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Patent WO-2013038118-A1 (WO)
Title: Procede d'allocation de ressource par une station emettrice pour la transmission de k flux vers k stations
Inventor: ACHAICHIA PIERRE
IPC: H04L25/02
Filed: 2012-09-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé (1) de transmission de K flux de données d'une première station à respectivement K stations destinataires, K≥2. Les stations sont reliées entre elles par des liens. Elles appartiennent à un même réseau logique et mettent en œuvre lors de la transmission une modulation multi porteuse. Chaque lien entre la première station et une des K stations destinataires est associé à une table dite tone map contenant des ordres de constellations associés respectivement aux porteuses. Le procédé consiste à déterminer K tables orthogonales entre elles en fréquence à partir de K tables déterminées initialement, cette détermination consistant : à définir K fonctions de décision Δ k  [m] avec k l'indice de lien et m l'indice de porteuse,1≤k≤K et 1≤m≤M; à initialiser un ensemble M avec les indices des porteuses à allouer, M = {1,...,Μ}; à initialiser à zéro les K tables orthogonales pour chaque porteuse d'indice m ∊ M; à itérer les étapes suivantes tant que l'ensemble M est non vide : sélectionner le lien (1) qui minimise le rapport entre la capacité de la table orthogonale et la capacité pondérée d'un facteur α k  donné de la table initiale pour ce lien k; allouer à ce lien (1) la porteuse d'indice s ∊ M pour laquelle la fonction de décision est maximale; mettre à jour la table orthogonale du lien à la valeur de la table initiale à la porteuse s; supprimer de l'ensemble M l'indice s correspondant à la porteuse s allouée.
Patent WO-2013057454-A1 (WO)
Title: Procédé, dispositif et système d'étanchéisation d'un orifice de passage de fluide d'une façade extérieure de bâtiment
Inventor: FOISSAC GUILLAUME
IPC: F16L5/02
Filed: 2012-10-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'étanchéisation d'un orifice de passage de fluide, par exemple de l'air et/ou de l'eau, d'une façade extérieure de bâtiment, ledit orifice étant réalisé entre une partie intérieure et une partie extérieure du bâtiment, et tel qu'il comprend entre autres une étape de fourniture d'un conduit tubulaire portant sur une de ses extrémités un dispositif d'étanchéité et une étape d'insertion dans un orifice dudit dispositif et du système à partir de l'intérieur du bâtiment. La présente invention concerne également un dispositif d'étanchéité.
Patent WO-2013124566-A1 (WO)
Title: Injecteur de carburant pour une turbomachine
Inventor: RODRIGUES JOSE ROLAND
IPC: F23K5/14
Filed: 2013-02-07
Abstract: L'invention concerne un injecteur de carburant pour une turbomachine, comportant un corps comprenant un circuit primaire de carburant et un circuit secondaire de carburant alimenté par une soupape de dosage (15). Un canal de fuite (36, 37, 38) s'étend depuis une zone (32) reliée fluidiquement au circuit primaire jusque dans une zone (17) reliée fluidiquement au circuit secondaire. Le canal de fuite (36, 37, 38) est conçu pour être ouvert dans une position de fermeture de la soupape de dosage (15) et pour être fermé par déplacement de la soupape de dosage (15).
Patent WO-2013171399-A1 (WO)
Title: Organe de communication d'un réseau de communication de type can fd à états multiples compatibles avec des organes de communication de type can hs
Inventor: ROMAIN JEAN MARC
IPC: H04L12/40
Filed: 2013-05-02
Abstract: Un organe de communication (O2) est destiné à équiper un réseau de type CAN FD comportant un bus comprenant un premier fil dit CAN_H (CH) et un second fil dit CAN_L (CL) pouvant être placés sous différentes combinaisons de tensions définissant deux tensions différentielles correspondant respectivement à des états dit récessif et dominant lent séparés par un premier intervalle de tensions différentielles. Cet organe (O2) est en outre agencé pour placer les premier et second fils sous d'autres combinaisons de tensions différentes définissant au moins une autre tension différentielle correspondant à un autre état dit dominant rapide séparé de l'état récessif ou de l'état dominant lent par un second intervalle de tensions différentielles.
Patent WO-2013178956-A1 (WO)
Inventor: MOTTET LAURANNE SOPHIE
IPC: F01D25/20
Filed: 2013-05-30
Abstract: The invention concerns a device for controlling the fluid supply of a piece of equipment (48), such as a heat exchanger, comprising a fluid distributor (46) mounted in a fluid circuit and comprising a spool (52) that can be moved between two positions, in the first of which it allows the flow of fluid into the piece of equipment (48) and in the second of which it prevents the flow of fluid into the piece of equipment (48). The device also comprises a laminar flow restrictor (44) arranged in the fluid circuit upstream from the distributor (46) and means for moving the spool of the fluid distributor between the two positions of same by means of the loss in fluid pressure in the laminar flow restrictor (44).
Patent WO-2014202873-A1 (WO)
Title: Pivot de pale d'helice aerienne en forme de calotte spherique
Inventor: TAJAN SÉBASTIEN
IPC: B64C11/34
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne un pivot (30) de pale d'hélice aérienne, comportant un support rotatif (36) destiné à être monté radialement sur un moyeu d'hélice tout en étant apte à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement (Z), et un support de pale (38) comprenant un logement (40) destiné à recevoir un pied de pale et au moins un bras (34a, 34b) s'étendant latéralement par rapport à l'axe de pivotement et portant une masselotte (32) formant contrepoids, le bras et sa masselotte présentant une forme géométrique générale de calotte sphérique.
Patent WO-2015082819-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de depôt d'oxyde sur un composant poreux
Inventor: BACOS MARIE-PIERRE
IPC: B05D3/04
Filed: 2014-12-01
Abstract: Procédé et système de formation d'une couche d'oxyde sur un composant perméable réalisé en un matériau ou un empilement de matériaux stable à 400°C, ledit composant comprenant une surface extérieure à revêtir et au moins un pore de diamètre compris entre 50 et 1000 μm débouchant sur ladite surface extérieure, comprenant les étapes suivantes: a) Injection d'un gaz porteur chargé de gouttelettes d'au moins un précurseur de l'oxyde dans un plasma basse pression au sein d'une enceinte de réacteur à plasma logeant le composant à revêtir, et injection d'un fluide passant par le composant perméable et s'écoulant à l'état gazeux par ledit au moins un pore à flux opposé à celui du gaz porteur dans la chambre à plasma pour éviter le colmatage du pore, la pression et le débit massique dudit fluide en amont du composant perméable étant tels que la pression du gaz en sortie du au moins un pore est supérieure à la pression dans la chambre à plasma et que le débit massique d'injection du fluide passant par le composant perméable est: α) au maximum égal au débit massique du gaz porteur chargé en précurseurs de l'oxyde injecté dans la chambre à plasma; et β) au minimum égal au produit du débit massique du gaz porteur chargé en précurseurs de l'oxyde injecté dans la chambre à plasma par le rapport entre la surface totale des porosités ouvertes du composant perméable et la surface de la section de passage de la chambre à plasma; ainsi, la vitesse du gaz à la sortie du au moins un pore soit supérieure ou égale à la vitesse d'arrivée du gaz porteur chargé d'au moins un précurseur de l'oxyde à l'état indifféremment -liquide, gel ou solide - à la surface extérieure du composant, b) Injection d'un gaz porteur non chargé de précurseur de l'oxyde dans un plasma au sein de la chambre à plasma, l'injection du fluide passant par le composant perméable étant maintenu les étapes a) et b) étant répétées, pour former sur la surface extérieure ledit oxyde, le diamètre du au moins un pore étant préservé.
Patent WO-2016030623-A1 (WO)
Inventor: ERNST BARBARA
IPC: C12N1/20
Filed: 2015-08-24
Abstract: The invention relates to a method for producing hydrogen by means of dark fermentation from biomass from the wine-producing industry, without adding a microbial consortium and without thermal pre-treatment.
Patent WO-2016059347-A1 (WO)
Title: Clou centro-medullaire
Inventor: PERRET JEAN-PIERRE
IPC: A61B17/72
Filed: 2015-10-15
Abstract: Clou centro-médullaire (100), d'un os long, comprenant un corps plein et au moins un orifice de fixation (4) apte à coopérer avec un organe de fixation, ledit orifice de fixation (4) comprenant un taraudage à au moins deux filets, caractérisé en ce que le taraudage est réalisé sur une partie du diamètre du clou centro-médullaire, à savoir que le taraudage est entouré latéralement de part et d'autre par des conduits non taraudés.
Patent WO-2016156685-A1 (WO)
Title: Structure de véhicule allégée comportant deux voies d'efforts et véhicule comportant une telle structure
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R19/30
Filed: 2016-02-12
Abstract: La présente invention concerne une structure de véhicule comportant un premier élément de renfort (1), un second élément de renfort (100) et un élément de liaison (3), le premier élément de renfort (1) étant adapté pour amortir une partie principale des efforts dus à un choc appliqué à une première extrémité, suivant une direction principale de travail, formant une voie principale d'effort, le second élément de renfort (100) étant adapté pour amortir une seconde partie des efforts dus au choc appliqué à une première extrémité (101), formant une voie d'effort secondaire et des premiers moyens de fixation (130) relient l'élément de liaison (3) au second élément de renfort (100), les premiers moyens de fixation (130) sont adaptés pour permettre un libre coulissement, selon la direction principale de travail, de la première extrémité (101) du second élément de renfort (100) lors dudit choc.
Patent WO-2017085384-A1 (WO)
Inventor: LARY ANTHONY
IPC: B26B21/16
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour tondre des poils humains, notamment des poils de barbe humaine avec un effet « barbe de 3 jours », comprenant: - un manche (10); - un peigne inférieur (11) et un peigne supérieur (12) destinés à être couplés au manche (10); - au moins une lame (13) destinée à être positionnée et maintenue en position entre le peigne inférieur (11 ) et le peigne supérieur (12), le peigne inférieur (11 ) et/ou le peigne supérieur (12) présentent des moyens de positionnement de la lame (13), et le manche (10) porte des premiers moyens de vissage (14), le peigne supérieur (12) présentant des deuxièmes moyens de vissage (121) complémentaires des premiers moyens de vissage, les premiers et deuxièmes moyens de vissage étant agencés de telle sorte que le vissage des premiers moyens de vissage avec les deuxièmes moyens de vissage engendrent un serrage de la lame entre le peigne inférieur et le peigne supérieur.
Patent WO-2017162942-A1 (WO)
Title: Couronne de differentiel equipee d'une cible de mesure de sa vitesse de rotation et agencement dans une boite de vitesses
Inventor: POMMIES LAURENT
IPC: F16H48/38
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention propose une couronne (22) de différentiel comportant une denture d'engrenage agencée à sa périphérie radiale extérieure, caractérisée en ce qu'elle est équipée d'une cible (50), de mesure de la vitesse de rotation de la couronne, en forme d'anneau comportant une pluralité de dents (56) réparties circonférentiellement. La cible de mesure (50) est agencée dans une face latérale d'orientation radiale de la couronne (12).
Patent WO-2017174948-A1 (WO)
Title: Composition de polymère thermoplastique et stabilisant a base de cuivre, sa préparation et ses utilisations
Inventor: BLONDEL PHILIPPE
IPC: C08L77/02
Filed: 2017-04-07
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant : de 70 à 91 % en poids d'au moins un polyamide semi-cristallin, de 5 à 25 % en poids d'au moins une polyoléfine comprenant une fonction époxy, anhydride ou acide, introduite par greffage ou par copolymérisation, et - de 3 à 20 % en poids d'au moins un plastifiant, de 0,05 à 5% en poids d'au moins un stabilisant à base de complexe de cuivre, d'au moins un catalyseur, ladite composition étant dépourvue d'halogénure de métal alcalin et d'oligo- ou poly- carbodiimide, comme couche d'étanchéité dans un tuyau contenant du pétrole ou du gaz, ce tuyau étant utilisé dans l'exploitation des gisements de pétrole ou de gaz sous la mer (offshore).
Patent WO-2017187044-A1 (WO)
Inventor: MORY EMMANUEL
IPC: H04N19/48
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de composition d'une représentation intermédiaire d'une séquence vidéo à partir d'au moins deux représentations de qualité différentes de ladite séquence vidéo, lesdites au moins deux représentations étant partitionnées spatialement en une pluralité de tuiles, chaque tuile étant associée à des données compressées dans ladite représentation, le procédé étant tel que les tuiles sont décodables indépendamment les unes des autres et qu'à un instant donné les différentes représentations sont partitionnées de manière identique, le procédé comportant, lorsque la séquence est en cours de restitution sur un dispositif de restitution, des étapes d'obtention d'une donnée de contexte représentative de l'activité de spectateurs situés proximité du dispositif de restitution, de sélection, selon la donnée de contexte obtenue et au moins un critère de débit maximum de la représentation intermédiaire résultant de la composition, d'un ensemble de tuiles formant une partition de la séquence provenant des au moins deux représentations, et de composition d'une représentation intermédiaire de la séquence vidéo à partir des données compressées associées à l'ensemble de tuiles sélectionné. Le procédé peut être mis en œuvre dans un serveur de diffusion ou un terminal de décodage vidéo.
Patent WO-2018002462-A1 (WO)
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2017-06-05
Abstract: The present invention relates to a thermal battery (1) comprising a wall (100) that forms an enclosure containing a phase change material (5), said enclosure comprising a fluid inlet (3a) and a fluid outlet (3b), said fluid inlet (3a) and outlet (3b) being interconnected by a bundle of hollow fibres (7) designed for circulating fluid, and said phase change material (5) being provided between said hollow fibres (7).
Patent WO-2018146397-A1 (WO)
Inventor: SCHNURIGER DAMIEN
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-01-31
Abstract: The present invention relates to a motor vehicle door trim including a supporting panel (11), a trim (14) added to said supporting panel (11) so as to cover same at least partially, an ambient lighting device (20) comprising lighting means (30) being supported at least partially by a supporting interface (40) rigidly connected to said supporting panel (11), attachment members (17) extending transversely from said trim (14) and consecutively passing through said supporting interface (40) and said supporting panel (11) at openings (43, 18) made in said two elements, the free ends of said attachment members (17) also having radial projections (17A) abutting with the perimeter of said openings (18) made in said supporting panel (11) so as to firmly retain the stack of said supporting interface (40) and said supporting panel (11) against said trim (14).
Patent WO-2018203001-A1 (WO)
Title: Méthode de handover pour étiquette dans un réseau de capteurs sans fil
Inventor: BEGOC WILLIAM
IPC: H04W36/32
Filed: 2018-05-03
Abstract: La présente invention concerne une méthode de handover pour une étiquette dans un réseau de capteurs sans fil présentant une architecture cellulaire. On détermine, au niveau de l'étiquette ou de l'ancre coordinatrice, à partir des distances qui séparent l'étiquette des différentes ancres de la cellule si elle se trouve dans une zone de couverture de la cellule. Si ce n'est pas le cas, l'étiquette recherche le signal de balise des cellules avoisinantes dont la puissance reçue est la plus forte sur une pluralité de supertrames. Si cette puissance satisfait un critère de sélection, elle établit une liaison avec l'ancre coordinatrice de cette nouvelle cellule et rompt la liaison avec l'ancre coordinatrice de la cellule précédente.
Patent WO-2018229424-A1 (WO)
Title: Buse d'éjection configurée pour projeter un fluide sous la forme d'un jet convergent
Inventor: SYLLA SORIBA FRANCISZEK
IPC: B05B1/00
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention concerne une buse d'éjection configurée pour projeter un fluide sous la forme d'un jet convergent. Pour cela, l'invention propose une buse d'éjection(100) comprenant un corps de buse (110) délimitant un passage (112) entre une extrémité amont (114) et une extrémité aval (116) de la buse. Le passage (112) délimite plusieurs chambres alignées selon un axe longitudinal (118), dont une chambre d'entrée (120), une première chambre intermédiaire (150) s'élargissant en direction de l'extrémité aval (116), et une chambre de sortie (160) de forme cylindrique dans laquelle débouche la première chambre intermédiaire (150). La chambre de sortie (160) prolonge la forme délimitant la plus grande section transversale de la première chambre intermédiaire (150) et la longueur de la chambre de sortie (160) est inférieure à 1mm.
Patent WO-2019016459-A1 (WO)
Title: Lightweight tyre
Inventor: JOULIN EMMANUEL
IPC: B60C15/06
Filed: 2018-07-16
Abstract: The invention relates to a tyre of the heavy duty vehicle type, intended to be mounted on a drop-centre (15° drop centre) wheel rim. According to the invention, two working crown layers and at least one layer of circumferential reinforcing elements is all that is present to form the crown reinforcement over at least 40% of the width of the tread, the absolute value of the difference between the absolute values of the angles α2 and α1 being greater than 7°, α2 being greater than α1 in terms of absolute value, the mean angle α satisfying the relationship 14+131*exp(-L/100) < α < 28+110*exp(-L/100) and in a meridian section of the said tyre, the turnup of the carcass reinforcing layer and the main part of the carcass reinforcing layer are coupled and then uncoupled, the turnup of the carcass reinforcing layer and the main part of the carcass reinforcing layer being the only layers of reinforcing elements with an elongation at break of less than 6% present in the sidewall.
Patent WO-2019043308-A1 (WO)
Title: Thermo-acoustic system
Inventor: BOUDARD EMMANUEL
IPC: F25B9/14
Filed: 2018-07-27
Abstract: The invention relates to a thermo-acoustic system (1) comprising a chamber (3) enclosing a fluid (9) and in which a sound wave source (2), a wave phase shifter (5) and a thermo-acoustic device (4) are arranged, said thermo-acoustic device (4) being comprised between said source (2) and said phase shifter (5), characterized in that said sound wave source (2) comprises a rigid plate (16) that is bidirectionally translated by a driver device (17) and generates said sound waves that propagate through said fluid (9) and pass through said thermo-acoustic device (4).
Patent WO-2019053352-A1 (WO)
Title: System for managing a fibre-optic ethernet network of a vehicle
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: H04L12/12
Filed: 2018-08-31
Abstract: The invention relates to a system for managing (1) a communication network (W) of a vehicle, said management system (1) comprising a plurality of computers (10, 20) connected to said network (W), and a two-way wired link (L) connecting said plurality of computers (10, 20), said network (W) having a standby state and an awake state, said plurality of computers (10, 20) comprising a master computer (10) and at least one slave computer (20), said master computer (10) and said at least one slave computer (20) being configured to emit and receive a message relative to a requested state of the network (W) via said two-way wired link (L), the state of at least one of the plurality of computers (10, 20) being controlled from said message relative to the requested state, so as to monitor the state of the network (W), said communication network (W) being a fibre-optic Ethernet network.
Patent WO-2019129954-A1 (WO)
Inventor: JACQUARD CLÉMENT
IPC: G02B26/06
Filed: 2018-12-19
Abstract: The invention relates to a multi-passage cavity (1) made up of the assembly of a planar mounting (2) and first and second reflective optical elements (3, 3') each having a main face (3a, 3'a) arranged opposite one another, the main face (3a, 3'a) of at least one of the optical elements (3, 3') being microstructured to modify the phase of incident luminous radiation that is reflected several times on each of the optical elements (3, 3') to form transformed radiation, the multi-passage cavity (1) being characterised in that it includes precisely three assembly interfaces.
Patent WO-2019166738-A1 (WO)
Title: Appareil lanceur de ballon, notamment de rugby
Inventor: SIMONIGH BRUNO
IPC: A63B69/40
Filed: 2019-02-27
Abstract: Cet appareil lanceur de ballon, notamment d'un ballon de rugby, comprend un bâti (B), et un socle (3) recevant un ballon à lancer monté sur le bâti, une jambe de frappe (5) montée de manière pivotante sur le bâti, un actionneur (14) agissant sur la jambe de frappe pour la propulser vers le socle à partir d'une position armée et un dispositif d'armement (9) apte à armer la jambe de frappe, ledit actionneur comprenant un élément (15) de stockage et de libération d'énergie mécanique. Il comprend un organe (7) de verrouillage amovible de la jambe de frappe en position armée, le dispositif d'armement comprenant un élément (30) de libération de l'organe de verrouillage de la jambe de frappe.
Patent WO-2020039142-A1 (WO)
Title: Channelling furrow upstream of a blade
Inventor: MANIERE VIANNEY CHRISTOPHE MARIE
IPC: F01D9/04
Filed: 2019-08-19
Abstract: The invention relates to an assembly for a turbomachine (1) extending about an axis (X) comprising: - an inner annular platform (13) and an outer annular platform (14) delimiting a flow channel (3) for a flow flowing from upstream to downstream, and – at least one fixed blade (12) extending radially between the inner annular platform (13) and the outer annular platform (14), said fixed blade (12) being profiled with a leading edge (15), characterized in that the inner annular platform (13) and/or the outer annular platform (14) comprises, upstream of the leading edge (15) of the fixed blade (12), a furrow (21) for channeling the fluid flowing in the channel (3), having a segment forming an upstream limit (22) and a segment forming a downstream limit (23), the length of the upstream limit (22) being greater than the length of the downstream limit (23).
Patent WO-2020079334-A1 (WO)
Title: Wound-rotor electric machine
Inventor: VONDENA STEPHANE
IPC: H02K9/22
Filed: 2019-09-18
Abstract: The invention relates to a wound-rotor (4) electric machine (3) having windings (2a, 2b), the rotor (4) having arms (4a) with an end portion of at least one winding (2a, 2b) wound around a free end portion of each arm (4a), characterized in that said at least one winding (2a, 2b) associated with an arm (4a) is housed in a girding device (1), wherein the girding device (1) has an empty internal space delimited by a framing part in the shape of a U having a bottom framed by two branches that are open at a respective free end, the framing part girding said at least one winding (2a, 2b), a closing part (6) rigidly connected to each free end of the two branches of the framing part closing the girding device (1).