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Patent FR-2932085-A1 (FR)
Title: Station de travail automatisee pour la preparation securisee d'un produit final a usage medical ou pharmaceutique
Inventor: OSBORNE JOEL
IPC: A61J1/20
Filed: 2008-06-06
Abstract: L'invention propose une station de travail automatisée (10) pour la préparation, à partir de différentes substances, dont chacune est contenue dans un récipient, d'un produit final à usage médical ou pharmaceutique conditionné dans un conteneur, comportant au moins une enceinte isolée (16) qui délimite différentes zones intérieures fonctionnelles, une zone (18) de chargement comportant des moyens de décontamination rapide, un sas d'introduction des récipients et des conteneurs dans la zone de chargement (18), une zone (20) de stockage des récipients et des conteneurs chargés qui communique avec la zone de chargement (18), une zone de transfert (24), une zone (22) de préparation des produits finaux qui communique au moins avec ladite zone de stockage (20) via ladite zone de transfert (24), et qui comporte des moyens de décontamination rapide, un sas de déchargement (26) des produits finaux hors de la station de travail (10); et au moins un robot ou un automate de manipulation des objets contenus dans la zone de stockage (20) et/ou dans la zone de préparation (22).
Patent FR-2919594-A1 (FR)
Title: Hollow element i.e. liquid bottle closure, placing apparatus for e.g. metallization treatment system, has introduction device to place hollow elements on fitting units, and displacing unit to place fitting units at specific locations
Inventor: MARTINI DAVIDE
IPC: B65G47/82
Filed: 2008-07-10
Abstract: The apparatus (1) has a positioning unit (5) for positioning hollow elements to be treated (2) from a container, in a predefined position. An introduction device (4) places the elements on corresponding fitting units (3a) of a cylindrical support (3). A support displacing unit (6) has a rotary motor and places the fitting units at specific locations. An unloading device (7) unloads the elements from the support and has two arms that are movable in two directions. An independent claim is also included for a method of placing elements to be treated on a support.
Patent FR-2931709-A1 (FR)
Title: Solid particles containing gas flow purifying device for processing ventilation air from crusher of minerals materials block, has electrostatic separator arranged in interior of internal volume of cyclone
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B03C3/15
Filed: 2008-05-30
Abstract: The device (1) has a cyclone (9) with a casing (15) defining interior volume in which solid particles containing gas flow (3) is discharged in a turbulent manner. An inlet (19) admits gas containing solid particles flow in the interior of the interior volume, and an outlet (21) exits purified gas flow outside the interior volume. An outlet (23) exits solid particles flow separated from the flow of gas containing solid particles outside the interior volume. An electrostatic separator (11) is arranged in the interior of the internal volume of the cyclone.
Patent FR-2932930-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a plusieurs phases.
Inventor: BIROLLEAU DAMIEN
IPC: G01R31/34
Filed: 2008-06-24
Abstract: L'invention a pour objet une machine électrique tournante (1) à plusieurs phases (A,B,C), comprenant un rotor (11) et un stator (2) cylindriques, le stator (2) étant muni d'encoches (4) longitudinales délimitées par des dents (5), chaque phase (A,B,C) comprenant au moins un ensemble de deux bobines (8) disposées sur deux dents (5) adjacentes, les deux bobines (8) étant de polarités opposées et ayant une même amplitude de flux de champ magnétique, caractérisée en ce que la machine électrique (1) comprend en outre : - au moins un élément conducteur (10A,10B,10C) passant par au moins deux encoches (4) de manière à entourer au moins un ensemble de deux bobines (8) adjacentes de même phase (A,B,C), et - des moyens de mesure de l'intensité du courant électrique circulant dans le ou les éléments conducteurs (10A, 10B, 10C) et/ou de la tension aux bornes du ou des éléments conducteurs (1 0A, 1 08, 1 0C) ,
Patent FR-2920850-A1 (FR)
Title: Volant d'inertie a deux masses avec dispositif d'amortissement
Inventor: LUTOSLAWSKI JAROSLAW
IPC: F16F15/134
Filed: 2008-09-10
Abstract: Le volant d'inertie à deux masses, pour un train d'entraînement d'un véhicule automobile, comprend une masse d'inertie primaire (18) et une masse d'inertie secondaire (30) en rotation autour d'un axe commun (A) et couplées mutuellement en rotation via une unité de couplage élastique, de sorte que les masses d'inertie (18, 30), partant d'une condition de repos sans transmission de couple de rotation entre elles, peuvent être tournées relativement d'un angle. Le volant d'inertie comprend un dispositif d'amortissement (28) qui amortit une rotation entre les masses d'inertie (18, 30) et qui comprend un élément de friction (34a-d, 34', 34a'-c', 34'', 34a'', 34b'') associé à l'une des masses d'inertie (18 ; 30) et coopérant avec une surface de pressage (39, 39', 39'') associée à l'autre masse d'inertie (30 ; 18).Selon l'invention, le dispositif d'amortissement (28) agit en fonction de l'état de fonctionnement du volant d'inertie à deux masses.
Patent FR-2944869-A1 (FR)
Title: Liquid/granular product i.e. water, level measuring device for use in water pipeline, has communication unit communicating detector with sensor, so that product level detection activates sensor to perform measurement according to interval
Inventor: LE STRAT OLIVIER
IPC: B65D90/48
Filed: 2009-04-22
Abstract: The device (10) has an ultrasonic sensor (12) for measuring a level of a product i.e. water (14), in an interval of 20 minutes. A level detector (18) i.e. overflow detector, detects exceedence of the product level above a threshold value. A communication unit communicates the detector with the sensor, so that detection of the product level above the threshold value activates the sensor to carry out measurements in another interval shorter than the former interval. The detector has two electrodes made of stainless steel. The latter interval ranges from 1 to 5 minutes.
Patent FR-2946975-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome de correction et neutralisation du ph d'une eau acide a l'aide de substances alcalinisantes a dissolution progressive et dependante du ph
Inventor: JOURNEL DUPOTEAU CATHERINE
IPC: A01K7/00
Filed: 2009-06-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif autonome de correction et neutralisation du pH d'une eau acide à l'aide de substances alcalinisantes à dissolution progressive et dépendante du pH. La correction du pH des eaux acides vers le point de neutralité (pH = 7) est nécessaire pour certains usages de l'eau. Les moyens de correction du pH existants, présentés sous forme solide, liquide ou gazeux nécessitent l'utilisation de matériel complémentaire pour la mise en oeuvre du traitement (dosage pH par électrode couplée à une pompe doseuse ; média de filtration dans cuve de neutralisation; matériel de diffusion du gaz). L'invention remédie à cette contrainte en proposant un dispositif autonome d'apport sous forme solide de substances alcalinisantes à dissolution progressive en fonction du pH initial de l'eau à traiter, y compris lorsque l'eau est en renouvellement permanent, sans utilisation de matériel spécifique. La quantité de substances dissoute est proportionnelle au pH initial de l'eau à traiter. La dissolution s'arrête lorsque le pH atteint la neutralité (proche de 7). L'invention est constituée d'un mélange de base comprenant au minimum 3 matières premières alcalinisantes. Une ou plusieurs autres matières premières peuvent être ajoutées en proportion minoritaire. Les domaines d'activité concernés par l'invention sont, par exemple, l'entretien des piscines et des bassins d'omement, l'agriculture dont l'élevage et la pisciculture, l'aquariophilie, le traitement de l'eau avant utilisation industrielle, le traitement des effluents industriels.
Patent FR-2951627-A1 (FR)
Title: Accessory for use in toilet room, has fixed element fixed on wall of toilet room, and open seat connected to fixed element by maintaining structure, where opening of seat is formed above evacuation opening of toilet equipment
Inventor: DE LA ROCHEFOUCAULD LOUIS
IPC: A47K13/10
Filed: 2009-10-27
Abstract: The accessory has a fixed element (30) fixed on a wall (10) of a toilet room. An open seat (34) is connected to the fixed element by a maintaining structure. An opening of the seat is formed above an evacuation opening (20) of a toilet equipment in a deployed position. The seat forms a space above the evacuation opening in a folded position. A support unit is associated with the seat and includes two parallel telescopic arms (40) that are located on both sides of the opening of the seat. A horizontal axis hinge (32) is fixed on the fixed element.
Patent FR-2952185-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de caracterisation d'un ecoulement
Inventor: PERNOD PHILIPPE JACQUES
IPC: G01P5/24
Filed: 2009-11-05
Abstract: Procédé de caractérisation d'un écoulement d'un milieu fluide (M) de célérité acoustique inconnue, comportant : - une première mesure de déphasage d'une impulsion acoustique ayant traversé ledit écoulement suivant un premier trajet, comportant éventuellement des réflexions multiples, puis suivant un trajet inverse après conjugaison de phase acoustique ; - une deuxième mesure de déphasage d'une impulsion ultrasonore ayant traversé au moins une fois ledit écoulement, sans conjugaison de phase acoustique ; et - la détermination, à partir des deux dites mesures de déphasage, au moins de la vitesse dudit écoulement. Appareil pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2936464-A1 (FR)
Title: Boite a gants pour vehicule automobile.
Inventor: GAYON DAVID
IPC: B60R7/06
Filed: 2009-03-04
Abstract: L'invention concerne une boîte à gants pour véhicule automobile comprenant un espace de rangement (1) encastré à l'intérieur d'une planche de bord et accessible par une ouverture principale (2), une porte (3) mobile, un tiroir (4) disposé à l'intérieur de l'espace de rangement (1), le tiroir (4) étant apte à coulisser entre une première position a) dans laquelle ce dernier est rangé dans l'espace de rangement (1) et une seconde position b) dans laquelle il est partiellement en dehors de l'espace de rangement (1), et des premiers moyens de guidage du tiroir (5), lesdits premiers moyens de guidage du tiroir (5) comprenant chacun un élément de guidage (10) faisant saillie sur une des parois latérales (7a, 7b) respectives du tiroir (4), l'élément de guidage (10) étant apte à s'engager dans une rainure (11) intégrée dans l'une des parois latérales (8a, 8b) de la boîte à gants et à coulisser le long de la rainure (11). Selon l'invention, la rainure (11) présente une forme courbe ou angulaire apte à permettre l'inclinaison du tiroir (4) vers l'utilisateur lorsque le tiroir (4) est partiellement en dehors de l'espace de rangement (1).
Patent FR-2945727-A1 (FR)
Title: Composition, useful for dyeing keratin fibers, comprises, in a medium, oxidation bases comprising 2-((2-((4-aminophenyl)amino)ethyl)(2-hydroxyethyl)amino)ethanol and cationic polymers
Inventor: SAUNIER JEAN BAPTISTE
IPC: A61K8/41
Filed: 2009-05-19
Abstract: Composition (A) comprises, in a medium: one or more oxidation bases comprising 2-[{2-[(4-aminophenyl)amino]ethyl}(2-hydroxyethyl)amino]ethanol (I) or its addition salts with an acid; and one or more cationic polymers. Independent claims are included for: (1) dyeing keratin fibers, comprising applying (A) to the keratin fibers optionally in the presence of an oxidizing agent; and (2) a multi-compartment device comprising: a first compartment containing (A) and optionally one or more couplers and one or more additional oxidation base different from (I), and a second compartment containing a composition comprising one or more oxidizing agents; or a first compartment containing one or more oxidation base comprising (I), and optionally one or more oxidation bases different from (I) and optionally one or more couplers, a second compartment containing a composition comprising the cationic polymers, and optionally a third compartment containing a composition comprising one or more oxidizing agents.
Patent FR-2949233-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation d'huile de pyrolyse en raffinerie
Inventor: PREAU ALEXANDRE
IPC: C01B3/34
Filed: 2009-08-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de valorisation d'huile de pyrolyse comprenant les étapes suivantes : - traitement d'hydrodésoxygénation (10) de l'huile de pyrolyse (12) et séparation de l'effluent (16) obtenu en une fraction aqueuse légère (18) et une fraction organique lourde (20), - pré-réformage (22) de ladite fraction aqueuse légère (18) et traitement de l'effluent (26) obtenu dans une unité SMR (28) afin de produire de l'hydrogène (34), - hydrotraitement (40) de ladite fraction organique lourde (20).
Patent FR-2951172-A1 (FR)
Title: Derives pyrazolopyridines en tant qu'agent anticancereux
Inventor: BEDJEGUELAL KARIM
IPC: A61K31/437
Filed: 2009-10-13
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule générale (I) suivante : et leurs sels pharmaceutiquement acceptables, ainsi que leur procédé de préparation et leurs utilisations, notamment comme agent anticancéreux.
Patent FR-2949267-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a declenchement vocal et procede pour celui-ci.
Inventor: CHANG TING-LIN
IPC: G06F3/16
Filed: 2009-10-20
Abstract: Dispositif de commande à déclenchement vocal (10) pour activer un hôte de collecte de données (11, 21) monté sur celui-ci, comprenant une unité de traitement (103, 203), un haut-parleur (104, 204), un module de commande (102, 202), un module d'alimentation électrique (101, 201) et un logement (20) contenant les éléments susmentionnés. Le dispositif de commande commande l'unité de traitement (103, 203) pour émettre un signal audio haute fréquence pour une commande d'opération, diffusant un son haute fréquence par le haut-parleur (104, 204), le son haute fréquence étant généré par le signal audio haute fréquence, l'hôte de collecte de données (11, 21) étant activé pour réaliser la commande d'opération en recevant et en décodant le son haute fréquence. Le fait que le dispositif de commande à déclenchement permette à l'hôte de collecte de données (11, 21) de réaliser une action fonctionnelle par le son haute fréquence peut résoudre la défaillance de contact de l'art antérieur.
Patent FR-2951774-A1 (FR)
Title: Pneumatic control device for internal combustion engine, has conduit connecting electro valve to pneumatic actuator, pneumatic control branch connected to vacuum circuit by electro valve, and pressure sensor arranged on branch
Inventor: DAUMAS MARC ALAIN
IPC: F01L9/00
Filed: 2009-10-27
Abstract: The device has a conduit (8) connecting an electro valve (4) to a pneumatic actuator (3), and a pneumatic control branch (18) connected to a vacuum circuit (2) by the electro valve. A pressure sensor (19) is arranged on the branch, and the actuator includes an actuating unit (17). A control unit (16) disposes calibration curve that is predetermined from displacement of the activating unit. The pneumatic control branch is composed of the pneumatic actuator of the electro valve. The pressure sensor is arranged at the conduit. An independent claim is also included for a control method.
Patent FR-2957004-A1 (FR)
Title: Parallel robot for use as e.g. haptic device, has passive pivot connectors connecting mobile structure of sub-assembly with movable part of three actuators of sub-assembly to displace structure of sub-assembly
Inventor: NICOLAS FRANCOIS
IPC: B25J17/02
Filed: 2010-03-05
Abstract: The robot has a platform (100) coupled with a base (1) by a displacing unit. A first passive connection element (4.1) comprises a passive prismatic connector that connects a sub-assembly, where a longitudinal axis of the passive prismatic connector is arranged such that the longitudinal axis of the first element does not coincide with a longitudinal axis of another passive connection element (4.2). Passive pivot connectors connect a mobile structure (5) of the sub-assembly with a movable part (3) of actuators (2, 22, 33) of the sub-assembly to displace the structure of the sub-assembly.
Patent FR-2957011-A1 (FR)
Title: Parallel robot for use as e.g. haptic device, has passive articulation whose position is determined by combination of position of moving part of actuators and independent from action exerted by subassembly of motion setting unit on platform
Inventor: NICOLAS FRANCOIS
IPC: B25J17/02
Filed: 2010-03-05
Abstract: The robot has an actuator (22) whose fixed part is connected to a base (1) by a passive connection endow with three degrees of relationship including three degrees of relationship in translation. A position of a passive articulation (50) in a space connects an end of a mast (40) of a subassembly to a platform (100). The position of the passive articulation is determined by the combination of position of a moving part (3) of the actuator of the sub assembly independent from an action exerted by another subassembly of a motion setting unit on the platform.
Patent FR-2962004-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la generation d'un jet de plasma
Inventor: MIKHAILOV SERGUEI
IPC: H05H1/34
Filed: 2010-06-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif pour la génération d'un jet de plasma à partir d'un gaz porteur, comportant une chambre de décharge ayant un axe longitudinal et une buse d'émission liée à ladite chambre de décharge, ladite buse d'émission étant pourvue d'une embouchure pour l'émission d'un jet de plasma généré, ladite chambre de décharge et ladite buse d'émission ayant une longueur réglable en fonction d'une puissance de sortie prédéterminée dudit jet de plasma.
Patent FR-2962200-A1 (FR)
Title: Exchange unit for bundle of heat exchanger of motor vehicle in air conditioning field of vehicle, has tube block whose right end is assembled in connection opening to permit communication between volume of channel and volume of tubes
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H1/00
Filed: 2010-06-30
Abstract: The unit (U1) has a tube block (2) whose two fluid circulation tubes are provided for circulation of fluid. A circulation space is provided for circulating another fluid (F2), where the space is formed between the tubes to exchange heat with the former fluid circulating in the tubes. The fluid circulation tubes are connected with each other at its ends to form a right end (26) of the tube block, where the right end of the tube block is assembled in a connection opening to permit communication between volume of a channel (3) and volume of the tubes.
Patent FR-2962321-A1 (FR)
Title: Standard lavatory flap raising device for e.g. public place, has two notches machined on lower part of column that is made of stainless steel metal, and passage formed at base of column
Inventor: VILLERONCE DAVID CHRISTIAN
IPC: A47K13/10
Filed: 2010-07-06
Abstract: The device has two notches (2) machined on a lower part of a column (1) that is made of stainless steel metal. A passage (11) is formed at a base of the column. A pedestal (4) provided with a central hole is arranged at the base of the column. Two guides are fixed on the pedestal so as to permit locking of a support pedal device (7). A crank (12) is arranged in a central passage of the column for carrying out rotations with an axle of the crank. The crank is locked by two nuts (16).
Patent FR-2965475-A1 (FR)
Title: Piece tampon a inserer dans un bouchon d'oreille permettant l'ecretage de pics acoustiques forts et brefs par dephasage d'ondes
Inventor: ROUSSEL PASCAL
IPC: A61F11/08
Filed: 2010-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3. Fig1) à insérer dans un bouchon d'oreille (1. Fig1) préalablement étanche et dont l'insertion dudit dispositif permet le passage d'ondes acoustiques par son intermédiaire (e&s.Fig1), ledit dispositif permet l'écrêtement des pics impulsionnels d'ondes acoustiques forts. Le dispositif comprend un système acoustique de forme extérieure cylindrique (1. Fig1) de 5 à 10 mm de longueur et de 3 à 5 mm de diamètre et d'une forme intérieure constituée d'une entrée cylindrique, d'un cône de compression acoustique et d'une sortie.
Patent FR-2966099-A1 (FR)
Title: Safety device for protecting interior of boot of car during transportation of e.g. animal, has covering unit covering interior surface of closed boot, where covering unit includes opening element constituting reclosable access unit
Inventor: CHAMBOUX DOMINIQUE
IPC: B60R5/04
Filed: 2010-10-13
Abstract: The device (1) has a covering unit (11) for covering interior surface of boot (14) of a vehicle i.e. car, where the covering unit is maintained in a position in the boot to define a volume (15) virtually identical to the boot by a rigidification unit. The covering unit includes an opening element (12) constituting a reclosable access unit at inside of the volume, where the opening element is positioned with respect to an opening of the car. The rigidification unit consists of a dismountable reinforcement.
Patent FR-2952175-A1 (FR)
Title: Element magnetique formant codeur a utiliser dans un systeme de mesure de position.
Inventor: AUSSERLECHNER UDO
IPC: G01D5/12
Filed: 2010-10-29
Abstract: Elément (10) magnétique formant codeur, comprenant un capteur de champ magnétique pour mesurer une position le long d'une première direction, l'élément étant caractérisé en ce qu'il comprend une première piste (15) comprenant un matériau procurant une configuration magnétique le long de la première direction, la configuration magnétique étant formée par un vecteur d'aimantation rémanente, qui a une amplitude variable en fonction d'une position le long de la première direction, le vecteur d'aimantation rémanente ne changeant pas d'orientation le long de la première direction.
Patent FR-2955287-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'un composant d'un ensemble d'habillage interieur sur un organe d'un outil de formage
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B29C51/14
Filed: 2010-01-20
Abstract: Procédé de fixation d'un composant (4) d'un ensemble d'habillage intérieur pour véhicule automobile sur un organe de formage d'un outil de formage de l'ensemble d'habillage intérieur, le procédé étant caractérisé par les étapes consistant à : - couvrir d'un adhésif (44) la surface (20) du composant prévue pour faire face à l'organe de formage de l'outil de formage; et - appliquer la surface (20) couverte d'adhésif du composant contre une surface de l'organe de formage de l'outil de formage de manière à obtenir la fixation du composant d'ensemble d'habillage intérieur sur l'organe de l'outil de formage, par l'intermédiaire de l'adhésif (44).
Patent FR-2956393-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la position d'un vehicule par rapport a un quai
Inventor: ARNAUD MICHEL
IPC: B65G69/34
Filed: 2010-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de la position d'un véhicule (2) par rapport à un quai (1), ce quai (1) étant muni d'au moins deux butoirs latéraux (10) par emplacement (Ei) fixés sur une partie verticale du quai (1), dite nez de quai (1), et d'un niveleur de quai (12) par emplacement (Ei) apte à être déployé entre le quai (1) et le véhicule (2) stationné à cet emplacement (Ei) sur une distance inférieure ou égale à la longueur maximale du niveleur de quai (12). Selon l'invention, le dispositif de contrôle comprend au moins deux ensembles de détection (D1, D2) comprenant chacun au moins une paire source pulsée/récepteur utilisant un rayonnement infrarouge placés à une hauteur supérieure à la plus grande hauteur de véhicule attendue, le récepteur étant apte à recevoir le signal pulsé retourné vers la source émettrice du signal pulsé.