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Patent WO-2016116264-A1 (WO)
Title: Procédé de détection d'une mauvaise manipulation d'une ceinture de sécurité et système de ceinture de sécurité
Inventor: SEYFFERT MARTIN
IPC: B60R21/015
Filed: 2016-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une mauvaise manipulation d'une ceinture de sécurité dans un véhicule au cours duquel les données du véhicule sont collectées afin de réaliser, à partir de ces données, un contrôle de plausibilité permettant de déterminer si la ceinture de sécurité est attachée conformément aux spécifications. Des signaux d'au moins un détecteur d'enclenchement de ceinture de sécurité et d'au moins un détecteur de déroulement de ceinture sont collectés et un contrôle de plausibilité de mauvaise manipulation est réalisé, au cours duquel la courbe de variation dans le temps des signaux et/ou le moment d'entrée des signaux est/sont pris en compte afin d'établir une comparaison avec les données de référence enregistrées. Un système de ceinture de sécurité dans un véhicule pour la réalisation de ce procédé dispose d'au moins un détecteur d'enclenchement de ceinture de sécurité et d'au moins un détecteur de déroulement de ceinture ainsi qu'au moins un détecteur de pression d'occupation de siège, un détecteur de porte, un détecteur d'accélération du véhicule et/ou un compteur de vitesse ainsi qu'une unité de commande dans laquelle les signaux des détecteurs sont mémorisés et évalués.
Patent WO-2017025159-A1 (WO)
Title: Dispositif filtrant et élément filtrant
Inventor: FIEDLER SEBASTIAN
IPC: B01D29/90
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif filtrant destiné à filtrer un fluide notamment sous la forme d'une solution d'urée aqueuse, comportant un boîtier de filtre (1), au moins un élément filtrant (7) logé dans le boîtier, et un corps de compensation souple (35) destiné à compenser des variations de pression et/ou de volume du fluide entre le côté extérieur du milieu filtrant (8) de l'élément filtrant respectif (7) et la paroi intérieure adjacente du boîtier de filtre (1), et formant, sur au moins une majeure partie de la longueur axiale de l'élément filtrant (7), un gainage entourant l'élément filtrant. Le dispositif filtrant est caractérisé en ce qu'il est prévu un corps de compensation (35) sous forme d'un corps creux cylindrique dans lequel sont formées, entre la surface cylindrique intérieure (39) et la surface cylindrique extérieure (37), plusieurs chambres d'air (41) s'étendant sur une grande partie de la longueur axiale du corps de compensation (35).
Patent WO-2016120122-A1 (WO)
Inventor: MALAQUIN CÉDRIC
IPC: G01R31/26
Filed: 2016-01-19
Abstract: The invention relates to a device for measuring an electrical characteristic of a substrate comprising a support made of a dielectric material having a bearing surface, the support comprising an electrical test structure having a contact surface flush with the bearing surface of the support, the bearing surface of the support and the contact surface of the electrical structure being suitable for coming into close contact with a substrate. The measurement device also comprises at least one connection bump contact formed on another surface of the support and electrically linked to the electrical structure. The invention relates also to a system for characterizing a substrate and a method for measuring a characteristic of a substrate employing the measurement device.
Patent WO-2017129227-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé pour gérer une communication duplex entre une station de base et une pluralité d'équipements utilisateur
Inventor: GARCIA ORDONEZ LUIS
IPC: H04L5/14
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un appareil (301) pour gérer une communication duplex entre une station de base (BS 0 ) et un ensemble d'équipements utilisateur (101a, b), la station de base (BS 0 ) comprenant une pluralité d'antennes d'émetteur, la pluralité d'antennes d'émetteur étant associées à un canal de communication de liaison descendante  H  entre la station de base (BS 0 ) et l'ensemble d'équipements utilisateur (101a, b) et une pluralité de canaux de brouillage  G 
   i    entre la station de base (BS 0 ) et une pluralité de stations de base voisines (BS i ), l'appareil (301) comprenant : un dispositif de détermination (303) configuré pour déterminer un canal de brouillage agrégé  G  sur la base de la pluralité de canaux de brouillage  G 
   i   , un dispositif de modification (305) configuré pour modifier le canal de brouillage agrégé  G  pour modifier un canal de brouillage agrégé modifié  F  à condition qu'une mesure de performance dépendant du canal de communication de liaison descendante  H  et du canal de brouillage agrégé modifié  F  satisfasse un critère de mesure de performance, la canal de brouillage agrégé modifié  F  s'étendant sur un sous-espace de l'espace recouvert par le canal de brouillage agrégé  G , et un précodeur (307) configuré pour précoder des signaux devant être émis par la pluralité d'antennes d'émetteur sur la base d'une matrice de précodeur  W , la matrice de précodeur  W  dépendant du canal de brouillage agrégé modifié  F .
Patent WO-2016134951-A1 (WO)
Title: Procédé servant à faire fonctionner un appareil portatif à fonctionnement hydraulique, ainsi qu'appareil portatif à fonctionnement hydraulique
Inventor: FRENKEN EGBERT
IPC: B25B27/10
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne en premier lieu un procédé servant à faire fonctionner un appareil portatif (1) à fonctionnement hydraulique, par exemple un appareil de pressage et/ou un appareil de perforation ou de découpage. L'appareil portatif (1) comporte une pompe hydraulique, une partie mobile (4), une partie immobile (5) et une soupape anti-retour (8) pourvue d'un siège de soupape associé. La partie mobile (4) est déplacée dans une position de travail sous l'effet d'une pression hydraulique établie résultant du remplissage d'un espace hydraulique (6) d'un agent hydraulique provenant d'un réservoir (3) en utilisant la pompe hydraulique, ce qui peut donner lieu au retour de manière autonome de la position de travail dans une position de fin de course de la partie mobile (4) quand une pression de travail prédéfinie est atteinte par une ouverture de la soupape anti-retour (8). L'invention peut également prévoir un capteur de pression. L'invention peut également prévoir qu'un cycle de travail est déclenché par une contrainte exercée sur un commutateur par une main d'un utilisateur. L'invention vise à permettre, pour une structure simple de l'appareil, l'usinage de pièces différentes en particulier en termes de dimension et/ou de matériau ou de simplifier la manutention. À cet effet, la pression hydraulique agissant sur la soupape anti-retour (8) servant à déclencher un déplacement de la partie mobile (4) dans la position de fin de course est élevée indépendamment du fait que la pression de travail prédéfinie est atteinte. L'invention concerne en outre un appareil portatif à fonctionnement hydraulique.
Patent WO-2017137079-A1 (WO)
Title: Unité d'assemblage et/ou de traitements de composants
Inventor: VOIGTMANN JEAN-PIERRE
IPC: B29D23/20
Filed: 2016-02-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la fabrication et/ou le traitement de composants tels que des tubes souples à partir de corps tubulaires préfabriqués par exemple, ledit dispositif comportant au moins des moyens de support des composants, des moyens de déplacement desdits composants au droit d'une pluralité de postes de travail (49); ledit dispositif est remarquable en ce qu'il comporte des moyens de transport (45,58) suivant une trajectoire fermée dite principale d'une pluralité de tourelles dites satellites (46) montées rotatives sur lesdits moyens de transport (45,58), lesdites tourelles satellites (46) comportant des moyens de retenue (47) d'une pluralité de composants et chaque tourelle satellite (46) étant entraînée en rotation suivant un angle prédéterminé autour de son axe de rotation lorsque ladite tourelle satellite (46) atteint au moins un point prédéterminé de la trajectoire principale.
Patent WO-2016131988-A1 (WO)
Title: Dispositif de test cutané pour nourrisson et procédés d'utilisation associés
Inventor: BLANCHARD CARINE
IPC: A61B5/00
Filed: 2016-02-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de test cutané visant à déterminer la sensibilisation d'un nourrisson à différents aliments présentant des niveaux variés de réponse allergique. Le dispositif de test cutané peut comprendre une pluralité de chambres, chaque chambre contenant l'un parmi un matériau témoin négatif, un lait infantile et un composant protéinique choisi dans le groupe constitué par un acide aminé, une protéine hydrolysée, une protéine de caséine intacte, une protéine de lactosérum intacte, ou des combinaisons de ceux-ci.
Patent WO-2016135163-A1 (WO)
Title: Alcools d'alcynyle et leurs procédés d'utilisation
Inventor: BLAQUIERE NICOLE
IPC: C07D487/04
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I), dans laquelle Q, A 1 -A 8 , R 4  et R 5  sont tels que définis dans la description. Les composés de formule (I) et les compositions pharmaceutiques de ceux-ci sont utiles dans le traitement de maladies et de troubles dans lesquels l'activation indésirable ou la suractivation de la signalisation de NF-kB est observée.
Patent WO-2016142302-A1 (WO)
Title: Charnière et ensemble lunette-abattant pour siège de wc
Inventor: SCHLOSSER LEOPOLD
IPC: A47K13/26
Filed: 2016-03-04
Abstract: L'invention concerne une charnière de siège de WC pour la fixation d'un ensemble lunette-abattant de siège de WC à une cuvette, présentant un axe de pivotement pour l'ensemble lunette-abattant de siège de WC et un adaptateur dans lequel est créé un logement pour une broche de charnière. Pour l'accouplement de l'adaptateur à la broche de charnière, il est prévu un élément d'accouplement pouvant être amené d'une position de fixation vers une position de libération au moyen d'un mouvement de pivotement de l'ensemble lunette-abattant de siège de WC, l'élément d'accouplement étant accouplé à la broche de charnière dans la position de fixation et désaccouplé de la broche de charnière dans la position de libération. L'invention concerne également un ensemble lunette-abattant de siège de WC comportant au moins une telle charnière de siège de WC.
Patent WO-2016146533-A1 (WO)
Title: Système photovoltaïque
Inventor: DIEHL ACHIM
IPC: H02S20/10
Filed: 2016-03-11
Abstract: L'invention concerne un système photovoltaïque, constitué d'une pluralité de modules solaires (1) interconnectés qui sont disposés sur une surface de support sensiblement horizontale et qui sont installés au-dessus de la surface de support au moyen de dispositifs de support. On réalise une infrastructure optimale, qui est facile à monter, qui ne génère qu'une faible dépense technique et qui est à faible coût, en raison du fait que les dispositifs de support prévus sont des blocs de mousse rigides (6) qui permettent d'installer les modules solaires (1) à une faible distance au-dessus de la surface de support, que les blocs de mousse rigides (6) sont positionnés chacun entre deux modules solaires (1) adjacents et que les bords latéraux des modules solaires (1) adjacents reposent sur les blocs de mousse rigides (6) respectifs, disposés entre eux, et sont fixés à ceux-ci.
Patent WO-2016150777-A1 (WO)
Inventor: AARTS RONALDUS MARIA
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-03-16
Abstract: La présente invention concerne des lunettes intelligentes anti-myopie et un procédé mis en œuvre dans les lunettes intelligentes. Les lunettes intelligentes comprennent : une unité de visualisation configurée pour projeter au moins une image au niveau d'un point de mise au point pour la vision d'un porteur des lunettes ; une unité de traitement configurée pour commander les lunettes à fonctionner dans un mode naturel et un mode d'apprentissage, l'unité de traitement étant en outre configurée pour : commander les lunettes pour permettre à l'utilisateur des lunettes de faire la mise au point au niveau d'un objet que l'utilisateur regarde dans le mode naturel ; et commander l'unité de visualisation pour projeter au moins une image sur au moins un point de mise au point différent pour attirer la vue du porteur des lunettes afin de faire la mise au point à proximité ou plus loin dans le mode d'apprentissage. En utilisant les lunettes intelligentes, l'utilisateur peut réaliser un exercice oculaire anti-myopie, tout en effectuant un des activités de routine intérieures, ce qui apporte une grande commodité et encourage les gens à réaliser des exercices oculaires régulièrement tout en apportant un effet de traitement similaire lors d'un jeu à l'extérieur.
Patent WO-2016173970-A1 (WO)
Inventor: LANG EBERHARD
IPC: B29C33/04
Filed: 2016-04-25
Abstract: The invention relates to a molding tool (1) for the production of molding parts from expandable plastic beads, wherein the molding tool (1) comprises an inner wall (10) facing the molding part and an outer wall (12) facing away from the molding part, a hollow space (11) for the passage of a heating/cooling medium (K) being disposed between them, and wherein the inner and outer walls are connected to each other in some areas by means of spacers (13), wherein through-holes (130) for the passage of steam are formed within the spacers, which pass through the inner and outer walls (10, 12) and are sealed with respect to the hollow space (11).
Patent WO-2016177871-A1 (WO)
Title: Composition enrichie en immunoglobulines polyclonales anti-a et/ou anti-b
Inventor: PAOLANTONACCI PHILIPPE
IPC: A61K39/395
Filed: 2016-05-06
Abstract: La présente invention concerne une composition fortement enrichie en immunoglobulines polyclonales anti-A et/ou anti-B, comprenant des immunoglobulines humaines polyclonales, caractérisée en ce qu'au moins 80% en poids des immunoglobulines humaines polyclonales présentes dans la composition sont des immunoglobulines humaines polyclonales anti-A et/ou anti-B. Elle concerne également un procédé de préparation d'une telle composition, ainsi que l'utilisation de la composition pour la préparation d'un témoin positif utile dans une méthode de dosage de l'activité anti-A et/ou anti-B d'un concentré d'immunoglobulines humaines normales, et l'utilisation de la composition pour la détermination du groupe sanguin d'un sujet.
Patent WO-2016184932-A1 (WO)
Inventor: HÖVEL BERND
IPC: B29C65/48
Filed: 2016-05-19
Abstract: The present invention pertains to a stabilized hot melt adhesive comprising a) one or more hot melt adhesive materials selected from the group consisting of polyolefins such as styrene-isoprene-styrene (SIS) block co-polymer, styrene-butadiene-styrene (SBS) block co-polymer, polyacrylate, acryl-copolymer, ethylene vinyl acetate, polyamide, polyester, polyurethane, polyimide, silane terminated polyolefin, silane terminated poly-ether and silane terminated polyurethane; and b) a stabilizer composition comprising or consisting of two or three of components (A), (B) and (C), wherein (A) is a specific sterically hindered amine (HALS), (B) is a polymeric sterically hindered amine (HALS), and (C) is a specific sterically hindered phenol.
Patent WO-2017012756-A1 (WO)
Inventor: MATTHEUS JÖRG
IPC: B25J9/02
Filed: 2016-05-25
Abstract: The invention relates to a cross carriage (1) for a gantry system (50) and to a gantry system for moving workpieces, loads, and the like, formed of a plurality of construction plates (10, 11, 12) arranged in adjacent parallel planes, wherein longitudinally and/or transversely extending hollow profiled elements (30, 31) are arranged between at least two of the construction plates (10, 11, 12) and wherein several or all of the construction plates (10, 11, 12) and/or hollow profiled elements (30, 31) are predominantly formed of a plastic material, preferably a carbon fiber-reinforced plastic material.
Patent WO-2017211397-A1 (WO)
Title: Système ayant un signal de communication à durée de temps dynamique entre un récepteur satellite et un commutateur multicoupelle
Inventor: ORKUN TEVFIK
IPC: H04H40/90
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage d'images ayant un récepteur satellite intégré ou un décodeur présentant un signal de communication de durée de temps dynamique avec un commutateur à plusieurs coupelles. La présente invention concerne plus précisément un dispositif de traitement de signaux destiné à recevoir une pluralité de services de radiodiffusion par satellite en communication de signaux avec un module de commutation à plusieurs antennes, ledit dispositif de traitement de signaux comprenant une unité de commande électronique et au moins un syntoniseur en association avec un démodulateur qui fournit des flux de transport, ledit dispositif de traitement de signaux étant en outre apte à communiquer avec une unité d'affichage.
Patent WO-2016198588-A1 (WO)
Inventor: DIDCOCK NICO
IPC: G05B13/04
Filed: 2016-06-10
Abstract: La présente invention a pour objet de pouvoir réaliser, à partir de données connues, un diagramme caractéristique lisse avec l'obligation de tenir compte, lors de la réalisation du diagramme caractéristique, de conditions marginales prédéfinies. Pour ce faire, on définit une fonction cible (Z) dans laquelle on introduit une erreur (F) et une fonction d'énergie (ε). On emploie pour l'erreur (F) une fonction de la grandeur de sortie (u,) et des grandeurs de sortie connues {u*  in }   
   i   
 =1,..., 
   q   
  ; n=1,..., 
   N   
    et on emploie comme fonction d'énergie (ε) une fonction qui contient des termes au carré des dérivées d'ordre k des grandeurs de sortie (u i ) d'après les grandeurs d'entrée (x), k = [d/2 + 1). La fonction cible (Z) est optimisée en ce qui concerne la grandeur de sortie (u i ) et en tenant compte des conditions marginales (h).
Patent WO-2016207001-A1 (WO)
Title: Novel triterpene-glycosides as sweeteners or sweetener enhancer
Inventor: SIEMS KARSTEN
IPC: A61K36/52
Filed: 2016-06-12
Abstract: Suggested are triterpene-glycoside compounds, which are obtainable by the extraction of Cylcocarya paliurus (Synonym: Pterocarya paliurus) and are useful as a sweetener or sweetener enhancer in preparations and compositions, especially oral edible compositions.
Patent WO-2017029175-A1 (WO)
Title: Improved lactam solubility
Inventor: PRICE PAUL DAMIEN
IPC: A01N33/00
Filed: 2016-08-10
Abstract: Compositions comprising lactams and biosurfactants, suitable for use as antimicrobial, anti-biofilm and bacteriostatic compositions.
Patent WO-2018041352-A1 (WO)
Title: Gestion de courant continu dans un agencement d'interface
Inventor: KALLURI SRI RAMYA
IPC: H02M7/483
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne un agencement d'interface pour la connexion entre un premier système d'alimentation en courant alternatif (CA) (ACS1) et un second système d'alimentation comprenant un premier convertisseur (14), convertissant un courant alternatif (CA) et un courant continu (CC), et présentant un côté CA et un côté CC, le côté CC étant connecté à un réseau CC (DCN), une ligne CA (L1) connectant le premier système d'alimentation au côté CA du premier convertisseur (14) et au moins un capteur de courant (20) détectant les courants de la ligne CA (L1). Le premier convertisseur (14) comprend un ensemble de valves de convertisseur et une unité de commande destinée à commander l'ensemble de valves de convertisseur en vue de générer au moins une forme d'onde CA sur la ligne CA (L1) et d'éliminer les composantes de courant continu des courants (iva1, ivb1, ivc1) détectés par ledit capteur de courant (20) dans la ligne CA.
Patent WO-2017045970-A1 (WO)
Inventor: KAUPP ULRICH BENJAMIN
IPC: G01N33/58
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour détecter des ligands (10), au moyen de biocapteurs (6), qui sont fondés sur le principe du transfert d'énergie par résonance de type Förster, un biocapteur (6) se présentant sous la forme d'une protéine comportant trois segments, le premier segment présentant la fonction d'un donneur (7), le deuxième segment présentant la fonction d'un accepteur (8), et le troisième segment reliant le premier et le deuxième segment, le troisième segment comportant une région destinée à interagir avec le ligand (10) à détecter, la réaction d'interaction induisant une modification de la structure géométrique du troisième segment, ledit troisième segment étant une protéine (1) procaryote conçue pour la liaison de nucléotides cycliques.
Patent WO-2017089015-A1 (WO)
Title: Leckageüberwachung eines brennstoffzellensystems
Inventor: KEMMER HELERSON
IPC: H01M8/04664
Filed: 2016-09-29
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren (1) zur Leckageüberwachung eines Brennstoffzellensystems (200). Erfindungsgemäß ist vorgesehen, dass die Leckageüberwachung vor oder bei Außerbetriebnahme des Brennstoffzellensystems (200) und bei oder nach Wiederinbetriebnahme des Brennstoffzellensystems (200) durchgeführt wird.
Patent WO-2017060341-A1 (WO)
Title: Dispositif de changement de position, en particulier d'un engin nautique
Inventor: THIEMKE MICHAEL
IPC: B63H5/125
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de changement de position, en particulier d'un engin nautique, qui comprend un dispositif d'entraînement (100, 100', 100'', 100''') du type décrit ici et un dispositif d'assiette (10, 10', 10'') du type décrit ici. L'invention concerne en outre à un dispositif d'entraînement (100, 100', 100'', 100'''), en particulier d'un engin nautique (1), qui comprend un boîtier (110) qui est pourvu d'une extrémité amont et d'une extrémité aval et qui est adapté pour être disposé à l'extérieur d'une coque (1a) de l'engin nautique (1), au moins un moyen de d'avancement (120) qui est disposé au moins partiellement, notamment entièrement, au-dessous de la surface (W) de l'eau et au moins un moyen d'entraînement qui communique au moyen de d'avancement (120) un couple de rotation. Le boîtier (110) comporte à chacune des extrémités amont et aval au moins une ouverture. Les ouvertures sont reliées entre elles par un conduit (130) au moins partiellement fermé et perpendiculaire en coupe transversale à la direction d'écoulement (S). Le moyen d'avancement (120) est disposé au moins en partie, notamment complètement, à l'intérieur du conduit (130). En outre, la présente invention concerne un engin nautique équipé du dispositif d'entraînement correspondant et une utilisation du dispositif d'entraînement correspondant. En outre, la présente invention concerne un dispositif d'assiette (10, 10', 10''), en particulier d'un engin nautique (1), qui comprend un boîtier (110) pourvu d'une extrémité amont et d'une extrémité aval et adapté pour être disposé à l'extérieur, en particulier au moins sensiblement au-dessous, de l'engin nautique (1), au moins un flotteur (140) disposé au moins partiellement à l'intérieur du boîtier (110) et produisant une force portante commandable, au moins un moyen de liaison (150) adapté pour relier au moins mécaniquement le boîtier (110) à la coque (1a) de l'engin nautique à distance de celle-ci et un dispositif de commande adapté pour commander la position de l'engin nautique par rapport à la surface (W) de l'eau. Le moyen de commande est adapté pour commander, notamment réguler, la force portante produite par le flotteur (140) et/ou le moyen de commande est adapté pour commander, notamment réguler, la distance, produite par le moyen de liaison, entre la coque de l'engin flottant et le boîtier et le boîtier est mobile par rapport à l'engin nautique, en particulier il peut pivoter sur un axe vertical (A) et/ou au moins sur un autre axe. En outre, la présente invention concerne un engin nautique (1) équipé du dispositif d'assiette correspondant (10, 10', 10'') et l'utilisation du dispositif d'assiette correspondant.