baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3040257-A1 (FR)
Title: Structure pour la stabulation d'animaux tels que bovins et elements constitutifs
Inventor: FOURNIER NICOLAS
IPC: A01K1/06
Filed: 2015-09-01
Abstract: L'invention concerne un élément frontal (la, lb) pour la stabulation d'un animal dans une logette, mieux adapté à la morphologie et aux mouvements de l'animal à contenir comparativement aux dispositifs antérieurs, permettant de guider l'animal lors de son positionnement, de son lever et/ou coucher dans sa logette. Un tel élément frontal (la, lb) peut être mis en œuvre par paire dans une structure frontale (10), afin de délimiter l'espace intérieur de ladite logette. L'élément frontal est remarquable en ce qu'il comprend, entre autres, une portion haute (4a, 4b) munie d'une bordure supérieure (41a, 41b) présentant une complémentarité de forme avec l'encolure de l'animal, et une portion basse (5a, 5b) associée au moins à la portion haute (4a, 4b), de manière à faire saillie, ou pouvoir faire saillie par exemple en étant montée mobile relativement à ladite portion haute (4a, 4b), vers l'espace extérieur de la logette.
Patent FR-3030008-A1 (FR)
Inventor: HAYNES GEORGE PERRY
IPC: F16J15/46
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente invention concerne un joint annulaire pour un arbre comprend une pluralité de segments annulaires en forme d'arc, chaque segment parmi la pluralité de segments annulaires ayant une face extérieure dans le plan radial, une face intérieure dans le plan radial, une première face latérale axiale, une seconde face latérale axiale, une première extrémité et une seconde extrémité, un ressort maintenant la pluralité de segments en forme d'arc dans une configuration reliée par arche, et au moins une rampe circonférentielle dans la face intérieure dans le plan radial de chaque segment parmi la pluralité de segments annulaires configurée pour générer un coussin d'air lorsqu'un arbre tourne à l'intérieur du joint annulaire. La présente invention concerne également un système d'étanchéité à bague comprenant le joint annulaire et un arbre.
Patent FR-3046487-A1 (FR)
Title: Borne scanner de billet de train et autres fixee sur le siege
Inventor: MAIDI AHMED
IPC: G08B5/38
Filed: 2016-01-04
Abstract: Cette invention concerne une borne scanner, fixée sur le haut du coté gauche du siège passager, caractérisant la lecture du billet acheté grâce à une pièce d'identité Fig2, avec toutes les informations du passager. Cette borne Fig1 s'allumera, en vert continu ou clignotera en rouge selon, les données scannées bonnes ou mauvaises. Ce système est d'utilité, publique, pour la sécurité, le contrôle et le respect des places numérotées
Patent FR-3047615-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande d'un mecanisme a architecture parallele
Inventor: RAYNAL NICOLAS
IPC: H01Q1/12
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de commande d'un mécanisme à architecture parallèle comprenant au moins trois chaînes (13a, 13b, 13c) cinématiques interposées entre un socle (11) et un mobile (12), comprenant chacune un bras de base articulé au socle (11), et un actionneur (16a, 16b, 16c) contrôlant l'angle de base du bras de base. Les mouvements de chaque actionneur sont commandés pour déplacer le mobile (12) selon un algorithme de modification des angles de base de proche en proche entre des valeurs adjacentes dans au moins une table de valeurs prédéterminées associant une valeur de l'angle de base de chaque chaîne cinématique à la position du mobile (12), ledit algorithme étant choisi de façon à imposer une trajectoire de déplacement du mobile située dans le domaine de pointage du mobile.
Patent FR-3048799-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion et d'exploitation d'informations individualisees associees a un code
Inventor: BENHAIM VICTORIA
IPC: G16H70/60
Filed: 2016-03-11
Abstract: Système de gestion et d'exploitation d'information associé à un code individualisé comprenant d'une part un site (S) avec une adresse web ayant une unité centrale (UC) et un registre d'abonné (RA) enregistrant les codes (Ci) des abonnés (Ai), une base de données (BD) avec le fichier (FI) associé à chaque code d'abonné (Ci) et contenant des données (DR) renseignées par l'abonné (Ai) et l'identité (ID) qui a un objet connecté (Oi). Le système comprend en outre des étiquettes (Ei) d'accès au site, distribuées dans le public et ayant chacune un code (QRi) avec l'adresse du site (S) et un code individuel (Ci) propre à l'étiquette (Ei). Cette étiquette est sur un support matériel (SM). En réponse à une première demande, le site (S) envoie une fiche vierge (FO) que l'abonné (Ai) renseigne et retourne la fiche (Fi) renseignée. Cette fiche peut alors être consultée en utilisant simplement le code (QRi) inscrit sur l'étiquette pour obtenir les données DR dont celles de l'objet connecté (Oi) et l'identité (ID).
Patent FR-3049527-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'affichage automatique d'un pictogramme representatif de l'entree du vehicule dans une zone polluee
Inventor: LI JOEL
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moyen d'affichage embarqué sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - une première étape de détermination de l'entrée du véhicule dans une zone polluée au cours de laquelle on vérifie qu'au moins un paramètre représentatif de l'entrée du véhicule dans une zone polluée remplit au moins une condition prédéterminée, - une deuxième étape d'élaboration d'une consigne d'affichage qui est déclenchée lorsque les conditions prédéterminées sont remplies et au cours de laquelle une consigne d'affichage d'un pictogramme représentatif de l'entrée du véhicule dans une zone polluée sur le moyen d'affichage est émise par une unité électronique de commande.
Patent FR-3050765-A1 (FR)
Title: Systeme auxiliaire d'entrainement d'un arbre d'un systeme propulsif d'un helicoptere
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: F02C7/32
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un système auxiliaire d'entrainement mécanique d'un arbre (8) relais d'un système propulsif d'un hélicoptère comprenant : un moteur (7) hydraulique relié mécaniquement audit arbre (8) relais ; un circuit (10) hydraulique d'alimentation en liquide sous pression dudit moteur (7) hydraulique ; une vanne (11) hydraulique à ouverture rapide commandée agencée sur le circuit (10) hydraulique ; un stockeur (9) pyro-hydraulique piloté par une unité (12) de commande et relié à ladite vanne (11) hydraulique, ledit stockeur (9) pyro-hydraulique comprenant : une enceinte (20) comprenant un piston (16) délimitant un compartiment (17) principal comprenant au moins une cartouche (19) de propergol solide, et un compartiment (18) de réserve de liquide; une charge (25) d'allumage reliée audit compartiment (17) principal et adaptée pour initier la combustion d'au moins une cartouche (19) de propergol solide sur commande de ladite unité (12) de commande.
Patent FR-3051907-A1 (FR)
Title: Dispositif de test d'etancheite
Inventor: PERMANGANT MATTHIEU HYACHINTHE ANTOINE
IPC: G01M3/26
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention concerne une turbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur, comportant un carter (3) s'étendant selon un axe et comportant au moins un premier et un second points de fixation (35) décalés circonférentiellement l'un par rapport à l'autre, la turbomachine comportant en outre des moyens de suspension (12) aptes à relier ledit carter (3) à une voilure (19) d'un aéronef, caractérisée en ce que les moyens de suspension comportent un premier organe de suspension (20) relié au premier point de fixation (35) et un second organe de suspension (21) relié au second point de fixation (35), le premier organe de suspension (20) et le second organe de suspension (21) étant distincts et écartés circonférentiellement l'un de l'autre.
Patent FR-3060613-A1 (FR)
Title: Feuille souple translucide et procede de fabrication d'une telle feuille soupe
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: D03D15/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne une feuille souple (1) sensiblement translucide ou transparente. Elle se caractérise en ce qu'elle comporte elle comporte une pluralité de rubans (2, 3, 4) formés, en tout ou partie, dans un matériau polymère amorphe translucide (9), lesdits rubans (2, 3, 4) étant tissés entre eux et agencés à la fois selon un sens trame et un sens chaîne, et en ce qu'au moins un groupe de rubans parallèles (2) agencés dans le sens trame ou chaîne comporte une âme textile formée par des fils de renfort (6).
Patent FR-3062191-A1 (FR)
Title: Soupape de pression differentielle pour conduite sous-marine de transport de fluides et piece de jonction a bride de limitation de propagation d'ecrasement comprenant une telle soupape
Inventor: PIONETTI FRANCOIS-REGIS
IPC: F16L55/07
Filed: 2017-01-25
Abstract: L'invention concerne une soupape de pression différentielle (100) pour conduite sous-marine de transport de fluides, comprenant un corps de soupape (102) à l'intérieur duquel est ménagée une chambre interne (106) s'ouvrant d'un côté vers la conduite et débouchant d'un autre côté vers l'extérieur, un piston (110) disposé de façon à départager la chambre interne en une chambre d'admission (106a) et une chambre de refoulement (106b), le piston étant mobile entre une position d'ouverture dans laquelle les chambres d'admission et de refoulement communiquent entre elles et une position de fermeture dans laquelle les chambres d'admission et de refoulement sont étanches l'une par rapport à l'autre, une vis de tarage (112) vissée dans le corps de soupape et comprenant un alésage (114) à l'intérieur duquel coulisse une tige (116) du piston (110) et au moins un perçage (118) débouchant dans la chambre de refoulement et s'ouvrant vers l'extérieur, et un ressort (120) taré de sorte à maintenir le piston en position de fermeture en-dessous d'une pression de seuil prédéterminée à l'intérieur de la chambre d'admission.
Patent FR-3063364-A1 (FR)
Title: Salle de sport de type "fitness"
Inventor: DUFOURCQ MATHIEU
IPC: G06Q50/22
Filed: 2017-02-28
Abstract: Dispositif de gestion de l'effort pour salle de sport (30) apte à diffuser un objectif d'effort relatif. Système de pilotage pour salle de sport (30), comprenant un moyen de diffusion sonore (26), un moyen de diffusion visuelle (21, 22), un moyen d'éclairage (24, 25), un moyen de gestion d'effort, une interface homme-machine (23), et un moyen de pilotage apte à commander de manière intégrée et en temps réel, les différents moyens. Structure support (10) pour un tel système, comprenant un cadre (11) sensiblement horizontal plan comportant des poutres périphériques et une poutre centrale (12), apte à supporter tous les composants du système. Salle de sport (30) comprenant une pluralité de postes d'exercice (31) rectangulaires, chaque poste comprenant un agrès cardio (32), des petits équipements d'exercice (33), un casier (35) et un espace libre central (34).
Patent FR-3063663-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces en alliage metallique de forme complexe
Inventor: DE PONNAT ARNAUD
IPC: F01D5/00
Filed: 2017-03-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'une aube de turbomachine comprenant une âme, une tête et un pied, le procédé comprenant : - une étape de réalisation d'une ébauche à partir d'au moins deux pièces (50, 51), au moins l'une d'elles étant une pièce massive, lesdites au moins deux pièces étant assemblées par une technique de raccordement sans fusion et, - une étape d'usinage de cette ébauche pour aboutir à une aube avec un profil défini.
Patent FR-3064730-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement d'un flux de fluide cryogenique
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-04-04
Abstract: Dispositif de refroidissement d'un flux de fluide cryogénique, notamment pour la condensation d'un gaz au sein d'un mélange de fluide(s) (gaz et/ou liquide), le dispositif (1) comprenant un cryo-refroidisseur (2) comportant une tête froide (3) munie d'une surface (4) d'échange, la surface (4) d'échange de la tête froide (3) étant en échange thermique avec un échangeur de chaleur comprenant une masse (5) de matériau conducteur thermique, la masse (5) de matériau conducteur étant en échange thermique avec le flux de fluide cryogénique à refroidir, caractérisé en ce que le circuit de fluide cryogénique à refroidir comprend une conduite (6) d'amenée d'un flux de fluide destiné à échanger thermiquement avec la masse (5) de matériau conducteur et une conduite (7) de récupération du flux de fluide ayant échangé thermiquement avec la masse (5) de matériau conducteur
Patent FR-3065683-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour siege de vehicule comportant un support hydro-elastique.
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: B60N2/52
Filed: 2017-04-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension pour siège (1) comprenant un cadre d'embase (11), un cadre de support (12), et deux paires de bras agencés en ciseaux (13, 14) reliant lesdits cadres (11, 12) de sorte à leur permettre de se mouvoir parallèlement l'un par rapport à l'autre ; ledit dispositif comportant également un support hydro-élastique (30) monté entre ledit cadre de support (12) et ledit cadre d'embase (11) et comprenant des première et deuxième armatures rigides solidarisées respectivement avec ledit cadre support et ledit cadre d'embase, un corps en élastomère reliant entre elles lesdites première et deuxième armatures en délimitant partiellement une chambre hydraulique de travail, une membrane souple délimitant partiellement une chambre de compensation reliée à ladite chambre de travail par un canal de passage étranglé, et une cloison rigide solidaire de ladite deuxième armature et séparant lesdites chambres de travail et de compensation.
Patent FR-3068487-A1 (FR)
Title: Support pour equipement multimedia de raccordement a un reseau etendu
Inventor: CLERC PATRICE
IPC: H04B3/56
Filed: 2017-07-03
Abstract: Support (1) pour équipement multimédia de raccordement à un réseau étendu, le support comprenant un bloc de base (3) présentant une paroi d'installation (9) apte à coopérer avec un emplacement d'installation externe, un bloc réversible présentant une paroi libre et une paroi de raccordement (21) transversale à la paroi libre, une pluralité de prises de raccordement (23) ménagées dans la paroi de raccordement (21), le bloc de base (3) et le bloc réversible (5) étant configurés pour coopérer en une position de raccordement transversal dans laquelle la paroi libre s'étend au moins partiellement en regard de la paroi d'installation (9) et également en une position de raccordement frontal dans laquelle la paroi de raccordement (21) s'étend au moins partiellement en regard de la paroi d'installation (9).
Patent FR-3068631-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de grumes contre les insectes
Inventor: MAURER CEDRIC CLEMENT
IPC: A01M13/00
Filed: 2017-07-06
Abstract: Le présent exposé concerne un procédé de traitement de grumes contre les insectes, les grumes étant disposées dans une enceinte (3) formée au moins partiellement par un caisson de transport, tel qu'un conteneur, comprenant : une étape de mise en atmosphère intermédiaire dans laquelle on injecte de la vapeur d'eau dans l'enceinte (3) pendant une première période de temps jusqu'à ce que l'enceinte (3) atteigne une atmosphère intermédiaire, correspondant à une température et/ou à un taux d'humidité donné(e/s), visant à faire sortir les insectes des grumes, puis une étape de chauffage, dans laquelle on chauffe l'enceinte (3) pendant une deuxième période de temps de façon à ce que l'enceinte (3) atteigne une atmosphère de traitement, correspondant à une température et/ou à un taux d'humidité donné(e/s), visant à éliminer les insectes. Le présent exposé concerne en outre un système de traitement (1) pour la mise en uvre du procédé de traitement.
Patent FR-3070345-A1 (FR)
Title: Controle de la puissance maximale consommable par une machine motrice non-thermique d’un vehicule hybride dans un moyen de stockage d’energie
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: B60W20/10
Filed: 2017-08-22
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) comprenant un moyen de stockage d'énergie (MS1) ayant une puissance disponible, et un moteur thermique (MT) et une machine motrice non-thermique (MM) fournissant respectivement des premier et second couples pour au moins un train (T1) en consommant respectivement du carburant et de la puissance du moyen de stockage d'énergie (MS1). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MC) qui déterminent une puissance maximale consommable par la machine motrice non-thermique (MM) en fonction de la quantité de carburant disponible, cette puissance maximale étant d'autant plus faible que cette quantité est faible.
Patent FR-3072039-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour une scie a ruban
Inventor: VAUCHER RONAN
IPC: B27B13/00
Filed: 2017-10-09
Abstract: Un dispositif de sécurité pour une scie à ruban comprend un châssis (17) et une paire de mors (13) montée à rotation sur celui-ci. Le châssis (17) se monte sur le bâti de la scie avec les mors (3) de part de d'autre de la lame. Une tige d'actionnement (37) est montée à coulissement sur le châssis (17). Un organe de rappel élastique (55) contraint ce coulissement et une transmission bidirectionnelle (41) le transforme en une rotation de la paire de mors (13). Un actionneur électromagnétique (65) est solidaire du châssis (17) et un organe de retenu est solidaire de cet actionneur. La tige (37) présente une portion réceptrice (63) qui vient s'engager avec l'organe de retenu lorsque la tige (37) se trouve dans une première position par rapport au châssis (17). La transmission (41) est agencée de manière telle que les mors (13) soient éloignés l'un de l'autre lorsque la tige (37) se trouve dans cette première position. L'actionneur (65) maintient l'engagement tant qu'il est alimenté en courant.
Patent FR-3072436-A1 (FR)
Title: Segment de frein a tambour comportant une ame portant un levier de frein de stationnement et un moyen de rappel dedie pour plaquer le levier contre l'ame
Inventor: LEVASSORT LUDOVIC
IPC: F16D65/40
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention concerne un frein Ã  tambour comprenant un plateau portant un segment (28) comprenant une Ã¢me (38) portant un levier pivotant (46) de freinage de stationnement liÃ© Ã  cette Ã¢me (38) par une liaison pivot (48), ce levier (46) comprenant une extrÃ©mitÃ© Ã©quipÃ©e d'une attache autobloquante destinÃ©e Ã  recevoir une tÃªte de cÃ¢ble montÃ©e en aveugle par engagement de cette tÃªte de cÃ¢ble dans un trou du plateau pour l'engager dans l'attache autobloquante, un ressort de rappel ayant une patte (63) engagÃ©e dans un trou correspondant (64) de l'Ã¢me (38). La patte (63) de ce ressort de rappel comporte un prolongement pour maintenir le levier (46) plaquÃ© contre l'Ã¢me (38) malgrÃ© un jeu fonctionnel de la liaison pivot (48).
Patent FR-3074192-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer les proprietes de resistance a l'usure d'une piece mecanique
Inventor: POUPON CEDRIC
IPC: C23C4/134
Filed: 2017-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour améliorer les propriétés de résistance à l'usure d'une pièce comprenant les étapes suivantes consistant à (a) déposer par projection thermique, sur tout ou partie de la surface de la pièce, une couche comprenant du molybdène ; (b) mettre la surface de la pièce présentant une couche comprenant du molybdène en contact avec une solution aqueuse à une température supérieure à la température ambiante. La présente invention concerne également une pièce traitée conformément à un tel procédé.
Patent FR-3060368-A1 (FR)
Title: Produit coiffant ayant une tenue a long terme et un degre de fixation ameliores
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-13
Abstract: La présente invention concerne un produit cosmétique de déformation temporaire de cheveux qui contient une association d'un polymère sélectionné et d'un homopolymère de vinylpyrrolidone. Le produit cosmétique fournit une association particulièrement bonne de rigidité et de tenue à long terme.
Patent FR-3075759-A1 (FR)
Title: Partie anterieure de nacelle d'un ensemble propulsif d'aeronef comportant un element amortisseur
Inventor: VINCHES FREDERIC
IPC: B64D33/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention porte sur une partie antérieure de nacelle d'un ensemble propulsif d'aéronef, qui comporte une lèvre d'entrée d'air à l'extrémité avant, une structure interne (3) et un panneau externe (4) prolongeant la lèvre d'entrée d'air (1), et un cadre de rigidification (5) annulaire qui comprend un bord périphérique externe (52) lié audit panneau externe (4). La partie antérieure de nacelle comporte un élément amortisseur (8) lié rigidement d'une part à un bord périphérique interne (51) du cadre de rigidification (5) et d'autre part à la structure interne (3). Cela permet la fixation d'une bride moteur (6) au niveau de l'interface entre le cadre de rigidification (5) et l'élément amortisseur (8). L'élément amortisseur (8) reprend les éventuelles déformations et protège la fixation au moteur d'éventuels impacts. L'invention porte aussi sur un ensemble propulsif comportant une telle partie antérieure, et est particulièrement adaptée aux ensembles propulsifs de grand diamètre, par exemple à fort taux de dilution.
Patent FR-3062226-A1 (FR)
Title: Casiers consignes automatise et securise, equipe de prises pour charger, scooters balances, mono-roue, gyropode
Inventor: DAIDJ ANDRE
IPC: G06Q50/00
Filed: 2017-01-24
Abstract: Le concept que nous proposons est une consigne de gardiennage sécurisée et équipée de prises pour recharger les engins. Système envoi d'un SMS par la centrale avec un code sur le portable pour accéder au casier et pouvoir entreposer le véhicule. Chaque casier est équipé de prise et de minuteur pour assurer un bon chargement pendant le temps du stockage. Le système est disponible 24h/24h et 7j/7j. L'alimentation de notre consigne a deux possibilités : soit en 220V, soit en batterie sodium camion.
Patent FR-3072036-A1 (FR)
Title: Dispositif antiderapant pour la pratique du ski randonnee
Inventor: SERCLERAT VINCENT
IPC: A63C7/02
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne une planche de glisse comportant une face supérieure (FS) et face inférieure (FI) formée par une semelle (1) équipée d'un dispositif antidérapant, destiné à limiter le glissement de la planche de glisse, caractérisée en ce que le dispositif antidérapant est constitué d'au moins un fil (5) textile dont son axe longitudinal (xx) est positionné dans un plan parallèle à celui du plan formé par la semelle (1) de la planche de glisse.
Patent FR-3074830-A1 (FR)
Title: Vitrage, notamment pour l'aeronautique, apte a etre bloque dans son ouverture d'accueil en cas de rupture
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: E06B3/54
Filed: 2017-12-13
Abstract: Vitrage (1) comportant au moins un substrat structural (10, 15), dit substrat intérieur destiné à être tourné vers une structure d'accueil (2) au sein de laquelle est destiné à être fixé le vitrage, et présentant une face (10A, 15A), dite face intérieure, caractérisé en ce que ladite face intérieure (10A, 15A) dudit substrat comporte en saillie de celle-ci et en bord ou à proximité du bord et sur au moins l'un des côtés du vitrage, au moins un élément de retenue (5) mâle ou femelle, destiné à coopérer avec au moins une forme de retenue (2A) respectivement femelle ou mâle agencée dans la structure d'accueil du vitrage.