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Patent FR-2999604-A1 (FR)
Title: Procede de production de solutions de sucres et d'alcools a partir de biomasse lignocellulosique avec traitement complementaire du residu solide par un sel inorganique hydrate
Inventor: VALLEE CHRISTOPHE
IPC: C12P7/10
Filed: 2012-12-14
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production de solutions de sucres et d'alcools à partir de biomasse lignocellulosique comprenant un prétraitement, une étape d'hydrolyse enzymatique et de fermentation alcoolique, une étape d'extraction de l'alcool produit, une étape de séparation du résidu solide, éventuellement une étape de lavage et de séchage, suivie d'une étape de cuisson du résidu solide dans un milieu comprenant au moins un sel inorganique hydraté de formule MXn.n'H2O, dans lequel M est un métal choisi dans les groupes 1 à 13 de la classification périodique, X est un anion et n est un nombre entier compris entre 1 et 6 et n' étant compris entre 0,5 et 12, permettant d'obtenir une fraction solide et une fraction liquide, ladite fraction solide étant par la suite séparée et soumise à soit une étape d'hydrolyse enzymatique, soit des étapes d'hydrolyse enzymatique et de fermentation alcoolique.
Patent FR-2972846-A1 (FR)
Title: Magnetron
Inventor: FOX DAVID BERNARD
IPC: H01J23/05
Filed: 2012-03-15
Abstract: Une cathode (1) d'un magnétron ayant une extension radiale afin de recevoir les bornes de cathode (6, 7) est supportée par des bras (3, 4) qui ont un diamètre plus grand sur la zone dans laquelle ils sont supportés dans la virole en verre (12) que sur la zone des extrémités libres. Ceci décale des vibrations quelconques vers une bande de fréquence plus élevée, qui est moins susceptible d'être excitée dans le cas où le magnétron est déplacé rapidement comme dans un accélérateur linéaire utilisé à des fins de radiothérapie.
Patent FR-2988549-A1 (FR)
Title: Procede, terminal et casque de communication vocale sans fil avec auto-synchronisation
Inventor: BAYART LAURENT
IPC: H04J3/00
Filed: 2012-03-22
Abstract: Le terminal de communication comporte : - un circuit digital de communication utilisant un multiplexage temporel sur un seul canal radio, sélectionnable dans une bande de fréquences donnée, ledit système mettant en oeuvre une communication sans fil en mode «conférence » et « mains-libres » sur un réseau autonome entre au moins deux porteurs de dispositifs homologues et - un moyen de synchronisation automatique sur le signal de n'importe quel autre terminal d'un groupe de terminaux pour assurer la continuité de la communication entre les terminaux restants du groupe en cas de perte du signal de l'un quelconque des autres terminaux du groupe. Dans des modes de réalisation, le moyen de synchronisation est adapté à se synchroniser sur le premier signal de synchronisation émanant d'un autre terminal du même groupe, et en cas de non réception de signal de synchronisation, à émettre, à intervalles de temps réguliers, son propre signal de synchronisation à l'adresse des autres terminaux du groupe pour initier une communication.
Patent FR-2990297-A1 (FR)
Title: Empilement de structures semi-conductrices et procede de fabrication correspondant
Inventor: CHAPELON LAURENT-LUC
IPC: H01L21/768
Filed: 2012-05-07
Abstract: Structure formée d'un empilement d'au moins une première structure semiconductrice sur une deuxième structure semi-conductrice, les première et deuxième structures comprenant chacune : - un substrat semi-conducteur (10, 20) recouvert d'une couche isolante (11, 21) comprenant des niveaux métalliques d'interconnexions (13, 23); et - une première face (210) comprenant au moins une zone conductrice (130) formant le dernier niveau métallique d'interconnexion desdits niveaux, lesdites premières faces (210) des première et deuxième structures étant en regard l'une de l'autre, et le dernier niveau métallique de la première structure étant connecté électriquement au dernier niveau métallique de la deuxième structure, ladite structure comprenant en outre : - un premier pilier d'interconnexion (6) connecté à ladite zone conductrice (130) de la première structure, et formant saillie par rapport à la première face de la première structure ; - un logement (29) traversant toute l'épaisseur de la deuxième structure, et contenant tout ou partie du premier pilier (6) ; et - un deuxième pilier d'interconnexion (7) formant saillie par rapport à une deuxième face de la deuxième structure, ladite deuxième face étant opposée à la première face (210), ce deuxième pilier (7) étant en contact électrique avec ledit premier pilier (6).
Patent FR-2991618-A1 (FR)
Title: Sawing installation for sawing logs, has sawing units arranged to cut logs and comprising machining disk arranged for machining logs according to machining plane extended parallel to cut plane so as to provide gripping element on logs
Inventor: SERVIANT DANIEL
IPC: B27B1/00
Filed: 2012-06-08
Abstract: The installation (2) has a support carriage (14) for supporting and displacing logs (5) according to direction of the logs. Shaping units (29) and sawing units (38) are placed at both sides of a displacement trajectory of the carriage. Each sawing unit is arranged to cut out the logs according to a cut plane extended parallel to the displacement trajectory of the carriage. Each sawing unit has a machining disk arranged for machining the logs according to a machining plane extended parallel to the cut plane so as to provide a planar longitudinal surface i.e. gripping element, on the logs. An independent claim is also included for a method for sawing logs.
Patent FR-2998403-A1 (FR)
Title: Systeme de communication a courant porteur en ligne utilisant un transformateur basse tension/moyenne tension d'un reseau de distribution electrique
Inventor: DE RIDDER EDUARD
IPC: G08B1/08
Filed: 2012-11-21
Abstract: L'invention concerne un système de communication à courant porteur en ligne dans lequel un transformateur (8) basse tension/moyenne tension existant du réseau de distribution d'énergie électrique reliant au moins une ligne (A, B, C) à moyenne tension à au moins une ligne (a, b, c) à basse tension, comprend un boîtier (80) relié à la terre par un conducteur (9) de terre à moyenne tension, et le système de communication comporte un équipement modem (10) à courant porteur en ligne apte à prélever ou injecter un signal de données CPL sur au moins une ligne (A, B, C) à moyenne tension du réseau de distribution d'énergie électrique au travers du boîtier (8). Selon l'invention, le système de communication comporte un dispositif (11) de blocage connecté en série sur ledit conducteur (9) de terre à moyenne tension, aux bornes duquel l'équipement modem (10) à courant porteur en ligne est connecté, le dispositif (11) de blocage présentant une impédance empêchant tout signal de données CPL d'aller vers la terre.
Patent FR-3010950-A1 (FR)
Title: Structure de siege mobile verticalement
Inventor: TANTY FABIEN
IPC: F41H7/02
Filed: 2013-09-25
Abstract: L'invention consiste en une structure de siège (1) mobile verticalement pour véhicule militaire comportant un moyen de guidage vertical (6) du mouvement du siège (3) par rapport à une caisse (2) du véhicule, moyen de guidage (6) incorporant un moyen de libération (12) apte à libérer le mouvement vertical du siège (3) consécutivement à un choc vertical d'un certain niveau, structure de siège (1) caractérisée en ce qu'elle comporte un moyen de retenue (13) du siège (3) susceptible d'empêcher les mouvements ascendants brutaux de ce dernier.
Patent FR-3000702-A1 (FR)
Title: Panel for use in body i.e. door, of car, has reinforcement core comprising internal and external surfaces, where internal surface is covered by covering skin and located on outside part of panel and external surface forms face of panel
Inventor: BOSTVIRONNOIS STEPHANE
IPC: B60J5/04
Filed: 2013-01-07
Abstract: The panel has a covering skin (20) made of flexible material. A reinforcement core (30) comprises an internal surface (34) and an external surface (32). The internal surface is covered by the covering skin and located on a visible outside part of the panel. The external surface forms a face of the panel. The reinforcement core is fixed on a structural part of a door of a car. A single-eyed recess forms a relief part i.e. reinforcement cross part. The covering skin is made of thermoformed material and acrylonitrile butadiene styrene material. The core is made of expanded polystyrene.
Patent FR-3001035-A1 (FR)
Title: Systeme et procede correspondant de calcul de la temperature d'elements d'un onduleur alimentant une machine electrique
Inventor: DEBERT MAXIME
IPC: B60L3/00
Filed: 2013-01-15
Abstract: Système et procédé de calcul de la température d'éléments d'un onduleur (1) alimentant une machine électrique comprenant une pluralité de transistors bipolaires à grille isolé (6) et de diodes (5), et un support (7), le système comprend un unique capteur de température (8) indiquant la température dudit support, et un calculateur apte à résoudre un ensemble de trois équations thermiques pour la température du transistor bipolaire à grille isolée le plus chaud, pour la température de la diode la plus chaude, et pour la température du support, une cartographie fournissant au calculateur des valeurs de la résistance thermique équivalente entre le transistor bipolaire à grille isolée le plus chaud et le support, et une cartographie fournissant au calculateur des valeurs de la résistance thermique équivalente entre la diode la plus chaude et le support.
Patent FR-2986690-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acces aux graines pour mangeoire a oiseaux
Inventor: COTE PAUL L
IPC: A01K39/014
Filed: 2013-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accès aux graines (14) pour une mangeoire à oiseaux, le dispositif d'accès aux graines (14) étant apte à être introduit dans une ouverture (12) formée par la paroi (10) de la mangeoire à oiseaux, le dispositif d'accès aux graines (14) ayant au moins une saillie formée sur une face arrière d'une paroi avant, la saillie s'étendant dans une encoche (27) formée dans une paroi (16) définissant l'ouverture (12) dans la paroi latérale (10). Le dispositif d'accès aux graines (14) n'est pas amovible après introduction.
Patent FR-3002474-A1 (FR)
Title: Device, used for controlling position of tips of welding guns relative to cutter of grinder, comprises target placed in bore after removal from cutter of grinder, and rod comprising two pins projecting axially on opposite sides of target
Inventor: HERBEL DENIS
IPC: B23C3/00
Filed: 2013-02-22
Abstract: The device comprises a target (7) placed in a bore (5) after removal from a cutter of a grinder, a rod comprising two pins (8) projecting axially on each of opposite sides of the target, and a template comprising a unit for locking a support (6) of a cutter relative to a fixed part (11) of the grinder. A distance between the respective vertices of the two pins corresponds to the distance between two welding tips. The target comprises a cylindrical body whose diameter corresponds to bore diameter of the support. The device comprises a target (7) placed in a bore (5) after removal from a cutter of a grinder, a rod comprising two pins (8) projecting axially on each of opposite sides of the target, and a template comprising a unit for locking a support (6) of a cutter relative to a fixed part (11) of the grinder. A distance between the respective vertices of the two pins corresponds to the distance between two welding tips. The target comprises a cylindrical body whose diameter corresponds to bore diameter of the support. The pins are formed on opposite ends of the rod, and are engaged and fixed in a removable way in a boring axially through the target. The support of the cutter or the target is mounted movably in translation on two parallel rods whose one of the ends is connected to a first portion fixed with respect to the support and the other end fixed in the boring in a second portion fixed with respect to the grinder in a sliding way. The template is a plate of rigid material. The locking unit comprises a cooperating unit including two notches formed on edges of the template, and is adapted to be engageable respectively on the portion fixed relative to the support and the portion fixed relative to the grinder. The edges of the template comprise a series of two notches to be engageable with the corresponding portions of a second-type of grinder. The template comprises a handle.
Patent FR-3011335-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut de continuite electrique dans un reseau de bandes de metallisation et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: KERN XAVIER
IPC: G01R31/08
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de détection d'un défaut de continuité électrique entre un premier et un second points d'un réseau de bandes de métallisation, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes qui consistent : - à déterminer à partir de la cartographie une longueur ou une durée d'un trajet le plus court entre le premier et le second points, - à émettre au premier point un signal dans le réseau, - à détecter au second point le signal émis, - à mesurer une durée entre l'émission et la détection du signal, - connaissant la vitesse de propagation dudit signal dans les bandes de métallisation, à déterminer la présence d'au moins un défaut de continuité électrique si la distance parcourue calculée à partir de la durée mesurée est différente de la longueur du trajet le plus court déterminée à partir de la cartographie ou si la durée mesurée est différente de la durée pour parcourir le trajet le plus court déterminée à partir de la cartographie. L'invention a également pour objet un dispositif pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3012717-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'une pluralite de blocs lumineux d'un vehicule automobile
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: H05B37/02
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de pilotage (P) d'une pluralité de blocs lumineux (LED_DRL/PL, LED_TI) d'un véhicule automobile, le dispositif de pilotage comportant au moins deux entrées (P1,P2), chacune des entrées étant apte à recevoir respectivement un premier et un deuxième signal de commande d'exécution (SCF_DRL, SCF_TI/PL), le dispositif de pilotage étant apte à sélectionner au moins l'un des blocs lumineux en fonction d'au moins un des signaux de commande d'exécution et à délivrer une alimentation électrique audit bloc lumineux sélectionné, le dispositif de pilotage étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un contrôleur (1) recevant lesdits signaux de commande d'exécution, le contrôleur étant apte à délivrer, en fonction de l'état logique desdits signaux de commande d'exécution, un signal de commande de commutation (SCC) de l'alimentation électrique vers le ou les blocs lumineux sélectionnés et un signal de commande du niveau de puissance (SCA) de l'alimentation électrique du ou des blocs lumineux sélectionnés.
Patent FR-3017226-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un code programme, systeme et processeur correspondants
Inventor: FEL BRUNO
IPC: G06F21/12
Filed: 2014-02-03
Abstract: Toute portion d'un code programme destinée à être copiée dans la mémoire cache (120) d'un microprocesseur (1) transite chiffrée entre la mémoire vive (6) et le processeur (1) et le déchiffrement est effectué au niveau de la mémoire cache (120). Une somme de contrôle peut être insérée dans les lignes de cache pour permettre une vérification d'intégrité et cette somme de contrôle est alors remplacée par une instruction spécifique avant délivrance d'un mot d'instruction à l'unité centrale (11) du microprocesseur (1).
Patent FR-3018037-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage antivibratoire visse sur un crochet support de tableau de peintre
Inventor: PENALBA CHARLES LEOPOLD
IPC: B44D3/00
Filed: 2014-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif sans pied, ceinturant un support vertical comme un arbre ou un poteau pour soutenir une toile à peindre (6). Ce dispositif est un ensemble métallique (1) muni avec de deux crochets (2) et de pontets (8) laissant passer des ceintures. Les crochets à la base (2) ont chacun une vis montée sur axe libre (12), faisant avancer lorsqu'elle est manipulée, une plaquette métallique (11), sertie d'un ressort anti-vibrations (15) destinée à bloquer un châssis (7) de toile à peindre (6); L'ensemble a sur sa partie haute une avancée servant de support a une réglette (10) d'éclairage à piles(9). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux artistes peintres travaillant dans la nature et désirant ne pas s'encombrer d'un chevalet traditionnel sur trépied.
Patent FR-3019447-A1 (FR)
Title: Coque pour telephone mobile avec reservoir lateral pour comprimes
Inventor: LE RODALLEC ARNAUD LOUIS NICOLAS
IPC: A45C11/00
Filed: 2014-04-07
Abstract: Coque pour téléphone mobile avec réservoir latéral pour comprimés, faisant partie du domaine général des équipements pour appareils audio ou communicants. L'invention est une coque permettant de recevoir de manière amovible un téléphone mobile et disposant d'un réservoir latéral afin de recevoir des comprimés (ou pilules). Le réservoir peut recevoir tout ou partie d'une plaquette de comprimés, qui peuvent alors être transportées avec le téléphone mobile. Le réservoir est latéral et dispose d'une architecture permettant de réduire l'encombrement induit par le transport combiné du téléphone et des comprimés, permettant un stockage compact et discret desdits comprimés. Le dispositif selon l'invention permet à des personnes sous traitement médicamenteux de transporter des comprimés avec leur téléphone mobile de manière discrète et peu volumineuse.
Patent FR-3021688-A1 (FR)
Title: Hublot pour porte, pan de mur ou portail
Inventor: DRONEAU JEAN NOEL
IPC: E06B7/30
Filed: 2014-06-02
Abstract: Hublot (1) pour obturation d'une ouverture d'un support (10) tel qu'un mur, porte ou portail, comportant une plaque obturante (2) au moins partiellement translucide entourée d'un adapteur (3) de fixation pourvu d'un cadre principal (4), un contre-cadre (7) de maintien, relié au cadre principal (4) par une pluralité de tiges de fixation (8) s'étendant du contre-cadre (7) de maintien vers le cadre principal (4), le cadre principal (4) étant constitué d'un alliage métallique de Almg1 anodisé et pourvu d'une pluralité de plots d'attache (5) prévus en alignement avec les tiges de fixation (8) du contre-cadre correspondant et fixés à l'endos du cadre principal (4) sur une zone de fixation (6) sur laquelle la couche externe anodisée a été préalablement retirée.
Patent FR-3024224-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique a plaques avec renforts structurels pour turbomoteur
Inventor: HONNORAT OLIVIER
IPC: F28F9/02
Filed: 2014-07-25
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique (50) comportant une pluralité de plaques (10,20) munies d'une zone périphérique (19,29) plane, d'une zone interne munie d'ondulations sinusoïdales (13,23,14,24) et deux cheminées (11,21,12,22) positionnées à deux coins opposés desdites plaques (10,20). Des modules (30) sont formés par l'assemblage de deux plaques (10,20) qui sont en appui sur lesdites ondulations en creux (14,24) et lesdites zones périphériques (19,29). Les modules (30) sont empilés en étant en appui sur les cheminées d'entrée (11,21) et de sortie (12,22). Chaque module (30) peut ainsi se déformer indépendamment, notamment au niveau desdites ondulations en creux (14,24) et en crêtes (13,23) sans transmettre de contraintes aux autres modules (30) dudit échangeur (50). De plus, ledit échangeur (50) peut comporter un tirant (40) dans chaque conduite d'entrée (53) et de sortie (54) afin de résister à la pression statique des fluides circulant dans lesdites conduites (53,54).
Patent FR-3030054-A1 (FR)
Title: Procede de detection radar distinguant les echos de pluie et radar mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: ENDERLI CYRILLE
IPC: G01S13/88
Filed: 2014-12-12
Abstract: La distinction des échos de pluie des échos de sol est effectuée par une analyse de l'atténuation des échos radar, un écho radar étant classé comme un écho de pluie si son atténuation en échelle logarithme en fonction de la distance fluctue autour d'une droite affine (51) selon une loi statistique donnée.
Patent FR-3029772-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de vehicules individuels, tels que fauteuils roulants ou scooters pour automobilistes handicapes moteurs et son procede d'utilisation
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: A61G3/02
Filed: 2014-12-15
Abstract: Le dispositif comporte une caisse, local ou emplacement contenant un véhicule individuel (12) et un strapontin (11), des emplacements respectifs de transfert, dans lesquels le véhicule individuel (12) et le strapontin (11) se trouvent l'un à côté de l'autre et à proximité immédiate, ledit strapontin mobile (11) pouvant être guidé entre une position avancée près du siège de l'automobile et son emplacement de transfert, une assise (18) destinée à supporter l'utilisateur et guidée entre ledit strapontin (11) et ledit véhicule individuel (12),et des moyens complémentaires de butée et de centrage (21, 23 ; 22, 24) présentés par le strapontin (11) et le véhicule (12), et coopérant entre eux lorsque le strapontin est déplacé verticalement, pour assurer l'arrêt du mouvement vertical et l'alignement des moyens de guidage d'assise (19, 20) portés respectivement par le strapontin et le fauteuil.
Patent FR-3016477-A1 (FR)
Title: Membrane pour pile a combustible a membrane echangeuse de protons
Inventor: GUIMET ADRIEN
IPC: H01M8/12
Filed: 2014-01-16
Abstract: Cette membrane pour pile à combustible à membrane échangeuse de protons comprend, en poids par rapport au poids total de la membrane : de 50 à 95% de polymère A ; et de 5 à 50% en poids de polymère B ; A étant un polymère fluoré échangeur de cations ; et B étant un polymère aromatique hydrocarboné distinct du polymère A, et comprenant au moins un cycle aromatique sur sa chaîne polymérique.
Patent FR-3018252-A1 (FR)
Title: Assemblage d'un cockpit et d'une structure de vehicule automobile et procede de montage correspondant
Inventor: STANCA STEFAN
IPC: B62D65/14
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'invention concerne un assemblage (10) d'un cockpit (12) et d'une structure (14) de véhicule automobile, ledit cockpit (12) comprenant au moins une traverse (16), une planche de bord (18) et un élément aéraulique (20), caractérisé en ce qu'il comporte un système de centrage principal (22) comprenant : - au moins un premier élément de centrage principal (2-2a), solidaire d'un élément de structure transversal (24) du véhicule, - au moins un deuxième élément de centrage principal (22b), solidaire d'un élément de cockpit (20), ce deuxième élément de centrage principal (22b) coopérant avec ledit premier élément de centrage principal (22 a).
Patent FR-3019886-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage de piece et dispositif de lavage de piece utilisant un tel dispositif de sechage
Inventor: MAUREL CLAIRE
IPC: F26B21/00
Filed: 2014-04-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de séchage d'une pièce (1), comprenant une chambre de traitement (2) comportant une paroi latérale (3) fermée à ses deux extrémités par un fond (4) et une paroi supérieure (5) pour former une enceinte dont l'intérieur est accessible par une ouverture (6) apte à être fermée de manière étanche, une évacuation de liquide (9) reliée à la chambre de traitement (2) pour recueillir le liquide issu du séchage de la pièce (7), une alimentation électrique, une alimentation en air (10) alimentant un moyen de soufflage d'air (12) dans la chambre de traitement (2) pour souffler de l'air sur la pièce (7) disposée à l'intérieur de la chambre de traitement (2), caractérisé par le fait qu'il comprend en outre un moyen de soufflage d'air (12) sur les parois internes de la chambre de traitement (2).