baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011221-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention du stockage de bateaux dans un port a sec par pont roulant et tour coulissante
Inventor: GIROUD GERARD
IPC: B65G1/137
Filed: 2013-09-27
Abstract: Dispositif de manutention pour stockage dans un parking, notamment de bateaux dans un port à sec tel que représenté. Les bateaux (16) sont sortis de l'eau (7) par des fourches (13) glissant dans un coulisseau à fourches (12) et supportant des bers (10). Celles-ci sont actionnées par des moteurs agissant sur des crémaillères (14) mobiles. La course des crémaillères est stoppée par des fins de course grâce à des capteurs (15 et 20). Tous les mécanismes sont portés par une structure (8) supportant une tour (9) et un coulisseau à fourches (12) qui permet de poser les bers (10) sur les claies (2, 2bis). Un pont roulant (6) déplace tout ensemble dans toutes les directions (x,y,z). Application : Parking de bateaux sur un port à sec pour les sortir ou les remettre à l'eau.
Patent FR-3000817-A1 (FR)
Title: Commande d'une station d'accueil par mouvement de dispositif mobile
Inventor: DUTEIL CHRISTOPHE
IPC: G06F3/0346
Filed: 2013-01-04
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif d'accueil pour au moins un dispositif mobile comportant les étapes suivantes de : - détermination d'une position courante dudit au moins un dispositif mobile par rapport à une surface d'interaction de la station d'accueil au moyen d'au moins un signal électrique induit par au moins un champ magnétique inducteur dans au moins un circuit électrique du dispositif d'accueil associé à ladite surface d'interaction, - enregistrement de ladite position courante dans un historique de positions, - comparaison, au moyen dudit historique, d'une évolution de la position dudit au moins un dispositif avec au moins schéma d'évolution de référence, ledit schéma d'évolution de référence étant associé à au moins un mouvement de référence, et - déclenchement d'une commande de la station d'accueil en fonction dudit mouvement de référence, si ladite évolution correspond audit mouvement de référence.
Patent FR-3004874-A1 (FR)
Title: Circuit de mesure de frequence de resonance de nano-resonateurs
Inventor: VILLARD PATRICK
IPC: H03L7/06
Filed: 2013-04-17
Abstract: L'invention concerne les oscillateurs à nanorésonateurs ou oscillateurs NEMS (de l'anglais "nanoelectromechanical systems", c'est-à-dire systèmes nano-électromécaniques). On prévoit un circuit de mesure de la fréquence d'oscillation d'un résonateur (NMS), comportant une boucle d'asservissement de phase avec un oscillateur à fréquence contrôlée (VCO) et un comparateur de phase (CMPH). Le résonateur comporte une entrée d'excitation de la vibration et une entrée de polarisation dynamique (de jauges de contrainte). L'oscillateur à fréquence contrôlée applique une fréquence de polarisation f1 à l'entrée de polarisation. Un générateur de fréquence (GEN) fournit une fréquence intermédiaire fixe FI ; un mélangeur (MLG) reçoit les fréquences f1 et FI pour produire une fréquence d'excitation f0 somme ou différence de f1 et FI. Le comparateur de phase reçoit la fréquence FI et le signal de sortie du résonateur et produit un signal de commande à destination de l'oscillateur à fréquence contrôlée, asservissant indirectement la fréquence d'oscillation sur la fréquence de résonance du résonateur.
Patent FR-3004892-A1 (FR)
Title: Dispositif de piegeage a collier articule
Inventor: BODO LIONEL
IPC: A01M29/30
Filed: 2013-04-24
Abstract: Dispositif (1) de piégeage d'animaux nuisibles tels que les chenilles, comportant un collier (2) conformé pour entourer le tronc d'un arbre (3). Ledit collier (2) comprend un trottoir (4) sensiblement annulaire s'étendant sensiblement dans un premier plan (P1) destiné à être orienté horizontalement. Le trottoir (4) sensiblement annulaire est au moins en partie constitué par une pluralité de tronçons de collier (6a - 6f) reliés entre eux à pivotement par des moyens de connexion (7) selon une première direction (I-I) sensiblement perpendiculaire au premier plan (P1).
Patent FR-3005068-A1 (FR)
Title: Element de securite comportant un hologramme en volume.
Inventor: SARRAZIN PIERRE
IPC: G07D7/20
Filed: 2013-04-26
Abstract: La présente invention concerne un élément de sécurité (20) à intégrer à un article, notamment document (10), comportant : - une couche holographique permettant de générer un hologramme en volume, - une structure d'opacité variable non holographique, générée par la présence : a) d'une part d'ajour(s) et/ou de zones au moins partiellement translucides et d'autre part de zone(s) au moins partiellement opaque(s) et/ou b) de pigments plaquettaires orientés, la structure d'opacité variable étant superposée au moins partiellement à l'hologramme dans une région de l'élément de sécurité observable en lumière transmise.
Patent FR-3005340-A1 (FR)
Title: Luminaire a del et candelabre equipe d'un tel luminaire
Inventor: MAGNAVAL JEAN-PHILIPPE
IPC: F21W131/103
Filed: 2013-05-03
Abstract: La présente invention a pour objet un luminaire à DEL (11), comprenant un support (12) sur lequel est monté une carte à circuits imprimés (14) portant sur sa face exposée une fois montée sur ledit support (12) une ou plusieurs DEL (15), caractérisé par le fait qu'il comprend en outre une verrine (18) de diffusion de lumière et de protection fixée de manière étanche par son rebord périphérique sur ledit support (12) et recouvrant de manière étanche ladite carte à circuits imprimés (14), ladite verrine (18) comprenant une face interne, tournée vers la carte à circuits imprimés (14), dans laquelle sont formés d'un seul tenant un ou plusieurs éléments de diffusion de lumière de telle sorte que, lorsque la verrine (18) est montée sur le support (12), chaque DEL (15) est au centre optique d'un élément de diffusion de lumière (17), la face externe de la verrine (18) opposée à ladite face interne étant plate.
Patent FR-3008228-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de deux composants electroniques, de type flip-chip par recuit uv, assemblage obtenu
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L23/52
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de type Flip-Chip, entre un premier (1) et un deuxième (2) composants comportant chacun des plots de connexion (11, 21) sur une de leurs faces, dites faces d'assemblage, selon lequel on reporte les composants l'un sur l'autre par leurs faces d'assemblage de sorte à réaliser des interconnexions électriques entre les plots du premier et ceux du deuxième composant. Selon l'invention, on réalise une transformation de l'oxyde de cuivre en cuivre par recuit UV, très localement dans l'espacement entre composants au moins autour des zones au droit des plots de connexion. Le procédé selon l'invention peut être utilisé pour n'importe quel composant transparent aux UV, y compris pour des substrats en matière plastique tels que des substrats en PEN ou en PET.
Patent FR-3010769-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour un vehicule automobile
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: F21V23/00
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif lumineux pour un véhicule automobile comportant au moins : - un premier circuit pilote (P1) et un premier groupe de LEDs (1), le premier circuit pilote étant apte à piloter le premier groupe de LEDs (1) de manière à ce que le premier groupe de LEDs participe à la réalisation d'une première fonction d'éclairage/signalisation, - un deuxième circuit pilote (P2) et un deuxième groupe de LEDs (2), le deuxième circuit pilote étant apte à piloter le deuxième groupe de LEDs (2) de manière à ce que le deuxième groupe de LEDs participe à la réalisation d'une deuxième fonction d'éclairage/signalisation, caractérisé en ce que le dispositif comporte une capsule (E) dans lequel sont encapsulés les premier (1) et deuxième (2) groupes de LEDs et ce qu'à la première fonction et à la deuxième fonction est attribuée une couleur d'émission distincte spécifique.
Patent FR-3009713-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise en place de renforts sur une decoupe d'emballage en carton, et emballages correspondants.
Inventor: MENEGAZZI FRANCK
IPC: B31B50/06
Filed: 2013-08-14
Abstract: Il s'agit d'un procédé, d'un dispositif et d'un emballage obtenu avec le procédé, pour la mise en place d'au moins un renfort (2, 2') à un emplacement déterminé d'une découpe (5) en feuille de carton ou carton ondulé propre à former l'emballage (B). On extrait le flan d'un magasin (4) à l'aide de moyens (11) de dépilage comprenant une structure longitudinale (13) présentant une forme déterminée, on transfert le flan (3, 3') horizontalement au-dessus d'un gabarit (18) de formage dudit flan, on comprime le flan entre le gabarit (18) et ladite structure longitudinale (13), on transfert le flan ainsi configuré en encollant les bords latéraux (33, 33') et on applique le flan ainsi encollé sur la découpe (5) à l'emplacement déterminé, pour former le renfort dudit emballage (B).
Patent FR-3010006-A1 (FR)
Title: Vehicule a assistance hydraulique comprenant une structure amelioree de differentiel sur l'essieu mene
Inventor: PRIGENT ANDRE
IPC: B60K17/356
Filed: 2013-09-03
Abstract: Véhicule comprenant un moteur primaire (M) entrainant en rotation un essieu menant (10) via un arbre de transmission (31), une pompe hydraulique (4) à cylindrée double et deux moteurs hydrauliques (52, 53) entrainant chacun une roue d'un essieu mené (20) caractérisé en ce que - les machines hydrauliques élémentaires (P1, P2) de la pompe hydraulique (4) alimentent chacune un moteur hydraulique (52, 53), - le refoulement (R52) du premier moteur hydraulique (52) et le refoulement (R53) du second moteur hydraulique (53) sont tous deux reliés à la fois à l'admission (A1) de la première machine élémentaire (P1) et à l'admission (A2) de la seconde machine élémentaire (P2), - l'admission (A52) du premier moteur hydraulique (52) est reliée à l'admission (A53) du second moteur hydraulique (53) au moyen d'un actionneur (6) adapté pour sélectivement être passant ou non.
Patent FR-3012478-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de la geometrie d'une voie ferree, voie ferree et systeme comprenant un tel dispositif
Inventor: L HENORET BENJAMIN
IPC: E01B35/00
Filed: 2013-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance (100) de la géométrie d'une voie ferrée (106) comprenant deux files de rail (102, 104), ledit dispositif (100) comprenant : - un ensemble extensible (110) prévu pour être disposé entre les deux files de rail (102,104), chaque extrémité dudit ensemble extensible (110) étant fixée de manière amovible contre une file de rail (102, 104) ; et - au moins un module électronique (112, 114), dit de surveillance, agencé sur ledit ensemble extensible (110) et comprenant au moins un capteur, dit de géométrie, pour mesurer une grandeur relative à la géométrie de la voie (106).
Patent FR-3015585-A1 (FR)
Title: Protection du rotor d'une pompe de circulation de fluide a moteur synchrone a rotor noye
Inventor: BOULET THOMAS
IPC: F04D29/58
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne une pompe (10) de circulation d'un fluide comprenant : - un moteur (16) ayant un rotor (26) noyé dans une cavité rotorique (22), - un arbre (28) entraîné en rotation par le rotor (26) et dont une portion avant (34) fait saillie hors du moteur (16), dans une zone de refoulement (13) de fluide de ladite pompe, ledit arbre comportant un conduit axial (40), et - une roue (36) sur ladite portion avant de l'arbre, ladite roue (36) créant par centrifugation un flux de fluide allant d'une zone d'aspiration (11) vers ladite zone de refoulement, le conduit axial est configuré de sorte que la cavité rotorique est en communication de fluide exclusivement avec la zone d'aspiration ou la zone de refoulement.
Patent FR-3015253-A1 (FR)
Title: Composition solide avec un polymere vinylique a motif dendrimere carbosiloxane, un alcool gras solide et procede de traitement
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61K8/89
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre, solide, comprenant : a) au moins un polymère vinylique comprenant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane ; b) au moins un alcool gras solide dont la température de fusion est supérieure ou égale à 40°C, saturé ou insaturé, de préférence linéaire, comprenant de 16 à 60 atomes de carbone. Elle concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres dans lequel on applique sur les lèvres, la composition précitée.
Patent FR-3023744-A1 (FR)
Title: Dispositif de thermosoudage par friction de deux films thermosoudables a l'aide d'un outil a tete rotative
Inventor: TAFFIN JACKY
IPC: B29C65/06
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de soudage entre eux de deux films thermosoudables, comprenant un bâti (1) et une table support (2) des films, comprenant un outil de chauffage (3) monté mobile par rapport au bâti (1) et dans un plan parallèle à celui de la table support (2), caractérisé en ce que l'outil de chauffage (3) comprend une tête de soudage (30) destinée à être appliquée contre les films, le dispositif comprenant des moyens d'entraînement (31) en rotation de la tête de soudage (30) autour d'un axe de rotation (A) perpendiculaire à la table support (2).
Patent FR-3016642-A1 (FR)
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: D06M15/263
Filed: 2014-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'imprégnation pour un substrat fibreux, une composition liquide pour la mise en œuvre de ce procédé et le substrat fibreux imprégné obtenu. Le substrat fibreux imprégné est approprié pour la fabrication de pièces ou d'articles mécaniques ou structurels. La présente invention concerne en particulier un procédé industriel pour l'imprégnation d'un substrat fibreux ou de fibres longues avec une composition liquide visqueuse contenant principalement des composants méthacryliques, vinyliques ou acryliques, sous la forme de monomères ou de polymères. Cette composition visqueuse est nommée ci-après sirop monomère liquide. L'invention concerne également un substrat fibreux pré-imprégné avec ledit sirop, qui est utile pour la fabrication de pièces ou d'articles mécaniques ou structurels. Plus particulièrement, l'imprégnation d'un substrat fibreux avec le sirop monomère est réalisée dans un moule. La présente invention concerne également un procédé de fabrication pour la fabrication de pièces ou d'articles mécaniques ou structurels, et des pièces mécaniques ou structurelles tridimensionnelles obtenues par ce procédé.
Patent FR-3018937-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation amelioree d'un visage a partir d'une image
Inventor: ROMDHANI SAMI
IPC: G06T17/00
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de modélisation en trois dimensions d'un visage représenté sur une image en deux dimensions, comprenant : - une acquisition (1000) de coordonnées d'au moins un point de la surface du visage sur l'image, - une première estimation (2200) de la forme du visage, la forme comprenant un réseau de vertex correspondant chacun à un point de la surface d'un visage, et l'estimation de la pose du visage sur l'image, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape consistant à déformer (3200) la forme du visage pour obtenir une estimation affinée de la forme du visage sur l'image, la déformation étant continue par rapport à la première estimation de forme du visage et les coordonnées de la projection sur l'image d'au moins un vertex étant contraintes pour correspondre à la position d'un point correspondant du visage sur l'image. L'invention est applicable notamment à l'authentification ou l'identification d'individus.
Patent FR-3019339-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de donnees entre taches temps reel utilisant un controleur memoire dma
Inventor: JAN MATHIEU
IPC: G06F13/28
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention propose un procédé pour transférer au moins une donnée entre une tâche temps réel productrice d'une donnée (20) et une tâche temps réel consommatrice (21) de la dite donnée, chaque donnée étant associée à une date de visibilité, le procédé étant mis en œuvre dans un calculateur (10) comprenant une mémoire centrale (4), au moins un processeur (2) et au moins d'un contrôleur d'accès direct à la mémoire DMA (3), chaque contrôleur DMA (3) étant configuré pour prendre en charge les transferts de données entre différentes zones de la mémoire centrale (4) sous le contrôle d'un système d'exploitation (200) exécuté sur les processeurs (2), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes, en réponse à l'initiation du transfert d'une donnée par l'instance courante k d'une tâche initiatrice (20, 21): - la création (301) par le système d'exploitation (200) d'au moins un descripteur DMA pour décrire le transfert par DMA attendu pour ladite donnée, après l'exécution d'une instance donnée (k-1 ou k) de la tâche ; - l'insertion (302) par ledit système d'exploitation (200) des descripteurs DMA dans une liste de descripteurs (26) en attente de traitement par ledit contrôleur DMA (3), lesdits descripteurs DMA étant insérés de manière triée en fonction d'un critère de tri relatif à la date de visibilité des données et/ou du comportement temporel des tâches; - Le traitement des descripteurs de la liste de descripteurs DMA (26) par exécution de requêtes DMA (303) par le contrôleur DMA (3); et - l'exécution de l'instance suivante (k ou k+1) de la tâche initiatrice par le système d'exploitation (200) en fonction de la terminaison du traitement d'un ensemble prédéfini des descripteurs DMA de la liste de descripteurs.
Patent FR-3019856-A1 (FR)
Title: Pompe a engrenages, prevue notamment comme pompe a haute pression a carburant
Inventor: VERTENOEUIL PHILIPPE
IPC: F02C7/236
Filed: 2014-04-15
Abstract: Une pompe à engrenages (4') travaille pour fournir un débit déterminé, mais à élévation de pression faible ou nulle. Afin d'assurer la sustentation hydrodynamique de paliers (19) de supports des pignons (11), ou de certains d'entre eux, il est prévu d'ajouter une garniture d'étanchéité (46) entre eux, afin de délimiter une cavité close (47), permettant d'assurer la sustentation par un fluide plus visqueux et donc plus propice, au lieu de le faire par le fluide lui-même qui est pompé. Application possible aux pompes à carburant de moteurs d'avions, où la pompe (4') est une pompe à haute pression associée à une pompe à basse pression.
Patent FR-3020746-A1 (FR)
Title: Gabarit sous forme de pince pour la coupe de cheveux, comprenant des moyens d'ajustement de la hauteur de coupe, et kit incluant un tel gabarit
Inventor: ARRAITZ REMY
IPC: B26B19/38
Filed: 2014-05-07
Abstract: Gabarit pour coupe de cheveux, comprenant : - un premier bord longitudinal d'appui (11) sur le cuir chevelu, -des moyens pour tendre les cheveux, sous la forme d'une pince comportant deux plaques articulées en regard et un ressort pour les appliquer l'une contre l'autre, constituant le corps (2) dudit gabarit, -et un second bord longitudinal (21) de guidage de l'instrument de coupe suivant un trajet prédéterminé par rapport au bord longitudinal d'appui (11); caractérisé en ce que le corps du gabarit comprend au moins un élément (6) amovible d'ajustement de la hauteur de coupe disposé au niveau du second bord longitudinal (21) en partie supérieure dudit corps du gabarit, de manière à décaler le bord longitudinal de guidage de l'instrument de coupe par rapport au bord longitudinal d'appui (11).
Patent FR-3033929-A1 (FR)
Title: Cable electrique pour l'alimentation d'equipements electriques
Inventor: KOLIATENE FLAVIEN
IPC: H01B7/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un câble électrique (200) destiné à être utilisé dans un harnais pour l'alimentation d'équipements électriques, comprenant au moins : une âme conductrice (210) comprenant au moins un brin conducteur (211), et une enveloppe isolante (220) disposée autour de l'âme conductrice. L'enveloppe isolante du câble présente une permittivité diélectrique relative inférieure ou égale à 2 et comprend : une première couche (221) comprenant un polymère aérogel, et une deuxième couche (222), recouvrant la première couche, comprenant un polymère fluoré. L'invention concerne aussi un harnais comprenant un tel câble électrique.
Patent FR-3034263-A1 (FR)
Title: "connecteur electrique miniature unitaire a elements de contact extractibles, et outil associe de deverrouillage et d'extraction des elements de contact"
IPC: H01R13/64
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'invention propose un ensemble démontable (10) comportant un premier élément de contact électrique (22A) dans lequel est fixée une extrémité (16A) d'un premier fil électrique (12A) et un tronçon avant (26A) conformé en une broche de contact mâle, un second élément de contact dans lequel est fixée une extrémité (16B) d'un second fil électrique (12B), et un tronçon avant (26B) conformé en une broche de contact femelle caractérisé en ce que l'ensemble comporte un tube (18) d'accouplement en matériau isolant et en ce que chaque tronçon arrière (24A, 24B) est un tronçon de verrouillage qui est reçu dans un alvéole de verrouillage associé (32A, 32B) du tube d'accouplement (18), et en ce que l'ensemble comporte un premier et un second éléments de verrouillage (42A, 42B) dont chacun retient axialement l'élément de contact électrique associé (22A, 22B).
Patent FR-3036358-A1 (FR)
Title: Pare-boue de vehicule autmobile et vehicule equipe d’un tel pare-boue
Inventor: COHEN PHILIPPE
IPC: B62D25/16
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention concerne un pare-boue de véhicule automobile dont la paroi présente une portion déformable en direction de la roue du véhicule lorsqu'une pression est exercée sur sa surface externe par un élément placé à proximité dudit pare-boue, et des moyens élastiques de rappel configurés pour remettre ladite portion déformable dans sa position initiale lorsque la pression est relâchée.
Patent FR-3036897-A1 (FR)
Title: Bloc convertisseur continu-continu, convertisseur continu-continu le comprenant et systeme de suivi d'enveloppe associe
Inventor: GATARD EMMANUEL
IPC: H02M3/155
Filed: 2015-05-29
Abstract: La présente invention a pour objet un bloc convertisseur continu-continu forte puissance et hautes fréquences pour la technique de suivi d'enveloppe comprenant un circuit de puissance abaisseur de tension dont la sortie constitue la sortie du bloc convertisseur continu-continu, le circuit de puissance abaisseur de tension comprenant au moins un transistor HEMT (à haute mobilité d'électrons) à déplétion (T3, T6), le bloc convertisseur continu-continu comprenant en outre un circuit de pilotage de grille de l'au moins un transistor HEMT à déplétion (T3, T6) du circuit de puissance abaisseur de tension, caractérisé par le fait que le circuit de pilotage comprend des transistors HEMT à déplétion (T1, T2 ; T4, T5) configurés pour piloter la grille de l'au moins un transistor HEMT à déplétion (T3, T6) du circuit de puissance abaisseur de tension, et par le fait que le circuit de puissance abaisseur de tension est alimenté par deux tensions d'alimentation positives et non nulles, à savoir une première tension d'alimentation (VDD1) et une seconde tension d'alimentation (VDD2), la première tension d'alimentation (VDD1) étant supérieure à la seconde tension d'alimentation (VDD2).
Patent FR-3039544-A1 (FR)
Title: Procede de metathese des olefines utilisant un catalyseur contenant du silicium et du molybdene incorpores au moyen d'au moins deux precurseurs
Inventor: BONDUELLE AUDREY
IPC: C07C11/06
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de métathèse des oléfines mis en œuvre avec un catalyseur comprenant une matrice mésoporeuse et au moins les éléments molybdène et silicium, lesdits éléments étant incorporés à ladite matrice au moyen d'au moins deux précurseurs dont au moins un précurseur contient du molybdène et au moins un précurseur contient du silicium.