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Patent FR-3013029-A1 (FR)
Inventor: FANG ZUPENG
IPC: F03B13/10
Filed: 2014-10-31
Abstract: La présente invention concerne le domaine du matériel hydraulique et concerne, en utilisant la loi de conversion de mouvement et l'équation de Bernoulli, une station génératrice constituée d'un tunnel hydrodynamique de surface à augmentation de vitesse (3) placé sur un bateau spécial ou une ville flottante en mer augmentant une vitesse d'écoulement naturelle de V1≤1 m/sec d'une source d'eau à une vitesse élevée de V2≥200 m/sec pour faire tourner une turbine 2 et entraîner un générateur 1 ; une centrale électrique constituée de la turbine 2 entraînant diverses machines de charge; et une station d'alimentation en eau constituée d'une sortie (6) du tunnel hydrodynamique à augmentation de vitesse (3) reliée à un tube de remontée (26) ; les stations peuvent faire remonter l'eau de la mer de Bohai pour l'acheminer vers l'ouest en direction du désert du Taklamakan dans la province du Xinjiang sans utiliser d'autres dispositifs d'entraînement et pompes, ou faire remonter l'eau de l'océan atlantique pour l'acheminer vers l'est en direction du désert du Sahara en Afrique Du Nord, afin d'améliorer grandement les conditions climatiques mondiales. Par conséquent, la présente invention peut remplacer des grands barrages peu nombreux, pour convertir des dynamiques d'écoulement planes de larges rivières, de mers et d'océans en énergie inépuisable, économique, propre et durable, qui est un objectif majeur de la troisième révolution industrielle.
Patent FR-3028166-A1 (FR)
Title: Methode de determination automatisee d'un indice representatif de l'activite sympatho-vagale d'un individu
Inventor: SABOUL DAMIEN
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: Méthode, mise en œuvre par ordinateur, de détermination d'un indice représentatif de l'activité sympatho-vagale d'un individu, ladite méthode comprenant les étapes suivantes : - Recevoir (101) une séquence comportant une pluralité de mesures, dites mesures R-R, de l'intervalle de temps entre deux battements cardiaques consécutifs de l'individu, - Construire (105) une première sous-séquence constituée des écarts positifs entre deux valeurs consécutives de la dite séquence reçue, - Construire (106) une seconde sous-séquence constituée des valeurs absolues des écarts négatifs entre deux valeurs consécutives de la dite séquence reçue, - Calculer (107) un indice égal à une valeur représentative de la comparaison entre le résultat d'une fonction statistique appliquée aux valeurs de la première sous-séquence et le résultat de ladite fonction statistique appliquée aux valeurs de la seconde sous-séquence .
Patent FR-3029245-A1 (FR)
Title: Piece et systeme d'etancheite pour roulements, et roulement muni de tels pieces et systemes
Inventor: PASCHAL ANTOINE
IPC: F16C33/76
Filed: 2014-12-01
Abstract: La pièce d'étanchéité pour roulement comprend un corps d'étanchéité (26) annulaire d'axe l'axe du roulement. Le corps d'étanchéité (26) comprend une portion radialement intérieure d'étanchéité (27) avec une première surface périphérique d'étanchéité (28) continue proche d'une surface complémentaire de la bague intérieure, et une portion radialement extérieure d'étanchéité (29) avec une deuxième surface périphérique d'étanchéité (30) continue proche d'une surface complémentaire de la bague extérieure, La pièce d'étanchéité comprend au moins un organe de fixation (31) prévu sur le corps d'étanchéité (26) annulaire, et fixé mécaniquement à la cage en une région de bord périphérique radialement intérieure et extérieure de la cage.
Patent FR-3038708-A1 (FR)
Title: Revetement souple pour cible de tir
Inventor: DE LA SALLE STEPHANE
IPC: F41J5/044
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un revêtement de cible de tir comportant un complexe détecteur d'impact d'un projectile le traversant par création d'un signal électrique, structurellement souple et élastiquement déformable, comprenant deux couches électroconductrices (10, 20) séparées par une couche isolante électriquement (11, 21), chaque couche électroconductrice étant constituée d'un tricot incluant des fils en matériau électroconducteur et des fils résistants mécaniquement.
Patent FR-3043941-A1 (FR)
Title: Ensemble de pales pour jante de roue
Inventor: GRAND GILBERT
IPC: B62D35/00
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de pales pour jante de roue, adaptable sur les roues des véhicules à moteur ou des véhicules tractés. Elle permet d'augmenter la force de propulsion d'un véhicule en mouvement et de diminuer la consommation du véhicule tracteur lors de son déplacement. Son fonctionnement est basé sur la poussée produite par le flux d'air passant sous un véhicule, sur la surface de pales liées à ses roues, lors de son déplacement. L'invention est composée (Figure 1) d'un ensemble de pales (3) solidaire d'une couronne extérieure (12) et éventuellement d'une couronne intérieure (13) circulaires insérées concentriquement au diamètre de la jante (11) des roues d'un véhicule. Le flux d'air sera utilisé comme le sont les gaz d'échappement pour activer le turbo de certains véhicules.
Patent FR-3032024-A1 (FR)
Title: Module de combustion a volume constant pour une turbomachine comportant un allumage par communication
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F23R7/00
Filed: 2015-01-26
Abstract: Module (10) de combustion de turbomachine, notamment de turbomachine d'aéronef, configuré pour la mise en œuvre d'une combustion à volume constant comportant au moins deux chambres de combustion (12A, 12B) agencées autour d'un axe, chaque chambre (12A, 12B, 12C) comprenant un port d'admission (16) de gaz comprimé et un port d'échappement (18) de gaz brulés, et un moyen d'allumage déclenchant une combustion dans les chambres de combustion (12A, 12B, 12C). Le module (10) comporte au moins un conduit (80) apte à mettre en communication une première des chambres de combustion (12A) avec au moins une seconde des chambres de combustion (12B) pour injecter des gaz brûlés issus de la première chambre de combustion (12A) dans ladite seconde chambre de combustion (12B) afin de déclencher une combustion dans ladite seconde chambre de combustion (12B).
Patent FR-3033683-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un systeme de fermeture a boutons d'un article et article correspondant
Inventor: TOURRETTE PHILIPPE
IPC: G08B21/18
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de l'état fermé ou ouvert d'un article, le dispositif de contrôle se présentant sous forme d'un circuit électronique comprenant un système de fermeture à boutons comprenant deux rangées d'éléments (11, 12, 13, 14, 21, 22, 23, 24), réalisés en matériau électriquement conducteur, chaque élément d'une rangée étant couplable et désacouplable avec un élément de l'autre rangée. Un dispositif de détection et de signalisation est raccordé, d'une part, à au moins l'un des éléments, appelé première borne (21), et, d'autre part, à au moins l'un des autres éléments, appelé deuxième borne. Le dispositif de détection et de signalisation (4) est configuré pour détecter l'état de continuité électrique entre la première et la deuxième bornes (21, 24), et émettre un signal en fonction dudit état de continuité détecté. La première borne (21) et la deuxième borne (24) sont, selon une direction parallèle aux rangées d'éléments à l'état couplé desdits éléments, espacées l'une de l'autre par au moins un élément (22, 23) du système de fermeture (I5) à boutons, ledit au moins un élément (22, 23) étant, à l'état découplé des éléments du système de fermeture (I5) à boutons, dépourvu de liaison électrique avec lesdites bornes (21, 24).
Patent FR-3034746-A1 (FR)
Title: Embarcation et procede d'avitaillement de gaz naturel liquefie
Inventor: MANGE AMAURY
IPC: F17C5/02
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'embarcation (10) d'avitaillement de gaz naturel liquéfié, comporte : - au moins un premier réservoir (105) de gaz naturel liquéfié, solidaire de l'embarcation, pour stocker du gaz naturel liquéfié à une première pression, - au moins un deuxième réservoir (110) amovible de gaz naturel liquéfié pour stocker du gaz naturel à une pression supérieure à la première pression, - un moyen de déplacement (115) d'une partie du gaz naturel liquéfié, d'un premier réservoir vers un deuxième réservoir, ledit moyen de déplacement comportant un moyen (120) de compression du gaz naturel liquéfié déplacé et - un moyen (125) de fixation de chaque deuxième réservoir à une surface de stockage de l'embarcation.
Patent FR-3020893-A1 (FR)
Title: Procede pour stocker des dechets radioactifs et conteneur prevu a cet effet
Inventor: VAN TRAN AI
IPC: G21F5/005
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et un conteneur (1) pour stocker des déchets radioactifs, avec les étapes qui consistent à mélanger des grains poreux carbonisés frittés dérivés d'une boue de papier, avec des déchets radioactifs, et à placer le mélange obtenu dans un conteneur pourvu d'un couvercle (2) et d'une plaque de base inférieure (4), le conteneur étant composé du même matériau que le couvercle et la plaque de base inférieure.
Patent FR-3040644-A1 (FR)
Title: Dispositif de brassage mecanique d'un metal en fusion pour un procede de solidification dirigee
Inventor: AUDOIN CLAIRE
IPC: C30B29/06
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de brassage mécanique d'un métal en fusion pour un procédé de solidification dirigée dudit au moins un métal en fusion, comportant des moyens de brassage mécanique (3) rotatifs pourvus d'une partie centrale (5) rotative et d'une pluralité de pales de brassage mécanique (3a, 3b, 3c), lesquelles sont raccordées à la partie centrale (5) par le biais d'un bord proximal (BP), opposé à un bord distal (BD), reliés par le biais d'un bord avant (BAV) et d'un bord arrière (BAR), délimitant ensemble la surface supérieure (S1) de chaque pale de brassage mécanique (3a, 3b, 3c), caractérisé en ce que lesdites pales de brassage mécanique (3a, 3b, 3c) sont à débit axial, présentant un angle d'attaque constant, compris entre 5 et 20°, et un angle de fuite constant, compris entre 45 et 80°.
Patent FR-3041671-A1 (FR)
Title: Trappe passe-paquets
Inventor: JUPRELLE JEAN PHILIPPE
IPC: E04F19/08
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne une trappe (10) comportant un battant (2) destiné à être monté articulé sur une ouverture ménagée dans une paroi, caractérisée en ce que ledit battant comporte un contrepoids (4), ledit contrepoids étant prévu pour maintenir la trappe fermée au repos. Elle peut comporter en outre une poignée (3) destinée à faciliter son ouverture. Avantageusement, le moment du contrepoids par rapport à l'axe de rotation du battant (2) est supérieur ou égal au moment de la poignée (3) par rapport audit axe.
Patent FR-3045593-A1 (FR)
Title: Procede de purification bio-solaire d'eaux usees en vue du recyclage des eaux
Inventor: SOHIER LAURENT
IPC: C02F9/14
Filed: 2015-12-17
Abstract: Procédé de purification bio-solaire d'eaux usées en vue d'en réduire la teneur en matières organiques particulaires, en composés métalliques minéraux et organométalliques dissous, en contaminants microbiens et en composés organiques dissous à effet eutrophisant, pour le recyclage des eaux purifiés et des nutriments récupérés à l'issue du procédé sous la forme d'une biomasse réutilisable, avec les étapes suivantes : - alimentation en eaux usées à l'entrée d'un réacteur (2) comportant une pluralité de tubes (20, 21) transparents ; - introduction dans le réacteur d'un mélange de culture multispécifiques ; - mise en circulation des eaux ; - en phase diurne, injection d'air enrichi en dioxyde de carbone gazeux, exposition à un rayonnement solaire pour un traitement par photosynthèse, biofixation, photodégradation et photodésinfection, et évacuation régulée de l'oxygène gazeux ; - en phase nocturne, traitement par dégradation hétérotrophe et minéralisation ; - évacuation en sortie du réacteur des eaux purifiés et de la biomasse produite.
Patent FR-3050058-A1 (FR)
Title: Logiciel intelligent plate-forme securisee et privee qui est relie au poignee intelligente ou a la ceinture securisee intelligente ou a l'application telephone ou le badge intelligent
Inventor: EL HADDOUTI ABDELKADER
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-04-08
Abstract: dispositif d'un logiciel intelligent plateforme sécurisées qui sera relier aux systèmes de poignées et ceintures et donnera accès pour les ouvertures des portes des différents établissements aéroports, gares, magasin, hôtels, transport. Il sera muni de wifi ou Bluetooth et traceur et géolocalisation qui détecte et qui fait une traçabilités et un suivi dans les secondes ou le ou les passages pénètres dans un espace privées ou public qui sera à déterminée et donnera l'autorisation de pénétrée, il tracera toutes les applications téléphones et aussi le badge intelligents et les poignées intelligentes et ceintures sécurisés intelligentes comprenant une technologique traceur GPS microprocesseur, caractérise en ce qu'il comprend un premier élément du systèmes poignée et ceinture intelligente se déclenche grâce à un microprocesseur intelligent qui sera muni d'un GPS traceur et puce quand il dépasse le périmètre de sécurité éclairage rouge qui clignote donc pas sécurisé, la règles et qui doit surtout pas être loin de son ou ces bagages. Et vert lorsque le bagage est dans le périmètre ou la zone de sécurité, et que le voyageur ou le touriste ou le personnel est sécurisé. A titre d'information il s'agit d'un logiciel qui trace et géolocalise les poignées et ceinture et l'application et les badges pour un suivi concernant la sécurité.
Patent FR-3050814-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la visee pour le guidage laser d'un projectile
Inventor: BOOS NIKOLAUS
IPC: F41G7/26
Filed: 2016-04-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif d'aide à la visée d'une cible (5) destinée notamment à améliorer la précision du guidage par un faisceau laser (9) d'un projectile (10) vers ladite cible (5). Ce procédé utilise une caméra (2) permettant d'enregistrer une image complète de l'environnement ou bien une image sélective de ladite cible (5) dans ledit environnement. Ensuite, ce procédé permet de vérifier que ledit faisceau laser (9) pointe réellement ladite cible (5) en affichant le point de contact (91) dudit faisceau laser (9) dans ledit environnement sur l'image enregistrée par ladite caméra (2), puis de déterminer la précision avec laquelle ledit faisceau laser (9) pointe réellement ladite cible (5). En fonction de ladite précision, le lancement dudit projectile (10) peut être confirmé ou bien annulé. Ce procédé permet également d'identifier le code dudit faisceau de guidage (9) illuminant ladite cible (5).
Patent FR-3034556-A1 (FR)
Title: Cartographie d'ouverture correlee a la taille de la fracture pour une determination de porosite et de permeabilite localisees
Inventor: PANDEY YOGENDRA NARAYAN
IPC: G06T17/05
Filed: 2016-02-29
Abstract: Un mode de réalisation de procédé de géomodélisation inclut: (a) l'obtention d'un modèle (210) d'une région de subsurface (200) comportant un réservoir, le modèle (210) incluant un réseau de fractures discrètes; (b) la détermination d'une carte d'ouverture pour chaque fracture (302, 304) dans le réseau de fractures discrètes, chaque carte d'ouverture ayant des valeurs d'ouverture basées au moins en partie sur une dimension latérale de la fracture (302, 304) ; (c) pour chacune d'une pluralité de cellules (212) dans le modèle (210) : (cl) l'identification d'une portion du réseau de fractures discrètes contenue au sein de la cellule (212) donnée; (c2) la dérivation d'une perméabilité de fracture à partir de cartes d'ouverture pour la portion identifiée; et (c3) le calcul d'une porosité de fracture à partir de cartes d'ouverture pour la portion identifiée; et (d) l'affichage de la porosité de fracture et de la perméabilité de fracture en fonction de la position partout dans la région de subsurface (200).
Patent FR-3049765-A1 (FR)
Inventor: GASIOT GILLES
IPC: H01L23/552
Filed: 2016-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif logique durci vis à vis des rayonnements comprenant : un premier transistor à canal n (206) couplé par ses nœuds conducteurs principaux entre un noeud de sortie (Z) d'un dispositif logique (202) et un rail d'alimentation en tension (VDD) ; et un premier transistor à canal p (208) couplé par ses nœuds conducteurs principaux entre le noeud de sortie (Z) du dispositif logique (202) et un rail de tension de référence, dans lequel les grilles du premier transistor à canal n et du transistor à canal p (206, 208) sont couplées au noeud de sortie (Z).
Patent FR-3037013-A1 (FR)
Title: Feu de proximite pour vehicule automobile
Inventor: GUTIERREZ FERNANDEZ MARTA
IPC: B60Q1/26
Filed: 2016-05-02
Abstract: Feu de proximité pour véhicule automobile qui permet d'éclairer le sol à proximité d'une porte avant du véhicule et, en même temps, de projeter une information sur ladite zone éclairée. Avec le feu de proximité selon la présente invention on offre une plus grande facilité de manutention, montage et transport de l'ensemble, on ne pénalise pas l'aérodynamisme du rétroviseur extérieur (1), tout en obtenant une projection optimale de l'insigne sur la surface de projection (3).
Patent FR-3051109-A1 (FR)
Title: Dispositif numerique de mesure physiologique
Inventor: BAUDERE DAVID
IPC: A61B5/107
Filed: 2016-05-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif numérique de mesure physiologique (10) comportant : - une surface translucide (11) comportant une face supérieure (12) apte à recevoir un élément physiologique à mesurer et une face inférieure (13), opposée à la face supérieure; - une source lumineuse (15) en regard de la tranche de ladite surface translucide de sorte qu'une lumière soit injectée dans la matière de ladite surface translucide pour révéler les zones d'appui dudit élément physiologique ; et - un appareil de capture d'images (16) configuré pour capturer une image desdites zones d'appui dudit élément physiologique et positionné pour observer ladite face inférieure de ladite surface translucide, - ladite face supérieure étant recouverte d'un complexe (18) comportant : - un film polymérique (19) glacé, venant au contact de ladite face supérieure, et - une couche de support (20) opaque, fixée avec ledit film polymérique, configurée pour recevoir ledit élément physiologique.
Patent FR-3052950-A1 (FR)
Title: Appareil de reproduction ou de traitement des sons a habillage interchangeable
Inventor: BORNE FRANCK
IPC: H04R1/02
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un appareil de production ou de traitement de sons comportant un caisson présentant une face avant (4), une face arrière (5), des faces latérales (6, 7), une face de dessus (8) et une face de dessous (9). Cet appareil comporte un habillage (15) amovible par rapport au caisson, comportant au moins un parement (16) de forme générale en U pour recouvrir au moins la face avant (4) et les faces latérales (6, 7) du caisson.
Patent FR-3052963-A1 (FR)
Title: Distributeur de marchandises
Inventor: ROBIN JEAN-MARC
IPC: B65G37/00
Filed: 2016-06-28
Abstract: Distributeur de marchandises, comprenant : à l'intérieur d'un caisson (2), au moins deux compartiments (11, 12) superposés et séparés, des nacelles individuelles (44) comprenant respectivement des casiers superposés (45, 46) qui sont espacés verticalement et reliés entre eux et qui sont situés respectivement dans lesdits compartiments, et des moyens de transport (14) aptes à déplacer lesdites nacelles, de sorte que lesdits casiers se déplacent conjointement dans lesdits compartiments ; lesdits casiers (45, 46) étant pourvus respectivement d'au moins une ouverture latérale d'accès ; les parois latérales desdits compartiments étant pourvues, à une station de distribution, d'au moins un passage traversant d'accès (54, 55) et d'au moins un ouvrant de fermeture/ouverture de ce passage traversant d'accès, cette ouverture d'accès donnant accès latéralement aux casiers de l'une quelconque des nacelles, amenée à cette station de distribution par lesdits moyens de transport.
Patent FR-3053500-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fraude d'un systeme de reconnaissance d'iris
Inventor: ROUH ALAIN
IPC: G07C9/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: Procédé de détection de tentative de fraude envers un système de reconnaissance d'iris d'œil humain, comprenant : - la génération d'une première image (3a) d'un iris (2) à l'aide de premiers moyens de capture d'image (3) en spectre de lumière visible ; - la génération d'une seconde image (4a) dudit iris (2) à l'aide de seconds moyens de capture d'image (4) en spectre proche infrarouge. Le procédé comprend : - la détermination d'au moins une caractéristique de la première image (3a) déterminée en fonction de caractéristiques optiques respectives de points d'une pluralité de points de cette première image ; et - la détermination d'au moins une caractéristique de la seconde image (4a) déterminée en fonction d'intensités lumineuses respectives de points d'une pluralité de points de cette seconde image ; et en fonction de ladite au moins une caractéristique de la première image ainsi déterminée et de ladite au moins une caractéristique de la seconde image ainsi déterminée, on génère un signal (S) représentatif d'une suspicion de détection de tentative de fraude.
Patent FR-3054172-A1 (FR)
Title: Portiere de vehicule automobile
Inventor: MILOHANIC DANIEL
IPC: B60R13/04
Filed: 2016-07-22
Abstract: Portière (10) de véhicule comprenant - une paroi externe (1) intégrant au moins un trou (3) destiné à être utilisé pour fixer ou indexer un panneau de protection à ladite paroi externe ; - une paroi interne (2) ; - un câble (5) adapté au fonctionnement de la portière, compris entre la paroi interne et la paroi externe ; - un support (6) de dispositif lève-vitre (4), ce support étant disposé entre la paroi interne et la paroi externe ; - le support du dispositif lève-vitre comprenant une patte (7) en saillie disposée en regard du trou, de sorte à empêcher l'accès au câble via ce trou.
Patent FR-3055048-A1 (FR)
Title: Procede de determination de quantites de flux
Inventor: JOFFRE ANDRE
IPC: G01R22/00
Filed: 2016-08-11
Abstract: Le procédé de détermination, par intervalle de temps prédéfini (i), des quantités En(x)i de chacun de x flux de sortie (13) dont n flux de répartition (12) sont respectivement composés, lesdits flux de répartition (12) provenant de la distribution d'un flux d'agrégation (11) constitué par l'association de x flux d'entrée (10), où x ≥ 2, comporte : - une étape de mesures (100) des quantités E(x)i respectives des flux d'entrée (10), respectivement réalisées par des moyens de mesure C(x) dans l'intervalle de temps prédéfini (i), - une étape de mesures (101) de quantités Eni de chaque flux de répartition (12), respectivement réalisées par des moyens de mesure cn dans un intervalle de temps prédéfini (i), - une étape de détermination (110) des valeurs des quantités En(x)i, dans l'intervalle de temps prédéfini (i), en fonction des quantités E(x)i et Eni mesurées aux étapes de mesure (100, 101), les quantités En(x)i présentant respectivement une relation de proportionnalité avec les quantités E(x)i, - une étape de transmission (120) de données représentatives des quantités En(x)i déterminés à un destinataire prédéfini.
Patent FR-3055627-A1 (FR)
Title: Methode de preparation du compose cdb-3877
Inventor: SEGUIN CHRISTINE
IPC: C07D317/72
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse du composé CDB-3877 ainsi que des intermédiaires de synthèse.