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Patent WO-2013164153-A2 (WO)
Title: Procédé pour utiliser les gaz d'échappement provenant d'installations de production de fonte brute pour générer de la vapeur
Inventor: MILLNER ROBERT
IPC: F22B1/18
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif servant à la mise en œuvre de ce procédé pour utiliser les gaz d'échappement provenant d'installations de production de fonte brute pour générer de la vapeur, au moins une partie des gaz d'échappement étant guidée hors de l'installation de production de fonte brute sous forme de gaz exporté (12) et valorisée thermiquement par combustion, les gaz de fumés issus de cette combustion étant introduits dans un générateur de vapeur à récupération de chaleur (29). Pour pouvoir utiliser davantage d'énergie du gaz exporté (12) pour générer de l'électricité, le gaz exporté (12) est guidé dans une chambre de combustion (23) qui est disposée en amont du générateur de vapeur à récupération de chaleur (29) et de la chaleur est extraite de ce gaz exporté (12) après l'étape de combustion dans le générateur de vapeur à récupération de chaleur (29) sans que ce gaz exporté (12) ne traverse une turbine à gaz entre la combustion et le générateur de vapeur à récupération de chaleur, la pression dans la chambre de combustion (23) et dans le générateur de vapeur à récupération de chaleur (29) est ajustée de manière à être supérieure à la pression atmosphérique, en particulier de manière à atteindre 3,5 bar g  au moyen d'un régulateur de flux gazeux (31) monté en aval du générateur de vapeur à récupération de chaleur (29).
Patent WO-2013160381-A2 (WO)
Title: Acquisition de données sismiques
Inventor: HAUMONTE LUC
Filed: 2013-04-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'acquisition de données sismiques par rapport à une zone du sous-sol. Au moins une source sismique (107) est déplacée et des ondes sismiques sont émises à des positions successives de tir de la source afin d'éclairer ladite zone du sous-sol, et les signaux résultant de ces émissions sont collectés au moyen d'un ensemble (101) de câbles (110) ayant une flottabilité sensiblement nulle et dotés de récepteurs (106). La vitesse des câbles (110) est sensiblement nulle ou sensiblement inférieure à celle de la source (107) dans le système de référence terrestre. Lesdites positions successives de tir sont déterminées en fonction de la position des récepteurs (106) par rapport au système de référence terrestre afin d'optimiser au moins un critère de qualité en rapport avec l'ensemble de signaux sismiques acquis par les récepteurs (106) en ce qui concerne ladite zone. Ce procédé permet d'améliorer l'acquisition des données sismiques.
Patent WO-2013171297-A2 (WO)
Inventor: LIQUET DIMITRI
IPC: B82Y30/00
Filed: 2013-05-16
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau composite comprenant une fonctionnalisation du substrat comprenant un traitement dudit substrat par au moins un premier solvant alcoolique, une fonctionnalisation d'une première poudre et formation d'un premier sol colloïdal de ladite première poudre fonctionnalisée dans un deuxième solvant, au moins une application d'une couche dudit premier sol colloïdal de ladite première poudre sur le substrat, un séchage de ladite une couche dudit premier sol colloïdal et une formation d'une couche de premier revêtement formé par ledit premier sol colloïdal, adhérent audit substrat, par chauffage à une température supérieure à 50° C et inférieure à 500 °C
Patent WO-2014009541-A2 (WO)
Title: Solar panel array
Inventor: WATERFIELD ANDREW
IPC: F24J2/54
Filed: 2013-07-12
Abstract: A solar panel system comprising a chassis which can turn on a circular track (ground or flat roof mounted) which itself supports a tilting frame holding solar panels. Light sensors and an anemometer provide information, via a control unit to electric motors which twist and tilt the frames so that the panels point at the brightest part of the sky, and to a safe position in high winds. At night the panel system moves to face east in preparation for the next dawn. The system makes maximum use of the available light so that a given area of solar panels is able to generate more electricity each day than a fixed array. It is of particular value in rural areas where the small local substations cannot accept more than a limited wattage, but can accept it all day.
Patent WO-2014068082-A2 (WO)
Title: Projection à chaud de matériaux céramiques
Inventor: ESPALLARGAS NURIA
Filed: 2013-11-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour la projection à chaud de particules de céramique enrobées d'oxyde métallique sur un substrat, comprenant : (i) l'obtention d'une pluralité de particules de carbure de silicium, de nitrure de silicium, de carbure de bore ou de nitrure de bore enrobées d'oxyde métallique ; et (ii) la projection à chaud des particules de l'étape (I) sur un substrat.
Patent WO-2015011274-A2 (WO)
Title: Procédé de manipulation d'un tube à éprouvette et dispositif de manipulation
Inventor: PEDAIN CHRISTOPH
IPC: G01N35/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de manipulation de tubes à éprouvette, une position du tube à éprouvette étant détectée et le tube à éprouvette étant manipulé en conséquence.
Patent WO-2015092046-A2 (WO)
Title: Biomarqueurs du cancer de la prostate
Inventor: PENNINGTON STEPHEN
IPC: G01N33/574
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caractérisation et/ou de pronostic du cancer de la prostate chez un sujet, comprenant la mesure du niveau d'au moins une protéine parmi un ensemble, ou d'au moins son peptide, dans un échantillon provenant du sujet. Ledit procédé peut être utilisé pour déterminer le niveau et le stade du cancer de la prostate. L'invention a également trait à un procédé de sélection d'un traitement du cancer de la prostate, ainsi qu'à des méthodes de traitement correspondantes. L'invention porte en outre sur des systèmes et des dispositifs de calcul permettant de réaliser lesdits procédés et méthodes.
Patent WO-2015197183-A2 (WO)
Inventor: FELDMANN UWE
IPC: B60K6/48
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un dispositif d'entraînement (2) d'un véhicule à moteur (1), comportant au moins un moteur électrique (6) présentant un capteur de déphasage (11) et un arbre de sortie pouvant être couplé de manière active au moteur électrique (6). Selon l'invention, lorsque la valeur en retour du capteur de déphasage (11) est constante, un premier mode de fonctionnement diagnostique du dispositif d'entraînement (2) est exécuté, la liaison active entre le moteur électrique (6) et l'arbre de sortie étant interrompue, puis le moteur électrique (6) est réglé sur un régime déterminé et, si la valeur en retour reste constante, il est possible de déterminer un premier état de marche et sinon un fonctionnement correct du capteur de déphasage (11). L'invention concerne en outre un dispositif d'entraînement (2) d'un véhicule à moteur (1).
Patent WO-2021239700-A2 (WO)
Title: Determination of disease-specific protein aggregates in stool samples
Inventor: TAMGÜNEY GÜLTEKIN
IPC: G01N33/68
Filed: 2021-05-25
Abstract: The invention relates to processes for selectively quantifying A-beta and/or alpha-synuclein aggregates, comprising the immobilization of anti-A-beta and/or alpha-synuclein antibodies on a substrate, the application of the stool sample to be examined onto the substrate, the addition of probes marked for detection, which are marking said probes by specifically binding to A-beta and/or alpha-synuclein aggregates, and the detection of the marked aggregates.
Patent WO-2022111968-A2 (WO)
Title: Système de chauffage électrique pour chauffer un écoulement de fluide
Inventor: ROMEI FEDERICO
IPC: H05B3/78
Filed: 2021-11-04
Abstract: L'invention concerne un système de chauffage électrique pour chauffer un écoulement de fluide, le système comprenant : un boîtier ayant une entrée pour un écoulement de fluide devant être chauffé par le système de chauffage électrique et une sortie pour l'écoulement de fluide qui a été chauffé par le système de chauffage électrique ; et un dispositif chauffant résistif monté à l'intérieur du boîtier. Le dispositif de chauffage résistif comprend une entrée de fluide et une sortie de fluide qui sont couplées de manière fluidique, respectivement, à l'entrée et à la sortie, une pluralité de parois annulaires composées d'un matériau électroconducteur, les parois étant imbriquées pour définir une pluralité de canaux d'écoulement annulaires qui sont disposés en série de manière concentrique autour d'un axe longitudinal, les parois s'étendant entre des première et deuxième extrémités opposées du dispositif chauffant résistif qui sont mutuellement séparées le long de l'axe longitudinal, et des première et deuxième bornes électriques pour une connexion à une source d'énergie électrique pour chauffer les parois du dispositif chauffant résistif, les première et deuxième bornes électriques étant électriquement connectées à des première et deuxième parois respectives qui sont mutuellement adjacentes et comprennent une paire externe des parois qui sont situées au niveau d'un côté radialement externe du dispositif chauffant résistif. La pluralité de parois annulaires sont reliées mécaniquement ensemble, des canaux d'écoulement adjacents ayant des directions d'écoulement de fluide opposées et étant reliés aux extrémités adjacentes des canaux respectifs pour définir un trajet d'écoulement en serpentin alterné qui a une extrémité d'entrée au niveau de l'entrée de fluide et une extrémité de sortie au niveau de la sortie de fluide, les extrémités d'entrée et de sortie étant respectivement situées à des positions radialement externe et radialement interne par rapport à l'axe longitudinal. La pluralité de parois annulaires sont électriquement connectées ensemble pour définir un trajet électroconducteur continu s'étendant entre les première et deuxième bornes électriques, le trajet conducteur ayant une première partie qui s'étend de la première paroi à un centre du dispositif chauffant résistif et une deuxième partie qui s'étend du centre du dispositif chauffant résistif à la deuxième paroi. L'invention concerne également un procédé de production d'un écoulement de fluide à haute température à l'aide du système de chauffage électrique.
Patent WO-2022122443-A2 (WO)
Title: Changeur d'outil
Inventor: MÜLLER MICHEL
IPC: B23Q11/08
Filed: 2021-11-29
Abstract: L'invention concerne un changeur d'outil (200) servant à changer des outils (500) dans une machine-outil (100). Le changeur d'outil comporte une structure porteuse (210) sur laquelle un chariot de levage (240) est guidé le long d'une direction de levage verticale (Z3). Un bras pivotant (250) est monté sur le chariot de levage (240) de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement (C3). Une pluralité de logements d'outils (221, 222, 223, 230) disposés verticalement les uns au-dessus des autres forment un magasin d'outils (220). Un organe de préhension d'outil (260) est monté sur le bras pivotant (250). L'organe de préhension d'outil saisit un outil (500). L'outil est ensuite déplacé entre l'un des logements d'outils et la broche porte-outil de la machine-outil par un mouvement combiné de levage et de pivotement effectué par le bras pivotant (250). Facultativement, un bras supplémentaire (252) est monté pivotant sur le bras pivotant (250). Le bras supplémentaire (252) permet de remplacer un moyen de serrage d'outil de la machine-outil.
Patent WO-2013079757-A2 (WO)
Title: Procédé amélioré de fabrication de conteneurs de résidus
Inventor: PARCERO GONZALEZ ANTONIO
Filed: 2012-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé amélioré de fabrication de conteneurs de résidus fabriqués à partir d'une ceinture structurelle résistante comme élément de base, pour le positionnement du reste des éléments constituant un conteneur classique et caractérisé essentiellement en ce que le procédé part de la fabrication d'une pièce périphérique résistante (1) telle qu'une ceinture à partir de laquelle sont intégrées les différentes pièces du conteneur, et la pièce périphérique résistante (1), élément structurel de l'ensemble comprenant une pièce périmétrique sensiblement rectangulaire dont les côtés présentent une hauteur supérieure à celle des parties antérieure et postérieure. La pièce périmétrique résistante (1), est structurellement constituée - d'une pièce polygonale irrégulière, fabriquée extérieurement en polyéthylène à double paroi et son creux intérieur est rempli d'une mousse légère mais résistante comme peut l'être la mousse de polyéthylène ou PUR. Cette pièce périmétrique résistante (1) supporte l'axe du couvercle; ou les axes en cas de double couvercle.
Patent WO-2018138400-A2 (WO)
Title: Procédé pour préparer des extraits enrichis en composés organosulfurés s-alcényl-l-cystéine et s-alkyl-l-cystéine, exempts de sulfoxydes, à partir de matières premières végétales et utilisations associées dans le traitement de maladies inflammatoires
Inventor: PAZ ROJAS ELIER
Filed: 2018-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé à haut rendement pour l'obtention d'extraits enrichis en composés organosulfurés de type S-alcényl-L-cystéine et S-alkyl-L-cystéine. Lesdits composés sont obtenus à partir de plantes du genre Allium, et sont en outre exempts de sulfoxydes. L'invention concerne également l'utilisation des composés organosulfurés de type S-alcényl-L-cystéine et S-alkyl-L-cystéine en tant qu'agents thérapeutiques ou nutraceutiques dans la prévention et le traitement de maladies humaines et animales qui sont associées à l'inflammation chronique.
Patent WO-2007036660-A2 (WO)
Title: Method for producing a hydrogen-enriched gas stream from hydrogenated gas streams comprising hydrocarbons
Inventor: HAULLE FRANCOIS-XAVIER
Filed: 2006-09-21
Abstract: The invention concerns a method for producing a hydrogen-enriched gas stream from at least one gas stream comprising for the major part hydrogen and a gas stream comprising hydrogen and hydrocarbons, using a pressure-modulated gas adsorption unit, the temperature of the gas stream comprising hydrogen and hydrocarbons being first lowered so as to condense the hydrocarbons.
Patent WO-2007066041-A2 (WO)
Title: Composition dépigmentante de la peau comprenant un dérivé d'acide naphtoique
Inventor: JOMARD ANDRE
IPC: A61P43/00
Filed: 2006-12-06
Abstract: L'invention se rapporte à une composition dépigmentante de la peau comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un énantiomère ou un mélange d'énantiomères d'un dérivé d'acide naphtoique, son utilisation pharmaceutique ou cosmétique. L'invention se rapporte également à une composition dépigmentante de la peau comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un énantiomère ou un mélange d'énantiomères d'un dérivé d'acide naphtoique et au moins un autre agent dépigmentant, et/ou un filtre solaire, son utilisation pharmaceutique ou cosmétique.
Patent WO-2008009810-A2 (WO)
Inventor: BAUDART LAURENT
Filed: 2007-07-17
Abstract: The invention relates to an instrument panel tubular cross member equipped with a centring device (28) which is incorporated into the tubular cross member (24) by being formed from the material of the tube, and the centring device (28) comprises a ring (30) delimiting a cylindrical hole (32) of circular cross section, the ring (30) having an exterior surface (34) in a bearing plane substantially parallel to the axis of the tube (24), the cylindrical surface of the hole (32) and the exterior surface (34) being devoid of any burrs. The centring device is formed by a flow drilling operation. In the transverse part of the tube (24) which comprises the centring device, the tube (24) has a cross section elongated in the direction of the axis of the hole in the centring device. Application to motor vehicle cabins.
Patent WO-2007107676-A2 (WO)
Title: Product-spreading agricultural apparatus equipped with an anti-impact device
Inventor: BELLO DE CARVALHO SERGIO
Filed: 2007-03-21
Abstract: The present invention relates to a product-spreading agricultural apparatus (1) comprising a frame (2) and a product-spreading rail (3) which consists of a central section (6) and two lateral arms (5A, 5B) extending one on either side of said central section (6). Said agricultural apparatus is noteworthy for the fact that an anti-impact device (16) is arranged between said frame (2) and said rail (3), that said rail (3) is connected to said frame (2) by means of a crossmember (19), and that said crossmember (19) is connected to said frame (2) by means of at least one articulation (18A, 18B) whose axis is substantially horizontal and perpendicular to the direction of forward travel (A).
Patent WO-2008001018-A2 (WO)
Title: Residential gateway
Inventor: FODIL IDIR
Filed: 2007-06-28
Abstract: The residential gateway (24) is intended for exchanging a data stream between client terminal connected to a local data transmission network and an external data transmission network. In accordance with the invention, the residential gateway (24) furthermore comprises a software module (32) comprising means (40) for retrieving rights of access of said client terminal to a service, means (34) for analyzing the data stream exchanged between said local area network and said external network, which means are intended to identify at least one signalling message in the data stream and at least one transmission parameter for the data stream to be modified as a function of said at least one signalling message, means (46) for authorizing a modification of the parameter as a function of said access rights and means (36) for implementing the authorized modification of said at least one transmission parameter for the data stream.
Patent WO-2009016293-A2 (WO)
Title: A temporary protection device with a pivoting lock
Inventor: PERCHE STEPHANE
IPC: E05B19/00
Filed: 2008-06-27
Abstract: The present invention relates to a lock (3) for a device (1) for temporarily spacing an opening element with respect to a fixed element of a motor vehicle body, said lock comprising, on the one hand, locking means (21, 23) designed so that they can deform elastically under the action of the stresses exerted by the opening element and, on the other hand, a substantially cylindrical pedestal (14) provided with fastening means (16, 17, 27) which can be activated by pivoting the pedestal about its axis. The present invention also relates to a base (2) intended to cooperate with a lock according to the invention.
Patent WO-2012080612-A2 (WO)
Title: Scroll refrigeration compressor
Inventor: GINIES PIERRE
IPC: F04C18/063
Filed: 2011-11-28
Abstract: The invention relates to a compressor including: a stationary volute (6) and a moving volute (9) each comprising a plate (7, 11) provided with a scroll (8, 12), said scrolls defining variable-volume compression chambers (13); a separator (16) sealingly mounted to the plate (7) of the stationary volute (6), such as to authorise a relative movement between the separator and the stationary volute; and a delivery chamber (21) defined by the separator and the sealed casing. The compressor also includes: a bypass passage (32) arranged to connect the delivery chamber (21) to an intermediate compression chamber (13b); a non-return device (34) comprising a sealing member that can move between positions for sealing and opening the bypass passage; and a housing (35) disposed between the separator (16) and the plate (7) of the stationary volute, comprising a first portion sealingly mounted in a recess (44) defined by the separator (16) and arranged in parallel to the longitudinal axis (A) of the compressor.
Patent WO-2013156713-A2 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce métallique creuse par fonderie
Inventor: LONGA YVES
IPC: B22C9/10
Filed: 2013-04-11
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce métallique creuse, par fonderie, dans lequel on fournit un noyau (20) destructible comprenant un corps (22) fait de composés agrégés, et une carapace (40) qui entoure ce corps (22) et adhère à celui-ci; on dispose le noyau (20) dans un moule (50); on fait fondre et on injecte, généralement sous pression, le métal liquide dans le moule (50), autour du noyau, le noyau (20) matérialisant un espace intérieur de la pièce; après solidification de la pièce, on désagrège le corps et on l'évacué via des orifices d'évacuation ménagés dans la carapace et la pièce; et on détruit et on évacue ladite carapace via des orifices d'évacuation ménagés dans la pièce.
Patent WO-2005028609-A2 (WO)
Inventor: DAVID HUGH WILLIAMS
IPC: C12M1/32
Filed: 2004-09-20
Abstract: The present invention relates to an apparatus for processing biological materials, the apparatus comprising a head with a transfer means disposed thereon and further comprising a first discrete area for holding a plate with one or more biological samples and a second discrete area holding a plate with one or more constituents used to process the biological samples, the head being operatively coupled to a shaft which moves in a substantially arcuate manner so as to facilitate the transfer of material between plates.
Patent WO-2005051953-A2 (WO)
Title: Agents therapeutiques
Inventor: CHENG LEIFENG
IPC: A61K31/415
Filed: 2004-11-24
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I); ainsi que des sels pharmaceutiquement acceptables de ces derniers. Dans ladite formule, R1 et R2 représentent indépendamment phényle, thiényle, pyridyle, alkyle C1-10, alcoxy C1-10 ou cycloalkyle C3-15 ; R3 représente un groupe alkyle C1-15, cycloalkyle C3-15, un groupe phénylalkyle C1-4, un groupe hétéroaryle, un groupe hétéroarylalkyle C1-4, ou un groupe R4(CH2)n- dans lequel R4 représente un groupe hétérocyclique comprenant entre 5 et 8 éléments saturé ou partiellement non saturé contenant un ou plusieurs hétéroatomes sélectionnés parmi azote, oxygène ou soufre et n représente 0, 1, 2, 3 ou 4; X et Y représentent indépendamment O ou S; m et n représentent indépendamment 0 ou 1; R1, R2, R3 et R4 étant éventuellement substitués par un, deux ou trois groupes représentés par Z, Z représentant un groupe alkyle C1-6 éventuellement substitué par un ou plusieurs fluoro, un groupe alcoxy C1-6 éventuellement substitué par un ou plusieurs fluoro, hydroxy, halo, trifluorométhylsulfonyle, benzyle, nitro, amino, mono ou di alkylamino C1-4, mono ou di alkylamido C1-3, alkylsulfonyle C1-3, alcoxycarbonyle C1-6, carboxy, cyano, carbamoyle, mono ou di alkyl C1-3 carbamoyle, sulfamoyle ou acétyle. L'invention concerne également des procédés de préparation desdits composés, leur utilisation dans le traitement de l'obésité, de troubles psychiatriques et neurologiques, ainsi que des méthodes d'utilisation thérapeutique desdits composés et des compositions pharmaceutiques les contenant.
Patent WO-2006048642-A2 (WO)
Title: Spectrometre de masse
Inventor: BATEMAN ROBERT HAROLD
IPC: H01J49/42
Filed: 2005-11-03
Abstract: L'invention concerne un spectromètre de masse comprenant un spectromètre de mobilité ionique ou séparateur (4) et un guide d'ions (6) disposé en aval du spectromètre de mobilité ionique ou séparateur (4). Une pluralité de puits de potentiel axiaux sont créés dans le guide d'ions (6) de sorte que les ions reçus en provenance du spectromètre de mobilité ionique ou séparateur (4) se retrouvent confinés dans des puits de potentiel axiaux. Les puits de potentiel assurent le maintien de la fidélité et/ou de la composition des ions reçus en provenance du spectromètre de mobilité ionique ou séparateur (4). Les puits de potentiel subissent une translation sur la longueur du guide d'ions (6).