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Patent FR-3116175-A1 (FR)
Title: Dispositif multifonctions attele, pour l'implantation au defile d'accessoires pour la vigne, notamment des piquets
Inventor: MANDRAFINA GEORGES
IPC: A01G17/16
Filed: 2020-11-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif multifonctions, pour l'implantation au défilé d'accessoires pour la vigne, notamment des piquets/marquants comprenant un châssis (10) monté sur roues (10-2G, 10-2D) et destiné à être attelé à des moyens de traction, suivant un sens de déplacement F
    Selon l’invention, le dispositif comporte des moyens d'enfoncement (12) avec un double marteau (24) comprenant un marteau supérieur (24S) et un marteau inférieur (24I) montés tous deux sur une coulisse (26) montée en translation sur un mât de guidage (28), et des moyens de manœuvre en translation (32) du marteau supérieur (24S) interposés entre ladite coulisse (26) et ledit marteau supérieur (24S).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116270-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de chlore par électrochloration.
Inventor: DURAND MATHIEU
IPC: C25B15/021
Filed: 2020-11-17
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de production de chlore par électrochloration d’une solution contenant des chlorures, le dispositif comportant une cuve (1) formant un volume intérieur (2) destiné à recevoir ladite solution et un électrolyseur (7) installé dans la cuve (1). Le dispositif comporte une enceinte (6) dans laquelle est disposée ou formée la cuve (1), ladite enceinte (6) étant configurée de sorte à isoler thermiquement le volume intérieur (2) de la cuve (1) vis-à-vis de l’atmosphère ambiante (3). Le dispositif comporte un dispositif de régulation thermique comportant un dispositif thermodynamique (9) adapté à refroidir la solution présente dans la cuve (1).L’association d’une cuve isolée thermiquement et d’un dispositif de régulation thermique permet un pilotage de la température de la solution électrolysée, ce qui permet l’obtention dans un temps acceptable d’une solution de chlore actif dans des conditions climatiques complexes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117057-A1 (FR)
Title: Outil portatif pneumatique comprenant des moyens de freinage et/ou de redirection de fuites de gaz comprimé en dehors d’un compartiment de carter logeant des engrenages
Inventor: ARNAUD VINCENT
IPC: B25F5/00
Filed: 2020-12-07
Abstract: L’invention concerne un outil portatif comprenant :
    un arbre de sortie susceptible d’entrainer en mouvement un accessoire ;un moteur pneumatique comprenant un rotor muni d’un arbre moteur, ledit moteur étant susceptible d’être alimenté en gaz comprimé pour entrainer en rotation ledit rotor;une transmission apte à transformer un mouvement de rotation dudit rotor en un mouvement dudit arbre de sortie, ladite transmission comprenant des engrenages ;un carter comprenant au moins un premier compartiment essentiellement étanche logeant lesdits engrenages et du lubrifiant et un deuxième compartiment essentiellement étanche logeant ledit moteur.
    Selon l’invention, ledit outil comprend des moyens de freinage et/ou de redirection, en dehors dudit premier compartiment dudit carter logeant lesdits engrenages, de fuites de gaz comprimé s’échappant dudit deuxième compartiment dudit carter logeant ledit moteur.
    Fig.3
Patent FR-3117707-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de convertisseurs bidirectionnels courant alternatif/courant continu pour la synchronisation de systemes electriques a courant alternatif raccordes entre eux par liaison a courant continue
Inventor: BENAVENT FABIEN
IPC: H02M1/08
Filed: 2020-12-11
Abstract: Procédé de pilotage de convertisseurs bidirectionnels courant alternatif/courant continu (2a, 2b), de sous-stations reliant un premier système à courant alternatif pourvu d’au moins un premier générateur (10a) de courant alternatif et/ou au moins une première charge (11a), à au moins un second système à courant alternatif, comportant au moins un second générateur (10b) de courant alternatif et/ou au moins une seconde charge (11b), au travers d’une ligne en courant continu (1), caractérisé en ce que la commande de chacun desdits convertisseurs (2a, 2b) est réalisée en mode source de tension (en anglais grid forming), avec un algorithme de commande vectorielle de l’amplitude et de l’angle de la tension alternative du convertisseur, côté système en courant alternatif ; et comporte une fonction F de pilotage desdits convertisseurs, du type partage de la charge en puissance active entre chaque sous-station de la ligne en courant continu et son système à courant alternatif, ladite fonction fournissant une fréquence de ladite tension alternative exploitée par ladite commande vectorielle de chacun desdits convertisseurs pour le calcul dudit angle de ladite tension alternative.   Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118071-A1 (FR)
Title: Revêtement intérieur à motif, notamment pour un véhicule
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: D04H11/08
Filed: 2020-12-17
Abstract: Revêtement intérieur à motif, notamment pour un véhicule Le procédé de fabrication du revêtement comporte la fourniture d’une nappe de fibres (20), le bouclage des fibres, l’accumulation des boucles formées par le bouclage dans des brosses, le dépôt d’une nappe de renfort (38) pré-aiguilletée, sur les boucles accumulées, l’assemblage des boucles accumulées avec la nappe de renfort (38), par aiguilletage à travers les brosses, afin d’obtenir une structure aiguilletée, le retrait de la structure depuis les brosses, et la tonte des boucles accumulées de la structure pour générer un velours. La nappe de renfort (38) comporte des secondes fibres et des fibres de liaison, les fibres de liaison présentant un point de fusion inférieur à celui des secondes fibres. Préalablement à l’étape de dépôt, certaines zones de la nappe de renfort sont chauffées selon un motif souhaité, à une température supérieure au point de fusion des fibres de liaison.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117890-A1 (FR)
Title: Reacteur gaz/liquide d’oligomerisation comprenant un double distributeur gaz/liquide
Inventor: RAYNAL LUDOVIC
IPC: C07C2/08
Filed: 2020-12-23
Abstract: La présente invention concerne un réacteur gaz/liquide d’oligomérisation d’éthylène gazeux comprenant un dispositif d’injection d’éthylène gazeux et un dispositif d’injection de liquide, lesdits dispositifs d’injection étant avantageusement agencés de manière à ce que l’injection du liquide puisse entrainer une diminution de la taille des bulles d’éthylène, par cisaillement, lors de l’injection de l’éthylène gazeux. Le réacteur gaz/liquide selon la présente invention peut être utilisé pour toute charge oléfinique gazeuse injectée dans une phase liquide.
Patent FR-3119616-A1 (FR)
Title: Procédé de fourniture automatisé et magasin automatique robotis
Inventor: SOLIGNAC JEAN-PIERRE
IPC: G01G9/00
Filed: 2021-02-08
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ DE FOURNITURE AUTOMATISÉ ET MAGASIN AUTOMATIQUE ROBOTISÉ Le magasin automatique robotisé (20) comporte :- au moins un support fixe horizontal (28) de retenue en position d’une pluralité de bacs (21) comportant des produits à délivrer, chaque support fixe horizontal étant à une hauteur dite « de support fixe »,- au moins un convoyeur (27) configuré pour supporter au moins un bac en mouvement horizontal, chaque convoyeur étant positionné à une hauteur de convoyage différente de chaque hauteur de support fixe et- au moins un chariot mobile (23) muni d’une tête de préhension (39) et d’un moteur (34, 38) de mise en déplacement de la tête de préhension, configurée pour prendre un bac unique sur un support de bac, le déplacer verticalement jusqu’à une hauteur de convoyage et lier mécaniquement le bac déplacé au convoyeur placé à cette hauteur de convoyage.  Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3107934-A1 (FR)
Title: Pompe régénérative radiale multi-étages à roue unique
Inventor: MACKEY CODY M
IPC: F04D5/00
Filed: 2021-03-03
Abstract: Ensemble de pompe rotative régénérative multi-étages comprenant : un boîtier (160); un arbre (118, 218) allongé ; un élément rotatif (132, 232) ; au moins la première face de l'élément rotatif (132, 232) comprenant un premier étage (134, 234) de pompe ayant une entrée de premier étage (150, 250) et une sortie de premier étage (152, 252) en communication fluidique avec celle-ci ; et au moins la première face comprenant un deuxième étage (244) de pompe ayant une entrée de deuxième étage (170, 270) et une sortie de deuxième étage (172, 272) en communication fluidique avec celle-ci, et l'entrée du deuxième étage (170, 270) configurée pour être en communication fluidique avec la sortie du premier étage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122822-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre un dispositif roulant et une trotinette motorisée
Inventor: LEYSEN BAKHTA
IPC: B62K5/007
Filed: 2021-05-14
Abstract: Ce dispositif de liaison (1) entre d’une part deux éléments de structure d’un dispositif roulant et d’autre part une trottinette motorisée ayant un guidon et une plateforme (7) montée sur deux roues, ledit dispositif de liaison (1) comportant des moyens de fixation dudit dispositif de liaison (1) sur la plateforme (7), un tube coudé (9) lié d’une part aux moyens de fixation, et d’autre à une barre de liaison en T (33) ayant une extension centrale (31) vers le tube coudé (9), ladite extension centrale (31) étant adaptée pour être montée de manière amovible aux deux éléments de structure, la barre de liaison (33) étant adaptée pour être montée de manière amovible aux deux éléments de structure grâce à deux pinces latérales (39), et le tube coudé (9) étant monté libre en rotation par rapport aux moyens de fixation et selon un axe vertical perpendiculaire à l’axe avant-arrière.  Figure pour l’abrégé : [Fig 4].
Patent FR-3123390-A1 (FR)
Title: Fond de chambre pour propulseur plasmique
Inventor: DE TINGUY TIPHAINE
IPC: F03H1/00
Filed: 2021-05-27
Abstract: Fond de chambre pour propulseur plasmique, comprenant, de manière monobloc, une surface de fond de chambre (10) destinée à fermer une chambre annulaire formée par le fond de chambre (1) et délimitée par au moins une pièce isolante rapportée sur le fond de chambre (1), et au moins un premier jeu de languettes comprenant des languettes de fixation (31) destinées à fixer ladite au moins une pièce isolante sur le fond de chambre (1), le fond de chambre comprend une surface intérieure (5) de forme cylindrique, les languettes de fixation (31) étant solidaires par une de leurs extrémité d’une base circulaire (32) concentrique par rapport à la surface intérieure (5), une gorge séparant la base (32) de la surface intérieure (5), le sommet des arches (34) rejoignant des languettes (31) adjacentes étant plus éloigné de l’extrémité libre des languettes (31) que le fond de gorge séparant la base (32) de la surface intérieure (5).  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3124359-A1 (FR)
Title: Proteines de legumineuses texturees ayant une fermete amelioree
Inventor: DROULEZ CYRIL
IPC: A23J3/14
Filed: 2021-06-28
Abstract: La présente invention est relative à une composition spécifique comprenant des protéines de légumineuses texturées, préférentiellement des protéines de pois, dont la fermeté est plus importante que les produits similaires actuellement sur le marché ainsi qu'à leur procédé de fabrication et leur utilisation dans des compositions alimentaires, particulièrement des analogues de viandes.
Patent FR-3126723-A1 (FR)
Title: Pergola avec protection améliorée contre la pénétration de l'eau et/ou du vent adaptée pour diriger de la lumière vers l’espace protégé par la pergola
Inventor: PEUCHOT ALAIN
IPC: E04F10/08
Filed: 2021-09-08
Abstract: L’invention concerne une pergola (100) avec un toit à lames comprenant un cadre (110) dans lequel des lames (120) sont disposées essentiellement en parallèle, chacune d'entre elles pouvant être tournée autour de son axe longitudinal entre une position fermée, de manière à former un toit fermé, et une position ouverte pour permettre à la lumière et à l'air de passer entre les lames (120), dans laquelle la pergola (100) est pourvue d'une gouttière (25) pour la collecte et l'évacuation de l'eau de pluie (310), dans laquelle la gouttière (25) s'étend, dans la position d'utilisation de la pergola (100), sous les extrémités des lames (120) et couvre l'espace entre le cadre (110) et lesdites extrémités des lames (110) entre une première extrémité de la gouttière connectée au cadre (110) jusqu'à une seconde extrémité de la gouttière (25) suspendue sous les lames (120) et dans laquelle la pergola (100) a une plaque de protection (200) pour améliorer la réflexion de la lumière des LEDs 260 et guider l'eau de pluie (300) tombant entre l'extrémité des lames (120) et le cadre (110) vers la gouttière (25), dans laquelle la plaque de protection (200) s'étend à partir d'une première extrémité (201) qui est reliée de manière articulée à la seconde extrémité de la gouttière (25) vers une seconde extrémité (202) qui est adaptée pour être pressée contre le côté inférieur des lames (120), dans laquelle cette seconde extrémité (202) de la plaque de protection (200) est pressée contre les lames (120) au moyen d'au moins un ressort (230), lequel ressort (230) est relié d'une part au côté de la plaque de protection (200) faisant face au cadre (110) et d'autre part à la paroi intérieure (6) du cadre (110).
Patent FR-3130707-A1 (FR)
Title: Dispositif de tablette escamotable pour véhicule automobile et véhicule automobile comportant un tel dispositif
Inventor: RICOUL VALENTIN
IPC: B60R7/06
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de tablette escamotable (2) pour véhicule automobile, le dispositif étant destiné à être intégré dans une planche de bord d’un véhicule automobile et comportant :  - un compartiment mobile (20), destiné à être monté coulissant dans une planche de bord de façon à être mobile entre une position rentrée et une position sortie ;  - une tablette (22), mobile entre une position repliée, dans laquelle la tablette (22) est entièrement logée dans une cavité (202) formée par le compartiment mobile (20), et une position déployée, dans laquelle la tablette (22) est déployée hors de la cavité (202) formée par le compartiment mobile (20) pour former un support substantiellement plat.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3131409-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de démarrage sécurisé d'un système d'exploitation client sur un système informatique distant
Inventor: ROGER MICKAËL
IPC: G06F9/445
Filed: 2021-12-28
Abstract: P rocédé et dispositif de démarrage sécurisé d’un système d’exploitation client sur un système informatique distant L’invention concerne un procédé et un dispositif de démarrage sécurisé d’un système d’exploitation client sur un système informatique distant, ce démarrage du système d’exploitation client étant effectué en mettant en œuvre au moins un composant de démarrage d’un ensemble de composants de démarrage. Le procédé comporte un chiffrement (44) de l’image du système d’exploitation client (24), et une transmission au système informatique distant, puis des étapes de  modification (42) d’un composant de démarrage (20, 22) par insertion d’instructions de démarrage sécurisé induisant un arrêt temporaire de l’exécution dudit composant de démarrage modifié et une fourniture d’un point de service, de connexion (62) audit point de service et validation d’intégrité (64) dudit au moins un composant de démarrage, et, en cas de validation positive, de fourniture (66) au système informatique distant d’un code de déchiffrement de l’image du système d’exploitation client.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3132046-A1 (FR)
Title: Machine et procédé d’enroulement filamentaire avec application de résine
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/32
Filed: 2022-01-25
Abstract: La présente invention concerne une machine et un procédé d’enroulement filamentaire pour enrouler une nappe fibreuse (8) sur un corps, ladite machine comprend au moins une tête d’enroulement (30a) comprenant un organe de guidage final (36), un système de déplacement apte à entraîner en rotation ledit corps et à effectuer un déplacement relatif du corps par rapport à la tête d’enroulement, et un système d’application de résine apte à appliquer une composition de résine sur la nappe fibreuse. Le système d’application de résine comprend une buse (60) apte à enduire d’une composition de résine une des faces principales de la nappe fibreuse, en amont de l’organe de guidage final (36), et un dispositif d’alimentation aptes à alimenter en composition de résine ladite buse à un débit régulé en fonction de la vitesse de défilement de la nappe fibreuse.
Patent FR-3132702-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: AILLIOT ANTOINE
IPC: B65D83/76
Filed: 2022-02-17
Abstract: Distributeur comprenant :a - un module de réservoir (R) comprenant un étui (R1) recevant une cartouche de produit fluide (C) définissant une paroi mobile (C2) sollicitée par un ressort (R4) reposant sur un appui (R31), b - un module de distribution (D) comprenant un clapet de sortie (D4) pour commander le passage du produit fluide issu sous pression de la cartouche de produit fluide (C),dans lequel le module de réservoir (R) est connecté de manière amovible au module de distribution (D), caractérisé en ce que l’appui (R31) du ressort (R4) est mobile par rapport à l’étui (R1) entre une position active dans laquelle le ressort (R4) est comprimé et une position de repos dans laquelle le ressort (R4) est détendu, permettant ainsi de connecter le module de réservoir (R) au module de distribution (D) avec l’appui (R31) en position de repos, puis ensuite de déplacer l’appui (R31) en position active.  « figure pour l’abrégé : figure  4a »
Patent FR-3134856-A1 (FR)
Title: Déflecteur pourvu de faces à courbures différentes pour un inverseur de poussée d’une nacelle de moteur d’aéronef.
Inventor: DAVIS LAUREN
IPC: F02K1/70
Filed: 2022-04-21
Abstract: - Déflecteur pourvu de faces à courbures différentes pour un inverseur de poussée d’une nacelle de moteur d’aéronef.  - Le déflecteur (1A), par exemple un déflecteur latéral ou un déflecteur orbital, destiné à une structure d’éjection d’un inverseur de poussée, comprend une plaque déflectrice (8A) destinée à agir sur un écoulement aérodynamique, ladite plaque déflectrice (8A) présentant une face amont (F1A) concave et une face aval (F2A) convexe ainsi qu’une extrémité dite d’entrée (E1A) et une extrémité dite de sortie (E2A), la face amont (F1A) et la face aval (F2A) de la plaque déflectrice (8A) ayant des profils courbes différents, le déflecteur (1A) présentant un profil particulier lui procurant des propriétés permettant d’agir efficacement sur l’écoulement aérodynamique de manière à augmenter la performance de l’inverseur de poussée dans lequel il est monté.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3135291-A1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage pour linteaux et poteaux
Inventor: DAS NEVES PATACO LEONEL
IPC: E04G13/04
Filed: 2022-05-06
Abstract: Dispositif de coffrage de linteaux et poteaux caractérisé par :- des plats en acier (a) dont les deux extrémités (b) sont pliées à 45 degrés, ces plats sont placés entre eux par quatre de telle façon à constituer un cadre (c) carré ou rectangulaire, les extrémités pliées (b) des plats se rejoignant alors pour être fixées entre elles par l’intermédiaire de points de fixation (d) de type écrous et boulons, tandis que dans les parties plates (e) des plats (a) plusieurs trous (f) sont présents,- des planches (g) de bois, de la longueur appropriée à l’ouvrage à réaliser et constituent le coffrage du linteau ou du poteau, qui sont fixées sur les plats en acier (a),- deux sabots (h) ayant une forme en « U » utilisés uniquement pour le coffrage de linteaux, constitués par des profils métalliques carrés, étant pourvus dans leurs jambage (i) de plusieurs points de fixation au mur (j), tandis que dans leur partie basse (k) une platine trouée (l) forme un ensemble monolithe avec le « U » du sabot, enfin dans la liaison des jambages et de leur partie basse, et en partie extérieure des sabots, des tiges (m) sont placées pour assurer la retenue des planches (g) latérales.  Figure pour l’abrégé [Fig. 1]
Patent FR-3135333-A1 (FR)
Title: Boîtier d’ordinateur à volume modulable
Inventor: LASKRI-BELHADJ YSSAM
IPC: G06F1/16
Filed: 2022-05-09
Abstract: Boîtier d’ordinateur à volume modulable La présente invention concerne un boîtier d’ordinateur (1) à volume modulable, comprenant une première partie de boîtier (2) ; une seconde partie de boîtier (3) configurée pour coulisser dans la première partie de boîtier (2) ; au moins un système de coulissement disposé entre les première et seconde parties de boîtier (2, 3) ; et un élément de blocage amovible configuré pour bloquer le coulissement de la seconde partie de boîtier (3) à l’une d’une pluralité de positions prédéfinies, chacune desdites positions prédéfinies correspondant à un volume prédéfini du boîtier d’ordinateur (1). La première partie de boîtier (2) comprend un premier support de ventilateur, et une première paroi latérale amovible. La seconde partie de boîtier (3) comprend un second support de ventilateur (13) amovible, et une seconde paroi latérale amovible.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2063948-A1 (FR)
Title: Tufted carpets prodn
IPC: D06N7/00
Filed: 1969-10-08
Abstract: Tufted carpets are produced by applying a thermally meltable adhesive on the lower side of a tufted product by contacting this lower side with an application roller for the adhesive, and then applying a fine gauge fabric to the coated lower side. During the contacting with the application roller, a definite pressure is exerised on the tufted product with the aid of at least one, pref. two pressure rollers arranged above the application rollers arranged above the application roller to contact the upper side of the tufted product, the free space between the pressure roller and the application roller being given by the formula: DELTA Rc = beta.ST/4.7 + 0.15 (where DELTA Rc= the free space in cm; S=the number of stitches per cm of the tufted product; T=the pile height in cm; and beta= a contact depending on the yarn used, which is 0.75 for nylon yarns 1.0 for polypropylene yarns, 1.5 for acrylic yarns, 1.0 for polyester yarns, of 1.5 for woollen yarns). The fine gauge fabric is contacted with the coated lower side of the tufted product immediately after this product leaves the application roller, and the tufted product is supported with the fine gauge fabric until the adhesive is cooled below the temp at which it adheres.
Patent FR-2085326-A1 (FR)
Title: Strengthened glass containers prodn
IPC: C03C21/00
Filed: 1970-04-09
Abstract: Glass containers can be made more break-resistant by just after forming and while still hot treating them with (a) SnCl4 + isofurfurol or TiCl4 + Ti(OtBu)4 solns., (b) treating at 450 degrees C with SnCl4 in vapour form, cooling to 80-180 and treating with (c) polyethylene-glycol monostearate soln. or emulsion.
Patent FR-2111742-A1 (FR)
Title: Eliminating hydrogen sulphide from borehole waters - and inhibiting corrosion of iron appts with insol reactive metal cpd
IPC: C09K8/16
Filed: 1971-10-20
Abstract: Elimination of H2S from borehole waters with inhibition of corrosion of iron parts in subterranean wells by adding to the waters >=3.8 g/l of a metal cpd. (I) which reacts with H2S to form a cpd. of lower solubility product than itself. Metal in (I) (e.g. Mn, Te, Cr, V, Ti or Zn) has greater e.m.f. than iron. Pref. (I) are (basic) ZnCO3 or Zn(OH)2 and is pref. formed in situ by reaction of Zn SO4 and appropriate Na compound. Pref. cpd. is added with an organic dispersant e.g. (spray dried) lignin.