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Patent FR-3060881-B1 (FR)
Title: Appareil de raccordement modulaire pour raccorder un appareil electrique d'infrastructure a un reseau de distribution electrique.
Inventor: FABRE ROLAND
IPC: H02B11/02
Filed: 2016-12-16
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un appareil modulaire de raccordement (1) d'au moins un appareil électrique d'infrastructure (2) à un réseau de distribution électrique (9). L'appareil renferme un coupe-circuit individuel (CCPI) et un disjoncteur (AGCP) dans une enveloppe (10) séparée ou séparable dudit appareil électrique, réalisant un appareil modulaire pouvant être implanté et raccordé au réseau de distribution en l'absence dudit appareil électrique, ou module additionnel. Un premier (11) et un deuxième (12) compartiments, solidaires entre eux, sont fermés par un premier et respectivement un deuxième verrouillage, et renferment le coupe-circuit individuel et respectivement le disjoncteur. Ledit deuxième verrouillage (129) peut être ouvert par une clé privée ne permettant pas d'accéder à l'intérieur du premier compartiment. Optionnellement, une surface d'accueil (102) reçoit soit un toit de masquage (103) soit un module additionnel (2,2'), voire plusieurs montés en série. L'invention concerne aussi une armoire d'infrastructure complète (3,3') comprenant appareil de raccordement et module(s) additionnel(s), ainsi qu'un procédé d'installation de cette armoire et un procédé de désinstallation de son module additionnel.
Patent FR-3062966-B1 (FR)
Title: Dispositif configure pour supporter un enroulement de cable conducteur, par exemple du type a fibre optique aerien
Inventor: ALLAIRE XAVIER
IPC: H02G3/30
Filed: 2017-02-15
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) configuré pour supporter un enroulement (11) de câble conducteur, comportant une première pièce (18) pourvue d'un premier organe d'appui configuré pour supporter un premier tronçon (26) dudit enroulement, et d'un premier organe d'assemblage s'étendant depuis ledit premier organe d'appui ; une deuxième pièce (22) pourvue d'un deuxième organe d'appui configuré pour supporter un deuxième tronçon (27) dudit enroulement, et d'un deuxième organe d'assemblage s'étendant depuis ledit deuxième organe d'appui ; ledit dispositif étant configuré de sorte que lesdits premier et deuxième organes d'assemblage sont montés mobiles à coulissement l'un par rapport à l'autre et sont verrouillables dans une position prédéterminée choisie parmi une pluralité de positions prédéterminées, et de sorte que lesdits premier et deuxième organes d'appui sont disposés en regard l'un de l'autre et sont espacés d'une distance prédéterminée choisie parmi une pluralité de distances prédéterminées.
Patent FR-3064728-B1 (FR)
Title: Hottes d'extraction de gaz froids sur tunnel de surgelation avec aspiration a ouverture reglable
Inventor: MAYOUFI OUERGHEMMI NADIA
IPC: F25D3/10
Filed: 2017-03-28
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention propose une installation de refroidissement ou surgélation cryogénique de produits, comprenant un tunnel cryogénique dans lequel circulent des produits à refroidir ou surgeler, entre une entrée (3) dans le tunnel et une sortie (4) du tunnel, le tunnel étant équipé de moyens (5) d'injection d'un fluide cryogénique dans l'espace interne du tunnel où circulent les produits à l'aide d'un tapis convoyeur, l'installation comprenant de plus des moyens (7, 8, 10) d'extraction des gaz froids s'échappant du tunnel, comprenant une ou plusieurs hottes d'extraction, et notamment une première hotte d'extraction amont située en regard de l'entrée du tunnel et/ou une seconde hotte d'extraction aval située en regard de la sortie du tunnel, se caractérisant en ce que l'installation comprend des moyens permettant d'ajuster la section d'aspiration d'au moins l'une desdites hottes sur la largeur et sur la profondeur du tapis convoyeur du tunnel, en obturant tout ou partie de ladite section.
Patent FR-3071833-B1 (FR)
Title: Nouveau procede de synthese d'amines tertiaires dissymetriques
Inventor: BOUR CHRISTOPHE
IPC: C07C211/45
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de synthèse d'amines tertiaires dissymétriques utilisant un alcool et une imine, ainsi que de nouvelles amines tertiaires.
Patent FR-3073676-B1 (FR)
Title: Systeme de connexion a collier pour borne de batterie comportant un dispositif de controle de son bon emboitement.
Inventor: ROULLAIS SYLVIE
IPC: H01R13/66
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne un système de connexion comportant une cosse munie d'un collier fendu (21) prévu pour être emboité sur le plot (3) d'une borne de batterie, des moyens de serrage permettant de serrer ledit collier (21) sur ledit plot (3), ainsi qu'un dispositif de contrôle du bon emboîtement dudit collier (21) comprenant une pluralité de capteurs à contact (41) appliqués sur la tranche inférieure dudit collier (21), un module de traitement électronique et un témoin lumineux (45), ledit module étant paramétré de sorte que ledit témoin lumineux (45) soit allumé dès lors qu'au moins l'un desdits capteurs (41) ne détecte pas de contact entre la portion de la tranche inférieure dudit collier (21) sur laquelle il est appliqué et l'embase périphérique (4) de la borne et que ce même témoin lumineux (45) soit éteint lorsque l'ensemble desdits capteurs (41) détectent des contacts entre les différentes portions de ladite tranche sur lesquelles ils sont appliqués et ladite embase (4).
Patent FR-3073374-B1 (FR)
Title: Applicateur pour l'application d'un produit cosmetique comprenant une mousse, et procede d'assemblage associe
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: B32B37/04
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'applicateur de produit cosmétique comprend une tige 20 et au moins une mousse 22 disposée sur la tige et destinée à l'application dudit produit. Ladite mousse 22 est fixée à la tige 20 par au moins une zone de soudure, une surface extérieure de ladite mousse présentant au moins un évidement 40 correspondant situé au droit de ladite zone de soudure.
Patent FR-3073542-B1 (FR)
Title: Piscine comportant des moyens d’isolation thermique et d’etancheite a l’air de toutes les faces du bassin
Inventor: JUNGO NICOLAS
IPC: E04H4/14
Filed: 2017-11-13
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une piscine comportant un bassin (1) destiné à être mis en eau, comportant des moyens assurant une isolation thermique et une étanchéité à l'air de la piscine par rapport au sol et au milieu extérieur sur l'ensemble des faces pleines et ouvertes du bassin (1), respectivement son fond et ses parois latérales, et la zone située au dessus de la surface de l'eau lorsque le bassin est rempli. Plus particulièrement, la piscine est composée d'un ensemble de trois coques emboîtées l'une dans l'autre pour réaliser l'isolation des faces pleines du bassin (1), et d'un dispositif de recouvrement mobile comportant sur sa paroi inférieure des moyens d'étanchéité formant joint pour réaliser l'isolation de la face ouverte du bassin (1).
Patent FR-3081076-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'au moins un remboursement d'une prestation de sante, dispositif et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: MAITRE LAURENT
IPC: G06Q20/38
Filed: 2018-05-14
Granted: 2023-12-08
Abstract: La technique proposée concerne un procédé de gestion d'au moins un remboursement d'une prestation de santé effectuée par un professionnel de santé pour un patient, comprenant : • une étape de création (2a) d'une feuille de soins électronique comprenant au moins une information représentative d'un montant obligatoire à rembourser ; • une étape de transmission (2b) de ladite feuille de soins électronique à au moins un équipement de communication d'un organisme d'assurance maladie obligatoire associé audit patient, ladite transmission comprenant une demande de remboursement d'au moins ledit montant obligatoire à rembourser ; • une étape de réception d'un remboursement immédiat (3), sur au moins un compte bancaire associé audit professionnel de santé, par ledit organisme d'assurance maladie obligatoire associé audit patient, dudit montant obligatoire à rembourser.
Patent FR-3082081-B1 (FR)
Title: Procede de reconfiguration d’un dispositif de controle d’un pneumatique de vehicule automobile
Inventor: RIBREAU DAVY
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé (10) de reconfiguration d'un dispositif de contrôle d'un pneumatique intégrant un capteur de pression et un module de communication. Le dispositif peut recevoir et mémoriser des données de configuration intrinsèques au pneumatique. A partir de mesures de pression et des données de configuration, le dispositif génère et mémorise des données avancées relatives à une utilisation du pneumatique au cours du temps. Suite à une réception (13) de nouvelles données de configuration, le procédé comporte : • une détection (14) d'un changement de pneumatique à partir des données de configuration précédemment mémorisées et des données de configuration nouvellement reçues, • si un changement de pneumatique est détecté : un effacement (15) des données avancées des moyens de la mémoire du dispositif, • sinon, une conservation (16) des données avancées dans la mémoire du dispositif.
Patent FR-3087012-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d’au moins un signal gnss pour le test d’un recepteur gnss
Inventor: MARMET FRANCOIS-XAVIER
IPC: G01S19/23
Filed: 2018-10-09
Granted: 2021-03-05
Abstract: Procédé (100) de génération d'au moins un signal GNSS, le procédé comprenant les étapes suivantes de : - mesure (101) par un récepteur GNSS 8 d'une valeur d'au moins un paramètre d'un premier signal GNSS (9) reçu par le récepteur GNSS (8); - ajustement (102) de la valeur de l'au moins un paramètre du premier signal GNSS (9), et/ou - détermination (103) d'une autre valeur d'au moins un autre paramètre, l'au moins un autre paramètre correspondant à au moins un autre signal GNSS simulé; - génération (104) d'au moins un signal GNSS généré sur la base de la valeur ajustée de l'au moins un paramètre et/ou génération d'au moins un autre signal GNSS généré sur la base de l'autre valeur de l'au moins un autre paramètre.
Patent FR-3078372-B1 (FR)
Title: Optimisation lifi et multi-sources pour une eolienne ou totem a panneaux
Inventor: STEINKE-GALLO SABRINA
IPC: F03D1/06
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-12-11
Abstract: Un dispositif technique d'optimisation (2), utilisant, de manière combinée, l'énergie éolienne, solaire et la technologie Light Fidelity / Visible Light Communication (LiFi/VLC). Tel un candélabre à éclairage, lustre ou abat-jour, il se monte sur un socle ou autour à / sur un mât (arbre central) (8), aligné dans son axe, ainsi associé, à une tour dynamique (éolienne-s ou totem à panneaux statiques ou dynamiques) (Fig. 1, 3). Sa structure est dotée de parois réfléchissantes / de miroirs-réflecteurs et d'équipements électroniques annexes, optiques et photoniques (lampes) (2.1) (6) ainsi que de vérins, pouvant être réactifs/-actifs (avec capteurs-transducteurs à micro-génération) (3.1), montés symétriquement répartis au pourtour de / à sa structure / ses parois, intégrés et/ou en applique, et reliés / interconnectés via des gaines / fibres optiques (2.2) et/ou sans fil, via les rayons lumineux des sources artificielles et/ou naturelles par réflexion sur des miroirs-réflecteurs réactifs/-actifs (3.1) incorporés et/ou associés.
Patent FR-3090240-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’un système de génération d’énergie électrique pour un réseau de distribution électrique d’un aéronef
Inventor: NEHME SAMIR
IPC: H02M1/12
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-09-17
Abstract: Un procédé de régulation d’un système de génération d’énergie électrique pour un réseau de distribution électrique d’un aéronef comprenant un onduleur (13) et un point de régulation :- une première étape de régulation (E1) des tensions de sortie Va, Vb, Vc mesurées au point de régulation, comprenant une sous-étape de décomposition de chaque tension de sortie Va, Vb, Vc en une composante directe, une composante inverse et une composante homopolaire,- une deuxième étape de régulation (E2) dans laquelle des intensités de correction Iac, Ibc, Icc sont comparées à des intensités mesurées Ia, Ib, Ic en sortie de l’onduleur (13) de manière à déterminer une pluralité de grandeurs de correction GC1, GC2, GC3 et- une étape de détermination (E3) d’un signal de régulation SO de l’onduleur (13) à partir des grandeurs de correction déterminées GC1, GC2, GC3. Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3089931-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’assistance d’un conducteur recevant un appel d’un interlocuteur distant
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: H04M1/65
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-11-20
Abstract: L’invention a pour objet un procédé d’assistance d’un conducteur d’un véhicule comportant un système d’assistance à la conduite, comprenant au moins un mode de conduite automatisé, et un système de guidage paramétré pour guider le conducteur le long d’un trajet jusqu’à une destination, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de :     -    détection (21) d’une demande de communication par un interlocuteur distant,     -    détermination (22), à partir d’un contexte de conduite, d’une disponibilité du mode de conduite automatisé sur au moins une portion du trajet,     Si aucun mode de conduite automatisé n’est disponible alors      -    estimation (23) d’une première durée de parcours du trajet, par le véhicule, jusqu’à la destination,      -    émission (24), à destination de l’interlocuteur distant, d’un signal indiquant une indisponibilité du conducteur et de la première durée indiquant une durée d’indisponibilité dudit conducteur.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3093084-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un sac relie de facon detachable a un talon, et liasse comportant une pluralite de tels ensembles
Inventor: GRAS ANDRÉ
IPC: B65D33/06
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-07-30
Abstract: ENSEMBLE COMPORTANT UN SAC RELIE DE FACON DETACHABLE A UN TALON, ET LIASSE COMPORTANT UNE PLURALITE DE TELS ENSEMBLES Ensemble (1) comportant un sac (2) relié de façon détachable à un talon (3) par des prédécoupes (4, 5, 6), ledit sac (2) comportant :- une poche (7) définissant un logement intérieur ayant une ouverture limitée par un bord (8) s’étendant sensiblement selon une direction transversale (I-I),- des bretelles (9, 10), s’étendant selon une direction longitudinale (II-II) depuis et à l’écart dudit bord (8) jusqu’à des extrémités libres (9a, 10a) respectives, et ayant chacune des bords latéraux (9b, 9c, 10b, 10c) s’étendant sensiblement selon la direction longitudinale (II-II). Le talon (3) comporte une partie pénétrante (3a) qui s’étend entre les bretelles (9, 10) et qui est reliée par des prédécoupes (4, 6) aux bords latéraux (9b, 9c, 10b, 10c) des bretelles (9, 10). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098029-B1 (FR)
Title: Ensemble d’un connecteur électrique, d’un dispositif de détrompage dudit connecteur et d’une cloison
Inventor: FAURE OLIVIER
IPC: H01R13/74
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’un connecteur électrique, d’un dispositif de détrompage dudit connecteur et d’une cloison (21), le connecteur comporte une fiche (24) présentant une collerette de forme rectangulaire, et deux tiges filetées pour la fixation du connecteur sur la cloison (21), et une embase (20) présentant une collerette de forme rectangulaire prévue pour l’accouplement de la collerette de la fiche (24), la cloison (21) comporte un passage de la collerette du connecteur, le dispositif de détrompage comprenant un premier dispositif de détrompage fixe par rapport à la collerette de la fiche (24), un deuxième dispositif de détrompage fixe par rapport à la collerette de l’embase (20), les premier et deuxième dispositifs de détrompage se faisant face, le premier et le second dispositif de détrompage lorsqu'ils sont alignés, s'engageant alors d'une manière telle que la rotation de la tige filetée (26) du connecteur amène l'une vers l'autre la fiche (24) et l'embase (20) en position accouplée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100972-B1 (FR)
Title: Système de détermination d’une émotion d’un utilisateur
Inventor: FRACHI YANN
IPC: A61B5/00
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention est un procédé de calcul d’un couple de données numériques représentatives d’un état émotionnel consistant : à acquérir : • une première série de signaux physiologiques par au moins un capteur électro-dermique GSR et/ou EDA • une deuxième série de signaux physiologiques PPG par un capteur de rythme cardiaque • à transmettre à un serveur distant lesdits signaux horodatés ainsi qu’un identifiant de l’équipement d’acquisition • à procéder à un traitement de chacun desdits signaux pour caractériser un couple de données Sarousal, Svalence - caractérisé en ce que ledit traitement de ladite première série de signaux est de type EMD (décomposition modale empirique) sur une fenêtre temporelle glissante dont le résultat fourni la première valeur Sarousal dudit couple (niveau d’éveil ou « arousal ») - ledit traitement de ladite deuxième série de signaux comporte une étape de filtrage passe-bande des fréquences comprises entre 0,04 et 0,26 Hz et de détection de pics et de mesure temporelle inter-pic RR, sur ladite fenêtre temporelle glissante dont le résultat fourni la deuxième valeur Svalence dudit couple (valence). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3101633-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’alcénylaminoboranes et de leurs dérivés, et leurs utilisations
Inventor: PUCHEAULT MATHIEU
IPC: C07F5/02
Filed: 2019-10-04
Granted: 2021-10-15
Abstract: Procédé de préparation d’alcénylaminoboranes et de leurs dérivés, et leurs utilisations La présente invention concerne un procédé de préparation d’alcénylaminoboranes et de leurs dérivés, et leurs utilisations. Le procédé de préparation d’alcénylaminoboranes comprend la mise en contact, de préférence en une étape de synthèse unique, d’un alcyne terminal, d’un aminoborane et d’un catalyseur choisi parmi le réactif de Schwartz (Cp2ZrHCl), le dicyclohexylborane (HBCy), le diisopinocamphenylborane (HBipc2) et le 9-borabicyclo(3.3.1)nonane (9-BBN). (Pas de figure)
Patent FR-3101567-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un panneau de protection acoustique pour véhicule automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: G10K11/168
Filed: 2019-10-08
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’un panneau (1) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : disposer dans la cuve (2) une coque (5) moulée à base d’une première mousse élastiquement compressible : dont la face d’endroit épouse la forme de la paroi interne de ladite cuve ; présentant une bande périphérique prenant appui contre la paroi interne dudit couvercle une fois fermé de manière à définir un joint périphérique d’étanchéité (6) ; présentant une porosité supérieure à 0,7 ; injecter entre ladite coque et le couvercle (3) un mélange précurseur d’une deuxième mousse élastiquement compressible, de manière à réaliser un bloc (7) de découplage acoustique surmoulant la face d’envers de ladite coque, ledit bloc étant délimité par la périphérie interne (8) dudit joint formant obstacle au passage de ladite deuxième mousse.   Figure unique
Patent FR-3102557-B1 (FR)
Title: Dispositif de test d’etancheite pour systeme de transfert a double porte
Inventor: PAPIN DIDIER
IPC: B01L1/02
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-10-08
Abstract: Dispositif de test d’étanchéité d’au moins une partie d’un système de transfert étanche à double porte entre deux volumes clos, ledit système comprenant une première bride et une deuxième bride (18) aptes à être solidarisées l'une à l'autre, et une première porte et une deuxième porte (22) obturant normalement des ouvertures délimitées respectivement par la première et la deuxième brides, ledit dispositif comportant un boîtier (36) comprenant une cavité (38) munie d’une ouverture (44), des moyens de connexion mécanique (50) à une bride (18) de sorte que la cavité (38) soit fermée par la bride (18) et la porte (22) et un joint gonflable (48) qui, à l’état gonflé, est en contact avec la bride (18) et assure une étanchéité permettant de vérifier l’étanchéité entre la bride (18) et la porte (22).     Figure pour l’abrégé : 2C
Patent FR-3102896-B1 (FR)
Title: Moteur électrique de traction d’un véhicule
Inventor: BOUALEM BENALI
IPC: H02K9/06
Filed: 2019-11-04
Granted: 2021-11-26
Abstract: Moteur électrique de traction d’un véhicule Un moteur électrique de traction d’un véhicule, qui comprend un stator (1) ; un rotor (3) conçu pour être mis en rotation à une vitesse w3 supérieure à 5000 tours par minute, par rapport au stator (1), sous l’effet d’une alimentation du moteur en énergie électrique ; un ventilateur (5) conçu pour être mis en rotation par rapport au stator (1), à une vitesse w5, pour ventiler le moteur ; un réducteur magnétique (7), par l’intermédiaire duquel le rotor (3) entraîne le ventilateur (5) en rotation, le réducteur magnétique (7) étant conçu pour transmettre la rotation du rotor (3) au ventilateur (5) avec un rapport de réduction [Math 5] R=w5/w3. Pour que le moteur autoventilé soit particulièrement silencieux à haute vitesse, une valeur absolue du rapport de réduction R est inférieure ou égale à 0,85, de préférence égale à environ 0,5. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3104691-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comportant une paroi perturbatrice à générateurs de turbulence creux
Inventor: CHASSAGNE AMÉLIE ARGIE ANTOINETTE
IPC: F28F13/12
Filed: 2019-12-12
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention a pour objet un échangeur de chaleur (16) entre un fluide et un flux d'air (FS), comprenant une paroi d'échange thermique (17) séparant le fluide et le flux d'air (FS), la paroi d'échange thermique (17) comportant une face d’échange thermique (18) qui s'étend parallèlement à une direction longitudinale (AX) d'écoulement du flux d'air (FS) et avec laquelle le flux d'air (FS) est en contact. Selon l’invention, la paroi d’échange thermique (17) comporte au moins un générateur de turbulences (22) s’étendant en creux par rapport à la face d’échange thermique (18).   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105151-B1 (FR)
Title: Structure arriere de caisse de vehicule automobile a plancher polymere et support de batterie
Inventor: BODIN GEOFFREY
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-04-01
Abstract: STRUCTURE ARRIERE DE CAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE A PLANCHER POLYMERE ET SUPPORT DE BATTERIE L'invention concerne une structure arrière (10) de caisse de véhicule automobile comprenant une structure métallique (12) présentant une direction longitudinale et une direction transversale perpendiculaire à la direction longitudinale et un plancher (14) en matériau polymère fixé sous la structure métallique, caractérisée en ce qu’elle comprend un support de batterie situé sous le plancher et comprenant deux éléments allongés (161, 162), notamment métalliques, s’étendant transversalement ou sensiblement transversalement à distance l’un de l’autre suivant la direction longitudinale, chaque extrémité d’un élément allongé étant solidarisée à la structure métallique (12) par un élément de fixation traversant le plancher, les éléments allongés (161, 162) étant équipés d’organes de fixation d’un élément fonctionnel (20).  Figure pour l’abrégé : figure 3