baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2978390-A1 (FR)
Title: Anti-vibration device for sleeve of spindle of retractable headrest of seat of car, has lever actuated by control rod and to be in contact with spindle, where lever is mounted rotatably around axis and fixed relative to shell
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/48
Filed: 2011-07-26
Abstract: The device has a lever (50) actuated by a control rod (40) and to be in contact with a spindle (5). The lever is mounted rotatably around an axis (Q) and fixed relative to a shell (20). The lever is movable between a first position in which the lever is in contact with the spindle and a second position in which the lever is retracted. The lever comprises two bearing surfaces (55) co-operating with a bearing surface (24) integral to the shell to enclose the spindle among three contact points (A, B, B'). An independent claim is also included for a sleeve.
Patent FR-2981226-A1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'un courant continu en un courant alternatif comportant un organe de correction de la tension delivree comprenant un organe de mesure d'une composante basse frequence de ladite tension, et procede de commande d'un tel systeme
Inventor: LAPASSAT NICOLAS
IPC: H02M1/12
Filed: 2011-10-06
Abstract: Ce système de conversion (100) d'un courant continu d'entrée en un courant alternatif de sortie, comprenant : - au moins un onduleur de tension (18) propre à convertir un courant continu d'entrée en un courant alternatif de sortie, - des moyens (20) de commande du ou de chaque onduleur (18), - au moins un dispositif (98) de correction de la tension de sortie délivrée par le ou chaque onduleur (18), propre à injecter un signal correctif (Vuc, Vvc, Vwc) en entrée des moyens de commande (20), est caractérisé en ce que le ou chaque dispositif de correction (98) comporte un organe de mesure d'une composante de la tension délivrée par le ou chaque onduleur (18) pour les fréquences inférieures à 10 Hz, de préférence inférieures ou égales à 1 Hz, et un organe de calcul du signal correctif (Vuc, Vvc, Vwc) en fonction de la composante de tension mesurée.
Patent FR-2981889-A1 (FR)
Title: Crankset for controlling clutch of car, has spring attached to support by fixed pivot and to pedal by movable pivot to store and restore energy to pedal, where fixed pivot is moved under actuator effect according to travel of pedal
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: B60K23/02
Filed: 2011-10-26
Abstract: The crankset has a clutch pedal (2) fixed by an articulation (4) on a support (10). An assistance system (18) includes a helicoid spring (12), where one side of the spring is attached to the support by a fixed pivot (14), and another side of the spring is attached to the pedal by a movable pivot (16) so as to successively store energy and restore the energy to the pedal during travel of the pedal. The fixed pivot is moved automatically under effect of an electric actuator (34) according to travel of the pedal. A position sensor of pedal sends a signal to a controller controlling the actuator.
Patent FR-2983311-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de signal issu d'un scintillateur phoswich et detecteur a scintillation associe
Inventor: KONDRASOVS VLADIMIR
IPC: G01T1/208
Filed: 2011-11-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de signaux électriques issus d'un scintillateur phoswich comprenant un scintillateur amont et un scintillateur aval, caractérisé en ce qu'il comprend, pour chaque signal électrique : - une numérisation du signal électrique, - une détermination d'une amplitude A et d'une surface intégrale S du signal électrique numérisé, et - une représentation d'un événement associé à un signal électrique par le couple de données S , S tel que : S = [tau / (tau -tau )] [A (tau /tau ) - S], et S = [tau / (tau -tau )] [S - A (tau /tau )] où : ? tau est une constante de décroissance de signal caractéristique d'une détection de particule dans le scintillateur amont; ? tau est une constante de décroissance de signal caractéristique d'une détection de particule dans le scintillateur aval; To est une constante d'intégration choisie pour la mesure de la surface intégale S.
Patent FR-2968034-A1 (FR)
Title: Systeme de purge pour machine tournante
Inventor: DEMPSEY CRESTON LEWIS
IPC: F01D25/12
Filed: 2011-11-30
Abstract: Un système de purge de cavité (250) pour une machine tournante (100) inclut un dispositif de purge (200) couplé à un premier élément tournant (158) et à un second élément tournant (160). Le second élément tournant est couplé au premier élément tournant de telle manière qu'au moins une cavité (204) est au moins en partie définie par le premier élément tournant et le second élément tournant. Le système de purge inclut aussi au moins un conduit d'alimentation en fluide axial (202) couplé en communication fluide avec le dispositif de purge. Le dispositif de purge inclut au moins un canal radial (222) défini à l'intérieur. Le canal radial est couplé en communication fluidique avec le conduit d'alimentation de fluide axial et avec la cavité.
Patent FR-2985124-A1 (FR)
Title: Procede de duplexage par division de frequence pour des systemes de communication sans fil
Inventor: GRUET CHRISTOPHE
IPC: H04B1/38
Filed: 2011-12-22
Abstract: Procédé de duplexage par division de fréquence (FDD) en half-duplex (HD) pour des systèmes de communication sans fil, mettant en oeuvre une priorisation des voies respectivement montante et descendante pour un terminal de communication mobile de type HD-FDD lors d'une transition entre une sous-trame de voie descendante (DL), numérotée n, et une sous trame de voie montante (UL), numérotée n + 1. Ce procédé comprend une étape d'envoi par une station de base d'un message d'allocation, une étape de réception du message d'allocation par ledit terminal et une étape de traitement dudit message d'allocation par ledit terminal.
Patent FR-2987130-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de la vitesse d'un cable de traction d'un telepherique, notamment un telesiege ou telecabine
Inventor: BERTOLAMI OLIVIER
IPC: B61B7/00
Filed: 2012-02-22
Abstract: Dispositif de mesure de la vitesse d'un câble de traction (2) d'un téléphérique, notamment un télésiège ou télécabine, le câble (2) comportant des repères (5), et le dispositif comprenant des premier et deuxième capteurs (7, 8) configurés pour transmettre respectivement des premier et deuxième signaux (S1, S2) d'information de présence des repères, le deuxième capteur (8) étant situé à une distance de référence (dx) du premier capteur (7), un premier moyen de détermination (10) configuré pour déterminer un déphasage (dt) entre les premier et deuxième signaux (S1, S2) d'information et un deuxième moyen de détermination (11) pour déterminer une information de vitesse (V) du câble (2) à partir du déphasage (dt) déterminé et de la distance de référence (dx).
Patent FR-2989948-A1 (FR)
Title: Systeme autonome de lubrification embarque de boudin de roue de bogie de vehicule ferroviaire
Inventor: DESBOIS MICHEL
IPC: B61K3/02
Filed: 2012-04-26
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de lubrification embarqué de boudin de roue de bogie de véhicule ferroviaire comprenant des moyens de projection d'un lubrifiant sur au moins un boudin de roue, et est essentiellement caractérisé en ce que les dits moyens de projection (28,29) sont reliés à au moins un réservoir d'air (10) en communication avec un vérin pneumatique (2) dont le déplacement du piston (3) est généré par les mouvements relatifs de la structure de caisse (7) du véhicule et du bogie (9) monté sur le dit véhicule, lequel déplacement provoque le remplissage du réservoir d'air (10), et en ce qu'une vanne (22) est commandée en ouverture pour alimenter en air pressurisé les moyens de projection (28,29) lorsqu'une pression seuil est atteinte dans le réservoir d'air (10). L'invention porte également sur un procédé de lubrification de boudin de roue de bogie de véhicule ferroviaire. L'invention porte enfin sur un bogie comprenant au moins un tel système de lubrification et sur un véhicule ferroviaire dont au moins l'un des bogies comporte ce système de lubrification.
Patent FR-2995799-A1 (FR)
Title: Device for creating set of pressurized jets in polyester shell for spa pools, has central chute that is arranged with regard to set of openings for air blasts, and water jets are produced by set of pumps
Inventor: SALVADOR PIERRE
IPC: A61H33/02
Filed: 2012-09-21
Abstract: The device has a set of water chambers (6, 7) that is provided with a set of water chutes (10) having a longitudinal form. A central chute (16) is arranged with a longitudinal form and is arranged with four sides. A space is provided between the set of water chutes for positioning of the set of water chambers. The central chute is juxtaposed against an external wall of a polyester shell by a set of flanges. The central chute is arranged with regard to a set of openings for air blasts, and water jets are produced by a set of pumps.
Patent FR-2997739-A1 (FR)
Title: Compresseur comprenant un equilibrage de poussee
Inventor: STALDER BENJAMIN
IPC: F04D29/041
Filed: 2012-11-07
Abstract: Compresseur pour groupe moto-compresseur, comprenant sur un arbre rotatif (2), un piston d'équilibrage (7), un ensemble de roues à aubes (R), une cavité arrière (11) du piston adjacente au piston d'équilibrage (7) d'un côté opposé à l'ensemble de roues à aubes (R), une vanne de régulation (14) apte à coupler la cavité arrière (11) à l'entrée de l'ensemble de roues à aubes (R), une chambre à pression d'aspiration (20) couplée à l'entrée de l'ensemble de roues à aubes (R), la cavité arrière (11) étant disposée entre le piston d'équilibrage (7) et la chambre à pression d'aspiration (20). Le compresseur comprend une chambre à pression de refoulement (18) disposée entre la cavité arrière (11) du piston et la chambre à pression d'aspiration (20), la chambre à pression de refoulement (18) étant couplée via une ligne de refoulement (19) à une zone de refoulement (10) située entre l'ensemble de roues à aubes (R) et le piston d'équilibrage (7).
Patent FR-2987477-A1 (FR)
Title: Memoire non volatile pour routeur nfc
Inventor: CHARLES ALEXANDRE
IPC: H04M1/72412
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un circuit comprenant dans un même boîtier : un circuit intégré (2) incluant au moins une interface de communication en champ proche (22) de type NFC, et une interface de communication d'un autre type (24, 26) ; et un circuit intégré comprenant un module de sécurité (3) incluant une mémoire non volatile (35), la mémoire non volatile étant exploitée par l'interface NFC pour stocker des données de configuration.
Patent FR-2988214-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de protection modulaire constitue de sous-ensembles distincts.
Inventor: DECKERT FRANCIS
IPC: H01H33/02
Filed: 2012-03-13
Abstract: Appareil électrique de protection d'au moins une ligne de courant comportant un bloc de coupure (1) et un bloc de déclenchement (2). Ce bloc de coupure (1) est modulaire et constitué de sous-ensembles distincts : - un sous-ensemble de coupure (5) comportant un nombre de chambre(s) de coupure égal au nombre de lignes protégées par l'appareil et la serrure mécanique (6) ; - un déclencheur (8) ; et - un nombre de sous-ensemble(s) d'extinction d'arc (9) correspondant au nombre de ligne(s) protégée(s) par l'appareil.
Patent FR-2988012-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement et broyeur correspondant
Inventor: LESSARD FABRICE
IPC: B02C17/24
Filed: 2012-03-13
Abstract: Ce dispositif d'entraînement (6) pour broyeur comprend une couronne dentée (10), adaptée pour être fixée à une chambre de broyage (4), un premier réducteur (14) adapté pour transmettre une rotation d'un premier moteur (12) à la couronne dentée, le réducteur comprenant un boîtier (16), un module de sortie (18) comportant un pignon de sortie (20) et un arbre de sortie (22) définissant un axe de sortie (Y-Y). La couronne dentée (10) est à denture hélicoïdale, le ou chaque pignon de sortie (20) est à denture hélicoïdale, le ou chaque module de sortie (18) est insérable d'un seul bloc dans le boîtier associé selon un sens d'insertion (I) ou retirable d'un seul bloc de ce boîtier associé selon un sens de retrait (R). Le dispositif d'entraînement comprend des moyens de liaison débrayable (24) adaptés pour relier en rotation l'arbre de sortie à un élément de transmission (26) et pour permettre, à l'état débrayé, une rotation du pignon de sortie (20) autour de l'axe de sortie lors du retrait du module de sortie (18) hors du boîtier ou lors de l'insertion du module de sortie (18) dans le boîtier (16).
Patent FR-2989955-A1 (FR)
Title: Wooden barrel for storing vintage, has closure element provided with lower surface plane, upper surface plane arranged against lower surface of closure element, and pipe extended from upper surface at lower surface of interface
Inventor: DUCOS PAUL
IPC: B27H5/12
Filed: 2012-04-26
Abstract: The barrel has a body formed by staves and two bottom portions. An opening (40) is formed on the body and delimited on a level of an external surface of the body by a circumference (42). A closure element (44) of the opening is provided with a lower surface plane (48). A plastic interface (58) is provided between the body and the closure element. A profile is adapted to the circumference of the opening. An upper surface plane is arranged against the lower surface plane of the closure element. A pipe (60) is extended from the upper surface at a lower surface of the interface.
Patent FR-2990707-A1 (FR)
Title: Bloc de construction isolant
Inventor: MERIENNE JEAN
IPC: E04B1/78
Filed: 2012-05-18
Abstract: La présente invention concerne un bloc de construction (1, 101, 201, 301, 401, 501) comprenant un bloc brique (2, 102, 202, 302, 402, 502) ayant deux parois externes longitudinales opposées (11, 111, 12, 112), caractérisé par le fait que, contre chacune des deux parois externes longitudinales (11, 12, 111, 112) du bloc brique (2, 102, 202, 302, 402, 502) est rapporté un bloc (3, 103, 203, 303, 403, 4, 204, 404) de matière inorganique solide thermiquement isolante, où au moins l'un (3, 103, 203, 303, 403) des blocs (3, 103, 203, 303, 403, 4, 204, 404) de matière inorganique solide thermiquement isolante est un bloc de surface formant une des deux parois extérieures longitudinales du bloc de construction (1, 101, 201, 301, 401, 501).
Patent FR-2991344-A1 (FR)
Title: Treating e.g. film, used in reinforcement ply of rubber article used for forming pneumatic tyre of e.g. motor vehicle, by exposing a textile reinforcement element to a plasma flow generated from a gas including an oxidizing component
Inventor: DECORPS HELENE
IPC: B29D30/38
Filed: 2012-06-01
Abstract: The method comprises exposing a textile reinforcement element (R) to a plasma flow (42) generated, using a plasma torch (26), from a gas including an oxidizing component at atmospheric pressure. The plasma is a standard cold plasma. The plasma torch comprises an exit orifice (52) of the plasma flow made to run into surfaces to be treated of the textile element relative to the plasma flow at a mean velocity (V) and a distance (D) between the orifice and the surfaces such that the mean velocity is given by V= -5.D+110, where the distance is 10 mm, and the mean velocity is 30 m/minutes. The method comprises exposing a textile reinforcement element (R) to a plasma flow (42) generated, using a plasma torch (26), from a gas including an oxidizing component at atmospheric pressure. The plasma is a standard cold plasma. The plasma torch comprises an exit orifice (52) of the plasma flow made to run into surfaces to be treated of the textile element relative to the plasma flow at a mean velocity (V) and a distance (D) between the orifice and the surfaces such that the mean velocity is given by V= -5.D+110, where the distance is 10 mm, and the mean velocity is 30 m/minutes. The method further comprises covering the textile element with an adhesive subsequent to exposing the textile element to the plasma flow. The adhesive is of thermohardening type. An independent claim is included for a textile reinforcement element.
Patent FR-2991661-A1 (FR)
Title: Structure d'engin sous-marin tel qu'un sous-marin
Inventor: AUDOLY CHRISTIAN
IPC: B63G8/34
Filed: 2012-06-11
Abstract: Cette structure d'engin sous-marin, du type comportant une coque épaisse (1) se présentant au moins sur une partie de sa longueur, sous la forme générale d'un cylindre, est caractérisée en ce que les flancs latéraux de cette structure (1) comportent sur au moins une partie de la longueur du cylindre, des moyens formant déflecteur acoustique (2) comportant de chaque côté de la coque épaisse, des organes d'habillage (2) de section en V, couchés contre la coque (1) et associés à cette coque à travers des moyens (6) d'amortissement de chocs et de bruits.
Patent FR-2993502-A1 (FR)
Title: Method for detecting under-inflation of pneumatic tire of wheel of utility-type vehicle that is utilized for carrying loads, involves detecting variation of load of vehicle, and executing request for initialization of detection function
Inventor: GROS PAUL-EMMANUEL
IPC: B60C23/06
Filed: 2012-07-20
Abstract: The method involves supplying information to a controller (30) using a wheel rotation speed sensor (32), where the controller implements an under-inflation detection function (36) using a method for frequency analysis of speed oscillations. The information is output to a load (44) of a vehicle (42) using a load sensor (38) to control a function of the load of the vehicle. A notable variation of the load of the vehicle is detected each time by the control function of the load of the vehicle. A systematic reinitialization request (46) is executed for initialization of the detection function. An independent claim is also included for a motor vehicle.
Patent FR-2994169-A1 (FR)
Title: Hoisting machine i.e. self-propelled mini-crane, for use in e.g. factories to hoist load, has deformation unit arranged to pivot rod around axle while varying angle between values attained in folded and deployed positions
Inventor: JUPILLE NICOLAS GUY ANDRE
IPC: B66C23/48
Filed: 2012-08-01
Abstract: The machine (1) has a path widening unit comprising deformable side shears (8) and a deformation unit to deform the shears between folded and deployed positions. The shears have a rod (10) extended from a side (15)/an upper portion (17) of a frame (2) and another rod (12) rotatively articulated on a support element (6) of a bearing unit and on the former rod around an axis (X3). The rods form an angle (alpha). The deformation unit is arranged to pivot the latter rod relative to the former rod around the axle while varying the angle between minimal and maximum values attained in the positions.
Patent FR-2996039-A1 (FR)
Title: Method for assisting management of flight of transport aircraft flying along initial trajectory, involves displaying initial trajectory, constraint, symbol placed at level with considered waypoint and indication unit, on screen of cockpit
Inventor: BOSTETTER STEPHANE
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-09-27
Abstract: The method involves calculating a predicted current trajectory of an aircraft. The calculated trajectory is compared with an initial trajectory to check if the predicted trajectory respects constraint verifying a waypoint (AGN). The initial trajectory, a constraint, which is not likely to be respected according to the comparison, a symbol (14A) placed at level with considered waypoint and indicating that the constraint is not likely to be respected, and a indication unit (15A) indicating a variation relative to the constraint verifying the waypoint, are displayed on a screen (8) of a cockpit. An independent claim is also included for a device for assisting management of a flight of an aircraft flying along an initial trajectory.
Patent FR-2995900-A1 (FR)
Title: Copolymeres a groupements gem-acetophosphones
Inventor: CHOUGRANI KAMEL
IPC: C04B24/26
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention concerne un copolymère comprenant une chaîne principale hydrocarbonée et des groupes latéraux comportant des groupes carboxyliques et des groupes polyoxyalkylés, caractérisé en ce qu'il comporte en outre des groupes gem-acétophosphonés, un adjuvant pour suspensions de particules minérales comprenant ledit copolymère et un procédé de préparation dudit copolymère. Elle concerne enfin l'utilisation dudit copolymère pour la fluidification et le maintien de fluidité de suspensions de particules minérales et pour réduire la sensibilité de compositions hydrauliques aux argiles et sulfates alcalins. Elle concerne enfin une composition de particules minérales comprenant ce copolymère.
Patent FR-2997645-A1 (FR)
Title: Diffusion bonding a set of plates by uniaxial compression, comprises placing plates in a sealed enclosure, and heating the plates and at the same time applying a pressure on the plates along an axis of compression perpendicular to plates
Inventor: CANDILLIER LAURENT JEAN MARIE
IPC: B23K11/02
Filed: 2012-11-06
Abstract: The process comprises: placing plates in a sealed enclosure (102), where the plates are arranged parallel to each other and placed one over the other and form a stack (104); and heating the plates and at the same time applying a pressure on the plates along an axis of compression perpendicular to the plates. The pressure is created by a pressurized gas. The pressurized gas is filled in a pressure chamber (110) of the sealed enclosure. The enclosure comprises a welding chamber (114) in which the plates are laid out. The process comprises: placing plates in a sealed enclosure (102), where the plates are arranged parallel to each other and placed one over the other and form a stack (104); and heating the plates and at the same time applying a pressure on the plates along an axis of compression perpendicular to the determined plates. The pressure is created by a pressurized gas. The pressurized gas is filled in a pressure chamber (110) of the sealed enclosure. The enclosure comprises a welding chamber (114) in which the plates are laid out. The pressure is transmitted from the pressure chamber to the plates by a flexible membrane (116), which forms a tight barrier with gases between the pressure chamber and the welding chamber. The pressure exerted by the flexible membrane is distributed on the plates by a distribution wedge resting against a higher face of the stack perpendicular to the axis of compression. A lower face of the stack is opposed to the higher face and perpendicular to the axis of compression based on a compensation wedge. The plates are not blocked in a position compared to the enclosure in a plane perpendicular to the axis of compression by elastic brackets disposed between the stack and side supports disposed within the welding chamber or directly between the stack and the sealed enclosure. The plates are maintained in a position compared to the others in the plane perpendicular to the axis of compression by welding points, weld beads or centering pins parallel to the axis of compression. The centering pins are engaged in openings of the plates. The openings are superimposed ones with the others parallel to the axis of compression. Each plate includes channels formed in the higher face and separated from/to each other by isthmuses. The isthmuses are welded by diffusion with another close plate in the stack. An independent claim is included for a device for diffusion bonding a set of plates by uniaxial compression.
Patent FR-2997615-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation a traction amelioree
Inventor: RICHARD PATRICE
IPC: A47H23/14
Filed: 2012-11-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'occultation d'une ouverture incluant au moins panneau PN1 muni d'au moins un moyen de rigidification transversale RM12. Selon l'invention, le dispositif d'occultation est en outre muni d'au moins un moyen de traction TM disposé sur ledit moyen de rigidification transversale RM12.