baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2713020-A1 (FR)
Title: Elément rayonnant du type dipôle réalisé en technologie imprimée, procédé d'ajustement de l'adaptation et réseau correspondants.
Inventor: ROGER BEHE
IPC: H01Q21/06
Filed: 1993-11-24
Abstract: L'invention concerne un élément rayonnant du type dipôle constitué de: - une plaque de substrat (1); - une ligne d'alimentation (2) située sur la face inférieure de ladite plaque de substrat (1); - un dépôt métallique (3) situé sur la face supérieure de ladite plaque de substrat (1) et sensiblement en forme en T: la barre horizontale dudit T étant constituée de deux brins latéraux (5, 6) séparés par une fente de couplage (7), et la barre verticale (11) dudit T constituant un plan de masse pour ladite ligne d'alimentation (2), lesdits brins latéraux (5, 6) constituant la partie rayonnante dudit élément rayonnant; ladite ligne d'alimentation (2) présentant une première portion d'extrémité (9) s'étendant selon un axe interceptant l'axe de ladite fente de couplage (7) et dépassant dudit axe de la fente de couplage d'une première longueur variable (11), et ladite fente (7) présentant une seconde portion d'extrémité (10) dépassant de l'axe de ladite première portion d'extrémité (9) de la ligne d'alimentation d'une seconde longueur variable (12).
Patent FR-2714888-A1 (FR)
Title: Method for hot vacuum packaging of liquid products containing solid elements used in food industry
Inventor: JEAN CROIZER
IPC: B65B9/02
Filed: 1994-01-13
Abstract: The packaging method consists of unrolling two films of plastics towards each other and then laterally welding the assembled films to form a sheath and a sachet bottom. A measure of the product is diverted into the sheath. The sheath sides are then tightened about the product to leave a space of smaller dimension than the smallest solid element contained in the liquid. The tightened zone is then slid towards the product measure through a predetermined distance to obtain a controlled return of liquid in the welded zone. The sachet is then cut and separated. The sachet is sealed by welding on two lines parallel with the cut in order to obtain simultaneous closing under vacuum.
Patent FR-2715479-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de réglage de position et d'orientation d'un casque par rapport à la tête d'un porteur du casque.
Inventor: BRUNO BARBIER
IPC: G02B27/01
Filed: 1994-01-25
Abstract: Outillage (20) pour régler et vérifier qu'une pupille oculaire d'un porteur de casque, destiné à recevoir un équipement optronique ayant lui-même une pupille, coïncide bien avec cette pupille, caractérisé en ce qu'il comporte des premier (22, 23) et second (22, 23, 24) moyens optiques dont la position par rapport au casque est fixe, et un premier et un second écran E1 et E2 chacun comportant une mire de repérage, la position du casque par rapport au porteur n'étant correcte que si l'image de l'il du porteur à travers les premiers moyens optiques, et l'image à travers les seconds moyens optiques, d'une cible (40) que fixe le porteur, sont respectivement bien positionnés par rapport aux mires des écrans E1 et E2 . Dans le mode préféré de réalisation les écrans E1 et E2 sont confondus en un seul E grâce à des moyens optiques communs aux premier et second moyens optiques.
Patent WO-9513494-A1 (WO)
Inventor: DOUCHET JEAN-CLAUDE
IPC: B32B1/08
Filed: 1994-11-07
Abstract: Piping comprising an inner multilayer core (1), the outer layer being made of polyamide or EVOH, which acts as an effective barrier, and an outer pressure-resistant reinforcement. Said outer reinforcement comprises at least one filamentary reinforcing structure (4) placed about the core (1), an outer covering layer (7) and at least one agent (4, 5) for bonding the reinforcing structure (4) to the inner core (1), selected from hot melt polyamide or polyurethane adhesives or a thermosetting polyester.
Patent FR-2717316-A1 (FR)
Title: Elément de boîtier de connecteur électrique.
Inventor: JEAN-LOUIS DUCLOS
IPC: H01R13/436
Filed: 1994-03-14
Abstract: Elément de boîtier de connecteur électrique du type comprenant un corps (1) avec une série de canaux destinés à recevoir, chacun, un organe de contact électrique et une clé de verrouillage (25) desdits organes, caractérisé en ce que la clé de verrouillage (25) est constituée par un élément en U présentant deux ailes (27, 28), la première aile (27) s'insérant dans une fente (18) du corps (1), tandis que la seconde aile (28) est guidée à l'extrémité (la) dudit corps, la première aile (27) comportant des trous (30) correspondant aux canaux (7) et présentant une partie (30a) ayant des dimensions telles qu'ils peuvent être traversés par des organes (10) et une encoche latérale (30b) correspondant à des parties amincies (15) desdits organes (10), tandis que la seconde aile (28) présente- une série d'ouvertures (33) destinées à coïncider avec les canaux (7).
Patent FR-2719315-A1 (FR)
Title: Prod. for treating straw bottomed chair seats etc
Inventor: DENYS LAFORGE
IPC: B27K9/00
Filed: 1994-04-27
Abstract: Prod. for treating articles based on cellulosic fibres, esp. straw, comprising an aq. compsn. contg. at least one film-forming polymer having binder properties chosen from acrylic polymers, polyurethanes, polyesters, vinyl polymers or mixts. of these, the compsn. providing, after application to the fibres and drying, protective coating and impregnation, and the varnish having the following properties: (i) a water resistance such that direct contact with water for 10 mins does not affect the surface appearance; (ii) permeable to water vapour according to the Standard P 84-402 and having a water vapour transfer index of at least 365 g/m<2> per 24 h; (iii) an adhesion of at least 3 N/mm<2> according to DIN 50014; and (iv) a final cohesion of at least 50 kg/cm<2> in shear.
Patent FR-2719932-A1 (FR)
Title: Folding road-side sign or advertising panel
Inventor: DELAMARRE MODERAN
IPC: B60Q7/00
Filed: 1994-05-10
Abstract: The panel is made from three triangular elements (1,2,3), with the two outer ones hinged to the central one by rings (5). The central element has a handle (4) at the top, and the two outer elements have fixings (7,8) on their outer edges, e.g. hooked pile fasteners, so they can be attached together.The lower edges (6) of all three elements are curved inwards slightly to give extra stability, and they can be folded on top of one another for stowing.
Patent FR-2721722-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'une matrice de composants à puits quantiques de structure verticale "tout optique".
Inventor: NISSIM YVES
IPC: H01S3/10
Filed: 1994-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une matrice de composants à puits quantiques de structure verticale fonctionnant en "tout optique". Ce procédé consiste en ce que l'on encapsule d'une couche diélectrique négative (7) dont l'épaisseur est donnée par la condition de Bragg à la longueur d'onde de travail, une demi-structure formée d'un miroir inférieur (2), d'une zone active (3) partiellement recouverte par un masque d'autoalignement (4). On traite thermiquement la demi-structure encapsulée pour induire une interdiffusion d'alliage (9) dans les parties non recouvertes de la zone active et on recouvre la structure d'une ou plusieurs couches négative et positive (10, 11) de façon à finir le miroir de Bragg supérieur.
Patent FR-2723226-A1 (FR)
Title: Procede de detection des sequences d'echecs dans un systeme de reconnaissance de situations
Inventor: FERENCZI MARC
IPC: G06N5/04
Filed: 1994-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection des séquences d'échec dans un système de reconnaissance de situations composées d'une liste d'événements et de contraintes temporelles, pour chacune desquelles est créée en mémoire une séquence d'événements et des intervalles des dates d'occurrence possibles de chacun de ces événements, ledit procédé, qui gère une horloge interne, différente du temps universel, représentant la date courante du système est caractérisé par la mise à jour des séquences d'événements pour chaque situation à chaque occurrence d'un nouvel événement, provoquant une mise à jour de la date courante, une mise à jour, pour chaque séquence d'événements mémorisée, des intervalles des dates d'occurrences possibles, une détection de toutes les séquences d'événements pour lesquelles un de ces intervalles est vide ; une création de nouvelles séquences d'événements intégrant ce nouvel événement et une détection des séquences complètes.
Patent FR-2723573-A1 (FR)
Title: Cuve a poche en matiere plastique
Inventor: LANGLOIS JEAN
IPC: B65D90/04
Filed: 1994-08-09
Abstract: L'invention concerne une cuve constituée d'une partie (1) cylindrique rigide fermée aux deux extrémités par des calottes (2, 3) sphériques rigides, et munie d'un évent (4). Une poche (10) fermée en matière souple est fixée à l'intérieur de la cuve le long de deux génératrices (9) diamétralement opposée de la partie (1) cylindrique.
Patent FR-2723898-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux profiles en elastomere pour vehicules automobiles
Inventor: TIMMERMAN PATRICK
IPC: B60J10/00
Filed: 1994-08-26
Abstract: L'invention concerne un profilé (1) en élastomère pour véhicule automobile, présentant deux extrémités libres et dépourvues de moyen de fixation sur la carrosserie du véhicule. Selon l'invention, ce profilé comporte, rapporté sur au moins l'une de ses parties d'extrémité, un élément (2) de renfort rigide comprenant une semelle en un matériau thermoplastique, appliquée contre ladite partie d'extrémité ou contre une partie attenante (3) et rigidement solidaire de celle-ci.
Patent FR-2725236-A1 (FR)
Title: Improved damping device to control rate of elevation of door e.g. rear door of vehicle
Inventor: TAFFET ANDRE
IPC: E05D7/06
Filed: 1994-10-03
Abstract: The system for progressively elevating the base of the door leaf (10) in relation to the lower rocking hinge (20) has a damping device. This is a gas jack (70) mounted between a slide channel (42) and a slide block (41). It is held in position by a stop (80) which rests against an adjustable stop (90) fixed to the slide channel (42) so that it cannot move. The stop is a bracket (91) fixed by screws (92) to one of the walls of the slide channel (42). There is an adjusting screw (93) with a nut (94) mounted in a threaded hole in one of the flanges (95) of the bracket (91). The force exerted by the gas jack (70) can be adapted according to the weight of each leaf of the door by using a range of gas jacks and adjusting the position of the stop (80).
Patent FR-2725340-A1 (FR)
Title: Trailed or semi-mounted agricultural implement
Inventor: PERRET LOUIS
IPC: A01B73/00
Filed: 1994-10-11
Abstract: The implement has a chassis (2), at least one wheel arm (4) and wheel (3), with the wheel arm(s) able to occupy transport or working positions. It also has a shock absorber (38) which damps shocks when the wheel arms are in the transport position and more or less cancel out the damping while they are in a working position.  Each wheel arm is connected to the chassis by a pivot (6) with its axis lying horizontally and perpendicular to the direction of travel, and is operated by a power cylinder (8) to set the implement in its working or transport position.
Patent FR-2713765-A1 (FR)
Title: Procédé pour mesurer une masse d'air aspirée.
Inventor: ANDREAS WILDGEN
IPC: G01F1/699
Filed: 1994-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour mesurer une masse d'air aspirée. Selon ce procédé pour mesurer la masse d'air aspirée à l'aide d'un débitmètre massique placé dans une tubulure d'aspiration (AN) d'un moteur à combustion interne, à l'aide d'un capteur de mesure (Rh) relié à un circuit en pont, dans la tubulure d'aspiration (AN) est disposé, en aval du capteur de mesure (Rh), un élément de chauffage supplémentaire (Rz) pouvant être chauffé, qui est chauffé pour des états de charge moyens et élevés du moteur à combustion interne. Application notamment aux débitmètres d'air pour moteurs à combustion interne.
Patent FR-2727967-A1 (FR)
Inventor: DURAND GERMAIN ROBERT
IPC: C07D307/46
Filed: 1994-12-07
Abstract: A method for making hydroxymethylfurfural from a liquid medium containing at least one aldohexose or a saccharide capable of releasing at least one aldohexose, wherein the liquid is heated to a temperature higher than 100  DEG C in the presence of two separate acidic catalysts at once. The first catalyst consists of an aluminosilicate in proton form having an Si/Al ratio lower than 4, while the second is an aluminosilicate in proton form having an Si/Al ratio higher than 5.
Patent FR-2728702-A1 (FR)
Title: Composant electronique capable notamment d'effectuer une division de deux nombres en base 4
Inventor: DUFAL FREDERIC
IPC: G06F7/535
Filed: 1994-12-22
Abstract: Le composant comporte essentiellement trois opérateurs soustracteurs (ST1-ST3) connectés entre deux multiplexeurs (MUX1, MUX2), associés à des moyens de décalage (DEC) du dividende et à des moyens de concaténation (MCT) délivrant les dividendes partiels successifs à partir du contenu d'une bascule de sortie (B3) et des mots décalés (S) successifs. Le mot de résultat final est stocké dans un registre à décalage (RG). Application au traitement d'images.
Patent FR-2729114-A1 (FR)
Title: Motor vehicle body with moving panel on outside of door sill for making it easier to exit vehicle
Inventor: PELLAN HENRI
IPC: B60J5/04
Filed: 1995-01-06
Abstract: The vehicle body has the door sill (15) formed by a beam fabricated from a U-section profile (17) with a closing sheet (18) that attaches to the floor of the vehicle. An upper and lower skirt (20) provides the decorative exterior for the top and bottom surfaces of the door sill. The outer face of the decorative exterior is a mobile strip (30), which can move laterally inside the upper and lower faces of the decorative exterior of the sill (20). The electric actuator (40) is placed inside the door sill. When the door is opened a switch (41) activates the actuator, which draws the outer face of the door sill (30) inward. When the door is closed the switch is opened and a spring (33) ensures return of the outer face of the door sill to the normal position.
Patent WO-9614482-A1 (WO)
Inventor: BLANDIN JEAN-CLAUDE
IPC: E04D13/158
Filed: 1995-11-06
Abstract: A device for attaching a building roof eaves trim soffit (5) forming part of an assembly consisting of a barge board (6) and said trim soffit (5), using a combination of at least two plates (1) for attachment to a rafter (3), a truss or an external wall (3), and a wall bracket (4) capable of being fitted over the plates by means of an upper clip (16-16'), and lying in a plane parallel to the external wall (3), said wall bracket (4) being provided with at least one lower positioning clip (19-19') (23-23') which is engageable by the trim soffit (5) and/or an optional barge board (6).
Patent WO-9618297-A1 (WO)
Title: Production de formulations desinfectantes biocides, a base d'ions peracetiques
Inventor: HAMON CATHERINE
IPC: A01N37/16
Filed: 1995-12-13
Abstract: Composition solide biocide contenant un système générateur d'ions peracétiques, mélangé à un acide organique stabilisateur choisi pour sa capacité, lorsque cette composition est introduite dans une solution aqueuse en des concentrations appropriées, à autoriser le réglage dans le temps de la libération des ions peracétiques dans cette solution aqueuse, les proportions relatives des constituants du système générateur, d'une part, et de l'acide organique stabilisateur, d'autre part, étant respectivement réglées de façon à ce que la concentration d'acide peracétique alors générée soit supérieure à un seuil de concentration capable d'induire un effet biocide pendant une durée d'action préalablement choisie. Application notamment de cette composition à la production de solutions hygiéniques ou désinfectantes.
Patent FR-2730670-A1 (FR)
Title: Novel picture postcard for greetings or commercial use
IPC: B42D15/04
Filed: 1995-02-21
Abstract: The picture postcard, for greeting or commercial use, is in two sections: a pocket (1) with a window (2) in its front face and a partition between its front and rear faces, and an insert (6) of transparent PVC, folded into two equal halves. The front section of the insert carries an outline of the picture, and the whole picture is carried on the rear section. The insert is slid into the pocket so that the partition comes between its two halves, and only the outline of the picture is visible through the window (2). The person receiving the card withdraws the insert from the pocket to reveal the whole picture.
Patent FR-2733319-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse de traces d'impuretes dans un echantillon de gaz au moyen d'une diode laser
Inventor: RONGE CATHERINE
IPC: G01J3/42
Filed: 1995-04-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse de traces d'au moins une impureté dans un échantillon de gaz, par absorption par l'impureté à détecter, d'un faisceau de lumière émis par une diode laser semi-conducteur, le faisceau émis par la diode étant divisé en au moins deux faisceaux dérivés, l'un dit de mesure qui traverse l'échantillon de gaz à analyser dans une cellule multipassage avant d'être focalisé sur un photodétecteur de mesure, un autre faisceau dérivé dit de référence étant, le long d'une voie de référence, directement focalisé sur un photodétecteur de référence, sans rencontrer l'échantillon de gaz, et se caractérise en ce que l'échantillon de gaz est à une pression au moins égale à la pression atmosphérique, et en ce que l'on a introduit une modulation du courant d'alimentation de la diode, qui comprend au moins une fonction de type exponentiel.
Patent FR-2733421-A1 (FR)
Title: Drug for promotion or stimulation of hair growth
Inventor: MAHE YANN
IPC: A61K38/00
Filed: 1995-04-28
Abstract: Drug for the promotion or stimulation of hair growth and/or the prevention of hair loss contains at least one peptide contg. a tripeptide of Lys-Pro-Val (LPV) or its functional equivalent except those in which the histidine residue is present just upstream of the LPV sequence. Also claimed are a drug for the treatment of the inflammatory stage of depilation contg. the above peptide, and a method for treating hair and/or the scalp in which a compsn. of the above drug is applied on the hair and/or the scalp and stood and then rinsed.
Patent FR-2733929-A1 (FR)
Title: Mounting for ISO standard cutter inserts on milling head
Inventor: RIMBAULT CHRISTIAN
IPC: B23C5/22
Filed: 1995-05-09
Abstract: The milling head has mounting positions for standard rhomboid-shaped cutter inserts of type A in accordance with ISO 1832 of 1991.  The mounting is such that the two obtuse angles of the rhomboid shape are presented as cutting edges.  The inserts are mounted at an inclination to the vertical of approximately 7 deg.  The milling head rotates in an anti-clockwise direction. The insert is positioned on the other side of the axis w.r.t. the usual disposition to allow inverse rotation.
Patent FR-2734461-A1 (FR)
Title: Mobile high chair for child with plate support for use in e.g. restaurant
Inventor: HENCZYK STANISLAS
IPC: A47D1/06
Filed: 1995-05-24
Abstract: The high chair has a seat (110) and a back (19) and a support (111) for a plate which is placed in front of a seated child. A second support (113), for a plate for an accompanying adult, slides under the seat. It slides out behind the seat or is retracted under the seat. The sliding support has two side bars and these cooperate with folded bars under the frame of the chair to limit the backwards movement of the support. Anti-vibration pads are fixed to the top of the side bars.
Patent FR-2735256-A1 (FR)
Inventor: THEVENOT BENOIT
IPC: G06K19/077
Filed: 1995-06-09
Abstract: A card comprising a card body (1) with a recess (2) for a module comprising an intermediate support (3) with contact pads (4) and an integrated circuit (5) connected to the contact pads via connecting portions (6) covered with resin (7). The card body (1) comprises a groove (9) surrounding the resin and extending perpendicularly to the intermediate support (3), preferably next to one edge thereof.
Patent FR-2737951-A1 (FR)
Title: Barrier to control animal access to feeding trough
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: A01K1/06
Filed: 1995-08-22
Abstract: The animal barrier consists of upper and lower horizontal bars (2,3) fixed rigidly to a series of vertical bars (4,5). The vertical bars form the limits to the windows, through which the animal may put its head. Each of these openings has a moveable barrier (7), which is articulated on a horizontal axis (8), which is perpendicular to the plane of the barrier. The mobile barrier can be locked into a position. This prevents the animal from passing its head through, by retractable cleats (13). The cleats are held automatically in the active position and are retracted under the control of the movement of the upper end (10) of the mobile barrier (7). The cleats are fitted to a series of control rods (14) by means of pivot pins.
Patent FR-2737955-A1 (FR)
Title: Adjustable height walking stick seat entirely made from plastics
IPC: A45B5/00
Filed: 1995-08-23
Abstract: The stick-seat comprises two square section tubes (1,2) which can slide one in the other. A seat is constituted by two handles (3) and a plastics sheet (4). The largest tube (2) has two holes (11) on two opposite upper faces for fixing the seat. It also has regularly spaced holes (10) on its two opposite faces for adjusting the seat. The smallest tube (1) has a clip (5) which folds inside it and passes through two opposite holes corresponding to the holes in the larger diameter tube. This enables height adjustment by sliding the two tubes. The smallest tube has a pyramidal ferrule (9) enabling the minimising of the support point. It has two slots (6) on opposite faces enabling the fixing of two rollers (7) and a double bracket (8) provided with end holes for fixing luggage elastics and adapting into a baggage carrier.
Patent FR-2726687-A1 (FR)
Title: Contacteur electromagnetique, en particulier relais d'enclenchement de dispositifs de demarrage de moteurs a combustion interne
Inventor: DANITSCHEK ALFRED
IPC: H01R4/20
Filed: 1995-10-03
Abstract: a) Contacteur électromagnétique, en particulier relais d'enclenchement de dispositifs de démarrage de moteurs à combustion interne, b) la partie du connecteur embrochable logée dans le support de bobine (13) est une douille de contact (32) dressée en direction du capot (17) et dans laquelle est engagée l'extrémité (11a, 12a) de l'enroulement, avec contact à l'extrémité externe (33) de cette douille, la partie du connecteur embrochable fixée au capot (17) est une douille embrochable (34) qui, lorsque le relais de lancement est monté, enserre au delà de l'extrémité (33) de la douille de contact (32) reliée à l'extrémité de l'enroulement, concentriquement, sa zone médiane de contact (32a)
Patent FR-2743502-A1 (FR)
Title: Protective cover for tennis court
IPC: A63C19/12
Filed: 1996-01-17
Abstract: The cover (3) has two parts that cover each half of the court, as far as the net. They are each rolled on an shaft (2) by an electric motor. Compressed air is introduced into the cover through tubes (19) to inflate it so that its upper surface is inclined, allowing rain to run off into gutters (7).  The compressed air fills the space between the two layers of the cover and is removed from it through the same tubes. The shaft and the rolled cover are put on strips of fabric that are lowered into covered gutters.
Patent WO-9716695-A1 (WO)
Title: Pyrotechnic gas generator with an adaptable flow rate for air bags
Inventor: PEROTTO CHRISTIAN
IPC: B60R21/26
Filed: 1996-10-24
Abstract: A generator (10) comprising a hollow body in which a sealing partition (9) defines two separate combustion chambers (1a, 1b) each containing a different gas-generating pyrotechnic charge (2a, 2b). An initiator (3) with two heads (4, 5) and a single power supply ignites each of the two charges at different times. The two heads (4, 5) may be provided with separate different resistors (R1, R2) or incorporated into a switching bridge comprising four switches combined with a diode circuit. Said generator (10) is useful for making a gradual generator for an air bag for protecting the driver of a motor vehicle.