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Patent FR-3084147-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la qualite et/ou de mesure des parametres dimensionnels de profiles, dispositif permettant la mise en œuvre dudit procede et ligne de production comprenant un tel dispositif
Inventor: PRIESTER CLAUDE
IPC: G01B11/00
Filed: 2018-07-19
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle pour contrôler la qualité et/ou mesurer des paramètres dimensionnels de profilés (1) réalisés dans une ligne de production à partir d'au moins une bande, ledit profilé (1) présentant plus particulièrement une forme plane ou de cornière. Il consiste à projeter sur le profilé au moins un faisceau plan de lumière (2a) pour former sur ledit profilé au moins une ligne lumineuse (L) s'étendant sensiblement perpendiculairement à son axe longitudinal, à acquérir au moins une image de la ou de chaque ligne lumineuse et à analyser la ou chaque image de la ligne lumineuse en vue de contrôler la qualité et/ou mesurer des paramètres dimensionnels du profilé (1). Elle a également pour objet un dispositif de contrôle permettant la mise en œuvre dudit procédé et une ligne de production de profilés comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3087864-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne de vehicule automobile
Inventor: REBOUL CYRIL
IPC: F16H61/04
Filed: 2018-10-29
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de commande d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile muni d'une boîte de vitesses manuelle, d'un capteur de vitesse de rotation du moteur à combustion interne, d'un capteur d'enfoncement de la pédale d'accélérateur et d'un capteur d'enfoncement de la pédale d'embrayage comprenant les étapes suivantes :     on détermine le passage d'un rapport par le conducteur en déterminant si toutes les conditions d'un premier ensemble de conditions sont satisfaites, le premier ensemble de conditions comprenant la détermination que l'enfoncement de la pédale d'embrayage est complet et qu'il n'y a pas d'enfoncement de la pédale d'accélérateur,,     lorsque tel est le cas, on détermine le rapport engagé et le rapport immédiatement supérieur au rapport engagé, puis on détermine une consigne de vitesse de rotation fonction du rapport immédiatement supérieur au rapport engagé et de la vitesse du véhicule,     on commande la vitesse de rotation du moteur à combustion interne de sorte qu'elle soit maintenue à la consigne de vitesse de rotation après l'avoir laissée converger vers ladite la consigne en utilisant l'inertie du moteur, et on détermine si au moins une condition d'un deuxième ensemble de conditions est satisfaite, le deuxième ensemble de conditions comprenant la détermination que la durée écoulée depuis le début de la deuxième étape est supérieure à un seuil prédéterminé, et que la pédale d'embrayage a été relâchée si tel est le cas, on interrompt le maintien de la vitesse de rotation du moteur à combustion interne à la consigne de vitesse de rotation.
Patent FR-3087377-B1 (FR)
Title: Moule et matrice de moule pour rotomoulage
Inventor: BOUSQUET JEAN-PHILIPPE
IPC: B29C41/38
Filed: 2018-11-08
Granted: 2022-01-21
Abstract: Moule et matrice de moule pour rotomoulage.  L’invention concerne un moule (1) destiné au rotomoulage comprenant au moins une première matrice (4) équipée, à hauteur d'un plan de joint (2), d’une première bride (5) traversée par au moins une première ouverture (6) pour le passage d’une vis de serrage (7) comportant une tête de vis (8) et traversant une seconde ouverture (12) dans une seconde bride (11) dont est pourvue au moins une seconde matrice (10) du moule (1), cette vis de serrage (7) coopérant avec un écrou (13).  Plus particulièrement, l'écrou (13) ou la vis de serrage (7) coopère avec une cage (14), équipant la seconde bride (11), ou, respectivement la première bride (5), au droit de, respectivement, ladite seconde ouverture (12), ou de ladite première ouverture (6), cette cage (14) comportant des moyens de retenue en rotation et en translation (15) de l’écrou (13) ou de la vis de serrage (7) par rapport à ladite seconde bride (11), ou, respectivement par rapport à ladite première bride (5), la cage (14) comportant encore une ouverture de passage (19) de l'écrou (13) ou de la vis de serrage (7), ainsi que des moyens d'obturation escamotables (19A) de ladite ouverture de passage (19).  L’invention concerne encore une matrice pour un tel moule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093477-B1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur de vehicule comportant une cale de suspension munie d’un support de fixation d’un boitier de degazage
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: F01P11/02
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention a pour objet le domaine de l’industrie automobile et plus particulièrement les systèmes de fixation d’un boitier de dégazage d’un circuit de refroidissement d’un moteur. L’invention vise à améliorer la fixation d’un boitier de dégazage et le procédé de montage. Plus précisément, l’invention concerne un ensemble pour moteur de véhicule automobile comportant une cale de suspension (3) du moteur destinée à être fixée à une traverse (1) du véhicule, un moyen de fixation du moteur à la cale de suspension (3) et un boitier de dégazage (2), la cale de suspension (3) du moteur comporte en outre un support de fixation (3) du boitier de dégazage (2), et le support de fixation (3) et la cale de suspension (3) constituent une seule et unique pièce. Figure 1
Patent FR-3093835-B1 (FR)
Title: Réseau informatique pour un accès sécurisé à des applications en ligne
Inventor: CHOUKOUK AYOUB
IPC: G06F21/45
Filed: 2019-03-12
Granted: 2023-01-20
Abstract: Un réseau informatique (1) adapté pour fournir un accès sécurisé à des applications en ligne hébergées sur des serveurs d’applications (10) à un utilisateur demandeur (U). Le réseau (1) comprend un serveur de sécurité de session d’ouverture (20) configuré pour décider de l’accès de l’utilisateur sur la base des données contenues dans un fichier de contrôle d’accès générique central (32) et dans la demande d’accès. Le réseau (1) comprend par ailleurs un composant d’identification d’utilisateur centralisé (40) configuré pour recevoir les données d’identification provenant de l’utilisateur via un panneau de session d’ouverture central (42) et pour envoyer une commande de refus ou d’autorisation d’accès aux serveurs d’applications(10)  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094941-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer une transmission d’une alerte concernant une utilisation inappropriée de feux de brouillard d’un véhicule distant
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: H04L1/24
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion par un système de commande électronique (100) embarqué à bord d’un premier véhicule automobile d’une transmission de données caractérisant une alerte concernant une utilisation inappropriée de feux de brouillard agencés au sein d’un deuxième véhicule automobile distant, ainsi que sur un véhicule automobile muni d’un système mettant en œuvre un tel procédé. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3096196-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une carte définissant un convertisseur de tension
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02M1/44
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-07-30
Abstract: Ensemble, comprenant : - un support (1), - une carte (3) portant des composants électroniques de manière à définir un convertisseur de tension, la carte (3) portant au moins deux interrupteurs électroniques disposés électriquement en série de manière à former un bras de commutation et à définir entre eux un point milieu, et - un écran métallique (8), interposé physiquement entre le support (1) et au moins un conducteur électrique (10) de la carte (3) qui est au potentiel du point milieu, l’ensemble comprenant un circuit de filtrage de mode de commun actif (20) générant, sur la base de la tension entre le point milieu et l’écran (8), une tension corrective appliquée entre l’écran (8) et le support (1). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3081135-B1 (FR)
Title: Système de capteur et procédé d’inspection de celui–ci
Inventor: WATANABE SHIGEYUKI
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-05-16
Granted: 2022-02-04
Abstract: Système de capteur et procédé d’inspection de celui  –  ci La présente invention concerne un système de capteur (1) monté sur un véhicule (100) comportant : un premier capteur configuré pour détecter des informations sur une première zone à l’extérieur du véhicule (100) ; un deuxième capteur configuré pour détecter des informations sur une deuxième zone qui chevauche partiellement la première zone à l’extérieur du véhicule (100) ; une mémoire (32) configurée pour stocker une relation de position entre le premier capteur et le deuxième capteur sur la base des informations détectées sur une zone de chevauchement (A12) entre la première zone et la deuxième zone ; et un processeur (31) configuré pour générer des informations de déplacement de position du système de capteur (1) par rapport au véhicule (100), sur la base des informations détectées par au moins l’un parmi le premier capteur et le deuxième capteur et de la relation de position.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104232-B1 (FR)
Title: APPAREIL POLYVALENT ET METHODE de signalisation LUMINEUSE PREVENTIVE DE LA PROGRESSION D'un véhicule.
Inventor: AIT EL HADJ MOHAMED
IPC: H04B7/00
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-07-08
Abstract: APPAREIL POLYVALENT ET METHODE de signalisation LUMINEUSE PREVENTIVE DE LA PROGRESSION D'un véhicule  .    L'appareil de l'invention comprend deux dispositifs de commande (11a, 11b) identiques qui sont générateurs d'ordres d'activations (24a, 24b) de feux préventifs (2a-2e) de signalisation de la progression d'un véhicule (1). Chacun des dispositifs de commande (11a, 11b) est équipé d'organes inhibiteurs (17a, 17b, 18) actionnables par le conducteur pour inhiber la génération de l'un au moins desdits ordres d'activations (24a, 24b) qui est à interdire. Les dispositifs de commande (11a, 11b) sont utilisables en complémentarité à partir d'une activation ou d'une désactivation des organes inhibiteurs (17a, 17b, 18) qu'ils comportent respectivement, par répartition entre les dispositifs de commande (11a, 11b) de dits ordres d'activations (24a, 24b) qu'ils émettent respectivement pour l'activation de feux préventifs (2a-2e) que comporte au moins un équipement préventif (4).  Figure de l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3104388-B1 (FR)
Title: Dispositif auto-agrippant amélioré et dispositif de moulage associé.
Inventor: SURGET NICOLAS
IPC: B29C33/42
Filed: 2019-12-11
Granted: 2023-04-28
Abstract: Dispositif auto-agrippant amélioré et dispositif de moulage associé Dispositif de retenue (10) comprenant une base (12) présentant une face supérieure (12A) et une face inférieure (12B), la base s’étendant selon une direction primaire (DP), présentant une largeur définie selon une direction secondaire (DS) perpendiculaire à la direction primaire (DP), et une épaisseur mesurée selon une direction perpendiculaire à la direction primaire (DP) et à la direction secondaire (DS), une pluralité d’éléments de retenue s’étendant sur la face supérieure de la base, chaque élément de retenue comprenant une tige, les éléments de retenue étant formés d’une seule pièce avec la base, les éléments de retenue étant agencés en lignes et en colonnes s’étendant respectivement selon la direction secondaire (DS) et la direction primaire (DP), ledit dispositif étant caractérisé en ce que au moins X lignes et/ou X colonnes du dispositif de retenue présentent des nombres distincts d’éléments de retenue, où X est égal à 2.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7.
Patent FR-3106716-B1 (FR)
Title: Dispositif de chassis support d’outil
Inventor: COLLARD YANNICK
IPC: A01B63/10
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-03-18
Abstract: Titre : DISPOSITIF DE CHASSIS SUPPORT D’OUTIL L’invention concerne un dispositif de châssis support d’outil, dans le domaine général de l’agriculture et plus précisément de la viticulture et de l’arboriculture, du type comportant d’une part des moyens de fixation à l’avant d’un engin tracteur, et d’autre part un bras (3) vertical un outil (4) mobile dans une direction verticale et dans le sens transversal (3).  Il comporte une base (2) solidarisée à l’avant de l’engin tracteur en dehors du champ de vision de l’opérateur, et associée au bras (3) au travers d’une structure (5) de type parallélogramme déformable évoluant dans un plan vertical et perpendiculaire au sens de déplacement (X) de l’engin tracteur, la structure (2) comprenant deux bielles parallèles (50, 51), articulées en pivotement chacune par une extrémité sur la base (2), tandis que leurs autres extrémités sont liées, en étant articulées en pivotement, par une barre (52) sur laquelle est fixé le bras (3).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3108924-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de chasse d’eau pour sanitaire à encombrement réduit
Inventor: LE CALLONNEC DIDIER
IPC: E03D1/14
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un système de chasse d’eau apte à être placé dans au moins une première ou une deuxième configuration, dans lesquelles un dispositif d’écoulement (DEC) autorise un déversement d’un premier ou d’un deuxième volume d’eau prédéterminés, des moyens de sélection (SELM) permettant à un utilisateur du système de configurer le dispositif d’écoulement dans la première ou la deuxième configuration.  Selon l’invention, les moyens de sélection (SELM) sont aptes à imprimer à une unique tige de contrôle (CNR) un déplacement longitudinal présentant une première ou une deuxième amplitude prédéterminée en fonction des actions de l’utilisateur du système.  Le système conforme à l’invention ne nécessite la mise en œuvre que d’un seul mécanisme de contrôle pour piloter le fonctionnement du dispositif d’écoulement (DEC).  Référence : Figure 1
Patent FR-3109678-B1 (FR)
Title: Chargeur de batteries pour véhicule automobile, véhicule et procédé de mise en œuvre associés
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-04-27
Granted: 2022-04-22
Abstract: Le chargeur de batteries (2) pour véhicule automobile (1) comprend un circuit primaire (5) destiné à être relié à un réseau d’alimentation électrique (R1), et deux circuits secondaires (6, 7) reliés au circuit primaire par l’intermédiaire d’un transformateur (8).  Le transformateur comprend trois plots haute tension (40, 41, 42) et un plot basse tension (43), le circuit primaire et un premier circuit secondaire étant relié aux plots haute tension, le deuxième circuit secondaire étant relié au plot basse tension, les plots haute tension et basse tension étant disposés dans le transformateur de sorte que les inductances mutuelles entre des bobinages (15, 16, 17) du circuit primaire soient égales et de sorte que les inductances mutuelles entre chacun des bobinages du circuit primaire et un bobinage du deuxième circuit secondaire soient égales, cette condition étant satisfaite par une équidistance des plots haute tension entre eux et une équidistance entre chacun des plots haute tension et le plot basse tension.  Référence : figure 1
Patent FR-3110142-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique, et procédé, de guidage du pilote dans le pilotage d'un aéronef lors de l'atterrissage en présence de vent de travers
Inventor: BERGER FRÉDÉRIC
IPC: G08G5/02
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-05-06
Abstract: Dispositif électronique, et procédé, de guidage du pilote dans le pilotage d’un aéronef lors de l’atterrissage en présence de vent de travers Procédé de guidage du pilote d’un aéronef pour la manœuvre d’alignement, comprenant :  déterminer à un premier instant une occurrence proche de la manœuvre d’alignement et déclencher l’affichage d’un premier symbole (30) sur l’écran ;   actualiser la position du premier symbole sur l’horizon en fonction de la valeur actualisée du cap de l’avion ;  quand la manœuvre d’alignement doit débuter, déplacer un deuxième symbole (31) sur l’écran depuis la position du premier symbole, le sens dudit déplacement par rapport à l’horizon étant déterminé en fonction du sens du vent de travers par rapport à la piste et la valeur du déplacement étant déterminée en fonction de l’écart entre le dérapage dynamique courant de l’aéronef et une valeur courante de consigne de dérapage dynamique calculée pour l’aéronef.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3111047-B1 (FR)
Title: Ensemble électromécanique
Inventor: PICAUT ESTELLE
IPC: H05K7/14
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention un ensemble électromécanique comprenant un bâti (BAT) comprenant une ouverture délimitée par une traverse inférieure (T1) du bâti (BAT), la traverse inférieure (T1) s’étendant longitudinalement selon un axe longitudinal, l’ensemble électromécanique comprenant un boîtier (BO) destiné à être monté sur le bâti (BAT) de façon amovible de sorte que le boîtier (BO) soit apte à passer, par rotation autour de la traverse inférieure (T1), d’une position angulaire de service dans laquelle le boîtier (BO) ferme l’ouverture, à une position angulaire de maintenance dans laquelle le boîtier (BO) ouvre l’ouverture et repose sur la traverse inférieure (T1) de sorte que la traverse inférieure (T1) empêche une translation du boîtier (BO), contre la traverse inférieure (T1), dans un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal, sous l’effet de son poids, le boîtier (BO) comprenant un ensemble d’au moins une butée du boîtier (BUB1), la butée du boîtier (BUB1) venant en appui sur une butée du bâti (BUA1) lorsque le boîtier (BO) se trouve dans la position angulaire de maintenance de façon à empêcher la rotation du boîtier (BO) sous l’effet de son poids autour de la traverse inférieure (T1).   Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3111598-B1 (FR)
Title: Capot de support d’alarme
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: B60R25/10
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un capot (7) de support d’alarme configuré pour s’étendre en travers d’une cuvette d’auvent de véhicule automobile, pour fixer une alarme de véhicule automobile et pour fermer un boitier de système d’alarme. Une tôle (8) forme le capot (7) de support d’alarme et comprend une partie centrale (10) reliant une première patte de fixation (11) de la tôle (8) à une deuxième patte de fixation (12) de la tôle (8). La tôle (8) comprend au moins un organe de fixation (13, 14) de l’alarme de véhicule automobile, au niveau de sa partie centrale (10). Conformément à l’invention, chaque patte de fixation comporte un élément d’indexation (112, 122) du capot (7) sur un bord de la cuvette d’auvent et un élément de fixation (114, 124) du capot (7) sur ledit bord de la cuvette d’auvent (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116977-B1 (FR)
Title: Dispositif de compensation du mouvement d’un capteur événementiel, systèmes et procédés associés
Inventor: BOUVIER MAXENCE
IPC: H04N19/43
Filed: 2020-12-02
Granted: 2023-11-17
Abstract: Dispositif de compensation du mouvement d’un capteur événementiel, systèmes et procédés associé s L’invention concerne un dispositif de compensation (16) du mouvement d’un capteur événementiel (12) dans un flux d’événements généré par le capteur événementiel (12) lors d’une observation d’un environnement dans un intervalle de temps, le dispositif de compensation (16) comprenant :  - une unité de compensation (34), l’unité de compensation (34) étant propre à recevoir des données relatives au mouvement du capteur événementiel (12) pendant l’intervalle de temps et propre à appliquer une technique de compensation au flux d’événements générés par le capteur événementiel (12) en fonction des données reçues pour obtenir un flux d’événements compensé dans l’intervalle de temps, et  - une unité de contrôle (40) de l’unité de compensation (34), l’unité de contrôle (40) étant propre à contrôler l’unité de compensation (34) par envoi de données relatives au mouvement du capteur événementiel (12).     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3104244-B1 (FR)
Title: Four de refusion
Inventor: CHEN YUEXIN
IPC: F27B9/40
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne un four de refusion pour le traitement d’une carte de circuit imprimé, le four de refusion comprenant une zone de chauffage, une pluralité de dispositifs de chauffage et un dispositif marche-arrêt. La zone de chauffage comprend une pluralité de sous-zones de chauffage, la pluralité des dispositifs de chauffage sont disposés dans des sous-zones de chauffage correspondantes de la pluralité des sous-zones de chauffage, et chacun de la pluralité des dispositifs de chauffage est configuré de telle sorte qu’une température de fonctionnement de la sous-zone de chauffage correspondante se situe dans un intervalle de température prédéterminé. Le dispositif marche-arrêt est configuré pour activer ou désactiver la pluralité des dispositifs de chauffage. Le four de refusion, conformément à la présente invention, peut effectuer le brasage et le traitement de cartes de circuits imprimés de grande taille et empêcher l’apparition d’une surchauffe dans le foyer du four de refusion.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118196-B1 (FR)
Title: Procédé et système de localisation d’équipements radioélectriques utilisant au moins deux constellations satellitaires
Inventor: BOUVET DENIS
IPC: G01S19/45
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-02-24
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un procédé de localisation, mis en œuvre dans un système satellitaire (10) comprenant au moins une première constellation (100) associée à une probabilité d’occurrence de pannes multiples inférieure à un risque d’intégrité donné, le procédé peut avantageusement comprendre les étapes suivantes mises en œuvre par un équipement radioélectrique (20) :  recevoir (401) une pluralité de signaux de navigation ;sélectionner (402) des modes de pannes à surveiller autres que les pannes multiples de la première constellation ;déterminer (403) une solution de navigation et une pluralité de sous-solutions de navigation ;calculer (404), pour chaque sous-solution de navigation, un ou plusieurs seuils de détection correspondants ;calculer (405) un ou plusieurs niveaux de protection.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3120566-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une nappe de décoration pour habitacle de véhicule
Inventor: RITTER HERBERT
IPC: B32B3/14
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention porte sur un procédé de recouvrement pour décoration d’une pièce d’habitacle de véhicule, comprenant une mise en place d’une surface pour décoration (100A) constituée dans un matériau souple de surface, et une pose sur une pièce d’habitacle d’une nappe de recouvrement comprenant ladite surface pour décoration (100A). Le procédé comprend une préparation de bandes (10, 20,…) du matériau souple libres les unes des autres, une réalisation de rabats droits et rabats gauches (13, 22, 23, …) sur les grands côtés desdites bandes, une mise côte à côte des bandes en sorte de former la surface pour décoration (100A), et une solidarisation d’au moins un rabat droit (13) avec un rabat gauche respectif (22), lesdits rabat étant rapprochés en face à face sous la surface pour décoration, jusqu’à réalisation à partir des bandes libres et avec un aspect plissé de ladite nappe de recouvrement pour ladite pièce d’habitacle.   Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3121676-B1 (FR)
Title: Liant hydraulique pour composition de mortier
Inventor: LAUREN GUNNAR
IPC: C04B28/02
Filed: 2021-04-09
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention concerne un liant hydraulique pour composition de mortier comprenant au moins un laitier de poche ayant une distribution granulométrique en volume telle que le D50 est inférieur à 40 µm.