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Patent FR-3022772-A1 (FR)
Title: Composition parfumante amelioree
Inventor: CHEVET KARINE
IPC: A61K8/34
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne une composition parfumante d'eau de toilette ou d'eau de parfum comprenant une forte proportion d'alcool destinée à être appliquée directement sur la peau ou les cheveux, par pulvérisation. Plus précisément, elle se rapporte à une composition de parfum pulvérisable, ayant d'excellentes propriétés telles que la rémanence de la note olfactive une fois appliquée sur la peau. La composition est transparente et comprend de l'éthanol, de 0 à 30% en poids d'eau, de 3 à 40% en poids d'un concentré de parfum, et un copolymère de vinylpyrrolidone et d'acétate de vinyle.
Patent FR-3023897-A1 (FR)
Title: Electrovanne de regulation de pression
Inventor: MARECHAL MICHEL
IPC: F16K31/10
Filed: 2014-07-15
Abstract: Une électrovanne de régulation de pression (14) destinée à être agencée sur un réservoir (12) de fluide pressurisé, la vanne (14) un membre obturateur (24) mobile entre une position fermée (PF) et une position ouverte (PO), et comprenant un actionneur électromagnétique (38) agencé de sorte à générer sur le membre obturateur (24) une première force de fermeture (F1) lorsque sa bobine (40) est alimentée. La vanne (14) est de plus pourvue d'un moyen supplémentaire (62, 64, 66) d'assistance à la fermeture générant sur le membre obturateur (24) une seconde force de fermeture (F2) sollicitant le membre obturateur (24) vers la position fermée (PF).
Patent FR-3024445-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau adsorbant en presence d'un liant comprenant une etape de traitement hydrothermal et procede d'extraction de lithium a partir de solutions salines utilisant ledit materiau
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C01D15/04
Filed: 2014-07-31
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'un matériau solide cristallisé de formule LiXx.2Al(OH)3,nH2O avec n étant compris entre 0,01 et 10, x étant égal à 1 quand X est un anion choisi parmi les anions chlorure, hydroxyde et nitrate, et x étant égal à 0,5 quand X est un anion choisi parmi les anion sulfate et carbonate, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes a) une étape de mélange, en milieu aqueux, d'au moins une source d'alumine et d'au moins une source de lithium pour obtenir une suspension, b) une étape de filtration de la suspension obtenue à l'étape a) pour obtenir une pâte, c) une étape de séchage de la pâte obtenue à l'issue de l'étape b), une étape de mise d) en forme par extrusion de ladite pâte séchée, directement après l'étape c) de séchage pour obtenir des matériaux mis en forme, de préférence des extrudés, ladite étape d) de mise en forme étant réalisée en présence d'au moins un liant organique ou inorganique, et e) le séchage des matériaux mis en forme, de préférence des extrudés obtenus f) une étape de traitement hydrothermal pour obtenir le matériau solide cristallisé de formule LiCl.2Al(OH)3,nH2O mis en forme, de préférence sous forme d'extrudés. L'invention concerne également un procédé d'extraction du lithium à partir de solutions salines utilisant le matériau ainsi préparé.
Patent FR-3025636-A1 (FR)
Title: Procede de production automatisee d'un diagramme d'analyse d'une activite de traitements planifies
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: G06Q10/06
Filed: 2014-09-09
Abstract: Procédé de production automatisée d'un diagramme d'analyse d'une activité de traitements planifiés caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes :         - sélection d'au moins un travail parmi des travaux d'au moins un planificateur de travaux selon au moins un critère relatif à au moins une métadonnée associée aux travaux ; définition d'une période d'analyse ;         - extraction de données de travail d'au moins un journal de travaux du au moins un planificateur de travaux selon la période définie et selon le au moins un travail sélectionné, une donnée de travail comportant au moins une date de début de travail et une date de fin de travail ; calcul de coordonnées d'affichage d'une représentation d'une donnée travail en fonction de sa date de début et de sa date de fin et, pour chacune desdites dates, selon un quotient d'une division entière d'un écart entre les dîtes dates et une date de référence par un nombre prédéterminé.
Patent FR-3013682-A1 (FR)
Inventor: LACKO ANTHONY
IPC: F02K1/64
Filed: 2014-11-27
Abstract: Un système de propulsion d'un avion comprend une structure interne fixe (SIF) (132, 137) et un manchon externe (465, 460) qui peuvent être couplés séparément à un pylône (110). Par exemple, la structure fixe interne (465, 460) et le manchon extérieur (432, 437) peuvent être amovibles indépendamment l'un par rapport à l'autre. Un verrou unique du système de fermeture (200) divulgué ici peut être configuré pour verrouiller les 4 panneaux (par exemple, les deux moitiés de la SIF (432, 437) et les deux portes du manchon extérieur (465, 460)), ensemble et/ou en une position rapprochée et retenue.
Patent FR-3031085-A1 (FR)
Title: Machine de pose de manchons
Inventor: DECONINCK THIERRY
IPC: B65B9/10
Filed: 2014-12-31
Abstract: Machine de pose de manchon (M) sur les produits (P) avec une ligne de défilement (2) des produits et un poste de pose de manchons (3) avec des étireurs (32) commandés par un actionneur (33). Le poste de pose comporte un capteur de position (4) en aval du poste de pose proprement dit pour détecter la position du manchon posé (Mn-i) sur le produit (Pn-i) qui est en aval du produit Pn en cours de pose du manchon (Mn). Le signal de détection (SPn-i) est envoyé à une unité centrale (5) qui analyse le signal et le compare à une position de consigne (PCj) pour générer en cas de différence, un signal de commande (SCn) agissant sur l'actionneur (33) en commandant les étireurs (32) pour la pose du manchon (Mn) suivant.
Patent FR-3039096-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant des elements de renfort sous forme de bandelettes partiellement superposees
Inventor: BOSQUET AUGUSTIN
IPC: B60C9/20
Filed: 2015-07-21
Abstract: Pneumatique (1) comprenant une nappe carcasse (2) reliant deux bourrelets (5) par l'intermédiaire de deux flancs (3), ladite nappe carcasse (2) étant surmontée radialement à l'extérieur par une armature de sommet, elle-même radialement à l'extérieur par une zone de renfort de sommet (10) et elle-même radialement à l'extérieur par une bande de roulement (6), ladite zone de renfort (10) comprenant une pluralité de bandelettes (14) disposées sur une couche unique avec un angle égale à 0° par rapport à la direction circonférentielle et un angle α supérieur ou égale à 5° par rapport à la direction axiale, lesdites bandelettes (14) étant disposées avec un chevauchement de surface d'au moins 20% et enrobées d'une composition élastomère.
Patent FR-3046145-A1 (FR)
Title: Appareil permettant le compactage des dechets menagers
Inventor: JEHANNO PHILIPPE MARCEL
IPC: B65F5/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le compactage des ordures ménagères caractérisé par l'utilisation d'un cric (6) en partie haute solidaire à un châssis avec des montants et des traverses. La rotation de la manivelle (12) du cric permet l'écrasement du sac poubelle (10) entre une planche mobile (9) placé sous le cric et un plancher immobile (7) fixé au chassis. C'est le déploiement du cric (6) par la rotation de la manivelle (12) qui permet l'écrasement du sac poubelle (11). Ce dispositif permet de diviser par 3 le volume du sac poubelle.
Patent FR-3033675-A1 (FR)
Title: Amplificateur audio a alimentation triphasee
Inventor: LAMOTHE ROMAIN
IPC: H03F3/217
Filed: 2015-03-11
Abstract: L'invention concerne un amplificateur audio (200) comportant des première (K), deuxième (L) et troisième (M) bornes d'application d'une tension d'alimentation alternative triphasée ; et un convertisseur matriciel (203) reliant les première (K), deuxième (L) et troisième (M) bornes à au moins l'une de première (S) et deuxième (T) bornes de sortie de l'amplificateur.
Patent FR-3035785-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la repartition de la densite minerale osseuse dans au moins une partie de squelette d'un individu
Inventor: SKALLI WAFA
IPC: A61B6/00
Filed: 2015-05-07
Abstract: Procédé d'estimation de la répartition de la densité minérale osseuse dans au moins une partie de squelette d'un individu. Ce procédé comprenant la génération : - d'une représentation géométrique de la partie du squelette; d'une représentation géométrique en trois dimensions d'au moins une portion de l'enveloppe externe de l'individu ; et - de première et deuxième images radiologiques ; et à l'aide d'un logiciel on estime : - une valeur d'épaisseur de tissus mous traversés par ce rayon X donné ; un coefficient d'atténuation des tissus mous traversés - une valeur d'épaisseur de tissus osseux traversés par ce rayon X donné ; et à l'aide de la valeur d'épaisseur de tissus osseux traversée par ce rayon X donné, d'une valeur d'atténuation de ce rayon X donné par l'épaisseur de tissus osseux qu'il a traversée, le logiciel estime une valeur représentative de la densité minérale osseuse des tissus osseux traversés par ce rayon X donné.
Patent FR-3041087-A1 (FR)
Title: Tour de refroidissement sans entrainement vesiculaire
Inventor: MANON ALEXANDRE
IPC: F28C1/16
Filed: 2015-09-10
Abstract: La tour de refroidissement comprend un corps d'échange thermique 14, un système de distribution 16 d'un liquide sur le corps d'échange thermique, un moyen de génération 26 d'un flux de gaz en direction du corps d'échange thermique, et un séparateur 18 de gouttes disposé en aval du corps d'échange thermique 14 et apte à séparer des gouttelettes de liquide distribué qui sont entrainées par le flux de gaz. La tour comprend en outre un moyen de filtrage 20 par absorption disposé en aval du séparateur de gouttes, perméable aux gaz et apte à absorber des gouttelettes de liquide distribué entrainées par le flux de gaz.
Patent FR-3041214-A1 (FR)
Title: Procede de maturation de la viande
Inventor: FERT REGIS
IPC: A23B4/06
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de maturation d'un morceau de viande. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes consistant à : - placer ledit morceau de viande à l'état nu, dans une première enceinte frigorifique à l'intérieur de laquelle circule de l'air chargé en sel, pendant une première durée t1, - à l'issue de ladite première durée t1, sortir ledit morceau de viande de la première enceinte et l'emballer dans un emballage sous vide, - puis le placer dans une deuxième enceinte frigorifique, pendant une deuxième durée t2.
Patent FR-3044250-A1 (FR)
Title: Machine-outil
Inventor: A COMPLETER
IPC: B23Q3/00
Filed: 2015-11-27
Abstract: Machine-outil comprenant un bâti (1) muni frontalement d'une table transversale (2) destinée à recevoir la pièce à fabriquer ou à transformer. Elle comporte un barillet (3) monté sur un arbre (30) d'axe (XX') parallèle à la table (2), et portant radialement des outils (31) chacun apte à être utilisé individuellement pour traiter la pièce, au gré du pivotement choisi du barillet (3).
Patent FR-3045023-A1 (FR)
Title: Installation de stockage, d'extraction et de dosage a debit regulier
Inventor: RIEFFEL LUC
IPC: B65G65/34
Filed: 2015-12-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de manutention de produit en vrac (3) comportant un réservoir de stockage (1) muni de parois latérales (4), d'une entrée (5) à l'une de ses extrémités, configurée pour permettre l'introduction de produit (3), d'une sortie (6) disposée à l'autre extrémité du réservoir de stockage (1), un moyen de poussée (7), comprenant un chariot (8) mobile en translation le long desdites parois latérales (4), un bras (11) mobile en rotation autour d'un axe transversal auxdites parois latérales (4), et un poussoir (13), disposé à l'extrémité dudit bras (11), ledit moyen de poussée (7) étant configuré de sorte qu'une combinaison de la translation du chariot (8) et de la rotation du bras (11) permette audit poussoir (13) de pousser le produit (3) et d'en transporter une partie vers la sortie (6), comportant en outre un extracteur (14) disposé au niveau de la sortie (6), configuré pour extraire du produit (3) du réservoir de stockage (1) de façon continue.
Patent FR-3045100-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution pour moteur
Inventor: VEIGA PAGLIARI DIEGO RAFAEL
IPC: F01L1/34
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble de distribution pour moteur comprenant :         -un arbre à cames (3),         -une poulie (1) d'arbre à cames destinée à être reliée à un vilebrequin (2) du moteur,         -un engrenage de type épicycloïdal comportant : une roue (4) centrale,         des roues satellites (5,6) supportées par un porte-satellite (7), une couronne périphérique (8),         les roues satellites (5,6) étant engrenées entre la roue centrale (4) et la couronne (8) périphérique, la poulie (1) étant reliée en rotation directement à la roue centrale (4), caractérisé en ce que le porte-satellite (7) est relié en rotation directement à l'arbre à cames (3).
Patent FR-3047897-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique destinee au traitement des lesions cutanees
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique destinée au traitement des lésions cutanées en vue de leur cicatrisation et de leur réparation. Ces compositions comportent à titre de principe actif un dérivé amide d'huile d'origine végétale ou animale riche en oméga 3 et/ou 6, avantageusement de 0,001 à 10% en masse d'oméga 6 amide bourrache, les autres ingrédients étant ceux communément utilisés dans le domaine cosmétique. Application à la préparation de crème.
Patent FR-3046550-A1 (FR)
Title: Psa h2 avec modification du flux gazeux d'alimentation
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: C01B3/56
Filed: 2016-01-13
Abstract: Procédé de production d'un flux gazeux présentant une concentration en hydrogène égale ou supérieure à 99,9% au moyen d'une unité d'adsorption à modulation de pression (PSA) à partir d'un flux gazeux principal comprenant au moins 70% mole d'hydrogène, caractérisé en ce que l'on introduit dans ce flux gazeux principal, à l'amont du PSA, un flux secondaire représentant moins de 20% du débit molaire du flux gazeux principal et dont la teneur en hydrogène est inférieure à 25% mole.
Patent FR-3047553-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage entre un echangeur de chaleur d'une installation de conditionnement d'air et un radiateur de refroidissement du moteur d'un vehicule automobile.
Inventor: ARAB KARIM
IPC: F28F9/007
Filed: 2016-02-05
Abstract: La présente invention a pour objet un module thermique (1) pour un véhicule automobile, comprenant un radiateur principal (2) et au moins un échangeur thermique annexe (3,4) monté sur le radiateur principal (2) par l'intermédiaire d'un organe de jonction (13) interposé entre le radiateur principal (2) et au moins un premier échangeur thermique annexe (3). Principalement, l'organe de jonction (13) est formé d'au moins deux portées d'axe (14,15) solidaires du premier échangeur thermique annexe (3) et respectivement emboîtées à l'intérieur de colliers (16,17) ouverts ménagés à l'un des côtés latéraux (7,8) du radiateur principal (2). Secondairement, l'organe de jonction (13) est porteur de plusieurs échangeurs thermiques annexes (3,4) fixés l'un à l'autre en succession étagée en composant un sous-module thermique monté sur le radiateur principal (2) par l'intermédiaire de l'organe de jonction (13).
Patent FR-3047544-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine
Inventor: LUTZ PATRICK FRANCOIS-REGIS
IPC: F23R3/00
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comprenant une chambre de combustion (10) comportant une virole annulaire interne (12) et une virole annulaire externe (14) coaxiales reliées à leurs extrémités aval à des parois annulaires interne (20) et externe (44, 56, 62) respectivement, de liaison à des carters interne (24) et externe (26), respectivement. Selon l'invention, au moins une première des parois annulaires interne et externe (44, 56, 62) de liaison comprend au moins un circuit (46, 58, 64) de fluide caloporteur s'étendant entre les extrémités radialement interne et externe de ladite première paroi annulaire de liaison (44, 56, 62).
Patent FR-3048664-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un systeme de detection optique pour vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/62
Filed: 2016-03-14
Abstract: Un dispositif de nettoyage d'un capteur optique 2 d'un système de détection optique pour véhicule automobile comprend un ensemble d'acheminement et de distribution d'un fluide de nettoyage et d'un fluide de séchage. On prévoit des moyens motorisés électriques 9 pour déplacer selon un mouvement linéaire cet ensemble d'acheminement et de distribution de fluides entre une position de travail dans laquelle les fluides peuvent être distribués sur une surface extérieure du capteur optique 2 et une position de repos. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3049285-A1 (FR)
Title: Compositions detergentes enzymatiques pour le nettoyage automatique d'instruments et/ou appareils chirurgicaux et/ou medicaux.
Inventor: RAUWEL GAETAN
IPC: C11D3/386
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition détergente aqueuse concentrée pour le nettoyage d'instruments chirurgicaux et/ou médicaux en laveur désinfecteur, ladite composition détergente aqueuse concentrée comprenant : - une subtilisine, - une lipase, - une amylase, - un agent chélatant biodégradable choisi parmi l'acide méthylglycine diacétique et un iminodisuccinate et de l'eau, ladite composition détergente concentrée étant exempte d'alcanolamine.
Patent FR-3049992-A1 (FR)
Title: Pompe a dosage proportionnel, procede de montage et de demontage d'une telle pompe
Inventor: LAATIAOUI NAJIB
IPC: F04B13/02
Filed: 2016-04-07
Abstract: L'invention se rapporte à une pompe à dosage proportionnel comprenant une machine hydraulique (4), un mécanisme de dosage (7) doté d'un ajutage(75), caractérisée en ce qu'elle comprend en outre des moyens de fixation de l'ajutage à la tubulure d'accès à la cavité intérieure à la machine hydraulique (43), lesdits moyens comportant une bague de fixation (2) montée en rotation autour de l'une des extrémités de l'ajutage (75), une bague de blocage (1) montée en translation suivant l'axe longitudinal (9) autour de la tubulure d'accès à la chambre de mélange, et plaquée en direction du mécanisme de dosage contre un épaulement ménagé sur ladite tubulure d'accès au moyen d'un ressort (3), la bague de fixation et la tubulure étant apte à coopérer suivant un vissage à la fin duquel elles sont solidarisées en rotation, de manière à verrouiller le dévissage de la bague de fixation. L'invention a également pour objet un procédé de montage et de démontage d'un mécanisme de dosage sur une machine hydraulique d'une telle pompe.
Patent FR-3051519-A1 (FR)
Title: Element de fixation pour un boitier fonctionnel, notamment de vehicule automobile.
Inventor: OUATIK ALI
IPC: F16B1/00
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention concerne un élément de fixation (10) d'un boîtier fonctionnel comprenant : - une première plaque (11) équipée de premiers moyens de fixation (12) susceptibles d'être actionnés suivant une même direction prédéterminée de fixation (D1), - une deuxième plaque (13) équipée de deuxièmes moyens de fixation (14), la deuxième plaque étant située à une distance prédéterminée de la première plaque et s'étendant au moins en partie en regard de celle-ci suivant ladite direction prédéterminée de fixation (D1), - un élément de liaison (15) reliant rigidement la première plaque (11) à la deuxième plaque (13), dans lequel les premiers moyens de fixation (12) sont positionnés sur des parties (11a, 11b) de la première plaque (11) qui ne sont pas en regard de la deuxième plaque (13) suivant ladite direction prédéterminée de fixation (D1).
Patent FR-3056629-A1 (FR)
Title: Element d'essai pour modeliser une aube ou une pale d'un rotor, rotor comportant ledit element d'essai
Inventor: HENRY CYPRIEN GEORGES ERIC
IPC: G01M15/14
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention se rapporte à un élément d'essai (20) pour modéliser une aube (2) ou une pale d'un rotor (1), l'élément d'essai (20) comportant : - un support (21) comportant : • une partie inférieure (22) modélisant un pied d'aube ou un pied de pale, • une partie supérieure (23), - un élément d'équilibrage (30, 40) fixé à la partie supérieure (23) du support (21); l'élément d'essai (20) étant caractérisé en ce que l'élément d'équilibrage (30, 40) est déformable de sorte que lorsque l'élément d'essai (20) est monté sur un rotor (1) comportant une aube (2) ou une pale, le centre de gravité de l'élément d'essai (20) évolue en fonction de la vitesse de rotation du rotor (1), le centre de gravité (CG20) de l'élément d'essai (20) et le centre de gravité (CG2) de l'aube (2) ou de la pale étant symétriques par rapport à l'axe de rotation (X) du rotor (1)
Patent FR-3057042-A1 (FR)
Title: Reducteur epicycloidal, bogie comprenant un tel reducteur et vehicule ferroviaire associe
Inventor: FRACES MATHIEU
IPC: F16H1/28
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un réducteur épicycloïdal (10) comprenant un premier pignon planétaire (15) et un premier nombre N1 de pignons satellites (20), le premier pignon planétaire (15) comprenant un deuxième nombre N2 de dents (47) réparties angulairement selon un premier pas angulaire autour du premier axe (A1), le deuxième nombre N2 n'étant pas un multiple entier du premier nombre N1, chaque pignon satellite (20) étant mobile autour d'un deuxième axe (A2) respectif, deux deuxièmes axes (A2) consécutifs définissant entre eux un premier angle, caractérisé en ce qu'une différence angulaire D2 entre au moins un premier angle et un deuxième angle, égal au résultat de la division de 360 par le premier nombre entier N1, est conforme à l'équation : dans laquelle N4 est un quatrième nombre entier différent de zéro et | | désigne la valeur absolue.
Patent FR-3048907-A1 (FR)
Title: Composition de brasure sans plomb ayant une ductilite elevee
Inventor: HUANG SUIXIANG
IPC: C22C28/00
Filed: 2016-10-27
Abstract: Il est divulgué une composition de brasure sans plomb qui contient : 0,02 % à 6 % en poids d'antimoine, 0,03 % à 3 % en poids de cuivre, 0,03 % à 8 % en poids de bismuth, 55 % à 75 % en poids d'indium, 0,3 % à 8 % en poids d'argent, 5 % à 11 % en poids de magnésium, 0,2 % à 1,55 % en poids de scandium, 0,2 % à 2,0 % en poids d'osmium, et 10 % à 45 % en poids d'étain. La composition de brasure sans plomb de l'invention a une température de solidus non inférieure à 120°C, a une bonne ductilité et une bonne stabilité, et donc convient pour le soudage de connecteurs électriques sur la surface métallisée sur le verre.
Patent FR-3059632-A1 (FR)
Title: Agencement d’un compartiment moteur
Inventor: TISON LAURENT
IPC: B62D65/02
Filed: 2016-12-06
Abstract: Agencement d'un compartiment moteur (1) à l'avant d'un véhicule comprenant un groupe motopropulseur (2), au moins un longeron (3) constitué d'un élément longitudinal de la structure de la caisse du véhicule, un tablier (4) apte à séparer le compartiment moteur (1) d'un habitacle, un module d'assistance du freinage (5) fixé sur le tablier (4) et relié à une pédale de frein, caractérisé en ce que l'agencement du compartiment moteur (1) comprend un dispositif de protection (10) protégeant le module d'assistance du freinage (5) en cas de choc à l'avant du véhicule entrainant le déplacement du groupe motopropulseur (2).