baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2954310-A1 (FR)
Title: Procede de dedoublement d'enantiomeres par evapocristallisation preferentielle
Inventor: COQUEREL GERARD
IPC: B01D9/02
Filed: 2009-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dédoublement de deux énantiomères, consistant à induire la cristallisation préférentielle d'un énantiomère en ajustant la composition d'une suspension ou solution renfermant un mélange racémique des deux énantiomères et un solvant, par évaporation de ce dernier.
Patent FR-2959072-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'une association serie d'elements de generation ou de stockage d'energie electrique base sur une pluralite de bras d'onduleur de tension
Inventor: CREBIER JEAN CHRISTOPHE
IPC: H01M10/44
Filed: 2010-04-15
Abstract: Système de gestion d'une association série d'éléments de stockage et/ou de génération d'énergie électrique (CA1 - CAn), caractérisé en ce qu'il comporte : - une première (BP1) et une deuxième (BP2) barres de puissance ; - une pluralité de bras d'onduleur (B1 - Bn-1) connectés en parallèle entre ladite première et ladite deuxième barres de puissance, chaque bras d'onduleur étant à son tour constitué par deux interrupteurs (Th1, Tb1) connectés en série par l'intermédiaire d'un point dit point milieu (PM1) du bras; - une pluralité d'inducteurs (L1 - Ln), reliés chacun au point milieu d'un bras d'onduleur respectif ; et - une pluralité de connecteurs pour relier le point milieu de chaque bras d'onduleur à ladite association série, entre deux éléments adjacents, à travers un dit inducteur respectif. Association série d'éléments de stockage et/ou de génération d'énergie électrique comportant un tel système de gestion.
Patent FR-2962839-A1 (FR)
Title: Dispositif actionneur hexapode.
Inventor: ALET ROBERT
IPC: G09B9/12
Filed: 2010-07-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif actionneur hexapode notamment utilisé dans des simulateurs de vol ou de conduite. Le dispositif actionneur hexapode (20) comportant six jambes (21, 22, 23, 24, 25, 26). Une première extrémité (212, 222, 232, 242, 252, 262) de chaque jambe (21, 22, 23, 24, 25, 26) est notamment mobilisable selon un segment de droite (210, 220, 230, 240, 250, 260) grâce à un chariot motorisé. L'actionneur hexapode (20) comporte notamment six segments de droites (210, 220, 230, 240, 250, 260) pouvant être coplanaires ou inclinées par rapport au sol. Une deuxième extrémité (211, 221, 231, 241, 251, 261) de chaque jambe (21, 22, 23, 24, 25, 26) peut être montée libre sur une rotule à trois degrés de liberté en rotation. Chacune des rotules est solidaires d'une plate-forme mobile (203). L'invention se situe dans le domaine des systèmes permettant une mise en mouvement de cabines de pilotage par exemple.
Patent FR-2963483-A1 (FR)
Title: Pile a combustible comportant une pluralite de cellules elementaires connectees en serie et son procede de realisation
Inventor: THERY JESSICA
IPC: H01M8/02
Filed: 2010-07-27
Abstract: Des cellules élémentaires adjacentes (2a, 2b) sont connectées en série par des éléments de connexion (11, 11-1, 11-2), chacune disposés dans une zone d'interconnexion (ZI). Les éléments de connexion (11, 11-1, 11-2) sont séparés des membranes électrolytiques (5a, 5b) respectives des deux cellules adjacentes (2a, 2b) qu'il est destiné à connecter. Ainsi, ils ne sont jamais en contact avec ces membranes électrolytiques. Pour une des deux cellules (2a), l'élément de connexion (11) est séparé de la membrane électrolytique (5a) par un espace vide, tandis que pour l'autre cellule (2b), il est séparé de la membrane électrolytique (5b) par une couche mince barrière (15) destinée à servir de zone tampon aux variations volumiques de ladite membrane (5b) lors du fonctionnement de la pile. La couche mince barrière (15) est formée par un matériau polymère ayant une capacité à absorber l'eau inférieure à celle du matériau polymère constituant la membrane électrolytique (5b) de la cellule (2b).
Patent FR-2955685-A1 (FR)
Title: Secure mail processing method for e.g. goods department, involves receiving validation request message and response to validation request message, debiting user account of corresponding postage amount, and distributing mail item
Inventor: BOULANGER PHILIPPE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2010-01-22
Abstract: The method involves obtaining a telephone number associated with an extract personal account number, and sending a portion of a digitized image in a validation request message to a destination of a portable communication device of a user responding to the obtained telephone number. The validation request message comprising portion of the sent digitized image and response to the validation request message by confirmation of sending an item of a mail is received by the user. A user account of corresponding postage amount is debited, and the mail item is distributed.
Patent FR-2959172-A1 (FR)
Title: Method for mounting glazing pane on structure of motor vehicle or on opening frame, involves plating glazing pane against wedges, and dimensioning wedges to ensure bracing function between one groove and glazing pane
Inventor: ADAM THIERRY
IPC: B60J1/02
Filed: 2010-04-26
Abstract: The method involves fixing wedges (60) on contour of grooves (40) of a structure of a motor vehicle or of an opening frame, and depositing an adhesive cord on the contour of a glazing pane. The glazing pane glued on a face of a zone of the grooves is transported. A contact of the glazing pane is set with the wedges. The glazing pane is plated against the wedges. The wedges are dimensioned to ensure bracing function between one groove and the glazing pane and to traverse the groove and the glazing pane without inducing modifications on a level of the depositing process of the cord. An independent claim is also included for a wedge bracing.
Patent FR-2962845-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aimant supraconducteur
Inventor: AUBERT GUY
IPC: G01R33/3815
Filed: 2010-07-16
Abstract: Le dispositif d'aimant supraconducteur compact pour générer une composante de champ magnétique intense et homogène Bz selon un axe Oz dans une zone d'intérêt ZI, comprend successivement en partant de l'axe Oz, au moins deux bobinages (1, 2) hélicoïdaux supraconducteurs coaxiaux réalisés autour de tranches de cylindre circulaire (10, 20) d'axe Oz délimitées par des cercles d'extrémité (10A, 10B, 20A, 20B). Les extrémités latérales des bobinages hélicoïdaux (1, 2) sont disposées, à l'épaisseur des bobinages près, au voisinage d'une même sphère (5) de rayon c dont le centre O est placé sur l'axe Oz au centre de la zone d'intérêt ZI et qui englobe l'ensemble du dispositif d'aimant. Les densités de courant azimutales j , j des bobinages hélicoïdaux (1, 2) présentent des signes opposés. Les longueurs (2b , 2b ) des bobinages hélicoïdaux (1, 2) sont décroissantes. Des anneaux (4) en matériau magnétique centrés sur l'axe Oz et présentant une symétrie par rapport à un plan médian xOy passant par le centre O de la sphère (5) et perpendiculaire à l'axe Oz sont interposés entre les premier et deuxièmes bobinages (1, 2) à l'intérieur de la sphère (5) et sont aimantés à saturation avec une aimantation en sens inverse de celle du champ créé au centre O de la sphère (5).
Patent FR-2964473-A1 (FR)
Title: Vitrage multiple a diffusion variable par cristaux liquides, son procede de fabrication
Inventor: GAYOUT PATRICK
IPC: B60J1/00
Filed: 2010-09-03
Abstract: La présente invention propose un vitrage multiple à diffusion variable par cristaux liquides (100), présentant des première et deuxième feuilles de verre plan flotté (1, 2) scellées sur le bord de leurs faces internes (11, 21) par un joint de scellement (7), notamment en une matière de scellement donnée, notamment, essentiellement organique, des première et deuxième électrodes (3, 4), une couche (5) de cristaux liquides d'épaisseur moyenne E comprise entre 15 et 60 µm en incluant ces valeurs et incorporant des espaceurs (6). L'épaisseur A de chacune des première et deuxième feuilles de verres est inférieure ou égale à 5,5 mm et chacune des faces internes revêtues des première et deuxième électrodes présentent une note de défauts dioptriques, exprimée en millidioptrie, inférieure à 12E/15 où l'épaisseur E de cristaux liquides est en µm. L'invention concerne aussi le procédé de fabrication d'un tel vitrage
Patent FR-2965897-A1 (FR)
Title: Echangeur a double flux d'air a transferts thermique et d'humidite ameliores
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F24F3/147
Filed: 2010-10-06
Abstract: L'invention se rapporte à un échangeur (1) à double flux d'air, permettant un transfert thermique et un transfert d'humidité entre les deux flux d'air, et comprenant une pluralité de réseaux de circulation d'air (2a, 2b) empilés les uns sur les autres selon une direction d'empilement (4) et séparés deux à deux par des membranes (6) perméables à la vapeur d'eau et imperméables à l'air. Selon l'invention, au moins l'un des réseaux est réalisé par une structure en nid d'abeilles en appui de part et d'autre respectivement contre deux des membranes (6), la structure présentant des alvéoles cylindriques (10) dont les axes (12) sont parallèles à la direction (4), et dont au moins une partie des faces des alvéoles sont perforées pour le passage de l'air.
Patent FR-2966961-A1 (FR)
Title: Remote manual trigger integrated autonomous fire alarm device for e.g. public establishment, has control unit occupying alert state in response to alarm signal emitted by control module and electrically supplying output line in alert state
Inventor: PRADELLE PIERRE-EMMANUEL
IPC: G08B5/38
Filed: 2010-10-28
Abstract: The device (10) has connection units (111) for connecting the device to an alarm control line (20), and a control module connected to an alarm detection circuit. An output line (OUT) connects the device to external visual alarm equipment (31) that emits a luminous signal. The control module comprises an output connected to a control unit that occupies alert state in response to a sound alarm signal emitted by the control module in case of alarm detection. The control unit electrically supplies the output line in the alert state. An independent claim is also included for a fire protection installation comprising an alarm control line.
Patent FR-2982481-A1 (FR)
Title: Medical bed i.e. birthing bed for use by women during pre-work of childbirth, has connection units mechanically securing connected position irrespective of height and preliminary position of module relative to another module
Inventor: SAINT SORNY OLIVIER
IPC: A61G13/00
Filed: 2011-11-10
Abstract: The bed i.e. birthing bed (1), has two distinct modules e.g. table (2) and removable stool (4), adapted to move relative to each other to pass from a separated position toward a retracted position through a connected position. The modules include connection units that mechanically secure the connected position irrespective of height at which one module is located and preliminary position of the module relative to the other module. The connection units ensure an electric connection controlling the former module from a central control system of the table in the connected position.
Patent FR-2969225-A1 (FR)
Title: Unite d'entrainement de pompe a haute pression et pompe ainsi equipee
Inventor: GAERTNER OLIVER
IPC: F04B1/00
Filed: 2011-12-15
Abstract: Unité d'entraînement de pompe à haute pression comportant un patin à galet (12), de forme cylindrique, en matière plastique ainsi qu'un galet (16) logé dans une cavité (14) du patin (12, le galet coopérant avec un moyen de transmission (18). Le patin à galet (12) comporte une bague d'étanchéité haute pression (20), intégrée.
Patent FR-2973030-A1 (FR)
Title: Composes a groupements chromophore et photoreactif
Inventor: PECHEUR EVE-ISABELLE
IPC: C07C235/84
Filed: 2011-03-25
Abstract: L'invention concerne le domaine du marquage de photoaffinité hydrophobe grâce à des sondes qui sont des composés multifonctionnels lipidiques. Ces composés comprennent au moins un groupement chromophore et deux chaînes lipidiques dont une comprend un groupement photoréactif. Ces composés peuvent être utilisés pour l'étude et l'identification de zones ou domaines hydrophobes au sein de protéines, notamment au sein de virus.
Patent FR-2973994-A1 (FR)
Title: Groupe d'injection a dispositif de suspension elastique pour le support porte-coupe d'une machine a cafe du type dit "expresso".
Inventor: RUHL CHRISTIAN
IPC: A47G19/14
Filed: 2011-04-18
Abstract: Groupe d'injection (1) pour machine à café du type expresso comprenant un bloc mécanique supérieur fixe (2) présentant une saillie centrale (4) formant un diffuseur (7) d'eau chaude et sur lequel est fixée une pièce amovible dite porte-coupe (8) dont la surface intérieure présente une cavité (22) dans laquelle est montée la coupe (9) comportant une poignée de manœuvre (10) et un logement de réception pour le logement d'une passoire (11) contenant la mouture de café pour la préparation du café du type expresso caractérisé en ce que : • le porte-coupe (8) est fixé sur le bloc mécanique (2) du groupe d'injection (1) par un dispositif de liaison à effet élastique, • le joint d'étanchéité (23) entourant le diffuseur (7) coopère avec la périphérie intérieure de la passoire (11). Cette invention intéresse les constructeurs de machines à café du type dit « expresso ».
Patent FR-2959358-A1 (FR)
Title: Appareil pour commander la puissance fournie a des charges électriques embarquées
Inventor: SAKAMOTO AKIRA
IPC: B60L50/16
Filed: 2011-04-27
Abstract: Un appareil de commande de puissance est appliqué à un dispositif pourvu d’un accès de réception connecté à un dispositif d’alimentation électrique externe placé à l’extérieur du véhicule, et de charges électriques embarquées comprenant une batterie d’accumulateurs qui stocke de l’énergie fournie à partir du dispositif d’alimentation électrique externe via l’accès de réception. L’appareil de commande de puissance pour véhicules comporte un moyen de traitement d’alimentation électrique qui exécute un processus d’alimentation électrique pour fournir une puissance souhaitée aux charges au cours d’un arrêt du véhicule. Ce moyen de traitement d’alimentation électrique prédit un coût requis pour fournir la puissance souhaitée, sur la base d’informations de coût énergétique prédit futur, dans la planification d’un processus d’alimentation électrique requis au cours de l’arrêt du véhicule. Ce processus d’alimentation électrique planifié est exécuté.
Patent FR-2977916-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une centrale electrique
Inventor: DEPRUGNEY LUC
IPC: F02C1/04
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande du cycle thermodynamique d'une centrale thermique de production électrique, comprenant les étapes suivantes : - détecter (S1) un besoin de surplus temporaire en puissance électrique ; - en réponse à cette détection, des moyens de commande du cycle thermodynamique entrent dans une phase de dégagement de puissance (S2) dans laquelle les moyens de régulation d'un débit d'extraction du fluide de travail vers la bâche alimentaire diminuent le débit pour augmenter la production électrique, un niveau de fluide de travail dans la bâche alimentaire étant géré de sorte qu'il reste au-dessus d'un niveau bas, - la phase de dégagement de puissance (S2) est suivie d'une phase de reconstitution (S3, S5) dans laquelle le niveau de fluide de travail dans la bâche alimentaire est reconstitué à un niveau supérieur à un niveau seuil par la commande des moyens de régulation.
Patent FR-2979787-A1 (FR)
Title: Circuit imprime et capteur de champ magnetique ou de courant
Inventor: KLEIN PHILIPPE
IPC: G01R19/00
Filed: 2011-09-07
Abstract: Ce circuit imprimé comporte des moyens anti-fluage (76) aptes à empêcher un préimprégné (60) de s'écouler, par fluage lors de l'assemblage de couches isolante (52) et de métallisation (22), dans une cavité (28) jusqu'à venir en contact direct avec un noyau magnétique (10) sur plus de 20 % de la surface de sa face supérieure.
Patent FR-2980409-A1 (FR)
Title: Driving station for e.g. automatic-transmission vehicle, has footrest including stopper for transversely delimiting reception zone that receives heel of driver such that reception zone is separated from operation zone
Inventor: CERDAN DANIEL
IPC: B60K26/00
Filed: 2011-09-22
Abstract: The station has a floor (9) inferiorly defining an operation zone (3) in which driving pedals (4-6) are operated by legs of a driver. A footrest (10) extends into an edge of the operation zone and defines a plan (11) tilted with respect to the floor, which extends from a lower end (12) along longitudinal main direction. The footrest includes a stopper (13) for transversely delimiting a reception zone (14) that receives a heel of the driver such that the reception zone is separated from the operation zone.
Patent FR-2981960-A1 (FR)
Title: Module for forming access ramp and/or platform for pedestrians, has wire mesh comprising interlocking cross assembly of strips, and cleats secured to ends of strips by bolting to allow fixing of cleats with longeron by fitting
Inventor: SAMONATI YVES
IPC: E04F11/00
Filed: 2011-10-28
Abstract: The module has a floor (1) comprising a support chassis for supporting a planking and resting on adjustable telescopic feet (2) provided with a sole (20) at bottom. The chassis includes a frame (3) comprising an assembly of longerons (30-33) forming a belt and includes a wire mesh (4) extending internally to the frame and supporting the planking. The wire mesh includes an interlocking cross assembly of strips (40) extending in vertical planes. Cleats (42) are secured to ends of the strips by bolting to allow fixing of the cleats with one of the longerons by fitting.
Patent FR-2982333-A1 (FR)
Title: Immobilization device for insert of elastic stopper in suspension of engine of car, has shaped rigid part provided on rigid holding body so as to immobilize insert in rest position in which deformable part does not undergo torsional stress
Inventor: FERRO JOSE CHRISTOPHE
IPC: B62D65/04
Filed: 2011-11-04
Abstract: The device (4) has a shaped rigid part provided on a rigid holding body (31) and on an insert (33) so as to immobilize the insert in a rest position in which a deformable part does not undergo torsional stress, where the body is fixed with a rigid structure (1). An elastic part (32) is attached to the body, where the insert is rigidly connected to the elastic part and fixed at a mechanical component (2). The insert passes into the body through an opening, where external shape of the device is matched with shape of the opening. An independent claim is also included for a method for assembling a rigid structure, mechanical component and elastic stopper unit.
Patent FR-2982688-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection securisee d'une etiquette electronique rfid
Inventor: AUGER MARC
IPC: G06K19/073
Filed: 2011-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de détection sécurisée d'une étiquette (ET1) électronique RFID. Ce système de détection comporte un station (1) de lecture/écriture, ladite station (1) comprenant des premiers moyens de traitement (12) et des seconds moyens de traitement (13), les premiers moyens de traitement (12) et les seconds moyens de traitement (13) permettant de lire en parallèle des données de contrôle (CD) précédemment écrites dans l'étiquette (ET1) électronique RFID lorsque l'étiquette (ET1) électronique RFID se trouve à portée de la station. La station commande l'état de la machine en fonction du traitement effectué.
Patent FR-2982783-A1 (FR)
Title: Method for assembling boxes for e.g. door opening, of car, involves using movements of robot to perform complementary operations between deposition of sheet cover on matrix and deposition of liner on matrix
Inventor: COQUET JEAN MARIE
IPC: B23P21/00
Filed: 2011-11-18
Abstract: The method involves using movements of a robot (2) for maintaining a sheet cover (10) attached to a matrix (6), to perform complementary operations between deposition of the sheet cover on the matrix and deposition of a liner on the matrix. The complementary operations are carried out with the matrix placed in a horizontal plane and carried by its rear face, where a front face of the matrix receives the sheet cover facing upwardly, and the additional operation includes deposition of glue on the sheet cover. An independent claim is also included for an assembly station.
Patent FR-2984722-A1 (FR)
Title: Dispositif non-invasif, destine a recueillir les exsudats d'une plaie, son utilisation et kit comprenant ledit dispositif
Inventor: DARDENNE CHRISTOPHE
IPC: A61B10/00
Filed: 2011-12-22
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif (1) non-invasif permettant de recueillir les exsudats d'une plaie comprenant une chambre (2) ayant une paroi latérale (3), une extrémité inférieure (4) ouverte et une extrémité supérieure (5), une ouverture d'accès étant disposée sur l'extrémité supérieure (5) et/ou sur la paroi latérale (3) de ladite chambre (2), ledit dispositif (1) étant destiné à être en contact avec la peau autour de la plaie lors de son utilisation par l'intermédiaire d'une interface (7); sur ses utilisations et sur un kit comprenant ledit dispositif.
Patent FR-2987279-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration de nanoparticules de tailles ultimes par detonation de charges explosives nano-et/ou submicrostructurees
Inventor: SPITZER DENIS
IPC: B01J3/08
Filed: 2012-02-29
Abstract: La présente invention concerne le domaine de fabrication de nanoparticules, et a plus particulièrement comme objet un procédé de fabrication de nanoparticules de diamant, ou nanodiamants, par détonation d'au moins une charge explosive, caractérisé en ce que ladite charge explosive est nanostructurée
Patent FR-2988109-A1 (FR)
Title: Assembly for forming interior partition by wooden panels used to mask e.g. pipes, has guide plate whose front face is secured to prominent stop element that is arranged so as to receive blocking element to block panel in translation
Inventor: ASKAR ALI HAMAD
IPC: E04B2/74
Filed: 2012-03-14
Abstract: The assembly has a panel (2) placed against sections (3) and extended along a partition, where each of the sections includes a guide plate (5) for guiding the panel. The panel includes a portion (9) and another portion i.e. flange, where each portion is guided along an edge of one of the plates. A front face of the guide plate is secured to a prominent stop element (7) supported against a branch (11) of the panel. The stop element is arranged in order to receive a blocking element (12) to block the panel in translation. Monostable and bistable locking systems co-operate with each section.
Patent FR-2987229-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement du coeur du bouquet foliaire des vegetaux comme les palmiers constitue d'un boitier-connecteur securise relie au sommet du plant par un tuyau capillaire lui-meme termine par un injecteur-diffuseur
Inventor: LEBOUC PIERRE
IPC: A01G7/06
Filed: 2012-04-19
Abstract: Dispositif pour traiter le coeur du bouquet foliaire les végétaux et plus particulièrement les palmiers depuis le pied du plant. L'invention concerne un dispositif permettant de traiter efficacement les végétaux depuis leur pied, sans risque de chute, de pollution et de contamination. Il est constitué d'un boitier-connecteur sécurisé (3) fixé sur le tronc au pied des plants traités dans lequel se trouve un raccord rapide avec anti-retour (5) permettant une connexion rapide à un matériel d'injection (4), lui-même relié à un capillaire (2) fixé le long du plant jusqu'à son sommet et terminé par un diffuseur (1) permettant un mouillage par épandage ou trempage pour ainsi faciliter l'application de tous les traitements autorisés. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au traitement des palmiers dans le cadre de la lutte du charançon rouge du palmier.