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Patent FR-3081860-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement pour deshydratation de boues organiques.
Inventor: CAPEAU PATRICE
IPC: C02F11/122
Filed: 2018-06-01
Abstract: Il s'agit d'un procédé et d'un dispositif de traitement / déshydratation en continu ou semi continu de boue organique (1, 41, 69), dans lequel on réalise une émulsion tri phasique d'air, de matière solide et d'eau en injectant de l'air (6, 47, 68) dans la boue, on introduit un floculant (13, 50, F) dans ladite émulsion pour créer un floc (14, 51), puis on dégaze ledit floc à la pression atmosphérique. Le floc est dégazé par choc mou du floc sur lui-même ou sur un volet (39, C) absorbant d'énergie, de freinage du floc, et on récupère le floc ainsi maturé dans un dispositif (56, 74) de filtration et/ou décantation.
Patent FR-3083257-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un pre-cadre et un dormant de fenetre monte dans le pre-cadre
Inventor: POISSON OLIVIER
IPC: E06B1/60
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) comprenant un pré-cadre (2) et un dormant (3) de fenêtre monté dans le pré-cadre (2), le pré-cadre (2) étant destiné à être inséré dans un tunnel (4) de fenêtre d'un mur (5) d'un bâtiment, le pré-cadre (2) comprenant une première partie (21) à l'intérieur de laquelle est monté le dormant (3) de fenêtre, la première partie (21) étant destinée à être insérée dans le tunnel (4) par l'extérieur du bâtiment ; caractérisé en ce que : - le pré-cadre (2) comprend une deuxième partie (22) destinée à être aboutée à la première partie (21), - la première partie (21) du pré-cadre comprend une membrane (8) d'isolation à l'air, solidaire du dormant (3), la membrane (8) d'isolation à l'air présentant une bande (81) périphérique souple destinée à être intercalée entre la deuxième partie (22) du pré-cadre (2) et le tunnel (4) de fenêtre.
Patent FR-3085462-A1 (FR)
Title: Chape, systeme de levage et posage comprenant une telle chape et procede de levage et posage d'un vehicule
Inventor: HANNA CHARBEL
IPC: F16M11/10
Filed: 2018-08-28
Abstract: Cette chape (2) de liaison d'un véhicule avec une chandelle (8) d'un système de levage et posage, comporte un bâti, sur lequel sont prévus un axe de reprise adapté pour s'insérer dans un anneau d'arrimage d'un véhicule, et une interface de fixation sur une chandelle (8).
Patent FR-3085480-A1 (FR)
Title: Capteur pour le controle de la qualite de captage du courant par un pantographe de machine de traction ferroviaire
Inventor: VUILLAUME PHILIPPE
IPC: G01L5/00
Filed: 2018-08-31
Abstract: L'invention porte principalement sur un capteur (15) pour le contrôle de la qualité du captage du courant sur une caténaire par un pantographe de machine de traction ferroviaire, lequel capteur forme chape (15) destinée à être fixée sur un support d'archet du pantographe, lequel capteur comprend au moins une fibre optique adaptée pour mesurer les contraintes mécaniques subit par la chape (15), le capteur étant ainsi apte à déterminer la force de contact de l'archet sur la caténaire.
Patent FR-3081295-A1 (FR)
Title: Procede d’integration d’un module electronique dans une semelle dotee d’un dispositif anti-perforation
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: A43B13/02
Filed: 2018-05-23
Abstract: Chaussure connectée équipée d'une plaque anti-perforation.
Patent FR-3088608-A1 (FR)
Title: Dispositif sécurisé de fixation d’un équipement en sous-châssis d’une voiture de véhicule ferroviaire
Inventor: DEBOST PIERRE
IPC: F16F15/08
Filed: 2018-11-21
Abstract: Dispositif sécurisé de fixation d’un équipement en sous-châssis d’une voiture de véhicule ferroviaire Le dispositif de fixation (16) comprend des moyens (17) de fixation de l’équipement au châssis, et des moyens antichute (35) comprenant : - au moins un axe antichute (34), destiné à être solidarisée au châssis (14), et - au moins un organe (36) de passage de l’axe antichute (34), comprenant un orifice (38) de passage de l’axe antichute (34), et destiné à être solidarisé à l’équipement (12). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3088815-A1 (FR)
Title: Sommier de lit à sélection de positions de couchage et lit équipé d’un tel sommier
Inventor: GOUGEON CÉDRIC
IPC: A47C23/06
Filed: 2018-11-27
Abstract: Sommier (1) de lit comprenant des longerons (2), des traverses (3), des lattes (5), et des supports (6) de lattes. Au moins une partie des supports (6) de lattes de chaque longeron (2) sont des supports (6) mobiles montés chacun, sur ledit longeron (2), mobiles verticalement à coulissement le long d’un chemin de guidage. Le sommier (1) comprend au moins un sélecteur (8) de position de couchage dont chaque position est définie par une position prédéfinie de chaque support (6) dans son chemin de guidage et le sommier (1) comprend deux arbres (10) à cames et un actionneur (11) unique couplé auxdits arbres (10) à cames, les arbres (10) à cames étant équipés chacun d’une pluralité de cames (100) décalées axialement le long dudit arbre (10) avec chaque came (100) de l’arbre (10) apte à venir en contact d’appui avec un support (6). (FIGURE 1)
Patent FR-3090175-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’aide a l’atterrissage d’un aeronef pour aligner ledit aeronef sur une piste d’atterrissage
Inventor: VEYRAC YOAN
IPC: G08G5/02
Filed: 2018-12-13
Abstract: Le procédé comporte : une étape de formation, par ledit radar, d’un nombre N de faisceaux (21, 22, 23, 24, 25) d’égale largeur angulaire éclairant ladite piste (2) et une partie des abords (202) de ladite piste ; une étape de découpage de la zone éclairée par lesdits faisceaux en cases distance-angle (51, 52, 53, 54, 55), lesdits faisceaux délimitant en angle lesdites cases ; une étape de mesures de puissance rétrodiffusée reçue par cases distance-angle, lesdites mesures étant effectuées pour un ensemble de couples de cases (52, 54), un couple étant composé de deux cases de même distance dont l’une (54), dite case droite, croise le bord droit (3D) de ladite piste et l’autre (52), dite case gauche, croise le bord gauche (3G) ; une étape de calcul, pour chaque couple, de la différence de puissance rétrodiffusée entre ladite case droite et ladite case gauche, ledit aéronef étant aligné sur ledit axe (4) lorsque ladite différence est nulle pour au moins deux couples de cases distance-angle. Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3089929-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule équipé d’une boîte de vitesse manuelle
Inventor: GUEYE ABDOU-SALAM
IPC: B60W30/16
Filed: 2018-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion d’un régulateur adaptatif de vitesse et/ou de distance d’un véhicule automobile à boîte de vitesse manuelle, comprenant un module de supervision (10) apte à gérer la commutation entre un premier mode de fonctionnement imposant une vitesse de consigne prédéterminée et un deuxième mode de fonctionnement autorisant un dépassement temporaire de la vitesse de consigne, en fonction d’une comparaison effectuée sur une consigne conducteur représentant un couple moteur demandé par un conducteur selon un degré d’enfoncement d’une pédale d’accélérateur par rapport à une consigne régulateur représentant un couple moteur correspondant à ladite vitesse de consigne, le module de supervision étant apte à commander, lorsque le régulateur est dans le deuxième mode de fonctionnement et en réponse à la détection d’un changement de rapport, une neutralisation temporaire de la comparaison effectuée sur la consigne conducteur, pour forcer le maintien dans le deuxième mode de fonctionnement. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3090571-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion ou de positionnement dynamique cycloidal pour un navire
Inventor: DAMAY THOMAS
IPC: B63H23/10
Filed: 2018-12-19
Abstract: système DE PROPULSION ou de positionnement dynamique CYCLOÏDAL POUR UN NAVIRE L’invention concerne un système de propulsion ou de positionnement dynamique cycloïdal (100) pour un navire baignant dans une eau présentant une direction d’écoulement et comportant un châssis, un rotor (102) monté mobile en rotation sur le châssis autour d’un axe principal (104) perpendiculaire à la direction d’écoulement, et comportant une pluralité de bras (108) s’étendant radialement par rapport à l’axe principal (104), un moteur principal (106) équipé d’un codeur rotatif et entraînant ledit rotor (102) en rotation, pour chaque bras (108), une pale (110) montée mobile en rotation sur le bras (108) autour d’un axe secondaire (112) parallèle à l’axe principal (104), pour chaque pale (110), un moteur secondaire (114) équipé d’un codeur rotatif et entraînant ladite pale (110) en rotation, pour au moins une pale (110), un capteur d’effort (202) agencé de manière à pouvoir évaluer les efforts qui s’exercent sur la pale (110), et une unité de contrôle (150) connectée à chaque codeur rotatif, au capteur de contrainte (202) et à chaque moteur (106, 114) et commandant la rotation en angle et en vitesse de chaque moteur (106, 114). Fig. 1
Patent FR-3092953-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de reception de donnees via un reseau de communication asynchrone, systeme de communication et programme d'ordinateur associes
Inventor: MONNIER STÉPHANE
IPC: H04L12/40
Filed: 2019-02-15
Abstract: Dispositif électronique et procédé de réception de données via un réseau de communication asynchrone , système de communication et programme d’ordinateur associés Ce dispositif électronique (20) de réception de données via un réseau de communication asynchrone (16) comportant au moins un réseau élémentaire est configuré pour être connecté audit réseau élémentaire et comprend : - un module de réception (42) configuré pour recevoir via le réseau de communication asynchrone (16) plusieurs trames successives de données, chaque trame étant transmise sur ledit réseau élémentaire selon une table d’émission prédéfinie et avec un écart temporel minimal entre les instants temporels d’émission de deux trames successives, - un module de vérification (44) configuré, pour au moins deux trames de données reçues, pour estimer une gigue de réseau à partir de l’écart temporel minimal et des instants temporels de réception d’au moins deux trames reçues sur ledit réseau élémentaire, puis pour comparer la gigue estimée à une plage autorisée de valeurs de gigue de réseau. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093144-A1 (FR)
Title: Système de maintien d’une surface articulée segmentée
Inventor: SERRE GILLES
IPC: F16S1/00
Filed: 2019-02-23
Abstract: Système de passage et de maintien dans différentes positions d’éléments pivotables d’une voile rigide à double volets, segmentée.
    La présente invention décrit un ensemble de procédés formant un système permettant le passage maîtrisé et le maintien, dans deux positions, verticale et horizontale, des éléments pivotables d’une voile rigide segmentée dans sa largeur et formée de deux volets, avant et arrière, articulés l’un par rapport à l’autre.
    Les systèmes articulés, comportant des pièces en rotation dans différents plans, telles les voiles rigides à variation de surface (voir brevet FR15 02491), nécessitent des moyens appropriés afin de les faire passer d’un plan à un autre de manière maîtrisée et les maintenir dans la position voulue.
    Le dispositif selon l’invention permet de répondre à ce besoin pour une voile rigide, composée de deux volets reliés par une articulation, segmentée dans le sens de sa largeur.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096654-A1 (FR)
Title: Hélice à pas variable automatique
Inventor: DEPRES CHRISTOPHE
IPC: B63H16/00
Filed: 2019-05-29
Abstract: Hélice à pas variable automatique La présente description concerne un dispositif comportant une hélice (11) à pas variable, dans lequel un écoulement (116) externe d’un fluide engendre, par effet Venturi, une dépression dans un premier compartiment (151) d’une chambre (15) comportant un ou plusieurs premiers orifices (131) non parallèles à un axe (113) de rotation de l’hélice (11), une variation de cette dépression provoquant un déplacement d’une cloison mobile (17) actionnant un mécanisme de modification du pas de l’hélice (11). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091389-A1 (FR)
Title: Bancs de registres dans un processeur à fils d’exécution multiples
Inventor: ALEXANDER ALAN GRAHAM
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-06-07
Abstract: BANCS DE REGISTRES DANS UN PROCESSEUR À FILS D’EXÉCUTION MULTIPLES Processeur comprenant une unité d’exécution à fils d’exécution en barillet pour exécuter des fils d’exécution simultanés, et un ou plusieurs bancs de registres comprenant un ensemble respectif de registres de contexte pour chaque fil simultané. L’un des bancs de registres comprend en outre un ensemble de registres de poids partagés commun à certains ou à la totalité des fils d’exécution simultanés. Les types d’instructions définis dans le jeu d’instructions du processeur comprennent une instruction arithmétique ayant des opérandes spécifiant une source et une destination parmi un ensemble respectif de registres arithmétiques du fil dans lequel l’instruction arithmétique est exécutée. L’unité d’exécution est agencée de manière à, en réponse au code opération de l’instruction arithmétique, réaliser une opération comprenant la multiplication d’une entrée provenant de la source par au moins l’un des poids provenant d’au moins l’un des registres de poids partagés, et placer un résultat dans la destination.     Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098196-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant une cabine equipee d’un systeme de surveillance des passagers
Inventor: DESTIEU JEAN-CYRILLE
IPC: H04N7/18
Filed: 2019-07-04
Abstract: AERONEF COMPORTANT UNE CABINE EQUIPEE D’UN SYSTEME DE SURVEILLANCE DES PASSAGERS L’invention concerne un aéronef (100) comportant une cabine (102) avec une zone passagers (206) et une zone de commodités (208) séparées l’une de l’autre par un couloir (207). L’aéronef (100) comporte une paroi de séparation (212) avec une ouverture (214) et séparant la zone passagers (206) et le couloir (207) et une paroi intermédiaire (216) séparant la zone de commodités (208) et le couloir (207). L’aéronef (100) comporte un système de surveillance (250) avec un châssis, une caméra (254), un écran (255), une unité de contrôle (256) qui transmet les images de la caméra (254) à l’écran (255), et un siège de surveillance (258) fixé à la face de la paroi de séparation (212) en regard de la paroi intermédiaire (216), où le châssis (252) est installé sur la paroi intermédiaire (216) de manière à ce qu’en position d’utilisation, l’ouverture (214) est située dans l’angle de vue de la caméra (254) de manière à inspecter la zone passagers (206), et l’écran (255) présente une surface d’affichage orientée vers la paroi de séparation (212). Ainsi, un tel arrangement permet de déplacer le siège de surveillance sur la paroi de séparation en libérant un espace sur la paroi intermédiaire. Fig. 2
Patent FR-3099481-A1 (FR)
Title: Polymère supramoléculaire multi-états
Inventor: PICARD LIONEL
IPC: C08G65/333
Filed: 2019-07-30
Abstract: Polymère supramoléculaire multi-états La présente invention concerne un polymère supramoléculaire susceptible d’être obtenu par la réaction d’au moins un polymère téléchélique, dit « pré-polymère », formé d’un polyéther linéaire dont chacune des extrémités est fonctionnalisée par un groupe réactif, ledit pré-polymère présentant une masse molaire moyenne en nombre comprise entre 1700 et 2100 g.mol-1, avec au moins un groupe associatif fonctionnalisé par un groupe réactif susceptible de réagir avec les groupes réactifs du pré-polymère fonctionnalisé, ledit groupe associatif étant capable de former au moins trois liaisons hydrogène, de préférence au moins quatre liaisons hydrogène, préférentiellement quatre liaisons hydrogène.     Elle concerne encore un matériau polymérique supramoléculaire à base d’au moins un tel polymère supramoléculaire, ainsi qu’un article formé en tout ou partie d’un tel matériau polymérique supramoléculaire.     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3099696-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance corporelle comprenant une microaiguille
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/1473
Filed: 2019-08-08
Abstract: La présente invention concerne un capteur pour système de surveillance corporelle, comprenant au moins une microaiguilles, la microaiguille étant pleine et présentant un sommet en pointe, le capteur comprenant au moins une électrode de travail adaptée à mesurer un analyte corporel par électrochimie, l’électrode de travail comprenant une première extrémité destinée à être reliée électriquement à un module configuré pour exploiter un signal électrique, et au moins une deuxième extrémité définie par une partie active de détection recouvrant au moins une partie de la surface du sommet en pointe.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3085866-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de séparation aéraulique
Inventor: PEYS STÉPHANE
IPC: B07B9/02
Filed: 2019-09-17
Abstract: Un procédé de séparation aéraulique en continu de matériaux particulaires constitués d’un mélange de particules hétérogène à la fois en granulométrie et en densité, comprend la succession des étapes suivantes : (a) broyage des particules, (b) génération d’un flux de gaz acheminant les particules broyées, (c) première séparation aéraulique sur ledit flux de gaz pour séparer les particules qu’il contient en une première fraction constituée de particules les plus grossières avec des densités variables, et une deuxième fraction constituée de particules les plus fines, (d) deuxième séparation aéraulique sur ladite première fraction pour séparer les particules qu’elle contient en une troisième fraction constituée de particules les plus grossières et les plus denses et une quatrième fraction constituée de particules les plus grossières et les moins denses, (e) réinjection de troisième fraction ou de la quatrième fraction à l’entrée du broyage, et (f) récupération de la deuxième fraction et de la quatrième fraction ou de la troisième fraction, respectivement, comme produits de sortie. Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3102043-A1 (FR)
Title: Ensemble formant un éperon d'équitation
Inventor: CHARDONNET BERNARD
IPC: A43C17/04
Filed: 2019-10-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble formant un éperon d'équitation, comprenant un système (3) de montage d'un éperon (4) amovible. Le système de montage (3) comprend un manchon (20) interne, une douille (21) externe et au moins une bille (22) actionnées au moyen de la douille (21) entre une position radialement interne des billes (22), assurant la rétention de l'ergot (4), et une position radialement externe des billes (22), permettant la libération de l'ergot (4). Le manchon (20) forme une rainure et la douille présente un ergot engagé dans cette rainure, assurant le maintien de la douille (21) dans la position de rétention de l'ergot (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107329-A1 (FR)
Title: Vanne multivoies à obturateur rotatif et à commande par pression hydraulique
Inventor: DREUX JÉRÉMY
IPC: F16K31/528
Filed: 2020-02-17
Abstract: Vanne multivoies à obturateur rotatif et à commande par pression hydraulique La présente invention concerne une vanne multivoies comportant un corps de vanne cylindrique (1) dans lequel débouchent plusieurs canaux, au moins un canal d’entrée (3) et au moins deux canaux dits annexes (4a,4b,4c,4d), et dans lequel s’étend un piston (2) cylindrique formant organe d’obturation apte à se déplacer longitudinalement dans ledit corps de vanne (1) et en rotation autour de l’axe de révolution dudit corps de vanne (1) entre plusieurs positions, ledit piston (2) séparant lesdits canaux (3,4a,4b,4c,4d) dans une position dite fermée et faisant communiquer au moins deux canaux dans une position dite d’ouverture au moyen de conduites internes de connexion (16a,16b) ; ladite vanne est remarquable en ce que le corps de vanne (1) comprend au moins un canal dit de commande (13) débouchant à l’une des extrémités du corps de vanne (1), dite extrémité supérieure, et en connexion fluidique avec le canal d’entrée (3) et en ce que ledit piston (2) comporte un chemin de came (15) fermé coopérant avec un ergot (14) solidaire de la paroi intérieure du corps de vanne (1) en faisant saillie radialement, un joint de forme (18) solidaire de l’extrémité inférieure du piston (2) et un moyen de rappel élastique (5) prenant appui sur le fond du corps de vanne(1)  d’une part et sur l’extrémité inférieure du piston (2) d’autre part.                  Figure 1
Patent FR-3107671-A1 (FR)
Title: Ouvrant pour l’optimisation de l’exposition solaire sur une automobile
Inventor: DURAND ETIENNE
IPC: B62D25/06
Filed: 2020-02-28
Abstract: Dispositif, pour un véhicule automobile, d’ensemble toit (2) et capot (3) solidaires, reliés via une structure montante centrale à l’avant (4), articulés en fonction des arceaux de sécurité avant (6) et arrière (1), et décrivant lors de son ouverture un arc de cercle matérialisé par une lame courbe (5) solidaire du toit courant le long d’une autre lame courbe (7) fixée au châssis, afin d’optimiser l’exposition de panneaux solaires recouvrant l’ensemble toit et capot. La deuxième figure pourra illustrer l’abrégé.
Patent FR-3109563-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’immobilisation a l’arret d’un vehicule routier
Inventor: BEISBARDT OLIVIER
IPC: B60W20/00
Filed: 2020-04-28
Abstract: Procédé d’immobilisation à l’arrêt d’un véhicule routier par appui sur la résistance en compression de son moteur thermique (2), caractérisée en ce qu’il comporte les étapes suivantes :- immobilisation du véhicule par ses freins de roue,- coupure du moteur (2),- ouverture de la transmission du véhicule (1) de manière à découpler le moteur thermique des roues,- ajustement angulaire du vilebrequin du moteur (2) sur la compression d’au moins un cylindre, et - fermeture de la transmission (1) du véhicule.     Figure pour l’abrégé: figure 4
Patent FR-3110707-A1 (FR)
Title: Détecteur amélioré avec éléments de déviation pour imagerie cohérente
Inventor: FREY LAURENT
IPC: G01S17/88
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection (10) pour système d’imagerie cohérente comprenant :     -un détecteur (Det) comprenant une matrice de pixels (P), chaque pixel (P) comprenant un composant photo-détecteur (PD) présentant une surface photosensible (Sph), le détecteur étant adaptée pour être illuminé par un faisceau cohérent dit faisceau image (Lo,rim) constitué de grains de lumière dits grains de speckle (SG),      - une matrice d’éléments de déviation (DE) transmissifs et configuré pour être orientable individuellement par un signal électrique, de manière à dévier une fraction du faisceau image incident sur ledit groupe, et ainsi modifier la répartition spatiale des grains de speckle dans le plan de la surface photosensible,     -chaque groupe de pixel(s) comprenant en outre une boucle d’asservissement (SL) associée à l’élément de déviation et configurée pour actionner l’élément de déviation de manière à optimiser le ratio signal sur bruit issu de la lumière détectée par le ou les composant(s) photo-détecteur(s) dudit groupe de pixels, la boucle d’asservissement comprenant un circuit d’asservissement (SLC).     Figure à publier: Figure 5
Patent FR-3109087-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour cheveux et processus pour mettre en forme ou modifier la forme des cheveux
Inventor: PETALI ERIKA ALEGRIO JARQUE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2020-06-18
Abstract: Composition cosmétique pour cheveux et processus pour mettre en forme ou modifier la forme des cheveux La présente demande concerne une composition cosmétique pour cheveux, un processus impliquant l’application de la composition cosmétique pour cheveux sur des cheveux pour mettre en forme ou modifier la forme des cheveux, par exemple, par lissage des cheveux, et l’utilisation de la composition cosmétique pour cheveux, dans lesquels la composition contient au moins un agent réducteur, au moins un acide aminé et au moins un tensioactif amphotère ou amphiphile, dans lesquels le pH de la composition est de moins de 7. Figure pour l’abrégé : aucune