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Patent FR-2691716-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de sels de déféroxamine de grande pureté.
Inventor: ZOLTAN KONYARI
IPC: C07B63/00
Filed: 1993-05-26
Abstract: Procédé de préparation de sels de déféroxamine de grande pureté à partir de solutions de fermentation filtrées contenant de la déféroxamine B comme ingrédient actif, par adsorption de l'ingrédient actif sur une résine échangeuse d'ions et dissolution et purification subséquentes de celui-ci, comprenant la séparation du sel de déféroxamine après la concentration de l'éluat, par relargage dans une solution aqueuse ou dans un mélange d'eau et d'un solvant organique, et sa purification par des opérations répétées de relargage et/ou au moyen de procédés connus en soi, et éventuellement a) préparation du sel méthanesulfonate au moyen de procédés connus, ou b) passage de la solution aqueuse du sel de déféroxamine à travers une résine échangeuse d'ions contenant des anions méthanesulfonate comme contre-ions et récupération du sel méthanesulfonate de l'effluent, de préférence par lyophilisation.
Patent FR-2706326-A1 (FR)
Title: Nouveau mode de présulfuration de catalyseur.
Inventor: PIERRE DUFRESNE
IPC: C10G49/04
Filed: 1993-06-14
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de présulfuration d'un catalyseur de conversion d'hydrocarbures. De préférence, la présulfuration de catalyseur est effectuée hors-site (ex-situ). Le procédé de présulfuration du catalyseur est caractérisé par l'emploi d'un agent de présulfuration contenant (a) au moins un premier composé sulfuré de point de décomposition T1 inférieur à 220degré C environ et (b) au moins en deuxième sulfuré de point de décomposition T2 supérieur à 220degré C environ.
Patent FR-2706239-A1 (FR)
Title: Device for grouping together and cutting back plants which can be fitted to mobile agricultural cutting machines
Inventor: CHRISTIAN REY
IPC: A01D45/00
Filed: 1993-06-16
Abstract: The invention relates to a device for grouping together and cutting back plants such as lavender, hybrid lavender, aromatic plants, sage, thyme and similar plants before cutting. It consists of two rotary rake elements 1, 1' arranged in a V so as to route the plants. This device according to the invention is particularly intended for agricultural cutting machines.
Patent FR-2706815-A1 (FR)
Inventor: DEVAUD GERARD
IPC: B60G17/027
Filed: 1993-06-23
Abstract: Ce dispositif est destiné à un véhicule dont les roues (1) sont chacune équipée d'un amortisseur (2) et d'un ressort (3) de suspension; il comprend, pour chaque roue, un vérin (4) coopérant avec le ressort, et pourvu d'un capteur de position (5), une interface électrohydraulique (6) de commande du vérin, reliée à ce dernier, à une centrale hydraulique (8) du véhicule et à une source d'énergie électrique, et un calculateur (7) de gestion d'assiette, relié aux interfaces, programmé pour prendre en compte chaque paramètre de la conduite du véhicule, notamment sa vitesse et l'angle de son volant; à partir de ces paramètres le calculateur commande les interfaces (6) et les vérins dans le cadre des boucles d'asservissement de ces derniers à des courses de sortie de consigne, correspondant au maintien du véhicule dans des assiettes prédéterminées, stockées dans la mémoire du calculateur. Ce système d'assiette permet de prévenir le roulis et le tangage dans les phases accélération, freinage et virage, sans dégradation du confort des occupants.
Patent FR-2714551-A1 (FR)
Title: Porte logique OU-Exclusif intégrée.
Inventor: YVES PAINDAVEINE
IPC: H01L27/082
Filed: 1993-12-24
Abstract: La porte logique OU-Exclusif (10a) ou la porte complémentaire (10b) à deux entrées binaires (a, b) comprend un circuit (11a, 11b) à trois niveaux logiques pour la formation des impliquants premiers (K, L; K', L') d'une fonction de type OU-Exclusif et un circuit de type OR (12a, 12b) pour faire la somme logique des impliquants premiers en considérant le niveau intermédiaire comme l'un des deux autres niveaux. L'invention s'applique notamment en logique SCFL dans l'arséniure de gallium ou en logique ECL dans le silicium monocristallin.
Patent FR-2714798-A1 (FR)
Title: Ski glove with slots in finger and thumb
Inventor: PASCAL DUCROS
IPC: A41D19/00
Filed: 1994-01-11
Abstract: The glove, or mitten, has a transversal slot (2) in the thumb which is between its first and second joints. Another transversal slot (3) is in the index finger and is between its first and second joints. The slots are wide enough to allow the thumb (11) and finger (12) to come out, without taking off the glove. Each slot is covered inside the glove by an elastic strip (4,5). This is stitched to the glove round three sides, and the side (9,10) which is not stitched forms the front transversal edges of the strip.
Patent WO-9501136-A1 (WO)
Title: Instrument chirurgical, destine notamment a la chirurgie dentaire
Inventor: PINEL ALAIN
IPC: A61C1/18
Filed: 1994-06-29
Abstract: La présente invention concerne un instrument chirurgical comprenant un élément actif (1) et un élément d'alimentation (3), la partie postérieure de l'élément actif (1) et la partie antérieure de l'élément d'alimentation (3) comportant des moyens de connexion complémentaires permettant d'assurer leur solidarisation de façon étanche, l'élément d'alimentation (3) comportant au moins une canalisation d'alimentation (43) en un premier fluide, débouchant à l'endroit des moyens de connexion. Cet instrument chirurgical est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (31) d'obturation de la susdite canalisation d'alimentation (43) en un premier fluide, lorsque l'élément actif (1) est connecté à l'élément d'alimentation (3), et l'élément actif (1) comprend des moyens d'alimentation (25) en au moins un second fluide.
Patent FR-2718295-A1 (FR)
Title: Poussoir de raccordement et réglette de connexion équipée de tels poussoirs.
Inventor: DIDIER JACQUES
IPC: H01R4/24
Filed: 1994-03-30
Abstract: Le poussoir de raccordement est à au moins une paire de jambages, solidaires d'une tête d'actionnement et percés en vis-à-vis d'un trou d'insertion d'un fil isolé, et est monté coulissant sur au moins un contact autodénudant. Ce poussoir est caractérisé en ce qu'il comporte une fente de pincement (15, 16) du fil isolé, réalisée dans chacun desdits jambages (11, 12), ouverte dans le trou (13, 14) du jambage et dirigée vers la tête (10). Application: réglette de connexion.
Patent FR-2704668-A1 (FR)
Title: Appareil de poursuite de véhicules routiers à partir d'une plate-forme aérienne.
Inventor: JOHN PARSONS TIMOTHY
IPC: G06T7/20
Filed: 1994-04-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de poursuite de véhicules routiers à partir d'une plate-forme aérienne. Elle se rapporte à un appareil qui comprend un dispositif d'entrée (2) qui reçoit une série d'images (I1 , I2 ,... In ) comprenant un objet contenu dans une zone de référence (P0 ) dans une scène d'un fond, un premier dispositif de traitement (6, 7) qui crée un premier ensemble de données relié à des régions de courbure importante dans la zone de référence (P0 ), un second dispositif de traitement (8) qui forme un gabarit binaire à partir du premier ensemble de données, et un troisième dispositif de traitement (5) qui détermine une corrélation entre le gabarit binaire et des images de la scène et donne la position de l'objet dans la scène du fond. Application à la poursuite de véhicules routiers.
Patent FR-2720233-A1 (FR)
Inventor: LE TORTOREC ERIC
IPC: A23B4/08
Filed: 1994-05-30
Abstract: Method for the treatment and storage of perishable foodstuffs in a controlled or humidity saturated atmosphere with or without gas injection at temperatures of - 25 DEG  to + 5  DEG C according to the optimum temperature for the preservation of foodstuffs. Shellfish are cleaned before being stored and fish can be preserved without being placed in ice at temperatures of 0 - 6  DEG C in a saturated atmosphere. The foodstuffs are stored in an heat insulated chamber (1) provided with a ventilated, static, heat exchanging system in the form of tubes or a dual skin (2) placed in direct contact with the ceiling, walls and floor for maintaining and controlling temperature, said system refrigerating the chamber in the optimum conditions. A previously refrigerated and sterilized antifreeze food quality solution (3) is sprayed in said chamber, optionally with the addition of gas, for maintaining a maximum or hygrostat-controlled hygrometry (6). Products are refrigerated beforehand in a highly ventilated enclosure, a thermal lock limiting the variations of temperature.
Patent FR-2721561-A1 (FR)
Title: Elément pour armature de dossier de siège notamment de véhicule.
Inventor: BLANKE PHILIPPE
IPC: B60R22/26
Filed: 1994-06-28
Abstract: L'élément transversal supérieur pour armature de dossier constitué de deux montants (M) réunis à une traverse (T) au voisinage de laquelle est situé le cas échéant un axe (A) de basculement du dossier, a une configuration de poutre à section (100) droite évolutive et présente des moyens d'assemblage (11) distincts aptes à être réunis avec chacun de ces montants latéraux (M), une cavité (12) approximativement médiane apte à recevoir un point d'ancrage (E) d'une ceinture de sécurité (C) ainsi qu'un support (13) terminal apte à recevoir un verrou (V) d'immobilisation pour retenir le dossier dans sa position dressée. Application par exemple aux sièges arrière notamment en plusieurs tronçons.
Patent FR-2722689-A1 (FR)
Inventor: LAGARDE ISABELLE
IPC: A61K8/42
Filed: 1994-07-20
Abstract: Novel combination product comprising an association of, firstly, an anti-fungal agent selected from the 1-hydroxy-2-pyridones such as ciclopirox or octopirox and the physiological acceptable salts thereof and, secondly, crotamiton as an antifungal agent activity enchancer. The present invention also concerns a dermatological or cosmetic composition comprising this combination product and at least one pharmaceutically acceptable excipient.
Patent FR-2722664-A1 (FR)
Title: Boot lacing for sport shoe for improved performance
Inventor: CONDINI ALESSANDRO
IPC: A43C1/00
Filed: 1994-07-19
Abstract: The boot (1) comprises a V-opening (2) on top of the foot symmetrical about the median plane. The opening has two sides (3a,3b) which are laced together. Two identical rows of eyelets (4) are located on each side through which the lace (6) passes bringing the two sides together. There are an odd number of eyelets. The lace passes through the eyelets from an intermediate eyelet then to one situated on the opposite row and brought forward a hole. Then it returns in the eyelet on the opposite side at the same level. This sequence is repeated to the end of the row and then joined to the eyelet at the end of the opposite row.
Patent FR-2709694-A1 (FR)
Title: Appareil de blocage de lentilles.
Inventor: WOOD KENNETH O
IPC: B24B13/005
Filed: 1994-09-06
Abstract: L'invention concerne un appareil de blocage d'une ébauche (14) de lentille ophtalmique sur un bloc pour l'usinage de la lentille, comportant une base (1) et une station d'alignement (8). Il comprend aussi un moyen (5) d'affichage d'une image cible (6) pour une orientation donnée d'une ébauche par rapport à ladite base, ladite station d'alignement servant à aligner une ébauche par rapport à l'image cible, une station de blocage (16) pour supporter un bloc selon une orientation donnée, établie à la station d'alignement, par rapport à ladite base, un moyen de transport (10) de l'ébauche de la station d'alignement à la station de blocage tout en maintenant l'orientation établie, ladite station de blocage (16) incluant un support de blocage pour le bloc de lentille, un support (20) d'ébauche, et un moyen d'injection, entre l'ébauche et le bloc (22), d'une matière liquide chauffée d'assemblage qui se solidifie lors du refroidissement pour les assembler.
Patent FR-2724299-A1 (FR)
Title: Armchair with raising seat assisting user to stand
IPC: A61G5/14
Filed: 1994-09-13
Abstract: The armchair has seat (10) and a back (12) which are articulated round a transverse axle (18). The inclination of the back is adjusted w.r.t. the frame (14), by arms (50). These are articulated on a transversal axle (58) by one end and arms (49), joined to the back, are articulated on their other ends. A pair of L-shaped levers (34), articulated on the front of the frame and rods (42) raise the seat. Rollers (54), on the front ends of the arms that adjust the back, move in curved slots (62) in cams (60) supported by the frame.
Patent FR-2727763-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner la vitesse d'un mobile au moyen d'un radar ou sonar a compression d'impulsion
Inventor: POUIT CHRISTIAN
IPC: G01P3/36
Filed: 1994-12-01
Abstract: - La présente invention concerne un procédé et un dispositif du type radar ou sonar à compression d'impulsion permettant de déterminer la vitesse d'un mobile. - Selon l'invention, ledit dispositif (1) comportant un système émetteur (3), un système récepteur (4) et un système de traitement de signal (5) est remarquable en ce que ledit système émetteur (3) est susceptible d'émettre deux impulsions associées, dont l'une est modulée selon une loi de variation croissante et l'autre est modulée selon une loi de variation décroissante, et en ce que ledit système de traitement de signal (5) comporte deux moyens de corrélation (14, 15), un moyen d'addition (16), un moyen de soustraction (19) et un calculateur (22).
Patent FR-2727624-A1 (FR)
Title: Agent de sechage rapide de film de vernis a ongles et procede de sechage utilisant ledit agent
Inventor: RAMIN ROLAND
IPC: A61Q3/02
Filed: 1994-12-01
Abstract: L'invention concerne un agent de séchage rapide de film de vernis à ongles comprenant au moins une huile de silicone et au moins un solvant, ledit solvant comprenant de l'éther de pétrole. Elle concerne également un procédé de séchage de film de vernis à ongles consistant à appliquer sur le film déposé sur l'ongle ledit agent de séchage.
Patent FR-2726854-A1 (FR)
Title: Facade mobile notamment pour la fermeture d'espaces de rangement ou de meubles
IPC: E05D15/10
Filed: 1994-12-22
Abstract: La présente invention concerne une façade mobile pour la fermeture ou le cloisonnement d'espaces. Cette façade est caractérisée en ce que chaque porte (1), déplaçable de manière de préférence omnidirectionnelle à l'intérieur des rails ( 6, 7), comporte, respectivement au voisinage de ses chants supérieur et inférieur, au moins une cavité (4) fermée au moins vers le bord avant (6A, 7A) dudit rail et à l'intérieur de laquelle sont disposés au moins deux organes presseurs (11) de guidage, qui sont rappelés élastiquement en contact roulant avec le bord arrière (6B, 7B) des rails (6, 7) et qui sont susceptibles, lors de la manoeuvre de l'une des portes, passant de la position fermée à la position ouverte, de s'escamoter dans ladite cavité (4). Application aux portes coulissantes de placards ou d'armoires.
Patent FR-2715262-A1 (FR)
Title: Elément émetteur de lumière à couches minces.
Inventor: YUKIHIRO MARUTA
IPC: H05B33/12
Filed: 1995-01-16
Abstract: L'invention concerne la fabrication d'éléments électroluminescence. Pour obtenir une excellente visibilité sur un grand angle de vue dans un élément émetteur de lumière à couches minces, on intercale une couche d'isolation intermédiaire (7A) entre un substrat en verre (1) et une électrode transparente (2), et cette couche d'isolation intermédiaire a un indice de réfraction qui varie de façon continue depuis l'indice de réfraction du substrat en verre jusqu'à celui de l'électrode transparente, et elle a une épaisseur optique moyenne qui est supérieure à 0,25 fois la longueur d'onde centrale d'un spectre d'émission. Application aux panneaux de visualisation.
Patent WO-9534147-A1 (WO)
Inventor: FEVRIER HERVE
IPC: H04B10/291
Filed: 1995-06-01
Abstract: Pour extraire un multiplexeur (MT) d'un multiplex entrant (ME) et pour insérer un multiplex (MI) à insérer dans un multiplex sortant (MS), il comporte: des moyens (DS2, S1, MC) pour séparer N porteuses optiques (μ1, ..., μN) et sélectionner parmi elles E porteuses dites extraites constituant le multiplex extrait (MT); et pour sélectionner T porteuses dites transmises; des moyens (S4) pour sélectionner I porteuses dites insérées, parmi N porteuses du multiplex à insérer (MI); des moyens de couplage et des moyens de conversion de longueurs d'onde (S2, CL, MC) pour attribuer des longueurs d'onde fixées (μ'1, ..., μ'N) aux signaux modulants les porteuses transmises et les porteuses à insérer. Application notamment aux réseaux de transmission optique selon la hiérarchie numérique synchrone.
Patent FR-2734754-A1 (FR)
Title: Fabrication of implantable surgical prosthesis having a hollow flexible body
IPC: A61F2/00
Filed: 1995-05-31
Abstract: Process for fabrication of an implantable surgical prosthesis having a hollow flexible tubular body (L) from a polymerisable biocompatible material such as a silicone, comprises moulding the body (L) in the form of a single flexible membrane which may exhibit variations in wall thickness (K), by vacuum casting a biocompatible material into a mould (A,B) having an internal cavity (I) which corresponds in form to the external shape of the body (L) and which has a micro-textured surface, and which contains a core (C) which defines the internal shape of the body (L), positioned in the mould by a key (D) to define a casting cavity (H), whereby the cross section of the key (D) at its point of entry into the cavity (H) defines a demoulding aperture (D') for removing the body (L) from the core (C).
Patent FR-2736253-A1 (FR)
Title: Turn-table to hold orders in restaurants - having fixed and removable partitions to separate orders and coloured balls to mark them
IPC: A47F10/06
Filed: 1995-07-06
Abstract: The turn-table turns on an axle with a ball and has four fixed partitions to form compartments to separate four orders. Four removable partitions can be fixed to it so that eight orders can be separated. The turn-table is turned to pass the orders on to the next stage. Four balls of different colours are used to mark the order in which orders have been taken. A short cylinder can be used instead of the coloured balls.
Patent FR-2722368-A1 (FR)
Title: Diffuseur d'insecticides a batterie et procede pou r l'utiliser
Inventor: KATSUDA YOSHIO
IPC: A61L9/03
Filed: 1995-07-13
Abstract: L'invention concerne un diffuseur d'insecticides alimenté par batterie comprenant un boîtier (2), un évent (8), un commutateur (7), une plaque rayonnante en contact avec un insecticide imprégnant un tampon (1) et un dispositif chauffant comprenant une batterie, dans lequel la surface de la plaque rayonnante (3) est chauffée à une température de 90 à 130deg.C pour diffuser l'insecticide, le dispositif chauffant consiste en une batterie (5) reliée par des conducteurs (6) à une thermistance organique à coefficient de température positif (4) constituée par un mélange d'une résine de polyoléfine thermoplastique et de carbone, et l'insecticide est un pyréthroïde de type cyclopropanecarboxylate ayant une tension de vapeur de 1,3 x10**-2 Pa (1,0 x10**-4 mmHg) ou plus à 20deg.C, ainsi qu'un procédé pour diffuser un insecticide qui comprend l'utilisation de ce diffuseur.
Patent FR-2723417-A1 (FR)
Title: Agencement destine a detecter la position de selection reglee dans une boite de vitesses de vehicule automobile
Inventor: FRIEDRICH ERICH
IPC: F16H61/00
Filed: 1995-08-02
Abstract: Pour relever la position de sélection d'une boite de vitesses 1 de véhicule automobile, on détecte, à l'aide de détecteurs 17, la position d'un levier de changement de vitesse 7 commandant la boite de vitesses, dans une voie de sélection neutre d'une grille de sélection de la boite, réglant la position de sélection neutre de la boite de vitesse. La direction de déviation vers les rapports associés par paires aux voies de sélection de la boite, est détectée à l'aide de contacts de levier de changement de vitesse 23, qui réagissent lors de la déviation du levier de changement de vitesse hors de la position de sélection neutre. Un circuit d'exploitation des données 25 fournit, en fonction des détecteurs 17 détectant la voie de sélection réglée, dans la position de sélection neutre de la boite, et en fonction des contacts de levier de changement de vitesse, un signal de position de sélection définissant la position de sélection momentanément réglée.
Patent FR-2725834-A1 (FR)
Title: Impurity induced disordered opto-electronic III-V semiconductor device
Inventor: ZOU WEI XIONG
IPC: H01L33/14
Filed: 1995-09-29
Abstract: The device includes a semiconductor substrate (1) formed on an ohmic contact (10). An active layer (3) is sandwiched between two cladding layers (2,4) on the substrate. A skin (6) of silicon nitride is formed on the upper cladding layer (4). Another ohmic contact (10) is placed in the formed window. The active layer and the cladding is III-V semiconductor. A first impurity type comprises silicon which diffuses across the window to disorder selected regions (7). A second impurity type comprises zinc which is diffused to correct interfering pn junctions in the upper cladding after the diffusion of silicon.
Patent FR-2741067-A1 (FR)
Inventor: GILBERT LAURENT
IPC: C07C323/22
Filed: 1995-11-10
Abstract: An aromatic thioether acylation method is disclosed. In a preferred embodiment, the method comprises condensing acetic anhydride or acetyl chloride with thioanisole. According to said aromatic thioether acylation method, said thioether is reacted with an acylating agent selected from the group which consists of carboxylic acid halides and carboxylic acid anhydrides, in the presence of an effective amount of an acid zeolite.
Patent WO-9704716-A1 (WO)
Title: Dispositif intrabuccal
Inventor: DAVID MICHEL
IPC: A61C7/08
Filed: 1996-07-25
Abstract: Dispositif intrabuccal comprenant deux coques (2, 3) en matière plastique thermoformée, qui enveloppent respectivement la première, l'arcade supérieure et la seconde, l'arcade inférieure de la cavité buccale. Ce dispositif est muni de moyens (4a, 4b, 13a, 13b) agissant au niveau desdites coques (2, 3), propres à générer une force propulsive mandibulaire orientée selon la direction de la propulsion mandibulaire et dans le sens postéro-antérieur, de telle sorte à maintenir un décalage de la mandibule vers l'avant du maxillaire, tout en autorisant des mouvements de latéralité.
Patent FR-2737038-A1 (FR)
Title: Inducteur extra-plat a fort courant et methode de fabrication de celui-ci
Inventor: SHAFER TIMOTHY
IPC: H01F27/255
Filed: 1996-07-17
Abstract: Un inducteur extra-plat à fort courant (10), qui comporte une bobine de fil ayant une extrémité de bobine interne et une extrémité de bobine externe. Un marériau magnétique entoure complètement la bobine de fil pour former un corps d'inducteur (14). Des premières (16) et deuxièmes (18, 100) sorties connectées à l'extrémité de bobine interne et l'extrémité de bobine externe s'étendent respectivement à travers le matériau magnétique vers l'extérieur du corps d'inducteur. La méthode de fonctionnement implique le moulage par pression du matériau magnétique autour de la bobine métallique.
Patent FR-2744948-A1 (FR)
Title: Moulding of medallions
Inventor: BISOGNIN JULIEN
IPC: B29C45/14
Filed: 1996-08-09
Abstract: To produce a moulded medallion, and the like, the sheet inserted into the mould (4a-4c) has a controlled tension on insertion and where it is held (4b,4c) while the mould is closed and a plastics material is injected into the mould cavity, followed by cooling.    Also claimed is a mould with a system to maintain the sheet tension during moulding.  Preferably the sheet tension is controlled by relative movement of the sheet holders in the mould, and it is blocked from shifting during the moulding action. If necessary, the sheet can be realigned during the moulding stages. The sheet is retained more strongly at a given section, to give a positioning reference. The sheet can be agitated on the mould to alter the tension during moulding and cooling. The sheet temp. can be varied locally. The sheet can be pulled for tension increase.