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Patent FR-3074052-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation de l'activite cerebrale d'une personne comprenant un element de commande
Inventor: OPPETIT GABRIEL
IPC: A61N7/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) configuré pour stimuler l'activité cérébrale d'une personne (P), le dispositif (1) étant apte à être porté par la personne (P), notamment au cours d'une période de sommeil de la personne (P), le dispositif (1) comportant un élément support (2) configuré pour entourer au moins partiellement une tête d'une personne de sorte à y être maintenu, sur lequel est monté un élément de commande (6), l'élément de commande (6) comprenant une pluralité d'électrodes de détection (7), les électrodes de détection (7) étant configurées pour détecter une action réalisée par la personne (P), l'élément de commande (6) pilotant le fonctionnement du dispositif (1) en fonction de l'action réalisée par la personne (P).
Patent FR-3075693-A1 (FR)
Title: Pneumatique ayant un bourrelet optimise
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C15/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: Pneumatique tel que, la couche de carcasse (4) a une résistance à rupture linéique au moins égale à 250 daN/cm, et tel que les éléments de renforcement de la couche de carcasse (4) sont les uniques éléments de renforcement textile radiaux radialement intérieurs au point (32) le plus axialement extérieur du pneumatique. Dans chaque bourrelet, la distance entre la tringle (22) et l'extrémité (44) de la couche de carcasse, est au plus égale à 30 mm. Les éléments de renforcement (45) de la couche de carcasse (4) sont en textile, de préférence de type polytéréphtalate d'éthylène ou rayonne, de type polyamide aliphatique, polyamide aromatique, combinaison de polyamide aliphatique et de polyamide aromatique. La composition de caoutchouc (46) entourant les éléments de renforcement (45) de la couche de carcasse (4) présente un module d'extension sécant MA10 à 10 % de déformation, mesuré à 23° C au moins égal à 1 et au plus égal à 15 MPa.
Patent FR-3075873-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation de condensats dans un circuit de suralimentation d'un moteur a combustion
Inventor: MASSET LUDOVIC
IPC: F16K15/14
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évacuation de condensats (4, 4') d'un refroidisseur du gaz de suralimentation d'un moteur à combustion interne comportant un clapet de drainage (40) réalisé en un matériau souple, de préférence en un matériau élastomère.
Patent FR-3072808-A1 (FR)
Title: Dispositif d’autorisation de fonctionnement d’un equipement electrique/electronique, notamment destine au controle d’une installation industrielle et systeme de controle associe
Inventor: TOULISSE EMMANUEL
IPC: G06Q10/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: La présente invention concerne un système et un dispositif d'autorisation de fonctionnement d'un équipement électrique/électronique, notamment destiné au contrôle d'une installation industrielle, ledit dispositif de contrôle comportant selon l'invention : - une unité centrale comportant des moyens de traitement pour générer au moins une liste d'instruction vers un périphérique et pour traiter en retour les données transmises par ledit périphérique, et des moyens de commande d'un module de verrouillage, - au moins un périphérique avec des moyens d'affichage d'une liste d'instructions générée par les moyens de traitement, des moyens de validation des étapes de la liste et des premiers moyens de communication avec l'unité centrale, - au moins un module de verrouillage apte à se connecter sur une installation et comportant des seconds moyens de communication avec l'unité centrale et des moyens de verrouillage / déverrouillage du fonctionnement dudit équipement.
Patent FR-3084490-A1 (FR)
Title: Banc d'observation et de test d'un logiciel embarque a base de composants et methodes d'observation et de tests employant ce banc
Inventor: WENBIN LI
IPC: G06F11/36
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention concerne la validation du logiciel destiné à être embarqué dans les réseaux de télécommunications mobiles de 5ième génération mais plus généralement au logiciel embarqué de tout système cible. Le logiciel considéré est un logiciel à base de composants. L'invention comprend d'une part un banc pour observer et tester, à l'aide d'un modèle (Model Based Testing), le logiciel embarqué, où le ou les contrôleurs des composants du logiciel sont eux aussi des composants, fonctionnant dans le même environnement d'exécution que le logiciel et utilisant le même canal de communication c'est-à-dire le canal de l'environnement d'exécution. Elle comprend aussi des méthodes d'observation et de validation du logiciel embarqué dans son ensemble ou de tout composant individuellement, à l'aide d'un modèle, employant ledit banc. On évite ainsi le développement d'une interface d'adaptation des environnements d'exécution entre le contrôleur et le logiciel à tester. Le banc de test permet de plus d'observer ou de tester le logiciel avec une précision accrue par rapport à l'état de la technique, au moyen de l'observation de tout composant individuellement.
Patent FR-3077092-A1 (FR)
Title: Circuit d’admission d’air optimisee d’un groupe motopropulseur de vehicule
Inventor: VENEZIANI THOMAS
IPC: F02B57/02
Filed: 2018-01-24
Abstract: L'invention se rapporte à un circuit d'admission (1, 100) d'air d'un groupe motopropulseur comprenant une culasse (9, 109) et un moteur (5, 105) à essence à injection directe, ledit moteur (5, 105) comprenant au moins une chambre (6, 106) de combustion, ledit circuit d'admission (1, 100) comportant un échangeur eau/air (3, 103) et un plenum (4, 104) possédant au moins un conduit (8, 108) destiné à alimenter en air ladite au moins une chambre (6, 106). La principale caractéristique d'un circuit d'admission (100) selon l'invention, est que le plenum (104) est réalisé en deux parties (111, 112), une première partie (111) comprenant chaque conduit (108) et un déflecteur (110) associé à chacun desdits conduits (108), et une deuxième partie (112) reliant ladite première partie (111) à l'échangeur (103), la première partie (111) et la deuxième partie (112) définissant un plan d'interface (120) qui est parallèle au déflecteur (110).
Patent FR-3077301-A1 (FR)
Title: Systeme d'exposition a un produit sous forme d'aerosol et procede d'evaluation de l'integrite d'un contenant au moyen d'un tel systeme
Inventor: MURA ALEXANDRE
IPC: C12Q1/22
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention a trait à un système d'exposition à un produit sous forme d'aérosol comprenant une chambre d'exposition destinée à recevoir un produit sous forme d'aérosol, un dispositif de diffusion d'un produit sous forme d'aérosol comprenant une source de produit à pulvériser sous forme d'aérosol connectée à un générateur d'aérosol, ledit générateur d'aérosol coopérant avec un dessiccateur de manière à éliminer au moins partiellement l'humidité du produit sous forme d'aérosol, au moins un conduit d'alimentation destiné à amener le produit sous forme d'aérosol dans la chambre d'exposition. Un tel système peut notamment être utilisé pour tester l'intégrité d'un contenant et/ou l'activité antimicrobienne d'un produit d'intérêt.
Patent FR-3079289-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entretien de protheses auditives equipees d'une batterie rechergeable
Inventor: GIL JOSE ANTONIO
IPC: H04R25/00
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entretien (1) d'au moins une prothèse auditive (2) équipée d'une batterie rechargeable, le dispositif d'entretien (1) comporte un boitier (3) équipé d'au moins une platine de réception (300) d'une prothèse auditive (2) et de moyens de séchage (7) de la prothèse auditive (2).     Selon l'invention, le boitier (3) comporte un compartiment de connexion (301) adapté à recevoir de manière amovible un dispositif de rechargement (4) de la batterie rechargeable de la prothèse auditive (2), le dispositif de rechargement (4) étant connecté au boitier (3) au travers d'un connecteur électronique (5) adapté à transmettre un courant électrique et/ou un échange de données.
Patent FR-3079469-A1 (FR)
Title: Bloc optique arriere de vehicule, integrant une camera isolee a cote de source(s) de photons
Inventor: FEINGOLD LAURENT
IPC: F21S45/70
Filed: 2018-03-27
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe une partie arrière supérieure (PR) d'un véhicule automobile (V). Ce bloc optique (BO) comprend une source (SP1) générant des photons participant à une fonction photométrique, une caméra (CR) installée au voisinage de la source (SP1) et acquérant des images numériques dans une zone située derrière le véhicule (V), une paroi d'isolation (PI) intercalée entre la caméra (CR) et la source (SP1) afin de réduire la perturbation de la caméra (CR) par les photons générés, et des moyens de contrôle (MC) contrôlant le fonctionnement de la source (SP1) et de la caméra (CR).
Patent FR-3081589-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de numerisation d'une partie du corps humain
Inventor: COLLET HERVE
IPC: G16H30/00
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un système de numérisation en trois dimensions d'au moins une partie du corps humain, comprenant : - au moins deux caméras tridimensionnelles (2) comprenant chaque une au moins une caméra infrarouge et un projecteur infrarouge, - un processeur configuré pour : - recevoir des cartes de profondeur acquises par lesdites caméras, - créer un nuage de points de la partie du corps humain à numériser à partir de chaque carte de profondeur, - générer un nuage de points corrigé en appliquant audit nuage de points créé une transformation propre à chaque caméra, et recaler l'ensemble des nuages de points corrigés, - à partir desdits nuages de points recalés ou d'une surface reconstruite sur la base desdits nuages de points, calculer au moins une dimension caractéristique de ladite partie du corps humain, - un dispositif de sortie couplé au processeur pour afficher chaque dimension calculée.
Patent FR-3081488-A1 (FR)
Title: Poignee pour ouvrant de vehicule automobile a acces de maintenance simplifie
Inventor: GUERIN ANTHONY
IPC: E05B85/10
Filed: 2018-05-28
Abstract: La présente invention concerne notamment une poignée (1) pour ouvrant (3) de véhicule automobile, comportant : - un système d'actionnement mécanique (9) d'un dispositif de verrouillage de l'ouvrant, - un levier de préhension (7) de ladite poignée, - une coiffe externe (5) monobloc surmontant le levier de préhension, comportant une portion de préhension (11) et une portion de masquage (13) du système d'actionnement mécanique (9), - des moyens de rétention assurant le couplage permanent d'une portion (15) de la coiffe sur le levier de préhension. Selon l'invention, la poignée comporte des moyens de rétention rétractables, mobiles entre une position de couplage de la coiffe sur le levier et une position de séparation de la coiffe et du levier, dans laquelle la portion de masquage (13) découvre le système d'actionnement mécanique (9), autorisant une manipulation du système d'actionnement mécanique, les moyens de rétention rétractables étant directement accessibles et manipulables.
Patent FR-3081794-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule avec nez de coussin actif
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/427
Filed: 2018-06-04
Abstract: L'invention porte sur un siège (1) de véhicule, notamment d'un véhicule automobile, comportant : une armature d'assise de siège, comportant des flasques d'assise ; une barre anti-sous-marinage (2) montée en liaison pivot entre les flasques d'assise ; un coussin d'assise ; une chape de liaison et un nez de coussin (3) solidarisée à la barre anti-sous-marinage et pivotant avec la barre anti-sous-marinage (2) ; un câble d'activation relié à la chape de liaison au moyen d'une jonction pivotante ; un prétensionneur pyrotechnique. Le siège selon l'invention est configuré de sorte que l'activation du prétensionneur pyrotechnique (4) en cas de choc engendre, via une tension du câble d'activation, un pivotement du nez de coussin (3) d'un angle adapté pour réduire un angle formé entre le torse et les cuisses d'un occupant du siège (1).
Patent FR-3082786-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un circuit de fluide refrigerant pour vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60H1/32
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé (2) de contrôle d'un circuit (1) de fluide réfrigérant (FR) pour véhicule comprenant un dispositif de compression (8), un premier échangeur thermique (16) agencé pour être traversé par un flux d'air extérieur (FE), un deuxième échangeur thermique (21) agencé pour être traversé par un flux d'air intérieur (FA), un organe de détente (20) à section variable, un dispositif d'accumulation (25), le procédé (2) de contrôle comprenant une étape (E3) de contrôle du degré d'ouverture (D) de l'organe de détente (20), le degré d'ouverture (D) contrôle un sous-refroidissement (Tsbc) de consigne calculé grâce à une température de condensation (Tc), à une température (Te) et à un coefficient (A), selon une formule (F) [Tsbc = A x (Tc - Te)], où le coefficient (A) est fonction d'un facteur alpha compris entre 0.68 et 1. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3083290-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement rapide et procede de realisation
Inventor: KREIDER JULIEN
IPC: F16L37/088
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de raccordement rapide entre un embout femelle (2) pourvu d'une agrafe (3) de verrouillage en U et un embout mâle (4) destiné à venir s'emboîter dans l'embout femelle (2), la paroi de l'embout femelle (2) comportant des fentes (2') opposées par lesquelles les branches (3', 3'') du U font saillie dans le passage dudit embout (2) et la paroi de l'embout mâle (4) comportant une gorge extérieure (4') adaptée pour recevoir avec blocage lesdites branches (3', 3'') de l'agrafe (3) dans un état d'emboîtement final de l'embout mâle (4) dans l'embout femelle (2), verrouillé par ladite agrafe (3).     Système de raccordement rapide (1) caractérisé en ce qu'il comprend en outre une pièce (6) rapportée formant élément amovible de précontrainte pour l'agrafe (3) et comprenant des sites de logement aptes et destinés à coopérer par engagement avec les deux brins libres (5, 5') dans une première configuration correspondant à la configuration de repos de l'agrafe (3) et dans au moins une seconde configuration de précontrainte de l'agrafe (3) dans laquelle les branches (3', 3'') du U sont plus écartées que dans la configuration de repos mais moins écartées que lors du passage de la section extérieure maximale de l'embout mâle (4).
Patent FR-3080706-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets bitumines radioactifs
Inventor: ROTTNER BERNARD
IPC: G21F9/30
Filed: 2018-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de déchets bituminés radioactifs, notamment de boues radioactives enrobées dans du bitume (ci-après désignés déchets bituminés radioactifs) qui sont conditionnés en conteneurs par exemple en fûts métalliques, ledit procédé comportant au moins une étape de broyage cryogénique des déchets en conteneurs, par exemple en fûts, les étapes successives d'incinération et puis de fusion du broyât résultant, en particulier des éclats de déchets bituminé, et une étape de formation d'une masse solide à partir du bain en fusion de déchets dans laquelle les radioéléments sont incorporés et stabilisés.
Patent FR-3090202-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de cellules photovoltaïques a un substrat impregne de materiau polymere reticulable
Inventor: BARBOT ANTHONY
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-12-13
Abstract: Le procédé d’assemblage de cellules photovoltaïques (101) à un substrat (102), chaque cellule photovoltaïque (101) comportant une face arrière (104) et une face avant (105), comporte : la fourniture du substrat (102), ledit substrat (102) étant souple et imprégnable ; l’imprégnation de portions (106) du substrat (102) par un matériau polymère réticulable, lesdites portions (106) étant imprégnées selon l’épaisseur du substrat (102), pour coller les cellules photovoltaïques (101) au substrat (102) ; la mise en contact des faces arrière (104) des cellules photovoltaïques (101) avec les portions (106) imprégnées du substrat (102) ; la réticulation du matériau polymère réticulable. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090517-A1 (FR)
Title: Habitacle de véhicule de transport de passagers
Inventor: PUJOL CLAUDE
IPC: B60N2/015
Filed: 2018-12-20
Abstract: Habitacle de véhicule de transport de passagers L’invention concerne un habitacle (10) de véhicule de transport de passagers, s’étendant principalement selon une direction longitudinale (L), l’habitacle (10) comprenant :     - au moins un compartiment voyageur (12) comprenant au moins deux parois latérales (14) s’étendant chacune selon une direction parallèle à la direction longitudinale (L), deux parois transversales s’étendant chacune selon une direction transversale sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale (L), et un plancher (16) relié aux parois latérales (14) et transversales,     - au moins un siège (18) fixé sur une paroi transversale (14) ou une paroi latérale du compartiment voyageur (12),     - au moins un pied (34) fixé au siège (18),     Le siège (18) est configurable entre une première configuration dans laquelle le siège (18) est en porte à faux et le pied (34) est à l’écart du plancher (16) et une deuxième configuration dans laquelle le pied (34) est en contact avec le plancher (16)..     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091358-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’un ensemble de données simulées du fouillis de mer, procédé et programme d’ordinateur associés
Inventor: MESLOT VINCENT
IPC: G01S7/41
Filed: 2018-12-27
Abstract: Dispositif de génération d’un ensemble de données simulées d u fouillis de mer, procédé et programme d’ordinateur associés Ce procédé de génération d’un ensemble de données simulées du fouillis de mer, s’appuie sur un module de génération (16) intégrant un premier réseau de neurones et sur un module de discrimination (26) intégrant un second réseau de neurones et met en œuvre, dans une phase d’entrainement simultané des réseaux de neurones, un algorithme d’optimisation commun utilisant des données d’entrainement (De) correspondant à des données réelles du fouillis de mer, pour faire converger itérativement et simultanément les réseaux de neurones afin que le module de génération fournisse des données simulées qui soient de plus en plus similaires aux données d’entrainement, tandis que le module de discrimination est de plus en plus restrictif sur ce qui peut constituer des données semblables à des données d’entrainement. Le procédé comporte en outre une phase d’exploitation consistant à produire des données simulées du fouillis de mer à partir du module de génération final. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091348-A1 (FR)
Title: Méthode de prédiction du risque de récidive après un traitement d’une tumeur par rayonnement
Inventor: DENIS DE SENNEVILLE BAUDOUIN
IPC: G01T1/20
Filed: 2018-12-27
Abstract: Un objet de l’invention est une méthode de prédiction du risque de récidive après un traitement de tumeur par rayonnement comprenant les étapes suivantes :     - une première étape d’obtention d’au moins une première image 3D de la zone tumorale apte à permettre la visualisation de la tumeur ;     - une deuxième étape d’obtention d’au moins une deuxième image 3D de la zone tumorale apte à permettre la visualisation d’une zone traitée ;     - une étape de traitement des première et deuxième images 3D obtenues de manière à déterminer une distance d’exposition pour tout ou partie de premiers voxels à l’intérieur de la tumeur ;     - une étape de comparaison des distances d’exposition déterminées avec un seuil de distance prédéfini, de manière à déterminer si au moins une distance d’exposition est inférieure ou égale audit seuil prédéfini.      Un autre objet est un système de prédiction du risque de récidive.
Patent FR-3091653-A1 (FR)
Title: Composition epaississante biosourcee
Inventor: SWOBODA BENJAMIN
IPC: A61K8/81
Filed: 2019-01-10
Abstract: L’invention concerne une composition épaississante comprenant au moins une huile d’origine biologique et au moins un polymère poly(farnesène) ayant une masse molaire moyenne en nombre allant de 10000 à 120000 g/mol. L’invention concerne également une composition cosmétique comprenant la composition épaississante selon l’invention et l’utilisation de la composition épaississante selon l’invention dans une composition cosmétique.
Patent FR-3092538-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-02-12
Abstract: Ecran (1) de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant un corps (2) en mousse de polyuréthanne moulée élastiquement compressible d’absorption acoustique, ledit écran comprenant en outre un insert (3) poreux à base d’une couche de fibres structurelles, liées entre elles par un agent de liaison, ayant été conformée par thermocompression, ledit insert est surmoulé de part et d’autre par ledit corps de manière à être noyé dedans, de sorte que ledit écran présente deux couches de mousse (4a,4b) séparées l’une de l’autre par ledit insert, ladite mousse ayant pénétré dans au moins une partie de l’épaisseur dudit insert de manière à former au moins une croûte (5) de rigidification et d’étanchéité. Figure 1
Patent FR-3094458-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’éclairage adaptatif pour véhicule automobile
Inventor: GAMIETTE BENJAMIN
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’éclairage pour un véhicule automobile équipé d’un système d’éclairage adaptatif, le procédé comportant les étapes suivantes : - détecter (40), au moyen d’une caméra la présence de véhicules dans une première zone et dans une deuxième zone, les première et deuxième zones étant situées de part et d’autre d’une zone centrale délimitée par un premier et un deuxième plans verticaux, les deux plans verticaux étant sécants entre eux et sécants avec un plan vertical contenant l’axe longitudinal du véhicule ; - si la présence de véhicules est détectée dans la première zone et/ou dans la deuxième zone pendant une durée de détection supérieure à une première valeur seuil, activer (42-44) un mode d’éclairage adapté ; - si la présence de véhicules n’est plus détectée pendant une durée de non-détection supérieure à une deuxième valeur seuil désactiver (46) le mode d’éclairage adapté. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095173-A1 (FR)
Title: Module d’éclairage et dispositif d’éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile comportant un tel module.
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: B60Q1/04
Filed: 2019-04-17
Abstract: Module d’éclairage (MOD) pour véhicule automobile comportant un boitier (BOI) contenant une source de lumière (SDL) montée sur une plaque support (SUP), un réflecteur (REF) apte à réfléchir le faisceau lumineux émis par la source de lumière (SDL) vers une lentille de sortie (LAS) fermant de manière étanche l’ouverture du boitier (BOI), caractérisé en ce qu’il comporte en outre un dispositif de détection de lumière (DDL) disposé sur la plaque support (SUP), entre la source de lumière (DDL) et la lentille de sortie (LAS), apte à détecter une fraction du faisceau lumineux rétrodiffusé à l’intérieur du boitier (BOI) du module (MOD) quand le faisceau rencontre une couche d’un agent d’occultation extérieur (NEG) accumulée sur, ou à proximité immédiate de, la lentille de sortie (LAS). (Figure 3)