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Patent WO-9101428-A1 (WO)
Title: System for protecting documents or objects enclosed in a tamper-proof container
Inventor: DEVAUX FRANKLIN
IPC: E05G5/00
Filed: 1990-07-17
Abstract: The invention concerns a system for protecting documents or valuables, particularly articles such as bank notes, cheques or bank cards enclosed in at least one physically tamper-proof container, i.e a small box (1) which, in the event of being attacked, destroys them using suitable means, the system being characterised by the fact that the operating cycle of the small box (1) comprises a limited number of logical states, called modes, the transition from a first to a second mode being the consequence of a specific event, the licit nature of which is ascertained by a suitable and autonomous method able to be communicated to the small box (1), the transition then being accompanied by the small box's loss of memory of its previous mode. The present invention is particularly for use in the protection of documents or valuables, especially bank notes, cheques, bank cards, or even dangerous medicines (drugs) or those with a considerable added value. Protection is guaranteed both inside a bank (or chemist's, etc.) and during the transportation from the bank to another branch.
Patent FR-2642998-A1 (FR)
Title: Appareil aspirateur pour applications industrielles
IPC: A62C2/18
Filed: 1990-02-13
Abstract: Appareil aspirateur pour applications industrielles, pour l'enlèvement de matières inflammables, pulvérulentes ou sous forme de petits copeaux, tels que copeaux de magnésium ou d'aluminium, comportant un récipient collecteur recevant la matière collectée via une conduite d'aspiration, un groupe d'aspiration monté en amont de ce récipient collecteur, un module d'aspiration générant un courant d'air d'aspiration et, agencé entre le récipient collecteur et le module d'aspiration, un dispositif séparateur pour séparer de l'air aspiré la matière collectée aspirée, caractérisé par un dispositif protecteur 38, thermiquement déclenchable, qui interrompt le courant d'air aspiré lors d'un dégagement de chaleur à l'intérieur du récipient collecteur 10.
Patent FR-2648531-A1 (FR)
Title: Dispositif a cale extensible en particulier pour freins de vehicule automobile
Inventor: RUPPRECHT BERND
IPC: F16D65/14
Filed: 1990-03-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif à cale extensible pour freins de véhicule automobile. Selon l'invention, son enveloppe flexible d'étanchéité a la forme d'un soufflet roulant conique 10 entourant l'arbre 9 de la cale 8. L'invention s'applique notamment à l'industrie automobile.
Patent FR-2662356-A1 (FR)
Title: Cosmetic preparations intended for retarding skin ageing
Inventor: DANIEL GREFF
IPC: A61K35/44
Filed: 1990-05-28
Abstract: This patent describes the production and use in cosmetics of extracts of vertebrate lenses. These extracts protect delicate biological structures against the deleterious action of oxygen-containing free radicals and of solar radiation.
Patent FR-2663902-A1 (FR)
Inventor: PIERRE CIRAUD
IPC: B63H11/06
Filed: 1990-07-02
Abstract: A hydraulic pulse jet apparatus for propelling vehicles through aqueous media. Water is sucked into a chamber by means of a membrane, and a spring or air is compressed, whereafter the membrane returns to its starting position and forces water out of the chamber to create a pulse jet effect and propel the vehicle.
Patent FR-2650599-A1 (FR)
Title: Procede electrochimique de preparation de composes organosilicies
Inventor: RENAULD FRANCK ANDRE DANIEL
IPC: C25B3/25
Filed: 1990-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour préparer des silanes, carbosilanes ou polycarbosilanes ayant au moins un groupe organique lié à un atome de silicium par une liaison Si - C. Dans le procédé, un composé I portant un substituant -RX où R est un groupe carboné ou hydrocarboné divalent qui peut être substitué et X est un atome d'halogène, est soumis à une électroréduction en présence de II un silane de formule générale R'4 - a - b SiXa (RX)b où R' est l'hydrogène, un groupe hydrocarboné, un groupe contenant des atomes de H, C et O, des atomes de S et/ou des atomes de P, ou un groupe constitué d'atomes de C, H et N et facultativement d'atomes de O, où N ne fait pas partie d'un groupe amino, X et R sont tels que définis ci-dessus, la valeur de a est de 1 à 4, la valeur de b est de 0 à 3 et la valeur de a+b est de 2, 3 ou 4. Application : synthèse électrochimique de composés organosiliciés.
Patent FR-2665653-A1 (FR)
Title: Procede pour controler l'epaisseur d'une bande metallique couleee en continu sur un cylindre.
Inventor: PHILIPPE SOLIGNAC
IPC: B22D11/06
Filed: 1990-08-08
Abstract: L'invention est relative à un procédé pour contrôler l'épaisseur d'une bande métallique (5) coulée en continu sur un cylindre (1). Elle consiste à utiliser en combinaison une lame de gaz (7) dirigée vers la surface de métal contenu dans l'injecteur et un écran (9) partiellement immergé dans le dit métal. Elle trouve son application dans la fabrication directe de bandes minces ayant une surface lisse, une épaisseur régulière et dépourvue de défauts résultant de la présence d'oxydes ou d'autres impuretés.
Patent FR-2671017-A1 (FR)
Title: Starting device for water-sport races
Inventor: CLAUDE TARDIEU
IPC: A63B69/06
Filed: 1990-12-28
Abstract: The invention describes a device making it possible to form the starting line of water-sport races. It makes it possible, by virtue of a specific stop, to align and immobilise the craft when waiting for the starting order for the race. The invention finds its particular application in the field of water sports in general and more particularly in that of rowing and kayak canoeing.
Patent FR-2659041-A1 (FR)
Title: Visseuse motorisee actionnee par pression.
Inventor: KARL BEUKE
IPC: B25B21/00
Filed: 1991-01-11
Abstract: La visseuse comporte un élément de tête (10) qui contient un élément annulaire (14) qui peut tourillonner et un levier (18) qui agit sur l'élément annulaire (14) pour le faire tourner ainsi qu'un dispositif d'entraînement (11) pour déplacer le levier (18), comprenant un premier piston (38) qui peut se déplacer dans un premier cylindre (34) et au moins un autre piston (41) qui peut se déplacer dans un autre cylindre (40). Selon l'invention, le piston (41) peut coulisser en avant, dans la direction du levier (18), plus loin qui le premier piston (38) et, en présence d'un faible moment résistant, effectue seul une partie de la course de travail.
Patent WO-9212497-A1 (WO)
Inventor: ABIN CLAUDE
IPC: G06N3/063
Filed: 1991-12-30
Abstract: Réseau neuronal constitué de neurones comportant des synapses d'entrée reliées à un opérateur de sommation, lesdits neurones étant interconnectés entre eux, caractérisé en ce qu'il est constitué de neurones à fonctionnement entièrement binaire, en ce que l'opérateur de sommation réalise une fonction logique "NON-OU" telle que sa sortie n'est active que si toutes ses entrées sont au niveau inactif, les neurones sont regroupés en domaines d'exclusion mutuelle qui comportent plusieurs neurones d'un premier type (N1, N2,...NN) et un seul neuron d'un second type (G1), en ce que dans chaque domaine d'exclusion mutuelle, les synapses du neurone du deuxième type (G1) reçoivent respectivement les signaux de sortie des neurones du premier type du domaine considéré et les signaux de sortie des neurones du deuxième type des domaines interconnectés au domaine considéré et en ce que dans chaque domaine d'exclusion mutuelle, les synapses des neurones du premier type reçoivent respectivement les signaux de sortie des neurones du premier type du domaine considéré, les signaux de sortie des neurones du premier type des domaines inteconnectés au domaine considéré, au moins un signal d'inhibition provenant des neurones du deuxième type des domaines interconnectés au domaine considéré et des signaux extérieurs.
Patent FR-2673140-A1 (FR)
Title: Procede pour le melange a sec, sous forme homogene, de ciment et de fumees de silice.
Inventor: JEAN-PAUL GUIDONI
IPC: C04B18/14
Filed: 1991-02-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le mélange à sec de ciment et de fumées de silice, selon lequel on achemine séparément les fumées de silice et le ciment, à l'aide de flux distincts d'un gaz porteur, vers une enceinte dans laquelle le mélange des produits pulvérulents s'effectue de façon connue par la rencontre des deux flux gazeux. Selon l'invention, le degré hygrométrique du gaz porteur assurant le convoyage des fumées de silice et celui du gaz présent dans l'enceinte de mélange est maintenu entre 0,4 et 0,85 et, de préférence, entre 0,5 et 0,8.
Patent FR-2673191-A1 (FR)
Title: Process for removing mercury and/or arsenic from feedstocks for solvent dearomatisation units
Inventor: JEAN-PAUL BOITIAUX
IPC: C10G65/08
Filed: 1991-02-27
Abstract: Pretreatment of a hydrocarbon feedstock containing arsenic and mercury before the hydrocarbon feedstock is subjected to a dearomatisation reaction. The invention is characterised in that the feedstock passes through an arsenic-trapping mass based on a support, on at least one metal from the group Ni, Co, Fe, Pd and Pt and on at least one metal from the group Cr, Mo, W and U and also passes through a mercury-trapping mass containing a support and a sulphide of a metal from the group Cu, Fe and Ag.
Patent FR-2679817-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe d'un pain de savon.
Inventor: GEORGES ROCHET
IPC: B26D5/26
Filed: 1991-08-02
Abstract: L'invention concerne un appareil pour couper en morceaux de longueur L variable un pain de savon défilant à une vitesse v. Le dispositif comprend un chariot mobile (16) qui porte l'organe de coupe (14) et qui peut être déplacé en translation en synchronisme avec le pain de savon (10), Pour celà un moteur (28) entraîne en permanence à la fois l'organe de coupe et le chariot (16). Le chariot est animé d'un mouvement de va-et-vient (F, F') par l'intermédiaire du système chaîne, roues dentées (50, 52, 54) et d'un organe de transmission (24) homothétique, donnant un rapport d'homothétie dépendant de L.
Patent FR-2680221-A1 (FR)
Title: Tuyau isolant pour conduit de cheminee.
Inventor: ROBERT WASTYN
IPC: F16L59/12
Filed: 1991-08-08
Abstract: L'invention est relative à un tuyau isolant pour conduit de cheminée, destiné à guider l'écoulement des gaz de combustion notamment dans les installations de chauffage industrielles ou domestiques. Le tuyau isolant comprend des raccords emboîtables complémentaires à chaque extrémité et est formé d'une double paroi (2 et 3). Selon l'invention, les parois (2 et 3) présentent des moyens d'écartement isolants qui assurent la continuité de l'isolation sur toute la longueur du tuyau (1). Ces moyens d'écartement se présentent sous la forme d'entretoises annulaires (4) réalisées en fibre céramique et maintenues axialement par des butées. L'invention concerne les fabricants de matériels de chauffage.
Patent FR-2682688-A1 (FR)
Title: Procede pour la metallisation de la surface de pieces en materiau plastique et pieces a usage electronique ainsi obtenues.
Inventor: MICHEL BRULE
IPC: C23C14/20
Filed: 1991-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la métallisation de la surface de pièces en matériau plastique et les pièces ainsi obtenues. Pour métalliser une pièce en matériau plastique (1) tel qu'un polymère à cristaux liquides, le procédé consiste à: - préparer par voie chimique la surface de la pièce pour obtenir un microsatinage; - étuver pour deshydrater et dégazer; - activer la surface par l'action d'un plasma d'argon; - déposer une sous-couche mince (2) d'un métal d'accrochage tel que le palladium par pulvérisation cathodique; - déposer une couche finale (3) de métal très bon conducteur électrique tel que l'argent par pulvérisation cathodique. L'invention s'applique à la réalisation de pièces en matériau plastique métallisée pour des applications électroniques en hyperfréquences.
Patent FR-2685940-A1 (FR)
Title: Assembly member with takeup of play
Inventor: PHILIPPE LADOUCETTE
IPC: F16B37/00
Filed: 1992-01-07
Abstract: The invention relates to a system for assembling a first component (C) equipped with a passage allowing insertion of a screw (V) on a second component (B) provided with a bore (A) emerging facing the passage (P) of the first component and designed to receive, in engagement, the screw threads of the screw (V), characterised in that it includes an assembly member which comprises at least an elongate body (10) designed to be inserted partially via a front end into the bore (A) of the second component (B) and to receive, in engagement, the screw threads of the screw (V), and a transverse groove made on the rear end of the elongate body (10) designed to receive the free end of the passage (P) formed in the first component (C) in order to immobilise the first component with respect to the second component in terms of translation in a first direction parallel to the axis of the bore when the screw (V) is introduced through the passage (P) and engaged in the bore (A).
Patent FR-2687881-A1 (FR)
Title: Method of automating procedures of sending or receiving a fax, and devices for implementing the method
Inventor: PATRICE MICOLON
IPC: H04N1/32
Filed: 1992-02-20
Abstract: The present invention relates to a method of automating transmission of documents by fax, and the devices for implementing the method. According to the invention, the method employs documents to be transmitted including coded information in a header (for example a bar code), a sending fax machine equipped with a reader of this coded information, and comprises all or part of the following steps:   - insertion of the document by the operator into the sending fax machine; - decoding by the sending fax machine of the information featured on the document, and relating in particular to the telephone number of the unit to be called;   - automatic dialling of the telephone number to be called; - transmission to the called unit of a second sequence of data read on the document to be transmitted;   - transmission of the document; - reception and writing on the document sent of data of the called system.
Patent FR-2674786-A1 (FR)
Title: Appareil et procede pour couper automatiquement une longueur d'un materiau de travail en feuille segment par segment.
Inventor: RICHARD KUCHTA
IPC: B26D7/06
Filed: 1992-04-03
Abstract: Dans une machine et dans un procédé pour couper automatiquement une longueur d'un matériau en feuille (22) segment par segment en pièces distinctes, la correspondance entre des lignes coupées dans les segments adjacents est améliorée par l'utilisation de capteurs de coordonnées X et Y (82) portés par la poutrelle X de la machine et comportant des roues X et Y (88, 98) entraînées en rotation par la surface supérieure du matériau de travail pour détecter toute variation du déplacement entre la poutrelle X et le matériau de travail suivant les directions de coordonnées X et Y, ces détections permettant d'asservir l'avancement de la poutrelle X à l'avancement du matériau de travail et de produire des réglages de décalage de coordonnées X et Y pour des jeux X et Y de signaux de commande utilisés pour la coupe du segment suivant.
Patent FR-2683125-A1 (FR)
Title: Outil de reparation et de reglage de la longueur d'un bracelet.
Inventor: CHOU SCOTT M S
IPC: A44C5/00
Filed: 1992-06-04
Abstract: a) outil de réglage de la longueur d'un bracelet b) il comprend un outil et une base (12) comportant des moyens de réception (60 à 63) destinés à fixer de façon amovible l'une des extrémités de l'outil à la base (12) c) industrie horlogerie.
Patent FR-2693397-A1 (FR)
Title: Master-slave remote handling device - in radioactive hot cell with resistance strain gauges monitoring force applied to handle to actuate alarm if force is excessive
Inventor: JEAN-MARC HENNEBAUT
IPC: B25J3/00
Filed: 1992-07-09
Abstract: A master-slave type of remote handling device incorporates a set of electric resistance strain gauges (40x-40z), which monitor the forces applied by the operator to the handle to actuate an alarm if the forces are likely to damage the device. The strain gauges are attached to a tubular section of the 'master' side of the device, between the handle and the first joint, and comprise twelve gauges arranged in groups of four to monitor strain in three orthogonal direction. The gauges of each group form respective wheatstone bridges whose outputs are fed to an electronic circuit, whereby any force above a variable threshold actuates an alarm. USE/ADVANTAGE - The device is used for handling radioactive material in a hot cell. The alarm is given before any damage is caused by excessive forces, enabling the operator to modify his manipulations accordingly.
Patent FR-2694066-A1 (FR)
Title: Récipient pour le stockage de fluide sous pression, à rupture sans fragmentation.
Inventor: DIDIER COQUET PASCAL
IPC: F17C1/16
Filed: 1992-07-23
Abstract: - L'objet de l'invention est un récipient comportant une enveloppe intérieure de forme de révolution autour d'un axe longitudinal (5), présentant une partie centrale cylindrique ou virole (2) et deux parties d'extrémité (3), au moins l'une desdites parties d'extrémité étant bombée vers l'extérieur, un frettage de fibres résistantes enrobées d'un liant thermoplastique ou thermodurcissable entourant ladite enveloppe et présentant, en regard de la virole (2), au moins une couche de fibres déposées circonférentiellement, (C), et au moins une couche de fibres, dites fibres longitudinales (L), en sorte de laisser dégagée, à ladite partie d'extrémité bombée (3), une calotte (4) centrée sur ledit axe longitudinal, caractérisé en ce que ladite virole (2) comporte, en outre, au moins une couche de fibres (Ln ) déposées de manière planaire ou hélicoïdale avec un angle de bobinage (alphan ) compris entre celui (alpha) desdites fibres longitudinales et 90degré . - Application notamment aux bouteilles de stockage de gaz.
Patent FR-2695564-A1 (FR)
Inventor: ALAIN LECUYER
IPC: G05D16/06
Filed: 1992-09-15
Abstract: The present invention relates to an implantable valve for the treatment of hydrocephalus, comprising a chamber (4) delimited by walls (1, 3), an inlet orifice (6) which can be connected to a zone to be drained and is surrounded by a seat (7) for a member (8) for sealing the inlet orifice, elastic means (9) for pressing the sealing member against its seat, and an outlet orifice (15) which can be connected to a drainage zone. For this purpose, the said seat is mounted on a wall formed by a membrane.
Patent FR-2682716-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de flux d'air de refroidissement dans un moteur a turbine a gaz.
Inventor: TRAYLOR THOMAS THEODORE JR
IPC: F02C9/18
Filed: 1992-10-19
Abstract: Le dispositif (12) de la présente invention comprend un moyen pour transférer un flux d'air depuis un élément statique jusqu'à un rotor (22) de telle sorte que l'extrémité du flux de sortie soit sensiblement parallèle à un plan de sortie perpendiculaire à l'axe de rotation du rotor et sensiblement tangentiel à la direction de rotation de ce dernier. Dans le mode de réalisation préféré, l'appareil (12) assure un écoulement d'air de refroidissement entre un compresseur fixe (16) et un rotor (22) de la turbine comportant une admission comprenant des trous ou passages d'écoulement d'air de refroidissement formant un angle aigu avec la direction de rotation du rotor. Les passages comprennent une partie cylindrique menant jusqu'à une sortie évasée vers l'aval sous la forme d'un canal ouvert qui comporte une paroi arrière ayant une partie courbée de manière à être parallèle au plan de sortie de l'admission à l'extrémité du canal.
Patent FR-2698047-A1 (FR)
Title: Door frame design and construction method e.g. for automobiles - has one-piece plastics moulding comprising door edges and window frame, with sealing strip for window glass
Inventor: JOSEPH WILMES GUNTHER
IPC: B62D29/04
Filed: 1992-11-18
Abstract: The moulding (12,14,16,26) forms the window frame and has downward extensions with points (18,20,22,24) for fixing to the door. The moulding may be carried out in a variety of materials, may include fibreglass reinforcement and may be self-coloured. The edges of the window aperture (8) are sealed by rubber mouldings(28), which may be mechanically attached, glued or vulcanised to the frame, and provide sealing for the edges of the window glass(30) and for the joint between the door and the bodywork. The rubber mouldings provide the runners for vertical movement of the window glass, and may be removed for recycling. ADVANTAGE - The framework is light, strong, easily manufactured, with low waste in manufacture, improved window sealing and easier design.
Patent FR-2685300-A1 (FR)
Title: Conteneur et procede de stockage et d'expedition de tranches de semiconducteurs.
Inventor: GOODMAN JOHN B
IPC: B65D85/00
Filed: 1992-12-17
Abstract: L'invention concerne un conteneur et un procédé de stockage de tranches de semiconducteurs. Le conteneur (10) est formé d'une partie constituant un fond de boîte et d'un couvercle (12) qui, lorsqu'il est ouvert, permet d'accéder à un porte-tranches (23) placé à l'intérieur du conteneur. Le fond de la partie inférieure présente un orifice pourvu d'une valve permettant d'établir une certaine dépression à l'intérieur du conteneur afin qu'une partie mince ou membrane (27) du couvercle puisse venir s'appliquer contre les bords supérieurs des tranches (W). Domaine d'application: fabrication de circuits intégrés, etc.
Patent FR-2699724-A1 (FR)
Title: Procédé de lecture d'un support d'enregistrement et système appliquant ce procédé.
Inventor: FRANCOIS MAURICE
IPC: G11B20/10
Filed: 1992-12-22
Abstract: Ce procédé et système de lecture de supports d'enregistrements comporte principalement: - un circuit de correction de diaphonie (5); - des circuits d'estimation de coefficients de diaphonie (2, 4g, 4d). Le circuit d'estimation (2) calcule à partir de signaux (x-j, xj, xj+1), déjà supposés corrigés, des coefficients de diaphonie résiduelle (ej, ed). Un tel coefficient est égal au produit de la valeur d'un signal xj d'une piste par le signe d'un signal d'une piste voisine. On a ainsi deux coefficients gauche et droite (Cjg et Cjd). Ensuite ces coefficients (ej, ed) sont filtrés par des filtres (4g, 4d) qui ont en mémoire les coefficients de diaphonie (Cj, Cd) calculés lors d'une opération précédente et qui actualisent les coefficients de diaphonie (Cj, Cd) par une fraction k' des coefficients de diaphonie résiduelle. Applications: Lecture de supports d'enregistrements haute densité (magnétiques ou optiques).
Patent FR-2700146-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux dispositifs d'accrochage des bords des coiffes de coussins de sièges sur les armatures de ces sièges.
Inventor: VINCENT BERNARD
IPC: A47C31/02
Filed: 1993-01-07
Abstract: Il s'agit d'un dispositif pour accrocher le bord (7) de la coiffe (6) recouvrant le coussin d'un dossier de siège (5) sur l'aile extérieure d'une rigole (4) ouverte vers l'arrière et bordant une plaque (3) constitutive de l'armature dudit coussin, comprenant un profilé (9) en J rapporté le long dudit bord de coiffe. Ladite aile est d'une part prolongée extérieurement par une gouttière latérale (10, 11) ouverte en sens inverse de la rigole et d'autre part évidée par une série de lumières (12) permettant de former autant de pattes crevées (13) s'étendant parallèlement au plan général de la plaque, vers l'intérieur de la rigole, et le profilé comprend une tête en forme de J et un pied (14) prolongeant à angle droit le grand pan du J et bordé par un talon latéral (16) de façon telle que, lors de l'accrochage, la tête chevauche la série des pattes crevées alors que le pied avec son talon chevauche jointivement l'aile extérieure (11) de la gouttière.
Patent FR-2686524-A1 (FR)
Title: Procede pour la reduction par evaporation d'une solution ou suspension saline aqueuse, concentree.
Inventor: SIEGMAR KUNZE
IPC: G21F9/08
Filed: 1993-01-21
Abstract: a) Procédé pour la réduction par évaporation d'une solution ou suspension saline aqueuse, concentrée. b) Procédé caractérisé en ce qu'on ajoute à la solution ou suspension du borax avant la réduction par vaporisation, en ce que le borax est ajouté en une quantité de 5 à 30 g par litre de solution ou suspen sion.