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Patent FR-3016861-A1 (FR)
Title: Dispositif de circulation de fluide sous pression relative dans un aeronef et element d'aeronef associe
Inventor: ANDRE STEPHANE
IPC: B64D15/04
Filed: 2014-01-24
Abstract: Ce dispositif (22) de circulation de fluide sous pression relative dans un aéronef, comporte au moins un conduit (50) de circulation de fluide, délimitant un volume intérieur (62) de circulation du fluide, Le conduit de circulation (50) présente une section transversale allongée suivant un axe d'allongement (A-A') et comporte une première paroi incurvée (54) et une deuxième paroi incurvée (56) rapportée sur la première paroi incurvée (54), lesdites parois incurvées (54, 56) présentant chacune une section transversale sensiblement en forme d'arc de cercle. Le dispositif de circulation (22) comporte au moins un élément de stabilisation (58) du conduit de circulation.
Patent FR-3015759-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de nettoyage d'un faisceau de barres ou tubes
Inventor: RODIAC FREDERIC
IPC: G21F9/00
Filed: 2014-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage faisceau de barres ou tubes plongé dans un liquide, dans lequel : - on projette un liquide de nettoyage vers le faisceau en provoquant la rotation d'un jet du liquide de nettoyage, et de sorte que l'enveloppe formée par le jet rotatif diverge ; - on forme un courant de gaz qui entoure une partie au moins du jet de liquide de nettoyage ; et - on provoque un déplacement relatif du jet rotatif de liquide et du courant de gaz qui l'entoure, par rapport au faisceau.
Patent FR-3016397-A1 (FR)
Title: Dispositif a thermostat pour systeme de refroidissement de vehicule automobile, systeme de refroidissement equipe d’un tel dispositif a thermostat et procede de commande d’un module de chauffage
Inventor: VIEL CHRISTOPHE
IPC: F01P11/00
Filed: 2014-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif à thermostat (4) pour système de refroidissement de véhicule automobile comprenant une vanne, une partie sensible à la chaleur, conçue pour entraîner l'ouverture de la vanne lorsque la température de ladite partie sensible dépasse un seuil de température, et un module de chauffage commandé de ladite partie sensible, le module de chauffage étant apte à délivrer au maximum une puissance calorifique maximale. Un module de commande (40) est conçu pour commander le module de chauffage de manière à limiter la puissance calorifique délivrée par le module de chauffage à une puissance calorifique strictement inférieure à la puissance calorifique maximale et suffisante pour entraîner l'ouverture totale de la vanne. Un système de refroidissement équipé d'un tel dispositif à thermostat (4) et un procédé de commande d'un module de chauffage sont également décrits.
Patent FR-3020448-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation
Inventor: CASTILLEJO TRIVINO ANGEL
IPC: F24F13/32
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention concerne un système de ventilation destiné à se positionner sur un panneau d'une armoire électrique, comprenant une grille (10), une plaque support (11) sur laquelle vient se fixer ladite grille (10) et un boîtier de ventilation (13) dans lequel vient se loger un ventilateur. Le boîtier de ventilation (13) est agencé pour se fixer sur la plaque support (11) par rotation entre une première position et une deuxième position. La plaque support (11) et le boîtier comportent des moyens de guidage circulaires complémentaires pour guider la rotation du boîtier sur la plaque support. La plaque support (11) comporte des organes de blocage (112) du boîtier de ventilation (13) lorsque celui-ci est dans la deuxième position. La plaque support comporte des organes de verrouillage (113) pour verrouiller le boîtier de ventilation (13) sur la plaque support (11) lorsqu'il est dans sa deuxième position.
Patent FR-3020845-A1 (FR)
Title: Embrayage pour vehicule automobile avec plusieurs rapports de demultiplication possibles
Inventor: CHOUCHANA RICHARD
IPC: F16D23/12
Filed: 2014-05-07
Abstract: Cet embrayage pour véhicule automobile comprend un câble (13), une butée d'embrayage (12), une fourchette de débrayage (16, 23) montée pivotante autour de l'extrémité d'un doigt (15) et comprenant une première extrémité (17, 24) en contact avec la butée d'embrayage (12) et une deuxième extrémité (18, 25) coopérant avec le câble (13), de manière à transmettre un effort entre le câble (13) et la butée d'embrayage (12). La fourchette (16, 23) comprend plusieurs zones capables d'entrer en contact (21, 22, 31) avec l'extrémité du doigt (15).
Patent FR-3022113-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de la difethialone, appat rodonticide et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01P11/00
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant de la diféthialone sous forme d'au moins un stéréo-isomère de configuration de la diféthialone, dit homo-stéréo-isomère, de formule 3-(4'bromobiphenyl-4-yl)-1-(4-hydroxythiocoumarin-3-yl)-1,2,3,4-tétrahydronaphtalène, les carbones 1 et 3 du groupement 1,2,3,4-tétrahydronaphtalène dudit homo-stéréo-isomère étant de même configuration absolue, ledit homo-stéréo-isomère étant en quantité majoritaire dans la diféthialone. L'invention concerne aussi un appât rodonticide et un procédé de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles.
Patent FR-3024190-A1 (FR)
Title: Patin de frein equipe d'un dispositif antibruit
Inventor: GAYE ANDRE
IPC: F16F15/00
Filed: 2014-07-28
Abstract: Patin de frein (100) comportant un dispositif antibruit (20) fixé au dos du porte-garniture (10). Le porte-garniture a des pattes latérales (15, 16) en appui contre l'étrier ou la chape. Le dispositif antibruit (20) a une forme sensiblement analogue à celle du porte-garniture et est muni de deux languettes de compression (25, 26) latérales venant sous les pattes latérales (15, 16) du porte-garniture. Les languettes (25, 26) sont associées chacune à une partie du corps du dispositif antibruit, divisé en deux parties (31, 32) par une fente de compression (30) laissant un pontet (35) déformable élastiquement sous l'effet des efforts tangentiels de freinage (F).
Patent FR-3024463-A1 (FR)
Title: Procede de production d'un cocktail enzymatique a partir de mout de champignon
Inventor: BEN CHAABANE FADHEL
IPC: C12R1/885
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un cocktail enzymatique à partir d'un microorganisme cellulolytique produisant des cellulases et/ou des hémicellulases , comprenant : -une étape de production d'enzymes avec obtention d'un milieu contenant des enzymes et un moût de microorganisme, ledit moût est séparé ou non séparé du liquide contenant lesdites enzymes, -une étape de refroidissement dudit moût à une température inférieure à la température de l'étape de production d'enzymes et pendant un temps tel que la concentration en bêta-glucosidase du liquide issu de l'étape de refroidissement est supérieure à celle du liquide issu de l'étape de production d'enzymes, et/ou le ratio du volume du solide/ volume total est inférieur audit ratio pour l'étape de production d'enzymes, et il est obtenu à l'issue de l'étape de refroidissement un cocktail enzymatique.
Patent FR-3028539-A1 (FR)
Title: Lame orientable pour toiture exterieure et un dispositif de toiture exterieure muni desdites lames
Inventor: COLIN DAMIEN
IPC: E04F10/08
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne une lame (1) orientable pour toiture extérieure comprenant une face supérieure (2) destinée à faire face à l'extérieur (5) de la toiture et une face inférieure (3) destinée à faire face à l'intérieur (4) de la toiture caractérisée en ce que dans une première configuration, la lame (1) comprend un premier profilé (6) comprenant une première surface (7), s'étendant principalement dans un premier plan, dont un côté intérieur (8) définit la face inférieure (3) de la lame (1) et dont un côté extérieur (9) définit la face supérieure (2) de la lame (1), dans une deuxième configuration, la lame (1) comprend le premier profilé (6), le côté intérieur (8) de la première surface (7) du premier profilé (6) définissant la face inférieure (3) de la lame (1) et un capot (10) amovible fixé par au moins un clip (22) sur le côté extérieur (9) du premier profilé (6), le capot (10) comportant une deuxième surface (7), s'étendant principalement dans un deuxième plan, dont le côté extérieur (13) définit la face supérieure (2) de la lame (1), la lame (1) définit un volume intérieur (14) entre le premier plan du premier profilé (6) et le deuxième plan du capot (10). L'invention appartient au domaine technique des toits, toitures à partir de lames orientables s'ouvrant ou se fermant en fonction des conditions climatiques. Une application privilégiée de l'invention concerne les pergolas et vérandas.
Patent FR-3030528-A1 (FR)
Title: Nouvel agent d'extrusion pour polyolefines extrudables sous formes de fibres
Inventor: DEVISME SAMUEL
IPC: C08L23/12
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un agent d'aide à l'extrusion qui contient des polymères fluorés thermoplastiques de faible viscosité et ne contient pas de synergiste. L'invention est relative aussi à l'utilisation de l'agent d'extrusion pour l'extrusion sous forme de fibres mono ou multi-filaments ou de non tissés, ainsi qu'au procédé d'extrusion.
Patent FR-3033110-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de donnees et vehicule associe
Inventor: ADJADJ MEHDI
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de transmission de données, comportant un nœud maître (11) et un nœud esclave (12) échangeant des données par l'intermédiaire d'une liaison de données (13), les données échangées comportant des données vidéo (14) circulant de façon unidirectionnelle et des données non vidéo (15) circulant de façon de façon bidirectionnelle, caractérisé en ce qu'il (10) comporte une table définissant des créneaux temporels, chaque créneau temporel définissant quel nœud (11, 12) est autorisé à transmettre des données non vidéo (15) sur la liaison de données (13), la table comportant au moins un créneau temporel autorisant le nœud maître (11) à émettre des données non vidéo (15) et au moins un créneau temporel autorisant le nœud esclave (12) à émettre des données non vidéo (15).
Patent FR-3033943-A1 (FR)
Title: Procede de gestion thermique d'un systeme pour la cogeneration d'electricite et de chaleur et systeme associe
Inventor: BRISSE ANNABELLE
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion thermique d'un système destiné au stockage d'énergie et à la cogénération d'électricité et de chaleur, et à ce système. Le système comprend une pile à combustible apte à produire électricité et chaleur suivant une réaction exothermique et produire de l'hydrogène suivant une réaction endothermique. Le système comprend également un dispositif de stockage et libération d'hydrogène, comprenant un matériau configuré pour générer de la chaleur lors du stockage d'hydrogène et libérer de l'hydrogène en présence de chaleur. Lorsque la pile à combustible fonctionne suivant la réaction endothermique, de l'hydrogène libéré est acheminé vers le matériau. La chaleur issue du matériau est acheminée vers une source d'eau pour la porter à une température prédéterminée. La pile à combustible reçoit cette eau et de l'électricité pour une réaction d'hydrolyse.
Patent FR-3035252-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la communication d'informations entre un controleur nfc et un element securise au sein d'un appareil, et appareil et controleur nfc correspondants
Inventor: CHARLES ALEXANDRE
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-04-14
Abstract: Procédé de gestion de la communication d'informations entre un contrôleur NFC (NCC) couplé à une antenne (ANT1) pour une communication sans contact avec un objet, et un dispositif hôte (DH) et au moins un élément sécurisé (SE), comprenant un routage de toutes lesdites informations à travers ledit contrôleur NFC, une communication de premières informations (INF1) à communiquer entre ledit au moins un élément sécurisé et ledit dispositif hôte via un premier lien de communication (LK1) entre ledit contrôleur NFC (NCC) et ledit dispositif hôte (DH) et via un deuxième lien de communication (LK2) entre ledit contrôleur NFC (NCC) et ledit au moins un élément sécurisé (SE), une communication de deuxièmes informations (INF2) provenant de et/ou à destination de ladite antenne via un troisième lien de communication (LK3) entre ledit contrôleur NFC (NCC) et ledit au moins un élément sécurisé (SE), ledit premier lien de communication (LK1) et ledit deuxième lien de communication (LK2) ayant des bandes passantes plus grandes que la bande passante dudit troisième lien de communication (LK3).
Patent FR-3035833-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant presentant des elements de guidage de sangle ajustables
Inventor: GAUTRAT FREDERIC
IPC: B60N2/28
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention concerne un siège auto pour enfant comprenant une assise (3) portant des éléments de guidage (4) d'une sangle abdominale d'une ceinture de sécurité d'un véhicule, destinée à maintenir ledit enfant dans ledit siège. Selon l'invention, de tels éléments de guidage sont mobiles selon une première direction, dite direction X, correspondant sensiblement à l'axe principal du véhicule, et selon une deuxième direction, dite direction Y, perpendiculaire à la direction X, les directions X et Y étant sensiblement comprises dans le plan de l'assise.
Patent FR-3037881-A1 (FR)
Title: Fixation d'un element de couverture pour siege de vehicule automobile
Inventor: GAZANIOL BENOIT
IPC: B60N2/90
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assemblage d'un élément de couverture (22) à un bloc support (21) en mousse d'une garniture d'un élément de siège pour véhicule automobile, dans lequel : des premiers ou deuxièmes éléments du dispositif d'assemblage sont moulés dans le bloc support en mousse en étant partiellement apparent en regard de l'élément de couverture ; l'élément de couverture est réalisé par formage d'une mousse (222) à l'envers d'un matériau textile, en peau ou en matière synthétique (224), pour définir la forme apparente de l'élément de siège ; des deuxièmes ou premiers éléments du dispositif d'assemblage sont rapportés côté mousse ou moulés dans la mousse de l'élément de couverture.
Patent FR-3040673-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’aide a la conduite utilisant un peripherique de mesure d’au moins un parametre physiologique
Inventor: MOREL-GARDIEN VIRGINIE
IPC: G08B21/02
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule, mis en œuvre par un dispositif mobile et comportant des étapes de : - Connexion (21) avec un périphérique de mesure d'au moins un paramètre physiologique d'un conducteur, - Réception (22) des mesures du paramètre physiologique, - Détermination (23) d'un état de santé dudit conducteur à partir des paramètres physiologiques reçus, Caractérisé en ce qu'il comporte en outre des étapes de : - Connexion (24) avec un calculateur d'un véhicule, - Sélection (25) d'un profil associé audit conducteur, ledit profil comportant des associations entre des états de santé prédéfinis, d'une part, et des paramètres de configuration du véhicule d'autre part, - Détermination (26) de paramètres de configuration du véhicule à partir de l'état de santé déterminé et du profil sélectionné, - Transmission (27) au calculateur du véhicule des paramètres de configuration déterminés.
Patent FR-3042570-A1 (FR)
Title: Gicleur de graissage se montant de l’exterieur dans un carter
Inventor: FISCHER JEREMIE
IPC: F16H57/05
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention porte sur un gicleur (1) de graissage pour une chaîne (2), le gicleur (1) comportant une tige (3) portant à une première extrémité (3a) une entrée pour une huile de lubrification, la tige (3) comprenant un canal (5) interne s'étendant parallèlement à la tige (3) sur au moins une portion de la longueur de la tige (3), le canal (5) comportant au moins une sortie pour l'huile formant buse (6) en débouchant latéralement sur la tige (3). Le gicleur (1) porte sur une deuxième extrémité (3b) opposée à la première (3a) une collerette (7) présentant une surface plus grande que la section de la tige (3), cette collerette (7), quand la tige (3) est introduite dans un évidement d'une paroi (8) en la traversant entièrement, faisant butée contre la paroi (8). Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3045132-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation lumineuse pour vehicule automobile
Inventor: DOAN JEAN FRANCOIS
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) de signalisation lumineuse, en particulier pour un véhicule automobile (10), le dispositif d'éclairage (1) comprenant un boîtier (2) et au moins une première source de lumière (3) montée dans ledit boîtier (2) et adaptée pour émettre de la lumière (L) vers l'extérieur du boîtier (2), ledit boîtier (2) comprenant une paroi avant (23) translucide adaptée pour permettre le passage de la lumière (L) émise par ladite première source de lumière (3), une paroi arrière (22) translucide adaptée pour permettre à la première source de lumière (3) d'être visible depuis l'extérieur du boîtier (2), et une paroi intermédiaire (24), située entre la paroi avant (23) et la paroi arrière (22), ladite paroi intermédiaire (24) étant au moins partiellement opaque afin de permettre le guidage de la lumière (L) émise par la première source de lumière (3).
Patent FR-3048833-A1 (FR)
Inventor: GUPTA NAVNEET
IPC: H03K19/20
Filed: 2016-03-11
Abstract: Inverseur à trois états (108, 112) comprenant : - un premier n-TFET (118, 128) et un premier p-TFET (116, 126), le drain du n-TFET étant connecté au drain du p-TFET et à une sortie de l'inverseur à trois états, les grilles du n-TFET et du p-TFET étant connectées à une entrée de l'inverseur à trois états ; - un circuit de commande apte à appliquer une première tension de commande sur la source du n-TFET et une seconde tension de commande sur la source du p-TFET, les première et seconde tensions de commande étant positives ; et, lorsque l'inverseur à trois états est destiné à fonctionner comme un inverseur, la première tension de commande est inférieure à la seconde tension de commande, et lorsque l'inverseur à trois états est destiné à être dans un état haute impédance, la première tension de commande est supérieure à la seconde tension de commande.
Patent FR-3050487-A1 (FR)
Title: Systeme de commande pour demarrage cooperatif entre un alterno-demarreur et un demarreur de vehicule automobile
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: F02N11/04
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de commande (10) pour véhicule automobile adapté à commander un démarreur (11) muni d'un pignon apte à engrener avec une couronne d'un moteur thermique (12) pour assurer un entraînement dudit moteur thermique (12), et un alterno-démarreur accouplé avec ledit moteur thermique (12), caractérisé en ce que ledit système de commande (10) est configuré pour, lors d'une phase de démarrage dudit moteur thermique (12), piloter ledit démarreur (11) et ledit alterno-démarreur (13) de façon que ledit démarreur (11) et ledit alterno-démarreur (13) transmettent simultanément un couple audit moteur thermique (12).
Patent FR-3036668-A1 (FR)
Inventor: HAYASHI NOBUKI
IPC: B60N2/90
Filed: 2016-05-25
Abstract: Housse de siège d'un siège de véhicule configurée pour recouvrir une surface extérieure d'un rembourrage de siège, dans lequel une partie de la housse de siège qui est configurée pour recouvrir au moins une surface d'assise du rembourrage de siège se compose d'une pièce de surface d'assise constituée d'une pièce de tissu, et dans lequel, lors du recouvrement de la surface extérieure du rembourrage de siège, la housse de siège est reliée uniquement à la surface d'assise.
Patent FR-3054158-A1 (FR)
Title: Machine-outil d’usinage
Inventor: BASELGA VINCENT
IPC: B25J18/04
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne une machine-outil d'usinage (M) comprenant une structure cinématique (100) mettant en mouvement une électro-broche (300) selon un plan perpendiculaire à l'axe de l'électro-broche (300), remarquable en ce que ladite structure cinématique (100) est une structure articulée comprenant deux bras articulés (110, 120) selon des axes de rotation parallèle à l'axe de l'électro-broche (300) la deuxième extrémité (122) du deuxième bras (120) accueillant l'électro-broche (300), la translation de la pièce à usiner (P) vers l'outil (O) de l'électro-broche (300) selon un mouvement linéaire parallèle à l'axe de l'électro-broche (300) étant assurée par un module (200) support de pièce (P) ou par un module support de la platine (130). Applications : usinage
Patent FR-3041715-A1 (FR)
Title: Verin hydraulique de serrage et procede pour etablir et/ou maintenir un serrage
Inventor: JUNKER MARKUS
IPC: F15B15/20
Filed: 2016-09-22
Abstract: Vérin de serrage hydraulique pour établir et/ou maintenir un serrage, dont une tige de piston (2) comporte un piston de serrage (12) ayant une surface de piston de serrage (24). Le serrage est maintenu par un ressort de serrage (10), qui exerce une force de serrage sur la surface de piston de serrage (24). Le vérin comporte plusieurs tiges de piston (2, 4) entre lesquelles il y a chaque fois un ressort de serrage (6).
Patent FR-3058686-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage
Inventor: MARTIN PASCAL
IPC: B64D9/00
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de calage (22) comprenant une vis sans fin (58) coopérant avec une roue dentée (70), un écrou (72) relié à la roue dentée et comprenant une première ouverture (80) au moins en partie filetée, une tige (86) au moins en partie filetée coopérant avec la première ouverture, un plateau (32) relié à la tige et un mécanisme de limitation de couple entre la roue et l'écrou ou entre un arbre d'entraînement (44) et la vis sans fin.
Patent FR-3060985-A1 (FR)
Title: Procede de coloration directe des fibres keratiniques comprenant l'application de deux compositions particulieres
Inventor: GABIN GERARD
IPC: C07C245/08
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration directe des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, caractérisé en ce que l'on applique sur lesdites fibres kératiniques : a) une composition aqueuse (A) comprenant : - un ou plusieurs colorants directs, - un ou plusieurs épaississants de phase aqueuse, - un ou plusieurs solvants organiques, et - de l'eau, b) une composition huileuse (B) comprenant : - une ou plusieurs huiles, et - un ou plusieurs épaississants de phase grasse, les compositions (A) et (B) étant appliquées soit séparément l'un après l'autre, soit ensemble dans une seule et même composition, la teneur totale en colorants directs représentant au moins 0,1 % en poids, par rapport au poids total des compositions (A) et (B) appliquées sur les fibres, et le rapport pondéral de la quantité de composition (B) sur la quantité de composition (A) étant supérieur à 0,1.
Patent FR-3072260-A1 (FR)
Title: Peigne a glissieres comportant un peigne a dents creuses et un peigne a dents pleines
Inventor: SAVARY VINCENT
IPC: A45D8/12
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention comprend plusieurs peignes, un premier peigne (1), comportant des dents creuses (3), et un deuxième peigne (2), comportant dents pleines (4), au moins une glissière (5) configurée pour que le deuxième peigne coulisse dans le premier peigne, et des moyens de fixation (6) pour fixer le deuxième peigne vis-à-vis du premier peigne, les parties externes comportent aussi cette configuration pour ajouter un accessoire. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à se fixer sur toutes les matières acceptant celui-ci, et ajouter un accessoire.