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Patent FR-3104823-A1 (FR)
Title: Accumulateur électrochimique, notamment un accumulateur métal-ion, à emballage souple intégrant un ou plusieurs orifices de passage de fluide de refroidissement, module et procédé de fabrication associés.
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M50/105
Filed: 2019-12-17
Abstract: Accumulateur électrochimique, notamment un accumulateur métal-ion, à emballage souple intégrant un ou plusieurs orifices de passage de fluide de refroidissement, module et procédé de fabrication associés. L’invention concerne un accumulateur électrochimique (A), notamment un accumulateur métal-ion, comprenant au moins une cellule électrochimique et un emballage souple (6) agencé pour contenir avec étanchéité la au moins une cellule électrochimique tout en étant traversé par une partie des collecteurs de courant formant les bornes de sortie (4, 5) de l’accumulateur, l’emballage souple intégrant dans une zone au-delà de la(des) cellule(s) électrochimique(s), au moins une partie d’au moins un insert rigide (10) en matériau électriquement isolant au moins pour sa(ses) portion(s) à l’intérieur de l’emballage souple, l’insert étant sous la forme d’un tube creux délimitant intérieurement un orifice (8) de passage de fluide de refroidissement. Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3107846-A1 (FR)
Title: Procede et endoscope de nettoyage d’une aube de turbomachine
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-03-03
Abstract: L’invention concerne un endoscope (40) de nettoyage d’une aube (24, 34) de turbomachine d’aéronef, cet endoscope (40) comportant une extrémité proximale (46) et une extrémité distale (48) comportant un système d’éclairage et de visualisation depuis ladite extrémité proximale (46). Selon l’invention, l’extrémité distale (48) de l’endoscope (40) comprend en outre une tête (52) d’émission d’un faisceau laser de nettoyage (57), ce faisceau laser (57) étant configuré pour créer un plasma d’ablation de matières corrodées/oxydées (59) de l’aube (24, 34). Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3116514-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle des portions alimentaires
Inventor: JANÉ JULIEN
IPC: B65D41/00
Filed: 2020-11-25
Abstract: DISPOSITIF DE CONTROLE DES PORTIONS ALIMENTAIRES
    L’invention concerne un dispositif (100) de contrôle des portions alimentaires, comportant un corps (10) creux définissant un volume utile (11), des parois (20a, 20b, 20c) verticales divisant le volume utile en au moins deux compartiments (11a, 11b, 11c), et un axe central (40) duquel s’étendent radialement lesdites parois, ledit dispositif comportant une paroi mobile (30a, 30b, 30c) verticale dans au moins un compartiment, apte à pivoter autour de l’axe (40) de sorte à faire varier un volume d’utilisation dudit compartiment seul.
    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3117145-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide comportant une valve doseuse
Inventor: SAVALLE MATTHIEU
IPC: E06B9/17
Filed: 2020-12-04
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide, comportant un réservoir (1) contenant le produit fluide et une valve doseuse (10) comprenant un corps de valve (11) contenant une chambre de dosage (30), une soupape (20) coulissant axialement dans ledit corps de valve (11) entre une position de repos et une position de distribution, pour distribuer le contenu de ladite chambre de dosage (30), ladite soupape (20) étant sollicitée vers sa position de repos par un ressort de valve (12), ledit réservoir (1) contenant un piston suiveur (5) et un ressort de piston (6) qui sollicite ledit piston suiveur (5) axialement en direction de ladite valve doseuse (10), ledit piston suiveur (5) étant adapté à coulisser axialement dans ledit réservoir (1) de manière étanche après chaque actionnement, pour compenser le volume de chaque dose distribuée.    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3118571-A1 (FR)
Title: agrafe chirurgicale pour pincer un tissu biologique
Inventor: DEPERNE DENIS
IPC: A61B17/122
Filed: 2021-01-07
Abstract: Agrafe (1) chirurgicale comprenant une première mâchoire (2) et une deuxième mâchoire (4) adaptées pour pincer un tissu biologique, dans laquelle la première mâchoire (2) présente : une surface interne (18) propre à être en contact avec le tissu biologique pincé par la première mâchoire (2) et la deuxième mâchoire (4), une surface externe (20) opposée à la surface interne (18), - deux surfaces latérales (22a, 22b) opposées l’une à l’autre par rapport à la surface externe (20), les deux surfaces latérales (22a, 22b) comprenant respectivement deux portions latérales externes (38a, 38b) se rapprochant l’une de l’autre jusqu’à la surface externe (20), dans un sens allant de la surface interne (18) vers la surface externe (20).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3122493-A1 (FR)
Title: Dispositif de test d'etancheite muni d'un systeme de reglage continu de jeu entre deux elements d'un joint à labyrinthe
Inventor: GIORDAN JÉRÉMY
IPC: G01M17/00
Filed: 2021-04-30
Abstract: L'invention porte sur une machine de perméabilité (8) destinée à effectuer un test de perméabilité d'un joint à labyrinthe (1) comportant:  - une cartouche (20) comportant un premier élément (2) dudit joint à labyrinthe (1) muni de léchettes dit "élément à léchettes", et  - au moins un support (21) portant un deuxième élément (5) dudit joint à labyrinthe (1) réalisé dans un matériau abradable, dit "élément abradable", et  - un système (27) de réglage d'un jeu entre l'élément à léchettes (2) et l'élément abradable (5) configuré de telle façon qu'un mouvement de rotation d'une molette de réglage (28) engendre un déplacement en translation suivant une première direction d'un coulisseau (38) lequel déplace en translation un support (21) de l'élément abradable (5) suivant une deuxième direction de manière à pouvoir faire varier de façon continue le jeu entre l'élément abradable (5) et l'élément à léchettes (2).  Figure 4
Patent FR-3123067-A1 (FR)
Title: Procédé de production et préparation de compositions à base de capsaïcinoïdes et/ou vanilloïdes pour un usage défensif et/ou de protection, compositions à base de capsaïcinoïdes et/ou vanilloïdes et dispositifs de production et/ou projection associés.
Inventor: POULNAIS ERIC
IPC: C06D7/00
Filed: 2021-05-21
Abstract: La présente invention porte sur un principe de procédés de fabrication et d’utilisation de compositions à base de capsaïcinoïdes ou analogue pour un usage défensif et/ou de protection. L’invention porte également sur des compositions à base de capsaïcinoïdes d’origine naturelle et/ou synthétique, en particulier à base de capsaïcine. L’invention porte encore sur des dispositifs pour produire et/ou projeter de telles compositions.  [Fig.2]
Patent FR-3123555-A1 (FR)
Title: Bracelet étant un dispositif médical détectant l'artère radiale
IPC: A61B8/00
Filed: 2021-06-03
Abstract: La présente invention concerne un bracelet étant un dispositif médical détectant l’artère radiale 13. Cette invention se présente sous forme de bracelet pour localiser l’artère radiale 13, destinée à aider les soignants dans la prise de sang artérielle. L’invention consiste à localiser l’artère 13 par des émetteurs piézoélectriques ( 2 ; 4 ; 11 ) et des récepteurs piézoélectriques ( 1 ; 3 ; 5 ; 6 ; 10 ). Ces informations seront traitées par une carte électronique 8 pour indiquer une localisation grâce à des lasers se croisant de façon perpendiculaire afin d’indiquer de manière précise le point de prélèvement aux soignants.  [Fig 1.]
Patent FR-3124793-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une structure et un réservoir fixé à la structure et contenant un fluide extincteur
Inventor: CRUAUD PRIEUR SOLÈNE
IPC: B64D45/00
Filed: 2021-07-02
Abstract: ENSEMBLE COMPORTANT UNE STRUCTURE ET UN RÉSERVOIR FIXÉ À LA STRUCTURE ET CONTENANT UN FLUIDE EXTINCTEUR L’invention concerne un ensemble (150) comportant un châssis (154), deux supports (156) avec un plateau et un guide, un système d’emboîtement (158) avec un alésage, un réservoir (102) contenant un fluide extincteur et avec deux pattes de fixation, deux pattes d’appui et un plot (160), et des moyens de fixation. Le réservoir (102) est mobile en translation entre une position de prémontage dans laquelle chaque patte de fixation et d’appui repose sur un plateau et chaque guide assure un guidage des pattes de fixation et d’appui pour aligner le plot (160) et l’alésage, et une position de montage dans laquelle chaque patte de fixation repose sur le plateau, le plot (160) est introduit dans l’alésage, les pattes d’appui ne reposent plus sur les plateaux et les moyens de fixation assurent la fixation de chaque patte de fixation au plateau.  Un tel ensemble permet un retrait et une mise en place simples et rapides du réservoir.  Fig. 2
Patent FR-3125177-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de fonctionnement d’un generateur a pile a combustible
Inventor: SUCCOJA RÉMI
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-07-08
Abstract: Procédé de gestion de fonctionnement d’un générateur électrique à pile à combustible comprenant, lors d’un début d’alimentation en hydrogène de la pile à combustible avec montée en tension progressive de ladite pile, un mode de démarrage (720) comportant une alimentation de l’unité centrale par une première tension limitée de sortie de la pile suffisante pour charger le premier étage de supercondensateurs du premier circuit, une coupure du second circuit par l’unité centrale, un mode de préchauffage de la pile (730) pour lequel l’unité centrale autorise la charge du second étage de supercondensateurs (42) du second circuit et maintient ouvert le circuit de ladite au moins une sortie de puissance (52a, ..., 52n) jusqu’à ce que la pile atteigne une tension de fonctionnement nominale (760) et un mode de marche pour lequel l’unité centrale autorise l’alimentation de ladite au moins une sortie de puissance SHP, le procédé comprenant en outre une séquence d’arrêt (860, 870, 880) initiée par l’unité centrale sur détection d’une baisse de tension ou de puissance de sortie de la pile pendant un temps donné.  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3126787-A1 (FR)
Title: Antenne directive pour système radar de véhicule
Inventor: BANCELIN MATHIEU
IPC: G01S13/00
Filed: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne une antenne directive (300) pour système radar (200) de véhicule à moteur (1) comprenant un boitier (350) comportant une enveloppe réfléchissante comportant un volume intérieur formant une cavité réfléchissante (400) pour ondes électromagnétiques, caractérisé en ce que l’enveloppe réfléchissante est délimitée par un ensemble de parois (360) comprenant :
    ⁻    une première paroi de transmission (361) comportant une zone (426) de transmission d’ondes électromagnétiques entre l’intérieur et l’extérieur du boitier (350) ; 
    ⁻    une deuxième paroi de guidage (362), opposée à la première paroi (361), apte à guider des ondes électromagnétiques dans une direction privilégiée ; et
    ⁻    un ensemble de parois latérales réfléchissantes (363-366) reliant les première (361) et seconde (362) parois, chaque paroi latérale étant apte à réfléchir les ondes électromagnétiques au sein de la cavité réfléchissante (400).
    Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3128478-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de dalles ou lames adjacentes et positionnées bord à bord d’un revêtement de sol ou mur
Inventor: MONZO JEAN-MICHEL
IPC: E04F15/02
Filed: 2021-10-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de connexion (1) d’au moins deux dalles (2) ou lames adjacentes et positionnées bord à bord d’un revêtement de sol ou mur, le dispositif (1) est destiné à être positionné dans des rainures (5) complémentaires ménagées depuis une face supérieure ou inférieure des dalles (2) ou lames et dans une partie de leur épaisseur, le dispositif (1) se présente sous la forme d’un corps plan comprenant une partie centrale (3) liée à au moins deux parties périphériques (4) disposées de part et d’autre de la partie centrale (3).  Selon l’invention, les parties périphériques (4) sont évidées pour recevoir en insertion une partie de l’épaisseur des dalles (2) ou lames lors de la connexion desdites dalles (2) ou lames.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3128387-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de dechets alimentaires
Inventor: MULLERIS JEAN-JACQUES
IPC: B09B3/40
Filed: 2021-10-26
Abstract: La présente invention concerne un système de brassage pour déshydrateur de déchets alimentaires incluant un réservoir (2) pour recevoir les déchets et un dispositif (1) d’agitation ou de brassage desdits déchets. Le dispositif (1) de brassage comprend au moins un arbre de brassage (10) sur lequel est fixé au moins un ensemble formé de tiges (12a, 12b, 12c) et de pales (PC, PL) pour agiter les déchets, les pales (PC, PL) étant solidaires des tiges. Le réservoir (2) comporte au moins des taquets de coupe (TC) de déchets et de guidage (TG) de pale, les pales (PC, PL), solidaires des tiges (12a, 12b, 12c), comportant au moins une encoche (13) coopérant avec lesdits taquets (TC, TG) de manière à au moins déchiqueter les déchets et/ou guider les pales lors du déchargement des déchets séchés à travers une ouverture (OD) disposée dans la paroi du réservoir (2).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3130074-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation électrique à protection thermique intégrée
Inventor: GAYA CAROLINE
IPC: H01M10/60
Filed: 2021-12-06
Abstract: Dispositif d’alimentation électrique (1) comprenant un équipement (3), une première barre de puissance (6) connectée à l’équipement (3), une deuxième barre de puissance (7) connectée à un connecteur de puissance (8), un dispositif thermiquement sensible (5) disposé entre les deux barres de puissance (6,7) de sorte à assurer la conduction électrique entre elles, le dispositif thermiquement sensible (5) étant configuré pour fondre en cas d’élévation de sa température due à un emballement thermique de l’équipement (3).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3131937-A1 (FR)
Title: Contrôle de l’ouverture d’un ouvrant motorisé de véhicule en présence de gestes d’usager
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05B83/18
Filed: 2022-01-17
Abstract: Un procédé contrôle l’ouverture d’un ouvrant motorisé d’un véhicule, et comprend une étape (10-70) dans laquelle on déclenche une ouverture de cet ouvrant motorisé en cas de réception d’une première information consécutive à une première détection de perturbation d’un champ électromagnétique présent dans une zone associée à l’ouvrant motorisé, et, en cas de réception d’une seconde information, consécutive à une seconde détection de perturbation du champ électromagnétique, avant que l’ouvrant motorisé ait commencé à s’ouvrir, on ne tient pas compte de cette seconde information afin que l’ouverture soit réalisée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2003931-A1 (FR)
Title: Reactor for carrying out endo-and exothermic reactions
IPC: C07C5/327
Filed: 1969-03-14
Abstract: Reactor for carrying out endo- and exothermic reactions consists of one or several ribbed tubes combined into a bundle, in which the reaction occurs, the space around the reactor being directly or indirectly heated or cooled, while the tubes are provided with internal ribs whose operational surface and dimensions are suited to the temperature profile of the reaction in an axial and a radial direction. The construction of the reactors enables their capacity for carrying out endo- and exothermic reactions to be higher than for conventional tubular reactors. Increased rates of prodn. can be obtained in a wide variety of chemical reactions.
Patent FR-2004497-A1 (FR)
Title: Prepn of sodium nitrilotriacetate detergent compn
IPC: C11D3/33
Filed: 1969-03-19
Abstract: Reactn. of CH2O, HCN, hexamethylenetetramine and an alkane, phenalkane or aryl sulphonic acid, folld. by hydrolysis of the nitrilotriacetonitrile gives a soln. of Na nitrilotriacetate and Na sulphonate. Useful as a detergent compn. or for prepg. Na nitrilotriacetate.
Patent FR-2010867-A1 (FR)
Title: Tamperproof cap for aerosol
IPC: B65D83/14
Filed: 1969-05-23
Abstract: NON-REMOVABLE CAP FOR AEROSOL DISTRIBUTOR Includes security device which can only be eliminated by rupture without displacement of pieces. Valve-operating elements work after removal of security device. Window is aligned with valve spray, and an internal ring permits force-mounting cap on lower face of distributor cap.
Patent FR-2053391-A1 (FR)
Title: Portable electric/gas welder
IPC: B23K9/133
Filed: 1969-07-03
Abstract: Semiautomatic haversack-pack welder for gas/electric welding of limited-access structure has a reel of welding wire and a wire feed within the haversack on a panel, and fixed such that their centres of gravity are on a line coinciding with the haversack's vertical axis of symmetry.
Patent FR-2160717-A1 (FR)
Title: Dihydro pyrido-1,3-benzoxazines - antibacterial and antifungal agents
IPC: C07D498/04
Filed: 1971-11-23
Abstract: Title cpds. are of formula (I): (where X = halogen and R1 and R2 = H, halogen or alkoxy (=4C) and are prepd. by reaction of a benzylamine with an 8-hydroxy quinoline and formaldehyde.
Patent FR-2173780-A1 (FR)
Title: Stabilised organophosphorus compsns - esp as insecticides
IPC: C07F9/113
Filed: 1972-03-08
Abstract: Compsn. contains (A) 0.2-3 wt.pts. of active component contg. (i) 25-75% of a cpd. (RO)2P(Z).O.CH=CXX1(R = is not >4C org. radical, Z = O or S; X and X1 = halo esp. Cl or Br); (ii) 10-60% hydrophobic agent (II) i.e. carboxylic esters of m.wt. 250 and vapour pressure at 20 degrees C 0.01 mm Hg; (iii) opt. adjuvants such as coevaporants, stabilisers, perfumes and dyes; (B) a solid absorbant support chosen from felt, cardboard, wood, wood fibre, porous alumina or porcelain pumice or asbestos. (II) stabilises (I) against destruction by atmospheric moisture, (I) is esp. dichlorovos; stabilisers are e.g. epoxides, fatty acid salts, organic N cpds. etc. Pref. the support is cardboard opt. contg. inert filler.
Patent FR-2140631-A1 (FR)
Title: Sealing gasket web - mfd from ptfe impregnated cellulose laminated webs
IPC: B29C35/08
Filed: 1972-06-09
Abstract: Sealing gaskets are made from laminated webs produced by impregnating a cellulose web with an aqs. dispersion of PTFE in concn of 20-60% and subjecting the web simultaneously to a sintering process of the fluorocarbons and controlled pyrolytic decompsn by passing the web through a heating zone whose lowest temp. is 100 degrees C. Several webs may be laminated to one another by application of heat and pressure.
Patent FR-2161009-A1 (FR)
Title: Water purificn plant
IPC: C02F3/08
Filed: 1972-11-23
Abstract: Polluted water is treated whilst conveyed along a rotary drum internal scroll coated with a layer of biologically active micro-organisms.Only the outlet end of the drum is supported in a bearing which is pivoted on a diametral, horizontal axis to allow the drum inlet end to rise and fall with the level of the polluted water on which the drum floats with the aid of a central buoyancy support. A very high capacity, and consequently heavy drum can be used without having to provide elaborate and expensive bearings and frame assemblies
Patent FR-2240352-A1 (FR)
Title: Exhaust gas purificn esp by burning carbon monoxide - after concentrating gas constituents in concentric zones by centrifuging
IPC: F01N3/26
Filed: 1973-07-26
Abstract: Gases, esp. the exhaust gas from an internal combustion engine, can be purified by subjecting the gas to vortex flow so that the components are separated according to their specific gravities; this results in several concentric zones of different gases; combustion air is introduced and the mixture is ignited. Pref. some fuel is introduced into the vortex chamber to assist combustion; this is only done at low speeds, above the idling speed but below the speed at which adequate combustion, esp. of CO takes place. The enrichment of the air or gas with fuel may be effected by blocking the flow of additional air into the motor carburettor. Enrichment may be regulated by a revolutions counter so that it occurs in a speed between idling and 1,700 rpm.
Patent FR-2206962-A1 (FR)
Title: Scraped surface kettle for dirty solvents - having removable domed lid giving easy access to scraper for maintenance
IPC: B01D1/00
Filed: 1973-11-16
Abstract: Residues formed during evapn. are moved towards a removal section by inclined scrapers. These are mounted on a pair of beams running in U-shaped runners. mounted on holding bolts by slots. The top of the kettle is a domed shaped lid with a flange and seal running round the edge. This is removed by a hoist and the scraper assembly then lifts out after slackening the mounting bolts. The angle of the boiler surface at the base can be adjusted.
Patent FR-2253678-A1 (FR)
Title: Nestable or stackable handling container - has complementary end walls which nest or stack together
IPC: B65D21/04
Filed: 1973-12-06
Abstract: The rectangular base (1) has four sides (2, 3, 4, 5) sloping outwards to a double flange (6) at the top, this flange forming a stiffener. One narrow side (4) has a wide, flat-topped, central projection (7, 8) and two narrower, flat topped, corner projections (9, 10, 11, 12) on the inside, forming recesses on the outside. The opposite side (5) has two wide corner projections (15, 16), also flat topped (17, 18), forming a central recess (19) inside. All projections end a short distance in from the top of the container. Underneath the base (1) are lugs (24, 27) which act as locating feet when stacking, a foot resting on a projection. Short vertical side ribs (28) prevent sticking when nesting.
Patent FR-2223601-A1 (FR)
IPC: F16K1/36
Filed: 1974-03-29
Abstract: A valve seat and/or co-operating disc has an indented or zigzag perimeter. The disc is integral with the valve body and surrounds a body aperture through which a sealed valve stem reciprocates.
Patent FR-2267213-A1 (FR)
Title: Motor vehicle engine and body suspension - has shock absorber support connected to body and engine by elastic bearings
IPC: B60G15/06
Filed: 1974-04-10
Abstract: The upper part (1) of a hydraulic shock absorber has its rod (2) fixed to a support (3). The axis (X - X) of the assembly formed by the shock absorber and spring is slightly inclined. The support (3) is joined by flexible hinges (6) to a member (7) of the body. There are rubber bushes (6a) between pins (6b) and cylindrical parts (6c) integral the member (7) and support (3) respectively. A flexible spacer (8) is placed between the support (3) and a solid lug (9) on the engine (10). There is a flexible stop (11) on a reinforcement (12) of a wing piece (13).
Patent FR-2270180-A1 (FR)
Title: Dispenser for small visiting cards - has card entry and exit openings, clip and inner spring
IPC: B65D83/12
Filed: 1974-05-06
Abstract: In order to ensure that visiting cards are always carried, miniature sized cards are held in a dispenser which may be clipped onto e.g. a watch strap, or inner pocket. The distributor may by plastic or light alloy and is shaped to fit on the wrist. The cards are stacked under the frame window (3) through which they are inserted and held by a spring (8). Each card can be pushed out in turn through the slot (5) in the end of the dispenser by merely pushing it out with a finger passed through the window (3). The dispenser is fixed to a watch strap etc. by a clip (9) or lugs.
Patent FR-2229413-A1 (FR)
Title: Para-4-quinolyl amino benzene sulphonamides - from a 4-chloro quinoline and a p-amino benzene sulphonamide, hypotensives etc.
IPC: C07D215/44
Filed: 1974-05-16
Abstract: Quinolylamino benzene sulphonamides of formula (I) and their salts (where X is H, 1-4C alkyl or alkoxy, halogen, or trihalomethyl, R1 is H or 1-4C alkyl, and R2 and R3 are H, 1-4C alkyl, or together with the N atom, form a 4-6 membered satd. heterocycle, morpholino, piperazino or 4-benzyl piperazino, opt. substd. by 1 or 2 lower alkyl gps.) are used as hypotensives, tranquillisers, sedatives and anoretics.