baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072420-B1 (FR)
Title: Dispositif avec tube de degazage et culasse d'un moteur thermique
Inventor: NIETTO ELIAS JOAO VICTOR
IPC: F01P11/00
Filed: 2017-10-12
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'un dispositif de dégazage (1, 9, 10) comprenant un tube de dégazage (1) et d'une culasse d'un moteur thermique comprenant en son intérieur un noyau (2) d'eau pour une circulation d'un liquide de refroidissement dans un intérieur de la culasse. Une extrémité d'entrée du tube de dégazage (1) embouche dans une portion la plus élevée du noyau (2) d'eau contenant une poche (3) de rétention d'air, une majeure partie du tube de dégazage (1) étant intérieure à la culasse avec une portion de sortie du tube de dégazage (1) traversant une paroi externe de la culasse en faisant saillie à l'extérieur de la culasse, la portion de sortie étant entourée d'un bouchon en ne laissant dépasser qu'une extrémité de sortie de la portion de sortie du tube.
Patent FR-3062895-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique domestique, en particulier du type seche-serviettes.
Inventor: PHILIPPE JEAN PIERRE
IPC: A47K10/06
Filed: 2017-02-16
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique domestique et en particulier un sèche-serviettes. Le dispositif de chauffage comprend :         - au moins un barreau chauffant de section oblongue présentant au moins une face principale,         - au moins une résistance électrique parcourant le barreau chauffant,         Conformément à l'invention :         - la face principale du barreau chauffant présente deux zones convexes longitudinales séparées par une zone concave longitudinale, les zones convexes et la zone concave s'étendant le long du barreau,         - le barreau présente respectivement des cavités longitudinales internes coïncidant avec les zones convexes, et recevant la résistance électrique.         L'invention trouve des applications dans le domaine des équipements de chauffage domestiques et en particulier des sèche-serviettes muraux.
Patent FR-3065828-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection des chutes par double controle et repetitivite
Inventor: RANDRIANARISOLO SOLOFOHERY RAYMOND
IPC: G08B21/04
Filed: 2017-04-27
Granted: 2020-01-17
Abstract: Procédé de détection de chute d'une personne (2), qui comprend une phase d'évaluation incluant les opérations suivantes : - mesure de la pression atmosphérique et d'accélérations au niveau de la balise (5) ; - transmission de ces mesures à une station (6) de base ; - calcul, par la station (6) de base, d'une hauteur et d'une inclinaison de la balise (5) ; - comparaison de la hauteur et de l'inclinaison de la balise (5) avec une hauteur seuil et une inclinaison seuil ; - si la hauteur de la balise (5) est inférieure à la hauteur seuil et si l'inclinaison de la balise (5) est supérieure à l'inclinaison seuil, incrémentation d'un compteur d'alerte ; - tant que le compteur est inférieur à un seuil d'alerte, réitérer la phase d'évaluation ; - dès lors que le compteur est supérieur ou égal au seuil d'alerte, générer un signal d'alerte.
Patent FR-3079023-B1 (FR)
Title: Vehicule terrestre comprenant au moins un module de lancement de missiles
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: F41H7/00
Filed: 2018-03-16
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un véhicule terrestre (10) comprenant au moins un module de lancement (16) de missiles, le module de lancement (16) comprenant : - une pluralité de logements destinés chacun à recevoir un missile, chaque logement présentant une ouverture de sortie du missile, l'ensemble des ouvertures de sortie définissant un plan de sortie, chaque missile étant propre à sortir d'un logement de la pluralité de logements selon une direction de lancement (Z2), - un plénum en communication avec chaque logement de la pluralité de logements, et - un dispositif d'évacuation des gaz de propulsion des missiles délimitant dans le plan de sortie au moins un orifice d'évacuation des gaz en communication avec le plénum, les gaz de propulsion étant propres à être évacués selon la direction de lancement (Z2).
Patent FR-3086320-B1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un gisement d'hydrocarbures par injection d'un polymere
Inventor: PREUX CHRISTOPHE
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-10-02
Abstract: Procédé d'exploitation d'un gisement d'hydrocarbures par injection d'une solution aqueuse avec polymère, comprenant une étape de calibration des constantes intervenant dans une expression analytique d'un modèle de déplacement du polymère fonction d'au moins la concentration, et d'un autre paramètre tel que la salinité, le taux de cisaillement et la température. La calibration du modèle de déplacement du polymère comprend les étapes suivantes : (i) on réalise une pluralité de mesures de viscosité apparente pour une pluralité de concentrations du polymère et pour une première valeur du paramètre, et on détermine une première valeur de viscosité intrinsèque et une première valeur d'un coefficient de Huggings ; (ii) : on répète l'étape i) pour une deuxième valeur du paramètre et on détermine une deuxième valeur de viscosité intrinsèque et une deuxième valeur du coefficient de Huggings ; (iii) : à partir au moins des première et deuxième valeurs de viscosité intrinsèque et du coefficient de Huggins, on détermine les valeurs des constantes intervenant dans l'expression analytique du modèle de déplacement dudit polymère. Application notamment à l'exploration et à l'exploitation pétrolière.
Patent FR-3088260-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion thermique pour habitacle de vehicule
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de gestion thermique pour dispositif de gestion thermique, en particulier pour un habitacle de véhicule, comportant les étapes :     • détection, délimitation et positionnement de différentes parties du corps d'un occupant (U) du véhicule,     • estimation d'un niveau d'activité physique ou cognitif d'un occupant (U) à partir des mouvements et postures de parties du corps de l'occupant pendant un temps donné,     • estimation d'une quantité de chaleur métabolique (Met) produite par unité de temps par le ou les occupants,     • régulation du fonctionnement d'un dispositif de gestion thermique (3) à la quantité de chaleur métabolique estimée.
Patent FR-3097045-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de recalage d’une centrale inertielle d’un moyen de transport à partir d’informations délivrées par un viseur du moyen de transport
Inventor: LIGNON CHRISTIAN
IPC: G01S5/16
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de recalage d’une centrale inertielle d’un moyen de transport à partir d’informations délivrées par un viseur du moyen de transport. Selon l’invention : on obtient de la centrale inertielle (110) un vecteur vitesse horizontale du moyen de transport (MT) et des coordonnées du moyen de transport, on obtient une ligne de visée horizontale du viseur (120) sur au moins un amer, on obtient (130) des coordonnées d’au moins un amer, on calcule un angle entre le vecteur vitesse horizontale et la ligne de visée horizontale, on dérive l’angle calculé, on calcule une erreur à partir des coordonnées obtenues, de l’angle et de sa dérivée calculés, on transfère l’erreur calculée à un filtre de Kalman pour un filtrage de l’erreur et un recalage de la centrale inertielle (110). Fig. 1.
Patent FR-3100201-B1 (FR)
Title: Procédé de sélection de la valeur d’une limitation de vitesse pour un régulateur de vitesse d’un véhicule terrestre.
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: G08G1/0962
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de sélection de la valeur d’une limitation de vitesse pour un régulateur de vitesse d’un véhicule terrestre. Le procédé met en œuvre une première étape d’identification de valeurs (V1, V2) de limitation de vitesse, à partir d’une position de géolocalisation d’un véhicule terrestre et d’un panneau de signalisation présent le long d’une voie de circulation empruntée par le véhicule terrestre. À partir de ces valeurs et de la volonté du conducteur d’accélérer l’allure du véhicule automobile, le procédé selon l’invention permet de sélectionner la valeur de limitation de vitesse la plus élevée, sans qu’il soit pour cela nécessaire au conducteur de détourner son attention de la route. (Figure 3)
Patent FR-3104705-B1 (FR)
Title: Filtrage particulaire et centrale de navigation a correlation de mesure
Inventor: MERLINGE NICOLAS
IPC: G05B19/416
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un procédé de filtrage particulaire régularisé à boîtes met en œuvre une représentation binaire de nombres. Cette mise en œuvre peut être utilisée pour déterminer une coordonnée de division de boîte, et/ou pour modifier des intervalles d’état selon un noyau de probabilité fixé, par exemple selon un noyau d’Epanechnikov. Le procédé peut être exécuté de façon autonome au sein d’une centrale de navigation à corrélation de mesure (10), notamment à bord d’un aéronef (20) tel qu’un avion, un drone volant ou tout porteur aérien autopropulsé.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105943-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete de vehicule et dispositif avec systeme de vision proche infrarouge associe et sa fabrication
Inventor: DAVIS CLAIRE
IPC: G02B27/00
Filed: 2020-01-03
Granted: 2023-05-19
Abstract: L’invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule (100) avec une première feuille de verre (vitrage extérieur) extraclair, un intercalaire de feuilletage et une deuxième feuille de verre ou plastique (vitrage intérieur) avec un trou traversant dans ces derniers.  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3105958-B1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant un dispositif de rangement compartimenté
Inventor: HABERT CEDRIC
IPC: A47B88/407
Filed: 2020-01-03
Granted: 2023-01-06
Abstract: Elément de garnissage comprenant un dispositif de rangement compartimenté L’élément de garnissage (1) comprend un panneau (2), définissant une cavité de rangement (4), et un dispositif de rangement (6) s’étendant dans ladite cavité de rangement (4), le dispositif de rangement (6) comprenant un corps (30) définissant au moins un premier volume de rangement (32) et un deuxième volume de rangement (34).  Le dispositif de rangement (6) est mobile en translation dans la cavité de rangement (4) entre au moins une position rétractée, dans laquelle au moins une partie du premier volume de rangement (32) est accessible par la cavité de rangement (4) et le deuxième volume de rangement (34) est fermé par une paroi externe (24) du panneau (2), et une position déployée, dans laquelle le premier volume de rangement (32) et le deuxième volume de rangement (34) sont accessibles par la cavité de rangement (4).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3107510-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aide au pilotage d’un aéronef
Inventor: ASTRUC JOËL
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'aide au pilotage pour un aéronef (1) au moins un premier afficheur porté (17) et une planche de bord (5) munie d’au moins un premier écran (21). Selon ce procédé lorsqu’un premier mode d’affichage est sélectionné au moins en l’absence d’une alarme le premier écran (21) est contrôlé pour faire disparaitre visuellement un symbole tête basse lorsqu’un champ d’affichage dudit premier afficheur porté (17) couvre au moins partiellement ce symbole tête basse. Lorsqu’un deuxième mode d’affichage est sélectionné le premier afficheur porté (17) est contrôlé pour faire disparaitre visuellement un symbole tête haute lorsque ledit symbole tête haute couvre au moins partiellement ledit au moins un premier écran (21) ou ladite planche de bord (5).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3108128-B1 (FR)
Title: Dispositif de levage pour élément de construction, élément de construction et procédé de fabrication correspondants
Inventor: GARCIA RICHARD
IPC: E04G21/02
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de levage pour élément de construction comprenant au moins deux branches (2, 3) comprenant chacune au moins un sommet et deux jambes issues de ce sommet, une première extrémité libre (5) de la première branche et une première extrémité libre (12) de la deuxième branche étant agencées côte à côte et une deuxième extrémité libre (8) de la première branche et une deuxième extrémité libre (15) de la deuxième branche étant agencées côte à côte.  L’invention concerne également un procédé ainsi qu’un élément de construction correspondant.  FIGURE DE L’ABREGE: [Fig. 3]
Patent FR-3112648-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de boucles pour circuit magnétique
Inventor: BONNEFOUS EDOUARD
IPC: H01F41/02
Filed: 2020-07-20
Granted: 2023-04-14
Abstract: Un procédé de fabrication de boucles de circuits magnétiques pour transformateur polyphasé à partir d’un feuillard magnétique, le procédé comprenant les étapes de :  a) fourniture d’un feuillard magnétique de largeur constante sous la forme d’un rouleau enroulée autour d’un premier mandrin circulaire et s’étendant le long d’un axe longitudinal ;  b) réalisation d’un premier et un deuxième demi-rouleaux par tronçonnage du rouleau, les deux demi-rouleaux d’axe longitudinal comprenant chacun une surface de délimitation respective qui est formée à l’issue de sa séparation avec l’autre demi-rouleau, le tronçonnage s’effectuant de biais suivant un angle θ par rapport à l’axe longitudinal de sorte que le premier demi-rouleau constitue une première boucle en présentant sa surface de délimitation qui est orientée extérieurement par rapport à son axe longitudinal, tandis que la surface de délimitation du deuxième demi-rouleau est d’orientation opposée à la surface de délimitation du premier demi-rouleau ;  c) mise en conformité des premier et deuxième demi-rouleaux pour constituer deux boucles, incluant au moins une sous-étape de déroulement et ré-enroulement à l’envers du deuxième demi-rouleau sur un mandrin.
Patent FR-3118357-B1 (FR)
Title: Procédé de distribution d’un couple à un système redondé sur la base d’une architecture de compensation bilatérale
Inventor: PALANDRE XAVIER
IPC: H02P6/04
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-23
Abstract: Procédé de contrôle (100) d’un moteur de contrôle (MC), comprenant une motorisation (M1) et une motorisation (M2) disposées en parallèle, mettant en œuvre : une étape de distribution (D) déterminant un couple distribué (E’1), et un couple distribué (E’2) à partir d’un couple cible (E); une étape (101) ajoutant une demande de compensation (C1) au premier couple distribué (E’1) de manière à déterminer un couple moteur cible (E1) ; une étape (102) ajoutant une demande de compensation (C2) au couple distribué (E’2) de manière à déterminer un couple moteur cible (E2) ; une étape de réalisation (103) dans laquelle la motorisation (M1) exerce un couple moteur (F1) dépendant du couple moteur cible (E1) ; une étape (104) dans laquelle la motorisation (M2) exerce un couple moteur (F2) dépendant du couple moteur cible (E2) ; le procédé de contrôle comprenant également une étape de permission (P1, P2), configurée pour limiter, ou respectivement autoriser, la demande de compensation (C2) d’une perturbation, ou respectivement d’une défaillance, de la motorisation (M1), et/ou la demande de compensation (C1), d’une perturbation, ou respectivement d’une défaillance, de la motorisation (M2).    Figure 1
Patent FR-3123819-B1 (FR)
Title: Procédé d’injection de poudres céramiques avec filtre crée in situ dans la préforme fibreuse
Inventor: MOCAER DIDIER YVES GEORGES
IPC: B28B1/24
Filed: 2021-06-15
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé d’injection de poudres céramiques avec filtre crée in situ dans la préforme fibreuse L’invention concerne un procédé d’injection de particules céramiques dans une texture fibreuse (10) comprenant le placement d’une texture fibreuse (10) dans un moule (110), l’injection par un côté d’une première suspension comprenant une poudre de particules de filtration de taille importante pour former une couche de filtration (130), l’injection par le côté opposé d’une deuxième suspension dans la texture fibreuse, la deuxième suspension comprenant une poudre de particules céramiques réfractaires de petite taille, puis le drainage à travers la couche de filtration (130) de la phase liquide de la deuxième suspension ayant traversé la texture fibreuse et rétention de la poudre de particules céramiques réfractaires à l’intérieur de ladite texture fibreuse (10) par la couche de filtration de manière à obtenir une préforme fibreuse comprenant au moins la texture fibreuse chargée de particules céramiques réfractaires et la couche de filtration (130).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-2461498-B1 (FR)
IPC: C07H15/18
Filed: 1979-07-24
Granted: 1981-09-04
Abstract: 1. Process for the preparation of concentrated solutions of the natural form of amygdalin, wherein pure natural amygdalin is dissolved in water, by rapid heating, at a temperature comprised between 40 degrees C and 115 degrees C, said solution being adjusted by means of pharmaceutically acceptable organic acids not having a halogen atom in their molecule, at a pH comprised between 3.5 and 4.5, after which the solution is left to cool to ambient temperature.
Patent FR-2501021-B1 (FR)
IPC: A45D2/24
Filed: 1981-03-03
Granted: 1984-12-28
Abstract: 1. Hair curler, more especially for a permanent wave, comprising a roller (1) on which the hair to be treated is to be rolled and locking means associated with said roller for maintaining same in position on the head of a user, said locking means comprising two clips (2) shaped as opened washers gripping round said roller, especially on ends thereof, characterized in that said locking means are adapted as a single locking device having a generally cylindrical of revolution shape, the both end faces of which are respectively constituted of said both clips (2) which are joined to each other with distance-pieces (10) circumferentially distributed and spaced from each other along the outer periphery (3) of said clips, the ends (3a) of clips being however devoid of distancepieces, that the radial size of clips is greater than the thickness of the hair to be rolled on the roller so that in use the hair is not contacted by distancepieces, and that, for at least one end distancepiece (23), the surface (24) thereof to be contacted by hair (25) is convex and curved to the curve of the clips ends, the length of said surface being such that in use it extends substantially up to the head (5) of the user.
Patent FR-2511386-B1 (FR)
IPC: C09K5/04
Filed: 1981-08-11
Granted: 1985-01-18
Abstract: A method of operating a heat pump or a thermal engine with the vaporization and the condensation of a heat transfer fluid. The fluid is a chlorofluorinated hydrocarbon with 2 or 3 carbon atoms, a hydrogen atom, at least one chlorine atom per molecule and at most one chlorine atom per carbon atom, with the remainder consisting of fluorine, and said fluid having a critical temperature of at least 140 DEG  C.
Patent FR-2565869-B1 (FR)
Inventor: CAVAZZA GILBERT
IPC: B23K37/04
Filed: 1984-06-18
Granted: 1986-08-29
Abstract: 1. Process for automatically manipulating wafers (5, 5', 2, 2', 8, 8') in the form of flat circular discs for the purpose of successively offering the wafers at a station for marking by laser ray (7), comprising the following steps : a) said wafers are aligned one behind the other in vertical, parallel planes and maintained in a support (1) ; b) the support (1) is brought to a work station comprising means (3, 3') for wedging the support in determined position and such that the parallel planes of the vertically aligned wafers are substantially perpendicular to the axis of projection of the marking laser ray (7) ; (c) the wafers are displaced successively between a frontal position located in the field of the marking laser ray and a position cleared with respect to this ray ; d) on the one hand the wafers (5, 5') aligned together or on the other hand the source of emission of the marking laser ray (7) are displaced step by step one with respect to the other so as, after each operation of marking of a wafer and clearance of this wafer (2) in the preceding movement (c), to bring a new, non-market wafer (2') in position for receiving the marking ray (7).
Patent FR-2568354-B1 (FR)
Inventor: CASIER YVES
IPC: F24H6/00
Filed: 1984-07-25
Granted: 1986-12-26
Abstract: The present invention relates to a method and an apparatus for producing hot air and hot water for the supply of sanitary fittings, the apparatus comprising on the one hand, a central portion reserved for the sanitary water containing a reheating exchanger and a pre-exchanger associated with a cold-water intake circuit, and, on the other hand, a casing completely surrounding the central portion and defining therewith an annular space containing an exchanger for heating the blown air by counterflow heat-exchange with the products of combustion issued from a burner.
Patent FR-2599487-B1 (FR)
Inventor: BOUILLET EDMOND
IPC: C06B21/00
Filed: 1986-05-30
Granted: 1988-08-12
Abstract: PCT No. PCT/BE87/00008 Sec. 371 Date Nov. 29, 1988 Sec. 102(e) Date Nov. 29, 1988 PCT Filed May 21, 1987 PCT Pub. No. WO87/07258 PCT Pub. Date Dec. 3, 1987.A process for the manufacture of an explosive cartridge in a tubular casing, including mixing a solution containing hydrogen peroxide, an oxidizable organic material, and at least one precursor monomer of a gelling agent; and reacting the at least one precursor monomer to form macromolecules of the gelling agent in situ in the tubular casing.
Patent FR-2599523-B1 (FR)
Inventor: CERCUEIL ETIENNE
IPC: B66D1/46
Filed: 1986-05-28
Granted: 1988-08-05
Abstract: 1. Control equipment for the electric motor system of a load handling device, and in particular of a device (2, 3) for the lifting of loads, the motor system being an asynchronous electric motor (1) with a squirrel-cage and multiple windings, corresponding to several synchronous speeds (V1, V2, V3), this equipment comprising a supervision and control assembly (5) with relays, with an invertor (6) and with contactors (7, 8, 9) for the selective supply of current to the different windings of the electric motor (1), and for the selection of the direction of rotation of this motor (1), characterized in that it also comprises : - a voltage regulator or variator (13), of the type known as "four quadrants", acting on the winding of the electric motor (1) corresponding to the lowest speed (V1), the said regulator or variator (13) being servo-controlled for speed by a sensor (15) detecting the speed (V) of motor (1) or of a movable part of the device (2, 3), and - a manipulator (16) with a manual control device (17) acting on one hand on a potentiometer (20) the position of which pilots the voltage regulator or variator (13) to determine the speed of motor (1), acting on the winding corresponding to the lowest speed (V1), and acting on the other hand on the contacts (21) bringing into action the abovementioned supervision and control assembly (5) for direct supply of current to the windings of motor (1) corresponding to the or to each intermediate speed (V2) and to the maximum speed (V3).
Patent FR-2616810-B1 (FR)
Inventor: CAUDE MARIE-CELINE
IPC: C25C1/20
Filed: 1987-03-25
Granted: 1989-08-18
Abstract: Metallic rhodium is recovered from aqueous solutions of spent catalysts by acidification and oxidation followed by electrolysis.