baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099454-B1 (FR)
Title: Chariot d’entrainement d’un système de direction d’un véhicule permettant un déplacement d’une pièce de cache identique au déplacement d’un tube mobile lors d’un réglage en profondeur et lors d’un accident.
Inventor: REY LAURENT
IPC: B62D1/19
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-07-09
Abstract: Chariot d’entrainement (8’, 8’’, 8’’’) d’un système de direction d’un véhicule positionné entre un tube mobile (2) d’une colonne de direction (1) et un organe d’entrainement (7), le chariot d’entrainement (8’, 8’’, 8’’’) comprenant une zone d’attache (9) destinée à coopérer avec le tube mobile (2), la zone d’attache (9) réalisant une fixation du tube mobile (2) sur le chariot d’entrainement (8’, 8’’, 8’’’) lorsqu’un effort exercé sur la zone d’attache (9) est en deçà d’un premier seuil prédéterminé et un mouvement du tube mobile (2) par rapport au chariot d’entrainement (8’, 8’’, 8’’’) lorsque l’effort exercé sur la zone d’attache (9) dépasse le premier seuil prédéterminé, caractérisé en ce que le chariot d’entrainement (8’, 8’’, 8’’’) comprend une zone d’accouplement (12’, 12’’, 12’’’) destinée à coopérer avec une pièce de cache (11’, 11’’, 11’’’), la zone d’accouplement (12’, 12’’, 12’’’) réalisant une fixation de la pièce de cache (11’, 11’’, 11’’’) sur le chariot d’entrainement (8’, 8’’, 8’’’) lorsqu’un effort exercé sur la zone d’accouplement (12’, 12’’, 12’’’) est en deçà d’un deuxième seuil prédéterminé et un mouvement de la pièce de cache (11’, 11’’, 11’’’) par rapport au chariot d’entrainement (8’, 8’’, 8’’’) lorsque l’effort exercé sur la deuxième zone d’accouplement (12’, 12’’, 12’’’) dépasse le deuxième seuil prédéterminé. Figure 2
Patent FR-3100059-B1 (FR)
Title: Dispositif d'interception deployable et retractable
Inventor: CARTIER PIERRE-LOUIS
IPC: B64C39/02
Filed: 2019-08-22
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’interception (10) destiné à être fixé sur un aéronef (11), caractérisé en ce qu’il comprend :      un châssis (12) apte à être connecté à l’aéronef (11);  une structure (13) reliée au châssis (12) ;  une membrane (14) fixée à la structure (13) ;  un actionneur (15) de la structure (13) ;      le dispositif d’interception (10) étant apte à passer, par actionnement de l’actionneur (15), d’une configuration stockée dans laquelle la membrane (14) est repliée, à une configuration déployée dans laquelle la membrane (14) est déployée, et inversement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101315-B1 (FR)
Title: Fenêtre fixe pour voiture de matériel ferroviaire roulant
Inventor: MERTZ FLORIAN
IPC: B60J1/10
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-09-10
Abstract: Fenêtre fixe pour voiture de matériel ferroviaire roulant L’invention porte principalement sur une fenêtre fixe (1) pour voiture de matériel ferroviaire roulant, destinée à recouvrir une ouverture (20) ménagée dans la carrosserie (2) de la voiture du matériel, laquelle fenêtre (1) comprend un premier cadre (3) prévu pour être solidarisé en bordure (21) de l’ouverture (20) et une vitre (4)  comportant une partie principale vitrée de protection (6) et qui est disposée sur le premier cadre (3) en recouvrant l’ouverture (20), caractérisée en ce que la fenêtre (1) comprend un second cadre (5) disposé sur la vitre (4), laquelle la vitre (4) comprend au moins une patte périphérique (7) qui fait saillie du bord périphérique de sa partie principale vitrée (6), et qui est enserrée entre les premier (3) et second (5) cadres solidarisés entre eux.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102319-B1 (FR)
Title: Circuit integre radiofrequence et procede de test correspondant
Inventor: MARTINEAU BAUDOIN
IPC: H04B10/2575
Filed: 2019-10-22
Granted: 2022-07-29
Abstract: Circuit intégré d'émission-réception radiofréquence comprenant au moins un amplificateur de signal radiofréquence (PA, LNA), ledit au moins un amplificateur étant configuré en mode opérationnel pour réaliser une fonction d'amplification d'un signal radiofréquence appliqué en entrée, caractérisé en ce que ledit amplificateur est configuré pour réaliser une fonction d'oscillateur dans un mode d'auto-test du circuit intégré, pour générer un signal radiofréquence sur au moins une de l’entrée ou de la sortie dudit amplificateur.  Procédé d’auto-test d’un tel circuit intégré.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104257-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’un systeme de couplage a crabots d’une boite de vitesses
Inventor: CHANTREL CÉDRIC
IPC: G01M13/02
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de diagnostic d’un système de couplage à crabots d’une boîte de vitesses d’un véhicule, le système de couplage comportant au moins un crabot mobile et un crabot fixe complémentaires, un actionneur piloté de passage de rapport pour déplacer axialement le crabot mobile par rapport au crabot fixe entre une position désengagée et une position engagée avec le crabot fixe, un contrôleur pilotant l’actionneur, le contrôleur comportant une mémoire, deux capteurs reliés au contrôleur dont un premier capteur de position apte à fournir la position de l’actionneur, et un deuxième capteur de position apte à fournir la position axiale du crabot mobile.  Le procédé comportant les étapes suivantes : détection d’une fenêtre temporelle pour réaliser le diagnostic, pilotage de l’actionneur et mémorisation des positions fournies par les deux capteurs de position, élaboration d’un bilan de diagnostic à partir des positions mémorisées.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3107526-B1 (FR)
Title: Procédé de modification chimique d’une pièce polymérique
Inventor: PILUSO PIERRE
IPC: C09K21/14
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de modification chimique d’une pièce polymérique comprenant au moins un polymère comprenant, comme groupes réactifs, des groupes amines et/ou des groupes hydroxyles, ledit procédé comprenant une étape de réaction covalente entre tout ou partie desdits groupes réactifs et au moins un composé fonctionnel comprenant au moins un groupe apte à réagir de manière covalente avec lesdits groupes réactifs, le ou les composés fonctionnels étant choisis parmi les composés époxydes, les composés anhydrides, les composés halogénures d’acyle, les composés carboxyliques, les composés éthers de silyle et les mélanges de ceux-ci, caractérisé en ce que l’étape de réaction covalente est réalisée en présence d’au moins un fluide supercritique.
Patent FR-3108308-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement d’au moins une roue d’un train d’atterrissage d’aeronef
Inventor: SERHAL JAD
IPC: B64C25/40
Filed: 2020-03-19
Granted: 2024-01-19
Abstract: Dispositif (10) d’entraînement d’au moins une roue (12) d’un train d’atterrissage d’aéronef, ce dispositif comportant :  - au moins une roue (12) de train d’atterrissage, cette roue comportant une jante entraînée en rotation par un arbre d’entraînement de jante (14),   - un moteur électrique (18) comportant un arbre (20), et  - un système (22) de transmission mécanique entre l’arbre (20) du moteur et l’arbre de jante (14),  caractérisé en ce que le système de transmission mécanique comprend un réducteur mécanique (24) comportant :  - une ligne d’entrée (26) accouplée à l’arbre (20) du moteur,  - une ligne de sortie (28) formée par une roue (30) portée par ledit arbre de jante (14), et  - deux lignes intermédiaires (32, 34) de transmission engrenées respectivement avec la ligne d’entrée et la ligne de sortie.  Figure d’abrégé : Figure 5
Patent FR-3108893-B1 (FR)
Title: Dispositif pour séparer des produits alimentaires dans une boite alimentaire
Inventor: HOLLMANN ARIELLE
IPC: B65D85/36
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention étant un dispositif destiné à séparer avec des éléments de type réglettes différents produits alimentaires individuels à l’intérieur d’une boite en carton alimentaire tel que : boite pâtissière pour des gâteaux par exemple, ou boulangerie ou petits traiteurs pour les petites quiches, tourtes, portions de pizza, petits sandwichs… Les produits mis dans la boite n’ayant ni la même forme ni la même taille, ni la même grandeur, ni la même consistance.  Le dispositif comportant un ou plusieurs éléments horizontaux (1) et un ou plusieurs éléments verticaux (2) de type réglettes. L’élément horizontal base du système ayant des encoches (3) configurés pour imbriquer solidairement un ou plusieurs éléments verticaux, créant ainsi une séparation stable des produits. (Fig.1). Ces éléments possédant des pré-plis (4) permettant de moduler leur longueur (FIG.2) et des points de fixations (6) dans une de leur face permettant de fixer les éléments pliés.  Ils peuvent être en carton rigide, légèrement plastifiés, ou autres types de matériaux destinés à l’alimentation.  La figure représentative étant la figure 1.
Patent FR-3109470-B1 (FR)
Title: Diode electroluminescente comprenant une structure hybride formee de couches et de nanofils
Inventor: DAUDIN BRUNO
IPC: H01L33/36
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-04-01
Abstract: Diode électroluminescente (100) comportant au moins :  - une première couche (106) d’AlX 1Ga(  1-X 1  -Y 1  )InY 1N dopé n, avec X1 > 0 et X1+Y1 ≤ 1 ;  - une deuxième couche (108) d’AlX 2Ga(  1-X 2  -Y 2  )InY 2N dopé p, avec X2 > 0 et X2+Y2 ≤ 1 ;  - une zone active (110) disposée entre les première et deuxième couches et comprenant au moins une structure émissive à multi-puits quantiques (112, 114) ;  - des nanofils (122) d’AlN dopé p par des atomes d’indium et de magnésium, disposés sur la deuxième couche ;  - une couche de contact ohmique (124) en contact avec les nanofils.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3116704-B1 (FR)
Title: Mécanisme pour produit cosmétique, notamment un raisin de rouge à lèvres, et un réceptacle comportant un tel mécanisme
Inventor: LECUREUIL FRÉDÉRIC
IPC: A45D40/02
Filed: 2020-11-27
Granted: 2022-11-11
Abstract: Mécanisme (1) de produit, notamment un raisin de rouges à lèvres, comprenant une cupule (212) configurée pour tenir ledit produit, ladite cupule comprenant au moins une patte flexible (270), une gaine (434) comprenant une rainure hélicoïdale destinée à coopérer avec ladite cupule pour faire monter ou descendre le produit, un guide (316) agencé autour de ladite gaine, ledit guide comprenant au moins une glissière verticale définissant une course de déplacement de la cupule et coopérant avec ladite au moins une patte flexible . Selon l’invention la gaine (434), la cupule (212) et le guide (316) sont réalisés à partir d’un type de matériau métallique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1c
Patent FR-3118251-B1 (FR)
Title: Méthode de reconstruction d’une image à partir d’une acquisition comprimée de mesures
Inventor: SOULOUMIAC ANTOINE
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-09
Abstract: Méthode de reconstruction d’une image I d’un objet comprenant les étapes de :      Acquérir (201), dans un vecteur m, un nombre p de mesures d’imagerie de l’objet,   Déterminer (202) une première matrice AT égale au produit d’une matrice de projection P définissant un ensemble de vecteurs de projection et d’une matrice dictionnaire D constituée des composantes d’une base de décomposition de l’image,  Rechercher (203) une solution parcimonieuse x, de dimension N strictement supérieure à d, au système linéaire sous-déterminé ATx=m Reconstruire (204) l’image I par le produit de la matrice dictionnaire D et du vecteur x, solution dudit système.      Figure 2
Patent FR-3122633-B1 (FR)
Title: Système de plancher amovible et véhicule comprenant un tel système
Inventor: SERVANT ALEXANDRE
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-05-12
Abstract: Système de plancher amovible et véhicule comprenant un tel système L’invention concerne un système de plancher amovible (4) pour un véhicule comprenant une caisse (2), notamment un véhicule ferroviaire, le système de plancher (4) comprenant au moins un élément de plancher (10), un dispositif de suspension (12) apte à suspendre l’élément de plancher (10) à la caisse (2), et définissant un axe de rotation de l’élément de plancher (10), et au moins un dispositif de verrouillage (14) configuré pour être fixé à l’élément de plancher (10),  l’élément de plancher (10), lorsqu’il est suspendu par le dispositif de suspension (12), étant mobile en rotation autour de l’axe de rotation entre une pluralité de positions de montage, et une position d’utilisation, dans laquelle l’élément de plancher (10) est suspendu en outre par le dispositif de verrouillage (14), configuré pour verrouiller la position de l’élément de plancher (10) par rapport à la caisse (2).   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-2628735-B1 (FR)
Inventor: DUGUET JEAN RENE
IPC: C06C7/00
Filed: 1988-03-15
Granted: 1990-08-24
Abstract: New percussive primer charges and process for their manufacture. The percussive primer charges according to the present invention, which are free from toxic metal, of the type comprising at least one primary explosive, an oxidising agent, a reducing agent and an inert abrasive powder, are characterised in that the said oxidising agent contains cupric oxide.
Patent FR-2635523-B1 (FR)
Inventor: DUCHESNE JEAN-PIERRE
IPC: C07D293/10
Filed: 1988-08-18
Granted: 1990-11-02
Abstract: A process for the preparation of diarylsulphides or of diarylselenides of the general formulae Ar - X - Ar, where X = S or Se and Ar = aryl, by the action of sulphur and sulphur dioxide or of selenium and selenium dioxide on a product of the formula Ar - H. Application to the preparation of the phenothiazines of the formula (where X = S or Se and Z and Z1, which may be identical or different, = hydrogen, halogen, alkyl or alkoxy).
Patent FR-2657884-B1 (FR)
Inventor: MIGNOT GERARD
IPC: C12P21/02
Filed: 1990-02-05
Granted: 1994-09-02
Abstract: The present invention concerns a procedure for preparing factor VIII or of an analogue of factor VIII by the culture on a culture medium of cells producing the said factor VIII or analogue of factor VIII and separation of factor VIII or of its analogue, characterised in that the culture medium contains at least one derivative of a polycationic and/or polyanionic polymer. It also relates to factor VIII or analogue of factor VIII and to the complex of factor VIII or analogue of factor VIII with a derivative of a polycationic and/or polyanionic polymer obtained by the use of this procedure.
Patent FR-2675514-B1 (FR)
Inventor: VIDEAU DIDIER
IPC: C11D3/60
Filed: 1991-04-22
Granted: 1995-02-17
Abstract: Washing product (detergent), useful especially for washing dishes, characterised in that it contains:   - less than 5% by weight, preferably less than 1% by weight and, even more preferably, a zero quantity of zeolite(s), - less than 40% by weight, preferably less than 20% by weight and, even more preferably, a zero content of phosphate and - from 5 to 75% by weight and, preferably, from 15 to 50% by weight of at least one oxidised polysaccharide. e
Patent FR-2695499-B1 (FR)
Inventor: GATTO JEAN-MARIE
IPC: G06K7/08
Filed: 1992-09-08
Granted: 1997-04-30
Abstract: Device for reading magnetic codes borne by carriers such as cards with a specific thickness and optical codes printed on carriers of lesser thickness, characterised in that it includes, mounted in opposite walls (2, 3) of a common slot with a width slightly greater than the thickness of a magnetic card, a magnetic reading head (5) associated with elastic means (6) for applying the magnetic head (5) against the magnetic tracks of the card, and an optical reading head (10), means (11; 14) for limiting, in the absence of a magnetic card, the engagement of the magnetic reading head into the slot (1) over a portion of the width of the latter so as to leave, between the magnetic head and the wall of the slot opposite the latter, a gap (B) sufficient for the passage of an optical code carrier, and means (11) for recognising the signals output by the magnetic reading head (5) or by the optical reading head (10).
Patent FR-2721388-B1 (FR)
Inventor: MONTGRENIER JEAN-PIERRE
IPC: F41A19/03
Filed: 1994-06-16
Granted: 1996-08-14
Abstract: The braking component (20) turns about a pivot (36) and is linked to the component (10) being braked by a rod (22) which extends perpendicular to the components' two pivots (12,36). The rod is pivoted to the braked component and passed freely through an aperture (40) in the braking component, while an arming spring (14) is fitted around the rod and applies a pressure to the braking component. The two pivots are situated at different distances from the axis of the rod to provide two opposite thrust forces on the ends of the braking and braked components, with the latter in the form of a hammer in a small calibre firearm.
Patent FR-2733773-B1 (FR)
Inventor: JOURDAIN JEAN PIERRE
IPC: D21F1/02
Filed: 1995-05-02
Granted: 1997-08-01
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00667 Sec. 371 Date Mar. 24, 1997 Sec. 102(e) Date Mar. 24, 1997 PCT Filed May 2, 1996 PCT Pub. No. WO96/35017 PCT Pub. Date Nov. 7, 1996In the headbox of a papermaking machine; the backplate has a diverging passage for each tube and opens out into the corresponding channel via its largest section; and the partitions are of length shorter than the length of the chamber between the backplate and the turbulence generator. The invention is useful for paper-making machines in which dilution is controlled upstream.
Patent FR-2749717-B1 (FR)
Inventor: THOMAS JEAN LUC
IPC: H02P23/00
Filed: 1996-06-06
Granted: 1998-07-31
Abstract: The procedure provides control of the rotating electrical machine (1) with n phases supplied with alternating current via a voltage oscillator (3) comprising n SPmLL (Single Pole m Logic Level) devices (4). These define m<n> states (Vi) of the stator phase voltage vector (Vs). The machine has an electromagnetic couple (Tem) and a stator flux (ph-s) controlled by reference values of electromagnetic couple (Temref) and stator flux (ph-sref). For a transitory regime, in which the electromagnetic couple and/or the stator flux are far away from the reference values, a choice is made from the possible values (Vi), of the stator phase voltage (Vs) in order to identify the optimal value to bring these values back towards the reference values. The switching of the SPmLL devices (4) is controlled in a manner corresponding to the state chosen for the stator phase voltage vector.
Patent FR-2767179-B1 (FR)
Inventor: MACKINNON CALUM
IPC: E21B43/013
Filed: 1997-08-08
Granted: 1999-09-10
Abstract: The multi-tool system for inspection, cleaning and replacement of components in an oil installation, has a support (8) on which are mounted arms (9,10,17). These laterally displace at least two devices (22,29) in opposite directions, with at least one of these devices able to be driven in rotation about one of these directions.
Patent FR-2785800-B1 (FR)
Inventor: CAUWET MARTIN DANIELE
IPC: A61K8/73
Filed: 1998-11-12
Granted: 2002-11-29
Abstract: The invention concerns novel cosmetic compositions comprising in a cosmetically acceptable medium at least an anionic surfactant such as a carboxylic alkylpolyglycoside ester and at least a cationic galactomannan gum.
Patent FR-2789045-B1 (FR)
Inventor: GUICHARD ALEXANDRE
IPC: B29C70/44
Filed: 1999-02-03
Granted: 2001-03-30
Abstract: The invention concerns a bicycle frame (1) consisting of longitudinal extruded profiles mutually linked with fittings, characterised in that the longitudinal extruded profiles are made of thermoplastic polymer moulded from a braided fabric of strands made from continuous thermoplastic yarns spirally wound around discontinuous parallel thermoplastic yarns.
Patent HU-220976-B1 (HU)
Inventor: HAVAS THYRA
IPC: A61F6/14
Filed: 2000-01-24
Abstract: A találmány tárgya méhen belüli elhelyezésre alkalmas, műanyagkarokkal és hordozótesttel, valamint olyan fém hatóanyaggal kiképzettinkrusztátumképződést és fogamzást gátló eszköz, amely hatóanyagionjaira átjárható nyílásokat (4) tartalmazó arany vagy aranyötvözetfedőréteggel (3) bevont ismert fém, fémötvözet hatóanyagból (2) vankiképezve. Ó
Patent HU-226044-B1 (HU)
Title: Use of inhibitors of the lymhotoxin (lt) pathway to prepare pharmaceutical compositions for treatment of follicular lymphomas
Inventor: BROWNING JEFFREY
IPC: C07K16/24
Filed: 1999-01-29
Abstract: Therapeutic uses of inhibitors of the Lymphotoxin Pathway to treat tumors, specifically to treat follicular lymphomas.
Patent HU-225275-B1 (HU)
Title: Combined radial-axial slide bearing
Inventor: MICHIELS MARK WALTER ELZA
IPC: F16C33/10
Filed: 2000-09-12
Abstract: The slide bearing is constructed of, on one hand, a hydrodyamic radial slide bearing (2) which surrounds, with a play, an axle (1) to be beared, such that between the axle (1) and the radial slide bearing (2), a first gap (9) is formed which is in connection with a source of liquid under pressure and, on the other hand, at least one hydrostatic axial slide bearing (3) which is situated with a play opposite to a radially extending surface portion (6) of the axle (1), such that also between this portion (6) of the axle (1) and a radially directed portion (12) of the axial slide bearing (3), a second gap (13) is formed which is in connection with the first gap (9).
Patent HU-230202-B1 (HU)
Inventor: POMYKALA TAMAS VENCEL
IPC: D21H25/02
Filed: 2011-08-10
Abstract: A találmány tárgya felületkezelési eljárás enyvezett, hidrofób tulajdonságú hullám fedőréteg-papírok előállítására.
A találmányt az jellemzi, hogy a papír lignoszulfonátot tartalmazó szilárdságnövelő kezelése során a lignoszulfontát
tartalmú felületkezelő anyaghoz kationos segédanyagot adagolnak.
Patent HU-227519-B1 (HU)
Title: Synergic pharmaceutical composition containing combination of formoterol and budesonide
Inventor: TROFAST JAN WILLIAM
IPC: A61K31/165
Filed: 1992-12-07
Abstract: Medicament contains (i) formoterol (and/or one or its physiologically acceptable salts and/or solvates) and (ii) budesonide separately or together can be administered simultaneously sequentially or separately by inhalation in the treatment of respiratory disorders. The ratio of formateol to budesonide is pref. 1:4-1:70, used combined or separately. Suitable daily doses are 6-100(esp. 6-48) mg formoterol and 50-4800 (esp. 100-1600) micro-g budesonide divided into two doses a day.
Patent HU-220489-B1 (HU)
Inventor: ALMASSY PIROSKA
IPC: C04B2/00
Filed: 1995-10-04
Abstract: A találmány tárgya eljárás padlóburkolat felújítására/készítésére.Jellemzője, hogy a felújítandó/burkolandó felületet a lazaszennyeződésektől, a letört részektől megtisztítják, a durvaegyenetlenségeket a szokásos műgyantahabarccsal kiegyenlítik, majd a3. igénypont szerinti készítményt az előkészített felületre 3–25 mmvastagságban elterítik, tömörítik, lesimítják, adott esetbenfedőréteggel zárják. A találmány tárgya továbbá készítmény az 1.igénypont szerinti eljárás foganatosítására, amely készítmény üvegszálvagdalékkal vagy üvegszál hálóval erősített műgyanta vagy műgyantávalmódosított kötésű kötőanyagot tartalmazó habarcskeverék. Jellemzője,hogy – 1 tömegegység műgyanta kötőanyagot – előnyösen epoxigyantát –vagy műgyantával javított hidraulikus kötőanyagot – ahol műgyantatömegaránya a teljes kötőanyagra nézve nagyobb, mint 2,5%, – 5–19tömegegység kemény szemcsés adalék anyagot – előnyösen 0–4, szemcse-összetételű mosott, tűziszárított kvarchomokot, – 0,0014–0,18tömegegység kiegészítőanyagot – előnyösen legfeljebb 8 mmszálhosszúságú szén-, üveg- vagy műanyag szálat tartalmaz. ŕ