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Patent FR-2999130-B1 (FR)
Title: Entraineur, dispositif de maintien d'un tuyau, notamment de liquide lave-glace, et systeme d'essuyage correspondant
Inventor: PESCHARD DAVID
IPC: B60S1/48
Filed: 2012-12-10
Granted: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un entraîneur pour porte-balai d'un système d'essuyage pour véhicule automobile, ledit entraîneur (10) : - comportant un orifice (11) agencé pour recevoir un arbre d'entraînement (80), l'arbre d'entraînement (80) étant rotatif autour d'un axe de rotation (X), et - présentant un contour extérieur (13) lorsque cet entraîneur (10) est observé suivant l'axe de rotation (X), caractérisé en ce que l'entraîneur (10) comporte : - un logement (30) comprenant une rainure (31) formée sur l'entraîneur (10) et agencée pour recevoir au moins partiellement le tuyau (2) dans la configuration dans laquelle lorsque l'entraîneur (10) est observé suivant l'axe de rotation (X) et lorsque le tuyau (2) est installé sur l'entraîneur (10), le tuyau (2) présente une portion courbée (12) en retrait du contour extérieur (13) de l'entraîneur (10), et - un moyen de maintien (118) apte à maintenir le tuyau (2) dans la rainure (31) lorsque le tuyau (2) est installé sur l'entraîneur (10). L'invention concerne également un dispositif de maintien du tuyau comprenant le tuyau et un tel entraîneur, ainsi qu'un système d'essuyage correspondant.
Patent FR-3030848-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance et infrastructure de surveillance associee
Inventor: GUILLAUME PHILIPPE
IPC: G08B23/00
Filed: 2014-12-22
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (8) de surveillance destiné à être porté par un porteur (10) et propre à communiquer avec au moins une balise (6) d'une infrastructure (2) de surveillance, le dispositif (8) comportant : - un réseau antennaire unique, le réseau antennaire étant propre à capter une onde radioélectrique et à rayonner une onde radioélectrique correspondant à un signal électrique appliqué à une entrée dudit réseau antennaire, - une unité fonctionnelle propre à générer au moins un signal électrique à appliquer à l'entrée du réseau antennaire, l'unité fonctionnelle comprenant au moins une chaîne de traitement, un module de radiocommunications et un convertisseur d'énergie ; le dispositif de surveillance (8) comportant, en outre, un boîtier, le boîtier comprenant une paroi, la paroi délimitant une cavité interne, au moins une partie de l'unité fonctionnelle étant disposée dans la cavité interne, la cavité interne présentant un volume inférieur ou égal à 20 cm3.
Patent FR-3017011-B1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique lineaire presentant deux organes mobiles independants
Inventor: BIWERSI STEPHANE
IPC: H02K33/06
Filed: 2014-01-29
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention se rapporte à un actionneur électromagnétique linéaire comportant un stator (1) excité par au moins une bobine (2) électrique disposée autour d'un axe (15) de symétrie et deux pôles statoriques (13, 14) ferromagnétiques situés, axialement, de part et d'autre de la bobine (2) ainsi qu'au moins deux organes mobiles (7) indépendants, chacun desdits organes mobiles (7) étant formé d'un matériau ferromagnétique, caractérisé en ce qu'il comporte au moins trois pôles aimantés disposés à l'intérieur de la bobine (2), respectivement un premier pôle aimanté (4) positionné au voisinage du plan médian séparant les deux organes mobiles (7) et contenant l'axe (15) de la bobine (2), et un deuxième et troisième pôles aimantés (5) disposés, latéralement, de part et d'autre desdits organes mobiles (7) entre lesdits organes mobiles (7) et la bobine (2).
Patent FR-3022902-B1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement biologique d'eaux usees urbaines ou industrielles par voie aerobie
Inventor: GRAVELEAU LAURE
IPC: C02F3/02
Filed: 2014-06-30
Granted: 2021-01-29
Abstract: Procédé de traitement biologique d'eaux usées urbaines ou industrielles par voie aérobie, pour l'élimination de la matière carbonée biodégradable et l'oxydation du nutriment (carbone et/ou NH4) selon lequel l'eau à traiter s'écoule en flux piston entre une entrée (2) et une sortie (3), et des apports d'air (5) sont répartis au-dessous de l'écoulement d'eau et sont alimentés par au moins une source d'air (A), le débit de cette source étant modulé selon au moins un paramètre du traitement ; la concentration en nutriment (carbone et/ou NH4) de l'eau à traiter est mesurée (16) en continu à l'entrée (2), et le débit des apports d'air est modulé selon la concentration en nutriment (carbone et/ou NH4) mesurée.
Patent FR-3029849-B1 (FR)
Title: Dispositif de deflexion d’air a paroi a rotation controlee par des ressorts antagonistes dont l’un est deformable par effet joule
Inventor: GOHLKE MARC
IPC: B60T5/00
Filed: 2014-12-10
Granted: 2018-04-13
Abstract: Un dispositif de déflexion d'air (DD) comprend une paroi (PD) montée à rotation sur un élément pour être placée dans au moins des positions déployée et rabattue dans lesquelles respectivement elle défléchit et ne défléchit pas un flux d'air, un premier ressort (R1) qui est propre à exercer sur la paroi (PD) un premier couple pour la placer dans la position rabattue, un deuxième ressort (R2) qui est réalisé en alliage à mémoire de forme et qui est propre, lorsqu'il fait l'objet d'un échauffement interne, à présenter une forme propre à exercer sur la paroi (PD) un deuxième couple, supérieur au premier couple et opposé à ce dernier, pour la placer dans la position déployée, et un premier circuit électrique (C1) agencé pour faire circuler sur ordre dans le deuxième ressort (R2) un courant électrique propre à induire son échauffement interne par effet Joule.
Patent FR-3030074-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un parametre de fonctionnement d'une installation acoustique
Inventor: COQUERET CHARLES
IPC: H03G3/02
Filed: 2014-12-16
Granted: 2017-01-27
Abstract: Procédé de pilotage d'un paramètre de fonctionnement d'une installation acoustique (10), comprenant au moins les étapes suivantes :         - mise en œuvre d'un écran (25) affichant au moins une fenêtre (40) comportant un curseur (60) propre à occuper une pluralité de positions par rapport à un repère (55) de la fenêtre, les positions du curseur étant respectivement représentatives d'une pluralité de valeurs du paramètre de fonctionnement s'étendant entre une valeur minimale et une valeur maximale,         - affichage du curseur dans une position initiale par rapport au repère représentative d'une valeur initiale du paramètre de fonctionnement,         - acquisition d'une commande élémentaire d'un opérateur,         - déplacement du curseur par rapport au repère, en fonction de la commande élémentaire acquise, de la position initiale à une position finale pour sélectionner une valeur finale du paramètre de fonctionnement dans une plage de valeurs sélectionnables comprenant la valeur initiale, et         - transmission à l'installation acoustique de la valeur finale sélectionnée,         caractérisé en ce que la plage de valeurs sélectionnables a une amplitude strictement inférieure à la différence entre la valeur maximale et la valeur minimale.
Patent FR-3030119-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode metallique a partir d'eau de mer et de production d'energie electrique avec l'electrode metallique
Inventor: LEE KUANG-CHE
IPC: H01M4/38
Filed: 2015-03-06
Granted: 2019-05-03
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : utiliser un appareil de traitement d'eau de mer pour chauffer de l'eau de mer à une première température de 100-120 °C pour obtenir de l'eau de mer concentrée ; guider l'eau de mer concentrée jusque dans un appareil de précipitation (20), et ajouter un agent de précipitation à l'eau de mer concentrée pour obtenir une première matière cristalline comprenant de l'hydroxyde de magnésium ; chauffer la première matière cristalline à une deuxième température de 600-1100°C pour obtenir une seconde matière cristalline comprenant de l'oxyde de magnésium ; transporter la seconde matière cristalline jusque dans un appareil de séparation (30), ajouter un agent réducteur à la seconde matière cristalline, chauffer la seconde matière cristalline à une troisième température de 1200-2400°C pour obtenir du magnésium métallique ; et utiliser le magnésium métallique comme première électrode (41), et amener un électrolyte (43) à réagir avec la première électrode (41) et une seconde électrode (42) pour former des réactions électrochimiques et produire en sortie de l'énergie électrique.
Patent FR-3043394-B1 (FR)
Title: Systeme d'embarquement d'un chariot elevateur sous une plateforme de chargement d'un vehicule de transport
Inventor: SAVIGNARD CHRISTIAN
IPC: B66F9/00
Filed: 2015-11-10
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un système d'embarquement (100) d'un chariot élévateur (20) sous une plateforme de chargement (12) d'un véhicule de transport (10), le chariot élévateur (20) comportant un châssis (22) monté sur roues (24) et équipé d'une fourche (26) à deux bras (27), le système d'embarquement (100) comportant :         - une base (102) fixée sous la plateforme de chargement (12),         - pour chaque bras (27), un fourreau (104) présentant, à l'une de ses extrémités, une ouverture (106) et qui est monté mobile par rapport à la base (102) entre une position abaissée dans laquelle l'ouverture (106) est en regard de l'extrémité libre du bras (27) et une position relevée, et         - un moyen d'activation (108) entraînant le passage de chaque fourreau (104) de sa position abaissée à sa position relevée et inversement.
Patent FR-3053150-B1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une marge ipg associee a un plan de chargement d'un reacteur nucleaire, systeme, programme d"'ordinateur et support associes
Inventor: ANDRE POYAUD GILLES
IPC: G21D3/00
Filed: 2016-06-22
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une marge IPG associée à un plan de chargement d'un réacteur nucléaire comprenant un cœur dans lequel des assemblages de combustible sont chargés suivant le plan de chargement, les assemblages de combustible comprenant des crayons de combustible comportant chacun des pastilles de combustible nucléaire et une gaine entourant les pastilles. Ce procédé est mis en œuvre par un système électronique et comprend : - calculer (100) une marge IPG principale de référence pour un plan de référence de chargement des assemblages de combustible dans le cœur, - calculer (110) une marge IPG secondaire de référence pour le plan de référence, - calculer (120) une marge IPG secondaire modifiée pour un plan modifié de chargement des assemblages de combustible dans le cœur, - calculer (130) une marge IPG principale modifiée pour le plan modifié, en fonction d'une comparaison de la marge IPG secondaire modifiée avec la marge IPG secondaire de référence.
Patent FR-3050824-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de mesure de la concentration en eau dans un materiau diffusant la lumiere.
Inventor: NAPPEZ THOMAS
IPC: G01N21/49
Filed: 2016-04-27
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention présente un procédé de mesure de la concentration de l'eau dans un matériau diffusant la lumière comportant les étapes suivantes : - une émission par N sources lumineuses (2, 3) SLi de faisceaux de longueurs d'onde Lambdai - une acquisition par M capteurs (4) Pj sensibles dans une partie au moins desdites longueurs d'onde Lambdai - avec M+N≥3. L'invention comporte en outre les étapes de : - un calcul d'une première information Idif représentative de la diffusion, et une deuxième information Iabs représentative de l'absorption, en fonction desdits signaux Sj et d'une information numérique représentative du matériau diffusant d'une part et desdites sources SLi et desdits capteurs Pj d'autre part, - un calcul de ladite concentration de l'eau dans l'échantillon en fonction de ladite deuxième information Iabs.
Patent FR-3054891-B1 (FR)
Title: Polyester thermoplastique amorphe pour la fabrication d'articles optiques
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: B29C45/00
Filed: 2016-08-05
Granted: 2021-01-29
Abstract: Utilisation d'un polyester thermoplastique amorphe pour la fabrication d'articles optiques, ledit polyester thermoplastique amorphe comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol  (A), au moins un motif diol alicyclique (B) autre que les motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol  (A), au moins un motif acide téréphtalique (C), le ratio molaire (A)/[(A)+(B)] étant d'au moins 0,32 et d'au plus 0,90 et ledit polyester étant exempt de motifs diol aliphatique non cyclique ou comprenant une quantité molaire de motifs diol aliphatique non cyclique, par rapport à la totalité des motifs monomériques du polyester, inférieure à 5%, et dont la viscosité réduite en solution (25°C ; phénol (50%m) : ortho-dichlorobenzène (50%m) ; 5 g/L de polyester) est supérieure à 50 mL/g.
Patent FR-3059963-B1 (FR)
Title: Systeme de projection de liquide sur une surface vitree de vehicule
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/46
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un système de projection (10) d'un premier liquide sur une surface vitrée d'un véhicule comprenant :         - un réservoir (30) pour le premier liquide,         - un dispositif de projection (50) du premier liquide sur la surface vitrée,         - un moyen de mise en circulation (90) du premier liquide depuis le réservoir (30) vers le dispositif de projection (50), et         - un dispositif de commande (110) pilotant le moyen de mise en circulation (90),         caractérisé en ce que le système de projection (10) est configuré pour pouvoir être installé sur le véhicule en parallèle d'un système de pulvérisation d'un deuxième liquide sur la surface vitrée et équipant le véhicule.         Application aux véhicules notamment automobiles.
Patent FR-3060315-B1 (FR)
Title: Composition d’eclaircissement capillaire comprenant du peroxyde d’hydrogene, un sel peroxygene, une amine organique, et au moins un derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/55
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne une composition pour l'éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) du peroxyde d'hydrogène; (b) une ou plusieurs amine(s) organique(s) particulière(s), (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphorés, en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition, (d) un ou plusieurs sels peroxygénés,         le ou lesdits dérivés polyphosphoré(s) étant distinct(s) du ou desdits sels peroxygénés,, et de préférence le pH de la composition étant inférieur ou égal à 11, de préférence inférieur ou égal à 10.         L'invention concerne également un procédé d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition d'éclaircissement.
Patent FR-3068484-B1 (FR)
Title: Projecteur couleur a deux ecrans emissifs.
Inventor: TEMPLIER FRANCOIS
IPC: H01L31/00
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un système (200) de projection d'images, configuré pour mettre en œuvre une projection en couleurs, et comprenant : - un premier dispositif matriciel d'affichage émissif (210), pour l'émission d'une première et d'une deuxième composantes chromatiques d'une image en couleurs, dans lequel chaque pixel est adapté à émettre aux longueurs d'onde associées à la première composante chromatique et aux longueurs d'onde associées à la deuxième composante chromatique ; et - un second dispositif matriciel d'affichage émissif (220), pour l'émission d'une troisième composante chromatique (221) de l'image en couleurs. Le projecteur d'images en couleurs selon l'invention offre à la fois un bon rendement énergétique, et un encombrement réduit.
Patent FR-3070679-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de recipients au sein d'une ligne de production, avec adaptation de la cadence de production a un incident sur la ligne
Inventor: PASQUIER HERVE
IPC: B65G43/10
Filed: 2017-09-06
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé de pilotage d'une installation (1) de production de récipients (2) à partir d'ébauches (3) en matière plastique, cette installation (1) comprenant : - au moins une unité (4) de conditionnement thermique des ébauches (3) et au moins une unité (5) de formage des récipients (2) ; au moins une unité (8, 9) de transfert des récipients (2) vers une unité (6, 7) de remplissage d'étiquetage ; - une unité (41) de contrôle qui commande au moins l'unité (4) de conditionnement thermique, l'unité (5) de formage et l'unité (8, 9) de transfert en leur imposant à chacune une consigne de vitesse proportionnelle à une cadence de production des récipients (2) ; ce procédé comprenant les opérations consistant à : - détecter un incident ; - déterminer une réduction de la cadence de production induite par l'incident ; - appliquer cette réduction à la consigne de vitesse.
Patent FR-3072533-B1 (FR)
Title: Systeme d'imaginerie de sources acoustiques environnementales
Inventor: MIETLICKI CHRISTOPHE
IPC: H04S3/00
Filed: 2017-10-17
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un système de localisation d'au moins une source sonore comprenant une antenne acoustique constituée de quatre microphones placés aux sommets d'un tétraèdre, et un circuit de traitement des signaux électriques pour calculer une information représentative de la direction de la source sonore par rapport à ladite antenne acoustique. Ladite antenne acoustique comprend en outre au moins un moyen d'imagerie (46) dont le centre optique est confondu avec le centre géométrique de ladite antenne.
Patent FR-3073579-B1 (FR)
Title: Compresseur electrique comportant un systeme de refroidissement par air integre
Inventor: NOVATI JEAN
IPC: F04D29/58
Filed: 2017-11-10
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention porte principalement sur un compresseur électrique notamment pour moteur thermique de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - un conduit d'écoulement d'air (27) dans lequel est apte à circuler un flux d'air principal (40), - un moteur électrique (30) comprenant un stator (34) et un rotor (37), et - un mécanisme de compression (29) apte à être entraîné par le moteur électrique (30), caractérisé en ce que ledit conduit d'écoulement d'air (27) est configuré pour séparer, en amont du moteur électrique (30), le flux d'air principal (40) en: - un premier flux d'air (40.1) passant entre le stator (34) et le rotor (37) pour évacuer une chaleur générée par une face interne du stator (34), et - un deuxième flux d'air (40.2) passant à l'extérieur du stator (34) pour évacuer une chaleur générée par une face externe du stator (34).
Patent FR-3075005-B1 (FR)
Title: Article de protection pour la manutention de cintres suspendus a un bord lateral de la main
Inventor: LO MOHAMED
IPC: A41D19/015
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'article (100) protège la main à l'encontre des abrasions et écrasements produits par la manutention de cintres (200) suspendus par le bord de la main. Il couvre une région proximale du pouce (10) et de l'index (12) et comporte une partie renforcée (120) et une partie non renforcée (124) s'étendant autour de la partie renforcée. La partie renforcée (120) s'étend sur la région du bord latéral de la main située au niveau du muscle adducteur transverse et du muscle court fléchisseur du pouce, et la partie non renforcée s'étend sur le reste de la partie de gant. Une partie renforcée additionnelle (122) s'étend sur une région de la main couvrant la première phalange de l'index (12). La déformabilité de la partie non renforcée (124) est supérieure à celle de la partie renforcée (120, 122).
Patent FR-3082570-B1 (FR)
Title: Helice pour ventilateur
Inventor: LEGROS PHILIPPE
IPC: F04D29/32
Filed: 2018-06-18
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne une hélice de ventilateur (1), notamment pour le refroidissement du moteur d'entraînement d'un véhicule automobile, comprenant un moyeu (3) et des pales (2) se raccordant au moyeu (3), hélice dans laquelle le moyeu comporte un élément de montage agencé pour coopérer avec un arbre d'un moteur d'entrainement de l'hélice, le moyeu comporte une région centrale (21) qui est adjacente à l'élément de montage et une région périphérique réalisées en matériaux différents d'une région à l'autre, le matériau de la région centrale présentant une température de fusion supérieure à la température de fusion de la région périphérique (22).
Patent FR-3084334-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aeronef, a organe de retenue a levier
Inventor: MOLINARI DIDIER
IPC: B64D25/00
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-09-11
Abstract: Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aéronef dotée d'un mécanisme d'ouverture, comprenant :     - des moyens d'actionnement (2, 5) du mécanisme d'ouverture comprenant : un organe de manœuvre tubulaire (2) et d'une deuxième extrémité de verrouillage (4) qui comporte une surface d'arrêt (43) ; des moyens élastiques de compression (5) ; un organe de retenue de la deuxième extrémité de verrouillage (4), l'organe de retenue comportant un verrou rotatif (9) et un levier (44) adapté à coopérer avec la surface d'arrêt (43), le verrou rotatif (9) étant rotatif autour de l'axe de déplacement de l'organe de manœuvre (2) ;     -des moyens d'activation (31) des moyens d'actionnement (2, 5) adaptés pour entrainer le verrou rotatif (9).
Patent FR-3084575-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant de collecter d'eventuels calculs renaux presents dans un flux d'urine, destine essentiellement a un utilisateur masculin
Inventor: VINCK FREDERIC
IPC: A61B17/22
Filed: 2018-08-01
Granted: 2021-11-19
Abstract: Ce dispositif (1) comprend un corps de récipient (2) tubulaire, un tamis (5) placé à l'intérieur de ce corps et deux couvercles d'extrémité (8) permettant de sélectivement clore ou libérer les ouvertures d'extrémité du corps de récipient (2), Selon l'invention, le tamis (5) s'étend en retrait de l'extrémité inférieure du corps de récipient (2) et le dispositif (1) comprend, immédiatement en dessous du tamis (5), un entonnoir (6) de guidage du flux d'urine dont l'ouverture distante du tamis (5) est située à distance des parois du corps de récipient (2).
Patent FR-3072835-B1 (FR)
Title: Machine electrique rotative
Inventor: AOYAMA MASAHIRO
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-05-21
Abstract: [But] Fournir une machine électrique rotative qui peut produire un couple suffisamment élevé même lors d'un fonctionnement à basse vitesse : [Solution] Une machine électrique rotative 1 est décrite et comprend un stator 10 et un rotor 20. Le rotor 20 comprend un noyau de rotor 21 avec une rangée de pôles saillants 22 disposés de manière circonférentielle ; un enroulement de rotor 23, lequel permet d'induire des courants en fonction d'une harmonique haute fréquence superposée au flux magnétique produit par le stator 10, et des diodes D1, D2 pour redresser les courants induits. La rangée de pôles saillants disposés de manière circonférentielle comprend des premiers pôles saillants 31, présentant chacun un aimant permanent 30, et des deuxièmes pôles saillants 32 autour desquels l'enroulement du rotor 23 est enroulé.