baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2625003-A1 (FR)
Title: Systeme de securite pour la distribution d'affranchissements, et son procede de fonctionnement
Inventor: HUNTER KEVIN D
IPC: G07B17/00
Filed: 1988-12-16
Abstract: Un centre de mesurage de données 18 comprend des unités de traitement qui communiquent 22 avec un centre de contrôle de fonds 26 et en reçoivent une information pour mettre la validation et/ou l'authentification ultérieures d'un pli du courrier.
Patent FR-2641512-A1 (FR)
Title: Transport installation with automatic vehicle-displacement control
Inventor: BEAURENT PIERRE JOSEPH
IPC: B61L3/22
Filed: 1989-01-11
Abstract: The transport installation, particularly for urban transport, includes separate control automatons 14, 16 each one assigned to managing a given section of the track, each section being provided with means for communication between the fixed automaton for managing this section and the vehicles circulating on the section. Each section 18, 20 is broken down, by immaterial means, into several blocks of fixed and arbitrary length, and means are provided for detecting the block occupied by each of the vehicles 10 circulating on the section and indicating it to the corresponding automaton, and the automatons are provided to supply to each vehicle located on the section, data in the form of block indications, on the spacings to be maintained between the vehicle in front.
Patent FR-2641838-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheification, destine a realiser une etancheite entre deux organes disposant d'une possibilite de rotation relative d'amplitude limitee
Inventor: MEREL RENE
IPC: F16K41/10
Filed: 1989-01-19
Abstract: Pour réaliser une étanchéité entre deux organes 1, 2 disposant d'une possibilité de rotation relative d'amplitude limitée autour d'un axe déterminé 4, on utilise un soufflet 11 comportant deux tronçons tubulaires extrêmes 51, 52, rigides et solidarisés de façon étanche avec des zones respectives de l'un et l'autre desdits organes 1, 2, et un tronçon tubulaire 53 intermédiaire entre lesdits tronçons tubulaires extrêmes 51, 52 et susceptible de se déformer en torsion autour dudit axe 4, sur une amplitude au moins égale à ladite amplitude limitée. On élimine ainsi tout risque de fuite entre les deux organes.
Patent FR-2647592-A1 (FR)
Inventor: GIBILINI DANIEL
IPC: H01J29/28
Filed: 1989-05-23
Abstract: The invention relates to a thin-film cathodoluminescent screen for a high-luminance cathode ray tube, and relates in particular to means of improving luminance and resolution. The cathodoluminescent screen (10) of the invention includes a substrate (12) which has a thin luminescent film (14) on top of which is placed a film (16) which reflects the light produced by the thin luminescent film (14). According to one characteristic of the invention, a single compact luminophore grain (L1 to Ln) diffusing layer (15) is arranged between the thin luminescent film (14) and the reflecting film (16), so as to avoid total reflections of light from the side of an upper face (17) of the thin film (14) located opposite the substrate (12).
Patent FR-2633094-A1 (FR)
IPC: H01G4/005
Filed: 1989-06-19
Abstract: Le condensateur simple à haute tension de la présente invention présente une capacité électrostatique supérieure à celle des condensateurs existants. Il comporte un corps 5 constitué de feuilles en couches réunies ensemble : un isolant électrique 1, un clinquant métallique 2, un autre isolant électrique 3 et un autre clinquant métallique 4. Les feuilles sont pliées ou enroulées pour jonction à des cordons d'alimentation à haute tension ou à des fiches de raccordement. On peut utiliser la présente invention dans le cas où il est nécessaire d'avoir une masse si le corps du condensateur est relié à un fil de mise à la masse. Application aux systèmes d'allumage des moteurs à combustion interne des automobiles et des génératrices électriques.
Patent FR-2637990-A1 (FR)
IPC: G02B7/36
Filed: 1989-10-17
Abstract: Un dispositif de focalisation automatique par lequel une lentille de focalisation est commandée en conformité avec une distance d'objet mesurée par une unité de mesure de distance 10. La distance d'un objet dans une zone de mesure de distance prévue dans un viseur est déterminée pour détecter un changement soudain de celle-ci. Si la distance d'objet est changée de manière soudaine, la lentille de focalisation n'est pas commandée pour se focaliser sur un nouvel objet apparaissant dans la zone de mesure. A l'inverse, si la distance d'objet n'est pas changée de manière soudaine, la lentille de focalisation est commandée pour de nouveau se focaliser sur l'objet dans la zone de mesure.
Patent FR-2653734-A1 (FR)
Title: Vehicule pour interventions, notamment dans des batiments.
Inventor: OLIVIER CARRA
IPC: B62D55/065
Filed: 1989-10-31
Abstract: Véhicule pour interventions, notamment dans des bâtiments, caractérisé par le fait qu'il comporte des compas à chaînes (22, 40-24, 42) pour transmettre les mouvements nécessaires entre des moteurs (10, 12) portés par le corps du véhicule (2) et des propulseurs (4) présentant une mobilité limitée par rapport à ce corps. L'invention s'applique notamment à l'industrie nucléaire.
Patent FR-2654296-A1 (FR)
Title: Circuit imprime a deux faces, et procede pour sa fabrication.
Inventor: GERARD FROMENT
IPC: H05K3/42
Filed: 1989-11-03
Abstract: Le circuit imprimé double face selon l'invention comprend une première surface conductrice (13) obtenue par sérigraphie d'une pâte chargée en carbone, disposée sur la première face (2) du substrat (1), des pistes conductrices en cuivre (7) étant appliquées sur la seconde face (3) du substrat (1). Un trou traversant (4) relie deux orifices (5, 6) entourés respectivement par une portion de première surface conductrice (13) et de pistes conductrices (7). Une pâte sérigraphique polymérisée chargée en carbone est insérée dans le trou (4), et assure la connexion électrique entre les pistes ou surfaces conductrices des deux faces (2, 3) du circuit imprimé.
Patent FR-2654145-A1 (FR)
Title: Shutter stop with bearing
Inventor: MICHEL JARDINIER
IPC: E05C17/50
Filed: 1989-11-09
Abstract: The invention relates to a shutter stop with bearing. This shutter stop principally consists of a rod (10) including a shredded or anchoring end (11) and a bent tab (12) with respect to which a latch (2) is articulated, and on which is mounted a bearing consisting of an angle bracket (30) with an elastic buffer (40) fixed using a flange (50). Application: building industry.
Patent FR-2659086-A1 (FR)
Title: Nucleotide fragments characteristic of mycobacteria DNA fragments, their use as primer for the detection of an infection caused by mycobacteria
Inventor: BRISSON-NOEL ANNE
IPC: C12Q1/68
Filed: 1990-03-02
Abstract: The invention relates to nucleotide fragments characteristic of the DNA of mycobacteria of the tuberculosis group, characterised in that they correspond to one of the following sequences: The invention also relates to the use of these nucleotide fragments in diagnostic tests for the detection of mycobacteria.
Patent FR-2646424-A1 (FR)
Inventor: HAYASHI HIRONORI
IPC: C07D281/10
Filed: 1990-04-26
Abstract: There is disclosed a process for preparing 1,5-benzothiazepine derivatives represented by the formula: <CHEM>  wherein R is a lower alkyl group, which comprises subjecting a propionic acid compound represented by the formula: <CHEM>  wherein R has the same meaning as defined above, to intramolecular ring closing reaction in the presence of a sulfonic acid compound represented by the formula:  R<1>SO3H      (III) wherein R<1> represents a lower alkyl group or a substituted or unsubstituted phenyl group.
Patent FR-2646881-A1 (FR)
Title: Pompe a vide a plusieurs etages
Inventor: KOTEREWA KATHARINA
IPC: F04C25/02
Filed: 1990-05-02
Abstract: Pompe à vide à plusieurs étages, destinée à produire un vide fin et très poussé dont le côté aspiration du premier étage est relié au côté sortie du deuxième étage, par une conduite de liaison, caractérisée en ce que le côté aspiration 9 du premier étage 1 de la pompe et le côté aspiration 7 du deuxième étage de la pompe 2 sont directement reliés à la tubulure d'aspiration 3, respectivement par la conduite 4 et la conduite 5 dans laquelle est placée une vanne de suppression 8.
Patent FR-2663496-A1 (FR)
Title: Method and machine for assembling components and a support at a datum temperature
Inventor: JEAN-PAUL GARIDEL
IPC: H05K3/34
Filed: 1990-06-13
Abstract: - Mounting of components on a support. - The assembly machine according to the invention includes: . a temperature sensor (19) positioned in proximity to the card, and . control means (21) linked to the temperature sensor (19) and intended, in relation to the temperature difference existing between that measured by the sensor (19) and a datum temperature, to control the movement of the take-up and movement appliance, in such a way as to position the card in a region of the vat where the actual temperature corresponds to the datum temperature. Application to refusion in vapour phase.
Patent FR-2648864-A1 (FR)
Title: Procede de commande thermique du jeu radial a l'endroit des bouts des ailettes d'un turbomoteur
Inventor: SCHWARZ FRED M
IPC: F01D11/24
Filed: 1990-06-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande du jeu entre les bouts d'ailettes et une couronne les entourant, dans le cas d'une pluralité de conditions de fonctionnement en régime permanent, à charge partielle, pour un turbomoteur comportant un dispositif de commande active du jeu. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à déterminer l'apparition d'un changement par palier du niveau de puissance du moteur, à réduire le flux d'air de refroidissement en direction du carter du moteur, en réponse à l'apparition ainsi déterminée du changement par palier de la puissance, et à rétablir le flux programmé d'air de refroidissement vers le carter du carter du moteur après l'écoulement d'un laps de temps prédéterminé.
Patent FR-2652120-A1 (FR)
Title: Mecanisme de verrouillage pour porte coulissante.
Inventor: FRANK PAULSON GARY
IPC: H04N1/00
Filed: 1990-08-06
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de verrouillage pour une porte de patio (18) comportant un châssis (20) rectangulaire étroit entourant une fenêtre et pouvant coulisser dans un chambranle (12) de telle sorte qu'un côté de châssis vertical entre en contact avec le chambranle lorsque la porte est fermée, une paire de gâches espacées verticalement sur le chambranle pouvant être engagées par une paire de verrous espacés sur le châssis de porte, les verrous étant sollicités vers une position ouverte et étant déplacés par les gâches vers une position de verrouillage lorsque la porte est fermée.
Patent FR-2650879-A1 (FR)
Title: Procede pour le refroidissement d'un appareil; dispositif pour la mise en oeuvre du procede et machine refrigerante pour le refroidissement de l'agent refroidisseur present dans le dispositif
Inventor: WINKLER NORBERT
IPC: A61B18/00
Filed: 1990-08-09
Abstract: Un réfrigérant de retour 1 rempli en partie d'un liquide de refroidissement est refroidi, dans la première étape du procédé, à une température assez basse pour que la quantité de froid produite et emmagasinée suffise à refroidir, dans une étape ultérieure du procédé, après raccordement, l'agent de refroidissement d'un appareil 4 thermogène refroidi à l'eau pendant sa durée de fonctionnement. Le réfrigérant de retour 1 est mobile et se branche, pour le refroidissement, sur le circuit de l'agent refroidisseur de l'appareil 4. Pendant le processus de refroidissement, aucune machine réfrigérante 3 active n'est en fonctionnement. Lorsque le processus de refroidissement est terminé, le réfrigérant de retour 1 est désaccouplé de l'appareil 4, transporté à un autre endroit et enfin son liquide de refroidissement est refroidi à nouveau. Le volume de froid encore disponible chaque fois est affiché sur un indicateur.
Patent FR-2666172-A1 (FR)
Title: Transistor de puissance et procede de realisation.
Inventor: PIERRE HIRTZ JEAN
IPC: H01L21/338
Filed: 1990-08-24
Abstract: Transistor de puissance compoortant sur une couche d'isolant 3, une couche 7 d'un matériau semiconducteur comprenant plusieurs zones dopées N+, N et N+. La zone dopée N correspond à la zone de grille. Les zones N+ correspondent aux zones de drain et de source. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'un tel transistor. APPLICATION: Réalisation d'un transistor à effet de champ à dissipation thermique améliorée.
Patent FR-2654434-A1 (FR)
Title: Procede pour la preparation de bitumes modifies par des polymeres, comme composant de base a des fins de construction des routes, notamment pour des materiaux d'etancheite.
Inventor: ERWIN KAHLERT
IPC: C10C3/02
Filed: 1990-11-13
Abstract: a) Procédé pour la préparation de bitumes modifiés par des polymères, comme composant de base à des fins de construction des routes, notamment pour des matériaux d'étanchéité". b) Procédé caractérisé en ce que le bitume modifié par un polymère est préparé à partir de 67 à 98 parties en masse de bitume, de 1,8 à 30 parties en masse de polybutadiène et de 0,2 à 3,0 parties en masse de souffre, et agité pen,dant jusqu'à 12 heures à des températures de 160 à 230degré C.
Patent FR-2669078-A1 (FR)
Title: Dispositif de recirculation des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne.
Inventor: GABRIEL LAINE
IPC: F02M25/07
Filed: 1990-11-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de recirculation de gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne. Le dispositif est caractérisé en ce que la partie d'embout (3a) de la conduite de recirculation (3) raccordée au collecteur d'admission (4) en débouchant dans celui-ci comprend une double paroi (3b, 3c) définissant une chambre annulaire (10) d'isolation thermique de la paroi du collecteur d'admission (4) de la paroi interne (3b) de la partie d'embout (3a). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2670743-A1 (FR)
Title: Racing yacht with two sets of rigging
Inventor: JEAN-YVES SALAUN
IPC: B63B1/12
Filed: 1990-12-19
Abstract: Racing yacht with two sets of rigging and three floats. The sets of rigging are vertically above the two forward floats. The rudder is connected to the rear float. The three floats are essentially identical. Each float has its own system for damping out pitching and pounding. The sails are separated and oppositely inclined towards the centre of the yacht in order to reduce heeling forces. The floats (6), (7) and (8) are of racing sailboard type. The fin (20) of the rear float (8) is movable and acts as a rudder. Each set of rigging (29) and (30) is fastened at the base of the mast and the forward part of the boom, while any inclination and rake of the mast is determined by adjustment to the spars (27) and (28). The yacht is intended for speed trials.
Patent FR-2676057-A1 (FR)
Inventor: MARIE-ODILE CHRISTEN
IPC: A61K31/385
Filed: 1991-05-02
Abstract: Therapeutical compositions based on compounds selected from formulas (I) and (Ia), wherein X is selected from =S, =O, =SO, =N-OH, =N-R5, =N-NH-CONH2, =N-NH-CSNH2 and (a); A is selected from group (b), a group having formula (c), a C=O group, a C=N-R4 group and a CHOH group; and pharmaceutically acceptable salts thereof, may be used as free radical captors.
Patent FR-2676696-A1 (FR)
Title: Steering mechanism with built-in theft-proof feature for a motor vehicle
Inventor: PAUL LIPSCHUTZ
IPC: B60R25/022
Filed: 1991-05-21
Abstract: The invention relates to a steering mechanism for a motor vehicle, of the type in which a steering wheel (1) is secured to a steering wheel shaft (12) which is connected by an adjustable link to a steering shaft (2) of the vehicle. According to the invention, the steering wheel shaft (12) and the steering shaft (2) each bear at least one gear (4, 3), a gear (4) of the steering wheel shaft (12) and a gear (3) of the steering shaft (2) being in direct or indirect engagement in the operating position, and no gear (4) of the steering wheel shaft (12) being in engagement with a gear (3) of the steering shaft (2) in the theft-deterrent position, resulting from a displacement of the steering wheel shaft (12) with respect to the steering shaft (2), a mechanism (5) with a lock interacting with the steering wheel shaft (12) in order to keep it in the said theft-deterrent and operating positions. Application to the motor industry.
Patent FR-2677885-A1 (FR)
Title: Composition a base de plantes, utilisable en cosmetologie, en hygiene ou en pharmacie et son procede de preparation.
Inventor: HENRI PINCHON
IPC: A61K8/97
Filed: 1991-06-20
Abstract: La présente invention est relative à une composition sous forme de gel transparent ou d'émulsion transparente, contenant des plantes fraîches ou sèches, soit entières, soit en fragments, soit en grains ou particules, soit à l'état lyophilisé, à son procédé de préparation et à son utilisation en cosmétologie, en hygiène et en pharmacie. Cette composition est caractérisée en ce que le gel ou l'émulsion est transparent, et en ce que les plantes ou le produit lyophilisé s'y trouvent en suspension. Produit, forme galéniques contenant ladite composition. Utilisation de la composition en application externe ou interne en pharmacie, en cosmétologie ou en hygiène.
Patent FR-2678019-A1 (FR)
Title: Roller-shutter device for roofs
Inventor: ANTOINE CAMPOLO
IPC: E06B9/76
Filed: 1991-06-18
Abstract: Roller-shutter device for polycarbonate, glass, plexiglass or other types of roofs. The invention relates to a device which allows roofs to be protected from bad weather and sunlight. It is made up of a combination of several slats (1), two slideways (2 and 3), two return motors (7 and 8), two transverse spring leaves (9 and 10), two small guide wheels (11 and 12), two thin metal straps (14 and 15) and two rods for manual operation enabling the shutter to be raised and lowered.
Patent FR-2680500-A1 (FR)
Title: Dosing lid
Inventor: JACQUES ORATOWSKA
IPC: B65D41/26
Filed: 1991-08-23
Abstract: A groove (4) is formed parallel with the top (1) in the internal face of the side wall. Package.
Patent FR-2680732-A1 (FR)
Title: Live axle
Inventor: JEAN-PAUL PETIOT
IPC: B60G15/06
Filed: 1991-09-04
Abstract: The subject of the present invention is a live axle. This axle includes an engine (1) which is connected to a gearbox cross member (2), the output shaft (3) of which directly carries the wheels (4). This engine (1) is fixed to a tube (5 or 5a), the ends of which are mounted pivotably via elastic bearings (7, 7a) in elements (8) capable of making sure that it is fixed to the body of the vehicle.
Patent FR-2683005-A1 (FR)
Title: Device for fixing a signpost or the like with a movable stand (prop) onto a safety base
Inventor: MARCEL CARRIE
IPC: E01F9/012
Filed: 1991-10-23
Abstract: The invention relates to a novel device for fixing a road sign or the like with a movable stand onto a safety base allowing the system to be articulated on the legs of the sign. The device is made up, at the front of a ribbed board (1), of closed anchoring hooks (7) on the legs (3) of the sign (2), and the ends of which are fixed to the board and against the stop catch (5) in order to form, together with the bottom of the legs of the sign, a rotation spindle and, at the rear of the same board, by anchoring hooks two superimposed openings comprising an upper anchoring hook (13) fixed to a base (12) forming an element of the lower hook, and by lugs (9) fixed against the stop catch (6) or behind the hooks (13); the hooks are separated by even gaps (16) allowing the bottom of the movable stand (4) of the sign (2) to be introduced therein until they come into one of the cavities (10) or (11) forming its housing, in the form of a couched U.
Patent FR-2683165-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage des evaporateurs d'effluents organiques.
Inventor: ISABELLE GARCIN
IPC: G21F9/00
Filed: 1991-10-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage des évaporateurs d'effluents organiques. Selon ce procédé, on fait circuler (par 9, 13 et 11) sur la surface interne des tubes (3) de l'évaporateur, une solution aqueuse de soude comprenant 4 à 11 mol/l de NaOH, à la température ambiante, puis on effectue un rinçage à l'eau. De préférence, la solution de soude contient un agent mouillant, par exemple un mélange équimolaire de dibutylphosphate et de monobutylphosphate, et on attend au moins 15h avant d'effectuer le rinçage à L'eau pour que la soude qui a imprégné les dépôts à éliminer, ait le temps de les convertir en produits solubles dans l'eau.
Patent WO-9220654-A1 (WO)
Title: Nouveaux derives de perhydroisoindole et leur preparation
Inventor: ACHARD DANIEL
IPC: C07D209/44
Filed: 1992-05-15
Abstract: Nouveaux dérivés de perhydroisoindole de formule générale (I) dans laquelle les radicaux R1 sont identiques et représentent des atomes d'hydrogène ou forment ensemble une liaison, les symboles R2 sont identiques et représentent des radicaux phényle éventuellement substitués par un atome d'halogène ou par un radical méthyle en position 2 ou 3, le symbole R3 représente un atome d'halogène ou un radical hydroxy et le symbole R4 représente un atome d'hydrogène ou simultanément à R3 représente un atome d'halogène, sous leurs formes isomères ou leurs mélanges, et éventuellement leurs sels, et leur préparation. Les nouveaux dérivés selon l'invention sont des intermédiaires pour la préparation d'antagonistes de la substance P.
Patent FR-2687816-A1 (FR)
Title: Process for customising a microchip card
Inventor: PHILIPPE MARTINEAU
IPC: G06K19/073
Filed: 1992-02-24
Abstract: A novel file is devised, termed a dynamic file, by storing in two pointer registers the addresses in the memory of the start and end of this dynamic file. This dynamic file consists of the blank area of the memory, located between the data area and the allocation table. During the card customisation phase an instruction for selecting the dynamic file is executed first. The microprocessor then reads the contents of the pointer registers and points to these addresses. Then, the complete customisation operation is carried out on the selected dynamic file quite simply by executing the instructions for use.
Patent FR-2690540-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation de programmes exécutables contre l'utilisation par une personne non habilitée et système sécurisé pour la mise en Óoeuvre du procédé.
Inventor: CORINNE STASI
IPC: G06F21/12
Filed: 1992-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation de programme exécutable et notamment du programme de connexion à une station de travail. Le procédé consiste à cacher une clé dans une zone de données aléatoires verrouillant l'exécution du programme, le déchiffrement de l'adresse de cette clé ne pouvant être fait que par des personnes habilitées. Application à la sécurisation de station de travail.
Patent FR-2676693-A1 (FR)
Title: Coussin pneumatique pour la protection des occupants d'un vehicule.
Inventor: KAZUO MORITA
IPC: B60R21/231
Filed: 1992-05-11
Abstract: La présente invention concerne un coussin pneumatique pour la protection des occupants d'un véhicule. Le coussin pneumatique (16) est pourvu d'une ouverture (18) pour l'introduction d'un gaz provenant d'un dispositif de gonflement, et la partie marginale de ladite ouverture est serrée entre deux éléments moulés en résine synthétique (26, 27). L'un desdits éléments moulés (26) présente des avancées (30) qui pénètrent dans des trous d'engagement (31) ménagés dans l'autre élément moulé (27), à travers des trous ménagés (32) percés dans une partie en tissu du coussin pneumatique (16), et qui sont soudées auxdits trous d'engagement.
Patent FR-2691181-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de signalisation, notamment routière.
Inventor: PASCAL BERNAT
IPC: E01F9/012
Filed: 1992-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif mobile de signalisation, notamment routière. Il comprend montés sur une plate-forme (26) un panneau de signalisation inférieur (34) et un panneau de signalisation supérieur lumineux (42). Le deuxième panneau peut être déplacé en translation entre une position supérieure active (traits pleins) et une position inférieure (pointillés) correspondant à la position de déplacement. Dans cette deuxième position, le panneau lumineux (42) est protégé des intempéries par le panneau inférieur (34).