baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078819-B1 (FR)
Title: Manoeuvre synchronise d'un dispositif bistable depuis une multitude de manettes monostables
Inventor: CESSOT STEPHANE
IPC: H01H13/70
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif bistable comprenant une embase (1) fixe, au moins deux manettes (2a, 2b), un doigt (3a, 3b) associé à chaque manette (2a, 2b), solidaire de ladite manette (2a, 2b), disposé entre la manette (2a, 2b) et l'embase (1), sensiblement aligné avec une première direction (T1), une manette (2a, 2b) étant apte à être déplacée, relativement à l'embase (1), de manière à déplacer le doigt (3a, 3b) associé sensiblement en translation selon la première direction (T1) et un organe (5) apte à occuper deux positions, le dispositif comprenant encore une bascule (4a, 4b) associée à chaque manette (2a, 2b), disposée entre l'embase (1) et le doigt (3a, 3b) associé, comprenant deux vés faisant face au doigt (3a, 3b) associé, un appui du doigt (3a, 3b) associé dans le premier vé tendant à faire tourner la bascule (4a, 4b) associée selon un premier sens (R1+) et un appui du doigt (3a, 3b) associé dans le deuxième vé tendant à faire tourner la bascule (4a, 4b) associée selon un deuxième sens (R1-) opposé au premier sens (R1+), en ce que toutes les bascules (4a, 4b) sont synchronisées en rotation et en ce que les bascules (4a, 4b) sont synchronisées avec l'organe (5).
Patent FR-3081959-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un reducteur et installation de mise en oeuvre du procede
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/023
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un réducteur (10) comprenant un planétaire externe (14) et des pignons satellites (16) en prise avec un planétaire interne (12) et avec le planétaire externe (14) et montés chacun libre en rotation autour d'un pivot (18) d'un porte-satellites (20), le planétaire externe (14) comprenant une première couronne (14a) comportant une première denture (34) et une seconde couronne (14b) comportant une seconde denture (36) chacune en prise avec des premières (16a) et secondes (16b) dentures des satellites (16). Le procédé consiste à appliquer simultanément et indépendamment un premier couple à la première couronne (14a) centrée sur l'axe de la première couronne (14a) et un second couple à la seconde couronne (14b) centrée sur l'axe de la seconde couronne (14b), le premier couple et le second couple ayant des valeurs identiques.
Patent FR-3083011-B1 (FR)
Title: Matiere active sacrificielle d'electrode positive pour element electrochimique sodium-ion
Inventor: GARITTE EMMANUELLE
IPC: H01M4/36
Filed: 2018-06-26
Granted: 2021-04-23
Abstract: Une électrode positive pour élément électrochimique sodium-ion, ladite électrode comprenant un composé de formule NaxMn(1-y)MyO4+y.(n-8+x)/2+z dans laquelle : 2,5 ≤ x ≤ 6,5 ; 0 ≤ y ≤ 0,5 ; -0,2 ≤ z ≤ 0,2 ; n est le degré d'oxydation de M dans le composé et n va de 2 à 5 ; M étant choisi dans le groupe consistant en Fe, Co, Ni, B, Al, Ti, Si, V, Mo, Zr et un mélange de ceux-ci avec n=2 ou 3 pour M=Fe, Co, Ni n=3 pour M=B, Al n=3 à 5 pour M=V, Mo n=4 pour M=Si, Zr, Ti. L'utilisation du composé comme matière active sacrificielle d'une électrode positive d'un élément sodium-ion permet d'augmenter d'environ 10% la capacité massique réversible de cet élément.
Patent FR-3076456-B1 (FR)
Title: Huiles capillaires pour le traitement de fibres keratiniques
Inventor: VON ASPERN EDITH
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne des agents cosmétiques à base d'huiles naturelles, qui sont de préférence exempts de silicones et se présentent de préférence sous forme d'huile capillaire, ainsi que leur utilisation pour le soin des fibres kératiniques.
Patent FR-3093259-B1 (FR)
Title: Sidechain sécurisé et décentralisé réalisant des consensus pour des blockchains publique ou privée
Inventor: NOPERE MIKE
IPC: H04L9/30
Filed: 2019-02-25
Granted: 2022-11-04
Abstract: Sidechain sécurise et décentralisé réalisant des consensus pour des blockchains publique ou privée .  L’invention a trait à un système de sidechain permettant la réalisation d’un ou plusieurs consensus pour des actifs numérique caractérisé en ce qu’il est sécurisé et décentralisé et communique avec une blockchain principale, publique ou privée, en utilisant un protocole, nommé Meerkat, permettant de réaliser un ou plusieurs consensus, et en ce qu’il comprend une entité Banque comprenant une ou plusieurs banques, assurant le stockage des actifs numériques et des utilisateurs, une entité Exécuteur, comprenant un ou plusieurs processors, chacun processor assurant la réalisation de process métier, une entité validateur comprenant des validateurs qui valident les preuves que chaque action d’un utilisateur a bien été effectuée par lui, ledit système s’assurant de l’authentification de chaque utilisateur au travers d’un système de signatures partagées entre les réseaux partis prenant, le système comprend en outre un ou plusieurs containers, permettant de mutualiser les signatures, lesdits containers étant signé par l’utilisateur et contient un ou plusieurs bons, lesdits bons contenant les adresses, les données et les paramètres des banques, des processors et des validateurs, afin d’exécuter un ou plusieurs contrats sur les actifs numériques de l’utilisateur. Protocole Meerkat permet de valider le déroulement de l'échange d’actifs numériques sur la blockchain principale. L’invention concerne en outre le procédé mise en œuvre dans le système ainsi que l’utilisation du système de sidechain dans une vente aux enchères et dans les systèmes utilisant la technologie de blockchain.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096261-B1 (FR)
Title: Miel d’été de l’archipel d’Åland comme actif anti-âge
Inventor: KURFURST ROBIN
IPC: A61K8/98
Filed: 2019-05-24
Granted: 2023-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres et notamment de la peau du visage et/ou du cou, comprenant l’application topique sur lesdites matières kératiniques, de miel d’été d’Åland ou d’une composition cosmétique en contenant.
Patent FR-3097276-B1 (FR)
Title: Pale de rotor d’éolienne comportant un actionneur fluidique et procédé d’amélioration des performances aérodynamiques des éoliennes
Inventor: BRAUD CAROLINE
IPC: F03D7/02
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-06-25
Abstract: Pale de rotor d'éolienne, formée d’une enveloppe longitudinale présentant un bord d’attaque et un bord de fuite et comportant des moyens de modification des performances aérodynamiques de ladite pale, caractérisée en ce que lesdits moyens de modification des performances aérodynamiques comprennent au moins un actionneur fluidique (2) actif, à jets d'air pulsés ou continus et/ou à aspiration intermittente ou continue, disposé à la surface extérieure de l'enveloppe de la pale (1). L'actionneur fluidique (2) présente un corps tubulaire allongé avec un canal central (4) longitudinal, formant réservoir d'air, connecté à une pluralité d’orifices (3) débouchant à l’extérieur du dit corps et de l’enveloppe de la pale. Le procédé d'amélioration des performances aérodynamiques d’une éolienne au moyen de ladite pale permet, par commande du débit d’air des jets d’air pulsés ou continus et/ou de l’aspiration intermittente ou continue du ou des actionneur(s) fluidique(s) (2) de ladite pale, de moduler, diminuer ou augmenter la portance de ladite pale. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101803-B1 (FR)
Title: Robot pour la rénovation par décapage et/ou revêtement de peinture, et/ou l’inspection d’une paroi de grande surface et/ou de hauteur élevée, Procédé de fonctionnement associé et application au décapage et à la peinture de coques de navire.
Inventor: PRAT PASCAL
IPC: B63B59/06
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-10-08
Abstract: Robot pour la rénovation par décapage et/ou revêtement de peinture et/ou l’inspection d’une paroi de grande surface et/ou de hauteur élevée, Procédé de fonctionnement associé et application au décapage et à la peinture de coques de navire La présente invention concerne essentiellement un robot réalisé sur la base d’une nacelle élévatrice qui peut être standard instrumentée par une pluralité de capteurs qui viennent compenser de façon précise l’absence d’instrumentation par les constructeurs de nacelles, afin de pouvoir fournir à l’unité de contrôle-commande les informations utiles à la détermination de la localisation très précise dans l’espace, en temps réel, de la plate-forme de la nacelle et donc du porte-outil monté sur la plate-forme. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102078-B1 (FR)
Title: Installation et procede de fabrication additive sur lit de poudre de piece a etat de surface ameliore
Inventor: JOBEZ SOPHIE MARTINE
IPC: B33Y40/10
Filed: 2019-10-22
Granted: 2022-01-28
Abstract: INSTALLATION ET PROCEDE DE FABRICATION ADDITIVE SUR LIT DE POUDRE DE PIECE A ETAT DE SURFACE AMELIORE.  L’invention concerne une installation (1) de fabrication additive sur lit de poudre d’une pièce, en particulier de turbomachine, l’installation comprenant :  un premier réservoir (2) dans lequel est stocké un volume de particules de poudre du matériau destiné à réaliser la pièce,un support de fabrication (6) sur lequel est transférée une couche de poudre du premier réservoir, etun élément de génération d’énergie (14) en direction de la couche de poudre sur le support de fabrication (6) de manière à obtenir une fusion de la couche de poudre.   Selon l’invention, l’installation (1) comprend un élément d’agitation (20) des particules de poudre de la couche de poudre sur le support de fabrication de manière à compacter celle-ci avant la fusion de la couche de poudre.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3107604-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de blocs de commandes destinés à un système d’imagerie en microscopie, programme d’ordinateur, moyen de stockage et dispositif correspondants
Inventor: BALLUET MAËL
IPC: G05B19/18
Filed: 2020-02-24
Granted: 2024-01-12
Abstract: Procédé de gestion de blocs de commandes destinés à un système d’imagerie en microscopie, programme d’ordinateur, moyen de stockage et dispositif correspondants L’invention se rapporte à une technique de gestion de blocs de commandes destinés à un dispositif d’imagerie en microscopie configuré pour acquérir des images d’un échantillon, chaque bloc de commandes comprenant des commandes de pilotage servant à piloter une pluralité de modules fonctionnels du dispositif, chaque commande étant définie par au moins un paramètre d’acquisition. La technique consiste à exécuter (100) un premier bloc de commandes prédéfini pour acquérir des premières images, et sur vérification positive (200), par analyse d’image d’une condition d’interruption au cours de l’exécution du premier bloc, à interrompre (300) le premier bloc pour exécuter un deuxième bloc de commandes prédéfini pour acquérir des deuxièmes images, les commandes du deuxième bloc étant définies par au moins un deuxième paramètre d’acquisition, défini dynamiquement en fonction l’analyse d’image.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107852-B1 (FR)
Title: Dispositif compact de laminage/moletage par ultrasons et de découpe d’un article thermofusible
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B29C67/00
Filed: 2020-03-09
Granted: 2022-02-11
Abstract: Dispositif (1) de laminage/moletage par ultrasons et de découpe d’un article thermofusible, le dispositif (1) comprenant un sabot (2) avec, d’une part, une première partie (21) recevant un support (3) pivotant sur lequel est fixé un ensemble ultrasonique (4) comprenant une sonotrode (41) reliée à un convertisseur (42) de fréquence et, d’autre part, une deuxième partie (22) recevant un contre-outil (5) positionné en alignement et en opposition avec la sonotrode (41) et une lame de coupe (6).Selon l’invention, le dispositif (1) comprend un générateur de fréquence (8) et un ventilateur (9), intégrés et fixés au support (3), le générateur de fréquence (8) alimente le convertisseur (42) de fréquence et le ventilateur (9), le ventilateur (9) étant destiné à souffler un flux d’air au niveau d’un point de contact entre la sonotrode (41) et le contre-outil (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117913-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un matériau fibreux en fibres continues imprégné de polymère thermoplastique
Inventor: SAVART THIBAULT
IPC: B29B15/12
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-07-14
Abstract: Procédé de fabrication d’un matériau fibreux imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et au moins une matrice polymère thermoplastique, caractérisé en ce que ledit matériau fibreux est ensimé par un polymère thermoplastique d’ensimage et présente, avant sa pré-imprégnation par ledit polymère thermoplastique, une largeur initiale l, ledit procédé comprenant une étape d’épanouissement dudit matériau fibreux avant une étape de pré-imprégnation, ladite étape d’épanouissement étant effectuée au moyen d’au moins deux pièces d’embarrage (E) et d’au moins un système de chauffage SC permettant le chauffage desdites pièces d’embarrages et/ou dudit matériau fibreux, ledit épanouissement après défilement dudit matériau fibreux au contact desdites pièces d’embarrage étant compris de 1,5 à 5 fois la largeur initiale l, ledit matériau fibreux épanoui étant refroidi en dessous de la Tg du polymère thermoplastique d’ensimage au moyen d’un système de refroidissement avant sa mise en contact avec ladite matrice polymère thermoplastique dans le système de pré-imprégnation pour effectuer l’étape d’imprégnation, l’épanouissement étant constant et représentant toujours 1,5 à 5 fois la largeur initiale l lors de la mise en contact dudit matériau fibreux avec ladite matrice polymère thermoplastique dans le système de pré-imprégnation
Patent FR-3120857-B1 (FR)
Title: Réhausse en carton ondulé
Inventor: ROLLE DIDIER
IPC: B65D19/04
Filed: 2021-03-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne une réhausse (82) pour une palette de manutention (84), et un flan ainsi qu’un procédé de mise en forme dudit flan. Ladite réhausse (82) comprend deux parois rectangulaires reliées entre elles par deux autres parois rectangulaires. Chacune desdites parois comprend : un premier panneau (14, 16, 18, 20) présentant une première tranche supérieure opposée à une première tranche inférieure ; un second panneau (32, 34, 36, 38) accolé audit premier panneau et présentant une seconde tranche supérieure et une bordure inférieure opposée (80), ladite seconde tranche supérieure formant avec ladite première tranche supérieure un bord d’appui supérieur (78) ; et, un bandeau (56) présentant une troisième tranche et venant en prise entre lesdits premier (14, 16, 18, 20) et second (32, 34, 36, 38) panneaux de façon que ladite troisième tranche forme avec ladite première tranche inférieure un bord d’appui inférieur (72).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124157-B1 (FR)
Title: Élément de doublure intérieure de véhicule automobile
Inventor: VOITOT JEAN
IPC: B62D25/16
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention concerne un élément de doublure intérieure (10) pour véhicule automobile destiné à être fixé solidairement entre un pilier arrière et un pilier central du véhicule automobile. L’élément de doublure intérieure (10) comprend une tôle de couverture (11) comportant un rabat supérieur (12), un rabat inférieur (13) et une zone d’amorçage (16) située entre le rabat supérieur (12) et le rabat inférieur (13), la zone d’amorçage (16) prenant la forme d’une forme concave ménagée dans la tôle de couverture (11).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126483-B1 (FR)
Title: Système de contrôle de la mise á poste d'un projectile dans un tube d'arme et procédé de contrôle mis en oeuvre par un tel système
Inventor: ECHES NICOLAS
IPC: F41A17/06
Filed: 2021-08-30
Granted: 2023-07-21
Abstract: SYSTÈME DE CONTRÔLE DE LA MISE À POSTE D’UN PROJECTILE DANS UN TUBE D’ARME ET PROCÉDÉ DE CONTRÔLE MIS EN ŒUVRE PAR UN TEL SYSTÈME L’invention concerne un système de contrôle (1) de la mise à poste d’un projectile dans un tube d’arme (10) et un procédé mis en œuvre par ce système (1). Le système (1) comporte un dispositif de mesure (2) pour mise en place contre le tube (10) et relié à un module de traitement (3). Le dispositif de mesure (2) est un dispositif de mesure d’une déformation du tube (10) à au moins un emplacement de mesure. Le module de traitement (3) compare la déformation mesurée à l’au moins un emplacement de mesure avec une valeur seuil de déformation du tube (10), et il est relié à des moyens d’indication (4) d’état de mise à poste pour les amener à indiquer à un utilisateur que la mise à poste est correcte si la déformation mesurée est égale ou supérieure à la valeur seuil de déformation et sinon qu’il y a un risque de décrochage du projectile.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3126759-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport de produits a temperature constante
Inventor: TAYB-BOULAHFA SAMI
IPC: F25D5/02
Filed: 2021-09-09
Granted: 2023-09-01
Abstract: D ISPOSITIF DE TRANSPORT DE PRODUITS A TEMPERATURE CONSTANTE Un aspect de l’invention concerne un dispositif de transport (1) d’un produit comprenant un premier et un deuxième boitier (2, 3) tous les deux creux, caractérisé en ce qu’un moteur électrique (20) avec des hélices aimantées (200) est disposé dans le premier boitier (2), que le deuxième boitier (3) comprend un premier compartiment (30) inséré dans un deuxième compartiment (31), chaque compartiment (30, 31) étant fermé par un clapet (300, 310), que les deux boitiers (2,3) sont en contact par une surface plane et que le deuxième compartiment (31) est rempli par des réactifs solides (5) et des aimants (4). Le dispositif ne nécessite pas de stockage particulier puisqu’il peut être stocké à température ambiante et sa mise en œuvre est simple, les réactifs solides sont stables et ne dégageant du froid ou du chaud qu’après l’introduction d’un second réactif.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-2430696-B1 (FR)
IPC: H03K23/52
Filed: 1978-07-06
Granted: 1982-03-12
Abstract: The frequency divider allows division of the frequency of two signals in phase opposition 01(t) and 02(t). A shift register 10 comprises an assembly of transistors and capacitors which form a plurality of cells connected one after the other, each cell being constituted by two identical stages T1T1' and T2T2' which are connected in series and are supplied respectively by the periodic signals. Means for detecting particular states of the register comprise the MOS transistor T8, T9, and T10. Means for producing a signal with a frequency which is a sub- multiple of that of the said periodic signals comprise the transistors T11 and T12, the transistor T13, the capacitor C7 and the capacitor C9. The divider is especially suitable for use in quartz oscillator watches. T13 normally conducts thus grounding the output point g, only when b, d, f are all high is T13 turned off and signal x, via C7, connected both to the output and to the shift register input to recirculate a charge packet.
Patent FR-2541749-B1 (FR)
Inventor: BRUNET MICHEL
IPC: B65D83/14
Filed: 1983-02-25
Granted: 1986-08-22
Abstract: A push button (2) is slidably and rotatably mounted in a sleeve (1). The push button is fitted to the valve-operating rod (28) of an aerosol valve (25) fitted in the opening of an aerosol can (26) by means of a dish (22). The inside edge of the dish is crimped to the valve and its outside edge is crimped to the edges of the can. The sleeve has an internal collar (3) which is snap fitted over the neck where the inside edge of the dish is crimped to the valve. Since the sleeve thus engages the valve rather than the can, sleeve size and shape is independent of the size and shape of the can (in so far as there are relatively few valve sizes used in a wide range of can shapes and sizes). Further, by crimping the neck (22c) so that its periphery is polygonal, the sleeve can be prevented from rotating. A safety push button requiring both a turning action and an axial displacement for operation, can thus readily be operated with one hand since there is no need to use the other hand to stop the sleeve from rotating.
Patent FR-2581712-B1 (FR)
Inventor: CALMETTES LIONEL
IPC: F16L33/08
Filed: 1985-05-07
Granted: 1987-07-31
Abstract: 1. Clamp constituted by a metal band (2) wound on itself and provided with transversal ribs designed to cooperate with the threading of a screw (3) mounted for pivoting in a socket piece (1) fixed close to the end of the inner end portion (2b) of the band, by means of tabs (11a, 11b) bent in under said end and on which tabs rest a bent part (2c) of the band inner end portion, whereas beyond said bent part, the inner end comprises a flap (12d) designed to ensure at least an approximative continuity of the inner face of the clamp which is designed to come into contact with a flexible tube for damping, characterized in that the flap (12d) has notched longitudinal edges, the notches (12f, 12g) being deep enough to constitute zones of lesser strength in the flap, thus enabling the latter to bend in order to adopt the shape of the band (2).
Patent FR-2565595-B1 (FR)
Inventor: ZALUCHA DENIS JEROME
IPC: C08F220/00
Filed: 1985-05-28
Granted: 1987-10-09
Abstract: Two-package, equal-mix acrylic adhesive compositions are provided, containing as a curing agent a mixture of peroxygen compound, an organic thiol and certain metal ion-containing compounds. Also provided is a three-component oxidation-reduction catalyst system consisting of an organic hydroperoxide, an organic thiol and an inorganic or organic compound of a metal having a standard reduction potential of from +0.9 to -0.5
Patent FR-2594627-B1 (FR)
Inventor: ERMACORA RINO
IPC: A01D34/66
Filed: 1986-02-27
Granted: 1988-06-17
Abstract: In the mower of the invention, the spacer (27) of a module (10) comprises two stiffening wings (62, 63) which are directed at least substantially parallel to the longitudinal axis of the housing (9) and which are connected to one another by means of at least one rib (71, 72) directed transversely to said longitudinal axis of the housing (9).
Patent FR-2621030-B1 (FR)
Inventor: COT LOUIS
IPC: C01F17/218
Filed: 1987-09-29
Granted: 1990-11-16
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00471 Sec. 371 Date Jul. 17, 1989 Sec. 102(e) Date Jul. 17, 1989 PCT Filed Sep. 27, 1988 PCT Pub. No. WO89/02869 PCT Pub. Date Apr. 6, 1989.The invention relates to a method for the preparation of metallic oxides. The method is carried by controlled hydrolysis of metallic alkoxides using an alkoxide emulsion which contains hydrophobic water/solvent reverse micelles and a surfactant, then submitting the polymer gel obtained to thermal treatment. In order to prepare metallic oxides layers, the reaction product is coated on a support when hydrolysis is only partial.
Patent FR-2607695-B1 (FR)
IPC: C04B28/34
Filed: 1987-11-30
Granted: 1997-02-21
Abstract: An investment for dental casting comprises a mixture of at least one refractory selected from alumina, zirconia, magnesia clinker, quartz, cristobalite and fused quartz with either a mixture of a soluble phosphate with magnesium oxide or hemi-hydrate gypsum, which act as a binder. The investment of the invention further contains 0.5 to 5 parts by weight of raw starch (original starch) and 0.1 to 50 parts by weight of at least one selected from the group consisting of carbides, nitrides, borides, silicides and sulfides of transition metals of Groups IV, V and VI in the periodic table, which are added as expanding agents to 100 parts by weight of the aforesaid mixture. The investment of the invention may still further contain 0.1 to 1 part by weight of soluble starch.