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Patent FR-3064498-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de catalyseurs a base de cobalt
Inventor: MAURY SYLVIE
IPC: C10G2/00
Filed: 2017-03-30
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de préparation de catalyseurs à base de cobalt supporté mettant en œuvre un enchainement d'étapes d'imprégnation, séchage et calcination dans des conditions particulières.         L'invention porte également sur la mise en œuvre desdits catalyseurs dans des procédés de synthèse Fischer-Tropsch.
Patent FR-3065884-B1 (FR)
Title: Mise en solution sous ultrasons de tensioactifs pour la recuperation assistee du petrole
Inventor: HERVE PASCAL
IPC: B01F11/02
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne la solubilisation de tensioactifs adaptés à une récupération assistée du pétrole au sein d'un milieu aqueux, par mélange desdits tensioactifs et du milieu aqueux effectuée sous ultrasons, avantageusement pour fournir une solution surconcentrée qu'on peut rediluer avec de l'eau disponible sur le site d'extraction sans impact de sa salinité. L'invention concerne également les fluides d'extraction obtenus selon cette technique de solubilisation et leur utilisation en EOR.
Patent FR-3066660-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un circuit electronique commute
Inventor: BENEUX GAETAN
IPC: H02M1/08
Filed: 2017-05-22
Granted: 2020-04-03
Abstract: A cet effet, l'invention concerne un procédé de commande d'un circuit électronique commuté reliant une source de tension électrique u à une charge R et formant un système ayant une sortie y et plusieurs modes de fonctionnement i dont au moins certains sont donc activables en suivant une loi de commutation σ. On prévoit, selon l'invention, les étapes de : - mesurer des variables d'état x du système ayant des valeurs d'équilibre xr ; - introduire dans le système au moins un paramètre p représentatif d'une erreur de mesure d'une inconnue électrique de fonctionnement du circuit ; - estimer le paramètre à partir d'un observateur d'état et de l'application à celui-ci d'une fonction de Lyapunov ; - en déduire les valeurs d'équilibre du système pour obtenir la loi de commande.
Patent FR-3052384-B1 (FR)
Title: Moule d’injection pour la fabrication d’une bague d’etancheite
Inventor: GRANSOW ANITA
IPC: F16J15/00
Filed: 2017-05-31
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un moule d'injection en plusieurs parties (100) pour la fabrication d'une bague d'étanchéité (1) dans un espace creux de moule (2), avec une première et une deuxième partie extérieure (4 ; 6) pour former un corps de base d'étanchéité (8) et avec un éjecteur (10) en forme de fourreau conçu pour éjecter la bague d'étanchéité (1), l'éjecteur (10) comportant une surface avant (42) pour la formation d'une surface latérale (44) du corps de base d'étanchéité (8), et avec une partie intérieure disposée à l'intérieur de l'éjecteur (10) pour la formation d'un contour intérieur de la bague d'étanchéité (1) sous la forme de deux lèvres d'étanchéité (14 ; 16) de préférence placées selon un certain angle l'une par rapport à l'autre, la partie intérieure étant réalisée au moins en deux parties.
Patent FR-3066995-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d’une charniere de porte de vehicule automobile avec controle de position
Inventor: JANNUTSCH FELIX
IPC: B25B27/14
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention un procédé d'assemblage d'au moins une charnière (1) de porte de véhicule. Préalablement à un montage de la porte sur la caisse de véhicule, il est effectué un contrôle de positionnement en direction transversale par rapport au véhicule de la charnière (1) par un gabarit de contrôle (3) comportant un corps (3a) dont une extrémité pénètre autour d'un axe (1c) de la charnière (1) et solidarisé de manière réglable en direction transversale avec une portion de contrôle (3b) faisant saillie de la caisse de véhicule automobile en s'étendant à une distance prédéterminée par rapport à une face extérieure (4) de la caisse adjacente à l'élément de structure (2). Quand une distance réelle mesurée n'est pas égale à la distance prédéterminée, il est détecté un défaut dans le procédé d'assemblage.
Patent FR-3067758-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de taux de compression d'un moteur a combustion interne
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02D15/02
Filed: 2017-06-20
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage (1) de taux de compression d'un moteur à combustion interne. Ce dispositif de réglage (1) comprenant: – une bielle (3) comprenant un pied de bielle (31), une tête de bielle (34) destinée à recevoir un vilebrequin du moteur et un corps de bielle (33) reliant le pied (31) à la tête (34) ; – un piston (2) comprenant un arbre de piston (22) ; – un excentrique (4) comprenant – un arbre principal (41) installé au niveau du pied de bielle (31) et comportant un alésage excentrique (42) recevant l'arbre de piston (22) ; – un levier (43) coopérant avec l'arbre principal (41) de manière à faire tourner l'arbre principal (41) sur lui-même par le basculement du levier (43) ; – au moins un élément de manœuvre (44) étant relié d'une part au corps de bielle (33) et d'autre part au levier (43) de manière à faire basculer le levier (43) ; Selon l'invention, la bielle (3) et l'élément de manœuvre (44) sont respectivement réalisés dans des matériaux présentant des coefficients de dilatation thermique différents.
Patent FR-3056392-B1 (FR)
Title: Housse interne en matière synthétique pour utilisation comme couverture stérile de l’intérieur d' un bac de transport rectangulaire, ensemble comprenant la housse interne, procédé de préparation stérile d’un bac de transport rectangulaire
Inventor: WASSENBURG RONALD
IPC: A61L2/26
Filed: 2017-09-22
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne une housse interne en matière synthétique pour utilisation comme couverture stérile de l'intérieur d'un bac de transport rectangulaire doté d'un fond et de parois relevées, la housse interne ayant une forme générale rectangulaire d'une surface comparable à la surface de fond du bac de transport, dans laquelle des parties d'angle de la housse interne sont pourvues d'œillets qui peuvent être accrochés derrière des crochets du bac de transport. L'invention concerne également un procédé de préparation stérile d'un bac de transport rectangulaire doté d'un fond et de parois relevées avec un bord supérieur, le bac de transport étant adapté au transport d'appareils médicaux, en particulier d'un appareil endoscopique.
Patent FR-3074068-B1 (FR)
Title: Enceinte de conditionnement d'un catalyseur pour un canal reactif de reacteur echangeur
Inventor: MORO-LE GALL ISABELLE
IPC: B01J8/02
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'objet principal de l'invention est une enceinte (1) de conditionnement d'un catalyseur configurée pour être insérée dans un canal réactif de réacteur échangeur destiné à la mise en œuvre de réactions catalytiques endothermiques ou exothermiques, comportant : une partie principale (2) de contenance du catalyseur, comportant un logement interne pour recevoir le catalyseur, ledit logement étant ouvert à au moins deux extrémités opposées dudit logement; et deux éléments de fermeture (5) dudit logement, respectivement positionnés à chacune desdites au moins deux extrémités opposées dudit logement pour confiner le catalyseur à l'intérieur dudit logement, les éléments de fermeture (5) étant poreux pour permettre le passage de gaz réactifs au travers des éléments de fermeture (5).
Patent FR-3064218-B1 (FR)
Title: Accessoire interne pour reservoir de vehicule
Inventor: PAOLINI GWEREG
IPC: B60K15/077
Filed: 2018-03-19
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un accessoire interne (1) pour réservoir de véhicule (2) comprenant au moins un panneau fixe (14), ledit panneau fixe (14) comprenant au moins un premier moyen de fixation (10, 11, 12, 13) apte à fixer ledit panneau fixe (14) à une paroi du réservoir (2), ledit panneau fixe(14)étant connecté à au moins un premier panneau mobile (17, 18) par au moins un premier moyen de connexion (20, 21) apte à permettre une rotation du au moins un premier panneau mobile (17, 18) par rapport audit panneau fixe (14), ledit panneau fixe (14) et/ou ledit premier panneau mobile (17, 18) est(sont) muni(s) d'un premier moyen de blocage dudit premier panneau mobile apte à bloquer ledit premier panneau mobile (17, 18) lorsque celui-ci se trouve dans le plan dudit panneau fixe (14).
Patent FR-3079202-B1 (FR)
Title: Vehicule a volet aerodynamique verrouillable
Inventor: THAI VAN JEAN PHILIPPE
IPC: B62D37/02
Filed: 2018-03-20
Granted: 2020-02-21
Abstract: Véhicule comprenant un volet (3) aérodynamique mobile entre une position escamotée et une position déployée, le volet (3) aérodynamique se déployant de la position escamotée vers la position déployée sous l'effet d'efforts aérodynamiques, le véhicule comprenant en outre un moyen de verrouillage libérable (7) qui, dans une configuration de verrouillage, bloque le volet (3) aérodynamique dans l'une des positions parmi la position déployée et la position escamotée quelle que soit la vitesse du flux d'air circulant le long du volet (3) aérodynamique, et qui dans une configuration de déverrouillage laisse libre le déplacement du volet (3) aérodynamique entre la position déployée et la position escamotée, le moyen de verrouillage (7) étant piloté par une unité de commande (8).
Patent FR-3084287-B1 (FR)
Title: Bourrelet de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: ESTENNE VINCENT
IPC: B60C15/04
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne l'amélioration de l'endurance des bourrelets (1) d'un pneumatique radial pour véhicule lourd de type génie civil, en proposant une solution qui bloque la propagation des fissures initiées dans l'élastomère d'enrobage de la couche de renforcement du bourrelet (5), par l'insertion d'une gomme coussin (6) intercalée entre l'élastomère d'enrobage du retournement de la couche de carcasse (312), et l'élastomère d'enrobage de la couche de renforcement du bourrelet (5). Selon l'invention le module d'élasticité en extension de la gomme coussin (6) mesuré à 100% de déformation doit être inférieur au module d'élasticité du mélange d'enrobage de la couche de carcasse. Toujours selon l'invention, l'épaisseur de la gomme coussin (6) est au moins égale à l'épaisseur de la couche de renforcement du bourrelet (5).
Patent FR-3086430-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'un plan d'entretien
Inventor: HANOUNE ERIC
IPC: G06Q10/06
Filed: 2018-09-20
Granted: 2023-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé informatique de construction d'un plan d'entretien (2) et d'un plan de paiement (3) pour un sujet (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : • identification du sujet (1), • construction d'un catalogue de produits et services disponibles pour le sujet (1), • choix d'au moins un produit ou service retenu, • calcul d'un prix total par addition des prix des produits et services retenus, • choix de la position de chaque produit ou service retenu sur une ligne de temps (11), afin de construire un plan d'entretien (2), • choix d'au moins un paramètre d'échelonnement, • calcul d'un échelonnement du prix total en fonction des paramètres d'échelonnement, afin de construire un plan de paiement (3), • calcul d'un en-cours de paiement pour chaque échéance et de son statut, • itération jusqu'à obtenir tous les statuts d'en-cours satisfaisants, et • enregistrement du plan d'entretien (2) et du plan de paiement (3).
Patent FR-3086267-B1 (FR)
Title: Systeme de greement
Inventor: LOUVET JACQUES
IPC: B63H9/08
Filed: 2018-09-26
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un système de gréement (2000) pour bateau (1000) comprenant au moins :  ○ Un mât-aile (2100) ;  ○ Un balestron (2200) ;  ○ Une voile (2320) ;  Caractérisé en ce que :  ○ Le mât-aile (2100) est mobile en rotation selon un premier axe de rotation vertical ;  ○ Le balestron (2200) est mobile en rotation autour du mât-aile (2100) selon le premier axe de rotation vertical ;  Et en ce qu'il comprend au moins un dispositif de couplage configuré pour sélectivement coupler et découpler la rotation du balestron (2200) avec la rotation du mât-aile (2100).
Patent FR-3087483-B1 (FR)
Title: Structure profilee pour aeronef ou turbomachine pour aeronef
Inventor: GEA AGUILERA FERNANDO
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-10-18
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne une structure profilée,  - allongée suivant une direction selon laquelle la structure présente une longueur (L1) exposée à un écoulement d'air (U), et  - transversalement à laquelle la structure présente un bord d'attaque (164) et/ou un bord de fuite (165), dont l'un au moins est profilé et présente, suivant ladite direction d'allongement, des motifs géométriques de serration (28) définies par des dents (30) et des creux (32) se succédant.  Le long du bord d'attaque et/ou du bord de fuite profilé(s), les motifs de serration (28) présentent un motif géométrique qui se répète suivant la direction d'allongement (L1), dont la forme présente un étirement et/ou une contraction :  - transversalement à la direction d'allongement, et/ou  - suivant la direction d'allongement.
Patent FR-3087379-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece, piece et procede de determination d’un code associe a une piece
Inventor: LEGOUPIL SAMUEL
IPC: C04B35/64
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-12-03
Abstract: Ce procédé comporte : la fourniture (212) du matériau dans un état de poudre en plusieurs points de l'espace ; et, en fonction du point de l'espace, soit l'agrégation (214) du matériau pour le faire passer à l'état solide, soit le maintien du matériau à l'état de poudre. Le matéri au à l'état solide formant la pièce (104) délimite au moins une cavité fermée (402) remplie du matériau laissé à l'état de poudre.
Patent FR-3088420-B1 (FR)
Title: Installation de localisation d’impacts a plaque interactive et transducteurs
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: G01P15/00
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: Cette installation de localisation d'impacts comporte une plaque interactive (12), au moins trois transducteurs (PTA, PTB, PTC, PTD) disposés et répartis contre la plaque interactive (12) pour capter des ondes mécaniques progressives qui s'y propagent et les transformer en signaux électriques, et une unité centrale électronique (14) programmée pour localiser un impact (P) dans la plaque interactive (12) par une analyse des signaux électriques qu'elle reçoit des transducteurs. Elle comporte en outre une plaque supplémentaire (16) rapportée contre la face avant (20) de la plaque interactive (12) et présentant une zone de réception d'impacts, et des moyens (F1, F3, 24) de fixation de la plaque supplémentaire (16) à la plaque interactive (12), configurés pour assurer un contact contre toute la portion de face avant de la plaque interactive (12) située en vis-à-vis de la zone de réception d'impacts de la plaque supplémentaire (16).
Patent FR-3093138-B1 (FR)
Title: Actionneur hydraulique à compensation de surpression
Inventor: ALFAYAD SAMER
IPC: F03C1/40
Filed: 2019-02-25
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un actionneur hydraulique comprenant une pompe (12) volumétrique à débit variable, un organe (20) permettant de faire varier en continu le débit de la pompe (12), l’organe (20) étant actionné par un vérin (40) alimenté par un premier distributeur (48) commandé en fonction d’un ordre de déplacement de l’actionneur (10). Selon l’invention, l’actionneur (10) comprend un deuxième distributeur (60) commandé en fonction d’une pression de sortie (P) de la pompe (12), le deuxième distributeur (60) comprenant deux positions, l’une (60a) dite repos obtenue tant que la pression de sortie (P) de la pompe (12) est inférieure à une pression prédéterminée et transmettant la sortie du premier distributeur (48) au vérin double effet (40) et l’autre (60b) dite active, transmettant la pression de sortie (P) de la pompe (12) au vérin (40) de façon à réduire la pression de sortie (P) de la pompe (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095232-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine de turbomachine
Inventor: SOMBOUNKHANH SOMPHONE
IPC: F01D25/12
Filed: 2019-04-16
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbine de turbomachine comportant un carter délimitant une enceinte de distribution d’air de refroidissement, au moins un distributeur monté sur le carter et comportant au moins une pale creuse, ladite pale comportant une cavité interne dans laquelle est montée une chemise perforée, caractérisé en ce qu’il comporte un tube de liaison (21), le tube de liaison (21) comportant une partie radialement externe (26) reliée à une sortie d’air de l’enceinte de distribution d’air de refroidissement du carter, et une partie radialement interne (27) reliée à une entrée d’air de la chemise perforée, la partie radialement interne (27) du tube de liaison (21) présentant une épaisseur plus importante que la partie radialement externe (26) du tube de liaison (21).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3098078-B1 (FR)
Title: Circuit imprimé et procédé pour la mesure de la température dans un connecteur électrique de puissance
Inventor: MALANDAIN OLIVIER
IPC: H05K1/18
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-09
Abstract: Un circuit imprimé est logé dans un connecteur. Un capteur (19) de température est monté sur le circuit imprimé entre deux plots de connexion (20) situés sur l’une des faces du circuit imprimé. On place un contact (10) logé dans le connecteur en continuité thermique avec deux plages de conduction thermique disposées, pour l’une, sur la même face du circuit imprimé que les plots de connexion (20) et, pour l’autre sous le capteur (19) de température. On relie chacun des plots de connexion (20) à un circuit de mesure de la température.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3100270-B1 (FR)
Title: Hybridation des fibres du renfort fibreux d’une aube de soufflante
Inventor: SALAS DE LOS RIOS PAULA
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne une aube (3) de soufflante (1) d’une turbomachine comprenant une structure en matériau composite comprenant un renfort fibreux (4) obtenu par tissage tridimensionnel de torons et une matrice dans laquelle est noyé le renfort fibreux (4),- le renfort fibreux (4) comprenant une première portion (13) formant le bord d’attaque (8) et une deuxième portion (15) formant tout ou partie du bord de fuite (9),- les torons du renfort fibreux (4) comprenant des premiers torons (12) présentant un allongement à la rupture prédéfini et des deuxième torons (10) présentant un allongement à la rupture supérieur à celui des premiers torons (12), la première portion (13) comprenant tout ou partie des premiers torons (12) tandis que la deuxième portion (15) comprend tout ou partie des deuxièmes torons (14). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101219-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de microélectronique intégrant une fonction physique non clonable fournie par des mémoires résistives et ledit dispositif
Inventor: CHARPIN-NICOLLE CHRISTELLE
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif de microélectronique comprenant une pluralité de mémoires résistives (200), une partie de ces mémoires résistives (200), dites mémoires PUF, forment une PUF, le reste de ces mémoires résisitves étant dites mémoire de stockage. Le procédé de fabrication comprenant la formation d’une couche isolante (130) présentant sur au moins une surface de contact (131) en contact d’une électrode une rugosité de surface de ladite surface supérieure à celle de la même couche isolante des mémoires de stockage. L’invention concerne en outre un tel dispositif de microélectronique. Figure pour l’abrégé : figure 6B
Patent FR-3101202-B1 (FR)
Title: connecteur électrique
Inventor: PAUMIER MATHIEU
IPC: H01R11/28
Filed: 2019-09-24
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un connecteur électrique (100) pour connecter au moins un fil électrique avec une borne (1) cylindrique, le connecteur électrique (100) comprenant :- un boitier (10) destiné à accueillir la borne (1) selon un axe principal (z), - au moins une cosse (20) présentant une extrémité de connexion (26) destinée à connecter le fil électrique, et une boucle déformable (25) disposée dans le boitier (10) selon un plan (x,y) normal à l’axe principal (z) et dont un segment courbé (23) est destiné à entourer la borne (1),- un système de verrouillage (30) comprenant un axe de liaison (31), porté par le boitier (1) et mobile en rotation par rapport à ce dernier, et un élément poussoir solidaire de l’axe de liaison (31) ; le système de verrouillage (30) étant configuré de sorte que, dans un état verrouillé du connecteur (100), l’élément poussoir est en appui sur la boucle déformable (25), provoquant le serrage du segment courbé (23) autour de la borne (1).    Figure à publier avec l’abrégé :   F igure 1a
Patent FR-3101707-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’un fluide
Inventor: SMAGGHE DAVID PASCAL
IPC: G01N33/28
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-09-03
Abstract: Un procédé de caractérisation d’un fluide dans un circuit comprenant : une première étape de mesure (E1) d’une première température et d’une première permittivité à un premier instant et à une position de mesure du circuit, formant un premier couple de mesure (K1), une première étape de comparaison (E2) dudit premier couple (K1) à une base de données (12), de manière à déterminer une première sélection de fluides (S1), une deuxième étape de mesure (E3) d’une deuxième température et d’une deuxième permittivité à un deuxième instant et à ladite position de mesure, formant un deuxième couple de mesure (K2), une deuxième étape de comparaison (E4) dudit deuxième couple (K2) à ladite base (12), de manière à déterminer une deuxième sélection de fluides (S2), et une étape d’identification (E5) du fluide par intersection de la première et de la deuxième sélection (S1, S2). Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3104351-B1 (FR)
Title: Réseau de communication optique passif et aéronef comportant ledit réseau
Inventor: TALL DIARRA
IPC: H04B10/079
Filed: 2019-12-04
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention concerne un réseau de communication optique passif comprenant :  - deux terminaux de ligne optique respectivement destinés à recevoir un signal de communication de systèmes d’informations,  - au moins deux unités de réseau optique destinées à recevoir le signal de communication,  - au moins deux commutateurs optiques, dont une partie est reliée en entrée à un premier terminal par une voie principale de fonctionnement nominal et au second terminal par une voie secondaire, et dont l’autre partie est reliée en entrée à un second terminal par une voie principale de fonctionnement nominal et au premier terminal par une voie secondaire, chaque commutateur étant relié en sortie à au moins une unité de réseau optique,  - un module de contrôle-commande connecté aux commutateurs et configuré pour les piloter afin que lorsqu’une défaillance est détectée sur une voie principale, il provoque le basculement du commutateur associé à ladite voie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104141-B1 (FR)
Title: Platine de gerbage de bidons
Inventor: DUTHEY DOMINIQUE
IPC: B65D19/44
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-12-31
Abstract: Titre : Platine de gerbage de bidons Platine de gerbage d’au moins deux bidons, un bidon inférieur et un bidon supérieur, chaque bidon comprenant une ouverture sur son fond supérieur, ladite platine comprenant un corps formant une structure tridimensionnelle configurée pour être intercalée entre les deux bidons, ledit corps comprenant :                                   des moyens (2) (6) de maintien du corps entre les deux bidons, et des moyens d’obturation (4) configurés pour venir obturer l’ouverture du bidon inférieur.                           Figure de l’abrégé : Fig. 2