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Patent FR-3072188-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un systeme de regulation de la temperature associe a une armoire electrique
Inventor: LOPEZ JOSEP
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un système (3) de régulation de la température dans une armoire électrique à laquelle sont associées plusieurs entités de mesure et/ou de détection (31), mis en uvre dans un système de surveillance (4), ledit procédé comportant les étapes suivantes : Détermination du type de chaque entité de mesure et/ou détection (31) connecté au système de surveillance, En fonction du type de chaque entité (31) connectée au système de surveillance, identification du système (3) de régulation de température de ladite armoire électrique, - Acquisition par le système de surveillance (4) de données déterminées par chaque entité de mesure et/ou détection (31), Détermination d'un ou plusieurs paramètres de sortie à partir des données déterminées par chaque entité de mesure et/ou de détection (31).
Patent FR-3068330-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion hydraulique formant pompe helice et navire equipe d’un tel dispositif
Inventor: MOSTERT MAARTEN
IPC: B63H5/14
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de propulsion hydraulique formant pompe hélice et un navire équipé d'un tel dispositif. Selon l'invention, le dispositif de propulsion hydraulique (3) est caractérisé en ce qu'il comprend deux stators (12) disposés dans le corps creux (6) de part et d'autre du moyeu (9) et des pales (10) du rotor (8), chaque stator (12) comprenant au moins deux montants radiaux fixes (14) de support du rotor (8) dans le corps creux (6) et qui sont profilés pour former des ailettes et au moins deux volets (20) disposés en regard des pales (10) du rotor (8) et montés à pivotement commandé respectivement le long des bords des deux montants (14). L'invention trouve application notamment à des navires de surface.
Patent FR-3077737-A1 (FR)
Title: Tete d’injection d’une substance fluide permettant le controle du site d’injection avant injection de la substance fluide et seringue comprenant une telle tete
Inventor: ADDA JEAN-MARC
IPC: A61M5/32
Filed: 2018-02-12
Abstract: L'invention concerne une tête d'injection (10) d'une substance fluide et une seringue comprenant une telle tête, ladite tête étant caractérisée en ce qu'elle présente un corps de liaison (11) prolongé par un tube creux (15), destiné à communiquer avec le débouché du réservoir, présentant une extrémité distale et une aiguille (16) présentant une extrémité distale pointue, la tête comprenant en outre des moyens pour commander le déplacement relatif de ladite aiguille (16) par rapport audit tube creux (15) entre une position de piquage dans laquelle l'extrémité pointue de l'aiguille (16), laquelle est gigogne dans le tube creux (15), dépasse l'extrémité distale du tube creux (15) et une position de contrôle et de caractérisation du liquide en provenance du site d'injection, l'extrémité distale pointue de l'aiguille (16) étant en retrait de l'extrémité distale du tube creux (15) dans ladite position.
Patent FR-3079278-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'un actionneur de boite d'une transmission pour vehicule automobile a propulsion hybride
Inventor: CHANTREL CEDRIC
IPC: F16H63/36
Filed: 2018-03-23
Abstract: Procédé de commande d'au moins un actionneur de boite (14) d'un mécanisme de sélection (10) d'une transmission (20) pour véhicule automobile à propulsion hybride comprenant un moteur thermique et au moins une machine électrique, ladite transmission (20) comprenant au moins un système de couplage (26) à clabots solidaires d'une fourchette (22, 24) configurée pour être déplacée longitudinalement selon l'axe de l'arbre d'entrainement par l'actionneur de boite (14), le mécanisme de sélection (10) comprenant des doigts d'engagement (12), un mécanisme d'inter-verrouillage (16) et un système mécanique (18) de stabilisation des fourchettes. On assure le désengagement du rapport engagé en fonction de la position de l'actionneur (14) issue d'un capteur de position, on ramène la position de la fourchette (22, 24) dans la zone d'attraction du système (18) de stabilisation des fourchettes en déterminant itérativement la position de l'actionneur (14) en fonction de la fourchette (22, 24) ; et on régule la position de l'actionneur (14) à sa position centrale pour réaligner le mécanisme d'inter-verrouillage (16) avec le doigt d'engagement (12).
Patent FR-3082617-A1 (FR)
Title: Roue dentee d'arbre a cames pour moteur a trois ou quatre cylindres
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: G01M15/06
Filed: 2018-06-19
Abstract: La présente invention a pour objet une roue dentée (1) d'arbre à cames, comprenant une pluralité de dents (10) réparties sur sa circonférence, la roue dentée comprenant quatre groupes de dents tels que : - un premier groupe (13) comporte une dent, - un deuxième groupe (14) comporte deux dents, - un troisième groupe (15) comporte trois dents, et - un quatrième groupe (16) comporte quatre dents, les groupes de dents étant agencés de sorte que : - les dents consécutives de chaque groupe comprenant au moins deux dents sont toutes espacées d'un même écart angulaire, - la roue dentée comprenne, entre deux groupes de dents consécutifs, une portion dépourvue de dents (17) s'étendant sur au moins 35 ° - il y ait quatre dents espacées de 90° sur la circonférence de la roue dentée, et trois dents espacées de 120° sur la circonférence de la roue dentée.
Patent FR-3084987-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre deux station de bases utilisant une bande de frequences partagee, station de base et equipement utilisateur correspondants.
Inventor: LIN HAO
IPC: H04W72/14
Filed: 2018-08-07
Abstract: Afin d'augmenter le débit de leur réseau de téléphonie mobile à moindre coût, les opérateurs de téléphonie mobile se tournent vers l'utilisation de bandes de fréquences non licenciées. Toutefois, l'utilisation de ces bandes de fréquences non licenciées présente certains inconvénients. Il est difficile pour un terminal mobile d'utiliser les bandes de fréquences non licenciées car le nombre de terminaux mobiles souhaitant utiliser ces bandes de fréquences non licenciées reste élevé au vu des capacités de ces bandes de fréquences. L'invention permet à un équipement utilisateur situé dans une zone de recouvrement des couvertures radio de deux stations de base, d'utiliser une bande de fréquences partagée avec une plus grande probabilité d'accès à la bande de fréquences tout en réduisant l'impact d'interférences générées par communications établies entre des équipements utilisateurs et les stations de bases auxquelles ils sont attachés.
Patent FR-3086082-A1 (FR)
Title: Procede de connexion d'un circuit integre a un circuit electrique
Inventor: DANLER BAUMGARTNER STEPHAN
IPC: H01L23/50
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un objet portatif sans contact et avec contact et un procédé de connexion d'un circuit intégré disposé sur un substrat à un circuit électrique comportant en combinaison au moins les étapes suivantes : • Utiliser au moins une première plaque conductrice (3a, 3b) sur une surface (2a) du substrat (2) sur lequel est connecté ledit circuit intégré (4), • Utiliser au moins une deuxième plaque conductrice (7a, 7b) sur un support (20) contenant un circuit électrique (5), • La première plaque conductrice (3a, 3b) et la deuxième plaque conductrice (7a, 7b) sont disposées en regard l'une de l'autre, leurs caractéristiques géométriques et électriques, la distance entre les deux plaques conductrices, sont adaptées pour réaliser un couplage capacitif entre le circuit intégré et le circuit électrique. Application à la fabrication d'une carte sans contact.
Patent FR-3086457-A1 (FR)
Title: Puce de circuit integre
Inventor: MORSHEDEIAN AMIR
IPC: H01L23/50
Filed: 2018-09-25
Abstract: La présente description concerne un circuit intégré (100) comprenant un rail d'alimentation (112) ayant deux types de segments de rail, des segments de rail d'un premier type (112-ON) étant activables sélectivement par rapport à des segments de rail d'un deuxième type (112-OFF).
Patent FR-3080979-A1 (FR)
Title: Valise comprenant un dispositif de pliage en volume reduit
Inventor: DETRY LAURENCE
IPC: A45C7/00
Filed: 2018-05-14
Abstract: L’invention concerne une valise pliable (200) entre une configuration d’utilisation et de roulage et une position de rangement d’épaisseur réduite, comprenant un fond (220) et une face d’accès au contenu de la valise sur sa face opposée au fond, la valise s’étendant en largeur entre des parois latérales (230), en épaisseur entre le fond et la face d’accès au contenu et verticalement entre un plafond (240) et un plancher (250), des éléments de roulage étant fixés audit plancher, une poignée de manœuvre (260) liée au plancher et au fond et s’étendant le long du fond (220), caractérisée en ce que le plancher comprend une structure de support (255) constituée d’une seule pièce, s’étendant selon la largeur et l’épaisseur de la valise et que la liaison entre la poignée de manœuvre et le plancher est une liaison pivot d’axe (251) parallèle à la largeur de la valise, comprenant un indexage de la poignée de manœuvre en position d’utilisation et de roulage.
Patent FR-3088917-A1 (FR)
Title: Traitement de produits en continu avec convoyage par chariot autonome
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: B65G47/00
Filed: 2018-11-23
Abstract: L’invention a pour objet une ligne (1) de traitement de produits (2) en continu à la chaîne comprenant une pluralité de postes (3,4) de traitement successifs desdits produits (2) et une pluralité de chariots (5) mobiles autoportés autonomes évoluant au sol pour transporter les produits (2) depuis un poste (3) amont vers un poste (4) aval ; ligne (1) caractérisée en ce que ledit poste (3) amont comprend en outre une unité de transfert de sortie (7) dédiée à absorber le flux continu de produits (2) du convoyeur de sortie (6) et à transférer lesdits produits (2) par lot d’une ou plusieurs colonnes sur au moins une surface de réception (8) ; ladite unité de transfert (7) comprenant au moins :un moyen de convoyage de transit (9) comprenant au moins deux convoyeurs de transit (10,11) unifilaires de longueurs différentes ;un moyen de déviation (14) pour diriger le flux de produits (2) alternativement vers l’un ou l’autre des convoyeurs de transit (10,11). L’invention a aussi pour objet un procédé de transport de produits (2) depuis un poste amont (3) vers un poste aval (4) au sein d’une telle ligne (1) de traitement de produits (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090913-A1 (FR)
Title: Methode de caracterisation d’un simulateur de mouvements, procede de surveillance et dispositif correspondant
Inventor: VAU BERNARD
IPC: G05B13/04
Filed: 2018-12-24
Abstract: « METHODE DE CARACTERISATION D’UN SIMULATEUR DE MOUVEMENTS, PROCEDE DE SURVEILLANCE ET DISPOSITIF CORRESPONDANT » L’invention concerne une méthode de caractérisation d’un simulateur de mouvements dans laquelle on estime des paramètres liés au fonctionnement dudit simulateur de mouvements. Dans cette méthode, on effectue une identification dynamique de modèle inverse (IDIM) par la méthode de la variable instrumentale dans laquelle on détermine une matrice instrumentale Z, et on simplifie le calcul de la matrice Z en utilisant une des consignes de vitesse et d’accélération acquises filtrées plutôt que des mesures acquises filtrées. La méthode permet la mise en œuvre d’un procédé de surveillance du fonctionnement du simulateur de mouvements. FIGURE 1
Patent FR-3093558-A1 (FR)
Title: Dispositif d’échange thermique comprenant un échangeur de chaleur et des moyens de contrôle d’une circulation d’au moins un fluide à l’intérieur de l’échangeur de chaleur
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F9/22
Filed: 2019-03-07
Abstract: Dispositif d’échange thermique comprenant un échangeur de chaleur et des moyens de contrôle d’une circulation d’au moins un fluide à l’intérieur de l’échangeur de chaleur La présente invention a pour objet un dispositif d’échange thermique (100) comprenant un échangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur (11) et des moyens de contrôle (101, 102) d’une circulation d’un fluide réfrigérant et/ou d’un liquide caloporteur à l’intérieur de l’échangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur (11). L’échangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur (11) comprend au moins un premier chemin de circulation du fluide réfrigérant et au moins un deuxième chemin de circulation du liquide caloporteur. Au moins un des chemins comprend au moins deux compartiments de volumes différents. Les moyens de contrôle (101, 102) comprenant au moins un organe de contrôle (103, 104) de la circulation de l’un quelconque au moins du fluide réfrigérant et/ou du liquide caloporteur vers l’un des compartiments. Figure de l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3081012-A1 (FR)
Title: Procédé et unité de commande pour désactiver l’automatisme marche-arrêt d’un véhicule ainsi que véhicule équipé d’un tel procédé
Inventor: BABIK ADAM
IPC: F02D28/00
Filed: 2019-05-02
Abstract: TITRE : Procédé et unité de commande pour désactiver l’automatisme marche-arrêt d’un véhicule ainsi que véhicule équipé d’un tel procédé Procédé (100) désactiver l’automatisme marche-arrêt pour couper automatiquement l’unité motrice d’un véhicule (1), consistant à : -reconnaître (104) l’approche et/ou un contact d’une partie du corps du conducteur avec l’élément de service (23) de l’automatisme marche-arrêt à l’aide d’au moins un capteur (24, 25), et -désactiver (108) l’automatisme marche-arrêt si l’approche et/ou le contact sont détectés, de façon à ne pas couper l’unité motrice.
Patent FR-3099564-A1 (FR)
Title: Module d’échangeur de chaleur à deux circuits de fluides, notamment échangeur de chaleur de réacteur nucléaire
Inventor: GARNIER CHRISTOPHE
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-07-29
Abstract: Module d’échangeur de chaleur à deux circuits de fluides, notamment échangeur de chaleur de réacteur nucléaire Module (1) d’échangeur de chaleur à au moins deux circuit de fluides, notamment échangeur de chaleur de réacteur nucléaire, comprenant un empilement de plaques métalliques (60, 61) assemblées entre elles en définissant les canaux (600) d’un premier circuit de fluide (Na), la paroi périphérique (61, 63) de l’empilement délimitant le volume intérieur d’un collecteur d’un deuxième circuit de fluide (N2), au moins un canal (601) délimité par chaque plaque rainurée du premier circuit de fluide étant dévié par rapport aux autres canaux, en étant réalisé en partie dans la paroi périphérique de l’empilement de sorte que le fluide du premier circuit est destiné à constituer un fluide de chauffage ou de refroidissement du collecteur à la périphérie de ce dernier. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3099370-A1 (FR)
Title: Extrait de tiges de rosier, composition comprenant l'extrait et utilisation cosmétique dudit extrait et de la composition
Inventor: PLAINFOSSE HORTENSE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-08-01
Abstract: Extrait de tiges de Rosiers, composition comprenant l'extrait et utilisation cosmétique dudit extrait et de la composition L’invention concerne un extrait d'au moins un végétal du genre Rosa caractérisé en ce que l'extrait est préparé à partir des tiges et une composition comprenant un tel extrait. La présente invention concerne le domaine des extraits végétaux. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine de l’industrie pharmaceutique ou de l’industrie cosmétique et plus spécifiquement la formulation de compositions pharmaceutiques ou cosmétiques préférentiellement destinées à la réparation cutanée, à la protection contre la pollution, à la protection contre la lumière bleue
Patent FR-3100506-A1 (FR)
Title: Installation de mesure de particules générées par un dispositif de freinage pendant des freinages
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: G01N15/02
Filed: 2019-09-09
Abstract: Une installation de mesure (IM) comprend : - une enceinte (EE) étanche, logeant un dispositif de freinage (DF1) comprenant des première (P1) et seconde (P2) parties fixe et mobile et coopérant lors d’un freinage pour ralentir la rotation de l’une par rapport à l’autre, communiquant avec un dispositif d’alimentation en liquide (DAL), et équipée d’un mécanisme d’ouverture/fermeture (MOF), - des premier (M1) et second (M2) moteurs entraînant en rotation les seconde partie (P2) et enceinte (EE), - un dispositif (DF2) de filtration de particules, - un dispositif de contrôle (DC) faisant fonctionner les premier moteur (M1) et première partie (P1) pendant N freinages, puis les dispositif d’alimentation en liquide (DAL) et second moteur (M2) pendant un mélange de particules générées par le dispositif de freinage (DF1) et de liquide introduit dans l’enceinte (EE), puis le mécanisme d’ouverture/fermeture (MOF) pour alimenter le dispositif de filtration (DF2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100934-A1 (FR)
Title: Une prise électrique
Inventor: BECK DOMINIQUE
IPC: H01R4/00
Filed: 2019-09-12
Abstract: Titre : UNE PRISE ÉLECTRIQUE Une prise électrique (99) comprenant une plaque frontale (6) et une pluralité de parties femelles, les parties femelles sont agencées pour recevoir une pluralité de parties males d’une fiche, et la prise dotée d’un corps éjecteur (3,13) comprenant une partie poignée (3) et une partie extension (13), dans laquelle le corps éjecteur (3,13) est agence pour se mouvoir d’une position initiale où la partie poignée (3) coïncide substantiellement à la plaque frontale (6), à une deuxième position dans laquelle la partie extension est agencée pour s’écarter de la plaque frontale (6) ; pour pousser une fiche hors de la prise. (Figure pour l’abrégé : Fig. 1)
Patent FR-3104713-A1 (FR)
Title: Capteur ceramique
Inventor: BOUSSANT-ROUX YVES
IPC: G01L1/22
Filed: 2019-12-11
Abstract: Capteur destiné au contrôle d’une pièce cible à une température supérieure à 400°C, le capteur comportant :- un ensemble de particules conductrices électriquement (6), au moins une partie des particules conductrices constituant un réseau conducteur (7) dont une propriété électrique est fonction d’un agencement des particules conductrices constituant le réseau conducteur, ledit agencement étant modifiable, plus de 90% des particules conductrices, dites « particules conductrices allongées », en pourcentage en nombre, présentant un facteur de forme supérieur à 2 et une épaisseur inférieure à 1 000 nanomètres,- une phase céramique (4) de protection du réseau conducteur, la phase céramique étant constituée de particules céramiques, la phase céramique comportant plus de 90% de particules céramiques présentant une longueur comprise entre 0,1 et 100 µm, dites « particules céramiques fines », en pourcentage en nombre,le rapport de forme d’une particule étant égal au rapport de la longueur de ladite particule divisée par l’épaisseur de ladite particule. Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3104922-A1 (FR)
Title: Distributeur de bâtonnet cosmétique, notamment rouges à lèvres, avec indicateur d’usage
Inventor: YU YUAN
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne principalement un distributeur de bâtonnet cosmétique (1), notamment de rouge à lèvres s’étendant le long d’une direction d’extension longitudinale (Y), dite direction principale, comprenant un boitier (10) comprenant une base (20) et un porte-bâtonnet cosmétique (13) disposé dans la base (20), un manchon (40) entourant un bâtonnet cosmétique (3) et apte à coulisser par rapport au boitier (10), le long de la direction principale, pour couvrir au moins partiellement ledit bâtonnet (3), un capuchon (30) amovible et positionnable sur le dessus du manchon (40). Figure pour l'abrégé : Figure 2a
Patent FR-3107824-A1 (FR)
Title: Dispositif et méthode d’analyse d’urine
Inventor: BARBEDETTE THIBAUT
IPC: G01N33/48
Filed: 2020-03-03
Abstract: Dispositif d’analyse d’urine (12) comprenant un boitier (22) configuré pour être entièrement positionné à l’intérieur de toilettes (10), le boitier présentant une face avant (25) destinée à recevoir un jet d’urine directement d’un utilisateur urinant en position assise sur les toilettes, une face arrière (26) opposée à la face avant, et un orifice de collecte (32), disposé sur la face avant ou sur la face arrière, dans lequel le boitier contient un ensemble de test (24) configuré pour effectuer une analyse sur l’urine collectée par l’orifice de collecte. Méthode de collecte et d’analyse associée. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3110142-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique, et procédé, de guidage du pilote dans le pilotage d'un aéronef lors de l'atterrissage en présence de vent de travers
Inventor: BERGER FRÉDÉRIC
IPC: G08G5/02
Filed: 2020-05-13
Abstract: Dispositif électronique, et procédé, de guidage du pilote dans le pilotage d’un aéronef lors de l’atterrissage en présence de vent de travers Procédé de guidage du pilote d’un aéronef pour la manœuvre d’alignement, comprenant :     déterminer à un premier instant une occurrence proche de la manœuvre d’alignement et déclencher l’affichage d’un premier symbole (30) sur l’écran ;      actualiser la position du premier symbole sur l’horizon en fonction de la valeur actualisée du cap de l’avion ;     quand la manœuvre d’alignement doit débuter, déplacer un deuxième symbole (31) sur l’écran depuis la position du premier symbole, le sens dudit déplacement par rapport à l’horizon étant déterminé en fonction du sens du vent de travers par rapport à la piste et la valeur du déplacement étant déterminée en fonction de l’écart entre le dérapage dynamique courant de l’aéronef et une valeur courante de consigne de dérapage dynamique calculée pour l’aéronef.     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3110688-A1 (FR)
Title: Système de déclenchement préventif d’une avalanche
Inventor: PAOUR MARTIN
IPC: F42D3/00
Filed: 2020-05-21
Abstract: Système de déclenchement préventif d’une avalanche, comportant : - une charge explosive (1) ; - un détonateur (2), agencé pour amorcer la charge explosive (1) ; - un initiateur électro-pyrotechnique (3), agencé pour initier une impulsion ; - des moyens de liaison (4), agencés pour relier l’initiateur électro-pyrotechnique (3) au détonateur (2) de manière à transmettre l’impulsion au détonateur (2) ; remarquable en ce que l’initiateur électro-pyrotechnique (3) est configuré pour initier l’impulsion lorsque la charge explosive (1) est située à une distance (D) de l’initiateur électro-pyrotechnique (3) supérieure ou égale à une valeur seuil correspondant à une distance de sécurité prédéterminée. Figure 1
Patent FR-3110853-A1 (FR)
Title: Dispositif de décontamination d’au moins un accessoire de sport et utilisation de ce dispositif dans le cadre d’une activité sportive
Inventor: VANDROMME PASCAL
IPC: A61L2/26
Filed: 2020-05-27
Abstract: [Titre : Dispositif de décontamination d’au moins un accessoire de sport et utilisation de ce dispositif dans le cadre d’une activité sportive
    L’invention concerne un dispositif de décontamination (1) d’au moins un accessoire de sport (2) comprenant : 
    -    un caisson (3) délimité par des parois périphériques (30, 31, 32), le caisson (3) définissant intérieurement une enceinte de décontamination (4), 
    -    un réceptacle (6) configuré pour recevoir au moins un accessoire de sport (2), le réceptacle (6) étant disposé dans l’enceinte de décontamination (4),
    -    des moyens de décontamination (7) configurés pour décontaminer au moins en surface au moins un accessoire de sport (2) disposé dans le réceptacle (6)
    L’invention concerne également une utilisation de ce dispositif de décontamination (1) dans le cadre d’une activité sportive telle qu’une rencontre sportive ou un entraînement.   
    Figure pour l’abrégé : Fig.1]