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Patent FR-3041951-A1 (FR)
Title: Procede de delivrance de liquide cryogenique et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: OURY SIMON
IPC: F17C6/00
Filed: 2015-10-05
Abstract: Ce procédé de délivrance de liquide cryogénique comporte les étapes suivantes : - raccordement de manière étanche d'un réservoir (2) à remplir à une cuve de stockage, - délivrance de liquide cryogénique vers le réservoir (2) et détermination, d'une part, du flux de liquide en cours de délivrance et de la quantité de liquide délivré et, d'autre part, de la pression régnant dans le réservoir (2), - arrêt de la délivrance du liquide lorsque la pression dépasse un premier seuil prédéterminé ou bien lorsque le flux de liquide passe en dessous d'un second seuil prédéterminé, - dégazage du réservoir (2) après arrêt de la délivrance en déterminant la quantité de gaz retirée du réservoir (2) lors du dégazage, et - détermination s'il y a lieu de délivrer à nouveau du liquide ou non en fonction de la quantité de gaz retiré lors du dégazage.
Patent FR-3042530-A1 (FR)
Title: Huisserie a multivitrage
Inventor: TRELOHAN NICOLAS
IPC: E06B3/677
Filed: 2015-10-14
Abstract: Une huisserie à multivitrage comporte un cadre extérieur (11) dans lequel sont maintenus un vitrage fixe interne (21) du côté d'une première face (INT) du cadre extérieure, un vitrage ouvrant externe (23) monté articulé sur une seconde face (EXT), pour pivoter dans une direction opposée à la première face, et au moins un vitrage médian (22) pivotant situé entre le vitrage fixe interne (21) et le vitrage ouvrant externe (23). L'huisserie comporte un cadre intérieur (12) articulé sur la seconde face du cadre extérieur 11, dans lequel cadre intérieur : - le vitrage ouvrant externe (23) est monté fixe ; - l'au moins un vitrage médian (22) est monté articulé par une charnière (30) comportant un élément fixe de charnière, fixé à un montant fiche de cadre intérieur (121) du cadre intérieur (12), et comportant un élément mobile de charnière fixé à un encadrement du vitrage médian
Patent FR-3043122-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'automatisation d'une porte
Inventor: CROUZIL JULIEN
IPC: E06B3/46
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'automatisation d'une porte, en particulier d'une porte manuelle préexistante. Ce dispositif comporte un système de commande de l'ouverture et de la fermeture automatique d'un vantail coulissant. Il comporte en outre un profilé longitudinal (10), qui supporte l'ensemble des composants du système de commande, en particulier un rail de guidage longitudinal (28), un organe (27) mobile en translation le long dudit rail, des moyens d'entrainement dudit organe mobile en translation le long dudit rail de guidage longitudinal (28), comportant un moteur d'entrainement (23), une unité (22) d'alimentation électrique dudit moteur d'entrainement (23), et une unité électronique (21) de commande dudit système. Un procédé d'automatisation d'une porte comprend la fixation dudit dispositif contre ou dans une cloison surplombant l'ouverture de la porte, et la suspension d'un vantail coulissant à l'organe mobile (27).
Patent FR-3032005-A1 (FR)
Title: Dispositifs d'isolation solubles et broyables
Inventor: BROOME JOHN TODD
IPC: E21B29/02
Filed: 2015-12-03
Abstract: Un procédé d'élimination d'un dispositif d'isolation (18, 30, 31, 32, 40, 41, 42) de puits de forage (11) comprenant : provoquer ou permettre qu'au moins une partie du dispositif d'isolation (18, 30, 31, 32, 40, 41, 42) subisse une transition de phase dans le puits de forage (11) ; et le broyage d'au moins une partie du dispositif d'isolation (18, 30, 31, 32, 40, 41, 42) qui ne subit pas la transition de phase.
Patent FR-3056551-A1 (FR)
Title: Navire a coques auto-nettoyantes
Inventor: DI MAJO ERIC ANTOINE LOUIS
IPC: B63B59/08
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de faire pivoter sur elles-même des coques ayant la forme d'une torpille afin de pouvoir les nettoyer. Il est constitué d'un navire (1) relié à des coques de type torpilles (2) par des bras (3) et (4) et entraînés par une courroie et une poulie (5). Lorsque les coques pivotent, on peut accéder à leur partie immergée pour la nettoyer. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux navires pour lesquels un carénage est impossible soit parce que leur taille est trop grande, soit parce que les infrastructures portuaires adaptées sont inexistantes, soit parce qu'ils doivent naviguer tout le temps.
Patent FR-3060488-A1 (FR)
Title: Remorque pliable suspendue sur boule d'attelage
Inventor: FOURCADE GUILLAUME
IPC: B60R9/06
Filed: 2016-12-15
Abstract: Cette remorque pliable (1) comprend un système d'accroche d'attelage (7) un châssis (9) supportant un plancher (6) et cinq éléments repliable qui sont, le panneau avant (5) les panneaux latéraux (4) le panneau arrière (3) et le capot (2) qui peuvent être replié en position fermé sur le plancher (6) lorsque que l'on roule à vide avec la remorque pliable (1) ou pour la ranger plus facilement dans un coin de son habitation grâce a son petit gabarit et son poids relativement léger, elle dispose également d'une position ouverte ce qui forme la remorque pliable (1) lorsque les cinq éléments repliable sont déplier et assemblés, le panneau avant (5) les panneaux latéraux (4) le panneau arrière (3) et le capot (2).
Patent FR-3048015-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine, comprenant un pied aux concentrations de contrainte reduites
Inventor: PEREZ GUILLAUME
IPC: F01D5/30
Filed: 2016-02-19
Abstract: La bride (11) d'une plate-forme (10) de pied d'aube est séparée d'un bord adjacent (31) de la pale (4) par une gorge (18), qui évite une transmission directe des efforts produits par la fixation par boulonnage de la bride (11) de la plate-forme à la partie voisine de la pale 54) et réduit les concentrations de contrainte.
Patent FR-3049412-A1 (FR)
Title: Modem de communication par courants porteurs, circuit d'interface et reseau de communication d'un vehicule automobile
Inventor: MORELLE JEAN-MICHEL
IPC: H04J11/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: Le modem de communication par courants porteurs (26) selon l'invention est apte à être agencé entre un réseau électrique de bord d'un véhicule automobile et un circuit d'application, le modem étant du type de ceux transmettant bidirectionnellement des informations numériques par un procédé de modulation multifréquencielle de courants porteurs. Conformément à l'invention, le procédé de modulation est de type COFDM. Le circuit d'application est typiquement un contrôleur d'un bus de terrain de type CAN ou LIN. Selon des modes de réalisation particuliers, la modulation multifréquencielle comprend des premières fréquences comprises entre environ 9 kHz et environ 500 kHz pour des premiers débits compris entre environ 50 kbit/s et environ 1 Mbit/s ou bien des secondes fréquences comprises entre environ 1,5 MHz et environ 500 MHz pour des seconds débits compris entre environ 1 Mbit/s et environ 10 Mbit/s.
Patent FR-3051524-A1 (FR)
Title: Volant d'inertie
Inventor: DUMOUCHEL PIERRE EMMANUEL
IPC: F16F15/30
Filed: 2016-05-20
Abstract: Ce volant d'inertie comprend une masse annulaire (1) qui lui est concentrique et délimitée par une surface cylindrique périphérique extérieure (3). La masse annulaire (1) est dotée de reliefs (2) irrégulièrement répartis sur la totalité de la surface extérieure (3) et le centre d'inertie du volant est sur son axe de rotation (5).
Patent FR-3053791-A1 (FR)
Title: Procede de controle par colorimetrie de la qualite d'un recipient pourvu d'une couche barriere interne
Inventor: LE GUEN VINCENT
IPC: G01N21/90
Filed: 2016-07-05
Abstract: Procédé pour contrôler la qualité d'un récipient (2) pourvu d'une couche barrière interne préalablement déposée par plasma, qui comprend la mesure de la couleur du récipient (2) au moyen d'un capteur (13) optique sensible à la couleur, et la détermination, à partir de cette couleur, de l'épaisseur de la couche barrière interne
Patent FR-3058347-A1 (FR)
Title: Machine-outil d’usinage
Inventor: CAPELLE CLAUDE
IPC: B23Q1/72
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne une machine-outil d'usinage (M) comprenant un bâti (100) par rapport auquel se déplace linéairement au moins une broche horizontale porte-outil (210) selon au moins deux axes horizontaux perpendiculaires dont un parallèle à l'axe de la broche, au moins un chariot (310, 320) porte-pièce à usiner (P1, P2) se déplaçant verticalement par rapport au bâti (100) sur des rails de guidage vertical (110), est remarquable en ce que ledit bâti (100) est préformé pour former une façade avant verticale (120) perpendiculairement à l'axe de la broche, ladite façade verticale (120) accueillant lesdits rails de guidage vertical (110) du chariot (310, 320) porte-pièce à usiner (P1, P2). Applications : machine-outil d'usinage.
Patent FR-3059204-A1 (FR)
Title: Engin agricole pour epandre du fumier ou des granules
Inventor: GROSJEAN RENE
IPC: A01C15/12
Filed: 2016-11-28
Abstract: L'invention concerne un engin agricole d'épandage comportant une trémie (3) de réception de produits à épandre comportant au moins deux panneaux latéraux opposés (7) et un fond mobile (6) entraînant les produits vers une ouverture de sortie (9). Selon l'invention, les deux panneaux latéraux (7) sont montés mobiles en écartement relatif de manière que leurs bords inférieurs (7a) puissent occuper soit une première position d'écartement soit une deuxième position dans laquelle ils sont situés en surplomb du fond mobile (6) pour diminuer la section de passage de l'ouverture de sortie (9), l'engin comportant un mécanisme (19) pour déplacer de manière symétrique les panneaux latéraux (7).
Patent FR-3060237-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec systeme d'etancheite ameliore
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: H02K11/30
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (1) comportant un compartiment (8) moteur électrique dans lequel est disposé un moteur (5) électrique et un ensemble (9) électronique comportant un barre bus (92), le compartiment (8) moteur électrique et l'ensemble (9) électronique étant adjacents, le barre bus (92) comportant au moins une ouverture (93) permettant le passage d'au moins un élément (52) de connexion entre le moteur (5) électrique et l'ensemble (9) électronique, caractérisé en ce que l'ouverture (93) à la forme d'un cône (94) dont le sommet est orienté vers l'ensemble (9) électronique.
Patent FR-3060351-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, un agent oxydant, un sel de guanidine, et au moins un derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des matières kératiniques, de préférence les fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) de préférence choisi(s) parmi du peroxyde d'hydrogène et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène ; (b) un ou plusieurs sel (s) de guanidine, (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphorés, de préférence en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition ; (d) un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, de préférence le pH de la composition est inférieur ou égal à 11, plus préférentiellement inférieur ou égal à 10, mieux entre 6 et 10, mieux encore entre 7 et 9,7. L'invention concerne également un procédé de coloration capillaire mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition colorante.
Patent FR-3061952-A1 (FR)
Title: Plaque pour echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant une telle plaque
Inventor: GALLAND JEAN-PIERRE
IPC: F28F3/10
Filed: 2017-01-19
Abstract: L'invention concerne une plaque pour échangeur de chaleur, ladite plaque comprenant un bord (11) d'accouplement à une autre plaque. Selon l'invention, ledit bord comporte au moins une pièce (20) fusible pour l'assemblage de ce bord (11) d'accouplement, avec au moins une paroi de carter, ladite au moins une pièce (20) fusible étant configurée pour être séparée du reste dudit bord d'accouplement par dilatation/contraction différentielle entre ladite plaque et ladite au moins une paroi de carter, sur laquelle elle est destinée à être assemblée.
Patent FR-3062472-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un joint principal et un joint secondaire d'etancheite
Inventor: DAY ALAN
IPC: F28F9/04
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant : - au moins un conduit de circulation d'un fluide, - un collecteur (6a, 6b) dans lequel débouche le conduit de circulation, le collecteur (6a, 6b) comprenant une plaque collectrice (8a, 8b) et une boite (11a, 11b) rapportée sur la plaque collectrice (8a, 8b), et - un joint principal d'étanchéité (10a, 10b) entre la boite (11a, 11b) et la plaque collectrice (8a, 8b), le collecteur (6a, 6b) comprenant un joint secondaire d'étanchéité (14) entre la boite (11a, 11b) et la plaque collectrice (8a, 8b), le joint secondaire d'étanchéité (14) étant situé à l'extérieur par rapport au joint principal d'étanchéité (10a, 10b), la boite (11a, 11b) présentant en outre une cavité latérale (13), le joint secondaire d'étanchéité (14) remplissant la cavité latérale (13) et étant surmoulé sur le pourtour de la boite (11a, 11 b).
Patent FR-3068768-A1 (FR)
Title: Procede de regulation thermique d'une installation domestique
Inventor: HEMMER CEDRIC
IPC: F24D19/10
Filed: 2017-07-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régulation d'une installation domestique (10) comprenant un appareil de chauffage électrique (30), ledit appareil comprenant : une première sonde (40) apte à mesurer une température ambiante (T) d'un local (14) recevant l'appareil ; et un thermostat (42) apte à déterminer une température de consigne (Tc) de l'appareil. Le procédé comprend les étapes suivantes : - Mesure de la température ambiante (T) au cours d'une variation périodique de la température de consigne, de sorte à établir une courbe de variation de ladite température ambiante en fonction du temps ; et - Comparaison de ladite courbe à un modèle mathématique dépendant d'une température extérieure (Text) et d'apports thermiques (Ap) dans le local, de sorte à déterminer des valeurs (R, C) caractéristique d'une isolation thermique et d'une inertie thermique du local.
Patent FR-3069850-A1 (FR)
Title: Systeme actif generant des interferences acoustiques destructives pour moteur d'aeronef a plusieurs corps de soufflante
Inventor: ROUX JEAN MICHEL
IPC: G10K11/16
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle du bruit généré par un moteur d'aéronef, le moteur d'aéronef étant doté d'au moins deux corps de soufflante distincts, et comprenant des conduites de passage d'air s'étendant en aval desdits au moins deux corps de soufflante, ledit dispositif de contrôle comprenant : une bague de contrôle qui est disposée sur une des conduites en aval d'un des corps de soufflante et dont au moins une paroi interne annulaire s'étend dans un espace intérieur de ladite conduite, ladite paroi interne étant de forme modifiable, la commande de la bague de contrôle modifiant la forme de ladite paroi interne et faisant varier une section de passage d'air dans ladite conduite au niveau de ladite bague, un dispositif d'acquisition de signaux acoustiques générés par des ondes acoustiques se propageant en aval des corps de soufflante, et un dispositif de traitement desdits signaux acoustiques, mesurant un déphasage entre lesdites ondes acoustiques, et commandant la bague de contrôle en fonction de ce déphasage.
Patent FR-3070225-A1 (FR)
Title: Borne metier automatique
Inventor: INGUENEAU YANNICK
IPC: H02M7/00
Filed: 2017-08-16
Abstract: Borne métier automatique comprenant une pluralité de dispositifs électriques, notamment un écran, une unité de traitement de données, un terminal de paiement électronique, et une imprimante, cette borne comprenant un module d'alimentation électrique configuré pour alimenter lesdits dispositifs électriques, ce module d'alimentation électrique comprenant un transformateur de courant configuré pour convertir un courant issu d'une source d'alimentation électrique en une première alimentation électrique délivrant une première tension et en une deuxième alimentation électrique délivrant une deuxième tension.
Patent FR-3070470-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'intervention sur une tuyauterie
Inventor: MONTEIRO JULIEN
IPC: F16L55/128
Filed: 2017-08-29
Abstract: Le dispositif (32) d'intervention sur une tuyauterie (33) comporte : - un sas (20) formé d'un segment (21) de tuyauterie se terminant, à une extrémité, par un moyen de fixation (22) à la tuyauterie (33) à traiter et, à une autre extrémité, par un diaphragme (24) muni d'une ouverture étanchéisée (29), le segment de tuyauterie comportant une fenêtre d'observation (27) de l'intérieur du segment de tuyauterie et - un boyau (30) dont une partie présente un diamètre constant qui correspond au diamètre interne de l'ouverture étanchéisée, munie, à une extrémité à positionner à l'intérieur du segment de tuyauterie, d'un obturateur gonflable, ou baudruche gonflable (35) dont le diamètre, une fois gonflé, est supérieur ou égal au diamètre de la tuyauterie à traiter et, à une autre extrémité, d'une arrivée de fluide sous pression pour gonfler la baudruche.
Patent FR-3071973-A1 (FR)
Title: Traversee hermetique et isolante pour un boitier, notamment en titane, d'un dispositif electronique, et procedes pour sa fabrication
Inventor: BOUTAUD BERTRAND
IPC: H02G3/22
Filed: 2017-10-03
Abstract: La paroi du dispositif comprend un substrat métallique (10) et la liaison électrique de la traversée (16) comprend un élément traversant métallique (40) formé dans le matériau du substrat, en forme d'ilot de contour fermé physiquement et électriquement isolé du substrat. Une interface de couplage de l'élément traversant au substrat assure l'assujettissement mécanique de l'élément traversant au substrat et son isolation électrique. Cette interface comprend une couche latérale périphérique (42) en matériau électriquement isolant tel qu'un oxyde du matériau du substrat. Cette couche latérale (42) enveloppe l'élément traversant sur toute sa périphérie et, en direction transversale, s'étend sur l'épaisseur du substrat. Le substrat, l'élément traversant et la couche latérale forment un ensemble monolithique, et la couche latérale assure essentiellement et directement à la fois l'assujettissement mécanique et l'isolation électrique entre élément traversant et substrat.
Patent FR-3073901-A1 (FR)
Title: Absorbeur de vapeurs de carburant pourvu d'un piege a liquide dans un couvercle et procede d'assemblage de l'absorbeur
Inventor: BRISSON MARC
IPC: F02M25/08
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'absorbeur de vapeurs de carburant présente un composant de boîtier (2) délimitant plusieurs chambres parallèles et un couvercle (3) intégrant un piège à liquide (31). Une cloison séparatrice (30) liée au fond (3f) du couvercle sépare l'espace creux du couvercle en un premier compartiment (C1) et un deuxième compartiment (C2). Le couvercle (3) se fixe du côté de l'extrémité axiale du composant (2) et permet de : - recouvrir les accès respectifs à une paire de chambres débouchant en regard du fond (3f) dans le deuxième compartiment (C2), ce dernier pouvant faire circuler du gaz de l'une à l'autre de ces deux chambres, - former un piège de liquide (31) dans le premier compartiment (C1) depuis lequel les vapeurs de carburant peuvent être acheminées dans le volume intérieur du composant de boîtier, - et typiquement loger un élément de rappel élastique sollicitant une plaque de compression d'un produit d'adsorption (CA).
Patent FR-3074090-A1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule a signalisation lumineuse externe, vehicule l'incorporant et fabrication.
Inventor: BERARD MATHIEU
IPC: B60Q1/26
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention concerne un vitrage de véhicule à signalisation lumineuse externe (1000) choisie parmi une vitre arrière et une vitre latérale ou un pare brise comportant : - un premier vitrage (1'), formant vitrage extérieur, avec des première et deuxième faces principales (11', 12') respectivement dites face F1 et face F2 - un élément électroluminescent surfacique comme un OLED ou QLED - une optique de redirection holographique ou une optique de collimation avec un ou plusieurs films optiques suivie d'une optique de redirection avec un ou plusieurs films optiques
Patent FR-3076236-A1 (FR)
Title: Outil de demontage d'une piece annulaire de turbomachine, procede de demontage et de reassemblage associes
Inventor: LE GALL REMY
IPC: B25B27/14
Filed: 2017-12-28
Abstract: L'invention se rapporte à un outil (100) de démontage d'une pièce annulaire (10, 14) montée autour d'un arbre (8) de turbomachine (1), comportant : - un support (101), - des moyens d'accroche et de maintien (102) de la pièce annulaire (10, 14), lesdits moyens d'accroche et de maintien (102) étant solidaires du support (101), les moyens d'accroche et de maintien (102) présentant une ouverture (1021) adaptée pour recevoir l'arbre (8) de la turbomachine (1).
Patent FR-3078811-A1 (FR)
Title: Procede de determination dynamique de la position du point d'arret d'un aeronef sur une piste d'atterissage, et systeme associe
Inventor: PICAUT STEPHANE
IPC: G08G5/06
Filed: 2018-03-06
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - détermination d'une première table (56) de temps moyen depuis le toucher de l'aéronef en fonction de la vitesse sol, sur la base d'un profil de décélération moyen (53) de l'aéronef ; - détermination d'un premier profil (60) de décélération adapté aux conditions courantes, sur la base d'une poussée moteur calculée pour chaque vitesse sol à partir du temps moyen déterminé dans la première table (56); - détermination d'une deuxième table (64) de temps adapté aux conditions courantes sur la base du premier profil (60) de décélération ; - détermination d'un deuxième profil (68) de décélération adapté aux conditions courantes, sur la base d'une poussée moteur calculée pour chaque vitesse sol à partir du temps déterminé dans la deuxième table (64); - calcul de la position du point d'arrêt (16) à partir du deuxième profil (68) de décélération adapté.
Patent FR-3085691-A1 (FR)
Title: Zone d'entraînement au drift automobile
Inventor: BARTIS YOANN
IPC: E01C1/00
Filed: 2018-09-06
Abstract: Zone d'entrainement au Drift automobile. Lieu fermé à la circulation, muni d'un revêtement hydrocarboné ou béton de ciment avec une largeur de la piste minimum de 6,5 mètres, permettant la pratique du Drift automobile, dans un espace de maximum 4 hectares, caractérisé en ce qu'il comporte plusieurs itinéraires possibles et divers obstacles à franchir à bord d'une automobile. La zone d'entrainement au Drift automobile est particulièrement destinée à accueillir du public désireux de pratiquer ce sport avec leurs voitures toute au long de l'année, moyennant la vente de places.
Patent FR-3085701-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de parois
Inventor: TARDY JEAN CLAUDE
IPC: E04H4/16
Filed: 2018-09-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à nettoyer les parois d'un bassin. Plus particulièrement, il s'agit d'une ventouse se fixant par pression sur ladite paroi permettant un nettoyage efficace en empêchant la dissolution des produits nettoyants dans l'eau. Il s'agit d'un dispositif (1) constitué d'une ventouse (2) souple s'appliquant contre la paroi (4) du bassin et comportant une face intérieure concave (2a) délimitant un volume intérieur (2e), ledit volume intérieur constituant un espace d'isolation par pression du liquide contenu dans le bassin, ladite ventouse (2) étant associée à au moins un moyen de support nettoyant (3) compressible fixé sur la face intérieure (2a) de la ventouse permettant l'application du produit nettoyant (5).