baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101528-B1 (FR)
Title: Dispositif de couchage d’appoint du bébé contenu dans un sac à dos
Inventor: DUFOND CAMILLE
IPC: A47D13/02
Filed: 2019-10-05
Granted: 2021-10-22
Abstract: Dispositif de couchage d’appoint du bébé contenu dans un sac à dos. L’invention concerne un couffin pliable permettant le couchage d’appoint de l’enfant de moins de 3 ans et pouvant être rangé dans un sac à dos prévu à cet effet. Il est constitué d’un sac à dos (1) contenant un couffin (2) composé de trois coussins (3,4) et de parois souples (5). L’utilisateur peut plier le couffin (2) en ramenant les coussins (4) sur le coussin (3) en suivant les coutures (9) et en ramenant les parois (5) vers l’intérieur, puis refermer le sac (1) grâce aux fermetures à glissière (8). Du matériel de puériculture peut être rangé dans une poche intérieure (6) accessible depuis l’extérieur par une fermeture à glissière (7). Le dispositif selon l’invention est destiné à la puériculture et particulièrement au couchage d’appoint de l’enfant de 0 à 3 ans. Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3106653-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: DANRE PAUL OLIVIER
IPC: F23R3/60
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbomachine s’étendant selon un axe et comportant : - une chambre de combustion (1) comprenant, à son extrémité aval, une bride aval (6) comportant une partie s’étendant radialement, - un distributeur (2) disposé en aval de la chambre de combustion (1) et comportant une plate-forme (11, 12) à partir de laquelle s’étend radialement au moins une aube (13), la plate-forme (11, 12) comprenant un rebord amont s’étendant radialement et délimitant, avec la partie radiale de la bride aval (6) disposée en regard, un espace annulaire de circulation d’air de refroidissement débouchant dans la chambre de combustion (1) à son extrémité radialement interne et comportant, à son extrémité radialement externe, des moyens d’étanchéité fixés au distributeur (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 1  [1]
Patent FR-3108825-B1 (FR)
Title: Système électronique comportant un système de refroidissement d’un dispositif électrique
Inventor: FALCHI DANILO
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-06-03
Abstract: La présente invention concerne un système électronique (1) comportant :  Un boitier (100)Un dispositif de refroidissement (300) d’un dispositif électrique (20) comprenant :une cavité (130) formée dans le fond du boitier (110), la cavité comportant deux orifices (140,141) indépendantsUne paroi d’étanchéité (115) délimitant le volume de la cavité (130) du système de refroidissement (300) dans lequel circule un liquide de refroidissement, le dispositif électrique (20) étant disposé sur une face de la paroi d’étanchéité opposée à celle en contact avec le liquide de refroidissement Une pièce d’obturation (50) permettant de fermer l’un des deux orifices (140,141)Un élément d’interface (60) comportant une entrée et une sortie indépendantes (61,62) en fluide de refroidissement configuré pour s’adapter sur l’orifice non fermé Un élément de séparation (65) configuré pour créer un canal de circulation du liquide de refroidissement entre l’entrée (61) et la sortie (62).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3109422-B1 (FR)
Title: Conduite d’alimentation de turbopompe cryogénique
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F16L59/14
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-08-26
Abstract: Conduite d’alimentation de turbopompe cryogénique Conduite d’alimentation 20 de turbopompe cryogénique, comprenant un canal principal 21 apte à transporter un fluide cryogénique, une pluralité de canaux secondaires 22 parallèles à et disposés autour du canal principal 21 dans laquelle la pluralité de canaux secondaires sont disposés en périphérie d’un périmètre extérieur du canal principal.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3115175-B1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'une image de profondeur d'une scene
Inventor: ROCHAS ALEXIS
IPC: H04N13/395
Filed: 2020-10-08
Granted: 2022-08-26
Abstract: DISPOSITIF D'ACQUISITION D'UNE IMAGE DE PROFONDEUR D'UNE SCENE La présente description concerne un dispositif (12) d'acquisition d'une image de profondeur d'une scène par détection d'un signal lumineux réfléchi. Le dispositif comprend un empilement d'un premier capteur (W1) et d'un deuxième capteur (W2). Le premier capteur comprend des premiers photosites de profondeur (P1) configurés pour acquérir au moins un premier échantillon de charges photogénérées pendant des premières durées. Le deuxième capteur comprend des deuxièmes photosites de profondeur (P2) disposés en regard des premiers photosites, les deuxièmes photosites étant configurés pour acquérir au moins un deuxième échantillon de charges photogénérées pendant des deuxièmes durées décalées par rapport aux premières durées d'un premier déphasage constant. Le premier capteur (W1) ou le deuxième capteur (W2) comprend en outre des troisièmes photosites (P1) configurés pour acquérir au moins un troisième échantillon pendant des troisièmes durées décalées par rapport aux premières durées d'un deuxième déphasage constant.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115635-B1 (FR)
Title: Système et procédé de refroidissement d’un ensemble de piles à combustible
Inventor: PRINCE KARINE
IPC: H01M8/04014
Filed: 2020-10-26
Granted: 2022-09-23
Abstract: SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE REFROIDISSEMENT D’UN ENSEMBLE DE PILE S À COMBUSTIBLE L’invention concerne un système de refroidissement d’un ensemble (10) de piles à combustible d’un véhicule de transport, tel qu’un aéronef, comprenant : une boucle (20) de circulation d’un fluide de refroidissement ; un échangeur thermique (24) de refroidissement configuré pour pouvoir assurer des échanges thermiques entre ladite boucle (20) et un canal (25) de circulation d’un air (26) de refroidissement ; une pompe (21) à vitesse variable d’alimentation de ladite boucle de refroidissement en fluide de refroidissement en fonction d’une mesure représentative du besoin de refroidissement dudit ensemble des piles à combustible ; pour chaque pile (10a, 10b, 10c) à combustible dudit ensemble de piles, une vanne 3 voies (12a, 12b, 12c) de régulation du débit de fluide de refroidissement alimentant cette pile en fonction d’une mesure représentative du besoin de refroidissement de cette pile.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115817-B1 (FR)
Title: Bride de verrouillage d'aubes de soufflante à calage variable
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F01D5/30
Filed: 2020-10-29
Granted: 2022-10-07
Abstract: L'invention porte sur une soufflante (10) pour un banc d’essai de turbomachine d’aéronef comportant :  - un anneau de soufflante (11),  - une pluralité de pivots (13), et  - une pluralité d'aubes dont au moins une aube est solidaire d'un pivot (13) correspondant,  - ledit anneau de soufflante (11) comprenant deux éléments annulaires (18.1, 18.2) coaxiaux fixés l’un à l’autre et définissant entre eux des logements (17) de montage des pivots (13),  - ladite soufflante (10) comportant en outre au moins une bride de verrouillage de pivot (27) disposée au moins en partie au fond d'un logement (17),  - ladite bride de verrouillage de pivot (27) étant configurée pour être serrée de façon à plaquer, suivant une direction radiale, un épaulement du pivot (13) contre une paroi de butée (22) d'un logement (17) pour immobiliser l'aube dans une position angulaire souhaitée pour un essai de la soufflante (10).  Figure 6
Patent FR-3106864-B1 (FR)
Title: Dispositif de gonflage par air ayant un manometre rotatif
Inventor: WANG LOPIN
IPC: F04B33/00
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-05-12
Abstract: Un dispositif de gonflage par air (100, 100’) comprend une unité de gonflage (1, 1’) ayant une chambre (11) dans laquelle l’air peut être comprimé pour générer un air à haute pression, et un canal de sortie d'air (12) communiquant avec la chambre (11). Une unité de manomètre (2) comprend un manomètre (21), un arbre (22) s’étendant vers l’extérieur à partir du manomètre (21) et inséré dans le canal de sortie d'air (12), et une valve antiretour (25) emmanchée sur l’arbre (22) et mobile entre un état ouvert pour permettre à l’air à haute pression dans la chambre (11) de s’écouler dans le canal de sortie d'air (12), et un état fermé pour empêcher l’air à haute pression dans le canal de sortie d'air (12) de refluer dans la chambre (11). Une unité de guidage d’air (3) est raccordée à l’unité de gonflage (1, 1’) pour guider l’air à haute pression afin qu’il sorte par le canal de sortie d'air (12).  (Figure 1)
Patent FR-3119944-B1 (FR)
Title: Dispositif d'émission-réception radiofréquence utilisant une antenne composée d’un fil textile et d’un ruban conducteur et étiquette électronique associée
Inventor: GUIRIMAND ANNE
IPC: H01Q9/28
Filed: 2021-02-15
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d'émission-réception radiofréquence (D) comprenant une puce (1) comportant un circuit d'émission-réception (4) et deux plots de connexion (4a, 4b) électriquement reliés au circuit d'émission-réception (4) et une d'antenne dipôle (7a, 7b) couplée au circuit d'émission-réception (4) de la puce (1). Selon l’invention l’'antenne dipôle (7a, 7b) comprend un fil textile et au moins un ruban formé d'un matériau électriquement conducteur, le ruban étant enroulé en spires autour du fil textile pour le recouvrir au moins en partie.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1 a
Patent FR-3125878-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure de la variation de pression s’appliquant sur un tuyau, dispositif de mesure et installation associés
Inventor: MAURIN LAURENT
IPC: G01L11/02
Filed: 2021-07-29
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de mesure comprenant, pour au moins une zone de mesure d’une portion d’un tuyau, le procédé comprenant : la mesure d’une variation d’une composante mécanique d’une déformation locale correspondante du tuyau ; la détermination concomitante d’une variation d’une première pression, parmi une pression interne du tuyau et une pression externe s’appliquant sur le tuyau depuis l’extérieur ; et le calcul d’une variation d’une deuxième pression distincte de la première pression, uniquement à partir de la variation de la composante mécanique de la déformation mesurée et de la variation de la première pression déterminée, et/ou d’une variation d’un effort longitudinal exercé sur le tuyau. L’invention concerne en outre un dispositif et une installation permettant la mise en œuvre d’un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2296465-B1 (FR)
IPC: B03D1/14
Filed: 1974-12-31
Granted: 1978-12-22
Abstract: 1526810 Flotation apparatus SAINT-GOBAIN TECHNIQUES NOUVELLES 29 Dec 1975 [31 Dec 1974] 52991/75 Heading C1C Apparatus for separating suspended solid material from a liquid by flotation comprises a flotation vessel in which floated solid matter can form a layer at the upper surface of the liquid, the vessel being provided with a support element of a thickness which is sufficiently small to enable the support to rest on the surface of the layer, the support element extending over substantially the whole upper surface of the liquid having a large number of orifices through which the floated material may pass and at least one raking device arranged to traverse the upper surface of the element to shear and remove the material which has passed through the orifices. The element may be a perforated plate or fine-mesh grid, and may be undulating. The separation exemplified is of water containing flocculated aluminium hydroxide obtained from aluminium sulphate.
Patent FR-2513633-B1 (FR)
IPC: C07C41/09
Filed: 1981-09-29
Granted: 1985-05-17
Abstract: 1. A process for the etherification of a phenolic hydroxyl group of a compound having the structural Formula (I) : HO-Ar-(R)n (I) wherein - Ar is an aryl radical comprising a benzene ring, or a plurality of ortho-fused or ortho- and peri-fused benzene rings, - the substituents R, which are identical or different, represent a hydroxyl group, a linear or branched chain alkyl radical having 1 to 6 carbon atoms, a linear or branched chain alkenyl radical having 2 to 6 carbon atoms, a phenyl radical, a cycloalkyl radical, a phenylalkyl radical in which the aliphatic chain contains 1 to 4 carbon atoms, a cycloalkyl-alkyl radical in which the aliphatic chain contains 1 to 4 carbon atoms, a halogen atom, a nitro group, an amine group, an aldehyde group or a nitrile group, and - n is a number ranging from 0 to 5, by reaction with an etherification agent selected from the group consisting of alkyl carboxylates, the linear or branched chain alkyl radical having 1 to 6 carbon atoms, alkenyl carboxylates, the linear or branched chain alkenyl radical having 3 to 6 carbon atoms, and compounds capable of forming these carboxylates, and such reaction being characterized in that it is carried out in the presence of catalytically effective amounts of a salt of a carboxylic acid selected among an alkali metal carboxylate, ammonium carboxylate and an alkaline earth metal carboxylate and of a metallic halide selected among an alkali metal iodide, ammonium iodide and an alkaline earth metal iodide.
Patent FR-2568065-B1 (FR)
Inventor: MANGEZ JEAN-CLAUDE
IPC: H02J9/00
Filed: 1984-07-18
Granted: 1986-11-14
Abstract: 1. An endurance test device for an emergency lighting unit (1) including at least one emergency lamp (130), a battery of rechargeable cells (11) for powering the emergency lamp (130), a charging circuit (12) for the battery (11) connected to a "normal" power supply (2), a failure in which should cause the emergency lighting unit (1) to be switched on, a controlled switch (14) which connects the emergency lamp (130) across the terminals of the battery (11), and a unit management circuit which controls the controlled switch and which closes it if the normal power supply (2) disappears while the battery (11) is delivering a voltage above a minimum threshold, said test device (3) including a triggerable period counter (30) and being characterised in that it further includes : an endurance test command receiver circuit (38) operable by a remote control input (18) which is common to the unit management circuit (15) and which allows the lighting unit to be switched off and switched on again by remote control during a failure in the normal power supply and which also allows the period counter (30) to be triggered by means of a specific command ; a simulation circuit (36) controlled by the period counter (30) and which, when the counter is running, simulates to the unit management circuit (15) a failure in the normal power supply (2) ; and a circuit which displays the duration of operation of the period counter (30) if the controlled switch (14) does not open.
Patent FR-2551516-B1 (FR)
Inventor: CUOZZO ANTHONY F
IPC: F16C19/26
Filed: 1984-08-31
Granted: 1990-02-09
Abstract: A protrusion is formed on the free end of an axially extending lip of an outer race member. The free end of the protrusion is axially and radially spaced from the free end of the remaining part of the axially in-turned lip to permit the passing of a reduced end of a reduced end roller. The reduced end rollers are inserted into the outer race member through the protrusion. After all the rollers are in place within the outer race member the free end of the protrusion is closed by heating the protrusion and pressing the protrusion to provide an in-turned lip of substantially the same shape throughout the circumference of the lip.
Patent FR-2585395-B1 (FR)
Inventor: SIMONCELLI PHILIPPE
IPC: E05C9/02
Filed: 1985-07-24
Granted: 1987-09-18
Abstract: 1. Espagnolette or espagnolette-lock fitted with an anti-tampering device (37) connected to at least one operating rod and to one of the elements (26, 27, 28) for controlling the mechanism (9) of the espagnolette or espagnolette-lock, this anti-tampering device (37) being supported, in the active position, against a stop (36) in one piece with the housing (2) of the espagnolette or espagnolette-lock, characterised by the fact that at least one of the connections (38, 39) of the anti-tampering device (37) to the operating rod and to one (28) of the elements (26, 27, 28) for controlling the mechanism (9) has an idle stroke (40) at least equal to the distance between the bolted position and the end of the stroke of the operating rod.
Patent FR-2610918-B1 (FR)
Inventor: BERNARD-BRUNEL GILBERT
IPC: E01C11/24
Filed: 1987-02-17
Granted: 1989-06-09
Abstract: The invention relates to road surfacing. The asphalt with a strong natural surface roughness, consisting of a mortar and chippings, in which the mortar comprises a mixture of bitumens and a filler, is essentially characterised in that the said mortar comprises, as sand, an artificial or natural material with a suitable particle size and a density of between 3 and 5 g/cm<3>. Application to road surfacing for improving user safety.
Patent FR-2619631-B1 (FR)
IPC: G01N21/35
Filed: 1987-08-18
Granted: 1993-12-03
Abstract: The flocculation threshold of a petroleum product containing asphaltenes is measured by measuring the radiation in the near infrared transmitted through a sample of the product in solution in a solvent in relation to the quantity of precipitant continuously added to the sample.
Patent FR-2644566-B1 (FR)
Inventor: LEPOUTRE ETIENNE
IPC: C21C7/00
Filed: 1989-03-15
Granted: 1991-06-21
Abstract: Stirring of molten metal in electrical furnaces for melting scrap iron. The sole plate (5) of the furnace is equipped with a bottom injector (11) comprising a compact block made of dense and nonporous refractory material carrying hollow metal pipes or slits or channels extending over the whole length of the block in the direction of injection of the inert gas, the said bottom injector being surmounted by a mass of porous ramming material (13). The porous ramming material has an appropriate particle size and composition so as to allow the stirring gas to pass through. The thickness of the layer of porous ramming material is from 50 to 300 mm.
Patent FR-2656465-B1 (FR)
Inventor: ANNIE TISSIER
IPC: H01J37/32
Filed: 1989-12-21
Granted: 1992-05-07
Abstract: The present invention concerns a procedure for measuring the dimensions of a spacer consisting in: - forming, on a substrate (1), an array of parallel strips (2) having a rectangular cross-section; - producing spacers (7) on the lateral edges (6) of the parallel strips (2); - illuminating the array with a light beam in order to produce a diffraction pattern whose envelope has a primary lobe and secondary lobes; - measuring the sum of the light intensities of a predetermined number of spots belonging to the first secondary lobe; and - and deriving from this the width l and the angle THETA of the spacer (7) by the following formulae: l = k1 x IL1 + k2 THETA = k3 x IL1 + k4
Patent FR-2666344-B1 (FR)
Inventor: PATRICK ANSQUER
IPC: C10G27/10
Filed: 1990-09-03
Granted: 1992-12-18
Abstract: Fixed-bed process for sweetening acidic petroleum distillates with cut temperatures of between approximately 125 and approximately 350 DEG C, which have an acid value higher than or equal to 0.03 mg of KOH/g. According to the invention the reduction in the acidity and the oxidation of the mercaptans needed for the sweetening of the distillates are carried out jointly in a single stage by passing the distillate, in the presence of an oxidising agent but in the absence of a basic solution, especially of alkali metal hydroxide, over an oxidation catalyst whose specific surface is between 1 and 10 m<2>/gram and preferably between 2 and 6 m<2>/gram and whose micropore volume is between 0.01 and 0.10 cm<3>/gram and preferably between 0.02 and 0.05 cm<3>/gram.
Patent FR-2672899-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE DUBIEF
IPC: A61K8/00
Filed: 1991-02-19
Granted: 1993-05-28
Abstract: The invention relates to compositions for washing keratinous materials, especially the hair and/or skin, comprising, in an aqueous medium: A) at least one synthetic oil chosen from: isoparaffins corresponding to the formula: where n is between 2 and 16 inclusive; B) an agent for suspending the oil defined under A), chosen from: (i) the compounds of formula: R-X (III> in which: R is an aliphatic radical with a long carbon chain optionally interrupted by one or more oxygen atoms, and X is a carboxylic, sulphuric or phosphoric acid residue or a radical derived from a carboxylic acid or from a amide; (ii) amine oxides; (iii) biopolysaccharides; C) a surfactant possessing detergent properties.
Patent FR-2680005-B1 (FR)
Inventor: FOURCART JEAN
IPC: G01N33/548
Filed: 1991-08-01
Granted: 1994-09-02
Abstract: Use of collagen as a solid binding substrate for a sensor referred to as ligand or refining agent, capable or reacting specifically with an element to be detected in a biological medium to form a specific complex. Preferably, the solid substrate comprises atelocollagen or a blend of atelocollagen and polyholoside. The invention thereby provides a biological reactant having extensive specificity, the constituents of which are of natural origin. The invention can be readily and swiftly implemented.
Patent FR-2703809-B1 (FR)
Inventor: BERNARD MASSE
IPC: G07F1/02
Filed: 1993-04-06
Granted: 1995-06-09
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00387 Sec. 371 Date Dec. 18, 1995 Sec. 102(e) Date Dec. 18, 1995 PCT Filed Apr. 6, 1994 PCT Pub. No. WO94/24686 PCT Pub. Date Oct. 27, 1994An automatic product dispensing device including a coin mechanism for the insertion of at least one coin, tokens or the like and a mechanism for discharging extraneous items. A mechanism is provided for checking correct operation acting upon a mechanism for controlling the discharge. The discharge mechanism is formed by a chute having a body formed by at least one portion including two flaps of which one is articulated. At least one electromagnet acts upon the articulated flap.
Patent FR-2719567-B1 (FR)
Inventor: WALSER HANS HEIRI
IPC: A23G7/00
Filed: 1994-05-03
Granted: 1996-07-19
Abstract: PCT No. PCT/CH95/00097 Sec. 371 Date Feb. 9, 1996 Sec. 102(e) Date Feb. 9, 1996 PCT Filed May 2, 1995 PCT Pub. No. WO95/29862 PCT Pub. Date Nov. 9, 1995An apparatus for the suspended storage of foodstuffs, particularly slabs of chocolate or the like, arranged on shelves (15) lying flat on trays (14) capable of accommodating a number of such shelves. The shelves (15) are releasable and arranged parallel to one another at a constant spacing, and each shelf forms a plate receiving at least one row of similar foodstuffs. The shelves comprise a closed profile member (80) and two end portions (82) that can be fitted onto the longitudinal ends of the member and are therefore reversible so that they can be reinserted in any position into the trays without using an indexing system.
Patent FR-2727898-B1 (FR)
IPC: B42D1/00
Filed: 1994-12-09
Granted: 1997-03-14
Abstract: A system for binding printed works consisting of sheets each comprising a first portion for reading and a second portion for binding. Binding is achieved by clamping all the second sheet portions between two reinforcing strips. The first portion of each sheet comprises a data medium 2 with a coating material on both sides thereof forming a data-medium-free strip 3 having a reduced thickness relative to the first sheet portion and a predetermined width that is greater than the width of the reinforcing strips.
Patent FR-2733164-B1 (FR)
Inventor: SMATI EBDELLATIF
IPC: B01J8/22
Filed: 1995-04-21
Granted: 1997-05-23
Abstract: Waste waters or other liqs. are treated biologically in a vessel (1) divided into 2 compartments (3 and 4) by a vertical wall (2). The 2 compartments communicate freely above and below the wall, which does not extend for the whole height of the vessel. Microorganisms are present in the vessel, supported on suspended particles (6) of lower density than the liq. phase. Solids and liqs. are caused to circulate concurrently around the 2 compartments by gas injected (5) in the base of 1 compartment (4). Treated liq. is removed from the base of the other compartment after sepn. from the other 2 lighter phases (gas and solid) by passing between a series of offset rows of obstacles (9).