baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045889-B1 (FR)
Title: Carte a puce du type a bouton poussoir et a batterie et un procede pour sa fabrication
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/07
Filed: 2015-12-18
Granted: 2018-02-16
Abstract: Une carte électronique 1 à microcircuit comporte un corps de carte 2 contenant une batterie 4, un composant électronique 3 destiné à être alimenté par cette batterie par l'intermédiaire de deux pistes conductrices F1 et F2 et un bouton poussoir 5 placé sur au moins l'une de ces pistes et destiné à commander l'alimentation de ce composant par cette batterie, ce corps de carte étant muni d'une cavité 6 débouchant dans une de ses faces dans laquelle est logé un module connecteur 15 comportant un film support électriquement isolant muni sur sa face externe d'une pluralité de plages de contact adaptées à permettre une communication par contact avec un lecteur externe et connectées aux bornes d'un microcircuit contenu dans la carte ; cette carte est caractérisée en ce qu'au moins l'une des pistes conductrices reliant le composant à la batterie passe dans la cavité en s'y interrompant entre deux extrémités, le module comportant un tronçon conducteur 16, électriquement isolé vis-à-vis des plages de contact externes et des bornes du microcircuit, destiné à faire un pont entre ces extrémités par l'intermédiaire de plots conducteurs 7 et 8. Cette carte peut être une carte bancaire de paiement électronique
Patent FR-3049973-B1 (FR)
Title: Abri, notamment pergola bioclimatique, a modularite de luminosite perfectionnee
Inventor: CHAPUS CHARLES
IPC: E04H15/00
Filed: 2016-04-07
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'abri (10) comporte des montants (14) et une toiture (16) portée par les montants (14). La toiture (16) comprend deux longerons latéraux (18) s'étendant dans une direction longitudinale (X) et des traverses avant (20) et arrière (22) s'étendant entre les longerons latéraux (18) dans une direction transversale (Y). La toiture (16) comporte au moins un premier module (24) mobile dans la direction transversale (Y), ledit premier module (24) comprenant un cadre (26) portant au moins deux panneaux brise soleil (28), dont au moins un panneau brise soleil (28) est mobile dans une direction longitudinale (X) par rapport au cadre (26).
Patent FR-3051207-B1 (FR)
Title: Assemblage de modules de tensegrites pliables
Inventor: JAMIN FREDERIC
IPC: E04B1/19
Filed: 2016-05-12
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un ensemble de modules de tenségrité pliables/dépliables, comprenant chacun une pluralité de barres (10), une pluralité de nœuds (40) permettant l'articulation des barres (10), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : - la juxtaposition des modules de sorte que deux modules adjacents comportent des nœuds positionnés l'un au-dessus de l'autre dans un plan vertical ; - la liaison desdits nœuds des deux modules adjacents par une liaison de type câble en tension ; - la mise en place d'éléments de platelage s'étendant entre modules successifs.
Patent FR-3051911-B1 (FR)
Title: Procede de controle de plaques metalliques par ressuage
Inventor: CHEVALLIER RAYMOND
IPC: G01N21/91
Filed: 2016-05-30
Granted: 2021-12-03
Abstract: Le procédé de contrôle par ressuage permet d'éviter l'intervention manuelle d'un ou plusieurs opérateurs pour les opérations préalables d'aspersion et de chauffage pour chauffer les plaques (1), les imprégner, de deux côtés du liquide fluorescent. Dans un deuxième tunnel, on procède au rinçage et au séchage des plaques (1). Le contrôle se fait dans un caisson (10) que traversent les plaques (1). Deux caméras (12) sont placées de part et d'autres du passage des plaques (1) et sont pointées au même endroit pour un contrôle simultané de la plaque (1) des deux côtés au même endroit. Une visualisation sur écran permet à un opérateur de contrôler au moyen d'une image de reconstitution d'une partie des plaques (1).         Application au contrôle des plaques (1) d'échangeurs de chaleur dans le domaine de l'agroalimentaire.
Patent FR-3053799-B1 (FR)
Title: Dispositif de determination d'une dose deposee et procede associe
Inventor: MUNIER MELODIE
IPC: G01T1/161
Filed: 2016-07-08
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination (1) d'une dose déposée sous l'effet d'une irradiation par un rayonnement ionisant pendant un examen radiologique d'un patient, comprenant : - une sonde de mesure (3) comprenant une sonde optique en forme de U définissant deux extrémités de sortie (9), ladite sonde optique comprenant au moins une portion active destinée à émettre des photons de scintillation sous l'effet d'un rayonnement ionisant incident et au moins deux portions de transport, disposées de part et d'autre de la portion active et configurées pour transporter les photons de scintillation émis par la portion active vers les extrémités de sortie (9) ; - un système de détection (4) comprenant au moins deux photodétecteurs (27) ; et - un module de traitement (30), configuré pour déterminer la dose déposée à partir des mesures réalisées par lesdits photodétecteurs (27).
Patent FR-3056043-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un signal audio issu d'un signal radiofrequence
Inventor: GRZESKOWIAK JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04B1/10
Filed: 2016-09-15
Granted: 2019-02-01
Abstract: Dispositif de traitement (1) pour un signal audio (8) issu d'un signal radiofréquence (7), comprenant : un capteur de multi-trajet instantané (3) apte à analyser le signal radiofréquence (7) pour déterminer un taux de multi-trajet instantané (9), un bloc filtre instantané (5) apte à atténuer le signal audio (8) selon une atténuation instantanée fonction croissante du taux de multi-trajet instantané (9), comprenant encore un capteur de multi-trajet moyen (4) apte à déterminer un taux de multi-trajet moyen (10), et un bloc filtre moyen (6) apte à atténuer le signal audio (8) selon une atténuation moyenne fonction croissante du taux de multi-trajet moyen (10). L'invention concerne également un récepteur radio comprenant un tel dispositif de traitement (1)
Patent FR-3042432-B1 (FR)
Title: Outillage pour l'assemblage d'un moteur electrique a aimants permanents a utiliser en particulier dans des dispositifs de pompage, moteur electrique realise avec un tel outillage et electropompe comprenant un tel moteur electrique
Inventor: TRENTIN ENRICO
IPC: H02K7/118
Filed: 2016-10-18
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un outillage (10) pour l'assemblage d'un moteur électrique (11) à aimants permanents à utiliser en particulier dans des dispositifs de pompage, qui comprend un élément tubulaire (13) réalisé en matériau amagnétique, à insérer et à mettre en prise dans la cavité axiale d'un stator (15) d'un moteur électrique (11) et apte à loger en son intérieur, un rotor (16) du même moteur électrique (11).
Patent FR-3058119-B1 (FR)
Title: Structure de caisse pour un vehicule sur rails et procede de fabrication d'une telle structure de caisse
Inventor: ROLL STEPHANE
IPC: B61D17/04
Filed: 2016-10-27
Granted: 2019-01-25
Abstract: Cette structure (1) de caisse pour un véhicule sur rails, la structure de caisse comprend :         - un châssis, qui comprend au moins un élément de support (10) réalisé au moins majoritairement en alliage d'acier, et         - au moins un élément d'équipement (2), réalisé au moins majoritairement en alliage d'aluminium, qui comprend au moins une première plaque (16, 18) présentant au moins un bord longitudinal (22, 24) et une première face (26, 32) délimitée par le bord longitudinal,         la structure (1) de caisse étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins une latte longitudinale (56, 58) en alliage d'acier, laquelle est solidaire de l'élément de support (10), la latte longitudinale étant fixée à plat sur la première face (26, 32), à l'aide d'une soudure (S) par friction-fusion.
Patent FR-3058674-B1 (FR)
Title: Panneau sandwich, procede de fabrication d'un tel panneau sandwich, et porte et element de cloison ou de toiture comprenant un tel panneau sandwich
Inventor: CLER LIONEL
IPC: B32B7/04
Filed: 2016-11-17
Granted: 2020-04-03
Abstract: Panneau sandwich (10) présentant une épaisseur (E) et comportant une première plaque (14), une seconde plaque (16), une couche d'isolation (12) disposée entre les première et seconde plaques, la couche d'isolation (12) comprenant une première couche (12A) et une deuxième couche (12B) distincte de la première couche (12A), dans lequel la première couche (12A) et la deuxième couche (12B) sont assemblées par un système d'emboitement (18) comprenant au moins une portion mâle (18A) et au moins une portion femelle (18B), lesdites portions mâle (18A) et femelle (18B) étant emboitables uniquement selon une direction d'emboitement (W) perpendiculaire à la direction de l'épaisseur (Z).
Patent FR-3060245-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la detection d’une impulsion d’un signal
Inventor: MENNEKENS JAN
IPC: H04B1/709
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détection, par un dispositif récepteur, d'une impulsion d'un signal reçu par ledit dispositif récepteur, ledit signal reçu correspondant à des données émises avec une période Tc prédéterminée, chaque donnée étant encodée par une présence ou une absence d'impulsion. En outre, ledit procédé comporte les étapes suivantes :         - une étape (100) de décalage temporel du signal reçu selon un nombre prédéterminé Ns de retards correspondant à des multiples différents de Tc, de sorte à générer Ns signaux retardés,         - une étape (200) de corrélation, au niveau d'un instant candidat pour la détection d'une impulsion, du signal reçu avec chacun des signaux retardés, de sorte à obtenir Ns valeurs de corrélation associées audit instant candidat,         - une étape (300) de calcul d'une valeur maximale de corrélation parmi les Ns valeurs de corrélation associées à l'instant candidat,         - une étape (400) de détection d'une impulsion du signal reçu en fonction de ladite valeur maximale de corrélation.
Patent FR-3046978-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication entre un vehicule et un systeme de parking automatique
Inventor: HESS FELIX
IPC: B60W30/06
Filed: 2017-01-25
Granted: 2019-09-20
Abstract: Dispositif (300) de communication entre un véhicule (100) et un système de parking automatique (200) comprenant : - un premier dispositif de communication (110) équipant le véhicule (100) et au moins une installation d'émission (121, 131) pour émettre un premier signal de données par une liaison de communication sans fil (320), et - un second dispositif de communication (210) associé au système de parking automatique (200) et une installation de réception (222) pour recevoir le premier signal de données par la liaison de communication sans fil (320). L'installation d'émission (121, 131) du premier dispositif de communication (110) est l'émetteur d'un capteur de champ environnant (120, 130) acoustique, électromagnétique ou optique équipant le véhicule (100).
Patent FR-3063336-B1 (FR)
Title: Bloc projecteur
Inventor: MENN THIBAULT
IPC: F21S45/33
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un bloc projecteur (1) comprenant un circuit de refroidissement (2a, 2b) pourvu d'au moins deux conduites de circulation d'air (3a, 3b, 3c, 3d, 3e) reliées à aux moins un même dispositif de génération (4) d'un flux d'air, notamment un ventilateur, et pourvu d'au moins un élément de variation (5a, 5b, 5c) d'une proportion du flux d'air répartie dans chacune desdites au moins deux conduites (3a, 3b, 3c, 3d, 3e).
Patent FR-3063842-B1 (FR)
Title: Pince d'ancrage pour cable electrique isole
Inventor: CHEVALIER AURELIEN
IPC: H02G7/05
Filed: 2017-03-10
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne une pince d'ancrage (10) comportant un corps de pince allongé, configuré pour former un espace de réception pour un câble conducteur aérien, et comportant une portion d'entrée (17) dudit câble formant longitudinalement une glissière s'étendant selon une première direction prédéterminée dans l'espace de réception, un organe de serrage en prise à coulissement dans la glissière et qui comporte un logement configuré pour recevoir le câble, et un dispositif d'arrimage (16) assujetti mécaniquement audit corps de pince et configuré pour être arrimé à un quelconque support, le corps de pince comportant une portion de sortie (18) dudit câble prolongeant la glissière, présentant une face d'appui s'étendant globalement selon une deuxième direction prédéterminée, différente de la première direction prédéterminée, dans l'espace de réception, et au moins une paroi d'ancrage située à distance de la face d'appui, du côté de l'espace de réception, et sur laquelle est montée à rotation le dispositif d'arrimage.
Patent FR-3067313-B1 (FR)
Title: Embout d'extremite pour balai d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-05
Abstract: Embout d'extrémité (8) configuré pour être installé à une extrémité longitudinale (7) d'un balai d'essuyage (1), l'embout d'extrémité (8) comprenant un volume interne (13) et une paroi périphérique (12) qui délimite le volume interne (13), l'embout d'extrémité (8) comprenant au moins un premier logement (14) configuré pour recevoir un talon (5a) d'une lame d'essuyage (5) et en communication avec une fente (19) qui traverse la paroi périphérique (12), la fente (19) étant délimitée par des bords (18), le premier logement (14) s'étendant longitudinalement depuis une bouche d'entrée (21) par laquelle le talon (5a) de la lame d'essuyage (5) peut être introduit dans le premier logement (14), et s'étendant de préférence jusqu'à une paroi de fond (12a) de la paroi périphérique (12), le premier logement (14) étant délimité par une paroi longitudinale (17) disposée dans le volume interne (13), caractérisé en ce qu'une première distance D1 mesurée au droit de la bouche d'entrée (21) entre l'un des bords (18) délimitant la fente (19) et la paroi longitudinale (17) est supérieure à une deuxième distance D2 distincte de la première distance D1 et mesurée parallèlement à la première distance D1, la deuxième distance D2 étant mesurée entre l'un des bords (18) de la fente (19) et la paroi longitudinale (17).
Patent FR-3068592-B1 (FR)
Title: Un dispositif de nettoyage a microfibres
Inventor: BOURHIS MATHIEU
IPC: A47L13/06
Filed: 2017-07-10
Granted: 2020-02-14
Abstract: Dispositif de nettoyage (1) comprenant au moins une première couche externe textile (2) formant une première face externe du dispositif de nettoyage. Le dispositif de nettoyage (1) comporte également au moins une feuille d'élastomère déformable (3) s'étendant le long de la première couche externe textile (2) pour la rigidifier.
Patent FR-3069017-B1 (FR)
Title: Procede de confirmation d’un diagnostic de colmatage d’un filtre a particules
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-07-12
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention porte sur un procédé de confirmation d'un diagnostic de colmatage d'un filtre à particules intégré dans une ligne d'échappement de moteur thermique d'un véhicule automobile, le diagnostic étant basé sur une estimation d'une charge critique en suies du filtre obtenue à partir d'une charge courante en suies, la charge critique étant supérieure au seuil maximal de remplissage (Sdys) retranché d'une valeur prédéterminée (X) calibrable lors d'un diagnostic positif de colmatage, caractérisé en ce que, préalablement à une émission d'un diagnostic positif, il est déclenché une régénération du filtre et quand, après cette régénération, la charge critique du filtre est toujours supérieure au seuil maximal de remplissage (Sdys) retranché de la valeur prédéterminée (X), le diagnostic positif est confirmé et émis et que, dans le cas contraire, le diagnostic est annulé.
Patent FR-3070488-B1 (FR)
Title: Procede de controle de l'etancheite d'un revetement bitumineux et membrane ou geomembrane d'etancheite bitumineuse pour sa mise en oeuvre
Inventor: SAHM THOMAS
IPC: G01M3/26
Filed: 2017-08-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'étanchéité d'un revêtement bitumineux, constitué d'au moins deux membranes d'étanchéité bitumineuses dont au moins l'une comporte à au moins à un de ses bords un élément intégré sur une face de la membrane et destiné à former un canal, une fois la membrane mise en place sur une surface à étancher, cet élément étant perméable aux gaz et constitué d'au moins une partie en matériau souple et étanche au bitume fondu, ces deux membranes étant posées avec un joint de recouvrement de l'un de leurs bords et ledit élément étant disposé entre les deux membranes dans ledit joint de recouvrement, ce contrôle étant effectué par injection de gaz dans ledit canal. Selon l'invention, un gaz traceur est injecté dans ledit canal en un point dudit joint de recouvrement et la présence de molécules spécifiques audit gaz traceur dans l'air ambiant est contrôlée le long dudit joint de recouvrement, une présence desdites molécules dépassant un seuil normal détectant un problème d'étanchéité dans ledit joint de recouvrement.
Patent FR-3067278-B1 (FR)
Title: Methode de preparation d’un ensemble monte
Inventor: EL-OULHANI MOSTAPHA
IPC: B60W40/12
Filed: 2017-06-09
Granted: 2020-01-17
Abstract: Méthode de préparation d'un ensemble monté adapté pour être monté sur un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : 		- une étape (301) d'affichage d'une ou plusieurs bandes de roulement adaptées au véhicule ; 		- une étape (302) de sélection d'une bande de roulement ; 		- une étape (303) d'envoi de la sélection à un système de fabrication adapté pour mettre en place l'ensemble monté selon les caractéristiques de la bande de roulement sélectionnée, la mise en place étant effectuée directement sur le véhicule.
Patent FR-3077162-B1 (FR)
Title: Transducteur piezoelectrique
Inventor: DEJAEGER REMY
IPC: H01L41/25
Filed: 2018-01-22
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un transducteur piézoélectrique comportant : une couche conductrice (315) entre des première (313) et deuxième (317) couches piézoélectriques ; des première (A) et troisième (C) électrodes disposées sur la face avant de la deuxième couche piézoélectrique (317) ; des deuxième (B) et quatrième (D) électrodes disposées sur la face arrière de la première couche piézoélectrique (313) ; ; et un circuit de commande configuré pour : dans une première phase de fonctionnement, appliquer simultanément une tension non nulle sur la première électrode (A), une tension non nulle sur la quatrième électrode (D), et des tensions sensiblement nulles sur les deuxième (B) et troisième (C) électrodes ; et dans une deuxième phase de fonctionnement, appliquer simultanément une tension non nulle sur la deuxième électrode (B), une tension non nulle sur la troisième électrode (C), et des tensions sensiblement nulles sur les première (A) et quatrième (D) électrodes.
Patent FR-3062264-B1 (FR)
Title: Coque et appareil electronique portable
Inventor: MOCHIZUKI KENICHI
IPC: H04B1/3888
Filed: 2018-01-26
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention propose une coque sur laquelle des mesures antidéflagrantes sont appliquées et une résistance aux chocs est améliorée. La coque peut stocker au moins une partie d'un appareil électronique portable comprenant une surface prédéterminée dans laquelle un actionneur de poussée (103) est disposé. La coque comprend : un élément plan (10a) disposé le long de la surface prédéterminée et recouvrant au moins une partie de l'actionneur de poussée (103), lorsque l'appareil électronique portable est stocké dans la coque, dans laquelle l'élément plan (10a) a une première couche (41) et une deuxième couche (42), et peut déposer une troisième couche (50b) ayant une rigidité prédéterminée entre la première couche (41) et la deuxième couche (42), dans laquelle l'élément plan (10a) a au moins une région d'actionneur (13a) dans laquelle la troisième couche (50b) est disposée en correspondance de l'actionneur de poussée (103), lorsque l'appareil électronique portable est stocké dans la coque, et une région périphérique (13b) dans laquelle la troisième couche (50b) n'est pas disposée dans au moins une partie d'une périphérie de la région d'actionneur (13a), lorsque l'appareil électronique portable est stocké dans la coque.
Patent FR-3084654-B1 (FR)
Title: Emballage pour produit notamment alimentaire
Inventor: BARBE-RICHAUD CHRISTOPHE
IPC: B65D85/36
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un emballage présentant un film (1) comprenant une découpe partielle (5) formant un volet (6) d'occultation d'une ouverture (7), ledit film étant équipé d'une étiquette (11) associée sur le volet (6) et présentant une zone (12) de préhension permettant son soulèvement en entraînant le volet (6) par rupture de la découpe (5), la découpe (5) formant une excroissance (13) disposée dans l'ouverture (7) pour indiquer, au travers d'une zone (12b) de lecture de l'étiquette (11), la première ouverture de l'emballage, l'excroissance (13) présentant un support (13a) raccordé à la bordure (8) par un pont (13b) de dimension réduite afin, qu'après rupture de la découpe (5), le support (13a) soit en position abaissée dans l'ouverture (7), la zone de lecture (1 2b) présentant une inscription positive (14) d'ouverture occultée par le support (13a) avant la première ouverture et visible au travers de la zone de lecture (12b) lorsque le support (13a) est en position abaissée.
Patent FR-3086820-B1 (FR)
Title: Procede de correction d'une reponse impulsionnelle d'un canal de propagation, produit programme d'ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: MOSSET FREDERIC
IPC: H04B7/155
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction d'une réponse impulsionnelle d'un canal de propagation. Un tel procédé comprend au moins une itération des étapes suivantes : - obtention (E300) d'une réponse impulsionnelle courante du canal de propagation et d'une position temporelle effective de la réponse impulsionnelle courante ; - obtention (E310) d'une position temporelle attendue de la réponse impulsionnelle courante ; - calcul (E320) d'un écart temporel entre la position temporelle effective et la position temporelle attendue ; et - correction (E330) de la réponse impulsionnelle courante sur la base au moins de l'écart temporel, délivrant une réponse impulsionnelle corrigée.
Patent FR-3072573-B1 (FR)
Title: Produits decolorants a la methionine
Inventor: SCHEUNEMANN VOLKER
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-10-17
Granted: 2021-03-19
Abstract: Produits de traitement capillaire contenant - par rapport à leur poids - entre 0,0001 et 20 % (m/m) de méthionine et au moins un persulfate, pouvant améliorer les propriétés sensorielles et mécaniques des cheveux après un traitement oxydant, sans avoir d'influence négative sur le résultat d'éclaircissement. Le produit décolorant obtient en outre des résultats d'éclaircissement particulièrement bons.
Patent FR-3088073-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un diester pour ameliorer les proprietes anti-usure d'une composition lubrifiante
Inventor: CHAMPAGNE NICOLAS
IPC: C10N30/06
Filed: 2018-11-05
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un diester de formule (I) suivante : Ra-C(O)-O-([C(R)2]n-O)s-C(O)-Rb (I), à titre d'additif pour améliorer les propriétés anti-usure d'une composition lubrifiante comprenant un ou plusieurs additif(s) anti-usure.