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Patent FR-2957715-B1 (FR)
Inventor: SIRETANU IGOR
IPC: H01L21/3065
Filed: 2010-03-18
Granted: 2012-04-20
Abstract: A method of forming a pattern on the surface made of a hydrophobic macromolecular material of a substrate is provided, the method having a step of immersing at least said surface of the substrate in a solution that having at least 50% by volume of water and, optionally, one or more polar solvents having a dielectric constant greater than 30 and contains less than 0.0001 mol/L of dissolved gases and on source. The invention is particularly applicable in the electronics field.
Patent FR-3014038-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage d'un accouplement automatique unidirectionnel avec des elements qui le porte et groupe motopropulseur utilisant un tel dispositif.
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60K17/00
Filed: 2013-11-29
Granted: 2017-03-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'assemblage d'un accouplement automatique unidirectionnel (34, 42) avec des éléments (32 ; 28, 38) qui le portent, ledit accouplement comportant une bague intérieure (46), une bague extérieure (48) et un dispositif autobloquant (50) entre les deux bagues.         Selon l'invention, le dispositif d'assemblage comprend un dispositif amortisseur de torsion (56) logé entre l'une des bagues et l'un des éléments (32; 28, 38).
Patent FR-3015558-B1 (FR)
Title: Detection et quantification des fuites d'ammoniac en aval d'un systeme de reduction catalytique selective d'oxydes d'azote
Inventor: CHANZY ROMAIN
IPC: F01N11/00
Filed: 2013-12-20
Granted: 2019-02-01
Abstract: Procédé permettant de détecter et de quantifier la concentration d'ammoniac dans les gaz de combustion en aval d'un système de réduction catalytique sélective (11) d'oxydes d'azote en fonction d'une valeur d'efficacité de référence d'un pain de réduction catalytique (12), d'au moins une valeur de concentration mesurée issues d'un capteur d'oxydes d'azote (5) disposé en aval du système (11), et de la valeur correspondante, pour ladite au moins une valeur de concentration mesurée, de concentration d'oxydes d'azote en amont du système (11).
Patent FR-3017271-B1 (FR)
Title: Leurre de peche
Inventor: GUENNAL MATTHIEU
IPC: A01K85/16
Filed: 2014-02-13
Granted: 2016-09-16
Abstract: Leurre de pêche imitant la nage d'un poisson, caractérisé en ce qu'il comporte : une tête rigide (20) comprenant une section arrière (21) et un moyen de fixation d'une ligne de pêche(22), un hameçon (30) comportant une hampe (31) fixée au niveau de la section arrière (21) de la tête et s'étendant selon l'axe longitudinal du leurre, un corps souple (40) s'étendant entre une extrémité avant (41) et une extrémité arrière (42), le corps souple (40) comportant, une première partie (43) cylindrique s'étendant sensiblement selon l'axe longitudinal (D2) du leurre et comprenant un évidement (45), et une deuxième partie (44) courbée, un déflecteur (50) s'étendant dans un plan transversal par rapport au corps souple, le déflecteur (50) étant fixé à l'extrémité arrière (42) du corps souple (40) et augmentant la courbure de la deuxième partie (44) par rapport à une ligne centrale de courbure (46) de la deuxième partie (44) du corps souple (40).
Patent FR-3018598-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de glace a des chariots de transports de produits a conserver par le froid
Inventor: VIDAL SERGE
IPC: F25D3/06
Filed: 2014-03-11
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de glace à des chariots (C) de transports de produits à conserver par le froid, comprenant un générateur de glace (1), caractérisé en ce qu'il comprend un tunnel (2) apte à former un passage pour au moins un chariot (C), le tunnel (2) comprenant une paroi supérieure (20), le dispositif comprenant un système de distribution (3) de la glace assurant le transfert de la glace à partir du générateur (1) jusqu'à un orifice de distribution (200) dans la paroi supérieure (20) du tunnel.
Patent FR-3028504-B1 (FR)
Title: Dispositif de bec verseur
Inventor: VIEL DANIEL
IPC: B65D47/06
Filed: 2014-11-19
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de bec verseur pour un emballage (E) qui comprend un cadre (2) pourvu d'une ouverture (22) centrale et destiné à être fixé sur l'emballage (E), et un capot (3) relié au cadre par deux joues (4) et une charnière (5), le cadre (2) et le capot (3) étant moulés dans une première matière, et les joues (4) et la charnière (5) étant moulées dans une seconde matière.
Patent FR-3034474-B1 (FR)
Title: Turbomachine equipee d'un secteur d'aubage et d'un circuit de refroidissement
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN
IPC: F04D29/58
Filed: 2015-04-01
Granted: 2019-08-09
Abstract: Turbomachine comprenant au moins un secteur d'aubage de stator (10,) et un circuit de distribution de fluide (22), le secteur d'aubage de stator comprenant au moins une aube (12), une entrée de fluide (25a), une sortie de fluide (25b) et un canal (24a) reliant fluidiquement l'entrée de fluide et la sortie de fluide en s'étendant au moins en partie dans l'aube (12), l'aube et le canal étant adaptés pour permettre, un échange thermique entre un fluide chaud traversant le canal et un flux d'air froid traversant le secteur d'aubage, le circuit de distribution de fluide (22) présentant une conduite d'alimentation (22a) et une conduite de récupération (22b), l'entrée de fluide (25a) étant reliée fluidiquement à un piquage de dérivation (23a) de la conduite d'alimentation (22a) tandis que la sortie de fluide (25b) est reliée fluidiquement à un piquage de dérivation (23b) de la conduite de récupération (22b).
Patent FR-3034903-B1 (FR)
Title: Obturateur pour un trou d'instrument a vent.
Inventor: REBOH DANIEL
IPC: G10D9/04
Filed: 2015-04-07
Granted: 2019-06-21
Abstract: Obturateur 1 pour un trou 6 d'un instrument à vent 2, prévu pour être monté dans la cuvette 10 d'une clé 7 de l'instrument, la cuvette étant disposée en vis-à-vis du trou, et comprenant des moyens 36 pour former une rotule avec le fond 11 de la cuvette.
Patent FR-3021018-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un vehicule automobile
Inventor: TROFIMOV ALEXANDER
IPC: B60W40/06
Filed: 2015-05-11
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule automobile consistant à commander une machine électrique (8) fonctionnant comme moteur pour la phase de démarrage pour fournir le couple (EM) entraînant le véhicule tout en commandant le système de freinage (7) pour qu'il applique un couple de freinage (BM).
Patent FR-3031918-B1 (FR)
Title: Outil pour le nettoyage de grilles de decoupe
Inventor: HIDALGO JAVIER
IPC: B26D3/18
Filed: 2016-01-12
Granted: 2020-01-17
Abstract: Outil pour le nettoyage de grilles de découpe d'aliments, ces dernières étant du type comprenant un bâti adapté pour être couplé à une machine de découpe d'aliments et comprenant de multiples lames définissant un étalon de découpe pour l'aliment, l'outil étant du type conformé à partir d'un bâti renfermant une surface plane à partir de laquelle sont projetées perpendiculairement à ladite surface des saillies qui définissent également des zones libres de saillies ou de creux, où les saillies sont distribuées suivant un étalon qui reproduit essentiellement la moitié des orifices conformés sur la grille sur une première demie partie correspondante de la surface de l'outil et, sur la deuxième demie partie, ledit étalon reproduit essentiellement des saillies complémentaires définies sur les zones correspondantes libres de saillies ou de creux de la première demie partie.
Patent FR-3053862-B1 (FR)
Title: Procede de generation des parametres caracterisant un protocole cryptographique
Inventor: DUBOIS RENAUD
IPC: H04L9/28
Filed: 2016-07-08
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d'au moins un paramètre caractérisant un protocole cryptographique, le procédé comprenant l'étape de : - initialisation d'un compteur, - pour chaque paramètre, obtention d'une valeur, une valeur étant obtenue par: - calcul d'une opération appliquée sur un texte choisi et la valeur du compteur, pour obtenir un résultat, - application d'une fonction de hachage cryptographique sur le résultat pour obtenir une valeur, l'opération et la fonction de hachage cryptographique étant spécifiques du paramètre, - test de la conformité de chaque valeur obtenue avec un critère, lorsqu'une valeur n'est pas conforme avec le critère, incrémentation du compteur et itération des étapes d'obtention et de test, et sinon, génération des paramètres tels que chaque paramètre a pour valeur la valeur conforme avec ledit au moins un critère.
Patent FR-3053386-B1 (FR)
Title: Roue de turbine
Inventor: COLLADO MORATA ELENA
IPC: F02C7/28
Filed: 2016-06-29
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne une roue (34) de turbine comprenant une pluralité de pales reliés à une plate-forme annulaire (24) portant des léchettes annulaires (36, 38). Selon l'invention, l'une de la léchette amont (38, 46) et de la léchette aval (36) est d'un premier type ou d'un second type, le premier type correspondant à une léchette (36) avec la face amont (36a) qui est incurvée concave et la face aval (36b) qui est incurvée convexe et le second type correspondant à une léchette (38) avec les faces amont (38a) et aval (38b) qui sont sensiblement planes et parallèles l'une à l'autre.
Patent FR-3058308-B1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson connecte et procede d'utilisation
Inventor: RUSSIER JONATHAN
IPC: A47J37/07
Filed: 2016-11-08
Granted: 2020-01-24
Abstract: Le dispositif (10) de cuisson connecté ne comportant aucune interface utilisateur physique, comporte :         - une embase (11) fixée au sol,         - un support (20) d'un moyen de chauffage (32), fixé à l'embase par des moyens de liaison internes (12), muni d'une ouverture et d'une serrure (38) pour ouvrir ladite ouverture,         - une alimentation (41) du moyen de chauffage,         - un module électronique (40) de communication à courte distance pour communiquer avec un terminal portable communicant (50), le module électronique commandant l'alimentation du moyen de chauffage et le déverrouillage de la serrure en fonction des messages échangés avec le terminal portable communicant.         Dans des modes de réalisation, le module électronique est configuré pour vérifier la présence du terminal portable communicant à proximité du dispositif de cuisson, par échange de messages avec le terminal portable communicant et, en cas d'absence du terminal portable communicant, à arrêter l'alimentation du moyen de chauffage.
Patent FR-3062394-B1 (FR)
Title: Microorganisme genetiquement optimise pour la production de molecules d'interet
Inventor: BOISART CEDRIC
IPC: C12R1/865
Filed: 2017-01-27
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un microorganisme génétiquement modifié exprimant une enzyme RuBisCO de type I ou II et une phosphoribulokinase (PRK) fonctionnelles, et dans lequel la voie de glycolyse est au moins partiellement inhibée, ledit microorganisme étant génétiquement modifié de manière à produire une molécule exogène et/ou à surproduire une molécule endogène. Selon l'invention la branche oxydative de la voie des pentoses phosphates peut également être au moins partiellement inhibée. L'invention concerne également l'utilisation d'un tel microorganisme génétiquement modifié, pour la production ou la surproduction d'une molécule d'intérêt et des procédés de synthèse ou bioconversion de molécules d'intérêt.
Patent FR-3063121-B1 (FR)
Title: Insert a sertir, element et ensemble de fixation comprenant un tel insert et procedes de fabrication de telles pieces.
Inventor: PERROUD NORBERT
IPC: F16B19/10
Filed: 2017-02-22
Granted: 2019-03-29
Abstract: Insert à sertir sur un support, comprenant un corps (3) ayant : - un fût (4) s'étendant le long d'un axe longitudinal (A) et comportant un tronçon de sertissage (6) configuré pour se déformer en un bourrelet de sertissage pour sertir l'insert sur le support, et - une collerette (5) présentant une surface (13) orientée vers le tronçon de sertissage (6) et s'étendant le long d'un axe (B) perpendiculaire à l'axe longitudinal (A), la collerette (5) ayant une épaisseur (18) constante et présentant un pli (14) formant une gorge (15) située sur la surface (13) et destinée à recevoir un joint d'étanchéité (16).
Patent FR-3063606-B1 (FR)
Title: Dispositif aerosol pour la mise en forme des cheveux et/ou le maintien de la coiffure
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A45D7/04
Filed: 2017-03-09
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif aérosol comprenant :         - un récipient contenant une composition cosmétique qui comprend une ou plusieurs poudres dans une teneur inférieure à 7% en poids par rapport au poids total de la composition, et         - une tête de distribution comportant un corps et une partie d'extrémité comportant au moins deux orifices de sortie configurés pour permettre une pulvérisation de la composition autour d'un axe longitudinal de la partie d'extrémité dans au moins deux directions différentes, la tête de distribution comportant au moins des première et deuxième chambres traversées successivement par le flux de composition avant sa sortie par les orifices de sortie.
Patent FR-3065815-B1 (FR)
Title: Procede, systeme et programme d’estimation du deplacement d’une structure geologique et/ou de genie civil susceptible de se deplacer
Inventor: BAILLET LAURENT
IPC: H04B5/00
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation du déplacement d'une structure géologique et/ou de génie civil (2) susceptible de se déplacer, la structure (2) étant munie d'au moins une radio-étiquette (3), et le procédé mettant en œuvre au moins une antenne (4) raccordée à un terminal d'émission réception (6) et disposée dans une zone stable indépendante de la structure (2), à portée de la radio-étiquette  (3). Le procédé comprend la détermination, en un premier instant et en un deuxième instant, au niveau du terminal (6), d'une première et d'une deuxième phase d'un signal rétrodiffusé par la radio-étiquette (3) et une étape de traitement pour mesurer l'écart de phase entre la première phase et la deuxième phase pour estimer le déplacement de la structure (2). L'invention concerne également un système (1) et un programme d'ordinateur pour mettre en œuvre le procédé.
Patent FR-3067370-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un revetement de voiries comprenant un dispositif pour echangeur de chaleur
Inventor: POUTEAU BERTRAND
IPC: E01C11/26
Filed: 2017-06-07
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un revêtement de voiries comprenant des tuyaux d'un dispositif pour échangeur de chaleur, comprenant les étapes suivantes : 		a) Creuser une couche pour créer des rainures allant dans une même direction et des bandes reliant les rainures ; puis b) Poser le tuyau ayant une résistance à l'écrasement supérieure à 2000 N/m à 100°C dans les creux créés précédemment ; puis c) Combler l'espace entre le tuyau et le reste de la chaussée dans les rainures avec un enrobé hydrocarboné, ayant une température de mise en œuvre inférieure à 160°C, à base : 		- d'un liant hydrocarboné 		- d'au moins 90% en poids, d'une fraction granulaire dont les éléments ont des dimensions inférieures à 10 mm, comprenant de 30% à 60% en poids de sable, 		d) appliquer une couche de surface pour revêtement de voirie.
Patent FR-3069866-B1 (FR)
Title: Procedes de defibrillation de substrats cellulosiques et de fabrication de celluloses utilisant une nouvelle famille de lytic polysaccharide monooxygenases (lpmo) fongiques.
Inventor: CATHALA BERNARD
IPC: D21B1/02
Filed: 2017-08-02
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne de manière générale le domaine des celluloses, notamment de nanocelluloses, et plus particulièrement des procédés pour la fabrication de fibres de celluloses et de défibrillation de substrats cellulosiques. Tout particulièrement, l'invention concerne des procédés de défibrillation de substrats cellulosiques et de fabrication de celluloses, en particulier de nanocelluloses (NC), utilisant une nouvelle famille de Lytic polysaccharide monooxygenases (LPMO) fongiques.
Patent FR-3071714-B1 (FR)
Title: Dispositif biotelemetrique ingestible et implantable in vivo
Inventor: NIKOLAYEV DENYS
IPC: A61B5/05
Filed: 2017-10-02
Granted: 2022-03-25
Abstract: Le dispositif biotélémétrique (100) comprend un microcontrôleur (101) pour générer un signal électrique de consigne (CS) ; une antenne radioélectrique (103) pour émettre une onde électromagnétique (EMS) par conversion d'un signal électrique incident (IS) ; un circuit radiofréquence (102), interconnecté entre le microcontrôleur (101) et l'antenne radioélectrique (103). L'antenne radioélectrique (103) est configurée pour, lorsque le dispositif biotélémétrique (100) est placé dans le milieu biologique (110), être désadaptée en impédance par rapport au circuit radiofréquence (102) de sorte à générer un signal électrique réfléchi (RS) par réflexion d'une fraction du signal électrique incident en même temps que l'antenne radioélectrique émet l'onde électromagnétique (EMS).
Patent FR-3072764-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'unites de ventilation
Inventor: AMPHOUX ANDRE
IPC: F24F11/00
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-09-04
Abstract: Un système de gestion (30) d'unités de ventilation (18) dans un bâtiment (10) comprend plusieurs groupes (23) d'espaces intérieurs (12) ayant une unité de ventilation associée. Une unité de gestion globale (32) communique avec une pluralité d'unités de centralisation des données locales (34), chacune étant associée à au moins une unité de ventilation. Un module de communication (36) est adapté à recevoir une pluralité de données incluant des données extérieures au bâtiment et au moins un paramètre local de fonctionnement de l'unité de ventilation. Un module de calcul (38) est adapté à déterminer au moins un paramètre global de fonctionnement des unités de ventilation à partir de la pluralité de données reçues par le module de communication. Un module de commande (40) est adapté à opérer les unités de ventilation à partir dudit au moins un paramètre global de fonctionnement.
Patent FR-3072912-B1 (FR)
Title: Element de siege avec un systeme de ventilation
Inventor: DURIEZ DIDIER
IPC: B60N2/56
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un élément de siège (1) comprenant une première coque (10), une deuxième coque (20) fixée sur la première coque (10) et une matelassure (30) recouvrant la deuxième coque (20) de telle sorte que la deuxième coque (20) est prise en sandwich entre la première coque (10) et la matelassure (30), la matelassure (30) étant configurée pour servir d'appui à un utilisateur, et un système de ventilation (50) comprenant un ventilateur (52) et un conduit (40), le conduit (40) étant délimité par la première coque (10) et la deuxième coque (20) et formant un passage d'air mettant en communication le ventilateur (52) et la matelassure (30) au moyen de trous (22) dans la deuxième coque (20). Le conduit (40) comporte un logement (45) apte à recevoir le ventilateur (52) et la première coque (10) comporte une trappe (15) par laquelle le ventilateur (52) est apte à être placé dans le logement (45), le ventilateur (52) présentant un premier orifice (521) de passage de l'air entre l'extérieur et le ventilateur (52), la trappe (15) présentant un trou (152) situé en regard du premier orifice (521).
Patent FR-3062813-B1 (FR)
Title: Panneau a base de bois
Inventor: DEGENHARDT FLORIAN
IPC: B32B21/02
Filed: 2018-02-14
Granted: 2023-03-31
Abstract: Panneau à base de bois comprenant un corps (4) ayant un dessus (1) de grande surface, plan et un dessous (2) reliés par des bords (3), le panneau est en une matière à base de bois, notamment en particules ou fibres de bois pressées avec un liant. La matière à base de bois du corps (4) est de type standard sans traitement hydrophobe. Le panneau a une couche de couverture (5) en un matériau à base de bois à traitement hydrophobe, fixée au dessus (1) du corps (4).
Patent FR-3079026-B1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un gyrometre equipant un vehicule
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01C25/00
Filed: 2018-03-15
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration d'un gyromètre (11) équipant un véhicule (1), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Acquisition - par le gyromètre (11), d'une vitesse angulaire mesurée du véhicule (1), et - par des moyens de mesure (20) d'au moins une grandeur représentative de la vitesse angulaire du véhicule (1), de valeurs mesurées de ladite au moins une grandeur représentative de la vitesse angulaire du véhicule (1) ; (b) Détermination par des moyens de traitement de données (21) de valeurs d'au moins un paramètre de calibration du gyromètre (11) minimisant un écart entre une première deuxième vitesse angulaire estimée du véhicule (1) et une deuxième vitesse angulaire estimée du véhicule (1), - la première vitesse angulaire estimée du véhicule (1) étant fonction de la vitesse angulaire mesurée et de paramètres de calibration du gyromètre (11), et - la deuxième vitesse angulaire estimée du véhicule (1) étant fonction des valeurs mesurées de ladite au moins une grandeur représentative de la vitesse angulaire du véhicule (1).
Patent FR-3080974-B1 (FR)
Title: Pince pour l’arrachage et le plantage de plant
Inventor: FREGEAT REMI
IPC: E02F3/36
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention a pour objet une pince (1) pour l'arrachage et la plantation de plants en terre, notamment de plants de vigne, destinée à être montée sur un bras d'un engin mécanique. La pince (1) comprend un organe d'actionnement et deux mâchoires (101, 102) configurées pour être déplacées par ledit organe d'actionnement entre une position fermée, dans laquelle lesdites mâchoires (101, 102) délimitent un espace interne (110), et au moins une position ouverte dans laquelle les mâchoires (101, 102) sont écartées l'une de l'autre afin de pouvoir saisir un plant.
Patent FR-3081946-B1 (FR)
Title: Ensemble de liaison comportant une piece de liaison et au moins deux pieces d'appui
Inventor: TURMEAU ARNAUD
IPC: F16B7/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-09-04
Abstract: Cet ensemble de liaison comporte :     - une pièce de liaison (2) en matériau composite comprenant une base (6) et une paroi principale, la base comportant des trous (10) pour recevoir des deuxièmes éléments de fixation ;     - au moins deux pièces d'appui (20) chacune percée d'un orifice traversant et chacune destinée à être associée à un des deuxièmes éléments de fixation, les pièces d'appui étant placées de part et d'autre de la paroi principale ;     la paroi principale et la base étant jointes par des prolongements (18) de forme courbe de part et d'autre de la paroi principale définissant chacun une zone de réception d'une pièce d'appui, les trous pour recevoir des deuxièmes éléments de fixation étant en partie formés au travers des prolongements courbés.
Patent FR-3084009-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un panneau d'habillage interieur de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-07-19
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant une étape de mise en place d'un format de couche de revêtement (7) sur au moins une nappe (4a, 4b) imprégnée d'une mélange précurseur de mousse, ladite couche de revêtement comprend une sous-couche poreuse à base de fibres de cellulose (8) et une sous-couche d'aspect (9) collées entre elles, ladite sous-couche de cellulose est disposée vers ladite nappe de manière à se retrouver partiellement imprégnée par ladite mousse, afin d'assurer sa cohésion avec ladite nappe, et à permettre un dégazage des gaz dégagés lors de la réticulation de ladite mousse.