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Patent FR-3078720-A1 (FR)
Title: Dispositif de water-closet comprenant un raccord a clapet pour siphon, raccord et procede correspondants
Inventor: DELABRE PIERRE YVES
IPC: E03D11/10
Filed: 2018-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de water-closet (1), comprenant un mécanisme de chasse d'eau (la) en amont, une cuvette (2) se terminant par un siphon d'évacuation (3) en aval, et un raccord d'évacuation (4) raccordé au siphon (3), le raccord d'évacuation (4) comprenant un corps (4a) qui comprend une portion de travail (7) transitoirement non immergée en utilisation, caractérisé en ce que le raccord d'évacuation (4) comporte, sur la portion de travail (7), un clapet (8) ayant un diamètre d'au moins 80% de celui du corps (4a) du raccord (4), configuré pour s'ouvrir pour faire entrer de l'air en cas de dépression dans le raccord (4) et se fermer au repos, ledit clapet (8) étant en une seule pièce avec le raccord (4) ou soudé à celui-ci. L'invention porte en outre sur un raccord (4) et un procédé de fabrication correspondants.
Patent FR-3080801-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’entree d’air de face avant de vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-05-04
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'obturation (1) pour une entrée d'air de face avant de véhicule automobile présentant : • une grille de calandre (3) présentant une pluralité d'ouvertures (31) destinée à être disposée au niveau d'une ouverture d'une entrée d'air de face avant d'un véhicule automobile pour un flux d'air (A) traversant ledit dispositif d'obturation (1), et • une pluralité d'éléments d'obturation (5) disposés en aval de la grille de calandre (3) par rapport à l'écoulement du flux d'air (A) et mobiles en translation selon une direction perpendiculaire à la calandre (3) sous l'effet d'au moins un actionneur (7) entre une position d'obturation et une position ouverte, et les éléments d'obturation (5) étant disposés en retrait des ouvertures (31) de la grille de calandre (3) par rapport à l'écoulement du flux d'air (A) lorsqu'ils sont dans leur position ouverte et de manière à fermer les ouvertures (31) lorsqu'ils sont dans leur position d'obturation.
Patent FR-3082995-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile pour porte-fusibles et porte-fusibles associe
Inventor: LEROY BENOIT
IPC: H01H31/04
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif mobile pour porte-fusibles (1), comprenant : un couvercle (2) et des moyens d'actionnement (3) pour manipuler le couvercle (2) qui comprennent : - un levier (5) comprenant deux bras (6), - un élément de préhension (11) comprenant une barre de préhension (11') reliant deux branches latérales (12) montées respectivement au niveau des deuxièmes extrémités des bras (6), les deux branches latérales (12) sont montées mobiles en rotation par rapport audit levier (5), entre une position d'encombrement réduit (P1) et une position relevée de travail, - des moyens de verrouillage et de déverrouillage (15, 16, 17), formant parties intégrantes, de l'élément de préhension (11) et du levier (5) pour : bloquer l'élément de préhension (11) dans la position d'encombrement réduit (P1), bloquer l'élément de préhension (11) dans la position de relevée de travail, libérer l'élément de préhension (11) pour autoriser son mouvement de rotation.
Patent FR-3083354-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation pour le controle des resultats fournis par un reseau de neurones artificiels et autres procedes associes
Inventor: SCHMAUCH BENOIT
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-06-29
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de modélisation pour le contrôle des résultats fournis par un réseau de neurones artificiels comportant les étapes suivantes : - Générer un réseau de neurones artificiels ; - Entraîner le réseau de neurones artificiels sur une base de données d'entraînement ; - Tester le réseau de neurones artificiels sur au moins une donnée de test dépendant d'une pluralité de variables vi de manière à obtenir un résultat R par donnée de test, le résultat R dépendant des variables vi ; - Pour chaque résultat R : • Approximer par un modèle linéaire une première fonction Fi dépendant uniquement du résultat R pour obtenir une deuxième fonction F2, la première fonction F1 et la deuxième fonction F2 dépendant des variables vi ; • Simplifier la deuxième fonction F2 pour obtenir une troisième fonction F3 dépendant d'un nombre plus réduit de variables vi ; • Appliquer à la troisième fonction F3 la fonction inverse de la première fonction F1 pour obtenir un modèle de fonctionnement du réseau de neurones.
Patent FR-3083658-A1 (FR)
Title: Procede de partage de sequences video geolocalisees et reliees a des sites avec navigation par categorie
Inventor: MATEOS HERNANDEZ GREGORY
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de partage de séquences vidéo dites « Stories » entre équipements connectés comportant des traitements pour la publication de séquences vidéo numériques et des traitements de visualisation des séquences vidéo numériques publiées, a) les traitements pour la publication de séquences vidéo comprenant : - une étape de capture et de diffusion d'une vidéo VIDi à l'aide d'un équipement connecté munie d'une caméra, - une étape d'enregistrement d'un fichier numérique de métadonnées MDi associé audit fichier vidéo, comprenant des données de géolocation LOCi dudit équipement connecté, et une partie au moins des données constituées par des données de durée dudit fichier vidéo, un identifiant de l'auteur de ladite capture, des données d'horodatage de ladite capture, - une étape de sélection des identifiants d'une pluralité de destinataires ou de groupes de destinataires, - une étape de diffusion du fichier vidéo associé audit fichier de métadonnées, b) les traitements de visualisation sur un équipement connecté des séquences vidéo numériques publiées.
Patent FR-3083981-A1 (FR)
Title: Compositions a usage cosmetique et dermatologique
Inventor: CAPPELLO SERGE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention concerne une composition à visée cosmétologique ou dermatologique comprenant une glycoprotéine liant le fer et un hydrolysat de la caséine et comprenant facultativement du colostrum, un précurseur de l'oxyde nitrique, un antioxydant, et de la sérotonine ou un de ses précurseurs.
Patent FR-3084413-A1 (FR)
Title: Ejecteur bi-etage
Inventor: ORIEUX STEPHANE
IPC: F04F5/44
Filed: 2018-07-27
Abstract: Cet éjecteur bi-étagé comprend un corps (16) comportant : - une entrée d'air comprimé (E) ; - une buse (17) d'injection d'air comprimé placée en aval de l'entrée d'air ; - une conduite centrale (18) ; et - un mélangeur de sortie (19). La buse d'injection (17), la conduite centrale (18) et le mélangeur de sortie (19) sont disposés suivant un axe (X-X') de l'éjecteur de sorte que les extrémités de la conduite axiale soient respectivement espacées de la buse et du mélangeur de manière à former une première et une deuxième zone d'aspiration (23, 25) qui communiquent avec une unique chambre d'aspiration d'air (21) commune.
Patent FR-3084784-A1 (FR)
Title: Barre de connexion electrique, notamment pour un onduleur de vehicule
Inventor: POUILLY AURELIEN
IPC: H02K11/00
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention porte sur une barre de connexion électrique (1) destinée à relier électriquement un premier équipement électrique (2) et un deuxième équipement électrique (3), notamment dans un véhicule, la barre de connexion électrique (1) comprenant un module de connexion électrique (11) configuré de manière à alimenter le premier équipement électrique (2) avec une énergie électrique commandée par le deuxième équipement électrique (3). La barre de connexion électrique (1) comprend en outre un module de transmission (31) destiné à transmettre dans le deuxième équipement électrique (3) un signal électrique représentatif d'une propriété physique du premier équipement électrique (2), le module de transmission (31) étant intégré avec le module de connexion électrique (11).
Patent FR-3085612-A1 (FR)
Title: Outil de prehension electromagnetique polyvalent et deformable
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/06
Filed: 2018-09-11
Abstract: L'invention concerne un outil de préhension (1) polyvalent et son procédé de mise en œuvre. L'outil (1) comprend une tête (3) présentant une membrane (5) déformable formant une enveloppe contenant un matériau granulaire (7) en matériau ferromagnétique, l'outil de préhension (1) comprenant en outre une base (9) reliée à ladite tête (3) par les bords de sa membrane (5), et comprend un électroaimant (11) apte à produire un champ magnétique lorsqu'il est alimenté en courant électrique.
Patent FR-3091351-A1 (FR)
Title: Biomarqueur de la maladie de fabry
IPC: G01N33/68
Filed: 2018-12-27
Abstract: L’invention consiste en une méthode de diagnostic in vitro de la maladie de Fabry chez un sujet, ladite méthode comprenant une étape de mesure de la concentration d’au moins un biomarqueur choisi parmi : Il-7, FGF-2, AC(16 :1)-OH, spermidine et taurine dans un échantillon biologique dudit sujet.
Patent FR-3090709-A1 (FR)
Title: La présente invention concerne un procédé de prise béton végétal rapide à plat de panneaux de murs verticaux.
Inventor: LECLERE CHARLES
IPC: E04G11/06
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé de coffrage de béton armé pour panneau de mur vertical caractérisé en ce que Le béton armé est un béton végétal bambou pour le granulat et bambou pour le treillis Le coffrage (11) est posé à plat au sol Le béton est coulé dans le coffrage depuis un malaxeur bétonnière (13) posée au sol Quelques minutes après le coulage du béton une presse (12) vient presser le haut du coffrage pour évacuer l’eau en surplus La presse (&é) vient presser régulièrement pendant 2 heures le temps du séchage du béton Au bout du séchage de la prise, au bout de quelques heures, le panneau de mur béton est décoffré puis relevé en vertical par un palan (17) Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089229-A1 (FR)
Title: Collage d’un monobrin en composite verre-résine à une matrice thermoplastique
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C09J179/04
Filed: 2019-02-05
Abstract: Utilisation d’une résine benzoxazine (12) pour le collage d’un monobrin (10) en composite verre-résine comportant des filaments de verre (101) noyés dans une résine polyester thermodurcie (102), à une matière thermoplastique (14), notamment polyester ; procédé pour faire adhérer un tel monobrin à la matière thermoplastique (14), comportant au moins les étapes suivantes : - imprégner le monobrin (10) par une résine benzoxazine (12) à l’état liquide ; - après imprégnation, traiter thermiquement le monobrin (10) ainsi imprégné, afin de polymériser au moins en partie la résine benzoxazine (12) ; - déposer, sur le monobrin (10) ainsi encollé, la matière thermoplastique (14) à l’état fondu ; - après refroidissement, optionnellement traiter thermiquement le monobrin ainsi revêtu (R-1, R-2) pour polymériser totalement la résine benzoxazine (12) au contact de la matière thermoplastique (14).
Patent FR-3094560-A1 (FR)
Title: Prise de contact sur du germanium
Inventor: LUDURCZAK WILLY
IPC: H01L31/0248
Filed: 2019-03-29
Abstract: Prise de contact sur du germanium La présente description concerne un procédé de formation d'une prise de contact électrique (400) avec une région semiconductrice (110) constituée principalement de germanium, comprenant la formation d'une première zone (420) constituée d'un premier matériau intermétallique dans lequel plus de 70 % des atomes non métalliques sont de silicium. La présente description concerne également un dispositif comprenant une telle prise de contact. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095651-A1 (FR)
Title: Particules nanocomposites conductrices étirables
Inventor: REYNAUD STÉPHANIE
IPC: H01B1/12
Filed: 2019-05-02
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation de particules nanocomposites électriquement conductrices comprenant un cœur constitué d’un homopolymère de polyacrylate d’alkyle en C1-C6 ou d’un copolymère d’acrylate d’alkyle en C1-C6 et d’un comonomère amide α,β insaturé, une écorce constituée de polyaniline, et un tensioactif non ionique pour réaliser une impression sur un support étirable. Elle concerne également un support étirable imprimé obtenu selon l’invention et utilisable par exemple dans le domaine de l’électronique imprimée ou des vêtements connectés.Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3095946-A1 (FR)
Title: Installation permettant de recevoir et de basculer un siège ou un fauteuil roulant
Inventor: DALLA ROSA VIRGINIE
IPC: A61G5/10
Filed: 2019-05-13
Abstract: L'invention concerne une installation comportant un châssis (1) comprenant une embase (101), un dispositif de réception (2) comprenant une plateforme (21) apte à recevoir un fauteuil roulant (9) ou un siège, et une partie formant dosseret (22). Le dispositif de réception (2) est articulé (A2) entre une position de repos dans laquelle la plateforme (21) est parallèle au plan d’appui au sol du châssis (1), et une position dite de travail dans laquelle la plateforme (21) est inclinée. Un système de commande (5) du dispositif de réception (2) permet de basculer le dispositif de réception (2) entre ladite position de repos et ladite position de travail. Un système (3) à soufflet limite ou empêche le passage d’un objet ou d’un membre d’une personne, sous la plateforme (21) du dispositif de réception (2). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3097334-A1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’une fibre optique monomode et d’une fibre optique multimode, equipement de couplage optique et fibre optique pouvant être obtenue grace à un tel procédé
Inventor: LABROILLE GUILLAUME
IPC: G02B6/46
Filed: 2019-06-17
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fixation d’une fibre monomode (2) à une fibre multimode (3) comprenant les étapes suivantes : - injecter un rayonnement lumineux dans l’extrémité d’injection (2b) de la fibre monomode (2) et positionner relativement l’une par rapport à l’autre les extrémités de jonction de la fibre monomode (2a) et de la fibre multimode (3a) de manière à propager au moins en partie le rayonnement lumineux dans la fibre multimode (3) ; - décomposer modalement le rayonnement lumineux collecté à l’extrémité d’injection (3a) de la fibre multimode (3) et mesurer au moins une grandeur représentative de la puissance optique présente dans un premier groupe de modes secondaires ; -  ajuster la position relative des extrémités de jonction et les figer l’une par rapport à l’autre dans une position relative de couplage déterminée. L’invention porte également sur un équipement de couplage et sur une fibre optique qui peut être obtenue à l’aide du procédé de fixation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099378-A1 (FR)
Title: Dispositif destiné à prévenir la chute de l'arc lors du tir ou pendant sa préparation
Inventor: CURÉ MICHÉLE ISABELLE ANNA MATHILDE
IPC: A99Z99/00
Filed: 2019-07-30
Abstract: Dispositif réglable destiné à empêcher la chute de l'arc lors du tir.     Le dispositif comprend un gant ajustable porteur d'un système d‘attache réglable fixé sur la paume. Ce système est constitué de trois éléments : une bandelette avec velcro fixée par un rivet dans le haut de la paume, une autre bandelette avec un mousqueton à son extrémité fixée par un rivet au bas de la paume, une troisième bandelette libre avec velcro et comportant un anneau à son extrémité ; celle-ci vient se positionner selon l‘angle et la longueur désirés sur la bandelette du haut grâce à son velcro, le mousqueton s‘accroche à son anneau. Les deux bandelettes fixées sur la paume peuvent pivoter autour de leur rivet respectif tandis que tous les angles de la troisième bandelette sont permis et sa longueur peut varier. Le système est aisé et rapide d'utilisation et favorise un geste de tir idéal.     FIG 9
Patent FR-3087590-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour un rotor d’une machine électrique
Inventor: JASTRZEMBSKI JAN-PETER
IPC: H02K1/28
Filed: 2019-10-02
Abstract: Dispositif de sécurité pour un rotor d’une machine électrique.     Rotor pour machine électrique comportant un arbre de moteur (3) et des aimants permanents (6) disposés répartis sur l’arbre de moteur (3) qui sont sécurisés par un dispositif de sécurité contre les déplacements dans la direction axiale du rotor, dans lequel le dispositif de sécurité comporte au moins deux segments de bague.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3102214-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur comprenant un dispositif de contrôle déterminant un couple de perte d’un moteur à combustion.
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F02D41/30
Filed: 2019-10-16
Abstract: Groupe motopropulseur comprenant un dispositif de contrôle (DC) tel que ce dispositif de contrôle (DC) comprend : - un moyen (110) de pilotage de l’embrayage dans un état de glissement,- un premier moyen de détermination (115) de couples pendant cet état de glissement : - d’un couple moteur transmis par cet embrayage (Cgliss),- d’un couple prélevé par l’accessoire (Cprel),- d’un couple inertiel (Cinert) du moteur à combustion,- d’un couple moteur généré par la combustion (Cmot) du moteur à combustion, - un second moyen de détermination (120) d’un couple de perte (Cpert) du moteur à combustion à partir du couple moteur généré par la combustion (Cmot) duquel sont soustraits le couple moteur transmis (Cgliss), le couple prélevé (Cprel), et le couple inertiel (Cinert), - et un moyen (130) de commande du moteur à combustion en fonction du couple de perte (Cpert). Figure 2
Patent FR-3102970-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un élément d’un véhicule automobile
Inventor: BRODNIK JULIEN
IPC: F16B41/00
Filed: 2019-11-08
Abstract: Dispositif de fixation d’un élément de protection L’invention concerne un dispositif de fixation (1) d’un élément de protection (26) sur un organe (27) d’un véhicule automobile comprenant un insert (2) comprenant : un corps (5) tubulaire ayant une surface d’appui (7) dans laquelle est ménagée une ouverture (8) et une zone de serrage configurée pour enserrer ledit élément de protection (26) ; une lame hélicoïdale (6) élastique, la zone de serrage étant délimitée par une collerette (10) débordant radialement du corps (5) et par la lame hélicoïdale (6) lorsque celle-ci est en position fléchie, une vis (3) introduite dans l’insert (2) par l’ouverture (8), présentant une tête configurée pour venir en appui contre la surface d’appui (7) du corps (5) et un filetage (22) configuré pour venir s’engager dans un filetage complémentaire ménagé dans l’organe (27) du véhicule automobile. Figure 11
Patent FR-3102999-A1 (FR)
Title: Dispositif de récupération de produits liquides et/ou solides surnageant à la surface d'un plan d'eau.
Inventor: LECOFFRE YVES
IPC: E04H4/12
Filed: 2019-11-08
Abstract: Dispositif de récupération par déversement de produits surnageant à la surface d'un plan d’eau, comprenant : une cuve (2), un organe de maintien (7) maintenant la cuve dans une position telle que le bord supérieur de la paroi périphérique de la cuve est situé au-dessous de la surface libre du plan d’eau, un organe tubulaire d’écumage (18), mobile par rapport à la cuve, comprenant une virole intérieure engagée librement à l’intérieur de la cuve et présentant un seuil supérieur de déversement (20), et un organe d’extraction (13) de liquide communiquant avec la partie inférieure de la cuve, l’organe tubulaire d’écumage étant soumis au niveau du liquide dans la virole intérieure, l’organe tubulaire d’écumage (18) comprenant un organe d’isolement (21) qui délimite, avec la virole intérieure, un espace annulaire de confinement (22) dans lequel la partie supérieure de la paroi périphérique (3) de la cuve (2) est engagée librement, en position d’emboîtement. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3103119-A1 (FR)
Title: Module de fourniture de poudre de fabrication additive permettant le sechage de poudre
Inventor: EL OUAZZANI TAYIBI ALI
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-11-18
Abstract: Module de fourniture (2) de poudre de fabrication additive comprenant- une trémie principale (29) pour stocker de la poudre de fabrication additive, la trémie principale (29) étant adaptée pour être connectée à un module de fabrication (4) configuré pour fabriquer additivement un objet sur la base de la poudre se trouvant dans la trémie principale (29),- une entrée (211) du module de fourniture (2) adaptée pour être connectée au module de fabrication (4) et recevoir de la poudre se trouvant dans le module de fabrication (4),- une boîte à gants (25) adaptée pour recevoir un récipient (28), la boîte à gants (25) étant propre à être fermée de manière étanche, - un circuit d’approvisionnement configuré pour transférer de la poudre se trouvant dans la boîte à gants (25) vers la trémie principale (29), - un système de mise en circulation adapté pour mettre en mouvement de la poudre selon une boucle de circulation fermée sur elle-même, le système de mise en circulation comprenant un système d’aspiration (21) distant de la trémie principale (29), le système d’aspiration (21) étant adapté pour évacuer du gaz présent dans la boucle de circulation, la boucle de circulation passant par la trémie principale (29) et le système d’aspiration (21).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106772-A1 (FR)
Title: Tapis chauffant souple pour le preformage ou la consolidation de pieces composites
Inventor: LEGRAND MARC
IPC: B29C70/54
Filed: 2020-01-31
Abstract: TAPIS CHAUFFANT SOUPLE POUR LE PREFORMAGE OU LA CONSOLIDATION DE PIECES COMPOSITES L’invention concerne un dispositif multicouche chauffant souple, de type tapis chauffant (7), pour la réalisation de préformage ou de consolidation de préformes fibreuses de pièces composites. Le dispositif comprenant au moins une première couche de support, au moins un premier cordon chauffant (23) agencé sur l’au moins une première couche de support et définissant une surface de traitement thermique (22) adaptée à la surface de la pièce composite à préformer ou à consolider, un premier réseau de fils (35) raccordé électriquement à l’au moins un premier cordon chauffant (23), au moins un second cordon chauffant (33) agencé sur l’au moins une première couche de support et définissant au moins une ceinture de blocage thermique (27) à l’au moins une périphérie (30) de la surface de traitement thermique (22) et un second réseau de fils (36) raccordé électriquement à l’au moins un second cordon chauffant (33). L’invention concerne également une installation équipée d’un moule et d’un tel tapis chauffant (7). Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106726-A1 (FR)
Title: Préparation d’un extrait riche en phycobiliprotéines
Inventor: DEGROOTE JACQUES
IPC: A23L17/60
Filed: 2020-02-04
Abstract: L’invention concerne des extrudats et un procédé de préparation d’un extrait riche en phycobiliprotéines à partir de biomasse d’origine végétale (BOV), comprenant au moins les étapes qui consistent à obtenir d’une solution (1) par mélange d’une pâte de BOV, d’eau et d’un texturant, mettre en contact de la solution (1) avec une solution (2) contenant des cations multivalents et obtenir de l’extrait par infusion des extrudats résultants dans un volume d’eau ou de milieu aqueux ou hydrophile, dans lequel les phycobiliprotéines diffusent.
Patent FR-3107179-A1 (FR)
Title: Enveloppe d’habillage pour prothese
Inventor: SOUPLY MARC
IPC: A61F2/60
Filed: 2020-02-19
Abstract: Enveloppe d’habillage (1) pour prothèse (12) d’un membre (2) donné, l’enveloppe comprenant au moins deux zones (5.1, 5.2, 6.1, 6.2) de flexibilité différentes (3.1, 3.2, 3.3, 9.1, 9.2), l’agencement desdites zones entre elles correspondant à l’agencement de parties du membre donné ayant des duretés différentes (7, 8). Figure pour l’abrégé : figure 1.