baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099455-A1 (FR)
Title: Dispositif de direction par fils a volant escamotable pour vehicules automobiles
Inventor: RIGUEL FREDERIC
IPC: B62D1/183
Filed: 2019-07-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de direction par fils pour véhicule automobile, comprenant un premier ensemble (1) formé d’un volant (10) couplé à un moteur (M0) de retour d’effort et relié à un second ensemble (2) porté par une traverse (3) de support d’une planche de bord et connecté électroniquement aux moyens de commande de la direction, caractérisé en ce que ledit premier ensemble (1) comprend, en outre, un élément longitudinal (12) déplaçable en translation relativement audit second ensemble (2), ledit second ensemble comprenant une colonne couplée à un premier moteur (M1) assurant la translation dudit élément longitudinal (12) du premier ensemble (1) et portant de façon pivotante, au moins une biellette haute (23a, 23b) dont une extrémité est articulée sur ladite traverse (3) et au moins une biellette basse (22) montée mobile relativement à ladite colonne sur une embase (24) de support articulée sur ladite traverse (3). Figure 1B
Patent FR-3100243-A1 (FR)
Title: Elimination du formaldehyde dans les eaux usees par un traitement d'oxydation
Inventor: FAUCONET MICHEL
IPC: C02F1/70
Filed: 2019-08-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des eaux usées contenant du formaldéhyde. En particulier, l’invention a trait à un procédé de traitement d’effluents liquides résultant de la fabrication d’acide acrylique, visant à éliminer le formaldéhyde présent dans ces effluents. L’invention concerne enfin l’utilisation de la solution aqueuse purifiée ainsi obtenue dans un procédé de production d’acide acrylique par oxydation catalytique de propylène et/ou propane.
Patent FR-3088288-A1 (FR)
Title: Structure avant de corps de vehicule
Inventor: YASHIRO HIRONAO
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-10-30
Abstract: Une structure avant de corps de véhicule (100) comprend un élément latéral avant (110) s'étendant dans la direction longitudinale d'un groupe moteur (100a) situé à l'avant d'un véhicule, la structure avant de corps de véhicule (100) comprend :une tourelle de jambe de force (102) extérieure dans la direction de la largeur de l'élément latéral avant (110), comprenant une suspension;un tablier d'aile (104) du côté avant de la tourelle (102) et du côté extérieur de l'élément latéral avant (110) ;un premier élément (120) fixé à l'extrémité avant de l'élément latéral avant (110) et s'étendant verticalement ;un élément de renfort (130) fixé au côté extérieur de l'extrémité inférieure du premier élément (120), l'élément de renfort (130) ayant une partie de plaque plane (130a); etun deuxième élément (140) connectant l'élément de renfort (130) et le tablier d'aile (104). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105585-A1 (FR)
Title: Module photovoltaïque avec réduction du déséquilibre électrique
Inventor: EYMARD JULIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-12-20
Abstract: Module photovoltaïque avec réduction du déséquilibre électrique Un aspect de l’invention concerne un module photovoltaïque (100) comportant un groupe de cellules photovoltaïques (11, 12, 13, 14) dans lequel la face avant (AV) de la première cellule photovoltaïque (11), la face arrière (AR) de la deuxième cellule photovoltaïque (12), la face arrière (AR) de la troisième cellule photovoltaïque (13) et la face avant (AV) de la quatrième cellule photovoltaïque (14) sont disposées dans un même plan (P1), et sont connectées par :                                   au moins un premier élément d'interconnexion (21) connectant la face avant (AV) de la première cellule photovoltaïque (11) avec la face arrière (13b) de la troisième cellule photovoltaïque (13) ;                 au moins un deuxième élément d'interconnexion (22) connectant la face avant (12a) de la deuxième cellule photovoltaïque (12) avec la face arrière (14b) de la quatrième cellule photovoltaïque (14) ;                 au moins un élément de rééquilibrage (3) reliant le premier élément d'interconnexion (21) et le deuxième élément d'interconnexion (22) ;                           les faces arrière (AR) des première et deuxième cellules photovoltaïques (11, 12) étant connectées entre elles et les faces avant (AV) des troisième et quatrième cellules photovoltaïques (13, 14) sont connectées entre elles.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091710-A1 (FR)
Title: Procédé de revêtement d’un organe de frein et organe de frein ainsi obtenu
Inventor: GRUHN HERBERT
IPC: F16D65/12
Filed: 2020-01-06
Abstract: TITRE : Procédé de revêtement d’un organe de frein et organe de frein ainsi obtenu Procédé de revêtement d’un organe de frein (1) notamment d’un disque de frein consistant à : lisser la surface de frottement (3) de l’organe (1), par zone à une profondeur moyenne de rugosité inférieure ou égale à 6 µm notamment inférieur ou égal à 4 µm, et appliquer un revêtement (5) résistant à l’usure, indirectement avec interposition d’une couche intermédiaire ou directement sur la surface de frottement (3). Le revêtement (5) résistant à l’usure a une épaisseur au moins de 0,1 µm et au plus de 20 µm. Figure 2
Patent FR-3108268-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication d’un récipient par soufflage ou étirage-soufflage
Inventor: CHOMEL NICOLAS
IPC: B29C49/56
Filed: 2020-03-18
Abstract: Titre :  Dispositif pour la fabrication d’un récipient par soufflage ou étirage-soufflage
    L’invention concerne un dispositif (1) pour la fabrication d’un récipient par soufflage ou étirage-soufflage à partir d’une ébauche en matière plastique, le dispositif comprenant :- un moule (2) comprenant deux demi-moules (21, 22) définissant ensemble une empreinte (E) du récipient à former ;- un support (31, 32) pour chacun des demi-moules (21, 22), chaque demi-moule (21, 22) présentant un débattement par rapport à son support (31, 32) ;- des moyens de compensation d’une pression de soufflage à l’intérieur du moule (2).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3109666-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un module électronique compatible hautes fréquences
Inventor: VAL CHRISTIAN
IPC: H01L23/532
Filed: 2020-04-27
Abstract: L’invention se situe dans le domaine de la fabrication de modules électroniques 3D, compatible des composants fonctionnant au-delà de 1 GHz. L‘invention concerne un module électronique 3D présentant une interconnexion entre un conducteur horizontal (31, 32 ; 33, 34) et un conducteur vertical (30) auquel il est relié présente dans un plan vertical une courbure non nulle. Elle concerne aussi le procédé de fabrication associé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3111956-A1 (FR)
Title: Equipement pour réseau électrique, adapté au stockage d’énergie sous forme d’énergie potentielle de pesanteur
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: F03G3/08
Filed: 2020-06-24
Abstract: La présente invention concerne un équipement pour réseau électrique, adapté au stockage d’énergie sous forme d’énergie potentielle de pesanteur et à la restitution de ladite énergie potentielle de pesanteur sous la forme d’énergie électrique,     lequel équipement (1) comprend :     - une structure de roue (2) munie d’un arbre rotatif (31) présentant un axe de rotation horizontal (3),     - des moyens pour la mise en rotation de ladite structure de roue (2) autour dudit axe de rotation horizontal (3), comprenant (i) au moins une masse pesante (5) portée par ladite structure de roue (2) de manière adaptée pour assurer son déséquilibrage par rapport audit axe de rotation (3), et (ii) une motorisation de manœuvre de roue (6) associée à des moyens de transmission (7),     - une génératrice électrique (8) pour la production d’énergie électrique à partir de la rotation de ladite structure de roue (2) et,     - des moyens d’accumulation d’énergie électrique (10) alimentés en électricité par ladite génératrice électrique (8).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112148-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le dépôt chimique en phase vapeur en lit fluidisé
Inventor: EL MANSOURI AMINE
IPC: C23C16/442
Filed: 2020-07-01
Abstract: Dispositif pour le dépôt chimique en phase vapeur en lit fluidisé La présente invention concerne un dispositif pour le dépôt chimique en phase vapeur en lit fluidisé à partir d’une phase gazeuse permettant de stabiliser la température du lit fluidisé au cours du dépôt ainsi qu’un procédé de mise en œuvre associé, le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend un isolant (40) thermique poreux présent dans une zone d’entrée et configuré pour être traversé par la phase gazeuse, ledit isolant thermique poreux présentant une conductivité thermique effective à 20°C inférieure ou égale à 3,5 W.m-1.K-1.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3114803-A1 (FR)
Title: Conteneur souple
Inventor: BERGIER FRÉDÉRIC
IPC: B65D81/02
Filed: 2020-10-01
Abstract: C onteneur  souple
    La présente invention a pour objet un conteneur (1) pour le stockage et le transport d'au moins un matériel sensible et/ou fragile, remarquable en ce qu’il comporte une housse (2) de protection souple étanche déterminant un espace interne (3) dans lequel est mis en place de façon ajustée, par une ouverture (5) pouvant être fermée et étant aménagée sur au moins une des parois extérieures de ladite housse (2), un calage interne (4) amortissant recouvrant intégralement ledit matériel pour le protéger contre les chocs et l'immobiliser par rapport à la housse (2).
    [Fig 1]
Patent FR-3115319-A1 (FR)
Title: Ensemble de turbine de turbomachine
Inventor: CONETE ERIC
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-10-15
Abstract: Ensemble de turbine de turbomachine comprenant un premier élément de structure (72) destiné à être fixé à au moins un deuxième élément de structure (74) et au moins un dispositif d’écrou flottant (80), le dispositif d’écrou flottant (80) comprenant un écrou (82), un support d’écrou (83) comprenant une embase (84) en appui sur une face arrière (72b) du premier élément de structure (72), le support d’écrou (83) formant un logement dans lequel l’écrou (82) est retenu de manière flottante, dans lequel le support d’écrou (83) est fixé au premier élément de structure (72) par au moins un organe à emboitage élastique (90) passant au travers d’un premier trou (72d) et d’un second trou (84b) respectivement formés à travers le premier élément de structure (72) et l’embase (84) du support d’écrou (83), le premier trou (72d) et le second trou (84b) étant alignés selon un premier axe (A1).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3116705-A1 (FR)
Title: Recharge de matière solide-pâteuse consomptible à appliquer sur un support, en bâton, destiné à un étui coulissant rechargeable, et étui de matière y relatif
Inventor: MATHIEZ JEAN-LOUIS
IPC: A45D40/16
Filed: 2020-11-27
Abstract: La cupule (18) porte-bâton d’une recharge R comporte une paroi latérale (29), une fente de coulissement (14), un logement (39) de réception du bâton B, un ergot (40) solidaire de la paroi latérale (29) ayant un pédoncule (17), un moyen (55b) de fin de course vers l’avant par rapport à un capuchon de recharge (27) situé vers l’extrémité avant (31) de la paroi latérale (29), où le pédoncule (17) peut traverser la fente (14) et est prolongé par un curseur distal de manipulation (41), un agencement d’association avec l’étui qui comporte une structure élastiquement déformable radialement (42).  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3117322-A1 (FR)
Title: Elément de mobilier, notamment meuble, du type fauteuil, banquette, lit, sommier ou analogue
Inventor: BÉRENGUER SOPHIE
IPC: A47C20/08
Filed: 2020-12-16
Abstract: Cet élément de mobilier, notamment un meuble, du type siège, banquette, lit, sommier ou analogue, comporte un élément actif (7) déplaçable entre une position escamotée dans ledit élément de mobilier et une position active déployée, ledit élément actif étant situé dans une zone active dudit élément de mobilier positionnée de manière à agir sur une zone du corps humain d'un utilisateur et étant configuré pour exercer un effort sur ladite zone du corps humain apte à assurer un étirement localisé d’un ou plusieurs muscles du corps et/ou agir localement sur le squelette du corps.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118261-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aide au guidage d’aéronefs
Inventor: SAVARIT VINCENT
IPC: G08G5/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: La présente invention propose un procédé et un dispositif pour assister un pilote dans la gestion du vol, en lui permettant d’anticiper des situations de risque de collision avec un autre avion ou avec le sol, ou d’anticiper un risque de déviation de trajectoire.  Figure pour l’abrégé : Fig.3e
Patent FR-3118736-A1 (FR)
Title: Protecteur acoustique à fixation rapide.
Inventor: FRADET VALENTIN
IPC: B60R13/08
Filed: 2021-01-11
Abstract: Dispositif de protection acoustique (10) pour un moteur thermique (50) de véhicule automobile qui comprend un vilebrequin mobile en rotation autour d’un axe longitudinal X du moteur et portant une roue menante (40) de distribution,  Caractérisé en ce que ledit dispositif (10) comprend un couvercle de protection (12) acoustique recouvrant la roue menante (40) de distribution.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120070-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage pour piloter un levage d’une charge suspendue en cas d’arrêt d’urgence
Inventor: GRIMAUD SIMON
IPC: B66C15/06
Filed: 2021-02-23
Abstract: Procédé de pilotage du levage d’une charge suspendue (9) au moyen d’un treuil de levage (6) intégrant un tambour (62) sur lequel est enroulé un câble de levage (60) accouplé à la charge, comprenant : - mesurer un paramètre de masse et une vitesse de levage représentatifs d’une masse et d’une vitesse de déplacement de la charge ; - surveiller un arrêt d’urgence (4) qui, une fois activé, coupe le treuil de levage ;- lors d’une montée de la charge, comparer la vitesse de levage avec un seuil bas et un seuil haut qui varient en fonction du paramètre de masse ; - contrôler le levage dans un mode optimisé dans lequel la vitesse de levage en montée est autorisée en-dessous du seuil haut et interdite au-dessus du seuil haut, et si l’arrêt d’urgence est activé lors d’une montée et alors que la vitesse de levage est supérieure au seuil bas alors une alarme est activée.    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120654-A1 (FR)
Title: Système de capture du dioxyde de carbone embarqué remplaçable pour moteur à combustion interne
Inventor: BOICEA NICULAE
IPC: F01N11/00
Filed: 2021-03-11
Abstract: Système de capture du dioxyde de carbone embarqué remplaçable pour moteur à combustion interne Système de capture du CO2 (1) embarqué remplaçable pour moteur à combustion interne afin de réduire la quantité de CO2 rejetée dans l'atmosphère par le moteur à combustion interne, le système comprenant: une voie principale des gaz d'échappement (17) configurée pour décharger le flux des gaz d'échappement (2) dans l'atmosphère sans autre traitement pour la capture du CO2; une voie secondaire des gaz d'échappement (18) configurée pour diriger le flux des gaz d'échappement (2) à travers une zone de capture du CO2 (19); la zone de capture du CO2 (19) comprenant un conteneur (5) contenant un matériau de capture du CO2; un premier détecteur de niveau de CO2 (4) à l'entrée de la voie secondaire des gaz d'échappement (18) pour déterminer la teneur en CO2 du flux des gaz d'échappement (2) sortant du moteur à combustion interne; un second détecteur de niveau de CO2 (21) à la sortie de la voie secondaire des gaz d'échappement (18) pour déterminer la teneur en CO2 du flux de gaz d'échappement (2) sortant de la zone de capture du CO2 (19); un moyen de distribution (10) disposé à l'entrée de la voie secondaire des gaz d'échappement (18) pour diriger le flux des gaz d'échappement (2) vers la zone de capture du CO2 (19); dans lequel la voie principale des gaz d'échappement (17) est configurée pour guider ledit flux de gaz d'échappement (2) lorsque la teneur en CO2 telle que déterminée par ledit premier détecteur de niveau de CO2 (4) est inférieure à une valeur prédéterminée; la voie secondaire des gaz d'échappement (18) est configurée pour guider ledit flux des gaz d'échappement (2) lorsque la teneur en CO2 telle que déterminée par ledit premier détecteur de niveau de CO2 (4) est supérieure à une valeur prédéterminée; ledit conteneur (5) comprend au moins deux réacteurs, un réacteur en cours d’utilisation (8) et un réacteur de réserve (20); le matériau de capture du CO2 est un oxyde de métal alcalin; la zone de capture du CO2 (19) est configurée de manière à remplacer manuellement le réacteur en cours d’utilisation saturé (8), tel que détecté par ledit second détecteur de niveau de CO2 (21), par le réacteur de réserve (20); le réacteur en cours d’utilisation saturé (8) est configuré de telle sorte qu'après avoir été remplacé par ledit réacteur de réserve (20), soit vidé puis rempli d'une nouvelle charge de matériau de capture du CO2.  Figure pour l’abrégé: [Fig. 1]
Patent FR-3121001-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K15/03
Filed: 2021-03-19
Abstract: Machine électrique tournante (7), comprenant :  - un stator (10) comprenant un enroulement électrique polyphasé, et  - un rotor (12) mobile en rotation autour d’un axe (X),  la machine (7) étant configurée de manière à ce que le produit en mm2 entre le diamètre extérieur (D) et la dimension axiale (L) de la carcasse (15) du stator (10) vérifie la relation suivante :  RS désignant la résistance d’une phase de l’enroulement électrique de stator,  IS désignant la valeur efficace maximale du courant de phase, et N désignant le nombre de phases de l’enroulement électrique de stator.   Figure d’abrégé: Fig 2
Patent FR-3121146-A1 (FR)
Title: Composition polyamide pour materiau
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: H01F1/01
Filed: 2021-03-26
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite magnétique caractérisé en ce qu’il comprend :  4 à 30% en poids d’un copolymère,  70 à 96% en poids de poudre magnétique,  0 à 5% en poids d’au moins un agent de couplage,  0 à 5% en poids d’au moins un additif,  la somme du copolymère, de la poudre magnétique, de l’agent de couplage et de l’additif étant égale à 100% en poids.  ledit copolymère étant constitué de :  - au moins un motif (A) choisi parmi un motif polyamide,  - au moins une unité acide monocarboxylique (B),   - au moins une unité diamine (C),   - au moins une unité triamine (D),  - optionnellement au moins un motif (E) polyétheramide,  la somme des constituants A, B, C, D et E étant égale à 100% en poids par rapport au poids total du copolymère.
Patent FR-3121375-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de piece en métaux précieux à base de frittage SPS et piece en métaux précieux ainsi obtenue
Inventor: NAIMI FOAD
IPC: B22F3/14
Filed: 2021-03-31
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’une pièce métallurgique à base de métal précieux caractérisé par les étapes suivantes :  - Utiliser un matériau métallurgique, pulvérulent ou massif, présentant une granulométrie inférieure à 400 micromètres et comprenant au moins 75% de métal précieux,  - réduire la taille des grains et/ou des cristallites du matériau métallurgique de manière à obtenir des agrégats d’une taille caractéristique inférieure à 1000 micromètres, et une taille moyenne de cristallites inférieure à 200 nanomètres,  - Fritter en utilisant un procédé de frittage SPS le matériau réduit,   de manière que la pièce métallurgique obtenue présente une dureté Vickers supérieure à 150 Hv.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121378-A1 (FR)
Title: Outil à araser
Inventor: PRADIGNAC MARC
IPC: B25B33/00
Filed: 2021-04-06
Abstract: La présente invention concerne un outil à araser comprenant un corps principal allongé définissant une cavité longitudinale (15) de guidage apte à s’engager sur une pièce dont une partie est à découper, et un logement pour recevoir une lame de coupe (16). Selon l’invention, - ledit corps principal comporte une première partie de corps et une seconde partie de corps engagées l’une dans l’autre, lesdites parties de corps (11) étant configurées pour glisser l’une dans l’autre en partie de manière à régler leur écartement et ajuster ainsi la dimension de ladite cavité longitudinale (15) de guidage à l’épaisseur de la pièce dont une partie est à découper,- ledit outil ayant une extrémité avant, lesdites première et seconde parties de corps (11) étant destinées à venir de part et d’autre de la partie de la pièce à découper, l’écartement desdites parties déterminant une fente longitudinale au moins à ladite extrémité avant pour recevoir la partie de la pièce à découper et guider celle-ci vers ladite lame de coupe (16), et- l’écartement desdites première et seconde parties de corps (11) découvrant ladite lame de coupe (16) pour découper en une seule fois ladite partie de la pièce à découper.  [Fig. 1]
Patent FR-3122078-A1 (FR)
Title: Procédé d’attribution d’une information d’identification à un signal d’une électrode cardiaque
Inventor: PLOUX SYLVAIN
IPC: A61B5/24
Filed: 2021-04-27
Abstract: Procédé d’attribution d’une information d’identification à un signal d’une  électrode  cardiaque
    Procédé mis en œuvre par ordinateur pour attribuer une information d’identification à un premier signal de détection (SD), caractérisé en ce qu’il comprend :
    Acquisition d’un signal de détection (SD) en réponse à la réception d’un courant électrique cardiaque, ledit signal de détection (SD) comportant une portion de signal correspondant à un motif électrique sur un premier intervalle (i) ;Mise en œuvre d’un algorithme de comparaison comprenant :Comparaison du premier intervalle avec un premier seuil ;Comparaison d’un second intervalle associé à une portion d’un second signal de détection (SD-1) antérieur au premier signal de détection (SD) avec un second seuil ;Attribution d’une information d’identification au premier signal de détection (SD), ladite information d’identification étant déterminée en fonction du résultat des comparaisons réalisées par l'algorithme de comparaison.
    Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3127264-A1 (FR)
Title: articulation rotule pour instrument de nettoyage de salle propre et zones classées
IPC: F16C11/06
Filed: 2021-09-23
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne une articulation rotule (1) pour instrument de nettoyage de salle propre. L’articulation rotule (1) met en œuvre une liaison de type rotule entre, d’une part, une terminaison de manche (11) destinée à être solidaire d’un manche de l’instrument de nettoyage et, d’autre part, une capsule (12) destinée à être solidaire d’une monture (14) de lingette nettoyante ou de tissus utilisé pour nettoyer des surfaces dans une salle propre. Plus particulièrement, la capsule (12) met en œuvre un logement (120) permettant d’accueillir une sphère (113) de la terminaison de manche (11). Afin de permettre un nettoyage complet de l’articulation rotule (1) selon l’invention, la capsule (12) est percée d’un ou plusieurs canaux de diffusion (13) qui mettent en communication fluidique le logement (120) et/ou la rotule (113) avec un milieu extérieur à ladite capsule (12).   Figure pour l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3127980-A1 (FR)
Title: Système de distribution d’énergie électrique générée par une turbomachine
Inventor: NANEIX PHILIPPE
IPC: H02K7/18
Filed: 2021-10-07
Abstract: Le présent document concerne un système (200) de génération et de distribution de courant électrique pour une turbomachine, comprenant au moins des premiers générateurs (211,221) et des seconds générateurs (212,222)d, et au moins un premier boitier de distribution (210) électrique et un second boitier de distribution (220) électrique, dans lequel le premier boitier de distribution (210) est alimenté électriquement par les premiers générateurs (211,221) et le second boitier de distribution électrique (220) est alimenté par les seconds générateurs (212,222).   Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]