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Patent FR-3071690-A1 (FR)
Title: Procede de decodage d'une image, procede de codage, dispositifs, equipement terminal et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: LORCY VICTORIEN
IPC: H04N19/60
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage d'au moins une image numérique, à partir de données codées par un encodeur et représentatives de ladite image, ladite image étant divisée en une pluralité de blocs traités dans un ordre défini, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en uvre pour un bloc, dit bloc courant c, comprenant un nombre prédéterminé (Mv) de lignes et un nombre prédéterminé (Mh) de colonnes : Décodage (D1) des coefficients du bloc courant à partir de données codées ; Décodage d'un index représentatif d'un identifiant d'une transformée parmi une pluralité de transformées et identification (D4) de la transformée, une transformée s'exprimant sous la forme d'une sous-transformée verticale de taille Mv*Mv et d'une sous-transformée horizontale de taille Mh*Mh ; Transformation (D5) du bloc courant en un bloc décodé transformé, à partir de la transformée obtenue, par application successive de la sous-transformée verticale puis de la sous-transformée horizontale ou respectivement de la sous-transformée horizontale puis de la sous-transformée verticale ; Reconstruction (D7) de l'image à partir du bloc décodé transformé. Selon l'invention, l'étape de transformation comprend, pour l'application d'au moins une sous-transformée de la transformée sélectionnée : - la lecture dans une mémoire des coefficients d'au moins une sous-transformée distincte, dite transformée noyau, appartenant à la pluralité de transformées, et - l'utilisation modifiée des coefficients lus, leurs valeurs absolues étant conservées.
Patent FR-3072637-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un moyen de poussee pour la protection d’un equipement de motorisation et procede de protection
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) comportant un châssis (6), un premier (5) et un deuxième (31) équipement de motorisation et un moyen de détection d'un impact sur le véhicule, le premier et le deuxième équipement étant disposés en vis-à-vis l'un de l'autre sous le châssis, le deuxième équipement (31) étant susceptible de suivre, en cas d'impact, une trajectoire de choc pouvant endommager le premier équipement (5). Selon l'invention, le véhicule comporte en outre un moyen de poussée (4) apte à exercer, en cas de détection d'un impact, une force de poussée (FP) déplaçant le deuxième équipement (31) depuis une position de montage à une position déviée de manière à dévier la trajectoire de choc du deuxième équipement.
Patent FR-3073586-A1 (FR)
Title: Bague autolubrifiante pour palier fluide et procede de fabrication d'une telle bague
Inventor: CHEMMACHERY JAISON
IPC: F16C17/10
Filed: 2017-11-15
Abstract: Procédé de fabrication d'une bague autolubrifiante (10) pour palier fluide, comprenant les étapes suivantes : - fournir un substrat (12) en alliage présentant une couche passive (14) ; - retirer au moins en partie la couche passive (14) dudit substrat, de façon à obtenir une surface dépassivée (14a) ; - déposer une couche d'ancrage (16) sur la surface dépassivée (14a) ; - déposer un revêtement autolubrifiant (20) sur la couche d'ancrage (16). Bague autolubrifiante (10) pour palier fluide, comprenant un substrat (12) en alliage susceptible de présenter une couche passive, une couche d'ancrage (16) ancrée sur ledit substrat (12) et un revêtement autolubrifiant (20) déposé sur la couche d'ancrage (16).
Patent FR-3074932-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aide a la conception de routage d'installations pour equiper un aeronef
Inventor: ROUCH LOUIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2017-12-11
Abstract: Dans une conception d'implantation d'installations dans un aéronef, un dispositif de traitement effectue les étapes de : obtenir une représentation virtuelle du fuselage de l'aéronef sous forme de tranches successives, chaque tranche étant décomposée en cellules adjacentes ; former un tableau de représentation numérique des installations de l'aéronef à partir de la représentation virtuelle ; obtenir (503) une description de besoins identifiant des cellules de départ et des cellules d'arrivée des installations ; effectuer (504) un routage des installations en découvrant tous les chemins possibles entre les cellules de départ et les cellules d'arrivée en se basant sur la représentation virtuelle, et en sélectionnant un chemin par optimisation d'une fonction de coût ; et mettre à jour le tableau de représentation numérique des installations de l'aéronef en fonction du routage effectué.
Patent FR-3074315-A1 (FR)
Title: Dispositifs et procedes d'un systeme de telepresence adapte a la teleconduite de vehicules terrestres motorises
Inventor: LAMBERT MARC
IPC: G16B45/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention est un système de téléprésence adapté à la téléconduite de véhicules terrestres motorisés. Ce système utilise une plateforme de service de téléprésence ainsi qu'un réseau de télécommunication et une infrastructure de communication-sans-fil cellulaire de type téléphonie mobile, WiMAX, WiFi ou LiFi. Ce système comprend un ou plusieurs véhicules de la catégorie des Véhicules Terrestres Motorisés équipés d'un terminal de téléprésence relié au réseau de communication-sans-fil. Ce terminal permet à un conducteur distant d'interagir avec le véhicule et son environnement. Le véhicule ainsi équipé est dénommé un « AUTOPOD ». D'autre part, le système comprend un poste de téléconduite connecté au réseau de télécommunication et équipé d'un terminal de téléprésence. Le poste de téléconduite permet au conducteur de ressentir le comportement du véhicule et de percevoir son environnement comme s'il se trouvait à son bord. Le poste de téléconduite ainsi équipé est dénommé un « TELEPOD ».
Patent FR-3074142-A1 (FR)
Title: Giravion de type hybride comportant un empennage horizontal et deux derives agencees sur l'empennage horizontal
Inventor: FUKARI RAPHAEL
IPC: B64C27/26
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention concerne un giravion (10) de type hybride comportant un rotor principal (1), au moins deux élément propulseurs (2, 2') montés respectivement chacun sur une demi-aile (3, 3') agencées symétriquement de part et d'autre d'un plan médian antéropostérieur XOZ, un empennage horizontal (8) agencé dans une zone arrière dudit giravion (10) de part et d'autre dudit plan médian antéropostérieur XOZ et deux dérives (11, 11') agencées respectivement de part et d'autre dudit plan médian antéropostérieur XOZ, lesdites deux dérives (11, 11') comportant chacune une ailette de dérive inférieure gauche/droite (12, 12') agencée en dessous dudit empennage horizontal (8) et une ailette de dérive supérieure gauche/droite (13, 13') agencée au-dessus dudit empennage horizontal (8).
Patent FR-3076447-A1 (FR)
Title: Brosse a dent a reservoir integre a usage unique
Inventor: GALLO ALLAIN
IPC: A61C17/22
Filed: 2018-01-09
Abstract: la presente invention est une brosse a dent avec un reservoir a Dentifrice integre a usage unique qui a l'avantage de supprimer Le tube dentifrice pour l'integrer dans la brosse a dent. elle est constituee en quatres parties distinctes - l'orifice (1), le Reservoir integré (2), la rondelle de poussee ((5) et la molette ((3) l'invention est destine a l'hygiene buco-dentaire et peut etre utiliseé Par tout le monde Simplicité et reduction des matieres plastiques par le 2 en 1 - Recyclage plus facile
Patent FR-3080224-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'energie a bord d'un vehicule sous-marin, vehicule sous-marin comprenant un tel dispositif
Inventor: BRUNEAU DOMINIQUE
IPC: H01M8/18
Filed: 2018-04-11
Abstract: Procédé de génération d'énergie à bord d'un véhicule sous-marin (1) comprenant une première enceinte (5) à une pression atmosphérique, une deuxième enceinte (6) à la pression d'immersion, et une batterie à circulation (10') comprenant un premier réservoir (61) d'un premier électrolyte (EL1), un deuxième réservoir (62) d'un deuxième électrolyte (EL2), une cellule électrochimique (7) comprenant une première et une deuxième demi-cellules séparées par une membrane d'échange, des premiers (91, 9'1), respectivement deuxième (92, 9'2), conduits de circulation entre le premier, respectivement deuxième, réservoir et la première, respectivement deuxième, demi-cellule, comprenant - disposition des premier et deuxième réservoirs dans la deuxième enceinte ; - disposition de la cellule électrochimique dans l'une des première et deuxième enceintes ; - circulation du premier électrolyte entre le premier réservoir et la première demi-cellule et du deuxième électrolyte entre le deuxième réservoir et la deuxième demi-cellule.
Patent FR-3077434-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication en champ proche et en ultra haute frequence
Inventor: BENBOUHOUT RACHID
IPC: H04B5/02
Filed: 2018-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (D') de communication en champ proche et en ultra haute fréquence, le dispositif comprenant : • une antenne de communication en champ proche (A2'), • une antenne ultra haute fréquence, (A3'), • une unité de contrôle (M1') comprenant des moyens de contrôle (M4) de l'antenne ultra haute fréquence et des moyens de contrôle (M2) de l'antenne de communication en champ proche, • un premier support (PCB1') sur lequel se trouve l'antenne NFC, • un deuxième support (PCB2') sur lequel se trouve l'unité de contrôle, le premier et deuxième support se trouvant l'un au-dessus de l'autre et reliés par des broches (I, l') de maintien mécanique, l'invention propose que l'antenne ultra haute fréquence soit située sur le premier support et soit reliée à l'unité de contrôle (M1') par l'intermédiaire : • d'une première connexion (c1, v1) située sur le premier support, • d'au moins une broche (I, l') réalisée en métal conducteur, • et d'une deuxième connexion (c2, v2) située sur le deuxième support, de manière à réaliser une antenne bidirectionnelle (A30') à ultra haute fréquence.
Patent FR-3078109-A1 (FR)
Title: Dispositif de resistance au feu destine a etre interpose entre une extremite amont de mat d'accrochage de turbomachine d'aeronef, et un capotage de la turbomachine delimitant un compartiment inter-veine
Inventor: JACON BRUNO
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de résistance au feu (50) destiné à être interposé entre un mât d'accrochage (9) d'une turbomachine d'aéronef à double flux et un capotage de raccord (30) équipant cette turbomachine, le capotage de raccord étant destiné à raccorder un anneau amont (10) délimitant un compartiment inter-veine (8a), à un bras (22) traversant radialement une veine secondaire (26) de la turbomachine. Selon l'invention, le dispositif (50) est réalisé monobloc, et comprend deux lèvres de contact (52a, 52b) s'étendant selon des lignes distinctes.
Patent FR-3079682-A1 (FR)
Title: Systeme de connexion electrique a goulotte ou encastrable et kit associe
Inventor: SALSE SERGE
IPC: H02G3/04
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un système de connexion électrique (1), comprenant : d'une part - au moins un dispositif source (3) comprenant des contacts source (4a) ; et/ou - au moins un dispositif de branchement (8) comprenant des contacts de branchement (15) ; et d'autre part - au moins une goulotte (6) configurée pour être connectée par emboitement au dispositif source (3) et/ou au dispositif de branchement (8) ladite connexion étant directe ou indirecte ; caractérisé en ce que la goulotte (6) comprend des contacts de goulotte (13) le long de cette première (6), les contacts (4a, 13, 15) étant configurés de sorte que ladite connexion par emboîtement de la goulotte (6) au dispositif source (3), connecte électriquement les contacts de goulotte (13) de goulotte aux contacts source (4a), et/ou ladite connexion par emboîtement de la goulotte au dispositif de branchement (8), connecte électriquement les contacts de goulotte (13) aux contacts de branchement (15).
Patent FR-3084618-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un ouvrant de vehicule
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60J5/06
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (30) de guidage d'un ouvrant, notamment d'une porte latérale (31), de véhicule automobile (40), relativement à une structure de caisse (41) de véhicule automobile (40), caractérisé en ce que le dispositif (30) comprend : - un premier moyen de guidage en translation circulaire ou sensiblement en translation circulaire d'un tel ouvrant par rapport à une telle structure de caisse (41), et - un deuxième moyen de guidage en translation ou sensiblement en translation d'un tel ouvrant par rapport à une telle structure de caisse (41).
Patent FR-3086910-A1 (FR)
Title: Securisation d'une fonction d'aide a l'evitement par bornage temporel
Inventor: FLORES GONZALEZ JOSE ANTONIO
IPC: B60W40/10
Filed: 2018-10-03
Abstract: Procédé de sécurisation d'une fonction d'assistance à l'évitement d'un objet (0) par un véhicule (V) évoluant sur une chaussée (R), l'évitement comportant une première manœuvre latérale (M1), vers la droite ou vers la gauche, pour éviter l'objet, le procédé comportant une activation de la fonction d'assistance à l'évitement bornée dans le temps.
Patent FR-3086951-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour la detection d'au moins un microorganisme selon sa cinetique de marquage, et support de detection
Inventor: PIERQUIN JOSEPH
IPC: G01N21/64
Filed: 2018-10-05
Abstract: L'invention concerne une méthode de détection, sur un support de détection (1, 21), d'au moins un microorganisme (2) présent dans un échantillon à analyser (3) et révélé par au moins un marqueur cellulaire (4). Cette méthode comporte une première prise d'image (I0, I'0) avant une étape de libération contrôlée dudit marqueur (4) et une mise en contact de ce marqueur avec ledit microorganisme, et au moins une prise d'image (Ii) suivant cette étape de mise en contact, en sorte de détecter ledit microorganisme selon l'évolution de sa cinétique de marquage, au moyen d'une analyse comparative entre les différentes images qui ont été prises. L'invention est également relative à un dispositif de détection (14) automatisé apte à la mise en œuvre de la méthode et un support de détection apte à être mis en œuvre dans la méthode faisant partie du dispositif (14).
Patent FR-3087222-A1 (FR)
Title: Circuit d'huile de lubrification d'une turbomachine, turbomachine et son procede de regulation
Inventor: LE BRUN CHRISTOPHE MARC ALEXANDRE
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-10-11
Abstract: L'invention concerne un circuit (CL) d'huile de lubrification d'une turbomachine, le circuit (CL) comportant une vanne (V) de répartition configurée pour répartir, en fonction d'un signal (COM) de commande de répartition de débit d'huile, un débit d'huile entre un échangeur (ECH1) de chaleur positionné en contact avec un flux secondaire de gaz de la turbomachine pour y refroidir l'huile et un conduit (DER) de dérivation, reliés à un conduit (CEq) d'huile, relié à un échangeur (ECH2) de chaleur positionné contre une conduite de carburant de turbomachine pour y refroidir l'huile. L'invention est caractérisée en ce que le circuit (CL) d'huile comporte un compartiment (RGB) d'engrenages d'un réducteur (44) de rotation configuré pour abaisser une vitesse de rotation d'un arbre de soufflante par rapport à une vitesse de rotation d'un arbre de compresseur basse pression ou de turbine basse pression, un conduit (Crgb) d'huile entre l'échangeur (ECH2) et le compartiment (RGB), et un dispositif (REG) de régulation pour réguler une deuxième température (Trgb) d'huile du conduit (Crgb) sur une consigne (Trgb_ref) de température, comportant : - une boucle locale (BL) de régulation, configurée pour générer le signal (COM) de commande de répartition de débit d'huile et réguler une température (Teq) d'huile du conduit (CEq) sur une consigne (Teq_ref) de température, - une boucle globale (BG) de régulation, configurée pour générer la consigne (Teq_ref) en fonction de la température (Trgb) et de la consigne (Trgb_ref).
Patent FR-3088998-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un module d’échangeur de chaleur à au moins un circuit de circulation de fluide
Inventor: CHOMETTE SÉBASTIEN
IPC: F28F21/08
Filed: 2018-11-23
Abstract: Procédé de réalisation d’un module d’échangeur de chaleur à au moins un circuit de circulation de fluide. L’invention concerne un procédé de réalisation d’un module d’échangeur de chaleur à au moins un circuit de fluide, qui combine une structure ayant des propriétés thermiques élevées du fait de la présence d’un ou plusieurs matériaux ayant de bonnes caractéristiques thermiques et l’utilisation d’un matériau avec de bonnes propriétés mécaniques pour les éléments de structure du module d’échangeur de chaleur.: Figure pour l’abrégé : Fig.14
Patent FR-3088953-A1 (FR)
Title: Échelle coulissante de sécurité pour travail à grande hauteur contre une façade ou un poteau
Inventor: BUGY YVES
IPC: E06C1/12
Filed: 2018-11-26
Abstract: Échelle coulissante de sécurité pour travail à grande hauteur contre une façade ou un poteau L’invention concerne une échelle (1) coulissante de sécurité pour travail à grande hauteur, composée d’au moins un plan supérieur (4) monté coulissant sur un plan inférieur (5), chacun formé par des montants (6) reliés par des barreaux (7), le plan supérieur (4) comprenant des moyens d’appui (8) sur une façade (3) ou sur un poteau (2). Selon l’invention, l’échelle (1) comprend une platine (9) d’assujettissement fixée entre les deux montants (6) du plan supérieur (4), contre le dernier barreau (7a), du côté opposé aux moyens d’appui (8) et selon un plan destiné à être sensiblement vertical lorsque l’échelle (1) est en appui contre la façade (3) ou le poteau (2), la platine (9) présente des moyens d’assujettissement d’un utilisateur au moyen d’une ligne de vie. Figure pour l’abrégé : fig.9
Patent FR-3088859-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un système d’étanchéité entre un enjoliveur de vitre et le joint de finition associé
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-11-26
Abstract: Titre : Véhicule automobile comprenant un système d’étanchéité entre un enjoliveur de vitre et le joint de finition associé L’invention a trait à un véhicule automobile comprenant un pare-brise (1), au moins un montant (3) de baie sur lequel est monté au moins un enjoliveur (5) de vitre, le véhicule comprenant en outre un joint (7) de finition agencé pour être intercalé entre le montant (3) de baie et l’enjoliveur (5), ledit joint (7) de finition montrant une lèvre (9) configurée pour s’appuyer sur le pare-brise (1), la lèvre (9) et l’enjoliveur (5) étant disposés au moins en partie écartés l’un de l’autre de sorte à former un conduit (11) s’étendant selon la longueur dudit enjoliveur (5). Ledit véhicule est remarquable en ce qu’il comprend en outre au moins un système d’étanchéité (13) disposé dans ledit conduit (11). L’invention a également trait à un joint (7) de finition. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3089238-A1 (FR)
Title: Système de cuvette de toilette pressurisée à faible consommation d’eau
Inventor: CHERRARA ANTAR
IPC: E03D3/10
Filed: 2018-12-04
Abstract: Le système comprend une cuvette de toilette (2), un abattant articulé (3), une trappe commandable à fermeture étanche (22), la trappe étant agencée au niveau d’’une sortie d’évacuation (21) d’un réceptacle (20) de la cuvette, et des moyens de nettoyage à l’eau (4, 25, 25a) du réceptacle. Conformément à l’invention, le système comprend des moyens de fermeture étanche d’abattant (30, 24, 31) agencés de façon à permettre une fermeture étanche avec l’abattant d’une ouverture supérieure du réceptacle, et des moyens de compression d’air (5, 26, 26a) chargés d’une mise en pression du réceptacle fermé hermétiquement, la mise en pression intervenant préalablement à une commande d’ouverture de la trappe et à une évacuation des déjections par aspiration à travers la sortie d’évacuation. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3089440-A1 (FR)
Title: Dispositif de perçage automatique à moyens de génération d’avance vibratoire débrayable automatiquement
Inventor: PEREIRA SÉBASTIEN
IPC: B23Q5/32
Filed: 2018-12-10
Abstract: Dispositif de perçage automatique à moyens de génération d’avance vibratoire débrayable automatiquement La présente invention concerne un dispositif de perçage comprenant un carter et une broche apte à porter un outil coupant, ladite broche étant montée mobile en rotation et en translation selon un même axe à l’intérieur dudit carter, ledit dispositif comprenant des moyens moteurs reliés à ladite broche au moyen d’une transmission apte à générer un mouvement combiné de rotation et de translation de ladite broche selon ledit axe, ledit dispositif comprenant une butée portée par ladite broche délimitant une course maximale prédéterminée de translation de ladite broche dans le sens d’un perçage, ladite course maximale étant atteinte lorsque ladite butée se trouve dans une position de fin de perçage, ledit dispositif comprenant des moyens de génération d’une avance axiale vibratoire induisant une oscillation périodique de ladite translation de ladite broche selon deux directions opposées de sorte à générer un mouvement d’avance vibratoire de ladite broche le long dudit axe. Selon l’invention, ledit dispositif comprend des moyens de débrayage automatique desdits moyens de génération d’une avance axiale vibratoire, après que ladite butée se trouve dans ladite position de fin de perçage, ledit débrayage automatique permettant une rotation de ladite broche selon ledit axe sur au moins un angle prédéterminé sans aucune avance. Fig. 4
Patent FR-3091093-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un signal mettant en œuvre un turbo-codeur, dispositif et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: KLAIMI RAMI
IPC: H03M13/21
Filed: 2018-12-20
Abstract: Procédé de génération d’un signal mettant en œuvre un turbo-codeur, dispositif et programme d’ordinateur correspondants. L’invention concerne un procédé de génération d’un signal, comprenant une étape de turbo-codage d’un ensemble de symboles d’information délivrant d’une part lesdits symboles d’information et d’autre part des symboles de redondance, mettant en œuvre, pour l’obtention des symboles de redondance : un codage (21A) dudit ensemble de symboles d’information par un premier codeur, un entrelacement (23A) dudit ensemble de symboles d’information, un codage (22A) dudit ensemble de symboles d’information entrelacés par un deuxième codeur. Selon l’invention, l’étape de turbo-codage met également en œuvre une transformation (24A) bijective desdits symboles d’information, mise en œuvre avant et/ou après ledit entrelacement, ladite transformation modifiant la valeur d’au moins deux desdits symboles d’information préalablement au codage desdits symboles d’information par le premier et/ou le deuxième codeur. Figure pour l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3091812-A1 (FR)
Title: Plateau de service et son procédé d’utilisation
Inventor: CLEMENT CYRIL
IPC: A47G23/06
Filed: 2019-01-22
Abstract: L’invention concerne un plateau de service comportant une face supérieure (2) fonctionnelle plane pour la réception d’un ou plusieurs produits à porter et une face inférieure (3) opposée à ladite face supérieure, caractérisé en ce que :- tout ou partie de la face supérieure (2) est recouverte d’un revêtement (200) ayant une propriété d’adhérence, - la face inférieure est pourvue d’un dispositif de blocage manuel en rotation du plateau autour d’un axe normal à la face supérieure (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1