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Patent FR-3074737-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d'un circuit haute tension d'un vehicule automobile electrique ou hybride et vehicule comprenant un tel dispositif
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60R16/02
Filed: 2017-12-11
Abstract: Dispositif de sécurisation d'un circuit haute tension d'un véhicule automobile électrique ou hybride (1) comprenant un interrupteur (2) pour couper une liaison entre une source de haute tension du véhicule et le circuit haute tension, ledit interrupteur (2) étant accessible depuis un logement de réception (21) ménagé sous une assise de banquette arrière de véhicule automobile (4), l'assise de banquette (4) comprenant une armature (5) recouverte d'un garnissage (6) composé d'une matelassure (7) revêtue d'une coiffe (8), la coiffe (8) comprend une charnière de coiffe (9) séparant une portion principale de coiffe (80) d'un volet de coiffe (81) pivotant.
Patent FR-3075320-A1 (FR)
Title: Stockage et restitution d'energie thermique pour chauffage urbain par adsorption et desorption sur moyens de stockage thermochimique de type zeolithique
Inventor: FAVRE ALAIN
IPC: F24D11/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de stockage et restitution d'énergie thermique pour chauffage urbain dans lequel une unité de chauffage primaire (1001) fournit de l'énergie thermique à un circuit primaire d'eau chaude qui échange de la chaleur dans des moyens d'échange thermique (1002) avec un circuit secondaire d'eau chaude, le procédé comprenant les étapes suivantes : une phase normale dans laquelle l'intégralité de l'énergie thermique fournie par ladite unité de chauffage primaire (1001) est transmise audit circuit d'eau primaire, pour échange thermique avec ledit circuit secondaire; une phase de pointe avec restitution d'énergie thermique par adsorption d'un fluide d'adsorption/désorption (201) sur des moyens de stockage thermique (1003) comprenant au moins un solide microporeux de type zéolithe ou apparenté, l'énergie thermique dégagée par l'adsorption permettant de fournir le supplément d'énergie thermique requis par le circuit secondaire; une phase creuse avec stockage d'énergie thermique par désorption dudit fluide d'adsorption/désorption (202) depuis lesdits moyens de stockage (1003), dans laquelle une partie de la puissance de l'unité de chauffage primaire (1001) non demandée par le circuit secondaire est utilisée pour fournir l'énergie thermique nécessaire à la désorption du fluide d'adsorption/désorption adsorbé en phase de pointe sur les moyens de stockage thermique (1003). L'invention concerne également un système de chauffage urbain intégré comprenant des moyens de stockage thermique comprenant au moins un solide microporeux de type zéolithe ou apparenté.
Patent FR-3075963-A1 (FR)
Title: Methode de determination d'au moins une caracteristique physique ou mecanique d'un film mince cristallin par diffraction
Inventor: GERGAUD PATRICE
IPC: G01N23/20
Filed: 2017-12-22
Abstract: Méthode de détermination du coefficient de dilatation thermique d'un film mince en matériau cristallin déposé sur un substrat, comportant : a) la structuration d'une partie au moins du film mince cristallin de sorte à former un réseau de plots dont la hauteur est au moins égale à l'épaisseur du film mince, b) la mesure du paramètre de maille du matériau du film mince par diffraction dans le réseau à plusieurs températures données, c) détermination du coefficient de dilatation thermique à partir des paramètres de mailles mesurés aux différentes températures.
Patent FR-3061860-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mettre en place des quilles, definir la distance de lancer et materialiser la ligne de lancer de jeux de quilles
Inventor: PRODHOMME JEAN PHILIPPE
IPC: A63D7/00
Filed: 2017-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour mettre en place rapidement et facilement sur tout type de terrain des quilles en début de partie en les maintenant verticales et solidaires selon la disposition proposée par le jeu de quilles.         Il forme un cadre hexagonal de six éléments rigides allongés (1a,2a,1b,2b,1c,2c) de deux dimensions différentes liés par des articulations (3a,3b,3c,3d,3e,3f) dont l'une d'entre elles (3a) est amovible. Est inscrit sur le dispositif la disposition des quilles (4) à respecter. Grâce à ses articulations, il peut se déplier comme étalon ou matérialiser la ligne de lancer et se range compact dans un sac ou une boite de transport.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au jeu de lancer type jeu de quilles finlandais.
Patent FR-3086419-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'un service, procede d'activation d'une bouche d'incendie, dispositif et systeme associes
Inventor: MELUL MEYER PATRICK
IPC: G06F21/70
Filed: 2018-09-25
Abstract: Procédé d'activation d'un service associé à un objet (10, 11) comprenant :     ▪ Acquisition (REC_POS) d'une position (POS1) au moyen d'un système de géolocalisation d'un dispositif (1) rendu solidaire dudit objet (10, 11) ;     ▪ Calcul d'un code d'activation (GEN_CA1) à partir de la position acquise (POS1), le code d'activation (CA1) comportant un nombre de symboles inférieur à nombre prédéfini (Nmax) ;     ▪ Affichage du code d'activation (AFF_CA) au moyen d'un afficheur (2) du dispositif (1) ;     ▪ Transmission du code d'activation (CA1) au moyen d'un terminal mobile électronique (T1) comportant une interface sans fil vers une entité distante (SERV1) ;     ▪ Réception d'un code réponse (CR1) par le terminal mobile électronique (Ti), ledit code réponse (CR1) étant généré par l'entité distante (SERV1) ;     ▪ Acquisition dudit code de réponse (CR1) au moyen d'une interface de saisie du dispositif (1) ;     ▪ Décodage du code de réponse par un calculateur et une mémoire du dispositif (1) ;     ▪ Génération d'une commande de déverrouillage d'un service associé à l'objet solidaire (10, 11) dudit dispositif (1).
Patent FR-3062064-A1 (FR)
Title: Structure tridimensionnelle comprenant des particules d'hydrogel de chitosane
Inventor: HAZOT PASCALE
IPC: A61P19/00
Filed: 2018-01-23
Abstract: La présente invention concerne une structure tridimensionnelle formée de particules d'hydrogel physique de chitosane ou de dérivé de chitosane, associées à un polymère anionique, où lesdites particules d'hydrogel sont de taille moyenne comprise entre 10 µm et 1,5 mm. Le polymère anionique est de préférence de l'acide hyaluronique ou un dérivé d'acide hyaluronique ou un complexe d'acide hyaluronique. Cette structure peut être avantageusement utilisée pour ensemencer des cellules, notamment des chondrocytes, aux fins de prolifération et de synthèse de matrice extracellulaire. La structure est également appropriée pour une utilisation dans la réparation cartilagineuse ou pour une utilisation comme implant, ou comme greffe ou comme vecteur de principe actif chez l'homme ou l'animal.
Patent FR-3077249-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'eclairage selectif
Inventor: HUILLE ARNAUD
IPC: B60Q1/46
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage sélectif dans un véhicule (1) équipé d'un projecteur (20) à direction variable. Le dispositif d'éclairage sélectif comprend : - un module de détection de la direction de regard (22) d'un individu présent dans le véhicule (1), et - un ensemble de commande (25) adapté pour orienter le projecteur (20) en fonction de la direction de regard détectée. Un procédé d'éclairage sélectif est également décrit.
Patent FR-3081527-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (11) pour un véhicule automobile, comportant un premier élément (24) et un second élément (20), mobiles en rotation autour d'un axe (X), coaxiaux, et aptes à transmettre un couple, au moins un organe élastique montés entre le premier élément (24) et le second élément (20) et agissant à l'encontre de la rotation du premier élément (24) et du second élément (20) l'un par rapport à l'autre, le premier élément comportant des rondelles de guidage (24), le second élément comportant un moyeu (20), l'organe élastique étant logé au moins en partie dans un volume délimité par les rondelles de guidage (24), caractérisé en ce que le premier élément comporte au moins un organe d'inertie (33) fixé à l'une au moins des rondelles de guidage (24).
Patent FR-3082457-A1 (FR)
Title: Boiter destine a etre monte sur une portiere de vehicule automobile et portiere comprenant un tel boitier
Inventor: PETIT THIERRY
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne un boitier (30) destiné à être monté sur une portière (4) de véhicule automobile comprenant - une première entrée d'air (35) pour une admission d'un premier flux d'air (FR) au sein du boitier (30), - une sortie d'air (36), - une chambre (37), délimitée par au moins une cloison (38), agencée à l'intérieur du boitier (30), - une deuxième entrée d'air (39) pour une admission directe d'un deuxième flux d'air (FE) à l'intérieur de la chambre (37), la première entrée d'air (35), la chambre (37) et la sortie d'air (36) étant reliés fluidiquement. Selon l'invention, le boitier (30) comprend au moins un volet (64, 74, 78) mobile. L'invention concerne également un ensemble d'une portière (4) comprenant un support (61) pour boitier et d'un tel boitier (30)
Patent FR-3089665-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de paramétrage d’un module de supervision de données échangées sur un bus de données d’un véhicule soumis à des contraintes de sureté de fonctionnement
Inventor: EL AABID MOULAY ABDELAZIZ
IPC: G07C5/08
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de paramétrage d’un module de supervision d’un signal cible émis sur un bus de données d’un véhicule, ledit module de supervision comportant un modèle comportemental destiné à prédire des valeurs du signal cible, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de : - sélection (22) de signaux à partir du signal cible, - acquisition (23) de données correspondant aux signaux sélectionnés, - mise en forme (24) des données acquises, - détermination (25) d’un ensemble de données d’apprentissage à partir des données acquises, - sélection (27) d’un algorithme d’apprentissage, - détermination (28) d’une fonction de coût à minimiser par l’algorithme d’apprentissage, - génération du modèle comportemental par apprentissage de l’algorithme sélectionné avec les données de l’ensemble d’apprentissage et la fonction coût déterminée, - Evaluation (29) du module de supervision intégrant le modèle comportemental Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3092322-A1 (FR)
Title: Chariot à fourches embarquable sur un véhicule porteur
Inventor: HERSANT PIERRE
IPC: B66F9/075
Filed: 2019-02-05
Abstract: Chariot (1) à fourches (2) embarquable sur un véhicule porteur, et comprenant un châssis (16), des fourches (2), un vérin (4) de levage d’ entraînement en déplacement relatif des fourches (2) et du châssis (16) pour permettre, dans un mode de fonctionnement de manutention, dans lequel les fourches (2) sont montées libres en déplacement en monte et baisse par rapport au sol, une élévation des fourches (2), et dans un mode de fonctionnement de transport, dans lequel les fourches (2) sont en position haute et immobilisées en déplacement en monte et baisse par rapport au sol, une élévation du châssis (16), chaque chambre (7, 8) du vérin (4) étant équipée d’une conduite de fluide de raccordement de la chambre (7 ; 8) à une source hydraulique. Dans le mode de fonctionnement de manutention, les fourches (2) forment, un élément menant d’actionnement du vérin (4) de levage dans le sens d'un abaissement des fourches (2), les conduites de fluide des chambres (7, 8) du vérin (4) de levage sont reliées l’une à l’autre par une liaison fluidique équipée d’un organe d’obturation en position fermée au moins en mode de fonctionnement de transport à l’état entraîné du châssis (16) dans le sens d’une élévation du châssis (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3093247-A1 (FR)
Title: Système d’équilibrage, en tension basse, pour un ensemble de dispositifs de stockage d’énergie par effet capacitif (DESEEC).
Inventor: DEPOND JEAN-MICHEL
IPC: H03K19/20
Filed: 2019-02-21
Abstract: L’invention concerne un système (200) d’équilibrage d’un ensemble (100) de dispositifs électrochimiques de stockage d’énergie par effet capacitif (1021-102N), reliés entre eux en série, ledit système (200) comprenant pour chaque dispositif de stockage (102i), au moins un dispositif de dérivation (102i ) comprenant : une branche de dérivation, et un circuit de commande individuel (206i), pour commander l’état de ladite branche de dérivation ; caractérisé en ce que ledit système (200) comprend en outre un circuit de commande global (210), commun à l’ensemble desdits dispositifs de stockage (1021-102N) pour autoriser commande desdites branches dérivation (204i) uniquement lorsque la tension (Ui) aux bornes d’un desdits dispositifs de stockage (1021-102N) devient inférieure à une tension de déclenchement (Udec). Figure pour l’Abrégé : Fig. 2 a
Patent FR-3095190-A1 (FR)
Title: Suite pour passager d’aéronef
Inventor: JEROME OLIVIER
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-04-17
Abstract: Suite pour passager d’aéronef Suite (100) pour passager de véhicule tel qu’un aéronef, comprenant un siège convertible (10), un sofa (20a, 30, 20b), un siège d’appoint (40), une console (60) et une porte coulissante (70a, 70b) d’accès, le sofa comporte un premier coin (20a), une partie centrale (30) et un deuxième coin (20b), le siège convertible et le siège d’appoint sont accolés latéralement respectivement au premier coin et au deuxième coin de sorte que lesdits sièges soient en vis-à-vis, la partie centrale du sofa est convertible en tablette. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096047-A1 (FR)
Title: Grains de poudre propulsive comprenant des canaux au moins partiellement obtures
Inventor: CUVELIER SÉBASTIEN
IPC: C06B45/00
Filed: 2019-05-13
Abstract: Grains de poudre propulsive comprenant des canaux au moins partiellement obturés
    L’invention concerne un grain de poudre qui comporte une pluralité de canaux débouchant ou non, au moins un canal étant partiellement ou complètement obturé par au moins un bouchon, ledit au moins bouchon étant constitué d’un matériau dont la température de fusion est supérieure à la température opérationnelle à chaud maximum du grain de poudre.
Patent FR-3096809-A1 (FR)
Title: Recharge de dispositif NFC
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: G06K19/077
Filed: 2019-06-03
Abstract: Recharge de dispositif NFC La présente description concerne un procédé ou dispositif de détection, par un premier dispositif NFC générant un champ électromagnétique de recharge d'une batterie d’un deuxième dispositif NFC, d'une condition perturbatrice, dans lequel des seuils (MHTH, MLTH, PHTH, PLTH) de détection d'une variation du champ sont ajustés en temps réel au cours de la recharge. Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3098509-A1 (FR)
Title: Véhicule de transport d’échantillon biologique comportant un dispositif de guidage
Inventor: VAZIRANI NIKHIL
IPC: B65G49/00
Filed: 2019-07-08
Abstract: L’invention concerne un véhicule de transport d’échantillon biologique, le véhicule étant mobile sur un circuit, le circuit comprenant : - une voie d’entrée, une première voie de sortie et une deuxième voie de sortie, - une bifurcation permettant au véhicule circulant sur la voie d’entrée d’être redirigé sur la première voie de sortie ou sur la deuxième voie de sortie, - un premier chemin de guidage longeant la voie d’entrée, la bifurcation et la première voie de sortie, - un dispositif de guidage configurable dans : - une première configuration dans laquelle le dispositif de guidage coopère avec le premier chemin de guidage de sorte à diriger le véhicule vers la première voie de sortie lorsque le véhicule franchit la bifurcation, - une deuxième configuration dans laquelle le dispositif de guidage ne coopère pas avec le premier chemin de guidage, permettant au véhicule d’atteindre la deuxième voie de sortie. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3099131-A1 (FR)
Title: Hublot d’avion allégé à faible traînée
Inventor: ROUBY MICHEL
IPC: E06B3/66
Filed: 2019-07-26
Abstract: Hublot d’avion allégé à faible traînée. L’invention concerne un hublot d’avion composé d’une dalle intérieure monolithique (1) en matériau polymère et d’une dalle extérieure feuilletée (2) en verre séparées par une lame d’air (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099919-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de verrouillage pour l’assemblage à un aéronef d’une turbomachine
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-08-16
Abstract: Dispositif et procédé de verrouillage pour l’assemblage à un aéronef d’une turbomachine Dispositif et procédé de verrouillage d’une turbomachine (300) au cours de son transport au moyen d’un dispositif de verrouillage (100), ce procédé comprenant un passage du dispositif d’un état verrouillé empêchant un assemblage de la turbomachine avec un aéronef à un état déverrouillé autorisant un assemblage de la turbomachine avec un aéronef, et inversement, par un actionneur (ACT) du dispositif. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100580-A1 (FR)
Title: Procede d’injection d’eau dans la chambre de combustion d’un moteur thermique a allumage commande
Inventor: BASTAERT DIMITRI
IPC: F02M25/025
Filed: 2019-09-06
Abstract: Procédé d’injection d’eau dans la chambre de combustion (2) d’un moteur thermique à allumage commandé, cette chambre de combustion (2) comprenant une bougie (12) équipée d'une préchambre de combustion (20) recevant du gaz ou du carburant par un conduit principal (30) débouchant dans la préchambre de combustion (20), ce procédé comportant une étape d'injection d'eau dans la préchambre de combustion (20) en utilisant le conduit principal (30). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102508-A1 (FR)
Title: Moteur à combustion interne
Inventor: KABAKIAN EDOUARD
IPC: F02B53/02
Filed: 2019-10-29
Abstract: Moteur à combustion interne comportant un stator (4) et un rotor (2).Le stator (4) se présente sous la forme d’une pièce annulaire. Une première chambre (12) est réalisée par évidement du stator (4) en s’étendant sur une partie seulement de la périphérie de la face intérieure. Une deuxième chambre (14) dans le prolongement périphérique est réalisée par évidement du stator (4) en s’étendant sur une partie seulement de la périphérie de la face intérieure et décalée axialement par rapport à la première. Le rotor (2) est un cylindre comportant un piston pour la première chambre (12) et un piston (6) pour la deuxième chambre (14).Le rotor (2) comporte une troisième chambre (22) réalisée par évidement de la surface cylindrique extérieure du rotor (2) pouvant mettre en relation la première chambre (12) avec la deuxième chambre (14). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103187-A1 (FR)
Title: mors ergonomique pour équidé
Inventor: FEUGAS HAROLD
IPC: B68B1/06
Filed: 2019-11-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’embouchure pour équidé, comprenant un canon (2) comportant une âme (4) entourée d’une gaine (5), adapté pour être reçu dans la bouche de l’équidé, et dont chaque extrémité est destinée à être reliée à un anneau d’un harnachement.     Selon l’invention, l’âme (4) est réalisée dans un matériau présentant un module d’élasticité en flexion compris entre 1000 Mpa et 2500 Mpa.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106917-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer l’identification de lieux où des odeurs sont perceptibles depuis l’habitacle de véhicules automobiles y circulant
Inventor: FEUILLADE JEANNE
IPC: G08G1/0967
Filed: 2020-01-30
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique, de données caractérisant au moins un paramètre d’identification d’un lieu où une odeur est perceptible depuis l’habitacle d’un véhicule automobile localisé audit lieu, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3107624-A1 (FR)
Title: Rotor pour moteur électrique équipé d’aimants permanents en matière plastique
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K33/18
Filed: 2020-02-24
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) pour moteur électrique (30) comprenant : - un arbre (12) de rotor monté rotatif autour d’un axe (X); - un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre (12) de rotor, ledit paquet de tôles (14) comprenant une pluralité de cavités internes (15); - un pluralité d’aimants permanents (16) logés à l’intérieur des cavités internes (15) du paquet de tôles (14); - un flasque avant (17) et un flasque arrière (19) montés coaxialement sur l’arbre (32) de rotor et agencés axialement de part et d’autre du paquet de tôles (14); caractérisé en ce qu’au moins l’un des flasques avant et arrière (17, 19) est formé dans un matériau plastique et est venu de matière avec la pluralité d’aimants permanents (16), chaque aimant permanent (16) étant formé d’une matrice en matière plastique incorporant des particules possédant des propriétés magnétiques. Figure 1
Patent FR-3108163-A1 (FR)
Title: Procédé et Dispositif pour alimenter une chaudière à combustibles gazeux
Inventor: LAGET BERNARD
IPC: F24D19/10
Filed: 2020-03-10
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif (1) pour réguler la proportion d’un mélange gazeux comprenant un gaz naturel incluant du méthane CH4 et de l’hydrogène H2 pour alimenter une chaudière à combustibles gazeux comprenant :                                    un premier conduit (2) ayant une première extrémité (21) et une deuxième extrémité (22), ledit premier conduit (2) comprenant le gaz naturel comprenant CH4,                 un deuxième conduit (3) ayant une première extrémité (31) et une deuxième extrémité (32), ledit deuxième conduit (3) comprenant H2, ladite deuxième extrémité (32) du deuxième conduit (3) étant reliée à la deuxième extrémité (22) du premier conduit (2),                  un régulateur proportionnel 4) relié au premier conduit (2) pour mesurer une première pression P1 du gaz naturel et relié au deuxième conduit (3) pour mesurer une deuxième pression P2 du H2 et pour réguler le débit volumique de H2 dans le deuxième conduit (3) et une chaudière à combustible gazeux comprenant un brûleur et étant reliée à la deuxième extrémité (22) du premier conduit (2).                            L’invention porte également sur un procédé pour réguler la proportion d’un mélange gazeux comprenant un gaz naturel incluant du méthane CH4 et de l’hydrogène H2 pour alimenter une chaudière à combustibles gazeux.                  Figure 1
Patent FR-3114688-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d’une cellule solaire dans des conditions similaires à celles d’un dispositif solaire a architecture tandem
Inventor: PUAUD APOLLINE
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-09-30
Abstract: Procédé comprenant les étapes successives suivantes :
    a) choisir un dispositif tandem comprenant :- une première cellule solaire de type pérovskite comprenant : une couche d’un premier type de conductivité, une couche active, une couche d’un deuxième type de conductivité, - un matériau de jonction, et - une deuxième cellule solaire comprenant au moins une deuxième couche active.
    b) fabriquer une structure test (200) comprenant : - une première cellule solaire (110) et un matériau de jonction (130) identiques à ceux du dispositif tandem (100), et - un empilement (180) du deuxième type de conductivité comprenant deux couches (181, 183) du deuxième type de conductivité séparées par une couche active (182) identique à la deuxième couche active du dispositif tandem.
    c) caractériser la première cellule solaire (110) de la structure test (200), par exemple en mesurant la courbe I-V de la première cellule solaire (110).
    Figure pour l’abrégé : 1C