baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2898456-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs d'emission et de reception d'un message a echanger entre un aeronef et une base au sol, et aeronef equipe de tels dispositifs
Inventor: LECLERCQ AGNES
IPC: G06F21/00
Filed: 2006-03-08
Abstract: Un procédé d'émission d'un message relatif à un type déterminé d'informations à échanger entre un aéronef et une base au sol comprend les étapes suivantes :- détermination (E52) d'un niveau de sécurisation associé au type déterminé au moyen d'une table de correspondance ;- émission du message (E54) selon un protocole ayant le niveau de sécurisation déterminé.Un procédé de réception associé et des dispositifs correspondants sont également proposés.Application notamment dans un aéronef.
Patent FR-2898289-A1 (FR)
Title: Structure d'interface entre deux pieces mecaniques en mouvement, procede pour sa realisation, et application aux pompes a vide
Inventor: VUILLERMOZ JEAN FRANCOIS
IPC: F04D29/02
Filed: 2006-03-10
Abstract: Selon l'invention, les surfaces antagonistes (1a, 2a) de frottement des pièces mécaniques (1, 2) en mouvement dans une atmosphère en dépression, notamment dans une pompe à vide, sont réalisées par transformation d'alliage léger en une céramique par oxydation micro-arc. On réalise ainsi, sur une première pièce mécanique (1), une structure de frottement comprenant une sous-couche interne de céramique dense (1d), une couche superficielle externe de céramique poreuse (1c), et une couche d'imprégnation et de recouvrement (1e) en polymère additionné d'un lubrifiant solide. On évite ainsi la libération de particules polluantes, on assure une bonne résistance à l'usure, et on favorise le glissement.
Patent FR-2899563-A1 (FR)
Inventor: LANGLOIS OLIVIER
IPC: B64D25/00
Filed: 2006-04-11
Abstract: A device and a method for emergency electricity supply on board an aircraft, able to supply a part of the aircraft's electrical power circuit. The device includes a synchronous machine with separate excitation, associated with a flywheel, and an auxiliary device to set the flywheel in rotation and to maintain rotation of the flywheel.
Patent FR-2903518-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une image numerique vectorielle, programme d'ordinateur associe, procede de communication entre un serveur et un terminal de donnees d'image ainsi traitee, terminal associe
Inventor: REY ALAIN
IPC: G09G5/397
Filed: 2006-07-05
Abstract: Procédé (Proc 1) de traitement d'une image numérique (I0), définie dans une première représentation (M<0>) par un premier ensemble (O1<0>, ...,Oi0<0>) 2D ou 3D de sommets et de segments reliant lesdits sommets entre eux, comportant les étapes suivantes :- pour au moins certains sommets considérés du premier ensemble, calculer pour chaque sommet considéré une valeur associée représentant l'aire d'un triangle reliant le sommet considéré à deux sommets reliés, par un segment du premier ensemble, audit sommet considéré ;- détecter le ou les sommets associés à la valeur minimale calculée ; déterminer une deuxième représentation (M<1>) de l'image (I0) à l'aide d'un second ensemble (O1<1>, ..., Oi0<1>) de sommets extraits du premier ensemble et de segments reliant lesdits sommets du second ensemble entre eux, en excluant au moins un desdits sommets détectés du second ensemble.
Patent FR-2903911-A1 (FR)
Title: Electro-magneto therapy device for e.g. dorsal belt, has source supplying transformer device, and magnets arranged in contact with conductors via surface opposite to another surface that is applied on skin of patient in region to be treated
Inventor: TEBOUL ALBERT
IPC: A61N1/22
Filed: 2006-07-21
Abstract: The device (1) has a direct voltage source (10) e.g. electric cell, supplying a transformer device (13) that delivers a voltage (U) between its output branches (14, 15), where the voltage is higher than a voltage (u) between input branches (11, 12) of the device (13). The output branches are respectively connected to independent electric conductors (18, 19). Magnets (16, 17) are arranged in contact with the conductors via a surface opposite to another surface that is applied on skin of a patient in a region to be treated.
Patent FR-2911668-A1 (FR)
Title: Annular combustion chamber for e.g. turbojet engine of aircraft, has fairing including annular ends fixed by bolts by aligning ends with annular ends of outer and inner walls of chamber, where aligned ends have indentations/corrugations
Inventor: DE SOUSA MARIO CESAR
IPC: F23R3/50
Filed: 2007-01-18
Abstract: The chamber (10) has inner and outer cylindrical walls radially arranged with respect to an axis of a turbomachine e.g. turbojet engine, and fixed by bolts at their annular upstream ends (46, 48) on annular inner and outer flanges (54, 56) of an annular chamber bottom. An annular fairing is extended towards the upstream from the bottom. The fairing has outer and inner downstream annular ends (52, 50) fixed by the bolts on the respective flanges, by axially aligning the ends with the ends (46, 48) of the outer and inner walls, where the aligned ends have complementary indentations/corrugations.
Patent FR-2912275-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'au moins un contenu representatif d'un service, depuis un serveur vers un terminal, dispositif et produit programme d'ordinateur correspondants
Inventor: KEREBEL RONAN
IPC: H04N7/24
Filed: 2007-02-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission d'au moins un contenu représentatif d'un service, depuis un serveur vers un terminal.Un tel procédé comprend :- une phase préalable de préparation dudit service, comprenant :- une étape de fourniture dudit service par un créateur sous la forme d'une description textuelle comprenant une partie de texte et au moins une instruction de programme ;- une étape de traduction, dans un environnement de compilation, de ladite description textuelle dudit service en un programme de service, comprenant des instructions exécutables ;- une phase de transmission dudit contenu vers ledit terminal, à réception d'une requête de ce dernier, comprenant :- une étape d'exécution dudit programme de service sur ledit serveur, délivrant ledit contenu sous la forme de données binaires;- une étape de transmission desdites données binaires vers ledit terminal.
Patent FR-2913322-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage du niveau vertical d'un element support de type latte ou plateau pour sommier ou siege
Inventor: DELAHOUSSE MARC
IPC: A47C7/00
Filed: 2007-03-07
Abstract: Le dispositif de réglage vertical conforme à l'invention comprend :- une embase (2) munie de moyens (7) permettant sa fixation directe ou indirecte sur le châssis (8) d'un sommier ou d'un siège,- une molette-écrou (3), d'axe de rotation vertical (17), supportée par ladite embase (2) et comportant un orifice central équipé d'un filetage, et- une tige (4) d'axe vertical (17) s'étendant au travers dudit orifice de ladite molette-écrou (3), l'extrémité supérieure (28) de ladite tige (4) recevant ledit élément support (5), ou un organe de maintien (6) de celui-ci, et au moins une partie de la longueur de ladite tige (4) étant équipée d'un filetage (26) complémentaire de celui ménagé dans ledit orifice de molette-écrou (3).De préférence, ce dispositif comporte encore des moyens (20) pour guider la tige (4) en translation verticale lors de la mise en rotation de ladite molette-écrou (3).Un tel dispositif permet un réglage simple et très fin du niveau vertical d'un élément support (5) de type latte ou plateau pour sommier ou siège.
Patent FR-2913679-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'un recipient par un liquide
Inventor: NOURRISSONT PATRICK
IPC: B67C3/02
Filed: 2007-03-12
Abstract: Ce dispositif destiné au remplissage d'un récipient comprend un organe d'injection (2, 3) d'un liquide dans ce récipient, un organe (12) d'évacuation de l'air présent dans le récipient avant remplissage et un premier organe, mobile, d'obturation de l'organe d'injection de liquide et, un second organe, mobile, d'obturation de l'organe d'évacuation de l'air sous l'action du liquide lorsque celui-ci arrive à un niveau de remplissage prédéfini.Il est prévu un organe unique (15) d'obturation sélective, à la fois de l'organe d'injection de liquide et de l'organe d'évacuation de l'air propre à passer d'une première position d'ouverture des organes d'injection de liquide et d'évacuation de l'air à une deuxième position intermédiaire (figure 3) d'obturation du seul organe d'évacuation de l'air puis à une troisième position d'obturation des organes d'évacuation de l'air et d'injection de liquide.
Patent FR-2915616-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de stockage de masse d'information.
Inventor: MORADPOUR ALEXANDRE
IPC: G11B5/09
Filed: 2007-04-27
Abstract: Dispositif de stockage de masse d'information comportant : un substrat (30) ; une pointe pour microscopie à force atomique conductrice d'électricité (10), disposée au-dessus de la surface (31) dudit substrat (30), en contact électrique avec cette dernière ; et un générateur de tension (41) pour appliquer une différence de potentiel entre ladite pointe (10) et ledit substrat (30) ; caractérisé en ce que : ledit substrat (30) comporte une surface (31) d'un matériau présentant une conductivité électrique de nature à la fois électronique et ionique ; et en ce que lesdits ledit générateur (41) est adapté pour appliquer une différence de potentiel suffisante pour induire une réaction d'oxydoréduction dudit matériau, modifiant la conductivité électrique de surface du substrat (30).Utilisation d'un tel dispositif (1) pour le stockage de masse d'information
Patent FR-2916472-A1 (FR)
Title: Facing system for assuring lining of intrados part of vault of underground structure i.e. underground tunnel, has quadrangular facing module fixed on frame while being remained at distance from vault
Inventor: CHATENOUD GILLES
IPC: E21D11/00
Filed: 2007-05-22
Abstract: The system has a maintenance frame fixed on intrados of a vault of an underground structure. The frame has two parallel posts in periphery and along the curve of the vault. The frame has a distal element in parallel to an axis of the vault, and transversal bars (28) in strut of the posts. A quadrangular facing module (14) is fixed on the frame while being remained at the distance from the vault. A welt hooks the facing module on spigots of the posts and the distal element. The module has a fixation component (35) constituted of a rubber support pad (40) coated with an elastomer material. An independent claim is also included for a method for sealing a zone to be sealed.
Patent FR-2920497-A1 (FR)
Title: Steel plates e.g. seat base, fixing semi-hinge, has tongue integrated to edge of plate, and key slot realized in flat or curve part of another plate, where end of projecting tongue of face of part is folded along pivoting layer
Inventor: BARBIER JEAN CHRISTOPHE MICHEL
IPC: A47B47/02
Filed: 2007-08-28
Abstract: The hinge (33, 34) has a tongue integrated to an edge of a steel plate (32) i.e. seat base, and a key slot realized in a flat or curve part of a steel plate (31) i.e. support. The tongue with face is introduced in the slot till the edge of the plate (32) contacts with a face of the flat or curve part. An end of a projecting tongue of another face of the flat or curve part is folded along a pivoting layer located near and parallel to the latter face of the flat or curve part.
Patent FR-2911621-A1 (FR)
Title: Coffrage pour piscine.
Inventor: BUYSE FRANCOIS
IPC: E04H4/00
Filed: 2007-01-22
Abstract: La présente invention concerne un coffrage pour murs de piscine comprenant une paroi (1 ) dont une face est en contact avec la terre (2) entourant la piscine et plusieurs poutrelles métalliques (3) fixées à la paroi (1) dans le sens de la hauteur de place en place caractérisé en ce qu'une poutre (4) à base de béton coulé, apte à coopérer avec la partie supérieure de la paroi (1) et des poutrelles métalliques (3) est destinée à stabiliser le coffrage dans le plan horizontal.L'utilisation d'un tel coffrage comprenant une poutre (4) à base de béton coulé permet la fixation d'une plaque lisse (11) destinée à réaliser un coffrage lisse. Ainsi, les murs de piscine obtenus après coulage du béton seront lisses et ne nécessiteront pas de phase de ragréage.L'invention s'applique notamment au domaine des piscines en béton armé.
Patent FR-2897943-A1 (FR)
Title: Commande de moteurs de machines pour verre.
Inventor: RAUPP HENRY F
IPC: G01N37/00
Filed: 2007-02-14
Abstract: Machine destinée à fonctionner sur une bouteille en verre. Un chariot (12) est déplaçable grâce à un servomoteur (10) disposant de trois lignes de fil conducteur (16). La rotation du servomoteur est arrêtée lorsque de l'électricité a été supprimée en court-circuitant des résistances de récupération (26) sur les trois fils conducteurs (16) de moteur. Le servomoteur (10) arrêté est retenu au niveau de sa position arrêtée en raccordant un dispositif d'alimentation en électricité en courant continu (20) à deux parmi les trois servomoteurs (10).
Patent FR-2914331-A1 (FR)
Inventor: CHAGNOT PHILIPPE
IPC: E02F3/18
Filed: 2007-03-28
Abstract: The head has a drill motor including hydraulic motors (44, 46) that are provided with stators (44a, 46a) and rotors (44b, 46b), and a common shaft (50) extending along a common axis (XX'). Transmission assemblies connect ends (50b, 50c) of the shaft to grinder drums (22, 24), where the assemblies are formed of rims (52, 54), and covers (64, 66). Mechanical systems (60, 62) directly integrate the rotors of the hydraulic motors with the assemblies corresponding to the drums closer to the hydraulic motors.
Patent FR-2920362-A1 (FR)
Title: Foot-rest for rear seat passenger of motor vehicle, has plate movable in translation with base and connected to base to angularly displace plate, so that angle is changed automatically along front seat position in direction of vehicle
Inventor: GILLERON PHILIPPE
IPC: B60N3/06
Filed: 2007-08-30
Abstract: The foot-rest has a plate (6) including an inclined support surface supporting feet of a passenger (P-AR) of a rear seat (1) of a motor vehicle. The plate is situated between longitudinal slides (3) of a front seat (2) situated in front of the seat (1). The plate is movable in translation with a base (2A) of the seat (2) in a longitudinal direction (X) of the vehicle and connected to the base by an articulation to angularly displace the plate, such that a passenger feet support surface angle (theta) is changed automatically along a position of the seat (2) in the direction of the vehicle.
Patent FR-2923848-A1 (FR)
Title: Prefabricated structure for constructing house, has modular elements cooperating with positioning, squaring and fixing unit on foundation by their lower edges, and upper edges of elements cooperating with upper assembly wall plate
Inventor: COCOZZA MARIO
IPC: E04B1/38
Filed: 2007-11-16
Abstract: The structure (1) has prefabricated modular elements (2) provided in a factory for their outer coating to receive a finish coat, where the elements are formed by a wooden frame. The elements have bay closures (4), and a positioning and assembling unit along vertical edges of the frame. The elements cooperate with a positioning, squaring and fixing unit i.e. lower assembly wall plate, on a foundation by their lower edges during the installation of elements. Upper edges of the elements cooperate with an upper assembly wall plate. Tabs are provided on the vertical, lower and/or upper edges. An independent claim is also included for a method for forming a prefabricated structure.
Patent FR-2909826-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has hardware and/or software unit processing data transiting between physical connection site and establishing unit to realize data conversion and adaptation functions between two sites and establishing unit
Inventor: SIX PASCAL
IPC: B60R11/02
Filed: 2007-12-07
Abstract: The vehicle (1) has a conversion and connection separated device (3) with universal serial bus type physical connection sites (4, 4') associated to a connection controller. An establishing unit (5) establishes wireless connection according to Bluetooth standard with a wireless local communication interface device (2) and by implementing advanced audio distribution profile (A2DP). A hardware and/or software unit processes data transiting between one site and the unit (5) to realize data conversion and adaptation functions between the sites and unit (5).
Patent FR-2929426-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'attribution de score
Inventor: GOUTTAS CATHERINE
IPC: G06F17/27
Filed: 2008-03-26
Abstract: Système pour mettre en oeuvre un procédé de « scoring » caractérisé en ce qu'il comporte au moins les éléments suivants des moyens de détection (20, 21, 22) des données à analyser, des moyens d'analyse (11) desdites données en exécutant les étapes du procédé selon la revendication 1, des moyens de stockage des données auxquelles sont attribuées un score.
Patent FR-2929430-A1 (FR)
Title: Objet portable sans contact capable d'apporter une indication sur la performance d'un lecteur sans contact
Inventor: BRANDIN GUILLAUME
IPC: G06K7/08
Filed: 2008-03-31
Abstract: L'invention concerne un objet portable sans contact (11) comprenant un circuit électronique (14) et une antenne (12) connectées ensemble permettant le couplage entre le circuit électronique et un lecteur associé à l'objet portable sans contact. Selon la caractéristique principale de l'invention, l'objet portable sans contact comprend un ensemble d'indicateurs de champ (18) qui donne une mesure à l'utilisateur de la valeur d'une grandeur physique proportionnel à la quantité du champ électromagnétique qui traverse l'antenne (12)
Patent FR-2932841-A1 (FR)
Title: Methode de recuperation assistee d'hydrocarbures utilisant des polymeres associatifs
Inventor: ROUSSEAU DAVID
IPC: C09K8/588
Filed: 2008-06-24
Abstract: - La présente invention concerne une méthode de récupération assistée d'hydrocarbures par injection de solutions aqueuses de polymères dans la roche réservoir, dans laquelle on effectue les étapes suivantes: - on injecte une première solution aqueuse de polymères hydrophiles non associatifs dans le réservoir en quantité déterminée pour s'adsorber sur la roche réservoir, - on injecte une seconde solution aqueuse de polymères associatifs dans le réservoir pour la récupération d'hydrocarbures, avec une adsorption limitée compte tenu de l'adsorption des polymères non associatifs de la première solution.
Patent FR-2936336-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'authentification de codes geometriques
Inventor: SAGAN ZBIGNIEW
IPC: G06F21/32
Filed: 2008-09-23
Abstract: Le procédé d'authentification d'un code à zones géométriques de formes et/ou couleurs variables en fonction d'un message, comporte : - une étape (115) de génération dudit code en fonction d'un message pour fournir des zones géométriques, - une étape (120 à 130) de génération d'un code numérique authentifiant pour fournir des valeurs numériques et - une étape (135) de génération d'une image dudit code comportant, dans au moins une partie de ses zones géométriques, une caractéristique de marquage variable en fonction dudit code numérique authentifiant.
Patent FR-2936711-A1 (FR)
Title: Composition, useful as a dietary supplement for e.g. the prevention and/or treatment of hypercholesterolemia, comprises a combination of hypolipidemic agents including at least one dry extract of artichoke leaves and red yeast rice
Inventor: LESCUYER JEAN FRANCOIS
IPC: A23L1/305
Filed: 2008-10-06
Abstract: Composition comprises a combination of hypolipidemic agents (I) including at least one dry extract of artichoke leaves and red yeast rice. ACTIVITY : Anabolic; Antilipemic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2939488-A1 (FR)
Inventor: BARGE ERIC
IPC: F16K31/06
Filed: 2008-12-09
Abstract: The valve (4) has a body (5) divided into upper and lower compartments (5a, 5b) separated by a partition (5c), and a delaying pot (2) with a delaying chamber (25) whose periphery is provided with a groove (20) for filtering fluid discharged downstream of an auxiliary channel (6a). The channel is provided in the partition, where an outlet of the channel in the upper compartment constitutes an auxiliary seat (6b) with a section thinner than that of the groove. The chamber includes a piston (26) that carries a main clapper (23) and has a wiper seal (27) cooperating with the groove.
Patent FR-2926081-A1 (FR)
Title: Derives d'acide hydroxy-bisphosphonique comme vecteur ciblant le tissu osseux
Inventor: EGOROV MAXIM
IPC: A61K31/663
Filed: 2008-01-03
Abstract: La présente invention concerne des dérivés d'acide hydroxy-bisphosphonique répondant à la formule générale (I) : dans laquelle :- n et m désignent, indépendamment l'un de l'autre, un nombre entier variant de 1 à 4,- X désigne un atome d'oxygène ou un groupement N-R3,- R1 et R3 désignent, indépendamment l'un de l'autre, un groupement alkyle linéaire ou ramifié en C1 à C6 et- R2 désigne un résidu d'une molécule d'intérêt thérapeutique ou diagnostique,ou des sels pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci.
Patent FR-2927726-A1 (FR)
Title: Cable electrique facilement degainable
Inventor: PIECHACZYK ARNAUD
IPC: H01B7/38
Filed: 2008-02-15
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique comprenant un ou plusieurs conducteurs électriques isolés formant un ensemble de conducteurs isolés s'étendant longitudinalement à l'intérieur d'une gaine de protection, la surface intérieure de ladite gaine de protection comprenant au moins une rainure longitudinale destinée à permettre le dégainage de la gaine de protection caractérisé en ce que la surface extérieure de la gaine de protection ne comprend pas de rainures longitudinales destinées à constituer des amorces de rupture de la gaine de protection.
Patent FR-2928629-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un recipient de produit, notamment d'un produit cosmetique.
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/00
Filed: 2008-03-17
Abstract: Dispositif de protection d'un récipient de produit, le dispositif comprenant un capot 20 destiné à être monté sur le récipient de manière à le recouvrir au moins en partie et au moins un moyen de libération du récipient disposé sur le capot, ledit moyen comportant une face intérieure comprenant un moyen de retenue 42 du capot relativement au récipient et une face extérieure, opposée à ladite face intérieure, comprenant un moyen d'actionnement 44 du moyen de retenue pour désolidariser le récipient relativement au dispositif de protection. Le dispositif comporte en outre des moyens de recouvrement 50 rapportés sur le capot pour recouvrir au moins partiellement le moyen de libération.
Patent FR-2931120-A1 (FR)
Title: Hybrid function e.g. driving function, activation authorizing method for hybrid vehicle, involves authorizing activation of hybrid function in vehicle when oil temperature of gearbox is higher than or equal to setpoint temperature
Inventor: CONDEMINE ERIC
IPC: F16H57/04
Filed: 2008-05-16
Abstract: The method involves measuring oil temperature of an automatic gear box (22), and comparing the oil temperature of the automatic gearbox with a setpoint temperature i.e. approximately 80 degree Celsius, using a comparison circuit of a supervisor (14). Activation of a hybrid function e.g. automatic start and stop function of a heat engine (10) or driving function, is authorized in a vehicle i.e. hybrid vehicle, when the oil temperature of the automatic gearbox is higher than or equal to the setpoint temperature. An independent claim is also included for a vehicle comprising a heat engine.