baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020141-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de microscopie a balayage de faisceau optique
Inventor: FRETEL EMMANUEL
IPC: G02B26/10
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un appareil de microscopie à balayage de faisceau optique comprenant une source de lumière adaptée pour émettre un faisceau optique (2) et un objectif de microscope (1) adapté pour focaliser ledit faisceau optique (2) dans un plan objet (11). Selon l'invention, l'appareil de microscopie comprend des premiers et des deuxièmes moyens optiques réfléchissants (M-X1, M-X2) disposés en série sur le trajet optique du faisceau optique (2) entre la source de lumière et l'objectif de microscope (1), des premiers moyens d'inclinaison angulaire (21, 25) adaptés pour incliner lesdits premiers moyens optiques réfléchissants (M-X1, M-XY1) suivant un premier angle de rotation (RX1) prédéterminé, et des deuxièmes moyens d'inclinaison angulaire (22, 26) adaptés pour incliner lesdits deuxièmes moyens optiques réfléchissants (M-X2, M-XY2) suivant un deuxième angle de rotation (RX2), de manière à incliner angulairement l'axe (12) du faisceau optique (2) par pivotement autour du centre (O) de la pupille de l'objectif de microscope (1).
Patent FR-3023762-A1 (FR)
Title: Ensemble de verrouillage pour vehicule automobile
Inventor: POGGI PATRICE
IPC: E05B83/28
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble de verrouillage pour véhicule automobile comprenant : - au moins deux verrous comprenant l'un, un rotor sécurisé (2 ; 2E) et l'autre, un rotor standard (2R ; 2), - au moins deux clés comprenant l'une un insert de clé-maitre (1 ; IR) et l'autre un insert de clé-valet (1E ; 1), dans lequel, - l'insert de clé-maitre (1R) ou l'insert de clé-valet (1E) comprend au moins un premier élément de sécurisation, - le logement du rotor sécurisé (2E) ou le logement du rotor standard (2R) comprend au moins un deuxième élément de sécurisation de forme sensiblement complémentaire au premier élément de sécurisation, - les premier et deuxième éléments de sécurisation sont configurés de sorte que seul l'insert de clé-maitre permet la rotation du rotor sécurisé. L'invention se rapporte également à un véhicule automobile comprenant un tel ensemble de verrouillage.
Patent FR-3025768-A1 (FR)
Title: Organe pour un systeme de connexion d'un balai a un bras d'essuie-glace
Inventor: TERRASSE WILLIAM
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-09-15
Abstract: Premier organe (30, 130) pour un système de connexion d'un balai (12, 112) à un bras (14, 114) d'essuie-glace, ce premier organe étant configuré pour être solidarisé audit balai ou audit bras et comportant des moyens d'articulation (32, 132) configurés pour coopérer avec des moyens complémentaires (34, 134) d'un second organe (26, 126) du système de connexion, pour définir un axe (Y) d'articulation du premier organe vis-à-vis de ce second organe, qui est un axe d'articulation dudit balai vis-à-vis dudit bras, ledit premier organe (30, 130) étant caractérisé en ce qu'il comprend des premiers moyens (36a, 36b, 136a, 136b) de butée qui sont configurés pour coopérer avec ledit second organe pour retenir ledit premier organe vis-à-vis dudit second organe en translation le long dudit axe d'articulation, dans un premier sens, et des seconds moyens (38a, 136a, 136b) de butée qui sont configurés pour coopérer avec ledit second organe pour retenir le premier organe vis-à-vis dudit second organe en translation le long dudit axe d'articulation, dans un second sens inverse du premier sens.
Patent FR-3026327-A1 (FR)
Title: Poignee auxiliaire de perceuse
Inventor: MAZZONE LIBERO
IPC: B23B45/14
Filed: 2014-09-30
Abstract: Poignée auxiliaire (2b) de perceuse comportant un collier fendu (21) pour installer la poignée sur la partie cylindrique d'un corps de la perceuse. La poignée est munie d'un niveau à bulle (30, 40) pour régler l'orientation de l'axe de perçage (xx). Le collier (21) est prolongé par un manche (23) muni d'une réglette à faisceau laser pour marquer une position sur la surface à percer, à une distance donnée de l'axe de perçage (xx).
Patent FR-3026680-A1 (FR)
Title: Systeme de pilotage d'amortisseurs
Inventor: BEY MEHDI
IPC: B60G17/0165
Filed: 2014-10-02
Abstract: Un système de pilotage d'amortisseurs (22, 23, 24, 25) de suspension d'un véhicule (9) automobile comprenant un bloc de prévision de tangage (10) et un bloc de calcul de commande (30). Le bloc de prévision de tangage (10) reçoit la vitesse longitudinale la pression du maître cylindre et la consigne de puissance moteur à un instant to puis calcule un mouvement de tangage à un instant ti en fonction de la vitesse longitudinale, de la pression du maître cylindre et de la consigne de puissance moteur. Le bloc de calcul de commande (30) déduit une valeur de commande des amortisseurs en fonction du mouvement de tangage estimé et en fonction d'une cartographie préétablie. Le bloc de calcul de commande (30) reçoit les résidus de mouvements de tangage à l'instant ti et déduit une consigne de décroissance dans le temps de la valeur de la commande.
Patent FR-3026870-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion du stockage de donnees.
Inventor: GAUTHIER STEPHANE
IPC: G11C29/08
Filed: 2014-10-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion du stockage de données dans au moins un dispositif de stockage d'un premier type et dans un dispositif de stockage d'un second type, le au moins dispositif de stockage du premier type étant physiquement distinct du dispositif de stockage du second type. Le dispositif : - partitionne (200) des données à stocker en blocs de données, -détermine (200) des redondances générées par un code détecteur d'erreurs pour chaque bloc de données, - stocke (200) des blocs de données dans le au moins un dispositif de stockage du premier type, le ou les dispositifs de stockage du premier type étant conformes à un niveau d'assurance qualité avionique d'un niveau de qualité donné, - stocke (200) des redondances dans le dispositif de stockage du second type, le dispositif de stockage du second type étant conforme à un niveau d'assurance qualité avionique supérieur au niveau d'assurance qualité avionique du ou des dispositifs de stockage de premier type.
Patent FR-3028692-A1 (FR)
Title: Procede de commande de charge electrique par modulation de largeur d'impulsions.
Inventor: LE COULS LAURENT
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-11-17
Abstract: La présente invention concerne un système de commande d'au moins une charge électrique (3 à 7) par modulation de largeur d'impulsions comprenant un bloc hacheur (2) assurant la modulation de la tension d'alimentation avec des trames comprenant chacune une première séquence de N impulsions dont les états binaires Ei, 1 correspondent à mot de N bits, et une seconde séquence de N impulsions dont les états binaires Ei, 2 correspondent au mot de N bits complémentaires, le système comprenant en outre une ligne d'alimentation bifilaire commune à la totalité des charges alimentées, et au moins une charge (4 à 6) commandés par l'intermédiaire de circuits esclaves (7 à 9). L'invention concerne également un procédé de commande, un contrôleur maître et un contrôleur esclave pour la mise en œuvre du procédé de commande.
Patent FR-3013726-A1 (FR)
Inventor: SINGH VIJAY
IPC: C12G1/02
Filed: 2014-11-25
Abstract: Appareil de fabrication de vin réutilisable pour la fermentation de vin contenant des peaux, pépins, et rafles qui forment un chapeau, comprenant un sac plastique à double cavité à utilisation unique, qui comprend un mécanisme pour agiter et disperser le chapeau afin de maximiser l'extraction de couleur et de saveur. Il comprend également un mécanisme de presse intégral pour presser le jus fermenté à travers un tamis, et retenir le marc dans le sac jetable. Le dispositif peut également être utilisé pour soutirage et transfert de vin pendant le vieillissement.
Patent FR-3031597-A1 (FR)
Title: Collimateur a fibre optique integree encastree dans une lentille et procede de fabrication correspondant
Inventor: LE FLOHIC MARC
IPC: G02B6/122
Filed: 2015-01-13
Abstract: L'invention un collimateur à fibre optique intégrée, comprenant une fibre optique et une lentille de collimation à gradient d'indice présentant une température de fusion inférieure à celle de ladite fibre optique, et son procédé de fabrication. Selon l'invention, une extrémité de ladite fibre optique pénètre dans ladite lentille suivant l'axe optique de ladite lentille sur une profondeur prédéfinie, ajustée de sorte qu'un faisceau lumineux en sortie dudit collimateur est sensiblement collimaté.
Patent FR-3031656-A1 (FR)
Title: Vetement pour le bas du corps a ceinture anatomique
Inventor: VIAU NICOLAS
IPC: A41B11/14
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un vêtement (10) pour le bas du corps du type comportant au moins une partie supérieure formant ceinture (12) et une partie formant culotte (14), caractérisé en ce que la ceinture (12) présente une forme annulaire curviligne étagée qui s'étend autour d'un axe (A) central et qui comporte au moins une première portion latérale (20a) et une seconde portion latérale (20b) axialement supérieures, qui sont conçues chacune pour monter au dessus de la hanche associée du porteur, et une portion frontale (22) axialement inférieure qui est conçue pour s'étendre globalement sous le ventre du porteur.
Patent FR-3033251-A1 (FR)
Title: Treuil d'evacuation en va-et-vient
Inventor: PAILLARDET JEAN-CLAUDE
IPC: A62B1/10
Filed: 2015-03-05
Abstract: Dispositif d'évacuation (100) comprenant un système de ralentissement (1), un système de passage de câble (2), un système de contrôle de la vitesse de descente (3), caractérisé en ce que le système de ralentissement (1) est un moulin à pales droites.
Patent FR-3034927-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'une machine electrique asynchrone d'un groupe motopropulseur d'un vehicule automobile a traction electrique ou hybride.
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: H02P21/08
Filed: 2015-04-13
Abstract: Procédé de commande d'une machine électrique asynchrone d'un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes suivantes : on détermine une requête de couple et la vitesse de rotation de la machine électrique asynchrone, on détermine une requête de flux du rotor en fonction d'une cartographie dépendant de la requête de couple et de la vitesse de rotation, on détermine des requêtes de composante directe et en quadrature du courant statorique en fonction de la requête de flux du rotor et de la requête de couple, on détermine l' angle que forme le champ tournant par rapport à un repère fixe par rapport au stator en fonction de la requête de flux du rotor, de la requête de composante en quadrature du courant statorique, et de la vitesse du rotor, du nombre de paires de pôles de la machine électrique et de la vitesse de rotation, on détermine les composantes directe et en quadrature de la tension statorique en fonction de combinaisons de la requête de composante directe et en quadrature du courant statorique, on détermine les valeurs de tensions du stator dans le repère triphasé en fonction des composantes directe et en quadrature des tensions statoriques dans le repère de Park et de l' angle que forme le champ tournant par rapport au repère fixe par rapport au stator.
Patent FR-3035094-A1 (FR)
Title: Outillage de construction pour cage d'ascenseur.
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: B66B9/187
Filed: 2015-04-15
Abstract: Outillage (9) pour une cage d'ascenseur en construction, entre un premier niveau (81) et un deuxième niveau (82), l'outillage comprenant un plateau inférieur (1) avec des pieds de posage (61,62) à poser sur le plancher formant seuil (80) de la cage d'ascenseur, au moins quatre montants verticaux (4), des liens supérieurs (3) reliant entre elles les extrémités supérieures des montants verticaux, un plateau supérieur (2) mobile, entre une position basse correspondant au plancher du premier niveau et une position haute correspondant au plancher du deuxième niveau, au moins un actionneur (51) pour déplacer le plateau supérieur (2) mobile, moyennant quoi l'outillage en question fait office de monte-charge entre le premier niveau et le second niveau.
Patent FR-3035449-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de l’ouverture d’un ouvrant motorise d’un vehicule automobile dote d'un dispositif d'arret et de redemarrage automatique du moteur thermique.
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: F02D41/06
Filed: 2015-04-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de l'ouverture d'un ouvrant motorisé d'un véhicule automobile doté d'un dispositif d'arrêt et de redémarrage automatique du moteur thermique ; comportant successivement les étapes suivantes : - réception d'une requête d'ouverture dudit ouvrant suite à l'actionnement d'un organe de commande par un passager dudit véhicule (100) ; - vérification de l'état dudit moteur thermique (300) ; lorsque ladite vérification (300) fait apparaître que ledit moteur est coupé, transmission systématique d'un ordre de redémarrage forcé dudit moteur audit dispositif (500), puis lancement de l'ouverture motorisée dudit ouvrant lorsque ledit moteur est à nouveau en fonctionnement (700).
Patent FR-3041160-A1 (FR)
Title: Dispositif thermo electrique, notamment destine a generer un courant electrique dans un vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01L35/02
Filed: 2015-09-15
Abstract: Dispositif thermo électrique comprenant au moins un carter (3) de forme tubulaire dont l'une au moins des extrémités est fermée par un collecteur (6) et dans lequel s'étend une pluralité de modules (2) d'éléments thermo électrique (7p, 7n) s'étendant parallèlement à l'axe longitudinal du carter (3), chaque module comprenant une pluralité d'éléments thermo électriques(7p, 7n) ayant une forme de cylindre ou de prisme droit muni d'un évidement central, parcouru par un tube central (11) dudit module, et étant susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre une première face dite extérieure définie par une surface de périphérie extérieure et une seconde face dite intérieure définie par une surface de périphérie intérieure, le premier fluide étant destiné à circuler à travers l'évidement central et un second fluide étant destiné à circuler autour de la périphérie extérieure, ledit collecteur (6) comportant une couronne interne (33) comportant des trous (34) recevant les tubes centraux (11) des modules thermo électriques et des moyens de circulation d'air autour de ladite couronne interne.
Patent FR-3043196-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de caracteristique d'un fluide
Inventor: ROBERT PHILIPPE
IPC: G01L9/12
Filed: 2015-10-30
Abstract: Dispositif (100) de mesure d'une caractéristique d'un fluide (108), comportant : - un capteur (102) comprenant une première face principale (104) munie d'une partie sensible (106) à ladite caractéristique et destinée à être en contact avec le fluide, et une deuxième face principale (110) opposée munie d'un premier élément de contact électrique (112) sur lequel un signal de mesure est obtenu ; - un support (114) comprenant une première face principale (116) munie d'un deuxième élément de contact électrique (120) relié électriquement au premier élément de contact électrique, une deuxième face principale (118) opposée, et une ouverture (124) traversant les faces principales du support ; dans lequel la deuxième face principale du capteur est solidarisée hermétiquement et/ou de manière étanche à celle du support en périphérie de l'ouverture, une partie du premier élément de contact électrique étant en regard de et/ou dans l'ouverture.
Patent FR-3043496-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif electrochimique, tel qu'un systeme electrochrome ou un systeme pour le stockage de l'energie, par exemple une microbatterie, une batterie ou une supercapacite.
Inventor: OUKASSI SAMI
IPC: H01M10/0585
Filed: 2015-11-10
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif électrochimique, tel qu'un système électrochrome ou un système pour le stockage de l'énergie, comprenant les étapes successives suivantes : a) fournir un substrat (1), b) former sur le substrat (1) n entités élémentaires (8), avec n supérieur ou égal à 2, chaque entité élémentaire (8) comprenant : - un premier collecteur de courant, d'une première polarité, - une première électrode, - une couche mince ioniquement conductrice et électriquement isolante, - une seconde électrode, - un second collecteur de courant, d'une seconde polarité, c) découper le substrat (1), le découpage étant réalisé de manière à avoir au moins x entités élémentaires entières (8), sur le substrat (1), avec x supérieur ou égal à 2 et x inférieur ou égal à n, d) connecter électriquement en parallèle les collecteurs de courant de même polarité des x entités élémentaires entières (8).
Patent FR-3043919-A1 (FR)
Title: Agregats solides de microparticules, systeme et procede de production de tels agregats.
Inventor: TABELING PATRICK
IPC: B01J13/14
Filed: 2015-11-23
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des assemblages colloïdaux et concerne un système de production d'agrégats solides (1) de microparticules (2), caractérisé en ce qu'il comporte au moins : ▪ un dispositif fluidique comportant au moins : - un élément de production de gouttes primaires (6), comportant une sortie (l2) de largeur l1 et - un canal principal (9) de formation des agrégats solides (1) d'axe principal (19), de hauteur h2 et comportant une entrée de largeur l2; ledit élément de production de gouttes primaires (6) étant relié à ladite entrée dudit canal principal (9), h1 étant inférieur à h2, de manière à former une marche (10) entre ledit élément de production de gouttes primaires (6) et ledit canal principal (9) et l1 étant strictement inférieur à l2 ; ▪ un système d'initiation physique de polymérisation (11) apte à initier une polymérisation dans ledit canal principal (9).
Patent FR-3044148-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de la position des membres inferieurs d'un conducteur de vehicule automobile
Inventor: LALLEMENT STEPHANE
IPC: G08B21/02
Filed: 2015-11-25
Abstract: Ce dispositif de détection comprend au moins un capteur adapté pour détecter la présence et l'absence d'au moins l'un des membres inférieurs du conducteur dans au moins une zone de détection (7) à distance du capteur, et une unité centrale de traitement (13) comprenant des moyens pour produire une matrice de détection à partir de signaux issus des capteurs et comprenant un algorithme décisionnel de détection (11).
Patent FR-3045298-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement des matieres keratiniques humaines
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A61N1/30
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un appareil de traitement des matières kératiniques humaines délivrant une composition cosmétique ou dermatologique sur celles-ci conjointement à l'application d'un courant électrique, notamment appareil d'électrophorèse, la composition appliquée étant contenue dans une cartouche (20) portée par l'appareil, la cartouche comportant un corps formant réservoir et un piston traversé par une vis d'entraînement et pouvant se déplacer dans le corps sous l'effet de la rotation relative de la vis et du piston, l'appareil comportant un moteur électrique (70) d'entraînement pour provoquer cette rotation relative de la vis et du piston et un circuit électronique de pilotage du moteur électrique.
Patent FR-3046045-A1 (FR)
Title: Ensemble incluant un appareil menager et des accessoires de cet appareil, l'appareil etant pourvu d'une poignee de portage
Inventor: TABET-DERRAZ FABIENNE
IPC: A47J43/07
Filed: 2015-12-29
Abstract: La poignée de portage (2) est formée par une partie supérieure de préhension (3), par un espace (4) aménagé en-dessous de cette partie supérieure (3) et par une paroi inférieure (5). Selon l'invention, - ladite partie supérieure de préhension (3) présente au moins une cavité ; et -l'ensemble comprend une tablette (11) solidaire d'une plaquette de montage (12); cette plaquette (12) comprend un premier bord présentant une saillie (17) apte, lorsque la plaquette (12) est introduite dans ledit espace (4) dans une position inclinée, à être engagée dans ladite cavité (6), et un deuxième bord (18), opposé au premier bord, apte à être engagé sur ladite paroi inférieure (5) lorsque la plaquette (12) est pivotée vers une position de service de la tablette (11).
Patent FR-3046666-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de deux panneaux photovoltaiques et installation solaire associee
Inventor: QUEVILLIER LUDOVIC
IPC: F24J2/52
Filed: 2016-01-08
Abstract: Dispositif de maintien (6) de deux panneaux photovoltaïques (2) sur un longeron (4), comprenant une bride (7) métallique présentant : - une paroi inférieure (70) associée à au moins un système de serrage (8, 9) de la bride contre le longeron ; - deux ailes latérales (71) latéralement rabattues par rapport à la paroi inférieure et écartées l'une de l'autre, chaque aile latérale présentant un bord supérieur (710) duquel fait saillie une languette arrière (76) ; où, les bords supérieurs des ailes latérales sont munis d'éléments incisifs (73, 78) permettant, par appui contre des cadres métalliques des panneaux photovoltaïques une fois la bride (7) serrée contre le longeron, de pénétrer la matière métallique desdits cadres. La présente invention trouve une application dans le domaine des installations solaires, et notamment dans la mise à la terre des panneaux photovoltaïques.
Patent FR-3047623-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees dans une communication multi-chemin
Inventor: GUILLEMIN FABRICE
IPC: H04L47/27
Filed: 2016-02-08
Abstract: Dans le cadre d'une transmission de données pour une communication multi-chemin depuis un équipement terminal source vers un équipement terminal destination, le procédé : établit, sur au moins un chemin de la communication multi-chemin , une pluralité de connexions avec l'équipement terminal destination ; pour chaque chemin sur lequel une dite pluralité de connexions a été établie, sélectionner pour la rendre active au moins une connexion parmi la pluralité de connexions établies, les autres connexions établies étant mises en réserve ; répartir les données entre les connexions sélectionnées, dites connexions actives, selon au moins une règle de répartition prédéfinie et transmettre les données réparties. Sur détection (501) d'un incident de transmission via une connexion active sur un chemin sur lequel une dite pluralité de connexions a été établie, le procédé ferme (502) ladite connexion active, et rend active (503) une connexion qui avait été mise en réserve sur ledit chemin.
Patent FR-3047886-A1 (FR)
Title: Dispositif medical avec une tete distale a encombrement limite
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: A61B1/05
Filed: 2016-02-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical comportant une structure tubulaire d'insertion (2) pourvue à sa partie distale, d'une tête distale (4) munie d'un système de vision V, la structure tubulaire d'insertion (2) comportant un tube (17) et en amont de la tête distale, une partie de béquillage (6) comportant un système d'articulation (13) permettant l'orientation de la tête distale. Le système d'articulation (13) est en appui libre sur le tube (17) et sur la tête distale (4) et un manchon de protection (18) entoure complétement le système d'articulation (13), en étant solidarisé avec le tube (17) et avec la tête distale (4) pour assurer le maintien du système d'articulation entre le tube et la tête distale.
Patent FR-3048699-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de mousses de polyurethane et/ou polyisocyanurate a partir d'oxazolidine et d'huile de noix de cajou
Inventor: DUPRE BLAISE
IPC: E04C2/20
Filed: 2016-03-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de mousses de polyuréthane et/ou polyisocyanurate. L'invention concerne également la mousse de polyuréthane et/ou polyisocyanurate susceptible d'être obtenue par ce procédé et ses différentes utilisations.