baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085673-A1 (FR)
Title: Ensemble de convoyage pour systeme de distribution de pieces unitaires en vrac
Inventor: RENAUT BENOIT
IPC: B65G31/00
Filed: 2018-10-29
Abstract: Ensemble de convoyage (100) pour système de distribution (1) de pièces, comprenant - un plateau de convoyage, - des moyens d'actionnement dudit plateau de convoyage, permettant un déplacement desdites pièces sur la surface supérieure dudit plateau de convoyage au moins selon une direction longitudinale et/ou transversale du plateau de convoyage, - des moyens de visualisation pour détecter individuellement le nombre, la position et/ou l'orientation des pièces en vrac présentes sur au moins une zone de la surface supérieure dudit plateau de convoyage, ledit système de distribution (1) comprenant en outre - une réserve d'alimentation (2) de pièces où les pièces peuvent être empilées en vrac, - des moyens d'alimentation dudit plateau de convoyage en pièces à partir dudit magasin, - un robot (4) capable de saisir lesdites pièces sur au moins une zone de ladite surface supérieure dudit plateau de convoyage, ledit ensemble de convoyage étant caractérisé en ce que la surface supérieure dudit plateau de convoyage est pourvue d'une pluralité d'organes de retenue contrôlée capables de freiner et/ou d'amortir le mouvement desdites pièces sur ladite surface supérieure du plateau de convoyage, chaque organe de retenue contrôlée comprenant une pluralité d'éléments filiformes sensiblement rigides, s'étendant à partir de la surface dudit plateau.
Patent FR-3089348-A1 (FR)
Title: procede de fabrication d’une matrice de diodes a base de germanium et a faible courant d’obscurité
Inventor: OUVRIER-BUFFET JEAN-LOUIS
IPC: H01L31/103
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique (1) comportant une matrice de photodiodes à base de germanium comportant les étapes suivantes : réalisation d’un empilement de couches semiconductrices (11, 12) réalisées à base de germanium ; réalisation de tranchées (13) ; dépôt d’une couche semiconductrice intrinsèque de passivation (30), réalisée à base de silicium ; recuit, assurant, pour chaque photodiode (2), une interdiffusion du silicium de la couche semiconductrice de passivation (30) et du germanium d’une portion semiconductrice (20), formant ainsi une zone dite périphérique (24) de la portion semiconductrice (20), réalisée à base de silicium germanium. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089704-A1 (FR)
Title: Bloc de ventilation pour armoire électrique
Inventor: LINARES LOUIS
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-07
Abstract: L'invention concerne un bloc de ventilation (5) pour enveloppe électrique, comprenant un ventilateur (VENT), un boîtier (6) qui comporte un socle (60) et un couvercle (61) assemblé sur le socle, caractérisé en ce que : Le boîtier (6) présente une forme de pavé droit ayant une base carrée, quatre faces latérales et une face supérieure, Ledit socle (60) comporte une paroi inférieure (600) formant ladite base du boîtier et une paroi latérale suivant les quatre faces latérales du boîtier, une ouverture (62) réalisée à travers sa paroi inférieure et un siège réalisé autour de son ouverture et accueillant le ventilateur, Suivant chaque face latérale, la paroi latérale du socle comporte une première grille (601) et le bloc de ventilation comporte une deuxième grille (501) montée en pivotement et venant recouvrir ladite première grille. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089952-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'un passage entre deux unites de sieges
Inventor: THOMAS MATHIEU
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-12-18
Abstract: La présente invention porte essentiellement sur un dispositif de fermeture (19), notamment d'un passage situé dans une cabine d’un aéronef, comportant: - un panneau de porte (21), et - un premier chariot (24) comprenant des premiers moyens de guidage (25) pour guider en translation ledit premier chariot (24), caractérisé en ce que ledit premier chariot (24) comporte des deuxièmes moyens de guidage (29) pour guider en translation le panneau de porte (21), et - un premier système de verrouillage (33) apte à prendre un état verrouillé, dans lequel le premier système de verrouillage (33) assure une liaison mécanique entre le panneau de porte (21) et le premier chariot (24), - ledit premier système de verrouillage (33) étant apte à passer dans un état déverrouillé dans lequel le panneau de porte (21) est désolidarisé du chariot (24). Figure pou r abrégé : Figure 4
Patent FR-3091040-A1 (FR)
Title: Organe de contact d’un dispositif electronique ou electrochimique
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M50/533
Filed: 2018-12-24
Abstract: Organe de contact (40) pour un dispositif électronique ou électrochimique tel qu’une batterie (1), destiné à assurer le contact électrique avec un élément conducteur externe, ledit dispositif électronique ou électrochimique comprenant une surface de contact (51) définissant une zone de connexion électrique (50), caractérisé en ce que l’organe de contact (40) comprend une première couche (41), disposée sur au moins la zone de connexion électrique (50), cette première couche (41) comprenant un matériau chargé en particules électriquement conductrices, de préférence une résine polymérique et/ou un matériau obtenu par un procédé sol-gel, chargé en particules électriquement conductrices et encore plus préférentiellement une résine polymérique chargée en graphite.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1D
Patent FR-3092168-A1 (FR)
Title: Système et procédé de mesure par ondes acoustiques du niveau de remplissage d’un réservoir de fluide
Inventor: ANQUETIL GÉRALD
IPC: G01F23/296
Filed: 2019-01-24
Abstract: Un système de mesure (20) par ondes acoustiques du niveau de remplissage d’un réservoir (10), le système comprenant au moins trois transducteurs (22a-22g) configurés pour être positionnés à des hauteur verticales différentes sur la face externe (12) de la portion cylindrique (13) de l’enveloppe (11), chaque transducteur (22) étant configuré, d’une part, pour émettre, à réception d’un premier signal électrique (U1), une onde acoustique incidente (O1) et d’autre part, pour émettre un second signal électrique (U2), à réception d’une onde acoustique réfléchie (O2), et au moins un organe de calcul (23) configuré pour déterminer, à partir des signaux électriques (U1-U2) et des propriétés physiques des fluides monophasiques (F1-F2) la présence du premier fluide monophasique (F1) à chaque hauteur verticale des transducteurs (22). Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3092424-A1 (FR)
Title: Système de gestion de jeux parallèles
Inventor: BROS CYRIL
IPC: G06Q50/34
Filed: 2019-02-01
Abstract: Système de gestion de jeux parallèles comprenant au moins une table de jeu (T) définissant au moins une zone de jeu principale (Z1, Z2, Z3) d’un jeu traditionnel et au moins une zone de jeu parallèle (S1, S2 et S3) d’un jeu parallèle, caractérisé en ce qu’il comprend: - des fournisseurs de jeu parallèle (SB1, SB2, SB3, SB4), - une plateforme (P) comprenant une banque de jeux parallèles (P1) regroupant des jeux parallèles fournis par les fournisseurs de jeu parallèle (SB1, SB2, SB3, SB4), - au moins un casino (C) connecté à la plateforme (P) et disposant de ladite au moins une table de jeu (T), - la zone de jeu parallèle (S1, S2, S3) comprend un écran d’affichage (M1, M2, M3) associé à la table de jeu (T), connecté à la plateforme (P) et affichant un jeu parallèle issu de la banque de jeux parallèles (P1) de la plateforme (P). « figure pour l’abrégé : figure unique »
Patent FR-3093077-A1 (FR)
Title: dispositif de renvoi assisté et aéronef
Inventor: HONNORAT OLIVIER
IPC: B64C27/59
Filed: 2019-02-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de renvoi (1) muni d’un levier amont (2) et d’un levier aval (6). Le dispositif de renvoi (1) comporte un système de déphasage (10) relié au levier amont (2) et au levier aval (6) pour qu’une rotation du levier amont (2) autour d’un axe de rotation (AX) induise une rotation du levier aval (6) autour de cet axe de rotation (AX), le système de déphasage (10) comprenant un actionneur linéaire (15) porté par le levier amont (2), ledit actionneur linéaire (15) ayant une tige de sortie (20), ladite tige de sortie (20) ayant uniquement un degré de liberté en translation par rapport au levier amont, ladite tige de sortie (20) étant reliée par une liaison hélicoïdale de sortie (21) au levier aval (6) pour qu’une translation de la tige de sortie (20) génère une rotation du levier aval (6) autour dudit axe de rotation (AX). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3093797-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide au positionnement d'un aeronef, ensemble volant comprenant un tel systeme et procede d'aide au positionnement associe
Inventor: CELLERIER ERIC
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-03-12
Abstract: Système d’aide au positionnement d’un aéronef, ensemble volant comprenant un tel système et procédé d’aide au positionnement associé La présente invention concerne un système (14) d’aide au positionnement d’un aéronef (12) dans une zone de mission (16) comprenant une plateforme (25) déportée de l’aéronef (12) et un porteur (26) volant embarquant la plateforme (25). La plateforme (25) comprend des moyens de surveillance d’une zone de surveillance aptes à générer en temps réel des informations de surveillance relatives à la zone de surveillance, des moyens de calcul aptes à analyser les informations de surveillance générées pour en déduire des informations de route de l’aéronef (12), et des moyens de communication externe aptes à transmettre les informations de route à l’aéronef. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095310-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique de transmission d’un flux vidéo, véhicule, système électronique de surveillance et procédé associé
Inventor: BEAUVILLAIN ALEXIS
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-04-16
Abstract: Dispositif électronique de transmission d’un flux vidéo, véhicule, système électronique de surveillance et procédé associé L’invention concerne un dispositif électronique de transmission (22) d’un flux vidéo, le dispositif électronique de transmission (22) étant propre à être embarqué dans un véhicule automobile autonome (12) et comprenant : - un module de conversion (24) du flux vidéo en un signal vidéo (Sv) transmissible via un canal de transmission (32), et - un module d’émission (28) configuré pour envoyer à un dispositif de surveillance (14) extérieur au véhicule (12), via le canal de transmission (32), un signal de remontée d’informations (Sr) incluant ledit signal vidéo (Sv). Le dispositif électronique de transmission (22) comprend également un module d’horodatage (26) configuré pour produire, de manière répétée, un signal d’horodatage (Sh) comportant au moins une information relative à la date de production dudit signal d’horodatage (Sh), le signal de remontée d’informations (Sr) incluant ledit signal d’horodatage (Sh). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097639-A1 (FR)
Title: Procédé de reconstruction holographique
Inventor: HERVE LIONEL
IPC: G03H1/08
Filed: 2019-06-22
Abstract: Procédé d’observation d’un échantillon (10), l'échantillon s'étendant selon un plan d'échantillon (P10) définissant des positions radiales, des paramètres de l'échantillon étant définis à chaque position radiale ( ), le procédé compotant : illumination de l’échantillon à l’aide d’une source de lumière (11), apte à émettre une onde lumineuse incidente (12) se propageant vers l’échantillon ; acquisition, à l’aide d’un capteur d’image (20), d’une image de l’échantillon (10), formée dans un plan de détection (P0), l’échantillon étant disposé entre la source de lumière (11) et le capteur d’image (20) ; traitement de l'image acquise par le capteur d'image, de façon à obtenir une image de l'échantillon, l'image de l'échantillon correspondant à une distribution d'au moins un paramètre décrivant l'échantillon dans le plan d'échantillon ; le procédé étant caractérisé en ce que le traitement de l'image acquise comporte une mise en œuvre d'un procédé itératif, suivi de l'application d'un algorithme d'intelligence artificielle à apprentissage supervisé, de façon à obtenir une image d'initialisation destinée à initialiser le procédé.
Patent FR-3101165-A1 (FR)
Title: Procédé d’enregistrement de séquences de commande et de contrôle d’un robot de test, logiciel pour mise en œuvre de ce procédé
Inventor: BARTHELEMY CHRISTOPHE
IPC: G06F11/36
Filed: 2019-09-23
Abstract: Procédé d’enregistrement de séquences de commande et de contrôle d’un robot de test, logiciel pour mise en œuvre de ce procédé Procédé d’enregistrement d’une séquence de test pour tester un appareil/équipement, la séquence de test comprenant une ou plusieurs actions de contrôle ou de commande destinées à contrôler ou commander un robot (1) configuré pour tester l’appareil/équipement, le robot pouvant notamment être un banc de test automatisé, le procédé exécutant un logiciel (102) de pilotage du robot sur un dispositif (100), tel qu’un ordinateur, comportant un processeur, une mémoire et un écran, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) sélection par un utilisateur, à partir d’une interface graphique (104), d’une action de contrôle ou de commande du robot ; b) caractérisation de l’action sélectionnée par l’utilisateur, à partir de l’interface graphique ; c) réitération des étapes a) et b) autant de fois que souhaité par l’utilisateur pour obtenir une séquence de test ; d) enregistrement par l’utilisateur de la séquence de test obtenue selon l’étape c). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101662-A1 (FR)
Title: Agencement de turbine intégrant une rigole circonférentielle de récupération d’huile
Inventor: PIKOVSKY CATHERINE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-10-03
Abstract: L’invention concerne un agencement de turbine comprenant un tourillon (22) ayant une bride (23) portant un disque (14) fixé à cette bride (23) par des boulons (25), caractérisé en ce qu’il comporte une rigole circulaire fixe entourant la bride pour collecter de l’huile susceptible de cheminer radialement entre le disque et la bride (23) portant ce disque (14). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3102123-A1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie automobile comprenant un système de nettoyage
Inventor: UTTER JÉRÔME
IPC: B60S1/66
Filed: 2019-10-21
Abstract: L’invention a pour objet une pièce extérieure de carrosserie d’un véhicule automobile (1) comprenant une zone à nettoyer (10) et munie d’un système de nettoyage (20), dans laquelle le système de nettoyage (20) comprend un élément de nettoyage (28) mobile en translation sur la surface externe de la pièce, l’élément de nettoyage se trouvant en contact permanent avec la surface externe de la pièce (1) pendant le fonctionnement du système de nettoyage. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3106228-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un entrainement d’un opérateur dans un simulateur
Inventor: BESSIERE THOMAS
IPC: G09B9/16
Filed: 2020-01-15
Abstract: L’invention propose un procédé de surveillance d’un entrainement d’au moins un opérateur dans un simulateur (2) d’un poste de commande d’un système, comprenant la mise en œuvre en temps réel par un calculateur (10) des étapes suivantes : - la réception de données relatives à l’état du système transmises par un calculateur (22) du simulateur, - la réception (300) de données relatives à la direction du regard de l’opérateur, transmises par un dispositif (25) de suivi oculaire agencé dans le simulateur, et- la mise en œuvre d’un traitement (400) sur les données reçues du simulateur et/ou du suivi oculaire, pour vérifier le respect d’au moins une règle de commande du système par l’opérateur. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106805-A1 (FR)
Title: Agencement de zone arrière de structure de caisse de véhicule dotée d’éléments de renfort latéraux
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: B62D25/02
Filed: 2020-02-05
Abstract: L’invention concerne un agencement de zone arrière de structure de caisse de véhicule automobile, comportant un sous-ensemble de soubassement (10) comprenant un plancher de charge et deux passages de roue arrière (11) s’étendant de part et d’autre dudit plancher de charge, ainsi que deux sous-ensemble latéraux de silhouette (30) comprenant chacun une doublure de gouttière de volet arrière (32) et une doublure de custode (34) ; lesdits sous-ensemble de soubassement (10) et latéraux de silhouette (30) comportant respectivement deux renforts latéraux inférieurs (20) et supérieurs (40) s’étendant deux-à-deux sensiblement verticalement l’un au dessus de l’autre et fixés l’un à l’autre au niveau de leurs extrémités correspondantes par boulonnage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110164-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation du nitazoxanide et de ses dérivés et utilisation pour la prévention ou le traitement d’états pathologiques dus à l’infection par des virus du type coronavirus, et plus particulièrement du type SARS-CoV-2
Inventor: REFOUVELET BERNARD
IPC: C07D277/58
Filed: 2020-05-15
Abstract: La présente invention est relative à un nouveau procédé de synthèse du nitazoxanide et de ses dérivés, ainsi qu’à leur utilisation pour la prévention et le traitement d’états pathologiques dus à l’infection par des virus du type coronavirus, et plus particulièrement du type SARS-CoV-2.
Patent FR-3120985-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une hétérostructure
Inventor: BARGE THIERRY
IPC: H01L21/58
Filed: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une hétérostructure (H), comprenant les étapes successives suivantes :- fourniture d’un substrat donneur (1) d’un premier matériau et d’un substrat support (2) d’un second matériau,- collage du substrat donneur sur le substrat support,- amincissement du substrat donneur, de sorte à former ladite hétérostructure (H) comprenant le substrat donneur aminci (10) sur le substrat support (2),ledit procédé comprenant en outre une étape de retrait d’une portion périphérique du substrat donneur (1, 10).  Figure pour l’abrégé : Fig 2A
Patent FR-3122752-A1 (FR)
Title: Procédé mis en œuvre par ordinateur pour déterminer automatiquement une architecture cible.
Inventor: MANNI FLORENT
IPC: G06F30/337
Filed: 2021-05-05
Abstract: Procédé (100) mis en œuvre par ordinateur pour déterminer automatiquement une architecture cible parmi un ensemble d’architectures cibles pour implémenter un algorithme, le procédé comprenant les étapes suivantes : sélectionner (101) un langage pour produire un code source de l’algorithme, le langage étant associé à un compilateur du langage, le compilateur comprenant au moins une option d’optimisation de compilation; compiler (102) le code source de l’algorithme selon l’au moins une option d’optimisation de compilation pour produire un code objet ; mesurer (103) au moins un score de performance du code objet produit, l’au moins un score de performance étant mesuré selon une métrique; déterminer (105) l’architecture cible après avoir calculé (104) une fonction d’affinité à partir de l’au moins un score de performance du code objet produit par l’au moins une option d’optimisation de compilation et à partir d’au moins un score de référence d’un code objet de référence produit en compilant un code source de référence produit pour un algorithme de référence dans le langage sélectionné, l’algorithme de référence étant associé à l’architecture cible.
    Figure 1
Patent FR-3122881-A1 (FR)
Title: Composition à base de monomères (méth)acrylate
Inventor: MAZAJCZYK JEROME
IPC: C09J139/04
Filed: 2021-05-17
Abstract: Composition à base de monomères (méth)acrylate La présente invention concerne une composition bicomposante réticulable comprenant :  - un composant A comprenant :  - un agent réducteur ;  - un sel métallique choisi dans le groupe constitué des sels métalliques d’acide (méth)acrylique, des sels métalliques d’acide itaconique, et de leurs mélanges ;  - au moins un monomère (méth)acrylate M1   - un composant B comprenant un agent oxydant ;  ladite composition étant caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un photo-amorceur radicalaire dans le composant A et/ou B ;  ainsi que ses utilisations.  FIGURE : NEANT
Patent FR-3123905-A1 (FR)
Title: Dispositif de déchargement d’un véhicule transportant un matériau en vrac, ensemble et procédé associés
Inventor: BRUNONE RENÉ
IPC: B65G67/24
Filed: 2021-06-09
Abstract: Dispositif de déchargement d’un véhicule transportant un matériau en vrac, ensemble et procédé associés Le dispositif (10) de déchargement comprend :  - au moins deux convoyeurs à bande (28) s’étendant chacun selon une direction longitudinale (X-X’) entre une extrémité (34) de réception du matériau en vrac et une extrémité (36) d’évacuation du matériau en vrac, l’extrémité de réception (34) étant de niveau avec le véhicule ; et   - une trémie (30) comportant un orifice d’entrée (52) et au moins un orifice de sortie (54) du matériau en vrac, l’au moins un orifice de sortie (54) de la trémie (30) étant configuré pour décharger le matériau en vrac sur les extrémités de réception (34) des convoyeurs à bande (28).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3124523-A1 (FR)
Title: Equipement d’impression additive par laser mid ir
Inventor: VIELLEROBE BERTRAND
IPC: C12N5/071
Filed: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la bio-impression, fondée sur une reconstruction brique par brique d’un tissu. Ces méthodes offrent la possibilité de disposer chaque composant selon un patron prédéfini qui guide la maturation subséquente de la construction tissulaire vers son architecture fonctionnelle finale. La distribution des cellules peut être définie à l’échelle micrométrique. Le contrôle couche par couche de la distribution des cellules et des composants de la matrice extracellulaire dans la matrice favorise la maturation tissulaire. La bio-impression bénéficie des capacités du prototypage rapide, facilitée par des procédures de conception et / ou de fabrication assistée par ordinateur (respectivement CAO et FAO), qui contrôlent la géométrie de la structure interne et la forme externe des échafaudages cellulaires lors de leur impression.
Patent FR-3125944-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un lactosérum acide pour stimuler la germination d’un grain de pollen d’une plante
Inventor: NGUEMA-ONA EMMANUEL ERIC
IPC: A01N63/10
Filed: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’un lactosérum acide pour stimuler la germination d’un grain de pollen d’une plante et/ou pour stimuler l’élongation du tube pollinique dudit grain de pollen. Selon un autre aspect, l’invention concerne un procédé pour stimuler la germination d’un grain de pollen d’une plante et/ou pour stimuler l’élongation du tube pollinique dudit grain de pollen, dans lequel un lactosérum acide est appliqué à la plante dans une quantité suffisante pour stimuler la germination du grain de pollen et/ou pour stimuler l’élongation du tube pollinique dudit grain de pollen. Selon un dernier aspect, l’invention concerne une composition comprenant (i) un lactosérum acide et (ii) un extrait d’algue brune.
Patent FR-3127849-A1 (FR)
Title: Compartiment pour un equipement susceptible de degager de la chaleur
Inventor: GARDERE GUILLAUME
IPC: H01M50/24
Filed: 2021-10-06
Abstract: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur L’invention concerne un compartiment (1) pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, l’équipement étant notamment un dispositif (9) de stockage d'énergie électrique pour véhicule, ce compartiment comportant au moins un logement (2) agencé pour recevoir ledit équipement électrique, au moins une poutre (3) formant une paroi latérale de ce logement, et un couvercle agencé pour être assemblé avec la poutre pour fermer le logement, le compartiment (1) étant caractérisé en ce que la poutre (3) comprend une âme réalisée en matériau composite contenant une matière plastique et des éléments de renfort, par exemple en fibres de verre ou de carbone, cette poutre et le couvercle (5) comprenant chacun au moins un élément métallique, ces éléments métalliques étant mis en continuité électrique entre eux de sorte à participer à une protection électromagnétique du compartiment.  Figure pour l’abrégé : Figure 2