baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3062045-A1 (FR)
Title: Fontaine a confiture
Inventor: OTHAX JEAN
IPC: A47J47/08
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention concerne une fontaine pour produit alimentaire visqueux ou pâteux à base de sucre tel que de la confiture ou de la marmelade. Selon l'invention, cette fontaine comprend - un réservoir (11) comportant une paroi, et une cuve (12) intérieure placée dans ledit réservoir (11), ladite paroi entourant ladite cuve (12) intérieure en délimitant avec la surface externe de ladite cuve (12) intérieure, un volume (14) intercalaire, ladite cuve (12) intérieure étant destinée à contenir ledit produit alimentaire, - ledit volume (14) intercalaire étant destiné à recevoir un liquide pour baigner au moins en partie, la surface externe de ladite cuve (12) intérieure, - un moyen (15) de chauffage pour chauffer ledit liquide destiné à être contenu dans ledit volume (14) intercalaire, ledit liquide ainsi chauffé permettant de chauffer le contenu de ladite cuve (12) intérieure par bain-marie, - la partie inférieure dudit réservoir (11) comportant un orifice de sortie en communication de fluide avec le seul volume intérieur de ladite cuve (12) intérieure, et - ladite fontaine étant configurée de sorte que la température du produit alimentaire dans la cuve (12) intérieure, lorsque la fontaine est en fonctionnement, est inférieure à 40°C, et encore mieux à 35°C pour limiter la réaction de Maillard dans ledit produit alimentaire.
Patent FR-3062611-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/829
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant: une armature de liaison à un dossier de siège ; un boitier (4) d'absorption d'énergie monté mobile sur ladite armature de manière à pouvoir être réglé en hauteur et pourvu d'une face avant de réception de la tête d'un passager ; un moteur électrique coopérant avec au moins une partie d'entrainement (3) solidaire de ladite armature, ledit moteur étant couplé à un réducteur de vitesse de manière à former un motoréducteur (10), ledit motoréducteur étant monté dans ledit boitier de manière à pouvoir débattre en translation pour conserver sa position nominale par rapport à ladite partie d'entrainement indépendamment des variations dimensionnelles dudit boitier, ledit appui-tête comprenant en outre un moyen ressort d'actionnement dudit moto réducteur vers ladite position nominale.
Patent FR-3062719-A1 (FR)
Title: " appareil de lancement de cibles comprenant un organe de repositionnement des cibles avant lancement "
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/18
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de lancement (1) de cibles comprenant un système de chargement (100) muni d'au moins un orifice (101) de délivrance, un plateau (3) destiné à recevoir une cible (2) dans une position de délivrance (21) au droit de l'orifice de délivrance (101), un bras de lancement (4) mobile en rotation autour d'un axe (40), et un organe de positionnement (5) configuré pour déplacer les cibles de la position de délivrance (21) vers une position de lancement (22). L'organe de positionnement (5) peut être mobile en rotation et permet de balayer une zone de réception du plateau (3) comprenant une pluralité de positions de délivrance éventuellement non superposables. Avantageusement, la mobilité de l'organe (5) est asservie en partie à la mobilité du bras de lancement (4).
Patent FR-3065758-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: F04C29/12
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention concerne un compresseur électrique (1) dont un port d'entrée (7) du fluide réfrigérant (FR) dans ledit compresseur électrique (1) est agencé de manière radiale par rapport à l'axe de rotation (A1) du rotor (32) du moteur électrique (3) entrainant en rotation le mécanisme de compression (2) dudit compresseur électrique (1), ledit port d'entrée (7) étant aussi agencé de manière tangentielle au moteur électrique (3) et situé entre le module de commande (4) et une extrémité axiale (311a) d'un noyau (312) du stator (31) située du côté dudit module de commande (4) afin de faciliter l'écoulement fluidique du fluide réfrigérant (FR) pénétrant dans le compresseur électrique 1. L'invention concerne aussi un circuit (9) de fluide réfrigérant (FR) comprenant un tel compresseur électrique (1).
Patent FR-3066846-A1 (FR)
Title: Protection d'un generateur de nombres aleatoires
Inventor: ROUBINET DAVID
IPC: G06F21/72
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une attaque d'injection d'un nombre déterministe sur un générateur aléatoire (2) comportant un analyseur statistique (3) d'un caractère non déterministe d'un signal de sortie d'une source de bruit (22), dans lequel : un biais est introduit dans la source de bruit ; et la présence d'une attaque déterministe est détectée si l'analyseur statistique confirme le caractère non conforme du signal de sortie.
Patent FR-3067600-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques mettant en œuvre au moins un colorant direct fluorescent et au moins un colorant direct benzoindolinium bleu-violet-verts
Inventor: MESSAVUSSU ABEL
IPC: A61K8/49
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre au moins un colorant directs bleu-violet-verts benzoindolinium, et au moins un colorant direct fluorescent. La présente invention porte en outre sur une composition cosmétique comprenant les colorants définis ci-dessus, ainsi que sur un dispositif à plusieurs compartiments renfermant lesdits colorants. La présente invention concerne également l'utilisation desdits colorants pour la coloration des fibres kératiniques claires, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, en châtain, châtain foncé, marron, marron à reflet, voire noir, sans utiliser un colorant supplémentaire différent de ceux définis ci-dessus.
Patent FR-3068771-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de liquefaction d’un gaz naturel ou d’un biogaz
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-07-05
Abstract: Le procédé (300) de liquéfaction d'un gaz naturel ou d'un biogaz, comporte : - une première étape (305) de compression d'un mélange réfrigérant vaporisé, - une première étape (310) d'échange thermique de refroidissement du mélange réfrigérant comprimé, - une étape (315) de détente du mélange réfrigérant refroidi, - une deuxième étape (320) de compression de dioxyde de carbone vaporisé, - une deuxième étape (325) d'échange thermique de refroidissement du dioxyde de carbone comprimé, - une première étape (330) d'échange de chaleur entre : - le gaz et le mélange réfrigérant détendu (330a) pour refroidir le gaz, le mélange réfrigérant vaporisé étant fourni à la première étape de compression, - le mélange réfrigérant détendu et le dioxyde de carbone refroidi (330b) pour refroidir le dioxyde de carbone, le dioxyde de carbone refroidi étant fourni à une étape de détente du dioxyde de carbone, - le gaz et le dioxyde de carbone détendu (330c) pour refroidir le gaz, le dioxyde de carbone vaporisé étant fourni à la deuxième étape de compression et - l'étape (335) de détente du dioxyde de carbone refroidi dans la première étape d'échange de chaleur, le dioxyde de carbone détendu étant fourni à la première étape d'échange de chaleur.
Patent FR-3068736-A1 (FR)
Title: Tete d'injection et elements d'injection pour chambre de combustion de moteur fusee a poussee modulable
Inventor: GOISLOT HERVE
IPC: F02K9/97
Filed: 2017-07-07
Abstract: Elément d'injection (100) pour l'injection d'au moins deux ergols, comprenant deux canaux d'injection (18, 19) configurés pour injecter chacun des ergols de manière sensiblement axiale, ainsi qu'au moins une cavité de modulation (14) configurée pour recevoir l'un des ergols par au moins un orifice d'entrée (12), au moins un canal de mise en vitesse (16) relié à la cavité de modulation (14), et un obturateur (20) monté mobile dans la cavité de modulation (14), l'obturateur (20) étant configuré pour moduler une section du canal de mise en vitesse (16) en fonction de la pression de l'ergol dans la cavité de modulation (14). Tête d'injection et ensemble de combustion comprenant un tel élément d'injection.
Patent FR-3068824-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une electrode comprenant un support, des nanotubes de carbone alignes et un oxyde metallique depose par voie oxydante, ladite electrode et ses utilisations.
Inventor: PINAULT MATHIEU
IPC: C01B32/16
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la préparation d'une électrode comprenant un support métallique, des nanotubes de carbone verticalement alignés et un oxyde métallique déposé sur toute la longueur desdits nanotubes de carbone verticalement alignés, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : (a) synthétiser, sur un support métallique, un tapis de nanotubes de carbone verticalement alignés ; (b) déposer électrochimiquement ledit oxyde métallique sur lesdits nanotubes de carbone à partir d'une solution électrolytique comprenant au moins un précurseur dudit oxyde métallique et au moins un nitrate, ledit dépôt électrochimique étant réalisé par une technique chronopotentiométrique. La présente invention concerne également l'électrode ainsi préparée et ses utilisations.
Patent FR-3070435-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un moteur thermique en fonction de conditions thermodynamiques dans les lignes d'admission et d'echappement
Inventor: KARRER MAXIME
IPC: F02D13/02
Filed: 2017-08-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'un moteur thermique (10) comportant: - une étape de fonctionnement du moteur thermique (10) dans un mode nominal suivant lequel est interdit ou limité un croisement entre les soupapes d'admission (19) et les soupapes d'échappement (20), via une commande du déphaseur d'admission (211) et/ou du déphaseur d'échappement (212), - une étape de détection de conditions d'activation d'un mode dynamique liées à un degré d'enfoncement d'un accélérateur et à une condition de couple du moteur thermique (10), - et lorsque des conditions thermodynamiques du moteur thermique (10) sont stabilisées, ledit procédé comporte une étape d'activation dudit mode dynamique suivant lequel est autorisé un croisement entre les soupapes d'admission (19) et les soupapes d'échappement (20) via une commande du déphaseur d'admission (211) et/ou du déphaseur d'échappement (212).
Patent FR-3056201-A1 (FR)
Title: Systeme enterre de distribution de marchandises en milieu urbain
Inventor: STUBLER JEROME
IPC: G06Q50/28
Filed: 2017-09-15
Abstract: La présente invention concerne un système enterré (1) de distribution de marchandises en milieu urbain, comportant : - au moins un micro-tunnel (2) formant au moins une boucle (7), s'étendant sous des fondations de bâtiments de surface et/ou infrastructures préexistantes, dans lequel circulent des marchandises dont le transport est automatisé, - une pluralité de stations d'échange (4; 6) avec la surface, comportant chacune un puits permettant la descente des marchandises jusqu'au micro-tunnel (2) et leur remontée après transport au sein du micro-tunnel.
Patent FR-3071895-A1 (FR)
Title: Procede de prevention d’un risque de glissement d’une courroie reliant un organe de demarrage a un moteur
Inventor: LEBORGNE CORENTIN
IPC: F16H57/01
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de prévention d'un risque de glissement d'une courroie reliant un organe de démarrage à un moteur thermique d'un véhicule automobile, le risque étant susceptible d'être produit par un dépôt de givre. Le procédé comprend une estimation d'une température (Tcour) de la courroie en temps réel selon un modèle simulant un bilan thermique (14) de la courroie basée sur au moins une estimation ou une mesure de la température ambiante (Tamb) et au moins une évaluation des échanges en convection (15) et en conduction (17) de la courroie. Si la température (Tcour) de la courroie estimée est inférieure à un seuil de température, il est procédé, quand le moteur est tournant, à une interdiction d'arrêt du moteur ou, quand le moteur est à l'arrêt, à une interdiction d'un démarrage du moteur par l'organe de démarrage associé à la courroie.
Patent FR-3074140-A1 (FR)
Title: Bateau comportant des motorisations qui presentent des helices positionnees chacune dans un conduit procurant un fonctionnement optimise en marche avant
Inventor: DUCLOS PASCAL ERIC
IPC: B63H20/04
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention a pour objet un bateau qui comprend au moins un moteur thermique positionné au niveau ou de manière symétrique par rapport à un plan médian vertical du bateau et deux motorisations disposées de manière symétrique par rapport au plan médian vertical qui comprennent chacune une hélice (42) disposée dans un conduit (44) qui présente : un tronçon central (46) au niveau duquel est positionnée l'hélice (42), un tronçon arrière (48) qui débouche, via au moins un orifice arrière (50) sur le tableau arrière (16.2) de la coque (12.2) et qui comprend un convergent (56), un tronçon avant (52) qui a un profil courbe continu, qui débouche via au moins un orifice latéral (54) sur la muraille extérieure (18.2), l'orifice latéral (54) ayant une section supérieure à la section de l'orifice arrière (50) pour que le conduit (44) comprenne au moins un convergent.
Patent FR-3075508-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation autoalimente et procede de fonctionnement d'un tel dispositif
Inventor: AUGUSTONI GERALD
IPC: H02M1/08
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de commutation (1) d'une charge comprenant :  - deux bornes de commutations (2a, 2b) ;  - un transistor haute tension en mode déplétion (5) et un transistor basse tension en mode enrichissement (6) disposés en série entre les deux bornes de commutation (2a, 2b) et définissant un point milieu (M) ;  - un circuit de commande (4) générant un signal de commande (IN) de la grille du transistor basse tension (5) pour sélectivement placer le dispositif (1) dans un état passant ou dans un état bloquant ;  - un circuit d'alimentation (7) comprenant une entrée (7a) reliée au point milieu (M) et une sortie (7b) pour fournir une tension d'alimentation (Va) au circuit de commande (4).  Le circuit d'alimentation comprend une capacité réservoir (Cm) reliée à un interrupteur normalement passant (7c) pour charger la capacité réservoir (Cm) et fournir la tension d'alimentation (Va) au circuit de commande (4) lorsque le dispositif de commutation (1) est relié à la charge.
Patent FR-3061532-A1 (FR)
Title: Raccord d'alimentation de fluide pour robinetterie sanitaire avec clapet anti-retour.
Inventor: TESTORI NICOLAS
IPC: F16K11/04
Filed: 2017-01-04
Abstract: Raccord d'alimentation de fluide pour robinetterie sanitaire avec clapet anti-retour comprenant un dispositif pour couper l'eau et contrôler l'étanchéité dudit clapet anti-retour par mise à l'air libre de la conduite située en amont du clapet anti-retour. Ce raccord comporte, d'une part, un élément amont cylindrique creux (1) qui comporte sur sa paroi externe un filetage destiné à être vissé dans une canalisation de fluide et qui est prolongé en aval par un boîtier évasé (3) à intérieur lisse, et, d'autre part, un élément aval cylindrique creux (2), dit manchon, fileté dont la partie amont comporte un taraudage qui est fixé sur un téton (4) fileté situe dans le fond de l'évidement du boîtier évasé (3). Application dans le domaine de la robinetterie sanitaire.
Patent FR-3076910-A1 (FR)
Title: Procede de pistage d'une cible aerienne, et radar mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BONNETAT ANTOINE
IPC: G01S13/72
Filed: 2018-01-18
Abstract: Le procédé comporte : - une étape d'émission de signaux vers la cible ; - une étape de réception des signaux rétrodiffusés par ladite cible, et d'obtention de mesures relatives à ladite cible à partir desdits signaux ; - une étape d'estimation de paramètres de la trajectoire de ladite cible par application d'un filtre de Kalman étendu comportant une étape de prédiction (41) et une étape de filtrage (42) répétées selon un incrément temporel donné : • l'étape de prédiction (41) ayant en entrée un vecteur d'état, issu de l'étape de filtrage, contenant la position de ladite cible dans un repère absolu, les composantes des vecteurs de base d'un repère de Frenet associé à ladite cible, la courbure et la torsion de ladite trajectoire, la norme de la vitesse de ladite cible et l'accélération tangentielle à ladite trajectoire ; • l'étape de filtrage (42), ayant en entrée : i. un vecteur d'état, issu de l'étape de prédiction, contenant la position, la vitesse, l'accélération et la dérivée de l'accélération de ladite cible dans ledit repère absolu ; ii. lesdites mesures relatives à la cible échantillonnées selon ledit incrément temporel ; le vecteur d'état en sortie de l'étape de filtrage (41) comportant les paramètres estimés de ladite trajectoire.
Patent FR-3077710-A1 (FR)
Title: Distributeur d'applicateurs
Inventor: JOULIA PIERRE
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-02-12
Abstract: 1- Distributeur (1) d'applicateurs (2), caractérisé en ce qu'il est constitué principalement d'un corps supérieur (5) creux, d'un poussoir (3) d'une embase (4) et d'un lot d'applicateurs (2) unidose empilables. Le corps supérieur (5) creux, le poussoir (3) et l'embase (4) forment des moyens propres à l'utilisation et à l'éjection des applicateurs (2) positionnés par empilage dans l'embase (4). A la mise en rotation de l'embase (4) par rapport au corps supérieur (5), le poussoir (3) et les capsules (2) subissent un déplacement longitudinal selon une course nécessaire à l'éjection de la capsule (2) usagée dont la saillie (2e) force le jonc (5d) par déformation de la zone élastique (5c). Le jonc (5d) reprend sa forme et dimension initiale dans l'espace (8) formé par les saillies (2e) des applicateurs (2) empilés et collabore tel un ressort par sa face (5d') chanfreinée avec la face (2f) de façon à éjecter l'applicateur (2) usagé. Le distributeur (1) est avantageusement destiné à la pharmacie, parapharmacie et cosmétique.
Patent FR-3084898-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de reglage d'une pergola sur un mur de batiment d'habitation de plein pied, a l'objet d'emanciper la hauteur de la pergola de celle du debord de toiture de l'habitation
Inventor: ALLINI FRANCK
IPC: E04H1/12
Filed: 2018-08-09
Abstract: Dispositif de fixation et de réglage d'une pergola sur un mur de bâtiment d'habitation de plein pied, à l'objet d'émanciper la hauteur de la pergola de celle du débord de toiture de l'habitation, caractérisé par : - Une ou des platines (b) fixée (s) au mur, - Recevant un bras articulé (a) (figure 1) assurant la liaison entre la platine (b) et la structure de pergola (c).
Patent FR-3083539-A1 (FR)
Title: Preparation de matieres premieres pour four verrier
Inventor: BARET BERTRAND
IPC: C03C6/04
Filed: 2018-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de préparation et d'enfournement de matières premières pour un four verrier comprenant un moyen de réalisation d'un mélange de poudre de matière première et d'eau liquide produisant une masse humidifiée de poudre de matière première, un système de réalisation d'un mélange de calcin avec la masse humidifiée de poudre de matière première produisant un mélange de matière première et de calcin, dit mélange MP/C, un préchauffeur de matière première dans lequel le mélange MP/C circule et est chauffé et séché pour produire une masse à enfourner, puis un système d'enfournement dans le four verrier de la masse à enfourner.
Patent FR-3085290-A1 (FR)
Title: Boite a vis de fixation de lames d'un plancher de terrasse
Inventor: COLIN EMERIC
IPC: F16B25/00
Filed: 2018-09-04
Abstract: L'invention concerne une boîte à vis (1) pour la fixation des lames d'un plancher de terrasse, comprenant un contenant (2) permettant la réception des vis et un couvercle (3) de fermeture du contenant, le couvercle étant amovible du contenant. Le couvercle (3) est formé d'une plaque (12) horizontale munie à une première extrémité longitudinale (12a) d'un retour en équerre (13) la plaque étant configurée pour constituer un gabarit de perçage/vissage et le retour en équerre (13) étant configuré pour constituer une cale d'écartement entre deux lames attenantes durant l'utilisation dudit gabarit.
Patent FR-3086011-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompage d'un fluide
Inventor: ISLAMKHANOV ALI
IPC: F04B53/12
Filed: 2018-09-13
Abstract: Ce dispositif de pompage comporte au moins une paire de pistons (1, 2), ainsi qu'un corps de pompe (3) délimitant des chambres (31.1, 31.2) respectivement associées aux pistons et toute reliées à une même ligne d'alimentation (4) et à une même ligne de refoulement (5). Il comporte également, pour chaque piston, une soupape d'admission (7.1) et une soupape d'échappement (8.2). Afin que ce dispositif de pompage puisse refouler un fluide sur une grande hauteur de manière efficace et économique, il est prévu à la fois que le corps de pompe est aménagé pour que, lorsque chaque piston atteint son point mort bas en provenant de son point mort haut, la pression dans la ligne de refoulement et la pression dans la chambre correspondante s'équilibrent au travers du corps de pompe, que chaque piston porte la soupape d'échappement correspondante et est aménagé pour faire s'écouler le fluide à travers le piston depuis la chambre correspondante jusqu'à la soupape d'échappement lorsque le piston est déplacé de son point mort bas à son point mort haut, et que le corps de pompe et les pistons sont aménagés pour que, lorsque les deux pistons sont déplacés, de manière inverse l'un vis-à-vis de l'autre, entre leur point mort haut et leur point mort bas, la pression dans la ligne de refoulement est appliquée à la fois sur l'un et l'autre des deux pistons au travers du corps de pompe.
Patent FR-3090920-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de memoire flash
Inventor: GILLOT OLIVIER
IPC: G11C29/52
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de gestion d’une mémoire de type morte effaçable et programmable électriquement et non volatile, dite mémoire flash, notamment pour élément électronique d’un véhicule automobile, comprenant une étape (2) de détermination d’un indice de santé (Is) de la mémoire flash et une étape (3) de comparaison dudit indice de santé (Is) à une référence (R), et, selon le résultat de l’étape de comparaison (3), une étape (4) d’avertissement de fin de vie de la mémoire flash.
Patent FR-3094208-A1 (FR)
Title: composition pharmaceutique contenant de l’éthanol et un antibiotique et apte à former une masse solide au contact avec une solution saline - produit et dispositif de concentration et relargage de proximité associés
Inventor: LE BAIL MICHAEL
IPC: A61P31/00
Filed: 2019-04-01
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique contenant de l’éthanol et apte à former une masse solide lorsqu’elle est mise en contact avec une solution saline. De manière caractéristique selon l’invention, elle contient au moins un antibiotique choisi parmi les béta lactamines en particulier l’Amoxicilline, les céphalosporines, en particulier la Cefpodoxime, les tétracyclines, en particulier la Lymécycline, la Clarithromycine, les nitrofuranes, en particulier le Nifuroxazide, les nitro imidazoles, en particulier le Secnidazole et le Thiamphenicol. La présente invention concerne également un produit de combinaison et une masse solide.