baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103493-B1 (FR)
Title: Additif de lubrifiance pour carburant
Inventor: DUBOIS THOMAS
IPC: C10L10/08
Filed: 2019-11-25
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne une composition de carburant, notamment destinée à un moteur à combustion interne, comprenant : (1)    au moins une coupe d’hydrocarbures liquide issue d’une ou de plusieurs sources choisies parmi le groupe consistant en les sources minérales, animales, végétales et synthétiques, et(2)    de 1 à 10 000 ppm en poids d’un additif qui comprend au moins 6% en poids de stérols libres et/ou esters de stérols par rapport au poids total de l’additif.     La présente invention concerne également l’utilisation d’un tel additif pour améliorer les propriétés de lubrifiance d’un carburant moteur.
Patent FR-3091225-B1 (FR)
Title: Structure de partie de stockage d'un tableau de bord
Inventor: UEMATSU RYOTA
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-09-16
Abstract: Structure de partie de stockage d'un tableau de bord (1) dans laquelle : une surface de stockage (11) qui fait face à un côté arrière de véhicule et stocke un objet devant être stocké (45); une partie de fixation côté supérieur (20) est prévue sur un côté supérieur de la surface de stockage (11), et une partie de fixation côté inférieur (30) est prévue sur un côté inférieur de la surface de stockage (11) ; un élément de maintien (40) est attaché de manière amovible sur la partie de fixation côté supérieur (20) et sur la partie de fixation côté inférieur (30); et l'élément de maintien (40) est formé de manière à maintenir l'objet devant être stocké (45) en étant étiré entre la partie de fixation côté supérieur (20) et la partie de fixation côté inférieur (30).  Fig. 3
Patent FR-3109108-B1 (FR)
Title: Procédé d’élimination d’une zone d’une couche, aube de turbine, turbomachine, aéronef et dispositif
Inventor: DUCAS MARTIN
IPC: F01D5/12
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-03-11
Abstract: Procédé d’élimination d’une zone d’une couche comprenant un premier matériau, la couche recouvrant une pièce aéronautique telle qu’une aube de turbine, la pièce aéronautique comprenant un deuxième matériau, l’élimination étant réalisée par cycles d’élimination successifs de la couche, le procédé comprenant une étape, réalisée par un dispositif d’élimination comportant un laser configuré pour l’émission d’un faisceau laser, de balayage par le faisceau du laser de la zone afin de réaliser au moins un cycle d’élimination de la couche et une étape, réalisée par un dispositif optique, de détection dans un plasma généré par l’élimination de la couche, d’éléments du deuxième matériau. Les étapes de balayage et de détection sont réalisées jusqu’à ce que des éléments du deuxième matériau soit détectés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3109574-B1 (FR)
Title: Bouchon pour vins effervescents ou liquides gazeux
Inventor: BARANGE JACQUES
IPC: B67B1/04
Filed: 2020-04-27
Granted: 2022-04-22
Abstract: Le bouchon pour le bouchage d’un col de bouteille de vin effervescent ou de boisson ou liquide gazeux s’étend selon un axe longitudinal 12 et comprend un corps 14 de bouchon et au moins une rondelle 18 inférieure en liège naturel fixée à une extrémité inférieure dudit corps de bouchon.  Le bouchon comprend en outre, fixée à une extrémité supérieure du corps 14 de bouchon, au moins une rondelle 20 supérieure en liège naturel avec un veinage orienté transversalement à l’axe longitudinal 12 dudit bouchon.  Le corps 14 de bouchon est en liège naturel avec un veinage orienté selon l’axe longitudinal 12 dudit bouchon.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3111278-B1 (FR)
Title: Dispositif d’extraction solide/liquide par irradiation ultrasonore radiale, et procédé d’extraction associé
Inventor: CHATEL GRÉGORY
IPC: B01D11/02
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-06-17
Abstract: Dispositif d’extraction solide/      liquide par irradiation ultrasonore radiale,      et procédé d’extraction associé L’invention concerne un dispositif (10) d’extraction solide/liquide en continu comprend au moins, d’amont en aval :  un mélangeur (12) comprenant une entrée (26) et une sortie (27), un serpentin (14) d’extraction comprenant une entrée (30) et une sortie (32), l’entrée (30) du serpentin (14) étant connectée à la sortie du mélangeur (12), et un séparateur de phases (18) connecté à la sortie du serpentin (14),  caractérisé en ce qu’il comprend une sonde ultrasonore (16) à irradiation radiale placée au centre du serpentin (14).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117549-B1 (FR)
Title: Procédé de compensation d’écart de couple moteur dû à un changement de loi de levée des soupapes
Inventor: GUEROUT ROMAIN
IPC: F02D13/02
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-09-15
Abstract: Ce procédé de compensation d’écart de couple moteur dû à un changement de loi de levée des soupapes et de débit d’air dans un moteur thermique d’un véhicule hybride comprenant un moteur électrique apte à fonctionner en mode générateur et alternateur, ledit véhicule étant équipé d’un système de distribution à étalement angulaire variable discontinu apte à modifier la loi de levée des soupapes du moteur thermique, comporte les étapes suivantes :  Identification (étape 21) d’un souhait de changement de couple de la part du conducteur ;Détermination (étape 22) de l’écart de couple entre le couple du moteur thermique avant et après le changement de couple ;Compensation (étape 23) de l’écart de couple du moteur thermique en modifiant le couple produit par le moteur électrique de manière à obtenir un couple sensiblement égal au couple avant le changement de couple alors que le débit d’air dans le moteur thermique ne permet pas d’obtenir ce couple sans le moteur électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3118036-B1 (FR)
Title: Composé mécanochromique et mécanofluorochromique, composition et document fiduciaire qui en font usage
Inventor: DERMILLY ELLA
IPC: C09K11/06
Filed: 2020-12-22
Granted: 2022-12-30
Abstract: L'invention concerne notamment un composé à la fois mécanochromique et mécanofluorochromique, qui répond à la formule (F) suivante :    (F)
Patent FR-3120103-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage a recuperation de particules magnetiques au freinage a canalisation optimisee desdites particules magnetiques
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2021-02-24
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne un système de freinage adapté pour collecter des particules magnétiques (Pm) émises lors d’un freinage, comportant un étrier (1) supportant des plaquette de freinage qui comportent une plaque de support (31) et une couche de friction (32), ledit étirer (1) comportant un piston (4) comportant un réservoir (41) ouvert en direction des plaquette de freinage et un réservoir additionnel (5) comportant un réservoir (51) ouvert en direction des plaquette de freinage, chaque réservoir (41, 51) comportant un aimant (61, 62), lesdites plaquette de freinage comportant des ouvertures (33) et des rainures (34) adaptées pour canaliser vers les réservoirs lesdites particules magnétiques (Pm), tel que chacune des deux plaquettes de freinage comporte une ouverture (33), chacune desdites deux ouvertures (33) étant respectivement positionnée en regard de chacun des deux aimants (61, 62) et lesdites ouvertures (33) présentant un diamètre compris entre 15mm et 25mm.  Fig. 2
Patent FR-3121801-B1 (FR)
Title: Connecteur pour stator de machine électrique tournante
Inventor: MOYA CYRIL
IPC: H02K15/02
Filed: 2021-04-07
Granted: 2023-05-05
Abstract: Connecteur pour stator de machine électrique tournante Connecteur pour stator de machine électrique tournante, le connecteur comportant un ensemble de conducteurs électriques présentant des pattes de connexion à des conducteurs de bobinage stator et/ou à un bus d’alimentation du stator, chaque conducteur électrique étant entouré au moins partiellement par un ou plusieurs supports isolant, au moins un support isolant portant au moins un doigt d’ancrage s’étendant en saillie suivant un axe d’élongation Y, les doigts d’ancrage étant configurés de telle sorte qu’il est possible d’en faire le tour dans un plan perpendiculaire à leur axe d’élongation Y.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124820-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accès à une chambre souterraine
Inventor: BUGY YVES
IPC: E06C1/38
Filed: 2022-04-05
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’accès à une chambre souterraine par une ouverture ménagée dans un sol, le dispositif (1) comprenant au moins un premier plan (2) de montée comportant deux montants (4) reliés entre eux par des barreaux (6).Selon l’invention, le dispositif (1) comprend un organe (8) compensateur de niveau monté avec capacité de coulissement réglable le long d’une extrémité inférieure du premier plan (2) de montée, une main courante (7) montée avec capacité de coulissement réglable le long d’une extrémité supérieure du dispositif (1) entre une position rétractée et une position déployée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2311344-B1 (FR)
IPC: H05K3/20
Filed: 1976-05-14
Granted: 1981-07-31
Abstract: 1502554 Component assemblies DAINI SEIKOSHA KK 7 May 1976 [16 May 1975 20 May 1975] 18901/76 Heading H1R [Also in Division G3] In an electronic circuit for an electronic watch an integrated circuit chip 2 is mounted on a lead frame 1, together with other circuit elements such as a resistor 3 and trimmer condenser 4<SP>1</SP> (Fig. 2C), a portion of the lead frame 1 being enclosed by electrically insulating material, such as resin encapsulation 5, and the remainder of the frame 1 being exposed for connection to at least one other circuit element, such as a quartz crystal vibrator. Fig. 3 shows a gear train 9 of the watch mechanism mounted in holes 10 in the encapsulation 5.
Patent FR-2347228-B1 (FR)
IPC: B60L7/12
Filed: 1977-04-08
Granted: 1981-07-03
Abstract: A circuit for the energy-conserving braking of an electrically powered vehicle having a series-wound direct-current motor with field winding and armature connected in series with a high-ohmic resistance across the battery connection is effected by a main thyristor is provided with a second thyristor serving to quench the first thyristor. A capacitor (quenching capacitor) is included in a commutating device or network parallel to the main thyristor. A voltage sensor responsive to the voltage level at the junction between the condenser and the main thyristor controls the commutating circuit.
Patent FR-2449254-B1 (FR)
IPC: F24H1/26
Filed: 1980-02-13
Granted: 1985-03-15
Abstract: A fuel burning boiler comprises a water holding shell of sheet steel having front and rear walls defining axially aligned openings. An insert body passes through the openings and is affixed thereto, the water being held between the shell and insert body. The insert body includes a cast iron casing providing a combustion chamber in the interior thereof, defining ducts for combustion gases of the fuel burnt in the combustion chamber and a smoke box at the rear wall and in communication with the ducts for receiving the combustion gases therefrom, and a sheet steel casing forming a skin over the cast iron casing and tightly fitting thereover. The sheet steel casing is fluid tightly connected with the front and rear walls of the shell around the rims of the opening therein.
Patent FR-2482482-B1 (FR)
IPC: B21D1/05
Filed: 1980-05-16
Granted: 1984-08-24
Abstract: 1. Device for improving the surface appearance of rolled and annealed metal sheets, characterised in that it is formed essentially of one or more cylinders, the radii of which are at most equal to about 75 times the thickness of the metal sheet, and in that it also comprises means for giving the metal sheet a rolling angle on each cylinder of between 10 degrees and 40 degrees, and means for effecting a traction of between 20% and 80% of the elasticity limit of the metal sheet.
Patent FR-2519416-B1 (FR)
IPC: C09K5/04
Filed: 1982-01-07
Granted: 1984-11-23
Abstract: A process for cold and/or heat production using carbon dioxide, a solvent for carbon dioxide and a condensable fluid (F), comprising conducting an absorption/condensation step wherein carbon dioxide is absorbed in the solvent and the gaseous fluid (F) is condensed, a step of separation of the resultant liquid phases, a desorption step for the CO2 solution, a mixing step and an evaporation step for the condensed fluid (F).
Patent FR-2521010-B1 (FR)
IPC: A61K39/395
Filed: 1982-02-09
Granted: 1985-07-19
Abstract: The present invention relates to drugs characterized in that they comprise, in association, at least one immunotoxin and at least one monovalent carboxylic ionophore.
Patent FR-2529885-B1 (FR)
IPC: C07C67/38
Filed: 1982-07-09
Granted: 1985-03-08
Abstract: 1. Process for the preparation of beta, gamma-unsaturated carboxylic acids, by carbonylation of a conjugated diene in the presence of water, a halogenated hydrogen acid and a palladium catalyst, at a temperature above 60 degrees C and at a total pressure (at temperature) above 50 bars, characterised in that : a) the carbonylation operation is additionally carried out in the presence of a quaternary onium salt of a group VB element chosen from nitrogen, phosphorus and arsenic, the said element being quadricoordinated to carbon atoms and the said salt containing an anion chosen from the "hard" or "intermediate" bases of the group consisting of the anions : PO4 **3- , HPO4 **2- , H2 PO4 **- , CH3 SO3 **- , Ph-SO3 **- , (Ph denoting a phenyl radical), NO3 **- , SO4 **2- , PF6 **- , Cl**- or Br**- , b) the palladium catalyst consists of : - metallic palladium optionally deposited on a support, - a palladium oxide, - a salt or a pi-allyl complex of palladium in which the anion coordinated to the palladium cation is a "hard" or "intermediate" base of the group consisting of carboxylate, SO4 **2- , NO3 **- , acetylacetonate, chloride and bromide anions, or - a palladium zero complex incorporating organic ligands not containing group VB elements.
Patent FR-2534257-B1 (FR)
IPC: C07D487/06
Filed: 1982-10-12
Granted: 1984-12-28
Abstract: Novel 6-amino-7-hydroxy-4,5,6,7-tetrahydro-imidazo[4,5,l-j-k][1]-benzazepin- 2-(1H)-one derivatives of the formula wherein R is selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 8 carbon atoms optionally substituted with a hydroxyl, aryl and aryloxy of 6 to 10 carbon atoms, cycloalkyl of 3 to 7 carbon atoms optionally interrupted with a heteroatom optionally substituted with alkyl of 1 to 4 carbon atoms and the wavy lines indicates that the 7-OH and 6-amino have the trans configuration and their non-toxic, pharmaceutically acceptable acid addition salts having remarkable anti-hypertensive and hypotensive activity and vasodilatatory activity and their preparation.
Patent FR-2549384-B1 (FR)
Inventor: VUILLARD MICHEL
IPC: A63H17/00
Filed: 1983-07-18
Granted: 1986-01-24
Abstract: A modular toy, comprising a base module (10) and various accessories. The base module comprises a circular side plate (11) supporting a stationary axle (12) on which are mounted two semi-spherical elements (13, 14) maintained in position by lateral tips (15) and (16) integral with the extremities of the axle (12). The central side plate (11) and the tips (15 and 16) are provided with tube-like connection means (21), into which may be inserted clips provided on the various accessories. This device allows a child to create a miniature playland by means of an infinite number of accessories adaptable to one or several base modules.
Patent FR-2558418-B1 (FR)
Inventor: DUBOST DOMINIQUE MICHEL LOUIS
IPC: B60B7/10
Filed: 1984-01-20
Granted: 1986-05-30
Abstract: 1. Device for the removable fastening of an ornemental cap (1) on a rim (5) of a wheel (2) through the medium of an independent and resiliently deformable ring (3) which may be anchored onto the wheel rim, characterized in that the said ring comprises a web (9) connected through a strip of material (10) to a thin annular lip (8) more resilient than the web (9) for allowing the clipping of the ring (3) through force-fitting and setting of the lip (8) into an annular step (4) of the wheel rim, the said web (9) forming with the lip (8) an annular groove (12) exhibiting substantially a V-shape, and being connected to the ornamental cap (1) by fastenings (7) or fingers (17) solid with the web and clipped into housings (15, 16) provided on the inner face (1a) of the ornamental cap (1).
Patent FR-2563845-B1 (FR)
Inventor: DUPRAT GEORGES
IPC: C25C3/22
Filed: 1984-05-03
Granted: 1986-10-03
Abstract: A process for automatically going into the mode for increased suction extraction of the gases emitted by the tanks of series for the production of aluminium by igneous electrolysis using the Hall-Heroult process, each tank being closed around its periphery by a plurality of removable covers which are disposed in substantially sealed relationship with each other and between each thereof and their support means on the periphery of the tank, the gases being collected over each tank by at least one duct connected to a centralized suction extraction system. The temperature of the gases in the duct is continuously measured. Opening of at least one cover gives rise to an abrupt drop in temperature, which makes it possible to put the system into the increased suction extraction mode, which will be automatically stopped when, all the covers being closed again, the temperature of the gases will substantially resume its initial value. The power required for the suction system is thus substantially reduced.
Patent FR-2580683-B1 (FR)
Inventor: SHIOIRI AKIRA
IPC: D21C5/02
Filed: 1985-09-16
Granted: 1993-08-27
Abstract: Wastepaper is treated by a ink-removing process in which an aqueous wastepaper pulp slurry is introduced into a treating vessel, air is blown into the wastepaper pulp slurry preferably through a number of air-blowing orifices formed on a peripheral surface of at least one horizontal cylinder located in the bottom portion of the vessel to absorb ink particles floating in the wastepaper pulp slurry by air bubbles ejected from the orifices and rising toward the wastepaper pulp slurry surface. The resultant ink-absorbed froth is then removed. In this process, air is blown in an amount satisfying the relationship (I) G/L>/=5.0 (I) wherein L is the volume (m3) of the wastepaper pulp slurry in the treating vessel and G is the total volume (Nm3) of the air bubbles blown into the vessel, to promote the contact of the air bubbles with the ink particles in the wastepaper pulp slurry.
Patent FR-2646324-B1 (FR)
Inventor: SCHOEGEL FRANCINE
IPC: B65B25/06
Filed: 1989-04-28
Granted: 1992-10-23
Abstract: The present invention relates to a method for manufacturing pasty food products which are decorated over all or part of their surface with individual diagrammatic elements of irregular conformation, characterised in that at least one paste is prepared hot and in that the paste or pastes, at a temperature of between 60 and 90 DEG C, are poured directly into the packaging in which the said diagrammatic elements have already been arranged, the paste or pastes having a viscosity of between 1 and 10 Pa.s, measured at 75 DEG C.
Patent FR-2650181-B1 (FR)
IPC: A61K39/35
Filed: 1989-07-27
Granted: 1993-12-03
Abstract: In the process for combining heterogeneous substances, contained in a mixture, with liposomes, in particular allergenic substances, such as allergens and/or allergenic extracts, contained in an allergenic preparation, by adsorption at the surface of and/or incorporation in liposomes, which contain cholesterol, a phospholipid and/or at least one ionic lipid which confers a positive or negative charge on the liposome, the mixture of heterogeneous substances is brought into contact with the liposome or its constituents, the pH of the whole being above or below the isoelectric point pI of the substances contained in the mixture, depending on whether the ionic lipid is positively or negatively charged, respectively.
Patent FR-2679923-B1 (FR)
IPC: C12N5/20
Filed: 1991-08-02
Granted: 1993-10-22
Abstract: Reagent for the identification of bacteria of the species Staphylococcus aureus, especially strains resistant to methicillin, of the kind comprising a reactive compound of the immunoglobulin type, comprising one Fc fragment capable of binding to protein A of the said bacteria, and/or another compound based on fibrinogen or derivative, which is capable of reacting with the fibrinogen affinity factor of the said bacteria, characterised in that the reactive compound comprises, in addition to the Fc fragment, one Fab fragment which is specifically immunoreactive towards antigen 18 of the methicillin-resistant strains.
Patent FR-2716263-B1 (FR)
Inventor: BENSIMON DAVID
IPC: C12Q1/68
Filed: 1994-06-17
Granted: 1997-01-17
Abstract: The following is claimed: a process for the alignment of macromolecule(s) on the surface (S) of a support, characterised in that the triple line S/A/B (meniscus) resulting from the contact of a solvent (A) with S and a medium (B) is displaced on S, the macromolecules having one part, esp. one end, anchored to S, the other part, esp. the other end, being in solution in A. Also claimed are:(a) a surface with aligned macromolecule(s) obtained by the above process; (b) a process for the detection, sepn. and/or determn. of a macromolecule in a sample, comprising the use of an alignment process as above in which a biologically active mol. capable of recognising the target macromolecule is fixed to S, and the use of an opt. fluorescent reagent to detect the fixed mol. or macromolecule;(c) a process for physically mapping a gene in genomic DNA, where the DNA is aligned and/or detected as above;(d) a kit for carrying out process (c), comprising the total genomic DNA of a reference host, a support with a surface capable of anchoring and aligning the DNA, probes specific for the gene to be mapped, and reagents for the hybridisation and detection of the DNA;(e) a process for diagnosing a pathology associated with the presence or absence of a DNA sequence specific to the pathology (see `Claimed Process');(f) a kit for carrying out process (e), comprising a support with a surface capable of anchoring and aligning the patient's DNA, probes specific to the gene implicated in the pathology, and reagents for the hybridisation and detection of the DNA;(g) a kit for carrying out process (e), comprising probes as in (f) anchored and aligned on the surface of a support, reagents for labelling the DNA, esp. the patient's DNA, and reagents for the hybridisation and detection of the DNA;(h) a process for the prepn. of a gene from genomic DNA, comprising identifying the position. of the gene on the DNA by a process as above using a probe specific to the gene, enzymatically amplifying the gene sequence and/or its flanking sequences, and isolating the amplified prod.;(i) a DNA construct contg. a gene prepd. by process (h), opt. associated with a homologous or heterologous regulatory sequence;(j) use of a gene obtained by process (h) to prepare a DNA construct useful in a process for replacing a gene in the genome of a eukaryotic cell by targeted insertion of a foreign gene, where the foreign gene is prepd. by process (h), and(k) a vector useful in a gene replacement process as in (j), where the foreign gene is prepd. by process (h).
Patent FR-2750314-B1 (FR)
IPC: A47L9/14
Filed: 1996-06-26
Granted: 1998-10-16
Abstract: The invention discloses a connection tube for vacuum cleaner, in particular for domestic use, characterised in that it consists of a tube (4) comprising a first end (21) capable of being substantially sealingly secured by a fixing means (3) to a support (1) comprising an opening (23) and designed for a substantially sealed connection with the filler pipe (14), and a second end (22) on which is fitted a connecting means (5) to co-operate removably with a linkage means (7) mounted around a filler neck (49) of a dust bag (6).