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Patent FR-3065469-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour enlever les dechets flottants et substances polluantes dans les ports et espaces aquatiques naturels
Inventor: D ALFONSO PERAL ALAN MARIO
IPC: E02B15/00
Filed: 2017-04-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de filtration de l'eau des ports de plaisance et des espaces aquatiques naturels pour dépolluer ces lieux des déchets flottants et des substances polluantes, caractérisé par le fait que la filtration est obtenue au moyen d'un filtre flottant qui peut être de compositions diverses, monté en combinaison avec un circuit d'aspiration et de refoulement d'eau par l'action d'une turbine associée au fonctionnement de panneaux solaires et de batteries.
Patent FR-3067244-A1 (FR)
Title: Nouvelle orthese pour la maladie d'osgood-schlatter par thermo-moulage de la tuberosite tibiale anterieure
Inventor: GLORIEUX VINCENT
IPC: A61F5/01
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention concerne une orthèse pour le traitement de la maladie d osgood-Schlätter ou ostéochondrose de croissance de la tubérosité tibiale antérieure qui comporte une partie elliptique thermoformable micro-perforée de ,5 mm d épaisseur recouverte d un tissu Lycra pour le confort, ladite partie thermoformable comporte une sangle « Velcro » élastique de 25 mm à ses deux extrémités qui permet d ajuster la tension. L orthèse est moulée sur la tubérosité tibiale antérieure, sa partie supérieure étant repliée sur elle-même sur 5 mm.
Patent FR-3070044-A1 (FR)
Title: Procede de fermentation d’un jus contenant des sucres et appareil pour sa mise en œuvre
Inventor: CHELLE RENE
IPC: C12G1/022
Filed: 2017-08-11
Abstract: Le procédé comporte une étape pour la culture des microorganismes et une étape de fermentation. L'appareil comporte deux compartiments (5,6), un pour chaque étape du procédé, et les deux sont séparés par un barrage filtrant (8), qui permet la circulation du milieu à fermenter.
Patent FR-3073124-A1 (FR)
Title: Couverture thermo intelligente
Inventor: MOUSSOU ALEXIA
IPC: A01K13/00
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de garder la température corporelle idéale du cheval pour préserver son bien être au quotidien, qu'il soit en mouvement comme dans un transport ou lorsqu'il marche en main ou qu'il soit à l'arrêt dans son box Elle est constitué d'une couverture comprenant un boitier dit « thermostat » qui permet de connaitre en temps réel la température ressentit par l'équidé et qui sera relié par un système chauffant et refroidissant, qui en fonction des données envoyés, déclenchera le système adéquat. L'application smartphone et tablette sera relié en Wifi pour permettre à l'utilisateur d'augmenter ou de diminuer légèrement la température corporelle idéale souhaité et de pouvoir également vérifié le bon fonctionnement du thermostat et du système chauffant et refroidissant. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à réguler une température corporelle pour un équidé, à mettre au sein d'une couverture dit « de boxe ».
Patent FR-3080942-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au pilotage d'aeronef
Inventor: LAFON STEPHANIE
IPC: G10L21/10
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'aide au pilotage (2) d'aéronef. Le système comporte un dispositif de réception (6) de messages audio transmis par un canal de communication radio, au moins un dispositif d'écoute (12), une interface de visualisation (28) de données et un dispositif de calcul électronique (14) de bord, comportant au moins un processeur de calcul (18) et au moins une unité de mémoire électronique (16). Dans un espace tampon (15) de l'unité de mémoire (16) est enregistré en continu un flux de signal audio reçu par le dispositif de réception, sur une durée d'enregistrement. Un module (26) de synchronisation et de contrôle d'affichage est adapté à obtenir au moins une information contextuelle relative au signal audio enregistré, à segmenter le signal audio enregistré en une pluralité de segments temporels (321, 32i, 32N) en fonction de ladite au moins une information contextuelle, et à commander un affichage sur l'interface de visualisation (28) d'une barre d'interaction (30) représentative du signal audio enregistré entre un instant temporel passé et un instant temporel courant, identifiant lesdits segments temporels (321, 32i, 32N), permettant à un pilote de sélectionner un instant temporel (TL) de début de ré-écoute du signal audio enregistré.
Patent FR-3082590-A1 (FR)
Title: Collier d'installation d'un element intra-mural tel qu'un pave de verre ou un tuyau, et son pave de verre reglable en profondeur
Inventor: VAYVALAKO ARET
IPC: E04C1/42
Filed: 2018-06-18
Abstract: Collier d'installation et pavé de verre réglable en profondeur, collier d'installation permettant aussi l'installation d'un tuyau, s'adaptant à un mur en construction et à un emplacement creusé dans un mur creux ou plein. L'invention concerne un collier en PVC composé d'une partie inférieure (4) qui se fixe au mur à l'aide de barettes de prises pour mortier-colle (2) ou des vis pour lesquelles des emplacements sont prévus (3), et d'une partie supérieur (5) qui s'imbrique horizontalement (7) au collier inférieur (4) et s'y fix à l'aide de vis pour lesquelles des emplacements (6) sont prévus. Le collier comporte sur sa partie intérieure un tranchée (1) prévue pour recevoir un joint de silicone. L'invention concerne aussi le pavé de verre qui est composé d'un tube intérieur (9) et d'un tube extérieur (10), tout les deux en PVC, qui coulissent l'un dans l'autre (11) afin de régler la profondeur du pavé. Les plateaux de verre (8) se clips dans les extrémités des tubes (9,10), grâce à la forme de l'espace de clipsage en s (12) des tubes en PVC et des plateaux en verre.
Patent FR-3078098-A1 (FR)
Title: Structure a profil en serrations inclinees
Inventor: GEA AGUILERA FERNANDO
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne une structure profilée d'écoulement d'air présentant un bord d'attaque et/ou de fuite profilé(s) ayant un profil (28) en serrations présentant une succession de dents (30) et de creux, caractérisée en ce que, le long du bord d'attaque et/ou de fuite, depuis un premier endroit (21) vers un second endroit (23), les dents (30) du profil en serrations sont individuellement inclinées vers le second endroit.
Patent FR-3081496-A1 (FR)
Title: Tissu comprenant des fibres d'aramide pour proteger une aube contre les impacts
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F04D29/38
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne une aube (1) de soufflante pour une turbomachine, comprenant : - un bord d'attaque (4) et une paroi intrados (6), - un bouclier (10) structurel, ledit bouclier (10) étant rapporté et fixé sur le bord d'attaque (4) de l'aube (1) et comportant une ailette intrados (11) fixée sur la paroi intrados (6), et - un morceau de tissu (20) comportant des fibres d'aramide, rapporté et fixé sur la paroi intrados (6) de l'aube (1) de soufflante de sorte que le morceau de tissu (20) s'étende dans le prolongement de l'ailette intrados (11) du bouclier (10) sans recouvrir ladite ailette intrados (11).
Patent FR-3083659-A1 (FR)
Title: Identification de protocole d'un flux de donnees
Inventor: TOLLET JEROME
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'un protocole d'un flux de données échangé entre deux entités d'un réseau de télécommunication, le procédé de traitement comprenant les étapes suivantes : - sur réception (200) de données du flux de données, analyse grammaticale (202) dudit flux de données en vue d'identifier un protocole du flux de données ; - en cas d'échec (203) de l'identification du protocole du flux de données par l'analyse grammaticale, consultation (206) d'un moteur de signatures mettant en correspondance des protocoles avec des signatures correspondantes, et application séquentielle (207) des signatures au flux de données en vue d'identifier un protocole du flux de données.
Patent FR-3070863-A1 (FR)
Title: Agent nettoyant cosmetique abrasif base sur une technologie de micelles
Inventor: DESHAIES STACY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-09-07
Abstract: Les agents nettoyants cosmétiques abrasifs, qui ne contiennent pas de sulfates ni de composés alcoxylés, contenant, outre des tensioactifs anioniques et amphotères, des quantités efficaces de polymères d'acides polyacryliques et de principes actifs exfoliants, sont appropriés pour la production de compositions cosmétiques abrasives, qui réunissent en un seul produit les propriétés d'un agent nettoyant moussant, d'un peeling et d'un agent de soins cutanés.
Patent FR-3085794-A1 (FR)
Title: Pack-batterie d'accumulateurs electrochimiques comprenant des dispositifs de deconnexion magnetique passive entre les accumulateurs et des busbars, et le cas echeant de shunt passif d'un ou plusieurs accumulateurs en cas de defaillance d'un de ceux-ci
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention consiste essentiellement en un pack-batterie (P) au sein duquel chaque accumulateur (A) est connecté mécaniquement et électriquement par un dispositif magnétique (11, 15) à un busbar (B1, B2). En cas de défaillance de n'importe quel accumulateur, celui-ci est déconnecté complètement de manière passive car sa défaillance génère une inactivation du dispositif magnétique. La déconnexion entraîne la chute par gravité de l'accumulateur et la mise en oeuvre éventuellement complètement passive d'un shunt de l'accumulateur.
Patent FR-3085964-A1 (FR)
Title: Procede a haut debit pour detecter des aberrations chromosomiques et/ou des aberrations de telomeres
Inventor: M'KACHER RADHIA
IPC: G01N33/68
Filed: 2018-09-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé à haut débit pour détecter des aberrations chromosomiques et/ou des aberrations de télomères utilisant un échantillon biologique de 150µl à 200µl.
Patent FR-3087946-A1 (FR)
Title: Module de stockage d’energie electrique
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: H01M10/6556
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne un module (20) de stockage d'énergie électrique, ce module comportant :     - une pluralité de cellules (21) de batterie, notamment disposées suivant une rangée,     - un échangeur thermique (10), notamment une plaque de refroidissement, dans lequel peut circuler un fluide de refroidissement de manière à refroidir les cellules de batterie,     - un organe de maintien latéral (30) s'étendant sur une face latérale des cellules, cet organe étant agencé pour participer au maintien des cellules ensemble,     module dans lequel l'organe de maintien latéral et l'échangeur thermique coopèrent ensemble pour participer au maintien mécanique des cellules ensemble, cet échangeur thermique présentant de préférence une superficie sensiblement égale à la superficie de la face de fond de la rangée de cellules de batterie.
Patent FR-3089729-A1 (FR)
Title: Système de sélection de trames, nœud de communication et procédé de mise en oeuvre associés
Inventor: SOULARD MATHIEU
IPC: H04L12/40
Filed: 2018-12-05
Abstract: Le système de sélection de trames comprend un module de comparaison (51) d’identifiant de trame destiné à comparer l’identifiant d’une trame à un identifiant de référence et un module de verrouillage (52) relié au module de comparaison, le module de verrouillage étant apte à empêcher le transfert d’au moins une trame selon le résultat de la comparaison et selon des paramètres d’occurrences prédéterminés. Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3092815-A1 (FR)
Title: Voilier pendulaire avec commande d’empannage
Inventor: BROUZES PAUL HENRI ADRIEN
IPC: B63H25/08
Filed: 2019-02-16
Abstract: Voilier pendulaire avec commande d’empannage. L’invention concerne un voilier qui s’oriente seul pour que soit maintenue l’incidence de la voile (5) par rapport au vent malgré les fluctuations. Le voilier repose sur 3 flotteurs. Le flotteur arrière (3) qui supporte les charges utiles et le gouvernail constitue le pivot pendulaire d’auto-orientation. La poussée aérodynamique du vent sur la voile s’exerce à l’avant, vers l’avant. La commande d’empannage (12) est utilisée pour régler l’assiette de la voile et pour changer le bord de navigation. Le voilier est toujours orienté à environ 90 degrés du vent, sur le bord choisi, mais il se déplace latéralement (en crabe) vers le cap du gouvernail. Il n’y a pas à déplacer charges et équipage lors des changements de bord Par vent faible le voilier repose sur les flotteurs, mais il est porté par les foils dès que sa vitesse est suffisante Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3085030-A1 (FR)
Title: Dispositif hypersustentateur pour avion
Inventor: LAMAILLE OLIVIER
IPC: B64C3/10
Filed: 2019-04-01
Abstract: Du temps des pionniers, bien des solutions furent explorées pour fournir une portance nécessaire à l’évolution dans les airs. La solution fut trouvée dans l’aile à profil cambré car l’expérience a montré que les plaques planes étaient d’un rendement aérodynamique médiocre.Ainsi, lorsque l’on examine une aile, on remarque que son profil est particulièrement bombé sur le dessus. C’est cette différence qui va produire la portance, lorsque la vitesse y est suffisamment élevée. Ce dispositif hypersustentateur agit directement sur la vitesse de l’air qui arrive sur le profil de l’aile qui assure la portance. Donc, quelque soit le type de profil concerné, cela n’a aucun impact sur le fonctionnement de celui-ci. Le principe de celui-ci est de capter le flux d’air via les réacteurs de l’avion puis par l’intermédiaire de canalisation et d’une turbine présente dans la voilure, de contrôler sa vitesse puis de le rediriger sur le profil de façon à augmenter la portance de l’aile tout en diminuant la vitesse propre de l’avion. J’ai développé deux dispositifs assurant la même fonction et un sous dispositif associé à ceux-ci, identifié par une lettre de l’alphabet grec pour mieux les repérer respectivement Epsilon , Mu, Lambda. FIGURE POUR L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3095935-A1 (FR)
Title: Essuie-mains intégré dans élément haut cuisine
Inventor: MONIN JEAN-NOËL
IPC: A47K10/30
Filed: 2019-05-13
Abstract: Essuie-mains intégrable dans un meuble haut de cuisine Un essuie-mains dans un élément haut de cuisine, caractérisé par un kit intégrable d'une seule pièce ''porteur-serviette-enrouleur-chauffage'' complet et invisible, se positionnant dans le fond de l'élément ou sur l'intérieur de la porte, en conservant toutes les étagères, sans avoir à modifier la structure intérieur, extérieur et l'esthétique d'origine de l'élément. Utilisable sans les inconvénients d'ouverture et de fermeture de porte ou tiroir, en laissant la serviette isolée du contenu de l'élément, invisible et flottante sur toute sa surface pour une aide au séchage. Le kit complet est supporté par une plaque résistante à la chaleur, égale en surface à la face interne arrière disponible de l'élément. Quatre entretoises perforées fixées aux quatre angles de la plaque, ainsi que solidairement à la face arrière ou sur la porte de l'élément, permettent d'obtenir un espace vacant dit ''vide sanitaire'', qui laisse ainsi libre la lumière pour le passage de la serviette, en la laissant invisible et flottante sur toute sa surface grâce à un un tube enrouleur. Dans les cuisines dites incorporées, l'obligation pour s'essuyer les mains, d'avoir à ouvrir et à refermer une porte avec les mains mouillées, constitue une manipulation désagréable, de plus, la plupart du temps la serviette est pliée sur elle même et ne permet pas de séchage. La présente invention apporte la solution.
Patent FR-3096614-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant une porte débouchant au niveau d’un passage de roue équipée d’un dispositif enjoliveur et d’étanchéité
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B60J10/86
Filed: 2019-05-29
Abstract: Véhicule automobile comportant au moins un côté de caisse (1, 1’) avec un passage de roue et une porte latérale (2, 2’) avec une zone de découpe ( 23, 23’) débouchant au niveau dudit passage de roue, ladite porte comprenant un panneau intérieur (21, 21’) et un panneau extérieur (22, 22’) assemblés au moins par leurs bords respectifs formant la bordure de porte, caractérisé en ce que ledit véhicule comprend un dispositif enjoliveur et d’étanchéité (3, 3’) comprenant une pièce principale allongée fixée à la porte, au moins en ladite zone de découpe ( 23, 23’), et un joint d’étanchéité antisalissure (34, 34’) qui est solidaire de ladite pièce principale et masqué par une partie de ladite pièce principale quand la porte est fermée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096661-A1 (FR)
Title: NACELLE D’AERONEF COMPORTANT UN CAPOT ET UN système D’AIDE A LA DETECTION D’UN NON VERROUILLAGE DUDIT CAPOT
Inventor: BAS ADRIEN
IPC: B64D33/04
Filed: 2019-06-03
Abstract: NACELLE D’AERONEF COMPORTANT UN CAPOT ET UN SYSTEME D’AIDE A LA DETECTION D’UN NON VERROUILLAGE DUDIT CAPOT L’invention concerne une nacelle (20) d’un système de motorisation d’un aéronef, ladite nacelle (20) comportant une structure (24), un capot mobile (22) monté articulé sur la structure (24) entre une position fermée et une position ouverte, un verrou qui verrouille le capot mobile (22) sur la structure (24) lorsque le capot mobile (22) est en position fermée, et un système d’aide à la détection d’un non verrouillage (100) comportant un système de rappel (110) élastique qui contraint le capot mobile (22) hors de la position fermée tant qu’un effort exercé sur le capot mobile (22) reste inférieur à une valeur seuil.     Une nacelle ainsi équipée permet de garantir que le capot mobile a bien atteint la position fermée avant d’être verrouillé et ainsi d’empêcher une fermeture non verrouillée du capot mobile.     Fig. 2
Patent FR-3097564-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanoparticules d’or pentamaclees a haute concentration
Inventor: CHATEAU DENIS
IPC: G01N21/55
Filed: 2019-06-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de nanoparticules d’or pentamaclées comprenant au moins les étapes suivantes : i) fournir une suspension de germes d’or comprenant des germes d’or, un agent tensioactif cationique et au moins un solvant inerte, la température de ladite suspension étant comprise entre 30 et 75°C ; ii) fournir une solution de croissance comprenant un sel d’or, un agent tensioactif cationique, un agent réducteur, ledit agent réducteur étant un composé aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d’au moins un groupe hydroxyle, et optionnellement au moins une base;iii) soumettre la suspension de germes d’or de l’étape i) à un traitement de croissance comprenant les étapes suivantes : iii1) ajouter de façon contrôlée la solution de croissance de l’étape ii) dans la suspension de germes d’or de l’étape i) ; iii2) maintenir la température du mélange obtenu à l’étape iii1) à une température comprise entre 30°C et 75°C pendant au moins 5 minutes. L’invention a également pour objet une nanosuspension susceptible d’être obtenue selon le procédé de l’invention, et son utilisation pour la fabrication d’un capteur optique.
Patent FR-3098063-A1 (FR)
Title: Ensemble électrique, véhicule automobile et procédé de commande d’un moteur électrique
Inventor: LIU XIANG
IPC: H02P7/14
Filed: 2019-06-28
Abstract: Ensemble électrique, véhicule automobile et procédé de commande d’un moteur électrique La présente invention concerne un ensemble électrique (1) pour dispositif d’essuyage d’un véhicule automobile comprenant :- un moteur électrique (3) comprenant :- un rotor cylindrique (3b) comprenant un ensemble de pistes conductrices formant un collecteur,- un premier balai de connexion (31) relié à la masse (M) et configuré pour venir en contact avec le collecteur,- un deuxième balai de connexion (32) configuré pour venir en contact avec le collecteur ,- un contrôleur (5) configuré pour alimenter le deuxième balai de connexion (32) en fonction d’une commande externe,caractérisé en ce que le contrôleur (5) comprend une entrée (e1) d’une tension d’alimentation fournie par une batterie (9) du véhicule via un unique câble d’alimentation (11) et est configuré pour appliquer, en fonction de la commande externe, une première ou une seconde modulation à largeur d’impulsion à la tension d’alimentation pour délivrer au deuxième balai de connexion (32) un premier ou un deuxième niveau d’alimentation. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098867-A1 (FR)
Title: Connecteur rapide pour carburant de vehicule automobile comportant un amortisseur de pulsation
Inventor: GABRIELS REMY
IPC: F02M37/00
Filed: 2019-07-19
Abstract: Connecteur rapide de conduite de carburant de véhicule automobile, comprenant un corps (2) contenant un dispositif de connexion rapide débouchant sur une cavité (16) comportant un amortisseur de pulsation, l’amortisseur de pulsation comportant une membrane élastique (32) présentant une forme globalement plate dont le contour extérieur (34) est fixé sur le corps (2), fermant d’un côté un volume étanche (30), et recevant de l’autre côté la pression du carburant. Figure 1
Patent FR-3099431-A1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/818
Filed: 2019-08-01
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile comprenant deux tiges (2) métalliques parallèles destinées à être montées en haut de dossier dudit siège, un boitier (3) en matériau plastique moulé d’absorption d’énergie en cas de choc de la tête d’un passager, ledit boitier présentant deux conduits (4) de réception en coulissement de chacune desdites tiges, de manière à permettre un réglage en hauteur dudit boitier, chacun desdits conduits étant pourvu d’au moins un palier (5) de guidage enserrant la tige (2) correspondante, lesdits paliers étant issus de moulage dudit boitier, au moins un palier (5) d’au moins un desdits conduits étant pourvu sur sa face interne d’un manchon (7) de matériau fibreux sensiblement élastiquement compressible, de manière absorber les dispersions de positionnement de la tige (2) correspondante par rapport audit palier tout en gardant ladite tige enserrée dans ledit palier. Figure 1
Patent FR-3100237-A1 (FR)
Title: Système de remise d’une commande et procédé correspondant
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G63/00
Filed: 2019-09-02
Abstract: L’invention concerne un système de remise automatique d’une commande sur un emplacement de prélèvement situé à l’extérieur d’un bâtiment. Selon l’invention, un tel système comprend : - des poches adaptées pour recevoir un sac, associées à ladite commande ; - des moyens de signalement et/ou de détection de la présence d’un client à proximité dudit emplacement de prélèvement ; - un module de transport monté en hauteur comprenant : - des moyens de suspension des poches à une piste de déplacement ; - des moyens de déplacement automatique desdits moyens de suspension sur ladite piste ; - des moyens d’actionnement desdits moyens de déplacement automatique configurés pour déplacer les poches dans lesquelles ont été déposées les différentes parties de ladite commande, jusqu’audit emplacement de prélèvement lorsque lesdits moyens de signalement et/ou de détection émettent un signal de confirmation de la présence dudit utilisateur à proximité dudit emplacement de prélèvement. Figure à publier : 2
Patent FR-3102399-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour la fabrication d’un filtre conique
Inventor: CLARMONT JEAN-JACQUES
IPC: B31D5/04
Filed: 2019-10-28
Abstract: Le procédé de fabrication de filtres coniques proposé comporte les étapes suivantes : - a) fourniture de moyens permettant de faire défiler une bande de papier selon un sens de défilement, - b) découpage de la bande transversalement par rapport au sens de défilement à intervalles réguliers à partir d’un bord de la bande sur une partie seulement de la largeur de la bande, - c) création de plis longitudinaux entre les découpes transversales, - d) enroulage de chaque section dans laquelle des plis longitudinaux ont été créés, - e) découpage de la bande dans le prolongement des découpes réalisées à l’étape b), - f) enroulage de chaque partie non plissée en forme de cône autour de la section plissée et déjà enroulée correspondante, et - g) collage afin de maintenir l’ensemble réalisé dans sa forme enroulée. Figure de l’abrégé : Figure 1