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Patent FR-3019860-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de fluide et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: BOUFFLERT SEBASTIEN
IPC: F04D29/44
Filed: 2014-04-10
Abstract: Dispositif (16) de transfert de fluide comprenant un rotor comportant deux roues centrifuges (20, 30), un stator incorporant un ensemble de canaux de retour (50) axisymétriques continus, canalisant le fluide de la première à la deuxième roue (30). Chacun de ces canaux de retour comporte successivement une partie diffusante (52) qui guide le fluide dans une direction centrifuge, une partie coudée (54) qui redirige le flux de fluide dans une direction centripète, une partie de retour (56) qui guide le fluide suivant une trajectoire centripète, puis une partie de sortie (57) formée dans une première pièce non-tubulaire (62,162), qui guide le fluide vers la deuxième roue. Dans ces canaux, la partie diffusante (52) et la partie coudée (54) sont des pièces distinctes, et la partie diffusante est formée dans une deuxième pièce non-tubulaire (62,163) solidaire de la première pièce non-tubulaire . Procédé de fabrication de ce dispositif.
Patent FR-3021075-A1 (FR)
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04C29/02
Filed: 2014-05-16
Abstract: Le compresseur à spirales (1) comporte un agencement de volute orbitant (7), et un arbre d'entraînement (18) configuré pour entraîner l'agencement de volute orbitant (7) dans un mouvement orbital, l'arbre d'entraînement (18) comportant un canal de lubrification (32) et un premier trou de lubrification (35) relié fluidiquement au canal de lubrification (32) et débouchant dans une paroi extérieure de l'arbre d'entraînement (18). Le compresseur à spirales (1) comporte en outre des premier et deuxième paliers (38, 39) décalés axialement le long d'un axe de rotation de l'arbre d'entraînement (18) et chacun étant configuré pour coopérer avec l'arbre d'entraînement (18). Les premier et deuxième paliers (38, 39) et l'arbre d'entraînement (18) définissent partiellement un premier espace annulaire (44) dans lequel débouche le premier trou de lubrification (35). Le premier palier (38) et l'arbre d'entraînement (18) définissent une première cavité d'huile reliée fluidiquement au premier espace annulaire (44), et le deuxième palier (39) et l'arbre d'entraînement (18) définissent une deuxième cavité d'huile reliée fluidiquement au premier espace annulaire (44).
Patent FR-3021203-A1 (FR)
Title: Methode de test visuel d'un individu et dispositif associe
Inventor: BONNIN THIERRY
IPC: A61B3/032
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne une méthode de test visuel d'un individu (10) comportant des étapes consistant à : a) placer ledit individu à une distance d'observation prédéterminée (D1) d'une surface d'affichage (21) à laquelle ledit individu observe, avec un port de tête naturel, ladite surface d'affichage, b) afficher, sur ladite surface d'affichage, un test visuel comprenant au moins une image-test (22) dans un champ visuel dudit individu, et c) déterminer, sur ladite surface d'affichage, une frontière (23) de zones de vision optimale/dégradée de ladite image-test par l'individu dans la configuration résultant des étapes a) et b), ladite frontière délimitant respectivement une zone de vision optimale (23A) et une zone de vision dégradée (23B) dudit champ visuel, pour lesquelles ledit individu indique voir de manière optimale, respectivement de manière dégradée, ladite image-test du test visuel.
Patent FR-3021544-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inhalation optimise pour une utilisation sur un enfant
Inventor: DRUMMOND DAVID
IPC: G16H20/13
Filed: 2014-05-30
Abstract: Ce dispositif d'inhalation (10) comporte une enceinte (20) tubulaire, s'étendant le long d'un axe longitudinal (A-A') entre une entrée (24) de médicament à inhaler et une sortie (26) destinée à être dirigée vers le visage d'un patient, et un masque (28), connecté à la sortie (26) de l'enceinte et destiné à être appliqué contre le visage du patient. Ce dispositif d'inhalation (10) comprend un appareil électronique (32) de diffusion d'images comprenant un écran (34), l'appareil électronique étant solidarisé à l'enceinte (20) en positionnant l'écran (34) en regard du patient lorsque le masque (28) est appliqué contre le visage de ce patient.
Patent FR-3023365-A1 (FR)
Title: Collecteur pour un faisceau d'echange d'un echangeur de chaleur
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F28F9/02
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention concerne un collecteur adapté pour être utilisé avec un faisceau d'échange d'un échangeur de chaleur, ledit faisceau d'échange comprenant au moins une première rangée de tubes et une deuxième rangée de tubes, les tubes étant adaptés pour permettre la circulation d'un premier fluide dans le faisceau d'échange, le collecteur comprenant au moins : - un premier élément de contact pour maintenir le côté supérieur d'une première extrémité de la première rangée de tubes, - un deuxième élément de contact pour maintenir le côté inférieur de ladite première extrémité de la première rangée de tubes et pour maintenir le côté supérieur d'une première extrémité de la deuxième rangée de tubes, l'épaisseur du deuxième élément de contact définissant la distance entre lesdites première et deuxième rangées de tubes, et - un troisième élément de contact pour maintenir le côté inférieur de ladite première extrémité de la deuxième rangée de tubes.
Patent FR-3024148-A1 (FR)
Title: Formulation pour lame de balai d'essuie-glace
Inventor: ASSUID PATRICK
IPC: C08L11/00
Filed: 2014-07-28
Abstract: Formulation pour la réalisation d'une lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace de véhicule, ladite formulation comprenant un matériau élastomère à base de caoutchouc chloroprène dans lequel est incorporé du noir de carbone, caractérisée en ce que ledit noir de carbone se compose majoritairement, en masse totale de noir de carbone dans la formulation, d'un ou plusieurs types de noirs de carbone dont la surface spécifique est inférieure ou égale à 20 m2/g. Le noir préférentiellement utilisé est du noir thermique, à un taux compris entre 80 et 100 pcc.
Patent FR-3024684-A1 (FR)
Title: Dossier de siege pour vehicule automobile equipe d'elements thermiques
Inventor: DACOSTA-MALLET ANNE ISABELLE
IPC: B60N2/56
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention concerne un dossier pour siège de véhicule automobile comportant un dispositif thermique (2') pourvu d'éléments thermiques répartis selon au moins une bande médiane verticale (32).
Patent FR-3024909-A1 (FR)
Title: Portique de controle d'acces
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V3/10
Filed: 2014-08-14
Abstract: La présente invention concerne un portique de contrôle d'accès comprenant deux panneaux ou colonnes (1, 2) qui définissent un couloir de passage (5), lesquels panneaux ou colonnes (1, 2) sont équipés de capteurs adaptés pour détecter des substances ou matériaux susceptibles d'être portés par des individus qui transitent par le portique, caractérisé par le fait que le portique est équipé d'une pluralité de barrières de détection (10, 20, 30, 40) réparties le long de la direction de passage dans le portique et des moyens logiques associés à la pluralité de barrières afin d'une part de déterminer à partir de la succession d'activations des dites barrières (10, 20, 30, 40), la place et le déplacement d'un individu et d'autre part d'établir les corrélations existantes entre le déplacement d'un individu et les signaux issus des capteurs de détections de substance ou de matériaux.
Patent FR-3027670-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'au moins un parametre relatif a une turbomachine
Inventor: ROUX JEAN-MICHEL
IPC: G01L23/10
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention concerne essentiellement un dispositif de mesure (200) d'au moins un paramètre relatif à une turbomachine (300), ledit dispositif étant adapté pour être positionné à l'intérieur de la turbomachine (300) lors de la mesure, ledit dispositif comportant : • un premier capteur (202) permettant d'acquérir un signal correspondant à un premier paramètre, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte en outre : • un deuxième capteur (204) permettant d'acquérir un signal correspondant à un deuxième paramètre, • une unité de traitement (210) adaptée pour effectuer au moins l'une parmi une validation et une correction en temps réel du signal correspondant au premier paramètre en fonction du signal correspondant au deuxième paramètre, le premier capteur (202) ou le deuxième capteur (204) étant un capteur de pression instationnaire.
Patent FR-3028806-A1 (FR)
Title: Pneumatique avec une adherence amelioree sur sol humide a l'etat d'usure
IPC: B60C11/24
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant une bande de roulement comprenant une pluralité de rainures principales (1) disposées de part et d'autre d'un plan médian X-X', chacune de ces rainures principales (1) débouchant axialement à l'extérieur de ladite bande de roulement et se prolongeant axialement vers le plan médian X-X' de sorte que la pluralité des rainures principales forme un motif de forme générale en V, caractérisé en ce que, à partir d'un certain taux d'usure déterminé, au moins une rainure additionnelle (3) apparaît entre deux rainures principales adjacentes circonférentiellement (N-1 , N), ladite rainure additionnelle s'étendant globalement parallèlement auxdites rainures principales (N-1, N).
Patent FR-3029310-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de la variance de la gigue de phase dans un generateur de nombres vraiment aleatoires et procede de controle associe
Inventor: LUBICZ DAVID
IPC: G06F21/71
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de calcul de la variance de la gigue de phase dans un générateur de nombres vraiment aléatoires (TRNG), mis en œuvre sur un circuit logique programmable, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes consistant à : - générer, dans le circuit logique programmable, une séquence binaire [b1, ..., bn] de n bits, n étant un entier naturel supérieur à 1, en sortie d'une bascule D ayant en entrée la sortie d'un premier oscillateur en anneau O1 de période moyenne Ti et en signal d'horloge la sortie d'un deuxième oscillateur en anneau O2 de période moyenne T2 ; - choisir deux entiers naturels M et N tels que 2N≤M<1000, la valeur de partie entière par défaut [(n - M)/NJ étant notée K ; - pour tout entier i compris entre 0 et K, calculer c[i] correspondant au nombre de bits différents espacés de M bits dans la séquence de bits [bN*i+1, ..., bN*i+N-1] ; - calculer la valeur - calculer V= (V0*T12) /4, la variance V de la gigue de phase pendant une période MT2.
Patent FR-3045219-A1 (FR)
Title: Cellule rayonnante elementaire multi-bande
Inventor: MAAS OLIVIER
IPC: H01Q5/314
Filed: 2015-12-09
Abstract: Dispositif rayonnant dans deux bandes de fréquences distinctes, une bande de fréquences haute et au moins une sous-bande d'une bande de fréquences basse, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : • au moins un élément de type patch (101) adapté à la bande de fréquences haute et relié à un premier accès (109), • au moins un élément de type fente (601) adapté à la bande de fréquences basse et relié à un deuxième accès (105), • un filtre (110) positionné entre ledit élément de type patch et ledit premier accès, configuré pour filtrer la sous-bande de la bande de fréquences basse et être passant pour la bande de fréquences haute, et en ce que sa taille est inférieure à celle d'un carré de bord λ/2, où λ est la longueur d'onde correspondant à la fréquence maximale de fonctionnement du dispositif.
Patent FR-3038898-A1 (FR)
Title: Complexe associant un derive organique du silicium avec un deoxy-sucre monomere, et applications cosmetiques
Inventor: SEGUIN MARIE CHRISTINE
IPC: C07H3/08
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne un complexe associant un dérivé organique du silicium avec un sucre monomère de type déoxy-aldohexose , une composition cosmétique ou dermocosmétique contenant un tel complexe, ainsi que l'utilisation d'un tel complexe ou d'une telle composition dans le maintien des propriétés structurales et mécaniques de la peau.
Patent FR-3032076-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la communication sans contact et de la charge sans contact au sein d'un systeme, et systeme correspondant
Inventor: RIZZO PIERRE
IPC: H04B5/00
Filed: 2015-01-26
Abstract: Système comprenant une antenne (ANT2), des moyens de communication (2, 3) configurés pour recevoir et/ou émettre des informations via ladite antenne selon un protocole de communication sans contact, des moyens de chargement (6, 4) configurés pour effectuer un chargement sans contact d'un module d'alimentation (5) via ladite antenne (ANT2), et des moyens de commande (1) configurés pour rendre sélectivement opérationnels les moyens de communication ou les moyens de chargement.
Patent FR-3032569-A1 (FR)
Title: Actionneur electrique pour systeme de transmission de vehicule
Inventor: MAHI ZAKARIA
IPC: H02K7/10
Filed: 2015-02-06
Abstract: Actionneur (2) pour système de transmission (3) de véhicule, comprenant : - une machine électrique (6) comprenant un induit et un inducteur, la machine (6) étant telle que la relation entre une grandeur représentative du couple électromagnétique (T) exercé sur la machine (6) et une grandeur représentative du courant (I) circulant dans le circuit électrique de l'induit fasse intervenir une constante (K), (K) étant la constante de couple de la machine électrique (6), - un convertisseur statique (31) comprenant une pluralité de cellules de commutation (41), le convertisseur statique (31) étant disposé de manière à relier électriquement le circuit électrique de l'induit à une source d'énergie électrique, et - un système de commande (32) des cellules de commutation (41) du convertisseur statique (31), ledit système étant configuré pour appliquer un premier mode de commande aux cellules de commutation (41) de manière à ce que la constante de couple (K) de la machine électrique (6) prenne une première valeur, et pour appliquer un deuxième mode de commande aux cellules de commutation (41) de manière à ce que la constante de couple (K) de la machine électrique varie de façon continue au sein d'une deuxième plage de valeurs.
Patent FR-3033179-A1 (FR)
Title: Assemblage d'une plateforme rapportee d'aube de soufflante sur un disque de soufflante
Inventor: BOISSON ALEXANDRE BERNARD MARIE
IPC: F01D5/14
Filed: 2015-02-26
Abstract: L'invention concerne un assemblage d'une plateforme rapportée d'aube de soufflante sur un disque de soufflante de turbomachine aéronautique, l'assemblage comprenant : un disque de soufflante (22) comprenant au moins une dent (25) ayant une face amont (33a) ; au moins une plateforme (30) montée sur la dent du disque de soufflante ; et une virole (21) montée à l'amont sur le disque de soufflante, la plateforme comprenant à une extrémité amont une marche (33) ayant une partie radiale (33a) se prolongeant par une partie axiale (33b) conférant à la marche une section longitudinale sensiblement en forme de L, la partie axiale étant destinée à assurer une rétention radiale de la plateforme sur la dent du disque, la partie radiale s'étendant le long de la face amont de la dent du disque et comprenant une ouverture (34) destinée à être axialement traversée par un élément de fixation (21a) assurant le montage de la virole sur le disque de soufflante.
Patent FR-3034608-A1 (FR)
Title: Procede de priorisation de flux medias dans un reseau de communications
Inventor: LE ROUZIC JEAN-CLAUDE
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-03-31
Abstract: Procédé de priorisation d'un flux média appartenant à une pluralité de flux médias associée à une session de communication, comprenant : - une obtention (E8, E19), à partir d'un message de contrôle de session, ou une génération (E6), par une première entité de contrôle (30, 32, 52), d'une information de priorité indiquant une priorité relative dudit flux au sein de la session par rapport aux autres flux de ladite pluralité de flux médias ; et - une insertion (E9, E20), par une deuxième entité de contrôle (32, 52), de ladite information de priorité, dans un message de contrôle de ressources à destination d'une entité média (10, 40).
Patent FR-3035989-A1 (FR)
Title: Procede de reglage du niveau de definition des images d'un programme multimedia
Inventor: ASSAYAG CHEM
IPC: G06T1/00
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de procédé de réglage du niveau de définition d'au moins une image d'un programme multimédia affiché sur un écran d'un terminal muni d'au moins une unité de caractérisation du programme multimédia et d'au moins une unité de sélection de réglages prédéfinis. Ce procédé comporte les étapes suivantes : - l'unité de caractérisation acquiert automatiquement des métadonnées attachées audit programme multimédia et soumet lesdites données à l'unité de sélection de réglages prédéfinis, - l'unité de sélection de réglages prédéfinis sélectionne automatiquement les réglages selon des règles préenregistrées définies en fonction des valeurs desdites métadonnées.
Patent FR-3037504-A1 (FR)
Title: Procede et installation de recuperation d'hydrocarbures utilisant des fumees industrielles riches en co2
Inventor: BOURHY-WEBER CLAIRE
IPC: F23J15/00
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de récupération d'hydrocarbures à partir d'un premier réservoir, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : récupération de fumées industrielles contenant au moins 50 % de CO2 en volume, et de l'oxygène, lavage d'au moins une partie des fumées industrielles récupérées avec une première solution aqueuse pour enlever au moins une partie de l'oxygène contenu dans lesdites fumées industrielles et produire un gaz d'assistance riche en CO2 et appauvri en oxygène, ledit gaz d'assistance comprenant moins de 200 ppm d'oxygène en volume, injection d'au moins une partie du gaz d'assistance appauvri en oxygène dans le premier réservoir contenant les hydrocarbures.
Patent FR-3038215-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesures biomecaniques des vaisseaux et d'analyse volumetrique des membres.
Inventor: TRIBOULET JEAN
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne un système non vulnérant de caractérisation bio-morphologique d'un membre humain (110) comprenant un dispositif de mesures géométriques et volumétriques (100) comprenant : - une pluralité de systèmes d'acquisition d'images tridimensionnelles (131-137) agencés pour imager ledit membre (110), - un cadre articulé et motorisé (120), agencé pour positionner et déplacer au moins une partie de la pluralité de systèmes d'acquisition (131-137) de manière périphérique audit membre (110), - un dispositif de traitement des données géométriques et volumétriques, agencé pour représenter les données d'acquisition sous la forme d'une pluralité de points présentant un jeu de coordonnées dans un référentiel tridimensionnel, - un dispositif de mesures biomécaniques comprenant un porte-sonde (200) agencé pour relier solidairement au moins une sonde échographique (210) pour imager le système vasculaire relatif audit membre (110) et un capteur de force (220) agencé pour mesurer la pression exercée par ladite sonde (210) sur le membre (110).
Patent FR-3038953-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/12
Filed: 2015-07-17
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support (2), et - au moins deux organes de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), chaque organe de roulement coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), l'organe de roulement (11) roulant le long de chaque piste de roulement (12, 13) autour d'une position de repos (PO) sur ladite piste, chaque première (12), respectivement deuxième (13), piste de roulement s'étendant d'un premier, respectivement deuxième, côté de la position de repos (PO) sur ladite piste de roulement (12, 13) sur une plus grande longueur que du deuxième, respectivement premier, côté de cette position de repos (PO).
Patent FR-3040942-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz
Inventor: HANSSON MIKAEL
IPC: F42B3/04
Filed: 2015-09-15
Abstract: Générateur de gaz avec un diffuseur de gaz comprenant une paroi (10) définissant au moins une chambre de diffusion agencée pour recevoir des gaz de gonflage du générateur de gaz et les diffuser vers un organe de sécurité automobile, caractérisé en ce que la paroi (10) est formée à partir d'un flan de tôle et comprend au moins deux ancrages de formes complémentaires imbriqués les uns dans les autres pour former une zone de fermeture (20) du flan de tôle.
Patent FR-3042912-A1 (FR)
Title: Capteur d'images a grande gamme dynamique
Inventor: LULE TAREK
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-10-26
Abstract: L'invention concerne un capteur d'images comportant : une pluralité de pixels (100) comportant chacun une première photodiode (PPD1) reliée à un premier noeud capacitif de stockage de charges (SN) par un premier transistor (101), et une deuxième photodiode (PPD2) reliée à un deuxième noeud capacitif de stockage de charges (ST_M) par un deuxième transistor (107) ; et un circuit de commande configuré pour, lors d'une phase (Tframe) d'acquisition d'une valeur représentative du niveau d'éclairement d'un pixel : acquérir une première valeur de sortie représentative du niveau d'éclairement reçu par la première photodiode (PPD1) pendant une première période d'intégration ininterrompue ; et acquérir une deuxième valeur de sortie représentative du niveau d'éclairement reçu par la deuxième photodiode (PPD2) pendant une deuxième période d'intégration découpée en une pluralité de sous-périodes disjointes.
Patent FR-3043751-A1 (FR)
Title: Organe de support et de guidage d'une turbomachine d'aeronef pendant sa pose ou sa depose
Inventor: PLE ARNAUD ERIC STEPHANE
IPC: F16M5/00
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un organe (46) pour le support d'une turbomachine (14) d'aéronef, telle qu'un turbopropulseur (14), après descente et dépose de ladite turbomachine (14) à partir d'un berceau (10) dudit aéronef auquel la turbomachine (14) est suspendue, ledit organe comportant des premiers moyens de fixation configurés pour coopérer avec un carter (22) de la turbomachine (14) et des seconds moyens de fixation configurés pour coopérer avec des moyens de support (64, 68) d'un bâti (44) supportant ladite turbomachine (14) après dépose, caractérisé en ce qu'il est de surcroît configuré pour permettre le guidage de la turbomachine entre le berceau (10) et le bâti (44) et en ce qu'il comporte à cet effet des moyens de roulement ou de glissement (56) configurés pour coopérer avec un rail de guidage (57) sensiblement vertical apte à être porté par ledit berceau (10). L'invention concerne un kit de pose et de dépose comportant un tel organe (46) et un procédé de pose et de dépose mettant en œuvre un tel kit.
Patent FR-3043965-A1 (FR)
Title: Procede et un dispositif de communication pour l'activation a distance d'une fonction d'un vehicule automobile
Inventor: BILLY STEPHANE
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-11-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de communication entre un dispositif d'un véhicule automobile et un équipement d'utilisateur pour l'activation à distance d'au moins une fonction du véhicule, ledit dispositif comprenant une antenne. Le procédé comprend une première étape (E1) d'émission ou de réception par l'antenne, sur un premier intervalle de temps, d'au moins une première onde électromagnétique, dont la composante principale est électrique, sur une première surface de rayonnement, une deuxième étape (E2) d'émission ou de réception par l'antenne, sur un deuxième intervalle de temps, d'au moins une deuxième onde électromagnétique, dont la composante principale est magnétique, sur une deuxième surface de rayonnement et une étape (E3) de communication avec l'équipement d'utilisateur via l'antenne lorsque ledit équipement se trouve dans la première surface ou dans la deuxième surface.