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Patent FR-3114842-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’endommagement d’un catalyseur et d’une sonde a oxygene
Inventor: TARDY GERARD
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-10-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de diagnostic d’endommagement d’un catalyseur (3) disposé dans une ligne d’échappement (2), et d’une sonde à oxygène (4) à signal de sortie basculant entre deux niveaux, la sonde (4) étant disposée en amont du catalyseur (3), dans lequel on amène le moteur (1) à sa température nominale de fonctionnement, on amène la sonde (4) à sa température de fonctionnement, caractérisé en ce que on positionne le moteur (1) au ralenti, on relève le signal de sortie de la sonde (4), on détermine sa période de basculement, sa tension haute et sa tension basse, on diagnostique un endommagement du catalyseur (3) et de la sonde (4) si la période de basculement est supérieure à un seuil attendu pour un régime de ralenti, et si la tension haute est inférieure à un seuil haut ou la tension basse est supérieure à un seuil bas.  Figure 1
Patent FR-3117642-A1 (FR)
Title: Procédé pour la configuration et l’affichage en réalité augmentée ou mixte ou étendue des informations relatives à un équipement installé dans un site réel, produit programme d’ordinateur et dispositif électronique associés
Inventor: CHICHE THIERRY
IPC: G06T19/00
Filed: 2020-12-16
Abstract: Procédé pour la configuration et l’affichage    en réalité augmentée  ou mixte ou étendue  des informations relatives à  un équipement    installé dans un site réel ,  produit programme d’ordinateur  et dispositif électronique  associé s
    Procédé (100) pour la configuration et l’affichage en réalité augmentée ou mixte ou étendue des informations relatives à un équipement installé dans un site réel, comportant :
    (110) : construire une base de données dans laquelle chaque document ou chaque partie sélectionnée d’un document est associé(e) à une étiquette électronique correspondante qui contient une adresse renvoyant vers le document ou vers la partie sélectionnée du document lui associé(e) ;(120) : identifier de manière univoque l’équipement installé dans le site réel ;(130) : associer l’équipement identifié à une étiquette électronique ;(140) : créer un ou plusieurs premier(s) point(s) d’intérêt lié(s) à au moins une étiquette électronique et configuré(s) pour être superposé sur un premier document ou sur une première partie sélectionnée d’un document correspondant ;(150) : créer un ou plusieurs deuxième(s) point(s) d’intérêt à afficher superposé sur l’équipement ;(160) : associer un deuxième point d’intérêt à au moins un premier point d’intérêt.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3119399-A1 (FR)
Title: Procede de purification d’une huile de pyrolyse en vue de sa valorisation par vapocraquage
Inventor: COUSTHAM THOMAS
IPC: F23G7/12
Filed: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d’une huile de pyrolyse issue de la pyrolyse de déchets comprenant des plastiques par extraction liquide/liquide. Cette extraction est réalisée au moyen d’un solvant polaire non miscible avec l’huile de pyrolyse, pour lequel on obtient un taux de récupération supérieur ou égal à 0.95, ce taux de récupération étant défini comme le rapport du volume d’extrait sur le volume de solvant initial, cet extrait étant une phase contenant le solvant, non miscible avec l’huile de pyrolyse, récupérée après agitation puis décantation d’un mélange d’une partie par volume de solvant avec vingt cinq parties par volume de l’huile de pyrolyse à pression atmosphérique et à une température de 20°C.
Patent FR-3120021-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation de flux d’air de face avant ayant une pluralité de cadres support
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/04
Filed: 2021-02-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de régulation de flux d’air (1) de module de face avant de véhicule automobile. Ce dispositif (1) comprend :  - au moins un premier (2) et un deuxième (4) cadres supports réalisés par un procédé de moulage par bi-injection de matière thermoplastiques; et  - un système d’assemblage étanche desdits cadres supports (2, 4)  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120225-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un dispositif de verrouillage d’une trappe d’accès à un compartiment de roue de secours d’un véhicule
Inventor: ZAIMI MOUNIR
IPC: B62D43/10
Filed: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un dispositif de verrouillage (205) d’une trappe d’accès (204) à un compartiment (201) de roue de secours (202) arrangé dans le coffre (20) d’un véhicule. A cet effet, une requête d’activation d’un service prévoyant une autorisation d’accès au coffre (20) du véhicule est reçue. A la détection de l’ouverture de l’ouvrant du coffre donnant accès au coffre (20), une commande de verrouillage du dispositif de verrouillage (205) de la trappe d’accès (204) au compartiment (201) de la roue de secours (202) est transmise, par exemple depuis un calculateur du véhicule à destination du dispositif de verrouillage (205).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121538-A1 (FR)
Title: Distributeur automatique de masques faciaux
Inventor: POURCHER BENOIT
IPC: G07F11/16
Filed: 2021-03-31
Abstract: Le brevet concerne l’utilisation d’un distributeur de masque capable de distribuer unitairement un masque directement à l’utilisateur sans que celui-ci ait besoin de toucher le stock.
Patent FR-3123246-A1 (FR)
Title: Effecteur de soudage dynamique de pièces en matériau composite
Inventor: SIREUDE DAMIEN
IPC: B29C65/08
Filed: 2021-05-25
Abstract: Effecteur de soudage dynamique de pièces en matériau composite Effecteur de soudage dynamique (13) d’au moins deux pièces (17) en matériau composite comportant une matrice polymère thermoplastique, l’effecteur (13) comportant :  au moins un dispositif de chauffage (11), notamment par induction ou par ultrasons, de manière à chauffer au moins une des pièces (17) et au moins un dispositif presseur (12) comportant un élément central (25) et une bande de roulement (18) entourant l’élément central (25) et mobile en déplacement autour de celui-ci, de telle sorte que, lorsque l’effecteur (13) en fonctionnement se déplace relativement aux pièces (17) :la bande de roulement (18) tourne en boucle fermée autour de l’élément central (25), la boucle étant circulaire ou non circulaire,une partie de la bande de roulement (18) est en contact via une surface d’appui instantanée (19) avec une surface extérieure (16) d’au moins l’une desdites pièces (17), la partie de la bande roulement formant la surface d’appui (19) variant lors du déplacement de l’effecteur (13), etexerce une pression surfacique sur ladite surface extérieure (16).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3125778-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour balai d’essuyage de véhicule
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2021-07-30
Abstract: Titre de l’invention : Adaptateur pour balai d’essuyage de véhicule L’invention vise un adaptateur (25) destiné à relier un balai d’essuyage à un bras d’entraînement pour véhicule via un connecteur (24), présentant une première paroi latérale (251) et une deuxième paroi latérale (252) entre lesquelles est disposée une paroi supérieure (250), au moins l’une de ces parois latérales (251) comprenant un organe de pivotement destiné à autoriser une rotation de l’adaptateur (25) par rapport au connecteur (24), l’organe de pivotement comportant au moins un trou (451) configuré pour recevoir un arbre du bras d’entraînement. Selon l’invention, ce trou (451) présente au moins une nervure apte à bloquer un pivotement entre l’arbre du bras d’entraînement et l’adaptateur (25).  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3129126-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage d’air à capacité de guidage augmentée, et pare-chocs associé, pour un véhicule terrestre
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60R21/34
Filed: 2021-11-18
Abstract: Un dispositif de convoyage d’air (DC1) équipe un véhicule terrestre dans une première zone susceptible d’être heurtée par un piéton et comprend une pièce de convoyage (PG) installée au-dessus d’un équipement (EQ) muni de trous et recevant et convoyant de l’air vers une seconde zone située en aval. Cette pièce de convoyage (PG) comprend une partie inférieure (PI) comportant au moins une paroi (PM) placée au-dessus de l’équipement (EQ) en masquant une partie au moins de ses trous pour guider l’air vers la seconde zone sans qu’il entre dans ces trous masqués et comportant au moins une zone d’affaiblissement (ZA) permettant sa déformation lorsqu’elle est heurtée par un piéton.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130086-A1 (FR)
Title: Dispositif photonique pourvu d’une source laser et de moyens de gestion de la dissipation de chaleur
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/343
Filed: 2021-12-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif photonique et plus particulièrement un dispositif photonique qui comprend une source laser hétérogène et des moyens de dissipation thermique configurés pour dissiper la chaleur susceptible d’être émise par la source laser. Plus particulièrement, les moyens de dissipation thermique mettent en œuvre une couche de transfert thermique et un élément de transfert thermique agencés pour coopérer avec des plots de contact accessibles par la face avant du dispositif photonique. à cet égard, la couche de transfert thermique est faite d’un matériau électriquement isolant et est au contact de l’un et/ou l’autre des plots de contact, tandis que l’élément de transfert thermique se trouve exclusivement au contact de la couche de transfert thermique.  Figure 2
Patent FR-3133306-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutien pelvien
Inventor: SANTOS PEREIRA EMMANUELLE
IPC: A61F5/03
Filed: 2022-02-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de support pelvien, trouvant notamment une application en cas de varices vulvaires, de prolapsus génital, de syndrome prémenstruel ou de douleurs menstruelles, de syndrome de congestion pelvienne, d’œdème pelvi-périnéal, ou encore après une chirurgie gynécologique nécessitant une longue période de cicatrisation.   Le dispositif comprend deux sangles 2, 3 élastiques reliées à la partie avant et, de manière amovible, à la partie arrière d’une ceinture 1 élastique, et se croisant en une zone de croisement 5 en sorte de former avec la ceinture 1 deux passages d’insertion des cuisses, et une bande 4 de support pelvien reliée à la partie avant de la ceinture. La zone de croisement est située en regard de la bande. La bande est reliée aux deux sangles en des zones de liaison 6, 7 situées entre la zone de croisement et les extrémités arrières des deux sangles.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135200-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification de tissu adipeux
Inventor: ROCHE RÉGIS
IPC: A61B17/00
Filed: 2022-05-09
Abstract: Dispositif de purification de tissu adipeux La présente invention concerne un dispositif (1), comprenant :  - une enceinte (3),   - un filtre (5) souple apte à retenir le tissu adipeux, le filtre s’étendant le long d’un axe principal (X) entre une extrémité inférieure (5b) et une extrémité supérieure (5a),   - un élément d’attache (9) inférieur solidaire de l’extrémité inférieure et un élément d’attache (731) supérieur solidaire de l’extrémité supérieure,  - un conduit d’évacuation (11) s’étendant entre une portion inférieure et une portion supérieure en communication avec l’extérieur du dispositif, et  - un système d’entraînement (100) apte à prendre une configuration de purification dans laquelle les éléments d’attache inférieur et supérieur sont mis en rotation conjointe, et une configuration d’évacuation dans laquelle l’un des éléments d’attache (9) est mis en mouvement relatif par rapport à l’autre élément d’attache (731) de sorte à enrouler le filtre sur lui-même.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3136386-A1 (FR)
Title: Puce de détection PCR, appareil de test associé et système d’analyse de mise en œuvre
Inventor: LE BERRE MAËL
IPC: B01L3/00
Filed: 2022-06-08
Abstract: Système de test d’une puce échantillon micro fluidique pour le test d’échantillons biologiques, notamment pour une analyse de type PCR et/ou de fluorescence, ayant la forme d’un bloc creux comportant au moins une chambre délimitée par une paroi supérieure une paroi inférieure, dans laquelle peut être introduit un échantillon à tester, associée à des moyens de thermalisation et des moyens de mesure par fluorescence. Selon l’invention, le système comporte en outre une languette de préférence opaque et/ou rigide ou semi rigide, disposée dans le prolongement et de préférence dans le même plan que les parois.   Fig. 1a
Patent FR-3136393-A1 (FR)
Title: Micro-robot programmable et assemblage de tels micro-robots formant une structure tridimensionnelle modulable
Inventor: BOURGEOIS JULIEN
IPC: B25J9/08
Filed: 2022-06-11
Abstract: « Micro-robot programmable et assemblage de tels micro-robots formant une structure tridimensionnelle modulable »  Micro-robot destiné à faire partie d’un assemblage programmable de micro-robots formant une structure tridimensionnelle à géométrie modulable, ledit micro-robot comprend un boitier polyédrique (2), un bandeau flexible (3) comprenant un ensemble de dispositifs de fixation réversible (4), dits DFR, comprenant chacun au moins une paire d’électrodes (12) et s’étendant entre une unité de commande (5), contenue dans le boitier polyédrique et agencée pour alimenter les DFR, et au moins une partie d’une surface externe (6) du boitier polyédrique sur laquelle le bandeau flexible s’étend. Le micro-robot est agencé pour qu’au moins un DFR émette un champ électrostatique par polarisation de l’au moins une paire d’électrode de l’au moins un DRF. L’unité de commande est agencée pour activer et désactiver, individuellement et pour chacun des DFR, la polarisation de l’au moins une paire d’électrodes de l’au moins un DFR de sorte à activer ou désactiver l’émission du champ électrostatique par l’au moins un DFR.  Figure pour l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-2001127-A1 (FR)
Title: (1) Complexes of ferric hydroxide (I) are prepared by reacting a ferric salt in aq. solution with an amino carbohydrate, esp. glucamine, glucosamine and N-methy
IPC: A61K31/295
Filed: 1969-01-31
Abstract: (1) Complexes of ferric hydroxide (I) are prepared by reacting a ferric salt in aq. solution with an amino carbohydrate, esp. glucamine, glucosamine and N-methyl glucamine in the presence of an amino acid, esp. glycine, serine or alanine. (2) Medicaments for oral or parenteral administration contng. (I). Anti-anaemic agents, stable within a wide pH range and completely painless on parenteral administration.
Patent FR-2017554-A1 (FR)
Title: Small flakes of nu/pb alloy reacted with methyl - chloride to give tetramethyl lead
IPC: C07F7/24
Filed: 1969-09-08
Abstract: The average thickness of the flakes is 0.4 1.2 m.m., especially 0.8-1.1 m.m., at least 80% wt. have a minimum dimension not larger than the average thickness, at least 70% wt. is retained on sieve with moles of 0.42 m.m. and at least 90% with holes of 149 m.m. Reaction is carried out with a catalyst, e.g. AlCl3. The use of the flakes which are thin and all the same size increases the velocity of the reaction and hence enables more TML to be made in any given plant.
Patent FR-2028386-A1 (FR)
Title: Bakery products kept fresh by pressurised - gas
IPC: A21D15/00
Filed: 1970-01-12
Abstract: Bakery products are kept fresh and sterilised by placing these in pressure-proof containers, introducing highly pressurised gases to re-orientate the molecules in the foods and then gradually relieving the gas pressure round the foods. In this way, expensive deep-freezing routines are avoided and the thawing stage is eliminated, as after the pressure is right down the bakery products, etc. are ready to immediate sale and consumption. High mol. wt. gases are preferred as these operate at lower pressures. The pressure used should depend on sp. gr of the gas, fresh storage time etc. of the product.
Patent FR-2041089-A1 (FR)
Title: Single crystal ferrite magnetic heads
IPC: C04B35/26
Filed: 1970-03-19
Abstract: The single crystal, pref. barium zinc ferrite, is mounted with the preferred plane of magnetisation parallel to the direction of tape movement i.e. with the crystallographic c-axis perpendicular to this direction. Wear is greatly reduced compared with that experienced using sintered ferrites.
Patent FR-2096881-A1 (FR)
Title: Deep well drilling tool adapted for clear-ence of rock chips - in sloping holes
IPC: E21B1/00
Filed: 1970-07-09
Abstract: Drilling tool is secured to a fitting on the end of the operating cable by an adaptor recessed along two opposite faces, each recess being roughly zig-zag shaped, with sloping faces terminating in horizontal faces, the adaptor being approx. H-shaped in cross section in that area. The recesses ensure high turbulence of the drilling fluid for efficient clearance of rock chips, and is useful for sloping holes.
Patent FR-2179623-A1 (FR)
Title: Fire break door - with expanded agglomerate layers to reduce weight and heat transfer
IPC: E06B5/16
Filed: 1972-04-14
Abstract: Door having a rigid core between two layers of agglomerate made from various by-products and additives, this sandwich being enclosed between metal sheets covered externally with a fire resistant coating or cladding. Pref. the agglomerates are loaded with discarded urea-formaldehyde resin, ground PVC, sea shells and scrap mineral wool and impregnated with phenolic resins, starches and flame retardants and are expanded by foaming. Pref. the rigid core is made of similar aggregate coupled with a hard plaster or reinforced with glass fibres. Pref. the metal sheets are Al, and all interfaces are bonded.
Patent FR-2215291-A1 (FR)
Title: Electrolytic grinding of cylindrical bodies - by moving grinding wheel and cylinder to be ground tangentially to one another
IPC: B23H5/08
Filed: 1973-01-29
Abstract: A grinding wheel is rotated rapidly in one direction and a cylinder to be ground, rotated slowly in the opposite direction. A potential difference is applied between the grinding wheel and the cylinder. The cylinder is moved so that its centre moves in a straight line parallel to a tangent of the grinding wheel. Throughout grinding an electrolyte is sprayed over the grinding wheel.
Patent FR-2228920-A1 (FR)
Title: Joint section for portal frame - is angled I-section with triangular corner web and end mounting plates
IPC: E04C3/40
Filed: 1973-05-07
Abstract: The invention concerns a portal frame with columns and pitched beam joining them. Such frames are intended for hangars or similar buildings. The ridge and two column joint sections are made up from sheet steel. Each joint is formed from a steel plate shaped as a wide V (50). To the inside and outside edges of the plate are welded flanges. At the point where the joint connects to the column or beam, there are connector plates which are welded to the joint. The outer parts of the connector plates are drilled so that they may be bolted to the adjacent member.
Patent FR-2245317-A1 (FR)
Title: Fixing device for slotted box section curtain rails - has a projecting spike and a support tongue for rail hanger
IPC: A47H1/104
Filed: 1973-06-21
Abstract: The type of rail to which the device applies has a hollow rectangular box cross section (10) with a continuous longitudinal slot centrally in the bottom wall. Hangers (11) are of similar section and house the rail and typical support elements are horizontal cranked plates, the upper levels (12) of which are fixed to the ceiling by vertical screws and the lower elements (13) of which are wedged between upper horizontal walls of hanger and rail. Downwardly projecting spikes (12) can be provided either end of this support element so as to stick into the rail back, preventing longitudinal rail sliding. Rail end, double and wall fittings are also shown.
Patent FR-2270782-A1 (FR)
Title: Pruner-pulveriser for vines - has three enclosed cutters on a frame
IPC: A01G3/04
Filed: 1973-11-14
Abstract: The invention is designed to cut 90% of vine shoots with a high degree of safety for the operator and is capable of pruning one hectare per hour. It consists of a frame of steel beams, composed of two parts. One part straddles the vine row and is fitted with vertical cutters on the sides of the frame, and a horizontal cutter above the row and slightly behind the vertical cutters trims the upper part of the vines and pulverises the cuttings from the vertical cutters. A second part comprises a standard hitch for the rear of a tractor and a power take-off shaft.
Patent FR-2217462-A1 (FR)
Title: Garment dry-cleaner without refrigerator - with alternative circuits for fully recovering solvents boiling between 20 and 130 degrees C at atmospheric pressure
IPC: D06F43/08
Filed: 1974-02-13
Abstract: In a dry cleaning installation the vapour of the solvent together with air is drawn from the cleaning chamber and pumped at increased pressure through a heat exchanger where the bulk of the vapour condenses and passes with the air carrying a small remnant of vapour into a separator, the fluid going to the reservoir, whilst the air returns to the chamber through a choke which maintains the pressure up-stream and allows the air to re-enter the cleaning chamber at low pressure. For a solvent boiling at a high temp., the circuit includes an additional heat exchanger between the blower and the heater through which the air and vapour is circulated directly back to the cleaning chamber, the bulk of the solvent being thus condensed and returned to the reservoir before pressurisation.
Patent FR-2262583-A1 (FR)
Title: Mould for injection or press moulding is in two pieces - one having a part of softer steel than a corresponding part of the other
IPC: B29C45/26
Filed: 1974-03-01
Abstract: A mould for injection or press moulding comprises two mould plates on one of which are provided moulding formations of hard steel and on the other of which are provided cooperating moulding formations of a softer steel, one of a moulding formations being in the form of a projection from the surface of the plate and the corresponding moulding formation having a planar force to co-operate with the projection. The production of flashes at the joint between the two moulding plates is eliminated thereby eliminating subsequent removal of the flashes and reducing costs.
Patent FR-2263349-A1 (FR)
Title: Lost shuttering insulating floor assembly - has light concrete blocks receiving reinforcement concrete and insulation
IPC: E04B5/38
Filed: 1974-03-08
Abstract: The floor (1) has light concrete blocks (2) forming lost shuttering with beam reinforcement (3) and a welding reinforcing mesh (4). After drying of a first concrete pouring (5) insulation (6) is positioned with a compression layer (7). Another method involves using prefabrication techniques with base blocks. The process may be used to rapidly form floors with high insulation properties which are also resistant to fires. The process eliminates sound bridges between different parts of the building.
Patent FR-2286162-A1 (FR)
Title: Surface glazing compsns. - of plasticized nitrocellulose plus acrylic esters to reduce coating applicn. temps. and pressure
IPC: B05D7/26
Filed: 1974-09-26
Abstract: Coating compsns. comprise nitrocellulose (I) blended with two other materials where one (II) is a polymer not reactive with (I) but added to modify the hardness of the coating, and the other (III) is a polymer which will react with (I), under crosslinking conditions promoted by an organic polyisocyanate and/or a tin (Sn) salt, to become an integral plasticiser. The compsn. is suspended in solvents contg. surfactants to minimise the viscosity of the compsn. for application to materials such as paper, cardboard, plastics, wood or metal. The compsns. are used for application of a glass providing a deep, hard, high gloss surface. Plasticisation of the nitrocellulose permits application at temps. =100 degrees C. avoiding drying and embrittlement of some substrate materials. Also allows roll nip pressures to be 1 kg/cm reducing rate of wear on calendar bearings and back-pressure rollers. Coatings may be applied at rates >15m/min. and calendered immediately after application, instead of after a 12-24h. delay necessary with conventional nitrocellulose-based glazing.