baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047293-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion
Inventor: TARISSAN FABRICE
IPC: F16L37/32
Filed: 2016-02-03
Abstract: Ce dispositif (1) comprend un premier connecteur (100) et un deuxième connecteur (200). Le premier connecteur (100) et le deuxième connecteur (200) comprennent un corps fixe (102, 202) délimitant un conduit (104, 204) de circulation d'un fluide débouchant sur une ouverture (106, 206) de connexion, et un clapet (108, 208) mobile par rapport au corps fixe (102, 202) entre une position d'obturation, dans laquelle le clapet (108, 208) obture l'ouverture (106, 206) de connexion, et une position de dégagement, dans laquelle le clapet (108, 208) libère un passage à travers l'ouverture (106, 206) de connexion. Le dispositif (1) comprend en outre des premiers moyens de verrouillage, configurés pour verrouiller le clapet (108) mobile du premier connecteur (100) au corps fixe (202) du deuxième connecteur (200), et des deuxièmes moyens de verrouillage, configurés pour verrouiller le corps fixe (102) du premier connecteur (100) au clapet (208) mobile du deuxième connecteur (200).
Patent FR-3041813-A1 (FR)
Title: Procede de polissage d'un substrat semi-conducteur
Inventor: GUO YI
IPC: H01L21/304
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le polissage mécanochimique d'un substrat ayant un élément en dioxyde de silicium exposé comprenant: la fourniture d'une composition de polissage mécanochimique contenant, comme composants initiaux: de l'eau, un abrasif de type silice colloïdale et un composé de zirconyle; où le pH de la composition de polissage mécano-chimique est ≤ 6; la fourniture d'un tampon de polissage mécano-chimique comportant une surface de polissage; la distribution de la composition de polissage mécano-chimique sur la surface de polissage du tampon de polissage mécano-chimique à proximité d'une interface entre le tampon de polissage mécano-chimique et le substrat; et la création d'un contact dynamique à l'interface entre le tampon de polissage mécano-chimique et le substrat; où le substrat est poli.
Patent FR-3049806-A1 (FR)
Title: Procede de notification de l'indisponibilite d'un terminal
Inventor: BAILLY MARC
IPC: H04W80/10
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de notification par un serveur d'application, d'une incapacité à délivrer un message émis par un premier terminal à destination d'un second terminal, le message étant transmis depuis le premier terminal vers le second terminal par l'intermédiaire du serveur d'application, le serveur d'application étant en outre configuré pour mémoriser au moins un message en vue d'une retransmission ultérieure lorsque le destinataire n'est pas joignable. Le procédé est remarquable en ce qu'il comprend, des étapes d'obtention (302, 304) d'un message destiné au second terminal, de détection (303) du fait que le second terminal n'est pas joignable, de détermination (305) d'un identifiant de l'émetteur du message obtenu et de l'identifiant du message obtenu, de transmission (306) d'un message de notification vers l'émetteur du message, le message comportant au moins l'identifiant du message obtenu et une indication selon laquelle le message obtenu n'a pas été délivré.
Patent FR-3035324-A1 (FR)
Title: Emulsion comprenant un tensioactif gemine ayant deux groupements amide gras et un derive d’acide tetrahydrojasmonique
Inventor: GUIRAMAND CAROLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-04-21
Abstract: La présente invention a pour objet une composition sous la forme d'une émulsion comprenant au moins un tensioactif géminé ayant une structure chimique spécifique avec deux groupements amide gras et au moins un actif choisi parmi les composés d'acide tétrahydrojasmonique de formule (II), tels que l'acide 3-hydroxy-2-pentylcyclopentyl)acétique , et leurs sels. L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques consistant à appliquer sur les matières kératiniques ladite composition, ainsi que l'utilisation de cette composition dans le domaine cosmétique ou dermatologique, et en particulier pour le soin, la protection et / ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux. La composition permet d'obtenir des émulsions qui sont stables dans le temps et avec la température présentant de bonnes propriétés sensorielles.
Patent FR-3050877-A1 (FR)
Title: Dispositif de radio-identification pour composant de moteur d'aeronef
Inventor: BAZET JEAN-MICHEL
IPC: H01Q1/28
Filed: 2016-04-28
Abstract: Il est proposé un dispositif de radio-identification (22) pour composant (20) d'ensemble propulsif d'aéronef, comprenant une étiquette de radio-identification (24) et un mécanisme de fixation indémontable pour fixer l'étiquette de radio-identification sur le composant (20). Le dispositif permet une fixation de la radio-étiquette au composant, sans recourir au collage, et d'une manière telle qu'il soit nécessaire de casser le mécanisme de fixation indémontable ou une autre partie du dispositif pour dissocier la radio-étiquette et le composant. Le dispositif de radio-identification est ainsi rendu indissociable du composant.
Patent FR-3050659-A1 (FR)
Title: Catalyseur de cobalt a base d'un support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel prepare par l'utilisation d'un compose ester
Inventor: DECOTTIGNIES DOMINIQUE
IPC: C10G2/00
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur contenant une phase active de cobalt, déposée sur un support comprenant de l'alumine, de la silice ou de la silice-alumine , ledit support contenant une phase d'oxyde mixte contenant du cobalt et/ou du nickel, ledit catalyseur a été préparé en introduisant au moins un composé organique comportant au moins une fonction ester. L'invention porte également sur son utilisation dans le domaine des procédés de synthèse Fischer-Tropsch .
Patent FR-3050827-A1 (FR)
Title: Procede de capture et/ou de detection d'un element chimique et installation pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: LECLAIRE JULIEN
IPC: G01N33/20
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de capture et/ou de détection d'au moins un élément chimique comprenant les étapes suivantes :         a) on prépare une phase liquide L comprenant au moins :         - une amine;         - un échantillon comprenant au moins un élément chimique choisi dans le groupe comprenant les métaux pauvres, les alcalino-terreux, les actinides, les terres rares, les métaux de transition, et leur combinaison;         - éventuellement un solvant;         b) on met en contact la phase liquide L avec une phase gazeuse G comprenant avantageusement du CO2, dans des conditions entraînant la formation d'un écoulement segmenté, de sorte à former une troisième phase concentrant ledit élément chimique, dite « phase concentrée » en suspension dans une solution mère;         c) on sépare la phase concentrée de la solution mère.         Elle concerne également l'utilisation de ce procédé ainsi qu'une installation pour sa mise en œuvre.
Patent FR-3051096-A1 (FR)
Title: Boitier de fixation d'un appareil electronique sur un chariot
Inventor: MARIE DELAFALIZE
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un boîtier (1) destiné à accueillir un appareil électronique, ledit boîtier (1) comprenant - une coque supérieure (11); - une coque inférieure (12) comprenant un fond (121) et étant emboîtée dans la coque supérieure (11) de manière à former un logement d'accueil (110) pour l'appareil électronique, et au moins un moyen de fixation (123, 130, 113) destiné à fixer le boîtier sur une poignée d'un chariot ; Selon l'invention, la coque supérieure (11) et la coque inférieure (12) sont agencées de manière à ce que la coque inférieure (12) s'emboîte dans la coque supérieure (11) par un basculement de ladite coque inférieure (12) par rapport à un côté de la coque supérieure (11).
Patent FR-3051040-A1 (FR)
Title: Appareil connecte de suivi d'un niveau de gaz dans un recipient tel qu'une bouteille de gaz, avec recuperation d'energie.
Inventor: BABIN FRANCOIS
IPC: G08C19/38
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un appareil (100) de suivi d'un niveau de gaz à l'intérieur d'un récipient pour recevoir un gaz en phase liquide, tel qu'une bouteille de gaz (200), l'appareil comprenant un dispositif (110) connecté de capture de niveau de gaz avec un capteur de niveau de gaz (110A) et des moyens de communication sans fil (110B). Selon l'invention, l'appareil comprend en outre : - un dispositif de conversion d'énergie (120), pour convertir en énergie électrique l'énergie cinétique d'un gaz lorsqu'il sort du récipient ; et - une liaison électrique filaire (130), reliant le dispositif de conversion d'énergie (120) et le dispositif connecté de capture de niveau de gaz (110). On peut ainsi alimenter électriquement le dispositif connecté de capture de niveau de gaz, à l'aide du dispositif de conversion d'énergie.
Patent FR-3051428-A1 (FR)
Title: Ouvrant de vehicule a support de plaque ameliore
Inventor: LORIN MANUEL
IPC: B62D29/04
Filed: 2016-05-19
Abstract: Panneau (1) de carrosserie pour véhicule (10) comportant sur une face, que l'on nomme face extérieure, une zone de fixation (3) pour une plaque d'immatriculation, caractérisée en ce qu'il comporte une cavité (2) sur sa face opposée à la face extérieure, que l'on nomme face intérieure, en regard de ladite zone de fixation (3), ladite cavité (2) comportant une ouverture (4) débouchant sur la face extérieure du panneau (1) et la zone de fixation (3) comporte un trou (31) traversant ladite zone de fixation (3) de manière à déboucher dans la cavité (2) et agencé de manière à recevoir un rivet destiné à fixer la plaque d'immatriculation.
Patent FR-3054729-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de batteries et procede de fabrication correspondant
Inventor: BOURGEAIS HERVE
IPC: H01M10/42
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention concerne un refroidisseur (1) pour au moins un élément de stockage d'énergie électrique, le refroidisseur (1) comprenant au moins un conduit (11) de circulation d'un liquide caloporteur dont les extrémités pénètrent dans une boîte collectrice (41, 42), chacune desdites boîtes collectrices (41, 42) comprenant un collecteur (21, 22) présentant un orifice (210) de passage dudit au moins un conduit (11), et un couvercle (31, 32) recouvrant ledit collecteur (21, 22) de sorte à définir un volume de circulation du liquide caloporteur dans lequel ledit au moins un conduit (11) débouche. Selon l'invention, ledit au moins un conduit (11) et ledit couvercle (31, 32) sont assemblés mécaniquement avec ledit collecteur (21, 22), ladite boîte collectrice (41, 42) comprenant en outre au moins un joint d'étanchéité (51) disposé entre ledit collecteur (21, 22) et ledit au moins un conduit (11), d'une part, et entre ledit collecteur (21, 22) et ledit couvercle (31, 32), d'autre part.
Patent FR-3054741-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un stator avec un bobinage epingle
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K3/12
Filed: 2016-07-28
Abstract: Machine électrique tournante comprenant: -un rotor tournant autour d'un axe -un stator entourant ledit rotor, l'espace entre le rotor et le stator définissant un entrefer de la machine, le stator comprenant des encoches (103), chacune des encoches comprend des emplacements (108, 109) pour recevoir des épingles, dans laquelle pour chaque encoche (103), lesdits emplacements (108, 109) sont alignés de sorte que seul un emplacement dit emplacement bas (108) est contigu de l'entrefer et au moins un autre emplacement dit haut (109) n'est pas contigu de l'entrefer, lesdits emplacements haut et bas (108, 109) recevant chacun une branche d'épingle avec un jeu d'insertion. Il est prévu que l'encoche (103) est de forme trapèze de sorte que le jeu d'insertion des au moins un emplacement haut (109) de l'encoche soit supérieur au jeu d'insertion de l'emplacement bas (108) de l'encoche.
Patent FR-3054490-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: LISKA JAN
IPC: B60H1/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un premier volet coulissant (72) et un second volet coulissant (74) aptes à obturer au moins trois conduits (12,14,16) caractérisé en ce que les deux volets coulissants (72,74) se chevauchent au moins partiellement dans une position extrême dite de recouvrement, chaque volet coulissant (72,74) étant apte à obturer intégralement deux conduits (12,14,16).
Patent FR-3055293-A1 (FR)
Title: Vehicule a deux volants couples via des boitiers de direction et une traverse de planche de bord
Inventor: ROY FRANCK
IPC: F16H19/04
Filed: 2016-08-24
Abstract: Un véhicule (VA) comprend : - un premier volant (V1) solidarisé à une première colonne de direction (CD1) couplée à un premier boîtier de direction (BD1), - un second volant solidarisé à une seconde colonne de direction couplée à un second boîtier de direction, et - des moyens de couplage comprenant une crémaillère de couplage montée en translation dans une traverse de planche de bord (TP) et comprenant des première et seconde extrémités munies de premiers crans engrenant des deuxièmes crans couplés en rotation aux première (CD1) et seconde colonnes de direction via respectivement les premier (BD1) et second boîtiers de direction qui sont par ailleurs couplés à la traverse de planche de bord (TP).
Patent FR-3063724-A1 (FR)
Title: Procede d'infiltration d'une preforme poreuse et four associe
Inventor: MARCHAIS ALEXANDRE
IPC: F27B14/20
Filed: 2017-03-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'infiltration d'une préforme poreuse par un métal fondu, l'infiltration étant réalisée dans un four comprenant un creuset dans lequel est présent le métal fondu, le procédé comprenant : la mise en contact de la préforme poreuse avec le métal fondu présent dans le creuset (520), l'infiltration de la préforme poreuse par le métal fondu par capillarité (530), la mesure de la masse de la préforme poreuse au cours de l'infiltration (531), et le dégagement de la préforme poreuse du métal fondu (540) lorsque la masse de la préforme mesurée atteint une valeur prédéterminée (532). L'invention concerne aussi un four particulièrement adapté à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3061671-A1 (FR)
Title: Fabrication de melange de caoutchouc
Inventor: BORNES STEPHANE
IPC: B29D30/06
Filed: 2017-01-06
Abstract: Dans le domaine de la production de pneumatiques, l'invention concerne des procédés permettant d'effectuer de manière sélective des séquences de production de mélanges de caoutchouc monopassages ou multipassages sur une installation de production de mélange de caoutchouc commune.
Patent FR-3062622-A1 (FR)
Title: Wagon et son procede de chargement/dechargement
Inventor: MARGERY ALAIN
IPC: B61J1/10
Filed: 2017-02-06
Abstract: Wagon comprenant au moins deux bogies, chaque bogie comprenant au moins deux essieux de deux roues et au moins un moteur d'entraînement de l'un des essieux ; et une balancelle reliée à chaque bogie par un dispositif de suspension adapté à modifier la distance entre la balancelle et le bogie.
Patent FR-3063119-A1 (FR)
Title: Ensemble de pieces de turbomachine et turbomachine correspondante
Inventor: FORESTO PAUL ANTOINE
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble de pièces de turbomachine (50) d'axe longitudinal (X), l'ensemble comprenant au moins une première et une deuxième aubes de stator (1, 1') adjacentes à plateformes intégrées, chaque première et deuxième aubes de stator (1, 1') comprenant une plateforme (9) et une pale (2) s'étendant depuis ladite plateforme (9), l'ensemble comprenant également au moins une ailette (13) allongée, rapportée et de section transversale sensiblement de forme triangulaire, l'ailette (13) étant fixée de manière amovible sur la plateforme (9) des pales (2) adjacentes entre les première et deuxième pales.
Patent FR-3065653-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit fluide.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B05B1/14
Filed: 2017-04-27
Abstract: Tête de distribution de produit fluide (T) destinée à être montée sur un organe de distribution, tel qu'une pompe, et comprenant une surface d'appui (41) pour actionner l'organe de distribution, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une chambre d'aspiration (30) ayant un volume variable de telle sorte que le volume de la chambre d'aspiration (30) décroît lorsque l'on exerce une pression sur la surface d'appui (41) et croît lorsque l'on relâche la pression sur la surface d'appui (41).
Patent FR-3067499-A1 (FR)
Title: Controle de validite d'une interface de paiement a distance
Inventor: BEAUFILS ERIC JACQUES
IPC: G06Q20/40
Filed: 2017-06-26
Abstract: L invention se rapporte à un procédé de contrôle de validité d une interface de paiement à distance sur un terminal. Ce procédé est tel que, lors d une transaction de paiement entre un utilisateur et un site de paiement à distance, il comporte les étapes suivantes : - réception (E21) d au moins une donnée historique de transaction entre l utilisateur et le site de paiement ; - envoi (E23) d un code de validation de la transaction dans le cas où la au moins un donnée historique est vérifiée (E22) comme étant valide. Corrélativement, l invention se rapporte également à un procédé d envoi de données de validation d un site de paiement. Elle se rapporte également à un dispositif de contrôle et un serveur de paiement mettant en œuvre ces procédés respectifs.
Patent FR-3067920-A1 (FR)
Title: Dispositif de siege
Inventor: VAN OLST ERIC
IPC: A47C1/035
Filed: 2017-06-27
Abstract: Un dispositif de siège inclut un mécanisme de siège (2) et un mécanisme de coulissement (3). Le mécanisme de siège (2) inclut un corps de siège (21) qui comporte deux plaques de définition de gorge (211) dont chacune est formée de manière à comporter une gorge de coulissement (213), un axe de pivotement (22), un rail de guidage (23) qui peut pivoter par rapport au corps de siège (21) autour de l'axe de pivotement (22), une unité de réglage (24) qui est connectée au rail de guidage (23), et une unité de repose-pied (25) qui peut coulisser le long du rail de guidage (23). Le mécanisme de coulissement (3) inclut une tige coulissante (31) qui engage par coulissement les gorges de coulissement (213), un élément de transmission (33) qui est connecté entre la tige coulissante (31) et l'unité de repose-pied (25), et un élément de liaison (32) qui comporte une section de coulissement (322) qui est connectée de manière co-mobile à la tige coulissante (31), et une section de réglage (321) qui est connectée de manière pivotante et de façon amovible à l'unité de réglage (24). La position de la section de réglage (321) sur l'unité de réglage (24) peut être réglée dans une direction radiale (D1), réglant ainsi le rapprochement et l'éloignement de l'unité de repose-pied (25) par rapport au corps de siège (21).
Patent FR-3068376-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un raidisseur a un echafaudage
Inventor: GONTIER GILDAS
IPC: E04G7/22
Filed: 2017-06-28
Abstract: Système (17) de fixation destiné à solidariser un raidisseur (3) à un montant (6) d'échafaudage, ce montant étant pourvu d'un logement (7), le logement présentant un rétrécissement (9), le système de fixation comprenant : un moyen (21) de fixation au raidisseur ; un élément (28) de blocage mobile entre une position (29) de blocage l'empêchant de passer par le rétrécissement et une position de déblocage lui permettant de passer par le rétrécissement ; un moyen (33) de commande solidaire de l'élément de blocage, le moyen de commande étant configuré pour disposer l'élément de blocage dans la position de blocage ou dans la position de déblocage, l'élément de blocage étant destiné, lorsqu'il est en position de déblocage, à être inséré dans le logement du montant au-delà du rétrécissement de sorte que, lorsque l'élément de blocage est en position de blocage, l'élément de blocage et le moyen de commande soient disposés de part et d'autre du rétrécissement.
Patent FR-3070112-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et d’un sel d’alkyltrimethylammonium, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MALET GAEL
IPC: A01N35/02
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et d'un sel de triméthylammonium à chaine grasse en C20 à C24, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3071203-A1 (FR)
Title: Matelassure de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/58
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne une matelassure (1) comprenant, associés successivement l'un à l'autre : une coiffe (2) comprenant un format (3) de revêtement destiné à être chauffé, ladite coiffe étant pourvue d'un marquage (15) concave décoratif ; une couche de confort (9) ; une nappe (6) chauffante à base d'un réseau de filaments (7) conducteurs résistifs fixés en surface d'une feuille support (8) poreuse et isolante électriquement ; un bloc de rembourrage (22) en mousse de polyuréthanne élastiquement compressible, ledit bloc surmoulant au moins ledit format par l'intermédiaire de ladite nappe et de ladite couche de confort, ladite couche de confort étant pourvue d'au moins une découpe formant une lumière (10) disposée de manière à recevoir ledit marquage, de sorte que, en regard dudit marquage, ladite nappe ne soit pas déformée ou subisse une déformation moindre que ledit marquage, ladite mousse traversant ladite nappe pour surmouler ladite coiffe au niveau dudit marquage.
Patent FR-3071500-A1 (FR)
Title: Synthese de latex de poly(fluorure de vinylidene) sans tensioactif par polymerisation en emulsion raft
Inventor: DEVISME SAMUEL
IPC: C09D153/00
Filed: 2017-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un latex fluoré stable par polymérisation en émulsion en l'absence de tensioactif fluoré, stabilisé par un copolymère séquencé amphiphile formé in situ. L'invention concerne en outre la dispersion aqueuse comprenant les chaînes de polymère fluoré et les copolymères séquencés amphiphiles, obtenue par ce procédé.
Patent FR-3074062-A1 (FR)
Title: Catalyseur multi-metallique dope par du phosphore et de l'yttrium
Inventor: DIEHL FABRICE
IPC: B01J37/08
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant un support, au moins un métal noble M, de l'étain, du phosphore et de l'yttrium, la teneur en élément phosphore étant inférieure ou égale à 1 % poids, et la teneur en yttrium étant inférieure ou égale 1 % poids par rapport à la masse du catalyseur. L'invention concerne également le procédé de préparation du catalyseur et son utilisation en reformage.
Patent FR-3075223-A1 (FR)
Title: Procede de determination rapide de la sensibilite ou de la resistance aux polymyxines chez les bacteries des familles pseudomonadaceae et moraxellaceae (bacteries gram negatives non fermentatives)
Inventor: GIRAUD DELPHINE
IPC: C12Q1/18
Filed: 2017-12-20
Abstract: Procédé pour la détermination rapide de la se ou de a résistance aux antibiotiques de la famille des polymyxines, des bactéries gram négatives non fermentatives des familles Pseudomonadaceae et Moraxellaceae, caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape d'inoculum desdites bactéries dans un milieu liquide comprenant au moins : ▪ un extrait de levures et du polyéthylène glycol sorbitan monooleate, et ▪ un indicateur coloré de pH le tout constituant une composition liquide, puis : - une étape de mise en contact par tous moyens appropriés de ladite composition liquide avec un composé antibiotique de la famille des polymyxines, puis - l'incubation de l'ensemble composition liquide-composé antibiotique, pendant une période de 2 à 4 h, puis l'observation ainsi que l'évaluation pendant cette même période ou à l'issue de celle-ci, du changement de couleur dudit ensemble