baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3014678-A1 (FR)
Title: Dispositif de chirurgie laparoscopique a radiofrequence permettant en particulier des resections hepatiques
Inventor: KARNIK LADISLAV
IPC: A61B18/18
Filed: 2014-12-12
Abstract: Dispositif laparoscopique comportant un corps formant une formant une poignée, un tube long (2) solidement monté sur le corps et des aiguilles (4). Le tube long (2) a un autre tube mobile court (3) fixé à son extrémité. Ce tube court (3) contient les aiguilles (4) qui sont déplaçables. Le tube court (3), qui est articulé avec le tube long (2) par un pivot (5), a un mécanisme pour régler sa position angulaire contre le tube long (2). Ce mécanisme est équipé d'un élément de commande sous la forme d'un premier bouton de réglage qui se trouve sur la poignée du corps. Ce premier bouton de réglage a, à l'intérieur du corps, un engrenage à vis sans fin relié au tube court (3), par une barre de traction courte et une barre de traction longue (13) passant dans le tube long (2), en un point perpendiculaire à l'axe du tube court (3) à une certaine distance de l'axe du pivot (5). Pour faciliter la commande des aiguilles (4) le dispositif a un second bouton de réglage situé sur la partie supérieure du corps. Ce second bouton de réglage possède, à l'intérieur du corps, un pignon conique relié à une vis (17) par une barre de traction rotative (15) dans le tube long (2) et par un accouplement élastique (16). La vis pivote dans le tube court (3) et un écrou baladeur (18), auquel sont fixées des aiguilles (4), est attaché à la vis.
Patent FR-3038142-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique simple arriere
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2015-06-24
Abstract: 1 - Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique simple arrière caractérisé en ce qu'il comporte : - des rangées de cellules solaires cristallines (1) interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment du filtre plasmonique (3) - le filtre plasmonique (3) collé sur le dioptre sortant (7) et positionné dans l'espace entre rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1)
Patent FR-3031457-A1 (FR)
Title: Huile de sapin abies alba, compositions et utilisations
Inventor: CLAISSE NATHALIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-01-12
Abstract: La présente invention concerne une huile de graines d'Abies alba ; l'invention concerne également une composition comprenant l'huile de l'invention, et l'utilisation cosmétique, dermocosmétique, dermatologique, capillaire ou nutraceutique de l'huile ou de la composition de l'invention.
Patent FR-3031775-A1 (FR)
Title: Mecanisme de rattrapage d'usure pour un dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D13/75
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de rattrapage d'usure pour un dispositif d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un organe de rattrapage d'usure (12) comprenant une première rampe (14) destinée à coopérer avec une première contre-rampe (15), un organe de détection d'usure (16) comprenant une seconde rampe (18) destinée à coopérer avec une seconde contre-rampe (15), l'organe de rattrapage d'usure (12) étant mobile par rapport à l'organe de détection (16), ledit mécanisme comportant des moyens de limitation (20) du déplacement de l'organe de rattrapage d'usure (12) par rapport à l'organe de détection (16).
Patent FR-3033725-A1 (FR)
Title: Aube en materiau composite a matrice organique munie d'un clinquant metallique, et procede de fixation d'un clinquant metallique sur une preforme fibreuse d'aube.
Inventor: NOTARIANNI GILLES PIERRE-MARIE
IPC: B32B1/00
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne une aube (1) en matériau composite à matrice organique pour moteur aéronautique à turbine à gaz comportant : un aubage aérodynamique (8) s'étendant transversalement entre un bord d'attaque (4) et un bord de fuite (6), et un clinquant métallique (3) positionné sur le bord d'attaque de l'aubage, ledit clinquant métallique comportant deux ailes (3a, 3b) s'étendant de part et d'autre dudit bord d'attaque sur une partie des faces latérales de l'aubage formant intrados (7) et extrados (5) de manière à ce que le clinquant épouse le profil du bord d'attaque, le clinquant métallique étant fixé sur le bord d'attaque de l'aubage par au moins un fil de couture (9), caractérisée en ce que ledit fil de couture comporte au moins un segment de fil extérieur (20) s'étendant sensiblement transversalement entre un trou (42a) formé au travers d'une aile du clinquant et un passage (41) pratiqué dans une portion de l'aubage ayant au moins une face non recouverte par le clinquant métallique.
Patent FR-3035448-A1 (FR)
Title: Procede de determination de longueurs reelles de petits intervalles d'une cible dentee d'un vilebrequin
Inventor: MARCONATO BENJAMIN
IPC: G01P3/489
Filed: 2015-04-22
Abstract: La présente invention propose un procédé de détermination de longueurs réelles (Lp) de petits intervalles, plus petit qu'un segment (Sx), d'une cible dentée (1) d'un vilebrequin. Le procédé de détermination comporte : - une étape de mesure (13) mesurant les premiers temps (t1) chacun correspondant au temps que met ladite cible à parcourir un grand intervalle d'une longueur d'un segment et celle de seconds temps (t2) chacun correspondant au temps que met ladite cible à parcourir un petit intervalle, - une étape de correction (17) calculant un premier ratio (R1) entre deux grands intervalles et un second ratio (R2) entre deux petits intervalles, - une étape de normalisation (21) des premiers ratios (R1), - une étape de calcul (23) d'une différence de longueurs (D) entre deux grands intervalles, - une étape de détermination (25) des longueurs réelles (Lp) respectives d'une paire de petits intervalles (ISx_i, ISx+1_i) de la cible dentée.
Patent FR-3036041-A1 (FR)
Title: Epurateur d'air dote d'un capteur de pression differentielle et d'un moyen de communication avec un serveur distant.
Inventor: RICCI THIERRY
IPC: B01D35/143
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un épurateur d'air comportant un ventilateur générant un flux d'air passant à travers un filtre pour diminuer le taux en microparticules ou COV, et une interface Homme / Machine. L'épurateur comporte en outre un capteur mesurant la différence de pression de l'air de chaque coté du filtre pour déterminer son niveau d'encrassement, et l'interface Homme / Machine indique le niveau d'encrassement du filtre. De cette manière, les occupants du local où se situe l'appareil sont à tout moment informé du niveau d'encrassement du filtre et peuvent prendre leurs dispositions pour le changer ou le nettoyer. L'épurateur d'air comporte un moyen de communication vers un réseau informatique qui émet un message contenant au moins une indication de la pression mesurée et reçoit un message à reproduire par l'interface Homme / Machine pour indiquer le niveau d'encrassement du filtre. De cette manière, un serveur distant gère le niveau d'encrassement du filtre et déclenche si besoin une intervention pour un remplacement ou un nettoyage. Selon un perfectionnement, l'épurateur est doté d'un mode intelligent qui analyse au fil du temps les commandes introduites par l'utilisateur et en déduit un niveau de confort.
Patent FR-3037243-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un filtre uv, un polymere hydrophile reticule anionique, un tensioactif ayant une hlb inferieure ou egale a 5 et un copolymere silicone
Inventor: L'ALLORET FLORENCE
IPC: A61K8/72
Filed: 2015-06-11
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme d'une émulsion huile-dans-eau comprenant un ou plusieurs filtres UV, un ou plusieurs polymères hydrophiles réticulés anioniques, un ou plusieurs tensioactifs ayant une HLB inférieure ou égale à 5, et un ou plusieurs copolymères siliconés particuliers. La présente invention concerne également une méthode de traitement cosmétique de la peau contre le rayonnement UV mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3040130-A1 (FR)
Title: Recipient de cuisson
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: A47J27/08
Filed: 2015-08-18
Abstract: Récipient de cuisson (1) de type marmite ou analogue, comprenant d'une part un réceptacle (2) destiné à recevoir les aliments (A) à cuire, et d'autre part un moyen de fermeture étanche (3) dudit réceptacle (2), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de création d'une pression (5) à l'intérieur du réceptacle (2) fermé, une soupape de sécurité (6) et des moyens de contrôle de la température (7).
Patent FR-3040922-A1 (FR)
Title: Vitrage apte a etre colle sur une caisse d'un vehicule automobile
Inventor: BUSSON YVAN
IPC: B60J1/10
Filed: 2015-09-11
Abstract: Un vitrage apte à être collé sur une caisse d'un véhicule automobile, ce vitrage (4) comprenant une vitre ayant une face (13) intérieure, le vitrage (4) comprenant en outre une bordure (23) interne et une bordure (24) externe espacées faisant saillie de la face (13) intérieure de la vitre et délimitant sur celle-ci une ceinture (25) périphérique.
Patent FR-3042710-A1 (FR)
Title: Composition a base de dihydromyricetine et d'un sel de zinc pour le traitement de l'acne et des peaux grasses
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique comprenant de la dihydromyricétine et un sel de zinc, particulièrement adaptée au traitement de l'acné et des peaux grasses à tendance acnéique.
Patent FR-3043489-A1 (FR)
Title: Assemblage pour la transmutation d'actinides mineurs
Inventor: BUIRON LAURENT
IPC: G21C5/16
Filed: 2015-11-05
Abstract: L'invention concerne un assemblage (13) combustible pour réacteur refroidi par un métal liquide, l'assemblage comportant : - un tube extérieur (14) s'étendant suivant un axe de référence (15), - un socle rotatif (23) disposé à l'intérieur du tube extérieur (14), - un arbre central (20) s'étendant suivant l'axe de référence (15), l'arbre central (20) comportant une extrémité inférieure (21) fixée au socle rotatif (23), - une pluralité de boitiers cylindriques (25) empilés sur le socle rotatif (23), chaque boitier cylindrique (25) comportant une enveloppe (26) percée par un orifice central (27) étanche traversé par l'arbre central (20), chaque enveloppe (26) définissant au moins une cavité (27) contenant un matériau combustible, chaque enveloppe (26) étant traversée par des conduits (29) étanches s'étendant axialement, chaque conduit (29) étant apte à être traversé par le métal liquide.
Patent FR-3043817-A1 (FR)
Title: Procede de recherche d’informations au sein d’un ensemble d’informations
Inventor: ROUGIER MARC
IPC: G06F17/40
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction d'informations au sein d'un ensemble d'informations, selon un critère de pertinence prédéterminé. Le procédé comporte des étapes suivantes : 301 de détermination par un utilisateur curateur (101) de mots clés relatifs à un sujet prédéterminé, ou de sources de recherche à utiliser, définissant ainsi une recherche de l'utilisateur curateur (101), 302 de recherche selon les mots clés choisis par l'utilisateur curateur (101) complétés par des mots clés suggérés par un moteur de suggestion, 303 d'analyse par l'utilisateur curateur (101) de ces données et de détermination, pour chacune d'elles, si elle répond à un critère de pertinence prédéterminé, 304, dans le cas où la donnée répond au critère de pertinence, de caractérisation de la donnée comme publiable au sein d'un dossier relatif au sujet choisi, 305 de qualification de la pertinence de chaque donnée suggérée vis à vis de la recherche de l'utilisateur curateur (101), 306 de modification des paramètres du moteur de suggestion selon cette qualification des données
Patent FR-3044904-A1 (FR)
Title: Composition comprenant l'association d'alcoxysilanes particuliers et d'un tensioactif
Inventor: CABOURG JULIEN
IPC: A61Q5/02
Filed: 2015-12-14
Abstract: LL'invention concerne une composition comprenant : (a) un ou plusieurs alcoxysilanes à fonction(s) solubilisante(s) de formule R1Si(OR2)z(R3)x(OH)y, et/ou leurs produits d'hydrolyse et/ou leurs oligomères, (b) un ou plusieurs de formule (R4)mSi(OR5)n et/ou leurs produits d'hydrolyse et/ou leurs oligomères, et (c) un ou plusieurs tensioactifs. Elle concerne aussi son utilisation pour le nettoyage et/ou le conditionnement des fibres kératiniques.
Patent FR-3045018-A1 (FR)
Title: Emballage pour le conditionnement d'articles
Inventor: DELAPLACE STEPHANE
IPC: B65D71/36
Filed: 2015-12-15
Abstract: Emballage (100) pour le conditionnement d'au moins deux articles comportant une paroi de fond (12) et une paroi supérieure (22) reliée à la paroi de fond (12) par une pluralité de parois latérales, lesdites parois délimitant un volume intérieur destiné à recevoir au moins deux articles. Au moins l'une desdites parois (22) est pourvue de première et deuxième lignes de prédécoupe (56a, 58a) s'étendant le long de bords opposés de ladite paroi (22), et d'au moins une troisième ligne de prédécoupe (62a) s'étendant entre lesdites première et deuxième lignes de prédécoupe. Lesdites lignes de prédécoupe (56a, 58a, 62a) sont agencées de manière à permettre, après rupture desdites lignes de prédécoupe, la réalisation d'un volet (22) permettant l'accès au volume intérieur et mobile entre une position de fermeture du volume intérieur et une position d'ouverture dudit volume intérieur.
Patent FR-3045364-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de l'alkylcellulose, des huiles hydrocarbonees et siliconees incompatibles, une cire et procede la mettant en oeuvre
Inventor: LAHOUSSE FLORENCE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant : • au moins 2 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'alkylcellulose, dont le résidu alkyle comprend entre 2 et 6 atomes de carbone, de préférence entre 2 et 3, • au moins une première huile non volatile hydrocarbonée polaire, • au moins 20 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'au moins une deuxième huile non compatible avec la ou les premières huiles, choisie parmi les huiles non volatiles siliconées, parmi les huiles non volatiles fluorées, ou leurs combinaisons, • éventuellement au moins une troisième huile non volatile différente de la ou des premières huiles choisie parmi les huiles hydrocarbonées polaires ou apolaires les huiles siliconées différentes de la ou des deuxièmes huiles, phénylées, ne comprenant pas de fragment dimethicone, ou leurs mélanges, • au moins une cire polaire ou apolaire, • moins de 5% en poids d'eau, par rapport au poids de la composition. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3047025-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'isolation thermique, utilisant des panneaux piv pour definir une couche isolante
Inventor: LABBE SEBASTIEN
IPC: E04F13/08
Filed: 2016-01-21
Abstract: Le système (10) d'isolation thermique, notamment pour doublage de paroi, permet d'intégrer une couche de panneaux isolants sous vide (3) dont les enveloppes externes respectives (2) sont fragiles. Les panneaux (3) sont installés et alignés suivant des rangées bordées par des premiers profilés (1), de préférence avec des plaques de recouvrement 5. Deux rangées adjacentes sont séparées par une paire de branches qui délimitent une fente de fixation (8) appartenant à un des premiers profilés (1) et qui sont respectivement en contact avec une tranche (T) d'au moins un des panneaux (3). La fente (8) permet de raccorder de façon amovible un deuxième profilé (12) incluant un élément de maintien parallèle aux rangées et retenant des panneaux des rangées lorsqu'une languette (14) formée intégralement avec cet élément de maintien (15) s'insère dans la fente (8). Le deuxième profilé (12) est avantageusement démontable sans modifier l'état monté du premier profilé (1).
Patent FR-3048946-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un dispositif de rigidification locale d'un pavillon de toit
Inventor: COTENESCU IONUT LUCIAN
IPC: B62D25/06
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant une superstructure (1) de caisse, délimitant en partie sommitale de la caisse, un encadrement de toit formé de brancards latéraux (15) reliés entre eux par au moins une traverse avant (12) de pavillon, une traverse intermédiaire (13) et une traverse arrière (14) de pavillon, la structure de caisse comportant un pavillon (3) de toit comprenant une pièce extérieure de carrosserie recouverte par une garniture (2) intérieure de toit. Le véhicule comprend un moyen de rigidification (40) locale du toit arrangé entre la garniture (2) de toit et le pavillon (3) de toit, un tel moyen de rigidification étant apte à s'opposer à la déformation du pavillon de toit.
Patent FR-3049424-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement entre troncons d'anneau de synchrotron
Inventor: GOIRAND LOYS
IPC: H05H13/04
Filed: 2016-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement électrique entre deux tronçons successifs du conduit annulaire d'un synchrotron, comprenant : des première et deuxième pièces d'extrémité (32) adaptées à être fixées aux tronçons, chacune comportant une portion tubulaire (34) à facettes (40) ; des lames (44) élastiques et électriquement conductrices, dont chacune est en appui sur chacune des deux portions tubulaires, chaque appui étant à coulissement sur une desdites facettes ; et au moins un bras (48) en appui sur chaque lame, chaque bras étant solidaire de l'une des pièces d'extrémité.
Patent FR-3050321-A1 (FR)
Title: Structure de diode
Inventor: LANOIS FREDERIC
IPC: H01L29/74
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne une diode comprenant : une portion de substrat semiconducteur (152) dopé de type N entre des électrodes supérieure (A) et inférieure (K) ; un premier transistor vertical (T11) à canal N, dont la grille (160) est dopée de type N et couplée à l'électrode supérieure, le premier transistor ayant une zone de source (158) incluse dans un caisson (156) dopé de type P, le premier transistor ayant une région de canal (172) située dans ledit caisson ; un deuxième transistor (T12) à canal P ayant une grille (166) dopée de type P et une région de canal (174) située hors dudit caisson, les premier et deuxième transistors étant connectés en série entre les électrodes ; et une zone de sonde (37) dopée de type P, recouverte par la grille du premier transistor, la zone de sonde étant couplée à la grille du deuxième transistor.
Patent FR-3050470-A1 (FR)
Title: Dalle de batiment a masse reduite
Inventor: VIDAILLAC ALAIN
IPC: E04B9/00
Filed: 2016-04-25
Abstract: La dalle de bâtiment (10) comporte : une prédalle de béton (12), une pluralité de longerons de béton (14), solidaires de la prédalle (12), comprenant chacun une tige de contrainte (16) s'étendant dans ce longeron (14), le long de ce longeron (14), et un matériau de remplissage (30) s'étendant sur la prédalle (12), entre les longerons (14).
Patent FR-3050997-A1 (FR)
Title: Procede de mutagenese sans cicatrice
Inventor: SCHILD FLORIE
IPC: C12N15/74
Filed: 2016-05-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de modification sans cicatrice d'une séquence cible d'ADN chromosomique d'une souche bactérienne. L'invention vise également les vecteurs et plasmides utiles dans la mise en œuvre du procédé selon l'invention.
Patent FR-3051601-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique en couches minces et procede de fabrication associe
Inventor: PAIRE MYRIAM
IPC: H01L31/0463
Filed: 2016-05-20
Abstract: Il est proposé un dispositif photovoltaïque (100) en couches minces avec un des contacts électriques dont l'agencement est optimisé. Le dispositif comprend un substrat (10). Une première couche mince formant un premier contact électrique (1) du dispositif photovoltaïque est agencée sur le substrat. Un absorbeur (3) est agencé sur le premier contact électrique. Une deuxième couche mince formant un deuxième contact électrique (2) du dispositif photovoltaïque est agencée sur le substrat. Une couche transparente conductrice (5) est agencée sur l'absorbeur. En outre, le deuxième contact électrique est espacé du premier contact électrique et la couche transparente conductrice est en contact avec l'absorbeur et le deuxième contact électrique.
Patent FR-3053411-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion a inertie comportant un freinage par un fluide de la trajectoire retour de la masse
Inventor: PICOT LAURENT
IPC: F03G7/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: Système de propulsion à inertie prévu pour faire avancer un engin mobile suivant une direction d'avance, comportant une masse (4) circulant dans un tube de guidage (6) formant un circuit suivant un cycle fermé comprenant une trajectoire aller présentant une composante suivant la direction d'avance, et une trajectoire retour présentant une composante suivant la direction opposée à l'avance, ce système comprenant un moyen de motorisation (8) utilisant une énergie mettant en mouvement cette masse (4) dans la trajectoire aller, et un moyen de freinage de la trajectoire retour de la masse (4) par un frottement fluide comprenant une restriction de passage de fluide.
Patent FR-3056380-A1 (FR)
Title: Installation pour l'abattage d'animaux de boucherie
Inventor: REVERDIAU FRANCK
IPC: A22B3/12
Filed: 2016-09-29
Abstract: Installation pour l'abattage rituel d'animaux de boucherie, comportant un convoyeur principal (2) présentant deux tapis roulant disposés en forme de « V » dans une section transversale, recevant entre eux l'animal maintenu sur ses flancs, et comportant un convoyeur avant (14) prévu pour l'opération d'abattage disposé dans l'alignement du convoyeur principal (2), qui est supporté par un système de rotation suivant un axe longitudinal, convoyeur avant (14) comportant à son extrémité avant une face transversale (20) prévue pour retenir l'animal en laissant passer sa tête en avant, et une mentonnière (24) prévue pour soulever la tête de l'animal.
Patent FR-3056883-A1 (FR)
Title: Module de cuisson de four pour produits de boulangerie, viennoiserie et similaires et four tunnel lineaire comportant au moins un tel module
Inventor: SERGENT OLIVIER
IPC: A21B1/24
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un module de cuisson (1) pour produits (2) de boulangerie comportant une enceinte de cuisson (3) comprenant une voûte (5) et une sole (4) sur laquelle viennent reposer lesdits produits (2), ledit module (1) étant équipé au moins de moyens de chauffage (7) en voûte (5), ces derniers comprenant un plenum (8) dans lequel circule un fluide caloporteur (9) depuis une entrée (15) et au moins une sortie (16a, 16b ; 16) caractérisé par le fait que le plenum (8) comporte une pluralité d'orifices de soufflage (10) de fluide (9) dans l'enceinte (3), ledit module (1) comprenant encore, au moins : - des moyens d'occultation (12) desdits orifices (10) mobiles entre une position d'occultation (13) desdits orifices (10) et une position d'ouverture (14) de ces derniers ; - des moyens d'aspiration (22a, 22b ; 22) du fluide caloporteur (9) traversant le plenum (8) et/ou soufflé dans l'enceinte (3).