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Patent FR-3050052-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion des contributions provenant des financements participatifs
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: G06Q90/00
Filed: 2016-04-06
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de gestion des contributions provenant des financements participatifs. Ce procédé permet l'assemblage par similitude et/ou connexité des informations d'au moins un profil web d'un utilisateur et d'au moins une page web ayant des informations sur au moins un projet à être financé. Il permet aussi la génération d'une liste des projets à être financés selon un ordre de priorité établi par les utilisateurs, aussi comme la génération d'alertes, lorsque l'ordre de la liste des projets à être financés n'a pas été respecté. Ce procédé inclus la gestion des transferts des contributions d'un projet à l'autre. En outre, ce procédé permet la génération des données diverses et des indicateurs pour mesurer l'avancement des contributions.
Patent FR-3055094-A1 (FR)
Title: Systeme d'attache de blouson, sur moto stationnee
Inventor: BASSAL FREDERIC
IPC: A41D13/00
Filed: 2016-08-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'attacher son blouson au guidon de sa moto, afin de le laisser dessus sans risque de vol, lorsque celle-ci est en stationnement Il est constitué d'un câble antivol (1), fixé sur une platine (2) par des attaches (3), le tout accolé à la protection dorsale existante (4), et logé dans une poche (5) située sur la partie externe du blouson Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux motards qui, une fois leur motocyclette garée, apprécient et savourent leur liberté, en se promenant à pieds, pendant la période estivale.
Patent FR-3048746-A1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification d'un arbre creux et boite de vitesses comportant une canule d'alimentation fixe
Inventor: VALLET FRANCOIS-XAVIER
IPC: F16H57/04
Filed: 2016-03-10
Abstract: Dispositif de lubrification d'une boîte de vitesses (1) au travers d'un arbre creux (7) interne à son carter (10), comportant une canule d'alimentation fixe (5) qui s'étend à l'intérieur de l'arbre creux (7) vers des points de lubrification (8) ciblés de la boîte, caractérisé en ce que l'entrée (5a) de la canule reçoit l'huile d'un circuit extérieur de lubrification (3a, 3b), à travers une ouverture (10a) du carter.
Patent FR-3049268-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'un conteneur souple, et procede correspondant
Inventor: CHEVAL KEVIN
IPC: B65B7/02
Filed: 2016-03-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour le remplissage d'un conteneur souple en forme de grand sac, le conteneur souple comprenant une partie de stockage ainsi qu'une goulotte de remplissage présentant une ouverture. Le dispositif (1) comporte : - une bouche de remplissage (14) configurée pour venir en prise dans une portion de la goulotte de remplissage du conteneur souple, et - un moyen de support (4) du conteneur souple configuré pour maintenir la partie de stockage du conteneur souple lors de son remplissage. La bouche de remplissage (14) et le moyen de support (4) sont montés en rotation l'un par rapport à l'autre, de manière à torsader une partie du conteneur souple située entre la portion en prise avec la bouche de remplissage et la partie de stockage. L'invention concerne également le procédé correspondant de remplissage d'un conteneur souple en forme de grand sac.
Patent FR-3052308-A1 (FR)
Title: Procede de personnalisation du fonctionnement d'un regulateur d'alternateur
Inventor: FRATANI JEREMY
IPC: H02P9/30
Filed: 2016-06-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de personnalisation du fonctionnement d'un régulateur (5) d'alternateur (4) comportant au moins un processeur (2) exécutant un programme régissant son fonctionnement, ledit régulateur recevant en entrée des signaux d'entrée et agissant sur des signaux de sortie en fonction d'au moins une loi de régulation. La loi de régulation est implémentée dans le régulateur (5) à l'aide d'une interface de programmation (3) par l'entrée d'au moins les coordonnées (x,f(x)) d'au moins deux points de ladite loi.
Patent FR-3041680-A1 (FR)
Inventor: WILSON GLENN ANDREW
IPC: E21B47/047
Filed: 2016-08-26
Abstract: Un système de surveillance de formation décrit comprend un tubage qui définit un espace annulaire à l'intérieur d'un trou de forage. Un capteur de force magnétomotrice distribuée est positionné dans l'espace annulaire et configuré pour communiquer avec la surface via un câble à fibres optiques. Un ordinateur couplé au câble à fibres optiques reçoit lesdites mesures et calcule en réponse l'emplacement de tous fronts fluidiques à proximité comme l'approche d'un front d'engorgement pour permettre une action corrective avant une percée. Un procédé de surveillance de formation décrit comprend : l'injection d'un premier fluide dans une formation de réservoir ; la production d'un deuxième fluide depuis la formation de réservoir via un tubage dans un trou de forage ; la collecte de mesures de champ magnétique avec un capteur de force magnétomotrice distribuée dans un espace annulaire entre ledit tubage et ledit trou de forage, la communication de mesures vers une interface de surface via un ou plusieurs câbles à fibres optiques ; et l'utilisation desdites mesures pour localiser un front entre les premier et deuxième fluides.
Patent FR-3057156-A1 (FR)
Title: Appareil orthodontique mono-materiau
Inventor: BENAROUCH DAN
IPC: A61C7/08
Filed: 2016-10-10
Abstract: Appareil orthodontique amovible mono-matériau comportant une attache déformable élastiquement et conformée de manière à prendre appui sur une surface en contre-dépouille d'une dent dans une position de service de l'appareil orthodontique.
Patent FR-3058213-A1 (FR)
Title: Dispositif pour installation de mesures par tomographie x.
Inventor: CORDUANT FRANCOIS
IPC: G01B15/00
Filed: 2016-10-27
Abstract: Un dispositif tomographique pour mesurer des dimensions d'objets par tomographie à rayons X, comprend : - une source de rayons X, apte à produire un faisceau de rayons X, - un support (5), mobile par rapport à la source de rayons X, - un objet étalon (7), conçu pour être supporté par le support (5), et pour permettre d'enregistrer à l'aide du dispositif tomographique, un premier ensemble de valeurs de mesures dimensionnelles, correspondant au balayage de l'objet étalon (7) par le faisceau de rayons X. Le dispositif comprend en outre une paroi (1, 2, 3, 4) réalisée en un matériau donné, conçue pour être montée sur le support (5), interposée entre l'objet étalon (7) et la source de rayons X, de manière à permettre d'enregistrer à l'aide du dispositif tomographique, un ensemble de valeurs de mesures dimensionnelles, correspondant au balayage de l'objet étalon (7) en présence de la paroi (1, 2, 3, 4).
Patent FR-3060487-A1 (FR)
Title: Compartiment de rangement comprenant un rideau coulissant
Inventor: GOUGEON FABIEN
IPC: B60R7/04
Filed: 2016-12-19
Abstract: Compartiment de rangement comportant une ouverture (6), une première glissière (2) comportant une première portion (9) bordant l'ouverture (6) par un premier côté et une deuxième portion (10), une deuxième glissière (3) se déduisant de la première glissière (2) par une translation (T), comportant une première portion (9) bordant l'ouverture (6) par un côté opposé au premier côté et une deuxième portion (10), et un rideau (5) apte à coulisser le long des glissières (2, 3) selon une direction de coulissement (M) entre une position fermée où le rideau (5) est disposé dans la première portion (9) des glissières (2, 3), et une position escamotée où le rideau (5) disposé dans la deuxième portion (10) libère l'ouverture (6), le rideau (5) comprenant des barreaux (7) rectilignes, parallèles entre eux selon une direction (D) sensiblement colinéaire à la translation (T), et articulés entre eux de manière à permettre un pliage du rideau, la direction (D) des barreaux formant avec la direction de coulissement (M) un angle (α) compris entre 89° et 45°.
Patent FR-3057742-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de reparation d'un talon de chaussure
Inventor: BILLAUDAUD VALERIE
IPC: A43B21/00
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de protection et de réparation d'un talon de chaussure, caractérisé en ce qu'il comprend un film (10) comportant une base large (11) ayant une hauteur H et une largeur B ainsi qu'une partie montante (12) avec une hauteur T et une largeur L, L étant inférieur à B.
Patent FR-3067539-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une requete et serveur d'un coeur de reseau ip multimedia
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-06-30
Abstract: L invention propose un procédé de traitement d une requête émise par un premier dispositif enregistré auprès d un premier cœur de réseau IP multimédia à destination d une identité publique allouée à au moins un deuxième dispositif, ce procédé étant mis en œuvre par un serveur du premier cœur de réseau et comprenant : - une étape de vérification (E20) si l identité publique est connue du premier cœur de réseau ; - le cas échéant : ○ une étape de réplication (E50) de la requête en une première requête (R1) et en au moins une deuxième requête (R2) ; ○ une étape de déclenchement (E60) d un routage de la première requête au sein du premier cœur de réseau IP multimédia ; et ○ une étape de déclenchement (E80) d un routage de ladite au moins une deuxième requête selon au moins une route prédéterminée à destination d au moins une entité d interconnexion (9) du premier cœur de réseau IP multimédia avec au moins un deuxième cœur de réseau distinct du premier cœur de réseau IP multimédia.
Patent FR-3071944-A1 (FR)
Title: Etiquette rfid pour acceder de maniere securisee a un service aupres d'un terminal d'acces
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: G06F21/35
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne une étiquette RFID adaptée pour accéder à un service d'intérêt auprès d'un terminal d'accès, ladite étiquette RFID (1) comportant un circuit intégré (3) configuré pour : - permettre une authentification cryptographique de l'étiquette RFID (1) par ledit terminal d'accès (7) via une clé de cryptographie courante partagée par l'étiquette RFID (1) et le terminal d'accès (7), ladite authentification permettant l'accès audit service d'intérêt, et - permettre à l'étiquette RFID (1) de récupérer une nouvelle clé de cryptographie courante mise à jour par un téléphone NFC après l'authentification de l'étiquette RFID (1) par ledit téléphone NFC via une clé de cryptographie initiale préalablement partagée par l'étiquette RFID (1) et ledit téléphone.
Patent FR-3085487-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de la densite d'interrogations et de reponses mode s et radar secondaire mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G01S13/79
Filed: 2018-08-30
Abstract: On caractérise densité d'interrogations et de réponses Mode S dans l'environnement couvert par un radar secondaire selon les étapes suivantes : - une première étape dans laquelle ledit radar effectue : ○ la détection et la localisation de cibles Mode S au moyen de leurs réponses synchrones aux interrogations émises par ledit radar ; ○ la détection (32) des réponses asynchrones émises par les cibles Mode S, non sollicitées par ledit radar ; ○ pour chaque cible, l'association (33) de ses réponses asynchrones avec sa réponse synchrone audit radar ; - une deuxième étape dans laquelle ledit radar effectue : ○ à partir de ladite association, la détermination (35) du taux de réponses de chaque cible en comptant le nombre de réponses synchrones et asynchrones reçues de ladite cible par période de temps donnée ; ○ ledit environnement étant découpé en cellules d'espace élémentaires, la détermination (36, 37) du taux de réponses par cellules en comptant le nombre de réponses synchrones et asynchrones reçues par chaque cible dans chaque cellule, ledit taux caractérisant la densité d'interrogations Mode S par cellule.
Patent FR-3079644-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un groupe d'equipements, serveur et systeme associes
Inventor: FLURY THIBAUD
IPC: G06F15/16
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un groupe (120) d'équipements, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par un serveur référent principal (110) : • définition d'un sous-groupe (121) d'équipements dudit groupe (120) d'équipements, ledit sous-groupe (121) d'équipements comprenant au moins deux équipements (125, 140, 150) dudit groupe (120) d'équipements, ayant une même valeur pour au moins un paramètre de configuration commun, • détermination d'un équipement délégué (ED, 140) pour la mise en œuvre d'au moins une partie d'une opération de maintenance sur au moins un équipement (125, 150) dudit sous-groupe (121) d'équipements, dans lequel ledit équipement délégué (ED, 140) est un équipement dudit sous-groupe d'équipements.
Patent FR-3080160-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction pour systeme de freinage pour vehicule
Inventor: QUAZUGUEL GAETAN
IPC: F16D121/24
Filed: 2018-04-17
Abstract: Ce système de freinage (2) pour véhicule comprend : - un moteur, - une vis (18) apte à être mise en rotation par le moteur, - au moins une garniture de freinage (6) apte à être actionnée par la vis (18), et - un dispositif de transmission couplant le moteur avec la vis (18) et présentant un rapport de transmission compris entre 230 et 280.
Patent FR-3081523-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comportant des moyens de decouplage
Inventor: LEYNAUD ROBIN
IPC: F16B1/00
Filed: 2018-05-28
Abstract: Turbomachine (10) d'aéronef, comportant un générateur de gaz (12) et une soufflante (14) située en amont du générateur de gaz et entourée par un carter de soufflante (16), le générateur de gaz comportant un corps haute pression (12b) et un corps basse pression (12a) qui est relié à un arbre de la soufflante (32), les corps haute et basse pression comportant des compresseurs (22, 20) entre lesquels est situé un carter intermédiaire (40) qui relie le générateur de gaz audit carter de soufflante, la turbomachine comportant en outre des moyens de découplage (60) configurés pour désolidariser l'arbre de soufflante du corps basse pression suite à une détection d'un évènement critique, caractérisée en ce que lesdits moyens de découplage comprennent des moyens fusibles (62) de fixation d'un stator du compresseur du corps basse pression au carter intermédiaire.
Patent FR-3082498-A1 (FR)
Title: Systeme de dissuasion de vol pour velo electrique utilisant le moteur en absence de batterie
Inventor: ALARY THEOPHILE
IPC: B62H5/00
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pour dissuader le vol d'un véhicule électrique à moteur triphasé sans roue libre (10), comprenant les étapes consistant à utiliser le moteur dans un mode générateur pour alimenter un circuit de commande (14) du moteur dans une phase initiale de mise en rotation du moteur par un déplacement du véhicule ; et lorsque le niveau d'alimentation du circuit de commande atteint un premier seuil (Vmin), connecter par le circuit de commande des première et deuxième phases (b, c) du moteur triphasé continument à une première ligne d'alimentation (Vss), d'où il résulte que les première et deuxième phases sont en court-circuit et provoquent un effort de freinage renforcé du moteur. Pendant ce temps, la troisième phase du moteur peut être connectée pour continuer à alimenter le circuit de commande.
Patent FR-3083245-A1 (FR)
Title: Souches de saccharomyces cerevisiae exprimant des enzymes glucoamylase et xylanase exogenes et leur utilisation dans la production de bioethanol
Inventor: PIGNEDE GEORGES
IPC: C12R1/865
Filed: 2018-07-02
Abstract: La présente invention concerne des souches de levure de Saccharomyces cerevisiae génétiquement modifiées de manière à co-exprimer un gène codant une glucoamylase d'origine fongique, un gène codant une glucoamylase de Saccharomyces cerevisiae var. diastaticus, et un gène codant une xylanase d'origine fongique. Le rendement de production de bioéthanol par ces souches est supérieur à celui de souches identiques, par ailleurs, mais ne comprenant pas le gène codant la xylanase d'origine fongique. La présente invention concerne également un procédé d'obtention de ces levures ainsi que l'utilisation de ces levures dans la production de bioéthanol
Patent FR-3084357-A1 (FR)
Title: Liant contenant une argile.
Inventor: BRIELLES NELLY
IPC: C04B28/00
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention a pour objet un liant comprenant : - au moins une argile crue comprenant au moins un minéral argileux, la teneur pondérale totale en minéral argileux allant de 1 à 60% par rapport au poids de liant, - au moins un filler calcaire ou dolomitique, au moins un agent rétenteur d'eau, - au moins un additif choisi parmi les agents floculants, les agents hydrofuges, les latex et les liants hydrauliques, à condition que, lorsque le liant comprend un liant hydraulique, la teneur pondérale totale en liant hydraulique soit inférieure à la teneur pondérale totale en minéral argileux.
Patent FR-3086521-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson equipe d'un caquelon avec grille reversible
Inventor: CHAPPEL VALERIE
IPC: A47J37/06
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson (1) comprenant un caquelon (5) et un système de chauffe du caquelon, ledit caquelon définissant un contenant (6) présentant un fond (8). L'appareil (1) comprend une grille (11) amovible munie d'une surface ajourée (15) apte à recevoir des aliments, ladite grille étant adaptée pour venir se loger dans le fond du contenant, ledit appareil comprend des moyens de support agencés pour placer la surface ajourée soit dans une première position, à même le fond du contenant, soit dans une seconde position, décalée par rapport audit fond. Selon une réalisation, l'appareil (1) est du type à raclette. L'invention porte également sur l'utilisation de cet appareil (1) et de la grille (11) selon les deux positions pour chauffer un aliment et pour maintenir au chaud un aliment.
Patent FR-3082581-A1 (FR)
Title: Transmission mecanique
Inventor: GUIGAN FRANCK
IPC: F16H29/20
Filed: 2018-06-21
Abstract: La transmission transforme le mouvement de va-et-vient d'un élément comme un piston en un mouvement de rotation d'une roue de sortie, ou le mouvement de rotation d'un pédalier ou d'un moteur en mouvement de va et vient d'un élément comme une crémaillère ou une scie. Le mouvement est transmis par une bielle qui coopère avec une roue dentée 10 par une surface dentée 20 qui n'est pas obligatoirement circulaire, et qui peut être optimisé par l'homme de l'art. Dans une version perfectionnée, l'invention est une transmission par denture homocinétique, sans aucun acyclisme, variable en continu jusqu'à zéro ce qui permet de se passer d'embrayage. Elle ne provoque ni vibration ni fatigue.
Patent FR-3088921-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la vidange d'un silo
Inventor: HOVHANNESSIAN STÉPHANE
IPC: B65G65/46
Filed: 2018-11-28
Abstract: Dispositif (1) de vidange d'un silo (20) à orifice (21) d’évacuation central, ledit dispositif (1) comprenant une vis (2) de vidange supportée à rotation par une poutre (3) équipée de roues (4) d’appui au sol pour former un ensemble (5) de balayage roulant, un premier système (6) d’entraînement en rotation des roues et un deuxième système (7) d’entraînement en rotation de la vis (2) de vidange, une embase (8) positionnable dans l’orifice (21) d’évacuation central du silo, cette embase (8) comprenant une partie fixe (9) surmontée d’une partie mobile (10) rotative de couplage d'une extrémité (51) de l’ensemble (5) de balayage à ladite embase (8), cette partie rotative (10) de l’embase (8) étant d’axe (XX’) pivot vertical. Chacune des roues (4) de la poutre (3) de l’ensemble (5) de balayage est configurée pour occuper au moins une position dans laquelle l’axe (WW') de rotation de la roue (4) coupe l’axe (XX') pivot de la partie mobile (10) de l’embase (8). (Figure 5)
Patent FR-3089310-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant une puce électronique pourvue d’un câble optique
Inventor: PERMINJAT FLORIAN
IPC: G02B6/42
Filed: 2018-12-04
Abstract: Dispositif électronique comprenant un substrat de support (2) incluant un réseau de connexions électroniques,     une puce électronique (3) incluant au moins un guide intégré d’ondes optiques (18) et un réseau de connexions électriques (25),     un câble optique allongé (4) présentant une portion d’extrémité montée à plat sur un côté de la puce et incluant au moins un guide d’ondes optiques (4a) couplé optiquement au guide d’ondes optiques de la puce,     dans lequel le substrat de support présente un évidement (5) dans lequel la puce est au moins en partie engagée,     et dans lequel des éléments de connexion électrique (13) sont interposés entre une face (12) de la puce et une paroi de fond (8) de l’évidement et relient des plots (17) du réseau de connexions électriques de la puce et des plots (15) du réseau de connexions électriques du substrat de support.      Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3090015-A1 (FR)
Title: Dispositif de repassage par fer et centrale vapeur bi module
Inventor: PARIENTI RAOUL
IPC: D06F75/12
Filed: 2018-12-12
Abstract: Dispositif de repassage par fer et centrale vapeur bi module. Dispositif de repassage par fer et centrale vapeur bi mode comprenant une centrale vapeur essentiellement constituée d’un appareil constitué de 2 parties : un bloc pourvu d’une réserve d’eau et d’un réservoir de vapeur d’eau sous pression, la pression étant obtenue par chauffage de l’eau par une résistance chauffante, ledit bloc est relié à un fer à repasser par un câble, ledit câble conduit la vapeur vers la semelle du fer ainsi que le courant électrique permettant d’alimenter une résistance chauffante du fer et les différents signaux de commandes entre le fer et la centrale vapeur, caractérisé en ce que le fer est pourvu d’un ensemble de touches de couleur (1), pour régler la centrale vapeur en mode température réglable par thermostat classique (3), et touche (2) permettant d’avoir une basse température 130 °C environ, permettant de pouvoir repasser plusieurs types de tissus grâce à un débit de vapeur plus important. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3078615-A1 (FR)
Title: Caisse de présentation en vente et de transport de marchandises
Inventor: BROCKMEYER DANIEL
IPC: A47F5/13
Filed: 2019-03-08
Abstract: Titre : Caisse de présentation en vente et de transport de marchandises Caisse de présentation en vente et de transport (1) de marchandises, comportant des parois longitudinales (2) et des parois transversales (3), se faisant face par paires et orientées verticalement, sont fixées aux coins à des poteaux d’appui (4) et délimitent au moins par zones, un fond de caisse (5.1, 5.2) d’un volume de réception de marchandises (8). Un fond de caisse (5.1, 5.2) peut être positionné à une hauteur différente en étant appuyé sur au moins deux dispositifs de positionnement (10) installés dans deux poteaux d’appui (4) voisins. Ces dispositifs de positionnement (10) permettant de soulever et d’abaisser ce fond de caisse (5.1, 5.2) en translation, en conservant son orientation horizontale.
Patent FR-3094989-A1 (FR)
Title: Utilisation de sondes pour la detection de cyanobacteries toxinogenes, procede de detection et kits correspondants
Inventor: GUILLEBAULT DELPHINE
IPC: G01N33/18
Filed: 2019-04-11
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation de sondes pour la détection de cyanobactéries toxinogènes, un procédé de détection de cyanobactéries toxinogènes et des kits correspondants.     (pas de figure)