baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071039-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a faible epaisseur et eclairage homogene
Inventor: AUDY NATACHA
IPC: F21S43/20
Filed: 2017-09-12
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention a trait à un dispositif lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant un substrat (4) ; des sources lumineuses (8) du type diode à électroluminescence à éclairage latéral, disposées sur le substrat (4) et éclairant suivant des directions principales (20) orientées suivant le substrat (4) ; un écran (12) disposé de manière à recevoir les rayons lumineux émis par les sources lumineuses (8). Le substrat (4) comprend des ajours (6) et le dispositif lumineux (2) comprend, en outre, des surfaces réfléchissantes (14) disposées en face des ajours (6) de manière à réfléchir vers l'écran (12) une partie des rayons lumineux émis par les sources lumineuses (8).
Patent FR-3075116-B1 (FR)
Title: Transmission mecanique avec arbre presentant des alveoles de reduction des frottements visqueux
Inventor: DION THIBAULT
IPC: B60K17/04
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-11-08
Abstract: Transmission mécanique comportant un arbre (2) tournant suivant un axe dans un carter contenant un fluide de lubrification, cet arbre (2) comprenant au moins une surface extérieure (10) l'entourant qui est libre de fonctions mécanique, comportant des alvéoles.
Patent FR-3075886-B1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur comportant des ouvertures de capots avant d'acces a des points de fixation de la nacelle
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K1/58
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-27
Abstract: Nacelle pour turboréacteur à double flux, comportant un inverseur de poussée à grilles équipé de grilles d'inversion disposées autour d'une veine annulaire d'air frais, sous des capots avant (6, 8), ces grilles reculant avec des capots arrière mobiles (14) ouvrant dans la veine annulaire des passages latéraux recevant ces grilles pour diriger le flux d'air frais vers l'avant, le turboréacteur comportant des points de fixation, la nacelle comprenant des trappes extérieures (12) fermant des ouvertures des capots avant (6, 8) disposées radialement à l'extérieur de ces points de fixation pour y accéder, chaque ouverture de trappe (12) comportant un contour comprenant des bords de deux capots avant (6, 8).
Patent FR-3084459-B1 (FR)
Title: Capteur d'imagerie multispectrale pourvu de moyens de limitation de la diaphonie
Inventor: TISSERAND STEPHANE
IPC: H01L29/20
Filed: 2018-07-30
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un capteur d'imagerie multispectrale comportant :     - un détecteur DET photosensible réalisé sur un substrat 100 en InP et formé d'une matrice de pixels P1, P2, P3 eux-mêmes réalisés dans une structure 103 à base dlnGaAs,     - un module de filtrage MF formé d'une matrice de filtres élémentaires (λ1, λ2, λ3) répliquant cette matrice de pixels et rapporté au contact de ce substrat.     Le capteur est remarquable en ce que le substrat 100 en InP présente une épaisseur inférieure à 50 µm, de préférence inférieure à 30 µm.
Patent FR-3087426-B1 (FR)
Title: Dispositif deployable a metre-ruban a section non constante
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: B64G1/22
Filed: 2018-10-18
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif déployable (10) comprenant un mètre-ruban (11) apte à passer d'une configuration enroulée autour d'un premier axe Z à une configuration déployée selon un deuxième axe X sensiblement perpendiculaire au premier axe Z, le mètre-ruban (11) ayant deux dimensions caractéristiques, une première dimension caractéristique étant la largeur (13) du mètre-ruban (11) selon le premier axe Z, une deuxième dimension caractéristique étant l'épaisseur (14) du mètre-ruban (11) selon un troisième axe Y sensiblement perpendiculaire au premier axe Z et au deuxième axe X. Selon l'invention, au moins une des deux dimensions caractéristiques a une valeur non-constante le long du deuxième axe X.
Patent FR-3079580-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion avec siege de ressorts a guidage axial
Inventor: DAST PASCAL
IPC: F16F15/123
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-09-18
Abstract: Dispositif d'amortissement de torsion pour une chaine de transmission de véhicule comprenant un premier élément tournant (5) et un deuxième élément tournant (6) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe à l'encontre d'un ressort (4) intervenant circonférentiellement entre eux, un siège (9) étant disposé sur une extrémité du ressort (4), ce siège (9) comportant un premier agencement de guidage axial assurant un guidage axial entre le premier élément tournant (5) et le siège (9), et un deuxième agencement de guidage axial assurant un guidage axial entre le deuxième élément tournant (6) et le siège (9).
Patent FR-3079464-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de haut de dossier de siege de vehicule, dossier et siege de vehicule comportant un tel dispositif de reglage de haut de dossier
Inventor: TAPIN LAURENT
IPC: B60N2/22
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-08-21
Abstract: Un dispositif de réglage de haut de dossier (40) de siège de véhicule (10), le siège de véhicule (10) comprenant un dossier (16) avec une armature de dossier (17), le dispositif de réglage de haut de dossier (40) comprenant un support d'appui-tête (54) destiné à recevoir un appui-tête, le support d'appui-tête (54) étant destiné à être monté pivotant autour d'un axe transversal (Y2), par rapport à l'armature de dossier (17) du siège de véhicule (10).
Patent FR-3080336-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule dote d'une tablette inclinable
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1) de véhicule comprenant un dossier (3), et une tablette inclinable (5) arrimée à une face arrière (6) dudit dossier (3) au moyen d'un mécanisme de pivotement et de verrouillage permettant à ladite tablette (5) de passer d'une position rangée à au moins une position fonctionnelle pour laquelle elle est décollée du dossier (3). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention est que le mécanisme comprend une béquille (8), au moins un rail (9) cranté et un organe de verrouillage (10) monté pivotant sur ladite tablette (5), une rotation de la tablette (5) permettant à la béquille (8) de coulisser à la fois le long du rail (9) et de l'organe de verrouillage (10), ledit organe de verrouillage (10) étant apte à passer par pivotement d'une position verrouillée pour laquelle il vient contre le rail (9)), à une position déverrouillée pour laquelle il s'écarte du rail (9) et libère la béquille (8).
Patent FR-3082955-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une fibre optique pour une mesure repartie de temperature ou de deformation en environnement severe par exploitation du signal retrodiffuse rayleigh
Inventor: BULOT PATRICK
IPC: G02B6/02
Filed: 2018-06-22
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la mesure répartie de température ou de déformation par réflectométrie optique dans le domaine fréquentiel exploitant le signal rétrodiffusé Rayleigh dans une fibre optique. La fibre optique comporte un cœur dopé de nanoparticules, par exemple formées de particules d'or recouvertes d'oxyde de zirconium, et est susceptible d'être soumise, au cours de la mesure, à des températures élevées. L'invention concerne un procédé de fabrication de cette fibre optique et son utilisation.     Selon l'invention, le procédé (10) comprend une étape (19) de traitement thermique au cours duquel la fibre optique est soumise, pendant une durée d'au moins une heure, à une température de traitement thermique supérieure à une température maximale à laquelle elle sera soumise au cours d'une mesure.
Patent FR-3087804-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le transport et/ou le stockage d'au moins un element de construction prefabrique
Inventor: LENGES MARC
IPC: B65D19/44
Filed: 2018-10-30
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) pour le transport et/ou le stockage d'un élément de construction préfabriqué comportant : - un châssis (2) comprenant deux montants (3) sensiblement verticaux reliés entre eux par une traverse (4) sensiblement horizontale, - un élément d'appui (5) monté mobile en translation par rapport à ladite traverse (4) selon la direction longitudinale (D1) de la traverse (4), ledit élément d'appui (5) étant apte et destiné à venir en appui contre une face dudit élément de construction préfabriqué, ledit dispositif (1) est caractérisé en ce qu'il comporte : - un chariot de montage et de déplacement (6) monté mobile en translation, selon la direction longitudinale (D1) de la traverse (4), en étant monté au moins en partie autour de ladite une traverse (4) et en étant bloqué en rotation autour de ladite traverse (4), - ledit élément d'appui (5) comprenant des premiers moyens de fixation (7), - ledit chariot de montage et de déplacement (6) comprenant des deuxièmes moyens de fixation (8), les premiers et deuxièmes moyens de fixation (7, 8) étant configurés pour coopérer entre eux, de sorte à permettre la fixation dudit élément d'appui (5) sur ledit chariot de montage et de déplacement (6).
Patent FR-3091422-B1 (FR)
Title: Élément de connexion électrique
Inventor: BOISNIER BENJAMIN
IPC: H01R11/26
Filed: 2018-12-26
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention porte sur un élément de connexion électrique (40). L’élément de connexion électrique (40) comprend une gaine isolante (43), une cosse (50) et un élément de fixation (60). La gaine isolante (43) entoure un conducteur électrique (41) central. La cosse (50) est reliée électriquement au conducteur électrique (41) central. L’élément de fixation (60) sert à fixer la cosse (50) à un composant électrique (30). L’élément de connexion électrique (40) comprend un capot (70) configuré pour retenir l’élément de fixation (60) de manière imperdable relativement à la cosse (50), en recouvrant au moins partiellement l’élément de fixation (60). Le capot (70) est fixé à la gaine isolante (43).   Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3092371-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour cadre de sommier
Inventor: MANNÉ ERIC
IPC: F16B12/54
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un cadre de sommier comprenant deux courts pans et deux longs pans, caractérisé en ce qu’au moins un des longs pans comprend une première et une deuxième parties (4a, 4b) et en ce qu’il comprend au moins un dispositif d’assemblage (10) de la première et de la deuxième parties (4a, 4b), ledit dispositif d’assemblage (11) comprenant :- au moins une première et une deuxième pièces de fixation (12a, 12b) solidarisées respectivement à la première et à la deuxième parties (4a, 4b), et- au moins une pièce d’assemblage (10) apte à être assemblée mécaniquement auxdites première et deuxième pièces de fixation (12a, 12b) de manière à maintenir assemblées ladite première et ladite deuxième parties (4a, 4b) l’une avec l’autre et à figer la position de la première et de la deuxième parties (4a, 4b) l’une par rapport à l’autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 2c
Patent FR-3091380-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection hyperspectrale par fusion de capteurs
Inventor: GERMAIN GERALD
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-02-07
Granted: 2020-12-11
Abstract: DISPOSITIF DE DÉTECTION HYPERSPECTRAL PAR FUSION DE CAPTEUR L'invention concerne un dispositif de capture (2) d'une scène hyperspectrale et de détection directe (1), depuis un ensemble d'images compressées (11 et 13) capturées et un ensemble d’images standards (12), de particularités dans ladite scène hyperspectrale comportant : - un moyen d'acquisition (2) d’au moins une image compressée (11 et 13) d'un plan focal hyperspectral ; et - un moyen d’acquisition (2) d’au moins une image standard (12) dudit plan focal hyperspectral ; et - des moyens de détection directe (1) à partir de l’ensemble des images compressées (11 et 13) et de l’ensemble des images standards (12) comportant un réseau de neurones (14) architecturé pour calculer une image (15) dont l'intensité lumineuse aux coordonnées x et y représente la probabilité de présence de la particularité à la même coordonnée x et y dudit plan focal hyperspectral.
Patent FR-3096156-B1 (FR)
Title: Plafonnement du rythme de transactions entrantes dans des échanges avec état entrants établis dans un environnement informatique distribué
Inventor: ALLAIN-GRANDVALET AURÉLIE MAHINÉ
IPC: G06F16/245
Filed: 2019-05-14
Granted: 2022-06-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système pour plafonner des transactions entrantes d’échange avec état établis entre un client et une pluralité de serveurs d’échange d’un intégrateur de services. Pour chaque client, un groupe de serveurs d’échange est affecté pour prendre en charge les échanges avec état entrants qui ont été initiés. Chaque serveur d’échange dans le groupe diffuse périodiquement une valeur locale de trafic aux autres serveurs d’échange dans le groupe. Chaque serveur d’échange dans le groupe calcule une limite de plafonnement de transaction basée sur une limite globale de plafonnement de transaction de client et les valeurs locales de trafic diffusées par les autres serveurs d’échange dans le groupe. Chaque serveur d’échange limite le rythme de transactions entrantes reçues par le client lorsque la limite locale de plafonnement de transactions est dépassée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098509-B1 (FR)
Title: Véhicule de transport d’échantillon biologique comportant un dispositif de guidage
Inventor: VAZIRANI NIKHIL
IPC: B65G47/22
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un véhicule de transport d’échantillon biologique, le véhicule étant mobile sur un circuit, le circuit comprenant : - une voie d’entrée, une première voie de sortie et une deuxième voie de sortie, - une bifurcation permettant au véhicule circulant sur la voie d’entrée d’être redirigé sur la première voie de sortie ou sur la deuxième voie de sortie, - un premier chemin de guidage longeant la voie d’entrée, la bifurcation et la première voie de sortie, - un dispositif de guidage configurable dans : - une première configuration dans laquelle le dispositif de guidage coopère avec le premier chemin de guidage de sorte à diriger le véhicule vers la première voie de sortie lorsque le véhicule franchit la bifurcation, - une deuxième configuration dans laquelle le dispositif de guidage ne coopère pas avec le premier chemin de guidage, permettant au véhicule d’atteindre la deuxième voie de sortie. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104146-B1 (FR)
Title: Cuve de grande capacité en bois
Inventor: VIAUT MAXIME
IPC: B65D88/02
Filed: 2019-12-09
Granted: 2023-09-08
Abstract: La présente invention concerne une cuve de grande capacité comprenant une enceinte extérieure sensiblement circulaire, la cuve comprenant : - Une paroi latérale (2) comprenant une pluralité de panneaux (20), préférentiellement préfabriqués, en ossature bois formant ladite enceinte dont l’extérieur est sensiblement circulaire, - un cerclage (4) disposé sur l’extérieur de la paroi latérale (2) et mis en tension sur celle-ci, préférentiellement des câbles de cerclage (4) reposant sur des plats de cerclages (4), encore préférentiellement métalliques, - une fondation (5) de type radier, ou semelle filante, configurée pour supporter au moins la paroi latérale (2) de la cuve, - une membrane ou résine, étanche, aussi dite liner, configurée pour rendre étanche l’intérieur de la cuve aux liquides et aux gaz, la cuve étant caractérisée en ce que chaque panneau comprend une ossature en bois qui comprend au moins deux couches de bois, une couche de bois extérieure (21) et une couche de bois intérieure (22), séparés par au moins un cadre en bois et des entretoise (28) en bois, les entretoises (28) comprenant un premier côté vers l’intérieur de la cuve, sur laquelle est disposée la couche de bois intérieure (22), et un deuxième côté opposé vers l’extérieure de la cuve, les entretoises étant préférentiellement séparées entre elles par un isolant (23), et en ce que la cuve présente un ancrage (8) sur la fondation (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104766-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une fonction de recherche d'elements dans une base de donnees geolocalisees ; programme d'ordinateur, dispositif electronique de gestion et systeme d'interface homme-machine associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-12-13
Granted: 2023-03-24
Abstract: Procédé de gestion d’une fonction de recherche d’éléments dans une base de données géolocalisées       ; Programme d’ordinateur, dispositif électronique de gestion et système d’interface Homme-Machine associés.      Ce procédé (100), qui est mis en œuvre par un système d’interface homme-machine embarqué à bord d’un aéronef et gérant un affichage de navigation, permet une mise à jour dynamique d’un affichage d’une fonction de recherche en réalisant les étapes consistant à : lire (110) une valeur d’un mode de fonctionnement (MC(t)) de l’affichage de navigation ; interroger (150) une base de données pour déterminer des objets graphiques associés à la valeur lue ; mettre à jour (160) une unité d’affichage de la fonction de recherche en utilisant, en tant qu’objets graphiques courants, les objets graphiques extraits de la base de données ; et, lors d’un appel à l’unité d’affichage, générer des données d’affichage en utilisant les objets graphiques courants de sorte que l’affichage de recherche soit indicatif du mode de fonctionnement de l’affichage de navigation.  Figure pour l'abrégé : Figure 7
Patent FR-3105859-B1 (FR)
Title: Procédé d'échanges de données entre au moins deux terminaux et dispositifs associés
Inventor: FERRARI ROMAIN
IPC: G06N20/00
Filed: 2019-12-26
Granted: 2023-10-06
Abstract: TITRE : Procédé d’échanges de données entre au moins deux terminaux et dispositifs associés La présente invention concerne un procédé d’échange de données entre des premiers terminaux (12) et un deuxième terminal (14) via un relais (16), chaque premier terminal (12) mémorisant un premier modèle associant à des entrées une sortie, chaque premier modèle provenant d’un apprentissage réalisé sur des données privées, le procédé comportant une étape de :  - réception d’une requête demandant, pour une pluralité d’entrées, la sortie de chaque premier modèle,   - codage de chaque sortie,   - pour chaque entrée, sélection d’une sortie codée,   - décodage de chaque sortie codée sélectionnée,   - constitution d’un ensemble de données formé des sorties décodées et des entrées associées, et  - apprentissage d’un deuxième modèle associant à des entrées une sortie, l’apprentissage étant effectué à partir de l’ensemble de données constitué.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109992-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de mesure
Inventor: HARDY FRANÇOIS
IPC: G01M9/06
Filed: 2020-05-06
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif de mesure se présentant sous la forme d’une bande intégrant des capteurs de mesure (2) d’une grandeur physique pariétale, ledit procédé comprenant une étape consistant à utiliser des capteurs (2) présentant une zone active (20) pour la prise de mesure,  caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes consistant à : - réaliser, par impression 3D d’un matériau thermoplastique, un support allongé (90) comprenant une rainure longitudinale, laquelle rainure présente une paroi de fond,- installer les capteurs (2) dans la rainure, l’installation étant réalisée de sorte que les zones actives (20) desdits capteurs soient situées à l’opposé de la paroi de fond,- encapsuler les capteurs (2) dans la rainure, au moyen d’un matériau thermoplastique ajouté par impression 3D,- ménager des ouvertures dans l’encapsulation (92), au niveau de chaque zone active (20), de manière à laisser libres lesdites zones.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3110375-B1 (FR)
Title: Pale de brassage avec injection de vapeur
Inventor: MUGNIER CÉDRIC
IPC: A47J43/07
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention décrit une pale de brassage (1) destinée à être montée en rotation relativement à une cuve d’un appareil de cuisson, la pale (1) comprenant un moyeu (11) et un bras (12), le moyeu (11) définissant un volume interne de moyeu (Vm) adapté pour être mis en communication fluidique avec un orifice d’injection de vapeur, le bras (12) comprenant une paroi de bras (12) définissant un volume interne de bras (Vb) en communication fluidique avec le volume interne de moyeu (Vm), dans laquelle la paroi de bras (12) comprend au moins un orifice traversant (13) adapté pour autoriser un passage de vapeur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110678-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement et d’assemblage d’un module de ventilation destiné à un dispositif d’assistance à la respiration
Inventor: DE SOUZA HUBERT
IPC: F24F13/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-08-26
Abstract: Titre : Dispositif de refroidissement et d’assemblage d’un module de ventilation destiné à un dispositif d’assistance à la respiration  [L’invention concerne un dispositif de refroidissement et d’assemblage (1) d’un module de ventilation (100) destiné à un dispositif d’assistance à la respiration, le module de ventilation comprenant un dispositif de ventilation, un moteur adapté pour entrainer à rotation un organe de ventilation du dispositif de ventilation pour générer une flux d’air d’aspiration, et un support moteur adapté pour fixer le moteur au dispositif de ventilation, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif d’encapsulage (10) destiné à lier le module de ventilation (100) à un compartiment (2) d’un boîtier du dispositif d’assistance à la respiration, et en ce que le dispositif d’encapsulage (10) comportant une empreinte (11) dont la conformation est assujettie à la géométrie du module de ventilation (100).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2]
Patent FR-3111435-B1 (FR)
Title: Récepteur de signaux de radionavigation comprenant un calculateur d’indicateur de puissance de corrélation
Inventor: LESTARQUIT LAURENT
IPC: G01S19/31
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-07-01
Abstract: Récepteur de signaux de radionavigation (10), comprenant un étage radiofréquence (E1); un générateur (E2) d’un signal de réplique de porteuse (Srep(t)) ; un mélangeur (47) du signal de réplique de porteuse (Srep(t)) avec un signal GNSS numérisé (Sr(t)) ; une boucle d’asservissement de position de code (E4) comprenant un générateur de signaux de réplique de code (E4a); une pluralité de corrélateurs (E4c) aptes à calculer une fonction de corrélation  entre le signal de réplique de code principal (SCR(L)(t)) et le signal en bande de base Sbb(t) afin de produire une corrélation principale (50);un calculateur d’indicateur de puissance de corrélation (E4d) configuré pour déterminer des puissances de corrélation et déterminer un maximum de puissance de corrélation; un calculateur de correction (E4e) configuré pour déterminer une fréquence de code ajustée; la boucle d’asservissement de position de code (E4) comprenant une sortie délivrant au moins la corrélation principale (50).  Figure 1
Patent FR-3111529-B1 (FR)
Title: Ensemble de distribution d'objets de découverte olfactive sans contact
Inventor: SOCHAT FREDERIC
IPC: B25G3/00
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-07-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) de distribution d'objets (12) de découverte olfactive parfumés qui comporte au moins un objet (12) de découverte olfactive comportant un support (14) de parfum en céramique destiné à absorber et à restituer un parfum,  caractérisé en ce que l'ensemble (10) de distribution comporte un outil (16) de préhension de l'objet (12) de découverte olfactive qui comporte une partie (20) de préhension qui est destinée à être fixée par emboîtement élastiquement réversible avec une tête (22) de préhension de forme complémentaire portée par l'objet (12) de découverte olfactive pour permettre sa manipulation.  Figure pour l'abrégé : Figure 2