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Patent WO-2016091703-A1 (WO)
Title: Réception de métaux légers dans un procédé de prétraitement et de décapage de l'acier
Inventor: BENDER ANDREAS RICHARD
IPC: C23C22/78
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement chimique par voie humide d'une pluralité de composants en fer et d'une pluralité de composants en aluminium en série, chacun des composants en fer étant soumis immédiatement les uns après les autres tout d'abord à décapage (1) puis à un lavage de réaction (2) et chacun des composants en aluminium étant également soumis au même lavage de réaction (2) mais sans être soumis au décapage (1), le décapage (1) étant effectué par mise en contact des composants avec une solution de bain aqueuse d'acide sulfurique (A) ayant un pH inférieur à 1,0, et le lavage de réaction (2) étant effectué par mise en contact des composants d'une solution de bain aqueuse d'acide sulfurique (B) qui contient au total au moins 0,02 g/kg de composés hydrosolubles des éléments Zr et/ou Ti, à chaque fois sur la base des éléments respectifs, et dont la valeur de pH n'est pas inférieure à 1,0.
Patent WO-2016102674-A1 (WO)
Title: Test de méthylation d'adn pour le cancer de la prostate
Inventor: PERRY ANTOINETTE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination du risque de cancer de la prostate métastatique chez un individu présentant un cancer de la prostate, le procédé comprenant une étape consistant à analyser un échantillon biologique obtenu à partir de l'individu pour rechercher la présence d'au moins une séquence d'ADN régulatrice méthylée choisie dans le groupe comprenant : SÉQUENCE ID n° 1 à 16, ou des variants de celles-ci, et à corréler la présence ou l'absence de la séquence d'ADN régulatrice méthylée avec un cancer de la prostate (métastatique) agressif.
Patent WO-2017071811-A1 (WO)
Inventor: NETTER FLORIAN
IPC: B60L11/18
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler un ensemble de données de configuration (6) dans un appareil de commande (2) d'un véhicule à moteur (1). L'ensemble de données de configuration (6) est destiné à être installé de façon fiable dans l'appareil de commande (2). Selon l'invention, les besoins en énergie de tous les composants (F) du véhicule nécessaires au réglage de l'ensemble de données de configuration (6) sont prévus, une énergie restante, momentanément disponible, d'un dispositif de stockage d'énergie (14) du véhicule à moteur (1) est déterminée, et au cours d'une phase de stationnement du véhicule à moteur (1), lorsque le moteur d'entraînement (13) est coupé, un signal de déclenchement (23) destiné au réglage de l'ensemble de données de configuration (6) est envoyé aux composants (F) du véhicule uniquement dans le cas où l'énergie restante momentanée est supérieure aux besoins en énergie prévus.
Patent WO-2017088963-A1 (WO)
Inventor: RÖDER JÜRGEN
IPC: B60J3/04
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction d'une luminosité d'un objet perceptible par un passager d'un véhicule par l'intermédiaire d'un écran comprenant les étapes de détermination d'un degré de fatigue T du passager, de détermination d'un paramètre de danger H caractéristique d'un danger potentiel relatif à une situation du véhicule et/ou du passager, de surveillance de la survenue d'une situation d'éblouissement et, lorsqu'une situation d'éblouissement est détectée, de réduction d'une transmittance de l'écran dans au moins une partie de l'écran, la réduction de transmittance dépendant du degré de fatigue T du passager et du paramètre de danger H, et le paramètre de danger H étant déterminé en fonction d'un degré d'autonomie du véhicule. L'invention concerne également un dispositif de réduction d'une luminosité d'un objet perceptible par un passager d'un véhicule.
Patent WO-2016116411-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de mesure d'un siège de soupape formé dans une pièce
Inventor: BRAMBILLA DANIELE PASQUALINO
IPC: G01B5/20
Filed: 2016-01-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) destiné à mesurer un siège de soupape formé dans une pièce, le dispositif présentant une forme allongée et définissant un axe longitudinal (A), et comprenant: un coulisseau (9), couplé de façon coulissante à un guide (11) en vue d'une translation dans une direction (B) d'exploration inclinée par rapport à l'axe longitudinal; un capteur (10), monté sur le coulisseau pour mesurer un paramètre se rapportant à un profil du siège; une unité de traitement reliée au capteur; un actionneur rotatif (13) définissant un axe longitudinal de rotation sensiblement parallèle à l'axe longitudinal du dispositif; et un ensemble de transmission interposé entre l'actionneur rotatif et le coulisseau pour transformer un mouvement rotatif autour d'un axe longitudinal de rotation en un mouvement de va et vient linéaire du coulisseau suivant la direction d'exploration.
Patent WO-2016124466-A1 (WO)
Title: Carter de moteur ou de compresseur
Inventor: HERBIET OLIVIER
IPC: F02F7/00
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention concerne un carter (3, 5) de moteur ou de compresseur qui présente une chambre de vilebrequin allongée (31) comportant deux surfaces d'extrémité (31a, 31b). Le carter comprend en outre au moins deux chambres de cylindre (32a, 32b) dans lesquelles un piston est mis en mouvement par la rotation du vilebrequin. Le diamètre intérieur de la chambre de vilebrequin décroit uniformément à partir de la première surface d'extrémité en direction de la seconde surface d'extrémité. Une chambre de vilebrequin de ce type est simple à fabriquer par coulée d'un mandrin de formage (34). Un mandrin de formage de ce type doit également décroître uniformément de manière à ce qu'il puisse être extrait du carter au niveau d'une première extrémité après la coulée. Des chambres de vilebrequin présentant la forme d'un cylindre rectiligne ne pourraient pas être produits par ce procédé simple. Le procédé de formage de la chambre de vilebrequin selon l'invention permet de construire le carter à la fois d'un seul tenant et de manière extrêmement compacte.
Patent WO-2016128401-A1 (WO)
Inventor: DE PEDRO MONTEJO NURIA
IPC: A61K31/7048
Filed: 2016-02-09
Abstract: The present invention relates to compounds of general formula (I), wherein R 1 , R 2  and (A) take various meanings, pharmaceutical compositions containing them and their use in medicine, particularly for the treatment and/or prophylaxis of cancer.
Patent WO-2016142175-A1 (WO)
Title: Système d'accueil sans fil
Inventor: DEES WALTER
IPC: H04W84/18
Filed: 2016-02-25
Abstract: Un hôte est conçu pour créer un environnement d'accueil sans fil ayant des périphériques (250) permettant d'accueillir, par l'intermédiaire d'une liaison sans fil (230), un dispositif accueilli (220) afin d'établir une session d'accueil pour permettre au dispositif accueilli d'utiliser le périphérique. L'hôte est conçu pour, à un premier moment, mémoriser des données de configuration d'accueil qui définissent la surveillance d'un périphérique pour le compte du dispositif accueilli. L'hôte surveille le périphérique sélectionné pour acquérir des données de surveillance sur une période, période pendant laquelle le dispositif accueilli n'est pas accueilli par l'hôte. Ultérieurement, lors de l'établissement d'une session d'accueil à un second moment, l'hôte définit une configuration d'accueil en fonction des données de configuration d'accueil et met à disposition les données de surveillance. Le dispositif accueilli (220) est conçu pour, lors de l'établissement de la session d'accueil, utiliser la seconde configuration d'accueil et accéder aux données de surveillance.
Patent WO-2016142446-A1 (WO)
Title: Ensemble d'engrenages et entraînement électrique comportant un tel ensemble d'engrenages
Inventor: GASSMANN THEODOR
IPC: F16H1/28
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'engrenages destiné à un entraînement électrique d'un véhicule automobile, comprenant : une première unité d'engrenage 7, 107 comportant une roue menante 10, 110 et une roue menée désaxée 12, 112; une deuxième unité d'engrenage 8, 108 reliée en entraînement à la précédente et ayant un rapport de démultiplication; une troisième unité d'engrenage 9, 109 reliée en entraînement à la précédente et répartissant un couple d'entrée d'une partie d'entrée 37, 137 sur deux parties de sortie 5, 6; 105, 106; la deuxième unité d'engrenage 8, 108 comportant est un engrenage planétaire pourvu d'une roue planétaire 15, 115, d'un porte-satellites 14, 114, d'une première roue solaire 30, 130 et d'une seconde roue solaire 31, 131, la roue planétaire 15, 115 étant engrenée avec la première roue solaire 30, 130 et la seconde roue solaire 31, 131, la première roue solaire 30, 130 pouvant être supportée au moins dans le sens de rotation par un composant fixe et la seconde roue solaire 31, 131 étant relié en entraînement à la partie d'entrée 37, 137 de la troisième unité d'engrenage 9, 109. L'invention concerne en outre un ensemble d'entraînement électrique comportant un tel ensemble d'engrenages.
Patent WO-2016184606-A1 (WO)
Title: Ensemble de contact électrique
Inventor: BREUNING CHRISTIAN
IPC: H05K7/14
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de contact électrique (1) qui comprend un boîtier (2) pourvu d'un évidement (3) ménagé à travers le boîtier (2) dans la direction axiale (7), une douille (4) insérée dans l'évidement (3) et pourvue d'une surface d'étanchéité (8) axiale à l'intérieur du boîtier (2) et de deux épaulements (10), perpendiculaires à la direction axiale (7), à l'extérieur du boîtier (2), une tige de contact (5) qui est disposée de manière fixe dans la douille (4) et fait saillie à travers la douille (4), un élément de fixation (6) configuré pour s'appuyer sur le boîtier (2) et pour s'insérer sous les épaulements (10), et des surfaces (13) en forme de coin situées entre la douille (4) et l'élément de fixation (6) et/ou entre le boîtier (2) et l'élément de fixation (6) de sorte que, lorsque l'élément de fixation (6) s'insère sous les épaulements (10), la surface d'étanchéité (8) peut être tirée de l'intérieur vers le boîtier (2).
Patent WO-2016173892-A1 (WO)
Inventor: SCHMIDER MARTIN
IPC: C08G18/48
Filed: 2016-04-19
Abstract: The invention relates to a two-stage method for producing a polyurethane hot-melt adhesive, having the stages of A) reacting at least one polyol with at least one diisocyanate, the NCO/OH ratio being greater than 1.5, in order to obtain a reaction mixture containing an isocyanate-functional polyurethane prepolymer and non-converted diisocyanate and B) reacting the reaction mixture obtained in stage A), said mixture containing the isocyanate-functional polyurethane prepolymer and non-converted diisocyanate, with at least one polyester polyol, the NCO/OH ratio being greater than 3. The obtained hot-melt adhesive can be formulated as an R-40 classification-free and storage- and processing-stable PUR-RHM with a residual monomer content below 1 wt.% and has a good initial strength.
Patent WO-2017190787-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un module solaire, sous-stratifié permettant la fabrication d'un module solaire, et module solaire
Inventor: SPYROPOULOS GEORGE
IPC: H01L51/42
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un module solaire comprenant une pluralité de cellules solaires, le procédé comprenant : la formation d'un stratifié (L) comportant une première couche de support (1), une première couche d'électrode (2), une couche photoactive (3b), une seconde couche d'électrode et une seconde couche de support transparente (6), la couche photoactive (3b) étant disposée entre la première (2) et la seconde couche d'électrode, la première couche d'électrode (2) étant superposée à la première couche de support (1) et la seconde couche d'électrode étant superposée à la seconde couche de support (6) de manière que la première (1) et la seconde couche de support (6) forment des surfaces extérieures du stratifié (L) ; et la fabrication, après l'étape de formation du stratifié (L), d'un premier motif (A1) de chemins électriquement isolants à l'intérieur de la seconde couche d'électrode au moyen d'un laser.
Patent WO-2016202579-A1 (WO)
Inventor: BACICAN CRISTIAN
IPC: B60G17/016
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé pour détecter un mauvais alignement d'un châssis de véhicule par utilisation de données d'image d'une caméra de véhicule. Des données d'image sont reçues à partir de la caméra de véhicule et une position d'horizon et une position d'un axe de caméra sont identifiées. Une distance entre l'horizon et la position de l'axe de caméra est dérivée et comparée à une distance précédemment étalonnée. Si une valeur de mauvais alignement, qui est dérivée à partir de la différence, dépasse un premier seuil prédéterminé, un signal de sortie correspondant est généré.
Patent WO-2016206959-A1 (WO)
Title: Polyethylene composition having high mechanical properties and processability
Inventor: VITTORIAS IAKOVOS
IPC: F16L9/12
Filed: 2016-06-06
Abstract: A polyethylene composition particularly suited for producing pipes, having the following features: 1) density from 0.945 to 0.951 g/cm 3 , determined according to ISO 1183 at 23°C; 2) ratio MIF/MIP from 25 to 43; 3) MIF from 3.5 to less than 8.5 g/10 min.; 4) HMWcopo index from 1 to 40; 5) long-chain branching index, LCBI, equal to or greater than 0.83.
Patent WO-2018014938-A1 (WO)
Title: Évaluation de teneur en couche d'apprêt sur un substrat d'impression
Inventor: GOLAN EVIATAR
IPC: G01N21/84
Filed: 2016-07-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation du poids d'une couche de composition d'apprêt sur un substrat d'impression. Le procédé comprend la fourniture d'un substrat d'impression apprêté et l'analyse spectroscopique du substrat d'impression apprêté au moyen d'une spectroscopie infrarouge à transformée de Fourier (FTIR) par réflectance totale atténuée (ATR) pour générer un spectre FTIR. Un pic de couche d'arrêt dans le spectre FTIR caractéristique de la composition d'apprêt, et une caractéristique de pic de substrat d'impression du substrat d'impression sont ensuite identifiés et comparés pour évaluer le poids de couche d'apprêt sur le substrat d'impression du substrat d'impression apprêté.
Patent WO-2018014957-A1 (WO)
Inventor: LIBSTER DIMA
IPC: G03G15/16
Filed: 2016-07-20
Abstract: A transfer surface of an intermediate transfer member is treated using an electrical discharge surface treatment. The intermediate transfer member is comprised in a printing apparatus.
Patent WO-2017017207-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement en un cycle, exempt d'opération de désextraction réductrice du plutonium, d'une solution aqueuse nitrique de dissolution d'un combustible nucléaire usé
Inventor: MIGUIRDITCHIAN MANUEL
IPC: G21C19/46
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'une solution aqueuse issue de la dissolution d'un combustible nucléaire usé dans de l'acide nitrique qui permet d'extraire, de séparer et de décontaminer l'uranium et le plutonium présents dans cette solution en un cycle et sans recourir à une quelconque opération de désextraction réductrice du plutonium. Applications: traitement des combustibles nucléaires usés à base d'uranium et/ou de plutonium.
Patent WO-2017021377-A1 (WO)
Inventor: PINCHON NICOLAS
IPC: G02B3/14
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie (100) comprenant : - un capteur d'images (130), - un système optique (110) comportant une lentille liquide de focale commandable, adapté à former sur le capteur d'images (130) une image d'un environnement extérieur (E) visualisé par le dispositif d'imagerie (100) à travers une face externe (113) du système optique (110), - un module de commande (120) conçu pour commander la lentille liquide successivement à deux valeurs de focale distinctes, pour obtenir une image nette d'une zone de l'environnement extérieur (E) distante de la face externe (113) du système optique (110), puis une image nette de ladite face externe (113), et - un module d'analyse (126) conçu pour détecter un élément altérant un trajet optique au niveau de la face externe (113) du système optique (110), par analyse de ladite deuxième image. Un procédé de commande associé, et un véhicule (200) automobile équipé d'un tel dispositif d'imagerie sont également décrits.
Patent WO-2017021418-A1 (WO)
Inventor: POLEGATO MORETTI MARIO
IPC: A43B23/02
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne une chaussure imperméable et respirante (10), comprenant un ensemble tige (11) qui enveloppe la région d'insertion du pied (A) et est associé, dans sa région plantaire, à une semelle extérieure (12, 112, 212) ; l'ensemble tige (11) comporte une première partie (14) qui est structurée comme une tige et une deuxième partie (15), pratiquement un insert structurel, qui est structurée comme une semelle intérieure d'assemblage pour la première partie (14) et s'étend au moins au niveau de l'avant-pied ; la première partie (14) comporte au moins une partie imperméable qui est composée au moins partiellement d'un élément fonctionnel imperméable et respirant qui a une structure de type feuille en une pièce fabriquée à partir d'un matériau polymérique qui est imperméable à l'eau et perméable à la vapeur d'eau, constituant pour la première partie (14) la couche structurelle de la tige de la chaussure imperméable et respirante (10), au moins une partie fonctionnelle de l'élément fonctionnel ayant une épaisseur suffisante pour lui donner une résistance à la pénétration supérieure à environ 10 N, évaluée selon la méthodologie présentée dans le chapitre 5.8.2 de la norme ISO 20344-2004.
Patent WO-2017025575-A1 (WO)
Title: Détection d'activité
Inventor: LOUGHLIN-MCHUGH ELEANOR SIMONE FREDERIKA
IPC: G06F21/32
Filed: 2016-08-10
Abstract: Selon l'invention, dans un système de détection d'activité, un premier ensemble d'un ou plusieurs paramètres d'un premier test d'activité est sélectionné au hasard. Le premier ensemble de paramètres est transmis à un dispositif d'utilisateur accessible à une entité, permettant ainsi d'amener le dispositif d'utilisateur à réaliser le premier test d'activité selon le premier ensemble de paramètres. Des résultats du premier test d'activité réalisé au niveau du dispositif d'utilisateur selon le premier ensemble de paramètres sont reçus à partir du dispositif d'utilisateur. Des résultats d'un second test d'activité appartenant à l'entité sont reçus. Le système de détection d'activité détermine si l'entité est ou non un être vivant en utilisant les résultats des tests d'activité, les résultats du premier test d'activité étant ainsi utilisés en les comparant au premier ensemble de paramètres. Le procédé consiste également à transmettre à l'entité, à partir d'une adresse source du système de détection d'activité, un identificateur d'au moins une adresse de destination du système de détection d'activité différente de l'adresse source; et à déterminer si les résultats d'au moins l'un des tests ont ou non été transmis à la ou aux adresses de destination.
Patent WO-2017054981-A1 (WO)
Title: Module électronique pour un appareil de commande de transmission
Inventor: LISKOW UWE
IPC: H05K3/00
Filed: 2016-08-15
Abstract: L'invention concerne un module électronique (10) qui est destiné à un appareil de commande de transmission d'un véhicule automobile et qui comprend une carte de circuit imprimé (12) équipée d'un circuit électronique (18), un film conducteur (20) et une plaque de base (30). La carte de circuit imprimé (12) comprend une surface de montage (14), sur laquelle est disposé le circuit électronique (18), et une surface de contact (16) en regard de la surface de montage (14). La surface de montage (14) est recouverte au moins en partie par une masse de protection (28) tandis que la carte de circuit imprimé (12) est disposée avec la surface de contact (16) sur la plaque de base (30). Le module électronique (10) est caractérisé en particulier en ce qu'au moins une sous-partie (21) du film conducteur (20) est disposé entre la plaque de base (30) et la surface de contact (16) de la carte de circuit imprimé (12), et en ce qu'une pluralité de plots de contact (15) sont formés sur la surface de contact (16) de la carte de circuit imprimé (12), chaque plot de contact étant en liaison électroconductrice avec un tracé conducteur (26) du film conducteur (20). On obtient de cette façon un module électronique (10) robuste, fiable et pouvant être produit de manière économique.
Patent WO-2017042287-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif pour approches diagnostiques basées sur l'acide nucléique comprenant la détermination d'un état déviant, en particulier un état de santé et/ou un état pathogène d'un échantillon
Inventor: SOHN KAI
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-09-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour une approche diagnostique basée sur l'acide nucléique comprenant la détermination d'un état déviant d'un échantillon, l'état déviant étant de préférence un état de santé et/ou un état pathogène.
Patent WO-2017060138-A1 (WO)
Title: Application de commande pour dispositif d'entretien automatisé
Inventor: KAAG BJORN CHRISTIAAN WOUTER
IPC: G05D1/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système exploitant les connaissances recueillies et/ou fournies par un système d'application commandé par réseau, en particulier un système d'application défini par logiciel, qui assiste un dispositif d'entretien automatisé, par exemple un robot aspirateur (RVC), dans le processus de nettoyage et/ou optimise au moins le fonctionnement du RVC en fonction de paramètres mesurés concernant la zone d'activité du RVC et/ou de motifs observés/prédits de paramètres mesurés concernant la zone d'activité du RVC.
Patent WO-2017072008-A1 (WO)
Inventor: IFTIKHAR ABID
IPC: G06V10/44
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de mesurer des indications sur le type de cheveux d'un utilisateur, ledit procédé consistant à : fournir un dispositif mobile ; fournir une carte de référence, la carte de référence comprenant un ou plusieurs marqueurs de référence ; fournir un ou plusieurs cheveux de l'utilisateur sur la surface de la carte de référence ; acquérir une ou plusieurs images dudit ou desdits cheveux à l'aide du dispositif mobile ; identifier le trajet de chacun du ou des cheveux le long de la carte de référence ; et calculer la courbe de chaque cheveu à partir de son trajet identifié.
Patent WO-2017089053-A1 (WO)
Inventor: BOTT GUIDO
IPC: B60J7/22
Filed: 2016-10-24
Abstract: Disclosed is a top element (14) for a vehicle roof (10), comprising a panel-type top member (24) which has a large inner surface (40) and a large outer surface onto which a molded plastic section (26) is molded, said molded plastic section (26) accommodating an inserted piece (28) that is designed as a hollow element and rests against the large inner surface (40) of the top member (24). The inserted piece (28) includes a contact flange (32) which delimits a cavity opening (34) and which is provided with a peripheral sealing rib (38) that rests against the large inner surface (40) of the top member (24).
Patent WO-2017102308-A1 (WO)
Title: A fuel injector having filter
Inventor: KAYAKOL NURAY
IPC: F02M61/16
Filed: 2016-11-29
Abstract: The present invention relates to a fuel injector for use in internal combustion engines and comprising at least one filter (10) having at least one inlet chamber (20) for providing reduction of the foreign pieces inside the fuel into at least smaller sizes. As an improvement, the subject matter fuel injector comprises at least one inlet channel (21) for transferring fuel into the inlet chamber (20) and extending in a substantially parallel direction with respect to the inner wall of the inlet chamber (20).