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Patent WO-2006064081-A1 (WO)
Title: Substrat semi-conducteur, composant a semi-conducteur et procede de fabrication d'un substrat semi-conducteur
Inventor: ODNOBLYUDOV MAXIM
IPC: H01L29/20
Filed: 2005-05-19
Abstract: L'invention concerne un substrat semi-conducteur (1) qui est constitué de nitrures de métaux du groupe III présentant une structure cristalline de wurtzite et que l'on fait croître en phase vapeur soit sur (0001) un substrat étranger orienté (2), le réseau cristallin comportant des inégalités sur les matériaux du substrat semi-conducteur, soit sur une couche existante (0001) fortement disloquée orientée (3) des matériaux du substrat semi-conducteur et qui comprend une densité de dislocations fortement réduite. Conformément à la présente invention, une structure est utilisée pour la réduction de densité de dislocations, laquelle comprend une couche destinée à réorienter les dislocations (4) en fournissant une inclinaison intentionnelle des dislocations traversantes (6) vers des plans cristallographiques d'indices élevés présentant des indices cristallographiques autres que (0001) et ceux du type {1100}, afin d'améliorer la probabilité de réactions des dislocations, ainsi qu'une couche de réactions de dislocations (5) positionnée au-dessus de ladite couche de dislocations (4), dans laquelle les dislocations traversantes (6) se fondent les unes avec les autres ce qui résulte en une densité de dislocations traversantes réduite au niveau de la surface du substrat semi-conducteur (7).
Patent WO-2006016002-A1 (WO)
Title: Source d'energie constituant un economiseur d'energie et reserve d'energie et une alimentation d'urgence pour systeme d'ascenseur
Inventor: JAHKONEN PEKKA
IPC: B66B/
Filed: 2005-07-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un appareil de stockage d'énergie électrique nécessaire à un système d'ascenseur dans un supercondensateur. L'invention peut en outre peut servir de réserve d'énergie pour les situations d'urgence telles que les pannes de courant. Le supercondensateur est relié par trois branches commutables à un signal rectifié de l'alimentation du moteur. Cette commutation permet de charger le supercondensateur lorsque la charge du moteur est faible, et lorsque la charge est élevée ou en cas de panne de courant, l'énergie stockée dans le supercondensateur peut être déchargée pour être utilisée par le moteur. En cas d'urgence le moteur entraîne l'ascenseur à une vitesse inférieure à la normale pour laquelle une tension inférieure à la normale est suffisante. Le système permet également de stocker l'énergie de freinage dans le supercondensateur dont la capacité est considérablement plus élevée que celle d'un condensateur ordinaire. L'invention permet donc de réduire la consommation d'énergie de l'ascenseur puisque l'énergie normalement perdue peut être stockée et utilisée en cas de nécessité.
Patent WO-2011048259-A1 (WO)
Title: Caisse repliable pour le transport et la présentation de pièces, et procédé de fourniture et de promotion de produits
Inventor: RAMBERG HERRICK
IPC: B65D6/18
Filed: 2010-10-14
Abstract: L'invention concerne une caisse (1) de transport repliable originale pour le transport et la présentation de contenants (50) non autoportants. La caisse (1) comprend un plateau (10) quadrilatéral, qui forme le fond de la caisse (1), et au moins deux parois latérales (20, 40) conçues de manière à pouvoir pivoter sur des bords opposés (7, 9) du plateau (10), par rapport auxquels les parois (20, 30, 40) peuvent pivoter dans une position érigée pour le mode opérationnel de la caisse (1), les parois latérales (20, 40) étant orthogonales par rapport au plateau (10) et définissant un espace pour le contenu (50), et dans une position repliée pour le mode de retour de la caisse (1), les parois latérales (20, 40) étant parallèles au plateau (10). La caisse (1) comprend en outre au moins un élément (30) de structure de support pouvant passer d'une position de support latéral entre les parois latérales (20, 40) érigées sur un côté latéral de la caisse (1) de sorte qu'au moins un côté latéral reste ouvert, à une position repliée, l'élément (30) de structure de support étant parallèle au plateau (1).
Patent WO-2011083205-A1 (WO)
Title: Procédé permettant d'usiner un matériau à l'aide d'un dispositif laser
Inventor: SALMINEN ANTTI
IPC: B44C1/00
Filed: 2011-01-05
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'usiner un matériau à l'aide d'un dispositif laser. Selon l'invention, le matériau employé devant être usiné est un matériau sensiblement transparent, le matériau étant usiné par un dispositif laser qui utilise une fibre optique ayant une longueur d'onde de faisceau laser située entre 300 nm et 5000 nm et une qualité suffisante du faisceau laser afin de focaliser le faisceau sous la forme d'un petit point et de procurer suffisamment de profondeur de champ et d'absorption, un matériau de base étant mis en œuvre sous le matériau devant être usiné, un matériau non métallique servant de matériau de base, le faisceau laser étant dirigé et focalisé sur la surface du matériau de base au travers du matériau devant être usiné, le matériau de base absorbant la longueur d'onde employée et la surface du matériau de base étant chauffée par l'effet du faisceau de sorte que la température sur la surface inférieure du matériau devant être usiné augmente localement à tel point que des microfissures sont formées sur la surface inférieure du matériau devant être usiné, ceci générant une marque sur la surface du matériau devant être usiné.
Patent WO-2017125641-A1 (WO)
Title: Ensemble et procédé d'installation d'un ensemble d'un module de séparateur de particules d'un module de chambre d'échange de chaleur, et chaudière à lit fluidisé circulant comportant un tel ensemble
Inventor: LANKINEN PENTTI
IPC: F23C10/10
Filed: 2017-01-10
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'un module de séparateur de particules pouvant être soutenu par le haut (14) et un module de chambre d'échange de chaleur (16), une chaudière à lit fluidisé circulant (10) comportant un tel ensemble et un procédé d'installation d'un tel ensemble, le séparateur de particules comprenant une partie supérieure cylindrique (20), une partie inférieure conique (24) et une extrémité inférieure (26) qui peut être raccordée de façon hermétique à la surface supérieure du module de chambre d'échange de chaleur, le module de séparateur de particules (14) étant pourvu de 2N tubes de vapeur verticalement alignés (46) raccordés à la partie supérieure cylindrique (20), chacun des 2N tubes de vapeur verticalement alignés (46) étant raccordé à l'une de N premières poutrelles de sorte que chacune des N premières poutrelles soit suspendue de façon à être suspendue en position horizontale à un niveau prédéterminé (50) entre la partie supérieure cylindrique et l'extrémité inférieure (26), et le module de chambre d'échange de chaleur (16) est pourvu de N deuxièmes poutrelles (56, 56') attachées en position horizontale à la surface supérieure (60) du module de chambre d'échange de chaleur, le module de chambre d'échange de chaleur (16) étant agencé de façon à être suspendu au module de séparateur de particules (14) au moyen de la suspension de chacune des N deuxièmes poutrelles (56, 56') à deux poutrelles adjacentes des N premières poutrelles (52, 52').
Patent WO-2019038474-A1 (WO)
Title: Fluid operated drilling device and a method for drilling a hole
Inventor: VÄLISALO JUHANI
IPC: E21B4/14
Filed: 2018-08-21
Abstract: The invention relates to a fluid operated drilling device having a hammer (9), a surface drive for rotating a drill rod (46), the hammer comprising a tubular main body (10), a cylindrical piston housing (20), a reciprocating piston (22), a space (38) divided by annular protruding portion (32) into first and second spaces (40, 41) for elevating and striking the piston, respectively. The hammer further includes a second space (84) in the hollow interior (12) of the main body (10) and the piston (22) further includes first communication channels (48) from the hollow portion (30) of the piston (22) into the second space (84) for discharging the fluid from the interior of the piston into space (84).
Patent WO-2019115881-A1 (WO)
Inventor: LEIKAS ESA
IPC: G01B11/24
Filed: 2018-12-14
Abstract: L'invention concerne un système de vision artificielle utilisant un objet de référence virtuel généré par ordinateur. Lorsque les mesures exactes de l'objet de référence virtuel sont connues, le système de vision artificielle est apte à mesurer des différences sur une échelle absolue. Dans le système de vision artificielle, un objet de référence virtuel est produit sur la base de dessins d'ordinateur. L'objet de référence virtuel généré par ordinateur est en outre traité afin d'obtenir une précision photoréaliste élevée. Le traitement peut consister à combiner des parties d'une image d'un objet fabriqué ou à produire par ordinateur une image qui ressemble à un objet mesuré. Lorsque l'objet de référence virtuel généré par ordinateur est basé sur le dessin de modèle, il ne comprend pas d'imprécisions causées par des tolérances de fabrication.
Patent WO-2020245493-A1 (WO)
Title: Substrate processing methods and apparatus
Inventor: KOSTAMO JUHANA
IPC: C23C16/455
Filed: 2019-06-06
Abstract: A method and a substrate processing apparatus (100) comprising a vertical flow reaction chamber (130), a flow guiding part (110, 310) and a substrate support (120, 220) at a horizontally central area of the reaction chamber (130), the substrate support (120, 220) residing underneath the flow guiding part (110, 310), and the flow guiding part (110, 310) forcing the vertical flow (115, 315) from above the flow guiding part (110, 310) to go round the flow guiding part (110) on its downward way towards the substrate support (120).
Patent WO-2022243608-A1 (WO)
Inventor: RAJENDRAN SENTHIL
IPC: A01N49/00
Filed: 2022-05-20
Abstract: L'invention concerne des compositions insectifuges, en particulier des compositions insectifuges comprenant de l'acétone de hexahydrofamesyl (HFA), de préférence des substances associées au HFA, et un véhicule d'administration. L'invention concerne également l'utilisation de HFA en tant qu'insectifuge. D'autres objets de l'invention sont l'utilisation d'huiles et d'extraits enrichis d'espèces Anisomeles en tant qu'insectifuges, et un procédé de répulsion d'insectes et de prévention de maladies provoquées ou transmises par des insectes. Les compositions insectifuges de l'invention peuvent fournir une durée de protection prolongée à un minimum de 8 heures.
Patent WO-2005012087-A1 (WO)
Title: Machine for automatically inspecting, folding and packaging parachutes
Inventor: MAHNER PIERRE
IPC: B64D17/00
Filed: 2004-07-30
Abstract: The invention concerns a machine (1) which receives a parachute in semi-bulk state after a jump and performs a primary check, verifies its condition and inserts it in a cloth bag wherein it is packaged for another jump. Said machine comprises an inserting station (2) wherein is carried out an identification of the canopy and a referencing for further operations; a viewing station (3) wherein the gores are presented in front of a viewing set; a folding-coiling station (4) wherein the canopy is folded prior to being coiled and packaged in the cloth bag, and wherein the rigging lines are coiled and the rigging coils are fitted in elastic bracelets; and a transfer lift for transporting the canopy from one station to the other.
Patent WO-2005046398-A1 (WO)
Title: Travel supporting device for a sat user, and travel article comprising a device of this type
Inventor: LANCON JEAN-PAUL LEON BERNARD
IPC: A47C27/10
Filed: 2004-11-10
Abstract: The travel device comprises an inflatable head cushion (2) adapted for bracing the neck of the sat user, and comprises an inflatable back cushion (3) adapted for bracing the kidneys of the user, these cushions being permanently joined to one another in such a manner that grasping one of the cushions moves the other cushion. The invention is used in the field of passenger transport by airplane, train, bus, car or the like.
Patent WO-2005094588-A1 (WO)
Title: Use of ulvans as activators of plant defence and resistance reactions against biotic or abiotic stresses
Inventor: BRIAND XAVIER
IPC: A01N65/03
Filed: 2005-03-30
Abstract: The invention relates to the use of ulvans, such as extracts of green algae of the genera Ulva or Enteromorpha, or oligosaccharides derived from ulvans, as activators of plant defence and resistance reactions against biotic or abiotic stresses.  The invention also relates to a phytosanitary product containing ulvans and to the use thereof in a plant treatment method.
Patent WO-2006120324-A1 (WO)
Inventor: SANTI FABRICE
IPC: B65D17/34
Filed: 2006-05-05
Abstract: Dans une boîte métallique de type canette à opercule (4) se déchirant partiellement par basculement d'un levier (5), on place devant la face intérieure de l'opercule (4) une grille (6) tenue par des moyens élastiques (8). Lors de l'ouverture, la grille (6) est repoussée par l'opercule (4), puis vient se placer à nouveau devant la face intérieure de l'orifice, pour interdire l'intrusion de corps étrangers tels que des insectes dangereux.
Patent WO-2007060320-A1 (WO)
Title: Antitheft housing
Inventor: BOUAN BRUNO
IPC: B65D43/16
Filed: 2006-11-21
Abstract: The invention concerns an antitheft housing consisting of two articulated half-shells (1, 2), provided with locking means and incorporation a remotely detectable marker, characterized in that one of the half-shells (1, 2) has along one of its edges a plurality of transverse shafts connected each to the edges of the half-shell by a link arm, the shafts and the arm being moulded in a single piece with the corresponding half-shell, and in that the complementary half-shell has transverse recesses for receiving said shafts so as to form a pivoting articulation, said recesses opening outwards so as to enable, when the housing is open, the multiple arms and shafts to be inserted into the multiple complementary recesses.
Patent WO-2006092540-A1 (WO)
Title: Multiple-membrane polysaccharide capsules and in particular of chitosan and method for preparing same
Inventor: DOMARD ALAIN
IPC: B01J13/22
Filed: 2006-03-02
Abstract: The invention concerns a method for preparing multiple-membrane capsules formed by a series of non-integral membranes and consisting of a common ionizable polysaccharide, in the form of a physical hydrogel, including the following steps: a) forming an ionizable polysaccharide physical hydrogel, in cationic or anionic form, in a mold with shape adapted to the shape desired for the capsule; b) immersing the hydrogel into an alkali solution in the case of a cationic polysaccharide, or an acid solution in the case of an anionic polysaccharide, for a given immersion time, then allowing it to rest outside the solution for a given resting time, so as to obtain a first membrane; c) repeating step b, as many times as the desired number of additional membranes, to form successive membranes from outside inwards of the capsule.
Patent WO-2008152331-A1 (WO)
Title: Novel 4-phenyl-imidazole-2-thiones used as tyrosinase inhibitors, method for preparing same and use thereof in human medicine and cosmetology
Inventor: BOITEAU JEAN-GUY
IPC: C07D233/84
Filed: 2008-06-04
Abstract: The invention relates to novel 4-phenyl-imidazole-2-thiones compounds of the following general formula (I), to compositions containing the same, to a method for preparing the same and to the use thereof in pharmaceutical or cosmetic compositions for treating or preventing pigment disorders.
Patent WO-2009095629-A1 (WO)
Title: 3d active imaging device
Inventor: GUELLEC FABRICE
IPC: G01S7/4861
Filed: 2009-01-30
Abstract: The invention relates to a device comprising a photosensitive element (42) producing an electric charge in accordance with the radiation (44) incident thereon and a charge integrator (46, 48, 50) connected to the photosensitive element (42) and converting the charge to a voltage. According to the invention, the device includes a comparator (52), capable of comparing the voltage delivered by the integrator (46, 48, 50) with a threshold voltage, and a memory unit (56) for storing the instant when the voltage delivered by the integrator exceeds the threshold voltage.
Patent WO-2011045518-A1 (WO)
Title: Bouclier pour pare-choc arriere de vehicule, notamment un vehicule automobile hybride, integrant une partie d'un circuit de refroidissement d'un organe du vehicule, notamment une machine electrique de traction
Inventor: JANVIER GWENAEL
IPC: B60R19/48
Filed: 2010-10-11
Abstract: L'invention concerne bouclier (5) pour pare-choc arrière de véhicule, notamment un véhicule automobile (1), intégrant une partie d'un circuit de refroidissement d'un organe (2) du véhicule (1), caractérisé en ce que cette partie de circuit de refroidissement comporte au moins une entrée d'air (62, 63) aménagée sur au moins une des parties latérales (52, 53) du bouclier, au moins une sortie d'air (82, 83) aménagée dans ou au voisinage de la partie centrale (51) du bouclier (5), un conduit d'air (72, 73) reliant lesdites entrée (62, 63) et sortie (82, 83) d'air, et au moins un logement (L2, L3) aménagé dans le conduit d'air (72, 73), apte à recevoir un échangeur thermique (92, 93).
Patent WO-2014060702-A1 (WO)
Title: Systeme de fixation d'un materiel d'osteosynthese
Inventor: LEONARD ALAIN
IPC: A61B17/88
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention a pour objet un système de fixation d'un matériel d'ostéosynthèse contre un tissu osseux (16), le système comprenant au moins i) une vis (12) comportant un fût fileté (13) et une extrémité arrière (14a), et ii) un tournevis (1) comportant un manche (3) prolongé par une tige (5) dont l'extrémité avant porte un embout (7) apte à coopérer avec l'extrémité arrière (14a) de la vis. La vis est en matériau comprenant un polymère. Le tournevis est équipé d'un organe de guidage (4) de la vis relié à la tige (5), une portion de l'organe de guidage (4) faisant saillie en avant de l'embout (7) du tournevis et s'étendant le long ou autour d'une partie de la vis pour la guider en translation axiale, ledit organe de guidage présentant une extrémité avant (4a) réalisant une butée du tournevis contre la surface dudit matériel d'ostéosynthèse lorsque une profondeur prédéfinie de vissage de la vis dans le tissu osseux est atteinte. L'organe de guidage peut être réglé à une longueur d'extension choisie, correspondant à une profondeur d'insertion de la vis, préalablement déterminée, par exemple à l'aide d'une jauge de profondeur. Après insertion, la vis peut être sectionnée, et éventuellement fusionnée avec le matériel qu'elle fixe pour renforcer son verrouillage.
Patent WO-2014068258-A1 (WO)
Title: Electromedical system comprising at least one electromedical device and means for managing said electromedical device
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: A61M5/142
Filed: 2013-10-31
Abstract: The present invention concerns an electromedical system (1) comprising at least one electromedical device (2), and means (3) for managing said electromedical device (2). According to the invention, these management means (3) comprise a touch-sensitive electronic device (4), separate from said electromedical device or devices (2), which comprises: - an interface (4 a ) in the form of a touch screen, - communication means (4 b ), for exchanging information with said electromedical device (2) provided with communication means (2 b ), and - software means (4 c ), in order for an operator to manage said electromedical device (2) via said interface (4 a ).
Patent WO-2014106705-A1 (WO)
Title: Safe electric pickup for automotive applications
Inventor: BOUDARD EMMANUEL
IPC: H01R13/703
Filed: 2013-12-18
Abstract: The subject of the present invention is an electrical pickup for a vehicle. The pickup comprises a box (112) provided with one or more safety mechanisms, which enable selective and safe automatic unplugging of the electrical conductors (121, 131, 141) in the pickup when a tensile force acts on the cable (150) linked to the pickup.
Patent WO-2014154983-A1 (WO)
Title: Digging fork device for at least one digging fork
Inventor: FARHAT KHLIL
IPC: A01B1/04
Filed: 2014-03-21
Abstract: The invention relates to a digging fork device for at least one digging fork (3,30) provided with a handle connected at its bottom end to a transverse bar (7) from which a series of tines (9) extend downwards, the device comprising: - a first front wall (11) for clamping, made of sheet metal, designed to be arranged along a first front face of at least one of the tines and/or of the transverse bar of the or each digging fork concerned, - a sheet metal angle bracket (13) having: --a second wall (17) for clamping which is designed to be arranged along a second rear face of at least one of the tines and/or of the transverse bar of the or each digging fork, facing the first wall, and --a footrest wall (19) connected to said second wall by a rearward directed bend of the angle bracket and extending laterally over a length greater than the width of two feet, and - removable means (15) of clamping the first and second walls together so as to grip the or each digging fork in a vice-like grip between the first wall and the angle bracket.
Patent WO-2015028725-A1 (WO)
Title: Dispositif de génération de glace, mettant en œuvre un échangeur cylindrique à double paroi, dont une paroi interne bi-matériaux
Inventor: VIDAL SERGE
IPC: F25B39/02
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération de glace, en particulier de glace sous forme d'écaillés, comprenant : - un échangeur (1 ) à double paroi présentant une paroi interne (13) et une paroi externe (12) entre lesquelles circule un fluide frigorigène, la paroi interne (13) ayant une forme cylindrique et étant d'une part en contact avec le fluide frigorigène et, d'autre part destinée à porter la glace en formation; - un ensemble mécanique (2), (20), (21 ), (22), (23) monté à l'intérieur de l'échangeur, destiné à décoller la glace formée sur la deuxième surface de la paroi interne, caractérisé en ce que la paroi interne est réalisée en deux matériaux distincts dont un premier matériau forme une première surface (130) apte au contact alimentaire, destinée à porter la glace en formation, et un deuxième matériau qui forme une deuxième surface (1 31 ) en contact avec le fluide frigorigène.
Patent WO-2018069581-A1 (WO)
Inventor: GERLIER NICOLAS
IPC: G01J3/52
Filed: 2016-10-12
Abstract: The invention relates to a system for providing a product (24), such as a lipstick, the colour of which is chosen by a subject. Said system is formed by a viewing device (1) for showing a subject or an object for which said colour is chosen, a colour palette (20) from which the subject can choose a colour, and a link to a production centre (16) for creating the product according to the choice of the subject. Said system also comprises a colour-modifying device (40) for modifying the colour chosen by the subject.
Patent WO-2017068305-A1 (WO)
Title: Procédé de réveil d'une station de base, actionneur, station de base et système correspondants
Inventor: ALLAL IMED
IPC: H04W52/02
Filed: 2016-10-24
Abstract: Procédé de réveil d'une station de base, actionneur, station de base et système correspondants. L'invention concerne un procédé de réveil d'une station de base (BS) d'un réseau d'accès d'un premier réseau (2G, 3G, 4G, 5G) de télécommunication. Le réveil de la station intervient depuis un mode d'hibernation suite à la détection d'un paquet de données particulier reçu via une interface filaire. Le paquet est généré par un premier nœud (Nd_LPC) d'un deuxième réseau (LoRa, Sigfox, IoT) de télécommunication de type basse consommation d'énergie connecté par lien filaire à l'interface filaire de la station de base (BS).