baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020278-A1 (FR)
Title: Dispositif de jeu de balles ou volants comprenant filet autoporteur et marquage au sol integre
Inventor: DESCOUBES STEPHANE
IPC: A63B61/00
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'installer de manière stabilisée, sur une surface dure, un terrain de jeu comprenant un filet et un marquage au sol. Il est constitué d'un filet avec sa structure autoporteuse, d'un ensemble de bandes de marquage reliées entre elles et à ladite structure autoporteuse du filet par divers moyens de liaison définitifs ou temporaires. Lorsque le dipositif est mis en place, l'intégration des bandes de marquage au filet et les liaisons entre les bandes offrent à l'ensemble une bonne stabilité pendant le jeu. L'ensemble selon l'invention est particulièrement destiné à la pratique de sport de balle ou volant en salle sur sol dur qui ne peut pas accueillir de piquet planté.
Patent FR-3020260-A1 (FR)
Title: Dispositif pour evaluer la perception orosensorielle d'un sujet
Inventor: MARTIN CHRISTOPHE
IPC: A61B5/16
Filed: 2014-04-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour évaluer la perception orosensorielle d'un sujet. Ce dispositif d'évaluation (1) comprend un corps (2), avantageusement en forme de plaque et de préférence en forme de feuille, comprenant au moins une partie amovible (3) qui, d'une part, comporte ledit ou l'un au moins desdits composés d'intérêt et, d'autre part, est adaptée à être séparée d'une partie résiduelle (21) dudit corps (2) pour être déposée dans la cavité buccale dudit sujet. Le ou les composés d'intérêt sont choisis avantageusement parmi les composés susceptibles de générer un stimulus des perceptions gustatives et/ou olfactives et/ou trigéminales du sujet.
Patent FR-3020838-A1 (FR)
Title: Moteur a turbine a gaz a demarreur en prise avec un corps basse pression
Inventor: WAISSI BELLAL
IPC: F02N11/14
Filed: 2014-05-07
Abstract: Moteur (10) à turbine à gaz multi-corps (12, 14), notamment moteur d'aéronef, comportant au moins un corps tournant basse pression (12), un corps tournant haute pression (14), et un démarreur (30) configuré pour entraîner en rotation le corps haute pression (14) afin de démarrer le moteur (10), caractérisé en ce que le démarreur (30) est accouplé au corps basse pression (12) et en ce que le moteur (10) comporte un premier dispositif (42) d'accouplement débrayable, qui est interposé entre le corps basse pression (12) et le corps haute pression (14), pour lier en rotation le corps haute pression (14) au corps basse pression (12) afin de permettre le démarrage du moteur (10) par le démarreur (30).
Patent FR-3024155-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour avion
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L23/16
Filed: 2014-07-22
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique pour avion dont la bande de roulement comprend une composition de caoutchouc à base d'au moins un premier élastomère diénique, une charge renforçante et un système de réticulation, lequel premier élastomère diénique est un terpolymère d'éthylène, d'une α-oléfine et d'un diène non conjugué. Un tel pneumatique présente une performance à l'atterrissage fortement améliorée, notamment vis-à-vis de la résistance à l'usure à très haute vitesse.
Patent FR-3025261-A1 (FR)
Title: Ensemble rotatif muni d'un dispositif de calage
Inventor: PERRONNET JEAN-FRANCOIS
IPC: F16C11/06
Filed: 2014-09-03
Abstract: Ensemble rotatif pour turbomachine, notamment turbine de turbomoteur d'hélicoptère, comprenant un rotor comportant au moins une roue aubagée (11), un anneau de stator (21), entourant la roue aubagée (11) et définissant au moins partiellement une veine pour un fluide de travail, un carter externe (25) entourant concentriquement l'anneau de stator (21), et un dispositif de calage (30) comportant au moins une cale (31) prévue entre l'anneau de stator (21) et le carter externe (25) pour restreindre la déformation de l'anneau de stator (21) lors du fonctionnement de l'ensemble rotatif (7).
Patent FR-3026914-A1 (FR)
Title: Element semeur avec une roulette de plombage et des disques de fermeture et semoir equipe d'un tel element semeur
Inventor: DAILLY AURELIEN
IPC: A01C7/20
Filed: 2014-10-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un élément semeur (1) comportant un support (2) sur lequel sont montés un système d'enterrage (5), un dispositif de contrôle de profondeur (6), un dispositif de rappuyage (7), une roulette de plombage (15) et des disques de fermeture (16), la roulette de plombage (15) et les disques de fermeture (16) s'étendant entre le système d'enterrage (5) et le dispositif de rappuyage (7). L'élément semeur (1) est remarquable en ce que la roue de plombage (15) et les disques de fermeture (16) sont fixés sur une articulation commune (20) d'axe horizontal. L'invention concerne également un semoir (30) comportant un châssis (31) sur lequel est réparti au moins un élément semeur (1).
Patent FR-3027682-A1 (FR)
Title: Systeme de calcul d'un besoin de recharge en energie electrique d'un vehicule a propulsion electrique
Inventor: BEN-AICHA FEHD
IPC: G01R31/36
Filed: 2014-10-27
Abstract: Ce dispositif d'estimation (2) de la consommation en énergie d'un véhicule automobile à propulsion électrique due au roulage du véhicule, comprend des moyens de mesure (11) de paramètres relatifs à la consommation du véhicule, un module de calcul (17) de la consommation kilométrique du véhicule à partir des paramètres mesurés et un module d'estimation (19) de la consommation en énergie lors du roulage. Les moyens de mesure (11) comprennent un premier capteur (12) apte à mesurer la température extérieure, un deuxième capteur (13) apte à mesurer la température d'une batterie du véhicule, le module de calcul (17) comprenant une cartographie (18) dans laquelle sont stockées des valeurs de la consommation kilométrique du véhicule en fonction de la température de la batterie et de la température extérieure.
Patent FR-3028555-A1 (FR)
Title: Connecteur d'entree de turbocompresseur avec connexions egr et blow-by
Inventor: CHALMETTE BRUNO
IPC: F01M13/04
Filed: 2014-11-19
Abstract: Connecteur d'entrée de turbocompresseur de moteur thermique comprenant : -une entrée d'air frais, -une entrée de gaz issus du circuit de recirculation, -une entrée de gaz déshuilés, Caractérisé en ce que le connecteur comporte un conduit d'amenée comprenant une extrémité amont connectée à l'entrée des gaz de blow-by et une extrémité aval agencée à un niveau en dessous de l'entrée des gaz de recirculation.
Patent FR-3029771-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un stent utilise, en chirurgie bariatrique, pour favoriser la cicatrisation d’une fistule consecutive a une gastrectomie longitudinale
Inventor: KOLMER SEBASTIEN
IPC: A61F5/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: Dispositif de maintien d'un stent utilisé, en chirurgie bariatrique, pour favoriser la cicatrisation d'une fistule consécutive à une gastrectomie longitudinale. Dispositif de maintien d'un stent (2) utilisé, en chirurgie bariatrique, pour favoriser la cicatrisation d'une fistule consécutive à une gastrectomie longitudinale, le stent (2) étant déployable et entièrement recouvert. Le dispositif de maintien consiste en un moyen support (3) conçu apte à être associé à l'extrémité du stent (2) placée du côté de l'antre du pylore (P), et qui d'une part est déployable en sorte d'assurer son immobilisation dans l'estomac (1), et donc celle du stent (2), et qui d'autre part présente, au moins lorsqu'il est déployé, une ouverture (30) apte à prolonger le conduit (20) formé par le stent (2).
Patent FR-3030772-A1 (FR)
Title: Methode de localisation d'un emetteur de position inconnue avec des recepteurs synchronises de positions connues
Inventor: ROLLERO REMI
IPC: G01S13/87
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne une méthode de localisation d'un émetteur (5) de signal dont la position est inconnue, à l'aide de récepteurs (1, 2, 3) de signal qui sont synchronisés entre eux sur une référence de temps commune et dont les positions sont connues, comprenant : une étape de multilatération (40) par différence de temps d'arrivée, qui est réalisée avec les signaux émis par l'émetteur (5) de position inconnue et respectivement reçus par les récepteurs (1, 2, 3), caractérisée en ce que : ladite étape de multilatération (40) par différence de temps d'arrivée est précédée d'une étape d'évaluation (30) des décalages temporels entre les valeurs de la référence de temps commune respectivement connues par les récepteurs (1, 2, 3), ladite étape de multilatération (40) par différence de temps d'arrivée est réalisée en corrigeant (41) lesdits décalages temporels de manière à recaler les récepteurs (1, 2, 3) sur une même valeur de référence de temps commune.
Patent FR-3031566-A1 (FR)
Title: Support avec poignee, pour ecran tactile
Inventor: FEY JACKY JEAN PIERRE MARCEL
IPC: F16M13/04
Filed: 2015-01-09
Abstract: Support pour écran tactile, avec poignée, facilitant la prise en main et améliorant le confort de l'utilisateur. Sans support, la difficulté consiste à tenir l'écran d'une seule main sans l'effleurer. Inconfort et crampes peuvent se manifester dans la main qui tient l'écran avec cette contrainte. L'écran est fixé sur le support (1). Il peut être tenu par la poignée (3) tandis que l'autre main peut naviguer sur l'écran, même en position allongée. Ledit support (1) est également intéressant pour le confort des personnes âgées ou alitées. Poignée dorsale et poignée (3) au bas du support (1) permettent de tenir avec aisance l'écran par l'une ou l'autre, selon la position de l'utilisateur. Le support est destiné à assurer un meilleur confort à tout utilisateur d'écran tactile.
Patent FR-3032871-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d'une barriere coulissante pour lit
Inventor: ALAMBARI DAVID
IPC: A47D7/02
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de blocage d'une barrière coulissante (1) pour lit. Ce dispositif comprend deux tringles (6, 7) disposées en opposition dont l'extrémité distale (6a, 7a) est destinée à s'engager dans un logement borgne pratiqué dans un montant du lit, les deux tringles (6, 7) étant disposées dans une même rainure pratiquée dans la traverse (2) de la barrière (1) et la translation des tringles (6, 7) est limitée chacune par un pion (12, 13) fixé dans la traverse (2) et engagé dans un perçage (10, 11) pratiqué dans chaque tringle (6, 7).
Patent FR-3040805-A1 (FR)
Title: Procede automatique de mise en place et maintenance de services de haute disponibilite dans un systeme d'exploitation en nuage
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04L12/24
Filed: 2015-09-09
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de mise en place et maintenance des services de haute disponibilité dans un système d'exploitation en nuage, dans lequel une des étapes consiste dans la mise à jour du nombre d'instances de service de haute disponibilité disponibles sur un ou plusieurs noeuds selon les résultats établis par un contrôle.
Patent FR-3032655-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une platine de module jauge pompe, platine de module jauge pompe et module jauge pompe comprenant une telle platine.
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: B60K15/05
Filed: 2015-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une platine (1) de module jauge pompe, cette platine comprenant un support (2), et au moins un raccord (4), ce procédé comprenant des étapes consistant à fabriquer séparément le support et chaque raccord, et monter chaque raccord à l'intérieur d'une ouverture du support. Chaque raccord (4) est monté sans joint à l'intérieur de l'ouverture (22).
Patent FR-3034823-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison de profiles, notamment pour la realisation de structures et plus particulierement de pergolas, structures obtenues
Inventor: CASTEL JEAN-LOUIS
IPC: F16B12/50
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de liaison de profilés, notamment pour une solidarisation entre profilés pour former des structures, soit pour fixer ces profilés ou lesdites structures issues de ces profilés sur des supports, caractérisé en ce qu'il comprend deux branches (12-1, 12-2) perpendiculaires, chaque branche comprenant deux parois (14-1, 14-2) intérieures et (16-1, 16-2) extérieures reliées par des voiles.
Patent FR-3040196-A1 (FR)
Title: Procede de redemarrage d’un moteur thermique
Inventor: ROUSSEAU JACOB
IPC: F02N11/08
Filed: 2015-08-19
Abstract: Procédé de redémarrage d'un moteur thermique comportant un ensemble de démarrage comprenant une source (1) de courant électrique, un circuit électrique (2) apte à être commandé dans un mode limiteur d'intensité ou en mode ouvert, une machine électrique (3) tournante reliée à un pignon (4) de démarrage, un solénoïde (6) d'actionnement du pignon et d'un interrupteur (S4) d'alimentation de la machine électrique, des moyens (7) de commande du solénoïde (6) et du circuit (2), la source (1), le circuit (2), l'interrupteur (S4) et la machine électrique (3) étant en série, caractérisé en ce que pendant une phase de baisse de régime moteur par arrêt du moteur thermique, on commande le circuit électrique en mode ouvert et la mise en œuvre du solénoïde (2), puis suite à la fin de cette phase de baisse de régime moteur on commande le circuit électrique (2) pendant une durée déterminée en mode limiteur d'intensité.
Patent FR-3044473-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique et reacteur electrochimique muni d’un tel connecteur electrique
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04537
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention porte sur connecteur électrique (30) comportant une partie d'extrémité (50) destinée à occuper une position dite engagée dans un empilement de cellules électrochimiques, comportant : - une portion de contact électrique (60), et - une portion de blocage (70), comportant : ○ soit un orifice traversant de blocage (71) destiné à recevoir par insertion un organe de butée (7 ; 8 ; 14, 24) d'une cellule électrochimique, ○ soit un organe de blocage (73) destiné à être introduit par insertion dans un orifice traversant de butée (15 ; 25) de la cellule électrochimique, ladite insertion, lorsque la partie d'extrémité (50) occupe la position engagée, entraînant la formation d'une butée s'opposant au retrait de la partie d'extrémité (50) hors de la position engagée.
Patent FR-3045789-A1 (FR)
Title: Chauffe-eau sanitaire multi-cuves a accumulation d'eau chaude
Inventor: GASPARD JEAN-YVES
IPC: F24H1/20
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne un chauffe-eau sanitaire à accumulation d'eau chaude, comprenant : - une pluralité de cuves comprenant une cuve aval et au moins une cuve amont, chacune de forme cylindrique autour d'un axe longitudinal, chaque cuve étant configurée pour contenir un volume d'eau et comprenant un dispositif électrique de chauffage, la cuve amont étant reliée à une entrée d'eau, la cuve aval étant reliée à une sortie d'eau, les cuve amont et aval étant en communication fluidique de sorte à former un circuit de chauffage et de distribution d'eau, - une enveloppe parallélépipédique rectangle délimitant un espace interne de logement des cuves rempli d'un isolant, caractérisé en ce que les axes longitudinaux des cuves sont compris dans un plan médian d'une dimension en épaisseur de l'enveloppe, et en ce que la cuve aval présente un diamètre inférieur à celui de la cuve amont.
Patent FR-3055152-A1 (FR)
Title: Generateur hydraulique de production d'electricite
Inventor: FONTAINE GEORGES DENIS MICHEL
IPC: F03B1/00
Filed: 2016-08-19
Abstract: Le dispositif produira du courant électrique il utilisera l'énergie cinétique disponible des voies d'eau s'écoulant naturellement d'amont en aval. Il est conçu pour s'adapter aux écluses et barrages implantés sur les fleuves. Figures 2-7 La turbine (5) en rotation par le débit passant dans les canalisations entrainera le multiplicateur de vitesse (6.1), la génératrice de production (6). Les armoires électriques (10) (15).(15') collecteront et dispatcheront l'énergie produite vers les repères (11).(12).(13).(14).(16) 17).(18). Figures 1-5 La version 1 s'adaptera sur les vantaux de l'écluse (22) (22a). Figures 1-2-3-4 La version 2 regroupant des rampes de G.HP.A.E (s) sur berge (20) dans son local technique (4) situé entre l'amont et l'aval de l'écluse. Figures 5-6-11 Les 2 versions du dispositif utilisant des ouvrages existants n'auront pas d'incidence sur la fonction première de l'ouvrage utilisé. Le G.HP.A.E produira de l'énergie électrique H24 dans les 2 versions à l'unité où en série.
Patent FR-3058611-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien du corps pour les operations desherbage manuel
Inventor: SOUDAN PIERRE
IPC: A01B75/00
Filed: 2016-11-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de d'effectuer des opérations de désherbage dans une position confortable et ergonomique afin de préserver et de prévenir des troubles Musculo-Squelettiques L'invention comporte selon une première caractéristique, une arche (1) composée de deux roues (2) et une assise (3) permettant d'enjamber un rang de culture (7). L'assise (3) permet de recevoir un opérateur (4) de façons à ce que le buste (9) de ce dernier soit maintenu horizontalement par rapport au sol (10) et à une distance optimale réglable par rapport au sol (10) afin de toujours maintenir et soulager le dos de l'opérateur (4). Les jambes de l'opérateur (4) se situent donc entre les rangs (7) de culture. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux exploitations maraichères
Patent FR-3061581-A1 (FR)
Title: Lecteur de code a barres
Inventor: GUIDARD JEROME
IPC: G06K7/10
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention concerne un lecteur de code à barres (8) comprenant : - un boîtier (12) dans lequel une fenêtre (42) est ménagée, - une vitre (14) transparente fixée dans la fenêtre (42) du boîtier (12), la vitre (14) et le boîtier (12) définissant un volume intérieur (44) du lecteur de code à barres (8), la vitre (14) comportant une face interne (46) située dans le volume intérieur (44) et une face externe (48) située hors du volume intérieur (44), - une tête de lecture (16), disposée dans le volume intérieur (44) faisant face à la vitre (14), et configurée pour faire l'acquisition d'un code à barres présenté en regard de la face externe (48) de la vitre (14), - au moins une source lumineuse (18) disposée dans le volume intérieur (44), propre à émettre des rayons lumineux (54), et configurée pour éclairer le code à barres, caractérisé en ce que la ou chaque source lumineuse (18) et la vitre (14) sont agencées de sorte que tous les rayons lumineux transmis (55) au travers de la vitre (14) émergent de la face externe (48) de la vitre (14) transparente avec un angle (α) inférieur ou égal à 35 degrés avec la face externe (48) de la vitre (14).
Patent FR-3046957-A1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile et procede de purification d'un liquide de nebulisation associe
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: B60H3/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation (1) pour véhicule automobile, comprenant : - au moins une unité de nébulisation (3) apte à nébuliser un liquide, dit liquide de nébulisation, dans un flux d'air, et - au moins un réservoir (5) destiné à recevoir le liquide de nébulisation. Selon l'invention, le système de nébulisation (1) comporte en outre un module de purification (13) du liquide de nébulisation destiné à alimenter l'unité de nébulisation (3). L'invention concerne encore un procédé de purification d'un liquide de nébulisation apte à circuler dans un système de nébulisation (1) selon l'invention.
Patent FR-3047685-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication, par moulage par injection, d'une piece comportant un insert
Inventor: GUEROULT SEBASTIEN
IPC: B65H5/16
Filed: 2016-02-11
Abstract: Le dispositif (10) de fabrication comporte au moins un insert (14), le dispositif de fabrication (10) comprenant un moule (16) comportant des première (18) et seconde (20) parties mobiles l'une par rapport à l'autre, délimitant entre elles une cavité d'injection, et la première partie de moule (18) comportant des moyens (22) de réception de l'insert (14), caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif (32) de préhension de l'insert (14), propre à transporter l'insert (14) depuis un premier emplacement jusqu'aux moyens (22) de réception de l'insert.
Patent FR-3049290-A1 (FR)
Title: Procede de selection d’un compose pour l’une des couches d’une moquette
Inventor: GUIRAUD BERNARD
IPC: D06N7/00
Filed: 2016-03-23
Abstract: Procédé de sélection d'une composition à base d'une polyoléfine conférant au revêtement obtenu à partir de ladite polyoléfine des propriétés de stabilité dimensionnelle et d'incurvation, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de mesure du module de cisaillement complexe G* sur une plage de température supérieure à la température ambiante, du calcul du rapport des modules de cisaillement à la température de 40°C et 100°C, et de la comparaison du rapport avec la valeur 50, et en ce que la composition est sélectionnée lorsque le rapport entre le module de cisaillement complexe à la température de 40°C et le module de cisaillement complexe à la température de 100°C est supérieur à 50 (G*40°C / G*100°C > 50), et lorsque le début de la montée en cohésion de la composition intervient au-dessus de 60°C.
Patent FR-3049503-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour vehicule ferroviaire ou rail-route.
Inventor: LACROIX JEROME
IPC: B61F5/12
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension pour véhicule (300), en particulier pour véhicule ferroviaire ou rail-route, comprenant : - une chambre (102), - un piston (104), dit principal, prévu pour être fixé à un essieu ferroviaire (200) dudit véhicule (300) et libre en translation ; - un piston (106), dit de blocage, libre en translation dans ladite chambre (102) ; et -un moyen (114) d'amortissement élastiquement déformable disposé entre ledit piston principal (104) et ledit piston de blocage (106) ; ledit dispositif (100) comprenant en outre un moyen (116) de blocage ou non dudit piston de blocage (106) en au moins une position dans ladite chambre (102), de sorte à modifier la course disponible pour ledit piston principal (104). Elle concerne également un essieu ferroviaire et un véhicule ferroviaire comprenant un tel dispositif (100)
Patent FR-3051919-A1 (FR)
Title: Dosimetre bi ou tridimensionnel a materiau radiosensible de type gel ou polymere solide charge avec des particules de diamant et procedes associes
Inventor: SIMIC VESNA
IPC: G01T1/161
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne un dosimètre pour la détection d'un rayonnement ionisant, comprenant une matrice polymère en un matériau radiosensible, dans laquelle sont dispersées des particules aptes à produire des radicaux libres lorsqu'elles sont exposées au rayonnement ionisant, le dosimètre étant caractérisé en ce que lesdites particules sont des particules de diamant ayant une taille submicrométrique ou nanométrique et dont la surface possède une affinité électronique négative, de préférence une surface hydrogénée ou aminée. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication de ce dosimètre, ainsi qu'un procédé de mesure utilisant ce dosimètre.