baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048577-A1 (FR)
Title: Dispositif communicant, systeme de communication, centrale d'alarme et procede de communication
Inventor: DI MARCO STÉPHANE
IPC: H04W80/00
Filed: 2016-03-04
Abstract: Le procédé (1000) d'appairage, selon le standard Bluetooth Low Energy, entre un dispositif communicant et un terminal, comporte : - une étape (1005) d'émission, par le terminal, d'une requête d'appairage avec le dispositif communicant, - une étape (1010) d'émission, par le dispositif communicant, d'une requête de code d'appairage, - une étape (1015) de capture, par le dispositif communicant, d'une information représentative du code d'appairage contenue dans un dispositif tiers, différent du dispositif communicant et du terminal et - une étape (1020) d'émission, par le dispositif communicant, d'un signal de confirmation d'appairage au terminal à destination du terminal.
Patent FR-3056547-A1 (FR)
Title: Plancher de vehicule automobile avec renforts
Inventor: FIGOLI DAVID
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention a trait à un plancher (2) de véhicule automobile, comprenant une paroi de plancher (4) avec une face supérieure (4.1) et une face inférieure ; au moins un renfort (8) fixé à une des faces supérieure (4.1) ou inférieure, le renfort ou chacun des renforts (8) comprenant une paroi formant des portions creuses allongées (10) refermées par la paroi de plancher (4), lesdites portions s'étendant vers l'arrière depuis une zone avant (2.1) du plancher (2) en se ramifiant avec au moins une portion ramifiée (10.2, 10.3, 10.4, 10.5, 10.6) sur une zone de réception des sièges avant (2.2). Les portions creuses allongées ramifiées (10.2, 10.3, 10.4, 10.5, 10.6) sont au nombre de deux au moins sur chacune des deux moitiés, suivant l'axe longitudinal (6) du plancher (2), de la zone de réception de sièges avant (2.2).
Patent FR-3057720-A1 (FR)
Title: Demarreur muni d'un contacteur comprenant un conducteur muni d'une connectique
Inventor: LEMAIRE LOIC
IPC: H05K1/18
Filed: 2016-10-17
Abstract: Démarreur (1) comprenant un contacteur (17) comprenant au moins une bobine d'appel (17.4) et une cuve (17.1) autour de la bobine (17.4), ledit démarreur (1) comprenant: -un capot (17.2) monté contre la cuve, -un circuit électrique (17.14, 17.15, 17.16, 17.19, 17.26, 17.27) dans le capot (17.2) pour le fonctionnement du démarreur (1), le circuit électrique comprenant un premier (17.19) et un second (17.14, 17.15, 17.16) conducteurs électriques, le premier conducteur (17.19, 17.26, 17.27) étant en forme de trace électrique, le second conducteur (17.14, 17.15, 17.16) comprend une connectique (17.17), Il est prévu qu'une extrémité de la trace du premier conducteur (17.19, 17.26, 17.27) est montée serrée entre deux extrémités (17.21) de la connectique (17.7) du deuxième conducteur (17.14, 17.16).
Patent FR-3057664-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de la qualite d'assemblage de composants tubulaires filetes
Inventor: ROUSSIE GABRIEL
IPC: G01K13/00
Filed: 2016-10-19
Abstract: Dispositif de détermination de la qualité d'assemblage de composants tubulaires filetés, comprenant un châssis (2) agencé pour être monté sur une portion de surface extérieure d'un composant tubulaire fileté, au moins un organe de mesure (3) comprenant une couche de contact (4) comprenant une pluralité de capteurs de température (5) arrangés pour mesurer des grandeurs représentatives de températures en une pluralité d'endroits E(i,j) de la surface extérieure de l'extrémité du composant tubulaire.
Patent FR-3058345-A1 (FR)
Title: Centre d’usinage et de traitement metallurgique pour outillage d’emboutissage automobile
Inventor: OBERTHUR AYMERIC
IPC: B23K26/36
Filed: 2016-11-08
Abstract: L'invention a trait à un centre d'usinage et de traitement métallurgique (2) de pièce métallique (8), comprenant une table de réception (6) de la pièce (8) ; au moins un support mobile (10, 14) apte à se déplacer au-dessus de la pièce (8) sur la table (6), le ou les supports mobiles (10, 14) étant configurés pour assurer des opérations de fraisage et de rechargement laser sur ladite pièce ; le ou les supports mobiles (10, 14) étant configurés pour assurer, en outre, des opérations de trempe laser sur la pièce (8).
Patent FR-3060288-A1 (FR)
Title: Cuiseur vapeur comportant un recipient et un accessoire pour chauffer et/ou cuire a la vapeur des aliments contenus dans le recipient
Inventor: DELRUE OLIVIER
IPC: A47J27/04
Filed: 2016-12-20
Abstract: - L'invention concerne un cuiseur vapeur électrique (1) comportant un récipient (2) pour contenir les aliments à chauffer et/ou à cuire et un accessoire cuiseur vapeur (4) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur les aliments contenus dans le récipient (2), le récipient (2) portant l'accessoire cuiseur vapeur (4), l'accessoire cuiseur vapeur (4) comprenant un générateur de vapeur (5) comportant une chambre de production de vapeur (20) reliée à au moins une sortie de distribution de vapeur (15) ménagée dans une partie inférieure (10) du générateur de vapeur (5). - Selon l'invention, le récipient (2) ménage, si désiré avec l'accessoire cuiseur vapeur (4), au moins un échappement (70) mettant en communication l'intérieur du récipient (2) avec l'extérieur du récipient (2).
Patent FR-3061481-A1 (FR)
Title: Systeme spatial
Inventor: SAINCT HERVE
IPC: B64G1/10
Filed: 2017-01-05
Abstract: Système spatial comprenant deux satellites principaux (4,5) décrivant chacun une orbite distincte (6, 7) elliptique autour de la Terre (T), chacune des deux orbites étant telles que le système spatial permet de fournir un service permanent ou en continu sur au maximum une zone terrestre comprenant une calotte polaire ainsi qu'une région de latitude différente sur un intervalle de longitudes.
Patent FR-3076147-A1 (FR)
Title: Systeme de communication securisee a haute disponibilite
Inventor: OLIER DENIS
IPC: H04W12/00
Filed: 2017-12-27
Abstract: Système de communication sécurisée à haute disponibilité entre un terminal mobile et un serveur applicatif caractérisé en ce que : - le terminal est connecté à un boitier de communication, le dit boitier de communication présentant au moins trois interfaces physiques de communication, une interface physique de communication locale servant à communiquer avec le terminal ; - le boîtier de communication est connecté à un serveur d'accès par un premier lien établi à travers une première interface physique de communication distante et par un deuxième lien établi à travers une deuxième interface physique de communication distante ; - le serveur applicatif est connecté au serveur d'accès, le terminal et le serveur applicatif communicant à travers le boitier de communication et le serveur d'accès en utilisant un des deux liens précédemment établis ; - le boîtier de communication est la passerelle réseau du terminal ; - le boitier de communication : - maintient une table locale de routage en fonction de performances d'acheminements d'au moins une interfaces physique de communications distantes ; - maintient une table distante de routage sur le serveur d'accès pour qu'à un même instant le boîtier de communication et le serveur d'accès utilisent le même lien.
Patent FR-3047282-A1 (FR)
Title: Coupelle a rotule
Inventor: KLEIN JUERGEN
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-01-26
Abstract: Coupelle à rotule (1) comportant un corps de base (10) muni d'un évidement (18) pour recevoir une tête d'articulation, notamment en forme de rotule. Cet évidement (18) entoure au moins partiellement la tête d'articulation après son introduction dans l'évidement. La coupelle à rotule comporte au moins un élément d'enclipsage (30).
Patent FR-3062955-A1 (FR)
Title: Bloc batterie
Inventor: RIERA ALEXIS
IPC: H01M50/588
Filed: 2017-02-15
Abstract: Un bloc batterie (1), comprenant un carter (2) définissant un volume intérieur (3), le carter (2) comprenant un fond de rétention (4) d'un liquide conducteur, le volume intérieur (3) comprenant un moyen d'interconnexion électrique (5, 6, 7, 8) isolé du carter (2). Une zone (9) du moyen d'interconnexion électrique (5, 6, 7, 8) est située à une altitude (h) prédéterminée par rapport au fond de rétention (4), la zone (9) étant la seule zone du moyen d'interconnexion électrique (5, 6, 7, 8) ayant un contact électrique avec le liquide conducteur lorsque le liquide conducteur est présent à l'altitude (h) prédéterminée.
Patent FR-3064284-A1 (FR)
Title: Installation et procede d'aiguilletage d'une preforme fibreuse avec controle de la pression de contact du deboureur
Inventor: EVRARD HERVE
IPC: D04H18/02
Filed: 2017-03-27
Abstract: Une installation d'aiguilletage (100) comprend : - un support rotatif (113) sur lequel une texture fibreuse (10) est enroulée de manière à former une préforme fibreuse de révolution (20), le support rotatif étant monté sur un châssis mobile (100) suivant un deuxième axe Y perpendiculaire au premier axe X, - un débourreur (130) comprenant une plaque (131) comportant une pluralité de perforations (1310), - un module d'aiguilletage (120) comprenant une planche à aiguilles (122) portant une pluralité d'aiguilles (123), - des moyens d'application d'un effort de contact reliés au débourreur (130). L'installation comprend en outre au moins un capteur d'effort de contact (142, 152) permettant de fournir une information représentative de l'effort de contact de la face externe (131b) de la plaque (131) du débourreur (130) sur la préforme fibreuse, et des moyens de contrôle aptes à commander les moyens d'application d'un effort de contact de manière à appliquer à la plaque (131) du débourreur (130) un effort prédéterminé en fonction de l'information fournie par chaque capteur d'effort de contact (142, 152) et d'au moins une valeur cible d'un effort de contact prédéterminée.
Patent FR-3065737-A1 (FR)
Title: Cible pour l'obtention d'un vitrage colore
Inventor: MAGDENKO-SAVOUREY LIUBOV
IPC: C23C14/34
Filed: 2017-04-28
Abstract: Cible de pulvérisation cathodique constituée d'une part d'un oxyde d'au moins un élément choisi dans le groupe du titane, du silicium, du zirconium et d'autre part de particules d'un métal compris dans le groupe constitué par l'argent, l'or, le platine, le cuivre et le nickel ou des particules d'un alliage constitué d'au moins deux de ces métaux, le rapport atomique M/Me dans ladite cible étant inférieur à 1,5, M représentant l'ensemble des atomes des éléments dudit groupe du titane, du silicium, du zirconium présents dans ladite couche et Me représentant l'ensemble des atomes des métaux du groupe constitué par l'argent, l'or le platine, le cuivre et le nickel présents dans ladite couche.
Patent FR-3066504-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration par sla d'un materiau composite a matrice metallique
Inventor: VINCENT DENIS
IPC: C22C32/00
Filed: 2017-05-18
Abstract: Procédé d'élaboration d'un matériau composite à matrice métallique comprenant au moins les étapes successives suivantes : a) Fourniture d'une pièce formée d'une poudre métallique dispersée dans un matériau polymère, le matériau polymère comprenant au moins un polymère comprenant une double liaison carbone-carbone et/ou un cycle aromatique, b) Réalisation d'un premier traitement thermique à une première température Td sur la pièce de manière à dégrader le matériau polymère pour former des résidus carbonés, c) Réalisation d'un second traitement thermique à une deuxième température Tf, supérieure à la première température Td, pour fritter la poudre métallique et, simultanément, diffuser le carbone, provenant des résidus carbonés, dans la poudre métallique de manière à former des précipités de carbure de métal dispersés dans une matrice métallique.
Patent FR-3067997-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner la vitesse de reference utilisee par un antienrayeur d'un vehicule ferroviaire, et dispositif antienrayeur mettant en œuvre un tel procede
Inventor: LANGLOIS BRUNO
IPC: B60T8/32
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour déterminer une vitesse de référence utilisée par un antienrayeur d'un véhicule ferroviaire en mouvement sur une voie ferrée, comprenant au moins une itération des étapes suivantes : - mesure (102) d'au moins une vitesse réelle d'une roue ou d'un essieu dudit véhicule ; - mesure (104) de la décélération réelle dudit véhicule ; - détermination (108) de ladite vitesse de référence en fonction de ladite au moins une vitesse réelle et de ladite décélération réelle mesurées. L'invention concerne également un dispositif antienrayeur comprenant les moyens pour mettre en uvre toutes les étapes d'un tel procédé.
Patent FR-3069429-A1 (FR)
Title: Systeme implantable, systeme de communication et procede associe
Inventor: HEMOUR SIMON JACQUES
IPC: A61B5/00
Filed: 2017-07-31
Abstract: Système implantable (10) comprenant : - une pile à combustible (20) comprenant au moins une première électrode (24) et une deuxième électrode (26), la pile à combustible (20) étant configurée pour convertir une quantité d'énergie disponible dans au moins deux combustibles (23) en une quantité d'énergie électrique au moyen de de la première électrode (24) et la deuxième électrode (26), et - un système électronique (22), dans lequel au moins l'une parmi des première et deuxième électrodes (24, 26) forme une antenne (27) configurée pour transmettre un signal radio (RF). Système de communication (1) comprenant le système implantable (10) et un procédé associé.
Patent FR-3073199-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour vehicule a propulsion humaine comprenant au moins un moyeu
Inventor: LE RODALLEC ARNAUD
IPC: B62M6/60
Filed: 2017-11-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif antivol (110) pour un véhicule (100) à propulsion humaine comprenant au moins un moyeu (105). Le dispositif antivol (110) comprend un dispositif électrique (130) associé audit moyeu, le dispositif antivol fonctionnant entre deux états : - un état, dit activé, au cours duquel le dispositif électrique applique un couple résistif sur ledit moyeu, le couple résistif s'opposant à la rotation dudit moyeu ; et - un état, dit désactivé, au cours duquel le dispositif électrique applique un couple résistif réduit ou nul sur ledit moyeu.
Patent FR-3075236-A1 (FR)
Title: Traceur / preneur de cotes
Inventor: DE HENNEZEL ADRIEN
IPC: E04F21/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: Cet outil, a pour but, de pouvoir prendre une cote de coupe (de carrelage, parquet, plaque de plâtre cartonnée), et pouvoir la tracer directement sur la pièce à couper, en déduisant automatiquement le joint voulu en fonction des besoins.
Patent FR-3062617-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour vehicule hybride
Inventor: KURITA NAOYUKI
IPC: B60L50/16
Filed: 2018-02-08
Abstract: Un dispositif de commande (8) d'un véhiculehybride (1) qui inclut un moteur à combustion interne (2), un moteur-générateur (3), et une transmission automatique (4) comprend : une unité de commutateur de mode de transmission (16) configurée pour commuter un mode de transmission du véhicule hybride (1) ; et une unité de commutateur de mode d'entraînement (17) configurée pour commuter un mode d'entraînement du véhicule hybride (1) entre un mode d'entraînement par moteur-générateur pour entraîner le véhicule hybride (1) uniquement par la puissance provenant du moteur-générateur (3) et un mode d'utilisation par moteur à combustion pour entraîner le véhicule hybride (1) par au moins la puissance du moteur à combustion interne (2), selon au moins le mode de transmission, dans lequel dans un cas où le mode de transmission est commuté, l'unité de commutateur de mode d'entraînement (17) interdit une commutation du mode d'entraînement pendant un temps prédéterminé (ts).
Patent FR-3078491-A1 (FR)
Title: Procede de production d'oxygene par vsa o2, minimisant les ouvertures et fermetures de vanne
Inventor: RODRIGUES GUILLAUME
IPC: C01B13/02
Filed: 2018-03-01
Abstract: Procédé de production d'oxygène à partir d'air par adsorption à variation de vide (VSA) au moyen d'une unité comportant au moins deux adsorbeurs suivant chacun en décalage un cycle de pression comprenant les étapes de production, décompression, purge et recompression, avec l'étape de décompression comprenant au moins une première sous-étape de décompression à co-courant pour équilibrage partiel de pression avec l'autre adsorbeur en recompression à contre-courant par l'intermédiaire d'une vanne d'équilibrage et au moins pour un cycle sur trois une sous-étape de temps mort qui succède à la première sous-étape de décompression, avec : - pour les cycles ne présentant pas de sous-étape de temps-mort, une pression en fin de première sous-étape de décompression de X bar, - pour les cycles présentant une sous-étape de temps-mort, une pression en fin de sous-étape de temps mort de X bar et une ouverture de vanne d'équilibrage identique pendant la première sous-étape de décompression et la sous-étape de temps mort.
Patent FR-3079299-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des caracteristiques d'un flux d'air
Inventor: VERNIAU JEAN-LUC
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (46) de mesure des caractéristiques d'un flux d'air d'une veine annulaire de turbomachine, comprenant une tige (44) s'étendant selon un premier axe (54) donné, portant des moyens de mesure de caractéristiques d'un flux d'air et engagée à coulissement à étanchéité dans une première partie tubulaire (62) se prolongeant par une secondaire partie tubulaire (64) traversant à étanchéité selon le premier axe (54) un coulisseau (66) monté à coulissement dans une coulisse selon un second axe (56) perpendiculaire audit premier axe (54), ladite tige (44) étant engagée avec un jeu annulaire dans ladite seconde partie tubulaire (64).
Patent FR-3083115-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polyurethane, un polymere cationique, un organosilane et un polysaccharide
Inventor: DE MENTHIERE SEGOLENE
IPC: A61K8/88
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment une composition cosmétique, capillaire, comprenant un ou plusieurs polyuréthanes, un ou plusieurs polymères cationiques différents des polyuréthanes, un ou plusieurs organosilanes et un ou plusieurs polysaccharides. L'invention concerne également l'utilisation de la composition selon l'invention pour la mise en forme et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier les fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et notamment pour définir les boucles des cheveux.
Patent FR-3068502-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'elements de micro-images sur un substrat
Inventor: JOLIC KARLO IVAN
IPC: G06K19/18
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'éléments de micro-image sur un substrat pour un document de sécurité, le procédé comprenant : la production d'une pluralité d'unités de microstructure comprenant des formations à structure tridimensionnelle dans une couche en relief claire ou pale sur un substrat ; et l'application d'une encre fluide colorée sur la couche en relief, l'encre fluide colorée s'accumulant de manière préférentielle dans des régions à forte courbure de surface sur chaque unité de microstructure, pour former des zones de contraste ayant des densités d'encre différentes.
Patent FR-3070267-A1 (FR)
Title: Systeme d'emulsifiant pour microemulsions a haute tolerance cutanee
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61K8/34
Filed: 2018-08-17
Abstract: La présente invention concerne des agents cosmétiques antisudoraux et/ou désodorisants sous forme d'émulsions huile-dans-l'eau contenant une combinaison d'isostéarate d'isopropyfe et de myristate d'isopropyle comme huiles cosmétiques et renfermant une faible quantité totale d'huiles et d'émulsifiants. Les agents cosmétiques selon l'invention présentent, étonnamment, une adhésivité extrêmement faible ou nulle après leur application sur la peau. En outre, ils peuvent être visuellement transparents et présentent une meilleure stabilité au stockage.
Patent FR-3086772-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une alimentation dvfs et systeme correspondant
Inventor: ROSAY ARNAUD
IPC: G06F21/81
Filed: 2018-10-01
Abstract: Système sur puce comprenant une alimentation du type ajustement dynamique de tension-fréquence « DVFS », un environnement sécurisé (TEE), un environnement non-sécurisé (REE) apte à générer une requête de modification de l'alimentation DVFS, et un module de gestion de commande d'alimentation DVFS (PMC), dans lequel l'environnement sécurisé (TEE) est configuré pour générer une instruction sécurisée (IS) définissant au moins un point de fonctionnement tension-fréquence autorisé (OPPi) pour l'alimentation DVFS, et le module de gestion de commande d'alimentation (PMC) est configuré pour ajuster de l'alimentation DVFS à un point de fonctionnement autorisé (OPPk), en réponse à une requête (Rk) de modification de l'alimentation DVFS par l'environnement non-sécurisé (REE).
Patent FR-3088503-A1 (FR)
Title: Ventilateur de rotor pour machine electrique tournante
Inventor: SEGARD PIERRE
IPC: H02K9/02
Filed: 2018-11-08
Abstract: La présente invention propose un ventilateur de rotor pour une machine électrique tournante (10) comportant : une base (39) s'étendant transversalement par rapport à un axe du ventilateur et définissant un plan (P) séparant une première zone d'extension (Z1) et une deuxième zone d'extension (Z2), au moins une pale (40) s'étendant à partir de la base (39) dans la première zone d'extension (Z1) et au moins un élément de fixation (41) s'étendant à partir de la base (39) et présentant une première position et une deuxième position. Dans la deuxième position, l'élément s'étend dans la deuxième zone d'extension (Z2) et est destiné à fixer le ventilateur sur une roue polaire (31) d'un rotor (12).
Patent FR-3093439-A1 (FR)
Title: Ballon increvable et procédé de fabrication d’un tel ballon
Inventor: VENTENAT VINCENT
IPC: A63B45/00
Filed: 2019-03-06
Abstract: Ballon increvable et procédé de fabrication d’un tel ballon L’invention concerne un ballon (1) comprenant un ensemble (5) comprenant au moins une couche textile externe (10) en forme de ballon, laquelle comprend au moins un élément textile externe (15) comprenant au moins un fil A et/ou des fibres A, et au moins un fil B et/ou de fibres B, le fil A et/ou les fibres A comprenant au moins un matériau A ayant une température de fusion ou de décomposition TA, et le fil B et/ou les fibres B comprenant au moins un matériau polymère B ayant une température de fusion TB, TA étant supérieure à TB. L’ensemble (5) comprend une matrice polymère de mise en forme de ballon (30) de la couche textile externe (10), et la couche textile externe (10) comprend au moins une zone fusionnée dans laquelle ledit au moins un matériau polymère B est fondu et formant au moins partiellement la matrice polymère (30). L’ensemble (5) délimite un volume interne (4) dont la pression est sensiblement égale à la pression atmosphérique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3095922-A1 (FR)
Title: Bineuse
Inventor: BLOT GUY
IPC: A01B39/20
Filed: 2019-05-14
Abstract: Titre : Bineuse Bineuse comportant un châssis (1) muni de rangées de dents (2) réparties à l’écartement des lignes de binage fonction de la culture. Elle comprend un rotor démêleur (3) muni d’organes démêleurs (5) chevauchant les dents (2) sur une partie de leur longueur (12) au-dessus du sol pour en évacuer les tiges de végétaux accrochées aux dents (2), par la rotation du rotor (3). Figure 1
Patent FR-3098328-A1 (FR)
Title: Procédé pour extraire automatiquement d’un document des informations d’un type prédéfini
Inventor: BILDNER SEBASTIAN ANDREAS
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-07-01
Abstract: Un procédé et un système sont fournis pour extraire automatiquement d’un document des informations d’un type prédéfini. Le procédé comprend l’utilisation d’un algorithme de détection d’objet pour identifier au moins un segment du document qui comprend vraisemblablement l’information du type prédéfini. Le procédé comprend par ailleurs la construction d’au moins une boîte de limitation correspondant audit au moins un segment et, si la boîte de limitation comprend vraisemblablement l’information de type prédéfini, l’extraction de l’information comprise par la boîte de limitation de ladite au moins une boîte de limitation.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1