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Patent WO-2016135085-A1 (WO)
Title: Dispositif de commutation destiné à une boîte de vitesses automatique d'un véhicule automobile
Inventor: SCHMIDT THOMAS
IPC: F16H59/02
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commutation (2), destiné à une boîte de vitesses automatique d'un véhicule automobile, qui comprend un boîtier (4) et un levier sélecteur (6) qui est guidé dans le boîtier (4) et qui est destiné à sélectionner une vitesse de la boîte de vitesses automatique. Le dispositif de commutation (2) comporte une voie de commutation automatique et une voie de commutation séquentielle, le boîtier (4) comporte des fixations (10.2, 10.3, 10.4, 10.5) destinées à régler le dispositif de commutation (2) dans le véhicule automobile. Les fixations (10.2, 10.3, 10.4, 10.5) sont disposées de telle sorte que le boîtier (4) peut être spécifié dans une première position et dans une seconde position tournée de 180° par rapport à la première position. Les fixations (10.2, 10.3, 10.4, 10.5) sont disposés à symétrie ponctuelle pour faire tourner le dispositif de commutation (2) de 180 degrés de sorte que, après la rotation, les points de fixation respectifs coïncident avec les points de fixation d'origine et les fixations (10.2, 10.3, 10.4, 10.5) sont spécifiées aux mêmes points de fixation côté véhicule.
Patent WO-2016155954-A1 (WO)
Inventor: DUPUIS OLIVIER
IPC: E04H6/40
Filed: 2016-02-25
Abstract: The invention relates to a rotating platform (100) for storing aircraft in a hanger. The platform comprises a centre of rotation (101) and a plurality of plates (130, 140, 150, 160, 170, 180) which can be connected together by connection elements (300). The connection elements are provided with displacement means (350) permitting rotation of the platform.
Patent WO-2016142508-A1 (WO)
Title: Composition pour le traitement des tumeurs neuroendocrines pancréatiques
Inventor: VERCHERAT-BERTOLINI CÉCILE
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-03-11
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant de la streptozotocin et au moins un inhibiteur de la voie PI3K/AKT/mTOR, et leurs sels pharmaceutiquement acceptables. La présente invention concerne également l'utilisation de cette composition pour la prévention ou le traitement de tumeurs endocrines ou neuro-endocrines, notamment tumeurs endocrines du pancréas (TNEPs).
Patent WO-2016156082-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en phases max
Inventor: DEPKA TIMO
IPC: C04B35/653
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'utilisation d'un processus de fabrication additive permet pour la première fois de fabriquer des pièces en phases MAX.
Patent WO-2016162386-A1 (WO)
Title: Polymères séquencés pour le contrôle du filtrat et de la rhéologie
Inventor: CADIX ARNAUD
IPC: C09K8/508
Filed: 2016-04-06
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un polymère séquencé comme agent de contrôle du filtrat et de la rhéologie dans un fluide injecté sous pression dans une roche pétrolière, où : le fluide comprend des particules solides et/ou est mis en contact avec des particules solides au sein de la roche pétrolière suite à son injection, le polymère comprend : - un premier bloc qui s'adsorbe sur au moins une partie des particules; et - un deuxième bloc, de composition distincte de celle du premier, et de masse moléculaire moyenne en poids supérieure à 10 000 g/mol, par exemple supérieure à 100 000 g/mol, et soluble dans le fluide.
Patent WO-2016166108-A1 (WO)
Title: Procédé pour greffer un indicateur coloré sur un support solide et kit de mise en oeuvre
Inventor: DOIZI DENIS
IPC: G01N21/78
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de greffage, de façon covalente, à la surface d'un support solide, d'un indicateur coloré présentant au moins une fonction aminé primaire aromatique comprenant les étapes consistant à (a) préparer, à partir dudit indicateur coloré présentant au moins une fonction aminé primaire aromatique, le sel de diazonium correspondant; (b) mettre le support solide en contact avec une solution contenant le sel de diazonium préparé à l'étape (a) et soumettre ladite solution à des conditions non électrochimiques pendant une durée optimale de greffage moyennant quoi des chaînes organiques dont les unités sont des dérivés dudit sel de diazonium sont greffées, de façon covalente, à la surface dudit support solide; (c) laver le support solide ainsi greffé; (d) répéter les étapes (b) et (c) ou éventuellement les étapes (a) à (c) au moins une fois. La présente invention concerne également un kit pour mettre en oeuvre un tel procédé.
Patent WO-2017182060-A1 (WO)
Title: Système de suspension pneumatique
Inventor: JOHANSSON PER
IPC: B60G7/04
Filed: 2016-04-19
Abstract: La présente invention concerne un système de suspension pneumatique (100) conçu pour être raccordé entre un essieu de véhicule (102) et un châssis de véhicule (104) d'un véhicule (1), ledit système de suspension pneumatique (100) comprenant un soufflet flexible (110) comprenant une partie supérieure pouvant être raccordée au châssis de véhicule (104) du véhicule, et une butée de pare-chocs (112), caractérisé en ce que le système de suspension pneumatique (100) comprend en outre un élément polymère (114) agencé entre la butée de pare-chocs (112) et le soufflet flexible (110) servant à raccorder la butée de pare-chocs (112) au soufflet flexible (110). L'invention concerne également un procédé de fabrication du système de suspension pneumatique et un véhicule comprenant un tel système de suspension pneumatique.
Patent WO-2016193464-A1 (WO)
Inventor: KELLER-SPITZER VALÉRIE
IPC: B01J21/18
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de dihydrogène par photodissociation de l'eau par irradiation au moyen d'un rayonnement UV, visible ou IR proche, comprenant l'utilisation d'un composite photocatalytique comprenant - au moins un composé semi-conducteur à bande interdite allant de 2 à 5 eV; - des nanoparticules de diamant. L'invention concerne également un tel composite photocatalytique ainsi que des procédés pour sa préparation.
Patent WO-2017005757-A1 (WO)
Inventor: POULSEN HENNING FRIIS
IPC: G01V5/00
Filed: 2016-07-05
Abstract: A security scanning system (1) comprises a first stage module (3) having at least one X-ray source (6) and at least three first detectors (7) that are line-shaped and arranged in mutually different orientations and have at least dual energy resolution. A group of carry-on items (4) on a carrier are scanned simultaneously in the first stage module solely by transmission contrast radiography generating projections of two-dimensional image data. A processing device (9) reconstructs a 3D representation of the carry-on items and analyzes the 3D representation to determine whether further scanning is required.
Patent WO-2017012867-A1 (WO)
Title: Échangeur de chaleur a ailettes comprenant des persiennes améliorées
Inventor: ETIENNE ERWAN
IPC: F28F1/32
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur comprenant : - au moins une rangée de tubes (2), - au moins une ailette (4) disposée transversalement à ladite rangée de tubes (2); les tubes étant reliés à l'ailette (4) par serrage des tubes (2) dans un collet (6) ménagé dans l'ailette (4); et - au moins une rangée (10) de persiennes (12), ménagée dans l'ailette (4) et intercalée entre deux tubes (2) de la rangée de tubes. L'ailette (4) étant de forme générale plane rectangulaire, le rapport entre le nombre de persiennes (12) et la largeur de l'ailette (4) est compris entre 0,73 et 1,13.
Patent WO-2017009193-A1 (WO)
Title: Composition comprenant un copolymère de propylène hétérophasique
Inventor: FELLAHI SAID
IPC: C08L23/10
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant (a) un copolymère de propylène hétérophasique constitué de 5 (i) une matrice à base de propylène, la matrice à base de propylène étant constituée d'un homopolymère de propylène et/ou d'un copolymère de propylène-alpha-oléfine constitué d'au moins 70 % en poids de propylène et d'au plus 30 % en poids d'alpha-oléfine, sur la base du poids total de la matrice à base de propylène et la matrice à base de propylène étant présente en quantité de 60 à 95 % en poids sur la base du poids total du copolymère de propylène hétérophasique et (ii) un copolymère d'éthylène-alpha-oléfine dispersé, le copolymère d'éthylène-alpha-oléfine dispersé étant présent en quantité de 40 à 5 % en poids sur la base du poids total du copolymère de propylène hétérophasique et la somme de la quantité totale de matrice à base de propylène et de la quantité totale du copolymère d'éthylène-alpha-oléfine dispersé dans le copolymère de propylène hétérophasique étant de 100 % en poids et (b) un polymère choisi de préférence dans le groupe constitué de polyoxyméthylène, de polyamide et des mélanges de ceux-ci, la quantité du composant (b) étant de 0,005 à 5 % en poids sur la base du poids total des composants (a) et (b) et le copolymère de propylène hétérophasique (a) ayant une température de fusion TmPP et une température de cristallisation TcPP, le polymère (b) ayant une température de fusion TmP et une température de cristallisation TcP, TcP étant de 5 à 40 °C supérieure à TcPP, T m  et T c  étant déterminées à l'aide de la calorimétrie à balayage différentiel selon la norme ASTM D 3418-08 à l'aide d'une vitesse de balayage de 10 °C/min sur un échantillon de 10 mg et à l'aide du deuxième cycle de chauffage.
Patent WO-2017012920-A1 (WO)
Title: Navette
Inventor: LECHNER GERHARD
IPC: D03D37/00
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne une navette (1) munie de roues (4) pour la circulation sur le peigne miseur d'un métier à tisser circulaire et comprenant des logements de bobine (13) disposés sur des supports de palier (12) destinés à maintenir une canette (11) avec possibilité de rotation sur leur axe longitudinal. La construction de la navette (1) est basée sur des supports, sur lesquels sont montées les roues (4), qui sont maintenus mutuellement espacés par l'intermédiaire d'entretoises (3) transversalement au sens de défilement de la navette (1).
Patent WO-2017021154-A1 (WO)
Inventor: DUCATEL GERY
IPC: G06F21/62
Filed: 2016-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur permettant de contrôler l'accès à une ressource restreinte d'un fournisseur de services dans un système informatique connecté en réseau, une structure de données de chaîne de blocs accessible par le réseau stockant les enregistrements signés numériquement validés par des composants logiciels d'exploration connectés en réseau. Le procédé consiste à : identifier une définition de rôle de commande d'accès pour l'accès à la ressource, le rôle comprenant une spécification d'autorisations d'accès; définir une crypto-monnaie pour indiquer une autorisation d'accès à la ressource, la crypto-monnaie étant constituée d'unités de valeur négociables associées aux enregistrements dans la chaîne de blocs et le transfert de la crypto-monnaie entre les enregistrements dans la chaîne de blocs étant validé par les dispositifs d'exploration; recevoir une demande d'un consommateur de ressources authentifié pour autoriser l'accès à la ressource; et soumettre une transaction de chaîne de blocs aux composants d'exploration pour transférer une quantité de crypto-monnaie à un enregistrement de consommateur dans la chaîne de blocs, la transaction comprenant une identification du rôle afin que l'enregistrement du consommateur identifie que le consommateur est autorisé à accéder à la ressource en fonction de la définition des rôles.
Patent WO-2017017116-A1 (WO)
Title: Nouveaux dérivés adamantane et mémantine utilisés comme antagonistes périphériques des récepteur nmda
Inventor: HUMBERT MARC
IPC: C07C211/62
Filed: 2016-07-26
Abstract: La présente invention concerne des composés cationiques de formule (I) destinés à être utilisés comme antagonistes périphériques des récepteurs NMDA.
Patent WO-2017046120-A1 (WO)
Inventor: DUDEK BRUNO
IPC: B01L3/02
Filed: 2016-09-14
Abstract: Pour améliorer l'ergonomie d'une pipette de prélèvement, l'invention prévoit un organe de commande (25) destiné à occuperune position centrale nominale dans laquelle un ressort (60) amènent un organe de verrouillage (46) dans sa position de verrouillage du système de réglage de volume à prélever, l'organe (25) pouvant être déplacé axialement vers chacune des deux positions suivantes : - une position basse d'éjection de cône, dans laquelle l'organe de commande (25) appuie sur l'éjecteur de cône (20), le déplacement de la position centrale nominale vers la position basse s'effectuant à l'encontre des ressorts (32); et - une position haute de déverrouillage de la bague de freinage (40), le déplacement de l'organe de commande (25) de la position centrale nominale vers la position haute conduisant un élément de dégagement (70) à déplacer l'organe de verrouillage (46) à l'encontre du ressort (60), jusqu'à libération de la bague de freinage (40).
Patent WO-2017072025-A1 (WO)
Title: Device for photonic generation of arbitrary microwave signals having linear frequency modulation
Inventor: GUILLET DE CHATELLUS HUGUES
IPC: H03B17/00
Filed: 2016-10-20
Abstract: The general field of the invention is that of devices for photonic generation of arbitrary microwave signals having linear frequency modulation, including a laser (1), an assembly (2) for shaping the transmitted signal and a photoreceptor (3), the bandwidth of which is in the microwave frequency range. The shaping assembly comprises: a first optical splitter (20); a first optical pathway comprising a frequency-shifted loop including an optical splitter (50), a first optical amplifier (60), an optical isolator (70), a first spectral optical filter (75) and an acousto-optical frequency shifter (80); a second optical pathway comprising an electro-optical frequency shifter (30); a second optical splitter (40); a second optical amplifier (90); and a second optical filter (100); the acousto-optical shifting frequency, the electro-optical shifting frequency and the amplification gain of the first optical amplifier being adjustable.
Patent WO-2017080789-A1 (WO)
Title: Appareil d'essai à relais alimenté par accumulateur
Inventor: KLAPPER ULRICH
IPC: G01R31/327
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention vise à augmenter l'efficacité et le maniement d'un dispositif d'essai pour tester un relais de protection. À cet effet, l'invention concerne un procédé et un dispositif d'essai (4) comprenant un générateur de signaux (G), le générateur de signaux (G) délivrant un signal (S) sous forme d'impulsions (P) présentant des temps de pause (τ 1 , τ 2 , τ 3 , τ 4 , τ 5 ). Les impulsions (P) du signal (S) et les temps de pause (τ 1 , τ 2 , τ 3 , τ 4 , τ 5 ) varient au cours du temps (t), le niveau du signal (S) est réduit pendant les temps de pause (τ 1 , τ 2 , τ 3 , τ 4 , τ 5 ) et au moins une impulsion (P) présente une plus grande amplitude qu'au moins l'une des impulsions (P) précédentes. Le dispositif d'essai est alimenté par un accumulateur (5) présentant une tension d'alimentation (U v ), lequel accumulateur fournit par conséquent de l'énergie électrique pour la génération des impulsions (P). Grâce à l'utilisation d'un accumulateur (5), une mobilité et une flexibilité plus importantes sont garanties et il est possible de se passer de groupes électrogènes ou de groupes électrogènes de secours alimentés en combustible. Afin de maintenir une charge de l'accumulateur (5), c'est-à-dire l'énergie moyenne requise, faible, le générateur de signaux (G) délivre le signal (S) sous forme d'impulsions (P) présentant des temps de pause, les amplitudes des impulsions (P) pouvant être croissantes de manière monotone, mais devant dans l'ensemble présenter une tendance croissante afin d'atteindre un seuil de commutation (S s ). Ceci permet l'utilisation d'accumulateurs (5) plus petits et plus compacts en dépit des tensions et amplitudes de courant nécessaires pour l'essai, ce qui est par exemple important pour un dispositif d'essai portatif (4).
Patent WO-2017068160-A1 (WO)
Title: Imprimante à transfert thermique et attache de câble pour celle-ci
Inventor: HAASE LUKAS
IPC: B41J2/325
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention concerne une imprimante à transfert thermique (1) comprenant un rouleau de pression (19) et une tête d'impression thermique (17), l'imprimante à transfert thermique (1) étant conçue pour faire passer une attache de câble (21) préalablement orientée à travers une fente (9) formée entre le rouleau de pression (19) et la tête d'impression thermique (17) et pour imprimer une section d'identification (33) d'une attache de câble (21) respective au moyen d'un film de transfert (7) également guidé à travers la fente (9), la fente (9) présentant, pour faire passer une tête d'attache de câble (29) respective à travers la fente (9) dans la direction de passage, un élargissement partiel en section transversal (41).
Patent WO-2017076684-A1 (WO)
Inventor: HUBER ANDREAS
IPC: H02K9/20
Filed: 2016-10-25
Abstract: The invention relates to a rotary machine (2), in particular an electric machine, comprising a shaft (8), which extends in an axial direction (Ax) and which has a cavity (12) and a heat pipe (20), in which a first thermal medium is arranged. The rotary machine (2) is characterized in that the heat pipe (20) is designed as an annular chamber (18), which surrounds the cavity (12). Improved cooling for the rotary machine (2), among other things, is ensured by this arrangement. The invention further relates to a motor vehicle having such a rotary machine (2) as an electric drive machine.
Patent WO-2017076789-A1 (WO)
Title: Système et procédé de détection d'une application de pression en surface d'un objet par mesure de force
Inventor: HUDIN CHARLES
IPC: G06F3/041
Filed: 2016-10-31
Abstract: L'invention porte sur un système (1) de détection d'une application de pression sur une surface d'un objet (0), comprenant un support de l'objet équipé d'au moins un capteur de force et de couple (2-4), et une unité de traitement (5) configurée pour calculer, à partir des mesures de l'au moins un capteur de force et de couple, les coordonnées d'une droite de l'espace passant par un point d'application de pression sur la surface de l'objet. L'unité de traitement vient déterminer, au moyen d'un calcul de lancer de rayon, si une facette élémentaire d'un modèle géométrique de la surface de l'objet représentant ladite surface selon un maillage de facettes élémentaires intercepte la droite passant par le point d'application de pression.
Patent WO-2017097673-A1 (WO)
Inventor: MEDING MARCUS
IPC: B60R21/205
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'un tableau de bord (1) pour un véhicule automobile, présentant au moins un élément fonctionnel (5, 7), le tableau de bord (1) présentant un support (3) de tableau de bord. Dans ce procédé, un produit semi-fini (40) en fibres naturelles (41) et en fibres thermoplastiques (43) est chauffé dans une étape de chauffage au-dessus de la température de fusion des fibres thermoplastiques (43), une matrice synthétique (45) fondue, qui enrobe les fibres naturelles (41), étant formée, et le produit semi-fini (40) en fibres, présentant la matrice synthétique (45) fondue, est ensuite moulé dans une étape de moulage par compression en support (3) de tableau de bord. Selon l'invention, pour la formation du support (3) de tableau de bord, l'élément fonctionnel (5, 7) est moulé dans une étape de moulage par injection d'un matériau synthétique directement sur un corps de base (4) de tableau de bord fabriqué dans l'étape de moulage par compression. Le corps de base (4) de tableau de bord est pourvu d'au moins un évidement (13) de corps de base présentant, au niveau de la zone de bord de l'ouverture, un profil de moulage par injection (15) sur lequel l'élément fonctionnel (5, 7) est moulé par injection.
Patent WO-2017108451-A1 (WO)
Inventor: BRUNNER YANN
IPC: A47J31/40
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un contenant (1) pour le stockage, le dosage et la distribution d'un aliment ou d'une boisson en poudre comprenant : un réservoir (11) ; un conduit de sortie horizontal (13) au fond du réservoir ; au moins une vis sans fin (12a, 12b) ; et un couvercle mobile (15) conçu pour fermer l'extrémité externe (131) du conduit de sortie (13). Le contenant comprend une tige longitudinale (14a, 14b) s'étendant le long de l'axe longitudinal de la ou des vis sans fin (12a, 12b) et étant mobile selon un mouvement de translation le long de cet axe seulement. Le contenant comprend en outre des moyens d'entraînement (16a, 16b) conçus pour être mis en rotation par un moteur dans une première direction D1 ou dans une seconde direction D2, ledit moyen d'entraînement coopérant avec la ou les vis sans fin (12a, 12b) et avec la tige longitudinale rotative (14a, 14b) s'étendant le long de l'axe longitudinal de la ou des vis sans fin.
Patent WO-2018014996-A1 (WO)
Inventor: KLOFT PETER
IPC: F15B15/14
Filed: 2017-06-29
Abstract: Spannzylindervorrichtung, mit einem Gehäuse (2) und einer darin zumindest teilweise längsverfahrbar angeordneten Kolben-Stangen-Einheit (30, 34) und mit einem Ausgleichselement in Form eines Balgfalten aufweisenden Balgkörpers (18), der längenveränderbar ist und in medienführender Verbindung mit einem in einem Medienraum (12) im Gehäuse (2) aufgenommenen kompressiblen Medium steht.
Patent WO-2017121781-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation orthopedique
Inventor: PERRET JEAN-PIERRE
IPC: A61B17/64
Filed: 2017-01-12
Abstract: Dispositif de fixation orthopédique (1), qui peut prendre au moins deux positions, à savoir une position de repos et une position de verrouillage, qui comprend deux pinces (2a, 2b) montées en opposition par l'intermédiaire d'un moyen élastique, et maintenues par une tige de serrage, selon un axe médian, par des trous débouchants, tandis que chacune des pinces (2a, 2b) est constituée d'un corps de pièce qui comprend une mâchoire extérieure (4b) et une mâchoire intérieure (4a), reliées par une paroi de jonction (5), délimitant une ouverture destinée à recevoir une barre de rigidification ou une broche via un insert, ladite ouverture s'étendant vers l'intérieur de la pince (2a, 2b) jusqu'à la paroi de jonction (5) vers un passage et une zone charnière, caractérisé en ce qu'en position de repos, la mâchoire extérieure (4b) est fixe, tandis que la mâchoire intérieure (4a) est mobile vers l'intérieur, à savoir vers le moyen élastique.
Patent WO-2017162355-A1 (WO)
Title: Outil de forage
Inventor: KARLSSON ROBIN
IPC: B23B29/034
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne un outil de forage comprenant un corps d'outil (2) pouvant tourner autour d'un axe de rotation central (C). Un élément coulissant (5) est disposé de façon mobile à l'intérieur du corps d'outil le long d'un trajet (P) s'étendant transversalement à l'axe de rotation (C). Une cavité pour plaquette est associée à l'élément coulissant de façon à se déplacer avec celui-ci et est configurée pour recevoir une plaquette de coupe (9) comportant une arête de coupe et faisant saillie à partir du corps d'outil transversalement à l'axe de rotation (C). Un élément moteur (12) est relié à l'élément coulissant et peut être commandé pour déplacer l'élément coulissant transversalement à l'axe de rotation (C) afin de modifier la distance entre l'arête de coupe (11) et l'axe de rotation (C). L'élément moteur (12) est disposé à l'intérieur du corps d'outil conjointement avec l'élément coulissant dans une partie de coupe (14) du corps d'outil à une extrémité avant de celui-ci. L'élément moteur est disposé parallèlement à l'étendue transversale de l'élément coulissant le long dudit trajet.