baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9421048-A1 (WO)
Inventor: LAAKSONEN ESA
IPC: H03L7/093
Filed: 1994-03-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de génération d'un signal d'horloge (CLK) au moyen d'un boucle à verrouillage de phase, et à une boucle à verrouillage de phase comprenant un comparateur de phase (101), un filtre (102) de boucle et un oscillateur (105) commandé en tension. Dans ce procédé, un signal de synchronisation (MCLK) dérivé d'une source de synchronisation est appliqué à une première entrée du comparateur de phase (101), et le signal d'horloge est synchronisé sur le signal de synchronisation. Afin que la fréquence d'horloge ne puisse être modifiée même en cas de panne, une séquence de tension de commande de l'oscillateur (105) est mise en mémoire (111) pour une durée prédéterminée alors que le signal d'horloge est synchronisé sur le signal de synchroniation, et une séquence obtenue de la mémoire est substituée à la tension de commande provenant du comparateur de phase (101) en réponse à une modification au cours de laquelle un signal de synchronisation en train d'être appliqué devient inadéquat pour être utilisé en temporisation.
Patent WO-9616239-A1 (WO)
Title: Procede et appareil de fabrication d'un bloc pour salle d'eau et bloc ainsi produit
Inventor: POHJOLA TAPIO
IPC: E04H1/12
Filed: 1994-11-18
Abstract: L'invention concerne un bloc pour sanitaires et un procédé de fabrication d'un bloc sans joint, dont la majeure partie de sa face intérieure est recouverte de carreaux, dans lesquels l'élément pour salle de bains ou l'élément de bloc similaire ne présente pas de joint au moins pour ce qui concerne le raccord entre sa partie mur et sol et les éléments assemblés dans un cadre de moulage rotatif. Ledit élément pour bloc sanitaire se caractérise en ce que le carrelage des surfaces murales et du plancher s'effectue sur des supports (1) séparés qui, avec leurs carreaux (7) sont posés un à un contre la surface correspondante du cadre de moule et bloqués individuellement sur cette dernière au moyen d'une pression négative, au moins les carreaux (7) du panneau formé étant bloqués contre la contre-surface du cadre de moule et en ce que le jointoiement des carreaux (7) s'effectue dans le cadre de moule rotatif par enduction de la surface extérieure de ces derniers avec un agent de liaison au moyen duquel on produit une couche étanche à l'eau sans joint sur cette surface extérieure.
Patent WO-9963121-A1 (WO)
Title: Procede de sulfatation par fusion et par couchage par fusion
Inventor: RASTAS JUSSI
IPC: C22B23/00
Filed: 1999-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de recouvrement de métaux non ferreux, notamment du nickel, du cobalt, du cuivre, du zinc, du manganèse et du magnésium, à partir de matériaux contenant lesdits métaux par conversion desdits métaux non ferreux en sulfates à l'aide d'une sulfatation par fusion et par couchage par fusion, c'est-à-dire selon un traitement thermique dans des conditions oxydantes dans une plage de températures allant de 400 à 800 °C, au cours duquel un mélange de réaction est formé contenant un métal non ferreux et/ou du sulfate de fer (III) et/ou du sulfate de métal alcalin, et les conditions de réaction appropriées sont sélectionnées pour sensiblement empêcher le sulfate de fer (III) de se décomposer thermiquement en hématite, et enfin, lesdits métaux non ferreux sont récupérés en tant que composés métalliques. Selon le procédé de l'invention, un processus est formé autour de la sulfatation par fusion et par couchage par fusion, lequel comprend 9 étapes. L'invention est caractérisée notamment par la manière de bouletage du matériau alimentant l'étape 2 avec une solution de sulfate de métal alcalin (Na, k) acide sulfurique-eau, pendant laquelle l'hématite (Fe2O3) contenue dans le matériau d'alimentation réagit, à la température convenable, avec l'acide sulfurique et forme du sulfate de fer (III) hydraté qui avec le sulfate de sodium réagit également en tant qu'agent de liaison nécessaire au bouletage.
Patent FR-2803311-A1 (FR)
Title: Device for collection and placing canine waste in bag comprises cylindrical sleeve, fixed to plate, in which tube with end handle is fitted, and scrapers pulled by U-shaped wire pieces
Inventor: MALENFANT PATRICK
IPC: E01H1/12
Filed: 2000-01-04
Abstract: Collecting device has plate (1) to which cylindrical sleeve (2) is fixed. Tube (2A) fitted in sleeve has handle (14) at its end. There are scrapers (4,5) which are pulled by U-shaped wire pieces (7,8). Bases of wire pieces are fixed on runner (9) which moves on sleeve against compression spring (10). Clamping ring (11) is installed at end of sleeve and stop ring (13) is provided between clamping ring and spring.
Patent WO-0049985-A1 (WO)
Inventor: CHARPIN XAVIER
IPC: A61G5/14
Filed: 2000-02-21
Abstract: L'invention se rattache au secteur technique de la science médicale, et en particulier des moyens de transport et accessoires pour malade. Elle concerne un plateau mobile destiné au transfert de personnes impotentes, de très faible hauteur, rendue possible par l'adjonction aux quatre angles de capots surélevés (Fig. 1(1)) eux-mêmes et supportant un roue jumelée pivotante sur roulement à billes. Une structure métallique formant garde corps sera fixée à demeure au plateau. Elle pourra être fixée à demeure sur un disque circulaire dont le pivotement sera assuré par un axe central la liant directement au plateau. Une tige verticale assurera le blocage du disque en traversant sucessivement le disque, puis le plateau.
Patent FR-2804539-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un fil conducteur realise dans un materiau composite a matrice en cuivre et fil conducteur obtenu par ledit procede
Inventor: YU NING
IPC: H01B13/00
Filed: 2000-01-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un fil conducteur réalisé dans un matériau composite à matrice en cuivre dans laquelle sont dispersées des particules métalliques ou céramiques, et le fil conducteur obtenu par ce procédé. Selon l'invention, le procédé comporte les étapes suivantes :- on fournit un fil de base réalisé dans ledit matériau composite,- on réalise un revêtement du fil de base avec un matériau ductile afin d'obtenir un fil primaire présentant un diamètre nominal,- on réalise le tréfilage dudit fil primaire pour aboutir à un fil secondaire présentant un diamètre final, et- on réalise un traitement de recuit dudit fil secondaire afin de relâcher les contraintes induites par le tréfilage. Application à la fabrication d'une tresse de blindage électromagnétique d'un câble électrique.
Patent FR-2804344-A1 (FR)
Title: In-line roller skate has stabilizer in form of twin sprung rear wheels held together by lever fitted with brake block
Inventor: VULLIERME PAUL
IPC: A63C17/06
Filed: 2000-01-31
Abstract: The roller skate has an under-frame (100) with a number of main broad wheels (3, 4, 5), and a stabilizer in the form of twin narrow rear wheels (9) on the same axle (11). The rear wheels are urged apart by a spring and held together when not being used as stabilizers by curved fingers (21) on a pivoted lever (18) which also carries a brake block (32). When the lever is in its raised position (180) it releases the rear wheels so they can move apart and act as stabilizers.
Patent FR-2810577-A1 (FR)
Title: Extrusion head for making foamed plastic pipe with foamed layer(s) has annular passage, device for welding together two fronts of extruded plastic and downstream heat regulator
Inventor: DEHENNAU CLAUDE
IPC: B29C48/95
Filed: 2000-06-22
Abstract: An extrusion head for making a pipe has an annular passage for delivering molten plastic including a foaming agent. The head has a device for welding together the two fronts of the extruded plastic and downstream of this a heat regulator heats or cools the plastic. An Independent claim is included for the manufacture of a tube.
Patent FR-2812229-A1 (FR)
Title: Garden tool holder comprises rounded section fixed to corner iron screwed to vertical panel, round section receiving tubular elements for handle holder which has hole for sliding in tool handle
Inventor: KOETHER ALBERT
IPC: B25H3/04
Filed: 2000-07-25
Abstract: The tool holder comprises a rounded section (8) fixed to a corner iron (3) which is fixed to a vertical panel by a screw (4). The round section receives tubular elements of the handle holder (6). Each handle holder is provided with a hole for sliding in the tool handle (2).
Patent FR-2812313-A1 (FR)
Inventor: AUBLET BERTRAND LOUIS FELIX
IPC: E04B1/348
Filed: 2000-07-25
Abstract: The invention concerns a method for constructing buildings which consists in using three factory-made standard elements, namely: a wall element comprising two surfaces and a floor; a roof element comprising a roofing part, a gable part and a header part; a technical element, extending over two levels and comprising either access means to a higher level or sanitary and kitchen facilities. Each element is produced with assembled frames (4, 5, 6), the central opening of each element being closed, as the case may be, with a panel or a glazed assembly.
Patent FR-2813740-A1 (FR)
Title: Appareil de reception d'emissions audiovisuelles
Inventor: BERTIN JEAN PIERRE
IPC: H04N7/24
Filed: 2000-09-05
Abstract: La présente invention concerne un appareil (1) de réception d'émissions audiovisuelles comportant un circuit de communication avec des moyens de connexion à un réseau de communication bidirectionnel, caractérisé en ce que l'appareil (1) comporte : - un premier connecteur (11) comportant au moins un conducteur pour la transmission d'une tension (VBUS) d'alimentation en provenance de l'appareil maître (2), - au moins un deuxième connecteur (12) permettant la connexion d'au moins un périphérique (4, 5, 6), - un répartiteur connecté (17) d'une part aux premier et deuxième connecteur (11, 12) et d'autre part à un contrôleur (14) gérant le mode de fonctionnement des connecteurs (11, 12) vis-à-vis de l'appareil (1), - des moyens de détection de la présence de la tension d'alimentation dans le premier (11) connecteur, les moyens de détection étant reliés au premier connecteur (11) et générant un signal de commande de commutation à l'apparition de la tension d'alimentation, vers un circuit de commutation (13), pour commuter l'appareil (1) d'un premier mode de fonctionnement vers un deuxième mode de fonctionnement.
Patent FR-2815682-A1 (FR)
Title: Gearbox synchroniser has pairs of indexing elements in form of guide teeth and grooves on ring and sleeve
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16D23/06
Filed: 2000-10-23
Abstract: The synchroniser consists of a sleeve (3) with internal teeth (30) sliding on a hub (2) and engaging when required with teeth (11) on a pinion (1) so that it rotates together with the hub, with a synchroniser ring (4) between the hub and pinion to guide the sleeve teeth into mesh with those of the pinion. The synchroniser ring has one or more guide teeth (42) to engage with axial guide grooves (32) on the inner surface of the sleeve, with each guide tooth able to engage with only one groove.
Patent FR-2818432-A1 (FR)
Title: Single coil internal combustion engine valve driver having principal branch with coil winding and two secondary asymmetrical branches with starter windings driving central section/moving valve.
Inventor: FISCHMANN ARAO
IPC: F01L9/20
Filed: 2000-12-20
Abstract: The electromagnetic driver has a magnetic circuit with a principal branch (4) dividing into two secondary asymmetrical branches (8,6) of valve opening. A central section (9) drives the valve moving in translation between the two branches, from a magnetomotive force created by a coil (11). A starter winding (15,16) is wound around the secondary branches.
Patent FR-2818500-A1 (FR)
Title: Prefabricated oven turntable mechanism for preparation of small pastry with top glass hood, pre-assembled frame and heating elements
Inventor: KUTLU AZIZ
IPC: A47J37/04
Filed: 2000-12-21
Abstract: The oven comprises a turntable mechanism with one or more motors with a table (4) and a drum (3), a speed reduction gear (6), and a main drive shaft. The motor generated rotation is transmitted to a housing with a plate (8) on top of the housing. The oven has slim heating elements at an angle between 15 to 75 degrees to the main supply line, parallel in one direction to the plate position for uniform heat distribution in tangential and radial direction of the plate(s) whose top carries the small pastry.
Patent WO-0171268-A1 (WO)
Title: Method for assembling the plates of a plate pack and resulting plate pack
Inventor: HUGUET FRANCOIS REGIS
IPC: F28D9/00
Filed: 2001-02-28
Abstract: The invention concerns a method for assembling plates (1) of a plate pack for a heat exchanger formed by a stack of plates. The invention is characterised in that it consists in producing on the edge of each plate (1) to be connected with the adjacent plate (1) a welt to form a first flange (7; 9); in producing on said first flange a welt to form a second flange (11; 13) extending parallel to the central part of the corresponding plate (1); in stacking and maintaining the plates (1) by pressing the second flange (11; 13) of each plate on the second flange (11; 13) of the adjacent plate; and in producing a continuous and sealed weld seam by melting the stacked second flanges (11; 13) of the adjacent plates (1).
Patent WO-0172767-A1 (WO)
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61P17/16
Filed: 2001-03-20
Abstract: L'invention se rapporte à de nouveaux dérivés de DHEA de formule générale (I) ainsi qu'à leur procédé de préparation. Elle concerne également des compositions cosmétiques ou dermatologiques les contenant, ainsi que leurs utilisations, en particulier pour prévenir ou traiter le viellissement de la peau et/ou pour réguler la pigmentation de la peau et des cheveux.
Patent FR-2821541-A1 (FR)
Inventor: GARNIER PIERRE
IPC: A61B5/107
Filed: 2001-03-02
Abstract: The invention concerns a method for assessing skin relief, comprising the following steps: applying a support (1) including an adhesive surface (2) on the tested zone (T) of the skin; removing the support; assessing an image formed on the adhesive surface (2) of the support (1), said image resulting from the modification of an aspect of the adhesive surface essentially at those sites where the adhesive surface has been in actual contact with the skin, said adhesive surface not having been in sensitive contact with recessed zones of the skin such as wrinkles or fine lines.
Patent FR-2822370-A1 (FR)
Title: Endoprothese tubulaire comportant une bague deformable et necessaire d'intervention pour son implantation
Inventor: PEROUSE ERIC PAUL
IPC: A61F2/07
Filed: 2001-03-23
Abstract: L'endoprothèse tubulaire (10) comporte une jupe tubulaire souple (12) adaptée pour canaliser un fluide organique. Elle comporte une bague (14) de connexion de ladite jupe (12) au travers d'une paroi latérale (110) d'un conduit tubulaire (108). La bague de connexion (14) est initialement liée à une extrémité de ladite jupe (12) et comporte, à sa périphérie, des éléments de solidarisation (34) à ladite paroi (110). Les éléments de solidarisation (34) sont déformables entre une position initiale d'accostage et une position finale de connexion.
Patent FR-2822658-A1 (FR)
Title: Disposable toothbrush has toothpaste enclosed in flexible sheath on either side of head so that it is dispensed through channels in head when sides are squeezed
Inventor: DEMEYER GERALD
IPC: A46B11/00
Filed: 2001-03-29
Abstract: The disposable toothbrush has toothpaste (5) enclosed in a flexible sheath (6) on either side of the head (3). The paste is dispensed through channels (8) in the head when its sides are squeezed.
Patent FR-2819998-A1 (FR)
Inventor: MALASSENET VINCENT
IPC: A24F19/00
Filed: 2001-05-17
Abstract: The invention concerns an ashtray (10) comprising a body delimited by a wall which, in use configuration of the ashtray, has a generally convergent shape from one first end (E1) of said body, provided with an opening for accessing (14) inside said body, towards a second end (E2) of said body capable of being driven into a loose material such as sand or snow. The body consists of a single blank (13) made of flexible material comprising at least a cut-out (16) forming a smoking article support and means (22, 24, 30, 32) for closing the access opening.
Patent FR-2825001-A1 (FR)
Inventor: RIBADEAU DUMAS GUILLAUME
IPC: A23G3/38
Filed: 2001-05-22
Abstract: The invention concerns a method for preparing sugar-free non-packaged hard-boiled candies, which consists in cooking a maltitol syrup, characterised in that said syrup comprises relative to dry matter 67 to 77 %, preferably 70 to 75 wt. % of maltitol and 9 to 20 %, preferably 10 to 18 % of polysaccharides non-hydrolysable by amyloglucosidase. The invention also concerns a sugar-free non-packaged hard-boiled candy characterised in that it comprises relative to its dry matter 65 to 77 %, preferably 70 to 75 % of maltitol and 9 to 20 %, preferably 10 to 18 % of polysaccharides non hydrolysable by amyloglucosidase.
Patent FR-2812399-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'anomalies comportant une fonction de verification du mode de sommeil
Inventor: KIKKAWA HAJIME
IPC: H04Q9/00
Filed: 2001-07-24
Abstract: Plusieurs unit es electroniques de commande (ECU : 311 à 334) sont aliment ees en continu en energie electrique afin de pouvoir communiquer les unes avec les autres même lorsque les dispositifs command es respectifs (511 à 534) sont dans une condition inactive. Chaque ECU transmet des informations NG de sommeil et son identit e de dispositif lorsqu'elle n'est pas autoris ee à rester dans le mode de sommeil. L'unit e de d etection d'anomalies (4) reli ee aux ECU par des lignes de communications (21 à 23) surveille les informations NG de sommeil de chaque ECU afin de d etecter l'ECU restant activ ee pendant plus d'une p eriode d'attente n ecessaire pour que l'unit e ECU passe en mode de sommeil. L'identit e de dispositif de l'unit e ECU qui est d etect ee comme restant activ ee est m emoris ee dans une m emoire (48) pour que tout emplacement anormal puisse être sp ecifi e par l'identit e de dispositif m emoris ee.
Patent FR-2828698-A1 (FR)
Inventor: PERRON MAURICE
IPC: D21H21/48
Filed: 2001-08-14
Abstract: Security marking composition comprises an organic matrix containing at least two luminescent compounds forming a light cascade, at least one of the compounds having up-conversion (antiStokes) luminescence.
Patent FR-2826106-A1 (FR)
Title: Thermal regulation of a space containing fresh produce, in which coolant from a double reversible thermodynamic regulator is used o maintain space temperature between 15 to 10 degrees centigrade
Inventor: DEMERCASTEL DIDIER
IPC: F24F5/00
Filed: 2001-09-20
Abstract: Method of thermal regulation of a space (24) already cooled by a natural or geothermal method. Has a stage which recuperates coolant from a double reversible air to air flow thermodynamic regulator to maintain the space temperature between 15 to 10 degrees centigrade . System includes a first exchanger, for recuperating coolant, connected to the evaporator of a double reversible flow thermodynamic regulator, so that the cold air leaving the evaporator circulates in the heat exchanger, and a second exchanger designed to be fitted in the space to be cooled. A turbine circulates a fluid in a closed loop system so that the coolant recuperated by the fluid in the first heat exchanger is liberated into the space to be cooled. The regulator includes a compressor linked to an inverter, two heat exchangers forming the evaporator and the condenser of the regulator, each placed in an enclosure fitted with an input and output and ventilators. Each enclosure output is connected to the first exchanger via a three way distributor. The distributor is designed to block or partially totally direct the cold air flow in the direction of the first exchanger.
Patent WO-02068961-A1 (WO)
Title: Reagent for ante-mortem screening of ntac
Inventor: LERY LOUIS
IPC: G01N33/68
Filed: 2002-02-28
Abstract: A reagent for ante-mortem screening of NTAC, obtainabe according to a method wherein in a first step all or part of the 14-3-3 protein or the 14-3-3 anti-proteinantibody is made to react with an aqueous aldehyde solution to obtain a final aldehyde dilution of 1 - 2 %; in a second step, all or part of the 14-3-3 proteins or the14-3-3 anti-protein antibody contained in the product arising from the first step are fixed on a support in the presence of an aqueous aldehyde solution.
Patent FR-2835105-A1 (FR)
Title: Fair type luminous lights connector mechanism having luminous tube hollow receptacle with one pin socket protruding other two maintaining air path length standard with 13 mm tube diameter.
Inventor: BLACHERE JEAN PAUL
IPC: H01R4/50
Filed: 2002-01-23
Abstract: The luminous lights connector (6) has a hollow receptacle for a luminous tube (1) having one pin socket protruding from the other two for assembly. The distance across elements is maintained at the standard of 4 mm, whilst the diameter remains at 13 mm.
Patent WO-03012763-A1 (WO)
Title: Map display device
Inventor: CONFESSON PHILIPPE
IPC: G09B27/08
Filed: 2002-07-30
Abstract: The invention relates to a map display device characterised in that it comprises: at least one spherical map display (10); at least one flat map display (20); a mechanical connection mechanism that connects said spherical (10) and said flat (20) displays; and a drive mechanism (50) that is used to rotate both the spherical (10) and the flat (20) displays simultaneously.
Patent FR-2837158-A1 (FR)
Title: Safety belt guide for motor vehicle seat back has metal plate and loop fixed to rigid frame of seat back
Inventor: KEU KAO
IPC: B60R22/26
Filed: 2002-03-13
Abstract: The safety belt guide (14) for a motor vehicle seat back is fixed to the rigid frame of the seat back and has a metal rod forming a loop extended by a metal plate fixed to the support for the vehicle seat back. It has an exterior housing (19) and an inner housing (20) to form a closed seating which surrounds the metal rod. The housings are fixed together and form a module with the metal rod.
Patent FR-2838545-A1 (FR)
Title: Distributeur de tickets a plat comprenant une porte en facade
Inventor: PEYNET CHRISTOPHE
IPC: G07B5/00
Filed: 2002-04-10
Abstract: Distributeur de tickets à plat, notamment de tickets de cinéma, au travers de sa façade supérieure 1, cette façade supérieure comprenant une porte (3) pour un accès facilité aux moyens de traitement (6) des tickets à distribuer.
Patent FR-2838477-A1 (FR)
Title: I.C. engine cooling circuit comprises radiator and additional exchanger connected to radiator outlet conduit which comprises nozzle, between inlet and outlet connections from exchanger, with sealing element
Inventor: HIBON OLIVIER
IPC: F01P7/16
Filed: 2002-04-12
Abstract: The cooling circuit comprises a radiator (4) and an additional exchanger (3) connected on a radiator outlet conduit (40). The outlet conduit comprises a nozzle (30) between inlet (31) and outlet (32) connections from the exchanger. The nozzle comprises a sealing element which frees it as a function of the cooling fluid temperature.
Patent FR-2839244-A1 (FR)
Title: Plastic support stake designed to space the branches of a fruit tree includes a base with a peripheral positioning crown which is wavy so as to define guiding grooves for the branches
Inventor: AVON RAPHAEL
IPC: A01G17/10
Filed: 2002-05-02
Abstract: The plastic support stake (1) includes a base (2) made solid by a peripheral positioning crown (3), that is wavy to define positioning grooves (4) on its outer wall. The positioning crown is positioned with the base at an angle between 30-60 degrees, particularly 38 degrees. The base includes a narrow peripheral zone connected to a central ring (5) by rigid ribs (6).
Patent FR-2843122-A1 (FR)
Title: Dry impregnation of a high-porosity inorganic oxide with a liquid flame retardant, useful for producing products for flame-retarding polymers
Inventor: LEITE LORRAINE
IPC: C08K9/02
Filed: 2002-08-02
Abstract: Dry impregnation of a high-porosity inorganic oxide with a liquid flame retardant other than orthophosphoric or pyrophosphoric acid is new.  An Independent claim is also included for a product produced as above.