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Patent FR-3089598-B1 (FR)
Title: Réservoir de stockage de fluide cryogénique et son procédé de remplissage
Inventor: BEUNEKEN OLIVIER
IPC: G05D7/06
Filed: 2018-12-06
Granted: 2022-01-07
Abstract: Réservoir de stockage d’un mélange cryogénique de liquide et de gaz, comprenant une première enveloppe (1), une conduite (5, 7) de soutirage ayant une extrémité amont reliée à la première enveloppe (1) pour permettre le soutirage de fluide, un circuit de remplissage comprenant une première conduite (9) de remplissage ayant une extrémité amont destinée à être reliée à une source de fluide et une extrémité aval reliée à la portion inférieure de la première enveloppe (1), le circuit de remplissage comprenant une seconde conduite (10) de remplissage reliée à la source de fluide et une extrémité aval reliée à la portion supérieure de la première enveloppe (1), les extrémités amont des première (9) et seconde (10) conduites de remplissage étant destinées à être raccordées simultanément à une même source (17) de fluide, un ensemble (19) de vanne(s) de répartition configuré pour permettre une répartition du fluide dans les conduites (9, 10) de remplissage, le réservoir comprenant un ensemble (12) de capteur(s) mesurant la pression dans la première enveloppe (1), l’ensemble (19) de vanne(s) de répartition est configuré pour réguler automatiquement la pression dans la première enveloppe (1) à une consigne de pression prédéterminée (Pc) lors d’un remplissage en assurant une répartition automatique du débit de fluide provenant de la source (17) dans les conduites (9, 10) de remplissage en fonction de la consigne de pression (Pc) et de la pression mesurée par l’ensemble (12) de capteur(s).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092653-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B25/00
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique comportant un circuit de climatisation indirect (1) comportant :- une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant un compresseur (3), un échangeur de chaleur bifluide (5), un premier dispositif de détente (7), un premier échangeur de chaleur (9), un deuxième dispositif de détente (11), un deuxième échangeur de chaleur (13), et- une première conduite de contournement (30),- une deuxième conduite de contournement (40) comportant un troisième dispositif de détente (17) disposé en amont d’un premier refroidisseur (15),- une troisième conduite de contournement (70) comportant un quatrième dispositif de détente (77) et un deuxième refroidisseur (75),- un premier échangeur de chaleur interne (19),- un deuxième échangeur de chaleur interne (19'),- une deuxième boucle de fluide caloporteur (B),l’échangeur de chaleur bifluide (5) étant agencé conjointement d’une part sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) en aval du compresseur (3), entre ledit compresseur (3) et le premier dispositif de détente (7), et d’autre part sur la deuxième boucle de fluide caloporteur (B). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093438-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de photothérapie.
Inventor: GROS-DAILLON THIBAULT
IPC: A61N5/06
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-10-22
Abstract: Le dispositif (10) comprend un corps (12) de forme générale concave et une pluralité de sources lumineuses. Le corps (12) comprend une première paroi interne (30) destinée à être positionnée en regard d’une zone à traiter et une deuxième paroi externe (40) formant armature. La première paroi (30) est préformée pour présenter une concavité orientée en direction de la zone à traiter et réalisée dans une matière translucide aux sources lumineuses. La deuxième paroi (40) est formée à partir d’un flan métallique et conformée pour venir épouser, une fois mis en volume, la première paroi préformée (30), les sources lumineuses étant intercalées entre les deux parois (30, 40). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097342-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un calculateur esclave comportant au moins une sortie commandée par un calculateur maître
Inventor: LANGARD KEVIN
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de diagnostic d’un calculateur esclave comportant une pluralité de sortie dont au moins une est commandée par un calculateur maître, lesdits calculateurs étant embarqués dans un véhicule, ledit procédé comportant des étapes de : - Réception (301) d’une commande de pilotage d’une sortie provenant du calculateur maître, - Mémorisation (302) d’une donnée indiquant que la sortie est commandée par le calculateur maître, - diagnostic (303) périodique de la ou des sorties pour lesquels une donnée indiquant que la sortie est commandée par le calculateur maître est mémorisée, - si le diagnostic de la sortie détecte un défaut de ladite sortie alors l’émission (304), à destination du calculateur maitre d’un code défaut. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3099010-B1 (FR)
Title: Émetteur uwb compact à très basse consommation et forme d’onde reconfigurable
Inventor: MASSON GILLES
IPC: H04B14/04
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un émetteur d’impulsions UWB comprenant un pont en H, ledit pont présentant une première branche (310b) et une seconde branche (320b) en parallèle, une première extrémité commune aux première et seconde branches étant connectée à un premier module de contrôle d’amplitude (330), adapté à régler une tension haute, et une seconde extrémité commune aux première et seconde branches étant connectée à un second module de contrôle d’amplitude (370), adapté à régler une tension basse. L’émetteur UWB comprend également un premier module de contrôle d’enveloppe (320) adapté à contrôler la forme de la partie positive d’une impulsion UWB et un second module de contrôle d’enveloppe (360) adapté à contrôler la forme de la partie négative de cette impulsion. La première branche comprend un premier commutateur (313) et un second commutateur (317) pour commuter respectivement la tension haute à une première entrée du premier module de contrôle d’enveloppe et la tension basse à une première sortie du second module de contrôle d’enveloppe. La seconde branche comprend aussi un premier commutateur (323) et un second commutateur (327) pour commuter respectivement la tension haute à une seconde entrée du premier module de contrôle d’enveloppe et la tension basse à une seconde sortie du second module de contrôle d’enveloppe. Le point milieu de la première (resp. seconde) branche relie la première (resp. seconde) sortie du premier module de contrôle d’enveloppe et la première (resp. seconde) entrée du second module de contrôle d’enveloppe. L’antenne UWB (350) est connectée entre les points milieu (315, 325) respectifs des première et seconde branches. Figure pour l'abrégé: Fig. 3
Patent FR-3099675-B1 (FR)
Title: Interactions guidées par des règles déclenchées lors de la récupération et du stockage de contenu de webinaire
Inventor: SCHRAGER JOSHUA P
IPC: H04N7/15
Filed: 2019-08-02
Granted: 2022-03-04
Abstract: Un procédé d'interactions guidées par des règles pour la récupération et le stockage de contenu de webinaire comprend l'établissement d'un webinaire entre un présentateur et un participant en direct, le partage d'un affichage du présentateur avec le participant en direct, la détection dans l'affichage d'une partie de contenu et la mise en correspondante de la partie de contenu à une règle parmi une multiplicité de règles. Par la suite, la règle correspondante parmi les règles est exécutée de manière à présenter un contenu supplémentaire dans une interface utilisateur du participant en direct et la règle correspondante parmi les règle est stockée dans un enregistrement du webinaire, avec une indication du moment où l'une des règles appariées a été exécutée pendant le webinaire. Enfin, l'enregistrement stocké est récupéré et lu à un participant hors ligne via une interface utilisateur du webinaire et la règle correspondante parmi les règles est exécutée de manière à présenter un contenu supplémentaire au participant hors ligne.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3087122-B1 (FR)
Title: Agent cosmétique pour la déformation temporaire des fibres kératiniques à l’aide d’une combinaison de polymères II
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61K8/9789
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-06-17
Abstract: La demande décrit un agent cosmétique pour la déformation temporaire des fibres kératiniques, contenant, dans un support cosmétiquement acceptable,  a) au moins un copolymère A, formé a1) d’au moins un monomère A1 choisi parmi l’acide acrylique et/ou l’acide méthacrylique, et a2) d’au moins un monomère A2 choisi parmi les esters d’acide acrylique et/ou les esters d’acide méthacrylique,  b) au moins un polymère B cationique différent du copolymère A, choisi parmi les dérivés de guar cationiques,  c) au moins un polymère C différent du copolymère A et du polymère B, choisi parmi les dérivés de cellulose cationiques, et d) au moins un agent propulseur.
Patent FR-3104576-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques par alkylation de benzène par l’éthanol
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07C15/08
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques, comprenant/utilisant : un train de fractionnement (4-7) adapté pour extraire au moins une coupe comprenant du benzène (22), une coupe comprenant du toluène (23) et une coupe comprenant des xylènes et de l’éthylbenzène (24) de la charge (2) ; une unité de séparation des xylènes (10) adaptée pour traiter la coupe comprenant des xylènes et de l’éthylbenzène et produire un extrait comprenant du paraxylène (39) et un raffinat (40) comprenant de l’orthoxylène, du métaxylène et de l’éthylbenzène ; une unité d’isomérisation (11) pour traiter le raffinat et produire un isomérat (42) enrichi en paraxylène envoyé vers le train de fractionnement ; et une section réactionnelle d’alkylation (13) pour traiter au moins une partie de la coupe comprenant du benzène avec une source d’éthanol (30) et produire un effluent d’alkylation (31) comprenant de l’éthylbenzène envoyé vers l’unité d’isomérisation.     Figure 1 à publier
Patent FR-3106372-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de régulation d'une température aval d'un flux de fluide traversant un compresseur
Inventor: SANBI ICHRAK
IPC: F02B39/16
Filed: 2020-01-21
Granted: 2022-01-07
Abstract: Ce dispositif de régulation (76) d’une température aval d’un flux de fluide traversant un compresseur (10) d’un moteur à combustion interne de véhicule automobile comprend un moyen de détermination d’une température (Tavc) du flux de fluide, un module d’élaboration (78) d’une consigne et un moyen d’actionnement apte à modifier un paramètre du flux de fluide en tenant compte de la consigne.   Le module d’élaboration (78) détermine une consigne de pression aval (Papc,sp) du flux de fluide en tenant compte d’une température limite aval (Tapc,max) et de la température (Tavc) déterminée par le moyen de détermination, le moyen d’actionnement étant apte à modifier une pression aval du flux de fluide.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3111352-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc presentant une resistance aux agressions amelioree
Inventor: LIBERT ROMAIN
IPC: C08L47/00
Filed: 2020-06-11
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base de plus de 50 pce d’un copolymère contenant des unités éthylène et des unités 1,3-diène, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère ; une charge comprenant du noir de carbone, le noir de carbone représentant plus de 50% en poids de la charge ; et un système de réticulation ; dans laquelle la fraction volumique de charge est supérieure à 19%. Elle concerne également des articles en caoutchouc, telles que des bandages pneumatiques, les bandages non pneumatiques, les chenilles et les bandes transporteuses, comprenant cette composition.
Patent FR-3111464-B1 (FR)
Title: Procédé de calibration d’une caméra et dispositif associé
Inventor: ADAM JEAN-LUC
IPC: G06T7/80
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de calibration d’une caméra embarquée dans un véhicule automobile à partir d’un capteur de référence embarqué dans ledit véhicule, au moyen des étapes suivantes : a) acquisition (E1), par le capteur de référence, de positions réelles d’au moins un objet dans l’environnement du véhicule, b) acquisition (E2), par la caméra, d’une prise de vue à chaque instant auquel une des positions réelles est acquise par le capteur de référence, c) détermination (E4) de la position de l’image de chaque objet dans les prises de vue acquises par la caméra, d) formation (E5) de couples de position en appariant chaque position réelle de chaque objet avec la position de l’image dudit objet dans la prise de vue acquise par la caméra à l’instant de l’acquisition de ladite position réelle de cet objet, e) détermination (E6), par une unité de calcul, des paramètres de calibration de la caméra, à partir de l’ensemble des couples de position formés.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114351-B1 (FR)
Title: Raccordement electrique d’une machine electrique dans une turbomachine d’aeronef
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: F02K5/00
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-08-12
Abstract: Turbomachine (10) d’aéronef, comportant :  - un générateur de gaz (12),  - une soufflante (14), et  - une machine électrique (70),  le stator (70b) de la machine électrique (70) étant relié à un circuit électronique de puissance (78) par au moins une barre électroconductrice (80) qui s’étend sensiblement radialement par rapport audit axe à l’intérieur d’un IGV (52a) qui fait partie d’un segment angulaire aubagé (G2), la barre (80) étant configurée pour être démontée et retirée de la turbomachine par démontage et retrait de ce segment.   Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3116190-B1 (FR)
Title: Recharge de rouge à lèvres
Inventor: BILQUEZ SÉBASTIEN
IPC: A45D40/16
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-01-13
Abstract: Recharge de rouge à lèvres comprenant :  - un godet (G1) pourvu d’un poussoir (P1) qui fait saillie radialement vers l’extérieur,   - un raisin de rouge à lèvres (B) reçu dans le godet (G1), de manière à former ensemble une entité de recharge (1),  - un étui (E1) dans lequel l’entité de recharge (1) est reçue de manière fixe et amovible,  caractérisée en ce que l’étui (E1) forme une échancrure longitudinale (E15), le poussoir (P1) faisant saillie radialement sur l’extérieur de l’étui (E1) en passant à travers cette échancrure longitudinale (E15).   « figure pour l’abrégé : figure  2a»
Patent FR-3127317-B1 (FR)
Title: Procédé de sélection de paires stéréoscopiques d’images aériennes ou satellite pour générer des données d’élévation
Inventor: CHEULA ANTOINE
IPC: G06T7/593
Filed: 2021-09-22
Granted: 2023-08-25
Abstract: PROCÉDÉ DE SÉLECTION DE PAIRES STÉRÉO D’IMAGES AÉRIENNES OU SATELLITE POUR GÉNÉRER DES DONNÉES D’ÉLÉVATION Procédé (500) de sélection de paires stéréo d’images satellite ou aériennes pour générer des données d’élévation d’une zone d’intérêt, ledit procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant une phase (510) de sélection de paires stéréo admissibles à partir d’un ensemble initial d’images représentant la zone d’intérêt, suivie d’une phase (530) de classement des paires stéréo sélectionnées en fonction de leur qualité, ledit procédé comprenant en outre une phase (520) de définition de N clusters d’images, avec N entier supérieur ou égal à 2, regroupant chacun des images de l’ensemble initial selon un critère de ressemblance, et une phase (540) de sélection des meilleures paires stéréo par cluster en se basant sur le classement établi lors de la phase (530) de classement et sur le fait qu’une paire appartient à un cluster si les deux images de ladite paire appartiennent audit cluster.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-2475533-B1 (FR)
IPC: C04B35/10
Filed: 1980-02-08
Granted: 1984-03-23
Abstract: A process for producing fritted alumina members having a high optical transparency and a high mechanical strength of the type involving the production of the members from a high purity alumina powder to which has been added an organic binder and a small percentage of oxide, particularly of magnesium and/or rare earth, followed by the shaping thereof and subjecting them to two successive heat treatments, namely a first treatment in an oxidizing atmosphere to remove the binder and consolidate the particles and a second treatment at a higher temperature and in a hydrogen-rich atmosphere for obtaining fritting, wherein the second heat treatment takes place by continuously passing the said members through a kiln kept at a temperature between 1820 DEG  and 1970 DEG  C. at a constant translation speed between 3 and 50 millimeters per minute, the total time necessary for firing a member from the consolidated or slightly warm state up till its return to ambient temperature varying from approximately 30 minutes to a maximum of 5 hours.
Patent FR-2539887-B1 (FR)
IPC: G05B19/04
Filed: 1983-01-20
Granted: 1985-07-26
Abstract: An automatic control device consists of a signal processing unit such as a microprocessor, two buses switchable alternately, two output demultiplexers, each associated with a bus, a device for generating an output signal of the automatic control device, having two states indicative of correct operation of the automatic control device and of a failure in the operation thereof, respectively.
Patent FR-2586533-B1 (FR)
IPC: B31D1/04
Filed: 1985-08-27
Granted: 1987-12-11
Abstract: A method for manufacturing egg timer-shaped absorbent pads in which an absorbent material continuous strip of uniform thickness and uniform width is feed along a longitudinal path and divided in the longitudinal direction, along a continuous wavy cutting line extending symmetrically relative to the median line of the strip, into two partial strips of periodically variable width having one straight edge on and opposite wavy edge, and are offset relative to each other and superimposed, one on the other, to form a composite strip having opposite hourglass-shaped edges and a central part having a thickness twice that of the opposite edges and cutting such superimposed, composite strip in the transverse direction in the zones of maximum width.
Patent FR-2610239-B1 (FR)
Inventor: LECA JEAN PAUL
IPC: B29C48/08
Filed: 1987-01-29
Granted: 1989-07-13
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00049 Sec. 371 Date Nov. 25, 1988 Sec. 102(e) Date Nov. 25, 1988 PCT Filed Jan. 28, 1988 PCT Pub. No. WO88/05718 PCT Pub. Date Aug. 11, 1988.Gasket used in a fabrication method, wherein a methylmethacrylate prepolymer or a mixture of unsaturated monomers, whose main constituent is methylmethacrylate, or the unsaturated monomer or monomers themselves is (are) introduced into a mold comprised of two parallel plates separated by said gasket, and the mold is brought to a temperature sufficient to complete or carry out the polymerization. The gasket consists of a core of plasticized poly(vinylchloride), said core being sheathed by a thin layer of thermoplastic polymers chosen from among propylene polymers and saturated polymers, said thermoplastic polymer being capable of retaining its elasticity at temperatures ranging from 20 DEG  to 120 DEG  C. and having a melting or softening point higher than 115 DEG C.
Patent FR-2616139-B1 (FR)
Inventor: GEREST MARCEL
IPC: B65H59/16
Filed: 1987-06-05
Granted: 1990-10-19
Abstract: The invention relates to an unwinding device comprising, in the running direction of a wire (46), at least one wire-press (14), optionally a return pulley (24), a braking pulley (26) and a sliding pulley (40) mounted on one of the ends of a dynamometric arm (34) whose other end comprises a graduated sector (38) with means for positioning the fastening point of one end of a dynamometric spring (36) whose opposite end acts on a system for controlling the braking torque. The dynamometric arm (34) is mounted so as to occupy a work position substantially along one edge of the support (10), while a delivery pulley (48) is disposed in such a manner with respect to the braking pulley (26) and to the arm (34) that, in the work position of the latter, the wire forms substantially a right angle between the braking pulley (26) and the delivery pulley (48) by passing over the pulley (40) of the dynamometric arm (34) in the work position. Application to the winding of metal wires, especially onto non- circular frames.
Patent FR-2634665-B1 (FR)
Inventor: NINANE LEON
IPC: B01D9/00
Filed: 1988-07-29
Granted: 1991-12-13
Abstract: Process and plant for the crystallisation of an inorganic substance in which a supersaturated solution of the substance is forced to circulate through a fluidised-bed (14) reactor (2) after having passed through a distributor (12) maintained at a temperature at which the concentration of the supersaturated solution is lower than or equal to the concentration corresponding to saturation. The invention applies to the crystallisation of sodium chloride.
Patent FR-2641093-B1 (FR)
IPC: H04M11/06
Filed: 1988-12-23
Granted: 1994-04-29
Abstract: Arrangement for connecting a personal computer (1) to a telephone network (2) by way of a digital switch, in particular a private switch (13), via a telephone set (3) or subscriber terminal capable of processing the telephone signalling, which allows a simultaneous transfer of digital voice and data signals, which is monitored by an internal processor (9) of a management logic-unit (9) and which comprises a data transmission interface (4B) for the connecting of information-processing equipment, such as a computer. A coupler (4) is integrated into the telephone set and connected to the management logic-unit (9) of the latter which is provided with means for deflecting, towards an external bus port (1A1 or 1A2) of the personal computer, the telephone signalling transmitted to the management logic-unit of the set and with means for substituting at will for the telephone signalling which the set should transmit to the switch, a corresponding signalling produced by the personal computer.
Patent FR-2649781-B1 (FR)
IPC: F25D1/00
Filed: 1989-07-17
Granted: 1991-09-20
Abstract: Device for ventilation and cooling of a housing support of at least one emitter, in particular a UV emitter, the said emitter being in the form of a rod disposed substantially at the focus of a reflector constituted on the one hand by two longitudinal reflective walls disposed facing each other and on the other hand by a longitudinal reflecting shield partially masking the junction space between two walls of a same reflector, the adjacent walls of two reflectors joining each other in a V-shaped sector, characterised in that it consists in one or more perforated air tubes (7) for the distribution of cooling air connected at their respective ends by ducts forming collectors, the said tube or tubes being substantially parallel to the emitting rod or rods and being disposed outside the reflectors (5), their axes being substantially in the same plane as the emitting rods.
Patent FR-2668131-B1 (FR)
Inventor: BERNARD POUSSIN
IPC: B65G65/32
Filed: 1990-10-22
Granted: 1993-01-29
Abstract: Device for filling a container with a particulate solid product, comprising: - a feed hopper, - a dispersing head comprising a series of trays (15-18) which are parallel and coaxial, disposed one below the other and whose area reduces from the top tray (18) to the bottom tray (15), the assembly being designed such that each tray comprises an opening which allows the feeding by gravity of the tray located immediately below, the bottom tray (15) being able to comprise an opening for feeding the centre of the container, the said trays being driven with a rotational motion which allows the ejection of particulate solid products by centrifugal force, - at least one tray comprising openings, this tray or these trays being placed at the outlet of the hopper and before the particle dispensing trays.