baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084278-A1 (FR)
Title: Machine d'application de fibres avec tubes flexibles d'acheminement de fibres munis de lames flexibles particulieres
Inventor: GAILLARD LOIC
IPC: B29C70/56
Filed: 2018-07-25
Abstract: La présente invention concerne une machine d'application de fibres comprenant une tête d'application de fibres, des moyens de stockage de fibres, et des moyens d'acheminement des fibres desdits moyens de stockage vers la tête d'application, lesdits moyens d'acheminement comprenant au moins un premier tube flexible (41), chaque premier tube flexible étant apte à recevoir une fibre dans son passage interne, et étant muni d'au moins une lame flexible (42) longitudinale présentant un axe principal longitudinal, ledit tube flexible et ladite lame flexible étant assemblés par leur portions d'extrémité (41b, 42b) à des systèmes de fixation (8). La lame flexible (42) est montée par au moins une de ses portions d'extrémité (42b) à un système de fixation (8) de manière pivotante autour d'un axe de pivotement (A2) parallèle à son axe principal longitudinal.
Patent FR-3080230-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un lien de transmission electrique incluant une ligne haute tension continu
Inventor: GONZALEZ JUAN CARLOS
IPC: H02J3/36
Filed: 2018-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un lien de transmission électrique (3) entre des premier et deuxième bus de tension alternative (11, 21) comprenant une ligne haute tension continu (320), des premier et deuxième convertisseurs alternatif/continu (321, 322) connectés à la ligne haute tension continu (320), comprenant : -la récupération d'une valeur de puissance active de consigne appliquée (Pdc0) sur un convertisseur (321, 322) ; -la récupération des valeurs instantanées V1 et V2 des tensions sur les premier et deuxième bus ; -dans lequel la puissance active de consigne du premier ou du deuxième convertisseur est modifiée d'une valeur incluant un terme ?Pdc, de façon à imposer de nouvelles dynamiques aux première et deuxième zones, avec: ?Pdc = ?Pdcs + ?Pdca.
Patent FR-3067515-A1 (FR)
Title: Interrupteur, en particulier pour le levier de la pedale de frein d'un vehicule
Inventor: CAVALLO EMANUELE
IPC: B60T8/17
Filed: 2018-06-13
Abstract: Un interrupteur (1) comprend un corps de boîtier (3) ; un curseur (6) disposé à l intérieur du corps de boîtier (3) et pourvu d un trou traversant (6c), le curseur étant solidaire en rotation avec le corps de boîtier (3), et susceptible de se déplacer axialement par rapport à celui-ci ; un embout (11) pénétrant à travers le trou (6c) du curseur (6) et muni sur l une de ses surfaces extérieures d une pluralité de formations de prise (11a) définissant un profil en peigne dans la direction axiale, l embout (11) pouvant tourner autour d un axe longitudinal (x) par rapport au curseur (6), entre une position d ajustement dans laquelle l embout (11) est susceptible d être déplacé axialement par rapport au curseur (6), et une position de blocage dans laquelle les formations de prise (1 1a) viennent en prise avec une surface intérieure du trou (6c) du curseur (6), empêchant le déplacement axial de l embout (11) par rapport au curseur (6). La surface intérieure du trou (6c) est en un matériau élastomère, avec lequel les formations de prise (11a) de l embout (11) réalisent un couplage par interférence dans la position de blocage.
Patent FR-3083640-A1 (FR)
Title: Contacteur electromagnetique de puissance muni d'une bobine realisee en aluminium
Inventor: VERNAY ERIC
IPC: H01H50/54
Filed: 2018-07-04
Abstract: La présente invention porte principalement sur un contacteur électromagnétique de puissance de démarreur pour moteur thermique de véhicule automobile comportant: - un noyau fixe (2) réalisé dans un matériau à base d'acier, - une première bobine, dite bobine d'appel (6a), et - une deuxième bobine, dite bobine de maintien (6b), - la bobine d'appel (6a) et la bobine de maintien (6b) étant destinées à être alimentées pour déplacer un noyau mobile de sa position de repos vers sa position aimantée, la bobine de maintien (6b) étant destinée à être alimentée seule pour maintenir le noyau mobile en position aimantée, caractérisé en ce que la bobine de maintien (6b) comporte un fil réalisé en aluminium et en ce qu'une extrémité du fil (25) de la bobine de maintien (6b) est connectée électriquement au noyau fixe (2) formant une masse électrique.
Patent FR-3085137-A1 (FR)
Title: Fixation d’appareil mulitmedia dans un vehicule
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-08-23
Abstract: Dispositif (4) de réception d'un support (5), comprenant une fente (9) apte à recevoir de manière amovible une languette (16) du support (5), des moyens de retenue de la languette (16) dans la fente (9), remarquable en ce que les moyens de retenue sont configurés pour engager mécaniquement avec la languette (16) lors d'une insertion de ladite languette (16) dans la fente (9) et pour désengager de ladite languette (16) lors d'un enfoncement de ladite languette (16) après ladite insertion, ainsi qu'un support avec une languette (16) apte à être insérée de manière amovible dans une fente (9) du dispositif (4) de réception remarquable en ce que la languette (16) comprend au moins une surface d'engagement (38) avec les moyens de retenue du dispositif (4).
Patent FR-3085803-A1 (FR)
Title: Pack-batterie d'accumulateurs, comprenant des shunts magnetiques actionnables sur demande pour la commutation electrique d'un ou plusieurs des accumulateurs
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention consiste essentiellement à définir des verrous magnétiques (11) à aimant permanent (12) et bobine inductive (21) que l'on peut piloter instantanément à la demande au sein d'un pack-batterie (P) par injection d'un faible courant électrique depuis un ou plusieurs BMS. Quel que soit le positionnement des verrous magnétiques au sein du pack-batterie , un ou plusieurs BMS de pilotage peuvent être positionnés soit sur chaque accumulateur ou busbar, soit au niveau d'une branche pour piloter à la demande l'ensemble d'accumulateurs en série ou en parallèle électrique, dans la branche, soit uniquement au niveau global du pack.
Patent FR-3090860-A1 (FR)
Title: Rotor pour capteur inductif de déplacement angulaire
Inventor: SCHMITT MATTHIEU
IPC: G01D5/20
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) non bobiné pour capteur inductif de déplacement angulaire, mobile en rotation autour d’un premier axe (X1) et symétrique par rapport au premier axe (X1), le rotor (1) présentant : - une partie centrale (10), - deux parties actives (20) de part et d’autre de la partie centrale (10) par rapport au premier axe (X1), chaque partie active (20) comprenant une surface externe (21) et deux parois de liaison (221, 222) reliant la surface externe (21) à la partie centrale (10),le rotor (1) étant caractérisé en ce que dans un plan normal (P) au premier axe (X1), chaque paroi de liaison (221, 222) forme un angle (α) supérieur à 45° avec un deuxième axe (X2). L’invention décrit également un capteur inductif de déplacement angulaire comprenant un tel rotor. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3091716-A1 (FR)
Title: Dispositif facilitant l’ouverture, la fermeture et le maintien en position ouverte de volets à un ou deux battants.
Inventor: LECLERCQ GERALD
IPC: E05F17/00
Filed: 2019-01-15
Abstract: Dispositif pour faciliter l’ouverture, la fermeture et le maintien en position ouverte de volets à un ou deux battants. La présente invention concerne un dispositif pour faciliter l’ouverture et la fermeture de volets à un ou deux battants et coulissants horizontaux pour les personnes à mobilité réduite et les volets difficiles d’accès par l’intérieur de l’habitation à cause de l’encombrement divers qui peut être présent devant la fenêtre. Il est constitué de deux bras (1 et 2) s’accouplant pour former une barre rigide permettant de maintenir le(s) volet(s) en position ouverte. L’accouplement s’effectue grâce à un système de compression d’un ressort et d’une translation d’une partie du bras (1). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à faciliter l’ouverture, la fermeture et le maintien en position ouverte de volets. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091859-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire pour realiser une collecte selective de dechets
Inventor: GILLARD SERGE
IPC: B65F1/14
Filed: 2019-01-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif modulaire pour réaliser une collecte sélective de déchets comportant au moins une benne amovible dans laquelle sont ménagés des compartiments pour recevoir des déchets, une plateforme surélevée depuis laquelle les déchets sont déposés dans la benne, et un élément d’accès à la plateforme. Selon l’invention, au moins la plateforme et la benne sont chacune fixées sur une berce conforme à la norme AFNOR [NF] R17-108 ou similaire de façon à pouvoir être manutentionnées par un camion pourvu d’un bras hydraulique. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1A
Patent FR-3092172-A1 (FR)
Title: Méthode pour mesurer la modulation de l’activation d’un récepteur couplé à une protéine G avec des analogues du GTP
Inventor: ROUX THOMAS
IPC: G01N33/566
Filed: 2019-01-30
Abstract: Méthode pour mesurer la modulation de l’activation d’un récepteur couplé à une protéine G avec des analogues du GTP L’invention concerne une méthode pour déterminer la capacité d’une molécule à moduler l’activation d’un récepteur couplé à une protéine G (RCPG), ladite méthode comprenant les étapes suivantes :a) introduction, dans un premier contenant : - d’une préparation membranaire portant un ou plusieurs RCPG et une ou plusieurs protéine(s) Galpha, - d’une source de GTP non-hydrolysable ou lentement hydrolysable marqué par un premier membre d’un couple de partenaires de RET, - d’un ligand de la sous-unité alpha d’une protéine G (protéine Galpha) marqué par un second membre du couple de partenaires de RET, ledit ligand étant capable de se lier à la protéine Galpha pleine liée au GTP non-hydrolysable ou lentement hydrolysable marqué par le premier membre d’un couple de partenaires de RET, - éventuellement d’un agoniste du RCPG ; b) mesure du signal de RET émis dans le premier contenant ;c) introduction (i) dans un second contenant, des mêmes réactifs qu’à l’étape a) et de la molécule à tester ou (ii) dans le premier contenant, de la molécule à tester ;d) mesure du signal de RET émis dans le second contenant ou dans le premier contenant obtenu à l’étape c) ;e) comparaison des signaux obtenus aux étapes b) et d), une modulation du signal obtenu à l’étape d) par rapport à celui obtenu à l’étape b) indiquant que la molécule à tester est capable de moduler l’activation du RCPG.
Patent FR-3092641-A1 (FR)
Title: Raccord rapide de transfert de carburant
Inventor: IWANIUK MATHIEU
IPC: F16L37/24
Filed: 2019-02-13
Abstract: RACCORD RAPIDE DE TRANSFERT DE CARBURANT
        
    Dispositif de raccord 1 rapide de transfert de liquide pour aéronef, comprenant un organe femelle 7 configuré pour être relié à un premier réservoir, ledit organe femelle 7 formant un passage et comprenant une partie cylindrique 13 et une partie radiale 14, un organe mâle 2 configuré pour être relié à un deuxième réservoir, ledit organe mâle 2 formant un passage, monté à coulissement de manière étanche aux liquides dans l’organe femelle 7 et comprenant une partie cylindrique 3 et une partie radiale 4, et un organe de verrouillage 40 de l’organe mâle 2 dans l’organe femelle 7, l’organe de verrouillage 40 étant disposé entre la partie radiale 14 de l’organe femelle 7 et la partie radiale 4 l’organe mâle 2, l’organe de verrouillage 40 entourant l’organe mâle 2 et laissant une course limitée de coulissement à l’organe mâle 2 par rapport à l’organe femelle 7, venant en prise avec l’organe femelle 7 en position verrouillée et libérant l’organe femelle 7 en position déverrouillée, l’organe de verrouillage 40 comprenant un verrou de blocage axial actionnable par un mouvement axial puis rotatif et libérable par un mouvement axial puis rotatif, et un frein de rotation, le verrou et le frein étant actifs en position verrouillée.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092960-A1 (FR)
Title: Dispositif de travail du sol à butée de verrouillage désactivable
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01B15/02
Filed: 2019-02-21
Abstract: Dispositif de  travail du  sol à butée de verrouillage désactivable 
    1.    Dispositif de travail du sol, de préférence de fissuration de sol, ledit dispositif comportant 
    - une chaussette (12),
    - un outil (14) de fissuration du sol, tel qu’un soc ou un coutre, fixé sur la chaussette,
    - un étançon (16) courbe inséré dans la chaussette et définissant une face d’appui (18) en contact avec une face d’appui correspondante de la chaussette, et
    - une butée de verrouillage (19) désactivable entravant un déplacement de la chaussette par rapport à l’étançon à l’écart de la face d’appui et maintenue active au moins sous l’effet de son poids, la butée de verrouillage présentant une surface de contact (17) en contact avec l’étançon dans la position active, ladite surface de contact étant inclinée par rapport à l’horizontale d’un angle α inférieur à 85° et supérieur à 10°.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093478-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour véhicule automobile
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: B60K6/38
Filed: 2019-03-08
Abstract: Dispositif de transmission pour véhicule automobile L’invention concerne concerne un dispositif (1) de transmission de couple comprenant : - un élément d’entrée de couple (2), - un premier élément de sortie de couple (5), - une machine électrique tournante (12) comprenant un stator (14) et un rotor (13), - un support de rotor (10) relié sélectivement à l’élément d’entrée par un embrayage d’entrée (15), dans lequel l'embrayage d’entrée (15) comprend un porte-disque d'entrée (150) et un porte-disque de sortie (151), ledit porte-disque d'entrée (150) comprenant une première et une deuxième partie d'élongation axiale (150a, 150b) - un moyeu principal (70) relié au premier élément de sortie (5) par un premier embrayage de sortie (16), l'embrayage d'entrée (15) et le premier embrayage de sortie (16) se chevauchent au moins en partie radialement, dans lequel la première partie d'élongation axiale (150a) chevauche axialement le premier embrayage de sortie (16) et en ce que la deuxième partie d'élongation axiale (150b) est situé radialement à l'intérieur du porte-disque de sortie (151notamment pour embrayage Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093925-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation non thérapeutique d’un extrait de Nephelium lappaceum pour prévenir l’apparition et/ou diminuer les odeurs désagréables au niveau de la peau et/ou des muqueuses et/ou des annexes cutanées.
Inventor: DANOUX LOUIS
IPC: A61Q5/00
Filed: 2019-03-27
Abstract: L’invention concerne l’utilisation non thérapeutique, préférentiellement cosmétique, d’un extrait de la plante Nephelium lappaceum pour prévenir l’apparition et/ou diminuer les odeurs désagréables, avantageusement au niveau de la peau et/ou des muqueuses et/ou des annexes cutanées, en particulier des cheveux. L’extrait de N. lappaceum est utilisé seul ou dans une composition, par voie topique ou orale. L’invention concerne aussi un procédé de soin non thérapeutique comprenant préférentiellement l’application par voie topique de l’extrait de N. lappaceum ou d’une composition le comprenant.
Patent FR-3083172-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de stabilisation latérale d’un véhicule monovoie à l’arrêt
Inventor: WIDMAIER GEORG
IPC: B60K28/10
Filed: 2019-06-24
Abstract: Titre : Procédé et dispositif de stabilisation latérale d’un véhicule monovoie à l’arrêt Procédé de stabilisation latérale d’un véhicule monovoie entraîné par un moteur électrique (100) et se trouvant à l’arrêt et en position relevée, la roue avant (202) du véhicule présentant un braquage pour lequel le moteur électrique (100) est commandé pour exercer alternativement un couple moteur sur le véhicule dans le sens avant et dans le sens arrière. Figure 2
Patent FR-3084348-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport pour emballages plats, installation de manipulation comprenant un dispositif de transport et procédé de fabrication d'un dispositif de transport
Inventor: WIMMER THOMAS
IPC: B65H1/02
Filed: 2019-07-01
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de transport (10) destiné à transporter des emballages (5) plats disposés en position debout dans une direction de transport (TR10). Ledit dispositif de transport (10) comprend une surface de transport (FF) qui est délimitée par deux côtés (14) parallèles à la direction de transport (TR10). La surface de transport (FF) présente une pluralité de profilages (60), lesdits profilages (60) fournissant au moins par zones au moins une surface d'appui (35, 90) pour les emballages (5), et dans lequel un angle aigu (α) est formé entre les profilages (60) et la direction de transport (TR10). La demande se rapporte en outre à une installation d'emballage (1) comprenant un dispositif de transport (10) et à un procédé de fabrication d'un dispositif de transport (10). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100093-A1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur electrique, moteur electrique, procede d’assemblage et outil de sertissage associe
Inventor: BELHAJ MEHDI
IPC: H02K15/02
Filed: 2019-08-21
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour moteur électrique comprenant :     - un stator (3) présentant un assemblage de tôles (5) de forme générale cylindrique comprenant une pluralité de dents (7) destinées à recevoir des bobinages électromagnétiques et orientées vers l’intérieur du stator (3), lesdites tôles (5) comprenant également des retraits de matière (9) périphériques situés en regard desdites dents (7),     - un carter de protection (11) de forme générale cylindrique s’étendant autour du stator (3) et fixé au stator (3) par sertissage au niveau d’au moins deux retraits de matière (9).                  Figure pour l’abrégé : fig. 8
Patent FR-3101099-A1 (FR)
Title: Menuiserie de type porte comprenant une âme centrale isolante et un parement intérieur amovible
Inventor: GRENET ANTOINE
IPC: E06B7/28
Filed: 2019-09-20
Abstract: La présente invention concerne une menuiserie de type porte constituée d’un cadre dormant (2) associé à un panneau ouvrant (3), lequel panneau ouvrant (3) comprend : - un cadre périphérique (5) délimitant un logement central (6) comblé par une structure isolante (7), - un parement intérieur (8) assemblé avec le cadre périphérique (5) par des moyens d’assemblage (15), - un parement extérieur (9) également assemblé avec le cadre périphérique (5). Et conformément à l’invention, lesdits moyens d’assemblage (15) entre le parement intérieur (8) et le cadre périphérique (5) consistent en des moyens d’assemblage amovibles qui se présentent avantageusement sous la forme d’une pluralité de moyens d’emboitement ou de systèmes à clamot, chacun du type élément mâle coopérant avec un élément femelle. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101435-A1 (FR)
Title: système d’aide à l’orientation d’une antenne d’une balise au regard d’une position cible
Inventor: GARRIGUES EULALIE
IPC: H01Q3/02
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention concerne un système (10) d’aide au positionnement, notamment à l’orientation, au regard d’une position cible, d’une antenne d’une balise (11) destinée à être en liaison de communication par signal radio avec un dispositif émetteur/récepteur (12), ledit système comportant : - des moyens de représentation (100) d’un lobe du diagramme de rayonnement de l’antenne de la balise (11) sur une surface de projection d’un environnement dans lequel est destiné à être installé ladite balise (11), - des moyens de mesure d’une distance séparant la balise (11) et au moins un point sur la surface de projection correspondant à la ou aux positions cible. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104984-A1 (FR)
Title: Dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant un tensioactif anionique carboxylique, un tensioactif amphotère, un tensioactif non ionique, un polymère cationique, de préférence associatif et un agent propulseur
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: B65D83/14
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant au moins un tensioactif anionique carboxylique, au moins un tensioactif amphotère, au moins un tensioactif non ionique, au moins un polymère cationique, et au moins un agent propulseur.
Patent FR-3106273-A1 (FR)
Title: Paravent de protection contre les émissions de rayonnements ionisants
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: A61B6/12
Filed: 2020-01-16
Abstract: La présente invention concerne un paravent (1) de radioprotection pour assurer la protection d’un opérateur contre les émissions de rayonnements ionisants du type rayons X ou autres. Ce paravent (1) de radioprotection comprend une paroi frontale (2) munie d’un panneau transparent (261) et d’une structure de sas (7) adaptée au passage de matériel(s) et/ou des bras dudit opérateur. Selon l’invention la structure de sas (7) comprend une ouverture de sas (71) associée à une structure d’obturation souple (72), laquelle ouverture de sas (71) comprend une bordure inférieure d’ouverture (711), horizontale ou approximativement horizontale. Et le paravent (1) comprend encore un dispositif support (73) adapté au support de matériel(s) et/ou d’un bras de l’opérateur, lequel dispositif support (73) est disposé au niveau de ladite bordure inférieure d’ouverture (711) de la structure de sas (7), du côté de la face intérieure de paroi frontale (24). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107040-A1 (FR)
Title: Cuve de stockage de produits à vidange horizontale, et véhicule, en particulier hydrocureur, pourvu d’une telle cuve.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: B65D88/02
Filed: 2020-02-12
Abstract: - Cuve de stockage de produits à vidange horizontale, et véhicule, en particulier hydrocureur, pourvu d’une telle cuve. - La cuve (1) pour stocker des produits, en particulier des produits semi-liquides, pâteux ou solides pulvérulents, comporte une virole (2) pourvue d’une ouverture (5) à une extrémité longitudinale (6) et une porte (7) apte à fermer cette ouverture (5), une membrane (9) souple et étanche aux gaz et aux liquides, destinée à recevoir les produits à stocker, ladite membrane (9) étant pourvue d’une ouverture (10), étant agencée à l’intérieur de la cuve (1) de sorte que son ouverture (10) est au moins en partie en regard de l’ouverture (5) de la virole (2), et étant fixée partiellement à la cuve (1) de manière à comprendre une partie fixée (13) et une partie non fixée (14), et un système (16) pour générer une mise en pression et une mise en dépression d’un espace dit libre (15) entre la cuve (1) et la membrane (9) au niveau de la zone non fixée (14), une vidange rapide et complète de la cuve (1) pouvant être réalisée grâce à ladite membrane (9) et audit système (16). Figure pour l'abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108371-A1 (FR)
Title: Ensemble de transmission de couple, en particulier pour véhicule automobile
Inventor: BOULET JÉRÔME
IPC: F16H55/18
Filed: 2020-03-19
Abstract: L’invention concerne un ensemble de transmission de couple comprenant     -       un rotor (1) de machine électrique comportant des cannelures (3),     -       un embrayage (2) comportant des cannelures complémentaires (7),     -       un élément de rattrapage de jeu (8),     -       des moyens élastiques de rappel (14), et     -       un élément de verrouillage (23).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112049-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion collaborative de licences entre domaines industriels
Inventor: FIEAU FRÉDÉRIC
IPC: H04W8/00
Filed: 2020-06-29
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de gestion de licences d’une application de service entre une pluralité de domaines industriels interconnectés, le procédé comprenant: - sélectionner (S1) une politique de délégation; - déployer (S3) un gestionnaire local virtuel de licences dans l’un des deux domaines industriels et - transmettre (S4) une licence autorisant l’utilisation de l’application de service audit gestionnaire local virtuel de licences, notamment pour exécuter (S5) une commande d’un système cyber-physique.
    Figure de l’abrégé : Figure 2