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Patent FR-3082004-A1 (FR)
Title: Procédé et système de test automatique de consommateurs électriques de cabine dans une cabine d'aéronef
Inventor: HEINISCH MATTHIAS
IPC: G05B11/01
Filed: 2019-05-24
Abstract: Un procédé de test automatique de consommateurs électriques de cabine dans une cabine d'un aéronef, comprend : l'activation, par une commande de test, d'au moins un consommateur électrique de cabine dans un mode de fonctionnement prédéfini ; la détection d'un profil de consommation de puissance électrique de l'au moins un consommateur électrique dans le mode de fonctionnement activé par une commande de puissance d'un système de distribution de courant électrique de la cabine, la commande de puissance régulant une consommation de puissance électrique de l'au moins un consommateur électrique à l'intérieur du système de distribution de courant ; la transmission du profil de consommation de puissance détecté à la commande de test ; et la comparaison du profil de consommation de puissance détecté avec un profil de référence pour le mode de fonctionnement activé de l'au moins un consommateur, afin de tester la fonctionnalité de l'au moins un consommateur électrique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098742-A1 (FR)
Title: Fabrication additive selective sur lit de poudre, notamment pour pieces de turbomoteur
Inventor: COLAS CÉDRIC PIERRE JACQUES
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication additive sélective, dans lequel on chauffe un lit de poudre par exposition sélective à un faisceau généré par une source de puissance, le lit de poudre étant constitué par dépôt de différentes couches de poudre successives, caractérisé en ce que pour plusieurs couches successivement déposées : - pour chaque dépôt de couche, on fusionne et/ou consolide la poudre au niveau d’une zone de contour de la pièce ; - on fusionne et/ou consolide une zone de cœur à l’intérieur des zones de contours ainsi définis, après dépôt de ces différentes couches et fusion et/ou consolidation des zones de contours de celles-ci, ces différentes étapes étant itérées pour constituer la pièce. Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3101750-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique à boîtier monolithique
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: H05K13/00
Filed: 2019-10-02
Abstract: Dispositif de connexion comprenant un boîtier (1) ayant une première face (3.1) pourvue d’une première ouverture (4.1) fermée par une plaque de circuit imprimé (10) et une deuxième face pourvue (3.2) d’une deuxième ouverture (4.2) en regard d’au moins une interface de connexion électrique (13) de la plaque de circuit imprimé (10). Le boîtier comprend au moins un puits (5) s’étendant depuis un bord de la deuxième ouverture (4.2) jusqu’à la plaque de circuit imprimé (10) pour positionner un premier connecteur (100) par rapport à l’interface de connexion, et en ce que le boîtier (1) est une pièce unitaire comprenant le puits (5). FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3102056-A1 (FR)
Title: Article adhésif sur la peau et son utilisation pour la réalisation de pansements ou de patchs
Inventor: GERGONNE CHARLES
IPC: A61L15/42
Filed: 2019-10-22
Abstract: Article adhésif sur la peau et son utilisation pour la réalisation de pansements ou de patchs L’invention concerne un article adhésif (1a) sur la peau qui comprend au moins : - un film mince et souple de polymère ou copolymère (2) présentant une 1ère face (3) et une 2ème face (4), - la 1ère face (3) du film (2) étant recouverte d’une couche adhésive (5), ledit article adhésif (1a) comprend en outre un matériau textile ajouré (6) qui est imbriqué dans ledit film (2) au niveau de la 2ème face (4). L’invention concerne également un pansement ou un patch qui comprend cet article adhésif (1a). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3102719-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle anticollisions des mouvements d’un siège dans un véhicule
Inventor: MATHA THIERRY
IPC: B60N2/04
Filed: 2019-10-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle (100) de mouvement d’un siège, dit siège sélectionné, pour un véhicule automobile équipé d’une pluralité de sièges, comprenant : une étape de modélisation (24) d’un volume de siège associé à chacun des sièges de la pluralité de sièges du véhicule ; une étape de détermination de recouvrement (26), dite d’interférence, au cours de laquelle on détermine s’il existe un recouvrement au moins partiel entre le volume de siège associé au siège sélectionné, dit volume sélectionné, et le volume de siège associé à chacun des autres sièges de la pluralité de sièges du véhicule en cas de réalisation dudit mouvement ; et une étape de décision (28), au cours de laquelle, selon l’étape de détermination, on autorise ou interdit au moins partiellement ledit mouvement. Figure de l’abrégé : Figure [5]
Patent FR-3106049-A1 (FR)
Title: Système pompe ventouse essoreuse d'éponge et serpillière adapter sur un balai.
Inventor: HAMMOUCHE SMAIL
IPC: A47L13/58
Filed: 2020-01-10
Abstract: L'invention est un dispositif qui intégré à un balai, permet d'essorer et pomper en même temps, efficacement et facilement, l'extraction du liquide filtrée est recyclable récupérer dans un réservoir, tout est exécuter par une légère pression verticale sur le manche ou sur le plateau ventouse contre le sols sans se mouiller les mains et sans utilisation d'un seau d'eau, celui-ci est remplacer par un système de deux réservoirs permet de faire un choix entre mouillé le sol avec le liquide 100% propre ou celui de la récupération. Le dispositif est constituer d'un manche (1) composer d'une poignée de maintien ronde (4) et d'une poignée de maintien courbée (2) munie d'une gâchette (3) permet de mouillé les sols, vitres et ponts, par l'orifice (7) avec un choix de sélectionner soit le réservoir (5) qui contient liquide nettoyant 100% propre, soit le réservoir de récupération (6) dans lequel reçoit le liquide filtrer par la serpillière (12) et l'éponge (11) ce dernier a une forme ventouse creuse dégrader vers le centre permet de rabattre le liquide avec pression vers la sortie valve anti-retour (9) traversent le tuyau (10) pour atteindre l’édite réservoir de récupération (6) au moment où l'utilisateur exerce une légère pression sur le manche ou bien piétiner le plateau ventouse (8) comme une pédale contre les sols, vitres ou ponts. Fig1
Patent FR-3107754-A1 (FR)
Title: Lyre motorisée pour vidéo projecteur
Inventor: REBIFFE MAURICE
IPC: F21W131/406
Filed: 2020-02-27
Abstract: Lyre motorisée pour vidéo projecteur Lyre motorisée ayant une base (100), destinée à recevoir dans un support (102) un projecteur et comportant un premier bras et un second bras, le premier bras étant relié à la base (100) au niveau d’un premier axe de rotation motorisé (108), le second bras étant relié au premier bras au niveau d’un deuxième axe de rotation motorisé (110) et le second bras est relié au support (102) au niveau d’un troisième axe de rotation motorisé (112).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109611-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement d’une pompe à très haute pression comprenant un système de régulation hydraulique précis et sécurisé.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: F04B17/00
Filed: 2020-04-28
Abstract: - Dispositif d’entraînement d’une pompe à très haute pression comprenant un système de régulation hydraulique précis et sécurisé.     - Le dispositif d’entraînement (2) comporte une pompe hydraulique (5) à pistons à débit variable, apte à être entraînée de façon mécanique, un moteur hydraulique (6) entraîné par la pompe hydraulique (5), ledit moteur hydraulique (6) étant apte à entraîner une pompe à très haute pression (3), et un système de régulation hydraulique (11) configuré pour commander la pompe hydraulique (5) afin qu’elle entraîne le moteur hydraulique (6) à une vitesse telle que la pompe à très haute pression (3), entraînée par ledit moteur hydraulique (6), fournisse un débit correspondant à un débit commandé par un outil (4A à 4C) alimenté par ladite pompe à très haute pression (3), cette régulation hydraulique permettant notamment une économie d’énergie et une facilité d’utilisation de la pompe à très haute pression (3).                  Figure pour l'abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3116808-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation amovible muni d'une paroi a effet visuel, notamment pour une cabine d'avion
Inventor: BONNEFOY BASTIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-11-30
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif de séparation amovible (20), notamment pour une cabine d'avion comportant:  - un châssis (21) muni d'un logement (22),  - une paroi à effet visuel (25) ayant au moins une face (26.1, 26.2) formant une image de façon à créer un effet visuel en trompe l'œil,  - ladite paroi à effet visuel (25) étant mobile en translation entre:  - une position stockée dans laquelle la paroi à effet visuel (25) est située à l'intérieur du logement (22), et  - une position déployée dans laquelle la paroi à effet visuel (25) est située majoritairement à l'extérieur du logement (22).  Figure 3
Patent FR-3120835-A1 (FR)
Title: Structure d'ancrage
Inventor: HAJ CHAFIK TAOUFIK IULIAN
IPC: B60R7/08
Filed: 2021-03-17
Abstract: L’invention concerne une structure d'ancrage (10) permettant la fixation facile et rapide de divers accessoires dans le coffre d'un véhicule automobile comprenant deux parties, un élément de fixation (4) qui est un élément séparé destiné à être fixé à la partie inférieure des objets ou accessoires à fixer dans le coffre et un élément d'ancrage (1) qui est une partie fixe qui sera montée sur la plate-forme dans le coffre, ladite structure d'ancrage (10) ayant trois fonctions principales :  - la fixation mécanique sans avoir besoin de dispositif ou d'outil supplémentaire ;   - la connexion électrique, l'alimentation en énergie électrique se faisant de manière automatisée après la fixation mécanique, sans fils supplémentaires ;  - la reconnaissance de l'accessoire fixe au moyen de la technologie RFID intégrée dans ledit élément d'ancrage (1).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123124-A1 (FR)
Title: Eprouvette de fatigue obtenue par electroerosion a fil et procede d’obtention associe
Inventor: LECOMTE JANVIER FRANÇOIS
IPC: G01N3/62
Filed: 2021-05-19
Abstract: EPROUVETTE DE FATIGUE OBTENUE PAR ELECTOEROSION A FIL ET PROCEDE D’OBTENTION ASSOCIE Un aspect de l’invention concerne une éprouvette (1) cylindrique d’axe A et de diamètre D, celui-ci diminuant progressivement entre un premier diamètre (D1) et un deuxième diamètre (D2) avec le premier diamètre (D1) supérieur au deuxième diamètre (D2), l’éprouvette (1) comprenant deux premières portions cylindriques (11) de premier diamètre (D1) à ses extrémités et une deuxième portion cylindrique (12) de deuxième diamètre (D2) située au milieu de l’éprouvette (1), au moins une première surface plate (S1) est située entre les deux premières portions cylindriques (11) de premier diamètre (D1), la première surface plate (S1) et une tangente d’une surface cylindrique (121) de la deuxième portion (12) forment un angle α, supérieur à 90°.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124360-A1 (FR)
Title: Support pour masques faciaux de protection respiratoire
Inventor: ITIER SÉVERINE
IPC: A41D13/11
Filed: 2021-06-23
Abstract: Support (1) pour masques (10) faciaux comportant un socle (2), au moins une paroi (3) de séparation coopérant avec le socle et agencée de façon perpendiculaire audit socle (1) et se terminant à son extrémité libre par une zone (4) d’accrochage de masques, la au moins une paroi (3) de séparation permettant de délimiter au moins deux compartiment (6), de façon à loger au moins deux masques (10) faciaux sans contact entre eux.   Figure 2
Patent FR-3126062-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de pieces de micromecanisme
Inventor: CÔTE THIERRY
IPC: H01L21/98
Filed: 2021-08-03
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage d’une première pièce (10A, 10B) avec une deuxième pièce (20), dans lequel la première pièce (10A, 10B) comprend une surface externe (15) et la deuxième pièce comprend une surface interne (22) délimitant une ouverture (21) formée dans la deuxième pièce (20), le procédé comprenant des étapes de :- insérer la première pièce (20A, 20B) dans l’ouverture (21) de la deuxième pièce (20), et- fixer la deuxième pièce (20) sur la première pièce (10A, 10B) au moyen d’une colle,dans lequel la surface interne (22) de la deuxième pièce (10A, 10B) comprend au moins une portion de surface (23) dans laquelle ont été formés des reliefs en saillie (24) et des creux (25) entre les reliefs en saillie, etdans lequel lorsque la première pièce (10A, 10B) a été insérée dans l’ouverture (21) de la deuxième pièce (20), les reliefs en saillie (24) viennent en contact avec la surface externe (15) de la première pièce (10A, 10B) de manière à ajuster un positionnement de la deuxième pièce (20) par rapport à la première pièce (10A, 10B), et au cours de l’assemblage, la colle remplit les creux (25) entre les reliefs en saillie (24).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3127146-A1 (FR)
Title: Dispositif télé-opéré de soudage
Inventor: PERROT YANN
IPC: B25J18/04
Filed: 2021-09-23
Abstract: FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]  Dispositif de soudage (1), comprenant un châssis (2) portant un chariot (10) relié à un bras de manipulation (20) d’une tête de soudage (60), le dispositif (1) comprenant également :  un premier actionneur (11) linéaire relié au châssis (2) pour déplacer le chariot (10);un premier segment (21) monté à rotation sur le chariot (10) à l’aide d’un deuxième actionneur (23);un deuxième segment monté à coulissement sur le premier segment (21) à l’aide d’un troisième actionneur (31);un troisième segment (40) monté à rotation sur le deuxième segment (30) à l’aide d’un quatrième actionneur (42);un quatrième segment (50) monté à rotation sur le troisième segment (40) à l’aide d’un cinquième actionneur (52);une extrémité (55) du quatrième segment (50) solidaire de la tête de soudage (60).
Patent FR-3128501-A1 (FR)
Title: Dispositif d'étanchéité à lamelle, turbomachine qui en est pourvue et aéronef correspondant
Inventor: REVERSEAU PAUL JEAN-JACQUES MICHEL
IPC: F16F15/06
Filed: 2021-10-25
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un dispositif d'étanchéité à lamelle pour assurer une étanchéité aux fluides entre un premier élément de structure et un deuxième élément de structure, qui comporte :  - au moins une lamelle d'étanchéité disposée en position d'étanchéité dans un espace séparant le premier et le deuxième éléments de structure et comportant une première et une deuxième génératrices de contact appuyées respectivement sur lesdits premier et deuxième éléments de structure ;  - au moins un crochet (3) qui comporte une première partie (30) de fixation, en forme d'épingle en "U" à ailes parallèles (300, 301) qui est engagée à cheval sur une cloison dudit deuxième élément de structure, ainsi qu'une deuxième partie intermédiaire (31) d'appui qui se situe dans la continuité de l'une desdites ailes (301) mais en direction opposée, cette partie intermédiaire (31) venant en appui contre ladite lamelle,  caractérisé par le fait que ladite partie intermédiaire (31) comporte un prolongement (32) qui constitue une butée d'arrêt pour ladite lamelle et qui s'oppose à l'échappement de celle-ci dans une direction généralement parallèle auxdites ailes (300, 301).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3128922-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour un véhicule.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R7/04
Filed: 2021-11-09
Abstract: TITRE : Dispositif de rangement pour un véhicule.  Dispositif de rangement (50) pour véhicule automobile, comprenant une console de rangement (2), notamment une console de rangement centrale, caractérisé en ce qu’il comprend un module d’extension (30) agencé à l’arrière de la console de rangement (2), monté mobile relativement à la console de rangement (2), notamment mobile en translation, entre une position rangée et une position étendue, et en ce que le module d’extension (30) comprend un corps (31) et une tablette (61) agencée sur le corps (31) de manière mobile relativement au corps (31).  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3131087-A1 (FR)
Title: Dispositif convertisseur d’énergie
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H01L39/24
Filed: 2021-12-21
Abstract: Dispositif convertisseur d’énergie L’invention concerne un dispositif convertisseur d’énergie (1) apte à fournir de l’énergie électrique, notamment agencé pour être embarqué sur un véhicule, notamment un véhicule terrestre, aérien, maritime ou spatial, ce dispositif comportant :  une cellule (2) comportant un premier matériau (3) fait de grains de graphite, rendu à comportement supraconducteur granulaire à ses interfaces, avec présence de couplages par jonctions Josephson à ces interfaces entre régions supraconductrices, ce comportement supraconducteur et de couplage par jonctions Josephson entre régions supraconductrices se manifestant pour au moins une plage de température prédéterminée, notamment cette plage de température incluant une température de 20° Celsius, cette cellule contenant en outre un deuxième matériau semiconducteur (4) mélangé au premier matériau, notamment ce deuxième matériau semiconducteur étant des grains de silicium ou de carbure de silicium.  .  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3131908-A1 (FR)
Title: Récipient souple en matière plastique, procédé de fabrication d’un tel récipient et moule correspondant
Inventor: ELEFTHERIOU STYLIANOS
IPC: B65D1/02
Filed: 2022-01-17
Abstract: Titre : Récipient souple en matière plastique, procédé de fabrication d’un tel récipient et moule correspondant L’invention concerne un récipient (1) obtenu par soufflage d’un tube roulé, le récipient (1) comprenant un corps (10) s’étendant, selon un axe longitudinal (X), entre un fond (11) et un col (12) venus de matière avec le corps (10), caractérisé en ce que le corps (10) présente, en hauteur selon l’axe longitudinal (X), une paroi dont l’épaisseur est comprise entre 0,05 mm et 0,4 mm, et en ce que le col (12) présente, en hauteur selon l’axe longitudinal (X), une paroi dont l’épaisseur est comprise entre 0,4 mm et 0,8 mm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132604-A1 (FR)
Title: dispositif et procédé d’estimation de la salissure de panneaux photovoltaïques
Inventor: PILAT ERIC
IPC: H02S50/00
Filed: 2022-02-04
Abstract: Titre : dispositif et procédé d’estimation de la salissure de panneaux photovoltaïques Dispositif d’estimation de la salissure de panneaux photovoltaïques, comprenant des première et deuxième unités (2, 3), chaque unité (2, 3) comprenant au moins deux zones (Z1 à Z8) de réception d’un rayonnement solaire, et une unité de commande électronique (21) configurée pour calculer, pour chaque zone (Z1 à Z4) de la première unité (2), un paramètre relatif à un taux de perte de transmission de courant à partir d’un rapport entre un courant fourni par ledit au moins un module photovoltaïque (4 à 7) de la zone (Z1 à Z4) de la première unité (2) et un courant fourni par ledit au moins un module photovoltaïque (8 à 11) d’une zone (Z5 à Z8) de la deuxième unité (3), et pour déterminer une répartition de salissures sur la première unité (2) à partir d’au moins une comparaison entre deux taux de perte de transmission de courant.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3137314-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation d’un broyeur de végétaux
Inventor: ARCHER DANIEL
IPC: B02C23/02
Filed: 2022-07-04
Abstract: Système d’alimentation d’un broyeur (1) de végétaux comprenant une trémie (10), le système d’alimentation comportant :  - une plate-forme (2), comprenant des première et deuxième zones adjacentes, la première zone étant destinée à recevoir le broyeur (1) de végétaux ;  - un godet (3) de chargement, comprenant :  une paroi frontale (30), présentant des première et deuxième (301) surfaces opposées ;  deux parois latérales (31) ;  un fond (32), reliant la paroi frontale (30) aux parois latérales (31) ;   la deuxième surface (301) de la paroi frontale (30), les deux parois latérales (31) et le fond (32) délimitant une ouverture adaptée pour charger des végétaux ;  le godet (3) de chargement étant mobile entre :  une position de chargement dans laquelle l’ouverture est située dans la deuxième zone de manière à charger les végétaux, les première et deuxième (301) surfaces de la paroi frontale (30) étant orientées respectivement vers les première et deuxième zones, et une position de déchargement dans laquelle l’ouverture est située dans la première zone de manière à décharger les végétaux dans la trémie (10) lorsque le broyeur (1) de végétaux occupe la première zone.   Figure 1
Patent FR-3137813-A1 (FR)
Title: dispositif de dissipation thermique pour un calculateur électronique
Inventor: BEKAERT JEAN-PHILIPPE
IPC: H05K7/20
Filed: 2022-07-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de dissipation thermique pour un calculateur électronique logé dans le toit d’un véhicule, comprenant un ventilateur radial (204) logé dans l’épaisseur d’un boitier dudit calculateur et configuré pour faire circuler un flux d’air depuis une face inférieure du boitier vers le dessus du boitier par l’intermédiaire d’une rampe (207) positionnée en vis-à vis de l’échappement (206) du ventilateur. Le dispositif est remarquable en ce que la partie basse de la rampe (207) est tronquée pour ménager un espacement (208) entre ladite rampe et le ventilateur et permettre l’écoulement d’un liquide depuis une partie supérieure vers le dessous du boitier, et un déflecteur (209) est positionné en sortie du ventilateur pour diriger le flux d’air vers ladite rampe.  Figure 3.
Patent FR-2005639-A1 (FR)
Title: Storage dispenser of glass micropipettes and capillary - tubes
IPC: B01L9/00
Filed: 1969-04-03
Abstract: Dispenser comprises a box containing a spool on which is wound a pocketed band with a tube in each pocket. The band on the spool can rotate about a vertical spindle. The box must have a vertical slot through which the band can be pulled. As the band is pulled through the slot, the first pocket containing a tube enters a resilient throat which locks that pocket centrally beneath a hole in the top of the box. A withdrawal tool can be passed into hole to extract the tube from the band without handling. Removal of the tube permits the band to be pulled forward so that the next pocket containing tube locks in the resilient throat, located for tube withdrawal.
Patent FR-2005835-A1 (FR)
Title: Mould coolant is partly vapourised
IPC: B29C45/73
Filed: 1969-04-04
Abstract: Cooling of a mould for compression or injection moulding, or expanding; or of extruders, by circulating coolant in a closed circuit through cavities in the mould. Coolant is at a pressure lower than atmospheric, so that part of it is vapourised. The vapour may be withdrawn and replaced with fresh liquid, or condensed in the external circuit.
Patent FR-2040476-A1 (FR)
Title: Ion source for mass spectrometer
IPC: H01J49/16
Filed: 1970-04-29
Abstract: Material is dissolved in a solvent, and dissolved material and solvent passed into a region with high enough electrical potential to ionise the material and evaporate the solvent. The ionised material is separated from the solvent, and introduce to the mass spectrometer.
Patent FR-2164533-A1 (FR)
Title: Pvc bonding - with flexible pressure and edge sealing seam to contain the pressure zone
IPC: B30B5/02
Filed: 1971-12-24
Abstract: Designed for a high frequency press to bond PVC to a carrier in a relief pattern, for simulated leather, the pressure is applied in the form of compressed air between the pressure plate and the workpiece, with a sealing seam at the edges to limit the expansion of the layer material. Alternatively a membrane can be used to give a pressure pocket for the pressure medium of compressed air, liquid, or metal in liquid or powder form. Provides a bonding and crystallising effect on the PVC in a single-stage process.