baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061500-A1 (FR)
Title: Broyeur sanitaire comprenant un dispositif de commande
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03D9/10
Filed: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne un broyeur sanitaire (1) comprenant un dispositif de commande (100) qui comprend : - une chambre supérieure (102) étanche comprenant un système électrique de commande, - une chambre inférieure (104) séparée de la chambre supérieure par une paroi de séparation et fermée par une membrane qui se déforme sous une pression extérieure, la membrane étant reliée à une tige verticale (122) qui s'étend dans la chambre inférieure, - un élément d'actionnement placé dans la chambre supérieure et coopérant de manière étanche à travers la paroi avec la tige afin d'actionner le système de commande en fonction du déplacement vertical de la tige selon la déformation de la membrane, - un passage d'air entre la chambre inférieure et l'extérieur afin d'évacuer vers l'extérieur un volume d'air interne à la chambre inférieure et déplacé par la déformation de la membrane.
Patent FR-3063260-A1 (FR)
Title: Boitier pour afficheur tete-haute de vehicule automobile
Inventor: HUSSON ARNAUD
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un boîtier (20) pour afficheur tête-haute (10), qui délimite un logement (25) de réception de composants (30, 41) dudit afficheur tête-haute. Selon l'invention, ce boîtier comporte au moins une paroi texturée (22) dont la face intérieure présente une pluralité de reliefs en saillie et/ou en renfoncement du reste de sa surface, chacun desdits reliefs s'étendant en hauteur ou en profondeur sur plus d'un demi-millimètre, et, dans les deux autres dimensions de l'espace, sur moins d'un centimètre.
Patent FR-3064915-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des cheveux comprenant au moins un pigment et au moins un polymere acrylate et au moins une silicone choisie parmi les silicones fonctionalisees par au moins un groupement mercapto ou thiol
Inventor: JEGOU GWENAELLE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des cheveux comprenant un ou plusieurs polymères acrylates et une ou plusieurs silicones choisies parmi les silicones fonctionnalisées par un ou plusieurs groupements mercapto, les silicones aminées et leurs mélanges, et au moins un pigment.
Patent FR-3067757-A1 (FR)
Title: Procede de detection, produit programme d'ordinateur et systeme de detection associes
Inventor: BISOT CLEMENCE VIRGINIE CHARLOTTE
IPC: F02C9/46
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un dysfonctionnement de vanne ERST (21) d'un moteur (3) d'aéronef, la vanne ERST (21) étant propre à passer, lors de la réception d'une instruction de fermeture, d'un état ouvert à un état fermé dans lequel la vanne ERST (21) interrompt une alimentation en carburant d'une chambre de combustion (31) dudit moteur (3), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte, à chaque détection d'un envoi d'une instruction de fermeture à destination de la vanne ERST (21), les étapes suivantes : - mesure d'une durée d'arrêt courante, la durée d'arrêt étant égale à l'intervalle de temps écoulé entre une date de l'instruction de fermeture et une date d'un arrêt du moteur (3) consécutif à l'instruction de fermeture ; - génération d'une information relative à un dysfonctionnement de la vanne ERST (21) à partir de la durée d'arrêt courante mesurée.
Patent FR-3067883-A1 (FR)
Title: Porte-balai pour machine electrique tournante
Inventor: BEN OMRANE RYADH
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-06-20
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante notamment pour véhicule automobile. La machine comporte des parties actives ; un carter (11) ; un porte-balai (24) comportant au moins un balai (23), une trace d'excitation électrique (44) dudit balai et un boitier (37) formé d'un matériau électriquement isolant ; et un ensemble électronique (36) comportant un module de commande (61) et une trace d'excitation (48) reliant la trace d'excitation (44) du porte-balai audit module de commande. Le module de commande (61) comporte une trace de masse (63), ladite trace de masse (63) étant reliée électriquement au carter (11) par l'intermédiaire du porte-balai (24).
Patent FR-3068962-A1 (FR)
Title: Ancre dynamique et evolutive de levage d’un element de construction, notamment de faible epaisseur, multiconfigurations et multi forces
Inventor: ARTEON MARCEL
IPC: B66C1/62
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne une ancre de levage d'un élément de construction, modulaire, comprenant au moins une unité assemblable obtenue par pliage d'un méplat, définissant une partie de tête de méplat susceptible d'être accrochée à un engin de préhension, et une partie de pied de méplat divergent par rapport à la tête en dehors du plan principal défini par la tête. Selon l'invention, l'unité assemblable (8) comprend une partie de jonction de méplat interposée entre la tête et le pied dont le méplat du pied peut être droit ou formant un renfoncement (13) pouvant accueillir une barre, disposé sous le plan défini par le pied de l'unité, le méplat étant pourvu d'au moins un ergot (14) de retenue de la barre situé en regard du renfoncement pour le refermer partiellement.
Patent FR-3054985-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d’equipements de bord d’un vehicule
Inventor: ISHIBASHI SHUICHI
IPC: B60R16/02
Filed: 2017-08-08
Abstract: Un système de commande d'équipements de bord d'un véhicule (1) inclut un faisceau de fils (10) configuré pour être connecté à une source d'énergie (B) montée sur un côté inférieur (AM2) d'un véhicule (AM) qui est situé plus bas qu'un plafond (AM1) du véhicule (AM), et qui est prévu de façon à s'étendre depuis le côté inférieur (AM2) jusqu'au plafond (AM1) le long d'un montant (P) d'une carrosserie de véhicule ; et un contrôleur de côté de plafond (20) configuré pour commander un équipement (En) prévu au moins au niveau du plafond (AM1), le contrôleur de côté de plafond (20) étant prévu au niveau du plafond (AM1), de l'énergie électrique de la source d'énergie (B) étant fournie au contrôleur de côté de plafond (20) via le faisceau de fils (10) qui passe au travers du montant (P).
Patent FR-3070508-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'horlogerie et montre associee
Inventor: CAVARD HUGO
IPC: G04B18/08
Filed: 2017-08-23
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'horlogerie (10) comportant : - un barillet (11) configuré pour stocker une énergie mécanique ; - un ensemble de mobiles (12a-12e) reliés audit barillet (11) ; - un organe de régulation (14) configuré pour contraindre les déplacements dudit ensemble de mobiles (12a-12e) par l'intermédiaire d'un mécanisme d'échappement (15) ; et - une platine tournante (16) entrainée par ledit ensemble de mobiles (12a-12e) portant ledit organe de régulation (14) et ledit mécanisme d'échappement (15) ; ladite platine tournante (16) étant configurée pour tourner à une vitesse de un tour toutes les dix minutes ; et - une complication horlogère (17) reliée à ladite platine tournante (16) de sorte à afficher les dizaines de minutes.
Patent FR-3075425-A1 (FR)
Title: Appareil pour application de realite augmentee
Inventor: ROUDAUT ETIENNE
IPC: H04N5/222
Filed: 2017-12-14
Abstract: Le présent exposé se rapporte à un appareil (11) configuré pour capter une première image et pour projeter une deuxième image, l'appareil (11) comprenant un support (13) ; une caméra (15) configurée pour capter, ou un premier miroir configuré pour capter et réfléchir vers une caméra, une première image d'une zone de travail (23), la caméra (15) ou le premier miroir étant monté sur le support (13) ; et un projecteur (17) configuré pour projeter, ou un deuxième miroir configuré pour réfléchir et projeter, une deuxième image sur la zone de travail (23), le projecteur (17) ou le deuxième miroir étant monté sur le support (13).
Patent FR-3076210-A1 (FR)
Title: Composition aerosol comprenant un polymere fixant et un materiau particulaire lamellaire, un procede et un dispositif
Inventor: DAUBRESSE NICOLAS
IPC: B65D83/14
Filed: 2017-12-28
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un ou plusieurs polymères fixants, un ou plusieurs matériaux particulaires lamellaires, un ou plusieurs solvants organiques, et un ou plusieurs agents propulseurs. L'invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques, comprenant au moins une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques de la composition selon l'invention, ainsi qu'un dispositif aérosol comprenant une telle composition.
Patent FR-3065327-A1 (FR)
Title: Systeme de remplacement des antennes d'un appareil mobile par une antenne externe
Inventor: SALLERON JEROME
IPC: H01Q1/12
Filed: 2017-04-13
Abstract: Dispositif permettant l'utilisation d'une antenne externe depuis un appareil mobile, par tout moyen non émetteur ou récepteur d'ondes ou par une technologie sans fil à faible énergie, afin que puisse s'établir la connexion à un réseau sans fil sans utiliser les antennes intégrées à l'appareil mobile. Il est constitué d'une partie logicielle embarquée dans l'appareil mobile permettant l'extinction des antennes intégrées à l'appareil mobile tout en utilisant les autres caractéristiques de l'appareil pour établir une connexion à une antenne externe, avec la possibilité de passer par l'intermédiaire d'une ou deux stations d'accueil. Cette invention est particulièrement destinée à réduire l'exposition aux ondes électromagnétiques, notamment dans un habitacle en mouvement ou durant les phases sédentaires comme le sommeil.
Patent FR-3077639-A1 (FR)
Title: Methode de determination d'une vitesse de sedimentation
Inventor: BECHE BRUNO
IPC: G01N15/05
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination d'une vitesse de sédimentation d'un mélange en suspension comprenant une application d'un échantillon du mélange en suspension sur un micro-résonateur photonique, une application d'un premier signal optique en entrée du micro-résonateur photonique portant l'échantillon du mélange en suspension, une acquisition et un enregistrement d'un second signal optique, délivré en sortie du micro-résonateur portant l'échantillon du mélange en suspension, et une détermination d'une information représentative d'une vitesse de sédimentation du mélange à partir du second signal enregistré, par itérations successives d'analyse spectrale du second signal optique.
Patent FR-3080144-A1 (FR)
Title: Dispositif de masquage d'un pourtour interieur d'un disque de turbomachine
Inventor: BESNARD NICOLAS LEON JEAN-BAPTISTE
IPC: F01D5/00
Filed: 2018-04-12
Abstract: Dispositif de masquage d'un pourtour intérieur d'un disque (6) de turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend : - un élément inférieur (2), d'axe longitudinal (X), - un élément supérieur (4), d'axe longitudinal (X), - un joint annulaire élastique d'étanchéité (3), d'axe longitudinal (X), l'élément inférieur (2), l'élément supérieur (4) et le joint d'étanchéité (3) étant coaxiaux, le joint d'étanchéité (3) étant disposé longitudinalement entre l'élément inférieur (2) et l'élément supérieur (4), le joint d'étanchéité (3) comprenant une partie inférieure annulaire s'appuyant radialement intérieurement sur l'élément inférieur (2), une partie supérieure annulaire s'appuyant radialement intérieurement sur l'élément supérieur (4), la partie inférieure et la partie supérieure étant reliées entre elles par une partie centrale annulaire formant élément de rappel, ledit joint d'étanchéité (3) étant en outre configuré pour s'appuyer longitudinalement et radialement extérieurement sur chaque extrémité longitudinale dudit pourtour intérieur du disque (6), de manière à masquer ledit pourtour intérieur, et - un système de serrage (2c, 5), apte à serrer le joint d'étanchéité (3) entre l'élément inférieur (2) et l'élément supérieur (4).
Patent FR-3082173-A1 (FR)
Title: Dispositif a absorption d'energie equipant un chassis de vehicule automobile, limitant sa deformation en cas de choc lateral.
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention a pour objet une caisse de véhicule automobile montée sur un châssis (2) comprenant des longerons (3) latéraux entretoisés par des traverses (4) L'un au moins des longerons (3) est équipé d'un rail (6) de guidage d'une porte (5) latérale longitudinalement (L1) coulissante équipant la caisse, dont une extrémité (7) s'étend vers un boîtier (9) fixé au longeron (3). Le boîtier (9) est fixé via un organe de jonction (11) à un pilier (10) solidaire d'une traverse (4) d'assise à distance (D1) transversale (T1) du longeron (3). L'organe de jonction (11) est placé à distance transversale du longeron (3) et comprend deux premières parois (11a, 11b) planes reliées l'une à l'autre par au moins une aile (11c). Les premières parois (11a, 11b) s'étendent chacune longitudinalement (L1) et en élévation suivant leurs plans respectifs et sont fixées respectivement sur le boîtier (9) et sur le pilier (10) suivant leur plan en application contre des deuxièmes parois (13a, 13b) planes que comportent respectivement le boîtier (9) et le pilier (10) et qui sont orientées vers l'intérieur (IT1) du châssis (2).
Patent FR-3082899-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant deux elements relies entre eux par un dispositif de fixation.
Inventor: ROBERT HERVE
IPC: F16B21/02
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne en un ensemble constitué de deux éléments (2) liés l'un à l'autre par un dispositif de fixation entre les deux éléments (2), l'un des éléments (2) présentant un orifice (20) à obturer. L'invention consiste en ce que le dispositif de fixation est constitué d'un élément d'obturation (10) engagé dans l'orifice (20) du premier élément (2), ledit élément d'obturation (10) comprenant des moyens de retenue (14) dans ledit orifice (20) ainsi que des moyens de fixation (16) du second élément, l'élément d'obturation (10) étant interposé entre les deux éléments (2).
Patent FR-3084198-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des moyens de verrouillage d’ouvrants et de demarrage d’un vehicule terrestre a moteur ainsi qu’un vehicule terrestre a moteur associe.
Inventor: DIDIOT LAURENT
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-07-19
Abstract: Procédé de gestion d'un moyen de verrouillage (102) d'au moins un ouvrant d'un véhicule terrestre à moteur (100) et d'un moyen de démarrage (103) dudit véhicule, ledit procédé étant mis en œuvre au moyen d'un appareil électronique (104) portable et d'une unité de contrôle (101) agencée au sein dudit véhicule, ladite unité de contrôle comprenant une antenne (105) adaptée pour l'émission et/ou la réception de signaux radiofréquences générés conformément à la norme Bluetooth et étant muni de moyens d'appairages (106) pour s'appairer avec ledit appareil électronique (104) en formant ainsi un picoréseau.
Patent FR-3088687-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un compresseur de turbomachine
Inventor: HERRAN MATHIEU LAURENT
IPC: F04D29/44
Filed: 2018-11-16
Abstract: Ensemble pour un compresseur de turbomachine, comprenant : - un rouet (7) de compression d'un flux d'air, mobile en rotation autour d'un axe longitudinal, - un système de diffusion (8) du flux d'air comprimé par le rouet (7), le système de diffusion (8), situé en aval du rouet (7), étant fixe et annulaire et comprenant un passage (10) de flux d'air comprimé présentant une partie coudée (8), l'ensemble étant caractérisé en ce que le système de diffusion (8) comprend, à l'intérieur du passage (10) du flux d'air comprimé, des aubes de diffusion (12a) s'étendant de manière continue entre un bord d'attaque (BA) des aubes (12a) situé en amont de la partie coudée (8b) et un bord de fuite (BF) des aubes (12) situé en aval de la partie coudée (8b).
Patent FR-3082405-A1 (FR)
Title: Conditionnement exterieur reutilisable et etui cosmetique comprenant un tel conditionnement
Inventor: JOULIA PIERRE
IPC: A45D40/16
Filed: 2018-06-15
Abstract: Conditionnement extérieur (1) réutilisable, destiné à l'assujetissement d'une cartouche amovible (15) d'un étui cosmétique, comprenant une enveloppe (2) ouverte à son extrémité supérieure et un bouton poussoir (3) à son extrémité inférieure, l'enveloppe (2) comprenant une paroi périphérique extérieure (4) et une paroi inférieure (5) et deux pattes de fixation (6), lesdites pattes de fixation (6) s'étendent de la paroi inférieure (5) en direction de l'extrémité supérieure de l'enveloppe (2) et présentent un écartement plus important à leur extrémité supérieure qu'à leur base, le bouton poussoir (3) comprenant un moyen de rapprochement des extrémités des pattes de fixation (6) par un mouvement de translation axiale du bouton poussoir (3) vers l'extrémité supérieure du conditionnement externe (1).
Patent FR-3091207-A1 (FR)
Title: Hayon à doublure structurelle avec moyens de fixation déportés
Inventor: HUMMER EMILIEN
IPC: B60R13/01
Filed: 2018-12-27
Abstract: Hayon 10 de véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comporte une doublure structurelle 20, une peau externe 30, et un ou plusieurs moyens de fixation 26 situés sur une face 22 de la doublure structurelle 20 en regard de la peau externe 30, ces moyens de fixation 26 étant aptes à fixer des éléments techniques 40 sur la face 22 de la doublure structurelle 20 en regard de la peau externe 30 du hayon 10.
Patent FR-3092247-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des actifs antichute, des polymères épaississants, des tensioactifs non ioniques et des agents propulseurs, et procédé de traitement cosmétique
Inventor: RICHET LAURENCE
IPC: A61Q7/02
Filed: 2019-01-31
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, comprenant des agents antichute des cheveux, des polysaccharides anioniques, des tensioactifs non ioniques et des agents propulseurs. L’invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique des cheveux mettant en œuvre ladite composition, en particulier pour apporter du corps et du volume aux cheveux, tout en prévenant ou retardant la perte de densité capillaire et/ou la chute des cheveux.
Patent FR-3094813-A1 (FR)
Title: Scellé réutilisable et véhicule comprenant un scellé réutilisable.
Inventor: SALGUES BENOIT
IPC: H01Q1/22
Filed: 2019-04-08
Abstract: Scellé réutilisable et véhicule comprenant un scellé réutilisable. Le scellé (10) réutilisable comprend une antenne (20), un capteur d’ouverture (28) d’un volume à surveiller et un dispositif électronique (12) couplé à l’antenne et configuré pour communiquer avec un lecteur (30) par l’intermédiaire de l’antenne. Le dispositif électronique (12) est alimenté électriquement seulement par l’antenne (20), lorsqu’un lecteur est placé à proximité de l’antenne. Le scellé comprend une mémoire (18) pouvant prendre un état activé ou un état désactivé. Le scellé est configuré de telle façon que : - la mémoire peut être activée uniquement par le dispositif électronique (12), lorsque celui-ci est alimenté électriquement, de façon à mémoriser un état intact du scellé ; et - la mémoire peut être désactivée à tout instant lorsque le capteur (28) d’ouverture est actionné, de façon à mémoriser un état non intact du scellé. Le scellé (10) est configuré pour répondre à une requête d’un lecteur relative à son état en fonction de l’état de la mémoire (18). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095086-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un contact de puissance mâle et contact de puissance mâle
Inventor: BOSSUYT SYLVAIN
IPC: H01R43/16
Filed: 2019-04-12
Abstract: Procédé de fabrication d’un contact (1) de puissance mâle. Ce contact (1) comprend une portion de contact (110) et une portion de liaison (120) destinée à relier électriquement le contact (1) à un circuit électrique. Ce procédé comprend une opération de découpe d’une tôle de matériau métallique, pour former la portion de contact (110) et la portion de liaison (120). Ce procédé comporte également une opération de formage consistant à courber la tôle pour lui donner une forme tubulaire au niveau de la portion de contact (110) et à ramener l’une sur l’autre deux épaisseurs de tôle, pour former la portion de fixation (120). Contact mâle (1) fabriqué à l’aide de ce procédé et connecteur comportant un tel contact mâle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3081136-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de commande de deverrouillage de porte d’une automobile
Inventor: KIM HO NAM
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-05-15
Abstract: La présente invention concerne un appareil et un procédé de commande de déverrouillage d’une porte d’une automobile comprenant un porte-clés ayant une unité d’entrée de déverrouillage de porte manipulée par un utilisateur et transmettant un signal de déverrouillage de porte (S2, S7), et un contrôleur prévu dans une automobile et conçu pour déverrouiller la porte de l’automobile (S4, S9) lorsqu’un premier signal de déverrouillage de porte est reçu avant la fin de la période prédéfinie (S3) ou lorsqu’un deuxième signal de déverrouillage de porte est reçu après la période prédéfinie (S8), une porte de l’automobile ne pouvant pas être déverrouillée dans le cas où un outil de piratage intercepte le signal de déverrouillage de la porte du porte-clés et le transmet au contrôleur de l’automobile une fois la période prédéfinie écoulée. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097355-A1 (FR)
Title: Système de mesure faciale pour la mise en forme de montures à distance
Inventor: BROCWELL C BRAD
IPC: G06T7/62
Filed: 2019-06-11
Abstract: Un procédé, un système et un produit de programme informatique pour la mise en forme de montures à distance. Le procédé comprend l'acquisition d'une image du visage d'une personne portant une paire de lunettes de référence, le chargement des données de prescription de lunettes pour la personne et le calcul des mesures d'ajustement pour la personne à partir de cette image. Le procédé comprend en outre l'interrogation d'une base de données de montures de lunettes en fonction des mesures d'ajustement calculées pour filtrer les montures de lunettes afin d’obtenir uniquement celles des montures de lunettes répondant aux mesures d'ajustement calculées et un filtrage supplémentaire des montures de lunettes filtrées afin d’obtenir un sous-ensemble de montures de lunettes validées en fonction des données de prescription. Le procédé comprend en outre une récupération d'une image d'une monture sélectionnée parmi les montures de lunettes filtrées de façon supplémentaire, une superposition de l'image récupérée de la monture sélectionnée parmi les montures de lunettes filtrées de façon supplémentaire sur l'image acquise du visage de la personne pour produire une image composite, et un affichage de l'image composite. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099400-A1 (FR)
Title: Élément pour pièce de carrosserie comportant un film chauffant
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: B29C45/14
Filed: 2019-07-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément (1) pour pièce de carrosserie comprenant successivement les étapes suivantes : - Étape A : on réalise un élément de support (10) présentant une première face (11) sur laquelle est fixée une feuille support (3) comprenant au moins un organe de connexion (4). - Étape B : on dispose une piste chauffante sur l’élément de support (10), substantiellement la totalité de la piste chauffante étant disposée sur la première face (11) de l’élément de support (10), - Étape C : on raccorde la piste chauffante à l’organe de connexion (4), - Étape D : on dispose l’élément de support (10) dans une chambre de moulage d’un moule définissant la forme de l’élément pour pièce de carrosserie, la première face (11) de l’élément de support (10) étant face à l’intérieur de la chambre de moulage et on injecte une matière plastique dans la chambre de moulage afin de recouvrir la piste chauffante. Figure pour l’abrégé : Fig. 1