baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3123278-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une alarme pour véhicule automobile
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: B60R25/31
Filed: 2021-06-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un système d’alarme (10) pour véhicule automobile (1), le procédé de contrôle comportant une étape de configuration qui permet de définir plusieurs seuils d’inclinaison en fonction d’un état de fonctionnement du véhicule automobile (1) et/ou d’une température du moteur. Le procédé de contrôle permet ainsi d’ajuster les seuils de déclenchement du système d’alarme (10) et de son avertisseur (4) en fonction de certaines phases spécifique du véhicule automobile (1), liées à son utilisation et plus particulièrement à l’état de fonctionnement du moteur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125487-A1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/888
Filed: 2021-07-26
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile comprenant un premier dispositif de verrouillage d’un corps principal, un deuxième dispositif de verrouillage d’un corps secondaire (4) et une traverse (7) commune de déverrouillage desdits dispositifs pourvue d’une crémaillère d’actionnement (30), ledit deuxième dispositif de verrouillage comprend un premier loquet supérieur (5a) et un deuxième loquet inférieur (5b) coopérant respectivement avec une première (6a) et une deuxième (6b) crémaillère de verrouillage, un pignon (31) engrenant avec ladite crémaillère d’actionnement, ledit pignon étant pourvu d’un premier (32a) et d’un deuxième excentrique, l’actionnement en déverrouillage de ladite traverse réalise une mise en appui desdits excentriques contre deux surfaces de came respectives prévues sur chacun desdits loquet de manière à rapprocher lesdits loquets l’un de l’autre pour les mettre en position de déverrouillage.  Figure 1a
Patent FR-3125541-A1 (FR)
Title: Cellule pour dispositif de production d’électricité, dispositifs et procédé associés
Inventor: COLIN ANNIE
IPC: C25B9/23
Filed: 2021-07-26
Abstract: L’invention porte sur une cellule (10) pour dispositif (1) de production d’électricité, comportant : - deux compartiments (100, 101) destinés respectivement à recevoir des fluides (F1, F2) présentant chacun une concentration différente en un ion prédéterminé, séparés par une membrane (105) laissant passer l’ion prédéterminé, et - deux couches adsorbantes (107) de l’ion prédéterminé placée respectivement de part et d’autre de la membrane.  L’invention porte aussi sur deux dispositifs de production d’électricité intégrant une telle cellule, et sur un procédé de fonctionnement de l’un de ces dispositifs.Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126865-A1 (FR)
Title: Dispositif digital tactile
Inventor: COUDEREAU CLAUDE
IPC: A61B5/107
Filed: 2021-09-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif digital tactile DIS.  Ledit dispositif est composé d’un tube prolongateur TUB déformable, constitué d’une membrane cylindrique d’axe longitudinal AXE prolongée par une membrane apicale sphérique, ovoïde ou sphérico conique, apte à coiffer et prolonger le doigt DOI d’un médecin lors d’un examen prostatique par toucher rectal. Ledit tube TUB est muni de capteurs CAP11, CAP12, CAP21, CAP22.  Figure de l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3132185-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système de production d'énergie avec un système de stockage d’énergie pour des services à réponse rapide
Inventor: MESNAGE HUGO
IPC: H02J3/40
Filed: 2022-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un système de production d'énergie (1), comprenant :  - une liaison de connexion (6) ;   - un système de turbine (3) comprenant une machine électrique (31), une turbine (32) et un contrôleur de turbine (9), appliquant une consigne de paramètre de fluide à la turbine (32) influençant la puissance électrique délivrée ;   - un système de stockage d'énergie (14) ;   comprenant les étapes suivantes :   -a) la réception d'un premier point de consigne Ps0 ; et   -b) la réception d'un point de consigne de puissance ultérieur Ps1;  c) sur la base d’un contrôle par modèle prédictif de la puissance électrique générée par le système de turbine (3), déterminer des paramètres de fonctionnement successifs pour que Ph atteigne Ps1 avec une quantité minimale d’énergie complémentaire ;  d) jusqu’à Ph=Ps1, appliquer une puissance électrique Pb sur la liaison de connexion (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132331-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison comprenant deux bagues excentrées à portée tronconique et/ou sphérique, aéronef ou plancher d’aéronef comprenant au moins deux parties reliées par au moins un tel dispositif de liaison
Inventor: PEYRAUD SYLVAIN
IPC: F16B39/22
Filed: 2022-01-31
Abstract: Dispositif de liaison comprenant deux bagues excentrées à portée tronconique et/ou sphérique , aéronef ou plancher d’aéronef comprenant au moins deux parties reliées par au moins un tel dispositif de liaison L'invention a pour objet un dispositif de liaison comprenant des première et deuxième bagues (18, 20) excentrées, la deuxième bague (20) étant positionnée dans la première bague (18). Selon l’invention, la surface extérieure périphérique (26) de la première bague (18) est tronconique et présente une plus petite section orientée vers une première direction et en ce que la surface intérieure (28) de la première bague (18) et la surface extérieure (32) de la deuxième bague (20) qui coopèrent entre elles, présentent des sections transversales qui augmentent entre une première section transversale et une deuxième section transversale décalée par rapport à la première section transversale selon une direction opposée à la première direction.  Cet agencement permet de pouvoir bloquer en rotation les première et deuxième bagues (18, 20) une fois que leur positionnement angulaire est réglé.  L’invention a également pour objet un outillage et un procédé de montage des première et deuxième bagues (18, 20).  Figure 2
Patent FR-3132738-A1 (FR)
Title: Ensemble d’ejection de gaz a bride de liaison pour un turboreacteur d'aeronef
Inventor: MIOSSEC TONY
IPC: F02K1/04
Filed: 2022-02-16
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’éjection de gaz d’un turboréacteur comprenant un carter d’échappement métallique (28) du turboréacteur et un élément central d'éjection de gaz (34), de révolution autour de l’axe, fixé en aval du carter d’échappement par l’intermédiaire d’une bride de liaison (36) comportant un premier anneau (40) fixé au carter d’échappement et une pluralité de pattes flexibles axiales flexibles supportant l’élément central (34), cette bride (36) étant entourée par une tôle annulaire d’étanchéité (60), et une tresse annulaire d’étanchéité (72) étant interposée axialement entre deux parois annulaires (76, 72) en vis à vis respectives de la tôle annulaire d’étanchéité (60) et l’élément central (34),  caractérisé en ce qu’une des deux parois annulaires (76) est mobile, l’autre (62) étant fixe et en qu’il comporte un dispositif réglage de la compression axiale du joint (72) qui est apte à ajuster la position axiale de la paroi mobile par rapport à la paroi fixe pour solliciter le joint (72) selon une compression axiale déterminée.   Figure pour l'abrégé : Figure 3.
Patent FR-3134467-A1 (FR)
Title: Procédé de fourniture d’un service de confiance pour un acte de naissance d’un individu
Inventor: BOUSSAID WAFA
IPC: G06Q50/10
Filed: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de fourniture comprenant une étape de réception d’une requête (Reqdecl) de déclaration de naissance envoyée par un parent via un téléphone mobile (20), une étape d’authentification de l’identité du parent. Dans le cas où l’identité du parent est validée, une requête (ReqBD) pour la génération d’un justificatif électronique vérifiable de déclaration de naissance numérique. Le procédé comprend également une étape de transmission d’une requête de témoignage de naissance auprès d’un témoin assermenté préalablement authentifié. Dans le cas où le témoin assermenté certifie la naissance de l’individu, le procédé comprend une étape de transmission d’une requête (ReqDW) pour la génération d’un justificatif électronique vérifiable de déclaration de témoin de naissance en vue de générer l’acte de naissance (VC Birth Certificate) à partir du justificatif électronique vérifiable de déclaration de naissance numérique et dudit justificatif électronique vérifiable de déclaration de témoin de naissance.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3134672-A1 (FR)
Title: Methode d’interrogation confidentielle multi-utilsateur de la présence d’un enregistrement dans une base de données
Inventor: BOUDGUIGA AYMEN
IPC: H04L9/14
Filed: 2022-04-14
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’interrogation confidentielle de la présence d’un enregistrement dans une base de données hébergée par un serveur, lesdits enregistrements étant stockés dans la base de données sous forme d’empreintes numériques, chaque empreinte numérique étant obtenue par hachage d’un enregistrement au moyen d’une fonction de hachage publique. Les empreintes sont masquées au moyen d’un chiffrement par flot à partir d’une clé symétrique d’un premier utilisateur. Le premier utilisateur peut accorder à un second utilisateur l’autorisation d’interroger la base de données en transmettant au serveur les masques inverses des différentes lignes, chiffrés par la clé publique d’un cryptosystème homomorphe additif du second utilisateur. Les lignes de la base de données sont démasquées (325) dans le domaine homomorphe et le second utilisateur transmet une requête chiffrée (340) pour interroger la base selon un protocole PIR. Le second utilisateur peut alors déchiffrer (350) la réponse du serveur à l’aide de la clé privée de son cryptosystème homomorphe et déterminer (360) si l’empreinte de l’enregistrement recherché est présente ou non dans la réponse ainsi déchiffrée.  Fig. 3
Patent FR-3138128-A1 (FR)
Title: Fourniture générale pour artiste peintre.
Inventor: CHARVIN BRUNO
IPC: B65G49/05
Filed: 2022-07-19
Abstract: Fourniture générale pour artiste peintre. L’invention concerne un dispositif qui permet de déplacer des toiles fraîches.  Il est constitué ([Fig.1)] de deux planches de bois situées à l’extrémité haute (1) et basse (2). Ces planches sont reliées par des sangles (5) ajustables (6) passant par des guides (4). Ce dispositif est transportable grâce à la présence d’une poignée (3).  Un morceau en bois trapézoïdale (7) s’étend sur toute la longueur des parties internes des planches de bois. Il dispose d’une largeur plus faible sur sa section étant en contact avec les planches, et plus élevée à son autre extrémité.  Ce dispositif, par sa forme en « T », permet ainsi de transporter jusqu’à deux toiles sans les endommager et sans qu’elles s’entrechoquent.   Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux peintres de plein air leur permettant d’aller peindre dehors sur le sujet puis de transporter leurs toiles encore fraîches.
Patent FR-3138168-A1 (FR)
Title: Centrale Hydro-solaire-vapeur-électrique
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: F03G6/00
Filed: 2022-07-25
Abstract: Dispositif pour produire de l’énergie  à partir de nappe d’eau telle que lac, rivière, mer, nappe souterraine.. pompée à une température initiale, surchauffée par le soleil par un système solaire thermique (4) pour être transformée partiellement ou totalement en vapeur , permettant l’entraînement d’une turbine (6).
Patent FR-2068443-A1 (FR)
Title: Para oxyalkylamido benzaldehyde and acetophenone oximes
IPC: C07D295/185
Filed: 1969-11-25
Abstract: Oximes of formula (I) have anti-inflammatory and analgesic activity (where R1 = H or CH3; R2 and R3 = H, OCH3, OC2H5 or Cl; R4 and R5 = CH3, C2H5, or together with the N atom, form a pyridine, piperidine 4-methyl piperidine, piperazine, azine, pyrrole, pyrrolidine, morpholine or thiomorpholine ring. n >=1). The cpds. are prepd. by reaction of a p-OH benzaldehyde or a p-OH benzaldehyde or a p-OH acetophenone with an omega-chloro alkanoic acid, followed by conversion to the amide and reaction with hydroxylamine hydrochloride.
Patent FR-2081162-A1 (FR)
Title: Rimmed steel prodn by continuous casting
IPC: C21C7/06
Filed: 1970-03-11
Abstract: A method making rimmed steel by a continuous casting process which consists in: (a) determing a curve of correlation of (C)-(O) in the liquid steel; (b) blowing an inert gas into the vessel containing the liquid steel; (c) adding an Al-wire having a diameter of more than 3 mm. to the liquid steel at a speed of more than 2.5 m./sec. in proportion to the dispersion of oxygen content to the (C)-(O) curve; and (d) pouring the liquid steel into a continuous casting mould.
Patent FR-2116277-A1 (FR)
Title: Lube oil blends - contg hydrocarbon oil and polyalkylene glycol deriv
IPC: C10M169/00
Filed: 1970-12-03
Abstract: Lubricant comprising (a) 5-95 wt % hydrocarbon oil (solvent-, acid- or hydro- refined mineral oil or 2-20C olefin oligomers) and (b) 95-5 wt % polyalkylene glycol ether ester (I) R4 (OR2)n OOCR5 m or (II) R3 (OR2)n OOCR'C OO (R2O)n R3, (where R' is 1-34C hydrocarbylene, each R2 is 2-5C alkylene, each R3 is 1-25C hydrocarbyl, R4 is m-valent 3-15C hydrocarbon gp., m is 2-4, n is 2-50, R5 is 1-25C hydrocarbyl). Multigrade engine oils, hydraulic oils, gear oils, and metal- cutting and - working lubricants. Improved viscosity - temperature characteristics (less viscosity - modifying additive required); improved thermal stability, reduced volatility, improved lubrication with less wear.
Patent FR-2119992-A1 (FR)
Title: Self-bonding plastic material - for medical orthopaedic work
IPC: A61F13/04
Filed: 1971-12-21
Abstract: Material comprises an internal layer made from a flat sheet of thermoplastic material, such as guttapercha, balata or gum-lac, reinforced with metallic oxides are carbonates, and two external flat layers, upper and lower, of a thermoplastic material with adhesive properties, such as a synthetic olefin like the 1,4-transpolyisoprene or the 1,4-transpolybutadiene mixed with CaCO3. The layers are bonded together by heate to form a sandwich. For use, the sandwich is softened by immersion in hot water and cut rapidly with scissors to the shape required. This is then applied around the part of the body, affected which has previously been covered with an ordinary bandage; the edges are stuck together by pressure and the material is left to cool and harden. The new material eliminates the many difficulties arising with plaster bandages; it can be used for splints and artificial limbs as well as for different rehabilitation devices.
Patent FR-2176988-A1 (FR)
Title: High explosive penetrating shell - having penetrating component accelerated by explosion towards target
IPC: F42B12/20
Filed: 1973-03-21
Abstract: Shell comprises an indestructible component for penetrating into the target, this component comprising a heavy, form-stable housing, constituting the whole ora portion of the detonating unit at the nose of the shell; when the charge is detonated, this indestructible component is propelled with increased speed by the charge into the target. Pref., the nose portion of the shell and a succeeding heavy housing surrounding the detonating mechanism are formed as an integral unit of highly penetrating material. The explosion of the charge upon impact thus actually positively accelerates this heavy component into the target.
Patent FR-2222216-A1 (FR)
Title: Printing ink application equipment - has four rollers for inking, cleaning, type carrying and web feed press
IPC: B41F13/44
Filed: 1973-03-21
Abstract: The inking machine incorporates an inking roller dipping into a dip tray and associated with a doctor roller. The inking roller is in contact with the stereotype printing roller. The web of material to be printed is pressed against the type face by a pressrue roller having the same dia. as the inking roller. Movement of the roller carrying the type is along a slide member in a direction perpendicular to the line joining the centres of the inking and pressure rollers is controlled by a lever.
Patent FR-2230968-A1 (FR)
Title: Measurement of angular advance of engine ignition - processing ignition and top dead centre signals
IPC: F02P17/04
Filed: 1973-05-23
Abstract: The correct ignition timing of an internal combustion engine is important to reduce pollution. The firing of a plug of an engine (1) is detected by an induction coil (5). The top dead centre of the engine is detected by a slot (4) passing an inductive circuit (7). This signal is electronically processed (8) to produce a rectangular pulse which is differentiated (10, 9). The ignition signal is inverted (6) and shaped by a monostable (24), then differentiated (25, 26). The two differentiated signals are applied to a flip-flop circuit (33) to produce a signal of variable width which is then integrated (44, 45) and amplified (49) to produce an indication on a meter (57) graduated in degrees.
Patent FR-2185438-A1 (FR)
IPC: B01D47/00
Filed: 1973-05-25
Abstract: Air cleaning apparatus including a wall over which a film of water is passed into a sump having a water level spaced below the bottom of the wall. The spray laden air passes under or through openings in this wall into a washer for removing particulate material. A screw conveyor scrapes the top of the wall to remove deposits. In one embodiment the air is withdrawn from an opening at a level above the washer and passes downwardly through the washing zone.
Patent FR-2237021-A1 (FR)
Title: Prefabricated thermally insulated ceiling - which prevents heat loss by reflecting it from highly polished surfaces
IPC: E04B1/76
Filed: 1973-07-02
Abstract: The insulating material used in the ceiling panel consists of a sheet of steel, copper or aluminium which has been very highly polished (1). The sheet has parabolically shaped corrugations the concave side of which face downwards. The sheet is encased in a wooden box (2). On the ceiling (4) vertical fillets (2b) are placed and to them are attached side members (2f, 2g, 2h and 2i). The top of the box is enclosed by a panel (2j) which overlays the side members. The side members contain grooves and ridges (2k) which engage other grooves or ridges in adjacent units.
Patent FR-2193026-A1 (FR)
Title: Macromolecular sepn. from biological media - by selective adsorption on porous, particulate beds of silica or alumina, esp. for ind use
IPC: C12N7/02
Filed: 1973-07-16
Abstract: Sepn. of macromoles esp. proteins, heteroproteins and nucleic acids from a medium contg. them is effected by passing the mixt. through particulate, porous beds of silica or alumina whose surface presents a selective affinity for the macromoles compared with other components. The surface of the particles is opt. enclosed with capacity for ion-exchange. Si particles are pref. silicas sold under the names "Spherosil" and "Porasil" (Rhone-Progil).
Patent FR-2240695-A1 (FR)
Title: Decontamination of biologically contaminated products - by alkaline vapour then organic acid vapour
IPC: A23L11/30
Filed: 1973-08-14
Abstract: Prods. contaminated with moulds, toxic prods. etc., such as ground nut oil cakes, are treated with a volatile alkali in the gaseous phase at 100 degrees C at 1-4 bars absolute pressure for about 15 mins. and the residual volatile alkali in the decontaminated prod. is neutralised with a pure or very conc. organic acid in the vapour phase at a press. less than atmospheric. Pref. the alkali is NH3, the acid is CH3COOH, and the acid is used in amt. of 0.2-0.5 wt. % of treated prod., at a pres. 300 torrs. The neutralisation step gives significant improvement in the organoleptic qualities of the prod., and improves the prod's commercial prospects.
Patent FR-2253795-A1 (FR)
Title: Pigment materials based on phyllites - in which a pigment is incorporated between the plate layers
IPC: C09C1/40
Filed: 1973-12-10
Abstract: Pigment materials for use in paints, varnishes, etc., consists of a phyllite (i.e. a mineral with a plate-like structure, e.g. montmorillonite, mica, vermiculite or kaolinite) in which a pigment and a charge-compensating cation are included between the plates. The products have a greater colouring power than the pure pigments, and have improved thermal, chemical and photochemical stability; they can replace all or part of the filler in paints, etc. The phyllite pref. has a closed plate structure. The pigment materials can be prepd. by (a) subjecting a phyllite in which the charge-compensating cations are other than K+ to ion exchange with the cation from which the pigment is derived, in the form of an aq. soln.; (b) treating the product with a reagent which reacts with the cation incorporated to ppte. the pigment, (c) opt. repeating steps (a) and (b) one or more times; (d) saturating the product with K+ ions by contacting with a soln. of a K cpd.; and (e) drying the product and heating it to a temp. below the pigment decompsn. temp. to form a mica- type closed plate structure. The ion exchange capacity of the initial phyllite can be increased by pretreatment with NaCl and H2O2.
Patent FR-2266239-A1 (FR)
Title: Warning system used by vehicle driver approaching traffic lights - for ambulances or fire engines uses radar signal to change lights to green
IPC: G08G1/087
Filed: 1974-03-29
Abstract: The system employs a radar transmitter which is provided on the vehicle and a fixed receiver unit is located adjacent to the crossing controlled by the traffic lights. The receiver unit has a radar aerial and an electronic network for providing a detection signal, which is used to switch the phase of the traffic lights control relay, so that the vehicle can pass through, via a logic circuit. An adjustable timing circuit is used to control the logic circuit, in the absence of the detection signal, and which is disabled while the vehicle is between the receiver unit and the exit from the crossing.
Patent FR-2283593-A1 (FR)
Title: Digital demodulator for phase modulated or FM signal - has AD converter giving quadrature outputs and digital discriminator
Inventor: AMEAU ALBERT
IPC: H03K9/06
Filed: 1974-07-31
Abstract: The digital demodulator is for transmissions modulated in phase or frequency by a data source. The design is intended to simplify the complex filter system normally associated with demultiplexing transmissions carried on post office telephone lines. An analogue to digital converter (3) is followed by a discriminator circuit (T) feeding an output demultiplexing stage, the three major stages being preceeded by an input level regulator and a band pass filter with a cut-off at 4KHz. The discriminator has three basic units, a computing circuit providing a discrimination signal for each route, an equalising band pass filter and a sampling type unit reproducing the telegraphy signals.
Patent FR-2250650-A1 (FR)
Title: Motor vehicle windscreen wiper mounting - has safety catch operated by swinging aside protective cap
IPC: B60S1/34
Filed: 1974-10-29
Abstract: The windscreen wiper arm is securely fitted to the wiper stub by two radially moving locking levers which grip under the raised head of the wiper stub. the free ends of the pivoted locking levers are pressed apart by a hinged, spring loaded lever operated when the wiper arm is pulled off the windscreen, past its windscreen cleaning position, so that the protective cap over the wiper head is pressed back. The locking levers have tags near the centre to rest against the inside wall of the protective cover to brace the levers into the locking position. The system is then fail-safe and secures the wipers even when the main wiper spring is weak.