baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031967-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et liberation d'un engin teleopere sur une plateforme
Inventor: PETITDIDIER BENOIT
IPC: B64F1/12
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de maintien et libération d'un engin (1) téléopéré sur une plateforme (9). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux lames (14) fixées sur la plateforme (9) par une de leurs extrémités, les lames (14) délimitant entre elles un espace de réception (16) à l'intérieur duquel l'engin (1) est destiné à se positionner, chaque lame étant reliée à un moyen de manœuvre (17) permettant d'écarter ou de rapprocher les extrémités libres des lames (14) pour retenir l'engin dans l'espace de réception (16) ou le libérer.
Patent FR-3032399-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comportant un dossier rabattable
Inventor: LECONTE SEBASTIEN
IPC: B60N2/225
Filed: 2015-02-06
Abstract: Siège (1) de véhicule comportant une armature d'assise (3a), une armature de dossier (2a), rabattable, un flasque de support (20) solidaire de l'armature de dossier (2a), un mécanisme d'articulation (8) adapté pour régler angulairement le dossier (2) par rapport à l'assise (3), un dispositif de verrouillage (19) comportant une pièce de verrouillage (22) solidaire d'une partie du mécanisme d'articulation (8) et un verrou (21) relié au flasque de support (20), le verrou (21) étant mobile entre d'une part, une position verrouillée et d'autre part, une position déverrouillée où ledit verrou (21) autorise de rabattre librement le dossier (2). Le flasque de support (20) comporte un orifice traversant (26). Le mécanisme d'articulation (8) est en partie logé dans l'orifice traversant (26) du flasque de support (20). Le mécanisme d'articulation (8) est relié de façon pivotante au flasque de support (20). Le flasque de support (20) est fixé sur l'armature de dossier (2a) par une ligne de soudure (27) s'étendant le long de la périphérie de l'orifice traversant (26). Procédé de fabrication d'un tel siège (1) de véhicule.
Patent FR-3033686-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un systeme de fermeture a glissiere d'un article et article correspondant
Inventor: TOURRETTE PHILIPPE
IPC: G08B21/18
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de l'état fermé ou ouvert d'un article, le dispositif de contrôle se présentant sous forme d'un circuit électronique comprenant un système de fermeture à glissière comprenant deux bandes sur chacune desquelles est fixée une rangée d'éléments, appelés dents (11,..., 14, 20,..,25), réalisées en matériau électriquement conducteur. Un curseur (3) est monté coulissant le long des bandes et configuré pour, dans un sens, engrener les dents d'une rangée avec les dents de l'autre rangée et, dans l'autre sens, les séparer. Un dispositif de détection et de signalisation (4) est raccordé, d'une part, à au moins l'une des dents, appelée première borne (21), et, d'autre part, à au moins l'une des autres dents, appelée deuxième borne (24). Le dispositif de détection et de signalisation est configuré pour détecter l'état de continuité électrique entre la première et la deuxième bornes (21, 24), et émettre un signal en fonction dudit état de continuité détecté. La première borne (21) et la deuxième borne (24) sont espacées l'une de l'autre par au moins une dent (22, 23), ladite au moins une dent étant, à l'état séparé des dents des deux rangées, dépourvue de liaison électrique avec lesdites bornes.
Patent FR-3034231-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de commandes
Inventor: RIACHI RALPH
IPC: G06Q30/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion de commandes pour de prestations à consommation sur place, comprenant pour un site de distribution et de consommation desdites prestations, une pluralité de tablettes « clients » (101, 102, 201, 202) communiquant avec un ordinateur d'administration local (104, 204) comportant une mémoire (105, 205) pour l'enregistrement des informations numériques comprenant pour chaque article un identifiant numérique, une description textuelle, graphique et ou vidéo et une information relative au prix de l'article, caractérisé en ce que ledit système comprend en outre un serveur central commun à une pluralités de sites, et comprenant :         - une base de données (105, 205) pour l'enregistrement, pour chacun des sites, de chacune desdites informations numériques         - des moyens de communication sécurisés avec chacun desdits ordinateurs d'administrations locaux (104, 204) pour synchroniser les enregistrements locaux avec les enregistrements sur ledit serveur central (300),         - chacun desdits ordinateurs locaux (104, 204) comprenant des moyens de synchronisation automatique des informations enregistrées dans la mémoire de l'ordinateur local (105, 205) avec les informations enregistrées dans la mémoire de chacune des tablettes du site correspondant.
Patent FR-3035652-A1 (FR)
Title: Machine de production d'une fibre optique et procede de mise en place de la fibre optique dans une telle machine
Inventor: GRILLET MICHEL
IPC: G02B6/00
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne une machine (100) de production d'une fibre optique (200), caractérisée en ce qu'elle comprend : - au moins un cabestan (20, 21) et au moins une poulie (22), lesdits cabestan(s) et poulie(s) définissant une trajectoire de la fibre optique dans une zone principale (2) de ladite machine, - un système de guidage de la fibre optique comprenant un organe de transmission (25) et une pince (26) rigidement liée audit organe (25) apte à tenir une extrémité de la fibre optique (200), ledit organe de transmission (25) étant agencé parallèlement à la trajectoire de la fibre optique, - un dispositif (5) de préhension automatique de la fibre optique (200) par la pince (26), comprenant : - un moyen (53) de positionnement de la fibre optique dans une position initiale où la fibre optique s'étend à distance de la pince dans une direction sensiblement perpendiculaire à ladite pince (26), - un doigt (51) d'écartement de la fibre, mobile entre une position de repos distante de la fibre optique dans sa position initiale et une position où ledit doigt (51) écarte la fibre optique de ladite position initiale de sorte à l'amener dans une position intermédiaire en regard de la pince (26), - un moyen d'ouverture et de fermeture de la pince (26), configuré pour ouvrir la pince lorsque la fibre optique (200) a été amenée par le doigt (51) dans ladite position intermédiaire, et pour refermer ladite pince lorsque le doigt (51) est revenu à sa position de repos.
Patent FR-3037300-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de boitiers electroniques.
Inventor: LARVOR PHILIPPE
IPC: B60K37/02
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (2,2') de boitiers électroniques (10, 11, 12, 13, 14) comprenant un organe de fixation (3, 3', 3'', 3''') destiné à être fixé à une traverse (8), le dispositif de support (2,2') comprenant un organe support (4, 4', 5, 5') comportant un logement (4, 4') délimitant un espace de rangement (20, 20') pour recevoir un premier boitier électronique (10, 14), et une platine de fixation (5, 5'), montée solidaire du logement (4, 4') et s'étendant à l'extérieur dudit logement (4, 4'), pour recevoir un deuxième boitier électronique (13).
Patent FR-3037770-A1 (FR)
Title: Bras secoueur pour machine a recolter, et machine a recolter pourvue d'une pluralite de bras secoueurs.
Inventor: GIALIS JEAN-MARC
IPC: A01D46/28
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un bras secoueur (10) pour machine à récolter, présentant au moins une fixation (12a, 12b) pour le montage du bras secoueur sur un support (16a, 16b). Conformément à l'invention, la fixation est une fixation par bride (20a, 20b), formée d'une seule pièce avec le bras secoueur (10). L'invention trouve des applications dans des machines à récolter et en particulier dans des machines à vendanger pour le secouage de plants de vignes.
Patent FR-3049070-A1 (FR)
Title: Systeme optique hybride a encombrement reduit pour antenne reseau imageur
Inventor: GIRARD ETIENNE
IPC: G02B27/00
Filed: 2016-03-18
Abstract: Le système optique hybride comporte au moins un premier réflecteur (10) et une ouverture rayonnante primaire (11) illuminant le premier réflecteur (10), le premier réflecteur comportant des courbures différentes selon deux plans orthogonaux. L'ouverture rayonnante primaire (11) a une forme longiligne s'étendant dans un premier plan. Dans ce premier plan contenant l'ouverture rayonnante primaire, le premier réflecteur (10) comporte une première courbure directrice (CD) ayant un premier foyer (F2) localisé en arrière de l'ouverture rayonnante primaire (11), et dans un deuxième plan central Π0 perpendiculaire au premier plan, le deuxième plan central Π0 passant par le premier foyer (F2) et coupant l'ouverture rayonnante primaire en un premier point d'intersection situé en un point central de l'ouverture rayonnante primaire, le premier réflecteur (10) comporte au moins une deuxième courbure (CO) ayant un deuxième foyer (FO) différent du premier foyer (F2) et situé au point central de l'ouverture rayonnante primaire (11).
Patent FR-3051190-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrosil mettant en oeuvre un catalyseur organique derive de germylene
Inventor: BOUSQUIE MAGALI
IPC: C08G77/12
Filed: 2016-05-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'hydrosilylation d'un composé insaturé comprenant au moins une fonction cétone, une fonction aldéhyde, une fonction alcène et/ou une fonction alcyne, avec un composé comprenant au moins une fonction hydrogénosilyle mettant un œuvre un catalyseur organique de germanium.
Patent FR-3055459-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'affichage d'une ligne d'horizon et des symboles associes dans un dispositif de visualisation pour aeronef
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G09G3/00
Filed: 2016-09-01
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de gestion de l'affichage d'une ligne d'horizon (1) et des symboles associés (2) dans un système de visualisation pour aéronef, ledit système de visualisation comportant un calculateur graphique et un dispositif de visualisation, ledit calculateur graphique assurant la gestion graphique des informations de pilotage et de navigation et d'une représentation synthétique tridimensionnelle du paysage extérieur vu par l'aéronef. Les informations de pilotage et de navigation sont représentées par une symbologie (2, 3, 4, 5, 6), la représentation graphique de la symbologie et la représentation synthétique tridimensionnelle du paysage extérieur sont affichées sur le dispositif de visualisation. Dans le procédé selon l'invention, la représentation synthétique tridimensionnelle du paysage extérieur occupe une première zone (Z1) rectangulaire sur l'écran du dispositif de visualisation. Un premier ensemble de symboles (2) est affiché dans une seconde zone (Z2) comprise à l'intérieur de la première zone et le centre de la ligne d'horizon se déplace à l'intérieur d'une troisième zone incluse dans la première zone.
Patent FR-3047889-A1 (FR)
Title: Ancillaire pour la preparation osseuse d’une rotule destinee a recevoir un implant rotulien
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61B17/15
Filed: 2016-02-24
Abstract: Cet ancillaire comprend un dispositif de serrage (3) comprenant une première et une deuxième branches (4, 5) montées articulées l'une par rapport à l'autre entre une position de serrage et une position de libération ; un guide de coupe (15) solidaire de l'une des première et deuxième branches (4, 5) du dispositif de serrage (3), le guide de coupe (15) comprenant une fente de guidage (16) destinée à guider un outil de coupe (17) selon un plan de coupe de manière à réaliser une résection rotulienne ; un dispositif de palpage antérieur configuré pour être monté de manière amovible sur le guide de coupe (15) et comprenant au moins un élément de palpage antérieur destiné à prendre appui contre le sommet de la rotule (2) de manière à définir une hauteur de résection rotulienne ; et un guide de perçage (28) comprenant une partie de montage (29) configurée pour être montée de manière amovible sur le guide de coupe (15), et une partie de guidage (31) comprenant au moins un orifice de guidage traversant (32) destiné à guider un outil de perçage (33) de manière à réaliser un alésage osseux dans une partie réséquée de la rotule.
Patent FR-3048292-A1 (FR)
Title: Procede de lithographie electronique avec ecrantage electrostatique
Inventor: LATTARD LUDOVIC
IPC: G03F1/36
Filed: 2016-02-25
Abstract: Procédé de lithographie électronique comprenant les étapes suivantes : - implanter dans un substrat (S), ou dans une couche diélectrique (CD) déposée à la surface dudit substrat, des électrons suivant un premier motif; - déposer une résine (R) pour lithographie électronique à la surface dudit substrat ou de ladite couche diélectrique sacrificielle ; et - exposer ladite résine au moyen d'un faisceau d'électrons (FL) suivant un second motif, puis la développer ; lesdits premier et second motifs étant constitués par des motifs élémentaires, les motifs élémentaires dudit premier motif (MPI) entourant au moins partiellement les motifs élémentaires dudit second motif (ML).
Patent FR-3051007-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication en serie de poutrelles en beton precontraint a raidisseur pour systeme de plancher a poutrelles et entrevous
Inventor: BERNAY JEROME
IPC: E04C3/26
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication en série de poutrelles en béton précontraint à raidisseur pour système de plancher à poutrelles et entrevous, le procédé comprenant les étapes successives de mise en place (S1) de cales et d'un toron dans chaque moule, mise en tension du toron (S2) de chaque moule, coulée de béton (S3) dans chaque moule, mise en place (S4) d'un raidisseur dans chaque moule, étuvage (S5) de plusieurs moules pour obtenir une prise du béton, découpe (S6) du toron de chaque moule après avoir réalisée une détente dudit toron, démoulage (S7) de chaque poutrelle en maintenant les cales dans le moule correspondant, et empilement (S8-1) sur un poste de décharge de chaque poutrelle démoulée, l'ensemble des étapes du procédé étant réalisées de manière automatisée.
Patent FR-3051837-A1 (FR)
Title: Repartiteur d’air et vehicule comprenant ce repartiteur d’air
Inventor: ROSSIGNOL VINCENT
IPC: F28F21/06
Filed: 2016-05-27
Abstract: Ce répartiteur (1) d'air a une enveloppe extérieure délimitant un volume intérieur, une entrée (4) d'air débouchant dans ce volume intérieur, plusieurs sorties (4) d'air destinées à conduire l'air depuis le volume intérieur vers des cylindres d'un moteur, et un échangeur (8) thermique agencé dans le volume intérieur. L'échangeur (8) thermique comprend une pile de plaques (10) en matière plastique, où les plaques (10) adjacentes sont agencées de manière à délimiter un ensemble d'espaces intermédiaires comprenant des espaces (12) intermédiaires fermés connectés fluidiquement pour permettre une circulation de fluide à travers la pile de plaques (10), et des espaces (14) intermédiaires ouverts configurés pour permettre un passage d'air à travers la pile de plaques (10) depuis l'entrée (4) d'air jusqu'aux sorties (6) d'air.
Patent FR-3054722-A1 (FR)
Title: Structure de protection d'un circuit integre contre les decharges electrostatiques
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H01L21/822
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré protégé contre des décharges électrostatiques comprenant au moins un plot d'entrée-sortie (PAD) et une borne (GND) destinée à être reliée une source d'un potentiel de référence et comprenant, en outre, une structure de protection (10) comprenant un thyristor (Thy) connecté en direct entre le plot et la borne, le thyristor comportant une première résistance (R6) entre sa gâchette de cathode et la borne ; et entre le thyristor et le plot, au moins une diode Zener (DZ), l'anode de la diode Zener étant connectée à la gâchette de cathode du thyristor et la cathode de la diode Zener étant reliée au plot par l'intermédiaire d'au moins une deuxième résistance (R1), la jonction de la diode Zener étant distincte des jonctions de la structure PNPN du thyristor.
Patent FR-3055104-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement d'un gaz
Inventor: PEYRAT ERIC
IPC: B01D53/34
Filed: 2016-08-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un flux principal de gaz. Ce procédé comprend une étape (E3) de prélèvement, dans le flux principal, d'un flux secondaire de gaz, une étape (E4) d'épuration du flux secondaire de gaz de sorte à produire, d'une part, un Gaz Naturel biologique pour Véhicule, et, d'autre part, des gaz résiduels, et une étape (E6) d'injection des gaz résiduels issus de l'épuration dans le flux principal de gaz.
Patent FR-3055206-A1 (FR)
Title: Propulseur mandibulaire
Inventor: POLOSECKI SIMON
IPC: A61C7/36
Filed: 2016-08-23
Abstract: La présente invention concerne un propulseur mandibulaire (1) relié à un dispositif de rééducation (2) orthodontique par deux tiges (4, 40, 41), une tige supérieure (40) reliée à une partie supérieure (20) du dispositif de rééducation (2) et une tige inférieure (41) reliée à une partie inférieure (21) du dispositif de rééducation (2), les tiges supérieure (40) et inférieure (41) étant configurées pour coulisser l'une par rapport à l'autre lorsque la partie inférieure (21) du dispositif de rééducation (2) orthodontique est déplacée par rapport à la partie supérieure (20) du dispositif de rééducation (2) orthodontique. Selon l'invention, le propulseur mandibulaire comprend des moyens de maintien (6) empêchant le déboitement des tiges supérieure (40) et inférieure (41).
Patent FR-3058078-A1 (FR)
Title: Laminoir pour bande metallique
Inventor: BROEKS BENOIT
IPC: B21B31/16
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un laminoir pour bande métallique comprenant : - une cage de maintien, - un ensemble de cylindres superposés à axes sensiblement parallèles comprenant au moins deux cylindres de travail de part et d'autre de la bande métallique, - les cylindres ayant deux extrémités montées rotatives, chacune sur un palier porté par une empoise - des moyens de guidage entre les empoises des cylindres et la cage de maintien suivant le plan de serrage, - des moyens d'application d'un effort de serrage entre les empoises des cylindres, autorisant la fermeture de la cage de maintien par le rapprochement des cylindres de travail en une position définissant la ligne de passe, - un système de réglage de la position de la ligne de passe comprenant : - au moins une cale amovible, - des moyens de fixation de la cale sur une surface de montage de l'empoise d'un cylindre. De manière notable le système de réglage de la position de la ligne de passe comprend des paliers de réglage (P1 à P4, et P1' à P4') convenant pour coopérer avec une même cale et autoriser plusieurs positions distincts de réglage de la ligne de passe.
Patent FR-3058357-A1 (FR)
Title: Nappe anti-glissante pour tapis et moquettes et son procede de fabrication
Inventor: DE LA FORTELLE FLORENCE
IPC: D04H1/46
Filed: 2016-11-08
Abstract: La nappe anti-glissante (1) est composée d'une couche inférieure (11) de support qui est un non-tissé de polyester à fibres courtes, sous la forme d'une couche épaisse et dense et d'une couche supérieure (12) qui est un non-tissé de polyester à fibres longues, les couches (11, 12) étant combinées en une nappe (1) par aiguilletage et résinage puis stabilisées par un traitement thermique.
Patent FR-3063324-A1 (FR)
Title: Verrou de parking a blocage hydraulique pour une transmission de vehicule automobile
Inventor: TREMEAU BENOIT
IPC: F16H63/34
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention a pour objet un verrou de parking pour une transmission d'un véhicule automobile, comportant un dispositif mobile d'actionnement (24) disposant d'une position de blocage d'une roue crantée liée aux roues du véhicule, un ressort d'actionnement (16) qui tend à maintenir ce dispositif dans sa position de blocage, et un vérin hydraulique (14) prévu pour actionner le dispositif (24) vers une position de déblocage de la roue crantée, caractérisé en ce qu'il comporte un système de fermeture de l'alimentation (32) du vérin hydraulique (14), prévu pour s'ouvrir automatiquement avec une pression de commande de ce vérin.
Patent FR-3065810-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un affaissement d'une tension de phase d'un reseau electrique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R31/50
Filed: 2017-04-26
Abstract: Procédé de détection d'un affaissement d'une tension de phase (Vp) comprenant les étapes : - de mesurer, en amont d'un organe de coupure et à intervalles réguliers, la tension de phase (Vp) et un courant de phase (Ip) circulant sur un conducteur de phase (13) ; - lorsque la tension de phase devient inférieure à un seuil de tension prédéterminé, d'ouvrir l'organe de coupure ; - suite à l'ouverture de 1'organe de coupure, si la tension de phase reprend une valeur de tension normale définie en fonction du courant de phase (Ip), de détecter un dysfonctionnement du compteur électrique, de générer un message d'alarme, et de maintenir ouvert l'organe de coupure ; - suite à l'ouverture de l'organe de coupure, si la tension de phase demeure inférieure au seuil de tension prédéterminé, de détecter un affaissement de la tension de phase (Vp), de générer un message d'alerte, et de refermer l'organe de coupure (12).
Patent FR-3066873-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de codage et de decodage d'un flux de donnees representatif d'au moins une image
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/50
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de codage et un procédé et un dispositif de décodage d'un signal comportant des données codées représentative d'au moins une image découpée en blocs, le signal comprenant une information représentative d'un bloc, dit bloc de correction. Pour au moins un bloc courant de l'image codé dans le signal, au moins un premier pixel du bloc courant est codé à partir d'une valeur de prédiction obtenue (E20) pour ledit premier pixel à partir d'au moins un pixel d'un bloc précédemment reconstruit de l'image, ladite prédiction étant corrigée (E21) à l'aide d'au moins une valeur d'un pixel dudit bloc de correction, et au moins un pixel courant du bloc courant est codé à partir d'une valeur de prédiction obtenue (E20) pour ledit pixel courant à partir d'au moins un pixel précédemment corrigé du bloc courant, ladite prédiction étant corrigée (E21) à l'aide d'au moins une valeur d'un pixel dudit bloc de correction, délivrant un bloc prédicteur pour le bloc courant. Le signal comprend également au moins une information (Resb,q) représentative d'un bloc de résidu calculé à partir du bloc courant et du bloc prédicteur.
Patent FR-3067341-A1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice a placement automatique en position compacte de transport
Inventor: BONNEFOY NICOLAS
IPC: B66F11/04
Filed: 2017-06-12
Abstract: La nacelle élévatrice comprend un châssis 2, une plate-forme de travail 10 et une structure élévatrice 20 laquelle comprend au moins une flèche 26 apte à être levée et abaissée et un bras pendulaire 30 monté à l extrémité supérieure de la flèche 26 et supportant la plate-forme 10. Elle comprend aussi des capteurs 51, 52 pour détecter la proximité de la plate-forme 10 avec un obstacle. Une électronique de bord met automatiquement la nacelle élévatrice en position compacte sur requête d un opérateur en commandant la structure élévatrice 20 en fonction des signaux des capteurs 51, 52 pour tenir compte de l environnement. Dans la position compacte, la nacelle élévatrice est apte au transport sur remorque ou camion-plateau. Cela évite au transporteur de devoir commander lui-même les différents mouvements de la structure élévatrice 20 pour amener la nacelle élévatrice en position compacte de transport.