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Patent FR-3058217-A1 (FR)
Title: Procede de delivrance de dose mis en œuvre a l’aide d’une pompe peristaltique
Inventor: SOKOLOWSKI MICHEL
IPC: G01F11/06
Filed: 2016-10-27
Abstract: Procédé de délivrance de dose de produit liquide mis en œuvre par un système de dosage comprenant une pompe péristaltique (1) présentant un tube flexible (2), un stator (3) soutenant le tube flexible (2) et un rotor (4) avec des galets (5) déformant le tube flexible entre le rotor et le stator, la pompe péristaltique comprenant un moteur pas-à-pas à N pas pour l'entrainement du rotor et un dispositif de pilotage électronique pour le contrôle de la pompe. De manière notable ce procédé tient compte des plages angulaires inactives du rotor pour lesquelles la pompe ne délivre pas de liquide. Selon l'invention, le dispositif de pilotage électronique comprend un circuit de comptage de la position réelle correspondant au pas PO+n dans lequel n correspond à un nombre entier de pas compris entre 0 et N-1, et dans lequel le dispositif de pilotage électronique délivre automatiquement la dose déterminée par l'avance du rotor, du nombre de pas entier déterminé, sur les plages angulaires actives en comparant la position réelle avec la cartographie de manière à mettre en œuvre une étape automatique de rattrapage des plages angulaires inactives lorsque la position réelle correspond à un pas d'une plage angulaire inactive.
Patent FR-3058142-A1 (FR)
Title: Composition de peptides de collagene de peau de poisson et son utilisation a titre de medicament
Inventor: BRUNO-BONNET CHRISTELLE
IPC: C07K14/78
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne une composition de peptides présentant un aminogramme dans lequel : - la glycine, l'hydroxyproline et la proline sont en quantités molaires telles que le rapport de chaque quantité sur la somme des quantités molaires des acides aminés dans la composition est compris respectivement entre 20,0 % et 24,5 %, entre 6,0% et 12,0% et entre 10,6 % et 14,6 % ; - la composition de peptides comprenant une quantité de peptides de poids moléculaire inférieur à 1400 Da telle que le rapport de cette quantité sur la quantité de peptides de la composition est inférieur à 40 % ; le poids moléculaire et la quantité des peptides de la composition étant déterminés par chromatographie d'exclusion. L'invention concerne également une telle composition pour son utilisation comme médicament. Elle concerne également une telle composition pour son utilisation comme complément alimentaire.
Patent FR-3058715-A1 (FR)
Title: Methode de controle du fonctionnement d'un chlorateur salin et systeme de chloration saline avec controle de l'etat de fonctionnement du chlorateur base sur cette methode
Inventor: LOPEZ CHASARRA SERGE
IPC: C25B1/26
Filed: 2016-11-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de contrôle du bon fonctionnement d'un chlorateur salin, et de détermination du fait que les paramètres de débit et de salinité de celui-ci sont adéquats, ledit procédé comprenant les étapes qui consistent à fournir un courant constant aux électrodes, à mesurer la valeur de la tension au sein des électrodes et à récupérer ladite valeur, à mesurer ensuite la valeur de la tension au sein des électrodes, à comparer la valeur de tension récupérée avec la valeur de tension mesurée périodiquement, et, le cas échéant, à indiquer à l'utilisateur la présence d'un problème de débit ou de sel, et à calculer l'apport en sel nécessaire qui doit être effectué par l'utilisateur ou à l'aide de moyens automatiques afin de garantir le fonctionnement optimal du chlorateur.
Patent FR-3064318-A1 (FR)
Title: Systeme d'embrayage a deux porte-disques de sortie et comportant un mecanisme de selection
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-03-21
Abstract: Un système d'embrayage (5) comporte un porte-disques d'entrée (12), un premier porte-disques de sortie (14), un deuxième porte-disques de sortie (16), des disques de friction constituant un jeu de disques d'entrée (40) solidaires en rotation du porte-disques d'entrée (12) autour de l'axe de révolution (100), et un jeu d'un ou plusieurs disques de sortie (42) interposés entre les disques de friction du jeu de disques d'entrée et aptes à être plaqués contre les disques de friction du jeu de disques d'entrée (40) de manière à réaliser un accouplement par friction entre le jeu de disques d'entrée (40) et le jeu d'un ou plusieurs disques de sortie (42). Un mécanisme de sélection (60) permet de déplacer, un ou plusieurs organes mobiles (12, 40, 14, 16, 42) parmi les organes constitutifs du système d'embrayage, entre une première position du système d'embrayage réalisant un premier accouplement en rotation entre le jeu d'un ou plusieurs disques de sortie (42) et le premier porte-disques de sortie (14) et une deuxième position du système d'embrayage réalisant un deuxième accouplement en rotation entre le jeu d'un ou plusieurs disques de sortie (42) et le deuxième porte-disques de sortie (16).
Patent FR-3069965-A1 (FR)
Title: Sertissage optimise de deux connecteurs electriques
Inventor: LHUGUET FREDERIC
IPC: H01R43/04
Filed: 2017-08-01
Abstract: Dans ce procédé de sertissage d'un premier connecteur (4) dans un second connecteur (6), on presse les deux connecteurs (4, 6) entre des première et seconde parois d'un moule, ces parois présentant chacune des formes différentes dans des zones se faisant suite le long d'un axe principal (8) des connecteurs (4, 6).
Patent FR-3057008-A1 (FR)
Title: Chassis dormant de fenetre a huisserie double et procede de fabrication d'une fenetre a huisserie double
Inventor: HILZINGER HELMUT
IPC: E06B1/28
Filed: 2017-10-04
Abstract: Un châssis dormant, destiné à une fenêtre (1) à huisserie double comprenant une huisserie intérieure (2) et une huisserie extérieure (3), se singularise par le fait que ladite huisserie extérieure (3) est munie d'un profilé en T (8), et que ladite huisserie intérieure (2) est dotée d'un profilé de châssis dormant découpé.
Patent FR-3072400-A1 (FR)
Title: Element de construction avec repere de reservation et procede de fabrication associe
Inventor: THEVENY JEREMY FRANCK BERNARD
IPC: E04C1/41
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention concerne un Ã©lÃ©ment de construction (1), destinÃ© Ã  Ãªtre empilÃ© avec d'autres Ã©lÃ©ments de construction identiques ou Ã©quivalents pour former un mur, comprenant au moins : - un bloc de construction (2) prÃ©sentant une premiÃšre surface extÃ©rieure (11), - une rÃ©servation (14) mÃ©nagÃ©e Ã  travers ledit bloc pour le passage de moyens d'acheminement de flux de type gaine Ã©lectrique ou canalisation, caractÃ©risÃ© en ce qu'il comprend Ã©galement au moins un premier repÃšre visuel (15) positionnÃ© sur ladite premiÃšre surface extÃ©rieure (11) en correspondance avec ladite rÃ©servation (14) pour permettre Ã  un utilisateur de repÃ©rer cette derniÃšre Ã  la vue de la seule premiÃšre surface extÃ©rieure (11). ProcÃ©dÃ© de fabrication associÃ©.
Patent FR-3074706-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en forme muni d'un systeme de bridage ameliore
Inventor: BARATTO FLORIAN
IPC: B21J13/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de mise en forme (10) comportant: - une matrice inférieure (11) et une matrice supérieure (12), - au moins une des matrices (11, 12) étant mobile par rapport à l'autre matrice (11, 12) pour faire passer les matrices (11, 12) d'un état ouvert à un état fermé dans lequel un matériau peut être introduit dans une empreinte (13) délimitée par lesdites matrices (11, 12), caractérisé en ce que ledit dispositif de mise en forme (10) comporte en outre: - au moins une bride (15) mobile entre une position déverrouillée et une position verrouillée, et - un système de guidage mécanique (16) configuré pour assurer une synchronisation entre un mouvement de la bride (15) et un mouvement d'au moins une des matrices (11, 12), de telle façon qu'à partir du moment où les matrices (11, 12) passent à l'état fermé, la bride (15) passe automatiquement de la position déverrouillée à la position verrouillée pour maintenir les matrices (11, 12) à l'état fermé.
Patent FR-3075957-A1 (FR)
Title: Capteur de pression differentiel
Inventor: GOUBERT FRANCOIS
IPC: G01L13/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un capteur de pression (10) comprenant une cavité (12) contenant un liquide, ladite cavité (12) étant fermée à une première extrémité par une première membrane (20a) et à une deuxième extrémité par une deuxième membrane (20b), et un corps de mesure (30) qui comprend une jauge extensométrique (31) situé à l'intérieur de ladite cavité (12), caractérisé en ce que le corps de mesure (30) est relié mécaniquement uniquement à une membrane parmi la première membrane (20a) et la deuxième membrane (20b) par un organe de connexion (50), le corps de mesure (30) comprenant une forme possédant une symétrie centrale et l'organe de connexion (50) étant fixé sur le centre de symétrie dudit corps de mesure (30).
Patent FR-3065075-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la verification des pneumatiques
Inventor: MAHDAVI POURANG
IPC: G01L17/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de vérifier les paramètres des pneus d'un véhicule roulant, en particulier la pression de gonflage des pneus. Il comporte une plate-forme de mesure qui contient un réseau de capteurs de force capacitifs individuels. Les capteurs sont constitués en électrodes conductrices isolées par des couches d'élastomère compressible en fonction de la force. Un système de traitement de données desdits capteurs de force est configuré pour calculer un indicateur de la pression de gonflage du pneu. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la vérification automatique des pneumatiques des véhicules roulants.
Patent FR-3072170-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance pour la detection, en continu, de defauts dans une section de canalisation et systeme de surveillance equipe d’au moins deux dispositifs de surveillance
Inventor: HUSS GERARD
IPC: G01M3/40
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de surveillance pour la détection, en continu, de défauts dans une section de canalisation ainsi qu'un système de surveillance comportant au moins deux dispositifs de surveillance, selon l'invention, le dispositif de surveillance comprend : - des moyens d'injection aptes à générer un courant électrique au niveau d'une première extrémité de section de la canalisation, - au moins un poste de soutirage au niveau de la seconde extrémité de section de la canalisation, permettant l'évacuation du courant injecté via une mise à la masse, - un boîtier de contrôle avec des moyens de mesure d'au moins une composante du courant reçu par le poste de soutirage et des moyens d'analyse pour détecter, à partir des mesures obtenues par les moyens de mesure, une variation de la composante reçue correspondant à un type de défaut de la canalisation.
Patent FR-3077515-A1 (FR)
Title: Etau a serrage concentrique et symetrique flottant
Inventor: BOUMEDIENE NOËL
IPC: B25B1/02
Filed: 2018-02-02
Abstract: La présente invention est un dispositif permettant de serrer une pièce à l'aide de deux mors dont les courses sont opposées et concentriques mais avec leurs supports flottants et blocables. Cet étau est plutôt destiné à un usinage en production sur machines-outils pour l'industrie aéronautique aux pièces longues. Le dispositif possède deux chariots (1 et 2) à courses symétriques, un mors fixé sur chacun afin de serrer une pièce. Pour fixer une pièce dans un alignement de plus de trois étaux, les deux extrêmes servent de référence mais ceux du milieu doivent éviter de déformer cette pièce. L'avantage de ce dispositif est d'avoir une translation blocable possible du support des chariots (7) sur deux colonnes de guidage (15) indépendamment du serrage de ces chariots (1 et 2). Ce principe permet de « détendre » la pièce après un usinage grossier. Cette pièce reste maintenue serrée entre les mors, mais la liberté de translation du support permet de relâcher les contraintes internes avant de rebloquer l'étau en translation pour un usinage en finition.
Patent FR-3079930-A1 (FR)
Title: Procede de contole d'etancheite de tete de reservoir
Inventor: MUSSOT JEAN LUC
IPC: G01M3/26
Filed: 2018-04-05
Abstract: Procédé de contrôle d’étanchéité de tête de réservoir Procédé de contrôle d’étanchéité de tête (2) de réservoir destiné à être rempli d’un gaz sous haute pression, laquelle tête (2) d’une part étant fixée dans un bossage (4) situé sur l’enveloppe (1) du dit réservoir, et d’autre part comportant au moins deux dispositifs d’étanchéité (6,7) dits intérieur et extérieur qui délimitent entre eux un espace intermédiaire (12) dans lequel débouche un conduit (8) qui traverse la tête (2) de réservoir et communique avec l’extérieur (10) de celui-ci, et tel que : - on injecte un gaz sous pression par le conduit (8) dans l’espace intermédiaire (12) entre les deux dispositifs d’étanchéité (6,7), - on arrête l’injection de gaz à une pression donnée P, - on mesure la valeur de la dite pression P par le dit conduit (8). Figure pour l’abrégé : fig.2
Patent FR-3077511-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de charge d'une unite fcc.
Inventor: LESAGE ROMAIN
IPC: C10G47/00
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (10) pour atomiser un liquide en gouttelettes au moyen d'un gaz, comprenant un corps tubulaire creux (12) de direction longitudinale (X). Une paroi interne (13) définit une première zone dite de contact (Z1) et une deuxième zone (Z2). Le corps présente : - au moins deux ouvertures d'entrée (14 ; 16) d'injection de liquide et une ouverture d'entrée d'injection de gaz débouchant dans ladite première zone (Z1), - au moins un orifice de sortie (18) en aval des première et deuxième zones pour évacuer le liquide atomisé. Le corps (12) présente une section interne variant de manière continue ou constante sur toute sa longueur La paroi interne (13) est pourvue, entre les zones (Z1) (Z2), d'au moins une chicane (261) conformée de sorte que, dans chaque plan perpendiculaire à la direction longitudinale du corps contenant ladite chicane, celle-ci réduit une section interne du corps sur toute la périphérie de la paroi interne (13).
Patent FR-3078551-A1 (FR)
Title: Commande anticipative d'un circuit d'alimentation en carburant d'une turbomachine
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: F02C9/30
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation en carburant d'une turbomachine, comportant un circuit de carburant comportant un moyen de pressurisation en sortie dudit circuit, une pompe agencée pour envoyer dans ledit circuit un débit de carburant qui est une fonction croissante de la vitesse de rotation d'un arbre de ladite pompe, des moyens de commande agencés pour commander le dispositif pour respecter une consigne de débit en sortie du circuit de carburant, caractérisé en ce que le système comprend en outre un correcteur anticipateur configuré pour calculer un incrément de la consigne de débit en fonction du régime moteur de la turbomachine et d'une variation dudit régime moteur de la turbomachine, et d'ajouter cet incrément à la consigne de débit.. L'invention concerne aussi un procédé de régulation de la pompe.
Patent FR-3068069-A1 (FR)
Title: Detection de gaz inorganiques
Inventor: PELLETIER MICHAEL T
IPC: E21B49/08
Filed: 2018-05-22
Abstract: Des systèmes et procédés de test de formation souterraine. Un procédé peut comprendre l'abaissement d'un outil de test de formation dans une formation souterraine, dans lequel l'outil de test de formation comprend une pluralité de chambres, une pompe et un canal de sonde ; l'extraction d'un fluide de la formation souterraine dans le canal de sonde ; la détermination de propriétés de fluide à différentes profondeurs ; la génération d'un gradient propriété-profondeur de fluide ; le déplacement du fluide dans la pluralité de chambres ; et la détermination d'une concentration d'une partie inorganique d'un gaz projeté en fond de trou.
Patent FR-3081992-A1 (FR)
Title: Procede d'avertissement d'un risque de rupture ou de deformation d'une piece en materiau composite, et piece obtenue
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: G08C23/00
Filed: 2018-06-04
Abstract: Procédé d'avertissement d'un risque de rupture ou de déformation d'une pièce (1) en matériau composite lorsqu'elle est soumise à un effort, où ladite pièce comprend une matrice thermoplastique ou thermodurcissable renforcée de fibres. Le procédé consiste à : - arranger lesdites fibres en une structure en treillis (2) obtenue par bobinage des fibres pour former des barres (21) se rejoignant ou se croisant en des nœuds (20), - configurer au moins une barre (21) dudit treillis et/ou à intégrer à ladite pièce au moins une barre supplémentaire (3) dont l'emplacement et la résistance à la rupture sont déterminés, - associer à ladite au moins une barre, intérieurement à ladite pièce, un moyen capteur (4) conçu apte à détecter sa rupture, et - associer audit moyen capteur (4), un moyen (5) d'émission, extérieurement à ladite pièce, d'un signal relatif à la rupture.
Patent FR-3070068-A1 (FR)
Title: Interrogateur de detection distribue utilisant une fibre monomode pour une interrogation de fibre multimode
Inventor: LEBLANC MICHEL JOSEPH
IPC: E21B47/12
Filed: 2018-08-07
Abstract: La technologie en question concerne une interrogation à détection distribuée utilisant une fibre monomode pour une interrogation de fibre multimode. La technologie en question comprend le déploiement d'un outil de détection distribué dans un puits de forage, et l'enregistrement du puits de forage à l'aide de l'outil de détection distribué. L'outil de détection distribué comprend un amplificateur optique et un filtre optique couplé à une fibre optique monomode et à une fibre optique multimode. L'amplificateur optique est couplé à un circulateur monomode pour amplifier un signal optique monomode, et le filtre optique est couplé à l'amplificateur optique pour filtrer le signal optique monomode amplifié. Le circulateur monomode peut être couplé à un interrogateur pour acheminer le signal optique monomode vers la fibre optique multimode et acheminer un signal optique réfléchissant de la fibre optique multimode vers l'interrogateur. Un brouilleur de mode peut être couplé à la fibre optique multimode pour coupler le signal optique monomode amplifié en une pluralité de modes de la fibre optique multimode.
Patent FR-3085878-A1 (FR)
Title: Outil de prehension electromagnetique polyvalent et deformable a double membrane
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/06
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un outil de préhension (1) polyvalent comprenant une tête (3) présentant une première membrane (5) déformable formant une enveloppe comprenant un compartiment principal (7) contenant un matériau malléable non-ferromagnétique (9), l'outil de préhension (1) comprenant en outre une base (11) comprenant un électroaimant (13) apte à produire un champ magnétique lorsqu'il est alimenté en courant électrique. L'électroaimant (13) est en contact avec un matériau malléable ferromagnétique (15) contenu dans au moins un compartiment secondaire (17) de ladite tête (3). La prise d'un objet se fait pas force magnétique.
Patent FR-3082533-A1 (FR)
Title: Systeme de vision amelioree des panneaux de signalisation
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: E01F9/619
Filed: 2018-09-25
Abstract: Système de vision des panneaux de signalisation routière, comprenant dispositif de capture d'images sous forme de caméra vidéo (1), sensible dans le domaine visible et dans le domaine du proche infrarouge, une pluralité de panneaux (2) de signalisation routière, avec chacun au moins une face d'affichage, chaque panneau comprenant une ou plusieurs premières portions de la face d'affichage, avec un premier taux de réflexion et/ou de réémission dans le domaine du proche infrarouge, et une ou plusieurs deuxièmes portions de la face d'affichage, revêtues d'un revêtement présentant un deuxième taux de réflexion et/ou de réémission dans le domaine du proche infrarouge, le deuxième taux de réflexion étant substantiellement supérieur au premier taux de réflexion.
Patent FR-3088517-A1 (FR)
Title: véhicule tracteur, ensemble prêt à monter sur ledit véhicule et procédé d’assistance à l’attelage dudit véhicule
Inventor: MORIN JEAN-JACQUES
IPC: B60D1/36
Filed: 2018-11-21
Abstract: Véhicule (1) tracteur comprenant un châssis (2) roulant s’étendant longitudinalement entre une extrémité avant (3) et une extrémité arrière (4), au moins l’une (4) des extrémités (3,4) dudit châssis (2) étant équipée d’un attelage (5) trois points, ledit attelage (5) trois points comprenant au moins deux barres inférieures (6) et une barre supérieure (7), ladite barre supérieure (7) étant, à l’une de ses extrémités, montée sur ledit châssis (2) à pivotement autour d’un axe transversal à l’axe longitudinal dudit châssis (2) pour le déplacement à pivotement de la barre supérieure (7) entre une position relevée, dite haute, de la barre supérieure (7), et une position abaissée, dite basse, de la barre supérieure (7). Ce véhicule (1) tracteur est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (9) d’assistance à l’abaissement et/ou au relevage de la barre supérieure (7), ce dispositif (9) comprenant au moins un treuil (10) embarqué sur le véhicule (1) tracteur et un système (15) d’attache de manière désaccouplable du treuil (10) à la barre supérieure (7) de l'attelage (6). (Figure 1)
Patent FR-3091532-A1 (FR)
Title: Revetement antiadhesif
Inventor: BESNARD ROMAIN
IPC: C09D201/00
Filed: 2019-01-07
Abstract: La présente invention concerne un revêtement antiadhésif comprenant une couche de finition transparente, ladite couche de finition comprenant au moins une résine thermostable et des charges dont le d50 est supérieur à l’épaisseur moyenne de ladite couche de finition.    Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3091780-A1 (FR)
Title: Installation de support d’informations
Inventor: CREUWELS BERNARD
IPC: G09F7/00
Filed: 2019-01-11
Abstract: L’invention concerne un ensemble (10), en particulier pour une installation (20) de support d’informations, comprenant une structure (12) comportant au moins deux poteaux (26) latéraux destinés à être agencés en position verticale et au moins une première traverse inférieure (24a) et une seconde traverse supérieure (24b) destinées à être positionnées en position horizontale et reliant l’un à l’autre lesdits poteaux (26) latéraux, ledit ensemble (10) comportant en outre au moins deux organes de maintien inférieurs (14) montés de manière amovible sur chaque traverse inférieure (24a) et au moins deux organes de maintien supérieurs (24b) montés de manière amovible sur chaque traverse supérieure (24b), chaque organe de maintien (14, 16) comprenant une première partie d’accrochage (42, 48) de l’organe de maintien (14, 16) sur une traverse (24a, 24b) et une seconde partie de blocage (44, 50) d’un panneau (18). Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3094848-A1 (FR)
Title: Procédés et systèmes de protection électrique
Inventor: NEYRET YANNICK
IPC: H02J13/00
Filed: 2019-04-05
Abstract: Procédés et systèmes de protection électrique Ce procédé comporte des étapes consistant à : - mesurer (102, 104) une tension électrique et un courant électrique dans une liaison électrique ; - calculer (106, 108), de façon répétée, à partir des valeurs de courant mesurées, une première moyenne mobile et une deuxième moyenne mobile, la deuxième moyenne mobile étant calculée pour une durée plus longue que la première moyenne mobile ; - comparer (120) la valeur de tension mesurée avec une valeur seuil de tension prédéfinie ; - comparer (132) la valeur courante de la première moyenne mobile avec la valeur courante de la deuxième moyenne mobile ; - identifier (134) une condition de déclenchement de l’appareil de protection lorsque la valeur de tension mesurée est inférieure à la valeur seuil de tension prédéfinie pendant une durée supérieure à un seuil de durée prédéfini et que la valeur courante de la première moyenne mobile est supérieure à la valeur courante de la deuxième moyenne mobile. Figure pour l'abrégé : Figure 3