baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9325194-A1 (WO)
Title: Preparation and use of novel cyclodextrin-based dispersible nanovesicular colloidal systems in the form of nanocapsules
Inventor: SKIBA MOHAMED
IPC: A61K47/40
Filed: 1993-06-16
Abstract: A nanovesicular system prepared by (1) preparing a liquid phase essentially consisting of a solution of cyclodextrin modified by acyl groups, and an oil in an organic solvent or solvent mixture; (2) preparing a second liquid phase essentially consisting of water or an aqueous mixture optionally containing one or more surfactants, one of said phases (1) and (2) optionally having an active molecule added thereto; and (3) gently stirring one of the liquid phases resulting from (1) or (2) into the other in order to obtain, almost instantaneously, a colloidal solution of modified cyclodextrin nanocapsules containing oil and optionally said active molecule. If required, all or part of the solvent or solvent mixture and all or part of the water or aqueous mixture may be removed. Said system may be used as a carrier for pharmaceuticals, cosmetics, chemicals, etc.
Patent WO-9400554-A1 (WO)
Inventor: DEQUIN SYLVIE
IPC: C12G1/00
Filed: 1993-06-22
Abstract: L'invention est relative à des souches de levure contenant au moins une copie d'un gène codant pour une LDH de bactérie lactique, sous contrôle de séquences régulant l'expression dudit gène dans la levure. L'invention englobe également des vecteurs d'expression utilisables pour l'obtention desdites souches de levure.
Patent FR-2703706-A1 (FR)
Title: Wood-metal road safety rail or barrier
Inventor: GERARD VALENTIN
IPC: E01F15/04
Filed: 1993-04-07
Abstract: The invention relates to a wood-metal road safety rail or barrier. he subject of the invention is a wood-metal safety rail or barrier, of the type comprising at least one horizontal rail supported by posts, optionally by means of spacers, characterised in that the said rail consists, on the one hand, of a metal web (1) provided at its two ends with means (2, 3) of fastening to the posts and, on the other hand, a wooden part (4, 5) attached onto the metal web (1) at least over the entire exposed part of the latter. Application to road safety.
Patent FR-2705351-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication et de conservation d'un mélange polymérisable conduisant à un polyuréthanne destiné à combler des cavités biologiques.
Inventor: JEAN GARCIA ALAIN
IPC: A61K6/893
Filed: 1993-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication et de conservation d'un mélange polymérisable conduisant à un polyuréthanne utilisé pour combler des cavités biologiques. Le polyuréthanne est fabriqué par un procédé global, en une seule étape, à partir d'un oligomère diol saturé aliphatique ou cycloaliphatique de masse moléculaire comprise entre 500 et 2000, d'un triisocyanate organique aliphatique de masse moléculaire inférieure à 1000 et d'un polyol court saturé aliphatique ayant 2 à 10 atomes de carbone. Le mélange polymérisable présente des caractéristiques de polymérisation permettant d'obtenir à 37degré C, un degré d'avancement de la réaction comparable à celui obtenu à une température élevée. La résistance mécanique et la biocompatibilité du polyuréthanne obtenu permettent son utilisation dans le domaine de la chirurgie orthopédique et dentaire pour des implantations à long terme.
Patent FR-2708258-A1 (FR)
Title: Raising steps device
Inventor: JEAN-YVES BERCON
IPC: B66B9/08
Filed: 1993-07-28
Abstract: The invention relates to a raising steps device characterised in that it comprises a set of vertically mobile elements (1, 2, 3) each one having at least two planes forming steps (1a, 2a, 3a) and risers (1b, 2b 3b), at least a first and a second motor (4, 5) allowing the first and last mobile end elements (1, 3) of the said set to be moved vertically, connecting means (6) interacting with the mobile elements (1, 2, 3) and allowing the vertical movement of the intermediate elements (2) upon vertical movement of the said first and last mobile element (1, 3), means (7) for controlling and synchronising the said motors (4, 5), the said connecting means (6) and the said control and synchronising means (7) making it possible to align the said steps (1a, 1b, 1c) in just one and the same essentially horizontal plane and thus form a platform and allowing the vertical translation of the said platform thus produced between a low position and at least one high position.
Patent FR-2713222-A1 (FR)
Title: Procédé d'élaboration d'un matériau céramique par infiltration d'un précurseur dans un support poreux céramique.
Inventor: PHILIPPE COLOMBAN
IPC: C04B35/80
Filed: 1993-12-02
Abstract: Le support poreux, formé d'une structure fibreuse céramique dont les vides sont garnis de poudre d'alumine, est rempli d'un composé à l'état liquide, tel que le propylate de zirconium, qui conduit par hydrolyse et polycondensation à un gel dont la décomposition thermique produit à son tour un oxyde céramique (oxyde de zirconium) qui se fritte à une température plus élevée que la poudre et réduit par conséquent le retrait au frittage de cette dernière.
Patent WO-9421968-A1 (WO)
Inventor: GUILLET REMI
IPC: F23L15/04
Filed: 1994-03-25
Abstract: Les gaz chauds et pollués issus d'un réacteur thermique (10) incluant une combustion et alimenté en air comburant sont introduits dans un filtre (20) puis lavés avant leur renvoi dans l'atmosphère. Un échange massique et thermique est effectué dans un échangeur (150) entre d'une part les gaz chauds et filtrés et d'autre part l'air prélevé dans l'atmosphère de manière à recycler l'enthalpie résiduelle contenue dans les gaz chauds filtrés et lavés, sous la forme d'air chaud et très humide destiné à constituer au moins une partie de l'air comburant introduit par une ligne (154) dans le réacteur (10). L'échangeur (150) permet dans le même temps de rejeter dans l'atmosphère par un conduit de sortie (152) des gaz de combustion relativement secs présentant une température peu supérieure à celle de la température ambiante. Application notamment à un réacteur de traitement de déchets.
Patent WO-9509313-A1 (WO)
Title: Embrayage de vehicule automobile du type tire et a actionnement hydraulique
Inventor: VILLATA GINO
IPC: F16D25/08
Filed: 1994-09-20
Abstract: L'invention propose un embrayage à friction du type tiré et comportant un carter d'embrayage (10) à l'intérieur duquel est agencé un dispositif (20) de commande du débrayage qui comporte une butée de débrayage et un dispositif hydraulique d'actionnement (26, 34) comportant au moins un piston d'actionnement (34) qui est susceptible de solliciter axialement la butée de débrayage (20) dans un premier sens (F1) pour provoquer le débrayage lorsque le dispositif hydraulique d'actionnement est alimenté en fluide sous pression, ainsi qu'un levier (44) avec un corps (46), une première extrémité (50) et une seconde extrémité (60). Le corps (46) du levier (44) traverse une ouverture oblongue formée dans la paroi du carter (10), tandis que la seconde extrémité du levier (44) fait saillie à l'extérieur du carter (10) pour permettre de solliciter axialement la butée de débrayage (20) dans un second sens (F2) opposé au premier sens (F1) par l'intermédiaire du piston (26, 34).
Patent FR-2717114-A1 (FR)
Title: Extractor or insertion tool for metal pins in mechanical assemblies
Inventor: BAUDOIN
IPC: B25B27/02
Filed: 1994-03-10
Abstract: The tool consists of a base (1) onto which are mounted an anvil (2) provided with extraction orifices (11a,11b) which correspond to the diameter of the pin (10) to be extracted. A guide (5) is provided for the pin punch (6) designed to be hit on its end by a mallet (21). Between the anvil (2) and the guide (5) is provided a support table (7) onto which is fixed the assembly (8). The relative positions of the anvil (2), the guide (5) and the table (7) is such that the axes of the extraction orifice (11a) of the anvil, of the pin punch (6) and of the pin (10), all lie on the same alignment axis.
Patent FR-2719038-A1 (FR)
Inventor: NORBERT PERRODIN
IPC: C03B37/15
Filed: 1994-04-21
Abstract: Method of preparation of a silica-based part characterized in that following preparation of an agglomerated blank of silica fibres, balls or rings, the silica powder is deposited on said blank so that the powder is confined thereon. The blank so obtained is then subjected to a temperature exceeding the melting point of the powder in order to vitrify, at least on the surface the part obtained. The present invention also concerns devices obtained by carrying out said method.
Patent FR-2719637-A1 (FR)
Title: Ecrou encagé perfectionné.
Inventor: JEAN-PIERRE LEON
IPC: F16B37/04
Filed: 1994-05-05
Abstract: La présente invention concerne un écrou encagé perfectionné. Cet écrou encagé comprend un écrou (2) à oreilles (3) monté prisonnier dans une cage (1) comportant des rampes (6) définissant deux ouvertures opposées (7) en forme de portion d'hélice et aptes à recevoir chacune une oreille (3) de l'écrou (2), la cage (1) comportant à sa partie supérieure, opposée à son fond (5), une platine d'appui (4) munie d'un orifice allongé (8) de forme correspondant sensiblement à la forme de l'écrou (2) à oreilles (3) pour permettre l'introduction et le pré-montage de l'écrou (2) dans la cage (1) au travers de la platine (4); Cet écrou encagé permet l'assemblage de pièces quelconques, telles que par exemple des panneaux.
Patent FR-2721805-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'entretien du systeme pilaire
Inventor: DEBOURG JEAN PIERRE
IPC: A45D24/30
Filed: 1994-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éradication des parasites du système pilaire comportant un corps de manipulation (1) sur lequel sont fixés un peigne (9) ainsi que des moyens de destruction des parasites, ledit peigne (9) étant muni des dents, caractérisé en ce que les moyens de destruction comprennent des dents chauffantes, lesquelles présentent au moins une portion thermiquement conductrice en relation avec une source thermique pour augmenter au moins localement la température du système pilaire lorsque le peigne (9) est déplacé dans ledit système pilaire.Appareil anti-poux.
Patent FR-2724330-A1 (FR)
Inventor: CHANE CHING JEAN YVES
IPC: C01F17/235
Filed: 1994-09-12
Abstract: A colloidal dispersion of a Ce cpd., with concn. of CeO2 of 500-700 g/l and conductivity not above 50 mS/cm is claimed. Prepn. and uses of the dispersion are also claimed.
Patent FR-2724481-A1 (FR)
Inventor: FEDELI JEAN MARC
IPC: G11B5/39
Filed: 1994-09-13
Abstract: Planar magnetic head comprising a longitudinal multilayered magnetoresistor. The head of the invention comprises a multilayered-type magnetoresistor (MR) operating in longitudinal mode, the magnetoresistor being inserted in the air gap (24). The invention is useful in magnetic recording.
Patent FR-2725982-A1 (FR)
Inventor: MALIVERNEY CHRISTIAN
IPC: C07C47/575
Filed: 1994-10-24
Abstract: Prepn. of isovanillin comprises selective dealkylation in position 3 of a 3-alkoxy-4-methoxybenzaldehyde with a strong acid, the alkoxy gps. contg. at least 2C. The strong acid has a pKa of ≤ 3 and is pref. a halogenic acid, an opt. halogenated oxyacid or an opt. halogenated sulphonic acids. The alkylating agent is a halomethyl, pref. CH3Cl or dimethylsulphate. The 3-alkoxy-4-methoxy-benzaldehyde is prepd. by O-methylation of the corresp. 4-hydroxy cpd. at 80-95 degrees C and at a pH of 9, by addn. of an aq. alkali metal base, partic. sodium hydroxide, carbonate or hydrogencarbonate. The 4-hydroxy deriv. is pref. treated with a basic soln., the temp. is then adjusted, the alkylating agent and an optional base are added and the organic phase is recovered and separated. Both reaction steps are carried out under inert gas, pref. a noble gas or N2. In the dealkylation step, . 95-99 wt.% H2SO4 or 30-50 wt.% HCl or HBr is used, and in an acid to 3-alkoxy-4-methoxybenzaldehyde molar ratio of 4-10.
Patent FR-2726200-A1 (FR)
Title: Oxidation catalyst for organic vapours
Inventor: GOUPY RENAUD
IPC: B01D53/86
Filed: 1994-10-27
Abstract: A catalyst comprises at least one gp. VIII metal on a zeolite support.
Patent FR-2726650-A1 (FR)
Title: Detector for presence of specific material, esp. water,
Inventor: JUMEAU JACQUES
IPC: G01N19/10
Filed: 1994-11-09
Abstract: A detector for the presence of a material comprises a casing (1), two electric connectors (3) attached to the casing, and a unit (9) sensitive to the material. The unit has a first solid form corresp. to a first electric state of the link between the connectors in the absence of the material and a second, disintegrated, form corresp. to a second electric state of this link when the medium has a value of the material above a pre-determined. value. Passage from one electric state to the other is produced by a mechanical action caused by the change of shape of the unit causing displacement of a contact (5) between the connectors (3).
Patent FR-2727057-A1 (FR)
Title: Magazine or similar page with tear-out coupon
IPC: B42D15/10
Filed: 1994-11-22
Abstract: The magazine or similar publication includes at least one page (10) with a precut tear line (14) which defines the perimeter of a tear-out card or form (12).  The tear-out portion is printed to function as an admission ticket or similar item.The page with the tear-out portion may typically be the cover of the magazine.  At least the tear-out portion may be reinforced by attachment of a rigid or semi-rigid support sheet or plastics or cardboard to its front or rear surface, or by covering with a film layer.
Patent FR-2715191-A1 (FR)
Title: Combinaison filtre à huile-radiateur d'huile dans un couvercle de carter de moteur à combustion interne.
Inventor: ERNST-WILHELM HUFENDIEK
IPC: F02B75/22
Filed: 1995-01-12
Abstract: L'invention concerne une combinaison filtre à huile-radiateur d'huile dans un couvercle à carter d'un moteur à combustion interne, couvercle dans lequel un radiateur d'huile, un filtre à huile, une dérivation de filtre à huile et une antichambre d'eau de refroidissement sont intégrés, comprenant deux rangées de cylindres avec deux canaux d'eau principaux s'étendant dans leur direction longitudinale, pour un circuit d'eau de refroidissement, et deux conduites d'huile principales d'un circuit d'huile de lubrification, en étant séparées, et au moins les canaux d'eau principaux appartenant aux circuits d'eau de refroidissement étant reliés par au moins un canal d'eau transversal, s'étendant en face frontale du moteur à combustion interne, transversalement par rapport à sa direction longitudinale. Pour obtenir une combinaison filtre à huile-radiateur d'huile du type du préambule, dans un couvercle de carter, aussi peu encombrant que possible, d'un moteur à combustion interne, on adopte un mode de réalisation faisant que, dans celui-ci, en comparaison de l'état de la technique, d'autres fonctions destinées au fonctionnement du moteur peuvent être logées dans un faible espace, en permettant simultanément une fabrication rentable et simple du couvercle de carter, en proposant, selon l'invention, que le canal d'eau transversal et un canal d'huile transversal destiné à l'amenée d'huile aux conduites d'huile principales, avec des capteurs de pression d'huile et de température d'eau montés en des positions intermédiaires, soient logés dans le couvercle de carter, qui est disposé au moins en partie en face frontale du carter moteur.
Patent FR-2730138-A1 (FR)
Title: Aquatic sports garment for easier joint movement and less fatigue
Inventor: UKENA PATRICK
IPC: A41D13/00
Filed: 1995-02-07
Abstract: The garment comprises: (a) a main structure (4) made from a water-impermeable elastomer material, designed to fit the upper or lower part of the wearer's body, and has: (b) specific zones, corresponding to limb joints, which contain portions (6,7) of a stretch material covered with an impermeable layer.
Patent FR-2731016-A1 (FR)
Title: Screening essential oils for biocidal action against esp. cellulolytic microorganisms
Inventor: ROUSSOS SEVASTIANOS
IPC: A01N35/02
Filed: 1995-02-24
Abstract: Screening essential oils for activity against contaminating microorganisms in the local atmos. comprises contacting the volatile components of \-1 essential oil with the microorganisms which have been cultured on a solid support in a controlled atmos., under conditions that allow their development, and selecting those essential oils that destroy the microorganisms. Also claimed are:(a) a method for attacking or preventing contamination by microorganisms, moulds or insects by diffusing \-1 essential oil active against the pest in the local atmos.;(b) the use of Chenopodium oil as a sporicidal agent, and(c) kits for carrying out the above methods.
Patent FR-2732635-A1 (FR)
Title: Morphing vacuum tip for pick and place machine
Inventor: PINE JERROLD
IPC: B65G47/91
Filed: 1995-04-05
Abstract: The morphing vacuum tip (10) comprises a chamber (24) having a sealed first port (25), a filter (22) on a second port (27), and a vacuum (12) on a third port (23), and a needle (28) pierced through the sealed first port and through the filter on the second port. A vacuum (14) is placed on the portion of the needle piercing through the sealed first port.  A non-porous bag (18) has a number of fine particles (16) within the bag and an external portion of the bag surrounds a periphery of a portion of the needle pierced through the filter on the second port. The non-porous bag has an open portion exposed to an external side of the filter on the second port of the chamber. The vacuum on the third port sucks air out of the non-porous bag and the filter prevents the number of fine particles from entering the chamber.
Patent FR-2720854-A1 (FR)
Title: Mfr. of semiconductor device with an aluminium@ wiring layer
Inventor: ABE YASUSHIGE
IPC: H01L21/28
Filed: 1995-05-30
Abstract: Both Al (sub)layers are deposited pref. by sputtering. The substrate is heated pref. to 300-400 deg C for deposition of the second (sub)layer, pref. using Ar supplied to channels in the holder. The substrate surface is pref. TiN which may include an upper Ti layer. Also claimed is a method for mfg. a semiconductor device by: pattern etching an Al (alloy) film using a gas contg. Cl2; and then vacuum heating to release Cl2 bound to the Al (alloy) pattern. In an alternative method, the pattern is treated with a soln. capable of reacting with the bound Cl2 to form a low solubility chloride.  The first Al (sub)layer is deposited to a thickness of 20-50% pref. 30-50% of the total thickness of the Al layer. After the vacuum heating step to remove bound Cl2 the metal surface is oxidised in dry O2. The heating step is pref. carried out at 180-650 deg C for 5-60 sec.. Where a soln. is used, pref. solns. are aq. Ag or Pb nitrate, and the resulting Ag or Pb chloride is released by treatment with a soln. of NH4OH or Na2S2O3.
Patent FR-2735127-A1 (FR)
Inventor: HALAZY SERGE
IPC: C07D209/12
Filed: 1995-06-09
Abstract: Novel piperazines derived from 1-hetero-indenes, a method for preparing same, pharmaceutical or therapeutical compositions containing such compounds, and their use as drugs, are disclosed.
Patent FR-2725083-A1 (FR)
Title: System switching apparatus e.g. for optical repeater in high voltage transmission line
Inventor: DOI MASAYASU
IPC: H04B10/07
Filed: 1995-09-26
Abstract: The apparatus includes a voltage feed unit (1A,1B) which is monitored by voltage (5) and current (7) comparators. Correct operation drives a logic state (8). A second logic state (B2) is generated from a detector which monitors the switching state. The logic states are monitored (15) in a further switch control logic circuit (16). An alarm (B4) monitors the correct operation of the logic. The control logic (B3) drives relays (181,182) which ensure correct connection of the power supply to the optical repeater (23).
Patent WO-9636162-A1 (WO)
Title: Poste telephonique sans abonnement, module de controle associe et installation telephonique securisee comprenant ledit poste telephonique et ledit module de securite
Inventor: BLANCHET-NEWTON FABIENNE
IPC: H04M17/02
Filed: 1996-05-10
Abstract: L'invention concerne une installation téléphonique pour la transmission d'informations sur une ligne téléphonique (10) comprenant un poste téléphonique (14) du type sans abonnement et raccordable à ladite ligne téléphonique, et un module de contrôle (16) monté en parallèle sur ladite ligne téléphonique et associé audit poste téléphonique. Le poste émet vers le module à des instants prédéterminés des informations prédéterminées (K'i) élaborées à l'aide d'un algorithme et d'un nombre aléatoire et du numéro de poste appelé. Le module élabore des informations Ki sur la base du même algorithme et du même nombre aléatoire et les compare aux informations K'i. S'il n'y a pas de correspondance le module (16) commande le circuit d'inhibition (18).
Patent FR-2744034-A1 (FR)
Title: Waste water pretreatment plant
Inventor: BRAGONI RAYMOND
IPC: B01D29/01
Filed: 1996-01-29
Abstract: The plant consists of one or more primary tanks (2) for homogenisation of the waste water and separation of heavy materials from it before it is transferred to the next treatment cycle, such as a lagoon, biological process, activated mud or decanter/digester. The primary tank is divided into sections (2a,2b) by one or more permeable partitions which act as filters which trap heavy particles and floating materials, allowing only dissolved and homogenised materials through into the adjoining section. The plant is controlled by a hydraulic system with one or more pumps (4), and a flow control system (5,6,7) which can be operated manually or by a programmable micro-computer unit (10).
Patent FR-2730762-A1 (FR)
Title: Adaptation de procedes de verification du rendement de catalyseurs a des catalyseurs comportant deux sondes lambda
Inventor: ACHLEITNER ERWIN
IPC: F01N11/00
Filed: 1996-02-08
Abstract: Utilisation d'une sonde lambda (12) en amont du catalyseur (11) en vue de réguler le mélange et d'une sonde (14) lambda dans le catalyseur (11), à proximité de la région d'entrée du gaz d'échappement. Il peut être ainsi reconnu s'il est porté atteinte même faiblement à la capacité de conversion.
Patent WO-9717503-A1 (WO)
Inventor: RAGOT CLAUDE
IPC: E03D5/09
Filed: 1996-10-31
Abstract: A flush control device for emptying a programmed amount of water from a cistern (I) via a discharge opening (11). The device comprises a fixed supporting assembly (7, 12, 13); a hollow tube (5) with a lower end provided with a valve (9, 10) for sealing said opening (11), said tube (5) being movable relative to the supporting assembly between a sealing position in which the opening is sealed and a first emptying position in which a limited amount of water may be discharged, and/or a second emptying position in which a larger amount of water is discharged; means (20) for causing the tube (5) to drop back into the sealing position; and an actuating mechanism (17, 21) including two push buttons (25, 32) actuated by the user to lift the tube (5) into the first or second emptying position, respectively, said push buttons being concentric.
Patent FR-2731084-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande de miroir dans un reseau de micro-miroirs
Inventor: SONG CI MOO
IPC: G02B26/08
Filed: 1996-02-23
Abstract: La présente invention est relative à un procédé et un dispositif de commande de miroir dans un réseau de micro-miroirs. Ce procédé ce caractérise en ce qu'il comprend les étapes de: (a) application d'un champ magnétique (E) uniformément à toute la dite pluralité de miroirs élémentaires (1); et (b) sélection d'un miroir élémentaire parmi la dite pluralité de miroirs élémentaires (1), conformément à un signal d'image, et circulation d'un courant électrique par l'intermédiaire du miroir élémentaire choisi; de sorte que le miroir élémentaire choisi pivote sous l'action d'une force électromagnétique résultant dudit champ magnétique appliqué et dudit courant électrique, de façon à dévier une lumière incidente.