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Patent FR-3083632-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'identite des occupants d'un aeronef et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: ALONSO TABARES DIEGO
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-07-09
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de contrôle d'identité des occupants d'un aéronef (10) débarquant sur un territoire d'arrivée permettant de réduire ou de supprimer les opérations de contrôle au sol à l'arrivée du vol. A cet effet, le procédé comprend, pour chaque occupant : - une étape de collecte d'au moins un identifiant occupant par au moins un système de contrôle (30) positionné dans l'aéronef (10) lorsque les occupants sont présents dans l'aéronef (10), - une étape de transmission de l'identifiant occupant collecté à une unité de traitement (32), et - une étape de détermination par l'unité de traitement (32) d'une décision d'autorisation ou d'interdiction d'entrer sur le territoire d'arrivée à partir de critères d'admissibilité et/ou d'exclusion d'un fichier occupant (28) et de l'identifiant occupant collecté. L'invention a également pour objet un dispositif pour la mise en œuvre du procédé de contrôle d'identité
Patent FR-3084569-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution de denrees alimentaires en vrac, et notamment de fruits secs en vrac
Inventor: LE GUENNIC JODIE
IPC: A47F1/08
Filed: 2018-08-03
Abstract: Système de distribution (2) de denrées alimentaires (DA) en vrac, comprenant une armoire (3) présentant un étage principal (5) sur lequel sont prévus plusieurs casiers de distribution (6) présentant chacun : - un espace interne pour réceptionner une boîte de recharge (9) en denrées alimentaires en vrac, avec une paroi de fond et une façade avant munie d'une ouverture frontale autorisant le passage d'un bec verseur prévu sur la boîte de recharge ; - un moyen de préhension ; - où chaque casier est monté pivotant sur l'armoire autour d'un axe de pivotement (AP) indépendamment des autres casiers, pour être mobile entre une position relevée et une position basculée dans laquelle la façade avant et son ouverture frontale sont penchées de manière à permettre un versement par gravité des denrées alimentaires contenues dans la boîte de recharge via son bec verseur.
Patent FR-3086199-A1 (FR)
Title: Procede de marquage d'un pneumatique, notamment par impression couleur
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/00
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de marquage d'un pneumatique du type comprenant une bande de roulement et deux flancs délimitant ladite bande de roulement. Le procédé comprend une étape de gonflage 20 du pneumatique monté sur une jante, et une étape de réalisation 28, sur au moins un des flancs du pneumatique, d'au moins un marquage qui est au moins en partie coloré à l'état gonflé dudit pneumatique.
Patent FR-3076642-A1 (FR)
Title: Facilitation de la génération d’essais normalisés pour l’évaluation de gestes sur un écran tactile en fonction de données de modèles générés informatiquement
Inventor: BOLTON LUKE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-12-10
Abstract: Faciliter la génération d’essais normalisés pour l’évaluation de gestes sur un écran tactile en fonction de données de modèles générés informatiquement est proposé.  Un système comprend une mémoire 110 qui stocke des composants exécutables et un processeur 112, couplé fonctionnellement à la mémoire, qui exécute les composants exécutables.  Les composants exécutables peuvent comprendre un composant de mappage 102 qui corrèle un jeu d’instructions opérationnelles à un jeu de gestes sur un écran tactile et un composant de capteur 104 qui reçoit des données de capteur depuis une pluralité de capteurs.  Les données de capteur peuvent être liées à la mise en œuvre de la série de gestes sur un écran tactile.  La série de gestes sur un écran tactile peut être mise en œuvre dans un environnement soumis à des vibrations ou des turbulences.  En outre, les composants exécutables peuvent comprendre un composant d’analyse 106 qui analyse les données de capteur et évalue des données de performance et des données d’utilisabilité respectives de la série de gestes sur un écran tactile relativement aux instructions opérationnelles respectives.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3090542-A1 (FR)
Title: Véhicule autonome avec frein de secours
Inventor: TRISTANO NICOLA
IPC: B60T17/22
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule routier de type autonome comprenant une unité de commande du véhicule et un système de freinage comportant un frein de service et un frein de stationnement. Le frein de service et le frein de stationnement sont chacun agencés pour pouvoir être commandé dans un état actif, dans lequel ils appliquent un couple de freinage à une roue du véhicule, et un état inactif, dans lequel ils n’appliquent pas de couple de freinage à ladite roue.     Selon l’invention, l’unité de commande est configurée pour piloter le véhicule routier de manière autonome à l’aide du frein de service et pour commander le frein de stationnement à l’état actif (S2) en cas de défaillance du frein de service.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3092214-A1 (FR)
Title: Système de commande d’un moteur synchrone à aimants permanents avec détermination de démagnétisation
Inventor: BOURNISIEN ANIL
IPC: H02P21/06
Filed: 2019-01-30
Abstract: Système de commande d’un moteur synchrone à aimants permanents alimenté par un onduleur (2) à partir d’au moins une batterie (3), comprenant : - un capteur (4) de position du rotor, un capteur (5) de température du moteur, un capteur de courant (6) des courants triphasés d’alimentation du moteur, un capteur de tension (7) des tensions d’alimentation du moteur, - un premier moyen de calcul (8) configuré pour déterminer la vitesse de rotation du moteur en fonction du signal de capteur (4) de position, - un deuxième moyen de calcul (9) configuré pour déterminer des composantes directes et en quadrature des tensions et courants d’alimentation du moteur, dans un repère tournant, par une transformation de type Park des courants triphasés des tensions d’alimentation du moteur (1), - un moyen de détection de démagnétisation (10) configuré pour déterminer des estimations des composantes directe et en quadrature des courants d’alimentation et pour déterminer une variation de flux de couplage du rotor en fonction desdites estimations de composantes directe et en quadrature des courants d’alimentation, des sorties des premier et deuxième moyens de calcul et de la température du moteur, et - un moyen de commande (11) configuré pour émettre un signal de défaut en fonction de composantes directe et en quadrature de la variation de flux de couplage du rotor et d’une valeur de seuil prédéterminée. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3095821-A1 (FR)
Title: Dalle de balcon et procédé de construction d’un bâtiment
Inventor: ERRIGO ADRIEN
IPC: E04B1/74
Filed: 2019-05-10
Abstract: Dalle de balcon et procédé de construction d’un bâtiment Dalle (11) à monter en porte-à-faux sur une structure porteuse (20), notamment dalle de balcon, préfabriquée en béton, comportant des passages pour des armatures de précontrainte (14) destinées à l’application d’une post-tension, ces passages étant formés dans celle-ci lors de sa fabrication. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096591-A1 (FR)
Title: Procede de routage d’une pluralite d’exemplaires de presse
Inventor: HOARAU CAMILLE
IPC: B07C1/00
Filed: 2019-05-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de routage d’une pluralité d’exemplaires de presse (P), chacun des exemplaires étant destiné à être distribué à une adresse donnée (A), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : (E1, E2) Fourniture de chacun des exemplaires de la pluralité d’exemplaires de presse; (E3, E4) Pour chacun des exemplaires, apposition d’une étiquette de routage primaire repositionnable (M1) directement sur une page dudit exemplaire, l’étiquette de routage primaire contenant les informations nécessaires à l’expédition dudit exemplaire vers son adresse (A, PPDC, PIC) ; et envoi de la pluralité d’exemplaires vers un centre de traitement de courrier Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097281-A1 (FR)
Title: « Dispositif de fixation par vissage, avec freinage à l’état vissé »
Inventor: MARC DAMIEN
IPC: F16B39/02
Filed: 2019-06-13
Abstract: « Dispositif de fixation par vissage, avec freinage à l’état vissé » L’écrou comporte des mâchoires de freinage (14) dont une extrémité flottante est actionnée par des profils de came à l’intérieur d’une bague d’actionnement rotative (19). Les mâchoires sont réalisées par enlèvement de matière dans le corps (11) de l’écrou et passent de l’état freiné à l’état de libération et inversement par une déformation de flexion élastique. La surface de freinage (16) à l’intérieur des mâchoires appartient au même filetage que le corps d’écrou. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3097612-A1 (FR)
Title: Conduite flexible de transport de fluide comportant un insert hélicoïdal, et procédé associé
Inventor: PHELUT RENAUD
IPC: F16L11/16
Filed: 2019-06-21
Abstract: Conduite flexible de transport de fluide comportant un insert hélicoïdal , et procédé associé Cette conduite (10) comprend : - une carcasse interne (26) comprenant un premier feuillard (31) plié délimitant un interstice (40) hélicoïdal débouchant vers l’axe central (A-A’) ; - un insert (28) hélicoïdal obturant vers l’intérieur l’interstice hélicoïdal (40) ; L’insert hélicoïdal (28) est en acier et comporte, en section dans un plan axial médian, une région extérieure radiale (44), disposée au moins en partie dans l’interstice hélicoïdal (40), et une région intérieure axiale (46) faisant saillie à partir de la région radiale (44), la région intérieure axiale (46) obturant au moins partiellement l’interstice hélicoïdal (40). L’insert hélicoïdal (28) présentant un bord libre extérieur (51) disposé dans l’interstice hélicoïdal (40), et un bord libre intérieur (55) disposé hors de l’interstice hélicoïdal (40). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3098856-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification des gaz d’échappement d’un véhicule
Inventor: BRUNEL JEAN PAUL
IPC: F01N9/00
Filed: 2019-07-17
Abstract: Dispositif de purification des gaz d’échappement d’un véhicule Le dispositif (1) de purification des gaz d’échappement d’un véhicule comprend :     -    une bobine (12) configurée pour générer un champ électromagnétique ;     -    un concentrateur de flux magnétique (14), entourant la bobine (12), configuré pour conduire le champ électromagnétique généré par la bobine (12) ; et     -    un substrat (8) de purification des gaz d’échappement.     Le substrat (8) comprend :     -    un tronçon amont (20) ayant une section amont (33);     -    un tronçon aval (22) ayant une section aval (35).     Le substrat (8) comprend en outre au moins un tronçon intermédiaire (24) entre le tronçon amont (20) et le tronçon aval (22), le tronçon intermédiaire (24) ayant une section centrale (37) inférieure à la section amont (33) et/ou à la section aval (35).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102609-A1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique comportant des portions dielectriques de renfort mecanique
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-10-25
Abstract: Capteur (100) de motif thermique comportant : - une matrice de pixels disposée sur une face (105) d’un substrat (104), chaque pixel comprenant une capacité pyroélectrique formée par une portion de matériau pyroélectrique disposée entre une électrode inférieure (108) et une électrode supérieure (110), l’électrode inférieure étant disposée entre le substrat et la portion de matériau pyroélectrique, - une couche de protection (114) comprenant un matériau diélectrique et recouvrant les pixels, et telle que, dans chaque pixel, l’électrode supérieure soit disposée entre la couche de protection et la portion de matériau pyroélectrique, - des portions diélectriques (112) disposées entre les pixels, s’étendant entre la face du substrat et la couche de protection et qui comportent un matériau diélectrique dont la dureté est supérieure à celle du matériau pyroélectrique. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3088245-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation antivol de solidarisation d'une roue sur le moyeu d'un vehicule automobile
Inventor: DINVILLE LUC
IPC: F16B41/00
Filed: 2019-11-08
Abstract: Titre. Dispositif de fixation antivol de solidarisation d'une roue sur le moyeu d'un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de fixation antivol de solidarisation d'une roue sur le moyeu d'un véhicule automobile, comportant une partie distale (2) filetée, et une partie proximale d’entraînement permettant la transmission d’un couple de serrage ou de desserrage au travers d’une clé (4), et où l’accouplement de la clé (4) avec la partie d’entraînement est réalisé au travers d’empreintes concordantes (37, 41). La partie proximale (3) comporte un élément annulaire (33) périphérique, monté en libre rotation axialement sur la partie proximale (3), et intérieurement à l’élément annulaire (3), l’empreinte d’entraînement (37) concordante avec celle de la clé (4), ladite empreinte se présentant sous la forme d’au moins une surélévation faisant saillie d’une face frontale, et dont le contour périphérique présente des extensions radiales de formes quelconques. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3103764-A1 (FR)
Title: Système de nettoyage d’une surface vitrée d’un véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-11-29
Abstract: Titre :                               Système de nettoyage d’une surface vitrée d’un véhicule automobile Système de nettoyage (7) d’une surface vitrée d’un véhicule automobile comprenant au moins un balai d’essuyage (19) et un dispositif d’entrainement (21) d’au moins le balai d’essuyage (19) le long d’un axe de translation (200), sensiblement perpendiculaire audit balai d’essuyage, caractérisé en ce que la surface vitrée est une surface de détection (9) d’un capteur/émetteur d’un ensemble de détection et en ce que le dispositif d’entraînement (21) comprend au moins un moteur d’entraînement en rotation autour d’un axe de rotation (100) sensiblement perpendiculaire à l’axe de translation (200) et au moins un dispositif de transformation (29) du mouvement de rotation du moteur d’entraînement en un mouvement rectiligne le long de l’axe de translation (200).     Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3104418-A1 (FR)
Title: Composition ou dispositif médical comprenant des polymères à base d'oligo(éthylène glycol)
Inventor: ALARD VALÉRIE
IPC: C08K5/11
Filed: 2019-12-16
Abstract: Composition cosmétique ou pharmaceutique comprenant des polymères à base d'oligo(éthylène glycol)     La présente invention concerne une composition cosmétique ou pharmaceutique pour une application topique, ladite composition comprenant la combinaison d'un polymère à base d'oligo(éthylène glycol) réticulé sous la forme d'une dispersion aqueuse de particules de microgels et d'un polymère à base d'oligo(éthylène glycol) soluble dans l'eau non-réticulé. L'invention concerne également un procédé pour la préparation de cette composition.
Patent FR-3106455-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commutation avec temp mort, programme d’ordinateur correspondant
Inventor: DIHAL MATHIEU
IPC: H02M1/38
Filed: 2020-01-16
Abstract: Ce système de commutation comporte : - un bras de commutation (110) comportant deux interrupteurs, de côté haut (Q6) et de côté bas (Q2) ; - un système de commande (114) conçu pour commuter le bras de commutation (110) alternativement entre une première configuration dans laquelle l’interrupteur de côté haut (Q6) est ouvert et l’interrupteur de côté bas (Q2) est fermé, et une deuxième configuration dans laquelle l’interrupteur de côté haut (Q6) est fermé et l’interrupteur de côté bas (Q2) est ouvert, le système de commande (114) étant conçu, pour chaque commutation, pour commander l’ouverture de l’interrupteur initialement fermé, puis, à la fin d’un temps mort, commander la fermeture de l’interrupteur initialement ouvert ; et - un dispositif de mesure (116) d’une tension d’interrupteur (LVCE) présente entre les bornes (LC, LE) d’un des interrupteurs (Q2). Le système de commande (114) est en outre conçu, pour chacune d’au moins une commutation, pour : - suite à la commande d’ouverture de l’interrupteur initialement fermé, surveiller la tension d’interrupteur (LVCE) mesurée ; et - déterminer le temps mort pour la commutation considérée à partir de la tension d’interrupteur (LVCE) surveillée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107553-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la temperature d’un element de depollution d’une ligne d’echappement d’un vehicule
Inventor: LEMAITRE CHARLES
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-02-26
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de régulation de la température d’un élément de dépollution d’une ligne d’échappement d’un véhicule, ledit au moins un élément de dépollution nécessitant une température minimale pour son fonctionnement, ledit procédé (100) comportant une étape (101) de limiter un couple moteur disponible d’un moteur de véhicule lorsque la température dudit élément de dépollution est inférieure à une température de fonctionnement dudit élément de dépollution. Figure 1
Patent FR-3109265-A1 (FR)
Title: Masque respiratoire reutilisable a etancheite mecaniquement renforcee
Inventor: CINQUALBRE JACQUES
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-04-21
Abstract: Le masque (1) respiratoire réutilisable à étanchéité mécaniquement renforcée se caractérise par le système de fixation et de maintien grâce à un lien (5) élastique unique et continu qui n’exerce aucune traction directe sur le masque lui-même apportant une répartition homogène des forces pour un port confortable, une diminution notable des zones de fuite, une manipulation simple évitant les gestes contaminants. Il pourra se voir complété d’une logette (8) pouvant contenir des substances odoriférantes ou thérapeutiques. Il a été conçu pour satisfaire à un coût modéré et à une production en grande série. Figure pour l’abrégé : Fig 2b
Patent FR-3110456-A1 (FR)
Title: Panneau filtrant et filtre a tambour equipe de tels panneaux
Inventor: FAIVRE AUBERT
IPC: B01D33/06
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention a pour objet un panneau filtrant (12) prévu pour être monté dans un filtre à tambour (10), le panneau filtrant (12) comportant un cadre (32) périphérique sur lequel est fixé une toile filtrante (34), le cadre (32) étant formé de deux longerons (36, 38) qui sont reliés à chaque extrémité par une traverse d’extrémité (40, 42), caractérisé en ce que le panneau filtrant (12) comporte un réseau (R1) de croisillons (44) qui relie les bords intérieurs (46, 48, 50, 52) du cadre (32) entre eux, le réseau (R1) de croisillons (44) formant au moins un premier motif fermé (54) au centre du cadre (32) et comportant au moins quatre diagonales (64, 66, 68, 70, 72, 74, 76, 78) qui sont inclinées par rapport aux longerons (36, 38) et qui s’étendent depuis le premier motif fermé (54) jusqu’à un bord intérieur (46, 48, 50, 52) du cadre (32).     Figure pour l'abrégé : figure 5.
Patent FR-3111668-A1 (FR)
Title: Procédé pour arrêter un moteur en survitesse, système et giravion associés
Inventor: DUMUR GUILLAUME
IPC: F02C9/42
Filed: 2020-06-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour arrêter un moteur (10) de giravion (1) en survitesse, ledit giravion (1) comportant au moins un moteur (10), ledit moteur (10) comportant un générateur de gaz (11) et un ensemble de puissance (19), ledit ensemble de puissance (19) comportant au moins une turbine de puissance (15) mise en rotation par des gaz provenant dudit générateur de gaz (11), ledit ensemble de puissance (19) comportant au moins un arbre de puissance (16) solidaire en rotation de ladite turbine de puissance (15), ledit ensemble de puissance (19) effectuant une rotation autour d'un axe longitudinal à une vitesse dite « vitesse de rotation (N2) ».  Selon l’invention, le procédé comporte des étapes consistant à mesurer une valeur courante (N2i) de ladite vitesse de rotation (N2), déterminer une dérivée par rapport au temps de ladite valeur courante (N2i) de ladite vitesse de rotation (N2) dite « dérivée courante »    , et arrêter automatiquement ledit moteur (10) lorsque ladite dérivée courante change de signe.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3113244-A1 (FR)
Title: Capsules contenant du céramide, compositions de céramide, et compositions cosmétiques associées
Inventor: WANG MIAO
IPC: A61Q17/00
Filed: 2020-08-07
Abstract: Capsules contenant du céramide, compositions de céramide,        et compositions cosmétiques associées La composition de céramide inclut des capsules dispersées dans la composition de céramide, les capsules comprenant une carapace et un noyau. La carapace inclut une polycaprolactone, un copolymère séquencé, et un tensioactif. Le noyau inclut du céramide NP, de l’hydroxypalmitoyl sphinganine, du 2-oléamido-1,3-octadécanediol, et un solvant hydrophobe. Le noyau a un rapport en poids du céramide NP de (i) et de l’hydroxypalmitoyl sphinganine de (ii) sur le 2-oléamido-1,3-octadécanediol de (iii) est de 1:2,5 à 1:5. De surcroît, la composition de céramide inclut de l’hydroxyacétophénone et un solvant hydrophile.  Figure : aucune
Patent FR-3114156-A1 (FR)
Title: Procédé et système de caractérisation ultrasonore d’un milieu
Inventor: LAMBERT WILLIAM
IPC: G01N29/46
Filed: 2020-09-15
Abstract: Procédé et système de caractérisation ultrasonore d’un milieu Procédé de caractérisation ultrasonore d’un milieu comprenant une étape de génération d’une série d’ondes ultrasonores incidentes, une étape de génération d’une matrice de réflexion expérimentale R ui  (t) définie entre la base d’émission (i) en entrée et une base de réception (u) en sortie, une étape de détermination d’une matrice de réflexion focalisée RFoc(r in    , r out  , δt) du milieu entre un transducteur virtuel d’entrée (TVin) calculé à partir d’une focalisation en entrée de la matrice de réflexion expérimentale et un transducteur virtuel de sortie (TVout) calculé à partir d’une focalisation en sortie de la matrice de réflexion expérimentale, les réponses du transducteur de virtuel de sortie (TVout) étant prises à un instant temporel décalé d'un délai additionnel δt par rapport à un instant temporel des réponses du transducteur virtuel d'entrée (TVin).    Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3115642-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission lumineuse d’un signal analogique
Inventor: THIRIOT CYRIL
IPC: H04B10/116
Filed: 2020-10-28
Abstract: Ensemble de transmission d’un signal analogique comprenant un dispositif de transmission lumineuse (10) pour la transmission d’un signal analogique dans une première bande de fréquence inférieur à 20kHz. Le dispositif de transmission lumineuse (10) comprend un unité de transmission (12) ainsi qu’une unité d’excitation (14) configurée pour exciter l’unité de transmission (12), dans lequel la fréquence ou la durée d’excitation est déterminée en fonction d’une valeur du signal analogique, la fréquence d’excitation étant comprise dans une seconde bande de fréquence supérieure à 1 MHz. L’ensemble de transmission comprend également un dispositif de réception lumineuse (30) configuré pour générer un signal analogique de sortie.
    [Fig. 1]