baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991148-A1 (FR)
Title: Device for fixing of eyeglasses or sunglasses to chest pocket of clothing, has clamp presenting reception notch for reception of hinge of pair of glasses so as to retain glasses by fitment and pinching
Inventor: LAUGA GILLES JEAN
IPC: A45C11/04
Filed: 2012-06-05
Abstract: The device has a clamp or a central wall (1) that is able to retain the device by pinching on an edge of a clothing. Another clamp or round part (5) defines a space of sufficient size to receive a set of branches of the pair of glasses e.g. sunglasses, with frictions. The latter clamp presents a reception notch (6) for reception of a hinge of the pair of glasses so as to retain the glasses by fitment and pinching. The latter clamp includes the notch in its upper side. The notch is arranged in a concave form.
Patent FR-2985875-A1 (FR)
Title: Dispositif a capacite variable
Inventor: MORANDINI YVAN
IPC: H03B5/12
Filed: 2012-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif à capacité variable comprenant : des premier et deuxième transistors (T , T ) couplés en parallèle entre des premier et deuxième noeuds (202, 204) du dispositif capacitif, un noeud de commande du premier transistor étant adapté à recevoir un signal de commande (V ), et un noeud de commande du deuxième transistor étant adapté à recevoir l'inverse du signal de commande, les premier et deuxième transistors étant formés dans un même puits semiconducteur.
Patent FR-2989663-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. car, has modular deflector placed astride on skirt and sub body shroud element so as to form tilted surface connecting element to zone of skirt, where height of skirt with respect to ground is lower than that of element
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D35/02
Filed: 2012-04-23
Abstract: The vehicle has a sub body shroud element (9) and a bumper block (3) provided with a bumper skirt (7). The skirt and the shroud element are fixed with respect to each other by one of end edges. Ground clearance of the skirt is lower than that of the shroud element. A modular deflector (15) is placed astride on the skirt and the shroud element so as to form a tilted surface connecting the shroud element to a zone of the skirt, where the height of the skirt with respect to the ground is lower than that of the shroud element.
Patent FR-2983467-A1 (FR)
Title: Utilisation de melanges de sels de lithium comme electrolytes de batteries li-ion
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C01D15/00
Filed: 2012-05-31
Abstract: La présente invention concerne de mélanges de sels de lithium. Elle a également pour objet ces mélanges de sels dissous dans des solvants, aptes à être utilisés comme électrolytes pour batterie de type Li-ion.
Patent FR-2992682-A1 (FR)
Title: Reservoir d'air pour moteur hybride thermique-pneumatique
Inventor: HACKSPILLE CHRISTOPHE
IPC: F01N5/02
Filed: 2012-06-27
Abstract: L'invention concerne un réservoir de stockage d'air (20) pour un moteur hybride thermique-pneumatique. Selon l'invention, le réservoir est incorporé à la ligne d'échappement du moteur, de sorte qu'un échange thermique entre les gaz d'échappement du moteur et l'air du réservoir puisse se produire. Le réservoir peut comporter plusieurs tubes (25, 26, 27) connectés entre eux en parallèle par l'une de leurs deux extrémités, les autres extrémités (29, 30) étant fermées à l'exception de l'une (31) d'entre elles qui est reliée à l'arrivée d'air (32) du réservoir. Les tubes sont espacés les uns des autres de façon à permettre le passage des gaz d'échappement entre les tubes. Le réservoir peut être incorporé au silencieux de la ligne d'échappement.
Patent FR-2996221-A1 (FR)
Title: Procede de saturation en ammoniac de materiaux solides, et ensemble correspondant
Inventor: PIGEON ALICE
IPC: B01D53/94
Filed: 2012-10-01
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes : - placement du matériau solide (3) au contact d'une surface refroidie (23), le matériau solide (3) étant disposé contre la surface refroidie (23) en une couche mince d'épaisseur inférieure à 100 mm; - injection d'un flux d'ammoniac gazeux au contact du matériau solide (3), pendant que le matériau solide (3) est au contact de la surface refroidie (23).
Patent FR-3000150-A1 (FR)
Title: Rolling bearing for hollow shaft of turboshaft engine, has inner ring and outer ring, where outer surface of outer ring and shoulder form housing intended to receive axial blocking ring of rolling bearing
Inventor: MARLIN FRANCOIS MARIE PAUL
IPC: F02C7/06
Filed: 2012-12-21
Abstract: The bearing (1) has an inner ring (3) and an outer ring (4). The outer ring includes an outer surface (5) having a diameter (d1), and another outer surface (6) having another diameter (d2) greater than the former diameter. The outer surfaces are interconnected by a shoulder (7), where the former outer surface and the shoulder form a housing (8) intended to receive an axial blocking ring of the rolling bearing. The diameter of the former outer surface authorizes reception of the axial blocking ring of the rolling bearing, and authorizes recovery of radial forces exerted on the bearing. An independent claim is also included for an axial blocking system.
Patent FR-3008701-A1 (FR)
Title: Nouveaux polyesters ramifies, utilisation comme agents tensioactifs, agents hydratants, agents anti-uv, agents de traitement anti-age et pour peaux abimees
Inventor: AGACH MICKAEL
IPC: C11D1/76
Filed: 2013-07-22
Abstract: La présente invention a pour objet de nouveaux polyesters ramifiés obtenus par polycondensation de l'acide citrique avec un polyol ayant au moins deux groupes hydroxyles et au moins un acide monocarboxylique ou l'un de ses dérivés, ayant de 2 à 35 atomes de carbone ainsi que de leurs utilisations comme agents tensioactifs, agents hydratants (émollients et/ou humectants), agents anti-UV, agent de traitement anti-âge et pour peaux abîmées, agent antibactérien.
Patent FR-3010638-A1 (FR)
Title: Paire de patins electriques a quatre roues rechargeables et transportables avec equipement de securite
Inventor: OUAHRANI MALIK
IPC: A63C17/12
Filed: 2013-09-18
Abstract: L'invention concerne un patin à roulettes électrique comportant une platine inférieure (2), une traverse coulissante fixée sous la platine pour régler la pointure de la chaussure, un frein cylindrique à l'avant de la platine, deux essieux avec deux roues en caoutchouc, un moteur électrique par essieu, une batterie rechargeable (4) et un bouton poussoir (9) sur le côté intérieur du patin mettant en marchant ou arrêtant les moteurs électriques.
Patent FR-3010957-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'une plaque coulissante par rapport a un element, et systeme associe
Inventor: COPEL JOHAN
IPC: E05C19/02
Filed: 2013-09-20
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à verrouiller la translation suivant une première direction d'une plaque (PC) par rapport à un élément (E). Ce dispositif (D) comprend i) une pièce (PV) couplée sous une force de rappel à une face supérieure (FS2) de l'élément (E) et à être translatée suivant une seconde direction entre une position de verrouillage, dans laquelle une protubérance (PR) qu'elle comprend est partiellement logée dans un premier logement (L1) défini dans une face inférieure (FI1) de la plaque (PC) afin d'empêcher la translation de cette dernière (PC) par rapport à l'élément (E), et une position de déverrouillage dans laquelle elle n'interagit pas avec la plaque (PC), et ii) un organe (O) translatable suivant la première direction par rapport à la face inférieure (FI1) de la plaque (PC) et agencé, lorsqu'il est translaté, pour agir sur la pièce (PV) afin de provoquer sa translation.
Patent FR-3011307-A1 (FR)
Title: Conduite de raccordement, installation et procede utilisant une telle conduite
Inventor: FOURNEL JEAN-LUC
IPC: F16L59/06
Filed: 2013-10-02
Abstract: Conduite de raccordement fluidique comprenant un corps s'étendant le long d'un axe longitudinal central (15, 9, 16), la conduite (1) de raccordement étant munie de deux tronçons (5, 6) d'extrémité, caractérisée en ce que la conduite (1) de raccordement comprend un boîtier (10) disposé entre les deux tronçons (5, 6) d'extrémité et communiquant fluidiquement avec les deux tronçons (5, 6), le boîtier (10) étant formé de deux platines (7, 8) distinctes destinées à être assemblées l'une à l'autre, les deux tronçons (5, 6) d'extrémité étant rigidement solidaires respectivement des deux platines (7, 8) et en ce que les deux tronçons (5, 6) d'extrémité sont agencés de façon transversalement décalée par rapport à l'axe (9) longitudinal central du boîtier (1).
Patent FR-2997164-A1 (FR)
Title: Dispositif de renovation de conduites des eaux usees.
Inventor: HECKER HANS-PETER
IPC: E03C1/122
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention concerne un robot pour canalisations pour la rénovation de conduites des eaux usées, dans lesquelles l'endroit défectueux est rempli au moyen d'une masse durcissante qui sert à l'étanchéification de l'endroit défectueux, comprenant une plaque de recouvrement pouvant être désaccouplée qui peut être appliquée au moyen du robot pour canalisations contre le tronçon devant être réparé dans la région de la conduite des eaux usées, la plaque de recouvrement pouvant être désaccouplée pouvant être, selon l'invention, chauffée afin de durcir plus rapidement la masse durcissante.
Patent FR-3012364-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'impression d'une image decorative sur un profile, ainsi que profile correspondant
Inventor: GLE DAVID
IPC: B41J3/407
Filed: 2013-10-31
Abstract: Ce procédé vise à imprimer une image décorative (l') sur un profilé (1) dont la section transversale est non axisymétrique et constante suivant la direction longitudinale (D1) du profilé. Pour ce faire, on saisit fixement le profilé par l'intermédiaire de moyens de préhension (10) qui agissent au moins sur la partie courante du profilé, de manière sensiblement uniforme suivant la direction longitudinale du profilé, de façon à compenser la déformation, notamment la flexion, du profilé ; et, pendant qu'une tête d'impression (20) projette, suivant une direction de projection qui est sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale du profilé, de l'encre sur uniquement une portion périphérique (2) du profilé porté fixement par les moyens de préhension, on modifie le positionnement relatif entre la tête et le profilé moyennant l'entrainement relatif entre eux, tout en maintenant inférieur à une valeur prédéterminée l'écartement suivant la direction de projection, entre la tête et ladite portion périphérique du profilé.
Patent FR-3017809-A1 (FR)
Title: Outillage de presse permettant de sertir sur lui-meme le bord tombe d’une piece en tole.
Inventor: SPERA JEAN RICHARD
IPC: B21D7/06
Filed: 2014-02-24
Abstract: Outillage de presse permettant de sertir sur lui-même le bord tombé (1a) d'une pièce en tôle (1) positionnée entre une partie supérieure fixe (2) et une partie inférieure mobile (3), des premiers moyens pour renvoyer le bord tombé (1a) à une position angulaire décalée de sa position initiale et des seconds moyens pour sertir sur lui-même le bord tombé (1a) à partir de ladite position angulaire décalée, caractérisé en ce que lesdits premiers moyens comprennent une partie (4) mobile entre une position basse et une position haute et comportant une surface latérale (5) pouvant glisser sur le bord tombé (1a) lors du déplacement de cette partie mobile (4), cette surface (5) comportant une partie chanfreinée qui est apte à renvoyer ledit bord tombé (1a) vers une position angulaire décalée de sa position initiale et lesdits seconds moyens comprennent une lame inférieure de sertissage (6) fixe, située sous ledit bord tombé (1a), l'ensemble constitué par la partie mobile (4), la partie supérieure (2) et la partie inférieure (3) pouvant se déplacer vers la lame de sertissage (6) pour mettre en contact le bord tombé (1a) avec la lame de sertissage (6) et réaliser le sertissage dudit bord tombé (1a).
Patent FR-3022061-A1 (FR)
Title: Dispositif de tracabilite comprenant un boitier et un organe amovible a partir du boitier, l'organe amovible formant un coupe-circuit
Inventor: RAYANT OLIVIER
IPC: G06Q10/08
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traçabilité destiné à être associé à un produit pendant au moins une phase de sa vie, prenant la forme d'un boîtier (1) incluant au moins un composant électronique (2) apte à mesurer et mémoriser au moins un paramètre, le composant électronique (2) étant relié à des moyens d'alimentation électrique (3) par un circuit d'alimentation (30), caractérisé en ce qu'il comprend un organe amovible (5) destiné à couper le circuit d'alimentation (30), le boîtier présentant une ouverture (10) au travers de laquelle l'organe amovible (5) s'étend dans une position de coupure du circuit d'alimentation électrique (3), et au travers de laquelle l'organe amovible (5) est susceptible d'être retiré pour refermer le circuit d'alimentation électrique (3), le boîtier (1) intégrant un système anti-retour interdisant un retour, en passant par l'ouverture (10), de l'organe amovible (5) dans la position de coupure du d'alimentation électrique (3).
Patent FR-3024441-A1 (FR)
Title: Emballage individuel de protection contre les chocs pour le conditionnement de bouteilles en cartons ou en caisses
Inventor: GARBAGE VINCENT
IPC: B65D85/30
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de protection individuel d'un objet de forme sensiblement cylindrique pour la protection dudit objet contre les chocs lorsque celui-ci est conditionné de manière groupée dans un emballage pour être transporté à destination. Ce dispositif est réalisé au moyen d'un manchon profilé en matériau élastique profilé formant une pluralité de protubérances cylindriques présentant chacun une ouverture longitudinale ouvrant sur un même canal axial central, lesdites protubérances cylindriques étant régulièrement réparties autour du canal axial central, la section des protubérances étant déterminées à partir de la section de l'objet emballé et de l'intensité des chocs vis-à-vis desquels on veut protéger l'objet. Le dispositif est réalisé par extrusion dans un matériau polymère choisi pour sa densité, son élasticité et sa résilience.
Patent FR-3024951-A1 (FR)
Title: Disque de dispersion pour la trituration a chaud d'une matiere fibreuse
Inventor: MASSON REGIS
IPC: D21B1/14
Filed: 2014-08-21
Abstract: La présente invention concerne un disque de dispersion (1) pour la trituration à chaud d'une matière fibreuse telle que notamment de la pâte à papier, comportant sur une de ses faces (2) une pluralité de dents (3) disposées selon une série de cercles concentriques, chacune desdites dents (3) présentant sensiblement une forme de prisme triangulaire et comportant, en considérant le sens de rotation (RO) du disque de dispersion (1), une face avant (6), une face arrière (9) et deux faces latérales (7, 8), caractérisé en ce qu'au moins un des angles d'attaque (11, 12) formés entre la face avant (6) et chacune des faces latérales (7, 8) de ladite dent (3) comporte un biseau (13, 14) s'étendant sur au moins une partie de sa hauteur.
Patent FR-3026431-A1 (FR)
Title: Procede de recalage de l'estimation de particules de suie dans un filtre a particules d'un vehicule automobile
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: G01K11/00
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de recalage de l'estimation de particules de suie dans un filtre (2) à particules incorporé dans une ligne (1) d'échappement d'un véhicule automobile, l'estimation se faisant à l'aide d'un modèle d'estimation de la charge de particules de suie dans le filtre (2) et une température estimée atteinte lors d'une régénération du filtre (2) à particules, dans lequel procédé il est effectué une prise d'une température dite mesurée lors de la régénération, la température estimée étant comparée avec la température mesurée lors de cette régénération afin d'évaluer si l'estimation de la charge de particules de suie est correct ou non, caractérisé en ce que la prise de la température pour la température mesurée s'effectue directement à l'intérieur du filtre (2) à particules. Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3028148-A1 (FR)
Title: Film autoadhesif pour la fumigation des sols
Inventor: FOUILLET THIERRY
IPC: A01M17/00
Filed: 2014-11-10
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation pour le traitement des sols par fumigation d'un film barrière au fumigant présentant, sur au moins une partie de sa surface externe ou sur au moins une partie de sa surface interne ou sur au moins une partie de ses surfaces externe et interne, au moins une zone continue auto-collante ou auto-adhésive ou tackifiante. La présente invention concerne également le procédé d'étanchéification d'un sol destiné à un traitement par fumigation ou en cours de traitement par fumigation ou qui a été traité par fumigation, par recouvrement dudit sol d'un film barrière au fumigant auto-adhésif, ainsi qu'un kit de traitement par fumigation comprenant au moins un film barrière au fumigant et auto-adhésif et au moins un fumigant.
Patent FR-3040780-A1 (FR)
Title: Structure d'enceinte et systeme d'arme comportant une telle structure
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: F41F3/077
Filed: 2015-09-04
Abstract: Cette structure d'enceinte (1) munie d'au moins une ouverture (2) associée à une porte (3) accouplée à un mécanisme de manœuvre (4) permettant de déplacer cette porte entre des positions d'ouverture et de fermeture de l'ouverture, comportant au moins un bras de manœuvre (5) dont une première extrémité (6) est articulée autour d'un axe de pivotement (7), dont une seconde extrémité (8) est associée à la porte (3) et dont une partie intermédiaire (9) est associée, en un point de manœuvre (10), à des moyens (11) formant actionneur de déplacement de la porte, est caractérisée en ce que le bras de manœuvre (5) est relié à une première extrémité de la porte (3), la plus proche de la partie intermédiaire du bras de manœuvre, par l'intermédiaire de moyens de liaison articulée fixe (12, 14, 15) et à une deuxième extrémité de la porte (3) la plus éloignée de la partie intermédiaire du bras de manœuvre, par l'intermédiaire de moyens de liaison à jeu (13, 16, 17).
Patent FR-3031997-A1 (FR)
Title: Element de construction prefabrique constitutif d'un batiment a ossature bois
Inventor: RIGOLET PASCAL
IPC: E04C2/38
Filed: 2015-01-28
Abstract: Un élément de construction (1A) préfabriqué constitutif d'un bâtiment à ossature bois comprend : - des lisses haute et basse formant deux bords de l'élément (1 A), - deux panneaux (9, 10) pleins, parallèles, reliant les lisses haute et basse et dont une des faces forme au moins une face visible de l'élément (1 A) lorsque ce dernier est en place dans un bâtiment, - des montants (4) en bois fixés par leurs extrémités aux lisses haute et basse et maintenant ces dernières parallèles, les montants (4) étant fixés sur les faces en regard des panneaux (9, 10) et disposés en quinconce, un matériau isolant (130) disposé dans les espaces libres délimités par les montants (4), les panneaux (9, 10) et les lisses. Le matériau isolant est sous forme d'au moins une plaque rigide (130) formée d'au moins un matériau isolant.
Patent FR-3034528-A1 (FR)
Inventor: MELLOT PASCAL
IPC: G01S17/06
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un circuit comprenant un premier circuit (402, 404, 406) adapté à produire un signal de tension (VCSEL) pour générer une impulsion optique, le signal de tension étant produit en fonction d'un signal de contrôle de phase (ΦNEW) ; un réseau de cellules SPAD (diode à avalanche à photon unique) adapté à détecter la phase de l'impulsion optique ; et un circuit de contrôle de phase adapté à produire le signal de contrôle de phase (ΦNEW) en fonction d'une phase cible (ΦT) et de la phase détectée (ΦC) de l'impulsion optique.
Patent FR-3035009-A1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique de controle d'ecoulement d'un fluide
Inventor: DEN DULK REMCO
IPC: G01N35/10
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif microfluidique de contrôle d'écoulement d'au moins un fluide d'intérêt, comportant un réseau microfluidique (3) comprenant au moins une suite de chambres microfluidiques (5) reliées entre elles de manière séquentielle, chaque chambre microfluidique étant commutable entre un premier état fermé bloquant l'écoulement du fluide d'intérêt et un second état ouvert allouant un volume prédéterminé à ladite chambre tout en pompant le fluide d'intérêt dans ladite chambre.
Patent FR-3037646-A1 (FR)
Title: Transmission d'informations et d'energie entre un capteur mobile et un element fixe
Inventor: NAMOUN FAYCAL
IPC: G08C23/06
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'invention a pour objet un équipement (10) comprenant un élément fixe (15), un élément mobile (14), un capteur (20) de mesure physique solidaire de l'élément mobile (14) et une liaison permettant une transmission d'informations entre le capteur (20) et l'élément fixe (15), le capteur (20) générant un signal primaire représentatif de la mesure physique. Selon l'invention, l'équipement (10) comprend en outre un convertisseur du signal primaire en un signal lumineux. La liaison est un chemin optique (16, 17, 18, 19). Le capteur (20) comprend un module d'alimentation recevant de l'énergie de l'élément fixe sans contact.
Patent FR-3037599-A1 (FR)
Title: Acier pour arme de petit calibre
Inventor: BELLUS JACQUES J
IPC: F41A21/20
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention concerne une composition d'acier, son procédé de fabrication, l'ébauche d'acier obtenu ayant une dureté comprise entre 46 et 48 HRC et une résilience KV à -40°C d'au moins 40 Joules et son utilisation pour la fabrication d'un élément d'appareil à pression.
Patent FR-3037873-A1 (FR)
Title: Hayon de vehicule automobile comprenant un caisson en matiere plastique
Inventor: LETERRIER FRANCK
IPC: B60J5/10
Filed: 2015-06-29
Abstract: Le hayon (10) de véhicule automobile comprend un caisson en matière plastique comprenant au moins un élément structurel (16) de support d'une lunette arrière (12). L'élément structurel (16) délimite, avec la lunette arrière (12), un logement (14) comportant une ouverture intérieure, l'ouverture intérieure étant fermée au moyen d'une garniture (22) rapportée de sorte que le logement reçoive un élément électrique du véhicule.
Patent FR-3040171-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un reseau de polymeres reticules, prepare par copolymerisation radicalaire, comprenant des liaisons pendantes et des points de reticulation echangeables par reaction d'echange aldehyde-imine et/ou par reaction d'echange imine-imine, procede de preparation et utilisation
Inventor: LEIBLER LUDWIK
IPC: C08L33/12
Filed: 2015-08-17
Abstract: L'invention a pour objet une composition comprenant un réseau de polymères réticulés, ledit réseau est préparé par copolymérisation par voie radicalaire des composés suivants : (a) Des monomères, précurseurs de polymère d'intérêt, lesdits monomères portant au moins un groupement fonctionnel polymérisable par polymérisation radicalaire; (b) Des monomères comprenant au moins un groupe pendant imine et portant au moins un groupement fonctionnel polymérisable par polymérisation radicalaire; et/ou des monomères comprenant au moins un groupe pendant aldéhyde et portant au moins un groupement fonctionnel polymérisable par polymérisation radicalaire; (c) Des moyens de réticulation comprenant des groupes aldéhyde et/ou imine permettant la formation d'un réseau de polymères réticulés contenant des liaisons pendantes échangeables et des points de réticulation échangeables par réaction d'échange aldéhyde-imine et /ou par réaction d'échange imine-imine. L'invention a également pour objet un matériau obtenu à partir de la composition selon l'invention, un procédé de préparation. L'invention a aussi pour objet une formulation comprenant la composition selon l'invention. Enfin, l'invention a pour objet l'utilisation d'aldéhyde pour catalyser les réactions de métathèse imine-imine et les réactions d'échange imine-aldéhyde.