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Patent FR-3070041-A1 (FR)
Title: Formulations a base de fluoropolymeres electroactifs et leurs applications
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: C08L27/12
Filed: 2017-08-09
Abstract: La présente invention concerne des compositions obtenues par mélange de fluoroterpolymères électroactifs spécifiques et de copolymères fluorés électroactifs spécifiques. L'invention concerne en outre des formulations liquides (encres) qui peuvent être utilisées par des technologies de traitement conventionnelles pour l'électronique et la microélectronique imprimée dans un environnement sûr, sur la base de ces compositions. Un autre aspect de cette invention sont les films fabriqués en utilisant ces formulations, et les dispositifs comprenant au moins une couche de ces films.
Patent FR-3070679-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de recipients au sein d'une ligne de production, avec adaptation de la cadence de production a un incident sur la ligne
Inventor: PASQUIER HERVE
IPC: B65G47/31
Filed: 2017-09-06
Abstract: Procédé de pilotage d'une installation (1) de production de récipients (2) à partir d'ébauches (3) en matière plastique, cette installation (1) comprenant : - au moins une unité (4) de conditionnement thermique des ébauches (3) et au moins une unité (5) de formage des récipients (2) ; au moins une unité (8, 9) de transfert des récipients (2) vers une unité (6, 7) de remplissage d'étiquetage ; - une unité (41) de contrôle qui commande au moins l'unité (4) de conditionnement thermique, l'unité (5) de formage et l'unité (8, 9) de transfert en leur imposant à chacune une consigne de vitesse proportionnelle à une cadence de production des récipients (2) ; ce procédé comprenant les opérations consistant à : - détecter un incident ; - déterminer une réduction de la cadence de production induite par l'incident ; - appliquer cette réduction à la consigne de vitesse.
Patent FR-3072233-A1 (FR)
Title: Procede de generation de requetes pour la segmentation de la surveillance d'un reseau d'interconnexion et materiel associe
Inventor: FICET JEAN-VINCENT
IPC: H04L12/66
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé de génération d'une requête, à partir d'une instruction en langage formel définissant un ensemble de ports d'un réseau d'interconnexion, ladite requête comportant une commande d'adressage pour chacun des ports définis dans l'instruction, ledit procédé comportant les étapes suivantes : Réception, par un module de communication, d'une instruction en langage formel définissant un ensemble de ports, - Traitement, par un module de traitement, de l'instruction en langage formel de façon à générer un ensemble de nombres codés sur au moins un octet, chaque nombre comportant des bits de position, chacun des bits de position permettant d'identifier un port et au moins un bit d'autorisation, l'au moins un bit d'autorisation permettant de définir des droits d'accès sur les ports, et - Codage, par un module de codage, de l'ensemble de nombres de façon à générer la requête comportant la commande d'adressage.
Patent FR-3072467-A1 (FR)
Title: Inspection d'une chaussure avec une camera thermique
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V11/00
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention concerne un procÃ©dÃ© d'inspection d'une chaussure portÃ©e par un pied d'un individu comprenant les Ã©tapes suivantes : - acquÃ©rir (S1) une image thermique de la chaussure lorsqu'elle est portÃ©e par un pied de l'individu Ã  l'aide d'une camÃ©ra thermique, - dÃ©terminer (S2), Ã  partir de l'image thermique de la chaussure, une limite infÃ©rieure du pied de l'individu, - dÃ©terminer (S3) une position de la chaussure par rapport Ã  la camÃ©ra thermique au moment de l'acquisition de l'image thermique, et - dÃ©duire (S4) de la position de la chaussure par rapport Ã  la camÃ©ra et de la limite infÃ©rieure du pied, une distance entre la face infÃ©rieure de la semelle et la face infÃ©rieure du pied de l'individu.
Patent FR-3074617-A1 (FR)
Title: Procede de connexion de deux parties de connecteur
Inventor: ARDITTY HERVE
IPC: H02G1/10
Filed: 2017-12-05
Abstract: Dans un procédé de connexion d'une partie mobile (4) de connecteur à une partie fixe de connecteur, la partie mobile (4) est initialement posée sur un support et la partie fixe est recouverte par une coiffe (6). Le procédé comprend les étapes suivantes : - préhension de la coiffe (6) par un outil de levage (10) ; - dépôt de la coiffe (6) sur la partie mobile (4) au moyen de l'outil de levage (10) ; - transport, par l'outil de levage (10), de l'ensemble coiffe (6) - partie mobile (4) sur la partie fixe pour connexion de la partie fixe et de la partie mobile (4).
Patent FR-3083718-A1 (FR)
Title: Dispositif en toile permettant de limiter ou supprimer la migration de particules entre deux couches
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01J8/04
Filed: 2018-07-11
Abstract: Dispositif destiné à être intercalé entre une couche inférieure et une couche supérieure de particules disposées dans une enveloppe cylindrique, de manière à limiter ou supprimer la migration des particules entre les couches, ledit dispositif comprenant une couronne de toile présentant : - des mailles de diamètre équivalent inférieur au diamètre équivalent des particules, - une longueur égale au périmètre interne de la base de l'enveloppe cylindrique, - une partie supérieure présentant une extrémité supérieure destinée à être fixée sur toute sa longueur à la paroi interne de l'enveloppe cylindrique, et - un partie inférieure comprenant au moins six plis couchés identiques, chaque pli étant formés par deux arêtes se rejoignant en un point et les plis étant espacés les uns par rapport aux autres de manière à ce que la partie inférieure soit sensiblement perpendiculaire à la partie supérieure lorsque les plis couchés sont en position pliée.
Patent FR-3069267-A1 (FR)
Title: Structure porteuse et dispositif stabilisateur pour tente
Inventor: ZINGERLE GEORG
IPC: E04H15/44
Filed: 2018-07-23
Abstract: Structure porteuse d'une tente (1) avec un toit présentant une forme pyramidale, une structure de support (4) composée d'au moins quatre supports (5), au moins trois sections de grille extensible extérieures (23) par côté extérieur de la structure porteuse (6), un dispositif de fixation du toit (8) au piquet central (7), des barres diagonales centrales (47 - 50) partant du piquet central (7), les barres diagonales centrales (47 - 50) étant reliées aux sections de grille extensible extérieures (23) via des sections de grille extensible (23') orientées vers l'intérieur de la tente et le piquet central (7) étant rallongé à l'aide d'une barre de manutention (41) pour former la pointe de toit et la barre de manutention (41) ou le piquet central (7) pouvant être relié(e) aux barres diagonales centrales (47 - 50).
Patent FR-3086377-A1 (FR)
Title: Plaque constitutive d'un echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant au moins une telle plaque
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F13/06
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne une plaque (105) constitutive d'un échangeur de chaleur et destinée à délimiter au moins un canal (111a, 111b) de circulation d'un fluide. La plaque (105) comprend un fond (106) et au moins un bord relevé (107) qui entoure le fond (106). La plaque (105) comprend au moins une ouverture (110) configurée pour alimenter le canal (111a, 111b) en fluide (4, 6). La plaque (105) étant pourvue d'une pluralité de protubérances (112a, 112b, 112c, 112d). Les protubérances (112a, 112b, 112c, 112d) comprennent au moins une protubérance de premier type (112a) d'une première hauteur (H1) et au moins une protubérance de deuxième type (112b) d'une deuxième hauteur (H2), la première hauteur (Hi) étant inférieure à la deuxième hauteur (H2).
Patent FR-3087848-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee comprenant une membrane souple de deviation d'air
Inventor: FERREY PAUL
IPC: F02K1/58
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne un inverseur de poussée comprenant :
    - une structure fixe (43),
    - un capot d'inversion de poussée (42) mobile en translation entre une position de jet direct et une position de jet inversé,
    - une structure de déviation (6) d'air éjecté du turboréacteur en position de jet inversé,
    La structure de déviation d'air est formée par une membrane souple (6) prise entre une première armature (60) et une deuxième armature (61), la première armature (60) étant solidaire du capot d'inversion de poussée mobile (42) de l'inverseur, la deuxième armature (61) étant guidée en rotation par deux liaisons articulées (6C), la deuxième armature (61) étant solidaire d'un mécanisme de déploiement (44) relié au capot d'inversion de poussée (42) mobile pour permettre le déploiement de la membrane souple (6) entre une position de jet direct et une position de jet inversé pour guider, la deuxième armature étant guidée en rotation par les deux liaisons articulées (6C) selon un même axe de pivotement (O).
Patent FR-3088172-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'un produit sans croute de la famille du pain
Inventor: LOIZEAU GAETAN
IPC: A21D15/04
Filed: 2018-11-08
Abstract: Un procédé (100) de fabrication d'un produit sans croûte de la famille du pain, le procédé comprenant un retrait (140) d'une croûte présente en surface d'un produit de la famille du pain comportant une croûte, consécutivement au retrait, un traitement (150) du produit sans croûte obtenu après le retrait de la croûte, le traitement durcissant le produit sans croûte, et, tant que le produit sans croûte est encore durci, un tranchage (160) du produit sans croûte, le traitement du produit sans croûte comprenant un chauffage (151) d'un fluide et en ce que ledit fluide chauffé est pulsé (152) et dirigé contre le produit sans croûte.
Patent FR-3090242-A1 (FR)
Title: Circuit électrique pour conversion de tension continue
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02M3/22
Filed: 2018-12-13
Abstract: Circuit électrique pour la conversion de tension, le circuit comprenant : a) une entrée (3) sur laquelle est appliquée une première tension continue, b) une sortie (4) sur laquelle est appliquée une deuxième tension continue, c) un premier onduleur/redresseur (5) et un deuxième redresseur (6) définissant entre eux une partie du circuit électrique parcourue par du courant alternatif, et d) un transformateur capacitif formé à l’aide de plusieurs condensateurs (20, 21), disposé dans la partie du circuit électrique parcourue par du courant alternatif, de manière à isoler électriquement l’entrée (3) et la sortie (4) continue. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089770-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d’un bâton de produit, notamment un produit cosmétique, procédé d’insertion et d’extraction dudit bâton et kit de réalisation d’un ensemble comprenant ledit dispositif
Inventor: FIGUEIREDO JEAN-PAUL
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-12-18
Abstract: Dispositif (10) de conditionnement et d’application d’un produit pâteux, notamment cosmétique comprenant :un étui (14) ;une enveloppe de protection externe (30) montée sur l’étui (14) et pourvue sur sa surface intérieure d’au moins une rainure hélicoïdale (36) ;un élément tubulaire (40) monté libre en rotation dans ladite enveloppe de protection externe (30) tout en étant maintenue axialement par rapport à ladite enveloppe et pourvu d’au moins une rainure longitudinale (42) ; etune cupule (20) de support d’un bâton (12) de produit montée coulissante dans ledit élément tubulaire (40). La cupule (20) comprend une cupule inférieure (22) portant l’ergot (23) et une cupule supérieure (24) portant le bâton (12) de produit et comprenant une saillie axiale (24c) s’étendant axialement vers le fond de l’étui (14) à travers un orifice (22d) prévu sur la cupule inférieure (22), lesdites cupules inférieure et supérieure (22, 24) étant solidaires par des moyens réversibles de montage (26) montés sur au moins l’une des cupules et configurés pour être désengagés par un effort axial de la saillie axiale (24c) sur le fond de l’étui (14). Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3094094-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de changement de position d’un récepteur radio
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-03-20
Abstract: Procédé de détection de changement de position d’un récepteur radio (REC) L’invention concerne la détection de changement de position d’un récepteur radio, caractérisé par : acquérir (P1) par ledit récepteur un signal radio à un instant donné, déterminer (P2) un ensemble d’émetteur radio issu du signal radio, comparer (P3) ledit ensemble d’émetteur radio avec au moins deux ensembles d’émetteur radio préalablement enregistrés, en fonction de ladite comparaison, déterminer (P4) si le récepteur radio a changé de position. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3095138-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’un film de particules à la surface d’un substrat
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B82Y40/00
Filed: 2019-04-16
Abstract: L’invention a trait à un procédé de formation d’un film de particules à la surface d’un substrat, nommé ci-dessous deuxième substrat, comprenant les étapes suivantes : a) une étape de fourniture d’un premier substrat recouvert sur tout ou partie de sa surface d’un film de particules ; b) une étape de dépôt sur le film de particules d’une première couche en un matériau polymère, dit premier matériau polymère, et adhérant au film de particules ; c) une étape de dépôt sur la première couche d’une couche de renfort en un matériau polymère, dit deuxième matériau polymère, ledit deuxième matériau polymère étant différent du premier matériau polymère mais adhérant à celui-ci et étant soluble avec une solution comprenant de l’eau, ladite couche de renfort présentant une épaisseur supérieure à la première couche ; d) une étape de retrait du premier substrat ; e) une étape de report de l’ensemble formé du film de particules, de la première couche et de la couche de renfort sur le deuxième substrat, le contact entre le deuxième substrat et l’ensemble susmentionné s’établissant via le film de particules ; f) une étape d’élimination d’au moins une partie de la couche de renfort par lavage avec une solution comprenant de l’eau.
Patent FR-3095356-A1 (FR)
Title: Pièce d’angle ondulée destinée à la construction d’une membrane d’étanchéité pour une cuve et système de pliage pour la formation d’une ondulation dans une pièce d’angle
Inventor: BERGER VINCENT
IPC: F17C3/02
Filed: 2019-04-29
Abstract: L’invention concerne une pièce d’angle (2) destinée à la construction d’une membrane d’étanchéité (3) pour une cuve, ladite pièce d’angle (2) comportant un premier pan (11) et un deuxième pan (12) qui sont inclinés l’un par rapport à l’autre d’un angle α compris entre 1° et 179° et qui se rejoignent au niveau d’une ligne de pliage (13), la pièce d’angle (2) comportant une ondulation (17) sécante à la ligne de pliage (13) et s’étendant d’un bout à l’autre de la pièce d’angle (2), l’ondulation (17) comportant : - une première portion (18) ménagée dans le premier pan (11)  ; - une deuxième portion (19); - une portion centrale (20) ménagée à cheval sur le premier pan (11) et le deuxième pan (12) ;- la portion centrale (20) présentant, en coupe dans un plan passant par la ligne de pliage (13), un profil ayant une forme de W inversé présentant un renfoncement concave (24) et deux saillies convexes (22, 23) disposées transversalement de part et d’autre dudit renfoncement concave (24). Figure à publier : 11
Patent FR-3098832-A1 (FR)
Title: Bande souple et allongée pour la formation d’au moins un profilé
Inventor: PRADIGNAC MARC
IPC: E04F19/02
Filed: 2019-07-17
Abstract: La présente invention concerne une bande (10) souple et allongée, ladite bande (10) présentant un axe longitudinal. Selon l’invention,- au moins une ligne de pliage (11) est ménagée dans ladite bande (10) le long de, ou sensiblement le long de, son axe longitudinal, - ladite bande (10) étant configurée pour être déformable à froid le long de chaque ligne de pliage afin de former par pliage de ladite bande (10) le long de ladite ou d’une ou plusieurs desdites lignes de pliage, un profilé ayant une section transversale droite prédéterminée, et - ladite bande (10) comportant une âme (13) en matière plastique, une des faces de ladite bande (10) comporte un film adhésif (15) pour assurer l’adhésion dudit profilé obtenu à un supporte.
    [Fig. 1]
Patent FR-3098659-A1 (FR)
Title: Dispositif laser de balayage d'impulsion de modulation ultra-rapide EHz et un système de détection à fibres optiques distribuées
Inventor: SHANG YING
IPC: H04B10/071
Filed: 2019-08-09
Abstract: Dans ce dispositif laser de balayage d'impulsion de modulation ultra-rapide (10) , en gravant des réseaux de déphasage ayant différentes longueurs d'onde de fenêtre centrale sur les fibres optiques dopées, dont l’intervalle entre deux longueurs d'onde de fenêtre centrale adjacentes sont prédéfini à une valeur fixe, lorsque la lumière de pompage émise par la source laser de pompage (101) entre dans la fibre optique dopée via un couplage (40) par le multiplexeur à division de longueur d'onde (102), en utilisant le réseau de déphasage (102) gravé sur la fibre optique dopée, une lumière laser monomode à largeur de raie étroite à multi-longueur d'onde se produit, dont l’intervalle de longueur d'onde est fixe ; puis la lumière ci-dessus peut être modulé de manière ultra-rapide par une méthode de commande de domaine temporel basé sur un modulateur électro-optique. 
    Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3100429-A1 (FR)
Title: Aide culinaire enrichie destinée à des personnes âgées souffrant de dénutrition et/ou de sarcopénie
Inventor: SAUVAGE ANAÏS
IPC: A23L33/10
Filed: 2019-09-05
Abstract: La présente invention a pour objet une aide culinaire hyper protéique, hyper calorique et enrichie en micronutriments, destinée à des personnes âgées souffrant de dénutrition et/ou de sarcopénie. Cette aide culinaire comprend plus particulièrement : - de 35% à 52% de protéines animales et/ou végétales, - de 42% à 56% de matières grasses végétales, - de 3% à 10% d’un complément minéral et vitaminique, - de 1% à 6% de glucides, lesdits pourcentages étant exprimés en poids par rapport au poids total de l’aide culinaire.
Patent FR-3101357-A1 (FR)
Title: Procede de production du 1,2,4-butanetriol a partir d’une plante
Inventor: BONNIN DELPHINE
IPC: C12P7/18
Filed: 2019-09-26
Abstract: L'invention porte sur un procédé naturel de production du 1,2,4-butanetriol à partir de Cakile maritima caractérisé en ce que la plante est soumis à un stress salin pendant sa période de croissance pour augmenter la production de 1,2,4-butanetriol par ladite plante. Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 2.
Patent FR-3102883-A1 (FR)
Title: Stimulation neurosensorielle sonore
Inventor: BORELLI GIL
IPC: H04S1/00
Filed: 2019-10-31
Abstract: Titre : Stimulation neurosensorielle sonore
    Procédé de production d’un son multivoies à effet panoramique, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
    - Transmission (E0) à une unité de traitement (11) d’au moins deux signaux sonores entrants identiques, optionnellement correspondant à une application choisie et/ou à un choix d’un utilisateur (40) ;
    - Modulation temporelle (E1) des au moins deux signaux sonores entrants consistant à découper la durée totale du son multivoies en cycles élémentaires sur lesquels une modulation spatiale du son multivoies est élaborée et répétée, de manière identique ou modifiée, sur plusieurs cycles, la durée de chaque cycle étant ainsi définie et égale pour chaque signal sonore entrant. 
    Figure 1
Patent FR-3103218-A1 (FR)
Title: Dispositif de combustion comportant une chambre de combustion et un circuit echangeur et systeme comportant un tel dispositif
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F01P1/00
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de combustion (1) pour véhicule, notamment automobile, comportant une chambre de combustion (10) apte à accueillir un fluide de travail, une entrée (11) et une sortie (12), caractérisé en ce que ledit dispositif (1) comporte en outre un circuit échangeur (20) disposé autour de ladite chambre de combustion (10) comportant un conduit d’entrée (25) et un conduit de sortie (26) apte à accueillir ledit fluide de travail, ledit fluide de travail circulant dans ledit circuit échangeur (20) étant apte à échanger de la chaleur avec ledit fluide de travail circulant dans ladite chambre de combustion (10). Figure 1
Patent FR-3104199-A1 (FR)
Title: PROCEDE DE DIAGNOSTIC DE LA CAPACITE D’OXYDATION D’UN système DE POST-TRAITEMENT DES GAZ DE COMBUSTION D’UN MOTEUR DIESEL, ET DISPOSITIF ASSOCIE
Inventor: CODET CLEMENT
IPC: F02D41/38
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention propose un procédé de diagnostic de la capacité d’oxydation d’un système de post-traitement des gaz de combustion d’un moteur Diesel dont le circuit d’échappement comporte en outre, à l’aval du système, un catalyseur de réduction sélective des oxydes d’azote équipé à sa sortie d’un capteur d’ammoniac sensible aux hydrocarbures imbrûlés HC. Selon l’invention, on réalise une post-injection tardive d’une quantité prédéterminée de carburant dans le moteur, qui ne participe pas à la combustion dans les cylindres et qui pénètre dans le système de post-traitement, où une certaine proportion y est brûlée par oxydation. On mesure la valeur de la concentration relevée par le capteur d’ammoniac, et on détermine la concentration d’hydrocarbures sortant du système de post-traitement comme étant égale à ladite valeur de concentration après s’être assuré de l’absence de fuite d’ammoniac à l’aval du catalyseur de réduction sélective des oxydes d’azote. La capacité d’oxydation du système de post-traitement est conforme lorsque ladite valeur de concentration d’hydrocarbures est inférieure à un seuil. Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3107079-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine d’aeronef
Inventor: MALLAT-DESMORTIERS JEAN-PHILIPPE
IPC: F01D5/30
Filed: 2020-02-07
Abstract: Aube de rotor (10) pour une turbomachine d’aéronef, cette aube comportant une pale (16) s’étendant entre une plateforme interne (19) et une plateforme externe (20) qui porte au moins une léchette (31, 32) en saillie, ladite pale comportant un intrados (16a) et un extrados et ladite plateforme externe comportant, du côté desdits intrados et extrados, des bords latéraux (21, 22) configurés pour coopérer par complémentarité avec des bords latéraux (22, 21) complémentaires d’aubes adjacentes, ces bords latéraux comportant chacun un revêtement (36) anti-usure, un de ces bords latéraux formant une pointe en creux (P) comportant une cuvette (38) de réception dudit revêtement et comportant en outre une première portion de surface cylindrique concave (40) dont les dimensions géométriques sont optimisées pour limiter le risque d’apparition de criques lors du dépôt dudit revêtement.     Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3107290-A1 (FR)
Title: Etrier de fixation à ailette pour revêtement de façade à encoche
Inventor: RICCI MICHAEL
IPC: F16B13/00
Filed: 2020-02-13
Abstract: Dispositif de fixation en aluminium de panneaux du type cassette à encoche (7).L’invention concerne un dispositif permettant le positionnement rapide de l’étrier de fixation (0) par rotation d’un quart de tour de l’étrier sur un profil à rainure (3).Le système est constitué d’étrier à ailettes (0)  dont la face arrière dispose d’ailettes (1) façonnées symétriquement  (2) , et d’un profil à rainure (3).Le dispositif suivant l’invention est particulièrement destiné à l’habillage de mur de façade de bâtiment.