baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2730934-A1 (FR)
Title: Use of opt. partially neutralised sulphonic acids as antibacterial agents
Inventor: BOELLE JEAN PAUL
IPC: A61K31/185
Filed: 1995-02-23
Abstract: Use of a cpd. having at least one partially non-neutralised sulphonic acid function as a bactericidal agent in topical compsns. is new. The acid is of formula R-SO3H (where R = aliphatic or aromatic hydrocarbon) pref. of formula (I). B = H or SO3H; 0 <= p <= 1, such that B = SO3H when p is 0; 0 <= n <= 4; D = one or more alkyl or alkoxy groups contg. 1-18C, halo or OH; A is pref. in the 3 or 4 position and is either -SO3H or a group of formula (i) or (ii); Y = H or -SO3H; R11 = H, 1-6C alkyl, 1-6C alkoxy or -SO3H, such that when B = H, R11 is -SO3H; R12 = H, 1-6C alkyl or 1-6C alkoxy; X = O, S, -NR-;R = H or 1-6C alkyl.
Patent FR-2731670-A1 (FR)
Title: Small universal vehicle for load and user transport
IPC: A63B55/60
Filed: 1995-03-13
Abstract: The vehicle carries a load (98) and the user (100), especially for golf, or agricultural use. It has a chassis (10) with a front steering axle and rear propulsion, driven by an electric motor, supplied by a battery mounted on the chassis. The chassis also carries the driver's and load positions, steering (16) and other controls. The load is placed in front of and the batteries above, the front axle. The driver's position is between the front and rear axles. Both axles may have two wheels and a removable folding seat may be provided for the driver. The steering control may be a structure articulated about a transverse axis, but lockable in three operating positions and carrying the rotating steering column.
Patent FR-2735396-A1 (FR)
Title: New catalytic compsns. contg. a dopant metal, a halogen, a noble metal, and a promoter
Inventor: ALARIO FABIO
IPC: B01J27/13
Filed: 1995-06-16
Abstract: A catalyst system comprises a matrix consisting of a mixt. of epsilon  and  psi  transition aluminas; a dopant metal chosen from Ti, Zr, Hf, Co, Ni, Zn, a lanthanide, and alkali/alkaline earth metals; a noble metal from the Pt family, and a promoter selected from Sn, Ge, In, Ga, Tl, Sb, Pb, Re, Mn, Cr, Mo, and W. Also claimed is the method of prepn. and post-treatment of the catalyst.
Patent FR-2738867-A1 (FR)
Title: Swing door with integral hinges
Inventor: CLAUZET ROBERT
IPC: E06B3/36
Filed: 1995-09-15
Abstract: The swing door consists of a fixed frame (2) and at least one opening panel (3), turning about vertical hinge pins (7). The fixed frame has a recess (9) which receives a projection (10) on the door edge. Both form a closed cavity (8) in which the hinge pins are concealed. The door edge is in the form of a continuous strip with a slight curvature, engaging with seal strip (13) on the inner edge of the fixed frame when the door is closed. A second seal strip (14) on the opposite side of the frame engages with a straight projecting edge (15) on the door. The lower edge of the door is fitted with a cap to engage with one projecting hinge pin, and has a brush-type draught excluder, while a second pin fits into a socket at the top of the door.
Patent FR-2739852-A1 (FR)
Inventor: SEMERIA DIDIER
IPC: C07C231/02
Filed: 1995-10-16
Abstract: Prepn. of 2-amino-alkane-1,3,4-triol derivs. or their salts comprises the single step reaction between an alkyl-2-oximino-3-oxo-4-acyloxyalkanoate of formula R1-CH(OCOR3)-C(O)-C(=NOH)-CO2R2 (I) in a solvent in the presence of at least one hydride. R1 = 4-28C alkyl, alkenyl or aralkyl (opt. interrupted by ether bridges, opt. contg. hydroxyl and/or 1-8C acyloxy); R2 = 1-5C alkyl or alkenyl (opt. interrupted by ether bridges); R3 = 1-6C alkyl, alkenyl or aryl.
Patent FR-2726073-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de distribution d'air de combustion dans des installations de chauffage, notamment a combustibles solides
IPC: F24B13/00
Filed: 1995-10-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution d'air amené (17) pour l'air de combustion d'installations de chauffage (1). Ce dispositif comporte une enceinte de combustion (3) constituée par une plaque de fond (8), une plaque de recouvrement (7) et une chemise (9). Il est prévu une ouverture de chargement (14) des combustibles (56) avec une porte (15). Un canal de gaz de fumée est relié à un espace intérieur de la chemise (9). Un dispositif de guidage d'air amené (21) est disposé au fond de l'enceinte de combustion entre une paroi latérale (10, 11) et l'espace intérieur (60) et présente dans une direction longitudinale s'étendant parallèlement à la plaque de fond (8) plusieurs ouvertures de passage (49, 50) espacées ou décalées en hauteur pour l'air amené. L'invention est applicable notamment dans le domaine de la construction d'installations de chauffage.
Patent FR-2743188-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un polymere de conductivite electrique amelioree, application de ce procede a la fabrication de cable et cable obtenu par ce procede
Inventor: COTTEVIEILLE DENIS
IPC: B29C43/00
Filed: 1995-12-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un polymère de conductivité électrique améliorée comprenant les étapes suivantes: -on comprime par pressage isostatique une poudre d'un premier polymère conducteur dans une première enveloppe pour former un barreau, - on introduit ledit barreau dans une deuxième enveloppe dans laquelle on fait le vide et qu'on ferme hermétiquement, - on effectue une transformation mécanique de la billette afin de réduire ses cotes transversales, -on obtient un deuxième polymère dont la conductivité électrique est plus élevée que celle dudit premier polymère.
Patent WO-9622469-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation a une paroi de support d'un element destine par exemple a porter des articles presentes dans un stand d'exposition
Inventor: LAGACHE YVES
IPC: A47F5/08
Filed: 1996-01-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation à une paroi de support d'un élément destiné par exemple à porter des articles présentés dans un stand d'exposition. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un manchon (3) solidaire de l'élément (2) et une pièce tubulaire (5) solidaire de la paroi de support (1) et dans laquelle peut s'engager à jeu réduit le manchon (3) dont l'extrémité est conformée de façon à être verrouillée automatiquement et amoviblement dans la pièce (5) à un organe d'ancrage (7) de la pièce (5). L'invention trouve application en particulier pour la confection de stands d'exposition.
Patent WO-9624316-A1 (WO)
Title: Bande elastique adhesive facilement dechirable
Inventor: DUPASQUIER GUY
IPC: A61F13/02
Filed: 1996-01-31
Abstract: La bande élastique résultant d'un entrelacement de fils de chaîne élastiques et non élastiques (1) et de fils de trame (2), est remarquable en ce que les fils de chaîne (1) sont sélectionnés pour ménager, entre eux, un espace suffisant (E), permettant ainsi une amorce de déchirure aisée, tout en évitant le rassemblement des fils de chaîne.
Patent FR-2736971-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant pour moteur a combustion interne
Inventor: YURTSEVEN GUNGOR
IPC: F02M61/18
Filed: 1996-07-15
Abstract: Injecteur comprenant un organe d'obturation (1) dans le corps (5). L'organe d'obturation (1) comporte un canal de fin de commande (33, 35) par lequel le canal haute pression peut être relié à une chambre de décharge (17) lorsque l'organe d'obturation (1) est soulevé par rapport au siège de soupape. Cette chambre est formée par un perçage borgne (33) et un perçage transversal (35) débouchant dans une chambre de fin de commande (39) entre l'organe (1) et la paroi. La liaison entre les chambres (39) et (17) est fermée par une surface d'étanchéité sur l'organe (1) en position d'ouverture maximale.
Patent FR-2756262-A1 (FR)
Title: Air sealable container for fluid food
Inventor: MONTERO STEPHANE
IPC: A47J47/02
Filed: 1996-11-28
Abstract: The container has a rigid casing (1) with a base (11) on which is fixed a coaxial sleeve (2) forming a pouring spout. The casing is made of flexible material which is elastically deformable. The sleeve has, adjacent to the opening, complementary closures (3,4) which allow closing of the opening partially or completely by folding under manual pressure exerted in a transverse direction with respect to the axis (XX) of the container.  The closure formations can include male and female mortise and tenon components which can be clipped together. The closures are fitted on the inner faces of the sleeve.
Patent FR-2757333-A1 (FR)
Title: Trame de transmission de donnees, et procede et dispositif d'emission et de reception d'une telle trame
Inventor: DUPUY PIERRE
IPC: H04L7/04
Filed: 1996-12-13
Abstract: Cette trame de transmission de données, comportant des données utiles précédées d'un motif de synchronisation (F), est essentiellement caractérisée en ce qu'elle ne comporte aucune séquence de données utiles imitant ledit motif de synchronisation, dites aussi séquences interdites, celles-ci étant remplacées par des données dites de substitution (S0, S1, S2) destinées à permettre, en réception, de pouvoir réinsérer ces séquences interdites parmi les données utiles reçues.
Patent WO-9749783-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de vapocraquage comprenant l'injection de particules en amont d'un echangeur de trempe secondaire
Inventor: LENGLET ERIC
IPC: C10G9/36
Filed: 1997-06-24
Abstract: Ce procédé de vapocraquage comprend l'injection en au moins un point en amont d'un échangeur (4b) de trempe indirecte secondaire, de particules de taille moyenne comprise entre 0,02 et 4 mm, à une vitesse de circulation dans cet échangeur de 20 à 180 m/s, en quantité suffisante pour limiter l'augmentation de la température de sortie des effluents de l'échangeur à une valeur inférieure à 100 °C par mois. 70 % en poids au moins de la quantité de particules injectées est introduite en aval des échangeurs de trempe primaire (4a) et en amont des tubes de l'échangeur de trempe secondaire. A intervalles de temps, on réalise un décokage en présence d'air des tubes de pyrolyse et des échangeurs de trempe primaire.
Patent WO-9826172-A1 (WO)
Title: Turbojet thrust reverser with doors comprising deflector vanes associated with the fixed structure
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/70
Filed: 1997-12-11
Abstract: A thrust reverser of a turbofan comprises pivoting doors (7) integrated in direct jet in the external wall of the ring-shaped conduit (15) and constituting flux deviating obstacles. A streamlined piece (21) connected to the reverser fixed structure is arranged in the cavity produced under the door in direct jet and forms a deflector vane improving the orientation of the reversed flux.
Patent FR-2761893-A1 (FR)
Title: Jacket designed to give protection against molten or red hot metal droplets
Inventor: VANDOMME DANIEL JEAN JOSEPH
IPC: A41D13/00
Filed: 1997-04-09
Abstract: The garment comprises lined front panels, an unlined back panel, and sleeves with straight seams at the front and raglan at the back, all made from 100 per cent cotton treated with 'Proban' (RTM) or 'Nomex' (RTM).  It also has a round collar (F) which is open at the front, and a one-piece panel (E) covering the shoulders and the top of the front and back. The garment also has breast and side pockets and is made long enough to cover the trouser pockets of the wearer, avoiding any projections which might tend to halt the flow of molten metal droplets.  The sleeves fasten at the wrist to keep out such droplets and red hot particles.
Patent FR-2763184-A1 (FR)
Inventor: DEMARAIS GERARD
IPC: H03K5/26
Filed: 1997-05-07
Abstract: The fail safe validation technique controls the identity of two digital signals. One digital signal (A) is applied to one side of a Wheatstone bridge (2), whilst an inverted signal B is applied to the opposite side of the diode bridge. The output passes through a static relay (5) and an amplifier (6) to provide a secure "all or nothing" output signal S.
Patent FR-2764106-A1 (FR)
Title: Commutateur rotatif compact pour tableau de commande
Inventor: CHIFFLET BRUNO
IPC: H01H19/58
Filed: 1997-06-02
Abstract: Le commutateur comprend un stator (5) fixé sur une plaquette de circuit imprimé (2) et un rotor guidé en rotation dans le stator. Le rotor comprend un support (14) en matière plastique moulée et une plaque de contact (32) sollicitée par une lame ressort (40) contre des lames métalliques (30, 31) fixées sur la plaquette (2). Un crantage est assuré par un capuchon (21) et un ressort (22) montés sur le support (14), coopérant avec une denture (25) du rotor.L'invention est utilisable notamment pour l'alimentation électrique d'un moteur de ventilateur de chauffage ou de climatisation de véhicule.
Patent FR-2763557-A1 (FR)
Inventor: MARTINOT ALAIN ROGER
IPC: B62M11/14
Filed: 1997-05-21
Abstract: The invention concerns a bicycle crank gear for reducing effort, and bicycle equipped with same, comprising a crank and pedal set (2) driving in rotation at least one gear wheel (15, 15a), said gear wheel (15, 15a) being mounted centred on the crank gear axis (6), members driving (22) the gear wheel (15, 15a) in rotation. The invention is characterised in that it comprises an effort reducing set including: a series of planet wheels (22) as members directly driving the gear wheel (15, 15a), said planet wheels being arranged concentric and freely rotating about the axis (6) and being set between: a fixed planetary gear (25) linked to the crank gear and a toothed chain ring (20) supporting said gear wheel (15, 15a) and mounted rotating freely and concentric to the axis (6) about the peripheral surface of the planet wheels (22). The invention is more particularly designed to equip a bicycle.
Patent FR-2761724-A1 (FR)
Inventor: PREVOT GERARD
IPC: E05B63/00
Filed: 1997-06-25
Abstract: The lock fitting incorporates a sliding assembly (4) with a bolt holder (6) and a hole for a locking screw (43) that fixes the bolt in place. The screw is accessible through a hole in the outer wall of the lock housing, and the assembly is designed so that the screw head is concealed by a movable cover (66) which is retained on the assembly while the screw is being turned. The sliding assembly is made e.g. from a mpoulded plastic material, with the screw cover attached to it by a hinge (67) of thin plastic.
Patent FR-2769753-A1 (FR)
Title: Caracterisation electrique d'une couche isolante recouvrant un substrat conducteur ou semiconducteur
Inventor: HENAUX STEPHANE
IPC: H01L21/66
Filed: 1997-10-09
Abstract: L'invention concerne la caractérisation d'une couche isolante (14) dont une première face recouvre une face conductrice ou semiconductrice d'un substrat, la seconde face de la couche isolante (14) étant accessible électriquement, la caractérisation consistant à vérifier la qualité d'isolation électrique présentée par au moins une zone (32) de la couche isolante (14) au moyen d'un test électrique.L'invention met en oeuvre les étapes de : - création d'au moins un défaut majeur dans une zone (31, 33) de la couche isolante (14), ce défaut majeur formant un court-circuit localisé entre la seconde face de la couche isolante et la face conductrice ou semiconductrice du substrat,- application du test électrique à la zone (32) de la couche isolante (14) à tester grâce à un signal électrique fourni entre une électrode (21, 23) mise en contact avec le défaut majeur et une électrode (22) mise en contact avec la zone (32) à tester.
Patent FR-2756235-A1 (FR)
Title: Structure de montage d'un element de mesure de la charge d'un vehicule
Inventor: IKOMA TOSHIHIKO
IPC: G01L5/00
Filed: 1997-11-27
Abstract: L'invention concerne une structure de montage d'un élément de mesure. Elle se rapporte à une structure qui comprend une partie à cavité de logement formée dans une partie d'extrémité de l'organe d'arbre (37), une partie à cavité de fixation formée à une surface périphérique externe d'une partie de l'organe d'arbre (37), et un dispositif à carter (11, 41) réalisé avec une configuration externe qui correspond à celle de la partie à cavité de logement et dans un état dans lequel la partie de fixation est fixée à la partie interne du dispositif à carter (11, 41), dans laquelle la partie d'organe d'arbre (37) dans laquelle est formée la partie à cavité de fixation est soudée au dispositif à carter (11, 41) logé dans la partie à cavité de logement. Application à la mesure de la charge d'un véhicule.
Patent FR-2772189-A1 (FR)
Title: Coupling for wave guide to transmission line
Inventor: MAILLET OLIVIER
IPC: H01P5/107
Filed: 1997-12-08
Abstract: The coupling has a line (1) and a flat mass (2) on a substrate (3). The coupling is formed by a patch (3) on the substrate opposite to the line and coupled electro-magnetically to the line across the substrate. A wave guide (6) is mounted around the patch which radiates into it.
Patent FR-2766652-A1 (FR)
Title: Four micro-ondes et son procede de controle
Inventor: KIM SUK YONG
IPC: H05B6/80
Filed: 1998-01-16
Abstract: Le four micro-ondes est muni d'un magnétron, d'une porte, d'une table tournante et d'un moteur de table tournante, ainsi que d'un circuit de contrôle du fonctionnement de l'ensemble des éléments du four micro-ondes.Le circuit de contrôle comprend un relais principal (48) pour contrôler la puissance appliquée à chacune des charges y compris le magnétron (47) et le moteur de table tournante (44), un relais de puissance (56), un relais de moteur de table tournante (60), un interrupteur de porte (50), un premier interrupteur (52) interconnecté à l'interrupteur de porte (50) et des moyens d'alimentation électrique séparée du moteur de table tournante, aptes à alimenter le moteur de table tournante (44) indépendamment du magnétron (47) lorsque la porte est ouverte.Application aux fours micro-ondes à table tournante.
Patent FR-2773801-A1 (FR)
Title: New synthetic pentasaccharides with antithrombotic activity - have antifactor Xa activity and affinity for antithrombin III
Inventor: PETITOU MAURICE
IPC: A61K31/702
Filed: 1998-01-19
Abstract: Pentasaccharides of which (I) is the anionic formula, are new. Pentasaccharides (I) are new:  R = H, SO3, 1-3C alkyl, or 2-3C acyl; T = H or ethyl; n = 1 or 2.
Patent FR-2773819-A1 (FR)
Title: Aluminum-copper-manganese alloy for impact extruded and drawn aerosol can manufacture
Inventor: HOFFMANN JEAN LUC
IPC: C22C21/12
Filed: 1998-01-22
Abstract: An aluminum alloy, having copper and manganese contents lying within a defined polygonal area in a compositional diagram having the Mn content as the abscissa and the Cu content as the ordinate, is new. An aluminum alloy has copper and manganese contents within the polygon ABCD defined, in a coordinate axis system with the Mn content (wt.%) as the abscissa (x) and the Cu content (wt.%) as the ordinate (y), by the points A: x = 0.075, y = 0.65; B: x = 0.50, y = 0.65; C: x = 0.35, y = 0.4; and D: x = 0.25, y = 0.4. An Independent claim is also included for aerosol cans of the above alloy made by impact extrusion, optionally followed by drawing, of blanks produced from continuously cast strip.
Patent FR-2775732-A1 (FR)
Title: Vibrator, with integrated oil cooling system
Inventor: HOUZE CHRISTIAN
IPC: F16N7/36
Filed: 1998-03-06
Abstract: The vibrator is driven by a vibrating gear box (4), with at least two eccentric weights, mounted to rotate in opposite directions, under the effect of the hydraulic motor (MH). A lubrication circuit is supplied by an oil pump (P), driven by the hydraulic motor and supplied by pressurized hydraulic fluid from the same source. The lubrication circuit (12) serves the elements of the vibrator and has a heat exchanger (13) fitted into the circuit to transmit to the atmosphere some of the heat generated by the vibrator and carried by the lubricating oil.
Patent FR-2762853-A1 (FR)
Title: Article revetu d'un revetement multicouche couleur de laiton poli, assurant la protection contre l'abrasion et la corrosion
Inventor: SUGG ROLIN W
IPC: C23C14/06
Filed: 1998-04-30
Abstract: La présente invention concerne un article, en particulier en laiton, revêtu d'un revêtement multicouche comportant dans l'ordre ci-dessous une couche (14) de nickel semi-brillant déposée sur la surface de l'article, une couche (14) de nickel brillant, une couche (20) de nickel-tungstène-bore, une couche (21) de chrome, une couche (22) de métal réfractaire non-précieux, une couche (26) du type sandwich constituée de couches alternées de métal réfractaire non-précieux (30) et d'un composé de métal réfractaire non-précieux (28), une couche (32) de composé de métal réfractaire, et une couche (34) constituée d'un oxyde de métal réfractaire ou des produits de réaction d'un métal réfractaire, de l'oxygène et de l'azote. Le revêtement donne à l'article la couleur du laiton, et une protection vis-à-vis de l'abrasion et de la corrosion.
Patent FR-2780809-A1 (FR)
Inventor: BEUNAS ARMEL
IPC: H01J23/09
Filed: 1998-07-03
Abstract: The invention concerns a multibeam electronic tube with several substantially parallel electron beams (1-7), passing through a body (10). Some (2-7) of the beams (1-7) at least define an interbeam volume (22), each beam (2-7) defining the interbeam volume (22) is subjected to a disturbing azimuthal magnetic field (B theta ) induced by all the others. The tube comprises means (M) allowing, in at least one conducting element (23) located in the interbeam volume (22), a counter current (l') to circulate in a direction opposite to that of the current (l) of the beams (1-7), said counter current (l') generating at the beams (2-7) defining the interbeam volume (22), a corrective magnetic field for countering the disturbing magnetic field (B theta ). The invention is applicable to travelling-wave tubes or multibeam klystrons.
Patent FR-2781408-A1 (FR)
Title: Piece de carterisation en matiere plastique, son utilisation et son procede de fabrication
Inventor: DUMONT MARC
IPC: B29C45/17
Filed: 1998-07-22
Abstract: La présente invention concerne une pièce de cartérisation en matière plastique.Cette pièce de cartérisation en matière plastique pour assemblage étanche avec une autre pièce en matière plastique ou non plastique plastique comporte au moins une portion de canal (24) creux dans au moins une paroi de la pièce dont la planéité ou la rigidité doit être renforcée, le ou les canaux (24) creux étant formés par injection de gaz lors du moulage de la pièce, pour répartir la ou les portions de canal creux dans la pièce, uniquement aux endroits nécessaires pour répondre aux caractéristiques demandées, afin d'obtenir l'étanchéité souhaitée.
Patent FR-2783473-A1 (FR)
Title: Quick fixing assembly for vehicle inflatable air bag comprises fastener and receptacle with cap limiting displacement in plane defining orifice.
Inventor: PONCEAU PHILIPPE
IPC: B60R21/213
Filed: 1998-09-18
Abstract: The fixing assembly uses a fastener (3) which engages in a receptacle (2), where the recptacle is an orifice which receives the fastener, and a part of it extends laterally from the limits of the orifice. The receptacle and fastener are combined with a cap (4) that limits the deplacement of the fastener in the plane that defines the orifice.
Patent FR-2769169-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la stabilisation des bielles inferieures d'un tracteur
Inventor: ADAMEK WOLFGANG
IPC: A01B59/041
Filed: 1998-10-07
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif pour la stabilisation des deux bielles inférieures (1) d'un tracteur. Les bielles inférieures (1) sont susceptibles d'être actionnées via un vérin hydraulique (9). On a associé à chacune une traverse latérale (6) comportant un cylindre hydraulique (7) agissant unilatéralement pour la stabilisation ou la fixation. Grâce à une soupape de présélection (12) et à une soupape de commande (13), les cylindres hydrauliques (7) peuvent soit être raccordés par une conduite avec le vérin (9), soit être alimentés séparément via une seconde source de pression (P2), de sorte qu'un centrage central des deux bielles inférieures (1) via les cylindres hydrauliques (7) est possible indépendamment de l'actionnement du vérin (9).