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Patent FR-3044445-A1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de controle de la presence d'articles sur etageres et procede correspondant
Inventor: D'ANNUNZIO FRANCK
IPC: G06Q30/00
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de contrôle de la présence d'articles sur une étagère. Il comprend : - un circuit détecteur (11) pour détecter la présence d'au moins un article posé dans au moins une zone de ladite étagère, dite zone d'étagère, ledit circuit détecteur étant apte à commuter entre un état, dit de détection d'article, dans lequel il détecte la présence d'au moins un article dans ladite zone d'étagère et un état, dit de non détection d'article, dans lequel il ne détecte aucun article dans ladite zone d'étagère, - une étiquette RFID (10) connectée au circuit détecteur (11) et apte à lire et stocker l'état, de détection d'article ou de non détection d'article, du circuit détecteur, ladite étiquette RFID comprenant en outre un code d'identification pour identifier ladite zone d'étagère et étant agencée pour communiquer ledit code d'identification et l'état du circuit détecteur à un lecteur RFID (2) distant.
Patent FR-3044479-A1 (FR)
Title: Kit pour la realisation d'un dispositif a reseau electrique arborescent
Inventor: TIBERGHIEN GUILLAUME
IPC: H05B3/34
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne un kit pour la réalisation d'un dispositif (1) à réseau électrique arborescent, convenant pour être intégré dans un article textile, tel qu'un vêtement, le kit présentant plusieurs modules, y compris : - plusieurs éléments consommateurs d'énergie électrique (2, 2', 2'',3) ou, alternativement plusieurs éléments générateurs d'énergie électrique - une source d'énergie électrique (5), - un dispositif de contrôle (4), destiné à être connecté à ladite source d'énergie électrique (5) comprenant un microcontrôleur, apte au moins à commander l'arrêt ou la mise en marche des éléments consommateurs d'énergie électrique (2, 2', 2'', 3), ou alternativement apte à réguler la recharge de la source d'énergie électrique (5) à partir de l'énergie électrique collectée par lesdits éléments générateur d'énergie électrique (2b), - un ou plusieurs système(s) de liaison(s) filaire(s) (6) arborescente(s), souples, comprenant chacun, une partie de connectique à deux pôles, dite connectique amont, liée électriquement en parallèle à au moins deux autres parties de connectique, dites connectiques aval, chacune à deux pôles. les différents modules électriques étant physiquement indépendants, comprenant chacun au moins une partie de connectique à deux pôles, les parties de connectiques électriques des modules électriques étant configurées physiquement pour permettre l'assemblage d'un réseau électrique arborescent (7), résultant au moins de l'utilisation d'un ou plusieurs systèmes (6) de liaison filaire(s) arborescente(s).
Patent FR-3045834-A1 (FR)
Title: Diluant de reactifs pour immunoessai
Inventor: BUSSERET SANDRINE
IPC: G01N33/543
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne le domaine du diagnostic ou du pronostic. En particulier, elle concerne des compositions pour immunoessai, comprenant au moins (i) un amphipol et (ii) un copolymère amphotérique à base de monomères de (méth)acrylate, une partie de ces monomères comprenant un groupe phosphorylcholine. Ces compositions sont utiles notamment comme agent stabilisant et/ou bloquant.
Patent FR-3031462-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication par prelevement par aiguille creuse de composants et la distribution d'un produit cosmetique personnalise
Inventor: LELOUP DAVID
IPC: B65D25/08
Filed: 2016-01-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour la fabrication et la distribution d'un produit cosmétique personnalisé, ledit produit étant fabriqué par mélange d'au moins deux composants cosmétiques logés dans un contenant respectif (103) caractérisé par le fait que ledit dispositif comprend au moins - un bloc de mélange - un logement (10) de réception pour au moins un contenant de composant actif (103), - des moyens de prélèvement (90) dudit composant actif dans son contenant (103), - des moyens de transfert dudit composant actif vers ledit bloc de mélange, lesdits moyens de prélèvement (90) du composant actif dans son contenant (103) comprenant une aiguille creuse apte à percer le contenant (103) de composant actif, et des moyens d'aspiration du composant actif à travers ladite aiguille creuse.
Patent FR-3055616-A1 (FR)
Title: Canette metallique refermable
Inventor: RABHI ABDELHAMID
IPC: B65D47/06
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne une canette métallique (1) de boissons comprenant : • un récipient métallique (2) ouvert vers l'extérieur et présentant un volume intérieur (20), et • une cloison (3) liée au récipient métallique (2) et adaptée à délimiter de l'extérieur le volume intérieur (20), la cloison (3) comportant une bouche d'accès (30) au volume intérieur (20) présentant un état fermé ou un état ouvert, la bouche d'accès (30) étant adaptée : ○ dans l'état fermé, à isoler le volume intérieur (20) du récipient métallique (2) de l'extérieur, dans l'état ouvert, à autoriser une communication fluidique à travers la cloison (3) entre le volume intérieur (20) du récipient métallique (2) et l'extérieur. Selon l'invention, la bouche d'accès (30) comporte un tuyau ondulé flexible (31) apte à être dépliée vers l'extérieur hors de la cloison (3) dans l'état ouvert de la bouche d'accès (30).
Patent FR-3046430-A1 (FR)
Title: Abri stationnaire de stockage d'au moins une unite de stockage d'energie electrique
Inventor: JOURDREN ARNAUD
IPC: E04H5/04
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un abri stationnaire (1) de stockage d'au moins une unité de stockage d'énergie électrique (U). Cet abri est remarquable en ce qu'il comprend : - au moins un élément (35) de réception de ladite unité, conformé pour que ladite unité de stockage d'énergie électrique (U) puisse y être insérée ou en être extraite, au travers d'une ouverture d'accès (11) dans ledit abri (1), - un dispositif de levage et de manutention (2) de ladite unité (U), disposé à l'intérieur dudit abri (1), au-dessus de l'élément de réception (35) situé le plus haut dans l'abri (1), et en ce que le dispositif de levage (2) comprend une partie fixe solidaire d'au moins une paroi paroi intérieure dudit abri (1) et une partie mobile (21) configurée pour pouvoir être déplacée entre une position escamotée à l'intérieur dudit abri et une position de travail à l'extérieur dudit abri (1) où elle permet le chargement et le déchargement d'une unité de stockage d'énergie électrique (U) dans et hors de l'élément de réception (35).
Patent FR-3047296-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'emission d'un faisceau pour l'eclairage et/ou la signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V14/00
Filed: 2016-02-02
Abstract: Un procédé de contrôle de l'émission d'un faisceau lumineux par un module lumineux, notamment d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, comprenant au moins une source lumineuse, un système microélectronique et un dispositif de conversion de longueur d'onde, est particulier en ce que l'on choisit une répartition lumineuse décrite par un ensemble de points d'intensité donné, on calcule l'émittance du dispositif de conversion de longueur d'onde correspondant à au moins un point d'intensité donnée de la répartition lumineuse, et on calcule l'orientation prise par le système microélectronique en liaison avec l'intensité d'émission de la source lumineuse correspondant audit au moins un point donnée de la répartition lumineuse, pour obtenir une loi de commande destinée au pilotage du système microélectronique et de la puissance.
Patent FR-3048752-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: BARDIAUX BENJAMIN
IPC: F16L3/227
Filed: 2016-03-10
Abstract: Dispositif de fixation (1) d'un tuyau (2) de distribution de fluides caractérisé en ce qu'il comprend : - une plaque de fixation (3), - ladite plaque de fixation (3) étant équipée d'au moins un rail (4) pour le coulissement et pour la retenue d'au moins un support de fixation (5) dudit tuyau (2), ledit support de fixation (5) comporte, d'une part sur l'un au moins de ses côtes, autres que celui d'association audit rail (4), au moins un berceau de réception (7) dudit tuyau (2), et, d'autre part, une bride de recouvrement (8) prévue apte à passer au-dessus dudit tuyau (2) pour le maintenir dans ledit berceau de réception (7).
Patent FR-3055203-A1 (FR)
Title: Prediction de l'attention d'un auditoire lors d'une presentation
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: G10L25/00
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de prédiction de l'attention d'au moins un auditoire lors d'une présentation par au moins un locuteur. Le procédé est tel qu'il comporte les étapes de détection (E25) d'éléments caractéristiques du au moins un locuteur de la présentation en cours et/ou de la présentation en cours, détermination (E26) d'au moins un paramètre de durée ou d'occurrence des éléments caractéristiques détectés, détermination (E27) d'informations relatives à l'évolution du niveau d'attention à partir d'une base de données comportant une correspondance entre des éléments caractéristiques de locuteur et/ou de présentation, des paramètres de durée ou d'occurrence liés à ces éléments et des informations relatives à l'évolution du niveau d'attention pour ces éléments et ces paramètres et de présentation (E28) à l'au moins un locuteur de la présentation, d'une prédiction de niveau d'attention à partir des informations relatives à l'évolution du niveau d'attention déterminées. L'invention se rapporte aussi à un procédé d'apprentissage pour obtenir les correspondances de la base de données, à un dispositif de prédiction mettant en œuvre le procédé décrit ainsi qu'à un dispositif d'apprentissage mettant en œuvre le procédé d'apprentissage.
Patent FR-3056014-A1 (FR)
Title: Procede pour creer une isolation optique entre des pixels d'une matrice de sources lumineuses semi-conductrices
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: H01L21/00
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention propose un procédé de traitement d'au moins un interstice présent entre des sources lumineuses voisines à élément semi-conducteur d'une matrice de sources lumineuses arrangée sur un substrat. Le procédé comprend une étape de génération de moyens de barrage optiques au niveau des parois des sources lumineuses et/ou au niveau dudit fond de l'interstice sans remplir l'interstice d'un matériau optiquement opaque. Il en résulte une augmentation du pouvoir de résolution de la matrice de sources lumineuses.
Patent FR-3056532-A1 (FR)
Title: Assistance a la conduite sur voie rapide a chaussees separees par un rail de securite
Inventor: HEITZMANN THOMAS
IPC: B60W40/04
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule automobile sur une voie rapide à chaussées séparées par un rail de sécurité dans lequel on détecte (40) la présence et on modélise le rail de sécurité à partir de mesures effectuées en continu par au moins un capteur scanner laser (20) monté sur le véhicule automobile, avec détermination d'un indice de confiance ICONF associé à la détection par le capteur scanner laser (20); on active (60) un mode de conduite automatique si l'indice de confiance ICONF est supérieur à un seuil de confiance Ith ; on maintient (120) ce mode tant qu'un indice de confiance courant associé à la détection est supérieur au seuil de confiance I th ; et on désactive ce mode si l'indice de confiance courant passe en-dessous dudit seuil de confiance ; Selon l'invention, on estime (70) la densité de trafic à l'avant du véhicule automobile à partir d'images capturées par une caméra (30) embarquée, de sorte qu'après activation (60) du mode de conduite automatique, ledit indice de confiance courant pris en compte pour la désactivation et le maintien du mode est fonction d'une somme de l'indice de confiance ICONF associé à la détection de présence du rail de sécurité et de la densité de trafic estimée.
Patent FR-3060900-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un isolant electrique entre un dissipateur thermique et un palier
Inventor: LABROSSE JEAN-CLAUDE
IPC: H02K11/30
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un module électrique de commande (40) de la machine électrique tournante, - un dissipateur thermique (44) associé au module électrique de commande (40), - un palier (17) agencé pour supporter un roulement portant à rotation un arbre de la machine électrique tournante, caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante comporte un isolant électrique (101) interposé axialement entre le palier (17) et le dissipateur thermique (44), ledit isolant électrique (101) étant agencé pour isoler électriquement le dissipateur thermique (44) par rapport au palier (17).
Patent FR-3061043-A1 (FR)
Title: Chariot navette a plateau structure pour le tri de colis hors norme
Inventor: MIETTE EMMANUEL
IPC: B07C3/08
Filed: 2016-12-22
Abstract: Un chariot navette (6) pour centre logistique de tri de colis comportant un plateau (7) pour porter un colis (HN) à trier, est caractérisé en ce que le plateau comporte une partie centrale (7A) en forme de gouttière à section transversale en V et deux parties latérales (7B,7C) de part et d'autre de la partie centrale et qui s'étendent dans un même plan horizontal.
Patent FR-3062676-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la vitesse et de la puissance d'une helice de turbomachine
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: F02C9/58
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation de la vitesse et de la puissance d'une hélice de turbomachine, dans lequel on met en œuvre au moins deux modes de fonctionnement : - l'un, dit « mode vitesse », dans lequel on commande le calage de l'hélice (β) en fonction de la vitesse d'hélice souhaitée, tandis que le débit carburant est commandé en fonction du couple souhaité, - l'autre, dit « mode β », dans lequel on commande le débit de carburant en fonction de la vitesse d'hélice souhaitée, le calage de l'hélice (β) étant fixé à un angle de butée (βmin) qui limite le calage de l'hélice dans les deux modes de fonctionnement, l'angle de butée (βmin(t)) étant calculé et mis à jour en continu pendant un vol en fonction de paramètres relatifs aux conditions de vol estimés en temps réel.
Patent FR-3065375-A1 (FR)
Title: Procede d'odorisation de fluide cryogenique
Inventor: CAZAUX JEAN-BENOIT
IPC: C10L3/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'odorisation d'un fluide cryogénique comprenant une étape a) d'alimentation, à une température supérieure à la température du fluide cryogénique et supérieure à la température de cristallisation de l'agent odorisant, en continu, d'un agent odorisant sous forme liquide ou gazeuse, dans une zone d'alimentation, une étape b) d'alimentation dudit agent odorisant sous forme liquide ou gazeuse de l'étape a) dans une zone tampon dans laquelle l'agent odorisant liquide ou gazeux est amené à une température voisine de la température du fluide cryogénique, et une étape c) d'alimentation dudit agent odorisant refroidi à l'étape b), dans la zone de contact, où ledit agent odorisant entre en contact avec ledit fluide cryogénique à odoriser. La présente invention concerne également un dispositif d'odorisation permettant la mise en œuvre dudit procédé d'odorisation.
Patent FR-3051357-A1 (FR)
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-05-11
Abstract: Agent cosmétique désodorisant sous la forme d'une suspension qui contient : - 1,0 à 35 % en poids d'au moins une hectorite, - 55 à 95 % en poids d'au moins une huile, - moins de 3,0 % en poids en eau dans lequel le produit cosmétique désodorisant ne contient pas de composés contenant de l'aluminium, dont l'utilisation suit un procédé qui exploite cet agent.
Patent FR-3067054-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une vitre mobile de vehicule
Inventor: VANDENBOSSCH JOEL
IPC: E05F11/38
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) d'une vitre (3) d'un véhicule sur un dispositif lève-vitre, ladite vitre (3) présentant au moins un trou (5), ledit dispositif de fixation (1) comprenant un curseur (9) présentant au moins une mâchoire (11), ladite ou lesdites mâchoires (11) comprenant deux parois (13, 15) en regard l'une de l'autre et reliées entre elles par une base d'appui (17), ladite ou chaque mâchoire (1 1) comprenant sur une de ses parois (13, 15) un doigt d'encliquetage (19) s'étendant en direction de l'autre paroi et disposé de sorte à pouvoir être inséré dans le ou un des trous (5) de la vitre (3), le dispositif étant remarquable en ce qu'il comprend en outre au moins un amortisseur (23) formé en un matériau élastique et disposé entre le doigt d'encliquetage (19) et la base d'appui (17) de la ou d'au moins une desdites mâchoires (11).
Patent FR-3068187-A1 (FR)
Title: Circuit a pompe de charges negative
Inventor: DI GILIO THIERRY
IPC: H02M3/155
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne un circuit à pompe de charges négative, comprenant un premier condensateur (Cflyl) ; un premier commutateur (SW11) ; un deuxième commutateur (SW12) ; et un circuit de commande (25) adapté à : - dans une première phase de fonctionnement, commander les premier et deuxième commutateurs alternativement dans une première configuration dans laquelle les première (11) et deuxième (13) électrodes du premier condensateur sont reliées respectivement aux premier (Vbat) et deuxième (Gnd) noeuds et dans une deuxième configuration dans laquelle les première (11) et deuxième (13) électrodes du premier condensateur sont reliées respectivement aux deuxième (Gnd) et troisième (Vneg) noeuds ; et - dans une deuxième phase de fonctionnement, forcer le premier commutateur à relier la première électrode (11) du premier condensateur au deuxième noeud (Gnd) et commander le deuxième commutateur pour relier la deuxième électrode du premier condensateur alternativement au deuxième (Gnd) et au troisième (Vneg) noeud.
Patent FR-3068520-A1 (FR)
Title: Batterie electrique robuste aux variations de temperature
Inventor: TESSARD ROMAIN
IPC: H01M50/204
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention concerne une batterie (100) comportant : des premier (E1) et deuxième (E2) élément de stockage d'énergie électrique (E1) de types différents, couplé thermiquement ; et un dispositif de gestion (BMS) adapté à contrôler individuellement les courants circulants dans les premier et deuxième éléments, pour, lors d'une phase de recharge de la batterie, mettre en oeuvre les étapes suivantes : a) mesurer une grandeur représentative de la température interne de la batterie ; b) si ladite grandeur est inférieure à un premier seuil, appliquer un courant de recharge (IE1) au premier élément et maintenir simultanément au repos le deuxième élément (E2) pendant une première période de recharge ; et c) à l'issue de la première période, appliquer simultanément un courant de recharge (IE1) au premier élément et un courant de recharge (IE2) au deuxième élément pendant une deuxième période de recharge.
Patent FR-3071336-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification d'un objet, procede et dispositif d'authentification d'un objet, produits programme d'ordinateur correspondants
Inventor: MARTIN CHRISTINE
IPC: G09F3/00
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'un objet mettant en œuvre des moyens électroniques d'identification portant un identifiant unique, les moyens électroniques d'identification étant scellés à l'objet par un cachet de cire. Un tel procédé comprend les étapes suivantes : - obtention (E200) d'une information représentative du cachet de cire ; - réception (E210) de l'identifiant unique envoyé par les moyens électroniques d'identification ; et - transmission (E220), à au moins un serveur distant stockant au moins une partie d'une base de données, d'au moins l'identifiant unique et de l'information représentative du cachet de cire.
Patent FR-3072525-A1 (FR)
Title: Methode de determination de composantes multi-trajets d'un canal uwb impulsionnel
Inventor: MACERAUDI JIMMY
IPC: H04B1/707
Filed: 2017-10-13
Abstract: La prÃ©sente invention concerne une mÃ©thode de dÃ©termination des composantes multi-trajets d'un canal de propagation dans un systÃšme de gÃ©olocalisation ou un systÃšme de tÃ©lÃ©communication IR-UWB. L'Ã©metteur IR-UWB Ã©met une pluralitÃ© d'impulsions UWB Ã  plusieurs frÃ©quences centrales, sÃ©quentiellement ou en parallÃšle. Le rÃ©cepteur translate la rÃ©ponse du canal Ã  chacune de ces impulsions en bande de base, l'intÃšgre sur une pluralitÃ© de fenÃªtres temporelles pour fournir des Ã©chantillons d'intensitÃ© relatifs Ã  des temps de vol successifs. Les Ã©chantillons d'intensitÃ© relatifs Ã  un mÃªme temps de vol et aux diffÃ©rentes frÃ©quences sont combinÃ©s pour fournir un Ã©chantillon composite en sortie d'un module de rÃ©ception IR-UWB multi-bande (320). Les composantes multi-trajets sont dÃ©terminÃ©es Ã  partir des Ã©chantillons composites excÃ©dant une valeur de seuil prÃ©dÃ©terminÃ©e (360).
Patent FR-3072618-A1 (FR)
Title: Prise de force deportee pour machine hydraulique
Inventor: LUCIENNE PHILIPPE
IPC: F16H57/037
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne un système d'assistance hydraulique d'un véhicule comprenant un arbre secondaire d'une boîte de vitesse du véhicule, un différentiel comportant une cage de différentiel, la cage de différentiel comportant une denture primaire, la denture primaire assurant l'entraînement en rotation de la cage de différentiel par l'arbre de sortie de la boîte de vitesse, un essieu, le différentiel assurant l'entraînement en rotation de l'essieu, une machine hydraulique qui est déportée de l'essieu, de sorte que la machine hydraulique et l'essieu ne sont pas coaxiaux, la cage de différentiel comprenant en outre une denture supplémentaire, ladite denture supplémentaire assurant l'entrainement en rotation la machine hydraulique.
Patent FR-3073126-A1 (FR)
Title: Pesticide ou repulsif a base de geraniol ou citronellal
Inventor: NYS BENOIT
IPC: A01P7/04
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention concerne un principe actif pesticide ou répulsive consistant en une combinaison synergique d'un composé terpénique insaturé choisi parmi le géraniol, le citronellal et un mélange de géraniol et de citronellal, d'au moins un tensioactif anionique et/ou amphotère, et d'un solvant choisi parmi un composé de la formule (I) semi-développée CH3OC3H6OC3H6OH, le lactate d'éthyle et un mélange d'undit composé (I) et du lactate d'éthyle, ainsi que les utilisations de ce principe actif.
Patent FR-3075475-A1 (FR)
Title: Systeme de suivi des gaz au sein d'un pack-batterie, accumulateur electrochimique metal-ion associe comprenant une traversee formant borne pour integrant un event de securite pour le systeme de suivi
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H01M50/276
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un système de suivi des gaz au sein d'un pack-batterie, comprenant:
 - un pack-batterie (P) comprenant des accumulateurs électrochimiques métal-ion (A1-A4),
 - un circuit de fluide caloporteur (C1 et/ou C2) pour refroidir ou réchauffer les accumulateurs, comprenant un vase d'expansion (90) adapté pour recueillir et détecter les gaz dégagés par chacun des accumulateurs et ayant circulé dans le fluide caloporteur.
Patent FR-3060485-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage de l'environnement d'un vehicule en fonction de la direction du regard du conducteur
Inventor: HODZIC ANES
IPC: B60R1/10
Filed: 2017-12-18
Abstract: Système (100) d'affichage de l'environnement d'un véhicule comportant deux caméras externes pour prendre des images et/ou des vidéos de l'environnement du véhicule, un dispositif d'affichage dans l'habitacle du véhicule pour représenter les vues prises par les caméras externes, un dispositif de commande (12) pour commander la représentation sur un dispositif d'affichage (11) et une caméra interne (13) de l'habitacle pour déterminer la direction du regard du conducteur. Le dispositif de commande (12) commande la représentation des vues prises par les caméras externes sur un dispositif d'affichage (11) en fonction de la direction de vue déterminée du conducteur.