baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3014727-A1 (FR)
Title: Composant de fixation et d'assemblage auto perceur
Inventor: FAGUER SYLVAIN
IPC: B32B3/00
Filed: 2013-12-18
Abstract: Le profil auto-perceur (1) est destiné à percer un élément en matériau composite par rotation suivant un axe de rotation. Il comporte un corps (2) doté une paroi latérale cylindrique (3) et une tête auto-perceuse (6) à une première extrémité du corps (2). La tête auto-perceuse comporte par ailleurs une première face biseautée (7) définie par une première arête coupante (8) formant un angle α avec l'axe de rotation (9) et par une première arête de dégagement (14) formant un angle β inférieur à α avec l'axe de rotation. Elle comporte également une deuxième face biseautée (10) définie par une arête de guidage (11) formant un angle y compris entre a-60° et α avec l'axe de rotation (9) et une deuxième arête de dégagement (15) formant un angle β' inférieur à α avec l'axe de rotation. La tête auto-perceuse (6) comprend aussi une troisième face (12) parallèle et différente d'un plan axial contenant l'axe de rotation. La première face biseautée (7), la deuxième face biseautée (10) et la troisième face (12) définissant une pointe (13) permettant l'engagement du profil auto-perceur (1) dans l'élément en matériau composite.
Patent FR-3001358-A1 (FR)
Title: Ensemble soude avec frein thermique
Inventor: ROLLAND PATRICK
IPC: H05K3/34
Filed: 2013-01-21
Abstract: Ensemble soudé comprenant un élément (2) en matériau thermiquement conducteur et un support (1), l'élément (2) comportant une partie massive (5) en saillie de laquelle s'étend au moins une patte de fixation (6) comportant, d'une part, un tronçon intermédiaire épaulé (6.1) formant entretoise et prenant appui sur une première face (1.1) du support (1), de part et d'autre d'un trou (4) ménagé dans le support (1) et, d'autre part, un tronçon d'extrémité libre (6.2) saillant axialement du tronçon intermédiaire (6.1) pour s'étendre dans le trou (4) et être soudé à une deuxième face (1.2) du support (1) opposée à la première face (1.1). Le tronçon intermédiaire (6.1) a une forme extérieure définissant une restriction de section.
Patent FR-3002340-A1 (FR)
Title: Method for generating e.g. modular deployment middleware module, involves generating core with component analyzer to bind components from interface, and generating application execution module comprising component and core
Inventor: BENOIT FLORENT
IPC: G06F9/40
Filed: 2013-02-21
Abstract: The method involves determining a data-processing resource available for a first data-processing component (C1') near a second data-processing component (C2'). An interface providing identification and access of the resource by the first component is generated. The second component and the interface are encapsulated in a third data-processing component (211). A core (213) is generated with a component analyzer to bind the components from the interface. An application execution module (200) comprising the third component and the core is generated. Independent claims are also included for the following: (1) a method for launching an application execution module on request (2) a computer program comprising a set of instructions for performing an application execution module generating and/or launching method (3) a system for generating and/or launching an application execution module.
Patent FR-3004520-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'une unite de ventilation, systeme de support, unite de ventilation et procede de fixation correspondants
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24F13/32
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support d'une unité de ventilation (40), notamment double flux, destinée à être fixée contre un mur (80) ou un plafond (84) d'un local, et comportant une plaque support (22) destinée à être fixée à l'unité de ventilation (40), la plaque support (22) comprenant des ouvertures (28) destinées à être reliées à des gaines de ventilation (82) d'un réseau de ventilation, d'une part, et à des orifices de l'unité de ventilation (40), d'autre part, pour mettre en communication de fluide les gaines de ventilation (82) avec l'unité de ventilation (40), la plaque support (22) étant en outre adaptée à recevoir des éléments de structure (72, 74) d'un coffrage des gaines de ventilation (82). L'invention permet l'intégration d'une unité de ventilation (40) ne présentant pas les désavantages des intégrations existantes, en permettant de limiter les risques d'endommagement de l'unité de ventilation (40) du fait des travaux.
Patent FR-3005330-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande hydraulique, notamment avec retour d'effort
Inventor: PARPAITE PIERRE
IPC: F15B9/02
Filed: 2013-05-02
Abstract: Dispositif de commande pour actionneur hydraulique (2) comportant : - un vérin de commande (4) -un distributeur de puissance (12) relié à une alimentation et à l'actionneur (2) de manière à permettre un actionnement selon une direction ou la direction opposée, - un vérin capteur (10) reflétant la position de l'actionneur hydraulique (2) et relié hydrauliquement au dispositif de commande (4), - un dispositif de pilotage (24) avec une première chambre (36) en lien avec le dispositif de commande (4) et des moyens (28) d'action dans un sens sur le distributeur de puissance (12), et une seconde chambre (36) en lien avec le dispositif de commande (4) et des moyens (28) d'action dans un sens opposé sur le distributeur de puissance (12).
Patent FR-3007224-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante equipe d'un isolant d'un bobinage d'excitation comprenant au moins un petale modifie pour le passage d'un aimant lors du montage
Inventor: DELPLACE DAVID
IPC: H02K1/28
Filed: 2013-06-14
Abstract: Rotor (1) de machine électrique tournante, notamment pour un alternateur ou un alterno-démarreur de véhicule automobile, comprenant deux roues polaires (7,8), un bobinage d'excitation muni d'un isolant (15) et au moins un ensemble magnétique (13) placé entre les deux roues polaires munies chacune de dents (9a, 9b), ledit isolant d'un bobinage d'excitation comprenant une pluralité de pétales (20) caractérisé en ce que l'un au moins desdits pétales présente un évidement latéral (27) pour permettre le passage d'un desdits ensembles magnétiques (13) lors du montage des deux roues polaires (7,8).
Patent FR-3007945-A1 (FR)
Title: Methode de conservation sous vide d'oeufs d'ephestia kuehniella
Inventor: THOUVENIN ERIC
IPC: A23K3/00
Filed: 2013-07-03
Abstract: L'invention concerne une méthode de conservation et/ou de conditionnement d'œufs d'Ephestia Kuehniella dans laquelle les œufs d'Ephestia Kuhniella sous atmosphère contrôlée, dans un contenant hermétique, et de préférence sous vide, ainsi que des œufs d'Ephestia Kuehniella susceptibles d'être obtenus selon ladite méthode et un kit comprenant un contenant hermétique, lequel contenant hermétique comprend des œufs d'Ephestia Kuehniella susceptibles d'être obtenus selon la méthode de l'invention. L'invention a aussi pour objet l'utilisation d'œufs d'Ephestia Kuehniella susceptibles d'être obtenus selon la méthode de l'invention pour nourrir des prédateurs.
Patent FR-3008791-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un moyeu de turbomachine experimentale pour aeronef
Inventor: ROUSSELIN STEPHANE
IPC: G01M15/14
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien (30) d'un moyeu (26) d'une turbomachine expérimentale (20) pour aéronef, ladite turbomachine expérimentale (20) s'étendant selon un axe longitudinal (X), ledit moyeu (26) s'étendant dans une veine (21) délimitée par un carter (24) de ladite turbomachine expérimentale (20), ledit dispositif (30) comportant : Des moyens d'appui (31, 32) aptes prendre deux états : • Un état déployé dans lequel lesdits moyens d'appui (31, 32) sont en appui sur le moyeu (26) • Un état rétracté dans lequel lesdits moyens d'appui (31, 32) s'étendent entièrement hors de la veine (21) Des moyens d'entrainement (33, 34, 35, 36) aptes faire passer les moyens d'appui (31, 32) de l'état déployé à l'état rétracté, ou inversement.
Patent FR-3010119-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion etanche a securite de fonctionnement amelioree
Inventor: DUFOUR CHRISTOPHE
IPC: G21F7/005
Filed: 2013-09-03
Abstract: Dispositif de connexion étanche entre un premier et un deuxième volume clos, les volumes clos comportant chacun une bride et première porte obturant de manière étanche une ouverture délimitée par la bride, ledit dispositif de connexion comprenant : - des premiers moyens (A) de solidarisation des brides, - des deuxièmes moyens (B) de solidarisation des portes de manière étanche et de désolidarisation de l'une des portes de sa bride, - des troisièmes moyens de libération de l'autre porte par rapport à sa bride, - des quatrièmes moyens (D) d'ouverture d'un passage entre le premier et le deuxième volume clos, ledit dispositif comportant également des moyens de verrouillage (118) des deuxièmes moyens de solidarisation (B) empêchant la séparation des portes tant que la connexion entre les deux volumes clos est effective, lesdits moyens de verrouillage étant activés automatiquement par l'actionnement des deuxièmes moyens de solidarisation (B).
Patent FR-3012403-A1 (FR)
Title: Dispositif de chariot a tablier tournant.
Inventor: POURCHET BERNARD
IPC: B65H19/12
Filed: 2013-10-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de chariot de manutention de bobine (10), comprenant un châssis (2) pourvu inférieurement de moyens de roulement (3) et équipé à une extrémité de moyens de préhension (4), ledit châssis (2) comprenant encore supérieurement un tablier (5) de réception de ladite bobine (10), ledit tablier (5) étant pourvu en face supérieure de moyens (50) de blocage de la rotation de ladite bobine (10), caractérisé par le fait que ledit tablier (5) est monté mobile en pivotement par rapport audit châssis (2).
Patent FR-3012838-A1 (FR)
Title: Dispositif universel pour la fermeture automatique d'un ouvrant coulissant, notamment porte de placard
Inventor: GRANDVINCENT GHISLAIN
IPC: E05F1/16
Filed: 2013-11-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) de fermeture automatique d'un ouvrant coulissant, notamment une porte (2) de placard, comprenant au moins un boitier (4) fixé en bas ou en haut de la porte (2), et un axe sur lequel est montée une roue (3) coopérant avec un rail de guidage (5) de la porte (2), laquelle roue (3) est intégrée au boitier (4) et est assujettie à un ressort spiral (6) de manière que lors d'une rotation de celle-ci dans un sens d'ouverture de la porte (2) s'effectuant manuellement, le ressort (6) s'enroule et emmagasine de l'énergie, qu'il restitue à la roue (3) qui devient motrice, pour un retour en fermeture automatique de la porte (2), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de blocage-déblocage (15,23) de la roue (3), d'où de la porte (2), dans n'importe quelle position de celle-ci.
Patent FR-3014336-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un gel alcalin oxydant pour eliminer un biofilm sur une surface d'un substrat solide.
Inventor: LUDWIG AMELIE
IPC: B08B7/04
Filed: 2013-12-05
Abstract: Utilisation d'un gel, constitué par une solution colloïdale comprenant, de préférence constitué par : 5% à 30% en masse, de préférence 5% à 25% en masse, de préférence encore 8% à 20% en masse par rapport à la masse du gel, d'au moins un agent viscosant inorganique ; une base minérale choisie parmi les hydroxydes de métaux alcalins, les hydroxydes de métaux alcalinoterreux, et leurs mélanges, ladite base minérale étant présente à raison de 0,05 à 10 mol/L de gel, de préférence à raison de 0,1 à 5 mol/L de gel ; un agent oxydant stable en milieu basique choisi parmi les permanganates, les persulfates, l'ozone, les hypochlorites, et leurs mélanges, ledit agent oxydant stable en milieu basique étant présent à raison de 0,05 à 5 mol/L de gel, de préférence de 0,1 à 2 mol/L de gel ; 0,1% à 2% en masse par rapport à la masse du gel, d'au moins un agent tensio-actif ; et un solvant; et le gel ne contenant pas de polymère super-absorbant; pour éliminer un biofilm se trouvant sur une surface d'un substrat solide.
Patent FR-3015552-A1 (FR)
Title: Piece de turbomachine a surface non-axisymetrique
Inventor: LUKOWSKI BENJAMIN
IPC: F04D29/38
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention concerne une pièce (1) ou ensemble de pièces de turbomachine comprenant au moins des première et deuxième pales (3I, 3E), et une plateforme (2) à partir de laquelle s'étendent les pales (3I, 3E), caractérisé en ce que la plateforme (2) présente une surface (S) non-axisymétrique limitée par un premier et un deuxième plan extrémal (PS, PR), et définie par au moins deux courbes de construction de classe C1 représentant chacune la valeur d'un rayon de ladite surface (S) en fonction d'une position entre l'intrados de la première pale (3I) et l'extrados de la deuxième pale (3E) selon un plan sensiblement parallèle aux plans extrémaux (PS, PR), dont au moins une courbe amont et une courbe aval ; chaque courbe de construction étant définie par au moins un point de contrôle extrémal d'intrados et un point de de contrôle extrémal d'extrados tels que : La tangente à la courbe aval en le point de contrôle extrémal d'extrados est inclinée d'au plus 5° ; - Toute autre tangente à une courbe de construction en un point de contrôle extrémal est inclinée d'au moins 5°.
Patent FR-3017067-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la profondeur de penetration d'un outil de coupe dans un support de coupe d'une table de coupe
Inventor: BADIE THIERRY DANIEL
IPC: B26F1/38
Filed: 2014-02-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de la profondeur de pénétration d'un outil de coupe dans un support de coupe d'une table de coupe, comprenant un bâti (26) et au moins un outil de coupe (20, 22a, 22b) monté sur le bâti et destiné à être positionné au-dessus du support de coupe d'une table de coupe, l'outil de coupe étant apte à pouvoir se déplacer verticalement entre une position abaissée dans laquelle il pénètre dans une matière à découper placée sur le support de coupe et une position relevée, le dispositif comprenant en outre au moins une butée principale (46, 48) montée sur le bâti et au moins une butée secondaire (50 ; 52a, 52b) qui est portée par l'outil de coupe et qui est apte à venir en butée contre la butée principale lors du déplacement vertical de l'outil de coupe vers sa position abaissée afin de limiter sa profondeur de pénétration dans le support de coupe.
Patent FR-3016400-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une temperature de liquide de refroidissement et systeme de refroidissement d'un moteur d'entrainement de vehicule automobile
Inventor: PIARD CHRISTOPHE
IPC: F01P11/20
Filed: 2014-01-15
Abstract: Un procédé d'estimation de la température (TE) d'un liquide de refroidissement circulant dans un circuit de refroidissement d'un moteur d'entraînement (2) de véhicule automobile comprend les étapes suivantes : a) mesure de la température (Ts) du liquide de refroidissement circulant dans une première conduite du circuit de refroidissement, b) acquisition d'au moins une information représentative d'un paramètre de fonctionnement du moteur (2), c) estimation de la température (TE) du liquide de refroidissement circulant dans une seconde conduite du circuit de refroidissement, distincte de ladite première conduite, en fonction de la température (Ts) mesurée à l'étape a) et de l'information acquise à l'étape b). Un système de refroidissement du moteur est également décrit.
Patent FR-3005637-A1 (FR)
Title: Presentoir palette pliable gerbable
Inventor: CHOISELAT OLIVIER
IPC: B65D21/032
Filed: 2014-05-16
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un moyen de transport et/ou de présentation de marchandises. L'invention propose un présentoir palette pliable gerbable présentant des arrangements facilitant d'une part le dépliement et le repliement des ridelles, et d'autre part facilitant l'empilement des palettes quelque soit la position des ridelles et qu'elles constituent des présentoirs en position dépliée.
Patent FR-3021478-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de partage de contenu telematique ou multimedia inter-vehicule
Inventor: SADVANDI FAZEL SARA
IPC: H04L12/70
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention porte en particulier sur un procédé de partage de contenu télématique ou multimédia inter-véhicule, comprenant les étapes suivantes : - l'activation d'un réseau de communication inter-véhicule par un ensemble de véhicules comprenant un véhicule émetteur et un ensemble de véhicules environnant ; - l'émission par le véhicule émetteur d'une requête en émission d'un contenu télématique ou multimédia à destination l'un au moins des véhicules de l'ensemble de véhicules environnants ; - l'acceptation par au moins un véhicule récepteur, parmi l'ensemble de véhicules environnants destinataires, de la requête en émission de contenu télématique ou multimédia ; - l'appairage dudit véhicule émetteur et dudit au moins un véhicule récepteur ; - le partage de contenu télématique ou multimédia par le véhicule émetteur à destination dudit au moins un véhicule récepteur avec lequel il est appairé.
Patent FR-3021785-A1 (FR)
Title: Procede pour securiser la revente d’un objet equipe d’une etiquette nfc
Inventor: DUBREUCQ MIKAEL
IPC: G06Q30/00
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour sécuriser la vente d'un objet, comprenant des étapes consistant à : : mémoriser un identifiant (PCA) d'un objet (OB) et un identifiant (UID) de propriétaire de l'objet, par un serveur (BSRV) et dans une mémoire sécurisée d'une étiquette électronique (TG) liée à l'objet, transmettre l'identifiant de l'objet, depuis l'étiquette électronique vers un terminal (SP1), fournir par le serveur des informations (PINF) relatives à l'objet (OB) en réponse à une requête désignant l'objet, transmettre au serveur une requête de mise à jour de l'identifiant de propriétaire, contenant des informations relatives à un nouveau propriétaire de l'objet, mémoriser par le serveur les informations relatives au nouveau propriétaire en relation avec l'identifiant de l'objet, générer par le serveur une requête d'écriture (EID) contenant un identifiant (UID) du nouveau propriétaire, transmettre la requête d'écriture à l'étiquette électronique, et mémoriser dans l'étiquette électronique l'identifiant du nouveau propriétaire reçu dans la requête d'écriture.
Patent FR-3027224-A1 (FR)
Title: Elastomeres de silicone et nacres dans phase huileuse
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-10-17
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant un milieu physiologiquement acceptable contenant au moins une phase huileuse, ladite phase huileuse comprenant au moins : (i) des particules réfléchissantes de taille moyenne inférieure ou égale à 30 µm, et formées d'un substrat à base de mica, naturel ou synthétique, revêtu d'une unique couche ou plusieurs couches superposées, la proportion pondérale d'une couche TiO2, si présente, demeurant inférieure à celle du mica, (ii) un élastomère de silicone présent au sein de gouttelettes d'eau dispersées dans ladite phase huileuse, et (iii) au moins un tensioactif siliconé polyglycérylé de HLB supérieure ou égale à 8. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'une telle composition ainsi qu'un procédé de maquillage et/ou de soin d'une matière kératinique mettant en oeuvre une telle composition.
Patent FR-3029925-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau polymere a base de matiere vegetale
Inventor: QUENEUDEC-T'KINT MICHELE
IPC: C08J5/18
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne un de préparation d'un matériau polymère plastique ou similaire comprenant les étapes suivantes :on fournit un matériau végétal comprenant des fibres végétales, lesdites fibres végétales comprenant des parois végétales contenant des celluloses, des hémicelluloses, des lignines, et des composés protéiques, on hydrolyse ledit matériau végétal d'une part en immergeant ledit matériau dans un liquide acide, neutre ou basique et d'autre part en chauffant l'ensemble dudit liquide et du matériau végétal de manière à ce qu'il présente une température d'au moins 35 °C, pour obtenir un extrait aqueux desdites fibres végétales; et on récupère ledit extrait aqueux desdites fibres végétales. Selon l'invention, le procédé comprend en outre l'étape suivante : on ajoute un agent gélifiant protéique présentant au moins un polypeptide audit extrait aqueux.
Patent FR-3030891-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une membrane flexible etanche a l'eau et conductrice ionique
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H01M50/406
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une membrane flexible étanche à l'eau et conductrice ionique destinée à la protection d'une électrode métallique. Il comprend une synthèse par extrusion électro-assistée de fibres compactes formant un réseau de fibres conductrices ioniques comprenant un premier matériau. Le réseau de fibres définit une première surface et une deuxième surface opposée à la première surface. Par la suite, le réseau de fibres est imprégné avec un polymère d'un deuxième matériau, pour former une membrane de protection d'électrode métallique. Le réseau de fibres forme des chemins de conduction d'ions entre la première surface et la deuxième surface et à travers le deuxième matériau. La première surface est destinée à être en contact avec l'électrode métallique.
Patent FR-3017499-A1 (FR)
Title: Appareil de charge de batterie pour vehicule
Inventor: SONODA YUTAKA
IPC: H02J7/14
Filed: 2015-02-02
Abstract: Pour supprimer une réduction du rendement de charge d'une batterie lorsqu'un espacement intervient entre une période de génération d'énergie et une période de mise sous tension, il est prévu un appareil de charge de batterie pour un véhicule comprenant une unité d'attaque (14) convertissant une énergie de courant alternatif triphasé délivrée par un enroulement de chaque phase d'un stator (13) d'un générateur (11) en énergie de courant continu en utilisant une pluralité d'éléments de commutation (QU1, Qw2) pour fournir l'énergie de courant continu à une batterie (15), une unité de commande (16) commandant une commutation entre un état sous tension et un état hors tension de chacun de la pluralité d'éléments de commutation, et une unité de détection de position (17) délivrant un signal de détection de position (Tp) indiquant une position d'un rotor (12) du générateur (11).
Patent FR-3033550-A1 (FR)
Title: Emballage pour des aliments et leur accompagnement
Inventor: SEBBAN CLAUDE
IPC: B65D81/34
Filed: 2015-03-11
Abstract: L'invention concerne un emballage pour des aliments et un accompagnement comprenant : - un récipient (1) pour la consommation des aliments ayant une base fermée et à l'opposé de la base une embouchure haute (B) de section de passage supérieure ou égale à la section droite transversale de la base (B'), - un couvercle (2) configuré pour fermer le récipient (1) en étant amovible, - un réceptacle (3) pour l'accompagnement étant situé en relation avec une face du couvercle (2) orientée vers l'intérieur du récipient (1) et comprenant au moins une paroi sécable, le récipient (1) comprenant des moyens de déchirement (7) de la paroi sécable configurés pour déchirer la paroi sécable lors de la rotation du couvercle (2), selon un axe A, partir une position de fermeture initiale (F) dans laquelle les moyens de déchirement sont éloignés de la paroi sécable Selon l'invention : - le récipient (1) comprend sur une paroi périphérique (10) à proximité de son embouchure (B) au moins un filet de verrouillage (11), - le couvercle (2) réceptacle (3) comprend une jupe de verrouillage comprenant au moins un filet destiné à coopérer avec le filet de verrouillage (11) du récipient (3) de manière à permettre un retrait du couvercle (2) après rotation du couvercle (2) à partir de la position de fermeture initiale.