baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068148-A1 (FR)
Title: Etalonnage de petits motifs elementaires en lithographie electronique a faisceau forme
Inventor: FAY AURELIEN
IPC: G06F17/17
Filed: 2017-06-27
Abstract: Procédé d'étalonnage de motifs élémentaires en lithographie électronique à faisceau formé comprenant les étapes suivantes : réaliser, par lithographie électronique à faisceau formé, un motif d'étalonnage comprenant des figures géométriques (MCV) ayant chacune une dimension critique nominale (CD), fractionnées en motifs élémentaires de dimensions plus petites que chaque dite dimension critique nominale ; mesurer la dimension critique réelle de chaque dite figure géométrique ; et appliquer une méthode de régression à partir des dimensions critiques réelles ainsi déterminées pour construire un modèle mathématique exprimant soit une variation de dimensions desdits motifs élémentaires, soit une erreur de dose d'exposition desdits motifs élémentaires produisant un effet équivalent à ladite variation de dimensions, en fonction des dimensions des motifs élémentaires. Application à la préparation de données en vue du transfert d'un motif sur un substrat par lithographie électronique à faisceau formé.
Patent FR-3070387-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique ameliore
Inventor: OZANAM CECILE
IPC: B05D3/02
Filed: 2017-08-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement thermique (1) d'un revêtement (R) déposé sur un substrat (S) comprenant des moyens de chauffage (10) en regard duquel le substrat peut défiler, lesdits moyens de chauffage (10) agencé pour chauffer le revêtement sur la première face du substrat verrier, caractérisé en ce que ledit dispositif de traitement thermique comprend en outre un moyen de préchauffage (10') agencé pour chauffer le revêtement dudit substrat défilant en amont de la zone de chauffage.
Patent FR-3072107-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour le batiment, comprenant un conduit et un organe de liaison
Inventor: IFTISSEN GERARD
IPC: E04D13/14
Filed: 2017-10-10
Abstract: Dispositif d'étanchéité pour le bâtiment et procédé de fabrication, dans lesquels un conduit (2) comprend une portion axiale principale (3), une portion annulaire intermédiaire (4) en vis-à-vis de la portion axiale principale, une portion annulaire terminale (5) en vis-à-vis de la portion annulaire intermédiaire ; dans lesquels un organe de liaison (10) comprend un plateau radial (11) et, autour d'une ouverture traversante, une portion annulaire axiale de montage (12) ; et dans lesquels la portion annulaire axiale de montage de l'organe de liaison est engagée et prise de façon étanche entre la portion annulaire intermédiaire (4) et la portion annulaire terminale (5) du conduit (2).
Patent FR-3073271-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C3/02
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante dans laquelle la barrière d'isolation comporte des éléments isolants disposés en plusieurs rangées parallèles, dans laquelle un organe d'ancrage comporte un élément d'appui (50) monté sur la surface de support entre deux éléments isolants (30) d'une première desdites rangées parallèles et mobile par rapport à la surface de support transversalement à ladite première rangée entre : une position escamotée dans laquelle l'élément d'appui (50) est logé entièrement entre les deux éléments isolants (30) de manière à laisser libre l'emplacement (99) d'une deuxième desdites rangées parallèles, la deuxième rangée étant adjacente à la première rangée, et une position déployée dans laquelle l'élément d'appui déborde sur l'emplacement (99) de la deuxième rangée et est en prise avec au moins un élément isolant de la deuxième rangée pour retenir ledit élément isolant de la deuxième rangée sur la surface de support.
Patent FR-3059033-A1 (FR)
Title: Facteur de securite de rapport vectoriel pour une conception tubulaire de puits de forage
Inventor: LIU ZHENGCHUN
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés de détermination de facteurs de sécurité de rapport vectoriel pour une conception tubulaire de puits de forage. Des données de pression et de température pour au moins un point de charge le long d'un composant tubulaire d'un puits de forage sont obtenues. Une charge axiale de rupture effective attendue au point de charge est calculée au cours d'une opération de fond de puits à effectuer le long d'une ou de plusieurs sections du puits de forage à l'intérieur d'une formation de subsurface, sur la base des données obtenues. Une limite supérieure et une limite inférieure pour la charge axiale de rupture effective sont déterminées, sur la base de propriétés physiques du composant tubulaire au point de charge. Un point médian de la charge axiale de rupture effective est calculé sur la base des limites supérieure et inférieure. Une pression différentielle de rupture critique est calculée, sur la base du point médian de la charge axiale de rupture effective. Un facteur de sécurité de rapport vectoriel est calculé, sur la base de la pression différentielle de rupture critique par rapport à la charge axiale de rupture effective.
Patent FR-3074255-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede autonome de fourniture d'electricite
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F17D1/00
Filed: 2017-11-24
Abstract: Le dispositif (100) autonome de fourniture d'électricité, comporte : - une capacité de stockage (105) de Gaz Naturel Liquéfié (ci-après « GNL ») comportant une entrée (110) d'alimentation en GNL, - un moyen (115) de combustion de GNL, fourni par la capacité de stockage, pour produire de l'électricité, - un moyen (120) de fourniture d'électricité à un dispositif tiers et - un moyen (155, 165) de fourniture de GNL issu de la capacité de stockage à un dispositif tiers et/ou au moyen (115) de combustion.
Patent FR-3076171-A1 (FR)
Title: Calibration d'un module lumineux a elements electroluminescents
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21K9/60
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'un module lumineux comprenant un ensemble d'éléments électroluminescents, ledit procédé comprenant: - alimenter (601) les éléments électroluminescents de manière à obtenir une image projetée par le module lumineux, l'image projetée comprenant un ensemble de pixels, chaque pixel correspondant à au moins un sous-ensemble d'au moins un élément électroluminescent de la source lumineuse; - pour chaque pixel de l'image projetée, comparaison (603) d'une différence entre une intensité lumineuse du pixel avec une intensité lumineuse prédéfinie d'un pixel correspondant d'une image de référence, avec un seuil ; - dans le cas où la différence est supérieure au seuil prédéterminée, détermination (605) d'une valeur d'alimentation modifiée d'au moins un premier élément électroluminescent du sous-ensemble correspondant au pixel donné ; - stockage (607), dans une mémoire du module lumineux, de la valeur d'alimentation modifiée en association avec un identifiant du sous-ensemble comprenant le premier élément électroluminescent.
Patent FR-3063646-A1 (FR)
Title: Bacteries specifiques pour leur utilisation comme medicament en particulier pour lutter contre le surpoids, l'obesite, les maladies cardiometaboliques et les maladies inflammatoires de l'intestin
Inventor: VINCENT CLAUDE
IPC: A61P9/10
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'objet de l'invention est une bactérie commensale, héritable, gram négatif, strictement anaérobique et non sporulée de la famille des Christensenellacées, et appartenant à une UTO (Unité Taxonomique Opérationnelle) caractérisée par une séquence d'ARNr 16S SEQ ID N°1 ou à une UTO caractérisée par une séquence d'ARNr 16S SEQ ID N°2, pour une utilisation comme médicament. L'invention a également pour objet les compositions comprenant au moins une telle bactérie.
Patent FR-3066691-A1 (FR)
Title: Necessaire pour le protection d’une surface de peau d’un patient integrant au moins un systeme d’identification
Inventor: GILLI ERIC
IPC: A61F15/00
Filed: 2017-05-25
Abstract: La présente invention concerne un nécessaire pour la protection d'une surface de peau d'un patient comprenant au moins une feuille de couverture, laquelle est mince et souple, et est destinée à s'appliquer sur cette surface de peau et au moins un conditionnement contenant une substance adhésive et qui présente un orifice de sortie permettant la pause d'un cordon de cette substance adhésive qui relie localement la peau du patient et la feuille de couverture ; laquelle au moins une feuille de couverture est associée à au moins un premier système d'identification porteur d'une information correspondant à au moins un premier identifiant unique, lequel système peut prendre la forme d'une puce électronique, d'une étiquette radiofréquence (support RFID), d'un code-barres ou d'un code QR ; et lequel nécessaire comprend en outre un premier dispositif de lecture spécifique de ce premier système d'identification et qui permet d'avoir accès à l'information dont il est porteur.
Patent FR-3077009-A1 (FR)
Title: Dispositif de repartition et de distribution de liquide
Inventor: DAUTAIS JEAN PIERRE
IPC: B01D24/40
Filed: 2018-01-23
Abstract: Dispositif de répartition et de distribution de liquide (10), sur une surface ou autre milieu d'accueil, en particulier d'un effluent peu chargé en matières en suspension et/ou en particules, ledit dispositif étant pourvu d'au moins d'une source d'alimentation séquentielle et d'une boite de collecte et de répartition munie d'orifices de vidange dudit effluent en lien avec un réseau de distribution, caractérisé en ce que : - ladite boite de collecte et de répartition (30) comporte au moins un point d'alimentation et deux chambres accolées, une première chambre (40) pour la collecte de l'effluent avec des moyens régulation de l'écoulement vers une seconde chambre (50) rassemblant des compartiments ou couloirs alimentant via au moins une sortie cloisonnée avec lesdits orifices de vidange (60), un réseau de distribution, - et en ce que ledit réseau de distribution (70) comporte au moins une canalisation cloisonnée formant des compartiments ou couloirs indépendants, avec pour chacun desdits compartiments une ou plusieurs ouvertures pour la distribution dudit effluent.
Patent FR-3079352-A1 (FR)
Title: Boitier de systeme de refroidissement de cellules de batterie d’accumulateurs
Inventor: TOURRET THIERRY
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un boîtier (5) de système de refroidissement (1) de cellules de batterie d'accumulateurs, comprenant : - des parois externes (9, 11, 13) qui délimitent un logement (7) étanche pour lesdites cellules, et qui présente une ouverture d'entrée (24) et une ouverture de sortie (35) pour fluide caloporteur (22), - une paroi interne (17) qui délimite un conduit de circulation (21) pour le fluide caloporteur communiquant avec l'ouverture d'entrée. Selon l'invention, la paroi interne présente une pluralité de trous (23) qui débouchent dans ledit logement.
Patent FR-3083730-A1 (FR)
Title: Couteau de type cutter permettant un remplacement securise de la lame
Inventor: PEYROT JEAN-CLAUDE
IPC: B26B1/08
Filed: 2018-07-10
Abstract: L'invention concerne un couteau (1) comportant un corps (10) longitudinal et une lame (12) déplaçable longitudinalement sous l'action d'un dispositif poussoir dans le corps du couteau entre une position rétractée dans le corps et une position de coupe, la lame sortant du corps du couteau par une fente (101) disposée à une extrémité longitudinale du corps. La lame est portée par un dispositif protecteur sous forme d'un porte-lame (13) extractible au travers de la fente (101), le couteau comportant un mécanisme de verrouillage et de déverrouillage du porte-lame pourvu de moyens d'immobilisation (114, 133) du porte-lame dans le corps en position de verrouillage dudit mécanisme, les moyens d'immobilisation libérant le porte-lame pour son extraction avec la lame en position de déverrouillage dudit mécanisme.
Patent FR-3084494-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'un code d'authentification par un dispositif electronique avec selection de mode d'affichage, procede de gestion, dispositifs et serveurs associes
Inventor: LESEIGNEUR GILLES
IPC: G06Q20/34
Filed: 2018-07-26
Abstract: Procédé d'affichage d'un code d'authentification mis en œuvre par un dispositif électronique (200), le procédé comprenant : - une obtention dudit code d'authentification, - une détection d'un état prédéfini du dispositif électronique, - une sélection d'un mode d'affichage du code d'authentification associé à l'état prédéfini détecté, et - un affichage du code d'authentification selon le mode d'affichage sélectionné au moyen d'un module d'affichage (201) du dispositif électronique. L'invention concerne également le dispositif électronique correspondant, un procédé mis en œuvre par un serveur et le serveur correspondant.
Patent FR-3088954-A1 (FR)
Title: Ensemble d’etancheite
Inventor: BEAUQUIN NICOLAS JEAN-MARC MARCEL
IPC: F01D11/02
Filed: 2018-11-22
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’étanchéité (20) pour une turbine (3, 4) s’étendant autour d’un axe (A) et comportant : - une structure d’étanchéité (22) destinée à être entourée par un élément abradable (11),- au moins une léchette (30) montée sur la structure d’étanchéité (22) et adaptée pour coopérer de façon étanche avec l’élément abradable (11) ,- au moins une léchette (30) étant montée mobile sur la structure d’étanchéité (22) entre une position de repos et une position de fonctionnement dans laquelle l'au moins une léchette (30) fait radialement saillie de la structure d’étanchéité (22) en étant radialement plus à l’extérieur qu'en position de repos. - au moins un organe de fixation (40), relie ladite léchette (30) à la structure d’étanchéité (22) et assure une butée en translation de ladite léchette (30) en position de repos et en position de fonctionnement. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3092004-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure artificielle d’escalade
Inventor: RICHARD ANTOINE
IPC: A63B69/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir une ossature (1), adaptée pour soutenir la structure artificielle d’escalade ; b) monter au moins un panneau de structure (2) sur l’ossature (1) ; c) prévoir au moins un panneau de revêtement (3), comportant des motifs ; d) monter le panneau de revêtement (3) sur le panneau de structure (2) de manière amovible ; e) monter au moins une prise (4) d’escalade sur le panneau de revêtement (3) ; f) fixer la prise (4) d’escalade au panneau de structure (2), à travers le panneau de revêtement (3), et de manière amovible. Figure 2
Patent FR-3096371-A1 (FR)
Title: Formulation aqueuse lubrifiante, son utilisation et procédé de fabrication d'une pièce la mettant en œuvre
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: C10N50/04
Filed: 2019-05-22
Abstract: L'invention se rapporte à une formulation aqueuse lubrifiante pour un procédé de mise en forme à chaud et par déformation d'un matériau métallique. La formulation aqueuse lubrifiante comprend de l'eau, au moins un matériau réfractaire non soluble dans l'eau et se présentant sous la forme de particules dont au moins 90% en nombre ont une taille moyenne de particules D90 inférieure ou égale à 10 mm et, en outre, au moins un composé organique gélifiant et/ou épaississant. L'invention se rapporte également à l'utilisation de cette formulation aqueuse lubrifiante dans un procédé de mise en forme à chaud et par déformation d'un matériau métallique ainsi qu'à un procédé de fabrication d'une pièce à partir d'un matériau métallique mettant en œuvre cette formulation aqueuse lubrifiante.
Patent FR-3099171-A1 (FR)
Title: Composition luminescente, composition luminescente coloree, methode de preparation et applications
Inventor: PALAZZOLO ROCCO
IPC: C09B67/22
Filed: 2019-07-26
Abstract: L’invention concerne une méthode de préparation d’une composition luminescente saturée ou d’une composition luminescente saturée et colorée. La méthode comprend une étape de saturation 100 d’un pigment luminescent par une composition de saturation étant adaptée pour pénétrer dans les micro-cavités du pigment luminescent, l’étape de saturation 100 comprenant une sous-étape de mélange 110 et une sous-étape de maintien au repos 120, l’étape de saturation permettant d’obtenir un pigment luminescent saturé. La méthode comprend ensuite une étape de mélange 200 du pigment luminescent saturé avec une composition vectrice permettant d’obtenir une composition luminescente saturée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099407-A1 (FR)
Title: Tambour expansible pour la conformation de bandages pneumatiques comprenant un dispositif extenseur a parallélogramme pour le maintien de la tringle
Inventor: TORRES-CASTELLANO MIGUEL
IPC: B29D30/24
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne un tambour (1) de fabrication d’un bandage (2) pneumatique pourvu d’une pluralité de mors de serrage (12) montés mobiles entre une configuration rétractée et une configuration déployée qui permet auxdits mors de serrage (12) de venir en prise sur une tringle (3) du bandage (2), lesdits mors de serrage (12) étant placés à cet effet sous le contrôle d’un système de déploiement (13) qui comprend un parallélogramme articulé (20) présentant une première base (25) fixe solidaire d’un fût (11) et une seconde base (26) mobile solidaire d’un mors de serrage (12), ainsi qu’un mécanisme d’entraînement (30) agencé pour coopérer avec le parallélogramme articulé (20) de manière à pouvoir sélectionner et modifier la position radiale (d26) de la base mobile (26) par rapport à la base fixe (25) afin de passer de la configuration rétractée à la configuration déployée et inversement. Figure 1
Patent FR-3101063-A1 (FR)
Title: Outillage de fermeture de demi-capots de nacelle
Inventor: FAUVELET BENOIT MARC MICHEL
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-09-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un outillage de fermeture (20) d’un premier demi-capot et d’un deuxième demi-capot pour nacelle comprenant : un profilé (200) à section transversale en U, s’étendant selon un axe longitudinal (X), comportant une semelle plane (202), deux flancs latéraux (204, 206), et une ouverture (208) opposée à la semelle plane, un doigt d’appui fixe (210) disposé à une extrémité (203) longitudinale du profilé, s’étendant en saillie de l’ouverture et étant configuré pour être relié au premier demi-capot, une vis sans fin (240) disposée dans le profilé, un doigt d’appui mobile (220) agencé de sorte à être entrainé en translation par la vis sans fin et étant configuré pour être en appui sur le deuxième demi-capot. un boitier de renvoi d’angle (230) configuré pour entrainer la vis sans fin en rotation. Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3101265-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage des membres inférieurs d’un utilisateur souhaitant accéder à une zone de baignade
Inventor: MENEZ YANN
IPC: E04H4/14
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de nettoyage des membres inférieurs d’un utilisateur souhaitant accéder à une zone de baignade. Le dispositif de nettoyage (2) comprend :- un revêtement (4) destiné à être foulé par les pieds nus d’un utilisateur, la surface du revêtement (4) étant perméable à une solution aqueuse ;- des moyens de nébulisation (22) d’une solution aqueuse au-dessus du revêtement (4) ;- des moyens de détection (44, 46) de la présence d’un utilisateur sur le revêtement (4) ;- un module de contrôle (48) configuré pour activer les moyens de nébulisation (22) lorsque les moyens de détection (44, 46) repèrent la présence d’un utilisateur sur le revêtement (4). Figure 1
Patent FR-3102303-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage émissif à LED
Inventor: SIMON JULIA
IPC: H01L33/10
Filed: 2019-10-22
Abstract: Dispositif d’affichage émissif à LED La présente description concerne un dispositif d’affichage émissif à LED, comportant une pluralité de pixels comprenant chacun : - une cellule élémentaire de contrôle (CTRL) formée dans et sur un substrat semiconducteur (101) ; - une première LED (LG) adaptée à émettre dans une première gamme de longueurs d’ondes, disposée sur la face supérieure de la cellule élémentaire de contrôle et ayant une première région de conduction connectée à un premier plot de connexion (AG) de la cellule élémentaire de contrôle ; et- une deuxième LED (LR) adaptée à émettre dans une deuxième gamme de longueurs d'ondes, de surface inférieure à celle de la première LED, disposée sur la face supérieure de la première LED en vis-à-vis d’une région centrale de la première LED, et ayant une première région de conduction connectée à un deuxième plot de connexion (AR) de la cellule élémentaire de contrôle par l’intermédiaire d’un premier via conducteur (VR) traversant la première LED. Figure pour l'abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3104673-A1 (FR)
Title: Module d’éclairage pour l’éclairage d'une zone latérale d’un véhicule
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: F21W102/17
Filed: 2019-12-16
Abstract: Module d’éclairage pour l’éclairage d'une zone latérale d’un véhicule Module d’éclairage (3) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une source de lumière (7) apte à projeter des rayons lumineux pour éclairer une zone latérale (Z2, Z3) d'un véhicule, un premier écran (11) positionné d'un premier côté de la source de lumière, un deuxième écran (12) positionné d'un deuxième côté de la source de lumière, le deuxième côté étant opposé au premier côté par rapport à la source de lumière, le premier écran (11) étant destiné à s'étendre sensiblement parallèlement à un plan vertical et transversal, à l'avant de la source de lumière et à hauteur de la source de lumière, le deuxième écran (12) étant destiné à s'étendre sensiblement parallèlement à un plan vertical et transversal, à l'arrière de la source de lumière et à hauteur de la source de lumière, le premier écran (11) comprenant une surface réfléchissante pour réfléchir des rayons lumineux issus de la source de lumière vers le deuxième côté de ladite zone latérale (Z2, Z3) et/ou le deuxième écran (12) comprenant une surface réfléchissante pour réfléchir des rayons lumineux issus de la source de lumière vers le premier côté de ladite zone latérale (Z2, Z3).     Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3104925-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmétique, notamment du mascara, ensemble applicateur associé et procédé de fabrication d’un tel applicateur
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A46B7/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: Applicateur pour produit cosmétique, comprenant une pluralité de pièces mobiles aptes à se déplacer l’une par rapport à l’autre, l’une au moins des pièces mobiles comprenant une pluralité de protubérances faisant saillie de ladite pièce mobile, chaque pièce mobile étant solidaire de la ou des pièces mobiles adjacente par un moyen de liaison laissant au moins un jeu de déplacement et/ou un degré de liberté entre lesdites pièces mobiles adjacentes. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3104977-A1 (FR)
Title: Sérum à base de rétinol
Inventor: RIMBERT SANDRINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: Sérum à base de rétinol La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, sous la forme d’un gel émulsionné huile-dans-eau, comprenant du rétinol, du tétra hydroxycinnamate de di-t-butyle pentaérythrityle, au moins un sel de l’acide éthylène diamine disuccinique, au moins 11 % en poids d’au moins un polyol, par rapport au poids total de la composition, au moins un gélifiant hydrophile, au moins un dérivé de polyéthylène glycol et de mono-, di- et tri-glycérides d’acide comportant au moins une chaîne alkyle allant de C6 à C16, et ayant au moins deux groupes d’oxyde d’éthylène, au moins une huile éther non volatile ayant de 10 à 40 atomes de carbone, et au moins une huile monoester non volatile. Figure pour l’abrégé : Néant