baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103496-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation d’objets biologiques
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: G01N1/28
Filed: 2019-11-21
Abstract: Dispositif de localisation de cellules biologiques d’au moins une taille comportant une cavité fluidique (3), des moyens de connexion fluidiques (6.1, 6.2) configurés pour permettre d’introduire du liquide et des cellules dans la cavité fluidique, une plaque (4) munie d’une surface d’accueil (8) présentant des propriétés d’adhérence vis-à-vis des cellules, ladite plaque (4) étant suspendue dans la cavité fluidique (3), des moyens (10) pour mettre en vibration la plaque (4) selon au moins un mode stationnaire comportant au moins un actionneur (16) destiné à agir sur la plaque (4) et une unité de commande (UC) configurée pour commander les actionneurs de sorte que à actionner la plaque vibre selon un mode stationnaire à une longueur d’onde supérieure à la taille des cellules.     Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3103442-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance autonome d'un passage a niveau
Inventor: LAVIRON PHILIPPE
IPC: B61L29/30
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de surveillance autonome d’un passage à niveau, le passage à niveau formant un croisement entre une première voie ferrée et une deuxième voie. Le dispositif de surveillance comprend :- une unité d’enregistrement vidéo comprenant au moins trois unités de surveillance, chacune des unités de surveillance étant équipée d’une caméra visible et d’une caméra infrarouge,- une unité de traitement numérique configurée pour recevoir et traiter en temps réel des séquences d’enregistrement vidéo fournies par l’unité d’enregistrement vidéo, et- une unité d’alerte configurée pour déclencher des alertes de risque de collision impliquant un véhicule ferroviaire se déplaçant sur la voie ferrée.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104886-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion des données d'image et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: H05B47/185
Filed: 2019-12-13
Abstract: L'invention fournit un procédé pour gérer les données d'image dans un dispositif d'éclairage automobile (10). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir un modèle d'image (1), à diviser le modèle d'image (1) en rangées ou en colonnes de pixels (2), à fournir, pour chaque modèle de rangée (2), une pluralité de segments linéaires, à caractériser chaque segment linéaire par deux valeurs, à compresser les données des segments linéaires et à envoyer les données compressées au module d'éclairage. L'invention fournit également un dispositif d'éclairage automobile (10) pour effectuer les étapes d'une tel procédé.Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3107668-A1 (FR)
Title: Système de chauffage de fluide pour véhicule automobile
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: F25D21/00
Filed: 2020-02-28
Abstract: Système de chauffage de fluide pour véhicule automobile L’invention concerne un système de chauffage de fluide pour véhicule automobile comprenant :     -    au moins un premier dispositif de chauffage configuré pour porter le fluide à une première température cible T1,     -     au moins un second dispositif de chauffage configuré pour porter le fluide à une seconde température cible T2, la seconde température cible T2 étant distincte de la première température cible T1, et      -     une unité de commande configurée pour commander l’au moins un premier et/ou l’au moins un second dispositif de chauffage en fonction de la température cible requise.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101087-A1 (FR)
Title: Patte de fixation pour un ensemble de construction
Inventor: MICHELOT ERIC
IPC: E04F13/21
Filed: 2020-04-01
Abstract: Titre de l’invention : Patte de fixation pour un ensemble de construction La présente invention a pour objet une patte de fixation (100) configurée pour relier une peau intérieure à une peau extérieure d’un ensemble de construction destiné à un bâtiment, la patte de fixation (100) comprenant au moins une paroi principale (110) de laquelle émergent au moins une paroi de fixation (120) et au moins une paroi de reprise d’effort (130), la paroi principale (110) comprenant au moins une zone de fixation (111) à la peau intérieure, la paroi de fixation (120) étant configurée pour être rendue solidaire de la peau extérieure, la paroi principale (110) s’étendant principalement dans un premier plan (P1), la paroi de reprise d’effort (130) s’étendant principalement dans un deuxième plan (P2), la paroi de fixation (120) s’étendant principalement dans un troisième plan (P3), le premier plan (P1) étant transversal au deuxième plan (P2) et au troisième plan (P3).     Figure 1
Patent FR-3113138-A1 (FR)
Title: Méthode de détermination et de prédiction de la sensibilité à l’oxydation d’un bitume
Inventor: LACROIX-ANDRIVET OSCAR
IPC: G01N33/42
Filed: 2020-07-28
Abstract: Méthode de détermination et de prédiction de la sensibili t é à l’oxydation d’un bitume La présente demande concerne une méthode d’analyse de la stabilité au vieillissement d’un liant bitumineux comprenant :  a) l’analyse dudit liant bitumineux par spectrométrie de masse avec une source ESI- et la mesure de l’abondance relative des composés oxygénés et des composés non oxygénés comprenant au moins un atome d’azote ;  b) le vieillissement accéléré dudit liant bitumineux ;  c) l’analyse du liant bitumineux vieilli après différentes durées selon l’étape b) par spectrométrie de masse couplée à une source ESI- et la mesure de l’abondance relative des composés oxygénés et des composés non oxygénés comprenant au moins un atome d’azote ;  d) la comparaison des mesures des abondances relatives des composés oxygénés et des composés non oxygénés comprenant au moins un atome d’azote obtenues à l’étape a) et à l’étape c).  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3112935-A1 (FR)
Title: Dispositif medical imageable et resorbable et ses utilisations
Inventor: DAVID LAURENT
IPC: A61L27/52
Filed: 2020-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif médical imageable et résorbable, comprenant au moins une partie tubulaire (1) formée d’un hydrogel physique de polysaccharides, apte à être inséré dans l’urètre d’un sujet, pour différentes applications médicales et/ou chirurgicales.    Fig.1
Patent FR-3113246-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des tensioactifs anioniques et amphotères, un polymère cationique, au moins 2% d’alcool gras solide et une silicone aminée particulière ; et procédé
Inventor: CHESNEAU LAURENT
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-08-07
Abstract: Composition cosmétique comprenant des tensioactifs anioniques et amphotères, un polymère cationique, au moins 2% d’alcool gras solide et une silicone aminée particulière ; et procédé La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, comprenant un ou plusieurs tensioactifs anioniques, un ou plusieurs tensioactifs amphotères, un ou plusieurs polymères cationiques, un ou plusieurs alcools gras solides, la teneur totale en alcools gras solides étant supérieure ou égale à 2% en poids par rapport au poids total de la composition, et une ou plusieurs silicones aminées à groupements terminaux hydrocarbonés comprenant 8 à 30 atomes de carbone.  L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment de lavage et/ou conditionnement des cheveux, mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-3100217-A1 (FR)
Title: Structure inferieure de corps de vehicule
Inventor: MOCHIZUKI SHINEI
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-08-11
Abstract: [Objet] Dans une structure inférieure de corps de véhicule, une encoche semi-circulaire (21h) est prévue sur une partie inférieure d'une traverse sous plancher (20), et un arbre de transmission est disposé dans l'encoche semi-circulaire (21h). D’un côté inférieur de l'encoche semi-circulaire (21h), une attache (45) qui supporte l'arbre de transmission et franchit l'encoche semi-circulaire (21h) est prévu. Sur la traverse sous plancher (20) située sur chacune des deux parties de côté de l'encoche semi-circulaire (21h), une partie de jonction d’attache (21d) à laquelle l’attache (45) est jointe est prévue, et des éléments de renfort côté intérieur (32) et (33) s'étendant dans une direction verticale du véhicule entre une partie supérieure et une partie inférieure de la traverse sous plancher (20) sont prévues en une position correspondant à la partie de jonction d’attache (21h). Fig. 6
Patent FR-3115379-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage d’objets
Inventor: MILON CHRISTOPHE
IPC: G07C9/00
Filed: 2020-10-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de comptage (100) comprenant :      une paroi (102) délimitant un volume intérieur,  un moyen de comptage (302) d’objets positionné dans ledit volume intérieur et comprenant une lentille de mesure (304) délimitant optiquement une zone de détection à l’extérieur dudit dispositif de comptage (100),      la paroi (102) du dispositif de comptage (100) comprend une fenêtre (104) :      comprenant du germanium, de préférence étant entièrement composée de germanium, et-   positionnée devant, de préférence centrée sur, la lentille de mesure (304),      ladite lentille de mesure (304) et ladite fenêtre (104) étant agencées pour transmettre un flux émis par les objets présents dans ladite zone de détection vers ledit moyen de comptage (100).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116849-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible de limitation et de blocage d’ouverture pour baies coulissantes
Inventor: LABBE MARTIAL
IPC: E05C17/60
Filed: 2020-12-01
Abstract: DISPOSITIF AMOVIBLE DE LIMITATION OU DE BLOCAGE D’OUVERTURE POUR BAIES COULISSANTES Dispositif (100) amovible de limitation et de blocage d’ouverture pour baies coulissantes, comprenant un corps (10) et un système d’actionnement (30), et comportant en outre une ventouse (20) de fixation apte à fixer ledit dispositif sur une surface plane d’une baie coulissante comprenant un vantail arrière et un vantail avant, le système d’actionnement comprenant un levier (31) monté articulé sur une tige (32), solidaire de la ventouse, autour d’un axe de basculement déporté (33), ledit dispositif limitant ou bloquant l’ouverture des deux vantaux lorsqu’il est fixé sur le vantail arrière de la baie coulissante.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117860-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins une silicone de formule (II), au moins un composé métallique et au moins un agent colorant
Inventor: GERARDIN-PROTAT MARINE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins une silicone de formule (II), au moins un composé métallique et au moins un agent colorant
    La présente invention concerne une composition de traitement des fibres kératiniques telles que les cheveux, comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins une silicone de formule (II), au moins un composé métallique et au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Patent FR-3118977-A1 (FR)
Title: Tunnel de protection piéton à déploiement facilité
Inventor: DE CUEVAS CHRISTIAN
IPC: E04G21/32
Filed: 2021-01-20
Abstract: L’invention porte sur un tunnel de protection (1) pour assurer le passage de personnes à proximité de travaux, qui comprend :  -un premier support supérieur (111) comportant des première (P1) et deuxième poutres (P2), s’étendant respectivement transversalement et verticalement ;  -une paroi de protection supérieure (112) s’étendant longitudinalement (L) et transversalement (T), solidaire de la première poutre (P1) ;  -un premier support inférieur (121) comportant des troisième (P3) et quatrième poutres (P4), s’étendant respectivement transversalement et verticalement ;  -un premier compas (13), comportant des premier (B1) et deuxième bras (B2), montés pivotants autour d’axes longitudinaux, respectivement par rapport à la deuxième poutre (P2) et par rapport à la troisième poutre (P3) ;  -un deuxième compas (14), comportant des troisième (B3) et quatrième bras (B4), montés pivotants autour d’axes longitudinaux, respectivement par rapport à la quatrième poutre (P4) et par rapport à la première poutre (P1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120731-A1 (FR)
Title: Systeme d’entrainement aux risques et menaces nrbc
Inventor: MAEDER OLIVIER
IPC: G09B9/00
Filed: 2021-03-14
Abstract: SYSTEME D’ENTRAINEMENT AUX RISQUES ET MENACES NRBC.  Un système d’entrainement (1) aux risques nucléaire, radiologique, biologique, chimique NRBC utilisant un scénario de réalité virtuelle (52), comprend un masque à réalité virtuelle augmentée NRBC-AR (2). Le masque (2) comporte un écran de réalité virtuelle (3), au moins un module de traitement graphique (9) comportant un microprocesseur graphique pour diffuser des images du scénario de réalité virtuelle (52) sur l’écran de réalité virtuelle (3), au moins un module de traitement principal (8) comportant un microprocesseur principal, une mémoire (10) comportant le scénario de réalité virtuelle (52), au moins un capteur biométrique (6) mesurant un paramètre physiologique d’un utilisateur du masque NRBC-AR (2) lors de l’exécution dudit scénario de réalité virtuelle (52), et un actuateur de stress (4) modifiant un paramètre environnemental intérieur du masque NRBC-AR (2) lors de l’exécution dudit scénario de réalité virtuelle (52). Le microprocesseur principal du module de traitement principal (8) est agencé pour :  - contrôler le microprocesseur graphique du module de traitement graphique (9) pour diffuser ledit scénario de réalité virtuelle (52) sur l’écran de réalité virtuelle (3) ;  - comparer le paramètre physiologique (PP) de l’utilisateur à une valeur physiologique de référence (PPRef) ; et  - adapter en temps réel ledit scénario de réalité virtuelle (52) en contrôlant en temps réel l’actuateur de stress (4) pour modifier au moins un paramètre environnemental intérieur du masque NRBC-AR (2).  Figure pour l’abrégé: Figure FIG. 1
Patent FR-3122724-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport d’un produit thermosensible sous température dirigée
Inventor: BAILLEUL VINCENT
IPC: F25D31/00
Filed: 2021-05-05
Abstract: Dispositif de transport d’un produit thermosensible sous température dirigée.   L’invention concerne un dispositif permettant de transporter un produit thermosensible dans une plage de températures assurant sa bonne conservation sans risque de pic froid et sans nécessité de faire remonter en température l’accumulateur de froid.   Il est constitué d’un conteneur 2 destiné à recevoir un accumulateur de froid 3 sur lequel est posé un boîtier 4, ledit boîtier étant destiné à recevoir le produit 9. Le boîtier 4 étant conducteur, il se refroidi au contact de l’accumulateur de froid 3 et constitue ainsi une enceinte froide autour du produit 9.   Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au transport de produits de santé thermosensibles comme par exemple, des médicaments, des vaccins, des produits de chimiothérapie, des produits destinés aux analyses biologiques et tous autres produits de santé thermosensibles.   Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3123401-A1 (FR)
Title: Double volant amortisseur
Inventor: LAPORTE BENJAMIN
IPC: F16F15/14
Filed: 2021-05-25
Abstract: Double volant amortisseur (1), comprenant :  - un volant primaire apte à être solidarisé à un vilebrequin, comprenant un moyeu (4),  - un volant secondaire apte à transmettre le couple du volant primaire (vers une boîte de vitesses,   le volant secondaire comprenant :   - un moyeu (12),   - un dispositif d’amortissement pendulaire (20), ce dispositif d’amortissement pendulaire (20) comprenant un support et plusieurs corps pendulaires mobiles par rapport à ce support,   et   - une pluralité d’organes de rappel élastique (18) coopérant d’une part avec le volant primaire et d’autre part avec le volant secondaire de manière à limiter la rotation du volant secondaire par rapport au volant primaire autour d’un axe de rotation (X),  le double volant amortisseur (1) comprenant encore une pluralité de plaquettes d’équilibrage (70) soudées sur un élément de ce double volant amortisseur, par exemple une plaque (17) fixée sur le support du dispositif d’amortissement pendulaire (20).  Figure d’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3125137-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage pour fibres optiques à cœur creux comprenant un élément de couplage
Inventor: BENABID ABDELFATAH
IPC: G02B6/26
Filed: 2021-07-08
Abstract: Dispositif (D) de couplage pour fibres optiques comprenant :  une première fibre optique (FO1) à cœur creux à couplage inhibé comprenant une première gaine microstructurée (SCF1) comprenant une pluralité de premier motif tubulaire confinant (MCF1), répartis en anneau et entourant, au moins partiellement, un premier cœur (C1) de manière à confiner au moins un rayonnement à une longueur d’onde dans ledit premier cœur,une deuxième fibre optique (FO2) à cœur creux à couplage inhibé, comprenant une deuxième gaine microstructurée (SCF2) comprenant une pluralité de deuxième motif tubulaire confinant (MCF2), répartis en anneau et entourant, au moins partiellement, un deuxième cœur (C2) de manière à confiner ledit rayonnement lumineux dans ledit deuxième cœur,un élément couplant (SCP) agencé entre le premier et le deuxième cœur, ledit élément couplant comprenant au moins un motif tubulaire couplant (MCP, MCP1, MCP2, MTa) compris au moins partiellement dans ladite première gaine microstructurée et/ou ladite deuxième gaine microstructurée et présentant une épaisseur de paroi dite épaisseur de couplage et un indice de matériau dit indice de couplage,  un agencement de l’élément couplant, l’épaisseur de couplage et l’indice de couplage étant adaptés de manière à créer un canal de fuite pour ladite longueur d’onde permettant un couplage du rayonnement guidé par la première fibre optique vers la deuxième fibre optique et/ou de la deuxième fibre optique vers la première fibre optique.  Figure pour l’abrégé : [Fig.3]
Patent FR-3128769-A1 (FR)
Title: Module lumineux avec réflecteur de renvoi distant des sources lumineuses
Inventor: DAILLE LOIC
IPC: F21S41/36
Filed: 2021-10-29
Abstract: MODULE LUMINEUX AVEC RÉFLECTEUR DE RENVOI DISTANT DES SOURCES LUMINEUSES L’invention a trait à un module lumineux (2) comprenant au moins une source lumineuse (4.1 ; 104.2 ; 204.3 ; 304.4) apte à émettre des rayons lumineux dans une direction principale d’éclairage ; au moins une surface réfléchissante de renvoi (8.1 ; 108.2 ; 208.3 ; 308.4) configurée et agencée pour réfléchir les rayons lumineux suivant un axe optique du module lumineux, transversal à la direction principale d’éclairage ; au moins un dispositif optique (10.1 ; 110.2 ; 210.3 ; 310.4) disposé optiquement entre l’au moins une source lumineuse et l’au moins une surface réfléchissante de renvoi ; l’au moins un dispositif optique étant configuré pour collimater et/ou faire converger, par réflexion, les rayons lumineux vers l’au moins une surface réfléchissante de renvoi.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3131169-A1 (FR)
Title: Balise IOT sécurisée dans un système de localisation et d'échange de données
Inventor: BILLOT BENOIT
IPC: H04W92/04
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention concerne une balise sécurisée (200), pour un système de localisation et d’échange de données comprenant au moins un nœud (110, 111, 112), une balise (120, 121, 122) configurée pour détecter la présence et acquérir des données des nœuds, et une passerelle (130, 131, 132) configurée pour retransmettre à un équipement de supervision (101) les données récupérées par les balises. Elle comprend :  un moyen de communications (201) configuré pour communiquer avec les nœuds par un lien de communications courte-portée,un moyen de communications (202) configuré pour communiquer avec les passerelles par un lien de communications de type Low Power - Wide Area Network.  Elle comprend également des moyens de calcul (210) implémentant des fonctions de cryptage, d’authentification, d’intégrité et d’unicité des trames reçues du ou des nœuds.  L’invention porte également sur le nœud sécurisé correspondant, l’équipement de supervision correspondant et un système de localisation sécurisé complet.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131973-A1 (FR)
Title: Réacteur nucléaire à eau légère (REL), notamment à eau pressurisée (REP) ou à eau bouillante (REB), intégrant un système passif et autonome d’évacuation de la puissance résiduelle (EPUR).
Inventor: LHERMET GUILLAUME
IPC: G21C15/18
Filed: 2022-01-19
Abstract: Réacteur nucléaire à eau légère (REL), notamment à eau pressurisée (REP) ou à eau bouillante (REB), intégrant un système passif et autonome d’évacuation de la puissance résiduelle (EPUR).  L’invention consiste essentiellement à implanter une machine ORC et une réserve d’eau supplémentaire, distincte de la piscine, l’énergie stockée dans la piscine étant la source chaude pour l’évaporateur de l’ORC, la réserve d’eau supplémentaire alimentant directement le condenseur de l’ORC par une pompe dédiée pour constituer la source froide au condenseur de l’ORC.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3134766-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule à structure légère
Inventor: GUL ARMAGAN
IPC: B60N2/62
Filed: 2022-04-22
Abstract: L’invention se rapporte à un siège (100) de véhicule comprenant une structure de dossier (102) et une structure d’assise (103).  Selon l’invention, la structure de dossier (102) et la structure d’assise (103) comprennent chacune un cadre réalisé dans un matériau thermoplastique expansé et traversé par une pluralité de bandes unidirectionnelles (120) comprenant chacune des fibres intégrées dans une matrice en matériau thermoplastique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3136274-A1 (FR)
Title: Système de climatisation d’un véhicule automobile comprenant un dispositif récepteur de fluide frigorigène sous haute pression
Inventor: JACOTA VERONEL GEORGE
IPC: F25B49/02
Filed: 2022-06-07
Abstract: Système de climatisation comprenant au moins un dispositif récepteur de fluide frigorigène sous haute pression (1) raccordé à au moins une tuyauterie sous haute pression (3), ledit dispositif comprenant une coque (10), une membrane intérieure (13) fixée dans la coque et apte à s’étendre entre une position repliée et une position déployée, une partie (130) de ladite membrane étant mobile solidairement à un moyen de guidage (17) mobile à l’intérieur de la coque et à un organe de rappel élastique (16) configuré en extension pour maintenir ladite membrane en une position repliée quand la pression dans la tuyauterie considérée a une valeur strictement inférieure à un seuil de pression prédéfini , ladite membrane pouvant se déployer quand ladite pression atteint ce seuil de pression par entraînant par ledit moyen de guidage mobile, ledit organe de rappel élastique se rétractant.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3137434-A1 (FR)
Title: Attache formant un renfort pour réservoir et procédés de fabrication et de mise en forme correspondants
Inventor: MATTEÏ JEAN-PIERRE
IPC: F17C1/02
Filed: 2022-06-29
Abstract: Réservoir (1) comprenant une attache (7) traversant un corps du réservoir (1) via un puits (6), l’attache (7) formant des extrémités en appui sur des parties respectives du corps de manière à réduire les déformations du corps selon une direction (D4) le long de laquelle s’étend l’attache (7). Procédé de mise en forme d’une telle attache (7) et de fabrication d’un tel réservoir (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1