baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066175-A1 (FR)
Title: Navire stabilise par ballasts
Inventor: CHAUVEAU JEAN-CLAUDE
IPC: B63B39/03
Filed: 2017-05-09
Abstract: La présente invention concerne un navire (1) comprenant une coque et un système de stabilisation qui présente : - une pluralité de ballasts (2a,b, 3a,b, 4a,b, 5a,b) dont au moins une paire de ballasts (10) adjacents distants l'un de l'autre suivant une direction parallèle à un axe longitudinal (11) de la coque du navire (1) , les ballasts (2a,b, 3a,b, 4a,b, 5a,b) étant aptes à contenir de l'eau; - un dispositif de régulation configuré pour modifier la répartition de l'eau dans les ballasts ; caractérisé en ce que le dispositif de régulation comprend un conduit hydraulique entre chaque paire de ballasts (10) et, sur chaque conduit, un circulateur (7) comprenant au moins une pompe et une électrovanne ; un dispositif permettant de limiter le volume d'eau des ballasts à traiter ou à rejeter ; un dispositif permettant d'optimiser la vitesse et la stabilité grâce à la répartition automatisée des poids.
Patent FR-3067792-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant a jet plat pour une turbomachine d'aeronef et son procede de fabrication
Inventor: CHANTELOUP DENIS LUC ALAIN
IPC: F23R3/28
Filed: 2017-06-16
Abstract: Injecteur de carburant (110) à jet plat pour une turbomachine d'aéronef, comprenant un corps (112) de forme générale allongée présentant un axe d'allongement A, ledit corps comportant une première extrémité longitudinale d'alimentation en carburant et une seconde extrémité longitudinale (116) d'éjection d'un jet plat de carburant, ladite seconde extrémité comportant une portion tubulaire (118) de forme générale allongée présentant un axe d'allongement B sensiblement perpendiculairement audit axe d'allongement A, ladite portion tubulaire ayant ses deux extrémités longitudinales ouvertes configurées pour former respectivement deux entrées de flux de carburant distincts destinés à se rencontrer sensiblement au milieu de ladite portion tubulaire qui comporte au moins une fente (124) d'éjection dudit jet de carburant, caractérisé en ce que ledit corps et ladite portion tubulaire sont formés d'une seule pièce.
Patent FR-3068118-A1 (FR)
Title: Evaporateur, notamment pour circuit de climatisation de vehicule automobile, et circuit de climatisation correspondant
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: F25B39/02
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention concerne un évaporateur comprenant un empilement de premiers (300b) et de deuxièmes (300h) tubes, chaque tube comprenant un chemin de circulation (325h, 325b) de fluide réfrigérant entre un orifice d'entrée (310b, 310h) et un orifice de sortie (320b, 320h) de sorte que : • les orifices d'entrée (310b) des premiers tubes (300b) sont en communication de fluide avec une entrée de fluide (210) de l'évaporateur via un premier chemin d'alimentation (400b) du fluide réfrigérant, • les orifices de sortie (320h) des deuxièmes tubes (300h) sont en communication de fluide avec une sortie de fluide (220) de l'évaporateur via un deuxième chemin d'alimentation (400h) du fluide réfrigérant, • les orifices de sortie (320b) des premiers tubes (300b) sont en communication de fluide avec des orifices d'entrée (310h) des deuxièmes tubes. Par ailleurs, les premier (400b) et deuxième (400h) chemins d'alimentation du fluide réfrigérant dans l'évaporateur sont de sens opposé relativement au sens d'empilement des plaques.
Patent FR-3067946-A1 (FR)
Title: Plateau distributeur pour colonne d'echange avec caisson pour la distribution du gaz
Inventor: FOURATI MANEL
IPC: B01D3/20
Filed: 2017-06-23
Abstract: La présente invention concerne un plateau distributeur (1) comprenant des cheminées (2) pour le passage du gaz et des moyens pour le passage du liquide. En outre, le plateau distributeur comporte au moins un caisson (10) pour la distribution du gaz. Le caisson (10) est agencé autour de plusieurs cheminées (2), et comporte des moyens de remélange du gaz et des moyens de redistribution du gaz.
Patent FR-3069733-A1 (FR)
Title: Rotor a cage injectee
Inventor: MCCLELLAND MIKE
IPC: H02K17/20
Filed: 2017-07-31
Abstract: Rotor de machine tournante électrique, comportant : - un paquet de tôles magnétiques (113) traversé par des encoches, les tôles étant réalisées par découpage par un poinçon s'appliquant sur une première face (113a) des tôles en direction d'une deuxième face (113b) opposée à la première, - des barres d'un premier matériau électriquement conducteur reçues dans les encoches, - un deuxième matériau électriquement conducteur, différent du premier matériau, injecté dans les encoches, le paquet de tôles comportant des tôles dont les premières faces (113a) ou les deuxièmes faces (113b) sont disposées en regard l'une de l'autre, de façon à générer sur les barres un cisaillement assurant leur maintien avant l'injection du deuxième matériau.
Patent FR-3069918-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un element de distribution a canaux multiples
Inventor: CRAYSSAC FREDERIC
IPC: F28F13/08
Filed: 2017-08-04
Abstract: L'invention concerne un élément de distribution (22) configuré pour être agencé dans au moins une zone de distribution (20) d'un échangeur de chaleur (1) du type à plaques et ailettes, ledit élément de distribution (22) comprenant une pluralité de parois séparatrices (25) agencées de sorte que, lorsque l'élément de distribution est agencé dans une zone de distribution (20), ladite zone de distribution (20) est divisée en une pluralité de canaux (26) pour l'écoulement du fluide (F1). Selon l'invention, lesdits canaux (26) définissent des trajets d'écoulement de longueurs différentes et présentant des sections de passage de fluide variables le long desdits trajet d'écoulement.
Patent FR-3070769-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure optique par lumiere polarisee de doses d'irradiation absorbee par un gel dosimetrique
Inventor: BLEUSE OLIVIER
IPC: G01T1/02
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (2) de doses d'irradiation absorbées par un gel dosimétrique (4), comprenant notamment un moyen de polarisation (22) d'un faisceau lumineux (8) selon au moins deux angles de polarisation distincts, le moyen de polarisation (22) étant positionné entre une source de lumière (6) et un détecteur optique (14), une unité de mesure (28) de la valeur de l'intensité du faisceau lumineux (8) mesurée par le détecteur optique (14) et une unité de calcul (30) de la valeur d'un rapport d'intensités du faisceau lumineux (8), mesurées par le détecteur optique (14), pour deux angles de polarisation distincts du faisceau lumineux (8) sélectionné par le moyen de polarisation (22).
Patent FR-3065283-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position angulaire d'un moteur
Inventor: MARCONATO BENJAMIN
IPC: G01M15/04
Filed: 2017-09-11
Abstract: Cette invention a pour objet une détermination d'une correction de la position angulaire d'un moteur obtenue selon les étapes suivantes : • détermination préalable pour un moteur calibré de l'écart (?α) de position angulaire entre un point mort haut (PMH_lab) et la position correspondant à la vitesse minimale (Nmin) de rotation du moteur dans un mode de fonctionnement prédéterminé, • mémorisation de cet écart, • attente du mode de fonctionnement prédéterminé dudit moteur, • détermination pour chaque passage au point mort haut de la position angulaire correspondant à la vitesse minimale de rotation, • détermination de la position angulaire réelle du point mort haut à partir de la position angulaire correspondant à la vitesse minimale de rotation en appliquant l'écart de position angulaire mémorisé, • calcul de la correction à appliquer à une mesure de position angulaire comme étant la différence entre la position réelle déterminée à l'étape précédente du point mort haut et la position théorique de ce dernier.
Patent FR-3071171-A1 (FR)
Title: Insert musical, procede de fabrication d'un jouet musical pourvu dudit insert et jouet musical obtenu par ledit procede
Inventor: MALINGE DAVID
IPC: A63H3/28
Filed: 2017-09-15
Abstract: La présente invention concerne un jouet musical (10) comportant un corps (11) compressible réalisé en matériau souple et élastique délimitant une cavité intérieure (12) fermée, mise en communication avec l'environnement extérieur par un trou d'évent (13) formé dans ledit corps. Il comporte un insert musical (20) dont un des orifices (24) est disposé en regard du trou d'évent (13) formé dans ledit corps (11), cet insert musical (20) ayant l'avantage de pouvoir être intégré directement dans le moule de fabrication dudit jouet, avant l'étape de moulage pour être surmoulé directement au corps (11) sans reprise post-moulage.
Patent FR-3072604-A1 (FR)
Title: Procede de collage structural de pieces de structure et insert de collage pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: PLOCINIAK JEREMIE DANIEL
IPC: B29C70/84
Filed: 2017-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de collage structural entre une première pièce en matériau composite et une seconde pièce en matériau composite ou métallique, dans lequel, préalablement à l'opération de collage, l'on effectue une texturation de surface de la zone de jonction des deux pièces en matériau composite dans un assemblage composite/composite ou d'au moins la pièce en matériau composite dans un assemblage composite/métallique par ajout de matière pour augmenter la surface spécifique de collage desdites zones de jonction. Ainsi, lors de l'opération de collage, lorsque les pièces de structure sont pressées l'une contre l'autre, lesdites zones de jonction se lient intimement entre-elles avec ledit joint de colle pour augmenter leur ancrage mécanique.
Patent FR-3079439-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension
Inventor: LAUNAY MICKAEL
IPC: B25J15/06
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préhension d'au moins un objet comprenant un préhenseur (20) destiné à venir en contact avec l'objet. Le préhenseur comprend un support (24) comprenant une plaque (42) ayant des première et deuxième faces opposées (60, 62) comprenant des premières ouvertures (84) s'étendant dans la plaque depuis la première face (60) seulement sur une partie de l'épaisseur de la plaque et des deuxièmes ouvertures (82) s'étendant dans la plaque depuis la deuxième face (60) seulement sur une partie de l'épaisseur de la plaque, chaque première ouverture communiquant avec au moins l'une des deuxièmes ouvertures ; au moins une buse (26) à effet Bernoulli d'éjection d'air fixée au support ; et au moins un tube (28) relié à la buse et disposé dans les premières et deuxièmes ouvertures.
Patent FR-3080762-A1 (FR)
Title: Dispositif pour articulation
Inventor: PENOT BENJAMIN
IPC: B25J19/00
Filed: 2018-05-04
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1, 50, 60, 70) pour articulation comportant un plan de symétrie longitudinale (101) comprenant deux membres (2, 3) comportant chacun un plan médian de symétrie longitudinale (44, 45) caractérisé en ce que le dispositif (1, 50, 60, 70) comprend en outre deux longerons (4, 7) liés aux deux membres (2, 3) par des berlingots (5, 6, 8, 9) symétriques par rapport audit plan de symétrie longitudinale (101), les axes de rotation desdits berlingots (5, 6, 8, 9) étant inclinés par rapport audit plan de symétrie longitudinale (101), le dispositif (1, 50, 60, 70) comprenant en outre au moins un moyen de guidage (26, 73, 31, 32, 61, 62, 71, 72) positionné entre les deux membres (2, 3) permettant de conserver sensiblement coplanaires les plans de symétrie longitudinale (44, 45, 101).
Patent FR-3081033-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un air d’admission d’un moteur a combustion interne
Inventor: NAUDIN YOANN
IPC: F28F9/00
Filed: 2018-05-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (1) d'un air d'admission (FA) d'un moteur à combustion interne d'un véhicule, comprenant un faisceau d'échange thermique (2) entre un fluide caloporteur (FC) et l'air d'admission (FA), le faisceau d'échange thermique (2) comprenant au moins un couple (4) de plaques (5) et au moins un dispositif de dissipation thermique (6) d'extension longitudinale, un boîtier (3) qui entoure le faisceau d'échange thermique (2), au moins une des plaques (5) du faisceau d'échange thermique (2) comprend une pièce fusible (12) configurée pour plaquer la plaque (5) contre le boîtier (3) lors de l'assemblage du dispositif de refroidissement (1), caractérisé en ce qu'au moins une des plaques (5) comprend un dispositif de maintien longitudinal (14) du dispositif de dissipation thermique (6). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3086662-A1 (FR)
Title: Procede de cristallisation d'un polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol.
Inventor: JACQUEL NICOLAS
IPC: C08G63/89
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention se rapporte au domaine des polymères et concerne un procédé de cristallisation de polyester. Plus particulièrement, il s'agit d'un procédé de cristallisation comprenant une étape de fourniture d'un polyester comprenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol, une étape de fourniture d'un additif empêchant la coalescence, et une étape de cristallisation dudit polyester semi-cristallin. Le procédé selon l'invention permet de fortement limiter, voire de supprimer, le phénomène d'agglomération des granulés du polyester pendant la cristallisation.
Patent FR-3087383-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un revetement fonctionnel et un revetement d'ajustement colorimetrique
Inventor: WANAKULE NISITA
IPC: E06B5/00
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un ou plusieurs substrats transparents comprenant deux faces principales caractérisé en ce que :     - une des faces d'un des substrats est revêtue d'un revêtement fonctionnel pouvant agir sur le rayonnement solaire et/ou le rayonnement infrarouge, et     - une face non revêtue du revêtement fonctionnel d'un des substrats comprend un revêtement réfléchissant d'ajustement colorimétrique comprenant au moins une couche diélectrique dont une couche diélectrique réfléchissante d'épaisseur comprise entre 2 et 100 nm,     toutes les couches diélectriques du revêtement réfléchissant d'ajustement colorimétrique ont une épaisseur inférieure à 100 nm.
Patent FR-3089691-A1 (FR)
Title: Utilisation d’au moins un oxyde mixte d’uranium comme materiau actif d’une electrode de supercondensateur et supercondensateur comprenant un tel materiau actif
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: H01M4/48
Filed: 2018-12-05
Abstract: L’invention a trait à l’utilisation d’un oxyde d’uranium comprenant au moins un élément de la famille des terres rares comme matériau actif d’une électrode de supercondensateur.
Patent FR-3089601-A1 (FR)
Title: Lampe torche rechargeable avec modulation du flux lumineux à effet flamme naturelle.
Inventor: DUCLOUX MANUELA
IPC: F21L4/02
Filed: 2018-12-07
Abstract: Lampe torche rechargeable avec modulation du flux lumineux à effet flamme naturelle, L’invention concerne une lampe rechargeable avec modulation du flux lumineux à effet flamme naturelle pour les descentes aux flambeaux reproduisant l’éclairage scintillant d’une flamme naturelle en toute sécurité avec une légèreté et une facilité d’usage. Elle est constituée d’une carte électronique comprenant des diodes électroluminescentes et des moyens de commande modulant l’éclairage selon la fusion de plusieurs sinusoïdes à fréquences et amplitudes variables, Cette carte électronique (6) comprend aussi des moyens de commande permettant l’extinction programmée des diodes à la fin d’une durée programmable ainsi qu’un commutateur (9) pour sélectionner un des 2 modes d’éclairage. L’invention comprend également un dôme diffuseur (1) avec 1 rabat (4), un manche actionnant le commutateur et une batterie (11) rechargeable. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux descentes aux flambeaux des moniteurs de ski mais aussi à d’autres manifestations extérieures événementielles. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3077208-A1 (FR)
Title: Cathéter dont la face externe est en carbone
Inventor: ZINZINDOHOUE-MARSAUDON FRANCK
IPC: A61M25/04
Filed: 2018-12-10
Abstract: Cathéter (1) insérable dans un organisme vivant par voie percutanée pour l’administration ou le prélèvement d’un fluide ou l’introduction d’un instrument ou d’un objet filaire (par ex. un conducteur électrique), ce cathéter comprenant : A une extrémité (4) proximale, un embout (5) destiné à être positionné à l’extérieur de l’organisme (2) ; Une canule (6) qui s’étend à partir de l’embout (5) jusqu’à une extrémité (7) distale destinée à être positionnée à l’intérieur de l’organisme (2), cette canule (6) ayant une face (8) interne définissant un conduit (9) interne, et une face (10) externe ; Un manchon (1 5) réalisé dans un matériau composé à 95% au moins de carbone, qu’il soit de type pyrolysé sous forme de matrice, sous forme pulvérisée, sous forme filaire ou sous forme composite filaire dans une matrice, qu’il soit de type polymérisé comme le carbone amorphe hydrogéné (par exemple le poly(hydridocarbyne)) comme le Diamon-like carbone ou le polymer-like carbone, ou qu’il soit sous forme d’une association des différentes formes et des différents types de carbone précités c’est à dire lorsque sont associés des types pyrolysé et polymérisé sous leurs différentes formes, qui compose ou recouvre la face (10) externe de la canule (6). FIG. 2
Patent FR-3091840-A1 (FR)
Title: Ensemble d’affichage à parties combinables et élément de garnissage associé
Inventor: BEAUREGARD JULIEN
IPC: B60R13/00
Filed: 2019-01-23
Abstract: Ensemble d’affichage à parties combinables et élément de garnissage associé L’invention concerne un ensemble comprenant un dispositif d’affichage (10) pour un véhicule et un rail (12). Le dispositif d’affichage (10) comprend une première partie d’affichage (22) et une deuxième partie d’affichage (24) montées coulissantes sur le rail (12). Chacune de la première partie d’affichage (22) et de la deuxième partie d’affichage (24) présente au moins un côté de coopération (32 ; 46). La première partie d’affichage (22) et la deuxième partie d’affichage (24) sont aptes à être combinées de manière réversible l’une à l’autre le long de leur côté de coopération (32 ; 46) de manière à former un unique affichage. Le côté de coopération (32) de la première partie (22) et le côté de coopération (46) de la deuxième partie (24) sont chacun dépourvus de finition avec bordure. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3088330-A1 (FR)
Title: Copolymère diénique à blocs comprenant un bloc polyéther et composition de caoutchouc le contenant
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08L53/00
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne un copolymère diénique à blocs comprenant un bloc polyéther linéaire ou ramifié comprenant à chaque extrémité du bloc un point de branchement auquel sont liés jusqu’à trois blocs élastomères diéniques, caractérisé en ce que a - le copolymère présente une viscosité Mooney d’au moins 10 et d’au plus 100, b- le copolymère est composé d’au moins 30%, de préférence 35%, de macromolécules branchées comprenant un bloc polyéther auquel sont liés au moins trois blocs élastomères diéniques, d’au plus 70%, de préférence 65%, de macromolécules linéaires, c - le bloc polyéther présente une masse molaire moyenne en nombre variant de 150 à 5000 g/mol, et d – chacun des points de branchement est constitué d’un atome de silicium.
Patent FR-3093864-A1 (FR)
Title: Boîtier pour une batterie et procédé d’introduction d’un fluide d’extinction dans un tel boîtier.
Inventor: DEBART AURELIE
IPC: H01M10/658
Filed: 2019-03-13
Abstract: Boîtier pour une batterie et procédé d’introduction d’un fluide d’extinction dans un tel boîtier. Boîtier (1) pour une batterie, comprenant une enveloppe (2) et au moins un dispositif de rupture (5) muni d’un opercule de rupture (7), le dispositif de rupture étant monté à l’emplacement d’une ouverture (3) ménagée dans l’enveloppe, l’opercule de rupture (7) étant configuré pour rompre lorsqu’une surpression s’exerce sur sa surface externe (8) située du côté extérieur du boîtier. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3094433-A1 (FR)
Title: Amortisseur avec butee de fin de course auto-adaptable equipee d’un boisseau flottant
Inventor: BONTRON FRANCIS
IPC: F16F9/512
Filed: 2019-03-27
Abstract: AMORTISSEUR AVEC BUTEE DE FIN DE COURSE AUTO-ADAPTABLE EQUIPEE D’UN BOISSEAU FLOTTANT Amortisseur hydraulique comportant un piston d’amortisseur (6) fixé à une tige principale (8), coulissant dans un tube intérieur (4), et une chambre de compensation (20) entourant le tube intérieur (4), recevant le fluide déplacé par l’entrée de la tige principale (8) dans l’amortisseur, le piston d’amortisseur (6) supportant vers l’avant une tige de butée de fin de course (10) comprenant à son extrémité un piston de butée (12) rentrant dans un tube de butée (14) présentant des perçages de sortie de fluide (18, 34), la chambre de compensation (20) comportant un boisseau (22) coulissant axialement autour du tube intérieur (4) avec un système de freinage, formant un flotteur se déplaçant suivant le niveau de fluide dans cette chambre de compensation (20), qui agit suivant son déplacement sur des perçages réglables (34) du tube de butée (14). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094711-A1 (FR)
Title: Système d’amélioration et distribution d’eau
Inventor: PUPUNAT LAURENT
IPC: C02F103/02
Filed: 2019-04-03
Abstract: Système d’amélioration des propriétés de l’eau et distribution d’eau La présente invention concerne un système de distribution et de traitement d’eau (1) comportant dans un boitier (2) un circuit hydraulique comprenant une entrée de raccordement (31) à une source d’alimentation en eau et une sortie de de raccordement (32) à un dispositif de distribution d’eau, lesdites entrée et sortie de raccordement étant reliées entre elles par une vanne électromagnétique (7) connectée électriquement à un dispositif électrique d’alimentation et de commande (6), caractérisé en ce qu’il comporte un module d’électrolyse (5) d’eau comportant au moins une électrode, ledit module d’électrolyse étant connecté électriquement au dispositif d’alimentation et de commande (6) et connecté hydrauliquement aux entrées et sortie de raccordement (31, 32). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3096434-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un système d’éclairage d’un véhicule automobile
Inventor: BELKAID NAJIM
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-05-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un système d’éclairage pour véhicule automobile comportant deux projecteurs (10, 20) destinés à être implantés symétriquement par rapport au plan longitudinal médian dudit véhicule, respectivement du côté conducteur et du côté passager, chaque dit projecteur (10, 20) comprenant au moins un module d’éclairage (12, 13, 22, 23) apte à émettre un faisceau lumineux participant à une fonction photométrique d’éclairage, caractérisé en ce que, en cas de défaillance d’un module d’éclairage de l’un des projecteurs et lorsqu’une fonction d’éclairage mettant en œuvre ce module d’éclairage est activée, une commande de compensation est appliquée sur le module d’éclairage correspondant de l’autre projecteur de sorte à adapter son faisceau lumineux. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1