baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2970722-A1 (FR)
Title: Profile parasismique a faible conductivite thermique et module formant rupteur de pont thermique equipe d'un tel profile.
Inventor: LEGENDRE JEAN PAUL
IPC: E04B1/76
Filed: 2011-01-20
Abstract: Profilé (14) destiné à être mis en œuvre dans un module (1) formant rupteur de pont thermique pour plancher d'une construction en béton armé comprenant au moins un bloc de matériau isolant (12) et des armatures métalliques (13) aptes à reprendre les sollicitations de structure, ledit profilé (14) faisant saillie dudit bloc de matériau isolant et étant caractérisé en ce qu'il présente au moins une partie plane horizontale (141), au moins une partie plane verticale ou oblique (142), la ou les partie(s) plane(s) horizontale(s) (141) étant destinées à transmettre les sollicitations ayant une composante verticale subies par le module (1) et la ou les partie(s) plane(s) verticale(s) ou oblique(s) (142) étant destinées à transmettre les sollicitations ayant une composante horizontale subies par le module (1) ; et, en ce qu'il est réalisé en un matériau non métallique présentant une conductivité thermique inférieure à celle du métal.
Patent FR-2971207-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de la longueur d'assise pour un siege d'automobile, et siege comportant un tel dispositif
Inventor: PLANSON JEROME
IPC: B60N2/02
Filed: 2011-02-08
Abstract: Le dispositif de réglage de la longueur d'assise comporte un plateau (12) de nez d'assise mobile par rapport à une armature (1) d'assise, le plateau (12) étant monté sur un chariot guidé en coulissement sur un support fixe fixé au-dessus de ladite armature, le chariot et le support étant situés entre l'armature et le plateau de nez d'assise. Le dispositif comporte des moyens de commande motorisés pour commander le coulissement du chariot par rapport au support fixe, les moyens de commande motorisés (4) comprenant un moteur (43) disposé vers l'avant du siège, en avant de l'armature (1) et en dessous de la trajectoire du plateau (12) de nez d'assise.
Patent FR-2958616-A1 (FR)
Title: Traverse, en particulier traverse pour instruments, et procede de fabrication d'une telle traverse.
Inventor: REESE ECKHARD
IPC: B21D26/02
Filed: 2011-04-08
Abstract: L'invention concerne une traverse (10), en particulier une traverse pour instruments, pour une carrosserie d'un véhicule automobile, comprenant une pièce de traverse (12) au moins essentiellement formée d'un matériau métallique, laquelle est complétée par une matière plastique (26) pour former un composant hybride, au moins un moyen de connexion (28, 30, 32, 33, 34, 36, 38, 40) étant formé par la matière plastique (26), au moyen duquel la traverse (10) peut être raccordée à un montant de carrosserie, en particulier à un montant A, et/ou à un tableau d'instruments de la carrosserie, ainsi qu'un procédé de fabrication d'une traverse (10), en particulier d'une traverse pour instruments, pour une carrosserie d'un véhicule automobile, où une pièce de traverse (12) au moins essentiellement formée d'un matériau métallique est complétée par une matière plastique pour former un composant hybride, au moins un moyen de connexion (28, 30, 32, 33, 34, 36, 38, 40) étant formé par la matière plastique (26), au moyen duquel la traverse (10) peut être raccordée à un montant de carrosserie, en particulier à un montant A, et/ou à un tableau d'instruments de la carrosserie.
Patent FR-2977518-A1 (FR)
Title: Blade for introducing zone or line of weakness between subscriber identity module card and card support, has toothed surfaces providing indication of level of cutting or crushing at connection zone between card and card support
Inventor: HUET MICKAEL
IPC: H04M1/2745
Filed: 2011-07-08
Abstract: The blade (1) has a cutting or crushing surface shaped for cutting or crushing a connection zone between a subscriber identity module (SIM) card and a card support. Toothed surfaces (3, 4) provide an indication of a level of cutting or crushing at the connection zone. The SIM card is contained in a plane of a sheet material that forms the card support, where the SIM card is connected to the card support with one or more extensions between the SIM card and the card support. The card is made of a paper or a paper composite or a plastic material. An independent claim is also included for a method for formation of a SIM card from a sheet material.
Patent FR-2977957-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'imagerie pour produire une image de marquages routiers
Inventor: GUILLARD YANNICK
IPC: G06V10/147
Filed: 2011-07-12
Abstract: Dispositif d'imagerie (10) pour produire une image de marquages routiers d'une chaussée (14), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'acquisition (22,24) de profils de luminance, aptes à acquérir des profils de luminance rétroréfléchie à des emplacements de mesure successifs et des moyens de calcul (40) aptes à produire une image représentant lesdits marquages à partir d'une pluralité de profils de luminance acquis par lesdits moyens d'acquisition. Procédé mis en œuvre à l'aide de ce dispositif.
Patent FR-2981059-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation de micro-dispositif par report de capot et depot de getter a travers le capot
Inventor: BAILLIN XAVIER
IPC: B81C1/00
Filed: 2011-10-11
Abstract: Procédé d'encapsulation d'un micro-dispositif (100) dans une cavité (108) formée entre un premier (102) et un deuxième substrat (106), comportant les étapes de : - réalisation du micro-dispositif dans et/ou sur le premier substrat, - report et solidarisation du deuxième substrat au premier substrat, formant la cavité dans laquelle est disposé le micro-dispositif, - réalisation d'au moins un trou (112) à travers l'une des deux substrats (106), appelé substrat percé, et débouchant dans la cavité en regard d'une partie (113) de l'autre des deux substrats (102), appelé substrat d'accueil, - dépôt d'au moins une portion de matériau getter (114) sur ladite partie du substrat d'accueil à travers le trou, - fermeture hermétique de la cavité par obturation du trou.
Patent FR-2982134-A1 (FR)
Title: Support de tablette tactile
Inventor: LEGRAND JEAN PIERRE
IPC: A47B23/04
Filed: 2011-11-07
Abstract: Dispositif de support (10) d'une tablette tactile (12) comportant un réceptacle (16) et un couvercle (14) monté à rotation autour d'un axe transversal (X) porté par le réceptacle (16) entre une position relevée d'utilisation et une position horizontale de fermeture du réceptacle (16), caractérisé en ce qu'un bord avant (148) du couvercle (14) opposé à l'axe transversal (X) comporte une barre transversale (20) montée coulissante entre une position escamotée dans laquelle elle est disposée contre le bord libre (148) et une position sortie dans laquelle elle s'étend à distance et sensiblement perpendiculairement au bord libre (148), la barre en position sortie formant, lorsque le couvercle (14) est en position relevée, un dispositif de maintien d'un bord supérieur (120) de la tablette tactile (12), une paroi avant (160) du réceptacle (16) opposée à l'axe de rotation (X) étant destinée à recevoir un bord inférieur (122) de l'écran tactile (12).
Patent FR-2984583-A1 (FR)
Title: Traitement de dechets radioactifs carbones comportant du chlore.
Inventor: LAURENT GERARD
IPC: G21F9/28
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne le traitement de déchets radioactifs carbonés, comportant au moins : a) un trempage dans une solution acide (S2, S3), et b) un traitement thermique, de type choc thermique (S4, S5), ladite solution acide récupérant de la matière radioactive issue desdits déchets au moins après la mise en oeuvre de l'étape b).
Patent FR-2985134-A1 (FR)
Title: Procede d'emission d'au moins un signal multi-porteuse forme de symboles ofdm-oqam
Inventor: SIOHAN PIERRE
IPC: H04B7/02
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention vise un procédé d'émission d'au moins un signal multi-porteuse formé de symboles OFDM-OQAM à destination d'une antenne de réception d'un dispositif récepteur, ce procédé d'émission étant destiné à être mis en oeuvre par un dispositif émetteur comportant au moins une antenne d'émission, le procédé d'émission comprenant, pour chaque antenne d'émission du dispositif émetteur : - une étape de filtrage de symboles OFDM-OQAM associés à cette antenne d'émission par un préfiltre de retournement temporel défini à partir d'une estimation d'un canal de transmission entre ladite antenne d'émission et l'antenne de réception ; et - une étape d'émission des symboles OFDM-OQAM filtrés via ladite antenne d'émission sur le canal de transmission.
Patent FR-2990105-A1 (FR)
Title: Device for materializing firing angles for safety in shooting games, has set of articulated guides, and elastic element arranged in extension of set of axes, where elastic element is arranged with set of ends that is able to be stretched
Inventor: PINEAU ERIC
IPC: A01M31/00
Filed: 2012-05-07
Abstract: The device has a set of articulated guides (1, 2, 4) that is deployed and fixed on the ground or a curved U-shaped unit (3). An elastic element (5) is arranged in an extension of a set of axes of the device, where the elastic element is arranged with a set of ends that is able to be stretched. The elastic element is arranged with a maintenance function, and the articulated guides are able to be spreaded up and folded due to the presence of the elastic element. The elastic element is arranged with a set of loops (6).
Patent FR-2974683-A1 (FR)
Title: Element d'installation a des fins electrotechniques
Inventor: SCHLEGEL TORSTEN
IPC: H02G3/08
Filed: 2012-01-26
Abstract: L'invention vise à fournir un élément d'installation (1) à des fins électrotechniques, avec au moins une membrane d'étanchéité (2) qui peut être transpercée au moyen d'un objet, d'un câble ou d'un tube, avec lequel on obtienne un étanchement conforme et irréprochable même si plusieurs câbles ou objets analogues sont passés à travers une membrane d'étanchéité. A cet effet, selon l'invention, la membrane d'étanchéité (2) présente plusieurs zones de transpercement (I-IV), qui sont séparées les unes des autres par des nervures (3) ou régions de renforcement.
Patent FR-2986965-A1 (FR)
Title: Applicator device for use in massage apparatus for applying fluid product e.g. massage cream, has body provided with outlet orifice for fluid product, where outlet orifice is arranged to allow direct flow of fluid product to skin of user
Inventor: DUQUESNOY PIERRE
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-02-16
Abstract: The device has a body to receive directly, or in a container (A), a fluid product to be applied. Sliding elements e.g. hollow balls (F) capable of sliding in all directions are provided on a planar application surface i.e. skin of a user. The body is provided with an outlet orifice (29) for the fluid product, where the outlet orifice is arranged to allow a direct flow of the fluid product to the skin of the user. A retaining plate (G) retains the sliding elements in the body, where the plate includes permanent magnets to retain the sliding elements having a magnetic material.
Patent FR-2994156-A1 (FR)
Title: System for placing spare wheel in emergency case of motor vehicle, has plate pivotably mounted on bracket between declined position and inclined position, and thrust integral with plate of support wheel, where handle is fixed with plate
Inventor: PICARD SYLVESTRE
IPC: B62D43/10
Filed: 2012-08-01
Abstract: The system (4) has a bracket (20) integral with a rolling trolley (5). A support plate (7) comprises a front side (32) and a back side, where the plate is pivotably mounted on the bracket between a declined position, in which the front side is elevated with respect to the back side, and an inclined position, in which the back side is elevated with respect to the front side. A thrust is integral with the plate of a support wheel (3) in the declined position. A handle (6) is fixed with the plate. An independent claim is also included for a method for placing a wheel in an emergency case of a motor vehicle.
Patent FR-2981286-A1 (FR)
Title: Methodologie hybride amelioree pour produire des revetements composites, multicouches et a gradient par pulverisation par plasma utilisant une poudre et une charge de precurseur en solution
Inventor: GOVINDARAJAN SIVAKUMAR
IPC: B05D1/34
Filed: 2012-10-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour produire un revêtement par pulvérisation par plasma composite utilisant l'introduction simultanée d'une poudre et d'une charge de précurseur en solution dans un pistolet de pulvérisation par plasma, comprenant les étapes consistant à a) pulvériser une charge de poudre comprenant des particules de taille micrométrique dans un panache de pulvérisation par plasma ; b) pulvériser une charge de liquide comprenant une solution de précurseur liquide dans le panache de pulvérisation par plasma, la pulvérisation de la charge de poudre et la pulvérisation de la charge de liquide étant réglables indépendamment ; et, par utilisation des étapes a) et b), former un revêtement de surface sur un substrat incorporant des giclures de taille micrométrique correspondant à la charge de poudre et des giclures de taille nanométrique correspondant à la charge de précurseur en solution, les giclures de taille nanométrique étant formées par réaction des constituants dans la solution de précurseur liquide à l'intérieur du panache de plasma.
Patent FR-2997888-A1 (FR)
Title: Bras articule
Inventor: REY FREDERIC
IPC: B25J18/06
Filed: 2012-11-14
Abstract: La présente invention porte sur un bras (100) articulé comprenant au moins trois articulations montées en série pour autoriser des mouvements selon au moins deux axes de rotation par articulation caractérisé en ce que chaque articulation (1) comprend un premier (2) et un deuxième (3) supports et au moins trois actionneurs linéaires (10), chaque actionneur linéaire (10) présentant une première et une deuxième extrémités articulées respectivement au premier (2) et au deuxième (3) support par une liaison rotule (41, 42, 43, 44) et en ce qu'il comprend une gaine (200) étanche, déformable et enveloppant au moins une pluralité d'articulations et présentant un volume lui permettant, en toute circonstance, de suivre les mouvements imprimés par le bras articulé
Patent FR-3000011-A1 (FR)
Title: Locking element for immobilizing body of motor vehicle relative to support body, has connecting element with elastically deformable part causing passage of retaining element between locking and unlocking positions by elastic deformation
Inventor: LEVOUIN ERIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2012-12-21
Abstract: The locking element has a connecting element mechanically connecting a retaining element (11) and a support body (12), to allow positioning of the retaining element between a locking position in which the retaining element cooperates with a fixing element (15) integral with a vehicle body (13), and an unlocking position in which the retaining element disengages the fixing element. The connecting element includes an elastically deformable part (16) causing the passage of the retaining element between the locking and unlocking positions by elastic deformation of the deformable part. Independent claims are also included for the following: (1) a body of a motor vehicle (2) a method for immobilizing a body of a motor vehicle relative to a support body.
Patent FR-3001554-A1 (FR)
Title: Podium for mannequins to display garments in e.g. shops, has movable plates on which mannequins are positioned and fixed and actuated in translatory movement and rotation movement according to sequences by programming electronic board
Inventor: GEORGES GUY RAYMOND
IPC: A47F8/00
Filed: 2013-01-31
Abstract: The podium has movable plates on which mannequins are positioned and fixed, where the mannequins are actuated in translatory movement and rotation movement independent of each other and according to sequences by programming an electronic board. A frame (1) is mounted on casters, and rotation posts are equipped with motor reducer (6) and a support hub (5) to support mannequin plate (7) fixed on the movable plates. Translation posts are equipped with motor reducers (9), and a toothed pulley (8) driving a toothed belt (10) secured to the plate by a clamp (11).
Patent FR-3003591-A1 (FR)
Title: Veranda gonflable.
Inventor: REDOUX JEAN LUC
IPC: E04H1/12
Filed: 2013-03-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour installer une véranda gonflable mobile autoportée sans aucun matériau de construction traditionnel. le dispositif comporte une valve air/eau permettant le remplissage et garantissant le maintient au sol de la structure (1) d'une bavette permettant l'écoulement de l'eau en cas d'avarie à l'extérieur de la structure afin d'éviter l'infiltration d'eau à l'intérieur (2) des œillets situés à la base de la structure tous les 1m permettant un meilleur 25ancrage au sol (3) les boudins composant la structure aux dimensions souhaitées (4) grâce à la valve air (5) ainsi que les zip permettant une ouverture fermeture de l'intérieur comme de l'extérieur des portes latérales (6) et enfin le PVC transparent recouvrant la structure (7) Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la mise en place chez les particuliers d'une véranda gonflable remplaçant les vérandas traditionnelles.
Patent FR-3004734-A1 (FR)
Title: Cellule d'electrolyse de l'eau avec separation electromagnetique des deux gaz engendres (hydrogene et oxygene)
Inventor: SELLET CHRISTIAN CLAUDE
IPC: C25B1/04
Filed: 2013-04-17
Abstract: Cellule d'électrolyse de l'eau avec séparation électromagnétique des deux gaz engendrés (oxygène + hydrogène) utilisant trois électrodes à haute perméabilité magnétique (19),(20) et (21) soumises à un courant alternatif à haute tension et haute fréquence, et à un champ magnétique B à la même haute fréquence. Cette cellule est alimentée en eau sous pression de tres faible minéralité, ou osmosée ou pure, avec contrôle constant du niveau interne de l'eau, permettant de récupérer les deux gaz séparés (hydrogène+oxygène) sous pression dans deux bombonnes(3) et (4) distinctes de volumes différents. Cette cellule utilise une alimentation électrique à haute tension alternative et haute fréquence, pour créer le champ électrique entre les électrodes (19),(20) et (21), et le champ magnétique B alternatif dans les deux circuits magnétiques (14)+(16) et (13)+(15).
Patent FR-3004846-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour optimiser la visibilite d'une image positionnee devant un capteur solaire
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2013-04-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un panneau solaire (1) et une plaque (2) de support d'image positionnée devant la surface active du panneau solaire (1) et destinée à être pourvue d'une image (4) comprenant une multitude de zones image ayant chacune ses propres caractéristiques visuelles, la plaque (2) de support d'image étant pourvue d'un ensemble de trous (3) et/ou l'image (4) étant pourvue d'un ensemble de zones de transparence totale ou partielle pour augmenter la quantité de lumière susceptible d'atteindre le panneau solaire. Les trous et les zones de transparence permettent d'augmenter la luminosité qui atteint le panneau solaire. Afin de compenser la dégradation visuelle de l'image qui en résulte, l'invention prévoit que ledit ensemble de trous (3) et/ou ledit ensemble de zones de transparence sont configurés en fonction des caractéristiques visuelles des zones image correspondantes et en fonction de la couleur du panneau solaire, de manière à optimiser les qualités visuelles de l'image (4) sur le dispositif, et dans le cas d'un panneau photovoltaïque, également de manière à optimiser la production d'électricité par le dispositif.
Patent FR-3004350-A1 (FR)
Title: Delivrance de gaz medical a un receveur de materiel biologique
Inventor: KATZ IRA
IPC: A61K33/00
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention porte sur une composition gazeuse contenant un composé gazeux actif choisi dans le groupe formé par Xe, Ar, H2, He, H2S, Kr, Ne, NO et CO pour une utilisation pour prévenir ou minimiser une lésion d'ischémie-reperfusion d'un matériel biologique chez un individu receveur, lors et/ou consécutivement à la transplantation dudit matériel biologique chez ledit individu receveur, ladite composition gazeuse étant administrée à l'individu receveur préalablement, pendant et/ou consécutivement à l'opération chirurgicale visant à greffer le matériel biologique chez ledit individu receveur.
Patent FR-2990588-A1 (FR)
Title: Machine type communication user equipment for use in data processing field, has set of wireless cells on which traffic authorized on basis of category associated with evolved node B is detected, and selectively joining and identifying cell
Inventor: JAIN PUNEET
IPC: H04W4/029
Filed: 2013-05-03
Abstract: The equipment (100) has a processing circuit for detecting a set of wireless cells (102), where each of the wireless cells is provided by an evolved node B (108). A set of categories of the evolved node B is associated with individual wireless cells. The set of wireless cells on which traffic is authorized on the basis of a category associated with the evolved node B is detected. One of the wireless cells is selectively joined and identified on the basis of selection criteria of the wireless cell.
Patent FR-3005280-A1 (FR)
Title: Outillage pour la fixation d'un renfort metallique sur le bord d'attaque d'une aube de turbomachine et procede utilisant un tel outillage
Inventor: CHAUVIN THIERRY
IPC: B23P15/04
Filed: 2013-05-06
Abstract: L'invention concerne un outillage pour la fixation d'un renfort métallique (300) sur le bord d'attaque (6) d'une aube (2) de turbomachine comprenant un support d'aube (100) destiné à recevoir une aube tout en laissant des surfaces du bord d'attaque de l'aube dégagées, et un support de renfort de bord d'attaque (200) sur lequel est destiné à être monté le support d'aube et comprenant deux cales latérales (208) entre lesquelles le renfort métallique du bord d'attaque de l'aube est positionné, les cales étant aptes à pouvoir se rapprocher et s'écarter l'une de l'autre et étant munies chacune d'une grille d'aspiration destinée à assurer une préhension du renfort métallique, le support de renfort de bord d'attaque comprenant en outre des éléments chauffant destinés à permettre une polymérisation d'un film de colle appliqué sur des surfaces du bord d'attaque de l'aube. L'invention concerne aussi un procédé de fixation d'un renfort métallique sur le bord d'attaque d'une aube de turbomachine au moyen d'un tel outillage.
Patent FR-3005472-A1 (FR)
Title: Composition pour revetement de surface isolant, antibacterien et anti-moisissure
Inventor: PALAZZOLO ROCCO
IPC: C09D7/47
Filed: 2013-05-07
Abstract: L'invention a pour objet une composition pour revêtement par exemple mural, comprenant un liant acrylique et un solvant aqueux caractérisée en ce qu'elle comprend également au moins l'ensemble des constituants suivants : - un agent épaississant naturel à base de cellulose ; - un agent dispersant pouvant comprendre un polyacrylate d'ammonium ; - un agent anti-mousse pouvant être un polyoxyethylène stéaryl éther; - un agent antibactérien à base de nanoparticules d'argent ; - un agent antifongique et antibactérien de pyrithione de zinc ; - une charge à base de talc et de carbonate de calcium ; - un agent hydro-déperlant comprenant un composé de type polysiloxane ; - une charge à base de particules microsphériques.