baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3006889-A1 (FR)
Title: Element permettant de constituer, lorsqu'il est assemble a d'autres elements identiques, des lignes de guidage pour des personnes non voyantes ou malvoyantes
Inventor: DESCOMBES PIERRE
IPC: E04F19/00
Filed: 2013-06-14
Abstract: Selon l'invention, cet élément (1) est sous la forme d'une barrette allongée apte à être fixée au sol, dont une extrémité longitudinale présente un bord arrondi convexe (6) et dont l'autre extrémité longitudinale présente un bord arrondi concave (8), le bord arrondi convexe (6) d'un élément (1) étant apte à être engagé dans l'espace délimité par le bord arrondi concave (8) d'un autre élément (1) pour permettre le positionnement des deux éléments (1) l'un à la suite de l'autre sur la surface à équiper, avec une continuité des bords longitudinaux des deux éléments (1) et avec une possibilité de placer l'un des éléments (1) selon plusieurs positions possibles de non alignement de cet élément par rapport à l'autre élément (1), sans perte de ladite continuité.
Patent FR-3007330-A1 (FR)
Title: Dispositif de cales pour le maintien en position selon l'axe z, d'un element a monter tel qu'un vitrage dans un encadrement d'un element de carrosserie
Inventor: VOIRGARD MAXIME
IPC: B62D65/06
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cales pour le maintien (1) en position d'un élément à monter tel qu'un vitrage dans un encadrement d'un élément de carrosserie, tel qu'une porte, comprenant une cale inférieure (8) destinée à maintenir le bord inférieur (11) du vitrage, à une position prédéterminée selon l'axe Z vis-à-vis du bord inférieur de l'encadrement de l'élément de carrosserie, et un moyen de retenue (9) du bord supérieur (12) du vitrage vis-à-vis du bord supérieur de l'encadrement de l'élément de carrosserie, la cale inférieure (8) comprenant une gouttière d'accueil du bord inférieur du vitrage, et une paroi d'appui sur l'élément de carrosserie, séparées l'une de l'autre selon l'axe Z d'une distance prédéterminée (H).
Patent FR-2992368-A1 (FR)
Title: Starting device i.e. starter, for starting thermal engine in vehicle, has free wheel transmission whose outer portion exhibits axial clearance, where transmission comprises axial clearance limiting unit that reduces or avoids clearance
Inventor: CAPEK OLIVER
IPC: F02N15/06
Filed: 2013-06-25
Abstract: The device has a free wheel transmission (33) comprising an inner portion (130) and an outer portion (140) that cooperates with the inner portion. The outer portion exhibits an axial clearance (S) that is delimited by two stoppers (5a, 5b) axially spaced apart from each other. The free wheel transmission comprises an axial clearance limiting unit (1) i.e. holding disk (2), that reduces or avoids the clearance. The limiting unit comprises an elastically deformable segment that is elastically deformable in an axial direction (A). The limiting unit is partially integrated in one of the stoppers. An independent claim is also included for a method for assembling a starting device for starting a thermal engine.
Patent FR-3008408-A1 (FR)
Title: Nouveaux conjugues anticorps-medicament et leur utilisation en therapie
Inventor: JOUBERT NICOLAS
IPC: C07K17/06
Filed: 2013-07-11
Abstract: La présente invention concerne des nouveaux conjugués anticorps-médicament et leur utilisation en thérapie, notamment en thérapie anti-cancéreuse ou anti-inflammatoire. La présente invention concerne également des produits de synthèses utiles comme linker, composés d'une tête de linker et d'un corps de linker. La présente invention concerne également un procédé de préparation des linkers et des conjugués anticorps-médicament.
Patent FR-3009371-A1 (FR)
Title: Projecteur ou feux de signalisation de vehicule automobile et desembuage par micro-ondes
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W101/14
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (4, 6), notamment pour véhicule automobile, comprenant un boîtier (8) définissant un volume, une glace (10) disposée sur le boîtier (8) de manière à fermer le volume du boîtier, une source de faisceau lumineux (12); remarquable en ce qu'il comprend, en outre, au moins une source de micro-ondes (14) dans le volume du boîtier, configurée pour diffuser les micro-ondes majoritairement vers la glace (10) en vue de son dégivrage et/ou désembuage.
Patent FR-3012162-A1 (FR)
Title: Enclume pour couvreur
Inventor: GOUBAUD SEBASTIEN
IPC: E04D15/02
Filed: 2013-10-18
Abstract: Enclume (1) pour couvreur en forme de T enfichable par l'extrémité (3) libre de sa branche (2) verticale dans un élément de charpente de toiture, la branche (4) horizontale du T présentant depuis une extrémité (41) arrière en direction de l'autre extrémité (42) avant une zone (5) de préhension de l'enclume, une zone (6) de raccordement à la branche (2) verticale et une zone (7) d'extrémité libre, la branche (2) verticale étant raccordée à la branche (4) horizontale côté bord (8) longitudinal inférieur de la branche (4) horizontale, le bord (9) longitudinal supérieur, opposé au bord (8) longitudinal inférieur, de ladite branche (4) horizontale étant chanfreiné. Le chanfrein (10) du bord (9) longitudinal supérieur de la branche (4) horizontale présente, dans au moins une partie de la zone (5) de préhension, une pente inférieure à celle du chanfrein dans la zone (7) d'extrémité libre, ou (6) de raccordement ou est interrompu dans ladite zone (5) de préhension.
Patent FR-3012479-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de vibrations de cables d'un systeme de suspension d'ouvrage d'art.
Inventor: STUBLER JEROME
IPC: F16F13/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: Le dispositif d'amortissement comprenant une structure (30) d'interconnexion entre des câbles (16A-C) d'un groupe d'au moins trois câbles du système de suspension qui s'étendent sensiblement dans un même plan de suspension P. La structure d'interconnexion (30) présente, en dehors du plan P, au moins un point d'appui pour un élément dissipateur d'énergie (34B-C) disposé pour développer une force d'amortissement en réponse à un mouvement de l'un des câbles du groupe relativement aux autres câbles du groupe dans une direction perpendiculaire au plan de suspension.
Patent FR-3022789-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et de retrait d'une electrode de stimulation
Inventor: BERNEMAN LAURENT
IPC: A61N1/05
Filed: 2014-06-30
Abstract: Le dispositif est constitué d'une électrode de stimulation (7) munie d'un système de fixation rétractable (24) sur commande dans des tissus du corps et d'un moyen de mobilisation et de déplacement de l'électrode de stimulation constitué par un cathéter orientable (34) dont l'extrêmité distale permet de saisir le corps de l'électrode, qui sert de guide à une tige T1 (26) destinée à actionner par l'intermédiaire d'un bouton-poussoir (31) le système de fixation rétractable (24) de l'électrode.
Patent FR-3016296-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'electrostimulation et/ou l'iontophorese
Inventor: BIANCHI CHRISTOPHE
IPC: A61N1/36
Filed: 2014-01-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l'électrostimulation et/ou l'iontophorèse comprenant un support (1) présentant une première face (2a) destinée à être placée au regard de la peau et portant des électrodes (4) configurées pour être au contact de la peau et une deuxième face (2b) opposée à la première sur laquelle est destiné à être disposé un module électronique (3) caractérisé par le fait que le support (1) comprend sur sa première face (2a) un circuit électrique (6) reliant les électrodes (4) et des moyens de connexion (5) destinés à connecter le circuit électrique (6) au module électronique (3) et que le dispositif comprend des moyens de détachement partiel (7) flexibles portant au moins une partie des moyens de connexion (5) et configurés pour permettre de rabattre par flexion lesdits moyens de connexions au-delà de la première face (2a) vers la deuxième face (2b). L'invention concerne les techniques consistant à soumettre des cellules dermiques à un champ électrique pour augmenter leur activité et/ou à utiliser un courant électrique pour faciliter la diffusion transdermique de substances actives, et concerne plus particulièrement un dispositif d'électrostimulation et/ou iontophorèse.
Patent FR-3017383-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un gaz de synthese pour l'industrie chimique par utilisation de monoxyde de carbone et ensemble siderurgique mettant en oeuvre ce procede
Inventor: KIEGER ROGER
IPC: C21C5/52
Filed: 2014-02-10
Abstract: Pour la fabrication d'un gaz de synthèse pour l'industrie chimique, on utilise le CO issu d'un convertisseur d'aciérie à l'oxygène ou d'un four électrique de fusion de ferrailles. De manière à augmenter la quantité de CO produit par le convertisseur à l'oxygène ou le four électrique on insuffle, dans le convertisseur à l'oxygène ou le four électrique, du CO2 en remplacement partiel ou total de l'oxygène. Ledit CO est ensuite utilisé dans un processus de synthèse de produits organiques, préférentiellement par hydrogénation catalytique, pour produire un composé organique de synthèse, tel que du formol, du méthane, des résines, des colles, des plastiques ou des hydrocarbures liquides à la température ambiante. L'ensemble sidérurgique comporte notamment une cokerie et un convertisseur ou un four électrique et un dispositif d'injection de CO2 dans le convertisseur ou le four électrique pour en extraire le CO, un dispositif de production d'hydrogène et une unité d'hydrogénation catalytique du CO par ledit hydrogène.
Patent FR-3017784-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique et ensemble applicateur associe
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-02-24
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique, notamment pour mascara, comprenant une âme (12) s'étendant selon une direction principale d'extension longitudinale, dite axe principal (X), ladite âme (12) étant obtenue par moulage. L'âme (12) comprend une pluralité de nervures (30) faisant saillie à partir de sa périphérie radiale, transversalement à l'axe principal (X), au moins sur une portion angulaire de sa périphérie radiale, ladite âme (12) présentant une section transversale de forme allongée selon une direction perpendiculaire audit axe principal (X) et lesdites nervures (30) présentant une extension radiale (H) de sorte que ledit applicateur (10) présente aussi une section transversale de forme allongée. L'invention concerne aussi un ensemble applicateur associé.
Patent FR-3018373-A1 (FR)
Title: Bloc de lecture de carte a memoire, terminal de traitement de donnees transactionnelles correspondant.
Inventor: DUBOIS ERIC
IPC: G06K7/08
Filed: 2014-03-07
Abstract: L'invention se rapporte à un bloc de lecture (BLe) de carte à mémoire (CM) de forme globalement parallélépipédique rectangle, comprenant une face d'insertion (FI) de carte à mémoire (CM), ladite face d'insertion (FI) comprenant un évidemment d'insertion (Ev) et une fente d'insertion (FI) d'une carte à mémoire, ladite fente d'insertion comprenant une lèvre inférieure (LI) et une lèvre supérieure (LS). Selon l'invention, ladite lèvre inférieure s'étend longitudinalement et parallèlement à un plan d'insertion d'une carte à mémoire dans ledit Bloc de lecture, formant une lèvre d'insertion étendue(Lle) s'étendant au-delà d'un plan d'insertion (Pfl).
Patent FR-3018704-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide comprenant un capuchon de protection.
Inventor: DECOCK THIERRY
IPC: B65D83/40
Filed: 2014-03-20
Abstract: Le dispositif de distribution de liquide (10) comprend un capuchon de protection (12) d'une ouverture de distribution de liquide (22), le capuchon de protection (12) étant muni d'un tampon d'absorption (36) de liquide résiduel, réalisé dans un matériau absorbant, le tampon d'absorption (36) étant fixé sur un support (42) réalisé dans un matériau plus résistant que le tampon d'absorption, ce support (42) étant par ailleurs fixé dans le capuchon de protection (12).
Patent FR-3021373-A1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation a rotule pour une turbomachine.
Inventor: FLORENT NICOLAS MARC
IPC: F16C11/06
Filed: 2014-05-21
Abstract: Dispositif (10) d'articulation à rotule pour la suspension d'une turbomachine à un pylône ou la suspension d'un équipement au corps d'une turbomachine, comprenant un premier organe (12) dont une extrémité porte une rotule (14) et est intercalée entre les deux oreilles (16, 17) d'un second organe (18), la rotule comportant un alésage (28) de passage d'un axe (30) dont les extrémités traversent des orifices (20, 22) des oreilles, caractérisé en ce qu'une première (16) des oreilles comprend ou porte des premiers moyens (52) de retenue axiale de l'axe du côté opposé à la rotule, et une seconde (17) des oreilles comprend ou porte des seconds moyens (38) de retenue axiale de l'axe du côté opposé à la rotule.
Patent FR-3022204-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'une assistance hydraulique d'un systeme de transmission de vehicule
Inventor: LAMBEY JULIEN
IPC: B60W10/04
Filed: 2014-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'activation d'une assistance hydraulique (21) d'un système (10) de transmission de véhicule, ledit système (10) comprenant : - une pompe hydraulique à cylindrée variable (15) reliée à un moteur hydraulique à cylindrée variable (14) entraînant en rotation un premier essieu (11), et - une assistance hydraulique (21) comprenant un moteur à cylindrée fixe (22) entraînant en rotation un deuxième essieu (23), le procédé comprenant les étapes suivantes consistant à : - engager l'assistance hydraulique (21), - mesurer la différence de pression entre l'entrée et la sortie du moteur à cylindrée fixe (22), de manière à contrôler un couple fourni par le moteur à cylindrée fixe (22), et - en fonction du couple (Cf) fourni par le moteur à cylindrée fixe (22), modifier un couple (Cv) fourni par le moteur à cylindrée variable (14) et/ou le couple fourni (Cf) par le moteur à cylindrée fixe (22), de manière à maintenir un couple total (Ct) fourni par le système (10) globalement constant lors de l'activation de l'assistance (21).
Patent FR-3022327-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage et/ou de signalisation rotatif
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21V14/06
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage et/ou de signalisation notamment pour véhicule automobile, comportant un moyen de déviation optique (20) de rayons lumineux émis par une première source de lumière (22). Un châssis (18) comporte deux écrans (28, 30) et une base (32) qui les relie transversalement à l'une de leur extrémité. Le châssis est monté mobile en rotation autour d'un axe (14) sous l'effet d'un actionneur (12), de sorte que lesdits deux écrans soient aptes à prendre une position sur le trajet des rayons lumineux déviés par lesdits moyens de déviation optique. Au moins un élément de structure (60), distinct de la base, s'étend entre les écrans.
Patent FR-3022798-A1 (FR)
Title: Machine de mise en place de quilles de bowling comprenant des moyens pour selectionner la mise en place d'une ou de plusieurs quilles en des positions choisies
Inventor: KRIBIB HICHAM
IPC: A63D5/08
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne une machine de mise en place de quilles de bowling en des positions prédéterminées, comprenant : - un bras distributeur (1) mobile, apte à délivrer les quilles une à une chacune en une des positions prédéterminées ; un système primaire (2) de positionnement du bras distributeur par rapport aux positions prédéterminées, le système primaire étant conçu pour un cycle de fonctionnement déplaçant le bras distributeur selon une séquence fixe ; - une roue élévatrice (3) apte à entraîner les quilles et à les délivrer sur le bras distributeur ; - des moyens moteurs (4) prévus pour déplacer le bras distributeur, le système primaire (2) de positionnement et la roue élévatrice (3), caractérisée en ce qu'elle comprend un système secondaire (5) destiné à interférer avec le système primaire de positionnement permettant à l'utilisateur de définir une position choisie parmi les positions prédéterminées en vue de la mise en place, par la machine, d'une quille à la position choisie.
Patent FR-3023653-A1 (FR)
Title: Capteur d'images cmos a echantillonnage multiple correle
Inventor: BOUKHAYMA ASSIM
IPC: H04N5/3745
Filed: 2014-07-09
Abstract: L'invention concerne un capteur d'images CMOS (500), comportant au moins un pixel (100) et un circuit (200) agencé pour recevoir, sur un premier noeud (IN) du circuit, un signal analogique représentatif du niveau de luminosité reçu par le pixel (100), le circuit (200) étant adapté à acquérir successivement 2n échantillons dudit signal, n étant un entier supérieur ou égal à 1, et à fournir, sur un deuxième noeud (OUT) du circuit, un signal analogique de valeur égale à la moyenne des valeurs desdits échantillons, sans générer de signal intermédiaire de valeur supérieure à la valeur du plus grand échantillon acquis.
Patent FR-3025097-A1 (FR)
Title: Gel/gel comprenant au moins deux charges a effet flouteur
Inventor: JOUY CHANTAL
IPC: A61Q1/02
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention vise une composition cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres, comprenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un gélifiant hydrophile, ledit gélifiant hydrophile étant un homopolymère d'un monomère à groupement sulfonique ; et - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; ladite composition comprenant en outre au moins deux charges à effet flouteur, ces deux charges à effet flouteur étant une poudre d'organopolysiloxane élastomérique réticulé enrobée de résine silsesquioxane et une poudre d'organopolysiloxane élastomérique réticulé enrobée de résine de silicone traitée hydrophile. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'une composition selon l'invention ainsi que des procédés mettant en œuvre une composition selon l'invention.
Patent FR-3025439-A1 (FR)
Title: Regenerateur apte a regenerer des catalyseurs dans des conditions operatoires differentes
Inventor: BAZER-BACHI FREDERIC
IPC: C10G65/02
Filed: 2014-09-10
Abstract: La présente invention concerne un régénérateur de catalyseur en lit mobile (1), comprenant une enceinte (2) s'étendant selon une direction verticale, ladite enceinte étant divisée en au moins deux zones de régénération s'étendant le long de la hauteur verticale de ladite enceinte dans lesquelles circulent de façon gravitaire des particules de catalyseur, dans lequel chaque zone de régénération comprend successivement et dans l'ordre de circulation des catalyseurs: a) une section de combustion (CO); b) une section d'oxychloration (O) disposée sous la section de combustion et comportant des moyens d'amenée du catalyseur de la section de combustion (CO) dans la section d'oxychloration (O); c) une section de calcination (CA) disposée sous la section d'oxychloration, caractérisé en ce que les zones de régénération sont séparées les unes des autres par un moyen de séparation étanche aux catalyseurs et aux gaz de sorte que les catalyseurs de chacune des zones soient aptes à être régénérés dans des conditions opératoires différentes.
Patent FR-3011530-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique
Inventor: UEYAMA MASAYOSHI
IPC: F16H25/20
Filed: 2014-10-08
Abstract: On propose un actionneur électromécanique dont la structure est simplifiée et réduite, et avec laquelle une partie de sortie peut être entraînée même si un état bloqué se produit dans un mécanisme à vis. On configure un actionneur électromécanique qui comprend un moteur électrique ayant une première partie de rotor et une seconde partie de rotor qui servent de paire de parties de rotor agencées de manière linéaire à l'intérieur d'un stator et pouvant tourner relativement l'une par rapport à l'autre, une partie de sortie qui produit la force d'entraînement et un mécanisme de suppression de blocage ayant une première partie de conversion ayant un premier mécanisme à vis pouvant convertir la force de rotation de la première partie de rotor en force de poussée et déplacer la partie de sortie selon un mouvement de va-et-vient, un mécanisme de support coulissant qui est prévu entre la première partie de rotor et la première partie de conversion, supporte la première partie de conversion afin de pouvoir être déplacée dans une direction axiale par rapport la première partie de rotor et peut transmettre la force de rotation de la première partie de rotor à la première partie de conversion, et une seconde partie de conversion ayant un second mécanisme à vis qui convertit la force de rotation de la seconde partie de rotor en force de poussée et déplace la partie de sortie selon un mouvement de va-et-vient conjointement avec la première partie de conversion.
Patent FR-3012688-A1 (FR)
Title: Unite de patte utilisee dans un boitier de connecteur et boitier de connecteur comprenant celle-ci
Inventor: YAGI SAKAI
IPC: H01R12/58
Filed: 2014-10-27
Abstract: Une unité de patte (50, 50x, 50y) utilisée dans un boîtier de connecteur (10) est insérée dans un trou de fixation (Pb) formé à travers un circuit imprimé (P1, P2) depuis une première surface (Pa) vers une deuxième surface (Pe) du circuit imprimé. L'unité de patte comprend une première saillie (511, 511x, 511y, 511z) ayant une élasticité, une deuxième saillie (512), et une partie de contact (52) réalisant un contact avec la première surface (Pa) quand l'unité de patte est insérée dans le trou de fixation, les première et deuxième saillies étant espacées l'une de l'autre et se faisant face, une distance (D1) entre une surface extérieure de la première saillie et une surface extérieure de la deuxième saillie étant plus grande dans une plage prédéterminée qu'un diamètre intérieur (D2) du trou de fixation, la première saillie comprenant des moyens destinés à empêcher l'unité de patte d'être libérée du trou de fixation.
Patent FR-3029960-A1 (FR)
Title: Roue a aubes avec joint radial pour une turbine de turbomachine
Inventor: BEAUJARD ANTOINE JEAN-PHILIPPE
IPC: F01D11/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne une roue de turbomachine, comportant un disque portant des aubes dont des pieds (3a, 3c) sont emmanchés dans des rainures (6a, 6c) sensiblement parallèles à un axe de révolution du disque, le pied (3a, 3c) de chaque aube étant relié à une pale (4a, 4c) par une plateforme intégrée (5a, 5c), la roue (1a, 1c) comportant en outre au moins un flasque annulaire (14, 21) fixé au disque de manière à former une butée axiale des pieds (3a, 3c) des aubes, caractérisée en ce que ledit flasque comprend, d'une part, un becquet annulaire (16,23) s'étendant sensiblement axialement du côté opposé au disque et formant obstacle à un flux de gaz radial le long dudit flasque, et, d'autre part, des léchettes annulaires (34, 59) d'un joint d'étanchéité à labyrinthe (35, 62).
Patent FR-3029824-A1 (FR)
Title: Ensemble tubulaire thermoplastique comportant un element fonctionnel surmoule et son procede de fabrication
Inventor: GAUDIAU GHISLAIN
IPC: B29L23/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: Ensemble (1) comprenant un corps (2) tubulaire à base de matière thermoplastique et un élément (3) fonctionnel surmoulé sur ledit corps (2) tubulaire, ledit élément (3) fonctionnel comprenant une partie (4) de fixation de l'élément (3) fonctionnel au corps (2) tubulaire. La partie (4) de fixation dudit élément (3) fonctionnel comprend un anneau (5) dit de base ouvert ou fermé entourant ledit corps (2) tubulaire et au moins une portion (61) annulaire s'étendant au moins partiellement autour dudit corps (2), l'anneau (5) de base et la ou les portions (61) annulaires étant reliés entre eux, chaque liaison (7) réalisée d'une seule pièce avec les éléments qu'elle relie étant écartée du corps (2) tubulaire.