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Patent FR-3061410-B1 (FR)
Title: Composition biostimulante de la croissance des plantes obtenue a partir de surnageant de culture de souches bacillus sp.
Inventor: COUTTE FRANCOIS
IPC: A01N63/50
Filed: 2016-12-30
Granted: 2020-07-10
Abstract: La présente invention a trait au domaine des biostimulants utilisés en agriculture pour favoriser la croissance des plantes. En particulier, la présente invention concerne une composition biostimulante et un procédé d'obtention d'une telle composition ainsi qu'une méthode favorisant le gain de matière végétale par application de cette composition. Les semences enrobées d'une composition biostimulante font également partie de l'invention.
Patent FR-3063435-B1 (FR)
Title: Dispositif a sustentation hydraulique permettant la reconnaissance et l'extinction d'incendies en toute securite
Inventor: HERICOTTE JEAN MICHEL FRANCOIS DESIRE
IPC: A62C31/00
Filed: 2017-03-02
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif réduisant le risque humain à 0 %. Le dispositif est constitué de 5 parties : la tête de la lance (1) qui permet l'extinction à jet variable et l'attaque du feu, le refroidissement ou l'écran de protection, les raccords (2) protégés par un carter de protection thermique ; le proportionneur à mousse (3) afin d'intervenir sur les feux d'hydrocarbures ; le pupitre de commande (4) placé en dehors de la zone à risque et est manipulé par l'opérateur ; les tuyaux (5), l'un destiné à l'extinction et l'autre à la sustentation. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'extinction de tous types de feux dans le domaine industriel, pétrolier, nucléaire, résidentiel.
Patent FR-3064708-B1 (FR)
Title: Reducteur mecanique a vis sans fin
Inventor: RENAULT JOEL
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un réducteur mécanique (156) comportant : - un arbre d'entrée (158) entraîné en rotation par un moteur, - un arbre de sortie (160) coaxial avec l'arbre d'entrée (158), - une vis sans fin (250) montée coaxiale sur l'arbre d'entrée (158), et - un train d'engrenages (200) comportant : - au moins un premier engrenage (252) engrenant avec la vis sans fin (250) et monté mobile en rotation autour d'un premier axe perpendiculaire à l'axe de la vis sans fin (250), - pour chaque premier engrenage (252), un deuxième engrenage (254) conique et fixé coaxialement au premier engrenage (252), - pour chaque deuxième engrenage (254), un troisième engrenage (256) conique, engrenant avec le deuxième engrenage (254) et mobile en rotation autour d'un deuxième axe de rotation parallèle à l'axe de la vis sans fin (250), - pour chaque troisième engrenage (256), un quatrième engrenage (258) fixé coaxialement au troisième engrenage (256), et - un cinquième engrenage (260) monté coaxial sur l'arbre de sortie (160) et qui engrène avec le ou chaque quatrième engrenage (258).
Patent FR-3067207-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle du niveau d’exposition au bruit dans un espace d’un systeme
Inventor: DESNOUES BENOIT
IPC: H04S7/00
Filed: 2017-06-02
Granted: 2020-02-14
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un système (V) comprenant un espace (H) propre à accueillir au moins une personne, un appareil de reproduction sonore (AR) pour diffuser des sons selon une intensité choisie dans cet espace (H) et au moins un microphone (MP) captant des sons dans cet espace (H). Ce dispositif (DC) comprend des moyens d'analyse (MA) déterminant un niveau d'exposition au bruit dans l'espace (H) à partir des sons captés dans ce dernier (H), et des moyens de contrôle (MC) déterminant si ce niveau déterminé est supérieur à un seuil, et, dans l'affirmative, ordonnant à l'appareil de reproduction sonore (AR) de diffuser leurs sons selon une nouvelle intensité strictement inférieure à l'intensité choisie.
Patent FR-3069545-B1 (FR)
Title: Composition d'enrobage exempte de dioxyde de titane
Inventor: DESPAX STEPHANIE
IPC: C08L1/04
Filed: 2017-07-27
Granted: 2020-10-16
Abstract: Composition d'enrobage comprenant pour 100% de sa masse : - de 10% à 90% massique d'au moins un polymère filmogène choisi parmi les polymères cellulosiques ou les dérivés de polymères cellulosiques, les dérivés d'alcool vinylique, les dérivés de vinylpyrrolidones, les polymères d'origine naturelle, les dérivés acryliques ou méthacryliques, les dérivés de glycol ou de propylène glycol ou les combinaisons des ces deux substances ou les copolymères d'alcool vinylique et de polyéthylène glycol (PEG), - de 0% à 50% massique d'au moins un agent auxiliaire d'enrobage choisi parmi les diluants, les tensioactifs, les plastifiants, les anti-mousses, et - de 10% à 50% massique d'une charge blanchissante exempte de dioxyde de titane comprenant au moins un sel alcalin ou alcalino terreux d'acide gras et au moins un composé cellulosique.
Patent FR-3069727-B1 (FR)
Title: Rotor a cage injectee
Inventor: MCCLELLAND MIKE
IPC: H02K17/20
Filed: 2017-07-31
Granted: 2021-02-12
Abstract: Rotor pour machine électrique tournante, comportant : - un paquet (2) de tôles magnétiques comportant des encoches (4) formées par des ajours des tôles magnétiques (2), des reliefs de séparation s'étendant au sein des ajours et séparant les encoches (4) en des premiers et deuxièmes compartiments distincts, les premiers compartiments étant radialement intérieurs aux seconds compartiments, - un premier matériau conducteur étant disposé dans les premiers compartiments d'une partie au moins des encoches (4), - un deuxième matériau électriquement conducteur, différent du premier, étant disposé dans les deuxièmes compartiments (8) de ces encoches (4), les reliefs de séparation qui s'étendent au sein des ajours empêchant les premier et deuxième matériaux de venir en contact.
Patent FR-3070622-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'au moins une structure d'equipement de vehicule automobile
Inventor: BEN HAMMOUDA CHOKRI
IPC: B60R13/08
Filed: 2017-09-01
Granted: 2020-12-11
Abstract: Procédé de fabrication d'au moins une structure (10) d'équipement de véhicule automobile, comprenant la fourniture d'une couche d'aspect (12), la formation d'un complément (14) comprenant du polyuréthane sur la couche d'aspect (12). Ce procédé de fabrication est caractérisé en ce que la couche d'aspect (12) est constituée d'un film de polyuréthane thermoplastique (19), le procédé comprenant le chauffage du film de polyuréthane thermoplastique (19), le dépôt du film de polyuréthane thermoplastique (19) chauffé sur un outil de conformage (32), le film de polyuréthane (19) prenant une forme conjuguée à la forme de l'outil de conformage (32) afin de former la couche d'aspect (12), la couche d'aspect (12) restant en contact avec l'outil de conformage (32) lors de l'étape de formation du complément (14) sur la couche d'aspect (12).
Patent FR-3071606-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de calorimetrie a determination multiple de flux de chaleur
Inventor: DELAHAYE ANTHONY
IPC: G01K13/00
Filed: 2017-09-27
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention a trait à un système de calorimétrie (10) pour la détermination d'un flux de chaleur inférieur à 1W généré par au moins un corps (14), comprenant : - une enceinte (12) de mesure pour recevoir le corps, et - au moins deux dispositifs de détermination du flux de chaleur généré par le corps parmi : ? un dispositif de détermination directe configuré pour mettre en œuvre un procédé de détermination du flux de chaleur par mesure directe, ? un premier dispositif de détermination indirecte configuré pour mettre en œuvre un procédé de détermination du flux de chaleur par bilan thermique, et ? un deuxième dispositif de détermination indirecte par confinement configuré pour mettre en œuvre un procédé de détermination du flux de chaleur par confinement.
Patent FR-3073126-B1 (FR)
Title: Pesticide ou repulsif a base de geraniol ou citronellal
Inventor: NYS BENOIT
IPC: A01P7/04
Filed: 2017-11-09
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un principe actif pesticide ou répulsive consistant en une combinaison synergique d'un composé terpénique insaturé choisi parmi le géraniol, le citronellal et un mélange de géraniol et de citronellal, d'au moins un tensioactif anionique et/ou amphotère, et d'un solvant choisi parmi un composé de la formule (I) semi-développée CH3OC3H6OC3H6OH, le lactate d'éthyle et un mélange d'undit composé (I) et du lactate d'éthyle, ainsi que les utilisations de ce principe actif.
Patent FR-3074229-B1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H01F7/08
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électromécanique (1), notamment électrovanne, comportant : - Un corps (84), de préférence en matière plastique, - une bobine (20) logée dans le corps, - un élément (40) mobile sous l'effet du champ magnétique généré par la bobine, - un composant électronique (2) sensible à la température, - au moins un élément conducteur thermique (100), de conductivité thermique supérieure ou égale à 100 Wm-1K-1, disposé entre la bobine et le composant sensible à la température, pour coupler thermiquement les deux.
Patent FR-3074454-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile avec acces a un coupe-batterie
Inventor: ASSUNCAO JUNIOR JOAO ISIDORO GOMES
IPC: H02H7/18
Filed: 2017-12-06
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un siège (100) de véhicule automobile, comportant : - un dossier (110), - une assise (120) qui comprend une ossature recouverte d'une housse (125) dans laquelle est prévue une encoche (126), et - un capot (150) comprenant une paroi frontale adaptée à fermer ladite encoche et des moyens de fixation adaptés à se fixer à l'ossature de l'assise. Selon l'invention, l'ossature de l'assise comporte un élément de blocage qui délimite au moins un orifice, et les moyens de fixation du capot comportent au moins une patte d'encliquetage adaptée à s'engager au travers dudit orifice de façon à s'accrocher audit élément de blocage.
Patent FR-3074761-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance a la manutention de charge pour vehicule et vehicule correspondant
Inventor: CADOU SYLVAIN
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance à la manutention de charge et un véhicule de manutention correspondant. Ledit dispositif d'assistance comporte un dispositif d'acquisition d'images, un dispositif de télémétrie, une mémoire dans laquelle est mémorisé un ensemble de données. L'ensemble de données comprend des informations relatives à la capacité ou non de porter une charge à l'aide du système de support de charge du véhicule en différentes positions dudit système de support. Ledit dispositif est configuré pour acquérir une image (4) de l'environnement du véhicule, déterminer à l'aide du dispositif de télémétrie des coordonnées spatiales d'une zone de l'environnement du véhicule, déterminer au moins une information (141, I42, I43, I44) de capacité, et afficher sur un écran (7) au moins la partie (P41, P42, P43, P44) de l'image (4) acquise qui correspond à la zone de l'environnement du véhicule et la ou chaque information (I41, I42, I43, I44) de capacité déterminée correspondante.
Patent FR-3075388-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure d'une tension
Inventor: KERKAR CHERIF
IPC: G01R31/36
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-08-28
Abstract: Le système de mesure (104) comporte : - une source de tension de référence (106) ; - un dispositif de mesure de tension (108) ; - un commutateur (126) conçu pour connecter l'entrée (110) du dispositif de mesure de tension (108) alternativement à la source de tension de référence (106) et à la source de tension à mesurer (102). Le dispositif de mesure de tension (108) comportant une mémoire (120) dans laquelle la tension de référence (V*) est enregistrée, et étant conçu pour : - commander le commutateur (126) de manière à connecter l'entrée (110) à la source de tension de référence (106), puis produire une mesure (V*M) de la tension de référence (V*) ; - commander le commutateur (126) de manière à connecter l'entrée (110) à la source de tension à mesurer (102), puis produire une mesure (VM1) de la tension à mesurer (V) ; - déterminer une mesure corrigée (VM2) de la tension à mesurer (V) à partir de la tension de référence (V*) enregistrée dans la mémoire (120), de la mesure (V*M) de la tension de référence (V*) et de la première mesure (VM1) de la tension mesurée (V).
Patent FR-3075025-B1 (FR)
Title: Outil d’aide a l’application d’un produit cosmetique, en particulier d’un produit de maquillage des yeux tel qu’un eyeliner
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un outil (1) d'aide à l'application d'un produit cosmétique sur les yeux, en particulier d'un produit de maquillage des yeux tel qu'un eyeliner, comprenant : - une partie rigide (2) et comprenant une portion de préhension (3) et une portion d'appui (4) ; - une partie souple (6) élastiquement déformable adaptée pour être appliquée sur un œil et présentant un bord frontal (630) pour guider l'application du produit cosmétique sur l'œil ; dans lequel la portion d'appui (4) comprend une fourche (5) comportant deux branches (51, 52) présentant des extrémités libres (510, 520) espacées l'une de l'autre, lesdites branches étant reliées par une portion de jonction (50) ; et dans lequel la partie souple (6) comprend un voile de matière (60) s'étendant entre les deux branches (51, 52) de la portion d'appui (4) et définissant le bord frontal (630) pour guider l'application du produit cosmétique sur l'œil.
Patent FR-3073099-B1 (FR)
Title: Boitier de distribution electrique et de concentration de donnees pour aeronef.
Inventor: SELLIER OLIVIER
IPC: H02J13/00
Filed: 2017-10-30
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne un boîtier de distribution électrique et de concentration de données (10) pour aéronef permettant de fournir à des équipements électriques regroupés par zones et/ou par fonction un courant électrique de puissance et un signal d'information simultanément et de façon superposée dans une même liaison électrique. Ledit boîtier de distribution électrique et de concentration de données (10) comporte au moins un connecteur d'entrée (11) relié à un dispositif d'alimentation électrique (2) et plusieurs connecteurs de sortie (12,13,14) reliés respectivement à un équipement électrique (4,5,6). Ledit boîtier de distribution électrique et de concentration de données (10) comporte également un disjoncteur (44,45,46) pour chaque connecteur de sortie (13,14,15) afin de protéger électriquement lesdits équipements électriques (4,5,6). Ledit boîtier de distribution électrique et de concentration de données (10) permet aussi de transformer un signal d'information à haut débit entrant par chaque connecteur d'entrée (11,12) en un signal d'information à bas débit sortant par chaque connecteur de sortie (13,14,15).
Patent FR-3078797-B1 (FR)
Title: Interface tactile de commande d’applications pour vehicule.
Inventor: JOUBERT MORGAN
IPC: B60W50/08
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne une interface tactile de commande d'applications pour véhicule comportant un écran tactile ainsi qu'un module d'affichage apte à gérer l'affichage desdites applications sur ledit écran et configuré pour afficher sur ce dernier une configuration d'accueil dans laquelle sa surface d'affichage (22) comprend une zone principale (24) représentant au moins la majeure partie de cette surface et étant divisée en plusieurs sous-zones (24A, 24B, 24C, 24D) dédiées chacune à une catégorie respective d'applications, ledit module d'affichage étant en outre configuré de sorte que chaque sous-zone affiche lorsqu'une application de la catégorie correspondante est en fonctionnement une représentation réduite de ladite application, et lorsqu'aucune application de la catégorie correspondante n'est en fonctionnement un nombre prédéterminé d'icônes tactiles (C1, C2, C3, D1, D2, D3) représentatives d'applications de la catégorie correspondante et permettant de lancer ces applications et de les afficher sur la totalité de ladite zone principale (24).
Patent FR-3079111-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour controler l'abreuvement d'un animal
Inventor: SINCHOLLE VINCENT
IPC: A01K29/00
Filed: 2018-03-21
Granted: 2021-06-11
Abstract: Procédé de surveillance de l'abreuvement d'un animal, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - (E1) acquisition d'un signal sonore généré par un animal ; - (E2) détection d'un ou plusieurs bruits de déglutition dans le signal sonore acquis et d'une séquence de déglutition définie entre le début du premier bruit de déglutition et la fin du dernier bruit de déglutition ; - (E3) traitement de ladite séquence de déglutition comprenant une mesure d'une durée de la séquence de déglutition et une mesure d'une fréquence de déglutition de l'animal ; - (E4) estimation d'une quantité d'eau bue par l'animal à partir de la durée de la séquence, de la fréquence de déglutition de l'animal, et d'une quantité prédéterminée d'eau bue à chaque gorgée de l'animal.
Patent FR-3079384-B1 (FR)
Title: Unite d'enfouissement de produit agricole et machine agricole comportant une telle unite
Inventor: ANDRES CHRISTOPHE
IPC: A01C5/06
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention porte sur une unité d'enfouissement de produit agricole pour machine agricole, configurée pour être montée fixement par rapport à la machine agricole, l'unité d'enfouissement comportant un dispositif de référence (40, 41), un dispositif d'enfouissement (50), le dispositif de référence (40, 41) étant configuré pour reposer au sol en configuration de travail et former une référence de positionnement en profondeur pour le dispositif d'enfouissement, le dispositif d'enfouissement (50) étant configuré pour enfouir un produit agricole en configuration de travail, le dispositif de référence (40, 41) étant configuré pour être monté articulé directement sur une référence fixe (11, 12) par rapport à la machine agricole, caractérisée en ce que le dispositif de référence (40, 41) est configuré pour peser (P) sur le dispositif d'enfouissement (50) en configuration de travail, le dispositif de référence (40, 41) formant premier moyen d'application de force d'appui sur le dispositif d'enfouissement (50).
Patent FR-3083441-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection auditive
Inventor: GINGUENAUD CLEMENT
IPC: A61F11/14
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-06-19
Abstract: Le dispositif de protection auditive (10) comprend : - une embase (11) munie de moyens d'assemblage à une portion latérale d'une coque d'un casque de protection, et comportant une face d'appui (13) sur ladite coque ; - une coquille auditive apte à recouvrir une oreille d'un utilisateur ; - un support reliant l'embase (11) et la coquille auditive. Le support est formé de deux bras (31, 32) distincts, qui possèdent une partie supérieure liée à l'embase (11) par un organe de liaison (50) et une partie inférieure liée à la coquille auditive. L'organe de liaison est semi-rigide. Il assure le maintien du bras par rapport à l'embase et peut être élastiquement déformé pour permettre un mouvement relatif de la partie supérieure d'un bras par rapport à la partie supérieure de l'autre bras sensiblement orthogonalement à la face d'appui de l'embase.
Patent FR-3084702-B1 (FR)
Title: Methode d'assemblage d'une vanne hydraulique
Inventor: PITON ANTHONY
IPC: F02M51/06
Filed: 2018-08-01
Granted: 2021-01-15
Abstract: Méthode d'assemblage de la vanne hydraulique (112), la vanne hydraulique (112) comprenant : un corps (126) s'étendant le long d'un axe longitudinal (X) dans lequel est serrée un manchon (136) tubulaire, le corps (126) est pourvu d'un alésage (132) et d'un canal de retour (125) ayant un orifice de sortie (OS), le manchon (134) tubulaire comprenant une paroi (137) agencée entre une première surface et une deuxième surface, et étant pourvu d'au moins deux trous (142, 144) radiaux l'étape d'assemblage de la vanne hydraulique (112) est le suivant : - insérer le manchon (136) en force dans l'alésage du corps (126) de sorte que la distance circonférentielle (DC142) entre l'orifice de sortie (OS) et le premier trou (142) du manchon (136) soit égale à la distance circonférentielle (DC144) entre l'orifice de sortie (OS) et le deuxième trou (144).
Patent FR-3085413-B1 (FR)
Title: Accouplement pour turbomachine de type curvic avec verrouillage
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F01D5/06
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un accouplement pour turbomachine, comportant un premier et un deuxième disque (17, 18) accolés le long d'un axe (AX), et s'étendant en majorité respectivement d'un premier et d'un deuxième côté (C1, C2) d'un plan médian (PM) normal à l'axe (AX), le premier et le deuxième disque (17, 18) étant pourvus respectivement de premières et de deuxièmes dents (19, 21) s'engageant mutuellement à travers le plan médian (PM) pour former une liaison curvic. Selon l'invention : - plusieurs premières dents (19) comportent chacune une première protubérance (19b) dépassant vers l'axe (AX) en s'étendant du deuxième côté (C2) ; - plusieurs deuxièmes dents (21) comportent chacune une deuxième protubérance (21b) dépassant vers l'axe de rotation (AX) en s'étendant du premier côté (C1); - les premières protubérances (19b) sont espacées des deuxièmes protubérances (21b) le long de l'axe (AX) ; - au moins un organe de blocage est rapporté en appui contre des premières et deuxièmes protubérances (21b) pour bloquer axialement le premier élément (17) relativement au deuxième élément (18).
Patent FR-3088839-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece metallique pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: INGLESE MARINE AURORE
IPC: C23C16/56
Filed: 2018-11-23
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce métallique pour une turbomachine d’aéronef, le procédé comprenant les étapes (B, F) de : réalisation d’un brut de fonderie (A), rectification par usinage, et revêtement avec un alliage métallique, caractérisé en ce que le revêtement est réalisé sur le brut de fonderie, et le brut de fonderie revêtu est rectifié par usinage.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091654-B1 (FR)
Title: Chambre d’inhalation
Inventor: BRICHET-BILLET ETIENNE
IPC: A61M15/00
Filed: 2019-01-14
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention concerne une chambre d’inhalation (1) comprenant un corps (10) présentant un support (13) adapté pour recevoir un embout (20) d’un aérosol doseur (2) et un orifice de sortie (12) adapté pour être connecté à un embout buccal (30) ou un masque (3) à appliquer sur le visage d’un patient, caractérisée en ce que ledit support est monté en pivotement sur le corps (10) autour d’un axe (X) non colinéaire à l’axe (Y) de l’orifice de sortie.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093365-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de l’aboutissement d’un appel téléphonique initié depuis un navigateur internet d’un appareil de communication mobile
Inventor: CHEVALLIER NICOLAS
IPC: H04M1/24
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de l’aboutissement d’un appel téléphonique initié depuis un navigateur internet d’un appareil de communication mobile, comprenant une étape initiale (20) de détection d’un événement de type clic sur des données d’affichage d’une page internet prédéterminée affichée via le navigateur internet, lesdites données d’affichage étant relatives à un numéro d’appel téléphonique ; et une étape (28) d’établissement d’une communication téléphonique entre ledit appareil de communication mobile et un terminal correspondant audit numéro d’appel téléphonique. Le procédé comprend en outre les étapes suivantes :- initialiser, au moment de la détection (20) de l’événement de type clic, un compteur de temps ;- détecter (30) un événement prédéterminé ;- arrêter ledit compteur de temps, au moment de la détection (30) dudit événement prédéterminé ;- si la durée enregistrée par ledit compteur de temps est comprise dans un intervalle de temps prédéterminé, déterminer (36) que l’appel téléphonique a abouti. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2