baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2014147308-A1 (WO)
Title: Procede de diagnostic d'un systeme de depollution de gaz d'échappement
Inventor: SELLAMI ALI
IPC: F02D41/22
Filed: 2014-02-14
Abstract: Un système de dépollution comporte un piège à oxydes d'azote (22) recevant les gaz d'échappement d'un moteur (1) thermique pour capter des oxydes d'azotes, une première sonde (23) à oxygène placée en amont du piège à oxydes d'azote (22) et une deuxième sonde (24) à oxygène placée en aval du piège à oxydes d'azote (22). Les sondes à oxygène (23, 24) délivrent un signal représentatif du taux d'oxygène dans les gaz d'échappement. Selon un procédé de diagnostic du système de dépollution, on commande une variation de la richesse des gaz d'échappement, on compare la réponse (RI, R2) des deux sondes (23, 24) et on déduit que l'une des sondes (23, 24) est défectueuse si le décalage temporel (D) des réponses (RI, R2) n'est pas dans un intervalle ([SI, S2]) prédéterminé.
Patent WO-2015170013-A1 (WO)
Title: Masque de plongée muni d'un tuba intégré
Inventor: CAPRICE CÉDRIC
IPC: B63C11/16
Filed: 2014-05-05
Abstract: L'invention porte sur un masque de plongée (10) comportant une visière (18) fixée à un cadre (12), une jupe souple ayant une cloison délimitant une chambre supérieure de vision d'une chambre inférieure de respiration, un tuba (20) ayant un canal d'admission d'air inspiré et au moins un premier canal d'échappement d'air expiré, ledit tuba étant en prolongement de la partie supérieure du cadre, le canal d'admission d'air inspiré débouchant dans la chambre supérieure, tandis que le premier canal d'échappement d'air expiré communique avec la chambre inférieure. Selon l'invention, le cadre est rigide et dans le cadre (12) est ménagé au moins un premier conduit interne pour l'air expiré, ledit premier conduit interne présentant une extrémité supérieure débouchant dans le canal d'échappement d'air expiré, et une extrémité inférieure communiquant fluidiquement avec la chambre inférieure.
Patent WO-2015019022-A1 (WO)
Title: Substrat portant un revetement fonctionnel et une couche de protection temporaire
Inventor: NADAUD NICOLAS
IPC: C03C17/32
Filed: 2014-08-05
Abstract: L'invention concerne un substrat comprenant deux faces principales définissant deux surfaces principales séparées par des bords, ledit substrat portant un revêtement fonctionnel déposé sur au moins une partie d'une surface principale et une couche de protection temporaire déposée sur au moins une partie du revêtement fonctionne. La couche de protection temporaire,durcie par séchage, par irradiation UV ou par faisceau d'électrons, a une épaisseur d'au moins 1 micromètre et est non soluble dans l'eau. Cette couche de protection temporaire est obtenue à partir d'une composition liquide comprenant des composés (méth)acrylates choisis parmi des monomères, des oligomères, des prépolymères ou des polymères comprenant au moins une fonction (méth)acrylate.
Patent WO-2015067874-A1 (WO)
Title: Procede d'attenuation d'un couple d'agrement curatif en cas d'activation d'un regulateur de ralenti et calculateur moteur correspondant
Inventor: CHARLES JULIETTE
IPC: F02D41/26
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande en couple d'un moteur thermique équipé d'un premier régulateur (4), dit régulateur de ralenti, apte à générer un couple de ralenti (Cral) visant à maintenir une consigne de régime de ralenti (Wral) déterminée pour éviter un calage dudit moteur thermique et un deuxième régulateur (6), dit régulateur d'agrément curatif apte à compenser une oscillation de régime du moteur thermique (Wm) en appliquant un couple correctif en opposition de phase avec le régime du moteur thermique (Wm), caractérisé en ce que cas d'activation simultanée du régulateur de ralenti (4) et du régulateur d'agrément curatif (6), ledit procédé comporte l'étape d'atténuer sans annuler, sauf si il existe un risque de calage du moteur thermique, ledit couple correctif produit par ledit régulateur d'agrément curatif (6). L'invention a également pour objet le calculateur moteur correspondant.
Patent WO-2017089659-A1 (WO)
Inventor: CAFFIAU JOHANN
IPC: F28F5/02
Filed: 2016-11-17
Abstract: La présente invention concerne notamment une tête d'application de fibres pour la réalisation de pièces en matériau composite, comprenant un rouleau de compactage (2) pour l'application d'une bande formée d'une ou plusieurs fibres plate sur une surface (S) d'application, un système de chauffage (9) apte à émettre un rayonnement thermique en direction de la bande, juste avant application par le rouleau d'application, ledit rouleau de compactage comprenant un tube central (5) et au moins un cylindre (3) réalisé en un matériau souple, déformable élastiquement, assemblé sur ledit tube central, caractérisée en ce que ledit rouleau de compactage comprend en outre une couche extérieure (6) métallique formée d'un feuillard métallique.
Patent WO-2017055741-A1 (WO)
Title: Compresseur electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F02B33/40
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un arbre (6) entraîné en rotation par un moteur électrique commandé par un ensemble électronique (91, 92, 93, 94), l'arbre entraînant en rotation une roue de compresseur (3), caractérisé en ce que au moins une partie de l'ensemble électronique est disposée perpendiculairement ou parallèlement à l'axe de l'arbre (6)
Patent WO-2017158264-A1 (WO)
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B22F7/08
Filed: 2017-03-10
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a turbine shroud (24) for a turbomachine, involving manufacturing at least one turbine shroud segment (26), placing the turbine shroud segment (26) in a lower mold in such a way that an outer surface of the turbine shroud segment is in at least partial contact with the lower mold, and depositing a layer of powder on an inner surface (28) of the turbine shroud segment (26). An upper mold is then placed on the layer of powder, and an abradable coating (32) is created by spark plasma sintering the layer of powder, the abradable coating (32) being provided to be arranged across from a turbine wheel.
Patent WO-2018046814-A1 (WO)
Title: Assemblage pour le support avec filtrage de vibrations d'un élément fonctionnel sur un élément structurel du corps d'un engin et élément fonctionnel y relatif
Inventor: SENNEPIN SÉBASTIEN
IPC: B60K11/04
Filed: 2017-08-04
Abstract: Assemblage (1) pour le support avec filtrage de vibrations d'un élément fonctionnel (2) sur un élément structurel (3, qui comprend deux ensembles d'assemblage (4) chacun comportant une cassette d'appui et de filtrage de vibrations (9) incluant un fourreau extérieur rigide (10) et un élément intérieur (11), au moins pour partie élastiquement déformable, pourvu d'un noyau central et d'ailes de positionnement, support, filtrage et rattrapage des dispersions dimensionnelles entre l'élément fonctionnel (2) et l'élément structurel (3), tandis que l'élément fonctionnel (2) comporte un insert (7) intégré.
Patent WO-2019243736-A1 (WO)
Title: Procede de decontamination a l'aide de faisceaux d'electrons d'un recipient a fond rentrant en matiere thermoplastique
Inventor: BERNARD VéRONIQUE
IPC: A61L2/08
Filed: 2019-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé pour obtenir un récipient (1) en matière plastique décontaminé, possédant une zone (10) périphérique d'assise entourant une zone centrale en forme générale de voute (4) dont la concavité est dirigée vers l'extérieur du récipient. Selon l'invention, une opération de bombardement électronique à l'aide d'une source (2) de bombardement électronique est effectuée sur une portion (27A) de la paroi (5) d'un récipient (32) intermédiaire pourvu d'une voute (34) présentant une concavité dirigée vers l'intérieur du récipient, et en ce que l'énergie appliquée est telle que les électrons peuvent pénétrer l'épaisseur de la portion (27A) de paroi (9) la plus proche de la source (2) et venir percuter une portion (27B) de paroi opposée afin de la décontaminer.
Patent WO-2020035643-A1 (WO)
Title: Method for determining a value representative of a contextual parameter in regard to a destination suggestion provided by a navigation system for a motorized terrestrial vehicle
Inventor: HENO THOMAS
IPC: G01C21/36
Filed: 2019-07-12
Abstract: Method for determining a value representative of a contextual parameter in regard to a destination suggestion provided by a navigation system of a motorized terrestrial vehicle. A method and a computing system (100) for a navigation system for a motorized terrestrial vehicle in which contextual indications are provided jointly with the destination predictions. The system determines, for each prediction, at least one contextual indication in conjunction with each suggestion, with the aim of providing the user with an element for understanding the reasoning followed by the navigation system to determine the suggestion.
Patent WO-2020079335-A1 (WO)
Title: Profiled structure for an aircraft or turbomachine
Inventor: GEA AGUILERA FERNANDO
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-09-24
Abstract: The invention relates to a profiled structure which is elongated in a direction in which the structure has a length exposed to an air flow, and transversely to which the structure has a leading edge (164) and/or a trailing edge, at least one of which is profiled and has, in the direction of elongation, clamps (28a) defined by successive teeth (30) and recesses (32). Along the profiled leading edge and/or trailing edge, the successive teeth (30) and recesses (32) extend over only a portion of the length exposed to the flow, over which portion the amplitude and/or spacing of the teeth varies monotonously with the exception of the few teeth closest to each end of said portion, a remaining portion (280) of said length being smooth.
Patent WO-2020128379-A1 (WO)
Title: Genetically modified clostridium bacteria, preparation and uses of same
Inventor: HOCQ RÉMI
IPC: C12P7/16
Filed: 2019-12-20
Abstract: The present invention concerns the genetic modification of bacteria of the  Clostridium  genus, typically solventogenic bacteria of the  Clostridium  genus, in particular bacteria having, in the wild state, a gene coding an amphenicol-O-acetyltransferase. It thus concerns methods, tools and kits allowing such a genetic modification, in particular the elimination or modification of a sequence coding or controlling the transcription of an amphenicol-O-acetyltransferase, the genetically modified bacteria obtained and the uses of same, in particular for producing a solvent, preferably on an industrial scale.
Patent WO-2020260804-A1 (WO)
Inventor: FROMONTEIL DIDIER
IPC: B29C70/24
Filed: 2020-06-18
Abstract: A method for manufacturing a component of revolution made of composite material comprises: - using multilayer or three-dimensional weaving to create a fibrous texture (140) in the form of a tape, - winding the fibrous texture (140) over a number of overlapping turns (141, 142, 143, 144) on a form of a shape corresponding to that of the component to be manufactured so as to form a fibrous preform (300), - densifying the fibrous preform (300) using a matrix. When winding the fibrous texture (140) onto the form, a thin layer (150) comprising fugitive material laden with carbon nanotubes (160) is interposed between the adjacent turns (141, 142, 143, 144) of the fibrous texture.
Patent WO-2022117928-A1 (WO)
Inventor: CORET LAURENT
IPC: H04B10/118
Filed: 2021-10-06
Abstract: A method for transmitting data by means of laser signals from a satellite (2) orbiting the Earth to an Earth-based receiving station (1) comprises varying a pointing direction of the receiving station, firstly to pinpoint a current position of the satellite and then to reach the satellite. The method uses satellite ephemeris data and does not require an acquisition and tracking system with closed loop control inside the receiving station.
Patent WO-2022129771-A1 (WO)
Title: Method for obtaining nitrocellulose-based structures by means of additive manufacturing
Inventor: CUVELIER SÉBASTIEN
IPC: B33Y70/00
Filed: 2021-12-14
Abstract: The invention relates to a method for obtaining a nitrocellulose structure, comprising the layer-by-layer deposition, by means of additive manufacturing, of a collodion on an adhesion support, wherein the structure being manufactured is impregnated with a nitrocellulose-setting liquid. The invention also relates to a device for implementing the method.
Patent WO-2022180323-A1 (WO)
Inventor: CORBEL ROMUALD
IPC: H04L41/044
Filed: 2022-02-16
Abstract: L'invention concerne une solution d'orchestration d'une pluralité de grappes de nœuds devant exécuter des tâches identiques de manière identique en n'étant pas co‐localisées. Il est difficile de déployer une architecture dans laquelle des grappes de nœuds sont réparties à la fois au sol et dans un ou plusieurs satellites. La présente solution permet un tel déploiement en établissant une relation maître‐esclave entre une première et une deuxième grappe de nœuds. Il est alors possible de s'affranchir des problèmes liés à la synchronisation des bases de données des grappes de nœuds puisque seule la synchronisation de la base de données de la grappe de nœuds maître importe. En effet, une fois que les grappes de nœuds esclaves ont été configurées, les bases de données des grappes de nœuds esclaves n'ont pas besoin d'être synchronisées avec la base de données du nœud de gestion de la grappe de nœuds maître.
Patent WO-2004067850-A1 (WO)
Title: Appareil de conversion d'energie cinetique
Inventor: HUGHES PETER NEVILLE
IPC: F03G7/08
Filed: 2004-01-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de conversion d'énergie cinétique en une puissance que l'on peut utiliser comprenant un châssis (230) disposé de manière à être fixé sur une piste (240) pour véhicule, une plaque (250, 252, 254) montée de manière à pouvoir se déplacer sur le châssis. Les moyens de transmission de puissance (260) sont couplés à la fois sur la plaque et sur une génératrice d'électricité. La plaque est placée de manière à agir sur les moyens d'émission d'électricité afin d'assurer la génération d'électricité. La piste et la plaque sont disposées de telle sorte à permettre qu'au moins une partie (221) d'un véhicule (220) se déplace sur la piste afin de tomber sur la plaque.
Patent WO-2004109102-A1 (WO)
Title: Generateur
Inventor: RICHARDS MALCOM COLIN
IPC: F03D9/00
Filed: 2004-06-01
Abstract: L'invention concerne un générateur d'énergie éolienne comprenant un premier et un second organe de générateur de courant agencés afin de générer un courant électrique en réponse à la rotation relative entre les deux organes de générateur; au moins une partie pourvue d'aubes, cette partie étant connectée de manière fonctionnelle à l'un des organes de générateur et agencée afin de tourner dans un premier sens autour d'un arbre axial lorsqu'elle est exposée à un écoulement d'air perpendiculaire à cet arbre; et un organe barrière agencé de manière fixe par rapport à la partie rotative, cet organe barrière étant configuré afin de fournir un secteur de barrière autour d'une partie du chemin à bords libres de l'aube configuré afin d'empêcher l'air qui suit une rotation de ladite aube dans le secteur de barrière de se décharger à l'extérieur du chemin à bords libres pendant que l'aube tourne dans le secteur barrière.
Patent WO-2004113324-A1 (WO)
Title: Derives de quinazoline tenant lieu d'inhibiteurs de l'aurora kinase
Inventor: MORTLOCK ANDREW AUSTEN
IPC: C07D403/12
Filed: 2004-06-14
Abstract: L'invention concerne des dérivés de quinazoline de formule (I), que l'on utilise dans le traitement de maladies prolifératives, notamment du cancer et dans la préparation de médicaments que l'on utilise dans le traitement de maladies prolifératives et leurs procédés de préparation ainsi que les compositions pharmaceutiques les contenant comme principes actifs.
Patent WO-2005121450-A1 (WO)
Title: Security device with temperature activatable polymeric layer
Inventor: WINCHCOMBE JOHN PHILIP
IPC: B42D15/00
Filed: 2005-06-09
Abstract: The present invention relates to improvements in security devices that can be used in varying shapes and sizes for authenticating or security applications. In particular, the invention refers to a durable security device (10) comprising a layer (12) that switches from opaque to transparent at a specified temperature. The security device (10) comprises an activatable layer (12) of polymeric material comprising a hard segment and crystallisable soft segment or at least one soft segment which is crosslinked and contains a crystallisable soft segment. The segments are selected to provide a predetermined activation temperature whereby the layer (12) is opaque at temperatures below the activation temperature and becomes transparent at temperatures above the activation temperature.
Patent WO-2006016101-A1 (WO)
Title: Catalyseurs de polym)risation et d’oligom)risation
Inventor: GIBSON VERNON CHARLES
IPC: C08F110/02
Filed: 2005-07-25
Abstract: La présente invention concerne une composition de catalyseur de polymérisation comprenant (1) un composé métallique de transition de Formule (A), Z étant un hétérocycle à 5 éléments contenant au moins un carbone, au moins un azote et au moins un élément parmi l’azote, le soufre et l’oxygène, les autres étant l’azote ou le carbone ; M est un métal du Groupe 3 à 11 ou un métal lanthanide; E1 et E2 sont des groupes divalents d’hydrocarbure aliphatique, alicyclique, aromatique ou aromatique substitué par l’alkyle, ou hétérocyclique ; D1 et D2 sont des atomes ou des groupes donneurs ; X est un groupe anionique, L est un groupe donneur neutre ; n = m = zéro ou 1 ; y et z sont zéro ou un nombre entier de telle sorte que X et L satisfassent à l’état de valence/d’oxydation de M ; (2) un support activant les catalyseurs qui est une substance particulaire solide, insoluble dans les hydrocarbures, comprenant au moins des atomes de magnésium et d’aluminium et des groupes hydrocarbyloxy contenant de 1 à 20 atomes de carbone, le rapport molaire de Mg/Al se situant dans un intervalle de 1,0 à 300 et le rapport molaire des groupes hydrocarbyloxy par rapport aux atomes d’aluminium se situant dans un intervalle de 0,05 à 2,0, et, facultativement, (3) un activateur supplémentaire choisi parmi les composés d’aluminium alkyle et de bore.
Patent WO-2006030175-A1 (WO)
Title: Dispositif de controle d'un animal
Inventor: BARLEBO-LARSEN INGRID
IPC: A01K15/02
Filed: 2005-08-31
Abstract: Selon l'invention, un dispositif de contrôle (1) pour animal domestiqué comprend un système (12, 13, 14) permettant de provoquer une sensation embarrassante chez un animal domestiqué. Un circuit de synchronisation (24) fonctionne de manière à permettre au système de produire la sensation embarrassante, après une période de temps prédéterminée. Ledit dispositif de contrôle est conçu, de telle façon qu'il peut être porté par ledit animal domestiqué sans interférer abusivement avec la liberté de mouvement de l'animal.
Patent WO-2006090163-A1 (WO)
Title: Dérivés de quinazoline servant d'inhibiteurs de tyrosine kinase
Inventor: HALSALL CHRISTOPHER THOMAS
IPC: C07D401/12
Filed: 2006-02-24
Abstract: L'invention concerne des dérivés de quinazoline de formule (I) ou des sels acceptables du point de vue pharmaceutique de ceux-ci : I dans laquelle chacun de R1, R2, R3, R4 et m sont tels que définis dans la description ; des procédés pour leur préparation ; des compositions pharmaceutiques les contenant et leur utilisation dans la fabrication d'un médicament destiné à fournir un effet anti-prolifératif. On s'attend à ce que les dérivés de quinazoline de formule (I) soient utiles dans le traitement de maladies telles que certains cancers médiés par les récepteurs à activité tyrosine kinase erbB, en particulier par le récepteur à activité tyrosine kinase EGFR.
Patent WO-2008035022-A1 (WO)
Title: Procédés et appareil destinés à créer, à distribuer et à présenter des supports polymorphes
Inventor: INGROSSO CLAUDIO
IPC: G11B27/34
Filed: 2006-09-20
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à une présentation polymorphe d'un contenu de film pré-enregistré. Le contenu enregistré (disque DVD) comprend des segments individuels ((1,0) (2,0) etc,} et l'appareil comprend un moyen définition de séquence (SEQ GEN etc) destiné à définir une séquence de présentation (Xp) d'un sous-ensemble de segments et à organiser les segments de sorte qu'ils soient présentés selon la séquence de présentation définie. Le moyen de séquençage de l'invention est conçu pour générer ladite séquence par sélection et par ajout de segments à une séquence déjà partiellement définie, à l'aide (i) de valeurs aléatoires et (ii) de règles pré-déterminées spécifiant une compatibilité entre les segments déjà inclus dans la séquence et des segments qui sont candidats pour être ajoutés à cette séquence. L'invention concerne également des appareils d'édition et de capture de contenu dans lesquelles une présentation de matrice est utilisée pour organiser les segments de contenu. Les segments enregistrés peuvent être groupés dans les dimensions X, Y, etc. et des séquences peuvent être réalisées par variation des paramètres de 'caractère' (Y etc.), ainsi que par variation de la position sur la ligne du temps (X).
Patent WO-2007063301-A1 (WO)
Inventor: COHEN GERARD M
IPC: C07K14/705
Filed: 2006-11-29
Abstract: The invention relates to a tumour necrosis factor- (TNF-) related apoptosis-inducing ligand (TRAIL) which is capable of selectively signalling through death receptor 4 (DR4), comprising Y at position 189. Preferably the TRAIL further comprises 19 IL and/or 199V; preferably also 201R, 213W and 215D, and/or preferably further comprises 193S. The invention also relates to uses of such TRAIL mutants which are capable of selectively signalling through DR4 in the treatment of cancer, and in the manufacture of medicaments for use in treatment of cancer. Preferably the cancer is chronic lymphocytic leukaemia, mantle cell lymphoma or non-Hodgkin's lymphoma. The invention also relates to kits comprising same.
Patent WO-2007088356-A1 (WO)
Title: Outil de coupe ultrasonique
Inventor: YOUNG MICHAEL JOHN RADLEY
IPC: A61B17/32
Filed: 2007-01-31
Abstract: Le guide d'onde allongé de l'outil selon l'invention est fonctionnellement relié à une extrémité proximale d'une source de vibrations ultrasoniques. Des lames coupantes et/ou coagulantes sont montées à l'extrémité distale du guide d'onde. Ces lames agissent généralement dans un plan de fonctionnement. Une poignée est montée à l'extrémité proximale du guide d'onde et est munie d'un réaligneur, manœuvrable du bout d'un doigt d'une main serrant la poignée, afin de réaligner le plan de fonctionnement des lames dans une direction préférentielle.
Patent WO-2007091028-A1 (WO)
Title: Appareil et procede d'impression
Inventor: HALL DANIEL ARTHUR
IPC: B41J2/005
Filed: 2007-02-05
Abstract: L'invention concerne un appareil d'impression comportant un élément (1) rotatif muni d'un jeu de formations (6) définissant chacune un site correspondant d'accumulation de liquide, d'un moyen (10) d'alimentation en liquide destiné à amener du liquide à l'élément (1) pour former des  accumulations correspondantes de liquide au niveau desdits sites d'accumulation, d'un moyen (14) de libération servant à provoquer la libération sélective de gouttelettes (16) à partir des sites, tandis que l'élément (1) tourne, pour former un motif prédéterminé sur un substrat (18), la surface (3) de l'élément (1) séparant les sites pouvant être mouillée par le liquide appliqué par le moyen (10) d'alimentation en liquide pour permettre la formation d'un film de liquide à partir duquel du liquide est aspiré vers les sites d'accumulation. L'appareil peut comprendre un moyen (12) de réception servant à recevoir du liquide en excès appliqué à l'élément (1) rotatif par le moyen (10) d'alimentation en liquide, avant que les formations ne passent devant le moyen (14) de libération de gouttelettes. L'invention concerne également un procédé d'impression utilisant un tel appareil d'impression.