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Patent FR-2995250-A1 (FR)
Title: Fil d'acier a haute trefilabilite comprenant un taux de carbone en masse compris entre 0,6 % et 0,74 % bornes incluses
Inventor: VERLEENE ARNAUD
IPC: B60C9/02
Filed: 2012-09-07
Abstract: Le fil d'acier de diamètre d exprimé en mm, présente un taux de carbone en masse C, exprimé en %, tel que 0,6 % <= C <= 0,74 % et une contrainte maximale avant rupture R, exprimée en MPa, telle que : - Pour d< 0,17, R >= A.(920.C + 500)/d avec A=0,96, - Pour 0,17 <= d <= 0,23, R >= A. (920.C + 500)/d avec A= 1,24.
Patent FR-2995322-A1 (FR)
Title: Pressed body, made of sheet of aluminum or aluminum alloy having specific elongation at fracture and tensile strength, useful in lining of door opening of motor vehicle
Inventor: BORDAT FREDERIC
IPC: B21D22/20
Filed: 2012-09-10
Abstract: The body made of sheet of aluminum or aluminum alloy having an elongation at fracture of greater than 30% and tensile strength of 150 MPa, is claimed. The body has a curvature of less than 50 mm and/or pressing depth of greater than 150 mm. The average thickness of the body is greater than 1.5 mm. Independent claims are included for: (1) a vehicle body element; and (2) a method for manufacturing a pressed body for a motor vehicle.
Patent FR-2996212-A1 (FR)
Title: Installation pour vider des sacs de produits pulverulents et procede mettant en œuvre l'installation
Inventor: PICH EMMANUEL
IPC: B65B39/04
Filed: 2012-10-01
Abstract: Appareil pour vider des sacs de produits pulvérulents sans diffusion de poussières à l'extérieur destiné à être utilisé en particulier dans une installation pour le traitement des eaux, ledit appareil comprenant : - un caisson muni d'un moyen de fermeture amovible, - une tablette située à la périphérie du caisson, ladite tablette étant apte à recevoir les sacs en vue de leur ouverture à l'intérieur du caisson, - un moyen d'aspiration des poussières situe au sommet du caisson, - un moyen de dispersion ou de mise en solution dans de l'eau de lavage, des poussières aspirées, - une trémie située à la base du caisson, apte à recueillir la poudre provenant des sacs, - un moyen de transport de la poudre depuis la trémie vers un moyen de stockage de la poudre.
Patent FR-2997083-A1 (FR)
Title: Proteines recombinantes derivees du collagene a activite de liaison au facteur willebrand
Inventor: VANDROUX DAVID
IPC: C07K14/78
Filed: 2012-10-19
Abstract: Procédé de diagnostic de la maladie de Willebrand et nouveaux polypeptides se liant au facteur Willebrand.
Patent FR-2997067-A1 (FR)
Title: Packing machine for packing e.g. wine bottle, in case, has gripping posts equipped with positioning unit formed of driver rollers and pressure rollers for positioning vertical objects according to step on gripping axis of objects
Inventor: VELASCO RAPHAEL
IPC: B65B5/06
Filed: 2012-10-24
Abstract: The machine has a supply unit formed of an endless screw (42) and a conveyor belt (44) for supplying multiple objects placed vertically on gripping posts (40). A gripping unit formed of clamp and gripper arm is adapted to pick the objects on the posts to incline the objects from head to tail so as to deposit the objects in a case. The posts are equipped with a positioning unit formed of driver rollers (45) and pressure rollers (46) for positioning the objects according to a step on a gripping axis of the objects. The positioning unit turns the objects to direct labels carried by the objects. An independent claim is also included for a method for packing elongated objects in two rows.
Patent FR-2998555-A1 (FR)
Title: Container for containing proportion of e.g. cosmetic product in form of liquid, has pressing zones located out of plug and drainage opening and to right of pressing wall middle region, and separated from bending and/or interlocking region
Inventor: MOUSSION PHILIPPE
IPC: B65D33/36
Filed: 2012-11-27
Abstract: The container (1) has a draining opening and a service plug (20) provided on a draining wall (10) away from a central region (42). Two pressing zones (6, 7) in facing relation are provided on outer surfaces of the draining wall and a pressing wall (11). The pressing zones press a shell (2) for flow of contents through a draining opening of the plug. The zones are located to right of the central region, out of the plug and the drainage opening of the draining wall, and to right of a middle region of the pressing wall, and separated from a bending and/or interlocking region (15). The service plug is made of plastic.
Patent FR-3011014-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'entretien des wc, positionnable dans le reservoir de chasse d'eau sans demontage de son couvercle
Inventor: VANDEPLASSCHE FRANCOIS LAURENT
IPC: E03D9/02
Filed: 2013-09-24
Abstract: Dispositif à accrochage externe (1) pour mise en place dans un réservoir de chasse d'eau (2) à travers un orifice (3) de diamètre intérieur (D) caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins une tige support de produit actif (4) de diamètre extérieur (d1) muni d'un anti retour (6) limité à une de ses extrémités par une butée (7) de dimension extérieure (D1) munie d'une ouverture (8) de diamètre intérieure (D4), solidaire d'un crochet (5) muni d'une languette souple (6) et au moins un produit actif à savoir ; - un produit actif fixe (9) de diamètre extérieur (d2) ou ; - un réservoir de produit actif (10) de diamètre extérieur (d3) contenant un produit actif (15) et muni d'ouvertures d'évacuation (13) ou ; - un réservoir accumulateur de produit actif (11) de diamètre extérieur (d4) contenant un produit actif (12) de diamètre extérieur (d5) et muni d'ouvertures d'évacuation (13) ou ; - un produit actif mobile (14) de diamètre extérieur (d6),
Patent FR-3002083-A1 (FR)
Title: Structure photovoltaique pour chaussee.
Inventor: BARRUEL FRANCK
IPC: H01L31/0236
Filed: 2013-02-12
Abstract: La présente invention concerne une structure photovoltaïque (10), notamment pour chaussée convenant à la circulation des piétons et des véhicules, comportant : - au moins une cellule photovoltaïque, - un revêtement non opaque (12), recouvrant au moins la face avant de ladite cellule photovoltaïque et présentant une surface extérieure qui est macrotexturée et microtexturée irrégulièrement, avec une profondeur moyenne de texture PMT mesurée selon la norme NF EN 13036-1 comprise entre 0,2 mm et 3 mm et une valeur de résistance au polissage PSV selon la norme NF EN 13043 d'au moins PSV44, mieux PSV50, encore mieux PSV53.
Patent FR-2990342-A1 (FR)
Title: Drain thermique pour sonde echographique
Inventor: VIGNET DANIEL
IPC: A61B8/00
Filed: 2013-05-06
Abstract: Sonde échographique (20) comportant un drain thermique (40) par l'intermédiaire duquel de la chaleur est conduite thermiquement d'un transducteur ultrasonore à une paroi extérieure (42) de boîtier en polymère de la sonde échographique (20).
Patent FR-3005666-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage comportant un dispositif de traitement de l'eau comprenant un filtre
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/00
Filed: 2013-05-16
Abstract: Appareil de repassage comportant un réservoir (4) d'eau, un générateur de vapeur (5) relié au réservoir d'eau par un circuit d'alimentation et un dispositif de traitement de l'eau comportant des moyens (10, 11) pour faire précipiter le carbonate de calcium, caractérisé en ce que le dispositif de traitement de l'eau est placé dans le circuit d'alimentation reliant le réservoir (4) au générateur de vapeur (5) et comporte un récipient (7) comprenant un filtre (8) laissant passer l'eau et retenant les particules présentes dans l'eau en fonction de leur taille, le filtre (8) formant une barrière filtrante entre une chambre primaire (71), alimentée avec l'eau du réservoir (4), dans laquelle des cristaux de tartre se forment sous l'action desdits moyens (10, 11) pour faire précipiter le carbonate de calcium, et une chambre secondaire (72) comportant un orifice de sortie (83) alimentant le générateur de vapeur.
Patent FR-3006434-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure de jeu a electrode abradable
Inventor: LEROUX ANDRE
IPC: G01B7/14
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne notamment un capteur capacitif de mesure de jeu (9) entre le sommet (4e) des aubes (4) d'un rotor (3) et la surface interne (8i) d'un revêtement abradable (8) recouvrant la surface interne (5i) d'un carter (5) de turbomachine, ledit capteur capacitif de mesure de jeu (9) comportant une première électrode (12) dont le matériau est choisi de sorte à s'user lors d'un contact de sommet (4e) d'aube (4).
Patent FR-3007794-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de regeneration d'un materiau adsorbeur d'oxydes d'azote
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N9/00
Filed: 2013-07-01
Abstract: L'invention porte sur un système (60) de régénération d'un matériau PNA adsorbeur d'oxydes d'azote NOx (22) disposé dans une ligne d'échappement (80), en amont d'un catalyseur de réduction sélective SCR (30), ledit matériau adsorbeur PNA formant avec ledit catalyseur SCR un système de dépollution PNA-SCR apte à éliminer des oxydes d'azote NOx contenus dans des gaz d'échappement (81) émis par un moteur (10) à combustion interne dans ladite ligne d'échappement (80), ledit système étant caractérisé en ce qu'il comprend : • un module estimateur (61) apte à déterminer un taux de destruction (Td[NOx]), par ledit système de dépollution PNA-SCR, des NOx émis par ledit moteur (10), • un module comparateur (62) apte à comparer le taux de destruction (Td[NOx]) déterminé à une valeur de taux seuil (Tds), • une unité de commande (63) apte à commander une mise en chauffe de ladite ligne d'échappement (80) en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3009874-A1 (FR)
Title: Methode de calcul d'un parametre representatif de l'endurance d'un joueur de tennis
Inventor: MACE PIERRE
IPC: G06F17/18
Filed: 2013-08-20
Abstract: Cette méthode de calcul d'un paramètre (P) représentatif de l'endurance d'un joueur de tennis au cours d'une période de jeu comprenant une série de sessions de jeu comprend au moins des étapes consistant à: a) calculer (101) la puissance moyenne (Wm) développée par le joueur pendant la session de jeu, la puissance moyenne étant définie comme la moyenne des puissances (W) développées lors de chaque coup par le joueur, b) calculer (102) l'énergie (E) dépensée par le joueur pendant cette session de jeu, l'énergie dépensée étant égale au nombre (n) de coups exécutés par le joueur au cours de la session de jeu multipliée la puissance moyenne (Wm) calculée à l'étape a) élevée à un exposant (i) prédéterminé et c) calculer (103) la valeur du paramètre (P), cette valeur étant définie par le produit du nombre (N) de sessions de jeu réalisées par semaine au cours de la période de jeu, multiplié par l'énergie (E) calculée à l'étape b).
Patent FR-3010656-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'air pour vehicule automobile a double flux integrant un repartiteur de chaleur
Inventor: LOUP DIDIER
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) à double flux de conditionnement d'air de véhicule automobile, comportant une enceinte (2) renfermant un évaporateur (3) et un radiateur (4). Un flux d'air inférieur admis par une entrée inférieure (6) traverse successivement une portion inférieure de l'évaporateur (3) et du radiateur (4) avant d'être refoulé par une sortie inférieure (7). Un flux d'air supérieur admis par une entrée d'air supérieure (9) traverse successivement une portion supérieure de l'évaporateur (3) et du radiateur (4) avant d'être refoulé par une sortie supérieure (12, 13, 14). Le dispositif selon l'invention comporte un premier volet de répartition (17) situé entre l'évaporateur (3) et le radiateur (4) et un second volet de répartition (18) situé entre le radiateur (4) et les sorties d'air (12, 13, 14). Chaque volet sépare le flux inférieur du flux supérieur en ayant un bord longeant une face du radiateur (4) tout en étant déplaçable entre une position supérieure et une position inférieure.
Patent FR-3011182-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition huileuse contenant un extrait d'hemerocalle pour ameliorer l'eclat du teint.
Inventor: LECONTE NADINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-10-02
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation d'une composition huileuse à base d'un extrait lipophile d'hémérocalle à titre d'ingrédient actif pour la préparation d'une composition cosmétique à usage topique destinée à améliorer l'éclat du teint et/ou uniformiser le teint, à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique de la peau mettant en œuvre une telle composition cosmétique, ainsi qu'à l'utilisation non thérapeutique d'une composition cosmétique à application topique comprenant un extrait lipophile d'hémérocalle pour améliorer l'éclat du teint et/ou uniformiser le teint.
Patent FR-3014582-A1 (FR)
Title: Procede de test de la condition mov et dispositif associe
Inventor: PIRET GILLES
IPC: G06F21/60
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement mis en œuvre au sein d'une entité électronique, et un dispositif associé, typiquement une carte à puce ou un élément de sécurité. Selon l'invention, il est proposé une méthode de validation d'une courbe elliptique dans un système cryptographique qui permet de gagner de l'ordre d'un facteur 2 sur le nombre d'opérations nécessaires à la vérification de la condition de MOV.
Patent FR-3014293-A1 (FR)
Title: Vetement de flottaison
Inventor: MORITS GILLES
IPC: B63C11/04
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un vêtement comprenant au moins une partie de recouvrement d'une zone du corps d'un porteur, ladite partie de recouvrement présentant deux panneaux respectivement intérieur (2) et extérieur (1) associés de manière à former au moins une poche (4) dans laquelle est disposée une garniture réalisée à base d'au moins un matériau dont la densité est agencée pour assurer audit vêtement une fonction de flottabilité, ladite garniture comprenant un ensemble (5) de bandes de matériau (6) qui sont dissociées les unes des autres, chacune desdites bandes présentant une grande dimension qui est supérieure à au moins deux fois son épaisseur.
Patent FR-3015375-A1 (FR)
Title: Systeme electromecanique de recuperation d'energie cinetique
Inventor: ANGELOT PIERRE-JULIAN
IPC: B60K6/365
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne un système électromécanique de récupération d'énergie cinétique pour véhicule (10), comportant : - une première liaison mécanique vers les roues (30) du véhicule, une deuxième liaison mécanique vers un volant d'inertie (11), - une troisième liaison mécanique vers une machine électrique réversible moteur/générateur (12), - au moins deux trains épicycloïdaux de raisons différentes, dont les planétaires, couronnes et porte satellites sont sélectivement connectés auxdites liaisons par un système de couplage, en fonction des flux de puissance entre les roues du véhicule, le volant d'inertie et la machine électrique.
Patent FR-3005548-A1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: YOSHIKAWA KAZUSHI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-02-21
Abstract: Une lampe pour véhicule comporte une source de lumière (2), un ventilateur de refroidissement (4) configuré pour refroidir la source de lumière, un module d'alimentation de source de lumière (10) configuré pour commander l'émission de lumière par la source de lumière, et un module de commande (11) configuré pour effectuer la détection d'une rotation anormale du ventilateur de refroidissement et pour commander le module d'alimentation de source de lumière de sorte que la quantité de lumière émise par la source de lumière est réduite en réponse à la détection d'une rotation anormale.
Patent FR-3020897-A1 (FR)
Title: Transistor mos a tension de seuil ajustable
Inventor: RANICA ROSSELLA
IPC: H01L29/78
Filed: 2014-05-09
Abstract: L'invention concerne un transistor MOS dont l'empilement conducteur de grille (11) comprend, sur un isolant de grille (13), un composé métallique (17) surmonté de silicium polycristallin (119), le silicium polycristallin comprenant une région inférieure (119B) en contact avec le composé métallique, une région centrale (119C) et une région supérieure (119A), dans lequel la région inférieure est plus fortement dopée que la région centrale.
Patent FR-3020895-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces magnetiques d'un relais differentiel comprenant un traitement de surface par microbillage
Inventor: SAUJOT GHISLAIN
IPC: H01H71/24
Filed: 2014-05-09
Abstract: Ce procédé de fabrication d'une pièce magnétique (15, 17) d'un relais différentiel (5) à haute sensibilité comprend une étape de traitement de surface par microbillage d'au moins une portion d'une surface de ladite pièce magnétique (15, 17). L'étape de traitement de surface par microbillage comporte une projection de microbilles sous pression sur ladite portion de surface.
Patent FR-3021102-A1 (FR)
Title: Ecarteur de spires d'un capillaire et utilisation dudit ecarteur
Inventor: CHERDO PASCAL
IPC: F28D15/04
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention concerne un écarteur comprenant une succession d'anneaux ouverts, caractérisé en ce que : - les dits anneaux sont ouverts selon un axe Z dans un repère orthonormé X, Y, Z, - en coupe longitudinale de l'écarteur selon un axe X : ○ ledit écarteur se présente sous la forme d'une succession de n arcs de cercles sous tendus par un angle moyen au centre supérieur à 180°, et ○ un bord libre d'un arc de cercle n est relié avec un bord libre adjacent d'un arc de cercle n+1 et/ou n-1.
Patent FR-3022326-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage et/ou de signalisation rotatif
Inventor: SOMMERSCHUH STEPHAN
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-06-16
Abstract: Un projecteur comporte un ensemble d'au moins deux modules d'éclairage et/ou de signalisation notamment pour véhicule automobile, dans lequel chaque module comporte un système optique comportant des moyens de déviation (20) de rayons lumineux émis par une source de lumière (22) de manière à former un faisceau lumineux primaire vers l'avant du véhicule, l'addition des faisceaux lumineux primaires formant en sortie un faisceau lumineux global dudit ensemble. Chaque module est monté mobile en rotation pour déplacer latéralement le faisceau lumineux primaire correspondant. Et un dispositif de commande est apte à élaborer, distinctement pour chaque module, des instructions de commande en rotation du système optique. L'invention concerne également un procédé de commande d'un tel projecteur dans lequel on commande en rotation un ou plusieurs modules pour réaliser un éclairage adapté à une situation de conduite déterminée en fonction de l'analyse d'informations d'état de la scène de route et/ou du véhicule.
Patent FR-3025426-A1 (FR)
Title: Extrait d'algue rouge particulier et son utilisation pour le traitement de la peau
Inventor: SIEBER FRANCOIS
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'objet de l'invention est un extrait d'algue rouge constitué par des molécules de poids moléculaire inférieur à 5000 Da, comprenant au moins des mycosporines et des acides aminés. L'invention vise également des compositions l'incluant, son utilisation sur la peau et son procédé d'obtention.
Patent FR-3025785-A1 (FR)
Title: Boite d'emballage avec tenons de gerbage, decoupe et ensemble de decoupes pour la realisation d'une telle boite.
Inventor: LE PIN JEAN CHRISTOPHE
IPC: B65D21/02
Filed: 2014-09-17
Abstract: La présente invention concerne une boîte et les découpes ou ensemble de découpes pour former ladite boîte en carton ondulé comprenant des parois latérales (2, 2', 3, 3'; 45, 47 ; 57, 59) et un fond (4 ; 46 ; 58), au moins une paroi latérale (3, 3'; 45, 47) étant munie d'au moins un tenon (7) de gerbage et le fond (4; 46 ; 58) étant muni d'un évidement (8) correspondant. Chaque tenon (7) est de forme sensiblement trapézoïdale rectangle comprenant un côté latéral (15) en pente et l'autre côté (16) droit au moins en partie basse, et chaque évidement (8) correspondant est formé d'une première zone (21) rectangulaire évidée dans le fond (4) de la boîte et d'une deuxième zone (24) triangulaire adjacente évidée dans la paroi latérale (2, 2', 3, 3'; 45, 47 ; 57, 59) adjacente, la zone (29) de jonction entre fond (4; 46 ; 58) et paroi latérale (2, 2', 3, 3'; 45, 47 ; 57, 59) adjacente à l'extrémité desdites zones évidées rectangulaire (21) et triangulaire (24) formant un coin écrasé triangulaire en biais par rapport au fond (4; 46 ; 58), pour constituer une rampe de guidage pour l'encastrement ou l'éjection du tenon (7) d'une boîte du dessous.
Patent FR-3026622-A1 (FR)
Title: Systeme de fabrication d'un produit cosmetique par melange a partir de plusieurs unites de conditionnement a usage unique.
Inventor: TOUREL CECILE
IPC: A45D40/00
Filed: 2014-10-07
Abstract: L'invention concerne un système de fabrication d'un produit cosmétique comprenant : au moins une première unité de conditionnement (13) à usage unique comprenant une quantité prédéterminée d'une première phase d'un produit cosmétique, au moins une deuxième unité de conditionnement (14) à usage unique comprenant une quantité prédéterminée d'une deuxième phase d'un produit cosmétique, une machine (15) comprenant un mélangeur (2, 7, 16) à l'intérieur duquel le mélange de ladite quantité prédéterminée de la première phase et de ladite quantité prédéterminée de la deuxième phase est automatiquement réalisé pour aboutir à un produit cosmétique (10) directement consommable par le consommateur final, caractérisé en ce que ledit mélange est réalisé de manière à ce que ni la première phase ni la deuxième phase ne soient en contact direct avec aucune pièce (2, 7, 16) dudit mélangeur qui ne serait pas à usage unique, évitant ainsi de salir ledit mélangeur.
Patent FR-3028126-A1 (FR)
Title: Procede de reconfiguration rapide d'un routage sur panne d'un port d'un commutateur
Inventor: PEROTIN MATHIEU
IPC: H04L45/24
Filed: 2014-11-18
Abstract: Procédé de reconfiguration rapide d'un routage sur panne d'un port d'un commutateur comportant une pluralité de ports, une mémoire de persistance pour persister des données correspondant à une table de routage et une mémoire de travail pour travailler sur des données correspondant à une table de routage caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : Emission (1010) d'un premier message de signalement de panne, Mise à jour (1020) autonome des données de routage uniquement dans la mémoire de travail en remplaçant un identifiant du port en panne par un identifiant d'un port fonctionnel, l'identifiant du port fonctionnel étant sélectionné localement, Emission (1030) d'un deuxième message de signalement de la mise à jour de la table
Patent FR-3032861-A1 (FR)
Title: Filet metallique
Inventor: QUERE PHILIPPE
IPC: B21F31/00
Filed: 2015-02-25
Abstract: Filet métallique de grande longévité pour la pêche aux coquillages, comprenant un anneau (1) attaché à un autre anneau (1) par un enroulement (2), constitué d'un fil enroulé en hélice à spires (3) jointives, deux spires étant soudées entre elles par un cordon (4) s'étendant sur un arc de 20 à 90° et étant soudées entre elles en un point (5) diamétralement opposé au point médian de l'arc.
Patent FR-3033085-A1 (FR)
Title: Dispositif thermo electrique, notamment destine a generer un courant electrique dans un vehicule automobile
Inventor: MONNET VERONIQUE
IPC: H01L35/02
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif thermo électrique comprenant une pluralité de modules thermo électriques (2), chaque module thermo électrique (2) comprenant au moins un élément thermo électrique (5), permettant de créer un courant électrique à partir d'un gradient de température appliqué entre deux de leurs faces, dites faces de contact, ledit dispositif comprenant au moins un coin (3) venant en appui sur deux desdits modules thermo électriques (5), adjacents, pour maintenir lesdits modules (2) autour d'un axe.