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Patent FR-3084160-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de temperature d’un flux aerodynamique dans une veine de turbomachine et turbomachine equipee d’un tel dispositif
Inventor: LAMBERT OLIVIER ARNAUD FABIEN
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de température d'un flux aérodynamique d'une turbomachine, comprenant : - un organe aérodynamique (18) destiné à s'étendre à travers le flux aérodynamique circulant dans une veine de turbomachine en présentant un bord d'attaque (21) en amont et un bord de fuite (22) en aval, et une extrémité de pied et une extrémité de tête opposées suivant un axe radial Z, une cavité (29) formée à l'intérieur de l'organe aérodynamique débouchant à l'extérieur de celui-ci par une ouverture (33) à l'extrémité de tête, le bord d'attaque comprenant au moins un orifice d'entrée (30) d'air débouchant dans la cavité, et - au moins une sonde de température (40) montée à l'extrémité de tête de l'organe aérodynamique, Selon l'invention, la sonde de température est maintenue de manière étanche dans l'ouverture et comprend au moins un élément sensible (45) s'étendant dans la cavité, le bord de fuite comprenant au moins un orifice de sortie (31) d'air débouchant dans la cavité pour que le flux aérodynamique entrant dans la cavité par l'orifice d'entrée effleure l'élément sensible agencé sensiblement en regard de l'orifice d'entrée et se dirige vers l'orifice de sortie pour être réinjecté dans ladite veine.
Patent FR-3087287-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une autorisation de stationnement pour un vehicule automobile et interface de commande associee
Inventor: NACHBA OLIVIER
IPC: G06Q50/26
Filed: 2018-10-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'une autorisation de stationnement d'un véhicule automobile dans une zone réglementée via une application d'autorisation du stationnement installée dans un dispositif de communication portable (3) d'un utilisateur du véhicule automobile (6), ledit véhicule automobile (6) comprenant une interface de commande (1), ladite interface de commande (1) comprenant des moyens de communication sans fil à portée limitée (7) avec le dispositif de communication portable (3), le procédé comprenant les étapes suivantes : - on active un procédé d'autorisation de stationnement, (102) - on établit une communication entre l'interface de commande (1) et le dispositif de communication portable (3), (103) - on détermine l'emplacement du véhicule (6) et la zone réglementée associée, (104) - on détecte une perte de réception de signaux associés aux moyens de communication à portée limitée (7), (105) - on réalise une mise en conformité du stationnement via l'application d'autorisation du stationnement du dispositif de communication portable (3), (107) - on détecte un retour de la réception des signaux associés aux moyens de communication à portée limitée (7), (108) - on arrête la mise en conformité via l'application d'autorisation du stationnement (109).
Patent FR-3090575-A1 (FR)
Title: Actionneur pour un système de déverrouillage de secours d’un atterrisseur
Inventor: DAUVERGNE DENIS
IPC: B64C25/30
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un actionneur (1) comprenant : une tige (2) filetée, un moteur électrique (4) comprenant un rotor (4a), un écrou (5) fileté monté sur la tige (2) et solidaire en rotation du rotor (4a) du moteur électrique (4), la tige (2) étant fixe en rotation par rapport au rotor (4a) de sorte que la rotation du rotor (4a) a pour effet de translater la tige (2) un codeur (6) configuré pour déterminer un nombre de tours (N) effectués par le rotor (4a), et un ressort spiral (16), fixé d’une part sur le carter (18) et d’autre part sur le rotor (4a) de sorte à appliquer un effort de rappel sur le rotor (4a) pour ramener la tige (2) dans sa configuration initiale. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090339-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un monoglycéride, un ester tartrique de monoglycéride, un éther aromatique de polyol, un monoalcool en C1-C6 et un diol en C3-C6
Inventor: OLIVIER-MABILAIS SANDRINE
IPC: A61K8/44
Filed: 2018-12-20
Abstract: Composition comprenant un monoglycéride, un ester tartrique de monoglycéride, un éther aromatique de polyol, un monoalcool en C1-C6 et un diol en C3-C6 L’invention concerne une composition, de préférence cosmétique, comprenant au moins un monoglycéride, au moins un ester tartrique de monoglycéride, au moins un éther aromatique de polyol, au moins un monoalcool en C1-C6 et au moins un diol non aromatique et non éthérifié en C3-C6, de préférence en C3-C5, et encore plus préférentiellement en C3. L’invention concerne en particulier une composition, de préférence cosmétique, comprenant au moins une phase aqueuse, au moins un monoglycéride, au moins un ester tartrique de monoglycéride, au moins un éther aromatique de polyol, au moins un monoalcool en C1-C6 et au moins un diol non aromatique et non éthérifié en C3-C6, de préférence en C3-C5, et encore plus préférentiellement en C3. L’invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique dans lequel on applique une composition telle que définie selon l’invention sur les matières kératiniques, et en particulier sur la peau. La composition ainsi obtenue est stable dans le temps tant sur le plan physico-chimique que sur le plan microbiologique et présente de bonnes propriétés cosmétiques, notamment une bonne sensorialité de fraîcheur et une performance de matité.
Patent FR-3092887-A1 (FR)
Title: Réducteur planétaire comportant un support souple précontraint
Inventor: NEGRI ARNAUD NICOLAS
IPC: F16H3/48
Filed: 2019-02-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble de réduction (26) comportant un porte satellites (27) souple et fixe, porté par un carter (32) qui l’entoure au moyen de deux liaisons distinctes avec ce carter (32), avec des moyens (44) de précontrainte en torsion du porte satellites (27) entre ces deux liaisons.      La mise en précontrainte du porte satellites souple (27) permet de limiter son niveau de contrainte mécanique lorsqu’il est en service, pour simplifier sa conception et son dimensionnement.      Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3093164-A1 (FR)
Title: Boîtier pour dispositif de chauffage, climatisation et/ou ventilation pour véhicule automobile
Inventor: BAAHMED SAID
IPC: F24F13/28
Filed: 2019-02-25
Abstract: Boîtier pour dispositif de chauffage, climatisation et/ou ventilation pour véhicule automobile La présente invention concerne un boîtier (1) pour dispositif de chauffage, climatisation, et/ou ventilation pour véhicule automobile, configuré pour accueillir un filtre à air (3), ledit filtre à air (3) comprenant un premier média filtrant (30) délimité par au moins deux bandes d’encadrement primaires (300) et un second média filtrant (31) délimité par au moins deux bandes d’encadrement secondaires (310), selon lequel ledit boîtier (1) comprend au moins un dispositif de maintien (100) configuré pour retenir une desdites bandes d’encadrement primaire (300) lorsque ledit premier média filtrant (10) est monté dans ledit boîtier (1). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3096264-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de compositions pharmaceutiques contenant des principes actifs amphiphiles
Inventor: FAURAN FRANÇOIS
IPC: A61P29/00
Filed: 2019-05-24
Abstract: Procédé de préparation de compositions pharmaceutiques contenant des principes actifs amphiphiles La présente invention concerne un procédé de granulation d’un principe actif amphiphile, ou d’un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, comprenant une étape d’enrobage du principe actif dans un solvant aprotique polaire en présence d’un liant polymérique, pour obtenir un granulé.
Patent FR-3099436-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour Lidar de véhicule automobile
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: B60R19/04
Filed: 2019-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de protection configuré pour protéger un organe (2) d’émission d’ondes électromagnétiques de véhicule automobile, comprenant une paroi (5) configurée pour être traversée par des ondes électromagnétiques d’au moins une longueur d’onde comprise entre 10 et 2000 nm, caractérisé en ce que la paroi (5) comporte :     - au moins une couche (7) formant support, comprenant un matériau plastique transparent auxdites ondes électromagnétiques,     - au moins un organe de dégivrage (15),     - au moins une couche (11) composée d’un revêtement anti-reflet configurée pour limiter une réflexion desdites ondes électromagnétiques sur la paroi, et     - au moins une couche (9) composée d’un revêtement anti-rayure.     L’invention concerne en outre un véhicule automobile équipé d’un tel dispositif de protection, ainsi qu’un procédé de fabrication d’un tel dispositif de protection.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3100767-A1 (FR)
Title: Filtre angulaire
Inventor: VERDUCI TINDARA
IPC: G02B5/20
Filed: 2019-09-13
Abstract: Filtre angulaire La présente description concerne un filtre angulaire (2) pour capteur d’images comprenant des motifs (26) de résine opaque au moins partiellement recouverts d’une première couche (42) étanche à l’humidité. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101124-A1 (FR)
Title: Joint de centrage pour couvercle d’appareil culinaire
Inventor: BENOIT DAVID
IPC: F16J15/06
Filed: 2019-09-19
Abstract: Un joint (1) de centrage annulaire en vue d’être disposé entre un couvercle (2) et un bol (10) d’un appareil culinaire comprenant un axe central A perpendiculaire au plan du joint, une paroi intérieure (4), au moins une aile (5) de centrage disposée radialement par rapport à l’axe central A et au moins une butée (6) disposée radialement par rapport à l’axe central A. Figure pour l'abrégé: Fig. 8
Patent FR-3101003-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étuvage et de conservation de flux de soudure destiné au secteur nucléaire pour un débit de 60 litres / heure sur 72 heures ininterrompues, aux fins de garantir une homogénéité de tempéraure du flux traité en tous points de l'étuve
Inventor: DEBOST DOMINIQUE
IPC: B23K9/32
Filed: 2019-09-20
Abstract: Dispositif d’étuvage et de conservation de flux de soudure cylindrique et conique destiné au secteur de la soudure des équipements en environnement nucléaire, apte à produire une température constante jusque 420°C de façon homogène sur l’ensemble de la contenance de l’étuve, à plus au moins 25°C en tout point du volume de l’étuve recevant le flux de soudure, se caractérisant en ce que :
            - Les résistances électriques chauffantes (a) sont composées de plusieurs groupes , au moins une première série (b) dans la partie basse de l’étuve, au moins une partie (c) placée dans la partie haute de l’étuve, et éventuellement des séries placées entre ces hauteurs (d) , selon un principe d’espacement (i) maximum de 150 mm entre les résistances (a) en tout point de leur position, 
            - Chaque groupe de résistances étant doté d’un système d’asservissement de régulation thermique (h) distincte.
Patent FR-3101283-A1 (FR)
Title: Structure chauffante pour véhicule automobile
Inventor: GOUTHAM NAVEEN NAGENDRAN
IPC: F24D19/00
Filed: 2019-09-27
Abstract: Structure chauffante pour véhicule automobile L’invention concerne une structure chauffante (1) destiné notamment à être installé à l’intérieur d’un habitacle d’un véhicule, la structure chauffante (1) comprenant au moins une couche résistive agencée pour produire un dégagement thermique lorsque cette couche (4) est traversée par un courant électrique, ce panneau comprenant en outre un réseau d’électrodes (5) comportant une pluralité d’électrodes de contact (6) agencées pour être en contact électrique avec la couche résistive pour faire parcourir du courant électrique dans cette couche résistive. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3102169-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication de motifs micro- et nanostructurés
Inventor: KAHN MYRTIL
IPC: H01L41/314
Filed: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de motifs micro- et nanostructurés comprenant la pulvérisation d’un aérosol de nanoparticules métalliques ou d’oxyde(s) métallique(s) à travers au moins un masque, un dispositif pour la fabrication de motifs micro- et nanostructurés mettant en œuvre ledit procédé, l’utilisation dudit dispositif pour fabriquer divers types de revêtements notamment à caractère hydrophobe, et des motifs micro- et nanostructurés obtenus selon ledit procédé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102833-A1 (FR)
Title: Module de production de chaleur comprenant un système de filtration haute température
Inventor: RIONDEL JEAN
IPC: F23B70/00
Filed: 2019-10-30
Abstract: Module de production de chaleur comprenant un système de filtration haute température La présente invention a pour objet un module de production de chaleur (100) à partir d’un combustible solide (1). Le module de production de chaleur (100) comprend un système de combustion (110) comportant un réacteur thermique (111) délimitant un foyer de combustion/gazéification (112) et un tube de post-combustion (113) délimitant une zone de post-combustion (114), au moins un système de filtration haute température, tel qu’un filtre cyclonique (120a) ou une chambre de tranquillisation, destiné à retenir des poussières et un système de valorisation (130). Le système de filtration haute température est interposé entre le tube de post-combustion (113) et le système de valorisation (130). Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102964-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un groupe motopropulseur pour véhicule automobile comprenant au moins deux sources de puissance motrice.
Inventor: DUVIVIER VINCENT
IPC: F02D28/00
Filed: 2019-11-08
Abstract: Procédé de commande d’un groupe motopropulseur pour véhicule automobile comprenant au moins deux sources de puissance motrice et au moins une roue motrice, comprenant les étapes suivantes :     - on détermine des tolérances maximales et minimales de couple à la roue par rapport à des règles prédéterminées,     - on détermine une consigne de couple à la roue fonction d’une requête de couple à la roue du conducteur ou d’au moins un système d’aide à la conduite,     - on détermine une répartition de la consigne de couple à la roue entre les sources de puissance motrice,     - on vérifie que la somme des consignes de couple à la roue des sources de puissance motrice est comprise dans les tolérances précédemment déterminées par rapport à la requête de couple à la roue du conducteur,      - on vérifie, pour chaque source de puissance motrice, que le couple effectif ramené à la roue est compris dans les tolérances précédemment déterminées par rapport à la consigne de couple pour la source de puissance motrice,     - on vérifie que la somme des couples effectifs ramenés à la roue de chaque source de puissance motrice est également comprise dans les tolérances précédemment déterminées par rapport à la requête de couple du conducteur,     - si au moins une des vérifications n’est pas validée, on émet un signal de défaut.     Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3103160-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une machine motrice anticipant un regime de consigne lors d'une phase de synchronisation
Inventor: BARDET ARNAUD
IPC: B60W20/40
Filed: 2019-11-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'une machine motrice (18) montée sur un train (19) de véhicule automobile muni de roues (19.1), ladite machine motrice (18) étant associée à un dispositif de couplage et de découplage (23) apte à sélectivement coupler ou découpler ladite machine motrice (18) avec ledit train (19) du véhicule automobile. Lors d'une phase de synchronisation d'un régime de la machine motrice (18) avec un régime des roues (19.1), le cas échéant à un rapport de démultiplication près, ledit procédé comporte: - une étape de détermination d'un régime de consigne de la machine motrice (18) à partir d'une dérivée en fonction du temps d'un régime cible à atteindre par la machine motrice (18) et d'une durée de retard relative à l'obtention du régime de consigne, et - une étape d'envoi du régime de consigne précédemment déterminé à un contrôleur de régime (28) de la machine motrice (18). Figure 2
Patent FR-3104044-A1 (FR)
Title: Molette de soudage à bague amovible.
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: B23K11/06
Filed: 2019-12-09
Abstract: Titre de l’invention : Molette de soudage à bague amovible. La présente invention a pour objet une molette (1) de soudage pour le soudage de plaques métalliques (50, 52), la molette (1) comprenant au moins un disque (2) d’un premier matériau et une bague (4) d’un deuxième matériau distinct du premier matériau, un moyen d’assemblage permettant de monter la bague (4) sur le disque (2). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104436-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des extraits de grenadier et de pivoine
Inventor: FRANCHI JOCELYNE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-12-12
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable un extrait de grenadier et un extrait de pivoine.
Patent FR-3108092-A1 (FR)
Title: Station d’épuration d’effluents domestiques
Inventor: LASSABLIERE DOMINIQUE
IPC: C02F11/02
Filed: 2020-03-11
Abstract: Station d’épuration d’effluents domestiques
    L’invention concerne une station d’épuration d’effluents domestiques flottante, comportant au moins une unité de traitement (2) comprenant au moins une première cuve de traitement aérobie (3) pourvue de moyens de raccordement amont (4) pour son alimentation en effluent à traiter et de moyens de raccordement aval (5) d’évacuation d’effluent digéré, 
    Selon l’invention, la station d’épuration comporte au moins une plate-forme flottante principale (6) sur laquelle est montée ladite cuve de traitement aérobie (3) de manière à s’étendre au moins en partie sous la ligne de flottaison (7) de cette plate-forme flottante (6).
    L’invention concerne également un procédé pour la gestion du fonctionnement d’une station d’épuration. 
    Fig pour l’abrégé [Fig.1]
Patent FR-3108197-A1 (FR)
Title: Traceur pour clé
Inventor: AHMED MOHAMED ZAKI
IPC: G08B25/10
Filed: 2020-03-15
Abstract: Ce dispositif comprenant un boîtier (1, 11, 13) dans lequel sont directement assortis, une clé électronique électroniquement programmée pour le verrouillage ou le déverrouillage électronique et à distance d’un véhicule comportant des moyens de verrouillage centralisé dudit véhicule télé-opérables par radiofréquence et couplés à ladite clé électronique, et des moyens de géolocalisation et de traçage (10) dudit dispositif traceur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108361-A1 (FR)
Title: Roue de turbine pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: TRAPPIER NICOLAS XAVIER
IPC: F01D11/02
Filed: 2020-03-19
Abstract: L’invention propose une roue mobile (302) de turbine pour une turbomachine d’aéronef s’étendant autour d’un axe (X) et, comprenant :     - un disque (304),     - des aubes (200) montées à la périphérie du disque, chaque aube comportant une pale (202) reliée par une plateforme (204) à un pied (208),      - un flasque (306), ledit flasque (306) comportant une partie périphérique interne de fixation au disque (304) et une partie périphérique externe en appui axial contre le disque (304), ledit flasque (306) comportant au moins un becquet (328) orienté axialement, du côté opposé audit premier becquet (212),     caractérisée en ce que chaque aube (200) comprend, une gorge orientée radialement vers l’intérieur et configurée pour recevoir un rebord (326) annulaire externe de la partie périphérique externe dudit flasque (306).     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3109910-A1 (FR)
Title: Système d’appui pour ressort, notamment à spires jointives
Inventor: DUFFAU BENJAMIN
IPC: F16F1/12
Filed: 2020-05-06
Abstract: Ce système d’appui pour ressort (2) comporte une partie annulaire (6) destinée à être fixée à l’une des deux extrémités du ressort (2) et un cône de centrage (7) emboitable dans ladite partie annulaire (6) et comprenant des moyens de fixation (16) sur un support extérieur (4).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110966-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de recherche de fuite dans une canalisation et outil autonome mise en œuvre dans ce procédé
Inventor: NOU ALEXANDRE
IPC: G01M3/02
Filed: 2020-05-27
Abstract: Procédé de recherche de fuite dans une canalisation mettant en œuvre un dispositif mobile interne et autonome de mesure. Ce procédé utilise un dispositif interne pour la recherche de fuite dans un tuyau grâce à la mesure de la pression en continu. Basé sur le principe d’introduction/extraction, l’outil se déplace grâce au flux généré dans la canalisation et enregistre des données de pression à haute résolution. Une fois récupéré, la lecture des données, couplées aux informations d’intervention permet une localisation des fuites de la conduite inspectée.     L’appareil est composé d’une coque résistante à la pression, d’un capteur de mesure de pression, d’une mémoire interne, d’un microcontrôleur et d’une interface de transmission des données.  Les fuites sont détectées sur le principe d’apparition au droit de la dite fuite d’une dépression ou surpression par rapport à la pression environnante.
Patent FR-3112107-A1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/809
Filed: 2020-07-02
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant un boitier (5) présentant un premier (6) et un deuxième (7) conduits, chacun desdits conduits étant pourvu d’un palier haut et d’un palier bas présentant en leur périphérie deux pattes (10) flexibles opposées, chacun desdits paliers est pourvu d’un ressort (11) de rappel desdites pattes présentant une forme générale de U ou de C dont chacune des branches (12) vient en appui sur chacune desdites pattes, ledit premier conduit présente un ou plusieurs goulots d’étranglement s’étendant sur une distance axiale cumulée minimale de 50 mm, ledit deuxième conduit est dimensionné de manière à assurer un jeu transversal global d’au moins 2 mm, de manière à éviter, suite à des variations dimensionnelles dudit boitier résultant de variations de température, une interférence.   Figure 3
Patent FR-3112543-A1 (FR)
Title: Matériau à faible émissivité comportant une couche à base d'oxyde de titane épaisse
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: C03C17/36
Filed: 2020-07-16
Abstract: L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d’un empilement de couches comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, l’empilement comprend au moins une couche à base d’oxyde de titane située au-dessus et au contact d’une couche métallique fonctionnelle à base d’argent caractérisé en ce que : - la couche à base d’oxyde de titane a une épaisseur supérieure ou à égale à 3 nm, - chaque revêtement diélectrique comprend au moins une couche comprenant du silicium.
Patent FR-3100246-A1 (FR)
Title: Procede de preparation du sel sodique d'elagolix et intermediaires dudit procede
Inventor: LENNA ROBERTO
IPC: C07D239/54
Filed: 2020-07-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation du sel sodique de l'acide 4-[[(1R)-2-[5-(2-fluoro-3-méthoxyphényl)-3-[[2-fluoro-6-(trifluorométhyl)phényl]méthyl]-3,6-dihydro-4-méthyl-2,6-dioxo-1(2H)-pyrimidinyl]-1-phényléthyl]-amino]-butanoïque, composé connu également sous la désignation de sel sodique de l'Elagolix, ayant la formule ci-dessous :
Patent FR-3113583-A1 (FR)
Title: Utilisation de composes oligosaccharidiques pour augmenter l’oxygenation de la peau lors du traitement des plaies ischemiques
Inventor: BOHBOT SERGE
IPC: A61P17/02
Filed: 2020-08-26
Abstract: L’invention concerne un oligosaccharide polysulfaté synthétique ayant 1 à 4 unités oses, ses sels, ou ses complexes, pour son utilisation pour augmenter l’oxygénation de la peau lors du traitement des plaies ischémiques.   (pas d’abrégé)