baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090857-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une position d’un bras de balai d’essuie-glace et dispositif de mise en œuvre du procédé
Inventor: CHENG THIERRY
IPC: B60S1/04
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d’une position d’un bras de balai (13) d’essuie-glace sur une vitre (1) équipée d’au moins un fil de chauffage (5), dans lequel : on alimente ledit fil de chauffage (5) avec un courant électrique, on déplace le balai d’essuie-glace (11) selon un mouvement de va-et-vient sur la vitre (1), on détecte par un capteur (19) monté sur le balai (11) ou le bras de balai (13) d’essuie-glace le champ magnétique émis par le fil de chauffage lorsque le capteur (19) passe au cours du mouvement de va-et-vient au niveau d’une portion du fil de chauffage (5), et on déduit une position du bras de balai (13) d’essuie-glace à partir du champ magnétique détecté. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092604-A1 (FR)
Title: Robot nettoyeur pour bassin comportant un bras flottant DE COMMUNICATION
Inventor: CHOURAQUI YOANN
IPC: E04H4/16
Filed: 2019-02-13
Abstract: ROBOT NETTOYEUR POUR BASSIN COMPORTANT UN BRAS FLOTTANT DE COMMUNICATION L’invention concerne un robot nettoyeur (100) pour un bassin, ledit robot comportant un châssis (102) monté sur des moyens de déplacement (104), une coque (106) fixée sur le châssis (102) et un bras flottant (108) monté mobile en rotation sur la coque (106) autour d’un axe de rotation (110), ledit robot nettoyeur (100) étant caractérisé en ce que le bras flottant (108) présente une face supérieure (114) orientée vers le haut et au moins un élément lumineux (112) implanté sur la face supérieure (114). Fig. 1
Patent FR-3096307-A1 (FR)
Title: Système d’aspiration pour un dispositif de mesure de particules fines dans un véhicule automobile
Inventor: JOLLY SYLVAIN
IPC: B60H3/06
Filed: 2019-05-20
Abstract: L’invention concerne un système d’aspiration pour un dispositif de mesure (1) de particules fines dans un véhicule automobile, le système d'aspiration comportant une bouche d’aspiration (2) destinée à être disposée dans un habitacle de véhicule automobile, la bouche d’aspiration comportant un corps creux fermé par un élément de fermeture, l’élément de fermeture comportant une première portion ajourée et une deuxième portion (pleine, le corps comportant un fond, le fond comportant une première partie située au droit de la première portion de l’élément de fermeture, et une deuxième partie située au droit de la deuxième portion de l’élément de fermeture, la deuxième partie du fond comportant une prise d’air permettant d’aspirer de l’air pour alimenter un capteur de particules fines. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099941-A1 (FR)
Title: Système d’accessoires pour une turbomachine
Inventor: DE BLOIS NICOLAS BERTRAND GEORGES
IPC: F02C7/36
Filed: 2019-08-12
Abstract: Système d’accessoires pour une turbomachine Système d’accessoires (10) pour une turbomachine comprenant des injecteurs, une arrivée de carburant (18) et un réservoir d’huile (20), le système d’accessoires comprenant un dispositif de pompage de carburant comprenant au moins une première et une deuxième pompes rotatives à carburant, la première pompe rotative à carburant étant configurée pour pomper du carburant depuis l’arrivée de carburant et alimenter la deuxième pompe rotative à carburant en carburant, la deuxième pompe rotative à carburant étant configurée pour pomper le carburant provenant de la première pompe rotative à carburant et pour alimenter les injecteurs de la turbomachine, un dispositif de pompage d’huile comprenant au moins une pompe rotative d’alimentation en huile (32) configurée pour pomper de l’huile dans le réservoir d’huile et pour alimenter en huile des organes de la turbomachine, et un moteur électrique (16) configuré pour entrainer conjointement lesdites pompes rotatives à carburant et ladite pompe rotative d’alimentation en huile en rotation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3101155-A1 (FR)
Title: Système de détection d’un identifiant pour le démarrage d’un véhicule
Inventor: AUBRETON CHRISTOPHE
IPC: G01R33/02
Filed: 2019-09-24
Abstract: L’invention concerne un concerne un système de détection d’un identifiant (3) pour le démarrage d’un véhicule (2), ledit système de détection (1) comprenant  : - un identifiant (3) dudit véhicule (2), - une surface d’accueil (4) disposée à l’intérieur dudit véhicule (2) et configurée pour accueillir ledit identifiant (3), caractérisé en ce que : - ladite surface d’accueil (4) comprend un élément magnétique (40), - ledit identifiant (3) comprend un dispositif de mesure de champ magnétique (30) configuré pour mesurer un champ magnétique environnant (B1) dudit identifiant (3), et est configuré : - pour détecter une augmentation dudit champ magnétique environnant (B1) lorsqu’il est en contact ou à proximité immédiate de ladite surface d’accueil (4), - lorsque ledit champ magnétique environnant (B1) dépasse un seuil de champ magnétique (B2), pour envoyer un signal (32) à une unité centrale électronique (20) dudit véhicule (2) pour autoriser le démarrage dudit véhicule (2).Figure pour l’abrégé: Fig. 2
Patent FR-3101302-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’un système de détection
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: B60S1/66
Filed: 2019-09-30
Abstract: Titre : Dispositif de nettoyage d’un système de détection La présente invention consiste en un dispositif de nettoyage (4) d’une surface vitrée (41) d’un système de détection embarqué sur un véhicule, comprenant une pluralité d’électrodes (5), lesdites électrodes (5) s’étendant de manière linéaire le long de la surface vitrée (41) et étant aptes à recevoir chacune un signal (44) provenant d’un module de commande (42), chacun des signaux (44) étant générés selon une séquence déterminée, afin de générer un mouvement d’un fluide présent sur la surface vitrée (41), caractérisé en ce que les électrodes (5) sont divisées en groupes d’électrodes (6a, 6b) dans lesquels les électrodes (5) sont alimentées selon une séquence (45) de signaux (44) spécifique, au moins deux groupes d’électrodes (6a, 6b) recevant la séquence (45) de signaux (44) spécifique, lesdites séquences (45) présentant une orientation différente l’une par rapport à l’autre.     Figure à publier avec l’abrégé : fig 3
Patent FR-3102322-A1 (FR)
Title: Technique de communication entre une application mettant en œuvre un service et un serveur
Inventor: LE BRUN GILLES
IPC: H04L9/30
Filed: 2019-10-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de communication entre une application mettant en œuvre un service s’exécutant sur un dispositif utilisateur (10) et un serveur principal (20). Lors d’une tentative d’établissement d’une première communication sécurisée, une conformité d’un certificat de clé publique transmis par le serveur principal est contrôlée en fonction d’un certificat de référence pour le serveur principal, ce contrôle de conformité conditionnant un établissement de communication sécurisée. Lorsque le certificat de clé publique transmis par le serveur principal n’est pas contrôlé conforme, une deuxième communication sécurisée est établie avec un serveur de mise à jour (21) avec contrôle de conformité d’un certificat de clé publique transmis par le serveur de mise à jour en fonction d’un certificat de référence pour ce serveur de mise à jour. Une fois la deuxième communication sécurisée établie, un certificat de référence mis à jour pour le serveur principal est reçu, ce certificat mis à jour étant destiné à être utilisé par l’application cliente lors d’un nouvel établissement de communication sécurisée avec le serveur principal. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103458-A1 (FR)
Title: Alimentation d’un véhicule électrique à guidon par batterie
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: B62M6/90
Filed: 2019-11-27
Abstract: Des exemples de réalisations comprennent des procédés destinés à alimenter en électricité un véhicule électrique à guidon à partir d’une batterie placée dans un sac-à-dos. Les procédés comprennent la transmission de données d’entrée, le contrôle de la batterie et le contrôle du véhicule électrique. Les procédés comprennent également la transmission sans fil de données par une passerelle à réseau, placée dans le sac à dos, vers un terminal portable ; et la transmission par câble vers le véhicule électrique d’électricité provenant de la batterie, des commandes de contrôle de la batterie étant déterminées par interprétation des données d’entrée.
Patent FR-3091845-A1 (FR)
Title: dispositif de contrôle de véhicule
Inventor: AKITA AKIRA
IPC: B60W50/08
Filed: 2020-01-15
Abstract: Un dispositif de contrôle de véhicule (2), comprend :un contrôleur (27) prévu pour contrôler la circulation d’un véhicule, le contrôleur (27) étant configuré pour :     obtenir des informations d'attribut relatives à au moins un occupant à partir d’informations de réservation, les informations de réservation comprenant des informations relatives à l’au moins un occupant qui a effectué une réservation pour le véhicule ; et définir une caractéristique de circulation du véhicule sur la base des informations d'attribut relatives à au moins un occupant.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109419-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d’huile
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de transfert d’huile pour lubrifier un porte-satellites mobile en rotation d’un train épicycloïdal pour une turbomachine, le dispositif (1) s’étendant autour d’un axe (A) et présentant :      - un carter (11) annulaire qui s’étend autour de l’axe (A), le carter (11) comprenant une pluralité de gorges (14) d’acheminement d’huile, axialement juxtaposées, présentant chacune une ouverture d’éjection d’huile configurée pour déboucher radialement vers un circuit de lubrification du porte-satellites à lubrifier,      le dispositif (1) étant caractérisé en ce qu’une des gorges (14) d’acheminement d’huile est une gorge (14) d’acheminement d’huile à haute pression, dite gorge haute pression (14a), et une autre des autres gorges (14) d’acheminement d’huile est une gorge (14) d’acheminement d’huile à basse pression, dite gorge basse pression (14b), axialement juxtaposée à la gorge haute pression (14a), les gorges (14) étant axialement agencées le long de l’axe (X) pour que de l’huile puisse être transférée axialement de la gorge haute pression (14a) vers la gorge basse pression (14b).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096242-A1 (FR)
Title: Applicateur de cosmétique avec surfaces formées séparément
Inventor: BIANCO DORIEN
IPC: A46B9/02
Filed: 2020-05-20
Abstract: Applicateur de cosmétique pour l’application d’un produit cosmétique ou de soin, qui comprend un élément d’applicateur (80) maintenu à une extrémité distale d’une tige. L’élément d’applicateur comprend une tête d’applicateur comprenant : une première partie (100) présentant une cavité (107) qui n’est pas une cavité traversante, et une deuxième partie (120) qui est reliée à la première partie par une articulation et qui est au moins partiellement emboîtée dans le logement de la première partie. La tête d’applicateur définit deux faces principales opposées et dans lequel un type d’éléments d’application est accessible pour une utilisation sur la première face et un deuxième type d’éléments d’application est accessible pour une utilisation sur la deuxième face de la tête d’applicateur. Figure pour abrégé : Fig. 7
Patent FR-3096523-A1 (FR)
Title: Actionneur mécatronique
Inventor: WATRIN MATHIEU
IPC: H02K7/10
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne un actionneur mécatronique constitué par un boîtier intégrant un moteur électrique triphasé formé par un stator (32) excitée par des bobines électriques et par un rotor (71) aimanté, entraînant un arbre de sortie (17) par l’intermédiaire d’un train d’engrenages, l’axe dudit rotor (71), l’axe de l’arbre de sortie et les axes des roues dentés intermédiaires étant parallèles, caractérisé en ce que caractérisé en ce qu’il comporte un ressort métallique (52) positionné en compression entre une zone non isolée de la culasse dudit stator (32) et une piste conductrice de masse d’un circuit imprimé (22).
    Figure de l’abrégé : figure 3
Patent FR-3110760-A1 (FR)
Title: Dispositif de marquage pour support rétroéclairé
Inventor: LEDUC MAËLLE
IPC: G09F3/02
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention propose un dispositif de marquage comprenant : - un film support (1) : - ayant une opacité comprise entre 0% et 99 % et - étant en un matériau choisi dans le groupe constitué de polyfluorure de vinyle (PVF), de polycarbonate (PC) et de(polyfluorure de vinylidène (PVDF), - une couche adhésive (7) ayant une opacité comprise entre 0% et 99 % et - un ensemble de marquage (2) : - pris en sandwich entre le film support (1) et la couche adhésive (7) et comprenant : - une couche, dite couche de marquage (4), comprenant : - une ou plusieurs portions, dites portions opacifiantes (5), présentant une opacité comprise entre 90% et 100% et - une ou plusieurs portions, dites portions transparentes (6), présentant une opacité comprise entre 0% et 99%, l’ensemble des portions transparentes (6) formant un marquage et - une couche, dite couche intermédiaire (3) : - prise en sandwich entre la couche de marquage (4) et le film support (1) et - ayant une opacité comprise entre 0 % et 99%. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3110922-A1 (FR)
Title: Elément d’armatures pour paroi moulée muni d’un porte-joint d’étanchéité
Inventor: COUDRY MICHEL
IPC: E04C5/06
Filed: 2020-05-29
Abstract: L’invention porte sur un élément d’armature (12) pour paroi moulée comportant une cage d’armatures (18), l’élément d’armatures comportant en outre un porte-joint (30) muni d’une partie de montage (32) pour recevoir au moins un joint d’étanchéité (14), qui est longiligne, le porte-joint (30) étant fixé à la première partie d’extrémité de la cage d’armatures (18) et s’étendant selon la direction longitudinale (A) de ladite cage d’armatures, le porte-joint définissant un logement (36) pour recevoir le joint d’étanchéité (14) dont au moins une première partie (14a) est entourée d’un matériau sacrificiel (16).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112098-A1 (FR)
Title: Document sécurisé comportant un dispositif de sécurité à matériau optiquement variable
Inventor: BERTHE BENOÎT
IPC: B42D25/30
Filed: 2020-07-03
Abstract: L’invention concerne un document sécurisé (10) comportant au moins un corps (13) et un dispositif de sécurité (17) encarté dans le corps, le dispositif de sécurité (17) comportant au moins un réseau lenticulaire (19) et une trame (16) disposée sous le réseau lenticulaire, une première partie de la trame étant visible à travers le réseau lenticulaire sous un premier angle d’observation et une deuxième partie de la trame étant visible à travers le réseau lenticulaire sous un deuxième angle d’observation ; la trame (16) comportant au moins une série de zones alternativement claires et foncées, et le dispositif de sécurité (17) comportant une pastille (18) d’un matériau optiquement variable, disposée entre la trame (16) et le réseau lenticulaire (19).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115530-A1 (FR)
Title: Dispositif personnalisable de conditionnement et de distribution à piston
Inventor: CABON CHLOE
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-10-27
Abstract: Dispositif personnalisable de conditionnement et de distribution à piston
    L’invention concerne un dispositif (1) d’axe longitudinal (X) de conditionnement et de distribution d'un produit, comportant un récipient (2) comprenant un orifice de distribution (5) à une première extrémité axiale et un couvercle amovible (31) à une deuxième extrémité axiale, une cartouche (10) agencée pour être assemblée au récipient en position d’utilisation du dispositif après ouverture de la deuxième extrémité axiale du récipient (2), la cartouche (10) comportant un corps (25) et un piston (32) mobile par rapport au corps et définissant avec celui-ci une chambre de stockage (55).
Patent FR-3116470-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance des paramètres de fonctionnement des pneumatiques d’un aéronef
Inventor: CHICO PHILIPPE
IPC: B64F5/60
Filed: 2020-11-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance des paramètres de fonctionnement des pneumatiques d’un aéronef comprenant les étapes suivantes :  E1) appairage, des modules d’émission à des positions de roue de l’aéronef de manière à obtenir une cartographie associant les modules d’émission à des positions de roue ;E2) stockage de la cartographie ainsi obtenue ; E3) transmission de données comprenant une information identifiant le module d’émission, ainsi que des valeurs de paramètres de fonctionnement de pneumatique mesurées par un capteur ;E4) vérification de l’existence d’une association entre l’information identifiant le module d’émission et une position de roue sur un aéronef donné dans la cartographie de manière à s’assurer que les informations reçus appartiennent à l’aéronef donné ;E5) affichage des valeurs de paramètres de fonctionnement ainsi que de la roue sur laquelle cette au moins une valeur de paramètre de fonctionnement a été mesurée.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3116881-A1 (FR)
Title: dispositif de traversée de sections de parois de cuve
Inventor: LARY LUC
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-12-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traversée (1) de deux sections de parois (2a, 2b) d’au moins une cuve (3, 3a, 3b), chacune des deux sections de parois (2a, 2b) comportant une ouverture circulaire (5a, 5b), lesdites ouvertures (5a, 5b) étant coaxiales et de même taille, ledit dispositif comportant un joint (6) disposé entre lesdites deux sections de parois (2a, 2b), bordant la périphérie desdites ouvertures (5a, 5b) et assurant l’étanchéité entre lesdites ouvertures (5a, 5b), une première collerette (7a) disposée au moins partiellement d’un premier côté des deux sections de parois (2a, 2b), et une deuxième collerette (7b) disposée au moins partiellement d’un deuxième côté des deux sections de parois (2a, 2b), caractérisé en ce que la première collerette (7a) est fixé à la deuxième collerette (7b) de manière à maintenir le joint (6) en position, par un moyen de fixation (8) traversant lesdites ouvertures (5a, 5b).
    La présente invention concerne également un ensemble comportant deux cuves (3a, 3b) et un dispositif de traversée (1) selon l’invention.
    La présente invention concerne encore un ensemble comportant une cuve (3) comprenant au moins deux cavités (4a, 4b) et un dispositif de traversée (1) selon l’invention.
    La présente invention concerne enfin un procédé de fabrication d’un ensemble selon l’invention.
    Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3117012-A1 (FR)
Title: Utilisation topique de la metformine pour diminuer l’inflammation dans la peau
Inventor: BOUSCHBACHER MARIELLE
IPC: A61P17/02
Filed: 2020-12-07
Abstract: La présente invention a pour objet la metformine, ses sels, ou ses complexes, pour son utilisation topique pour diminuer l’inflammation de la peau, en particulier pour diminuer la glycation protéique de la peau, plus particulièrement du derme. La présente invention porte sur l’utilisation topique de la metformine, ses sels, ou ses complexes pour diminuer la charge en AGE, pour inhiber l’expression du gène codant pour le récepteur RAGE et l’abondance protéique de RAGE et ainsi diminuer la sécrétion d’IL-8.  Enfin, la présente invention porte également sur l’utilisation topique de la metformine, ses sels, ou ses complexes pour activer et améliorer la reconstruction de la peau, en particulier du derme, accélérant ainsi la cicatrisation des plaies.
Patent FR-3117866-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une base de coloration d’oxydation particuliere, au moins un polymère associatif et au moins un corps gras.
Inventor: PAILLARD-BRUNET MAXIME
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition comprenant une base de coloration d’oxydation particuliere, au moins un polymère associatif et au moins un corps gras.    L’invention concerne une composition comprenant au moins une base de coloration particulière, au moins un polymère associatif cellulosique et au moins un corps gras dans, la teneur totale en corps gras étant supérieure ou égale à 30% en poids, par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3120098-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d’un dispositif d’affichage
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: F16B2/20
Filed: 2021-02-19
Abstract: Ensemble de fixation d’un dispositif d’affichage L’ensemble de fixation d’un dispositif d’affichage comprenant un écran (2) et un support (4), comprend au moins un premier orifice (16) solidaire du support, un deuxième orifice (18) solidaire de l’écran (2), s’étendant en regard du premier orifice (16), et un dispositif de fixation (20) comprenant une pièce de fixation femelle (26), introduite dans le premier orifice (16) et dans le deuxième orifice (18), et une pièce de fixation mâle (28), introduite dans la pièce de fixation femelle (26).  La pièce de fixation femelle (26) comprend un corps de réception de la pièce de fixation mâle (28), ledit corps de réception comprenant au moins une patte de maintien (30) mobile entre une position de montage et une position de blocage, dans laquelle la patte de maintien (30) immobilise le dispositif de fixation (20).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3121165-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du fonctionnement d’un ouvrant motorisé d’un véhicule automobile, système et véhicule automobile associés
Inventor: GUILHERMET ROMAIN
IPC: E05F15/60
Filed: 2021-03-23
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion du fonctionnement d’un ouvrant motorisé d’un véhicule automobile, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3121256-A1 (FR)
Title: Procédé d’assistance au pilotage d’aéronefs
Inventor: FLOTTE LAURENT
IPC: G08G5/00
Filed: 2021-03-29
Abstract: La présente invention propose un procédé d’assistance au pilotage d’un aéronef au cours d’une mission, le procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant :  - une étape de calcul d’évènements par une pluralité de composants applicatifs ou capacités, chaque capacité ayant un domaine de compétence et étant configurée selon un même format logique, lesdits évènements étant calculés à partir de données acquises de différentes sources de l’avionique certifiée ou de l’avionique non-certifiée et/ou de différentes sources externes ou internes à l’aéronef ;  - une étape de calcul d’impact sur la réalisation de la mission en cours de l’aéronef, à partir d’au moins un évènement calculé ;  - une étape de traitement d’impact ; et  - une étape de détermination d’au moins une solution d’adaptation de la mission en cours de l’aéronef.  Figure pour l’abrégé : Fig.2