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Patent FR-3102445-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un véhicule roulant en condition d’adhérence précaire
Inventor: LAËTITIA LI
IPC: B60W40/101
Filed: 2019-10-25
Abstract: Procédé de commande d’un véhicule ayant des roues pourvues de pneumatiques reposant sur une surface, à partir d’une loi de commande pour maintenir le véhicule sur une trajectoire souhaitée en fonction d’une force latérale des pneumatiques, la loi de commande comprenant une première partie basée sur un modèle de comportement linéaire des pneumatiques et une deuxième partie de correction soustraite à la première partie pour prendre en compte des effets non linéaires du comportement des pneumatiques. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3102887-A1 (FR)
Title: Couche N à taux de carbone contrôlé dans un dispositif photovoltaïque de type pérovskite
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-11-05
Abstract: Couche N à taux de carbone contrôlé dans un dispositif photovoltaïque de type pérovskite La présente invention se rapporte à un empilement multicouche utile pour former un dispositif photovoltaïque, ledit empilement comprenant au moins :- une couche conductrice de type N ;- une couche conductrice de type P ; et- une couche active de type pérovskite, intercalée entre lesdites couches conductrices de type N et de type P,dans lequel ladite couche conductrice de type N est à base de nanoparticules individualisées d’oxyde(s) métallique(s) de type N et présente un taux de carbone inférieur ou égal à 20 % atomique.     Elle concerne également un procédé de préparation d’un tel empilement multicouche.
Patent FR-3103251-A1 (FR)
Title: Module d’éclairage pour partie latérale d’un véhicule
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: F21W102/17
Filed: 2019-11-15
Abstract: Module d’éclairage pour partie latérale d’un véhicule Module d’éclairage (1) pour véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend une source de lumière (5) et une lentille (2) comprenant un dioptre d’entrée (3) orienté vers la source de lumière (5) et un dioptre de sortie (4), en ce que le dioptre de sortie (4) comprend au moins une section par un plan horizontal comprenant deux portions convexe (6) séparées par une portion concave (7), vues depuis un côté opposé à la source de lumière (5), et en ce que le dioptre d’entrée (3) comprend une section par un plan médian vertical (P) présentant une portion inférieure (8) convexe et une portion supérieure (9) concave, vues depuis un côté opposé à la source de lumière (5). Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3103486-A1 (FR)
Title: Procede de neutralisation d’une composition catalytique contenu dans un effluent issu d’une etape d’oligomerisation
Inventor: BREUIL PIERRE-ALAIN
IPC: C07C7/20
Filed: 2019-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de neutralisation d’une composition catalytique contenu dans un effluent issu d’une étape d’oligomérisation dans une étape de vaporisation. En particulier, l’étape d’oligomérisation est une étape de dimérisation de l’éthylène en but-1-ène par un système catalytique à base de nickel.
Patent FR-3103801-A1 (FR)
Title: Colis comprenant des moyens de retenue d’un objet
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: B65G47/22
Filed: 2019-11-29
Abstract: Titre : Colis comprenant des moyens de retenue d’un objet L’invention concerne un colis (1) pour le transport d’un objet (O) comprenant :- une caisse (2) présentant un volume de rangement défini par un fond (21) et un rebord périphérique (22) sensiblement perpendiculairement au fond (21);- un couvercle (3) apte à occuper une position de fermeture de la caisse (2) ;- un plateau (26) logé dans le volume de rangement ;- des moyens de rappel (27) du plateau (26) vers une position d’utilisation dans laquelle il est écarté du fond (21) et maintient l’objet (O) contre le couvercle (3), caractérisé en ce que les moyens de rappel (27) comprennent :- un croisillon (272), et ;- un organe de rappel solidaire du croisillon (272) et tendant à positionner le croisillon (272) dans une position déployée dans laquelle il repousse le plateau (26) par rapport au fond (21).                  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107533-A1 (FR)
Title: Appareil de défroissage portatif
Inventor: LOPRETE STÉPHANE
IPC: D06F87/00
Filed: 2020-02-21
Abstract: Appareil de défroissage portatif comprenant une poignée (2) et une tête (3) d’émission de vapeur reliée à une extrémité supérieure de la poignée (2), la tête (3) d’émission de vapeur comportant une extrémité avant comprenant une face de traitement (30A) destinée à venir verticalement en regard d’un vêtement à défroisser lorsque l’appareil est maintenu dans une position de défroissage vertical avec la poignée (2) située sous la tête (3), caractérisé en ce que la tête (3) d’émission de vapeur comporte une ouverture (9) traversante qui débouche sur la face de traitement (30A) et permet un accès visuel à travers la tête (3) d’émission de vapeur Fig 2
Patent FR-3108785-A1 (FR)
Title: Bipv integrant un element transparent ou translucide a reflexion diffuse
Inventor: OZANAM CÉCILE
IPC: H02S40/20
Filed: 2020-03-24
Abstract: La présente invention concerne une installation photovoltaïque (8) adaptée pour être intégrée au bâtiment, et comprenant au moins une cellule photovoltaïque (7), ladite installation photovoltaïque étant caractérisée en ce qu’elle comprend un élément en couches (1) transparent ou translucide à réflexion diffuse.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095114-A1 (FR)
Title: Applicateur de cosmétique avec composant de transfert thermique
Inventor: BIANCO DORIEN
IPC: A45D40/06
Filed: 2020-04-20
Abstract: Emballage de cosmétique comprenant un applicateur de cosmétique pour l’application d’une composition comprenant une composition cosmétique, de soin ou pharmaceutique sur le substrat kératineux tel que la peau, les lèvres, les cernes, les sourcils, les paupières, les joues ou toute autre partie du corps. L’applicateur de cosmétique comprend en outre une tête d’applicateur (10) maintenue à une extrémité distale (130) d’une tige. La tête d’applicateur comprend un premier élément d’application, un deuxième élément d’application et une partie de verrouillage. Le premier élément d’application englobe au moins partiellement le deuxième élément d’application et dans lequel au moins une portion du deuxième élément d’application est constituée d’un matériau de transfert thermique pour transférer la chaleur ou le froid lors du contact avec le substrat kératineux d’un utilisateur. Figure pour abrégé : Fig. 5
Patent FR-3110416-A1 (FR)
Title: Absolue d’ylang-ylang pour son utilisation en tant qu’actif cosmétique
Inventor: BLEROT BERNARD
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une absolue d’ylang-ylang en tant qu’agent cosmétique, notamment pour protéger la peau contre le stress oxydant ou pour apaiser l’inconfort cutané par exemple chez les peaux sensibles ou réactives.
Patent FR-3115878-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’estimation de consommation d’un chauffe-eau électrique
Inventor: BERNASCONI STÉPHANE
IPC: H05B1/02
Filed: 2020-11-05
Abstract: La présente invention concerne un système (3) d’estimation de consommations d’un chauffe-eau (1) électrique à accumulation comprenant :   - un capteur de température (17) agencé pour mesurer la température au niveau d’un tuyau (11) d’extraction d’eau chaude d’une cuve (7) de stockage du chauffe-eau,  - un capteur de champ magnétique (21) agencé pour mesurer une intensité du champ magnétique au niveau d’un câble (13) d’alimentation électrique du chauffe-eau, et  - un circuit de traitement (23) configuré pour estimer sur une période de temps donnée, en fonction des mesures des capteurs de température et de champ magnétique, des consommations en énergie électrique et en eau du chauffe-eau.
Patent FR-3116186-A1 (FR)
Title: Ensemble vestimentaire pour la pratique d’un sport d’hiver
Inventor: CAREL ROXANE
IPC: A45F5/02
Filed: 2020-11-19
Abstract: L’invention concerne un ensemble vestimentaire comprenant un article (1) comportant deux manchons (2, 2a, 2b) de recouvrement de respectivement un membre d’un utilisateur, chacun présentant une ouverture (3) de sortie d’une partie distale dudit membre, ainsi que deux accessoires (7) de recouvrement de respectivement une partie distale et deux dispositifs d’association de respectivement un accessoire (7) sur un manchon (2, 2a), chaque dispositif comprenant des connecteurs mâle (12) et femelle (13), le connecteur mâle (12) – respectivement femelle (13) – d’un dispositif étant fixé sur un accessoire (7) – respectivement sur un manchon (2, 2a), le connecteur femelle (13) – respectivement mâle (12) – de l’autre dispositif étant fixé sur l’autre accessoire (7) – respectivement sur l’autre manchon (2, 2a), les connecteurs mâles (12) pouvant être associés avec l’un quelconque des connecteurs femelles (13) pour permettre l’association des accessoires (7) sur respectivement un manchon (2, 2a) ou entre eux.  Figure 1a
Patent FR-3118120-A1 (FR)
Title: Projecteur automobile avec plusieurs modules d’éclairage sur une platine commune inclinée.
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21S41/60
Filed: 2020-12-18
Abstract: Titre : Projecteur automobile avec plusieurs modules d’éclairage sur une platine commune inclinée.  Dispositif d’éclairage (4) pour véhicule automobile comprenant un premier module d’éclairage (12) comprenant un premier moteur lumineux (12.1) apte à produire un premier faisceau lumineux à coupure et un premier dispositif optique (12.2) apte à projeter le premier faisceau lumineux ; un deuxième module d’éclairage (14) comprenant un deuxième moteur lumineux (14.1) apte à produire un deuxième faisceau lumineux, et un deuxième dispositif optique (14.2) apte à projeter le deuxième faisceau lumineux ; une platine (20) présentant une inclinaison γ par rapport à un plan horizontal (22), autour d’un axe d’inclinaison (24) ; les premier et deuxième moteurs lumineux (12.1, 14.1) étant disposés sur la platine (20), avec un décalage, et les premier et deuxième dispositifs optiques (12.2, 14.2) présentant un décalage suivant une direction verticale.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3118409-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure d’une pression artérielle et d’un état de stress
Inventor: CAILLAT PATRICE
IPC: A61B5/024
Filed: 2020-12-28
Abstract: Dispositif de détection d’une pression artérielle et destiné à être porté sur la peau d’un utilisateur, le dispositif comportant :       un premier module (10), configuré pour estimer une vitesse d’onde de pouls et /ou pression artérielle de l’utilisateur, comportant :   au moins un détecteur (112, 122), configuré pour mesurer une grandeur dépendant de la pression artérielle ou de la vitesse d’onde de pouls ;  une première unité de traitement (18), programmée pour estimer une pression artérielle à partir du signal émis par le détecteur ;           le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comporte également :       un deuxième module (20), destiné à mesurer une caractéristique physiologique de l’utilisateur, et à estimer un niveau de stress de l’utilisateur en fonction de la caractéristique physiologique mesurée ;    une unité centrale (50) étant programmée pour générer un signal d’alerte, en fonction de la pression artérielle et du niveau de stress.
Patent FR-3120296-A1 (FR)
Title: Aspirateur domestique équipé d’une cavité d’atténuation acoustique
Inventor: VAGANAY BRUNO
IPC: A47L9/00
Filed: 2021-03-08
Abstract: L’aspirateur domestique (2) comprend un boîtier (3) ; un moteur d’aspiration (16) configuré pour générer un flux d’air ; un circuit d’évacuation d’air (18) comprenant au moins une ouverture d’évacuation d’air (19) prévue sur le boîtier (3) et à travers laquelle le flux d’air généré par le moteur d’aspiration (16) est évacué vers l’extérieur de l’aspirateur domestique (2), et un conduit d’évacuation d’air (21) reliant fluidiquement une ouverture de refoulement d’air (17) du dispositif d’aspiration (12) à l’au moins une ouverture d’évacuation d’air (19). Le circuit d’évacuation d’air (18) comporte une cavité d’atténuation acoustique (22) et un élément d’absorption acoustique (24) séparant la cavité d’atténuation acoustique (22) et le conduit d’évacuation d’air (21), l’élément d’absorption acoustique (24) et la cavité d’atténuation acoustique (22) étant configurés de telle sorte qu’une partie des ondes acoustiques, provenant du dispositif d’aspiration (12) et se propageant dans le conduit d’évacuation d’air (21), traverse l’élément d’absorption acoustique (24) et pénètre dans la cavité d’atténuation acoustique (22).    Figure 2
Patent FR-3120904-A1 (FR)
Title: Dispositif de centrage et de guidage d’un arbre de turbomachine d’aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F16C19/00
Filed: 2021-03-18
Abstract: Dispositif de centrage et de guidage d’un arbre de turbomachine d’aéronef, ce dispositif comportant :  - une bague externe (12) d’un palier à roulement, cette bague s’étendant autour d’un axe (X),  - un support annulaire (16) de palier s’étendant autour de l’axe (X) et au moins en partie autour de la bague (12),  - au moins une série d’éléments (40) de liaison de la bague au support, ces éléments étant répartis autour de l’axe (X) et comportant chacun une première extrémité (40a) de liaison au support et une seconde extrémité (40b) de liaison à la bague,  caractérisé en ce que la bague, le support et les éléments de liaison sont formés d’une seule pièce.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3121282-A1 (FR)
Title: Photodiode SPAD
Inventor: ZIMMER ANTONIN
IPC: H01L31/107
Filed: 2021-03-25
Abstract: Photodiode SPAD
    La présente description concerne une photodiode comportant, dans un substrat semi-conducteur (11) d'un premier type de conductivité :
         - une première région (13) enterrée sensiblement hémisphérique du premier type de conductivité ; et
         - à l'intérieur de la première région, un coeur (15) sensiblement hémisphérique d'un deuxième type de conductivité, différent du premier type de conductivité.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3122748-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de protection contre une intrusion sur un bus de données d’un véhicule
Inventor: HARRAR AHMED
IPC: G06F13/36
Filed: 2021-05-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de protection contre les intrusions sur un bus de données (100) d’un véhicule. A cet effet, une intrusion sur un bus de données d’un véhicule est détectée par un dispositif (10) relié au bus de données Une intrusion est détectée en contrôlant la valeur d’un compteur associé à chaque message transmis sur le bus de données (100), l’incrémentation du compteur suivant des règles spécifiques. Si un compteur associé à un premier message transmis n’a pas la valeur attendue, une intrusion associée à la transmission de ce premier message est détectée. Une requête de filtrage est alors transmise par le dispositif (10) sur le bus de données pour requérir d’un ou plusieurs calculateurs (11 à 13) reliés au bus de données qu’ils filtrent le premier message. Une telle requête est avantageusement transmise dans un message émis périodiquement sur le bus de données (100), la requête comprenant une ou plusieurs valeurs représentatives de l’identifiant du premier message.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3124089-A1 (FR)
Title: Dispositif de réparation d'un impact causé par une balle de golf
Inventor: FERRIER JULIEN
IPC: A63B57/50
Filed: 2021-06-18
Abstract: Dispositif de réparation d'un impact causé par une balle de golf Dispositif (10) de réparation d'un impact causé par une balle de golf sur un green d'un terrain de golf, comportant :   un corps externe (110) s’étendant selon un axe longitudinal (Y) et ayant une extrémité distale (119); un corps intermédiaire (112) disposé dans le corps externe (110), coaxial avec celui-ci, et configuré pour être entraîné en translation longitudinalement par rapport au corps externe (110) ; une pluralité de griffes (120, 140) logées à l’intérieur du corps externe (110) lorsque le dispositif est en position de repos;  la pluralité de griffes comportant des griffes extérieures (120) reliées au corps intermédiaire et configurées pour sortir du corps externe (110) lorsque le corps intermédiaire (112) est entraîné en translation vers l’extrémité distale (119) du corps externe (110).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124415-A1 (FR)
Title: Exosquelette
Inventor: DUBOC RÉMY
IPC: B25J9/00
Filed: 2021-06-24
Abstract: L’invention concerne un exosquelette (2) qui comporte une structure supérieure et une structure inférieure équipant les cuisses d’un utilisateur (1). Cette structure inférieure comprend, selon l’invention, une barre de transfert (62) pour chacune des cuisses de l’utilisateur (1), cette barre de transfert comprenant :  une portion supérieure (621) connectée à la structure supérieure, s’étendant en regard de la face externe de la hanche de l’utilisateur (1),une portion inférieure (622) s’étendant en regard de la face interne du tiers inférieur de la cuisse de l’utilisateur (1), et liée à la cuisse,   l’exosquelette (2) comportant des moyens de maintien en position d’une portion de la barre de transfert (62), s’étendant en regard de la face antérieure de la moitié supérieure de la cuisse de l’utilisateur (1), les moyens de maintien étant conformés pour générer sur la barre de transfert (62) une force de réaction, quand la structure supérieure exerce sur la portion supérieure (621) une force d’appui vers le bas dans une direction parallèle au fémur de l’utilisateur (1), la barre de transfert (62) tendant à appliquer sur la cuisse une force dont une composante est en direction de la cuisse opposée.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3124876-A1 (FR)
Title: Adaptation à une défaillance potentielle pour gestion de projet
Inventor: DIGBY COLM
IPC: G06Q10/06
Filed: 2021-07-02
Abstract: Adaptation à une défaillance potentielle pour gestion de projet L’invention concerne une adaptation à une défaillance potentielle pour gestion de projet, qui consiste à générer un projet dans un système de gestion de projet selon une chronologie de différentes tâches qui se chevauchent et sont interdépendantes, un coût jusqu’à l’achèvement et un nombre de ressources humaines requises pour achever les tâches pour un coût égal ou inférieur au coût jusqu’à l’achèvement. Une indication d’une condition de défaillance potentielle est reçue en lien avec une tâche dans le projet. La défaillance potentielle est ensuite quantifiée et un ajustement est calculé pour la chronologie, le coût jusqu’à l’achèvement, le nombre de ressources humaines ou l’étendue. L’ajustement est comparé avec une valeur seuil indicative d’un aboutissement de projet acceptable. Enfin, une visualisation du projet est générée dans le système de gestion de projet comprenant le marqueur et une alerte représentative de la comparaison.  Fig. 1
Patent FR-3125584-A1 (FR)
Title: Moyen de pesage comportant une structure support d’un objet à peser
Inventor: TIMBERT FRÉDÉRIC
IPC: G01G21/00
Filed: 2021-07-20
Abstract: L’invention a pour objet un moyen de pesage (1) comportant une structure support d’un objet à peser, la structure support comportant trois branches (11), chaque branche (11) s’étendant entre une extrémité proximale (111) et une extrémité distale (112), les branches (11) étant reliées les unes aux autres par leurs extrémités proximales (111), chaque branche (11) comporte une zone support (10) destinée à supporter une partie de l’objet à peser, chaque branche (11) étant creuse pour définir une cavité (12), caractérisé en ce qu’il comporte une pluralité de capteurs de force (121), au moins un capteur (121) étant disposé dans chaque cavité (12) au droit de la zone support (10), et en ce qu’il comporte une unité de calcul apte à estimer un poids à partir des données acquises par chacun des capteurs de force (121).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125427-A1 (FR)
Title: Dispositif de decontamination d’air
Inventor: ROBERT BRUNO
IPC: B60H3/00
Filed: 2021-07-23
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE DECONTAMINATION D’AIR Le dispositif (20) de décontamination d’air comporte, dans un boîtier (21) :  - sur une première face du boîtier (23), une sortie d’air (22),  - sur une deuxième face du boîtier (25), différente de la première face, une entrée d’air (24), les centres de la première face et de la deuxième face définissant une direction générale du flux d’air (26) dans le boîtier ;  - au moins un tube (27) d’émission de lumière ultraviolette disposé transversalement par rapport à la direction générale du flux d’air et configuré pour provoquer des turbulences (28) dans le flux d’air et  - en regard de chaque tube d’émission de lumière, au moins un support de photo-catalyseur (29) chargé de dioxyde de titane, positionné de telle manière que plus de 90% du flux d’air traversant le boîtier passe entre un tube d’émission de lumière et un support de photo-catalyseur.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3125773-A1 (FR)
Title: Véhicule équipé de barres de toit modulables et inviolables
Inventor: DRAGOMIR MARIO-VLADUT
IPC: B60R9/045
Filed: 2021-08-02
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant un toit (4), une première barre (2) et une deuxième barre (3) fixées chacune sur ledit toit (4) par l’intermédiaire d’au moins une pièce support (5, 6, 7, 8), lesdites deux barres (2, 3) étant déplaçables entre une position longitudinale pour laquelle elles s’étendent chacune suivant un axe longitudinal X du véhicule et une position transversale pour laquelle elles s’étendent chacune suivant un axe transversal Y du véhicule.  Selon l’invention, chacune des barres (2, 3) est fixée à ladite au moins une pièce support (5, 6, 7, 8) par l’intermédiaire d’au moins un élément de fixation (100) rapide comprenant un levier d’actionnement (101), un excentrique (105, 106) et une tige (103) se terminant par un embout élargi (104).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3127024-A1 (FR)
Title: Souplesses dans une turbomachine à réducteur
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/36
Filed: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine comprenant :- un deuxième élément de connexion (8) présentant une troisième extrémité (81) reliée à un arbre de turbine (2) et montée sur un deuxième palier (5), et une quatrième extrémité (82) reliée à un dispositif de transmission mécanique (6), le deuxième élément de connexion (8) présentant une deuxième souplesse radiale (SR2), et- un troisième élément de connexion (9) présentant une cinquième extrémité (91) montée fixe sur un carter (1) et une sixième extrémité (92) reliée au dispositif de transmission mécanique (6), le troisième connecteur (6) présentant une troisième souplesse radiale (SR3), dans lequel un rapport entre la première souplesse radiale (SR1) et la troisième souplesse radiale (SR3) est strictement inférieur à 10% et/ou un rapport entre la première souplesse radiale (SR1) et la deuxième souplesse radiale (SR2) est strictement inférieur à 4%.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131414-A1 (FR)
Title: Systeme de supervision du deplacement de passagers dans un reseau de transport, procede et produit programme d ordinateur associe.
Inventor: GERMAIN NICOLAS
IPC: G06Q10/06
Filed: 2021-12-24
Abstract: Système de supervision du déplacement de passagers dans un réseau de transport, procédé et produit programme d’ordinateur associé Système (10) de supervision, comprenant une pluralité de modules (12) exécutables par au moins un processeur (14), la pluralité de modules (12) comprenant :  - un module d’acquisition global (18), configuré pour acquérir une distribution temporelle globale de passagers entrant dans l’ensemble d’un réseau de transport sur une première partie de journée d’une journée;  - un module d’acquisition local (16), configuré pour acquérir un nombre local de passagers entrant dans le réseau en une station du réseau sur une deuxième partie de journée de la journée ;  - un module de détermination (20), configuré pour déterminer une distribution temporelle locale de passagers sortant du réseau en la station sur la première partie de journée, en fonction du nombre local de passagers entrant acquis sur la deuxième partie de journée et de la distribution temporelle globale de passagers entrants acquise sur la première partie de journée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1