baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929184-A1 (FR)
Title: Rear central seat for e.g. four-door sedan, has mobile armrest placed on base and retracted into backrest, where backrest has removable bin placed in housing behind retracted armrest for receiving cups
Inventor: CELLA CHRISTOPHE
IPC: B60N2/75
Filed: 2008-03-28
Abstract: The seat has a mobile armrest placed on a base (81) and retracted into a backrest. The backrest has a removable bin placed in a housing behind the retracted armrest for receiving cups (31) e.g. coffee cups. The backrest has a mobile intermediate plate located between the housing and the armrest. Openings are respectively located in front and upper surfaces of the bin. The openings are accessible when the bin is housed into and retracted from the backrest, respectively. A plastic receptacle of the bin is surrounded by a leather envelope. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a hot beverage producing machine e.g. coffeepot.
Patent FR-2934558-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'un equipement sur une paroi interieure d'un navire.
Inventor: LAGREE RENAN
IPC: B63B29/00
Filed: 2008-08-04
Abstract: Procédé de fixation d'un équipement sur une paroi d'un navire, caractérisé en ce qu'il met en oeuvre au moins une attache intermédiaire présentant une face murale, destinée à être fixée contre ladite paroi, et une face de support, sur laquelle doit être fixé ledit équipement, et en ce qu'il comporte les étapes consistant à : - préparer une zone de la paroi pour l'implantation de l'attache intermédiaire ; - encoller la face murale de l'attache intermédiaire avec une colle polyuréthane ; - poser l'attache intermédiaire encollée sur la zone d'implantation, dans une position relative prédéterminée ; et, après polymérisation de la colle, - fixer le matériel sur la face de support de l'attache intermédiaire en utilisant des moyens de fixation.
Patent FR-2935574-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour delivrer un bien ou un service a un utilisateur.
Inventor: MESLIN JEAN MARC
IPC: H04L12/56
Filed: 2008-09-01
Abstract: Ce système permet de délivrer un bien ou un service (OBJ) à un utilisateur. Il comporte : - une borne (800) comportant des moyens (82) de communication sans fil courte portée aptes à émettre un signal (SIG) comprenant un jeton numérique (TOK) ; - un dispositif portable (500) comportant des moyens (52) de communication sans fil courte portée aptes à recevoir le signal (SIG), des moyens (51) pour extraire le jeton (TOK) du signal, et des moyens (54) de mémorisation du jeton (TOK) ; - un terminal (600) comportant des moyens de communication aptes à envoyer le jeton (TOK) à un serveur (700) ; et - le serveur (700), celui-ci comportant des moyens pour délivrer le bien ou le service (OBJ) sur réception du jeton (TOK).
Patent FR-2936153-A1 (FR)
Title: Cosmetic use of at least one dithiolane compound in a composition comprising a medium, to strengthen and/or preserve the natural antioxidant protection of face skin against oxidative stress preferably caused by UV radiation
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: A61K8/49
Filed: 2008-09-24
Abstract: Cosmetic use of at least one dithiolane compound (I) in a composition comprising a medium, to strengthen and/or preserve the natural antioxidant protection of face skin against oxidative stress preferably caused by UV radiation, is claimed. Cosmetic use of at least one dithiolane compound of formula (I) in a composition comprising a medium, to strengthen and/or preserve the natural antioxidant protection of face skin against oxidative stress preferably caused by UV radiation, is claimed. Y 1>O, NR 1>or S; either R 1>H, or a saturated linear 1-20C or branched 3-20C or unsaturated 2-20C alkyl hydrocarbon group, or aryl optionally substituted by one or more OH and/or one or more 1-6C alkoxy; and R : H, or a saturated linear 1-20C or branched 3-20C or unsaturated 2-20C alkyl hydrocarbon group, aryl, or saturated 1-8C alkyl having aryl substituent optionally substituted by one or more OH and/or one or more 1-8C alkoxy, where R has optionally one or more substituents comprising OR 2>, SR 2>, NR 2>R 3>, or COOR 2>; or RR 1>pyrrolidine, pyrroline, piperidine, piperazine, morpholine, thiomorpholine, or azepine; R 2>H, or a saturated linear 1-5C or branched 3-5C or unsaturated 2-5C hydrocarbon group, or aryl; R 3>R 2>or acetyl; and m, n : 0-2, preferably m is 0. Independent claims are included for: (1) dithiolane compounds (I), where (I) excludes: 4-methyl-1,2-dithiolan-4-carboxylic acid, 4-methyl-1,2-dithiolan-4-carboxamide, 4-methyl-1,2-dithiolan-4-methyl carboxylate, 4-methyl-1,2-dithiolan-4-ethyl carboxylate, 4-methyl-1,2-dithiolan-4-propyl carboxylate, 4-methyl-1,2-dithiolan-4-benzyl carboxylate, N-methyl-4-methyl-1,2-dithiolan-4-carboxylate, and {[(4-methyl-1,2-dithiolan-4-yl)carbonyl]amino}acetic acid; and (2) a composition comprising (I) in a medium. [Image] ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2921858-A1 (FR)
Title: Tete d'application pour ruban en fibres
Inventor: TORRES MARTINEZ MANUEL
IPC: B29C70/38
Filed: 2008-10-08
Abstract: L'invention concerne une tête d'application pour ruban en fibres, du type destiné à appliquer des rubans en fibres (4) qui sont fournis avec un papier de support et de protection (5).Selon l'invention, le ruban en fibres (4) à appliquer est fourni en le déroulant d'une bobine d'alimentation (1), le papier de support (5) étant immédiatement séparé à la sortie du déroulement vers une bobine de réception (6), alors que le ruban en fibres (4) circule de lui-même à travers la tête vers la zone d'application, en passant à travers des modules d'entraînement (10) formés par des bandes à chenilles, en passant à travers un module de coupe longitudinal (20) et à travers un système de coupe différentielle (12), ainsi qu'à travers un module de séparation de déchets (22) qui élimine les restes de matériau en excès lors du passage effectif du ruban en fibres (4) vers l'application.
Patent FR-2944578-A1 (FR)
Title: Module et dispositif d'eclairage pour vehicule avec fonction route amelioree
Inventor: MEYRENAUD JEAN LUC
IPC: F21S8/10
Filed: 2009-04-21
Abstract: Module d'éclairage (100) notamment pour véhicule automobile comprenant : - un premier réflecteur concave (102) comprenant un premier et un second foyer; - un deuxième réflecteur concave (103) et comprenant un premier et un second foyer, le premier (102) et le deuxième (103) réflecteurs présentant un pourtour tronqué de manière à ce que la face réfléchissante du premier réflecteur (102) soit orientée vers celle du deuxième réflecteur (103) ; - un cache (108) entre le premier (102) et le deuxième (103) réflecteurs,; - un élément optique (120) comprenant un premier foyer situé dans un plan perpendiculaire à l'axe optique du module et passant par le bord de coupure ; ledit bord de coupure (109) étant situé au niveau du second foyer (113) du premier réflecteur et au niveau du second foyer (113) du deuxième réflecteur.
Patent FR-2943914-A1 (FR)
Title: Flacon mousseur comprenant une composition pharmaceutique
Inventor: CORDOLIANI JEAN FRANCOIS
IPC: A61K31/4412
Filed: 2009-04-06
Abstract: Composition comprenant au moins un principe actif pharmaceutiquement acceptable pouvant être expansée sous forme de mousse par un flacon mousseur ou flacon pompe.
Patent FR-2946972-A1 (FR)
Title: Materiau d'electrode positive pour accumulateur lithium-ion
Inventor: TESSIER CECILE
IPC: C01B25/45
Filed: 2009-06-23
Abstract: Une composition comprenant : a) un oxyde lithié de métaux de transition contenant au moins nickel, cobalt et aluminium ; b) un phosphate lithié d'au moins un métal de transition, dont la surface est recouverte au moins partiellement d'une couche de carbone, - la proportion massique de l'oxyde lithié de métaux de transition contenant au moins nickel, cobalt et aluminium, étant inférieure ou égale à 10% du poids de la composition. - la proportion massique du phosphate lithié d'au moins un métal de transition étant supérieure ou égale à 90% du poids de la composition. Un accumulateur de type lithium-ion ou lithium-polymère comprenant au moins une électrode positive contenant cette composition.
Patent FR-2950944-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un ensemble de roulement sur une piste de roulement formee autour d'un organe d'un palier
Inventor: FERTE CLEMENT
IPC: F16C33/46
Filed: 2009-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un ensemble de roulement (3) sur une piste de roulement (4) formée autour d'un organe (2) d'un palier, ledit ensemble comprenant une cage de rétention (6) déformable et des corps roulants (7) maintenus dans ladite cage pour permettre la rotation desdits corps sur la piste de roulement (4), ledit procédé prévoyant de déformer l'ensemble de roulement (3) pour le disposer autour de l'organe (2) puis de relâcher ladite déformation pour disposer les corps roulants (7) sur la piste de roulement (4), ledit procédé prévoyant que, préalablement à la déformation de l'ensemble de roulement (3), un lubrifiant solide (9) soit associé audit ensemble de roulement pour enrober au moins partiellement la cage (6) ainsi que les corps roulants (7) maintenus dans ladite cage.
Patent FR-2943442-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de l'emission de photons dynamique pour l'analyse de circuits integres, et systeme de mise en oeuvre du procede
Inventor: SANCHEZ KEVIN
IPC: G01R31/311
Filed: 2009-03-18
Abstract: Le procédé de traitement d'image pour l'analyse de défauts d'un circuit électronique intégré(24), à partir de données d'acquisition de mesure de photons isolés émis par le circuit (24) comprend une première étape de filtrage des photons détectés (208) à partir de poids correspondant à ure étape de corrélation spatiale et/ou temporelle (206) et affectés en propre à chaque photon. Le procédé de traitement comprend en outre au moins une étape de regroupement élémentaire (716) de photons situés dans une fenêtre (Fev(k)) autour d'un photon prédéterminé (k) central en un évènement (ev(k)) caractérisé par une position et un poids d'évènement Wev(k) égal à la somme des poids de la totalité des photons contenus dans la fenêtre Fev(k).
Patent FR-2944753-A1 (FR)
Title: Speaker assembly for use in e.g. body panel, of door of passenger compartment of motor vehicle, has uncoupling unit that is active when force exceeding predetermined value is applied on face of assembly opposite to passenger compartment
Inventor: ROUSSEL MATHIAS
IPC: B60R11/02
Filed: 2009-04-27
Abstract: The assembly has a support (2) integrated to a speaker (1) and fixed to liner elements of a passenger compartment of a motor vehicle by a fixation unit (4), where the liner elements are formed of a body panel (3) and an ornament panel (5). An uncoupling unit for uncoupling the speaker from the support is active when force exceeding a predetermined value is applied on a face of the assembly opposite to the passenger compartment. The uncoupling unit is a less resistance line (6) comprising recesses distributed regularly on the line.
Patent FR-2948408-A1 (FR)
Title: Ouvrant de chassis de fermeture comportant des moyens anti-dechaussements du volume de remplissage
Inventor: GARRIDO AMANDIO
IPC: E06B3/54
Filed: 2009-07-24
Abstract: Ouvrant (1) de châssis de fermeture comportant : - un volume de remplissage (2), - un cadre (3) d'ouvrant formé de profilés (4) assemblés, entourant le volume de remplissage et constitutif avec ce dernier de l'ouvrant de châssis de fermeture, apte à s'associer à un cadre dormant pour former le châssis de fermeture, le cadre d'ouvrant présentant un logement (5) en U périphérique dans lequel des bords (6) du volume de remplissage sont insérés, - des moyens (7) de joint d'étanchéité interposés, au moins en partie dans le logement en U, entre le volume de remplissage et le cadre d'ouvrant, - des moyens (10) pour s'opposer au déchaussement du volume de remplissage, comportant au moins un élément (11) distinct de verrouillage additionnel aux moyens de joint d'étanchéité, qui est : - disposé dans le logement en U du cadre d'ouvrant, - réalisé dans un matériau dont la rigidité est supérieure à celle des moyens de joint d'étanchéité, - intercalé entre le cadre d'ouvrant et un bord du volume de remplissage, - dont une première (12) face est en prise avec le cadre d'ouvrant, et - dont une deuxième (13) face, opposée à la première face, est en prise avec le volume de remplissage ou les moyens de joint d'étanchéité.
Patent FR-2948548-A1 (FR)
Title: Pizza plate for use in kitchen of restaurant, has edge, and blocking unit forming overhang return unit to prevent pizza from slipping out of plate during transport without obstructing handling of covers during cutting of pizza
Inventor: MAHR DOMINIQUE
IPC: A47G19/02
Filed: 2009-07-31
Abstract: The plate (1) has an edge (3), and a blocking unit forming an overhang return unit to prevent pizza from slipping out of the plate during transport without obstructing handling of covers during cutting of the pizza. The blocking unit consists of a vertical edge (4) extended by a single piece from the edge, and an overhang wall (5) extending towards an interior side of the plate from an upper part of the vertical edge. The blocking unit is provided in the form of a claw ready to be adapted on and withdrawn from the plate.
Patent FR-2949085-A1 (FR)
Title: Stripping device for removing surface layer from outer surface of cylindrical polyethylene tube utilized in gas distribution system, has retaining unit to retain blade against force in inactive position, in preparatory configuration
Inventor: BIDEAULT JEAN MICHEL
IPC: B23B5/08
Filed: 2009-08-13
Abstract: The device has inner and outer sleeves (2, 3) including respective axial openings (21, 31) that are dimensioned for permitting the introduction of a cylindrical tube in the sleeves. A stripping blade position control unit (4) has support springs (41a, 41b) that apply an elastic support force to stretch a stripping blade (1) towards its stripping position. A retaining unit is constituted of an inner radial shoulder (42), a return spring (43) and a movable cam (44), to selectively retain the blade against the force in its inactive position, in the preparatory configuration. An independent claim is also included for a method for eliminating a surface layer from an outer surface of a cylindrical tube.
Patent FR-2947461-A1 (FR)
Title: Planche de glisse sur neige
Inventor: DUTAUT JEAN-LUC
IPC: A63C5/052
Filed: 2009-10-02
Abstract: Planche de glisse (1) sur neige présentant à proximité d'une de ces extrémités avant (6) et/ou arrière (7), un point de largeur maximale (4.9) situé au-delà de la ligne de contact avant (3) et/ou arrière (8), au-delà de laquelle est définie le relevé de la planche, ladite planche comportant une structure interne incluant : ▪ un noyau (12) s'étendant sur la majeure partie de la planche; ▪ et au moins une couche de renforcement mécanique (2) reposant directement ou indirectement sur ledit noyau (12), en se prolongeant à l'intérieur du relevé de la planche au-delà de la ligne de contact avant (4) et/ou arrière (8) caractérisée en ce que au moins une des couches de renforcement (20) présente un point longitudinal extrême (24) situé à un niveau intermédiaire entre l'extrémité (16) du noyau (12) et le point extrême (6) du relevé de la planche, et en ce que dans une zone définie entre la ligne de contact (3) et le point de largeur maximale (4), ladite couche de renforcement présente une section globale, mesurée dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal de la planche, qui est globalement décroissante en se déplaçant vers le point extrême (6) du relevé de la planche.
Patent FR-2952671-A1 (FR)
Title: Installation de liaisons fond-surface disposees en eventail
Inventor: SINTINI GIANLUCA
IPC: E21B17/01
Filed: 2009-11-17
Abstract: La présente invention concerne une installation de liaisons fond-surface comprenant une pluralité de liaisons fond-surface disposées en éventail depuis un même support flottant (1) comprenant au moins : 1) un premier nombre (k) de premières liaisons fond-surface (3,3-i avec i = 1 à k), comprenant chacune : 1a) un premier riser, (3b,3b-i) reliée à une première conduite sous-marine (3e-i) reposant au fond de la mer et tensionnée de façon sensiblement verticale par un premier flotteur (3c-i) , et 1b) une première conduite de liaison flexible (3a,3a-i) plongeante, assurant la liaison entre ledit support flottant et ledit premier riser, et 2) un deuxième nombre (m) de deuxième liaison fond-surface (4,4-j avec j = 1 à m) comprenant : 2a) une deuxième conduite rigide (4b,4b-j) reliée à une deuxième conduite sous-marine (4e-j) reposant au fond de la mer et tensionnée par un deuxième élément de flottabilité (4c,4c-j), et 2b) une deuxième conduite de liaison flexible (4a,4a-j avec j = 1 à m) assurant la liaison entre ledit support flottant (1) et ladite deuxième conduite rigide, chaque dite deuxième conduite flexible passant par une goulotte (6,6a-6b) fixée à un dit premier flotteur.
Patent FR-2954371-A1 (FR)
Title: System for constructing cellar i.e. cheese refining cellar, has two vault elements arranged between two arches and supported on two edges of two arches, and module provided with four posts arranged vertically in rectangular manner
Inventor: JACQUOT PHILIPPE
IPC: E04B1/32
Filed: 2009-12-17
Abstract: The system has a module (A) provided with four posts (10) arranged vertically in a rectangular manner. Two arches (11) are horizontally supported on arch ends at top of the posts by forming two parallel sides of the module, and comprise two edges (110) along an arched form, where the two edges are projected from a vertical face of the two arches. Two vault elements (130) are arranged between the two arches, and are supported on the two edges of the two arches. Two beams (12) are placed perpendicular to the two arches, and comprise chamfers. An independent claim is also included for a method for assembling a cellar constructing system.
Patent FR-2954241-A1 (FR)
Title: Appui-tete reglable en hauteur pour un dossier de siege d’automobile
Inventor: CHARLES PHILIPPE
IPC: B60N2/48
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'appui-tête (1) comporte des broches fixes (2) destinées à être solidarisées sur le dossier et s'étendant sensiblement verticalement, une armature mobile (3) montée coulissante sur les broches, et un verrou lié à l'armature mobile et guidé en coulissement sur celle-ci selon une direction horizontale, de manière à pouvoir verrouiller l'armature sur les broches en une pluralité de positions. L'appui-tête comporte une traverse (4) reliant les extrémités supérieures des broches (2), la traverse (4) et le verrou (5) comportant des crans (42) et des dents (51) agencés pour coopérer entre eux de manière à pouvoir verrouiller ladite armature par rapport à la traverse dans l'une quelconque de ladite pluralité de positions.
Patent FR-2961031-A1 (FR)
Title: Coffret pour appareillage electrique dont le fond comporte une partie mobile reglable en hauteur
Inventor: Bonnaud Nicolas
IPC: H02G3/08
Filed: 2010-06-04
Abstract: L'invention concerne un coffret (1) pour appareillages électriques comportant un fond (300), à partir duquel s'élève une paroi latérale (200) entourant ce fond. Selon l'invention, ledit fond comporte au moins une partie fixe (310) rattachée fixement à ladite paroi latérale et une partie mobile (320) en translation selon une direction perpendiculaire à ladite partie fixe, entre une première position dans laquelle ladite partie mobile s'étend dans le prolongement de ladite partie fixe et une deuxième position dans laquelle ladite partie mobile s'étend en retrait de ladite partie fixe.
Patent FR-2955443-A1 (FR)
Title: Structure de haut-parleur electrodynamique a technologie mems
Inventor: LEMARQUAND GUY
IPC: B81B3/00
Filed: 2010-01-19
Abstract: Cette structure de haut-parleur électrodynamique à technologie MEMS, du type comportant des moyens formant stator (2), des moyens formant diaphragme (3) et des moyens élastiquement déformables (4), de liaison de ces moyens, est caractérisée en ce que les moyens formant stator (2), les moyens formant membrane (3) et les moyens de liaison (4) sont formés d'une seule pièce par usinage d'une pastille de silicium.
Patent FR-2955538-A1 (FR)
Title: Dispositif optique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: B60Q1/26
Filed: 2010-01-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (10) pour véhicule automobile, notamment un dispositif de signalisation et/ou d'éclairage, ce dispositif comportant : - au moins une source surfacique de lumière (1 ), - au moins une lentille (11), notamment distante de la source surfacique de lumière, disposée au moins partiellement sur le trajet de la lumière (R) émise par la source surfacique de lumière de manière à produire une image d'une zone objet de la source surfacique de lumière.
Patent FR-2957567-A1 (FR)
Title: Rear view mirror for vehicle i.e. motor vehicle, has assembly of two parts forming groove on level of interface of two parts, and two compartments aligned along transverse direction with respect to axis of vehicle
Inventor: VAN HERPE FRANCOIS
IPC: B60R1/06
Filed: 2010-03-18
Abstract: The rear view mirror (1) has an assembly of two parts forming a groove on a level of an interface of two parts, where the two parts are provided with a framework (5) and a shell (7). The groove is compartmentalized by two partitions (13). Two compartments (15) are aligned along a transverse direction with respect to an axis of a vehicle. An external surface of housing receives a mirror. The two partitions are arranged in the groove so as to have a space not greater than or equal to 10 mm and not greater than or equal to 8.5 mm. An independent claim is also included for a motor vehicle, comprising a rear view mirror.
Patent FR-2959991-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de fluorosulfates de metal alcalin et de metal de transition
Inventor: TARASCON JEAN-MARIE
IPC: C01B7/19
Filed: 2010-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparéation d'un fluorosulfate de métal alcalin et de métal de transition, utile comme matériau d'électrode dans une batterie électrochimique fonctionnant par échange d'ions alcalins. Le procédé comprend une 1 étape consistant à préparer un mélange de précuseurs des éléments constituant le fluorosulfate, à le mettre en contact avec un polymère solide à température ambiante, et à soumettre le milieu réactionnel à un traitement thermique visant à faire fondre le polymère, puis à faire réagir les précurseurs, ledit polymère étant un polymère qui est solide à la température ambiante, qui a un point de fusion inférieur à la température de réaction des précurseurs, qui est stable au moins jusqu'à la température de réaction des précurseurs, et qui es soluble dans un solvant organique aprotique non polaire.
Patent FR-2963268-A1 (FR)
Title: Dispositif d'avivage de meule de travail et son utilisation dans une rectifieuse sans centre de pastilles de combustible nucleaire
Inventor: BENED JOSE
IPC: B24B33/00
Filed: 2010-07-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'avivage de meule de travail, comprenant un fourreau pour maintenir latéralement et guider selon son axe longitudinal un bâton de corindon, un vérin pour appliquer un effort constant de poussée du bâton de corindon maintenu et guidé dans le fourreau contre la meule de travail, des moyens de solidarisation de la tige de vérin à l'extrémité du bâton de corindon, et des moyens de guidage linéaire du fourreau pour faire translater le bâton de corindon parallèlement à la meule de travail en le maintenant poussé contre celle-ci avec l'effort constant. Application à une rectifieuse sans centre dans laquelle la meule de travail a pour fonction de rectifier des pastilles de combustible nucléaire.