baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999038-A1 (FR)
Title: Installation de commande et procede pour determiner l'angle du rotor d'une machine synchrone
Inventor: NIEDERER ARMIN
IPC: H02P6/16
Filed: 2013-12-04
Abstract: Procédé consistant à : - générer un ensemble de signaux de commande à modulation de largeur d'impulsion pour un onduleur alimentant la machine, - appliquer un premier déphasage à un ou plusieurs ensembles de signaux de façon à prolonger la durée des états de commutation dans lesquels il y a émission d'un vecteur actif pour générer un premier motif de commutation, - appliquer un second déphasage à un ou plusieurs ensembles de signaux de commande pour générer un second motif, sélectionner un ou plusieurs motifs, - déterminer un ou plusieurs potentiels du point étoile de la machine synchrone pendant la commande de l'onduleur avec le motif de commutation sélectionné, et calculer l'angle de rotor.
Patent FR-3009324-A1 (FR)
Title: Panneau multicouche resistant au feu comportant un isolant et une barriere
Inventor: DAMOUR VINCENT
IPC: E04C2/30
Filed: 2013-12-06
Abstract: La présente invention concerne un panneau sandwich résistant au feu, utilisable notamment pour la réalisation de portes intégrées dans des blocs porte coupe feu ou des façades de gaines techniques coupe feu ou pour la réalisation de portillons de trappe de visite coupe feu, ledit panneau étant constitué d'exactement deux couches assemblées au moyen d'un liant, de préférence par collage, un isolant (1) en un matériau isolant, ledit matériau étant également structurel de sorte à supporter les contraintes mécaniques subies par le panneau lors de son utilisation habituelle, et une barrière (2) en un matériau incombustible, ledit matériau étant également structurel, de sorte à supporter le poids du panneau pendant un feu venant du côté dudit isolant (1) pendant une durée prédéterminée.
Patent FR-3014686-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des matieres keratiniques a partir d'oligomeres et/ou de polymeres colores issus de composes auto-oxydables, composition et agent de coloration
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un a) procédé de coloration de matières kératiniques à partir d'agent de coloration choisi parmi les oligomères et polymères colorés obtenus à partir de la polycondensation de i) composés auto-oxydables en présence d'un ou plusieurs ii) ingrédients choisis parmi les initiateurs de radicaux et/ou les agents oxydants chimiques, b) une composition comprenant un ou plusieurs oligomères colorés et/ou un ou plusieurs polymères colorés tels que définis précédemment, c) un agent de coloration, oligomère ou polymère coloré, obtenu par réaction entre i) et ii) tels que définis précédemment et l'utilisation du ou des oligomères ou polymères colorés pour colorer les matières kératiniques.. Le procédé de coloration, et la composition selon l'invention permet notamment d'obtenir une coloration durable sur les fibres kératiniques, intense, chromatique, et/ou homogène.
Patent FR-3016667-A1 (FR)
Title: Assemblage roulant comprenant une unite de roulement et une piece mecanique.
Inventor: BRISSON SEBASTIEN
IPC: F16C33/58
Filed: 2014-01-22
Abstract: Assemblage roulant (1) comportant une pièce mécanique (2) définissant un alésage (4) muni d'une surface intérieure (5), une unité de roulement (3) comportant une bague extérieure (6), montée dans l'alésage (4) avec une surface extérieure (9) en regard de la surface intérieure (5) et un espace radial roulement/alésage (10) défini entre la surface extérieure (9) et la surface intérieure (5), un organe déformable de compensation (13) du jeu radial, interposé ajusté dans l'espace radial roulement/alésage (10) et apte à se déformer pour compenser un déplacement radial relatif des surfaces intérieure et extérieure. L'assemblage comporte un élément rigide de butée (21) du jeu radial apte à limiter le déplacement radial relatif des surfaces intérieure et extérieure, de sorte qu'une déformation de l'organe déformable de compensation reste comprise dans une plage de déformation élastique de l'organe déformable de compensation.
Patent FR-3019433-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une usurpation d'identite appartenant a un domaine
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W12/06
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect un procédé de contrôle, par un équipement de gestion d'un premier domaine de télécommunication, de l'authenticité d'au moins une donnée de mise en relation relative à l'initiateur d'une communication et indiquée dans un message d'établissement de la communication en provenance d'un second domaine de télécommunication et à destination du premier domaine de télécommunication, caractérisé en ce qu'il comporte, à la réception du message par l'équipement de gestion, des étapes d'extraction (200) de la au moins une donnée de mise en relation à partir du message ; de recherche (201) de la au moins une donnée de mise en relation dans au moins une base de données des données de mise en relation associées au premier domaine, et de rejet (203) de la communication lorsqu'une occurrence de la au moins une donnée de mise en relation est trouvée dans la base de données.
Patent FR-3022299-A1 (FR)
Title: Moteur thermique a combustion interne a taux de compression variable
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02B75/04
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile, comprenant au moins un balancier (7,7a) et dans lequel un arbre de transmission (5) comporte deux tronçons coaxiaux et un organe de déphasage angulaire (10) disposé entre les deux tronçons coaxiaux de sorte que les deux tronçons coaxiaux présentent une position angulaire autour de leur axe géométrique commun qui est variable au cours du fonctionnement du moteur.
Patent FR-3023739-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage de type serre-joint
Inventor: EXPERTON THIERRY
IPC: B25B5/16
Filed: 2014-07-17
Abstract: Ce dispositif de serrage de type serre-joint (1) permettant d'exercer un effort de serrage selon une direction longitudinale D, ledit dispositif de serrage (1) comporte : • une coulisse rectiligne (2) orientée parallèlement par rapport à ladite direction longitudinale D ; • au moins un ensemble pressant (3), ledit ensemble pressant (3) comportant un alésage (4) traversé par ladite coulisse (2) et permettant de former une liaison glissière avec ladite coulisse (2). L'alésage (4) comporte une portion pivotante (5) mobile en rotation autour d'un axe (6) parallèle à la direction longitudinale D, ladite portion pivotante (5) étant mobile entre une position fermée dans laquelle la coulisse (2) est prisonnière de l'alésage (4) et une position ouverte dans laquelle ledit ensemble pressant (3) est amovible en se déplaçant en translation selon une direction radiale perpendiculaire à ladite direction longitudinale D.
Patent FR-3025569-A1 (FR)
Title: Dispositif quart de tour pour la fixation d'un panneau sur un poteau
Inventor: MARTENAT REGIS
IPC: G09F7/18
Filed: 2014-09-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif quart de tour (1) apte à coopérer avec une vis et une bride ou similaire pour associer un panneau muni d'au moins un rail de fixation (7) à un poteau, ledit rail de fixation (7) dont la section transversale est en forme globale de C et comportant au moins une fente (74) longitudinale débouchant d'un côté à l'extérieur et de l'autre dans un logement interne (73) plus large que ladite fente (74), ledit dispositif quart de tour (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte un écrou (11) apte à être inséré dans le logement interne (73) du rail de fixation (7) par la fente (74) puis pivoter d'un quart de tour pour être dans sa position "bloquée" dans laquelle il ne peut pas ressortir dudit logement interne (73) par la dite fente (74), et un organe de positionnement (12) apte à être au moins en partie inséré dans ledit écrou (11) et à coopérer avec le rail de fixation (7) pour maintenir l'écrou (11) dans la position "bloquée".
Patent FR-3035002-A1 (FR)
Title: Element pour tee de golf permettant l'ajustement de la hauteur de maintien d'une balle de golf et tee de golf associe
Inventor: BELLAND PIERRE YVES
IPC: A63B57/15
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un élément pour tee de golf permettant l'ajustement de la hauteur de maintien d'une balle de golf, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte une partie de maintien au sol (2) surmontée d'un corps creux (4) ouvert du côté opposé au sol (3) et dans lequel sont agencés verticalement des filaments (11) de façon suffisamment dense pour maintenir en position sensiblement verticale la tige d'un tee de parcours. L'invention porte également sur un tee de golf qui comporte l'élément précédemment défini, et un tee de parcours enfoncé à la hauteur souhaitée dans les filaments (11) qui sont agencés dans le corps creux (4) du dit élément (1).
Patent FR-3037684-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification par matrice coloree
Inventor: LOCUFIER OLIVIER
IPC: G06F21/31
Filed: 2015-06-16
Abstract: La présente invention permet d'augmenter le nombre de possibilité d'un damier ou code PIN à 4 chiffres de 10 000 à deux Yotta (deux quadrillons) pour l'ajout d'une matrice colorée. Procédé d'Authentification permettant de démultiplier les capacités de combinaisons du code PIN à 4 chiffres par matrice colorée comportant : L'affichage du damier matriciel coloré permettant l'affichage du Code PIN dans son contexte L'ergonomie de saisie du Code PIN dans cette nouvelle matrice L'explication de l'évolution apportée par cette invention et l'augmentation des combinaisons La normalisation de l'invention en rapport au métier de l'art en vigueur dans le domaine de l'authentification
Patent FR-3042366-A1 (FR)
Title: Procede d'egalisation d'un signal mono-porteuse dans le domaine frequentiel
Inventor: GOUBET OLIVIER
IPC: H04L27/38
Filed: 2015-10-09
Abstract: Procédé d'égalisation fréquentielle d'un signal mono-porteuse reçu à travers un canal de propagation, ledit signal comprenant une première séquence de référence connue (312) suivie d'une séquence de données (311) et d'une deuxième séquence de référence connue (313), caractérisé en ce qu'il comprend : • une première étape d'estimation dudit canal de propagation, • une deuxième étape de modélisation de séquences de référence reçues, à partir desdites première et deuxième séquences de référence connues et de l'estimation du canal de propagation calculée lors de la première étape, • une troisième étape de correction du signal reçu, réalisée en supprimant dudit signal reçu les contributions des séquences de référence modélisées lors de la deuxième étape, • une quatrième étape d'égalisation fréquentielle du signal corrigé calculé lors de la troisième étape, et • une cinquième étape de suppression des derniers symboles du signal égalisé.
Patent FR-3042310-A1 (FR)
Title: Fabrication d'une matrice de photodiodes multispectrale en cdhgte par diffusion de cadmium
Inventor: ROCHETTE FLORENT
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer une matrice de photodiodes multispectrale dans une couche semi-conductrice (120) en CdxHg1-xTe constituée de pixels (121), le procédé comprenant une étape de réalisation d'une jonction PN (141) dans chaque pixel. Le procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes : réalisation (101) d'une structure riche en cadmium (170) sur la couche semiconductrice , structurée de façon à ce que tous les pixels (121) ne soient pas surmontés d'une même quantité d'atomes de cadmium, cette quantité pouvant être nulle ; et - recuit d'inter-diffusion (102), réalisant la diffusion des atomes de cadmium depuis la structure riche en cadmium (170) vers la couche semi-conductrice (120). On obtient ainsi des pixels (121) qui ne présentent pas tous la même longueur d'onde de coupure.
Patent FR-3016482-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: ENDO TAKAYOSHI
IPC: H01R13/62
Filed: 2015-01-08
Abstract: Un connecteur électrique comprend un boîtier (2) ayant une pluralité de cavités (20) séparées par des parois de séparation (22a à 22e), une borne étant insérée dans chacune des cavités, le boîtier étant formé avec au moins un trou d'insertion d'élément de retenue (24) formé à travers une paroi latérale (21A) du boîtier et la paroi de séparation dans une deuxième direction perpendiculaire à une première direction dans laquelle la borne est insérée dans chacune des cavités, et un élément de retenue (3) devant être inséré dans le trou d'insertion d'élément de retenue (24) afin de coopérer avec la borne dans le boîtier, l'élément de retenue comprenant une surface avec laquelle l'élément de retenue vient en contact avec le trou d'insertion d'élément de retenue (24), et une saillie (32) formée sur la surface, la saillie passant au-dessus d'au moins une paroi de séparation et coopérant avec une paroi de séparation particulière (22c), la saillie étant élastiquement déformable dans la première direction.
Patent FR-3032899-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe par fil comportant un systeme de lubrification par aspersion du fil et un systeme de nettoyage par aspersion du fil
Inventor: VELET NICOLAS
IPC: B23D61/18
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de découpe par fil (2) à abrasifs liés d'au moins une pièce à découper (3), comportant des premier (5a) et deuxième (5b) organes rotatifs et un ensemble de lubrification et de nettoyage (7) comprenant au moins un système de lubrification par aspersion (7a) pourvu de moyens d'aspersion de fluide de lubrification (8a), disposé en amont de ladite au moins une pièce à découper (3), et au moins un système de nettoyage par aspersion (7b) pourvu de moyens d'aspersion de fluide de nettoyage (8b), disposé en aval de ladite au moins une pièce (3), le fil (2) étant aspergé en continu lors de son entraînement en rotation. Les moyens d'aspersion de fluide de lubrification (8a) sont configurés pour former un film de lubrification (9) englobant le fil, dont l'épaisseur est supérieure au diamètre total du fil (2).
Patent FR-3035267-A1 (FR)
Title: Puce electronique comportant une face arriere protegee
Inventor: CHARBONNIER JEAN
IPC: H01L23/64
Filed: 2015-04-20
Abstract: Puce électronique (100) comportant au moins : - un circuit électronique (106) disposé au niveau d'une face avant (104) d'un substrat (102) ; - une première couche de protection (120) disposée sur une face arrière (117) du substrat ; - un élément résistif (122) disposé sur la première couche de protection et en regard d'au moins une partie (110) du circuit électronique, supporté mécaniquement par la première couche de protection et relié électriquement et/ou de manière inductive au circuit électronique ; - une deuxième couche de protection (126) recouvrant au moins l'élément résistif; et dans laquelle la première couche de protection comporte au moins un matériau diélectrique présentant une résistance à une gravure chimique par au moins un agent de gravure chimique inférieure ou égale à celle d'un matériau diélectrique de la deuxième couche de protection.
Patent FR-3036986-A1 (FR)
Title: Tole pour carrosserie automobile a resistance mecanique elevee
Inventor: MULLER ESTELLE
IPC: B21B3/00
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention a pour objet une tôle pour pièce emboutie de doublure ou structure de carrosserie automobile encore appelée caisse en blanc, en alliage d'aluminium de composition (% en poids) : Si : 0,85 - 1,20 Fe : < 0,30 Cu : 0,10 - 0,30 Mg : 0,70 - 0,90 Mn : < 0,30 Zn: 1,10 -1,60 V : 0,05 - 0,30 Ti : 0,05 - 0,20 autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium, présentant après mise en solution, trempe, pré-revenu ou réversion, maturation éventuelle à température ambiante comprise entre 72 h et 6 mois, pré-déformation en traction contrôlée de 2 % et traitement de cuisson des peintures de 20 min à 185°C, une limite d'élasticité Rp0,2 d'au moins 300 MPa. Les tôles selon l'invention permettent de réduire l'épaisseur des pièces, tout en satisfaisant à toutes les autres propriétés requises.
Patent FR-3038005-A1 (FR)
Title: Mecanisme de desactivation partielle d'un moteur, vehicule et procede mettant en œuvre un tel mecanisme
Inventor: DE LA CALLE FRANCOIS
IPC: F02D25/04
Filed: 2015-06-25
Abstract: La présente invention concerne un groupe moteur pour véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un premier sous-ensemble moteur (110) entraînant un premier vilebrequin (130) par au moins une bielle (113a, 113b) et un deuxième sous-ensemble moteur (120) entraînant un deuxième vilebrequin (140) par au moins une bielle (123a, 123b), et en ce qu'il comprend un mécanisme de couplage (100) commandé et présentant au moins : - une position couplée dans laquelle le deuxième vilebrequin (140) et le premier vilebrequin (130) sont couplés en rotation, et - une position libérée dans laquelle le deuxième vilebrequin (140) et le premier vilebrequin (130) sont indépendants l'un de l'autre en rotation. En particulier, la première pièce de couplage porte des logements de couplage (236) et un plateau de friction (220). Son déplacement l'applique contre une pièce de friction (250) qui recule pour lui permettre d'atteindre des broches (246) s'insérant dans lesdits logements. L'invention concerne aussi un véhicule et un procédé mettant en œuvre un tel groupe moteur.
Patent FR-3040536-A1 (FR)
Title: Capteur d'image a diaphotie spectrale et optique reduite
Inventor: CROCHERIE AXEL
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-08-24
Abstract: Capteur d'image intégré comprenant des pixels adjacents, chaque pixel (5) comportant une région active semi-conductrice (7) contenant une photodiode (8), une couche antireflet (13) au dessus de la photodiode (8), une région diélectrique (14,15) au dessus de la couche antireflet et un filtre optique (19) destiné à laisser passer un rayonnement lumineux incident (25) ayant une longueur d'onde donnée. La couche antireflet (13) comprend un réseau de plots (24) mutuellement séparés par un matériau diélectrique (14) de ladite région diélectrique, ledit réseau étant configuré pour permettre à la fois une transmission dudit rayonnement lumineux incident et une diffraction du rayonnement lumineux incident (25) produisant des rayonnements diffractés ayant des longueurs d'ondes inférieures à celle du rayonnement incident et atténués par rapport au rayonnement incident.
Patent FR-3040369-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur d'aeronef comprenant une attache moteur avant amelioree
Inventor: JOURNADE FREDERIC
IPC: B64D27/26
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble moteur d'aéronef comprenant un moteur (52), un mât (54) et une liaison moteur reliant le moteur (52) et le mât (54). L'ensemble moteur d'aéronef se caractérise en ce que l'attache moteur avant (92) de la liaison moteur comporte : - au moins une bielle avant (104) qui relie la structure primaire (76) du mât et le cœur (58) du moteur (52) et qui assure la reprise des efforts verticaux, et - au moins une liaison (106) qui relie la structure primaire (76) du mât(54) et le carter de soufflante (70) du moteur (52) et qui assure la reprise des efforts horizontaux et perpendiculaire à l'axe de rotation du moteur et/ou un couple selon l'axe de rotation du moteur.
Patent FR-3042795-A1 (FR)
Title: Fermenteur pour milieu liquide avec mise en communication fluidique automatique entre les circulations ascendante et descendante en fonction du niveau du milieu liquide
Inventor: CHEYROU LAGREZE ARNAUD
IPC: C12M1/04
Filed: 2015-10-23
Abstract: Un fermenteur (10) pour milieu liquide à production, comprenant des moyens d'agitation par circulation d'un gaz, comprend un récipient (11), une paroi de séparation entre deux volumes (V1, V2) et un dispositif d'injection (13) du gaz dans la partie inférieure de l'un des volumes (V1, V2). Le gaz crée dans ce volume une circulation ascendante du mélange entre le milieu liquide et le gaz injecté et une circulation descendante dans l'autre volume. La paroi de séparation est équipée d'au moins un dispositif de mise en communication fluidique (16) des volumes (V1, V2) entre eux configuré pour varier automatiquement entre une première configuration dans laquelle le dispositif de mise en communication fluidique (16) permet, pour le milieu liquide et le gaz contenus dans le récipient (11), une circulation fluidique libre d'un volume à l'autre à travers ledit dispositif de mise en communication fluidique (16) et une deuxième configuration dans laquelle le dispositif de mise en communication fluidique (16) bloque tout ou partie de ladite circulation fluidique pour le milieu liquide et le gaz contenus dans le récipient (11). La première configuration est occupée dès qu'au niveau du dispositif de mise en communication fluidique (16), au moins un paramètre physique du mélange satisfait une condition prédéterminée. A l'inverse, la deuxième configuration est occupée dès qu'au niveau du dispositif de mise en communication fluidique (16), la condition prédéterminée n'est pas vérifiée.
Patent FR-3043113-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un mat basculant
Inventor: FERRARINI PASCAL
IPC: E04H12/18
Filed: 2015-10-30
Abstract: Le procédé de fabrication d'un mât basculant (1) à partir d'une ébauche de mât comporte des étapes de : a. Réalisation partielle d'une coupe de séparation (7) sur l'ébauche dans un plan perpendiculaire à un axe longitudinal de l'ébauche à un niveau prévu d'un axe de basculement du mât basculant, la coupe de séparation délimitant un fût (3) et une rehausse (2) du mât basculant; puis, b. Assemblage d'une articulation (5) positionnée entre la rehausse et le fût du mât basculant, un axe (54) de l'articulation étant dans un plan de la coupe partielle ; puis, c. Finalisation de la coupe de séparation jusque-là partielle de sorte à séparer le fût de la rehausse du mât basculant.
Patent FR-3044192-A1 (FR)
Title: Procede de distribution de droits sur un service et plateforme de service
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: H04L12/22
Filed: 2015-11-25
Abstract: Le procédé de distribution de droits sur un service selon l'invention est destiné à être mis en œuvre par une plateforme de service et comprend : - une étape de construction (G30) d'une base de données dite d'identités et de droits (DB) comprenant, pour au moins un dispositif participant au service, une identité (ID(3)) destinée à être utilisée par ce dispositif lors de sa participation au service et, associée à cette identité, au moins une information représentative de droits sur le service alloués au dispositif; et - une étape de transmission (G50) de cette base d'identités et de droits à au moins un autre dispositif participant au service.
Patent FR-3045031-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration des effluents liquides d'un laveur humide de desulfuration de fumees d'echappement d'un moteur marin, ainsi que procede et installation de traitement de telles fumees
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: C02F1/72
Filed: 2015-12-15
Abstract: Afin d'épurer des effluents liquides (5) d'un laveur humide (100) de désulfuration de fumées d'échappement émises par un moteur d'un navire marin, l'invention prévoit que : - les effluents à épurer (5) sont, en sortie du laveur (100), envoyés à un dispositif de traitement (200) dans lequel les effluents sont séparés en une boue (6), qui est évacuée, et une fraction claire (7) qui est évacuée lorsque le laveur opère en boucle ouverte et qui est au moins partiellement recyclée au laveur lorsque le laveur opère en boucle fermée, - un catalyseur d'oxydation (9 ; 9' ; 9, 9'), contenant du fer, est envoyé au laveur (100), en étant introduit au laveur et/ou en étant introduit au dispositif de traitement (200) pour rejoindre le laveur par recyclage d'au moins une partie (8) de la fraction claire (7), -des particules solides (10 ; 10' ; 10, 10'), ayant une taille inférieure à 300 µm, sont introduites au laveur (100) et/ou au dispositif de traitement (200), - un tensioactif (11 ; 11' ; 11, 11') est introduit au laveur (100) et/ou au dispositif de traitement (200), et - un agent alcalin (12) est introduit au dispositif de traitement (200).