baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093876-B1 (FR)
Title: Système configuré pour délivrer un courant polyphasé de fréquence constante à partir d’une génératrice synchrone
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: H02M5/45
Filed: 2019-03-13
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un système (1) configuré pour délivrer en sortie un courant polyphasé de fréquence constante à partir d’une génératrice (2) synchrone entraînée à vitesse variable, ledit système (1) comprenant successivement, en sortie de ladite génératrice (2), un redresseur (3) de courant alternatif en courant continu, un bus (4) à courant continu et un onduleur (5) de courant continu en courant alternatif de sortie dudit système (1), le redresseur (3) étant actif et comportant au moins un bras pour chaque phase d’un courant polyphasé en sortie de ladite génératrice (2), chaque bras comportant au moins un interrupteur commandable (6), ledit système (1) comprenant une unité électronique de contrôle pilotant ledit redresseur (3) actif avec des premiers moyens de commande dudit au moins un interrupteur commandable (6) de chaque bras.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3094857-B1 (FR)
Title: Procédé d’imagerie avec lumière pulsée
Inventor: DAURES ANTHONY
IPC: H04N5/374
Filed: 2019-04-03
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un procédé permettant d’optimiser l’utilisation de l’information accessible par imagerie de fluorescence. A cet effet, il met en œuvre la combinaison d’un protocole de synchronisation d’une lumière pulsée excitatrice d’un marqueur fluorescent, avec le fonctionnement en « obturateur glissant » d’une caméra de fluorescence. Un facteur correctif adapté permet d’utiliser tout le signal intégré par l’ensemble des photodiodes de la caméra et de ne perdre aucune image.   Figure pour l’abrégé : Fig. 19
Patent FR-3095892-B1 (FR)
Title: Transistor BiMOS
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L27/092
Filed: 2019-05-09
Granted: 2023-08-25
Abstract: Transistor BiMOS La présente description concerne un Transistor de type BiMOS (20) comprenant : une région de grille (20G) ; une première région de contact de canal (20BC1) reliée à ladite région de grille (20G) ; une deuxième région de contact de canal (20BC2) adaptée à recevoir un potentiel de référence.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096729-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: JOLY PHILIPPE GÉRARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine comprenant un amortisseur (2) configuré pour amortir un déplacement d’un premier rotor par rapport à un deuxième rotor, l’amortisseur (2) comprenant :- une première partie d’appui (21) venant en appui sur le premier rotor sur un premier secteur angulaire (A1),- une deuxième partie d’appui (22) venant en appui sur le premier rotor sur un deuxième secteur angulaire (A2), le deuxième secteur angulaire (A2) étant inférieur au premier secteur angulaire (A1), et- une troisième partie d’appui (23) venant en appui sur le premier rotor sur un troisième secteur angulaire (A3), le troisième secteur angulaire (A3) étant inférieur au premier secteur angulaire (A1). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096698-B1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge
Inventor: CHAILLOU VINCENT
IPC: E02F9/20
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-04-30
Abstract: Engin (1) de manutention de charge comprenant un châssis (2) roulant, et portés par ledit châssis (2),- un moteur (4) thermique, -un mécanisme (5) de transmission de puissance du moteur (4) thermique aux roues (3) du châssis (2),- un godet (7),- un système d’entraînement en déplacement dudit godet (7), - une unité (9) de commande, - une pédale (10) d’accélérateur, -un organe (11) de commande actionnable manuellement par le conducteur de l’engin, -un système (12) de détection des mouvements du godet (7). Le mécanisme (5) de transmission de puissance est configuré de sorte qu’une réduction de la vitesse de rotation du moteur (4) thermique entraîne une baisse du couple fourni aux roues (3) du châssis (2) et l’engin (1) comprend au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’unité (9) de commande est configurée pour, en fonction des données fournies par le système (12) de détection des mouvements du godet (7) et des consignes de commande du système d’entraînement en déplacement du godet (7), réduire la vitesse de rotation du moteur (4) à une valeur inférieure à la valeur de consigne de commande de vitesse correspondant à la position de la pédale (10) d’accélérateur.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098164-B1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique destiné à être monté sous un moteur de véhicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un écran de protection acoustique destiné à être monté sous un moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant un corps fibreux et poreux thermo-comprimé, les fibres constitutives dudit corps se répartissent selon les pourcentages en poids suivants : entre 25% et 35% de fibres d’absorption acoustique à base de polyéthylène téréphtalate (PET) et de titre compris entre 1,5 et 2 dtex ; entre 25% et 35% de fibres de tenue mécanique à base de polyéthylène téréphtalate (PET) et de titre compris entre 6 et 7 dtex ; entre 35% et 45% de fibres de liage assurant une liaison entre les fibres dudit corps suite à leur fusion au moins partielle. Figure 2
Patent FR-3099336-B1 (FR)
Title: Ecran de blindage magnétique pour un dispositif de charge sans contact d’un véhicule automobile
Inventor: GUERROUDJ SALIM
IPC: H05K9/00
Filed: 2019-07-25
Granted: 2022-07-22
Abstract: Ecran de blindage magnétique pour un dispositif de charge sans contact d’un véhicule automobile.      Ecran de blindage magnétique (4) d’un dispositif de charge sans contact d’un véhicule automobile comprenant une portion interne (22) autour duquel est disposée une bobine (6), le coupleur (8) formé par l’écran de blindage magnétique (4) et la bobine (6) étant apte à envoyer ou recevoir un champ magnétique, ledit champ magnétique étant canalisé par l’écran de blindage magnétique (4).  Figure 1
Patent FR-3101959-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour la caractérisation radiologique d’une zone géographique d’intérêt et procédés associés
Inventor: RICHARD YOANN
IPC: G01V5/00
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-10-15
Abstract: Dispositif de mesure pour la caractérisation radiologique d’une zone géographique d’intérêt et procédés associés L’invention concerne un dispositif de mesure (10) pour la caractérisation radiologique d’une zone géographique d’intérêt (12), le dispositif (10) comprenant : - une perche (14), la perche (14) comprenant une extrémité inférieure (18) destinée à être en contact avec la zone géographique d’intérêt (12), la perche (14) délimitant au moins un volume interne (36), - au moins une unité de mesure nucléaire (38), reçue dans l’au moins un volume interne (36), et configurée pour mesurer au moins une grandeur nucléaire, - une unité de positionnement (52) configurée pour mesurer une position de la perche (14), l’unité de positionnement (52) comportant au moins une antenne (54) fixée sur la perche (14), pour la réception d’un signal de positionnement, la position de la perche (14) mesurée étant associée à l’au moins une grandeur nucléaire mesurée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104815-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage couleur comportant une mosaique de paves de micro-diodes electroluminescentes
Inventor: TORAILLE VINCENT
IPC: H01L27/15
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage couleur comportant une matrice de sources de lumière, chaque source de lumière comportant une seule micro-diode électroluminescente, les sources de lumière étant de trois couleurs différentes, chaque pixel coloré (14, 24, 34, 44, 54) de la matrice comportant trois sources émettant dans les trois couleurs différentes. Dans le dispositif selon l’invention, la matrice est constituée d’un ensemble de composants élémentaires (15, 25, 35, 45, 55) de forme identique, chaque composant élémentaire comportant au moins deux diodes électroluminescentes émettant dans une des trois bandes spectrales - la forme des diodes électroluminescentes étant soit un triangle, soit un quadrilatère, soit un pentagone - les composants élémentaires étant assemblés par trois de façon que leurs diodes respectives se touchent par un de leurs côtés, l’ensemble constitué par les trois sources associée aux trois diodes formant un pixel coloré.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107375-B1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees et puce electronique de type manycore
Inventor: THIRION LOUIS-THÉOPHILE
IPC: G06F15/80
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-04-08
Abstract: PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES ET PUCE ELECTRONIQUE DE TYPE MANYCORE Un procédé de transmission de données entre des fonctions implémentées sur une première puce électronique de type manycore est décrit. La première puce électronique comprend une pluralité de cœurs d’exécution, les cœurs d’exécution étant regroupés en clusters, les clusters étant interconnectés par au moins deux systèmes de communication. Le procédé de transmission de données comprend les étapes de :  - implémenter une première fonction sur un premier cluster ;  - implémenter une seconde fonction sur un second cluster, caractérisée en ce que ladite seconde fonction est également implémentée sur un troisième cluster distinct desdits premier et second clusters ; et  - transmettre au moins une donnée entre ladite première fonction et ladite seconde fonction.  Fig. 5
Patent FR-3108394-B1 (FR)
Title: Unité de valorisation, dispositif de stérilisation comprenant l'unité de valorisation et procédé associé.
Inventor: VESIN SÉBASTIEN
IPC: A61L2/04
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-12-23
Abstract: Unité de valorisation, dispositif de stérilisation comprenant l'unité de valorisation et procédé associé L’invention concerne une unité de valorisation comprenant un module de stockage (100) de l'énergie thermique apte à recevoir un fluide de stockage, un échangeur thermique (102) et un circuit de stockage thermique (101) configuré pour relier fluidiquement le module de stockage (100) et l'échangeur thermique (102) et assurer la circulation du fluide de stockage auquel est relié le module de stockage (100), caractérisé en ce que le fluide de stockage destiné à être stocké dans le module de stockage (100) représente un volume inférieur au volume du module de stockage (100) de sorte à maintenir un volume vide dit volume tampon, le module de stockage d'énergie (100) comprend au moins deux réservoirs de stockage de chaleur sensible, dont au moins un premier réservoir (110) et un deuxième réservoir (120) et un système d'injection et de soutirage du fluide de stockage (108) agencé en partie inférieure de chacun des au moins deux réservoirs (110, 120) configuré pour favoriser la formation et le maintien d’une stratification en température lors d’une étape de charge des réservoirs puis lors d’une étape de décharge .  Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine des stérilisateurs utilisant de la chaleur de manière discontinue pour la mise en œuvre d'un cycle de stérilisation Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3096687-B1 (FR)
Title: Synergistes pour des pigments magenta de quinacridone
Inventor: SHAKHNOVICH ALEXANDER I
IPC: C09B48/00
Filed: 2020-05-28
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne des compositions (par exemple, des dispersions pigmentaires ou des compositions d’encre, comme des compositions d’encre pour jet d’encre) comprenant au moins un pigment magenta de quinacridone et au moins un synergiste sélectionné parmi des composés (A) et (B) ayant les structures suivantes : et (A) (B).
Patent FR-3112319-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un capteur optique et système d’assistance à la conduite correspondant
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: B60S1/56
Filed: 2020-07-08
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif (3) de protection d’un capteur optique (13) de système d’assistance à la conduite pour véhicule automobile, le capteur optique (13) comprenant une optique (14), ledit dispositif (3) comportant :  - un élément optique (9) configuré pour être disposé en amont de l’optique (14) du capteur optique (13) et monté mobile en rotation autour d’un premier axe de rotation (A1), et   - un moteur (5) électrique configuré pour entrainer en rotation l’élément optique (9).   Selon l’invention, le moteur (5) électrique comprend un rotor (51) configuré pour tourner autour d’un deuxième axe de rotation (A2) sécant avec le premier axe de rotation (A1) de l’élément optique (9).  L’invention concerne également un système d’assistance à la conduite correspondant.   [Fig.3] Figure 3
Patent FR-3116299-B1 (FR)
Title: Compresseur de turbomachine
Inventor: BOUCHIA YOUSSEF
IPC: F02C3/04
Filed: 2020-11-13
Granted: 2023-05-26
Abstract: Compresseur d’axe longitudinal de turbomachine, comprenant un rotor comprenant une rangée annulaire d’aubes mobiles ; un redresseur (140; 240; 340) comprenant au moins une première rangée annulaire de premières aubes fixes (142 ; 242; 342) et une deuxième rangée annulaire de deuxièmes aubes fixes (144; 244; 344), chaque première aube fixe (142; 242; 342) comportant une pale inscrite radialement dans un premier espace annulaire ayant un premier rayon externe (R1) et un premier rayon interne (r1), chaque deuxième aube fixe (144 ; 244 ; 344) comportant une pale inscrite radialement dans un deuxième espace annulaire ayant un deuxième rayon externe (R2) et un deuxième rayon interne (r2), le premier rayon interne (r1) est supérieur ou égal au deuxième rayon externe (R2), dans lequel le nombre de premières aubes fixes (142; 242; 342) est différent du nombre de deuxièmes aubes fixes (144; 244; 344).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3117881-B1 (FR)
Title: Raquette de padel
Inventor: BERTRAND CHARLOTTE
IPC: A63B60/50
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-04-07
Abstract: Raquette de padel Cette raquette de padel (10) comprend un manche (12) et une tête (14) qui comprend un tamis (20) et un cadre (18) ; le tamis (20) comprend un noyau et deux peaux, le noyau étant disposé entre les deux peaux ; le tamis comprend une zone intérieure (26) qui est traversée par des premiers trous traversants (30) de forme cylindrique circulaire et de diamètre compris entre 9 et 13 mm ; le cadre (18) est disposé autour du tamis ; et le cadre est fixé d’une part au manche et d’autre part à la zone extérieure du tamis. Au moins une face du tamis (20) comprend des deuxièmes trous borgnes (32), ménagés au moins dans la peau de cette face du tamis, dont la profondeur s’étend selon une direction perpendiculaire à un plan principal de la raquette (10), la plus grande dimension des deuxièmes trous borgnes, mesurée dans le plan principal de la raquette, étant comprise entre 1 et 5 mm.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3117791-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse soft-solid comprenant un sel de magnésium de grade léger
Inventor: JAYAWARDENE LAURA
IPC: A61K8/04
Filed: 2020-12-22
Granted: 2024-01-05
Abstract: Composition aqueuse soft-solid comprenant un sel de magnésium de grade léger La présente invention concerne une composition aqueuse de type soft-solid, comprenant :  - au moins 5% en poids de matière active de sel(s) de magnésium, de densité versée inférieure ou égale à 250 g/l,  - au moins un glycol, et  - de l’eau,  par rapport au poids total de la composition représentant 100%.  La présente invention concerne également un procédé cosmétique de traitement, de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques humaines caractérisé par le fait qu’il consiste à appliquer sur la surface de la matière kératinique une composition telle que définie précédemment.  Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3122706-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation d’un consommateur configuré pour être alimenté en un carburant préparé à partir d’un gaz issu de l’évaporation d’un liquide cryogénique comprenant au moins du méthane
Inventor: ORLANDI EZEQUIEL
IPC: F02M21/02
Filed: 2021-05-07
Granted: 2023-12-01
Abstract: Titre :   Système d’alimentation d’un consommateur configuré pour être alimenté en un carburant préparé à partir d’un gaz issu de l’évaporation d’un liquide cryogénique comprenant au moins du méthane La présente invention concerne un système d’alimentation (1) d’un consommateur (7) configuré pour être alimenté en un carburant, le système d’alimentation comprenant un système de préparation (45) agencé après une sortie (393) d’une première passe (39) d’un échangeur thermique (41) du système de préparation. Le système de préparation (45) comprend un premier séparateur de phases (47), un deuxième séparateur de phases (55) et un dispositif de détente (53) disposé sur une conduite (51) reliant une sortie de liquide (475) du premier séparateur de phases (47) à une entrée (551) du deuxième séparateur de phases. Une entrée (471) du premier séparateur de phases est connectée à la sortie (393) de la première passe (39). Une sortie de gaz (473) du premier séparateur de phases est reliée au consommateur (7) pour délivrer le carburant. Le système d’alimentation est configuré pour mettre en communication fluidique une sortie de liquide (555) du deuxième séparateur de phases avec au moins une cuve (3, 7).  (figure 1)
Patent FR-3125831-B1 (FR)
Title: Panneau de construction pour une construction bois/béton
Inventor: BOUALAM MALEK
IPC: E04C2/26
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-07-28
Abstract: Panneau de construction destiné à la réalisation d’une structure mixte bois/béton, comportant : - une paroi extérieure (PE) verticale ; - une paroi intérieure (PI) verticale parallèle à la paroi extérieure verticale ; - un premier montant (M) vertical perpendiculaire à la paroi extérieure (PE) verticale et à la paroi intérieure (PI) verticale ; - un second montant (F) vertical parallèle au premier montant (M) vertical ;- un panneau fond de linteau (FL) horizontal ; - un panneau lisse basse (LB) horizontal ; et - un coffrage (A) de poteau cylindrique disposé entre le premier montant (M) vertical et le second montant (F) vertical, le panneau fond de linteau (FL) et le panneau lisse basse (LB) présentant une ouverture d’accès au coffrage (A) de poteau, et le panneau fond de linteau (FL), le panneau lisse basse (LB), le premier montant (M) vertical et le second montant (F) vertical formant un caisson.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126803-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection et suivi d'objets dans une zone d'intérêt
Inventor: HUBERT CHRISTIAN JEAN JACQUES
IPC: G06V10/00
Filed: 2021-09-09
Granted: 2023-10-20
Abstract: Dispositif de détection et suivi d’objets dans une zone d’intérêt, comportant :  - une lyre motorisée (30) ayant 3 axes de rotation à entrainement axial direct pour le support et le déplacement omnidirectionnel d’un ensemble comprenant :  . une caméra neuro-morphique (36),  . un module laser IR (32) pour illuminer l’objet à identifier, et  - un module de traitement d’images (14) pour recevoir de la caméra neuro-morphique des images évènementielles des objets pénétrant dans la zone d’intérêt, pour localiser et identifier ces objets et pour commander l’orientation de la lyre motorisée afin de suivre leur déplacement respectif dans la zone d’intérêt.  Figure 2
Patent FR-3126877-B1 (FR)
Title: Composition de soin et/ou de maquillage comprenant un élastomère de silicone à fonctions acides carboxyliques et un copolymère à base de résine de silicone et de silicone de type diméthiconol.
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/89
Filed: 2021-09-15
Granted: 2023-08-11
Abstract: Composition de soin et/ou de maquillage comprenant un élastomère de silicone à fonctions acides carboxyliques et un copolymère à base de résine de silicone et de silicone de type diméthiconol.  La présente invention concerne une composition de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, notamment la peau, comprenant, de préférence dans un milieu physiologiquement acceptable :a) au moins un élastomère de silicone à fonctions acides carboxyliques ; etb) au moins un copolymère à base de résine de silicone et de silicone de type diméthiconol.  L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu’il comprend l’application sur les matières kératiniques d’une émulsion telle que définie précédemment.
Patent FR-2163510-B1 (FR)
IPC: F16D3/224
Filed: 1972-12-11
Granted: 1976-10-29
Abstract: 1416989 Bearings; universal joints SKF (UK) Ltd 29 Dec 1972 [13 Dec 1971] 57852/71 Headings F2A and F2U A bearing unit and constant velocity universal joint assembly for a driven road wheel comprises an outer bearing member 1 rotatably mounted on an inner bearing member 2 by rolling elements 3, each member being formed with an integral flange 4, 5 for attachment to the vehicle and wheel respectively, and the inner member 2 being formed integrally with the outer ring 10 of the constant velocity universal joint 9. In a further embodiment (Fig. 1, not shown), the part of the member 2 which serves as the outer ring 10 is an axial extension of the part which supports the rolling elements 3.
Patent FR-2397349-B1 (FR)
IPC: B65G65/28
Filed: 1978-07-11
Granted: 1982-07-16
Abstract: Thestock yard has a radial structure operating from a central point (2). The radial arm (3) is supported by the adjustable vertical boom (16) and cables (17). The end of the radial arm is fitted with an extension boom which can rotate about the vertical axis (10), so that the stack (1) may be loaded over a wider area. The unloading arm (4) operates at ground level on rails (25 etc.). It is loaded or unloaded by a conveyor travelling the arms towards the centre.
Patent FR-2546830-B1 (FR)
IPC: B60R9/10
Filed: 1983-05-31
Granted: 1988-05-06
Abstract: 1. Device serving to carry luggage at the back of a vehicle, equipped with fastering mounts (20) caracterized by the fact that it is composed of metal tubes or sections bent together (1) thus forming the framework on which the others (7) are fixed perpendicularly in order to form a plat-form or backing, the shortest of the cranked tubes (1) sliding downwards into the metal tubes welded to the ends of a cross-bar (2).
Patent FR-2615341-B1 (FR)
IPC: H04Q11/04
Filed: 1987-05-15
Granted: 1993-12-03
Abstract: A digital switching system for establishing safety communications between N junctors is intended to guard against the potential danger of generalized failure which lies in the use of a central control unit and digital connection network for carrying out exchanges of information between junctors. Accordingly, each junctor is directly coupled to the N-1 other junctors of the system and is provided with its own control unit and its own digital connection network in order to enable said junctor itself to select the particular information which it is desired to receive from the N-1 other junctors. This system is primarily applicable to air and ocean traffic control.
Patent FR-2622274-B1 (FR)
Inventor: DIEUDONNE GERARD
IPC: A61H33/02
Filed: 1987-10-23
Granted: 1993-08-27
Abstract: The present invention relates to a fixing device for a non-return valve, or the like, in particular for jacuzzis. The device is characterised in that it is substantially formed by a support (6) which is concentric to the axis of the bore (3) of the air injection apertures and provided with an internal thread interacting with an external thread provided on the body (1) of the non-return valve, or the like, and by a reinforcing material (7) surrounding the support (6) and fixing it on the external face of the jacuzzi (2) or on a reinforcement (8) thereof.
Patent FR-2649866-B1 (FR)
Inventor: GROSHENS PIERRE
IPC: A41D27/06
Filed: 1989-06-29
Granted: 1993-09-17
Abstract: The invention relates to a textile for stiffening. It comprises two textile layers (1, 2). According to the invention, the textile layers (1, 2) are joined to each other by an adhesive composed of hot-sprayed crosslinkable polymers.