baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020714-A1 (FR)
Title: Cable de communication a faible resistance lineique
Inventor: DABLEMENT SEBASTIEN
IPC: H01B12/08
Filed: 2014-04-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un câble de communication comprenant une pluralité de paires torsadées d'éléments électriquement conducteurs allongés isolés entre eux, et une gaine électriquement isolante entourant ladite pluralité de paires torsadées, et à un procédé de fabrication dudit câble de communication.
Patent FR-3020869-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, ligne d'echappement comportant un tel echangeur, procede de fabrication et procede d'exploitation de chaleur correspondants
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F28D9/04
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'échangeur de chaleur (1) en spirale comprend un second passage (17) agencé de telle sorte que le second fluide caloporteur circule à partir de l'entrée (29) d'abord dans au moins un premier tronçon circonférentiel (33) disposé à proximité de la première extrémité axiale (25), puis dans une pluralité de seconds tronçons circonférentiels (35) décalés vers la seconde extrémité axiale (27) par rapport au premier tronçon circonférentiel (33), le second fluide progressant axialement à contre-courant du premier fluide vers la première extrémité axiale (25) en passant d'un second tronçon circonférentiel (35) au suivant.
Patent FR-3022070-A1 (FR)
Title: Procede de texturation aleatoire d'un substrat semiconducteur
Inventor: ESCOUBAS LUDOVIC
IPC: H01L33/22
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de texturation d'un substrat semi-conducteur (1) comprenant des étapes consistant à former dans un masque de gravure (2), par gravure ionique réactive non homogène, une pluralité de cavités de formes, profondeurs et distribution aléatoires, formant un premier motif rugueux aléatoire, et graver le substrat par l'intermédiaire du masque de gravure, par gravure ionique réactive, de manière à transférer le premier motif rugueux aléatoire dans le substrat et obtenir à la surface du substrat un second motif rugueux aléatoire (200) composé de cavités (20) de formes, profondeurs (d2r) et distribution aléatoires.
Patent FR-3022170-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe des aliments
Inventor: BERNEDE PHILIPPE
IPC: B26D5/10
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de découpe d'aliments dit mandoline du type de celui comprenant un support mobile de lame (100) définissant un plan de coupe et se déplaçant selon un mouvement alternatif en translation par rapport à l'aliment conformément à une configuration inversée, remarquable en ce qu'il comprend un récipient (200) avec une ouverture (210) équipée de rebords proposant des surfaces de glissement pour ledit support mobile de lame, un couvercle (300) qui, indépendant du récipient (200), vient le fermer en coopérant avec lesdits rebords (220) et en maintenant ledit support mobile de lame (100) en contact avec les surfaces de glissement, ledit couvercle (300) étant préformé d'un passage (310) qui, transversal par rapport à la course du support mobile de lame (100), accueille une gaine (400) associée à un poussoir (410) autorisant l'introduction des aliments et leur maintien sur le chemin de passage du support mobile de lame (100). Applications : découpe des légumes.
Patent FR-3022683-A1 (FR)
Title: Anode structuree en multiples sites de generation de photons x, tube de rayons x et utilisation pour imagerie de source codee
Inventor: LEGOUPIL SAMUEL
IPC: H01J35/08
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention porte sur une cible (1) pour faisceau d'électrons (Fe) destinée à équiper un tube à rayons X, caractérisée en ce qu'elle comporte une pluralité de sites (2) de génération de rayons X par rayonnement de freinage d'électrons spatialement séparés les uns des autres, formés d'un même matériau et répartis selon un motif structuré dans une couche de conversion électrons-photons (2) qui repose sur une couche support (3). Elle s'étend à un tube à rayons X incorporant cette cible ainsi qu'à un système incorporant ce tube. Elle trouve application en radiographie/tomographie, en détection d'objets indésirables et en imagerie par contraste de phase.
Patent FR-3022764-A1 (FR)
Title: Guide destine a etre positionne sur un os d'une articulation a operer, procede de fabrication dudit guide et procedes d'operation chirurgicale en utilisant ledit guide
Inventor: BOUCHER FLORIAN
IPC: A61B17/15
Filed: 2014-06-25
Abstract: La présente invention concerne un guide (1) destiné à être positionné par clipsage sur un os (C) d'une articulation à restaurer d'un patient, le guide (1) étant réalisé au moins partiellement sur mesure à l'aide d'une imagerie médicale en trois dimensions (3D) de l'articulation, le guide (1) comprenant un corps (2) sensiblement en forme de U comportant une portion centrale (3) et deux branches (4) flexibles s'étendant de part et d'autre de la portion centrale (3) et configurées pour permettre le clipsage du guide (1) autour d'une portion de l'os selon une direction de clipsage (z) prédéterminée, le guide (1) étant configuré pour épouser sensiblement une portion prédéterminée de surface extérieure (S) de l'os contre laquelle il vient en contact initial avant clipsage dans un pré-positionnement, sensiblement selon la direction de clipsage (z).
Patent FR-3023556-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de composes aromatiques a partir de la lignine
Inventor: FEGHALI ELIAS
IPC: C07G1/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de composés aromatiques monocycliques à partir de la lignine et l'utilisation dudit procédé et/ou desdits composés aromatiques obtenus par le procédé de l'invention dans la fabrication de combustibles, de composants électroniques, de polymères plastiques, de caoutchouc, de médicaments, de vitamines, de produits cosmétiques, de parfums, de produits alimentaires, de fils et fibres synthétiques, de cuirs synthétiques, de colles, de pesticides, d'engrais. Elle concerne également un procédé de fabrication de combustibles, de composants électroniques, de polymères plastiques, de caoutchouc, de médicaments, de vitamines, de produits cosmétiques, de parfums, de produits alimentaires de fils et fibres synthétiques, de cuirs synthétiques, de colles, de pesticides, d'engrais, comprenant une étape de préparation de composés aromatiques à partir de la lignine par le procédé selon l'invention.
Patent FR-3024450-A1 (FR)
Title: Synthese d'un compose insature a ramification cyclique par metathese croisee
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: H01B3/20
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé synthèse de composé gras insaturé à ramification cyclique, ledit procédé comprenant la métathèse, en présence d'un catalyseur de métathèse, entre un composé gras insaturé linéaire et une oléfine insaturée à ramification cyclique. Le composé gras insaturé à ramification cyclique est notamment utilisé pour la fabrication d'au moins un des produits suivants : les fluides diélectriques, les tensioactiactifs de spécialité, les émulsifiants, les agents de friction, les additifs antistatiques, additifs anti-buée, les agents de démoulage, les dispersants de pigments, les lubrifiants haute performance, les cires et émulsifiants de cires, les additifs de transformation de polymères, les stabilisants de PVC, les encres, résines, peintures, vernis, les solvants, les rouges à lèvres, les crèmes pour la peau, les déodorants, notamment sous forme de sticks, les colorants pour cheveux, les shampoings et autres savons liquides, les mousses à raser, les lessives, les nettoyants, les adoucissants textiles, et leurs mélanges.
Patent FR-3024393-A1 (FR)
Title: Unite de roulage, element mobile la comportant et ensemble de tels elements mobiles
IPC: B62B3/00
Filed: 2014-08-04
Abstract: L'unité de roulage comporte un dispositif de blocage d'orientation configuré pour que la roue (80), selon qu'elle tourne dans un premier sens (A') ou dans un deuxième sens, soit respectivement à orientation fixe ou à orientation libre. Ce dispositif de blocage d'orientation comporte deux dents (81) pour que l'unité de roulage (25) admette une configuration de blocage d'orientation dans laquelle la roue (80) est entre les dents (81) ; et une configuration d'orientation libre dans laquelle la roue (80) n'est pas située entre les dents (81) ; chaque dent (81) étant configurée pour basculer jusqu'à une position de libération où la roue (80) n'est plus entre les dents (81) et peut s'orienter librement. L'élément mobile (4) comporte au moins une roue (80) qui fait partie d'une telle unité de roulage (25). L'ensemble comporte plusieurs éléments mobiles (4, 5, 16) chacun relié à un élément mobile voisin par un attelage.
Patent FR-3027220-A1 (FR)
Title: Ensemble pour le stockage de produits a usage medical
Inventor: BONNET FREDERIC
IPC: A61J1/20
Filed: 2014-10-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour le stockage et/ou l'administration de produits à usage médical comprenant un premier (14) volume délimité par des premières parois et un deuxième (15) volume délimité par des deuxièmes parois, lesdits premier et deuxième volumes (14, 15) étant séparés l'un de l'autre de manière étanche et en communication de fluide par le biais d'au moins un connecteur. Selon l'invention, - ledit connecteur (12) comporte une cheminée (18) définissant un canal intérieur pour le passage d'un liquide, - ladite cheminée (18) comportant une zone (13) pincée obturant de manière étanche ledit canal intérieur, ladite zone (13) pincée étant ouvrable pour autoriser la circulation d'un liquide au travers dudit canal intérieur entre lesdits premier et deuxième (15) volumes, - la paroi de ladite cheminée délimitant ledit canal intérieur comportant au moins au niveau de ladite zone (13) pincée, au moins deux matériaux polymères ayant des points de fusion différents pour la réalisation de ladite zone (13) pincée.
Patent FR-3029134-A1 (FR)
Title: Procede de controle de position d'une preforme d'aube composite de turbomachine dans un moule
Inventor: TECHER MARC-EMMANUEL
IPC: F04D29/02
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une aube de turbomachine à partir d'une préforme (10) en matériau composite polymérisée dans un moule comportant une partie inférieure (16) et une partie supérieure, comportant au moins une étape de fermeture au cours de laquelle on rapporte la partie supérieure dudit moule sur la partie inférieure (16) du moule contenant la préforme (10). Le procédé comporte, préalablement à ladite étape de fermeture, au moins une sous-étape d'insertion dans la préforme (10) d'un marqueur (28) de position, et au moins une sous-étape de contrôle de la position du marqueur (28) par rapport à un repère (30) du moule (18).
Patent FR-3031062-A1 (FR)
Title: Dispositif ultrasonore de quantification du flux d'arrivee/sortie de resine d'injection et procede mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: AUFFRAY STEPHANE
IPC: G01F1/66
Filed: 2014-12-24
Abstract: L'invention consiste en un dispositif ultrasonore pour caractériser le flux de résine en entrée et en sortie d'un moule à injection (14) lors de la phase d'imprégnation par ladite résine d'une préforme (16) contenue dans ledit moule à injection. Le dispositif comporte deux capteurs ultrasonores (21, 22) disposés respectivement au voisinage de l'orifice entrée (23) de la résine dans le moule à injection (14) et au voisinage de l'orifice de sortie (24) de la résine hors dudit moule, chaque capteur émet une onde ultrasonore vers l'extrémité du moule au voisinage de laquelle il est placé et reçoit l'onde ultrasonore réfléchie par le milieu. Dans une forme de réalisation préférée le dispositif comporte également des moyens pour déterminer la stabilisation du flux de résine traversant le moule (14) au moyen des signaux reçus par les capteurs. L'invention consiste également en un procédé mettant en œuvre le dispositif selon l'invention pour déterminer la complétude de l'opération d'imprégnation par une résine d'une préforme (16) placée dans un moule à injection (14) dans lequel la résine est introduite.
Patent FR-3038993-A1 (FR)
Title: Systeme et procede automatique de regroupement de ressources physiques et virtuelles dans un noeud virtuel
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: G06F12/00
Filed: 2015-07-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un système et à un procédé automatique de regroupement de ressources physiques et virtuelles (2) dans un nœud virtuel ou système d'exploitation (1) caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - ajout d'au moins deux nœuds physiques et/ou virtuels (2) dans le système d'exploitation (1) ; - découpage du/des nœuds physiques en nœuds virtuels ; - regroupement automatique des nœuds virtuels (2) afin de mettre à disposition leurs ressources en commun pour être vu comme un seul nœud virtuel (1). La présente invention se rapporte également à un regroupement et une mutualisation des ressources d'au moins deux nœuds virtuels et/ou physiques (2) ajoutés manuellement dans un même système d'exploitation (1).
Patent FR-3032364-A1 (FR)
Title: Installation pour la separation et l'individualisation d'objets postaux heterogenes avec un systeme de vision a sources laser
Inventor: EL BERNOUSSI HICHAM
IPC: B07C5/10
Filed: 2015-02-11
Abstract: Une installation de séparation et d'individualisation d'objets postaux hétérogènes du type petits colis ou paquets, est caractérisée en ce qu'elle comprend une plateforme (3) pour stocker un tas d'objets postaux disposés en vrac, un système de vision (4) adapté pour former des images numériques du tas d'objets postaux en vrac qui est statique sur la plateforme, et une tête de préhension (8) pneumatique d'un bras robotisé. Le système de vision (4) comprend au moins une source laser qui projette sur le tas d'objets un faisceau de lignes laser déployées en éventail ce qui permet, à partir d'images comprenant les lignes laser sur le tas d'objets, de calculer avec précision une carte de profondeurs et de réaliser un détourage numérique pour individualiser un objet du tas d'objets en vrac.
Patent FR-3034334-A1 (FR)
Title: Procede et machine de decoupe d'une piece a l'aide d'un fil a abrasif
Inventor: COUSTIER FABRICE
IPC: B23D61/18
Filed: 2015-03-31
Abstract: Le procédé comprend une étape d'entraînement en déplacement du fil (1) et, concomitamment, une étape de mise en contact du fil (1) et de la pièce à découper (3) de sorte à usiner au moins un sillon dans la pièce à découper (3), caractérisé en ce qu'il comprend une étape de mise en vibration lors de laquelle le fil traverse au moins une zone (8A, 8B) contenant un fluide de transmission auquel des vibrations produites par ultrason sont restituées, ladite zone étant située au voisinage direct de la pièce à découper (3) de sorte à appliquer au fil (1) des vibrations qui sont transmises à l'intérieur du sillon.
Patent FR-3035285-A1 (FR)
Title: Circuit d'amplification de puissance de signaux radiofrequence
Inventor: AYRAUD MICHEL
IPC: H03F3/193
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un amplificateur (300) de signaux radiofréquence, comportant : une branche comportant une inductance (L) en série avec un condensateur (CSW) entre des premier (VBAT) et deuxième (GND) noeuds d'alimentation, le point milieu entre l'inductance et le condensateur formant un noeud de sortie (OUT) ; une branche comportant un transistor MOS (302) en série avec un commutateur (SW) entre le noeud de sortie et le deuxième noeud d'alimentation, le commutateur (SW) ayant un noeud de commande relié à un premier noeud (IN1) d'application d'un signal d'entrée (s1), et le transistor MOS (302) ayant sa grille reliée à un deuxième noeud (IN2) d'application d'un signal d'entrée (s2) ; et un circuit (701) de fourniture d'un signal binaire (S (A)) représentatif du signe de la différence (A) entre la tension drain-source (VDS) du transistor (302) et la tension grille-source (VGS) moins la tension de seuil (Vt) du transistor (302).
Patent FR-3036780-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration a filtre traverse par un flux d’air un nombre de fois dependant du niveau de pollution, pour une installation de chauffage/climatisation
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: F24F13/08
Filed: 2015-05-26
Abstract: Un dispositif de filtration (DF) équipe une installation de chauffage/ climatisation (IC) propre à alimenter en air traité une enceinte (H). Ce dispositif (DF) comprend au moins un filtre (FD) équipant une zone (CD) de l'installation (IC) traversée par un flux d'air et propre à filtrer au moins une espèce chimique dans ce flux d'air, des moyens de canalisation (VC1, VC2, ME) agencés pour contraindre le flux d'air à traverser le filtre (FD) soit une seule fois selon un premier sens, soit au moins deux fois selon des premier et second sens opposés en fonction d'une instruction, et des moyens de contrôle (MCT) agencés pour déterminer cette instruction en fonction d'une donnée représentative d'un niveau de pollution d'air.
Patent FR-3038741-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'un modele de debit au travers d'une vanne
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: G05D7/00
Filed: 2015-07-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et un dispositif de détermination d'un modèle (M) de débit (D) pour une vanne (1), comprenant les étapes suivantes : • instanciation (31) du modèle (M) initialement égal à un modèle approché (Ma), • choix (32) d'une consigne de débit (Di), • détermination (33) d'une commande initiale (Ci) correspondant à la consigne de débit (Di) au moyen du modèle (M), • application (35) de la commande initiale (Ci) à la vanne (1), • observation (36) d'un écart (ϵ) indicatif d'une différence entre la consigne de débit (Di) et un débit réalisé (Dr), • si l'écart (ϵ) n'est pas nul, • application (38) d'une correction (δC) à la commande initiale (Ci), • et retour à l'étape d'application (35), • si l'écart (ϵ) est nul, • correction (39) du modèle (M) en remplaçant, pour la consigne de débit (Di), la commande initiale (Ci) par la commande corrigée.
Patent FR-3026373-A1 (FR)
Title: Charniere pour volet d'airbag
Inventor: CHARRE DAVID
IPC: B60R21/216
Filed: 2015-09-29
Abstract: La présente invention a pour objet une charnière pour volet (1) d'airbag réalisant la jonction entre une partie d'un tableau de bord (4) et un volet (1), caractérisé en ce que cette charnière comprend deux éléments : - un premier élément structurellement souple (2) pour réaliser un pivotement du volet (1) par rapport au tableau de bord (4) autour d'un premier axe, - un second élément structurellement rigide (3) formé par au moins deux portions réunies par une portion déformable pour réaliser un pivotement du volet (1) par rapport au tableau de bord (4) autour d'un second axe.
Patent FR-3041925-A1 (FR)
Title: Vehicule leger modulaire
Inventor: FOURNIER THOMAS
IPC: B62K5/01
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention a trait à un véhicule (2), comprenant un châssis (4) ; au moins une roue avant (6) et au moins une roue arrière (8), lesdites roues avant et arrière (6, 8) étant reliées au châssis (4); et un siège conducteur (10) disposé transversalement en position centrale sur le châssis (4). Le châssis (4) comprend une portion centrale (42) et une portion arrière (43), ladite portion arrière (43) étant surélevée par rapport à ladite portion centrale (42) et comprenant des interfaces (16) de fixation d'un module arrière en porte-à-faux au-dessus de la ou des roues arrière (8). Le véhicule est ainsi rendu modulaire
Patent FR-3043880-A1 (FR)
Title: Boitier pour un equipement electrique
Inventor: SANVITO GUILLAUME
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un boitier pour un équipement électrique, ledit boitier comprenant : -un premier logement (117) destiné à recevoir des premiers composants électroniques (300, 315), - un deuxième logement (127) destiné à recevoir des deuxièmes composants électroniques, -une interface séparant le premier logement (117) du deuxième logement (127), - un circuit de refroidissement configuré pour recevoir un fluide destiné à refroidir ledit équipement électrique, ledit circuit de refroidissement étant formé dans ladite interface boitier dans lequel ladite interface comprend un trou non traversant s'étendant depuis le premier logement (117) vers le deuxième logement (127) configuré pour former une cavité destinée à recevoir un premier composant (315).
Patent FR-3043940-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite
Inventor: MOREL YVONNIC
IPC: B42D25/41
Filed: 2015-11-19
Abstract: Dispositif de sécurité (1) comprenant une matrice (2) personnalisable au moyen d'un laser pour produire une image couleur (8), comprenant une couche couleur et une couche occultante sensible au laser, le dispositif comprenant encore au moins une cavité (9) conformée de manière à supprimer une partie de la couche couleur.
Patent FR-3061315-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement
Inventor: CADALEN FRANCOIS
IPC: G05G5/04
Filed: 2016-12-27
Abstract: Dispositif d'entraînement comprenant : - un système vis-écrou (17) comprenant une tige filetée (18) et un premier écrou (20; 21) lié à la tige filetée (18) au moyen d'une liaison hélicoïdale, - un engrenage (30), permettant de transmettre un mouvement de rotation à la tige filetée (18), une première roue dentée (33) et une deuxième roue dentée (34) en prise avec la première roue dentée (33), - un ensemble de butées (31, 32) comprenant une première butée (31) liée à la première roue (33) en rotation autour d'un axe de rotation de la première roue (33) et une deuxième butée (32) liée à la deuxième roue dentée (34) en rotation autour d'un axe de rotation de la deuxième roue (34), la première butée (31) et la deuxième butées (32) étant configurées et agencées pour venir en appui l'une sur l'autre de sorte à limiter une course angulaire de la tige filetée (18) à une première position angulaire dans un premier sens.
Patent FR-3046701-A1 (FR)
Title: Antenne reseau, en particulier pour imagerie par resonance magnetique nucleaire, comprenant des resonateurs electromagnetiques lineaires et au moins un dispositif de decouplage
Inventor: GEORGET ELODIE
IPC: H01Q21/20
Filed: 2016-01-08
Abstract: Antenne réseau comprenant une pluralité de résonateurs électromagnétiques linéaires (4) ayant des axes longitudinaux (L) orientés parallèlement les uns aux autres et non alignés, et au moins un dispositif de découplage (1) agencé entre deux dits résonateurs électromagnétiques linéaires, caractérisé en ce que ledit dispositif de découplage comprend une pluralité de résonateurs électromagnétiques de type boucle ouverte, accordés à une fréquence située dans la bande passante des deux dits résonateurs électromagnétiques de type linéaire, isolés électriquement et agencés dans une pluralité de plans (2) non parallèles à un plan (pr) contenant les axes longitudinaux des deux dits résonateurs électromagnétiques linéaires. Appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire comprenant une telle antenne réseau.
Patent FR-3046870-A1 (FR)
Title: Maquette economique de tableau de bord de vehicule ferroviaire
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: G09B25/02
Filed: 2016-01-15
Abstract: La maquette (10) est réalisée par un procédé de réalisation comportant une étape de fourniture d'au moins une planche de support (12), une étape de réalisation, par impression tridimensionnelle, d'au moins une réplique (14) d'organe de conduite, et une étape d'assemblage de chaque réplique (14) d'organe de conduite sur la planche de support (12).