baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072965-B1 (FR)
Title: Composition et structure d’un adhesif multiphasique reticulable
Inventor: CONZATTI FRANCIELE
IPC: C09J177/06
Filed: 2017-10-31
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne les compositions et les structures multiphasiques d'adhésifs thermo-réticulables destinés au collage de deux matériaux. Plus précisément les structures de tels adhésifs sont constituées de deux ou plusieurs phases superposées et (ou) interpénétrées, dont les composants respectifs A et B peuvent réagir ensemble par contact lors d'un procédé d'assemblage en présence de chaleur et d'une éventuelle pression pour former un joint de colle réticulé ou très visqueux é chaud. Dans leur utilisation la plus avantageuse les compositions de cet adhésif se présentent sous forme de films (par superposition), de mailles (superposées et (ou) interpénétrées ) ou de non tissés (superposées et (ou) interpénétrées). Dans le cas de la superposition de plusieurs phases, la position de celles-ci dépendra de la nature des matériaux à coller. Selon une autre forme de l'invention une phase de composition (A) peut être positionnée sur une des faces à coller et une phase de composition B fixée sur la face opposée, la mise en contact des compositions (A) et (B) en présence de chaleur et éventuellement d'une pression exercée sur les matériaux constitue un adhésif réticulé qui assemble les deux matériaux.
Patent FR-3077013-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: LEONE PATRICE
IPC: B05B11/00
Filed: 2018-01-24
Granted: 2023-12-15
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comprenant : - au moins un réservoir (20) apte à contenir du produit fluide à distribuer, - un organe de distribution (1 ; 30), - un organe d'actionnement (2; 10) apte à actionner ledit organe de distribution (1 ; 30), - un orifice de distribution (3 ; 40) par lequel du produit fluide est distribué, au moins une partie dudit dispositif de distribution étant réalisée en un matériau comprenant une polycétone aliphatique.
Patent FR-3079947-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite d'un terminal de paiement comprenant un element de securite encastre.
Inventor: HERNANDEZ VINCENT
IPC: G06Q20/30
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-04-17
Abstract: Il est proposé un dispositif de sécurité d'un terminal de paiement électronique comprenant au moins un circuit imprimé (10). Le dispositif de sécurité comprend au moins un élément déformable de sécurité destiné à être inséré dans un logement (11) du circuit imprimé (10), le circuit imprimé (10) comprenant au moins un circuit de sécurité (12, 13) comprenant au moins une piste conductrice interne au circuit imprimé (10) et interrompue au niveau du logement (11). Par ailleurs, l'au moins un élément déformable présente au moins une surface conductrice destinée à fermer l'au moins une piste conductrice lorsque l'élément déformable est déformé dans le logement (11).
Patent FR-3066726-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage pour groupe motopropulseur
Inventor: YOSHIKAWA AKIHIRO
IPC: B60K5/12
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-11-12
Abstract: Il est prévu un dispositif de montage (9) pour un groupe motopropulseur, comprenant un dispositif de montage gauche pourvu d'un deuxième support (24) fixé à une surface supérieure d'un premier support (23) par une portion de serrage avant (24F) et une portion de serrage arrière (24R). En vue de l'avant d'un véhicule, les portions de serrage avant et arrière s'étendent horizontalement. Un support de montage (24A) est incliné pour être en intersection avec les portions de serrage avant et arrière. Le support de montage est raccordé aux portions de serrage avant et arrière par l'intermédiaire de deux portions de raccordement, l'une inférieure, l'autre respectivement supérieure, s'étendant en-dessous, respectivement au-dessus, des portions de serrage avant et arrière. Cette structure améliore le degré de liberté d'installation du dispositif de montage et réduit les vibrations mécaniques du support de montage.
Patent FR-3082547-B1 (FR)
Title: Procede d'ouverture d'un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: GOUIN LAURENT
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-06-15
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'ouverture d'un ouvrant, notamment d'une porte latérale (11), d'une caisse (2) d'un véhicule automobile (1), le procédé comprenant une étape de détection de la présence d'un utilisateur, notamment de la présence d'un doigt et/ou d'une main d'un utilisateur et/ou d'un objet électronique de type clé électronique (30), au niveau d'un élément de la caisse (2) du véhicule automobile (1), notamment un côté de caisse (5), et, en cas de présence d'un utilisateur, alors une étape de faible ouverture de l'ouvrant est exécutée, l'ouvrant étant verrouillé par rapport à la caisse (2), notamment entre une position fermée de l'ouvrant et une position d'ouverture intermédiaire de l'ouvrant.
Patent FR-3085590-B1 (FR)
Title: Boitier pour le stockage et la delivrance de doses de medicaments a administrer
Inventor: BRASSE FREDERIC
IPC: A61J7/00
Filed: 2018-09-12
Granted: 2021-01-29
Abstract: Boîtier pour le stockage et la délivrance de doses de médicaments à administrer, comprenant un corps (2) comportant un compartiment (6) pour le stockage d'une pluralité de piluliers (7) comprenant chacun des alvéoles (8) dans lesquelles sont placées des doses de médicament et correspondant chacune à un intervalle de temps, notamment un jour, de prise de médicament, chaque pilulier (7) correspondant à un moment de prise de médicament dans lesdits intervalles de temps, et des moyens de fermeture (9) du compartiment (6). En outre, les moyens de fermeture (9) comprennent un ensemble d'éléments de fermeture (9a, 9b, 9c, 9d, 9e, 9f, 9g) déplaçables indépendamment l'un de l'autre, au moins une partie des éléments de fermeture (9a, 9b, 9c, 9d, 9e, 9f, 9g) étant déplaçable entre des positions de fermeture et d'ouverture d'une zone du compartiment (6) correspondant à un intervalle de prise de médicaments, et le corps (2) comprenant deux branches (3, 4) réunies par leur sommet (5) et dont les extrémités libres constituent des pieds pour le boîtier (1).
Patent FR-3086964-B1 (FR)
Title: Escalier progressif pour piscine a fond mobile et piscine a fond mobile equipee d'un tel escalier
Inventor: DESMOULIN IGOR
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un escalieprogress 0) ppour piscine (10) à fond mobile (18), du type actionné par le fond mobile, comprenant : - une structure porteuse (32) - une volée de marches mobiles (40a, 40b), chaque marche mobile étant montée sur la stru orteuse avec une liberté de coulissement vertical entre une position basse en appui sur la structure porteuse (32) et une position haute, la volée de marches comprenant au moins une marche mobile proximale (40a) au voisinage d b proximal (36) pourvue d'au moins un taquet d'entrainement (46) configuré pour coopérer avec un fond mobile (18) de la piscine pour un support par le fond mobile de la marche mobile proximale entre sa position basse et sa position haute. Conformément à l'inventon, un bras télescopique pivotant (50) relie les marches mobiles à la structure porteuse (32) au voisin distal (38), le bras télescopique présentant une liaison pivot (56a, 56d) avec la structure porteuse et les marches mobiles. L'invention concerne également une piscine équipée d'un tel escalier. Applications aux piscines d'agrément et aux piscines thérapeutiques notamment.
Patent FR-3090216-B1 (FR)
Title: Joint tournant radiofrequence rf pour dispositif rotatif de guidage d’ondes rf et dispositif rotatif rf incluant un tel joint
Inventor: VYNOHRADOV DIMITRI
IPC: H01Q19/02
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-12-18
Abstract: Un joint tournant RF autour d’un axe de rotation (Z) comporte un nombre N, supérieur ou égal à 1, de voies de transmission RF, une première surface interne de symétrie de révolution autour de l’axe (Z) et de transmission RF ayant un premier rayon interne r1, et une deuxième surface externe de symétrie de révolution autour de l’axe (Z) et de transmission RF ayant un deuxième rayon externe r2, strictement inférieur audit premier rayon interne r1. Les première et deuxième surfaces de transmission RF en vis-à-vis et mobiles en rotation autour de l’axe (Z) sont configurées au travers des premier et deuxième rayons r1, r2, la géométrie des premier et deuxième accès RF, et la géométrie des premier et deuxième moyens de confinement et guidage RF, de sorte  que : - chaque voie de transmission RF Vi, i variant de 1 à N, comporte un premier guide d’onde tournant RF, et - les N premiers d’onde tournants RF sont répartis angulairement sur un nombre NC prédéterminé, supérieur ou égal à 1 et inférieur ou égal à N, de tronçons de surfaces de révolutions autour de l’axe (Z) de la deuxième surface de transmission RF, chacun des NC tronçon(s)) étant situé(s) le long de l’axe longitudinal de symétrie (Z) à un niveau différent L1(k) prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092930-B1 (FR)
Title: Capacite metal-polymere comprenant un film dielectrique a forte constante dielectrique et a fort champ de claquage
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: H01G4/06
Filed: 2019-02-18
Granted: 2021-03-12
Abstract: Capacité métal-polymère comprenant un film diélectrique (110) disposée entre une première électrode (101) et une seconde électrode (102), caractérisée en ce que le film diélectrique (40) comprend :- des nanoparticules (20) à structure cœur-coquille, le cœur (21) des nanoparticules étant métallique et la coquille comprenant une première couche (22) en un matériau carboné inorganique et une deuxième couche (23) en un premier matériau polymère, les nanoparticules présentant une faible distribution de taille,- une matrice (50) dans laquelle sont dispersées les nanoparticules (20), la matrice (50) étant une matrice minérale ou une matrice en un deuxième matériau polymère. Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3097389-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de réception d’un message ADS-B par un satellite
Inventor: MAISONNAT THIBAULT
IPC: H03M13/33
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé (50) de réception d’un message ADS-B. Le procédé comporte une phase 60 de synchronisation permettant de détecter le début du message et une phase 70 de décodage permettant de récupérer un train de bits correspondant à un bloc de données du message. La phase de synchronisation est basée sur la détermination d’une séquence de rapports de vraisemblance logarithmiques ayant la plus grande vraisemblance pour correspondre à une séquence de symboles attendue d’un préambule du message. Chaque rapport de vraisemblance logarithmique correspond à un rapport entre les probabilités respectives qu’un symbole du signal reçu corresponde à une parmi deux valeurs possibles pour un symbole. La phase de décodage applique un algorithme de propagation des croyances sur une séquence de rapports de vraisemblance logarithmiques associés respectivement aux symboles du bloc de données du message avec une matrice de parité optimisée du code de redondance cyclique du message. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097352-B1 (FR)
Title: Ensemble d’étiquettes électroniques de radio-identification, procédé de fabrication dudit ensemble, machine utilisant ledit ensemble et produit textile comportant une étiquette électronique
Inventor: ELBAZ DIDIER
IPC: H01Q1/22
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’étiquettes électroniques de radio-identification constitué sous la forme d’une bande d’étiquettes 300 comprenant une bande de tissu 310 et une bande de maintien 360 rendues solidaires et maintenant elles des modules électronique 20 de radio-identification. La bande de tissu 310 comprend une face imprimée qui comporte des marques de repérages 301 délimitant chaque étiquette de ladite bande 300, chacun des modules de radio-identification étant placé entre deux marques de repérage 301 successives. L’invention se rapporte également au procédé de fabrication de l’ensemble d’étiquettes et à son utilisation. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100892-B1 (FR)
Title: Méthode d’estimation de distance dans un réseau lpwa et méthode d’estimation de position associée
Inventor: WOLF FLORIAN
IPC: G01S1/22
Filed: 2019-09-13
Granted: 2022-06-10
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’estimation de distance entre nœuds d’un réseau LPWA. Un premier nœud (resp. un second nœud) émet successivement un signal à bande étroite à une pluralité de fréquences porteuses (321). Le second (resp. le premier) nœud reçoit les signaux émis et les démodule en bande de base (322). Des valeurs complexes représentatives d’une fonction aller-retour du canal de transmission entre les deux nœuds sont obtenues (323) à partir des signaux démodulés en bande de base. Ces valeurs complexes sont ensuite fournies à un réseau de neurones (325) préalablement entraîné de manière supervisée, le réseau de neurones donnant une estimation la distance séparant le premier nœud et le second nœud. La présente invention concerne également une méthode d’estimation de position d’un nœud dans un réseau LPWA utilisant ladite méthode d’estimation de distance.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3100994-B1 (FR)
Title: Système de distribution de mousse pour un distributeur avec chambre de dosage d’air simplifiée, et distributeur de mousse associé
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: B05B7/26
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention un système de distribution de mousse pour un distributeur comprenant un réservoir stockant du produit cosmétique, la mousse étant issue d’un mélange entre ledit produit et de l’air, ledit système comprenant une pompe à produit et une pompe à air, lesdites pompes étant actionnées par une tête d’actionnement (1), ladite pompe à produit comportant une chambre de dosage de produit (13) à volume variable définie au moins en partie par un élément déformable (2). Ladite pompe à air comporte une chambre de dosage d’air (14) à volume variable intégralement délimitée par deux pièces du système, à savoir l’élément déformable (2) et une pièce appartenant à la tête d’actionnement (1), ladite pièce appartenant à la tête d’actionnement (1) étant mobile par rapport à l’élément déformable (2) pour faire varier le volume au sein de la chambre de dosage d’air (14). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103482-B1 (FR)
Title: Procédé et installation pour produire de l’hydroxyde d’aluminium
Inventor: CROMPTON PAUL
IPC: B01F25/90
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-07-22
Abstract: Procédé et installation pour produire de l’hydroxyde d’aluminium.  Une cuve 1 reçoit en continu de l’eau, de l’aluminium réduit en fragments, et un catalyseur sous forme d’un hydroxyde métallique tel que KOH. Il y a dans la cuve un rotor (23) destiné à introduire de l’énergie mécanique, en particulier hydrodynamique, dans la cuve (1). La réaction physico-chimique suivante se produit dans le bain :  Al + 3H2O + M(OH)n = Al(OH)3-M(OH)n + 3H2 L’énergie hydrodynamique introduite dans le bain par le rotor (23) casse la liaison physico-chimique entre Al(OH)3 qui passe en solution dans le bain et M(OH)n qui précipite. Une fraction liquide du bain est prélevée par une sortie (9) pour passer dans un sécheur (16) qui extrait l’hydroxyde d’aluminium. Le catalyseur précipité (14) et la vapeur dégagée par le séchage sont recyclés via un condenseur (19) et une entrée de recirculation (7).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3105170-B1 (FR)
Title: Manche de pilotage d’un aéronef comprenant un rapport de réduction global amélioré et procédé d’utilisation d’un tel manche
Inventor: GUILLON CLÉMENT
IPC: G05G9/047
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-26
Abstract: Un manche de pilotage (M) d’un aéronef, le manche de pilotage (M) comprenant un premier arbre (A1) et un levier de commande (1) configuré pour entraîner en rotation le premier arbre (A1) autour d’un premier axe (A) selon une première plage angulaire [α1 ; α3] par l’intermédiaire d’un joint mécanique (2) présentant un rapport de réduction primaire (RA1), le manche de pilotage (M) comprenant un dispositif de freinage 5 configuré pour freiner le premier arbre (A1) par l’intermédiaire d’un premier dispositif de transmission (TRANS1) présentant un rapport de réduction secondaire (RA2), le rapport de réduction secondaire (RA2) étant maximal pour une position angulaire (α4), le rapport de réduction secondaire (RA2) étant croissant sur la plage [α1 ; α4] puis décroissant sur la plage [α4 ; α3] de manière à obtenir un rapport de réduction global (RA3) ayant une amplitude de variation limitée sur la première plage angulaire [α1 ; α3]. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108402-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’un paramètre de fonctionnement d’un pneumatique
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: G01L9/08
Filed: 2020-03-22
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’un paramètre de fonctionnement destiné à équiper un pneumatique, comprenant :  - un circuit électronique réparti sur une première face d’une carte électronique et qui comprend un capteur ;  - un boîtier de protection recouvrant au moins en partie le circuit électronique ; et  - au moins un premier brin d’antenne comprenant une extrémité galvaniquement reliée au circuit électronique et s’étendant en saillie latérale du boîtier ;  Selon l’invention, le boîtier comprend une portion latérale en saillie tangentant sensiblement un tronçon d’extrémité proximal du premier brin selon une génératrice dudit premier brin.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1A
Patent FR-3111496-B1 (FR)
Title: Procédés et serveurs de gestion des services d’un terminal additionnel dans un réseau de cœur SIP
Inventor: BOUVET BERTRAND
Filed: 2020-06-22
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédés et serveurs de gestion des services d’un terminal additionnel dans un réseau de cœur SIP Un procédé d’enregistrement d’un terminal additionnel comporte une étape (E30) de réception d’une requête d’enregistrement en provenance d’un client de voix sur IP. Il recherche (E35) une adresse IP connue de l’opérateur dans cette requête et crée (E40) un contexte (CTX) comportant une adresse représentative de l’adresse du client de voix sur IP et au moins une identité publique associée à un compte de voix sur IP dans un réseau de cœur SIP.  Ce contexte (CTX) est utilisé par un procédé de gestion des appels sortants pour accéder à un service en utilisant un profil de service d’un compte associé à ladite identité publique.  Il est aussi utilisé par un procédé de gestion des services entrants pour rediriger jusqu’au client de voix sur IP, un service entrant émis vers ladite identité publique dans ledit réseau.  Fig. 3
Patent FR-3103382-B1 (FR)
Title: Soin et combinaison de tensioactifs spéciaux pour produits à rincer
Inventor: SARTINGEN KIRSTEN
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-11-13
Granted: 2023-06-09
Abstract: La présente invention concerne une composition à rincer comprenant - dans chaque cas par rapport à la proportion totale de la composition - un constituant a dans une proportion de 0,01 % en poids à 0,2 % en poids, comprenant au moins un ester de glycérol, un constituant b dans une proportion de 2,0 % en poids à 25,0 % en poids, comprenant au moins un tensioactif anionique, et un constituant c dans une proportion de 1,0 % en poids à 18,0 % en poids, comprenant au moins un tensioactif amphotère, et son utilisation dans des compositions nettoyantes.
Patent FR-3119922-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la traversée d’un tunnel par un véhicule de gros gabarit
Inventor: VANPOPERINGHE ELODIE
IPC: G08G1/0967
Filed: 2021-02-16
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de la traversée d’un tunnel à double sens de circulation (4) par un véhicule de gros gabarit (5), comportant les étapes de réception d’informations relatives aux caractéristiques dudit tunnel que s’apprête à traverser ledit véhicule de gros gabarit, de vérification de la largeur suffisante dudit tunnel pour permettre audit véhicule de gros gabarit d’y croiser d’autres véhicules de manière sécurisée, de vérification lorsque la largeur dudit tunnel est insuffisante de la présence ou de l’entrée dans ledit tunnel d’au moins un autre véhicule (6) circulant en sens inverse dudit véhicule de gros gabarit, et d’émission, en cas de présence ou d’entrée dans ledit tunnel d’un au moins dit autre véhicule et à l’attention du conducteur dudit véhicule de gros gabarit ou d’un système de conduite automatisée gérant de manière autonome sa conduite, d’une alerte ordonnant l’arrêt dudit véhicule de gros gabarit avant l’entrée dudit tunnel.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121848-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: BERANGER STéPHANE
IPC: B05B11/00
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-10-20
Abstract: Distributeur comprenant :  - une pompe (P) comprenant un corps de pompe (P1) définissant une entrée (P3),  - un bouchon (1) solidaire de deux réservoirs, le bouchon (1) formant un logement de réception (10), le bouchon (1) définissant au moins deux conduits de liaison (16, 151) reliant chacun respectivement un réservoir,  caractérisé en ce que le distributeur comprend en outre un embout (2) solidaire du corps de pompe (P1), l’embout (2) définissant un espace intérieur (20) communiquant avec l’entrée (P3) et au moins deux orifices traversants (241, 261) reliant l’extérieur de l’embout (2) avec son espace intérieur (20), l’embout (2) étant monté rotatif dans le logement de réception (10), de manière à établir des chemins de fluide entre les conduits de liaison (16, 151) du bouchon (1) et les orifices traversants (241, 261) de l’embout (2).  « figure pour l’abrégé : figure 4a »
Patent FR-3129245-B1 (FR)
Title: Module auxiliaire pour un appareil électrique
Inventor: KUMAR UMESH
IPC: H01H47/00
Filed: 2021-11-12
Granted: 2023-11-03
Abstract: Module auxiliaire pour un appareil électrique L’invention concerne un module auxiliaire (1) pour un appareil électrique (2),   ledit appareil électrique (2) comprenant :  une ligne de courant de phase (P) comprenant au moins une première paire de contacts,une ligne de courant de neutre (N), un actionneur électromagnétique (4),   ledit module auxiliaire (1) comprenant :   un circuit de contrôle (7) comprenant une unité de contrôle (8), comprenant une première entrée (9) agencée pour recevoir un premier signal de commande ou un deuxième signal de commande,un circuit d’activation et de désactivation (11) comprenant un organe de pilotage (12),un circuit de mesure de la tension (13) pour mesurer un signal de tension provenant de ladite alimentation électrique, un circuit de mesure du courant (16) pour mesurer un signal de courant s’écoulant dans la ligne de courant de phase (P) en aval de ladite première paire de contacts,   ledit module auxiliaire (1) est caractérisé en ce que :  l’unité de contrôle (8) est configurée de sorte que si et seulement si le premier signal de commande est reçu par ladite première entrée (9) et que le signal de tension est compris entre VS-15 pourcents et VS+10 pourcents, alors ladite unité de contrôle (8) est configurée pour générer un signal temporisé d’activation de l’organe de pilotage (12),  l’unité de contrôle (8) est configurée de sorte que si et seulement si le deuxième signal de commande est reçu par ladite au moins une première entrée (9) et que le signal de courant est égal à zéro, alors ladite unité de contrôle (8) est configurée pour générer un signal temporisé de désactivation de l’organe de pilotage (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4