baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105119-A1 (FR)
Title: Véhicule électrique, borne de recharge et procédé d’échange d’énergie entre le véhicule et la borne
Inventor: JEAN ELISE
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un véhicule électrique (10), une borne de recharge (12) et un procédé d’échange d’énergie entre le véhicule et la borne. Le véhicule comprend un module de commande (22) destiné à communiquer au travers d’un câble (20) avec un module de pilotage (24) d’un convertisseur d’énergie (18) de la borne, une alimentation basse tension (34), des moyens de raccordement (S3) de l’alimentation basse tension au câble de façon à alimenter le module de pilotage de la borne, et une impédance (Rpv) semblable à une impédance (Rpb) de la borne au travers de laquelle le module de pilotage de la borne peut être alimenté par une source de tension (32) de la borne, l’impédance du véhicule étant disposée entre le module de commande et le câble et un interrupteur (S4) permettant de court-circuiter l’impédance (Rpv) du véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109936-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un microsysteme electromecanique et microsysteme electromecanique
Inventor: LEMETTRE SYLVAIN
IPC: H04R7/02
Filed: 2020-05-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un microsystème électromécanique (10) comportant les étapes suivantes :– réalisation (30) d’un élément électromécanique (11) sur un substrat (13) ;– préparation (31) d’un boitier d’encapsulation (18) de sorte à former une cavité hermétique (12) intégrant ledit élément électromécanique (11), ladite cavité hermétique (12) présentant un volume inférieur à 10 mm3 ;– dépôt (32) physique en phase vapeur d’un film getter (15) sur le substrat (13) ou sur une paroi (17) du boîtier d’encapsulation (18) de sorte que le film getter (15) présente une porosité connectée inférieure à 8 m²/g ; et– scellement (33) du boitier d’encapsulation (18) sur le substrat (13) au moyen d’un cycle thermique de scellement dont la température permet d’activer ledit film getter (15).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110169-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux peroxydes organiques pour la polymérisation de monomères éthyléniquement insaturés
Inventor: YU XIAOQIAN
IPC: C08F18/08
Filed: 2020-05-15
Abstract: Composition comprenant au moins deux peroxydes organiques pour la polymérisation de monomères éthyléniquement insaturés
    La présente invention concerne une composition comprenant un premier peroxyde organique possédant une température de demi-vie d’une heure comprise entre 50 °C et moins de 85 °C et un deuxième peroxyde organique possédant une température de demi-vie d’une heure comprise entre 85 °C et 120 °C pour la polymérisation radicalaire d’un ou plusieurs monomères éthyléniquement insaturés, en particulier de monomères d’esters vinyliques, et préférablement d’acétate de vinyle.
    L’invention concerne également l’utilisation d’une telle composition en tant qu’initiateur pour la polymérisation radicalaire d’un ou plusieurs monomères éthyléniquement insaturés et en particulier de monomères d’esters vinyliques, préférablement d’acétate de vinyle.
Patent FR-3110382-A1 (FR)
Title: Capteur pour système de surveillance corporelle monté en surface
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/157
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne un capteur 1 pour système de surveillance corporelle comprenant au moins un composant configuré pour être monté en surface, une embase support comprenant une face de liaison, le composant comprenant au moins une première face, le capteur comprenant également une colle agencée en contact avec l’embase support et en contact avec la première face du composant, la face de liaison comprenant au moins un renfoncement, le renfoncement comprenant au moins une paroi définissant un premier volume, et une colle étant entièrement comprise dans le volume défini par le renfoncement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114564-A1 (FR)
Title: Berceau comportant une entretoise a montage simplifie
Inventor: GALMICHE JEAN PIERRE
IPC: B62D27/02
Filed: 2020-09-25
Abstract: L’invention concerne un berceau (1) de véhicule qui comporte une coque inférieure (11), une coque supérieure (12) et une entretoise, la coque inférieure (11) étant solidarisée à la coque supérieure (12) en délimitant un espace creux (13) dans lequel est positionnée ladite entretoise en appui entre lesdites deux coques (11, 12), ledit berceau (1) étant adapté pour, à l’emplacement de l’entretoise, former un support pour des éléments de suspension (5), des éléments de fixation d’un moteur ou des éléments de commande de direction, un élément de maintien (4) étant positionné dans ledit espace creux (13), ledit élément de maintien (4) étant solidarisé à une des deux coques (11, 12) et comporte une ouverture dans laquelle est positionnée ladite entretoise.  Fig. 1
Patent FR-3117115-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de mercaptans fonctionnalises sous pression d’h2s
Inventor: LEC JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C12N9/10
Filed: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d’un mercaptan fonctionnalisé, comprenant la réaction entre un composé de formule R2-X-C*H(NR1R7)-(CH2)n-G (II) et l’H2S en présence d’au moins une enzyme choisie parmi les sulfhydrylase ;   ladite réaction s’effectuant dans un réacteur avec une pression partielle en H2S dans le ciel gazeux dudit réacteur comprise entre 0,01 et 4 bars, de préférence entre 0,1 et 3 bars, par exemple entre 0,1 et 2,5 bars, et plus préférentiellement entre 0,25 et 2 bars, à la température de réaction.
Patent FR-3119069-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication, de géolocalisation et de traitement embarqué dans un véhicule, et procédé/système de communication inter-véhicules mettant en œuvre ce dispositif
Inventor: HANRION BAPTISTE
IPC: H04W4/46
Filed: 2021-01-19
Abstract: Dispositif (10) de communication, de géolocalisation et de traitement embarqué dans un véhicule, comprenant des moyens (1) de connexion à un réseau de communication interne à ce véhicule, des moyens convertisseurs (2) agencés pour lire des informations issues de ce réseau de communication et délivrer des données numériques, des moyens (5) de géolocalisation pour délivrer des informations sur la position, les caps et la vitesse dudit véhicule, des moyens processeurs (4) pour traiter les données numériques et les informations de position et de cap, et des moyens de communication sans-fil (6,7).  Les moyens de communication sans fil (6,7) comprennent des moyens de communication sans fil inter-véhicules (6), et les moyens processeurs (4) coopèrent avec ces moyens de communication sans fil inter-véhicules (6) pour communiquer directement avec un ou plusieurs autres véhicules ainsi équipés.  Figure 1
Patent FR-3120533-A1 (FR)
Title: Procédé pour retirer la couleur des fibres kératiniques capillaires ayant été préalablement colorées par une composition de coloration capillaire spécifique
Inventor: MENZER LINDSAY
IPC: A61Q5/08
Filed: 2021-03-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour retirer la couleur de fibres kératiniques capillaires préalablement colorées, comprenant l’application d’au moins une composition pour retirer la couleur sur lesdites fibres kératiniques capillaires ayant été préalablement colorées à l’aide d’au moins une composition de coloration capillaire comprenant :  - au moins un composé (poly)carbodiimide ; et  - au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges ;  ladite composition pour retirer la couleur comprenant :  - au moins un tensioactif, de préférence un tensioactif cationique ; et  - au moins un polyol.
Patent FR-3125975-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fabrication de pièce à partir d’un coussin en matériau déformable, en particulier pour un bord d’un élément d’un aéronef.
Inventor: GARNIER CÉSAR
IPC: B64C3/00
Filed: 2021-08-05
Abstract: - Procédé et dispositif de fabrication de pièce à partir d’un coussin en matériau déformable, en particulier pour un bord d’un élément d’un aéronef.  - Le dispositif (1) comporte une unité de préparation configurée pour réaliser un coussin (9) pourvu de deux plaques (10, 11) et, entre lesdites plaques (10, 11), d’un espace interne pourvu d’une ouverture (13), et une unité de moulage (14) comprenant un moule (15) dans lequel est positionné le coussin (9), le moule (15) comportant deux coquilles (16, 17) et une empreinte (18) correspondant à la forme de la pièce (2) à fabriquer, l’unité de moulage (14) étant configurée pour injecter un fluide sous pression dans l’espace interne du coussin (9) à travers l’ouverture (13) afin de déformer ledit coussin (9) pour qu’il épouse l’empreinte (18) et forme la pièce (2), ledit dispositif (1) permettant de fabriquer des pièces monobloc de tailles variées et notamment des pièces présentant des formes complexes, en particulier des formes non développables.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3126579-A1 (FR)
Title: Procede de transmission et dispositif noeud implementant ledit procede
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04L69/16
Filed: 2021-08-26
Abstract: Un procédé de transmission pour transmettre un paquet à partir d’un premier dispositif nœud vers un second dispositif nœud d’un réseau d’alimentation électrique est décrit. Le procédé de transmission comprend les étapes suivantes mises en œuvre par ledit premier dispositif nœud :  transmettre (S100, S102) ledit paquet non-fragmenté par radio-fréquences dans le cas où un taux d’utilisation par le premier dispositif nœud d’une transmission par radio-fréquences calculé sur une fenêtre temporelle glissante par rapport à un temps d’utilisation maximal est inférieur à un premier seuil, ledit premier seuil étant inférieur à un second seuil au-delà duquel toute transmission par radio-fréquences est interrompue ;transmettre (S100, S104) ledit paquet IP par courants porteurs en ligne sinon et, dans le cas où ladite transmission par courants porteurs en ligne échoue, transmettre (S106, S108) le paquet IP par radio-fréquences dans le cas où ledit taux d’utilisation (macDutyCycleUsage_RF) est inférieur audit second seuil (macDutyCycleThreshold_RF).  Fig. 3
Patent FR-3127429-A1 (FR)
Title: Installation pour la realisation en continu de coquilles cylindriques a proprietes isolantes et coquilles cylindriques associees
Inventor: BARBIER GILLES
IPC: B65G49/00
Filed: 2021-09-27
Abstract: Cette installation pour la réalisation en continu de coquilles ou demi-coquilles cylindriques à propriétés isolantes thermiques, comprend :– un double convoyeur linéaire à progression discrète selon la même direction et la même vitesse respectivement :. un convoyeur inférieur (1) recevant une pluralité de moules femelles amovibles (2) ;. un convoyeur supérieur (3), situé à l’aplomb du convoyeur inférieur (1), et recevant une quantité identique de moules mâles amovibles (4) ;lesdits moules mâles et femelles étant conformés pour définir entre eux, en position opérationnelle, un volume semi-cylindrique ;ledit double convoyeur étant apte à déplacer les moules entre un poste de remplissage (10) dudit volume (15) et un poste de réception et de récupération (13) des coquilles ou demi-coquilles ;– au moins un tube (17) d’introduction dans le volume (15) ainsi défini au niveau du poste de remplissage (10) des constituants aptes à interagir entre eux afin de constituer un polyuréthane ou un polyisocyanurate.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3128273-A1 (FR)
Title: Réservoir cryogénique de stockage de fluide liquéfié
Inventor: VARRASSI LUCIEN
IPC: F17C1/12
Filed: 2021-10-20
Abstract: Réservoir cryogénique de stockage de fluide liquéfié comprenant une enveloppe interne (2) délimitant un volume de stockage pour du fluide liquéfié et une enveloppe externe (3) disposée de façon espacée autour de l'enveloppe (2) interne, l'espace entre lesdites enveloppes interne (2) et externe (3) comprenant une isolation (4) thermique, les enveloppes interne (2) et externe (3) s’étendant selon une direction (A) longitudinale entre deux extrémités longitudinales, le réservoir (1) comprenant une structure de maintien de l'enveloppe interne (2) dans l'enveloppe (3) externe, la structure de maintien étant composée d’une première liaison (5) mécanique entre une première extrémité longitudinale de l'enveloppe interne (2) et une première extrémité longitudinale de l'enveloppe (2) externe, et d’une seconde liaison (6) mécanique entre la seconde extrémité longitudinale de l'enveloppe interne (2) et la seconde extrémité longitudinale de l'enveloppe (2) externe, la première liaison mécanique comprenant une première paroi (5) support en forme de tronc de cône dont l’extrémité de plus grand diamètre est reliée rigidement à l’enveloppe (3) externe et l’extrémité de plus petit diamètre est reliée à l’enveloppe (2) interne, caractérisé en ce que la seconde liaison mécanique comprend une seconde paroi (6) support en forme de tronc de cône dont l’extrémité de plus grand diamètre est reliée rigidement à l’enveloppe (3) externe et l’extrémité de plus petit diamètre est reliée à l’enveloppe (2) interne Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128113-A1 (FR)
Title: Implant avec surface articulaire en céramique
Inventor: DAUDET JEAN-MARIE
IPC: A61F2/30
Filed: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un implant de prothèse articulaire (1 ; 100) comprenant :  - un corps principal (2 ; 200) principalement en céramique et comprenant une surface externe articulaire (8) en céramique de forme concave ou convexe,  - au moins une vis de serrage (5) configurée pour permettre le serrage du corps principal (2 ; 200) sur l’os du patient ou sur un élément intermédiaire (3) fixé audit os,  - au moins une bague rapportée (4) dans le corps principal (2 ; 200) configurée pour répartir les contraintes mécaniques issues du serrage de la vis de serrage (5) de manière homogène au sein du corps principal (2 ; 200).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3128857-A1 (FR)
Title: Boîtier autonettoyant pour produit cosmetique pulverulent
Inventor: EZZINA EMIR
IPC: A45D33/00
Filed: 2021-11-09
Abstract: L'invention concerne un boîtier (10) pour produit cosmétique pulvérulent comportant :  - une base (14) comportant une cavité (16) débouchant axialement par une ouverture (18) dans une cuvette (20) ;  - un tamis (22) agencé dans l'ouverture (18) ;  - un couvercle (12) de fermeture qui est destiné à être vissé sur la base (14) entre une position totalement dévissée et une position totalement vissée dans laquelle il est rapproché axialement de l'ouverture (18) ;  - un joint (72) d'étanchéité fixé au couvercle (12) et comportant une membrane (74) qui comporte une face (76) de contact sur toute la surface du tamis (22) ;  caractérisé en ce que la face (76) de contact la membrane (74) est déformable élastiquement en flexion pour que la face (76) de contact épouse la forme du tamis (22) pendant le vissage du couvercle (12), la face (76) de contact présentant des éléments de relief.  Figure pour l'abrégé : 7
Patent FR-3116864-A1 (FR)
Title: Circuit d’alimentation en carburant pour une chambre de combustion d’une turbomachine
Inventor: KERUZORE NICOLAS MARIE
IPC: F23R3/50
Filed: 2021-11-30
Abstract: L’invention concerne un circuit d’alimentation en carburant (1) pour une chambre de combustion (2) d’une turbomachine (10), comprenant :- une pompe d’alimentation en carburant (3) configurée pour fournir un flux de carburant à un débit prédéterminé,- plusieurs injecteurs (4) de carburant, et- une rampe (5) de liaison de la pompe (3) aux injecteurs (4), ledit circuit comprend en outre un dispositif de traitement thermique du carburant (6) comportant une chambre (60) reliée, d’une part, à une entrée de carburant (61) reliée à la pompe (3) et à une sortie de carburant (62) reliée à la rampe (5), des éléments de chauffage (60) étant situés dans cette chambre et étant configurés pour chauffer le flux de carburant jusqu’à une température prédéterminée de façon à provoquer une cokéfaction du carburant au sein de la chambre (60) du dispositif (6).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3134453-A1 (FR)
Title: Dispositif automatisé de mesure d’épaisseur de conduites tubulaires par ultrasons
Inventor: ANGULO PINA WILMAR
IPC: G01N29/07
Filed: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif automatisé de mesure d’épaisseur (1) de conduites tubulaires (2) par ultrasons comportant :- un bâti (100) comprenant des éléments de support (120, 130) aptes à supporter une dite conduite (2) ;- une tête de mesure (200) montée mobile à coulissement de manière motorisée vis-à-vis dudit bâti le long de la paroi tubulaire et comprenant un corps annulaire (210) apte à venir entourer cette paroi, la tête de mesure comportant en outre au moins un appareil de mesure monté mobile à coulissement sur ledit corps annulaire,chaque dit appareil comprenant une sonde à ultrasons apte à mesurer l’épaisseur de ladite paroi tubulaire au niveau d’une zone de mesure se trouvant à son contact, ainsi qu’un injecteur équipé d’une buse apte à éjecter un fluide couplant sur ladite paroi tubulaire au niveau de chaque dite zone de mesure avant sa mise en contact avec ladite sonde.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134570-A1 (FR)
Title: Paroi pour une cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: DE COMBARIEU GUILLAUME
IPC: B65D90/02
Filed: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne une paroi (11) pour une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d’un gaz liquéfié, ladite paroi (11) comportant successivement, selon une direction d’épaisseur, depuis l’extérieur vers l’intérieur de la cuve, une barrière étanche externe (13), une barrière thermiquement isolante (14) et une barrière étanche interne (15), la barrière thermiquement isolante (14) présentant une phase gazeuse à une pression absolue inférieure à 1 Pa et comprenant : - une couverture d’isolation multicouche radiative (47) qui s’étend orthogonalement à la direction d’épaisseur, ladite couverture d’isolation multicouche radiative (47) comportant un empilement d’une pluralité de feuilles en métal ou en matériau polymère revêtu d’un métal et séparées les unes des autres par une couche textile ; et - des éléments isolants (51) présentant une structure poreuse à cellules ouvertes qui sont disposés entre la couverture d’isolation multicouche radiative (47) et la barrière étanche externe (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3126996-A1 (FR)
Title: Matériau de type nickel-cobalt et procédé de fabrication
Inventor: TAJIRI GORDON C
IPC: C22F1/10
Filed: 2022-09-13
Abstract: Un matériau de type nickel-cobalt (100) et un procédé de fabrication comprend la formation d’un matériau précurseur nickel-cobalt dopé (130) au moyen d’un processus d’électrodéposition. Le procédé comprend aussi le traitement à la chaleur du matériau précurseur nickel-cobalt dopé (130), dans lequel le traitement à la chaleur comprend au moins le chauffage dans une plage de températures inférieure à la température de départ de la croissance des grains dans le matériau précurseur nickel-cobalt dopé (130).  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-2002177-A1 (FR)
IPC: H01L21/316
Filed: 1969-02-18
Abstract: 1,249,251. Semi-conductor devices. WESTINGHOUSE ELECTRIC CORP. 7 Feb., 1969 [19 Feb., 1968], No. 6755/69. Heading H1K. Al or Al alloy interconnections 16 extending over a first insulating layer 12 on a semiconductor body 10 are covered by a second insulating layer 18 except where bonding pad windows are provided, where a first metal layer 20 of Ti, Ta or Mo or alloys thereof fills the window and covers the adjacent edge of the insulating layer 18 and a second metal layer 22 of Au or Au alloy covers the first metal layer 20. The interconnection layer 16 contacts selected regions of the body 10 through apertures in the layer 12. In the embodiment the body 10 is of Si having thereon a thermally grown oxide layer 12, and optionally a further layer of silicon nitride. The Al interconnection layer 16 is formed by a slow shuttering evaporation technique in which the initial and final portions of Al evaporated from a source are prevented by a shutter from impinging upon the body 10. The Al surface is cleaned by etching and a SiO 2  glass layer 18 is deposited by decomposition of silane. Alternatively the layer 18 may be of R.F. sputtered quartz or vapour deposited silicon oxide, quartz or "Pyrex" glass (Registered Trade Mark). The layers 20 and 22 are also evaporated on and the unrequired portions of these layers are removed by selective etching. An Au wire 24 may be compression bonded to the layer 22, or alternatively an additional thickness of plated Au and/or a dip-coated layer of Sn-Pb solder may be applied thereto to enable the arrangement to be bonded face down to a conductive track on a support.
Patent FR-2014450-A1 (FR)
Title: Mixing head for mixing two rapidly reacting - liquid components
IPC: B01F5/02
Filed: 1969-06-27
Abstract: The head, particularly for mixing components which form a cellular mixture, includes a mixing chamber to which is connected two component inlets angled with respect to one another, and arranged one on each side of a mixture outlet. The angle between the nozzles is between 45 degrees and 160 degrees, and each nozzle is obliquely angled with respect to the outlet so that the components are supplied in an opposing direction to the outflow of the mixture.
Patent FR-2014704-A1 (FR)
Title: Liquid oxygen flow control valve
IPC: G05D23/08
Filed: 1969-07-24
Abstract: Liquid oxygen oxygen flow control valve. Valve inlet chamber is separated from its outlet chamber by a valve seat which has at least one passage; in the valve is a temp.-sensitive element in the input chamber, displaceable between a rest position in which fluid flow in the passage(s) in the seat is free, and a working position in which the flow is reduced but not stopped, and into which the element displaces when the gas temp. in the valve falls to or below a preset temp. Used in discharge line from vessel in which liquid O2 is stored at 4.90 kg/cm2.
Patent FR-2128251-A1 (FR)
Title: Hamamelis extract compsns - for treating cardiovascular disorders
IPC: A61K36/00
Filed: 1971-03-05
Abstract: Therapeutic compsn. comprising as active component a dry extract of, or atomized, hamamelis, is prepd. by treating an aq. soln. of the extract with pyridine, then treating the resultant precipitate with aq. methanol at pH 7.9 to give a purified fraction. This is further purified by treatment with hot isopropanol, dried and finally filled as a soln. in glucose/serum into ampoules (100 mg/2 ml) for s.c. injection.
Patent FR-2138291-A1 (FR)
Title: Simulated woven textiles - using manmade fibres knitted first and then compressed
IPC: D06C15/10
Filed: 1971-05-21
Abstract: Jersey or Tricot knitted material with >=50 wt% thermoplastic synthetic fibre (polyamide/polyester/polyolefin) is comprissed at 5-35 kg/cm2 esp. 10-25 kg/cm2, applied uniformly in the direction of the thickness dimension, for >=5 secs. at >90 degrees C but below m.pt. of the fibres until its original thickness is reduced to 55-95%. The resultant simulated weave has a porosity of is not >80% and a surface contour figure, on >=1 face, of is not >6. It is then heat fixed by decatizing at a pressure of is not 100 g/cm2 for is not >2 mins, at 100 degrees C using steam or 150-200 degrees C using hot air. Significantly cheaper than weaving.
Patent FR-2199440-A1 (FR)
Title: Diphenyl ether -triazine compsns - selective herbicides for cereals, contain nitrophene or M.O. together with simazine or atrazine
IPC: A01N43/70
Filed: 1972-09-15
Abstract: Title compsns. pref. contain 5-10 pts. 2,4-dichlorophenyl 4-nitrophenyl ether (nitrophene) or 2,4,6-trichlorophenyl 4-nitrophenyl ether (M.O.) per pt. of 2-chloro-2,6,-di(ethylamino)-s-triazine (simazine) or 2-chloro-4-ethylamino-6-isopropylamino-s-triazine (atrazine). They may be formulated as powders, wettable powders, suspensions etc.