baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2754956-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un alternateur synchrone sans balais
Inventor: CZAJKOWSKI FRANCOIS
IPC: H02P9/02
Filed: 1996-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation d'un alternateur synchrone sans balais comprenant une excitatrice tournante à inducteur d'excitation fixe caractérisé en ce qu'il comporte en combinaison un étage de puissance (4) relié à l'alternateur, un circuit analogique de régulation (5) relié à l'étage de puissance (4), pour la régulation de plusieurs paramètres, un circuit numérique de régulation (6) relié à l'étage de puissance (4), pour la régulation de plusieurs paramètres, et un circuit de commande (7) destiné à permettre le fonctionnement du dispositif de régulation suivant deux modes, à savoir un mode normal dans lequel la fonction de régulation est réalisée par le circuit numérique de régulation (6) et un mode dit "dégradé" dans lequel la fonction de régulation est réalisée par le circuit analogique de régulation (5), le circuit numérique de régulation (6) étant isolé notamment mécaniquement et/ou magnétiquement de l'alternateur et étant relié au circuit de commande (7) par des liaisons électriques isolées (L1).
Patent FR-2755294-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assemblage d'un ecran plat de visualisation
Inventor: KANAGAWA SHINJI
IPC: H01J9/26
Filed: 1996-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'assemblage de deux éléments (1, 4) avec ménagement d'un espace interne, au moyen d'un joint de scellement périphérique, consistant à rapporter un joint (20) de scellement sur une surface d'un premier élément (4) en regard d'une surface à assembler d'un deuxième élément (1), à porter l'ensemble ainsi constitué, sous vide, à une température permettant la fusion du joint (20) tout en maintenant temporairement la surface du deuxième élément (1) à distance du joint (20), et à autoriser un rapprochement des éléments (1, 4) entre eux pour les assembler, de manière étanche, au moyen du joint (20) en fusion.
Patent FR-2742935-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a stator serre entre deux moities du boitier
Inventor: SCHWERIN GUENTHER
IPC: H02K5/15
Filed: 1996-12-17
Abstract: Moteur électrique avec un paquet de tôles constituant le stator, qui supporte un enroulement de stator et qui est serré entre deux moitiés de boîtier au moyen de vis ou analogues, disposées de façon régulièrement répartie sur le pourtour, caractérisé en ce que: l'on prévoit pour chaque vis (12) deux appuis (11) des moitiés du boîtier sur le paquet de tôles et qu'on les dispose de façon symétrique des deux côtés de la vis correspondante (12).
Patent WO-9738184-A1 (WO)
Title: Dispositif d'evacuation des eaux pluviales de la surface d'une toiture de batiment
Inventor: GERTSCH BRUNO
IPC: E03F5/04
Filed: 1997-04-02
Abstract: Ce dispositif comprenant un tuyau vertical d'évacuation (1) surmonté d'un bac (2) de section supérieure à celle du tuyau et destiné à affleurer la surface de la toiture et un dispositif anti-vortex (5) de section intermédiaire entre celle du tuyau (1) et celle du bac (2), disposé dans ledit bac, au-dessus de l'extrémité d'entrée du tuyau d'évacuation (1), est caractérisé en ce que le dispositif anti-vortex comporte une paroi pleine de forme conique (6) pourvue d'ailettes périphériques (7) axiales en contact avec le fond du bac entourant l'entrée du tuyau d'évacuation et définissant avec ledit fond des passages radiaux pour l'eau vers ledit tuyau d'évacuation, et en ce que sa paroi conique (6) est disposée en regard d'une portion tronconique (3) de la paroi du bac pour former avec cette dernière un passage (6a) pour l'eau.
Patent FR-2744307-A1 (FR)
Title: Amplificateur a fibre optique
Inventor: PARK CHAN SIK
IPC: H01S3/10
Filed: 1997-01-29
Abstract: Un amplificateur à fibre optique comprend un filtre optique (5), un isolateur optique (2) pour bloquer le débit en sens inverse d'une lumière réfléchie, et une patte d'extrémité de sortie (1) pour surveiller l'intensité du signal de sortie, caractérisé en ce que le filtre optique (5) est couplé entre l'isolateur optique (2) et la patte d'extrémité de sortie (1) de manière à ne laisser passer qu'une bande de longueurs d'onde spécifiée.
Patent FR-2759799-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation en reseau d'un processeur de logique floue, et processeur de logique floue utilisable en reseau
Inventor: LE VAN SUU MAURICE
IPC: G05B13/02
Filed: 1997-02-18
Abstract: Pour permettre la mise en place d'un processeur (1) flou dans un réseau (R) de communication domotique on prévoit que ce processeur flou sera capable de gérer les messages transitant sur le réseau. Dans ce but, ce processeur flou fonctionne en deux temps. Dans un premier temps (1) , sur une première partie du message, le processeur flou détermine si le message lui est adressé en fonction de règles lui permettant de savoir s'il est le destinataire. Une fois qu'il sait qu'il est le destinataire, il sait aussi, parce que l'adresse de l'émetteur du signal est présente dans le message, produire un ordre d'aiguillage (8) . Cet ordre d'aiguillage est appliqué sur un multiplexeur (14) situé à l'entrée en interface entre le processeur flou et le réseau pour orienter des données, une autre partie du message, vers l'entrée (5) adéquate de ce processeur flou.
Patent FR-2747841-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'elements semi-conducteurs presentant des structures micromecaniques
Inventor: LAERMER FRANZ
IPC: G01P15/08
Filed: 1997-04-21
Abstract: Le procédé est caractérisé en ce que les structures micromécaniques (16) sont produites dans une tranche de silicium (14) qui leur est propre, et cette tranche de silicium (14) est mise de façon ajustée sur une tranche de silicium (12) présentant des circuits intégrés, en interposant un élément de liaison (20).
Patent FR-2762662-A1 (FR)
Inventor: REY FREDERIC
IPC: F16L55/04
Filed: 1997-04-23
Abstract: The invention concerns a vibration absorber (7) with a housing (8) wherein is mounted a block in elastic material (22) defining a cavity (9) and sealingly closing it. The invention is applicable to motor vehicles.
Patent FR-2751907-A1 (FR)
Title: Poignee de machine-outil portative
Inventor: WOLF GUNTER
IPC: B27B17/00
Filed: 1997-06-18
Abstract: Poignée formée d'un corps de base (25) en matière plastique se fabriquant dans un moule divisible et ayant un segment supérieur (21) se prolongeant en un segment latéral (23). Ces deux segments (21, 23) ont une section elliptique sensiblement égale présentant un grand et un petit diamètre, les sections de ces segments étant tournées d'un certain angle l'une par rapport à l'autre dans la direction de la circonférence du corps de base (25). Les segments (21, 23) comportent un profilage qui est monobloc avec le corps de base (25) et qui consiste en des proéminences (40 à 45, 50 à 55) légèrement en spirale dans la direction de la longueur et le plan du joint du moule est situé à peu près sur le plan de symétrie longitudinal d'une proéminence (40, 50) voisine du grand axe de la section. Application notamment à une scie à chaîne à moteur.
Patent FR-2765684-A1 (FR)
Inventor: ALVAREZ MANUEL
IPC: G01M3/22
Filed: 1997-07-04
Abstract: Process is for controlling the sealing of radiant tubes in an industrial furnace. The method comprises: (a) injecting into the furnace (1) enclosure a known quantity of an inert tracer gas (7) not naturally present in the combustion fumes from the burners of the radiant tubes (2); (b) measuring the content of this tracer gas in the combustion fumes at the level of the outlet collectors (3) of each battery of radiant tubes; and (c) if the result of this measurement shows an abnormally high content, the tube or tubes are further investigated by the individual measurement of the content of tracer gas at the outlet to each radiant tube.
Patent FR-2766545-A1 (FR)
Title: Float valve for water cisterns
Inventor: LOLLIA RONY LEON
IPC: F16K31/20
Filed: 1997-07-24
Abstract: The vertical action of the float (12) due to the rise of the water in a reservoir, acts on a hollow guided plunger (8), to which it is screwed, in order to push a plug (10) fixed to its summit against a valve seat (2) to cut off the water flow coming via a tube (1). The plunger is attached to the tube (1) by a threaded nut (6).
Patent FR-2769360-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un accessoire a un echangeur de chaleur
Inventor: POTIER MICHEL
IPC: F04D29/58
Filed: 1997-10-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un accessoire (1) fixé à un échangeur de chaleur (6) comprenant des ailettes en aluminium, cet accessoire étant muni de surfaces d'appui (5) agencées pour venir en appui sur les ailettes. Les surfaces d'appui sont formées sur un support d'accessoire en acier (3) solidaire de l'accessoire, et un matériau électriquement isolant (9; 10) est interposé entre les surfaces d'appui et les ailettes de l'échangeur. Application à la fixation du moteur d'un moto-ventilateur à un radiateur de refroidissement du moteur d'un véhicule automobile.
Patent FR-2771476-A1 (FR)
Title: Upright refrigerated food display open on both sides
Inventor: LOZACHMEUR PAUL
IPC: A47B47/02
Filed: 1997-11-27
Abstract: The refrigerated display has a number of central upright supports (5) at intervals along the length of the display.  The uprights are carried on a horizontal foot (7) to spread their load. The uprights have fixings for a number of shelves (1) which open to either side of the display.  Diagonal braces between each of the uprights ensure the rigidity of the display cabinet.
Patent FR-2771801-A1 (FR)
Inventor: LEGUEN LOIC
IPC: F28D1/053
Filed: 1997-12-03
Abstract: The invention concerns an air-liquid exchanger (2, 3) for a motor vehicle hydraulic circuit, comprising a plurality of tubes (4) extending between two distributing and fixing blocks (5, 6) whereto their ends are connected, each of said two blocks comprising: a surface (10, 13) which is opposite the other block and bears internal members connecting (15) the corresponding end of the tubes (4) to the block concerned; an internal distribution channel (17) connecting the internal connecting members (15) mutually; an external member connecting (19) the block concerned and its internal distribution channel (17) to the vehicle hydraulic circuit (23).
Patent FR-2769460-A1 (FR)
Title: Agricultural machine for working the ground and sowing seeds
Inventor: QUIVOGNE JEAN LUC
IPC: A01B49/06
Filed: 1997-12-22
Abstract: The machine is drawn by a tractor and consists of,  at least one primary part (4), with working discs, where each disc has teeth, or multiple angular blades. There is at least one secondary part (5), with working discs, similarly teethed or bladed, and which, however, are not set as deep as the primary discs. There is at least one harrow roller (6); and finally a seeder (7).
Patent WO-9841673-A1 (WO)
Title: Sulphydryl acid and imidazoline salts as inhibitors of carbon corrosion of iron and ferrous metals
Inventor: POU TONG EAK
IPC: C23F11/14
Filed: 1998-03-04
Abstract: The invention concerns inhibitor compositions based on fatty sulphydryl acid and poly(ethyleneamino)imidazoline salts for considerably reducing the corrosive effect of carbon brine on iron and ferrous metals. These compositions are as efficient when the corrosive medium is driven with high flowrate and in biphasic brine/oil medium.
Patent FR-2775477-A1 (FR)
Inventor: LAUNAY MICHELE MARIE HELENE
IPC: C07D333/32
Filed: 1998-02-27
Abstract: The present invention relates to derivatives of formula (I) and to their use in therapeutics notably as medicaments with anti-inflammatory and analgesic properties.
Patent FR-2776671-A1 (FR)
Title: Aciers faiblement allies anti-cokage
Inventor: LECOUR PHILIPPE
IPC: C23C4/08
Filed: 1998-03-31
Abstract: Pour fabriquer des éléments de fours, de réacteurs ou de conduites sur les parois desquels peut apparaître du coke, on utilise des aciers de composition adaptée à la résistance au cokage, qui comprennent, en poids, au plus 0,15 % de C, de 1,5 à 5 % de Si, de 4 à 10 % de Cr, de 0,5 à 2 % de Mo, de 0,3 à 0, 6 % de Mn, au plus 0,030 % de S et au plus 0,03 % de P, le complément à 100 % étant essentiellement du fer. Les compositions nouvelles d'aciers utilisables dans ces applications sont celles qui comprennent, en poids, au plus 0,15 % de C, de 3,5 à 5 % de Si, de 4 à 1O % de Cr, de 0,5 à 2 % de Mo, de O, 3 à O,6 % de Mn, au plus 0,030 % de S et au plus 0,03 % de P, le complément à 100 % étant essentiellement du fer.
Patent FR-2778310-A1 (FR)
Title: Plowing equipment for reversible plow
Inventor: BUGNOT MICHEL
IPC: A01B17/00
Filed: 1998-05-11
Abstract: The reversible plow comprises a chassis (6) carrying the earth working tools (7) fitted with a beam (9) hitching to an arm (10) integral with the chassis. The arm extends in a plane perpendicular to the plane of the plow containing the plowing body (4). The arm has one free end (10a) displaced laterally relative to the plow turnaround axis in its working position. The hitching of the beam to the arm free end is obtained by a pendular clevis articulation.
Patent FR-2778951-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire de distribution pneumatique
Inventor: BOUTEILLE DANIEL
IPC: F15B13/00
Filed: 1998-05-19
Abstract: Ensemble modulaire de distribution pneumatique comportant une pluralité de modules (22, 23, 24, 25), chacun formé par un distributeur pneumatique (26) fixé à une embase (27) qui comprend au moins un tronçon de conduit commun de pression et un tronçon de conduit commun d'échappement et des moyens de fixation à une embase adjacente, remarquable en ce que chaque distributeur (26) est un distributeur à tiroir plan, communiquant avec l'embase (27) au travers de trois orifices de distribution et d'un orifice de pression, dont le tiroir est parallèle à la direction des conduits communs de pression et d'échappement des embases, en ce qu'au moins deux distributeurs de l'ensemble sont de calibres différents, l'un ayant des orifices de distribution d'une section au moins égale à deux fois la section des orifices de distribution de l'autre, et en ce que le profil extérieur (P) de la section de chaque module par un plan perpendiculaire à l'axe de son tiroir est identique quel que soit le calibre du distributeur.
Patent FR-2766521-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour commander un moteur a combustion interne
Inventor: HAMMEL CHRISTOF
IPC: F02M37/00
Filed: 1998-07-24
Abstract: Procédé de commande d'un moteur à combustion interne, notamment d'un moteur à combustion interne équipé d'un système de rail commun avec au moins une pompe prenant le carburant d'une zone basse pression pour le transférer dans un accumulateur et selon lequel on détecte la pression dans l'accumulateur dont la pression est réglée par un moyen de régulation de pression qui évacue une quantité de régulation de l'accumulateur vers la zone basse pression.On règle la quantité de régulation sur une valeur de consigne.
Patent FR-2782882-A1 (FR)
Inventor: REMY JEAN GABRIEL
IPC: H01Q1/24
Filed: 1998-08-26
Abstract: A method and device for the testing of a radiocommunications network by implementing downline from a first antenna and a second antenna, respectively a first reception line and a second reception line. The first reception line is assigned to the reception of first signals, in a first incoming direction. A second reception line is assigned to the reception of second signals, in a second incoming direction. Each reception line tries to decode the signals that it receives and, if the decoding can be done, it reads an identifier proper to the transmitter, so as to determine firstly which of said first and second signals are interference signals, and, secondly, the incoming direction of interference signals and/or the identifier of interference units. The disclosure also relates to a corresponding base station.
Patent WO-9944589-A1 (WO)
Title: Oral pellet with immediate release comprising glycerides subjected to polyglycolysis, method for making same
Inventor: BARTHELEMY PHILIPPE
IPC: A61K9/48
Filed: 1999-02-24
Abstract: The invention concerns a pellet for immediate release of an active substance to be ingested, said pellet comprising at least one active substance, a binding agent and a diluting agent, characterised in that said binding agent: comprises a mixture of glycerides subjected to polyglycolysis whereof the fatty acids comprise at least 8 carbon atoms; has a melting point not less than 37 °C; has a hydrophilic/lipophilic balance not less than 10, said binding agent being capable of enhancing the active substance bioavailability.
Patent FR-2789140-A1 (FR)
Inventor: THOMIRE SYLVAIN
IPC: F16D25/08
Filed: 1999-01-29
Abstract: The inventive device comprises an outer body (32), a mock cavity (36) that is radially defined on the outside by an outer tube (68) comprising a liquid feed inlet (42) for a chamber (36) that is joined to a feed pipe which communicates with a bore hole (72) pertaining to the outer body (32), whereby the orientation thereof is generally radial and the location thereof is opposite an feed inlet (42) for the outer tube, via an added tight tubular element (79) that is mounted in the bore hole (70); the radially outer end (102) of the tubular element (78) is also mock and the feed duct (26) is connected to a hole (100) in the outer body (32, 94) that discharges transversally into the bore hole (72) to the right of a passage (108) that is formed in the wall (106) of the tight tubular element (78).
Patent FR-2789762-A1 (FR)
Title: Leakage detection system, e.g. for hydrocarbons from storage facilities, comprises barrier containing emitter and receiver to measure rate of absorption of electromagnetic radiation
Inventor: LAUVIN PIERRE
IPC: G01M3/20
Filed: 1999-02-15
Abstract: A detection system is installed to supply to the user information indicating the concentration of the substance in several ranges of concentration, from very low to high concentrations. The detection system is a barrier containing an emitter and a receiver to measure the substance's rate of absorption of electromagnetic radiation, preferably in the infrared.  Surveillance and detection of substances, in particular hydrocarbon or other issues escaping from containers or tanks mounted on transport devices or fixed, in an enclosure or in free air, comprises the use of a detection system having high and low thresholds in each range, each threshold triggering a particular action and controlled by taking into account a unit of length. The low concentration range uses ppm per meter and the high concentration range uses Low explosion threshold (LIE) x meters and/or % LIE. The set-up and installation of the system are simplified, principally by indicating the correct relative alignment between the emission cell and the reception cell. At least one element in the detection system has an indicator of the concentration of the detected substance. The system includes means of automatically controlling defaults which can affect the correct functioning of the system.
Patent FR-2789831-A1 (FR)
Title: Digital information transmission receiver autonomous technique having digital packet identifying block/network indicator with receiver testing indicator/time synchronizing/adding receiver address.
Inventor: FINCK SERGE
IPC: H04W88/18
Filed: 1999-02-17
Abstract: The technique is to increase digital information receiver autonomy. Each digital frame packet has a specific identifying block, and each receiver has a network indicator. The acquisition procedure (70) tests for the presence of network indication. There is a step of time synchronization (71) once the transmission channel is found for each receiver. Once identified a message block is added with the receiver address and regrouping the message block.
Patent WO-0016990-A1 (WO)
Title: Document support for storing an unperforated document in a ring binder or a pin binder
Inventor: LACUBE PHILIPPE
IPC: B42F11/00
Filed: 1999-09-21
Abstract: The invention concerns a document comprising: a base (4) provided with perforations (5) adapted to the binder rings or pins and located in the proximity of one of its longitudinal edges (6) and pressed on one of the document surfaces; a ring-shaped part (7) integral with the base (4) by its transverse edges (8, 9). The base (4) and the ring-shaped part (7) enable to enclose the document over all or part of its thickness to maintain it. The invention is useful for storing documents and stationery articles.
Patent FR-2791462-A1 (FR)
Title: Cable forming machine using simple torsion
Inventor: VIEILLARD JEAN PAUL
IPC: H01B13/02
Filed: 1999-03-22
Abstract: The cable forming machine has, mounted in rotation on a frame (12), a cage (13) and a shaft (14) accepting a receiving spool (15). A cable distributor (16) outside the spool moves in an oscillating motion, parallel to the axis of rotation of spool. The cage is 'U'-shaped with two uprights (27A,27B) supporting the cross-beam (28) that carries the cable distributor.
Patent FR-2792874-A1 (FR)
Title: Imprimante a jet d'encre et procede de gestion de la qualite de l'encre d'une telle imprimante
Inventor: PAGNON ALAIN
IPC: B41J2/18
Filed: 1999-04-28
Abstract: La présente invention concerne une imprimante à jet d'encre et un procédé de gestion de la qualité de l'encre dans une telle imprimante, dans lequel on dispose des informations relatives à la pression d'encre P, la température T et la vitesse de jet V et des caractéristiques de l'encre nominale (rhon (T) n (T) ). Lors du premier démarrage de la machine, on fait varier la vitesse de jet autour de sa valeur nominale et on mesure la pression résultante de manière à déterminer les valeurs caractéristiques du circuit : d'encre a et b, les caractéristiques de l'encre utilisée rho(T), (T) et le dénivelé entre la tête d'impression et le capteur de pression H. Ces valeurs permettent d'établir la pression de consigne et d'engager des actions correctives sur la qualité de l'encre.
Patent FR-2797160-A1 (FR)
Title: Combined desk and document storage shelf system for a computer and its accessories
Inventor: LAUTHERS STEFFAN
IPC: A47B21/00
Filed: 1999-08-02
Abstract: The system has four vertical panels (1,2, 3,4) which form the shelf sides. Between the panels (1,2) is a working table (5) under which is a filing space (7).  The system is characterized in that: - the filing space (7) is connected to one of the side panels (1) and its top part (71) is fitted with butt stops on its front and lateral upper edges; - the work table (5), which overlaps the filing space (7), is fixed to one of the panels (2) and has on its lower face on the filing space side a pressure pivot (53); - a movable keyboard platform (8) is inserted between the work table (5) and the top (71) of the filing space (7). One end (82) of the keyboard platform (8) is supported by a leg (83) and the other end (81) is retained so that it can move under the pressure exerted by the pivot (53) and top (71) of the filing space (7). This end (81) of the keyboard platform (8) is fitted with at least a peg designed to cooperate with the butt stops on the filing space (7) so as to limit the outward movement of the working table (7).
Patent FR-2798328-A1 (FR)
Title: Transmission system for a hybrid propulsion vehicle has thermal engine and electrical drive motor
Inventor: PETIOT JEAN PAUL
IPC: F16H61/66
Filed: 1999-09-14
Abstract: The transmission system includes three parallel shafts which rotate around their own axes: primary shaft (3) rotated by thermal engine (1); secondary shaft (6) rotated by primary shaft via speed variation system; tertiary shaft (7) rotated by secondary shaft via set of pinions (60,70), this tertiary shaft drives differential which control vehicles drive wheels.  Auxiliary shaft (4) parallel to three shafts is driven by electric motor (2) and is designed to drive tertiary shaft with variable de-multiplying relationship. The shafts (4,7) carry two sets of pinions (40,70,41,73) forming two speed gear box.