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Patent FR-2960555-A1 (FR)
Title: Integrated installation comprises an air separation apparatus, a blast furnace, a unit for preheating the air, an adiabatic air compressor, a first pipe to introduce the air towards the preheating unit, and a unit for heating water
Inventor: DUBETTIER-GRENIER RICHARD
IPC: B01D53/00
Filed: 2010-05-31
Abstract: The integrated installation comprises an air separation apparatus, a blast furnace, a unit for preheating the air at top of the cowper type furnace, an adiabatic air compressor (S1, S2, S3), a first pipe to introduce the air towards the preheating unit, a second pipe connecting the air compressor with the air separation device, and a unit (11) for heating water in liquid and/or oxygen form by heat exchange with air for the air separation unit in the second pipe. A pipe is arranged for supplying heated water against the air to a boiler. The integrated installation comprises an air separation apparatus, a blast furnace, a unit for preheating the air at top of the cowper type furnace, an adiabatic air compressor (S1, S2, S3), a first pipe to introduce the air towards the preheating unit, a second pipe connecting the air compressor with the air separation device, and a unit (11) for heating water in liquid and/or oxygen form by heat exchange with air for the air separation unit in the second pipe. A pipe is arranged for supplying heated water against the air to a boiler and/or a pipe is arranged for supplying the water to be heated against air connected to a boiler. A unit is arranged for passing a waste gas from the blast furnace to the preheating unit. An independent claim is included for a process for operating the integrated installation.
Patent FR-2963818-A1 (FR)
Title: Structure de paroi etanche
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: B63B25/16
Filed: 2010-08-11
Abstract: Un ensemble prêt-à-monter convenant pour réaliser une structure de paroi étanche, comporte : une plaque métallique étanche (1) présentant une série de premières ondulations parallèles (5) et une série de deuxièmes ondulations parallèles (6) sécantes au niveau de croisements (3), une pièce de renfort allongée (15) apte à être disposée dans une desdites ondulations (6, 5) pour accroître une résistance de la plaque à la pression, et une pièce d'ancrage (30) comportant un organe d'attachement apte à être attachée à la face externe de la plaque au niveau d'un croisement de l'ondulation dans laquelle la pièce de renfort doit être retenue et un organe de retenue (44) apte à coopérer avec une extrémité longitudinale de la pièce de renfort pour retenir la pièce de renfort dans l'ondulation. Une structure de paroi étanche correspondante est utilisée dans une cuve étanche et thermiquement isolée, notamment dans un navire méthanier.
Patent FR-2964063-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une carte a partir d'un support
Inventor: BERTIN MARC
IPC: B31D1/00
Filed: 2010-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une carte (102) à partir d'un support (101), le procédé comprenant une étape de définition d'un contour de la carte (102) dans le support (101), le procédé comprenant en outre une étape de fraisage sur une surface de la carte (102) pour former un chanfrein sur une portion libre du contour de la carte (102) de sorte qu'à l'issue de l'étape de définition de contour et de la première étape de fraisage, les dimensions physiques de la carte (102) sont conformes aux paramètres A, Ai, B, Bj, C2, C3, et Rm définis par la norme de carte Micro SD référencée V3.00, dans lequel : i=1, 6..8 ; j=1, 4, 10, 11, x, y (le couple [x,y] étant égal à [6,9] ou à [14,15]) ; et m=1...6, 17..19, les dimensions physiques de la carte (102) étant en outre conformes au paramètre A9 de la norme lorsque x=6 et y=9.
Patent FR-2965657-A1 (FR)
Title: Electrical power/data coupler i.e. unipolar coupler, for connecting e.g. actuator, to power and data transmission line of direct current network of aircraft, has magnetic circuit whose windings are connected to same polarity of device
Inventor: PONTRUCHER MARC
IPC: H01F38/14
Filed: 2010-10-01
Abstract: The coupler (10) has a magnetic circuit (20) comprising a magnetic core (25) surrounded by a winding (21) and another winding (22) connected to a power and data transmission line, and an electronic device formed of an actuator (A) and a control unit (U). The circuit has a third winding (23) connected to a data transmission/reception unit. The former and the latter windings have same length and opposite directions, and are arranged for being connected in parallel to a same polarity i.e. connection terminal (C1), of the device. The circuit includes a fourth winding connected to a reception unit. An independent claim is also included for a network comprising electronic devices connected with each other via a power and data transmission line, and couplers.
Patent FR-2976093-A1 (FR)
Title: Systeme tactile a emetteurs et recepteurs optiques
Inventor: DOMINICI JOHANNA
IPC: G06F3/042
Filed: 2011-06-01
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes tactiles optiques montés au-dessus de zones (A) de surfaces d'affichage. Le système comprend au moins dans sa version de base, une première source de lumière (S1) agencée de façon à réaliser au-dessus d'une surface d'affichage une « nappe lumineuse » couvrant au moins ladite surface, un premier imageur (C1) et un second imageur (C2) dont les champs optiques couvrent au moins la surface. La première source est disjointe du premier et du second imageur. Lorsqu'un premier objet (P) se situe au-dessus de la surface, une première et une seconde image lumineuses dudit objet sont captées par le premier imageur et le second imageur, le système comportant des moyens d'analyse permettant, par triangulation, à partir de la connaissance des positions de la première et de la seconde image lumineuse, de déterminer la position de ce premier objet au-dessus de la surface d'affichage. Dans des configurations plus élaborées, le système peut comprendre une pluralité de sources d'éclairage et d'imageurs permettant de couvrir des surfaces complexes, de permettre la détection « multi-touch » ou de sécuriser les fonctions de détection.
Patent FR-2974869-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour amortir des efforts parasites dans un moteur electrodynamique lineaire et moteur electrodynamique lineaire comprenant un tel dispositif
Inventor: AIGOUY GERALD
IPC: F16F15/02
Filed: 2011-05-05
Abstract: Ce dispositif (10) comprend : - des vis d'interface (11, 12), fixées au moteur (1) et à une embase (5) ; - des organes de mesure (21, 22) pour mesurer des efforts parasites pour générer des premiers signaux ; - des actionneurs (31) agencés pour transmettre, à chaque vis d'interface (11, 12), un effort de sens opposé à l'effort parasite ; - une unité de commande adaptée pour recevoir les premiers signaux et pour émettre les deuxièmes signaux à destination des actionneurs (31) de sorte que chaque actionneur (31) génère un effort.
Patent FR-2977013-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de refrigeration par le vide.
Inventor: BOUCHERIE VITEL PHILIPPE CHRISTIAN
IPC: F25D16/00
Filed: 2011-06-24
Abstract: Les produits à réfrigérer (5) sont placés dans une enceinte (1) calorifugée. Une pompe à vide (4) permet d'abaisser la pression jusqu'à une valeur pour laquelle la température d'ébullition de l'eau correspond à la température voulue pour les produits. Une batterie de froid (7) condense la vapeur d'eau dégagée par les produits du fait de l'ébullition. Des moyens de pondération (27) permettent d'ajuster de manière découplée la pression dans l'enceinte, détectée par une sonde (39), la température dans la batterie de froid (7), détectée par une sonde (32) mesurant la pression dans l'évaporateur frigorifique installé dans la batterie (7), et la puissance du compresseur frigorifique (11). Utilisation pour optimiser la préservation des produits, l'efficacité du refroidissement, et la consommation énergétique, en particulier pour le prérefroidissement .
Patent FR-2978037-A1 (FR)
Title: Additif anti-ultraviolet comprenant un filtre uva, un filtre uvb et une huile solvant desdits filtres, son utilisation dans des compositions colorees et/ou parfumees.
Inventor: GERMANEAU SYLVIE
IPC: A61K8/37
Filed: 2011-07-21
Abstract: L'invention concerne un additif comprenant au moins 95 % en poids d'un mélange constitué d'au moins un filtre organique filtrant les UV , d'au moins un filtre organique filtrant les UV , et de 1 à 50% en poids d'au moins une huile non volatile solvant desdits filtres. Cette composition est particulièrement utile comme agent protecteur des propriétés organoleptiques d'une composition cosmétique transparente, vis-à-vis des rayonnements UV.
Patent FR-2978589-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion optimisee de la trajectoire verticale d'un aeronef
Inventor: CONSTANS FLORIAN
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-07-29
Abstract: - Selon l'invention, le dispositif (1) comporte des moyens (21) pour prédire l'altitude de stabilisation à laquelle l'aéronef va atteindre une vitesse d'approche de consigne, des moyens (22) pour comparer l'altitude de stabilisation prédite à une altitude de stabilisation de consigne et des moyens (24) pour établir une trajectoire verticale optimisée lorsque la différence entre l'altitude de stabilisation prédite et l'altitude de stabilisation de consigne est supérieure à un seuil d'altitude prédéfini .
Patent FR-2970098-A1 (FR)
Title: Unite de matrice de detection tactile, substrat de matrice active co-assemble ayant l'unite de matrice de detection tactile, et afficheur ayant le substrat de matrice active co-assemble.
Inventor: LIU HUNG-TA
IPC: G06F3/041
Filed: 2011-12-30
Abstract: La présente invention concerne une unité de matrice de détection tactile, un substrat de matrice active co-assemblé (10) ayant l'unité de matrice de détection tactile (1) et un affichage ayant le substrat de matrice active co-assemblé. L'unité de matrice de détection tactile (11) est formée sur le substrat de matrice active co-assemblé (10) et a de multiples premiers fils de détection et de transmission (1) et de multiples deuxièmes fils de détection et de transmission (112). Les premiers et deuxièmes fils de détection et de transmission (111, 112) sont conducteurs et cycliques, se croisent pour former un angle, et prennent en sandwich une couche d'isolation formée entre eux. L'unité de matrice de détection tactile a au moins un ensemble de fils du substrat de matrice active co-assemblé et une conception améliorée utilisant l'au moins un ensemble de fils.
Patent FR-2987580-A1 (FR)
Title: Porte laterale legere pour vehicule
Inventor: ROCHARD DOMINIQUE
IPC: B60J5/06
Filed: 2012-03-01
Abstract: Porte latérale pour contrôler l'accès aux sièges caractérisée en ce que la porte latérale coulissante est constituée par un flanc 3 de matière souple associée à des éléments 4 longilignes raidisseurs indépendants les uns des autres et guidés à leurs extrémités sur des profilés, la dite porte étant déplaçable entre une position active où la porte obture l'accès et une position dite rangée où la dite porte occupe un faible volume en se rangeant en accordéon par rapprochement des éléments raidisseurs.
Patent FR-2993147-A1 (FR)
Title: Device for use in shoe to protect legs of human from propagation of blast wave generated by explosion of mine device, has sole composed of dispersion dihedron reinforced by triangular beam on which shock-proof material bridge is laminated
Inventor: DE MATHAREL GUILLAUME
IPC: A43B3/00
Filed: 2012-07-11
Abstract: The device has a homogeneous assembly used without contribution of detachable elements. The assembly includes a shoe rod (7) and a shoe sole composed of a dispersion dihedron reinforced by a triangular beam (2) on which a lower bridge (4) of a shock-proof material is laminated, and of walking stabilization barbs (9). A body of the dihedron comprises an interior volume (5) above the lower bridge, where the volume is used to be filled with the shock-proof material that absorbs part of initial shock wave of explosion of a mine.
Patent FR-2993843-A1 (FR)
Title: Systeme de reduction de consommation (src)
Inventor: HASAN POUR ARBASTAN NASER
IPC: B60W30/188
Filed: 2012-07-24
Abstract: Système de Réduction de Consommation de l'énergie des véhicules automobiles par l'exploitation automatique et sécurisée de leur énergie cinétique. Il est constitué d'un calculateur de gestion qui déclenche, dans l'ordre, les opérations suivantes, si le capteur de position de l'accélérateur indique un niveau constant, en baisse ou le niveau minimal : 1° libérer les roues motrices, par un dispositif électromécanique, pour exploiter l'énergie cinétique du véhicule : . dans le cas des véhicules équipés d'une boîte de vitesse automatique, en modifiant le rapport de vitesse de D à N, sans changer la position du levier de vitesse ; . dans le cas des véhicules équipés d'une boîte de vitesse manuelle, en provoquant un débrayage ; . dans le cas des véhicules électriques, en interrompant le processus de recharge des batteries ; 2° réduire la consommation énergétique du moteur par intermédiaire de son calculateur de gestion : . dans le cas des véhicules équipés d'un moteur à explosion, en diminuant le régime du moteur au ralenti ; . dans le cas des véhicules équipés d'un moteur électrique, en interrompant l'alimentation électrique du moteur ; 3° allumer un témoin au tableau de bord pour signaler l'activation du SRC. Le calculateur de gestion du SRC inverse, dans l'ordre opposé, les opérations précédentes, pendant une durée d'au moins 3 secondes, si les conditions de sécurité et de conduite l'exigent. Le système selon l'invention est destiné à réduire la consommation de l'énergie des véhicules automobiles.
Patent FR-2986430-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un principe actif issu d'eucheuma cottonii riche en galactanes lineaires pour lutter contre la senescence cellulaire cutanee
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-02-06
Abstract: L'objet de l'invention est un principe actif cosmétique obtenu par hydrolyse d'Eucheuma cottonii, comprenant des galactanes linéaires, ainsi que son utilisation pour favoriser la protection du télosome et des télomères des cellules de la peau et ainsi prévenir et/ou lutter contre le vieillissement de la peau. L'invention se rapporte également aux compositions cosmétiques incluant ce principe actif et à un procédé cosmétique de soin de la peau.
Patent FR-2986772-A1 (FR)
Title: Template for controlling portion of longitudinal edge of passenger compartment side of car, has rigid block comprising section that is perpendicular to common edge and corresponds to cross section of longitudinal edge
Inventor: DROUET DAMIEN
IPC: B62D25/06
Filed: 2012-02-13
Abstract: The template has a rigid block (3) comprising a face (4) carrying a fixing unit i.e. flat magnet to fix the face on a longitudinal edge (1a) of a passenger compartment side (1) in a removable manner, where the block is made of metal. Another and third faces (5, 6) of the block include a common edge (7) supported on a shoulder (8) of the longitudinal edge. The third face is parallel to the former face, and a section of the block is perpendicular to the common edge, where the section corresponds to a cross section of the longitudinal edge. An independent claim is also included for a method for controlling a portion of a longitudinal edge on a side of passenger compartment of a car.
Patent FR-2987859-A1 (FR)
Title: Connection element for connecting roof module of shelter for recreational pool with edge of pool, has moving parts positioned with respect to ground and extreme crosspiece and to each other before being fixed with respect to each other
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04H4/06
Filed: 2012-03-08
Abstract: The element (O) has movable parts (300, 400) moving with respect to each other, where one of the parts i.e. base, is fixed at an edge (200) of a recreational pool, and the other part is engaged with an extreme cross-piece (100). The moving parts are positioned with respect to ground and with respect to the cross-piece. The parts are positioned with respect to each other before being fixed with respect to each other when better positioning between the parts is achieved. The base has upward projections (310) engaged with downward projections (410) placed in a bottom part of the latter part. Independent claims are also included for the following: (1) a tool for installing a connection element (2) a method for installing a connection element.
Patent FR-2973452-A1 (FR)
Title: Pompe a engrenage interne
Inventor: HAID MICHAEL
IPC: F04C2/10
Filed: 2012-03-23
Abstract: Une pompe à engrenage interne destinée à transporter un fluide, notamment du type pompe Gerotor, comporte une roue dentée menée, une couronne dentée rotative et coopérant avec la roue dentée et un boîtier sensiblement cylindrique dans lequel sont disposées la roue dentée et la couronne dentée. Le boîtier comporte une portion formant fond, une portion annulaire et une portion formant couvercle, la portion formant fond comportant une ouverture sous pression qui forme un espace sous pression de la pompe ou qui débouche dans celui-ci. Un disque de poussée est disposé entre la roue dentée et la couronne dentée d'une part et la portion formant couvercle du boîtier d'autre part. Sur ou dans le boîtier de la pompe au moins un canal de liaison s'étend de l'espace sous pression de la pompe jusqu'à un espace intermédiaire entre le disque de poussée et la portion formant couvercle du boîtier pour amener du fluide de l'espace sous pression dans l'espace intermédiaire.
Patent FR-2989790-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation adapte a fournir un champ visuel etendu.
Inventor: LECUYER ANATOLE
IPC: G02B27/01
Filed: 2012-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de visualisation (2) adapté à être porté par un utilisateur et à fournir à l'utilisateur un champ visuel étendu. Le dispositif selon l'invention comporte : - un périphérique d'affichage (4) comportant des moyens d'affichage (6) adaptés à être positionnés devant les yeux de l'utilisateur, - un dispositif d'acquisition d'images (10) positionné sur un support (8) qui est adapté à être porté par l'utilisateur, ledit dispositif d'acquisition d'images (10) étant apte à fournir simultanément une pluralité de vues de l'environnement de l'utilisateur, comportant au moins une vue avant correspondant au champ visuel de l'utilisateur et une autre vue, au moins partiellement hors du champ visuel de l'utilisateur, au même instant temporel, - des moyens de transmission (16) des images acquises à une unité de traitement (18) apte à fournir des images traitées, chaque image traitée correspondant à une projection desdites vues dans un plan d'affichage, et - des moyens de restitution des images traitées sur lesdits moyens d'affichage (6).
Patent FR-2990628-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration des eaux grises domestiques.
Inventor: MAZZIOTTA GERARD
IPC: B01D24/12
Filed: 2012-05-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour réaliser une filtration des eaux grises domestiques, comprenant une cuve (1) étanche à parois verticales (2) comportant une entrée (4) desdites eaux grises à filtrer aménagée dans sa partie haute, et une sortie (5) desdites eaux grises filtrées aménagée dans sa partie basse, ladite cuve (1) contenant différentes couches superposées de média filtrant (MF , MF , ... MF ) de granulométrie décroissante dans le sens d'écoulement des eaux grises, caractérisé en ce que chaque couche de média filtrant est disposée dans une cartouche (C , C ,... C ) montée de façon amovible dans la cuve (1), lesdites cartouches (C , C ,... C ) étant superposées les unes au dessus des autres, la circulation des eaux grises se faisant de haut en bas depuis la cartouche située le plus haut vers la cartouche située le plus bas.
Patent FR-2993454-A1 (FR)
Title: Emulsion-type composition used to coat keratin fibers such as eyelashes, comprises aqueous phase, wax and emulsifying system comprising anionic surfactant including cationic counter ion, nonionic surfactant and optionally co-surfactant
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A61K8/46
Filed: 2012-07-20
Abstract: Emulsion-type composition comprises an aqueous phase, a wax, and an emulsifying system comprising (i) an anionic surfactant including a cationic counter ion, (ii) a nonionic surfactant having a hydrophilic-lipophilic balance (HLB) value of >= 8 at 25[deg] C, (iii) a nonionic surfactant having a HLB value of less than 8 at 25[deg] C and (iv) optionally co-surfactant. A weight ratio of wax and emulsifying system is = 1.
Patent FR-2994781-A1 (FR)
Title: Acces a distance a des contenus a partir d'un client leger
Inventor: LACHARME SANDRINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2012-08-21
Abstract: L'invention concerne l'accès à distance à des contenus à partir d'un client léger, notamment un navigateur internet, d'un terminal de communication. Un objet de l'invention est un procédé d'accès à au moins un contenu, exécuté par un dispositif de fourniture d'accès à des contenus d'un réseau de communication, à partir d'un client léger d'un terminal de communication distant, ledit procédé d'accès comportant une reproduction par ledit client léger d'au moins un signal de reproduction d'un contenu, ledit signal de reproduction reçu par le client léger pendant une session de communication avec ledit dispositif de fourniture d'accès à des contenus étant produit par un module d'exécution dudit dispositif de fourniture d'accès à des contenus et relayé sans traitement par un module leurre dudit dispositif de fourniture d'accès à des contenus, ledit module leurre étant enregistré auprès dudit dispositif de fourniture d'accès à des contenus comme périphérique de reproduction virtuel.
Patent FR-2994854-A1 (FR)
Title: System for locating e.g. fishermen, or of boat in e.g. maritime liquid environment, has satellite transmitting distress information from transmitter to distress management body, and SONAR listening unit receiving ultrasound distress signal
Inventor: PHELIP GERALD
IPC: A62B99/00
Filed: 2012-09-03
Abstract: The system has a device (2) in form of wrist watch comprising a radioelectric wave transmitter to transmit a radioelectric distress signal (14) following activation of the transmitter by an activation unit. An ultrasound wave generator transmits an ultrasound distress signal (13) following activation of the generator by an activation unit. The generator has a transducer producing an ultrasound signal. The transmitter transmits the signal to a satellite (5) that transmits distress information to a distress management body (6). A SONAR listening unit (10) receives the ultrasound distress signal. An independent claim is also included for a method for locating a person in distress.
Patent FR-2994891-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique de fluide pour vehicule automobile, circuit de chauffage et appareil de chauffage et/ou de climatisation associes
Inventor: TELLIER LAURENT
IPC: B60H1/22
Filed: 2012-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique de fluide pour véhicule automobile, comprenant : - au moins un corps chauffant (13a ; 13b), - un moyen de commande du corps chauffant (13a ; 13b), et - un moyen de raccord électrique (330) comprenant un connecteur électrique (347) reliant électriquement le corps chauffant (13a ; 13b) au moyen de commande. Le moyen de raccord électrique (330) comprend au moins un moyen d'interruption de courant (307) apte à : - connecter mécaniquement et électriquement le connecteur électrique (347) au corps chauffant (13a; 13b) lorsque la température du corps chauffant (13a ; 13b) est inférieure à un seuil de température prédéfini, et - ouvrir le circuit de courant entre le connecteur électrique (347) et le corps chauffant (13a ; 13b) lorsque la température du corps chauffant (13a ; 13b) atteint le seuil de température prédéfini. L'invention concerne également un circuit de chauffage et un appareil de chauffage et/ou climatisation comprenant un tel dispositif.