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Patent FR-3075393-A1 (FR)
Title: Procede de test de protection differentielle, dispositif de protection differentielle et appareil electrique comportant un tel dispositif
Inventor: BERNARD JEAN-BAPTISTE
IPC: G01R31/50
Filed: 2017-12-19
Abstract: Le procédé teste une de protection différentielle ayant une première et une seconde chaines (8, 7) de protection différentielle. Le procédé comporte :
 - une étape de commande de la circulation d'un signal de test pendant une durée (T1) inférieure à un temps (TND) de non déclenchement,
 - des étapes de détermination de l'état des deux chaines de protection différentielle après circulation d'un signal de test, de contrôle de la conformité de l'évolution des chaines de protection, et de détermination de l'état du test.
 Le dispositif de protection différentielle comporte deux chaines de protection différentielle et commande la circulation d'un courant de test pendant une durée (T1) inférieure à un temps de non déclenchement (TND). Il comporte des modules pour contrôler l'évolution des chaines de protection et détermine l'état du test pour commander l'ouverture d'un appareil électrique si le test est bon.
 L'appareil comporte un tel dispositif.
Patent FR-3076746-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur particulier d'hydrogenation selective par malaxage et impregnation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/48
Filed: 2018-01-15
Abstract: Procédé de préparation d'un catalyseur comprenant une matrice oxyde et une phase active comprenant du nickel comprenant les étapes suivantes : - on prépare un oxyde poreux aluminique calciné ; - on malaxe l'oxyde poreux aluminique calciné obtenu avec au moins une solution comprenant au moins un précurseur de nickel pour obtenir une pâte, à une concentration en nickel voulue pour obtenir sur le catalyseur séché ou calciné une teneur comprise entre 10 et 35 % poids de nickel par rapport au poids total du catalyseur ; - on met en forme la pâte obtenue ; - on sèche la pâte mise en forme obtenue à une température inférieure à 250°C pour obtenir un précurseur de catalyseur séché ; - on imprègne le précurseur de catalyseur séché obtenu avec au moins une solution comprenant au moins un précurseur de nickel, pour obtenir un précurseur de catalyseur imprégné ; - on sèche le précurseur de catalyseur imprégné obtenu à une température inférieure à 250°C pour obtenir un catalyseur séché.
Patent FR-3078637-A1 (FR)
Title: Systeme de tri de particules par gamme de tailles
Inventor: PARISET ELOISE
IPC: G01N15/10
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un système de tri, par gamme de tailles, de particules contenues dans un fluide (F), ledit système comprenant : Une entrée orientée pour générer un flux dudit fluide suivant une direction principale d'injection, Un réseau périodique en deux dimensions de plusieurs piliers (Px) de formes et tailles identiques, Ledit réseau périodique étant défini par une maille en forme de parallélogramme de manière à former plusieurs alignements suivant deux directions d'alignement, une première direction d'alignement (Y) qui est perpendiculaire à ladite direction principale d'injection et une deuxième direction d'alignement qui forme un premier angle aigu (a1) non nul avec ladite direction principale d'injection, Chaque pilier du réseau de pilier présentant une forme adaptée pour définir au moins une surface de déviation dudit flux qui est orientée suivant une direction formant un deuxième angle aigu (a2) non nul avec ladite direction principale d'injection et opposé audit premier angle (a1) par rapport à ladite direction principale d'injection.
Patent FR-3079626-A1 (FR)
Title: Miroir colore.
Inventor: MARIANI SILVIA
IPC: G02B5/08
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention a pour objet un miroir spéculaire comprenant un substrat de verre revêtu sur une de ses faces, successivement à partir dudit substrat de verre, d'un empilement de couches minces, d'une couche réfléchissante d'argent puis d'une couche de peinture, caractérisé en ce que ledit empilement de couches minces comprend au moins une couche métallique à base d'un métal ou d'un alliage métallique choisi parmi le niobium, le titane et les alliages de nickel et de chrome, et au moins une couche à base de nitrure de silicium.
Patent FR-3080083-A1 (FR)
Title: Organe de centrage d'un cable de fixation d'une roue de secours sous un plancher de vehicule automobile
Inventor: NEAGU VASILE
IPC: B62D43/04
Filed: 2018-04-16
Abstract: L'invention propose un organe (48) de centrage d'un câble (42) à l'intérieur d'une roue (20) de secours de véhicule automobile, organe de centrage (48) qui comporte un corps (50) de centrage dont une portion de face latérale (56) est apte à être reçue dans une portion complémentaire (21, 34) de la jante (22) de la roue de secours (20) et qui comporte un trou axial traversant (58) de passage du câble (42), et une fente axiale débouchante (62) d'introduction du câble (42) dans le trou axial qui s'étend radialement depuis la face latérale (56) du corps de centrage (50) jusqu'au trou axial, l'organe de centrage (48) comportant de plus une pièce pivotante (70) de retenue du câble (42) à l'intérieur du trou axial (58) par obturation au moins partielle de la fente (62) d'introduction du câble (42).
Patent FR-3068925-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de groupe moteur de vehicule
Inventor: YAMADA MASASHI
IPC: B60K5/12
Filed: 2018-07-06
Abstract: Dans un dispositif de fixation droit (9), un crochet de fixation (45) est divisé en un premier crochet de fixation (46) relié à une portion de connexion, côté carter, d'une excroissance prévue dans un carter de chaîne (21) et un deuxième crochet de fixation (47) reliant une portion de connexion intermédiaire (61 B) du crochet (45) à une tige d'un élément de fixation anti-vibration (41). Le premier crochet (46) comprend : - une portion de paroi supérieure (61) ayant à une extrémité de base une portion (61 A) de connexion côté crochet reliée à la portion de connexion côté carter, et une extrémité avant s'étendant, dans une direction avant et arrière depuis la portion (61 A) de connexion côté crochet, jusqu'au côté latéral de la tige dans une largeur du véhicule, et - une portion de paroi verticale (62) s'étendant vers le bas à partir de la portion de paroi supérieure (61) jusqu'à une extrémité inférieure permettant une liaison à une portion de bossage avant et à une portion de bossage arrière.
Patent FR-3084521-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un module de circuit integre et dispositif correspondant
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L23/00
Filed: 2018-07-25
Abstract: Circuit intégré (CI) comprenant un module (ID), un corps électriquement conducteur à potentiel flottant (PC) situé dans le circuit intégré et ayant une quantité initiale de charges électriques, et des moyens de protection configurés pour mettre à la masse une sortie du module (ID) en présence d'une quantité de charges électriques (AC) sur ledit corps (PC) différente de la quantité initiale et supérieure à un seuil.
Patent FR-3084830-A1 (FR)
Title: Ensemble orthodontique a bielles reglables
Inventor: CALLABE ELIE
IPC: A61C7/36
Filed: 2018-08-13
Abstract: L'invention concerne un ensemble orthodontique comprenant un appareil (1) amovible présentant une pièce supérieure (10) et une pièce inférieure (11) couplées l'une à l'autre par deux bielles, chaque bielle étant articulée à la pièce supérieure et à la pièce inférieure, les bielles comprenant chacune : - une biellette femelle (2) ; - une biellette mâle (3) apte à coulisser librement dans la biellette femelle entre une limite de désassemblage et une profondeur maximale d'engagement ; - une butée (4) limitant la profondeur maximale d'engagement de la biellette mâle dans la biellette femelle ; les butées étant montées mobiles sur les biellettes mâles le long d'une portion de réglage (30).
Patent FR-3085726-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee a structure mobile en c pour ensemble propulsif d’aeronef, et procede de maintenance s’y rapportant
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention se rapporte à un inverseur de poussée pour ensemble propulsif d'aéronef, cet inverseur de poussée comprenant une structure mobile dotée de capots externes (411) reliés à des charnières (51) suivant une liaison pivot autorisant la rotation des capots externes (411) entre une position fermée et une position de maintenance, ces charnières (51) étant reliées à des rails secondaires (52) solidaires du mât réacteur (2) suivant une liaison glissière autorisant une translation des capots externes (411) entre une position de poussée directe et une position d'inversion de poussée. Les charnières (51) et les rails secondaires (52) sont indépendants de poutres (42) auxquelles sont reliés les parties (412) de la structure mobile autres que les capots externes (411). L'invention concerne aussi un procédé de maintenance comprenant un positionnement des capots externes (411) en position de maintenance suivie d'une dépose des poutres (42) et desdites parties (412) de la structure mobile autres que les capots externes (411).
Patent FR-3072363-A1 (FR)
Title: Panneaux sureleves pour avion
Inventor: O'KELL SEAN
IPC: B64D11/00
Filed: 2018-10-02
Abstract: Panneau pour unitÃ© de services pour passagers d'avion comprenant une unitÃ© intÃ©grÃ©e adaptÃ©e pour Ãªtre installÃ©e ultÃ©rieurement sur une unitÃ© de services pour passagers existante ayant une connexion de lampe Ã  deux broches, l'unitÃ© intÃ©grÃ©e comprenant au moins une premiÃšre signalisation et comportant au moins un moyen d'Ã©clairage Ã  faible consommation d'Ã©nergie agencÃ© pour Ã©clairer la zone de signalisation, le moyen d'Ã©clairage Ã  faible consommation d'Ã©nergie Ã©tant Ã©ventuellement une unitÃ© Ã  DEL et l'unitÃ© intÃ©grÃ©e comprenant une premiÃšre couche et une seconde couche sÃ©parÃ©es par un guide de lumiÃšre et le moyen d'Ã©clairage Ã©tant agencÃ© comme lumiÃšre latÃ©rale dans le guide de lumiÃšre entre la premiÃšre couche et la seconde couche, l'unitÃ© intÃ©grÃ©e comprenant en outre au moins un connecteur flexible agencÃ© et adaptÃ© pour se connecter Ã  la connexion Ã  deux broches.
Patent FR-3087291-A1 (FR)
Title: Terminal mobile de controle d'un conteneur d'un produit medical, ensemble, installation et procede de controle associes
Inventor: MONGRENIER JEAN-CLAUDE
IPC: G16H20/10
Filed: 2018-10-12
Abstract: La présente invention concerne un terminal mobile de contrôle comprenant un produit médical destiné à un patient unique, l'au moins un conteneur étant muni d'une étiquette électronique comprenant une mémoire mémorisant des premières données parmi lesquelles au moins une donnée spécifique au produit médical, le terminal mobile comportant : - un premier lecteur de code-barres lisant des deuxièmes données sur un bracelet d'identification (174) propre à un patient, - un deuxième lecteur lisant les premières données, - un contrôleur comparant les premières données et les deuxièmes données pour obtenir un résultat de comparaison et validant que le produit médical est destiné au patient portant le bracelet d'identification (174) en fonction du résultat de comparaison.
Patent FR-3093214-A1 (FR)
Title: Etiquette pour boîte aux lettres
Inventor: AMIRA MUSTAPHA
IPC: G06Q50/32
Filed: 2019-02-21
Abstract: Etiquette (E1, E2, E3) pour boîte aux lettres ou pour porte d’appartement, l’étiquette (E1, E2, E3) comprenant un premier module (M1) d’affichage configuré pour afficher des informations d’identification d’un utilisateur de la boîte aux lettres, un deuxième module (M2) de connexion, configuré pour connecter le premier module (M1) à un serveur local (S1, S2), et un troisième module (M3) d’alimentation électrique du premier (M1) et du deuxième (M2) module, les informations d’identification étant enregistrées sur le serveur local (S1, S2).
    Figure 1
Patent FR-3094230-A1 (FR)
Title: Utilisation capillaire de l’association de galactomannanes obtenus a partir de caesalpinia spinosa et de galactanes sulfates reticules obtenus a partir de kappaphycus alvarezii
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-04-01
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un agent cosmétique constitué au moins par des galactomannanes obtenus à partir de Caesalpinia spinosa et des galactanes sulfatés réticulés de Kappaphycus alvarezii pour des applications capillaires. L’invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique des cheveux.
Patent FR-3083251-A1 (FR)
Title: Citerne d’eau de pluie
Inventor: VANDEBEEK LUC
IPC: E03B3/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: [Citerne d’eau de pluie La citerne est dotée d’une paroi intérieure en béton poreux (8) pour définir un espace de stockage (3,30) et un espace tampon (9,90,91). La paroi intérieure est fabriquée en un béton drainant avec une perméabilité maximale à l’eau de 0,05 litre/m²/s à 5 litres/m²/s inclus, de préférence de 0,1 litre/m²/s à 3 litres/m²/s inclus, la perméabilité à l’eau étant mesurée en cas d’espace de stockage pratiquement rempli d’eau (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 3]
Patent FR-3098588-A1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’un support de capteur dans un pneu
Inventor: HARTENSTEIN GILLES
IPC: G01M17/02
Filed: 2019-07-08
Abstract: Procédé de fixation d’un support de capteur dans un pneu Procédé de fixation d’un support de capteur dans un pneu dans lequel on fournit un pneu (1), on fournit un support de capteur (12) ayant un logement (13) dans lequel un capteur est destiné à être fixé et ayant une surface inférieure (14) pourvue d’un adhésif (14a) adapté pour coller le support de capteur au pneu, et dans lequel l’adhésif est un adhésif sensible à la pression (PSA) avec une base au silicone, et l’adhésif a une épaisseur comprise entre 30 µm et 600 µm, on applique la surface inférieure du support de capteur sur une portion interne du pneu avec une pression comprise entre 0,05 MPa et 1 MPa pendant une durée inférieure à 1 minute pour fixer ledit support de capteur au pneu. Figure pour l’abrégé : FIGURE  1
Patent FR-3085032-A1 (FR)
Title: Agencement de groupe de sièges pour une cabine de passagers d’un avion
Inventor: GROSS CLAUS-PETER
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-08-16
Abstract: Dans un agencement de groupe de sièges pour une cabine d’un avion, un agrandissement temporaire de la surface de passage est réalisé en élargissant le couloir longitudinal de l’avion pendant le temps de la montée et de la descente. Un groupe de sièges de passager 1 comporte à cette fin un cadre porteur 2 pourvu de pieds de siège 3 et 4 pour la fixation au plancher de l’avion 5. Au moins un premier siège fixé de façon permanente 8 doté d’une partie d’assise 8B et d’un dossier 8A ainsi qu’un siège supplémentaire mobile dans la direction transversale 10 doté d’une partie d’assise 10B et d’un dossier 10A sont prévus sur le cadre porteur 2. Le siège supplémentaire 10 est relié au cadre porteur 2 via un dispositif de rabattement 12 conçu pour réaliser une variation de largeur du siège supplémentaire 10. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098736-A1 (FR)
Title: Distributeur de fluide
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B05B11/00
Filed: 2019-08-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif distributeur de fluide comprenant une poche et une tête de distribution fixée sur la paroi déformable de la poche de manière à ce que la tête de distribution soit portée par la paroi déformable selon différentes positions possibles par rapport au réservoir dont au moins  une position stable en l’absence de force extérieure exercée sur la tête et une position inclinée selon un angle d’inclinaison par rapport à la position stable lors de l’exercice d’une force extérieure sur la tête, de manière à déformer la paroi déformable et diminuer ainsi le volume intérieur de la poche par rapport à la position stable et/ou une poche intérieure (21) et une poche extérieure (22), ladite poche intérieure (21) étant située au moins en partie dans la poche extérieure (22), le volume intérieur de la poche intérieure (21) étant délimité au moins en partie par un piston (5) solidaire d’une paroi de jonction (7) délimitant au moins en partie le volume intérieur de la poche extérieure (22), et par un logement (9) du piston (5) agencé pour accueillir le piston (5) et le guider lors d’un mouvement axial (11) dudit piston (5) dans le logement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101659-A1 (FR)
Title: Joint filete avec portee d’etancheite realisee par fabrication additive
Inventor: VERGER ERIC
IPC: F16L15/06
Filed: 2019-10-08
Abstract: L’invention porte sur un joint fileté tubulaire pour le forage, l’exploitation des puits d’hydrocarbures ou le transport de pétrole et de gaz comprenant un élément tubulaire fileté mâle et un élément tubulaire fileté femelle, l’élément tubulaire fileté femelle comprenant une partie filetée intérieure femelle et une partie non filetée femelle, l’élément tubulaire fileté mâle comprenant une partie filetée extérieure mâle et une partie non filetée mâle, caractérisé en ce que au moins l’élément tubulaire mâle ou femelle comprend un corps et une partie ajoutée par fabrication additive qui comprend au moins une première surface de butée. Fig. 1
Patent FR-3102350-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmétique et dispositif de conditionnement et d’application associé
Inventor: CALAS LUDOVIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-10-23
Abstract: Applicateur de produit cosmétique et dispositif de conditionnement et d’application associé La présente invention concerne un applicateur (16) de produit cosmétique, comportant : - une tige (45), s’étendant sensiblement selon un axe principal (32) ; et - une tête d’application (80), solidaire d’une extrémité axiale (54) de la tige ; la tête d’application comprenant : - une âme (46) interne, formée d’une pièce avec la tige ; et - un embout (42) externe, surmoulé sur l’âme interne. L’embout externe de la tête d’application recouvre entièrement l’âme interne ; et l’âme interne et l’embout externe sont respectivement formées d’un premier (43) et d’un deuxième (44) matériaux distincts, une transmittance du deuxième matériau étant strictement supérieure à une transmittance du premier matériau sur l’ensemble du spectre de la lumière visible. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3105064-A1 (FR)
Title: Machine d’extrusion utilisant une chaîne de rouleaux articulée pour engager et guider un profilé extrudé contre un rouleau refroidisseur
Inventor: MIOCHE GILLES
IPC: B29C48/025
Filed: 2019-12-23
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) d’extrusion comprenant une filière (3) pour générer un profilé (2) qui s’étend selon une direction longitudinale (L0), ainsi qu’un rouleau principal (11) qui possède une surface de réception (11A) destinée à recevoir le profilé (2), ladite machine d’extrusion comprenant un dispositif de guidage (20) qui comporte une chaîne (21) articulée pourvue de rouleaux auxiliaires (22) montés sur des maillons (23) connectés deux à deux par des articulations (24), le dispositif de guidage (20) permettant de placer ladite chaîne (21) en vis-à-vis de la surface de réception (11A), en aval de la filière (3), de sorte que les rouleaux auxiliaires (22) délimitent, avec la surface de réception (11A), un chemin de guidage (26) qui s’étend selon la direction longitudinale (L0) de manière à ce que le profilé (2) puisse s’engager et progresser entre lesdits rouleaux auxiliaires (22) et la surface de réception (11A), et que lesdits rouleaux auxiliaires (22) puissent plaquer ledit profilé (2) contre la surface de réception (11A). Figure 11
Patent FR-3107527-A1 (FR)
Title: Procédé de modification chimique d’une pièce polymérique en vue de lui conférer des propriétés antistatiques ou améliorer celles-ci
Inventor: DELMAS JÉRÔME
IPC: C09K3/16
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de modification chimique d’une pièce polymérique en vue de lui conférer des propriétés antistatiques ou améliorer celles-ci, comprenant les étapes suivantes :     -une étape de réaction d’une pièce polymérique comprenant au moins un polymère comprenant, comme groupes réactifs, des groupes amines et/ou des groupes hydroxyles, avec un composé fonctionnel, dit également premier composé, comprenant au moins un groupe isocyanate et au moins un groupe polymérisable du type hétérocyclique, les groupes isocyanates réagissant, de manière covalente avec tout ou partie des groupes amines et/ou des groupes hydroxyles du ou des polymères, moyennant quoi il résulte une pièce polymérique liée, de manière covalente, à des restes du composé fonctionnel ;     -à partir des groupes polymérisables du type hétérocyclique des restes du composé fonctionnel, une étape de polymérisation d’un deuxième composé comprenant au moins un groupe polymérisable du type hétérocyclique en présence d’un complexe métallique,     ladite étape de réaction et ladite étape de polymérisation étant réalisées en présence d’au moins un fluide supercritique.
Patent FR-3110337-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de traitement des fruits et legumes
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A23L3/3463
Filed: 2020-05-19
Abstract: NOUVEAU PROCEDE DE TRAITEMENT DES FRUITS ET LEGUMES La présente invention concerne un traitement des fruits et légumes avec un ou plusieurs mono- et diglycérides d'acides gras alimentaires, permettant d’obtenir un enrobage homogène, et de ralentir le vieillissement des fruits et légumes traités.      Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3111878-A1 (FR)
Title: Dispositif pour dispenser un produit sous forme de liquide, gel ou analogues, notamment du gel hydro alcoolique
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: B65D77/06
Filed: 2020-06-24
Abstract: Dispositif pour dispenser un produit sous forme de liquide, gel ou analogues, notamment du gel hydro alcoolique.     Dispositif de dispensation d'un produit liquide, gel, poudre ou analogues comportant un bidon formant réservoir du produit, le bidon ayant une ouverture de sortie, dans laquelle est disposée une pompe apte à pomper une dose du produit à dispenser, le dispositif comportant un bouton-poussoir et un bec de distribution, l'agencement étant tel qu'une pression sur le bouton-poussoir actionne la pompe pour la délivrance d'une dose du produit au bec de distribution, caractérisé en ce que le dispositif comporte une enveloppe, notamment ayant des parois plus rigides que les parois du bidon, l'enveloppe ayant une forme et une dimension apte à recevoir en son sein le bidon à complémentarité de forme, ou sensiblement à complémentarité de forme, de sorte que le bidon, lorsqu'il est positionné à l'intérieur de l'enveloppe, est maintenu en position sans pouvoir basculer par rapport à au moins un bord de sa paroi de fond.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112650-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un état de fonctionnement d’un appareil de commutation électrique et appareil de commutation électrique pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: DELBAERE STÉPHANE
IPC: H01H51/00
Filed: 2020-07-20
Abstract: Procédé de diagnostic d’un état de fonctionnement d’un appareil de commutation électrique et appareil de commutation électrique pour la mise en œuvre d’un tel procédé Procédé de diagnostic d’un état de fonctionnement d’un appareil de commutation comprenant des contacts séparables, pilotés par un actionneur électromagnétique comprenant une bobine reliée à un dispositif électronique de contrôle, et des capteurs, configurés pour mesurer une intensité d’un courant bobine et une tension bobine. Le procédé comprend les étapes consistant à :      recevoir (102) un ordre de fermeture par le dispositif électronique de contrôle ;  commander (104) la fermeture de l’actionneur électromagnétique ;  mesurer et enregistrer (106) les valeurs de tension bobine et de courant bobine ;  calculer et enregistrer (112) des valeurs d’un flux magnétique traversant la bobine, par intégration des valeurs enregistrées du courant bobine, de la tension bobine et des valeurs de résistance et d’inductance de la bobine ;  évaluer et enregistrer (114) des positions d’un noyau de l’actionneur électromagnétique en fonction d’une table de données, qui est préalablement enregistrée dans le dispositif électronique de contrôle et qui définit une relation bijective entre la position du noyau, le flux magnétique et le courant bobine.       Figure pour l'abrégé : Figure 7