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Patent FR-3102512-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une pression dans un système d’injection d’eau pour un moteur à combustion interne
Inventor: OP DE BEECK Joël
IPC: F02M25/028
Filed: 2019-10-25
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation d’une pression dans un système d’injection d’eau pour un moteur à combustion interne et un dispositif mettant en œuvre ledit procédé. Le procédé selon l’invention comprend les étapes suivantes :        Mesurer, par des senseurs commandés par une première unité de commande électronique, ECU 1, l’évolution :   de la pression dans le système d’injection d’eau, Psyst ;  d’au moins un paramètre d’une pompe d’injection d’eau régissant le débit d’injection d’eau;      Enregistrer par la première unité de commande électronique, ECU 1, au moins un paramètre du moteur à combustion interne provenant d’une seconde unité commande électronique, ECU 2,  Enclencher, avant l’ouverture ou la fermeture d’au moins un injecteur d’eau du système d’injection d’eau, une variation du au moins un paramètre de la pompe d’injection d’eau de manière à maintenir la pression dans le système d’injection d’eau, Psyst, proche d’une valeur de pression de référence, Pref ;  Commander l’ouverture ou la fermeture d’au moins un injecteur d’eau du système d’injection d’eau sur base du au moins un paramètre du moteur à combustion interne.      Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104776-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une réaction en réponse à une anomalie dans un réseau informatique
Inventor: POLVE BAPTISTE
IPC: G06N20/20
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention porte sur un procédé et un système de détermination d’une réaction à appliquer à un réseau suite à la détection d’une attaque ou plus généralement d’une anomalie.  L’invention comporte une phase d’apprentissage lors de laquelle on associe des réactions à appliquer au réseau pour contrer les effets de différentes familles d’attaques, puis une phase opérationnelle on applique les règles apprises lors de la phase d’apprentissage.  Figure 1
Patent FR-3105143-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un état local de la route sur laquelle circule un véhicule automobile
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: G01N21/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé de détection d’un état local d’une route sur laquelle circule un véhicule automobile hôte comprenant un système d’éclairage et un système de capteurs, le procédé comprenant les étapes suivantes : Emission par le système d’éclairage du véhicule hôte d’un faisceau lumineux sur la route, le faisceau lumineux présentant une distribution photométrique donnée ; Acquisition par le système de capteurs du véhicule hôte d’une pluralité d’images de la route éclairée par ledit faisceau lumineux, lesdites images étant acquises à différents instants pendant le déplacement du véhicule hôte sur la route ; Détermination d’une fonction de distribution de la réflectivité bidirectionnelle partielle d’au moins un point de la route à partir de la distribution photométrique donnée et de ladite pluralité d’images acquises ; Détermination d’un état local de la route à partir de ladite fonction de distribution de la réflectivité bidirectionnelle partielle dudit au moins un point de la route.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112663-B1 (FR)
Title: Système de communication sans fil
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04W4/42
Filed: 2020-07-16
Granted: 2023-08-04
Abstract: Unité de communication centrale (13), comprenant :  - des moyens d’émission agencés pour émettre une unique trame globale descendante (17) à destination de toutes les unités de communication abonnées, la trame globale descendante comprenant une pluralité de paquets de données destinés chacun à l’une des unités de communication abonnées, la trame globale descendante fournissant une référence temporelle commune de sorte que chaque unité de communication abonnée peut, après avoir reçu la trame globale descendante (17), démarrer l’émission d’une trame montante (18) à l’issue d’un intervalle d’attente débutant à partir de la référence temporelle commune et ayant pour durée une durée d’attente associée à ladite unité de communication abonnée ;  - des moyens de réception agencés pour recevoir successivement les trames montantes (18) émises par chacune des unités de communication abonnées.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3113932-B1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption de vibrations à membrane lestée et déplacement de fluide
Inventor: RONCEN THOMAS
IPC: F16F9/04
Filed: 2020-09-10
Granted: 2022-09-02
Abstract: DISPOSITIF D’ABSORPTION DE VIBRATIONS À MEMBRANE LESTÉE ET DÉPLACEMENT DE FLUIDE Dispositif d’absorption de vibrations comprenant un boitier (12), une membrane (14) encastrée dans le boitier (12) et formant ainsi deux chambres (18a, 18b) dans le boitier (12), lesdites chambres (18a, 18b) étant remplies d’un fluide, au moins un lest (16), agencé sur la membrane (14) afin qu’un mouvement du lest (16) entraîne un mouvement de la membrane (14), et au moins un conduit (24) agencé pour permettre la circulation du fluide entre les deux chambres (18a, 18b) en cas de mouvement de la membrane (14) et du lest (16).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114510-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation diaphragmatique assistee
Inventor: MEHIER HENRI
IPC: A61M16/00
Filed: 2020-09-30
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif (1) de ventilation diaphragmatique assistée adapté pour être positionné sur un individu, caractérisé en ce qu’il comprend :- deux couronnes creuses concentriques, dont• une couronne interne (10) gonflable et élastique destinée à entourer entièrement le segment abdomino-lombaire de l’individu, et apte à être reliée à une source d’alimentation de fluide, ladite couronne interne (10) étant apte à se gonfler et se dégonfler périodiquement, entre une conformation relâchée dans laquelle la couronne interne (10) est gonflée à une pression P1, et une conformation comprimée dans laquelle la couronne interne (10) est gonflée à une pression P1+ΔP1 et comprime le diaphragme de l’individu,• une couronne externe (20) élastique, destinée à entourer et enserrer la couronne interne (10), ladite couronne externe (20) étant apte à être remplie par un fluide incompressible de sorte à se trouver à une pression P2 constante,- une armature (30) non extensible agencée autour et au contact de la couronne externe (20).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105288-B1 (FR)
Title: Couche de revêtement barrière pour un outil de puits de forage à élément dilatable
Inventor: FRIPP MICHAEL LINLEY
IPC: E21B43/12
Filed: 2020-10-23
Granted: 2022-11-25
Abstract: La présente invention concerne des aspects d’une couche de revêtement barrière d’un outil de puits de forage à élément dilatable à utiliser dans un puits de forage. La couche de revêtement barrière, dans un aspect, recouvre au moins une partie de la surface extérieure de l’élément dilatable et a une composition formulée pour réagir avec un fluide de puits de forage et s’éroder pendant une durée prédéterminée pour permettre à un fluide de puits de forage d’entrer en contact avec et d’hydrolyser l’élément dilatable.
Patent FR-3115442-B1 (FR)
Title: Article de parure corporelle personnalisable et kit associe
Inventor: BUFFIERE FRANCK LUCIEN
IPC: A44C13/00
Filed: 2020-10-28
Granted: 2022-09-23
Abstract: Article de parure corporelle personnalisable et kit associé.  L’invention concerne un kit pour la réalisation d’un article de parure corporelle personnalisable, tel qu’un bracelet, comprenant :○ une pièce plate pourvue d’un orifice primaire traversant,○ un élément d’insertion conçu pour être inséré au sein dudit orifice primaire et pourvu d’un premier filet,○ un moyen de fixation primaire conçu pour attacher ledit élément d’insertion à ladite pièce plate,○ un élément de vissage présentant un second filet et conçu pour être attaché de manière amovible avec l’élément d’insertion par vissage desdits filets,○ une pièce de décoration et de masquage, destinée à masquer lesdits élément d’insertion et élément de vissage et conçue pour être attachée à l’élément de vissage.  L’invention est particulièrement adaptée à la réalisation d’articles de parure corporelle personnalisables.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3121798-B1 (FR)
Title: Dispositif de conversion DC-DC à base de batteries
Inventor: PILLONNET GAËL
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-04-09
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de conversion d’une tension continue d’entrée en une tension continue de sortie ayant une valeur prédéterminée comprenant un ensemble de composants élémentaires comprenant : une source de tension d’entrée ; deux nœuds de sortie; et une pluralité d’éléments de stockage d’énergie , chacun étant constituée d’une batterie ou d’une pluralité de batteries montées en série ou en parallèle. Le dispositif de conversion comprend en outre une matrice de commutation, configurée pour connecter les composants élémentaires entre eux selon un cycle périodique composé d’une pluralité de phases  de manière à ce que pour chaque cycle: Chaque phase est associée à une configuration de connexion différente choisie de manière que dans chaque élément de stockage d’énergie, la quantité de charge au début du cycle est égale à la quantité de charge à la fin du cycle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3128336-B1 (FR)
Title: Machine électrique tournante et véhicule associé
Inventor: PAULIN HERVE
IPC: H02K9/02
Filed: 2021-10-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: Machine électrique tournante et véhicule associé L’invention concerne une machine électrique tournante comprenant :   - un rotor (26) ;   - un stator (28) possédant une pluralité de têtes de connexion (42) situées dans une cavité (48) ;  - un système de ventilation (30) par air comprenant une entrée d’air (50) pour l’entrée d’un flux d’air, des premiers conduits de ventilation (52) du rotor (26) et des deuxièmes conduits de ventilation (54) du stator (28) ; et   - un déflecteur (32) configuré pour diviser le flux d’air pénétrant dans la cavité (48) par l’entrée d’air (50) en un premier flux d’air circulant vers les premiers conduits de ventilation (52) et un deuxième flux d’air circulant vers les deuxièmes conduits de ventilation (54), le déflecteur (32) étant configuré de telle sorte que le premier flux d’air et le deuxième flux d’air contournent les têtes de connexion (42).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3131101-B1 (FR)
Title: Faisceau électrochimique, élément de batterie et procédés de fabrication associés
Inventor: RIGOBERT GéRARD
IPC: H01M50/533
Filed: 2021-12-22
Granted: 2024-01-19
Abstract: Faisceau électrochimique, élément de batterie et procédés de fabrication associés L’invention concerne un faisceau électrochimique (12) comprenant une pluralité d’empilements (20) comportant chacun une électrode de première polarité (24), une électrode de deuxième polarité (26), un premier séparateur (28) et un deuxième séparateur (29). Chaque électrode de première polarité (24) comprend une languette de connexion électrique (34).  Le faisceau électrochimique (12) comprend un premier dispositif de séparation (22) métallique interposé entre chaque paire de languettes de connexion électrique (34) adjacentes. Le premier dispositif de séparation (22) est fixé à au moins une desdites languettes de connexion électrique (34).  Le premier dispositif de séparation (22) s’étend, entre chaque paire de languettes de connexion électrique (34) adjacentes, entre un bord inférieur (68) et un bord supérieur (70).  Les bord supérieurs (70) du premier dispositif de séparation (22) affleurent sensiblement au niveau des bords supérieurs (54) des languettes de connexion électrique (34).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-2493282-B1 (FR)
IPC: B65G53/42
Filed: 1980-11-04
Granted: 1984-06-29
Abstract: Apparatus for extracting bulk material and transferring it to a discharge device is disclosed. The apparatus comprises a housing with one or more cylindrical vertical sleeves receiving worms for feeding the bulk material to the discharge device. The worm is continued downwardly from the sleeves by a spiral helical flight rotatable with the worm. A conduit is defined between a vertical wall bounding the spiral helical flight outwardly and a central hub around which the spiral helical hub is coiled. A ledge connects the upper and lower parts of the extraction device formed by the worm and the spiral helical flight, and the spiral helical flight runs smoothly and uninterruptedly into the worm.
Patent FR-2538803-B1 (FR)
IPC: C07C17/02
Filed: 1982-12-29
Granted: 1985-05-24
Abstract: 1. Process permitting the preparation of pure 1,2-dichloroethane by chlorination of ethylene in liquid phase in a device incorporating a recirculation loop, in the presence of a catalyst based on a Lewis acid and recovery of the heat of reaction, the said process consisting in injecting chlorine and ethylene into a circulating reaction medium containing 1,2-dichloroethane and the catalyst, drawing off and rectifying the 1,2-dichloroethane produced, the said process being characterised in that : a) the reaction medium is maintained in the chlorination reactor and in the recirculation loop at a temperature of between 90 and 160 degrees C under a pressure preventing the vaporization of 1,2-dichloroethane at the selected temperature ; b) the temperature of the reaction medium is maintained at the required value by a steam-generator exchanger enabling the heat of reaction to be recovered, the recovery and the use of this heat of reaction being wholly independant of the rectification of 1,2-dichloroethane.
Patent FR-2546172-B1 (FR)
Inventor: BEIS DOMINIQUE
IPC: C08L51/06
Filed: 1983-05-17
Granted: 1987-03-20
Abstract: 1. A process enabling the physical properties of a thermosplastic polyolefin (A) to be improved by mixing it with a polymer grafted with silanes carrying hydrolyzable groups (B), characterized in that the mixture of 20 to 99.5 parts by weight of compatible thermoplastic polyolefin (A) with 0.5 to 80 parts by weight of a polymer grafted with silanes (B), after being shaped, is cross-linked by hydrolysis, preferably in the presence of a catalyst of silanol condensation.
Patent FR-2547709-B1 (FR)
IPC: A46B9/02
Filed: 1983-06-23
Granted: 1985-11-29
Abstract: The present invention relates to a hairbrush wherein the bars located on either side of the longitudinal portion connected to the handle are provided with tongues allowing the hair locks to be resiliently maintained between the tongues and the bars during the brushing.
Patent FR-2605123-B1 (FR)
Inventor: GRAVISSE PHILIPPE
IPC: C09D11/00
Filed: 1986-10-10
Granted: 1989-07-07
Abstract: The present invention relates to the authentication of fiduciary or security objects, such as official documents, contracts, banknotes, credit cards and computer diskettes. The object to be authenticated is marked with a matrix composed of an organic resin of the vinyl or acrylic type, or any other similar resin, incorporating a series of sparkling doping materials and a series of photoluminescent doping materials with long-lasting remanence. This marking is carried out by coating, transfer of a film, printing, or integration of particles into the fiduciary material. The document marked in this manner can, in addition, be covered with a substance which is transparent in the visible spectrum going from UV to IR with the exception of a given wavelength band. The object marked in accordance with the invention has a first color in daylight, a second color when it is submitted to ultraviolet radiation and a third color from long-lasting when it is placed in darkness.
Patent FR-2613836-B1 (FR)
Inventor: MONTAUD ANDRE
IPC: G01N30/88
Filed: 1987-04-08
Granted: 1990-10-26
Abstract: The invention concerns a process for evaluation and self-validation of the measurements of a chromatographic system and the chromatographic system. The process for evaluation and validation of the measurements of a chromatograph by detailed analysis of the chromatographic signal and of the self-monitoring products in order to verify the performance of the apparatus and to correct any deviations in the chromatographic parameters is characterized in that it comprises the following steps: analysis of the signal supplied by the detector without injection of any product; validation of the apparatus by injection of a self-monitoring product the chromatographic parameters of which have been previously calibrated; analysis of the sample, by calculating the concentrations of the products present in the sample.
Patent FR-2631263-B1 (FR)
Inventor: BOBADILLA MANUEL
IPC: B22D11/124
Filed: 1988-05-13
Granted: 1990-07-20
Abstract: The method according to the invention is characterised in that an intense cooling of the product in the process of being continuously cast is carried out when the latter is, at its core, in the pasty solidification phase (8), as a result of which the differential thermal contraction between the pasty core and the outer shell which is already completely solidified produces a squeezing effect of the core by the shell (9). To this end, means for cooling the product are arranged on the casting machine in the region of the terminal portion of the metallurgical length. <??>The invention makes it possible to reduce, and even prevent the formation of internal cracks during the cooling of the cast product, which would lead to the presence of segregated areas in the axial region. It is applied advantageously to the casting of steels which are well known to be difficult to cast by continuous casting, such as steels with a wide solidification range, the carbon content of which is from 0.25 to 1.5%.
Patent FR-2638225-B1 (FR)
Inventor: BRONNER JEAN-PIERRE
IPC: F28F9/04
Filed: 1988-10-21
Granted: 1991-01-25
Abstract: The present invention relates to a combined radiator and clothes drier, characterised in that it is supplied with any heat-exchange fluid, and in that it consists essentially of tubes (1) made of brass or other materials compatible with any heat-exchange fluid, which can be of various colours and which, after being decorated, are mounted without welding between hollow longitudinal members (2) made of brass or other materials compatible with any heat-exchange fluid.
Patent FR-2688908-B1 (FR)
Inventor: ABDALLAH ASSE
IPC: G05B15/02
Filed: 1992-03-20
Granted: 1994-07-01
Abstract: The invention relates to a method of communication between a programmable industrial controller (1) and a user system (3) which are connected together by means of an interface (2) which includes first, second, third, fourth and fifth memory-storage means, the controller including a control unit (10) connected to a peripheral bus (11) on which data and addresses travel, each data item being associated with an address. According to the invention, firstly, communication cycles are triggered synchronously with operating cycles of the controller. Secondly, in the course of a communication cycle, either of the following operations is carried out in parallel: 1) storing each data item sent by the user system (3) in the first (or second respectively) memory-storage means and enabling the controller (1) to read in the second (or first respectively) memory-storage means according to whether, on the preceding communication cycle, the data sent by the user system (3) have been stored in the second (or first respectively) memory-storage means, and authorising the controller to read in the first (or second respectively) memory-storage means, 2) storing, in the third memory-storage means, each data item transitting on the peripheral bus (11) at the address which is associated with it after having stored the said address and the said data item in the fourth memory-storage means, each time the said data item is different from the data item contained in the third memory-storage means at the said address, 3) and communicating to the user system (3) the information contained in the fifth memory-storage means when the user system requests them, or the information contained in the fourth memory-storage means is transferred into the fifth memory-storage means. The invention also relates to the interface (2) for implementing the method. Application: simulation of input/output cards of a controller.
Patent FR-2700506-B1 (FR)
Inventor: TARROUX FRANCIS
IPC: B60W50/02
Filed: 1993-01-19
Granted: 1995-03-10
Abstract: PCT No. PCT/EP94/00043 Sec. 371 Date Nov. 2, 1994 Sec. 102(e) Date Nov. 2, 1994 PCT Filed Jan. 10, 1994 PCT Pub. No. WO94/16915 PCT Pub. Date Aug. 4, 1994Fuel vapors leaving the fuel tank of a motor vehicle are recovered with a filter cartridge inserted between the tank and the intake manifold of the engine. An atmospheric connection duct of the cartridge can be selectively connected to the intake partial vacuum with a pneumatic distributor. The leaktightness of the device is thereby tested.
Patent FR-2715989-B1 (FR)
Inventor: FUSER LAURENT
IPC: B21J9/02
Filed: 1994-02-04
Granted: 1996-05-31
Abstract: The connector consists of a coupling member (2) which is fitted to the end of the tube and made with an annular recess (5) in its end face to receive a collar (8) on the tube and a seal ring (10). The edge of the annular recess has an inward-facing lip (6) which acts as a retaining element for the seal ring. The connector is made by fitting the coupling member onto the tube end and then deforming the end of the tube to make a collar inside the coupling member's recess, using a shaping tool which forms the collar, the lip and the recess for the seal ring.
Patent FR-2751585-B1 (FR)
Inventor: MONTANT JEAN MARC
IPC: G01B7/14
Filed: 1996-07-24
Granted: 2002-08-16
Abstract: A multilayer assembly including a flexible, electrically conductive active central layer (532) with to main surfaces with a large area, i.e. a first surface adhered to at least one advantageously electrically insulating supporting layer (510) made of synthetic material and having substantially the same modulus of elasticity as the active central layer (532); and a second surface adhered to at least one advantageously electrically insulating second protective layer (520) made of synthetic material. The total thickness of the multilayer assembly is selected in such a way that the flexibility of the central adhesive layer (532) is substantially completely maintained. Said multilayer assembly may be used to treat or prevent bedsores.
Patent FR-2767088-B1 (FR)
Inventor: MANTEL MARC
IPC: B32B7/04
Filed: 1997-08-06
Granted: 1999-09-03
Abstract: A multilayer or sandwich sheet (1) consists of two rolled metal skin layers (2) joined together by a core of stainless steel wool (4). Preferably, the skin layers and the core are joined together by welding or are assembled using an adhesive, preferably a phenolic resin, epoxy resin, polyethylene or polypropylene containing maleic anhydride. A process for producing the above sandwich sheet is also claimed, in which the skin layers and the core are assembled by calendering to the desired thickness and an arc is generated perpendicular to the skin layer surface to cause welding together of contacting wool fibres for forming a rigid network and welding of wool fibres to the internal surfaces of the skin layers.
Patent FR-2772014-B1 (FR)
IPC: C01B17/90
Filed: 1997-12-08
Granted: 2000-01-07
Abstract: Boron trifluoride (BF3) and sulfuric acid are prepared by reacting oleum with a technical BF3 hydrate to produce BF3 gas, which is recovered, and sulfuric acid which is treated with hydrogen peroxide and then with air.
Patent FR-2777296-B1 (FR)
Inventor: STUBLER JEROME
IPC: E01D101/00
Filed: 1998-04-10
Granted: 2000-06-16
Abstract: The cable is made from a number of strands (24) enclosed in individual sleeves (25) with bulges (26) at regular intervals and filled with a self-hardening material such as a cement mortar, a polymer or resin. The bulges in the sleeves making up one cable are offset lengthwise relative to one another.