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Patent FR-3003953-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de defauts par ultrasons sur un element tournant d'un moteur d'aeronef
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: G01N29/14
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un système de détection automatique de défauts sur au moins un élément tournant d'un moteur d'aéronef, comportant : -des moyens d'émission (9) ultrasonores embarqués pour balayer ledit élément tournant (3) du moteur (5) par des ondes ultrasonores, -des moyens de réception (11) ultrasonores embarqués pour récupérer les ondes ultrasonores réfléchies par ledit élément tournant, et -des moyens de traitement (15) pour former une représentation ultrasonore traduisant les ondes ultrasonores réfléchies par ledit élément tournant et pour calculer des différentiels relatifs à une composante ultrasonore entre différentes subdivisions courantes de ladite représentation afin de détecter des variations de ladite composante ultrasonore indicatives de défauts sur ledit élément tournant.
Patent FR-3003773-A1 (FR)
Title: Catalyseur pour la synthese de methyl mercaptan et procede de production de methyl mercaptan a partir de gaz de synthese et de sulfure d'hydrogene
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: B01J23/04
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention porte sur un catalyseur comprenant un composant actif à base de molybdène et de potassium et un support à base d'hydroxyapatite, ainsi que sur un procédé de préparation dudit catalyseur et un procédé de production de méthyl mercaptan dans un procédé catalytique par réaction d'oxyde de carbone, de soufre et/ou de sulfure d'hydrogène et d'hydrogène, comprenant l'utilisation dudit catalyseur.
Patent FR-3006123-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation electrique, en particulier pour eclairage public
Inventor: BARRAS JULIEN
IPC: H02J13/00
Filed: 2013-05-24
Abstract: L'invention a pour objet un système d'alimentation électrique (1) pour une charge (3), comprenant une entrée connectée à une source de tension d'alimentation (2) et une sortie destinée à être connectée à la charge (3), caractérisé par le fait que l'entrée et la sortie sont reliées par trois branches en parallèle, une première branche comportant un premier commutateur (K1), une troisième branche comportant un troisième commutateur (K3) et une résistance (R) en série, et une deuxième branche comportant un transformateur (4) et un deuxième commutateur (K2) en série, ledit système comprenant en outre un moyen de commande des commutateurs pour faire passer la charge d'une première à une deuxième tension par une première séquence d'ouverture/fermeture des commutateurs et pour faire passer la charge de la deuxième à la première tension par une deuxième séquence d'ouverture/fermeture des commutateurs.
Patent FR-3010665-A1 (FR)
Title: Kit d'adaptation d'une assistance hydraulique sur un vehicule automobile a traction avant et procede d'adaptation associe
Inventor: GOUZOU CHRISTOPHE
IPC: B60K17/356
Filed: 2013-09-18
Abstract: L'invention concerne un kit (5) de montage d'une assistance hydraulique sur un véhicule automobile (1), comprenant : - un cadre de support (7) adapté pour être fixé sur une partie structurelle du véhicule, - un bloc d'entrainement (8) adapté pour être fixé sur le cadre de support (7) et comprenant une machine hydraulique (28) ayant une partie fixe et une partie tournante montée rotative par rapport à la partie fixe, et - deux ensembles de transmission (11, 12), chaque ensemble de transmission (11, 12) étant adapté pour raccorder une roue (3, 4) du véhicule (1) à la partie tournante de manière à ce que la machine hydraulique (28) entraine en rotation les roues (3, 4) par l'intermédiaire des ensembles de transmission (11, 12).
Patent FR-3011247-A1 (FR)
Title: Installation de digestion anaerobie pour effluents aptes a subir un procede de methanisation en phase fluide
Inventor: JANVIER REGIS
IPC: C12M1/113
Filed: 2013-10-01
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine technique du traitement de la digestion anaérobie et concerne une installation de traitement des effluents aptes à subir une méthanisation par voie liquide, ou fluide. L'installation de digestion (100) selon l'invention se caractérise en ce qu'elle comprend une pluralité de modules de digestion (101, 102, 103) reliés entre eux par un moyen de circulation (104) de la phase liquide de l'effluent à traiter.
Patent FR-3014183-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique notamment pour vehicule automobile, procede de fabrication correspondant, et utilisation d'un materiau a changement de phase associee
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: F28F3/08
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique entre au moins un premier fluide et un deuxième fluide, notamment pour véhicule automobile, ledit échangeur comportant un faisceau de tubes d'échange thermique (3), un tube d'échange thermique (3) comprenant au moins un canal de circulation (11, 11') du premier fluide et au moins un réservoir (13, 13') d'un matériau à changement de phase. Selon l'invention, le matériau à changement de phase est choisi de sorte qu'il présente un point d'auto-inflammation supérieur à 200°C. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'un tel échangeur thermique. L'invention concerne encore l'utilisation d'un matériau à changement avec un point d'auto-inflammation supérieur à 200°C dans un échangeur thermique pour véhicule automobile.
Patent FR-3014313-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant un polymere filmogene hydrophile et une quantite elevee de mono-alcool
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61Q1/02
Filed: 2013-12-05
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, comprenant un milieu cosmétiquement acceptable, contenant une phase grasse continue et une phase discontinue, ladite phase discontinue comprenant un ou plusieurs mono-alcool(s) comprenant de 2 à 8 atomes de carbone et au moins un polymère filmogène hydrophile, soluble dans le(s)dit(s) mono-alcool(s), dans laquelle la quantité en mono-alcool(s) est comprise entre 8% et 40% en poids par rapport au poids total de ladite composition, et dans laquelle la quantité en polymère filmogène hydrophile est d'au moins 0,1% en poids par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3014634-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage communicant
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: H05B37/02
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'éclairage intégrant un luminaire d'éclairage, qui est équipé de moyens d'émission de type Li-Fi pour émettre un signal comportant des données d'identification du luminaire ainsi que des données représentatives de l'état de fonctionnement du luminaire.
Patent FR-3019861-A1 (FR)
Title: Vanne d'equilibrage de l'alimentation en fluides des corps de verin d'une servocommande manoeuvrant les pales d'un rotor de giravion
Inventor: MARGER THIBAUT
IPC: F15B13/02
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention a pour objet une vanne (V1, V2) d'équilibrage entre des pressions de fluides (F1, F2) admis dans la vanne (V1, V2) par des deuxièmes conduits (17, 17') respectifs. La vanne (V1, V2) comprend une chambre (14) de guidage en translation d'un piston (15) et des chemins fluidiques comprenant chacun un dit deuxième conduit (17, 17') et un premier conduit (16, 16') d'admission d'un fluide (F1, F2) provenant d'une même source de fluide (S1, S2) que le fluide (F1, F2) circulant dans le deuxième conduit (17, 17'). Les premiers conduits (16, 16') sont munis chacun d'un obturateur (20, 20') coopérant avec une rampe (21, 21') ménagé sur le piston (15). Un déplacement en translation du piston (15) en cas de différence de pression entre les fluides (F1, F2) respectivement admis dans les deuxièmes conduits (17, 17') provoque un glissement d'un obturateur (20, 20') le long de la rampe (21, 21') et par suite fournit un apport de fluide (F1, F2) depuis un premier conduit (16, 16') vers le deuxième conduit (17, 17') d'un même chemin fluidique.
Patent FR-3020673-A1 (FR)
Title: Arme neutralisante electronique
Inventor: AUGRY SEBASTIEN JEAN GERARD
IPC: H05C1/04
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne une arme non létale à choc électrique. Plus précisément, l'invention se rapporte à un dispositif de fusil envoyant une munition chargée électriquement de courant Haute-Tension, sans utiliser de batterie mais chargé par un champs magnétique.
Patent FR-3012806-A1 (FR)
Title: Nanoparticules de selenium elementaire et procede de preparation
Inventor: BRAVO DAVID
IPC: C01B19/02
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne des nanoparticules de sélénium élémentaire, en particulier, un produit contenant des nanoparticules de sélénium, essentiellement à base : - d'au moins un composé réducteur, - d'au moins une source de sélénium et - éventuellement d'au moins un modificateur de pH, dans lequel les nanoparticules ont une dimension supérieure à 300 nm et de préférence d'au plus 600 nm. L'invention a également trait à un procédé pour la préparation d'un tel produit.
Patent FR-3028722-A1 (FR)
Title: Chaussette comportant au moins une poche ergonomique
Inventor: CHARLES FREDERIC JEAN FRANCOIS
IPC: A41B11/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif constitué d'une chaussette (20, 21) telle que l'on peut l'utiliser tous les jours équipée d'au moins une poche (30), intérieure ou extérieure à la chaussette et qui présente une ouverture supérieure par laquelle un objet tel qu'un téléphone portable « Smartphone » peut être glissé ou extrait. L'invention se caractérise en ce sens que la poche est située de telle sorte que la gêne induite par la présence de l'appareil dans la poche est nettement diminuée. L'invention prévoit ainsi que l'axe médian longitudinal (31) de la poche se situe sur la zone postérieure de l'intérieur (18) de la cheville ou sur la zone antérieure de l'extérieur de la cheville (19). Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté pour permettre d'éloigner des zones les plus sensibles du corps les téléphones portables « Smartphone ».
Patent FR-3001001-A1 (FR)
Title: Soupape de regulation de pression d'accumulateur de carburant haute pression
Inventor: CAROLI VITTORIO
IPC: F02M63/00
Filed: 2014-01-16
Abstract: Soupape de régulation de pression d'accumulateur de carburant haute pression de moteur à combustion interne comprenant une broche d'induit logée dans un perçage (1) d'un corps de soupape (2) de façon coulissante axialement et agissant sur un élément d'obturation de soupape (3) en direction de son siège de soupape (4). La broche (5) est reliée à un induit par son extrémité opposée à celle du siège de soupape (4). Un module magnétique coopère avec l'induit pour actionner la soupape de régulation de pression. L'élément d'obturation de soupape (3) a essentiellement une forme de goujon et son extrémité tournée vers le siège de soupape (4) a au moins un segment conique (8, 9, 10, 11).
Patent FR-3002818-A1 (FR)
Title: Boite de jonction electrique
Inventor: I SUNSOKU
IPC: H01R13/52
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne une boîte de jonction électrique (1) comprenant : un châssis (2) comportant une paroi périphérique (21) et une partie d'ouverture (20) entourée par un bord de la paroi périphérique ; et un couvercle (3) fixé sur le châssis et recouvrant la partie d'ouverture ; le bord de la paroi périphérique comportant : une partie inférieure (4) ; une partie supérieure (6) ; et une partie inclinée (5) reliée entre la partie inférieure et la partie supérieure ; une partie du couvercle assurant un recouvrement à proximité du bord de la paroi périphérique, dans laquelle une distance de recouvrement au niveau de la partie inclinée est formée de manière à être supérieure à une distance de recouvrement entre la paroi périphérique et le couvercle au niveau de la partie inférieure.
Patent FR-3020171-A1 (FR)
Title: Ensemble d'aide a la manoeuvre d'aeronefs sur des zones de parkings dans des aeroports
Inventor: LACOURIE JACQUES
IPC: G08G5/06
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'aide à la manœuvre d'aéronef sur une zone de parking dans un aéroport, comportant au moins un capteur d'observation et des capteurs de mouvement co-localisés, ledit ensemble comportant au moins un processeur pour la correction de l'observation par les capteurs d'observations en fonction des informations en sortie des capteurs de mouvement.
Patent FR-3020069-A1 (FR)
Title: Procede et milieu liquide de transport et conservation de bacteries
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: C12Q1/04
Filed: 2014-04-16
Abstract: La présente invention concerne un milieu liquide et un procédé permettant le transport et la conservation de prélèvements contenant des bactéries anaérobies et/ou aérobies en air ambiant apte à préserver la viabilité des dites bactéries en vue de leur culture et isolement ultérieur.
Patent FR-3021403-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour mesurer l'impedance acoustique d'une cavite
Inventor: HENRICH BERNARDONI NATHALIE
IPC: G01H15/00
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention propose un procédé pour mesurer l'impédance acoustique d'une cavité par injection d'un débit en un point donné à l'intérieur de la cavité ou en entrée de la cavité au moyen d'un dispositif d'injection, le procédé comprenant les étapes suivantes, pour chaque mesure d'impédance : - injecter un signal excitateur x(t) sous la forme d'un débit au point donné de la cavité, et enregistrer la réponse y(t) de la cavité au débit injecté au moyen d'un microphone (6) agencé sensiblement au niveau du point donné, ce qui fournit la pression au point donné, - appliquer une fonction de calcul d'impédance pour calculer l'impédance acoustique de la cavité (30) au point donné à partir de la pression enregistrée, ladite fonction de calcul d'impédance mettant en œuvre les étapes suivantes : ○ convoluer la réponse enregistrée y(t) avec un signal inverse x'(t) calculé à partir de x(t), ce qui fournit une réponse composite comprenant la réponse impulsionnelle de la partie linéaire du système défini entre le signal excitateur x(t) et la réponse enregistrée y(t), et ○ extraire la partie linéaire de cette réponse composite, ce qui fournit l'impédance acoustique de la cavité. La cavité peut être un conduit vocal ou une cavité de volume quelconque.
Patent FR-3022042-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes a branches amovibles clipsees
Inventor: PIRINOLI WALTER
IPC: G02C5/22
Filed: 2014-06-06
Abstract: Monture de lunettes à branches articulées, amovibles, comprenant pour chaque branche (2) une articulation (3) formée de deux éléments séparables, Le tenon (11) comporte une découpe (12) bordée par deux languettes de base (13) barrées près de leurs extrémités par un axe transversal (2) et l'extrémité de la branche (3) a une languette principale (31) cintrée en une boucle couverte (310) pour former un palier (310) d'axe transversal (xx) et de section correspondant à celle de l'axe (2) du tenon (11), la languette principale (31) est bordée par deux languettes latérales (32) droites et à l'assemblage, les languettes latérales (32) viennent sur le côté extérieur des languettes de base (13) et le palier (310) de la languette principale (31) se clipsant côté intérieur sur l'axe (2) du tenon (11).
Patent FR-3022692-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un film organique semi-conducteur
Inventor: GUICHARD PIERRE JEAN YVES
IPC: H01L51/48
Filed: 2014-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un film organique semi-conducteur comprenant les étapes de : - préparation d'un premier mélange comprenant un premier matériau semi-conducteur organique de type p présentant une masse molaire inférieure ou égale à 2000 grammes.mol-1 (g.mol-1) et un premier matériau semi-conducteur organique de type n présentant une masse molaire inférieure ou égale à 2000 grammes.mol-1 (g.mol-1), - ajout au premier mélange d'un deuxième matériau semi-conducteur organique pour former un deuxième mélange, le deuxième matériau étant un polymère présentant une masse molaire supérieure ou égale à 10000 g.mol-1, et - formation du film organique à partir du deuxième mélange.
Patent FR-3022469-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration dote d'un joint d'etancheite avec un conduit d'evacuation integre
Inventor: MALGORN GERARD
IPC: B01D29/96
Filed: 2014-06-24
Abstract: Ce système de filtration comprend un boîtier (102, 104) comportant un tube central (110) et un élément filtrant (112) remplaçable. Le tube central (110) comporte un joint d'étanchéité (122) qui empêche l'écoulement de fluide depuis le côté sale de l'élément filtrant (112) vers le côté propre de l'élément filtrant (112), lorsque l'élément filtrant (112) est installé dans une position de fonctionnement. Le joint d'étanchéité (122) comprend un conduit d'évacuation intégré qui s'étend à travers lui-même. Le joint d'étanchéité (122) est intégré dans le tube central (110) et reste en place lorsque l'élément filtrant (112) est retiré (par exemple au cours du remplacement de l'élément filtrant). Le retrait de l'élément filtrant (112) a pour effet d'ouvrir le conduit d'évacuation pour permettre l'évacuation du fluide du boîtier (102, 104) vers le réservoir. Le joint d'étanchéité (122) est réutilisable et il n'est pas nécessaire de le remplacer lors de chaque remplacement de l'élément filtrant (112).
Patent FR-3022787-A1 (FR)
Title: Unite de filtration pour la deleucocytation du sang comprenant un prefiltre
Inventor: DUCOROY LAURENT
IPC: A61M5/165
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne une unité de filtration (1) destinée à permettre la déleucocytation du sang ou d'un composant sanguin, comprenant une enveloppe extérieure (2) munie d'au moins un orifice d'entrée (3) et d'au moins un orifice de sortie (4), l'enveloppe renfermant un élément poreux interposé entre lesdits orifices, ledit élément poreux renfermant au moins un préfiltre (7) pour éliminer les agrégats et au moins un milieu de déleucocytation (8) par adsorption et/ou par filtration des leucocytes, le préfiltre (7) pour éliminer les agrégats comprenant au moins un voile non-tissé cohérent comprenant un mélange de premières fibres thermoplastiques et discontinues et de deuxièmes fibres thermoplastiques et discontinues dont un point de fusion est inférieur à celui desdites premières fibres, lesdites premières et deuxièmes fibres étant liées par des jonctions thermiques les unes aux autres.
Patent FR-3022998-A1 (FR)
Title: Systeme et ensemble de cytometrie en flux, dispositif d’analyse comprenant un tel ensemble de cytometrie et ensemble comprenant un tel systeme de cytometrie
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: G01N15/14
Filed: 2014-06-30
Abstract: Ce système de cytométrie en flux comprend une chambre de mesure (11), un dispositif d'injection (12) agencé pour injecter un flux de particules biologiques à analyser dans la chambre de mesure (11), un dispositif d'évacuation (13) agencé pour évacuer à l'extérieur du système de cytométrie le flux de particules biologiques injecté dans la chambre de mesure (11), un ensemble de mesure agencé pour mesurer au moins une propriété optique des particules biologiques à analyser, l'ensemble de mesure comportant un dispositif d'émission (42) agencé pour émettre un faisceau lumineux en direction de la chambre de mesure (11) et apte à croiser le flux de particules biologiques, et au moins un dispositif de collecte (43a) agencé pour collecter des rayons lumineux issus de la chambre de mesure (11). Le système de cytométrie en flux comprend en outre un support (6) sur lequel sont montés le dispositif d'injection (12), le dispositif d'évacuation (13), le dispositif d'émission (42) et l'au moins un dispositif de collecte (43a).
Patent FR-3024706-A1 (FR)
Title: Transmission de couple a la roue par les boulons d'assemblage de la jante
Inventor: JABER SYLVAIN
IPC: B64C25/40
Filed: 2014-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'entraînement en rotation d'une roue d'aéronef, la roue étant équipée d'une jante comprenant deux demi-jantes assemblées par des boulons (5), dans lequel on commande un organe d'entraînement pour générer un couple d'entraînement de la roue, caractérisé en ce que le procédé comporte le transfert du couple d'entraînement à la roue via les boulons d'assemblage de la jante.
Patent FR-3011134-A1 (FR)
Title: Element de traversee pour milieux hostiles
Inventor: LEEDECKE CHARLES
IPC: H01R13/73
Filed: 2014-09-19
Abstract: Elément de traversée (1) pour milieux hostiles comprenant un corps de support (2) avec au moins une ouverture d'accès, dans laquelle au moins un élément fonctionnel (4) est disposé dans un matériau de fixation électriquement isolant (3). Le matériau de fixation électriquement isolant (3) contient un verre ou une vitrocéramique avec une résistivité transversale supérieure à 1,0 x 1010 Ω. cm à la température de 350 °C. Ledit verre ou une vitrocéramique a une plage de composition définie dans le système SiO2 - B2O3 - MO.
Patent FR-3028007-A1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21W101/10
Filed: 2014-10-29
Abstract: Projecteur de véhicule (1) comprenant une pluralité de sources de lumière (2) chacune agencée pour émettre un faisceau lumineux, un réflecteur (3) agencé pour réfléchir lesdits faisceaux lumineux, et une pluralité de lentilles (4) chacune agencée pour projeter l'un desdits faisceaux lumineux réfléchis, caractérisé en ce que ledit réflecteur comprend une pluralité de cavités (31-34 ) correspondant à chaque lentille, chaque cavité étant agencée pour réfléchir un faisceau de lumière d'une source de lumière vers sa lentille correspondante parmi la pluralité de lentilles.
Patent FR-3030072-A1 (FR)
Title: Procede d'indication de proximite, dispositif, programme et support d'enregistrement correspondants
Inventor: MENARDAIS MICHAEL
IPC: G06F3/03
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'indication de proximité, mis en œuvre dans un module d'indication de proximité rattaché à un dispositif détecteur, entre ledit dispositif détecteur et un dispositif à détecter. Selon l'invention, le procédé comprend au moins une itération des étapes suivantes : • réception (10) d'au moins un signal émis par ledit dispositif à détecter ; • détermination (11), à partir dudit signal reçu, d'au moins une indication de proximité entre ledit dispositif à détecter et ledit dispositif détecteur ; • génération (12) d'au moins un signal sonore et/ou vibratoire représentatif de ladite indication de proximité déterminée ; • émission (13) dudit signal sonore et/ou vibratoire généré.
Patent FR-3035978-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de giravion, giravion associe et methode de commande correspondante
Inventor: VALLART JEAN BAPTISTE
IPC: G05D1/06
Filed: 2015-05-04
Abstract: La présente invention concerne un système de commande (1) de giravion (4) comportant au moins un organe de commande (2) permettant de piloter un rotor (3, 13) d'un giravion (4), le giravion (4) comportant au moins trois trains d'atterrissage indépendants (5, 6, 7), chaque train d'atterrissage (5, 6, 7) comportant des moyens de détection (8) d'une force de réaction F1, F2, F3 du sol s'exerçant sur le train d'atterrissage (5, 6, 7) lorsque le giravion (4) est en contact avec le sol, le système de commande (1) étant apte à recevoir des informations issues des moyens de détection (8). L'invention concerne également le giravion (4) et une méthode de commande correspondant au système de commande (1).
Patent FR-3036506-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'une descente d'urgence d'un aeronef.
Inventor: LANTERNA FLORENT
IPC: G05D1/06
Filed: 2015-05-19
Abstract: - Le système (1) comprend une unité (2) de détection d'une situation d'urgence, une unité (11) de calcul d'un ordre de descente d'urgence, une unité (12) de calcul d'un ordre de descente d'urgence limité, une unité (14) de sélection configurée pour sélectionner l'ordre de descente d'urgence usuel ou, si des conditions d'application sont remplies et si l'ordre de descente limité est inférieur audit ordre de descente d'urgence et supérieur à un ordre de descente d'urgence réglementaire, sélectionner l'ordre de descente d'urgence limité, et une unité (4) d'application à l'aéronef de l'ordre de descente d'urgence sélectionné.