baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103575-A1 (FR)
Title: Ecran muni de microstructures rétroréfléchissantes
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: G03B21/60
Filed: 2019-11-27
Abstract: Ecran muni de microstructures rétroréfléchissantes La présente description concerne un écran rétroréfléchissant (100) comportant un film (103) dont une face comprend une pluralité de microrenfoncements (101), chaque microrenfoncement ayant une forme de pyramide tronquée, les parois latérales et le fond de chaque microrenfoncement étant revêtus par une métallisation (107) réfléchissante. Figure pour l'abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3103802-A1 (FR)
Title: Dispositif stabilisé pour retourner des pièces lourdes ou encombrantes.
Inventor: ARCHER JOËL
IPC: B66C1/24
Filed: 2019-11-29
Abstract: Dispositif pour retourner des pièces lourdes ou encombrantes de 90 degrés.                           L’invention porte sur une cale de basculement 1 qui comprend une jambe 20 permettant d’immobiliser la cale pendant la pose d’une pièce 2 sur cette cale 1.     Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3103828-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant des nanofils
Inventor: BAILLIN XAVIER
IPC: H01L29/06
Filed: 2019-12-02
Abstract: Dispositif comprenant des nanofils La présente description concerne un procédé de formation de nanofils, comprenant la formation d'un origami d'ADN (430) ayant des ouvertures traversantes (435), et la formation dans les ouvertures traversantes de portions (210) constituant tout ou partie des nanofils. Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3107983-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'un circuit digital
Inventor: GOMEZ GOMEZ RICARDO
IPC: H03M13/00
Filed: 2020-03-05
Abstract: Dispositif de surveillance d'un circuit digital La présente description concerne un dispositif (1) comprenant : un oscillateur en anneau (3) comprenant une chaine de composants logiques (C1, C2, C3, C4, C5) ; un ensemble d'éléments de mémorisation (M1, M2, M2, M4, M5) chacun associé à un composant logique différent et configuré pour mémoriser un état d'une sortie (O1, O2, O3, O4 O5) dudit composant auquel ledit élément de mémorisation est associé ; un premier circuit (7) configuré pour compter des transitions d'états d'une sortie (O4 ; O1) d'un composant logique donné (C1 ; C4) de ladite chaîne ; un deuxième circuit (5) configuré pour synchroniser chaque mémorisation avec un signal d'horloge (clk) ; et un troisième circuit (9) configuré pour déterminer un nombre de composants logiques traversés par une transition d'états entre deux fronts du signal d'horloge, à partir du nombre compté de transitions d'états et des états mémorisés desdites sorties. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109007-A1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes pour la supervision de la distance inter-navettes autonomes sur un itinéraire
Inventor: HAOUAT NADA
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-04-07
Abstract: Procédé pour la supervision de la distance entre deux navettes (1, 2) autonomes circulant sur un itinéraire (4) prédéfini, ce procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes- détection du passage par une position (16) prédéfinie de l'itinéraire (4) d'une première navette (1) autonome desdites deux navettes (1, 2) autonomes;- mémorisation d'un premier instant de passage de ladite première navette (1) autonome ;- détection du passage par la position (6) prédéfinie de l'itinéraire (4) d'une deuxième navette (2) autonome desdites deux navettes autonomes;- mémorisation d'un deuxième instant de passage de ladite deuxième navette (2) autonome ;- calcul de la durée entre le premier instant de passage et le deuxième instant de passage;- lorsque la durée calculée est inférieure à une valeur seuil prédéfinie, génération d'une alerte. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3099442-A1 (FR)
Title: Support pour intérieur de véhicule
Inventor: SIDDIQUI FIROZ
IPC: B60N3/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: Support pour intérieur de véhicule La présente invention consiste à créer un support (100) pour le maintien d’articles à l’intérieur d’un habitacle de véhicule. Le support (100) est disposé sur un panneau de garnissage (200) du véhicule pour le maintien des articles. Le support (100) est disposé de manière pivotante sur le panneau de garnissage et est mobile entre une position rangée et une position déployée. Le support (100) comprend un cadre (110) et une plaque roulante (120). La plaque roulante (120) est mobile pour fermer au moins partiellement une ouverture (10) du cadre afin de former une tablette sur celui-ci dans la position déployée. Le support (100) est en affleurement contre le panneau de garnissage (200) dans la position rangée, nécessitant ainsi moins d’espace à l’intérieur du véhicule. Le support (100) peut être utilisé pour le maintien d’articles tels que des sacs, des ordinateurs portables, etc. Le support (100) est également facile à manipuler et facile à utiliser. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111209-A1 (FR)
Title: Système à écran tactile comprenant deux dalles tactiles disposées côte à côte
Inventor: CHRETIEN SÉBASTIEN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2020-06-04
Abstract: Système à écran tactile comprenant deux dalles tactiles (DT1, DT2) matricielles rectangulaires décomposée en cellules disposées côte à côte formant une frontière (F) entre les deux dalles tactiles (DT1, DT2), chaque dalle tactile étant connectée à une carte électronique de gestion respective (CG1, CG2), et une liaison de communication (LC) de données entre lesdites cartes, les deux cartes et respectivement les deux dalles tactiles étant configurées en maître/esclave et pour échanger des données.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112109-A1 (FR)
Title: lit de plafond modulable pour fourgon aménagé
Inventor: ROUSSEAU PIERRE
IPC: B60P3/39
Filed: 2020-07-06
Abstract: Lit de plafond modulable pour fourgon aménagé Fourgon aménagé (10) d’au moins 2,66m de hauteur, comprenant :  - au moins un lit de plafond (100), positionné à l’avant du fourgon aménagé (10), mobile entre une position déployée et une position rétractée, d’une longueur d’au moins 1,75 m en position déployée,  - au moins une ouverture inclinée située au-dessus du pare-brise (20) sur laquelle est fixée une fenêtre panoramique (40),   - au moins une ouverture latérale située à l’avant d’un panneau latéral du fourgon aménagé (10) permettant à une personne d’accéder à l’habitacle du fourgon aménagé (10),  caractérisé en ce que le lit de plafond (100) est configuré pour ne pas obstruer lesdites ouvertures quelle que soit sa position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3113303-A1 (FR)
Title: Compresseur centrifuge multi-étages
Inventor: LEROUX ARTHUR
IPC: F04D29/58
Filed: 2020-08-05
Abstract: Compresseur centrifuge multi-étages (1), comprenant :    - un moteur électrique rotatif (2) à l’intérieur d’un carter moteur (3) et couplé à un arbre moteur (4) ;    - deux étages de compression radiale (5, 6) comprenant des roues aubée de compression (50, 60) dos-à-dos ;    - un collecteur de sortie (7) en communication avec des secondes veines d’échappement ;    - au moins une voie d’écoulement inter-étages (10) comprenant :- une canalisation principale (11) traversant le carter moteur et débouchant sur une première face latérale du carter moteur ;    - une canalisation intermédiaire (12) en communication étanche avec la canalisation principale et traversant une entretoise (64) intercalé entre une seconde face latérale du carter moteur et un second capot ; et    - une canalisation secondaire (13) ménagée dans le second capot et débouchant en regard d’une seconde roue aubée de compression.
    Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3118644-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une position d’une fenêtre et procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: H04L12/28
Filed: 2021-01-06
Abstract: Procédé de détermination d’un e   position d’une fenêtre  et procédé de  commande en fonctionnement  d’un dispositif d’entraînement motorisé
    Un procédé de détermination d’une position d’une fenêtre pour une installation de fermeture, d’occultation ou de protection solaire comprend une première étape (E10) de positionnement d’un terminal mobile contre une vitre de la fenêtre, une première étape (E20) de détermination d’une localisation géographique de la fenêtre. Suite à la première étape (E20) de positionnement, le procédé comprend une étape (30) de prise d’une photographie au moyen d’un appareil photographique du terminal mobile. Le procédé comprend, en outre, une deuxième étape (E40) de détermination de la date et de l’heure lors de l’étape (E30) de prise de la photographie et une troisième étape (E80) de détermination d’une position du soleil dans la photographie. En outre, suite à la troisième étape (E80) de détermination, le procédé comprend une étape (E110) de superposition de données de la photographie avec un diagramme de parcours solaires, dans un repère, de sorte à déterminer au moins une coordonnée de position de la fenêtre dans le repère.
    Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3118655-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un réservoir de gaz sous pression à un bâti
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: F17C13/00
Filed: 2021-01-07
Abstract: Dispositif de fixation d’un réservoir de gaz sous pression à un bâti
    L’invention concerne un dispositif (1) de fixation d’un réservoir (2) de gaz sous pression, tel de l’hydrogène, à un bâti, le réservoir (2) comprenant une embase (3) comportant une portée cylindrique (4), le dispositif (1) comprenant un moyen de fixation (5, 6) apte à enserrer la portée cylindrique (4) de l’embase (3), où le dispositif (1) comprend encore au moins un fusible (9) mécanique, apte à rompre en cas de choc subi par le bâti, afin que le dispositif (1) libère l’embase (3) du bâti.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119413-A1 (FR)
Title: Pièce de maintien d’une trappe de visite de caisson de volet roulant
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/17
Filed: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un caisson de volet roulant muni d’une trappe de visite constituée par au moins une partie d’un pan du caisson et pivotable par rapport au reste du caisson entre une position fermée et une position ouverte au moyen d’une charnière placée le long d’un bord longitudinal de jointure de ladite trappe.  Ce caisson est caractérisé en ce qu’il comporte au moins une pièce (10) de maintien de la trappe en position fermée, fixée au caisson au niveau de la charnière et comportant des moyens de blocage élastiques de la trappe en position fermée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119708-A1 (FR)
Title: Détecteur numérique à étages de conversion superposés
Inventor: BOSSET BRUNO
IPC: H04N5/30
Filed: 2021-02-11
Abstract: L’invention concerne un détecteur numérique (100) comprenant :
    un bloc de conversion (110) destiné à convertir un rayonnement incident en charges électriques ;une carte électronique (50) assurant la conversion des charges électriques en une image digitale,
    le bloc de conversion (110) comprenant N étages de conversion (111-1, 111-2, 111-3, 111-4) superposés les uns sur les autres, N étant un nombre entier compris entre 2 et M, chacun des N étages de conversion comprenant :
    un substrat monolithique ;un premier ensemble convertisseur (133) sous forme d’une matrice polygonale, M étant le nombre de côtés de la matrice polygonale, M étant préférentiellement égal à 4, et configurée de façon à générer les charges électriques en fonction du rayonnement incident ;un module (114) d’adressage et de pilotage de la matrice, ledit module d’adressage et de pilotage étant disposé sur le substrat monolithique le long d’un côté de la matrice polygonale ;
    chacun des N étages de conversion (111-1, 111-2, 111-3, 111-4) étant orienté d’au moins 1/M-ème de tour par rapport aux N-1 autres étages de conversion du bloc de conversion (110), et d’orientation distincte des N-1 autres étages de conversion du bloc de conversion (110).
    Figure pour l’abrégé: Fig. 2
Patent FR-3120849-A1 (FR)
Title: Vitrage multiple à joint de montage incorporant un élément de renfort et d’étanchéité
Inventor: SAUVESTY JEAN-CHARLES
IPC: E06B3/66
Filed: 2021-03-16
Abstract: L’invention concerne un vitrage multiple comprenant une première dalle (1) et une seconde dalle (3) séparées par une lame d’air (2), un joint de montage (4) recouvrant une bande périphérique de la surface principale de la première dalle (1) opposée à la seconde dalle (3), le joint de montage (4) recouvrant les chants de la première dalle (1) et de la seconde dalle (3) et occupant une partie périphérique de la lame d’air (2), un élément de renfort et d’étanchéité (5) étant incorporé dans le joint de montage (4) en recouvrant une partie périphérique de la surface principale de la première dalle (1) opposée à la seconde dalle (3), et en s’appuyant sur le chant de la seconde dalle (3) de manière à limiter l’effet de flexion de la première dalle (1) ; l’application de ce vitrage multiple, en paroi d’un volume soumis à des pressurisations.  Figure 4.
Patent FR-3121876-A1 (FR)
Title: Compartiment de batterie de traction d’un vehicule automobile electrique ou hybride
Inventor: WU TAO
IPC: B60K1/04
Filed: 2021-04-20
Abstract: Compartiment de batterie de véhicule automobile électrique ou hybride, comportant un soubassement plat (2) perpendiculaire à un axe, et suivant cet axe, d’un côté appelé côté supérieur un couvercle (12) disposé dans un plan parallèle, formant entre eux un volume de réception de cellules électrochimiques, et comportant dans ce volume des cloisons intérieures (8) fixées au soubassement (2), qui présentent vers le couvercle (2) des parties épaisses (28) recevant suivant l’axe dans cette épaisseur des vis de fixation du compartiment (30) traversant des perçages du couvercle (12), ces cloisons (8) comportant entre leurs parties épaisses (28) et le soubassement (2) une partie de liaison qui est plus mince (34), présentant par rapport à cette partie épaisse (28) une flexibilité latérale et une tenue en traction axiale qui sont réduites.   Figure 2
Patent FR-3122184-A1 (FR)
Title: Kit pour l’emission contrôlee d’une bioluminescence et utilisations
Inventor: CASALOT LAURENCE
IPC: C12R1/63
Filed: 2021-04-26
Abstract: L’invention concerne un kit pour l’émission contrôlée de la bioluminescence d’une bactérie bioluminescente en présence d’oxygène, ledit kit comprenant,   d’une part, un lyophilisat d’une culture de ladite bactérie bioluminescente, et d’autre part, un milieu pour la culture de ladite bactérie bioluminescente, ledit substrat étant sous forme liquide ou semi-liquide, et les applications d’un tel kit.
Patent FR-3124511-A1 (FR)
Title: Film thermoplastique biodégradable à base de caséine et/ou de caséinate et de gélatine
Inventor: TARDY LYDIE
IPC: C08J5/18
Filed: 2021-06-23
Abstract: La présente invention concerne un film thermoplastique, biodégradable, comprenant de la caséine et/ou du caséinate, et de la gélatine.   Le but de l’invention est la fourniture d’un film thermoplastique, biodégradable ayant des propriétés mécaniques améliorées, et/ou ayant une résistance à la compression d’au moins 300 N,  et/ou qui puisse être utilisé pour emballer des détergents liquides.  Ce but est atteint par le film selon l’invention qui comprend (en % en masse):  a. entre 10 et 55 % de caséine et/ou de caséinate;  b. entre 10 et 55% de gélatine;  c. entre 5 et 15% d’eau;   d. entre 15 et 25% ; et e. éventuellement, entre 0,1 et 8% d’un agent hydrophobe.  D’autres objets de l’invention sont :   un procédé de fabrication du film selon l’invention, et un procédé de conditionnement d’un produit à l’aide du film selon l’invention.
Patent FR-3124375-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien externe de l’urètre féminin à l’effort
Inventor: CORNIER EDGARD
IPC: A61F13/49
Filed: 2021-06-23
Abstract: Titre : Dispositif de maintien externe de l’urètre féminin à l’effort »  Dispositif de soutien directionnel externe de l’urètre féminin à l’effort, constitué par un coussin (1) rigide et courte gardant sa forme plate fixé à un contre-appui rigide (2) placé dans la partie postérieure d’une ceinture ou d’une culotte, et comportant une partie de support périnéale, le contre-appui rigide (2) étant relié en avant par des lanières réglables (2) le soutiennent à une ceinture (5) ou une culotte dont la périphérie arrière est rigidifiée par un insert ou autre matériau ne pliant pas. Ce soutien est orientable.  Figure 1
Patent FR-3125576-A1 (FR)
Title: Ensemble de collier de fixation d’un article tubulaire sur un support externe.
Inventor: LOFGREN CÉCILIA
IPC: F16L3/133
Filed: 2021-07-22
Abstract: Cet ensemble (10) comprend un insert (20) déformable pour définir une cavité sensiblement cylindrique pour recevoir l’article tubulaire (100) et un corps métallique d’enveloppe délimitant un siège sensiblement à l’intérieur duquel l’insert (20) est enveloppé autour de l’article, l’insert comprenant une projection externe (28) qui s’étend radialement vers l’extérieur de l’insert (20) et configurée pour coopérer avec un orifice correspondant formé dans le siège du corps métallique de façon à positionner l’insert à l’intérieur du corps, la projection (28) comprend une base attachée à l’insert (20) et une tête (32) pourvue en périphérie de la tête d’un rebord saillant de clipsage configuré pour retenir l’insert (20) à l’intérieur du corps métallique d’enveloppe (22). L’insert comprend, à la base de la projection, un trou traversant s’étendant à l’aplomb du rebord de clipsage.   FIGURE ABREGE : 1.
Patent FR-3128599-A1 (FR)
Title: Agencement d’entraînement de type croix de Malte et suiveur solaire comportant un tel agencement
Inventor: CHARTIER EMILIE
IPC: H02S20/32
Filed: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un agencement d’entraînement comprenant un arbre d’entraînement (1) en rotation portant un doigt d’entraînement (10) parallèle et décalé dans la direction radiale à l’axe de rotation et un dispositif de blocage (11) décalé radialement par rapport au doigt (10) ; et une unité de couplage dont un dispositif en forme d’arc porte des évidements d’entraînement ou de blocage disposés alternativement de manière à permettre une rotation relative/ un blocage en rotation de l’unité et de l’arbre d’entraînement (1) lorsque le doigt (10) s’engage dans l’un des évidements d’entraînement/de blocage. Le dispositif de blocage (11) et le doigt (10) sont décalés selon l’axe de rotation, et le dispositif de couplage comporte une pièce portant les évidements de blocage et une pièce portant les évidements d’entraînement, les deux pièces étant positionnées parallèlement et décalées selon l’axe de rotation de manière à pouvoir coopérer avec le dispositif de blocage (11), respectivement le doigt (10).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128458-A1 (FR)
Title: Vitrage à coloration transparente polychromique et son procédé de fabrication par dépôt par voie liquide en une ou plusieurs passes
Inventor: CHAHBOUNE KAMEL
IPC: C03C17/22
Filed: 2021-10-26
Abstract: L’invention concerne un vitrage à substrat verrier portant un revêtement minéral qui forme une surface continue relativement étendue ou à-plat et/ou une surface discontinue en motifs discrets, le substrat muni de son revêtement restant transparent, dans lequel l’épaisseur du revêtement minéral n’est pas constante, chaque valeur d’épaisseur du revêtement produisant une couleur caractéristique en réflexion, caractérisé en ce que ladite surface continue présente au moins une zone de variation sans discontinuité de l’épaisseur du revêtement, et/ou lesdits motifs discrets ont des hauteurs variables localement contrôlées ; son procédé de fabrication ; et son application pour l’automobile, le bâtiment, le mobilier urbain, la décoration d’intérieur et l’électroménager.  Pas de figure
Patent FR-3131146-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination de l’état d’un capteur à travers un support
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H04B11/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de détermination de l’état d’au moins un capteur (1), ledit procédé utilisant un premier transducteur électromécanique (2) et un second transducteur électromécanique (3) couplés à un support (4), et un circuit électrique non-linéaire (5) connecté entre le second transducteur électromécanique (3) et le capteur (1), le procédé comprenant les étapes consistant à:  - appliquer un signal électrique (Vin) à une première amplitude aux bornes du premier transducteur électromécanique (2), et déterminer un premier ensemble de valeurs d’un paramètre caractéristique de l’impédance électrique du premier transducteur électromécanique (2) en réponse à l’application dudit signal électrique ;  - appliquer ledit signal électrique à une deuxième amplitude aux bornes du premier transducteur électromécanique (2), et déterminer un deuxième ensemble de valeurs du paramètre caractéristique de l’impédance ;  - mesurer un écart entre le premier ensemble de valeurs et le deuxième ensemble de valeurs ;  - déterminer un état du capteur (1) en fonction de l’écart entre le premier ensemble de valeurs et le deuxième ensemble de valeurs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3138010-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique comportant un connecteur électrique à fixation magnétique
Inventor: DUFOUR FREDERIC
IPC: H01M50/507
Filed: 2022-07-18
Abstract: La présente invention a pour objet un système d’alimentation électrique (10) comprenant au moins deux éléments électriques (7a, 7b) comportant chacun une borne de connexion (4a, 4b), un connecteur électrique (1) reliant électriquement les bornes (4a, 4b) desdits éléments électriques (7a, 7b), le connecteur (1) comportant des moyens de fixation (2a, 2b) coopérant en conduction électrique avec chaque borne (4a, 4b), dans lequel chaque moyen de fixation (2a, 2b) comprend un premier élément magnétique (3a, 3b) et chaque borne (4a, 4b) comprend un deuxième élément magnétique (5a, 5b), lesdits premier et deuxième éléments magnétiques (3a, 3b, 5a, 5b) étant agencés en interaction magnétique exerçant une force d'attraction de chaque moyen de fixation (2a, 2b) contre chaque borne respective (4a, 4b).  Figure 1
Patent FR-2036989-A1 (FR)
Title: Amidino hydrazone antivirals
IPC: C07D333/66
Filed: 1969-04-28
Abstract: Product comprises an amidino-hydrazone of formula (I):- H2N-C-NH-N=C (where X and Y are (II), (III), (IV) or (V):- Pref. (I) is in the form of its chlorohydrate or salicylate salt. They are prepd. by known methods.
Patent FR-2028472-A1 (FR)
Title: Combinations of hemicellulose and metals
IPC: C08L5/14
Filed: 1970-01-16
Abstract: Metals are esp. transition metals combined physically or as salts or complexes. Uses include catalysis and agriculture.
Patent FR-2053289-A1 (FR)
Title: Separation of carbon dioxide and hydrogen - sulphide from gas mixtures
IPC: B01D53/14
Filed: 1970-07-29
Abstract: The gas mixtures are washed with alkoxy ethylmethylketones as solvent under normal or elevated pressure and the solventis regenerated by expansion and/or heating. The solvents are readily obtainable by reacting the corresp. alcohol with methylvinyl ketone. Suitable gas mixture for treatment is gas obtd. from cracking processes.
Patent FR-2108935-A1 (FR)
Title: Sterile,diluted seawater - specific isotonic solns for treating haemorrhage,shock,diarrhoea in man and animals
IPC: A61K35/02
Filed: 1970-10-21
Abstract: Therapeutic composns. comprises sea water diluted with distilled water and sterilized are specif. prepd. for man and various animal species. Compsn. pref. contains 33 pts/1000 of NaCl.
Patent FR-2138245-A1 (FR)
Title: Electric steriliser box - for storing and sterilising instruments
IPC: A61B19/02
Filed: 1971-05-19
Abstract: Box is of transparent material, pref. plastics, and has a double bottom contg. volatile liquid which makes contact between the electrodes situated in the double bottom. Specif., the lid has a contact connecting with the electrodes when it is closed and connected to a current source which is shut off when it is open or when the liquid has evaporated.