baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076072-A1 (FR)
Title: Procede de collage par thermocompression de deux substrats par une interface a base d'aluminium
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/603
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne le domaine des procédés de collage par thermocompression de surfaces métalliques entre elles et propose un procédé de collage par thermocompression de deux substrats 1, 2 par formation d'une interface de collage 3 à base d'aluminium. Le procédé comprend les étapes suivantes: - Déposer une couche à base d'aluminium sur chacun des deux substrats, - Déposer une couche à base de germanium sur chaque couche à base d'aluminium, les étapes de dépôt se succédant sans remise en contact de la couche à base d'aluminium avec de l'oxygène, - Mettre en contact les substrats l'un avec l'autre par les couches à base de germanium précédemment déposées, puis - Appliquer une thermocompression des substrats mis en contact de sorte à faire migrer le germanium de chaque couche à base de germanium dans l'aluminium des couches à base d'aluminium pour former l'interface de collage 3 à base d'aluminium.
Patent FR-3081230-A1 (FR)
Title: Procede pour mesurer en fonctionnement operationnel certaines caracteristiques du transpondeur de bord en utilisant le radar secondaire
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G01S7/40
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de test en phase opérationnelle selon l'invention comportant trois étapes distinctes, une première étape (11) utilisant les réponses du transpondeur aux interrogations en Mode S transmises en mode opérationnel par le radar secondaire pour réaliser la mesure de la puissance du transpondeur, et la mesure du taux de réponse moyen aux interrogations en mode S émises par le radar à son intention; une deuxième étape(12) qui effectue la mesure de la sensibilité du transpondeur et une troisième étape (13) qui réalise le test de son taux de réponse maximal. La deuxième et la troisième étape sont réalisées en modifiant les paramètres de fonctionnement du radar de façon à ce que les interrogations supplémentaires requises pour la mesure puissent être réalisées, pendant l'intervalle de temps suivant la dernière interrogation opérationnelle durant lequel l'aéronef reste localisé dans le lobe principal voie Somme de l'antenne du radar.
Patent FR-3088419-A1 (FR)
Title: Montage d'arme et tourelle comportant un tel montage
Inventor: DESCATOIRE XAVIER
IPC: F41A27/18
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention porte sur un montage d'arme (1) et une tourelle (100) comprenant un tel montage qui comprend lui-même une masse oscillante qui pivote en site par rapport à un affût (3) et comporte ainsi des tourillons (2) destinés à s'interfacer avec une tourelle (100). La masse oscillante incorpore une masse reculante qui se translate par rapport aux tourillons (2) lors du tir. Le montage d'arme (1) est caractérisé en ce que les tourillons (2) sont situés en arrière du centre de gravité de la masse reculante et en ce qu'au moins un tourillon (2) est solidaire d'une première extrémité d'un bras (6) qui est donc solidaire de la masse oscillante, bras (6) comportant un contrepoids (7) destiné à contrebalancer longitudinalement le poids de la masse reculante (5) au repos de manière placer le centre de gravité de la masse oscillante (10) au niveau des tourillons (2).
Patent FR-3062263-A1 (FR)
Title: Coque et appareil electronique portable
Inventor: MOCHIZUKI KENICHI
IPC: H04B1/3888
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention propose une coque sur laquelle des mesures antidéflagrantes sont appliquées et une résistance aux chocs est améliorée. La coque peut stocker au moins une partie d'un appareil électronique portable comprenant au moins un boîtier, une unité d'interface optique (111) prévue à l'intérieur du boîtier, et une surface prédéterminée dans laquelle est disposé un élément transparent (110) correspondant à l'unité d'interface optique (111). La coque comprend : un élément plan (10c1) disposé le long de la surface prédéterminée et ayant une partie d'ouverture (20) correspondant à l'unité d'interface optique (111), lorsque l'appareil électronique portable est stocké dans la coque, dans laquelle l'élément plan (10c1) comprend une partie épaisse (20a) plus épaisse que la partie plane (10c1) différente de la partie épaisse (20a), dans laquelle au moins une partie de la partie épaisse (20a) est disposée pour chevaucher le boîtier d'une périphérie de l'élément transparent (110), lorsque l'appareil électronique portable est stocké dans la coque, dans laquelle la partie épaisse (20a) a une couche conductrice réalisée avec un élément conducteur (42) au niveau de la couche la plus éloignée de l'élément transparent (110) lorsque l'appareil électronique portable est stocké dans la coque.
Patent FR-3077416-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande manuelle et volant equipe d'un tel dispositif, notamment pour vehicule automobile
Inventor: JOUMEL MIGUEL
IPC: H01H19/42
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande manuelle, notamment de commande au volant pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un bouton de commande (10), ledit dispositif étant configuré pour autoriser un actionnement du bouton (10) par enfoncement et/ou par déplacement transversal dans un sens, dit positif, et/ou un sens, dit négatif, relativement à une position de repos, ledit dispositif comprenant en outre un ou des contacteurs (20) configurés pour être activés lors de l'actionnement du bouton (10), ledit dispositif comprenant en outre un support (40) et un ou des éléments mobiles (42) par rapport au bouton (10), ledit dispositif étant configuré pour que l'actionnement du bouton (10) provoque une activation du ou des contacteurs (20) par mouvement du ou desdits éléments mobiles (42) dans ledit support (40).
Patent FR-3083189-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage amovible d'un module de coussin gonflable
Inventor: MOINARD FABRICE
IPC: B60R21/203
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage amovible d'un module de coussin gonflable, comprenant au moins deux crochet (11) liés à l'un du module de coussin gonflable (1) ou du volant (2), les crochets (11) coopérant avec des moyens d'insertion (35) situés sur l'autre du module de coussin gonflable (1) ou du volant (2) et un jonc élastique (30) pour former des moyens de maintien des crochets (11) dans des zones d'interaction,, le jonc élastique (30) comprenant :     - des premières portions (31) s'étendant dans les zones d'interaction     - une deuxième portion (32), caractérisé en ce que le dispositif de montage comprend des moyens de guidage (33, 34) du jonc élastique (30) provoquant le déplacement des premières portions (31) hors des zones d'interaction, lors du déplacement de la deuxième portion (32) dans une direction s'éloignant de l'axe de rotation du volant (2).
Patent FR-3081277-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des priorites de traitement de paquets de donnees, dans un environnement linux
Inventor: RAOUF DJELAL
IPC: H04W72/10
Filed: 2018-09-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion des priorités dans un calculateur exécutant un système d'exploitation Linux, ledit système comprenant une première interface de données (Rmnet0), prioritaire, et une deuxième interface de données (Rmnet1), lesdites interfaces de données (Rmnet0, Rmnet1) recevant (11, 21) des paquets de données, ainsi qu'une interface radio physique unique, ledit procédé comprenant : • la mise en œuvre d'une règle de trafic, attachée aux interfaces de données (Rmnet0, Rmnet1), pour rediriger (12, 22) les paquets de données vers une pseudo-interface (IFB) de type bloc de flux intermédiaire, • la mise en œuvre d'une règle de file d'attente, attachée la pseudo-interface (IFB), de telle sorte que les paquets de données issus de la première interface de données (Rmnet0) sont classés dans une file d'attente présentant une priorité supérieure, • la réémission (13, 23) des paquets de données par la pseudo-interface (IFB) à destination de leur interface de données d'origine respective (RMnet0, Rmnet1), en fonction de la règle de file d'attente, • la transmission (14, 24) des paquets de données réémis à l'interface radio physique, en vue de leur émission vers l'extérieur.
Patent FR-3087953-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochimique comprenant un ensemble electrochimique dispose dans une enceinte de confinement
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/248
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrochimique comprenant :
    - un ensemble électrochimique (100) comprenant :
    - un empilement (200) à oxydes solides de type SOEC/SOFC fonctionnant à haute température,
    - un système de serrage pourvu de deux plaques de serrage dites, respectivement, première plaque de serrage (300) et seconde plaque de serrage (310) entre lesquelles est enserré l'empilement (200), l'une et/ou l'autre des deux plaques de serrage comprend au moins une entrée de gaz et au moins une sortie de gaz ;
    - des moyens de chauffage (340) configurés pour assurer le chauffage de l'ensemble électrochimique (100) et intégrés audit ensemble (100) ;
    - un caisson de confinement (500), logeant dans un volume, dit volume interne V, l'ensemble électrochimique (100), le volume interne V étant délimité par une surface, dite surface interne S, du caisson de confinement (500), conforme à la forme de l'ensemble électrochimique (100).
Patent FR-3087927-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de surveillance de l'occupation d'un compartiment privatisable, par exemple de sanitaires
Inventor: GOERES DAVID
IPC: G08B5/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de surveillance de l'occupation d'un compartiment privatisable du type sanitaire dont un accès du type porte (2) est contrôlé par un dispositif de fermeture (7), le système de surveillance comprenant un dispositif de détection configuré pour surveiller la présence d'un individu à l'intérieur du compartiment privatisable, des moyens de détection de l'état ouvert ou fermé du dispositif de fermeture (7) de l'accès audit compartiment privatisable, et des moyens de traitement reliés au dispositif de détection et aux moyens de détection de l'état du dispositif de fermeture (7), lesquels moyens de traitement sont configurés pour établir une corrélation entre l'état du dispositif de fermeture (7) et l'état d'occupation du compartiment privatisable et générer au moins une donnée représentative du niveau de corrélation.
Patent FR-3085282-A1 (FR)
Title: Dispositif de fractionnement et de melange de deux fluides permettant de maximiser l’efficacite d’un convertisseur d’energie thermique en energie cinetique
Inventor: CHAIX JEAN EDMOND
IPC: B01F5/04
Filed: 2018-09-06
Abstract: Dispositif de fractionnement et de mélange de deux fluides permettant de maximiser l'efficacité d'un convertisseur d'énergie thermique en énergie cinétique. Le présent brevet est un perfectionnement du dispositif décrit dans la demande de brevet N°1855910 qui permet la conversion d'énergie thermique en énergie mécanique, éventuellement électrique. Dans ladite demande, le mélange et l'accélération des deux fluides sont réalisés dans un dispositif comprenant un mélangeur et une tuyère. Le mélangeur a pour fonction de fractionner le fluide caloporteur en gouttelettes de taille maîtrisée et de le mélanger de façon homogène au fluide thermodynamique. Cette amélioration propose une conception particulière du mélangeur. Elle fait intervenir un empilement de rondelles crantées dans lesquelles sont usinées des canaux forçant le passage et le fractionnement du fluide caloporteur. Le fluide thermodynamique est admis via une pomme d'arrosage dans l'espace intérieur. Cette structure permet un cisaillement optimisé des fluides pour un meilleur rendement du dispositif de conversion d'énergie.
Patent FR-3090390-A1 (FR)
Title: Démonstration de la performance d’un produit actif dépolluant
Inventor: LESIEUR ISABELLE
IPC: A62D101/28
Filed: 2018-12-20
Abstract: DEMONSTRATION DE LA PERFORMANCE D’UN PRODUIT ACTIF DEPOLLUANT L’invention a trait à l’utilisation d’un système adapté pour démontrer la performance d’un produit actif dépolluant, en particulier dans le cadre de la dépollution de l’air intérieur d’une pièce. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090806-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un panneau de profilés et panneau ainsi obtenu
Inventor: SINTES LAURENT
IPC: E04C2/40
Filed: 2018-12-21
Abstract: PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN PANNEAU DE PROFILÉS ET PANNEAU AINSI OBTENU L’invention concerne un procédé de fabrication d’un panneau de profilés formé de lames (100) profilées creuses comprenant des extrémités ouvertes et dont les chants longitudinaux se positionnent les uns sur les autres, remarquable en ce qu’il comprend une opération de dépose d’une couche de colle (C) sur au moins un chant longitudinal avant assemblage des lames (100). L'invention concerne également le panneau de profilé obtenu selon le procédé de l’invention et associant collage et clinchage. Applications : fabrication de panneau de profilés tel un battant de portail. Figure : 1.
Patent FR-3092630-A1 (FR)
Title: Element de calage à encliqueter sur une barre complémentaire
Inventor: DE-LA-LUBIE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F16B21/20
Filed: 2019-02-11
Abstract: Element de calage à encliqueter sur une barre complémentaire L’élément de calage (10) présente une forme générale de C définie autour d’un axe (X). Il est destiné à s’encliqueter sur une barre (12) de forme complémentaire. L’élément de calage (10) comprend une partie centrale (10a) prolongée par deux parties latérales (10b) disposées de part et d’autre dudit axe (X). L’élément de calage (10) est déformable élastiquement de manière à permettre un encliquetage sur ladite barre (12), par pincement de la barre (12) entre les parties latérales (10b). Il comporte une extension de préhension radiale (20) reliée à la partie centrale (10a), l’extension de préhension radiale (20) comprenant au moins un crochet (22) conformé pour recevoir une tige de tournevis. Figure pour l'abrégé : Figure unique
Patent FR-3094288-A1 (FR)
Title: Procédé d’adaptation dynamique du fonctionnement d’au moins une sous-station de traction d’un système d’alimentation en puissance électrique de véhicules ferroviaires, programme d’ordinateur et dispositif associé
Inventor: AUTHIE PIERRE
IPC: H02J1/00
Filed: 2019-03-25
Abstract: Procédé d’adaptation dynamique du fonctionnement d’au moins une sous-station de traction d’un système d’alimentation en puissance électrique de véhicules ferroviaires , programme d’ordinateur et dispositif associé Procédé d’adaptation dynamique d’une sous-station (121, 122) de traction d’un système d’alimentation en puissance électrique (1) de véhicules électriques, et commandant la tension d’un signal d’alimentation d’une ligne d’alimentation (3) en courant continu en fonction d’un paramètre de tension, comprenant : détermination de la tension d’alimentation courante, à leur point de raccordement à la ligne d’alimentation, de chacun desdits véhicules localisés dans un tronçon correspondant spécifiquement à la zone de service en alimentation (Zt122) par la ladite sous-station ; détermination d’une valeur actualisée du paramètre de tension de ladite sous-station en fonction desdites tensions d’alimentation déterminées ; commande de réglage à ladite valeur actualisée ainsi déterminée du paramètre de tension de ladite sous-station. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096315-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion de la charge d’un véhicule électrique
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: G08G1/00
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de gestion de la charge d’une batterie d’un véhicule électrique (10). A cet effet, des informations de début (101) et de fin (102) d’un trajet routier (103) sont reçues. Un premier état de charge de la batterie à la fin du trajet routier est déterminé. La localisation des stations de recharge (12, 13, 14) le long du trajet routier (103) est reçue ainsi que les temps d’attente dans chaque station de recharge. Une première station de recharge parmi la pluralité de stations de recharge est sélectionnée en fonction du premier état de charge, de la localisation des stations et des temps d’attente. La sélection comprend l’estimation du niveau de charge de la batterie lorsque le véhicule atteindra la première station de recharge. La première station de charge est sélectionnée si le deuxième état de charge est supérieur à un seuil. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097715-A1 (FR)
Title: Système électronique avec dispositif électronique de mesure et comportant une étanchéité et ensemble électrique comprenant un tel système électronique
Inventor: SCHEITEL FREDERIC
IPC: H05K7/02
Filed: 2019-06-21
Abstract: Système électronique avec dispositif électronique de mesure et comportant une étanchéité et ensemble électrique comprenant un tel système électronique L’invention porte sur un système électronique (104) comprenant : - un module électronique de puissance (110) permettant la conversion d’un courant continu à un courant alternatif, le module électronique de puissance (110) comprenant :    - une première barre omnibus (206) et une deuxième barre omnibus (208) permettant une alimentation du module électronique de puissance (110) avec le courant continu,    - une troisième barre omnibus (522) apte à alimenter un bobinage de phase d’une machine électrique tournante (130),    - une broche de commande (520) recevant un signal de commande permettant de piloter le module électronique de puissance (110), - un module électronique de commande (700) distinct du module électronique de puissance (110) et configuré pour générer le signal de commande, le module électronique de commande (700) comprenant un dispositif électronique de mesure (440), - un support (300) comprenant une ouverture (310) et portant le module électronique de commande (700) sur un premier côté (320) du support, - un boitier de mesure (600) comprenant une cavité (640), le boitier de mesure (600) étant situé d’un deuxième côté (360) du support opposé au premier côté (320) du support, le dispositif électronique de mesure (440) pénétrant dans l’ouverture (310) du support (300) et dans la cavité (640) du boitier de mesure (600), un moyen d’étanchéité (350, 810) assurant une étanchéité entre le boitier de mesure (600) et le support (300). L’invention porte également sur un ensemble électrique comprenant un tel système électronique et une machine électrique tournante. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3097933-A1 (FR)
Title: Raccord entre un appareil et un tube , à résistance augmentée
Inventor: BARRAULT MAXIMILIEN
IPC: F16L37/092
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention concerne un raccord apte à connecter un appareil et un tube (21) dans lequel circule un fluide, ledit raccord comprenant : - un corps (1) cylindrique creux comprenant une première extrémité (2) apte à être connectée à un appareil, et une seconde extrémité (3) apte à recevoir en insertion et de manière étanche un tube (21), - une bague (4) montée coulissante à l’intérieur du corps (1) entre la seconde extrémité (3) et une première butée axiale (7) présente du côté de la première extrémité (2); destinée à recevoir en insertion le tube (21) lorsque ledit tube (21) est inséré dans la seconde extrémité (3) du corps (1), ladite bague (4) présentant une surface intérieure pourvue de moyens d’ancrage sur le tube (21), - des moyens d’appui (6) radial intégrés au corps (1) qui forcent l’ancrage de la bague (4) coulissante autour du tube (21) lorsque le tube (21) subit un retrait, et qui verrouillent ledit tube (21) en position d’insertion. Selon l’invention, le corps (1) comprend une seconde butée axiale (8) distincte des moyens d’appui (6) radial et située du côté de la seconde extrémité (3) de manière à limiter le coulissement de la bague (4) et l’effort d’appui radial sur la bague (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097962-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation de l’état d’une route
Inventor: JEAN MAXIME
IPC: G01M17/06
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de caractérisation d’une route pour au moins un trajet parcouru par au moins un usager de la route, au moyen de capteurs : un accéléromètre trois axes (ACC) et un capteur de géolocalisation (GPS). Le procédé met en œuvre une étape de mesure (MES), une étape de traitement de mesures pour s’affranchir (AFF) des effets liés à la vitesse de l’usager de la route pour déterminer les vibrations dues aux aspérités de la route, et une analyse des vibrations déterminées pour caractériser (CAR) l’état de la route. Figure 1 à publier
Patent FR-3098245-A1 (FR)
Title: Aube de turbine à cavité de bord de fuite cloisonnée
Inventor: SLUSARZ MICHEL
IPC: F01D5/18
Filed: 2019-07-05
Abstract: Aube de turbine à cavité de bord de fuite calibrée
        
    Aubage de turbomachine destiné à être monté autour d’un axe longitudinal de la turbomachine et à s’étendre principalement radialement par rapport à cet axe longitudinal, comprenant une paroi intrados et une paroi extrados, une première cavité de bord de fuite pourvue de fentes de sortie (18.1, 18.2, 18.3) et une seconde cavité (16) disposée en amont de la cavité de bord de fuite et alimentant la cavité de bord de fuite via une pluralité de canaux de liaison (14.1, 14.2, 14.3), la cavité de bord de fuite comprenant plusieurs cloisons de séparation (12.1, 12.2, 12.3) disposées à différentes hauteurs de l’aube sur sensiblement toute sa hauteur, de sorte à créer une pluralité de cavités calibrées (10.2, 10.2, 10.3, 10.n), dans lesquelles les fentes de sortie prolongent axialement les canaux de liaison pour forcer un écoulement axial.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3101192-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure électrique à fusible
Inventor: COULON ARNAUD
IPC: H01H85/143
Filed: 2019-09-24
Abstract: Appareil de coupure électrique à fusible Appareil de coupure électrique à fusible, comportant : - un boîtier comprenant au moins un logement pour recevoir un fusible ; et- au moins un connecteur électrique (10) associé audit logement pour raccorder un terminal d’extrémité d’un fusible lorsque ce fusible est inséré dans le logement de réception ; caractérisé en ce que le connecteur électrique (10) comporte une portion de base (22) et une pluralité de premiers doigts de contact (24) et de deuxièmes doigts de contact (24’) disposés en succession le long de la portion de base, en alternance de part et d’autre d’un plan géométrique médian de la portion de base (22), de sorte à délimiter une zone de réception longitudinale pour accueillir le terminal. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103025-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande de sources lumineuses matricielles
Inventor: YANG FENG
IPC: H05B44/00
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention propose un procédé d’appairage entre module d’éclairage pour un véhicule automobile comprenant une source lumineuse matricielle regroupant une pluralité de sources lumineuses élémentaires, et un module de commande d’un véhicule automobile. Le procédé est remarquable en ce qu’il permet de générer une consigne d’éclairage par défaut.     (Fig. 1)
Patent FR-3104136-A1 (FR)
Title: Système de propulsion d’un aéronef
Inventor: CABOT JEAN-PASCAL
IPC: F02C6/16
Filed: 2019-12-10
Abstract: Système de propulsion d’un aéronef.     Le système de propulsion (S) d’un aéronef (1) comprend :     - une hélice de propulsion (F) et un moteur principal (M) d’entraînement de l’hélice de propulsion ;     - un moteur de secours (14) prévu pour être commandé selon un état désactivé ou selon un état activé, comprenant une source de gaz pressurisé (15) et une turbine (18) reliée à la source de gaz pressurisé (15) ;     - un embrayage (19) conformé pour permettre un entraînement de l’hélice de propulsion (F) par le moteur de secours (14) ; et     - un contrôleur (10) configuré pour surveiller le fonctionnement du moteur principal (M), pour commander le moteur de secours (14) selon son état désactivé en cas d’absence de défaillance du moteur principal et pour commander le moteur de secours selon son état activé en cas de défaillance du moteur principal.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2