baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083476-B1 (FR)
Title: Installation de triage de tringles pour pneumatiques, avec controle d'azimut
Inventor: BERLIOUX LOIC
IPC: B29D30/48
Filed: 2018-05-14
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne une installation de fabrication de tringle 2 pour pneumatique, et un procédé correspondant, au cours duquel on approvisionne une âme 3 annulaire d'axe principal Z3, ladite âme étant fermée sur elle-même par une jonction d'âme 6 qui occupe, en azimut autour dudit axe principal Z3, un premier secteur angulaire S6, puis on réalise un tressage en enroulant en hélice autour de l'âme 3 un fil de tresse 4 que l'on maintient fermé par une jonction de tresse 8, de type manchon 9, qui occupe un second secteur angulaire S8, procédé au cours duquel on recherche et on détecte sur l'âme 3 un élément de repérage 16 par rapport auquel la position du premier secteur angulaire S6 est connue, et on adapte l'orientation en azimut de l'âme 3 lors du tressage, par référence audit élément de repérage 16, de sorte que le second secteur angulaire S8 occupé par la jonction de tresse 8 ne chevauche pas le premier secteur angulaire S6 occupé par la jonction d'âme 6.
Patent FR-3081632-B1 (FR)
Title: Demarreur de moteur de vehicule etanche avec rondelle porte-balais calee angulairement
Inventor: VIDAL REMI
IPC: H02K5/14
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-05-08
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un démarreur de véhicule automobile, comportant : - une culasse comprenant un trou axial ayant deux faces longitudinales ; - une rondelle porte-balais comprenant une saillie comportant : • une première partie axiale comprenant une première extrémité et une seconde extrémité opposée à la première extrémité ; • une seconde partie radiale, solidaire de la seconde extrémité et orientée vers l'extérieur comprenant deux faces radiales et deux faces de butée en contact avec chacune des deux faces longitudinales du trou axial de la culasse ; - un passe-fil (300) comportant un trou radial (304) recevant la seconde partie radiale de la saillie de manière que le passe-fil soit en contact avec les deux faces radiales de la seconde partie radiale dans le trou axial de la culasse.
Patent FR-3082217-B1 (FR)
Title: Presse pour rail
Inventor: MORNAC JEAN-PIERRE
IPC: E01B31/18
Filed: 2018-06-07
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne une presse 1 pour un rail 2, le rail 2 présentant une âme 7 s'étendant entre un champignon 8 et un patin 6, la presse 1 comprenant :     - un châssis 3 présentant un premier axe 11 longitudinal et sur lequel sont montés successivement, le long du premier axe 11 :     -- au moins un dispositif de crochetage 18 du rail 2 pouvant occuper un état engagé sous le rail 2 suivant un deuxième axe 12 transversal au premier axe 11, et     -- au moins un actionneur 5 adapté pour agir sur le rail 2 afin de lui appliquer une force orientée selon un troisième axe 13 transversal auxdits premier et deuxième axes 11, 12, et     - une unité de commande 33 apte à commander ledit au moins un actionneur 5 de façon à appliquer au rail 2, dans un plan parallèle auxdits premier et troisième axes 11,13, un couple de redressement, entre l'actionneur 5 agissant et le dispositif de crochetage 18 engagé,     caractérisée en ce que ledit au moins un dispositif de crochetage 18 est adapté, dans l'état engagé, à crocheter le rail 2 au niveau de l'âme 7, juste sous le champignon 8.
Patent FR-3082837-B1 (FR)
Title: Conteneur mobile pour la retenue de la chute de materiaux en vrac d’un vehicule bennant
Inventor: ABGRALL ROLAND
IPC: B65D90/22
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un conteneur (20) mobile pour la retenue de la chute de matériaux (22) en vrac contenus dans une benne d'un véhicule bennant (21), ledit conteneur (20) est positionné à l'ouverture de la sortie de la benne du véhicule bennant et comporte : - un panneau de sol (201) prévu pour être posé sur le sol, deux panneaux latéraux (202, 203) du conteneur (20) positionnés sensiblement à la perpendiculaire du panneau de sol (201), - un panneau de fond (204) positionné sensiblement à la perpendiculaire du panneau de sol (201) entre les deux panneaux latéraux, - un panneau de retenue (205), ledit panneau de retenue (205) étant incliné par rapport au panneau de sol (201) et positionné entre les deux panneaux latéraux, ledit panneau de retenue (205) étant adapté à dévier la chute des matériaux (22) en vrac contenu dans une benne pour les orienter vers une zone de stockage (23) formée par les parois du conteneur (20) dont au moins le panneau sol, le panneau de fond (204) et les deux panneaux latéraux.
Patent FR-3069885-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de moteur a combustion interne
Inventor: NISHIURA TOMOMASA
IPC: F01P3/08
Filed: 2018-07-23
Granted: 2021-07-09
Abstract: Lorsqu'une charge de moteur d'un moteur à combustion interne augmente jusqu'à une charge prédéterminée ou plus, comme évalué à une étape préliminaire (étape S1), une unité de commande électronique détermine une pression hydraulique augmentée correspondant à une pression hydraulique qui est augmentée par rapport à un moment précédent une augmentation de la charge de moteur et un nombre de cycles de maintien correspondant au nombre de cycles du moteur à combustion interne pour maintenir la pression hydraulique augmentée en fonction de la pression hydraulique obtenue avant que la charge de moteur n'augmente (étapes S2 et S3). Ensuite, l'unité de commande peut commander un état d'injection d'un gicleur de refroidissement de piston et une pression hydraulique générée par une pompe à huile en fonction de la pression hydraulique augmentée déterminée et du nombre de cycles de maintien déterminé (étape S4).
Patent FR-3079524-B1 (FR)
Title: Plaques de micropuits en hydrogel biocompatible
Inventor: RIVIERE CHARLOTTE
IPC: C12M3/00
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne une plaque de micropuits en hydrogel biocompatible adaptés à la croissance d'agrégats cellulaires, son procédé de préparation et son utilisation pour la croissance d'agrégats cellulaires dans les puits, en particulier pour observer la réponse des agrégats cellulaires cultivés en réaction à des stimuli, comme par exemple leur exposition à des substances toxiques ou à des candidats médicaments.
Patent FR-3077072-B1 (FR)
Title: Procédé de purification du 1,1,1,2,3-pentafluoropropane et utilisation de celui-ci pour l’obtention de 2,3,3,3-tétrafluoropropène de haute pureté
Inventor: SEDAT PIERRE-MARIE
IPC: C07C21/18
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : au moins 99,5% en poids de 1,1,1,2,3-pentafluoropropane, moins de 500 ppm de 1,1,1,3-tétrafluoropropane ; moins de 1000 ppm de 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane ; moins de 50 ppm de 1,1,2-trifluoroéthane et/ou 1,1,1-trifluoroéthane; moins de 100 ppm de 1,1,1,2-tétrafluoropropane ; sur base du poids total de ladite composition. Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3082250-B1 (FR)
Title: Palier lisse bimétallique à manchon fabriqué de façon additive
Inventor: SNIVELY KELSEY MICHAEL
IPC: F16C33/12
Filed: 2019-06-08
Granted: 2022-01-28
Abstract: Un ensemble palier bimétallique est fourni pour une pompe associée. L'ensemble palier inclut un manchon formé d'un premier métal, et ayant au moins une ouverture dans celui-ci, et un insert formé d'un deuxième métal différent, dans lequel l'insert est reçu dans l'ouverture de manchon. Le manchon est de préférence formé à l'aide d'un procédé de fabrication additive. L'insert et/ou une plaque de face séparée sont de préférence formés par le biais d'un procédé d'usinage, et l'insert est relié mécaniquement au manchon, et la plaque de face est de préférence reliée mécaniquement au manchon et retient également avantageusement l'insert dans le manchon.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3100003-B1 (FR)
Title: Système de dépôt laser de métal
Inventor: POUZET SÉBASTIEN YOHANN
IPC: F28F1/18
Filed: 2019-08-22
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un système de dépôt laser de métal qui comprend une buse d’amenée (301) dont la paroi tubulaire (306) comporte des d’ailettes externes (305) adaptées pour permettre une dissipation de chaleur par échange thermique avec l’environnement immédiat de la buse d’amenée. Figure pour l'abrégé : Figure 3a
Patent FR-3100048-B1 (FR)
Title: Anneau de turbine en CMC avec revêtement de protection à épaisseur variable et procédé de fabrication d’un tel anneau
Inventor: MARSAL DAVID MATHIEU PAUL
IPC: F04D29/54
Filed: 2019-08-23
Granted: 2023-02-24
Abstract: Anneau de turbine en CMC avec revêtement de protection à épaisseur variable et procédé de fabrication d’un tel anneau Un anneau de turbine (10) en matériau composite à matrice céramique (CMC) comporte une face interne (10a) s’étendant entre une extrémité amont (10c) et une extrémité aval (10d) suivant une direction axiale (DA), la face interne de l’anneau en CMC comprenant un revêtement de protection comprenant une barrière environnementale contre l’oxydation et la corrosion (20) et une couche externe abradable (30) présente sur la barrière. La couche externe abradable comporte une partie centrale (31) présente entre les extrémités amont et aval (10c, 10d) de la face interne (10a) de l’anneau (10) suivant la direction axiale (DA) et destinée à être en vis-à-vis de sommets (7a) d’aubes (7) d’un rotor de turbine. La couche externe abradable (30) présente une épaisseur variable suivant la direction axiale. Des parties amont et aval (32, 33) de la couche externe abradable présentes respectivement au niveau des extrémités amont et aval (10c, 10d) de la face interne (10a) de l’anneau en CMC (10) suivant la direction axiale (DA) présentent une épaisseur (E32, E33) inférieure à l’épaisseur (E31) de la partie centrale (31) de la couche externe abradable (30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3100975-B1 (FR)
Title: Bracket orthodontique
Inventor: DENERI JEAN-CLAUDE
IPC: A61C7/26
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention concerne un bracket orthodontique. Selon l’invention, ce bracket comporte : - un corps principal (11) comprenant un passage (17) pour recevoir et supporter un fil de redressement, la section transverse de ce passage (17) définissant un axe longitudinal (18), ce corps principal (11) comportant une première face d’assemblage (13) qui est convexe,- une base (12) comportant une face de jonction (27) avec la surface de la dent, ladite base (12) comportant une seconde face d’assemblage (29), opposée à ladite face de jonction (27), cette seconde face d’assemblage (29) étant concave,- une de ces faces d’assemblage étant au moins partiellement symétrique, l’autre desdites faces d’assemblage étant configurée de sorte que l’assemblage de ces faces d’assemblage détermine un angle d’inclinaison particulier dudit axe longitudinal (18) par rapport à ladite face de jonction (27) pour conférer audit fil de redressement un torque donné par rapport à la surface de cette dent.
Patent FR-3101018-B1 (FR)
Title: Moyeu destiné à être monté en rotation autour d’un axe par rapport à un organe fixe
Inventor: MARTINEZ SOLÈNE
IPC: B60B27/06
Filed: 2019-09-23
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un moyeu (3) destiné à être monté en rotation autour d’un axe par rapport à un organe fixe, ledit moyeu présentant une bride (8) de fixation d’une jante (1) de roue de véhicule automobile et d’un disque de frein (2), ladite bride étant formée d’une pluralité de pattes (10) présentant chacune une interface de fixation de la jante (1) et une interface de fixation du disque de frein (2) définissant respectivement un diamètre de fixation de la jante (1) et un diamètre de fixation du disque de frein (2), ledit diamètre de fixation du disque de frein (2) étant supérieur audit diamètre de fixation de la jante (1), la bride de fixation (8) étant équipée d’un dispositif d’obturation s’étendant radialement pour venir fermer axialement les évidements (11) traversant ladite bride entre les pattes (10).  Figure 3a
Patent FR-3102459-B1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’effort pour manche de pilotage en situation de manque de courant
Inventor: LAWNICZAK REMI-LOUIS
IPC: G05G9/047
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’un aéronef comprenant un arbre et un levier de commande configuré pour entraîner en rotation l’arbre autour d’un premier axe, le dispositif comprenant :- un frein magnétique comportant une pièce de freinage reliée à l’arbre, et un volume contenant un fluide rhéologique en contact avec la pièce de freinage, de résistance au cisaillement variable en fonction d’un champ magnétique appliqué au fluide rhéologique,- un moteur de retour d’effort configuré pour exercer un effort résistif s’opposant à la rotation de l’arbre autour du premier axe, - une source de courant du moteur de retour d’effort,- un élément magnétique mobile sollicité vers une position rapprochée du frein magnétique,- des moyens d’éloignement configurés pour maintenir l’élément magnétique mobile en position éloignée du frein magnétique, quand ces moyens d’éloignement sont alimentés par la source de courant. Figure pour l’abrégé : Fig. 5a
Patent FR-3102719-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle anticollisions des mouvements d’un siège dans un véhicule
Inventor: MATHA THIERRY
IPC: B60N2/01
Filed: 2019-10-30
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle (100) de mouvement d’un siège, dit siège sélectionné, pour un véhicule automobile équipé d’une pluralité de sièges, comprenant :      une étape de modélisation (24) d’un volume de siège associé à chacun des sièges de la pluralité de sièges du véhicule ;   une étape de détermination de recouvrement (26), dite d’interférence, au cours de laquelle on détermine s’il existe un recouvrement au moins partiel entre le volume de siège associé au siège sélectionné, dit volume sélectionné, et le volume de siège associé à chacun des autres sièges de la pluralité de sièges du véhicule en cas de réalisation dudit mouvement ; et une étape de décision (28), au cours de laquelle, selon l’étape de détermination, on autorise ou interdit au moins partiellement ledit mouvement.      Figure de l’abrégé : Figure [5]
Patent FR-3112217-B1 (FR)
Title: Scanner optique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G02B26/10
Filed: 2020-07-01
Granted: 2022-07-08
Abstract: La présente invention concerne un scanner pourvu d’une pluralité de scanners élémentaires, et notamment deux scanners élémentaires, dits respectivement premier et deuxième scanner. En particulier, la premier scanner et le deuxième scanner sont agencés pour balayer, chacun avec un faisceau optique, respectivement, une première surface et une deuxième surface incluse dans la première surface et d’une étendue inférieure à cette dernière.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3130005-B1 (FR)
Title: Actionneur à câble à sensibilité en effort améliorée
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: F16H19/02
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-11-24
Abstract: Actionneur à câble (100) comprenant :  - un châssis (10) ;  - une vis (2) montée à rotation sur le châssis (10) et s’étendant selon un premier axe (Ox) ;  - un écrou (4) coopérant avec la vis (2) ;  - des moyens de déterminer (30) un déplacement angulaire de l’écrou (4) autour du premier axe (Ox) relativement au châssis (10),  ; et un capteur de distance (30) à enrouleur (33) de fil (32) solidaire du châssis (10), une extrémité (32.1) du fil (32) étant reliée à l’écrou (4) en un point de liaison (4.1),   dans lequel le capteur de distance (30) est agencé de manière à ce que le fil (32) effectue un changement de courbure en un premier point (34) situé dans un premier plan (P1) orthogonal au premier axe (Ox).  FIGURE DE L’ABREGE: [Fig. 2]
Patent FR-3122249-B1 (FR)
Title: Installation de refroidissement d’un flux gazeux, contenant du CO2 et un procédé mettant en œuvre une telle installation
Inventor: LECLERC MATHIEU
IPC: F25J3/08
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-03-24
Abstract: Installation de refroidissement d’un flux gazeux, contenant du CO2 et un procédé mettant en œuvre une telle installation Une installation de refroidissement d’un flux gazeux (1), contenant du CO2, de l’eau et au moins un autre composant comprend une tour de lavage (3), une conduite pour envoyer le flux gazeux à une première température en bas de la tour, une conduite pour envoyer de l’eau (13) à une deuxième température, inférieure à la première température, à un premier niveau en haut de la tour de lavage, une pompe (7), une conduite étant reliée à la cuve de la colonne pour retirer l’eau (5) de cuve et à la pompe pour pressuriser l’eau retirée de la cuve et des moyens pour prélever de l’eau (21) en aval de la pompe, ces moyens étant reliés à la tour pour y envoyer l’eau pressurisée à une troisième température à un échangeur de chaleur indirect (25) se trouvant dans la tour à un deuxième niveau au-dessus du premier niveau, la troisième température étant supérieure à la deuxième température mais inférieure à la première température.  Figure de l’abrégé : Fig . 2
Patent FR-2279726-B1 (FR)
Inventor: WEINROTTER FERDINAND DR
IPC: C07C277/08
Filed: 1975-06-25
Granted: 1978-02-03
Abstract: Guanidine carbonate is isolated from dilute aqueous solutions containing guanidine, urea, pyrolysis products of urea, ammonia and carbon dioxide, by evaporation of the solution at a temperature of 80 DEG  to 130 DEG  C until a guanidine carbonate content of 20g/l and a pyrolysis products content of not more than 28g/l at 80 DEG  C or not more than 128 DEG  g/l at 30 DEG  C is achieved, without exceeding a heating time of 6 hours at the upper temperature limit, separation of the precipitated pyrolysis products, subsequent cooling to not more than 45 DEG  C, addition of ammonia to an ammonia content of 15 to 30 % by weight and separation of the precipitated guanidine carbonate.
Patent FR-2500630-B1 (FR)
IPC: G01N21/89
Filed: 1981-02-25
Granted: 1984-10-05
Abstract: The present invention relates to a method for checking flat transparent surfaces permitting the discrimination between the flaw in the matter and dirt which has been deposited on the surface but does not affect the flatness or the transparency of the sheet. The apparatus includes a photosensitive captor located above the sheet to be checked. The captor is arranged at the limits of a fuzzy real image which an optical system gives in the plane of this captor of a light source located below the sheet. In this way, a flaw causes the excitation of the captor at a level higher than the normal light threshold of the fuzzy image because of refraction caused by the flaw in the matter. In contrast, the presence of dirt will cause, through occultation, an excitation lower than the normal light threshold thereby enabling differentiation between the flaw and the dirt. The apparatus further includes an electronic assembly for analyzing the signals provided by the captor for driving a device for marking the surface bearing a flaw at the exact spot where the flaw is located. The present invention may be used for checking glass sheets during their manufacturing in continuous or cut out glass sheets for example.
Patent FR-2517729-B1 (FR)
IPC: E04H1/12
Filed: 1981-12-08
Granted: 1984-10-12
Abstract: The invention relates to a sales boutique, especially a newspaper kiosk. The technical problem posed consists of creating such a boutique which enables effective protection of the products and provides an excellent appearance. According to the invention, this boutique is formed of a cell (I) fixed on a plinth (2) and comprising, over at least a part forming a facade, articulated members (I2) which can be brought from a closed position, in which they define a unified external surface integrated with the external surface of the rest of the body (4) of the cell, to an open position, in which they define and protect a display space, and the inverse. The main utilization of the invention resides in boutiques for sale of newspapers, magazines, periodicals or books.
Patent FR-2530724-B1 (FR)
IPC: E21C35/18
Filed: 1982-07-21
Granted: 1985-01-25
Abstract: This invention relates to a system for mounting tooth-carrier sectors on a cutter wheel or a milling-cutter drum (or coal-cutter drum) permitting the rapid mounting of the sectors, as well as a change in the direction of operation of the wheel or drum about its axis. The supports (2) attached to the wheel (1) by their base are delimited by two lateral surfaces (4) and by one upper surface (3), which rest on the yoke-shaped base of the tooth-carrier sectors (8). The support (2) has a shape which is symmetrical with respect to its axis (7), and its lateral surfaces (4) form with the perpendicular to the axis (7) an angle ( alpha ) which is less than 90 DEG  at their outer end. The sector (8) is closed on the side which rests against the front surface (4) during operation. The sector (8) is attached to its support, for example by means of an elastic dog (11).
Patent FR-2547854-B1 (FR)
IPC: E05D15/54
Filed: 1983-06-24
Granted: 1986-01-03
Abstract: PCT No. PCT/FR84/00158 Sec. 371 Date Mar. 6, 1985 Sec. 102(e) Date Mar. 6, 1985 PCT Filed Jun. 21, 1984 PCT Pub. No. WO85/00194 PCT Pub. Date Jan. 17, 1985.A door pivotable open in one direction is made unhingeable from an opposite side. The door is mounted in a door frame having stop molding rebates disposed on different sides of the door for the left and right sides of the frame, and no stop molding or rebate on the top. The door is hinged at the left or right side by means of a mating pivot pin and receptacle in the door and frame or vice versa. A mechanism is accessible at least on the outer face of the door when the door is closed, to disengage the hinge parts and release the door. The door can also include alternative hinges on opposite edges of the door, the door being openable when one set of hinges is disengaged.
Patent FR-2625476-B1 (FR)
IPC: B65G47/24
Filed: 1988-01-05
Granted: 1991-02-08
Abstract: Machine for grouping objects, such as tins of preserves, comprising an endless belt (1) on which the objects (2) to be assembled, for example with the aid of a film of thermoretractable plastic material, are placed in rows, the said machine being characterised in that it comprises drive elements (20) each capable of pressing against an object (2) in a row in order to drive it in rotation, detectors, each of which is disposed in the vicinity of an object (2) of this row in order to be triggered by a reference mark of this object, each detector being connected to the corresponding drive element (20) for the angular positioning of the reference marks of all the objects of the row which are to be grouped and orientated.
Patent FR-2661218-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE PEU
IPC: F04D15/02
Filed: 1990-04-24
Granted: 1992-07-31
Abstract: The vertical centrifugal pump module (1) comprises at least one removable canister for the centrifugal hydraulic assembly forming a unit clamped between two end plates (6, 7) with clip (9, 11) and mounted with vertical axis in a receiving bore of a pump body. <??>A flat, annular non-return valve 26 opening in the direction of the delivery of the pump is arranged at the bottom of the receiving bore 15 between the inside wall of the said bore and the outside wall 37 of a central intake connection 34. <??>Application on removable or interchangeable hydraulic canister centrifugal pumps.