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Patent FR-3110666-A1 (FR)
Title: Récipient de gaz sous pression équipé d’un dispositif électronique avec moyens d’acquittement d’alertes
Inventor: ANDRE DIAS SOFIA
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-05-20
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz sous pression équipé d’un dispositif électronique avec moyens d’acquittement d’alertes L’invention concerne un récipient de gaz sous pression (1), telle une bouteille de gaz, comprenant un robinet de distribution de fluide (3) équipé d’un dispositif électronique (7) comprenant des moyens de pilotage à microprocesseur (5) configurés pour commander des moyens d’alerte sonore et/ou visuelle de manière à déclencher au moins une alerte sonore et/ou une alerte visuelle, et des moyens d’acquittement d’alerte pour interrompre les alertes lorsqu’ils sont actionnés par un utilisateur. Les moyens de pilotage (5) sont en outre configurés pour déclencher des alertes sonore et/ou visuelle pendant une durée d’alerte, pour interrompre ensuite les alertes, et pour répéter ces opérations, après une durée d’interruption d’alertes donnée. Par ailleurs, les moyens d’acquittement d’alerte, lorsqu’ils sont actionnés, coopèrent avec les moyens de pilotage pour interrompre pendant une durée d’acquittement préfixée, les alertes avant la fin de la durée d’alerte et/ou pour empêcher une répétition du déclenchement d’alertes.      Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118618-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un véhicule
Inventor: LUSSEAU ELIE
IPC: B60W60/00
Filed: 2021-01-04
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un véhicule. Le véhicule est configuré pour circuler selon un mode de conduite autonome parmi un ensemble de modes de conduite autonome (20 à 23), l’ensemble comprenant un premier mode de conduite autonome et un deuxième mode de conduite autonome. Un niveau d’autonomie est associé à chaque mode de conduite autonome. Un ensemble de conditions est également associé à chaque mode de conduite autonome de l’ensemble, un ensemble de conditions associé à un mode de conduite particulier correspondant à l’ensemble des conditions empêchant chacune un passage dans le mode de conduite particulier. Le passage du premier mode de conduite autonome au deuxième mode de conduite autonome est autorisé lorsqu’aucune condition de l’ensemble de conditions associées au deuxième mode de conduite autonome n’empêche le passage dans le deuxième mode de conduite autonome.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119131-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’estimation de la taille d’un usager d’un siège et un procédé de fabrication d’un tel système
Inventor: DESCHAMPS LOUIS
IPC: G01L1/22
Filed: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un système d’estimation (1) de la taille d’un usager d’un siège (10). Le système d’estimation (1) comprend : le siège (10) comprenant une assise (12) et un dossier (11) ; au moins un premier capteur de pression (21) agencé dans le dossier (11) à une première hauteur vis-à-vis de l’assise (12), la première hauteur étant adaptée pour que le premier capteur de pression (11) soit soumis à l’appui du dos de l’usager uniquement lorsque ce dernier présente une taille supérieure à une première taille prédéfinie ; une unité de traitement (40) configurée pour déterminer une valeur d’estimation de la taille de l’usager sur la base d’une première valeur pression fournie par le premier capteur de pression (11). L’invention concerne en outre un procédé de fabrication et un procédé d’estimation de la taille d’un usager d’un siège.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3119524-A1 (FR)
Title: Appareil de nettoyage avec structure de protection
Inventor: RENAULT FABRICE
IPC: A47L9/00
Filed: 2021-02-05
Abstract: Appareil de nettoyage (1) des sols comprenant un corps principal (2) comportant un boitier (3) délimité au moins partiellement par une paroi extérieure (4), une entrée de fluide (5) servant à recevoir un écoulement de fluide depuis l’extérieur du boîtier (3), au moins un moyen, disposé dans le boîtier (3), servant à agir sur l’écoulement de fluide reçu à travers l’entrée de fluide (5).L’appareil de nettoyage (1) comprend au moins deux roues principales (10, 11) montées mobiles en rotation sur le corps principal (2). L’appareil de nettoyage (1) comprend en outre une structure de protection (20) configurée pour protéger les roues principales (10, 11), la structure de protection étant disposée à l’extérieur du boitier (3) et s’étendant à distance de la paroi extérieure (4), la structure de protection (20) couvrant une portion de la bande de roulement de chaque roue principale (10, 11).    Figure 1
Patent FR-3124837-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique de suspension de véhicule automobile
Inventor: TILMONT GILLES
IPC: F16F9/504
Filed: 2021-07-01
Abstract: L'invention porte sur un amortisseur hydraulique (10) comprenant:
    - un piston de compression (23) muni d’une première gorge (28) de passage de fluide disposée en regard du premier passage de fuite (19) dans une position de repos, ledit piston de compression (23) étant apte à coulisser radialement vers la tige (13) du piston principal (12) sous l’effet d’une pression de fluide lors d’une phase de compression pour fermer progressivement le premier passage de fuite (19), et
    - un piston de détente (31) muni d’une deuxième gorge (37) de passage de fluide disposée en regard du deuxième passage de fuite (20) lorsque le piston de détente (31) se trouve dans une position de repos, ledit piston de détente (31) étant apte à coulisser radialement vers la tige (13) du piston principal (12) sous l’effet d’une pression de fluide lors d’une phase de détente pour fermer progressivement le deuxième passage de fuite (20).
    Figure 1
Patent FR-3123556-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la localisation d’un vaisseau sanguin
Inventor: DERLY LUCILE
IPC: A61B8/00
Filed: 2021-09-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) localisation d’un vaisseau sanguin d’un membre d’un être vivant configuré pour être disposé sensiblement en regard d’une surface de peau recouvrant le vaisseau sanguin dudit membre. Selon l’invention, le dispositif (1) comprend au moins un émetteur d’ondes acoustiques (2, 21, 31) configuré pour émettre des ondes acoustiques - ci-après onde acoustiques émises - dans le membre à travers la surface de peau, au moins un récepteur d’ondes acoustiques (3, 31, 32) configuré pour recevoir les ondes acoustiques réfléchies par le membre – ci-après ondes acoustiques réfléchies, un module de mesure d’un paramètre des ondes acoustiques réfléchies ou d’une différence de valeur d’un paramètre entre les ondes acoustiques réfléchies et les ondes acoustiques émises et un module de détermination de la localisation du vaisseau sanguin en fonction dudit paramètre ou de ladite différence de valeur dudit paramètre.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126921-A1 (FR)
Title: Pièce de garniture intérieure automobile comportant une couche d’habillage et son procédé de fabrication
Inventor: CHOQUET ALAIN
IPC: B60R13/04
Filed: 2021-09-10
Abstract: Pièce de garniture intérieure automobile comportant une couche d’habillage et son procédé de fabrication La présente invention concerne une pièce (1) de garniture intérieure de véhicule automobile, comprenant un substrat rigide (2) formant le corps de ladite pièce (1) et une couche composite d’habillage (3) recouvrant ledit substrat (2) pour former au moins la face apparente de ladite pièce (1), ladite couche composite (3) comprenant au moins une couche support (4) et une fine couche translucide (5) de matériau naturel organique ou minéral, assemblée ou laminée avec la couche support (4), la couche composite (3) autorisant une transmission lumineuse à travers elle pour la réalisation d’images lumineuses (8) par rétroéclairage, apparentes à la surface.  Pièce de garniture (1) caractérisée en ce que la couche support (4) consiste en un film de qualité optique, en ce que le matériau du substrat (2) est de nature à bloquer la diffusion et la transmission de la lumière, et en ce que ledit substrat (2) présente des ouvertures traversantes formant des passages de lumière (10), qui débouchent sur la couche support (4) et dont les sections définissent les formes des éléments constitutifs de l’image lumineuse (8).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116141-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une unité d’un dispositif agricole mobile et système de mise en œuvre
Inventor: JUETTE CHRISTIAN
IPC: G06V10/40
Filed: 2021-11-09
Abstract: TITRE : Procédé de commande d’une unité d’un dispositif agricole mobile de mise en œuvre Procédé de commande d’une unité d’un dispositif agricole mobile (10) en fonction d’une information d’une plante (28) consistant à :  - saisir la plante (28) dans une première position du dispositif agricole (10) à l’aide d’une caméra (26) du dispositif (10) pour générer des premières données d’image à deux dimensions de la plante (28),  - saisir la plante (28) dans une seconde position du dispositif agricole (10) à l’aide de la caméra (26) pour générer des secondes données d’image à deux dimensions de la plante (28),  - déterminer des données d’image tridimensionnelle de la plante (28) avec les premières et les secondes données et une information de mouvement à l’aide d’une unité de commande (20),  - déterminer l’information de la plante (28) avec les données d’image tridimensionnelle, et  - commander (190) l’unité du dispositif agricole (10).  Figure 1A
Patent FR-3129802-A1 (FR)
Title: Procédé d’encodage de partitions d’images, et dispositif associé
Inventor: BRUNEAU GARRY
IPC: H04N19/00
Filed: 2021-11-30
Abstract: Procédé d’encodage d’images, et dispositif associé L‘invention concerne un procédé et un dispositif de codage d’un premier ensemble de pixels d’une image ou séquence d’images, dite partition cible (PC). Le procédé comprend, pour ladite au moins une partition cible :   - obtenir (S3, S13) un train binaire (TBi) représentatif d’un second ensemble de pixels, dit partition source identifiée (PSi), distinct du premier ensemble;  - utiliser (S6, S16) ledit train binaire pour l’encodage de ladite partition cible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3131141-A1 (FR)
Title: Structure plane de resonateur mecanique a vibration d'extension-compression selon un mode partiel egal a trois
Inventor: CHAPELLIER PAUL
IPC: H03H9/24
Filed: 2021-12-16
Abstract: Une structure plane de résonateur mécanique (1) comprend une portion de plaquette de quartz cristallin dont les faces parallèles sont perpendiculaires à un axe cristallin Z du quartz. La portion de plaquette comprend une poutre principale (10) et deux poutres latérales (11a, 11b). L’ensemble possède un mode de vibration à une fréquence supérieure à 5 MHz, qui comprend une vibration par extension-compression de la poutre principale et des vibrations par flexion des deux poutres latérales parallèlement à la plaquette. Une telle structure possède une valeur de facteur de qualité qui est supérieure à 105.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3132169-A1 (FR)
Title: Composant pour pile à combustible
Inventor: CAVARROC MARJORIE CHRISTINE
IPC: H01M8/02
Filed: 2022-01-21
Abstract: Composant pour pile à combustible ou électrolyseur à électrolyte acide muni d’un revêtement anticorrosion, ainsi qu’une telle pile à combustible ou électrolyseur à électrolyte acide, le composant comprenant un substrat (31), conducteur électrique, et un revêtement anticorrosion (32) déposé sur au moins une surface du substrat (31), le revêtement anticorrosion (32) comprenant au moins une couche principale à base de nitrure de tantale dopé à l’aide d’un ou plusieurs éléments dopants choisis dans la famille des métaux de transition ou des lanthanides.  Fig. 3.
Patent FR-3134815-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse pour la lubrification et/ou le refroidissement d’un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride
Inventor: THIEBAUT BENOÎT
IPC: C10M173/02
Filed: 2022-04-20
Abstract: Composition aqueuse pour la lubrification et/ou le refroidissement d’un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride La présente demande concerne l’utilisation, pour refroidir et/ou lubrifier un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride, d’une composition lubrifiante aqueuse comprenant au moins : de l’eau et un polyalkylène glycol ; ladite composition lubrifiante aqueuse comprenant une teneur en sel(s) d’ester(s) de phosphate strictement inférieure à 0,1 % massique, par rapport à la masse totale de ladite composition.  Elle concerne également l’utilisation d’une telle composition lubrifiante aqueuse, pour réduire le piquage par fatigue mécanique de la ou des pièce(s) mécanique(s) d’un système de propulsion de véhicule électrique ou hybride mise(s) en contact avec ladite composition.  Elle concerne enfin une composition lubrifiante aqueuse pour la lubrification et/ou le refroidissement d’un système de propulsion électrique ou hybride, comprenant : au moins 45 % massique d’eau, par rapport à la masse totale de la composition et un polyalkylène glycol ; ladite composition comprenant une teneur en sel(s) d’ester(s) de phosphate strictement inférieure à 0,1 % massique, par rapport à la masse totale de ladite composition.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3135169-A1 (FR)
Title: Batterie redox a circulation d’electrolytes specifique
Inventor: GUTEL THIBAUT
IPC: H01M8/18
Filed: 2022-05-02
Abstract: L’invention a trait à une cellule de batterie redox à circulation d’électrolytes comprenant :  -un premier compartiment comprenant une électrode positive alimentée, lors du processus de décharge, par un électrolyte comprenant un composé redox organique comprenant au moins un groupe apte à capter des électrons, en tant que matériau actif oxydant, ce composé redox étant qualifié de premier composé redox sous forme oxydée, ledit premier compartiment étant relié à un réservoir à partir duquel l’électrolyte est acheminé vers ledit premier compartiment, ledit premier composé redox sous forme oxydée étant, dans un premier temps, réduit au contact de l’électrode positive pour se transformer en sa forme réduite et ledit premier composé redox sous sa forme réduite étant, dans un deuxième temps, réacheminé vers le réservoir pour se réoxyder par réaction avec un autre composé redox immobilisé dans ledit réservoir ; et  -un deuxième compartiment comprenant une électrode négative alimentée, lors du processus de décharge, par un électrolyte comprenant un composé redox organique comprenant au moins un groupe apte à céder des électrons, en tant que matériau actif réducteur, ce composé redox étant qualifié de deuxième composé redox sous forme réduite, ledit deuxième compartiment étant relié à un réservoir à partir duquel l’électrolyte est acheminé vers ledit deuxième compartiment, ledit deuxième composé redox sous forme réduite étant, dans un premier temps, oxydé au contact de l’électrode négative pour se transformer en sa forme oxydée et ledit deuxième composé redox sous sa forme oxydée étant, dans un deuxième temps, réacheminé vers le réservoir pour être réduit par réaction avec un autre composé redox immobilisé dans ledit réservoir.
Patent FR-3135228-A1 (FR)
Title: Ensemble pour réservoir dessiccateur au sein d’un circuit de gestion thermique
Inventor: CRONARD STEPHANE
IPC: B60H1/32
Filed: 2022-05-05
Abstract: Ensemble (1) pour réservoir dessiccateur (2) de fluide réfrigérant pour circuit de gestion thermique de véhicule automobile, ledit ensemble (1) comprenant un réservoir dessiccateur (2) et un bloc (3) de connexion et de distribution,le réservoir dessiccateur (2) s’étendant le long d’un axe longitudinal (L), ledit réservoir dessiccateur (2) comportant une première extrémité (2a) fermée et une deuxième extrémité (2b), opposée à la première extrémité (2a), comportant une d’entrée (21) de fluide réfrigérant et une sortie (22) de fluide réfrigérant,le bloc (3) de connexion et de distribution comportant une première face (3a) de réception du réservoir dessiccateur (2) sur laquelle ledit réservoir dessiccateur (2) est fixé, ladite première face (3a) comportant une première sortie (31) de fluide réfrigérant connectée fluidiquement à l’entrée (21) de fluide réfrigérant du réservoir dessiccateur (2) et une première entrée (32) de fluide réfrigérant connectée fluidiquement à la sortie (22) de fluide réfrigérant du réservoir dessiccateur (2).  Figure d’abrégé : Fig 2
Patent FR-3136837-A1 (FR)
Title: Corps de chauffe d’un radiateur électrique comprenant un élément de couverture percé d’une pluralité d’orifices.
Inventor: MOULINAS FRÉDÉRIC
IPC: F24H3/04
Filed: 2022-06-16
Abstract: Titre : Corps de chauffe comprenant un élément de couverture percé d’une pluralité d’orifices.  La présente invention concerne un corps de chauffe d’un radiateur électrique comprenant une première face ajourée (11) et une deuxième face ajourée (12) configurées pour laisser passer un flux d’air et un corps de chauffe (2) comportant une pluralité d’organes chauffants (5) s’étendant selon une direction d’allongement principal longitudinale, lesdits organes chauffants (5) comportant des électrodes et des éléments résistifs, lesdites électrodes étant prolongées longitudinalement par au moins un organe de raccordement électrique (51), le radiateur électrique (1) comportant à chacune des extrémités longitudinales une zone de raccordement électrique fermée par un élément de couverture rapporté (7, 8), comprenant un orifice de remplissage (721) et un orifice de dégazage (722) débouchant dans un même conduit de réception (9).  (Figure 7)
Patent FR-3137217-A1 (FR)
Title: Membrane pour cellule electrochimique comprenant une couche lithiophile
Inventor: PAVLENKO EKATERINA
IPC: H01M50/409
Filed: 2022-06-28
Abstract: MEMBRANE POUR CELLULE ELECTROCHIMIQUE CO MPRENANT UNE COUCHE LITHIOPHIL E La présente demande vise une membrane conductrice du lithium et convenant aux cellules électrochimiques à électrolytes de type solide, qui comprend une couche d’élément lithiophile déposée sur un substrat, ainsi que son procédé de préparation et les cellules électrochimiques qui les contiennent.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-2001768-A1 (FR)
Title: N-Alkyl-2-pyrrolidone to improve cutaneous absorption - methyl, ethyl and n-butyl pyrrolidone(s), opt. with water and/or ethanol give improved skin penetration
IPC: A61Q19/00
Filed: 1969-02-12
Abstract: Medicament compsn. for topical application to the skin contains a solution of an active cpd. in a solvent contg. 1-100 wt.% of an N-lower alkyl -2-pyrrolidone. The lower alkyl gp. is pref. methyl, ethyl or n-butyl. The preferred solvent is a mixture of 5-35 wt.% of the pyrrolidone with ethanol and/or water. Typical active cpds. include germicides or fungicides, anti-perspirants (esp. those contg. anticholinergic agents), antiinflammatories and sun creams. The active cpds. usually comprise 0.01-10 wt.%, esp. 0.1-5 wt.%, of the compsn. Solvent system which facilitates the cutaneous absorption of active cpds. These solutions may be formulated for application as lotions, creams, pommades, pastes etc. using classical ingredients (thickeners, preservatives, perfumes, colourants).
Patent FR-2012791-A1 (FR)
Title: Stabilisers for alkyl benzene sulphonates
IPC: C11D3/20
Filed: 1969-07-11
Abstract: Active compounds are (a) di or polyhydric phenols, (b) opt. substituted aromatic secondary amines and (c) addition compounds of opt. substituted phenols with aliphatic and alicyclic olefines and unsat. acids. They are used singly or in mixture in proportions of 0.01 to 0.5% (pref. 0.05 to 0.3%) of the alkyl-benzene-sulphonate. They prevent development of unpleasant odours in detergents containing alkyl-benzene-sulphonates.
Patent FR-2195677-A1 (FR)
Title: Olive oil extraction process - using two consecutive superimposed eccentric propeller bladed mixers charged at top with whole olives
IPC: C11B1/00
Filed: 1972-08-07
Abstract: Special slow mixers, to separate pulp from whole olives, have eccentrically mounted curved propeller blades (horizontal on vertical shafts), which rotate close to mixer walls, against which olives are crushed. The mixers are jacketed with water, pref. at 30 degrees C; and the pulp may be subsequently sepd. on a vibrating screen under water spray, homogenized in a known mixer, and purified and clarified in a centrifuge. Air contact is minimised, esp. in enclosed second high press. mixer, so that acidity is reduced. No pripr store removal is necessary, and an improved quality oil is produced at high efficiency.
Patent FR-2158524-A1 (FR)
Title: Brake fluids - contg tetraethylene glycol glycol ether and glycol borate
IPC: C10M169/00
Filed: 1972-11-03
Abstract: The fluids consist of (A) 1-28 pts wt. glycol selected from (1) tetraethylene glycol, or (2) a mixt. of (A1) and >=1 glycol of formula H-(OCH2CHX)y-OH (where X is H or methyl and y is >=2) (B) 79-45 pts glycol monoether diluent selected from (1) >=1 monoalkoxy trialkylene glycol of formula H-(OCH2CHX)3-OR (in which R is 1-8 C alkyl), (2) a mixt of (B1) and >=1 carbitol (RTM) of formula H-(OCH2CH2)2-OR' (where R' is lower alkyl), or (3) butyl carbitol and (C) 50-5 pts reaction prod. of 1 mol H3BO3 and 2-6 mols alkylene glycol of formula H-(A)x-OH (where x is 2-8 and A represents oxyalkylene units-(OCnH2n)-, in which n is 2 or 3 mixts of these units). Pref. compsns. contain 20-25 pts (A1), 75-50 pts (B) and 35-10 pts (C) where x is 4 and n is 2. They are suitable for use as brake fluids in vehicles and meet the requirement for b.pt. of >=155 degrees C after water absorption, as well as other USA requirements for DOT-4 fluids.
Patent FR-2224545-A1 (FR)
Title: Liq. biodegradable soap for washing and skin care - contg bactericide, fungicide, deodoriser and softener
IPC: C11D17/08
Filed: 1973-04-09
Abstract: The soap having detergent and hygienic props. pref. contains 88% biodegradable soap, 5% Fucus vesiculose gylcolysate and 5% Hamamelis virginica glycolysate as softener, 1% DIOXYNE CO (RTM) as fungicide-bactericide-deodoriser and 1% perfume and colourant.
Patent FR-2184695-A1 (FR)
Title: Gas phase reactor - for catalytic direct re-cycling processes
IPC: C07D301/08
Filed: 1973-05-11
Abstract: Reactor comprises (a) an injector complete with a divergent diffuser; (b) a catalyst cage with centrifugal radial flow and an internal cavity of cylindrical shape, one end of which is situated directly downstream of the end part of the diffuser; (c) an external shell which is coaxial with the injector and the catalyst cage, and transfers at least part of the gases coming from the catalyst cage, to the injector, and (d) a heat exchanger, in which at least part of the gases recycled in the process and coming from the catalyst cage exchanges heat indirectly with another fluid.
Patent FR-2243427-A1 (FR)
Title: Calorimeter measuring thermal flux - has heat receiving element positioned between two thermal sources
IPC: G01K17/00
Filed: 1973-09-06
Abstract: The heat receiving element is positioned between two blocks with high thermal capacity, which act as the heat sources, with a detector for measuring the thermal flux between each block and the receiving element. The latter has two planar major faces facing the respective blocks, with the detector employing two elements for sensing thermal flux, each of which has two planar surfaces in thermal contact respectively with one of the blocks and with the receiving element. Each detector element pref. comprises a number of thermocouples in series, one set in contact with the block and the opposite set in contact with the receiving element.
Patent FR-2199991-A1 (FR)
Title: Hydrophilic 1,4-benzodiazepin-2-one derivs - by reaction of benzodiazepinone and haloalkanoylalkanes and deprotection, with sedative, muscle-relaxant and anticonvulsive action
IPC: C07D243/26
Filed: 1973-09-20
Abstract: Cpds. of formula (I): where R1 = halogen; R2 = H or lower alkyl; R3 = H or halogen; n = 1 or 2; including acid-addn. salts; are prepd. by reacting a cpd. (II): with opt. protected cpd. (III): - protecting groups where R4 and R5 = H or an easily removable protecting group. (I) have sedative-, muscle-relaxant and anticonvulsive action of the same order as known benzodiazepins, and are strongly hydrophilic and better suitable for the prepn. of mainly injection solns. Pref. cpd. (I) is 7-chloro (2,3-dihydroxypropyl)5-(2-fluorophenyl)-1,3-dihydro 2H 1,4-benzodiazepin-2-one.