baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098837-A1 (FR)
Title: Détecteur de position d’un pion pour une huisserie à ouvrant pivotant, et procédé de détection
Inventor: ROBIN SERGE
IPC: E05C9/18
Filed: 2019-07-17
Abstract: Détecteur de position d’un pion pour une huisserie à ouvrant pivotant, et procédé de détection Un détecteur (12) de position d’un pion (10) mobile d’une huisserie, le détecteur comprenant une tige (22) configurée pour être déplacée en translation par action du pion, selon une course en translation (C22) comprenant plusieurs plages (C221) distinctes, dont au moins une plage critique (C221). Le détecteur (12) comprend des capteurs (99) associés aux plages (C221) et ayant un état dont la valeur varie en fonction de la translation de la tige (22), dont des capteurs critiques pour chaque plages critiques. Le détecteur (12) comprend un analyseur électronique (98), qui détecte dans quelle plage la tige (22) est positionnée, en fonction des capteurs (99). Pour que le détecteur soit particulièrement fiable en matière de détection de la position du pion, notamment s’il s’agit d’une position extrémale du pion, pour chaque plage critique (C221), l’analyseur électronique (98) est configuré pour effectuer une détection d’un changement de sens de translation de la tige (22) sur la base des capteurs critiques (99A, 99B) associés à ladite plage critique (C221). Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3089241-A1 (FR)
Title: Traversée de toit pour conduits
Inventor: VANDERBEKE JAN
IPC: E04D13/14
Filed: 2019-12-02
Abstract: Traversée de toit pour conduits. La présente invention concerne une traversée de toit (1) pour conduits, comprenant : une plaque de base (2) avec une ouverture de traversée (3) ; un tuyau de traversée (4) prévu sur la plaque de base (2) et relié à l'ouverture de traversée (3) ; et un capot de recouvrement (5) prévu sur le tuyau de traversée (4), protégeant le tuyau de traversée (4) et s'étendant au moins en partie à côté du tuyau de traversée (4) et muni d'une sortie (6) à côté du tuyau de traversée (4), sur la face inférieure ; le tuyau de traversée (4) étant muni d'une bride (7) entre la plaque de base (2) et le capot de recouvrement (5), qui s'étend tout autour de la circonférence du tuyau de traversée (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106366-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un état de fonctionnement d’un système de réduction catalytique sélective des oxydes d’azote pour un véhicule.
Inventor: FAUCHERE HUBERT
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-01-21
Abstract: Procédé de contrôle d’un état de fonctionnement d’un système de réduction catalytique sélective des oxydes d’azote pour un véhicule.              Procédé de contrôle d’un état de fonctionnement d'un système de réduction catalytique sélective des oxydes d’azote pour un moteur relié à une ligne d’échappement, le système étant pourvu d’un catalyseur, notamment d’un pain de réduction catalytique, le procédé comprenant :- une étape d’acquisition de données de température des gaz d’échappement en amont du système de réduction catalytique sélective et de température des gaz d’échappement en aval du système de réduction catalytique sélective, et- une détermination d’une valeur représentative de la capacité calorifique du système de réduction catalytique sélective et/ou une détection de réactions exothermique et/ou endothermique se produisant dans le système de réduction catalytique sélective.     Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3106866-A1 (FR)
Title: Boulon comprenant un écrou et au moins une rondelle obtenue par durcissement d’un matériau pâteux, procédé de montage dudit boulon et assemblage comportant au moins un tel boulon
Inventor: CHIROL CLÉMENT
IPC: F16B39/02
Filed: 2020-01-30
Abstract: Boulon comprenant un écrou et au moins une rondelle obtenue par durcissement d’un matériau pâteux, procédé de montage dudit boulon et assemblage comportant au moins un tel boulon
    L'invention a pour objet un boulon comprenant une tige, un écrou (22) se vissant sur la tige ainsi qu’au moins une première rondelle (36), caractérisé en ce que l’écrou (22) comprend, au niveau d’une face terminale (26.1) orientée vers la première rondelle (36), au moins une forme en creux ou en saillie (32) et en ce que la première rondelle (36) est réalisée à partir d’un matériau configuré pour occuper un premier état pâteux lui permettant de se conformer à chaque forme en creux ou en saillie (32) de l’écrou (22) lors de la mise en place de l’écrou (22) et un deuxième état solide, après durcissement du matériau, dans lequel la première rondelle (36) comprend, au niveau de sa surface orientée vers l’écrou (22), pour chaque forme en creux ou en saillie (32) de l’écrou (22), un ergot ou une empreinte (42).
    Cette solution permet d’éviter le dévissage de l’écrou (22). 
    L’invention a également pour objet un procédé de montage d’un tel boulon ainsi qu’un assemblage comprenant au moins un tel boulon.
    Figure 5
Patent FR-3108077-A1 (FR)
Title: Véhicule à bras pivotant amélioré
Inventor: CHABASSOL LUDOVIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2020-03-16
Abstract: L’invention a pour objet un véhicule (10) comprenant un coffre (12) et un habitacle qui comprennent chacun une ou plusieurs parois verticales ou sensiblement verticales (14) délimitant partiellement l’espace interne audit coffre et audit habitacle, caractérisé en ce qu’au moins un bras (18) est monté sur une paroi du coffre et/ou de l’habitacle et est apte à passer d’une position rangée contre ladite paroi à au moins une position déployée qui fait saillie par rapport à ladite paroi (14) ou inversement, le passage d’une position à l’autre étant effectué par un soulèvement dudit au moins un bras le long d’un axe vertical ou sensiblement vertical, suivi d’un pivotement autour dudit axe, ledit au moins un bras comprenant des moyens d’accrochage (18d-e) destinés à fixer un ou plusieurs objet Figure pour l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3109482-A1 (FR)
Title: Cellules elementaires d’un moteur electrique et moteur electrique correspondant
Inventor: CAROFF TRISTAN
IPC: H02K11/33
Filed: 2020-04-15
Abstract: L’invention concerne une cellule élémentaire (10) d’un moteur électrique qui comprend :- une bobine (20) ;- une carte qui comprend :- un capteur de champ magnétique (30) destiné à fournir un s signal magnétique supérieur ou inférieur à une valeur pivot en fonction de l’amplitude et de l’orientation du champ magnétique ;- un comparateur (40) destiné à délivrer au niveau d’une sortie une tension haute, une tension basse ou une tension neutre dès lors que le signal magnétique est, respectivement, supérieur à une valeur seuil haute, inférieur à une valeur seuil basse, ou compris entre la valeur seuil basse et la valeur seuil haute ;- un pont en H qui impose la circulation d’un courant électrique dans la bobine conductrice (20) dans un premier sens ou dans un second sens opposé au premier en fonction du signal délivré par le comparateur (40).
    Figure pour l’abrégé :  figure 1 .
Patent FR-3110318-A1 (FR)
Title: Méthode de localisation d’un objet connecté par différences de phase d’arrivée dans un réseau lpwa
Inventor: WOLF FLORIAN
IPC: H04W64/00
Filed: 2020-05-13
Abstract: La présente invention concerne une méthode de localisation d’un objet connecté au sein d’un réseau LPWA à l’aide d’une pluralité de stations de base. L’objet connecté émet successivement des paquets dans une pluralité de canaux de fréquence RF formant une bande virtuelle, la bande virtuelle étant balayée une fois dans le sens ascendant et une fois dans le sens descendant de manière symétrique. Les stations de base recevant le signal effectuent une translation de fréquence RF à fréquence intermédiaire, puis une translation en bande de base en mode numérique. (410). Les différences de phase d’arrivée pour chaque couple de station de base (430,460) et les coefficients d’atténuation (420) de chaque canal de transmission entre l’objet connecté et chaque station de base permettent de construire (470) une fonction de transfert composite pour chaque couple de stations de base. Les pics de plus grande amplitude sont détectés (480) dans les réponses impulsionnelles correspondantes (475) et les différences de distance entre l’objet connecté et les différentes stations de base en sont déduits (480). La position de l’objet est ensuite estimée par trilatération hyperbolique (490).           Fig. 4
Patent FR-3110821-A1 (FR)
Title: Masque de protection nasale et buccale sans attache avec une armature en forme de pince ressort qui s’appuie sur les muscles masséter.
Inventor: MUSCOCEA ANGHEL
IPC: A62B18/02
Filed: 2020-06-02
Abstract: Masque de protection nasale et buccale sans attache avec une armature en forme de pince ressort qui s’appuie sur les muscles masséter, il comporte: Une matière filtrante (1) qui couvre le nez et la bouche et se prolonge jusqu’aux muscles masséter, une doublure en matière filtrante (2) au niveau du nez et de la bouche, caractérisé en ce qu’il comporte: Un fil ressort (3) prenant la forme d’une armature en pince arrondie qui encercle la mâchoire jusqu’aux muscles masséter ; Deux languettes (4) de fixation distinctement conçues une à droite et une à gauche ; Deux éléments voûtés d’étanchéité (5) indépendant l’un de l’autre, et distinctement conçu un à droite et un à gauche. Figure pour l’abrégé, Fig. 1.
Patent FR-3111181-A1 (FR)
Title: Système de climatisation pour un habitacle de véhicule, véhicule et procédé d’utilisation correspondants
Inventor: RENIE MATTHIEU
IPC: F24F11/70
Filed: 2020-06-03
Abstract: Système de climatisation pour un habitacle de véhicule                                           , véhicule et procédé d’utilisation correspondants Ce système de climatisation (14) comprend un dispositif de climatisation (20) adapté pour régler une température intérieure, sur une température consigne en chauffant ou en refroidissant un air intérieur et/ou un air extérieur, et un dispositif de commande (22) du dispositif de climatisation (20), comprenant un module d’acquisition (34) configuré pour acquérir une information d’état de l’habitacle (12), et un module de commande (38) configuré pour commander le dispositif de climatisation (20) en fonction de l’information d’état de l’habitacle. Le dispositif de climatisation (20) comprend au moins une admission d’air extérieur (24) et des moyens d’obturation (30) de l’admission d’air extérieur (24). Le module de commande (38) est configuré pour commander la fermeture des moyens d’obturation (30) lorsque l’information d’état de l’habitacle (12) acquis correspond à un état d’attente.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111161-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d'aubes de soufflante a calage variable
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-06-05
Abstract: La présente invention porte sur une soufflante (10) pour un banc d’essai de turbomachine d’aéronef comportant:     - un anneau de soufflante,     - une pluralité de pivots (13), et     - une pluralité d'aubes (12) dont au moins une aube (12) est solidaire d'un pivot (13) correspondant,     - ledit anneau comprenant deux éléments annulaires (18.2) coaxiaux fixés l’un à l’autre et définissant entre eux des logements (17) de montage des pivots (13),     - ladite soufflante (10) comportant en outre au moins une bride (19) apte à assurer un serrage d'un pivot (13) correspondant entre ladite bride (19) et un des éléments annulaires (18.2), de façon à immobiliser l'aube (12) dans une position angulaire souhaitée pour un essai de la soufflante (10).     Figure 4
Patent FR-3111582-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau thermoplastique intégrant des éléments chauffants
Inventor: LANFANT NICOLAS PIERRE
IPC: B29C70/88
Filed: 2020-06-22
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau thermoplastique intégrant des éléments chauffants 
    Un procédé de fabrication d’une pièce en matériau thermoplastique apte à être soudée à une autre pièce comprend l’injection ou la compression à chaud d’un matériau thermoplastique (130) dans un moule (50) et le démoulage de la pièce en matériau thermoplastique. Le procédé comprend en outre le placement d’un ou plusieurs éléments chauffants (120) dans le moule (50) avant l’introduction du matériau thermoplastique (130). Le ou les éléments chauffants (120) sont placés dans une ou plusieurs parties du moules correspondant à une ou plusieurs surfaces d’assemblage (101) de la pièce en matériau thermoplastique.
    Figures pour l’abrégé : Fig. 4 et 5.
Patent FR-3103091-A1 (FR)
Title: Dispositif pour garder les mains propres sans contact direct avec une poignée, une barre de tenue d’un Caddie, d’un chariot de supermarché, d’un manège de jeux d’attractions ou autre objet de même nature
Inventor: KOITA MACIRE
IPC: A45F5/10
Filed: 2020-07-26
Abstract: Dispositif pour garder les mains propres sans contact direct avec une poignée, une barre de tenue d’un Caddie ou d’un chariot de supermarché, d’un manège de jeux d’attractions ou un autre objet de même nature, caractérisé en ce qu’il comporte deux poignées (1) à ses extrémités disposant de système de fermeture auto-agrippant (7), comportant des faces extérieures configurées pour servir d’encart pour mettre un logotype d’entreprise ou autre élément de communication, un cordon central (2) reliant les deux poignées, ledit cordon étant lié aux poignées par des anneaux ou par des mousquetons (4) au bout desquels sont fixées un ou plusieurs ficelles configurées pour accrocher un jeton de courses de Caddie (5), un mini tube (3) pouvant contenir un gel hydroalcoolique ou un autre produit liquide d’hygiène, un crochet multifonction (8) configuré pour saisir une poignée de porte, appuyer sur des touches tactiles, appuyer sur des boutons d’ascenseurs, de Digicodes et de terminaux de paiements, le cordon central est configuré pour être glissé dans un orifice (6) du mini tube.
Patent FR-3112377-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure monocouche a base de polyamide recycle
Inventor: DUFAURE NICOLAS
IPC: F16L11/04
Filed: 2020-09-25
Abstract: La présente invention concerne une structure tubulaire monocouche destinée au transport de fluides pour automobile, constituée d’une couche (1) constituée d'une composition comprenant majoritairement au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin catalysé, ladite composition étant constituée d’au moins 30% en poids, en particulier d’au moins 50% de matière recyclée provenant d’au moins un tube monocouche et/ou multicouche ayant été destiné au transport de fluides pour automobile, ledit au moins un tube monocouche et/ou multicouche étant constitué d’une composition qui comprend majoritairement au moins un polyamide catalysé ou non,  ledit au moins un tube monocouche et/ou multicouche ayant subi un broyage puis au moins un recompoundage avec ou sans ajout d’au moins un catalyseur pour pouvoir être recyclé,  un simple broyage unique étant exclu.
Patent FR-3117611-A1 (FR)
Title: Filtre angulaire optique
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: G02B5/20
Filed: 2020-12-14
Abstract: Filtre angulaire optique
    La présente description concerne un filtre angulaire (23) pour dispositif d'acquisition d'images (19) comportant un empilement comprenant :
    une première matrice (31) de premières ouvertures (333) délimitées par des premiers murs (35) opaques à un rayonnement visible et/ou infrarouge ;
    un réseau (27) de microlentilles (29) ; et
    une deuxième matrice (41) de deuxièmes ouvertures (43) délimitées par des deuxièmes murs (45) opaques au rayonnement visible et/ou infrarouge.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118752-A1 (FR)
Title: Équipement à paroi adaptée au collage d’un joint adhésif sur lui-même
Inventor: HERMEN FREDERIC
IPC: B62D27/02
Filed: 2021-01-14
Abstract: Un équipement comprend une paroi (PC), comportant une première partie terminale (PT1) ayant des faces interne (FI) et externe (FE), et un joint adhésif (JA), comportant une seconde partie terminale (PT2) ayant une face (FJ) munie d’un adhésif assurant son collage sur les faces externe (FE) et interne (FI) de la première partie terminale (PT1) par repliement. La première partie terminale (PT1) comprend au moins un trou traversant (TT) permettant un collage local de la face (FJ) de la seconde partie terminale (PT2) sur elle-même.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118687-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement et de distribution d’un produit notamment cosmétique
Inventor: HUBIN FÉLIX
IPC: A45D40/10
Filed: 2021-01-14
Abstract: Système de conditionnement et de distribution d’un produit notamment cosmétique L’invention concerne un système de conditionnement et de distribution d’un produit, comprenant un flacon (1) et un dispositif de distribution présentant une bague (4) actionnable entre une position associée et une position dissociée de distribution, ladite bague étant surmontée d’un organe d’actionnement et ledit système comprenant en outre un enjoliveur (10), l’organe d’actionnement comprenant un capot (6) qui est monté en translation par rapport à la bague (4) entre une position rétractée dans l’enjoliveur (10) et une position déployée dudit enjoliveur, ledit système présentant un mécanisme de montage du capot (6) qui comprend un dispositif de contrainte élastique du capot (6) en position déployée et un dispositif de blocage réversible dudit capot en position rétractée, ledit dispositif de blocage étant désactivable par appui manuel sur ledit capot en position rétractée et activable par appui manuel sur le capot (6) en position déployée pour le disposer en position rétractée.  Figure 1a
Patent FR-3121411-A1 (FR)
Title: Procédé de commande de trajectoire de changement de voie pour véhicule autonome.
Inventor: DURAND BRUNO
IPC: B62D15/02
Filed: 2021-04-06
Abstract: Procédé de commande de trajectoire de changement de voie Procédé de commande de trajectoire de changement de voie d’un véhicule autonome (10), le véhicule étant équipé d’un moyen de détection (4), et d’un module de contrôle latéral (5), le véhicule circulant sur une première voie de circulation (100),caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  une étape (E1) de détection d’une commande d’un changement de voie à un instant initial (T0), vers une deuxième voie de circulation (101), adjacente à la première voie (100), un trajet initial des première et deuxième voies (100,101) étant détecté à l’instant initial (T0) par le moyen de détection (4),une étape (E2) de détermination d’une position initiale de début de manœuvre (111) de changement de voie située sur une ligne de départ initiale (110) perpendiculaire à la première voie (100).   Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3121645-A1 (FR)
Title: Mécanisme de réglage de la hauteur d’un châssis d’assise de siège de véhicule
Inventor: HAMMADI SÉMIR
IPC: B60N2/16
Filed: 2021-04-13
Abstract: Mécanisme de réglage (1) comprenant :  - un pignon d’entrée (2),  - une crémaillère (3) engrenant avec le pignon d’entrée (2), de sorte que la rotation du pignon d’entrée (2) entraîne le déplacement de la crémaillère (3),  - un dispositif d’appui (4), exerçant un effort d’appui (Fr) sur la crémaillère (3), de sorte à contraindre la crémaillère (3) en direction du pignon d’entrée (2), comportant un galet (41) positionné de sorte que la crémaillère (3) se trouve intercalée entre le galet (41) et le pignon d’entrée (2), le galet (41) présentant deux faces d’appui (42, 43) périphériques venant chacune appuyer sur une face de contre-appui (34, 35) ménagées sur la crémaillère (3), de part et d’autre de la crémaillère (3).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122541-A1 (FR)
Title: Structure de réception de panneaux photovoltaïques
Inventor: BELOUARD BRUNO
IPC: H02S20/10
Filed: 2021-04-28
Abstract: TITRE :     Structure de réception de panneaux photovoltaïques Cette structure de réception de panneaux photovoltaïques, est caractérisée en ce qu’elle comporte au moins une poutre profilée de support (3) munie d’au moins un logement (6) de réception d’au moins crochet (7) de fixation du ou de chaque panneau (8) sur une portée de la poutre Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3123710-A1 (FR)
Title: Bloc optique de signalisation de véhicule automobile muni d’un radiateur percé
Inventor: SCHNURIGER DAMIEN
IPC: F21S45/48
Filed: 2021-06-02
Abstract: L’invention porte sur un boc optique de signalisation (1) de véhicule automobile comprenant une source lumineuse (2), un réflecteur (3) pour réfléchir les rayons lumineux générés par la source lumineuse (2) vers une face avant de sortie du bloc optique ainsi qu’un radiateur (4) agencé en regard de la source lumineuse pour dissiper la chaleur produite par la source lumineuse, ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel bloc optique.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3123935-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de fermeture provisoire d’un element ouvrant sur un element de support
Inventor: GAGNON BARTHÉLÉMY
IPC: E05C21/00
Filed: 2021-06-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de fermeture provisoire (1) d’un élément ouvrant sur un élément de support, comprenant une base (25) et un corps supérieur de butée (3) comprenant des moyens (31, 32) de butée pour le blocage de l’élément ouvrant comportant un premier élément avant latéral fixe de butée (31) et une languette arrière supérieure flexible de butée (320) qui est apte à coopérer avec une portion de l’élément ouvrant pour le retenir dans une position de fermeture, et qui est apte à se déformer élastiquement pour libérer l’élément ouvrant et permettre son passage vers une position dite ouverte, caractérisé en ce que la languette de butée (320) est montée mobile entre une position initiale basse escamotée et une position fonctionnelle active haute dans laquelle elle est apte à coopérer avec l’ouvrant.  Figure pour l'abrégé : 10
Patent FR-3124546-A1 (FR)
Title: Aube de rotor a maintien ameliore, procede de fabrication d’une telle aube et rotor comportant une telle aube
Inventor: MAISON VINCENT
IPC: F02K3/06
Filed: 2021-06-28
Abstract: L’invention concerne une aube de rotor de turbomachine aéronautique comprenant un pied d’aube (10a) destiné à être logé dans une alvéole d’un disque de rotor, caractérisée en ce que le pied d’aube (10a) porte un ou plusieurs aimants permanents ‘22a-c) destinés à coopérer magnétiquement avec une ou plusieurs parois métalliques d’une alvéole d’un disque de rotor.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3126043-A1 (FR)
Title: Installation de cytométrie en flux comportant un système de détection optique, notamment pour le traitement de cellules du type spermatozoïde
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: G01N33/483
Filed: 2021-08-04
Abstract: L’invention concerne une installation de cytométrie en flux comportant un système de détection optique (3) configuré pour différencier des cellules dans un jet de cellules dirigé vers une zone de différenciation (17), ledit système étant pourvu d’une source de rayonnement lumineux (12) configurée pour émettre un rayonnement lumineux (16) focalisé sur ladite zone de différenciation, au moins un organe de détection (14) configuré pour détecter une quantité de lumière réémise par lesdites cellules qui sont illuminées, au moins un organe de collection (15) qui est focalisé à la fois sur ladite zone de différenciation et sur ledit organe de détection, ledit système est configuré de sorte que ledit au moins un organe de collection présente un grandissement inférieur à 10 et ledit au moins un organe de détection présente une zone de vision ayant une surface au moins 10 fois supérieure à une surface du jet de cellules à l’endroit de ladite zone de différenciation.  (Figure 2)