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Patent FR-2997700-A1 (FR)
Title: Polymeres de [4-(methylether)-1,3-dioxolane-2-one de polyether polyol]
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C08G65/08
Filed: 2012-11-05
Abstract: L'invention concerne un polymère de formule (I) : dans laquelle R est un hydrogène ou un alkyl ayant de 1 à 4 atomes de carbone ; m est un nombre de 1 à 6 ; B est un radical monovalent, divalent, trivalent, tétravalent, pentavalent ou hexavalent comprenant de 1 à 44 atomes de carbone par molécule ; et n est tel que la masse molaire en nombre Mn du polymère de formule (I) est de 4000 à 18000 g/mol, et sa polymolécularité (Pd) est comprise dans une fourchette 1,0 à 1,4. Procédé de préparation du polymère de formule (I). Procédé de préparation de polyuréthanes comprenant la réaction d'un polymère de formule (I) avec un composé comprenant un groupement amine, ainsi que polyuréthanes susceptibles d'être ainsi obtenus.
Patent FR-2999857-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un terminal de telecommunications
Inventor: NOISEL CHRISTOPHE
IPC: H04W4/33
Filed: 2012-12-18
Abstract: Dans le procédé de localisation d'un terminal de télécommunications : - des moyens automatisés (4) déterminent au moyen du terminal au moins une caractéristique d'un bruit d'un environnement sonore du terminal ; - des moyens automatisés (4) déterminent une valeur de seuil en fonction de la caractéristique ; et - des moyens automatisés (4) analysent au moyen du terminal une partie d'un signal sonore de l'environnement, la partie ayant une amplitude qui dépasse le seuil, l'analyse étant effectuée pour obtenir au moins une donnée du signal relative à une localisation du terminal.
Patent FR-3006148-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de revetement de sol pour box et plus particulierement pour box a chevaux
Inventor: FAUTRAS JEAN-LUC
IPC: A01K1/015
Filed: 2013-06-03
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif modulaire de revêtement de sol pour box et plus particulièrement pour box à chevaux, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un module (10) sous forme d'une dalle (12), destinée à être déposée sur le sol et comportant au moins une gouttière (16), en creux par rapport à la surface de ladite dalle.
Patent FR-3008995-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de sesquioxydes cubiques monocristallins et applications
Inventor: VEBER PHILIPPE
IPC: G02F1/09
Filed: 2013-07-24
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de préparation de monocristaux massifs ou en couches minces de sesquioxydes cubiques (groupe d'espace n°206, Ia-3) de scandium, d'yttrium ou de terres rares dopés ou non par des ions lanthanides de valence +III, par une technique de croissance en flux à haute température, et aux applications des monocristaux non dopés obtenus selon ce procédé, notamment dans le domaine de l'optique.
Patent FR-3009511-A1 (FR)
Title: Rouleau de compactage pour tete de placement de fibres impregnees de resine thermoplastique et tete deplacement de fibres
Inventor: KRZEMINSKI MICKAEL
IPC: B29C70/38
Filed: 2013-08-06
Abstract: Un rouleau 10 de compactage de tête de dépose de fibres préimprégnées de résine thermoplastique est constitué d'un cylindre de diamètre extérieur D1, de longueur E et comportant suivant un axe du cylindre un évidement axial de diamètre D2. En outre le rouleau est formé en un matériau présentant une résistance à la compression égale ou supérieure à 20 N/mm2 entre une température de 0°C et une température de 500°C et un coefficient d'absorption optique inférieure à 0,2 / m, à une température comprise entre 0°C et 500°C, dans au moins une plage de longueurs d'ondes compatible avec une émission d'un laser de puissance de chauffage. Avantageusement, le matériau du rouleau a en outre un coefficient de diffusivité thermique égal ou supérieur à 10E-5m2/s, de préférence supérieur à 10E-4m2/s et ou un coefficient de conduction thermique égal ou supérieur à 50W/ m.K, et ou un coefficient thermique de dilatation inférieur ou égal à 10EE-5 par Kelvin et ou une porosité inférieure ou égale à 0,5%.
Patent FR-3016453-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de stockage de donnees, procede et dispositif de decodage de donnees stockees, et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: JULE ALAN
IPC: G06F12/16
Filed: 2014-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de stockage de données, mettant en œuvre un code correcteur d'erreurs définissant un ensemble de variables liées par des contraintes, chaque variable étant associée à des données source et/ou des données de redondance. Selon l'invention, un tel procédé met en œuvre les étapes suivantes : - détermination (31) des variables composant au moins un cycle d'arrêt dudit code, - détermination (32) d'un schéma d'allocation desdites variables, allouant à chaque variable composant un cycle d'arrêt un support de stockage distinct, - répartition (33) desdites variables ou des données associées auxdites variables sur lesdits supports de stockage, selon ledit schéma d'allocation.
Patent FR-3017478-A1 (FR)
Title: Procede de lecture d'un code d'identification sur une feuille de verre
Inventor: DUBOST BRICE
IPC: G06K9/60
Filed: 2014-02-11
Abstract: Procédé de lecture de symboles formant code marqués chacun sur une face de feuilles de verre à proximité d'une même tranche des feuilles de verre, les feuilles de verre étant disposées en une pile. Le procédé comprend :         - une acquisition, avec une caméra, d'au moins une image par ladite tranche des feuilles de verre, la direction d'observation étant non perpendiculaire et inclinée par rapport à ladite tranche de chacune des feuilles de verre dont le code doit être lu avec ladite image ;         - une étape de traitement d'image dans laquelle l'image acquise est traitée par un calculateur programmé de façon à extraire l'information présente dans au moins un code visible sur l'image et devant être lu.
Patent FR-3001864-A1 (FR)
Title: Structure de ventilation pour la lutte contre les insectes nuisibles et son procede de production
Inventor: YOKOI SHIGEKI
IPC: A01M1/20
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention concerne une structure de ventilation pour la lutte contre les insectes nuisibles capable de libérer un agent de lutte contre les insectes nuisibles à la température normale, qui comprend : une structure de ventilation construite en un matériau fibreux (10) composé de multifilaments ; et un agent de lutte contre les insectes nuisibles vaporisable à la température normale retenu sur le matériau fibreux de la structure de ventilation, où l'agent de lutte contre les insectes nuisibles est retenu ensemble avec une résine liante sur la surface du matériau fibreux. L'invention concerne aussi un procédé de production de la structure de ventilation.
Patent FR-3018629-A1 (FR)
Title: Structure semiconductrice formant transistor hemt
Inventor: FRIJLINK PETER
IPC: H01L29/778
Filed: 2014-03-14
Abstract: Un procédé de fabrication d'une structure semiconductrice en couches superposées formant un transistor à effet de champ et à hétérojonction, comprenant - prévoir sur une couche substrat (1) une couche tampon (2), une couche canal (3) et une couche barrière (4), réalisées dans des matériaux à cristal hexagonal de type Ga(1-p-q)Al(p)In(q)N, - former une ouverture dans une couche de masquage (5) déposée sur la couche barrière, - faire croître par épitaxie un matériau semiconducteur à cristal hexagonal (6, 6') Ga(1-x'-y)Al(x')In(y')N dopé au Germanium, sur une zone de croissance définie par l'ouverture formée dans la couche de masquage, - déposer une électrode de contact de source ou drain (15, 16) sur le matériau ainsi déposé par épitaxie, et une électrode de grille (13) à un emplacement en dehors de la zone de croissance.
Patent FR-3021592-A1 (FR)
Title: Transmission automatique pour vehicule hybride
Inventor: RIHN MATTHIEU
IPC: B60K6/547
Filed: 2014-05-27
Abstract: La présente invention a pour objet une transmission automatique pour véhicule hybride. Transmission automatique pour véhicule hybride thermique/électrique comprenant : - un arbre d'entrée (AE) entraîné par le moteur thermique, - une roue, une couronne ou un pignon de sortie (RCPS), - un élément stationnaire (ES), tel qu'un carter par exemple, - une machine électrique (ME) dont le stator (ST) est solidaire de l'élément stationnaire (ES), - au moins des premier, deuxième et troisième organes de transmission sélective de couple (Cl3 ; C234 ; C12 - E2) pouvant être engagés ou activés sélectivement pour établir différents rapports de transmission. Transmission automatique caractérisée en ce qu'elle comprend, en outre, un unique train planétaire double du type Ravigneaux (TPR) dont les éléments fonctionnels constitutifs sont arrangés en deux étages de trains planétaires (ET1 et ET2) reliés par les organes précités à l'arbre d'entrée (AE), au rotor (RO) de la machine électrique (ME) et à l'élément stationnaire (ES).
Patent FR-3022636-A1 (FR)
Title: Dispositif domotique et procede economes en energie de suivi du deplacement d'un objet surveille
Inventor: PRUNET JEAN-MARC
IPC: G08B13/08
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif domotique comprenant un détecteur de déplacement d'un objet surveillé, un accéléromètre, un capteur d'orientation, une mémoire, une unité de traitement, caractérisé en ce que l'unité de traitement est programmée pour, sur détection d'un événement, acquérir l'orientation, attendre un délai d'attente puis acquérir l'orientation finale instantanée, et calculer une énergie de déplacement du détecteur à partir des signaux d'accélération acquis dans la durée d'attente.
Patent FR-3027827-A1 (FR)
Title: Transducteur ultrasonore a couche de microballons
Inventor: FLEURY GERARD
IPC: H01L41/08
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne un transducteur (1) ultrasonore comportant - un élément actif (3) pour générer et/ou recevoir des ondes ultrasonores, et - un élément support (4) situé à l'arrière de l'élément actif (3), dans lequel le transducteur comporte une couche d'assemblage (5) entre ledit élément actif (3) et ledit élément support (4), ladite couche d'assemblage comprenant des cavités renfermant du gaz. L'invention concerne également la fabrication d'un tel transducteur.
Patent FR-3013890-A1 (FR)
Title: Interrupteur pour cables souples pouvant etre actionne soit a la main, au pied ou par toute autre action physique humaine directe soit a distance
Inventor: SAINTE-MARIE BERNARD
IPC: H01H9/54
Filed: 2014-11-24
Abstract: Un interrupteur pour câbles souples (200) dans une enveloppe séparée destiné à être monté sur un câble d'alimentation souple et comprenant au moins un organe de manœuvre physique et un module de communication radio (211), l'état de commutation dudit interrupteur étant commandé soit en actionnant l'organe de manœuvre physique soit à réception de signaux de commande à distance (213) via le module de communication radio (211).
Patent FR-3028856-A1 (FR)
Title: C-glycosides fluores
Inventor: DALKO MARIA
IPC: C07D309/10
Filed: 2014-11-26
Abstract: La présente invention demande a pour objet un composé de formule (I) : dans laquelle : - R' représente : - un atome d'hydrogène, ou - un groupe acyle ayant de 2 à 18 atomes de carbone, et - R" représente : - un atome d'hydrogène, ou - un groupe alkyle ayant de 1 à 18 atomes de carbone, ainsi que ses sels, ses stéréoisomères et ses solvates.
Patent FR-3029181-A1 (FR)
Title: Couvercle reversible et recipient formant une boite alimentaire a volume variable
Inventor: LOAIZA ALVAREZ JORGE
IPC: B65D85/72
Filed: 2014-12-02
Abstract: Couvercle (1) réversible pour boite de conservation ou de réchauffage comprenant des premiers (2) moyens de fixation étanches destinés à coopérer avec un bord supérieur (4) d'un récipient (5) lorsque le couvercle (1) est disposé selon un premier sens sur le récipient (5) et des seconds (3) moyens de fixation étanches destinés à coopérer avec ledit bord supérieur (4) du récipient (5) lorsque le couvercle est disposé en sens inverse sur le récipient (5), caractérisé en ce que le couvercle (1) comporte un dispositif (10) bidirectionnel d'évacuation de la vapeur, reliant deux faces opposées du couvercle et en ce que ledit dispositif (10) bidirectionnel d'évacuation permet le passage d'un flux entre les deux faces du couvercle (1) lorsque la différence de pression entre les deux faces est supérieur ou égale une valeur PO, notamment lors du réchauffage d'un aliment dans un four micro onde.
Patent FR-3030069-A1 (FR)
Title: Montre a lunette tournante
Inventor: BRUNET GEORGES
IPC: G04B37/00
Filed: 2014-12-16
Abstract: Montre comprenant une carrure (3) et une lunette (13) montée tournante sur cette carrure, dans laquelle au moins un canal intérieur annulaire (26) est aménagé entre la lunette et la carrure et dans laquelle la lunette présente au moins un passage traversant (39) d'accès audit canal.
Patent FR-3030379-A1 (FR)
Title: Vehicule a ouvrant et vitrage a fermeture independante, ouvrant et vitrage de ce vehicule
Inventor: MACHADO JOSE
IPC: B60J5/10
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant : - un ouvrant (30) comprenant un cadre d'ouvrant (33) articulé sur le véhicule via une première articulation, - un panneau vitré (10) comprenant un vitrage (12) articulé sur le véhicule via une deuxième articulation, l'ouvrant présentant : - une position de fermeture de la baie, dans laquelle le cadre d'ouvrant est en appui sur le panneau vitré, une première position d'ouverture de la baie, dans laquelle le cadre d'ouvrant est à l'écart du panneau vitré, et - une deuxième position d'ouverture de la baie, dans laquelle le cadre d'ouvrant est en appui sur le panneau vitré.
Patent FR-3043324-A1 (FR)
Title: Dispositif de plateau d'examen polyvalent adapte aux echographies de stress, de repos, transesophagienne, a l'angiologie et aux examens de repos
Inventor: KOCH MICHEL
IPC: A61G13/02
Filed: 2015-11-09
Abstract: Dispositif de plateau d'examen polyvalent, adapté à l'échocardiographie de stress à l'effort ou pharmacologique, à l'échocardiographie de repos, à l'échocardiographie transoesophagienne, à l'angiologie et aux examens de repos, permettant de passer dans un temps très court, d'une séquence d'examen à une autre séquence d'examen, de la manière la plus rapide possible et dans des conditions de confort, de rapidité et de qualité d'examens améliorées, caractérisé en ce qu'il comporte: sur la partie têtière (1): un orifice (3) de forme oblongue adapté au calage de la tête pouvant être comblé par une pièce de forme identique. Côté cœur, un support de forme cylindrique (4) à trois positions. Sur la partie destinée à recevoir le fessier et les membres inférieurs du plateau (2), un appui (5) composé de 2 cylindres montés verticalement et inclinés vers l'extérieur, cet appui étant solidaire du châssis fixe du plateau (2) pour sa synchronisation lors de son inclinaison. Un support (6) permettant la réception d'un ergomètre (7) et de ses accessoires. Ce support prend appui sur un axe transversal (8) monté sur le châssis du plateau (2) et situé à son extrémité. Un appui fessier (9) de forme rectangulaire et bombée sur le dessus. Une poignée latérale réversible (10) fixée sur le côté droit du châssis du plateau (2), un support de boîtier de commandes (17) fixé sur le châssis du plateau (2).
Patent FR-3031666-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de fixation d'une bande plate sur une partie osseuse.
Inventor: PASQUET DENIS
IPC: A61B17/70
Filed: 2015-01-20
Abstract: Il s'agit d'un dispositif de fixation d'une bande (2) plate et souple sur au moins une partie osseuse (3) comprenant ladite bande présentant deux portions d'extrémité (2, 2''), un corps (5) de base rigide comportant un orifice (11) traversant, et une pièce (12) de maintien insérable dans ledit orifice. La pièce (12) de maintien est au moins en partie en forme de coin écrasable comprenant un alésage (13) central de passage desdites portions d'extrémité (2', 2'') en vis à vis de la bande souple, ledit alésage (13) étant de section transversale déformable entre une première section (Si) de passage libre des portions d'extrémité (2', 2'') lorsque la pièce n'a pas été insérée dans l'orifice et une deuxième section (S2) de blocage desdites portions d'extrémité en compression lorsque la pièce est entièrement ou sensiblement entièrement insérée dans l'orifice.
Patent FR-3033496-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport d'une poche comprenant un fluide biopharmaceutique et systemes et procede mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: BAUD STEPHANE
IPC: B65D83/14
Filed: 2015-03-09
Abstract: Dispositif (1) de transport d'un fluide biopharmaceutique (2) comprenant une poche intérieure (3) formant une enceinte intérieure (6) apte et destinée à recevoir un fluide biopharmaceutique (2), un conteneur extérieur (4) comprenant un réceptacle extérieur (13), le réceptacle extérieur (13) comprenant une paroi (14) formant une enceinte extérieure (15), un élément de protection expansible (16) ménagé au moins partiellement entre le réceptacle extérieur (13) et la poche intérieure (3) et apte à recevoir la poche intérieure (3), l'élément de protection expansible (16) étant adapté pour se déployer en volume dans un état expansé pour s'intercaler entre le réceptacle extérieur (13) et la poche intérieure (3), l'élément de protection expansible (16) à l'état expansé entourant la poche intérieure (3) et remplissant l'espace compris entre la paroi (14) du réceptacle extérieur (13) et la poche intérieure (3).
Patent FR-3035156-A1 (FR)
Title: Turbomoteur a doublet d'helices contrarotatives dispose en amont du generateur de gaz
Inventor: ESCURE DIDIER RENE ANDRE
IPC: F02C7/36
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention porte sur un moteur comportant un propulseur avec doublet d'hélices (31, 32) contrarotatives, un générateur de gaz (5) alimentant une turbine de puissance (53), le doublet d'hélices étant entraîné en rotation par l'arbre (53A) de la turbine de puissance au travers d'un réducteur de vitesse, l'axe de rotation (XX) du doublet d'hélices étant non coaxial à celui (YY) de la turbine de puissance, caractérisé par le fait que le réducteur de vitesse comprend un train d'engrenages différentiel (7) avec un premier étage (6) comprenant un train d'engrenages simple entre l'arbre de turbine (53A) et le réducteur différentiel (7).
Patent FR-3037020-A1 (FR)
Title: Ensemble d'entrainement a arbre rotatif pour un ensemble d'essuyage de vitre de vehicule automobile
Inventor: LASSALLE CHRISTOPHE
IPC: F16C3/02
Filed: 2015-06-02
Abstract: Un ensemble d'entraînement selon l'invention est notamment utilisé dans des ensembles d'essuyage de vitres de véhicule automobile. Une tête de bras d'essuyage (204) est entraînée par un arbre rotatif (206) auquel ladite tête de bras d'essuyage (204) est fixée par des moyens de fixation (208), ledit arbre rotatif (206) étant entraîné par un arbre de sortie (214) d'un actionneur. Selon l'invention, l'arbre rotatif (206) est réalisé avec au moins une matière plastique.
Patent FR-3040277-A1 (FR)
Title: Dispositif de couchage pour nourrisson et/ou enfant en bas age
Inventor: JAMET FREDERIC
IPC: A47D7/00
Filed: 2015-08-27
Abstract: Dispositif (1) de couchage comprenant un plan de couchage, formé d'un matelas ou d'un surmatelas, et une enveloppe (3) de protection du plan de couchage comportant deux faces de forme générale rectangulaire, dites respectivement du dessus et du dessous (5), reliées entre elles et délimitant une chambre à l'intérieur de laquelle ledit plan (2) de couchage est apte à être inséré. Le dispositif (1) comprend au moins quatre boudins et la surface (41) externe, c'est-à-dire tournée vers l'extérieur de l'enveloppe (3), de la face du dessus de l'enveloppe (3) est bordée d'une poche (8), ladite poche (8) étant apte à recevoir de manière amovible lesdits boudins, ladite poche (8) formant, avec lesdits boudins, à l'état inséré des boudins dans la poche (8), un trottoir (9) de délimitation d'une aire (18) de couchage sécurisée.
Patent FR-3042160-A1 (FR)
Title: Element d'habillage pour cote de caisse destine a habiller un montant de baie et au moins une partie d'un brancard
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'élément d'habillage (11) pour véhicule automobile est monolithique, formé en matériau composite, et destiné à être monté sur une face d'un côté de caisse orientée vers l'extérieur du véhicule. L'élément d'habillage est aussi configuré pour former un habillage d'un montant de baie (2) du véhicule automobile et d'au moins une partie d'un brancard (6) du véhicule automobile s'étendant dans le prolongement du montant de baie (2).
Patent FR-3042323-A1 (FR)
Title: Alimentation de charges inductives multiples
Inventor: BOUTEILLE JEAN-FRANCOIS
IPC: H02J9/06
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) sécurisé d'alimentation d'une pluralité de charges inductives (2) couplées chacune à un convertisseur attitré (3), le dispositif comprenant un convertisseur de secours (23) et, pour chaque charge inductive : une diode de roue libre (25) connectée à la charge inductive ; un circuit de détection (27) d'une anomalie du courant circulant dans la charge inductive ; et un commutateur de sélection (33) commandé par le circuit de détection, adapté à découpler la charge inductive du convertisseur attitré et à coupler la charge inductive audit convertisseur de secours.
Patent FR-3044931-A1 (FR)
Title: Dispositif de delivrance d'un materiau pressurise
Inventor: BORG EVRARD
IPC: B65D83/38
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de délivrance d'un matériau (5) pressurisé, comprenant au moins : - un réservoir (2) destiné à contenir un matériau (5) à distribuer et définissant un canal de sortie (8) muni d'un orifice de sortie (12) au travers duquel le matériau est destiné à être distribué à l'extérieur du dispositif (1), - un générateur de gaz (3) configuré pour pressuriser le matériau contenu dans le réservoir (2) lorsqu'il est déclenché, - un obturateur (15) obturant l'orifice de sortie (12) et configuré pour permettre la sortie du matériau (5) pressurisé à l'extérieur du dispositif (1) lorsque la pression du matériau (5) pressurisé dépasse une valeur prédéfinie, et - un élément de protection (20) de l'obturateur (15) positionné dans le canal de sortie (8) et s'étendant transversalement dans ledit canal de sortie (8) afin de réduire la section de passage du matériau (5) dans le canal de sortie (8) au moins avant le déclenchement du générateur de gaz (3).
Patent FR-3045658-A1 (FR)
Title: Additif detergent pour carburant
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: C10L10/18
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un ou de plusieurs copolymères comme additif détergent dans un carburant liquide de moteurs à combustion interne. Le copolymère comprend au moins un motif répétitif comprenant une fonction ester d'alkyle ou alkyl ester et un motif répétitif comprenant au moins un hétérocycle comprenant au moins six atomes dont au moins un atome d'azote, et au moins une fonctionnalisation par au moins un atome d'oxygène.
Patent FR-3046037-A1 (FR)
Title: Receptacle pour produit cosmetique
Inventor: REVAULT EMMANUEL
IPC: A61Q1/06
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un réceptacle (10) pour produit cosmétique (11), ledit réceptacle (10) comprenant une cupule (20), un guide (30), une bague (40) et une trappe (50), ledit réceptacle (10) s'étendant selon une direction d'extension longitudinale principale (X), ladite cupule (20) étant destinée à recevoir le produit cosmétique (11), ledit guide (30) et ladite bague (40) étant conçus pour coopérer avec la cupule (20) de manière à ce que la mise en rotation de la bague (40) par rapport au guide (30) entraine le coulissement de la cupule (20), le long de ladite direction principale (X), entre une position basse et une position haute, la mise en rotation de ladite bague (40) entrainant, en outre, le passage de ladite trappe (50) d'une première position, dite de protection, coïncidant avec la position basse de la cupule (20), vers une seconde position, dite d'utilisation, coïncidant avec la position haute de la cupule (20).