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Patent FR-3103640-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en mouvement simultané d’une pluralité de contacts mobiles d’un contacteur
Inventor: BADAULT ARNAUD
IPC: H02G3/08
Filed: 2019-11-22
Abstract: Dispositif de mise en mouvement simultané d’une pluralité de contacts mobiles (2) électriquement conducteurs d’au moins un contacteur (1) pour plaque de distribution d’énergie électrique, caractérisé en ce qu’il comprend une tige mobile (3) traversant ledit au moins un contacteur (1) en son centre jusqu’au contact avec l’un des contacts mobiles (2), la tige (3) étant montée à rotation dans la direction de déplacement desdits contacts mobiles (2), le dispositif comprenant des moyens de blocage en rotation aptes à coopérer avec la tige (3) dans le sens de la fermeture et de l’ouverture du contacteur (1). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104228-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide comprenant un raccord de liaison pour canalisations comprenant un organe de guidage pour conduit réchauffeur
Inventor: PERHERIN DANIEL
IPC: F16L53/30
Filed: 2019-12-06
Abstract: Un circuit de fluide (C), en particulier pour aéronef, comprenant au moins une première canalisation (1), une deuxième canalisation (2) et un raccord de liaison (3), chaque canalisation (1, 2) comportant une extrémité de connexion et s’étendant selon un axe X, le raccord de liaison (3), monté mobile entre les deux canalisations (1, 2), étant configuré pour relier mécaniquement les deux extrémités de connexion, le raccord de liaison (3) comprenant un fourreau de liaison et un organe de guidage (4) formé sur une surface extérieure du fourreau de liaison et configuré pour coopérer avec un conduit réchauffeur (R) de manière à le guider entre les deux canalisations (1, 2), le conduit réchauffeur (R) étant configuré pour transmettre de la chaleur aux canalisations (1, 2) et au raccord de liaison (3) afin d’éviter leur givrage. Figure de l’abrégé : Figure 2B
Patent FR-3107018-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’appareil électronique pour véhicule
Inventor: CLUET MATHIEU
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-02-06
Abstract: Dispositif de support (20) d’appareil électronique pour véhicule (10), le dispositif de support comprenant un organe de support (30), une embase (40) et une charnière à friction (50), l’organe de support étant adapté pour supporter un appareil électronique, l’organe de support étant monté pivotant autour d’un premier axe (A1), par rapport à l’embase, par l’intermédiaire de la charnière à friction, la charnière à friction étant apte à maintenir une position angulaire sélective de l’organe de support par rapport à l’embase. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3109145-A1 (FR)
Title: dispositif de désinfection avec régulation naturelle des eaux de piscine
Inventor: ROQUA NICOLE
IPC: E04H4/16
Filed: 2020-03-09
Abstract: Dispositif de désinfection avec régulation naturelle des eaux de piscines.     Cette invention concerne la désinfection sécurisée avec régulation naturelle des bassins de baignade, pilotée sur site ou à distance par un coffret électrique (19) comprenant des dispositifs connectés ou non, la désinfection se faisant de nuit avec  n  injections via (35), d’un désinfectant liquide (103) non stabilisé aux UV contenu dans un bac (101), par vidage sous pression d’air via (8) du jaugeur (105) variable en volume C*fn,e(X) par la règle graduée (10), cette fonction C*fn,e(X)  permettant d’atteindre un des optima de désinfection et de tenue de l’eau, la régulation se faisant de jour par les UV naturels sur le désinfectant restant en conservant l’hygiène de l’eau pour un temps de filtration fixe et réduit de 50% sans s’occuper du temps de filtration, de la température de l’eau, du Ph et de la teneur en désinfectant sauf cas particulier et en ce que le jaugeur se remplit par (30).     Figure de l’abrégé selon la Fig15.
Patent FR-3108655-A1 (FR)
Title: Turbomachine à double flux comprenant un dispositif de régulation du débit de fluide de refroidissement
Inventor: NEGRI ARNAUD NICOLAS
IPC: F02C7/00
Filed: 2020-03-24
Abstract: Turbomachine (10) à double flux d’axe longitudinal (X-X’) comprenant une veine primaire (20) dans laquelle circule un flux primaire (F1) à une pression primaire (P3) et une veine secondaire (19) entourant radialement ladite veine primaire (20) et dans laquelle circule un flux secondaire (F2) à une pression secondaire (PS), ladite veine primaire (20) comportant au moins un compresseur (13) configuré pour comprimer le flux primaire (F1), une turbine (15) entraînant en rotation ledit compresseur (13) et une chambre de combustion (14) destinée à recevoir en entrée le flux d’air primaire comprimé par le compresseur (13), ladite turbomachine (10) comprenant en outre un circuit de refroidissement (23) s’étendant entre le compresseur (13) et la turbine (15).     Le circuit de refroidissement (23) comprend un dispositif de régulation du débit d’air (30) disposé en amont de la turbine (15) et comprenant au moins une vanne (42) mobile entre une position ouverte et une position fermée en fonction de la différence de pression (ΔP) entre la pression (P3) située entre le compresseur (13) et la chambre de combustion (14) dans la veine primaire (20) et la pression (PS) dans la veine secondaire (19).     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3110548-A1 (FR)
Title: Unité de service pour passager et système correspondant
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: B64D45/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: Unité de service pour passager (3) destinée à être implantée dans un véhicule de transport afin d’être associée à au moins un passager, l’unité de service comprenant au moins un sous-ensemble (13) comprenant au moins un projecteur de rayons ultraviolets dans une zone englobant, en service, le passager.     FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 2
Patent FR-3110952-A1 (FR)
Title: Caisse autoporteuse convenant pour le soutien et l'isolation thermique d'une membrane étanche
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-05-27
Abstract: Une caisse autoporteuse comporte au moins une rainure (30) ménagée dans le panneau de couvercle et débouchant sur une surface supérieure du panneau de couvercle pour recevoir un support de soudure. Au moins une cloison porteuse (26) s’étend longitudinalement à l’aplomb de la rainure (30). Des attaches (35) engagées perpendiculairement dans la plaque inférieure (22) et la surface supérieure de la cloison porteuse (26) attachent la cloison porteuse au panneau de couvercle. La surface supérieure de la cloison porteuse (26) est plus large que la partie de fond (32) de la rainure (30) et les attaches (35) sont engagées dans une zone de la plaque inférieure (22) décalée latéralement par rapport à la partie de fond (32) de la rainure. La barrière isolante primaire d’une cuve est essentiellement constituée des caisses remplies d'une garniture calorifuge. La membrane étanche primaire est retenue sur les panneaux de couvercle par des supports de soudure insérés dans les rainures (30).     Fig. 3
Patent FR-3111277-A1 (FR)
Title: football de table « babyfoot » a barres traversantes et/ou télescopiques
Inventor: TREMOLLIERE JOEL
IPC: A63F7/06
Filed: 2020-06-13
Abstract: L'invention concerne un babyfoot (football de table) composé d'un plateau (20) servant de terrain de jeu, de parois parallèles (22,23) munies de barre coulissantes (27, 29,30), télescopiques et/ou traversantes supportant des figurines (joueurs)(28), munies à l'une de leurs extrémités de poignées (26) permettant à l’utilisateur de réaliser un mouvement de rotation et/ou de translation avec les dites barres. Et de deux parois perpendiculaires(24,25) aux premières parois avec une découpe faisant office de but. ¶     Cette invention permet de pouvoir pratiquer le jeu de football de table avec des barres télescopiques et/ou traversantes sur un seul et même meuble.
Patent FR-3113812-A1 (FR)
Title: Composition de bioprotection de fruits ou legumes crus, de jus et purees
Inventor: REMIZE FABIENNE
IPC: C12R1/07
Filed: 2020-09-09
Abstract: L’invention a trait au domaine de la bioprotection des fruits et légumes crus par application ou mélange d’une composition conservatrice. Plus particulièrement, elle concerne une composition de bioprotection comprenant au moins une souche de Leuconostoc      pseudomesentero i des , plus spécifiquement la souche FLOR4G 55 déposée auprès de la CNCM sous le numéro I-5557. L’invention concerne également de nouvelles souches bactériennes de L .    pseudomesentero i des, Le u conostoc    citreum et Lactobacillus  paraplantarum présentant des propriétés d’inhibition de la croissance de la flore altérante des fruits et légumes crus ou sous forme de jus ou de purée, ainsi qu’une méthode de préparation d’une composition de bioprotection et une méthode de sélection de bactéries lactiques capables d’inhiber une flore altérante.
Patent FR-3115095-A1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie comportant un élément lumineux sous résine transparente
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: F21S45/10
Filed: 2020-10-08
Abstract: L’invention concerne une pièce (10) de carrosserie de véhicule automobile (120), comportant une paroi (20) possédant une face externe (30), une face interne (40), et au moins une ouverture (50), caractérisée en ce que la pièce (10) comporte un élément optique (60) fixé sur la face interne (40) en regard (le long) de l’ouverture (50), l’ouverture (50) étant comblée par une résine (100) transparente ou translucide de façon à assurer une étanchéité entre la face externe (30) et l’élément optique (60).  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3116640-A1 (FR)
Title: Procédé itératif d’estimation du mouvement d’un corps matériel par génération d’une grille de mouvement filtrée
Inventor: RAKOTOVAO ANDRIAMAHEFA TIANA
IPC: H04W4/30
Filed: 2020-11-20
Abstract: L’invention concerne un procédé itératif d’estimation du mouvement d’au moins un corps matériel dans un espace environnant discrétisé en une grille de cellules, dans lequel comprenant les étapes suivantes :  a) obtention d’une grille d’incohérence à l’itération t générée en réponse à une détection d'un changement d’état d’occupation dans au moins une des cellules de la grille de cellules entre une itération t-1 et l’itération t,  b) génération par récurrence d’une grille de mouvement filtrée à l’itération t   ,    ) comprenant, pour chaque cellule de la grille d’incohérence à l’itération t   , une probabilité postérieure que le corps matériel ait effectué un mouvement selon au moins une composante de mouvement caractérisant ledit mouvement, ladite composante de mouvement faisant partie d’un ensemble discret de composantes autour de ladite cellule, ladite grille de mouvement filtrée à l’itération t    ) étant générée à partir de la grille de mouvement filtrée à l’itération t-1   ,    ), d’une grille d’incohérence de l’itération t-1    , et de la grille d’incohérence à l’itération t   .   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3117496-A1 (FR)
Title: Composition thermoplastique à base de polypropylène recyclé
Inventor: JULIEN JEAN-MARIE
IPC: C08L23/18
Filed: 2020-12-10
Abstract: Titre Composition thermoplastique à base de polypropylène recyclé, notamment utile pour la réalisation d’articles moulés.    La présente invention se rapporte à une composition thermoplastique comprenant au moins   (a) un homopolypropylène, hPP, recyclé possédant un indice de fluidité à chaud spécifique et (b) de 2% à 25% en poids par rapport au poids total de la composition, d'un mélange d’oléfines spécifique. Elle vise en outre un procédé de préparation d’un article moulé à partir d’une telle composition.
Patent FR-3118551-A1 (FR)
Title: Procédé de réception d’au moins une trame de données dans un système OMAMRC, destination, programme d’ordinateur et système correspondants.
Inventor: VISOZ RAPHAËL
IPC: H04W72/04
Filed: 2020-12-24
Abstract: Procédé de réception d’au moins une trame de données dans un système OMAMRC, destination, programme d’ordinateur et système correspondants.    L’invention concerne un procédé de réception d’au moins une trame de données, dans un système de communication mettant en œuvre M sources, éventuellement L relais et une destination, avec et   , selon lequel la destination met en œuvre, pour au moins une trame de données et l’ordonnancement associé, une phase initiale d’adaptation de lien, préalable à la première phase de transmission de ladite trame, comprenant :  - l’estimation (21) des canaux de transmission associés aux liens directs entre lesdites sources et/ou relais et ladite destination, dits canaux directs,   - l’obtention (22) des statistiques des canaux de transmission associés aux liens indirects entre lesdites sources et/ou relais et ladite destination, dits canaux indirects,   - la détermination (23), à partir desdites statistiques des canaux indirects et estimations desdits canaux directs, de M débits à allouer aux M sources pour la transmission de ladite trame de données.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120160-A1 (FR)
Title: Procédé de protection d’un étage supérieur de composants électroniques d’un circuit intégré contre l’effet d’antenne
Inventor: BILLOINT OLIVIER
IPC: H01L23/66
Filed: 2021-02-23
Abstract: Ce procédé comporte les étapes :  a) prévoir une première structure comportant successivement :   - un premier substrat (1), comportant une première surface (10),  - un premier étage (BT) de composants électroniques (C), formé à la seconde surface (11) du premier substrat (1),  - un premier empilement, présentant un dernier niveau de métallisation (MN) électriquement connecté à la seconde surface (11) du premier substrat (1) ;  b) prévoir une deuxième structure comportant :   - un deuxième substrat (2), comprenant un trou d’interconnexion traversant (22),  - un deuxième étage (TT) de composants électroniques (C) comprenant des composants de protection (3) agencés pour évacuer des charges électriques dans le deuxième substrat (2) ;  c) assembler les première et deuxième structures de sorte que le trou d’interconnexion traversant (22) est électriquement connecté au dernier niveau de métallisation (MN) du premier empilement ;  d) former un deuxième empilement sur le deuxième étage (TT), présentant un premier niveau de métallisation (M1) électriquement connecté au trou d’interconnexion traversant (22) et à la première surface (20) du deuxième substrat (2).    Figure 3
Patent FR-3119999-A1 (FR)
Title: Couteau et disque de lame circulaire pour la coupe de végétaux
Inventor: LHENORET EDDY
IPC: B23D61/06
Filed: 2021-02-25
Abstract: Couteau et disque de lame ci rculaire pour la coupe de végét aux
    Le couteau est prévu pour une lame circulaire (2) comprenant un disque (4) et des couteaux (6) montés de manière amovible dans des logements (8) respectifs présentant chacun la forme d’une encoche débouchant par une ouverture (10) sur un bord périphérique (9) du disque (4).
    Le couteau comprend une partie de montage (40) et une partie coupante (42), la partie de montage (40) étant configurée pour son insertion dans un logement (8) sensiblement parallèlement à un axe central (A) du disque (4), le couteau étant retenu dans le logement (8) perpendiculairement à l’axe central (A) par complémentarité de forme la partie de montage (40) et le logement (8), la partie coupante (42) faisant saillie hors du logement (8) par l’ouverture (10).
    Figure  pour l'abrégé  : Figure 5
Patent FR-3124545-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d’aéronef comprenant un support d’équipements
Inventor: DELAFORGE ANTHONY PIERRE GUY
IPC: F02C7/32
Filed: 2021-06-28
Abstract: Ensemble pour turbomachine d’aéronef (20), comprenant un moyeu de carter intermédiaire (30), un support d’équipements (40) présentant une première partie axiale (40b) s’étendant selon l’axe (X) de la turbomachine d’aéronef et une partie transversale (40a) s’étendant transversalement audit axe (X), la première partie axiale (40b) et la partie transversale (40a) étant reliées entre elles, au moins la première partie axiale (40b) du support d’équipements (40) comprenant un train d’engrenages pour l’entraînement d’au moins un équipement et une boîte de transfert (50) reliée au support d’équipements par l’intermédiaire d’un arbre de transmission de puissance (54) configuré pour transmettre de la puissance mécanique, prélevée sur un arbre moteur de la turbomachine, audit au moins un équipement (46) monté sur le support d’équipements (40) ;la première partie axiale (40b) du support d’équipements (40) fixant le support d’équipements (40) au moyeu de carter intermédiaire (30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3126724-A1 (FR)
Title: Panneau d’une banche de coffrage chauffante
Inventor: DUMONTE MICHEL
IPC: E04G9/10
Filed: 2021-09-06
Abstract: L’invention a pour objet un panneau (1) d’une banche de coffrage chauffante par induction, ledit panneau (1) comportant une première paroi (10) coffrante comportant un matériau conducteur adaptée pour être en contact avec du béton coulé dans la banche ; au moins une bobine (100) disposée au droit de la première paroi (10) et reliée à un contrôleur électrique (101), ledit contrôleur électrique (101) étant agencé pour contrôler ladite bobine (100) pour qu’elle génère un champ magnétique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126985-A1 (FR)
Title: Bioplastique offrant une biodégradation rapide, fabriqué à partir de graminées et de déchets verts non ligneux, et son protocole de fabrication
Inventor: BERNELAS CHARLES
IPC: C08L101/16
Filed: 2021-09-15
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des polymères biosourcés et des bioplastiques biodégradables.  L’invention concerne la création d’un bioplastique se décomposant en quelques jours dans un milieu naturel non contrôlé, fabriqué notamment à partir de graminées et de déchets verts non ligneux, et possédant des caractéristiques mécaniques similaires aux plastiques d’origine pétrochimique.  L’invention propose également un protocole permettant la fabrication de ce bioplastique à partir de matières naturelles et de produits chimiques facilement neutralisables. Le protocole consiste notamment en plusieurs extractions solides-liquides successives des composés lignocellulosiques de la biomasse afin d’obtenir la cellulose nécessaire à la fabrication du bioplastique. La cellulose est utilisée comme charge afin de renforcer le bioplastique fabriqué à partir d’une matrice d’amidon et d’un plastifiant tel que la glycérine.  Le présent brevet attire l’attention sur les facilités de disposition de l’invention une fois caractérisé en tant que déchet. Cette invention souhaite répondre aux problèmes liés à la surproduction de plastiques difficilement recyclables notamment grâce à sa décomposition rapide et non nocive pour l’environnement.  Le bioplastique selon l’invention est particulièrement destiné à être employé en tant qu’emballages, comme protection pour l’industrie tertiaire ou en tant que sacs à usage unique du fait de sa décomposition rapide. Le bioplastique selon l’invention est également destiné à être utilisé lors de la fabrication et de la protection de biens de grande consommation.
Patent FR-3127203-A1 (FR)
Title: Aéronef comportant une canalisation de transport de dihydrogène et un canal d’enfouissement de ladite canalisation de transport
Inventor: MILLIERE JÉROME
IPC: F02C7/22
Filed: 2021-09-22
Abstract: AÉRONEF COMPORTANT UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE DIHYDROGÈNE ET UN CANAL D’ENFOUISSEMENT DE LADITE CANALISATION DE TRANSPORT L’invention concerne un aéronef comportant au moins une canalisation de transport (112a-b) dans laquelle s’écoule du dihydrogène et pour chaque canalisation de transport (112a-b), un canal d’enfouissement (200a-b) dans lequel est logée ladite canalisation de transport (112a-b), où le canal d’enfouissement (200a-b) comporte un caniveau (202) qui comporte un fond et une ouverture à l’opposé du fond et un couvercle (204) qui recouvre l’ouverture du caniveau (202), où le couvercle (204) constitue une paroi extérieure de l’aéronef en contact direct avec un air extérieur entourant l’aéronef et où le couvercle (204) est percé des fenêtres de ventilation (206) qui permettent le passage du dihydrogène vers l’extérieur.  Avec un tel arrangement, même en cas de fuite de dihydrogène dans le canal d’enfouissement, le dihydrogène s’évacue automatiquement vers l’extérieur.  Fig. 4
Patent FR-3129963-A1 (FR)
Title: Mobilier urbain présentant une mise en place simplifiée
Inventor: WILLEN CHARLES
IPC: E04H1/12
Filed: 2021-12-03
Abstract: Mobilier urbain, par exemple un abri de bus, destiné à être déplacé comportant une structure métallique, un toit (11), ladite structure étant dimensionnée pour permettre à au moins une personne de se mettre à l’abri, au moins un caisson (14) situé dans une partie inférieure de la structure et destiné à reposer sur le sol, et un ou plusieurs éléments de lestage (16), ledit caisson (14) étant configuré pour recevoir de manière amovible le ou les éléments de lestage (16) pour la stabilité de la construction.  Figure 1
Patent FR-3130108-A1 (FR)
Title: Electrode pour élément chauffant profilée
Inventor: SOMMIER THOMAS
IPC: H05B3/03
Filed: 2021-12-07
Abstract: Electrode pour élément chauffant profilée L’invention concerne une électrode (1) centrale pour un élément chauffant (2) comprenant un corps (3) tubulaire d’axe (A) et une grille (4), sensiblement plane, disposée en travers d’une section de passage du corps (3) tubulaire, comprenant une branche proximale (5) axiale, sensiblement alignée avec l’axe (A), et une branche distale (6) transverse, sensiblement parallèle à la grille (4), où la branche distale (6) présente une section profilée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3130128-A1 (FR)
Title: Procédé de collecte de données d’utilisation d’un instrument endodontique
Inventor: NEHME WALID
IPC: G16H10/00
Filed: 2021-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de collecte de données d’utilisation d’un instrument endodontique (20). Selon l’invention, il comprend les étapes suivantes :- acquisition de données de géométrie d’un canal radiculaire (42) à traiter ; - acquisition à intervalles réguliers de données d’une profondeur de travail (Lp) de l’instrument (20) dans le canal radiculaire (42) ;- acquisition à intervalles réguliers de données d’une contrainte subie par l’instrument (20) lors du travail ;- réalisation d’une base de données reliant chacune des données acquises.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3130806-A1 (FR)
Title: Utilisation de composés bisamide pour améliorer la résistance au vieillissement du bitume
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: C08L95/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de composés bisamide pour améliorer la résistance au vieillissement d’une composition bitumineuse. L’invention concerne aussi un procédé pour améliorer la résistance au vieillissement d’une composition bitumineuse.
Patent FR-3130786-A1 (FR)
Title: Micro-capteur à électrodes interdigitées
Inventor: SEVERAC FABRICE
IPC: G01L5/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un microcapteur (210) comprenant une première (211) et une deuxième (212) électrodes, chaque électrode comprenant une pluralité de pistes parallèles (222), chaque piste comprenant une extrémité connectée et une extrémité libre, chaque piste s’étendant depuis une barrette (223), ladite barrette connectant les pistes par leurs extrémités connectées, les pistes des deux électrodes étant décalées et en symétrie miroir de sorte que lesdites pistes des deux électrodes soient interdigitées et comprennent entre chaque paire de pistes interdigitées une assemblée de nanoparticules dans un ligand, caractérisé en ce que chaque piste (222) comprend au moins un changement de direction dans son extension depuis la barrette (223).  Figure 2
Patent FR-3130626-A1 (FR)
Title: Manchon pour raquette
Inventor: RAGNI JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A63B60/14
Filed: 2021-12-21
Abstract: Titre : Manchon pour accessoire de sport tel une raquette L’invention concerne un manchon pour manche (21) notamment de raquette (20), comprenant un corps creux 1 dont le volume intérieur est débouchant à une première extrémité et une deuxième extrémité du corps creux (1), caractérisé en ce que le corps creux (1) comprend au moins une zone de moindre résistance mécanique (3a, 3b) s’étendant entre la première extrémité et la deuxième extrémité. Elle concerne aussi un procédé comprenant l’utilisation d’un outil de montage du manchon.  Figure pour l’abrégé : Fig.1