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Patent FR-3045621-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un melange maitre, comprenant un elastomere dienique, une charge organique renforcante et un agent antioxydant
Inventor: KANAAN CHARBEL
IPC: C08L7/02
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation d'un mélange maître, comprenant un élastomère diénique, une charge organique renforçante et un agent antioxydant et présentant une dispersion de la charge renforçante dans la matrice élastomérique ayant une note Z supérieure ou égale à 80, l'élastomère diénique comprend au moins du caoutchouc naturel, le procédé comprend les étapes successives suivantes : a) Introduire, pour obtenir une masse séchée, un coagulum dans au moins un mélangeur continu, ledit coagulum comprend ledit élastomère diénique et ladite charge organique renforçante dispersée avec une note Z supérieure ou égale à 80 dans la masse séchée ; b) Faire passer la masse sortant du mélangeur continu dans un outil à cylindre pour obtenir un ruban ; puis c) Introduire le ruban en sortie de l'outil à cylindre et un agent antioxydant dans un mélangeur continu de sorte à obtenir un mélange maître ; d) Récupérer suite à l'étape c) ledit mélange maître ayant un taux d'humidité inférieur à 1% en poids caractérisé en ce que la totalité de l'antioxydant présent dans le mélange maître obtenu à la fin de l'étape d) est introduit lors de l'étape c).
Patent FR-3045528-A1 (FR)
Title: Embase de retroviseur pour vehicule automobile.
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60R1/12
Filed: 2015-12-22
Abstract: Une embase (1) de rétroviseur de véhicule automobile selon l'invention, comprend une articulation (16) pour un rétroviseur, et comprenant une portion de jonction (3) entourant la base de l'articulation, la portion de jonction (3) longeant une portion de surface intérieure du pare-brise (2) en zone centrale haute du pare-brise du véhicule. La portion de jonction (3) comprend une portion de stockage (4) définissant un logement (6) accessible par une ouverture (10), fermée par un couvercle (7) depuis l'habitacle du véhicule, le logement (6) étant apte à recevoir un badge (11) de type électromagnétique de forme aplatie.
Patent FR-3046429-A1 (FR)
Title: Abri stationnaire de stockage d'au moins une unite de stockage d'energie electrique
Inventor: JOURDREN ARNAUD
IPC: E04H5/04
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un abri stationnaire (1) de stockage d'au moins une unité de stockage d'énergie électrique (U). Cet abri est remarquable en ce qu'il comprend au moins un élément (30, 31) de réception de ladite unité (U), conformé pour que ladite unité (U) puisse y être insérée ou en être extraite, et ce au travers d'une ouverture d'accès (11) ménagée dans une paroi dudit abri stationnaire (1), et en ce qu'il comprend un dispositif de levage et de manutention (2) de ladite unité (U), qui permet le chargement et le déchargement de celle-ci dans et hors de l'élément de réception (30, 31), ce dispositif de levage et de manutention (2) étant assemblé avec au moins une surface extérieure dudit abri (1) par des moyens d'assemblage (18).
Patent FR-3046949-A1 (FR)
Title: Nanoparticules d'or et procede ecologique de preparation
Inventor: MOREL ANNE-LAURE
IPC: B82Y40/00
Filed: 2016-01-22
Abstract: La présente invention porte sur un procédé écologique de préparation de nanoparticules d'or biocompatibles et stables comprenant : la préparation d'au moins un extrait de plante riche en flavonoïdes, le mélange d'au moins un desdits extraits de plante avec une solution aqueuse d'au moins un sel d'or. Les plantes riches en flavonoïdes sont Hubertia ambavilla ou Hypericum lanceolatum.
Patent FR-3047468-A1 (FR)
Title: Containeur roulant a poignee deployable inclinable et verrouillable
Inventor: GUILLON JOEL
IPC: B65G67/32
Filed: 2016-02-05
Abstract: Un containeur (1) roulant pour le transport et le déchargement d'une matière, comprend un bac (3) et une barre rectangle (6) qui est rétractable et extensible par rapport au bac (3). La barre rectangle (6) peut occuper deux positions en extension décalées angulairement l'une par rapport à l'autre, et aussi deux positions rétractées décalées angulairement l'une par rapport à l'autre, une des deux positions rétractées étant une position de verrouillage de la barre rectangle (6).
Patent FR-3049442-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application de matieres cosmetiques
Inventor: DELORME ESTELLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-03-30
Abstract: Dispositif d'application (1) de produits cosmétiques, comprenant : - au moins deux portoirs (70, 70'), chacun agencé pour recevoir de la matière cosmétique (2,2') tel qu'un bâton de rouge à lèvre, et chacun mobile entre une position rétractée et une position étendue, - une partie supérieure (3) agencée pour protéger la matière cosmétique reçue par chacun des portoirs quand le portoir correspondant est dans la position rétractée, - une partie inférieure (4) comprenant un train épicycloïdal (40) composé d'un planétaire extérieur en forme de boitier inférieur rotatif (41), un planétaire intérieur (43) et au moins deux satellites (44, 45), - chacun des dits au moins deux portoirs (70, 70') étant embarqué sur, et en liaison hélicoïdale avec, un des dits au moins deux satellites (44, 45), - des moyens de blocage agencés (51a, 51b, 51c, 53, 53b, 54, 60, 60') pour bloquer sélectivement un desdits au moins deux portoirs (70, 70') en rotation par rapport au satellite correspondant (44, 45), de telle sorte à forcer, via la liaison hélicoïdale, un mouvement de translation relatif du dit portoir bloqué par rapport au dit satellite correspondant (44, 45) quand le dit train épicycloïdal (40) est mis en rotation via le boitier inférieur rotatif (41), provoquant ainsi le passage du dit portoir bloqué en rotation, de la position rétractée à la position étendue ou inversement.
Patent FR-3034602-A1 (FR)
Title: Reseau de communication, installation de communication a bord d'un aeronef et aeronef comprenant une telle installation de communication
Inventor: CANTALOUBE CHRISTIAN
IPC: H04L45/24
Filed: 2016-03-31
Abstract: Ce réseau de communication (16), adapté pour interconnecter des équipements électroniques (14), comprend : - un ensemble (18) d'au moins trois commutateurs réseau (20), chacun étant relié à tous les autres commutateurs réseau (20) de l'ensemble, chaque commutateur réseau (20) comportant plusieurs ports de communication (24), et - une pluralité de liaisons de données (22), chacune étant configurée pour relier de manière bidirectionnelle un commutateur réseau (20) à un autre commutateur réseau (20) de l'ensemble (18), via les ports de communication (24) correspondants, au moins deux commutateurs réseau (20) distincts étant configurés pour être connectés directement à un même équipement électronique (14).
Patent FR-3050832-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage optique a isolateur de faraday
Inventor: BERNABE STEPHANE
IPC: G02B27/28
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de couplage optique (1) entre une puce optique (10) et un guide d'onde externe (40), comportant un isolateur optique comportant un composant intermédiaire (20) adapté à transmettre, en direction du guide d'onde externe, une lumière polarisée rectilignement provenant de la puce optique (10), en assurant une rotation par effet Faraday du plan de polarisation de ladite lumière polarisée, caractérisé en ce que ledit composant intermédiaire (20) est formé d'un empilement de couches, parmi lesquelles : une première couche (22), dite de rotation, comportant un matériau magnétooptique , et - une deuxième couche (23), dite de génération de champ magnétique, comportant une piste électriquement conductrice (24), adaptée à générer un champ magnétique au niveau de ladite couche de rotation.
Patent FR-3052994-A1 (FR)
Title: Systeme de collage sous vide d'objets sur un support plan ou incurve
Inventor: LOPES ANTOINE
IPC: F04F5/20
Filed: 2016-06-28
Abstract: Dispositif de collage sous vide d'un objet sur un support, ledit objet comportant un adhésif sur une face destinée à être collée sur ledit support, le dispositif (10) comportant : - un cadre (12) rectangulaire comportant, sur sa partie inférieure (12A) et son périmètre une mousse (14) étanche à l'air, - une membrane souple (16) étanche à l'air, fixée au cadre et définissant avec la mousse et le support un espace de mise sous vide (18) comportant un orifice de passage de vide, - une pompe à vide à effet venturi (20) permettant de créer une dépression dans l'espace de mise sous vide reliée à la pompe à vide via une conduite d'aspiration (28), - un module de contrôle de vide (22) comportant un capteur de pression en liaison avec une électronique interne de commande, et - deux poignées (24, 26) de préhension du dispositif.
Patent FR-3054753-A1 (FR)
Title: Convertisseur dc-dc isole et batterie electrique comprenant un convertisseur dc-dc isole
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H02M3/337
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un convertisseur comportant : un primaire (I) comprenant un premier enroulement (3), un circuit résonant (4), un deuxième enroulement (6) en parallèle du circuit résonant, formant le primaire d'un transformateur (T2) et des premier (7) et deuxième (8) interrupteurs ; et un secondaire (II) comprenant un troisième enroulement (11) et un quatrième enroulement (13) formant le secondaire du transformateur (T2), dans lequel le premier interrupteur comprend des premier (31) et deuxième (32) transistors en série, et le deuxième interrupteur comprend des troisième (33) et quatrième (34) transistors en série, les grilles des premier (31) et troisième (33) transistors étant reliées à un même noeud (L) de polarisation, la grille du deuxième transistor (32) étant reliée au point milieu entre les troisième (33) et quatrième (34) transistors, et la grille du quatrième transistor (34) étant reliée au point milieu entre les premier (31) et deuxième (33) transistors.
Patent FR-3056938-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de vehicule ameliore
Inventor: EKMESCIC OMER
IPC: B60B7/06
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention se rapporte à un enjoliveur d'une roue (1, 100) de véhicule comportant un dispositif anti-rotation (109) apte à empêcher la rotation de l'enjoliveur (4) relativement à une structure (2) de la roue de laquelle émerge une vis de fixation (12). La principale caractéristique d'un enjoliveur de véhicule selon l'invention, est que la longueur du dispositif anti-rotation (109) est ajustable au moyen d'un coulissement d'une première pièce (101) dans une deuxième pièce (102) solidaire de l'enjoliveur (4), ladite première pièce (101) étant destinée à coopérer avec la vis de fixation (12).
Patent FR-3061051-A1 (FR)
Title: Modele en forme de grappe et carapace pour obtention d'un accessoire de manutention independant de pieces formees et procede associe
Inventor: NIANE NGADIA TAHA
IPC: B22C9/20
Filed: 2016-12-26
Abstract: L'objet principal de l'invention concerne un modèle en forme de grappe et une carapace (1) pour la fabrication par moulage à cire perdue d'une pluralité d'éléments de turbomachine, la carapace (1) comportant un descendant central (3) en communication fluidique avec un godet de coulée (2) pour recevoir le métal en fusion et une pluralité d'éléments de carapace (4). La carapace (1) se caractérise en ce qu'elle comporte en outre une pluralité de conduits d'alimentation en source (5) des éléments de carapace (4) et une carapace d'accessoire de manutention (6), indépendante de la pluralité d'éléments de carapace (4) et de leur circuit d'alimentation en métal de sorte à être sans communication fluidique avec les éléments de carapace (4), la carapace d'accessoire de manutention (6) étant en communication fluidique avec le descendant central (3) pour permettre une coulée en chute de la carapace d'accessoire de manutention (6).
Patent FR-3073966-A1 (FR)
Title: Dispositif avionique et procede d'emission d'un message de donnees a destination d'au moins un dispositif electronique recepteur, dispositif electronique recepteur, procede de reception et programme...
Inventor: TODESCATO ISABELLE
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-11-21
Abstract: Ce dispositif avionique (18) destiné à être embarqué à bord d'un aéronef (16) est configuré pour mettre en oeuvre une fonction avionique et commander l'affichage, par au moins un dispositif récepteur (20), de données associées à la fonction avionique, la fonction avionique comportant une ou plusieurs commandes avioniques aptes à être affichées par le dispositif récepteur (20) et sélectionnées par un utilisateur. Le dispositif avionique (18) comprend un module (40) de génération d'un message de données, et un module (46) d'émission dudit message à destination du dispositif récepteur (20). Le module de génération (40) est configuré pour générer un message de domaine d'usage contenant une liste de commande(s) avionique(s) disponible(s) pour la fonction avionique correspondante, et le module d'émission (46) est configuré pour émettre le message de domaine d'usage à destination du dispositif récepteur (20), pour l'affichage de la disponibilité de la ou des seules commandes incluses dans ladite liste.
Patent FR-3062467-A1 (FR)
Title: Evaporateur pour installation de climatisation
Inventor: AMARA RACHID
IPC: F28F1/28
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne un évaporateur dans lequel la valeur Pr est choisie comme suit : 0,2034*Td+0,0427 ≤ Pr ≤ 0,2727*Td+0,1873 la valeur Pr étant définie par le rapport Th/Tp.
Patent FR-3049451-A1 (FR)
Inventor: DILGER HORST
IPC: A47L9/32
Filed: 2017-03-27
Abstract: L'invention concerne un aspirateur avec une semelle (1), qui comprend une brosse (3) pouvant être entraînée par un moteur électrique (2), et un boîtier d'aspirateur (7) contenant une soufflante (8) et un compartiment de réception de la saleté (9), boîtier qui est relié à la semelle (1) par un tube d'aspiration (5) et un tuyau d'aspiration (6). Conformément à l'invention, sur le tube d'aspiration (5) est disposée une unité de stockage d'énergie électrique (10) pour l'alimentation du moteur électrique (2), laquelle unité est portée par le tube d'aspiration (5).
Patent FR-3069773-A1 (FR)
Title: Composition aromatherapeutique comprenant une association de bioactifs aromatiques regulant l’equilibre des microbiotes intestinal et cutane
Inventor: IDEAS BEJIT
IPC: A61P17/00
Filed: 2017-08-01
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'aromathérapie. En particulier, la présente invention concerne une composition comprenant l'association d'au moins deux bioactifs aromatiques issus d'un extrait végétal, en particulier d'un extrait de Citrus paradisi, dont l'un au moins est le limonène et qui est caractérisée en ce qu'elle comprend de plus de 0% à 70% en poids de limonène par rapport au poids total des bioactifs aromatiques dans ladite composition. La présente invention concerne également le procédé de préparation et l'utilisation, de préférence comme agent aromathérapeutique, de la composition de l'invention.
Patent FR-3071921-A1 (FR)
Title: Capteur de vilebrequin, de transmission ou d'arbre a cames, systeme et procede de diagnostic mettant en œuvre un tel capteur
Inventor: LARUE MARIE-NATHALIE
IPC: G01P21/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un capteur (10) de vilebrequin, de transmission ou d'arbre à cames pour véhicule automobile, destiné à être relié à une unité (30) de contrôle moteur par un câble (20). Le capteur comporte un module 17 de traitement et un circuit modificateur de tension (18) configurés pour générer un signal de sortie sur un port (12) de sortie du capteur (10) permettant à un module 36 de diagnostic de l'unité (30) de contrôle moteur de détecter et d'identifier des défaillances du capteur (10) ou du câble (20). L'invention concerne également un système (1) de diagnostic comportant un tel capteur (10), un câble (20) et une unité (30) de contrôle moteur. L'invention concerne aussi un procédé (50) de diagnostic mis en uvre par ledit système (1) de diagnostic.
Patent FR-3058447-A1 (FR)
Title: Inclusion de diffusion selective pour une simulation de reservoir pour la recuperation des hydrocarbures
Inventor: MOHEBBINIA SAEEDEH
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-10-06
Abstract: Un procédé comprend la création d'un modèle de diffusion pour une simulation de récupération d'hydrocarbures à partir d'un réservoir ayant une pluralité de fractures lors de l'injection d'un gaz injecté dans la pluralité de fractures, dans lequel le réservoir est subdivisé en une pluralité de mailles dans le modèle de diffusion. La création du modèle de diffusion pour une maille parmi plusieurs mailles comprend la détermination d'un rapport de flux d'un flux de convection à un flux de diffusion estimé pour la maille, la détermination du fait que le rapport de flux est inférieur ou non à un seuil, et en réponse à la détermination que le rapport de flux est inférieur au seuil, la détermination d'un flux de diffusion complet pour la maille aux fins d'inclusion dans le modèle de diffusion. Le procédé comprend également la réalisation de la simulation de la récupération d'hydrocarbures à partir du réservoir sur la base du modèle de diffusion.
Patent FR-3072055-A1 (FR)
Title: Systeme support pour module de projection d’un dispositif d’affichage tete-haute de vehicule automobile
Inventor: AMIAUT HERVE
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-10-11
Abstract: La présente invention concerne un système support pour module de projection d'un dispositif d'affichage tête-haute destiné à être monté dans la planche de bord d'un véhicule automobile, ledit système support comportant un plateau (20) apte à supporter ledit module de projection, des moyens de fixation (40, 41) dudit module de projection audit plateau (20), ainsi que des moyens d'arrimage (22) permettant de solidariser ce système support à ladite planche de bord ; caractérisé en ce qu'il comprend également une extension (30) s'étendant dans le prolongement longitudinal dudit plateau (20) et comportant une plaque support (31) dotée de premiers moyens d'attache (35, 36) permettant d'assurer la fixation d'un premier boîtier électronique dudit véhicule contre une première face de cette plaque support (31).
Patent FR-3075670-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'une rouleuse a trois rouleaux
Inventor: CONRAUD GREGORY
IPC: B21D5/14
Filed: 2017-12-22
Abstract: Ce procédé pour déterminer le nombre de passages ainsi que les positionnements successifs des deux rouleaux inférieurs (5, 6) par rapport au rouleau supérieur central fixe (4) d'une rouleuse à trois rouleaux en fonction du rayon de courbure souhaité, de la nature et de l'épaisseur d'une tôle à cintrer, afin d'obtenir ledit rayon de courbure, ou pour déterminer le rayon de cintrage ou diamètre de roulage d'une tôle métallique en fonction de la nature et de l'épaisseur de la tôle, après passage dans une telle rouleuse, consiste : - à générer une table de simulation par éléments finis en fonction des caractéristiques de la rouleuse, de la limite élastique du matériau constitutif de la tôle à cintrer, et de l'épaisseur de ladite tôle, ce pour un nombre déterminé de positions des rouleaux inférieurs ; - puis, à introduire au sein d'une unité de traitement et de commande de ladite rouleuse à trois rouleaux, parmi les paramètres de réglage de la rouleuse, le positionnement des rouleaux inférieurs résultant de cette table après traitement mathématique, notamment par régression, pour l'ultime passage de la tôle considérée dans la rouleuse, afin d'aboutir au rayon de courbure souhaité de la tôle, respectivement pour déterminer le rayon de courbure ou diamètre de roulage simulé de ladite tôle après ultime passage de la tôle considérée dans la rouleuse en fonction du positionnement desdits rouleaux inférieurs.
Patent FR-3077324-A1 (FR)
Title: Coffre pour une menuiserie destinee a equiper une baie de batiment, avec joues laterales
Inventor: JAUD VINCENT
IPC: E06B9/17
Filed: 2018-02-01
Abstract: L'invention concerne un coffre (4) pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment. Le coffre (4) comporte au moins deux profilés (46, 47) qui comportent chacun deux bordures latérales (461, 471) au niveau desquelles sont rapportées deux joues latérales (7). Lesdits au moins deux profilés (46, 47) comportent chacun une bordure longitudinale (462, 472) munie d'une structure d'emboîtement amovible (462, 472). Ces structures d'emboîtement amovible (462, 472) sont complémentaires l'une de l'autre et sont agencées pour permettre un emboîtement amovible temporaire d'un profilé amovible (47) à un profilé fixe (46) destiné à être solidarisé avec ladite traverse haute (21). Les bordures latérales (461, 471) desdits au moins deux profilés (46, 47) coopèrent avec lesdites joues latérales (7) par le biais de moyens d'assemblage en translation (10).
Patent FR-3081730-A1 (FR)
Title: Filtre a particules pour moteur a combustion interne de moteur automobile
Inventor: NOBRE-MENDES ACACIO
IPC: F01N3/022
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention concerne un substrat (2) en céramique structuré en nid d'abeille, dans lequel une pluralité de segments (3) en céramique cuits en nid d'abeille, en forme de pilier parallélépipédique, sont combinés les uns aux autres avec une couche adhésive (4) interposée entre eux, lesdits segments (3) présentant un grand nombre de cellules (6) de forme polygonale qui sont placées longitudinalement parallèlement les unes aux autres avec une paroi de cellule (7) interposée entre elles. La principale caractéristique de l'invention est que dans les segments (10,11,12) d'une partie centrale du substrat (2), l'épaisseur (e,e1,e2,e3) des parois (7) interposées entre cellules (6,21,22,23) est supérieure à l'épaisseur (e,e1,e2,e3) des parois (7) interposées entre les cellules (6,21,22,23) des segments qui sont situés en dehors ce ladite partie centrale du substrat, à la périphérie du substrat.
Patent FR-3083846-A1 (FR)
Title: Module lumineux integre a un projecteur d’un vehicule.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V19/00
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention porte sur un module lumineux (1) destiné à être installé dans un projecteur d'un véhicule, comprenant au moins un guide de lumière (11a, 11b, 11c) présentant chacun une première et une deuxième extrémités, et un système de support (2) comprenant un support (22). Le système de support (2) comprend un premier moyen de fixation (31) et un deuxième moyen de fixation (41). Le premier moyen de fixation (31) comprend une première section d'insertion aménagée sur le support (22) et un moyen de clippage, le moyen de clippage comprenant au moins un clip configuré pour tenir une première extrémité de l'au moins un guide de lumière insérée dans la première section d'insertion. Le deuxième moyen de fixation (41) comprend une deuxième section d'insertion aménagée sur le support (22) et au moins une dent d'accroche, l'au moins une dent d'accroche étant formée à la deuxième extrémité et étant configurée pour tenir une deuxième extrémité de l'au moins un guide de lumière (11a, 11b, 11c) insérée dans la deuxième section d'insertion.
Patent FR-3085434-A1 (FR)
Title: Turbomachine a rattrapage d'effort axial entre le rotor et le stator par amenee d'huile sous pression
Inventor: WEBER OLIVIER
IPC: F04D29/041
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comportant un stator (1) et un rotor (2) monté sur un arbre (3), au moins un premier palier (4) à roulement à billes formant une butée axiale liée au stator, une bague (4b) interne du premier palier (4) étant solidaire de l'arbre (3) et une bague (4a) externe du premier palier (4) étant solidaire du stator (1), ladite turbomachine comportant un circuit de lubrification des paliers configuré pour faire circuler une huile de lubrification, ladite turbomachine comportant une enceinte (E) contenant le premier palier (4) et au moins un deuxième palier et comportant en outre un piston et un système d'amenée d'huile sous pression dans ledit piston, ledit piston étant disposé dans ladite enceinte (E), ledit piston étant monté entre une zone liée à la bague externe (4a) et une zone liée à l'arbre (3), pour exercer un effort maintenant l'arbre (3) en butée axiale.