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Patent FR-3060356-A1 (FR)
Title: Composition comprenant la baicaline et/ou l’un de ses derives et un polyurethane associatif non ionique
Inventor: WILLIEN MAUD
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente demande est relative à une composition pour application topique comprenant la baicaline et/ou au moins l'un de ses dérivés ou un extrait en contenant et au moins un polyuréthane associatif non ionique, et à l'utilisation de ladite composition dans les domaines cosmétique et dermatologique, et en particulier pour le soin, l'hygiène, la protection et / ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux, de préférence pour le soin de la peau du corps ou du visage. L'invention a aussi pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques consistant à appliquer sur les matières kératiniques une composition telle que définie plus haut, ainsi que l'utilisation de ladite composition dans le domaine cosmétique ou dermatologique, et en particulier pour le soin, la protection et/ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux, de préférence pour le soin de la peau du corps ou du visage.
Patent FR-3063536-A1 (FR)
Title: Application du soleil en tant qu'incinerateur
Inventor: CRUAUD NICOLAS
IPC: F23G5/00
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention relève du domaine de l'aérospatiale. Elle consiste à utiliser les propriétés physiques du Soleil (pression, température) pour dégrader ou détruire des matériaux toxiques produits sur Terre. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné aux déchets issus de la filière nucléaire.
Patent FR-3066887-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour chaussures de sport
Inventor: MOYAT ALEXANDRE
IPC: A43B3/35
Filed: 2017-06-02
Abstract: Ensemble de chaussage et de chauffage comportant un chausson interne (2) pour une chaussure de sport et un équipement électronique personnel équipé d'une mémoire non transitoire sur laquelle est enregistré un produit programme d'ordinateur, caractérisé en ce que le chausson interne (2) comporte un dispositif de chauffage (3), comprenant au moins un élément chauffant (4), au moins un élément de stockage d'énergie électrique (6) et une sonde (8) de mesure de la température placée à une distance « d » dudit élément chauffant (4) et en ce que ledit produit programme d'ordinateur comprend les étapes suivantes. - appairer le dispositif de chauffage (3) du chausson (2) avec le produit programme d'ordinateur enregistré dans la mémoire de l'équipement électronique personnel, - définir une consigne de température, - déterminer le moment à partir duquel ladite consigne de température doit être appliquée par le dispositif de chauffage et / ou la durée pendant laquelle ladite consigne de température sera appliquée.
Patent FR-3062339-A1 (FR)
Title: Element en couches transparent a reflexion diffuse directionnelle
Inventor: SCHIAVONI MICHELE
IPC: G02B5/02
Filed: 2017-01-31
Abstract: Cet élément en couches transparent (1) comprend : deux couches externes transparentes ayant sensiblement le même indice de réfraction et ayant chacune une surface principale externe lisse (2A, 4A), et une couche centrale intercalée entre les couches externes, la couche centrale comportant au moins une couche transparente d'indice de réfraction différent de celui des couches externes ou une couche métallique. Toutes les surfaces de contact entre deux couches adjacentes de l'élément en couches (1) où l'une des deux couches est une couche métallique, ou qui sont deux couches transparentes d'indices de réfraction différents, sont texturées et parallèles entre elles, la réflexion lumineuse diffuse de l'élément en couches (1) du côté d'au moins une des couches externes ayant au moins un maximum dans une direction distincte de la direction de réflexion spéculaire.
Patent FR-3062498-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour l'evaluation de risques vasculaires
Inventor: CHRISTOPHE JEAN-JOSEPH
IPC: G06T7/20
Filed: 2017-02-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé (et le système associé) d'évaluation de risque au niveau d'une région vasculaire d'intérêt V, permettant à partir d'une étude fluidique et/ou d'un algorithme de traitement par fouille de données, de générer des modélisations de risque MR (MRA, MRE) indiquant de manière prédictive le niveau de risque NR (NRA, NRE) de survenue d'évènements tels que : occurrence et rupture d'anévrisme, coarctation..., et les zones anatomiques associées. Lesdites modélisations MR sont destinées à servir de support d'aide à la prise de décision médicale par un praticien.
Patent FR-3065191-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation lumineuse d'un changement de voie pour vehicule automobile
Inventor: BOILEVIN ANTOINE
IPC: B60Q1/34
Filed: 2017-04-13
Abstract: Un dispositif de signalisation lumineuse d'un changement de voie pour véhicule (13) automobile comporte au moins un élément de détection du changement de voie dudit véhicule (13) ainsi qu'au moins un module de commande configuré pour recevoir et traiter des informations en provenance du ou des éléments de détection du changement de voie et pour commander en conséquence au moins un élément d'émission et de projection configuré pour projeter au moins un pictogramme (15, 16, 20) sur la route.
Patent FR-3065164-A1 (FR)
Title: Module d'entrainement d'organes medicaux souples allonges
Inventor: FOURNIER BRUNO
IPC: A61M25/01
Filed: 2017-04-14
Abstract: Un module d'entraînement (16) d'organe médical souple allongé (15, 15', 15") comprend une base (13) et au moins un actionneur (26, 34, 60) comprenant une surface d'entraînement (25, 35, 66). L'actionneur (26, 34, 60) est plaçable dans une configuration d'entraînement dans laquelle ladite surface d'entraînement (25, 35, 66) dudit actionneur (26, 34, 60) est en prise avec l'organe médical souple allongé (15, 15', 15") à entraîner. L'actionneur comprend en outre une surface solidarisée à la base (13) et servant de référence fixe (27). La surface d'entraînement (25, 35, 60) dudit actionneur (26, 34, 60) est mobile par rapport à la base (13). Le module d'entraînement comprend en outre un organe de commande (11) adapté pour commander un déplacement par rapport à la base (13) de la surface d'entraînement (25, 35, 60) dudit actionneur (26, 34, 60) en configuration d'entraînement, entraînant ainsi l'organe médical souple allongé (15, 15', 15") par rapport à la base (13). L'actionneur (26, 34, 60) est formé par au moins un empilement (e) d'éléments (30), lesdits éléments (30) étant aptes à se déformer sous l'application d'un champ électrique.
Patent FR-3065565-A1 (FR)
Title: Systeme de supervision d’equipements de securite
Inventor: OROSCO THIERRY
IPC: G08B25/00
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne un système de supervision d'équipements de sécurité comprenant un poste de commandement muni d'au moins un écran pour l'affichage d'informations cartographiques de la zone supervisée ainsi que de représentations graphiques associées auxdits équipements de sécurité, et au moins un ordinateur commandant l'affichage et la communication entre le poste de commandement et lesdits équipements, caractérisé en ce que : - chaque équipement est associé à des attributs statiques organisés selon une ontologie et des attributs dynamiques circonstanciels, - et en ce qu'il comporte une mémoire pour l'enregistrement de fichiers numériques [Evènement] comprenant : - un descripteur d'un évènement de référence, - au moins un descripteur du facteur déclenchant, - une pluralité de descripteurs d'actions associés à chacune à ○ un fichier de représentation graphique, ○ à au moins un paramètre spatiotemporel, ○ et à un moyen numérique d'interaction avec un équipement associé - au moins un indicateur commandant l'exécution automatique ou l'activation par une interaction homme-machine
Patent FR-3066017-A1 (FR)
Title: Dispositif pyroelectrique de detection infrarouge comportant un emetteur infrarouge de modulation
Inventor: BECKER SEBASTIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pyroélectrique de détection infrarouge, comportant : - au moins un capteur infrarouge (20) comportant une membrane absorbante suspendue (21) apte à absorber un premier rayonnement infrarouge à détecter et un deuxième rayonnement infrarouge de modulation, comportant deux électrodes entre lesquelles est interposé un matériau pyroélectrique (22) ; - un émetteur infrarouge (40), comportant une piste résistive (41) apte à émettre le deuxième rayonnement infrarouge de modulation en direction de la membrane absorbante (21), et un circuit électronique (50) de commande, adapté à faire circuler un signal électrique variable dans la piste résistive (41).
Patent FR-3052829-A1 (FR)
Title: Guidage lineaire
Inventor: GIRAUDEAU JEAN-PAUL
IPC: F16C29/04
Filed: 2017-05-31
Abstract: On divulgue un guidage linéaire (100) comportant deux rails de guidage (1) déplaçables l'un par rapport à l'autre en direction longitudinale, qui présentent des pistes de roulement (4) tournées l'une vers l'autre, dans lequel des corps de roulement (6) sont disposés entre les pistes de roulement tournées l'une vers l'autre, qui sont disposés dans une cage à guidage forcé, dans lequel il est prévu pour le guidage forcé de la cage au moins une roue dentée (8), qui est reliée à la cage et qui engrène dans des éléments (10) réalisés en forme de crémaillères sur les rails de guidage, dans lequel il est prévu sur au moins un des rails de guidage (1) sur un côté de la piste de roulement, une saillie (11) qui s'étend en direction de l'autre rail de guidage et sur laquelle l'élément en forme de crémaillère (10) est formé.
Patent FR-3068799-A1 (FR)
Title: Methodes d'analyse de la derive metabolique chez un sujet
Inventor: BOUTIN RONAN
IPC: G01N33/50
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention a pour objet une méthode d'analyse de la dérive métabolique d'au moins un paramètre biologique quantitatif chez un sujet et permet ainsi de fournir une méthode d'évaluation de l'état de dérive d'un sujet et/ou d'aide au diagnostic d'une maladie ou à l'évaluation du risque de souffrir d'une maladie chez un sujet. La présente invention fournit également une méthode pour définir une valeur moyenne de référence et un écart-type de référence d'un paramètre biologique appropriés pour l'analyse de la dérive métabolique dudit paramètre biologique et une méthode pour optimiser une cohorte de sujets en vue de l'étude d'un paramètre biologique.
Patent FR-3069286-A1 (FR)
Title: Culasse a double noyau d’eau
Inventor: REAUBOURG CYRIL
IPC: F02F1/40
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention concerne une culasse de moteur à combustion interne comportant une première partie qui s'étend au niveau haut des cylindres, dite partie interne, et une seconde partie qui s'étend entre la partie interne et l'extérieur de la culasse, dite partie externe, et un noyau d'eau (10) dans lequel un fluide de refroidissement comportant une entrée et une sortie de fluide de refroidissement couplées à des conduits d'alimentation et d'évacuation du fluide de refroidissement présentant une surface globale de section droite (S1) donnée à l'entrée et à la sortie du fluide. Le noyau d'eau (10) est partagé en deux noyaux secondaires (30, 40), un noyau interne (30) secondaire agencé dans ladite partie interne de culasse et un noyau externe (40), secondaire agencé dans la partie externe de culasse. De plus, les noyaux secondaires (30, 40) présentent des sections droites (S3, S4,) dans un même plan de découpe qui, additionnées entre elles, restent inférieures à chacune des surfaces globales de section droite à l'entrée (S1) et à la sortie du fluide.
Patent FR-3070910-A1 (FR)
Title: Chargeur de vehicule comprenant un convertisseur dc/dc
Inventor: BAUDESSON PHILIPPE
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un chargeur de batterie (400) embarqué sur un véhicule, comportant : - un convertisseur de tension principal comportant : - au moins un transformateur (TF) comportant au moins un primaire et au moins un secondaire, - au moins un pont amont de transistors commandés alimentant le primaire du transformateur (TF), - au moins un pont aval (PR3) de transistors commandés alimentés par le secondaire du transformateur, permettant lorsque commandés en courant et/ou en tension de générer une première tension pour alimenter une batterie à charger, le pont aval comportant notamment au moins une première branche (Legl) et une deuxième branche (Leg), - au moins un interrupteur d'isolement (TR) relié, notamment directement, à un point milieu (T2) de l'une des branche du pont aval, notamment de la deuxième branche (Leg2) du pont aval, permettant lorsqu'ouvert d'utiliser le pont aval pour délivrer la première tension, et lorsque fermé d'utiliser au moins l'une des branche du pont aval, notamment la première branche (Leg1) du pont aval, pour générer, en commandant tout ou partie des transistors du pont aval alimenté par ladite batterie, une deuxième tension différente de la première tension, et - un circuit de contrôle des transistors (410).
Patent FR-3074641-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'echantillonnage laitier
Inventor: ROVIRA-COLL BORIS
IPC: A01J7/00
Filed: 2017-12-12
Abstract: Un dispositif d'échantillonnage laitier (1) pour machine de traite (100), le dispositif d'échantillonnage (1) comportant au moins un support (3) configuré pour supporter une pluralité de conteneurs (4), au moins un injecteur (2) configuré pour injecter du lait dans au moins un desdits conteneurs (4) et des moyens d'entraînement (5) configurés pour déplacer l'injecteur (2) relativement audit support (3), lesdits moyens d'entraînement (5) étant configurés pour être commandés de manière pneumatique par la machine de traite (100).
Patent FR-3078215-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance au calage d'un moteur thermique par une machine electrique tournante
Inventor: BCHAIER AHMED
IPC: H02P29/40
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'assistance au calage d'un moteur thermique (11) de véhicule automobile, par génération d'un couple résistif par une machine électrique tournante (10), ladite machine électrique tournante (10) comportant: - un rotor bobiné (19) destiné à être parcouru par un courant d'excitation (lex), et - un stator (18) comportant plusieurs phases (U, V, W), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de réception d'un couple de consigne (Tcons), - une étape de mesure de la vitesse de rotation (Wmel) du rotor (19) de la machine électrique tournante, - une étape d'application en entrée d'une cartographie, du couple de consigne (Tcons) et de la vitesse de rotation (Wmel) du rotor (19) pour obtenir une valeur d'un courant d'excitation de consigne, - une étape d'application d'un courant d'excitation (lexc) au rotor bobiné (19) correspondant au courant d'excitation de consigne alors que les phases du stator (18) sont mises en court-circuit, de sorte que la machine électrique tournante (10) génère le couple résistif.
Patent FR-3079125-A1 (FR)
Title: Accessoire batteur pour un appareil electromenager de preparation culinaire, equipe de fouet(s) facilement demontable(s)
Inventor: CERCLIER PHILIPPE
IPC: A47J43/07
Filed: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un accessoire batteur (1) pour un appareil électroménager de préparation culinaire, ledit accessoire batteur (1) comprenant une pièce d'entraînement (2) munie d'un premier axe (X1) de rotation et un fouet (7) monté libre en rotation sur la pièce d'entraînement (2) selon un second axe (X2) de rotation excentré par rapport au premier axe (X1) de rotation. Selon l'invention, la pièce d'entraînement (2) comprend un arbre (9) s'étendant selon le second axe (X2) de rotation, le fouet (7) comprend un moyeu (11) monté libre en rotation sur l'arbre (9), et l'accessoire batteur (1) présente un dispositif de maintien configuré pour bloquer en translation, selon le second axe (X2) de rotation, le moyeu (11) monté libre en rotation sur l'arbre (9), au moins lorsque le moyeu (11) tourne selon un premier sens de rotation, et pour autoriser le retrait du fouet (7) de l'arbre (9) lorsque le fouet (7) est manipulé d'une manière définie par rapport à l'arbre (9). L'invention concerne également un appareil électroménager de préparation culinaire équipé d'un tel accessoire batteur (1).
Patent FR-3080123-A1 (FR)
Title: Procede de reprise en sous-œuvre par micropieux
Inventor: COSENTINO ROMAIN
IPC: E02D5/80
Filed: 2018-04-17
Abstract: Procédé de reprise en sous-oeuvre, comportant les étapes consistant à : e) Mettre en place au moins un micropieu incliné (30) à travers une fondation f) fixer à la fondation (F) un dispositif d'ancrage (10), g) mettre en charge le micropieu (30) en s'aidant du dispositif d'ancrage, h) maintenir le micropieu (30) en charge à l'aide du dispositif d'ancrage (10).
Patent FR-3080316-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe ameliore de quatiers de bois de chauffage
Inventor: FUSILIER ARNAUD
IPC: B27B31/00
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de découpe (1) pour transformer un quartier de bois (32) en plusieurs bûches comprenant : - un poste d'alimentation (5) à l'avant pour déposer le quartier dans ledit dispositif de découpe, - un transporteur (7) pour transférer d'une part le quartier (32) entier vers au moins une station de découpe (9) et d'autre part les bûches vers un poste d'évacuation (6), caractérisé en ce que la station de découpe (9) comprend deux scies circulaires (9a,9b) découpant concomitamment et transversalement le quartier (32), montées sur un mécanisme pour déplacer les scies circulaires (9a,9b) entre une position de découpe et une position escamotée vers le bas sous le transporteur (7), lesdites scies circulaires (9a,9b) présentant un angle de dépouille s'évasant dans la direction d'avance du transporteur (7).
Patent FR-3081091-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration
Inventor: CHATELEIX TOM
IPC: A41D27/28
Filed: 2018-05-17
Abstract: Dispositif d'aération (10) comprenant un support souple (20) ayant des premier et second bords (22,23) délimitant une ouverture longitudinale (28) et étant munis de premier et second dispositifs de fermeture (30,32) agencés pour coopérer l'un avec l'autre, le dispositif d'aération comprenant au moins un organe d'écartement élastique (40) qui comporte une première patte (42) s'étendant le long du premier bord et une seconde patte (44) s'étendant le long du second bord, l'organe d'écartement élastique étant contraint lorsque les dispositifs de fermeture sont dans la position fermée, de sorte que les première et seconde pattes tendent à s'éloigner l'une de l'autre, la longueur (L1) d'au moins la première patte étant inférieure à la moitié de la longueur (L) du premier bord.
Patent FR-3084796-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension continu-continu a resonance
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: H02M3/335
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention a pour objet un convertisseur (10-1) de tension continu-continu à résonance, notamment pour véhicule électrique ou hybride, ledit convertisseur (10-1) comprenant n circuits résonants principaux entrelacés, n étant un entier naturel supérieur ou égal à deux, et dans lequel : - les circuits résonants principaux sont connectés ensemble en au moins un point neutre (PN1, PN2) différent d'une masse (M1,M2) du convertisseur, - ledit point neutre (PN1, PN2) étant relié à une masse (M1, M2) du convertisseur par une impédance (Z1, Z2) configurée pour stocker de l'énergie et permettre une commutation à tension nulle d'interrupteurs (Q1-Q12) du convertisseur continu-continu à résonance.
Patent FR-3087491-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une turbomachine comportant un moteur electrique
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: F02C9/26
Filed: 2018-10-18
Abstract: Un procédé de commande d'une turbomachine (T) comprenant un moteur électrique (ME) formant un dispositif d'injection de couple sur un arbre de rotation haute pression (22), procédé dans lequel une consigne de débit de carburant QCMD et une consigne de couple TRQCMD fourni au moteur électrique (ME) sont déterminés, le procédé de commande comportant :
    • une étape de mise en œuvre d'une première boucle de régulation de carburant afin de déterminer la consigne de débit de carburant QCMD,
    • une étape de mise en œuvre d'une deuxième boucle de régulation de couple afin de déterminer la consigne de couple TRQCMD comprenant
    i. une étape de détermination d'une grandeur de correction de couple ATRQCMD en fonction d'une consigne de régime de transitoire NHTrajAccelCons, NHTrajDecelCons et
    ii. une étape de détermination de la consigne de couple TRQCMD en fonction de la grandeur de correction de couple ATRQCMD.
Patent FR-3082751-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif ultraportable de traitement cosmetique anti-rides et anti-poches et/ou anti-cernes de contour de l oeil pour photomodulation,micro-courants, ionophorese et ionophorese inversee.
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement cosmétique anti-âge (rides, rougeurs) et anti-poches et/ou anti-cernes du contour de l'œil par photomodulation, micro-courant , ionophorèse et/ou ionophorèse inversée ainsi qu'un procédé mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3089306-A1 (FR)
Title: Détecteur peu-invasif de rayonnements ionisants
Inventor: GROSJEAN THIERRY
IPC: G01T1/20
Filed: 2018-11-30
Abstract: Détecteur non-invasif de rayonnements ionisants L’invention concerne un détecteur (100) de rayonnement ionisant à haute énergie, supérieure à 100 eV, comprenant : une fibre optique (102) ayant un diamètre extérieur, dit diamètre de fibre, inférieur à 250 microns, et comprenant un cœur de fibre (104), une première gaine (106), dite gaine utile, entourant ledit cœur de fibre (104) et une deuxième gaine (108), dite gaine de protection, entourant ladite gaine utile (106), et une couche de scintillateurs (116) prévue pour convertir en lumière ledit rayonnement ionisant ; caractérisé en ce qu’il comprend une partie (110), dite de détection, agencée sur une longueur de ladite fibre (102) et comprenant un évidement (120) formé dans la gaine de protection (108), dans la gaine utile (106), et possiblement dans le cœur de la fibre (104), la couche de scintillateurs (116) étant agencée dans ledit évidement en contact avec la gaine utile (106) et le cœur de fibre (104). Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3089540-A1 (FR)
Title: Coulisse anti-reflexion pour volet roulant
Inventor: MITROVIC MILAN
IPC: E06B9/17
Filed: 2018-12-10
Abstract: Coulisse anti-réflexion pour volet roulant La présente invention concerne une coulisse (10) pour volet roulant (1) apte à recevoir les extrémités latérales (7) des lames (6) en position sortie du tablier (5) dudit volet roulant (1), ladite coulisse (10) ayant une section transversale en forme globale de C et comporte au moins une âme (11), deux ailes (12) globalement parallèles entre elles et s'étendant chacune sensiblement perpendiculairement à ladite âme (11), et deux rebords (13) s'étendant sensiblement perpendiculairement à l'aile (12) associée en direction l'un de l'autre, l'âme (11), les ailes (12) et les rebords (13) déterminant alors un logement interne (14), cette dernière étant caractérisé e en ce qu'elle comporte des moyens d'occultation (15) disposés au moins en partie dans ledit logement interne (14) et limitant au moins la propagation indirecte de la lumière entre ladite coulisse (10) et l'extrémité latérale (7) associée de chaque lame (6) engagée dans son logement interne (14).