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Patent FR-2993425-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour generer une adresse internet protocol (ip) a partir d'un numero d'identification de vehicule (vin)
Inventor: IMADALI SOFIANE
IPC: G06F12/02
Filed: 2012-07-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé pour générer des adresses IPv6 à partir d'un numéro d'identification de véhicule VIN. Le procédé exécuté par le contrôleur de communications du véhicule est utilisé à l'intérieur du véhicule pour générer des adresses IPv6 locales uniques pour les équipements embarqués. Le procédé permet aussi de générer des adresses IPv6 pour communication vers l'extérieur du véhicule.
Patent FR-2993867-A1 (FR)
Title: Emballage de produits dont l'emploi engendre la production de poussiere
Inventor: SIMONIN JEAN-LUC
IPC: B65D75/32
Filed: 2012-07-26
Abstract: L'emballage comporte un coffret au moins en partie transparent (1) ouvert d'un côté qui est fermé par un élément d'obturation, caractérisé par le fait que le coffret (1) comporte, du côté ouvert, une lèvre souple périphérique (3) de réception de l'élément d'obturation et d'étanchéité agencée pour être appliquée de façon étanche contre un matériau de réception d'un des produits de l'emballage, ledit coffret (1) comportant, du côté opposé au côté ouvert, un embout d'aspiration (8) agencé pour recevoir un conduit d'aspirateur. Grâce à l'emballage, la poussière provoquée par le perçage ne pollue pas l'environnement.
Patent FR-2997228-A1 (FR)
Title: Electrode negative pour cellule electrochimique de stockage d'energie, cellule electrochimique et batterie correspondantes et leur utilisation dans un vehicule electrique
Inventor: DELOBEL BRUNO
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-10-24
Abstract: L'invention concerne une électrode négative apte à être mise en œuvre dans une cellule électrochimique de stockage d'énergie électrique de type Li-ion, ladite électrode négative étant en un matériau composite comprenant un composé carboné apte à recevoir du lithium en insertion et une proportion prédéterminée de Li3X, avec X choisi parmi N, P, As, Sb. L'invention concerne également une cellule électrochimique munie d'une telle électrode négative, une batterie Li-ion comprenant au moins une telle cellule électrochimique et l'utilisation de cette batterie pour alimenter en énergie électrique le moteur électrique d'un véhicule automobile électrique.
Patent FR-2998780-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere superabsorbant, une phase aqueuse et une phase grasse visuellement distinctes, la phase grasse presentant une transition thermique a une temperature superieure ou egale a 25 °c
Inventor: FAGEON LAURE
IPC: A61K8/03
Filed: 2012-11-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant une phase grasse dispersée dans une phase aqueuse, la phase grasse et la phase aqueuse étant visuellement distinctes, la phase aqueuse comprenant au moins un polymère superabsorbant et la phase grasse présentant au moins une transition thermique de fusion à une température supérieure ou égale à 25 °C. L'invention a également pour objet l'utilisation de cette composition dans le domaine cosmétique ou dermatologique, et en particulier pour le soin, la protection et / ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux. La présente invention permet de réaliser des compositions dont les deux phases, aqueuse et huileuse, sont visuellement distinctes, dont la dispersion des deux phases, l'une part rapport à l'autre, est stable dans le temps et ne nécessitant pas de procédé de fabrication, ou de conditionnement particulier. Par ailleurs, la composition selon l'invention présente des propriétés cosmétiques intéressantes.
Patent FR-2999523-A1 (FR)
Title: Ship e.g. underwater machine, has stop flange including permanent magnet unit in periphery of flange so as to form revolving machine rotor, and winding unit that forms revolving machine stator
Inventor: ROUE LAURENT
IPC: B63H23/32
Filed: 2012-12-18
Abstract: The ship has a propulsion chain provided with an axial load recall stop system (1). A stop flange (5) includes a permanent magnet unit (9) in the periphery of the flange so as to form a revolving machine rotor. A winding unit (10) forms a revolving machine stator. The winding unit is carried by a stop casing (6) with respect to the permanent magnets units of the flange. The winding unit is carried by an inner face of the stop casing.
Patent FR-3011043-A1 (FR)
Title: Bloc generateur eolien
Inventor: ZINEDDIN HASSAN
IPC: F03D11/02
Filed: 2013-09-26
Abstract: Il s'agit d'une nouvelle approche à de nouveaux générateurs éoliens plus stables et plus productifs Le problème Tel qu'ils sont les blocs générateurs posent les deux problèmes suivants : • Leur production sous un régime autant aléatoire que le vent • La lourdeur de leur inertie de déclenchement La solution Cela se fait à travers double saucissonnage, d'abord en trois unités, puis en reconstituer ces unités en modules de puissance identiques Ce saucissonnage servira à ce que ces trois unités entrent (ou sortent) progressivement en production, en liaison étroite avec l'état de vent, assurant ainsi la stabilité du régime de production d'un coté et réduisant ainsi l'inertie de déclenchement (et partant gagner en productivité sous des vitesses aujourd'hui inexploitables) de l'autre Par ailleurs cette stabilité contribue - à travers l'élongation de la vie des équipements - à une productivité supplémentaire par rapport à la solution actuelle
Patent FR-3002560-A1 (FR)
Title: Thermically insulating wall structure for use in seismic zone, has structural components having width approximately equal to width of walls, where components are placed vertically to allow erection of concrete chaining through cells
Inventor: YVARS STEPHANE
IPC: E04B1/74
Filed: 2013-02-26
Abstract: The structure (52) has a set of load-bearing walls (54, 56) and a thermically insulator panel (58) placed between the walls. The set of load-bearing walls is arranged with a set of structural components (20) such as concrete bricks. Each of the load-bearing walls is arranged with a set of longitudinal faces, a set of transverse faces, an upper face and a lower face. Each structural component has a width approximately equal to width of the load-bearing walls. The components are placed vertically from/to each other to allow erection of a reinforced concrete chaining through cells (36).
Patent FR-3004666-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'une zone de travail d'une machine-outil
Inventor: FAVERJON PIERRE
IPC: B23Q11/10
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de nettoyage (1) d'une zone de travail (2) d'une machine-outil (3). Le dispositif de nettoyage (1) comprend un élément de liaison (4) à une broche (5) de la machine-outil (3). Le dispositif de nettoyage (1) comprend un dispositif à effet venturi (20). Le dispositif à effet venturi (20) équipe un tube de nettoyage (8) qui est ménagé selon un axe de symétrie (A2) qui forme un angle (α) non-nul avec un axe de révolution (A1) du dispositif de nettoyage (1).
Patent FR-3005654-A1 (FR)
Title: Procede de depot de revetements sur un substrat
Inventor: REUTLER PASCAL
IPC: C03C17/34
Filed: 2013-05-17
Abstract: Procédé de dépôt de revêtements, notamment d'empilements de couches minces sur les deux faces d'un substrat verrier, comprenant les étapes suivantes : dans un premier dispositif, dépôt sur une première face d'un premier revêtement, dépôt sur ledit premier revêtement d'une couche de protection temporaire ; retournement dudit substrat, de telle façon que la face revêtue du revêtement et la couche de protection se retrouvent au contact de moyens de convoyage vers un second dispositif de dépôt ; dans un second dispositif de dépôt, dépôt sur la deuxième face d'un second empilement de couches, identique ou différent du premier empilement.
Patent FR-3007774-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif ameliores de chasse d'eau
Inventor: MAGAR HUBERT
IPC: E03D5/02
Filed: 2013-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réarmement d'une chasse d'eau dans un réservoir principal de chasse de toilettes dans lequel l'arrivée d'eau est contrôlée par un robinet (1) dont la fermeture est assurée par un flotteur (2) contenu dans une boîte à flotteur (4) et assurant la fermeture dudit robinet (1) en situation de boîte à flotteur (4) pleine, et son ouverture en situation de boîte à flotteur (4) vide, ladite boîte à flotteur (4) étant reliée au réservoir principal par un siphon comportant deux tubes reliés entre eux au niveau de leur extrémité supérieure par un passage (5) situé au-dessus de l'extrémité haute de ladite boîte à flotteur (4), comportant les étapes suivantes : - chasse de l'eau contenue dans les tubes dudit siphon par injection d'air par le moyen d'un mécanisme de commande (13), aspiration d'eau dans les tubes jusqu'à enclencher le siphon, vidange de ladite boîte à flotteur (4) par le moyen dudit siphon. La présente invention concerne également un dispositif spécialement adapté à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3008593-A1 (FR)
Title: Systeme portable de distribution de fluides pour animaux.
Inventor: BORDE CHARLES
IPC: A61D7/00
Filed: 2013-07-19
Abstract: Dispositif de distribution portable pour l'administration de fluides destinés aux animaux comprenant un sac à dos (1) avec un compartiment principal (13) délimité par une paroi dorsale (10) destinée à venir en contact avec le dos d'un utilisateur, une paroi extérieure (11) agencée de manière opposée à la paroi dorsale et une paroi latérale (12) reliant les parois dorsale et extérieure, ainsi qu'une poche (4) souple contenant le fluide à administrer, placée dans ledit compartiment principal, dans lequel au moins la partie de la paroi extérieure (11) du sac à dos en regard de ladite poche est réalisée en une matière rigide pour former une protection anti-chocs et la poche est fixée de manière amovible à la paroi dorsale.
Patent FR-3012115-A1 (FR)
Title: Recipient a section evolutive entre un contour carre et un contour rectangulaire
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B65D21/08
Filed: 2013-10-23
Abstract: Récipient (1) en matière plastique, comprenant un corps (2) qui s'étend suivant un axe (X) principal, une épaule (3) qui s'étend dans le prolongement du corps (2) d'un côté supérieur, et un fond (5) qui s'étend dans le prolongement du corps (2) d'un côté inférieur, le corps comprenant présentant, en section transversale au voisinage de l'épaule (3) comme au voisinage du fond (5), un contour carré et, en section transversale dans une zone médiane du corps (2), un contour rectangulaire.
Patent FR-3012720-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un corps de lecteur de carte a memoire, corps de lecteur de carte a memoire et terminal de lecture de carte a memoire correspondants
Inventor: JADEAU JOHANN
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-10-31
Abstract: La technique décrite se rapporte à un procédé de fabrication (30) d'un corps de lecteur de carte à mémoire de forme globalement parallélépipédique rectangle comprenant une fente d'insertion d'une carte à mémoire, et comprenant, sur une face postérieure (400), un logement de réception (40) d'un connecteur de carte à mémoire (62), ledit logement de réception (40) étant d'une forme volumique prédéterminée. Selon la technique décrite, ledit procédé de fabrication (30) comprend les étapes successives suivantes: - obtention (31) d'un circuit imprimé flexible (41) comprenant au moins deux zones : - une zone (420) comprenant au moins une piste conductrice (42), et au moins une zone de contact (44), - formation dudit logement de réception (40) par surmoulage (35) dudit circuit imprimé flexible (41).
Patent FR-3022222-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de thermoscellage d'un opercule sur le buvant d'un verre
Inventor: CARVIN PASCAL
IPC: B65D77/20
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de thermoscellage d'un opercule (18) placé sur le buvant (17) d'un verre (15), qui comporte un élément (19) déformable et thermiquement conducteur prévu pour appuyer sur l'opercule et sur le buvant, et pour chauffer l'opercule et le buvant. Une partie périphérique (190) de l'élément conducteur (19) est agencée pour s'étendre au-delà du buvant. Le dispositif comporte des moyens (24, 240, 26 à 30) d'articulation et de suspension de l'élément conducteur.
Patent FR-3028651-A1 (FR)
Title: Determination automatique d'une limitation de vitesse sur une route a partir d'un systeme de navigation
Inventor: BRADAI BENAZOUZ
IPC: G08G1/0967
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination automatique d'une limitation de vitesse (SLs) en vigueur sur une route empruntée, ou sur le point d'être empruntée, par un véhicule automobile, dans lequel on établit, au moyen d'un premier système (2), dit système de navigation faisant intervenir notamment un récepteur de données (20, 21) d'un système de positionnement géographique embarqué sur ledit véhicule automobile et des données de cartographie (22), une limitation de vitesse vraisemblable (SLNAV). Le procédé est caractérisé par une étape d'extraction, à partir d'au moins un attribut (Att) délivré par le système de navigation (2) et portant sur une donnée de contexte routier, un contexte routier dans lequel le véhicule se trouve ;et par une étape de détermination de la limitation de vitesse en vigueur (SLs) sur la route considérée, à partir de ladite limitation de vitesse vraisemblable (SLNAV) et en prenant en considération ledit contexte routier extrait.
Patent FR-3017056-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de basculement automatique d'un corps mobile
Inventor: REGAD JEAN-MARC
IPC: A63B63/06
Filed: 2014-02-03
Abstract: Le dispositif (10) de basculement automatique d'un corps mobile comporte : - un moyen (105) d'émission d'un signal sonore, - un moyen (110) de réception d'une balle, - un corps (115) mobile positionné sur un chemin de la balle, en amont du moyen de réception et - un moyen (120) de basculement du corps mobile, configuré pour incliner ou non le corps mobile après une durée prédéterminée suivant l'émission du signal sonore.
Patent FR-3018086-A1 (FR)
Title: Embase pour poteau
Inventor: GIROD PHILIPPE
IPC: E01F9/011
Filed: 2014-03-03
Abstract: La présente invention concerne un support (1) pour poteau (3) comprenant une embase (2) présentant une surface inférieure (5) destinée à reposer sur le sol comprenant au moins deux ailes (4, 4'), aptes à être insérées dans ledit poteau (3), en vis-à-vis s'étendant verticalement et dont les bords libres sont séparés d'une distance d et un organe d'écartement (6), apte à écarter les ailes (4, 4') de ladite embase (2), présentant un encombrement latéral croissant de son extrémité proximale à son extrémité distale et un moyen de traction (8) apte à rapprocher ledit organe d'écartement (6) de ladite surface inférieure (5).
Patent FR-3018395-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une microbatterie
Inventor: DELANNOY PIERRE-EMMANUEL
IPC: H01M10/0565
Filed: 2014-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une microbatterie, comprenant une étape de dépôt, par impression jet d'encre, sur une face d'une première électrode (101), d'une couche d'une solution comportant un mélange d'un liquide ionique, d'un sel de lithium et d'un précurseur de silice, ladite solution étant adaptée, au contact d'une atmosphère contenant de la vapeur d'eau, à se transformer en un gel conducteur ionique (103) comportant une matrice solide à base de silice dans laquelle est confinée le liquide ionique mélangé au sel de lithium.
Patent FR-3004285-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour un dispositif d'entrainement hydromecanique a ressort accumulateur d'energie d'une installation de commutation a isolation gazeuse
Inventor: STICKER CLAUS
IPC: H01H35/34
Filed: 2014-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage pour un dispositif d'entraînement hydromécanique à ressort accumulateur pour l'actionnement d'un disjoncteur à moyenne ou à haute tension, avec un piston de travail (1), placé dans une chambre axiale dans un corps ou un cylindre de travail (9), un système de ressort accumulateur (6) sous la forme d'un ressort de compression, qui coopère avec un doigt d'arrêt (5). Le dispositif de verrouillage comprend une première zone de pression (21) et une deuxième zones de pression (22) soumises à une pression élevée lorsque le disjoncteur de puissance est fermé, ainsi qu'une troisième zone de pression (23) sans pression. Le doigt d'arrêt (5), disposé perpendiculairement au piston de travail (1), est écarté dudit piston de travail (1) par un dispositif d'arrêt (2, 3, 4) disposé à l'extrémité du doigt d'arrêt (5) tournée vers le piston de travail (1) et repousse ainsi le système de ressort accumulateur (6).
Patent FR-3021263-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage en coulissement d’une premiere tige metallique d’association d’un appui-tete a un dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: BRICE PATRICK
IPC: B60N2/48
Filed: 2014-05-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de blocage en coulissement d'une première tige (2) métallique d'association d'un appui-tête (12) à un dossier de siège de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant : ladite tige qui est pourvue d'au moins un cran (3) latéral de réglage en hauteur ; un manchon (4) de réception de ladite tige en coulissement ; un tiroir (5) monté mobile en translation radiale sur ledit manchon ; un moyen ressort (6) poussant ledit tiroir vers ladite tige de manière à permettre l'insertion dudit tiroir dans ledit cran lorsqu'ils sont en vis-à-vis, ledit cran présentant une paroi (7) supérieure présentant successivement, en partant du fond dudit cran et en se dirigeant vers l'extérieur : un palier de crantage (15) s'inscrivant dans un premier plan perpendiculaire à l'axe (8) de ladite tige ; et un palier d'échappement (16) s'inscrivant dans un deuxième plan incliné par rapport audit palier de crantage, ledit deuxième plan formant avec la partie dudit axe située au-dessus dudit cran un angle (9) inférieur à 75 degrés.
Patent FR-3025063-A1 (FR)
Title: Element de boitier d'appareillage electrique comprenant une composition ignifuge specifique
Inventor: OHL BRIGITTE
IPC: H05K5/02
Filed: 2014-08-21
Abstract: La présente invention a trait à un élément de boîtier pour appareillage électrique comprenant une composition composite comprenant une matrice polymérique comprenant au moins un polymère polyamide, dans laquelle sont dispersés des fibres de verre, du dioxyde de titane et un composé se présentant sous forme de particules de dihydroxyde de magnésium Mg(OH)2 revêtues d'une couche comprenant un composé vinylsilane.
Patent FR-3027248-A1 (FR)
Title: Moule a plan de joint sureleve pour la fabrication de recipients
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B29C49/48
Filed: 2014-10-17
Abstract: Moule (1) pour la fabrication, à partir d'une ébauche (3), d'un récipient (2) ayant un corps (4) et un fond (6) muni d'une assise (8) périphérique, ce moule (1) comprenant : - une paroi (15) à l'empreinte du corps (4) du récipient (2) ; munie une ouverture (21) ; - un fond (17) de moule mobile par rapport à la paroi (15) entre une position sortie et une position rentrée ; - le fond (17) de moule ayant une surface (24) périphérique qui correspond à une jonction (25) entre l'assise (8) et le corps (4) du récipient (2) et se termine par une arête (26) surélevée par rapport à la surface (23) d'assise, - en position sortie du fond (17) de moule, l'arête (26) s'étend à l'aplomb de l'ouverture (21), - en position rentrée du fond (17) de moule, l'arête (26) s'étend au voisinage de l'ouverture (21).
Patent FR-3034037-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un emballage comprenant un recipient imprime directement et traite par plasma
Inventor: BIANCHINI CEDRIC
IPC: B65D1/02
Filed: 2015-03-25
Abstract: Procédé de fabrication d'un emballage (2) comprenant un récipient (3), ce procédé comprenant : - une opération de formage du récipient (3) par soufflage ou étirage soufflage à partir d'une préforme (4) en matière plastique ; une opération de traitement d'une face (12) interne du récipient (3), lors de laquelle une couche barrière mince est formée sur la face (12) interne par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma ; - une opération d'impression d'une face (13) externe du récipient (3), lors de laquelle une encre est déposée sur la face (13) externe pour y former une inscription (43) décorative et/ou informative ;
Patent FR-3034282-A1 (FR)
Title: Structure modulaire, module pour une telle structure modulaire et procede de realisation d'une telle structure modulaire
Inventor: LAMOUREUX BRUNO
IPC: H05K7/02
Filed: 2015-03-26
Abstract: Structure modulaire (1) comprenant : - une pluralité de modules (2), chaque module (2) comporte un élément de base (5) comprenant un corps de base (6) identique aux corps de base (6) des éléments de base (5) des autres modules (2), et un élément de façade (20) choisi dans une gamme d'éléments de façade présentant respectivement des fonctionnalités différentes, l'élément de base (5) et l'élément de façade (20) de chaque module (2) étant adaptés pour être montés de manière amovible l'un sur l'autre de telle manière que l'élément de façade (20) recouvre au moins une partie d'une face avant (7) de l'élément de base (5), - une pluralité de connecteurs (30) adaptés chacun pour relier deux modules (2) disposés de manière adjacente, chaque connecteur (30) comportant un corps de connecteur (31) identique aux corps de connecteur (31) des autres connecteurs (30).
Patent FR-3035627-A1 (FR)
Title: Dispositif d’arret de charge pivotant a l’interieur de l’habitacle d’un vehicule
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de cloisonnement pour un espace intérieur de chargement (9) de véhicule utilitaire (2), ledit dispositif (1) comprenant deux panneaux de protection fixe (14) et mobile (13) placés derrière les dossiers du siège conducteur (8) et des sièges passagers (7) avant, caractérisé en ce que le panneau de protection mobile (13) est agencé pour pivoter d'une position transversale à une position longitudinale pour le transport de charges allongées et protéger le conducteur du véhicule.
Patent FR-3036473-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la position d'une structure mobile
Inventor: BRY JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G06K9/78
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la position d'une structure mobile dans un référentiel, la structure comprenant une pluralité d'éléments récurrents intrinsèques à la structure, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) acquisition (20), par des moyens de traitements, d'images de la structure prises simultanément par une pluralité de dispositifs optique, chaque élément récurrent de la structure étant dans le champ de vision d'au moins trois dispositifs optique distincts ; b) extraction (21a,21b) sur chacune des images, par les moyens de traitements, des éléments récurrents et détermination (21c), par les moyens de traitements, de la position desdits éléments récurrents à l'image ; c) calcul (22a) par, les moyens de traitements, d'au moins un indicateur pour chacun des éléments récurrents détectés sur chaque image ; d) identification (22b), par les moyens de traitement, de chacun desdits éléments récurrents en associant un identifiant unique à chacun desdits éléments, l'identifiant étant lié à la position de chacun des dispositifs optique dans le référentiel et à au moins un indicateur associé à chacun desdits éléments sur chaque image ; et e) détermination de la position (23), par les moyens de traitement mettant en œuvre un algorithme de photogrammétrie, de chaque élément récurrent dans le référentiel.