baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2882881-B1 (FR)
Title: Procede et dispositifs de transmission d'informations tactiles
Inventor: BENALI KHOUDJA MOHAMED
IPC: H04L29/06
Filed: 2005-03-01
Granted: 2015-09-25
Abstract: Procédé de transmission d'informations tactiles vers un afficheur tactile ayant une plaque de touche comportant des plots, la plaque de touche étant commandée par un serveur, dans lequel,1) On définit une information tactile comme étant une succession d'un nombre prédéfini d'images formant ensemble un motif, chaque image ayant un rang dans le motif, chaque motif étant défini par,- un dessin des images successives,- une durée de chacune des images,- une durée entre images consécutives,- une durée entre motifs consécutifs,2) on transmet ledit mot à un serveur de l'afficheur tactile, en le faisant précéder d'une balise indiquant que ce qui suit la balise doit être dirigé vers le serveur de commande de la plaque de touche,3) au reçu du mot par le serveur, on active une série d'instructions, cette série ayant une adresse de début fonction dudit mot, ladite série d'instructions permettant d'afficher les images successives formant ensemble le motif correspondant au mot à afficher, ladite série d'instructions étant répétée pour afficher le même motif un nombre prédéfini de fois ou pendant une durée prédéterminée.
Patent FR-2912509-B1 (FR)
Inventor: GREHANT BERNARD
IPC: G01P21/00
Filed: 2007-02-08
Granted: 2009-05-08
Abstract: Method of configuring a sensor (10) with accelerometer (11) intended to equip building products (SCR1, SCR2, SCR3) of various types, characterized in that it comprises the following steps: mounting the sensor in a building product, recording signals delivered by the accelerometer, analysing the recording, determining the type of building product by virtue of the result of the analysis step.
Patent FR-2940752-B1 (FR)
Title: Curseur pour l'actionnement de profiles de fermeture a lignes de pliage privilegiees
Inventor: ROGER ANTONY
IPC: A44B19/26
Filed: 2009-01-05
Granted: 2011-03-04
Abstract: L'invention se rapporte à un curseur (1) pour l'actionnement de profilés de fermeture, notamment pour un ensemble de fermeture équipant un sachet (5), comprenant une base (10), deux flancs (11, 12) et des moyens (13) adaptés pour solliciter respectivement lesdits profilés de fermeture, en rapprochement ou en éloignement selon le sens de déplacement du curseur le long des profilés, pour déplacer les profilés entre une position en prise de fermeture et une position séparée d'ouverture, comprennent une nervure longitudinale (13) qui subdivise son espace interne en deux couloirs, caractérisé par le fait que lesdits couloirs s'étendent selon des axes médians rectilignes et parallèles (X-X'), qui matérialisent des lignes de pliage privilégiées quand lesdits flancs (11, 12) sont écartés l'un de l'autre.
Patent FR-2964234-B1 (FR)
Title: Procede de controle du rythme d'affichage d'un signal video
Inventor: EL KOLLI YACINE SMAIL
IPC: H04N21/2187
Filed: 2010-08-31
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du rythme d'affichage d'un signal vidéo issu d'une source vidéo et transmis par un dispositif émetteur (DE) vers un dispositif récepteur (DR) et destiné à être affiché sur un dispositif d'affichage, le signal vidéo comprenant des images, chaque image contenant des lignes actives incluant des informations sur des pixels à afficher par le dispositif d'affichage et des lignes inactives n'incluant pas d'informations sur des pixels à afficher par le dispositif d'affichage, caractérisé en ce que le rythme d'affichage est contrôlé par au moins un premier signal de contrôle (SV1) synchronisé au rythme image de la source vidéo , le procédé comportant les étapes suivantes : • calcul d'une dérive entre le premier signal de contrôle (SV1) et un signal (SVL) synchronisé au rythme image du dispositif récepteur ; • en fonction de la dérive calculée, adaptation du nombre de lignes inactives dans une image du signal vidéo au niveau du dispositif récepteur.
Patent FR-3004046-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour former un reseau sans fil securise a faibles ressources
Inventor: OLIVEREAU ALEXIS
IPC: H04W12/00
Filed: 2013-03-28
Granted: 2015-04-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour former un réseau sans fil sécurisé pour des nœuds à faibles ressources n'ayant pas de relation préalable de confiance entre eux. Le procédé permet de générer pour un nœud demandeur une liste de nœuds voisins, puis d'établir un canal sécurisé entre le nœud demandeur et une entité d'authentification. Une association de sécurité est établie avec chaque nœud voisin à partir d'une clé de session maître reçue par le canal sécurisé.
Patent FR-3030699-B1 (FR)
Title: Dispositif de reflexion pour centrale solaire thermique
Inventor: BREGEARD ETIENNE
IPC: F24S23/70
Filed: 2014-12-23
Granted: 2019-03-22
Abstract: Suivant un aspect, la présente invention concerne un dispositif de réflexion pour centrales solaires thermiques comprenant au moins un réflecteur (2000) comprenant au moins une surface réfléchissante des rayons solaires, ladite au moins une surface réfléchissante étant courbe, caractérisé en ce que ladite au moins une surface réfléchissante comporte au moins une première partie (2010) et une deuxième partie (2020) articulées l'une par rapport à l'autre en rotation, les première (2010) et une deuxième parties (2020) étant configurées de sorte que leur rotation relative entraîne une modification de la zone focale du réflecteur (2000).
Patent FR-3034347-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'entretien et de protection d'une connexion hydraulique
Inventor: POURTIER FRANCIS
IPC: B41J2/20
Filed: 2015-05-13
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage d'un circuit d'encre d'une imprimante à jet d'encre, comportant au moins un réservoir (10), dit réservoir principal, au moins une cartouche d'encre (30), une première pompe (31) pour pomper l'encre depuis la cartouche, des premiers moyens (346, 35, 33343, 344, 347) de connexion fluidique pour transférer de l'encre de la cartouche (30) vers le réservoir (10), une deuxième pompe (20) pour pomper de l'encre depuis ledit réservoir (10), des deuxièmes moyens (37, 319, 320) de connexion fluidique pour transférer de l'encre vers la cartouche d'encre, et des moyens (3) de contrôle, ce procédé comportant au moins : a) une étape d'envoi d'encre, depuis le réservoir principal (10) jusque dans la cartouche (30), par la deuxième pompe (20) et les deuxièmes moyens de connexion fluidique, b) une étape de pompage d'au moins une partie de l'encre, envoyée lors de l'étape a), vers le réservoir principal (10).
Patent FR-3039492-B1 (FR)
Title: Dispositif de direction assistee avec calculateur deporte sous la cremaillere
Inventor: REY LAURENT
IPC: B62D5/04
Filed: 2015-07-31
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule (2) équipé d'un dispositif de direction assistée (1) qui comprend au moins une crémaillère de direction (3) et un moteur d'assistance (4) agencé pour entraîner ladite crémaillère de direction (3), ainsi qu'au moins un calculateur (13) embarqué au sein du véhicule (2) et destiné à piloter ledit moteur d'assistance (4), le calculateur (13) étant placé en majorité, et de préférence en totalité, en-dessous de la crémaillère (3), de préférence dans une coque (20), à l'intérieur de laquelle la crémaillère (3) est guidée en translation, et à l'intérieur de laquelle est ménagé à cet effet un emplacement de calculateur.
Patent FR-3044111-B1 (FR)
Title: Element d'afficheur et afficheur comprenant un tel element
Inventor: THORAILLER MARYLINE
IPC: G02B6/00
Filed: 2015-11-23
Granted: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne un élément d'afficheur (10) comprenant :         - une lame (100) semi-réfléchissante formée d'une plaque transparente présentant deux faces principales (101A, 101B) reliées par une tranche (102),         - au moins une source lumineuse (200), et         - un guide (300) de lumière reliant optiquement ladite au moins une source lumineuse à une face d'entrée (110) formée sur ladite tranche selon un chemin de propagation (c).         Selon l'invention, le guide de lumière forme une bande présentant, perpendiculairement au chemin de propagation, une section allongée selon une direction (X) donnée autour de laquelle le guide peut être courbé flexiblement, le guide présentant une première face d'extrémité (301) allongée disposée en correspondance de ladite face d'entrée, et une deuxième face d'extrémité (302) disposée en vis-à-vis de ladite au moins une source lumineuse.         Un afficheur comprenant un tel élément d'afficheur est également décrit.
Patent FR-3045039-B1 (FR)
Title: Derives de resorcinol pour leur utilisation cosmetique
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: C07H3/02
Filed: 2015-12-15
Granted: 2017-12-22
Abstract: La présente invention est relative à un composé de formule (I) pour son utilisation pour dépigmenter, éclaircir et/ou blanchir la peau dans laquelle R1, R2 désignent indépendamment H, un radical alkyle, un radical S* désignant un radical sucre monosaccharide ou un radical sucre polysaccharide, un radical COR6 ; R3 désigne un radical alkyle C1-C20 ; R4, R5 désignent indépendamment H, un radical alkyle C1-C20 saturé ou insaturé en C2-C20 ou ramifié en C3-C20, ou cyclique en C3-C8, éventuellement interrompu et/ou éventuellement substitué ; R7, R8 identiques ou différents, étant choisis parmi H, un groupe alkyle en C1-C10 saturé linéaire, un groupe alkyle en C2-C10 insaturé linéaire, un groupe alkyle en C3-C10 ramifié saturé ou insaturé, ou un groupe cycloalkyle en C3-C8 ; un groupe alkyle(C1-C4) (hétéro)aryle en C6 contenant éventuellement un atome d'azote, notamment un groupe benzyle ; un radical acétyle ainsi que leurs sels, leurs solvates et leurs isomères optiques et/ou géométriques, leurs racémiques, seuls ou en mélange.         La présente invention concerne également des composés nouveaux (II) ainsi que leur procédé de préparation et un procédé cosmétique de dépigmentation de la peau mettant en œuvre de tels composés (I) ou (II).
Patent FR-3046202-B1 (FR)
Title: Turboreacteur avec un moyen de reprise de poussee sur le carter inter-compresseurs
Inventor: BRAULT MICHEL GILBERT ROLAND
IPC: F02C7/32
Filed: 2015-12-24
Granted: 2017-12-29
Abstract: La présente invention porte sur un turboréacteur multiflux comprenant a. une soufflante amont (2) entraînée par un générateur de gaz,         b. le générateur de gaz comprenant un premier (3) et un second (4) compresseurs coaxiaux,         c. un carter d'entrée (8) formant support des rotors de la soufflante (2) et du premier compresseur (3),         d. un carter inter-compresseurs (9) en aval du carter d'entrée (8) et formant support du rotor du second compresseur (4),         e. des moyens d'attache pour des bielles (95) de reprise de poussée agencés sur le carter inter-compresseurs.         Le turboréacteur est caractérisé par le fait qu'il comprend une virole (32) structurale d'efforts reliant le carter d'entrée (8) au carter (9) inter-compresseurs, le carter (31) du premier compresseur étant flottant.
Patent FR-3053910-B1 (FR)
Title: Procede d'impregnation de preforme fibreuse utilisant un joint et procede de fabrication d'une matrice renforcee par une preforme fibreuse
Inventor: PROVOST MAXIME DOMINIQUE THIERRY
IPC: B29C70/54
Filed: 2016-07-13
Granted: 2018-08-17
Abstract: Procédé d'imprégnation d'une préforme fibreuse (10) par injection ou infusion, comprenant les étapes de :         - fournir un moule (12) comprenant au moins deux parties (12A, 12B), ledit moule (12) présentant un orifice d'entrée (14) et un orifice d'évent (16) disposés sur des côtés opposés (13A, 13B) du moule (12),         - disposer une préforme fibreuse (10) dans une partie (12A) du moule,         - disposer un joint thermo-expansible (24, 26) dans un passage (20, 22) ménagé entre une paroi interne du moule (12) et la préforme fibreuse (10), ledit passage (20, 22) s'étendant sensiblement selon la direction (X) s'étendant entre les côtés opposés (13A, 13B) du moule (12),         - fermer le moule (12),         - chauffer le moule (12) de sorte que le joint thermo-expansible (24, 26) se dilate et obture ledit passage (20, 22), et         - imprégner la préforme fibreuse (10) avec un matériau d'imprégnation (28).
Patent FR-3064022-B1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine
Inventor: TABLEAU NICOLAS PAUL
IPC: F01D11/08
Filed: 2017-03-16
Granted: 2019-09-13
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprenant des secteurs d'anneau (10) formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3), chaque secteur d'anneau (10) ayant, selon un plan de coupe défini par une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR) de l'anneau (1), une partie formant base annulaire (12) avec, dans la direction radiale (DR), une face interne (12a) et une face externe (12b) à partir de laquelle s'étendent en saillie une première et une seconde pattes d'accrochage (14, 16), ladite structure (3) comportant une virole centrale (31) à partir de laquelle s'étendent en saillie une première et une seconde brides radiales (32, 36) entre lesquelles sont maintenues les pattes d'accrochage (14, 16) de chaque secteur d'anneau (10). Il comprend un premier et un second flasques annulaires (33, 34) fixés de manière amovible à la première bride radiale (32), le second flasque annulaire (34) comprenant une virole d'appui (346) s'étendant en saillie vers l'amont dans la direction axiale (DA) et présentant un appui radial (348) en contact avec la virole centrale (31).
Patent FR-3063907-B1 (FR)
Title: Cartouche de composition odoriferante et dispositif de diffusion d'air parfume
Inventor: MOY LAURENT
IPC: A61L2/16
Filed: 2017-03-16
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne une cartouche de composition odoriférante supportée sur un support à l'état solide divisé, comprenant une paroi (22) périphérique plus large que profonde présentant une ouverture principale refermée par un couvercle (24) hermétique à l'air, cette paroi (22) périphérique étant dotée de lumières réparties sur au moins une portion de la paroi périphérique, lesdites lumières étant agencées pour permettre le passage d'air à travers la paroi (22) périphérique au contact dudit support de composition odoriférante tout en retenant ledit support de composition odoriférante dans la cartouche. Elle s'étend à un dispositif de diffusion d'air parfumé adapté pour pouvoir recevoir au moins une telle cartouche.
Patent FR-3066389-B1 (FR)
Title: Suppositoire avec moyen d'indication du sens d'introduction
Inventor: FILALI MALICK
IPC: A61K9/02
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention est relative à un suppositoire (1) de forme ogivale, sensiblement ogivale ou similaire, comportant une extrémité pointue (2) et une extrémité plate (3) et incorporant au moins un principe actif et au moins un excipient lipophile ou hydrosoluble formant la masse suppositoire (4), ledit suppositoire (1) étant caractérisé en ce qu'il arbore au moins un moyen d'indication (5) du sens d'introduction dudit suppositoire (1) au niveau de l'anus, à savoir ladite extrémité plate (3) en premier.         La présente invention est également relative à un moule pour la fabrication d'un tel suppositoire (1).
Patent FR-3062247-B1 (FR)
Title: Boitier de distribution de puissance electrique pour un aeronef
Inventor: DESHAYES OLIVIER
IPC: H02B1/26
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention se rapporte à un boîtier de distribution de puissance électrique pour un aéronef comprenant un châssis (3) contenant au moins un connecteur de puissance (7) formé d'une ou de plusieurs glissières (8) aptes à coopérer avec une extrémité (11) d'une platine de puissance (9), ladite platine de puissance (9) comprenant au moins un élément de commutation (13) pour plaque de distribution d'énergie électrique. L'invention se rapporte également à un ensemble de distribution (1) de puissance électrique comprenant un tel boîtier de distribution de puissance.
Patent FR-3055495-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de circuit pour couper une source de tension d'au moins un consommateur
Inventor: ENGEL GERHARD
IPC: H03K17/30
Filed: 2017-08-28
Granted: 2020-01-31
Abstract: Dispositif de circuit (100) pour couper une source de tension (6, 12) d'au moins un consommateur (5), comportant un capteur de courant (2) mesurant le courant fourni par la source (6, 12) alimentant le consommateur (5). Le dispositif (100) est muni d'une logique de commande (3) qui, en fonction du signal du capteur (2), actionne un commutateur (1) qui coupe l'alimentation en courant par le réseau (4) et une installation de mesure (7) de l'état du consommateur (5), reliée à la logique (3), qui actionne le commutateur (1) en fonction des signaux en parallèle et pratiquement simultanés du capteur de courant (2) et de l'installation de mesure (7) pour adapter le seuil de coupure du courant.
Patent FR-3072730-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un moteur thermique relie a un filtre a particules
Inventor: FOLLIOT PASCAL
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-10-19
Granted: 2022-04-15
Abstract: Le procédé de pilotage d'un moteur à combustion interne à allumage commandé (1), comportant un dispositif d'allumage (101) pilotant une avance à l'allumage, un dispositif d'injection pilotant une richesse, des cylindres (3) reliés à une ligne d'échappement (4) comprenant un filtre à particule (6), comprend, suite à une demande de régénération du filtre à particules, les étapes consistant à : a. donner une autorisation de régénération ; b. estimer ou évaluer une température des gaz d'échappement au niveau du filtre à particules ; c. modifier, en fonction d'une valeur estimée de la température des gaz d'échappement au niveau du filtre à particules : i. une avance à l'allumage de sorte à augmenter la température des gaz à l'échappement ; et/ou ii. une richesse de sorte à apporter de l'oxygène à l'échappement.
Patent FR-3075180-B1 (FR)
Title: Cassette radiologique numerique portable
Inventor: LE BECHENNEC PHILIPPE
IPC: B65B11/50
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-01-03
Abstract: Procédé d'emballage d'un boîtier (20) présentant une forme essentiellement parallélépipédique définie par des faces principales dont une première plus grande face et une deuxième plus grande face et des faces latérales, les faces latérales étant séparées deux à deux par des coins du boîtier, le boîtier logeant un détecteur numérique de rayonnement ionisant (5) sous forme d'un panneau plat, le procédé comprenant une étape principale de recouvrement du boîtier par plusieurs films comprenant une première étape de recouvrement de la première plus grande face du boîtier (20) par un premier film (F1) configuré, positionné et orienté par rapport à la première plus grande face de sorte à comprendre des rabats (R1, R2, R3, R4) débordant de la première plus grande face et aptes à être repliés indépendamment l'un de l'autre pour venir recouvrir des faces latérales adjacentes.
Patent FR-3075644-B1 (FR)
Title: Oligosaccharides sulfates et leurs utilisations cosmetiques
Inventor: TOURNIER-COUTURIER LUCIE
IPC: A61K8/9722
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention concerne un extrait particulier d'oligosaccharides sulfatés, son procédé de production et un procédé de traitement cosmétique de la peau utilisant cet extrait.
Patent FR-3076475-B1 (FR)
Title: Montage de coulisseau sur un bati de presse d’emboutissage
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B30B1/40
Filed: 2018-01-09
Granted: 2019-11-29
Abstract: Outil (3) de mise en forme d'un embouti sur une presse d'emboutissage, ledit outil (3) comprenant: un bâti (5); un coulisseau (17) monté coulissant suivant une direction, dans une cavité (7) du bâti (5), au moyen d'au moins deux plaques latérales de glissement (37) fixées audit bâti (5) et formant un profil transversal en V ; et que chacune des plaques latérales de glissement (37) comprend une portion principale plane (39) formant le profil en V et une portion transversale (41) à la portion principale (39), assurant la fixation au bâti (5) et située à l'extérieur de la cavité (7).
Patent FR-3078600-B1 (FR)
Title: Procedes d'emission et de reception d'un signal radiofrequence dans un systeme de transmission par satellite, emetteur, recepteur de caracterisation et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: ROUSSET OLIVIER
IPC: H04N21/2383
Filed: 2018-03-01
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception d'un signal radiofréquence, dans un système comprenant un émetteur, un satellite et au moins un récepteur de caractérisation, mettant en œuvre une phase de caractérisation du satellite comprenant : - la transmission (31) audit émetteur, sur un premier lien de transmission, d'au moins une commande d'émission d'au moins un signal de référence, - la réception (34) dudit au moins un signal de référence, émis par ledit émetteur sur un deuxième lien de transmission via ledit satellite, dit signal reçu, - l'estimation (35) d'au moins une déformation générée par le satellite, à partir dudit au moins un signal de référence, délivrant au moins une information de compensation des déformations affectant le signal reçu, - la transmission (36) audit émetteur, sur ledit premier lien de transmission, de ladite au moins une information de compensation des déformations.
Patent FR-3079550-B1 (FR)
Title: Arbre de turbine d'une turbomachine et procede de protection contre une survitesse dudit arbre
Inventor: TRAPPIER NICOLAS XAVIER
IPC: F01D21/02
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un arbre (26) de turbine d'une turbomachine, comprenant une portion tubulaire principale (68) de longueur L1 et ayant un diamètre principal externe maximal donné, caractérisé en ce qu'il comprend un tronçon tubulaire secondaire (70) de longueur L2 et ayant un diamètre secondaire externe maximal supérieur au diamètre principal externe maximal, le tronçon tubulaire secondaire (70) comprenant une section fusible (72) configurée pour rompre l'arbre en deux parties distinctes lorsque la valeur d'une contrainte tangentielle appliquée sur l'arbre dépasse une valeur seuil prédéterminée, et ainsi provoquer le recul de la turbine.
Patent FR-3080904-B1 (FR)
Title: Element de canalisation ou de reservoir avec revetement interne cimentaire
Inventor: GUERANDEL CYRIL
IPC: F16L9/153
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-05-22
Abstract: Elément de canalisation ou de réservoir revêtu (10) comprenant un élément de canalisation ou de réservoir brut (12) en fonte ductile, en acier ou en béton, et un revêtement intérieur (18) situé sur une paroi intérieure (14) de l'élément de canalisation ou de réservoir brut, le revêtement intérieur étant susceptible d'être obtenu par application sur la paroi intérieure d'un mortier comportant un liant. Le liant comprend l'un parmi : - une première composition comportant un mélange de ciment Portland CEM I SR et de laitier de haut-fourneau, la proportion massique du ciment Portland CEM I SR dans ledit mélange étant comprise entre 5% et 64%, - une deuxième composition comportant un mélange de ciment CEM lll/B et de microsilice, ou un mélange de ciment Portland CEM I SR et de microsilice, la proportion massique de ciment CEM lll/B ou de ciment Portland CEM I SR dans ledit mélange étant comprise entre 50% et 94%, et - les mélanges de la première composition et de la deuxième composition.
Patent FR-3085449-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'elements tubulaires
Inventor: DAVID MATTHIEU
IPC: F16B7/22
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de connexion d'éléments tubulaires comprenant un premier corps muni d'un premier logement de réception pour accueillir une portion longitudinale d'un premier élément tubulaire, et muni d'un premier organe de connexion ; un deuxième corps muni d'un deuxième logement de réception pour accueillir une portion longitudinale d'un deuxième élément tubulaire, et muni d'un deuxième organe de connexion ; le premier et le deuxième organe de connexion étant configurés pour maintenir assemblés le premier et le deuxième corps, en autorisant un mouvement de rotation entre eux selon un axe transverse. Le deuxième corps est composé de deux demi-coques, comprenant chacune une portion du deuxième logement et une portion du deuxième organe de connexion.