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Patent WO-2015004386-A1 (WO)
Title: Structure de conditionnement pour le stockage et la distribution d'un produit en vrac
Inventor: BRION ALEXANDRE
IPC: B65D51/20
Filed: 2014-07-09
Abstract: L'invention concerne une structure de conditionnement (1) pour le stockage et la distribution d'un produit en vrac, par exemple d'un produit en poudre, laquelle structure de conditionnement comporte : - un contenant métallique (2) en forme de boîte, comportant (i) un corps de contenant (3) dont la partie supérieure (5) délimite une ouverture supérieure (6), et (ii) une structure de couvercle (7), avec anneau de montage métallique (8) et membrane pelable (9) pour obturer ladite ouverture supérieure (6), et - un accessoire (11) pour le prélèvement et la distribution d'une portion dudit produit conditionné. Conformément à l'invention, ladite structure de conditionnement (1) comporte des moyens (14, 5) pour réaliser un assemblage amovible dudit accessoire (11) avec ledit anneau de montage métallique (8).
Patent WO-2015132506-A1 (WO)
Title: Ensemble de conditionnement, de stockage et de distribution de gaz, en particulier d'oxygène de qualité médicale
Inventor: CARLUS HÉLÈNE
IPC: F17C13/08
Filed: 2015-02-26
Abstract: L'invention porte sur un ensemble (1, 2) de conditionnement, de stockage et de distribution de gaz comprenant un emballage de protection (1) comprenant un fond (3), un couvercle (4) et des parois latérales (5a-5d) successives définissant entre elles un compartiment interne (6), lesdites parois latérales (5a-5d) étant situées entre le fond (3) et le couvercle (4), et un récipient de gaz (2) équipé d'un bloc robinet (7) positionné à l'intérieur du compartiment interne (6) de l'emballage de protection (1), l'intégralité du récipient de gaz (2) et du bloc robinet (7) étant recouvert et protégé par l'emballage de protection (1). Une paroi de séparation (15) est agencée à l'intérieur du compartiment interne (6), entre le récipient de gaz (2) et le couvercle (4), ladite paroi de séparation (15) divisant le compartiment interne (6) en un sous-compartiment inférieur (6b) contenant le récipient de gaz (2), et un sous-compartiment supérieur (6a) surmontant le sous-compartiment inférieur (6a). Utilisation de l'ensemble de l'invention pour conditionner et distribuer de l'oxygène, en particulier de l'oxygène médical.
Patent WO-2015189508-A1 (WO)
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08K5/14
Filed: 2015-06-08
Abstract: The invention relates to a peroxide solution of organic peroxide in an organic solvent, comprising at least one peroxide in a solvent, the solvent consisting of a hydrophobic alcohol wherein the main carbonated chain having the alcohol function comprises at least six carbon atoms, characterised in that it also comprises a second, hydrophilic alcohol solvent representing a maximum of 15% wt. % of the solution. The invention also relates to a thermohardenable composition comprising said solution, and to a method and a use relating to said composition.
Patent WO-2017077205-A1 (WO)
Title: Optimisation d'un procédé de déazotation d'un courant de gaz naturel
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J3/02
Filed: 2016-10-05
Abstract: Procédé de séparation des composants d'un mélange gazeux à traiter comprenant du méthane, de l'azote et au moins un hydrocarbure ayant au moins deux atomes de carbone, ou un mélange de ces hydrocarbures, comprenant les étapes suivantes : a) Introduction du mélange gazeux à traiter dans une première colonne de distillation pour créer, en tête de colonne, un premier courant gazeux enrichi en méthane et à un niveau inférieur à celui de la tête de ladite colonne un autre courant gazeux; b) Introduction dudit autre courant gazeux issu de l'étape a) dans une deuxième colonne de distillation, à un niveau inférieur à celui de celui de la tête de ladite deuxième colonne pour créer, en tête de cette colonne, un deuxième courant gazeux riche en méthane, caractérisé en ce que la teneur en azote dudit deuxième courant gazeux est au moins 1,5 fois moins élevée que la teneur en azote du premier courant gazeux et en ce que de 5% mol à 30% mol du méthane initialement présent dans le mélange gazeux à traiter est compris dans le deuxième courant gazeux (15').
Patent WO-2018020182-A1 (WO)
Title: Procede de realisation d'un modele non permanent
Inventor: ROLLINGER ADRIEN BERNARD VINCENT
IPC: B22C21/14
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'un premier noyau (12) et d'un deuxième noyau (14) pour la réalisation d'un modèle non permanent configuré pour former par moulage à cire perdue une pièce comportant une première cavité et une deuxième cavité correspondant respectivement au premier noyau et au deuxième noyau. L'invention se caractérise par le fait qu'on assemble les premier (12) et deuxième (14) noyaux avec une première entretoise (20), la première entretoise (20) étant disposée entre les premier et deuxième noyaux.
Patent WO-2018060602-A1 (WO)
Title: Échangeur de chaleur à carter de faisceau à coins arrondis
Inventor: DA SILVA PATRICK
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-09-27
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant un faisceau d'échange (2) et un carter de faisceau définissant sensiblement un parallélépipède creux dont une face (31) est ouverte de sorte que les quatre faces adjacentes forment un bord d'extrémité bordé sur la surface extérieure du carter d'une bordure de couplage, le carter de faisceau étant réalisé au moins en deux parties de carter (34a-34d); caractérisé en ce que la bordure de couplage présente des coins arrondis, les parties de carter (34a-34d) étant agencées de manière à ce qu'au niveau de la bordure de couplage, la surface extérieure de l'une prolonge sensiblement la surface extérieure de l'autre.
Patent WO-2018130775-A1 (WO)
Title: Milieu de transport et/ou conservation pour mycobacterium tuberculosis
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: C12N1/38
Filed: 2018-01-09
Abstract: La présente invention concerne un milieu de transport et/ou conservation contenant ou destiné à contenir un échantillon de mycobactéries du complexe Mycobacterium tuberculosis pour le transport et/ou conservation de dites mycobactéries du complexe Mycobacterium tuberculosis, comprenant un milieu de culture de base de dites mycobactéries et des antibiotiques sans activité à l'égard des mycobactéries et au moins un agent décontaminant, caractérisé en ce qu'il comprend en outre du surnageant complet de culture de Mycobacterium bovis souche BCG comme composant additionnel.
Patent WO-2018142068-A1 (WO)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un joint principal et un joint secondaire d'etancheite
Inventor: DAY ALAN
IPC: F16J15/02
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant : - au moins un conduit de circulation d'un fluide, - un collecteur (6a, 6b) dans lequel débouche le conduit de circulation, le collecteur (6a, 6b) comprenant une plaque collectrice (8a, 8b) et une boite (11a, 11b) rapportée sur la plaque collectrice (8a, 8b), et - un joint principal d'étanchéité (10a, 10b) entre la boite (11a, 11b) et la plaque collectrice (8a, 8b), le collecteur (6a, 6b) comprenant un joint secondaire d'étanchéité (14) entre la boite (11a, 11b) et la plaque collectrice (8a, 8b), le joint secondaire d'étanchéité (14) étant situé à l'extérieur par rapport au joint principal d'étanchéité (10a, 10b), la boite (11a, 11b) présentant en outre une cavité latérale (13), le joint secondaire d'étanchéité (14) remplissant la cavité latérale (13) et étant surmoulé sur le pourtour de la boite (11a, 11b).
Patent WO-2018162848-A1 (WO)
Inventor: DUPREZ HÉLÈNE
IPC: G01J3/427
Filed: 2018-03-07
Abstract: The invention is a gas sensor (1) comprising a housing (10) capable of receiving gas (2), the sensor also comprising: a light source (11) capable of emitting a light wave (11') propagating inside the housing according to an emission cone (Ω1); a measurement photodetector (12) and a reference photodetector (13), each being capable of detecting a light wave emitted by the light source (11) and having traversed the housing; the sensor being such that the housing (10) extends between two transverse walls (21, 22), arranged opposite one another, the transverse walls being connected to one another by a peripheral wall (30) extending between the transverse walls, about a longitudinal axis (Z), the peripheral wall (30) comprising: a first reflective portion (31) capable of receiving a first part of the emission cone (Ω1) to reflect same toward the measurement photodetector (3), thus forming a cone (Ω2), referred to as a measurement cone, converging toward said measurement photodetector; a second reflective portion (32) capable of receiving a second part of the emission cone (Ω1) to reflect it toward the reference photodetector (4), thus forming a cone (Ω3), referred to as a reference cone, converging toward said reference photodetector.
Patent WO-2018172646-A1 (WO)
Title: Degazeur centrifuge de turbomachine
Inventor: FULLERINGER BENJAMIN
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention concerne un dégazeur centrifuge d'un mélange air/huile de turbomachine comprenant : une enceinte (10) annulaire de séparation centrifuge dudit mélange agencée autour d'un arbre (11) creux; des entrées axiales (14) dudit mélange air/huile dans ladite enceinte (10); un pignon (20) de mise en rotation de ladite enceinte (10); des sorties radiales (15) d'huile, des sorties d'air déshuilé (16), caractérisé en ce qu'il comprend une mousse (50) métallique logée dans ladite enceinte (10) en s'étendant partiellement le long de la direction axiale (XX') de manière à délimiter deux espaces successifs, un espace libre (51) de mousse et un espace garni (52) de mousse, ledit espace libre de mousse ouvrant sur lesdites entrées axiales. Un dispositif pourra avantageusement être rapporté dans l'arbre creux pour réduire le phénomène de free-vortex et ainsi réduire significativement les pertes de charge du dégazeur.
Patent WO-2018197803-A1 (WO)
Title: Article protégé par une couche de protection temporaire rugueuse
Inventor: DEVYS LUCIE
IPC: C03C17/42
Filed: 2018-04-24
Abstract: L'invention concerne un article comprenant un substrat de verre comprenant deux faces principales définissant deux surfaces principales séparées par des bords et une couche de protection temporaire comprenant une matrice polymérique organique déposée sur au moins une partie d'une surface principale du substrat de verre caractérisé en ce que la couche de protection temporaire présente une surface rugueuse définie par un paramètre de rugosité surfacique Sa, correspondant à la hauteur moyenne arithmétique du profil de la surface, supérieur à 0,2 µm.
Patent WO-2019081853-A1 (WO)
Inventor: PIERRON FRÉDÉRIC
IPC: B60H1/14
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention concerne boîtier de climatisation, notamment pour véhicule automobile, le boîtier comprenant un corps (2), configuré pour guider un premier flux d'air en direction d'une première zone et un deuxième flux d'air en direction d'une seconde zone, et un dispositif de chauffage (6) configuré pour chauffer le premier et/ou le deuxième flux d'air à partir d'un courant électrique, ledit dispositif de chauffage (6) comprenant des éléments chauffant regroupés en unités de chauffe (8) alimentées sélectivement en courant, au moins une desdites unités de chauffe (8) étant positionnée de façon à chauffer uniquement le premier le flux et au moins une autre desdites unités de chauffe (8) étant positionnée de façon à chauffer uniquement le deuxième flux.
Patent WO-2019122628-A1 (WO)
Title: Multi-function writing instrument comprising a lead-holder system
Inventor: MICHENEAU ETIENNE
IPC: B43K27/02
Filed: 2018-12-14
Abstract: The invention concerns a multi-function writing instrument (10) comprising a body extending in an axial direction (A), at least two writing elements (30, 32, 34, 36) arranged inside the body, each writing element (30, 32, 34, 36) comprising a writing head able to take up a retracted position in which the writing head is stowed in the body (12) and a writing position in which the writing head protrudes from the body, one of the writing elements being a lead-holder system (36) comprising a lead-holder mechanism (36A) and a lead container (36C), the lead container (36C) comprising a side opening for inserting leads (36D).
Patent WO-2019122684-A1 (WO)
Inventor: HELLEGOUARCH ANTOINE
IPC: B64D29/08
Filed: 2018-12-18
Abstract: L'invention concerne le domaine des carénages de propulseurs d'aéronef, et plus particulièrement un ensemble comprenant une poutre longitudinale (31) configurée pour être montée sur un latéral d'un générateur de gaz (11) de turboréacteur à double flux (7), orientée parallèlement à un axe longitudinal (X) du turboréacteur à double flux (7), un capot ouvrant (50) de carénage (18) du générateur de gaz (11), et un mécanisme de déploiement (60) monté sur la poutre longitudinale (31) pour déplacer le capot ouvrant (50) entre une position ouverte et une position fermée.
Patent WO-2019186043-A1 (WO)
Title: Adjustable seat device for a swimming pool
Inventor: MEYNELLY JULIEN
IPC: A47C9/00
Filed: 2019-03-25
Abstract: The invention relates to an adjustable seat device (10) that includes: - a linear support (38), - at least one upper bearing means of the linear support configured to bear on a horizontal surface at the edge of a swimming pool and at least one lower bearing means of the linear support configured to bear on an inner wall of the swimming pool; - a seat (28); - an upper seat rod (36), having one end provided with a first seat slide (29) configured to slide along the linear support and a locking means (30) for locking the first slide in position on the linear support; - a lower seat rod (37), having one end provided with a second seat slide (31) configured to slide along the linear support and a locking means (32) for locking the second slide in position on the linear support, the two seat rods jointly supporting the seat and being connected to one another by a swivel link (35). The seat slides slide independently along the linear support, the joint sliding of the seat slides adjusting the height of the seat and the respective sliding of the seat slides adjusting at least the separation between the seat and the linear support.
Patent WO-2019197754-A1 (WO)
Title: Filtrage spectral de rayonnement électromagnétique
Inventor: MAKHSIYAN MATHILDE
IPC: G02B5/18
Filed: 2019-04-03
Abstract: Un filtre spectral (10) de type Fabry-Pérot pour rayonnement électromagnétique comprend deux couches métalliques (1, 2) parallèles qui sont disposées de chaque côté d'un milieu diélectrique (3). L'une des deux couches métalliques est micro-structurée, avec une dimension (w) de zones (4) à épaisseur réduite ou nulle qui est plus petite que des longueurs d'onde d'un rayonnement à filtrer. Le filtre présente des valeurs de facteur de qualité et/ou de taux de réjection qui sont améliorées par rapport à un filtre à couches métalliques qui sont continues et uniformes.
Patent WO-2019243717-A1 (WO)
Inventor: MOUQUET ANTOINE
IPC: H04W28/02
Filed: 2019-06-14
Abstract: The management method is intended to be implemented by an input device on the network core and comprises, for at least one terminal connected to the mobile access network via an access point, following the receipt (E20) of an NAS request coming from the terminal: - detecting whether a contention period is associated with this terminal; - if not, associating (E40) and transmitting (E50) to the terminal a contention period to be applied for sending NAS requests to the network core. The method further comprises, if at the time of the detection it is detected that a contention time is associated with the terminal and has not been respected by same (E60), sending (E110) to the terminal, via the access point, a temporary identifier allocated to the terminal for communicating with the network core, and sending (E140), to the access point, a control message comprising at least a part of the temporary identifier, this control message requiring blocking by the access point of all or part of the requests sent by a terminal which contains said at least one part of the temporary identifier.
Patent WO-2020115446-A1 (WO)
Inventor: LECOMTE SERGE
IPC: A61F13/08
Filed: 2019-12-06
Abstract: Holding device (1) intended to prevent a retention garment from slipping on a limb of an individual, the holding device (1) comprising: -a flexible and inextensible film (5) having opposite first and second faces, the first face having a base surface (6) and a plurality of protrusions (7) each extending from the base surface (6) as far as a free edge (8), each protrusion (7) having a height of between 80 µm and 1200 µm, preferably between 150 µm and 900 µm, the protrusions (7) being arranged on the base surface (6) such that a sum of the lengths of the free edges (8) per unit area of the base surface (6) is between 5 cm/cm² and 120 cm/cm², preferably between 10 cm/cm² and 80 cm/cm², -an adhesive layer covering at least part of the second face of the film.
Patent WO-2023062289-A1 (WO)
Inventor: CREPATTE GEOFFREY
IPC: A61B18/00
Filed: 2021-10-14
Abstract: An electrosurgical device comprising a main tube and an operational distal portion (42) which projects out of the main tube, the operational distal portion (42) comprising a wire (43) which forms an approximate U-shape comprising two parallel portions (47) connected by a central portion (49), the central portion being downwardly curved, in particular by an angle of between 30° and 90°, the curved central portion (49) being approximately U-shaped with two lateral branches (44) connected by a central branch (48), the two lateral branches (44) being covered by an insulating protective sheath with only the central branch (48) of the wire (43) not being covered so as to form an electrically active electrode for plasma cutting or coagulation.
Patent WO-2022129815-A1 (WO)
Inventor: VASSEUR DAMIEN
IPC: A45D34/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: Un dispositif de conditionnement d'au moins un produit cosmétique, comprend un boîtier (12) définissant un logement, le boitier (12) présentant un premier relief d'emboîtage élastique (22) et un capot (24) adapté à être fixé sur le boîtier (12) pour fermer le logement, le capot (24) présentant un deuxième relief d'emboitage élastique (37), adapté à coopérer avec le premier relief d'emboîtage élastique (22) pour fixer le capot (24) sur le boîtier (12). L'un parmi le premier relief d'emboîtage élastique (22) et le deuxième relief d'emboîtage élastique (37) est en métal et comporte au moins une languette de clipsage (35) s'étendant entre au moins deux fentes (34).
Patent WO-2022238664-A1 (WO)
Title: Ensemble propulsif d'aeronef comprenant un actionneur relie a un bras structural tel qu'une aube directrice de sortie
Inventor: BOILEAU PATRICK ANDRÉ
IPC: F02C7/20
Filed: 2022-05-12
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble propulsif comprenant un actionneur (40) relié à un carter externe (11) de turbomachine par une structure de liaison (45). La structure de liaison (45) est fixée au droit d'un bras structural (12) reliant le carter externe (11) à un moyeu de la turbomachine, de préférence par des moyens de fixation (60, 61) commun, de sorte que le bras (12) puisse supporter des efforts de chargement de l'actionneur (40) en soulageant le carter externe (11).
Patent WO-2022263786-A1 (WO)
Title: Dispositif optique pour afficher un contenu à proximité de l'œil d'un utilisateur
Inventor: SPAAS GERRIT
IPC: G02B27/01
Filed: 2022-06-17
Abstract: Le dispositif optique (1) permet de projeter des informations visibles par l'œil d'un utilisateur et est dépourvu de moyens de capture d'un flux vidéo, le dispositif optique (1) étant destiné à être porté par un utilisateur et comprenant des moyens de capture de flux audio, un système d'affichage (5) et un ensemble optique (6) destiné à mettre au point un contenu affiché sur le système d'affichage (5) de façon à former une image. Le dispositif optique (1) comprend également une unité de commande (12) configurée pour collecter un flux audio à partir des moyens de capture de flux audio, obtenir un ensemble de données visuelles à partir du flux audio collecté, et afficher les données visuelles sous forme d'une image sur le système d'affichage (5).
Patent WO-2023247847-A1 (WO)
Inventor: BOUGELET STÉPHANE ALAIN LUC GHISLAIN
IPC: F01D25/18
Filed: 2023-06-21
Abstract: The present invention relates to an oil tank (40) for an aircraft turbomachine, the oil tank comprising: a main chamber (54) suitable for containing oil; an inlet (66) for oil mixed with air; and an oil outlet (72), the invention being characterised in that the oil tank further comprises: an auxiliary chamber (56) arranged inside the main chamber, the auxiliary chamber comprising a surrounding wall (60) and two end walls (61, 63) adjacent to the surrounding wall, at least one of the two end walls comprising at least one oil passage (62) in communication with the inside of the main chamber; at least one auxiliary inlet (67) opening tangentially to the surrounding wall and running across the main chamber; and an auxiliary outlet (74) tangential to a segment having the largest diameter (60.1) of the surrounding wall, the auxiliary outlet running across the main chamber in communication with the auxiliary circuit.
Patent WO-2023198975-A1 (WO)
Title: Bloc de construction sous forme de profilé d'angle, et son utilisation pour l'assemblage d'une structure résidentielle
Inventor: CHARRAYRE FREDERIC
IPC: E04H9/02
Filed: 2023-03-30
Abstract: Un assemblage thermiquement isolant pour structure résidentielle, utilisant des panneaux de construction, est permis sans couler du béton sur place, par utilisation d'un profilé d'angle (1) pour le raccordement de tels panneaux (41, 42) sur deux côtés (2, 3) du profilé. Le profilé, en matériau plastique alvéolaire thermiquement isolant, est pourvu de deux longues cavités (C1, C2) sur ces deux côtés (2, 3), délimitées chacune entre une première partie (10) de dos, allongée longitudinalement et à section transversale en L, et une deuxième partie (20) également allongée longitudinalement. Une âme centrale (30) du profilé raccorde ces deux parties et se situe en retrait pour former le fond des longues cavités et le fond d'une ou deux cavités d'extrémité (C3, C4) délimitées entre les parties (10, 20). Chaque cavité débouche latéralement pour loger des composants structurels rigides, allongés, avec une disposition selon trois directions à 90° les uns par rapport à l'autre.
Patent WO-2023242488-A1 (WO)
Title: Management of exit ramps by an autonomous vehicle to perform lane change maneuvers
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: B60W60/00
Filed: 2023-04-19
Abstract: The invention relates to a method for autonomously driving a motor vehicle (1) in the traffic lanes of a road (2) by means of a computing device onboard the vehicle, to a device implementing such a method and to a motor vehicle (1) comprising such a device.
Patent WO-2023233111-A1 (WO)
Title: Device for examining the anterior part of the eye by retro-illumination of said anterior part of the eye
Inventor: GAIN PHILIPPE
IPC: A61B3/15
Filed: 2023-06-01
Abstract: The invention relates to a device for examining the anterior part of the eye by retro-illumination of said anterior part. This device has means for illuminating the eye, comprising a light source (1), and means for imaging the anterior part of the eye. The invention consists in the device further comprising means of modulating at least one region of the light beam emitted from the light source (1).
Patent WO-2006075125-A1 (WO)
Title: Formulations d'analogues de gnrh
Inventor: JOABSSON FREDRIK
IPC: A61K9/06
Filed: 2005-12-09
Abstract: L'invention concerne des compositions constituant un mélange peu visqueux de: a) au moins un diacyl glycérol, b) au moins une phosphatidyl choline; c) au moins un solvant organique contenant oxygène; d) au moins un analogue de GnRH; la pré-formulation constituant, ou est capable de constituer, au moins une structure possédant une phase liquide cristalline lorsqu'elle est en contact avec un fluide aqueux. Elle concerne, de plus, des méthodes de traitement consistant à administrer ces compositions, des dispositifs d'administration préalablement remplis et des trousses contenant ces formulations.