baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025711-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des caracteristiques physiologiques de l'oeil, pour un patient porteur de lunettes a verres teintes
Inventor: SAYAG JEAN-PHILIPPE
IPC: G02C13/00
Filed: 2014-09-15
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour mesurer les caractéristiques physiologiques de l'œil pour un patient portant une paire de lunettes à verres teintés, comprenant : - un moyen de saisie apte à saisir l'image de la cornée dudit patient, et - une source de rayonnement apte à irradier ladite cornée dudit patient - un moyen de traitement apte à analyser ladite image, ledit dispositif étant caractérisé en ce que ladite source de rayonnement émet dans l'infrarouge et en ce que ledit moyen de saisie est apte à saisir le rayonnement infrarouge.
Patent FR-3037734-B1 (FR)
Title: Rotor a toles empilees.
Inventor: PASQUIER PATRICK
IPC: H02K1/28
Filed: 2015-06-16
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un rotor pour machine électrique tournante synchrone à aimants permanents, rotatif autour d'un axe central longitudinal et comprenant une pluralité d'aimants permanents fixés sur un moyeu (15). Il est caractérisé en ce que le moyeu (15) comporte un empilement de tôles (10) solidarisées les unes aux autres, les aimants permanents étant fixés sur une surface périphérique (16) du moyeu (15). L'invention concerne également une machine électrique tournante comprenant un tel rotor, ainsi que l'utilisation d'une telle machine électrique tournante pour des volets roulants motorisés.
Patent FR-3042102-B1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement de produit cosmetique comprenant un organe d'essorage
Inventor: DEBAECKER XAVIER
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-10-07
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble (10) de conditionnement de produit cosmétique, comportant : un récipient (14) comprenant un corps (38) définissant un volume interne (46) destiné à contenir ledit produit cosmétique, une paroi (44) dudit corps comprenant une ouverture (50) débouchant sur ledit volume interne ; et un organe d'essorage (15), comprenant une jupe d'assemblage (84) de forme tubulaire, ladite jupe d'assemblage étant insérée à travers l'ouverture (50) du récipient. Le récipient comporte un manchon interne (60) s'étendant en saillie à l'intérieur du volume interne à partir de l'ouverture (50), définissant au moins partiellement une paroi interne d'assemblage (62), de forme sensiblement complémentaire d'une surface latérale externe (90) de la jupe d'assemblage, ladite paroi d'assemblage venant au contact de ladite surface latérale externe.
Patent FR-3049214-B1 (FR)
Title: Debimetre et son utilisation dans une imprimante
Inventor: PAGNON ALAIN
IPC: B41J2/195
Filed: 2016-03-22
Granted: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne en particulier un dispositif (20) de mesure du débit d'encre envoyée à une tête d'impression d'une imprimante à jet d'encre, comportant :         - une restriction (22) du diamètre de l'écoulement de l'encre, disposé sur le trajet de celle-ci,         - des moyens (26, 28) de mesure de la différence de pression (Pin - Pout), entre la pression du fluide en amont de la restriction (Pin) et la pression de l'encre en aval de la restriction (P out).
Patent FR-3053966-B1 (FR)
Title: Betons pour la construction de structures massives
Inventor: DE LARRARD FRANCOIS
IPC: C04B28/04
Filed: 2016-07-12
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un béton pour la construction de structures massives, ayant à base d'une composition hydraulique comprenant un liant hydraulique, caractérisé en en ce que le liant hydraulique a une chaleur d'hydratation, mesurée selon la norme EN 196-9 de décembre 2010 sur mortier, à 41 heures inférieure à 270 J/g, une résistance à la compression à 48 heures supérieure ou égale à 10 MPa, mesurée selon la norme EN 196-1 d'avril 2006 sur mortier, et en ce que le liant hydraulique comprend en pourcentage en masse : De 10 à 25% d'un ciment Portland ayant une surface spécifique Blaine supérieure à 5500 cm2/g De 40 à 90% d'un laitier ayant une surface spécifique Blaine supérieure à 5000 cm2/g Eventuellement d'addition calcaire la somme de ces pourcentages étant comprise de 80 à 100% le rapport C/K, où C est la masse de liant total et K la quantité en masse de clinker Portland, étant supérieur à 4 La présente invention concerne également la composition hydraulique et le liant hydraulique.
Patent FR-3059080-B1 (FR)
Title: Reservoir de stockage d'hydrogene sous la forme d'hydrure metallique offrant un confinement de la poudre ameliore
Inventor: PORTRA THIERRY
IPC: F17C13/08
Filed: 2016-11-23
Granted: 2019-05-10
Abstract: Réservoir destiné au stockage de l'hydrogène par absorption dans un matériau de stockage de l'hydrogène, comportant : - une enceinte extérieure, - une structure interne (4) d'axe longitudinal comportant une pluralité d'étages (E1, E2) comprenant une pluralité de compartiments destinés à recevoir le matériau, - un dispositif de serrage (28) exerçant un effort de serrage sur la surface extérieure de la structure interne (4) de sorte à maintenir les étages les uns contre les autres, ledit dispositif de serrage (28) comportant au moins une toile (30) perméable à l'hydrogène gazeux et étanche à une poudre du matériau de stockage de l'hydrogène, ladite toile (30) étant disposée sur la surface extérieure de la structure interne (4) autour de l'axe longitudinal (X) de sorte à l'envelopper, ledit dispositif de serrage (28) comportant des moyens de maintien (32) pour maintenir la toile (30) de sorte qu'elle exerce ledit effort de serrage.
Patent FR-3059143-B1 (FR)
Title: Puce de capteur d'image
Inventor: GAY LAURENT
IPC: H01L21/768
Filed: 2016-11-24
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une puce de capteur d'image comprenant une couche semiconductrice (3) destinée à recevoir un éclairement du côté de sa face arrière (F2) et comportant une matrice de pixels (1), une structure d'interconnexion (7) disposée sur la face avant (F1) de la couche semiconductrice (3), un support (21) disposé sur la structure d'interconnexion (7) et dont une première face (F3) est du côté de la face avant (F1), et une tranchée annulaire (49) disposée sur le pourtour de la puce (5), ladite tranchée s'étendant à partir de la deuxième face (F4) du support (21) à travers toute l'épaisseur du support.
Patent FR-3065956-B1 (FR)
Title: Dispositif mems ou nems a empilement de butee
Inventor: LEHEE GUILLAUME JEROME FRANCOIS
IPC: B81B7/02
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif MEMS ou NEMS de type capteur ou actionneur, doté d'un empilement de butée comprenant - une première couche plane comprenant une première électrode plane destinée à être à un premier potentiel électrique et une deuxième électrode plane destinée à être à un deuxième potentiel électrique distinct du premier potentiel, la première électrode plane étant mobile relativement à la deuxième électrode plane selon une première direction parallèle à la première couche plane, - une deuxième couche plane superposée à la première couche plane, isolée électriquement de la première couche plane par au moins une couche intermédiaire formée en matériau isolant, la deuxième couche plane comprenant un premier élément plan solidaire mécaniquement de la première électrode plane, et un 'deuxième élément plan solidaire mécaniquement de la deuxième électrode plane, caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un élément de butée s'étendant du premier élément plan ou du deuxième élément plan selon la première direction et faisant saillie par rapport audit élément plan dans la première direction, l'élément de butée qui s'étend à partir d'un des éléments plans étant destiné à être au même potentiel qu'une surface en regard appartenant à l'autre des éléments plans, l'élément de butée et les électrodes étant configurés pour que l'élément de butée vienne en contact avec la surface en regard et bloque le rapprochement des deux électrodes planes selon la première direction lors d'une sollicitation.
Patent FR-3066205-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un element de raccordement, en vue de raccorder une conduite au travers d'une cloison
Inventor: CHEVALLIER VINCENT
IPC: F16L5/00
Filed: 2017-05-11
Granted: 2021-07-23
Abstract: Dispositif de montage d'au moins un élément de raccordement (2), en vue du raccordement au travers d'une cloison (4) d'une conduite (5) d'une installation sanitaire à en particulier un organe de robinetterie (6), comprenant : - une platine de montage (9) apte à être fixée contre une face avant de la cloison (4) et présentant un passage traversant (10), - une bague intermédiaire (12) apte à être accouplée à un premier embout (7) de l'élément de raccordement (2), et - une bague de blocage (13) apte à être accouplée à la platine de montage (9) ; une partie de la bague intermédiaire (12) accouplée à l'élément de raccordement (2) pouvant être prise entre une partie de la bague de blocage (13) accouplée à la platine de montage (9) et une partie (16) de la platine de montage (9), située à la périphérie dudit passage traversant (10) de cette dernière.
Patent FR-3069219-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour vehicule et procede de controle du freinage correspondant
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: B60T13/66
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un système de freinage pour véhicule comportant une pédale (1) de frein, au moins un frein (A-D) à commande hydraulique, un réservoir (3) hydraulique, un capteur (2) de position de la pédale de frein, une unité de contrôle recevant des informations du capteur (2) de position de la pédale de frein, un dispositif (5) de mise sous pression hydraulique commandé par l'unité de contrôle, et un circuit hydraulique de freinage assisté connectant d'une part le réservoir (3) hydraulique et le dispositif (5) de mise sous pression ; et d'autre part connectant le dispositif (5) de mise sous pression et l'au moins un frein (A-D) ; le système de freinage comportant en outre un maître-cylindre (4) et un circuit hydraulique de freinage mécanique connectant le maître-cylindre (4) à l'au moins un frein (AD ).
Patent FR-3071134-B1 (FR)
Title: Chaussure de ski a simplicite d'utilisation amelioree
Inventor: THOMAS PIERRE-ARMAND
IPC: A43B5/04
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-10-18
Abstract: La chaussure de ski (10) comporte une coque (12) destinée à recevoir le pied d'un utilisateur. La coque (12) comporte un bout (16) destiné à recevoir des orteils du pied de l'utilisateur, un montant arrière (18), et des parties latérales (20), la coque (12) présentant une ouverture supérieure (22) délimitée par le bout (16), les parties latérales (20) et le montant arrière (18). La chaussure (10) comporte un capot (26), relié au bout (16) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (28), le capot (26) étant propre à basculer entre une position fermée dans laquelle il recouvre en partie l'ouverture supérieure, et une position ouverte dans laquelle il libère l'ouverture supérieure. Le capot (26) comporte une partie avant, recouvrant en partie le bout (16) en position fermée, et une partie supérieure, recouvrant en partie l'ouverture supérieure en position fermée, la partie supérieure étant formée de deux pans, l'un des pans recouvrant l'autre.
Patent FR-3071754-B1 (FR)
Title: Procede pour l'elaboration des noyaux ceramiques de fonderie
Inventor: BECHELANY MIRNA
IPC: B22C9/10
Filed: 2017-10-02
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un noyau céramique comprenant les étapes successives suivantes : -a) coulée ou injection basse pression dans un moule sacrificiel ou permanent imprimé 3D d'une suspension comprenant une poudre céramique, un solvant, un dispersant et un système gélifiant constitué par soit un mélange monomère/réticulant/catalyseur soit un polymère gélifiable ; -b) gélification de la suspension de l'étape a); -c) séchage du gel de céramique obtenu à l'étape b) ; -d) démoulage ou élimination du moule de façon à obtenir un noyau cru compact ; -e) déliantage du noyau cru compact obtenu à l'étape d) ; -f) frittage de la pièce obtenue à l'étape e) -g) récupération du noyau céramique. Elle concerne en outre une suspension pour la fabrication d'un noyau céramique par coulée ou injection basse pression, comprenant une poudre céramique, un solvant, un dispersant et un système gélifiant constitué par soit un mélange monomère/réticulant/catalyseur soit un polymère gélifiable.
Patent FR-3058483-B1 (FR)
Title: Mecanismes de verrouillage pour actionneurs de turbine a air dynamique
Inventor: KONICEK TIMOTHY S
IPC: F16B1/00
Filed: 2017-11-02
Granted: 2022-01-21
Abstract: Un mécanisme de verrouillage (100) pour un actionneur de turbine à air dynamique peut comprendre au moins l'un des cliquets de verrouillage sphériques (111) configurés pour retenir un élément externe et des rouleaux à cliquet sphériques (109) configurés pour actionner radialement les cliquets de verrouillage sphériques par déplacement axial des rouleaux à cliquet sphériques.
Patent FR-3085093-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation de parametre(s) d'un protocole cryptographique asymetrique a partir d'une blockchain, procede et appareil de cryptage ou de decryptage et programme d'ordinateur
Inventor: DUBOIS RENAUD
IPC: H04L9/12
Filed: 2018-08-20
Granted: 2021-04-16
Abstract: Ce procédé de génération de paramètre(s) d'un protocole cryptographique est mis en oeuvre par un dispositif électronique et comprend : la sélection (52) d'un haché (Ha) contenu dans un bloc d'une chaine de blocs ; l'initialisation (54) de la valeur d'un compteur (C) ; pour chaque paramètre, l'obtention (60) d'une valeur via la mise en œuvre du calcul d'une opération appliquée au moins sur le haché sélectionné et la valeur du compteur pour obtenir un résultat, et d'une application d'une fonction de hachage cryptographique sur le résultat pour obtenir une valeur pour le paramètre ; le test (62) de la conformité de chaque valeur de paramètre, lorsqu'au moins une valeur n'est pas conforme, l'incrémentation (64) de la valeur du compteur par ajout d'un nombre entier et l'itération de l'obtention et du test, et lorsque chaque valeur est conforme, la génération (66) des paramètres avec chaque valeur conforme.
Patent FR-3080825-B1 (FR)
Title: Structure de vehicule avec longeron renforce
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-05-03
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention porte sur une structure de véhicule automobile avec deux longerons latéraux de bas de caisse formé chacun par un profilé intérieur et un profilé extérieur. Ces longerons comprennent en outre chacun, au niveau du pied arrière et dans le prolongement du profilé extérieur, un profilé de transmission d'effort (23) configuré pour en cas de choc arrière depuis la roue arrière, rentrer dans la section en U du profilé extérieur.
Patent FR-3070545-B1 (FR)
Title: Batterie metal-air et anode protegee pour celle-ci
Inventor: IZUMI HIROAKI
IPC: H01M12/06
Filed: 2018-07-24
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne une batterie métal-air et une anode protégée utilisée par cette batterie, avec laquelle la dispersion de Li est évitée et les caractéristiques du cycle de charge et de décharge sont améliorées. L'anode protégée (1) comprend : un collecteur de courant anodique (32) ; une couche d'anode (33) empilée du côté électrode à air du collecteur de courant anodique et comprenant un matériau actif métallique d'anode ; un premier séparateur (34) empilé côté électrode à air de la couche d'anode et comprenant de multiples pores perméables aux ions du métal et à un liquide électrolytique organique ; et un second séparateur (40) disposé côté électrode à air du premier séparateur afin d'être mobile par rapport au premier séparateur dans une direction interélectrode et comprenant de multiples pores perméables aux ions du métal et au liquide électrolytique organique. Cette anode protégée sert à fabriquer une batterie métal-air.
Patent FR-3069835-B1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule
Inventor: USUDA YOSHITAKA
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-08-02
Granted: 2021-05-14
Abstract: Il est proposé une structure avant de véhicule. Une pluralité d'échangeurs de chaleur sont disposés côte à côte dans la largeur d'un véhicule. Une partie de protection contre le vent (9) est disposée dans une direction verticale entre les échangeurs de chaleur adjacents l'un à l'autre de la pluralité d'échangeurs de chaleur et configurée pour limiter l'écoulement du vent dans la largeur du véhicule. La partie de protection contre le vent (9) a, comme visible selon une vue en coupe de dessus, une paire de parois latérales verticales en forme de cloisons (10, 20) s'étendant individuellement dans une direction avant et arrière du véhicule depuis des parties latérales (1S, 2S) se faisant face des échangeurs de chaleur adjacents, et paroi verticale (11) avant en forme de cloison couplant des parties d'extrémité avant de la paire de parois latérales (10, 20).
Patent FR-3088878-B1 (FR)
Title: Procede d’activation d’un mode de freinage electrique urbain autonome
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60T17/22
Filed: 2018-11-26
Granted: 2020-11-13
Abstract: L’invention concerne un procédé d’activation pour un système de freinage électrique d’un mode de freinage urbain autonome, pour un véhicule qui comprend un ensemble de consommateurs électriques (C1 à Cn ; A1 à Am) de type capteurs/actionneurs et un boitier de contrôle adapté pour piloter le système de freinage électrique en utilisant au moins une partie des consommateurs électriques, ledit véhicule comportant aussi des moyens de commande adaptés pour permettre à un utilisateur du véhicule de demander au boitier de contrôle le passage dans ledit mode de freinage urbain autonome, une première partie des consommateurs électrique étant à activer spécifiquement pour le mode de freinage urbain autonome, tel que le boitier, pour autoriser le passage dans ledit mode de freinage urbain autonome (71), utilise une estimation de la consommation électrique (35) de la première partie desdits consommateurs électriques à activer spécifiquement pour ledit le mode de freinage urbain autonome. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089480-B1 (FR)
Title: Feuillure de pare-boue pour l’habillage d’un passage de roue d’un véhicule automobile, et véhicule automobile l’incorporant
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/18
Filed: 2018-12-10
Granted: 2020-11-13
Abstract: Feuillure de pare-boue pour l’habillage d’un passage de roue d’un véhicule automobile, et véhicule automobile l’incorporant Il est divulgué un pare-boue qui permet de masquer le côté de caisse (1) au niveau de la jonction (4) entre le pare-chocs (2) et le côté de caisse afin de supprimer la visibilité locale de la couleur de caisse dans l’arche de roue, et ainsi améliorer la qualité perçue, sans nuire à la capacité de montage du pare-boue. A cet effet, la feuillure de pare-boue (3) comprend une fente transversale (31) pour autoriser une déformation du pare-boue lors du montage, ainsi qu’une cuvette (33) adjacente à la fente transversale suivant la direction longitudinale du véhicule afin de ménager un espace en creux sur le dessus du pare-boue pour échapper des parties du côté de caisse et/ou du pare-chocs et/ou des éléments de fixation. La cuvette est fermée dans toutes les directions sauf vers le dessus du pare-boue et sauf vers l’intérieur du passage de roue.                  F igure pour l’abrégé :              f ig ure 2A
Patent FR-3089923-B1 (FR)
Title: Système d’entraînement pour un véhicule destiné à se déplacer sur un terrain en pente et en dévers, procédé et véhicule équipé
Inventor: PRIGENT ANDRÉ
IPC: F16H39/02
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un système d’entraînement pour un véhicule destiné à se déplacer sur un terrain en pente et en dévers comprenant des freins (240, 250) associés à des roues respectives (22, 32) situés sur les côtés droit et gauche du véhicule, caractérisé par le fait qu’il comprend des moyens de commande (200, 210, 260) adaptés pour freiner sélectivement et indépendamment l’un des freins (240, 250) situé sur le côté droit ou gauche pour rectifier la trajectoire du véhicule lorsqu’il tend à dévier d’une trajectoire souhaitée lors de son déplacement sur un terrain en pente et dévers.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090861-B1 (FR)
Title: Procede de calibration d’un dispositif de mesure d’une masse de carburant d’un reservoir
Inventor: KANYILMAZ EMRE
IPC: G01F25/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de calibration d’un dispositif de mesure d’une masse de carburant embarqué par un aéronef, le procédé comprenant les étapes de : - recevoir un message comprenant une permittivité de référence, une densité de référence et un volume de référence, - déterminer un premier coefficient de calibration en fonction de la permittivité de référence, - déterminer un deuxième coefficient de calibration en fonction du volume de référence, - déterminer un troisième coefficient de calibration en fonction de la densité de référence, - déterminer une masse calibrée de carburant en fonction : - d’une hauteur de carburant déterminée corrigée en fonction du premier coefficient de calibration, - d’un volume de carburant déterminé en fonction de la hauteur corrigée et corrigé en fonction du deuxième coefficient de calibration, et - d’une masse de carburant déterminé en fonction du volume corrigé et corrigé en fonction du troisième coefficient de calibration. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092079-B1 (FR)
Title: Véhicule terrestre étroit, à modules de stockage d’énergie électrique superposés
Inventor: GALIDIE STEPHAN
IPC: B62K5/00
Filed: 2019-01-24
Granted: 2021-01-15
Abstract: Un véhicule terrestre étroit (V) comprend une structure à laquelle sont solidarisés un siège avant (S1) accueillant un passager avant, un siège arrière (S2) accueillant un passager arrière, et une machine motrice (ME) électrique et couplée à une batterie (BR) comportant au moins deux modules (M1-M3) de stockage d’énergie électrique. Tous les modules (M1-M3) sont installés sous le siège avant (S1) derrière un espace avant (EV), vide et destiné à loger les parties inférieures des jambes du passager avant, et à au moins un niveau de base et au moins un niveau supérieur superposés, le niveau de base étant le plus bas et chaque module (M2, M3) d’un niveau supérieur étant placé entre deux espaces latéraux (EL) situés de part et d’autre du siège avant (S1) et destinés à loger respectivement des sous-parties de parties inférieures des jambes du passager arrière. Figure 1
Patent FR-3093550-B1 (FR)
Title: Reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-02-19
Abstract: Réducteur mécanique (6) de turbomachine, en particulier d’aéronef, ce réducteur comportant : - un solaire ayant un axe de rotation, - une couronne (9) qui s’étend autour du solaire et qui est configurée pour être immobile en rotation autour dudit axe, - des satellites qui sont engrenés avec le solaire et la couronne et qui sont maintenus par un porte-satellites qui est configuré pour être mobile en rotation autour dudit axe, - au moins un distributeur d’huile de lubrification qui comprend une partie statorique (15) immobile en rotation et une partie rotorique (14) solidaire en rotation dudit porte-satellites, et - un déflecteur annulaire (26) d’huile qui est solidaire de la couronne, caractérisé en ce que ladite partie statorique est solidaire dudit déflecteur. Figure pour l’abrégé : Figure 4