baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2971777-B1 (FR)
Inventor: DESCHAMPS GEORGES PAUL
IPC: B65D88/12
Filed: 2011-02-17
Granted: 2013-03-22
Abstract: A container includes fittings for gripping, handling and securing same, each fitting being placed at a corner of the container in the non-deployed position of the container. In the non-deployed position, the container is formed by: a central case having a longitudinal dimension and a transverse dimension, and two extension blocks connected to the central case, with at least part of the structure of the central case and of the extension blocks being sealed, the length or width of each of the extension blocks being greater than half the longitudinal or transverse dimension of the central case respectively. The extension blocks can move between the non-deployed position, in which the blocks and the central case are placed at least partially on top of one another, and a deployed position in which each block forms a longitudinal or transverse extension of the central case, the deployed assembly forming a floating structure.
Patent FR-2957466-B1 (FR)
Title: Sspc avec limitation de courant active.
Inventor: ROZMAN GREGORY
IPC: H02J1/00
Filed: 2011-03-04
Granted: 2019-05-10
Abstract: Un module de distribution d'énergie (28) comporte une ligne d'entrée pour recevoir une énergie d'une source d'alimentation continue (22). Un commutateur ouvre de manière sélective la ligne d'entrée et bloque la fourniture d'énergie de la ligne d'entrée à une ligne de sortie à connecter à une charge continue (102). Une commande de puissance à semi-conducteurs commande une commande de grille pour le commutateur. La commande de puissance à semi-conducteurs peut être utilisée pour établir une distinction entre un mode de précharge, dans lequel un courant circule de manière importante pour alimenter un condensateur dans la charge continue en aval, et un mode de court-circuit , dans lequel un court-circuit existe.
Patent FR-2975211-B1 (FR)
Inventor: DULAC CLEMENT
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-05-12
Granted: 2013-05-31
Abstract: The method involves receiving values of parameters related to an aircraft (A) and flight of the aircraft. A vertical profile (PV) is determined for an intermediate approach phase (PHi) based on the values and performances of the aircraft, where the profile comprises a non linear deceleration segment (SD) with adaptive slope and allows the aircraft to hold a constant deceleration rate during the intermediate approach phase. The vertical profile is used to aid the piloting process of the aircraft upon the intermediate approach phase. An independent claim is also included for a device for providing assistance in piloting an aircraft upon an intermediate approach phase during descent of the aircraft.
Patent FR-2977353-B1 (FR)
Inventor: BERENGUER MARC
IPC: A61B5/103
Filed: 2011-06-29
Granted: 2013-08-02
Abstract: The method involves obtaining a set of statistical data to a specific person for positioning of a set of postures taken by the person. Portions of identified signals corresponding to the posture are characterized. The portions of the signals are obtained from measurement signals generated by a motion sensor carried by the person. The statistical data is utilized to identify a signal portion obtained from another measurement signal generated by the motion sensor carried by the person corresponding to the set of postures. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising a set of instructions for performing a data processing method for identifying a posture taken by person (2) a posture identification system.
Patent FR-3013393-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour le montage de l'inverseur de poussee au pylone
Inventor: LACKO ANTHONY
IPC: F02K1/68
Filed: 2014-11-12
Granted: 2021-11-12
Abstract: Un système de propulsion d'un avion est décrit ici. Dans ce système, la structure interne fixe (SIF) (137; 237) et le manchon extérieur (141; 231) peuvent être couplés séparément au pylône (110). Par exemple, la structure interne fixe (137; 237) et le manchon extérieur (141; 231) peuvent être articulés séparément et rattachés à différents endroits du pylône (110). Ainsi, les parties du pylône (110) sont exposées à la voie d'écoulement de l'air de dérivation du ventilateur (260).
Patent FR-3020326-B1 (FR)
Title: Boitier de logement de capteur d'inclinaison et systeme de lampe pour vehicule
Inventor: ISHIKAWA MASAAKI
IPC: F21V14/00
Filed: 2015-04-23
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un boîtier de logement de capteur d'inclinaison (100) comporte une partie de corps principal (110) incluant un espace de logement (112) et une portion d'ouverture (114) et une partie de couvercle (150) configurée pour fermer la portion d'ouverture (114). La partie de couvercle (150) comporte une première portion de mise en prise (154) s'étendant le long de la surface extérieure de la partie de corps principal (110). La partie de corps principal (110) comporte une seconde portion de mise en prise (120) sur la surface extérieure correspondant à la première portion de mise en prise (154). La partie de couvercle (150) est montée sur la partie de corps principal (110) par un couplage par encliquetage utilisant l'élasticité de la partie de couvercle (150) et verrouillée sur la partie de corps principal (110) par la mise en prise des première et seconde portions de mise en prise. La partie de corps principal (110) comporte une première protubérance (124) et une seconde protubérance (126) qui sont positionnées de manière à intercaler la première portion de mise en prise (154) entre elles, et chacune des première et seconde protubérances (124, 126) fait saillie au moins jusqu'à la même hauteur que la première portion de mise en prise (154).
Patent FR-3040397-B1 (FR)
Title: Generateur d’hydrogene par electrolyse de l’eau
Inventor: CHEMLA RICHARD
Filed: 2015-08-25
Granted: 2021-04-30
Abstract: Générateur d'hydrogène par hydrolyse de l'eau, dit à cellules sèches, du type comportant au moins trois cellules, chaque cellule comprenant : - au moins une électrode négative, reliée à la borne négative d'une source de courant continu ; - au moins une électrode positive, reliée à la borne positive de ladite source de courant ; - au moins une électrode dite neutre disposée entre une électrode positive et une électrode négative ; une électrode au moins étant commune à deux cellules voisines, et les électrodes étant formées chacune d'une plaque métallique rectangulaire au carrée, parallèles entre elles et aux électrodes neutres, caractérisé en ce que le nombre d'électrodes neutres dans une première cellule est différent du nombre d'électrodes neutre dans une seconde cellule voisine. Le nombre d'électrodes neutres dans chaque cellule est supérieur à 1, de préférence supérieur à 2, et de manière encore plus préférée supérieur à 3.
Patent FR-3025461-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'air de refroidissement dans un vehicule automobile
Inventor: HEGEDUSCH TOBIAS
IPC: B60K11/08
Filed: 2015-09-07
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention fournit un dispositif de régulation d'air de refroidissement dans un véhicule automobile, comprenant les caractéristiques suivantes : le dispositif (10) comprend un store déroulant (12) pouvant être déplacé par-dessus une ouverture d'entrée d'air du véhicule automobile ; et un cadre d'étanchéité (18) orienté horizontalement pour guider le store déroulant (12) par-dessus l'ouverture d'entrée d'air; et un cadre d'appui disposé à l'intérieur du cadre d'étanchéité (18) pour supporter le store déroulant (12) contre l'air de refroidissement. L'invention concerne en outre un module d'extrémité avant correspondant, une partie avant correspondante ainsi qu'un procédé correspondant de fabrication d'un véhicule automobile.
Patent FR-3044574-B1 (FR)
Title: Robot de soudage par friction malaxage
Inventor: GUILLO MARIO
IPC: B25J18/04
Filed: 2015-12-03
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un robot (1) de soudage par friction, pour souder 2 pièces, comportant un capteur d'une force exercée par l'outil de soudage sur les pièces et une boucle d'asservissement d'une commande de coordonnée d'enfoncement de l'outil le long de son axe par rapport aux pièces sur un effort de consigne. Suivant l'invention, le robot est muni : - d'un capteur (20) d'angle réel (ANG2) de rotation du robot, - d'un générateur d'une trajectoire de consigne de l'outil, - d'un dispositif de calcul, à partir de l'angle réel (ANG2) et de la trajectoire (TRAJ), d'une déviation réelle d'une deuxième coordonnée réelle (COORD) de l'outil par rapport à la trajectoire, - d'un dispositif de correction, à partir de la déviation et de la trajectoire, de commande de correction (CMDS).
Patent FR-3059667-B1 (FR)
Title: Polymere pour interface thermique de faible resistance thermique et interface thermique
Inventor: DAON JOFFREY
IPC: C09K5/14
Filed: 2016-12-05
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention a pour objet un polymère apte à créer des liaisons avec un nanomatériau présentant des motifs insaturés capables de réagir par cycloaddition avec le benzocyclobutane caractérisé en ce que le polymère étant un homopolymère ou un copolymère, il comprend au moins un groupement benzocyclobutane en chaîne principale ou en chaîne pendante.         L'invention a aussi pour objet une interface thermique comprenant au moins une couche de nanomatériau caractérisée en ce qu'elle comporte en outre au moins une couche de matériau polymère de l'invention en contact avec ladite première couche.
Patent FR-3046958-B1 (FR)
Title: Boitier d'entree d'air et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile correspondante
Inventor: MATHARAN THIBAUD
IPC: B60H3/00
Filed: 2016-01-22
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'entrée d'air (1), notamment pour une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, comprenant : - au moins une entrée d'air, - au moins une sortie d'air (21), - un groupe moto-ventilateur (3) comprenant une roue de ventilateur (7) apte à aspirer un flux d'air en provenance d'une entrée d'air, et - une volute (17) : • destinée à loger la roue de ventilateur (7) et • présentant un contour débutant par un nez de volute (19) et évoluant jusqu'à la sortie d'air (21), Selon l'invention, - le boîtier d'entrée d'air (1) comporte au moins un déflecteur (29) agencé pour dévier le flux d'air de façon à le diriger vers la sortie d'air (21), et - le déflecteur (29) s'étend au niveau du nez de volute, dans le prolongement d'une paroi de la volute (17) et de façon tangentielle à la roue de ventilateur (7).
Patent FR-3049732-B1 (FR)
Title: Systeme de mise en contact de personnes disposant chacune d'un terminal telephonique tactile
Inventor: BANH DUC LONG
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-03-29
Granted: 2023-04-21
Abstract: Système de mise en contact d'au moins deux personnes (A, B) disposant chacune d'un terminal téléphonique tactile ayant accès à une application (AP) gérant l'organisation d'une session (R), système caractérisé en ce que - à l'appel d'un contact (B) par l'appelant (A) qui ouvre l'application (AP), cette application (AP) fait apparaître une notification (NA) sur le terminal de (B) lui permettant d'accéder à la session (R), et - lorsqu'au moins un autre contact (B) participe à la session (R), et que l'un des participants (A ou B) appuie sur son terminal, l'application (AP) génère * une icône d'appui (SSA) sur l'écran de (A) aussi longtemps que celui-ci appuie, et * une icône de présence (SA) sur l'écran de l'appelé (B) participant, - les deux icônes (SSA, SA) subsistant aussi longtemps que l'appelant (A) appuie sur son écran.
Patent FR-3049524-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'affichage automatique d'un pictogramme representatif d'une chaussee glissante
Inventor: LI JOEL
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-04-05
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moyen d'affichage embarqué sur un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte : - une première étape de détermination d'une chaussée glissante au cours de laquelle on vérifie qu'au moins un paramètre représentatif d'une chaussée glissante remplit au moins une condition prédéterminée, - une deuxième étape d'élaboration d'une consigne d'affichage qui est déclenchée lorsque les conditions prédéterminées sont remplies et au cours de laquelle une consigne d'affichage d'un pictogramme représentatif d'une chaussée glissante sur le moyen d'affichage est émise par une unité électronique de commande.
Patent FR-3051496-B1 (FR)
Title: Profile de montage de plaques alveolaires extrudees et baie a double plaque alveolaire extrudee
Inventor: COSTE JEAN-PHILIPPE
IPC: E04D3/06
Filed: 2016-05-23
Granted: 2020-08-28
Abstract: Profilé (116) de montage de plaques alvéolaires extrudées, comportant une portion longitudinale avant (116a) à section transversale sensiblement en U définissant un premier logement longitudinal (119a) configuré pour recevoir un bord périphérique d'une première plaque, une portion longitudinale arrière (116b) à section transversale sensiblement en U définissant un second logement longitudinal (119b) configuré pour recevoir un bord périphérique d'une seconde plaque, caractérisé en ce que lesdites portions avant et arrière sont à distance transversale (D) l'une de l'autre et sont reliées l'une à l'autre par une portion longitudinale intermédiaire (116c) dont la dimension transversale est prédéterminée et définit ladite distance transversale entre lesdites portions avant et arrière.
Patent FR-3040796-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour regler le champ d'observation d'un appareil d'affichage
Inventor: FIESS REINHOLD
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-09-01
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé pour régler un champ d'observation (302) d'un appareil d'affichage de champ d'observation (102), par lequel une étape d'adaptation adapte la position (316) de la source lumineuse (318) de l'appareil d'affichage (102) par rapport à l'optique (106) si l'information de position de l'œil (312) indique que la position de l'œil (310) de l'observateur (112) du champ d'observation (302) se trouve en dehors de la plage de tolérance (320) du champ d'observation (302).
Patent FR-3055609-B1 (FR)
Title: Bateau a propulsion hybride comprenant des motorisations electriques comportant chacune au moins une helice positionnee dans un conduit avec un orifice lateral
Inventor: DUCLOS PASCAL
IPC: B63H21/20
Filed: 2016-09-05
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention a pour objet un bateau à propulsion hybride qui comprend une coque (12), un tableau arrière (18) et deux murailles (22, 22') parallèles à l'axe longitudinal (20) du bateau, au moins une motorisation à combustion et au moins deux motorisations électriques (28, 28') symétriques par rapport à l'axe longitudinal (20), chaque motorisation électrique (28, 28') comportant un conduit (30, 30') dans lequel s'écoule un flux d'eau qui comprend au moins un premier orifice (32) positionné au niveau de la muraille (22, 22') la plus proche du conduit (30, 30'), en dessous de la ligne de flottaison (24) et au moins un second orifice (34) positionné au niveau du tableau arrière (18).
Patent FR-3057378-B1 (FR)
Title: Systeme de detection de fraude dans un flux de donnees
Inventor: MAZZER YANNIS
IPC: G06Q40/02
Filed: 2016-10-07
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention concerne un système informatique de détection de fraude dans un flux de données comportant au moins un lac de données permettant de stocker de gros volumes de données, une plateforme contenant au moins un environnement de production comportant au moins une architecture matérielle et logicielle auto-adaptative comprenant une pluralité de modèles de contrôle de fraude mémorisés, au moins une mémoire pour le stockage de données, au moins un processeur, une couche de traitement en « temps réel » des données, un ensemble d'apprentissage en ligne et une couche de service reliés à la couche de traitement par un moyen de communication, l'ensemble ou chacune des couches comprenant au moins du matériel et du logiciel implémentant un micro-service exécuté sur le processeur de l'architecture matérielle informatique pour permettre respectivement de vérifier et/ou contrôler en temps réel le flux de données, de réentraîner et mettre à jour en temps réel les modèles de contrôle et de gérer les données traitées.
Patent FR-3052200-B1 (FR)
Title: Pompe de circulation trois voies a obstruction commandee
Inventor: GAUDIOSO FRANCESCO
IPC: F04D29/00
Filed: 2016-11-04
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une pompe (10) pour la circulation d'un fluide, comprenant une chambre d'admission (12), un premier (14) et un deuxième (16) orifices d'entrée de fluide étant formés dans la chambre d'admission (12) ; une chambre de refoulement (18), un orifice de sortie (20) de fluide étant formé dans la chambre de refoulement (18) ; la pompe comprenant en outre : un organe d'entraînement pour entraîner le fluide de l'un des premier (14) et deuxième (16) orifices d'entrée de fluide vers l'orifice de sortie (20) de fluide ; un organe d'obstruction (24) sélectivement actionnable pour obstruer le premier (14) ou le deuxième (16) orifice d'entrée de fluide ; un organe d'actionnement (26) configuré pour être déplacé sous l'action du fluide circulant dans la pompe, l'organe d'actionnement (26) étant solidaire de l'organe d'obstruction (24) de sorte que le déplacement de l'organe d'actionnement actionne l'organe d'obstruction (24).
Patent FR-3058675-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'usinage pli a pli de materiau multicouche
Inventor: CENAC FRANCOIS
IPC: B32B38/10
Filed: 2016-11-15
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention vise à réaliser une caractérisation rapide, reproductible et fiable de la qualité d'usinage pli à pli de matériaux multicouches.         Le procédé de contrôle d'usinage pli à pli d'une pièce en matériau composite multicouche (10) en réparation par l'usinage d'un évidement en marches d'escalier pli à pli ou en pente continue d'un empilement de plis de différentes orientations successives, consiste à prendre des d'images (IA à ID) selon des éclairages d'orientation différente (12) d'une surface (10a) de la pièce usinée à contrôler (10); analyser par comparaison des images (IA à ID) pixel par pixel (PO) afin de déterminer l'orientation de chaque pixel (Po) comme correspondant à celle de l'image dans laquelle ce pixel a une brillance supérieure; si le pixel présente une brillance similaire sur toutes les images (IA à ID), ce pixel (Pr) est attribué à de la résine; construction d'une cartographie (5) en unité pli de la surface à contrôler (10a) par l'application de l'analyse précédente à l'ensemble des pixels; estimation d'un niveau de qualité d'usinage à partir de la cartographie réalisée (5), et archivage (2m) de chaque cartographie (5) ainsi réalisée en tant que résultat d'usinage.
Patent FR-3061982-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de signalisation de sortie de zone pour appareils electroniques.
Inventor: LEROUGE SEBASTIEN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-01-17
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de signalisation de sortie d'un ou plusieurs appareils électroniques, dits nomades, d'un espace délimité. Le procédé comprend au moins une itération d'une phase (108) de détection de sortie de zone comprenant les étapes suivantes : - émission, par un appareil émetteur, d'une onde ; - émission (114) d'une alarme lorsqu'un appareil nomade, préalablement appairé avec ledit appareil émetteur, détecte ou ne détecte plus ladite onde. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3062128-B1 (FR)
Title: N,n-dialkylamides dissymetriques, utiles notamment pour separer l'uranium(vi) du plutonium(iv), leur synthese et leurs utilisations
Inventor: MILANOLE GAELLE
IPC: C07C233/05
Filed: 2017-01-26
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention se rapporte à de nouveaux N,N-dialkylamides dissymétriques de formule (I) ci-après :         dans laquelle :         R1 représente un alkyle linéaire en C1 à C4, R2 représente un alkyle linéaire en C1 à C10, et R3 représente un alkyle linéaire ou ramifié en C6 à C15 ; à la condition que R3 soit différent d'un groupe n-octyle, n-décyle, n-dodécyle, 2-éthylhexyle et 2-éthyloctyle quand R1 représente un groupe n-butyle et R2 représente un groupe éthyle.         Elle se rapporte aussi à un procédé permettant de synthétiser ces N,N-dialkylamides ainsi qu'à leurs utilisations pour extraire l'uranium et/ou le plutonium d'une solution aqueuse acide ou pour séparer totalement ou partiellement l'uranium du plutonium à partir d'une solution aqueuse acide, en particulier une solution issue de la dissolution d'un combustible nucléaire usé dans l'acide nitrique.         Elle se rapporte en outre à un procédé de traitement d'une solution aqueuse issue de la dissolution d'un combustible nucléaire usé dans l'acide nitrique, qui permet d'extraire, de séparer et de décontaminer l'uranium et le plutonium présents dans cette solution en un seul cycle et sans recourir à une opération de réduction du plutonium, et dans lequel l'un de ces N,N-dialkylamides ou un mélange de ceux-ci est utilisé comme extractant.         Domaine d'applications : traitement des combustibles nucléaires usés.
Patent FR-3047364-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante pour vehicule
Inventor: SEKIYAMA YOSUKE
IPC: H02K11/04
Filed: 2017-01-27
Granted: 2019-06-14
Abstract: Un générateur de courant alternatif (CA) 1 pour un véhicule comprend un boîtier 10 ayant une entrée 15 une sortie 16, un stator 30 fixé au boîtier 10, un rotor 20 agencé à l'intérieur du stator 30, un ventilateur de refroidissement 61 fixé au rotor 20, une ou plusieurs ailettes de refroidissement 51, 53 agencées dans un passage de flux d'air d'un air de refroidissement, et un élément de redressement 54 destiné à redresser une tension de courant alternatif (CA) générée par un enroulement de stator 32. Une ailette de refroidissement côté positif 53 possède une pluralité de premiers et seconds trous de refroidissement coniques 56, 57 pénétrant dans un sens de l'épaisseur et sert de passages de flux d'air de l'air de refroidissement. Les directions de rétrécissement des surfaces coniques s'étendant dans le sens de l'épaisseur de chaque trou de refroidissement 56, 57 dans au moins une paire de premier et second trous de refroidissement 56, 57 adjacents sont inversées dans le sens de l'épaisseur les unes par rapport aux autres.
Patent FR-3065402-B1 (FR)
Title: Volet d'obturation pour dispositif de regulation d'un flux d'air d'une entree d'air pour un module de face avant d'un vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-04-20
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un volet d'obturation (2) pour dispositif de régulation (24) d'un flux d'air d'une entrée d'air pour un module de face avant d'un véhicule automobile comprenant :         - un panneau (4) servant à faire obstacle à l'écoulement d'un flux d'air,         - un tourillon (6) de pivotement solidaire du panneau (4).         Selon l'invention, le tourillon (6) de pivotement présente un diamètre qui varie au moins localement le long de son axe longitudinal.
Patent FR-3066336-B1 (FR)
Title: Adaptation d'une recharge electromagnetique
Inventor: PROOT JEAN-PIERRE
IPC: H03H7/38
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation d'impédance d'un circuit résonnant comportant au moins un élément inductif, au moins un premier élément capacitif en série avec l'élément inductif et au moins un deuxième élément capacitif en parallèle avec l'élément inductif, comportant les étapes de : comparer (33) une première information représentative des pertes (LOSS) dans l'élément inductif à un premier seuil (TH1) ; comparer (35) une deuxième information (V) représentative de la tension aux borne du circuit résonant à un deuxième seuil (TH2) ; et si la première information est inférieure au premier seuil et la deuxième information est inférieure au deuxième seuil, diminuer la valeur du premier élément capacitif et augmenter la valeur du deuxième élément capacitif.