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Patent FR-2953104-A1 (FR)
Title: System for distribution of drinking water, comprises a unit for filtration of water, a container for storage of filtered water, a unit for gasification of filtered water, and a first tank for storage and distribution of filtered water
Inventor: MOCQUARD DOMINIQUE
IPC: A23L2/54
Filed: 2009-12-01
Abstract: The water distribution system (1) comprises a unit for filtration of water, a container for storage of filtered water, a unit for gasification of filtered water, a first tank for storage and distribution of filtered water, a second tank for storage and distribution of filtered and gasified water, and a selection unit for selectively supplying the first and second tanks with filtered water and for activating the gasification unit. The filtration unit comprises a movable upper tank (7), a lower water storage tank and a filter disposed between the upper tank and lower tank. The water distribution system (1) comprises a unit for filtration of water, a container for storage of filtered water, a unit for gasification of filtered water, a first tank for storage and distribution of filtered water, a second tank for storage and distribution of filtered and gasified water, and a selection unit for selectively supplying the first and second tanks with filtered water and for activating the gasification unit. The filtration unit comprises a movable upper tank (7), a lower water storage tank and a filter disposed between the upper tank and lower tank. The gasification unit comprises a pressure tank in which a gas is stored, and a unit for routing the gas towards the second tank under control of the selection unit. The second tank comprises a bottle fixed on the system for distribution of water by screwing. The first tank is a decanter. The supply of first and second tank is carried out by gravity. The selection unit comprises four selection modes corresponding to relaxation mode, a filling mode of the first tank, a filling mode of the second tank and a gasification mode. A common housing (6) is placed in the gasification unit and the selection unit. The housing defines locations for water filtration unit and the first and second containers.
Patent FR-2958556-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accueil d'un pied ou d'une chaussure sur un engin de glisse.
Inventor: RANCON HENRI
IPC: A63C10/24
Filed: 2010-04-12
Abstract: Dispositif d'accueil (1) d'un pied ou d'une chaussure sur un engin de glisse (2), le dispositif d'accueil (1) comprenant une assise (3) qui s'étend selon une direction longitudinale (L) depuis une extrémité arrière (4) jusqu'à une extrémité avant (5), ainsi qu'un élément d'appui arrière (29), l'élément d'appui arrière (29) étant articulé relativement à l'assise (3), au niveau de l'extrémité arrière (4), de façon à pouvoir être rabattu vers l'assise (3) ou déployé, le dispositif d'accueil (1) comprenant une butée (49) qui limite le déploiement de l'élément d'appui arrière (29) par rapport à l'assise (3). La butée (49) est assujettie à l'assise (3), la butée (49) présente une structure autoporteuse, et la butée (49) limite le déploiement de l'élément d'appui arrière (29) par action selon la direction longitudinale (L).
Patent FR-2960780-A1 (FR)
Title: Melittin useful as a therapeutic agent to relieve symptoms, restore and/or protect neurons from patients with Parkinson's disease
Inventor: HARTMANN ANDREAS
IPC: A61K35/64
Filed: 2010-06-07
Abstract: Melittin is claimed. An independent claim is included for a combination of melittin and apamin as a therapeutic agent to relieve symptoms, restore and/or protect neurons of patients with Parkinson's disease. ACTIVITY : Neuroprotective. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2962284-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme de gestion de sessions de communication
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-06-30
Abstract: La présente invention concerne des procédés, dispositif et système de gestion de sessions de communication lors de l'accès à des services par un équipement utilisateur (10). Dans une application de l'invention: une première session de communication (31, S1) est établie entre un serveur de contenus (30, CS1) et l'équipement utilisateur pour transmettre des données IPTV; le terminal envoie une requête de découverte et d'attachement de services type DNS, DHCP ou ARP relative à un site web (40) à accéder; la requête est interceptée et traitée de sorte à transmettre, à l'équipement utilisateur, une adresse réseau (UNI@1CS1) du serveur de contenus qui est associée au site web; l'équipement utilisateur envoie, sur ladite adresse réseau du serveur de contenus, une requête HTTP d'accès à une partie du site web en combinant une adresse URL relative du site web avec ladite adresse réseau du serveur de contenus; à réception de ladite requête HTTP d'accès, le serveur de contenus identifie un serveur web (40) associé au site web grâce à l'adresse réseau de réception, et émet, au serveur web, une requête d'accès à l'adresse URL relative pour obtenir des données du service web, le serveur de contenu assemble les données web reçues du serveur web avec les données IPTV, de sorte à transmettre l'ensemble des données à l'équipement utilisateur via ladite session de communication.
Patent FR-2964735-A1 (FR)
Title: Capteur de position lineaire
Inventor: BLANC JEREMIE
IPC: G01D5/20
Filed: 2010-09-10
Abstract: L'invention appartient au domaine des capteurs de position, plus particulièrement au domaine des capteurs dits inductifs. Le dispositif objet de l'invention comprend une piste (550), laquelle comporte un enroulement primaire (513) alimenté par un courant alternatif à haute fréquence et une pluralité d'enroulements secondaires (511, 512). Le dispositif mesure la position du bord d'attaque (501) d'une cible (500), entre une première position où la cible ne se superpose pas à la piste (550) et une seconde position où la cible (500) recouvre intégralement la piste (550), les enroulements secondaires (511, 512) comprenant des boucles de compensation (510, 514) aptes à éliminer des composantes indépendantes de la position de la cible (500) dans la variation l'amplitude des tensions délivrées par les enroulements secondaires (511, 512) en fonction de la position θ du bord d'attaque (501) de la cible (500).
Patent FR-2967213-A1 (FR)
Title: Procede de commande pour systeme de securite survitesse de moteurs d'aeronef et circuit de commande pour mettre en oeuvre ledit procede
Inventor: DAUMAS JULIEN
IPC: F02C9/42
Filed: 2010-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande pour piloter un système de sécurité survitesse d'un aéronef comportant au moins deux moteurs, consistant à armer ledit système de sécurité survitesse des moteurs, à surveiller le régime de rotation des moteurs, à détecter une survitesse sur l'un des moteurs, à couper le moteur en question en cas d'une telle détection et à inhiber le fonctionnement du système de sécurité survitesse pour le ou les autres moteurs restant en fonctionnement, caractérisé en ce qu'il consiste à contrôler des paramètres de sécurité liés au fonctionnement et/ou à la coupure du moteur dont le fonctionnement a été interrompu et à maintenir l'inhibition ou à effectuer un réarmement du système de sécurité survitesse pour le ou les autres moteurs restant en fonctionnement, en fonction d'un ou plusieurs paramètres de sécurité.
Patent FR-2955993-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de longueur de canal, filtre et signal correspondants.
Inventor: HELARD MARYLINE
IPC: H04B15/00
Filed: 2010-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction de longueur de canal mettant en œuvre un filtre de réduction de longueur de canal tenant compte d'une réponse impulsionnelle de canal, comprenant les étapes suivantes : - découpage (21) du filtre en au moins une première et une deuxième parties ; - optimisation (22) de ladite première partie du filtre en fonction d'un premier critère, délivrant un premier ensemble de coefficients de filtrage ; réduction (23) de la longueur du canal par optimisation de ladite deuxième partie du filtre en fonction d'un deuxième critère, distinct dudit premier critère, et en fonction dudit premier ensemble de coefficients de filtrage de ladite première partie du filtre délivrant un deuxième ensemble de coefficients de filtrage.
Patent FR-2958787-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les surtensions a deconnecteurs thermiques dedoubles
Inventor: Duval Michael
IPC: H01C7/12
Filed: 2010-04-09
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de protection d'une installation électrique contre les surtensions transitoires, comprenant un composant de protection (30) contre les surtensions ; deux déconnecteurs thermiques, comprenant chacun : un contact mobile respectif (44, 64) susceptible de passer d'une position fermée à une position ouverte pour déconnecter le composant de protection de l'installation électrique, et un élément thermosensible respectif pour faire passer le contact mobile de la position fermée à la position ouverte lorsque la température du composant de protection dépasse un seuil prédéterminé. L'invention se rapporte en outre à une cartouche comprenant un dispositif de protection contre les surtensions. L'invention permet d'augmenter le pouvoir de coupure en cas de déconnexion thermique dans les dispositifs de protection contre les surtensions.
Patent FR-2959759-A1 (FR)
Title: Composite membrane useful in medical device e.g. bandage to protect skin, comprises a continuous or discontinuous fiber layer statistically distributed in three directions of space, where the membrane is permeable to air and water vapor
Inventor: GUILLO JEAN-ROGER
IPC: A61F13/00
Filed: 2010-05-05
Abstract: The composite membrane permeable to air and water vapor and impermeable to liquids, particles and solid organisms, comprises a continuous or discontinuous fiber layer (3) statistically distributed in three directions of space. The fibers (5-20 vol.%) are mechanically connected to one another to by thermal fusion adhesion to form a honeycomb structure of which one part is partially filled with a polymer (10-40 vol.%) impermeable to liquids and solid particles and permeable to air and water vapor. The fibers have a diameter of 2-10 mu m, and a length of 5-50 mm. Independent claims are included for: (1) a medical device such as a bandage to protect an area of skin; and (2) a process for manufacturing a composite membrane.
Patent FR-2961866-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un renfort metallique d’aube de turbomachine
Inventor: HOTTIER CHRISTINE
IPC: B21K3/00
Filed: 2010-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce massive comportant successivement : - une étape de filage d'un barreau métallique de façon à obtenir une pièce intermédiaire (50) comportant deux ailettes (51) de part et d'autre d'une partie pleine (53) apte à former la base dudit renfort métallique ; - une étape de déformation desdites ailettes (51) de ladite pièce intermédiaire de façon à obtenir la forme finale du renfort métallique (30) de bord d'attaque ou de bord de fuite d'aube de turbomachine (10)
Patent FR-2963343-A1 (FR)
Title: Vitrage pourvu d'un revetement contre la condensation
Inventor: DURANDEAU ANNE
IPC: C03C17/34
Filed: 2010-07-28
Abstract: L'invention a pour objet un vitrage comprenant un substrat en verre (1) muni sur l'une de ses faces, destinée à former la face 1 dudit vitrage en position d'utilisation, d'un empilement de couches minces comprenant, depuis le substrat (1), une couche (2) d'un oxyde transparent électro-conducteur , une couche intermédiaire (3) d'indice de réfraction compris dans un domaine allant de 1,40 à 1,55 et d'épaisseur optique Y, et une couche photocatalytique (4) dont l'épaisseur optique X est d'au plus 50 nm, lesdites épaisseurs optiques X et Y, exprimées en nanomètres, étant telles que :
Patent FR-2965716-A1 (FR)
Title: Wheel chair for enabling e.g. muscular dystrophy affected person, e.g. to move to ground depending on occupation, has actuator adjusting angular position of armrests around axis of articulation with respect to backrest
Inventor: MINOS BRUNO
IPC: A61G5/04
Filed: 2010-10-12
Abstract: The chair has a base (10) supported by a frame. Height of a backrest (20) is parallel to a first axis (Z), and width is parallel to a second axis (Y) and perpendicular to the first axis. The backrest is articulated with respect to the base around a third axis (Y20) parallel with the second axis. A right armrest (41) and a left armrest (42) are articulated on the backrest around a fourth axis (Y40) parallel to the second axis. An actuator (48) i.e. electric jack, adjusts an angular position of the armrests around the fourth axis of articulation with respect to the backrest.
Patent FR-2977415-A1 (FR)
Title: Reseau d'interconnexion d'equipements pour vehicules par courants porteurs en ligne
Inventor: VINCENT CARREFOUR PHILIPPE
IPC: B60R16/02
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un réseau d'interconnexion pour la transmission d'informations entre n équipements électroniques EQP E1, E2,...Ei,...En par l'utilisation d'au moins un mode de fonctionnement de la technique des courants porteurs en ligne CPL par un réseau de distribution électrique RDE. Chaque équipement électronique E1, E2,...Ei,...En est relié par un connecteur adaptatif CAD C1, C2,...Ci,....Cn respectif au réseau de distribution électrique RDE, ayant un gestionnaire d'interfaces GINT (40) pour rendre compatibles les échanges de données de différents types entre les équipements électroniques EQP, une unité centrale UC (30) configurée pour assurer les fonctions consistant à, identifier et programmer les différents types de liaisons de données entre équipements électroniques, réaliser une fonction de commutation et de routage des informations à destination des équipements électroniques EQP, séparer ou fusionner les informations de l'énergie du réseau de distribution électrique RDE. Applications : interconnexion d'équipements électroniques embarqués dans des véhicules militaires terrestres.
Patent FR-2977321-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification d'un materiau par analyse spectrale de rayonnements electromagnetiques traversant ce materiau
Inventor: BELDJOUDI GUILLAUME
IPC: G01N23/083
Filed: 2011-06-30
Abstract: Ce procédé d'identification d'un matériau comporte les étapes suivantes : mesure (200) d'un spectre d'un rayonnement électromagnétique transmis à travers le matériau à identifier ; détermination (202, 204) d'au moins une bande d'énergies, dite bande de mesure, et de coefficients spectraux d'une fonction de comparaison dans cette bande de mesure, à partir du spectre mesuré ; estimation (PH1, PH2), à l'aide des coefficients spectraux déterminés, de la nature et/ou de l'épaisseur du matériau à identifier sur la base d'un ensemble de paramètres spectraux de référence relatifs à des matériaux et/ou épaisseurs de référence et définis dans des bandes de référence. L'estimation comporte au moins les deux étapes suivantes : sélection préalable (208 ,..., 208 ) d'une pluralité de matériaux et/ou épaisseurs de référence, dits candidats possibles, à partir d'une confrontation des coefficients spectraux déterminés avec au moins une partie des paramètres spectraux de référence ; estimation (222) de la nature et/ou de l'épaisseur du matériau à identifier à partir d'une confrontation des coefficients spectraux déterminés avec les paramètres spectraux d'au moins une partie des candidats possibles, dans au moins une bande d'énergies commune aux bandes de référence de ladite au moins une partie des candidats possibles et à la bande de mesure.
Patent FR-2954925-A1 (FR)
Title: Wiping drive for use in windscreen wiper device of motor vehicle, has worm wheels engaged with screws and driving output shafts of windscreen wipers, where reversible electric motor is equipped in drive unit
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/18
Filed: 2011-01-06
Abstract: The drive (1) has worm wheels (4, 5) engaged with screws (3) and driving output shafts (6, 7) of windscreen wipers, where a reversible electric motor (2) and a transmission are equipped in the drive unit. The worm wheels are assembled in series along large sides of the screws such that the windscreen wipers are actuated in synchronism. The worm wheels are installed according to a plane symmetry with respect to longitudinal axis of the screws such that the windscreen wipers are actuated in opposition.
Patent FR-2975068-A1 (FR)
Title: Device for fixing plastic wing to body of car, has connecting portion deformed at folding parts leading to displacement of leg relative to another leg in response to performance of predetermined mechanical force to separate fixing legs
Inventor: KELLER GREGORY
IPC: B62D65/02
Filed: 2011-05-12
Abstract: The device (10) has a connection portion (16) extending longitudinally between two fixing legs (12, 14), where the device is made of metal. Two folding parts (22) of the connection portion extend along transverse axes to form a profile. The device is designed in such a way that the connecting portion is plastically deformed at the folding parts leading to displacement of one of the fixing legs relative to other fixing leg in response to performance of predetermined mechanical force to separate the fixing legs from each another when the device is installed on the vehicle. An independent claim is also included for a fixing device and plastic wing assembly.
Patent FR-2976269-A1 (FR)
Title: Flacon de distribution d’un produit fluide
Inventor: DUMONT PIERRE
IPC: A45D34/02
Filed: 2011-06-08
Abstract: L'invention concerne un flacon de distribution d'un produit fluide comprenant un corps (1) dans lequel un réservoir (2) destiné au conditionnement dudit produit est formé, ledit flacon comprenant en outre un dispositif de prélèvement (3) dudit produit conditionné qui est monté de façon étanche sur ledit corps, ledit dispositif de prélèvement comprenant des moyens d'alimentation (6) en produit conditionné qui présentent un orifice amont (6a) disposé dans le réservoir (2), ledit corps étant équipé d'une soupape (13) de remplissage dudit réservoir, le réservoir (2) étant vide de produit et présentant une dépression d'air qui est agencée pour pouvoir réaliser le remplissage ultérieur du réservoir (2), ledit flacon comprenant en outre une enveloppe (23) montée dans le réservoir (2) pour compartimenter ledit réservoir en un espace interne (2a) dans lequel l'orifice amont (6a) est disposé et un espace externe (2b), ladite soupape comprenant des moyens de rupture de ladite enveloppe lors du remplissage du réservoir (2) afin de mettre en communication les espaces externe (2b) et interne (2a).
Patent FR-2981819-A1 (FR)
Title: Device for partial provision of Internet protocol multimedia subsystem communication service to communication terminal, provides signaling function of communication service using signaling protocol by establishing communication session
Inventor: BAROUX LOIC
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-10-24
Abstract: The device provides a signaling function (f1) of a communication service (S) i.e. Internet protocol multimedia subsystem (IMS) communication service, using a signaling protocol (p1), where an element from the signaling function is operable via another signaling function (f2) provided by a hybrid communication system (2). The hybrid communication system provides the IMS communication service using another signaling protocol (p2) different from the former signaling protocol by establishing a communication session. Independent claims are also included for the following: (1) a method for partial provision of communication services to a communication terminal (2) a computer program for partial provision of communication services to a communication terminal (3) a hybrid system for providing communication services to a communication terminal (4) a hybrid method for providing communication services to a communication terminal (5) a computer program for executing a hybrid method for providing communication services to a communication terminal (6) a communication terminal.
Patent FR-2984142-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere acrylique particulier et copolymere silicone, procede de traitement des fibres keratiniques le mettant en oeuvre
Inventor: TEBOUL KAREN
IPC: A61K8/89
Filed: 2011-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition non colorante de traitement des fibres kératiniques comprenant une dispersion aqueuse de particules de polymère filmogène acrylique hydrophobe hybride, un copolymère siliconé bloc linéaire et un pigment, ainsi qu'un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en oeuvre une telle composition. La composition permet d'obtenir un gainage rémanent aux shampooings, laissant les fibres traitées individualisées, avec un toucher cosmétique amélioré, un apport de masse et de volume.
Patent FR-2989781-A1 (FR)
Title: Systeme de radio altimetrie adapte pour fonctionner dans une installation de radio altimetrie duale
Inventor: LYS SEBASTIEN
IPC: G01S13/34
Filed: 2012-04-20
Abstract: L'invention concerne un système de radio altimétrie apte à être fixé à un aéronef et à fournir une distance dudit aéronef par rapport à une surface, adapté pour fonctionner dans une installation de radio altimétrie duale comportant deux tels systèmes de radio altimétrie, ledit système de radio altimétrie comportant un générateur d'onde radioélectrique modulée en fréquence par un signal de modulation comportant des rampes de variation de fréquence selon une excursion de fréquence définie par au moins un paramètre. Le système de radio altimétrie selon l'invention comporte des moyens (26) d'obtention d'un identifiant permettant de distinguer ledit système de radio altimétrie de l'autre système de radio altimétrie de ladite installation duale, et des moyens de sélection (30) dudit au moins un paramètre définissant l'excursion en fréquence du signal de modulation en fonction de l'identifiant obtenu. L'invention concerne également une installation de radio altimétrie duale comportant deux tels systèmes de radio altimétrie.
Patent FR-2992685-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une section de tuyere variable d'un aeronef
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/18
Filed: 2012-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une position de tuyère de section variable d'un aéronef dans lequel, au cours d'un vol, on autorise le déplacement de la tuyère dans une position optimale après une durée prédéterminée.
Patent FR-2993128-A1 (FR)
Title: Device for recording data on recording medium, has processor passing through normal reading mode of buffer memory of temporal shift if pause mode is activated or reading rate is lower than normal reading rate
Inventor: LE GARJAN BRUNO
IPC: H04N5/765
Filed: 2012-07-03
Abstract: The device has a processor for implementing a function of temporal shift in a recording support part i.e. buffer memory. A unit defines a first threshold to provide a limit in capacity of the buffer memory of temporal shift. The processor passes through a normal reading mode of the buffer memory of temporal shift if a pause mode is activated or a reading rate is lower than the normal reading rate. The processor is truncated in the buffer memory of temporal shift when a reading pointer of the processor is not in a storage area of a plug of temporal shift. An independent claim is also included for a method for recording data on a recording medium.
Patent FR-2993260-A1 (FR)
Title: Handling bar for handling part e.g. prefabricated wooden wall, has guide bar to bear against face of part to be handled, so as to transversely position handling bar relative to part, to align hooks with fixing rings integral with part
Inventor: TROCCON JEAN
IPC: B66C1/66
Filed: 2012-07-12
Abstract: The bar has a beam (1) including a lifting element (3) on its upper face, and hooks on its lower face, where the hooks are intended to come into engagement with complementary fixing rings (11) integral with a part (12) to be handled. A guide bar (8) is connected to the beam by supports (9), where the guide bar is intended to bear against a face of the part, so as to transversely position the handling bar relative to the part, to align the hooks with the complementary fixing rings integral with the part to be handled.