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Patent FR-2923482-A1 (FR)
Title: Nouvelle forme cristalline vi de l'agomelatine, son procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui la contiennent
Inventor: COQUEREL GERARD
IPC: A61K31/165
Filed: 2007-11-09
Abstract: Forme cristalline VI du composé de formule (I) : caractérisée par son diagramme de diffraction X sur poudre.Médicaments
Patent FR-2912188-A1 (FR)
Title: Piston for e.g. diesel engine, of vehicle, has peripheral groove for housing upper segment that is more close to tulip, and cavity whose upper part is placed under groove, where cavity is L shaped following cut along vertical axis of piston
Inventor: NOIRET CHRISTIAN
IPC: F02F3/22
Filed: 2007-02-01
Abstract: The piston (1) has a tulip (5), cooling cavity (40), and a peripheral groove (30) for housing an upper segment which is more close to the tulip. An upper part of the cavity is situated under the groove. The cavity is in shape of L following a cut along a vertical axis (6) of the piston, and a segment holder (20) integrates the groove and the cavity. The holder include two parts (21, 22) forming the cavity, where the parts are fabricated from a steel sheet and assembled by welding. The holder is covered with an aluminum deposit.
Patent FR-2923669-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement et de controle d'acces a des contenus en codage hierarchique, processeur et emetteur pour ce procede
Inventor: DEBROEUCQ GILLES
IPC: H04N7/24
Filed: 2007-11-09
Abstract: Le procédé de contrôle d'accès hiérarchique comporte :- la réception (100) et la transmission (106) à un processeur de sécurité de seconds cryptogrammes, (CWi)Ki pour i compris entre 1 et k-1, obtenus en chiffrant des mots de contrôle CW1 à CWk-1 avec des clés respectives K1 à Kk-1 construites avec au moins une partie de l'ensemble formé des informations présentes dans l'ECMk et de la clé d'exploitation CEk.- le déchiffrement (116, 118) des seconds cryptogrammes (CWi)Ki uniquement si des conditions d'accès CAk reçues dans un message ECMk correspondent à des titres d'accès TA, et sans comparer au préalable des conditions d'accès CAi aux titres d'accès TA pour i strictement inférieur à k, et, dans le cas contraire,- l'interdiction (110) du déchiffrement des seconds cryptogrammes (CWi)Ki si les conditions d'accès CAk ne correspondent pas aux titres d'accès TA.
Patent FR-2924749-A1 (FR)
Title: Exhaust gas line for e.g. diesel engine, of motor vehicle, has valves and conduit that are controlled by logic controller to bypass part of gaseous flow containing quantity of fuel directed on catalyst, without passing via another catalyst
Inventor: BOUCHET CYRIL
IPC: F01N3/023
Filed: 2007-12-10
Abstract: The line has an exhaust conduit (5) with an inlet located between a fuel injection device (7) and a reducer injection device (6), and an outlet located between a selective catalytic reduction (SCR) catalyst (2) and an oxidation catalyst (3). The catalyst (2) selectively reduces nitrogen oxide. A valve (8), a bypass conduit (9) and a three channel solenoid valve (10) are controlled by an engine logic controller (11), during regeneration phases of a particle filter (4), to bypass part of gaseous flow containing quantity of fuel directed on the catalyst (3), without passing via the catalyst (2).
Patent FR-2931466-A1 (FR)
Inventor: JURASZEK CEDRIC
IPC: B66C15/00
Filed: 2008-05-22
Abstract: The method involves increasing maximum value of orientation torque produced by an electric motor (16) when a tower crane is in service and while satisfying a condition that wind velocity (V) exceeds a given threshold value. The electric motor is arranged in a gear motor (15) of an orientation electro-mechanism (12) that is connected to a rotating upper part of the crane. The maximum value of the orientation torque is increased based on an angular position of a boom of the rotating part of the crane. An independent claim is also included for a motorized device for controlling orientation movement of a rotating upper part of a tower crane.
Patent FR-2932957-A1 (FR)
Title: Sous-vetement et procede de realisation
Inventor: BERTRAND CELINE
IPC: A41D27/24
Filed: 2008-06-27
Abstract: Le sous-vêtement (1) comprend tout d'abord un corps (2) formant la partie principale du sous-vêtement, le corps étant réalisé en un premier textile et comportant au moins un bord périphérique (3, 4, 5). Le sous-vêtement (1) comprend en outre au moins une bande (6, 7, 8) comportant deux bords longitudinaux (9, 10), qui est assemblée au corps (2) par une couture, dans une position non superposée où l'un des bords longitudinaux (9) de la bande est adjacent au bord périphérique du corps. On obtient ainsi un sous-vêtement, notamment une culotte, quasiment invisible même sous des vêtements moulants.
Patent FR-2923626-A1 (FR)
Title: Appareil et procede antirebond pour clavier
Inventor: SJOGREN ALLEN ERIK
IPC: G06F3/02
Filed: 2008-07-07
Abstract: La présente invention concerne un appareil et un procédé d'antirebond des saisies par clavier (12), comprenant l'interruption d'un processeur (30) à la détection de l'enfoncement d'une touche (14), la lecture des signaux d'entrée en provenance du clavier (12) pour déterminer une valeur de port initiale et le lancement d'une temporisation (58). Une interruption du clavier (12) est désactivée et le traitement reprend à l'expiration de la temporisation (58). La temporisation (58) interrompt le processeur (30) et les signaux d'entrée sont lus une seconde fois et combinés avec la valeur de port initiale pour déterminer un identifiant de touche (66). La temporisation (58) est relancée et le traitement reprend. A l'expiration de la temporisation (58), le processeur (30) contrôle le relâchement de la touche (14). Si le relâchement n'est pas détecté, la temporisation (58) est relancée. Si le relâchement survient, la temporisation (58) est désactivée et l'interruption du clavier (12) est activée.
Patent FR-2926886-A1 (FR)
Title: Experimental design generating method for testing internal combustion engine of motor vehicle, involves determining number of successive values of input parameters, and generating matrix of distinct input parameter
Inventor: EZZEDDINNE MONJED
IPC: G01M15/04
Filed: 2008-01-25
Abstract: The method involves determining a number of successive values of input parameters having incidence on output parameter values at given time. A matrix of distinct input parameter to be applied is generated by maximizing a distance between the vectors formed by lies of the matrix, where the matrix has number of successive values cross number of input parameter columns that are assigned to successive values of each input parameter and lines. Independent claims are also included for the following: (1) a method for testing an internal combustion engine on an engine bed (2) a method for generating a digital operating module of an internal combustion engine (3) a method for generating a controlling cartography of an internal combustion engine.
Patent FR-2931109-A1 (FR)
Title: Instruments de bord pour vehicule automobile et planche de bord correspondante apte a recevoir ledit instrument
Inventor: GUILLEBON ALAIN
IPC: B60K37/02
Filed: 2008-05-14
Abstract: L'invention concerne un instrument de bord (14) présentant un encombrement défini :- par sa surface principale (16) correspondant sensiblement à la partie visible de l'utilisateur et- par son épaisseur (e),ledit instrument étant apte à être monté sur une planche de bord (10) de véhicule automobile réalisé en plastique rigide ou en plastique souple caractérisé en ce que ledit instrument présente des moyens de fixation (18), au niveau de l'une de ces surface latérale (30, 32), compris dans l'encombrement dudit instrument de manière à permettre son montage aussi bien sur une planche de bord en plastique souple pour laquelle les moyens de fixation sont inutiles ou sur une planche de bord en plastique rigide où ces derniers sont nécessaires. L'invention concerne également une planche de bord correspondante apte à recevoir ledit instrument.
Patent FR-2936705-A1 (FR)
Title: Procede de rasage utilisant des derives de l'acide salicylique
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A61K8/36
Filed: 2008-10-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de rasage de la peau en particulier de la peau du visage des hommes mettant en oeuvre une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins un dérivé de l'acide salicylique de formule dans laquelle : R représente une chaîne aliphatique saturée, linéaire, ramifié ou cyclique ayant de 3 à 11 atomes de carbone ; une chaîne aliphatique insaturée ayant de 3 à 17 atomes de carbone portent une ou plusieurs doubles liaisons conjuguées ou non ; un noyau aromatique lié au radical carbonyle directement ou par l'intermédiaire de chaînes aliphatiques saturées ou insaturées ayant de 2 à 7 atomes de carbone ; lesdits groupements R pouvant être substitués par un ou plusieurs susbstituants identiques ou différents choisis parmi les atomes d'halogène, le groupement trifluorométhyle, un groupement hydroxyle sous forme libre ou estérifiée par un acide ayant de 1 à 6 atomes de carbone ou un bien par une fonction carboxyle, libre ou estérifiée par un alcool en C -C ; R' représente un groupe hydroxyle ou une function ester de formule (II) suivante : où R représente une chaîne aliphatique de 1 à 18 atomes de carbone linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée et/ou l'un de ses sels La présente invention a également pour objet l'utilisation d'au moins un dérivé de l'acide salicylique de formule (I) dans une composition cosmétique de rasage, dans le but de faciliter le rasage du poil. La présente invention a également pour objet l'utilisation d'au moins un dérivé de l'acide salicylique de formule (I) dans une composition cosmétique de rasage, dans le but de diminuer voire d'éliminer les poils incarnés de la peau lors du rasage.
Patent FR-2943284-A1 (FR)
Title: Brevet concernant un dispositif d'hybridation pour vehicules thermiques ou d'amelioration pour vehicules hybrides et tout electriques
Inventor: SAMSON JEAN ETIENNE
IPC: B60K6/22
Filed: 2009-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif à ajouter sur des véhicules du parc automobile existant (neuf ou occasion) à moteur thermique traditionnel dans le but de les rendre hybride thermique / électrique. Ce dispositif peut également concerner des véhicules hybrides d'arigine et des véhicules tout électriques (neuf ou occasion) afin d'améliorer leur autonomie et leurs performances. Pour les véhicules thermique, le dispositif de base comprend principalement un démarreur moteur alternateur, un ensemble pignon / volant moteur à denture hélicoïdale (reliant le démarreur moteur alternateur au moteur thermique), une batterie additionnelle (et / ou des super condensateurs), une unité de gestion électronique et un écran afficheur situé dans l'habitacle. Le dispositif permet aussi au véhicule d'être rechargé via une prise directe sur secteur. Ce dispositif peut être complété par des équipements optionnels. Pour les véhicules hybrides ou tout électriques d'origine, le dispositif de base comprend des moteurs générateurs freins pour roue (pour un ou plusieurs trains roulant), une batterie additionnelle (et / ou des super condensateurs), une unité de gestion électronique, un écran afficheur situé dans l'habitacle, et une prise secteur permettant de recharger les batteries du véhicule sans extraire les éléments de batteries. Ce dispositif peut également comporter des équipements optionnels.
Patent FR-2947330-A1 (FR)
Title: Heat exchanger for forming gas cooler of air-conditioning system in motor vehicle, has inactive tube identical to other tubes in bundle and whose end is arranged so as to be not in fluidic communication with fluid in collector box
Inventor: MOREAU LAURENT
IPC: F28D1/04
Filed: 2009-06-25
Abstract: The exchanger has a bundle (10) of tubes (12) comprising an inactive tube (12i) that forms a thermal barrier between two parts of the bundle. A collector box (16) is divided into two sections (16-1, 16-2) that are mutually aligned and form a free space (20) to accommodate an end (12-1) of the inactive tube. Another end (12-2) of the inactive tube is arranged such that the latter end is not opened in another collector box (18) and is not in fluidic communication with fluid circulating in the latter box. The inactive tube is identical to the other tubes in the bundle.
Patent FR-2952768-A1 (FR)
Title: Permanent magnet motor for charging battery of electric car, has magnetic circuits including corresponding induction coils producing electromotive force to assure charging of capacitors for creating magnetic field over magnets or airgaps
Inventor: GREZE ANDRE
IPC: H02K47/00
Filed: 2009-11-17
Abstract: The motor has magnetic circuits (3) including corresponding induction coils (6B1-6B6) producing electromotive force to assure charging of capacitors (13) having large capacitance, for creating a magnetic field by current, attraction and repulsion pulses, over permanent magnets (5A1-5A7) or over rotor airgaps. The rotor airgaps are displaced between north and south poles of the magnets and the circuits. The permanent magnets are made of neodymium-iron-boron alloy, and are integrated in a non-magnetic rotor integrated to a motor shaft. The permanent magnets are enclosed in a cylinder.
Patent FR-2952794-A1 (FR)
Title: Device for supporting equipment e.g. auxiliary table, has one set of posts connected to another set of posts of trestle respectively by compasses to maintain cross-pieces in horizontal plane
Inventor: FRAUENFELDER GERARD
IPC: A47B13/02
Filed: 2009-11-25
Abstract: The device has a base trestle provided on feet in which posts (3a-3d) are articulated. Two of the posts and other two posts are connected by corresponding cross-pieces (2a, 2b), such that the cross-pieces and upper points (7a, 7b) of the trestle are in a same horizontal plane (h). The posts are connected to posts (9a-9d) of trestle respectively by using compasses (6a- 6d) to maintain the cross-pieces in the horizontal plane same as the cross-pieces of the trestle.
Patent FR-2953911-A1 (FR)
Title: Hot water producing device for use in individual house, has boiler whose bottom is arranged at distance from base by defining free space between bottom and base, and fluidic connection part opened in free space
Inventor: LEBARILLIER YANN
IPC: F24H1/00
Filed: 2009-12-14
Abstract: The device has a boiler that is hooked by a hook (3) on a frame. The frame has a base (4) provided with a feet (5) in order to transport the device. A bottom of the boiler is arranged at a distance from the base by defining a free space between the bottom and the base. The free space communicates laterally with outside of the device. A fluidic connection part is opened in the free space. Lateral walls of the frame are constituted by panels arranged opposite to lateral walls of the boiler.
Patent FR-2929915-A1 (FR)
Title: Element frontal d'un vehicule automobile avec un element de guidage d'air
Inventor: BAUERNFEIND CHRISTOPH
IPC: B62D25/08
Filed: 2009-03-06
Abstract: Un élément frontal d'un véhicule automobile comporte, entre une ouverture d'admission d'air centrale et une ouverture d'admission d'air latérale d'un élément de guidage d'air (5, 6), une aube (7) avec un conduit de guidage d'air vers un refroidisseur d'air de suralimentation, l'aube, dans une position de montage préliminaire, ayant pivoté pour être maintenue sur un élément de guidage d'air central (5) et, dans une position de montage, ladite aube effectue un mouvement de pivotement de retour pour pouvoir être assemblée avec un élément de guidage d'air latéral (6).
Patent FR-2946796-A1 (FR)
Title: Dispositif microelectronique dote d'une matrice d'elements a base d'un polymere conducteur a coefficient de temperature positif.
Inventor: LOUIS DIDIER
IPC: H01L21/768
Filed: 2009-06-11
Abstract: L'invention concerne la réalisation d'un dispositif comprenant : - un substrat, - une pluralité de composants formant un circuit électronique sur le substrat, - une pluralité de niveaux métalliques superposés d'interconnexions des composants, lesdits niveaux métalliques étant situés dans au moins une couche isolante reposant sur le substrat, - une pluralité d'éléments (105) à base d'un matériau (110) polymère conducteur à coefficient de température positif, lesdits éléments traversant une épaisseur de la couche isolante et étant connectés à au moins une ligne conductrice d'un niveau d'interconnexion donné.
Patent FR-2946715-A1 (FR)
Title: Cross shaft bearing anti-coupled on oil pan of motor vehicle, comprises first bore for receiving rotary transmission shaft and second bore for receiving one end of articulated rod, where other end is connected to vehicle structure
Inventor: AMELLAL MEHDI
IPC: B22D21/04
Filed: 2009-06-16
Abstract: The anti-coupled cross shaft bearing (10) comprises a first bore for receiving a rotary transmission shaft and a second bore for receiving one end of an articulated rod, where the other end is connected to a vehicle structure (7). The bearing is integral with an oil pan of the vehicle, extends on an outer peripheral surface of the pan, and forms a unique piece by molding. The bearing is present in the form of a plate that extends in the vertical plane and median of the oil pan. The thickness of the bearing is larger in second bore than in the first bore.
Patent FR-2932821-A1 (FR)
Title: Etendoir pliant
Inventor: CASAJUANA LINDHORST IVO
IPC: D06F57/08
Filed: 2009-06-19
Abstract: Etendoir pliant comprenant deux moitiés articulées de cadre (1) et des extensions (4), ainsi que des cordes. Le cadre (1) est supporté par des pieds (3a, 3b) articulés et comporte sur chaque montant deux guides (13) et une butée d'enclenchement des pieds (3a, 3b) correspondant à sa position de montage, ces pieds (3a, 3b) étant associés entre eux au moyen d'un téton, qui est logé dans une rainure longitudinale de l'autre pied (3a). Ce téton peut être déplacé mais pas extrait de ladite rainure longitudinale, afin que lors du rabattement des pieds (3a, 3b) sur le cadre (1), les extrémités supérieures (32) de chaque pied (3a, 3b) puissent atteindre l'extrémité opposée du guide (13).
Patent FR-2949907-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite pour electrode positive par extrusion en presence d'un solvant aqueux, electrode positive obtenue par le procede et applications
Inventor: MADRAY SOPHIE
IPC: H01M4/04
Filed: 2009-09-09
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation d'une électrode positive constituée d'un matériau composite comprenant au moins un matériau actif d'électrode positive à base de fer et de phosphate, au moins un polymère hydrosoluble et ayant des propriétés de conduction ionique en présence d'un sel de lithium, ledit procédé comportant au moins une étape de mélange, par extrusion, des ingrédients du matériau composite pour obtenir un matériau composite extrudé, et dans lequel ladite étape d'extrusion est réalisée au moyen d'un comalaxeur ou d'une extrudeuse, en présence d'un solvant aqueux et à une température de 20 à 95°C. L'invention a également pour objet l'électrode positive obtenue selon ce procédé, son utilisation pour la fabrication d'une batterie au lithium et la batterie au lithium incorporant une telle électrode. L'électrode est notamment caractérisée en ce qu'elle contient un taux de matière active supérieur à 60 % en masse.
Patent FR-2950532-A1 (FR)
Title: Procede pour la preparation d'un extrait de plantes du genre sclerolobium, composition cosmetique et pharmaceutique comprenant cet extrait et utilisation dudit extrait
Inventor: CAVALHEIRO ALBERTO JOSE
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-09-30
Abstract: La présente invention décrit un procédé de préparation d'extraits de plantes appartenant au genre Sclerolobium, des procédés pour les obtenir, et des formulations cosmétiques et pharmaceutiques contenant de tels extraits. Ces extraits peuvent être obtenus par des extractions polaires et/ou non polaires, chaque fraction contenant différents antioxydants, tous utiles dans un traitement par voie topique. Est également décrite l'utilisation de ces extraits dans des formulations cosmétiques et/ou pharmaceutique à usage topique.
Patent FR-2954585-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une heterostructure avec minimisation de contrainte
Inventor: VAUFREDAZ ALEXANDRE
IPC: H01L21/304
Filed: 2009-12-23
Abstract: Procédé de réalisation d'une hétérostructure comprenant une étape de collage (S5) d'une première plaque (110) sur une deuxième plaque (120), la première plaque (110) ayant un coefficient de dilatation thermique inférieur au coefficient de dilatation thermique de la deuxième plaque (120) et au moins une étape de recuit de renforcement de collage (S7). Le procédé est notamment caractérisé en ce qu'il comprend, après l'étape de collage (S5) et avant l'étape de recuit de renforcement de collage (S7), au moins une étape de détourage au moins partiel (S5) de la première plaque (110).
Patent FR-2954161-A1 (FR)
Title: Procede de coloration ou d'eclaircissement de fibres keratiniques en presence d'alcane(s) lineaire(s) volatil(s) et dispositif
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/92
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de coloration ou d'éclaircissement de fibres kératiniques humaines, dans lequel on applique sur lesdites fibres : (a) une composition anhydre (A) comprenant un ou plusieurs corps gras, et un ou plusieurs tensioactifs ; (b) une composition (B) comprenant un ou plusieurs agents oxydants, et éventuellement un ou plusieurs corps gras ; (c) une composition (C) comprenant un ou plusieurs agents alcalins et éventuellement un ou plusieurs colorants d'oxydation et/ou un ou plusieurs colorants directs, ledit ou lesdits corps gras étant choisi(s) parmi les alcanes linéaires volatils, des corps gras additionnels et leurs mélanges, et étant entendu qu'un ou plusieurs alcanes linéaires volatils est ou sont contenu(s) dans au moins une des compositions (A), (B) ou (C) et de préférence dans au moins une des compositions (A) et (B). L'invention concerne aussi un dispositif comprenant les trois compositions (A), (B) et (C) dans trois compartiments différents et une composition prête à l'emploi résultant du mélange des compositions (A), (B) et (C).
Patent FR-2965966-A1 (FR)
Title: Display device i.e. display box for allowing local, national and local government clients to advertise in town hall, has single or double side door for receiving frame, where frame is provided with bowls in which natural flowers are fixed
Inventor: BOGARD JEAN MARC
IPC: G09F19/00
Filed: 2010-10-06
Abstract: The device i.e. display box (1), has a single or double side door for receiving a frame (4), where the box is made of steel and fixed to the ground by a plate and four anchor rods. The frame is provided with bowls (2) in which natural flowers are fixed. A spring clamp is provided for maintaining posters. An electric and luminous equipment is provided with four fluorescent lamps to light the box. The box is provided with double sealing gutters, non visible rubber joints, a post and a safety glass sheet.
Patent FR-2958517-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson d'aliments sous pression pourvu d'une piece de transmission mobile
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J27/09
Filed: 2010-04-13
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson formant une enceinte de cuisson, un moyen de verrouillage / déverrouillage, un moyen de gestion de pression (6), un sélecteur (15) pour commander le moyen de verrouillage / déverrouillage et le moyen de gestion de pression (6), caractérisé en ce qu'il comprend une première pièce de transmission (17) qui est mobile relativement à un dispositif mobile constitué par le moyen de verrouillage / déverrouillage ou le moyen de gestion de pression (6) et est conçue pour agir sur la position dudit dispositif mobile, ladite première pièce de transmission (17) étant conçue pour pouvoir se déplacer pendant que le sélecteur (15) reste immobile et/ou rester immobile pendant que le sélecteur (15) se déplace. Appareils de cuisson sous pression.