baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3036445-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le positionnement d'un systeme de reprise mecanique formant masse d'equilibrage
Inventor: JAVOY THIBAUT
IPC: G01M15/00
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention porte notamment sur un dispositif (1) pour le positionnement d'un système de reprise mécanique (30) formant masse d'équilibrage. Le dispositif (1) pour le positionnement comporte notamment: - un fourreau (2) présentant une partie distale (3) comportant une forme complémentaire d'un système de reprise mécanique (30), - Une tige (6) insérée avec jeu dans ledit fourreau (2), l'extrémité proximale (7) de ladite tige (6) faisant saillie au niveau de l'extrémité proximale (8) du fourreau (2) et l'extrémité distale (9) de ladite tige (6) faisant saillie au niveau de l'extrémité distale (3) du fourreau (2), au moins ladite extrémité distale (9) de la tige (4) faisant saillie présentant un filetage externe de sorte à coopérer avec un filetage interne (34) que comporte le système de reprise mécanique (30).
Patent FR-3038271-A1 (FR)
Title: Ensemble d'articulation comprenant un dispositif de retenue et siege de vehicule automobile comportant un tel ensemble
Inventor: LECONTE SEBASTIEN
IPC: B60N2/20
Filed: 2015-06-30
Abstract: Ensemble d'articulation (7) pour siège (1) de véhicule comprenant des première et deuxième armatures (8, 10) montées pivotantes l'une par rapport à l'autre, et un mécanisme de blocage (17) comprenant un dispositif de blocage (30) monté pivotant autour d'un axe de rotation (X3)sur la première armature (8) entre une position de repos et une position de libération ainsi qu'un organe de sollicitation (36), le mécanisme de blocage (17) comprenant en outre un dispositif de retenue (18) adapté pour solliciter élastiquement le dispositif de blocage (30) vers la position de repos.
Patent FR-3040569-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un systeme de commande d'une machine electrique tournante polyphasee comportant des moyens de court-circuit de phase, et utilisation de la machine electrique tournante correspondante.
Inventor: MORVANY ROMUALD
IPC: H02P9/10
Filed: 2015-09-01
Abstract: La machine électrique tournante polyphasée dans laquelle est mise en œuvre l'invention comporte des moyens de court-circuit de phase (15, 18) inclus dans un système de commande (10). La machine équipe un véhicule automobile et fonctionne en génératrice et est reliée à un réseau électrique de bord (2). Les moyens de court-circuit de phase court-circuitent au moins un enroulement de phase quand une mesure d'une tension continue (B+) du réseau régulée par un dispositif de régulation dépasse une valeur de seuil prédéterminée et qu'un courant de phase dans l'enroulement de phase s'annule et change de sens. Conformément à l'invention, le système de commande limite une surtension sur le réseau due à un évènement différent d'un délestage de charge.
Patent FR-3041088-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de stockage de calories/frigories.
Inventor: MEFFRE ANTOINE
IPC: F28D20/00
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage (100) de chaleur/froid, en vue d'une réutilisation ultérieure par transfert vers un fluide, dit cible, ledit dispositif (100) comprenant : - un conteneur (102) ; - un ensemble (104) de stockage, dit principal, disposé dans ledit conteneur (102), prévu pour emmagasiner des calories/frigories fournies par une source externe ; - une couche de stockage rigide (106), prévue pour emmagasiner des calories/frigories fournies par une source externe, disposée entre ledit conteneur (102) et ledit ensemble de stockage principal (104) ; - une couche isolante (108) disposée entre ledit conteneur (102) et ladite couche de stockage rigide (106) ; et - au moins un moyen (100) pour faire circuler un fluide cible dans ledit dispositif (100). Elle concerne également un système mettant en œuvre de tels dispositifs.
Patent FR-3041290-A1 (FR)
Title: Ensemble avant ou arriere de vehicule automobile presentant une ouverture et comprenant un volet flexible pour obturer ladite ouverture
Inventor: LAURENT CLAUDE
IPC: B60R19/52
Filed: 2015-09-17
Abstract: Cet ensemble avant (10) de véhicule automobile comprend une peau de pare-chocs (12) définissant une face externe (14) visible de l'extérieur et présentant au moins une ouverture (20) ménagée dans ladite face externe (14). L'ensemble avant (10) comprend également un obturateur (22) pour sélectivement obturer et libérer ladite ouverture (20), au moins partiellement. L'obturateur (22) comprend un volet flexible (24) comportant une portion fixe (26) relativement à la peau de pare-chocs (12) et une portion mobile (28) relativement à la peau de pare-chocs (12), la portion mobile (28) étant déplaçable entre une position d'obturation de l'ouverture (20) par le volet flexible (24) et une position de libération de l'ouverture (20).
Patent FR-3044293-A1 (FR)
Title: Roulement de pied de pale et son procede de fabrication, systeme, systeme oscillant et systeme tournant comprenant un tel roulement
Inventor: AZAM GUY
IPC: F16C33/66
Filed: 2015-11-27
Abstract: Le roulement de pied de pâle comprend une bague extérieure (13), et une bague intérieure (12). Un espace intérieur (43) est défini entre la surface intérieure (33) de la bague extérieure (13) et la surface extérieure (25) de la bague intérieure (12). A une extrémité distale (46), l'espace intérieur (43) est fermé par un système d'étanchéité distal (47) entre la bague extérieure (13) et la bague intérieure (12). Un système de rétention (57) du système d'étanchéité distal (47) comprend un corps de rétention (58), et un système de filetage/taraudage réalisé sur une surface périphérique d'assemblage du corps de rétention et sur une surface périphérique de la bague intérieure ou extérieure en regard. Le corps de rétention (58) est vissable jusque dans une position de rétention dans laquelle une surface de butée axiale (61) du corps de rétention forme une butée axiale pour le système d'étanchéité distal (47) dans la direction longitudinale (B) dans le sens proximal->distal.
Patent FR-3045381-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire a partir de colorant naturel, d'oxydant, de corps gras et de tensioactifs, composition et kit comprenant les ingredients
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre i) une composition colorante comprenant un ou plusieurs colorant(s) naturel(s) tel(s) que défini(s) ci-après, ii) une deuxième composition oxydante comprenant a) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) tel(s) que le peroxyde d'hydrogène ou système générateur de peroxyde d'hydrogène, b) un ou plusieurs corps gras et c) un ou plusieurs tensioactif(s) non ionique(s) ou cationique(s) les compositions i) et ii) pouvant être appliquées simultanément ou séquentiellement, de préférence la teneur en corps gras de la composition oxydante ii) ne dépasse pas 10 % par rapport au poids de la composition ii).
Patent FR-3048190-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules aptes a catalyser la reduction de l'oxygene ou l'oxydation de l'hydrogene conductrices de protons par greffage a leur surface de polymeres conducteurs de protons specifiques
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/1004
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation de particules comprenant un matériau apte à catalyser la réduction de l'oxygène ou l'oxydation de l'hydrogène, lesdites particules étant greffés par des greffons consistant en au moins un polymère spécifique comprenant au moins un motif répétitif styrénique porteur d'au moins un groupe conducteur de protons.
Patent FR-3050260-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d'une enceinte comprenant un capteur solaire thermique et des moyens electroniques de pilotage
Inventor: GALLERON GERARD
IPC: F24J2/40
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage d'une enceinte, comprenant : - des moyens de captage (1) d'un flux d'air à chauffer ; - au moins un capteur solaire thermique (2) ; - des moyens d'injection d'air chaud (4) destinés à injecter un flux d'air chauffé à l'intérieur de l'enceinte (5) ; caractérisé en ce que les moyens de captage se décomposent en des premiers moyens de captage (11) et des deuxièmes moyens de captage (12), et en ce que le système de chauffage comprend : - des moyens de sélection (6) couplés aux moyens de captage pour sélectionner la captation du flux d'air à chauffer par les premiers moyens de captage et/ou par les deuxièmes moyens de captage ; - des moyens électroniques de pilotage (7) couplés aux moyens de sélection.
Patent FR-3051371-A1 (FR)
Title: Produit et procede pour la preparation d'une composition injectable, a base de chitosane et de bioverres, destinee a la regeneration du tissu osseux
Inventor: MONTEMBAULT ALEXANDRA
IPC: A61L27/54
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un produit destiné à la préparation d'une composition injectable contenant de manière séparée l'une de l'autre, au moins une première et une deuxième compositions, et dans lequel : - la première composition dite A est une solution aqueuse de chitosane de pH appartenant à la gamme allant de 3 à 7, et - la deuxième composition dite B1 correspond à des particules d'un ou plusieurs verre(s) bioactif(s), ledit produit ne contenant pas de glycérophosphate ; ainsi qu'un procédé de préparation d'une composition injectable, les compositions injectables correspondantes et des dispositifs de conditionnement d'un produit selon l'invention.
Patent FR-3053305-A1 (FR)
Title: Structure pour face avant de vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B62D21/15
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention a pour objet une structure pour face avant de véhicule automobile, comprenant une traverse et au moins un jambage (4) solidaire de la traverse, la traverse s'étendant longitudinalement selon une direction dite principale, caractérisée en ce que ledit au moins un jambage (4) comprend un premier ensemble (10) de nervures de renforcement (11) sur une partie (12) au moins d'une surface externe dudit au moins un jambage (4), chaque nervure de renforcement (11) s'étendant dans une direction (D) parallèle à la direction principale de la traverse.
Patent FR-3054105-A1 (FR)
Title: Aliment infantile apte a etre consomme a la main et procede de preparation
Inventor: MATHEY REMI
IPC: A23L29/206
Filed: 2016-07-25
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de préparation d'un aliment infantile apte à être consommé à la main par l'enfant à partir d'au moins une base végétale congelée, un aliment infantile apte à être consommé à la main par l'enfant et un équipement pour la mise préparation dudit aliment.
Patent FR-3056233-A1 (FR)
Title: Obstacle de securite
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E01F13/12
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'invention se rapporte à un obstacle érectile comprenant un caisson (2) globalement parallélépipédique destiné à être ancré dans le sol, un élément (3) mobile articulé autour d'un axe (4) transverse au caisson présentant une face (5) dite de butée orientée pour s'opposer au déplacement d'un véhicule qui dans une première position se dresse au-dessus du plan supérieur (P) du caisson pour former un obstacle et dans une seconde position s'étend horizontalement pour être dans un plan parallèle au plan supérieur du caisson pour laisser passer le véhicule avec un moyen (6) de verrouillage dudit élément mobile en sa première position cet obstacle étant caractérisé en ce que la face(5) de butée est portée par un profilé (7) qui s'étend de part et d'autre de l'axe (4) d'articulation, le dit profilé venant, lors de sa rotation en appui sur une (8A) des deux extrémités (8A,8B) d'une poutre (8) agencée pour transmettre la force reçue par la face de butée a une paroi dudit caisson via son autre extrémité en appui sur une face interne du caisson, cette poutre étant escamotable pour permettre à la face de butée d'occuper sa seconde position
Patent FR-3058634-A1 (FR)
Title: Filtre pour une protection auditive
Inventor: CAPELLARI LAURENT
IPC: A61F11/06
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un filtre (100) pour une protection auditive comportant un bouchon percé d'un canal, ledit filtre (100) s'étendant entre une première extrémité (52) et une deuxième extrémité (54) et comportant : - une bague (102) dont la forme extérieure est prévue pour assurer l'insertion et le blocage de la bague (102) dans le canal et qui présente un premier alésage traversant (104), - un anneau (106) dont la forme extérieure est prévue pour assurer l'insertion et le blocage de l'anneau (106) dans le premier alésage traversant (104) et qui présente un deuxième alésage traversant (108), - une première toile textile (110) qui se place en travers du premier alésage traversant (104) au niveau de la première extrémité (52), et - une deuxième toile textile (112) qui se place en travers du deuxième alésage traversant (108) au niveau de la deuxième extrémité (54), chaque toile textile (110, 112) étant perméable à l'air et imperméable à l'eau.
Patent FR-3059165-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de lecture de l'etat de variables de contact d'un vehicule automobile
Inventor: PRADELLES CHRISTOPHE
IPC: H02H9/04
Filed: 2016-11-23
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de lecture de l'état d'une pluralité de variables de contact (Var-1, Var-i, Var-n) d'un véhicule automobile. Le dispositif de lecture comprend un module de lecture (MOD) apte à être alimenté électriquement et comportant une pluralité de ports de lecture (P1, Pi, Pn) reliée à ladite pluralité de variables de contact (Var-1, Var-i, Var-n). Le dispositif comprend un module d'absorption (ABS) configuré, lorsque le module de lecture (MOD) n'est pas alimenté électriquement, pour détecter le dépassement d'une valeur seuil prédéterminée de la tension d'entrée d'au moins l'un des ports (P1, Pi, Pn) du module de lecture (MOD) provoqué par un court-circuit à la batterie (ABAT) du véhicule d'au moins une des variables de contact (Var-1, Var-i, Var-n), et pour générer un courant d'absorption dont l'intensité est supérieure à la somme des intensités des courants injectés sur les ports de lecture (P1, Pi, Pn) du module de lecture (MOD) du fait du court-circuit.
Patent FR-3059902-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en œuvre au moins une etape de traitement avec un sel de titane, au moins une etape de coloration mettant en œuvre du henne et une etape de coloration mettant en œuvre de l’indigo
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration en plusieurs étapes de coloration des fibres kératiniques, des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées par : i) au moins une étape de traitement i) desdites fibres avec une composition cosmétique Ci) comprenant a) un ou plusieurs sel(s) de titane et b) éventuellement un ou plusieurs acides carboxyliques particuliers ii) au moins une étape de coloration ii) avec une composition cosmétique colorante Cii) comprenant c) du henné, de préférence sous forme de poudre de henné ; iii) au moins une étape de coloration iii) avec une composition cosmétique colorante Ciii) comprenant de l'indigo, de préférence sous forme de poudre de plante(s) indigofère(s); iv) éventuellement au moins une étape de rinçage intermédiaire desdites fibres, de préférence avec de l'eau, entre l'étape i) et l'étape ii) ou entre l'étape i) et l'étape iii) (en fonction de l'ordre des étapes ii) et iii)), et/ou éventuellement une étape de rinçage entre l'étape ii) et iii) (ou entre l'étape iii) et ii) (en fonction de l'ordre des étapes ii) et iii)); étant entendu que les compositions Cii) et Ciii) sont mises en œuvre de façon séquencée, dans n'importe quel ordre, étant également entendu que la composition Cii) et la composition Ci) peuvent être une seule et même composition colorante ou bien que la composition Ciii) et la composition Ci) peuvent être une seule et même composition colorante.
Patent FR-3067232-A1 (FR)
Title: Distributeur de cils artificiels comprenant un accessoire
Inventor: BAZINVAL MELODIE
IPC: A41G5/02
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne un distributeur de cils artificiels (10) comprenant : - un boîtier (11), - un système de distribution de cils artificiels (12, 16) comprenant : ○ une ouverture de distribution (12) formée dans le boîtier, ○ une bande de support logée à l intérieur du boîtier et sur laquelle les cils artificiels sont fixés, et ○ un organe d entraînement (16) conçu pour entraîner un déplacement de la bande de support par rapport au boîtier, à l intérieur dudit boîtier, de sorte à acheminer les cils artificiels fixés sur la bande de support jusqu à l ouverture de distribution où les cils artificiels sont extraits du boîtier, - un accessoire (17) conçu pour être monté de manière réversible sur le boîtier, à l extérieur dudit boîtier.
Patent FR-3068045-A1 (FR)
Title: Modeles de peau sensible reconstituee
Inventor: BELLEMERE GAELLE
IPC: C12Q1/68
Filed: 2017-06-22
Abstract: La présente invention concerne des modèles de peau sensible reconstituée reproduisant les caractéristiques de la peau sensible, ainsi que des procédés permettant d'obtenir lesdits modèles. La présente invention concerne en outre des procédés in vitro de test de formulations ou d'actifs pour la prévention ou le traitement de la peau sensible.
Patent FR-3068070-A1 (FR)
Title: Turbine pour turbomachine
Inventor: LAMBERT OLIVIER ARNAUD FABIEN
IPC: F01D11/00
Filed: 2017-06-26
Abstract: L'invention concerne une turbine (1) pour turbomachine, comportant un stator et un rotor comprenant une roue de rotor (51) comportant des aubes (52) dont la périphérie radialement externe comporte au moins une léchette (54) s'étendant radialement vers l'extérieur, des moyens d'étanchéité s'étendant radialement autour des aubes (52) et comportant un anneau (19), l'extrémité radialement externe de la léchette (54) coopérant avec ledit anneau (19) de manière à former un joint de type labyrinthe,
Patent FR-3068190-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’emission de messages uwb, procede et systeme d’estimation de position a partir de messages uwb
Inventor: MENNEKENS JAN
IPC: H04W64/00
Filed: 2017-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé (60) d'émission, par un dispositif (20) émetteur à destination d'au moins une station (30) réceptrice, de messages UWB, ledit dispositif émetteur comportant un module (21) de communication simplex pour l'émission de messages UWB, un module (23) de réception d'énergie électrique sans fil adapté à recevoir de l'énergie électrique émise et à stocker l'énergie électrique reçue dans un accumulateur (24) électrique, ledit procédé (60) comporte : - une charge (61) de l'accumulateur (24) électrique par le module (23) de réception d'énergie électrique sans fil, - une évaluation (62) d'un critère d'énergie électrique suffisante pour l'émission d'un message UWB, - lorsque le critère d'énergie électrique suffisante pour l'émission d'un message UWB est vérifié : une sélection (63) d'un retard aléatoire d'émission et une émission (64) du message UWB, par le module (21) de communication simplex, après expiration dudit retard aléatoire d'émission sélectionné.
Patent FR-3071835-A1 (FR)
Title: Bases para-phenylenediamines a heterocycles cationiques et leur utilisation pour la teinture d’oxydation des fibres keratiniques
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07D471/08
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention a pour objet des composés paraphénylènediamine primaire substitué par une chaîne aliphatique comportant un groupement hétérocyclique cationique selon la formule (I). Ainsi que ses sels d'addition d'acides ou de bases, organiques ou minéraux, isomères optiques, isomères géométriques, ses tautomères, mésomères, et/ou ses solvates tels que les hydrates : Formule (I) dans laquelle :  ALK représente une chaîne alkylène comportant de 3 à 8 atomes de carbone, linéaire ou ramifiée, éventuellement substituée ;  HET+ représente un groupement hétérocyclique cationique, saturé ou insaturé, aromatique ou non aromatique, éventuellement substitué, comprenant de 5 à 10 chainons, éventuellement substitué et comprenant un ou plusieurs groupes ammonium ; et  An-, présent ou absent, représente un contre ion anionique, minéral ou organique, assurant l'électroneutralité de la molécule. La présente invention a également pour objet une composition comprenant un ou plusieurs de ces composés tels que définis précédemment dans un milieu approprié pour la teinture. Finalement la présente invention concerne un dispositif de teinture composé d'un premier compartiment contenant ladite composition ainsi que second compartiment renfermant un ou plusieurs agents oxydants.
Patent FR-3072298-A1 (FR)
Title: Masque respiratoire pour aeronef et procede de mise en position repliee d'un masque respiratoire pour son rangement dans une unite de rangement.
Inventor: CANET LAURA
IPC: A62B18/08
Filed: 2017-10-17
Abstract: Masque respiratoire (20) comportant une coque (35) et un harnais (24), dans lequel : - le masque respiratoire (20) comprend en outre un systÃšme de repliement (52) adaptÃ© pour faire passer le harnais (24) d'une position Ã©tendue Ã  une position repliÃ©e, - le systÃšme de repliement (52) comprend un dispositif de traction (55) et un dispositif de guidage (65), - le dispositif de traction (55) prÃ©sente une portion de liaison (58) reliÃ©e au harnais (24) et une portion de prÃ©hension (60), - le dispositif de guidage (65) est reliÃ© Ã  la coque (35), - le dispositif de traction (55) est mobile entre une premiÃšre position et une deuxiÃšme position, et - le dispositif de guidage (65) coopÃšre avec le dispositif de traction (55) pour guider le dispositif de traction (55) entre la position Ã©tendue et la position repliÃ©e.
Patent FR-3076013-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cryptographique, programme d’ordinateur et dispositif associes
Inventor: BARBU GUILLAUME
IPC: H04L9/28
Filed: 2017-12-21
Abstract: Un procédé de traitement cryptographique d'une donnée (x), par exponentiation modulaire de module prédéterminé, comprend les étapes suivantes : - masquage d'une clé cryptographique (K) par addition, à la clé cryptographique (K), d'un multiple (M) de l'indicatrice d'Euler (ϕ(N)) associée au module prédéterminé ; - détermination du quotient (q) et du reste (r) de la division entière de la clé cryptographique masquée (K*) par une constante (v) ; - obtention d'un premier nombre (N1) par exponentiation modulaire de la donnée à un premier exposant égal au produit du quotient (q) par la constante (v) modifiée en fonction du reste (r) ; - obtention d'un second nombre (N2) par exponentiation modulaire de la donnée (x) à un second exposant déterminé en fonction du quotient (q) et du reste (r) ; - multiplication modulaire du premier nombre (N1) et du second nombre (N2). Un programme d'ordinateur et un dispositif associés sont également décrits.
Patent FR-3082007-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'une dimension caracteristique d'un navire
Inventor: GENIN JEAN BAPTISTE
IPC: G01S13/88
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une dimension d'un navire (10), le procédé étant mis en oeuvre par un système électronique (12) comprenant un dispositif radar comprenant deux voies de réception, le procédé comprenant : - l'acquisition, pour chacune des deux voies de réception du dispositif radar, d'une image radar à synthèse d'ouverture imageant le navire (10) dans un environnement, - la somme des amplitudes respectives des pixels des deux images radar pour obtenir une image somme, - l'extraction des pixels de l'image somme imageant le navire (10) pour obtenir un masque du navire (10), - la détermination d'une plage de différences de phase entre les signaux radar reçus par chacune des deux voies de réception, et - la détermination d'une dimension du navire (10) en fonction du masque du navire (10) et de la plage de différences de phase.