baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076157-B1 (FR)
Title: Procede pour generer des configurations de reseaux et les reseaux associes
Inventor: PICHET GEROME
IPC: H04L45/02
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un procédé pour définir une topologie de réseaux utilisant plusieurs postes radios, lesdits postes radios communicant via un canal de communication, caractérisé grâce à la définition des besoins en communication (31), chaque poste radio transmet ses contraintes via une interface (32), lesdites contraintes sont transformées en valeurs numériques et transmises à un solveur de contraintes qui parcourt un arbre de solutions afin de définir un ensemble de postes radios permettant de satisfaire les besoins en communication et des paramètres de fonctionnement pour chacun desdits postes, lesdits paramètres étant transmis vers les postes radios afin de permettre leur programmation.
Patent FR-3061919-B1 (FR)
Title: Dispositif porte plaque de materiau pour appareil de levage et de manutention permettant la pose de plaque a l'horizontale, sous rampant et a la verticale
Inventor: NARELLI DENIS
IPC: E04F21/18
Filed: 2017-01-18
Granted: 2019-11-22
Abstract: Dispositif porte plaque (2) pour appareil de levage et de manutention du type comprenant un mât (3) et permettant la pose d'une plaque en tous matériaux pour constituer des faux plafonds, ou pour un aménagement sous rampant et sur cloisons. Selon l'invention, le dispositif (2) comprend un système d'articulation (4) destiné à venir se fixer sur le mât (3) de l'appareil (1), et une ossature support (5) définissant un plan de réception d'une plaque, l'ossature support (5) est montée sur le système d'articulation (4) avec capacité de rotation autour d'un axe orthogonal au plan de réception, et le système d'articulation (4) est articulé autour d'un axe (7) parallèle au plan de réception et comprend une poignée (8) assujettie à des moyens de verrouillage (9) permettant à un utilisateur de faire basculer l'ossature support (5) dans des positions horizontale, inclinée et verticale, et de verrouiller au moins les positions horizontale et inclinée directement à partir de la poignée (8).
Patent FR-3062381-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement isotherme avec suivi de temperature
Inventor: CASOLI PIERRE
IPC: B65D81/18
Filed: 2017-01-30
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de conditionnement de produits destiné à maintenir lesdits produits dans une plage de température déterminée, comprenant - une première boite (10) de forme parallélépipédique ; - une deuxième boite (20) de forme parallélépipédique dans laquelle les produits sont destinés à être conditionnés, la deuxième boite (20) ayant des dimensions globales inférieures à la première boite (10) et étant destinée à être positionnée à l'intérieur de la première boite (10) ; - au moins un élément de stabilisation thermique (30) destiné à être positionné dans un espace formé entre la première boite (10) et la deuxième boite (20) lorsque la deuxième boite (20) est positionnée dans la première boite (10) ; - un système (40) de suivi de température comprenant une unité de suivi (41) de données et au moins une sonde de température (42) couplée à l'unité de suivi (41) par au moins un câble (43). L'unité de suivi (41) est destinée à être fixée sur la première boite (10) et la sonde de température (42) est destinée à être insérée dans la deuxième boite (20), la deuxième boite (20) comprenant une fente de positionnement (21) de la sonde de température (42), ladite fente de positionnement (21) comprenant une portion de maintien (22) ayant une forme longitudinale et une largeur prévue pour maintenir la sonde de température (42) en position par compression.
Patent FR-3062369-B1 (FR)
Title: Systeme de securisation d'une balise immergee
Inventor: BIOUSSE PATRICE
IPC: B63B22/14
Filed: 2017-02-01
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un système de sécurisation (1) d'une balise (2) immergée comportant un élément de signalisation (7) flottant à la surface et relié à la balise (2) par un lien (8), ledit système de sécurisation (1) étant remarquable en ce qu'il comporte un dispositif d'accouplement réversible comprenant un organe d'accrochage fixé à l'extrémité du lien (8) opposée à l'élément de signalisation (7), un organe d'accrochage complémentaire solidaire de la balise (2) et apte à coopérer avec ledit organe d'accrochage pour permettre la solidarisat ion ou la désolidarisation du lien (8) de la balise (2), un capteur de pression, une unité de commande associée à une unité de mesure du temps, ladite unité de commande commandant audit organe d'accrochage complémentaire de se désolidariser dudit organe d'accrochage lorsqu'une variation de pression, mesurée en associant lesdits capteur de pression et unité de mesure du temps, est supérieure à une valeur de consigne.
Patent FR-3067008-B1 (FR)
Title: Emballage en carton ameliore presentant une ouverture par l'avant
Inventor: CHARRIERE CHRISTIAN
IPC: B65D85/36
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-08-09
Abstract: Emballage pour produit alimentaire, comprenant une boite (1) formée à partir d'un flan (4), comprenant un réceptacle (2) et un couvercle (3), le réceptacle (2) définissant un volume interne de la boite (1), et présentant une ouverture sélectivement obturée par le couvercle (3), le couvercle (3) étant lié au panneau latéral arrière (25) par une charnière, le panneau latéral gauche (24) et le panneau latéral droit (22) étant chacun solidarisés au panneau latéral arrière (25), caractérisé en ce que le panneau latéral avant (23) est lié au panneau de fond (21) par une charnière, et est disjoint du panneau latéral gauche (24) et du panneau latéral droit (22), et en ce que le panneau latéral avant et/ou les panneaux latéraux gauche (24) et droit (22) présentent des renforts (223, 243, 232, 233) sur leur face interne.
Patent FR-3070914-B1 (FR)
Title: Mecanisme de reglage de siege de vehicule automobile
Inventor: DURIEZ DIDIER
IPC: B60N2/07
Filed: 2017-09-14
Granted: 2019-09-06
Abstract: Le mécanisme de réglage de siège de véhicule automobile comprend : un premier et un deuxième capteurs (9) montés sur un premier composant (1) du mécanisme de réglage, des protubérances (10) prévues sur le deuxième composant du mécanisme de réglage, les premier et deuxième capteurs (9) sont montés en regard des protubérances (10), les capteurs (9) sont positionnés de sorte qu'il existe un déphasage entre les signaux détectés par les deux capteurs (9), une unité électronique de contrôle (8) détermine un sens de déplacement des composants à partir du déphasage détecté.
Patent FR-3072400-B1 (FR)
Title: Element de construction avec repere de reservation et procede de fabrication associe
Inventor: THEVENY JEREMY FRANCK BERNARD
IPC: E04C1/41
Filed: 2017-10-12
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un élément de construction (1), destiné à être empilé avec d'autres éléments de construction identiques ou équivalents pour former un mur, comprenant au moins : - un bloc de construction (2) présentant une première surface extérieure (11), - une réservation (14) ménagée à travers ledit bloc pour le passage de moyens d'acheminement de flux de type gaine électrique ou canalisation, caractérisé en ce qu'il comprend également au moins un premier repère visuel (15) positionné sur ladite première surface extérieure (11) en correspondance avec ladite réservation (14) pour permettre à un utilisateur de repérer cette dernière à la vue de la seule première surface extérieure (11). Procédé de fabrication associé.
Patent FR-3074600-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d’un equipement electronique portable dans un vehicule autonome
Inventor: LEMBERT PATRICIA
IPC: G08C21/00
Filed: 2017-12-06
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection d'un équipement électronique portable (3) dans un véhicule autonome (1), ledit véhicule (1) comprenant un volant (12) de direction, au moins un airbag (13) monté au niveau dudit volant (12), et un système de détection de l'équipement électronique portable (3) dans le véhicule (1), le procédé comprenant une étape de détermination de la localisation d'un équipement électronique portable (3) dans le véhicule (1) par ledit système de détection, une étape de comparaison de la localisation de l'équipement électronique portable (3) et de la position du volant (12) dans le véhicule (1), et une étape de détection de l'équipement électronique portable (3) dans une zone de déploiement de l'airbag (13) si l'équipement électronique portable (3) est localisé à une distance du volant (12) inférieure à une distance seuil prédéterminée.
Patent FR-3075199-B1 (FR)
Title: Nouvelles bis-thiolactones substituees symetriques, leur procede de preparation et utilisations
Inventor: COUTELIER OLIVIER
IPC: C08K5/50
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne des bis-thiolactones substituées symétriques de formule (I), leur procédé de préparation, ainsi que leurs utilisations pour la préparation de polymères ou pour la fonctionnalisation de surface ou de polymères.
Patent FR-3075203-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse ligno-cellulosique par impregnation
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: G05D21/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de biomasse lignocellulosique au moyen de liqueur acide pour produire des jus sucrés dit de seconde génération (2G). Ces jus sucrés peuvent être utilisés pour produire d'autres produits par voie biochimique (ex : des alcools comme l'éthanol, le butanol ou d'autres molécules, par exemple des solvants tels que l'acétone etc...). Ce procédé comprend l'analyse des flux de liquides soutirés au cours du procédé et l'ajustement de la composition de la liqueur d'imprégnation de manière à maintenir constant le pouvoir acide desdits flux.
Patent FR-3080852-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de separation d'aromatiques inverse
Inventor: PIGOURIER JEROME
IPC: C07C15/08
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de séparation d'une charge comprenant du benzène, du toluène et des composés C8+, dans lesquels : on alimente directement une colonne de toluène (C10) avec une coupe C7+ issue du fond d'une colonne de stabilisation (C11) disposée en aval d'une unité de transalkylation (P4) ; on soutire en tête de la colonne de toluène (C10) une coupe C7- et en fond une coupe C8+ ; on alimente une colonne de benzène (C9) avec la coupe C7- issue de la colonne de toluène (C10) ; on injecte une coupe essentiellement aromatique issue d'une unité d'extraction des aromatiques (P1) dans la colonne de toluène (C10) séparément au-dessus de l'alimentation de la coupe C7+ ou dans la colonne de benzène (C9).
Patent FR-3082910-B1 (FR)
Title: Conduite flexible destinee a etre immergee dans une etendue d'eau, procede de fabrication et utilisation associes
Inventor: DEMANZE FREDERIC
IPC: F16L11/08
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne une conduite flexible (10) destinée à être immergée dans une étendue d'eau comprenant : - une gaine interne (12) définissant un passage de transport d'un fluide, notamment d'hydrocarbures ; et - au moins une couche d'armures de traction (16, 17) disposée autour de la gaine interne (12). La conduite flexible (10) comporte au moins une gaine polymérique comportant un mélange polymérique comprenant un polymère thermoplastique formant une matrice et au moins une composition de silicone incorporée dans ladite matrice.
Patent FR-3083366-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande manuelle pour un inverseur de source manoeuvre a distance
Inventor: DUMONT ROGER
IPC: H01H3/30
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-06-12
Abstract: Un dispositif (3) de commande de la commutation des contacts dans un appareil électrique (1) comprenant un boîtier (4) à l'intérieur duquel sont montés un levier de commande (10) en liaison pivot avec le boîtier (4) entre deux positions, un élément de rotation (11) raccordé au levier (10), et un arbre (13) d'actionnement raccordé entre l'élément de rotation (11) et des contacts électriques. Il comprend en outre un ressort de torsion (20) monté entre le levier de commande (10) et l'élément de rotation (11), et un premier et un second cliquets (21, 22) montés en ciseaux via un ressort de torsion (23), le premier cliquet (21) coopérant avec un premier chemin de came (100) du levier (10) pour dégager le premier cliquet (21) d'une première butée (11a) et libérer l'élément de rotation (11), et le second cliquet (22) coopérant avec un second chemin de came (105) du levier (10) pour dégager le second cliquet (21) d'une seconde butée (11b) et libérer l'élément de rotation (11).
Patent FR-3084095-B1 (FR)
Title: Kit pour dispositif de manutention d'un element enroulable souple
Inventor: BLARY CHRISTOPHE
IPC: E04H4/10
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un kit (1) d'assemblage pour un enrouleur-dérouleur (2) d'une couverture (3) souple au-dessus d'une surface ledit enrouleur-dérouleur (2) n'utilisant pas de rails, ledit kit (1) comprenant un tube d'enroulement (4) d'une couverture (3) souple, des moyens (5) de mise en rotation dudit tube d'enroulement (4), deux organes (6, 7) de déplacement dudit tube d'enroulement (4) au-dessus de ladite surface, lesdits organes (6, 7) étant aptes à être mobiles et en contact avec le sol et des moyens (8) d'écartement desdits organes (6, 7). L'invention porte également sur l'utilisation d'un tel kit pour réaliser un enrouleur-dérouleur (2) d'une couverture (3) de bassin de piscine.
Patent FR-3088093-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage de deux supports superposes assurant une liaison entre les supports avec une aptitude de deplacement relatif et d’amortissement
Inventor: OULES ANTHONY
IPC: F16F15/04
Filed: 2018-11-07
Granted: 2020-10-30
Abstract: Un dispositif d'assemblage (10) de premier et deuxième supports (100, 200) superposés comprend un corps d'obturation (20) fixé par insertion pour obturer une ouverture (102) du premier support (100), une entretoise (30) axialement décalée par rapport au corps (20) et comprenant des éléments d'appui contre le deuxième support (200) pour maintenir le deuxième support (200) en position. Un système de liaison (40) relie mécaniquement le corps d'obturation (20) et l'entretoise (30) et peut axialement se déformer élastiquement d'une manière conférant une liaison mécanique élastiquement déformable et amortissante entre le corps d'obturation (20) et l'entretoise (30).
Patent FR-3087534-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’une anomalie d’un filtre a particules pour l’echappement d’un moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé de diagnostic d'une anomalie d'un filtre (130) à particules pour l'échappement d'un moteur (110) thermique de véhicule (100) automobile, le procédé comprenant successi vement une étape de mise en place d'un dispositif (200) de diagnostic dans un conduit (120) d'échappement, le filtre à particules étant disposé entre le moteur thermique et le dispositif de diagnostic, une étape de fonctionnement du moteur thermique dite de test et une étape d'analyse d'un résultat relevé par le dispositif de diagnostic, pendant l'étape de fonctionnement de test, un filtre du dispositif de diagnostic étant disposé en travers du conduit d'échappement et l'étape d'analyse comprenant une comparaison de la couleur du filtre du dispositif de diagnostic avec une gamme de teintes prédéfinie.
Patent FR-3089151-B1 (FR)
Title: Valve de gonflage à déformation élastique avec une tubulure de corps de valve non-axisymétrique
Inventor: DE FENOYL BAPTISTE
IPC: B60C29/02
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-11-13
Abstract: Valve de gonflage de type « snap-in » dont la forme de la section de la tubulure métallique (302), dans une portion longitudinale du corps de la valve qui comprend une rainure permettant son insertion en force dans un orifice de la jante, est une forme comprenant au moins deux rayons de courbure différents respectivement sur deux tronçons différents de sa circonférence. En particulier la valeur de l’un des deux rayons de courbure est supérieure à la distance comprise entre l’axe longitudinal (209) traversant la valve en son centre et l’enveloppe externe (201) de la tubulure. Figure 3b
Patent FR-3090067-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccord de conduit de gaz sous pression, conduit d'air sous pression équipé d'un tel raccord, et système associé de suralimentation en air de véhicule automobile
Inventor: DELEFORTERIE NICOLAS
IPC: F16L27/12
Filed: 2018-12-12
Granted: 2022-01-07
Abstract: =================================================Dispositif de raccord de conduit de gaz sous pression, conduit d'air sous pression équipé d'un tel raccord,     et système associé de suralimentation en air de véhicule automobile    =================================================  Système de conduite (1) pour gaz sous pression, comprenant une portion de conduit rigide (2) tubulaire et un dispositif de bride d'assemblage (3), formant un anneau (33) de passage pour le gaz, le dispositif de bride d'assemblage (3) comprenant les éléments ci-après, se jouxtant axialement :  - un manchon cylindrique d'insertion (5), de diamètre extérieur (Φ2) conformé pour être emmanché dans la portion de conduit rigide (2),  - une bague d'assemblage disposée à une première extrémité du manchon cylindrique d'insertion (5),   - un bourrelet (7) de contact annulaire élastique s’étendant radialement depuis la surface extérieure du manchon ;  caractérisé en ce que le bourrelet (7) de contact est en appui sur la surface intérieure de la portion rigide pour former une étanchéité au gaz entre le manchon et la portion rigide, et pour autoriser un déplacement relatif de ladite portion rigide.  (Figure 1)
Patent FR-3089913-B1 (FR)
Title: Ensemble de garnissage interieur de véhicule
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-11-20
Abstract: ENSEMBLE DE GARNISSAGE INTERIEUR DE VÉHICULE.     Ensemble de garnissage intérieur de véhicule, comprenant :     un premier élément de garnissage (10) comprenant au moins une encoche traversante (11),     un deuxième élément de garnissage (20) comprenant au moins une protrusion (21),      des moyens d’indexation agencés pour indexer, selon une direction prédéterminée, le deuxième élément de garnissage (20) par rapport au premier élément de garnissage (10) lors d’un mouvement relatif d’assemblage du premier élément de garnissage (10) avec le deuxième élément de garnissage (20),      caractérisé en ce que la protrusion (21) comprend une portion principale (21p) orientée selon la direction prédéterminée et agencée pour s’engager dans l’encoche traversante (21) lors du mouvement relatif d’assemblage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3091456-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un FPC pour une carte électronique, carte électronique comportant un tel ensemble et procédés de fabrication associés
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: H05K3/00
Filed: 2018-12-26
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente demande concerne un ensemble (10) comportant au moins un support flexible (11) et un circuit imprimé sur le support flexible, dit FPC (11,12), le FPC comportant au moins une plaque de contact (12) en surface du support (11), l’ensemble (10) comportant en outre au moins un plot (14) fixé sur la plaque de contact (12) configuré pour établir une connexion électrique avec un composant électronique (25). La présente demande concerne aussi une carte électronique comportant un tel ensemble et un composant électronique connecté au plot. Enfin, elle concerne un procédé de réalisation d’un tel ensemble (10) et d’une telle carte électronique (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092402-B1 (FR)
Title: Mesure de la durée d'une impulsion
Inventor: LECAT--MATHIEU DE BOISSAC CAPUCINE
IPC: G01R29/02
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-10-22
Abstract: Mesure de la durée d'une impulsion La présente description concerne un dispositif (1) comprenant : un premier circuit (11) comportant une première chaine d'étages (113a) identiques définissant des première et deuxième lignes à retard ; un deuxième circuit (14) comportant une deuxième chaine d'étages (113b) identiques aux étages de la première chaine, la deuxième chaine définissant des troisième et quatrième lignes à retard ; et un troisième circuit (13) reliant sélectivement la troisième ligne à retard, la quatrième ligne à retard ou une première entrée (133) du troisième circuit à une même entrée (112) du premier circuit (11). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094204-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un système robotique d’assistance à la mobilité d’un utilisateur
Inventor: JARRASSÉ NATHANAËL
IPC: A61H1/00
Filed: 2019-03-25
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (2) de commande d’un système robotique d’assistance à la mobilité d’un utilisateur, ledit système robotique comprenant au moins un élément actif d’assistance à la mobilité (3) apte à assister une action de mobilité donnée de l’utilisateur (1), caractérisé en ce que le dispositif (2) comprend un système de détection apte à détecter un mouvement compensatoire de l’utilisateur (1) associé à ladite action de mobilité, et un système de commande apte à commander ledit au moins un élément actif (3) lorsque ledit mouvement compensatoire est détecté.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097100-B1 (FR)
Title: Système de nettoyage de parois de bassins aquatiques avec mobile motorise
Inventor: BERENGUER JÉRÔME
IPC: B24B29/00
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif de traitement (1) de parois internes de bassins aquatiques (2) comportant au moins une tête (10) ventouse, un ensemble de mobilité permettant de déplacer la tête (10) ventouse le long d’une paroi (3) à traiter, ledit ensemble de mobilité comportant un mobile (30) à roues (31) motorisées orientable selon deux positions uniques de roulage, ces deux positions étant angulairement espacées de 90 degrés l’une de l’autre. FIGURE 1
Patent FR-3099019-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une communication téléphonique dans un réseau de communication, dispositif, plateforme de gestion et programme d’ordinateur associé.
Inventor: CASEAU FRANÇOIS
IPC: H04W76/11
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-07-16
Abstract: TITRE : Procédé de gestion d’une communication téléphonique dans un réseau de communication, dispositif, plateforme de gestion et programme d’ordinateur associé. L’invention concerne un procédé de gestion d’une communication téléphonique dans un réseau de communication, initiée par un premier terminal à destination d’une pluralité de deuxièmes terminaux, undit terminal étant associé à un identifiant primaire dans ledit réseau, ladite pluralité de deuxièmes terminaux étant en outre associée à un unique identifiant secondaire, dit identifiant secondaire partagé, ledit procédé comprenant : La réception (20) d’une requête d’établissement d’une session de communication en provenance du premier terminal via ledit réseau, comprenant un numéro d’appelé correspondant audit identifiant secondaire partagé et un numéro d’appelant correspondant à l’identifiant primaire du premier terminal ; La sélection (22) d’au moins deux identifiants primaires de ladite pluralité associée audit identifiant secondaire selon au moins un critère de sélection prédéterminé ; et Le test d’éligibilité (23) des identifiants primaires sélectionnés, comprenant, pour undit identifiant primaire sélectionné, dit identifiant primaire testé. Figure 2
Patent FR-3098818-B1 (FR)
Title: Composition adhésive bi-composante comprenant un complexe organoborane-amine
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J4/02
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne une composition bi-composante comprenant : une partie A comprenant un complexe d’organoborane avec une amine ; une partie B comprenant un polymère comprenant au moins un groupement acrylique et au moins un groupement isocyanate ; la composition comprenant au moins un monomère ou oligomère acrylique dans la partie A et/ou dans la partie B de la composition. L’invention concerne également l’utilisation de celle-ci comme adhésif pour lier deux substrats entre eux. Pas de figure.