baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066321-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un detecteur bolometrique
Inventor: LEDUC PATRICK
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-05-09
Abstract: Procédé de réalisation d'un détecteur (100) bolométrique comprenant : - réalisation d'un empilement, sur un niveau d'interconnexion (20) d'un circuit de lecture, comprenant une couche sacrificielle disposée entre une couche support (32) et une couche d'arrêt de gravure (29), la couche sacrificielle comprenant un matériau minéral ; - réalisation d'un via (38) conducteur traversant l'empilement tel qu'il soit en contact avec une portion conductrice (21) dudit niveau d'interconnexion ; - dépôt d'une couche conductrice sur la couche support et le via ; - gravure de la couche conductrice et de la couche support, formant une membrane (54) de bolomètre reliée électriquement au via par une portion restante (44) de la couche conductrice qui recouvre une partie supérieure (40) du via ; - suppression de la couche sacrificielle par une gravure chimique sélective, et telle que la membrane soit suspendue par le via.
Patent FR-3067068-A1 (FR)
Title: Eolienne ayant une unite de commande assurant une regulation de la vitesse de rotation du rotor
Inventor: CHEVALLIER PATRICK
IPC: F03D7/02
Filed: 2017-05-31
Abstract: Une éolienne (10) est décrite ayant un rotor (14) à axe vertical équipé de pales (12) pour la prise au vent et une génératrice (16) apte à créer de l'électricité à partir de la rotation du rotor (14). L'éolienne (10) comprend une unité de commande (23) configurée de sorte à pouvoir occuper un premier mode de fonctionnement dans lequel, durant une phase de production d'électricité par la génératrice (16), l'unité de commande (23) réalise une modulation de l'impédance aux bornes de la génératrice (16), en fonction d'un paramètre représentatif de la vitesse de rotation (26) du rotor (14) reçu par l'unité de commande (23), d'une manière assurant une régulation prédéterminée de la vitesse de rotation (26) du rotor (14) enregistrée dans l'unité de commande (23), notamment pour compenser les variations dans le temps de la force du vent (11) appliquée sur les pales (12).
Patent FR-3068459-A1 (FR)
Title: Procede de construction d'une representation image de la terre par reconstruction statistique a partir de signaux issus de capteurs se deplacant de facon aleatoire
Inventor: ANTIKIDIS JEAN-PIERRE
IPC: G01C11/02
Filed: 2017-07-03
Abstract: Un procédé de construction d'une représentation image de la Terre comprend les étapes : a) balayage de la Terre par une pluralité de plateformes d'observation mobiles en déplacement autour de la Terre ; b) envoi, de façon aléatoire et non déterministe, depuis les plates-formes, de flux numériques de données comprenant les données générées par les capteurs, vers une pluralité de stations de réception distribuées de façon quelconque à la surface de la Terre, les stations de réception étant raccordées de façon aléatoire à un réseau informatique ; c) dans le système informatique distribué, cumul statistique des flux reçus sans création d'image intermédiaire avec éclatement aléatoire des traitements partiels des flux en provenance des stations de réception ; d) reconstruction d'une image quasi-complète de la Terre par reconstruction statistique, directement à partir des données issues des flux numériques stockés dans le système informatique distribué.
Patent FR-3069017-A1 (FR)
Title: Procede de confirmation d’un diagnostic de colmatage d’un filtre a particules
Inventor: FURIO VIZCAINO JAVIER
IPC: F01N3/023
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de confirmation d'un diagnostic de colmatage d'un filtre à particules intégré dans une ligne d'échappement de moteur thermique d'un véhicule automobile, le diagnostic étant basé sur une estimation d'une charge critique en suies du filtre obtenue à partir d'une charge courante en suies, la charge critique étant supérieure au seuil maximal de remplissage (Sdys) retranché d'une valeur prédéterminée (X) calibrable lors d'un diagnostic positif de colmatage, caractérisé en ce que, préalablement à une émission d'un diagnostic positif, il est déclenché une régénération du filtre et quand, après cette régénération, la charge critique du filtre est toujours supérieure au seuil maximal de remplissage (Sdys) retranché de la valeur prédéterminée (X), le diagnostic positif est confirmé et émis et que, dans le cas contraire, le diagnostic est annulé.
Patent FR-3069403-A1 (FR)
Title: Chargement d' un nouveau profil d' abonnement dans un module embarque d' identification de souscripteur
Inventor: LUCAS PHILIPPE
IPC: H04W8/18
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de chargement, dans un module d'identification de souscripteur (15) d'un premier terminal mobile (10), dit terminal cible, d'un profil d'abonnement (PROFA), le procédé comprenant : l'émission (S21), par le terminal mobile cible, d'une requête combinée d'authentification et de transfert de profil vers un système d'authentification (30), ladite requête contenant un identifiant d'utilisateur (IdA) du terminal mobile source ; la réception (S35) en retour, par le terminal cible, d'un message de réponse contenant un code d'activation (AC) ; l'émission (S41), par le terminal mobile cible, d'une requête de téléchargement du profil d'abonnement vers un équipement de provisionnement (50), ladite requête de téléchargement comprenant le code d'activation ; et suite à une vérification (S42) positive du code d'activation par l'équipement de provisionnement, le téléchargement (S44) du profil d'abonnement dans le module d'identification de souscripteur (15) du terminal mobile cible. L'invention concerne également un terminal mobile (10), un système d'authentification (30), ainsi qu'un système de téléchargement pour mettre en uvre un tel téléchargement de profil d'abonnement.
Patent FR-3072091-A1 (FR)
Title: Piece protegee par une barriere environnementale
Inventor: BIANCHI LUC
IPC: C23C4/134
Filed: 2017-10-05
Abstract: L'invention concerne une pièce (10) comprenant : - un substrat (20) dont au moins une partie adjacente à une surface (S) du substrat est en un matériau comprenant du silicium ; - une sous-couche d'accrochage (30) située sur la surface (S) du substrat et comprenant du silicium, - une barrière environnementale (40) qui comprend une couche externe (42) en céramique recouvrant la sous-couche d'accrochage (30), caractérisée en ce que ladite barrière environnementale (40) comprend en outre une couche interne (41) auto-cicatrisante située entre la sous-couche d'accrochage (30) et la couche externe (42), ladite couche interne (41) comprenant une matrice dans laquelle sont dispersées des particules silico-formeuses, ces particules étant aptes à générer une phase de cicatrisation de fissures de la matrice en présence d'oxygène.
Patent FR-3074594-A1 (FR)
Title: Extraction automatique d'attributs d'un objet au sein d'un ensemble d'images numeriques
Inventor: OSPICI MATTHIEU
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la reconnaissance d'objets d'un type prédéfini parmi un ensemble de types, au sein d'un ensemble d'images numériques, comportant - la détection (11) d'un objet de ce type prédéfini au sein d'une image numérique (10) dudit ensemble, et la détermination (12) d'une zone (13) de ladite image englobant l'objet détecté ; - la génération (14) d'une signature (15) par un réseau de neurones à convolution à partir de cette zone, permettant une identification de l'objet de façon univoque ; - la détermination (16) à partir de la signature d'un ensemble d'attributs (17); - la mémorisation (18) dans une base de données (19) d'un enregistrement relatif audit objet associant la signature à l'ensemble d'attributs ; dans lequel le réseau de neurones est entrainé sur un jeu d'apprentissage composées d'un premier ensemble formé d'objets associés à un ensemble d'attributs et d'un second ensemble formé d'objets non associés à un ensemble d'attributs,
Patent FR-3074636-A1 (FR)
Title: Tonne equipee d'un dispositif de determination de la concentration d'un compose chimique d'un effluent d'elevage contenu dans la tonne et procede correspondant
Inventor: CHA PHILIPPE
IPC: G01N33/50
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'invention concerne une tonne destinée à contenir au moins un effluent d'élevage comprenant un conduit inapte à permettre le déversement dudit effluent sur un sol, raccordé sensiblement à la base de la cuve de ladite tonne. Selon l'invention, ladite tonne comprend des moyens de détermination de la concentration d'au moins un élément chimique présent dans ledit effluent comprenant : - un capteur d'analyse spectrométrique dans le proche infrarouge orienté vers une partie dudit conduit apte à permettre la propagation des ondes électromagnétiques dans le proche infrarouge au travers de celle-ci, ledit capteur étant apte à mesurer des valeurs de l'absorbance dudit effluent pour différentes longueurs d'ondes dans une bande de longueur d'ondes prédéterminée du domaine proche infrarouge ; - des moyens d'acquisition d'une pluralité desdites mesures de valeurs de l'absorbance, destinés à être activés lors du remplissage de ladite cuve ; et - des moyens de traitement desdites mesures acquises configurés de sorte à fournir une valeur de ladite concentration à partir desdites mesures.
Patent FR-3075644-A1 (FR)
Title: Oligosaccharides sulfates et leurs utilisations cosmetiques
Inventor: TOURNIER-COUTURIER LUCIE
IPC: A61K8/9722
Filed: 2017-12-27
Abstract: La présente invention concerne un extrait particulier d'oligosaccharides sulfatés, son procédé de production et un procédé de traitement cosmétique de la peau utilisant cet extrait.
Patent FR-3069134-A1 (FR)
Title: Dispositif de telemetrie des conditions d'elevage dans les batiments deplacables
Inventor: SAFFORES JEAN-BAPTISTE
IPC: A01K1/00
Filed: 2017-07-24
Abstract: Dispositif de télémétrie des indicateurs critiques pour l'élevage d'animaux dans des bâtiments déplaçables. L'invention concerne un dispositif permettant le relevé automatique et à distance des indicateurs critiques (température, consommation d'aliments et consommation d'eau) dans les bâtiments d'élevage déplaçables. Il est constitué d'un boitier qui pilote les capteurs de mesure raccordés de manière filaire et qui transmet les mesures vers une base de données à intervalles réguliers via un réseau sans fil (GSM / LPWAN). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'élevage de volailles en bâtiments déplaçables.
Patent FR-3079609-A1 (FR)
Title: Calculateur amovible pour aeronef
Inventor: HUYNH REMI
IPC: G01C23/00
Filed: 2018-03-29
Abstract: La présente invention concerne un système pour la gestion des données d'un aéronef comprenant : - un dispositif de type avionique installé dans l'aéronef, ledit dispositif installé étant : - connectable à une source d'énergie électrique de type avionique; - connectable au bus de données avionique ; - comprenant un support d'accueil ; - un dispositif amovible de type non avionique pouvant être fixé sur le support d'accueil, ledit dispositif amovible comprenant des ressources de calcul et de stockage pour le traitement de données avionique et optionnellement de communication sans fil. Des développements de l'invention décrivent des mécanismes d'isolation électrique, la faculté de couper toute communication sans fil, notamment cellulaire du dispositif amovible, le contrôle et/ou la mise à jour par les équipes au sol du dispositif amovible. Des aspects de procédé et de logiciel sont décrits.
Patent FR-3077919-A1 (FR)
Title: Architecture de reacteur nucleaire integre limitant les contraintes appliquees aux mecanismes integres
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: G21C15/02
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un réacteur nucléaire (10) comprenant : - une cuve (12) contenant un liquide primaire, - un cœur (14) comprenant du combustible nucléaire et agencé dans le volume interne de la cuve (12), - au moins une pompe primaire générant un débit primaire principal (56) de liquide primaire dans la cuve (12), - au moins un organe de contrôle (16) de réactivité du cœur (14), - au moins un mécanisme d'entraînement (18) de l'organe de contrôle (16), agencé dans le volume interne de la cuve (12) et lié à l'organe de contrôle (16), - un pressuriseur (20) situé dans une partie supérieure de la cuve (12). Le mécanisme d'entraînement (18) comprend un actionneur électrique et un mécanisme de transmission. L'actionneur électrique est entièrement immergé dans le fluide primaire et situé en dehors du débit primaire principal (56).
Patent FR-3077907-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour la detection du contour, et de la localisation d’un produit en trois dimensions reposant a l’endroit ou a l’envers sur une surface
Inventor: MATHERET CHRISTIAN
IPC: G06T7/60
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention propose une installation (50) pour la détection du contour et de la localisation d'un blister contenant une lentille ophtalmique (BPr, BPv) reposant par gravité sur une surface de travail (66), à l'endroit (BPr) ou à l'envers (BPv), qui comporte des moyens pour produire une première image en vue de dessous permettant de déterminer au moins le contour du blister et pour l'analyser pour reconnaître si le contour du blister correspond au contour (C) d'un blister connu ; et des moyens (71) pour produire une deuxième image en vue de dessus du blister pour, lorsque le blister est un blister reconnu, analyser cette deuxième image pour déterminer la position à l'endroit ou à l'envers du blister.
Patent FR-3063419-A1 (FR)
Title: Fermeture eclair et navette associee
Inventor: IWASE YUICHI
IPC: A44B19/26
Filed: 2018-03-02
Abstract: La présente invention propose une navette (20) destinée à une fermeture éclair (F) comprenant deux demi-chaînes (33, 34) adjacentes, comportant chacune une bande (35, 36) portant des éléments de fermeture (27, 27') respectifs. La navette (20) comprend une paire d'ailes (21, 22) parallèles, reliées par un montant (23) à une extrémité avant de la navette (20), et comportant des joues de guidage (25) respectives qui s'étendent à partir de chaque aile (21, 22), en direction de l'autre aile (22, 21), de façon adjacente à des bords latéraux respectifs opposés des ailes (21, 22). Les joues de guidage (25) définissent, conjointement avec le montant (23), un canal de guidage sensiblement en forme de Y, destiné au guidage, à l'accouplement et à la désolidarisation des éléments de fermeture (27, 27') opposés, passant dans celui-ci, suivant un axe longitudinal (LA-LA ) de la navette (20). Chaque joue de guidage (25) comporte deux portions consécutives qui englobent une portion rectiligne plus courte, située à proximité d'une extrémité arrière de la navette (20) et parallèle à l'axe longitudinal (LA-LA), et une portion convexe et en forme d'arc, ayant un rayon sensiblement constant et présentant une surface convexe en forme d'arc, faisant face au montant (23).
Patent FR-3078998-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif a double flux, comprenant un inverseur de poussee a grilles mobiles
Inventor: GARNAUD QUENTIN
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-03-19
Abstract: Cet ensemble propulsif comprend un moteur (M) et une nacelle entourant ce moteur, cette nacelle comprenant elle-même un inverseur de poussée à grilles coulissantes (15) et à volets d'inversion de poussée (19), ainsi qu'une structure interne (3). La partie (32) de cette structure interne (3) située au droit des volets d'inversion de poussée (19) comprend deux moitiés pouvant s'ouvrir vers l'extérieur (E) de la nacelle avec les grilles (15) et les volets (19).
Patent FR-3079174-A1 (FR)
Title: Interface de commande d'un vehicule automobile pour le degivrage du parebrise et/ou de la lunette arriere du vehicule.
Inventor: DEBONNET MICHAEL
IPC: H01H25/00
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention a pour objet une interface homme-machine d'un véhicule automobile comprenant un tableau de commande (8) affecté au contrôle du fonctionnement par le conducteur au moins d'une installation de conditionnement d'air (2). L'interface homme-machine comprend aussi un dispositif de commande (3) à levier (7) basculant affecté au contrôle par le conducteur du fonctionnement au moins d'essuie-glaces (4a, 4b) et de gicleurs (5a, 5b) équipant au moins une lunette arrière (1b) et/ou un parebrise (1a) du véhicule. Le dispositif de commande (3) est en outre affecté au contrôle par le conducteur d'au moins une commande de désembuage et/ou de dégivrage au moins de la lunette arrière (1b), et/ou du parebrise (1a), via au moins un organe d'activation manœuvrable par le conducteur et comprenant l'un au moins du levier (7) et/ou d'un organe de commande (14a, 14b) monté sur le levier (7).
Patent FR-3081501-A1 (FR)
Title: Obturateur pour turboreacteur ayant une aube de redresseur absente
Inventor: BUSSON THOMAS MAROUANE
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention a pour objet un obturateur de réparation d'une turbomachine ayant une aube de redresseur fixe (38, 39) endommagée ou absente, cette aube fixe (38, 39) endommagée ou absente laissant libre une ouverture (34) d'une virole (31) destinée à recevoir une extrémité de cette aube fixe (38, 39). Selon l'invention, l'obturateur (48) agencé pour fermer l'ouverture libre (34) en étant rigidement solidarisé à cette ouverture libre (34).
Patent FR-3089794-A1 (FR)
Title: Composition solide pour la coloration ou l’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant un phospholipide
Inventor: POURILLE CHRYSTEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition solide pour la coloration ou l’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant : (a) un ou plusieurs composés choisis parmi les agents oxydants chimiques et les bases d’oxydation et (b) un ou plusieurs phospholipides. La présente invention porte également sur un article de conditionnement renfermant ladite composition. La présente invention concerne en outre des procédés de coloration ou d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition ou ledit article de conditionnement. La présente invention porte enfin sur l’utilisation de ladite composition ou dudit article de conditionnement pour la coloration ou l’éclaircissement des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3090841-A1 (FR)
Title: Tube pour bloc de chauffage, bloc de chauffage associé et procédé de fabrication dudit bloc
Inventor: NIKOUKAR SHAHRAM
IPC: F24D12/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: Tube (20) destiné à un bloc (1) de chauffage électrique, le tube (20) présentant deux grandes parois (21) et deux parois latérales (24), chacune des grandes parois (21) présentant une face externe (22) destinée à venir au contact d’un dissipateur (10) configuré pour être traversé par un fluide et une face interne (23) destinée à venir au contact thermique d’éléments chauffants (50) électriques, les parois latérales (24) présentant une pré-configuration incurvée vers l’extérieur du tube (20) de manière à définir une surface d’appuis pour un outil de déformation destiné à provoquer une déformation desdites parois latérales (24) de sorte à maintenir lesdits éléments chauffants dans ledit tube (20) par compression desdits éléments chauffants (50) entre lesdites grandes parois (21). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3094626-A1 (FR)
Title: Instrument de positionnement d'un bloc de coupe sur la partie supérieure d'un tibia, en vue de la coupe de cette partie supérieure
Inventor: PFAIFER VALENTIN
IPC: A61F2/46
Filed: 2019-04-05
Abstract: L'instrument (1) concerné comprend un corps allongé (2) destiné à s'étendre le long du côté antérieur du tibia, et des moyens (26 à 29) de montage de cet instrument (1) le long de ce côté antérieur du tibia.
    Selon l'invention,
    -    ledit corps allongé (2) forme un moyen de guidage (10) aménagé longitudinalement sur lui ;
    -    l'instrument (1) comprend une pièce (5) d'appui contre le tibia, formant, sur un côté, une portion (30) de montage sur ledit corps allongé (2), destinée à venir en engagement de coulissement avec ledit moyen de guidage (10) et présentant, sur le côté opposé à celui présentant cette portion de montage (30), deux ailes (31) en V destinées à venir en appui contre le côté antérieur du tibia à traiter ; et
    -    l'instrument (1) comprend des moyens d'arrêt (32) permettant de bloquer le coulissement de la pièce d'appui (5) par rapport au corps allongé (2) dans une position de coulissement déterminée.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095306-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection par relais electromecanique a consommation reduite, et application aux dispositifs de commande pwm d’actionneurs electriques
Inventor: NOURDINE AMIR
IPC: H02P7/06
Filed: 2019-04-16
Abstract: DISPOSITIF DE PROTECTION PAR RELAIS ELECTROMECANIQUE A CONSOMMATION REDUITE, ET APPLICATION AUX DISPOSITIFS DE COMMANDE PWM D’ACTIONNEURS ELECTRIQUES Dispositif de commande électronique (100) pour actionneur électrique (200) dans un véhicule automobile, comprenant un module de commande électronique (1) ayant une sortie fournissant à l’actionneur électrique (200) une tension d’alimentation découpée à modulation de largeur, comprenant un dispositif de protection par relais électromécanique (2) dont la bobine de commande (21) est alimentée par un dispositif de commande de bobine (25) à découpage de tension à modulation de largeur, et dans lequel le module de commande électronique (1) est alimenté entre une masse commune et une sortie de relais (24) dudit dispositif de protection par relais électromécanique (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095787-A1 (FR)
Title: Montage d’un écran de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile
Inventor: BATAILLE FABIEN
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-05-10
Abstract: L’invention concerne un montage d’un écran (1) de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile, ledit montage comprenant un organe (4) de fixation dudit écran sur une embase (2), ledit écran comprenant une âme (7) et un élément de renforcement (8) d’une zone de réception dudit organe, ledit élément étant à base de matériau élastomère moulé en forme de manchon (9) de réception dudit organe dont les extrémités s’élargissent en forme de rondelles (10a,10b), la mousse de ladite âme surmoulant la face externe (11) dudit manchon et la face interne (12) de chacune desdites rondelles, la face externe (13a,13b) de chacune desdites rondelles étant dépourvue de mousse, la collerette (6) prend appui en contact serrant sur la face externe (13a) de l’une desdites rondelles (10a) et la face externe (13b) de l’autre desdites rondelles (10b) prend appui en contact serrant sur ladite embase. Figure 1
Patent FR-3096152-A1 (FR)
Title: DC-DC Converter with Steady State Current Limitation
Inventor: CIMAZ LIONEL
IPC: H02M1/08
Filed: 2019-05-17
Abstract: Convertisseur continu-continu à limitation de courant en régime établi La présente invention concerne un procédé de limitation d’un courant d’entrée ou de sortie (Iin, Iout) d’un convertisseur continu-continu comprenant : en réaction au dépassement ou au passage au-dessous d’un premier seuil (Ith) par le courant d’entrée ou de sortie (Iin, Iout), le stockage d’une première valeur représentative du niveau d’une tension de sortie (Vout) du convertisseur continu-continu ; et la modification du signal de commande (CTRL’) à partir de cette première valeur. Figure pour l’abrégé : Figure 5