baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069571-B1 (FR)
Title: Systeme a compression de film fluide et machine tournante comprenant un tel systeme
Inventor: DEVAUX SYLVIE JUDITH
IPC: F01D25/18
Filed: 2017-07-26
Granted: 2019-08-30
Abstract: Système à compression de film fluide (20) pour l'amortissement du mouvement relatif entre deux pièces (16, 18), le système comprenant des éléments d'étanchéité (22, 23, 23a, 23b) destinés à être disposés entre les deux pièces et à définir de manière au moins partiellement étanche, entre eux et avec les deux pièces, une zone (24) configurée pour recevoir un film fluide, le système comprenant en outre un réservoir de récupération (28), agencé par rapport à ladite zone (24) de façon à récupérer le fluide qui s'échappe de la zone, et un capillaire (32) s'étendant du réservoir de récupération (28) à ladite zone (24) pour l'alimentation du film fluide.
Patent FR-3071753-B1 (FR)
Title: Architecture d'un centre de tri comprenant un convoyeur en boucle
Inventor: CHIROL LUC
IPC: B07C3/06
Filed: 2017-10-03
Granted: 2019-09-27
Abstract: Installation logistique (200) de tri d'articles comprenant un convoyeur en boucle (210) comprenant P dispositifs de pré-tri (PT1, PT2) des articles, des zones d'injection (ZI-1, ZI-2, ZI-3, ZI-4, ZI-5, ZI-6) des articles pré-triés sur le convoyeur, et des zones de sorties (ZS-1, ZS-2, ZS-3, ZS-4, ZS-5, ZS-6) de déchargement des articles du convoyeur, les zones d'injection alternant une à une avec les zones de sorties le long du convoyeur, dans laquelle chaque zone d'injection n'est connectée qu'à un seul dispositif de pré-tri et chaque dispositif de pré-tri est relié à l'une des zones d'injection toutes les P zones d'injection considérées séquentiellement le long du convoyeur.
Patent FR-3074305-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de geolocalisation d’un terminal occupant des positions geographiques particulieres
Inventor: ISSON OLIVIER
IPC: H04W64/00
Filed: 2017-11-30
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé (10) de géolocalisation d'un terminal d'un système de communication sans fil. Un ensemble (26) d'éléments de référence est déterminé à l'aide de messages émis par des terminaux (72) de calibration pendant une phase (20) de calibration. Chaque élément de référence comporte une signature radio et une position géographique d'un terminal de calibration lors de l'émission d'un message. Une phase (30) d'affinement permet de nettoyer et/ou d'enrichir l'ensemble (26) d'éléments de référence grâce à l'identification de points d'intérêt correspond à des positions préférentielles d'émission de messages par les terminaux. Pendant une phase (40) de recherche, la position d'un terminal (70) d'intérêt est déterminée à partir de sa signature radio et de l'ensemble (36) d'éléments de référence modifié.
Patent FR-3065531-B1 (FR)
Title: Dispositif d'agreage de fruits et legumes frais
Inventor: COLIN FRANCOIS
IPC: G01N33/02
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'agréage (1) de fruits ou légumes frais (2) ou autres produits frais (2) nécessitant un agréage dans un délai court, comportant un montant (3) et un chapeau (4), comprenant chacun un moyen de prise de vue (5) desdits fruits ou légumes (2), et ledit dispositif (1) comporte un moyen de connexion à distance apte à envoyer une image dudit moyen de prise de vue (5) vers un interlocuteur distant. La présente invention concerne également un procédé d'agréage mettant en œuvre le dispositif (1) selon l'invention.
Patent FR-3076956-B1 (FR)
Title: Indicateur de contacts pour socle de connexion electrique, socle de connexion equipe d'un tel indicateur, et ensemble comprenant au moins un socle de connexion et au moins un tel indicateur
Inventor: ZAGROUN FRANCIS J
IPC: H01R13/64
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-01-31
Abstract: Indicateur de contacts (50) pour socle de connexion électrique (10, 20), comprenant une pluralité de marques distinctes (53A-53G) destinées à différencier différents contacts d'un socle de connexion électrique (10, 20), et un détrompeur (58) permettant une unique position de montage sur le socle de connexion électrique (10, 20).
Patent FR-3064807-B1 (FR)
Title: Grille d'espacement a cellules tubulaires munies d'ailettes de melange
Inventor: CHOI JOONHYUNG
IPC: G21C3/344
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention propose une grille d'espacement conçue spécifiquement pour des combustibles tolérant les accidents, utilisant des crayons combustibles avec une gaine en SiC, pour une mise en œuvre dans des réacteurs à eau sous pression. La conception tubulaire sensiblement carrée de la grille d'espacement permet l'insertion facile de crayons combustibles en SiC pendant le processus de fabrication des assemblages combustibles, en prévoyant une géométrie à contact lisse. Le support coplanaire à orientation verticale permet de faire tourner les crayons combustibles axialement de façon plus libre à l'emplacement de la grille qu'une géométrie classique à six points utilisée dans les conceptions existantes d'assemblages combustibles. Etant donné que le crayon combustible en SiC présente une plus grande rigidité qu'un crayon combustible métallique, la géométrie à six points, qui est constituée de deux ressorts et de deux bossettes, risque d'endommager le crayon combustible en cas de déviation de crayon combustible induite par un événement sismique ou un assemblage combustible courbé. Les cellules (26) de maintien de crayons combustibles sont fixées par leurs angles (30) qui sont partagés entre des cellules (26) de maintien adjacentes.
Patent FR-3081975-B1 (FR)
Title: Systeme pour la production d'eau chaude dans une enceinte d'elevage des animaux
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: F24H1/22
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un système pour la production d'eau chaude dans une enceinte d'élevage des animaux. Le système (1) comprend un chauffe-eau thermodynamique (2) comprenant une pompe à chaleur eau-eau (4) qui est connectée à au moins un circuit de captage (5, 6) comprenant : (a) au moins un matelas de confort (7) comportant plusieurs cavités étanches (77) destinées à contenir ledit fluide caloporteur, lesquelles cavités étanches (77) sont sous-jacentes d'au moins une partie d'au moins une zone d'accueil (71), et (b) des moyens circulateurs (8, 51), pour générer une circulation dudit fluide caloporteur au sein dudit circuit de captage (5, 6), au travers dudit au moins un matelas de confort (7).
Patent FR-3084628-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un type d'emplacement de stationnement
Inventor: GUERPILLON MATHIEU
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-06-11
Abstract: Ce procédé de détermination d'un type d'emplacement de stationnement pour véhicule automobile comprend :     -une phase (P1) de détection d'une cible,     -une phase (P3) d'évaluation de l'orientation de la cible relativement par rapport à une route, et     -une phase (P4) de détermination d'un type d'emplacement de stationnement sur la base de l'orientation évaluée.     La phase (P1) de détection est mise en œuvre au moyen d'une caméra frontale du véhicule.
Patent FR-3088768-B1 (FR)
Title: Procede de transfert d'un radioisotope entre deux phases stationnaires contenues dans deux colonnes de chromatographie
Inventor: TORGUE JULIEN
IPC: G21G4/08
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé qui permet de transférer un radioisotope qui est fixé sur une première phase stationnaire contenue dans une première colonne de chromatographie vers une deuxième phase stationnaire contenue dans une deuxième colonne de chromatographie pour fixer ce radioisotope sur la deuxième phase stationnaire, et dans lequel le radioisotope est choisi parmi les isotopes radioactifs du thorium, du radium, du plomb, du bismuth et de l'uranium.     Ce procédé comprend au moins les étapes suivantes :     a) élution du radioisotope de la première phase stationnaire avec une solution aqueuse A1 comprenant un agent complexant le radioisotope, moyennant quoi on obtient une solution aqueuse A2 qui comprend des complexes du radioisotope ;     b) dissociation des complexes du radioisotope présents dans la solution aqueuse A2 par modification du pH de la solution aqueuse A2, moyennant quoi on obtient une solution aqueuse A3 comprenant le radioisotope décomplexé ;     c) chargement de la deuxième phase stationnaire avec la solution aqueuse A3 ; et d) au moins un lavage de la deuxième phase stationnaire avec une solution aqueuse A4.
Patent FR-3093632-B1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons infusees munie d’un panier filtre relevable
Inventor: DOS SANTOS QUENTIN
IPC: A47J31/20
Filed: 2019-03-11
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne une machine de préparation de boissons (1) infusées ou macérées comportant une carafe (20) de réception d’un liquide et une base de réception (2), ladite base de réception (2) comportant un moteur (4) destiné à mettre en rotation autour d’un axe Δ un arbre d’entrainement (3a, 3b), ladite carafe (20) comportant un panier filtre (40) de réception d’un ingrédient à faire infuser ou à faire macérer qui est entrainé en rotation par l’arbre d’entrainement (3a, 3b) autour de l’axe Δ, ledit panier filtre (40) étant mobile dans la carafe (20) entre une position d’infusion dans laquelle le panier filtre (40) est immergé dans le liquide et accouplé avec l’arbre d’entrainement (3a, 3b) et une position d’égouttage dans laquelle le panier filtre (40) est agencé au-dessus du niveau du liquide, la carafe (20) comportant une ouverture supérieure (23) et un couvercle (60) mobile entre une position fermée dans laquelle le couvercle (60) recouvre l’ouverture supérieure (23) et une position ouverte dans laquelle le couvercle (60) est écarté de l’ouverture supérieure (23). Conformément à l’invention, le panier filtre (40) est relié au couvercle (60) par un dispositif d’accouplement (55, 69), de telle manière que le panier filtre (40) soit en position d’infusion lorsque le couvercle (60) est en position fermée et que le panier filtre (40) soit en position d’égouttage lorsque le couvercle (60) est en position ouverte, la position ouverte du couvercle (60) étant une position stable. Figure 4
Patent FR-3094087-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour le suivi et le contrôle centralisé de la consommation en eau de bâtiments comportant plusieurs étages
Inventor: MIGNOT THIERRY
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention porte sur un système (10) de suivi et de contrôle centralisé de la consommation en eau d’un bâtiment de plusieurs étages comportant : un boitier hydraulique maître (1), au moins deux boîtiers hydrauliques esclaves (2) chacun étant associé à un étage, au moins un dispositif de suivi (3) et un objet connecté (4) de contrôle, ledit objet connecté de contrôle (4) comportant : un module de communication apte à recevoir, pour chacun des étages du bâtiment, les valeurs de consommation en eau habituelles et les valeurs de consommation en eau observées, et un module d’affichage (410) apte à les afficher. L’invention porte également sur un bâtiment couplé à un tel système et un procédé de suivi et de contrôle centralisé de la consommation en eau d’un bâtiment de plusieurs étages.     Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3094928-B1 (FR)
Title: Système d’appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: DAUCHEZ FERNAND
IPC: B60N2/897
Filed: 2019-04-12
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un système d’appui-tête de siège de véhicule automobile, ledit système comprenant : une première tige (4) pourvue d’un cran d’anti-extraction (7) et d’une dent (14) saillant radialement de l’enveloppe générale de ladite première tige et présentant une face supérieure de butée, un premier manchon (9) pourvu d’un tiroir (11) monté en coulissement radial pour pouvoir s’insérer dans ledit cran et d’une gorge (16) s’étendant axialement de manière à recevoir ladite dent en coulissement, ledit premier manchon est pourvu d’au moins une face de butée réciproque (17) débouchant latéralement dans ladite gorge par rapport à sa direction d’extension, de manière à pouvoir recevoir ladite face de butée en cas de rotation axiale de ladite première tige pour l’ancrer sur ledit premier manchon en cas de choc de la tête d’un passager contre ledit appui-tête lui appliquant un effort vers le haut s’accompagnant de ladite rotation.   Figure 4a
Patent FR-3097700-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de pilotage d’une installation électrique par conversion de format de télé-information
Inventor: GASTIGER FRÉDÉRIC
IPC: H02J13/00
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne notamment un dispositif (20) de pilotage d’une installation électrique (30), ledit dispositif (20) de pilotage étant adapté à recevoir un premier signal de télé-information comportant un champ d’information de consommation électrique, ledit champ d’information de consommation électrique étant mis en forme selon un premier format de télé-information, ledit dispositif (20) de pilotage étant configuré pour convertir ledit champ d’information de consommation électrique vers un second format de télé-information en appliquant une grille de conversion, et pour émettre un second signal de télé-information comportant le champ d’information de consommation électrique obtenu après conversion à destination de l’installation électrique (30). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100379-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique comprenant des composants électroniques optiques et procédé de fabrication
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L25/00
Filed: 2019-09-03
Granted: 2021-09-24
Abstract: Dispositif électronique et procédé de fabrication, dans lesquels un premier et un deuxième composants électroniques (1, 2) comprennent respectivement un substrat de support (3, 4) présentant une face arrière (5, 6) et une face avant (7, 8), une puce électronique (9, 10) incluant un élément optique intégré (15, 16), un bloc transparent surmoulé (21, 22) d’encapsulation de la puce au-dessus du substrat de support, et des connexions électriques entre la puce et des contacts électriques (21, 22) du substrat de support, et une grille surmoulée (102, 202) d’encapsulation et de support des composants électroniques, la grille d’encapsulation et de support étant configurée de sorte que les faces des composants électroniques soient au moins en partie découvertes. Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3100779-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un véhicule autonome comprenant une discrétisation des données de l’environnement.
Inventor: AUBERT SÉBASTIEN
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-08-13
Abstract: Procédé de contrôle d’un véhicule autonome pour la détermination de la position finale du véhicule autonome dans un environnement comprenant au moins un objet en fonction de la position initiale du véhicule, comprenant les étapes suivantes : On détermine un vecteur d’état par objet de l’environnement comprenant au moins une valeur acquise par le véhicule autonome en fonction des mesures réalisées par au moins un capteur du véhicule autonome, On détermine des vecteurs d’état discrétisés par application d’une fonction de discrétisation à chaque vecteur d’état, la fonction de discrétisation étant définie par au moins un jeu de paramètres déterminés de façon préalable, On détermine le déplacement du véhicule autonome de la position initiale du véhicule à une position finale par application d’une fonction de conduite aux vecteurs d’état discrétisés des objets de l’environnement, On contrôle le véhicule autonome pour qu’il atteigne la position finale par le déplacement déterminé. Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3104589-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau composite électriquement conducteur et matériau composite électriquement conducteur obtenu par un tel procédé
Inventor: LE TRONG HOA
IPC: H01B1/22
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un matériau polymère composite solide, comprenant, successivement, la formation d’une composition précurseur comprenant le mélange de particules d’au moins un sel organique d’un métal choisi parmi l’oxalate d’argent, l’oxalate de cuivre et le formiate de cuivre, et d’un polymère thermoplastique présentant une température de fusion supérieure à la température de décomposition du sel organique ; et un traitement thermique de cette composition précurseur, par chauffage à une température supérieure à la température de décomposition du sel organique et inférieure à la température de fusion du polymère, de sorte à provoquer la décomposition du sel organique, puis chauffage à une température supérieure ou égale à la température de fusion du polymère pendant au moins 5 minutes, sous une pression d’au moins 5 bars, et enfin refroidissement.
Patent FR-3109699-B1 (FR)
Title: Demi-masque facial à coque et à couches filtres sandwich.
Inventor: BIESSE PHILIPPE
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-05-03
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif demi-masque facial à coque faciale et à couches filtres sandwich offrant une protection au porteur et son entourage. Il est constitué d’une coque faciale (1) semi-rigide de forme approximativement cylindrique ovoïdale entourant le menton, la bouche et le nez, permettant le montage sandwich de plusieurs couches (11) support et filtres retenues par un système léger de serrage (13). La coque peut être découplée en deux parties gardant globalement les mêmes fonctions et dont l’une est déportée sur la poitrine. L’ensemble permet une protection améliorée parmi les masques de fortune. Il accommode des accessoires comme l’écran interne anti-projections, la poche tampon (17) ou une visière (19) et (20), La coque, les couches support et les accessoires sont à usage multiple et lavables. Les couches filtres sont à usage unique ou multiple.Le dispositif est un moyen de protection contre les risques de contamination particulaire, biologique ou virale.  Figure à publier pour l’abrégé Figure No 5
Patent FR-3111712-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un signal de radionavigation issu d’un satellite
Inventor: LILBERT ARNAUD
IPC: G06F17/14
Filed: 2020-06-22
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un signal de radionavigation issu d’un satellite (SAT), ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre dans un unité de traitement (2) d’un récepteur (1) de radionavigation :  - conversion (102) du signal de radionavigation dans le domaine fréquentiel au moyen d’une transformée de Fourier complexe de manière à obtenir un signal de radionavigation fréquentiel comprenant une partie réelle I et une partie imaginaire Q, la partie réelle I ayant une amplitude I2 associée à une fréquence ;  - détermination (103) d’une loi de répartition d’amplitude I2 de la composante réelle I du signal de radionavigation fréquentiel ;  - détermination (104) d’une amplitude de la composante réelle pour laquelle la fonction de répartition s’annule, ladite amplitude définissant un seuil ;  - traitement (105) du signal de radionavigation fréquentiel de manière à supprimer les composantes dont l’amplitude sont supérieures au seuil déterminé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113854-B1 (FR)
Title: Exosquelette comprenant un élément élastique
Inventor: MASSONNIER SIMON
IPC: B65G7/12
Filed: 2020-09-08
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un exosquelette (100) comprenant : - un bras (110) comportant un moyen d’attache d’un membre supérieur, - une structure porteuse (140) comportant un point de support (141), - un organe de compensation (130) fixé audit bras par un premier pivot (131), s’étendant entre ledit bras et ladite structure porteuse, et exerçant un moment de force de compensation sur ledit bras par déformation d’un élément élastique, - un élément de transmission d’efforts (150) s’étendant entre un point bas de l’organe de compensation et une extrémité arrière du bras, - l’élément élastique et ledit élément de transmission d’efforts étant sollicités en continu en traction lors de l’utilisation de l’exosquelette, étant configurés de sorte que le moment varie avec l’inclinaison du bras, - ledit élément de transmission est fixé au bras par un second pivot (151), le premier pivot étant situé entre le second pivot et l’extrémité avant du bras.  figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2520387-B1 (FR)
IPC: C25B15/04
Filed: 1982-01-28
Granted: 1984-03-16
Abstract: 1. Installation for controlling the anode-cathode distances in an assembly of electrolysis cells which each comprise anode units (4, 4', 4", 5, 5', 5") movable with respect to a mercury cathode and motors for moving the anode units individually with respect to the cathode, which installation comprises on the one hand, local control units (8) which are each associated with a cell (1, 2, 3) of the assembly of cells and which each comprise : a device (11) for measuring the electrical conductance, a converter (12) of the electrical conductance into an electrical signal, a detector (14) of local operating conditions of the cell with which it is associated, a converter (15) of the detected local operating conditions into electrical signals, a circuit (18) for comparing the signals of the converter (12) with reference signals representative of reference inputs for the electrical conductance, a comparison memory (19) coupled with the comparison circuit (18), a programmer (20) designed for accomplishing the operation of the local unit in two stages comprising, in a first stage, a selective connection of the anode units to its measuring device (11) and a coupling of its comparison circuit (18) with its comparison memory (19) and, in a second stage, a selective coupling of the anode unit motors with its comparison memory (19) ; on the other hand, a central control unit (9) which comprises : a device (21) for coupling the central control unit (9) with the local control units (8), a local operation memory (22) for storing the signals originating from the converter (15) of the local units (8), a reference circuit (23) designed for defining reference signals from the signals of the local operation memory (22) of the central control unit (9), a reference memory (24) for storing the reference signals originating from the reference circuit (23), a programmer (26) programmed for coupling the central control unit (9) separately and successively with each control unit (8) and connecting the local operation memory (22) and the reference memory (24) of the central unit (9) to the converter (15) and the comparison circuit (18) respectively of the local unit (8) coupled with the central unit (9).
Patent FR-2582834-B1 (FR)
Inventor: BOVAY JEAN-PIERRE
IPC: G07C1/22
Filed: 1985-06-03
Granted: 1987-08-28
Abstract: A departure gate for sporting runs includes two riser members forming an outlet, each riser member bearing a device comprising a bar arranged to be angularly movable, the bar extending at least halfway over the width of the outlet. Each device includes an electrical contractor controlled by the bar and operated thereby as soon as the bar has traversed a predetermined angle ( alpha ). The contactors are coupled in a manner such that an electrical output signal is produced only when at least one of the bars has traversed the angle  alpha . The gate minimized or eliminates the influence that the starting position of the contestant may have on his result.
Patent FR-2578287-B1 (FR)
Inventor: LOTZ HEINRICH
IPC: B23P15/00
Filed: 1986-02-27
Granted: 1989-06-30
Abstract: Slots are sawn into the edges of discs for pumps with a cup saw so as to produce blades having a curved cross-section. The blades may taper inwardly or outwardly or have no taper.
Patent FR-2631340-B1 (FR)
Inventor: MULHAUSER MICHEL
IPC: C07D327/10
Filed: 1988-05-16
Granted: 1990-07-27
Abstract: Process for the preparation of a cyclic sulphate of general formula (I) by rapid reaction at a temperature of between 150 and 250 DEG C of concentrated sulphuric acid with a glycol of general formula (II). <??>In the general formulae (I) and (II), R1, R2, R3, R4, R5 and R6, which are identical or different, denote hydrogen, halogen, alkyl, alkoxy, aryl, aryloxy or alkoxycarbonyl and n is equal to 0 or 1.