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Patent FR-3018875-A1 (FR)
Title: Palier a roulement equipe d’un dispositif d’etancheite comprenant une armature
Inventor: MOTOT JEAN-NOEL
IPC: F16C33/76
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant un organe extérieur, un organe intérieur (1) et des corps roulants disposés dans un espace de roulement formé entre lesdits organes pour permettre leur rotation relative autour d'un axe A, ledit palier étant équipé d'un dispositif d'étanchéité comprenant une armature (3) présentant un alésage formé dans une portée annulaire intérieure (6), ladite portée intérieure étant emmanchée autour d'une portée annulaire extérieure (4) d'un desdits organes, les portées extérieure (4) et intérieure (6) présentant chacune une géométrie tronconique qui converge dans le sens d'emmanchement, lesdites géométries étant agencées pour assurer par coopération de forme un blocage axial de l'armature (3) emmanchée sur l'organe (1).
Patent FR-3019171-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’assainissement des eaux usees
Inventor: EGLEMME ALAIN
IPC: C02F3/32
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assainissement des eaux usées par lombrifiltration, ledit dispositif (10) comprenant une cuve d'assainissement (12), des moyens d'introduction (14) des eaux usées dans ladite cuve d'assainissement (12) et des moyens d'évacuation (15) des eaux assainies par la cuve d'assainissement (12), la cuve d'assainissement (12) comprenant une couche supérieure de matière organique (18), une couche inférieure de matière imputrescible (22). La couche inférieure de matière imputrescible (22) comprend au moins une première sous-couche de filtration (22a) et une deuxième sous-couche de filtration (22b), disposée sous la première sous-couche de filtration (22a).
Patent FR-3020063-A1 (FR)
Title: Anticorps humain anti-her4
Inventor: DUBREUIL OLIVIER
IPC: G01N33/574
Filed: 2014-04-16
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux anticorps humains dirigés contre le récepteur HER4 humain. Plus particulièrement, la présente invention concerne des anticorps humains se liant sélectivement au domaine extracellulaire du récepteur HER4 humain et à leur mise en œuvre comme médicament, notamment pour la prévention ou le traitement du cancer.
Patent FR-3020774-A1 (FR)
Title: Buse laser avec element mobile interne et corps deformable
Inventor: LEFEBVRE PHILIPPE
IPC: B23K26/14
Filed: 2014-05-06
Abstract: Buse laser comprenant un corps (1) de buse comprenant un premier logement axial (3) traversant axialement ledit corps (1), un orifice d'entrée (9) permettant d'alimenter ledit premier logement axial (3) en gaz d'assistance (23) et un premier orifice de sortie (4) situé au niveau d'une face avant (la) du corps de buse (1), et un élément mobile (2) agencé dans le premier logement axial (3), ledit élément mobile comprenant une partie avant (2a) formant jupe et un passage axial (5) avec un deuxième orifice de sortie (6) débouchant au niveau de ladite partie avant (2a). Selon l'invention, le corps (1) de buse est formé d'au moins une première partie (11) agencée autour de l'élément mobile (2) et une deuxième partie (12) venant se positionner, en suivant le sens d'écoulement du gaz d'assistance (23) dans le premier logement axial (3), au-dessus de ladite deuxième partie (12), le corps (1) de buse comprenant en outre des premiers moyens de fixation (7, 8) aptes à et conçus pour fixer la deuxième partie (12) sur la première partie (11). Tête de focalisation et installation de coupage laser associée. Procédé de coupage par faisceau laser mettant en œuvre une buse selon l'invention, une tête de focalisation laser selon l'invention ou une installation selon l'invention.
Patent FR-3022884-A1 (FR)
Title: Avion equipe d'une trappe interieure d'evacuation integrant un systeme de regulation de pression
Inventor: SALGUES PATRICK
IPC: B64C1/14
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'objet de l'invention est un avion comprenant une peau extérieure et une cloison intérieure délimitant une cabine, et comprenant une ouverture d'évacuation traversant ladite peau extérieure et ladite cloison intérieure, ladite ouverture d'évacuation étant d'obturée par une trappe extérieure d'évacuation disposée dans le prolongement de la peau extérieure, caractérisé en ce que l'avion comprend : - une trappe intérieure d'évacuation (68), obturant ladite ouverture d'évacuation, disposée dans le prolongement de la cloison intérieure, et - des moyens de régulation de pression aptes à déclencher automatiquement une ouverture de ladite trappe intérieure d'évacuation (68) ou d'une partie de ladite trappe intérieure d'évacuation (68) lorsqu'un différentiel de pression de part et d'autre de ladite trappe intérieure d'évacuation (68) dépasse une valeur déterminée.
Patent FR-3026834-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant au moins une premiere et une deuxieme plaque permettant de former un faisceau d'echange d'un echangeur de chaleur et un echangeur de chaleur comprenant cet ensemble
Inventor: LAVENU JEAN
IPC: F28F3/08
Filed: 2014-10-02
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comprenant au moins une première (1) et une deuxième (2) plaques, adaptées pour être empilées et permettant de former un faisceau d'échange d'un échangeur de chaleur, dans lequel la première plaque (1) et la deuxième plaque (2) comprennent respectivement un premier élément tubulaire (11) et un deuxième élément tubulaire (21), ledit premier élément tubulaire (11) étant pourvu d'une extrémité (13) ayant des parois droites et dans lequel ledit deuxième élément tubulaire (21) est muni d'un embout avec une section qui se rétrécie vers son extrémité (23).
Patent FR-3029326-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la gestion d’energie
Inventor: GOASGUEN CHRISTOPHE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2014-12-02
Abstract: Procédé de production d'énergie comportant une entrée connectée à une source d'énergie (20) et une sortie connectée à une sortie électrique (23), une batterie (21) ou un réseau électrique (22). Le procédé comporte les étapes suivantes : - a) mesure de la tension et du courant de la source d'énergie (20), de la sortie électrique (23) et de la batterie (21) ; - b) calcul de la puissance de la source d'énergie (20), de la sortie électrique (23) et de la batterie (21) ; - c) connexion entre la source d'énergie (20), la sortie électrique (23), la batterie (21) et le réseau électrique (22) : - la source d'énergie (20) est connectée à la sortie électrique (23) pour l'alimenter, si la puissance de la source d'énergie (20) est supérieure à la puissance de la sortie électrique (23), - la source d'énergie (20) est connectée à la batterie (21) pour l'alimenter, si la puissance de la source d'énergie (20) est supérieure à la puissance de la batterie (21), ou - la source d'énergie (20) est connectée au réseau électrique (22).
Patent FR-3029530-A1 (FR)
Title: Ruban adhesif conducteur d'electricite
Inventor: MESNIL BENOIT
IPC: H01B1/20
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention propose un Ruban adhésif conducteur d'électricité comportant un corps présentant une face inférieure, une face supérieure et une épaisseur. Le corps du ruban adhésif comprend un adhésif électriquement isolant et une poudre constituée de particules thermoplastiques conductrices, la poudre étant dispersée de manière sensiblement homogène dans l'adhésif électriquement isolant, et certaines au moins desdites particules thermoplastiques conductrices présentant une dimension supérieure à l'épaisseur dudit corps de manière à assurer une conductivité électrique anisotropique entre ladite face inférieure et ladite face supérieure.
Patent FR-3030982-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement automatique de contenus video recommandes, dispositif et produit programme d'ordinateur associes.
Inventor: MARCHAND HERVE
IPC: H04N21/647
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'enregistrement automatique d'un contenu vidéo sur un espace de stockage d'une passerelle de service destinée à l'échange de données entre un réseau de communication externe et un terminal utilisateur connecté à un réseau de communication local, le contenu vidéo étant accessible via un serveur de contenus connecté à la passerelle par le réseau externe. Ce procédé est mis en œuvre durant une plage temporelle de téléchargement prédéterminée en fonction d'un profil d'utilisation de la bande passante fournie par le réseau externe pour l'obtention, par plusieurs terminaux, de contenus vidéo, et il comprend : - une étape d'obtention (10), auprès dudit serveur de contenus, d'un contenu vidéo non requis par ledit utilisateur parmi une pluralité de contenus vidéo recommandés pour ledit utilisateur, et proposés par un service de recommandation de contenus ; - une étape d'enregistrement (11), au sein dudit espace de stockage, du contenu vidéo obtenu.
Patent FR-3030182-A1 (FR)
Title: Chassis de semoir pouvant occuper une position de travail et une position de transport comprenant des moyens de stabilisation dans la position de transport
Inventor: PETRAUD GILLES
IPC: A01C7/04
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention concerne un châssis de semoir, ledit châssis comprenant : - une partie centrale fixe (30) ; - au moins une partie latérale (40), ladite partie latérale (40) étant montée mobile par rapport à ladite partie centrale (30) entre une position de travail, dans laquelle elle se trouve sensiblement alignée avec ladite partie centrale (30), et une position de transport, dans laquelle elle se trouve escamotée au moins en partie au-dessus de ladite partie centrale (30) ; au moins deux bras de liaison (50, 51) présentant chacun une extrémité articulée à ladite partie centrale (30) et une extrémité articulée à ladite partie latérale (40) pour former un parallélogramme déformable ; ledit châssis comprend des moyens pour stabiliser (60) ladite partie latérale (40) par rapport à ladite partie centrale (30) lorsqu'elle occupe ladite position de transport.
Patent FR-3030689-A1 (FR)
Title: Oxy-bruleur pour gaz combustible a bas pouvoir calorifique et son utilisation
Inventor: JOUMANI YOUSSEF
IPC: F23D14/58
Filed: 2014-12-23
Abstract: Brûleur pour la combustion d'un gaz combustible à bas pouvoir calorifique avec un oxydant riche en oxygène, ledit brûleur comportant : - un passage primaire central de combustible (1) muni d'un corps camus (5), - un passage primaire d'oxydant (2) qui entoure le passage primaire de gaz combustible (1), - une enveloppe réfractaire (6) qui entoure et s'étend au-delà des deux passages primaires (1, 2), - un passage secondaire d'oxydant (3) qui entoure l'enveloppe réfractaire (6) et un ou plusieurs passages secondaires de gaz combustible (4) entourant l'enveloppe réfractaire (6) et entourés du passage secondaire d'oxydant et/ou positionnées à l'intérieur de l'enveloppe réfractaire (6) et positionnés autour du passage primaire d'oxydant (2).
Patent FR-3033592-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande des leves de soupape d'un moteur a combustion interne de vehicule automobile.
Inventor: TALON VINCENT
IPC: F01L9/04
Filed: 2015-03-11
Abstract: Système de commande des levés de soupape des soupapes d'admission et d'échappement d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile, comprenant un moyen d'estimation de la masse d'air enfermée dans les cylindres et un moyen d'estimation de la masse de gaz résiduel dans les cylindres. Le système comprend : une cartographie (1) des coefficients de pondération d'une loi linéaire de commande fonction d'au moins une valeur parmi les entrées et états exogènes du moteur à combustion interne, un moyen de détermination (2) d'une consigne de masse d'air enfermée dans les cylindres et un moyen de détermination (3) des levés de soupape des soupapes d'admission et d'échappement en fonction de l'estimation de masse de gaz résiduel dans les cylindres, de la différence entre la consigne et l'estimation de la masse d'air enfermée dans les cylindres déterminée par un soustracteur (4), et des coefficients de pondération reçus de la cartographie (1).
Patent FR-3036658-A1 (FR)
Title: Console pavillon de diffusion d’air conditionne dans la partie arriere de l’habitacle d’un vehicule automobile
Inventor: TERKI CHABANE
IPC: B60H1/24
Filed: 2015-06-01
Abstract: La présente invention concerne une console pavillon de circulation et de diffusion d'air conditionné s'étendant longitudinalement dans la partie arrière de l'habitacle d'un véhicule automobile et raccordée à une unité de génération d'air conditionné logée dans ledit véhicule ; ladite console comportant une pluralité de bouches d'aération (18) situées dans sa partie inférieure et aptes à diffuser de l'air conditionné en direction des sièges arrière dudit véhicule ; caractérisée en ce que ladite console est suspendue au plafonnier dudit véhicule et en ce qu'elle présente une multitude d'orifices latéraux (24) aptes à diffuser de l'air conditionné sur les deux côtés de ladite console suivant une direction sensiblement horizontale.
Patent FR-3037400-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation d'un schema d'encapsulation transparent
Inventor: CROS STEPHANE
IPC: G01N21/75
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'un schéma d'encapsulation transparent d'un composant susceptible d'être détérioré par de l'eau, le procédé comportant une étape de préparation d'un échantillon formé d'une couche de calcium sur une surface d'un substrat transparent à l'intérieur du schéma d'encapsulation, la couche de calcium présentant une quantité initiale de calcium ; une pluralité d'étapes de mesure en des instants successifs, chaque étape de mesure comportant l'acquisition d'une image d'un rayonnement lumineux transmis au travers de l'échantillon et le traitement de cette image pour estimer la quantité résiduelle de calcium dans l'échantillon en chacun de ces instants ; une étape de sélection des images correspondant à une quantité résiduelle estimée de calcium strictement comprise entre 40% et 100% de la quantité initiale pour établir une séquence d'images ordonnées ; une étape de détermination d'une caractéristique de perméation à l'eau du schéma d'encapsulation à partir de la séquence d'images ordonnées.
Patent FR-3042383-A1 (FR)
Title: Systeme pour le confort thermique des animaux dans une enceinte d'elevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour le confort thermique des animaux dans une enceinte d'élevage, qui comprend : (a) au moins un matelas de confort (2) qui comprend au moins une couche élastique (3) comportant plusieurs cavités étanches (4) parallèles les unes par rapport aux autres, (b) un fluide caloporteur, destiné à remplir lesdites cavités étanches (4), (c) des moyens (6) pour générer une circulation dudit fluide caloporteur au sein desdites cavités étanches (4), et éventuellement (d) des moyens (5) pour réguler la température dudit fluide caloporteur.
Patent FR-3042839-A1 (FR)
Title: Procede de vidange d'une canalisation sous-marine de transport de fluide qui est immergee et remplie d'eau
Inventor: BAILEY ALEXANDRE
IPC: F16L1/12
Filed: 2015-10-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de vidange d'une canalisation sous-marine (2) de transport de fluide qui est immergée et remplie d'eau, comprenant le pompage d'une partie au moins de l'eau présente à l'intérieur de la canalisation immergée par une unité submersible de pompage (6) raccordée en un point de la canalisation, le volume d'eau pompé à l'intérieur de la canalisation étant compensé par un gaz injecté sous pression dans la canalisation immergée en un point (18) de celle-ci située plus haut que le point de raccordement (12 ; 14) à l'unité submersible de pompage. L'invention concerne également une installation pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3043484-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'acces a un local
Inventor: MAURO SALVATORE
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-11-09
Abstract: Le procédé de gestion d'accès à un local comportant un espace résident (10), via une porte (11), prévoit l'utilisation d'un support (12) d'une information codée (12'), et d'un terminal résident (10'). Le procédé prévoit également l'utilisation d'un terminal visiteur (13) mobile configuré pour lire l'information (12'), et d'un serveur informatique (14) stockant des données résidents (10''). Le serveur informatique (14) communique avec le terminal visiteur (13) et contrôle l'ouverture de la porte (11). Le procédé comporte les étapes suivantes : - récupérer l'information codée (12') par le terminal visiteur (13) puis transmettre l'information codée (12') au serveur informatique (14) ; - traiter l'information codée (12') par le serveur informatique (14), puis transmettre les données résidents (10'') au terminal visiteur (13) de sorte à autoriser l'établissement d'une communication (15) avec le terminal résident (10') ; - autoriser l'ouverture de la porte (11) par le terminal résident (10').
Patent FR-3043819-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a l'authentification d'un utilisateur, serveur et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: DUCROHET VINCENT
IPC: G06F21/31
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à l'authentification d'un utilisateur, mis en œuvre au sein d'un serveur de paiement. Selon l'invention, le procédé comprend : • une phase de collecte (10) d'au moins une information de fonctionnement relative à au moins un objet connecté préalablement associé audit utilisateur ; • une phase de gestion (11) d'une transaction impliquant des données bancaires dudit utilisateur et un marchand, comprenant les étapes suivantes : ○ traitement (110) de ladite au moins une information de fonctionnement collectée lors de ladite phase de collecte, délivrant au moins une donnée représentative d'un niveau de confiance associé à ladite transaction ; ○ transmission (111), vers au moins un serveur bancaire dudit marchand, dudit niveau de confiance associé à ladite transaction.
Patent FR-3049722-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation de tete a pontets pour aeronef compatible d'un casque audio
Inventor: BAUDOU JOEL
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-04-01
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation destiné à être porté par la tête d'un utilisateur portant un casque audio (30) constitué d'un premier arceau (31) et de deux écouteurs latéraux (32), ledit système de visualisation comportant au moins un serre-tête (10) en forme de bandeau et un dispositif de visualisation (20) monté sur ledit serre-tête. Le serre-tête selon l'invention comporte deux pontets latéraux symétriques (12D, 12G), chaque pontet étant en forme d'arche de façon à ménager une ouverture (13G, 13D) de quelques centimètres entre ladite arche et la tête de l'utilisateur de façon que, lorsque le système est porté par la dite tête, ladite ouverture est suffisante pour laisser passer un des deux bras latéraux du premier arceau.
Patent FR-3038952-A1 (FR)
Title: Frein a disque de vehicule automobile comportant une piece d'anti-rotation entre l'etrier et un piston du frein
Inventor: MERRIEN SANDRA
IPC: F16D125/40
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'objet principal de l'invention est un frein à disque (10) de véhicule automobile, comportant un étrier (12) et un piston (16) de frein, pour l'actionnement d'au moins un patin de frein à disque, monté à translation dans un alésage (25) de l'étrier (12), caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens (100) assurant l'accouplement en rotation entre l'étrier (12) et le piston (16).
Patent FR-3051484-A1 (FR)
Title: Element de renfort pour bandage, produit renforce comprenant un tel element de renfort, bandage comprenant un tel element de renfort ou produit renforce, et procede de fabrication d'un tel element de renfort
Inventor: LIMOZIN BASTIEN
IPC: D02G3/48
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un élément de renfort (10) pour bandage comprenant : - un élément filaire (12) comprenant une pluralité de filaments (14), la pluralité de filaments comprenant au moins des filaments (14) externes délimitant au moins en partie une surface externe (24) de l'élément filaire (12), et une gaine (20) revêtant la surface externe (24) de l'élément filaire (12) réalisée en une composition polymérique thermoplastique, dans lequel selon une section transversale de l'élément de renfort (10), la paroi interne (22) de la gaine (20) est essentiellement formée par une pluralité d'arc de cercles, chaque arc de cercle ayant pour centre, le centre d'un filament (14) externe, les interstices internes (32) à l'élément filaire (12) étant délimités par la pluralité de filaments (14) et étant essentiellement dépourvus de la composition polymérique thermoplastique. L'invention concerne également un produit renforcé comprenant un tel élément de renfort, un bandage comprenant un tel élément de renfort ou produit renforcé, et un procédé de fabrication d'un tel élément de renfort.
Patent FR-3052862-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'un systeme d'enregistrement de donnees moteur dans un aeronef
Inventor: FEAU JULIEN
IPC: G01D9/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'installation d'un système d'enregistrement (150) dans un aéronef (100) comportant une baie avionique (104) et deux moteurs (108a-b), le procédé d'installation comportant : - une étape d'installation d'un enregistreur de données (112) dans la baie avionique (104), pour chaque moteur (108a-b), - une étape de sélection d'un câble électrique (114a-b) à deux fils présent dans l'aéronef (100), s'étendant entre ledit moteur (108a-b) et la baie avionique (104) et non relié à un circuit électrique en fonctionnement habituel de l'aéronef (100), - une étape d'installation d'un premier convertisseur (116a-b) au voisinage dudit moteur (108a-b) et d'un deuxième convertisseur (118a-b) dans la baie avionique (104), - une étape de mise en place d'une pluralité de capteurs (120a-b) et d'un concentrateur de données (110a-b) dans ledit moteur (108a-b) et de connexion de chaque capteur (120a-b) audit concentrateur de données (110a-b), - une étape de connexion du premier convertisseur (116a-b) entre le concentrateur de données (110a-b) et le câble électrique (114a-b), et - une étape de connexion du deuxième convertisseur (118a-b) entre ledit câble électrique (114a-b) et l'enregistreur de données (112). Un tel procédé permet une mise en œuvre rapide pour recueillir rapidement des données moteur.
Patent FR-3039604-A1 (FR)
Inventor: FUERGUTH WERNER
IPC: F16D23/04
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé servant à fabriquer un anneau de synchronisation (1) pour des boîtes de vitesses synchronisées. Ledit procédé prévoit de fabriquer l'anneau de synchronisation (1) par frittage et de le tremper immédiatement après.
Patent FR-3053187-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'un transistor et procede de commande associe
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H03K17/14
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande (10) d'au moins un transistor (5), ledit circuit de commande (10) étant configuré pour délivrer au moins un signal de sortie à une électrode de commande (5a) du transistor (5), ledit signal de sortie étant configuré pour commander un état de commutation du transistor correspondant à l'un parmi un état passant et un état bloquant dudit transistor, le circuit de commande (10) étant configuré pour délivrer au moins deux niveaux de courant distincts correspondant à un même état de commutation du transistor, et le circuit de commande (10) comprenant une unité de traitement configurée pour sélectionner un niveau de courant du signal de sortie, parmi lesdits, au moins deux, niveaux de courant distincts, en fonction d'un signal représentatif de la température du transistor (5)
Patent FR-3053333-A1 (FR)
Title: Melange liquide contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et un com-pose de niacinamide, et composition cosmetique le contenant
Inventor: OUATTARA SOFIANE
IPC: C07D211/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un mélange liquide contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et un composé de niacinamide, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.