baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2820883-A1 (FR)
Title: Photodiode a grande capacite
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/144
Filed: 2001-02-12
Abstract: L'invention concerne un photodétecteur réalisé sous forme monolithique, du type comportant une photodiode, un transistor MOS de précharge, un transistor MOS de commande, un transistor MOS de lecture et un transistor MOS de transfert, la photodiode et le transistor de transfert étant réalisés dans un même substrat (1) d'un premier type de conductivité, la photodiode comprenant une première région (5) du deuxième type de conductivité formée en dessous d'une deuxième région (7) du premier type de conductivité plus fortement dopée que la première région, et au-dessus d'une troisième région (30) du premier type de conductivité plus fortement dopée que le substrat, la première région (5) étant la source du deuxième type de conductivité du transistor de transfert, les deuxième (7) et troisième (30) régions étant reliées au substrat et étant à un potentiel fixe.
Patent WO-0199262-A1 (WO)
Inventor: BOUISSOU STEFAN
IPC: F16F15/18
Filed: 2001-06-19
Abstract: L'invention concerne un ralentisseur électrique destiné à être intercalé entre l'arbre de sortie (4) d'un moteur (1) de véhicule  et l'arbre d'entrée (6) d'une boîte de vitesses (2), le moteur et la boîte de vitesses comportant chacun un carter, le carter (3) du moteur (1) comportant une paroi arrière (3a) sur laquelle le ralentisseur est monté au moyen d'une ossature (31), et le carter (5) de la boîte de vitesses (2) comportant lui-même une paroi avant (5a) orientée vers la paroi arrière (3a) du carter (3). Le ralentisseur comprend un rotor induit (14) solidaire en rotation coaxiale de l'arbre (4), un stator inducteur (15) solidaire de l'une des parois arrière du carter (3) et avant du carter (5), l'inducteur étant disposé sur une pièce annulaire fixe (25, 26) du stator (15), en regard de l'induit, et étant muni d'au moins un enroulement d'électroaimant (16) de manière à constituer un ralentisseur à courants de Foucault.
Patent WO-0209367-A1 (WO)
Title: Device for controlling access between atm networks
Inventor: SIMON JEAN-LOUIS
IPC: H04L12/70
Filed: 2001-07-23
Abstract: The invention concerns an access control device comprising signalling analysis means (4) and traffic analysis means (20, 21) connected to an ATM switch (3) configured to cause ATM signalling messages exchanged between internal and external ATM networks to pass through the analysing means, and to cause traffic carrying ATM cells exchanged between the internal and external networks in the context of ATM connections set up by means of said ATM signalling messages to pass through the traffic analysing means. Control access management means (7) dynamically configure the traffic analysing means (20, 21) according to an access control policy and data collected by the signalling analysing means (4) so that the traffic analysis means filter each ATM cell in conformity with the control access policy.
Patent FR-2827927-A1 (FR)
Title: Dog clutch for motor vehicle driven shaft has shafts connected by dogs and released by helical ramp on housing with release ball engaging disc to move one shaft
Inventor: SKORUCAK BELA
IPC: F16D27/118
Filed: 2001-07-27
Abstract: The dog clutch for connecting two shafts rotating in a housing (4) around an axis (1) has a dog (9) to allow the shafts (2,3) to transmit drive and release. The release has a helical ramp (17) fixed to the housing and a flat disc (19) fixed to the drive shaft (3). A roller (20) between the ramp and disc translates the shaft with respect to the housing to allow release of the dog clutch.
Patent FR-2817416-A1 (FR)
Title: Dispositif a semiconducteur avec un dispositif a transistors bipolaires
Inventor: YAMAMOTO KAZUYA
IPC: H03F3/21
Filed: 2001-08-16
Abstract: Un seul dispositif à transistors est constitué par une multiplicité de cellules de transistor (Tr11-Trmn) divisées et organisées en une multiplicité de blocs (BLK1-BLKm). Une multiplicité de circuits de source de courant de polarisation (10-1 à 10-m) sont respectivement disposés en correspondance avec les blocs (BLK1-BLKm), pour fournir aux blocs des courants de polarisation individuels respectifs (Ib1-Ibm). Chacun des circuits de source de courant de polarisation (10-1 à 10-m) a un transistor (Trb1-Trbm) avec une condition de polarisation fixée de façon à diminuer son aptitude à faire circuler un courant lorsque le courant de polarisation correspondant augmente. Une rétroaction négative peut ainsi être opposée à une augmentation du courant de polarisation due à un défaut d'uniformité thermique.
Patent FR-2830626-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de composants optiques integres utilisant des reseaux de bragg et composants optiques ainsi obtenus
Inventor: COUDRAY APUL MARCEL
IPC: G02B6/124
Filed: 2001-10-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de composants optiques intégrés utilisant des réseaux de Bragg.Selon le procédé, on réalise dans une couche photosensible un guide d'onde par écriture directe avec le faisceau d'un laser et, dans ce guide d'onde, un réseau de Bragg, et il est caractérisé en ce que le guide d'onde (10) et le réseau de Bragg (13) sont réalisés par photoinscription dans la couche photosensible (1) en une seule étape.L'invention est utilisable pour la réalisation de composants optiques.
Patent WO-02096801-A1 (WO)
Title: Active carbon-based agglomerates, method for preparing same and uses thereof
Inventor: BORDERE SERGE
IPC: C01B32/384
Filed: 2002-05-24
Abstract: The invention concerns an active carbon agglomerate based on coal derived from vegetable matter and tar-based binder. The invention is characterised in that it has a sulphur content not more than 500 ppm, a packing density ranging between 0.3 and 0.6 g/cm3, a benzene index ranging between 25 and 30, a crush resistance ≥ 2 kg, an ASTM D4058-96 standard attrition strength ≤ 10 %, and an average particle-size distribution ranging between 0.5 and 10 mm. The invention also concerns the method for preparing said agglomerate. The invention is for use in catalysis as catalyst or catalyst support and in liquid-phase or gas-phase adsorption processes.
Patent FR-2824229-A1 (FR)
Title: Circuit d'allumage de lampe a decharge, notamment pour lampe d'automobile
Inventor: ITO MASAYASU
IPC: H05B41/282
Filed: 2002-02-26
Abstract: L'invention concerne l'allumage d'une lampe à décharge.Elle se rapporte à un circuit qui comprend un circuit de conversion continu-continu (3), un circuit de conversion continu-alternatif (4) qui transmet une tension alternative à une lampe à décharge (6), un circuit d'amorçage (5), et un circuit de commande (9) de l'énergie à appliquer à la lampe à décharge (6) qui commande l'énergie appliquée transitoirement à la lampe à décharge (6) et qui est réglée à une valeur supérieure à l'énergie de l'état de régime permanent, et est spécifiée d'après la tension appliquée à la lampe à décharge (6), la variation de cette tension, et le temps écoulé depuis l'allumage de la lampe à décharge (6) ou le début du fonctionnement du circuit d'allumage.Application à l'augmentation de durée des lampes d'automobile.
Patent FR-2825402-A1 (FR)
Title: Electronic lock assembly for motor vehicle door includes separate lock mechanism and control, linked by Bowden cables within door
Inventor: ARLT HORST
IPC: E05B65/12
Filed: 2002-05-28
Abstract: The vehicle door houses the door lock itself (3) and a control mechanism (7), which may include an electronic lock assembly. This is mounted at a distance from the lock, within the body of the door and linked by Bowden cables (11) for transmission of force to both the internal and external door handles (25,30) and to the lock mechanism (3).  The lock for a vehicle door comprises the mechanical closure elements mounted within the lock itself (3). A control mechanism (7), which may include an electronic lock assembly, is mounted at a distance from the lock, within the body of the door. The control mechanism is linked by Bowden cables (11) for transmission of force to both the internal and external door handles (25,30) and to the lock mechanism (3). The lock mechanism is installed in a potentially damp region of the door, whilst the control mechanism is mounted in a dry region within the door structure. The lock also includes an electrical device for detecting and providing a signal indicating the position of the bolt of the lock mechanism.
Patent FR-2841013-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion des evenements
Inventor: VAZEILLE PHILIPPE
IPC: G06F13/42
Filed: 2002-06-12
Abstract: L'invention concerne la gestion des événements, dans un système informatique standard comportant une unité centrale connectée à des unités mémoires et des périphériques par un bus d'informations (50) permettant un montage multi-maître, comprenant les étapes suivantes :- recevoir les évènements,- dater et stocker ces événements,- attribuer au moins une action appropriée à chaque événement reçu, - exécuter cette action en réponse à l'événement reçu, caractérisé en ce que les étapes de gestion précitées sont réalisées en temps réel sans accéder à l'unité centrale, par une unité de gestion (70) compris dans un module de gestion (60) indépendant relié au bus d'informations (50) et implanté dans le système informatique standard.
Patent FR-2841747-A1 (FR)
Title: Isolat de proteines de lait et procede pour sa preparation
Inventor: SOUPPE JEROME
IPC: A23L1/305
Filed: 2002-07-02
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé d'isolement de protéines de lait à partir de lait ou d'un lactosérum, elle a également pour objet une fraction protéique laitière obtenue par ce procédé et son utilisation pour la préparation de compositions pharmaceutiques ou alimentaires.
Patent FR-2844721-A1 (FR)
Title: Tennis racquet frame comprises handle extended by head with two lateral sides, one side parallel to stringing plane, and covering extending over head periphery opposite stringing supports and protects string
Inventor: BERNARD YANN
IPC: A63B49/02
Filed: 2002-09-24
Abstract: The tennis racquet frame comprises a handle extended by a head (81) with two lateral sides (82). One of the two sides has a dimension parallel to a stringing plane (P). The frame is provided with two interior planes (22) located symmetrically to the stringing plane. A covering element (18) extends over the head periphery on the other side of the stringing (10) which supports and protects the string (20). The width (l') of the head is greater than the height (H').
Patent FR-2846029-A1 (FR)
Title: Insulated glazed panel has panes of glass separated by flat spacer glued to inner surface of at least one pane
Inventor: DEMARS YVES
IPC: E06B3/663
Filed: 2002-10-17
Abstract: The glazed panel consists of two or more panes of glass (10, 11) separated by flat metal or plastic spacers (2). The spacers are positioned inside the edge (13) of at least one pane and glued to its inner surface (11a), the adhesive also acting as a seal. The other side of the spacer can be glued to or adjacent to the edge of the opposite pane. The glue is a hot-melt adhesive (3) that resists a separating force of at least 0.45 MPa, while the spacer has a linear resistance to warping of at least 400 N/m.
Patent FR-2848864-A1 (FR)
Title: Respiratory gas supply unit for aircraft personnel comprises box receiving respiratory mask diagonally and closed by two doors articulated about axes on adjacent edges of box
Inventor: MARTINEZ PATRICE
IPC: A62B25/00
Filed: 2002-12-24
Abstract: The respiratory gas supply unit comprises a respiratory mask (8) and a mask storage box. The box receives the mask diagonally and is closed by two doors (5,6) articulated about two axes (X,X') located on two adjacent edges of the box.
Patent WO-03081161-A1 (WO)
Title: Slingshot with mechanism
Inventor: ALLAIN SERGE
IPC: F41B3/02
Filed: 2003-03-25
Abstract: The invention concerns a slingshot comprising a handle (1) extended by two branches with a globally fork-type shape, and a flexible cable (2) extending between the free ends of the fork and enabling production of a drive force. The invention is characterized in that it is further provided with a mechanism actuated by said flexible cable (2) comprising first means for downshifting the drive force (4, 4') linked to second means for storing and releasing energy (7, 7', 13, 14).
Patent FR-2842756-A1 (FR)
Title: Machine a raboter le bois avec une unite de reduction d'erreur pour une epaisseur de piece a enlever
Inventor: CHIANG PEI LIEH
IPC: B27C1/14
Filed: 2003-01-31
Abstract: Une machine à raboter le bois comporte un chariot (40) avec quatre coins (42) monté sur un socle (20) par l'intermédiaire de quatre montants creux (30). Quatre tiges à vis (50) sont assemblées par rotation dans les montants (30). Quatre éléments filetés (60) sont fixés aux coins du chariot (40), et placés respectivement dans les montants (30). Chaque élément fileté définit un trou taraudé pour engager la tige à vis respective (50), et comporte une partie filetée de manière interne (613), et une fente circonférentielle (62) formée à travers la partie filetée de manière interne (613) pour diviser celle-ci en une partie supérieure et une partie inférieure (602, 601). La partie supérieure (602) comprend une surface inférieure (602B) enfermant une extrémité supérieure de la fente (62). La partie inférieure (601) est formée d'un trou taraudé qui la traverse.
Patent FR-2854039-A1 (FR)
Title: Cosmetic product e.g. lip stick, dispenser, has support to move product in axial direction in tubular skirt to force product emerging via top opening, and slide forming ring that is moved manually along axial direction of skirt
Inventor: PETIT ROBERT
IPC: A45D40/16
Filed: 2003-04-22
Abstract: The dispenser has a body (2) with a tubular skirt (3) forming a cavity for a product (6). A support (8) moves the product in an axial direction in the skirt to force the product emerging via a top opening. A slide (7) forms a ring that is moved manually along the axial direction of the skirt. Coaxial rings (70, 80) are attracted by radial magnetic forces, such that displacement of the slide causes displacement of the support.
Patent FR-2856824-A1 (FR)
Title: Chip-card for use by e.g. employer of catering industry, has purses coded to inform on identity of holder, nature and part of used budget as well as date and hour of transaction by electronic payment terminal
Inventor: LOVELAS GUYLAINE
IPC: G07F7/08
Filed: 2003-06-27
Abstract: The chip-card has purses activated on same electronic or magnetic medium and recorded on a track of the card to manage social budget type. An amount representing the part of each budget is downloaded in the purses. The purses are coded to inform about an identity of a holder, nature and part of used budget as well as date and hour of transaction by an electronic payment terminal.
Patent FR-2866156-A1 (FR)
Title: FM2 screened antenna for station wagon type motor vehicle, has aerial, on back window, with defroster network having vertical symmetrical lines, and screened in F form of servitude antenna connected by bifilar cable to electronic case
Inventor: MONDADORI ALESSANDRO
IPC: H05B3/84
Filed: 2004-02-06
Abstract: The antenna has a screened aerial on a back window (2) of a motor vehicle and having a defroster network (4) to which two vertical symmetrical lines (5) are superposed. A thick earth line (8) is screened on the window, and a bifilar cable (11, 12) connects the aerial to an electronic case (9). The aerial is screened in the form of F of a servitude antenna, which is connected by a bifilar cable (18, 19) to the case.
Patent FR-2869232-A1 (FR)
Title: Nouveaux excipients pharmaceutiques ou cosmetiques a base d'acetals cyliques
Inventor: RODIER JEAN DAVID
IPC: A61K8/40
Filed: 2004-04-21
Abstract: Excipient pharmaceutique ou cosmétique à base d'acétal cyclique, caractérisé en ce que l'acétal cyclique est le produit de la réaction entre un aldéhyde aliphatique comprenant de 2 à 4 atomes de carbone et un polyol comprenant de 3 à 6 atomes de carbone et au moins trois fonctions hydroxyles, dont deux sont situées sur des carbones vicinaux ou séparés par un atome de carbone.
Patent FR-2870447-A1 (FR)
Title: Dispositif de classification de pixels en mammographie a contraste accentue
Inventor: JEUNEHOMME FANNY
IPC: G06F19/00
Filed: 2004-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'imagerie médicale en mammographie, comprenant des moyens d'exposition à un faisceau de rayons X, des moyens de prélèvement des rayons X après atténuation à la traversée du sein, des moyens de traitement des atténuations relevées et des moyens d'affichage d'un résultat de ce traitement sous la forme d'une représentation sur une image du sein, caractérisé en ce que lesdits moyens de traitement des atténuations relevées constituent des moyens de classification automatique de zones du sein en classes pathologiques ou non (10, 20), lesquels moyens de classification automatique sont aptes à prendre en compte au moins une classification introduite dans le dispositif au préalable en association à des données susceptibles d'être prélevées par le dispositif, et à utiliser cette dite classification préalable en tant que référence afin d'établir une classification du même type dans le cas d'une similarité entre des données prélevées et celles associées à cette classification de référence.
Patent FR-2855853-A1 (FR)
Title: Fuel e.g. diesel oil, supply device for motor vehicles internal combustion engine, has complementary prefilter that is at greater distance from bottom of pot of storage tank than prefilter, to suck fuel in zone away from pot
Inventor: SCHELHAS PETER
IPC: F02M37/50
Filed: 2004-06-01
Abstract: The device has a fuel transfer pump (7) installed in a storage tank (4) to suck fuel (3) through a prefilter (8). A complementary prefilter (43) upstream of the transfer pump is connected in parallel with the prefilter (8). The prefilter (43) is at a greater distance from a bottom of a pot (14) of the tank than the prefilter (8). The prefilter (43) sucks the fuel in a zone away from the bottom of the pot.
Patent FR-2871679-A1 (FR)
Title: Percutaneous vertebral implant, useful for straightening collapsed disks and consolidating damaged intervertebral spaces, comprises balloon open at one end for threading on a carrier
Inventor: ABULKER CHARLES
IPC: A61F2/44
Filed: 2004-06-18
Abstract: Percutaneous vertebral implant (A) for straightening collapsed vertebral plates and to consolidate damaged vertebrae and/or intervertebral spaces, comprises an envelope of biocompatible material, formed as an elongated balloon, or some other shape of balloon, open at one end to allow threading on a carrier.
Patent FR-2874450-A1 (FR)
Title: Adjusting procedure for components of nuclear power station primary circuit loop uses wedges to take up clearances between supports and components
Inventor: FONTAN PIERRE
IPC: G21C21/00
Filed: 2004-08-19
Abstract: The procedure consists of measuring the clearances and thickness of wedges between components (1, 2, 3, 4, 5, 8) of the primary circuit and their support stops (30) when cold prior to dismantling the component(s) to be replaced. The appropriate component(s) is/are dismantled and replaced, the clearances between the stops and new components are measured and wedges are inserted that have clearances calculated from the thicnesses of the previously-used wedges and clearances, adapting them in relation to the stops during subsequent temperature and pressure tests.
Patent FR-2879686-A1 (FR)
Title: Turbomachine a stator comportant un etage d'aubes de redresseur actionnees par une couronne rotative a centrage automatique
Inventor: BOURU MICHEL
IPC: F04D29/56
Filed: 2004-12-16
Abstract: Turbomachine pourvue d'un stator comportant un étage d'aubes de redresseur à calage variable, lesdites aubes étant déplacées par une couronne d'actionnement rotative à centrage automatique.Le carter (11) comporte un rail annulaire (24) coaxial fixe, faisant saillie de sa surface externe et on prévoit trois équipages mobiles (26) espacés circonférenctiellement et assujettis à se déplacer le long dudit rail, chaque équipage mobile étant couplé à la couronne par un agencement de guidage radial.
Patent FR-2871036-A1 (FR)
Title: Electric household appliance e.g. cheese dish, for e.g. ripening cheese, has dish with plate coupled to base via thermoelectric module so that plate constitutes heater to diffuse calories or frigories in space delimited by dish and cover
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: A47G19/26
Filed: 2004-06-08
Abstract: The appliance has a flat dish (1) receiving cheese and including a part constituting a base (3) in which an electrical system utilizing a Peltier effect thermoelectric module (5) is housed. Another part of the dish includes a plate (4) made of heat conducting material and connected to the base through the module, such that the plate constitutes a heater for diffusing calories or frigories in a space delimited by the dish and a cover.
Patent FR-2879631-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication de papier
Inventor: FAUCHER GATIEN
IPC: D21H21/10
Filed: 2004-12-16
Abstract: Procédé pour améliorer la rétention du papier, du carton ou analogue, qui consiste à ajouter à la suspension fibreuse- tout d'abord, au moins un agent principal de rétention constitué d'un polymère cationique,- puis éventuellement à cisailler les flocs obtenus,à ajouter ensuite à la suspension au moins un agent secondaire de rétention d'origine minérale constitué de silice précipitée, caractérisé en ce que l'agent de rétention principal est un polymère cationique synthétique
Patent FR-2880578-A1 (FR)
Title: Basketry article for producing furniture, has interlacing joint formed by engagement of part of strand disposed at top of another plate in passage opening such that latter plate contacts former plate at level of joint
Inventor: LARQUEMAIN GUILLAUME PIERRE PA
IPC: B27J1/02
Filed: 2005-01-11
Abstract: The article has an interlacing joint (13) which is formed by crossing of strands (2, 8) integrated along the length of respective plates (1, 7). The joint is formed by engagement of a part (11) of the strand (8) which is disposed at the top of the plate (7) in a passage opening (6) such that the plate (7) is situated under the plate (1) and contacts the plate (1) at the level of the joint. Independent claims are also included for the following: (A) a method for producing a basketry article (B) utilization of a basketry article for producing furniture, leather articles and maintenance and protection sheaths.
Patent FR-2883131-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de grains de kefir, et application aux installations de preparation de soupes pour animaux d'elevage
Inventor: DESHAYES CHRISTIAN
IPC: A23K1/18
Filed: 2005-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de grains de kéfir en vue de les adapter à un milieu cible comprenant un aliment non lacté. Ledit procédé comprend une étape d'incubation des grains de kéfir dans un milieu adaptateur, pendant une durée d'au moins 48 heures et à une température adaptée au développement des grains de kéfir. Ce milieu adaptateur comprend un milieu nutritif adapté au développement des grains de kéfir, et une quantité d'un substrat en suspension, choisi de façon à présenter une digestibilité enzymatique au moins similaire à un des aliments non lactés dudit milieu cible. Dans ce milieu adaptateur, la proportion pondérale milieu nutritif/substrat(s), en terme de matière sèche, est de l'ordre de 1:3 à 3:1.A l'issue de ce procédé de préparation, les grains de kéfir pourront alors être maintenus de façon viable pendant une période de plusieurs mois, à l'intérieur du milieu cible et y manifester leurs activités antimicrobiennes et nutritionnelles.