baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992392-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite a l'arret passif pour systeme de joints d'arbre d'un groupe motopompe primaire
Inventor: PHILIPPART OLIVIER
IPC: F16J15/34
Filed: 2012-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'étanchéité à l'arrêt passif (20) pour groupe motopompe primaire comportant : un anneau d'étanchéité fendu (23) présentant une position inactivée et une position activée ; un séparateur (27) réalisé dans un matériau fusible apte à changer d'état à partir d'un seuil de température, dit seuil de changement d'état, ledit séparateur (27) maintenant ledit anneau d'étanchéité fendu (23) dans sa position inactivée lorsque la température du dispositif (20) est inférieure au dit seuil de température de changement d'état ; ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens élastiques circulaires (22) positionnés autour de l'anneau d'étanchéité fendu (23), lesdits moyens élastiques (22) étant adaptés pour amener ledit anneau d'étanchéité (23) dans sa position activée lorsque la température est supérieure ou égale à la valeur seuil de changement d'état dudit séparateur (27).
Patent FR-2993926-A1 (FR)
Title: Turbomoteur basse-pression a combustion interne et/ou externe
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-07-24
Abstract: Le turbomoteur (1) suivant la présente invention comprend un turbocompresseur (2) dont le compresseur centrifuge (61) et la turbine de turbocompresseur (62) sont reliés par un canal de régénération-combustion (34) lequel comprend une chambre de combustion continue (35) dans laquelle un carburant est brûlé, et une chambre de vaporisation d'eau (37) dans laquelle une eau liquide (45) est injectée, ledit canal (4) étant relié à l'entrée d'une turbine motrice de détente (3) par un conduit (66), tandis que ledit canal (34) comporte un échangeur air/mélange à contre-courant de régénération (30) qui réchauffe un air atmosphérique expulsé dans ledit canal (34) par le compresseur centrifuge (61) avec un mélange gaz-vapeur expulsé via un conduit d'échappement gaz-vapeur de turbine motrice de détente (70) par ladite turbine (62) et ladite turbine motrice de détente (3).
Patent FR-2997416-A1 (FR)
Title: Procede brassicole et installation correspondante
Inventor: BELLET CHRISTOPHE CHRISTIAN FRANCOIS
IPC: C12C7/20
Filed: 2012-10-26
Abstract: Procédé brassicole et installation correspondante. L'invention concerne un procédé brassicole comprenant une étape de mise en contact d'un produit de brasserie (2) avec un élément de transmission de chaleur (3), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de chauffage dudit produit de brasserie (2), dans laquelle ledit élément de transmission de chaleur (3) est chauffé par induction électromagnétique, de façon à lui-même chauffer en retour ledit produit de brasserie (2). Procédés brassicoles.
Patent FR-2998607-A1 (FR)
Title: Arrangement for arranging armored door to protect temporary access to room of security company, has door leaf arranged in room at longitudinal distance of door so as to allow half opening of door to control locking device in closed position
Inventor: LABBE HERVE
IPC: E06B3/26
Filed: 2012-11-28
Abstract: The arrangement has an armored door (26) comprising a door frame that includes telescopic uprights (28, 30) fixed transversely on both sides of an access. A vertical transverse armored door leaf (36) completely covers the access and pivots on one of the uprights between a closed position and an open position. A locking device (42) locks the door leaf on the other upright. The door leaf in the closed position is arranged in a room (10) at longitudinal distance of the door to allow half opening of the door to control the locking device. An independent claim is also included for an armored door.
Patent FR-2999864-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour carte de circuit imprime
Inventor: CHAUVIN KAREN
IPC: H05K7/20
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement pour une carte de circuit imprimé, comprenant une carte de circuit imprimé munie d'au moins une face ou première face et au moins un élément dissipateur thermique 9 brasé sur ladite au moins une face du circuit imprimé, ledit au moins un élément dissipateur thermique 9 étant apte à être disposé dans un flux de fluide réfrigérant. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3000380-A1 (FR)
Title: Assembly for inserting implant into part i.e. bone, of e.g. human body, has sheath comprising bearing seat for implant in state of insertion of implant in sheath and in state of separation of implant from gripping device
Inventor: DEROUET GUILLAUME
IPC: A61B17/86
Filed: 2012-12-31
Abstract: The assembly has an implant (1) with a distal end (11) for inserting the implant into human body, and a gripping device (2) for gripping the implant. The end projects from a distal end of a body (21). A sheath (6) receives the distal end of the implant for separating the implant from the gripping device by moving the sheath and the device in the direction of break in the alignment between the sheath and the device. The sheath has a bearing seat for the implant in state of insertion of the implant in the sheath and in the state of separation of the implant from the gripping device. An independent claim is also included for a method for preparation with installation of an implant of an assembly.
Patent FR-3002231-A1 (FR)
Title: Nanoparticules polymerisees en reseau actif ou bioactif, topiques protecteurs, leurs procedes de preparation et leur utilisations
Inventor: GUITTARD FREDERIC
IPC: A61K8/81
Filed: 2013-02-21
Abstract: L'invention concerne un composé formé par des micro- ou nanoparticules fonctionnalisées associées de façon covalente à des polymères modificateurs de rhéologie. L'invention se caractérise en ce que les micro- ou nanoparticules fonctionnalisées sont des micro- ou nanoparticules fonctionnalisées d'oxyde inorganique ou métallique notamment d'oxyde d'aluminium (Al2O3), d'oxyde de cuivre (CuO), d'oxyde de fer (Fe3O4 ou γ-Fe2C3), d'oxyde de magnésium (MgO), de silice (SiO2), de dioxyde de titane (TiO2) ou d'oxyde de zinc (ZnO), présentant un diamètre nominal compris entre 1 et 1500 nm ; et en ce que les polymères modificateurs ou adaptateurs de rhéologie sont choisis parmi des polymères non-associatifs ou des polymères associatifs. L'invention s'applique à la protection ou la décontamination cutanée.
Patent FR-2988210-A1 (FR)
Title: Cathode de condensateur humide contenant un revetement conducteur forme par polymerisation electrochimique anodique d'une suspension colloidale.
Inventor: WEAVER MITCHELL D
IPC: H01G11/30
Filed: 2013-03-06
Abstract: Un condensateur à électrolyte humide contient un corps d'anode poreux anodiquement oxydé, une cathode contenant un substrat de métal revêtu avec un revêtement conducteur, et un électrolyte de travail qui mouille le diélectrique sur l'anode. Le revêtement conducteur est formé par polymérisation électrochimique anodique (« électropolymérisation ») d'une suspension colloïdale de précurseur sur la surface du substrat. La suspension colloïdale inclut un monomère précurseur, un agent tensioactif ionique et de l'acide sulfonique, qui lorsqu'ils sont employés en combinaison, peuvent améliorer par synergie le degré de couverture de surface et la conductivité globale du revêtement.
Patent FR-3002917-A1 (FR)
Title: Bouee de signalisation innovante
Inventor: BOUSQUET CHRISTIANE
IPC: B63C9/135
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour stabiliser une bouée par un procédé de poids liés à une cordelette en dessous de celle-ci. L'invention rend plus solide et imputrescible le fanion. Le dispositif selon l'invention sécurise les nageurs et les plongeurs la nuit comme le jour et améliore l'industrie sécuritaire dans le milieu marin et aquatique
Patent FR-3004383-A1 (FR)
Title: Capuchon de stylo
Inventor: DEVEZE ALAIN
IPC: B43K23/08
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention concerne les stylos munis d'une pointe tronconique 3 assurant la transition entre son corps 2 et la partie extrême 5 qui est utilisée pour écrire. Elle a pour objet de fournir un capuchon imperdable et ne présentant aucun risque pour les enfants en bas âge. Selon l'invention, le capuchon est constitué par un voile 7 en matière plastique élastiquement déformable s'étendant au moins depuis la partie circulaire du corps 2 précédant la pointe tronconique 3 jusqu'au delà de cette pointe, où il se termine par un bourrelet torique 8, ce bourrelet étant retroussable ou roulable sur la pointe conique 3.
Patent FR-3005038-A1 (FR)
Title: Palette metallique pour le transport de bouteilles de gaz de petrole liquefie.
Inventor: PASCAL PIERRE ETIENNE
IPC: B65D19/10
Filed: 2013-04-29
Abstract: Palette, qui comprend une cornière (14) s'étendant parallèlement aux longerons (12) du bord (2) arrière en direction du bord (1) avant, mais en ayant une longueur plus petite que ceux-ci et en saillie du plan supérieur.
Patent FR-3015898-A1 (FR)
Title: Composition topique comprenant des extraits de boldo et de reine des pres, destinee a un animal, et ses applications
Inventor: GATTO HUGUES
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-12-31
Abstract: L'invention concerne une composition vétérinaire topique pour animaux. Elle se caractérise en ce qu'elle comprend dans un milieu physiologiquement acceptable des extraits de boldo Peumus boldus et des extraits de reine des prés Spiraea ulmaria. L'invention s'applique notamment à la prévention, au traitement ou à l'aide au contrôle des infections microbiennes.
Patent FR-3005911-A1 (FR)
Title: Camion pour le transport de denrees alimentaires comprenant un compartiment de chargement dont le volume interne est modulable.
Inventor: ROSSI JEAN-LUC
IPC: B60P3/20
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention concerne un camion pour le transport de denrées alimentaires, comprenant un compartiment de chargement (1) formé d'une paroi de plancher (1a), d'une paroi de plafond (1b), et de parois latérales longitudinales (1c) et transversales (1d1, 1d2), lesquelles parois délimitent un espace de rangement interne pour le stockage desdites denrées, lequel espace interne comprend au moins une cloison verticale longitudinale (2) et deux cloisons verticales transversales (3a, 3b) montées mobiles le long de ladite cloison longitudinale, ces cloisons (2, 3a, 3b) étant agencées de manière à diviser ledit espace en au moins trois chambres distinctes (C1, C2, C3) régulées différemment en température, une chambre froide (C1) à température positive et une chambre frigorifique (C2) à température négative étant disposées de part et d'autre de la cloison longitudinale (2), se caractérisant par le fait que la cloison longitudinale (2) est formée d'un panneau fixe (2a) et d'au moins un panneau mobile (2b), la liaison entre ledit panneau fixe (2a) et ledit panneau mobile (2b) étant une liaison permettant de faire pivoter ou coulisser ledit panneau mobile (2b) entre : - une position dans laquelle le panneau mobile (2b) est situé dans le prolongement du panneau fixe (2a) de sorte que la longueur de la cloison longitudinale (2) corresponde à la longueur cumulée desdits panneaux (2a, 2b), - et une position dans laquelle le panneau mobile (2b) s'escamote du panneau fixe (2a) de sorte que la longueur de la cloison longitudinale (2) corresponde à la longueur du panneau fixe (2a).
Patent FR-3007048-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'une paroi continue dans le sol
Inventor: STEFF DE VERNINAC BERTRAND
IPC: E21B47/02
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention porte sur une installation (10) de fabrication d'une paroi continue dans un sol (S), comportant : • une machine d'excavation (14) comportant un châssis (16) ayant une extrémité inférieure (16b); • des moyens de détermination (80) pour déterminer périodiquement l'écart entre le châssis et un premier écran lors de la fabrication d'un deuxième écran dans le sol juxtaposé au premier écran; et des moyens de correction (50) pour corriger périodiquement la position du châssis (16) afin de réduire l'écart déterminé par les moyens de détermination entre le châssis (16) et le premier écran (E1), en sorte de maintenir un recouvrement entre le bord longitudinal du châssis et le bord longitudinal du premier écran, de manière que le deuxième écran soit sécant au premier écran (E1) sur toute la longueur du plus court des premier et deuxième écrans.
Patent FR-3008523-A1 (FR)
Title: Terminal de paiement electronique comprenant un systeme de verrouillage du boitier ameliore
Inventor: JANOT CYRIL
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un terminal de paiement électronique comprenant un boitier formé de deux demi-coques superposées l'une à l'autre, caractérisées en ce que chacune desdites demi-coques présente un élément de paroi (34) dans lequel est percée une ouverture de verrouillage, les ouvertures de verrouillage de chacune desdites demi-coques étant superposées l'une à l'autre, et en ce que ledit boitier comprend une cheville de verrouillage (4), insérée dans lesdites deux ouvertures de verrouillage superposées afin d'empêcher le déplacement relatif desdits anneaux, dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal de ladite cheville.
Patent FR-3008281-A1 (FR)
Title: Coque de soutien-gorge et son procede de fabrication
Inventor: CHOLET GERVAIS
IPC: B29C51/12
Filed: 2013-07-15
Abstract: La coque de soutien-gorge (1) moulée par thermoformage comprend une couche de mousse (3) de polyuréthane thermoformable ainsi qu'un textile intérieur (2) et un textile extérieur (4) qui adhèrent à la couche de mousse. Le textile extérieur (4) est constitué par un tricot tridimensionnel qui comprend une première face (41) et une deuxième face (42) séparées l'une de l'autre par une épaisseur (e2) du tricot tridimensionnel supérieure à 1 mm. Le procédé pour fabriquer la coque (1) comprend une étape de moulage, et dans une étape de collage préalable à l'étape de moulage de la coque, il est réalisé un collage entre ladite première face (41) et la couche de mousse (3).
Patent FR-3010177-A1 (FR)
Title: Enceinte a regulation de temperature
Inventor: BALESTRIERO LAURENT CHRISTOPHE
IPC: F25D27/00
Filed: 2013-08-27
Abstract: Cette enceinte à régulation de température est équipée d'au moins un dispositif d'éclairage (24, 26) et d'au moins un guide de lumière (27, 28, 29). Chaque dispositif d'éclairage (24, 26) comporte une source de lumière adaptée pour émettre un flux lumineux à travers le ou les guides de lumière (27, 28, 29). Le ou les dispositifs d'éclairage (24, 26), ainsi que le ou les guides de lumière (27, 28, 29), sont agencés à l'intérieur de l'enceinte.
Patent FR-3010773-A1 (FR)
Title: Pointeur laser pour dispositif d'eclairage a faisceau lumineux directif
Inventor: GAINVILLE MAURICE
IPC: F21W131/103
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (DE) et le procédé d'installation associé, le dispositif comprenant au moins : - une source lumineuse (SL) à faisceau directif et - un logement d'accueil (L1, L2) d'au moins une source laser d'appoint (SLR) pour un réglage de direction dudit faisceau.
Patent FR-3010935-A1 (FR)
Title: Vehicule amphibie a geometrie de coque variable
Inventor: GUITTON PASCAL
IPC: B60F3/00
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule (31) amphibie à géométrie de coque variable comprenant une coque principale, des jupes souples pour confiner une chambre d'air sous le véhicule, deux coques latérales (14, 32) articulées autour d'un axe haut entre une position fermée pour escamoter au moins une jupe latérale et une position relevée pour son déploiement, une soufflerie (17) pour souffler de l'air dans ladite chambre d'air, caractérisé en ce que les coques latérales sont articulées autour d'un axe bas pour, dans une position abattue, être mouillées et augmenter la largeur à la flottaison du véhicule par rapport à la largeur à la flottaison de la carène formée par la coque principale seule.
Patent FR-3011386-A1 (FR)
Title: Transistor mos a espaceurs d'air
Inventor: NIEBOJEWSKI HEIMANU
IPC: H01L29/78
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un transistor MOS dont la couche d'isolant de grille (10) en un matériau à forte constante diélectrique se prolonge, à épaisseur constante, sous et en contact d'espaceurs à faible constante diélectrique (7).
Patent FR-3018734-A1 (FR)
Title: Pneu pour vehicule de genie civil ayant une endurance amelioree
Inventor: SPINNLER OLIVIER
IPC: B60C11/03
Filed: 2014-03-18
Abstract: Pneu comprenant une bande de roulement (2), une armature de travail (5) et une armature additionnelle (7), l'armature de travail (5) comprenant au moins deux couches de travail (51, 52), l'armature additionnelle (7) centrée axialement sur le plan médian équatorial et comprenant au moins une couche (71, 72) ayant une largeur axiale au plus égale à 0.9 fois la plus petite des largeurs axiales des deux couches de travail et comprenant des renforts métalliques formant, avec la direction circonférentielle, un angle au plus égal à 25°, la bande de roulement de ce pneu étant pourvue d'un dessin de sculpture comprenant au moins deux rainures (10) d'orientation circonférentielle, ce pneu étant tel que la distance axiale moyenne entre les deux rainures les plus proches du plan médian équatorial est supérieure à la largeur axiale maximale de l'armature additionnelle.
Patent FR-3020142-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'etat de sante d'une batterie
Inventor: MONTARU MAXIME
IPC: H01M10/42
Filed: 2014-04-16
Abstract: Procédé de calibration d'une batterie permettant de mémoriser des données de calibration liées à son état de santé, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : E1 : détermination d'au moins un état caractéristique de la batterie, intermédiaire entre sa pleine charge et sa pleine décharge, par la détection d'un pic de l'évolution de la dérivée de sa tension à vide pendant une charge ou une décharge de la batterie, ou d'au moins un état caractéristique à sa pleine charge ou sa pleine décharge, ou défini par le passage d'un seuil de tension, respectivement de courant, lors d'une phase de courant imposé, respectivement de tension imposée, pendant une charge ou une décharge de la batterie ; E2 : définition d'un état de référence de la batterie à partir de cet état caractéristique ; E4-E7 : mesure des tensions à vide OCVi de la batterie à l'état de référence pour plusieurs états de santé SOHi distincts et mémorisation de ces données de calibration comprenant au moins des couples de valeurs réelles état de santé/tension à vide (SOHi, OCVi) dans une mémoire électronique.
Patent FR-3004839-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite a element optique diffractif pour assurer la validation d'un document de securite
Inventor: HARDWICK MICHAEL
IPC: G07D7/12
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité (5) destiné à un document de sécurité (1) qui comprend un substrat (3), le dispositif de sécurité étant prévu sur ou dans le substrat et se présentant sous la forme d'un élément optique diffractif (DOE pour diffractive optical element) conçu pour la production d'au moins un code- barres QR bidimensionnel lorsqu'une radiation sensiblement collimatée est incidente sur ou transmise à travers le DOE. Le code-barres QR peut être photographié et lu par un téléphone mobile intelligent ou un autre dispositif d'imagerie afin d'authentifier le document de sécurité.
Patent FR-3019967-A1 (FR)
Title: Procede d'ostreiculture ameliore
Inventor: TARBOURIECH FLORENT
IPC: A01K61/00
Filed: 2014-04-18
Abstract: Un procédé d'ostréiculture comprend au moins une étape d'élevage (200) comprenant une alternance de périodes d'immersion et de périodes d'exondation mécanique d'huîtres, dans lequel les périodes d'exondation mécanique présentent une durée comprise entre 3 heures et 48 heures.
Patent FR-3020400-A1 (FR)
Title: Fixation d'un conduit de decharge de turbomachine
Inventor: LACROIX FLORIAN BENJAMIN KEVIN
IPC: F01D25/28
Filed: 2014-04-23
Abstract: Conduit de décharge (156) pour une turbomachine, comportant une extrémité (160) d'entrée d'air, une extrémité (162) de sortie d'air, et une manche tubulaire (158) de guidage d'air entre lesdites extrémités, ladite extrémité d'entrée d'air étant équipée de moyens (170, 180) de fixation à un carter intermédiaire (126) de la turbomachine, caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation sont du type à encliquetage élastique.
Patent FR-3020556-A1 (FR)
Title: Dispositif de construction modulaire pour animaux de laboratoire
Inventor: HENRY ELYANE
IPC: A01K15/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: Dispositif de construction modulaire pour réaliser un labyrinthe sans fond, pour animal de laboratoire adaptable à une cage de laboratoire comprenant : une pluralité d'éléments modulaires (11) comportant une ou plusieurs faces, formant une pluralité de blocs creux, de section circulaire ou carrée, lesdits éléments modulaires (11) comprenant chacun : o une partie supérieure formant un rebord supérieur (11a) ; o une partie inférieure formant un rebord inférieur (11b) ; et o une partie centrale (11c) comprise entre la partie supérieure (11a) et la partie inférieure (11b), comprenant au moins une ouverture (16), de préférence de forme sensiblement circulaire ; au moins une plaque d'assemblage (12) comprenant sur au moins l'une de ses faces des rainures d'emboîtements (14a, 14b) aptes à coopérer de manière réversible avec les rebords supérieurs (11a) et/ou inférieurs (11b) desdits éléments modulaires (11).
Patent FR-3021247-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une lentille ophtalmique et cette lentille
Inventor: MARCK CHRISTELLE
IPC: G02B5/20
Filed: 2014-05-21
Abstract: Le procédé de fabrication concerne une lentille ophtalmique comportant un substrat et un film fonctionnel assujetti à une face courbe dudit substrat. Ce procédé comporte un procédé de report du film fonctionnel, initialement plan, sur ladite face courbe. On sélectionne comme dit film fonctionnel un film filtrant organique et interférentiel afin de filtrer une bande prédéterminée de longueurs d'ondes et on met en œuvre le procédé de report avec le maximum du taux de déformation majeure subie par le film sur une surface qui est inférieur à 3%. Sur la lentille ophtalmique, les longueurs d'ondes présentant le maximum de filtration au centre de la lentille et les longueurs d'ondes présentant le maximum de filtration en périphérie de la surface utile de la lentille, diffèrent de moins de 5%.
Patent FR-3025607-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut de connexion d'une batterie auxiliaire
Inventor: LACHAIZE JEROME
IPC: G01R31/36
Filed: 2014-09-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un défaut de connexion d'une batterie auxiliaire (6) intégrée dans un réseau de bord (5) d'un véhicule automobile alimenté par ladite batterie auxiliaire et par une source de courant non réversible (4), telle que convertisseur de tension continu-continu ou alternateur, contrôlée en tension pour fournir une tension de sortie fonction de tensions de consigne. Selon l'invention, ce procédé de détection consiste à déterminer au moins une valeur de tension, minimale et/ou maximale, non susceptible d'être atteinte par la valeur de la tension aux bornes de la batterie auxiliaire (6), puis à affecter à la valeur de tension minimale et/ou maximale la fonction de valeur de consigne et à piloter la source de courant (4) en adressant à cette dernière ladite valeur de consigne, à mesurer la tension aux bornes du réseau de bord (5), et à conclure à un défaut de connexion de la batterie auxiliaire (6) lors d'une correspondance entre la tension mesurée et la tension de consigne.