baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2947072-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de droits numeriques a l'aide d'un processus de protection de contenu diversifie
Inventor: FARRUGIA AUGUSTIN J
IPC: G06F21/00
Filed: 2010-09-23
Abstract: Certains modes de réalisation de l'invention mettent à disposition un procédé de gestion numérique des droits (DRM) destiné à distribuer un contenu à des utilisateurs (1) sur un réseau (120). Sur la base d'un premier ensemble d'indices de diversité, le procédé identifie un premier élément de sécurité (SE) destiné à distribuer un ensemble de contenu à un premier ordinateur (115). L'ensemble de contenu comporte un ou plusieurs éléments de contenu. Sur la base d'un second ensemble d'indices de diversité, le procédé identifie un second élément de sécurité (SE) destiné à distribuer l'ensemble de contenu à un second ordinateur (115). Sur la base du premier élément de sécurité. (SE), le procédé protège l'ensemble de contenu pour le premier ordinateur (115) et envoie l'ensemble de contenu protégé au premier ordinateur (115) au travers du réseau (120). Sur la base du second élément de sécurité (SE), le procédé protège l'ensemble de contenu pour le second ordinateur (115) et envoie l'ensemble de contenu protégé au second ordinateur (115) au travers du réseau (120).
Patent FR-2965824-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure fibreuse metallique par tissage
Inventor: GODON THIERRY
IPC: B64C11/20
Filed: 2010-10-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication (200) d'une structure fibreuse métallique (100) par tissage au moyen de fils de trame métalliques et de fils de chaîne métalliques caractérisé en ce qu'il comporte une étape de tissage de ladite structure fibreuse (100) par tissage successif d'agrafes métalliques (301') faisant office de fils de trame, ledit tissage étant réalisé par introduction de chacune des branches (302, 303) de chacune desdites agrafes métalliques (301') dans au moins une foulée, chaque foulée étant formée par deux fils de chaîne.
Patent FR-2966422-A1 (FR)
Title: Navire comprenant un dispositif de nettoyage et un dispositif de guidage d'objets flottants tels que des hydrocarbures
Inventor: GASTALDI ROBERT
IPC: B63B35/32
Filed: 2010-10-20
Abstract: L'invention concerne un navire (50) comprenant un dispositif de nettoyage (60) et un dispositif de guidage (100) d'objets flottants monté sur le navire (50) et comportant : - deux rampes (102a, 102b) flottantes distantes l'une de l'autre, et - pour chaque rampe (102a, 102b), un dispositif de manœuvre (150a, 150b) monté sur la coque du navire (50), et sur lequel est montée ladite rampe (102a, 102b), et qui est destiné à faire passer ladite rampe (102a, 102b) d'une position de rangement dans laquelle ladite rampe (102a, 102b) est rangée sur le navire (50), à une position intermédiaire dans laquelle ladite rampe (102a, 102b) est fixe devant le navire (50) et maintenue au-dessus de l'eau, et à une position de récupération dans laquelle ladite rampe (102a, 102b) flotte dans l'eau en amont du navire (50) de manière à guider les objets flottants vers ledit dispositif de nettoyage (60), les deux rampes (102a, 102b) s'écartant l'une de l'autre en progressant depuis l'arrière des rampes (102a, 102b) vers l'avant des rampes (102a, 102b) dans la position de récupération.
Patent FR-2952155-A1 (FR)
Title: Soupape munie d'un element d'etancheite en forme de bille
Inventor: SCHUMANN BEATE
IPC: F04B53/10
Filed: 2010-11-03
Abstract: Soupape comportant un organe d'obturation (10) et un siège de soupape (1) installé dans la direction longitudinale par rapport à l'organe d'obturation (10) pour une pompe à piston. L'organe d'obturation (10) comporte un élément de guidage (12), cylindrique et dans la direction longitudinale de l'élément de guidage (12), un élément d'étanchéité (14) orienté vers le siège de soupape (20) est tenu par l'élément de guidage (12).
Patent FR-2953448-A1 (FR)
Title: Printing machine, has contact actuating elements associated to protection switches, where switches block actuation mode by actuating elements or each actuating element associated with zone at risks of machine
Inventor: BOHM SVEN
IPC: B41F33/04
Filed: 2010-12-08
Abstract: The machine (10) has a driving unit for driving cylinders, where contact actuating elements (21-23, 22', 23') are associated to zones at risks of the machine such that each zone at the risks is associated to the actuating elements. The actuating elements position the cylinders and/or rollers of the machine in an operating mode, and are associated to protection switches (24, 25, 25'), where the switches block an actuation mode by the actuating elements or each actuating element associated with the zone at the risks of the machine.
Patent FR-2969617-A1 (FR)
Title: New recombinant protein comprising the extracellular domain derived from Robo1 protein or a part of this domain, is Slit2 signaling pathway inhibitor, useful e.g. in the treatment of cancer, which is hepatocarcinoma, and angiogenesis
Inventor: DOL GLEIZES FREDERIQUE
IPC: A61K38/17
Filed: 2010-12-23
Abstract: Recombinant protein comprising the extracellular domain derived from Robo1 protein or a part of this domain, is new. ACTIVITY : Cytostatic; Angiogenesis Inhibitor. MECHANISM OF ACTION : Slit2 signaling pathway inhibitor.
Patent FR-2976472-A1 (FR)
Title: Universal grid adapter for e.g. barbecue, has stability system articulated with toothed rack by rotary system such that angle of toothed rack is adjusted to have parallelism of grid or grids with respect to ground and/or stability system
Inventor: NOUIS DAVID
IPC: A47J37/07
Filed: 2011-06-16
Abstract: The adapter has a toothed rack (3) comprising fingers in which a single grid or multiple grids is or are introduced. The fingers block the grid or the grids and permit easy positioning of the grid or the grids with respect to a hearth or a desired cooking type. A horseshoe shaped stability system (1) is articulated with the toothed rack by a rotary system (2) such that an angle of the toothed rack is adjusted to have a parallelism of the grid or the grids with respect to the ground and/or the stability system.
Patent FR-2983080-A1 (FR)
Title: Broche a glace pour former un point d'amarrage amovible comprenant une reserve d'affutage a la base de chaque dent
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: A63B29/02
Filed: 2011-11-29
Abstract: La broche à glace pour former un point d'amarrage amovible comporte un fût (1) allongé doté d'un filetage extérieur (2), et un trépan (3) muni de dents (4), chaque dent (4) comportant une arête de coupe (5), ledit trépan (3) étant disposé à une extrémité longitudinale (En) du fût (1). Une encoche (8) est formée dans le trépan (3) à la base de chaque arête de coupe (5) de sorte à délimiter une réserve d'affûtage de la dent associée.
Patent FR-2973633-A1 (FR)
Title: Method for management of restoration i.e. time-shifting, of televisual data by e.g. TV set in home, involves processing recorded data obtaining request based on reception of data obtaining request by transmitting reading command to memory
Inventor: VINCENT YOANN
IPC: H04N21/231
Filed: 2011-03-30
Abstract: The method involves processing a delay request of restoration of data (20) based on the reception of the request by transmitting (21) a data recording command to a memory by associating an identifier to the data. Response to the request is provided (23) by transmitting the identifier. A recorded data obtaining request is processed based on the reception of the data obtaining request by transmitting a reading command to the memory containing the data to which the identifier is associated. Independent claims are also included for the following: (1) a broadcasting equipment (2) a computer program comprising a set of instructions for implementing a method for management of restoration of data (3) a control equipment.
Patent FR-2974629-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour mesurer l'etancheite a l'air
Inventor: TRITZ ROBERT
IPC: G01M3/26
Filed: 2011-04-27
Abstract: Selon l'invention, pour mesurer l'étanchéité à l'air de l'enveloppe (4) isolant l'espace intérieur (2) d'un local (1) vis-à-vis de l'atmosphère extérieure (3), on dispose une porte soufflante (6) dans une ouverture (5) de l'enveloppe (4). La porte soufflante (6) comprend au moins un ventilateur (10) entraîné par un moteur électrique. Des capteurs (16, 17) mesurent la pression différentielle entre l'atmosphère extérieure (3) et l'espace intérieur (2). On commande la rotation du ventilateur (10) selon une série de vitesses différentes qui elles-mêmes sont stabilisées par des moyens de régulation pour rester dans une plage de variation inférieure à un écart prédéfini. On évalue le débit de fuite de l'enveloppe (4) en mesurant la vitesse du flux d'air dans le ventilateur (10).
Patent FR-2962957-A1 (FR)
Title: Appareil de commande et procede de commande de moyens de protection de personnes dans un vehicule
Inventor: JOUSSE ALAIN
IPC: B60R21/01
Filed: 2011-07-19
Abstract: Appareil et procédé de commande de moyens de protection de personnes dans un véhicule automobile. Un calculateur transmet à un circuit intégré un signal en fonction duquel, une source de courant fournit au circuit intégré, un courant pour charger des condensateurs reliés au circuit intégré et se trouvant dans le circuit d'allumage. Une troisième interface délivre la charge des condensateurs par un signal de mesure caractéristique.
Patent FR-2982149-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un alpha-alcoxysilane obtenu a partir d'une polyamine
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/25
Filed: 2011-11-09
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique pour le maquillage et/ou le soin des matières kératiniques et/ou des dents comprenant le composé de formule chimique (I) suivante : dans laquelle n représente un nombre entier compris entre 1 et 8 ; R1 et R2 représentent indépendamment un groupe éthoxy ou un groupe (C -C )alkyle, éventuellement substitué par un groupe amino ; X représente un atome d'hydrogène, un groupe (C -C )alkyle éventuellement substitué par un ou plusieurs groupes hydroxyles pouvant éventuellement être relié à un autre atome du groupe Y pour former une chaine alkylène, un groupe (C -C )cycloalkyle, un groupe aryle, ou un groupe de formule (II) suivante : dans laquelle R3 et R4 représentent indépendamment un groupe éthoxy ou un groupe (C -C )alkyle éventuellement substitué par un groupe amino ; Y représente un polyéther, ou bien un groupe hydrocarboné comprenant de 2 à 1000 atomes de carbone. L'invention concerne également un procédé cosmétique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape consistant à appliquer une composition cosmétique telle que définie selon l'une quelconque des revendications précédentes sur des matières kératiniques et/ou des dents.
Patent FR-2983593-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes de configuration et d'utilisation de systemes automatises dans des batiments
Inventor: FRANCO ALAIN
IPC: G05B19/4097
Filed: 2011-12-05
Abstract: Des systèmes et des procédés sont décrits, qui fournissent une interface simple, ergonomique et conviviale pour une installation, une configuration et une utilisation d'automatisation de bâtiments. Certains exemples des caractéristiques préférées de l'invention sont : la détermination automatique (par exemple, la sélection et l'itémisation) de composants spécifiques en se fondant sur des caractéristiques préférées, etc. ; une configuration automatique et/ou la programmation de composants individuels ; la génération automatique d'instructions relatives à l'installation et/ou de listes détaillées de composants sélectionnés ; et la génération automatique d'une interface homme machine utilisateur (GUI) destinée à être utilisée dans un projet donné par un utilisateur final pour commander les composants sélectionnés. Certains aspects de ces caractéristiques sont de préférence ciblés vers un installateur-utilisateur (par exemple, la détermination, la configuration, l'installation, la reconfiguration, la programmation, etc.), et d'autres aspects sont de préférence ciblés vers un utilisateur final (par exemple, la détermination, l'utilisation, la reconfiguration, etc.).
Patent FR-2984206-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une composition pour la fabrication d'un pneumatique
Inventor: URBAIN QUENTIN
IPC: B29B7/56
Filed: 2011-12-20
Abstract: Dans le procédé de réalisation d'une composition pour la fabrication d'un pneumatique de roue, pendant que circule une composition (18) à base de gomme dans l'entrefer d'une calandre comprenant au moins deux cylindres (6, 8), on applique au moins un agent vulcanisant (22) sous forme liquide sur au moins un des cylindres (8) de sorte que l'agent se solidifie sur ledit cylindre, puis s'incorpore à la composition.
Patent FR-2987794-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. road trailer, for transporting motorcycle, has axle comprising elongate body and support for mounting on frame, and support mounted relative to frame, where end of rod of jack is articulated to support
Inventor: MUGNIER FRANCIS
IPC: B60P1/00
Filed: 2012-03-07
Abstract: The vehicle has a frame (3) i.e. cross piece (4), for receiving an object, and an axle for supporting the frame and mounted on two wheels (R) via a suspension arm (22). The axle comprises an elongate body (1) and a support (2) for mounting on the frame. A jack (6) is movable between a rolling position and a loading/unloading position. The frame is lifted and lowered relative to the wheels in the rolling position and the loading/unloading position, respectively. The support is mounted relative to the frame, where a free end (62') of a rod (62) of the jack is articulated to the support.
Patent FR-2989128-A1 (FR)
Title: Mini power plant, has platform set to float on water current in river, where paddle wheels are installed on platform for actuating electric generator, and platform is immobilized by ropes that connect platform to pile of bridge
Inventor: SIOZADE JACQUES
IPC: F03B7/00
Filed: 2012-04-06
Abstract: The power plant has a platform (1) set to float on a water current in a river, where paddle wheels are installed on the platform for actuating an electric generator (4). The floating platform is immobilized on the surface of the water current by connection of two standing ropes, where the ropes connect the platform to a fixed structure such as a pile of a bridge across the river. One or more platforms are added to the back of the floating platform, where the paddle wheels penetrate the water current, and allow the operation of the generator even when the water level is low.
Patent FR-3000181-A1 (FR)
Title: Geothermic device for building not having access to original ground, has tank including outer surface insulated with wool, and valve provided on tank, where soil blocks free space remaining inside tank and until reaching base of openings
Inventor: VENDEIRINHO DAVID
IPC: F24J3/08
Filed: 2012-12-21
Abstract: The device has a tank (1) including an outer surface insulated with glass wool (2). The glass wool has a thickness of 25 cm. Openings (3) are provided on outside of the tank. Ends of a sheath (4) and ends of a plumbing pipe (5) are provided in an interior of the tank. Soil (6) blocks a free space remaining inside the tank and until reaching a base (7) of the openings provided in a high part of the tank. A depressurization valve (8) is provided on the tank. Ends of the sheaths are connected to an air distribution circuit of a dwelling.
Patent FR-2993647-A1 (FR)
Title: Absorbeur a echangeur a plaques avec element de repartition poreux
Inventor: WYTTENBACH JOEL
IPC: F25B37/00
Filed: 2012-07-23
Abstract: Le système comprend une pluralité de premiers canaux d'écoulement fluidique et un dispositif de distribution alimenté par un flux d'un premier fluide, notamment un liquide, et injectant le flux de premier fluide dans la pluralité de premiers canaux au niveau d'une sortie du dispositif de distribution. La sortie du dispositif de distribution est constituée par un élément de répartition du premier fluide, notamment formé dans un matériau poreux, configuré de sorte à être traversé par le premier fluide avec une perte de charge telle que le premier fluide sort hors de l'élément de répartition selon une répartition surfacique uniforme au niveau d'une surface de sortie de l'élément de répartition, d'une manière assurant une alimentation homogène en premier fluide des premiers canaux.
Patent FR-2999747-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un dispositif apte a communiquer avec un lecteur selon deux protocoles d'authentification
Inventor: FERAUD ALBAN
IPC: G06F21/30
Filed: 2012-12-19
Abstract: Ce dispositif électronique (102) comporte : - des moyens (MEM) pour mémoriser au moins une donnée sécurisée (DS) ; - des moyens pour communiquer avec un lecteur pour la mise en oeuvre d'un premier (300) ou d'un deuxième (400) protocole d'authentification, chacun desdits protocoles étant activable et capable d'accéder à ladite au moins une donnée sécurisée ; - des moyens aptes à bloquer ledit premier protocole mais pas ledit deuxième protocole sur réception d'une information.
Patent FR-3007192-A1 (FR)
Title: Canon electronique a optique amelioree
Inventor: DURAND ALAIN JOSEPH
IPC: H01J23/08
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'optique électronique pour tube hyperfréquence comprenant : - une cathode thermo-ionique (1) comprenant du baryum et présentant au moins une surface émissive (7) d'électrons, - au moins une électrode de réorientation (10) des électrons émis par les bords (7a) de la surface émissive (7) de la cathode (1), l'électrode de réorientation (10) étant disposée en contact avec les bords (7a) émissifs de la cathode (1). L'électrode de réorientation (10) comprend au moins un matériau comprenant au moins un élément du groupe 4 de la classification périodique des éléments.
Patent FR-3000739-A1 (FR)
Title: Procede d'assainissement de liquide par utilisation d'une source chaude d'un systeme, et dispositif de fourniture de liquide assaini associe
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60H1/04
Filed: 2013-01-08
Abstract: Un dispositif de fourniture de liquide (MD) comprend i) un réservoir de liquide (RL), ii) des moyens de collection (MC) agencés pour collecter une partie au moins de condensats produits par une installation de traitement d'air (IC) d'un système (V) comprenant en outre un circuit de refroidissement (CR) d'un moteur thermique (MT), et iii) des moyens d'échange (ME) alimentés en condensats collectés par les moyens de collection (MC) et agencés pour transférer des calories d'une source chaude, appartenant à l'installation de traitement d'air (IC) ou au circuit de refroidissement (CR), vers les condensats collectés, afin de les porter à une température qui est propre à les assainir avant de les transférer dans le réservoir (RL).
Patent FR-3000790-A1 (FR)
Title: Protection shield for protecting e.g. police contingent, and for pushing back troublemakers, has rear face provided with gripping part, and front face provided with mirror reflective effect, where entire front face of shield is reflective
Inventor: NOVELLI SERGE
IPC: F41H5/08
Filed: 2013-01-10
Abstract: The shield (1) has a rear face provided with a gripping part (2), and a front face (3) provided with a mirror reflective effect, where the entire front face of the shield is reflective. The front face is partly covered with a reflective film adhered to the front face.
Patent FR-3002346-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de surveillance a distance d'un dispositif medical logiciel
Inventor: VIAL ETIENNE
IPC: G16H40/67
Filed: 2013-02-15
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un procédé de surveillance d'un dispositif médical (DM) à disposition d'un patient (P), ledit dispositif médical (DM) comportant un terminal de communication (T) mettant en œuvre des fonctionnalités logicielles (f1, f2, f3) pour accompagner le patient (P) dans un traitement thérapeutique prédéterminé, ledit procédé comportant : - une étape de réception (S1) des données courantes (DC) d'exécution des fonctionnalités logicielles (f1, f2, f3) provenant du dispositif médical (DM), - une étape de test (S2) desdites données courantes (DC) par comparaison à des données de référence (DR) selon au moins une règle de vigilance (R) prédéterminée associée à un risque pour le patient, et - une étape d'émission (S3) d'un message de vigilance (M1) lorsqu'un tel risque est identifié.
Patent FR-2987992-A1 (FR)
Title: Dispositif support gonflable pour ufhi guide par rm
Inventor: EATON JOHN W
IPC: A61B5/055
Filed: 2013-03-15
Abstract: Un dispositif support (52, 100, 120, 130, 140, 170) a un élément gonflable (76, 102, 122, 132, 142, 160, 172) positionné par-dessus un côté supérieur (34) d'une table (30), au-dessus de laquelle un patient (32) peut être positionné. La table fait partie d'un, et est mobile à l'intérieur et hors d'un tunnel d'une machine d'imagerie médicale (20). L'élément gonflable peut avoir une ou plusieurs cellule(s) pouvant être remplie(s) de fluide (78, 106, 108, 124, 134, 136, 138, 144, 162, 176, 80, 146) sélectivement gonflables et dégonflables pour modifier une position d'un patient par rapport au côté supérieur de la table. Le dispositif support peut être employé dans un système (50) ayant un appareil de commande (54) couplé au dispositif support et utilisable pour gonfler et dégonfler l'élément gonflable pour modifier la position d'un patient supporté par la table.
Patent FR-3003641-A1 (FR)
Title: Systeme de detection et d'imagerie par analyse spectrale dans plusieurs bandes de longueurs d'onde
Inventor: DUFRESNE DE VIREL FRANCOIS
IPC: G01J3/36
Filed: 2013-03-19
Abstract: L'invention concerne un système de détection et d'imagerie infrarouge par analyse spectrale dans plusieurs bandes de longueurs d'onde comportant : - un capteur d'imagerie comportant une pluralité de capteurs élémentaires formant ensemble une surface sensible matricielle; - une optique d'imagerie adaptée pour former sur la surface sensible du capteur d'imagerie, une première image de la scène à analyser dans une première bande de longueurs d'onde, et au moins une seconde image de la scène à analyser dans une seconde bande de longueurs d'onde, caractérisé en ce que ledit système de détection et d'imagerie comporte en outre un dispositif optique fixe adapté pour décaler la première image par rapport à la seconde image dans le plan de la surface sensible, le décalage entre les images étant selon une direction définie par une ligne, une colonne ou une diagonale de capteurs élémentaires, la distance de décalage étant égale au pas des capteurs élémentaires de la surface sensible matricielle selon cette direction ou à un multiple de ce pas..
Patent FR-2996485-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage pour une machine-outil portative
Inventor: SIMM ROBERT
IPC: B23Q1/26
Filed: 2013-10-03
Abstract: Système de guidage pour une machine-outil portative, notamment un système de guidage linéaire comportant un dispositif de guidage (14a) qui se fixe à la machine, ayant une unité de guidage forcé (16a) à laquelle le dispositif de guidage (14a) est relié par une liaison par la forme et une unité de fixation de position (18a) pour fixer la position du dispositif de guidage (14a) sur l'unité de guidage forcé (16a). L'unité de fixation de position (18a) comporte une unité de fixation (20a) pour la fixation amovible de l'unité de fixation de position (18a) au dispositif de guidage (14a).
Patent FR-3013055-A1 (FR)
Inventor: BARRETO GILLES
IPC: E21B43/26
Filed: 2013-11-14
Abstract: La présente invention concerne une composition fluide comprenant des particules polymères filamenteuses utiles pour la récupération de pétrole, de condensat ou de gaz à partir d'emplacements souterrains en tant que fluides de fracturation hydraulique, fluides de détournement, fluides de conformité ou de contrôle de la perméabilité, fluides de placement de filtre à gravier pour le contrôle du sable, fluides de fracturation acide et analogues. L'invention concerne également un fluide de fracturation hydraulique comprenant ladite composition fluide, ainsi que l'utilisation de ladite composition en tant que fluide de fracturation hydraulique.