baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9614177-A1 (WO)
Title: Procede de retreint
Inventor: CHENE RICHARD
IPC: B21D39/04
Filed: 1995-11-02
Abstract: Procédé pour rétreindre une bague (14) emmanchée sur l'extrémité libre (10a) d'un tuyau souple (10) emmanchée sur un élément tubulaire rigide (12). Le procédé met en ÷uvre une matrice de rétreint (16) munie d'une cavité axiale (18), comprenant un tronçon évasé (18a) et présentant une extrémité large ouverte (20), le diamètre de la cavité à cette extrémité étant sensiblement égal au plus grand diamètre (d) de ce tronçon. On met en place la matrice de rétreint (16) de sorte qu'au moins l'extrémité large (20) de la cavité se trouve autour de la portion à rétreindre (14) tandis que l'extrémité étroite se trouve à l'avant du tuyau et, tout en maintenant axialement l'un des deux éléments constitués par la bague (14) et la matrice de rétreint (16), on effectue un déplacement axial relatif de ces deux éléments, dans le sens (F) allant de l'extrémité libre (10a) du tuyau (10) à l'autre extrémité de ce dernier.
Patent WO-9618199-A1 (WO)
Title: Pince de connexion sur jeu de barres pour disjoncteur ou systeme multipolaire debrochable
Inventor: BEDROSSIAN ANTOINE
IPC: H01H1/025
Filed: 1995-12-01
Abstract: La présente invention concerne une pince de connexion en particulier pour disjoncteur multipolaire débrochable. Cette pince (P) destinée par exemple à relier électriquement l'une (1) des plages de contact d'un disjoncteur à une plage de raccordement (2) à un jeu de barres, comprend au moins une paire (3) de doigts de contact (4, 5) conformés en pont en matériau conducteur et comportant chacun deux contacts d'extrémités (14, 15 et 16, 17). Les deux doigts (4, 5) sont en appui par leurs contacts d'extrémité (14 à 17) respectivement sur les deux faces opposées (1a, 1b, 2a, 2b) des deux plages précitées (1, 2) et sont sollicités élastiquement l'un vers l'autre par l'action de ressorts (6, 7) montés en compression entre un cadre de connexion (8) et une surface d'appui des doigts de contact (4, 5). Ces doigts de contact (4, 5) sont recouverts d'un revêtement (10) contenant du carbone de manière à engendrer une lubrification des contacts (4, 5) facilitant l'embrochage de la pince (P) tout en diminuant les risques de soudure au niveau des points de contacts (P).
Patent FR-2730698-A1 (FR)
Title: Systeme d'etiquetage automatique de produits
Inventor: HARTMAN MICHEL
IPC: B65C3/00
Filed: 1995-02-22
Abstract: Ce système d'étiquetage automatique de produits, tels que des fruits et légumes, du type comportant un convoyeur (4) de transport d'une structure (2) de réception des produits (1), dans une station d'étiquetage (5) munie de moyens d'étiquetage de ceux-ci, est caractérisé en ce que la structure de réception des produits (2) comporte des moyens (3) de repérage de la position des produits dans celle-ci et en ce qu'il comporte des moyens (6) de détection desdits moyens de repérage pour déclencher le fonctionnement desdits moyens d'étiquetage de la station d'étiquetage.
Patent FR-2717256-A1 (FR)
Title: Motor vehicle heat exchanger
Inventor: RAINER BLASI
IPC: F16L41/08
Filed: 1995-03-07
Abstract: The heat exchanger, esp. for heating the vehicle's passenger compartment, consists of a series of parallel tubes (12) with fins (11) and at least one water tank (5). The ends of the tubes are fitted to a holder (10), and at least one of the tubes has a constriction (18) with an inner diameter in a relation of between 1:2 and 1:6, and preferably between 1:2.7 and 1:3 with the inside of the tube (12). The internal diameters of all the tubes are the same size, and the diameters of the constrictions can be of different sizes and formed by rings inserted in the tube ends. The tube holder can be made from a plastics material and the constriction rings made in one piece with it.
Patent FR-2736536-A1 (FR)
Title: Articulated prosthesis for finger
IPC: A61F2/38
Filed: 1995-07-11
Abstract: The prosthesis includes a proximal element (11) divided into two zones, a articulated surface (13) of hemispheric form, and an intra-medullary stem (12) which is its extension. There is a second distal element (21) having equally two zones, the articulated surface (23) of concave form for corresponding to the hemispherical piece, and the intra-medullary stem (22) which is its extension. There is also a third connecting piece (31).  The distal and proximal pieces of the implant are traversed, along their longitudinal axis, by a cylindrical conduit (X-Y), in the zones of the intra-medullary stems, which widens progressively (16,26) in the articulating surface zones of the prosthesis.
Patent FR-2739142-A1 (FR)
Title: Control of richness of air=fuel mixture fed to internal combustion engine used in e.g. garden tool
Inventor: AUBOURG ALAIN
IPC: F02D41/14
Filed: 1995-09-27
Abstract: The mixture richness control operates by varying the richness of the mixture and measuring resulting variations in the operation of the engine. The quantity of air (Qa) delivered to the engine is varied using a calibrated compressed air injector (20), inducing a number of steps in the richness of the mixture. The speed of the engine is monitored and if a corresponding variation in speed occurs its sign is determined and recorded. A variation in speed implies that the engine is not operating at its maximum torque, and the sign of the speed variation is used to alter the air/fuel ratio to reduce the level of incomplete combustion. The magnitude of the measured speed variation is used to indicate the required air adjustment.
Patent FR-2731806-A1 (FR)
Title: Antireflective layer for display device with high surface resistance
Inventor: LEE KYEONG WON
IPC: G02B1/11
Filed: 1995-09-29
Abstract: An antireflection layer for a display device has a diamond-like amorphous carbon thin film (50) formed on the uppermost film of one or more dielectric films (40) on a transparent insulating substrate (30). Also claimed are similar antireflection layers having an even number of dielectric films (40), an odd number of at least 3 dielectric films (40) or a single dielectric film (40).
Patent FR-2743089-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'un revetement par couplage des techniques de depot physique en phase vapeur et de depot chimique en phase vapeur assiste par plasma, revetement ainsi obtenu et substrat recouvert de ce revetement
Inventor: DANROC JOEL
IPC: C23C16/44
Filed: 1995-12-28
Abstract: La présente invention a trait à un procédé de dépôt d'un revêtement plus précisément un procédé de fabrication d'un revêtement anticorrosion et anti-usure de pièces métalliques, ce revêtement comprenant au moins une couche à gradient de composition déposée par couplage des techniques de dépôt physique en phase vapeur "PVD" et de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma "PACVD". La présente invention concerne également le revêtement ainsi obtenu ainsi que le substrat recouvert de ce revêtement qui peut être par exemple une tige d'amortisseur pour véhicules.
Patent WO-9628503-A1 (WO)
Title: Composition a base de polyamide a stabilite lumiere elevee
Inventor: BERLIET JEROME
IPC: C08K3/04
Filed: 1996-03-07
Abstract: La présente invention concerne une composition à base de polyamide utilisée pour la fabrication de pièces moulées présentant une résistance élevée à l'agression par la lumière et/ou les intempéries. L'invention concerne plus particulièrement des compositions comprenant une matrice thermoplastique à base de polyamide semi-cristallin, un pigment noir et éventuellement des charges de renforcement. Cette composition se caractérise par la présence d'additifs thermiquement stabilisants, en association avec un pigment noir constitué par au moins un pigment noir d'origine minérale, et avec au moins des additifs diminuant l'effet des rayonnements sur la dégradation de la matrice polymérique. Les compositions de l'invention présentent une stabilité améliorée de ses propriétés sous l'effet de la lumière et/ou des intempéries par exemple voisine de celle du polyester.
Patent WO-9634591-A1 (WO)
Title: Composition pour la teinture des fibres keratiniques contenant des diamino pyrazoles, procede de teinture, nouveaux diaminopyrazoles et leur procede de preparation
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-05-03
Abstract: L'invention a pour objet de nouvelles compositions pour la teinture d'oxydation des fibres kératiniques comprenant au moins un dérivé de diaminopyrazole particulier, le procédé de teinture mettant en ÷uvre cette composition, de nouveaux dérivés de diaminopyrazole ainsi que leur procédé de préparation.
Patent WO-9721349-A1 (WO)
Title: Procede de destruction de termitieres
Inventor: CLEMENT JEAN-LUC
IPC: A01N47/34
Filed: 1996-12-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de destruction de termitières, caractérisé en ce que l'on place à proximité de la termitière, afin de détruire les ouvriers, les nymphes, les larves et les soldats, ayant eu ou non un contact direct avec l'appât, un appât constitué d'un support contenant du FlufénoxuronTM ou ses dérivés actifs, le support comportant une matière ingérable par les termites et le FlufénoxuronTM se trouvant à une concentration sur le support comprise entre 10 et 1000 ppm.
Patent FR-2746621-A1 (FR)
IPC: A47K10/36
Filed: 1996-03-29
Abstract: An apparatus including a loading device and a device for gripping and retaining the free end (B1) of a sheet wound into a spare roll extending from a transverse plate (15) and arranged in front of a drum over all or part of the length thereof. The gripping device is actuated by closing the cover of the apparatus or by a mechanism extending from the apparatus housing. The gripping device is substantially aligned with the gap between the drum (6) and a pressure element (10) so that the paper sheet from the spare roll may be inserted.
Patent FR-2749709-A1 (FR)
Inventor: GUELIN JACQUES
IPC: H01R4/36
Filed: 1996-06-06
Abstract: The terminal includes a pin (22) which extends linearly from a connecting terminal (18) for an electrical conductor. The additional thickness (E'2) on the upper surface (30) of the end section (29) of the pin relative to the thinner root section (28) is greater than the additional thickness (E"2) on the lower surface (31). An insulating cover (17) surrounds at least some of the live part (16) with an opening (20) at right angles to the conductor input (21). It has two side extensions (35,36); the lower of these is hinged along its upper side by a thinned section so as to enclose the root by snapping together (41,42).
Patent FR-2749797-A1 (FR)
Inventor: PELISSIE FRANCIS
IPC: H01R43/055
Filed: 1996-06-12
Abstract: A device for crimping a series of metal lugs on electric wires with an insulating sheath of which one end has been partially stripped off, wherein each crimping block (6) is secured to a plate (1) by releasable attachment means (26, 27); and each crimping die (8) is secured to the tool holder (2) by releasable attachment means (18), said releasable attachment means (18, 26, 27) being suitable for attaching one or more blocks (6) and matrices (8) having a variety of shapes and/or sizes. A tool assembly (21) for use with such a crimping device is also disclosed.
Patent FR-2750728-A1 (FR)
Title: Pivot mechanism for doors in furniture
Inventor: SOURISSEAU MICHEL
IPC: E05D11/06
Filed: 1996-07-08
Abstract: The pivot mechanism has three parts, a sleeve (1) which is attached to the fixing plate so that the sleeve is offset towards the rear of the frame, and a door stop section (2). The sleeve is shaped to hold pivots currently on the market. The fixing plate is held in position by screws so the system can be used in a thin layer of wood. The plate has oblong holes (3) allowing its height to be adjusted. The device is moulded out of a material with the appropriate mechanical resistance and appropriate aesthetic qualities for furniture. The device has two symmetrical stops which allow the door to be opened to the right or the left. The sloping edge of the stops determines the degree to which the door opens.
Patent FR-2757081-A1 (FR)
Title: Apparatus for separating gases
Inventor: DELAUZE HENRI
IPC: B01D53/22
Filed: 1996-12-13
Abstract: A gas mixture (5) is fed into a first column (11) enclosing an elongate membrane through which one component of the mixture permeates preferentially, and the thus enriched fraction (61) drawn from downstream of the membrane is fed into at least one similar column (12) from which a more enriched fraction (62) is obtained. Also claimed is a cascade of at least two permeation columns.
Patent FR-2758272-A1 (FR)
Title: Evaluation system for precision and regularity of long golf shots
Inventor: BURNET LIONEL
IPC: A63B69/36
Filed: 1997-01-10
Abstract: The evaluation system comprises a cardboard or plastics plate (1) having a passage hole (2) in its central part. The plate is placed on the end of the golf club. On the plate perimeter is a zone (3) having graduations (4). The plate may also have the shape of a figure of eight and comprise two graduation zones placed either side the figure of eight hollows. The passage hole is associated with a reinforcing and locking grommet.
Patent FR-2759066-A1 (FR)
Title: Manoeuvring device for shuttle floors
Inventor: DALMASSO CHRISTIAN
IPC: B65G25/06
Filed: 1997-02-06
Abstract: The shuttle floors are formed by modules comprising three contiguous sliding boards connected by driving bars  (A',B',C').  Each bar is connected by a fixing device (14) to one of the boards of each module to form three groups of boards (A,B,C).  The assembly of driving bars are drawn back one after the other by the same distance then advanced simultaneously by this distance to advance the load supported by the boards. The driving bars are manoeuvred by means of articulations by a single hydraulic jack (12) provided with a rod  (13).  A first connecting rod (15) is articulated on the jack rod by a central spindle (V1), on the manoeuvring rod (A") fixed to the driving bar (A') by a connecting spindle (A1) and on the manoeuvring rod (B") fixed on the driving bar (B') by a connecting spindle (B1) sliding in a slot (16) in the first connecting rod. The manoeuvring of the planks is obtained by a single hydraulic jack.
Patent WO-9812483-A1 (WO)
Inventor: PASTA JACK
IPC: F24D13/02
Filed: 1997-09-18
Abstract: The invention concerns a device for heating two rooms of an apartment or premises with the same heating apparatus. The device concerns internal doors of a dwelling a part of which is a heating apparatus. It consists of a panel (1) constituting the communicating door with its slightly bulging base (2) comprising a convector heating system with two openings (2). These openings can be closed by shutters (4). The electric power is supplied through a flexible sheath (9) at the door hinge and by the usual wiring systems passing through the internal partitions (12), the floor or the plinths. The control for operating the heating (11) is located at the usual height of switches on the partition next to the door.
Patent FR-2744946-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de structure pour un vehicule automobile
Inventor: MURAMATSU ATSUSHI
IPC: B32B5/20
Filed: 1997-02-18
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'un élément de structure pour un véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes suivantes: disposition dans l'espace interne d'un élément creux (12), d'une matière transformable en mousse dure (14) possédant un moyen d'absorption d'expansion (16), ledit moyen d'absorption d'expansion étant formé dans une direction longitudinale de l'élément creux (12) expansion de ladite matière transformable en mousse dure en un corps expansé hautement rigide pour remplir l'espace interne de l'élément creux.
Patent FR-2762483-A1 (FR)
Title: Fencing jacket
Inventor: GIANFURCARO IGNAZIO
IPC: A41D13/00
Filed: 1997-04-28
Abstract: The fencing  jacket is made in two separate sections - the jacket itself (2) and a body shield or plastron (3), joined by the collar (10, 13) and done up with fastenings down the edges (6, 7, 8, 9) of both the jacket and body shield. The fastenings can be in the form of sliding clasp fasteners (14, 15), and each section's collar has fastenings of self-adhesive fabric, e.g. 'Velcro' (RTM).  The body shield can be shaped especially to fit a man, woman or child.
Patent FR-2763033-A1 (FR)
Inventor: FAVREL MICHEL
IPC: B60J5/06
Filed: 1997-05-09
Abstract: The fastening (53) for a railway sliding door leaf (4) comprises a leaf positioning unit (25) which has a fixing (9) to a movable part of the suspension. The unit also has a fastening (10), comprising a tenon (23) which engages a groove in the leaf. The fastening is able to support the leaf in a pre-specified stable position with an upper face (20) forming a longitudinal and transverse support. On each side of the support face are two transverse localisation planes and a detachable lock (15) for the leaf.
Patent FR-2764464-A1 (FR)
Inventor: VERRIER DAVID
IPC: H04W72/08
Filed: 1997-06-04
Abstract: The invention concerns a method whereby for each network base station each physical channel managed by the dynamic channel assignment (DCA) method is associated with a particular priority index computed on the basis of periodically measured radio parameters relative to communication intervening on this physical channel. For the assignment of a new communication channel, the free and accessible physical channels with the highest priority are given precedence. The priority indices can further be used for the dynamic transfer of current communications towards free and top priority channels, whereby the distribution of the pass band between cells as well the quality of communications is optimised.
Patent FR-2764302-A1 (FR)
Inventor: PONCELET PHILIPPE
IPC: C12N5/078
Filed: 1997-06-06
Abstract: Separation of platelets (or micro-particles of platelet origin) from a sample involves: (a) centrifuging the sample in a container having at its distal end a compact gel (I) which is impermeable to the liquid of the sample but is penetrated by the platelets or micro-particles under the centrifugation conditions; (b) optionally separating the centrifugation supernatant; and (c) recovering the platelets or micro-particles incorporated in (I).
Patent FR-2764272-A1 (FR)
Title: Semi-rigid packaging for grouping individual packages
Inventor: PROTAIN GERARD
IPC: B65D5/32
Filed: 1997-06-09
Abstract: The cardboard packaging for the grouping together of individual boxes (6) comprises a tray (1) with a square or rectangular bottom (2). The tray longitudinal (3) and transverse (4) walls erected from the bottom are rigidly joined together. Inside and in each corner of the tray are independent corner irons (5), the lateral webs (5a,5b) of which are applied against the internal faces of the walls.  A cover (7) for the packages is supported on the corner irons. The packaging is constituted from distinct parts enabling the reduction in the quantity of material used.
Patent FR-2764667-A1 (FR)
Title: Tubular component fastening, e.g. for electrical cable in motor vehicle
Inventor: BOUZON JEAN MICHEL
IPC: F16L3/04
Filed: 1997-06-17
Abstract: The fastening is in the shape of a staple (10) made from moulded plastic with an aperture (24) for the passage of a tubular component or cable (12), and having at least one socket (26) to receive a matching peg (16) projecting from the surface (14) to which the cable is attached. The staple also has locking elements (34) in the form of elastic lugs which project inside the sockets and engage with the pegs to fix the cable in place. The staple is moulded in one piece from a supple plastic material, for example a loaded polyamide, to avoid damage to the cable, and has inner tongues (52) to hold it in place.
Patent FR-2766143-A1 (FR)
Title: Fixed mounting for vehicle steering wheel safety air bag
Inventor: AUREY JEAN JACQUES
IPC: B60R21/16
Filed: 1997-07-16
Abstract: The mounting assembly has a rigid plate (2) with at least four slots (4) formed in it arranged as pairs on two edges (10) of the plate. Two ribs (5) are fitted on their edges to the same side of the plate between the two pairs of holes and parallel to them. In this way, a volume (8) is defined between the two ribs and the plate.  Two straps (3) are provided and each one is inserted through two of the holes to fix the plate and two ribs to the steering wheel (1) of the vehicle. The previously defined volume is positioned adjacent to the steering wheel.
Patent FR-2751831-A1 (FR)
Title: Electric motor drive for furniture
Inventor: STUMPE HERBERT
IPC: H02J9/00
Filed: 1997-07-15
Abstract: The drive has a drive housing with mechanical drive parts, a control housing, in which electrical and/or electronic parts are installed and an alternative voltage source in a separate sealed replaceable housing (11) removably attached to the control housing (10).Electrically conducting contact bridges (13) mounted in the control housing work in conjunction with contacts (15) of the alternative voltage source fed outwards in suitable positions. The contact bridges can be in the form of strip-shaped contact springs or as cables
Patent FR-2752378-A1 (FR)
Title: Feeding bottle for baby
Inventor: DOUMENG LIONEL
IPC: A61J9/04
Filed: 1997-08-07
Abstract: The bottle comprises a receptacle (1) with a detachable base (2) and a microporous membrane (7) which has a anti-aeration properties and which extends into an opening (8) provided in the base. The membrane is integral with the base. The membrane may have several openings in the base. The membrane may be moulded over the base. The openings may be part of a support (6) fixed to the base and the membrane may be moulded over the support.
Patent FR-2752240-A1 (FR)
Title: Procede d'enlevement des revetements de substrats thermoplastiques
Inventor: EDDY HELENEK VICTORIA JEAN
IPC: B29K105/26
Filed: 1997-08-11
Abstract: On propose un procédé permettant de récupérer les substrats en matière thermoplastique d'articles mis au rebut, constitués de substrats thermoplastiques dont les surfaces portent un revêtement organique protecteur ou décoratif. Ces articles mis au rebut, qui sont des substrats de matière thermoplastique, par exemple de polycarbonate, portant un revêtement, peuvent être réduits en morceaux et traités avec une solution aqueuse contenant un agent caustique et un tensioactif. Celui-ci peut être un tensioactif anionique, un tensioactif non-ionique ou une combinaison de tels tensioactifs. Les substrats thermoplastiques ainsi traités sont ensuite lavés jusqu'à pH neutre des eaux de rinçage, puis séchés.
Patent FR-2768122-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de detection de conditions givrantes sur aeronef
Inventor: BREDA JEAN MARC
IPC: B64D15/20
Filed: 1997-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique de détection de conditions givrantes embarqué dans un aéronef. Il comprend en outre : - des moyens d'émission d'un faisceau optique pour créer au moins un volume de mesure extérieur éclairé, au travers duquel circule un flux d'air chargé de particules d'eau; - une optique collectrice d'une partie au moins du faisceau lumineux rétrodiffusé par les particules d'eau (le volume de mesure extérieur étant situé sur l'axe optique de ladite optique collectrice);- des moyens de photodétection de faisceau optique rétrodiffusé;- un dispositif de traitement du signal délivré par les moyens de photodétection pour calculer la sévérité des conditions givrantes; - des moyens d'information sur les conditions givrantes à partir de la sévérité des conditions givrantes.Avantageusement, il comprend des moyens optiques de différenciation de particules d'eau liquide et de particules d'eau solide basés sur des analyses de polarisation.