baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032441-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de dechargement de colis
Inventor: COURANT MATHIEU
IPC: B65G47/82
Filed: 2015-02-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de déchargement sur un poste d'évacuation (P3) de colis (7) préalablement déposés sur la face supérieure (8) d'au moins un plateau (9) présentant au moins un bord latéral (10). Le plateau (9) comporte une rainure périphérique (11) jouxtant ledit bord. On place le plateau sur un convoyeur (14), on règle la position relative des colis (7) par rapport au plateau (9) pour que les colis soient situés sur la face supérieure (8) du plateau entièrement à l'extérieur de ladite rainure (11), puis on déplace le plateau (9) devant le poste d'évacuation (P3) équipé à sa jonction avec le convoyeur d'un déflecteur (26) mobile en forme de cornière présentant une aile (56) inclinée vers le bas d'un angle α, ledit déflecteur (26) étant en position haute (28) permettant d'échapper le bord latéral (10) du plateau. On déplace alors le déflecteur (26) pour que l'arête (27) de l'aile inclinée vienne s'encastrer dans la rainure (11) et on pousse les colis (7) latéralement sur le déflecteur (26).
Patent FR-3033152-A1 (FR)
Title: Ensemble de tapis d'habitacle et procede d'assemblage d'un tel ensemble
Inventor: CHANUDET PATRICK
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de tapis d'habitacle de véhicule comprenant une cale (10), un tapis d'habitacle (20), et du matériau expansible injecté (30) dans un volume présent notamment entre ladite cale (10) et ledit tapis d'habitacle (20), le tapis d'habitacle présentant une face inférieure (25) en vis-à-vis d'une face supérieure (15) de ladite cale (10). L'ensemble de tapis d'habitacle selon l'invention est remarquable en ce que la face supérieure (15) de la cale (10), au contact de la face inférieure (25) du tapis d'habitacle (20), comporte une première pluralité de canaux (11), configurés de telle sorte que lesdits canaux (11), injectés de matériau expansible (30), induisent la formation de bandes de matériau expansible séché assurant le maintien du tapis d'habitacle (20) sur la cale (10).
Patent FR-3035234-A1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'une installation domotique de fermeture ou de protection solaire et installation domotique associee
Inventor: BOCQUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G05B19/02
Filed: 2015-04-15
Abstract: Un procédé de commande en fonctionnement d'une installation domotique de fermeture ou de protection solaire, incluant au moins un écran, un dispositif d'entraînement motorisé et un point de commande, comprend au moins un mode de commande et un mode de configuration du dispositif d'entraînement motorisé. Le procédé comprend au moins une étape (E1) d'entrée dans le mode de configuration, une étape (E2) d'activation d'un élément de sélection du point de commande puis de maintien de l'élément de sélection dans un état activé, suite à l'entrée dans le mode de configuration, une étape (E4) de relâchement de l'élément de sélection puis d'activation d'un ou de l'élément de sélection, de sorte à valider une valeur seuil d'un paramètre de fonctionnement du dispositif d'entraînement motorisé ou à valider l'activation d'un paramètre de fonctionnement ou d'une commande de réglage du dispositif d'entraînement motorisé. La période de temps entre le relâchement de l'élément de sélection et l'activation d'un ou de l'élément de sélection du point de commande est inférieure à une valeur seuil prédéterminée.
Patent FR-3040184-A1 (FR)
Title: Panneau de couverture d’un mur comprenant sur sa face arriere deux cotes saillants et deux cotes creux
Inventor: MARTINAT ERIC
IPC: E04F13/21
Filed: 2015-08-19
Abstract: Panneau de couverture prévu pour être fixé verticalement sur une structure d'accrochage liée à un mur (10), comprenant une face avant (2) destinée à s'ajuster avec les faces avant d'autres panneaux pour former une surface extérieure de couverture du mur, la face avant étant rectangulaire, ce panneau comporte une face arrière de forme rectangulaire sensiblement identique, décalée latéralement dans les directions de deux côtés adjacents pour former sur chacun de ces côtés une languette (4), et sur chacun des deux autres côtés un creux latéral (16).
Patent FR-3041481-A1 (FR)
Title: Determination d’une distribution spatiale d’un parametre de production electrique d’une cellule electrochimique
Inventor: NANDJOU DONGMEZA FREDY-INTELLIGENT
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-09-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'une distribution spatiale (Rrx,y) d'un paramètre d'intérêt (R) représentatif de la production d'énergie électrique d'une cellule électrochimique, comprenant les étapes dans lesquelles on détermine une distribution spatiale (Rrx,y) du paramètre d'intérêt (R) en fonction de la distribution spatiale (ΔTex,y ; Qex,y) d'une seconde grandeur thermique (ΔTe ; Qe) préalablement estimée à partir de la distribution spatiale (Tcx,y) d'une température de consigne (Tc) et de la distribution spatiale (Trx,y ; Drx,y) d'une première grandeur thermique (Tr ; Dr).
Patent FR-3042202-A1 (FR)
Title: Procede de criblage de composes a effet anti-inflammatoire base sur la proteine dact3 et nouvelles strategies therapeutiques
Inventor: BERMUDEZ-HUMARAN LUIS G
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-10-13
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de criblage de composés à effet anti-inflammatoire sur la base de la protéine DACT3. En particulier, le procédé consiste à sélectionner des composés ayant un effet activateur sur la protéine DACT3 ou capable d'augmenter l'expression de celle-ci. La présente invention est également relative à de nouvelles stratégies thérapeutiques des maladies inflammatoires chroniques de l'intestin.
Patent FR-3042906-A1 (FR)
Title: Procede d’amincissement d’echantillons
Inventor: DECHAMP JEROME
IPC: H01L21/304
Filed: 2015-10-23
Abstract: Il comprend les étapes de : a) Fournir au moins un échantillon présentant une face avant (3) et une face arrière (9) opposée à la face avant (3), b) Fournir un substrat d'encadrement (100) présentant une première face (5) et une seconde face (6) opposée à la première face (5), le substrat d'encadrement (100) comprenant une ouverture traversante (7) débouchant dans la première face (5) et dans la seconde face (6), l'ouverture traversante (7) étant configurée pour recevoir l'au moins un échantillon, c) Positionner l'au moins un échantillon (1) par rapport au substrat d'encadrement (100) de sorte que l'au moins un échantillon (1) est disposé dans l'ouverture traversante (7), la face avant (3) étant orientée du même coté que la première face (5), et d) Amincir simultanément le substrat d'encadrement (100) et l'au moins un échantillon (1) à partir respectivement de la première face (5) et de la face avant (3), de sorte qu'à la fin de l'amincissement, la première face (5) du substrat d'encadrement (100) et la face avant (3) de l'au moins un échantillon (1) s'étendent sensiblement dans le même plan.
Patent FR-3046660-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage de projecteur de vehicule automobile et projecteur associe
Inventor: SOMMERSCHUH STEPHAN
IPC: F21V29/502
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage (10) de projecteur de véhicule automobile, comprenant :         - au moins une première source lumineuse (12) ;         - un dispositif (16) de conversion de longueur d'onde d'un rayonnement lumineux émis par ladite première source lumineuse, ledit dispositif de conversion étant apte à générer un flux lumineux à partir dudit rayonnement,         - un système optique d'imagerie (18) apte à projeter le flux lumineux généré par ledit dispositif de conversion de longueur d'onde ; et         - un ventilateur (20) apte à générer un flux d'air pour un échange thermique avec le dispositif de conversion de longueur d'onde.         Le module d'éclairage comporte en outre des moyens (42, 46) de séparation dudit flux lumineux et dudit flux d'air.
Patent FR-3031403-A1 (FR)
Title: Ensemble de controle d'aspect environnemental
Inventor: MACARAEG SESINANDO P
IPC: G05D27/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'ensemble de contrôle d'aspect environnemental (100) est configuré pour contrôler un ou plusieurs aspects environnementaux et peut inclure au moins une partie de contrôle d'aspect constituée d'un ou plusieurs matériaux de contrôle d'aspect, et au moins un actionneur à changement de forme (104) relié opérationnellement à la structure ou aux structures de contrôle d'aspect (102). L'actionneur/les actionneurs à changement de forme (104) est/sont configuré(s) pour avoir une première forme d'actionneur à une première température et une seconde forme d'actionneur à une seconde température différente de la première température. La première forme d'actionneur amène la/les structure(s) de contrôle d'aspect (102) à constituer une première forme structurelle. La seconde forme d'actionneur amène la/les structure(s) de contrôle d'aspect (102) à former une seconde forme structurelle différente de la première.
Patent FR-3045389-A1 (FR)
Title: Necessaire de traitement, dispositif de mesure et utilisation associes
Inventor: VIN LAETITIA
IPC: A61M39/02
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un nécéssaire de traitement (1) comprenant : - un guide (10) comportant une extrémité distale (12) et une extrémité proximale (14), - un dispositif de détermination (16) de la position de l'extrémité distale (12) du guide (10) dans le corps d'un patient, et - un cathéter destiné à être inséré dans le corps du patient. Le guide (10) est gradué entre son extrémité distale (12) et son extrémité proximale (14), les graduations (26) du guide (10) permettant de mesurer une longueur d'insertion du guide (10) dans le corps du patient et le cathéter est propre à être découpé à une longueur déterminée en fonction de la longueur d'insertion.
Patent FR-3054441-A1 (FR)
Title: Utilisation de metabolites issues de la fermentation de lactobacillus afin de restaurer l'equilibre du microbiote cutane et intestinal
Inventor: IDEAS BEJIT
IPC: A61P17/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: Composition dermocosmétique destinée à être utilisée par voie topique pour restaurer l'équilibre des microbiotes cutané et intestinale caractérisée en ce qu'elle contient au moins 150 métabolites différents provenant de la fermentation lente d'un mélange de plusieurs plantes par une association de lactobactéries contenant au moins une souche de bactéries issue de la plante d'Olea europaea millénaire et particulièrement ses feuilles.
Patent FR-3046525-A1 (FR)
Title: Calcium laitier en poudre dispersible, son procede de preparation et son utilisation pour enrichir en calcium des aliments
Inventor: LAROCHE CHRISTOPHE
IPC: A23L33/10
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'invention concerne un calcium laitier dispersible en poudre comprenant entre 7 et 11% en masse de calcium, entre 5 et 15% en masse de protéines laitières et entre 50 et 70% en masse de lactose, son procédé de préparation et son utilisation pour la préparation d'aliment enrichi en calcium.
Patent FR-3048591-A1 (FR)
Title: Chaussure de ski munie d'un detecteur de bascule
Inventor: BUQUET THIERRY
IPC: A43B5/04
Filed: 2016-03-14
Abstract: L'invention concerne une chaussure de ski (10) comportant une semelle (20) s'étendant selon une direction longitudinale (L) et ayant une longueur variable, la semelle ayant un état déployé dans lequel la semelle présente, dans la direction longitudinale, une première longueur (11), et un état rétracté dans lequel la semelle présente, dans la direction longitudinale, une seconde longueur (12) inférieure à la première longueur (11). La chaussure de ski comporte en outre : - un détecteur de bascule (50) configuré pour détecter un mouvement de bascule de la chaussure de ski dans un plan (P) transversal à la direction longitudinale (L), et - un dispositif d'actionnement (40) configuré pour faire passer la semelle de son état déployé à son état rétracté lorsque le détecteur de bascule (50) a détecté un mouvement de bascule.
Patent FR-3051808-A1 (FR)
Title: Predalle comprenant au moins une incorporation et procede de fabrication d’un plancher a l’aide d’une telle predalle
Inventor: ABRIC LAURENT
IPC: E04G15/06
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne une prédalle (1) comportant un corps en béton (2). Selon l'invention, la prédalle comporte une incorporation (6, 7) qui est solidarisée à la prédalle de sorte à être saillante d'une face supérieure de la prédalle sans s'étendre jusqu'à une face inférieure de la prédalle, l'incorporation étant destinée à former une réservation dans une dalle de compression coulée ultérieurement sur la prédalle. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un plancher à l'aide d'une telle prédalle.
Patent FR-3054203-A1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur double flux a soufflante a calage variable et ensemble propulsif comportant une telle nacelle
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K1/66
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention se rapporte à une nacelle (3) de turboréacteur à double flux à soufflante à calage variable, la nacelle comportant une section avant (300) destinée à entourer la soufflante du turboréacteur, et une section arrière (310), la section arrière (310) comportant une structure interne (314) destinée à entourer le corps primaire du turboréacteur, la structure interne (314) définissant avec une structure externe (312) de la section arrière (310) une veine secondaire pour l'écoulement d'un flux d'air, la structure externe (312) de la section arrière (310) étant mobile en translation par rapport à la section avant (300), entre une position avancée, dans laquelle la structure externe (312) assure la continuité aérodynamique avec la section avant (300), et une position reculée, dans laquelle la structure externe (312) ouvre un passage vers la veine secondaire, la structure externe (312) comportant un élément tubulaire (318) apte à prendre une position de maintenance par rotation autour d'un axe (316) perpendiculaire à un axe longitudinal de la nacelle, l'élément tubulaire (318) libérant en position de maintenance un accès à la structure interne (314).
Patent FR-3055767-A1 (FR)
Title: Capot monobloc pour dispositif electronique
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: H05K9/00
Filed: 2016-09-08
Abstract: Capot (1) monobloc pour dispositif électronique, le capot (1) comprenant : - un dissipateur thermique (50) ; - une antenne (10) ; - un écran de blindage (60) ; - un matériau synthétique (20) électriquement isolant formant des surfaces externes du capot (1).
Patent FR-3056195-A1 (FR)
Title: Dispositif d'operculage avec moyens de support de contenant et bloc de chauffe mobiles et procede correspondant
Inventor: LE NORMAND ERIC
IPC: B65B51/10
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'operculage étanche de contenants permettant de sceller par soudure thermique un film sur les contenants et leur contenu, le dispositif comprenant une enceinte comportant une cloche supérieure et une cloche inférieure agencées pour être déplacées verticalement l'une par rapport à l'autre par des premiers moyens de déplacement entre une position ouverte et une position fermée, des moyens de support montés sur la cloche inférieure, agencés pour supporter un ou plusieurs contenants, un bloc de chauffe monté sur la cloche supérieure, les moyens de support étant montés mobiles verticalement dans la cloche inférieure entre une position basse et une position haute, et le bloc de chauffe étant monté mobile verticalement dans la cloche supérieure entre une position basse et une position haute.
Patent FR-3042883-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation automatique des conditions d'etablissement de diagnostic par un systeme de diagnostic embarque
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: G05B15/02
Filed: 2016-10-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de calibration automatique apte à adapter le jeu de conditions de réalisation de diagnostics matériels, dans un système OBD, en vue d'optimiser le compromis entre le nombre de diagnostics réalisés, notamment pour respecter la législation portant sur le ratio entre le nombre de diagnostics réalisés sur un composant et le nombre de cycles de roulage, et la précision desdits diagnostics.
Patent FR-3059744-A1 (FR)
Title: Couvercle pour boitier d'actionneur electromecanique de frein a disque avec une structure de type nid d'abeilles
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/14
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'objet principal de l'invention est un couvercle (12) pour boîtier d'actionneur électromécanique pour étrier de frein à disque de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte une structure de type nid d'abeilles (30) formée sur au moins l'une (12a) de ses faces, ladite structure de type nid d'abeilles (30) comportant une pluralité de motifs de type alvéole (31), lesdits motifs de type alvéole (31) présentant au moins en partie un contour entièrement délimité par des nervures en saillie (32) de ladite au moins l'une (12a) des faces dudit couvercle (12).
Patent FR-3061480-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour aeronef comprenant une attache moteur avant facilitant son montage
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: B64D29/06
Filed: 2016-12-30
Abstract: Afin de faciliter le montage d'une attache moteur avant (50a) d'un ensemble moteur pour aéronef, l'invention prévoit : - un pion de cisaillement (70) orienté selon une direction longitudinale (X) et solidaire d'une nervure de fermeture avant (74) du caisson de mât et en saillie vers l'avant ; - un corps principal d'attache (54) agencé en regard axialement du moyeu de carter intermédiaire, à l'arrière de celui-ci, le corps principal d'attache présentant un orifice (62) de logement du pion de cisaillement (70) ; - des moyens de fixation (64) du corps principal d'attache (54) sur le moteur ; et - des moyens de maintien axial du corps principal d'attache (54) relativement à la nervure (74), ces moyens comportant des premières vis (78a) dont la tête coopère avec la nervure (74), ainsi que des écrous à barillet (80) coopérant avec les vis (78a) et logés dans le corps principal d'attache (54).
Patent FR-3056079-A1 (FR)
Title: Installation et procede de production de plantes en aeroponie / hydroponie
Inventor: FEVRE JEAN-PAUL
IPC: A01G31/04
Filed: 2016-09-20
Abstract: Une installation de production de plantes (P) en aéroponie/hydroponie comporte au moins une table (1), des plateaux (2) mobiles sur la table (1) destinés à supporter les plantes (P) pour transférer les plantes (P), l'installation étant caractérisée en ce qu'elle comporte un poste de trempage (14) comportant un ascenseur pour descendre et monter au moins un plateau (2) entre une position haute et une position basse de manière à tremper les racines (PR) dans un bac de trempage (140) contenant un liquide pendant une durée prédéterminée en position basse.
Patent FR-3066588-A1 (FR)
Title: Ce dispositif est une arme blanche contondante de defense, en matiere synthetique ou en aluminium, que l'on glisse dans la main et maintenu par les doigts fermes
Inventor: AMANZOUGARENE CHELIF
IPC: F41B15/08
Filed: 2017-05-22
Abstract: Ce dispositif est une arme blanche contondante de défense, en matière synthétique ou en aluminium, que l'on glisse dans la main et maintenu par les doigts. Constitué d'un axe central et de deux excroissances perpendiculaires à son axe central et qui serve d'enclume Les excroissances sont perpendiculaires à l'axe central de 80° à 110° et dans une ou deux directions selon les modèles La forme du dispositif reprend la forme allongée des lettres S, C, J, T ou I
Patent FR-3071269-A1 (FR)
Title: Ensemble de fermeture de porte a verrouillage electromagnetique
Inventor: VALENTE MASSIMO
IPC: E05C19/16
Filed: 2017-09-19
Abstract: L'ensemble de fermeture de porte suivant l'invention comprend des moyens de fermeture à verrouillage électromagnétique pour verrouiller un ouvrant en position fermée sur un dormant par attraction magnétique entre des ventouses magnétiques (12) logées dans un bandeau porte-ventouse (1) et des contre-plaques coopérantes (22) logées dans un profilé de poignée (2). Une serrure mécanique (6) commande un pêne de verrouillage mécanique du bandeau sur le profilé de poignée par déplacement d'une gâchette (22) mobile entre une position libérant l'éjection du pêne dans une gâche coopérante du bandeau et une position d'ouverture de la porte obligeant au retrait dudit pêne hors de ladite gâche.
Patent FR-3057713-A1 (FR)
Title: Bornier de connexion pour une rampe lumineuse et appareil d'eclairage l'utilisant
Inventor: ZHANG PEILIANG
IPC: H01R25/00
Filed: 2017-01-10
Abstract: La présente invention présente un bornier de connexion pour une rampe lumineuse (2), comprenant un support, caractérisé en ce que le support est doté de façon fixe de deux groupes de broches, chaque groupe de broches comprenant au moins deux broches (1), les broches (1) de chaque groupe de broches étant en connectées les unes avec les autres et chaque broche (1) étant réalisée dans un matériau conducteur.
Patent FR-3064612-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire a reservoir, et procede de fabrication associe
Inventor: MIFSUD MARC
IPC: C08L23/06
Filed: 2017-03-29
Abstract: Véhicule ferroviaire comprenant les éléments suivants : - une caisse montée sur des bogies munis de roues ; - un moteur thermique ; - un réservoir de carburant (14), relié au moteur thermique pour son alimentation en carburant, le réservoir (14) comprenant une coque (23) creuse fixée sous la caisse, laquelle coque (23) délimite un espace interne apte à contenir du carburant liquide ; caractérisé en ce que la coque (23) est faite en polymère thermoplastique réticulé.
Patent FR-3064953-A1 (FR)
Title: Agencement d'un module de rangement sur un pavillon de vehicule automobile
Inventor: RASPAIL BRUNO
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-04-06
Abstract: Agencement d'un module de rangement intérieur (32) sur un pavillon (12) de véhicule automobile comportant une cabine (23) à l'avant et une zone de chargement (24) à l'arrière, le module de rangement (32) comportant une partie transversale avant (35) s'étendant sur toute la largeur d'un pare-brise (18) du véhicule, en avant d'un siège conducteur (20) et d'un siège passager (22), caractérisé en ce que le module de rangement (32) comprend : - une première zone (Z1), située côté conducteur, constituée par une portion de la partie transversale avant (35) s'étendant depuis une porte conducteur (14) du véhicule et mesurant environ entre la moitié et les deux-tiers de la largeur totale de la partie transversale avant (35), - une deuxième zone (Z2), constituée par un élément longitudinal s'étendant vers l'arrière du véhicule et entre le siège passager (20) et le siège conducteur (22) depuis la première zone (Z1), - une troisième zone (Z3), située côté passager, constituée par une portion latérale de la partie transversale avant (35) du module de rangement (32) prolongée vers l'arrière par une partie longitudinale (47) s'étendant entre la deuxième zone (Z2) et une porte passager (16) du véhicule.
Patent FR-3065438-A1 (FR)
Title: Systeme de prise d'air multiposition pour un aeronef
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D13/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention concerne un système de prise d'air (200) pour un aéronef présentant un carénage ventral (102) et comportant : - une écope (208) présentant une paroi ventrale (310) avec des premiers moyens d'accrochage et une ouverture, ladite écope (208) étant mobile entre une position affleurante dans laquelle la paroi ventrale (310) affleure le carénage ventral (102) et une position de captage dans laquelle l'ouverture est sous le carénage ventral (102), et la paroi ventrale (310) étant percée d'un orifice traversant (312) destiné à être connecté à un tuyau flexible d'un parc de conditionnement d'air, - une trappe (220) montée mobile sur l'écope (208) entre une position ouverte n'obturant pas l'ouverture (318), et une position fermée obturant l'ouverture (318), - un élément de rappel qui contraint la trappe (220) en position fermée, et - un bouchon (314) présentant des deuxièmes moyens d'accrochage qui coopèrent avec les premiers moyens d'accrochage pour fixer de manière amovible le bouchon (314). Un tel système de prise d'air est donc simple structurellement et plus léger.