baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025545-A1 (FR)
Title: L'aligneur d'agglos et de briques
Inventor: BORT DANIEL MANUEL MICHEL
IPC: E04G21/18
Filed: 2014-09-10
Abstract: Outil manuel de 20cm de largeur sur 30cm de longueur, se composant de deux équerres de support (1) sur laquelle se situe une molette de serrage (9) sur le dessus vient se loger deux niveaux l'un pour la largeur et l'autre pour la longueur (3) et (4) et d'un ergot de maintient (7) pour tenir le cordeau (8) en place. Il suffit de poser l'aligneur d'agglo sur un quéron (ou brique) à chaque extrémité du mur puis en se servant de la molette serrer pour que l'aligneur d'agglo reste en place en se fiant aux niveaux et au cordeau. Ce qui permet de monter les querons plus facilement et rapidement en étant toujours droit. L'invention s'utilise par paire (A) et (B)
Patent FR-3029545-A1 (FR)
Title: Structure rotatoire
Inventor: RENAUD JEAN JACQUES
IPC: E04B1/58
Filed: 2014-12-09
Abstract: La présente invention s'applique au domaine technique du Bâtiment. Le dispositif constructif de structure rotatoire est caractérisé par une disposition asymétrique des poutres sur un poteau. Ce qui permet d'assembler horizontalement l'extrémité de chaque poutre en butée sur le grand côté de la poutre suivante, ceci sans discontinuité, créant un nœud qui sera solidarisé à la tête du poteau. Le dispositif constructif de structure rotatoire combine une reprise d'efforts contrariés, en générant un système encastré de poteaux et poutres, en assurant une stabilité multidirectionnelle, qui permet d'atteindre un niveau de résistance mécanique élevé. Le dispositif convient à la préfabrication industrielle en série. La structure rotatoire s'adapte à des configurations ; en portique, en porte-à-faux, etc., et s'ouvre à de multiples combinaisons, étant destiné à tout type d'ouvrage. L'écoconception du dispositif, intègre des matériaux majoritairement d'origine biosourcée, renouvelables ; végétaux naturels et/ou matières recyclées, sains et écologiques, et participe à la transition énergétique.
Patent FR-3016837-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d’un appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: H01R24/58
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : un appui-tête comprenant un jeu de câbles (8) électriques et une prise (11) électrique comprenant un moyen d'emboitement (13) sur un moyen réciproque (14) ainsi qu'une zone de verrouillage (15) ; un dossier (6) comprenant une prise réciproque (16), un moyen de verrouillage (17) de ladite prise en connexion, ledit moyen étant agencé pour pouvoir coopérer avec ladite zone de verrouillage, ledit moyen étant agencé pour être activé par mise en connexion desdites prises, de sorte que la connexion subsiste lors d'un réglage en hauteur dudit coussin réalisant un déboitement desdits moyens d'emboitement l'un de l'autre, un moyen de déverrouillage (18), ledit moyen comprenant un organe d'actionnement (19), de manière à permettre une déconnexion permettant un emboitement desdits moyens d'emboitement entre eux solidarisant ladite prise à ladite tige, et actionnement dudit coussin vers sa position haute en vue de le démonter dudit dossier, lesdits moyens d'emboitement étant agencés de sorte que l'effort à appliquer pour les déboiter soit supérieur à celui à appliquer pour déconnecter lesdites prises.
Patent FR-3018126-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de formation d'objets a caracteristiques optiques variables et objet ainsi obtenu
Inventor: MASSICOT JEAN PIERRE
IPC: G06K3/00
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'objet (10) présente : - une première surface dont au moins une zone porte un réseau configuré pour polariser la lumière, - une deuxième surface, séparée de la première surface et non comprise dans un plan commun avec la première surface, dont au moins une zone porte un réseau configuré pour polariser la lumière, au moins une des dites zones portant une nanostructuration réalisée par un faisceau laser. Dans des modes de réalisation : - ladite nanostructuration réalise un dit réseau pour polariser la lumière ou - ladite nanostructuration réalise une réduction de polarisation d'un dit réseau.
Patent FR-3003369-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour l'identification et l'analyse d'entites a donnees de maintenance
Inventor: GUJJAR VINEEL CHANDRAKANTH
IPC: G06F17/27
Filed: 2014-03-10
Abstract: Il est proposé un procédé (38) pour identifier et analyser des entités de données parmi des données (d'entretien, remise en état et révision (MRO)). Le procédé comporte l'obtention (42) de données de MRO contenant des informations textuelles non structurées. Le procédé comporte aussi l'exécution (70) d'une reconnaissance d'entités nommées sur les données de MRO afin d'extraire des entités des informations textuelles non structurées et de marquer les entités avec un identifiant. Le procédé comporte en outre l'analyse heuristique (74) des entités marquées afin d'estimer une efficacité d'une réparation pour un problème spécifique ou d'estimer une fiabilité d'un organe.
Patent FR-3023546-A1 (FR)
Title: "dispositif d'alimentation de preformes comportant une glissiere de defilement equipee de butees laterales pour arreter des preformes couchees"
Inventor: MAZO ERIC
IPC: B65G47/256
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'alimentation de préformes (18) adapté pour des préformes comportant un corps (20), un col (22) et une collerette (24), le dispositif (10) comportant : - une glissière (16) de défilement des préformes (18) qui comporte deux rails (28) parallèles comportant chacun un chemin (30) de glissement destiné à supporter la préforme (18) debout par sa collerette (24) ; - au moins une butée (32) pour arrêter le défilement de préformes (18A) couchées dans la glissière (16) par butée avec la collerette (24) d'une telle préforme (18A) ; caractérisé en ce que la butée (32) est agencée latéralement, verticalement au droit du chemin (30) de glissement d'un rail (28).
Patent FR-3024173-A1 (FR)
Title: Ensemble de poignee pour vehicule automobile et ouvrant comprenant un tel ensemble de poignee
Inventor: PEREZ CALO NILO RUBEN
IPC: E05B85/10
Filed: 2014-07-25
Abstract: Cet ensemble de poignée (1) comprend un boîtier (2) et un levier (4) de préhension rotatif entre des positions fermée, éjectée et ouverte. Un mécanisme d'éjection (20) comprend un organe élastique d'éjection (21 ; 121) déformable entre : • une position fortement déformée, où il exerce un effort d'éjection déplaçant le levier (4) de la position fermée à la position éjectée, et • une position faiblement déformée, où il exerce un effort négligeable. Un dispositif de déformation (30) déforme l'organe élastique d'éjection (21 ; 121) lorsque le levier (4) est déplacé de la position éjectée à la position ouverte.
Patent FR-3025033-A1 (FR)
Title: Ecran et dispositif d'affichage en retroprojection
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: G03B21/60
Filed: 2014-08-25
Abstract: L'invention concerne un écran d'affichage en rétroprojection, comportant : un diffuseur transmissif (501) ; une couche (503) de cristaux liquides disposée du côté de la face arrière du diffuseur (501) ; et du côté d'une première face de ladite couche (503), des premières et deuxièmes bandes conductrices parallèles alternées régulièrement réparties sur toute la surface de l'écran, les premières bandes étant interconnectées, et les deuxièmes bandes étant interconnectées et non connectées aux premières bandes.
Patent FR-3025316-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif d'essai de pelage de couches de materiau en bande
Inventor: COURTEMANCHE BENOIT
IPC: G01N19/04
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne une méthode d'essai de pelage de couches de matériau en bande (32) solidaires les unes des autres, dans laquelle 1) on fournit un enroulement (6) d'une bande (32) d'un matériau comportant des couches superposées de ladite bande (32) solidaires les unes des autres, ladite bande (32) présentant une portion libre (34) qui s'étend à partir dudit enroulement (6); 2) on entraîne en translation à force ladite portion libre (34) de ladite bande (32) de manière à libérer successivement lesdites couches, tandis que ledit enroulement (6) est entraîné en rotation; et, 3) on enregistre simultanément une valeur de tension longitudinale de ladite portion libre (34) lorsque lesdites couches se libèrent ; on enroule ladite portion libre (34) autour d'un élément d'enroulement cylindrique (5).
Patent FR-3028914-A1 (FR)
Title: Tuyauterie d'air "flex-rigide"
Inventor: DANTIN BENOIT
IPC: F16L11/14
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention se rapporte à un conduit pour former des canalisations de circulation d'air dans une structure qui comporte un tube flexible (10) en matériau composite, ledit tube présentant sur sa longueur des sections (11) pour lesquelles la paroi du tube (10) est rigidifiée au moyen d'éléments structuraux (13) réalisés dans un matériau composite rigide intégrés à la paroi du tube (10). Lesdits éléments structuraux sont configurés et agencés à la surface du tube de façon à former une ossature en treillis entourant la paroi du tube. Dans une forme de réalisation particulièrement avantageuse, le conduit comporte en outre des conducteurs électriques (21, 22), disposés longitudinalement sur la paroi du conduit, lesdits conducteurs électriques présentant un parcours rectiligne (21) au niveau des sections rigidifiées (11) du conduit et un parcours présentant des sinuosités (22) au niveau de certaines des sections du conduit non rigidifiées (12), sinuosités qui permettent au conducteur de tolérer une torsion éventuelle infligée au conduit lors de sa mise en place dans la structure.
Patent FR-3017391-A1 (FR)
Inventor: HEINZMAN STEPHEN WAYNE
IPC: D01F8/04
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne des structures polymères de polymère hydroxylé, par exemple, des éléments fibreux, tels que des filaments et/ou des fibres, et plus particulièrement des éléments fibreux de polymère hydroxylé qui contiennent un matériau à double usage et/ou un composant de matériau à double usage, des structures fibreuses fabriquées à partir de ceux-ci, et des procédés pour leur fabrication.
Patent FR-3033340-A1 (FR)
Title: Couverture de caniveau et systeme de drainage.
Inventor: DUBOIS JEROME
IPC: E01C11/22
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention concerne les couvertures de caniveau et les systèmes de drainage utilisés en particulier dans le drainage des eaux provenant d'un sol, tel qu'une surface routière, sur ou dans laquelle s'étendent des rails de tramway. Une couverture de caniveau selon la présente invention comprend un élément de couverture ayant une surface supérieure, une surface inférieure et au moins une surface latérale. La surface inférieure comprend au moins une face inclinée ou incurvée configurée pour coïncider au moins partiellement avec une bride inclinée ou incurvée de manière correspondante d'une paroi latérale d'un élément de caniveau ou d'au moins un élément intermédiaire disposé entre l'élément de caniveau et la couverture de caniveau de telle manière à réduire le mouvement latéral de l'élément de couverture durant l'utilisation. La couverture de caniveau comprend en outre un élément de fixation adapté pour fixer l'élément de couverture à l'élément de caniveau ou à l'au moins un élément intermédiaire durant l'utilisation.
Patent FR-3034882-A1 (FR)
Title: Procede d'implementation d'une fonction d'un vehicule automobile conforme a des niveaux asil standards, systeme correspondant et vehicule automobile comprenant un tel systeme
Inventor: DEGOUL PAUL
IPC: G06F21/00
Filed: 2015-04-07
Abstract: Le procédé selon l'invention autorise l'implémentation d'une fonction d'un véhicule automobile conforme à des niveaux ASIL standards correspondant à des niveaux d'exigence en termes de sécurité croissants QM, A, B, C, D tels que ceux définis par la norme ISO 26262. Le procédé est du type de ceux implémentant cette fonction avec un premier niveau d'exigence en termes de sécurité par au moins des moyens (12, 13, 14) présentant un second niveau d'exigence en termes de sécurité inférieur audit premier niveau d'exigence en termes de sécurité. Conformément à l'invention, le premier niveau d'exigence en termes de sécurité est coté D ou C et le second niveau d'exigence en termes de sécurité est coté B, A ou QM pour une diversité de conception des moyens (12, 13, 14) inférieure à quatre.
Patent FR-3036737-A1 (FR)
Title: Procede de desactivation de cylindres d’un moteur a combustion
Inventor: CHARRIER JEAN LOUIS
IPC: F02D17/02
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage de combustion d'un moteur à combustion comportant une pluralité de cylindres de combustion, le procédé comprenant l'étape consistant à diminuer le nombre de cylindres actifs (3,6) en cas de diminution de couple de consigne (1), caractérisé en ce qu'il comporte une étape de test de recouvrement (2,5) dans laquelle on évalue d'une part si un fonctionnement avec un cylindre actif en moins présente un couple maximal atteignable supérieur au couple minimal atteignable avec le nombre de cylindres actifs actuel et on évalue d'autre part si le couple de consigne est inférieur au couple maximal atteignable avec un cylindre actif en moins et dans l'affirmative de cette étape de recouvrement réduire le nombre de cylindres actifs (3,6).
Patent FR-3039162-A1 (FR)
Title: Purification d'huile et preparation d'additif anti-ornierage
Inventor: RIO DOMINIQUE
IPC: C10M105/02
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne le domaine de la purification des charges hydrocarbonées comprenant un ou plusieurs composés à éliminer, notamment des compositions lubrifiantes usagées. L'invention concerne également un additif de résistance à l'orniérage pour bitume préparé selon un procédé de purification d'une charge hydrocarbonée, comprenant un ou plusieurs composés à éliminer ainsi qu'une huile purifiée dont la viscosité va de 50 à 400 mm2.s-1.
Patent FR-3040909-A1 (FR)
Title: Preforme fibreuse pour aube de turbomachine en materiau composite et procede de fabrication d'une telle preforme
Inventor: GIMAT MATTHIEU ARNAUD
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-09-16
Abstract: Une préforme fibreuse (400) de renfort d'aube de turbomachine en matériau composite comprend une structure fibreuse (200) tissée en une seule pièce par tissage tridimensionnel ou multicouche. La structure fibreuse (200) comporte une partie de pied d'aube (210) et une partie de pale d'aube (220) s'étendant suivant une direction longitudinale (Dl) entre la portion de pied d'aube (210) et une portion de sommet d'aube (221) et suivant une direction transversale (Dt) entre une portion de bord d'attaque (222) et une portion de bord de fuite (223). La préforme (400) comprend en outre au moins un pli unidirectionnel (310) présent sur la portion de pale d'aube (220) de la texture fibreuse, les fibres (311) de chaque pli unidirectionnel s'étendant dans une direction déterminée par rapport aux directions longitudinale (DI) et transversale (Dt) de la partie de pale d'aube (220) de la structure fibreuse (200).
Patent FR-3046669-A1 (FR)
Title: Optimisation du degivrage d'un echangeur de chaleur de camions frigorifiques
Inventor: ZERBINATTI CELSO
IPC: F25D21/06
Filed: 2016-01-11
Abstract: Un procédé de gestion du fonctionnement d'un camion de transport frigorifique de produits thermosensibles, du type à injection indirecte, où le camion est muni : - d'au moins une chambre de stockage des produits, - d'une réserve d'un fluide cryogénique tel l'azote liquide, - d'un système d'échangeur thermique (1) dans lequel circule le fluide cryogénique, système d'échangeur comprenant au moins un échangeur thermique interne à ladite au moins une chambre, - ainsi que d'un système de circulation d'air (2), par exemple de type ventilateurs, apte à mettre en contact l'air interne à la chambre avec les parois froides du ou des échangeurs interne(s) à ladite au moins une chambre ; se caractérisant en ce que l'on déclenche une opération de dégivrage dudit échangeur lorsque deux écarts de température caractérisant l'échangeur (son pincement et un indicateur de suivi de la température de l'air soufflé) sont supérieurs à une consigne donnée pendant un temps cumulé t1.
Patent FR-3046598-A1 (FR)
Title: Architecture electrique d'un aeronef a plaque de refroidissement
Inventor: DEVANNEAUX VINCENT
IPC: H05K7/20
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'invention concerne une architecture électrique d'un aéronef comprenant au moins un moteur (12a, 12b) de propulsion, ladite architecture comprenant un réseau (13) de bord électrique, et au moins un groupe (14a, 14b) de charges électriques comprenant au moins un démarreur (16a, 16b) électrique d'un moteur (12a, 12b) de propulsion de l'aéronef, et un compresseur (18a, 18b) d'un circuit (20a, 20b) de réfrigération alimenté par une électronique (22a, 22b) de puissance à partir du réseau (13) de bord électrique. L'architecture est caractérisée en ce que, pour chaque groupe (14a, 14b) de charges, ladite électronique (22a, 22b) de puissance du compresseur (18a, 18b) est reliée au démarreur (16a, 16b) électrique de manière à permettre un démarrage dudit moteur (12a, 12b) de propulsion associé, elle comprend une plaque de refroidissement agencée de manière à permettre un échange thermique entre l'électronique (22a, 22b) de puissance et un fluide d'un circuit (20a, 20b) de réfrigération.
Patent FR-3047382-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de prise de son dans un instrument a vent
Inventor: EGEA VICTOR
IPC: G10D9/00
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif (10) pour la prise de son dans un instrument à vent (1). Le dispositif (10) comprend un transducteur sensible aux vibrations de la colonne d'air produites dans le résonateur (3) de l'instrument lors de son utilisation, ainsi qu'un dispositif récepteur du signal (12) émis par le transducteur. On place le transducteur dans l'instrument (1) dans une zone de prise de son (40) définie comme étant une portion de la perce de l'instrument (1), privée de la chambre acoustique (43), s'étendant, en suivant l'axe de la perce, de l'excitateur (41) de l'instrument (1) jusqu'à un point situé sur l'axe de la perce à une distance (44) de la sortie de l'instrument équivalente au diamètre (45) de cette sortie. L'invention concerne également un instrument (1) sur lequel est monté le dispositif (10) selon l'invention.
Patent FR-3047529-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: FAFET OLIVIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-02-04
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support (2), et - un ensemble de jonction (31), apte à relier le support (2) à un élément (30) d'un groupe motopropulseur, l'ensemble de jonction (31) comprenant : - un premier composant (34), apte à être relié de façon rigide à l'élément (30) du groupe motopropulseur, - un deuxième composant (39), relié de façon rigide au support (2), et - un limiteur de couple (45) disposé entre le premier (34) et le deuxième (39) composant, ce limiteur de couple (45) permettant un déplacement en rotation du deuxième composant (39) par rapport au premier composant (34) lorsque le couple exercé sur le deuxième composant (39) atteint une valeur prédéfinie.
Patent FR-3047839-A1 (FR)
Title: Dispositif a structure d'interconnexions pour former un chemin de conduction ou un plan conducteur a forte capacite de decouplage
Inventor: GONZALEZ JIMENEZ JOSE-LUIS
IPC: H01L23/52
Filed: 2016-02-11
Abstract: Dispositif électronique (100) comportant une structure d'interconnexions (102) comportant un empilement alterné de réseaux de lignes conductrices (108, 112, 116) et de couches diélectriques (106, 110, 114, 118) dans lequel : - toutes les lignes d'un même réseau s'étendent dans un même plan et forment un equipotentiel ; - un premier motif d'un premier réseau est tel que les lignes du premier réseau se croisent en plusieurs d'intersections (120) ; - un troisième motif d'un troisième réseau est similaire, superposé et aligné au premier motif ; - un deuxième motif d'un deuxième réseau disposé entre les premier et troisième réseaux est tel que les lignes du deuxième réseau se croisent en plusieurs d'intersections (122) décalées par rapport à celles des premier et troisième motifs ; - un premier via conducteur (126) s'étend depuis une ligne du premier et/ou troisième réseau et n'est pas en contact avec le deuxième réseau.
Patent FR-3049389-A1 (FR)
Title: Mur d'isolement et son procede de fabrication
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2016-03-22
Abstract: L'invention concerne un pixel (71) comprenant une couche semiconductrice (33) ; une zone d'accumulation de charges (35) s'étendant dans la couche semiconductrice ; un transistor (45) dont une région de source ou de drain (41) pénètre dans ladite couche sur une première profondeur ; un mur d'isolement (49) pénétrant dans ladite couche à partir de sa face supérieure et contenant un conducteur (15) isolé (17) relié à un noeud d'application d'un potentiel (CTRL1, CTRL2), le mur comportant au moins une partie (49B,) munie d'un bouchon isolant profond (73) pénétrant dans le conducteur sur une deuxième profondeur supérieure à la première profondeur ; et une portion (49) continue du mur délimitant latéralement au moins partiellement la zone d'accumulation de charges (35), et comprenant une partie (49B) de mur à bouchon profond (73) délimitant latéralement au moins partiellement la région de source ou de drain (41) dudit transistor (45).
Patent FR-3053456-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz
Inventor: PRIMA GERALD
IPC: F42B3/04
Filed: 2016-06-29
Abstract: Générateur de gaz pyrotechnique de forme discoïde, comprenant : - un boîtier (10) avec des trous de diffusion (13), - de la matière pyrotechnique (20) agencée dans le boîtier (10), - des moyens de filtration (30) agencés dans le boîtier (10), - des moyens de confinement (40 ; 40'), agencés dans le boîtier (10) entre la matière pyrotechnique (20) et les moyens de filtration (30), - des moyens de drainage agencés dans le boîtier (10) entre la matière pyrotechnique (20) et les moyens de confinement (40 ; 40'), caractérisé en ce que les moyens de filtration (30) sont agencés pour procurer un appui à une portion soutenue des moyens de confinement (40 ; 40') en début de fonctionnement du générateur de gaz.
Patent FR-3055039-A1 (FR)
Title: Volant d'inertie en beton et enveloppe filaire de precontrainte et son procede de fabrication
Inventor: GENNESSEAUX ANDRE
IPC: F16F15/30
Filed: 2016-08-09
Abstract: Volant d'inertie comportant un corps (3) massique en un matériau principal, tel que du béton, ledit corps étant enveloppé sur au moins une partie de sa surface externe d'une couche ou enveloppe de fibres de renforcement (5) dont la tension d'enroulement autour du corps engendre une mise en compression du matériau constitutif principal, caractérisé en ce qu'il comporte une couche intermédiaire (4) entre la couche de fibres (5) et le corps (3) en béton, constituée d'un matériau susceptible d'être injecté et apte à durcir, et en ce que ladite couche de fibres (5) est étanche audit matériau de la couche intermédiaire. Le matériau de la couche intermédiaire est du type mortier et présente, avant solidification, une viscosité le rendant apte à être pompé et injecté sous pression. La couche de fibres est rendue étanche au mortier par imprégnation de résine.
Patent FR-3057475-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un jet de nanoparticules
Inventor: SUBLEMONTIER OLIVIER
IPC: C23C14/54
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt de nanoparticules sur un substrat, comprenant les étapes suivantes :         a) générer un aérosol à partir d'une suspension de nanoparticules dans un liquide ;         b) générer, avec l'aérosol, un jet de nanoparticules dans un gaz porteur, sous vide ;         c) déposer lesdites nanoparticules du jet sur un substrat ;         caractérisé en ce que l'étape a) est mise en œuvre à partir d'une suspension dépourvue de surfactant dans laquelle les nanoparticules comportent un cœur réalisé en un matériau conducteur ou semi-conducteur enrobé par une coquille réalisée en un matériau non métallique.         L'invention concerne également un substrat obtenu par ledit procédé.