baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2913375-B1 (FR)
Inventor: CZEPCZAK RAPHAEL
IPC: B60K20/02
Filed: 2007-03-05
Granted: 2009-04-17
Abstract: An arrangement for securing a gearshift lever trim base to the periphery of a surrounding covering, in which a guiding mechanism is provided on the lower face of the covering, which guiding mechanism can position the base of the trim upon engagement in corresponding holes provided at the base of the trim, the base being pressed against the lower face by a strap having holes in which the guiding mechanism is engaged. The strap and/or the guiding mechanism are disposed in a housing beneath the lower face of the surrounding covering.
Patent FR-2909987-B1 (FR)
Inventor: PINTER STEFAN
IPC: B81B3/00
Filed: 2007-12-12
Granted: 2013-12-20
Abstract: A micromirror system having at least two micromirrors, each suspended on a substrate wafer via at least one torsion spring. The axes of rotation of the micromirrors are disposed essentially perpendicular to each other in order to permit deflection of an optical beam in two directions essentially perpendicular to each other. The micromirrors and the torsion springs are patterned out of the substrate wafer and lie essentially in one plane.
Patent FR-2916556-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le remplacement a chaud de detecteurs portatifs dans des systemes de radiaographie
Inventor: MARAR RAJEEV R
IPC: H04N5/30
Filed: 2008-05-22
Granted: 2020-03-27
Abstract: Procédés et dispositifs pour le remplacement à chaud d'un détecteur portatif (304) dans un système d'imagerie. Un détecteur portatif (304) ayant un identificateur exclusif et des données d'étalonnage est détecté par un système d'imagerie. Le système d'imagerie sélectionne les données d'étalonnage pour le détecteur portatif détecté (304). Le système d'imagerie utilise les données d'étalonnage dans le processus d'imagerie. Dans certaines formes de réalisation, les données d'étalonnage sélectionnées peuvent être mémorisées dans le détecteur portatif (304) ou dans le système d'imagerie. Dans certaines formes de réalisation, les données d'étalonnage sont organisées en données dépendantes du système d'imagerie et en données indépendantes du système d'imagerie. Dans certaines formes de réalisation, le système d'imagerie intègre le détecteur portatif (304) et les données d'étalonnage correspondantes dans le fonctionnement du système d'imagerie.
Patent FR-2943722-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne suralimente
Inventor: MELCHIOR JEAN FREDERIC
IPC: F02B37/00
Filed: 2009-03-30
Granted: 2011-05-27
Abstract: Moteur à combustion interne à 4 temps avec des combustions équidistantes dans le temps, comportant N groupes de deux ou trois cylindres dont les phases d'échappement n'interfèrent pas entre elles, dont les orifices d'admission sont reliés à un collecteur d'admission (2) commun et dont les orifices d'échappement (6) sont reliés entre eux par un collecteur d'échappement individuel (3) qui communique avec le collecteur d'admission (2) de façon que la communication soit coupée avant l'ouverture des soupapes d'échappement (9) de chaque cylindre du groupe et soit rétablie avant la fermeture desdites soupapes d'échappement. Chaque collecteur d'échappement (3) est relié à l'une des N entrées (19) d'un obturateur (14) dont la sortie unique est reliée à l'entrée d'une turbine (5) commune aux N groupes, et qui est commandé de façon à ouvrir une communication exclusive entre la turbine (5) et chaque collecteur d'échappement (3) au moins pendant la durée des bouffées d'échappement émises par un des cylindres qu'il vidange.
Patent FR-2972111-B1 (FR)
Inventor: SCHULTZE XAVIER
IPC: A61K8/90
Filed: 2011-03-01
Granted: 2013-03-15
Abstract: Composition comprises at least one polymer sequence (I) in a medium. Composition comprises at least one polymer sequence having a structure of formula (PS)-L-(PC) (I) in a medium. PS : polysaccharide sequence; L : linking group connecting the sequence (PS) in the sequence (PC); and PC : polymer sequence comprising at least one cationic monomer, which has a number average molecular weight of 400-100000 (preferably 600-20000) g/mole.
Patent FR-3011485-B1 (FR)
Title: Secheur d'air comprime
Inventor: PEREZ JOSE
IPC: F28D7/00
Filed: 2013-10-04
Granted: 2020-02-07
Abstract: Ce sécheur (S) d'air comprimé à circuit de fluide réfrigérant fermé, comprend un système frigorifique, incluant un circuit de fluide réfrigérant, et un évaporateur comprenant un raccord d'entrée (42) d'air humide et un raccord de sortie (44) d'air sec, définissant entre eux un circuit de passage d'un flux d'air (T1, T2, T3, T4). Le sécheur est un sécheur hybride qui comporte un premier échangeur (4) multitubulaire comprenant, d'une part, au moins un tube de passage formant un premier tronçon (T1) du circuit du flux d'air connecté au raccord d'entrée et, d'autre part, un volume interne formant un dernier tronçon (T4) du circuit de passage du flux d'air en contact avec le tube et qui communique avec le raccord de sortie, un deuxième échangeur (6) à masse thermique (M) traversé par un deuxième tronçon (T2) du circuit de passage du flux d'air en aval du premier tronçon (T1) et par le circuit de fluide réfrigérant et un séparateur air-eau (16) traversé par un avant dernier tronçon (T3) du circuit de passage du flux d'air en aval du deuxième tronçon (T2) et en amont du dernier tronçon (T4) formé dans le premier échangeur.
Patent FR-3019631-B1 (FR)
Title: Procede et unite de regulation d'une installation de production d'eau chaude sanitaire
Inventor: BORNIER ALAIN
IPC: F24H9/20
Filed: 2014-04-04
Granted: 2019-05-17
Abstract: Une installation de production d'eau chaude sanitaire comporte un réservoir (1) pour stocker de l'eau chaude sanitaire, une boucle de distribution (2) et un échangeur (3) pour chauffer l'eau sanitaire, et une première pompe de circulation (21) pour maintenir une circulation dans la boucle (2). L'échangeur (3) est alimenté par un circuit primaire (8) pour fournir de la chaleur à un circuit secondaire (9). Une deuxième pompe de circulation (95) fait circuler l'eau sanitaire dans le circuit secondaire (9) à travers un débitmètre (93) fournissant une mesure de débit secondaire (D1). On commande la deuxième pompe de circulation (95) pour que le débit secondaire (D1) corresponde à une consigne de débit, et on applique à la consigne de débit un débit nominal pendant une phase de stockage et un débit réduit inférieur ou égal au débit nominal pendant une phase d'attente, en fonction de la température mesurée dans le réservoir (1).
Patent FR-3025147-B1 (FR)
Title: Siege escamotable avec tablette pour vehicule et vehicule equipe de ce siege
Inventor: HAMTACHE NORDINE
IPC: B60R11/00
Filed: 2014-08-29
Granted: 2018-03-02
Abstract: Ce siège (1) comprend une assise (2) et un dossier (4) mobile par rapport à l'assise (2) entre une position nominale et une position escamotée, et une tablette (8) positionnée à l'arrière du dossier (4). De plus, le siège (1) comprend des moyens de liaison glissière configurés pour guider une translation de la tablette (8) relativement au dossier (4) dans un plan sensiblement horizontal quand le dossier (4) est en position escamotée, et des moyens de liaison pivot configurés pour autoriser une rotation de la tablette (8) relativement au dossier (4) autour d'un axe (B) de rotation sensiblement vertical quand le dossier (4) est en position escamotée. La tablette (8) est mobile relativement au dossier (4) entre une position rangée, dans laquelle la tablette (8) s'étend sans dépasser latéralement du dossier (4), et une position déployée, dans laquelle la tablette (8) dépasse latéralement d'un côté ou de l'autre du dossier (4) en regard d'une assise d'un siège adjacent.
Patent FR-3024404-B1 (FR)
Title: Agencement d'un couvercle d'un compartiment de capote dans un cabriolet
Inventor: DIEHL SAMUEL
IPC: B60J7/20
Filed: 2015-07-23
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un couvercle (9) d'un compartiment de capote dans un véhicule réalisé sous forme de cabriolet, le couvercle (9) pouvant être pivoté par le biais de bras oscillants (10, 10) entre une position de recouvrement et une position de non recouvrement du compartiment de capote. Dans un tel agencement, il est prévu conformément à l'invention que le couvercle (9) comprenne, à une certaine distance de sa liaison de pivotement, au moins un premier élément de guidage (15), et qu'au moins un deuxième élément de guidage (18) soit prévu du côté de la carrosserie, les deux éléments de guidage (15, 18) coopérant lors du transfert du couvercle (9) à sa position de fermeture jusqu'à ce que la position de fermeture soit atteinte et guidant le couvercle (9).
Patent FR-3045153-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de prelevement d'un echantillon d'un objet irradiant
Inventor: ZACHARIE-AUBRUN ISABELLE
IPC: G01T7/02
Filed: 2015-12-10
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de prélèvement d'un échantillon de matière à proximité d'une surface d'un objet irradiant, qui comporte les opérations suivantes : - disposer la surface ou l'objet en regard de moyens de séparation aptes à provoquer la séparation de particules de la matière déposée sur la surface - respectivement de la matière superficielle de l'objet - en fonction de signaux de commande délivrés aux moyens de séparation; - disposer au moins un support de collecte de matière à distance de la surface ou objet, le (ou les) support(s) de collecte s'étendant autour des moyens de séparation; et - commander le fonctionnement des moyens de séparation afin de soumettre la surface ou objet aux moyens de séparation, provoquer la séparation de particules de matière de la surface ou objet par les moyens de séparation, et permettre le dépôt de ces particules sur le(s) support(s)de collecte.
Patent FR-3045380-B1 (FR)
Title: Extrait de graines de passiflore et compositions cosmetiques, pharmaceutiques ou dermatologiques le comprenant.
Inventor: LECLERE-BIENFAIT SOPHIE
IPC: A61P17/00
Filed: 2015-12-21
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention se rapporte à un extrait polyphénolique de graines de Passiflore, en particulier de graines de Passiflora incarnata ou de Passiflora edulis, comprenant au moins 30% en poids de polyphénols, exprimés en équivalent d'acide gallique, par rapport au poids de l'extrait sec. L'invention porte également sur un procédé de préparation d'un tel extrait, sur une composition le comprenant et sur son utilisation cosmétique, dermatologique ou thérapeutique.
Patent FR-3046130-B1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de detection d'un signal pour la localisation d'une source sous-marine
Inventor: CLAVIER VINCENT
IPC: G01S1/74
Filed: 2015-12-24
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (10) d'un signal recherché permettant la localisation d'une source sous-marine du signal. Le dispositif comprend un récepteur (13) configuré pour détecter le signal recherché, un actionneur (14) configuré pour permettre le déplacement d'au moins une partie du dispositif de détection (10) vers une zone de signalisation d'un résultat de détection du signal recherché en réponse à une sollicitation du récepteur, et un émetteur (15) configuré pour signaler le résultat de détection du signal recherché.
Patent FR-3049176-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de conditionnement d'un bloc de produit cosmetique
Inventor: DUVERGER GUILLAUME
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-03-24
Granted: 2019-07-05
Abstract: Le procédé comporte : - la fourniture d'un étui (14) présentant une paroi périphérique (18) définissant un volume intérieur (20) d'axe central longitudinal ; - l'injection de produit cosmétique fluide propre à se solidifier dans le volume intérieur (20) ; - la solidification au moins partielle du produit cosmétique dans le volume intérieur (20). La paroi périphérique (18) définit dans le volume intérieur (20) au moins une région convergente (23) débouchant par une ouverture de distribution (22). Le procédé comprend l'étape suivante : le placage du produit cosmétique contre la paroi périphérique (18) dans la région convergente (23) lors de la solidification ou/et après la solidification du produit cosmétique.
Patent FR-3055190-B1 (FR)
Title: Systeme de controle pour cloture electrique
Inventor: HAMM VALERY
IPC: A01K3/00
Filed: 2016-08-31
Granted: 2019-07-19
Abstract: Système de contrôle pour clôture électrique, comprenant un électrificateur et un terminal de poche en liaison RF entre eux. Lors d'une opération de vérification à distance par l'utilisateur, du fonctionnement de l'électrificateur, le terminal de poche assure sur son écran, la reproduction de l'électrificateur sous forme d'une image comprenant à la fois la silhouette caractéristique de l'électrificateur et la représentation graphique des témoins de fonctionnement en cours de l'électrificateur dans leur position relative sur la silhouette.
Patent FR-3056131-B1 (FR)
Title: Procede et installation de soudage d’elements de carosserie automobile
Inventor: RISSO OLIVIER
IPC: B23P21/00
Filed: 2016-09-16
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une installation d'assemblage de pièces (3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10) de carrosserie d'un véhicule automobile, comprenant au moins un outil de conformation (15) généralement étendu avec une face principale apte à recevoir et à mettre en position les pièces (3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10); au moins un robot de soudage (12) desdites pièces sur le ou chacun, de manière sélective, des outils de conformation (15), ainsi qu'un robot de préhension et de manipulation (16) de l'outil de conformation (15) ou de chacun, de manière sélective, des outils de conformation, ledit robot (16) étant apte à soutenir ledit outil (15) lors du soudage des pièces par le ou les robots de soudage (12).
Patent FR-3058429-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un mur interieur et mur interieur obtenu
Inventor: ANDIN OLIVIER
IPC: E04B1/21
Filed: 2016-11-09
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un mur intérieur (10), notamment un mur de refend à coffrage intégré, destiné à être lié à un mur extérieur (2) d'un bâtiment (1) par un de ses bords appelé «bord de jonction (13) ». Le procédé est caractérisé en ce que l'on incorpore des moyens d'isolation thermique (40) dans l'épaisseur dudit mur intérieur (10) à proximité immédiate et le long dudit bord de jonction (13) pour créer au moins en partie une rupture de pont thermique entre ledit mur intérieur (10) et le mur extérieur (2) du bâtiment (1), et en ce que l'on dispose lesdits moyens d'isolation thermique (40) de manière discontinue le long dudit bord de jonction (13) pour créer des intervalles (I) dans lesquels sont positionnées des armatures de liaison (50) pour lier mécaniquement et structurellement ledit mur intérieur (10) audit mur extérieur (2) du bâtiment (1).
Patent FR-3059635-B1 (FR)
Title: Bicyclette motorisee
Inventor: MERCIER ADAM
IPC: B62M6/40
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention est une bicyclette (1) comportant une roue avant (2a) et une roue arrière (2b) , les roues avant et arrière étant reliées par un cadre (3), la roue arrière comportant un moyeu arrière (12), le moyeu arrière étant relié à un premier mécanisme d'entraînement (10), comportant au moins un pignon (14) monté sur une première roue libre (15), le pignon étant apte à être entraîné par une chaîne (7), cette dernière étant apte à être mise en mouvement par un pédalier (6).         La bicyclette comporte également un deuxième mécanisme d'entraînement (20) motorisé, apte à entraîner la roue arrière de manière indépendante grâce à l'utilisation d'une seconde roue libre (25).
Patent FR-3060047-B1 (FR)
Title: Procede d'ajustement d'au moins une dimension d'un dispositif d'occultation d'une ouverture dans un bati
Inventor: PEYRELONGUE VINCENT
IPC: E06B9/11
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ajustement d'au moins une dimension, telle que la longueur, d'un dispositif 1 de fermeture d'une ouverture dans un bâti. Elle trouve une application à l'ajustement d'un volet roulant à la largeur de l'ouverture dans le bâti destinée à être fermée par le dispositif. Le dispositif 1 comprend un tube 2 sur lequel est enroulé un tablier 3, logés dans un coffre 5, 6 présentant une première et une deuxième extrémités et fermé en au moins sa première extrémité par une joue de fermeture 7, 8. Le procédé comprend une étape au cours de laquelle le tube 2 et le tablier 3 sont amenés en butée contre la joue 7, 8 et maintenus dans cette position dans le coffre 5, 6, et une étape au cours de laquelle l'ensemble comprenant d'une part le tube 2 et le tablier 3 en butée contre la joue 7, 8 dans le coffre 5, 6, et d'autre part le coffre 5, 6, est coupé en une unique opération de coupe selon un plan de coupe perpendiculaire à l'axe du tube 2, en sorte d'obtenir l'ajustement de la dimension du dispositif à la dimension de l'ouverture.
Patent FR-3061417-B1 (FR)
Title: Gant de securite integrant des outils de poussee ergonomiques
Inventor: GAME ANDRE
IPC: A41D19/015
Filed: 2017-01-03
Granted: 2020-01-10
Abstract: Ce gant de sécurité comporte, sur l'extrémité d'au moins un doigt (10) du gant, au moins un embout ergonomique de poussée (12). Application au montage d'organes en usine ou en atelier.
Patent FR-3063708-B1 (FR)
Title: Piece de face avant de vehicule automobile situee dans une zone de choc tibia et integrant un boitier rigide
Inventor: NGUYEN LUAN
IPC: B62D29/04
Filed: 2017-03-07
Granted: 2021-05-14
Abstract: Une face avant technique (1) de véhicule automobile selon l'invention, comprend une pièce moulée (15) configurée pour s'étendre à l'avant d'un véhicule (10), transversalement au véhicule. La pièce moulée (15) est conçue pour soutenir à l'avant du véhicule un absorbeur de choc (13). La face avant technique (1) comporte au moins un logement (14) dimensionné pour y insérer une coque de boîtier (2, 3). Le logement (14) définit, au travers de la pièce moulée (15), un orifice (6) traversant, configuré pour permettre un enfoncement de ladite coque de boîtier (2) vers l'arrière (X) du véhicule (10) sous l'effet d'un choc frontal sur la coque de boîtier (2).
Patent FR-3064566-B1 (FR)
Title: Poutre pare-chocs pour vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60R19/02
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une poutre pare-chocs pour véhicule automobile, comprenant une première partie de poutre (2) et une deuxième partie de poutre (3), la première partie de poutre (2) comprenant un premier moyen d'assemblage, notamment au moins un ergot (4), et la deuxième partie de poutre (3) comprenant un second moyen d'assemblage, notamment au moins un orifice (5) de passage dudit au moins un ergot (4), lesdites première et deuxième parties de poutre (2, 3) étant configurées pour délimiter un espace étanche (6) autour desdits premier et second moyen d'assemblage, l'espace étanche (6) étant au moins partiellement rempli par un matériau (7) de solidarisation de la première partie de poutre (2) à la deuxième partie de poutre (3), de sorte à former une zone de solidarisation (8) où les première partie de poutre (2) et deuxième partie de poutre (3) sont solidaires l'une de l'autre.
Patent FR-3074370-B1 (FR)
Title: Dispositif electrique pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: LAMARCHE ANTHONY
IPC: H01R9/22
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (20) électrique de puissance, ledit dispositif (20) comprenant un boitier (20A) à l'intérieur duquel est monté au moins un composant électronique de puissance et une unité électronique de contrôle (220), ladite unité électronique de contrôle (220) comprenant une carte électronique (221) permettant le contrôle dudit composant électronique de puissance (210), ledit boitier (20A) comprenant une pluralité de parois dont au moins l'une (20A1) desdites parois délimite une ouverture obturée par une trappe (21), ladite trappe (21) comprenant un connecteur électrique (22) traversant ladite trappe (21), ledit connecteur électrique (22) comprenant une pluralité de broches de connexion électrique. L'une des broches de connexion, dite « broche de contact », constitue une portion conductrice de la carte électronique (221) dont la déconnexion, par retrait de la trappe (21), provoque l'arrêt du module électronique de puissance (210).
Patent FR-3074514-B1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement d'un vantail pour vehicule de transport comprenant une fonction d'ouverture partielle, porte et vehicule ainsi equipes
Inventor: COURRIAN CEDRIC
IPC: E05F15/632
Filed: 2017-12-06
Granted: 2022-04-15
Abstract: Ce dispositif comprend un corps principal (1), des moyens de fixation (8) permettant la fixation du vantail sur le corps, des moyens d'entraînement (30), propres à entraîner le corps sous l'effet de moyens moteurs (106, 108), des moyens de verrouillage (36), mobiles entre une position active de verrouillage, dans laquelle ils verrouillent les moyens d'entraînement par rapport à la caisse, dans la position de fermeture du vantail, et une position inactive de déverrouillage, dans laquelle ils autorisent un déplacement des moyens d'entraînement par rapport à cette caisse, et des moyens d'ouverture partielle (7), propres à autoriser un faible débattement des moyens de fixation par rapport aux moyens d'entraînement, selon la direction de déplacement, à partir de la position de fermeture du vantail. Selon l'invention ce dispositif comprend en outre des moyens (52) d'inhibition des moyens d'ouverture partielle (7), propres à immobiliser les moyens de fixation (8) par rapport aux moyens d'entraînement (30), au moins en translation selon ladite direction de déplacement (A1), lorsque que les moyens de verrouillage (36) sont dans leur position inactive. Cela évite tout mouvement parasite substantiel du vantail et autorise un pilotage du vantail avec une accélération et une décélération plus importantes que dans l'art antérieur
Patent FR-3077545-B1 (FR)
Title: Actionneur de boite a gants pour ouverture et fermeture motorisees
Inventor: RAPETTI GABRIEL O
IPC: B60R7/06
Filed: 2018-05-11
Granted: 2021-01-22
Abstract: Un ensemble de boîte à gants comporte un boîtier de boîte à gants et une porte de boîte à gants mobile entre une première position fermée et une deuxième position ouverte par rapport au boîtier de boîte à gants pour fournir sélectivement un accès à un intérieur du boîtier de boîte à gants. Un système d'actionnement est relié à la porte de boîte à gants et un mécanisme de commande est couplé de manière fonctionnelle au mécanisme d'actionnement. Le mécanisme d'actionnement peut fonctionner en réponse au mécanisme de commande pour déplacer la porte de boîte à gants vers l'une de la position fermée et de la position ouverte.
Patent FR-3082453-B1 (FR)
Title: Coupelle de suspension assurant une protection de la batterie pour un vehicule hybride ou electrique
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B60R19/02
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-07-17
Abstract: Véhicule automobile électrique ou hybride équipé d'un train arrière comportant de chaque côté une coupelle (10) de support d'un ressort de suspension (14), formant un plateau sensiblement horizontal, et d'une batterie de traction (16) disposée dans un espace central du train arrière entre les deux coupelles de support (10), au moins une coupelle (10) comportant une partie radialement extérieure se terminant par un bord (12) tourné vers la batterie (16), formant une pente (40) qui en partant vers ce bord (10) est dirigée vers le bas du véhicule.