baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047329-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reconstruction d'un signal utile a partir d'un signal acquis bruite
Inventor: BOSCARO ANTHONY
IPC: G06F17/18
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de reconstruction d'un signal utile à partir d'un signal acquis composé d'une pluralité d'échantillons représentatifs de grandeurs physiques mesurées, le signal acquis comportant ledit signal utile bruité par un bruit, mis en œuvre par un processeur d'un dispositif programmable. Le procédé comporte une décomposition (32) du signal acquis sur une base de décomposition en ondelettes prédéterminée, selon un nombre de niveaux de décomposition donné, et l'obtention de coefficients d'ondelettes représentatifs dudit signal acquis correspondants, une estimation (42, 44) d'une valeur représentative de l'écart-type dudit bruit à partir d'au moins une partie des coefficients d'ondelettes, et une mise en œuvre (34) d'une méthode itérative de reconstruction de signaux parcimonieux sur le signal acquis, avec un dictionnaire construit à partir de la base de décomposition en ondelettes, ladite méthode itérative ayant un critère d'arrêt associé, le critère d'arrêt étant calculé (50) en fonction de la valeur représentative du bruit estimée.
Patent FR-3048864-A1 (FR)
Title: Vis et appareil de pressage d’aliments de type fruits et/ou legumes equipe d’un systeme de balayage
Inventor: RAUDE CHRISTIAN
IPC: A47J43/07
Filed: 2016-03-17
Abstract: L'invention concerne une vis de pressage (5) d'un appareil (1) de pressage d'aliments de type fruits et/ou légumes, comprenant un corps muni d'au moins un filet hélicoïdal principal s'étendant autour d'un axe de rotation (X). Selon l'invention, la vis de pressage (5) comprend au moins un bras (24, 25) qui s'étend radialement par rapport à l'axe de rotation (X), ledit bras (24, 25) comportant à son extrémité distale une ailette (26, 27) configurée pour s'étendre vers une partie inférieure du corps à distance du corps, ladite ailette (26, 27) comprenant au moins un élément de nettoyage (28, 29). L'invention concerne également un appareil (1) de pressage d'aliments de type fruits et/ou légumes, comprenant un réceptacle (3), un tambour filtrant (4), une vis de pressage (5), et des moyens d'entraînement en rotation de la vis de pressage (5) autour d'un axe de rotation (X) principalement vertical, dans lequel la vis de pressage (5) est conforme aux caractéristiques précitées.
Patent FR-3050922-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un refracteur automatique
Inventor: MORIZET PHILIPPE
IPC: A61B3/103
Filed: 2016-05-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un réfracteur automatique (1) comprenant une pluralité de verres correcteurs et au moins un oculaire (10) adapté pour être placé en regard d'un œil d'un patient, le procédé de commande étant caractérisé par des étapes de: détermination (105) d'un profil accommodatif indiquant une capacité de l'œil à accommoder de façon excessive ou non, génération (106) d'au moins une commande de sélection (C) identifiant des verres correcteurs à positionner successivement dans l'oculaire (10) en vue de soumettre l'œil à plusieurs tests de réfraction successifs, la commande de sélection (C) dépendant du profil accommodatif déterminé
Patent FR-3053499-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de fraude par examen a deux focales distinctes lors d'une reconnaissance automatique d'un visage
Inventor: BEAUDET JEAN
IPC: G07C9/00
Filed: 2016-06-29
Abstract: Procédé et dispositif associé de détection de fraude lors d'une reconnaissance automatique d'un visage, le procédé comprenant les étapes suivantes : acquisitions d'une première image du visage au moyen d'un premier capteur ayant un premier angle de champ et d'une deuxième image du visage au moyen d'un deuxième capteur ayant un deuxième angle de champ inférieur au premier angle de champ, analyse de la première image pour vérifier une absence d'un cadre autour du visage, et analyse de la deuxième image pour vérifier une absence d'effet de moiré.
Patent FR-3054763-A1 (FR)
Title: Systeme de protection avancee d'elements consommables ou detachables d'imprimante industrielle
Inventor: SOTO PATRICK
IPC: B41J2/175
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification, par une imprimante industrielle, d'au moins un élément consommable ou détachable (20), l'imprimante comportant un 1er microcontrôleur (30) destiné à réaliser un transfert de données avec un 2ème microcontrôleur (32) de l'imprimante ou de l'élément consommable ou détachable (20), ce procédé comportant au moins : a) une authentification du 2ème microcontrôleur par le 1er microcontrôleur, b) un envoi, par l'un des microcontrôleurs à l'autre microcontrôleur, d'au moins première une clé secrète de transfert de données Ski entre les deux microcontrôleurs, c) un échange de données entre les deux microcontrôleurs par chiffrement symétrique utilisant la première clé secrète de transfert de données Ski.
Patent FR-3055368-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de systeme de suralimentation d’air de moteur thermique, et systeme de suralimentation d’air equipe d'un tel dispositif
Inventor: NOVATI JEAN
IPC: F02M31/20
Filed: 2016-08-24
Abstract: Le dispositif (12) selon l'invention est adapté pour le refroidissement d'un système de suralimentation d'air (1) de moteur thermique (2) comprenant un turbocompresseur thermique (10) et un compresseur électrique à refroidissement par eau (11). Le dispositif comprend un premier circuit de refroidissement (12A) destiné au refroidissement de l'air de suralimentation fourni par le système au moteur thermique et un deuxième circuit de refroidissement (12B) destiné au refroidissement par eau du compresseur électrique. Conformément à l'invention, le dispositif comprend un échangeur thermique eau-air (120) qui est commun aux deux circuits de refroidissement.
Patent FR-3040414-A1 (FR)
Title: Systeme d'ouverture et de fermeture d'acces
Inventor: KERJOUAN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: E06B11/02
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention concerne un système d'ouverture et de fermeture d'un accès (1) comprenant un portail (4) monté en rotation entre une position ouverte et une position fermée, et un poteau (3) par rapport auquel le portail (4) est monté en rotation. Selon l'invention, un système de synchronisation permet la synchronisation du mouvement de rotation du portail (4) avec le mouvement de translation du poteau (3), le système de synchronisation (8) est formé par un système d'engrenages disposé dans le poteau (3) et reliant une première roue dentée permettant la translation du poteau (3) à une seconde roue dentée permettant la rotation du portail (4).
Patent FR-3056687-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage
Inventor: SCHOLZ PATRICK
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'objet de l'invention est une optique (1) de feu d'éclairage arrière pour véhicule automobile, comportant une vitre (10) et un boîtier (20) en matériau plastique monobloc s'assemblant avec la vitre, qui comporte un feu antibrouillard arrière (30) à diodes électroluminescentes, lesdites diodes électroluminescentes étant montées sur une face avant d'un circuit imprimé (31) dont la face arrière est directement disposée sur une face avant d'une paroi arrière (21) d'un logement (22) du boîtier de l'optique, ledit boîtier comportant des nervures (23) de dissipation de chaleur sur une face arrière de la paroi arrière recevant le circuit imprimé.
Patent FR-3060999-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique de l'arthrofactine
Inventor: SANTOS LUIZ
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique non-thérapeutique d'un mélange d'arthrofactine, comme agent hydratant notamment de la peau, des muqueuses et notamment de la peau sèche.
Patent FR-3048391-A1 (FR)
Title: Vehicule utilitaire motorise comprenant un reservoir integre
Inventor: SCHMITT FREDDY
IPC: B60P3/24
Filed: 2016-03-02
Abstract: La présente invention a pour objet un véhicule utilitaire motorisé comprenant un châssis roulant supportant, d'une part, à l'avant, un habitacle et, d'autre part, à l'arrière, un contenant de chargement, ledit véhicule comportant au moins un contenant étanche aux liquides intégré dans une partie constitutive, un équipement ou un accessoire dudit véhicule. Véhicule (1) caractérisé en ce que le châssis (2) intègre ou porte une pièce creuse d'un seul tenant, constituant avantageusement une partie structurelle et/ou d'équipement du véhicule (1), participant le cas échéant à la cohésion et à la rigidité dudit véhicule (1), s'étendant au moins partiellement sous et/ou dans l'habitacle (4), entre l'habitacle (4) et le contenant de chargement (5) et préférentiellement au moins partiellement sous ce dernier, ladite pièce creuse (6) formant au niveau de l'habitacle (4) au moins une zone d'assise (7), ainsi que le contenant étanche aux liquides, avec un ou plusieurs compartiments interne(s).
Patent FR-3064408-A1 (FR)
Title: Antenne electromagnetique
Inventor: RENARD CHRISTIAN
IPC: H01Q1/42
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne une antenne électromagnétique comportant une première partie rayonnante (12) à guide d'ondes électromagnétiques de forme géométrique prédéterminée, formant un premier milieu de propagation électromagnétique et comportant une première paroi (18) de rayonnement comportant une pluralité de fentes rayonnantes (22) espacées, chaque fente rayonnante (22) s'étendant selon une première direction longitudinale, et une deuxième paroi (20), opposée à la première paroi (18). L'antenne comporte une deuxième partie active (14) comprenant un empilement d'au moins deux couches diélectriques (42, 44), au moins une des couches diélectriques étant gravée d'au moins une piste métallique aboutissant à au moins un circuit actif, formant un deuxième milieu de propagation électromagnétique, au moins une portion de ladite deuxième partie active étant plaquée contre ladite deuxième paroi dans une zone de contact. Une fente de couplage (30, 30a, 30b) est située dans ladite zone de contact, la fente de couplage traversant ladite deuxième paroi (20) et s'étendant selon une deuxième direction formant un angle d'orientation non nul avec ladite première direction longitudinale.
Patent FR-3076354-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'integralite de l'estimation de la position d'un porteur mobile dans un systeme de mesure de positionnement par satellite
Inventor: REVOL MARC
IPC: G01S19/42
Filed: 2017-12-28
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des procédés de contrôle de l'intégrité de l'estimation de la position d'un porteur mobile, ladite position étant établie par un système de mesure de positionnement par satellites, ladite estimation étant obtenue par les méthodes dites de « cinématique temps réel ». Le procédé selon l'invention vérifie que la mesure de phase de porteuse est cohérente de la mesure de pseudo-distance de code. Le procédé comporte une étape (E3) de calcul de la vitesse du porteur, à chaque instant d'observation, une étape (E4) de vérification qu'à chacun desdits instants d'observation, l'évolution à court terme de la phase de porteuse des signaux reçus sur chacun des axes à vue satellite est cohérente avec la vitesse calculée et une étape (E6, E7) de vérification qu'à chacun desdits instants d'observation, la position filtrée obtenue à partir des mesures de pseudo-distance filtrées à long terme par la phase porteuse est intègre.
Patent FR-3062613-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection pour vehicule
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: B60Q1/02
Filed: 2017-02-07
Abstract: Dispositif de projection (10) pour véhicule, ledit dispositif étant adapté pour projeter un motif lumineux au sol à proximité du véhicule et comprenant : • une source de lumière (13), • au moins une lentille (14) agencée pour recevoir une lumière (L1) émise par la source de lumière (13), caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre, sur le chemin optique, un support transparent (15) pourvu d'une image du motif lumineux à projeter, la lentille (14) étant agencée entre la source de lumière (13) et le support transparent (15).
Patent FR-3072973-A1 (FR)
Title: Particules pseudo-virales utiles pour traiter des dysfonctionnements immunitaires
Inventor: BELLIER BERTRAND
IPC: C12N15/86
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention concerne une particule pseudovirale comprenant un antigène et une molécule immunorégulatrice exposée à sa surface. L'invention concerne également l'utilisation de la dite particule dans le traitement d'un dysfonctionnement immunitaire.
Patent FR-3074397-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un appel entrant dans un reseau de telecommunications et serveur tas le mettant en oeuvre
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W80/10
Filed: 2017-11-30
Abstract: Ce procédé de traitement d'un appel entrant destiné à un terminal appelé dans un réseau de télécommunications est mis en œuvre par un serveur TAS dans un réseau IMS. Il comporte : - une étape (E10) d'interrogation d'une entité SDM pour déterminer si le profil de services de l'utilisateur associé au terminal appelé a des marques de services de RI Terminating ; - une étape (E20) d'interrogation d'une entité SDM pour déterminer si le domaine de routage à utiliser pour router l'appel vers le terminal appelé est de type circuit ou paquet ; - si ledit domaine de routage est de type paquet, une étape (E30) pour déterminer si ledit terminal appelé est effectivement joignable en mode paquet, et le cas échéant, via quel type de réseau d'accès ; - si le profil de services dudit utilisateur a des marques de RI Terminating, une étape (E40) permettant de différentier le service de RI Terminating rendu au dit utilisateur du terminal appelé en fonction du type de réseau d'accès du terminal appelé ; et - une étape (E50) de routage de l'appel vers ledit terminal appelé.
Patent FR-3074655-A1 (FR)
Title: Organe de retention et distribution d'un produit, notamment cosmetique, sous forme de poudre, et ensemble de condition et distribution de produit contenant ledit organe
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D33/02
Filed: 2017-12-08
Abstract: Organe (20) de rétention et distribution d'un produit, notamment cosmétique, sous forme de poudre, comprenant une mousse élastiquement déformable réalisée en matériau polymère réticulé à porosité ouverte configurée pour retenir la poudre au sein de cellules et restituer ladite poudre lors d'une sollicitation externe de compression de la mousse.
Patent FR-3048717-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation d'ouvertures de batiments et dispositif de fixation pour la fixation de son caisson d'arbre d'enroulement sur un cadre de fenetre ou de porte
Inventor: SCHILLER HERRMAN
IPC: E06B9/42
Filed: 2017-02-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation pour la fixation d'un caisson d'arbre d'enroulement sur un cadre de fenêtre ou de porte, avec : une partie latérale (1) du caisson d'arbre d'enroulement présentant un logement (5) pour le montage d'une barre d'assemblage (3) dépassant de la partie latérale (1) vers le bas en position d'assemblage, et la barre d'assemblage (3) qui, en position d'assemblage, est montée sur son côté haut dans le logement (5) de la partie latérale (1) et sur son côté bas sur un montant vertical (2) du cadre, la barre d'assemblage (3) étant formée à partir d'une bande plate et ayant un corps sensiblement allongé ou allongé dans la même direction des deux côtés d'un coude, avec une partie terminale inférieure qui, étant montée sur le montant vertical (2) en position d'assemblage, suit ce dernier. L'invention est caractérisée par le fait que le logement (5) se compose d'une pluralité d'ouvertures d'insertion s'étendant à l'intérieur d'une paroi extérieure de la partie latérale (1) ou traversant la paroi extérieure de la partie latérale (1) et s'étendant sensiblement le long d'un axe d'articulation, la barre d'assemblage (3) présentant une partie faisant office d'articulation (4) reliée à la partie supérieure du corps et formée comme le prolongement du corps à l'extrémité supérieure de la barre d'assemblage (3), sa largeur s'étendant, en position d'articulation, dans la direction transversale de la barre d'assemblage (3), alignée avec la direction de l'axe d'articulation, la partie faisant office d'articulation (4) formant avec le logement (5) une charnière sur laquelle la barre d'assemblage (3) peut pivoter en position d'assemblage. La présente invention concerne également un dispositif d'occultation pour des ouvertures de bâtiments équipé du dispositif de fixation.
Patent FR-3071316-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure de la stabilite biologique des sols par test d'immersion
Inventor: GUERIN PIERRE
IPC: G01N33/24
Filed: 2017-09-20
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine de l'analyse de terre en relation avec l'agronomie, l'écologie et la biologie des sols. Elle a pour but de permettre d'apprécier la stabilité biologique d'un sol par une méthode de terrain simple, rapide, fiable, représentative, accessible et compréhensible par tous les utilisateurs potentiels. Il s'agit d'un appareil d'analyse simple, utilisable sur le terrain et dont les résultats sont interprétables à partir d'une grille d'interprétation. Le dispositif comprend un bac translucide dans lequel est placé un liquide (eau et/ou alcool). On place ensuite dans ce bac des cuves également translucides, perforées sur leur face inférieure, dans lesquelles on aura préalablement placé des mottes de terre. Le mesure et l'observation de la dégradation des mottes permet en quelques minutes de mesurer de façon à la fois précise et globale l'état biologique du sol.
Patent FR-3080351-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie avec un transducteur piezoelectrique pour degivrage
Inventor: GRANDO JEROME
IPC: H01L41/00
Filed: 2018-04-23
Abstract: L'invention traite d'une pièce de carrosserie (1) de véhicule automobile. Cette pièce (1) comprend un corps principal (2) en matière plastique ayant au moins une face externe visible depuis l'extérieur du véhicule lorsque la pièce (1) est montée sur le véhicule et une face interne (21) opposée à la face externe et au moins transducteur piézoélectrique (3) configuré pour concentrer une émission d'ondes sonores selon un nombre fini de directions de propagation (A1, A2) sur l'une au moins de la face externe ou de la face interne (21) du corps principal (2) en fonction d'une fréquence d'excitation donnée.
Patent FR-3080482-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande manuelle de freins et d'accelerateur d'un simulateur de conduite automobile destine a des personnes handicapees
Inventor: PENNET THIERRY
IPC: G09B9/04
Filed: 2018-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande manuelle de freins et d'accélérateur d'un simulateur de conduite automobile destiné à des personnes handicapées, caractérisé en ce qu'il comprend un levier (1) pivotant autour d'un axe de rotation et manœuvrable d'une main pour commander : - dans une première configuration, les freins dans une première direction de déplacement du levier (1) et l'accélérateur dans une deuxième direction de déplacement du levier (1), opposée à la première direction, - dans une deuxième configuration, l'accélérateur dans la première direction de déplacement du levier (1) et les freins dans la deuxième direction de déplacement du levier (1).
Patent FR-3080928-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de gestuelles de doigt(s) et de main d’un conducteur de vehicule pour controler des fonctions
Inventor: PRADERE LAETITIA
IPC: G06T7/20
Filed: 2018-05-04
Abstract: Un dispositif de détection (DD) équipe un véhicule (V) comprenant un habitacle (H) comportant une première zone (Z1) dédiée au conducteur et une deuxième zone (Z2) située à côté de la première zone (Z1). Ce dispositif (DD) comprend des moyens d'analyse (MA3) analysant des images des première (Z1) et deuxième (Z2) zones pour détecter la position en cours d'une main du conducteur, et déterminant sur des images successives soit une évolution prédéfinie de la position d'au moins un doigt de la main lorsque cette dernière est détectée dans la première zone (Z1) à proximité du volant (VV), soit une attitude prédéfinie ou un geste prédéfini de la main lorsqu'elle est détectée dans la deuxième zone (Z2), et des moyens de contrôle (MC) déterminant une commande d'une fonction correspondant à l'évolution de position ou attitude prédéfinie déterminée ou au geste prédéfini déterminé dans une table de correspondance.
Patent FR-3081605-A1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H01F7/16
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif électromécanique (1), comportant : - Une bobine (20), - une partie fixe formée par un conduit (81) d'évacuation - un élément (40) déplaçable en direction de la partie fixe (81) pour obturer le conduit (81) d'évacuation sous l'effet de la force de rappel du ressort, et comportant un système (91) d'atténuation du bruit.
Patent FR-3069197-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour un reservoir de liquide de vehicule
Inventor: THEBAULT REMI
IPC: B60K15/035
Filed: 2018-07-13
Abstract: Le dispositif de ventilation (104) pour un réservoir (2) de liquide de véhicule, comprend : - un premier organe de ventilation (33) comprenant une membrane (20) imperméable à un liquide prédéterminé et perméable à une vapeur susceptible d'être produite par ce liquide, - une valve (24) apte à passer d'une position fermée à une position ouverte lorsqu'une pression dépasse un seuil prédéterminé, et - un support (22) reliant le premier organe de ventilation (33) à la valve (24) et apte à être rapporté sur un réservoir (2) pour ventiler le réservoir. Le premier organe de ventilation et la valve forment deux conduits montés en parallèle l'un de l'autre par référence à un réseau de passage de gaz à travers le dispositif.
Patent FR-3084649-A1 (FR)
Title: Couverture de protection pour un aeronef comportant des electroaimants
Inventor: DESCHEEMAEKER DENIS
IPC: B64F1/00
Filed: 2018-08-01
Abstract: L'invention concerne une couverture de protection (100) pour la protection d'un aéronef (10) comportant un fuselage (12) et deux ailes (14), ladite couverture de protection (100) comportant un système d'ancrage (102) qui fixe la couverture de protection (100) à l'aéronef (10), une bâche (104) présentant une position rentrée où elle est ramassée sur elle-même et une position déployée où elle est étalée sur l'aile (14), un dispositif de déploiement (170) qui fait passer la bâche (104) de la position rentrée à la position déployée, un électroaimant (106) fixé à la face de la bâche (104) qui vient contre l'aile (14) et qui présente un état désactivé et un état activé, une commande (160a-b), et un système de commande qui comporte une unité de contrôle en communication avec ladite commande (160a-b), où lorsque l'unité de contrôle reçoit une information d'activation de la commande (160a-b), l'unité de contrôle est configurée pour commander le dispositif de déploiement (170) afin de faire passer la bâche (104) de la position rentrée à la position déployée, puis pour activer chaque électroaimant (106) et où lorsque l'unité de contrôle reçoit une information de désactivation de la commande (160a-b), l'unité de contrôle est configurée pour désactiver chaque électroaimant (106).
Patent FR-3085567-A1 (FR)
Title: Reseau de communication embarque d'un vehicule, equipement abonne d'un tel reseau de communication et procede correspondant
Inventor: LOPEZ JUAN
IPC: H04L12/70
Filed: 2018-09-03
Abstract: Le réseau (5) de communication embarqué d'un véhicule est un réseau Ethernet commuté déterministe utilisant des liens virtuels, comportant un ensemble d'équipements abonnés (10a, 10b,... 10g) et un ensemble de commutateurs (12a, 12b,... 12h) dans lequel les communications sont réalisées de façon redondante. Pour gérer la redondance, chaque trame de données (24) émise sur un lien virtuel (VL1) comporte un numéro de trame dans un champ de numérotation (SN) de ladite trame. Les équipements abonnés émetteur et/ou récepteur du lien virtuel prennent en compte une longueur du champ de numérotation égale à une première longueur prédéterminée lorsque la valeur de BAG associée au lien virtuel est supérieure ou égale à une valeur de BAG prédéterminée, sinon égale à une deuxième longueur prédéterminée, supérieure à la première longueur.