baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077961-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un conducteur dans un article textile et procede d'utilisation d'un tel dispositif
Inventor: MAURIN JEAN-MARC
IPC: D03D1/00
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-01-01
Abstract: Ce dispositif de montage (2) d'un conducteur (12) dans un article textile (3) comprend un ruban textile (4) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et sur une largeur donnée (L), comprenant une bande de couture (6) s'étendant sur une partie de la largeur (L) du ruban textile (4), la bande de couture étant destinée à être cousue dans l'article textile (3), et au moins un manchon (8) s'étendant selon l'axe longitudinal (X) et sur une autre partie de la largeur (L) du ruban textile (4) et comprenant au moins deux ouvertures (80, 82, 84), et au moins un fil tire-câble (10) inséré dans le manchon (8), comprenant une première extrémité (100) dépassant du manchon (8) par une première ouverture (80), et destinée à être solidarisée à un conducteur (12), et une seconde extrémité (102), dépassant du manchon (8) par une seconde ouverture (82) et adaptée pour être tirée selon une direction d'éloignement du manchon (8), de manière à engendrer une translation du fil tire-câble (10) dans le manchon (8), cette translation ayant pour effet de tirer le conducteur (12) jusque dans le manchon (8).
Patent FR-3079212-B1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation pour un aeronef
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble de motorisation (100) comportant un mât (104) destiné à être fixé sous une aile d'un aéronef et présentant une face inférieure (205), une turbomachine (102) comprenant un carter intermédiaire (210) et un carter moteur (208), une attache moteur avant (240) fixée entre le mât (104) et le carter intermédiaire (210), une attache moteur arrière (300) fixée entre le mât (104) et le carter moteur (208), une attache intermédiaire (252) fixée à la face inférieure (205) entre l'attache moteur arrière (300) et l'attache moteur avant (240) et qui est distincte de l'attache moteur arrière (300), et deux barres de poussée (250) disposées de part et d'autre d'un plan médian de la turbomachine (102), chacune étant fixée articulée entre le carter intermédiaire (210) et l'attache intermédiaire (252). Un tel ensemble de motorisation permet une simplification de l'attache moteur arrière et de barres ou bielles de poussée plus courtes.
Patent FR-3080058-B1 (FR)
Title: Tole de brasage multicouche
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: F28F21/08
Filed: 2018-04-16
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention concerne une tôle de brasage comprenant : - une âme faite d'un alliage AA3xxx comprenant, en pourcentages en poids : jusqu'à 0,70 % de Si, jusqu'à 0,70 % de Fe, de 0,20 à 1,10 % de Cu, de 0,70 à 1,80 % de Mn, jusqu'à 0,40 % de Mg, jusqu'à 0,30 % de Zn, jusqu'à 0,30 % de Ti, de Zr et/ou de Cr et/ou de V chacun jusqu'à 0,30 %, autres éléments inférieurs à 0,05 % chacun et inférieurs à 0,15 % au total, le reste étant de l'aluminium ; - une couche de brasage, faite d'un alliage AA4xxx qui est présente sur au moins un côté de l'âme ; et - une couche intermédiaire, insérée entre l'âme et la couche de brasage, sur au moins un côté de l'âme, laquelle composition comprend, en pourcentages en poids : de 1,5 à 2,3 % de Zn, de 0,2 à 0,75 % de Mn, jusqu'à 0,5 % de Fe, jusqu'à 0,5 % de Si, autres éléments inférieurs à 0,05 % chacun et inférieurs à 0,15 % au total, le reste étant de l'aluminium.
Patent FR-3080781-B1 (FR)
Title: Systeme de collecte electrostatique de particules ou de micro-organismes
Inventor: CELLIERE FLORIAN
IPC: G01N1/22
Filed: 2018-05-04
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un système (10) de collecte électrostatique comprenant : - un collecteur (22) comprenant : ○ une chambre de collecte de forme tubulaire orientée selon un premier axe (P1), ○ une électrode de décharge (24), de forme allongée, s'étendant selon le premier axe (P1), ○ une électrode de collecte (26) disposée à l'intérieur de la chambre de collecte, - un boîtier (12) comprenant une première borne électrique (28) et une seconde borne électrique (30), caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de réception (32) du collecteur (22) articulés à déplacement sur le boîtier (12) entre une première position de montage du collecteur (22) dans les moyens de réception et une seconde position de collecte dans laquelle la première borne électrique (28) réalise une liaison électrique avec l'électrode de collecte (26) et la seconde borne électrique réalise une liaison électrique avec l'électrode de décharge.
Patent FR-3067443-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour vehicule, et hayon associe
Inventor: CORULL MASSANA ERNEST
IPC: F21V13/04
Filed: 2018-06-04
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif d'éclairage (1) pour véhicule, ayant un premier émetteur (2) de lumière est configuré pour émettre de la lumière dans une première direction, un second émetteur (3) de lumière est configuré pour émettre de la lumière dans une seconde direction, un couvercle (7) extérieur, un réflecteur (5), un conduit de lumière (4) qui transmet la lumière émise par ledit premier émetteur (2) de lumière vers le couvercle (7) extérieur, et le réflecteur (5) oriente la lumière émise par le second émetteur (3) de lumière vers le couvercle (7) extérieur, de manière à ce que la première direction d'émission de lumière et la seconde direction d'émission de lumière soient sensiblement différentes. Avec ce qui précède, on augmente les synergies d'éclairage, notamment en réalisant deux fonctions dans une même zone de l'extérieur du véhicule, qui affichent les prestations appropriées et requises pour chaque fonction d'éclairage.
Patent FR-3082323-B1 (FR)
Title: Dispositif de modules pivotants de telecommunication optique en matiere plastique
Inventor: DEVAUX JULIEN
IPC: G02B6/44
Filed: 2018-06-07
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de modules pivotants de télécommunication optique en matière plastique aptes à être supportés par un châssis de montage destiné à recevoir un module (4) de télécommunication optique, comportant pour chaque module une pièce de support latérale (2) comportant au moins un premier agencement de pivotement (3), le module comportant au moins un second agencement de pivotement (4A, 4B) apte à être lié sur ledit premier agencement de pivotement (3). Selon l'invention, ladite pièce support (2) comporte au moins une partie de guidage des fibres optiques en amont dudit ou desdits premier(s) agencement(s) de pivotement (3) sur la trajectoire des fibres optiques
Patent FR-3085422-B1 (FR)
Title: Cible d'arbre a cames reversible
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: G01P3/481
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention a pour objet une roue dentée (1) d'arbres à cames, formant une cible pour un capteur de position d'arbre à cames, la roue dentée comprenant un corps circulaire comprenant deux faces principales opposées, et au moins quatre dents réparties sur la circonférence du corps circulaire, chaque dent comprenant deux bords correspondant l'un à un front montant et l'autre à un front descendant, en fonction d'un sens de rotation de la roue, l'écart angulaire entre les bords de chaque dent étant distinct pour chaque dent, caractérisée en ce que les quatre dents sont conformées pour que la roue dentée comprenne, en considérant la même face principale (11 A) et un même sens de rotation de la roue : - quatre fronts (14) d'un même premier type montant ou descendant espacés respectivement de 90°, et - trois fronts (15) du deuxième type respectivement descendant ou montant, espacés respectivement de 120°.
Patent FR-3085871-B1 (FR)
Title: Installation de fabrication additive perfectionnee
Inventor: BOUCAUD BENOIT
IPC: C04B35/64
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une installation de fabrication additive pour produire des pièces métalliques. Elle comprend : un dispositif de stratification pour superposer une pluralité de couches de particules d'un matériau métallique pulvérulent ; un dispositif d'impression pour imprimer un liant sur chacune desdites couches de manière à lier entre elles des particules métalliques destinées à former lesdites pièces métalliques, tandis que les particules métalliques non liées (23) s'accumulent autour des particules métalliques liées (25) en formant un seul bloc stratifié (46) ; et, un dispositif d'extraction (28) desdites particules non liées (23) pour dégager lesdites pièces de particules liées. Ledit dispositif d'extraction (28) comprend une cloche (35) présentant une pluralité d'orifices (34, 36, 38, 40) venant coiffer ledit seul bloc stratifié (46) pour pouvoir injecter un gaz à travers une partie des orifices (34, 36) de ladite pluralité d'orifices.
Patent FR-3078315-B1 (FR)
Title: Butee lamifiee, rotor muni d'une telle butee et aeronef
Inventor: BERTHALON SYLVAIN
IPC: B64C27/37
Filed: 2018-02-28
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne une butée lamifiée (1) munie d'une première armature (10) et d'une deuxième armature (40) et d'un organe élastomérique (30). La première armature (10) comprend selon un sens d'empilement (101) un pied (15) muni d'une première face fixée à l'organe élastomérique puis un arbre de liaison (20) puis une attache (25). La deuxième armature (40) comporte selon un sens d'extension (102) contraire au sens d'empilement (101) un premier tronçon (45) muni d'une deuxième face fixée à l'organe élastomérique puis un deuxième tronçon (50), ladite deuxième face (41) étant perforée par un orifice de passage (65) qui est traversé par la première armature (10). Chaque couche principale (31) et chaque couche secondaire (32) présentent une ouverture traversée par la première armature (10), le pied (15) étant agencé dans un volume (95) délimité par la deuxième armature (40) et l'attache (25) étant agencée en dehors dudit volume (95).
Patent FR-3076330-B1 (FR)
Title: Frein à blocage positif centrifuge pour entraînements de store et entraînements de store utilisant un tel frein
Inventor: WAHRISCH STEN
IPC: H02K7/102
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-01-01
Abstract: Frein à blocage positif centrifuge pour entraînements de store et entraînements de store utilisant un tel frein. L'invention se rapporte à un frein à blocage positif centrifuge pour entraînements de store et à des entraînements de store utilisant un tel frein. Le frein inclut des blocs centrifuges (3), un élément de ressort central (4), et un moteur d'entraînement comprenant un arbre d'entraînement. Un plateau tournant (2) est couplé à l'arbre d'entraînement. L'élément de ressort central (4) présentant un ressort précontraint (5) est guidé de manière centrifuge dans un évidement du plateau tournant (2). Les deux côtés du ressort (5) sont reliés à un élément de patte d'engagement mobile de manière radiale (8). Deux butées à action radiale différentes (14) sont disposées sur l'élément de ressort central (4) et sont mobiles en direction d'un évidement. L'élément de patte d'engagement (8) présente au moins une patte d'engagement (9) orientée radialement vers l'intérieur. Le bloc centrifuge (3) est fixé à l'élément de patte d'engagement (8). A l'état désexcité du moteur d'entraînement, les éléments de patte d'engagement (8) avec les blocs centrifuges (3) disposés sur eux s'engagent dans les crans (10) d'un disque à crans fixé sur châssis (1), via au moins une patte d'engagement (9), par frottement et blocage positif. Lorsqu'une tension est appliquée et que le moteur d'entraînement démarre, les pattes d'engagement (9) se désengagent. Figure à joindre à l'abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3089950-B1 (FR)
Title: Procédé de protection contre les chocs pouvant affecter un atterrisseur d’aéronef
Inventor: FORTIER FLORENT
IPC: B64C25/20
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé de protection contre les chocs de fin de course affectant un atterrisseur d’aéronef, l’atterrisseur étant manœuvrable entre une position rétractée et une position déployée au moyen d’un unique actionneur électromécanique de manœuvre (10) entre ces deux positions. Selon l’invention le procédé comporte l’étape d’équiper l’actionneur électromécanique de manœuvre d’un dispositif amortisseur (17) interne disposé entre un arbre de sortie (18) de l’actionneur électromécanique attelé à l’atterrisseur et un arbre moteur (13) d’un moteur (12) de l’actionneur électromécanique.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 5
Patent FR-3091504-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique automobile pour boisson
Inventor: BLANDIN `JEREMY
IPC: B60N3/10
Filed: 2019-01-08
Granted: 2020-12-04
Abstract: Dispositif de traitement thermique automobile pour boisson L’invention concerne un dispositif de traitement thermique (1) pour une boisson contenue dans un récipient (2) destiné à être installé dans un habitacle d’un véhicule automobile, le dispositif de traitement thermique (1) comprenant au moins un support (3) et un logement (4) destiné à loger le récipient (2), le logement (4) étant délimité par une surface interne (6) du support (3) et par une ouverture (7) du support (3) destinée au passage du récipient (2), la surface interne (6) comprenant au moins une zone de contact (9) avec le récipient (2) apte à traiter thermiquement le récipient (2), caractérisé en ce que le dispositif de traitement thermique (1) comprend au moins un émetteur de vibrations (19) apte à générer une vibration du récipient (2). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3079975-B1 (FR)
Title: Systeme de controle des suspensions d’un vehicule
Inventor: KOMBOWSKI EUGEN
IPC: H02K15/02
Filed: 2019-04-09
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un actionneur électrique de pompe (1), destiné en particulier à actionner un embrayage (2), en particulier dans la chaîne cinématique d’un véhicule à moteur, comportant un stator (3) et une pièce structurale (5) montée dans le stator (3) de manière à pouvoir tourner autour d’un premier arbre (10), l’actionneur étant caractérisé en ce que la pièce structurale (5) comporte un rotor (6) radialement à l’extérieur par rapport à un axe (d) du premier arbre (10) et un espace de montage (7) radialement à l’intérieur du rotor (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094912-B1 (FR)
Title: Procede de texturation d’un polyamide
Inventor: MONTANARI THIBAUT
IPC: B29K77/00
Filed: 2019-04-12
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’un objet comprenant au moins un film (F) comprenant au moins une couche (1) comprenant une composition comprenant au moins un polyamide semi-cristallin (Psc) présentant une enthalpie de fusion comprise de 25J/g à 75J/g (1ère chauffe de DSC selon ISO 11357-3:2013 à 40°C/mn), ledit film présentant sur tout ou partie d’au moins une de ses surfaces la texture d’un élément texturant (T), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : a. Fourniture d’un moule (M) réglé à une température inférieure ou égale à 120°C, en particulier comprise de 20°C à 90°C, b. Application sur la paroi du moule, d’au moins un élément texturant (T), et présentant au moins partiellement une surface texturée, ladite surface texturée étant sur la face opposée à celle en regard du moule, c. Application sur la surface texturée dudit élément texturant (T), d'au moins un film (F) comprenant au moins une couche (1), ladite couche (1) étant destinée à être en contact avec la surface texturée de l’élément texturant (T), l’épaisseur de ladite couche (1) étant d’au moins 10µm, d. Application d’au moins un moyen de chauffe (H) sur ledit film de l’étape (c), pour arriver à une température (TT) du côté du film face au texturant (T), comprise de Tg à la température de fusion (Tm) de la composition (CPO) moins 15°C, et application d’un moyen de pression (P) sur ledit film pour le mettre en contact avec l’élément texturant (T), avec une pression comprise de 1,5 à 2000 bars, durant un temps t compris de 0,1s à 5h, e. Démoulage et obtention de l’objet comprenant ledit film de polyamide semi-cristallin (Psc) et présentant sur tout ou partie d’au moins une de ses surfaces la texture dudit élément texturant (T).
Patent FR-3096959-B1 (FR)
Title: Capot de protection de moteur électrique d’aéronef à décollage et atterrissage verticaux et moteur électrique comportant un tel capot de protection
Inventor: TONDRIAUX YANN
IPC: B64D29/00
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-11-26
Abstract: Capot de protection de moteur électrique d’aéronef à décollage et atterrissage verticaux et moteur électrique comportant un tel capot de protection Un aspect de l’invention concerne un capot de protection (200) de moteur électrique d’aéronef à décollage et atterrissage verticaux (VTOL), comportant un profil NACA (210) comprenant une surface externe dont une zone médiane (220), située entre un bord d’attaque (201) et un bord de fuite (202) dudit profil NACA, est pourvue d’alvéoles (300) réparties de façon homogène sur ladite zone médiane. Un autre aspect de l’invention concerne un moteur électrique (250) pour aéronef à décollage et atterrissage verticaux (VTOL) comprenant un capot de protection (200) ayant une forme adaptée pour ceindre et protéger au moins un carter et un stator dudit moteur, dans lequel la forme du capot de protection (200) présente un profil NACA , ledit profil NACA comportant une surface externe dont une zone médiane (220), située entre un bord d’attaque (201) et un bord de fuite (202) dudit profil NACA, est pourvue d’alvéoles (300) réparties de façon homogène sur ladite zone médiane. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3100459-B1 (FR)
Title: Procédé de capture et de diffusion pour coordonner des commandes produites par deux clients distants associés à une même session informatique
Inventor: GELLY GREGORY
IPC: H04W76/00
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé de capture et de diffusion pour coordonner des commandes produites par des dispositifs d’entrée-sortie d’un premier et d’un deuxième client distant (4, 4’) associés à une même session informatique s’exécutant sur un ordinateur hôte (1), le procédé de capture et de diffusion mettant en œuvre depuis l’ordinateur hôte (1) les opérations suivantes : adresser à chaque client distant (4, 4’) une même séquence de repères temporels identifiables ; recevoir et stocker temporairement les commandes provenant des premier et deuxième clients distants (4, 4’) pendant une durée de stockage, chaque commande étant associée à une donnée de coordination rattachant un instant de production de la commande à un repère temporel ; ordonner les commandes reçues pendant la durée de stockage selon leur donnée de coordination associée ; fournir successivement les commandes ordonnées à la session informatique.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig.  4
Patent FR-3102093-B1 (FR)
Title: PNEUMATIQUE POUR VEHICULE a usage agricole
Inventor: OUVRAY DELPHINE
IPC: B60C11/11
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne la sculpture d’un pneumatique pour véhicule à usage agricole. L’idée de base est de concevoir la sculpture de la bande de roulement de manière à éviter la coïncidence des harmoniques de la sculpture excitée par le sol avec les modes propres de la cabine du tracteur montée sur le châssis. La sculpture de la bande de roulement comprend deux rangées de barrettes (R1, R2), une première rangée étant constituée d’une distribution circonférentielle d’au moins de deux familles de barrettes, sur un tour de roue ; une première famille est reproduite avec un pas S le plus court, et une deuxième famille étant reproduite avec un pas L le plus long; la sculpture de la bande de roulement est de telle façon que la distance entre l’extrémité axialement extérieure d’une barrette suivante, et entre l’extrémité axialement intérieure au centre de la bande de roulement, est dite distance de recouvrement R. Le rapport du pas S de la famille de barrette le plus court, sur le pas L le plus long, "S/L" est compris dans l’intervalle [0.6 ; 0.8]. La distance circonférentielle de recouvrement R entre les première et deuxième rangées circonférentielles de barrettes est constante sur toute la circonférence du pneumatique. Figure pour l’abrégé : FIG.1
Patent FR-3103040-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion securisee d'une banque d'images pour l'aide a l'atterrissage d'aeronef
Inventor: COULMEAU FRANÇOIS
IPC: G06F21/64
Filed: 2019-11-07
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur et un dispositif pour la gestion sécurisée d’une banque d’images pour l’aide à l’atterrissage d’aéronef. Le procédé comprend au moins des étapes de :- recevoir des données capteurs, les données étant relatives à au moins une image collectée par au moins un capteur équipant un aéronef, ledit aéronef faisant partie d’une communauté de fournisseurs d’images comprenant une pluralité d’aéronefs, chaque image capteur collectée étant étiquetée avec au moins des informations d’horodatage et d’identification du fournisseur d’images, et un moyen de valider l’intégrité des données ; - valider l’intégrité des données reçues selon un processus de validation par consensus distribué ;- créer un bloc de données validé, si l’intégrité des données est validée, ledit bloc validé comprenant au moins un lien vers lesdites données capteurs ; et- mettre à disposition le bloc de données validé dans un réseau de registres distribués.  Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3104164-B1 (FR)
Title: Composition détergente comprenant un latex inverse comprenant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte combinant fonction acide forte et fonction acide faible
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C11D3/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-17
Abstract: Titre :  Composition détergente comprenant un latex inverse comprenant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte combinant fonction acide forte et fonction acide faible Composition détergente (F) à usage ménager ou industriel comprenant comme agent épaississant un latex inverse auto-inversible comprenant une phase aqueuse comprenant:     a) Un polyélectrolyte anionique réticulé (P) constitué de :                                   Au moins une première unité monomérique issue de l’acide 2-méthyl-2-[(1-oxo-2-propényl) amino] 1-propanesulfonique sous forme d’acide libre ou partiellement ou totalement salifiée ; et Au moins une deuxième unité monomérique issue d’au moins un monomère choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’acide acrylique, l’acide méthacrylique, l’acide 2-carboxyethyl acrylique, l’acide itaconique, l’acide maléique, l’acide 3-méthyl 3-[(1-oxo 2-propènyl) amino] butanoïque, la fonction carboxylique desdits monomères étant sous forme acide libre, partiellement salifiée ou totalement salifiée ;                 Au moins une troisième unité monomérique issue d’un monomère de réticulation (AR) polyéthylénique,                            b) De l’éthylènediamine disuccinique acide sous forme de sel trisodique.
Patent FR-3105195-B1 (FR)
Title: Dispositif de séparation permettant de prélever un profilé sur une surface de convoyage, et machine d’extrusion pourvue d’un tel dispositif de séparation
Inventor: MOSNIER THOMAS
IPC: B65G39/10
Filed: 2019-12-24
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de séparation destiné à séparer un profilé (2) d’une surface de convoyage (3) qui convoie ledit profilé (2) selon une direction longitudinale (L0), ledit dispositif comprenant un rouleau de décollement (10) qui est monté rotatif sur un support (11) autour d’un axe de décollement (X10), et qui est destiné à s’interposer, dans une configuration d’engagement (C1), entre le profilé (2) et la surface de convoyage (3) pour provoquer le décollement du profilé (2) de ladite surface de convoyage (3).     Figure 8