baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962562-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour le reglage de la situation spatiale d'une unite mobile.
Inventor: CAVAZZA GILBERT
IPC: B23Q1/38
Filed: 2010-07-08
Abstract: - Selon l'invention, l'unité mobile se déplaçant par rapport à une surface de déplacement à l'aide d'au moins un coussin d'air (5, 6), le système (1 A, 1 B) comporte des moyens (8, 9, 10) pour régler un paramètre d'alimentation en air d'au moins un tel coussin d'air (5, 6), lorsque l'unité mobile (2) occupe une position pour laquelle un défaut de situation spatiale est détecté par rapport à une situation spatiale de référence prédéfinie.
Patent FR-2965777-A1 (FR)
Title: Method for adjusting nitrogen oxide emission in e.g. air loop of hybrid vehicle, has driving vehicle by using heat engine and/or electric motor according to comparison such that remaining distance is equal to predetermined distance
Inventor: BOISSARD ROMAIN
IPC: B60W20/00
Filed: 2010-10-11
Abstract: The method involves estimating a remaining distance traveled by a vehicle based on consumption in reducing agent i.e. urea, before a tank is empty. The estimation of the remaining distance and a predetermined distance is compared. The vehicle is driven by using a heat engine (110) and/or an electric motor (100) according to the comparison such that the remaining distance for the vehicle is equal to the predetermined distance. Driving of the vehicle is realized by using the electric motor when the power required by the vehicle is lower than a value.
Patent FR-2968968-A1 (FR)
Title: Composition tinctoriale comprenant une base d'oxydation para-phenylene diamine secondaire et un coupleur 3,5-diamino pyridine cationique
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61K8/38
Filed: 2010-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant, dans un milieu approprié pour la teinture des fibres kératiniques : - au moins une base d'oxydation choisie parmi les composés de formule (I) et leurs sels d'addition, leurs solvates et les solvates de leurs sels : et - au moins un coupleur choisi parmi les dérivés du type amino-pyridine cationique de formule (II), et leurs sels d'addition, leurs solvates et les solvates de leurs sels : La composition de la présente invention permet en particulier d'obtenir une coloration aux nuances variées, intenses et / ou chromatiques, puissantes, esthétiques, peu sélectives et résistant bien aux diverses agressions que peuvent subir les cheveux.
Patent FR-2976436-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie infrarouge a blindage integre contre des rayonnements infrarouges parasites et procede de fabrication du dispositif.
Inventor: FENDLER MANUEL
IPC: G02B13/14
Filed: 2011-06-09
Abstract: Dispositif d'imagerie infrarouge à blindage intégré contre des rayonnements infrarouges parasites et procédé de fabrication du dispositif. Ce dispositif comprend : un support (62), pourvu d'un détecteur de rayonnement infrarouge (40), au moins un dispositif optique (28) en regard du détecteur, et un blindage contre des rayonnements parasites. Le blindage comprend au moins deux cordons continus (cl, c2), espacés l'un de l'autre s'étendant du support jusqu'au dispositif optique, pourvus d'évents et faits d'un matériau atténuant significativement un rayonnement parasite, pénétrant latéralement entre le support et le dispositif optique. Les deux cordons, pourvus de leurs évents, forment une chicane. Pour fabriquer le dispositif, on utilise la technique de puce retournée.
Patent FR-2979072-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et piece composite pour la fabrication d'une lentille hybride
Inventor: VEILLARD EMMANUEL
IPC: B29D11/00
Filed: 2011-08-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de fabrication d'une lentille (7, 21) de contact hybride, à partir d'une pièce composite formée d'une partie centrale rigide connectée à une partie périphérique souple (9, 23) par un matériau adhésif (10, 24), une telle pièce et une telle lentille. A partir d'un palet rigide (2) perméable à l'oxygène et d'un palet souple (3) hydrophile préalablement hydraté, on forme par collage d'un palet sur l'autre une pièce composite (1) comprenant trois couches superposées, on sèche ladite pièce composite (1) pendant un temps déterminé suffisant pour permettre la déshydratation du palet souple, puis on taille à sec par un outil d'usinage ladite pièce composite en présentant la face de la partie souple (3) hydrophile du côté de l'outil pour obtenir la lentille hybride, en ménageant une bande de dégagement (26) sur le pourtour externe (27) de la partie périphérique rigide.
Patent FR-2979627-A1 (FR)
Title: Device for facilitating utilization of taps of feeding bottle containing liquids, has shaft equipped with pinion inserted into toothed rack, where direction of sliding motion is perpendicular to capsule with which tap is equipped with pack
Inventor: MESROUZE MICHEL PIERRE LOUIS
IPC: B65D47/20
Filed: 2011-09-06
Abstract: The device has a tap (5) whose opening is obtained by depressing an elastic capsule located on a top or at an end of the tap. A horizontal shaft (2) is equipped with a pinion (3) inserted into a toothed rack (7). A direction of sliding motion is perpendicular to the elastic capsule with which the tap is equipped with a hard-bound pack (6). The shaft approximately comprises a milling unit compared to the elastic capsule, and a pawn sliding in a boring at a bottom of the milling unit.
Patent FR-2982549-A1 (FR)
Title: Device for installation of piece of furniture in e.g. caravan, has frame and spill-plate made up of round-tube, where frame and spill-plate slide with regard to each other, and vertical pipes positioned on frame for accommodating male part
Inventor: FERRANDON ALAIN GERARD
IPC: B60P3/36
Filed: 2011-11-15
Abstract: The device has a frame and a spill-plate that is made up of a round tube (1), where the frame and the spill-plate slide with regard to each other. A set of vertical pipes is positioned on the frame for accommodating a male part. The frame is allowed to rest on a floor of a vehicle. A belt is arranged behind a set of seats of the vehicle. A set of rubber plugs is utilized as a protection between the frame and a body.
Patent FR-2971047-A1 (FR)
Title: Reversible heat exchanger for use as e.g. condenser in air-conditioning system of motor vehicle, has valves activated/deactivated when coolant circulates in circulation direction/opposite circulation direction, respectively
Inventor: ROSE BRUNO
IPC: B60H1/32
Filed: 2011-02-01
Abstract: The exchanger has two collectors (21, 22), where a separator (25) placed in one of the collectors and includes communication channels (30, 32) connected at the respective collectors in closed position or in open position to allow coolant to be entered into or leave the exchanger. Movable valves (41, 42) allow fluid communication between chambers (22a, 22b). The valves are activated when the coolant circulates in the collector according to determined circulation direction, and deactivated when the coolant circulates in opposite direction of circulation. An independent claim is also included for a method for operating a reversible heat exchanger.
Patent FR-2975552-A1 (FR)
Title: Procede, programme d'ordinateur et dispositif de cooptation permettant a un abonne d'un service de partager ce service avec un autre utilisateur
Inventor: BINARD FABIEN
IPC: H04L9/32
Filed: 2011-05-19
Abstract: L'invention a notamment pour objet la cooptation pour permettre à un abonné d'un service de partager ce service avec un autre utilisateur. Le service met en œuvre une pluralité d'équipements, chaque équipement appartenant à un utilisateur, au moins un utilisateur, appelé abonné, ayant souscrit audit au moins un service et au moins un utilisateur, appelé non abonné, n'ayant pas souscrit audit service. Après avoir été généré (305) à partir d'un identifiant dudit abonné, un certificat d'authentification dudit abonné est transmis (315) à un équipement dudit non abonné. Ensuite, lorsqu'un certificat d'authentification provenant dudit équipement dudit non abonné est reçu (320), la validité dudit certificat d'authentification reçu est déterminée (325), la validité dudit certificat d'authentification reçu étant déterminée selon ledit identifiant dudit abonné. Si ledit certificat d'authentification reçu est valide, ledit identifiant dudit abonné, permettant d'initier ledit au moins un service, est transmis (330).
Patent FR-2975787-A1 (FR)
Inventor: GUEVEL CHRISTOPHE
IPC: G01V1/38
Filed: 2011-05-26
Abstract: Procédé et ensemble de support configurés pour passer d'une position arrimée à une position opérationnelle. L'ensemble de support (40, 80, 140, 160) comprend un module de tête (46, 84) ; un actionneur (50, 100) fixé au module de tête (46, 84) ; un module de queue (48, 86) ; plusieurs modules (82) prévus entre le module de tête (46, 84) et le module de queue (48, 86) pour former une première branche (87a) et une deuxième branche (87b), chaque branche étant raccordée entre le module de tête (46, 84) et le module de queue (48, 86) ; et un système de câble (51, 102, 144, 162) prévu à travers les moyens pour le guidage (104) des plusieurs modules (82) et raccordé à l'actionneur (50, 100) pour s'enrouler et se dérouler afin de modifier une distribution des modules d'une position opérationnelle à une position arrimée.
Patent FR-2966868-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de refroidissement des zones de plate-forme d'aubes rotatives de turbine
Inventor: HARRIS JR JOHN WESLEY
IPC: F01D5/18
Filed: 2011-10-24
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement de plate-forme dans une aube (100) de rotor de turbine ayant une plateforme (110) à une interface entre une pale (102) et une emplanture, l'aube (100) de rotor comportant un passage intérieur de refroidissement (116) qui comporte une zone d'agent de refroidissement à haute pression et une zone d'agent de refroidissement à basse pression. Le système de refroidissement de plate-forme comprend : une cavité (133) de plate-forme, un raccord haute pression (148) raccordant la cavité (133) de plate-forme à la zone d'agent de refroidissement à haute pression, un raccord basse pression (149) raccordant la cavité (133) de plate-forme à la zone d'agent de refroidissement à basse pression, et un groupe de broches radiales (151) dans la cavité (133) de plate-forme.
Patent FR-2967257-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de surchauffe de turbocompresseur et procede pour sa fabrication
Inventor: BACHMANN MARIO
IPC: F02C6/12
Filed: 2011-11-04
Abstract: Dispositif dans lequel, entre un conducteur (2) à isolation minérale et des câbles de connexion (8), - des zones de spires de ressorts (10) sont agencées réciproquement selon une symétrie ponctuelle ; ou - les ressorts (10) ne sont pas engagés sur des tourillons d'axe ; ou - les zones de spires des ressorts hélicoïdaux (10) pour la résistance à couche (5) ou les fils de connexion (8) de celle-ci sont plus courts que sa longueur de substrat et plus longs que sa largeur de substrat ; ou - les ressorts (10) sont agencés l'un à côté de l'autre de manière décalée dans leur direction longitudinale; ou - les ressorts hélicoïdaux (10) ont des spires ne se trouvant que sur une moitié du ressort, et les spires d'un ressort (10) sont agencées de manière décalée dans la direction longitudinale par rapport aux spires de l'autre ressort (10)
Patent FR-2983768-A1 (FR)
Title: Clamping fitting for assembling device of transparent upper part and absorbent lower part of car, has clamping accessory made of material resistant to force applied to upper surface and to friction generated by displacement of accessory
Inventor: KERBIGUET JEAN-GILLES
IPC: B29C65/16
Filed: 2011-12-08
Abstract: The fitting (10) has a removable clamping accessory (13) installed at an end of the fitting according to characteristics of material of a transparent upper part (11). The accessory is made of a material transparent to a laser beam (F) and resistant to a force applied to an upper surface (11a) of the upper part and to a friction generated by a displacement of the accessory on the upper surface of the upper part. The accessory comprises a holding portion associated with the fitting and another application portion applying a preset force against an upper surface of the upper part. The clamping accessory is made of transparent material e.g. glass, quartz and sapphire, plastic material or thermoplastic material.
Patent FR-2984559-A1 (FR)
Title: Identification d'individus par calcul securise
Inventor: PATEY ALAIN
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'un individu ou d'un objet, dans un système comprenant un serveur de contrôle et un serveur de gestion d'une base de données comprenant N données indexées de N individus répertoriés, dans lequel, pour identifier l'individu ou l'objet, on compare sa donnée avec chacune des N données de la base. Le procédé comprend des étapes au cours desquelles: - le serveur de contrôle acquiert la donnée de l'individu ou l'objet à identifier, - on convertit les données de références de la base et la donnée de l'individu ou l'objet à identifier en données simplifiées de moindre taille, - on détermine, de façon sécurisée entre chacune des N données simplifiées de la base de données et la donnée simplifiée de l'individu ou l'objet à identifier, un ensemble de p index de données simplifiées de la base présentant le plus de similarités avec la donnée simplifiée de l'individu ou l'objet à identifier, - le serveur de gestion brouille les N données de référence de la base de données, et transfère au serveur de contrôle p données brouillées correspondant aux données simplifiées identifiées précédemment, - à partir des p données brouillées, le serveur de contrôle détermine, par calcul sécurisé multipartite entre chacune des p données brouillées et la donnée de l'individu ou l'objet, les index des données brouillées dont les données de référence correspondantes présentent un taux de similarité avec la donnée de l'individu ou de l'objet qui excède un seuil prédéterminé.
Patent FR-2984811-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride hydraulique a stockeur d'energie electrique implante de maniere optimisee
Inventor: FIORINI NELSON
IPC: B60K6/12
Filed: 2011-12-22
Abstract: Véhicule hybride hydraulique (10), comportant un moteur thermique entraînant une pompe hydraulique connectée à des accumulateurs de pression l'un des accumulateurs de forme tubulaire allongée étant disposé longitudinalement suivant l'axe longitudinal (XX') du véhicule dans un tunnel central longitudinal, défini par un renfoncement ménagé dans le sous-bassement du véhicule, sous le plancher (P) du véhicule, ledit véhicule comportant en outre un stockeur d'énergie électrique (20, 21) de type comportant une pluralité de cellules de stockage d'énergie électrique (23.1-23.10 ) de type UCAPs, aptes à assurer l'alimentation du réseau de bord du véhicule quand le moteur thermique est arrêté, et un boîtier (40) de pilotage de la charge du stockeur d'énergie électrique, caractérisé en ce que le stockeur et le boîtier de pilotage sont disposés dans l'habitacle et au voisinage l'un de l'autre, sur ou au voisinage immédiat du plancher du véhicule.
Patent FR-2985111-A1 (FR)
Title: Contacteur pour demarreur, comprenant une plaquette de contact ayant une partie en ferromagnetique.
Inventor: GUILLERMIC GILLES
IPC: F02N11/08
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne Contacteur pour un moteur électrique d'un démarreur comprenant une plaquette de contact (30', 30", 30'", 30"") mobile par rapport aux têtes de borne entre une position magnétisée et une position connectée, comprenant une partie électriquement conductrice et une partie ferromagnétique, un moyen mécanique agencé pour pousser la plaquette de contact en direction de la position déconnectée à la position connectée, dans lequel la plaquette de contact (30', 30", 30'", 30"") est agencée pour que, en position magnétisée, la partie ferromagnétique (32) est attirée par une force magnétique vers le noyau fixe, formée par le moyen d'attraction lorsque celui-ci est activé et en ce que lorsque le noyau mobile (16') se déplace en direction du noyau fixe, le noyau mobile (16') déclenche une force mécanique sur la plaquette de contact (30', 30", 30'", 30"")à une position prédéterminée, supérieure à la force magnétique pour éloigner la plaquette de contact (30', 30", 30'", 30"")du moyen d'attraction afin que le moyen mécanique ayant une force mécanique sur la plaquette de contact (30', 30", 30'", 30"")soit supérieure à cette force magnétique pour déplacer la plaquette de contact (30', 30", 30'", 30"")vers les têtes de bornes.
Patent FR-2982123-A1 (FR)
Title: Chalut a perche
Inventor: SNAUWAERT JOEL PETRUS
IPC: A01K73/04
Filed: 2012-08-24
Abstract: La présente invention concerne un chalut à perche (1) comprenant une perche (2) ayant un ou plusieurs profils d'aile (2a, 2b), comprenant un moyen de traction (6) pour traîner le chalut à perche (1) sur un fond marin, la perche (2) s'étendant substantiellement horizontalement et à angle droit par rapport à la direction de traction, des économies de carburant considérables et un contact réduit avec le fond marin pouvant être obtenus, même aux endroits où le fond marin contient des rochers, grâce au fait qu'une roue extérieure (5) est prévue à chaque extrémité de la perche (2) et qu'une roue centrale (4) est prévue centralement sur la perche (2) afin de maintenir la perche (2) à distance du fond marin.
Patent FR-2982265-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique comprenant un flanc renforce avec de la silice
Inventor: JOHNSON DAWN MICHELLE
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-10-31
Abstract: L'invention concerne un bandage pneumatique possédant une carcasse comprenant une bande de roulement circonférentielle externe en caoutchouc et une paire de flancs s'étendant chacun à partir de ladite bande de roulement jusqu'à des talons espacés l'un de l'autre, au moins un desdits flancs possédant une couche externe de caoutchouc pour flanc comprenant une composition de caoutchouc comprenant, basées sur des parties en poids par 100 parties en poids de caoutchouc (phr): (A) 100 phr d'élastomères comprenant de caoutchouc naturel de 1,4-cis-polyisoprène et de caoutchouc de 1 ,4-cis-polybutadiène; (B) de 40 à 80 phr d'une matière de charge pour le renforcement comprenant du noir de carbone et de la silice; (C) un agent de couplage; et (D) un système de vulcanisation au soufre comprenant de 1 à 2 phr d'une combinaison de N-tert-butyl-2-benzothiazolsulfénamide et de N,N-dicyclohexyl-2-benzothiazolsulfénamide , le rapport pondéral dudit N,N-dicyclohexyl-2-benzothiazolsulfénamide audit N-tert-butyl-2-benzothiazolsulfénamide se situant dans la plage de 5/1 à 1 ,5/1 .
Patent FR-2986582-A1 (FR)
Title: Carter de soufflante pour moteur a turbine a gaz munie d'une bride pour la fixation d'equipements
Inventor: GAUDRY FLORIAN
IPC: F02C7/04
Filed: 2012-02-06
Abstract: L'invention concerne un carter de soufflante (200) pour moteur à turbine à gaz, comprenant une partie sensiblement cylindrique qui se termine à une extrémité par une bride annulaire (206) réalisée en matériau composite. La bride comprend au moins un lamage (210) sur une partie de son épaisseur et au moins une vis (212) de fixation d'équipements traversant la bride de part en part selon la direction axiale, la vis de fixation d'équipements ayant une tête (214) qui présente un plat (216) destiné à venir en appui plan contre un rebord (218) du lamage et une tige (220) formant un goujon pour la fixation d'équipements sur le carter.
Patent FR-2990325-A1 (FR)
Title: Machine for mowing shoulder of road on which guide rail is placed, has articulation unit placed between rod and lower end of one of uprights, and motor unit rotating disks, where another rod and former rod extend from carrier
Inventor: DELBAERE MICHEL
IPC: A01D34/84
Filed: 2012-05-11
Abstract: The machine (10) has a carrier with wheels or a crash barrier (12), and a frame (24) that is fixed in front of the carrier with wheels. The frame comprises a set of uprights (30, 38). An articulation unit (56) is arranged with a cutting device (60) that is mounted at a lower end (38a) of one of the set of uprights. A rod (54) is integrated around an obstacle i.e. guide rail (16). Another articulation unit is placed between another rod (64) and the lower end of one of the uprights. The former rod and the latter rod extend from the carrier. A motor unit rotates cutting disks (52, 62).
Patent FR-2991864-A1 (FR)
Title: Medical forceps for clamping threads of intrauterine contraceptive device in uterus of female patient during surgical procedure, have prominent elements cooperating such that interstice defines baffle to block thread movement along forceps
Inventor: PRINCE JEAN CLAUDE
IPC: A61B17/28
Filed: 2012-06-15
Abstract: The forceps (1) have elongated arms (10, 20) comprising jaws (11, 21) extended along the arms and articulated out of scissors at sides of a joint plane (Pjointure) between a closer position and an isolated position. The jaws are locally in contact with each other in place of clamping portions to grip a thread, in the closer position. The jaws are arranged remote from the plane, in the isolated position. The jaws include prominent elements that cooperate such that an interstice formed between the elements defines a baffle to block thread movement along the forceps, in the closer position.
Patent FR-2993961-A1 (FR)
Title: Regulation system for regulating air flow in conduit for ventilation, has pressure chamber provided with air inlet, where regulating element is movable under effect of air pressure in pressure chamber, in rotation about longitudinal axis
Inventor: BARBARIN CHRISTIAN
IPC: F24F11/04
Filed: 2012-07-24
Abstract: The system (S) has a conduit (2) centered about a cylindrical longitudinal axis (X-X'), and a regulating element (4) mounted in the conduit relative to a fixed part (10) of the conduit, where the regulating element is movable to change a passage section of air according to the pressure of the air passing through the conduit. A pressure chamber of variable volume is provided with an air inlet (114) that is open to an inflow side (F1) of the air in the conduit. The regulating element is movable under the effect of the air pressure in the pressure chamber, in rotation about the longitudinal axis.
Patent FR-2995085-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de la charge progressive d'un alternateur de vehicule automobile, et alternateur de vehicule automobile comprenant un tel systeme
Inventor: TISSERAND PIERRE
IPC: G01R31/34
Filed: 2012-08-28
Abstract: Le procédé selon l'invention est mis en oeuvre dans un alternateur fournissant une tension d'alimentation qui est asservie à une valeur de consigne au moyen d'une boucle de régulation contrôlant un courant d'excitation de l'alternateur à travers une modulation de largeur d'impulsion de ce courant. Le procédé limite le prélèvement de couple par l'alternateur sur le moteur thermique du véhicule dans une phase de réponse progressive (LRC_Ph) à une chute de la tension d'alimentation supérieure à un seuil d'enclenchement prédéterminé en n'autorisant que des augmentations progressives d'un rapport cyclique courant (DC_EXC) du courant d'excitation à partir d'un rapport cyclique initial (DC_I) jusqu'à un rapport cyclique attendu calculé par la boucle de régulation. Conformément à l'invention, au début de la phase de réponse progressive, le rapport cyclique initial est augmenté d'un saut prédéterminé uniquement si la boucle de régulation ne présente pas un acyclisme.
Patent FR-2996476-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece couverte d'un revetement abradable
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: B22F7/08
Filed: 2012-10-05
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce couverte d'un revêtement abradable (55), ce procédé comprenant les étapes suivantes: on fournit une ébauche (10) de la pièce avec un logement (20), ce logement débouchant à la surface (15) de l'ébauche (10); on remplit le logement (20) avec un matériau abradable sous forme pulvérulente; et on co-lamine à chaud l'ébauche (10) et le matériau abradable de manière à fritter le matériau abradable et à le faire adhérer à l'ébauche, pour obtenir un revêtement abradable (55).