baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010858-A1 (FR)
Title: Ensemble d'accessoires de jardinage comprenant au moins un tuteur et un ou plusieurs contenants associes a celui-ci
Inventor: RENON OLIVIER
IPC: A01G27/00
Filed: 2013-09-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'accessoires de jardinage comprenant au moins un tuteur (1) destiné et apte à assurer une fonction de tuteurage, caractérisé par le fait que l'ensemble comprend en outre au moins un contenant (4a, 4b) formé par une enveloppe latérale (40) fermée à une extrémité et ouverte à l'autre, et des moyens de fixation (5) aptes à fixer de manière amovible le contenant (4a, 4b) au tuteur (1) dans l'une ou l'autre d'une première et d'une seconde orientation, l'extrémité ouverte (42) du contenant (4b) étant, dans ladite première orientation, tournée en direction du sol, le contenant (4b) étant alors destiné à assurer une fonction de cloche de protection contre le froid ou de support de pare-pluie, tandis que l'extrémité ouverte (42) est, dans ladite seconde orientation, tournée dans la direction opposée, le contenant (4a) étant alors destiné à assurer une fonction de réservoir d'eau pour arrosage .
Patent FR-3021306-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte et de distribution automatique d'objets, et systeme de distribution automatique contenant un tel dispositif
Inventor: WARNITZ PHILIPPE
IPC: B65G47/78
Filed: 2014-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de collecte et de distribution automatique d'objets, et un système de distribution automatique contenant ce dispositif, avec application au domaine de la distribution automatique d'objets tels que des tickets ou cartes d'accès à un moyen de transport, ou produits alimentaires, et au domaine du tri d'objet dans un système de convoyage. Ce dispositif 1 de collecte automatique d'objets provenant d'un emplacement d'origine et de distribution automatique de ces objets dans au moins deux emplacements de destination 18 à 21, comprend un collecteur 2 apte à recevoir les objets à distribuer depuis l'emplacement d'origine, une ouverture de distribution 3 à 6 associée à chaque emplacement de destination, et au moins un réceptacle 7, 8 mobile entre une position de collecte dans laquelle il est apte à recevoir au moins un objet depuis le collecteur, et plusieurs positions de distribution dans lesquelles il est apte à distribuer l'objet vers les emplacements de destination respectifs par les ouvertures de distribution correspondantes.
Patent FR-3016231-A1 (FR)
Title: Detecteur routier piezoelectrique multizone a densite variable d'elements piezoelectriques
Inventor: ZEIDAN MARWAN
IPC: G08G1/01
Filed: 2014-01-08
Abstract: L'invention concerne un détecteur routier efforts de pression comprenant une semelle (20), un plateau de transmission (28), une pluralité d'éléments sensibles piézoélectriques (21) interposés entre ladite semelle (20) et ledit plateau de transmission (28), caractérisé en ce qu'il présente une pluralité de zones de détection.
Patent FR-3016261-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage pour terminal mobile portable pmr, terminal mobile
Inventor: LERAUT CHRISTOPHE
IPC: H04B15/00
Filed: 2014-01-09
Abstract: Le dispositif de filtrage (30) destiné à être connecté à un terminal mobile portable (T1) compatible d'un réseau PMR ayant une large plage de fréquences en réception B1, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de fixation (22, 23) audit terminal mobile (T1), un premier connecteur radiofréquence (21) destiné à coopérer avec un connecteur radiofréquence (15) du terminal mobile (T1), une première voie (V1) comprenant un premier filtre (F1) permettant de filtrer une première bande utile Bu1 en réception comprise dans la bande B1 et un second connecteur radiofréquence (16) destiné à coopérer avec une antenne RF (10) amovible pour transmettre ou recevoir les signaux radiofréquences.
Patent FR-3019838-A1 (FR)
Title: Machine de defibrage
Inventor: FOULON PIERRE
IPC: D01B1/40
Filed: 2014-04-11
Abstract: La présente invention a pour objet une machine de défibrage (1), caractérisée par le fait qu'elle comprend un châssis (25) supportant un moyen de défibrage grossier (5) et un moyen de défibrage fin (8), le moyen de défibrage grossier (5) étant constitué par un convoyeur ascendant (16) muni de pointes (17) en saillie de sa surface externe et par un moyen de peigne grossier (18) en regard de la face ascendante du convoyeur ascendant (16), le moyen de défibrage fin (8) étant constitué par un convoyeur ascendant (19) sensiblement parallèle au convoyeur ascendant (16) et muni de pointes (20) en saillie de sa surface externe et par un moyen de peigne fin (21) en regard de la face ascendante du convoyeur ascendant (19), un convoyeur intermédiaire (7) étant disposé entre le moyen de défibrage grossier (5) et le moyen de défibrage fin (8), le convoyeur intermédiaire (7) ayant une extrémité sensiblement au droit de l'extrémité haute du convoyeur ascendant (16) et l'autre extrémité au voisinage de l'extrémité basse du convoyeur ascendant (19), afin de transporter le produit du moyen de défibrage grossier (5) vers le moyen de défibrage fin (8).
Patent FR-3019739-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des fibres keratiniques.
Inventor: DOUEZAN STEPHANE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2014-04-11
Abstract: La présente invention concerne une composition, de préférence cosmétique, en particulier de revêtement des fibres kératiniques telles que les cils, comprenant : - une phase aqueuse, - une phase lamellaire Lβ formée par un système tensioactif structurant la phase aqueuse formant, ledit système tensioactif comprenant une teneur en tensioactif(s) supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition, - au moins un polymère hydrophile (poly)oxyalkyléné présent en une teneur supérieure ou égale à 3% en poids de matière sèche par rapport au poids total de la composition le (les) polymère(s) hydrophile(s) présentant une masse moléculaire en poids Mw allant de 1500 à 500000 g/mol. La présente invention concerne également un procédé de revêtement des fibres kératiniques.
Patent FR-3020509-A1 (FR)
Title: Contact electrique miniature de haute stabilite thermique
Inventor: DE DEKEN LEEN
IPC: H01R13/33
Filed: 2014-04-29
Abstract: La présente invention concerne un contact électrique mâle de type broche torsadée comprenant une borne électrique constituée par un toron comprenant trois brins centraux en nickel ou en cuivre et 7 brins périphériques en alliage de Ni-Cr-Ti-Al et un renflement en partie centrale, ledit alliage pouvant éventuellement comprendre en outre du Co et/ou du Mo. Elle concerne en outre l'utilisation de ce contact dans un connecteur micro-D, avantageusement pour des applications à une température de service ≤ 260 °C.
Patent FR-3021503-A1 (FR)
Title: Utilisation de micropeptides pour favoriser la croissance des plantes
Inventor: COMBIER JEAN-PHILIPPE
IPC: C12N15/29
Filed: 2014-06-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de micropeptides (peptides codés par des microARNs ou « miPEPs ») pour favoriser la croissance des plantes.
Patent FR-3021946-A1 (FR)
Title: Structure de caisse de vehicule automobile a cote de caisse arriere interchangeable
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne une structure de caisse (10) d'un véhicule automobile comportant au moins un côté de caisse arrière (15) formant une interface structurelle (16) sur laquelle est fixée une peau (17) de côté de caisse associée interchangeable, ladite interface structurelle (16) étant commune quelle que soit la version de peau (17) de côté de caisse qu'elle reçoit. La peau (17) de côté de caisse est assemblée à l'interface structurelle (16) par des moyens (18) de fixation démontable comprenant : - au moins un élément (19) de pressage et/ou de centrage solidaire de l'interface structurelle (16), conformé pour maintenir ladite peau (17) de côté de caisse à une position prédéterminée par rapport à l'interface structurelle (16), - au moins une fixation rotule (20) autorisant un mouvement de rotation entre l'interface structurelle (16) et la peau (17) de côté de caisse, - au moins une fixation positive (21).
Patent FR-3025004-A1 (FR)
Title: Installation de production d’energie electrique par conversion d’energie houlomotrice
Inventor: DUMORTIER CHARLES
IPC: F03B13/12
Filed: 2014-08-20
Abstract: Installation (1) de production d'énergie électrique par conversion d'énergie houlomotrice dans une étendue d'eau, du type comprenant un corps de flottaison (2) à l'intérieur duquel est disposé un convertisseur d'énergie houlomotrice comprenant au moins un élément mobile conformé pour osciller verticalement sous l'effet des ondulations verticales des vagues et un dispositif de conversion de l'oscillation verticale de l'élément mobile en énergie électrique, ladite installation (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins une structure amont (3) immergée dans l'étendue d'eau et positionnée en amont du corps de flottaison (2) dans le sens des vagues, ladite structure amont (3) étant conformée pour régler la fréquence d'ondulation verticale des vagues en amont du corps de flottaison (2) à une fréquence de résonance du convertisseur d'énergie houlomotrice.
Patent FR-3025938-A1 (FR)
Title: Realisation d'espaceurs au niveau de flancs d'une grille de transistor
Inventor: ARVET CHRISTIAN
IPC: H01L29/772
Filed: 2014-09-17
Abstract: L'invention concerne la réalisation d'espaceurs (230) au niveau de flancs (206,207) d'une grille (200) de transistor, comprenant une étape de formation d'une couche diélectrique (231) recouvrant la grille (200) et une zone périphérique (220, 221) d'une couche de matériau semi-conducteur (212) entourant la grille (200) comprenant les étapes suivantes : - formation d'une couche superficielle (232) recouvrant la grille (200) et la zone périphérique ; - enlèvement partiel de la couche superficielle (232) configuré pour enlever totalement la couche superficielle (232) au niveau de la zone périphérique (220, 221) tout en préservant une partie résiduelle (234) de la couche superficielle (232) au niveau des flancs (206,207) ; - gravure sélective de la couche diélectrique (231) vis-à-vis du matériau de la partie résiduelle (234) de la couche superficielle (232) et vis-à-vis du matériau semi-conducteur (212).
Patent FR-3025970-A1 (FR)
Title: Module de travail du sol avec un disque deflecteur muni d'un moyen de reglage perfectionne et machine agricole presentant au moins un module selon l'invention
Inventor: RUFFIER NICOLAS
IPC: A01B71/02
Filed: 2014-09-23
Abstract: La présente invention concerne un module de travail du sol (1) comportant une structure support (2), un dispositif de travail (3) monté sur la structure support (2) et au moins un dispositif déflecteur (4), ledit au moins un dispositif déflecteur (4) est monté sur la structure support (2) de manière déplaçable par rapport au dispositif de travail (3). Le module de travail du sol (1) est remarquable en ce qu'il est prévu un moyen de réglage (12) pour régler ledit au moins un dispositif déflecteur (4) en translation suivant un axe longitudinal (X), en translation suivant un axe transversal (Y) et en rotation autour d'un axe vertical (Z). La présente invention concerne également une machine de travail du sol comportant au moins un module de travail du sol.
Patent FR-3012084-A1 (FR)
Title: Deflecteur de vent pour une ouverture de toit d'un vehicule automobile
Inventor: CZECHTIZKY TIMO
IPC: B60J7/22
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un déflecteur de vent (1) pour une ouverture de toit, en particulier pour un véhicule automobile, comprenant un élément de réception (4) et une première lamelle redressable (2), une liaison à quadrilatère articulé étant réalisée au moyen de deux bras oscillants (5, 6) entre la première lamelle redressable (2) et l'élément de réception (4), chaque bras oscillant (5, 6) étant relié de manière articulée au niveau de l'une de ses régions d'extrémité (7) à la première lamelle (2) et à l'élément de réception (4), une deuxième lamelle (3) étant disposée essentiellement parallèlement à la première lamelle (2), la deuxième lamelle (2) étant à chaque fois reliée de manière articulée aux deux bras oscillants (5, 6) dans une région centrale (8) des bras oscillants (5, 6).
Patent FR-3029051-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un dispositif connecte lors d'une phase de transport, et dispositif connecte mettant en oeuvre un tel procede.
Inventor: ROUSSEAU LAURENT
IPC: H04M1/82
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de gestion d'un dispositif portable connecté comprenant au moins un moyen de communication sans fil, ledit procédé (100) comprenant les étapes suivantes : - détection (102) d'une phase de transport dudit dispositif portable connecté par au moins un capteur équipant ledit dispositif portable connecté, - modification (114) du fonctionnement dudit dispositif portable connecté en fonction de ladite phase de transport détectée. Elle concerne également un dispositif portable connecté mettant en œuvre un tel procédé pour adapter le fonctionnement dudit dispositif à une ou des phases de transport, de manière automatisée(s).
Patent FR-3028779-A1 (FR)
Title: Dispositif de tri de dechets a crible rotatif ameliore
Inventor: GOMEZ REMI
IPC: B07B1/42
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de traitement (1) pour collecter de la matière adhérant à une surface d'emballages (13) à traiter comme déchets, cet appareil (1) comportant : - un tambour cylindrique (4) rotatif pourvu d'orifices (6) pour former un crible retenant les emballages (13) et laissant passer la matière à collecter ; - une brosse rotative (7) montée dans le tambour rotatif (4) pour brosser la surface interne de ce tambour ; - des moyens motorisés (12) pour entraîner en rotation la brosse (7) et le tambour rotatif (4) ; - un carter externe (3) pour collecter la matière ayant traversé la paroi du tambour rotatif (4) lors du traitement ; L'appareil selon l'invention est essentiellement caractérisé en ce que, en addition des éléments précités, l'appareil de traitement (1) comporte un rouleau (20) monté dans le tambour rotatif (4) et agencé de manière à pousser la matière dans les orifices (6) du tambour rotatif.
Patent FR-3028843-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation d'un recipient et procede et dispositif de verification d'authenticite et d'integrite d'un recipient
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: G09F3/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: Le dispositif (10) de protection à disposer sur une embouchure (16) d'un récipient, comporte : - une partie mécanique (11) entourant l'embouchure du récipient et comportant une ouverture (12), - une étiquette (14) accolée à l'ouverture de la partie mécanique et portant, sur une face, un premier code imprimé (17) et, sur la face opposée, une deuxième code imprimé (18), l'un des codes imprimés (18) étant en regard de l'ouverture de la partie mécanique, - le premier code imprimé et le deuxième code imprimé étant en correspondance selon un premier algorithme prédéterminé. Dans des modes de réalisation, la partie mécanique (11) présente, une fois posée sur le récipient, le deuxième code imprimé (18) du côté du dispositif qui est en contact avec le récipient. Dans des modes de réalisation, au moins un code imprimé (17, 18) est un code invisible à la lumière du jour.
Patent FR-3031345-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de materiaux carbones a partir d'agglomerats carbones contenant des chaines carbynes/carbynoides
Inventor: COJOCARU COSTEL-SORIN
IPC: C01B31/02
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'agglomérats carbonés contenant des chaînes carbynes/carbynoïdes métastables, un procédé de synthèse d'allotropes de carbone ou de composés carbonés à partir de ces agglomérats contenant des chaînes carbynes/carbynoïdes métastables et les utilisations de ces procédés. Le procédé de synthèse d'agglomérats carbonés contenant des chaînes carbynes/carbynoïdes métastables comprend les étapes suivantes : a) formation de précurseurs vapeurs carbonés contenant dans des chaînes carbynes/carbynoïdes par décomposition d'un gaz carboné, de préférence choisis parmi CH4, C2H2, C2H4, du toluène gazeux et du benzène sous forme de vapeurs, à une température T telle que 1 500°C < T < 3 000°C et b) condensation des précurseurs carbonés vapeurs obtenus à l'étape a), sur la surface d'un substrat dont la température Ts est inférieure à la température T. L'invention trouve application dans le domaine de l'électronique, en particulier.
Patent FR-3031400-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de focalisation
Inventor: LEFEBVRE ANTHONY
IPC: G02B27/44
Filed: 2015-01-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique de focalisation en réflexion, comportant un réseau comprenant une alternance de premières (Bi) et deuxièmes régions d'indices de réfraction (n1, n2) distincts, ce réseau comportant plusieurs sous-réseaux comportant chacun plusieurs premières régions (Bi) alignées selon un plan parallèle au plan moyen du réseau, ledit dispositif comportant des structurations telles que, pour un faisceau incident collimaté de lumière cohérente orthogonal au plan moyen du réseau, les rayons du faisceau parviennent avec un déphasage non nul sur des sous-réseaux distincts du dispositif.
Patent FR-3031562-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un reducteur d'helice
Inventor: MATHIEU ANTOINE
IPC: F16H1/22
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un réducteur d'hélice comportant les étapes suivantes : - Mesure de défauts de fabrication du carter (?Yav, ?Zav, ?Yar, ?Zar); - Calcul d'un premier jeu angulaire (δfabrication) induit au niveau de chaque pignon intermédiaire (2a, 2b) à partir des défauts de fabrication mesurés (?Yav, ?Zav, ?Yar, ?Zar); - Estimation d'un deuxième jeu angulaire (δdéformation) induit au niveau de chaque pignon intermédiaire (2a, 2b) par des déformations du carter (12) lors de la transmission d'un couple seuil par le réducteur ; - Calcul d'un jeu angulaire total (δtotal) à partir du premier jeu angulaire et du deuxième jeu angulaire ; - Choix de deux pignons intermédiaires présentant une différence de phasage (-δtotal) compensant ce jeu angulaire total.
Patent FR-3032411-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la direction d’un vehicule automobile
Inventor: VALENTI DOMINIQUE
IPC: B62D125/00
Filed: 2015-02-06
Abstract: Dispositif de contrôle de la direction d'un véhicule automobile à au moins une roue directrice et au moins un volant de direction (100), comprenant des moyens (130) pour modifier le rapport de démultiplication entre un angle de commande (θ) de volant de direction et un angle de braquage (0') de roue directrice (105), caractérisé en ce que ledit dispositif de contrôle comprend de plus une caméra (200) pour lire une signalisation routière, lesdits moyens (130) prenant en compte ladite signalisation routière pour modifier ledit rapport.
Patent FR-3034735-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du demarrage du moteur thermique d'un vehicule hybride
Inventor: BLANCHET ALEXANDRE
IPC: B60W20/00
Filed: 2015-04-07
Abstract: Dans ce procédé de gestion du démarrage d'un moteur thermique apte à entraîner un premier train de roues d'un véhicule hybride, le moteur comporte un état arrêté (100) et un état démarré (120), le procédé comporte, dans l'état arrêté (100), une première étape de vérification (105) consistant à vérifier si un couple de consigne à appliquer à un deuxième train de roues du véhicule est limité par une valeur de limitation. Si, à la première étape de vérification (105), on confirme que le couple est limité, alors on calcule une intégrale temporelle (IntC) de la valeur absolue de l'écart entre le couple et la valeur de limitation, on vérifie si une condition de confirmation de démarrage (CCD) est remplie et on passe dans l'état démarré (120) si la condition de confirmation (CCD) est remplie.
Patent FR-3037197-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un objet metallique dans la zone d'emission d'un dispositif de recharge d'un equipement d'utilisateur pour vehicule automobile
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H02J50/60
Filed: 2015-06-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un objet parasite placé dans une zone d'émission d'un dispositif de recharge par induction d'une batterie d'un équipement d'utilisateur pour véhicule automobile. Le procédé, mis en œuvre par le dispositif de recharge, comprend : • une étape (E2) de mesure de la puissance active de la bobine émettrice à une première fréquence, • une étape (E3) de mesure de l'intensité du courant circulant dans la bobine émettrice à cette première fréquence, • une étape (E4) de calcul de la résistance active de la bobine émettrice à partir de la valeur de puissance active et de la valeur d'intensité du courant mesurées à la première fréquence afin de définir un premier point, • une étape (E5) de mesure de la puissance active de la bobine émettrice à une deuxième fréquence, • une étape (E6) de mesure de l'intensité du courant circulant dans la bobine émettrice à cette deuxième fréquence, • une étape (E7) de calcul de la résistance active de la bobine émettrice à partir de la valeur de puissance active et de la valeur d'intensité du courant mesurées à la deuxième fréquence afin de définir un deuxième point, • une étape (E8) de détermination d'une valeur instantanée de résistance en courant continu à partir de la première valeur de la résistance active calculée, de la deuxième valeur de la résistance active calculée, de la première fréquence et de la deuxième fréquence, • et une étape (E9) de détection d'un objet parasite dans la zone d'émission lorsque l'ordonnée à l'origine déterminée est supérieure à une valeur prédéterminée de résistance en courant continu de la bobine émettrice.
Patent FR-3037320-A1 (FR)
Title: Sac d'emballage en matiere plastique pour articles hygieniques, et procede de fabrication d'un tel sac
Inventor: VINCENT THIERRY
IPC: B65D85/07
Filed: 2015-06-11
Abstract: La présente invention concerne un sac d'emballage (1) en matière plastique pour articles hygiéniques, comprenant un corps (10) et un profil en soufflet (20), lequel comporte deux plis déformables (21 ; 22) incluant chacun deux segments (24, 25 ; 27, 28) en regard, caractérisé en ce que le profil en soufflet (20) est asymétrique et comprend un pli court (21), un pli allongé (22) et des moyens de liaison (40) entre les deux segments (27, 28) du pli allongé (22), de sorte qu'après remplissage du sac d'emballage (1) correspondant à une position écartée du profil en soufflet (20), le pli allongé (22) déborde du corps (10) en formant un moyen de préhension par un utilisateur.
Patent FR-3038831-A1 (FR)
Title: Cage intervertebrale pour arthrodese
Inventor: LEVIEUX JEROME
IPC: A61L27/06
Filed: 2015-07-16
Abstract: Cage intervertébrale (1, 2) pour arthrodèse où au moins une partie d'une zone de contact supérieure et/ou inférieure est constituée d'un matériau de titane poreux d'une épaisseur d'au moins 1 mm et d'une porosité comprise entre 50 % et 90 %, où le diamètre des pores, DP, est compris entre 200 µm et 1 mm et où les pores sont répartis de manière apériodique.
Patent FR-3039371-A1 (FR)
Title: Badge multi-technologie
Inventor: REMY VINCENT
IPC: G07F7/08
Filed: 2015-07-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la gestion du regroupement et de l'évacuation de personnel, constitué par un boîtier (1) incorporant un moyen de communication radiofréquence. L'une des faces dudit boîtier (1) présente des moyens de liaison d'un support physique (10) comportant une photographie (9).