baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2696605-A1 (FR)
Title: Modulateur de signaux binaires par déplacement de fréquence.
Inventor: PARDOEN MATTHIJS D
IPC: H04L27/20
Filed: 1992-10-02
Abstract: Ce modulateur est utilisable dans un émetteur d'un signal de transmission d'information dans lequel l'information est codée par déplacement de fréquence. Ce signal est centré sur une fréquence porteuse fictive fc , de part et d'autre de laquelle sont émises deux fréquences réelles distantes de la fréquence fc de DELTAf, suivant que l'information binaire a une valeur haute (+1) ou basse (-1). Un premier générateur (1) engendre des signaux de la forme sin (2pifc t) et cos (2pifc t). Un deuxième générateur (6) engendre, en fonction de l'information, des signaux de modulation de la forme sin (2piDELTAft) et cos (2piDELTAft) et mélangés au signal porteur. A chaque transition de l'information, des premiers moyens de déphasage (8, 14) modifient de kpi la phase du signal de modulation. Des seconds moyens de déphasage (8, 9, 10, 12) changent simultanément à l'action des premiers moyens de déphasage et à chaque transition de l'information, le signe de l'argument des signaux de modulation. Le signal porteur est ainsi dépourvu de sauts de phase.
Patent FR-2682484-A1 (FR)
Title: Electric circuit for checking a resistive component
Inventor: IAN BLAIN DAVID
IPC: G01R31/50
Filed: 1992-10-05
Abstract: A circuit for testing the resistance of a resistive component such as a detonator, connected to an earth terminal without using any additional wiring to take into account the potential of the earth terminal. The test circuit (5) connects the resistive component (1) alternately to two DC sources (6, 7) connected so as to oppose each other. A differential amplifier (15) subtracts the resultant voltages in two sample-and-hold circuits (11, 12) in order to eliminate the effect of a residual voltage at the earth terminal. Application to the checking of resistive components in remote places, particularly detonators controlling fire extinguishing cartridges in aircraft.
Patent FR-2689295-A1 (FR)
Title: Mémoire morte programmable effaçable électriquement munie d'un circuit de contrôle et de correction d'erreur.
Inventor: JIN-KI KIM
IPC: G11C29/42
Filed: 1992-11-27
Abstract: Mémoire morte programmable effaçable électriquement (EEPROM) munie d'un circuit de contrôle et de correction d'erreur, comprenant un réseau de mémoires (100) incluant un certain nombre de lignes de bits, un certain nombre de cellules de mémoire branchées respectivement aux lignes de bits et à des cellules de parité, et une porte de colonne (120) branchée aux différentes lignes de bits pour charger des données d'entrée dans des mémoires tampons de page (110) respectives et traiter les données de mémoire dans un élément à octets multiples des données d'entrée, de manière à générer des données de parité constituées d'un certain nombre de bits écrits aléatoirement dans les mémoires tampons de page (110), EEPROM caractérisée en ce que les mémoires tampons de page sont branchées entre les différentes lignes de bits et la porte de colonne.
Patent WO-9400252-A1 (WO)
Inventor: ALLEMANN CHRISTIAN
IPC: B29B13/10
Filed: 1993-06-25
Abstract: L'invention a pour but de compacter des déchets industriels contenant des matières thermoplastiques, éventuellement mélangées à d'autres matières solides, en vue de les conditionner sous une forme peu volumineuse, notamment dans des fûts. La machine comporte un four à induction (2) dans la cuve duquel tourne un malaxeur excentrique (7) qui malaxe, écrase et broie les déchets pendant qu'ils sont chauffés dans la cuve. Les matières solides broyées sont enrobées dans les matières thermoplastiques fondues ou ramollies. La masse ramollie s'écoule par un orifice inférieur du four dans un fût (10) placé dans une coquille de préchauffage (9). Le fût peut être soumis à une vibration. Application au traitement de tout déchet contenant des matières thermoplastiques, notamment des déchets faiblement radioactifs tels que des équipements de protection dans les installations nucléaires.
Patent FR-2704047-A1 (FR)
Inventor: FRANCOIS LIAGRE
IPC: F27D99/00
Filed: 1993-04-16
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00426 Sec. 371 Date Feb. 12, 1996 Sec. 102(e) Date Feb. 12, 1996 PCT Filed Apr. 15, 1994 PCT Pub. No. WO94/24060 PCT Pub. Date Oct. 27, 1994The invention relates to apparatus for processing waste, in particular hospital waste, the apparatus including a gasification chamber (1) into which the waste is inserted to be subjected to degassing and to combustion, a post-combustion chamber (2) for the gases coming from the gasification chamber, and a melting chamber (3) in which the slag coming from the gasification chamber (1) is exposed to high temperature for vitrification purposes.
Patent FR-2707776-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de mémoires d'un système informatique, système informatique mémoire et support d'enregistrement mettant en Óoeuvre le procédé.
Inventor: JEAN PERRAUDEAU
IPC: G06F12/08
Filed: 1993-07-15
Abstract: Pour la gestion des échanges entre les mémoires d'un système informatique au moyen d'un mode de mise à jour ou d'un mode d'invalidation des copies de blocs de mémoire (14), l'invention consiste à déterminer un seuil (T1, T2) représentatif de l'inefficacité du mode employé pour chacun des blocs et, lorsque le seuil est atteint, à utiliser le second mode.
Patent FR-2712459-A1 (FR)
Inventor: PHILIPPE LAMERANT
IPC: A01K1/015
Filed: 1993-11-19
Abstract: Biodegradable litter for animals. This litter consists of flax or hemp or mixtures thereof impregnated with 2 to 6 % by weight of a hygiene and binding oily composition, the said oily composition containing rapeseed or sunflower oil or mixtures thereof and at least one antiseptic agent. This litter has an excellent absorbing power, does not release dust and has a beneficial effect on the animal's respiratory system.
Patent FR-2714942-A1 (FR)
Title: Guide assemblies for press tools
Inventor: RENE ROUSSEAU BERNARD GUY
IPC: F16C29/06
Filed: 1994-01-12
Abstract: The guide assembly (1) is made up of a column (10) and a coaxial sleeve (40), one of the elements being mobile in a linear forward and return repetitive motion in relation to the other fixed element. It is characterised that it contains also needle rollers (30) which are disposed to roll between the column and the sleeve. These latter containing each one flat rolling faces of an equal number disposed face to face, one to the other at a distance closely equal to the diameter  of the needle rollers (30). The number of flat rolling faces is equal to four with them disposed in the form of a square. The rollers circulate in a closed circuit defined by the sleeve and by two scraper rings (20,20') placed at each end of the sleeve.
Patent FR-2715250-A1 (FR)
Title: Dispositif tridimensionnel de détection de rayonnement et procédé de fabrication de ce dispositif.
Inventor: MICHEL RAVETTO
IPC: G01J5/48
Filed: 1994-01-19
Abstract: Le dispositif comprend une matrice de détection (22) recevant le rayonnement et fournissant des signaux représentatifs de celui-ci, un circuit de lecture de ces signaux, comprenant un bloc (24) comportant au moins un empilement de circuits élémentaires de lecture (28) et un composant électrique de sortie (26) relié au circuit de lecture. La matrice de détection et ce composant sont respectivement fixés à deux faces distinctes du bloc. Application à l'imagerie thermique.
Patent FR-2717549-A1 (FR)
Title: Vanne à clapet roulant.
Inventor: GERARD MARBACH
IPC: F16K1/14
Filed: 1994-03-18
Abstract: Vanne pour commander l'écoulement d'un fluide, notamment d'un liquide, comportant un clapet mobile (1) obturant ou découvrant un orifice (2) s'ouvrant dans une surface (3) d'un corps (4), caractérisée en ce que: le clapet (1) est de forme compacte, est élastiquement déformable au moins superficiellement et est monté, à libre rotation autour d'un axe (5), sur des moyens de support (6); il possède une dimension transversale à son axe (5), comptée depuis l'axe jusqu'à sa région périphérique à l'état non déformé, qui est supérieure à la distance de l'axe (5) à la surface (3) lorsque le clapet est en position d'obturation; et les moyens de support (6) sont agencés pour, lors de la fermeture, approcher le clapet (1) de la surface (3) sous une incidence nulle ou faible par rapport à celle-ci de manière que, au moins en fin d'approche, le clapet (1) roule sur la surface (3) jusqu'à coiffer de façon étanche l'orifice (2).
Patent FR-2717713-A1 (FR)
Title: Hot melt adhesive injection machine for cable bundle fittings
Inventor: MARIA RAZQUIN MURGUIN JOSE
IPC: B29C45/14
Filed: 1994-03-25
Abstract: Hot melt adhesive injection machine for forming an olive fitting onto a cable bundle consists of a press (1) with a mobile head (6) displacing vertically on which is mounted the upper half (10) of a mould as well as the upper half jaws of two pairs of half jaws (11,12). The first pair of jaws (12) are mounted to be able to be moved horizontally in and out w.r.t. the moulds so freeing or tightening the cable bundle. The pairs of jaws (11,12) are fitted with elastic synthetic material inserts (19), applied to the cable bundle prevent back flow of adhesive outward.
Patent FR-2704743-A1 (FR)
Title: Dispositif pour réduire la sensation de douleur.
Inventor: HARMUT KRAUSE
IPC: A61N7/00
Filed: 1994-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour réduire la sensation de douleur. Ce dispositif pour réduire la sensation de douleur dans une zone douloureuse comporte une source (1) acoustique d'impulsions de pression servant à soumettre la zone (SK) douloureuse à des impulsions acoustiques de pression. Application notamment à des appareils de thérapie physique pour soulager la douleur des patients.
Patent FR-2708377-A1 (FR)
Title: Entraînement tournant verrouillable pour sectionneurs de puissance.
Inventor: WOLFGANG KUTSCHE
IPC: H01H9/28
Filed: 1994-07-01
Abstract: Dans un entraînement tournant (3) pour sectionneurs de puissance, la force de rappel du verrou de maintien, dans le cas de contacts de commutation soudés ou retenus (9), sert à empêcher un registre d'arrêt (12), pouvant être déplacé par rapport au levier basculant (6) du sectionneur de puissance et à un élément d'entraînement de l'entraînement tournant pour le levier basculant (6), présentant des crantages séparés (13, 14, 15) pour le levier basculant (6) et l'élément d'entraînement, de s'enclencher avec ses crantages (13, 1, 15) simultanément sur le levier basculant (6) et l'élément d'entraînement, avec pour conséquence que le registre d'arrêt (12), dans le cas où les contacts de commutation sont soudés ou retenus (9), ne peut pas atteindre la position de blocage.
Patent FR-2708131-A1 (FR)
Title: Unité de disque et système d'unité de disque et de cartouche amovible.
Inventor: IFTIKAR SYED H
IPC: G11B17/03
Filed: 1994-07-25
Abstract: L'invention concerne une unité de disque destinée à recevoir une cartouche amovible. L'unité de disque (30) est destinée à recevoir une cartouche (200) dont la surface extérieure présente un évidement. L'unité de disque comporte une manette ayant un levier qui pénètre dans l'évidement pour entrer en contact avec une surface d'engagement d'un mécanisme de montage de l'ensemble à disque, afin qu'un mouvement de la manette amène le mécanisme de montage à se déplacer pour que l'ensemble à disque soit positionné sur l'arbre du moteur de l'unité de disque. Domaine d'application: unité de disques, etc.
Patent FR-2723443-A1 (FR)
IPC: G01L19/00
Filed: 1994-08-05
Abstract: A device for measuring pressure at different measuring locations comprises a body (2) having a cylindrical casing (21) into which opens an outlet (20a) connected to a pressure sensor (4) and a plurality of inlets (201-204) connected to measuring locations. A valve (1) is provided within said casing (21), successively linking, upon rotation, the outlet (20a) to the inlets (201-204). Sealing means are provided for sealing each inlet (201-204) when it does not communicate with the outlet (20a).
Patent FR-2723547-A1 (FR)
Inventor: PATRY BERNARD
IPC: B41J29/00
Filed: 1994-08-12
Abstract: Thermal printer (5) to be associated with a data processing terminal (1). The terminal (1) comprises a power supply which is dimensioned to its particular need. The power supply of the printer (5) is provided by a battery (6) which can be connected to the terminal power supply, and is charged by a low current from the terminal supply (1).
Patent FR-2728550-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en place et de raccordement de rouleaux de feuilles de papier et analogue
Inventor: CHILOFF SERGE
IPC: B65H19/12
Filed: 1994-12-22
Abstract: Dispositif de mise en place et de raccordement de rouleaux de feuilles de papier et analogues, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un chariot (11) monté pour être déplaçable le long de moyens de guidage (10), ledit chariot comportant, sur un côté, un montant (15) muni de glissières (16) pour le guidage d'un second chariot (17) déplaçable axialement le long du montant, ledit second chariot étant muni d'une broche (20) engagée dans un rouleau (21, 21a) soulevé par déplacement de la broche (20) faisant saillie dudit rouleau pour être engagé par déplacement du chariot dans un organe d'accouplement tournant monté à poste fixe de façon que ladite broche (20) soit supportée à ses deux extrémités lorsque la feuille ou bande dévidée d'un rouleau est passée dans un chemin de poulies.
Patent WO-9518544-A1 (WO)
Inventor: DIAT JEAN-CLAUDE
IPC: A23K1/165
Filed: 1995-01-03
Abstract: Novel granules that have improved stability and are capable of being, optionally, subsequently granulated in an apparatus using humid heat and pressure. Said granules containing live matter are protected by a gelatine or a dextrine.
Patent FR-2732899-A1 (FR)
Inventor: CHALLANDE CHRISTIAN
IPC: A63C9/00
Filed: 1995-04-13
Abstract: An element for securing a boot to a ski, including two separate securing members (6, 7) each connected to a spring (11) by levers (6a, 7a) engaging the head (16) of a tie rod. A linkage (20, 21) is inserted between the head of the tie rod and each of the levers. The linkages (20, 21) are elongated and a retractable stop is provided for selectively locking the end of each of the linkages. In the locked position, the linkage amplifies the movement of the tie rod relative to that of the lever.
Patent FR-2734846-A1 (FR)
Inventor: PINILO STEPHANE
IPC: D01G9/06
Filed: 1995-05-31
Abstract: The tufts of flax fibres, to be spun like cotton as a mixture mainly of linen or alone, are of 18-21 mm. The fibres shorter than 10 mm form 10-12%, and the fibres longer than 13 mm form 50% of the fibres.
Patent FR-2727654-A1 (FR)
Title: Ensemble d'entrainement pour un vehicule, notamment un vehicule routier
Inventor: FLIEGE HANS
IPC: B60L50/15
Filed: 1995-12-01
Abstract: Un ensemble d'entraînement pour un véhicule comprend un moteur électrique 5, des commutateurs de puissance 45 commandant des enroulements d'excitation 23 du moteur, ainsi qu'un dispositif de refroidissement 47. Le moteur électrique est réalisé en tant que première unité modulaire 3 fonctionnelle en soi sur le plan mécanique. Les commutateurs de puissance sont regroupés en au moins une seconde unité modulaire 7, 9, qui est reliée de manière fixe à la première unité modulaire 3 pour former une unité d'entraînement 1. Les unités modulaires individuelles peuvent être séparées les unes des autres et sont reliées par des raccords d'interface électrique amovibles 85 et des raccords d'interface de fluide de refroidissement amovibles 63. Ce mode de construction permet de compléter l'unité d'entraînement 1, par des unités modulaires supplémentaires, ou bien d'échanger des unités modulaires individuelles, sans remplacer l'ensemble de l'unité d'entraînement 1.
Patent FR-2742525-A1 (FR)
Inventor: MOSER MICHEL
IPC: A47K10/48
Filed: 1995-12-19
Abstract: The invention relates to a personal or communal drying cubicle (1), which comprises an outer wall (2) provided with an opening (3) which can be connected up to a duct for supplying drying air, and an inner wall (4) pierced with outlet orifices (7) for distributing the drying air inside the drying cubicle (1), the outer and inner walls (2, 4), which have the shape of a portion of a cylinder, are arranged one with respect to the other in such a way as to delimit between them an internal space (6) with a substantially crescent-shaped transverse section in order to obtain a uniform distribution of the drying air through the outlet orifices (7) with a minimum drop in pressure.
Patent FR-2742786-A1 (FR)
Title: Dispositif d'insonorisation de la toiture d'une construction comportant une couverture en tuile
Inventor: DUPONT JENS SAMUEL
IPC: E04D13/16
Filed: 1995-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'insonorisation de la toiture d'une construction. Le dispositif de l'invention comporte une première masse constituée d'une paroi simple formant plafond (1), une couche thermiquement isolante (2) superposée à la paroi simple, et une couverture en tuile (3) rendue étanche à l'air pour former une deuxième masse coopérant avec la première masse et espacée de celle-ci pour former une double paroi obéissant à la loi acoustique dite masse-ressort-masse. L'invention s'applique notamment à l'insonorisation des constructions en zone urbaine.
Patent FR-2743191-A1 (FR)
Title: Source d'ions a derive fermee d'electrons
Inventor: VALENTIAN DOMINIQUE
IPC: H01J27/14
Filed: 1995-12-29
Abstract: La source d'ions à dérive fermée d'électrons comprend un canal annulaire principal d'ionisation et d'accélération (122) ouvert à son extrémité aval, dont au moins la paroi interne est constituée en un matériau électriquement conducteur. Des pièces terminales (164, 165) portées à un potentiel plus bas que celui d'une anode (125) prolongent le canal annulaire (122) en aval de celui-ci. La source d'ions comprend en outre une cathode creuse (140), des moyens d'alimentation en gaz ionisable associés à la cathode (140) et à l'anode (125), des moyens de polarisation de l'anode (125) et des moyens de création d'un champ magnétique dans le canal annulaire principal (122). Application notamment à des procédés de traitement industriel.
Patent WO-9637868-A1 (WO)
Title: Encre et etiquette magnetique antivol
Inventor: DALPHINET ANDRE
IPC: C09D11/02
Filed: 1996-05-24
Abstract: Procédé de fabrication d'une encre magnétique activable et/ou désactivable destinée à imprimer sur tous produits, une marque magnétique, remplaçant les étiquettes ou filaments antivol, ladite impression pouvant être détectée par les portiques de sécurité, magnétiques ou électromagnétiques, l'encre appliquée comprenant du fer, de l'oxyde de fer et un alliage ferro-silicium-cobalt ou ferro-silicium-nickel en poudre dans un liant organique.
Patent FR-2744712-A1 (FR)
Title: Automatic load handling grab for suspended loads
Inventor: LECOINTRE CHRISTIAN
IPC: B66C1/66
Filed: 1996-02-12
Abstract: The load handling grab comprises a male cone (1) with a connector (2) to a lifting machine. There is a corresponding female cone (3) in a spreader (4) which suspends the loads (5). The male cone is lockable in the female cone. The cones are locked and unlocked by two bolts (6) sliding in the male cone. These bolts are able to project outwards in diametrically opposite positions in order to engage in an annular cavity in the base of the female cone. The two bolts are activated by a reduction motor (9) through a rotating sleeve having a window in which two rollers are fixed respectively on each bolt.
Patent FR-2744325-A1 (FR)
Inventor: ORLIAC JACQUES
IPC: B08B3/02
Filed: 1996-02-06
Abstract: The invention relates to an on-board washing device, particularly for the removal of sugar and pulp accumulated on a vintage machine, of the type comprising a frame (10) powered (20) on wheels (12) and a generally removable harvesting head (14), characterized in that the device comprises water supply means, at least first and second circuits, the first being a rinsing circuit comprising a conduit with low outlet pressure and high flow rate spraying nozzles and the second being an unsticking circuit comprising a conduit with lower flow rate higher pressure unsticking nozzles.
Patent FR-2735755-A1 (FR)
Title: Fluid storage tank
Inventor: PEREZ MAGALLON ISMAEL
IPC: B65D90/06
Filed: 1996-02-08
Abstract: The tank (T) has a double layered structure, the internal layer (1), or body of the tank, is of rigid sheet metal. The external layer (2) or jacket is constituted of a high density dielectric, non corrosive and chemically inert polythene. The jacket internal surface has a series of protuberances (3) which, supported on the tank body, delimit a hermetic chamber (4) between the two layers. The flexible protuberances can be formed in either a partitioned or non partitioned configuration. In the latter configuration the protuberances delimit hollows between the walls and the laminar layer (11) providing a continuous structure. The hollows can be filled with flexible material different to that of the jacket.
Patent FR-2731059-A1 (FR)
Title: Transmission a courroie en v, notamment pour vehicules deux-roues
Inventor: HANAWA KAORU
IPC: F16H9/18
Filed: 1996-02-27
Abstract: Dans ladite transmission, un disque de butée (24) est monté sur l'extrémité ouverte d'une paroi annulaire (31) prévue à la circonférence extérieure d'un flasque mobile (21). Lorsque ce flasque mobile (21) est déplacé en direction d'un flasque fixe (20), des surfaces inclinées de butée (35) du disque de butée (24) chevauchent des surfaces inclinées de guidage (34) d'un disque incliné (22), pour interrompre une poursuite du mouvement du flasque mobile (21). Le rapport supérieur est ainsi limité.
Patent FR-2745620-A1 (FR)
Title: Harpoon catapult for underwater hunting weapon
IPC: F41B7/04
Filed: 1996-03-04
Abstract: The catapult has an elastic bar (1) which does not have an internal compressible cavity. The elastic bar is formed of a cylinder of material, for instance rubber, with small recesses in the ends to receive mounting rods (2). The body of the elastic can be a tube of latex filled with a material which is incompressible, for instance silicone. The elastic bar ends can have closing balls which can have bores for equalising the pressure in the elastic.
Patent FR-2748623-A1 (FR)
Inventor: ALEXANDRE PATRICE
IPC: H04N7/50
Filed: 1996-05-09
Abstract: The invention features a digital data encoding method of a video sequence for transmission thereof according to a variable bit-rate. It is characterised in that the bit-rate control for the image at moment n is effected according to a bit-rate forecast for the transmission channel for moment n +  tau ,  tau  being a constant time between the moment of the image storage in the encoder buffer and the moment of the image output from the encoder buffer.
Patent FR-2750307-A1 (FR)
Title: Plate to separate and label displayed objects, e.g. books, cassettes or frames
Inventor: CHANOINE MICHEL
IPC: A47F5/00
Filed: 1996-07-01
Abstract: The plate is L-shaped and has an upper head (12) that is flat and has a ticket-holder (28) on one surface to hold information. The plane of the head is orientated perpendicular to the longitudinal axle of the plate and it is inclined to the horizontal.  The foot of the plate (10) has one wing (20) which forms a separator and its other wing (18) is fixed to the stand. A supple plate is fixed to the back surface of this wing to fix it. The wings of the neck (22,24) extend from the wings of the foot.
Patent FR-2750806-A1 (FR)
Inventor: EYBERT BERARD ANDRE
IPC: H05F3/04
Filed: 1996-07-05
Abstract: The invention concerns a device for protecting a site (10) against the impact of lightning. The device comprises: means (12, 16) for detecting a lightning discharge approaching towards the site; at least one lightning arrester (36) and means (26) for forming in the air, in the neighbourhood of the said site (10) an ionised channel (32) to direct the lightning electric discharge towards the lightning arrester (36), the means (26) for forming the ionised channel being monitored by the detecting means (12, 16). The invention is useful for protecting a site sensitive to lightning impact.