baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2950301-A1 (FR)
Title: Bolt for safety belt of seat in small minibus type car, has noise dampening element secured to side of bolt, where intercalary space is formed between dampening element and end of bolt opposite to tongue
Inventor: TINTINGER FABRICE
IPC: B60R22/02
Filed: 2009-09-23
Abstract: The bolt (3) has a noise dampening element i.e. dampening buckle (8), secured to a side (4) of the bolt opposite to a tongue (2) of the bolt. An intercalary space (9) is formed between the dampening element and an end (7) of the bolt opposite to the tongue. The dampening element is a piece of a strap (1) of a safety belt. A fixing unit fixing the dampening element on the bolt is located between the dampening element and the bolt.
Patent FR-2951518-A1 (FR)
Title: Sealing device for e.g. bulkhead of door, has joint equipped with inflation valve, peripheral joint provided with inflation valve and surrounding joint, where peripheral joint is surrounded by external protection envelope
Inventor: COLLADOS JOSE
IPC: B60C5/20
Filed: 2009-10-15
Abstract: The device (1) has a joint (2) equipped with an inflation valve (3). A peripheral joint (4) is provided with an inflation valve (5), and surrounds the joint. The peripheral joint is surrounded by an external protection envelope (6). The joints are integrated at the level of opposite connections that extend longitudinally. An independent claim is also included for a method for inflating a sealing device.
Patent FR-2952638-A1 (FR)
Title: Procede de phosphination catalytique double ou triple de composes di, tri ou tetrahalobiaryles, intermediaires employes, composes obtenus et leurs utilisations
Inventor: LEROUX FREDERIC
IPC: B01J31/24
Filed: 2009-11-17
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la chimie organique et plus particulièrement le domaine de la phosphination catalytique et a pour objet un procédé de phosphination catalytique double ou triple de composés di, tri ou tétrahalobiaryle, les composés intermédiaires et certains composés obtenus par la mise en œuvre dudit procédé ainsi que leurs utilisations. Ledit procédé consiste essentiellement à utiliser un catalyseur à base de Pd(II) en présence d'une phosphine et d'un composé présentant au moins un groupe (CH3)2NC(O)- sur des composés di, tri ou tétrahalobiaryles de formules I à IV détaillées dans la description, notamment de formule I dans laquelle R1 représente Br ou I ; R2 représente Br ou I ; R3 représente H, F, Cl, Br, I, Z, OZ, NR'R", Ph, ou un groupement Ph substitué ou polysubstitué, Z représentant un groupement alkyle saturé linéaire ou ramifié en C1 à C6, éventuellement substitué, un groupement cycloalkyle saturé en C3 à C10, éventuellement substitué, un groupement perfluoroalkyle saturé en C1 à C6, R' et R'' étant indépendamment choisis dans le groupe formé par un groupement alkyle saturé linéaire ou ramifié en C1 à C6, éventuellement substitué, un groupement cycloalkyle saturé en C3 à C10, éventuellement substitué et R4 représente H, Cl ou Br. Lesdits composés finaux obtenus peuvent être utilisés comme ligands pour la formation de complexes catalytiques, notamment pour l'hydrogénation asymétrique et la formation de couplages ou liaisons interatomiques, en particulier de couplages C-C, C-N, C-O et C-P.
Patent FR-2954237-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un double circuit de refroidissement
Inventor: HILL ALAIN
IPC: B60K6/22
Filed: 2009-12-23
Abstract: La présente invention concerne un véhicule, notamment véhicule automobile, comportant un premier (1, 3) et un second (2) circuit fermé de refroidissement servant respectivement à refroidir un moteur thermique (11) et un organe électrique (21), tel qu'il comporte un raccord (41, 57) définissant un unique passage de fluide entre les premier (1, 3) et second (2) circuit de refroidissement.
Patent FR-2955024-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en contact transitoire d'au moins une unite de capture de cibles biologiques avec un fluide les contenant, et procede de recuperation des cibles capturees
Inventor: CAILLAT PATRICE
IPC: A61B10/00
Filed: 2010-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mise en contact transitoire d'au moins une unité de capture de cibles biologiques avec un fluide corporel les contenant, et un procédé de récupération de ces cibles capturées pour analyse. L'invention s'applique à des prélèvements réalisés en particulier in vivo dans des fluides corporels du corps humain, par exemple des fluides corporels circulants, ces fluides pouvant contenir à titre de cibles des protéines, des oligonucléotides tels que de l'ARN ou de l'ADN, des anticorps, des enzymes ou des cellules. Un dispositif (1) de mise en contact selon l'invention comprend : - un embout de prélèvement (2) présentant une extrémité de mise en contact destinée à être introduite dans un milieu contenant ce fluide, et - ladite ou chaque unité de capture qui est liée à ladite extrémité et qui comprend un support de capture (3) définissant une surface de capture des cibles recouverte par au moins une couche polymérique (4) réticulée biocompatible et poreuse conçue pour retenir ledit ou chaque support de capture et pour ne laisser passer que des particules biologiques incluant lesdites cibles de taille inférieure à une taille limite, de telle sorte que ledit ou chaque support de capture soit récupérable après cette mise en contact par dissolution de ladite ou chaque couche.
Patent FR-2964071-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile pour la surveillance des lieux, des objets ou des personnes
Inventor: JETTE FRANCOIS XAVIER
IPC: B60R99/00
Filed: 2010-09-01
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) comprenant : - un châssis (2) équipé au moins d'un essieu avant et d'un essieu arrière, l'un au moins desdits essieux, avant ou arrière, étant un essieu directionnel, - des moyens moteurs pour le déplacement dudit véhicule, - des moyens de freinage pour freiner ledit véhicule, - une cabine de pilotage (3) dont l'habitacle reçoit un poste de pilotage, ainsi que des moyens de commande, agencés par rapport audit poste de pilotage, lesdits moyens de commande comprenant au moins : - une commande de direction, telle qu'un volant de direction, pour le contrôle dudit au moins un essieu directionnel, - une commande de frein, telle qu'une pédale de frein, pour le contrôle des moyens de freinage, - une commande d'accélérateur, telle qu'une pédale d'accélérateur, pour le contrôle desdits moyens moteurs. Le véhicule comprend des moyens d'élévation (4, 5) pour lever ladite cabine de pilotage (3) par rapport audit châssis (2).
Patent FR-2958109-A1 (FR)
Title: Method for geolocating product chosen from list of articles and orienting user towards product in e.g. hypermarket, involves guiding user towards product by displaying directional arrows on touch screen along with path mark indications
Inventor: LEMOING PHILIPPE MARCEAU
IPC: H04W4/33
Filed: 2010-10-14
Abstract: The method involves determining position of a user through an integrated global positioning system (GPS) chip of a smartphone(RTM: high-end mobile phone) of a user by using GPS satellites (7). Data are collected from a national, departmental or communality data server (2) via wireless fidelity (WiFi)routers (8). The user is guided towards a product that is selected by the user, using the data by displaying directional arrows on a touch screen of the smartphone(RTM: high-end mobile phone) along with path mark indications. The routers retransmit the selected product choice to WiFior radio-frequency identification (RFID) transceivers.
Patent FR-2955354-A1 (FR)
Title: Dispositif d'intervention dans un puits comprenant un systeme pyrotechnique, installation et procede associes.
Inventor: CHATELET VINCENT
IPC: E21B43/1185
Filed: 2010-01-19
Abstract: Ce dispositif comporte une navette (30) et un câble (32) de déploiement de la navette (30) dans le puits (12). La navette (30) comporte un système pyrotechnique (72), et un ensemble de mise à feu comportant en outre un module (86) de commande une batterie de puissance (88) et un module de puissance (150). Le module de commande (86) comporte des moyens (112 ; 158) d'armement du module de puissance (150) propres à relier la batterie de puissance (88) au module de puissance (150) sur réception d'un signal électrique d'armement transmis à travers le câble (32). Il comporte des moyens (114 ; 160) de déclenchement du système pyrotechnique (72) propres à relier le module de puissance (150) au système pyrotechnique (72), sur réception d'un signal électrique de déclenchement distinct et postérieur au signal d'armement.
Patent FR-2958051-A1 (FR)
Title: Lame a haute densite avec extraction a chaud de composants pour systeme informatique
Inventor: CRISAN CORNEL
IPC: G06F1/16
Filed: 2010-03-23
Abstract: Lame (10) de composants (40) pour système informatique destinée à être insérée dans un boîtier de système informatique, comportant un châssis (20) avec des moyens (21) de raccordement électrique au boîtier informatique, un support (30) de composants informatiques présentant une pluralité d'emplacements (31) débouchants adaptés à recevoir des composants informatiques (40) à translation selon une direction longitudinale de l'emplacement, le support (30) de composants étant monté mobile selon une liaison glissière par rapport au châssis (20), entre une première position dans laquelle le support est sensiblement inséré dans le châssis et une seconde position dans laquelle le support est au moins partiellement extrait du châssis, de manière à laisser libre l'aplomb de l'ensemble des emplacements (31) selon la direction longitudinale de chacun d'entre eux pour permettre l'insertion et l'extraction des composants informatiques (40) par translation selon ladite direction longitudinale de chacun des emplacements.
Patent FR-2958846-A1 (FR)
Title: Composition de defrisage alcalin comprenant au moins 52% de corps gras et utilisations
Inventor: BOUCHARA ANNE
IPC: A61K8/92
Filed: 2010-04-19
Abstract: La présente demande vise une composition cosmétique de défrisage des fibres kératiniques comprenant un agent alcalin, une phase grasse formée de corps gras, la quantité de corps gras étant supérieure ou égale à 52% en poids par rapport au poids total de ladite composition et au moins un tensioactif en une quantité supérieure ou égale à 5% en poids par rapport au poids total de ladite composition. La demande vise encore un procédé de défrisage des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition ainsi que l'utilisation de cette composition pour le défrisage des fibres kératiniques.
Patent FR-2959169-A1 (FR)
Title: Side door for motor vehicle, has external wall that is in resilient contact with base plates of exterior opening controller such that sealed connection is realized between base plates and protection strip
Inventor: LE CAMUS CEDRIC
IPC: B60J5/04
Filed: 2010-04-23
Abstract: The door has a metallic external skin (1a) on which a protection strip (3) is fixed, where the strip is made of plastic. An exterior opening controller includes control handles (10) and base plates (11) fixed to the external skin. A flexible plastic external wall (7) is in resilient contact with the base plates of the controller such that a sealed connection is realized between the base plates and the protection strip. The sealed connection is masked by the base plates and the handles.
Patent FR-2960952-A1 (FR)
Title: Procede et installation de refroidissement cryogenique utilisant du co2 liquide mettant en oeuvre deux echangeurs en serie
Inventor: PATHIER DIDIER
IPC: F25D3/10
Filed: 2010-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation mettant en œuvre du CO liquide comme fluide cryogénique pour transférer des frigories à des produits, procédé du type dit à injection indirecte où le CO liquide est envoyé dans un système d'échangeur thermique où il s'évapore, le transfert de froid aux produits passant par un échange entre l'atmosphère environnant les produits et les parois froides de l'échangeur thermique, se caractérisant en ce que le système d'échangeur est constitué de deux échangeurs montés en série, le premier échangeur étant maintenu à une pression supérieure à la pression du point triple du CO tandis que le second échangeur est lui maintenu à la pression atmosphérique.
Patent FR-2961676-A1 (FR)
Title: Support device for mattress, has plate forming tourniquet that is rotated about central axis perpendicular to plate, and support secured to periphery of plate and placed between raised position and lowered position
Inventor: DE GELIS ALAIN
IPC: A47C21/00
Filed: 2010-06-25
Abstract: The device (2) has mattresses (M1, M2) provided with a plate (20) forming a tourniquet that is rotated around anaxis (X-X') that is perpendicular to the plate. The mattress is provided with a support (3) that is secured to a periphery of the plate. The support is placed between a raised position (R) and a lowered position (T). The support is placed on a plane of a framework that is made of metal. Dimension of the support is designed in such a manner that the support accommodates the mattress on the framework.
Patent FR-2966282-A1 (FR)
Title: Controle de la stoechiometrie de couches i-iii-vi pour des applications photovoltaiques a partir de conditions d'electrolyse perfectionnees.
Inventor: GRAND PIERRE-PHILIPPE
IPC: H01L21/06
Filed: 2010-10-18
Abstract: L'invention concerne la fabrication d'un composé I-III-VI pour des applications photovoltaïques, sous forme de couche mince, du type comprenant les étapes : a) électro-déposer une structure de couche mince d'éléments I et/ou III sur la surface d'une électrode formant un substrat (SUB), et b) incorporer au moins un élément VI dans la structure pour obtenir le composé I-III-VI, Au sens de l'invention, l'étape d'électro-dépôt comporte un contrôle d'épaisseur de couche mince à moins de 3% de variation en uniformité d'épaisseur sur toute la surface du substrat recevant le dépôt.
Patent FR-2968439-A1 (FR)
Title: Manual trigger for limiting inopportune trigger of alarm made by children in e.g. fire detector, has locking units locking flap in closed position, and deactivated by pressure exerted in direction different from direction of opening of flap
Inventor: DEVERCHERE GILBERT
IPC: G08B25/12
Filed: 2010-12-02
Abstract: The trigger has a case provided with a fixation unit that is fixed to a vertical wall. An actuating unit (28) actuates a safety device by manual pressure. The case comprises an opening on a front wall (15), and provides access to the actuating unit. A flap (7) pivots along a horizontal rotation axis (10) between a closed position and an open position in which the flap provides access to the actuating unit. Locking units (27) lock the flap in the closed position, and are deactivated by pressure exerted in a direction different from a direction of opening of the flap. The actuating unit is a vertical plate.
Patent FR-2983280-A1 (FR)
Title: Boucle de climatisation reversible a architecture simplifiee
Inventor: GUITARI IMED
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-11-28
Abstract: L'invention concerne une boucle de climatisation (1), dans laquelle circule un fluide réfrigérant, comprenant un compresseur (2), un échangeur de chaleur extérieur (9), un premier moyen de détente (14), un deuxième moyen de détente (20), un évaporateur (15), un échangeur de chaleur intérieur (19) et des moyens de commande (5) aptes à agencer la boucle de climatisation (1) selon divers modes de fonctionnement. Les moyens de commande (5) comprennent au moins un premier moyen d'arrêt (6), apte à autoriser et/ou interdire toute ou partie d'une circulation du fluide réfrigérant, agencé entre le compresseur (2) et l'échangeur de chaleur extérieur (9), et au moins un deuxième moyen d'arrêt (7), apte à autoriser et/ou interdire toute ou partie d'une circulation du fluide réfrigérant, agencé entre le premier moyen d'arrêt (6) et le compresseur (2).
Patent FR-2983984-A1 (FR)
Title: Hydraulic control block for use in e.g. wheel blocking prevention system, has case that contains electro-valves, and coil associated with each of actuating rods, where coil is connected to printed circuit board by flexible circuit
Inventor: POUX GILBERT
IPC: B60T13/68
Filed: 2011-12-13
Abstract: The block (B) has a case that contains a set of electro-valves (E), where each of the electro-valves is provided with an actuating rod (T) that projects outside from the case. A control unit is arranged with a control circuit for controlling of electronic components (C) mounted on a printed circuit board (14). A coil (2) is associated with each of the actuating rods. The coil is connected to the printed circuit board by a flexible circuit (8). A set of flexible arms (16) is connected between the printed circuit board and the coil.
Patent FR-2970551-A1 (FR)
Title: Terminal portion for fuel injector of annular combustion chamber of e.g. turbojet of aircraft, has outer pipe for supplying fuel at end, and nose injector mounted on end of outer pipe by threaded ends that are screwed with each other
Inventor: LEBLOND NICOLAS CHRISTIAN RAYMOND
IPC: F02C7/22
Filed: 2011-01-14
Abstract: The portion has an outer pipe (106) for supplying fuel. An injector tip (36) having an external centering surface (108) is mounted at an end (106a) of the outer pipe by threaded ends (120, 122) that are screwed with each other. The external surface is formed in truncated sphere shape and equipped with a wear indicator. The external surface is guided in a bore (110) through a ring (112) whose upstream end is in a truncated form to facilitate introduction of the injector tip during assembly of an injector (100). An independent claim is also included for an injector for a combustion chamber of a turbo shaft engine of an aircraft.
Patent FR-2970794-A1 (FR)
Title: Systeme multi-cœurs et procede de coherence de donnees dans un tel systeme
Inventor: CUDENNEC LOIC
IPC: G06F12/084
Filed: 2011-01-21
Abstract: L'invention a pour objet un système comportant une pluralité de cœurs et d'un bus de communication (302) permettant aux cœurs de communiquer entre eux, un cœur étant composé d'un processeur (303) et d'au moins une zone de mémoire cache (304). Au moins un cœur comporte une table de motifs (306) dans laquelle sont mémorisés un ensemble de motifs, un motif correspondant à une suite d'adresses mémoires associées à une donnée numérique composée de mots binaires mémorisés à ces adresses. Ce cœur comporte en outre des moyens pour faire correspondre l'une des adresses mémoires AdB d'une donnée numérique à un motif lui étant associé lorsque ledit cœur a besoin d'accéder à cette donnée ainsi que des moyens pour transmettre un message unique d'accès à une donnée numérique localisée dans la mémoire cache d'au moins un autre cœur du système, ledit message incluant les adresses mémoires composant le motif de la donnée recherchée.
Patent FR-2977788-A1 (FR)
Title: Dental bur for mounting on turbine for e.g. treatment of dental lesion, has notch of inverted T-shaped cross-section to receive device for loosening of denture, and rod including two milling elements at its ends
Inventor: SIMEONI CHARLES
IPC: A61C3/02
Filed: 2011-05-03
Abstract: The bur (1) has a notch of an inverted T-shaped cross-section to receive a device for loosening of a denture. A rod (5) is intended to be inserted in a drive device such as a turbine, where the rod presents two milling elements (6, 7) of different widths at its ends. One of the milling elements forms the horizontal branch of the inverted T-shape, and the other milling element forms the vertical branch of the inverted T-shape, where the milling elements are integral with each other and with the rod.
Patent FR-2975307-A1 (FR)
Title: Procede de purification par adsorption avec regeneration au moyen d'un gaz comprenant un constituant non desire dans le gaz purifie
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01D53/04
Filed: 2011-05-16
Abstract: Procédé de purification par adsorption d'un mélange gazeux comprenant un constituant principal et une impureté, mettant en œuvre au moins un adsorbeur présentant au moins un adsorbant et soumis à un cycle de pression comportant au moins une étape d'adsorption, une étape de production d'un flux enrichi en constituant principal et une étape de régénération, caractérisé en ce que l'étape de régénération comprend : - une régénération de l'adsorbant au moyen d'un gaz de régénération comportant un constituant « non désiré » avec une teneur au moins 10 fois supérieure à la teneur admissible de ce constituant « non désiré » dans le flux enrichi en constituant principal ; et - un balayage de l'adsorbant au moyen d'un gaz de balayage de manière à éliminer de l'adsorbant au moins une partie du constituant « non désiré ».
Patent FR-2978595-A1 (FR)
Title: Transformateur du type symetrique-dissymetrique
Inventor: GIANESELLO FREDERIC
IPC: H01F17/00
Filed: 2011-07-28
Abstract: Transformateur du type symétrique-dissymétrique, qui comprend un circuit primaire inductif (L1) et un circuit secondaire inductif (L2) logés à l'intérieur d'un enroulement inductif supplémentaire (L3) connecté en parallèle aux bornes du circuit secondaire et en couplage inductif avec le circuit primaire et le circuit secondaire.
Patent FR-2981641-A1 (FR)
Title: Device for assisting opening of lid of tank containing e.g. beer, has support allowed to cooperate with set of fixing units, complementary fixing walls placed on closing lid, and assistance tool comprising actuation lever
Inventor: FIGUERAS ISABELLE
IPC: B65D90/54
Filed: 2011-10-21
Abstract: The device has an assistance tool (14) positioned in an opening of a tank. A set of coupling projections (13a, 13b) is arranged, and a support (19) is allowed to cooperate with a set of fixing units (12a, 12b). A set of complementary fixing walls (9a, 9b) is placed on a closing lid (5). The assistance tool includes an actuation lever (15), and an upper surface (8) of the lid is connected to a pivot by the fixing walls.
Patent FR-2982726-A1 (FR)
Title: Reseau d'acces de systeme de telecommunications numeriques et procede de telecommunications numeriques
Inventor: VERTES MARC
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-11-10
Abstract: La présente invention concerne un réseau d'accès (30) pour des terminaux (20) d'un système (10) de télécommunications numériques, ledit réseau d'accès comportant des stations de base adaptées à recevoir des signaux radiofréquences émis par lesdits terminaux, chaque terminal comportant un module de traitement de couche physique adapté à former un signal radiofréquences à partir de données binaires conformément à un protocole prédéfini de couche physique. En outre, pour au moins une station de base, dite « station partielle » (31), un module de traitement inverse de couche physique, adapté à extraire des données binaires à partir d'un signal radiofréquences conformément au protocole de couche physique, se décompose en un premier module de traitement inverse (310), intégré dans ladite station partielle, et un second module de traitement inverse (320), intégré dans un serveur de traitement (32) distinct de ladite station partielle. L'invention concerne également un procédé (50) de télécommunications numériques.
Patent FR-2983784-A1 (FR)
Title: Glass roof for e.g. car, has drive element controlling movement of deflector movable between retracted position corresponding to closed position of moving panel and deflection position corresponding with open position of panel
Inventor: AUBINEAU HERMANN
IPC: B60J7/047
Filed: 2011-12-13
Abstract: The roof (1) has a screening unit adapted to occult a surface part of the roof. The screening unit includes a movable fabric moving between a deployed position and a folded up position, and driven via a drive element that is actuated by an actuation unit (5). The drive element control movement of a deflector (4) movable between a retracted position corresponding to a closed position of a moving panel (3) and a deflection position corresponding with an open position of the moving panel. The drive element includes a cable (51a) whose end is integral with the fabric.