baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107103-B1 (FR)
Title: Dispositif de compression, installation, station de remplissage et procédé utilisant un tel dispositif
Inventor: PENNEC YANN
IPC: F17D1/07
Filed: 2020-02-12
Granted: 2022-07-01
Abstract: Dispositif de compression d’un fluide comportant une chambre de compression comprenant un piston (5) mobile, le dispositif comprenant une première extrémité (2) abritant une première extrémité (3) de la chambre de compression, le dispositif (1) comprenant une seconde extrémité (4) abritant une seconde extrémité (6) de la chambre de compression, le piston (5) étant mobile en translation entre les première (3) et seconde (6) extrémités de la chambre de compression, le dispositif (1) comprenant une conduite (7) de régénération reliant les première (3) et seconde (6) extrémités de la chambre de compression et comportant un régénérateur (17), le dispositif (1) comprenant une conduite (8) d’alimentation comprenant une extrémité amont destinée à être reliée à une source de fluide à comprimer et une extrémité aval débouchant dans la première extrémité (3) de la chambre de compression, la conduite (8) d’alimentation comprenant un ensemble de clapet(s) (9), le dispositif (1) comprenant une conduite (10) d’évacuation du fluide comprimé comprenant une extrémité amont reliée à la chambre de compression et une extrémité aval destinée à être reliée à un récepteur du fluide comprimé, la conduite (10) d’évacuation comprenant un ensemble de clapet(s) (11), caractérisé en ce que l’extrémité amont de la conduite (8) d’alimentation est reliée directement à la première extrémité (3) de la chambre de compression, c’est-à-dire sans passer par une chambre de pré-compression dans la première extrémité (2) du dispositif.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095068-B1 (FR)
Title: Appareil et procede d’assistance a un usager pour la reservation d’un trajet
Inventor: AKITA AKIRA
IPC: G06Q50/30
Filed: 2020-04-08
Granted: 2023-10-13
Abstract: L’invention concerne un appareil d’assistance à un usager pour la réservation d’un trajet comprenant : une unité d’acquisition d’informations de réservation (301) configurée pour acquérir des informations de réservation de trajet afin d’identifier un dispositif d’un usager et un lieu d’embarquement programmé où l’usager monte dans un véhicule ; une unité d’acquisition d’informations d’emplacement (302) configurée pour acquérir des informations d’emplacement du dispositif ; une unité d’acquisition d’informations d’itinéraire (303) configurée pour acquérir des informations d’itinéraire indiquant un itinéraire prévu par l’usager, depuis un emplacement indiqué par les informations d’emplacement jusqu’au lieu d’embarquement programmé ; une unité de détermination d’écart d’itinéraire (304) configurée pour déterminer si le dispositif s’écarte de l’itinéraire prévu en fonction des informations d’emplacement et des informations d’itinéraire ; et une unité d’émission de notification (305) configurée pour amener le dispositif notifier l’usager dans un cas dans lequel le dispositif s’écarte de l’itinéraire prévu.  Figure 1
Patent FR-3109825-B1 (FR)
Title: Procédé d’imagerie radar, et radar mettant en œuvre un tel procédé.
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G01S13/90
Filed: 2020-04-29
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un procédé d’imagerie par un radar doppler dans lequel :      la direction de pointage à l’émission (dei) est modifiée de récurrence à récurrence ;  chaque bloc de détection de durée T comporte une répétition périodique d’un nombre C de cycles de pointages, chacun de ces cycles comportant un nombre P de récurrences, l’ensemble de ces P récurrences couvrant les De directions de pointage (dei) dudit ensemble ;  l’ordre des pointages est modifié de façon pseudo aléatoire de cycle de pointage à cycle de pointage au cours d’un même bloc de détection de façon à créer un intervalle de temps irrégulier entre deux pointage dans une même direction ;  au moins un faisceau est formé en réception à chaque récurrence dans une direction incluse dans ledit domaine angulaire focalisé à l’émission dans la direction de pointage correspondant à ladite récurrence.      Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3109770-B1 (FR)
Title: Récipient à double fonction esthétique et de distribution de produits
Inventor: LEBARQUE STÉPHANE
IPC: B65D81/36
Filed: 2020-05-04
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un récipient de conservation et de distribution de produits, pouvant être transformé en un objet décoratif dont les moyens de fixation au bouchon sont discrets tout en permettant un bouchage hermétique.  Le récipient selon l’invention comprend un cache pot (10) ayant une extrémité ouverte (12a) recevant une bague de fixation (20) ayant une face interne (22) délimitant un passage traversant (23), la bague de fixation (20) comprenant, sur la face interne (22), un premier moyen de verrouillage (24) d'un bouchon (30) destiné à obturer ledit passage traversant, et sur une face externe (21), un second moyen de verrouillage (25) de la bague de fixation dans le cache-pot (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117149-B1 (FR)
Title: Ecope pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: MAURER PACO
IPC: F04D29/56
Filed: 2020-12-03
Granted: 2022-10-21
Abstract: Ecope (30) pour une turbomachine (10) d’aéronef, cette écope comportant un corps (40) qui est mobile entre au moins deux positions dont une première position dans laquelle il est configuré pour capter une partie d’un premier flux d’air (28) s’écoulant dans une première direction, caractérisé en ce que ledit corps est mobile dans une deuxième position dans laquelle il est configuré pour capter une partie d’un second flux d’air (28’) s’écoulant dans une deuxième direction qui est opposée à la première direction, et en ce que ledit corps est monté libre en déplacement entre lesdites au moins deux positions de façon à adopter automatiquement la première position lors de l’écoulement du premier flux d’air, et à adopter automatiquement la deuxième position lors de la l’écoulement du deuxième flux d’air.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3117600-B1 (FR)
Title: Capteur de courant bobiné deux en un
Inventor: CIMA LIONEL
IPC: G01R15/14
Filed: 2020-12-14
Granted: 2022-12-23
Abstract: Capteur de courant bobiné deux en un Capteur de courant (100) comprenant :  - une paire (130), de bobines électriques (131, 132) identiques à noyaux superparamagnétiques et entourées d’une tresse de blindage commune ;  - un moyen d’excitation en courant continu (110) configuré pour faire circuler un courant continu (IDC) dans au moins une (131) des bobines de la paire de bobines et un moyen d’ajustement d’une intensité du courant continu ;  - un premier moyen d’excitation en courant alternatif (110) configuré pour faire circuler un courant alternatif (IBF) à une première fréquence dans les bobines (131) de la paire parcourues par le courant continu ;  - un deuxième moyen d’excitation en courant alternatif (120) configuré pour faire circuler un courant alternatif (IHF) à une deuxième fréquence supérieure à la première fréquence dans les deux bobines (131, 132) de la paire de bobines ;  - un moyen de mesure (160) d’une force électromotrice de type Effet Néel® (VN) aux bornes des deux bobines (131, 132) de la paire.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117953-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage courbé
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G06F3/147
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage (100) comprenant : - un afficheur (150) ; - une plaque (170) courbée et au moins partiellement transparente ; et - une pièce de structure (180) comprenant un cadre (181) qui encadre au moins en partie l’afficheur et dont une face d’extrémité (182) forme une surface d’appui sur laquelle s’applique ladite plaque.  Selon l’invention, la surface d’appui est courbée suivant une fonction mathématique qui présente un terme en cosinus hyperbolique.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3118768-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté
Inventor: FLAMARY MESPOULIE FLORIAN
IPC: C03C17/34
Filed: 2021-01-13
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté dans lequel (a) on fournit une première feuille de verre (10), revêtue sur au moins une partie d’une de ses faces d’un empilement de couches minces (12), puis on dépose (b), sur une partie de la surface de l’empilement de couches minces (12), une couche d’émail (14), par sérigraphie d’une composition d’émail comprenant des particules réfractaires ayant un diamètre d’au moins 20 µm en une proportion volumique d’au moins 0,5%, mais pas de particules ayant un diamètre supérieur à 80 µm. L’empilement de couches minces (12) situé sous la couche d’émail (14) est ensuite totalement dissout par ladite couche d’émail (14) au moins à l’issue de l’étape de bombage (c). Après feuilletage (d) avec une feuille de verre supplémentaire (20), la couche d’émail (14) est tournée vers un intercalaire de feuilletage (30).  Fig. 1
Patent FR-3121006-B1 (FR)
Title: Ensemble électronique avec circuit de refroidissement
Inventor: MERCIER PHILIPPE
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-03-18
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne un système (7) de pression et de guidage configuré pour permettre l’insertion d’un tube (5) dans un logement (6) d’un circuit de refroidissement d’un ensemble (1) électronique comportant un système électronique (3),  le système (7) étant composé d’au moins deux parties (71,72), une première (71) partie comporte au moins un élément (711) de pression et une deuxième partie (72) du système (7) de pression et guidage comporte au moins un élément (721) de guidage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3122451-B1 (FR)
Title: Turboréacteur
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F01D25/28
Filed: 2021-05-03
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne un turboréacteur (1), comportant une soufflante (2), au moins un carter (11) annulaire entourant ladite soufflante (2), des éléments (15, 17) étant fixés au carter (11) par l’intermédiaire d’un ensemble de fixation comprenant :  - au moins deux supports (19) s’étendant axialement et écartés circonférentiellement l’un par rapport à l’autre, chaque support (19) comportant une première extrémité (21) et une seconde extrémité (23) écartées axialement l’une par rapport à l’autre et fixées au carter (11),  - au moins un premier organe d’attache (27) assurant la fixation d’au moins un premier élément (17) à au moins un support (19),  - une platine flexible (25) s’étendant circonférentiellement entre deux supports (19) et comportant une première et une seconde extrémités (31) circonférentielles fixées auxdits supports (19), et  - au moins un deuxième organe d’attache (29), assurant la fixation d’au moins deuxième élément (15) à ladite platine flexible (25).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3130134-B1 (FR)
Title: Émulsions eau dans huile comprenant un tensioactif, un polymère acrylique et un organosiloxane
Inventor: WHITE GEOFFREY
IPC: A61K8/06
Filed: 2021-12-14
Granted: 2023-12-22
Abstract: Émulsions eau dans huile comprenant un tensioactif, un polymère acrylique et un organosiloxane Composition d'émulsion eau-dans-huile comprenant (a) de l'eau, (b) au moins une huile, (c) au moins un tensioactif, (d) au moins un sel d'amine d'un polymère acrylique et (e) au moins un l'invention concerne un filmogène organosiloxane qui est choisi parmi une résine de silicone et un copolymère statistique greffé acrylique/silicone. La composition peut être une composition pour cils, par exemple, une composition de mascara comprenant en outre au moins un colorant.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3130423-B1 (FR)
Title: Filtres de dessin cosmétique en réalité augmentée
Inventor: KOSECOFF DAVID
IPC: G06T19/00
Filed: 2021-12-15
Granted: 2024-01-12
Abstract: FILTRES DE DESSIN COSMÉTIQUE EN RÉALITÉ AUGMENTÉE L’invention concerne des systèmes, dispositifs et procédés de génération, de partage et de présentation de filtres de dessin cosmétique en réalité augmentée. Un ou plusieurs dispositifs de mémoire d’ordinateur non transitoires peuvent stocker des instructions lisibles par ordinateur qui, lorsqu’elles sont exécutées par une circuiterie informatique, amènent le circuiterie informatique à réaliser des opérations pour générer des filtres de dessin cosmétique en réalité augmentée. Les opérations peuvent comporter la définition d’une description de base d’une surface biologique à l’aide d’un ou de plusieurs capteurs à rayonnement, les capteurs à rayonnement étant couplés électroniquement à la circuiterie informatique. Les opérations peuvent comporter l’identification d’une application d’une formulation cosmétique sur la surface biologique à l’aide d’un ou de plusieurs des capteurs à rayonnement. Les opérations peuvent comporter la génération d’une trace décrivant l’application en référence à la description de base. Les opérations peuvent également comporter la fourniture en sortie de la trace Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-2145542-B1 (FR)
IPC: C07C215/32
Filed: 1972-07-07
Granted: 1978-08-18
Abstract: Process for the manufacture of N-(2-halogenoethyl)-N-(2-hydroxy-2-phenylethyl)amines, known intermediates in manufacture of the anthelmintic tetramisole. In one alternative, process comprises reacting N-(2-hydroxyethyl)-N-(2-hydroxy-2-phenylethyl)amine with a halogenating agent, e.g., thionyl chloride, to give N-(2-halogenoethyl)-N-(2-halogeno-2-phenylethyl)amine salt, and reacting latter compound with water to give said monohalogeno compound. In another alternative, the isomeric N-(2-hydroxyethyl)-N-(2-hydroxy-1-phenylethyl)amine is reacted with halogenating agent to give N-(2-halogenoethyl)-N-(2-halogeno-1-phenylethyl)amine derivative, and reaction of latter with water gives said monohalogeno derivative. In another alternative, a mixture of the two said dihydroxy compounds is used as starting material. Conversion of the two dihalogeno derivatives to the same monohalogeno derivative proceeds, apart from exceptional circumstance, via an aziridine derivative.
Patent FR-2448864-B1 (FR)
IPC: A23C3/08
Filed: 1979-02-19
Granted: 1982-05-28
Abstract: 1. Process to treat refrigerated milk to avoid development of psychrotrophic germs by nitrogen and carbon dioxide, characerized by that the two gases are introduced into the refrigerated milk regularly and sharply divided, the nitrogen being introduced in such a quantity that the maximum concentration of oxygen dissolved in the milk for treatment and during the stockage corresponds to 20 % of the quantity of oxygen dissolved of the milk saturated with air and carbon dioxide being introduced in such a quantity that the concentration of carbon dioxide dissolved in the milk for treatment and during the stockage corresponds to 30 to 70 % of the quantity of carbon dioxide dissolved in the milk with saturation of this gas, the carbon dioxid being introduced in higher quantity than the nitrogen.
Patent FR-2450611-B1 (FR)
IPC: A61K51/12
Filed: 1979-03-05
Granted: 1983-02-25
Abstract: Micro aggregates of albumin wherein the albumin particles comprise a reducing metal e.g. tin bound thereto and also Tc-99 m radioactively labeled such microaggregates are useful for imaging of reticuloendothelial systems (RES), especially the liver, spleen and bone marrow. Compositions may also contain a stabilizing ligand for the reducing metal e.g. a phosphonate, phosphate, aminocarboxylate, polyhydroxycarboxylate or polycarboxylates.
Patent FR-2498413-B1 (FR)
IPC: H01R43/00
Filed: 1981-01-16
Granted: 1985-10-04
Abstract: 1. Method for fabricating electrical conductor assemblies comprising a jacket (1) containing at least one wire (2) which has a conductive core (3) surrounded by an electrically insulating sheath (4), and a coupling connector (6) attached near one end of the wire (2), this connector (6) being of the type in which the end of the core (3) itself of the wire (2) is intended to serve as a connector-pin, wherein the method consists in selecting a jacket (1), in opening it out and cutting it to the desired length, in selecting at least one wire (2) and in introducing it within the jacket (1), in cutting it and stripping its end, characterized in that the connector (6) is attached to the wire (2) before cutting and stripping it and that, only then, the wire (2) is cut near the connector (6) and the wire (2) is stripped, starting from a point located between the connector (6) and the end - thus formed - of the wire (2).
Patent FR-2479212-B1 (FR)
IPC: C09K23/42
Filed: 1981-03-24
Granted: 1984-07-06
Abstract: The present invention relates to sulphonic acids of ditolylether sulphones of formula I +TR in which n is 0 to 6, each of x and y, independently, is 0 or 1 with the proviso that x+y is at least one, or salts thereof and condensates of the same with formaldehyde, which compounds are useful, inter alia, as dispersing agents for disperse dyestuff preparations.
Patent FR-2503808-B1 (FR)
IPC: F16F15/305
Filed: 1981-04-14
Granted: 1983-06-24
Abstract: A high speed rotor for use with a flywheel comprising a hub, a rim centered with respect to said hub, connecting arms, each in the form of an elongated loop connecting said rim to said hub. The inner end of each loop is centered and maintained against the centrifugal force through a central member belonging to the hub while the outer end of said loop is bearing against the rim, a mass included within said outer end providing elongation of the loop under the effect of centrifugal force to ensure constant contact between said connecting arms and said rim.
Patent FR-2590819-B1 (FR)
IPC: B23B31/107
Filed: 1985-12-02
Granted: 1989-09-08
Abstract: 1. A device for the axial adjustment of tools, essentially formed by a fitting (1) provided with a nose (2) for installation in the spindles of machines of the standard American taper type, Morse taper type or with a cylindrical tail, and others, and housing, in its end remote from the nose (2), a moving part of the monobloc type (3) or modular type (4) for receiving a tool (5), the housing for receiving the moving part (3 or 4) of the fitting (1) being in the form of two bores (6 and 7) of different diameters, the greater (6) extending from the face of the fitting (1) and being connected to the smaller (7) inside said fitting (1), wherein the bores (6 and 7) have a length such that it allows longitudinal centring of the moving part (3 or 4), wherein the fitting (1) is provided, in the region of the greater bore (6), on the one hand, with at least two screws (8) for locking and adjusting the moving part (3 or 4) which cooperate with reversed, spherical inclined grooves (9 and 10) in the moving part (3 or 4) and, on the other hand, with at least one guiding element (11) projecting into one of the bores (6 or 7) and cooperating with a corresponding groove (12) in the moving part (3 or 4) and wherein the grooves (9 and 10) are parallel to the central axis of the device and are inclined in the direction of the central axis.
Patent FR-2624135-B1 (FR)
Inventor: CROS PATRICK
IPC: C12P19/04
Filed: 1987-12-04
Granted: 1990-04-13
Abstract: Process for the production of biopolymers by fermentation of carbohydrates by means of microorganisms. The process consists in performing the fermentation in an aqueous nutrient medium containing starch as source of assimilable carbon in the presence of a saccharification enzyme. Application to the manufacture of xanthan gum in particular.
Patent FR-2632096-B1 (FR)
Inventor: BLAND PATRICK MAURICE
IPC: G06F9/44
Filed: 1989-04-11
Granted: 1991-09-20
Abstract: A multi-bus microcomputer system includes a cache subsystem and an arbitration supervisor. A CPU is provided with a PREEMPT signal source which generates a preempt signal in CPU cycles extending beyond a specified duration. The preempt signal is effective at any device having access to the bus to initiate an orderly termination of the bus usage. When that device signals its termination of bus usage, the arbitration supervisor changes the state of an ARB/GRANT conductor, which had been in the grant phase, to the arbitration phase. During the arbitration phase each of the devices (other than the CPU) cooperates in an arbitration mechanism for bus usage during the next grant phase. On the other hand, the CPU, having asserted preempt, responds to a signal indicating initiation of the arbitration phase by immediately accessing the system bus.
Patent FR-2647403-B1 (FR)
Title: Procede et circuit de regulation du dispositif antiblocage a deux canaux d'un systeme de freinage
Inventor: FENNEL HELMUT
IPC: B60T8/66
Filed: 1990-05-16
Granted: 1993-02-19
Abstract: Selon ce procédé, on mesure le comportement en rotation des roues et on l'exploite pour produire une vitesse de référence de véhicule, ainsi que des signaux de régulation de pression de freinage, on mesure des grandeurs permettant d'établir la pression de freinage dans les freins de roues et on déduit de ces grandeurs mesurées un modèle de pression de roue qui reproduit approximativement l'évolution de la valeur de la pression dans les freins de roues et qu'on utilise, en combinaison avec le comportement en rotation des roues, pour la régulation du glissement des roues, plus précisément pour déterminer les signaux de régulation de la pression de freinage. Suivant l'invention, ce procédé est caractérisé en ce qu'on ne détermine la vitesse de référence du véhicule vR E F qu'à partir du comportement en rotation des roues avant VL, VR et du modèle de pression de roue RDM. Le circuit est caractérisé en ce que les roues avant VR, VL sont pourvues chacune d'un capteur de vitesse de rotation 1, 2, les signaux de sortie de ces capteurs pouvant être liés, à l'aide d'un opérateur logique, aux signaux du modèle de pression de roue, en vue de former la vitesse de référence de véhicule vR E F .
Patent FR-2663490-B1 (FR)
Inventor: JEAN HELLEGOUARC H
IPC: H05B6/02
Filed: 1990-06-15
Granted: 1992-09-11
Abstract: A cooling tube (T) is incorporated into each conductor (C1) of the coil. The current carried by this conductor is divided between the strands which are maintained in thermal contact with the tube even in transposition or twist areas in which the conductor undergoes particularly marked deformations. The conductor features at least one half-turn twist between the electrical terminals of the coil.
Patent FR-2672526-B1 (FR)
Inventor: FRANCIS CHABOT
IPC: B22D11/10
Filed: 1991-02-07
Granted: 1993-05-28
Abstract: The subject of the present invention is a support ejection device for a stream-protector tube (5), located between the pouring ladle (1) and the tundish (3) of molten metal of a continuous-casting installation. The device comprises a support member (20) of the protector tube (5) connected to a manipulator (12) intended to bring the protector tube (5) underneath the pouring ladle (1) and the pouring ladle (1) is equipped with means for temporary joining with the said protector tube, such as a nozzle providing a seal. The support member (20) comprises a first element (21) integral with the protector tube (5) and a second element (23) integral with the manipulator (12) and automatic means for mutually locking and unlocking the elements (21, 23), permitting the ejection of the stream-protector tube (5) from the pouring ladle (1) in the event of mishaps during casting.
Patent FR-2673839-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE DUBIEF
IPC: A61K8/89
Filed: 1991-03-13
Granted: 1993-07-16
Abstract: The invention relates to the use of lactoferrin for preserving the mechanical properties of hair, and in particular its tensile strength and its elasticity, from degradation by atmospheric aggression, and in particular by light. The lactoferrin is used for this purpose in an amount of between 0.05 and 5% by weight, in a cosmetically acceptable carrier, and preferably in the form of a combination with 8-hydroxyxanthine and 2-thioxanthine, in proportions of 0.2 to 2% of lactoferrin, 0.01 to 0.1% of 8-hydroxyxanthine and 0.01 to 0.3% of 2-thioxanthine, optionally combined with 0.01 to 5% of an enzyme superoxide dismutase.