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Patent WO-0110710-A1 (WO)
Title: Systeme et dispositif permettant l'utilisation d'un moteur a propulsion par jet d'eau en tant que pompe a eau, et buse de direction pour moteur a propulsion par jet d'eau
Inventor: LAAKSO KARI
IPC: B63J3/02
Filed: 2000-07-26
Abstract: L'invention concerne une buse (5) de direction pour un moteur (1) à propulsion par jet d'eau ainsi qu'un système et un procédé permettant d'utiliser un moteur (1) à jet d'eau en tant que pompe à eau. Dans ce système, l'eau pompée est prélevée sur le jet d'eau produit par le moteur (1) à l'aide d'un élément (12) tubulaire d'orientation du jet d'eau monté contre ou dans la buse (5) de direction. La sortie (6) du jet à l'extrémité (16) de la buse (5) de direction peut être conçue de manière à pouvoir être déplacée en direction du jet d'eau sortant par l'orifice (4) de sortie et appliquée contre ce dernier.
Patent WO-0147104-A1 (WO)
Title: Emetteur suiveur avec dispositif de polarisation a courant collecteur constant
Inventor: SILLANPAEAE TERO
IPC: H03F1/30
Filed: 2000-12-21
Abstract: Cette invention concerne un émetteur suiveur auquel est fourni un courant via un dispositif de polarisation (RB), lequel courant se divise dans l'émetteur en un courant de charge (I3) et en un courant (I2) qui va traverser un transistor. Au passage du transistor (Q1), le courant (12) crée un pôle parasite dans le domaine de fréquence. Selon l'invention, une boucle de commande est générée, qui commande le premier courant traversant le dispositif de polarisation (RB) de sorte que le courant de collecteur (12) du transistor (Q1) se maintient sensiblement à une valeur constante indépendant des variation du courant de charge (I3). Lorsque cette valeur constante est choisie pour que le pôle parasite correspondant se situe en dehors de la plage de fréquence de fonctionnement souhaitée, l'émetteur suiveur ou le circuit électronique dans lequel il est utilisé fonctionne à une fréquence stable sous toutes les valeurs de charge de courant. Ainsi, le circuit peut, au besoin, alimenter même des circuits à forte charge (13) sans modification du courant de polarisation (12) de l'émetteur suiveur.
Patent WO-0218905-A1 (WO)
Title: Procede de mesure de la tenacite d'un revetement ou d'une surface
Inventor: HOLMBERG KENNETH
IPC: G01N3/00
Filed: 2001-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à mesurer la ténacité d'un revêtement ou d'une surface. Selon ce procédé, on tire un stylet dur avec une force normale croissante sur la surface d'un objet de façon que cette surface soit endommagée par cassure. Un procédé optique, un procédé acoustique ou une autre technique permet de mesurer l'emplacement des premières fissures sur la rayure ou au voisinage de celle-ci, ainsi que les forces de frottement exercées sur les fissures. Ces mesures sont utilisées pour calculer la ténacité du revêtement ou de la surface à l'aide d'une analyse de la mécanique de rupture. Le rayage de la surface au moyen d'un stylet dur avec une force augmentant de manière régulée peut s'opérer conformément à un test dénommé 'essai de rayage' dans la technique antérieure. Un détecteur d'émission acoustique ou analogue mesure l'emplacement de la première fissure, un détecteur de force mesurant la force de frottement de manière continue.
Patent WO-02065589-A1 (WO)
Inventor: VARIS ARVO
IPC: H01R12/50
Filed: 2002-02-11
Abstract: A connector and a contact wafer. The connector (1) comprises contacts one on top of another and in parallel and the wafer body (8) comprises at least one channel (9) which is arranged between contacts (4) arranged in parallel and extends to the lower surface of the wafer body (8).
Patent WO-03082665-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif pour reduire la masse d'un navire et optimiser sa resistance longitudinale
Inventor: LINDHOLM MAURI
IPC: B63B25/16
Filed: 2003-03-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif permettant de réduire la masse d'un navire (1) et d'optimiser la résistance longitudinale. Ce navire (1), qui est destiné au transport de gaz naturel liquéfié ou autres produits correspondants, comporte une coque (2), un pont (3) courant sur la majeure partie du navire (1), plusieurs cuves de transport (4) sensiblement sphériques se succédant selon l'axe de la longueur (A) du navire (1), et un château (5) venant en superstructure du navire. La coque (2) du navire (1) accueille une structure enveloppante continue de protection (6), conçue à cet effet, montée au-dessus des cuves de transport (4). Le pont (3) du navire est monté sur la coque (2) de façon à respecter un rapport faisant au mieux 0,55, mais de préférence au mieux 0,5, entre, d'une part la hauteur hors tout du navire, et d'autre part la hauteur de la partie continue la plus élevée de la structure enveloppante continue de protection (6) au-dessus des cuves de transport (4). En outre, cette structure enveloppante continue de protection (6), qui est solidarisée au pont (3) et aux autres superstructures (7) reposant sur la coque (2), présente des dimensions, telles que, avec les autres parties de la coque (2), elles participent de façon essentielle à la rigidité d'ensemble du navire.
Patent WO-03093699-A1 (WO)
Title: Enrouleuse a piste circulaire et dispositif d'alimentation en film
Inventor: SORMUNEN TAPANI
IPC: F16H47/04
Filed: 2003-04-30
Abstract: L'invention porte sur une enrouleuse comportant: au moins une piste circulaire (3) fermée, et un dispositif (1) d'alimentation en film circulant le long de la piste (3), fournissant le film (9) s'enroulant autour de la pièce à emballer, et muni: d'au moins un moyen de fixation d'une bobine (8) tournante recevant le film; de moyens d'alimentation (15, 13, 14, 15) que traverse le film (9) de manière à être fourni sous une tension prédéterminée; et d'un mécanisme d'entraînement (16, 17, 18, 19, 22) conçu si nécessaire pour entraîner la bobine (8) dans le sens du rembobinage du film et recevant sa force d'entraînement par l'intermédiaire d'un contact mécanique (26) situé entre le mécanisme d'entraînement (16, 17, 18, 19, 22) et la piste (3). Le dispositif (1) d'alimentation comporte également un mécanisme (10, 11, 20, 23) conçu pour déconnecter et reconnecter ledit contact et commandé: soit par la tension du film, soit par la position du dispositif (1) d'alimentation sur la piste (3), soit par les deux.
Patent WO-2004055556-A1 (WO)
Title: Element en reseau a diffraction pour equilibrer l'efficacite de diffraction
Inventor: LEVOLA TAPANI
IPC: G02B5/18
Filed: 2003-12-12
Abstract: L'invention porte sur un élément en réseau à diffraction disposé de manière à être divisé en au moins deux zones de réseau différentes (BGgauche, BGdroite; MBGgauche, MBGdroite) présentant chacune des propriétés de diffractions différentes et disposées sur des côtés opposés par rapport au point de transition (TP) afin de former une structure en réseau séparée (SG). Les diffractions générées par au moins deux des zones de réseau différentes sont disposées de manière à compenser mutuellement la variation de l'angle d'entrée (?) de l'onde de lumière incidente (W) en vue d'une efficacité de diffraction totale d'au moins une onde de lumière diffractée qui est disposée de manière à se propager dans le substrat.
Patent WO-9837275-A1 (WO)
Title: Procede de traitement de carton ou de papier, dispositif pour mettre en oeuvre ce procede et produit obtenu a l'aide de ces procede et dispositif
Inventor: HUOVILA VESA
IPC: D21H23/32
Filed: 1998-02-20
Abstract: Ce procédé, destiné à traiter notamment du carton, au moyen d'une solution de collage et, le cas échéant, au moyen d'une sauce de couchage, est également conçu pour le traitement du papier et il consiste à diriger, au moyen de dispositifs de guidage (9), une bande continue (3) vers une coucheuse comprenant deux rouleaux applicateurs (1, 2), et à appliquer un agent de traitement sur les deux côtés de cette bande continue. La bande (3) est guidée dans l'écartement formé entre les deux rouleaux applicateurs (1, 2) et, dans cet écartement, une couche d'agent de traitement est appliquée sur l'un de ses côtés, à l'aide d'un processus de transfert pelliculaire, tandis qu'une couche est appliquée simultanément sur son autre côté, au moyen d'un processus de couchage par lame. Ainsi, il est possible d'appliquer une grande quantité d'agent de traitement sur la bande continue et la coucheuse permet un bon passage sur machine de la bande.
Patent WO-9845132-A1 (WO)
Inventor: REPONEN KYOESTI
IPC: B60G5/04
Filed: 1998-04-01
Abstract: The invention relates to a bogie control system for a hydraulic-motor driven vehicle, wherein each bogie wheel (9, 10) is provided with its own hydraulic motor whereby, in a driving situation, wheel motors (8a, 8b) produce a bogie tipping moment (M3) which urges to raise the wheel (9) foremost in the driving direction. The system of the invention includes a hydraulic cylinder (2) mounted on the bogie for producing a counter-moment (M4) to the moment (M3) lifting up the foremost wheel (9) in such a way that the foremost wheel (9) returns to drive.
Patent WO-9957034-A1 (WO)
Title: Dispositif de fermeture de bouteille
Inventor: HOKKANEN SAMI
IPC: B65D71/50
Filed: 1999-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture de bouteille. Selon l'invention, le dispositif de fermeture (1) de bouteille comporte une partie à surface principalement plane, comportant sur un de ses côtés une ou plusieurs parties de fixation (2) formées pour une ou plusieurs bouteilles (3). Lors de la fixation du dispositif de fermeture à la bouteille, la partie à surface plane s'associe à la bouteille de façon à former un siège.
Patent WO-0103172-A1 (WO)
Title: Method for producing a thin membrane and resulting structure with membrane
Inventor: ASPAR BERNARD
IPC: H01L27/12
Filed: 2000-06-29
Abstract: The invention concerns a method for producing a thin membrane, comprising the following steps which consist in: implanting gaseous species through a surface of a first substrate (10) and through a surface of a second substrate (20) for generating in said substrates microcavities (11, 21) delimiting for each substrate a thin layer (13, 23) sandwiched between said microcavities and the implanted surface, the microcavities being capable of causing, after they have been implanted, the thin layer to be detached from its substrate; assembling the first substrate (10) on the second substrate (20) such that their implanted surfaces are opposite each other; detaching each thin layer (13, 23) from its substrate (10, 20), the thin layers remaining assembled together to provide said thin membrane. The invention also concerns a structure with a thin membrane obtained by said method.
Patent FR-2805425-A1 (FR)
Title: Client - server communication system uses file groups in XML format which are revealed according to file type
Inventor: BRAULT GILBERT
IPC: G05B19/05
Filed: 2000-02-21
Abstract: The system provides communication between a programmable computer (PLC) provided with an HTTP server, and a client machine (C) via a network (B). Within the central unit (UC) of the computer there is a device for adding file groups (M1, M2..) in XML format, within which are grouped the signal elements which are intended to observe or control the automated process. A further device adds or suppresses elements of these files according to file type, whilst another element reads or writes to these files in response to requests send to the HTTP server. Each of the signal elements is in XML format, and comprises the definition which indicates the type of signal and its binary value.
Patent FR-2807026-A1 (FR)
Inventor: HUSSENOT JEROME
IPC: B03D1/14
Filed: 2000-04-03
Abstract: The invention concerns a device for water treatment by foaming, comprising: a reaction chamber (8); injecting means for bringing, through an injection orifice in the reaction chamber, water to be treated; means forming gas microbubbles (20) in the water to be treated; and condensing means (10) for collecting the foam produced. The invention is characterised in that the microbubbles are injected into the reaction chamber (8) with the water to be treated. The invention also concerns a method for water treatment by foaming which consists in: injecting water to be treated into a reaction chamber (8); forming gas microbubbles in the water to be treated; separating the foam produced from the water to be treated. The method is characterised in that microbubbles are injected into the reaction chamber (8) with the water to be treated.
Patent FR-2807209-A1 (FR)
Title: Component for switching high intensity electrical currents, for use in electrical machines
Inventor: LAMORT DE GAIL MARC
IPC: H05K7/20
Filed: 2000-04-04
Abstract: The component (1) comprises at least one electronic switch (2) mounted on a structure comprising an electrical conductor layer (3) and an insulator layer (4), where the conductor layer is of greater thickness than the insulator layer. The electrical conductor layer is also a heat conductor.  The electrical conductor layer (3) is made of copper, silver, aluminium, or an alloy of these metals. The insulator layer (4) is also a heat conductor, and is made of alumina or beryllium oxide. The thickness of conductor layer is greater than 0.5 mm, and the thickness of insulator layer is not greater than 0.5 mm. The structure comprising the conductor layer and the insulator layer has a through-opening (5), which allows mechanical fastening of the component, for example, by a screw, a rivet, etc. The electronic component (2) is mounted on the conductor layer by soldering. The components can be implemented in the form of an H-bridge for power supply to a dc. motor, including eg. a first component A with 6 electronic switches, and a second component B in the form of a semi-bridge with 3 electronic switches and an earth bar.
Patent FR-2809640-A1 (FR)
Title: Process and equipment for the screening of powders e.g. plutonium dioxide before conditioning, involves use of ultrasonic transducers mounted on a filter body supporting the screen
Inventor: LEGOUPIL XAVIER
IPC: B07B1/42
Filed: 2000-05-30
Abstract: Process for the sieving of a powder comprises ultrasonic transducers fixed to the body of the apparatus are arranged perpendicular to the vertical axis passing through the screen to induce mechanical vibrations and assist in the passage of the powder through the screen.  Process for the sieving of a powder in which the powder is passed across a screen (22) which is mechanically vibrated by at least one ultrasonic transducer (24) fixed to the filter body supporting the screen.  An Independent claim is also included for the apparatus to effect the process.
Patent FR-2810172-A1 (FR)
Title: Infra red/electromagnetic detection direct analogue/digital conversion having elementary matrix sampled over integration time then digitally converted with comparison with fixed level determining first/second binary level.
Inventor: LAFLAQUIERE ARNAUD
IPC: H04N5/3745
Filed: 2000-06-13
Abstract: The analogue to digital circuit converter integrates an analogue electrical signal and compares it with a predetermined level. The elementary point matrix (10) is examined N times over an integration time (13). A digital signal is obtained in output after a comparison step (14) with a first binary value below a set level and a second binary value above this level.
Patent FR-2810344-A1 (FR)
Title: Transfer device for industrial laundry machine moves sheets, under=sheets, towels, etc between two conveyors
Inventor: BABOZ NICOLAS
IPC: D06F67/04
Filed: 2000-06-16
Abstract: A transfer device moves a rectangular article between two conveyors. The device has a vertical passage and clamps grip corners of the articles so they are successively brought to a vertical position. The article is held between a grip and a stop before the clamps open and transfers the article onto the second conveyor.  The grip may be a slider with a suction device. The stop is covered with an elastic material. Each clamp has deflectors directing air onto the corners of the article to release them. A smoothing system and an opposed tube supplying compressed air are adjacent the second conveyor.
Patent FR-2812700-A1 (FR)
Title: Dispositif ralentisseur de rotation a prise directe
Inventor: DROCHE EMILE
IPC: H04M1/72451
Filed: 2000-08-04
Abstract: Le dispositif ralentisseur de rotation comporte un premier élément et un second élément animés l'un par rapport à l'autre d'un mouvement de rotation à ralentir, et est caractérisé en ce que le premier élément comporte un bloc de matière souple (106), le second élément (107) est adapté à déformer localement le bloc de matière souple (106) tout au long du mouvement de rotation en vu de ralentir ce mouvement, et des moyens anti-adhérence sont prévus à l'interface des deux éléments.Le bloc de matière souple (106) peut également présenter une variation dimensionnelle apte à permettre un ralentissement progressif du mouvement de rotation.
Patent FR-2819163-A1 (FR)
Title: Shelf is made from cardboard cut and folded to form upper and lower surfaces connected by narrow front strip, wooden reinforcing strip being inserted between surfaces, next to connecting strip
Inventor: VAN SANTVOORT CLAUDE RENE
IPC: A47F5/11
Filed: 2001-01-08
Abstract: The shelf is made from cardboard cut and folded to form upper (32) and lower (31) surfaces connected by narrow front strip (33). A wooden reinforcing strip (70) is inserted between the surfaces, next to the connecting strip
Patent WO-0159246-A1 (WO)
Title: Security barrier with gate
Inventor: VARLET MARC
IPC: E06B9/04
Filed: 2001-02-07
Abstract: The invention concerns a security barrier with gate designed to close a passage reversibly, said barrier consisting in particular of an open framework (100, 101) formed by two vertical posts (130g, 131g; 130d) assembled at their ends with a bottom element (110), a gate (200) mounted rotating about a first vertical member (130d), each vertical post (130g, 131g; 130d) comprising an actuator (150) designed to flange the framework (100, 101) between two walls (P1, P2) of the passage and means provided for abutting the gate (200) with the second vertical post (130g) or the wall (P1) when the framework is being flanged (100, 101) between the walls (P1, P2) by the actuators (150) so as to limit bending of the free end of said vertical post(s) and means for coupling said gate (200) in the framework. The inventive barrier is characterised in that the means for abutting the gate (200) with the second vertical post (130g) or the wall (P1), consists of a locking device (300) comprising a handle (310) in one end of which is mounted through a first shaft (322) a roller (320), said handle being hinged by a second shaft (332) of the gate (200), the roller being mounted such that it should be capable of being abutted against a hollow tube (132) of the second vertical post (130g) of the framework (100) or against a wedge (350) provided on the wall (P1), when the gate is positioned in the meridian plane of the framework (100) and when the handle (310) is in a locking position or the first shaft (322) and the second shaft (332) are in a plane perpendicular to said wall (P1).
Patent WO-0161278-A1 (WO)
Title: Telemetric equipment for two-dimensional or three-dimensional cartography of a volume
Inventor: CORNIL YAN
IPC: G01S17/89
Filed: 2001-02-19
Abstract: The invention concerns telemetric equipment for two-dimensional or three-dimensional cartography of a volume, said equipment comprising a telemetric head and means for acquiring the position of said telemetric head in a fixed referential. The invention is characterised in that the equipment consists of a self-contained portable housing comprising the telemetric head and a fixed housing, the two housings comprising means for remotely acquiring the position and orientation of the portable housing in the fixed referential.
Patent FR-2820312-A1 (FR)
Title: Composition pulverulente pour la decoloration des fibres keratiniques humaines
Inventor: LEGRAND FREDERIC
IPC: A61K8/31
Filed: 2001-02-02
Abstract: L'invention concerne une composition pulvérulente pour la décoloration des fibres kératiniques humaines, et en particulier les cheveux, comprenant au moins un sel peroxygéné, au moins un polymère amphiphile non-ionique et/ ou anionique comportant au moins une chaîne grasse, et en outre au moins un polydécène de formule C10n H [(20n)+2] dans laquelle n varie de 3 à 9 et de préférence de 3 à 7, en une quantité pondérale inférieure à 10%, ladite composition ne pouvant être mélangée qu'avec un oxydant ne titrant pas plus de 40 volumes en peroxyde d'hydrogène afin qu'elle puisse donner une composition de décoloration homogène, stable, et d'application précise et aisée, et pour qu'elle puisse produire une décoloration des cheveux homogène et ne laissant pas les cheveux rêches.
Patent FR-2806741-A1 (FR)
Title: Method for regulating or manipulating sucrose content and metabolism in sugar storing plants, e.g. increasing sucrose content, by regulating activity of pyrophosphate-dependent phosphofructokinase enzyme in plant
Inventor: BOTHA FREDERIC COENRAAD
IPC: C12N/
Filed: 2001-02-08
Abstract: Regulating and manipulating sucrose content in a sugar storing plant by regulating the activity of the pyrophosphate-dependent phosphofructokinase (PFP) enzyme in the plant.  Independent claims are also included for the following: (1) an isolated nucleotide sequence comprising: (a) a sequence comprising: (i) a nucleotide sequence having 1176 bp (I) fully defined in the specification; (ii) a nucleotide sequence, which is complementary to (i); (iii) a variant of (i); (iv) a portion of (i); or (v) a nucleotide sequence which hybridizes to the nucleotide sequence of (i) under stringent hybridization conditions; or (b) an isolated nucleotide sequence having 1668 bp fully defined in the specification; (2) gene constructs comprising: (a) a promoter and the nucleotide sequence above in a sense orientation, the gene construct lacking a translation initiation codon upstream of the nucleotide sequence or possessing an in-frame termination codon directly downstream of the initiation codon; or (b) a promoter and the nucleotide sequence above in an antisense orientation; (3) a transformed plant cell, which includes the gene construct; (4) a transgenic plant or plant part containing or derived from the transformed plant cell; (5) a method of regulating or manipulating the level of active PFP in a plant by transforming the plant cell with at least one of the gene construct above; (6) a method of maintaining or increasing the sucrose level in plant tissue by transforming cells of the plant tissue with at least one of the gene construct above; and (7) a method of manipulating sucrose metabolism in a plant cell of a sugar-storing plant comprising co-transforming the cell with each of the gene constructs above.
Patent FR-2821258-A1 (FR)
Title: Magnetic doily comprises plate on which magnet is fixed
Inventor: PHILIPPEAU MICHEL
IPC: A47G23/06
Filed: 2001-02-23
Abstract: The doily consists of a plate (1) in the central part of which a magnet (2) is fixed.
Patent WO-0221103-A1 (WO)
Title: Apparatus for stabilising the state of gaseous media in particular for (micro) (nano) manipulations or micro-measurements
Inventor: URBAN JEAN-PASCAL
IPC: G01N7/14
Filed: 2001-09-06
Abstract: The invention concerns an apparatus or device, and the corresponding method for controlling and validating dynamic measurement of exchanges or variations of gaseous states in particular (but not exclusively) of low or very low intensity (micro or nano exchanges). The influence of factors modifying the state parameters PVT of each working chamber Ch(i) and extraneous to the reaction or manipulation or measurement used in said chamber is accurately compensated by reaction, to the same factors, in a common working chamber MT, in a so-called stabilised identical reference working chamber ChS, on means Cp mounted on a capillary tube CE which controls compensation means (for example gas intake or vacuum application V4) applied in a buffer chamber CrR communicating with the other chambers. The measuring means C T(i) then provides the desired value without being affected by the extraneous factors.