baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3006751-A1 (FR)
Title: Regulation d’une installation d’extraction d’air depuis un local comprenant un point de distribution d’eau
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24F11/00
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention se rapport à un procédé de régulation d'une installation d'extraction d'air (18) depuis un local (10) dans lequel est disposé au moins un point de distribution d'eau (24 ; 26), l'installation comprenant un réseau (20) d'extraction d'air depuis le local (10), le procédé comprenant les étapes consistant à déterminer une information relative à une distribution d'eau par le point de distribution d'eau (24 ; 26), et à réguler le débit d'air extrait depuis le local (10) par le réseau d'extraction (20), en fonction de l'information relative à une distribution d'eau par le point de distribution d'eau (24 ; 26). En particulier, il est proposé d'augmenter le débit d'air extrait en cas de distribution d'eau, notamment d'eau chaude sanitaire, et de diminuer le débit d'air extrait en cas d'absence de distribution d'eau. L'invention se rapporte également à des installations adaptées à la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3007171-A1 (FR)
Title: Procede de controle de personnes et application a l'inspection des personnes
Inventor: ARPIN DIDIER
IPC: G07C9/00
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de personnes, dans lequel différentes étapes de contrôle/d'inspection sont mises en œuvre en différents points de contrôle destinés à être franchis par une personne, caractérisé par la mise en œuvre des opérations suivantes : - lors du passage d'une personne en un premier point: • génération d'un jeton d'identité sécurisé, à partir de données biométriques et/ou d'identification de la personne, • association d'un identifiant public audit jeton et stockage dans une base de données en association avec les jetons d'identité ou les données à partir desquelles ils sont générés, - lors du passage d'une personne en au moins un autre point de contrôle, • acquisition d'une donnée d'identité et/ou d'une donnée biométrique, • détermination de l'identifiant public de la personne, en mettant en œuvre une authentification de ladite personne à partir de la ou des données acquises et des données stockées dans la base de données. L'invention concerne également un système de contrôle et d'inspection de personnes pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3007987-A1 (FR)
Title: Medicament pour la prevention et le traitement de l'atherosclerose et du survieillissement metabolique
Inventor: VINCENT CLAUDE
IPC: A61P9/10
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'objet de l'invention une composition, comprenant un mélange de principes actifs constitué par au moins : - un hydrolysat de lactosérum de poids moléculaire compris entre 200 et 5000 daltons, - de l'alpha lactalbumine, - au moins un principe actif pharmaceutique activateur des cycles AMPK, MAPK, PPAR a et γ et/ou SIRT1, - au moins un régulateur nutritionnel des cycles AMPK, MAPK, PPAR a et γ et/ou SIRT1, - du calcium de lait. pour son application comme médicament dans le traitement et/ou la prévention de l'athérosclérose et/ou du dysfonctionnement du survieillissement métabolique.
Patent FR-3010235-A1 (FR)
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: H01M50/195
Filed: 2013-08-29
Abstract: L'invention concerne un joint pour une pile, le joint étant fabriqué en une composition de polyamide comprenant au moins 70 % en poids d'un polyamide X.Y, X et Y représentant les résidus respectifs de la condensation d'une diamine aliphatique comprenant 4 à 18 atomes de carbone et de préférence 5 à 12 atomes de carbone, avec un diacide (cyclo)aliphatique comprenant 10 à 18 atomes de carbone, et la composition de polyamide comprenant en outre un agent de nucléation.
Patent FR-3013586-A1 (FR)
Title: Module articule motorise, articulation comprenant plusieurs modules et exosquelette comprenant plusieurs articulations
Inventor: NAMOUN FAYCAL
IPC: B25J9/00
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention concerne un module articulé motorisé (10) comprenant deux éléments mobiles (11, 12), l'un par rapport à l'autre, un vérin linéaire (15) permettant la motorisation du module et comportant un corps (16) et une tige (17) apte à se déplacer en translation par rapport au corps (16) selon un axe (18), le corps (16) du vérin étant relié à chacun des deux éléments au moyen d'une liaison (21, 22) à au moins un degré de liberté en rotation et deux biellettes (24, 25) associées au vérin, chacune reliée à la tige (17) du vérin au moyen d'une liaison (30) à un degré de liberté en rotation, la première biellette (24) étant reliée au premier élément (11) au moyen d'une liaison (31) à au moins un degré de liberté en rotation, la seconde biellette (25) étant reliée au second élément (12) au moyen d'une liaison (32) à au moins un degré de liberté en rotation. L'invention concerne également une articulation comprenant plusieurs modules et un exosquelette comprenant plusieurs articulations.
Patent FR-3019079-A1 (FR)
Title: Mecanisme cache de preouverture de la lame d'un couteau fermant
Inventor: BRUNEL JEAN
IPC: B26B1/06
Filed: 2014-03-27
Abstract: Le ressort (3) stabilise la lame (1) dans la position préouverte FIG.3 (platine enlevée) par les points de contact (D) et (E). La lame est percée d'un trou (F) retenant une bille (2) prisonnière. Pour fermer le couteau, l'utilisateur le tient avec axe de rotation vertical, il repousse la lame dans le manche, la lame repousse le ressort par le contact en (E). En fin de course, la bille descend par gravité dans le trou (G) de la platine d'une course sensiblement égale à son rayon. En relâchant la pression sur la lame, la poussée du ressort immobilise la bille qui empêche l'ouverture. Pour la préouverture, il faut retourner le couteau, platine percée en haut, et appuyer sur le dos de la lame pour libérer la bille qui descend entièrement dans le trou de la lame. En relâchant la pression, le ressort entrouvre la lame.
Patent FR-3016948-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attache de cordons de detection, notamment pour un systeme de detection de fuites et de surchauffe sur un conduit de gaz dans un aeronef
Inventor: LANGLADE MAXIME
IPC: F16L3/02
Filed: 2014-01-24
Abstract: Un dispositif d'attache de cordons (5) de détection de surchauffe, notamment sur un conduit de gaz chaud prélevé du moteur d'un aéronef, comprend un support (20) dans des rainures (21) duquel des bobines (15) en silicone entourant le cordon (5) à cet endroit sont enfoncées. Des portions surplombantes (24, 25) des bords des rainures et des collerettes saillant au fond des rainures maintiennent ensuite les bobines contre les efforts accidentels d'extraction.
Patent FR-3020156-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation d'une representation de contenus musicaux
Inventor: ALEXANDER JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F7/76
Filed: 2014-04-17
Abstract: Le procédé comprend la génération d'une représentation de contenus musicaux centrée sur un premier contenu musical, et une lecture du contenu musical sur lequel la représentation est centrée. Le contenu musical sur lequel la représentation est centrée est lu tant qu'aucune action n'est entreprise par l'utilisateur. Si une action mettant fin à la lecture du contenu musical en cours est entreprise par l'utilisateur, un nouveau contenu musical est lu. Si une action ne mettant pas fin à la lecture du contenu musical en cours est entreprise, l'action est prise en compte. Si la lecture du contenu musical sur lequel la représentation est centrée est terminée, un nouveau contenu musical de la représentation est lu. La représentation est modifiée à chaque nouvelle lecture d'un contenu musical pour être centrée sur le nouveau contenu musical lu.
Patent FR-3021032-A1 (FR)
Title: Installation pour retenir un aerostat
Inventor: REGAS BAPTISTE
IPC: B64F1/14
Filed: 2014-05-13
Abstract: Installation (1) pour retenir un aérostat (100) qui comprend une plateforme (2) montée rotative autour d'un axe vertical (Z), une bôme (5) qui s'étend horizontalement depuis la plateforme, et une poulie (6) pour guider un câble (4) qui retient l'aérostat. L'installation (1) comprend en outre un support de poulie (7) mobile par rapport à la bôme, et un organe élastique (9) qui relie ledit support de poulie à la bôme.
Patent FR-3021325-A1 (FR)
Title: Procede de marquage fluorescent d'un substrat, composition fluorescente de marquage et utilisation d'une telle composition
Inventor: MAISONNEUVE ANDRE
IPC: G01N21/64
Filed: 2014-05-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de marquage d'un substrat par application d'une composition comprenant au moins un composé fluorescent suite à l'exposition à un rayonnement UV-A de préférence d'une longueur d'onde de 365 nm, ledit composé fluorescent étant un complexe de coordination de lanthanide contenant au moins un ligand organique choisi dans le groupe comprenant : carboxylates à cycles phénoliques ; pyridine dicarboxylates ; téréphtalates ; benzoates ; N,N,N',N'-tetrakis [(6-carboxypyridin-2-y1)méthyl]butylènediamine) ; l'indazole ; calixarènes ; et leurs dérivés. La présente invention concerne également une composition de marquage sous forme solide ou de solution aqueuse, fluorescente par exposition à un rayonnement UV-A, mais aussi son utilisation dans le marquage de sécurité ; la traçabilité ; la lutte anti-contrefaçon ; l'identification d'une personne ou d'un animal ; l'authentification ; et la dissuasion.
Patent FR-3023468-A1 (FR)
Title: Agrafe orthopedique d'osteosynthese et instrument de mise en place de cette agrafe
Inventor: LEGRE BARBARA
IPC: A61B17/88
Filed: 2014-07-09
Abstract: L'invention concerne une agrafe orthopédique d'ostéosynthèse (1) comportant un corps (20) à partir duquel s'étendent quatre pattes (10A, 10B). Selon l'invention, les pattes étant réparties par paires adjacentes, les pattes de chaque paire définissant à leur jonction avec le corps deux points (A, B) par lesquels passe un axe de répartition (A1, B1), lesdites pattes sont situées par rapport au corps de telle manière que lesdits deux axes de répartition sont sécants.
Patent FR-3011175-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'une lentille intraoculaire de traitement de la cataracte et ensemble de traitement de la cataracte correspondant
Inventor: MASSON CHRISTOPHE
IPC: A61F2/16
Filed: 2014-10-01
Abstract: Ce dispositif d'injection (1) comprend un manche de préhension (10), qui définit suivant sa longueur un axe proximodistal (X-X) ; un boîtier (20) de mise en place de la lentille dans l'œil, qui est solidaire à demeure d'une partie distale (17) du manche et qui définit une chambre (C) de stockage de la lentille dans un état sensiblement déployé, cette chambre présentant des ouvertures axialement opposées, respectivement proximale et distale ; et un piston (40) de poussée de la lentille hors du boîtier, qui est assemblé au manche pour être guidé en translation suivant l'axe de manière à déplacer une extrémité distale du piston à l'intérieur de la chambre, depuis son ouverture proximale vers son ouverture distale, pour en chasser la lentille à travers son ouverture distale, l'extrémité distale du piston étant formée d'un embout souple (42) dont une partie terminale distale (45) est pleine et présente au repos, en coupe transversale à l'axe, un contour extérieur ajusté sur le contour de la section transversale de la chambre.
Patent FR-3027194-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge adapte pour la pratique sportive
Inventor: GRAHAM WARD DANIEL
IPC: A41C3/00
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne un soutien-gorge (1) à maintien renforcé adapté pour la pratique sportive et notamment un soutien-gorge (1) adapté pour une pratique sportive, du type comportant une partie frontale (2a) comprenant deux bonnets (3) et destinée à recouvrir la poitrine (4) d'une utilisatrice (5), une bande de fixation dorsale (6) qui est reliée sensiblement sur le bord extérieur (7) de chacun des bonnets (3), et une paire de bretelles (8) destinées à passer sur les épaules (9) de l'utilisatrice (5), le soutien-gorge (1) étant caractérisé en ce que la partie frontale (2) comporte au moins : une structure centrale d'ancrage (10) sur laquelle sont rattachées les bretelles (8) et vers laquelle lesdites bretelles (8) convergent ; une bande de maintien inférieure (11) s'étendant sous les bonnets (3), sensiblement d'un bord extérieur (7) à l'autre desdits bonnets (8), une bande de maintien centrale (12) s'étendant, entre les bonnets (3), de la bande de maintien inférieure (11) vers la structure centrale d'ancrage (10) ; et deux bandes de maintien latérales (13) s'étendant, latéralement du côté des bords extérieurs (7) des bonnets (3), au moins de la bande de maintien inférieure (11) jusqu'à la structure centrale d'ancrage (10) vers laquelle elles convergent ; et en ce que la structure centrale d'ancrage (10) et les bandes de maintien inférieure (11), centrale (12), et latérales (13) forment une armature de maintien inextensible agencée pour être ajustée à la poitrine (4) de sorte à la maintenir sensiblement en place lors de la pratique sportive.
Patent FR-3027190-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une patisserie briochee et patisserie ainsi obtenue
Inventor: CLERET FABRICE
IPC: A21D13/08
Filed: 2014-10-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour réaliser une pâtisserie briochée comportant les étapes consistant à mélanger au batteur de l'eau, des œufs, du sucre, du miel, de la levure, de la farine de froment, de la poudre de lait écrémé, du levain de froment déshydraté, du gluten de froment, du sel et de l'acide ascorbique pendant une première période de 5 minutes à une première vitesse lente puis pendant 15 minutes à une seconde vitesse plus rapide que la première, ajouter du beurre, des raisins, des écorces d'agrumes et battre l'ensemble à la première vitesse pendant 2 minutes, laisser pointer la pâte pendant 1h, façonner une boule puis la laisser fermenter pendant 1h30, cuire la boule au four dans un moule à 150°C pendant 47 minutes, couper la brioche obtenue en cinq tranches de 2 à 3 centimètres d'épaisseur et d'un diamètre d'environ 15 centimètres, imbiber chaque tranche avec un sirop constitué d'eau, de sucre et de fleur d'oranger, disposer une couche de crème d'amandes et d'amandes effilées sur le dessus de la tranche, mettre au four la tranche pendant 20 minutes à 175 °C, attendre le refroidissement et saupoudrez la tranche de sucre glace.
Patent FR-3028928-A1 (FR)
Title: Distributeur de fluide frigorigene, installation frigorifique et methode de fabrication
Inventor: COUTURIER FABIEN
IPC: F28F9/22
Filed: 2014-11-20
Abstract: Ce distributeur (100) de fluide frigorigène comprend une partie annulaire (1-4) centrée sur un axe (A) et pourvue de premiers moyens de liaison (11) avec un organe d'alimentation en fluide frigorigène, ainsi qu'un disque d'extrémité (5) décalé le long de l'axe (A) par rapport à la partie annulaire (1-4) et délimitant avec la partie annulaire (1-4) une zone (Z1-Z4 ) d'écoulement (F1-F4) du fluide frigorigène.
Patent FR-3031381-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage pour la realisation d’une fonction lumineuse selon un motif choisi
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V13/04
Filed: 2015-01-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage pour véhicule automobile pour la réalisation d'une fonction lumineuse dans un axe optique (X-X') du dispositif d'éclairage (10), selon un motif choisi, le dispositif d'éclairage comportant une pluralité de sources lumineuses (11.1 ; 11.2). La pluralité de sources forme une portion du motif choisi et en ce que le dispositif d'éclairage comporte en outre au moins un miroir (12) disposé sensiblement le long dudit axe optique et apte à réfléchir la lumière issue des sources lumineuses sensiblement le long de l'axe optique, la lumière issue de la réflexion par le miroir et la lumière directe issue des sources formant ensemble le motif choisi.
Patent FR-3031736-A1 (FR)
Title: Dispositif d'elingage pour banche ou portique de coffrage
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G19/00
Filed: 2015-01-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'élingage (100) comprenant un organe de levage (10), destiné à être fixé solidairement sur la tête d'une banche de coffrage (200) ou sur la tête d'un portique de coffrage (300), prenant la forme d'un crochet (10) dont la portion distale (200a) est prolongée par un élément longiligne de guidage (20), dans lequel ledit dispositif (100) comprend un anneau de liaison (30) configuré pour coopérer avec une élingue (401) d'une grue (400) et pour coulisser le long dudit élément de guidage (20) entre une première position distante correspondant sensiblement à l'extrémité distale (20a) dudit élément de guidage (20) et une deuxième position, dite de levage, dans laquelle ledit anneau (30) est à l'intérieur dudit crochet (10) pour établir une liaison entre ledit organe de levage (10) et l'élingue (401) de ladite grue (400).
Patent FR-3031818-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un engin, tel que notamment un drone et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: LAURENT ERIC
IPC: G05D1/10
Filed: 2015-01-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'exploitation d'un engin (1), tel que notamment un drone (1), destiné à être envoyé en mission au sein d'un espace géographique à couvrir, ledit procédé comportant une étape de détermination de la trajectoire à parcourir par ledit engin (1) au cours de sa mission, et une étape de pilotage automatique dudit engin (1), caractérisé en ce que : - pour le réaliser on utilise un appareil mobile (2) comportant un écran tactile (3) et un clavier, apte à échanger des données avec un module électronique (4) dudit engin (1), - on fournit audit appareil mobile (2) des paramètres relatifs à l'espace géographique à couvrir, - on déclenche ladite étape de pilotage par le fait de disposer ledit appareil mobile (2) dans un logement dédié que comporte ledit engin (1) ce qui permet d'établir une connexion entre ledit appareil mobile (2) et le module électronique (4) dudit engin (1), - on réalise l'étape de pilotage par un échange de données entre ledit appareil mobile (2) embarqué à bord dudit engin (1) et ledit module électronique (4) dudit engin (1), ledit échange de données incluant la transmission des paramètres relatifs à l'espace géographique à couvrir dudit appareil mobile (2) vers ledit module électronique (4) qui définit alors les paramètres de ladite trajectoire à parcourir par ledit engin. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3033101-A1 (FR)
Title: Machine electrique a commutation de flux.
Inventor: DOFFIN HUGUES
IPC: H02K19/10
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (1) à commutation de flux comprenant un stator (3) et un rotor (2), le stator (3) présentant une succession de dents (7), le stator (3) comprenant en outre une pluralité de bobinages (Bcc, ABCn), comprenant un premier ensemble de bobinages (Bcc) alimenté par un réseau de courant continu et un deuxième ensemble de bobinages (ABCn) alimenté par un réseau de courant alternatif, de telle sorte que les dents (7) successives du stator (3) reçoivent en alternance un bobinage du premier ensemble (Bcc) et un bobinage du deuxième ensemble (ABCn).
Patent FR-3034699-A1 (FR)
Title: Outil a main pour decouper et servir des parts de preparations culinaires
Inventor: ROUVILLE SEBASTIEN
IPC: B26D3/24
Filed: 2015-04-13
Abstract: Outil à main (1) destiné à découper et servir des parts d'une préparation culinaire sensiblement plane et à bord périphérique courbe, notamment circulaire (gâteau, quiche, tarte, pizza), comprenant une poignée (2) et une partie active (3) plane triangulaire dont deux côtés (6, 7) ont un sommet commun opposé à la poignée, définissent un secteur angulaire en pointe faisant face au troisième côté (4) du triangle jouxtant la poignée, caractérisé en ce que la partie active comporte des moyens (9, 10, 11, 12, 13) aptes à déterminer géométriquement un nombre donné de parts égales. La partie active (3) comporte, sur un des côtés latéraux (7) du triangle, des segments radiaux décalés les uns par rapport aux autres, tout en étant coplanaires au plan général de la surface active, chacun étant incliné d'un angle distinct par rapport à l'axe longitudinal médian de la pelle passant d'une part par le sommet du triangle reliant les deux côtés latéraux, et d'autre part par la poignée.
Patent FR-3035248-A1 (FR)
Title: Systeme-sur-puce a fonctionnement securise et ses utilisations
Inventor: MAIM ENRICO
IPC: H04L29/02
Filed: 2015-04-15
Abstract: Un système-sur-puce (SoC) comprend en combinaison: - un processeur (Microcontroller), - un sous-système de codes exécutables quelconques (Wallet Programs) aptes à être exécutés par le système-sur-puce, - un sous-système de gestion des codes exécutables (Check/Load) comprenant un code exécutable spécifique de sélection/chargement desdits codes exécutables quelconques, - un sous-système d'entrée/sortie (I/O) permettant au système-sur-puce de communiquer avec d'autres systèmes-sur-puce, - un sous-système de messagerie permettant au système-sur-puce d'échanger des messages (Wallet Messages) avec d'autres systèmes-sur-puce , au moins certains des messages contenant le hash du contenu d'un code exécutable, - un sous-système de signature (Sign) des messages échangés, le système-sur-puce étant apte : * en réaction à la réception d'un message (Wallet Message), à amener ledit code exécutable spécifique de sélection/chargement à sélectionner et charger, à partir dudit sous-système de codes exécutables quelconques (Wallet Programs), le code exécutable quelconque dont le hash du contenu correspond audit hash inclus contenu dans ledit message (Wallet Message) ; * avant la signature d'un message (Wallet Message) à émettre, à amener le sous-système de signature (Sign) à vérifier le hash du code exécutable quelconque en cours d'exécution pour inclusion dans ledit message, garantissant ainsi que le même hash est re-propagé d'un message reçu à un message émis.
Patent FR-3038091-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une permeabilite au sein d'un reservoir
Inventor: HUGUET FREDERIC
IPC: G06F17/00
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention vise un procédé de détermination d'une pluralité de premières lois reliant la perméabilité à la porosité au sein d'un réservoir souterrain. Ce procédé comprend : - une étape (E100) d'obtention d'une première pluralité de points de mesure pour le réservoir, chaque point de mesure comprenant une donnée de porosité et une première donnée de perméabilité ; - une étape (E200) de définition d'une famille de lois reliant la porosité à au moins une perméabilité ; - une première étape (E500) de dénombrement, pour chaque loi de la famille de lois, des points de mesure de la pluralité de points reproduits par cette loi ; et - une étape (E700) de sélection d'une pluralité de premières lois dans la famille sur la base d'au moins le résultat de l'étape (E500) de dénombrement.
Patent FR-3038469-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour le demarrage d'un moteur electrique synchrone
Inventor: JEBAI AL KASSEM
IPC: H02P6/20
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande mis en œuvre dans un variateur de vitesse pour le démarrage d'un moteur électrique synchrone (M), ledit procédé comportant des étapes de : • application en entrée d'une vitesse de référence (ωs) suivant un profil de vitesse prédéfini, • détermination d'une position de référence (θs) à partir de la vitesse de référence appliquée en entrée, • détermination d'une tension (Vdq) dans un repère tournant, à partir de la vitesse de référence appliquée en entrée, • détermination de tensions de commande (Va, Vb, Vc) à appliquer sur chaque phase de sortie en fonction d'une part de la position de référence déterminée et d'autre part de ladite tension déterminée dans le repère tournant, • application des tensions de commande (Va, Vb, Vc) sur chaque phase de sortie pour obtenir un alignement de la position du rotor dudit moteur sur la position de référence (θs).