baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067649-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un film multicouche de recouvrement etirable a froid
Inventor: MENARD RAPHAEL
IPC: B32B37/02
Filed: 2017-06-15
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un film multicouche (1) de recouvrement étirable à froid. 		Selon l'invention, le procédé de fabrication comporte une étape de formation d'une couche en polyuréthane (2) formant le corps (3) du film multicouche (1) au travers d'une étape d'enduction réactive, sur un substrat solide (9), d'une formulation d'enduction (8) comportant des précurseurs de polyuréthane en présence d'un agent de contrôle de polymérisation. 				L'invention concerne également un film multicouche 1 de recouvrement qui comporte un film sacrificiel (7) étirable à froid.
Patent FR-3055517-B1 (FR)
Title: Racleur a lisier et/ou fumier perfectionne
Inventor: GUESDON MIKAEL
IPC: A01K1/01
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un racleur à lisier et/ou fumier pour le nettoyage d'un couloir de circulation (4) d'un bâtiment d'élevage, comportant un bras (5) et un moyen d'entrainement guidé (1, 2, 3) dudit bras (5), ledit bras (5) comprenant une lame avant (8) et une lame arrière (9), ladite lame (9) arrière comportant un moyen de fixation (10) mobile audit bras (5) permettant à ladite lame arrière (9) une liberté en translation verticale par rapport audit bras (5), un moyen d'appui (11) vers le bas (5) et une pluralité de poils souples.
Patent FR-3077614-B1 (FR)
Title: Systeme d'interdiction selective de passage d'un fluide
Inventor: LEONARD STEPHANE
IPC: F16K17/36
Filed: 2018-02-07
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention traite d'un système d'interdiction sélective de passage d'un fluide (1) pour une conduite (13, 16, 18) de véhicule automobile, le système (1) comprend un dispositif de caractérisation du fluide (2) permettant d'identifier des caractéristiques du fluide (12). Le système (1) comprend également un dispositif de fermeture du système (3) permettant en fonction des caractéristiques identifiées de bloquer le passage du fluide (12).
Patent FR-3080509-B1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition de donnees pour l'instrumentation d'une structure
Inventor: GUERRERO GHISLAIN
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-04-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acquisition de données (10) comprenant un boîtier (11) délimitant une cavité (20), et une pluralité de modules électroniques (12) propres à être empilés dans la cavité (20), chaque module électronique (12) présentant une première face et une deuxième face opposée à la première face, et comprenant un premier ensemble de pistes conductrices s'étendant sur la première face, et un deuxième ensemble de pistes conductrices s'étendant sur la deuxième face, le premier ensemble de pistes conductrices comprenant au moins une piste conductrice dédiée à la transmission d'un signal de données, et le deuxième ensemble de pistes conductrices comprenant au moins une piste conductrice dédiée à la transmission du signal de données, permettant de propager le signal de données d'un module à l'autre à travers la totalité de l'empilement, quel que soit l'ordre d'empilement des modules électroniques (12) dans la cavité (20).
Patent FR-3081553-B1 (FR)
Title: Procede pour securiser une methode de detection par ressuage ou magnetoscopie
Inventor: CROZET SYLVAIN
IPC: G01N21/84
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour sécuriser une méthode de détection par ressuage ou magnétoscopie d'une discontinuité de matière dans un objet (S), se caractérisant par le fait que : - le procédé comprenant une étape consistant à identifier l'objet (S) en installant un support (1) à proximité dudit objet, lequel support intègre un identifiant unique lisible à distance par un terminal mobile de lecture (3), - une lecture de l'identifiant unique par le terminal mobile de lecture (3), est nécessaire pour mettre en œuvre la méthode de détection.
Patent FR-3082922-B1 (FR)
Title: Procede de liquefaction de gaz naturel integre a un procede de production de liquides extraits d'un courant d'alimentation de gaz naturel
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J5/00
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-10-16
Abstract: Procédé de liquéfaction de gaz naturel intégré à un procédé de production de liquides extraits d'un courant d'alimentation de gaz naturel comprenant les étapes suivantes : Introduction d'un courant d'alimentation de gaz naturel préalablement refroidi dans un échangeur de chaleur principal dans une colonne de distillation produisant, en cuve, un courant de liquides comprenant au moins 85% mol d'hydrocarbures ayant au moins deux atomes de carbone et en tête, un courant gazeux comprenant au moins 90% mol de méthane ; Compression d'au moins une partie du courant gazeux issu de l'étape précédente à une pression P2 ; Introduction d'une partie du courant issu de l'étape précédente dans un ou plusieurs échangeurs afin de le condenser ; caractérisé en ce qu'au moins une partie du courant condensé est sous-refroidie par échange de chaleur avec un cycle fermé de réfrigération.
Patent FR-3087316-B1 (FR)
Title: Robot desherbeur et procede de desherbage mettant en œuvre un tel robot
Inventor: ROUDOT CYRIL
IPC: A01M21/02
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-08-20
Abstract: Véhicule robotisé (1) comportant un dispositif (9) de désherbage comportant un châssis (2), dans lequel le dispositif de désherbage comporte : une partie de support pour être montée sur le véhicule robotisé, une partie de travail dotée d'un support d'outil de travail et d'un outil de travail, la partie de travail étant déplaçable entre une position escamotée et une position déployée, l'outil de travail étant un foret présentant une conformation en forme d'hélice ou de vis.
Patent FR-3091032-B1 (FR)
Title: Procédé de transfert d’une couche superficielle sur des cavités
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L41/312
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de transfert d’une couche superficielle (10) sur un substrat support (20) comportant des cavités (23), le procédé comprenant : • La fourniture d’un substrat donneur, • La fourniture du substrat support (20) présentant une première face et comportant des cavités (23), chaque cavité débouchant au niveau de ladite première face et présentant un fond et des parois périphériques, • La réalisation d’au moins un pilier (30) temporaire dans au moins une des cavités (23), le pilier (30) présentant une surface supérieure coplanaire avec la première face du substrat support (20), • L’assemblage du substrat donneur et du substrat support (20) au niveau de la première face du substrat support, • L’amincissement du substrat donneur de manière à former la couche superficielle (10), • Le retrait du au moins un pilier temporaire (30). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2i
Patent FR-3091632-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un filtre de phase pour un système de génération de vibrations perceptibles par un utilisateur comprenant plusieurs transducteurs
Inventor: KLEINHANS GRÉGORY OLIVIER
IPC: H04R5/02
Filed: 2019-01-03
Granted: 2022-03-11
Abstract: Procédé de détermination d’un filtre de phase pour un système de génération de vibrations perceptibles par un utilisateur comprenant plusieurs transducteurs Le procédé de détermination permet de déterminer un filtre de phase pour un système de génération de vibrations (2) comprenant un premier transducteur (16) pour la conversion d’un premier signal électrique et un deuxième transducteur (18) pour la conversion d’un deuxième signal électrique, le procédé comprenant :  - la réalisation, pour au moins une position de perception (P1), d’une pluralité de mesures spectrales d’une grandeur caractéristique des vibrations générées à cette position de perception (P1) en fonction de la fréquence, chaque mesure spectrale étant réalisée pour une valeur de déphasage respective entre le premier signal électrique (S1) et le deuxième signal électrique (S2), et  - la détermination d’un filtre de phase à partir des mesures spectrales réalisées, en sélectionnant pour chaque fréquence une valeur de déphasage parmi les valeurs de déphasage utilisées pour réaliser les mesures spectrales.    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091611-B1 (FR)
Title: Procédé de calibration d’un système de transmission automatique
Inventor: PAJOT FLORENT
IPC: G06N3/00
Filed: 2019-01-09
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de calibration d’un système de transmission automatique, le dispositif de calibration comprenant un calculateur et une mémoire, la mémoire stockant une base de données d’apprentissage comprenant, pour une pluralité de changements de rapports: - une donnée de contexte du changement de rapport, - au moins un paramètre de contrôle du changement de rapport, et - au moins une valeur d’un critère d’évaluation du changement, et en ce que le calculateur est configuré pour mettre en œuvre : - un modèle génératif, adapté pour générer, à partir de la base de données d’apprentissage, des données de contexte supplémentaires, - un modèle prédictif entrainé sur la base de données d’apprentissage pour générer, pour une donnée de contexte et une valeur d’un paramètre de contrôle d’un changement de rapport déterminée, une valeur d’un critère d’évaluation du changement de rapport, et - un modèle d’optimisation, adapté pour déterminer pour une donnée de contexte déterminée parmi l’ensemble des données de contexte comprenant les données de la base d’apprentissage et les données supplémentaires, une valeur d’un paramètre de contrôle d’un changement de rapport optimisant un critère d’évaluation du changement de rapport pour la donnée de contexte déterminée, et pour enregistrer, dans une table de calibration, chaque valeur de paramètre de contrôle déterminée associée à la donnée de contexte correspondante, pour une pluralité de données de contexte.   Figure 1.
Patent FR-3092121-B1 (FR)
Title: Equipement universel pour le dosage et le repandage de fibres entre deux couches d’emulsion de bitume
Inventor: COUVERT MICHEL
IPC: E01C19/26
Filed: 2019-01-24
Granted: 2021-01-22
Abstract: Equipement universel pour le dosage et le répandage d’une couche de fibres minérales, végétales ou synthétiques, entre deux couches d’émulsion de bitume L’équipement selon l’invention se caractérise essentiellement en ce qu’il comporte au moins les modules suivants : a) au moins un doseur 1 constitué d’une trémie d’alimentation 11, d’une bande transporteuse 12, à picots ou vibrante, alimentée par ladite trémie et d’un cylindre à picots 13 placé à l’extrémité de ladite bande ; b) au moins une chambre de dispersion 2 pourvue d’au moins un émotteur-éclateur 21 apte à équilibrer la répartition des fibres en provenance de la bande transporteuse 12 et du cylindre à picots 13 et à les répandre de manière uniforme sur la première couche d’émulsion de bitume. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093340-B1 (FR)
Title: Decintreur ameliore
Inventor: GARNIER JEAN-MICHEL
IPC: E04G25/08
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-02-26
Abstract: DECINTREUR AMELIORE Le dispositif de décintrement comporte quatre éléments (1a, 1b) qui définissent chacun deux faces internes de glissement (3) avec une zone en saillie et une rainure configurée pour coopérer avec la zone en saillie d’un élément adjacent (1b, 1a). Les faces externes (2) opposées du dispositif de décintrement sont parallèles deux à deux. Une tige (4) est utilisée qui passe au travers les deux premiers éléments (1a) montés en vis à vis. La tige (4) définit l’écartement maximal entre les deux premiers éléments (1a) ce qui va définir l’écartement et donc la hauteur entre les deux seconds éléments (1b) qui glissent par rapport aux deux premiers éléments. Les quatre éléments (1a, 1b) du dispositif de décintrement sont formés dans un matériau polymère. Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3094128-B1 (FR)
Title: Procédé de partage de données cartographiques entre véhicules
Inventor: LECOURT MARTIAL
IPC: G08G1/0968
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention porte sur un procédé de partage de données cartographiques entre véhicules (50, 51), chaque véhicule (50, 51) comprenant une adresse (ID1, ID2) permettant de recevoir des requêtes et des données, et une unité de stockage (60, 61), le procédé comprenant les étapes suivantes :- une étape de requête d’adresse (201) à un serveur (70) externe par un véhicule limitrophe (50) pour récupérer l’adresse d’un véhicule tiers (ID2) comportant dans son unité de stockage (61) des données cartographiques d’une zone géographique de destination (110),- une étape d’envoi d’adresse (202) par le serveur (70) externe,- une étape de requête de données (203) dans laquelle le véhicule limitrophe (50) envoie une requête au véhicule tiers (60),- une étape d’envoi de données (204) dans laquelle le véhicule tiers (60) envoie au véhicule limitrophe (50) les données cartographiques de la zone géographique de destination (110). Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3097887-B1 (FR)
Title: Module de construction à amélioration acoustique et vibratoire
Inventor: CIUKAJ SÉBASTIEN
IPC: E04C1/40
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un module de construction pour l’absorption des vibrations mécaniques et sonores comprenant au moins une masselotte reliée entre elle(s), ou audit module ou à la structure, par au moins une simple ou une multi liaison compressible présentant un module de Young Y1, chacune desdites masselottes étant également reliée à deux parois opposées dudit module par des liaisons déformables élastiquement présentant un module de Young Y2, avec Y2/Y1 supérieur à 1.000, les fréquences de résonnance de chacun des couples respectifs masselottes / liaisons déformables associées correspondant approximativement et préférentiellement aux fréquences propres d’une paroi d’un ouvrage.
Patent FR-3102066-B1 (FR)
Title: Prise d’escalade associee a un element de radio-identification
Inventor: GARNIER DENIS
IPC: A63B69/00
Filed: 2019-10-16
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention concerne une prise d’escalade (10), présentant un corps polymérique (11), associée à un élément de radio-identification (12a) comportant : une puce électronique intégrant un numéro d’identification de ladite prise d’escalade (10), une antenne configurée pour alimenter ladite puce électronique par couplage électromagnétique de sorte à transmettre ledit numéro d’identification à un dispositif de lecture externe, et une couche protectrice recouvrant ladite puce électronique et ladite antenne, ledit élément de radio-identification (12a) étant intégré dans ledit corps polymérique (11) de ladite prise d’escalade (10), ladite couche protectrice étant constituée en polysulfure de phénylène avec une épaisseur minimum comprise entre 0.5 mm et 2 mm.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103066-B1 (FR)
Title: Laser a verrouillage de mode a orifices et composant optique associe
Inventor: DE ROSSI ALFREDO
IPC: H01S5/343
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-11-19
Abstract: L aser à verrouillage de mode à orifices et composant optique associé Laser (10) à verrouillage de mode comprenant :     - un substrat (12),     - une nervure (14) s’étendant sur le substrat selon une direction d’étendue (X), formant une cavité résonante,     - un guide d’ondes (16) défini dans le substrat.     La nervure comprend une couche inférieure (C2), une pluralité de couches intermédiaires (C3 à CN-2) et une couche supérieure (CN-1).     La nervure présente une pluralité d’orifices (36) traversants alignés selon la direction d’étendue (X).     Le guide d’ondes est séparé de la nervure par une distance non nulle.     Chaque orifice est séparé de chaque orifice voisin par un écartement, les écartements présentant chacun une dimension qui varie selon la direction d’étendue (X) suivant une loi de variation polynomiale symétrique d’ordre supérieur ou égal à 4.     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3102967-B1 (FR)
Title: Véhicule à cabine de conducteur à rotation
Inventor: VITTE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B61D15/00
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-03-04
Abstract: Véhicule à cabine de conducteur à rotation L’invention concerne un véhicule comprenant une cabine (12) de conducteur comprenant une base (14) et un siège (16), le véhicule présentant une direction longitudinale (X).  La base (14) présente un centre (20) et un plan longitudinal central (P), le plan longitudinal central (P) s’étendant selon la direction longitudinale (X) et passant par le centre (20) de la base (14). Une projection du siège (16) selon une direction d’élévation (Z) sur la base (14) est incluse dans la base (14).  Un ensemble comprenant la base (14) et le siège (16) est apte à entrer en rotation par rapport à une carrosserie du véhicule autour d’un premier axe (D), le premier axe (D) s’étendant selon une direction d’élévation (Z). Le premier axe (D) traverse le centre (20) de la base (14).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3103151-B1 (FR)
Title: Système de montage d’un appui-tête de véhicule automobile sur un dossier de siège
Inventor: BONTE EMMANUEL
IPC: B60N2/809
Filed: 2019-11-19
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un système (1) de montage d’un appui-tête (2) de véhicule automobile sur un dossier (3) de siège, ledit système comprenant une tige (4) métallique, une gaine (5) en matériau plastique moulé de réception en coulissement de ladite tige, ladite gaine présentant un conduit (6) dont la face interne (7) présente au moins une zone étendue définissant une face d’appui (8) s’ajustant en contact serrant par complémentarité de formes avec ladite tige, de sorte que ladite tige coulisse en contact ajusté dans ledit conduit, ladite face d’appui étant grainée. Figure 6
Patent FR-3103601-B1 (FR)
Title: Procédé de classification d’une empreinte biométrique représentée par une image d’entrée
Inventor: IATSUN IANA
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-11-25
Granted: 2023-03-10
Abstract: Procédé de classification d’une empreinte biométrique représentée par une image d’entrée La présente invention concerne un procédé de classification d’une empreinte biométrique représentée par une image d’entrée, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre, par des moyens de traitement de données (21) d’un client (2), d’étapes de :      Détermination, pour chacun d’un ensemble prédéfini de motifs généraux possibles d’empreintes biométriques, au moyen au moyen d’un réseau de neurones à convolution, CNN, de si ladite empreinte biométrique présente ou non à ledit motif général.      Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3107184-B1 (FR)
Title: Lysat (Ly) de cellules dédifférenciées de la plante Helichrysum stoechas administrable par voie topique pour éliminer ou réduire l’inflammation de la peau
Inventor: LE GELEBART ERWAN
IPC: A61P17/00
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-01-14
Abstract: Lysat (Ly) de cellules dédifférenciées de la plante Helichrysum stoechas administrable par voie topique pour éliminer ou réduire l’inflammation de la peau et/ou du cuir chevelu.
Patent FR-3109251-B1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance comportant au moins un transistor normalement fermé
Inventor: MONTHEARD ROMAIN
IPC: H02M1/36
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-03-18
Abstract: Convertisseur de puissance comportant au moins un transistor normalement fermé La présente description concerne un convertisseur de puissance comportant : - un condensateur (CBUS) ayant des première et deuxième électrodes reliées respectivement à des première (E1) et deuxième (E2) bornes d'entrée par l'intermédiaire d'un élément limiteur de courant (R1, L1) ; - au moins un transistor normalement fermé (K1, K2, K3, K4, K5, K6) ; - un circuit d'alimentation (170) d'un circuit de commande (CMD_K1, CMD_K2) du transistor normalement fermé ; et- un commutateur configurable pour, dans une première configuration, relier des première (g) et deuxième (h) bornes d'entrée du circuit d'alimentation (170) respectivement aux première (E1) et deuxième (E2) bornes d'entrée du convertisseur, en amont de l'élément limiteur de courant (R1, L1), et, dans une deuxième configuration, connecter les première (g) et deuxième (h) bornes d'entrée du circuit d'alimentation (170) respectivement aux première et deuxième électrodes du condensateur, en aval de l'élément limiteur de courant (R1, L1).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111607-B1 (FR)
Title: Bloc de contrôle d’un dispositif d’alimentation hybride pour alimenter un engin de traction, système d’alimentation hybride et procédé associé
Inventor: ROUILLE BRUNO
IPC: B61C17/06
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-07-01
Abstract: Bloc de contrôle d’un dispositif d’alimentation hybride pour alimenter un engin de traction, système d’alimentation hybride et procédé associé Procédé de contrôle d’un dispositif d’alimentation hybride (6, 7, 13) d’un train et comportant une source primaire d’énergie (6) et une batterie (7) et transporté par une plate-forme mobile (10) solidaire du train (1), comprenant :   en fonction d’un appel de puissance dudit train sur le câble d’alimentation (3), déterminer la puissance requise par le train à l’instant courant ;  déterminer la puissance délivrable à l’instant courant par la source primaire d’énergie et par la batterie, et, si ladite puissance délivrable est inférieure à ladite puissance requise, déterminer, en fonction d’un gabarit indiquant une puissance maximum appelable par le train en fonction de la tension du câble , la valeur de tension du câble correspondant à une puissance maximum appelable égale au maximum à la puissance délivrable ;   commander l’application de ladite valeur de tension déterminée, ou d’une valeur de tension inférieure à ladite valeur de tension déterminée, sur ledit câble par ledit dispositif d’alimentation hybride (6, 7, 13) pour l’alimentation du train.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100049-B1 (FR)
Title: Système de contrôle d'un système moteur
Inventor: MOCHIZUKI KEISUKE
IPC: F02M35/108
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-10-14
Abstract: Système de contrôle d'un système moteur qui présente un convertisseur catalytique 26 pour réduire les polluants toxiques dans les gaz d'échappement issus du moteur, présente un contrôleur (ECU) 3 pour l’ajustement d'une injection de carburant vers un cylindre moteur à partir de deux injecteurs de carburant 121, 122. Le cylindre moteur présente deux ouvertures d'admission 131, 132, chacune pour l'admission du carburant pulvérisé par l'injecteur de carburant respectif parmi les injecteurs de carburant 121, 122. L’ajustement comprend, lorsqu’une température du catalyseur dans le convertisseur catalytique 26 est inférieure à une température prédéterminée, l’autorisation de l'injection de carburant au cylindre moteur à partir d'un seul des injecteurs de carburant 121, 122 pour réduire la durée d'activation du convertisseur catalytique 26.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113799-B1 (FR)
Title: Passerelle d'echanges d'informations entre des unites de traitement, dispositifs et procede associes
Inventor: CAPIRCIO PATRICE
IPC: H04L65/102
Filed: 2020-08-26
Granted: 2023-06-16
Abstract: Passerelle d’échanges d  ’  information s entre des unités de traitement, dispositifs et procédé associés L’invention concerne une passerelle d’échanges d’informations, chaque information étant associée à un niveau de criticité propre, et comportant un filtre comportant :   - un premier sous-filtre (22) classant des informations selon une première catégorie regroupant les informations d’un premier niveau et une deuxième catégorie regroupant les informations de niveau différent du premier niveau,   - un deuxième sous-filtre (24) classant des informations selon une première catégorie regroupant les informations d’un deuxième niveau et une deuxième catégorie regroupant les informations de niveau différent du deuxième niveau,  le deuxième sous-filtre (24) étant relié au premier sous-filtre (22) pour le deuxième sous-filtre (24) traite les informations de la deuxième catégorie du premier sous-filtre (22), et  - une unité d’élimination (26) des informations de la première catégorie du deuxième sous-filtre (22).     Figure pour l'abrégé : figure 2