baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2918641-A1 (FR)
Title: Butee anti-roulement pour fret aerien
Inventor: ROBERTS AARON J
IPC: B64D9/00
Filed: 2008-07-08
Abstract: Butée anti-roulement (110) pour fret comprenant une base (120) et une tête de guidage (130) montée de façon pivotante sur la base (120). La tête (130) est mobile entre une position de blocage levée, et une position de non-blocage abaissée. Une pédale de rétraction (150) est montée de façon pivotante sur la tête (130), et est mobile entre une première position et une seconde position par rapport à la tête de guidage (130). La pédale (150) permet la rotation vers le bas de la tête de guidage (130) à partir de sa position de blocage levée jusqu'à sa position de non-blocage abaissée lorsque la pédale (150) est dans sa seconde position, et bloque la rotation vers le bas de la tête de guidage (130) à partir de sa position de blocage levée jusqu'à sa position de non-blocage abaissée lorsque la pédale de rétraction (150) est dans sa première position.
Patent FR-2940240-A1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation pour l'axe de direction d'un cycle
Inventor: MARION FABRICE
IPC: B62K11/00
Filed: 2008-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'articulation (110,210) d'un dit axe de direction d'un cycle (10,20), ledit axe de direction étant constitué au moins d'un pivot de fourche et d'un tube de guidon, cet axe de direction comprenant deux parties, une première partie dite haute (101,201) supportant le guidon d'un cycle et une seconde dite basse (102,202) supportant au moins une roue avant (100,200). Selon l'invention, ledit dispositif d'articulation (110,210) assure le repliement de l'axe de direction le long du châssis (103,203) du cycle (10,20) simultanément au rabattement de la roue avant (100,200) sur le coté du cycle (10,20) et le verrouillage de l'articulation apte à empêcher les deux types de rotation.
Patent FR-2942776-A1 (FR)
Title: Banderoleuse a bras tournant pour l'enveloppement de charges sur palette
Inventor: BONNEL PIERRE
IPC: B65B7/08
Filed: 2009-03-09
Abstract: Cette banderoleuse à bras tournant comprend une potence 12 portée par un chariot T à fourche 8 pour palette, et, sous cette potence, un bras tournant solidaire d'une colonne verticale 11 sur les glissières 14 de laquelle peut coulisser une tête de banderolage U. Selon l'invention, et pour limiter la fatigue du personnel et améliorer la tenue de la charge 52 posée sur une palette 50 et enveloppée par le film 61, le chariot T est celui d'un transpalette muni de moyens 2 à 4 de déplacement en translation dans le plan horizontal et dont le moteur électrique 4 est alimenté par des batteries rechargeables 5, tandis que les branches 8a-8b de la fourche 8, d'un part, sont solidaires du châssis fixe 6 portant la potence 12 supportent chacune de fausses branches 40, déplaçables verticalement par des moyens 7 du chariot entre a) une position d'enfourchement, dans laquelle ces fausses branches 40 reposent sur les branches fixes 8a-8b de la fourche 8, et b) une position de levage, éloignée verticalement de la position d'enfourchement par une distance L ayant sensiblement la valeur de la hauteur d'une palette 50 sans sa charge.
Patent FR-2943672-A1 (FR)
Title: Derives de 3-alcoxy-4,5-diarylthiophene-2-carboxamide,leur preparation et leur application en therapeutique.
Inventor: DUCOUX JEAN PHILIPPE
IPC: A61P25/00
Filed: 2009-03-27
Abstract: L'invention a pour objet des composés répondant à la formule (I) : dans laquelle : - R représente : . un groupe -NR R ; . un phényle non substitué ou substitué ; - R représente : . un (C -C )alkyle ; . un groupe -X-R ; - R et R représentent chacun indépendamment un phényle substitué ; - R représente un atome d'hydrogène ou un (C -C )alkyle ; - R représente un (C -C )alkyle non substitué ou substitué ; - ou bien R et R ensemble avec l'atome d'azote auquel ils sont liés constituent un hétérocycle non substitué ou subtitué ; - X représente un (C -C )alkylène ; - R représente un groupe -OR , un groupe -NR R , un groupe -SO -(C -C )alkyle ; - R représente un atome d'hydrogène ou un (C -C )alkyle ; - R représente un atome d'hydrogène ou un (C -C )alkyle ; - R représente un atome d'hydrogène, un groupe -COR , un groupe -SO R ou un groupe -CO(CH ) OH ; - R représente un (C -C )alkyle non substitué ou substitué ; - m représente 1, 2 ou 3. Procédés de préparation et application en thérapeutique.
Patent FR-2944973-A1 (FR)
Title: New quaternary ammonium salts useful for the treatment of hair and in the form of milk, cream, lotion, shampoo, masks or hair care preparations
Inventor: COUTURIER LUCIE
IPC: A61K8/49
Filed: 2009-05-04
Abstract: Quaternary ammonium salts (I) are new. Quaternary ammonium salts of formula ((R 1>-C(=O)-NX-(CR 2>) m-CHR 3>-(CH 2) n-O-C(=O)-(CH 2) p-N +>(R 4>)(R 5>)-R 6>)(Z ->)) (I) are new. m, p : 1; n : 0; X : H; R 1>a group of high-carbon 16-20C polyunsaturated fatty acids from an oil rich in omega-6 fatty acid comprising safflower oil and wheat germ oil; R 2>H 2; R 3>-CH 2-O-C(=O)-R; R : a mixture of fatty acids having very low content of unsaturated fatty acids from an oil with high content of saturated fatty acids, preferably palm oil; R 4>, R 5>methyl; R 6>ethyl; and Z : ion derivative of a mineral or organic inert nontoxic acid. An independent claim is included for cosmetic composition comprising quaternary ammonium salts of formula ((R 1>1>-C(=O)-NX 1>-(CR 2>1>) m1-CHR 3>1>-(CH 2) n1-O-C(=O)-(CH 2) p1-N +>(R 4>1>)(R 5>1>)-R 6>1>)(L ->)) (II). m1, n1 : 0-3; p1 : 1-3; X 1>H or 1-4C carbon chain; R 1>1>optionally saturated 4-25C carbon chain optionally comprising 1-2 OH groups; R 2>1>H or 1-4C alkyl comprising OH group; R 3>1>-R 0>, -O-C(=O)-R 0>or -CH 2-O-C(=O)-R 0>; R 0>optionally saturated 4-25C carbon chain comprising 1-2 OH groups; R 4>1>, R 5>1>, R 6>1>1-12C alkyl group carrying one or more unsaturations or aryl group; and L 1>monovalent ion derivative of inert, non toxic, mineral or organic acid.
Patent FR-2946661-A1 (FR)
Title: Obtention de plantes a teneur reduite en lignines
Inventor: JOUANIN LISE
IPC: A01H5/00
Filed: 2009-06-10
Abstract: La présente invention concerne l'obtention de plantes présentant une teneur réduite en lignines et dont la cellulolyse des parois est augmentée, par inhibition totale ou partielle de l'expression et/ou de l'activité dans ladite plante, d'une ou de deux laccases.
Patent FR-2948389-A1 (FR)
Title: Dispositif en bois, etanche, transportable, renfermant un volume d'espace compose de parois thermo acoustique, pour des amenagements des espaces architecturaux et aux transports
Inventor: VUONG FOU CHIN
IPC: E04B1/26
Filed: 2009-07-24
Abstract: Dispositif en bois, étanche, transportable, renfermant un volume d'espace composé de parois thermo acoustique, pour des aménagements des espaces architecturaux et aux transports de marchandises qui ont des critères spécifiques de conservation. II est constitué d'une structure bois (1 ) comprenant une étanchéité (0), des triangulations (2) (2') sur toutes ses faces, et des réservations d'ouverture (3). Il est pourvu de parois verticales composé avec de l'isolant thermo-acoustique (4) (A) Il dégage un volume dont les surfaces sont modulables, et pouvant être varié suivant les besoins et les demandes des utilisateurs. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux logements pour étudiants, aux logements sociaux, aux logements pour personnes âgées ou à mobilité réduites, à l'habitation en zones sinistrés, dans le cadre d'une architecture de l'urgence, aux logements à proximité des zones exposées aux séismique, aux aménagements et structuration d'espace architecturaux à échelle humain.
Patent FR-2941414-A1 (FR)
Title: Headlight for use in motor vehicle, has screen placed in front of light source and reflector mask, and studs engaged in orifices of reflector mask for mounting screen on reflector mask, where studs are perpendicular to plane of screen
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2009-01-27
Abstract: The headlight has a screen (10) placed in front of a light source i.e. lamp, and a reflector mask, where the screen provides a lighting and/or signaling function. Studs (13) are arranged in triangle and integrated to the screen. The studs are engaged in orifices of the mask for mounting the screen on the reflector mask, where the studs are perpendicular to a plane of the screen. The studs and the screen are made of same material. The studs and the orifices are obtained by molding.
Patent FR-2946910-A1 (FR)
Title: Machine de marquage comprenant un nez de butee, et son procede de mise en oeuvre
Inventor: ARROYO PIERRE YVES
IPC: B23Q5/22
Filed: 2009-06-22
Abstract: Cette machine de marquage comprend un bâti (2), un outil (8), notamment de type fraise, et un nez de butée (10), propre à reposer contre la surface d'une pièce marquée, l'extrémité active de l'outil (8) étant propre à faire saillie axialement au-delà de la face de butée du nez. Cette machine comprend en outre des moyens de déplacement (18), propres à déplacer le nez par rapport à l'outil, afin de régler la profondeur de marquage, ces moyens de déplacement comprenant des moyens moteurs.
Patent FR-2946925-A1 (FR)
Title: Dispositif de solidarisation d'une assise au plancher d'un vehicule
Inventor: GUIHARD GAETAN
IPC: B60N2/015
Filed: 2009-06-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de solidarisation d'une assise (2) au plancher (1) d'un véhicule, notamment automobile, comprenant un verrou (4) dont le corps est assemblé au plancher (1), et dont un pêne élastiquement mobile dans le corps du verrou est apte à verrouiller une gâche (3) assemblée à l'assise, le corps du verrou comportant une partie située au dessus du niveau du plancher (1) et dans laquelle est ménagée une ouverture de passage d'un outil permettant d'agir sur le pêne mobile pour déverrouiller la gâche (3).
Patent FR-2949816-A1 (FR)
Title: Method for monitoring exhaust line of combustion engine i.e. diesel engine, of automobile, involves estimating quantity of oxygen consumed in particle filter, and estimating intensity of combustion
Inventor: CHAILLOU CHRISTOPHE
IPC: F01N3/035
Filed: 2009-09-04
Abstract: The method involves estimating quantity of oxygen consumed in a particle filter (4) by estimating incoming and outgoing oxygen flow rates in the particle filter, and diagnosing occurrence of combustion in the particle filter. Intensity of the combustion is estimated. An oxidation catalyst (3) is placed in upstream of the particle filter. Injected fuel flow rate of a combustion engine (1) is evaluated. An independent claim is also included for a method for diagnosing deterioration of a particle filter of an exhaust line of a combustion engine of an automobile.
Patent FR-2954101-A1 (FR)
Title: Agent de coloration et/ou de decoloration des fibres keratiniques en deux parties ou plus, comprenant une composition alcaline en emulsion inverse.
Inventor: GOGET CAROLINE
IPC: A61K8/30
Filed: 2009-12-22
Abstract: La présente invention concerne un agent de coloration et/ou de décoloration des fibres kératiniques, comprenant : - une émulsion eau-dans-huile (A) comprenant un ou plusieurs agents alcalinisants, de l'eau, un ou plusieurs tensioactifs ayant une HLB inférieure à 8, et de 30 à 70% en poids, par rapport au poids total de l'émulsion (A), d'une ou plusieurs huiles ne contenant pas de fonction acide carboxylique, et - une seconde composition (B) comprenant un ou plusieurs agents oxydants, la quantité totale d'huile(s) ne contenant pas de fonction acide carboxylique dans le mélange de l'émulsion (A) et de la composition (B) représentant au moins 20% en poids, par rapport au poids total du mélange de ces deux compositions. La présente invention concerne également un procédé de coloration et/ou de décoloration des fibres kératiniques mettant en œuvre un tel agent, ainsi qu'un kit le contenant.
Patent FR-2955651-A1 (FR)
Title: Device for cleaning mobile surfaces e.g. cooling tubes, of heat exchanger, has motorization units cooperating with flexible pipe to push or to withdraw flexible pipe from guiding section for displacing carriage along guiding section
Inventor: GLUSKO MIROSLAW
IPC: B08B3/02
Filed: 2010-01-25
Abstract: The device (1) has a carriage (3) provided with a carry-tube rack that is placed in a removable way with respect to a surface to be cleaned, and a guiding section (6) utilized as a track to the carriage. A flexible pipe (5) supplies cleaning fluid to the rack. The guiding section has a longitudinal opening allowing fluid circulation from the flexible pipe towards the rack. Motorization units (8) cooperate with the flexible pipe to push or to withdraw the flexible pipe from the guiding section for displacing the carriage along the guiding section.
Patent FR-2965102-A1 (FR)
Title: Canon a electrons emettant sous haute tension, destine notamment a la microscopie electronique
Inventor: MONTHIOUX MARC
IPC: H01J37/073
Filed: 2010-09-17
Abstract: Cette invention concerne un canon à électrons à émission de champ comportant une pointe d'émission d'électrons, une anode extractrice, ainsi que des moyens permettant de créer une différence de potentiel électrique entre la pointe d'émission et l'anode extractrice. La pointe d'émission comporte une pointe métallique et un cône d'extrémité obtenu par dépôt chimique en phase vapeur sur un nanofilament, le cône étant aligné et soudé sur la pointe métallique. Application à un microscope électronique en transmission.
Patent FR-2966191-A1 (FR)
Title: Composant filete tubulaire et joint resultant
Inventor: GARD ERIC
IPC: C09D7/61
Filed: 2010-10-15
Abstract: L'invention a pour objet un composant tubulaire fileté pour le forage ou l'exploitation des puits d'hydrocarbures, ledit composant tubulaire présentant en l'une de ses extrémités (1 ; 2) une zone filetée (3 ; 4) réalisée sur sa surface périphérique extérieure ou intérieure selon que l'extrémité filetée est du type mâle ou femelle, caractérisé en ce qu'au moins une portion de l'extrémité (1 ; 2) est revêtue d'un film sec lubrifiant (12) dont la matrice comprend (13) au moins un agent de glissement migrant (9) appartenant à la famille des huiles ou des cires et réparti principalement à la surface du film sec lubrifiant (12), de sorte que le coefficient de frottement du film (12) est inférieur à 0.07 sous des charges de pression inférieures à 40N tandis que le coefficient de frottement du film (12) est supérieur à 0.1 sous des charges de pression supérieures à 200N.
Patent FR-2956844-A1 (FR)
Title: System for improving safety for deaf person located near audible or silence vehicles e.g. electric vehicle, has frequency receiver receiving and recognizing signal and informing person about proximity of vehicle using sound or light alarm
Inventor: VIAL ALAIN
IPC: B60L3/00
Filed: 2010-02-26
Abstract: The system has a radio frequency emitter (1) fixed with a first audible or silent vehicle (2) such as electric, human or hybrid propulsion vehicles, that comprises emission related to displacement of the vehicle. A radio frequency receiver (3) is carried by a person (P) exterior to the vehicle or fixed with a second vehicle e.g. bicycle, tricycle, scooter or motor cycle. The radio frequency receiver receives and recognizes a signal (S) emitted by the emitter and informs the person about proximity of the vehicle using sound, light and/or vibrating alarm. The receiver is selected among portable terminals such as portable telephone, numerical personal digital assistant (PDA), intelligent telephone i.e. smartphone, visual or auditive deputy and global positioning system (GPS). An independent claim is also included for a method for warning a person.
Patent FR-2957699-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de donnees
Inventor: DELORD RAYMOND
IPC: G06F9/06
Filed: 2010-03-19
Abstract: Un dispositif d'interfaçage (30) entre un microprocesseur graphique (20) et une mémoire centrale (10)est apte à : pré-interpréter une séquence d'instructions d'un programme exécutable stocké dans la mémoire centrale, charger dans la mémoire cache des instructions ou données, maintenir un annuaire d'adresses associant les adresses de la mémoire cache correspondant aux instructions ou données chargées dans la mémoire cache à des adresses virtuelles utilisables par les interfaces mémoire du microprocesseur graphique, et transférer ladite séquence d'instructions pré-interprétée au microprocesseur graphique en substituant lesdites adresses virtuelles auxdites adresses de la mémoire centrale, de sorte que le microprocesseur graphique exécute ladite séquence d'instructions en produisant des requêtes d'accès mémoire désignant les adresses virtuelles.
Patent FR-2959792-A1 (FR)
Title: Case for ensuring sealing of wall around opening for allowing passage of crossing tube of heat exchanger for e.g. pressure type boiler in power station, has connection element between front and rear parts to surround tubes of case
Inventor: NOLLEAU DOMINIQUE
IPC: F16J15/02
Filed: 2010-05-05
Abstract: The case (1) has a front part (6) including reception elements (7) for reception of tubes (3). A rear part (10) includes an edge fixed at a wall (2) around openings. A flexible connection element (11) is placed between the front part and the rear part so as to surround the tubes in operational configuration of the case. The connection element connects the edges of the front part and of the rear part so as to constitute at a part of side faces of the case, where the connection element is made of a textile material.
Patent FR-2961595-A1 (FR)
Title: Installation de distributeur de fluide
Inventor: DELALANDE VALENTIN
IPC: B05C9/02
Filed: 2010-06-22
Abstract: L'invention concerne une installation de distribution de fluide. Ladite installation comprend au moins un porte-outils (2) rotatif équipé d'un dispositif d'injection (4) muni de plusieurs organes d'injection (40) de fluide, un espace de réception d'un collecteur (8) rotatif, ledit porte-outils (2) étant monté rotatif de manière à permettre d'amener chaque organe d'injection (40) dans une position de préparation d'injection, un actionneur (3) apte à actionner au moins chaque organe d'injection (40) en position de préparation d'injection dudit organe d'injection (40), ledit actionneur (3) comprenant également une mobilité de déplacement en monte et baisse permettant, en position de préparation d'injection d'un organe d'injection (40), d'actionner ledit organe d'injection. Les axes de rotation du collecteur (8) et du porte-outils (2) et l'axe de déplacement en monte et baisse de l'actionneur (3) sont parallèles entre eux.
Patent FR-2977649-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire
Inventor: DUPLOUY OLIVIER
IPC: F16H21/00
Filed: 2011-07-08
Abstract: La présente invention concerne un actionneur linéaire (2) apte à mobiliser une charge (3), comportant : • une jambe (4) liée à la charge (3) par une de ses extrémités à une rotule à trois degrés de liberté en rotation ; • un plateau mobile en translation (6) suivant un axe (5) appartenant à un plan d'un support (9) de l'actionneur (2), ledit plateau mobile (6) étant mécaniquement lié à la jambe (4) par son autre extrémité. L'actionneur linéaire comporte en outre au moins un premier câble élastique (7), fixé par l'une de ses extrémités au plateau mobile (6), et fixé par son autre extrémité sur le support (9), s'engageant dans une première poulie fixée sur le support (9). L'actionneur selon l'invention est notamment utilisé pour mobiliser une plateforme de simulation montée sur un hexapode.
Patent FR-2981280-A1 (FR)
Title: Procede de captage d'un compose contenu dans un gaz par adsorption sur lit vertical
Inventor: PIRNGRUBER GERHARD
IPC: B01D53/04
Filed: 2011-10-17
Abstract: Le gaz à traiter arrivant par le conduit GE est séparé en différents flux, GE1 et GE2 qui sont injectés dans des colonnes de forme parallélépipédique. La colonne comporte deux lits verticaux L1 et L2 de matériau adsorbant. Le gaz GE1 est envoyé dans l'espace E1 séparant les deux lits L1 et L2. De préférence, les deux lits L1 et L2 sont situés symétriquement par rapport au système d'injection du gaz. Le gaz traverse chacun des lits dans une direction essentiellement horizontale, perpendiculaire à la plus grande section du lit.
Patent FR-2976341-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a diodes electroluminescentes
Inventor: GIERENS ANNE
IPC: B32B17/00
Filed: 2011-06-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage comportant au moins une feuille de verre (1) présentant deux faces principales opposées (12), des diodes électroluminescentes (3) fournissant la fonction d'éclairage, et des moyens de diffusion (11') de la lumière agencés sur l'une des première ou deuxième faces principales, les moyens de diffusion étant un émail présentant une brillance supérieure à 15, de préférence supérieure ou égale à 20 ou à 30.
Patent FR-2976765-A1 (FR)
Title: Dispositif pour proteger un espace a proximite d'une source magnetique et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: STAEBLER PATRICK
IPC: H05K9/00
Filed: 2011-06-20
Abstract: Pour protéger un espace (2) à proximité d'une source magnétique (3), contre une énergie magnétique rayonnée par la source, le dispositif (11) comprend une ou deux feuilles (4) de matériau ferromagnétique. Chaque feuille est déployée entre l'espace (2) et la source (3). Le dispositif comprend de plus une ou deux feuilles (5, 6) de matériau électriquement conducteur de nature diamagnétique ou paramagnétique, l'une étant déployée entre la feuille (4) et l'espace à protéger (2), l'autre supplémentaire étant déployée entre la feuille (4) de matériau ferromagnétique et la source magnétique (3).
Patent FR-2978351-A1 (FR)
Title: Materiel d'origine vegetale, composition le contenant, et utilisation topique cosmetique
Inventor: FOURNIAL ARNAUD
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-07-28
Abstract: Le matériel d'origine végétal selon l'invention est obtenu à partir d'Oxydendron arboreum, et en particulier par culture végétale in vitro de cellules indifférenciées. Il peut être utilisé comme ingrédient actif dans une composition topique et peut être utilisé pour améliorer l'apparence et l'état général de la peau, des muqueuses ou des phanères, et notamment pour lutter contre le vieillissement, et/ou contre les imperfections de la peau, des muqueuses ou des phanères.
Patent FR-2970810-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique
Inventor: AHLERT TORSTEN
IPC: H01H9/02
Filed: 2012-01-02
Abstract: Commutateur électrique comprenant un boîtier en deux parties ayant une première partie, une deuxième partie et une cassette polaire montée à l'avance dans la deuxième partie, la première partie est reliée à la cassette polaire à l'aide d'au moins un moyen de fixation
Patent FR-2985219-A1 (FR)
Title: Jante pour roue de cycle et son procede de fabrication
Inventor: ALEXANDRE BERANGER
IPC: B60B21/02
Filed: 2012-01-04
Abstract: Ce procédé est prévu pour la fabrication d'une jante (3) pour roue de cycle présentant, en coupe radiale, deux flancs (5a) latéraux et un pont (6), la jante présentant une surface externe (S3) connexe qui est tournée vers l'extérieur de la jante et qui est définie à la fois par le pont (6) et par au moins une partie des flancs (5a). Le procédé de fabrication comprend : - une étape d'extrusion, dans laquelle on réalise par extrusion un profilé - une étape de cintrage du profilé - une étape d'assemblage, dans laquelle on solidarise les extrémités de l'anneau formé à partir du profilé, - une étape de perçage, dans laquelle on réalise des trous de fixation de rayons de la roue par perçage du pont (6) - une étape d'usinage, dans laquelle, sur au moins une partie de la circonférence de la jante (3), on usine, dans un plan radial (P4), l'intégralité de la surface externe (S3).