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Patent FR-3029732-A1 (FR)
Title: Architecture compacte de groupe motopropulseur electrique pour vehicule automobile.
Inventor: MEUNIER FABRICE
IPC: H05K5/02
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention propose un groupe motopropulseur (10) électrique pour véhicule automobile, comprenant au moins -un moteur électrique -un système d'électronique de puissance, -un premier carter (1) contenant le système d'électronique de puissance -un second carter (2) distinct du premier carter (1) et contenant le moteur. Le premier carter (1) comporte un fond et une ouverture d'accès au système d'électronique de puissance. Le second carter (2) est en appui sur une paroi extérieure du fond du premier carter (1) et l'ouverture se trouve à l'opposé du second carter (2).
Patent FR-3030882-A1 (FR)
Title: Circuit integre comportant des transistors pmos a tensions de seuil distinctes
Inventor: ANDRIEU FRANCOIS
IPC: H01L27/088
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention propose un circuit intégré (1), comprenant : -un substrat (11) et une couche d'isolant (22, 32, 42) formée sur le substrat (11); -un premier transistor pMOS (4) formé sur la couche d'isolant et comportant : -un canal formé dans une première couche (45) en alliage Silicium-Germanium présentant une première épaisseur et une première densité moyenne en Germanium ; -une couche d'oxyde de grille (46) présentant une première épaisseur équivalente d'oxyde ; -un deuxième transistor pMOS (3) formé sur la couche d'isolant et comportant : -un canal formé dans une deuxième couche (33,34) en alliage Silicium-Germanium présentant une deuxième épaisseur supérieure à la première et une deuxième densité moyenne en Germanium inférieure à la première; -une couche d'oxyde de grille (36) présentant une deuxième épaisseur équivalente d'oxyde supérieure à la première.
Patent FR-3031825-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance faciale et d'indexation de personnes reconnues dans un flux video
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-01-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de reconnaissance faciale et d'indexation de personnes reconnues dans un flux vidéo pour la surveillance de personnes et visages. L'invention comprend un système comportant au moins un dispositif mobile et/ou au moins un dispositif fixe apte à faire fonctionner une application déroulant au moins un algorithme de reconnaissance faciale et un module de comparaison, une communication avec un serveur distant en nuage accessible également par des serveurs physiques, conditionné à l'identification de l'utilisateur.
Patent FR-3046312-A1 (FR)
Title: Emulateur de canal de transmission
Inventor: PARIS ANDRE
IPC: H04B17/391
Filed: 2015-12-29
Abstract: Procédé mis en œuvre dans un émulateur (110) pour canal de propagation connecté à un équipement (100), l'émulateur comprenant un processeur (143) adapté à exécuter au moins les étapes suivantes : • Choisir une modélisation discrète du canal de propagation sur les temps d'arrivée et sur les fréquences Doppler, • Définir une ou plusieurs zones correspondant à un intervalle de temps et une valeur de fréquence Doppler, et déterminer une matrice de canal de propagation DT dont les éléments sont obtenus en sommant toutes les valeurs complexes des trajets situés dans un intervalle de temps et une valeur de fréquence-doppler choisis, • Numériser le signal E(t), • Combiner un échantillon numérisé à une ligne de la matrice DT matrice retard-Doppler-coefficient du canal afin d'obtenir le signal R(t) correspondant à un ensemble de trajets propagés dans un espace donné, • Transmettre le signal R(t) à l'équipement (100). Emulateur pour la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3032939-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un capot sur une caisse d'un vehicule automobile a l'aide d'un gabarit
Inventor: ESTEBAN ALEX JEAN LOUIS
IPC: B62D65/06
Filed: 2015-02-23
Abstract: Un procédé de montage d'un capot (3) sur une caisse (2) d'un véhicule (1) automobile à l'aide d'un gabarit (18), ce capot (3) étant articulé par rapport à la caisse (2) au moyen d'une charnière, cette charnière comprenant une ferrure fixe et une ferrure mobile, ce procédé comprenant les étapes suivantes : - fixation de la ferrure mobile sur le capot (3) ; - positionnement du gabarit (18) sur la caisse (2) ; - positionnement du capot (3) sur le gabarit (18) de sorte que le capot (3) se trouve en position fermée ; fixation de la ferrure fixe sur la caisse (2) ; le procédé comprenant entre les étapes de positionnement du capot (3) et de fixation de la ferrure fixe, les étapes suivantes : - immobilisation de la ferrure fixe au moyen du gabarit (18), en position fermée du capot (3) ; - ouverture du capot (3).
Patent FR-3033375-A1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation et de verrouillage pour boite de vitesses
Inventor: LELASSEUX XAVIER
IPC: F16D23/04
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention a trait à un dispositif de synchronisation (10) de boîte de vitesses comprenant : un arbre de transmission (8) ; un moyeu (12) fixé à l'arbre (8) ; une roue dentée (14) montée libre sur l'arbre (8) ; un manchon (16) monté coulissant sur, et lié en rotation avec, le moyeu (12) ; le dispositif de synchronisation (10) comprend, en outre : un disque de friction (18) lié en rotation avec le manchon (16) et monté coulissant par rapport audit manchon ; une bague de serrage (20) du disque de friction (18) contre la roue dentée (14) ; des moyens de conversion (28) d'une rotation relative entre ladite bague (20) et ladite roue (14) en un déplacement axial de ladite bague (20) vers ledit disque (18) en vue d'un serrage dudit disque (18) contre ladite roue (14).
Patent FR-3035060-A1 (FR)
Title: Structure de face avant technique de vehicule automobile en matiere plastique.
Inventor: OUDDANE ABDELHAK
IPC: B62D29/04
Filed: 2015-04-14
Abstract: Structure de face avant technique de véhicule automobile comprenant un châssis (1) monobloc en matière plastique présentant une face avant (2), une face arrière (3) et une bordure supérieure (4), ainsi qu'un élément de renfort métallique (8). Selon l'invention, la bordure supérieure (4) présente un logement (41) s'étendant dans une direction longitudinale de la bordure supérieure (4), au sein duquel est insérée une traverse métallique (81) formant l'élément de renfort métallique, cette dernière étant maintenue en position dans le logement (41) par des premiers éléments de fixation (83) agencés à chaque extrémité de la traverse métallique et aptes à relier mécaniquement entre eux la traverse métallique, le châssis et une structure de caisse du véhicule lorsque le châssis est rapporté sur la structure de caisse, et par des seconds éléments de fixations (82) agencés entre chacune de ses extrémités et aptes à relier mécaniquement la traverse métallique au châssis.
Patent FR-3035927-A1 (FR)
Title: Dispositifs et procede de protection thermique de rotule
Inventor: CADET BRUNO
IPC: F16C11/06
Filed: 2015-05-05
Abstract: Une pièce (1) de protection thermique comprend un écran thermique (2) à interposer entre un organe de freinage et une rotule de pivot, et un élément de maintien (3) de l'écran sur cette rotule. Cet élément de maintien est un élément ressort allongé comportant deux branches (31, 32), adapté à un maintien sur la rotule par enserrement élastique de cette rotule au moyen des branches. Un blocage en rotation de la pièce sur la rotule peut être effectué par sertissage. L'invention concerne aussi une rotule, un ensemble de suspension et un procédé de protection thermique correspondants. Applications à un système de suspension d'un véhicule automobile.
Patent FR-3036829-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de produits portant une date de peremption
Inventor: ROUZIER AMANCE-EUDINE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2015-05-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de gestion de produits portant une date de péremption, consistant, - à utiliser un terminal (T) incluant une unité de commande (Uc) à laquelle est relié un lecteur (Lc) de code-barres ou d'identifiants électroniques, un écran de visualisation (Ev), un clavier de saisie (Cs), le lecteur (Lc) étant conçu pour saisir le code-barres/l'identifiant électronique de produits présentés à la vente dans un magasin, pour renseigner une base de données (Bd) stockant notamment lesdits code-barres /lesdits identifiants électroniques, la désignation de chaque famille de produits, le terminal (T) incluant une application pouvant être connectée à ladite base de données, - à scanner le code-barres/ l'identifiant électronique de tous les produits qui sont sous la responsabilité d'un employé utilisateur du terminal, et à renseigner dans le terminal (T), la date de péremption (DLC) de chaque produit, - à transférer dans la base de données, ladite date de péremption associée audit code-barres/ audit identifiant électronique. Selon l'invention, le procédé consiste à définir, à l'aide de la base de données et d'un logiciel mère associé (Lm), une alerte de sorte que le terminal (T) puisse demander à l'employé utilisateur, par l'intermédiaire de l'écran de visualisation (Ev) et à la date du jour ou une date choisie, d'aller vérifier la présence de produit(s) identifié(s) par leur(s) désignation(s), présentés à la vente et dont la date de péremption (DLC) est échue à ladite date du jour ou à ladite date choisie.
Patent FR-3036957-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de vernis a ongle aqueux pelliculable a base de polyurethane stabilise
Inventor: MAGNET SERGE
IPC: A61K8/72
Filed: 2015-06-03
Abstract: Composition de vernis à ongle aqueux pelliculable, renfermant en tant qu'agent filmogène une dispersion aqueuse de polyuréthane, caractérisée en ce qu'elle comprend également au moins 1 % en poids d'une dispersion aqueuse de silice colloïdale, de préférence renfermant des particules de taille comprise entre 5 et 45 nm. La présence de cette silice colloïdale stabilise la dispersion de polyuréthane, en empêchant la sédimentation, notamment lorsque la composition de vernis referme des nacres ou des paillettes.
Patent FR-3037336-A1 (FR)
Title: Composes derives de l'acide 3-(alkylthio)propenoique, et leur application en cosmetique
Inventor: SEGUIN MARIE-CHRISTINE
IPC: A61K31/16
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) : dans laquelle Y, R1, R2 et R3 sont tels que définis dans la description. L'invention concerne également une composition cosmétique ou dermocosmétique contenant un tel composé. Les composés de l'invention sont utiles comme agents photoprotecteurs. Titre : Composés dérivés de l'acide 3-(alkylthio) propénoïque, et leur application en cosmétique
Patent FR-3037950-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de transformation de sucres et sucres alcools en composes mono- et polyoxygenes en presence d'une base et d'un catalyseur heterogene
Inventor: BRULE EMILIE
IPC: C07C29/00
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation d'une charge choisie parmi les sucres ou les sucres alcools, seuls ou en mélange, en composés mono- ou polyoxygénés, dans lequel la charge est mise en contact, simultanément, avec une combinaison d'au moins une base choisie parmi les oxydes, hydroxydes et alcoolates de métaux alcalins ou alcalino-terreux et d'au moins un catalyseur hétérogène comprenant un support choisi parmi les pérovskites de formule ABO3 dans laquelle A est choisi parmi les éléments Mg, Ca, Sr et Ba, et B est choisi parmi leS éléments Fe, Mn, Ti et Zr, et les oxydes des éléments choisis parmi le lanthane, le néodyme, l'yttrium, le cérium, seuls ou en mélange, lesdits oxydes pouvant être dopés par au moins un élément choisi parmi les métaux alcalins, les alcalino-terreux et les terres rares, sous atmosphère réductrice, et à une température comprise entre 100°C et 300°C, et à une pression comprise entre 01 MPa et 50 MPa.
Patent FR-3039516-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la puissance d'un systeme de propulsion, en particulier dans le secteur aeronautique, et plus particulierement d'un systeme associant deux machines motrices, telles qu'une turbomachine et un moteur a combustion interne.
Inventor: LE BERR FABRICE
IPC: B64D37/04
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de la puissance d'un système de propulsion comprenant une machine motrice avec conversion d'énergie à flux continu (10) et une machine motrice avec conversion d'énergie à flux discontinu (12) couplées mécaniquement, lesdites machines produisant des puissances équivalentes (Pm, Ptm) à appliquer sur l'arbre de propulsion (26) dudit système. Selon l'invention, on transmet tout ou partie de la puissance générée par l'une et/ou l'autre des machines motrices en fonction de la puissance demandée (P) sur l'arbre de propulsion (26).
Patent FR-3040665-A1 (FR)
Title: Ensemble de remorque formant une clinique sportive mobile
Inventor: FEUILLEE XAVIER
IPC: B60P3/32
Filed: 2015-09-04
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble de remorque comprenant une remorque apte à être tractée par un camion, comprenant une pluralité d'espaces aménagés en vue de mettre à disposition d'une équipe d'utilisateurs des facilités dédiées à au moins un sportif de haut niveau, ladite pluralité d'espaces comprenant un espace (MASS1, MASS2) dédié à la récupération, comprenant au moins une table de massage, et un espace (BIO) dédié à la gestion des biorythmes. Ladite remorque comprend en outre au moins un espace dédié aux soins, comprenant une unité de soin cryogénique (CRYO), de telle sorte que ledit ensemble de remorque forme une clinique sportive mobile.
Patent FR-3041298-A1 (FR)
Title: Realisation d'une couture dans une coiffe pour siege de vehicule automobile
Inventor: BOURDE PHILIPPE
IPC: B60N2/58
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une couture dans une pièce de coiffe (3) pour siège de véhicule automobile, comportant une couche de mousse (34) et un matériau de revêtement (32) définissant la face apparente de la coiffe, dans lequel une rainure (36) réalisée lors du moulage de la pièce de coiffe, définit le tracé de la couture (5) et sert de guide.
Patent FR-3040178-A1 (FR)
Title: Methode predictive pour caracteriser la sensibilite d'une tumeur en reponse a un traitement cassant l'adn
Inventor: FORAY NICOLAS
IPC: G01N33/48
Filed: 2015-10-20
Abstract: Procédé d'évaluation de la réponse d'une tumeur à un traitement cassant l'ADN à partir d'un prélèvement de cellules de ladite tumeur dans lequel : (a) on prépare un échantillon cellulaire à partir des cellules prélevées sur ladite tumeur ; (b) on soumet ledit échantillon cellulaire à un traitement cassant l'ADN caractérisé par une dose D, (c) on détermine sur ledit échantillon cellulaire le nombre moyen de foci nucléaires obtenus avec un marqueur pH2AX aux temps d'observation t (ces nombres moyens étant appelé respectivement NpH2AX(t)), lesdits temps d'observation t étant le temps t=0 min (appelé t0, état avant administration de la dose D) et au moins un temps d'observation sélectionné parmi t = t1, t2, t3 et t4 après administration de la dose D; (d) on détermine au moins un paramètre ou score permettant de caractériser la réponse de l'échantillon audit traitement cassant l'ADN, en utilisant au moins les nombres moyens NpH2AX(t), et dans lequel procédé • t4 est une valeur fixe qui représente le temps pour lequel le taux de cassures ADN atteint sa valeur résiduelle, • t3 est une valeur fixe qui représente le temps au bout duquel environ 25% des cassures double-brin (CDB) sont réparées dans des cellules témoins issues de patients radiorésistants, • t2 est une valeur fixe qui représente le temps au bout duquel environ 50% des CDB sont réparées dans des cellules témoins issues de patients radiorésistants, • t1 est une valeur fixe qui représente le temps au bout duquel le nombre de CDB reconnues atteint son maximum dans des cellules témoins issues de patients radiorésistants.
Patent FR-3040180-A1 (FR)
Title: Methode predictive de l'exces de dose du aux produits de contrastes iodes injectes pendant les examens de radiodiagnostic et d'evaluation de l'exces de dose biologique
Inventor: FORAY NICOLAS
IPC: G01N33/561
Filed: 2015-10-20
Abstract: Procédé d'évaluation de l'effet supplémentaire cassant l'ADN d'un agent de contraste iodé injecté à un individu dans le cadre d'un examen d'imagerie médicale utilisant des rayons X, sur un tissu prélevé sur ledit individu, dans lequel procédé : - on approvisionne des cellules d'un tissu à évaluer qui a été prélevé (de préférence par biopsie) sur un individu ; - on disperse et/ou amplifie lesdites cellules pour obtenir un échantillon cellulaire ; - on met en contact ledit échantillon cellulaire avec un milieu à tester, ledit milieu à tester comprenant ledit agent de contraste iodé et/ou des ions d'iodure ; - on soumet ledit échantillon cellulaire en contact avec ledit milieu à tester à une dose absorbée Dtherap ou Dscan déterminée de rayonnement ionisant, sachant que : ○ Dscan représente la dose de rayons X utilisée pour un examen d'imagerie médicale, ○ Dtherap représente la dose de rayonnement ionisant administrée lors d'une séance de radiothérapie qui suit un examen d'imagerie médicale utilisant des rayons X ; - on détermine sur l'échantillon cellulaire le nombre de cassures double brin de l'ADN, et/ou un biomarqueur représentant ce nombre, et/ou le nombre de micronoyaux.
Patent FR-3043887-A1 (FR)
Title: Element de couverture auto-ventile pour la culture vegetale.
Inventor: CALVET CHRISTOPHE
IPC: A01G13/02
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un élément de couverture (100) souple, prévu pour être posé au-dessus d'une zone de culture (102) et créer un volume de culture (104), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un compartiment (112,114,116), dit d'aération, formé entre : - une couche intérieure (120,140,150) comportant des ouvertures d'aération (136,146,156) pour laisser passer de l'air entre ledit volume de culture (104) et ledit compartiment d'aération (112,114,116), et - une couche (118,120) extérieure, et se trouvant, en utilisation, du côté opposé à ladite zone de culture (102), et comportant des ouvertures d'aération (138,148,158) pour laisser passer de l'air entre ledit compartiment d'aération (112,114,116) et l'extérieur. Elle concerne également un abri de culture muni d'un tel élément de couverture souple.
Patent FR-3044338-A1 (FR)
Title: Systeme de motorisation pour l'enroulement d'une bache sur un tube, comportant un debrayage automatique pour le deroulement de la bache
Inventor: TOMAT LAURENT JACQUES
IPC: E04H4/10
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'objet de l'invention est un système de motorisation comportant une motorisation (20) prévue pour entraîner un tube dans un sens réalisant l'enroulement d'une bâche fixée dessus, et pour permettre automatiquement une rotation libre de ce tube dans le sens inverse de déroulement quand on tire sur la bâche, ce système comportant un coulisseau (24) entraîné en rotation par la motorisation (20), et libre en translation axiale, présentant axialement une position centrale de repos maintenue par un ressort de rappel (36), une position d'extrémité d'engagement entraînant le tube d'enroulement, et une position d'extrémité opposée de dégagement libérant le tube, ce coulisseau étant relié par une came (26) à un élément fixe qui lui donne au début de sa rotation suivant le sens de cette rotation, un mouvement axial vers l'une ou l'autre de ses positions d'extrémité.
Patent FR-3047965-A1 (FR)
Title: Centreur et mecanisme de levage de roue de secours de vehicule
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D43/10
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention a pour objet un mécanisme de levage de la roue de secours pour véhicule automobile. Le mécanisme est équipé d'un dispositif de centrage (24) engagé dans une ouverture centrale de roue de secours. Le dispositif de centrage (24) comprend un orifice (50) traversant avec un pourtour entourant un câble de levage, et deux portions (44) mobiles comprenant chacune une partie (52) du pourtour de l'orifice (50). Les portions (44) peuvent être écartées l'une de l'autre de sorte à ouvrir le pourtour de manière à placer le câble dans l'orifice (50). Une des portions (44) comprend des moyens de guidage (54) du câble vers sa partie (52) du pourtour afin de pouvoir guider le câble lorsque les portions (44) sont écartées l'une de l'autre.
Patent FR-3049359-A1 (FR)
Title: Procede de recharge d'une batterie
Inventor: SOUCHET LUCAS
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de recharge d'une batterie d'un robot sur une base de rechargement de forme complémentaire au robot et apte à réceptionner le robot et destinée à recharger la batterie du robot, la base de rechargement étant connectable à une source électrique, la base de rechargement comprenant un connecteur électrique disposé de façon à permettre une connexion physique de la batterie avec le connecteur électrique permettant une connexion électrique de la batterie avec la base de rechargement pour effectuer la recharge de la batterie. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : • Positionnement du robot devant la base de rechargement dans un premier sens de déplacement privilégié (étape 1003), • Demi-tour du robot sur lui-même (étape 1004), • Recul du robot vers la base dans un second sens, opposé au premier sens de déplacement privilégié, pour entrer en contact avec la base (étape 1005), • Montée en reculant du robot sur la base de rechargement dans le second sens (étape 1006), • Positionnement du robot sur la base de rechargement jusqu'à la connexion physique (étape 1010), • Connexion électrique de la batterie avec la base de rechargement (étape 1019), • Recharge de la batterie (étape 1014).
Patent FR-3054052-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'un modele predictif
Inventor: CLEMENCE MICHEL
IPC: G06F17/00
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction d'un modèle prédictif de changement d'état d'un réseau de distribution électrique (1), le réseau de distribution électrique comprenant un nœud (N) alimentant des charges (2) connectées par l'intermédiaire d'une ligne de distribution (3), le procédé comprenant : a. une étape de mesure de l'évolution, pendant une première période temporelle, d'une grandeur physique A au niveau du nœud principal (N), et d'une grandeur physique B au niveau des points (4) de mesure du réseau (1) ; b. une étape de corrélation de la grandeur A et de la grandeur B mesurées à l'étape a., de sorte que la connaissance de la grandeur physique A, au niveau du nœud principal (N) permette de prédire la valeur de la grandeur physique B au niveau de la pluralité de points (4) de mesure du réseau (1).
Patent FR-3056856-A1 (FR)
Title: Element, module et generateur thermoelectriques pour vehicule a moteur thermique et procede de fabrication du module
Inventor: MONNET VERONIQUE
IPC: H02N10/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un élément thermoélectrique, un module thermoélectrique et un générateur thermoélectrique destiné à équiper un véhicule à moteur thermique, et un procédé de fabrication du module. Cet élément (20a) présente une première et une seconde bases (22) opposées et parallèles, et présente une surface latérale (23) qui s'étend perpendiculairement aux bases que la surface latérale relie entre elles. Selon l'invention, la surface latérale présente : - une première zone périphérique terminale adjacente à la première base, se terminant en deçà de celle-ci et favorisant le brasage d'une première piste de connexion électrique avec l'élément, - une seconde zone périphérique terminale (23b) adjacente à la seconde base, se terminant en deçà de celle-ci et favorisant le brasage d'une seconde piste de connexion électrique (10) avec l'élément, de telle sorte que les contacts électriques entre la première piste et l'élément et entre la seconde piste et l'élément se situent en deçà de la première et de la seconde bases, respectivement, ces pistes étant adaptées pour relier l'élément à un autre élément thermoélectrique de polarité opposée.