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Patent WO-2011064079-A2 (WO)
Title: Appareil ménager contenant de l'eau et procédé pour le transport de l'eau dans un appareil ménager contenant de l'eau
Inventor: EGLMEIER HANS
Filed: 2010-11-05
Abstract: L'invention concerne un appareil ménager (1) contenant de l'eau comportant un premier récipient (8), lequel se destine à collecter de l'eau remplaçant en partie l'air présent dans le premier récipient (8). Ledit appareil ménager comporte un deuxième récipient (10) destiné à stocker l'eau, qui remplace ce faisant en partie l'air présent dans le deuxième récipient (10), et une conduite d'eau raccordée au premier récipient (8) et au deuxième récipient (10), par l'intermédiaire de laquelle l'eau peut être transvasée du premier récipient (8) dans le deuxième récipient (10). L'appareil ménager (1) dispose de moyens (13, 14, 15) servant à générer une différence de pression entre l'air dans le premier récipient (8) et l'air dans le deuxième récipient (10), l'eau pouvant être transportée du fait de la différence de pression, par l'intermédiaire de la conduite d'eau 9, depuis le premier récipient (8) dans le deuxième récipient (10). L'invention concerne également un procédé correspondant pour transporter l'eau dans un tel appareil ménager (1).
Patent WO-2012003951-A2 (WO)
Title: Fontaine jouet
Inventor: SCHOEREN HUBERTUS JOHANNES BERNARDES
IPC: B05B17/08
Filed: 2011-07-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble, en particulier une fontaine jouet, qui comprend un plancher (1); une pluralité de buses (2), de préférence un réservoir à liquide, en particulier de l'eau, ou des moyens pour relier l'ensemble à une source de liquide; et un système de commande (3) pour commander une ou de plusieurs des buses (2) pendant le fonctionnement de l'ensemble. Le plancher (1) est assemblé de façon modulaire.
Patent WO-2012126750-A2 (WO)
Title: Peintures en dispersion contenant des pigments et émulsions eau/huile en tant que précurseurs pour la préparation des peintures en dispersion
Inventor: TADEN ANDREAS
IPC: C09D7/45
Filed: 2012-03-12
Abstract: L'invention concerne la fabrication de peintures en dispersion à base d'eau dans lesquelles des pigments inorganiques et/ou métalliques sont mélangés. Les pigments sont mélangés de manière à être presque entièrement enfermés par le liant organique, de sorte que la part des pigments dispersés dans la peinture en dispersion à base d'eau reste dans une large mesure inchangée, même dans des milieux corrosifs pendant une période prolongée. La présente invention concerne une telle dispersion aqueuse contenant ce liant et les composés inorganiques et/ou métalliques sous forme particulaire et en particulier l'utilisation de telles dispersions en tant que peintures pour application par immersion. L'invention porte également sur des émulsions eau/huile appropriées pour la fabrication de ces dispersions aqueuses ainsi que sur la fabrication de ces émulsions eau/huile au moyen d'émulsions eau/huile elles-mêmes précurseurs, les émulsions eau/huile précurseurs contenant séparément des produits de départ correspondants d'une précipitation qui, lors du mélange des émulsions eau/huile précurseurs, réagissent en formant les particules de composés inorganiques et/ou métalliques.
Patent WO-2012143189-A2 (WO)
Title: Procédé pour faire fonctionner un moteur à combustion interne et moteur à combustion interne
Inventor: JUNG UWE
IPC: F02D41/24
Filed: 2012-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un moteur à combustion interne, ainsi qu'un moteur à combustion interne. Pour détecter et corriger la dérive de la quantité de carburant pendant la durée d'utilisation des injecteurs du système d'injection, plusieurs fonctions de correction différentes sont utilisées pour établir des courbes caractéristiques individuelles corrigées par rapport à des courbes caractéristiques nominales. Le décalage respectif de la courbe caractéristique individuelle corrigée par rapport à la courbe nominale est déterminé. Des courbes de décalage sont établies et la section représentant un décalage minimal de la courbe de décalage individuelle est utilisée comme données de commande pour la quantité d'injection, ce qui permet une commande dans l'ensemble optimale avec un décalage de quantité minimal.
Patent WO-2013004470-A2 (WO)
Title: Feuille de verre flotte a haute transmission energetique
Inventor: DOGIMONT AUDREY
IPC: C03C3/087
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne une feuille de verre extra-clair, c'est-à-dire une feuille de verre à haute transmission énergétique, utilisables notamment dans le domaine du solaire. Plus précisément, l'invention concerne une feuille de verre flotté ayant une composition qui comprend, en une teneur exprimée en pourcentages en poids total de verre : S i O 2  60 - 75% Al 2 O 3  0 - 10% B 2 O 3  0 - 5% CaO 0 - 15% MgO 0 - 10% Na 2 O 5 - 20% K 2 O 0 - 10% BaO 0 - 5% fer total (exprimé en Fe 2 O 3 ) 0,001 à 0,06% antimoine (exprimé en Sb 2 O 3 ) 0,02 à 0,07%.
Patent WO-2013189668-A2 (WO)
Title: Einspeisung von solarenergie in ein energieversorgungsnetz mittels solarwechselrichter
Inventor: FRIEDRICH CHRISTIAN
IPC: H02M7/49
Filed: 2013-05-16
Abstract: Zur Einspeisung von Solarenergie in ein Energieversorgungsnetz wird ein modular aufgebauter Solarwechselrichter (1) vorgeschlagen, der ohne Transformator an das Energieversorgungsnetz (3) angeschlossen werden kann. Der Solarwechselrichter (1) weist dazu mindestens zwei parallele Stromrichterarme (11) auf. Das eine Ende der Stromrichterarme (11) ist mit einem positiven Potentialanschluss (15) an einem Eingang (14) des Solarwechselrichters (1) und das andere Ende der Stromrichterarme (11) mit einem negativen Potentialanschluss (16) am Eingang (14) des Solarwechselrichters (1) verbunden. Ein Stromrichterarm (11) weist eine Reihenschaltung von zwei Stromrichterzweigen (12) auf und der Verbindungspunkt der beiden in Reihe geschalteten Stromrichterzweige (12) stellt einen ausgangsseitigen Potentialanschluss (18) an einem Ausgang (17) des Solarwechselrichters (1) dar. Die Stromrichterzweige (12) weisen eine Reihenschaltung von Submodulen (13) auf. Die Submodule (13) weisen wiederum eine Leistungshalbleiterschaltung (31) und eine Kondensatoreinheit (32) auf. Der Eingang (14) des Solarwechselrichters (1) ist zum Anschluss von mindestens einem Solarmodul (2) und der Ausgang (17) ist zum Anschluss an das Energieversorgungsnetz (3) vorgesehen.
Patent WO-2014006075-A2 (WO)
Title: Turbine éolienne, son utilisation et pale à utiliser dans la turbine
Inventor: JOOSTEN WILHELMUS HELENA HENDRIKUS
IPC: F03D3/00
Filed: 2013-07-03
Abstract: La présente invention se rapporte à une turbine éolienne destinée à convertir le vent en énergie mécanique, comprenant un support et une pale reliée rotative audit support, la pale comprenant un réceptacle à vent qui peut adopter une première configuration lorsque la pale se trouve dans une position pour se déplacer dans la direction du vent, première configuration dans laquelle le réceptacle a une première capacité pour convertir la force du vent en mouvement de la pale, et une seconde configuration lorsque la pale se trouve dans une position pour se déplacer contre la direction du vent, seconde configuration dans laquelle le réceptacle a une seconde capacité pour convertir la force du vent en mouvement de la pale, la seconde capacité étant inférieure à la première capacité. La turbine est dotée d'un moyen qui sert à pousser le réceptacle à adopter au moins une desdites configurations indépendamment de la direction du vent. L'invention se rapporte également à l'utilisation de la turbine éolienne pour convertir le vent en travail, et à une pale à utiliser dans la turbine éolienne.
Patent WO-2014207004-A2 (WO)
Title: Alimentation électrique d'un véhicule à l'arrêt
Inventor: KRAMMER JOSEF
IPC: B60L11/18
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un système comprenant un véhicule et une unité d'induction externe au véhicule, caractérisé en ce que l'unité d'induction comprend une bobine primaire se présentant sous la forme d'une bobine d'induction primaire, le véhicule comprend un réseau de bord basse tension pourvu d'une bobine secondaire se présentant sous la forme d'une bobine d'induction secondaire, une tension électrique alternative peut être induite au moins dans une partie du réseau de bord basse tension par l'intermédiaire d'un couplage électromagnétique entre la bobine secondaire et la bobine primaire, et au moins un composant du réseau de bord basse tension peut être alimenté en cette tension alternative induite ou, par l'intermédiaire d'un redresseur, en tension continue.
Patent WO-2016050505-A2 (WO)
Title: Diffusion device and removable cartridge for said device
Inventor: QUEINNEC JEAN-YVES
IPC: A61L9/12
Filed: 2015-09-16
Abstract: The invention relates to a diffusion device, in particular for motor vehicles, said device including a cartridge (130) which includes a plurality of volatile agents, in particular fragrances, each of which is accommodated in a cavity (340) suitable for an air flow (120) to pass therethrough, said device further including a selector (125a, 125b) equipped with an inlet (260a) and an outlet (260b) for said air flow (120), said cartridge (130) and said selector (125a, 125b) being movable relative to one another so as to connect said inlet (260a) and said outlet (260b) to at least one of said cavities (340) so that said air flow (120) passes therethrough.
Patent WO-2017046187-A2 (WO)
Inventor: COENEGRACHT PHILIPPE
IPC: H05K5/06
Filed: 2016-09-14
Abstract: L'invention concerne un système de verrouillage qui verrouille une enceinte ayant un matériau d'étanchéité compressible autour de son périmètre, le système de verrouillage offrant une configuration ouverte, une configuration étagée, et une configuration accouplée, le matériau d'étanchéité compressible venant en prise avec une paire de parties saillantes ayant un canal entre elles afin de former un joint d'étanchéité ayant un espace d'air au-dessus du matériau d'étanchéité.
Patent WO-2019145237-A2 (WO)
Title: System for distributing heavy bins in a storage grid
Inventor: AUSTRHEIM TROND
IPC: B65G1/00
Filed: 2019-01-21
Abstract: The present invention relates to a method for storing product items (80) in storage bins (2) in a storage system (3) comprising a bin storing grid (15) in which storage bins (2) are stored above each other in columns (8). The method comprises transporting the storage bin (2) between the bin storing grid (15) and a port (60) by means of a vehicle (1) and a bin lift device (4) provided on each vehicle (1). The method comprises determining a weight (w) for each storage bin (2) after one or more product items (80) have been inserted to or retrieved from the storage bin (2). The method comprises determining a storage position (p) for the storage bin (2) in the bin storing grid (15) based on the weight (w). The present invention also relates to a storage system (3) for storing product items (80) in storage bins (2).
Patent WO-2019141870-A2 (WO)
Title: Systems and methods of selecting a cell for transmitting control information
Inventor: BALDEMAIR ROBERT
IPC: H04L1/18
Filed: 2019-01-22
Abstract: A wireless device receives, from a network node, an uplink grant for each of one or more cells, where at least one of the received uplink grants indicates a first number of downlink assignments by the network node to the wireless device. The wireless device selects, as a first cell, one of the one or more cells responsive to the at least one received uplink grant indicating the first number of downlink assignments. The wireless device then transmits Uplink Control Information (UCI) via the first cell. The UCI comprises a first number of ACK/NACK bits defined by the first number of downlink assignments.
Patent WO-2020104272-A2 (WO)
Title: Procédé de détermination assistée par satellite d'une position propre d'un véhicule, procédé de fourniture d'un modèle d'environnement tridimensionnel hybride pour l'autolocalisation assistée par satellite d'un véhicule, programme informatique, support de stockage lisible par machine et véhicule
Inventor: HASBERG CARSTEN
IPC: G01S19/22
Filed: 2019-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détermination assistée par satellite d'une position propre d'un véhicule (1), comprenant au moins les étapes suivantes : a) réception de signaux (6) en provenance de satellites de navigation (2), b) acquisition d'au moins une information à propos d'au moins un obstacle à la réception (3) mobile dans l'environnement du véhicule (1), c) détermination de la position propre du véhicule (1) en utilisant les signaux reçus à l'étape a) et les informations acquises à l'étape b).
Patent WO-2022058516-A2 (WO)
Title: Organic electroluminescent device
Inventor: SHARIFIDEHSARI HAMED
IPC: H01L51/50
Filed: 2021-09-17
Abstract: The present invention relates to organic electroluminescent devices comprising one or more light-emitting layers B, each of which is composed of one or more sublayers comprising as a whole one or more excitation energy transfer components EET-1, one or more excitation energy transfer components EET-2, one or more small full width at half maximum (FWHM) emitters SB emitting light with an FWHM of less than or equal to 0.25 eV. Furthermore, the present invention relates to a method for generating light by means of an organic electroluminescent device according to the present invention.
Patent WO-2006075039-A2 (WO)
Title: Methode de diagnostic in vitro de l'hypercholesterolemie familiale par detection de reordonnancements geniques
Inventor: LOPEZ MARTINEZ MONICA
Filed: 2005-11-23
Abstract: L'invention concerne une méthode de diagnostic in vitro de l'hypercholestérolémie familiale par détection de réordonnancements géniques. Ladite méthode est basée sur l'analyse quantitative de fragments d'ADN obtenus par PCR multiplex permettant d'amplifier la totalité d'un gène, dans le marquage fluorescent desdits fragments et dans la comparaison des signaux obtenus avec les signaux correspondant au gène sans réordonnancements. Ladite méthode permet de détecter les délétions déjà connues dans le gène du r-LDL, et d'identifier les délétions méconnues jusqu'alors dans ce gène, faisant également l'objet de la présente invention.
Patent WO-2007026036-A2 (WO)
Title: Aminoacide de type mycosporine (m-gly) utilise comme antioxydant
Inventor: DE LA COBA LUQUE FRANCISCA
Filed: 2006-08-28
Abstract: L'invention porte sur un aminoacide de type mycosporine (M-gly) utilisé comme antioxydant. L'invention concerne le secteur biotechnologique et décrit l'utilisation éventuelle d'un aminoacide de type mycosporine (MAA), en particulier de M-gly isolé du lichen marin Lichina pygmaea. L'invention concerne également l'utilisation éventuelle dudit aminoacide dans des préparations pharmaceutiques, nutritionnelles ou dans des aliments fonctionnels, notamment pour la prévention du stress oxydatif.
Patent WO-2018100238-A2 (WO)
Title: Système d'imagerie et procédé de production d'images de contexte et de mise au point
Inventor: KONTTORI URHO
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention concerne un système d'imagerie et un procédé de production d'une image de contexte et d'une image de mise au point d'un appareil d'affichage, par le biais du système d'imagerie. Le système d'imagerie comprend au moins un capteur d'imagerie par œil d'un utilisateur, et un processeur couplé à celui-ci. Le processeur est configuré pour commander aux capteurs d'imagerie de capturer au moins une image d'un environnement du monde réel, et est conçu pour être couplé en communication avec l'appareil d'affichage. Le processeur est en outre configuré pour : recevoir, en provenance de l'appareil d'affichage, des informations indiquant une direction de regard de l'utilisateur ; déterminer une région de précision visuelle de ladite image, sur la base de la direction de regard de l'utilisateur ; traiter ladite image pour générer l'image de contexte et l'image de mise au point ; et communiquer l'image de contexte générée et l'image de mise au point générée à l'appareil d'affichage.
Patent WO-2007077333-A2 (WO)
Inventor: BRETON LIONEL
Filed: 2006-12-20
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique d'au moins un composé antagoniste du neuropeptide Y dans une composition de soin des lèvres, en particulier des lèvres fragilisées, endommagées et/ou sensibles. Elle porte également sur des compositions de soin des lèvres contenant ledit composé antagoniste, ainsi que sur un procédé cosmétique visant à embellir les lèvres endommagées ou à traiter les lèvres sensibles.
Patent WO-2008087279-A2 (WO)
Title: Method for the hydro-processing of a gas oil feedstock and corresponding hydro-refining unit
Inventor: MAYEUR VINCENT
IPC: C10G45/02
Filed: 2007-12-11
Abstract: The invention relates to a method for the catalytic hydro-processing of a petroleum feedstock of the gas oil type and of a biological feedstock containing vegetal oils and/or animal fats, in a catalytic fixed-bed hydro-processing unit, said method being characterised in that the petroleum feedstock is introduced into the reactor upstream from the biological feedstock. The invention also relates to a catalytic hydro-processing unit for implementing said method, and to a corresponding hydro-refining unit.
Patent WO-2009060147-A2 (WO)
Title: Method and device for forming a high-definition image
Inventor: SADI JOHN
Filed: 2008-09-01
Abstract: The method of forming a high-definition image comprises: a step (211) of receiving successive images of a scene; a step (212, 213) of determining displacement, in successive images, of at least one object present in said scene; and a step (225) of combining images provided successively by said sensor, so as to form an image of a higher definition than that of the matrix image sensor, as a function of said displacement. In some embodiments, the step of determining displacement comprises a step of detecting sub-pixellic contours and determines the displacements as the distances travelled by the contours between the successive images. In some embodiments, the combining step implements an iterative back-projection algorithm.
Patent WO-2009004205-A2 (WO)
Title: Device for injecting a liquid into a body
Inventor: PEROUSE ERIC
IPC: A61M5/142
Filed: 2008-06-04
Abstract: According to the invention, the device (10) includes a needle holder (24) and an extraction assembly (27) comprising a needle protection armature (54) defining an inner volume. The holder (24) is movable relative to the armature (54) between an injection position and an extraction position of the needle. The device (10) includes a compressible envelope (28) for generating an overpressure in the injection passage of the needle (22). The envelope (28) is mechanically stacked between a contact surface (78) with the finger of an operator and a surface bearing against the body (14) to be compressed by the application on the contact surface of a force for maintaining the bearing surface against the body (14) when the bearing surface is in contact with the body (14) when withdrawing the needle.
Patent WO-2009007642-A2 (WO)
Title: Friction clutch with pre-damper including hysteresis and dependent slider friction systems
Inventor: FAFET OLIVIER
IPC: F16D13/64
Filed: 2008-07-01
Abstract: The invention relates to a friction clutch including a pre-damper (A2) in which one face (34D) of the guiding washers (34A, 34B) two concentric inner (S1) and outer (S2) friction surfaces respectively associated with a slider friction system (70) and a hysteresis friction system (62), the slider friction system (70) including at least one slider washer (72) with means (74, 75) for rotating the same with a circumferential gap lower than the circumferential gap between the outer teeth (15e) of the axle (14) and the inner teeth (23) of the web (24), and including a load elastic washer (76) axially urging the slide washer (72) with an elastic force in order to define an independent slider system (70) capable of reducing the noise generated by the shocks between said teeth.
Patent WO-2009150363-A2 (WO)
Title: Hydrocyanic acid containing bioresource carbon
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: A01N37/34
Filed: 2009-05-19
Abstract: The invention relates to a hydrocyanic acid containing bioresource carbon, and to a method for producing a raw material mainly containing the same by reacting ammonia with methane or methanol optionally in the presence of air and/or oxygen, characterised in that at least one of the reagents selected from ammonia, methane and methanol is obtained from a biomass. The invention also relates to the uses of the raw material for producing acetone cyanohydrin, adiponitrile, methionine or methionine hydroxy-analog, and sodium cyanide.
Patent WO-2010001071-A2 (WO)
Inventor: GOURGOUILLAT JEAN-MARC
IPC: F25B29/00
Filed: 2009-07-03
Abstract: L'échangeur à air comprend au moins un circuit tubulaire d'évaporation d'un fluide frigorigène et des ailettes (40) thermiquement conductrices solidaires du circuit tubulaire d'évaporation ainsi qu'au moins un circuit tubulaire de condensation (35) d'un fluide frigorigène relié par des ailettes (40) thermiquement conductrices au circuit d'évaporation.
Patent WO-2010015782-A2 (WO)
Title: Device for supplying and installation for removing a rubber band
Inventor: ORSAT THIERRY
IPC: B65H16/00
Filed: 2009-08-05
Abstract: The invention relates to a device (32; 58) for supplying a rubber band (10), comprising: a spool (42) of product around which are wound the rubber band (10) and an intermediate band (12) on which the rubber band (10) is carried; a drive roller (44) for driving the rubber band (10) in order to unwind it from the spool (42) of product; a winding spool (46) for winding up the intermediate band (12) when the rubber band (10) is being unwound; and a carrier plate (52) on which the two spools (42, 46) and the drive roller (44) are rotatably mounted.
Patent WO-2010063965-A2 (WO)
Title: Cosmetic composition for making-up and/or caring for keratin material and make-up method
Inventor: CAVAZZUTI ROBERTO
IPC: A61Q1/06
Filed: 2009-12-02
Abstract: The invention relates to a composition containing the following components in a physiologically acceptable medium, namely: a) a siloxane resin comprising at least 80 mole % of units (i) (R' 3 Si0 1/2 ) a  and (ii) (SiO 4/2 ) b , wherein R' represents independently an alykl group having between 1 and 8 carbon atoms, an aryl group, a carbinol group or an amino group, provided that at least 95 mole % of the R' groups are alkyl groups, a and b have values strictly greater than 0 and the a/b ratio is between 0.5 and 1.5; b) a propyl silsesquioxane resin comprising at least 80 mole % of (R"SiC> 3/2 ) units, wherein R" represents independently an alkyl group having between 1 and 8 carbon atoms, an aryl group, a carbinol group or an amino group, provided that at least 80 mole % of the R" groups are propyl groups, whereby the weight ratio between resins (a) and (b) is between 1/99 and 99/1, in particular between 85/15 and 15/85, resins (a) and (b) are not linked by covalent bonds and the number of units M in the final mixture is strictly less than the number of units (T+Q); and c) at least one organopolysiloxane elastomer.
Patent WO-2013093356-A2 (WO)
Title: Procede pour le diagnostic ou le pronostic, in vitro, du cancer du testicule
Inventor: PEROT PHILIPPE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour le diagnostic ou le pronostic,  in vitro , du cancer du testicule,qui comprend une étape de détection d'au moins un produit d'expression d'au moins une séquence d'acide nucléique HERV, l'utilisation desdites séquences d'acide nucléique, isolées, comme marqueur(s)moléculaire(s)et un kit comprenant au moins un partenaire de liaison spécifique d'au moins un des produits d'expression des séquences d'acide nucléique HERV.