baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981758-B1 (FR)
Inventor: RUET LAURENT
IPC: G01V1/38
Filed: 2011-10-19
Granted: 2013-12-06
Abstract: Control mechanisms, computer software and methods for driving vibrational source arrays underwater. An incoherent acquisition scheme drives individual source elements simultaneously and incoherently while a coherent acquisition scheme drives high-frequency individual source elements simultaneously and incoherently and low-frequency individual source elements simultaneously and coherently. Thus, denser coverage and an increased energy input is achieved for the source arrays.
Patent FR-3007366-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement de freins
Inventor: KOHL TOBIAS
IPC: B60T7/04
Filed: 2014-06-19
Granted: 2018-12-14
Abstract: Dispositif d'actionnement de freins de véhicule comportant un frein mécanique ainsi qu'un frein électrique complémentaire. La force de freins et/ou un signal de freins pour le frein mécanique étant généré par la force d'actionnement exercée par une personne et des moyens de capteurs de force (25) générant un signal de commande dépendant de la force d'actionnement qui commande le frein électrique complémentaire. Les moyens de capteur de force (25) saisissent par le signal de commande, le dépassement d'au moins deux seuils pour la force d'actionnement.
Patent FR-3042020-B1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage par des chevilles de formes geometriques planes bordees par des bandes rainees et perforees destine a elaborer des appareils d'eclairage modulables autoportants
Inventor: BERNIGAUD ALAIN JEROME
IPC: F21V1/06
Filed: 2015-10-01
Granted: 2020-08-28
Abstract: Système d'assemblage de formes géométriques planes destiné à élaborer des appareils d'éclairage modulables autoportants à monter soi-même caractérisé en ce qu'il est constitué d'un dispositif support d'éclairage (9), de formes géométriques bordées par des bandes (1) perforées (2) et rainées (4) assemblées par des chevilles (6). Les perforations (3) permettent de suspendre l'appareil d'éclairage.
Patent FR-3042229-B1 (FR)
Title: Commande d'une vanne d'isolation d'un reservoir de carburant d'un vehicule automobile.
Inventor: GROUSSARD AURELIEN
IPC: F02M25/08
Filed: 2015-10-13
Granted: 2019-09-13
Abstract: Un procédé (31) de commande d'une vanne d'isolation d'un réservoir de carburant d'un véhicule automobile équipé d'un moteur à combustion interne comprend une phase de réchauffement pendant laquelle un courant de réchauffement (11) est commandé (303) dans le solénoïde de la vanne avec une première valeur moyenne non nulle mais inférieure à un seuil de courant (Ith) en dessous duquel la soupape de la vanne d'isolation est maintenu immobile dans une position de repos par l'action de moyens de rappel élastique de la vanne, puis une phase d'activation pendant laquelle un courant d'activation (I2) est commandé (305) dans le solénoïde avec une seconde valeur moyenne (I2) non nulle et supérieure au seuil de courant en sorte que la soupape est déplacée à partir de sa position de repos à l'encontre de l'action des moyens de rappel élastique. Le courant de réchauffement permet de débloquer la vanne d'isolation si elle est bloquée par le gel.
Patent FR-3049262-B1 (FR)
Title: Hydrofoil a aile mediane et ses reglages
Inventor: MOULIN OLIVIER PAUL MICHEL
IPC: B63B1/28
Filed: 2016-03-23
Granted: 2019-07-12
Abstract: Dispositif d'installation médiane, de fixation et de réglage angulaire d'une ou plusieurs ailes sur un fuselage appartenant à un ensemble hydrofoil ayant pour vocation d'améliorer les performances hydrodynamiques de l'ensemble grâce aux différents modes de serrage, de calages et de réglages des angles porteurs et déporteurs. L'invention concerne un dispositif d'implantation en position médiane d'une aile associé à une forme de karman pour assurer la liaison entre les profils et corps du fuselage et ainsi assurer une meilleure répartition des filets d'eau entre intrados et extrados comme sur tous les engins volants, planants en l'air, comme dans l'eau. Ce dispositif (19) est constitué d'un orifice (8) situé dans le fuselage (1) accueillant une forme positive (9) d'une aile (4) qui sera fixée par des vis (10) dans des inserts borgnes filetés (7) et il est complété par l'ensemble des réglages particuliers de la portance générale. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'ensemble des éléments qui constitue un foil des planches de glisse sur l'eau.
Patent FR-3049794-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de calibration dynamique d'une ou plusieurs chaines radiofrequence de transmission d'une charge utile de satellite
Inventor: OSTER YANN NICOLAS PIERRE
IPC: H04B17/11
Filed: 2016-04-04
Granted: 2019-04-12
Abstract: Un système de calibration dynamique d'une première chaine radiofréquence (6) à calibrer comprend : .- un dispositif d'injection (32) d'un signal de calibration dont la forme d'onde est prédéterminé, connecté en amont de la chaine radiofréquence à calibrer, et .- un dispositif de compensation (34) des disparités en amplitude et en phase causées par la première chaine (6) à calibrer incluant un filtre de compensation commandé. Le système de calibration automatique est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'effacement temporel (36) du signal de calibration injecté à l'aide d'un soustracteur (38) analogique ou numérique, ledit soustracteur (38) étant connecté en aval de la première chaine radiofréquence (6) à calibrer.
Patent FR-3048408-B1 (FR)
Title: Systeme de stabilisation, en particulier pour un support flottant, avec plusieurs dispositifs d'amortissement ayant une forme de u
Inventor: LEPREUX OLIVIER
IPC: B63B35/44
Filed: 2016-03-02
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un système de stabilisation d'un système soumis à des sollicitations extérieures, en particulier un support flottant, le système de stabilisation comportant au moins trois dispositifs d'amortissement (1), sous la forme de tube en U, comprenant des réserves de liquide (2) et un tube de liaison (3). Au moins deux des dispositifs d'amortissement (1) ne sont pas parallèles l'un par rapport à l'autre. L'invention concerne également un support flottant comportant un tel système de stabilisation.
Patent FR-3051863-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage compact comportant des paliers radiaux distincts des paliers axiaux
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-05-31
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (10) destiné à être installé entre un moteur et une transmission (400) d'un véhicule automobile, ledit mécanisme d'embrayage (10) comprenant un (i) un sous-ensemble comportant un premier embrayage (100), un deuxième embrayage (200) et un support d'embrayage (500) agencé pour supporter radialement les premier (100) et deuxième (200) embrayages, (ii) un système de commande (300) comprenant un carter (307) et des pistons annulaires (320, 330) agencés pour embrayer ou de débrayer respectivement le premier et le deuxième embrayage (100, 200), le support d'embrayage (500) étant situé dans une position axialement intermédiaire entre le système de commande (300) et un moyeu de sortie (120, 220), (iii) au moins un palier axial (115, 116), (iv) au moins un palier radial (960) disposé sur le support d'embrayage (500), le palier axial (920) étant distinct du palier radial (960), le palier radial (960) étant situé à l'intérieur du système de commande (300).
Patent FR-3052450-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de deshydratation de boues assistee par reactif floculant et installation pour la mise en œuvre d'un tel procede.
Inventor: CRAMPON CEDRIC
IPC: C02F11/148
Filed: 2016-06-08
Granted: 2020-01-10
Abstract: Procédé de déshydratation de boues assistée par réactif floculant ledit procédé comprenant une injection de réactif floculant dans les boues et une étape de déshydratation desdites boues caractérisé en ce qu'il comprend une étape préliminaire consistant à mixer lesdites boues dans un mixeur (4) comprenant une chambre cylindrique (4a) munies de pales (4c) montées rotatives sur un axe (4b) tournant à une vitesse de rotation comprise entre 500 tours/min et 4000 tours/min, de façon à les déstructurer et à abattre leur viscosité, et à évacuer les boues provenant dudit mixeur (4) via un réseau (11) vers ladite étape de déshydratation, et en ce qu'il comprend une étape de dépressurisation dudit mixeur (4) et dudit réseau provoquant la lyse par cavitation desdites boues, ladite étape de dépressurisation étant menée pendant une durée d'au moins 0,1 seconde. Installation correspondante.
Patent FR-3053732-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un etat de fonctionnement d'un systeme de reduction catalytique selective des oxydes d'azote pour un vehicule
Inventor: SELLAMI ALI
IPC: F01N11/00
Filed: 2016-07-06
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un état de fonctionnement d'un système de réduction catalytique sélective (2) des oxydes d'azote pour un véhicule comprenant un moteur (6) relié à une ligne d'échappement (7), le système (2) étant pourvu d'un catalyseur (9) notamment d'un pain de réduction catalytique, le procédé comprenant une étape de détection (21) d'une phase de fonctionnement du moteur (6) durant laquelle un premier composant (15a) d'une réaction exothermique susceptible d'être réalisée au sein dudit catalyseur (9) est présent dans des gaz d'échappement (14) et une étape d'analyse (22) de la réaction exothermique résultante d'une pénétration dudit premier composant (15a) dans ledit catalyseur (9) pour déterminer un état fonctionnel, ou un état défaillant, dudit catalyseur (9).
Patent FR-3045976-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a controleur integre
Inventor: OKAMURA TOMOYUKI
IPC: H02K11/33
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-11-01
Abstract: Une machine électrique tournante à contrôleur intégré est proposée qui comprend une machine électrique tournante et un contrôleur. Le contrôleur 11 est équipé d'un ensemble de barres omnibus à borne d'alimentation intégrée et d'ensembles de barres omnibus. L'ensemble de barres omnibus à borne d'alimentation intégrée comporte des barres omnibus qui sont retenues fixement par une résine et qui câblent électriquement un module de puissance et comprend également une borne d'alimentation connectant à l'une des barres omnibus. Spécifiquement, la borne d'alimentation est installée dans l'ensemble de barres omnibus à borne d'alimentation intégrée avec les barres omnibus, ce qui résulte en un nombre réduit de pièces et d'étapes de production de la machine électrique tournante à contrôleur intégré comparée à une structure classique équipée d'une borne d'alimentation et de barres omnibus qui sont fabriquées en tant qu'ensembles et d'une borne d'alimentation installée dans un autre ensemble.
Patent FR-3069051-B1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur de flux de particules pour projectile guide par un fil de liaison
Inventor: DURAND FRANCOIS
IPC: F15D1/12
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-08-16
Abstract: - Dispositif déflecteur de flux de particules pour projectile guidé par un fil de liaison. - Le dispositif déflecteur (1) de flux de particules pour projectile (30), le projectile étant guidé par un fil de liaison et étant pourvu d'un fuselage (2) et d'un propulseur apte à produire un jet propulsif contenant le flux de particules, comprend un support de dispositif (4) comportant une surface inférieure correspondant à une surface configurée pour fixer le support de dispositif (4) sur le fuselage (2) du projectile (30), et une lame déflectrice (5) se présentant au moins dans une position dépliée dans laquelle la lame déflectrice (5) fait un angle avec le support de dispositif (4) pour dévier le flux de particules.
Patent FR-3046894-B1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour formater et coder des donnees aeronautiques afin d'ameliorer leur transmissibilite
Inventor: BOLLING RANDY E
IPC: H03M13/00
Filed: 2017-01-17
Granted: 2020-03-06
Abstract: Il est proposé des systèmes et des procédés pour coder des données aéronautiques afin d'améliorer leur transmissibilité. Un exemple de système comporte un ou plusieurs processeur(s) et un support exploitable par ordinateur qui stocke des instructions, lesquelles, lorsqu'elles sont exécutées par un ou plusieurs processeur(s), amènent le/les processeur(s) à obtenir une pluralité de jeux de données aéronautiques (152) qui décrivent respectivement une pluralité de situations associées à un aéronef ; et à formater la pluralité de jeux de données aéronautiques (152) en une pluralité de trames vidéo (154). Chaque trame parmi la pluralité de trames vidéo (154) comprend une pluralité d'unités de codage à des emplacements respectifs au sein de cette trame vidéo. Pour formater la pluralité de jeux de données aéronautiques (152) dans la pluralité de trames vidéo (154), le/les processeur(s) formate(nt) au moins une partie de chaque jeu parmi la pluralité de jeux de données aéronautiques (152) sous la forme d'au moins une unité parmi la pluralité de d'unités de codage au sein de chaque trame vidéo (154). Pour chaque jeu parmi la pluralité de jeux de données aéronautiques (152), la/les unité(s) de codage au sein de chaque trame vidéo (154) est/sont à un même emplacement respectif d'une trame à l'autre.
Patent FR-3065164-B1 (FR)
Title: Module d'entrainement d'organes medicaux souples allonges
Inventor: FOURNIER BRUNO
IPC: A61M25/01
Filed: 2017-04-14
Granted: 2019-05-10
Abstract: Un module d'entraînement (16) d'organe médical souple allongé (15, 15', 15") comprend une base (13) et au moins un actionneur (26, 34, 60) comprenant une surface d'entraînement (25, 35, 66). L'actionneur (26, 34, 60) est plaçable dans une configuration d'entraînement dans laquelle ladite surface d'entraînement (25, 35, 66) dudit actionneur (26, 34, 60) est en prise avec l'organe médical souple allongé (15, 15', 15") à entraîner. L'actionneur comprend en outre une surface solidarisée à la base (13) et servant de référence fixe (27). La surface d'entraînement (25, 35, 60) dudit actionneur (26, 34, 60) est mobile par rapport à la base (13). Le module d'entraînement comprend en outre un organe de commande (11) adapté pour commander un déplacement par rapport à la base (13) de la surface d'entraînement (25, 35, 60) dudit actionneur (26, 34, 60) en configuration d'entraînement, entraînant ainsi l'organe médical souple allongé (15, 15', 15") par rapport à la base (13). L'actionneur (26, 34, 60) est formé par au moins un empilement (e) d'éléments (30), lesdits éléments (30) étant aptes à se déformer sous l'application d'un champ électrique.
Patent FR-3066163-B1 (FR)
Title: Piece d’extension ameliorant la resistance d’une traverse de pare-chocs en cas de chocs de faible amplitude
Inventor: CASTRO ROSA
IPC: B60R19/02
Filed: 2017-05-10
Granted: 2019-11-22
Abstract: Véhicule automobile comprenant : une traverse (5) de pare-chocs à l'avant ou à l'arrière du véhicule ; et au moins une pièce d'extension verticale (7, 9) de la traverse (5), fixée à ladite traverse (5) ; remarquable en ce que la ou les pièces d'extension verticale (9) sont disposées en-dessous de la traverse (5).
Patent FR-3066701-B1 (FR)
Title: Dispositif arriere de fixation de ski a dispositif de reglage debrayable
Inventor: SAVERET FLORIAN
IPC: A63C9/00
Filed: 2017-05-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif arrière (1) de fixation de ski comportant : ○ un pivot (4) destiné à recevoir une talonnière de fixation pour recevoir un talon d'une chaussure de ski, ○ une base (2) destinée à être fixée sur une planche de ski, ○ une liaison glissière (100) reliant le pivot (4) et la base (2) de sorte à pouvoir régler la position dudit pivot (4) sur la base (2), la liaison glissière (100) comportant une vis sans fin (3) disposée dans la base (2) selon un axe destiné à être parallèle à l'axe longitudinal de la planche de ski à l'état monté et un organe de transmission (6, 35a, 35b) de la rotation de la tête de vis (31) de la vis sans fin (3) au pivot (4), de sorte à faire translater le pivot (4) le long de ladite vis sans fin (3), la liaison glissière (100) comportant en outre un dispositif de désaccouplement de l'organe de transmission (6, 35a, 35b) de la rotation de la tête de vis (31).
Patent FR-3070687-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'acide sulfonique
Inventor: LAFFITTE JEAN-ALEX
IPC: C07C309/29
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un acide sulfonique peu, voire non, corrosif vis-à-vis des aciers inoxydables, ledit procédé comprenant au moins les étapes d'ajout d'au moins un nitrite dans un acide sulfonique, de cuisson sous agitation avec barbotage du mélange et de récupération de l'acide sulfonique faible corrosion obtenu. L'invention concerne également l'acide sulfonique faible corrosion obtenu selon le procédé de l'invention, ainsi que son utilisation en tant qu'acide sulfonique faible corrosion.
Patent FR-3072444-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage a miroir oscillant pour phare de vehicule automobile.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: F21S41/141
Filed: 2017-10-13
Granted: 2021-06-04
Abstract: - Le système d'éclairage (1) comporte une source lumineuse (2) générant au moins un rayonnement lumineux (R1, R2) et un dispositif de balayage (3) comprenant un miroir oscillant (4) ainsi qu'une unité (5) de mise en oscillation du miroir oscillant (4), le dispositif de balayage (3) recevant le rayonnement lumineux (R1, R2) généré par la source lumineuse (2) et formant une image (I1, I2) sur le miroir oscillant (4), dont la réflexion produit un faisceau lumineux (F) émis par le système d'éclairage (1), la source lumineuse (2) comportant au moins une diode électroluminescente (D1, D2) et étant configurée pour générer au moins deux images (I1, I2) distinctes sur le miroir oscillant (4), destinées à produire ledit faisceau lumineux (F).
Patent FR-3072587-B1 (FR)
Title: Dispositif de support de pieces de carrosserie comprenant au moins un organe de support orientable
Inventor: HUSAK XAVIER
IPC: B62D31/00
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support (2) de pièces de carrosserie (4) lors d'un procédé de peinture de ces pièces de carrosserie (4) comprenant : - un cadre (6), - au moins un mât (8) fixé au cadre, - au moins un organe de support destiné à supporter les pièces de carrosserie (4) et porté par le mât, l'organe de support étant monté mobile en rotation par rapport au mât (8).
Patent FR-3072711-B1 (FR)
Title: Element de repartition d'un fluide de refroidissement et ensemble d'anneau de turbine associe
Inventor: METGE PIERRE JEAN-BAPTISTE
IPC: F01D9/04
Filed: 2017-10-19
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un élément de répartition d'un fluide de refroidissement (150) destiné à être fixé à une structure de support pour alimenter en fluide de refroidissement une paroi à refroidir, typiquement un secteur d'anneau de turbine, lui faisant face, l'élément de répartition comprenant un corps définissant un volume interne de répartition du fluide de refroidissement et une plaque multi-perforée qui délimite ce volume interne et comprend une pluralité de perforations de sortie traversantes qui mettent en communication le volume interne avec le secteur d'anneau de turbine, l'élément de répartition comprenant en outre un orifice d'entrée débouchant dans le volume interne de répartition du fluide de refroidissement, lequel volume interne comporte des ailettes directionnelles (170, 172, 174, 176, 178) pour diriger ce fluide de refroidissement de cet orifice d'entrée vers les perforations de sortie traversantes.
Patent FR-3079534-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche monocristalline de materiau gaas et substrat pour croissance par epitaxie d'une couche monocristalline de materiau gaas
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/762
Filed: 2018-03-28
Granted: 2022-03-18
Abstract: Procédé de fabrication d'une couche monocristalline de matériau GaAs comprenant le transfert d'une couche germe monocristalline de matériau SrTiO3 sur un substrat support de matériau silicium suivi d'une croissance par épitaxie d'une couche monocristalline de matériau GaAs.
Patent FR-3078065-B1 (FR)
Title: Procede de decontamination d'un milieu liquide aqueux contenant des micropolluants ou d'une surface contaminee par des micropolluants
Inventor: BARTHELEMY PHILIPPE
IPC: C07H19/10
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de décontamination d'un milieu liquide aqueux contenant des micropolluants moléculaires ou d'une surface contaminée par des micropolluants comprenant une étape de mise en contact dudit milieu liquide aqueux contenant au moins un micropolluant sous forme moléculaire ou de ladite surface contaminée par un micropolluant avec au moins un composé nucléolipidique de formule (I) et une étape de séparation de l'agrégat formé par ledit micropolluant sous forme moléculaire avec ledit au moins un composé nucléolipidique de formule (I).
Patent FR-3080620-B1 (FR)
Title: Composes a activite inhibitrice de la polymerisation de la tubuline et aux proprietes immunomodulatrices
Inventor: ALAMI MOUAD
IPC: C07D403/12
Filed: 2018-04-27
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention concerne Composé de formule (I) suivante :     ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci.     La présente invention concerne également une composition pharmaceutique contenant un tel composé et un procédé de préparation d'un tel composé.
Patent FR-3085707-B1 (FR)
Title: Procede de determination du volume libre d'un espace annulaire d'une conduite flexible et systeme associe
Inventor: GAUBERT ISABELLE
IPC: E21B47/00
Filed: 2018-09-12
Granted: 2022-01-07
Abstract: Ce procédé comporte les étapes suivantes :  - mise en dépression et isolation de l'espace annulaire (24);  - relevé d'une première pression et de la température régnant dans l'espace annulaire (24) ;  - injection dans l'espace annulaire (24) d'une quantité donnée d'un gaz de mesure et isolation de l'espace annulaire (24), l'espace annulaire (24) restant en dépression après l'injection et l'isolation ;  - mesure de la quantité donnée de gaz de mesure ;  - relevé d'une deuxième pression régnant dans l'espace annulaire (24), après isolation de l'espace annulaire (24) ;  - détermination du volume libre de l'espace annulaire (24), sur la base de la première pression, de la deuxième pression, de la température, et de la mesure de la quantité donnée de gaz de mesure.
Patent FR-3091450-B1 (FR)
Title: Etablissement d’une liaison d’échange de données sous protocole IP entre des stations de base améliorées par communication directe
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W76/14
Filed: 2018-12-30
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention concerne le domaine des systèmes de radiocommunication avec les mobiles basés sur la technologie cellulaire LTE L’invention porte notamment sur l’établissement de liaisons en mode direct entre les stations de base de structures mobiles, pour l’échange de données sous protocole IP en lieu et place des liaisons conventionnelles via les équipements fixes du cœur du réseau. A cet effet, il est proposé de dévoyer des ressources radio originellement prévues pour les communications établies entre une station de base et des terminaux de communication mobiles via l’interface LTE-Uu, afin de les utiliser pour l’établissement de liaisons en mode direct via des entités de liaison spécifiques qui équipent chacune des structures mobiles concernées.    Figure de l’abrégé : Figure 1