baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2920036-A1 (FR)
Title: Chevrons anti-bruit pour tuyere
Inventor: SYLLA AMADOU ANDRE
IPC: F02K1/48
Filed: 2007-08-14
Abstract: Selon l'invention, la forme de chacun desdits chevrons est délimitée :▪ par deux côtés latéraux (21, 22) dont les extrémités avant (21A, 22A) sont solidaires de ladite tuyère (4, 10) et qui, en s'éloignant de cette dernière, convergent l'un vers l'autre sans se rejoindre, de sorte que les extrémités arrière (21 R, 22R) desdits côtés latéraux (21, 22) sont écartées l'une de l'autre ; et▪ par une ligne transversale (23.1) qui relie les extrémités arrière (21R, 22R) desdits côtés latéraux (21, 22) en formant deux protubérances latérales (24.1, 25.1) séparées par un évidement intermédiaire (26.1).
Patent FR-2908170-A1 (FR)
Title: Rotatable transmission device for speed reducer of hybrid vehicle, has electromagnetic clutch including rotor guide and rotor which are rotatably fixed relative to each other by engaging angularly equidistant projections in housings
Inventor: TAKARADA MINORU
IPC: F16D27/108
Filed: 2007-10-22
Abstract: The device has an electromagnetic clutch (20) including an armature (21) rotatably fixed and axially displaced with respect to a retaining piece (14). A rotor guide (22) of the clutch is made of a non magnetic material and is mounted around an outer ring (3) at its end. The guide and the ring are rotatably fixed with each other by engaging three angularly equidistant projections (30) in respective recesses. The guide and a rotor (23) of the clutch are rotatably fixed with respect to each other by engaging three angularly equidistant projections (33) in respective housings (34). An independent claim is also included for a speed reducer comprising shafts, pinions and a rotatable transmission device.
Patent FR-2924887-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission robuste d'en-tetes reseau compresses
Inventor: LAMY BERGOT CATHERINE
IPC: H04L1/00
Filed: 2007-12-07
Abstract: Procédé de transmission de données dans un système de transmission, les données étant transmises sous la forme de paquets comprenant un champ en-tête et un champ de données et selon un format adapté au système caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes :- récupérer le paquet de données, identifier la partie en-tête de la partie données utiles,- appliquer un codage correcteur sélectionné au niveau de l'en-tête, et fournir le nouveau paquet résultant à la couche liaison, en communiquant aussi le mode protection utilisé,- générer l'en-tête liaison selon le format de transmission considéré intégrant le mode de protection utilisé, et l'adaptation de la somme de contrôle CRC de la couche liaison.
Patent FR-2917150-A1 (FR)
Title: Systeme de reccordement comprenant des moyens de fixation de securite
Inventor: AUZIAS BENOIT
IPC: F02C7/12
Filed: 2007-06-11
Abstract: La présente invention concerne un système de raccordement (10) comprenant un raccord (12) destiné à être fixé à une extrémité d'une conduite (16) par l'intermédiaire d'une liaison de fixation (24).L'invention se caractérise en ce que ledit système de raccordement (10) comporte en outre des moyens de fixation de sécurité (28) comprenant une première extrémité (30) destinée à être fixée à la conduite (16), et une seconde extrémité formant crochet (34) destinée à coopérer avec le raccord (12) de telle manière que le crochet (34) est apte à assurer la fixation entre le raccord (12) et la conduite (16) en cas d'endommagement de la liaison de fixation (24).
Patent FR-2918581-A1 (FR)
Title: Methane treating device for diesel engine of vehicle, has catalytic unit mounted in manner such that catalytic unit is in contact with part of plasma produced by plasma reactor, and in contact with part of methane emitted by engine
Inventor: JEANDEL XAVIER
IPC: B01D53/72
Filed: 2007-07-09
Abstract: The device (6) has a plasma reactor (7) provided with an electric arc, and a main electrode (12) and a counter-electrode (13) i.e. grid, that are supplied by electric units. The main electrode and the counter-electrode are perpendicular to one another. A catalytic unit (8) is mounted in a manner such that the catalytic unit is in contact with a part of plasma produced by the plasma reactor, and in contact with a part of methane emitted by an internal combustion engine. An independent claim is also included for a method for treating methane contained in an exhaust gas emitted by an internal combustion engine.
Patent FR-2920513-A1 (FR)
Title: Pince de serrage pour tubulure souple, pompe munie de moyens pour ouvrir une telle pince et set de perfusion muni d'une telle pince.
Inventor: TRAVERSAZ PHILIPPE
IPC: A61M5/142
Filed: 2007-09-04
Abstract: L'invention concerne une pince de serrage (10) pour une tubulure souple, notamment une tubulure pour perfusion, constituée d'une bande de matière plastique essentiellement en forme de U, l'extrémité libre (111) de la première branche (11') du U étant cintrée, pour former la tête (11) de la pince, vers l'extrémité libre (121) de la deuxième branche, appelée dos (12), de sorte qu'en position fermée, l'extrémité libre (121) du dos (12) se trouve en appui sous l'extrémité libre (111) de la tête (11), tandis qu'en position ouverte, l'extrémité libre (121) du dos (12) se trouve à distance au-dessus de l'extrémité libre (111) de la tête (11), la pince ayant une paire d'ouvertures (114, 134) pour permettre à une tubulure souple de s'étendre à travers la pince et d'être supportée par celle-ci et deux saillies (113, 123) opposées pour obturer la tubulure souple en la comprimant lorsque la pince est en position fermée. L'invention concerne également une pompe munie de moyens pour ouvrir une pince selon l'invention, un set de perfusion muni d'une pince selon l'invention et une combinaison d'une pompe selon l'invention et d'un set de perfusion selon l'invention. Conformément à l'invention, des moyens de blocage (112, 122) sont prévus pour empêcher d'écarter l'extrémité de tête (111) de l'extrémité de dos (121) lorsque la pince (10) est en position fermée
Patent FR-2921921-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de composes polyhydroxystilbeniques.
Inventor: VALLEJOS JEAN-CLAUDE
IPC: C07C37/055
Filed: 2007-10-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse de dérivés stilbéniques de formule (I)-(E) ou (I)-(Z) dans lesquelles R représente l'hydrogène ou un groupe OH,par déprotection en présence d'un halogénure d'aluminium et d'une amine tertiaire d'un composé de formule (II)-(E) ou (II)-(Z) dans lesquelles A représente l'hydrogène ou un groupe OR'1, et R1, R2, R3, R'1 représentent, indépendamment, un groupement alkyle ou aralkyle.
Patent FR-2933015-A1 (FR)
Title: Assembling a first part and a second part by brazing, comprises applying an assembling agent on the first part, placing the two parts against one another, and transferring the agent through the first part for assembling the two parts
Inventor: FAILLE PHILIPPE
IPC: F28D9/00
Filed: 2008-06-26
Abstract: The process comprises applying an assembling agent on a first part, placing two parts against one another, and transferring the agent through the first part for assembling the two parts. The first part is assembled to a second part along a length of an assembling surface, and comprises a first side (9) and a second side (10), which is intended to be assembled to the second part and openings for the passage of assembling agent towards the second side. The assembling agent is a flow of brazing, and discharges at a level of the assembling surface after the transfer through the first part. The process comprises applying an assembling agent on a first part, placing two parts against one another, and transferring the agent through the first part for assembling the two parts. The first part is assembled to a second part along a length of an assembling surface, and comprises a first side (9) and a second side (10), which is intended to be assembled to the second part and openings for the passage of assembling agent towards the second side. The assembling agent is a flow of brazing, discharges at a level of the assembling surface after the transfer through the first part, and is applied on the first side. The first side of the first part is assembled with a third part. Once the parts are fixed, the first side is intended to be in contact with a first fluid and the second side is intended to be in contact with a second fluid. An independent claim is included for a part to be assembled to a second part by brazing.
Patent FR-2933836-A1 (FR)
Title: Procede de declenchement d'une operation dans un terminal mobile
Inventor: GARGALLO CHRISTOPHE
IPC: H04N7/16
Filed: 2008-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de déclenchement d'une opération (OP) dans un terminal mobile (MT), comprenant des étapes de réception par le terminal mobile par l'intermédiaire d'un réseau de communication (MNT), d'un message de déclenchement d'une opération (DOP), de transmission, à la suite de la réception du message de déclenchement (DOP), par le terminal mobile (MT) à un serveur (VSRV) d'un identifiant (CID) relatif à une opération à déclencher sur le termina, reçu avec le message de déclenchement, de transmission, si l'identifiant correspond à un identifiant autorisé, par le serveur au terminal mobile d'un message de réponse positif (REP) autorisant le déclenchement de l'opération (OP), et de déclenchement de l'opération par le terminal mobile seulement si le terminal mobile reçoit le message de réponse positif.
Patent FR-2934052-A1 (FR)
Title: Dosage de l'activite du facteur tissulaire circulant
Inventor: VAN DREDEN PATRICK
IPC: G01N33/86
Filed: 2008-07-17
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'hémostase, et en particulier les désordres de la coagulation sanguine liés à une expression anormale du facteur tissulaire, ainsi que les phénomènes physiopathologiques corrélés à une surexpression de ce facteur. La présente invention a pour objet une méthode de dosage de l'activité du facteur tissulaire circulant dans un échantillon biologique. La méthode de l'invention est réalisée in vitro, en particulier sur un échantillon de sang prélevé chez un patient.
Patent FR-2935691-A1 (FR)
Title: Manual dispenser for e.g. mechanical washers in domestic piping field, has body made of transparent plastic material, ring situated on fixation base, and finger permitting extraction of flat piece situated in front of dispensing slot
Inventor: GAY PATRICE
IPC: B65D83/04
Filed: 2008-09-05
Abstract: The dispenser has a body (2) made of transparent plastic material and provided with a dispensing slot (6) at its end. An upper cap is screwed on the body. A central thrust line (3) is provided with a spring (5), a thrust pedestal (4) and a fixation base (1) that is fixed on the body by screwing, sticking, tightening or clipping. A ring is situated on the fixation base. A finger (7) permits extraction of the flat piece situated before the dispensing slot.
Patent FR-2939456-A1 (FR)
Title: Household wastewater recycling installation, has conduit allowing free flow of water towards evacuation outlet, and deviating unit deviating household wastewater from conduit via filtration units when household wastewater tank is not full
Inventor: FROSSARD MAXIME
IPC: E03C1/01
Filed: 2008-12-10
Abstract: The installation (1) has a toilet bowl (2) equipped with a flushing device including a household wastewater tank (3). Filtration units filter the collected water to fill tank of the flushing device. A conduit (7) allows free flow of the water towards the evacuation outlet such as sewers and pit. A deviating unit deviates the household wastewater from the conduit through the filtration units when the household wastewater tank is not full. A filtering media carries out filtration of the water at the level of an overflow opening, where the media is ceramics of counter-current self-cleaning type.
Patent FR-2927240-A1 (FR)
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: A45D34/00
Filed: 2008-02-13
Abstract: The head has an aluminum sonotrode i.e. acoustic amplifier, transmitting ultrasonic vibrations from a transducer i.e. generator, towards a product particle ejection surface (4). The sonotrode has a product supply channel supplying a cosmetic or dermatological product e.g. self-tan, towards the ejection surface. The channel has a narrow portion between a product inlet inputting the product in the sonotrode and a product outlet outputting the product towards the ejection surface. The narrow portion is opened on the ejection surface, and has a circular transversal section. Independent claims are also included for the following: (1) a cosmetic product packaging and spraying device comprising a container (2) a cosmetic processing method.
Patent FR-2934554-A1 (FR)
Title: Adhesive sealing joint positioning method for door of private passenger type motor vehicle, involves removing film from surface of joint such that joint adheres with edge of door, and withdrawing gauge from door after discharging joint
Inventor: ANDRIEUX SERGE JEAN PIERRE
IPC: B62D65/08
Filed: 2008-08-04
Abstract: The method involves cutting an adhesive sealing joint (12) into a predetermined dimension to form a closed loop trimming an internal edge of a frame. A filled gauge is displaced, and is positioned in reference along a longitudinal direction (X), transversal direction (Y) and a vertical direction (Z) on a door (2). A protector film is removed from a pre-pasted external surface (18) of the joint such that the joint adheres with an edge (8) of the door. The gauge is withdrawn from the door after discharging the joint on the edge of the door. An independent claim is also included for an installation for positioning an adhesive joint on an edge of a door in a motor vehicle.
Patent FR-2935176-A1 (FR)
Title: Circuit et procede de mesure des performances des transistors
Inventor: BARASINSKI SEBASTIEN
IPC: G01R31/26
Filed: 2008-08-19
Abstract: Ce circuit intégré comprend un inverseur (INV1) qui comporte un premier transistor (N1DECH) d'un premier type de conductivité, et un deuxième transistor (P2CH) d'un deuxième type de conductivité monté en parallèle sur le premier transistor (N1DECH), une entrée (ENN) dudit inverseur étant apte à recevoir un signal d'entrée oscillant, et qui comprend une sortie (S1) dudit inverseur qui est couplée à un organe capacitif (OC) apte à se charger et à se décharger en fonction de l'état passant ou bloquant desdits premier (N1DECH) et deuxième transistors (P2CH). Ledit inverseur (INV1) est apte à fournir un signal de sortie oscillant sur sa sortie (S1), ledit circuit intégré comprenant un moyen de sélection (SN1) pour transmettre ledit signal de sortie oscillant et pour masquer lesdites charges et/ou lesdites décharges dudit organe capacitif (OC).
Patent FR-2931167-A1 (FR)
Title: Fabricating dielectric membrane comprising e.g. silicon, useful e.g. in microelectronics, comprises vapor phase deposition of the film implementing organosilicon precursor and/or mixture comprising e.g. organic compound
Inventor: JOUSSEAUME VINCENT
IPC: B81B3/00
Filed: 2008-09-03
Abstract: Process of fabricating a dielectric membrane comprising silicon, carbon and hydrogen, permeable to at least one chemical etching agent and in the form of a film, comprises: vapor phase deposition of the film implementing at least one organosilicon precursor carrying at least one aromatic group and/or at least a mixture comprising an organosilicon precursor not carrying an aromatic group and an organic compound comprising an aromatic group, where the conditions of the deposition step is fixed so that the aromatic groups remain in the resulting film. An independent claim is included for a process for producing an air cavity in a structure of the type comprising the degradation of a sacrificial material by diffusion of a chemical etching agent through a membrane, comprising: implementing the process for fabricating a membrane on a structure comprising at least one cavity filled with a sacrificial material, and the cavity is thus covered by the film obtained from the step; contacting of the structure with the chemical agent, and chemical agent traversing the membrane and degrading the sacrificial material; and eliminating the chemical etching agent, through which the air cavity is obtained.
Patent FR-2918427-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de la position d'un actionneur d'embrayage
Inventor: JAGER THOMAS
IPC: F16D48/06
Filed: 2008-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage de la position d'un actionneur d'embrayage caractérisé par le fait qu'il comporte les pas suivants :a) déterminer des valeurs réelles (KIST) de l'actionneur d'embrayage ;b) déterminer des valeurs prescrites (KSOLL) de l'actionneur d'embrayage ;c) déterminer si l'on est en présence d'un processus de réglage normal ou d'une reprise de réglage et ceci par comparaison des valeurs réelle et prescrite, puis alimentation en courant électrique, qui en résulte, de l'actionneur d'embrayage.
Patent FR-2944469-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une bielle en materiau composite ayant des extremites renforcees
Inventor: MASSON RICHARD
IPC: B29C70/30
Filed: 2009-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une bielle (21) en matériau composite, ce procédé comprenant les étapes de : - fabrication d'un mandrin (22) comprenant un manchon (24) en matériau composite et des inserts (26, 27) massifs en matériau composite solidarisées aux extrémités de ce manchon (24) pour constituer un tout rigide ; - application d'une ou plusieurs couches de fibres tressées (23) autour de ce mandrin (22) avec une machine de tressage de fibres ; - injection d'une résine dans la ou les couches de fibres tressées (23) établissant une cohésion liant rigidement les couches de fibres tressées (23) et au moins les extrémités du mandrin (22) afin de former un corps de bielle en matériau composite ayant des extrémités (28, 29) renforcées ; - perçage pour réaliser à chaque extrémité (28, 29) du corps de bielle un trou (31, 32) traversant les couches de fibres tressées ainsi que l'insert (26). L'invention s'applique au domaine aéronautique.
Patent FR-2946320-A1 (FR)
Title: Architecture de systeme de freinage pour aeronef equipe de freins electromecaniques.
Inventor: COLIN EMMANUEL
IPC: B64C25/42
Filed: 2009-06-09
Abstract: L'invention est relative à une architecture de système de freinage pour aéronef équipés de freins électromécaniques comportant au moins un actionneur électromécanique (3). Conformément à l'invention, l'architecture comporte au moins un boîtier de proximité (50) disposé à proximité des freins en bas d'atterrisseur et comportant des moyens d'entrée/sortie (51) pour collecter et calibrer au moins des signaux en provenance de capteurs (30) associés aux freins, et transmettre les signaux ainsi traités à des organes de contrôle (10) des actionneurs au moyen d'un bus de communication (60) courant le long de l'atterrisseur, le boîtier de proximité comportant en outre des moyens de gestion (52) d'organes de blocage (70) des actionneurs.
Patent FR-2951948-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un hydrolysat peptidique de mais en tant qu'agent actif stimulant la pousse du cheveu
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-11-03
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant au moins un hydrolysat peptidique de maïs (Zea mays L.), en tant qu'agent actif, pour stimuler et/ou restaurer la pousse du cheveu, ou prévenir la chute du cheveu. L'invention est également relative à l'utilisation de ce nouvel agent actif pour la réalisation d'une composition dermato-pharmaceutique, destinée à stimuler et à restaurer la pousse du cheveu ou à limiter la chute du cheveu. L'invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à prévenir ou à lutter contre les manifestations du vieillissement du cheveu.
Patent FR-2953097-A1 (FR)
Title: Motorized hand instrument for placing coiled loop shaped tie to fix branch on tying wire in viticulture field, has movable spool displaced to withdrawal position in which semi-rigid wire is released for being exposed to gripping action
Inventor: DELMAS DANIEL
IPC: A01G17/08
Filed: 2009-11-29
Abstract: The instrument has a hollow gripping handle including a proximal end and a distal end provided with a rotating head for forming and placing a tie. The head has a hollow movable jaw (51) articulated with respect to a hollow fixed jaw (50) along a geometrical axis. A wire cutting mechanism is carried by a movable spool (8) in the fixed jaw. The spool is displaced between a high limit stop position i.e. rest position, and a low limit stop position i.e. withdrawal position, in which a semi-rigid wire is released for being exposed to a gripping action of a wire gripping unit of the movable jaw.
Patent FR-2954463-A1 (FR)
Title: Bloc de distribution d'un fluide refrigerant circulant a l'interieur d'une boucle de climatisation et boucle de climatisation comprenant un tel bloc de distribution
Inventor: WITTMANN KLAUS
IPC: B60H1/32
Filed: 2009-12-17
Abstract: L'invention a pour objet un bloc de distribution (22) apte à gérer la circulation d'un fluide réfrigérant FR à l'intérieur d'une boucle de climatisation (4). Le bloc de distribution (22) comprend neuf entrées E1,E2,E3,E4,E5,E6,E7,E8,E9 de fluide réfrigérant FR à l'intérieur du bloc de distribution (22) et quatre sorties S1,S2,S3,S4 de fluide réfrigérant FR hors du bloc de distribution (22). Chaque sortie S1,S2,S3,S4 est en relation fluidique avec au moins deux entrées E1,E2,E3,E4,E5,E6,E7,E8,E9.
Patent FR-2948277-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un implant intervertebral permettant d'immobiliser une vertebre par rapport a une autre et un instrument de pose de cet implant
Inventor: MANGIONE PAOLO
IPC: A61B17/70
Filed: 2009-07-27
Abstract: Cet ensemble (1) comprend un implant intervertébral (2) et un instrument (3) de pose de cet implant, l'implant (2) comprenant une extrémité longitudinale destinée à être reliée à l'instrument (3), et l'instrument (3) comprenant une tige (26) à extrémité distale libre, sur laquelle l'implant (2) est destiné à être monté de manière amovible. Selon l'invention, - l'extrémité longitudinale de l'implant (2) destinée à être reliée à l'instrument (3) présente une cavité (15), et l'implant (2) est relié à deux brins souples (6a, 6b) s'étendant chacun depuis l'une de ses extrémités longitudinales ; - l'extrémité distale (28) de la tige (26) de l'instrument (3) est destinée à être engagée dans ladite cavité (15) de l'implant (2), avec possibilité de pivotement de l'implant (2) par rapport à l'instrument (3), et l'instrument (3) comprend, des moyens libérables (22) de maintien des brins (6a, 6b) en tension, propres à libérer complètement ces brins (6a, 6b).
Patent FR-2954398-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction d'hydrocarbures
Inventor: LEMETAYER PIERRE
IPC: E21B36/00
Filed: 2009-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'extraction d'hydrocarbures d'un réservoir comprenant - la fourniture d'une installation comprenant au moins un puits appelé puits inférieur comprenant une partie sensiblement horizontale s'étendant dans le réservoir et une partie sensiblement verticale reliant la partie horizontale à la surface, les parties horizontale et verticale étant reliées par un talon, le puits comprenant en outre au moins un tubage d'extraction d'hydrocarbures et au moins un tubage d'injection de gaz débouchant dans le tubage d'extraction, une pluralité de capteurs de température le long de la partie horizontale, au moins un capteur de pression dans le puits, une vanne d'injection de gaz située en surface sur le tubage d'injection et contrôlant le débit d'injection de gaz, une duse d'extraction à ouverture progressive, située en surface sur le tubage d'extraction, un automate relié aux différents capteurs, à la duse située sur le tubage d'extraction et à la vanne d'injection de gaz. - l'injection de gaz par le tubage d'injection de gaz dans le tubage d'extraction, - l'extraction d'hydrocarbures par le tubage d'extraction, - le contrôle de la duse d'extraction et de la vanne d'injection de gaz en fonction de la différence entre une température mesurée le long de la partie horizontale et la température de vaporisation calculée en fonction d'une pression mesurée le long de la partie horizontale. L'invention permet de stabiliser le fonctionnement de ces puits de manière efficace.