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Patent FR-2998241-A1 (FR)
Title: Method for filing brake circuits of car, involves providing brake circuit in which vacuum is established in inside of circuit beforehand, and heating brake fluid to predetermined temperature before its introduction into brake circuit
Inventor: GROS PAUL-EMMANUEL
IPC: B60T17/06
Filed: 2012-11-16
Abstract: The method involves providing a brake circuit in which a vacuum is established in the inside of the brake circuit beforehand. A brake fluid (20) is heated to a predetermined temperature before its introduction into the brake circuit. The brake fluid is heated to decrease its absolute viscosity to approximately half with regard to a room temperature of 20 degrees Celsius. The brake fluid is heated to a temperature that is higher than 40 degrees Celsius and lower than 60 degrees Celsius.
Patent FR-2985018-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure ou de reglage de debit massique
Inventor: ARNOLD ARMIN
IPC: G01F1/76
Filed: 2012-12-18
Abstract: Un appareil de mesure ou de réglage de débit massique (10) est équipé d'un corps de base (12), d'un canal d'écoulement et d'un module de capteur qui comprend un élément capteur (40) et qui peut être connecté à une unité électronique (22). Le canal d'écoulement présente un tronçon de canal de mesure (42) qui est en contact fluidique avec l'élément capteur (40). Le module capteur comprend un porte-capteur (18) en particulier parallélépipédique et un élément de stabilisation (20) pour stabiliser le porte-capteur (18) dans la zone du tronçon de canal de mesure (42).
Patent FR-2999648-A1 (FR)
Title: Method for determining e.g. nitrogen dioxide concentration on outlet side of diesel engine, involves determining nitrogen oxide concentration from maximum temperature depending on engine angular position when maximum temperature is reached
Inventor: VAROQUIE BERTRAND
IPC: F02B77/08
Filed: 2012-12-18
Abstract: The method involves measuring pressure reigning in cylinders, and determining temperature reigning in the cylinders from the measured pressure so as to determine maximum temperature to be reached and an angular position of an internal combustion engine when the maximum temperature is reached. Nitrogen oxide concentration is determined from the reached maximum temperature by applying a predetermined corrective factor depending on the angular position of the engine when the maximum temperature is reached. Independent claims are also included for the following: (1) a device for determining nitrogen oxide concentration on an outlet side of an internal combustion engine (2) an engine control and management device.
Patent FR-3008371-A1 (FR)
Title: Minitraineau inclinable a 3 pattes
Inventor: TOURNIE JEAN LOUIS
IPC: B62B13/14
Filed: 2013-07-09
Abstract: L'invention concerne un mini-traineau équipé de trois patins, pouvant s'incliner dans les virages. Il comporte une colonne de direction (1) une potence (1-1) et un guidon (2) assurant les changements de direction. Cette colonne (1) pivote dans un fourreau (3) solidaire du châssis (4). A l'extrémité de la colonne (1) est fixé un patin articulé (5) guidé par une fourche (5-1) traversée par un axe (5-2) sur lequel pivote un bloc (5-3) solidaire du patin (5). Deux bras (6) (7) articulés au châssis (4) par un axe (4-1) permettant un pivotement longitudinal des bras par rapport au châssis. Ces bras équipés de patins (8) (9) eux aussi articulés pivotent de façon longitudinale dans des blocs (8-1) (9-1). Des cale-pieds (10) (11) sont solidaires des bras. Un frein (12) maintenu en position haute par un système de rappel est articulé au châssis (4). L'invention concerne le domaine des engins de loisir.
Patent FR-3001989-A1 (FR)
Title: Profile de finition pour l’habillage de panneaux de parement
Inventor: DUPLAT BRUNO
IPC: E04F19/06
Filed: 2013-02-14
Abstract: Profilé de finition (1) pour l'habillage de panneaux de parement (P), du type réalisé en matériau métallique, notamment en aluminium extrudé, et comprenant un élément apparent (10) de finition et au moins une aile (12) mince faisant saillie dudit élément apparent (10) de finition, ledit profilé (1) étant remarquable en ce que la ou chaque aile (12) présente au moins une ligne rainurée (13) s'étendant sur la longueur du profilé (1) pour former une ligne de clouage de l'aile (12) sur au moins un tasseau en bois (T). La présente invention trouve une application dans le domaine de l'habillage de façades, et notamment de façades extérieures de bâtiment
Patent FR-3002272-A1 (FR)
Title: Secteur de distributeur a anti-rotation pour secteur adjacent
Inventor: PRESTEL SEBASTIEN JEAN LAURENT
IPC: F01D9/04
Filed: 2013-02-19
Abstract: Secteur de distributeur d'une turbomachine d'aéronef, comportant un organe d'accrochage (64) ayant une saillie (70, 70a, 70b) s'étendant radialement vers l'extérieur du secteur, un évidement (72) étant ménagé à travers au moins une partie d'une extrémité distale de la saillie (70, 70a, 70b), l'évidement (72) étant configuré pour recevoir un organe d'épaulement (74) formant butée pour une surface d'un secteur adjacent (26).
Patent FR-3003441-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution multi-douilles pour produit alimentaire
Inventor: BORY THOMAS
IPC: A23G3/28
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution d'un produit alimentaire sous forme d'un cordon décoratif ou de garniture, comprenant une enveloppe (10) déformable comprenant une extrémité amont (11) dotée d'une ouverture de remplissage (12) et une extrémité aval (16) dotée d'une ouverture de distribution (17) à laquelle est adapté un embout de raccordement (2) comprenant un passage interne communiquant avec ladite ouverture de distribution (17) et étant apte à recevoir au moins une douille. Selon l'invention, une tête de distribution (3) comprenant un corps (31) sur lequel est agencée une pluralité de douilles (37-37) est liée audit embout de raccordement suivant une liaison pivot apte à guider en rotation ladite tête de distribution autour de l'axe de la liaison entre ledit corps (31) et ledit embout de raccordement, de manière à relier sélectivement ledit passage interne dudit embout de raccordement à l'une desdites douilles de ladite pluralité de douilles.
Patent FR-2992693-A1 (FR)
Title: Double internal gear pump for installation of e.g. hydraulic braking system of vehicle, has pinion meshing with crown and wheel, and drives commonly arranged for internal pumps to drive wheel, where crown and pinion are provided in plane
Inventor: SCHEPP RENE
IPC: F04C2/08
Filed: 2013-06-26
Abstract: The pump (2) has a crown (7) or cogwheel, and a pinion (6) that is placed in the crown, where the pinion meshes with the crown and a drive wheel (18). A set of drives such as drive shafts (20) is commonly arranged for internal gear pumps for driving the drive wheel of the gear pumps. The crown and the pinion are provided in a plane. The set of drives is arranged with a number of teeth that is different from the number of teeth of the drive wheel. A set of shafts (3) of the pumps are provided in a parallel manner, and pumps are separated by a partition (17).
Patent FR-3009021-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation sur une courbe d'un point pertinent pour la detection d'anomalie d'un moteur et systeme de traitement de donnees pour sa mise en oeuvre
Inventor: RABENORO TSIRIZO
IPC: F02C7/00
Filed: 2013-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation sur une courbe d'un point pertinent pour une détection d'anomalie d'un moteur, ladite courbe représentant une évolution en fonction du temps de paramètres physiques de fonctionnement du moteur mesurés par des capteurs sur ledit moteur, mis en œuvre par un calculateur relié à des premiers moyens de stockage mémorisant au moins un profil comprenant un code binaire dont chaque composante code un sens de variation entre deux points caractéristiques consécutifs d'au moins une courbe d'apprentissage, un modèle permettant d'estimer un point pertinent à partir d'un ensemble de points caractéristiques d'une courbe et un filtre, ledit procédé comprenant : - la sélection d'un profil mémorisé dans les premiers moyens de stockage et l'application du filtre du profil sélectionné à ladite courbe ; - la détermination d'un ensemble de points caractéristiques de ladite courbe filtrée et d'un code binaire dont chaque composante code le sens de variation de deux points caractéristiques consécutifs appartenant audit ensemble de points caractéristiques ; - en fonction de la comparaison du code déterminé et du code du profil sélectionné, l'estimation du point pertinent sur ladite courbe à partir des points caractéristiques de ladite courbe filtrée et du modèle du profil sélectionné.
Patent FR-3011560-A1 (FR)
Title: Module et systeme modulaire de voie sur dalle
Inventor: LOAEC ARNAUD
IPC: E01B3/38
Filed: 2013-10-07
Abstract: L'invention a pour objet un support de voie (2) en béton comprenant au moins un emplacement de fixation (3) de rail ménagé sur une première face dite supérieure (4) dudit support (2), deux faces latérales opposées (5) sensiblement perpendiculaires à ladite face supérieure (4), caractérisé en ce que chacune desdites faces latérales (5) comprend au moins un orifice de réception (6) adapté pour recevoir un élément de liaison (9) apte à relier rigidement ledit support de voie (2) avec un autre support de voie. L'invention concerne également un système de voie sur dalle (1) et un procédé de mise en place dudit support de voie (2) sur assise (13).
Patent FR-3021108-A1 (FR)
Title: Procede d'execution de services en temps reel, notamment de gestion de vol et systeme temps reel mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G06F17/00
Filed: 2014-05-16
Abstract: Le système exécute des services par une application dite « serveur » pour au moins une application dite « client ». Une étape préliminaire (40) établit une liste de services du serveur disponibles, paramétrés pour ledit au moins client, étape (40) dans laquelle on détermine un temps de traitement libérable du serveur pour ledit au moins client par cycle d'exécution de code appelé MIF. Le système crée au démarrage : - (41) NT tâches d'exécution pour ledit au moins client avec chacune un niveau de priorité d'exécution et une durée moyenne d'exécution allouée, NT étant égal ou supérieur à 1, la somme des durées desdites tâches étant inférieure ou égal audit temps de traitement libérable ; - (42) des règles d'exécution associant chacune desdites tâches à au moins un service de ladite liste ; puis, lors de chaque cycle MIF (43, 44, 45), le système exécute lesdits services sur leur tâches associées, une tâche étant exécutée en fonction son niveau de priorité et pour une durée au plus égale à sa durée moyenne d'exécution allouée, la partie non exécutée d'un service étant exécutée au cycle suivant sur sa tâche associée.
Patent FR-3016875-A1 (FR)
Title: Structure photonique de surface en materiau refractaire et son procede de realisation.
Inventor: OLLIER EMMANUEL
IPC: F24J2/48
Filed: 2014-01-30
Abstract: La structure de surface texturée pour des applications photoniques, apte à fonctionner à des températures élevées, comprend un substrat (4) en un premier matériau stable thermiquement, et un ensemble (8) de microstructures (10) de texturation, Chaque microstructure (10) est formée par un tapis (12) d'aiguilles (14) réalisées dans le premier matériau, disposées sur et d'un seul tenant avec le substrat. Les microstructures (10) sont réparties sur la face (6) d'exposition du substrat (4) selon un motif périodique bidimensionnel.
Patent FR-3020583-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de toles en materiaux differents
Inventor: FEINER DAVID
IPC: B23K101/18
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de deux éléments (1, 2) en tôle dont l'une est en acier et l'autre en aluminium, comprenant une étape de soudage thermique des deux éléments en tôle en utilisant un matériau d'apport. L'invention consiste en ce ce qu'on ménage entre les deux éléments en tôle (1, 2) un plan de joint (3) en forme de V, on fixe les deux éléments en tôle (1, 2) en déposant un cordon de soudure (4) dans le fond du plan de joint (3) de manière discontinue le long dudit plan de joint (3), puis on dépose dans le plan de joint (3) un matériau propre à former un joint étanche (5) sur toute la longueur dudit plan de joint (3).
Patent FR-3023226-A1 (FR)
Title: Glace de bloc optique et bloc optique comportant une telle glace
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: B60Q1/04
Filed: 2014-07-02
Abstract: Glace (30) apte à fermer un boitier (20) de bloc optique (10), la dite glace (30) présentant une face extérieure (31) orientée vers l'extérieur d'un véhicule (V) quand le bloc optique (10) est monté sur le véhicule (V), caractérisé en ce que la face extérieure (31) de la glace (30) est conformée pour présenter une partie longiligne (32) venue de matière avec la glace (30) et se prolongeant au-delà de la face extérieure (31) de la glace (30) pour définir une partie libre (37) faisant saillie de la glace (30), ladite partie longiligne (32) étant apte à être solidarisée au boitier (20) par au moins un premier élément de fixation sécable (34) venu de matière avec la partie longiligne (32).
Patent FR-3026351-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un flux d'air
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: B60H1/34
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'un flux d'air comportant au moins un premier canal de circulation d'air (3), au moins un second canal de circulation d'air (4), des moyens (5) de génération d'un premier flux d'air (F1) situés dans le premier canal (3) et des moyens (6) de génération d'un second flux d'air (F2) situés dans le second canal (4), au moins un troisième canal de circulation d'air (11), un organe mobile (8) entre une première position dans laquelle ledit organe mobile (8) bloque l'accès du second flux d'air (F2) au troisième canal (11) et une seconde position dans laquelle ledit organe mobile (8) bloque l'accès du premier flux d'air (F1) au troisième canal (11). L'invention concerne également une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation comprenant un tel dispositif ainsi qu'un véhicule automobile comprenant une telle installation.
Patent FR-3013204-A1 (FR)
Title: Seau de balai laveur de type a relevage avec un arbre central et un balai laveur
Inventor: ZHU XUELIN
IPC: A47L13/58
Filed: 2014-10-06
Abstract: L'invention propose un seau de balai laveur de type à relevage avec un arbre central, comprenant un corps de cylindre; la partie inférieure dans le corps de cylindre est connectée à l'arbre central ; l'arbre central comprend un arbre fixe et un arbre de levage ; l'arbre central comprend également un rail pour relier l'arbre fixe et l'arbre de levage et des butées en correspondance avec le rail ; le rail comprend un orifice fendu inférieur et un orifice fendu intermédiaire- supérieur qui sont reliés par l'intermédiaire d'une fente de connexion ; la partie supérieure de l'arbre de levage est équipée d'une partie de réception d'arbre rotatif ; la partie supérieure de la partie de réception d'arbre rotatif est équipée d'un manchon d'arbre supérieur ; le manchon d'arbre supérieur est enchâssé dans un arbre rotatif ; et l'arbre rotatif a une partie inférieure pressée contre le manchon de l'arbre et une partie supérieure destinée à être reliée de manière fixe à un balai laveur. Le seau de balai laveur de type à relevage avec un arbre central de l'invention n'a pas de panier de sorte que le balai laveur puisse entrer entièrement en contact avec l'eau pendant le lavage, améliorant de ce fait l'effet laveur du seau de balai laveur.
Patent FR-3029727-A1 (FR)
Title: Caisson de basses a compartiment de stockage
Inventor: BOURGOIN GILLES
IPC: H04R1/02
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif acoustique comportant au moins un caisson essentiellement divisé en au moins un compartiment dit « technique » contenant au moins un haut-parleur, des composants électroniques associés et une source d'alimentation, et un compartiment secondaire séparé du compartiment technique par au moins une paroi acoustiquement transparente, le compartiment secondaire étant agencé pour pouvoir stocker au moins un accessoire, et étant pourvu d'une ouverture ainsi que des moyens d'obturation de ladite ouverture pour que le compartiment secondaire, lorsqu'il est vide, soit acoustiquement utile.
Patent FR-3030063-A1 (FR)
Title: Dispositif optique multifonctions compact
Inventor: LE FLOHIC MARC
IPC: G02B6/43
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique multifonctions comprenant un première source de lumière laser destinée à générer un premier faisceau lumineux, au moins une deuxième source de lumière laser destinée à générer un deuxième faisceaux lumineux de longueur d'onde distincte de celle dudit premier faisceaux lumineux et une fibre optique apte à transmettre simultanément lesdits premier et deuxième faisceaux lumineux. Selon l'invention, ladite fibre est couplée à un dispositif optique de collimation monté en sortie dudit dispositif optique multifonctions, de sorte que les rayons desdits premier et deuxième faisceaux lumineux soient parallèles en sortie dudit dispositif optique multifonctions.
Patent FR-3043117-A1 (FR)
Title: Poignee de fenetre a fixation par le carre
Inventor: RICEVUTO JEAN LUC
IPC: E05B3/08
Filed: 2015-11-04
Abstract: Poignée comprenant une béquille (1) fixée à un carré (2) tubulaire de section transversale intérieure circulaire, une vis (8) passe dans le carré (2) et est vissée dans un taraudage (6) axial prévu à la partie d'extrémité du fouillot, éloignée de la béquille (1), et la béquille (1) est fixée au carré (2) par une vis pointeau (3).
Patent FR-3031487-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-01-13
Abstract: Balai d'essuie-glace (10) de véhicule comprenant : - au moins une lame d'essuyage (13), - au moins une vertèbre, le balai étant agencé pour appliquer via ladite au moins une vertèbre un effort de plaquage caractérisé en ce que ladite au moins une vertèbre comprend au moins un matériau à mémoire de forme.
Patent FR-3032917-A1 (FR)
Title: Module de conditionnement d'air d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: B60H1/24
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un module de conditionnement d'air (8) d'un habitacle de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte un pulseur (13) à membrane ondulante présentant un canal de propulsion d'air (22) allongé dont l'axe d'entrée d'air (27) et l'axe de sortie d'air (29) sont alignés.
Patent FR-3034001-A1 (FR)
Title: Connecteur de securite a aiguille
Inventor: ORLU ALAIN
IPC: A61M5/34
Filed: 2015-03-25
Abstract: Le connecteur de sécurité (1) à aiguille comporte un manchon protecteur (4) tubulaire à tronçon distal dans la paroi périphérique duquel est ménagée une portion de paroi déplaçable (100). La portion de paroi déplaçable (100) est sélectivement déplaçable entre une position de retrait et une position de protection. En position de retrait, la portion de paroi déplaçable (100) est alignée avec la paroi périphérique du tronçon proximal de manchon protecteur (4) tubulaire. En position de protection, la portion de paroi déplaçable (100) fait saillie dans l'espace intérieur (7) du manchon protecteur (4) tubulaire.
Patent FR-3035059-A1 (FR)
Title: Renfort pour un passage de roue.
Inventor: TARENBERQUE ERIC
IPC: B62D25/18
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un renfort (1) pour un écran de passage de roue d'un véhicule automobile, destiné à être monté sur une caisse dudit véhicule automobile de manière à séparer une roue de la caisse du véhicule automobile, ledit renfort (1) comprenant deux bandes circonférentielles (8,8') destinées à s'étendre dans une direction circonférentielle de ladite partie arrière de la portion circulaire du passage de roue, et au moins une bande transverse (4,4') s'étendant entre les deux bandes circonférentielles (8,8') et reliant entre elles lesdites bandes circonférentielles (8,8').
Patent FR-3035244-A1 (FR)
Title: Procede de recherche de pages accessibles sur un reseau
Inventor: LEANDRI ERIC
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-04-20
Abstract: Le procédé (20) de recherche de pages accessibles sur un réseau comporte : - une étape (205) de saisie d'au moins un mot-clé dans une zone de saisie affichée dans une première partie d'une page, - une première étape (210) de recherche de ressources, dans une première base de données du réseau, en fonction d'au moins un mot clé saisi, - une première étape (215) d'affichage, dans une deuxième partie de la page affichée, de chaque résultat de la première étape de recherche et d'une marque associée à chaque résultat, et au moins une itération de : - une étape (220) de sélection d'au moins une marque, - une étape (225) de détermination de filtres de recherche, issus d'une deuxième base de données, en fonction de la marque sélectionnée, - une deuxième étape (230) d'affichage, dans une troisième partie de la page affichée, d'une information représentative de chaque filtre déterminé, - une étape (250) de sélection d'au moins un filtre, par un utilisateur, parmi les filtres affichés, - une deuxième étape (235) de recherche de ressources, dans la première base de données du réseau, en fonction d'au moins un mot clé saisi et de chaque filtre sélectionné et - une troisième étape (240) d'affichage, dans la deuxième partie de la page affichée, des résultats de la deuxième recherche.
Patent FR-3036195-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’observation d’un objet, avec prise en compte de la distance entre le dispositif et l’objet.
Inventor: RIZO PHILIPPE
IPC: G02B23/04
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne le domaine des mesures de fluorescence in-vivo par voie endoscopique ou laparoscopique. Le dispositif de l'invention comprend une source de lumière d'excitation, illuminant un objet, notamment un tissu biologique et induisant une émission d'une lumière d'émission par l'objet examiné. La lumière d'émission est par exemple une lumière de fluorescence. Le dispositif permet d'obtenir une image du tissu biologique examiné, à partir de la lumière d'émission. Le dispositif comporte également un capteur de télémétrie, émettant un faisceau lumineux de télémétrie vers l'objet. Un élément projecteur permet de projeter le faisceau d'excitation et le faisceau de télémétrie directement sur l'objet. Le capteur de télémétrie permet d'estimer une distance entre l'élément projecteur et l'objet. La mesure de cette distance permet de moduler une intensité de la lumière d'excitation émise par l'objet. Lorsque l'objet est un tissu biologique, cela permet d'une part de respecter des seuils d'illumination de tissus biologiques, et, d'autre part, de maintenir une illumination d'intensité constante. L'élément projecteur peut notamment être inclus à l'extrémité d'un laparoscope ou d'un endoscope. Une des applications de l'invention est l'imagerie médicale de fluorescence, par voie endoscopique ou laparoscopique.
Patent FR-3036836-A1 (FR)
Title: Simulateur canalaire endodontique artificiel a base d'hydroxyapatite
Inventor: ROBBERECHT LIEVEN
IPC: G09B23/28
Filed: 2015-05-27
Abstract: La présente invention concerne un simulateur canalaire endodontique artificiel à base d'hydroxyapatite comprenant une cavité représentant un canal radiculaire, ledit simulateur canalaire endodontique artificiel ayant une porosité comprise entre 10 et 40% et une dureté Vickers de 50 à 200 HV, ainsi qu'un procédé permettant la fabrication d'un simulateur canalaire artificiel endodontique selon l'invention.
Patent FR-3037996-A1 (FR)
Title: Position de segments d'etancheite sur des pistons d'une machine de compression et de detente
Inventor: GORMAT ABDELAZIZ
IPC: F02G5/02
Filed: 2015-06-26
Abstract: Piston (14) d'une machine de compression et de détente, ayant la forme d'une portion de tore définie par une enveloppe périphérique (24) centrale et deux faces latérales (25) d'extrémité, et comportant, au voisinage de chaque extrémité, une gorge (26) pratiquée dans l'enveloppe périphérique (24), faisant le tour de la portion de tore et étant apte à accueillir un segment (23) d'étanchéité. Ce piston (14) se caractérise en ce que le plan médian (29) de chaque gorge (26) est parallèle au plan (28) contenant la face latérale (25) proximale de ladite gorge (26).