baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931753-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif destines a faire fonctionner un vehicule automobile a l'aide d'un systeme de direction et systeme de direction en comportant application
Inventor: BLUHM KLAUS JUERGEN
IPC: B60R25/021
Filed: 2009-05-27
Abstract: Ce système de direction (1) comporte un volant (2), une unité de commande de système de direction (8) et une unité d'assistance de direction (18) pourvue d'un moteur (20). Il est agencé pour fournir une assistance à une manoeuvre donnée de direction (30) imprimée au volant (2) par un conducteur en vue de braquer les roues directrices (10) du véhicule automobile au moyen du moteur (20) de l'unité d'assistance de direction (18) et de braquer les roues directrices (10) en fonction de la manoeuvre donnée de braquage. Le volant (2) est couplé mécaniquement à l'unité d'assistance de direction (18), Le système de direction est en outre agencé pour bloquer une manoeuvre donnée de braquage (30) imprimée au volant (2) et ainsi le braquage des roues directrices (10) au moyen de l'unité d'assistance de direction (18), lorsque le véhicule se trouve dans un état de repos prédéterminé.
Patent FR-2949774-A1 (FR)
Title: Materiau comprenant un substrat en verre revetu d'un empilement de couches minces
Inventor: DURANDEAU ANNE
IPC: C03C17/34
Filed: 2009-09-08
Abstract: L'invention a pour objet un matériau comprenant un substrat en verre revêtu sur au moins une de ses faces d'un empilement de couches minces comprenant depuis ledit substrat au moins une couche diélectrique inférieure, au moins une couche fonctionnelle en métal ou nitrure métallique, au moins une couche diélectrique supérieure, au moins une couche d'oxyde de titane au moins partiellement cristallisé sous forme anatase, ledit métal ou nitrure métallique étant à base de Nb, NbN, W, WN, Ta, TaN ou de l'un quelconque de leurs alliages ou solutions solides.
Patent FR-2952620-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: MOREAU FRANCIS
IPC: A45D34/00
Filed: 2009-11-19
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant : - un réservoir de produit fluide (1) pourvu d'un col (11) fileté extérieurement et définissant intérieurement une ouverture (10) communiquant avec l'intérieur du réservoir, le col (11) formant au moins un filet hélicoïdal (13), - une tête de distribution montée sur le col (11) au moyen d'un organe de fixation (3, 4) en prise à la fois avec le col fileté (11 ) et l'organe de distribution (2), l'organe de fixation (3, 4) comprenant une bague (3), cette bague formant des moyens de réception (32) pour l'organe de distribution (2), un plateau annulaire (33) et une jupe (31 ) en prise avec le col fileté (11 ), caractérisé en ce que la bague (3) comprend des moyens de rupture (35, 36) entre le plateau (33) et la jupe (31 ) pour séparer le plateau de la jupe par rotation de la bague (3) sur le col fileté (11 ), de manière à pouvoir retirer l'organe de distribution (2) du réservoir (1).
Patent FR-2952885-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour un systeme de freinage d'un vehicule automobile
Inventor: LIZOT ARNAUD
IPC: B60T7/10
Filed: 2009-11-24
Abstract: Procédé de commande pour un système de freinage d'un véhicule automobile, comprenant des freins à disque (31, 41) commandés par un circuit hydraulique principal comportant une pédale de frein (14), et au moins un actionneur automatique de frein de parking (38) serrant des garnitures de freinage sur les disques (4) de freins motorisés (31), caractérisé en ce que lorsque la pédale d'accélérateur du véhicule est relâchée, l'actionneur automatique (38) réduit le jeu entre les garnitures et les disques (4) des freins motorisés (31).
Patent FR-2955885-A1 (FR)
Title: Nouvel element, ou module, de volet roulant, ainsi que le volet forme a l'aide de ces modules
Inventor: KOSKAS CAROLINE
IPC: E06B9/15
Filed: 2010-02-03
Abstract: Nouvel élément, ou module, de volet roulant, ainsi que le volet formé à l'aide de ces modules. Les modules (1) composant le nouveau volet roulant ont globalement une forme rectangulaire et comprennent sur leurs grands côtés des charnières (3), (4) préférentiellement oblongues, les charnières (3) étant très peu allongées, alors que les charnières (4) sont sensiblement plus allongées avec une partie plane sensiblement plus importante que celle des charnières (3) ; des perforations (9) sont avantageusement pratiquées sur la partie plane des charnières (4). Le volet est destiné à clore des devantures de magasins ou tout autre lieu public ou privé.
Patent FR-2956213-A1 (FR)
Title: Device for electrically characterizing and detecting electric failures of photovoltaic module in photovoltaic power station, has case integrating device to allow construction of characteristics curve of photovoltaic module
Inventor: UNG MONIRAT
IPC: G01R31/26
Filed: 2010-02-11
Abstract: The device has a case connected on positive and negative outputs of a photovoltaic module (1). The case integrates the device to allow construction of a characteristics curve of the photovoltaic module. A half-bridge structure represented by two electronic switches is controlled by a microcontroller to charge or discharge an active load i.e. inductive load. The half-bridge structure measures the characteristic curve of the photovoltaic module. An external control unit is in communication with the measured data.
Patent FR-2956765-A1 (FR)
Title: Medication name enunciating device for use during operation at e.g. operating block in hospital, has loudspeakers enunciating name and function of medication in audible manner, when barcode is passed under scanner
Inventor: BERTRAND MARQUISE
IPC: G06F3/16
Filed: 2010-02-24
Abstract: The device has a casing transportable using a transport handle, and comprising a stop/start button (1), a logo (2) and a volume adjusting button (3). A screen (4) is located between two loudspeakers (5). A barcode scanner (6) is placed on a top part of the casing for scanning a barcode of a medication. The loudspeakers enunciate the name and function of the medication in an audible manner, when the barcode is passed under the scanner. A recharging port is located at a bottom part of the casing and connected to a recharging nozzle of a rechargeable box. A cable connects the device to a socket.
Patent FR-2959940-A1 (FR)
Title: Multi-sport space for practicing sports e.g. badminton, in ludic matter, has net dividing each net sports terrain into two camps and materialized by perpendicular and fixed vertical walls
Inventor: VIGNEAU FRANCOIS EMMANUEL
IPC: A63C19/02
Filed: 2010-05-17
Abstract: The multi-sport space has a net (1) placed in net sports terrains and implanted along two perpendicular axes (2, 3). The net divides each net sports terrain into two camps, and is materialized by two perpendicular and fixed vertical walls (4). The net or the perpendicular and fixed vertical walls crosses at the center of the multi-sport space so as to implant two identical sports terrains along each axis so as to allow successive practicing of the two sports. The net sports terrains consist of material having strong cohesion.
Patent FR-2961531-A1 (FR)
Title: Recovering device for use in boat to recover crude oil suspended in e.g. river, has roller producing vertical and horizontal displacements combined under effect of hydrocarbon film to allow roller to remain in contact with belt or film
Inventor: LONGO EDGARD
IPC: E02B15/10
Filed: 2010-06-16
Abstract: The device has a conveyor belt (1) and a roller (2) that supports the belt and rotates the belt under an effect of its own weight, so that combined action of the roller and the belt grabs a hydrocarbon film (3) belonging to a hydrocarbons layer (4) suspended in water (5), and the belt is feed in a continuous manner. The roller produces vertical and horizontal displacements, which are combined under an effect of thickness of the hydrocarbon film so that the roller remains in contact with the belt or the film.
Patent FR-2964658-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de dioxolane
Inventor: MASTROIANNI SERGIO
IPC: C07D317/12
Filed: 2010-09-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de dioxolane à partir de glycérol brut obtenu à partir de matières premières telles que le glycérol brut obtenu au cours de la fabrication du biodiésel ou du glycérol obtenu au cours de transformations des graisses ou d'huiles. L'invention vise notamment à dissoudre le glycérol dans un solvant organique et former une phase insoluble comprenant les sels compris dans le glycérol brut ; puis à faire réagir le glycérol obtenu avec un aldéhyde ou une cétone.
Patent FR-2960012-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage de planches pour coffrage de maconnerie
Inventor: NOGARET YVAN
IPC: E04G17/00
Filed: 2010-05-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de serrage (1) de planches (2) pour coffrage de maçonnerie, comprenant une structure sur laquelle sont montés des moyens de serrage (10), caractérisé par le fait que lesdits moyens de serrage (10) sont articulés en pivotement de manière à créer une inclinaison desdites planches (2) en position de serrage.
Patent FR-2973423-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture d'un ouvrant
Inventor: DUC CHRISTIAN
IPC: E05C17/00
Filed: 2011-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'ouverture et de fermeture 1 d'un ouvrant 2 monté sur le châssis d'un véhicule 3 par l'intermédiaire d'une articulation 28, 6, 7. Ce dispositif comprend une vis à billes 8, 9 disposée coaxialement à l'articulation et comportant une cage 9 et un axe 8, la cage 9 étant entraînée en rotation par l'ouvrant 2 ce qui provoque une translation de l'axe 8, dispositif comportant d'un côté dudit axe 8 un moyen d'amortissement de l'ouvrant 11 lors de ses manœuvres et de l'autre côté un moyen de blocage 12 de l'ouvrant 2 dans un ensemble de positions de l'ouvrant 2 par rapport au véhicule 3, l'axe 8 actionnant lors de sa translation le moyen d'amortissement 11 et le moyen de blocage 12. Application aux véhicules militaires
Patent FR-2977081-A1 (FR)
Title: Electrode a diffusion gazeuse de grande capacite
Inventor: KIRCHEV ANGEL ZHIVKOV
IPC: H01M4/88
Filed: 2011-06-24
Abstract: Un procédé de réalisation d'une électrode à diffusion gazeuse, comprenant la prévision d'un empilement comprenant successivement une couche de diffusion d'un gaz, une couche catalytique (14) et une couche de diffusion d'un électrolyte (18a, 18b), la déformation de l'empilement de manière à disposer en regard des première et seconde portions de l'une des deux couches de diffusion, et le collage des première et seconde portions à l'aide d'un matériau polymère. Une électrode à diffusion gazeuse est munie d'un empilement comprenant successivement une couche de diffusion d'un gaz, une couche catalytique (14) et une couche de diffusion d'un électrolyte (18a, 18b). Deux portions de l'une des deux couches de diffusion sont disposées en regard et séparées par une première couche en matériau polymère.
Patent FR-2980976-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique pour l'administration par voie nasale de la metopimazine
Inventor: SKIBA MOHAMED
IPC: A61K31/5415
Filed: 2011-10-10
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique pour l'administration par voie nasale de la métopimazine en solution ou sous forme de poudre.
Patent FR-2971892-A1 (FR)
Title: Contact electrique et ensemble connecteur a fort nombre de manoeuvres
Inventor: RIBEAU PASCAL
IPC: H01R4/58
Filed: 2011-02-22
Abstract: L'invention concerne un contact électrique mobile comportant : - un boitier (51) dans lequel est monté un piston mobile (58) assurant une connexion et/ou une déconnexion électrique, - une douille fendue (52) comprenant une base (53) terminée par au moins deux lèvres (54), - le piston (58) étant monté coulissant entre les deux lèvres (54) de la douille fendue. L'invention concerne aussi un ensemble connecteur comportant le contact électrique mobile (50) précédent, et un contact électrique fixe (70), aptes à entrer en contact l'un avec l'autre pour assurer une conduction électrique.
Patent FR-2974390-A1 (FR)
Title: Method for detecting change of e.g. ammonia gas cartridge in selective catalytic reduction system of exhaust line of vehicle, involves detecting reducing agent supplied to pipes by cartridge by detection of pressure change in pipes
Inventor: MASSOT GUILLAUME
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-04-20
Abstract: The method involves regulating pressure within an active cartridge of a set of active cartridges (12) that is connected to an injector via pipes (14), where the regulation includes an increased pressure phase for the cartridge. Pressure of another active cartridge from the set of cartridges is increased. A reducing agent e.g. ammonia gas, supplied to the pipes by the latter cartridge is detected using detection of a change of pressure in the pipes, where the former cartridge is provided external from the increased pressure phase. Independent claims are also included for the following: (1) an exhaust line (2) a vehicle.
Patent FR-2975168-A1 (FR)
Title: Appareil generateur d'air chaud a allumage ameliore.
Inventor: CLEMENT FRANCOIS
IPC: F23D14/04
Filed: 2011-05-13
Abstract: Appareil générateur d'air chaud du type comprenant un dispositif d'injection (2) apte à produire un flux de mélange gazeux combustible à haute vitesse et une tête de brûleur (3) dans lequel le flux est enflammé par l'intermédiaire d'une bougie (6) disposée dans ledit brûleur (3) et reliée électriquement à un allumeur (12), de préférence un allumeur piézoélectrique, comprenant un autotransformateur monté en parallèle entre l'allumeur et la bougie. Un tel dispositif est particulièrement avantageux pour faciliter l'allumage du mélange, notamment lorsque l'appareil est muni d'un prolongateur entre l'allumeur et la bougie.
Patent FR-2977135-A1 (FR)
Title: Instrument endoscopique a pied d'appui
Inventor: ROSA BENOIT
IPC: A61B1/00
Filed: 2011-06-29
Abstract: L'invention est relative à un instrument endoscopique (1) comportant un corps allongé présentant une extrémité distale (4) destinée à être introduite dans le corps du patient pour venir à proximité d'un organe interne, l'extrémité distale portant un outil (7) d'intervention sur l'organe interne. L'instrument endoscopique comporte un pied (10) solidaire de l'extrémité distale destiné à venir en appui sur l'organe interne, ainsi que des moyens de déplacement commandables (13) pour imprimer à l'outil des déplacements au moins selon des directions transverses à un axe longitudinal (X) de l'extrémité distale de l'instrument endoscopique alors que le pied est en appui contre l'organe interne.
Patent FR-2979861-A1 (FR)
Title: Dispositif de siege a dossier sectionnel pour habitacle de vehicule
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: B60N2/30
Filed: 2011-09-09
Abstract: Le dispositif (10) pour habitacle (5) de véhicule comprend au moins un siège comportant une assise (12) accouplée à un dossier (11), le siège étant apte à être déplacé entre une position basse d'occupation par un passager et une position haute de dégagement à l'intérieur de l'habitacle de véhicule, le dossier (11) comportant une série de sections (111) formant une chaine, articulées les unes par rapport aux autres deux à deux, chacune des sections étant montée mobile à coulissement à des moyens de déplacement à coulissement (41,110) solidaires du véhicule.
Patent FR-2980623-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de coupure de cable
Inventor: BRETON YANN
IPC: G08B13/12
Filed: 2011-09-28
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de détection de coupure d'un câble électrique (1) comprenant au moins un conducteur (4) électrique. La principale caractéristique d'un dispositif selon l'invention est qu'il comprend un fil (3) relié à au moins un enrouleur automatique, le fil (3) étant placé le long du câble (1) en étant sous tension mécanique.
Patent FR-2980866-A1 (FR)
Title: Procede de prevention d'usurpation d'adresse
Inventor: COMBES JEAN-MICHEL
IPC: G06F21/55
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de prévention d'usurpation d'une adresse IP d'une première machine, ladite adresse IP ayant été préalablement configurée, le procédé comprenant : - une étape d'interception d'une requête d'enregistrement de l'adresse IP en provenance de la première machine et à destination d'un serveur d'enregistrement, la requête comprenant au moins l'adresse IP de la première machine, -une étape de mémorisation dans une table d'association, d'une association entre l'adresse IP reçue et un premier paramètre de liaison physique sur laquelle la requête est reçue, - une étape ultérieure d'interception d'un paquet IP en provenance d'une deuxième machine, un deuxième paramètre de liaison physique étant associé à la transmission dudit paquet, - un blocage du paquet IP reçu si un champ adresse source du paquet IP comprend l'adresse IP de la première machine et que le deuxième paramètre de liaison physique est différent du premier paramètre de liaison physique mémorisé.
Patent FR-2966965-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour surveiller la position de personnes et d'objets
Inventor: CUDDIHY PAUL EDWARD
IPC: G08B13/181
Filed: 2011-10-21
Abstract: Procédé pour détecter des changements dans des positions de personnes et d'objets. Le procédé comprend la projection d'une pluralité de plans d'imagerie (22, 23) sur toute une zone donnée (24, 28) près du niveau du sol et à aucune ou au moins une hauteur prédéterminée au-dessus du niveau du sol. Le procédé comprend également la prise d'axes d'imagerie respectifs (42, 44) à partir de la pluralité de plans (22, 23) à l'aide d'un ou de plusieurs organes d'imagerie (32, 36), observés lorsque les objets ou personnes croisent les plans d'imagerie projetés (22, 23). Le procédé comprend en outre l'enregistrement d'une forme normale des axes d'imagerie respectifs (42, 44) en l'absence de toute personne ou objet dans la zone donnée (24, 28) afin d'établir une image de base. Le procédé comprend également la comparaison de chacun des axes d'imagerie successifs pris (42, 44) avec l'image de base des axes respectifs. Le procédé comprend en outre la détermination, d'après la comparaison, d'un ou de plusieurs changements dans des discontinuités sur les axes d'imagerie pris (42, 44), dus à une interception provoquée par un mouvement du sujet. Le procédé comprend également la conversion des changements dans les discontinuités afin de déterminer une survenance d'un événement concerné et l'alerte d'un opérateur en cas de survenance de l'événement concerné.
Patent FR-2983867-A1 (FR)
Title: Lubrifiant moteur pour vehicules a motorisation hybride ou micro-hybride
Inventor: LERASLE OLIVIER
IPC: C10M101/00
Filed: 2011-12-09
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base et au moins un composé organomolybdène pour la lubrification des moteurs à combustion interne thermique des véhicules à motorisation hybride et/ou microhybride. L'utilisation d'au moins un composé organomolybdène permet de diminuer l'usure des coussinets de bielle du moteur à combustion interne thermique.
Patent FR-2989205-A1 (FR)
Title: Guide system for guiding aircraft operating on airport area, has calculation unit determining driving indications of aircraft, and display unit displaying view of airport area in which aircraft is situated and representation of indications
Inventor: LAFON STEPHANIE
IPC: G08G5/04
Filed: 2012-04-06
Abstract: The system has databases comprising characteristics of obstruction and performances of an aircraft (13a) and geometrical and technical characteristics of an airport area. A calculation unit determines a security zone about the aircraft based on position, size and uncertainty on the position of an aircraft. Another calculation unit determines driving indications of the aircraft based on information output from the databases and characteristics of the security zone. A display unit displays view of the airport area in which the aircraft is situated, and representation of the driving indications.
Patent FR-2985607-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser un module photovoltaique avec deux etapes de gravure p1 et p3 et module photovoltaique correspondant.
Inventor: KARST NICOLAS
IPC: H01L31/05
Filed: 2012-01-11
Abstract: Procédé de réalisation d'un module photovoltaïque comportant une pluralité de cellules solaires dans une structure en couches minces, dans lequel sont réalisées successivement dans la structure, une électrode en face arrière (41), une couche photovoltaïque (43) obtenue par dépôt de constituants comprenant des précurseurs métalliques et au moins un élément pris parmi Se et S et par recuit pour convertir ces constituants en matériau semi-conducteur, et une autre couche (44) de semi-conducteur pour créer une jonction pn avec la couche photovoltaïque (43), caractérisé en ce que les précurseurs métalliques forment, sur l'électrode en face arrière (41), une couche continue, alors que ledit au moins un élément forme une couche présentant au moins une discontinuité permettant, à l'issue du recuit, de laisser une zone (430) de la couche de précurseurs métalliques à l'état métallique au niveau de ladite discontinuité.
Patent FR-2993376-A1 (FR)
Title: Procede de controle de trajectoire d'un vehicule autonome a roues directrices
Inventor: MINOIU-ENACHE NICOLETA
IPC: B60W10/00
Filed: 2012-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la position et de la vitesse d'un véhicule à roues directrices. Il comporte les étapes suivantes: - détermination (E1) d'une trajectoire globale comprenant une pluralité de points et définissant le déplacement du véhicule entre un point de départ et un point d'arrivée,; - détermination (E2) de la position courante du véhicule; - si la position courante ne correspond pas à un point de la trajectoire globale, génération (E3) d'une trajectoire locale reliant la position courante du véhicule à un point de la trajectoire globale, - génération (E4) d'une commande de braquage des roues directrices et d'une commande de vitesse du véhicule pour que le véhicule se déplace selon la trajectoire locale. Selon l'invention, les commandes sont générées par optimisation convexe d'inégalités matricielles linéaires.
Patent FR-2993946-A1 (FR)
Title: Joining two coaxial tubes in a cylinder barrel casing of a combustion engine of an automobile, comprises welding the tubes when inserted one into the other, and deforming outer wall of outer tube during the welding
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: B23K20/06
Filed: 2012-07-26
Abstract: The method for joining two coaxial tubes including an internal tube (1) made of cast iron and an outer tube (2) based on aluminum or its alloy, comprises welding the tubes when inserted one into the other, where an outer wall of the inner tube has a given initial profile prior to fastening, and deforming an outer wall of the outer tube during the welding according to the shape of the given initial profile. The outer tube has an average thickness of 0.5-2 mm. The initial profile of the outer wall has recessed patterns in the form of grooves of continuous or discontinuous indentations. The method for joining two coaxial tubes including an internal tube (1) made of cast iron and an outer tube (2) based on aluminum or its alloy, comprises welding the tubes when inserted one into the other, where an outer wall of the inner tube has a given initial profile prior to fastening, and deforming an outer wall of the outer tube during the welding according to the shape of the given initial profile. The outer tube has an average thickness of 0.5-2 mm. The internal tube has an average thickness of 6-10 mm. The initial profile of the outer wall of the internal tube has recessed patterns in the form of grooves of continuous or discontinuous indentations. The grooves have depth of 0.2-2 mm. The initial profile of the outer wall is obtained during the manufacturing of the internal tube by shell molding and after the manufacturing the internal tube by threading or mechanical machining. The outer wall of the outer tube is deformed during the welding according to the initial profile given to present a profile of similar shape and equal or lesser average depth. Independent claims are included for: (1) a cylinder barrel casing; and (2) a method of casting a cylinder barrel casing.