baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2945677-B1 (FR)
Inventor: NOVAC PHILIPPE
IPC: F21S8/08
Filed: 2009-05-18
Granted: 2011-08-26
Abstract: The device has an adapter provided with a male connector and a European connector. The male connector is branched onto an electrical outlet arranged inside a lighting column (1). The electrical outlet is accessible from a trap arranged on a main door (2) of the lighting column. An opening and closing device for opening and closing the trap is formed of a quarter turn screw, which is loosened using an Allen key.
Patent FR-2960865-B1 (FR)
Inventor: FERREIRA ALBERTO
IPC: B65G1/02
Filed: 2010-06-04
Granted: 2014-01-10
Abstract: The rack module (2) has four concrete legs (5) fixed with a concrete plate (4), and a storage compartment (6) defined partially by the legs and the plate. A positioning unit is associated with the plate, and cooperates with the legs of an adjacent rack module so as to position the adjacent rack module during the stacking of the rack modules to form a rack (1). The positioning unit includes two holes arranged on an upper surface (9) of the plate, where each hole is formed vertically to the legs and is formed to receive a pin. An independent claim is also included for a rack comprising a support plate.
Patent FR-2967390-B1 (FR)
Title: Systeme de direction assistee pour vehicule automobile, comprenant une pompe d'alimentation en fluide hydraulique sous pression
Inventor: TRAN DUY
IPC: B62D5/065
Filed: 2010-11-16
Granted: 2017-08-25
Abstract: L'invention concerne un système de direction assistée pour véhicule automobile, comprenant une pompe (1) d'alimentation en fluide hydraulique sous pression, un réservoir de fluide hydraulique (5) à basse pression, un vérin hydraulique (3) d'assistance à la direction pour l actionnement d'un train de direction du véhicule et alimenté en fluide hydraulique sous pression par la pompe (1), par l'intermédiaire d'une valve de distribution (4), reliée à la colonne de direction (7) et au pignon (12) d'engrénement de la crémaillère de direction (13), solidaire en translation du piston du vérin, et des moyens anti-vibrations adaptés pour au moins atténuer la transmission de vibrations et de bruits au volant d'actionnement (10) de la colonne de direction. Le système est caractérisé en ce que les moyens anti-vibrations (22) sont réalisés par un dispositif de restriction de la section d'écoulement du fluide hydraulique, qui est monté dans le circuit basse pression reliant la sortie basse pression (24) de la valve (4) au réservoir (5). L'invention est utilisable dans des véhicules automobiles.
Patent FR-2980665-B1 (FR)
Inventor: BERTHELOT ERIC
IPC: H01S3/092
Filed: 2011-09-23
Granted: 2013-10-25
Abstract: The disclosed electrical apparatus (14) for igniting a flash lamp (12) comprises: - two connection terminals (26) for connecting the flash lamp (12), - a main power supply circuit (28) for the flash lamp (12), the main power supply circuit (28) comprising a capacitor (32) and a controllable electronic switch (36) which are connected in series to the two connection terminals (26), - an auxiliary power supply circuit (30) for the flash lamp (12), the auxiliary power supply circuit (30) comprising a pre-discharge current generator (38) connected to the connection terminals (26) of the flash lamp (12), and - an electrical transformer (40) comprising a primary winding (48) connected to a device (50) for triggering the pre-discharge current and a secondary winding (52) connected to the pre-discharge current generator (38). The main power supply circuit (28) further comprises an inductive member (34) connected in series to the capacitor (32), the controllable switch (36) and the two connection terminals (26), and the secondary winding (52) is connected in parallel to the connection terminals (26) of the flash lamp (12).
Patent FR-2982985-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'une personne sur un site et de fiabilisation de ses deplacements sur ce site
Inventor: MEUGIN VERONIQUE
IPC: G07C9/00
Filed: 2011-11-23
Granted: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi du déplacement d'une personne mis en oeuvre sur un site (10) dont l'accès requiert une identification et un enregistrement d'au moins une destination. Le procédé comprenant les étapes d'enregistrement de la personne par un système de supervision (17) du site, de détermination d'une feuille de route tenant compte de caractéristiques du site au moment de la détermination, de chargement de la feuille de route sur un dispositif mobile (24), de guidage, par le dispositif mobile (24), de la personne au cours de son déplacement dans le site (10), de détection d'un comportement de la personne non conforme à la feuille de route, et déclenchement d'une alerte par le système de supervision (17).
Patent FR-2985547-B1 (FR)
Inventor: WATTIGNIES RUDY
IPC: F02P5/15
Filed: 2012-01-10
Granted: 2014-01-24
Abstract: The invention relates to a method for controlling the controlled ignition (15) of an internal combustion engine (1), comprising the following steps: performing the controlled ignition of the internal combustion engine with a first ignition advance set value; determining a second ignition advance set value to be applied; and performing the controlled ignition of the internal combustion engine with intermediary ignition advance values that change according to a progression between the first set value up to the second set value, the increment between two successive intermediary values being defined as a function of the instantaneous engine speed, such that the increment increases if the engine speed decreases.
Patent FR-3009713-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise en place de renforts sur une decoupe d'emballage en carton, et emballages correspondants.
Inventor: MENEGAZZI FRANCK
IPC: B65D5/44
Filed: 2013-08-14
Granted: 2016-03-25
Abstract: Il s'agit d'un procédé, d'un dispositif et d'un emballage obtenu avec le procédé, pour la mise en place d'au moins un renfort (2, 2') à un emplacement déterminé d'une découpe (5) en feuille de carton ou carton ondulé propre à former l'emballage (B). On extrait le flan d'un magasin (4) à l'aide de moyens (11) de dépilage comprenant une structure longitudinale (13) présentant une forme déterminée, on transfert le flan (3, 3') horizontalement au-dessus d'un gabarit (18) de formage dudit flan, on comprime le flan entre le gabarit (18) et ladite structure longitudinale (13), on transfert le flan ainsi configuré en encollant les bords latéraux (33, 33') et on applique le flan ainsi encollé sur la découpe (5) à l'emplacement déterminé, pour former le renfort dudit emballage (B).
Patent FR-3014146-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussee de nacelle de turboreacteur comprenant deux volets pivotants qui ferment la veine annulaire
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/46
Filed: 2013-12-03
Granted: 2019-05-17
Abstract: Inverseur de poussée d'une nacelle de turboréacteur à double flux, comprenant un capot mobile (4) qui recule par rapport à une structure avant fixe (2) pour dégager des ouvertures radialement vers l'extérieur, ainsi que des grilles (6) disposées dans ces ouvertures pour dévier le flux les traversant vers l'avant, qui sont solidaires du capot mobile, caractérisé en ce qu'il comporte deux volets pivotants (12) disposés sensiblement symétriquement par rapport à un plan axial (P), qui sont reliés à la structure avant fixe par des biellettes (16), chaque volet comprenant des points pivots (18) reliés au capot (4) de manière à ce que lors du recul du capot, ces volets pivotent en fermant en majeure partie le passage du flux direct.
Patent FR-3014341-B1 (FR)
Title: Systeme de mise en place de pavillon de vehicule pour un poste d'assemblage dedie a l’assemblage d'un pavillon en haut d'une caisse du vehicule
Inventor: PONCELET FREDERIC
IPC: B23Q3/18
Filed: 2013-12-05
Granted: 2016-04-01
Abstract: Système (23) de mise en place de pavillon de véhicule pour un poste d'assemblage dédié à l'assemblage d'un pavillon (13) en haut d'une caisse (11) du véhicule comportant deux côtés de caisse pourvus de brancards supérieurs (15B) reliés au moins par une traverse arrière. Le système (23) comprend un dispositif (50) de conformation de l'arrière du pavillon (13) pour le plaquer sur la traverse arrière en vue de l'assemblage par soudage de l'arrière du pavillon sur la traverse arrière. Poste d'assemblage dédié à l'assemblage d'un pavillon (13) en haut d'une caisse (11) du véhicule comportant deux côtés de caisse pourvus de brancards supérieurs (15B) reliés par une traverse arrière automobile comportant un tel système (23) de mise en place de pavillon.
Patent FR-3008467-B1 (FR)
Title: Transmission de moteur hors-bord
Inventor: KUBO YOSHIKI
IPC: B63H20/14
Filed: 2014-07-01
Granted: 2019-05-10
Abstract: Transmission structurée pour comprendre un arbre d'entraînement (22), un contre-arbre (38) disposé parallèlement à l'arbre d'entraînement, un train d'engrenages (39) formant pont entre chaque arbre d'entrée d'arbre d'entraînement (22A) et arbre de sortie d'arbre d'entraînement (22B) et le contre-arbre (38), et un mécanisme d'embrayage à crabots (40) commutant sélectivement entre un haut rapport de vitesse et un bas rapport de vitesse dans une chambre de transmission (37). La transmission comprend un dispositif d'entraînement entraînant le mécanisme d'embrayage à crabots (40) constitué d'un dispositif d'entraînement hydraulique entraîné par un cylindre hydraulique, le cylindre hydraulique étant disposé dans la chambre de transmission (37).
Patent FR-3026937-B1 (FR)
Title: Bloc de synthese destine a combler un defaut osseux et son procede de fabrication
Inventor: GAIGNON RICHARD
IPC: A61L27/10
Filed: 2014-10-10
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne un bloc de synthèse destiné à combler un défaut osseux, caractérisé par le fait qu'il est constitué par une pièce (11) en matériau céramique qui présente une forme lui permettant de venir remplir le défaut osseux et qui est apte à être stabilisée une fois mise en place dans ledit défaut osseux, un réseau tridimensionnel de canaux communiquant entre eux étant formé au moins en partie dans ladite pièce (11) pour laisser passer les fluides et cellules permettant une revascularisation en vue de la croissance cellulaire une fois ladite pièce (11) en place dans le défaut osseux, lesdits canaux débouchant sur chaque surface du défaut osseux en contact avec ladite pièce (11) une fois mise en place dans le défaut osseux.
Patent FR-3029835-B1 (FR)
Title: Revetements anticorrosion charges en particules mesostructurees
Inventor: SENANI SOPHIE
IPC: C09D7/65
Filed: 2014-12-15
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne des revêtements, par exemple à base de polymères ou à base sol-gel, comprenant au moins une couche comportant des particules sphériques micrométriques, individualisées et mésostructurées, lesdites particules ayant été, en une seule étape, créées et chargées d'au moins un élément sélectionné parmi des molécules fonctionnelles ayant une action anticorrosion et des nano-objets fonctionnels ayant une action anticorrosion. Ces revêtements ont pour vocation de former un système anticorrosion, de résistance mécanique et/ou de coloration. L'invention trouve des applications, notamment dans le domaine de la protection contre la corrosion des alliages légers aéronautiques.
Patent FR-3029913-B1 (FR)
Title: Procede de crotonisation de 2-octanone
Inventor: GILLET JEAN-PHILIPPE
IPC: C07C49/203
Filed: 2014-12-16
Granted: 2018-07-06
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un phénate de métal alcalin comme catalyseur de la réaction de crotonisation de 2-octanone, ainsi que le procédé de crotonisation de 2-octanone dans un mélange réactionnel comprenant du 2-octanol.
Patent FR-3034323-B1 (FR)
Title: Dispositif de melange et de distribution avec zones de melange et d'echange
Inventor: BEARD PHILIPPE
IPC: B01J8/04
Filed: 2015-04-01
Granted: 2017-03-17
Abstract: Dispositif de mélange et de distribution de fluides pour un réacteur catalytique à écoulement descendant, ledit dispositif comprenant au moins une zone de collecte (A), au moins une zone de mélange (B) comprenant au moins un enceinte de mélange (15) des fluides, au moins une zone de distribution (C), caractérisé en ce que ladite zone de mélange (B) est située au même niveau que la zone de distribution (C) et comprend en outre au moins une enceinte d'échange (16) des fluides reliée et en communication avec ladite enceinte de mélange (15), ladite enceinte d'échange (16) comprenant au moins une section de passage latéral (17a,17b) apte au passage des fluides de ladite enceinte d'échange (16) à ladite zone de distribution (C).
Patent FR-3047516-B1 (FR)
Title: Procede de recalage d’un capteur de pression dans une ligne d’admission d’air d’un moteur avec compensation fonction de la temperature
Inventor: QUIE PHILIPPE
IPC: F02M35/10
Filed: 2016-02-04
Granted: 2018-03-23
Abstract: L'invention porte sur un procédé de recalage d'au moins un capteur de pression positionné dans une ligne d'admission d'air d'un moteur à combustion interne, pour lequel ledit au moins un capteur de pression est recalé à moteur arrêté à une température initiale (T1) par une compensation de recalage initiale (Cr(T1)) selon l'équation Cr(T1)= Pcap(T1) - Pref(T1), le moteur étant arrêté, Pcap(T1) étant la mesure de pression par ledit au moins un capteur de pression, Pref(T) la pression de référence, la mesure dudit au moins un capteur de pression étant recalée par la compensation de recalage initiale (Cr(T1)) ainsi calculée. En fonctionnement du moteur, à une température donnée (T), la compensation de recalage (Cr(T)) est ajustée à partir de cette compensation de recalage initiale (Cr(T1)) en fonction de la température (T) dudit au moins un capteur de pression par un facteur correctif multiplicatif.
Patent FR-3051253-B1 (FR)
Title: Methode de calibration universelle pour le dosage d'inhibiteurs d'enzymes de la coagulation du sang
Inventor: KERDELO SEBASTIEN
IPC: G01N33/96
Filed: 2016-05-10
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne une méthode pour obtenir une calibration universelle pour le dosage d'un inhibiteur d'une enzyme de la coagulation sanguine, ladite méthode comprenant au moins une étape b) comprenant les sous-étapes suivantes: - b1A) au moins 2 mesures de l'activité enzymatique résiduelle à l'état stationnaire, de préférence au moins 4, de préférence au moins 10 mesures, chaque mesure étant obtenue par : - mélange d'une solution d'enzyme de la coagulation sanguine de concentration ou d'activité initiale connue, et une solution de son substrat marqué, ladite solution de substrat marqué pouvant être ajoutée simultanément ou séquentiellement au mélange, chaque mélange étant réalisé avec une concentration ou activité d'enzyme différente et obtenue par dilution sérielle de la concentration ou activité initiale, - suivi du marquage au cours du temps, puis - calcul de la pente obtenue à l'état stationnaire, - conversion de la concentration ou l'activité d'enzyme utilisée pour chaque mélange de l'étape b1A), en activité anti-enzyme, de préférence par la simple soustraction correspondant à : Activité anti-enzyme (%) = 100 - (concentration ou activité d'enzyme utilisée pour un mélange donné à l'étape b1A), en %), puis - b1B) construction de la courbe indiquant l'activité anti-enzyme en fonction de l'activité enzymatique résiduelle à l'état stationnaire obtenue pour chaque mélange de l'étape b1A), ladite courbe correspondant à la courbe de calibration universelle.
Patent FR-3058771-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission mecanique
Inventor: RAVOUX NICOLAS
IPC: F16H57/023
Filed: 2016-11-14
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission mécanique comprenant un porte-satellites (1) et au moins deux satellites (2, 3, 4, 5) montés sur le porte-satellites par l'intermédiaire d'arbres de rotation respectifs. Selon l'invention, le dispositif comporte un plateau (14) d'arrêt en translation axiale des différents arbres de rotation.
Patent FR-3064307-B1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur
Inventor: JOLIVET NICOLAS
IPC: F02K1/64
Filed: 2017-03-22
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) d'un turboréacteur double flux comportant un capot mobile (207) mobile en translation entre une position de fermeture et une position d'ouverture, une fenêtre délimitée en amont par un capot fixe et en aval par le capot mobile (207), un volet inverseur (104) mobile en rotation entre une position fermée et une position ouverte. La nacelle (102) comprend en outre un système de verrouillage (350) comportant : - une rainure (352) fixée au capot mobile (207) et s'étendant entre une première extrémité orientée vers l'avant et ouverte et une deuxième extrémité, - un élément guidé (354) qui est monté guidé dans la glissière (352) et fixé au volet inverseur (104), l'élément guidé (354) se déplaçant de la deuxième extrémité vers la première extrémité avec le déplacement du capot mobile (207) de sa position de fermeture vers sa position d'ouverture et sortant de la rainure (352) lorsque le volet inverseur (104) entame sa rotation pour passer de la position fermée à la position ouverte, et l'élément guidé (354) se déplaçant hors de la rainure (352) tant que le volet inverseur (104) pivote de sa position ouverte à sa position fermée, et entrant dans la rainure (352) à la fin de la rotation du volet inverseur (104).
Patent FR-3065484-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbine de turbomachine
Inventor: CONDAT HELENE MYRIAM
IPC: F01D25/12
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble de turbine (7) comprenant : une roue mobile (22) en un matériau métallique portant une pluralité d'aubes (24) en matériau composite à matrice céramique (CMC) ; un distributeur (26) fixe en matériau CMC comportant une pluralité d'aubes (28) comprenant à une extrémité extérieure un talon (50), l'ensemble des talons des aubes formant un anneau de distributeur (52) ; un anneau de turbine (30) en une seule pièce en matériau CMC ayant une face interne en regard des extrémités extérieures des aubes (24) de la roue mobile, l'anneau de turbine (30) étant fixé à l'anneau de distributeur de façon définir une paroi annulaire cylindrique correspondant à la paroi extérieure d'une veine d'écoulement de gaz (38) ; et un dispositif de refroidissement (80) de la roue mobile par de l'air prélevé dans une partie froide de la turbomachine, ledit dispositif étant commandé de façon à ajuster un jeu radial (J) entre les extrémités des aubes portées par la roue mobile et la face interne de l'anneau de turbine.
Patent FR-3069775-B1 (FR)
Title: 1,4 :3,6 dianhydrohexitols pour hydrater la peau
Inventor: WILS DANIEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-08-02
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne l'utilisation non thérapeutique d'une composition comprenant au moins un 1,4 :3,6 dianhydrohexitol pour hydrater la peau ainsi qu'une préparation à usage topique comprenant au moins un 1,4 :3,6 dianhydrohexitol en tant qu'agent hydratant.
Patent FR-3075874-B1 (FR)
Title: Turbomachine a reducteur pour un aeronef
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F02C7/36
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: Turbomachine (1) à réducteur d'aéronef, comportant un premier arbre (15) et un second arbre (3) ayant un même axe de rotation, le second arbre étant entraîné en rotation via un réducteur (7) par le premier arbre, le premier arbre étant relié au réducteur par un système de liaison comportant des moyens élastiquement déformables conférant au système de liaison une certaine souplesse en fonctionnement, lesdits moyens déformables comportant au moins un soufflet annulaire (16) s'étendant autour dudit axe, caractérisée en ce que lesdits moyens déformables comportent en outre une épingle annulaire (17) à section sensiblement en U, qui s'étend autour dudit axe.
Patent FR-3064987-B1 (FR)
Title: Dispositif de securisation pour une benne de collecte, et dispositif de collecte correspondant
Inventor: FELIU FREDERIC
IPC: B65D90/22
Filed: 2017-04-05
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurisation pour une benne de collecte (4) présentant une ouverture supérieure, qui comprend un caisson de protection (3) comprenant au moins une paroi supérieure (31) et présentant une ouverture latérale (34) apte à permettre le passage de la benne (4), et moyens de déplacement (5, 6) aptes à déplacer la benne (4) à travers l'ouverture latérale (34) du caisson (3), entre une première position dans laquelle la benne (4) est placée au moins partiellement en dehors du caisson (3), et une seconde position dans laquelle la benne (4) est placée à l'intérieur du caisson (3), la paroi supérieure (31) du caisson (3) obturant l'ouverture supérieure de ladite benne (4). L'invention concerne également un dispositif de collecte sécurisé par un tel dispositif de sécurisation.
Patent FR-3072857-B1 (FR)
Title: Machine de collecte de fruits mobile a poche videuse
Inventor: ROLLAND CHRISTIAN
IPC: A01D46/26
Filed: 2017-10-31
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne une machine (10) ecte de fruits, mobile, prenant : - un réceptacle de fruits (26), - un enrouleur (22) de bâche, avec un tambour d'enroulement (24) - au moins une bâche (100) - au moins un chariot dérouleur (30) de la bâche, le chariot étant pourvu d'un train de roulage au sol, et - un dispositif de fixation (220) du bord longitudinal libre (110) de la bâche au chariot dérouleur (30), Conformément à l'invention ; - le dispositif de fixation (220) comprend au moins un bras pivotant (222) reliant le bord longitudinal libre (110) de la bâche (100) au chariot dérouleur - le bras (222) présente une longueur supérieure une hauteur d'un bord supérieur du tambour d'enroulement (24). Application à la collecte de fruits, et en particulier d'olives, de noix et de prunes.
Patent FR-3084170-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une matrice de covariance de bruit d'etat pour le reglage d'un observateur de l'etat de charge d'une batterie et dispositif correspondant
Inventor: SAYEGH MARIE
IPC: G01R31/36
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-07-17
Abstract: Ce procédé de détermination d'une matrice de covariance de bruit d'état pour le réglage d'un observateur de l'état de charge d'une batterie d'accumulateur électrique comporte les étapes de : -détermination, pour chaque point de fonctionnement d'un ensemble de points de fonctionnement de la batterie, d'une valeur d'au moins une composante (Ro, Zi) d'un modèle électrique de la batterie ; -obtention, pour chacune desdites valeurs, d'une erreur (r(SOCk)) de détermination de ladite composante ; -mémorisation des valeurs de ladite composante et des erreurs de détermination ; -calcul de l'écart type (σ[r(SOC1...p)]) des erreurs de détermination pour différents points de fonctionnement de la batterie ; et -élaboration de la matrice de covariance (Q) à partir de l'écart type calculé.
Patent FR-3086426-B1 (FR)
Title: Gestionnaire de verrous pour architecture multicoeurs
Inventor: FRANCE-PILLOIS MAXIME
IPC: G06F21/51
Filed: 2018-09-26
Granted: 2021-10-29
Abstract: La présente description concerne une architecture multicœur comprenant : une pluralité de dispositifs de traitement, chaque dispositif de traitement comprenant un seul processeur ou une grappe de processeurs ; et un gestionnaire de verrous (500) associé à chaque dispositif de traitement, chaque gestionnaire de verrous étant agencé pour : mémoriser une première valeur de données indiquant s'il possède ou non actuellement un premier verrou, le premier verrou autorisant l'accès à une ressource ; et permettre qu'un propriétaire du premier verrou soit déterminé par un ou plusieurs gestionnaires de verrous en diffusant, sur un réseau d'interconnexions vers chacun des autres gestionnaires de verrous, au moins un message.