baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087037-B1 (FR)
Title: Procede d'acquisition d'images
Inventor: PERAZIO GUY
IPC: H04N13/20
Filed: 2018-10-03
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé d'acquisition d'images comportant le déplacement, en une pluralité d'emplacements d'acquisition (61,62), d'un dispositif d'acquisition (50) comportant au moins une caméra (5,65), et l'acquisition en chaque emplacement d'acquisition d'au moins une image d'une scène au moyen de la caméra, chaque emplacement d'acquisition étant choisi de manière à ce que : - les scènes (63, 64) vues par la caméra en deux emplacements d'acquisition consécutifs et les images (70,75) correspondantes se recouvrent au moins partiellement, et - la densité surfacique de pixels attribuée à au moins un élément de la scène correspondante qui est représenté dans l'i mage correspondante par une portion à haute résolution (85a-c), soit supérieure à 50 %, de préférence supérieure à 80 % d'une densité surfacique cible, la densité surfacique de pixels étant définie comme le rapport de l'aire de l'élément projeté dans un plan perpendiculaire à l'axe optique de la caméra sur la quantité de pixels de la portion à haute résolution.
Patent FR-3087471-B1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un vitrage isolant
Inventor: HENRY LUCILE
IPC: E06B3/663
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'un vitrage isolant (1) comprenant une première et une deuxième feuille de verre (2,3) maintenues parallèlement espacées à l'aide d'au moins un espaceur transparent en verre (4) collé à la périphérie desdites feuilles de verre (2,3) de manière à ménager un espace intercalaire (5) rempli de gaz, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape de fourniture dudit espaceur (4), ledit espaceur étant sensiblement parallélépipédique et comprenant au moins deux faces rugueuses (41,42) opposées l'une à l'autre, et deux faces lisses (43,44) opposées l'une à l'autre, puis - une étape d'assemblage dudit au moins un espaceur (4) entre les feuilles de verre (2,3), de sorte que chaque face rugueuse (41,42) dudit espaceur (4) soit disposée à proximité d'un bord, et contre une face (21,31), dite interne, de chacune desdites feuilles de verre (2,3), la largeur interstitielle entre les faces rugueuses de l'espaceur (41,42) et les faces internes (21,31) des feuilles de verre (2,3) étant inférieure à 0,01 mm, puis - une étape de dépôt, aux lignes de jonction externe (24,34) entre les faces rugueuses de l'espaceur et les faces internes des feuilles de verre, d'une colle transparente, ladite colle se déplaçant par capillarité de manière à recouvrir la surface desdites faces rugueuses de l'espaceur, puis - au moins une étape de durcissement de ladite colle.
Patent FR-3098220-B1 (FR)
Title: Nouveau materiau composite ablatif
Inventor: BEAUDET JULIEN
IPC: F42B15/34
Filed: 2019-07-03
Granted: 2022-06-17
Abstract: NOUVEAU MATÉRIAU COMPOSITE ABLATIF La présente invention concerne un matériau composite ablatif comprenant une matrice et un renfort, caractérisé en ce que :  la matrice est une résine phénolique ou une résine époxy et le renfort est formé de fibres courtes de carbone de longueur comprise entre 0,5 mm et 20 mm, et de diamètre compris entre 6 µm et 20 µm.   Figure pour l'abrégé : aucun
Patent FR-3098461-B1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un siège transformable en bureau
Inventor: LEPICIER CÉDRIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-07-10
Granted: 2022-02-25
Abstract: Véhicule (1) comprenant au moins un siège (3) transformable en bureau, ledit au moins un siège (3) possédant une assise et un dossier (9) apte à pivoter entre une position fonctionnelle et une position repliée contre l’assise.  Selon l’invention, le dossier (9) dudit au moins un siège (3) possède une face arrière (10) sur laquelle est montée mobile une tablette support (6) de sorte que dans la position repliée du dossier (9) ladite tablette (6) est apte à passer d’une position escamotée pour laquelle elle est placée contre ladite face arrière (10) et une position déployée pour laquelle elle s’étend dans un plan horizontal hors dudit siège (3), ladite tablette (6) comprenant un dispositif de maintien (12) apte à venir au contact d’un élément de structure (4) du véhicule (1) pour soutenir ladite tablette (6) dans la position déployée.   Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3101389-B1 (FR)
Title: Raccord fluidique
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L29/04
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-10-22
Abstract: Titre : Raccord fluidique Ce raccord fluidique (R) comprend un élément femelle (A) et un élément mâle (B) apte à s’insérer dans l’élément femelle, l’élément femelle comprenant un corps principal (2) qui définit un canal interne principal (24), un poussoir (64) et un tiroir (10), mobile longitudinalement dans le canal interne principal autour du poussoir entre une configuration de fermeture et une configuration d’ouverture du canal interne principal. L’élément mâle comprend un corps complémentaire (30) définissant un canal interne complémentaire (302) et une soupape (304) mobile dans le canal interne complémentaire entre une position d’obturation et une position écartée. Dans une configuration désaccouplée du raccord fluidique, le tiroir est en configuration de fermeture et coopère radialement de manière étanche avec le corps principal et la soupape est en position d’obturation. Dans une configuration accouplée du raccord fluidique, la soupape est repoussée en position écartée par le poussoir et le corps complémentaire coopère avec le tiroir. Selon l’invention, le tiroir comprend un tiroir externe (102) et un tiroir interne (104), mobiles l’un par rapport à l’autre. En configuration de fermeture, le tiroir externe est dans une position avancée et le tiroir interne est dans une position avancée dans laquelle il est en contact étanche avec le tiroir externe et avec le poussoir. En configuration d’ouverture, le tiroir externe est dans une position reculée et le tiroir interne est dans une position décalée par rapport au tiroir externe. L’élément femelle comprend au moins un organe de démultiplication (20). Au cours d’une phase d’accouplement, l’organe de démultiplication (20) est désengagé d’au moins l’une parmi une surface de butée avant (63) ménagée sur le corps principal, une surface de butée arrière (124) ménagée sur le tiroir externe et une surface de butée avant (126) ménagée sur le tiroir interne. De la position intermédiaire à la position reculée du tiroir externe, l’organe de démultiplication est engagé avec la surface de butée avant du corps principal, avec la surface de butée arrière du tiroir externe et avec la surface de butée avant du tiroir interne, chaque organe de démultiplication déplaçant le tiroir interne vers sa position. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3101717-B1 (FR)
Title: système de relevé d’une trace effectuee par un ustensile sur une surface d’écriture
Inventor: ALOUI SAIFEDDINE
IPC: G06F3/046
Filed: 2019-10-04
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention porte sur un système de relevé d’une trace comportant : un ustensile (3) comportant une pointe (4) et muni d’un objet magnétique (6) ; un dispositif de localisation (10) de l’objet magnétique (6) adapté à déterminer une position estimée de référence Čp|c sur une surface d’écriture (2) ; et un capteur matriciel tactile (20) adapté à définir un ensemble Spx de M pixels, parmi N pixels, entourant au moins en partie la position estimée de référence Čp|c, et à détecter le contact de la pointe (4) sur la surface d’écriture (2) à partir des signaux électriques issus dudit ensemble Spx des M pixels. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104669-B1 (FR)
Title: Installation sous-marine de chauffage d’un effluent diphasique liquide/gaz circulant à l’intérieur d’une enveloppe sous-marine
Inventor: ANRES STÉPHANE
IPC: H05B6/44
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-11-26
Abstract: Installation sous-marine de chauffage d’un effluent diphasique liquide/gaz circulant à l’intérieur d’une enveloppe sous-marine L’invention concerne une installation sous-marine de chauffage (2) d’un effluent diphasique liquide/gaz circulant à l’intérieur d’une enveloppe sous-marine, comprenant une pluralité de sections de conduite chauffées (4-1 à 4-6) qui sont raccordées successivement les unes aux autres par des sections de conduite courbes (6-1 à 6-5) pour former un serpentin de chauffage, chaque section de conduite chauffée étant inclinée par rapport à l’horizontale d’un angle (α) compris entre 2 et 10° afin de favoriser un régime d’écoulement distribué de l’effluent diphasique et étant munie d’un système de chauffage par induction.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106331-B1 (FR)
Title: Systeme de propulsion eolien permettant a un bateau de naviguer dans toutes les directions
Inventor: DELAHAYE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B63H13/00
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-04-08
Abstract: Système de propulsion éolien permettant à un bateau de naviguer dans toutes les directions.  L’invention concerne un système transformant l’énergie éolienne en forces permettant à un bateau de faire route dans toutes les directions, quelle que soit l’orientation du vent.   Le système est composé de deux profils aérodynamiques verticaux (1), libres en rotation à 360° autour de leur axe vertical (5). Un support (2) maintient les axes des profils (5) en chacune de ses extrémités. Le support (2) tourne lui-même autour d’un axe vertical (mât) (6). L’angle d’incidence de chaque profil aérodynamique est réglé par une surface orientable (3). Le mât (6) transmet soit un mouvement de rotation alternatif, à un système qui le convertit en poussée hydrodynamique, soit directement une force longitudinale utilisée pour mouvoir le bateau.  Le dispositif peut être utilisé pour la propulsion de bateaux de plaisance ou de navires commerciaux.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3119037-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un modele numerique 3d d’element(s) d’aeronef pour la production d’images en realite augmentee
Inventor: FAURON DIMITRI ALAIN
IPC: G06T17/20
Filed: 2021-01-19
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé de réalisation d’un modèle numérique 3D d’au moins un élément (10) d’aéronef pour la production d’image(s) en réalité augmentée, le procédé comprenant des étapes consistant à :a) exposer à un scanner (20), au moins un élément (10) d’un aéronef de sorte à produire un ensemble de points numérisés représentatifs de la forme en 3 dimensions dudit élément (10), puis à l’aide d’un ordinateur (30) et/ou d’au moins une unité de traitement informatique (30) :b) former, à partir dudit ensemble de points numérisés, au moins un maillage 3D donné représentatif de la forme dudit élément (10),c) modifier une réplique dudit maillage donné de sorte à ajouter un motif géométrique manquant en particulier correspondant à un motif dudit élément (10) situé dans son volume interne et/ou qui est situé hors du champ de vision du scanner lors de l’exposition du scanner à l’étape a).  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3120402-B1 (FR)
Title: Procede et pompe de dosage proportionnel a faible debit
Inventor: MARION THIBAULT
IPC: F04B43/12
Filed: 2021-03-02
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de dosage proportionnel, et sa pompe associée, laquelle comprend  :- une machine hydraulique (1) renfermant un organe (16) propre à effectuer un mouvement alternatif, l’alimentation de la machine en entrée déclenchant un mouvement alternatif de translation de l’organe (16) ,- une pompe volumétrique (4), dotée d’un axe (42) de rotation, d’une entrée (40) destinée à être mise en communication de fluide avec un réservoir d’additif et d’une sortie (41) en communication de fluide (51) avec la sortie (11) de la machine,  - un convertisseur de mouvement (2) prévu pour transformer le mouvement alternatif de translation de l’organe (16) en un mouvement de rotation, ledit mouvement de rotation étant transmis à l’axe de rotation de la pompe volumétrique (4),  de sorte que l’alimentation de la machine actionne la pompe volumétrique qui alimente ainsi en additif la sortie de la machine hydraulique.  Figure 2
Patent FR-3124580-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage a combustion comportant un conduit principal et un conduit secondaire
Inventor: GROS CLAUDE
IPC: F23L1/00
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-07-07
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de chauffage à combustion (10) prévu pour réaliser un apport de chaleur à proximité de cultures comprenant:  - une enceinte (12) à l’intérieur de laquelle s’étend un conduit principal d’échappement (14) et un conduit périphérique (16) annulaire, le conduit principal d’échappement (14) débouchant à son extrémité axiale supérieure par une bouche de sortie (20),  - au moins une chambre de combustion (24, 26, 28) qui est raccordée au conduit principal d’échappement (14) à travers le conduit périphérique (16) et qui est prévue pour produire de la chaleur à partir d’un combustible (30) dans une zone de foyer central (48),  le dispositif de chauffage (10) permettant ainsi de produire un flux d’air chaud (F1) qui est propulsé à la sortie du conduit principal d’échappement (14).  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3115701-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de ventilation respiratoire
Inventor: HUNGR NIKOLAI
IPC: A61M16/00
Filed: 2021-10-30
Granted: 2023-01-20
Abstract: Dispositif de ventilation respiratoire (1), destiné à envoyer un flux d'air, généré par un ventilateur, dans un conduit (2), le conduit s'étendant entre le dispositif et un masque respiratoire (3), le dispositif comportant :   une entrée d'air (10i), destinée à admettre l'air dans le dispositif (10); un ventilateur ; une sortie d'air (10o), la sortie d'air étant configurée pour être raccordée au conduit (2);de telle sorte que lorsque le ventilateur fonctionne, l'air s'écoule depuis l'entrée d'air successivement vers le ventilateur puis vers la sortie d'air ;un capteur de débit (25), mesurant un débit d'air circulant à travers le dispositif, et/ou un capteur de pression (26) mesurant une pression entre le ventilateur et la sortie d'air;une unité de commande (18), reliée au capteur de débit (25) et/ou au capteur de pression (26) ;   le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins une source de lumière (41).  Figure d'abrégé : figure 2C
Patent FR-3129910-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse d’un véhicule
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W30/16
Filed: 2021-12-02
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse, dit système ACC, d’un premier véhicule (10). A cet effet, un premier indicateur de pertinence associé au deuxième véhicule (11) est déterminé selon une première méthode basée sur la détection d’une voie de circulation (1001) du premier véhicule (10) et sur l’occupation de cette voie de circulation (1001) par le deuxième véhicule (11). Un deuxième indicateur de pertinence associé au deuxième véhicule (11) est déterminé selon une deuxième méthode basée sur la trajectoire du premier véhicule (10) déterminée à partir de paramètres dynamiques du premier véhicule (10) et sur la présence du deuxième véhicule (11) sur cette trajectoire. Le deuxième véhicule (11) est sélectionné ou désélectionné comme objet cible du système ACC selon des fonctions d’une combinaison du premier indicateur et du deuxième indicateur.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2472821-B1 (FR)
IPC: H02K3/30
Filed: 1979-12-26
Granted: 1982-06-18
Abstract: 1. An insulator for high and medium voltage windings, particularly for electrical machines, comprising a tape based on mica or mica paper which is glued on a textile or felt support made of glass or synthetic fibers, by means of an adhesive comprising the condensation product of a polyamine having the general formula H2 N-(CH2 )n -[NH-(CH2 )p ]q -NH2 with an epoxide resin, wherein n and p are integers from 1 to 5 and q is an integer from 0 to 5, said tape being impregnated after being wound on a conductor by an impregnation resin comprising an epoxide resin which is mixed with an equivalent quantity of liquid acid anhydride, and the tape and the adhesive containing a hardening accelerator of the impregnation resin, characterized in that the epoxide resin which is to condense with the polyamine is a solid epoxide resin of bisphenol A having two terminal oxyrane groups and an epoxide equivalent included between 400 and 1500, or a novolak epoxide resin having an epoxide equivalent included between 150 and 300 or a mixture of these latter products, and that the respective quantities of polyamine and of epoxide resin for condensation are chosen in such a way that an excess of amine functions subsist in the condensation product.
Patent FR-2512281-B1 (FR)
IPC: H01Q15/14
Filed: 1981-08-28
Granted: 1983-10-28
Abstract: A passive duplexer for electromagnetic waves operated within the millimetric wave range. The duplexer comprises a first horn associated with a radar transmitter and having a propagation axis ( DELTA 1), a plane circular grid inclined at 45 DEG  with respect to ( DELTA 1), and a second horn associated with the radar receiver and having an axis ( DELTA 2) at right angles to ( DELTA 1). The grid is formed by a network of resonant slots equipped with at least one diode.
Patent FR-2555728-B1 (FR)
Inventor: SAUVESTRE JEAN-CLAUDE
IPC: F42B14/06
Filed: 1983-11-29
Granted: 1987-03-20
Abstract: 1. Ammunition for a hunting weapon of the type comprising an under-gauged projectile which is stabilized by a fin (4, 15) and powered by powder contained inside a case, formed of a penetrating part (3 or 12) and a sabot (4 or 13), characterized in that the sabot (4 or 13) is formed of a material which is not subject to fragmentation after the ejection and consists either of a single piece or of two separable pieces.
Patent FR-2599079-B1 (FR)
Inventor: FELIX CLAUDE
IPC: E05G1/026
Filed: 1986-05-22
Granted: 1991-04-26
Abstract: The security door is for protection against vandalism and has the following features: &cirf& the panel (5) has, on one side (9) parallel to that near the axis (4), an edge (10) folded towards the outside forming a locking tongue which can be engaged behind the frame (2), &cirf& the frame (2) has, perpendicular to the axis, an inside measurement slightly greater than that corresponding to the panel increased by the width of the tongue, &cirf& and the means for locking is formed by a mechanism (11) controlling the translational motion of the panel (5) with respect to the axis (4) and perpendicular to it over a distance equal to the useful length of the openings. Application to letter boxes.
Patent FR-2607364-B1 (FR)
IPC: A23B4/02
Filed: 1986-12-02
Granted: 1990-12-07
Abstract: The pieces of meat for brining are placed in a chamber which can be rotated on itself. After rotation, a vacuum is applied to the chamber which receives the amount of brine required for the weight of meat in the chamber, then it is subjected to, preferably sterile, pressurised air. The vacuum/pressurisation cycle may be repeated several times with continuous rotation of the chamber during the vacuum stages and intermittent rotation during the pressurisation stages. The process applies to meats which undergo a conventional preliminary brining in order to refine the amount of brine.
Patent FR-2611141-B1 (FR)
Inventor: YAMASAKI HIROSHI
IPC: G01N33/53
Filed: 1987-02-20
Granted: 1991-02-01
Abstract: The kit for the selective destruction of transformed or tumour cells comprises (a) at least one substance which is toxic to the cells, per se or after activation, and which does not diffuse through the cell membrane, and (b) at least one means for activation of the abovementioned toxic substance, as well as, where appropriate, (c) a means for selectively recognising the target cells and for binding the combination (a) + (b) and, where appropriate, (b) to the cells.
Patent FR-2618852-B1 (FR)
Inventor: BELBOUCHE LIONEL ALBERT
IPC: F02K1/70
Filed: 1987-07-29
Granted: 1989-11-10
Abstract: The present invention relates to an improved thrust reverseer door structure having a deflector that will reduce the aerodynamic losses and thereby increase the operating efficiency of a turbofan engine. The deflector has a first portion that extends generally radially inwardly when the door is in its retracted position and a second portion extending in a downstream direction from the distal edge of the first portion. The downstream facing second portion is located adjacent the inner surface of a secondary-duct wall and serves to deflect the air passing through this annular space away from an inner, concave portion of the thrust reverser door. The deflector may also include aperatures in the first portion to allow passage of the thrust reversing gases when the door is in its extended position. A baffle may also be attached to the first portion so as to extend at an angle over the aperatures.
Patent FR-2629087-B1 (FR)
Inventor: MICHAUD PHILIPPE
IPC: C08G73/14
Filed: 1988-03-24
Granted: 1990-12-14
Abstract: New aromatic polyamideimides whose chains contain alkenyloxy end groups. <??>More precisely, these polymers correspond to the formula: in which: D denotes a valency bond, an atom or a divalent group; B denotes a trivalent aromatic radical containing at least 6 carbon atoms; m is at least equal to 1; and X denotes the radical of formula: in which R = H or CH3, R' = CH3 and n = 0, 1, 2 or 3. These polymers are obtained by direct reaction of an aromatic diisocyanate, of a tricarboxylic acid monoanhydride and of a carboxylic monoacid substituted by an alkenyloxy group. <??>These polyamideimides can be employed especially for the production of coating films and of moulded articles and they can be crosslinked using heat.
Patent FR-2637285-B1 (FR)
Inventor: ROSSEY GUY
IPC: C07C323/56
Filed: 1988-10-03
Granted: 1991-04-12
Abstract: Process for the preparation of compounds of the general formula (I) wherein R is hydrogen or (C1-4)alkyl.
Patent FR-2640459-B1 (FR)
Inventor: NAUD BERNARD
IPC: A01B15/14
Filed: 1988-12-15
Granted: 1991-04-05
Abstract: The plough according to the invention comprises a pole (4) interposed between the support (5) fitted in the forecarriage (1) and an anchorage point (9) variable over the length of the frame (2). This plough possesses, on the one hand, a slide (10) arranged at the front of the pole (4) substantially perpendicularly to the direction of advance of the plough and, on the other hand, in the region of the rear part of the pole (4), a yoke (8) receiving a crosspiece (7) fastened to the frame (2), the said crosspiece (7) being equipped with holes (9) distributed along a line parallel to the slide (10). The slide (10) consists of a slideway (12) fixed to the front end of the frame (2), of a slider (13) lockable relative to the pole (4) in a selected position, and of an actuating member (19) interposed between the slideway and the slider. This slide (10) makes it possible to adjust an offset without varying the setting of the camber.
Patent FR-2641989-B1 (FR)
Inventor: CALHOON BARRY ARDEN
IPC: B05B13/02
Filed: 1989-01-24
Granted: 1992-03-13
Abstract: The installation comprises a first part (24) which brings the first side of the pieces (12) opposite the spray means (12) against one of the sides of this means, a second part (26, 28, 30, 32, 34) along which the moving pieces are rotated through 360 DEG , and a third part (36) which presents the pieces to the spray means (12): the latter then deposits the coating material on the second side of the piece.
Patent FR-2653331-B1 (FR)
IPC: A61K8/00
Filed: 1989-10-20
Granted: 1994-05-20
Abstract: The invention relates to the use in cosmetics for the treatment of the hair or skin, and/or in dermatology, of an aqueous dispersion containing at least one organopolysiloxane and one crosslinked ammonium acrylate/acrylamide copolymer in a cosmetically acceptable aqueous medium.