baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102780-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de sécurisation d’un pied de structure à démonter par découpe
Inventor: MOREAU STéPHANE
IPC: E04H12/34
Filed: 2019-10-30
Abstract: Ce dispositif (14A, 14B) de sécurisation d’un pied de structure (10), pour son démontage par découpe, comporte une portion inférieure (16A, 18A, 16B, 18B), munie de moyens de fixation au pied de structure en dessous d’une zone de découpe (Z) du pied de structure, et une portion supérieure (22A, 22B), munie de moyens de fixation au pied de structure au-dessus de la zone de découpe. L’une des portions inférieure et supérieure est solidaire d’un bras de liaison de gond (18A, 18B). L’autre des portions inférieure et supérieure est solidaire d’une bague de réception (22A, 22B) par insertion du bras de liaison de gond. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103721-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une crémaillère comprenant une denture à pas variable mettant en œuvre une étape d’ébauche suivie d’une étape de finition
Inventor: KESSLER DANIEL
IPC: B23F1/08
Filed: 2019-11-28
Abstract: Procédé de fabrication d’une crémaillère (2) comprenant une denture à pas (P1) variable, caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’ébauche dans laquelle une ébauche (1) de la crémaillère (2) est réalisée, ladite ébauche (1) comprenant au moins une surépaisseur sur au moins une zone de la denture par rapport à une caractéristique dimensionnelle souhaitée de la crémaillère (2), le procédé comprenant également une étape de finition (F) dans laquelle l’au moins une surépaisseur de l’ébauche (1) est enlevée. Figure 1
Patent FR-3104269-A1 (FR)
Title: Procédé pour modéliser un bassin sédimentaire, au moyen d'une représentation maillée hexa-dominante
Inventor: COLOMBO DANIELE
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-12-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modélisation d’un bassin sédimentaire, au moyen d’une simulation numérique de bassin résolvant au moins une équation d'équilibre de la poromécanique selon une méthode aux éléments finis lissée basée sur les faces pour déterminer au moins un champ de contrainte et un champ de déformation. Le procédé selon l'invention comprend notamment les étapes suivantes : on subdivise les mailles hexaédriques d'une représentation maillée d'un état du bassin en au moins huit sous-mailles hexaédriques, on détermine une relation de passage entre les degrés de liberté des nœuds des sous-mailles et les degrés de liberté des nœuds de la maille à laquelle appartient les sous-mailles, et on détermine une rigidité et des forces nodales à partir au moins de cette relation de passage et d'une relation entre déformations et déplacements déterminée pour les sous-mailles. Figure 6 à publier.
Patent FR-3106698-A1 (FR)
Title: Module photovoltaïque léger comportant une couche avant et une couche arrière en matériaux composites
Inventor: GAUME JULIEN
IPC: H01L31/042
Filed: 2020-01-27
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque léger (1) comportant : une première couche (2) transparente formant la face avant, des cellules photovoltaïques (4), un ensemble encapsulant (3) les cellules photovoltaïques (4), et une deuxième couche (5) formant la face arrière du module photovoltaïque (1), l’ensemble encapsulant (3) et les cellules photovoltaïques (4) étant situés entre les première (2) et deuxième (5) couches, caractérisé en ce que la première couche (2) comporte une première couche composite (2c), un premier film intermédiaire amortissant (2b), et un premier film de protection (2a), et en ce que la deuxième couche (5) comporte une deuxième couche composite (5a). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107194-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’évacuation d’agrégats accumulés dans le fond d’une citerne d’un dessaleur ou dessableur.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: B04C5/107
Filed: 2020-02-13
Abstract: - Procédé et système d’évacuation d’agrégats accumulés dans le fond d’une citerne d’un dessaleur ou dessableur.     - Le système (1) d’évacuation d’agrégats accumulés dans le fond d’une citerne (2) d’un dessaleur ou dessableur, la citerne (2) étant pourvue d’une tuyauterie d’évacuation des agrégats (3) munie d’un couvercle diffuseur/régulateur (5) et d’une rampe de distribution d’eau (4), comporte des moyens (33) pour injecter dans la citerne (2) de l’azote sous pression via la tuyauterie d’évacuation des agrégats (3), une première canne à très haute pression (6) agencée dans la tuyauterie d’évacuation des agrégats (3) pour injecter de l’eau et un produit de fluxage au niveau du couvercle diffuseur/régulateur (5), une seconde canne à très haute pression (7) pour injecter au moins de l’eau et un produit de fluxage au-dessus de la rampe de distribution d’eau (4), et un dispositif d’évacuation (11) comprenant la tuyauterie d’évacuation des agrégats (3), pour évacuer lesdits agrégats.                  Figure pour l'abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108353-A1 (FR)
Title: Verrou pour panneau d’aéronef
Inventor: ANTOINE JIMMY
IPC: E05C3/32
Filed: 2020-03-17
Abstract: Verrou pour panneau d’aéronef La présente invention concerne un verrou (12) destiné à assembler de manière amovible un panneau (18) à une structure (14), notamment d’aéronef, comportant : une console (30) fixée au panneau ; une gâche (32) et un poussoir (34) articulés à la console ; un ressort de torsion (40) comprenant deux bras en appui respectivement sur la gâche et sur le poussoir. Le verrou est mobile entre une configuration fermée, dans laquelle la gâche est au contact du poussoir, et une configuration ouverte, dans laquelle la gâche est à distance du poussoir. Le verrou comprend en outre un rouleau (42) articulé à un bras (86) du ressort ; et la gâche comporte un profil (58) sur lequel le rouleau est apte à se déplacer lors d’un déplacement du verrou entre les configurations fermée et ouverte. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111542-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique ou diététique contenant de l’extrait aqueux de la lavande et utilisable comme antibactérien et antifungique
Inventor: ETO BRUNO
IPC: A61Q11/00
Filed: 2020-06-21
Abstract: Composition pharmaceutique ou diététique contenant de l’extrait aqueux de lavande et utilisable comme antibactérien et antifongique. Selon l'invention, cette composition peut en outre comprendre un extrait aqueux d'au moins une deuxième plante parmi les plantes suivantes : Punica granatum L, Rosmarinus officinalis L, Salvia officinalis L, Origanum compactum, Origanum majorana.
Patent FR-3113435-A1 (FR)
Title: Alarme - reconnaissance de presence
Inventor: BARTHELEMY NICOLAS
IPC: G08B13/00
Filed: 2020-08-17
Abstract: La présente invention concerne le domaine des alarmes, de la protection des biens et des personnes et apporte une solution à la protection lorsque le local équipé d’un dispositif d’alarme est occupé. Elle s’intègre totalement dans un système déjà existant tout en lui apportant une innovation essentielle, protéger l’ensemble de la maison, sans jamais éteindre l’alarme et rester protéger même lorsque la maison est occupée.
Patent FR-3113776-A1 (FR)
Title: Alimentation de circuit électronique
Inventor: DEMANGE NICOLAS
IPC: H01L27/00
Filed: 2020-08-25
Abstract: Alimentation de circuit électronique La présente description concerne un dispositif (300) d'alimentation de circuit électronique, configuré pour : faire passer, dans un premier conducteur (351) connecté à un nœud (150), un premier courant (I1') image d'un deuxième courant (I2) consommé par le circuit électronique ; faire passer un troisième courant (I3) dans un deuxième conducteur (353) connecté audit nœud ; réguler un potentiel dudit nœud à une valeur constante (VCST) en agissant sur le troisième courant ; faire passer un quatrième courant (I4) constant dans un troisième conducteur (352) connecté audit nœud ; et consommer un cinquième courant (I5) image du troisième courant.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116940-A1 (FR)
Title: Procédé basse température de fabrication d’un substrat semiconducteur sur isolant
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/8258
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention porte sur un procédé de réalisation d’un substrat semi-conducteur sur isolant qui comprenant les étapes suivantes :  - dépôt par épitaxie d’une première couche semi-conductrice (32) sur une couche de lissage (31) supportée par un substrat support (30) monocristallin pour former un substrat donneur ;  - réalisation (F4) d’un assemblage par mise en contact du substrat donneur et d’un substrat receveur (40);  - transfert (F5) sur le substrat receveur de la première couche semi-conductrice (32), de la couche de lissage (31) et d’une partie (34) du substrat support ;  - gravure sélective (F6) de ladite partie (34) du substrat support par rapport à la couche de lissage (31) ;  Le dépôt par épitaxie de la première couche semi-conductrice (32) peut être précédé d’un recuit de préparation de surface du substrat support monocristallin à une température supérieure à 650°C.   Après la gravure sélective de ladite partie (34) du substrat support, le procédé comprend la réalisation des étapes suivantes dans un bâti d’épitaxie :  - gravure sélective (F7) de la couche de lissage (31) par rapport à la première couche semi-conductrice (32);  - dépôt par épitaxie (F8) d’une deuxième couche semi-conductrice (36) sur la première couche semi-conductrice (32).    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3117078-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de changement de consigne d’accélération longitudinale d’un dispositif de changement de voie autonome d’un véhicule autonome.
Inventor: ABOUESSIRE ISMAIL
IPC: B60W30/18
Filed: 2020-12-07
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de changement de consigne d’accélération longitudinale d’un dispositif de changement de voie autonome d’un véhicule autonome pour respecter une distance inter-véhiculaire prédéterminée, ledit procédé comportant les étapes de :      Activation (201) d’un changement de voie autonome ;   Réception (202) d’une consigne d’accélération longitudinale, la consigne d’accélération longitudinale étant configurée pour le changement de voie autonome ;  Acquisition (203) d’un paramètre relatif à une pente en amont dudit véhicule autonome et estimée par une caméra ;  Détermination (204) d’une nouvelle consigne d’accélération longitudinale, ladite nouvelle consigne d’accélération longitudinale étant déterminée à partir de la consigne d’accélération longitudinale et du paramètre relatif à la pente.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121479-A1 (FR)
Title: Amélioration d'un dispositif de conversion au Bioéthanol agencé pour produire un signal d'injection adapté
Inventor: LE POLLES SÉBASTIEN
IPC: F02D41/30
Filed: 2021-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion, et un procédé associé, pour un moteur à injection prévu initialement pour fonctionner avec un premier carburant, dispositif permettant à un utilisateur de faire fonctionner le moteur avec un deuxième carburant, dispositif agencé pour fournir, à partir d'un signal d'injection d'origine (SI) reçu d'une unité de commande du moteur, un signal d'injection adapté (SM) à un injecteur du moteur. Le dispositif de conversion (1) comprend : - un circuit d'analyse (60) du signal d'origine (SI) pour mesurer le signal d'origine et détecter la fin du signal d'origine lorsque ce dernier décroît et devient inférieur à un seuil de fin.   Le dispositif est caractérisé en ce que le circuit d'analyse (60) comprend un circuit (68b) d'actualisation pour actualiser une valeur du seuil de fin (FT) en fonction du signal mesuré.  FIGURE 2
Patent FR-3125581-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement thermique pour véhicule automobile
Inventor: AKIKI ROLAND
IPC: F25B49/02
Filed: 2021-07-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un système de conditionnement thermique (100) comportant :- Une boucle principale (A) de fluide réfrigérant comprenant successivement :-- Un dispositif de compression (2),-- Un premier échangeur thermique (3),-- Un premier dispositif de détente (4),-- Un premier évaporateur (5) configuré pour échanger thermiquement avec un élément (30) par l’intermédiaire d’un deuxième fluide caloporteur (F2),- Une première branche de dérivation (B) comportant un deuxième dispositif de détente (6) et un deuxième échangeur thermique (7) configuré pour échanger thermiquement avec un flux d’air extérieur (Fe) à un habitacle d’un véhicule automobile,le procédé comportant les étapes :- i) déterminer une pression (P1) du fluide réfrigérant en sortie du premier évaporateur (5),- ii) contrôler au moins un paramètre parmi les paramètres: section de passage (S4) du premier dispositif de détente (4), section de passage (S6) du deuxième dispositif de détente (6), débit (Q) de fluide réfrigérant, pour que la pression (P1) du fluide réfrigérant en sortie du premier évaporateur (5) soit inférieure à un seuil de pression prédéterminé (Pmax).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3131443-A1 (FR)
Title: Panneau solaire comportant notamment une pluralité de zones de composants électroniques connectées entre elles par une pluralité de câbles électriques.
Inventor: PAYAN DENIS
IPC: H01L31/0465
Filed: 2021-12-29
Abstract: Panneau solaire comportant notamment une pluralité de zones de composants électroniques connectées entre elles par une pluralité de câbles électriques L’invention concerne un panneau solaire (10) comportant :  - une embase étant en contact avec un milieu ambiant et définissant une face avant et une face arrière (18) ;  - une pluralité de cellules photovoltaïques (14) disposées sur la face avant de l’embase ;  - une pluralité de zones de composants électroniques (20A,…,20N) disposées sur la face arrière de l’embase et connectées entre elles par une pluralité de câbles électriques (22), chaque câble (22) comportant au moins une zone de contraintes (40A,…,40D, 42A,…,42D, 44A, 44B, 46A, 46B) de sorte que deux câbles adjacents présentent au moins une paire de zones de contraintes ;  les câbles sont disposés sur la face arrière de l’embase de sorte que le plus court chemin passant par le milieu ambiant entre chaque paire de zones de contraintes soit égal à au moins environ 20 mm.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3132373-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’accès à des bâtiments
Inventor: KLUBA PATRICE
IPC: G07C9/00
Filed: 2022-02-03
Abstract: Procédé de contrôle d’accès à des bâtiments Ce procédé comporte :  - l'enregistrement (160) d'un indice de serrure dans une mémoire d'un serrure électronique,   - lors de la programmation (150) de premiers terminaux, l'autorisation d'accès enregistrée dans la mémoire de chacun de ces premiers terminaux est construite à partir de cet indice de serrure, et  - la vérification (192) de la validité de l'autorisation d'accès comporte la vérification que cette autorisation d'accès a bien été construite à partir de l'indice de serrure enregistré dans la mémoire de la serrure électronique, et, dans la négative, le déplacement de la serrure électronique dans son état déverrouillé est interdit.  Après la programmation (150) des premiers terminaux mobiles, le procédé comporte la modification (160) de l'indice de serrure enregistré dans la mémoire de la serrure électronique sans modifier les autorisations d'accès enregistrées dans les premiers terminaux mobiles.   Fig. 7
Patent FR-3133000-A1 (FR)
Title: Activation automatique d’un point d’accès 6GHz
Inventor: SOUCHIER BAPTISTE
IPC: H04W36/28
Filed: 2022-02-22
Abstract: Dispositif de Procédé pour optimiser la consommation d’énergie d’un point d’accès utilisant la technologie WIFI au sein d’un réseau de communication privé, ce point d’accès étant configuré pour permettre à des stations connectées par WIFI d’accéder à internet via ce point d’accès ; ce point d’accès comprenant un premier module WIFI à la bande de fréquence de 2.4 GHz, un deuxième module WIFI à la bande de fréquence de 5 GHz et un troisième module WIFI à la bande de fréquence de 6 GHz, caractérisé en ce que le premier module WIFI et le deuxième module WIFI sont actifs par défaut et le troisième module WIFI est inactif par défaut et le procédé est mis en œuvre par une unité de traitement au sein du point d’accès et comprend les étapes suivantes :  - lors de l’association d’au moins une station au point d’accès, réception par le point d’accès, via le premier module WIFI ou le deuxième module WIFI, de données de compatibilité transmises par la station, ces données de compatibilité comprenant l’ensemble des bandes de fréquence WIFI auxquelles la station est compatible,  - si la station est compatible avec la bande de fréquence 6GHz, activation du troisième module WIFI.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2051490-A1 (FR)
Title: Orally active cardiotonic acovenoside-a - derivs
IPC: C07J19/00
Filed: 1970-02-06
Abstract: Orally active acovenoside-A derivs useful for treating cardiac insufficiency, are made by alkylating the sugar residue with 1-4C alkyl opt. substd. by satd. or unsatd. 1-4C alkoxy or haloalkoxy gps. esp. the di-ethoxymethyl ether.
Patent FR-2081402-A1 (FR)
Title: Combatting picorna virus with a substdethane diol
IPC: C07D235/20
Filed: 1970-12-22
Abstract: Method for preventing or treating Picorna virus infections in an animal comprises administering a Picorna virus combatting effective amount of 1,2-bis(5-methoxy-2-benzimidazolyl)-1,2-ethanediol.
Patent FR-2118877-A1 (FR)
Title: Non-woven net fabric - formed by winding weft yarn helically around warp yarns
IPC: D04H3/04
Filed: 1970-12-23
Abstract: A fixed tubular support carries a cross piece on the ends of which are mounted guide tubes, parallel with the tubular support, and through which selvedge yarns pass. Pulleys supporting an endless belt are mounted concentrically around the guide tubes, and distributing tubes through which weft yarn is fed are carried on the drive belt so that as the belt is driven the weft yarns are helically wound around the selvedge yarns. Pref. the weft yarns are wound onto helical springs which are fixed to the end of the guide tubes and the springs are rotated to advance the weft yarn on the selvedge yarns. The arrangement uses a single drive motor, and does not vibrate, thereby producing a better formed net fabric.
Patent FR-2096421-A1 (FR)
Title: Electrostatic floccule application - onto surface by portable device
IPC: B05B5/04
Filed: 1971-06-21
Abstract: An electrostatic apparatus for applying floccules to an object consists of a vessel to contain the floccules, an applying head, carrying a high potential during use and means for conveying the floccules from the vessel to the head. In a prefd. embodiment a helical conveyor propels floccules from the vessel to the head, where a brush, mounted on the conveyor shaft, rotates to feed them out through a sieve.
Patent FR-2170971-A1 (FR)
Title: Corrosion resistant steel - by heating in moist atmosphere of nitrogen and hydrogen
IPC: C23C22/78
Filed: 1972-02-10
Abstract: Steel with a C content >0.05% is protected against corrosion by heating the steel at 650-850 degrees C in a moist mixt. of N2 and H. The thermal treatment is pref. followed by treatment in a phosphate bath.
Patent FR-2160354-A1 (FR)
Title: Lead, chromate, silicate composite pigment - formed on silica activate with sodium hydroxide
IPC: C09C1/28
Filed: 1972-06-05
Abstract: A composite pigment based on Pb(II), Cr(VI) and silicic acid is made by treating fine-ground silica with excess aq. NaOH soln. to provide a suspension of activated silica and then forming simultaneously and directly on this activated silica, in aq. medium, mixed crystals of two different Pb salts of the chromate group. The salts may be Pb silicochromate and Pb hydroxychromate or neutral chromate. To the suspension of activated silica in NaOH soln. which may be partly neutralized, may be added neutral Pb chromate, or a basic Pb salt, e.g. Pb hydroxychloride, and an alkali metal chromate, e.g. Na (bi)chromate, may be reacted directly with the activated silica suspension. The final product may be dried or calcined. The pigment is used in anticorrosion coatings for metal and for road-marking paints.
Patent FR-2194419-A1 (FR)
Title: 4 Methyl amino 1,4 ethano 2,3 dihydro quinoline - as analgesics
IPC: C07D221/22
Filed: 1972-08-01
Abstract: Title cpds. of formula (I): (where R is H or Me) are prepd. by the Hoffmann, Lossen or Schmidt reactions from the carboxylic acid or its derivs. or by redn. of the N-formyl deriv.
Patent FR-2197833-A1 (FR)
Title: Dehydrogenation/dehydrocyclisation catalyst - contg group vib metals and tin or lead oxides
IPC: B01J23/652
Filed: 1972-08-30
Abstract: A catalyst system for dehydrogenation and/or dehydrocyclisation of hydrocarbons comprises an inert oxide (pref. gamma-alumina) support impregnated with 5-15% wt. (based on total) of a Group VI metal and 1.0-10% of Pb or Sn oxide as promoter. Aliphatic paraffinic hydrocarbons (2-5C atoms) yield olefins and H2 and higher paraffins yield aromatics. The processes are operated at 550-1250 degrees F (550-1150 degres F for dehydrocyclisation), 0.01-2600 mmHg and LHSV 0.1-10 (pref. temps. are 1100-1250 degrees F for ethane as feed and 900-1150 degrees F for 3-5C paraffins).
Patent FR-2231826-A1 (FR)
Title: Construction of brick or block partition wall - by applying plaster bricks and outer-skin of plaster to shutter panel
IPC: E04F21/05
Filed: 1973-05-30
Abstract: Shuttering (1) consists of standard panels in timber or other matl. which, when assembled, form the surface of one of the walls of partition. The shutters are fixed on sol ers (2) placed at two opposite ends of panel. These are held securely fixed between floor and ceiling of two buildings so that shuttering is securely held in place. Shuttering has sleeves (4) at different points into which are inserted through bolts to support guiders. These bolts pass right through shuttering and partition and are visible on the other face (7). The guide is used to determined the thickness of plaster (9) by placing a straight edge against guides (6, 61). When shuttering is in place, the first layer of plaster is put onto it, then bricks are put in place, a course at a time and plastered. When all bricks are in place, the other skin of plaster is applied and guides and bolts removed and the face made good. The shuttering is then removed.
Patent FR-2248617-A1 (FR)
Title: Sodium-sulphur electrochemical cell - uses glass to seal space between electrolyte tube and support disc
IPC: H01M10/39
Filed: 1973-10-17
Abstract: A cylindrical cathodic container (2) of stainless steel or of low temperature coefficient of expansion steel is lined with graphite impregnated with sulphur to function as a current collector. The container (2) is sealed at its upper end by an alpha alumina disc (6) and holds a material which can either be sulphur, phosphorus, sodium or an alkaline salt and which is liquid at the operating temperature. The cell has a cylindrical anodic container (8), of the same diameter and material as the cathodic container (2), sealed as the cathodic container and containing liquid sodium. The disc (6) has a hole (10) and holds a tube (12) of alkaline beta alumina containing the anodic reactive, the joint between the tube (12) and disc being sealed by glass (4) which acts as an insulator.
Patent FR-2249458-A1 (FR)
Title: Connector lead take-up bobbin - gives connection between rotating body and measuring devices
IPC: H02G11/02
Filed: 1973-10-24
Abstract: The bobbin has a fixed cylindrical housing (5) with a hollow support (10) with means allowing rotation relative to the housing. The support is fixed to a rotating body (1), with connector leads (6) of constant length connecting the latter to measuring devices (3), and wound in a coil in an annular channel defined by the internal walls (13) of the housing (5). The connector leads (6), which are pref ribbon conductors pass through peripheral openings in the upper part of the hollow support (10) and pass through the centre of the latter, to emerge through further openings into the respective channel.