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Patent FR-3010428-A1 (FR)
Title: Revetement de sol comprenant un decor imprime par jet d'encre et procede de fabrication d'un tel revetement de sol
Inventor: CEYSSON OLIVIER
IPC: E04F15/16
Filed: 2013-09-10
Abstract: La présente invention concerne un revêtement de sols souple comprenant une structure multicouche incluant au moins une couche d'usure (1), une couche d'impression décor (2) et une couche support (3), remarquable en ce qu'il comporte au moins une couche de liaison (4) liée à la couche d'impression décor (2) consistant dans une couche d'encre pigmentaire sans solvant déposée par une imprimante à jet d'encre et liée à la face inférieure de la couche d'usure (1) ou à la face supérieure de couche support (3). Un autre objet concerne un procédé de fabrication d'un tel revêtement de sol.
Patent FR-2996075-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner les courants de phase d'une machine electrique avec un redresseur
Inventor: ROESNER JULIAN
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-09-23
Abstract: Procédé pour déterminer les courants de phase d'une machine électrique comportant un redresseur (20) et un stator (10) avec un nombre de phases égal à quatre ou plus. Les courants de phase correspondent au nombre de phases de mesure qui est égal à au moins deux et est inférieur au nombre de phase. Les courants de phase des autres phases se déterminent par le calcul à partir des courants de phase mesurés et pour le calcul on utilise les courants de phase mesurés, un angle dans l'espace des phases de mesure et un angle dans l'espace pour les autres phases.
Patent FR-3008491-A1 (FR)
Title: Capteur numerique pour un reseau can d'un vehicule
Inventor: MEDAN ERIC
IPC: G01R31/08
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne un capteur numérique pour un réseau CAN d'un véhicule, comprenant un boîtier (4) doté d'une première portion (56) pourvue d'un logement (60) capable de recevoir un premier câble électrique (8) et un second câble électrique (10), et ladite première portion (56) recevant un premier composant électrique (24) et un second composant électrique (26) qui ont chacun une surface sensiblement plate adaptée pour constituer un élément capacitif, de sorte que, lesdits premier et second composants électriques (24, 26) portent un signal électrique correspondant au signal CAN numérique, et d'une seconde portion (58) recevant un circuit électronique (6) connecté auxdits composants électriques (24, 26), et agencé pour traiter les signaux électriques afin de reconstruire des premier et second signaux analogiques qui reflètent le signal CAN numérique, et pour transformer les premier et second signaux analogiques en signaux CAN numériques respectifs vers une sortie (12) connectée audit circuit électronique (6).
Patent FR-3010278-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a etre solidarise avec un cadre porte-outil d'un chargeur d'un engin agricole et combinant trois outils
Inventor: JANVIER ETIENNE
IPC: A01F29/00
Filed: 2014-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) combinant des outils destiné à être solidarisé avec un cadre porte-outil d'un chargeur d'un engin agricole, tel qu'un tracteur. Selon l'invention, un tel dispositif comprend un godet (11) et au moins une griffe de chargement (12) et une barre de coupe (13) s'entendant au-dessus dudit godet, ledit godet(11), ladite griffe de chargement (12) et ladite barre de coupe (13) étant montés pivotant autour d'un même axe (14) sensiblement horizontal.
Patent FR-3019600-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un objet dans un rail d'un support
Inventor: DANET ROMAIN
IPC: F16B39/08
Filed: 2014-04-07
Abstract: Ce système de fixation d'un objet dans un rail d'un support du type comportant une embase (1) destinée à être en appui sur le rail et comportant des moyens en forme de mors de serrage (2) de celle-ci sur le rail comportant des moyens à vis/écrou de serrage/desserrage de celle-ci sur le rail, présentant à une extrémité des moyens de manœuvre par un opérateur pour serrer/desserrer le système, est caractérisé en ce que les moyens de manœuvre comportent un levier (5) déplaçable entre une position escamotée de rangement et une position active permettant à l'opérateur de serrer/desserrer le système.
Patent FR-3007713-A1 (FR)
Title: Element de fixation d'une installation d'essuie-glace
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/04
Filed: 2014-06-23
Abstract: Elément de fixation (125) d'une installation d'essuie-glace (100) à un véhicule (225) comprenant un premier élément de retenue (205) monté sur le système d'essuie-glace (100), et un élément de découplage élastique (215) d'axe géométrique (255) ayant une rainure annulaire (260) d'axe géométrique (255) pour recevoir le premier élément de retenue (205), et un second élément de retenue (210) pour le montage axial de l'élément.de découplage (215) au véhicule (225). Le second élément de retenue (210) pénètre dans l'élément de découplage (215) pour que la force de rappel au basculement entre le premier (205) et le second élément de retenue (210) soit inférieure à celle au coulissement à partir d'une position de repos.
Patent FR-3027182-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de telecommunication pour l'apprentissage a distance de l'equitation
Inventor: MERANGER ISABELLE
IPC: H04N21/236
Filed: 2014-10-10
Abstract: Un système de télécommunication (1) pour l'apprentissage à distance de l'équitation à un élève cavalier par un professeur, le système comportant au moins un poste de communication (6) destiné à être utilisé par ledit professeur, au moins une caméra (4) adaptée pour être montée dans un enclos d'apprentissage (10), un équipement audio portatif (2) adapté pour être porté par un élève cavalier, un dispositif d'interface audio (3) et un serveur d'intermédiation (5), relié au réseau internet (7), apte, d'une part, à recevoir le flux vidéo de la caméra (4) et à le transmettre au poste de communication (6) et apte, d'autre part, à mettre en communication audio bidirectionnelle l'équipement audio portatif (2) avec le poste de communication (6) via la caméra (5) de manière à ce que le professeur puisse dialoguer avec l'élève cavalier tout en l'observant.
Patent FR-3027105-A1 (FR)
Title: Procede d'auto-calibration d'un dispositif de comptage de tours d'une roue par ajustement d'une tension de reference
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G06M1/00
Filed: 2014-10-13
Abstract: Procédé d'auto-calibration d'un dispositif de comptage (5) de tours d'une roue (6) pourvue d'une cible (7), le dispositif comportant une unité de comptage et un dispositif de détection comprenant un circuit inductif résonant (10.1, 10.2) muni d'une bobine montée fixe en regard d'une portion de trajectoire de la cible, l'unité de comptage étant agencée pour : émettre périodiquement dans le circuit inductif une impulsion de tension, acquérir un signal oscillant de tension en sortie du circuit inductif et le comparer à une tension de référence, et détecter la présence ou l'absence de la cible (7) en fonction d'un nombre d'oscillations du signal oscillant supérieures à la tension de référence, le procédé d'auto-calibration comprenant une étape de mesure d'une amplitude d'un pic d'oscillation et une étape de calibration de tension consistant à ajuster la tension de référence en fonction de l'amplitude du pic d'oscillation.
Patent FR-3030978-A1 (FR)
Title: Generation d'une mosaique de videos
Inventor: KERVADEC SYLVAIN
IPC: H04N21/43
Filed: 2014-12-23
Abstract: Procédé de génération d'un premier flux vidéo (FV1) représentatif d'une mosaïque de vidéos (MV), dit vidéo mosaïque, à partir d'un ensemble d'au moins deux deuxièmes flux vidéo (FV2) composés chacun d'une vidéo associée à des données d'en-tête et à des données vidéo encodées représentatives d'images. Au cours du procédé : - les données vidéo encodées des deuxièmes flux vidéo (FV2) sont conservées lors de la génération du premier flux vidéo (FV1), - un en-tête associé à ladite vidéo mosaïque (MV) est généré, ledit en-tête étant représentatif d'un assemblage des données vidéos encodées des deuxièmes flux vidéo (FV2), et comprenant : - des premières données d'en-tête qui sont héritées des données d'en-tête de chacune des vidéos de l'ensemble des deuxièmes flux vidéo, - des deuxièmes données d'en-tête qui sont générées indépendamment des données d'en-tête des deuxièmes flux vidéo (FV2). Programme informatique, support de stockage et terminal associés.
Patent FR-3058599-A1 (FR)
Title: Dispositif optique rapporte sur mosule photovoltaique a miroir dichroique concave centre et convexe dissymetrique
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-12
Abstract: Dispositif optique rapporté sur module photovoltaïque à miroir dichroïque concave centré et convexe dissymétrique caractérisé ce qu'il comporte : Les rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de conversion photovoltaïque minimum de 80% et interconnectées pour former une matrice (2) d'une surface (2s) et de face (1f) encapsulée entre un dioptre entrant (4) par un matériau encapsulant (5) et la face (1r) encapsulée avec un dioptre sortant (7) par un matériau encapsulant (6) et dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s) Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) par une rangée de cellules solaires (1) Le laminé d'une épaisseur (8e) formé par l'encapsulation de la matrice de cellules (2) entre les dioptres (4) et (7) est encadré par un cadre (8) d'aluminium anodisé dont la paroi (8p) est la profondeur du cadre métallique de fixation et un pas de retour (8r) servant de support de fixation Un dispositif optique (9) rapporté et fixé sur le pas de retour (8r) du cadre d'un module photovoltaïque bifacial et parallèle en tout point du dioptre sortant (7) en étant éloigné d'une distance H pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires par divergence des rayons diffractés du miroir dichroïque convexe et par convergence des rayons diffractés du miroir dichroïque concave Les formes convexe et concave du dispositif optique sont dissymétriques et l'axe médian de la forme concave est positionné exactement en superposition de l'axe médian en deux rangées de cellules solaires La surface du dispositif optique (9) dans le plan parallèle au dioptre (7) est égale à la surface de la matrice de cellules solaires bifaciales (2s)
Patent FR-3031767-A1 (FR)
Title: Ensemble de combustion de turbomachine.
Inventor: HERNANDEZ LORENZO HUACAN
IPC: F02C7/22
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble de combustion (20) de turbomachine, comprenant : - un tube à flamme (21), - une roue d'injection (26, 41) faisant saillie en partie dans le tube à flamme (21) et configurée pour pulvériser du carburant dans le tube à flamme par centrifugation, - au moins un injecteur (35), apte à déposer un film de carburant sur ladite roue d'injection (26, 41). Cet ensemble de combustion est remarquable en ce ledit injecteur (35) est disposé au travers de l'une des parois (23, 24) du tube à flamme (21) et de façon que son orifice d'injection (37) débouche à l'intérieur de ce tube (21), en regard de ladite roue d'injection (26, 41).
Patent FR-3016591-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage, notamment dispositif d'essuie-glace de vehicule
Inventor: GOELLER ALEXANDER
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-01-22
Abstract: Dispositif d'essuyage, comportant un bras d'essuie-glace (12) avec un élément de fixation (14) et un élément de bras d'essuie-glace (16) ainsi qu'un adaptateur de bras d'essuie-glace (18) pour le couplage amovible d'un balai d'essuie-glace (20) ainsi qu'une unité de fixation de tuyau (22) pour fixer un tuyau de liquide de lavage (24). L'unité de fixation de tuyau (22) comporte un support de tuyau (26) avec des éléments de support (28, 30, 32) décalés dans la direction de guidage (34) du support (26).
Patent FR-3032184-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de communication mettant en oeuvre un recipient pour un produit cosmetique ou pharmaceutique ou un vin ou un spiritueux et deux equipements mobiles de telecommunication
Inventor: MARTINES GERALD
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne le domaine des objets communicants destinés à promouvoir un environnement intelligent. L'invention concerne plus particulièrement un système de communication comprenant : - un récipient 1 pour un produit cosmétique ou pharmaceutique ou un vin ou un spiritueux en tant qu'objet communicant et - au moins deux équipements mobiles 110, 120 de télécommunication. L'invention concerne également un procédé de communication associé. Le récipient est intégré dans le système de communication de sorte à s'adapter au moins à la présence du premier équipement mobile de télécommunication dans la zone de couverture de ses moyens de communication. Le récipient est donc avantageusement un acteur du système de communication. Le récipient promeut l'environnement intelligent défini par le système de communication.
Patent FR-3033128-A1 (FR)
Title: Diffuseur doseur
Inventor: DEBAUGE ANNE
IPC: B65D83/00
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente demande concerne un dispositif comportant : - un récipient (1) à parois élastiquement déformables, - une tête de distribution (3), - un tube plongeur (2), - une zone de retenue(20), - une première déformation du récipient (1) provoque un remplissage au moins partiel de la zone de retenue(20) par une première dose de produit, et - une deuxième déformation du récipient (1) provoque une expulsion de la première dose (101) de produit.
Patent FR-3034120-A1 (FR)
Title: Poutrelle a extremites de connexion articulees
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: E04G11/50
Filed: 2015-03-23
Abstract: Poutrelle secondaire de soutien (1) réglable en longueur (L) comportant une première (9) et une deuxième (10) structures de raccordement pivotantes à ses extrémités (2, 3).
Patent FR-3035129-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'armatures pour beton arme
Inventor: MATIERE MARCEL
IPC: E04C5/06
Filed: 2015-04-20
Abstract: Ce procédé est prévu pour la réalisation de fers d'armature pour un élément de construction réalisé en béton moulé et dans lequel est noyée une cage d'armature comportant au moins une nappe de fers longitudinaux couvrant, globalement, une section transversale au moins égale à une section nécessaire déterminée par un calcul de résistance des matériaux en fonction des charges appliquées sur la pièce. Les fers longitudinaux ont chacun la forme d'une bande plate (3) avec une épaisseur et une largeur déterminant une section transversale et munie, sur au moins une face large (31), de verrous (53) d'accrochage avec le béton. Les fers (3) en forme de bandes plates, destines à constituer les fers longitudinaux de la pièce sont obtenus à partir de laminés marchands (40) du type feuillard, dont l'épaisseur et la largeur sont choisies, en fonction des possibilités de fourniture, de façon à obtenir, globalement, une section transversale d'acier aussi proche que possible, par excès, de la section nécessaire déterminée par le calcul et que chaque laminé (40) ainsi choisi est ensuite soumis à au moins une passe de laminage entre des rouleaux matricés (5,5') pour la réalisation d'un fer à béton plat (3) comportant, sur au moins l'une de ses faces planes (31), une série de crans d'accrochage (53) disposés selon un profil choisi.
Patent FR-3035358-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comprenant : un carter (2) à l'intérieur duquel est disposé un arbre d'enroulement s'étendant selon un axe (4) transversal et étant actionné en enroulement par un moyen ressort ; un rideau (5) de recouvrement dont un bord avant (6) est solidaire dudit arbre ; une bavette (7) de rigidification d'un bord arrière (8) dudit rideau ; deux embouts (9) emboités respectivement en chacune des extrémités (10) latérales dudit carter, chacun desdits embouts comprend : une partie d'interface (11) avec ledit carter, ladite partie formant une couronne présentant un évidement (12) central et une première face (13) périphérique adaptée pour s'emboiter avec une desdites extrémités ; une partie fonctionnelle (14) comprenant une base (15) et une tige (16) de réception d'une extrémité dudit arbre en rotation, ladite base présentant une deuxième face (17) périphérique adaptée pour s'emboiter dans ledit évidement.
Patent FR-3036320-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des couches de travail constituees de fils unitaires
Inventor: NAVARRO-LOSADA CLAUDIA
IPC: B60C9/22
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins trois couches de sommet de travail d'éléments de renforcement, au moins deux couches de mélange caoutchouteux Ci étant disposées entre les extrémités desdites au moins trois couches de sommet de travail. Selon l'invention, dans un plan méridien, l'épaisseur desdites au moins trois couches de sommet de travail mesurée dans le plan équatorial est inférieure à 5 mm, les éléments de renforcements desdites au moins trois couches de sommet de travail étant des fils métalliques unitaires de diamètre inférieur à 0.50 mm, la distance entre les éléments de renforcement, mesurée selon la normale à la direction de la ligne moyenne du fil, étant strictement inférieure à 1 mm et la largeur axiale de chacune desdites au moins trois couches de sommet de travail étant supérieure à 60 % de la largeur axiale de la bande de roulement, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche Ci étant supérieur à 9 MPa et la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche Ci étant inférieure à 0.100.
Patent FR-3036994-A1 (FR)
Title: Appareil de decoupe d'aliments ameliore
Inventor: PLICHON STEPHANE
IPC: B26D3/26
Filed: 2015-06-08
Abstract: Appareil de découpe d'aliments (1), notamment des fruits ou des légumes comportant une base (2), au moins une lame de coupe (40). Conformément à l'invention, la base (2) comporte une surface de réception (3) de l'aliment et un dispositif de guidage (10, 11) en translation de la lame de coupe (40) destinée à être animée d'un mouvement de va-et-vient par l'utilisateur au-dessus de l'aliment.
Patent FR-3039598-A1 (FR)
Title: Ensemble de redressement de flux d'air a performances aerodynamiques ameliorees
Inventor: MANIERE VIANNEY CHRISTOPHE MARIE
IPC: F04D29/54
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention proposée est un ensemble de redressement de flux d'air de turbomachine comprenant : - une plate-forme (15) cylindrique centrée sur un axe (X-X), - au moins une aube (20) de redresseur s'étendant à partir de la plate-forme, et - un organe mécanique (40) en saillie à partir de la plate-forme (15), l'ensemble de redressement étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un carénage (50) de l'organe mécanique en saillie, le carénage présentant une surface tridimensionnelle définie par : - au moins un point d'extrémité amont (Ai, Ae) situé axialement en amont de l'organe mécanique par rapport à la direction d'écoulement de l'air dans la turbomachine, et - au moins un point d'extrémité aval (Ci, Ce) situé axialement en aval de l'organe mécanique, la surface tridimensionnelle étant tangente à la plate-forme aux points d'extrémités amont et aval (Ai, Ae, Ci, Ce).
Patent FR-3041502-A1 (FR)
Title: Leurre de peche
Inventor: LE CALONNEC LIONEL
IPC: A01K85/18
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un leurre de pêche comportant : une tête (20) rigide présentant une face arrière (22), un corps (21) en matière souple s'étendant longitudinalement entre une extrémité avant (27) et une extrémité arrière, l'extrémité avant (27) étant adaptée à venir en contact avec la face arrière (22) de sorte à former un leurre de pêche présentant la forme d'un appât pour poisson, l'extrémité arrière comporte une nageoire caudale (24), un hameçon (23) comportant une tige et s'étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité pointue, ladite première extrémité est solidaire de la face arrière (22) de la tête (20), ladite tige passe à travers le corps (21) et sort du corps (21) sensiblement au niveau de la hauteur maximale du corps (21) pour laisser sa deuxième extrémité pointue dépassant du corps (21), caractérisé en ce que : la tête (20) comporte des joues (30) qui s'étendent au-delà de la face arrière (22) par rapport à la tête (20), le corps (21) comprend un évidement (26) pour recevoir les joues (30) de la tête (20).
Patent FR-3026548-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un cable avec un moulage en resine
Inventor: IKEDA YUKIO
IPC: H01B13/06
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention prévoit un procédé de fabrication d'un câble avec un moulage en résine comprenant une section de câble comportant un fil électrique et une gaine comportant une résine synthétique recouvrant le fil électrique, et une section de moulage en résine dans laquelle une partie de la gaine est moulée par une résine. Une partie de la section de câble est reçue dans un espace de réception (500) dans une matrice (50) formée avec une entrée de résine fondue, un passage d'écoulement d'entrée (502), et un réservoir de résine (501) à l'intérieur. Une résine fondue est injectée depuis l'entrée dans l'espace de réception (500). Une partie de la résine fondue injectée s'écoule à travers le passage d'écoulement d'entrée (502) et est retenue dans le réservoir de résine (501). La partie de la gaine est fondue par la chaleur de la résine fondue. La résine fondue est solidifiée pour former ainsi un produit en résine moulée. Sa partie inutile solidifiée dans le réservoir de résine (501) est enlevée du produit en résine moulée.
Patent FR-3041868-A1 (FR)
Title: Etagere pour le stockage de bouteilles
Inventor: NOURRISSON VINCENT
IPC: A47B73/00
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne une étagère (1) pour le stockage de bouteilles (B). L'étagère (1) comprend une pluralité de montants (11) reliés deux à deux par une multitude de joncs ondulés (13) répartis du pied au sommet de l'étagère (1), les joncs ondulés (13) présentant différentes longueurs d'ondes (L) et différentes amplitudes d'ondulation (A), les montants (11) et les joncs ondulés (13) étant agencés pour définir un pan frontal (14) et un pan postérieur (16) reliés par des traverses (18-19), le pan frontal (14) et le pan postérieur (16) étant convergents.
Patent FR-3042850-A1 (FR)
Title: Echangeur enthalpique pour puits climatique
Inventor: DAVID BENJAMIN
IPC: F24J3/08
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'invention concerne un échangeur enthalpique (10) pour puits climatique, comprenant : - un conduit d'air (24) comportant une paroi latérale pourvue d'ouvertures ; - une membrane imper-respirante (26) disposée sur une surface extérieure de la paroi latérale du conduit d'air ou sur une surface intérieure de cette paroi latérale ; et - une couche extérieure poreuse (28), perméable à la vapeur d'eau et conçue pour piéger un volume d'air tampon, la couche extérieure poreuse recouvrant l'ensemble formé par la paroi latérale du conduit d'air et la membrane imper-respirante (26).
Patent FR-3042829-A1 (FR)
Title: Rivet auto-perceur a haute resistance mecanique
Inventor: COCHARD MATHIEU
IPC: F16B19/10
Filed: 2015-10-27
Abstract: Un rivet (1) auto-perceur comprend une collerette (2) d'appui et une extrémité de perçage (3), avec entre la collerette (2) et l'extrémité de perçage (4) un corps (4) tubulaire creux expansible, le corps (4) comprenant une première partie (5) cylindrique adjacente à la collerette (2) et une seconde partie (6) cylindrique adjacente à l'extrémité de perçage (3), et une troisième partie (7) expansible en forme de fût entre les première (5) et seconde (6) parties cylindriques, et une douille (14) agencée dans la seconde partie (6) qui est destinée à être entrainée en translation axiale vers la collerette (2). La douille (14) s'étend axialement à l'intérieur de la troisième partie (7) du corps (4) tubulaire de sorte qu'elle s'insère dans la première partie (5) du corps (4) quand la troisième partie (7) est complètement expansée.