baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2914114-A1 (FR)
Title: Fenetre electromagnetique
Inventor: LEFLOUR GERARD
IPC: H01Q15/00
Filed: 2007-03-21
Abstract: La fenêtre (F) est commutable entre des premier et deuxième états dits passant et bloqué respectivement, vis-à-vis de la transmission d'ondes électromagnétiques à travers la fenêtre. Elle comprend au moins des premier (1) et deuxième (3) supports en matériau diélectrique, des premier et deuxième réseaux de motifs conducteurs (2,4) de l'électricité portés par les premier (1) et deuxième (3) supports respectivement, les motifs (2,4) de chaque réseau étant isolés électriquement les uns des autres, et des moyens (10, 10') agissant sur les supports (1,3) pour les disposer sélectivement dans l'une ou l'autre de première et deuxième positions relatives, correspondant auxdits états passant et bloqué respectivement, positions dans lesquelles les réseaux de motifs conducteurs (2,4) sont électriquement découplés et couplés respectivement, ces réseaux autorisant la circulation de courants électriques sur toute leur surface lorsqu'ils sont électriquement couplés dans leur deuxième position relative.
Patent FR-2914065-A1 (FR)
Title: Closed circuit TV inspection and checking device for e.g. buried and under-slab pipe, has manipulated unit including bell part that receives receiver and arm, where receiver is associated to transmission and reading units and battery
Inventor: LIMA JORGE
IPC: G01N21/954
Filed: 2007-03-20
Abstract: The device has a camera e.g. color camera (1), connected to a traction cable (C) to transmit images of a defective zone on a visual reading unit. The cable is arranged to identify a defect (D) on a buried and under-slab pipe and tube. A high frequency transmitter (2) is integrated to the camera, and a high frequency receiver (3) is arranged on a unit manipulated and translated by an operator from ground. The latter unit has a bell shaped part (4a) that interiorly receives the receiver and a gripping arm (4b). The receiver is associated to image transmission and reading units and a battery.
Patent FR-2915259-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de pilotage des synchroniseurs d'une boite de vitesses lors d'un changement de rappport de vitesse.
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/04
Filed: 2007-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation de pilotage des synchroniseurs d'une boîte (4) de vitesses lors d'un changement de rapport de vitesse. Lors de la phase de synchronisation, on applique un couple (Csyn) de synchronisation au synchroniseur (18) du rapport (RF) final, qui est fonction de l'écart de régime (Wdiff) entre le rapport initial (RI) et le rapport final (RF) et des caractéristiques du synchroniseur (18), de sorte que le temps de synchronisation est optimisé en respectant la puissance maximale (Pmax) admissible par le synchroniseur (18).
Patent FR-2900243-A1 (FR)
Title: Calcul du champ de deplacement.
Inventor: AARRE VICTOR
IPC: G01V1/28
Filed: 2007-04-19
Abstract: Mises en oeuvre de diverses technologies pour un procédé de traitement de données sismiques. Dans une mise en oeuvre, le procédé comprend les étapes suivantes : (a) choisir une première trace à partir d'un premier ensemble de données sismiques et une seconde trace à partir d'un second ensemble de données sismiques ; (b) extraire une ou plusieurs caractéristiques de types identiques de la première trace et de la seconde trace ; (c) mettre en correspondance les caractéristiques extraites de la première trace avec les caractéristiques extraites de la seconde trace ; et (d) calculer un champ de déplacement en utilisant une ou plusieurs des caractéristiques correspondantes de la première trace et de la seconde trace.
Patent FR-2921144-A1 (FR)
Title: Pre-stress sealed connection device for e.g. pipeline, has clamp with external surface inclined at angle, whose inverse tangent is equal to ratio of maximal clearance at clamps to distance between support zone and periphery of clamps
Inventor: ROURE CHRISTIAN
IPC: F16L23/032
Filed: 2007-09-19
Abstract: The device has clamps (130, 140) crossed by a screw (150), where an external surface (133) of the clamp (130) is formed by a conical surface, whose large base is placed at a side of periphery of the clamp (130). The external surface is inclined at an angle (alpha) with respect to a plane perpendicular to a symmetry axis (101). The inverse tangent of the angle is equal to ratio of maximal clearance (E) at the periphery of the clamps to a distance (L) between a support zone (132) and the periphery of the clamps. The zone forms a lug near a sealing ring (160) before locking the screw.
Patent FR-2909688-A1 (FR)
Title: Appareil pour le tri ou la selection d'un ruban de fibres textiles, specialement pour le peignage, ayant un dispositif d'alimentation.
Inventor: BOSSMANN JOHANNES
IPC: D01G19/06
Filed: 2007-10-18
Abstract: Dans un appareil pour le tri ou la sélection de fibres d'un ruban de fibres comportant des fibres textiles, spécialement pour le peignage, il y a un dispositif d'alimentation destiné à délivrer plusieurs rubans de fibres (16) délivrés depuis différents emplacements d'alimentation jusqu'à une paire de rouleaux d'avance (10) et au moins une unité de système d'étirage (50) qui délivre une nappe de fibres (17), et un dispositif de peignage disposé en aval de l'unité de système d'étirage (50) . Afin de permettre à la quantité produite par heure (productivité) d'être accrue de manière substantielle d'une façon qui est simple en termes d'équipement, le dispositif de peignage est une machine de peignage à rotor (2) et la nappe de fibres (16) est prévue pour être avancée directement dans la machine de peignage à rotor (2).
Patent FR-2923617-A1 (FR)
Title: Equipement d'avionique a contact optique et systeme avionique comportant un tel equipement.
Inventor: ANDREU JEAN PIERRE
IPC: B64D43/00
Filed: 2007-11-08
Abstract: L'invention concerne un équipement d'avionique apte à être embarqué à bord d'un aéronef, comportant :- des moyens de traitement d'informations (16), et- un connecteur apte à recevoir et/ou transmettre des informations, ledit connecteur comportant :- une interface de raccordement électrique (11 ) apte à transmettre et/ou recevoir des informations sous forme de signaux électriques, et- une interface de connexion électro-optique (20) apte à convertir des signaux électriques en signaux optiques et à transmettre des informations sous forme de signaux optiques et/ou à recevoir des informations sous forme de signaux optiques et à convertir ces signaux optiques en signaux électriques.
Patent FR-2926731-A1 (FR)
Title: Dispositif ultrasonore a usage medical ou esthetique
Inventor: LEBERTRE MATTHIAS
IPC: A61B17/32
Filed: 2008-01-25
Abstract: Dispositif ultrasonore à usage médical et/ou esthétique destiné à modifier des tissus et/ou des membranes biologiques, comportant un corps intégrant une source ultrasonore comprenant au moins un moyen de déplacement autoréglable en fonction du phénomène de cavitation qu'il génère. Plus précisément, ladite source ultrasonore est maintenu libre ou mobile à l'intérieur dudit corps, selon au moins un degré de liberté. Ledit au moins un moyen de déplacement autoréglable est un moyen de translation axiale à l'intérieur dudit dispositif, dans l'axe de propagation des ondes ultrasonores et consiste en au moins un moyen élastique et/ou au moins un guide et/ou au moins une butée.
Patent FR-2940383-A1 (FR)
Inventor: DUPAS CHRISTOPHE
IPC: F16D51/24
Filed: 2008-12-19
Abstract: The brake has a drum for covering a plate (2) and comprising reliefs (14, 16). A surface of the plate covered by the drum is provided with a wheel cylinder, shoe plate, trim and a core. The plate has a pre-stress strip (20) placed at the periphery of the plate and fixed on the plate surface opposite to the surface receiving the drum. The strip is fixed on one of the reliefs using recesses (21) and receives a pre-stress screw (22) between the recesses. The screw is placed in contact with the plate so as to rigidify the plate.
Patent FR-2956919-A1 (FR)
Title: Panneau d'affichage
Inventor: PINGEOT GILLES
IPC: G02B30/30
Filed: 2008-02-13
Abstract: L'invention concerne un panneau d'affichage (1) comprenant une lame (13 ; 23 ; 33) d'un milieu essentiellement transparent à la lumière, des zones opaques (14 ; 24 ; 34) et des zones (15 ; 25 ; 35) laissant passer la lumière prévues sur l'une (11 ; 21 ; 31) des surface de la lame (13 ; 23 ; 33), dite surface avant, et une pluralité de motifs (Mi,j) visibles par transparence et organisés selon un agencement correspondant à celui des zones laissant passer la lumière (15 ; 25 ; 35) prévus sur l'autre surface (12 ; 22 ; 32) de la lame (13 ; 23 ; 33), dite surface arrière, de telle sorte que selon l'axe d'incidence de la vision sur le panneau (1), un observateur perçoive une parmi plusieurs des images différentes lorsque de la lumière (30) traverse le panneau (1) à partir de l'arrière, panneau caractérisé en ce que la surface avant (11 ; 21 ; 31) de la lame (13 ; 23 ; 33) présente en outre, au niveau de tout ou partie des zones opaques (14 ; 24 ; 34), une image (14' ; 24' ; 34').
Patent FR-2931736-A1 (FR)
Title: Foldable seat structure for motor vehicle, has outer end part coupled with coupling unit to prevent application of stress force to frame element for temporarily blocking backrest, while permitting uncoupling of another coupling unit
Inventor: SASAKI KATSUHIKO
IPC: B60N2/20
Filed: 2008-05-29
Abstract: The structure (10) has a backrest frame element (14) that is pivoted in forward direction for moving a coupling unit (14a) to move an outer end part (18o) of a helical elastic unit (18) e.g. helical return spring, towards a coupling unit (12b) by stress force. The end part is coupled with the latter coupling unit to prevent application of the force to the frame element for temporarily blocking a backrest of a seat at a preset point, while permitting uncoupling of the former unit with respect to the end part for folding the element from the point towards a base of the seat.
Patent FR-2934657-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortisseur a moyens elastiques, notamment pour double volant amortisseur de vehicule automobile.
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/133
Filed: 2008-07-31
Abstract: Les moyens élastiques du dispositif comportent au moins un organe élastique à effet circonférentiel, et au moins un organe (38) de guidage circonférentiel de l'organe élastique, comprenant une surface de guidage (40) coopérant avec l'organe élastique de façon à le guider radialement et axialement lorsque l'allongement de cet organe élastique (30) varie. La surface de guidage (40) comporte au moins une cavité (42).
Patent FR-2919825-A1 (FR)
Title: Sun visor for motor vehicle, has connection mechanism with differential friction units generating friction when movable extension structure is displaced towards deployed position, where friction is less during retracted position
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60J3/02
Filed: 2008-09-12
Abstract: The sun visor (10) has a connection mechanism connecting a movable extension structure (14) to a support structure (12) and permitting translation of the structure (14) between retracted and deployed positions. The mechanism extends above the structure (12), when the structure (14) is in deployed position. The mechanism has differential friction units that generate friction, when the structure (14) is displaced towards the deployed position. The generated friction is lesser than friction generated by the friction units, when the structure (14) is displaced towards the retracted position.
Patent FR-2954613-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de protection differentielle et appareil electrique comportant un tel dispositif
Inventor: ZELLER CLEMENT
IPC: H01H71/74
Filed: 2009-12-17
Abstract: Le dispositif de protection différentielle comporte des circuits de mesure et de traitement de défaut différentiel pour fournir un signal de déclenchement (D) à un actionneur (4). Un module (13) de détection détecte de signaux (11, 12) à forte énergie perturbant la mesure de courant différentiels. Un circuit d'inhibition (14) connecté au module (13) de détection inhibe la fourniture du signal de déclenchement lorsque le module de détection détecte la présence de signaux (11, 12) à forte énergie. La présence de signaux (11, 12) à forte énergie est détectée en contrôlant un manque de passage aux environs de zéro du signal (Ids) de mesure pendant une durée (TI) prédéterminée. Le Procédé de protection différentielle comporte la détection de signaux de forte énergie perturbant la mesure dudit signal de mesure de courant différentiel, et l'inhibition du déclenchement lorsque la mesure est perturbée par des signaux à forte énergie.
Patent FR-2954621-A1 (FR)
Title: Phase inversion device for three-phase asynchronous electric engine, has bistable actuating unit arranged such that insulating support take position in which conductor circuits connect set of terminals with another set of terminals
Inventor: GUINDA SANTOS
IPC: H02P1/02
Filed: 2009-12-18
Abstract: The device (100') has an inversion element (110') provided with conductive locking collets (105). An insulating support (150) is movable in rotation around an axis with respect to the collets, and is locked between the collets. The support is provided with conductive pads enclosed by the collets. A bistable actuating unit (130) e.g. motor, actuates the support, and is arranged such that the support take a position in which conductor circuits connect a set of terminals (106-1, 108-1) with another set of terminals (106-2, 108-2) by the conductive pads.
Patent FR-2941254-A1 (FR)
Inventor: BUYSSCHAERT JACQUES
IPC: E04G9/06
Filed: 2009-01-21
Abstract: The shutter (2) has a formwork sheet (12) with a front face defining a formwork surface (5). Flat intermediate stiffeners and end stiffeners are arranged against a rear face of the formwork sheet and welded to the formwork sheet. The end stiffeners are arranged along an end edge (30A) and another end edge of the formwork sheet. A rear sheet (18) is arranged against the stiffeners and welded to the stiffeners. The sheets and the stiffeners define a closed caisson (31). An insulating material is placed inside the caisson.
Patent FR-2935344-A1 (FR)
Title: Saddle structure supporting armature for cycle, has front portion and/or rear seat portion comprising machining constituted by nut thread or screw thread that is cooperated with disassembled fixation units for maintaining cover
Inventor: BERTHOUD GILLES
IPC: B62J1/08
Filed: 2009-02-06
Abstract: The armature has a front portion and a rear seat portion for receiving a cover on one of exterior surfaces of the front and rear portions, where the cover is made of leather material. The front and rear portions are integrally maintained together by spacing adjustment units (7) that are adjusted with respect to each other. The front portion and/or rear seat portion comprises machining (8) constituted by a nut thread or a screw thread. The nut thread or the screw thread is cooperated with disassembled fixation units for maintaining the cover. An independent claim is also included for a saddle structure comprising a disassembled fixation unit.
Patent FR-2942993-A1 (FR)
Title: Binder fabrication method for documents, involves fixing first regions with each other, and folding covering parts of plate towards each other for forming binder, where first regions are arranged on both sides of cutout pieces
Inventor: VIQUEL GERARD
IPC: B42F13/16
Filed: 2009-03-13
Abstract: The method involves displacing two covering parts (P1, P2) of a plate arranged on both sides of cutout pieces of a first cutout piece assembly in a direction perpendicular to the cutout pieces, so as to overlap first regions (10) arranged on both sides of the cutout pieces while a second region (20) arranged between cutout pieces of a second cutout piece assembly is deformed for forming a cord. The first regions are fixed with each other. The covering parts of the plate are folded toward each other for forming a binder. An independent claim is also included for a binder including a hooking unit provided with a crown.
Patent FR-2937964-A1 (FR)
Title: Procede de stockage de l'hydrogene dans un materiau monolithique poreux, materiau composite obtenu et applications
Inventor: BACKOV RENAL
IPC: C04B38/00
Filed: 2009-07-27
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de stockage de l'hydrogène dans un matériau monolithique macroporeux par nucléation hétérogène d'un hydrure métallique, au matériau composite de stockage de l'hydrogène directement obtenu par ce procédé, à l'utilisation dudit matériau pour produire du dihydrogène et à un procédé de production de dihydrogène mettant en oeuvre un tel matériau composite.
Patent FR-2948688-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'un materiau sous l'effet d'un champ magnetique
Inventor: GARCIN THOMAS
IPC: C21D10/00
Filed: 2009-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un matériau sous un champ magnétique statique, comprenant les étapes suivantes : - une première étape de chauffage du matériau, - une deuxième étape d'application au matériau d'un choc thermique et/ou d'un traitement thermomécanique et/ou chimique, caractérisé en ce que, pendant au moins la deuxième étape du traitement, le matériau est soumis au champ magnétique en étant maintenu fixe dans ledit champ magnétique. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en oeuvre dudit procédé, ledit dispositif comprenant : - un support pour tenir le matériau pendant les étapes du cycle, - un dispositif d'application dudit champ magnétique, - un premier système permettant le chauffage du matériau, - un deuxième système pour la mise en oeuvre de ladite étape ultérieure du cycle, caractérisé en ce que le support est agencé de sorte à maintenir le matériau fixe par rapport au champ magnétique pendant les étapes du cycle et en ce que les premier et deuxième systèmes sont mobiles par rapport au champ magnétique.
Patent FR-2949168-A1 (FR)
Title: Detection device for detecting fall of e.g. user, has taction warning unit i.e. buzzer, controlled by processing unit and signaling that sending of alert signal by transmission unit is triggered by user by using voluntary call unit
Inventor: MARTIN ERIC
IPC: G08B21/02
Filed: 2009-08-12
Abstract: The device (10) has a closed case (12) containing a power supply unit (16) e.g. battery, an alert signal transmission unit (18), a triaxial accelerometer (20) and a processing unit (22) for processing measurements e.g. shaking movements, provided by the accelerometer. The processing unit includes a computing unit (24) and a storage unit (26) e.g. RAM. A taction warning unit (30) i.e. buzzer, is controlled by the processing unit and signals that sending of the alert signal by the transmission unit is triggered by a user by using a voluntary call unit (28) e.g. push button. An independent claim is also included for a method of detecting fall of a user.
Patent FR-2949604-A1 (FR)
Title: Structure aimantee axisymetrique induisant en son centre un champ homogene d'orientation predeterminee
Inventor: SAKELLARIOU DIMITRIOS
IPC: G01R33/383
Filed: 2009-08-28
Abstract: Une structure aimantée axisymétrique comprend deux couronnes aimantées (110, 120) disposées de façon symétrique par rapport à un plan (P), et une structure aimantée annulaire médiane également disposée de façon symétrique par rapport au plan (P) de symétrie, l'une (110) des deux couronnes aimantées étant aimantée radialement avec une aimantation divergente, et l'autre (120) des deux couronnes aimantées étant aimantée radialement avec une aimantation convergente, et la structure aimantée annulaire médiane étant aimantée avec une orientation différente de celle de l'aimantation des deux couronnes aimantées (110, 120). Les deux couronnes aimantées (110, 120) ainsi que la structure aimantée médiane sont divisées chacune en secteurs identiques régulièrement répartis.
Patent FR-2939957-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique multiphase avec un coulisseau de declenchement
Inventor: KOMMERT RICHARD
IPC: H01H71/10
Filed: 2009-10-28
Abstract: Commutateur électrique, notamment commutateur électrique multiphase, comprenant un coulisseau de déclenchement qui comprend un premier et un deuxième élément de coulisseau plat allongé, qui peuvent être déplacés l'un par rapport à l'autre dans un plan de coulissement, ainsi qu'un levier d'accouplement articulé au premier et au deuxième élément de coulisseau. Le levier d'accouplement présente deux bras disposés sur des côtés différents du plan de coulissement, lesquels sont connectés à une âme traversant le plan de coulissement.
Patent FR-2953431-A1 (FR)
Inventor: GASTEL DANIEL ANDRE
IPC: B23Q3/18
Filed: 2009-12-04
Abstract: The shim (1) has a fold (10) with stack of sheets (11, 13, 15) connected between each other by resin films (12, 14). Another fold (20) has stack of sheets (21, 23, 25) connected between each other by resin films (22, 24) to ensure that cohesion force between the sheets is greater than minimum value of the fold and lower than the maximum value. The sheets are constituted of metal, where separation force is applied on the latter stack of sheets and greater than maximum value for obtaining local thickness. An independent claim is also included for a method for supporting two parts.
Patent FR-2968486-A1 (FR)
Title: Touch-sensitive keys managing method for mobile phone, involves determining proximity detection state based on voltage at terminal, at end of execution of fixed number of cycles or based on number of cycles required to attain threshold
Inventor: BEYLY LAURENT
IPC: G01D5/24
Filed: 2010-12-01
Abstract: The method involves simultaneously executing, for multiple electrodes (E2-En) of touch-sensitive keys simultaneously connected to a terminal of a sample capacitor (Cs), charging of the electrodes and transfer of charges accumulated in the electrodes to the terminal of the capacitor in a proximity detection mode. An object's proximity detection state is determined based on voltage at the terminal, at the end of execution of a fixed number of cycles or based on the number of cycles (CY) required for the voltage at the terminal to attain a threshold voltage. An independent claim is also included for a device for managing a set of touch-sensitive keys.
Patent FR-2956601-A1 (FR)
Title: Method for reinforcing mechanical characteristics of wall delimiting bore of disk of turbojet engine by plasticization, involves retracting rod from outlet position toward inserted position in actuator such that tool traverses disk bore
Inventor: LE SAUNIER DIDIER BRUNO
IPC: B23P15/02
Filed: 2010-02-22
Abstract: The method involves axially immobilizing a disk assembled on a rod (6) with respect to an actuator (2) i.e. telescopic hydraulic cylinder type actuator. A free end of the rod is provided and located above the disk of a truncated-cylindrical compression tool (3) with a diameter widening gradually with respect to that of the rod. The rod is retracted from an outlet position toward an inserted position in the actuator such that the truncated-cylindrical tool traverses a bore of the disk by cold deforming and compression of a surface layer of a wall (P) delimiting the bore. An independent claim is also included for a device for reinforcing mechanical characteristics of a wall delimiting a bore of a disk of a turboshaft engine by plasticization, comprising a truncated-cylindrical tool.
Patent FR-2962392-A1 (FR)
Title: Method for controlling operating condition of hybrid type vehicle actuated by e.g. alterno-starter, involves detecting fuel level lower than predetermined threshold, and deinhibiting start and stop function according to measured parameter
Inventor: GUEZET OLIVIER
IPC: B60W20/00
Filed: 2010-07-06
Abstract: The method involves detecting a fuel level lower than a predetermined threshold. Start and stop functions are inhibited in an engine. A parameter relating to rolling process is measured. The stop function is measured when the fuel level is greater than another predetermined threshold. The start and stop functions is deinhibited according to the measured parameter, where the measured parameter is selected from a group comprising fuel consumption, number of kilometers traveled or rolling type. An independent claim is also included for a vehicle comprising a fuel tank.