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Patent FR-3096207-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une usurpation d’au moins un identifiant
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W80/10
Filed: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d’une usurpation d’au moins un identifiant, ledit identifiant étant destiné à l’utilisation d’un moyen de communication, durant une communication entre un premier et un second terminal, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif de détermination d’une usurpation d’au moins un identifiant, et caractérisé en ce que le procédé comprend : - une étape de réception d’un message de signalisation de la communication en provenance dudit premier terminal et à destination dudit second terminal comprenant ledit au moins un identifiant et au moins une première donnée de certification, - une étape d’obtention d’au moins une deuxième donnée de certification en fonction dudit au moins un identifiant reçu, - une étape de comparaison de ladite au moins une première donnée de certification avec ladite au moins une deuxième donnée de certification, - une étape de transmission, en fonction du résultat de la comparaison, d’au moins dudit message vers ledit second terminal. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099477-A1 (FR)
Title: Compositions de vanilline naturelle
Inventor: GAREL LAURENT
IPC: C07C47/58
Filed: 2019-07-30
Abstract: Titre : Compositions de vanilline naturelle La présente invention concerne des compositions de vanilline naturelle comprenant au moins un composé choisi parmi 4-((4-hydroxy-3-méthoxybenzyl)oxy)-3-méthoxybenzaldehyde et 4-hydroxy-3-(4-hydroxy-3-méthoxybenzyl)-5-méthoxybenzaldehyde. L’invention concerne également un procédé permettant d’obtenir des compositions de vanilline naturelle selon l’invention. Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3099578-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection et de caractérisation d’un encrassement apte à se former sur une paroi soumise à un échange thermique
Inventor: DUCROS FRÉDÉRIC
IPC: G01N27/18
Filed: 2019-08-01
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de détection et de caractérisation d’un encrassement sur une paroi (P1, P2) d’un composant (10), soumise à un échange thermique, caractérisé en ce qu’il comporte : des premiers moyens (M1) de dépôt d’énergie et de mesure de température ; des deuxièmes moyens (M2) de mesure de température. Chaque premier moyen (M1) est associé à un deuxième moyen (M2) pour former un couple d’écartement, le dispositif (1) comportant N couples d’écartement, chaque premier moyen (M1) étant associé à un premier corps (O1), et chaque deuxième moyen (M2) étant associé à un deuxième corps (O2), séparés d’une distance prédéfinie, les N distances prédéfinies étant croissantes ou décroissantes, les premiers moyens (M1) et deuxièmes moyens (M2) étant raccordés à un dispositif d’alimentation électrique (20), un dispositif d’acquisition de données (21) et un dispositif de supervision globale (23) pour la détection et la caractérisation de l’encrassement formé. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3099859-A1 (FR)
Title: Machine électrique pour une hybridation d’un aéronef
Inventor: MEER FRÉDÉRIC
IPC: H02K19/00
Filed: 2019-08-06
Abstract: L’invention concerne un ensemble constituant une phase d’une machine électrique machine électrique comportant un stator (1) et un rotor (2) d’axe X, le stator (1) comportant une unique bobine d’excitation (3), une unique bobine d’induit (4), des pièces polaires (5) magnétiques agencées par paires et réparties sur la circonférence du stator (1) et une couronne (60) magnétique reliant les pièces polaires (5), la bobine d’excitation (3) et la bobine d’induit (4) étant communes à plusieurs paires de pièces polaires (5), le stator et le rotor (2) étant conçus pour, lors de la rotation du rotor (2) par rapport au stator (1), faire varier le sens du flux magnétique dans la bobine d’induit (4), le sens du flux magnétique généré par la bobine d’excitation (3) étant constant au niveau du rotor (2).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103281-A1 (FR)
Title: Système de capture et de détection d'espèces présentes dans un fluide biologique
Inventor: JIMENEZ-ZENTENO ALEJANDRO KAYUM
IPC: G01N33/483
Filed: 2019-11-19
Abstract: L’invention concerne un système de détection d’au moins une espèce présente dans un fluide de préférence d’au moins une cellule circulante ou d’agrégat de cellules présent(e)(s) dans un fluide biologique humain ou animal et notamment de cellules tumorales circulantes (CTC) présentes dans un fluide sanguin, le système de détection comprenant des moyens de filtration (20) dudit fluide, lesdits moyens de filtration (20) comprenant une membrane filtrante (21), ladite membrane filtrante comprenant au moins un pore (22) adapté pour retenir une espèce d’un type donné présente dans le fluide, lesdits moyens de filtration (20) comprenant en outre au moins une ouverture (23) adaptée pour assurer, en fonctionnement au sein du fluide, une continuité de circulation du fluide biologique même lorsque ledit au moins un pore (22) est occupé. Figure pour l’abrégé : FIGURE 11a
Patent FR-3089792-A1 (FR)
Title: Aérosol déodorant anhydre contenant du bicarbonate de sodium
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-12-11
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre pour lutter contre les odeurs corporelles ou l’humidité des aisselles, la composition comprenant un agent absorbant les odeurs et un épaississant, l’agent absorbant les odeurs étant un carbonate inorganique hydrosoluble et l’épaississant étant un dioxyde de silicium amorphe. En outre, la présente invention concerne un produit cosmétique comprenant la composition cosmétique anhydre, ainsi que son utilisation.
Patent FR-3092663-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour détecter un défaut de fonctionnement de la chaîne d’un véhicule à deux roues
Inventor: MAYER BJOERN
IPC: G01L5/04
Filed: 2020-02-11
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif pour détecter un défaut de fonctionnement de la chaîne d’un véhicule à deux roues Procédé de détection d’un défaut de fonctionnement lors de l’actionnement des pédales d’un véhicule à deux roues par le cycliste, selon lequel - on saisit une grandeur de pédalage (200) qui représente le comportement de pédalage du cycliste, et on compare la grandeur de pédalage à un seuil prédéfini (240). En fonction de la comparaison, on génère une information de défaut de fonctionnement (250) qui représente le défaut de fonctionnement de la chaîne. Figure 1
Patent FR-3107847-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assemblage entre un tube et une platine, boîte à eau et descente d’eau exploitant un tel assemblage.
Inventor: FAHY DAVID
IPC: E04D13/08
Filed: 2020-03-03
Abstract: Titre de l'invention :  PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D’ASSEMBLAGE ENTRE UN TUBE ET UNE PLATINE, BOÎTE À EAU ET DESCENTE D’EAU EXPLOITANT UN TEL ASSEMBLAGE. 
    L’invention concerne un procédé d’assemblage entre un tube (200) et une platine (100) ou équivalent, remarquable en ce qu’il comprend les opérations suivantes :
    – perçage de la platine (100) 
    – création d’un bourrelet extérieur (211) d’appui 
    – engagement de la platine (100) percée sur la première extrémité  (210) du tube (200) pour mise en appui contre le bourrelet (211),
    – pré-sertissage par amorce du pliage d’une première portion (213) à des fins de création d‘une collerette extérieure (212)  pour la rabattre sur la platine (100),
    – sertissage par finalisation du pliage de la collerette (212) au moyen d’un autre outil.
    L’invention concerne également un dispositif permettant de mettre en œuvre ledit procédé ainsi que la boîte à eau et la descente d’eaux pluviales obtenues par un tel procédé.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108754-A1 (FR)
Title: Procédé de délégation entre réseaux informatiques de périphérie à accès multiple
Inventor: FROMENTOUX GAËL
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-03-24
Abstract: La présente divulgation concerne le domaine des réseaux informatiques de périphérie à accès multiple. Spécifiquement, la divulgation se rapporte à un procédé de délégation d’une application de service (APP1) entre une pluralité de réseaux informatiques de périphérie à accès multiple connectés entre eux, le procédé comprenant: - fournir (S2) l’application de service d’un premier réseau (MEC1) à un deuxième réseau (MEC2) de la pluralité ; et - configurer (S3), par le premier réseau, une politique de délégation de l’application de service en fonction d’au moins une contrainte d’interaction avec le premier et/ou le deuxième réseau.                          Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3109574-A1 (FR)
Title: Bouchon pour vins effervescents ou liquides gazeux
Inventor: BARANGE JACQUES
IPC: B67B1/04
Filed: 2020-04-27
Abstract: Le bouchon pour le bouchage d’un col de bouteille de vin effervescent ou de boisson ou liquide gazeux s’étend selon un axe longitudinal 12 et comprend un corps 14 de bouchon et au moins une rondelle 18 inférieure en liège naturel fixée à une extrémité inférieure dudit corps de bouchon.     Le bouchon comprend en outre, fixée à une extrémité supérieure du corps 14 de bouchon, au moins une rondelle 20 supérieure en liège naturel avec un veinage orienté transversalement à l’axe longitudinal 12 dudit bouchon.     Le corps 14 de bouchon est en liège naturel avec un veinage orienté selon l’axe longitudinal 12 dudit bouchon.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110700-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de parametres d'une chaussee pour en determiner l'etat, procede de mesure.
Inventor: LEBRET BENOÎT
IPC: G01W1/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: Dispositif de mesure de paramètres d'une chaussée réalisée à partir de granulats, pour en déterminer l'état, comprenant un capteur C mesurant des data, comportant un boîtier (10) intégré dans la chaussée, de forme cylindrique avec une face supérieure (10-1), une face inférieure (10-2) et une paroi périphérique (10-3), caractérisé en ce que la face supérieure comportent 2 électrodes (12-1;12-2), affleurantes avec la face supérieure (10-1), générant un espace inter-électrodes (14) et comportant des moyens de transmission (20) sans fil, de façon à pouvoir transférer lesdites data du capteur C sous forme numérique.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112821-A1 (FR)
Title: Bouclier pour aube en materiau composite, aube et turbomachine comprenant le bouclier, procede de fabrication de l’aube
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: F04D29/38
Filed: 2020-07-22
Abstract: Bouclier (20) de bord d’attaque pour une aube (16) comprenant un corps d’aube (18) en matériau composite à matrice organique renforcée par des fibres et comportant un bord d’attaque (24) et une tête d’aube (28), le bouclier (20) de bord d’attaque étant en un alliage métallique ayant une raideur supérieure à celle du matériau composite du corps d’aube (18), le bouclier (20) de bord d’attaque comportant une ailette intrados, une ailette extrados, un nez configuré pour chevaucher le bord d’attaque du corps d’aube en reliant l’ailette intrados et l’ailette extrados et un capot configuré pour chevaucher au moins partiellement la tête d’aube (28) en en reliant l’ailette intrados et l’ailette extrados, le capot présentant une épaisseur décroissante de l’amont vers l’aval.  Aube et turbomachine comprenant le bouclier et procédé de fabrication de l’aube.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118965-A1 (FR)
Title: Thioxanthone polymérisable
Inventor: CICERON PHILIPPE
IPC: C09D133/08
Filed: 2021-01-20
Abstract: La présente invention concerne un photoinitiateur polymérisable, un procédé pour la préparation d’un photoinitiateur polymérisable, une composition polymérisable comprenant un photoinitiateur polymérisable et un composé éthyléniquement insaturé. L’invention concerne également différentes utilisations du photoinitiateur polymérisable ou de la composition polymérisable.
Patent FR-3122676-A1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches à énergie de rupture surfacique améliorée
Inventor: CHEVALLEY MARIANNA
IPC: D07B1/06
Filed: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons comprenant une couche interne (CI) du câble constituée de K=1 toron interne (TI) à deux couches (C1, C3) avec la couche interne (C1) constituée de Q fils métalliques internes (F1) et la couche externe (C3) constituée de N fils métalliques externes (F3) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) à trois couches (C1’, C2’, C3’) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble avec la couche interne (C1’) constituée de Q’ fil(s) métallique(s) interne(s) (F1’), la couche intermédiaire (C2’) constituée de M’ fils métalliques intermédiaire (F2’) et la couche externe (C3’) constituée de N’ fils métalliques externes (F3’).  Le câble (50) présente une énergie à rupture surfacique ES ≥ 155 N.mm-1 avec ES=   x x Cfrag / D, avec somme des forces à rupture pour Nc fils,   somme de l’allongement total des Nc fils, Cfrag coefficient de fragilisation du câble (50) et D diamètre du câble (50).  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3122766-A1 (FR)
Title: Application mobile permettant la localisation par le biais d’une interaction vocale
Inventor: THFOIN MARGOT
IPC: G10L15/00
Filed: 2021-05-08
Abstract: Le dispositif pour localiser l’appareil mobile ( quel qu’il soit ) est une innovation requièrent une installation  numérique extérieur à l’appareil. Il s’agit d’une application mobile, permettant de déclencher par le biais d’une interaction vocale une sonnerie offrant la possibilité de localiser l’appareil en cas de perte superficielle. Le thème déclencheur sera personnalisable  par l’utilisateur par le biais des paramètres mis à disposition [Fig 1], l’utilisateur n’aura qu’a rentrer le thème précis à l’écrit avant de pouvoir déclencher a volonté la sonnerie de son appareille ( téléphone , tablette ) La sonnerie ainsi que l’intensité du vibreur seront personnalisables, Et ceux que l’application soit active ou non , l’appareil en question n’aura pas besoin de d’être allumé, le simple fait d’avoir de la batterie suffira au bon fonctionnement du dispositif [Fig 2]. Cela a été réfléchis dans le but d’éviter tout déclanchement abusive de la part d’utilisateurs externes.
Patent FR-3123229-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau carboné poreux et azoté avec dopant métallique, notamment utile à titre de catalyseur pour la réduction de l’oxygène (ORR)
Inventor: ROIRON CAMILLE
IPC: H01M8/1018
Filed: 2021-05-28
Abstract: Procédé de préparation d’un matériau carboné poreux et azoté avec dopant métallique, notamment utile à titre de catalyseur pour la réduction de l’oxygène La présente invention concerne un procédé de préparation d’un matériau carboné poreux, azoté et chargé à cœur par au moins un dopant métallique comprenant au moins les étapes consistant à activer une polymérisation sol-gel, au sein d’un milieu solvant contenant en solution au moins un aldéhyde, au moins un dérivé hydroxybenzène, au moins un composé hydrocarboné source en atomes d’azote et au moins un précurseur métallique dudit dopant métallique, et à une valeur de pH acide ajustée pour permettre la formation dans ledit milieu solvant, de deux phases gélifiées de carbone azotées, dopées et possédant des densités différentes et à isoler la phase gélifiée de densité inférieure.   Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3123816-A1 (FR)
Title: Procede pour le recyclage de poudres de metal ou d’alliages metalliques et installation associee
Inventor: DELFOSSE JÉROME
IPC: B22F8/00
Filed: 2021-06-15
Abstract: L’invention concerne un procédé pour le recyclage de poudres de métal ou d’alliages métalliques comprenant une étape d’enfournement de poudres de métal ou d’alliages métalliques dans un four (33) de fusion, une étape de fusion des poudres de métal ou d’alliages métalliques dans une chambre (31) de fusion du four (33) de fusion, et une étape de coulée d’un lingot (23) de métal ou d’alliages métalliques. Selon l’invention, les poudres de métal ou d’alliages métalliques sont enfermées dans un contenant (11) avant l’étape d’enfournement, ledit contenant (11) étant en métal pur constituant la poudre de métal ou en alliage constitué par l’élément majoritaire et un ou plusieurs éléments d’addition de ladite poudre quand la poudre est un alliage métallique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3124119-A1 (FR)
Title: Estimation de paramètres de contrôle de pompe à chaleur et chauffage électrique d’un véhicule en l’absence de modélisation
Inventor: LI HAI
IPC: G06N3/08
Filed: 2021-06-17
Abstract: Un procédé d’estimation est implémenté dans un système comprenant une batterie, un espace d’accueil, et une pompe à chaleur à compresseur à cylindrée variable et premier échangeur de chaleur et échangeant des calories, via une vanne de répartition et un deuxième échangeur de chaleur, avec des premier et second dispositifs de chauffage/refroidissement à équipement électrique de chauffage et alimentant en air traité l’espace d’accueil et en fluide calorifique un troisième échangeur de chaleur couplé à la batterie. Ce procédé comprend une étape d’estimation (50-60) dans laquelle on estime la cylindrée, la position de la vanne de répartition, et des première et seconde puissances électriques des équipements électriques de chauffage en fonction de températures désirées d’un air extérieur en sortie du premier échangeur de chaleur et du fluide calorifique en entrée du troisième échangeur de chaleur, avec un réseau de neurones ayant fait l’objet d’un apprentissage statistique préalable.  Fig. 2
Patent FR-3124065-A1 (FR)
Title: Appareil de préparation culinaire comprenant une cuve de travail mobile
Inventor: MORICE KATELL
IPC: A47J43/04
Filed: 2021-06-18
Abstract: Appareil de préparation culinaire, comprenant :- un boîtier (10),- une cuve de travail (20),- au moins un outil de travail (30),- une tête d’entraînement (40) agencée pour porter l'outil de travail (30),dans lequel :- la cuve de travail (20) est mobile par rapport au boîtier (10) entre une position de travail et une position d’accès,- la tête d’entraînement (40) est mobile par rapport au boîtier (10) entre une position engagée, et une position dégagée,caractérisé en ce que l’appareil de préparation culinaire comprend un dispositif d'asservissement du mouvement de la tête d’entraînement (40) au mouvement de la cuve de travail (20) pour imposer un mouvement de rotation à la tête d’entraînement (40) lors du mouvement de la cuve de travail (20).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124341-A1 (FR)
Title: Procédé et ensemble permettant à des terminaux utilisateurs d’échanger en toute confidentialité des données personnelles avec une plateforme de serveurs
Inventor: GODIN WILLIAM
IPC: H04L9/08
Filed: 2021-06-21
Abstract: La présente invention est relative à un procédé et à un ensemble permettant à des terminaux utilisateurs d’échanger des données personnelles avec une plateforme de serveurs dont l’architecture garantit qu’aucun des serveurs qui la composent ne stocke la totalité des données.  L’ensemble de serveurs comporte au moins un serveur d’identités, un serveur de clés et un serveur de données.  Le procédé comprend les étapes de :  Stockage d’informations d’identitésGénération d’une paire de clés associées : clé d’identité et clé de donnéesRecherche des informations d’identités à partir de la clé d’identitéRecherche des données à partir de la clé de données Le procédé et l’ensemble selon l’invention sont particulièrement destinés à la gestion des données de santé, sans toutefois y être limités.  Figure pour l’abrégé : [Fig1]
Patent FR-3127462-A1 (FR)
Title: Dispositif de capote de protection pour poussette pliable et poussette pliable correspondante
Inventor: PAPY HERVÉ
IPC: B62B7/10
Filed: 2021-09-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de capote de protection d’une poussette pour enfant, le dispositif de capote de protection comprenant un élément de protection pliable pour protéger l’enfant et des moyens de déplacement (31) configurés pour pivoter et plier ou déplier l’élément de protection, les moyens de déplacement comprenant deux bras (32, 33) espacés l’un de l’autre, reliés chacun à l’élément de protection et présentant respectivement un premier axe de pivotement (F) autour duquel pivote les bras (32, 33) entre une position escamotée et une position active intermédiaire où l’élément de protection est pliée.  Selon l’invention, chaque bras comprend un deuxième axe de pivotement (G) parallèle au premier axe de pivotement, une première patte (37) étant montée pivotante respectivement sur les bras et étant destinée à pivoter autour du deuxième axe de pivotement entre une position de repos et une position active où l’élément de protection est déplié.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3128209-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention et de transfert d’un moteur d’aeronef, systeme et procédé d’arrimage associé
Inventor: LAMADON THOMAS
IPC: B64F5/50
Filed: 2021-10-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de manutention et de transfert (1) d’un moteur d’aéronef (2) comportant un berceau d’accueil (10) comprenant au moins deux éléments de maintien (30), au moins trois modules de soutien (20) adaptés pour supporter le dispositif de manutention (1) et positionnés à l’interface entre le berceau d’accueil (10) et le sol, dans lequel :  chaque module de soutien (20) comprend un moyen de déplacement (21) et un pied escamotable (22) agencé pour passer d’une première position repliée, dans laquelle le dispositif de manutention (1) repose sur les moyens de déplacement (21), à une deuxième position dépliée, dans laquelle le dispositif de manutention (1) repose sur les pieds escamotables (22),le moyen de déplacement (21) et le pied escamotable (22) sont fixés à un châssis intermédiaire (23) supportant un système d’amortissement (24) reliant le châssis intermédiaire (23) au berceau d’accueil (10).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3129085-A1 (FR)
Title: Composition pour l’amélioration du bien-être cutané
Inventor: SAGUET THIBAUT
IPC: A61K8/97
Filed: 2021-11-15
Abstract: Composition cosmétique comprenant à titre de principe actif de l’extrait de Caulerpa lentillifera, des protéines de riz hydrolysées, de l’extrait d’Hibiscus esculentus Moench et de l’extrait de Luffa cylindrica, le reste de la composition comprenant des ingrédients généralement admissibles dans le domaine cosmétique.
Patent FR-3129594-A1 (FR)
Title: composition pour le nettoyage et le conditionnement des cheveux
Inventor: DENG JIE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2021-12-27
Abstract: C omposition pour le nettoyage et le conditionnement des cheveux La présente invention concerne une composition pour le nettoyage et le conditionnement des cheveux comprenant :  a) au moins un tensioactif anionique ;   b) au moins un alpha-hydroxyacide ;  c) au moins un polymère cationique ; et d) au moins un agent chélateur.  La présente invention concerne également un processus de nettoyage et de conditionnement des cheveux comprenant l’application de la composition selon la présente invention sur les cheveux, puis le rinçage des cheveux à l’eau après une période d’exposition facultative.  Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-3134226-A1 (FR)
Title: Appareil de protection électrique modulaire avec modules de commande et de puissance
Inventor: DOMEJEAN ERIC
IPC: H01H71/10
Filed: 2022-04-04
Abstract: Appareil de protection électrique modulaire avec modules de commande et de puissance Appareil de protection électrique modulaire, comprenant au moins un module de puissance (5) et un module de commande (1). Pour que l’appareil soit particulièrement performant et polyvalent, tout en pouvant être facilement modifié, le module de puissance comprend un sectionneur mécanique (53), un interrupteur statique (54) et un circuit de commande local (55), pour commander une mise à l’état bloquant de l’interrupteur statique (54) et le module de commande (1) comprend un déclencheur (10), pour déclencher mécaniquement un basculement du sectionneur mécanique (53) et un circuit de commande principal (30), pour commander le déclencheur (10) et communiquer avec le circuit de commande local (55).  Figure pour l'abrégé : Figure 9