baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074656-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmetique fluide
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-12
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique fluide, un applicateur dudit dispositif comportant un embout de mousse définissant une surface latérale enveloppe (50) refermée sur elle-même autour d'un axe. L'applicateur comporte en outre un support comprenant une surface latérale interne (60) disposée au contact de la surface latérale enveloppe de l'embout ; une extrémité axiale dudit support étant formée par un bord libre (62) de la surface latérale interne. Le support est configuré de sorte que, sur une longueur continue et non nulle selon le premier axe, chaque section transversale de la surface latérale enveloppe de l'embout comporte une première (70) et une seconde (72) portions angulaires non nulles, délimitées par le bord libre, ladite surface latérale interne étant disposée dans la première portion angulaire (70) et à l'écart de la deuxième portion angulaire.
Patent FR-3076894-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur tritherme
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F28F3/12
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-05-22
Abstract: Ensemble de conduits de circulation (10) d'un échangeur de chaleur (1), comprenant au moins une première plaque interne (100), une deuxième plaque interne (200), une première plaque externe (300) et une deuxième plaque externe (400), la première plaque interne (100) et la deuxième plaque interne (200) délimitant un premier conduit (12) agencé pour la circulation d'un premier fluide, la première plaque interne (100) et la première plaque externe (300) délimitant un deuxième conduit (14) agencé pour la circulation d'un deuxième fluide, la deuxième plaque interne (200) et la deuxième plaque externe (400) délimitant un troisième conduit (16) agencé pour la circulation du deuxième fluide.
Patent FR-3080335-B1 (FR)
Title: Systeme optimise de recharge dynamique de vehicules electriques
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: B60L53/60
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un système de recharge pour véhicule électrique (102) comprenant une pluralité de moyens de recharge (106), dans lequel les moyens de recharge sont disposés sur une voie (101) d'une autoroute (100) et sont aptes à recharger dynamiquement les véhicules électriques circulant sur ladite voie, ladite voie comprenant au moins une première zone (104.1 ; 104.2) avant ou après un point d'embranchement (103.1 ; 103.2) de l'autoroute dans le sens de circulation et à proximité dudit point d'embranchement et au moins une deuxième zone (105) distincte de la première zone, dans lequel les moyens de recharge sont disposés de manière à ce qu'une densité des moyens de recharge dans la première zone soit supérieure à une densité des moyens de recharge dans la deuxième zone distincte de ladite première zone.
Patent FR-3083930-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un gain
Inventor: LAUGEOIS MARC
IPC: H03G3/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'une chaîne de réception (10) comprenant un amplificateur d'entrée (12) d'un convertisseur analogique-numérique (14), et comportant les étapes successives suivantes : déterminer un gain de repos en fonction de la puissance moyenne du bruit présent sur un signal numérique (Sig-out) issu dudit convertisseur (14) ; et fixer le gain de l'amplificateur d'entrée (12) audit gain de repos lorsque la puissance moyenne dudit signal numérique (Sig-out) est inférieure à un premier seuil.
Patent FR-3087906-B1 (FR)
Title: Dispositif d'arret de systeme oscillant
Inventor: FRAESSDORF KARSTEN
IPC: G04B11/00
Filed: 2018-10-24
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif d'arrêt pour un système oscillant d'un mouvement de montre, le système oscillant (200) comprenant : - un arbre de balancier (9), - un balancier (9.1) monté sur l'arbre de balancier (9), - un spiral, - un double plateau (8) avec au moins un grand plateau (8.1), monté sur l'arbre de balancier (9), le dispositif d'arrêt comprenant : - au moins un levier de commande d'arrêt de balancier (6), caractérisé en ce que le dispositif d'arrêt comprend en outre un organe de freinage (7) relié au levier de commande d'arrêt (6) et agencé pour freiner le double plateau (8) en entrant en contact avec le grand plateau (8.1) du double plateau (8).
Patent FR-3088092-B1 (FR)
Title: Turbocompresseur comportant un trajet de guidage de gaz partiellement forme par un element de liaison tubulaire
Inventor: VANDESTEENE STAN
IPC: F04D17/10
Filed: 2018-11-02
Granted: 2020-11-13
Abstract: Le turbocompresseur (2) comportant un carter hermétique (3) ; un arbre d'entraînement ; et un étage de compression comportant une entrée de gaz, une roue (24) reliée à l'arbre d'entraînement, un élément aérodynamique (26) ayant la forme de disque annulaire, un trajet de guidage de gaz (29) au moins partiellement défini par l'élément aérodynamique (26) et étant configuré pour guider un gaz accéléré par la roue (24), et une sortie de gaz (21) reliée fluidiquement au trajet de guidage de gaz (29). Le trajet de guidage de gaz (29) est au moins partiellement formé par un canal d'écoulement de gaz (31) au moins partiellement défini par l'élément aérodynamique (26), et par un élément de liaison tubulaire (32) relié fluidiquement au canal d'écoulement de gaz (31), l'élément de liaison tubulaire (32) comportant une première partie (34) insérée dans un alésage de réception (35) qui est prévu sur l'élément aérodynamique (26), et une deuxième partie (39) fixée au carter hermétique (3).
Patent FR-3090385-B1 (FR)
Title: Composition émolliente sous forme d’émulsion
Inventor: MUGUET VALERIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle composition sous forme d’émulsion comprenant du glycérol, de la vaseline, et de la paraffine liquide ainsi qu’un système des conservateurs et gélifiants particulier, cette composition est caractérisée par l’absence de parabènes.
Patent FR-3091844-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un score de confiance d’une cible d’un environnement d’un véhicule
Inventor: DEROME MAXIME
IPC: G06F17/18
Filed: 2019-01-21
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’un score de confiance d’une cible, comprenant les étapes suivantes :      - une étape de détection dans laquelle un capteur (21, 22) détecte une cible à filer (3) et un calculateur (4) initialise un score de confiance de ladite cible à filer (3),    - une étape d’acquisition dans laquelle un capteur actif (2), acquiert des données pour détecter des cibles (3,10) de l’environnement,    - une étape de pondération dans laquelle le calculateur (4) attribue à la cible à filer (3) un coefficient de pondération, en fonction de la détection ou de la non détection de la cible à filer (3) par le capteur actif (2), pondéré en fonction de caractéristiques (50) du capteur actif (2) et de l’environnement (21) du véhicule (1),     - une étape de cotation dans laquelle le calculateur (4) actualise le score de confiance de la cible à filer (3).     Figure pour l’abrégé : figure1
Patent FR-3094443-B1 (FR)
Title: Surveillance d’un dispositif de bride
Inventor: NASCIMENTO PEDRO
IPC: G12B9/08
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-05-14
Abstract: Détection de feu de bride L'invention concerne un dispositif de détection (1) d’inflammation autour d’un dispositif de bride d’une enceinte ou d’un conduit, ledit dispositif de bride comprenant deux éléments de bride (13) et des boulons (2) pour assembler ces éléments de bride entre eux, chaque boulon comprenant deux éléments d’écrou (4) de part et d’autres des deux éléments de bride, ledit dispositif de détection comprenantun élément de détection (7 ; 7’) apte à détecter un dysfonctionnement du dispositif de bride, et au moins un élément de fixation (6) de l’élément de détection au dispositif de bride, ledit élément de fixation comprenant une première partie (8) conformée pour être montée sur un élément d’écrou (4) du dispositif de bride, ledit montage étant indépendant de l’assemblage assuré par le boulon correspondant audit écrou, et une deuxième partie (9) conformée pour supporter l’élément de détection. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102472-B1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice dotee d’un emplacement pour un groupe electrogene amovible
Inventor: DORAY JEAN-BAPTISTE
IPC: B66F11/04
Filed: 2019-10-25
Granted: 2022-03-11
Abstract: La nacelle élévatrice comprend un emplacement d’accueil (39) pour le montage amovible d’un groupe électrogène. L’emplacement d’accueil (39) comprend une structure de positionnement (101) du groupe électrogène (40) par coopération de forme avec une structure de positionnement complémentaire du groupe électrogène, qui est apte à corriger à la fois un défaut de centrage du groupe électrogène par rapport à l’emplacement d’accueil, et un défaut d’orientation angulaire du groupe électrogène par rapport à la direction d’amenée/retrait (F). L’emplacement d’accueil (39) comprend aussi une butée (103) pour positionner le groupe électrogène dans la direction d’amenée/retrait (F) et des moyens de fixation amovible (104) pour maintenir fermement le groupe électrogène (40) et le libérer aux fins de retrait. Grâce à cette structure, la mise en place du groupe électrogène sur la nacelle élévatrice, par exemple à l’aide d’un chariot élévateur, est facilitée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3096867-B1 (FR)
Title: Bras amélioré pour dispositif de semis direct
Inventor: SAVATIER CHRISTIAN
IPC: A01C5/06
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un bras (10) pour dispositif de semis direct comprenant une première partie (11) et une seconde partie (12). Un disque (13) destiné à former un sillon dans un sol est monté rotatif sur la première partie (11) du bras (10). Le bras (10) comprend en outre des moyens de réglage de l’angle de carrossage du disque (13) et relient les première (11) et seconde (12) parties.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104016-B1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson comportant un fond diffuseur multicouches
Inventor: RUBIO MARTIN
IPC: A47J36/02
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-11-25
Abstract: - L’invention concerne un dispositif de cuisson (100) comportant un support de cuisson (110) présentant une face de cuisson (111) et une face de chauffe (112), et un fond diffuseur multicouches (120) comprenant une couche en aluminium (121) assemblée métallurgiquement avec la face de chauffe (112) en laissant libre une partie de la face de chauffe (112) autour de la couche en aluminium (121).   - Selon l’invention, le fond diffuseur multicouches (120) comprend une couche de graphite anisotrope (124) encapsulée entre la couche en aluminium (121) et une autre couche en aluminium (115).   - L’invention concerne également un procédé d’obtention d’un tel dispositif de cuisson.  - Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106201-B1 (FR)
Title: Raccordement etanche d’un connecteur a un echangeur thermique tubulaire coaxial
Inventor: DIEUMEGARD BÉRENGER
IPC: F28F9/02
Filed: 2020-01-09
Granted: 2022-11-11
Abstract: Procédé de raccordement étanche d'un connecteur (12) à un échangeur thermique (14) de type tubulaire coaxial, en particulier pour un circuit de climatisation de véhicule à moteur,   caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : a) on monte une extrémité libre (14b1) d’un tube externe de l’échangeur dans ou sur le connecteur (12),  b) on solidarise le tube externe (14b) directement au connecteur,  c) on insère un tube interne (14a) dans le tube externe (14b) jusqu’à ce qu’une extrémité libre (14a1) du tube interne soit montée dans ou sur le connecteur (12), ce montage assurant une étanchéité entre le tube interne et le connecteur, et d) on solidarise les tubes interne (14a) et externe (14b) directement l’un par rapport à l’autre pour éviter des déplacements relatifs.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3103842-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une lisse d'une grille barreaudee sur un poteau vertical et cloture equipee d’un tel dispositif
Inventor: DESEUCHE GEOFFREY
IPC: E04H17/14
Filed: 2020-01-21
Granted: 2022-07-15
Abstract: La technique proposée concerne un dispositif de fixation (1) d'une lisse (L) d'une grille barreaudée (G) sur un poteau vertical (P) comprenant une première portion (11) destinée à venir s’insérer dans une extrémité de la lisse (L), ladite première portion (11) étant prolongée par une deuxième portion (12) portant un axe (121) s’étendant perpendiculairement à ladite deuxième portion (12) et destiné à venir coopérer avec le poteau vertical (P).  Figure 1
Patent FR-3108200-B1 (FR)
Title: Module d’affichage publicitaire pour glissiere de securite routiere
Inventor: GROSSET RÉMI
IPC: G09F9/33
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-02-18
Abstract: MODULE D’AFFICHAGE PUBLICITAIRE POUR GLISSIERE DE SECURITE ROUTIERE L’invention concerne un module d’affichage publicitaire pour glissière (40) de sécurité routière formée d’un profilé métallique s’étendant le long d’une direction longitudinale (L) et comprenant au moins une rainure centrale (41) et deux nervures latérales (42, 43), ledit module d’affichage étant caractérisé en ce qu’il comprend : une garniture de remplissage (11) longitudinale de section transversale sensiblement trapézoïdale, configurée pour pouvoir être logée dans ladite rainure centrale (41) de ladite glissière ; des noyaux creux (16, 17, 18, 19) longitudinaux formés dans la garniture de remplissage (11) ; des aimants (30, 31, 32, 33) logés dans lesdits noyaux creux (16, 17, 18, 19) longitudinaux de manière à permettre le maintien par aimantation de ladite garniture de remplissage (11) dans ladite rainure centrale (41) de ladite glissière de sécurité ; une surface plane de réception d’un affichage publicitaire (48) formée par une surface extérieure de ladite garniture (11).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3108959-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la sécurité à la pression d’un système hydraulique
Inventor: MARIE-COUSTE EDDY
IPC: F16K17/02
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour la sécurité à la pression d’un système hydraulique, ledit système hydraulique comporte : un circuit d’un fluide, et une pompe configurée pour faire circuler ledit fluide dans le système hydraulique dont le circuit de fluide comporte un circuit de sécurité positionné en pontage de la pompe. A l’intérieur du circuit de sécurité est disposé un bouchon (20) de sécurité, ledit bouchon (20) ayant un diamètre égal au diamètre intérieur dudit circuit de sécurité. Lorsque la pression en sortie de pompe est inférieure à une valeur limite prédéterminée, le circuit de sécurité est bouché par le bouchon (20) de sécurité, et lorsque la pression en sortie de pompe est supérieure à ladite valeur limite prédéterminée, la paroi du circuit de sécurité se déforme et laisse passer une partie du fluide dans le circuit dudit fluide vers l’entrée de la pompe.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110705-B1 (FR)
Title: Procédé de géolocalisation d'un récepteur et d'un système de géolocalisation, et récepteur et système de géolocalisation comportant un tel récepteur associés
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G01S5/02
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-03
Abstract: Procédés de géolocalisation d’un récepteur et d’un système de géolocalisation, et récepteur et système de géolocalisation comportant un tel récepteur associés La présente invention concerne un procédé de géolocalisation (200) d’un récepteur en déplacement dans un environnement comportant M balises. Le procédé (200) comprend les étapes de collecte (210) de M mesures, chaque mesure correspondant à l’instant d’arrivée des signaux radioélectriques transportant l’information de navigation issue de l’une des balises, de détermination (220) d’une première estimation correspondant à l’estimation d’au moins un paramètre de nuisance relatif à la dérive de l’horloge du récepteur par rapport à l’horloge de la balise correspondante, de détermination (230) d’une deuxième estimation correspondant à l’estimation de la distance entre la balise correspondant et le récepteur, et détermination (240) de la localisation du récepteur à partir des localisations des balises et les distances entre ces balises et le récepteur dans cette position.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112551-B1 (FR)
Title: Procédé d'obtention de compositions tensioactives à partir de matières végétales brutes
Inventor: BOYERE CÉDRIC
IPC: C07H15/04
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d’obtention de compositions tensioactives à partir de matières végétales brutes. Ces compositions tensioactives renferment un mélange d'acide(s) n-alkyl glycosiduronique(s) et/ou n-alcényl glycosiduronique(s) et de n-alkyl et/ou n-alcényl glycoside(s).  Elle a également pour objet une composition tensioactive obtenue par le procédé précité, ainsi que l'utilisation de cette composition comme agent tensioactif, notamment dans une composition cosmétique, phytosanitaire ou détergente.
Patent FR-3112744-B1 (FR)
Title: Boîtier de transmission et engin roulant équipé d’un tel boîtier de transmission
Inventor: BRAY SÉBASTIEN
IPC: F16H1/20
Filed: 2020-07-21
Granted: 2022-07-22
Abstract: Boîtier (1) de transmission comprenant un corps (2) de boîtier délimitant une cavité (3), et logés à l’intérieur de la cavité (3), un arbre de sortie, et un dispositif de freinage monté sur un arbre (9) rotatif, ce dispositif de freinage comprenant deux freins (61, 62) activables, deux butées (71, 72) couplées mécaniquement entre elles et encadrant lesdits freins (61, 62), et un organe (8) de commande d’entraînement en déplacement desdits freins (61, 62) commun aux deux freins (61, 62), et monté mobile entre une position inactive et une position active de freinage, au moins l’une des butées (71, 72) formant une butée de fin de course limitant le déplacement des freins (61, 62) en position active de freinage de l’organe (8) de commande.   L’arbre (9) équipé du dispositif de freinage est formé de deux sections (91, 92) d’arbre coaxiales, montées libres en rotation l’une par rapport à l’autre, et munies chacune de l’un des freins (61, 62) du dispositif de freinage, les freins (61,62) sont des freins à cônes et lesdites butées (71, 72) forment un ensemble monté déplaçable axialement le long de l’arbre (9), cet ensemble étant désolidarisé en rotation dudit arbre (9) ou d’au moins l’une des sections dudit arbre (9).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114171-B1 (FR)
Title: Source de tension et procédé de calibration de cette source de tension
Inventor: GIRIT CAGLAR
IPC: G05F1/10
Filed: 2020-09-17
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne une source de tension électrique (1) comprenant- un circuit intégré (2) comportant deux bornes d’entrée configurées pour recevoir un signal électrique de commande, deux bornes de sortie configurées pour délivrer une tension de sortie (Vs), au moins une jonction de Josephson et qui est couplé aux bornes d’entrées et aux bornes de sortie de façon que la valeur de la tension de sortie (Vs) dépende de la fréquence du signal électrique de commande (6),- un module cryogénique (3),- un générateur de micro-ondes (4) configuré pour délivrer le signal électrique de commande (6).  La source de tension électrique (1) comporte un module d’ajustement (5) configuré pour ajuster l’amplitude du signal électrique de commande (6) en fonction de sa fréquence selon une règle prédéterminée.  L’invention concerne en outre un procédé de calibration d’une telle source.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3115257-B1 (FR)
Title: Procede de selection d’informations a transmettre a un systeme embarque d’un vehicule et dispositif associe
Inventor: AUBE COLIN
IPC: B60W50/06
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de sélection d’informations parmi une pluralité d’informations émises par des émetteurs situés à distance d’un véhicule, en vue de la transmission des informations sélectionnées à au moins un système embarqué dans le véhicule, selon lequel il est prévu de :   a) estimer la position de chaque information dans une cartographie de voies de circulation en fonction de la position absolue de ladite information reçue (E1),   b) déterminer au moins un lieu d’intérêt dans lequel doivent être positionnées les informations que ledit au moins un système embarqué souhaite se voir transmises (E2),   c) sélectionner, parmi les informations reçues, celles à transmettre au système embarqué, en fonction de leur position estimée dans la cartographie établie à l’étape a) et du lieu d’intérêt renseigné à l’étape b) (E3).  L’invention concerne aussi un dispositif de sélection d’informations parmi une pluralité d’informations émises par des émetteurs situés à distance d’un véhicule, en vue de la transmission des informations sélectionnées à un système embarqué dans le véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116680-B1 (FR)
Title: Oscillateur
Inventor: BINET VINCENT
IPC: H03K5/00
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-07-21
Abstract: Oscillateur La présente description concerne un dispositif (2) comprenant : un générateur (100) de premières rampes (Vc1) et un deuxième générateur (102) de deuxièmes rampes (Vc2) ; un circuit (COMP') configuré pour fournir un premier signal (out1) représentatif de la comparaison de chaque première rampe (Vc1) avec une consigne (Vref') et pour fournir un deuxième signal (out2) représentatif de la comparaison de chaque deuxième rampe (Vc2) avec la consigne ; un circuit (210) configuré, sur la base de ces signaux (out1, out2), pour : arrêter une première rampe (Vc1) et démarrer une deuxième rampe (Vc2) quand la première rampe atteint la consigne (Vref'), et arrêter une deuxième rampe (Vc2) et démarrer une première rampe (vc1) quand la deuxième rampe atteint la consigne (Vref') ; et un circuit (200) configuré pour moduler la consigne (Vref') à partir d'une valeur maximale de la dernière rampe (Vc1, Vc2) comparée à la consigne.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116906-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection d’obstacles avec un senseur d’obstacles pour un aéronef
Inventor: DAMIANI NICOLAS
IPC: G01S13/93
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d’obstacles (60) aux alentours d’un aéronef (1). Ce procédé comporte les étapes suivantes :- scrutation d’un espace environnant (70) à l’aide d’un senseur d’obstacles (15), ledit senseur d’obstacles (15) générant des données de positionnement relatives à une pluralité de points d’obstacles (75) ; détermination, parmi lesdits points d’obstacles (75), de chaque point pertinent (80) situé à l’intérieur d’un volume de détection (85) prédéterminé, le volume de détection (85) étant différent dudit espace environnant (70) ; affichage sur un afficheur desdits points pertinents (80).  Figure d’abrégé : figure 4