baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081107-B1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance automatique d'un geste predetermine d'un utilisateur
Inventor: BOUTET JEROME
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-05-17
Granted: 2021-08-20
Abstract: Ce procédé de reconnaissance automatique d'un geste prédéterminé d'un utilisateur comporte :     - la construction (98) de plusieurs grandeurs physiques caractéristiques du geste de l'utilisateur à partir de mesures acquises réalisées par un accéléromètre tri-axes uniquement dans un intervalle de temps [td ; ti], où l'instant ti est un instant, postérieur à l'instant td, où l'accélération mesurée d'un poing de l'utilisateur dans une direction Xm change de signe et devient négative, la direction Xm étant la direction parallèle à un avant bras de l'utilisateur, dirigée du coude de l'utilisateur vers le poing de l'utilisateur, puis     - la classification (110) du geste de l'utilisateur dans une catégorie prédéfinie de geste, choisie parmi plusieurs catégories prédéfinies possibles de gestes, à partir de ces grandeurs physiques caractéristiques construites.
Patent FR-3081506-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de chauffe dans un systeme scr chauffe electriquement
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-04-24
Abstract: Le procédé selon l'invention gère la chauffe dans un système de réduction catalytique sélective, dit SCR, chauffé électriquement et implanté dans un véhicule à moteur thermique. Conformément à l'invention, le procédé comprend la détermination d'une consigne de gain de puissance de chauffe (G) à partir d'une pluralité de variables, ladite pluralité de variables comprenant : - la température (TE) de l'air extérieur, - l'état de charge (SOC) d'une batterie électrique du véhicule, - l'efficacité (EF) du système SCR, et - l'hygrométrie (Hy) de l'air extérieur.
Patent FR-3082158-B1 (FR)
Title: Dispositif de masquage d’un espace d’accueil de vehicule, a toile couplee au hayon par des biellettes
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-07-31
Abstract: Un dispositif de masquage (1) équipe une partie arrière (2) de véhicule comprenant un espace d'accueil (3) délimité par des parties latérales (4) d'une carrosserie et un hayon (5). Ce dispositif (1) comprend : - un enrouleur (6) installé l'avant de cet espace d'accueil (3), et sur lequel est enroulée une toile (11) couplée au hayon (5) pour masquer l'espace d'accueil (3) lorsque le hayon (5) est fermé, - deux premières biellettes (7) ayant chacune une première extrémité (12) solidarisée à la toile (11) et une seconde extrémité (13) solidarisée à l'une des parties latérales (4) de la carrosserie au-dessus de l'espace d'accueil (3), et - deux secondes biellettes (8) ayant chacune une première extrémité (17) solidarisée à la première extrémité (12) de l'une des premières biellettes (7) et une seconde extrémité (18) solidarisée à une partie latérale du hayon (5).
Patent FR-3087297-B1 (FR)
Title: Procede de transfert de film mince
Inventor: FOURNEL FRANCK
IPC: H01L21/76
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de transfert de couche (11) sur un substrat flexible (40, 50). La couche à transférer (11) se trouve au sein d'un empilement (10) en face avant (100) du substrat (1). Avantageusement, le substrat (1) comprend au moins un empilement supplémentaire (20) intercalé entre l'empilement (10) et la couche (30) massive du substrat (1). Cet empilement supplémentaire (20) comprend au moins deux couches (22, 21) d'épaisseurs décroissantes en direction de la face avant (100). Le procédé prévoit, après collage du substrat flexible (40) en face avant (100), de retirer successivement et progressivement les différentes couches (30, 22, 21, 12) du substrat (1). Une telle progressivité permet de transférer une couche (11) mince de silicium, d'épaisseur inférieure à 50 nm, sur un substrat flexible (40, 50).
Patent FR-3087875-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour dispositif d'eclairage de vehicule
Inventor: MARCHAL ORANE
IPC: F21S41/24
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un module lumineux (1) de véhicule, destiné à générer un faisceau lumineux suivant un axe optique (I), comprenant :     - des guides de lumière primaires (2) comprenant chacun un dioptre d'entrée et une sortie;     - une source lumineuse (9) agencée en vis-à-vis d'un dioptre d'entrée ;     - un ensemble de projection (4) comprenant une zone focale et un organe de sortie (61), ledit ensemble de projection (4) étant agencé de manière à ce que les rayons lumineux passant par ladite zone focale et atteignant l'organe de sortie (61) soient imagés dans un champ de projection en aval dudit ensemble de projection ;     - les sorties des guides étant agencées au niveau de la zone focale.     Selon l'invention, le module lumineux (1) comprend au moins un guide de lumière secondaire (3) distinct des guides de lumière primaires (2), et agencé de manière à dévier des rayons lumineux issus de la source lumineuse (9) de manière à ce qu'ils n'atteignent pas l'organe de sortie (61), et/ou de manière à étaler lesdits rayons lumineux dans ledit champ de projection.
Patent FR-3087841-B1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef equipee d'une machine electrique
Inventor: GUILLOTEL LOIC PAUL YVES
IPC: F16H1/28
Filed: 2018-10-26
Granted: 2020-10-23
Abstract: Turbomachine (10) d'aéronef, comportant un générateur de gaz (12) et une soufflante (14) disposée en amont du générateur de gaz et configurée pour générer un flux principal de gaz (F) dont une partie s'écoule dans une veine du générateur de gaz pour former un flux primaire (36), et dont une autre partie s'écoule dans une veine autour du générateur de gaz pour former un flux secondaire (38), le générateur de gaz comportant un corps basse pression (12a) qui comprend un rotor entraînant la soufflante par l'intermédiaire d'une couronne d'un réducteur mécanique (33) du type planétaire, la turbomachine comportant en outre une machine électrique (62), caractérisée en ce que la machine électrique est montée coaxialement autour du réducteur et comprend un rotor (62a) entraîné en rotation par la couronne (33a) du réducteur, et un stator (62b) s'étendant autour du rotor de la machine électrique.
Patent FR-3076997-B1 (FR)
Title: Extrait obtenu a partir de plusieurs plantes pour son utilisation dans la prevention et/ou le traitement des maladies chroniques inflammatoires de l'intestin
Inventor: PELTIER SEBASTIEN
IPC: A61K36/64
Filed: 2018-01-19
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'objet de l'invention est une composition comprenant au moins un mélange de molécules constitué au moins : - par un extrait unique obtenu à partir d'au moins Chrysanthellum indicum, Cynara scolymus et Vaccinium myrtillus et Piper, et/ou - par un extrait unique obtenu à partir d'au moins Chrysanthellum indicum, Cynara scolymus et Vaccinium myrtillus et par de la pipérine synthétique, pour une utilisation comme médicament ou produit de nutrition dans la prévention et/ou le traitement des maladies inflammatoires chroniques de l'intestin chez l'être humain ou l'animal.
Patent FR-3067941-B1 (FR)
Title: Diffuseur olfactif
Inventor: POZZO MICHEL
IPC: A61L9/03
Filed: 2018-04-09
Granted: 2023-05-12
Abstract: Diffuseur olfactif, comprenant une coque, une cartouche d'un matériau imprégné d'arôme monté de façon amovible dans un flux d'air dans le boîtier, un ventilateur apte à générer le flux d'air entre une entrée et une sortie, le diffuseur étant caractérisé en ce que - la coque est allongée et présente dans une première région d'extrémité au moins un orifice d'entrée d'air et dans une seconde région d'extrémité opposée au moins un orifice de sortie d'air, - le ventilateur est monté sur une carte électronique comportant également un bouton poussoir de commande et une batterie, - le flux d'air est situé entre parois du boîtier et la carte électronique.
Patent FR-3088952-B1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’une installation domotique de fermeture, d’occultation ou de protection solaire et installation domotique associée
Inventor: JADOT VINCENT
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-11-26
Granted: 2021-03-12
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’une installation domotique de fermeture, d’occultation ou de protection solaire et installation domotique associée Un procédé de commande en fonctionnement d’une installation domotique comprend une étape (E30) d’émission d’un ordre de commande à partir d’une unité de commande vers une unité électronique de contrôle, une étape (E40) de réception par l’unité électronique de contrôle de l’ordre de commande émis, lors de l’étape (E30) d’émission, et une étape (E70) de détermination d’un état d’un dispositif de stockage d’énergie électrique ou d’un panneau photovoltaïque, en réponse à l’ordre de commande reçu, lors de l’étape (E40) de réception. Suite à l’étape (E70) de détermination de l’état, le procédé comprend une étape (E100) de détermination d’une position d’un écran, représentative de l’état du dispositif de stockage d’énergie électrique ou du panneau photovoltaïque, et une étape (E110) de commande d’un dispositif d’entraînement motorisé, de sorte à déplacer l’écran jusqu’à la position déterminée, lors de l’étape (E100) de détermination de la position. Figure pour l'abrégé : 4.
Patent FR-3090776-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple avec des ressorts en série et système de transmission de couple comprenant un tel dispositif
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/123
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple comprenant : - un premier élément (1), un deuxième élément (2), et un troisième élément (3) qui peuvent tourner autour d’un axe de rotation (X); - un premier ressort (11) qui est agencé entre le premier élément (1) et le troisième élément (3), - un deuxième ressort (12) qui est agencé entre le deuxième élément (2) et le troisième élément (3), - un premier siège d’appui (21) disposé à une première extrémité du premier ressort (11), - un deuxième siège d’appui (22) disposé à une première extrémité du deuxième ressort (12), le troisième élément comprenant un élément de transfert de couple (33) transférant directement le couple entre le premier ressort (11) et le deuxième ressort (12). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091912-B1 (FR)
Title: dispositif de freinage comportant une plaquette de freinage adaptée pour collecter des poussières de freinage ET plaquette de freinage correspondante
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D69/00
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de freinage (1) comportant une plaquette de freinage (2) qui comporte une surface de friction (21) et un disques de frein (3), la plaquette de freinage (2) comportant une semelle (22) et une garniture (23), ladite garniture (23) comportant un bord latéral avant (231) et un bond latéral arrière positionnés sensiblement suivant une direction perpendiculaire au sens de rotation du disque de frein (Rdf) et un bord latéral inférieur et un bord latéral supérieur positionnés sensiblement suivant le sens de rotation du disque de frein (Rdf), la garniture (23) étant pourvue d'une rainure de collecte des poussières produites par l’usure de la surface de friction (21), telle que la rainure de collecte forme un unique chemin ouvert à chacune de ces deux extrémités (241, 242), chacune de ces deux extrémités (241, 242) étant directement débouchante sur un des bords de la garniture (231). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092537-B1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour compartiment à moteur de véhicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-02-08
Granted: 2021-05-21
Abstract: Ecran (1) de protection acoustique pour compartiment à moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant une coque (2) externe à base de matériau thermoplastique moulé, une sous-couche interne (3) à base de mousse de polyuréthanne moulée élastiquement compressible, ladite sous-couche étant associée à la face d’envers de ladite coque par surmoulage, ladite coque étant à base d’une feuille de matériau thermoplastique thermoformé, ladite coque présentant une épaisseur comprise entre 0,2 et 1 mm, ladite coque présentant une couche externe (4) à base de polyoléfine, ladite couche externe étant pourvue du côté de ladite sous-couche, afin de permettre une adhésion entre ladite coque et ladite sous-couche, d’une couche d’envers (5) à base d’un matériau thermoplastique adhérant à ladite mousse. Figure 1
Patent FR-3094386-B1 (FR)
Title: Revêtement de sol et mur d’une pièce humide
Inventor: DUTHEY ROMAIN
IPC: E04F19/04
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un revêtement (10) de sol et de mur d’une pièce, par exemple d’une salle d’eau, d’une cabine de douche, ou d’une pièce à contraintes d’hygiène particulières, ledit revêtement (10) comportant un revêtement de sol (14) en matière plastique avec une remontée en plinthe (21) prolongée par un revêtement de mur (15). Selon l’invention, le revêtement de mur (15) est en matière céramique, et un élément d’étanchéité (17, 18) est disposé en chevauchement d’une partie supérieure de la remontée en plinthe (21) du revêtement de sol (14) et sous une partie inférieure du revêtement de mur (15) Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094339-B1 (FR)
Title: Plateforme navale comprenant une pile á combustible et une unité de méthanation sélective du monoxyde carbone
Inventor: ROHART EMMANUEL
IPC: C07C9/04
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-07-23
Abstract: Plateforme navale comprenant une pile à combustible et une unité de méthanation sélective du monoxyde de carbone Plateforme navale (1), de préférence un engin sous-marin, comprenant :     - une unité de réformage (7) adapté pour produire un gaz de synthèse (9) à partir d’au moins un carburant (5), le gaz de synthèse comprenant du dihydrogène à une première concentration volumique, du dioxyde de carbone, et du monoxyde de carbone,     - une unité de filtration (11) adaptée pour filtrer le gaz de synthèse (9)  et produire un gaz filtré (13) comprenant du dihydrogène à une deuxième concentration volumique supérieure à la première concentration, du monoxyde de carbone, et du dioxyde de carbone, et     - au moins une pile à combustible (23).     La plateforme comprend en outre une unité de méthanation (19) configurée pour recevoir le gaz filtré et le transformer en un gaz traité (21), l’unité de méthanation étant configurée pour synthétiser du méthane à partir du dihydrogène et du monoxyde de carbone présents dans le gaz filtré, le gaz traité comprenant du monoxyde de carbone à une concentration volumique inférieure à 1 ppm, la pile à combustible étant configurée pour recevoir le gaz traité et produire de l’électricité.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3080423-B1 (FR)
Title: Transmission automatique
Inventor: SARASHINA SHUMPEI
IPC: F16H61/28
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-01-15
Abstract: Une transmission automatique comporte un arbre de changement et de sélection de vitesse et une plaque de base (101) qui sont disposés adjacents à une paroi de séparation entre une chambre d'embrayage pour embrayage à friction et une chambre de transmission. La plaque de base (101), appartenant à une unité de changement de vitesse (100), est solidarisée extérieurement à une paroi périphérique définissant la chambre d'embrayage et la chambre de transmission. Sur la paroi de séparation est formé un cylindre à travers lequel passe l’arbre d’entrée et qui fait saillie dans la chambre d’embrayage. Un convertisseur de couple est disposé en alignement avec l'arbre d'entrée. L’embrayage à friction est couplé à une sortie du convertisseur de couple. La transmission automatique incluant l’unité de changement de vitesse (100) attachée à la paroi extérieure du carter de transmission permet ainsi de réduire les vibrations mécaniques ou le bruit généré(es) dans ledit carter. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3095807-B1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’un panneau raidi de type isogrid et panneau raidi de type isogrid ainsi réparé
Inventor: DURET PHLIPPE
IPC: B64F5/00
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé de réparation d’un panneau raidi de type isogrid et panneau raidi de type isogrid ainsi réparé L'invention a pour objet un procédé de réparation d’un panneau raidi (10) de type isogrid endommagé, caractérisé en ce que le procédé de réparation comprend une étape de retrait de matière visant à retirer au moins une nervure endommagée ainsi que des étapes de pose d’au moins un renfort structurel (34, 34’, 34’’) reliant au moins deux nœuds positionnés autour de la zone endommagée et d’au moins un renfort de paroi (42.1, 42.2, 60, 80) reliant la paroi (12) du panneau raidi (10) et le renfort structurel (34, 34’, 34’’). L’invention a également pour objet le panneau raidi ainsi réparé. Figure 15
Patent FR-3102976-B1 (FR)
Title: Avion à suspension instrumentée
Inventor: GLEMAREC GUILLAUME
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-11-13
Granted: 2023-11-24
Abstract: Le présent document concerne un avion comprenant au moins un turboréacteur (10) relié à un fuselage de l’avion par des moyens de suspension (52a, 52b) et des moyens de mesure (70a, 72a, 70b, 72b) de la contrainte à laquelle sont soumis les moyens de suspension (52a, 52b), ces moyens de mesure (70a, 72a, 70b, 72b) étant reliés à des moyens de commande électronique (74) du turboréacteur, lesdits moyens de suspension (52a, 52b) étant conformés de manière à comprendre au moins une zone (66) de plus grande faiblesse structurelle et les moyens de mesure (70a, 72a, 70b, 72b) étant positionnés de manière à mesurer la contrainte au niveau de ladite zone (66) de plus grande faiblesse structurelle.  Figure à publier avec l’abrégé : figure n°3
Patent FR-3105990-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussée comprenant des portes formant en position ouverte une ouverture de déflexion asymétrique
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02K1/60
Filed: 2020-01-02
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention se rapporte à un inverseur de poussée (40) pour ensemble propulsif d’aéronef, cet inverseur (40) comprenant une porte inférieure (46) et une porte supérieure (47) définissant, en configuration d’inversion de poussée, une ouverture de déflexion asymétrique par laquelle une partie du fluide ne servant pas à produire la contre-poussée de freinage de l’aéronef peut sortir de l’inverseur (40) vers l’aval de manière à produire un écoulement asymétrique à l’arrière de l’inverseur (40). Lorsque l’ensemble propulsif est monté en partie arrière du fuselage de l’aéronef, un tel écoulement asymétrique permet notamment d’améliorer l’alimentation de la gouverne de symétrie de l’aéronef en phase d’atterrissage, en particulier par vent de travers.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3107961-B1 (FR)
Title: Installation de mesure, notamment pour la mesure de la teneur en eau, en particulier de la teneur massique en eau, de produits
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: G01N5/04
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-02-11
Abstract: Installation (1) de mesure de la teneur en eau de produits comprenant :- une cuve (2) rotative perforée délimitant une enceinte de stockage des produits munie d’une ouverture d’accès obturable, - un dispositif (7) d’entraînement en rotation de ladite cuve (2), - un système (8) de séchage du contenu de la cuve extérieur à la cuve (2), - un capteur (9) de pesée, - un support (10) pour recevoir la cuve (2), une unité (11) de commande configurée pour recevoir les données fournies par le capteur (9) de pesée et pour commander le dispositif (7) d’entraînement en rotation de la cuve (2) et le système (8) de séchage.  L’enceinte de la cuve (2) présente un volume intérieur de stockage au moins égal à 1 m3, le dispositif (7) d’entraînement en rotation de la cuve (2) comprend un arbre (71) rotatif horizontal d’entraînement en rotation de la cuve (2), un moteur (72) équipé d’un organe (721) rotatif moteur, une transmission (73) au moins par engrenage (731) du mouvement de rotation de l’organe (721) rotatif moteur à l’arbre (71) rotatif d’entraînement en rotation de la cuve (2), cet arbre (71) étant supporté par des paliers portés par ledit support (10) et le capteur (9) de pesée étant disposé au niveau de l’un des paliers.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112485-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour les lèvres
Inventor: TORESSANI GAELLE
IPC: A61K8/89
Filed: 2020-07-17
Granted: 2023-10-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence anhydre, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable au moins :  un ou plusieurs élastomère(s) d’organopolysiloxane, de préférence au moins un élastomère d’organopolysiloxane véhiculé dans une première huile,   une huile apolaire distincte de la première huile,   une cire polaire,   la teneur totale en matière active d’élastomère(s) d’organopolysiloxane étant supérieure ou égale à 10% en poids par rapport au poids total de ladite composition.
Patent FR-3112963-B1 (FR)
Title: Polyèdre de fabrication d’un dé de forme animale
Inventor: MONNET GILLES
IPC: A63F9/04
Filed: 2020-08-03
Granted: 2023-06-30
Abstract: Polyèdre de fabrication d’un dé de forme animale La présente invention vise à apporter un cadre technique pour la construction et la présentation réaliste d’une figurine animale afin de lui permettre de remplir une fonction technique de dé à six faces équiprobables. Pour cela, elle définit un polyèdre irrégulier à l’intérieur duquel cette figurine doit s’inscrire tout en reprenant les sommets de celui-ci.   Figure pour l’abrégé : fig. 8
Patent FR-3113542-B1 (FR)
Title: Ensemble de batterie et procede de pilotage thermique d’un ensemble de batterie
Inventor: FIARD JEAN-MICHEL
IPC: H01M10/6568
Filed: 2020-08-18
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble de batterie (100) comprenant une première chambre et une deuxième chambre (C1, C2) , un premier et un deuxième ensembles (MCE1, MCE2) de modules de cellules électrochimiques, une première et une deuxième entrées de fluide (EFP1, EFP2), une première et une deuxième sorties (S1, S2) de fluide, et un module de pilotage thermique de l’ensemble de batterie (100) par raccordement sélectif de la première sortie (S1) de fluide et/ou de la deuxième sortie (S2) de fluide pour, en fonction d’un mode d’usage de l’ensemble de batterie (100), établir un régime de fonctionnement en parallèle avec une première boucle (BP1) de circulation de fluide et une deuxième boucle (BP2) de circulation de fluide indépendante de la première boucle (BP1), ou établir un régime de fonctionnement en série avec une boucle commune (BCS) de circulation du fluide successivement à travers les deux ensembles (MCE1, MCE2) de modules de cellules électrochimiques.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3116623-B1 (FR)
Title: Dispositif de captage de pollution personnel dote d’une duree de vie de batterie prolongee
Inventor: KOSECOFF DAVID B
IPC: G06F1/32
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-11-17
Abstract: Dispositif de captage de pollution personnel doté d’une durée de vie de batterie prolongé e L’invention concerne un système d’ordinateur et le procédé implémenté par ordinateur de prolongation de la durée de vie de batterie d’un dispositif de captage vestimentaire personnel, le procédé comprend la détermination d’une localisation en cours du dispositif de captage ; la détermination de localisations de dispositifs de surveillance d’environnement accessibles au public ; la détermination du fait que la localisation en cours est ou non dans une limite de proximité d’un dispositif de surveillance d’environnement accessible au public ; et la réception d’informations depuis le dispositif de surveillance d’environnement accessible au public lorsque la localisation en cours est dans la limite de proximité du dispositif de surveillance d’environnement accessible au public pour économiser la durée de vie de batterie du dispositif de captage.  Figure pour l'abrégé : 1