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Patent FR-2970971-A1 (FR)
Title: Utilisation d'au moins un co-produit de l'industrie du raffinage des huiles vegetales pour obtenir un insaponifiable total purifie d'huile vegetale.
Inventor: LEGRAND JACQUES
IPC: A61K8/92
Filed: 2011-01-31
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un co-produit de l'industrie du raffinage des huiles végétales pour obtenir un insaponifiable total purifié d'huile végétale substantiellement débarrassé des impuretés initialement présentes dans ledit co-produit, avantageusement débarrassé des composés sapides et odorants et/ou des composés chimiques résultant de l'altération et de la dégradation des huiles végétales. L'invention concerne également un procédé d'obtention d'un insaponifiable total purifié d'huile végétale à partir d'au moins un co-produit de l'industrie du raffinage des huiles végétales. L'invention concerne également un insaponifiable total purifié d'huile végétale susceptible d'être obtenu par ce procédé, ainsi que des compositions contenant un tel insaponifiable. L'invention a également pour objet de tels insaponifiables ou de telles compositions pour leur utilisation comme médicament, comme dispositif médical, comme agent dermatologique, comme agent cosmétique, ou comme nutraceutique, à visée humaine ou animale.
Patent FR-2971211-A1 (FR)
Title: Support de butee de volet de coffre arriere d'un vehicule.
Inventor: D AMBROSIO LEONARDO
IPC: B60J5/10
Filed: 2011-02-07
Abstract: L'invention a trait à un support de butée de volet de coffre arrière d'un véhicule. Le support en matière plastique 2 est disposé derrière un feu arrière latéral 3 du véhicule, entre ce feu et la carrosserie du véhicule. Le feu 3 comprend une jupe 10 formant un logement en forme d'épaulement pour une partie du bord latéral du volet (non visible). Cette jupe 10 comprend une ouverture traversée par une butée 8 montée sur le support 2. Il en résulte une fixation de la butée 8 peu coûteuse et permettant en outre de s'acquitter de tolérances dimensionnelles serrées au niveau de l'architecture du véhicule.
Patent FR-2958742-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour determiner un trajet de consommation optimisee
Inventor: RENTEL BETTINA
IPC: G01C21/34
Filed: 2011-04-06
Abstract: Installation de navigation (115) pour déterminer un trajet de consommation optimisée d'un véhicule entre un point de départ et un point de destination sur un réseau de trajets prédéfinis. Elle comprend : - une installation pour déterminer la valeur de consommation (230) du véhicule sur un segment du réseau de trajets, et - une installation de traitement pour déterminer un trajet de consommation optimisée en se fondant sur la valeur de consommation déterminée (240). L'installation de détermination détermine la valeur de consommation (230) du véhicule automobile sur le segment en se fondant sur une valeur de consommation (240) du véhicule saisie préalablement sur un autre segment du réseau de trajets.
Patent FR-2974696-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de paiement de proximite entre porte-monnaie electroniques.
Inventor: HOUSSET THIERRY
IPC: H04L29/02
Filed: 2011-04-29
Abstract: Ce système de paiement entre un porte-monnaie électronique (8) d'un client et un porte-monnaie électronique (9) d'un commerçant comprend un terminal de paiement électronique (3a) disposé chez le commerçant et comprenant un moyen d'identification du commerçant (3b), et une application logicielle apte à être exécutée sur un dispositif mobile communicant (2) du client, le terminal de paiement électronique communicant avec à un circuit monétique (4) qui communique lui-même avec un centre serveur (7) de porte-monnaie électroniques pour valider un achat et provoquer le transfert d'une somme d'argent du porte-monnaie électronique du client vers le portemonnaie électronique du commerçant, par le centre serveur (7) de porte-monnaie.
Patent FR-2976296-A1 (FR)
Title: Procede de traitement par percolation d'un element de feutre par electrodeposition
Inventor: FLONER DIDIER
IPC: C25D5/18
Filed: 2011-06-09
Abstract: Procédé par percolation de métallisation d'au moins un élément feutre par électrodéposition qui comprend : - une étape consistant à maintenir l'élément de feutre dans un réacteur de métallisation comprenant un support, en tout ou partie en matériau électriquement conducteur pour l'élément de feutre, et définissant un premier compartiment et un second compartiment séparés par l'élément de feutre, le support étant électriquement relié à une contre-électrode ; - une étape consistant à faire transiter à travers ledit l'élément de feutre une solution électrolytique comprenant un sel d'ion métallique électroactif, une étape consistant à faire passer à travers ledit l'élément de feutre un courant électrique ; l'étape consistant à faire transiter une solution électrolytique à travers l'élément de feutre consistant à faire passer celle-ci au moins une fois une partie de celle-ci dans un sens allant dudit premier compartiment vers le deuxième compartiment et dans le sens inverse allant du deuxième compartiment vers le premier compartiment du cadre.
Patent FR-2976695-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme d'ordinateur pour la mise a jour logicielle de clusters optimisant la disponibilite de ces derniers
Inventor: GERPHAGNON JEAN-OLIVIER
IPC: G06F9/312
Filed: 2011-06-17
Abstract: L'invention a notamment pour objet la mise à jour logicielle d'éléments d'équipements d'un cluster pour migrer un cluster initial vers un cluster final, ledit cluster initial étant scindé en des clusters temporaires de migration et de production au cours de la migration. Après avoir identifié (400) un ensemble d'équipements, ces équipements sont affectés (405) au cluster temporaire de migration et un élément d'un équipement de l'ensemble d'équipements est mis à jour, ledit cluster temporaire de production comprenant les équipements de ladite pluralité d'équipements à l'exception des équipements de ladite pluralité d'équipements affectés audit cluster temporaire de migration, lesdites clusters temporaires de migration et de production étant logiquement indépendant. Ledit cluster temporaire de migration est alors testé (425) et, en réponse à ce test, si ledit cluster temporaire de migration peut être considéré comme valide, le cluster final de production est configuré (440).
Patent FR-2981316-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un pommeau de levier d'une boite de vitesses pour vehicule automobile
Inventor: BLANC HUGUES
IPC: B60K20/02
Filed: 2011-10-13
Abstract: Le dispositif présente des moyens (2) aptes à permettre le déplacement coaxial limité du pommeau (3) par rapport au levier sous l'effet d'un choc exercé sur le pommeau (3), en vue d'amortir le choc.
Patent FR-2982408-A1 (FR)
Title: Conducteur electrique equipe
Inventor: BACHELOT JACQUES
IPC: H01B7/02
Filed: 2011-11-04
Abstract: L'invention concerne un conducteur électrique équipé (100) comportant : - un conducteur électrique (102) présentant une gaine électriquement isolante (108) et une extrémité dénudée (106), - un cache (104) réalisé dans un matériau électriquement isolant et comportant: - un sabot (110) fixé sur la gaine (108), - un capot (112) présentant une première extrémité (122) emmanchée sur le sabot (110) et une deuxième extrémité (118) emmanchée sur l'extrémité dénudée (106) et présentant un orifice (120), ledit capot (112) étant monté coulissant par rapport au sabot (110) entre une position de sécurité dans laquelle l'extrémité dénudée (106) ne sort pas par ledit orifice (120) et une position de connexion dans laquelle l'extrémité dénudée (106) sort par ledit orifice (120), et - un moyen de rappel (114) prévu pour contraindre le capot (112) en position de sécurité.
Patent FR-2969891-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance en ligne d'une machine rotative
Inventor: WANG GUANGHUA
IPC: G02B26/10
Filed: 2011-12-21
Abstract: Dans un mode de réalisation, un système (10) comporte un système de surveillance optique (36) configuré pour communiquer optiquement avec l'intérieur d'une machine rotative (18). Le système de surveillance optique (36) est configuré pour rediriger un champ de vision (98, 102) vers des régions différentes (108, 112) d'un composant (56) situé à l'intérieur de la machine rotative (18) pendant que la machine rotative (18) est en fonctionnement et pour prendre une image (114) de chaque région (108, 112).
Patent FR-2988835-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un etat de credibilite de mesures de capteurs d'un aeronef et systeme correspondant
Inventor: DUPONT DE DINECHIN SEBASTIEN
IPC: B64D45/00
Filed: 2012-03-28
Abstract: Ce procédé de détermination d'un état de crédibilité de mesures de capteurs de pressions statique et totale et d'incidence d'un aéronef comprend les étapes suivantes : - déterminer (31) une vitesse de l'aéronef, à partir de mesures de pressions statique et totale, - déterminer (33) un coefficient de portance de l'aéronef à partir d'une mesure (31) d'incidence et de ladite vitesse, - déterminer (39) une masse de l'aéronef, - déterminer (70) si une équation de sustentation de l'aéronef est vérifiée, - activer un état de crédibilité optimale (74), dans lequel les mesures desdits capteurs sont jugées fiables, si ladite équation de sustentation est vérifiée, - activer (75, 83) un état de crédibilité non optimale (76; 84), dans lequel les mesures d'au moins un capteur sont jugées non fiables, si ladite équation de sustentation n'est pas vérifiée.
Patent FR-2986205-A1 (FR)
Title: System for characterizing wheel-rail contact between vehicle and railway track, has measurement units to measure electric current in one of rails, electric currents in each of short circuits, and mains voltage between two rails
Inventor: LERDU FRANCIS
IPC: B61L1/18
Filed: 2012-01-26
Abstract: The system has an inductor circuit (110) for inducing a current in rails (106, 108) of a railway track (104), and a short circuit (120) placed upstream of the inductor circuit. Another short circuit (122) is placed downstream of the inductor circuit. Measurement units (132, 134) measure electric current in one of the rails, electric currents in each of the short circuits, and the mains voltage between the two rails when an axle of a rail vehicle is present between the short-circuits. A remote device calculates the impedance of the axle according to the measurements.
Patent FR-2992556-A1 (FR)
Title: Composition reductrice comprenant au moins un agent reducteur soufre, au moins un corps gras, au moins un tensioactif cationique et au moins deux tensioactifs non ioniques polyoxyalkylenes
Inventor: SIMONET FREDERIC
IPC: A61K8/46
Filed: 2012-06-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique réductrice comprenant un ou plusieurs agents réducteurs soufrés, de préférence thiolés, un ou plusieurs corps gras solides à température ambiante, un ou plusieurs tensioactifs cationiques et deux ou plus de deux tensioactifs non ioniques choisis parmi les alcools gras polyoxyalkylénés ayant un nombre d'oxyde d'éthylène supérieure ou égale à 10 ; étant entendu qu'au moins deux desdits alcools gras polyoxyalkylénés ayant un nombre d'unité d'oxyde d'éthylène supérieur ou égal à 10 présentent un écart en HLB supérieur ou égal à 2. L'invention concerne également un procédé de déformation permanente des fibres kératiniques.
Patent FR-2995507-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un pilon de poulet
Inventor: LASNE VINCENT
IPC: A22C21/00
Filed: 2012-09-20
Abstract: [0001] L'invention concerne un procédé de préparation d'un pilon de poulet caractérisé en ce qu'il comporte au moins une étape de découpe de la peau, des tendons et des chairs autour de l'os à l'extrémité qui forme à l'origine l'articulation avec le métatarse et au moins une étape d'arrachage du cartilage. [0002] Elle concerne également le dispositif automatisable pour la mise en oeuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-2999162-A1 (FR)
Title: Device for compacting e.g. unsold fruits to be filled in big bag in supermarket, has closing unit whose lid comprises opening contacting with interior of bag, and gripping unit for gripping bag handles without gripping walls or bag skirt
IPC: B65F1/06
Filed: 2012-12-11
Abstract: The device has a movable base (350) slidable between walls of a compression chamber. A moving unit (352) moves the base parallel to the walls. A fixing unit hangs handles of a bag outside the chamber. A closing unit includes a lid (330) for closing the chamber on a surface opposite to the base. The lid comprises a sealable opening (331) contacting with an interior of the bag. A gripping unit grips the bag handles without gripping the walls or a skirt of the bag. An independent claim is also included for a method for compacting waste to be filled in a bag.
Patent FR-3001947-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration amovible pour panneaux de pont ouvrant
Inventor: ABELA ERIC MARIE ANDRE
IPC: B60J1/20
Filed: 2013-08-05
Abstract: Dispositif d'aération amovible pour panneaux de pont. L'invention concerne un dispositif doté d'une grille d'aération, obturant un panneau de pont en position ouverte. Le panneau de pont peut ainsi être laissé en position ouverte malgré la pluie ou les embruns. La grille d'aération (4) peut être doublée d'une moustiquaire. Le dispositif est constitué d'une façade (3) dotée de la grille d'aération et d'un système de maintien de celle-ci contre la face avant du panneau de pont en position ouverte. La façade est en appui contre le volet (1) et le châssis (2). Deux moyens de maintien de la façade sont possibles : • Un moyen rigide. • Un moyen souple. Le moyen rigide est constitué de deux parois rigides (5) fixées à la façade du dispositif et positionnées de part et d'autre du panneau de pont. La forme triangulaire et les dimensions de ces parois (5) comblent l'espace libéré par le volet (1) en position ouverte. Les parois (5) du moyen de maintien rigide peuvent être reliées à la façade (3) au moyen de charnières (6). Le moyen souple est constitué d'un bandeau élastique (7) fixé à la façade du dispositif d'aération et tendu autour du volet. La forme triangulaire et les dimensions du bandeau élastique comblent l'espace libéré par le volet (1) en position ouverte. La façade et ses moyens de maintien sont dotés sur leur bord supérieur d'une bavette d'étanchéité (8) qui recouvre le volet sur plusieurs centimètres. Un obturateur (9), fixé au b inférieur de la façade, repose sur le châssis et stoppe les éventuelles éclaboussures qui peuvent traverser la grille d'aération. Le dispositif de l'invention peut être réalisé d'une seule pièce ou être plié dans sa version avec charnières (6). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux panneaux de pont installés sur les bateaux, les caravanes et les camping-cars.
Patent FR-3009575-A1 (FR)
Title: Portion d'enveloppe de batiment pour ouvrage permanent
IPC: E04H15/36
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne une portion d'enveloppe de bâtiment, par exemple une toiture (1) ou une portion de façade, pour ouvrage permanent comprenant une structure porteuse fixe (2), une membrane de couverture textile (3), dont au moins une extrémité est fixe par rapport à la structure porteuse fixe (2), une charpente mobile (4) en appui sous ladite membrane (3), ainsi qu'un dispositif (6) pour déplacer la charpente mobile par rapport à la structure porteuse fixe de manière à ajuster la tension de la membrane. Ce dispositif (6) est un dispositif élastique apte à exercer une poussée entre la charpente mobile (4) et la structure porteuse fixe (2). Ce dispositif élastique (6) peut être configuré pour fixer la force maximale et minimale qu'il peut exercer, ce qui garantit l'étanchéité de la toiture tout en garantissant l'intégrité de la membrane de couverture.
Patent FR-3015019-A1 (FR)
Title: Systeme d'entrainement au tir avec des armes a feu relles et fonctionnelles, en remplacant les munitions relles par une cartouche electronique
Inventor: GROSS PIERRE GEORGES
IPC: F41G3/26
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement (Figure 1) au tir permettant aux tireurs sportifs de compléter leur entraînement hors installations spécifiques, permettant de réduire les coûts d'entraînement et de supprimer les contraintes d'horaires et de déplacements. Ce système est constitué de : • Une cartouche électronique (Figure 2), introduite dans la chambre ou dans le barillet de l'arme, qui émet une impulsion Laser lors du choc du percuteur sur le culot de la cartouche. Cette cartouche comporte une batterie lui permettant d'être utilisée plusieurs centaines ou milliers de fois (selon la capacité de batterie embarquée). • Une cible électronique permettant de détecter l'impulsion Laser et de générer les informations nécessaires pour afficher la position de l'impact correspondant. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à compléter l'entrainement des tireurs sportifs en dehors des installations spécifiques.
Patent FR-3015991-A1 (FR)
Title: Wc hygieniques
Inventor: COUDIN FABRICE
IPC: E03D9/14
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif naturel pour rendre les WC plus hygiéniques. Une pompe est placée dans le réservoir d'eau des WC et envoie de l'eau sous pression à une buse externe ou intégrée dans la paroi interne de la cuvette, placée au-dessus du niveau de l'eau stagnante de la cuvette des WC. La buse crée une parabole d'eau à 180° d'amplitude latérale dirigée vers le haut jusqu'à la paroi interne opposée de la cuvette. Cette parabole d'eau laisse passer les «éléments » vers le bas mais fait obstacle aux gouttes d'eau projetées en retour vers le haut. L'invention est particulièrement destinée aux particuliers dans leur habitation, aux clients d'hôtels, et de façon plus générale aux personnes dans les établissements publics ou privés.
Patent FR-3002077-A1 (FR)
Title: Cable d'energie et/ou de telecommunication
Inventor: ALLAIS ARNAUD
IPC: H01B3/02
Filed: 2013-02-13
Abstract: Câble (1) d'énergie et/ou de télécommunication caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément conducteur central (2) ; une couche semiconductrice interne (3) entourant l'élément conducteur central (2) ; une première couche (4) électriquement isolante entourant ladite couche semiconductrice interne (3) ; une couche semi-conductrice de transition (5) entourant ladite première couche (4) électriquement isolante ; une seconde couche (6) électriquement isolante entourant la couche semi-conductrice de transition (5) ; une couche semi-conductrice externe (7) entourant ladite seconde couche (6) électriquement isolante.
Patent FR-3003287-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour pietement de parasol
Inventor: BEJEAN ALAIN
IPC: E04H12/22
Filed: 2013-03-15
Abstract: Piètement (1) pour parasol (2) constitué par un premier tube (3) dans lequel coulisse un second tube (4), le premier tube (3) comprenant une extrémité inférieure (7) destinée à être enfoncée dans le sol (6) tandis que le second tube (4) comprend à son extrémité supérieure (8) une toile (9) pouvant prendre deux positions, à savoir une position repliée de stockage ou de transport et une position dépliée de protection, et ce grâce à un ensemble de baleines, tandis que l'extrémité supérieure (10) du premier tube (3) caractérisé en ce que le premier tube (3) comprend un levier pivotant (11) pouvant prendre deux positions, à savoir une première position selon laquelle il s'étend latéralement sensiblement perpendiculairement par rapport à l'axe vertical du tube, et une seconde position selon laquelle ledit levier s'étend vers le haut sensiblement parallèlement par rapport à l'axe vertical du tube, et en ce que le premier tube (3) comprend une butée sur laquelle vient en butée et en appui le levier pivotant (11) dans sa première position.
Patent FR-3003830-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du fonctionnement d'un groupe motopropulseur de vehicule en fonction d'un risque de vol
Inventor: DOUX FLORIAN
IPC: B60R25/04
Filed: 2013-03-26
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à contrôler le fonctionnement d'un groupe motopropulseur d'un véhicule (V) à système de démarrage par badge (DB, BM), et est agencé, lorsque le groupe motopropulseur est dans un état actif sans détection du badge (BM), pour déclencher un placement du groupe motopropulseur dans un état actif d'attente pendant une première durée associée à un déplacement du véhicule (V) sur une première distance de roulage, ou une deuxième durée, ou encore une deuxième distance de roulage, puis pour déclencher une diffusion dans le véhicule (V) d'un message requérant le badge (BM), et pour interdire au groupe motopropulseur de transmettre du couple à des roues du véhicule (V) en cas de non détection du badge (BM) pendant une troisième durée ou un nouveau déplacement du véhicule (V) sur une troisième distance de roulage.
Patent FR-3008548-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche active susceptible d'emettre un courant electrique sous irradiation
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: H01L51/48
Filed: 2013-07-11
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'électronique organique pour l'énergie photovoltaïque c'est-à dire la conversion de l'énergie lumineuse en électricité. Plus particulièrement, cette invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une couche active susceptible d'émettre un courant électrique sous irradiation lumineuse associant un matériau polymère ferroélectrique et un polymère semi conducteur permettant de transformer l'énergie lumineuse en électricité.
Patent FR-3010861-A1 (FR)
Title: Dispositif de reorientation d'un oeuf dans un alveole de plateau
Inventor: ADJANOHOUN EPHREM
IPC: A01K41/00
Filed: 2013-09-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réorientation d'œufs disposés dans les alvéoles (3) creuses ouvertes d'un plateau, ledit dispositif étant destiné à réorienter au moins un œuf (2) dudit plateau selon un axe sensiblement vertical. Delon l'invention, le dispositif comprend au moins un élément de réorientation (1) apte à se déplacer entre une position basse et une position haute relativement à l'alvéole comprenant l'œuf à réorienter, ledit élément de réorientation comprenant une embase inférieure (10) sur laquelle sont fixées des tiges (11) dressées dont les extrémités supérieures sont écartables les unes par rapport aux autres au contact de l'œuf à réorienter, les tiges dressées étant destinées à s'interposer, entre l'alvéole et l'œuf, en position haute, pour amorcer et guider un mouvement de l'œuf sous l'effet de son poids vers une position sensiblement verticale.
Patent FR-3012294-A1 (FR)
Title: Agents edulcorants a base de stevia.
Inventor: FERIES MARC
IPC: A23L27/30
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention concerne un agent édulcorant, caractérisé par le fait qu'il consiste en une combinaison contenant, ensemble ou séparément, de 70% à 90% p/pagent édulcorant d'un extrait de stévia et de 10% à 30% p/pagent édulcorant d'un extrait végétal contenant des polyphénols, ledit extrait végétal étant utilisé pour masquer l'arrière-goût réglissé de stévia.
Patent FR-3013693-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de decors dans un dispositif d'introduction de decors.
Inventor: COUSIN THIERRY
IPC: B65H23/00
Filed: 2013-11-25
Abstract: Dispositif de fourniture de décors dans un dispositif (1) d'introduction de décors comportant au moins deux cavités (12) dans lesquelles est monté un piston (11), le dispositif de fourniture comprenant un support (50) et au moins deux modules individuels (51), destinés chacun à introduire un décor dans une cavité du dispositif d'introduction de décors et montés de manière amovible et indépendante sur ledit support.