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Patent FR-3041778-A1 (FR)
Title: Procede d’assistance a la reprise en main d’un vehicule automobile
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G05D1/02
Filed: 2015-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assistance à la reprise en main d'un véhicule doté d'un système automatisé d'assistance à la conduite proposant un premier mode de conduite entièrement autonome à désengagement vers le mode de conduite manuel au terme d'une première phase de transition, et un deuxième mode de conduite entièrement autonome à désengagement vers le mode de conduite manuel au terme d'une seconde phase de transition plus longue que ladite première phase de transition ; ledit procédé comportant une étape d'émission d'une première alerte (400) demandant au conducteur de repositionner par précaution ses mains sur le volant du véhicule, cette étape étant mise en oeuvre lorsque ledit premier mode de conduite autonome est activé, et en cas de détection d'un risque d'une prochaine dégradation du contexte de conduite suffisamment conséquente pour entraîner le désengagement de ce premier mode de conduite.
Patent FR-3042559-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-materiels adaptable a un harnais d'escalade
Inventor: LANEZ RAPHAEL
IPC: F16B45/02
Filed: 2015-10-19
Abstract: Dispositif porte-matériels adaptable à un baudrier d'escalade, comprenant un corps 11 en C pour l'accrochage d'outils ou accessoires, un doigt 12 mobile pour fermer ou ouvrir l'espace d'accès à l'intérieur du corps. Un élément d'attache 20 filaire est articulé au corps 11, et coopére avec un crochet de retenue 22 fixe pour occuper soit une position fermée dans laquelle l'élément d'attache filaire s'étend le long et à l'extérieur du corps après engagement de l'élément d'attache 20 filaire dans le crochet de retenue 22, soit une position relevée après échappement de l'élément filaire hors du crochet de retenue. Une pièce de verrouillage 23 est agencée pour verrouiller ou déverrouiller l'élément d'attache 20 filaire dans la position fermée.
Patent FR-3045178-A1 (FR)
Title: Navigation directe dans un extrait video
Inventor: RUFIN CHRISTOPHE
IPC: H04N21/472
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de navigation dans un contenu vidéo, la navigation s'effectuant à partir d'une interface utilisateur graphique (2) affichée par un écran tactile (26), l'interface utilisateur comprenant : • un lecteur vidéo (3) apte à lire le contenu vidéo ; • un bandeau (4) comprenant une pluralité fixe d'images (27 ; 28 ; 29 ; 30 ; 31) extraites du contenu vidéo, les images s'étendant dans une direction parallèle au bandeau et dans un ordre chronologique.
Patent FR-3045361-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un copolymere vinylformamide/vinylamine, un polymere fixant et une association particuliere d'agents tensioactifs
Inventor: PASQUET DOROTHEE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un ou plusieurs copolymères vinylformamide / vinylamine, un ou plusieurs polymères fixants différents des copolymères vinylformamide / vinylamine, un ou plusieurs agents tensioactifs non ioniques choisis parmi les alcools gras oxyalkylénés, de préférence oxyéthylénés, et un ou plusieurs agents tensioactifs cationiques. La présente invention a également pour objet un procédé de coiffage des fibres kératiniques comprenant l'application sur lesdites fibres de cette composition, ainsi que l'utilisation d'une telle composition pour la mise en forme des cheveux.
Patent FR-3048035-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-02-21
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comprenant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un ensemble moteur électrique (2) commandé par un ensemble électronique (9), via un arbre (6) et des roulements(7), les roulements (7) étant disposés du même coté du moteur électrique (5), entre la roue (3) du compresseur et le moteur (5) électrique, dans un logement (71) de roulement formé à partir d'une plaque arrière (31) de la roue (3) de compresseur.
Patent FR-3050344-A1 (FR)
Title: Emetteur pour systeme fbmc a codage spatio-temporel de type alamouti par blocs
Inventor: DORE JEAN-BAPTISTE
IPC: H04B7/12
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne une méthode d'émission et un émetteur FBMC pour transmettre au moins un premier et un second bloc de symboles (X0, X1), chaque bloc de symboles comprenant une séquence temporelle de L vecteurs de taille N prédéterminée. Elle met en œuvre une première et une seconde voie de modulation FBMC, chaque voie de modulation FBMC étant associée à une antenne. Lors d'une première utilisation du canal, les vecteurs du premier bloc et les vecteurs du second bloc sont respectivement fournis à la première et à la seconde voie de modulation FBMC, dans l'ordre de ladite séquence temporelle. Lors d'une seconde utilisation du canal, les vecteurs des premier et second blocs sont respectivement multipliés par un facteur jL-1 et -(jL-1et respectivement fournis à la seconde voie et à la première voie de modulation FBMC, dans l'ordre inverse de ladite séquence temporelle.
Patent FR-3050326-A1 (FR)
Title: Assemblage d'elements electrochimiques par un procede de fabrication additive
Inventor: NARBONNE ALEXANDRE
IPC: B33Y80/00
Filed: 2016-04-14
Abstract: Un assemblage d'une pluralité d'éléments électrochimiques (1) dans lequel les éléments électrochimiques comprennent un conteneur (5) présentant une paroi, ledit assemblage étant caractérisé en ce qu'au moins une portion de la paroi d'au moins un des conteneurs est en contact avec une cloison constituée de la superposition d'au moins deux cordons (4) d'un matériau de structure.
Patent FR-3050109-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une emulsion
Inventor: BRAS JULIEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-04-18
Abstract: La présente demande concerne un procédé de préparation de compositions dermo-cosmétiques sous forme d'émulsions comprenant comme émulsionnant des fibres de cellulose cationisées ayant un degré de substitution cationique supérieur à 0,15, la concentration de ces microfibres étant supérieure à 0,8 % en poids de matière sèche par rapport au poids total de la composition ; l'utilisation de ces fibres de cellulose cationisées comme agent émulsionnant ; ainsi que les émulsions préparées par ce procédé.
Patent FR-3050208-A1 (FR)
Title: Carbone microporeux de densite elevee et son procede de preparation
Inventor: ASTAFYEVA KSENIA
IPC: H01G11/44
Filed: 2016-04-18
Abstract: Composition polymérique aqueuse gélifiée à base d'une résine issue de la polycondensation d'au moins : - Un polyhydroxybenzène R, de préférence le résorcinol, - De l'hexaméthylène tétramine HMTA, - un polyélectrolyte anionique PA, de préférence l'acide phytique. Aérogel obtenu par séchage de ces microparticules, microsphères de carbone poreux, obtenues à partir de ces microparticules de gel par pyrolyse. Procédé de fabrication d'un gel aqueux polymérisé, d'un aérogel et de microsphères de carbone poreux. Electrodes et cellule électrochimique préparées à partir des particules de carbone poreux.
Patent FR-3051266-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface capacitive a structure d'electrodes mixtes, et appareil comprenant le dispositif
Inventor: LEGROS ERIC
IPC: G06F3/044
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'interface capacitive, comprenant une surface de détection (10) avec une ou des premières électrodes capacitives (21) s'étendant selon une première direction (X), des secondes électrodes capacitives (22) s'étendant selon une seconde direction (Y), des troisièmes électrodes capacitives (23) agencées selon une disposition matricielle entre les secondes électrodes capacitives (22) et en regard de la ou des premières électrodes capacitives (21), et des pistes de liaison (24) électriquement reliées dans la surface de détection (10) à une pluralité de troisièmes électrodes capacitives (23) voisines.
Patent FR-3052300-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour une batterie d’un vehicule
Inventor: SAAB SAMER
IPC: H01M10/625
Filed: 2016-06-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement 1 d'au moins une batterie d'un véhicule comprenant un premier circuit de refroidissement à eau pour refroidir la batterie, un deuxième circuit de refroidissement à eau pour refroidir au moins un autre élément du véhicule, un radiateur, et un dispositif de réfrigération. Dans un premier mode de fonctionnement le premier circuit de refroidissement pour refroidir la batterie comprend le radiateur. Dans un deuxième mode de fonctionnement le dispositif de réfrigération refroidit l'eau du premier circuit de refroidissement pour refroidir la batterie, et le deuxième circuit de refroidissement pour refroidir au moins un autre élément du véhicule comprend le radiateur.
Patent FR-3052344-A1 (FR)
Title: Bille pour materiel cosmetique et son procede de fabrication
Inventor: VOISIN OLIVIER
IPC: B29C45/16
Filed: 2016-06-13
Abstract: La présente invention concerne une bille pour matériel cosmétique comprenant un premier élément (1) qui comporte un corps (10) ayant une forme de portion de sphère et un deuxième élément (2) qui comporte un corps (20) ayant une forme de portion de sphère, dans laquelle les premier et deuxième éléments sont complémentaires entre eux de sorte à former une sphère lorsqu'ils sont assemblés ensemble, grâce à la fusion d'au moins une lèvre (12, 21) de chacun des éléments (1, 2), dans laquelle la bille comprend en outre un revêtement (3, 31, 32) autour du premier et du deuxième éléments assemblés de sorte à former une couche de liaison et de protection de ces éléments (1, 2).
Patent FR-3052960-A1 (FR)
Title: Boucle de ceinture et ceinture comportant une telle boucle
Inventor: MOUQUET PHILIPPE
IPC: A44B11/20
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention porte sur une boucle de ceinture comportant un cadre (1) et une plaque d'ornement (2) disposée dans un espace intérieur (11) défini par ledit cadre (1). La plaque d'ornement (2) est liée au cadre (1) par un pivot (3) permettant le retournement de ladite plaque d'ornement (2) dans le cadre (1). La boucle comporte des moyens de verrouillage configurés pour maintenir en position la plaque d'ornement (2) vis-à-vis du cadre (1) dans une première position exposant une première face (21) de la plaque d'ornement (2) par une face supérieure (13) ouverte du cadre (1), et dans une seconde position exposant une seconde face (22) de la plaque d'ornement (2) par ladite face supérieure (13) ouverte du cadre (1). Les moyens de verrouillage comportent un premier élément en saillie sur une tranche (23) de la plaque d'ornement (2) et un second élément en saillie sur un bord intérieur (12) du cadre (1) configurés pour se verrouiller mécaniquement l'un par rapport à l'autre. L'invention porte également sur une ceinture comportant une telle boucle.
Patent FR-3053469-A1 (FR)
Title: Procede d'inspection d'une surface metallique et dispositif associe
Inventor: CAULIER YANNICK
IPC: G01N21/35
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inspection d'une surface métallique (12). Le procédé comprend les étapes suivantes : - se procurer une première source laser (14) agencée pour générer un premier faisceau laser ayant une première longueur d'onde comprise entre 1000 nm et 1100 nm et une puissance supérieure à 1 W; - se procurer une seconde source laser (16) agencée pour générer un second faisceau laser ayant une deuxième longueur d'onde comprise entre 1500 nm et 1800 nm et une puissance supérieure à 1 W ; - activer l'une des première et seconde sources laser et transmettre le premier ou le second faisceau laser jusqu'à l'entrée (22) d'une optique (18) ; - balayer la surface métallique (12) avec le faisceau laser projeté par l'optique ; - acquérir au moins une image du rayonnement infrarouge émis par la surface métallique (12).
Patent FR-3055392-A1 (FR)
Title: Connecteur pour une communication vers l'exterieur d'un carter ferme
Inventor: RAUTUREAU STEPHANE
IPC: F16L41/14
Filed: 2016-08-23
Abstract: Connecteur pour une communication vers l'extérieur d'un carter fermé (2) d'un équipement contenant un fluide, ce connecteur (4) comportant un perçage axial (10), et une forme circulaire extérieure comprenant des bossages (16) permettant l'accrochage d'un tube (44) pour le relier au volume intérieur du carter (2), caractérisé en ce que le perçage axial (10) comporte une gorge intérieure circulaire (20).
Patent FR-3056886-A1 (FR)
Title: Collant a ceinture rapportee et procede de fabrication d'un tel collant
Inventor: QUERQUANT PIERRE-JEAN
IPC: A41B11/14
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention concerne un collant (20) comprenant une extrémité inférieure (42) et une extrémité supérieure (44), une culotte (22) comportant une extrémité avant (28) et une extrémité arrière et une ceinture (34A), une partie supérieure de la culotte (22) présentant une découpe telle qu'une hauteur de l'extrémité arrière de la culotte (22) est supérieure à une hauteur de l'extrémité avant (28) de la culotte (22), la hauteur étant mesurée par rapport à l'extrémité inférieure (42) et dans un plan de symétrie du collant (A), la ceinture (34A) étant rapportée sur la partie supérieure de la culotte (22) de sorte qu'une ligne d'assemblage (38) de la ceinture (34A) sur la culotte (22) est présente. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel collant (20).
Patent FR-3044736-A1 (FR)
Title: Valve integree a double usage huile-gaz
Inventor: ZHANG BO
IPC: F16K11/02
Filed: 2016-12-07
Abstract: La présente invention divulgue une valve intégrée à double usage huile-gaz. La valve comprend une vanne (1) et une valve à bouton (2) pour commander une bobine d'allumage (3) et une électrovanne de carburateur (4) ; la valve à bouton (2) comporte un bouton (21) qui peut être mis en rotation pour commander à la bobine d'allumage (3) de réaliser une mise à la terre ou une mise hors tension du carburateur ; la vanne comprend un corps de vanne (11), un intérieur de vanne (12) et un bouchon de vanne (13). La valve intégrée à double usage huile-gaz peut commuter le trajet d'huile et le trajet de gaz aléatoirement.
Patent FR-3069099-A1 (FR)
Title: Source generatrice de rayons ionisants compacte, ensemble comprenant plusieurs sources et procede de realisation de la source
Inventor: PONARD PASCAL
IPC: H01J35/16
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne une source génératrice de rayons ionisants et en particulier de rayons X, un ensemble comprenant plusieurs sources et un procédé de réalisation de la source. La source comprend :  une enceinte à vide (12),  une cathode pouvant émettre un faisceau d'électrons (18) dans l'enceinte à vide (12), le faisceau d'électrons (18) se développant autour d'un axe (19),  une anode (76) recevant le faisceau d'électrons (18) et comprenant une cible (20) pouvant générer un rayonnement ionisant (22) à partir de l'énergie reçu du faisceau d'électrons (18), le rayonnement ionisant (22) étant généré vers l'extérieur de l'enceinte à vide (12), l'anode (76) comprend une cavité (80) dans laquelle le faisceau d'électrons (18) est destiné à pénétrer pour atteindre la cible (20) et les parois (88, 90) de la cavité (80) forment une cage de faraday entourant des ions parasites (91) pouvant être émis par la cible (20) à l'intérieur de l'enceinte à vide (12).
Patent FR-3061946-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a zone d'alimentation en photons locale et repartition de photons
Inventor: BORE MICHAEL
IPC: F21S43/235
Filed: 2017-01-19
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend des diodes électroluminescentes (D1-D4) et un guide de lumière (GL) plat et comportant une partie de guidage (PG) placée entre des faces d'entrée (FE) et de sortie (FS). La face d'entrée (FE) alimente en photons la partie de guidage (PG), et la face de sortie (FS) délivre à l'extérieur des photons guidés. Les diodes électroluminescentes (D1-D4) sont toutes placées en regard respectivement de zones d'entrée (ZE1-ZE4), définies dans une zone d'alimentation (ZA) de la face d'entrée (FE) située en regard d'une première zone de sortie (ZS1) de la face de sortie (FS), et agencées pour répartir les photons reçus dans des secteurs angulaires (SA1-SA4) prédéfinis afin d'induire sur une seconde zone de sortie (ZS2) de la face de sortie (FS), située à côté de la première zone de sortie (ZS1), une intensité lumineuse décroissante à partir de la première zone de sortie (ZS1).
Patent FR-3062797-A1 (FR)
Title: Gelule a liberation gastro-intestinale destinee a etre utilisee dans une methode permettant de desensibiliser et/ou d'induire une tolerance chez un sujet allergique a l'arachide
Inventor: FAUQUERT JEAN-LUC
IPC: A61P37/08
Filed: 2017-02-10
Abstract: Gélule à libération gastro-intestinale destinée à être utilisée dans une méthode permettant de désensibiliser et/ou de rendre tolérant un sujet allergique à l'arachide, ou alternativement de diagnostiquer une allergie à l'arachide chez un sujet, ladite gélule comprenant une enveloppe et un cœur, ledit cœur comprenant une composition d'arachides comprenant de l'arachide, au moins une huile, au moins un premier excipient pulvérulent, et optionnellement au moins un second excipent prébiotique.
Patent FR-3062821-A1 (FR)
Title: Procede de montage d’une goulotte de remplissage de carburant dans un passage de roue de vehicule, et goulotte et passage de roue adaptes
Inventor: SAILLARD DAVID
IPC: B60K15/04
Filed: 2017-02-14
Abstract: Le procédé selon l'invention concerne le montage d'une goulotte de remplissage de carburant (2) dans un passage de roue (12) d'un véhicule, le passage de roue comprenant une pièce de renfort (123). Conformément à l'invention, le procédé comprend une étape de glissement d'une tubulure (21) de la goulotte sur une surface (S123) de la pièce de renfort et de déplacement élastique de la tubulure consécutivement audit glissement.
Patent FR-3063278-A1 (FR)
Title: Systeme d'extension de secours d'atterrisseur d'aeronef
Inventor: PIERRA RAPHAEL
IPC: B64C25/10
Filed: 2017-02-24
Abstract: Système d'extension de secours d'au moins un atterrisseur d'aéronef, le système d'extension de secours comprenant des actionneurs électromécaniques, chaque actionneur électromécanique comportant un composant d'identification agencé pour attribuer audit actionneur électromécanique un identifiant qui dépend notamment d'une fonction réalisée par ledit actionneur électromécanique, et une carte électrique (20) comprenant un composant de retard agencé pour retarder un actionnement dudit actionneur électromécanique d'un retard d'actionnement qui dépend de l'identifiant attribué audit actionneur électromécanique, les actionneurs électromécaniques du système d'extension de secours étant ainsi agencés pour être actionnés successivement selon une séquence d'actionnement définie par les retards d'actionnement.
Patent FR-3069632-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'expansion axiale ou radiale d'un organe tubulaire de turbomachine
Inventor: MICOLON FREDERIC
IPC: G01B5/30
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (50) de mesure de l'expansion axiale (AX) ou diamétrale d'au moins un organe (26, 28, 48) tubulaire de turbomachine (10) entre un état de repos et un état dilaté le long d'un axe (A) d'allongement ou transversalement à cet axe (A), ledit dispositif (50) comportant au moins un élément (52) extensible parallèlement ou transversalement à l'axe d'allongement (A) qui est configuré pour être fixé à des première et seconde extrémités dudit organe (26, 28, 48) et qui est configuré pour accompagner ledit organe (26, 28, 48) dans son allongement entre ses états de repos et dilaté pour s'allonger d'une expansion d'une longueur de repos (L1) à une deuxième longueur d'élongation (L2) et à conserver ladite deuxième longueur (L2) après rétractation dudit organe (26, 28, 48), pour déduire l'expansion axiale (AX) ou diamétrale dudit organe (26, 28, 48) à partir de la différence (AL) entre les deuxième (L2) et première (L1) longueurs dudit élément extensible (52).
Patent FR-3058131-A1 (FR)
Title: Enveloppe de securite et recipient recouvert d'une telle enveloppe.
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: G09F3/03
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention concerne une enveloppe de sécurité destinée à entourer un récipient, l'enveloppe comportant un manchon (1) et une bande de sécurité (2) solidarisée à une face interne dudit manchon et comportant au moins une zone de fragilisation, la bande de sécurité étant conformée de sorte qu'en service elle entoure le récipient sous une bague du récipient et à proximité immédiate de ladite bague, la bande de sécurité créant alors une zone de serrage du récipient. L'invention concerne également un récipient recouvert d'une telle enveloppe.
Patent FR-3075338-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique a plaques pour module de batteries
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: H01M10/60
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échange thermique pour la régulation d'au moins un module de batterie électrique comprenant des première et deuxième plaques thermoconductrices solidarisées entre elles de sorte à former un conduit interne de circulation d'un fluide caloporteur depuis une entrée de fluide vers une sortie de fluide, la face interne de chacune des première et deuxième plaques présentant une pluralité de plots faisant saillie dans ledit conduit et une surface plane s'étendant entre lesdits plots.
 Selon l'invention, le sommet des plots d'une desdites plaques prend appui sur la surface plane de la face interne de l'autre desdites plaques.
Patent FR-3075089-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece d'insonorisation, notamment destinee a equiper un vehicule automobile
Inventor: LANGINY MICHEL
IPC: G10K11/168
Filed: 2017-12-20
Abstract: Le procédé de fabrication comprend : la fourniture d'un textile (12) comprenant des fibres fusibles ou des résines, le thermoformage du textile (12), pour obtenir un textile thermoformé (12), la fourniture d'un moule (16) comprenant une partie inférieure présentant une forme complémentaire à celle du feutre thermoformé (12), la disposition du textile thermoformé (12) sur la partie inférieure (16a), la dispersion d'un adhésif sur le textile thermoformé (12), la fourniture d'une plaque de matériau (14) de type masse lourde, le chauffage de la plaque (14) jusqu'à sa température de ramollissement, l'étalage de la plaque (14) sur le textile (12), de manière à épouser sa forme, et la fermeture du moule (16), et compression du textile thermoformé (12) et de la plaque de masse lourde (14) superposés, de manière à former la pièce d'insonorisation (10).
Patent FR-3075586-A1 (FR)
Title: Lave-vaisselle comprenant une cuve de lavage et une conduite de circulation d'eau
Inventor: DUDIGNAC BERNARD
IPC: A47L15/42
Filed: 2017-12-21
Abstract: Un lave-vaisselle comprenant une cuve de lavage (1), ayant une partie de fond (21) et une partie de voûte (3), et une conduite (5) de circulation d'eau disposée à l'intérieur de ladite cuve de lavage (1). La partie de voûte (3) comprend au moins un élément d'assemblage (34) et ladite conduite (5) de circulation d'eau comprend au moins un élément d'assemblage complémentaire (51), ledit au moins un élément d'assemblage (34) de ladite partie de voûte (3) et ledit au moins un élément d'assemblage complémentaire (51) de ladite conduite (5) de circulation d'eau étant adaptés à s'emboiter l'un dans l'autre de façon à maintenir fixe ladite conduite (5) de circulation d'eau dans la cuve de lavage (1). Montage de la conduite de circulation d'eau dans la cuve de lavage simple et sans utilisation de pièce rapportée.