baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929826-A1 (FR)
Title: Accessoire pour appareil d'aspiration equipe d'un peigne et d'un organe de degagement de poils et ensemble d'aspiration comportant un tel accessoire
Inventor: JOUAN HERVE
IPC: A46B15/00
Filed: 2008-04-15
Abstract: L'invention concerne un accessoire (1) pour appareil (2) d'aspiration comportant un corps creux formant une tête (10) d'aspiration munie d'un embout de raccordement (11) audit appareil d'aspiration, ladite tête comprenant une ouverture d'embouchure (3), ledit accessoire comportant également, d'une part, un peigne (4) logé à l'intérieur de la tête d'aspiration et, d'autre part, un organe de dégagement (6) de poils.Selon l'invention, le peigne est monté mobile à pivotement entre une position d'extrémité dite active, dans laquelle les dents du peigne font saillie de l'ouverture d'embouchure, et une position d'extrémité inactive, dans laquelle les dents du peigne sont escamotées à l'intérieur de la tête d'aspiration, ledit organe de dégagement étant monté mobile à pivotement à l'intérieur de la tête d'aspiration, et ledit accessoire comporte un mécanisme d'actionnement en pivotement du peigne, distinct de l'organe de dégagement. L'invention concerne également un ensemble d'aspiration comportant un tel accessoire.
Patent FR-2930354-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une platine de montre, platine de montre ainsi realisee et montre equipee d'une telle platine
Inventor: BINETRUY PHILIPPE
IPC: G04B29/02
Filed: 2008-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une platine de montre et la platine de montre obtenue par ce procédé qui permet de réaliser un produit de très haute gamme de manière relativement simple.La platine de montre (20) se compose d'une âme centrale (21) et de deux pièces d'extrémité (22, 23) ayant la forme de plaques planes qui sont disposées de part et d'autre de l'âme centrale (21). Les pièces d'extrémité (22, 23), qui ont été rectifiées et rodées avec une grande précision pour assurer leur planéité, et l'âme centrale (21) sont assemblées sur un posage de travail et fixées entre elles par au moins un moyen de fixation tel qu'une soudure au laser par transparence.
Patent FR-2930677-A1 (FR)
Title: Systeme optronique ir a maintenance predictive a partir d'une derive brutale
Inventor: BIHANNIC DIDIER
IPC: H01L31/024
Filed: 2008-04-25
Abstract: L'invention concerne un système optronique équipé :- d'un détecteur-refroidisseur qui comprend :i. une machine à froid (3),ii. un cryostat (2),iii. un détecteur IR (1) placé dans le cryostat,iv. un capteur (8) de la température TD du détecteur,- d'une carte de traitement (7) qui comporte des moyens d'asservissement (4) de la machine à froid en fonction de la température TD.Il comprend un capteur (9) de la température TS interne au système, et la carte de traitement comprend des moyens de calcul (5) :- du temps de mise à froid TMF à partir des températures TD et TS, à chaque cycle « Marche-Arrêt » du détecteur-refroidisseur,- de l'évolution de la dérive du temps de mise à froid TMF, en fonction du nombre de cycles « Marche-Arrêt » du détecteur-refroidisseur,- d'une dérive brutale en fonction de ladite évolution de la dérive du TMF,et des moyens de stockage (10) de données utilisées dans lesdits calculs ; ces données sont des données cumulées et non pas les mesures de températures TD et TS ni lesdits TMF, afin de limiter la taille des moyens de stockage.
Patent FR-2931033-A1 (FR)
Title: Animal e.g. wild boar, scaring device for e.g. farmhouse, has detection unit to detect passage of animal between two adjacent stakes, where unit controls closure of electric supply circuit and triggers firing and explosion of detonator
Inventor: BARBIEUX SERGE
IPC: A01K3/00
Filed: 2008-05-16
Abstract: The device has stakes (1-3) driven in soil (4) near a to-be-protected area e.g. farmhouse, where each stake supports a detonator (5). An electric power source is connected to the detonator, and a switch opens and closes an electric supply circuit of the detonator. A detection unit detects passage of an animal between two adjacent stakes by using a wire (6) or a sensor e.g. infrared sensor. The detection unit controls closure of the electric supply circuit and triggers firing and explosion of the detonator. The stakes are interconnected with each other by the wire.
Patent FR-2937648-A1 (FR)
Title: Enchainement integre de procedes d'extraction et de traitement d'un brut extra lourd ou bitumeux avec captage de co2
Inventor: GAUTHIER THIERRY
IPC: C01B3/34
Filed: 2008-10-24
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de préparation de brut de synthèse à partir d'un gisement de brut lourd, comprenant: (a) l'extraction du brut lourd par une technologie mettant en oeuvre de la vapeur d'eau; (b) la séparation du brut extrait et de l'eau; (c) la séparation du brut en au moins une coupe légère et une coupe lourde; (d) la conversion de ladite coupe lourde en un produit plus léger, et un résidu; (e) éventuellement, l'hydrotraitement partiel ou total du produit converti et/ou de la (ou des) coupe(s) légère(s) obtenue(s) lors de la séparation c); (f) la combustion et/ou gazéification du résidu de conversion en présence d'oxyde métallique dans au moins un cycle de boucle chimique produisant des fumées concentrées en CO afin de permettre le captage du CO ; le produit converti et la (ou les) coupe(s) légère(s) de séparation, éventuellement hydrotraités, constituant le brut de synthèse ; ladite combustion permettant la génération de vapeur d'eau et/ou d'électricité et ladite gazéification permettant la génération d'hydrogène ; la vapeur d'eau et/ou l'électricité ainsi générées étant utilisées pour l'extraction a), et/ou l'électricité et/ou l'hydrogène ainsi générés étant utilisés pour la conversion d) et/ou l'hydrotraitement e).
Patent FR-2926941-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de donnees et dispositif correspondant
Inventor: SALEMI ENNIO
IPC: G06Q20/40
Filed: 2008-01-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de transfert de données entre un premier (EM1, EM2) et un deuxième (RC3, RC4) ensemble d'éléments par l'intermédiaire de moyens de commutation (SW) comprenant un ensemble de trajets associés chacun à un coefficient de pondération représentant un flux de données pour chaque trajet, le procédé comprenant un contrôle de flux par crédit entre le premier ensemble d'éléments et les moyens de commutation et un contrôle de flux par crédit entre les moyens de commutation et le deuxième ensemble d'éléments,On élabore un coefficient de crédit disponible pour chaque élément du premier ensemble à partir d'un crédit alloué par chaque élément du deuxième ensemble et du coefficient de pondération de chaque trajet.
Patent FR-2929275-A1 (FR)
Title: Procede de synthese en continu d'un compose n-acyle ; installation pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: BERGER CHRISTIAN
IPC: A61K8/44
Filed: 2008-03-28
Abstract: Procédé de synthèse d'un composé N-acylé comportant un motif (M1) : dans lequel n représente 0, 1 ou 2 et R1 représente un radical aliphatique, comprenant :Une étape A de réaction d'un composé comportant un motif (M2): dans lequel M représente un atome de métal alcalin, avec un halogénure d'acide de formule (IV) : dans laquelle X représente un atome d'halogène, en solution aqueuse et à pH supérieur à 7, pour former un composé N-acylé comportant un motif (M3) : Une étape B d'hydrolyse à pH inférieur à 7, du composé N-acylé comportant au moins un motif (M3) obtenu à l'étape A, pour former ledit composé N-acylé comportant un motif (M1) ;caractérisé en ce que l'étape A est effectuée par mise en contact de façon continue dans le temps, d'un flux dudit halogénure d'acide de formule (IV), d'un flux de débit d2, dudit composé comportant un motif (M2) et d'un flux de solution aqueuse alcaline, en maintenant le ratio molaire halogénure d'acide de formule (IV) / composé N-acylé comportant un motif (M2) inférieur à 1. Installation pour la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2931083-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un gaz, procedes d'utilisation et de fabrication associes
Inventor: FROCHOT DIDIER
IPC: B01D53/32
Filed: 2008-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement d'un gaz, caractérisé en ce qu'il comporte un empilement (1) d'unités (2) élémentaires, chaque unité (2) comportant une alternance composée de :- deux électrodes (3) métalliques surfaciques comportant des pointes de part et d'autre d'un plan médian et étant reliée à un générateur (5) de haute tension, et- une plaque (4) diélectrique située entre les deux électrodes (3) et isolées électriquementde sorte qu'une pluralité de décharges (7) puisse avoir lieu entre l'électrode (3) et la plaque (4) pour la création d'un plasma froid apte à traiter un gaz en circulation dans le dispositif.L'invention concerne également des procédés d'utilisation du dispositif précité, et un procédé de fabrication d'un dispositif précité.
Patent FR-2931629-A1 (FR)
Title: Chaussure, en particulier chaussure de sports, comprenant un dispositif de serrage
Inventor: BABOLAT ERIC
IPC: A43B5/00
Filed: 2008-06-03
Abstract: Cette chaussure (1), en particulier chaussure de sports, comprend : - un corps avant (2), propre à recueillir des phalanges d'un pied, - un corps arrière (4) propre à recueillir un talon du pied, - un corps latéral intérieur (6) et un corps latéral extérieur (7) reliant le corps avant et le corps arrière, - une semelle (8) sur laquelle sont disposés ces corps (2, 4, 6, 7), la semelle définissant un axe longitudinal (X-X), - un dispositif de serrage, propre à maintenir le pied dans la chaussure. En outre, le dispositif de serrage est propre à exercer une pression de manière essentiellement latérale sur le corps arrière (4), selon un axe transversal sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (X-X).
Patent FR-2934775-A1 (FR)
Title: Tete de massage et appareil de massage mettant en oeuvre une telle tete
Inventor: FUSTER ANTOINE
IPC: A61H7/00
Filed: 2008-08-08
Abstract: Cette tête de massage est munie d'un boîtier (2, 11) définissant une chambre interne au niveau de laquelle est formée un pli cutané lorsqu'elle est appliquée sur la peau d'un patient, ledit pli venant prendre appui contre les bords inférieurs de la chambre, cette dernière étant définie par deux parois latérales et par deux parois transversales (15, 16), lesdites parois transversales étant chacune constituée d'un clapet susceptible d'être animé d'un mouvement de pivotement, de telle sorte à induire le rapprochement et l'éloignement des bords inférieurs desdits clapets au contact avec le pli cutané. Le déplacement relatif des clapets est assuré au moyen d'une came rotative motorisée (10) ménagée au sein de la tête de massage, ladite came définissant un chemin de came coopérant avec un organe associé auxdits clapets, apte à induire le mouvement de pivotement de ces derniers.
Patent FR-2937626-A1 (FR)
Title: Automated stacked cones extracting and handling device for use in bottle packing industry, has joints handling cones one by one and threading cones around protuberances till lower base of cones are stopped against body of bottle
Inventor: CAUCHY ERIC
IPC: B67B5/03
Filed: 2008-10-23
Abstract: The device (1) has an extractor (2) comprising arms (8A-8D) articulated with respect to a mobile frame (9). The arms are equipped with joints (10A-10D), where each joint is movable with respect to the arms along shafts (12A-12D). The joint is movable with respect to the fame along other shafts (13A-13D), and the two set of shafts are orthogonal. The joints handle cones (3) one by one and thread the cones around protuberances of a neck (5) of a bottle (6) till lower base of the cones are stopped against a body (14) of the bottle. An independent claim is also included for an automated method for extracting and handling of stacked cones in a stack.
Patent FR-2938794-A1 (FR)
Inventor: LE GOURVELLEC FRANCOIS
IPC: B60G7/00
Filed: 2008-11-25
Abstract: The axle (31) has suspension arms (20) oscillating in a vertical plane around an axis located at a front side of the arms. A hub carrier (24) is arranged at a rear side of each arm for supporting a rear wheel (34). A deformable crosspiece (8) connects the arms. Each arm comprises a vertical opening having closed contour and formed in width of the arm. The opening is placed in front of an axis of the carrier between the crosspiece and the carrier, where the opening receives a hydraulic shock absorber (10) having a lower attachment unit connected to the corresponding arm.
Patent FR-2944613-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a retour haptique
Inventor: MARIE BRUNO
IPC: G05G9/047
Filed: 2009-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande à retour haptique comportant : - une plaque (3) pour transmettre un retour haptique à un utilisateur, - un capteur (5) à surface tactile porté par la plaque (3), configuré pour détecter un appui de l'utilisateur sur la surface tactile, et - au moins un actionneur (7) comportant : ▪ un noyau mobile (11) relié à la plaque (3) configuré pour entraîner la plaque (3) en mouvement lorsqu'un appui est détecté sur la surface tactile de manière à générer le retour haptique, et • un stator (9) fixé à un châssis (13) dudit dispositif et comprenant deux armatures (9a,9b) entre lesquelles le noyau mobile (11) est entraîné en translation lorsque le retour haptique est généré. Selon l'invention, lesdites armatures (9a,9b) forment un support de la plaque (3) et en ce que lesdites armatures (9a,9b) portent des moyens de guidage (19) de la plaque (3) intercalés entre lesdites armatures (9a,9b) et la plaque (3), pour permettre le mouvement de la plaque (3) par rapport au stator (9) lorsque le retour haptique est généré.
Patent FR-2944895-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse heuristique d'un fichier et produit programme d'ordinateur pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: JEANNIN FRANCK
IPC: G06F17/24
Filed: 2009-04-27
Abstract: Procédé d'analyse heuristique d'un fichier représentatif d'un tableau de données afin de reconstituer ledit tableau, le fichier étant structuré en lignes de caractères comportant des caractères séparateurs de colonnes, caractérisé en ce qu'il comporte la recherche d'un caractère dont le nombre d'occurrences est le même pour toutes les lignes ; ledit caractère étant choisi en tant que séparateur de colonnes, de manière à déterminer une structure de tableau dépendante du format. Produit programme d'ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2952892-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le reglage d'une colonne de direction
Inventor: FEVRE LAURENT
IPC: B62D1/18
Filed: 2009-11-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage d'une colonne de direction comprenant un corps (3) et une casquette (2) assemblés au moyen, d'une part, d'un pivot et, d'autre part, d'un élément de liaison (1) permettant le déplacement du corps relativement à la casquette sous l'action d'un ensemble moto-réducteur (4) monté sur ledit corps, caractérisé en ce que ledit élément de liaison (1) comprend au moins un bras (101, 102) dont une première extrémité (11) est fixée sur la casquette (2) et une seconde extrémité (12) est fixée sur l'ensemble moto-réducteur (4) selon des axes transversaux de telle sorte que ledit bras (101, 102) forme une articulation permettant le débattement angulaire réversible du corps relativement à la casquette.
Patent FR-2953498-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'un produit fluide equipe d'un temoin de premiere utilisation
Inventor: VO THANH
IPC: B65D47/34
Filed: 2009-12-04
Abstract: L'invention concerne un système de distribution d'un produit fluide comprenant un dispositif (1) de prélèvement sous pression dudit produit et un manchon (5) de montage dudit dispositif sur un flacon (4), ledit système comprenant en outre un bouton poussoir (2) qui comprend une jupe externe (18) montée coulissante dans une cheminée externe (19) du manchon (5), la jupe (18) comprenant un bord inférieur (18a) pourvu d'une échancrure (20) présentant un bord supérieur (20a) qui est disposé au dessus de la cheminée (19) lorsque la jupe (18) est en position haute, ladite échancrure étant équipée d'un témoin (21) de première utilisation comprenant, de part et d'autre du bord supérieur (20a), une partie interne (21a) qui est tenue sur la face interne de la jupe (18) et une partie externe (21b) qui est reliée à ladite partie interne par l'intermédiaire d'une zone frangible (21c), ladite partie externe étant saillante radialement par rapport à la cheminée (19) de sorte à nécessiter le retrait de ladite partie externe pour libérer le coulissement de la jupe (18) vers sa position basse.
Patent FR-2944516-A1 (FR)
Title: Manual cutting and folding device for materials e.g. large sized documents, has work upper faces developed along respective plans, where plans of machines are secant in release position and articulated machine is raised
Inventor: BONNEVILLE XAVIER
IPC: B65H45/28
Filed: 2009-04-21
Abstract: The device has a work upper face (1a, 2a) handling materials in sheet, developed along respective plans (P1, P2) and lengthened along respective longitudinal axes (I-I, II-II). A folding machine (1) or a cutting machine (2) is articulated along a posterior longitudinal axis (III-III). The plans of the machines are partially covered, and are parallel in position of covering. The plans of the machines are secant in position of release, where the articulated machine is raised and an upper face of the other machines is accessible for handling.
Patent FR-2947444-A1 (FR)
Title: Implant de reconstruction osseuse et cartilagineuse
Inventor: GOSSET IRENE
IPC: A61F2/28
Filed: 2009-07-02
Abstract: L'invention cherche à restaurer, par un implant de reconstruction, la capacité cinématique d'une extrémité articulaire (2) de l'os (3) d'un patient. Cet implant (1), qui permet une reconstruction à la fois osseuse et cartilagineuse, comporte une ossature grillagée (10) et une feuille (20) en un matériau biologique tissulaire, cette feuille recouvrant fixement une face (11 ) de l'ossature tandis que sa face opposée (12) est adaptée pour être appuyée rigidement contre et solidarisée fixement à l'extrémité de l'os.
Patent FR-2947692-A1 (FR)
Title: Sealed architecture for speed variator, has seal assuring sealing of speed variator with respect to chassis, and conformed for being applied in side against lateral surface of variator and in another side for receiving edges of opening
Inventor: LEON FREDERIC
IPC: H05K5/06
Filed: 2009-07-06
Abstract: The architecture has a chassis (2) comprising a frame (201) forming an opening through which a speed variator is inserted. A seal (3) is arranged between the speed variator and edges of the opening. The seal assures sealing of the speed variator with respect to the chassis. The seal is conformed for being applied in a side against a lateral surface of the speed variator and in another side for receiving the edges of the opening.
Patent FR-2948709-A1 (FR)
Title: Existing roof covering device for use in building, has support unit including washer and clamping nut and fixed with fixation unit, and photovoltaic panels resting on support unit and covering insulating layer
Inventor: BECHU OLIVIER
IPC: E04D3/35
Filed: 2009-07-29
Abstract: The device has an insulating layer (4) formed on undulated plates (2). A support unit comprises a washer (8) and a clamping nut (9), and is fixed with a fixation unit. Photovoltaic panels (5) rest on the support unit and cover the insulating layer. The support unit includes framework elements that are fixed to the fixation unit. I/T-shaped sections (13) rest on the elements and support the panels. The framework elements are assembled on an end of a locking hook (3) that locks the plates on purlins (1). An air space is formed between the insulating layer and each photovoltaic panel. The plates comprise asbestos and are fragile. Independent claims are also included for the following: (1) a roof comprising undulated plates (2) a method for covering an existing roof formed of undulated plates or having in section non-planar patterns.
Patent FR-2957378-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'espagnolette de volet
Inventor: JEANROT RENE
IPC: E05B65/00
Filed: 2010-03-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (0) de verrouillage d'une fermeture (101) à espagnolette qui comporte au moins deux plaques (1, 2) reliées par une articulation (3) à l'une de leurs extrémités. Un système (5) de verrouillage situé aux extrémités opposés à l'articulation (3) des deux plaques (1, 2) permet un verrouillage des deux plaques (1, 2) en position pliée. L'invention consiste aussi en un procédé d'utilisation du dispositif.
Patent FR-2966029-A1 (FR)
Title: Machine a boissons communicante
Inventor: POTTER FREDERIC
IPC: A47J31/40
Filed: 2010-10-13
Abstract: Système (10) comprenant - une machine (1) de préparation de boissons utilisant plusieurs types de capsules (2) de produit pour boisson alimentaire, la machine comprenant : . un réceptacle (7), . un capteur d'acquisition (3) adapté pour acquérir une caractéristique d' identification, . une unité de contrôle (4) reliée audit capteur d'acquisition (3), . des moyens de communications (5) pour relier l'unité de contrôle à Internet, - au moins un serveur informatique (6) connecté, recevant la caractéristique d'identification, le serveur comprenant un ensemble d'informations de référence relatives à une gamme de types de capsules pour identifier le type de capsule.
Patent FR-2955254-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful as a makeup pen for make up of skin, lips or eyelids, comprises particles of an organic black pigment in a medium, where the particles of an organic black pigment is hydrophilic and dispersible in water
Inventor: NEVE PHILIPPE
IPC: A45D40/20
Filed: 2010-11-16
Abstract: Cosmetic composition (I) comprises particles of an organic black pigment in a medium, where the particles of an organic black pigment is hydrophilic and dispersible in water. An independent claim is included for makeup pen (1) comprising a body (2) sealed at its distal end by a plug (4) and at its proximal end by a removable cap (3), where the: body (2) contains a filter (6) and a wick (5), which extends beyond the proximal end of the body (2) and being in contact with the filter (6); and makeup pen (1) includes a cosmetic composition in an aqueous medium.
Patent FR-2960500-A1 (FR)
Title: Station for transferring electric batteries for motor vehicle e.g. road vehicle, has store module for storing, controlling and recharging electric, discharged and charged cartridges of electric batteries
Inventor: BONNET GEORGES
IPC: B60S5/06
Filed: 2010-05-31
Abstract: The station (1) has a store module (10) for storing, controlling and recharging electric, discharged and charged cartridges (40, 41, 42) of electric batteries. Transferring modules (20, 30) transfer the electric cartridges of the batteries in a vehicle (2). The transferring modules are arranged to introduce the charged cartridges into the vehicle, where the charged cartridge is adapted to the vehicle to deposit the transferring modules. An independent claim is also included for a method for implementing a station.
Patent FR-2963176-A1 (FR)
Title: Stator et procede d'assemblage de stator
Inventor: BOUILLY HERVE
IPC: F04D13/06
Filed: 2010-07-23
Abstract: L'invention concerne un stator qui comprend un passage central le long d'un axe (10) ; des supports de bobine (12) autour du passage central ; et une coupelle (14) obturant une extrémité (54) du passage central. La coupelle (14) est solidarisée aux supports de bobines (12), en translation le long de l'axe (10), par des organes de solidarisation (16) en translation. Un tel stator permet de prévenir la déformation axiale d'un rotor agencée dans le passage central lors de la rotation du rotor.