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Patent WO-03061011-A3 (WO)
Title: Cellule de memoire non volatile a semi-conducteurs a deux transistors, et procede de production y relatif
Inventor: SCHULER FRANZ
IPC: H01L27/11524
Filed: 2002-12-10
Abstract: L'invention concerne une cellule de mémoire non volatile à semi-conducteurs à deux transistors ainsi qu'un procédé de production correspondant consistant à former dans un substrat (1), des régions source et drain (2) pour un transistor de sélection (AT) et un transistor à mémoire (ST). Le transistor à mémoire (ST) présente une première couche isolante (3), une couche à mémoire de charge (4), une seconde couche isolante (5) et une couche de commande du transistor à mémoire (6), cependant que le transistor de sélection (AT) présente une première couche isolante (3') et une couche de commande (4*) du transistor de sélection. L'utilisation de matériaux différents pour la couche à mémoire de charge (4) et pour la couche de commande (4*) du transistor à sélection permet d'améliorer sensiblement les propriétés de conservation de charge de la cellule de mémoire par adaptation du dopage du substrat pour des propriétés électriques constantes.
Patent WO-0172273-A3 (WO)
Inventor: FLEMMIG THOMAS
IPC: A61K8/00
Filed: 2001-03-15
Abstract: Beschrieben wird die Verwendung feinkörniger Pulver bzw. Pulvergemische zur Herstellung eines Mittels für die Pulverstrahlreinigung von supragingivalen Zahnoberflächen, wobei die durch Pulverbestrahlung verursachte Abrasion der supragingivalen Zahnoberfläche nicht mehr als 0,15 mm3 beträgt, bezogen auf eine Zahnoberfläche von 10 mm2 bei einer Bestrahlungsdauer von 2 min bei einem Strahldruck von 4 bar und einem Abstand zwischen Zahnoberfläche und Strahldüse von nicht mehr als 2,5 mm.
Patent WO-0178914-A3 (WO)
Title: Element de chauffage destine a etre utilise dans un systeme de restauration des sols par desorption thermique in situ
Inventor: VINEGAR HAROLD J
IPC: B09B3/00
Filed: 2001-04-17
Abstract: L'invention concerne un système de restauration des sols (20) par désorption thermique in situ (ISTD), lequel système peut servir à éliminer ou à réduire la contamination des sols (24). La chaleur peut être transférée au sol (24) par des éléments de chauffage en métal (56) nu à chauffage ohmique. Ces éléments de chauffage (56) peut être placé directement dans le sol (24). Dans une variante, les éléments de chauffage (56) peuvent être suspendus dans des boîtiers (60). Ces éléments de chauffage (56) peuvent fonctionner par conduction ou par rayonnement. Le système de restauration des sols (20) par désorption thermique in situ peut comporter des conduits flexibles résistants aux agents chimiques et à la chaleur qui transportent des effluents gazeux éliminés du sol jusqu'à une installation de traitement (34). Le temps de séjour de ces effluents gazeux dans les conduits peut être suffisamment long pour qu'ils puissent refroidir de manière à passer dans ladite installation de traitement (34) via un collecteur et une tuyauterie en polymère.
Patent WO-0192615-A3 (WO)
Inventor: WORTMANN THOMAS
IPC: D01H1/16
Filed: 2001-05-18
Abstract: The invention relates to a method for controlling a texturing machine, and to a texturing machine for false twist texturing a plurality of synthetic threads with a corresponding plurality of treatment locations. The inventive plurality of treatment locations is divided up into several sections with several treatment locations each. The treatment locations of one of the sections are monitored and controlled independent of the treatment locations of the adjacent sections so that the threads in said section are independent of the treatment of the threads in the adjacent sections.
Patent WO-0197255-A3 (WO)
Title: Solar cell unit with removable top layer
IPC: H01L31/04
Filed: 2001-05-31
Abstract: The invention pertains to a solar cell unit comprising a black electrode, a photovoltaic layer, front electrode, and a transparent top layer, characterised in that on top of the top layer at least one removable transparent polymer film is present. Preferably, 2-10, more preferably 3-5, removable transparent polymer films stacked one on top of the other are present on the top layer. On the bottom side the transparent polymer films may be provided with an adhesive layer which displays greater adhesion to the polymer film itself than to the underlying layer. Preferably, the solar cell unit is also provided with a substrate at the back of the back electrode. The presence of a transparent removable top layer enables easy removal of a surface it has got dirty.
Patent WO-02064184-A3 (WO)
Title: Procede de preparation d'un implant chirurgical
Inventor: PRIEWE JOERG
IPC: A61L31/14
Filed: 2002-01-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de préparation d'un implant chirurgical présentant une structure basique poreuse, par exemple à base de polymère, et possédant au moins un élément hydrogel contenant  de l'oxyde de polyéthylène et/ou du polyéthylène glycol. Au cours de ce procédé, une solution aqueuse, un mélange liquide aqueux contenant de l'oxyde de polyéthylène et/ou du polyéthylène glycol, sont appliqués au moins localement sur la structure basique. On procède à une réticulation par exposition aux rayons gamma afin de fabriquer un hydrogel hydrophile.
Patent WO-02080617-A3 (WO)
Title: Systeme assiste par ordinateur destine a concevoir un boitier pour appareil auditif
Inventor: TOPHOLM JAN
IPC: G06F17/50
Filed: 2002-03-21
Abstract: La présente invention concerne un système CFAO de conception et de fabrication d'un boîtier pour appareil auditif comprenant une plaque frontale et une coque correspondant au canal auditif d'un utilisateur. Ce système est conçu pour recevoir et traiter des données représentant la forme du canal auditif, pour former un modèle tridimensionnel de la coque sur la base de ces données, et pour produire en sortie des données représentant ce modèle en vue de fabriquer la coque et la plaque frontale sur la base dudit modèle. La fabrication de cette plaque frontale comprend au moins une opération de traitement automatique basée sur des données issues d'un modèle CFAO de ce boîtier pour appareil auditif. Par exemple, des données relatives à la circonférence de la plaque frontale peuvent être fournies à une machine à commande numérique coupant automatiquement une plaque frontale fabriquée séparément selon un contour souhaité correspondant à la circonférence de la coque correspondante. Dans un autre mode de réalisation, ledit boîtier pour appareil auditif est fabriqué avec une plaque frontale intégrée.
Patent WO-03014138-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif d'immobilisation de composes
Inventor: OSTERKAMP FRANK
IPC: C07H21/00
Filed: 2002-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'immobilisation de composés sur une surface. Ce procédé consiste: - à prendre un composé à immobiliser comme premier agent réactif et une surface comme deuxième agent réactif, le premier agent réactif contenant un premier groupe réactif et le deuxième agent réactif un premier groupe réactif, et à faire réagir les deux agents réactifs. La réaction des deux agents réactifs permet d'obtenir un groupe nitron et la surface est plate.
Patent WO-03078310-A3 (WO)
Title: Procede de production d'un catalyseur contenant du vanadium, du phosphore et de l'oxygene
Inventor: WEIGUNY JENS
IPC: C07C51/215
Filed: 2003-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un catalyseur contenant du vanadium, du phosphore et de l'oxygène et qui convient pour une oxydation hétérogène catalytique en phase gazeuse d'un hydrocarbure comportant au moins quatre atomes de carbone afin d'obtenir un anhydre de l'acide maléique. Selon ce procédé, un précurseur catalytique correspondant contenant du vanadium, du phosphore et de l'oxygène et comportant des particules qui présentent un diamètre moyen d'au moins 2 mm est transformé en forme catalytique active par calcination. Un courant de précurseur catalytique est guidé sur une bande de transport, à une vitesse sensiblement constante, à travers au moins une zone de calcination de longueur 1n, à des fins de calcination. La fluctuation de la température gazeuse au cours du temps par rapport à la valeur théorique en chaque point de la zone où se trouve le courant de précurseur catalytique est respectivement ≤ 5 °C après la moitié de la longueur de la zone de calcination 1n/2. En outre, la différence locale de la température gazeuse entre des points quelconques de la zone où se trouve le courant de précurseur catalytique est respectivement ≤ 5 °C après la moitié de la longueur de la zone de calcination 1n/2.
Patent WO-03088240-A3 (WO)
Title: Procede et appareil pour le calibrage de la prediction du bruit lie aux donnees
Inventor: ASHLEY JONATHAN
IPC: H03M13/01
Filed: 2003-04-18
Abstract: La présente invention concerne un appareil et un procédé de calibrage des paramètres d'un détecteur Viterbi (138) dans lequel chaque mesure de branche se calcule sur la base de statistiques de bruit dépendant de l'hypothèse de signal correspondant à cette branche. L'invention propose un algorithme hors ligne permettant de calculer des paramètres de filtres prédictifs du bruit lié aux données (304 A-D). Cet algorithme comporte deux phases: une phase d'estimation des statistiques du bruit, ou 'phase d'apprentissage', et une phase de calcul du filtre. Pendant la phase d'apprentissage, les produits de paires d'échantillons de bruit font l'objet d'un cumul de façon à estimer des corrélations de bruit. Par la suite, on utilise les résultats de la phase d'apprentissage pour estimer la largeur (en bits) nécessaire pour les registres de cumul des corrélations de bruit. Les points de piquage [t2[k], t1[k], t0[k]] de chaque filtre à réponse impulsionnelle finie sont calculés sur la base d'estimations des entrées d'une matrice C[k] 3 par 3 de corrélation conditionnelle de bruits définie par la formule (I).
Patent WO-2004041023-A3 (WO)
Title: Brosse a dents
Inventor: GEIBERGER CHRISTOPH
IPC: A46B7/06
Filed: 2003-11-05
Abstract: L'invention concerne une tête de brosse à dents comprenant trois sections adjacentes disposées en largeur et dont la pointe de la section centrale est élargie de manière à former une surface pointe porteuse de poils. Une surface porteuse de poils intermédiaire est située entre la surface pointe et l'extrémité base de la tête, et comprend des zones de liaison étroites entre les surfaces et entre la surface intermédiaire et le manche. Les sections sont reliées au manche de la brosse à dents par des cols souples. La distribution des poils d'une tête de brosse à dents multi-section est ainsi optimisée.
Patent WO-9317712-A3 (WO)
Inventor: RAPPUOLI RINO
IPC: C07K19/00
Filed: 1993-03-08
Abstract: The present invention provides conjugate compounds comprising at least one heat shock protein or portion thereof including at least one immunostimulatory domain and at least one capsular oligosaccharide or polysaccharide of a pathogenic bacteria. The compound comprises oligosaccharides of the Meningococci C (MenC) group and a heat shock protein selected from M. bovis BCG GroE1-type 65 kDa hsp (hspR65), recombinant M. tuberculosis DnaK-type 70 kDa hsp (hspR70) and a heat shock protein from H. pylori. The invention also provides processes for producing conjugate compounds, pharmaceutical compositions comprising conjugate compounds, therapeutic compositions comprising conjugate compounds, and methods of inducing an immune response.
Patent WO-9932428-A3 (WO)
Title: Synthese de diamines
Inventor: PONGOR SANDOR
IPC: C07C209/24
Filed: 1998-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé en phase solide permettant de produire un composé renfermant un fragment de diamine non substituée ou substituée, lequel procédé est caractérisé en ce que (i) l'on met à réagir un amino aldéhyde N-protégé avec un groupe amine attaché à une résine solide pour obtenir un produit énamine lié à la résine; et (ii) on réduit le produit énamine afin d'obtenir une diamine N-protégée liée à la résine. On peut modifier davantage la diamine liée à la résine, par une protection supplémentaire par exemple, par une réaction avec un acide aminé ou en procédant à une synthèse peptidique en phase solide afin d'obtenir un peptide lié à un fragment de diamine en son carbone terminal.
Patent WO-0238774-A3 (WO)
Title: Phytases bacteriennes et procede de production de ces phytases
Inventor: RAVOT GILLES
IPC: A23K20/189
Filed: 2001-11-12
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles phytases d'origine bactérienne, ainsi que leurs procédés de production respectifs. La présente invention concerne plus particulièrement de nouvelles phytases issues de bactéries du genre Acidocella, ainsi que les polynucléotides codant pour ces phytases. L'invention concerne également des vecteurs contenant ces polynucléotides, et des organismes hôtes transformés exprimant lesdites phytases dans leurs tissus. L'invention concerne également de nouveaux extraits bactériens comprenant au moins une activité phytase.
Patent FR-2827626-A3 (FR)
Title: Hinge with stop for door or window has upper frame and leaf sections with differently sized flanges and diagonal mounting screw holes
Inventor: JAVIER BABIO BESCANSA
IPC: E05D5/06
Filed: 2001-07-19
Abstract: The hinge has an upper section with an upper frame section (10) and an upper leaf section (20). The upper frame section has an angle bracket (11) and two rectangular flanges (12,13) made of metal. The surface of the vertical flange is greater than the horizontal and the two flanges are at ninety degrees. The flanges each have diagonally arranged countersunk screw holes for mounting.
Patent FR-2829846-A3 (FR)
Title: Circuit permitting gameboy to be used in conjunction with television set, converts digital to analogue signal and combines color sync to produce AV output
Inventor: CHEN WILLIAM
IPC: G09G1/28
Filed: 2001-09-20
Abstract: The circuitry includes a programmable ASIC (10) connected to an input signal latch (11). A data sampler (12) produces a sampling time sequence supplied to the DAC (40). The sampler is connected a video processor. A clock, address counter, operational mode controller and time control are included. An oscillator (30) produces a constantly-varying pulse signal maintaining identity. The DAC (40) converts the RGB video signal from digital to analog, sending it to the RGB encoder (50).  The RGB encoder introduces and combines the color sync signal, producing a standard AV television signal allowing the output to be viewed on any TV screen, instead of the usual LCD screen of the Gameboy.
Patent WO-03014428-A3 (WO)
Title: Procede d'obtention d'un monocristal de cdte ou de cdznte, et monocristal obtenu par ce procede
Inventor: TRIBOULET ROBERT GEORGES LUCIE
IPC: C30B1/00
Filed: 2002-08-06
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de l'obtention de monocristaux de CdTe ou de CdZnTe. Elle est relative à un procédé amélioré en phase solide pour l'obtention de cristaux de grande taille de CdZnTe ou de CdTe possédant une excellente structure cristalline.
Patent WO-03086020-A3 (WO)
Title: Perfectionnements apportes aux inducteurs de chauffage, notamment de bandes metalliques
Inventor: PFISTER GERARD
IPC: H05B6/36
Filed: 2003-04-02
Abstract: Système de chauffage par induction de produits métalliques, notamment des bandes, ô flux magnétique longitudinal, caractérisé en ce que l'inducteur (6) comporte entre ses spires, deux déflecteurs de champ magnétique (7, 7') dont la forme et la disposition sont choisies de façon qu'ils masquent les spires de l'inducteur au niveau des rives (2) de la bande (1).(figure 3)
Patent WO-03087372-A3 (WO)
Inventor: TELERMAN ADAM
IPC: C12N15/12
Filed: 2003-04-11
Abstract: The invention especially relates to novel sequences involved in the molecular pathways of tumour suppression, tumour reversion, apoptosis and/or resistance to viruses. The invention also relates to the use of said sequences for treating cancer, viral diseases, and neurodegenerative diseases, for diagnostic purposes and for carrying out methods for screening compounds to be tested. The invention further relates to methods for detecting and/or for dosing the inventive sequences or the expression products thereof in a biological sample.
Patent WO-03096965-A3 (WO)
Title: Derives de quinoleine a effet anti-integrase et leurs applications comme antiviraux
Inventor: MOUSNIER AURELIE
IPC: A61P31/18
Filed: 2003-05-15
Abstract: L'invention vise l'utilisation de dérivés de l'acide 8-hydroxyquinoléine 7-carboxylique pour fabriquer des médicaments inhibiteurs d'intégrase, capables de bloquer la réplication virale aux étapes précédant l'intégration, et le cas échéant au niveau de cette étape d'intégration, ces médicaments étant utilisables pour le traitement de pathologies rétrovirales, en particulier pour le traitement du Sida.
Patent FR-2868452-A3 (FR)
Title: Modular panel for decorative paneling, has strips with length conforming to paneling, and side pile caps with grooves to couple edges of corresponding and end strips, where cap length coincides with strip height using tenons of jambs
Inventor: FERNANDEZ LOZANO FELIPE
IPC: E04F19/02
Filed: 2004-03-31
Abstract: The panel has a set of strips (1) having length conforming to that of a decorative paneling. Lower and upper jambs (5, 5`) have opposite grooves (4), receiving in an adjusted manner the ends of the strips. A pair of side pile caps (8-10) has grooves (11) for coupling the lateral edges of the corresponding and end strips. The length of the caps coincides with the height of the strips using tenons (6) of the jambs.
Patent FR-2970855-A3 (FR)
Title: Filtre pour presse a fruits et legumes et presse a fruits et legumes le comprenant
Inventor: HUANG JIN YI
IPC: A47J19/02
Filed: 2012-01-27
Abstract: Une presse à fruits/légumes comprend un module de coupe comprenant une plaque tournante de coupe, un filtre (254) et une roue de coupe. Le filtre (254) comprend une plaque inférieure (2542), une première plaque latérale (2544) en saillie et inclinée vers le haut à partir d'une périphérie externe de la plaque inférieure (2542), une plaque de filtration (2546) s étendant horizontalement à partir de la partie supérieure de la première plaque latérale (2544), une seconde plaque latérale inclinée (2548) en saillie vers le haut à partir d'une bordure de la plaque de filtration (2546), une ouverture (25422) formée au centre de la plaque inférieure (2542), plusieurs premières mailles (25442) formées sur la première plaque latérale (2544), plusieurs deuxièmes mailles (25462) formées sur la plaque de filtration (2546) et plusieurs troisièmes mailles (25482) formées sur la deuxième plaque latérale (2548).
Patent FR-3092978-A3 (FR)
Title: Machine à café avec système de fixation simplifié pour porte-filtres
Inventor: CINGOLANI CLAUDIO ENRICO
IPC: A47J31/44
Filed: 2020-02-22
Abstract: Une machine à café comprend un porte-filtre (7) avec un récipient (70) qui est couplé dans une fixation (2) de l’unité de distribution seulement au moyen d’une introduction par coulissement sans rotation. L’unité de distribution (1) comprend : des canaux d’infusion (11), un piston qui est monté dans un cylindre (3) avec possibilité de coulisser verticalement, et des moyens d’actionnement appropriés pour actionner ledit piston ; le cylindre (3) a un canal d’infusion (31) en communication avec le canal d’infusion (11) de l’unité de distribution ; le piston a un joint d’étanchéité (6) approprié pour être couplé de manière étanche avec une bordure supérieure du récipient (70) du porte-filtre, une buse de distribution avec une pluralité de conduits de sortie (51) et un canal d’infusion (42) en communication avec le canal d’infusion (31) du cylindre et avec ladite buse de distribution. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3111786-A3 (FR)
Title: radiateur par rayonnement encastrable pour serviettes ou manteaux
Inventor: GUARD FLORIAN
IPC: A47K10/06
Filed: 2020-06-27
Abstract: Dispositif de radiateur par rayonnement encastrable pour serviettes ou manteaux.     L’invention concerne un dispositif de chauffe encastrable dans les murs ne nécessitant aucun entretient et permet de sécher les serviettes, les manteaux.     L’ensemble encastrable est constitué d’une sonde de température (6), d’un corps de chauffe (5) d’une liaison froide (9) au moins une fixation (4) un support ignifugé (2). La plaque (2) est doublée d’une plaque hydrofugée (3) avec un emplacement creux équivalent, à l’espace du câble chauffant (5). La plaque (2) possède un passage (8) dont l’épaisseur est équivalente à au moins un câble. L’ensemble comprend au moins un montant (1) qui est relie les plaques (2)(3). Ledit système doit être recouvert par un ornement mural pour diffuser la chaleur, afin qu’un élément d’étendage soit fixé.     Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à sécher les serviettes et les manteaux.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3122999-A3 (FR)
Title: Dispositif pour machine de dialyse, machine de dialyse et procédé correspondant
Inventor: TODOROVA VÉLIANA
IPC: A61M1/16
Filed: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour machine de dialyse, comprenant un système d’amenée de dialysat comprenant une ligne d’amenée (52) de dialysat raccordable à l’entrée d’une zone de passage de dialysat d’un dialyseur, et un système d’évacuation du dialysat comprenant une ligne d’évacuation (62) de dialysat raccordable à une sortie de la zone de passage de dialysat, un système de raccordement (800) pour le raccordement de la ligne d’amenée (52) à l’entrée de la zone de passage de dialysat du dialyseur, et un système de raccordement (900) pour le raccordement de la ligne d’évacuation (62) à la sortie de la zone de passage de dialysat. Au moins l’un (800), de préférence chacun, desdits systèmes de raccordement (800 ; 900) comprend un premier dispositif de raccordement (810, 910) fixé à la ligne d’amenée (52) ou à la ligne d’évacuation (62); et un deuxième dispositif de raccordement (820, 920) connectable, de manière amovible, au premier dispositif de raccordement (810, 910) et à l’entrée ou à la sortie de dialysat du dialyseur .L'invention concerne aussi un procédé correspondant.   Figure pour l’abrégé : Fig.10
Patent FR-3111127-A3 (FR)
Title: Sac ou emballage de type papier sans éléments plastiques avec une haute protection contre l’humidité et l’eau
Inventor: PIERPAOLI ANDREA
IPC: B65D81/24
Filed: 2021-06-01
Abstract: Sac ou emballage de type papier sans éléments plastiques avec une haute protection contre l’humidité et l’eau Le présent modèle d'utilité se réfère à un sac ou un emballage de type papier destiné à contenir du ciment, ou tout autre matériau similaire, comprenant au moins une feuille de papier dans laquelle les côtés extérieurs desdites feuilles sont revêtus d'au moins une couche de peinture hydrophobe.     Cette peinture transfère des propriétés hydrofuges au papier ; ainsi, la transmission de l'humidité/vapeur d'eau (WVTR) et l'absorption d'eau (COBB) sont considérablement réduites.     En effet, grâce à au moins une couche de peinture appliquée à l'extérieur des feuilles de papier qui composent le sac, l'eau n'est pas retenue par le papier, mais glisse en raison de la tension superficielle élevée présente sur le papier traité.     Cela augmente l'effet de barrière par rapport à celui que l'on peut obtenir avec des sacs standard connus dans le secteur, assurant au produit contenu dans le sac une protection élevée contre l'humidité, même en l'absence de feuilles intermédiaires en polyéthylène dans la fabrication du sac, et améliorant par conséquent la durée de conservation du produit contenu dans le sac.     Le sac obtient ces résultats bien qu'il ne comporte aucune couche intermédiaire en plastique.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1