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Patent FR-3066067-B1 (FR)
Title: Chassis porte outils de travail du sol comportant deux troncons arriere lateraux repliables et un troncon arriere central mobile
Inventor: MOUSSET FREDDY
IPC: A01B73/06
Filed: 2017-05-15
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un châssis (1) porte outils de travail du sol (27) comprenant une flèche centrale (10), un corps de châssis (10') solidaire d'une extrémité de ladite flèche (10), un tronçon arrière central (13) et deux tronçons arrière latéraux (11) solidaires dudit corps de châssis (10'), lesdits tronçons arrière latéraux (11) étant montés mobiles par rapport audit corps de châssis (10') entre au moins : - une position de transport dans laquelle ils sont repliés essentiellement le long de ladite flèche (10), et - une position de travail dans laquelle ils sont écartés de ladite flèche (10) et s'étendent de part et d'autre dudit tronçon arrière central (13) essentiellement dans le prolongement de celui-ci. Selon l'invention, ledit tronçon arrière central (13) est monté mobile par rapport audit corps de châssis (10') entre au moins : - une position reculée dans laquelle il est éloigné de l'extrémité arrière dudit corps de châssis (10'), et - une position avancée dans laquelle il est rapproché de l'extrémité arrière dudit corps de châssis (10').
Patent FR-3066817-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour moteur a combustion interne comprenant un detecteur de passage d'une cible et moteur comportant un tel dispositif de mesure
Inventor: BERTHEAU RENE-PIERRE
IPC: G01D5/12
Filed: 2017-05-29
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de mesure (9) pour un moteur à combustion interne comprenant un détecteur de passage (10) d'une cible, un connecteur (11) et au moins un câble reliant le détecteur de passage (10) au connecteur (11). Le dispositif de mesure (9) comprend une première partie supportant le connecteur (11), une seconde partie supportant le détecteur de passage (10), la première partie et la seconde partie étant articulées entre elles. L'invention porte également sur un moteur à combustion interne comportant un tel dispositif de mesure.
Patent FR-3071263-B1 (FR)
Title: Ensemble de modules pour la realisation d'une surface en platre
Inventor: JACQUEMIN LUC
IPC: E04F13/07
Filed: 2017-09-21
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) de modules pour la réalisation d'une surface en plâtre telle que notamment un plafond, caractérisé en ce qu'il comporte un module principal constitué d'une plaque en plâtre (2), pourvue d'une lumière (3), et dont une face comporte des moyens de suspension de la plaque (2) à un support, ainsi qu'au moins un premier module complémentaire constitué d'une plaque en plâtre (4) conçue apte à combler au moins partiellement la lumière (3) que comporte la plaque de plâtre (2) définissant le module de base.
Patent FR-3071765-B1 (FR)
Title: Realisation en materiau composite d'une structure a lobes de melangeur de flux
Inventor: BOUCHY GAEL
IPC: F02K1/48
Filed: 2017-10-03
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne la réalisation en matériau composite d'une structure à lobes de mélangeur (10) qui comprend une partie ayant une pluralité de lobes (17,19). Pour cela, on va réaliser une préforme fibreuse contenant une résine, dans une configuration géométrique simple de révolution développable. Ceci constitue un état intermédiaire. Par exploitation du caractère thermoformable ou thermodurcissable de la résine, on modifie la géométrie de cette préforme intermédiaire pour la déformer avec des décadrages limités vers la géométrie finale.
Patent FR-3078481-B1 (FR)
Title: Pince d’insertion d’agrafes chirurgicales presentant un ecartement elastique de leurs pattes
Inventor: LAROCHE CHLOE
IPC: A61B17/068
Filed: 2018-03-05
Granted: 2022-03-18
Abstract: Pince d'insertion d'agrafes chirurgicales comprenant dans un plan principal deux pattes reliées par une partie transversale présentant une élasticité qui resserre ces pattes l'une vers l'autre, la pince comportant un premier bras (2) présentant à son extrémité avant deux becs parallèles allongés (8) disposés dans le plan, comprenant chacun à l'extrémité avant un crochet (12) prévu pour s'engager dans l'agrafe pour en écartant les becs (8) réaliser un écartement de ses pattes, comportant un deuxième bras (4) venant en appui sur les crochets (12), et comportant un pivot (30) perpendiculaire au plan, comprenant une came d'écartement des deux becs (8) présentant au moins deux positions stables d'écartement de ces becs (8).
Patent FR-3084513-B1 (FR)
Title: Commutateur a effet tactile a actionneur souple
Inventor: BOUVIER LAURENT
IPC: H01H3/12
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention propose un commutateur électrique (10) à effet tactile et à actionnement axial comportant un boîtier (12, 19) ; une pluralité de contacts électriques fixes indépendants qui sont disposés dans une embase (12) du boîtier, et un contact électrique mobile (14) qui comporte une portion périphérique (37, 38) qui est en appui sur une portion d’un contact électrique périphérique fixe et une portion centrale (40) mobile, verticalement vers le bas ; un corps d'actionnement en matériau élastique (16) qui comporte une partie périphérique (42), une partie centrale d’actionnement (44), et une partie intermédiaire (46) de maintien de la portion périphérique (37, 38) du contact électrique mobile (14) en appui axial vers le bas dans l’embase inférieure, ladite partie intermédiaire (46) du corps d’actionnement (16) comporte au moins deux pieds d’appui (56) qui s’étendent axialement vers le bas et qui coopèrent, directement ou indirectement, avec des zones en vis-à-vis de la face supérieure du contact électrique mobile (14). Figure 3
Patent FR-3087757-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'au moins un materiau en vrac
Inventor: DIGIANANTONIO LUCAS
IPC: B65D90/48
Filed: 2018-10-24
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'au moins un matériau (35) en vrac, ledit dispositif comprenant :     - un récipient (30) dans lequel peut être introduit ledit matériau en vrac choisi dans le groupe formé des liquides et des matériaux pulvérulents, ledit récipient présentant une face inférieure (31) adaptée pour pouvoir être soumise au poids dudit matériau en vrac introduit dans ledit récipient,     - un capteur (1) de force, caractérisé en ce que :     - il comprend au moins un support (36) présentant une face supérieure de réception dudit récipient, adaptée pour pouvoir être soumise au moins en partie au poids dudit matériau en vrac introduit dans ledit récipient,     - ledit capteur (1) de force est disposé entre la face inférieure dudit récipient et la face de réception dudit support de façon à être soumis au moins partiellement au poids dudit matériau en vrac introduit dans ledit récipient.
Patent FR-3086981-B1 (FR)
Title: Systeme d’entrainement d’une roue de pompe
Inventor: BALLU JOEL
IPC: F04D29/28
Filed: 2018-10-03
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un système d’entrainement d’une roue (21) de pompe, caractérisé en ce qu’il comporte une roue (21), un moteur d’entrainement et un arbre (20), l’arbre (20) est formé d’un tube cylindrique creux, de section circulaire et comprend deux extrémités, l’une des deux extrémités comporte un évasement en forme de pavillon de trompette, l’autre restant cylindrique pour être reliée au moteur d’entrainement, ladite roue (21) comporte une surface adaptée pour être implantée sur l’évasement et de manière solidaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090520-B1 (FR)
Title: Système de détection de présence d’une personne occupant un siège arrière d’un véhicule
Inventor: LOYER ALDRIC
IPC: H04W4/30
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-11-27
Abstract: Système de détection de présence d’une personne (1) occupant un siège arrière (2) d’un véhicule (3), comportant : - un dispositif de démarrage du véhicule (3), de type mains libres, destiné à être activé par un premier signal Bluetooth ; - des antennes de réception (4a, 4b, 4c), agencées autour des sièges arrière (2) pour recevoir le premier signal Bluetooth, et comprenant chacune un équipement (40) configuré pour transmettre la puissance mesurée du premier signal Bluetooth reçu par l’antenne de réception (4a, 4b, 4c) correspondante ; les équipements (40) étant configurés pour communiquer entre eux via un deuxième signal (S2) Bluetooth ; - une unité de traitement (5) de données, configurée pour : mesurer les bilans de liaison du deuxième signal (S2) Bluetooth entre les antennes de réception (4a, 4b, 4c), comparer les bilans de liaison mesurés à une situation de référence où les sièges arrière (2) sont libres. Figure 1
Patent FR-3090411-B1 (FR)
Title: Réacteur tubulaire radial
Inventor: PLENNEVAUX THOMAS
IPC: C08B1/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un réacteur tubulaire (1) muni à une de ses extrémités d’une entrée (2) de charge au moins partiellement solide et à son extrémité opposée d’une sortie (3) de charge, caractérisé en ce que ledit réacteur loge un distributeur (5) de fluide dont la paroi externe délimite un espace tubulaire ou annulaire (51) qui est coaxial à l’axe longitudinal (X) du réacteur (1),- ledit espace tubulaire ou annulaire comprend une entrée de fluide (6) à l’une de ses extrémités, - ledit espace tubulaire ou annulaire comprend une pluralité de sorties latérales (7) de fluide, lesdites sorties comprenant des orifices traversant la paroi externe du distributeur pour déboucher à l’intérieur du réacteur,- ledit distributeur de fluide (5) est entouré, dans le réacteur (1), sur au moins une partie de la longueur dudit distributeur, d’un filtre (8) confinant la charge dans l’espace entre le distributeur et ledit filtre. Figure 1 à publier
Patent FR-3094678-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande et d’affichage pour véhicule
Inventor: CUVILLIER CHRISTOPHE
IPC: G02B5/22
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-04-16
Abstract: Un dispositif de commande et d’affichage (10) pour véhicule comprend un élément de commande (28 ; 30) et une zone d’affichage (38) associée. Dans la zone d’affichage (38), sont superposées, une première couche (54) opaque à l’exception d’un pictogramme complexe (56) translucide, le pictogramme complexe (56) combinant deux pictogrammes élémentaires (58 ; 60) distincts ; et deux zones filtrantes (48 ; 50) distinctes, chaque zone filtrante (48 ; 50) ayant la forme d’un unique pictogramme élémentaire (58 ; 60) correspondant, chaque zone filtrante (48 ; 50) transmettant des longueurs d’onde dans une plage respective, les plages de longueurs d’onde respectives étant disjointes ; et une source de lumière (40) adaptée à émettre dans les différentes plages respectives de longueurs d’onde, concomitamment ou alternativement. Les deux zones filtrantes (48 ; 50) sont interposées entre la source de lumière (40) et le pictogramme complexe (56) sur la couche opaque (54).
Patent FR-3080081-B1 (FR)
Title: Structure d'element de toit de vehicule
Inventor: KASHIYAMA TAKESHI
IPC: B62D25/06
Filed: 2019-04-09
Granted: 2022-11-11
Abstract: [Problème à résoudre] Former un élément de toit à partir d'une plaque d’acier à résistance élevée à la traction et maintenir la force d’adhérence.  [Solution] Un élément central 10 formé d’une plaque d’acier à résistance ultra-élevée à la traction présente une partie de surface supérieure avant 11A agencée sur le côté supérieur d’une partie de surface inférieure 15 et du côté vers l'avant de la partie de surface inférieure 15, une partie de surface intermédiaire avant 13A agencée entre la partie de surface supérieure avant 11A et la partie de surface inférieure 15, une première partie avant formant nervure 21A reliant la partie de surface supérieure avant 11A à la partie de surface intermédiaire avant 13A, une deuxième partie avant formant nervure 22A reliant la partie de surface intermédiaire avant 13A à la partie de surface inférieure 15 et une troisième partie avant formant nervure 23A déviée dans la direction de la largeur par rapport à la première partie avant formant nervure 21A et reliant la partie de surface supérieure avant 11A à la partie de surface inférieure 15. La première partie avant formant nervure 21A et la deuxième partie avant formant nervure 22A sont continues avec la troisième partie avant formant nervure 23A.  (Fig. 2)
Patent FR-3083312-B1 (FR)
Title: Capteur de surveillance de condition sans fil avec matériel de mise en service de communication en champ proche
Inventor: PINKERTON ALEXANDER
IPC: G01M17/10
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-05-28
Abstract: Un capteur de surveillance de condition incluant un composant d’attache et un logement est fourni. Le logement inclut une surface de contact, au moins un capteur, un collecteur de données, et de l’électronique de transmission de données. La surface de contact inclut une partie tournée vers l’extérieur du logement qui reçoit un dispositif de mise en service. Le collecteur de données inclut un processeur et une mémoire. L’électronique de transmission de données inclut un transpondeur de communication en champ proche. Figure 1
Patent FR-3097669-B1 (FR)
Title: système de lecture de carte de transaction hybride
Inventor: PANETTA FLORENCE
IPC: G06K7/00
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: Titre : système hybride de lecture de carte de transaction L’invention se rapporte à un système de lecture hybride (SLH) de carte de transaction comprenant un lecteur hybride (LecH) de carte de transaction et un dispositif de protection (BNK) dudit lecteur hybride (LecH), ledit lecteur hybride de carte de transaction comprenant des moyens de lecture d’une piste magnétique et des moyens de lecture d’une puce, ledit dispositif de protection dudit lecteur hybride (BNK) comprenant un circuit imprimé de protection supérieur (CIPS) et un circuit imprimé de protection inférieur (CIPI). Un tel système se distingue en ce que le dispositif de protection (BNK) dudit lecteur hybride comprend en outre un circuit imprimé de protection latéral (CIPL) qui comprend une superposition (PLC) de circuits imprimés unitaires (CIU).     [Fig. 1]
Patent FR-3098594-B1 (FR)
Title: Système de mesure d’humidité et procédé de mesure d’humidité correspondant
Inventor: CANTONNET JÉRÔME
IPC: G01K13/02
Filed: 2019-07-11
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention porte sur un système de mesure de l’humidité absolue dans un circuit de circulation de gaz, notamment un circuit de circulation de gaz traversant un caisson d’une installation de chauffage, ledit système comprenant - une chambre de mesure adaptée pour être reliée par un conduit d’entrée au circuit de circulation de gaz, ladite chambre abritant au moins un capteur d’humidité relative et un capteur de température, - des moyens de déviation d’un flux de gaz test depuis le circuit de circulation de gaz vers le conduit d’entrée et la chambre de mesure, - des moyens de détermination de l’humidité absolue dans le circuit de circulation de gaz à partir de valeurs mesurées d’humidité relative et de température à l’intérieur de la chambre de mesure, et - des moyens de régulation de la température à l’intérieur de la chambre de mesure.
Patent FR-3099164-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc.
Inventor: LAGARDE PATRICIA
IPC: C08J3/22
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice élastomèrique comprenant au moins un élastomère diénique, au moins une charge renforçante comprenant majoritairement du noir de carbone et au moins une charge inorganique renforçante, au moins une résine plastifiante ayant une température de transition vitreuse supérieure ou égale à 20 °C, au moins un sel de cobalt et au moins un système de vulcanisation au soufre, ladite composition de caoutchouc présentant une note Z de dispersion de la charge renforçante dans la matrice élastomèrique supérieure ou égale à 85. L’invention concerne également un produit renforcé comprend au moins un élément de renfort en acier revêtu au moins en partie par un revêtement métallique et la composition de caoutchouc définie ci-dessus, ledit élément de renfort étant noyé dans ladite composition de caoutchouc. La présente invention concerne aussi un pneumatique comprenant cette composition et/ou ce produit renforcé.
Patent FR-3104144-B1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage à vis destiné à rester attaché à un récipient après ouverture du récipient.
Inventor: MÉLAN-MOUTET MATHIAS
IPC: B65D51/18
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-12-03
Abstract: - Dispositif de bouchage à vis destiné à rester attaché à un récipient après ouverture du récipient. - Le dispositif comprend une paroi cylindrique (10) présentant un tronçon (6) comprenant une extrémité fermée (8) par un fond (5) et un tronçon (7) comprenant une extrémité ouverte (9), le tronçon (6) étant relié au tronçon (7) par une jonction circonférentielle (15) comportant une connexion non fracturable (16) et une connexion fracturable (17), le tronçon (7) comprenant en outre une connexion fracturable (19) s’étendant parallèlement à la jonction circonférentielle (15), la connexion fracturable (17) et la connexion fracturable (19) étant aptes à se fracturer lors d’un premier dévissage du tronçon (6). La fracturation des connexions fracturables permet de créer deux bras retenant le tronçon (6) au récipient. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105122-B1 (FR)
Title: Elément de garnissage pour véhicule comprenant une couture et un élément de protection de la couture
Inventor: BEYOU RÉGIS
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-01-07
Abstract: Elément de garnissage pour véhicule comprenant une couture et un élément de protection de la couture Elément de garnissage (10) comprenant :  - au moins un support (12) comprenant une face interne (22) et une face externe (24),   - au moins une couche de peau (14) présentant une face externe (30), la couche de peau (14) s’étendant sur la face externe (24) du support (12),   - au moins une couture (16), et   - au moins un élément de protection (18) de la couture (16) présentant une face interne (42) et une face externe (44) et s’étendant sur le support (12),   caractérisé en ce que la face externe (44) de l’élément de protection (18) s’étend sur la face interne (22) du support (12), la couture (16) s’étendant de la face interne (42) de l’élément de protection (18) à la face externe (30) de la couche de peau (14).   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105860-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour la conception d’un réseau neuronal
Inventor: ROUX ROMAIN
IPC: G06N20/00
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-06-17
Abstract: Système et procédé pour la conception d’un réseau neuronal La présente description concerne un procédé de conception d’un premier réseau neuronal (302) pour filtrer des échantillons altérés, le procédé comprenant : prévoir un deuxième réseau neuronal (702) ; fournir un premier échantillon altéré et un premier échantillon propre au premier réseau neuronal (302), et réaliser un apprentissage du premier réseau neuronal pour filtrer le premier échantillon altéré, et pour générer un deuxième échantillon propre, sur la base d’une vérité de terrain fournie par le premier échantillon propre ; et fournir le premier échantillon propre et le premier échantillon altéré au deuxième réseau neuronal (702), et réaliser un apprentissage du deuxième réseau neuronal pour altérer le premier échantillon propre, et générer un deuxième échantillon altéré, sur la base d’une vérité de terrain fournie par le premier échantillon altéré.  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3103034-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion et unité de commande d’un système LiDAR
Inventor: HIPPLER MARKUS
IPC: G01S17/00
Filed: 2020-11-05
Granted: 2023-07-28
Abstract: TITRE : Procédé de gestion et unité de commande d’un système LiDAR Procédé de gestion d’un système LiDAR (1) qui, émet un signal optique à impulsion multiple (S1, S2) comprenant plusieurs pics (P1, P2) séparés dans le temps et des flancs de pic (F11, F12, F21, F22) se chevauchant dans le temps pour des pics (P1, P2) qui se suivent directement dans le temps et sont émis comme signaux optiques d’émetteur (S) dans un champ de vision (50).  Figure 2
Patent FR-3116264-B1 (FR)
Title: Ensemble de calage pour un ou plusieurs articles à conditionner dans une boîte ou un coffret
Inventor: GAUTARD LUDOVIC
IPC: B65D25/10
Filed: 2020-11-13
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble de calage pour un ou plusieurs articles à conditionner dans une boîte ou un coffret, tels que des articles de cosmétiques ou de parfumerie, lequel ensemble de calage comprend, d’une part, une cale (1) destinée à recevoir le ou les articles à conditionner, la cale (1) comprenant un panneau (10) formant la paroi supérieure de la cale (1) et à partir duquel s’étend une jupe périphérique (11), au moins une cavité (12) étant formée dans le panneau (10) de façon à définir un espace de réception d’article à conditionner, et, d’autre part, un cache-cale destiné à recouvrir la paroi supérieure de la cale (1).   Selon la présente invention, la cale (1) et le cache-cale sont aptes à être assemblés l’un à l’autre de manière amovible par fixation par emboîtement d’au moins une partie mâle (3) dans une partie femelle.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3118023-B1 (FR)
Title: Procédé de lecture de l’état de spin d’un système et procédé de détermination de la fidélité associé
Inventor: MORTEMOUSQUE PIERRE-ANDRÉ
IPC: B82Y10/00
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-01-27
Abstract: Procédé de lecture de l’état de spin d’un système et procédé de détermination de la fidélité associé Un aspect de l’invention concerne un procédé de mesure de l’état de spin de deux particules chargées pouvant adopter un premier état de spin noté S, un deuxième état de spin noté T+, un troisième état de spin noté T0 et un quatrième état de spin noté T, les deux particules chargées étant contenues dans un système comprenant une première boite quantique et une deuxième boite quantique caractérisé par un première paramètre relatif à la barrière de potentiel séparant les deux boites quantiques et un deuxième paramètre correspondant à la différence en énergie entre l’état fondamental de la première boite quantique et l’état fondamental de la deuxième boite quantique, le couple formé par les valeurs de ces deux paramètres définissant un point de fonctionnement du système en fonction duquel le système adopte un premier état de charge noté (1,1) dans lequel chaque boite quantique contient une particule chargée, un deuxième état de charge noté (2,0) dans lequel la première boite quantique contient deux particules chargées ou un troisième état de charge noté (0,2) dans lequel la deuxième boite quantique contient deux particules chargée, le point de fonctionnement du système étant initialement dans un premier point de fonctionnement correspondant au premier état de charge (1,1) du système et pour lequel le premier S, le deuxième T+, le troisième T0 et le quatrième T- états de spin sont des états propres du spin des deux particules chargées.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 13