baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2944223-A1 (FR)
Title: Clamping device for screwing tool for fixing formwork structures in molding of concrete shell, has endless screw comprising driving head coupled in removable way to output shaft of screw gun
Inventor: BUYSSCHAERT JACQUES
IPC: B25B21/00
Filed: 2009-04-10
Abstract: The device (2) has a support (4) and a gear (6) e.g. reduction gear, comprising a toothed wheel (8) and an endless screw (12) mounted rotatively on the support via smooth bearing (30), and geared with each other. The wheel has an opening (16) for receiving and rotating a nut. A head part of a screw is tapped to form the nut. The endless screw comprises a driving head (14) coupled in a removable way to an output shaft of a screw gun.
Patent FR-2945361-A1 (FR)
Title: Procede de validation et d'elimination de determination de donnees de coordonnees erronees pour dalle tactile resistive
Inventor: DUBIN MICHEL
IPC: G01D5/14
Filed: 2009-05-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de validation et d'élimination de détermination de données de coordonnées pour dalle (1) tactile résistive dans un environnement automobile lorsqu'un opérateur exerce et/ou déplace un appui sur la dalle (1) tactile résistive, l'appui engendrant des couples de coordonnées (X , Y ), caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : - détermination d'un couple de coordonnées en cours (X , Y ); et - confirmation d'un couple de coordonnées en cours (X , Y ) et de l'appui comme étant valides, à partir des couples de déterminations des coordonnées en cours (X , Y ) et précédent (X , Y ; la détermination du couple de coordonnées est réalisée de manière à ce qu'en absence d'appui, les valeurs des coordonnées (X , Y ) passent d'un minimum à un maximum et vice et versa d'une détermination à une autre subséquente.
Patent FR-2945961-A1 (FR)
Title: Epuration d'un gaz contenant des oxydes d'azote
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: B01D53/56
Filed: 2009-05-29
Abstract: Procédé pour éliminer le monoxyde d'azote NO et les oxydes d'azote NOx avec x >1 d'un flux gazeux, mettant en oeuvre un dispositif comprenant un lit catalytique permettant la conversion d'au moins une partie du NO en NOx avec x >1, et une unité d'abattement des NOx avec x >1, et dans lequel, le flux gazeux est mis en contact avec le lit catalytique avant d'entrer dans l'unité d'abattement des NOx avec x >1.
Patent FR-2949673-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. for the cosmetic treatment of e.g. skin and hair, comprises at least one UV filter system in a support, where the UV filter system comprises siliceous-s-triazine compound and UV filter having indanylidene structure
Inventor: L ALLORET FLORENCE
IPC: A61K8/40
Filed: 2009-09-08
Abstract: Composition (A) comprises: at least one UV filter system in a support, where the UV filter system comprises: (i) at least one siliceous-s-triazine compound (I) substituted by at least two alkylaminobenzoates, where (I) contains silane units (aa), and organosiloxane group (bb); and (ii) at least one UV filter having indanylidene structure (IX). Composition (A) comprises: at least one UV filter system in a support, where the UV filter system comprises: (i) at least one siliceous-s-triazine compound of formula (D-Si(R) a-O (3-a) /2) (I) substituted by at least two alkylaminobenzoates, where (I) contains silane units of formula (-A-(Si)(R) a(O) 3-a/2) (aa), and organosiloxane group of formula (R b-Si(O) 4-b/2) (bb); and (ii) at least one UV filter having indanylidene structure of formula (IX). In formula (I), (aa) and (bb): R : 1-2C alkyl, phenyl, 1-2C alkoxy, OH or trimethylsilyloxy; a, b : 1-3; D : s-triazine group of formula (II); R 11-10C alkyl (optionally unsaturated and containing 5-6C cycloalkyl group), where the COOR 1>group is present in ortho, meta or para position to the amino group; R 2H, OH, 1-4C alkyl, or methoxy; A : methylene or group of formula (-Z-CHW1-CH 2-) (III), (-Z-CHCH 3-) (IV), (-Z-CH=CH-) (V), or (-Z-CH(=CH 2)-) (VI); Z : 1-3C alkylene biradical; and W1 : H, OH or 1-3C alkyl. In formula (IX): R1-R4 : H, 1-20C alkyl, 5-10C cycloalkyl (with the proviso that also two substituents on adjacent carbon atoms together form optionally substituted 1-4C alkylene group), 2-20C alkyl (in which at least one methylene group is replaced by oxygen), 3-20C alkenyl, 3-20C alkynyl or S1 group; S1 group : silane, oligosiloxane or a polysiloxane group; either R5-R8 : H, 1-20C alkyl, 5-10C cycloalkyl, OH, acetyl, acetamido, carbonyl, oxycarbonyl, sulfonic group, carbamoyl group, 2-20C alkyl (in which at least a methylene group is replaced by O), 3-20C alkenyl, 3-20C alkynyl or S1 group; or two of adjacent R5-R8 groups : optionally substituted 5-7C ring and containing up to 3 heteroatoms (preferably O or N) or a carbonyl; X : CN, -(C=O)N(R9) 2or CO 2R9; R9 : H or 1-8C alkyl; Y1 : 1-20C alkoxy, a group of formula (-C(R 1>0>)(R 1>1>)-(R 1>2>) n) (X); either R10-R12 (when n is 1) : H, 1-20C alkyl, 5-10C cycloalkyl, aryl or heteroaryl; or two groups of R9-R11 together with the beta carbon : 3-7 membered ring with up to 3 heteroatoms, preferably O or N; or R10 and R12 together with the beta carbon (when n is 0) : aryl or heteroaryl; and n : 0 or 1. [Image].
Patent FR-2950600-A1 (FR)
Title: Agencement d'un calculateur de frein de parking automatique dans un tel vehicule automobile et vehicule automobile comportant un tel agencement
Inventor: LARVOR PHILIPPE
IPC: B60R16/023
Filed: 2009-09-29
Abstract: L'agencement (10) selon l'invention d'un calculateur (11) de frein de parking automatique dans un véhicule automobile, notamment du type à deux ou trois portes, lequel véhicule comporte au moins un support (14) de fixation garniture, solidaire de la caisse du véhicule, comporte des moyens de fixation associés audit support (14) de fixation garniture, de sorte à ce que le calculateur (11) est positionné sensiblement au niveau des sièges arrière du véhicule.
Patent FR-2951350-A1 (FR)
Title: Ecran video a ouverture laterale et connexions interieures
Inventor: DELACOUX JACQUES
IPC: G09F9/00
Filed: 2009-10-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif écran de visualisation, comportant un boîtier (8, 18), comportant lui-même une première partie (18), dite partie avant, et une deuxième partie (8), dite partie arrière, - la partie avant comportant une face arrière (182) et la partie arrière comportant une face avant (82, 82'), une partie de cette face avant formant, en position fermée, un espace (90) interne au dispositif, délimité sur un de ses côtés par une surface (80), dite surface de connexion, comportant au moins une connexion (101, 102, 103) d'un câble, - des moyens (830, 831) pour fermer ou pour ouvrir le boîtier, en éloignant ou en rapprochant ladite partie arrière (8) de ladite partie avant (18), tout en maintenant ces deux parties fixées l'une avec l'autre, - une partie latérale (83) du boitier comportant en outre au moins une ouverture (101', 102', 103') de passage d'au moins un câble (14, 14', 14") destiné à être raccordé à une des connexions (101, 102, 103).
Patent FR-2944758-A1 (FR)
Title: Architecture de freinage electrique avec trajet de secours different
Inventor: CAHILL ERIC
IPC: B64C25/42
Filed: 2009-12-29
Abstract: Un système, un appareil et un procédé fournissent un moyen pour contrôler un actionneur de frein électrique. Un dispositif de commande d'actionneur électromécanique (EMAC) est configuré pour recevoir des premières données représentatives d'une force de freinage souhaitée, des secondes données représentatives d'un ordre de freinage généré par un dispositif d'entrée de freinage, les secondes données étant différentes desdites premières données, et des troisièmes données représentatives d'un mode de freinage. Sur la base des troisièmes données, l'EMAC utilise sélectivement les premières données ou les secondes données pour commander l'actionneur.
Patent FR-2955110-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de type pyrrolopyridine benzoique
Inventor: AMAUDRUT JEROME
IPC: A61P25/16
Filed: 2010-01-08
Abstract: Nouveaux dérivés de type pyrrolopyridine benzoïque La présente invention concerne des composés de formule : dans laquelle A, Cy, R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7 et R8 sont tels que définis dans la description. Les composés de l'invention sont des modulateurs des récepteurs nucléaires NURR-1.
Patent FR-2957372-A1 (FR)
Title: Barre de seuil a coller
Inventor: PLENET JEAN MARIE
IPC: E04F19/02
Filed: 2010-03-12
Abstract: L'invention concerne un élément de bordure (5) constitué d'un profilé allongé, comportant en face inférieure deux premières bandes adhésives s'étendant longitudinalement, chaque première bande étant adhésive sur sa face opposée au profilé et étant obtenue par pliage longitudinal d'une feuille (6) dont une seconde bande est collée contre le profilé.
Patent FR-2958351-A1 (FR)
Title: Structure de planche de bord de vehicule automobile avec traverse a moyens de fixation integres
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B62D25/14
Filed: 2010-03-31
Abstract: Cette structure (1) de planche de bord de véhicule automobile comprend une traverse (3) et au moins un dispositif de fixation (6) d'une extrémité latérale (7) de la traverse (3) à un élément de structure (4) du véhicule à une position déterminée. Le dispositif de fixation (6) comporte un organe femelle (50) dans lequel vient s'engager au moins un organe mâle (52, 53) de l'élément de structure (4) du véhicule pour la fixation de la portion d'extrémité de traverse (32) à l'élément de structure (4) du véhicule. Le dispositif de fixation (6) comporte également au moins un loquet (44) de retenue du ou de chaque organe mâle (52, 53) dans l'organe femelle (50). Le ou chaque loquet (44) est logé dans l'organe femelle (50). La traverse (3) comprend au moins un tronçon (20) tubulaire réalisé d'un seul tenant. Le tronçon (20) comprend une portion courante (30) et une portion d'extrémité de traverse (32) définissant l'extrémité latérale (7). L'organe femelle (50) est en partie formé par une partie (34) de la portion d'extrémité de traverse (32).
Patent FR-2958124-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un pantalon dont chaque jambe est pourvue d'une genouillere integree
Inventor: DIAS EMMANUELLE
IPC: A41D1/08
Filed: 2010-04-01
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un pantalon dont chaque jambe ayant une direction longitudinale s'arrête sous le genou et est pourvue d'une genouillère (7) intégrée audit pantalon, comprenant notamment des étapes de pré-assemblage et d'assemblage de premiers panneaux (9,10), souples, destinés à former le pantalon. De manière caractéristique, ce procédé comporte en outre les étapes suivantes : c. Pré-assemblage à plat de deuxièmes panneaux, élastiques, et éventuellement d'un troisième panneau moins élastique que les deuxièmes panneaux et destiné à recouvrir la zone du creux poplité, lesdits deuxièmes et éventuellement ledit troisième panneaux étant destinés à former la genouillère (7), d. Assemblage à plat, selon une première ligne de fixation transversale, du bord supérieur de la genouillère pré-assemblée (7) sur la face envers d'au moins un premier panneau longitudinal (9, 10), destiné à former une jambe du pantalon, à une distance (H) du bord inférieur (9c, 10c) dudit premier panneau (9,10) qui est plus grande que la hauteur (h) de la genouillère (7) d'une distance (D). Les deuxièmes panneaux élastiques de la genouillère pré-assemblée (7) sont disposés de telle sorte que leur élasticité maximale soit dans la direction transversale de la jambe du pantalon.
Patent FR-2960966-A1 (FR)
Title: Optical sensor for determining concentration of gas i.e. carbon dioxide, has control unit controlling activation of processing channel and deactivation of another processing channel during extinction of transmitter
Inventor: CHIESI LAURENT
IPC: G01J1/44
Filed: 2010-06-02
Abstract: The sensor has a transmitter (1) comprising an LED to emit light signal, and a control unit controlling activation or extinction of the transmitter according to a determined controlled frequency. A receiver (2) captures the light signal, and is arranged to generate input signal during the activation of the transmitter and another input signal during the extinction of the transmitter. Another control unit controls activation of a processing channel (32) and deactivation of another processing channel (31) during the extinction of the transmitter.
Patent FR-2961764-A1 (FR)
Title: Device for use on equipment i.e. rear shelf, to fix object in filing space of motor vehicle i.e. car, has flexible thin strap whose end is provided with fixing unit that is connected with fixing unit implanted in filing space
Inventor: MICHEL ALAIN
IPC: B60R7/08
Filed: 2010-06-25
Abstract: The device (D) has an object (SC) provided in a storing space (ER). A rolling axle (AX) is rotatably mounted in the storing space under an elastic return force. A flexible thin strap (LS) comprises an end integrated to the axle. Another end (E2) of the flexible thin strap is provided with a fixing unit (MF1) i.e. complementary hook, that is connected with another fixing unit (MF2) i.e. ring, implanted in a filing space to retain the latter fixing unit when the flexible thin strap is passed through an opening of the object. Independent claims are also included for the following: (1) a motor vehicle (2) an equipment for receiving an object.
Patent FR-2947496-A1 (FR)
Title: Procede d'extension d'un systeme de cameras ainsi que systeme de cameras, et systeme d'assistance de conduite equipe d'un tel systeme de cameras
Inventor: RAPROEGER DIRK
IPC: G03B35/08
Filed: 2010-07-02
Abstract: Système de caméras (20) de véhicule (10) comprenant une première caméra (1) et une seconde caméra (2) et une unité d'exploitation (3). L'unité d'exploitation (3) assiste le système d'assistance (9) du véhicule (10). La première caméra (1) est reliée à l'unité d'exploitation (3) par une première liaison de communication (17). La première caméra (1) et l'unité d'exploitation (3) sont logées dans un boîtier commun (4). La seconde caméra (2) est située à l'extérieur du boîtier (4) de façon décalée par rapport à celui-ci. La seconde caméra (2) est reliée à l'unité d'exploitation (3) par une seconde liaison de communication (6).
Patent FR-2963148-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'equipement d'un bloc operatoire et utilisation correspondante
Inventor: GUILLEMINOT BERTRAND
IPC: A61B19/00
Filed: 2010-07-20
Abstract: Ce système de gestion (6) d'équipement d'un bloc opératoire (4) comprenant au moins deux salles d'opération (8) dont chaque salle d'opération (8) comprend au moins un équipement (10) comprend - au moins une télécommande (12), - pour chaque télécommande (12) des moyens d'association (14) associant la ou chaque télécommande (12) exclusivement à l'une des salles d'opération (8) de sorte à autoriser l'au moins une télécommande (12) à piloter l'au moins un équipement (10) dans la salle (8) associée et à inhiber que l'au moins une télécommande (12) pilote chaque équipement (10) dans chacune des autres salles d'opération (8), auxquelles l'au moins une télécommande (12) n'est pas associée, et - des moyens de modification (16) adaptés pour modifier les moyens d'association (14) de telle sorte que les moyens d'association (14) associent l'au moins une télécommande (12) exclusivement à une autre des au moins deux salles d'opération (8).
Patent FR-2964440-A1 (FR)
Title: Automatic purging device for composite pressurized gas tank i.e. composite pressurized gas bottle, has heat conducting material mesh that is independent of tank to allow mesh to be assembled in dismountable way on exterior surface of tank
Inventor: COFFRE ERIC
IPC: F16K17/38
Filed: 2010-09-03
Abstract: The device has a discharging valve (4) whose upstream end is in contact with a pressurized gas tank of a container (1). Downstream end of the valve is in contact with a gas evacuation zone, where the valve includes a thermal fuse ensuring displacement of the valve between closed state and open state. A heat conducting material mesh (2) forms a pre-assembled physical entity, and is independent of the tank to allow the mesh to be assembled in dismountable way on an exterior surface of the tank. An independent claim is also included for a method for assembling an automatic purging device.
Patent FR-2965601-A1 (FR)
Title: Transmission i.e. speed variable transmission, for e.g. bicycle, has pinion carrying teeth and mounted on pinion shaft, and transmission ratio changing unit changing position of pinion with respect to center of plate
Inventor: MANTEAU CHRISTIAN
IPC: B62M11/06
Filed: 2010-10-01
Abstract: The transmission (1) has a truncated plate (9) i.e. flat disk, carrying a set of teeth (12) and fixed on a plate shaft (5). A pinion (15) carries another set of teeth, and is mounted on a pinion shaft (3). A transmission ratio changing unit changes transmission ratio between the plate and pinion shafts. The pinion shaft is assembled such that a plane of the pinion is perpendicular to an external surface of the plate so as to mesh the teeth of the pinion with the teeth of the plate. The ratio changing unit changes the position of the pinion with respect to the center of the plate.
Patent FR-2971029-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de trainee ameliore
Inventor: LOPEZ CEDRIC
IPC: B64C27/51
Filed: 2011-01-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'amortissement pour amortir les mouvements relatifs de deux éléments d'un système mécanique, comportant une chambre d'amortissement remplie avec un fluide hydraulique, une tige (4) comportant un piston (3) déplaçable dans la chambre d'amortissement de manière à délimiter deux compartiments hydrauliques (1,2), au moins un orifice calibré (10) ménagé dans le piston (10) pour laminer le fluide hydraulique d'un compartiment hydraulique (1,2) vers un autre, au moins un clapet écrêteur de compression (11) et au moins un clapet écrêteur de traction (12), laminant du fluide hydraulique d'un compartiment hydraulique (1,2) vers un autre à partir d'une amplitude de déplacement déterminée du piston (3), caractérisé en ce qu'il comprend un moyen hydraulique complémentaire, lequel est actif en compression et en traction dès que le piston (3) arrive en fin de course, pour constituer une butée hydraulique progressive amortissant les chocs de fin de course.
Patent FR-2977771-A1 (FR)
Title: Sac a dos a tirants
Inventor: CHAPUIS SERGE
IPC: A45F3/04
Filed: 2011-07-13
Abstract: Sac à dos comprenant une poche dorsale formée d'une partie interface destinée à être en contact avec le dos d'un utilisateur, une partie externe, en vis-à-vis, et deux parties latérales, chaque partie latérale reliant la partie interface à la partie externe. Le sac à dos comprend également deux extensions disposées de part et d'autre de la poche dorsale, chaque extension étant reliée à la poche dorsale selon une ligne d'accroche et étant destinée à recouvrir au moins une partie d'un flanc de l'utilisateur. De plus, le sac à dos comprend un moyen de rapprochement de la partie externe vers la partie interface comprenant deux tirants disposés de part et d'autre de la partie externe, chaque tirant étant relié, à une première extrémité, à la partie externe, selon une première ligne d'ancrage, et, à une deuxième extrémité, à une extension, selon une deuxième ligne d'ancrage. La première ligne d'ancrage est distincte de la ligne d'accroche de l'extension associée. La première ligne d'ancrage d'un tirant s'étend sur au moins un quart de la hauteur de la partie externe.
Patent FR-2977705-A1 (FR)
Title: Electric cable i.e. high voltage transmission cable such as overhead line, has external layer including assembly of two metal strands, where entire periphery of two metal strands includes hydrated alumina layer
Inventor: SUMERA RODRIGUE
IPC: H01B7/28
Filed: 2011-07-04
Abstract: The cable (1) has an elongated central conducting element (4) surrounded by an external layer (2) including an assembly of two metal strands (2a, 3a), where the assembly of the metal strands is intended to impart an even surface to the external layer. The entire periphery of the two metal strands includes a hydrated alumina layer, where the hydrated alumina layer is one of a monohydrate alumina layer, a polyhydrate alumina layer, and a boehmite layer. The metal strands have a cross-section of Z-shape or trapezoidal shape, where the alumina layer breaks at a connecting region. An independent claim is also included for a method for manufacturing an electric cable.
Patent FR-2979832-A1 (FR)
Title: Filtre a charbon actif a volume de stockage pour reservoir a carburant
Inventor: LAHAYE BELEN
IPC: B01D53/04
Filed: 2011-09-13
Abstract: L'invention concerne un filtre à charbon actif (10) pour réservoir à carburant alimentant un moteur thermique de véhicule automobile, ledit filtre à charbon comprenant un boîtier (12) équipé d'un orifice d'entrée (14) apte à être relié audit réservoir à carburant, d'un orifice de purge (16) apte à être relié audit moteur thermique et d'un orifice de mise à l'air (18), caractérisé en ce que ledit boîtier (12) comporte au moins une paroi interne (20) divisant son volume intérieur en au moins deux chambres (22, 24) communiquant l'une avec l'autre, au moins une chambre à charbon actif (22) contenant du charbon actif apte à piéger des hydrocarbures gazeux, et une chambre de stockage (24) formant un volume de stockage d'un flux gazeux entrant par l'orifice d'entrée (14) du boîtier.
Patent FR-2981660-A1 (FR)
Title: Procede et kit de ligation d'adn associant les proteines humaines xrcc4 et xlf avec une ligase d'origine microbienne
Inventor: MODESTI MAURO
IPC: C12N15/10
Filed: 2011-10-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et à un kit de biologie moléculaire associant les protéines XRCC4 et XLF humaines et une ligase d'origine microbienne, telle que la ligase T4, permettant d'améliorer les procédés in-vitro de ligation de molécules d'ADN. Ce procédé permet plus particulièrement d'améliorer le rendement des réactions de ligations intermoléculaires, notamment, lors de manipulation de clonage ou d'assemblage de fragments d'ADN pour former des vecteurs ou des constructions d'ADN.
Patent FR-2981974-A1 (FR)
Title: Lock for bonnet of vehicle, has ejection unit ejecting latch when bolt is in unlocking position and being arranged relative to bolt and pawl, so that longitudinal median plane of ejection unit is coincided with common plane of bolt and pawl
Inventor: PEREZ CALO NILO RUBEN
IPC: E05B65/19
Filed: 2011-10-27
Abstract: The lock (1) has a bolt (107) engaged with a latch of bonnet and moved between locking position in which the bolt locks the latch and unlocking position in which the strike unlocks the latch. A pawl (104) moves between retaining and release positions, where the pawl and the latch are coplanar in a common plane (P). An ejection unit ejects the latch when the bolt is in the unlocking position and includes a longitudinal median plane (P'). The ejection unit is arranged relative to the bolt and the pawl, so that the median plane is coincided with the common plane of the bolt and the pawl.
Patent FR-2981966-A1 (FR)
Title: Device for securing loading station of waste collecting bucket from platform, has flap inclined with respect to bottom in working position such that adjustable guide for guiding waste from platform to bucket is formed by flap
Inventor: LOPEZ BERNARD
IPC: B65F1/14
Filed: 2011-10-28
Abstract: The device has a flap (2) that is rotatably movable around a rotation axis, which is horizontal between a vertically raised position and a working position. The flap forms a wall in the vertically raised position. The flap is inclined with respect to a bottom in the working position such that an adjustable guide (14) for guiding a waste from a platform (11) to a waste collecting bucket (8) is formed by the flap. A stringer (3) is placed above the flap in the working position and at an upper end of the flap in the vertically raised position. A side guide is placed at a side end of the flap.