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Patent FR-2913777-A1 (FR)
Title: Optical cable for connecting set of feed points to distribution network, has protective enclosure surrounding main optical fiber modules, and internal optical fiber module connected to one main optical fiber module
Inventor: HELVENSTEIN REAL
IPC: G02B6/44
Filed: 2007-06-29
Abstract: The cable (100) has a protective enclosure (2) surrounding main optical fiber modules (11-14), and an external sheath surrounding optical fibers of the modules, where the sheath has an external layer (21) made of high density polyethylene. An internal optical cable (5) is provided inside the envelope. The cable (5) has an internal optical fiber module (52) with optical fibers (53), where the module (52) is connected to one of the modules (11-14). Tubes (3) are immobilized between a central carrier element (4) i.e. fiber reinforced plastics (FRP) type reinforcement element, and the envelope. An independent claim is also included for a method for connecting a set of feed points to a distribution network using an optical cable.
Patent FR-2921852-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inspection d'une bande metallique
Inventor: ROSSIGNEUX BERNARD
IPC: B21B38/00
Filed: 2007-10-08
Abstract: L'invention consiste en un dispositif d'inspection d'une bande métallique (M) qui comporte successivement, une section de traitement (A) une cisaille (14), une bobineuse (2), comportant au moins deux mandrins d'enroulement (21, 21') tournant autour d'un axe (20) orthogonal à la direction de défilement, de façon à faire passer alternativement chaque mandrin (21, 21') d'une position (E1) de début d'enroulement à une position (E2) de fin d'enroulement, des moyens (4) de guidage de la bande (M), après cisaillement, vers le mandrin (21) en position (E1) de début d'enroulement et un dispositif d'inspection (5) comportant des moyens de convoyage d'un échantillon (M1) prélevé sur la bande (M) vers une table d'inspection (5), caractérisé par le fait que, dans sa position (E1) de début d'enroulement, le mandrin (21) est placé sensiblement au niveau d'un plan (P) de défilement de la bande (M) en aval de la cisaille (14) alors que, dans la position (E2) de fin d'enroulement, le mandrin (21') est placé au-dessus dudit plan de défilement P de telle sorte que l'effort de traction (T) appliqué par la bande (M) soit toujours dirigé vers le bas, et que des moyens (6) de convoyage de l'échantillon sont ménagés de façon à passer au-dessus de la bobine (3) à tout moment de l'enroulement et quelque soit le diamètre de celle-ci.
Patent FR-2910754-A1 (FR)
Title: Photorecepteur
Inventor: UTO KENICHI
IPC: H04B10/50
Filed: 2007-10-12
Abstract: Photorécepteur comprenant un circuit de conversion photoélectrique (2) qui convertit en signal électrique un signal optique d'entrée, un amplificateur électrique (3) qui amplifie le signal électrique délivré par le circuit de conversion photoélectrique (2), un circuit de réglage (5) de seuil qui délivre une valeur seuil d'après des informations contenues dans le signal optique, et un circuit de détection (4) de perte de signal optique qui compare l'amplitude électrique du signal électrique délivré par l'amplificateur électrique (3) avec la valeur seuil délivrée par le circuit de réglage (5) de seuil et délivre les résultats de la comparaison.
Patent FR-2925580-A1 (FR)
Title: Pollution control element e.g. particle filter, fabricating method for exhaust line of motor vehicle, involves releasing glue in microcapsules for gluing insulation and/or maintaining layer and pollution control unit and/or envelope
Inventor: PELLISSARD SYLVAIN
IPC: F01N3/021
Filed: 2007-12-21
Abstract: The method involves ensuring presence of microcapsules containing inorganic glue (11) and organic/inorganic glue (12) at an internal surface and/or an external surface of a heat insulation and/or maintaining layer (8). A pollution control unit (7) and the layer are positioned inside an external envelope (6), where the layer is made of fibrous material. The envelope is maintained on the layer and on the pollution control unit. The glue contained in the microcapsules is released for gluing the layer and the pollution control unit and/or external envelope. An independent claim is also included for a pollution control element for an exhaust gas line of a motor vehicle with heat engine.
Patent FR-2932560-A1 (FR)
Title: Munition non letale.
IPC: F42B12/34
Filed: 2008-06-13
Abstract: La présente invention concerne une munition (1) non létale comprenant une douille (2) et un projectile, la douille (2) comprenant une chambre haute pression (6) dans laquelle se trouve un ensemble propulsif pyrotechnique (7), le projectile comprenant une embase (3) et une ogive (4), l'embase (3) se présentant sous une forme de cylindre creux ouvert à son extrémité inférieure et fermé à son extrémité supérieure par une paroi supérieure (32), l'ogive (4) se présentant sous une forme d'hémisphère ou de cylindre surmonté d'une hémisphère, l'ogive (4) étant faite d'un matériau déformable. L'invention se caractérise en ce que l'ogive (4) est creuse et le projectile comprend en outre une bague de montage (5) qui assemble l'ogive (4) avec l'embase (3).
Patent FR-2919123-A1 (FR)
Title: Laser a capacite calorifique et milieu laser associe
Inventor: EICHHORN MARC
IPC: H01S3/091
Filed: 2008-07-04
Abstract: Le nouveau laser à capacité calorifique permet d'obtenir un faisceau de haute qualité, tout en présentant une puissance laser élevée.Pour cela, le laser à capacité calorifique (1) présentant un milieu laser solide (10), au moins une source de pompage (20,24) apte à émettre un rayonnement de pompage et une cavité optique (31, 32) caractérisé en ce qu'il comporte :. Au moins un dispositif (21,25) apte à homogénéiser le rayonnement de pompage,. un milieu laser (10) dopé comportant un corps (27) avec une première et une deuxième extrémités (18, 19) et présentant un étirement dans la longueur (I) de plus de 6 cm et sa hauteur en coupe (d) est inférieure à son étirement dans la longueur (1),. éventuellement, des premier moyens (22) de guidage d'un rayonnement de pompage en direction d'une première extrémité (18) du milieu laser (10),et en ce que, d'une part, la concentration du dopage dans le milieu laser varie axialement, cette concentration étant plus faible au niveau de ladite première extrémité et croissant jusqu'au centre du milieu laser et, d'autre part, soit la cavité comporte une optique de formation de faisceaux (40) apte à assurer l'homogénéisation du faisceau laser dans la phase laser et la concentration du dopage du milieu laser est uniforme radialement, soit la cavité ne comporte pas d' optique de formation de faisceaux (40) et apte à assurer l'homogénéisation du faisceau laser dans la phase laser et le milieu laser a une concentration en dopage qui varie radialement, la répartition radiale du dopage du milieu laser (10) étant définie de telle manière que le dopage augmente radialement du bard vers le centre du corps (27).
Patent FR-2937529-A1 (FR)
Title: Tete de balai gonflable.
Inventor: BEN HANNACHI YASSINE
IPC: A47L13/24
Filed: 2008-10-06
Abstract: La présente invention est une tête de balai au bords gonflable a l'aide d'une pompe qu'est intégrées au manche du balai et d'une valve pour vider la tête du balai de son air. La tête du balai deviens rigide et s'étend sous l'effet de la pénétration de l'air à l'intérieur des bords et par la suit la serpillière collés sous la tête du balai par des scratches et prête a l'emploi. En laissons rechaper l'air on appui an sur la valve ,les bords de la tête du balai se rejoignent donc la serpillière et plier et prête pour le rinçage et l'essorage.
Patent FR-2938070-A1 (FR)
Title: Circuit de mesure du courant efficace d'un signal a controler
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: G01R19/02
Filed: 2008-11-06
Abstract: La présente invention concerne un circuit (22) de mesure du courant efficace (i (t)) d'un signal à contrôler (i(t)) caractérisé en ce qu'il comprend des moyens pour asservir un signal de référence continu (i (t)) au signal à contrôler (i(t)) de telle sorte que le courant efficace (i eff(t)) du signal de référence continu (i (t)) soit égal au courant efficace (ieff(t)) du signal à contrôler (i(t)).
Patent FR-2924487-A1 (FR)
Title: Procede de construction de buse d'injection de carburant
Inventor: THOMSON NEAL
IPC: F23D11/36
Filed: 2008-11-26
Abstract: Un procédé d'assemblage d'une buse d'injection de carburant comprend l'étape consistant à fournir un premier composant de buse et un second composant de buse, dans lequel le premier composant de buse est configuré et adapté pour être emmanché à l'intérieur du second composant de buse. Un brasage est appliqué sur au moins un des premier et second composants de buse. Le premier composant de buse est assemblé dans le second composant de buse pour fournir un ajustement avec serrage diamétral entre ceux-ci. Le procédé comprend en outre l'étape consistant à joindre les premier et second composants de buse l'un avec l'autre. Une buse d'injection de carburant comprend un premier composant de buse cylindrique, un second composant de buse cylindrique disposé avec un ajustement avec serrage sur une surface extérieure du premier composant de buse, et une couche de brasage disposée entre les premier et second composants de buse de façon à réaliser une jonction.
Patent FR-2931797-A1 (FR)
Title: Systeme simplifie de commande de calage de pale d'une helice d'un turbomoteur pour aeronef
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: B64C11/32
Filed: 2008-05-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de commande de calage de pale d'une hélice d'un turbomoteur, comprenant : - une première piste raccordée à une pale d'hélice, dont la rotation assure le calage en incidence de cette pale ; - une seconde piste ; - un élément d'actionnement (60) de la première piste, agencé entre les première et seconde pistes, et présentant une portion angulaire évidée ; et - au moins un élément de blocage (64) prévu entre les première et seconde pistes, logé dans la portion angulaire évidée et dans l'encoche. L'élément (64) peut occuper une position normale d'arc-boutement rendant les première et seconde pistes solidaires en rotation, et une position de déblocage autorisant le déplacement en rotation de l'ensemble comportant la première piste, l'élément (64) et l'élément (60).
Patent FR-2934953-A1 (FR)
Title: Nanoemulsions de nanocristaux
Inventor: TEXIER NOGUES ISABELLE
IPC: C09K23/00
Filed: 2008-08-14
Abstract: L'invention vise une formulation de nanocristaux sous forme de nanoémulsion, comprenant une phase aqueuse continue et au moins une phase huileuse dispersée, dans laquelle la phase huileuse comprend au moins un lipide amphiphile et au moins un lipide solubilisant et dans laquelle la phase aqueuse comporte un co-tensioactif. Elle vise également un procédé pour sa fabrication ainsi que des utilisations dans le domaine de l'imagerie médicale, la thermothérapie ou la photothérapie.
Patent FR-2936434-A1 (FR)
Title: Projecteur rotatif et procede de projection de produit de revetement mettant en oeuvre un tel projecteur rotatif
Inventor: PERINET SYLVAIN
IPC: B05B7/08
Filed: 2008-09-30
Abstract: Ce projecteur rotatif de produit de revêtement comporte : - un organe de pulvérisation (1) présentant une arête (12) et apte à former un jet de produit de revêtement, - des moyens d'entraînement en rotation de l'organe de pulvérisation (1) et - un corps (2) qui est fixe et qui comprend : • des orifices primaires disposés sur un contour primaire (C ) entourant l'axe de rotation (X ) et destinés à éjecter un jet d'air primaire suivant une direction primaire, • des orifices secondaires disposés sur un contour secondaire (C ) entourant l'axe de rotation (X ) et destinés à éjecter un jet d'air secondaire suivant une direction secondaire, Les orientations respectives de chaque direction primaire et de chaque direction secondaire ainsi que les positions respectives de chaque orifice primaire et de chaque orifice secondaire induisent la formation de jets combinés (J ) résultant chacun de l'intersection d'un jet d'air primaire et d'un jet d'air secondaire associés, la région d'intersection se situant en amont de l'arête (12).
Patent FR-2943991-A1 (FR)
Title: Element pour le calage d'un objet place dans un contenant
Inventor: ROUSSEAU DIMINIQUE
IPC: B65D5/50
Filed: 2009-04-07
Abstract: La présente invention concerne un élément pour le calage d'un objet (A) placé dans un contenant (2), lequel élément de calage (3) comprend (i) un corps support (4) réalisé en matériau semi-rigide, comportant un panneau frontal (7) prolongé par des panneaux latéraux (8, 9), lequel panneau frontal (7) est muni d'au moins une ouverture (10), et (ii) un film plastique souple (5). Ce film plastique souple (5) est solidarisé avec le corps support (4) de sorte qu'il recouvre au moins partiellement son panneau frontal (7) et obture au moins partiellement son ouverture (10), pour former une surface de contact souple (5a) sur laquelle vient prendre appui l'objet (A). Selon l'invention, certains au moins des côtés dudit film plastique souple (5) comportent un logement monobloc (5b) dans lequel est inséré l'un des panneaux latéraux (8) dudit corps support (4), pour assurer la solidarisation dudit film plastique souple (5) avec ledit corps support (4).
Patent FR-2945409-A1 (FR)
Title: Machine for separating fishing net from water line and ballasting line, has cutting and separating station cutting and separating ropes and fishing net, and drive station driving ropes and net
Inventor: BERTHOLON ROLLAND
IPC: A01K71/00
Filed: 2009-05-14
Abstract: The machine has a separation unit including a receiving and positioning station (A), a cutting and separating station (S), a stop unit and a drive station (E) from an upstream end to a downstream end of a frame (2). The receiving and positioning station receives and positions ropes (7) of a fishing net (8). The cutting and separating station cuts and separates the ropes and the net. The stop unit retains the cut net. The drive station drives the ropes and the net. The receiving and positioning station includes a tapered supporting cup (12) for supporting an edge of the net.
Patent FR-2944662-A1 (FR)
Title: Transmisssion video sur une interface serie
Inventor: RIES GILLES
IPC: H04L29/10
Filed: 2009-04-20
Abstract: L'invention concerne un circuit de transmission vidéo pour transmettre des données vidéo sur une interface numérique série vers un circuit de réception (111, 106, 108) agencé pour traiter les données vidéo à un débit constant (T ), le circuit comprenant un bloc de transmission (104) comprenant : un générateur de paquets agencé pour produire pour chaque image des données vidéo une pluralité de paquets contenant chacun un groupe de pixels de l'image ; un circuit de transmission agencé pour transmettre les paquets de chaque image sur une interface numérique série (114) à des intervalles de temps basés sur le débit constant ; et un circuit de synchronisation agencé pour recevoir du circuit de réception, après transmission d'une pluralité de paquets, un signal de synchronisation pour synchroniser le début de la transmission d'un paquet suivant.
Patent FR-2946383-A1 (FR)
Title: Adjustable stopper for use in motor vehicle, has blocking member provided in retainer in locked position, where retainer includes external tube and inner rod, and bush section surrounds rod and surrounded by tubular section
Inventor: CLAIRE PIERRE
IPC: E05F5/02
Filed: 2009-06-09
Abstract: The stopper (1) has elements pressed opposite to each other, where one of the elements is provided opposite to a locking surface of a bush (2) that is interlocked in a retainer (4). A blocking member (6) is provided in the retainer in a locked position, and includes a tubular section, and the retainer includes an external tube and an inner rod. A bush section surrounds the inner rod and is surrounded by the tubular section of the blocking member. The bush, retainer and blocking member are made of made up of elastic and rigid plastic material.
Patent FR-2954114-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un tensioactif, un alcool gras liquide et un ether d'alcool gras oxyethylene et procede de traitement cosmetique
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/34
Filed: 2009-12-17
Abstract: La présente invention concerne une composition de lavage et de conditionnement des matières kératiniques, comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : -un ou plusieurs tensioactifs anioniques, - un ou plusieurs alcools gras liquides, et - un ou plusieurs éthers d'alcool gras et de polyol oxyéthyléné. L'invention concerne aussi l'utilisation de ladite composition pour le lavage et le conditionnement des matières kératiniques, et un procédé de lavage et de conditionnement des matières kératiniques la mettant en œuvre.
Patent FR-2940645-A1 (FR)
Title: Poudre d'alumine alpha
Inventor: OZAKI HIROTAKA
IPC: C01F7/441
Filed: 2009-12-24
Abstract: L'invention concerne une poudre d'alumine α ayant une pureté d'au moins 99,99 % en poids, une surface spécifique de 0,1 à 2,0 m /g, une densité relative de 80 à 95 %, une porosité fermée de 4 % ou moins et une masse volumique apparente d'au moins 2,4 g/cm qui est mesurée par un procédé pour mesurer les propriétés physiques d'une poudre d'alumine selon JIS R9301-2-3 (1999).
Patent FR-2955358-A1 (FR)
Title: Procede de balayage des gaz brules residuels d'un moteur multi cylindres a combustion interne suralimente a injection directe fonctionnant a charges partielles
Inventor: BRESSION GUILLAUME
IPC: F02B25/02
Filed: 2010-01-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de balayage des gaz brûlés résiduels d'un moteur à combustion interne multi cylindres (10) suralimenté à injection directe, notamment de type Diesel, fonctionnant à charges partielles, avec un piston se déplaçant alternativement entre un point mort haut (PMH) et un point mort bas (PMB), et selon lequel on réalise une étape de balayage des gaz brûlés par une séquence d'ouverture/fermeture d'au moins une soupape d'échappement (18) lors la phase d'échappement (E) du moteur et par au moins une séquence d'ouverture/fermeture d'au moins une soupape d'admission (28) pendant cette séquence d'ouverture/fermeture de la soupape d'échappement. Selon l'invention, le procédé consiste à réaliser, pendant l'étape de balayage, un différentiel de pression entre la pression à l'admission (Pa) du moteur et la pression à l'échappement (Pe) de ce moteur qui soit favorable à la pression à l'admission (Pa).
Patent FR-2956346-A1 (FR)
Title: Method for realizing anchoring structures in hollow body of backrest or base of seat e.g. individual seat, of automobile, involves punching face of body in chamber and outer wall of groove to form structure for fixing liner in groove
Inventor: MULLER DENIS
IPC: B26F1/00
Filed: 2010-02-12
Abstract: The method involves forming an engaging groove (16) by molding a first face (3) of a body (1), where the first face is separated from a second face (6) of the body by an edge (17). The second face of the body is punched in an inner chamber (21) and an outer side wall of the groove, so as to form an anchoring structure (15) for fixing a liner (10) in the groove, where the structure is in a form of inclined anchoring tab (22) that is projected from the groove and attached by an upper side (23) of the body to the outer side wall of the groove. An independent claim is also included for a backrest of a seat comprising a body.
Patent FR-2956773-A1 (FR)
Title: Installation de production d'energie a partir d'un reacteur nucleaire rapide a gaz
Inventor: TAUVERON NICOLAS
IPC: G21C1/02
Filed: 2010-02-24
Abstract: La présente invention concerne une installation de production d'énergie comprenant un circuit primaire (10) à gaz passant par un réacteur nucléaire (12), par un premier échangeur thermique (14), et par une soufflante (16'). Un circuit secondaire (17') à gaz incondensable passe par le premier échangeur (14), et par une turbine (18) et un compresseur (22) montés sur un même arbre (24'). La soufflante est entraînée par l'arbre. Les gaz dans les circuits primaire et secondaire sont de même nature, et la pression dans le circuit secondaire est asservie à la pression dans le circuit primaire.
Patent FR-2962868-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de securisation d'un canal de communication bidirectionnel inter-niveaux.
Inventor: ECH-CHERGUI BEN YOUCEF
IPC: H04L12/22
Filed: 2010-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'un canal de communication bidirectionnel entre au moins un réseau (N1) de départ et un réseau (N3) de destination à travers un réseau (N2) de transit d'un niveau de sécurité plus faible que les réseaux de départ et de destination. Le procédé comprend les étapes suivantes lors d'une transmission d'un type de premières données du réseau (N1) de départ vers le réseau (N2) de transit et vers le réseau (N3) de destination au travers du réseau (N2) de transit : - mise en œuvre d'un filtrage (48) desdites données, comprenant une application (50, 52) d'un filtre d'analyse sur lesdites données pour parer la création d'un canal de communication caché, - transmission (76) desdites données filtrées vers le réseau (N2) de transit, - duplication (46) desdites données, - protection cryptographique (42) desdites données dupliquées, - transmission (44) desdites données protégées vers le réseau (N3) de destination. Lesdites données filtrées ne sont pas transmises par le réseau (N2) de transit sur le réseau (N3) de destination.
Patent FR-2955040-A1 (FR)
Title: Pre-broyeur ou pre-dechiqueteur
Inventor: BECKER ARNAUD
IPC: B02C13/30
Filed: 2010-01-12
Abstract: La présente invention a pour objet un pré-broyeur ou pré-déchiqueteur , essentiellement constitué par au moins un ensemble (1) d'entraînement comportant un moteur d'entraînement hydraulique ou électrique (2) et un réducteur et par au moins un élément de déchiquetage (4) et monté sur un châssis (5), une paroi, une goulotte d'alimentation ou un autre support. Pré-broyeur ou pré-déchiqueteur, caractérisé en ce que le réducteur de l'ensemble d'entraînement (1) de ce pré-broyeur ou pré-déchiqueteur est un mécanisme de translation, formant un élément de fixation et de support et fixé directement sur le châssis (5) du pré-broyeur ou pré-déchiqueteur ou sur un support ou une paroi de ce dernier et l'élément de déchiquetage (4) est emmanché sur le mécanisme de translation. L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine du traitement de matériaux de toutes origines, en particulier par déchiquetage au moyen de concasseurs ou de broyeurs à marteaux, ou analogues.
Patent FR-2956517-A1 (FR)
Title: Procede de traitement avant calcination d'une solution aqueuse nitrique comprenant au moins un radionucleide et eventuellement du ruthenium
Inventor: LABE VIRGINIE
IPC: G21F9/06
Filed: 2010-02-17
Abstract: L'invention a trait à un procédé de traitement avant calcination d'une solution aqueuse nitrique comprenant au moins un radionucléide et du ruthénium comprenant une étape d'ajout à la solution d'un composé choisi parmi les lignines, les lignocelluloses, éventuellement sous forme de sels et les mélanges de ceux-ci.
Patent FR-2956600-A1 (FR)
Title: Trivet i.e. metal cooking net, scouring method for cooking bread, involves projecting particles in direction of antiblocking coating, and arranging trivet in enclosure in order to solidify coating before projection of particles
Inventor: CANICAS ERICK
IPC: B23P6/00
Filed: 2010-02-22
Abstract: The method involves projecting particles (22) i.e. ice particles, in direction of an antiblocking coating (12) by utilizing a tube (24), and arranging a trivet (10) in an enclosure (18) in order to solidify the antiblocking coating before the projection of the particles. A primary layer is formed between the trivet and the antiblocking coating that is made of non-sticking material. The trivet is subjected to a temperature of minus 78 degree Celsius. The trivet is immersed in a caustic bath. An independent claim is also included for a device for scouring a trivet, comprising an enclosure.