baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985585-A1 (FR)
Title: Device for restoring written and sound information using images by user in tourist site, has decoding unit to decode image if two-dimensional codes are present in image, and display, voice synthesis and/or Braille systems to deliver data
Inventor: TIGNAC BRUNO PIERRE
IPC: G06F3/147
Filed: 2012-01-05
Abstract: The device (U) has a digital camera for collecting an image (j) from a support (S) using an optical system (5), where the image comprises an image portion (i) generated by an encoding unit (2) from data (D) obtained using a human-machine interface (1) or a file processing unit (1'). A decoding unit (6) searches the presence of two-dimensional codes in the image, and decodes the image if the two-dimensional codes are present in the image, so as to restore the data. A display system (7) e.g. screen, and a voice synthesis system (8) or a Braille system (9) deliver the data to a user. An independent claim is also included for a method for communicating written and sound information using images.
Patent FR-2985664-A1 (FR)
Title: Use of probiotic consisting of living cells of bacterial strain of Bacilli for preventing winter mortality and colony collapse disorder of Apis mellifera linnaeus bees and maintaining performance of immune system
Inventor: CHANFORAN GILLES ALBERT
IPC: A61K35/742
Filed: 2012-01-18
Abstract: Use of probiotic consisting of living cells of at least one bacterial strain of Bacilli for producing a preparation for prevention of winter mortality and colony collapse disorder of Apis mellifera linnaeus bees, is claimed. ACTIVITY : Immunomodulator. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2996989-A1 (FR)
Title: Casque de securite a coiffe et jugulaire perfectionnees
Inventor: LANEZ RAPHAEL
IPC: A42B3/04
Filed: 2012-10-23
Abstract: Un casque de sécurité possède une coque de protection, une coiffe interne à plusieurs branches d'attache (13), et au moins un premier clip de verrouillage (19) pour monter un accessoire sur la surface extérieure de la coque. Chaque branche d'attache (13) de la coiffe comporte un élément de fixation (15) inséré et bloqué dans une glissière (16) de la coque par ledit premier clip de verrouillage (19), lequel sert à la fois de verrou pour attacher la coiffe à la coque et de boucle femelle pour l'encliquetage d'un deuxième clip de verrouillage (23) relié à une sangle jugulaire. Application : casque à jugulaire amovible et à coiffe verrouillée à la coque.
Patent FR-2998959-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'un plan de vol aeronautique comprenant une etape de parametrage des donnees de vol
Inventor: AYMERIC BRUNO
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-11-30
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de représentation graphique, de modification et de validation d'un plan de vol aéronautique pour système avionique d'aéronef. Le système comprend des moyens de calcul et de génération dudit plan de vol, un système de gestion des tâches, un dispositif de visualisation affichant une représentation graphique dudit plan de vol et une interface homme-machine apte à réaliser des sélections, des modifications ou des ajouts dans les informations contenues dans ladite représentation graphique, lesdites sélections, modifications et ajouts étant pris en compte par le système de gestion des tâches, ladite représentation graphique comportant une échelle des temps (TL) sur laquelle figurent au moins les différentes phases du plan de vol et les informations correspondantes auxdites phases. Le procédé selon l'invention comporte une étape d'affichage d'au moins une information (IP) dépendant de plusieurs paramètres et dont la représentation graphique dépend du niveau de renseignement desdits paramètres.
Patent FR-2989499-A1 (FR)
Title: Procede, dispositifs et programme d'ordinateur d'aide au diagnostic preventif d'un systeme d'un aeronef, utilisant des graphes d'evenements redoutes
Inventor: CHERIERE VINCENT
IPC: B64D45/00
Filed: 2012-04-12
Abstract: L'invention a notamment pour objet l'aide au diagnostic préventif d'un système d'un aéronef, comprenant une pluralité de sous-systèmes dont au moins un comprend des moyens de surveillance et de notification d'un événement détecté, utilisant des graphes d'événements redoutés. Après avoir reçu (110) un message de notification de réalisation dudit événement détecté, un ensemble de diagnostics minimaux relatifs audit au moins un événement détecté, comprenant une pluralité d'éléments chacun représenté par un sommet dudit graphe d'événements redoutés, est créé (115), chaque élément dudit ensemble de diagnostics minimaux étant déterminés selon au moins une relation d'implication logique dudit graphe d'événements redoutés avec un sommet représentant ledit au moins un message de notification reçu. Au moins une partie des éléments dudit ensemble de diagnostics minimaux est ensuite ordonnée (130), lesdits éléments ordonnancés appartenant audit rapport de diagnostic.
Patent FR-2992173-A1 (FR)
Title: Procece cosmetique d'eclaircissement de la peau et/ou des levres
Inventor: THEVENET LUDOVIC
IPC: A61K8/06
Filed: 2012-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique non thérapeutique d'éclaircissement et/ou d'homogénéisation de la peau et/ou des lèvres comprenant l'application sur la peau ou les lèvres, en particulier la peau du visage et/ou les cernes, d'au moins une couche d'une composition cosmétique comprenant (i) au moins des particules blanches diffusantes non interférentielles caractérisées par une taille moyenne en volume (D50) comprise entre 0,3 et 40µm et un indice de réfraction (IR) compris entre 1,7 et 2,2, en une teneur supérieure ou égale, de préférence strictement supérieure, à 1% en poids par rapport au poids total de la composition, préférentiellement de 2 à 12% en poids par rapport au poids total de ladite composition, et (ii)de 0 à 2% en poids de particules d'indice de réfraction supérieur ou égal, de préférence strictement supérieur, à 2,3.
Patent FR-2993328-A1 (FR)
Title: Clip for fixing decorative element to support in passenger compartment of car, has intermediate connecting element including straps spaced from main axis between latching leg and fixing head, so as to enclose sound damping system
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60R13/08
Filed: 2012-07-11
Abstract: The clip (1) has a latching leg (4) intended to contract elastically for insertion into a fixing opening (5) of a support (2), and a fixing head (6) for fixing to a decorative element (3). The latching leg and the fixing head are connected to each other by an intermediate connecting element (7), where the intermediate connecting element includes straps (8) extending parallel to a main axis (9) and spaced from the axis between the latching leg and the fixing head, so as to enclose a sound damping system (10).
Patent FR-2981677-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour portes coulissantes
Inventor: WILBS THOMAS
IPC: A47B46/00
Filed: 2012-10-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage pour portes coulissantes destinées à des rayonnages, comprenant au moins un rail de guidage, chaque rail de guidage comportant une zone de guidage pour guider des portes coulissantes et au moins une zone de fixation, reliée à la zone de guidage pour fixer le dispositif de guidage sur des rayonnages, l'ensemble des zones de guidage formant lors de leur coopération un agencement de guidage (1) et l'ensemble des zones de fixation formant lors de leur coopération un agencement de fixation (2). Pour indiquer un dispositif de guidage d'utilisation universelle et pouvant se fixer ultérieurement sur des rayonnages, l'invention propose qu'en position de montage, l'agencement de fixation (2) soit disposé relativement à l'agencement de guidage (1) de telle sorte que l'agencement de guidage (1) soit accessible par le dessous et par le dessus pour des portes coulissantes et recouvre au moins en partie des surfaces verticales de rayonnages.
Patent FR-3011314-A1 (FR)
Title: Bruleur a combustibles solides du type biomasse
Inventor: BINDE PHILIPPE
IPC: F23L9/00
Filed: 2013-09-30
Abstract: Dispositif de combustion à combustible solide tel que biomasse comprenant un corps de chauffe (3) pourvu de moyens d'alimentation (5, 6, 12, 13) en combustible solide, de moyens d'admission d'air primaire en tant que comburant (11, 11'), d'un moyen de stockage du combustible (1) et d'un moyen d'évacuation des gaz de combustion (4) Caractérisé en ce que le corps de chauffe est constitué d'une chambre de combustion (8), ledit dispositif comprenant un moyen de guidage du combustible (5) entre le moyen de stockage (1) et la chambre de combustion (8), ledit moyen de guidage (5) comprenant un moyen de déplacement (6) du moyen de stockage (1) vers la chambre de combustion (8) dudit combustible, ledit moyen de guidage (5) étant présent partiellement à l'intérieur du moyen de stockage (1) à une extrémité d'entrée et jouxtant la face latérale intérieure la plus longue de la chambre de combustion (8) sensiblement en son centre à son extrémité de sortie, des moyens d'admission d'air primaire intérieurs (11) sont situés selon une ligne horizontale sur la face latérale intérieure la plus longue de la chambre de combustion de part et d'autre de l'extrémité de sortie dudit moyen de guidage (5) et des moyens d'admission d'air primaire extérieurs (11') en vis-à-vis des moyens d'admission d'air primaire intérieurs (11) sont disposés en ligne sous le plan horizontal passant par la ligne desdits moyens d'admission d'air primaire intérieurs, l'extrémité du moyen de déplacement (6) situé au sein de la chambre de combustion au-delà de l'extrémité de sortie du moyen de guidage (5) comprend un moyen de décohésion des combustibles (13).
Patent FR-3001759-A1 (FR)
Title: Rouge aubagee de turbomachine
Inventor: JOUY BAPTISTE
IPC: F01D5/20
Filed: 2013-02-07
Abstract: L'invention concerne une roue aubagée pour une turbomachine, telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, destinée à tourner autour d'un axe de rotation dans un sens de rotation (R) déterminé et à être traversée par un flux de gaz, comportant une série d'aubes (7) réparties circonférentiellement autour de l'axe de rotation de la roue, l'extrémité radialement externe de chaque aube (7) comportant un talon (11) portant au moins une léchette (12, 13) radialement externe, s'étendant circonférentiellement suivant une direction oblique (α1, α2) par rapport au plan radial (P) perpendiculaire à l'axe de rotation, la léchette (12, 13) étant inclinée circonférentiellement de l'amont vers l'aval dans le sens de rotation (R) précité de manière à permettre une compression des gaz situés en amont de la léchette (12, 13) lors de la rotation de la roue aubagée (1).
Patent FR-3003561-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges issues de sources renouvelables mettant en oeuvre un catalyseur comprenant une zeolithe nu-10 et une zeolithe zsm-48
Inventor: MARQUES MOTA FILIPE MANUEL
IPC: C07C5/13
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de conversion d'une charge paraffinique constituée par des hydrocarbures ayant un nombre d'atomes de carbone compris entre 9 et 25, ladite charge paraffinique étant produite à partir de ressources renouvelables, mettant en œuvre un catalyseur comprenant au moins un métal hydro-déshydrogénant choisi dans le groupe formé par les métaux du groupe VIB et du groupe VIII de la classification périodique, pris seuls ou en mélange et un support comprenant au moins une zéolithe Nu-10 et au moins une zéolithe ZSM-48, ledit procédé opérant à une température comprise entre 150 et 500°C, à une pression comprise entre 0,1 MPa et 15 MPa, à une vitesse spatiale horaire comprise entre 0,1 et 10 h-1 et en présence d'une quantité totale d'hydrogène mélangée à la charge telle que le ratio hydrogène/charge soit compris entre 70 et 2000 Nm3/m3 de charge.
Patent FR-3004958-A1 (FR)
Title: Dispositif de sollicitation musculaire
Inventor: VANNICATTE ARNAUD
IPC: A63B21/055
Filed: 2013-04-29
Abstract: Dispositif de sollicitation musculaire comportant - Un bâti destiné à être coincé entre une surface de sol (30) et une structure supérieure (29) d'un local, le bâti comportant une barre de structure formant un arc de cercle, un élément supérieur attaché à une première extrémité de la barre de structure et un élément inférieur attaché à une deuxième extrémité de la barre de structure destinés à coopérer avec respectivement la structure supérieure du local et la surface de sol, - Un élément de rappel attaché au bâti, - un élément de sollicitation couplé à l'élément de rappel apte à être tiré par un utilisateur (27) en direction de l'intérieur de l'arc de cercle de la barre de structure et à exercer sur l'élément de sollicitation une force de rappel s'opposant à la force de traction de l'utilisateur.
Patent FR-3006987-A1 (FR)
Title: Dirigeable a portance variable et procede de pilotage d'un tel dispositif a portance variable
Inventor: GENESTE JEAN-FRANCOIS
IPC: B64B1/58
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention est relative à un dispositif à portance variable, notamment un dirigeable (10) ayant un axe longitudinal X, un axe transversal Y et un axe vertical Z. Le dirigeable (10) comporte deux ballons (20), sensiblement parallèles, contenant un gaz porteur plus léger que l'air, dirigés chacun selon un axe parallèle à l'axe longitudinal X, et reliés entre eux par une travée (30a, 30b) dirigée selon un axe parallèle à l'axe transversal Y. La travée (30a, 30b) est orientable en rotation autour dudit axe afin de définir des positions angulaires déterminées pour créer des incidences nulle, positive ou négative. L'invention concerne également un procédé de pilotage d'un tel dispositif à portance variable.
Patent FR-3008988-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un milieu souterrain contenant une huile, dans lequel on prend en compte les especes basiques de l'huile en presence d'un tensioactif pour optimiser l'exploitation
Inventor: HUTIN ANTHONY
IPC: E21B43/00
Filed: 2013-07-25
Abstract: Procédé d'exploitation d'un milieu souterrain contenant une huile, dans lequel on prend en compte les espèces basiques de l'huile pour optimiser l'exploitation. On sélectionne une solution aqueuse comprenant au moins un tensioactif pour l'injecter dans le milieu. Puis, on détermine le pH, pHi, de la solution aqueuse avant contact avec l'huile, de façon à ce que le pH, pHf, de la solution aqueuse après contact avec l'huile appartienne à une gamme de pH désiré, en prenant en compte à la fois les espèces acides et les espèces basiques de l'huile, et les actions du tensioactif sur les espèces pour déterminer l'évolution du pH de la solution aqueuse après contact avec l'huile. Puis, on prépare la solution aqueuse ayant le pHi déterminé. Enfin, on injecte dans le milieu la solution aqueuse ainsi préparée.
Patent FR-3009879-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de presence d’un utilisateur et poignee de portiere de vehicule comprenant ledit dispositif
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: G07C9/00
Filed: 2013-08-22
Abstract: L'invention propose un dispositif de détection (D') de présence d'un utilisateur comprenant : • une électrode (12'), • des moyens de contrôle de l'électrode (13), • une antenne basse fréquence (11), selon l'invention : • l'électrode (12') est constituée d'une pluralité de motifs élémentaires (MA...MI), chaque motif élémentaire (MA...MI) comprenant : - un segment conducteur (A...I) défini par des dimensions (Lx, Ix, ex), relié électriquement au moins à, - une connexion conductrice (CXY) définie par une position de connexion par rapport au segment conducteur (A...I), • les motifs élémentaires (MA...MI) étant reliés électriquement entre eux par les connexions conductrices (CXY), • au moins deux motifs élémentaires consécutifs (MA...MI) diffèrent par : - les dimensions (Lx, Ix, ex) du segment conducteur (A...I) et/ou - la position de la connexion conductrice (CXY).
Patent FR-3012783-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande de la vitesse d'un vehicule
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: G08G1/0967
Filed: 2013-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de commande de la vitesse (V1) d'un véhicule, notamment d'un véhicule électrique ou hybride, susceptible de circuler sur une voie de circulation, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : -estimation (15) de la localisation du véhicule sur la voie de circulation ; -prédiction (16) en fonction de la localisation du véhicule d'une zone (B) de la voie de circulation comportant une vitesse limite (V2) qui est susceptible d'être traversée par ledit véhicule, et - détermination d'un courant de commande (I) d'un dispositif de récupération d'énergie permettant au véhicule d'atteindre ladite vitesse limite (V2) à l'entrée de ladite zone (B) lorsque la vitesse (V1) du véhicule est supérieure à ladite vitesse limite (V2).
Patent FR-3014631-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de configuration d'un dispositif de communication
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: H04W52/02
Filed: 2013-12-06
Abstract: Un dispositif a une première interface radio permettant de mettre en œuvre un premier réseau de communication sans-fil et une seconde interface radio permettant de mettre en œuvre un second réseau de communication sans-fil, lesdits réseaux ayant des identifiants distincts. Lorsqu'aucun dispositif client n'est connecté au second réseau de communication sans-fil, le dispositif : désactive (303) la seconde interface radio ; met en œuvre (304) un troisième réseau de communication sans-fil via ladite première interface radio, le troisième réseau de communication sans-fil possédant le même identifiant que le second réseau de communication sans-fil. Une fois qu'un dispositif client se connecte au troisième réseau de communication sans-fil, le dispositif réactive la seconde interface radio, remet en œuvre (306) le second réseau de communication sans-fil ; et coupe (307) le troisième réseau de communication sans-fil et fait basculer ledit dispositif client vers le second réseau de communication sans-fil.
Patent FR-3030087-A1 (FR)
Title: Module pour cartes a microcircuit, cartes a microcircuit comprenant un tel module et procede de fabrication
Inventor: RICHARD GUY
IPC: H01L21/20
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un module (12) pour carte (10) à microcircuit (14) comprenant une antenne (18), le module (12) comprenant un substrat délimité par une face externe, recouverte par des surfaces de contact métalliques, et une face interne du module (12) présentant une zone de recouvrement (24) destinée à être superposée aux extrémités de l'antenne (18), un microcircuit (14) monté sur la face interne et relié électriquement aux surfaces de contact, le module (12) comportant en outre au moins un élément de connexion relié électriquement d'une part au microcircuit (14). L'élément de connexion comporte une première partie fixée sur la face interne du module (12) et une deuxième partie déplaçable entre une position initiale dans laquelle elle s'étend au-delà de la zone de recouvrement (24) et une position d'utilisation dans laquelle elle est adaptée à être maintenue immobile sensiblement en vis-à-vis du de la zone de recouvrement (24).
Patent FR-3016658-A1 (FR)
Title: Procede de mise en œuvre d'une facade-accessoires
Inventor: LEBORGNE CORENTIN
IPC: F02N15/04
Filed: 2014-01-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de mise en œuvre d'une façade-accessoires (2) d'un moteur à combustion interne (1) équipant un véhicule automobile, la façade-accessoires (2) logeant une poulie d'alternateur (3) et une poulie accessoire (5), la poulie accessoire (5) étant en relation avec un galet de friction (9) qui est mobile entre au moins deux positions, dont une position embrayée dans laquelle le galet de friction (9) est en contact avec une poulie de pompe (8) et la poulie accessoire (5), et une position débrayée dans laquelle le galet de friction (9) est libre de contact avec la poulie de pompe (8) et la poulie accessoire (5), caractérisé en ce que le procédé comprend au moins deux phases, dont une phase de mise en position débrayée du galet de friction (9) lorsqu'un premier critère est vérifié et une phase de délestage d'un alternateur en relation avec la poulie d'alternateur (3) lorsqu'un deuxième critère est vérifié.
Patent FR-3019308-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une erreur de mesure de l'intensite du courant traversant une batterie d'accumulateurs
Inventor: DRIEMEYER-FRANCO ANA-LUCIA
IPC: H01M10/42
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une erreur de mesure de l'intensité (imes) d'un courant traversant une batterie d'accumulateurs (40). Selon l'invention, ce procédé comporte des étapes : a) de mesure de la valeur d'au moins deux variables d'entrée et de sortie caractéristiques de l'état de ladite batterie d'accumulateurs, et b) d'estimation de ladite erreur de mesure à l'aide d'un observateur d'état qui est basé sur la valeur de chaque variable d'entrée et de sortie mesurée à l'étape a).
Patent FR-3019221-A1 (FR)
Title: Dispositif hydraulique de demarrage d'urgence d'un turbomoteur, architecture d'un systeme propulsif d'un helicoptere multi-moteur equipe d'un tel dispositif et helicoptere correspondant
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: F02C7/32
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de démarrage d'urgence d'un turbomoteur (6) d'un hélicoptère, caractérisé en ce qu'il comprend : un moteur (7) hydraulique relié mécaniquement audit turbomoteur (6) ; un stockeur (9) hydropneumatique relié audit moteur (7) hydraulique par le biais d'un circuit (10) hydraulique d'alimentation en liquide sous pression dudit moteur (7) hydraulique; et une vanne (11) hydraulique à ouverture rapide commandée agencée sur le circuit (10) hydraulique entre ledit stockeur (9) et ledit moteur (7) hydraulique et adaptée pour être placée sur commande au moins dans une position ouverte dans laquelle le liquide peut alimenter ledit moteur (7) hydraulique, ou dans une position fermée dans laquelle ledit moteur (7) hydraulique n'est plus alimenté en liquide sous pression.
Patent FR-3021676-A1 (FR)
Title: Procede de mise en place et de retrait d'une base porteuse
Inventor: MERMIER LAURENT MAURICE
IPC: E02D25/00
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en place sur un fond marin d'un dispositif portant au moins un équipement, le dispositif comprenant deux bases solidaires entre elles et formant deux espaces de flottaison indépendants ; des orifices d'entrées/sorties d'eau/d'air et des moyens de commandes permettant de contrôler les flux d'eau et d'air à l'intérieur des espaces de flottaison ; au moins une des deux bases portant l'équipement ; et le procédé comprenant une étape de remplissage d'une des deux bases avec de l'eau, l'autre base, émergée et en flottaison à la surface, stabilisant le dispositif pendant la coulée de la base remplie d'eau jusqu'au contact avec le fond marin.
Patent FR-3022104-A1 (FR)
Title: Semoir comportant des outils ouvreurs et des outils semeurs avec un chassis perfectionne
Inventor: POTIER PHILIPPE
IPC: A01C5/08
Filed: 2014-06-11
Abstract: La présente invention concerne un semoir (1) comportant un châssis (2) composé d'une poutre avant (5) supportant des outils ouvreurs (6) et d'une poutre arrière (7) supportant des outils semeurs (8), les outils semeurs (8) s'étendent derrière les outils ouvreurs (6), chaque outil ouvreur (6) comporte un dispositif pour la fertilisation. Le semoir (1) est remarquable en ce que la poutre arrière (7) est liée au châssis (2) par l'intermédiaire d'un parallélogramme déformable (11) transversalement à la direction d'avance (A), le parallélogramme déformable (11) comporte au moins deux bras articulés (12, 13) et un élément de verrouillage (14) prévu entre deux côtés consécutifs du parallélogramme déformable (11).