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Patent FR-2873209-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la determination de parametres de fonctionnement d'une batterie
Inventor: GRAF HANS MICHAEL
IPC: G01R31/36
Filed: 2005-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour déterminer des paramètres de fonctionnement d'une batterie alimenté par la tension de batterie (18, 20, 22). Dans un état de réveil du dispositif (10), un dispositif de saisie de paramètres de fonctionnement (26, 38, 30, 28) détermine des paramètres de fonctionnement de la batterie. Dans un état de sommeil du dispositif (10) où sa consommation de courant est réduite, un dispositif de saisie de tension limite (42, 44) compare continuellement, dans l'état de sommeil du dispositif de saisie de paramètres de fonctionnement (26, 38, 30, 28), la tension de batterie à une tension limite prédéterminée et, quand la tension de batterie devient inférieure à la tension limite prédéterminée, provoque une transition du dispositif de saisie de paramètres de fonctionnement (26, 38, 30, 28) de son état de sommeil dans son état de réveil.
Patent FR-2889063-A1 (FR)
Title: Vernis a ongles comprenant un polymere a chaine(s) polyoxyalkylene
Inventor: BLIN XAVIER
IPC: A61K8/87
Filed: 2005-07-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de vernis à ongles comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable comprenant un milieu solvant organique, au moins un polymère soluble dans le milieu solvant organique, ledit polymère comprenant au moins une chaîne polyoxyalkylène dans sa chaîne principale ou sous forme de greffon.L'invention a encore pour objet l'utilisation d'une telle composition pour obtenir un film, déposé sur les ongles, brillant et de bonne tenue.
Patent FR-2891674-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de planification automatique de retards des temps d'emission des emetteurs d'un reseau de diffusion synchrone en temps et en frequence
Inventor: VINCENT FRANCOIS
IPC: H04W4/02
Filed: 2005-09-30
Abstract: Le système de planification automatique de retards dans un réseau (N) de type SFN comprend :- des moyens déclencheurs d'une émission OFDM pour chaque émetteur radio (4), des délais inter-symbole étant prévus ;- un module de calcul traitant des données de réseau et déterminant des chiffres de population située dans des zones brouillées ;- des moyens de contrôle des moyens de déclenchement pour retarder l'émission au niveau de chaque émetteur, avec un retard variant entre 0 et 1 ms ;- des moyens d'ajustement des retards reliés aux moyens de contrôle pour des combinaisons de retards pour l'ensemble des émetteurs.Le module (11) recalcule des chiffres de population située dans des zones brouillées pour des combinaisons successives de retards et des moyens de configuration (13) du système fournissent le nombre d'itérations permises. La combinaison optimale est obtenue lorsque lesdits chiffres de population estimés sont au minimum.
Patent FR-2876463-A1 (FR)
Title: Moteur optique et projecteur d'images comportant le moteur optique.
Inventor: WU CHAO HSIEN
IPC: G02B27/18
Filed: 2005-10-07
Abstract: Un moteur optique pour projecteur d'images comprend une source lumineuse, une tige tronconique, au moins un condenseur optique, un module de prismes, un dispositif à micro-miroirs numérique (DMD) et un ensemble de lentilles de projection. Une extrémité de la tige tronconique est adjacente à la source lumineuse. La lumière produite par la source lumineuse est guidée par la tige tronconique le long d'un trajet de lumière. La taille de section de la tige tronconique augmente le long du trajet de lumière de manière à réduire l'angle de dispersion de la lumière, à rendre la lumière plus uniforme et à augmenter son intensité. Le module de prismes comprend un premier prisme ayant une section triangle rectangle et un second prisme ayant une section en coin. Le module de prismes reçoit la lumière du condenseur, la transmet au DMD, reçoit la lumière réfléchie par le DMD et transmet ensuite la lumière réfléchie à l'ensemble de lentilles de projection. L'ensemble de lentilles de projection projette la lumière sur un plan de projection externe.
Patent FR-2893654-A1 (FR)
Title: Serrure de securite
Inventor: GIACOMIN FABRICE
IPC: B60R25/04
Filed: 2005-11-18
Abstract: Dispositif de serrure à clef comprenant :- une serrure (2),- une clef (1) destinée à actionner cette dite serrure,- un système électronique commandé par cette dite serrure,- une alimentation électrique communiquant la puissance électrique nécessaire au fonctionnement du dit système électronique, comprenant en outre un moyen de détection de la présence ou de l'absence de ladite clef (1), ce moyen commandant la coupure de l'alimentation électrique dudit système électronique en cas s'absence de la clef dans la serrure.
Patent FR-2894433-A1 (FR)
Title: Bovine muscle cutting method for industrial butter shop, involves exerting pressure on support with cutting device, and providing image sensor for laser rays reflected on muscle and placed outside laser plane
Inventor: BARRAL DAVID
IPC: A22C17/00
Filed: 2005-12-09
Abstract: The method involves acquiring an image of a muscle, and modeling the muscle from the image. A cutting plane of the muscle is optimized from the model, and the muscle to be cut is positioned. A pressure in the muscle is exerted on a support with a cutting device. An image sensor is provided for laser rays reflected on the muscle and placed outside a laser plane. Elementary volumes occupied by the muscle or volumes in parallelepiped rectangle corresponding to a bar of material of the muscle are determined. An independent claim is also included for a device for cutting a muscle.
Patent FR-2879544-A1 (FR)
Title: Automatic parking brake locking device for vehicle, has torsion spring connecting electric motor shaft and screw of transmission for transmitting rotation of shaft to screw, where transmission is constituted of screw and worm wheel
Inventor: ULLMANN PETER
IPC: B60T13/74
Filed: 2005-12-14
Abstract: The device has a locking unit, an electric motor (3) and a transmission (2) constituted of a screw (5) and a worm wheel (6) and provided between the motor and unit. A torsion spring (7) connects a motor shaft (8) of the motor and the screw (5), for transmitting rotation of the motor shaft to the screw through the spring. The worm wheel is made as the body of the locking unit. An independent claim is also included for a parking brake comprising a locking device.
Patent FR-2903634-A1 (FR)
Title: Anti-sliding structure for satellite, has elastic body e.g. helicoidal ring, installed at outer level of anti-sliding device, and washer placed between limitation element e.g. C-shaped ring, and body such that body exerts pressure on device
Inventor: LIU JEN CHIH
IPC: F16H48/10
Filed: 2006-09-29
Abstract: The structure has a satellite (33) installed between left and right gears (31, 32) e.g. flat gears, and a satellite frame (3) installed at outer sides of left and right shafts (1, 2) that are provided in contact with the gears. The frame is formed of left and right sub-frames. An anti-sliding device (4) i.e. anti-sliding sheet, is installed at a satellite`s upper outer wall and positioned between the sub-frames. A washer (7) is placed between a limitation element (6) i.e. C-shaped ring, and an elastic body (5) e.g. helicoidal ring, such that the body exerts pressure on the device.
Patent FR-2907087-A1 (FR)
Title: Carriage for transporting e.g. crockery in camping site, has metallic arch to carry upper compartment, lower plate and bin armature to receive bin bag by hooking, where arch is mounted on wheels, and forms central support and traction unit
Inventor: MOUGLALIS BRUNO ANDRE MARTIAL
IPC: B62B1/18
Filed: 2006-10-12
Abstract: The carriage has a metallic arch (19) mounted on wheels, and forming vertical central support and traction unit. The arch carries an upper compartment (16) to transport a crockery or linen, and to support a standard basin. The arch carries a lower plate (17) to transport a water reserve, bottle or other product, and a bin armature (18) to receive a bin bag by hooking. The compartment has a central element (12) formed of plastic or perforated metallic material and associated to lateral elements (15) made of plastic or metallic material.
Patent FR-2908322-A1 (FR)
Title: Procede de definition de zone de jeux pour un systeme de jeux video
Inventor: SEYDOUX HENRI
IPC: G06T17/05
Filed: 2006-11-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de définition de zone de jeux pour un système de jeux vidéo. Le système comprend un véhicule télécommandé (1) et une entité électronique (3) servant à télécommander le véhicule (1), le procédé comprenant les étapes suivantes : acquisition de la position terrestre du véhicule (1) à travers un capteur de position agencé sur le véhicule (1); transmission de la position terrestre du véhicule (1) à l'entité électronique (3); établissement d'une connexion entre l'entité électronique (3) et une base de données (17) contenant des images aériennes terrestres; sélection, dans la base de données (17), d'une image aérienne correspondant à la position terrestre transmise à l'entité électronique (3); téléchargement de l'image aérienne sélectionnée de la base de données (17) vers l'entité électronique (3); intégration de l'image aérienne téléchargée dans un jeu vidéo s'exécutant sur l'entité électronique (3).
Patent FR-2883040-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne et procede de gestion de celui-ci
Inventor: WINKLER GUNTER
IPC: F02B37/16
Filed: 2006-03-08
Abstract: Moteur à combustion interne (1) et procédé de gestion de celui-ci permettant notamment une réponse améliorée en cas de changement de charge négatif. L'air alimentant le moteur à combustion interne (1) est comprimé par un compresseur (5) installé dans la conduite d'alimentation en air (10) du moteur (1). Le débit d'air est influencé par un premier organe de réglage (15) installé dans la conduite de dérivation (35) du compresseur (5). Le débit d'air dans la conduite (10) est influencé par un second organe de réglage (20) installé dans cette conduite (10) en amont du compresseur (5).
Patent FR-2906865-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de stockage de fluides cryogeniques.
Inventor: VARRASSI LUCIEN
IPC: F17C3/08
Filed: 2006-10-04
Abstract: Dispositif de stockage de fluides cryogéniques comprenant un réservoir (100) comportant d'une enveloppe intérieure (2) destinée à contenir du liquide cryogénique, une enveloppe extérieure (22) et un espace (15) d'isolation sous vide entre les enveloppes intérieure (2) et extérieure (22), un système (3, 4) de distribution de fluide depuis l'enveloppe intérieure (2) vers un volume de travail (1) d'un organe (6) de pompage, caractérisé en ce que le volume de travail (1) de l'organe (6) de pompage est situé au moins partiellement au sein de l'espace (15) d'isolation sous-vide et en ce que le système (3, 4) de distribution de fluide comprend une ou des conduites aptes à mettre en communication fluidique permanente le fluide contenu dans l'enveloppe intérieure (2) et le volume de travail (1).
Patent FR-2914085-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection du passage d'objets portant une etiquette rfid,procede et systeme utilisant un tel dispositif.
Inventor: RUFFLE PASCAL
IPC: G06K7/015
Filed: 2007-03-23
Abstract: Dispositif pour la détection du passage d'objets (1, 2), de personnes ou d'animaux portant une étiquette (3, 4) d'identification par fréquence radio (RFID), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un support mobile (5, 5a, 5b, 5c, 5d, 5e, 5f) qui, au repos, forme une barrière par rapport au passage desdits objets (1, 2), personnes ou animaux, et qui, au contact avec ces derniers, est susceptible de se déplacer vers une position effacée, ce support mobile (5, 5a, 5b, 5c, 5d, 5e, 5f) portant une antenne (6) reliée électriquement à un lecteur (7) d'étiquettes RFID.Un tel dispositif est particulièrement adapté au tri des bagages dans les aéroports.
Patent FR-2919034-A1 (FR)
Title: Systeme ressort-coupelle de suspension
Inventor: DUVAL PHILIPPE
IPC: B60G11/16
Filed: 2007-07-20
Abstract: L'invention concerne les ressorts de compression et leur association avec leurs coupelles d'appui.L'association d'un ressort de compression (1) avec l'une ou l'autre de ses coupelles d'appui (2), appelée "système ressort coupelle", comporte au moins 3 zones d'appui particulières (3, 4, 5), qui sont disposées là où le ressort s'appuie naturellement et qui sont compressibles, la raideur en compression des appuis étant choisie de façon à obtenir le plus grand rayon de courbure possible du fil du ressort au voisinage du dernier appui compté à partir de l'extrémité du fil (1).Application aux ressorts de suspension pour véhicules automobiles.
Patent FR-2925859-A1 (FR)
Inventor: DELSART OLIVIER
IPC: B01J4/00
Filed: 2007-12-26
Abstract: A device for reducing the speed of impact of a fluid on a fixed bed of particles and limiting the superficial radial recirculation of this fluid in the bed, comprises at least one deflector (4) designed to be placed at the surface of the bed in the fluid flow and capable of deflecting the flow, preferably so as to enable a reduction of at least 10% in the maximum speed of the fluid sweeping the bed and at least 25% in its average speed. An independent claim is also included for a coaxial descending flow catalytic reactor with a fixed bed of solid particles for the catalytic treatment of a stream of fluid, containing at least one device (4) on the surface of the fixed bed.
Patent FR-2913055-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine i.e. in-line engine, for e.g. car, has oil return pipe directly connecting oil separator to bottom of oil pan, where oil separator and cylinder head do not communicate with respect to each other
Inventor: DUFOUR RENAUD
IPC: F01M13/04
Filed: 2007-02-28
Abstract: The engine has a cylinder casing (3) placed between a cylinder head (5) and an oil pan (2). A ventilating device includes an oil separator (6), and a chimney (7) transporting a blow-by gas from the casing to the separator. An oil return pipe (8) directly connects the separator to a bottom of the oil pan. The separator and the head do not communicate with respect to each other. A cover (9) closes a face in contact with the casing, where the face is opposite to a face of the head. The head is placed between the casing and the separator, where the separator is provided with a filtering media.
Patent FR-2917734-A1 (FR)
Title: "procede de traitement mixte chimique electrochimique d'un milieu liquide charge en nitrates, dispositif pour traiter un tel milieu liquide et applications"
Inventor: REYNES MICHEL
IPC: C02F1/461
Filed: 2007-06-19
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de traitement par voie chimique d'un milieu liquide chargé en nitrates comprenant principalement une étape d'électrolyse du milieu liquide en présence d'un sel métallique, l'électrolyse étant conduite à un pH inférieur à 5.L'invention concerne également un dispositif pour traiter un milieu liquide chargé en nitrates ainsi que les applications de ces procédé et dispositif, notamment pour réduire le taux de nitrates dans les eaux de drainage.
Patent FR-2922372-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour proteger un equipement laser de puissance, et systeme optique a laser de puissance mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: LEVECQ XAVIER
IPC: H01S3/10
Filed: 2007-10-15
Abstract: Procédé pour protéger un équipement de laser de puissance (S) dans lequel un faisceau laser est généré puis amplifié dans au moins un premier étage d'amplification, comprenant un filtrage spatial (4) du faisceau laser amplifié, une correction de phase (3) effectuée sur le faisceau laser préalablement à son filtrage spatial, et une mesure des aberrations (7) effectuée sur le faisceau laser.La correction de la phase du faisceau est commandée de façon à produire un faisceau présentant après filtrage spatial des aberrations minimisées.Le dispositif de protection (D, D') implémentant ce procédé peut être notamment mis en oeuvre dans des équipements de laser intense à forte puissance crête (Térawatt) et dans des installations de protonthérapie.
Patent FR-2924682-A1 (FR)
Title: Amenagement optimise d'une cabine d'aeronef
Inventor: SAINT JALMES BRUNO
IPC: B60N2/01
Filed: 2008-01-18
Abstract: Cet aménagement propose une cabine dans un véhicule de transport de passagers comportant au moins un couloir longitudinal (4) ainsi que des sièges (8) destinés à accueillir des passagers et disposés en rangées (10) accessibles chacune par un couloir longitudinal (4).Au moins une rangée (10) d'au moins deux sièges (8) est disposée de manière à être inclinée par rapport à un couloir longitudinal (4).Les sièges (8) de ladite rangée (10) sont disposés côte à côte et orientés perpendiculairement à ladite rangée (10) et vers le couloir (4) permettant l'accès à ladite rangée (10).
Patent FR-2926459-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour fauteuil roulant
Inventor: FUMEX JEAN LUC
IPC: A61G5/10
Filed: 2008-01-21
Abstract: Fauteuil roulant (1) de plan longitudinal, vertical de symétrie général (P), qui comprend un châssis (2) portant un siège (3) comprenant au moins une assise (30) et comprenant à l'avant un ensemble de direction et de roulage avant (4), et à l'arrière un train arrière de roulage comprenant deux roues arrière (6) qui en position normale d'utilisation sont verticale et disposée de part et d'autre du siège et dont la surface (S) couvre la zone disposée sous le plan horizontal de l'assise, et une partie de l'espace situé au-dessus de ce plan, caractérisé en ce que le fauteuil comprend :- des moyens de surélévation et de roulage qui permettent d'une part de soulever et faire pivoter vers l'avant le siège et d'autre part et avantageusement simultanément de soulever l'arrière du châssis jusqu'à ce que les roues arrière (6) décollent du sol, les roues avant restant en appui sur le sol.- et des moyens d'escamotage permettant de faire prendre aux roues arrière une position inactive escamotée afin de créer sous l'assise un espace ouvert vers l'arrière.
Patent FR-2927417-A1 (FR)
Title: Obus de dispersion de projectiles
Inventor: MELENDEZ FRANCK
IPC: F42B12/56
Filed: 2008-02-11
Abstract: L'invention concerne un obus (1) contenant des projectiles (6), dispersables disposés dans un corps (2) muni de rainures de fragilisation (14). Cet obus est caractérisé en ce que le corps (2) est fermé par une cloison avant (3) monobloc avec le corps (2).Application aux munitions de char.
Patent FR-2931851-A1 (FR)
Title: Polygonal shape self-supporting vault manufacturing device for erecting e.g. roof timber, has two H-shaped modules overlapped between each other and blocked in compression, where each module is constituted of two longitudinal elements
Inventor: GUILLOTIN LUDOVIC JOEL
IPC: E04B1/32
Filed: 2008-06-02
Abstract: The device has two H-shaped modules overlapped between each other and blocked in compression. Each H-shaped module is constituted of two identical longitudinal elements that are connected with each other at middle by a perpendicular cross member positioned by applying on an upper part of the longitudinal elements. A succession of three sizes of the modules forms a renewable sequence according to needs.
Patent FR-2936309-A1 (FR)
Title: Procede pour surveiller le vol d'un aeronef
Inventor: CHRISTOPHE LAURE
IPC: G01C21/00
Filed: 2008-09-22
Abstract: Selon l'invention, le procédé consiste à déclencher une alerte représentative des conditions météorologiques dangereuses susceptibles de rencontrer l'aéronef alors que l'écran de navigation affiche les informations de suivi de terrain.
Patent FR-2932258-A1 (FR)
Title: Environment parameter e.g. rain, detecting device for convertible motor vehicle, has comparison unit providing control signal using operation setting unit, where signal adopts active state based on number of crossings exceeding threshold
Inventor: VAYSSE BERTRAND
IPC: B60R16/03
Filed: 2008-10-14
Abstract: The device has a capacitive sensor connected to a logic controller (3) for delivering an output signal (Ct1) representing temporal evolution of capacitance. A comparison unit (7) receives the signal, detects crossing of pre-recorded limit (CL1) by the signal and counts number of crossings during a pre-recorded time unit (tau1). The unit compares the number of crossings with threshold (N01) and provides a control signal using an operation setting unit (20) of sunroof (2) and window pane (200), where the signal adopts an active state (A) based on the number of crossings exceeding the threshold.
Patent FR-2937451-A1 (FR)
Title: Dispositif domotique d'emission et/ou de reception de signaux radioelectriques.
Inventor: CARRE THOMAS
IPC: G08C17/02
Filed: 2008-10-17
Abstract: Emetteur (10) ou récepteur domotique comprenant un circuit électronique (18) supportant une unité radiofréquences et une antenne primaire (13a) de type planaire et comprenant une antenne secondaire (13b) isolée galvaniquement du circuit électronique et couplée magnétiquement avec l'antenne primaire, caractérisé en ce qu'un anneau conducteur interrompu au moins une fois constitue l'antenne secondaire, cet anneau étant également un constituant mécanique d'un boîtier entourant le circuit électronique.
Patent FR-2927030-A1 (FR)
Title: "support de montage d'un fond de coffre d'une voiture particuliere"
Inventor: PASCHEK JOACHIM
IPC: B60R5/04
Filed: 2008-12-24
Abstract: On présente un support de montage (10) d'un fond de coffre (32) d'une voiture particulière. Le support de montage (10) se distingue par le fait qu'il est un composant différent de la carrosserie brute de la voiture particulière et est aménagé pour définir des positions d'installation des habillages de paroi latérale (44) et du fond de coffre (32) les unes par rapport aux autres. De plus, un ensemble soudé d'une carrosserie d'une voiture particulier est présenté, qui présente au moins un support longitudinal arrière (26). L'ensemble soudé est aménagé pour être vissé avec un tel support de montage (10) par un assemblage par vis et présente des écrous à cage (30) aménagés pour ce vissage qui sont guidés de façon mobile dans le support longitudinal (26) transversalement à la direction longitudinale du support longitudinal (26).
Patent FR-2925945-A1 (FR)
Title: Gearbox i.e. piloted gearbox, for vehicle, has synchronized actuation element for actuating rubber spider couplings between uncoupled and coupled positions, and for actuating brake between active and non-active positions
Inventor: MITCHELL CLEMENT
IPC: F16H3/12
Filed: 2008-01-02
Abstract: The gearbox i.e. piloted gearbox (12), has a synchronization system with a brake (59) interposed between a primary shaft (26) and a case of the gearbox. The brake is activated to brake the primary shaft when the speed of the primary shaft is dropped until a target speed, determined by the speed of a secondary shaft (28), is reached. The system has a synchronized actuation element i.e. rotative cylinder barrel, for actuating rubber spider couplings (57, 58) between uncoupled and coupled positions, and for actuating the brake between active and non-active positions. An independent claim is also included for a vehicle comprising a gearbox placed between an engine and a drive wheel.
Patent FR-2931642-A1 (FR)
Title: Case i.e. make-up case, for containing e.g. paint brush, has opening frame moving from usage to rest configurations to move locking member to locked position under effect of magnetic interaction between member and ferromagnetic element
Inventor: BAILLY CHRISTIAN
IPC: A45D40/22
Filed: 2008-05-29
Abstract: The case (10) has a lock comprising a complementary ferromagnetic element i.e. movable locking member (104), held by a base (12) and an opening frame (14), and cooperating with a ferromagnetic element i.e. magnet, through magnetic interaction. The member is mounted in a reception housing (90) arranged in the base and frame. The frame moves from a case usage configuration into a rest configuration to move the member from an unlocked position towards a locked position under the effect of magnetic interaction between the elements.