baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073297-B1 (FR)
Title: Systeme de securite electronique pour robots mobiles
Inventor: MOIROUX ARVIS LAURE
IPC: G05D1/03
Filed: 2017-11-09
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un système (10) de sécurité électronique pour robots (11) mobiles, permettant de définir une zone de travail, dont lesdits robots (11) ne sont pas autorisés à sortir, ladite zone de travail étant délimitée par un fil (14) relié à un générateur (15), dans lequel ledit générateur (15) transmet dans ledit fil (14) un signal électrique codé afin de créer un champ électromagnétique autour dudit fil (14), chacun desdits robots (11) étant équipé d'un module (16) de sécurité qui, en fonction de l'intensité dudit champ électromagnétique, détermine la distance (D) entre ledit robot (11) et ledit fil (14), dans lequel ledit module (16) de sécurité comporte des moyens pour arrêter ledit robot (11) lorsque la distance (D) entre ledit robot (11) et ledit fil (14) est inférieure à un seuil (S) prédéterminé, et dans lequel ledit générateur (15) comporte des moyens pour asservir le signal envoyé dans ledit fil (14) afin de conserver un champ électromagnétique constant.
Patent FR-3073505-B1 (FR)
Title: Conditionnement de produits par fardelage
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65G47/08
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement de produits (1) par fardelage, dans lequel un flux de produits (1) en un premier lot (20) selon une première piste et en un deuxième lot (21) selon une deuxième piste, puis on enrobe chaque premier lot (20) par nappage d'une première feuille (200) provenant d'une première bobine en transférant chaque deuxième lot (21) sans l'enrober, puis on enrobe chaque deuxième lot (21) par nappage d'une deuxième feuille (210) provenant d'une deuxième bobine en transférant chaque premier lot (20) sans l'enrober. L'invention concerne aussi un dispositif de conditionnement (3) par fardelage, pourvu d'un premier poste d'enrobage (4) de chaque premier lot (20) suivi d'un deuxième poste d'enrobage (5) de chaque deuxième lot (21).
Patent FR-3076641-B1 (FR)
Title: Volume immersif multimedias, multi-utilisateurs et multi sensoriels
Inventor: VALCKE DAVID
IPC: H04N5/74
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un système de visualisation immersif constitué par au moins un corps principal définissant une chambre intérieure fermée, présentant des parois latérales, supérieure et inférieure formant des surfaces de projections d'images pour former une représentation tridimensionnelle virtuelle, ainsi que des moyens de diffusion sonore multicanaux (23 à 27), le système comprenant en outre des moyens de géolocalisation des spectateurs présents dans ladite chambre intérieure ainsi que d'acquisition de l'orientation spatiale de leur champ visuel. Ledit système comporte un calculateur commandant les moyens (3 à 8) de projection desdites images ainsi que lesdits moyens de diffusion sonore (23 à 27) en fonction desdits moyens de géolocalisation et d'acquisition de l'orientation spatiale du champ visuel de chaque spectateur (31 à 33).
Patent FR-3077375-B1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique d'un habitacle et d'un dispositif de stockage electrique d'un vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B5/02
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement thermique d'un habitacle et d'un dispositif (11) de stockage électrique d'un véhicule automobile tracté au moins en partie par un moteur électrique, le véhicule automobile mettant en œuvre au moins un circuit (1) de fluide réfrigérant qui comprend au moins un premier échangeur thermique (10) dédié au traitement thermique du dispositif de stockage électrique (11) et un deuxième échangeur thermique (14) dédié au traitement thermique de l'habitacle. Le procédé selon l'invention met en œuvre alternativement une première étape (210) d'alimentation en fluide réfrigérant du premier échangeur thermique (10) et une deuxième étape (220) d'alimentation en fluide réfrigérant du deuxième échangeur thermique (14).
Patent FR-3078090-B1 (FR)
Title: Dispositif de stabilisation
Inventor: ROMANO PASCAL
IPC: F15B15/19
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-09-18
Abstract: Dispositif de stabilisation d'un équipement (1), comportant : - deux premiers pieds rigides ; - deux deuxièmes pieds (20) ayant chacun une hauteur susceptible de varier ; - des moyens d'ajustement agencés pour conférer automatiquement à chaque deuxième pied (20) une hauteur ajustée telle que, lorsque l'équipement (1) est posé sur un sol, les deux premiers pieds et les deux deuxièmes pieds (20) reposent sur le sol même lorsque le sol présente une différence de niveau ; - des moyens de blocage agissant sur les moyens d'ajustement pour maintenir la hauteur de chaque deuxième pied égale à la hauteur ajustée.
Patent FR-3065626-B1 (FR)
Title: Metre ruban
Inventor: LOUATI JARRAYA SONDES
IPC: A41H1/02
Filed: 2018-04-26
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif (1) de mesure de mensurations d'une personne (2), comprenant un premier ruban (3) flexible gradué et portant des inscriptions pour indiquer au moins une première longueur mesurée le long de ce premier ruban. Le dispositif (1) comporte un deuxième ruban (4) flexible gradué et portant des inscriptions pour indiquer au moins une seconde longueur mesurée le long de ce deuxième ruban (4) et une première liaison (5), cette première liaison (5) étant adaptée pour attacher le premier ruban (3) au deuxième ruban (4), le premier ruban (3) formant une première boucle fermée s'étendant dans un premier plan (P1) et que le deuxième ruban (4) s'étendant longitudinalement, de manière rectiligne, dans un deuxième plan (P2) perpendiculaire audit premier plan (P1).
Patent FR-3084753-B1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation d’un equipement connecte dans un site
Inventor: VANBERG CHARLES
IPC: H04W4/029
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention concerne un Procédé de géolocalisation d'un équipement connecté dans un site équipé d'une pluralité de balises comprenant un module de communication BLE, comportant : • une étape d'initialisation consistant : ○ à disposer en une pluralité d'emplacements dudit site des balises comportant chacune un identifiant unique ○ à calculer un squelette ou pavage correspondant à la géométrie des zones de circulation et à enregistrer ledit squelette ou pavage en association avec ladite carte topographique, • et des étapes de localisation d'un équipement connecté consistant à : ○ lors de la détection d'un signal BLE, enregistrer ledit signal et recalculer la position de l'équipement connecté en appliquant un traitement d'interpolation et/ou d'extrapolation à partir dudit modèle numérique, sur les valeurs des signaux enregistrés, ledit traitement d'interpolation et/ou d'extrapolation étant de type modèle non-linéaire multicouche ou réseau de neurones profond ○ détecter l'appartenance éventuelle de la position à l'une desdites zones d'intérêt, pour commander l'activation de la description correspondante à ladite zone d'intérêt et l'enregistrement horodaté de l'entrée et de la sortie de ladite zone d'intérêt.
Patent FR-3086794-B1 (FR)
Title: Commutateur
Inventor: MORA CEDRIC
IPC: H01H25/00
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un commutateur comprenant : - un corps (1) comprenant un circuit imprimé (4), - un actionneur (2) mobile en pivotement autour d'un axe (12) du corps, - un ressort de rappel (3) configuré pour solliciter l'actionneur (2) en rotation vers une position de repos, - un aimant (26) rigidement solidaire de l'actionneur (2), - un capteur rotatif agencé sur le circuit imprimé (4) en regard de l'aimant (26), configuré pour détecter la position angulaire de l'aimant, ledit commutateur étant caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'indexation de l'actionneur (2) comprenant une came (5) métallique solidaire du corps (1) et une bille (51) adaptée pour circuler le long de la came (5), la came (5) étant pourvue de cavités (50) aptes à recevoir temporairement la bille, ladite bille étant sollicitée par un ressort (52) s'étendant radialement à partir de l'actionneur (2).
Patent FR-3089616-B1 (FR)
Title: Système lance-armes pour navire submersible
Inventor: FAZILLAUT VINCENT
IPC: G06F11/30
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-11-19
Abstract: Système lance-armes pour un navire submersible La présente invention concerne un système lance-armes (10) pour un navire submersible, comprenant au moins un actionneur électrique (12) apte à exercer un enchainement d’actions mécaniques sur un tube de lancement d’armes, un poste de commande distant (61), des moyens d’actionnement (14) de l’actionneur électrique (12) avec une puissance électrique, les moyens d’actionnement (14) étant raccordés à l’actionneur électrique (12) via une liaison électrique (21) et au poste de commande distant (61) via un réseau informatique (56), le poste de commande distant (61) étant apte à contrôler le fonctionnement des moyens d’actionnement (14) en transmettant des commandes à ces moyens via le réseau informatique (56), et des moyens de sécurité (16) aptes à surveiller le fonctionnement des moyens d’actionnement (14). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089078-B1 (FR)
Title: Circuit de commande de transistors de puissance
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: H03K5/02
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-12-11
Abstract: Circuit de commande de transistors de puissance La présente description concerne un circuit de conversion d'un premier signal de commande (CTH), référencé à un premier potentiel (GND), en un deuxième signal (HCT) référencé à un deuxième potentiel variable (COM), comportant : un premier transistor (M6) entre une première borne (31) de fourniture dudit deuxième signal (HCT) et une deuxième borne (39) audit deuxième potentiel variable ; et au moins une première branche (7) comportant, en série entre une grille (G6) du premier transistor (M6) et une troisième borne (13) audit premier potentiel (GND), un deuxième transistor (M3), un premier élément résistif (R4) et un troisième transistor (M1), une grille du troisième transistor (M1) étant destinée à recevoir le premier signal (CTH) et une grille du deuxième transistor (M3) étant reliée à la deuxième borne (39), la grille du deuxième transistor étant en outre reliée, par un premier élément écrêteur (D1), à sa source. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090707-B1 (FR)
Title: Engin à tourelle présentant un système amélioré de mise en rotation de la tourelle.
Inventor: LEMAITRE BERTRAND
IPC: F03C1/26
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-04-09
Abstract: Engin à tourelle présentant un système amélioré de mise en rotation de la tourelle. Engin comprenant un châssis (1C) et une tourelle (1T) mobile en rotation autour d’un axe de tourelle (Z-Z) par rapport au châssis (1C), ledit engin comprenant un moteur hydraulique (30) adapté pour réaliser l’entrainement en rotation de la tourelle (1T) par rapport au châssis (1C), dans lequel la rotation de la tourelle (1T) par rapport au châssis (1C) est réalisée par une couronne de rotation (20) comprenant une couronne interne (22) et une couronne externe (21) mobiles en rotation l’une par rapport à l’autre selon l’axe de tourelle (Z-Z), la couronne interne (22) étant solidaire de l’un parmi le châssis (1C) et la tourelle (1T), et la couronne externe (21) étant solidaire de l’autre parmi le châssis (1C) et la tourelle (1T), l’axe de moteur et l’axe de tourelle (Z-Z) étant confondus. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3099966-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de dispositifs optoélectroniques
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: H01L33/00
Filed: 2019-08-16
Granted: 2021-09-24
Abstract: Procédé de fabrication de dispositifs optoélectroniques La présente description concerne un procédé de fabrication de dispositifs électroniques, comportant les étapes successives suivantes : a) faire croître, sur une face d'un premier substrat, un empilement comportant au moins une couche semiconductrice (123, 125, 127) ; b) fixer un deuxième substrat sur une face de l'empilement opposée au premier substrat, puis retirer le premier substrat ; c) fixer un troisième substrat (151) sur une face de l'empilement opposée au deuxième substrat, puis retirer le deuxième substrat ; d) découper l'ensemble comprenant le troisième substrat (151) et l'empilement en une pluralité de premières puces (160) comportant chacune une portion de l'empilement ; et e) fixer chaque première puce (160), par sa face opposée au troisième substrat (151), sur une face d'un quatrième substrat semiconducteur (170) dans et sur lequel ont été préalablement formés une pluralité de circuits intégrés de contrôle (171).     Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3102179-B1 (FR)
Title: Copolyamide hydrodispersible
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: C08L77/00
Filed: 2019-10-18
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention vise principalement un copolyamide hydrodispersible comprenant au moins quatre motifs polyamide distincts, dans lequel :   - au moins un desdits motifs polyamide comporte au moins un groupe sulfonate, ledit motif polyamide sulfonate étant présent en une teneur d’au moins 15% en poids ; et  - au moins deux desdits motifs polyamide sont issus de monomères aliphatiques,   étant entendu que ledit copolyamide comporte au moins 15% en poids de monomère sulfonate et ne comporte pas plus de 20% en poids de motif dérivé du caprolactame. Elle vise par ailleurs une composition comprenant ledit copolyamide hydrodispersible, notamment sous forme de filament.
Patent FR-3102501-B1 (FR)
Title: Aménagement de charnière d’une porte de véhicule automobile
Inventor: KOPEC FRANCK
IPC: E05D11/10
Filed: 2019-10-28
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un aménagement de charnière (4) comprenant une charnière désaxable (5) configurée pour articuler une porte (2) d’un véhicule automobile et un élément de structure (3) dudit véhicule automobile. La charnière désaxable (5) comporte un premier charnon (10) monté pivotant avec un deuxième charnon (11) au niveau d’un axe (9) amovible de la charnière désaxable (5). Le premier charnon (10) est fixé solidairement avec un premier élément structurel (12) du véhicule automobile, avantageusement un élément de porte (20), et le deuxième charnon (11) est fixé solidairement avec un deuxième élément structurel (30) du véhicule automobile, avantageusement avec l’élément de structure. L’aménagement de charnière (4) selon l’invention comprend en outre un organe de retenue (8) fixé solidairement au premier élément structurel (12) du véhicule automobile et qui est situé dans l’axe (9) et sous la charnière désaxable (5).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103974-B1 (FR)
Title: Poste de recharge électrique
Inventor: YARCE ANDRES
IPC: H01R43/26
Filed: 2019-11-29
Granted: 2023-09-15
Abstract: L’invention concerne Poste de recharge électrique comprenant une source d’énergie, un câble de recharge et un bras robotisé assurant le déplacement d’un connecteur complémentaire de la prise électrique de l’équipement électrique, et un contrôleur de charge détectant la continuité électrique aux bornes de raccordement au fil pilote de la batterie à recharger.   Ledit contrôleur de charge comprend un module de sécurité de fonctionnement comprenant :      un premier ensemble de relai(s) dont l’une au moins des bobines est alimentée par un circuit électrique comprenant une source électrique, et deux bornes aptes à établir un contact électrique avec les bornes reliées par le fil pilote de la batterie, ledit premier ensemble de relai(s) étant ouvert lorsque le circuit électrique entre la sortie du chargeur et le pôle électrique correspondant de la batterie est fermé et par un second ensemble de relai(s) commandé par le contrôleur du bras motorisé pour le pilotage du moteur du bras motorisé en mode PWM.      Figure 1
Patent FR-3103943-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour maintenir une continuité d’un service d’encaissement
Inventor: GERVAIS PHILIPPE
IPC: G07D9/00
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de pilotage de modules (M1, M2) d’un monnayeur (20) d’un système d’encaissement comportant une caisse enregistreuse électronique (10) et un élément concentrateur (14) des messages de traitement (MTi, MTo) et de situation (MS) échangés entre ladite caisse enregistreuse électronique (10) et lesdits modules (M1, M2). Pour maintenir un service d’encaissement alors qu’un dysfonctionnement partiel du monnayeur survient, l’invention prévoit de recourir automatiquement à un objet électronique (40) supplétif simulant le fonctionnement du module défaillant. Un tel recours est automatiquement provoqué par l’élément concentrateur (14). Selon un mode de réalisation avantageux, ce dernier (14) résulte de l’exécution d’instructions d’un programme (PC) par l’unité de traitement d’un ordinateur (10) exécutant en outre des instructions d’un programme d’une application d’encaissement (PA).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105278-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’assemblage pour assembler bord à bord deux panneaux entre eux permettant l’évacuation d’eau
Inventor: SARACCO -OLLAGNIER JEAN-CLAUDE
IPC: E04D13/04
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif d’assemblage (10) pour assembler bord à bord deux panneaux (50) entre eux, le dispositif (10) comprenant un profilé (12) s’étendant selon une direction axiale (X) et présentant une première extrémité axiale (12A) et une deuxième extrémité axiale (12B) opposée à la première extrémité axiale (12A) selon la direction axiale (X), le profilé (12) présentant une portion formant gouttière (13) s’étendant entre la première extrémité axiale (12A) et la deuxième extrémité axiale (12B), et une cale (14) configurée pour être disposée au voisinage de la première extrémité axiale (12A) et pour permettre une inclinaison du profilé (12) de manière à former un dénivelé le long de la portion formant gouttière (13) entre la première extrémité axiale (12A) et la deuxième extrémité axiale (12B), lorsque le dispositif (10) est monté avec deux panneaux (50) adjacents pour les assembler bord à bord.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3094721-B1 (FR)
Title: Procede et matiere premiere pour produire des hydrocarbures
Inventor: JAMIESON JOHN
IPC: C10G69/06
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un procédé pour produire un produit de craquage comprenant un mélange d’hydrocarbures, une matière première de craquage thermique, un produit de craquage comprenant un mélange d’hydrocarbures, et un procédé pour produire des polymères en utilisant le produit de craquage.  Figure à publiée : Fig. 1
Patent FR-3106023-B1 (FR)
Title: Armoire, notamment armoire électrique
Inventor: FERNANDEZ MARTINEZ YAIZA
IPC: H02B1/38
Filed: 2020-01-08
Granted: 2022-05-06
Abstract: Armoire, notamment armoire électrique L’invention concerne une armoire comportant une ossature (15) et un panneau fixé à l’ossature (15), une première direction (X) étant définie, le panneau étant perpendiculaire à la première direction (X), l’armoire (10) comportant une ferrure supérieure (30) fixée à la partie supérieure de l’ossature (15), et une ferrure inférieure fixée à la partie inférieure de l’ossature (15).   Le panneau repose sur la ferrure inférieure, qui empêche un déplacement du panneau selon la première direction (X) par rapport à l’ossature (15), l’armoire comportant au moins un élément de verrouillage (35) porté par la ferrure supérieure (30) et mobile par rapport à la ferrure supérieure (30) entre une position déverrouillée et une position de verrouillage, l’élément de verrouillage (35) empêchant un déplacement du panneau selon la première direction (X) par rapport à l’ossature (15) dans la position de verrouillage, et permettant ce déplacement dans la position déverrouillée.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3108865-B1 (FR)
Title: Rotor pour mélangeur de caoutchouc et mélangeur utilisant un tel rotor.
Inventor: ROBERT FABRICE
IPC: B29B7/22
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-03-04
Abstract: Rotor pour mélangeur de caoutchouc et mélangeur utilisant un tel rotor.      L’invention porte sur un rotor pour mélangeur de matière dont chaque aile 2, 4 a une forme LG particulièrement destinée à optimiser les phases de mélangeage. L’invention porte aussi sur un mélangeur utilisant deux tels rotors montés tête-bêche, en contre-rotation.  Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3111152-B1 (FR)
Title: Panneau modulaire préfabriqué pour la réalisation d’un bassin de piscine et bassin de piscine obtenu par l’assemblage de tels panneaux
Inventor: AUTEXIER PIERRE-EMMANUEL
IPC: E04H4/16
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention concerne un panneau modulaire préfabriqué apte à être assemblé avec des panneaux modulaires préfabriqués identiques ou similaires, pour la réalisation de l’ossature périphérique d’un bassin de piscine.  Selon l’invention, ce panneau modulaire préfabriqué comprend une partie de ceinture périphérique haute (51) équipée d’un longeron métallique (81) muni à ses deux extrémités de moyens de fixation adaptés pour permettre un assemblage avec le longeron métallique (81) d’un panneau modulaire préfabriqué juxtaposé, pour obtenir un chaînage périphérique métallique.  L’invention concerne encore le bassin de piscine dont l’ossature périphérique est obtenue par l’assemblage d’une pluralité de tels panneaux modulaires préfabriqués.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3111389-B1 (FR)
Title: Système pour contrôler le fluide dans un boîtier de relais
Inventor: LEWIS NATHAN
IPC: F02C7/32
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-07-08
Abstract: Insert (20) configuré pour être agencé dans un boîtier de relais (100), l’insert comprenant un corps (22) s’étendant entre une première extrémité (24) et une seconde extrémité (26), le corps étant configuré pour occuper un volume (110), une matrice de cellules ouvertes (28) incluse dans le corps, la matrice de cellules ouvertes s’étendant de la première extrémité à la seconde extrémité, et dans lequel la matrice de cellules ouvertes est configurée pour diriger un fluide (15) présent dans le volume de la première extrémité à la seconde extrémité .  Figure 1
Patent FR-3112784-B1 (FR)
Title: Compositions de polyether block amides et de renforts de verre creux presentant une faible densite et leur utilisation
Inventor: VINCENT GUILLAUME
IPC: C08L77/12
Filed: 2020-07-22
Granted: 2023-03-31
Abstract: La présente invention concerne une composition de moulage, comprenant en poids :  (A) de 65% à 98%, notamment de 65% à 95% d’au moins un copolyamide à motifs amides (Ba1) et à motifs polyéthers (Ba2),  (B) de 2% à 30%, notamment de 5% à 30% de renfort de verre creux,  (C) de 0 à 5%, de préférence 0,1% à 2% d’au moins un additif,   la somme des proportions de chaque constituant (A) + (B) + (C) de ladite composition étant égale à 100%.
Patent FR-3118192-B1 (FR)
Title: Sonde robotisée de télé-échographie
Inventor: CHARRON GWENAËL
IPC: G01S15/89
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne une sonde échographique robotisée, comprenant une enceinte, un module de transducteur ultrasonore (15) comportant un boîtier support (150) monté à une extrémité distale (230) d’un manchon de guidage (23) dans un compartiment étanche (21) de l’enceinte séparé d’un compartiment de commande (22) de ladite enceinte par une cloison transversale étanche (22), et des moyens d’entraînement en déplacement (16) dudit module de transducteur, adaptés à orienter ledit module de transducteur suivant trois axes de rotation pour balayer la surface interne d’une enveloppe d’enceinte (180) du compartiment étanche, lesdits moyens d’entraînement étant motorisés par des actionneurs, au moins une partie desdits actionneurs étant logés dans ledit compartiment de commande, ladite sonde étant caractérisée en ce que lesdits moyens d’entraînement en déplacement du module de transducteur sont agencés dans le compartiment étanche (21) de l’enceinte.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2