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Patent FR-3092871-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’une entree d’air d’un turboreacteur d’aeronef
Inventor: LAURENT JEAN-NOËL
IPC: F02C7/20
Filed: 2019-02-15
Granted: 2022-02-25
Abstract: PROCEDE D’ASSEMBLAGE D’UNE ENTREE D’AIR D’UN TURBOREACTEUR D’AERONEF L’invention concerne un procédé d’assemblage d’une entrée d’air (100) d’un turboréacteur d’un aéronef, ledit procédé d’assemblage consistant en :  - une étape de fourniture au cours de laquelle un panneau acoustique (104), un panneau extérieur (112), des brides (114) et une couronne (116) sont fournis,  - une étape de mise en place au cours de laquelle, un bord arrière (104b) du panneau acoustique (104) ainsi fourni est disposé sur un châssis d’assemblage (50),   - une première étape d’assemblage au cours de laquelle les brides (114) et la couronne (116) ainsi fournies sont fixées au niveau du bord arrière (104b) du panneau acoustique (104) ainsi mis en place,   - une deuxième étape d’assemblage au cours de laquelle un bord arrière (112b) du panneau extérieur (112) ainsi fourni est fixé à la couronne (116) ainsi assemblée,   - une étape de mesure au cours de laquelle des données géométriques d’un bord avant (104a) du panneau acoustique (104) et des données géométriques d’un bord avant (112a) du panneau extérieur (112) sont relevées,  - une étape de fabrication au cours de laquelle une lèvre (106) en U est fabriquée d’un seul élément à partir desdites données géométriques ainsi relevées, et  - une troisième étape d’assemblage au cours de laquelle une branche intérieure (108) de la lèvre (106) ainsi fabriquée est fixée au bord avant (104a) du panneau acoustique (104) et au cours de laquelle une branche extérieure (110) de la lèvre (106) ainsi fabriquée est fixée au bord avant (112a) du panneau extérieur (112).  Un tel procédé d’assemblage permet de limiter les étapes par utilisation d’une lèvre constituée d’un seul élément.  Fig. 1
Patent FR-3093414-B1 (FR)
Title: Pietement pour mobilier
Inventor: CORDIER DOROTHÉE
IPC: A47C4/08
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: Piètement (10) pour mobilier, comprenant un assemblage de panneaux triangulaires (11) chaque panneau triangulaire (11) délimitant un premier côté (11c), un deuxième côté (11d) et un troisième côté (11e), les panneaux triangulaires (11) étant agencés en une succession de modules (101) adjacents reliés par une deuxième charnière (12), le piètement (10) étant configuré pour adopter une configuration déployée dans laquelle chaque panneau triangulaire (11) délimite au moins une face interne (11a) et au moins une face externe (11b) et est agencé de manière que sa face externe (11b) recouvre au moins en partie la face externe (11b) du panneau triangulaire (11) adjacent auquel il est raccordé par la première charnière (13), et que sa face interne (11a) recouvre au moins en partie la face interne (11a) du panneau triangulaire (11) adjacent auquel il est raccordé par la deuxième charnière (12) de façon à assurer un blocage positif de tous les panneaux triangulaires (11) entre eux. Figure 2
Patent FR-3094408-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un injecteur de carburant haute pression
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: F02D41/38
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-03-05
Abstract: Procédé de commande d’un injecteur de carburant muni d’un solénoïde d’actionnement d’une aiguille ouvrant l’injecteur et d’un ressort de rappel de ladite aiguille en position fermée, le solénoïde étant alimenté par un moyen de commande comprenant un premier potentiel connecté au drain d’un premier transistor, la source du premier transistor étant connectée à l’anode d’une première diode, la cathode de la première diode étant connectée à la cathode d’une deuxième diode, à un premier connecteur du solénoïde et à la source d’un deuxième transistor, le drain d’un deuxième transistor étant connecté à un deuxième potentiel, l’anode de la deuxième diode étant connectée à la masse, le deuxième potentiel étant connecté à la masse par l’intermédiaire d’une capacité et à la cathode d’une troisième diode, l’anode de la troisième diode étant connectée à un deuxième connecteur du solénoïde et au drain d’un troisième transistor, la source du troisième transistor étant connectée à la masse. Pas de figure
Patent FR-3081811-B1 (FR)
Title: Adaptateur de wagon pour raccorder une caisse de wagon à un palier
Inventor: JENART GAUTIER
IPC: B61F5/32
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un adaptateur de wagon (14) destiné à connecter radialement une caisse de wagon à un palier (16). L'adaptateur de wagon (14) comprend un corps d'adaptateur (40) et un recouvrement supérieur (54) monté sur une surface externe (32) dudit corps d'adaptateur (40). Le recouvrement supérieur (54) est pourvu d'au moins une surface externe courbe (54b, 54c) prévue pour être en contact radial direct avec la caisse de wagon. Figure 2.
Patent FR-3096555-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositifs d’adaptation d’une chaussure de ski
Inventor: GANNAT MATHIEU
IPC: A43B5/04
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif d’adaptation d’une chaussure de ski comportant un dispositif d’adaptation externe (1) et un dispositif d’adaptation interne (5). Ledit dispositif d’adaptation externe (1) comprenant un caisson rigide (11, 12) pouvant accueillir au moins une chaussure de ski alpin et au moins deux vessies externes gonflables (V1, V2, ,V3, V4) pouvant se placer entre la chaussure de ski et les parois du caisson ; la première vessie gonflable ayant une première membrane intérieure susceptible de venir au contact d’une première portion de la chaussure de ski, et une première membrane extérieure susceptible de venir au contact d’une des parois de la boîte ; la deuxième vessie gonflable ayant une deuxième membrane intérieure susceptible de venir au contact d’une deuxième portion de la chaussure de ski et une deuxième membrane extérieure susceptible de venir au contact d’une des parois de la boîte ; le dispositif externe comprenant en outre un premier système de commande (4) permettant de maintenir une pression d’air supérieure à la pression atmosphérique dans chacune des, au moins, deux vessies externes gonflables. Ledit dispositif d’adaptation interne (5) comprenant une chaussette souple et extensible équipée d’une pluralité de vessies internes (V5, V6, V7, V8, V9, V10) apte à être enfilé sur ledit chausson interne de telle façon que lesdites vessies internes (V5, V6, V7, V8, V9, V10) se retrouvent placées entre ledit chausson interne (22) et ladite coque (21). Ledit dispositif interne comprenant un deuxième système de commande (6) permettant de maintenir une pression d’air supérieure à la pression atmosphérique dans au moins une des vessies internes (V5, V6, V7, V8, V9, V10). Figure pour l’abrégé : figure 10
Patent FR-3102438-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour un véhicule comprenant un corps en polypropylène expansé
Inventor: CHAPUIS CLAUDE-EMMAN
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif de rangement pour un véhicule comprenant un corps en polypropylène expansé Dispositif de rangement (3) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un corps (4) constitué de polypropylène expansé, le corps étant destiné à être fixé immobile à une planche de bord (2) d'un véhicule automobile.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3106512-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce multi-matériaux par fabrication additive, selon la technique de fusion sélective ou de frittage sélectif de lit de poudre par laser
Inventor: VERON FRÉDÉRIC
IPC: B33Y10/00
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce multi-matériaux par fabrication additive, comprenant les étapes suivantes :a) une étape de fourniture d’une poudre métallique prétraitée comprenant des grains et une couche oxydée et poreuse en surface desdits grains ;b) une étape de fusion sélective de lit de poudre par laser comprenant la mise en œuvre des étapes i) et ii) suivantes :i) une étape de formation d’une couche à partir de la poudre métallique prétraitée ;ii) une étape de fusion par laser de ladite couche, réalisée sous atmosphère réactive et comprenant l’adaptation de paramètres d’application du laser pour transformer au moins une première zone de ladite couche de manière à en abaisser la conductivité électrique, formant ainsi un diélectrique, et pour densifier au moins une seconde zone de ladite couche sans la transformer,la au moins une première zone étant formée lorsque les paramètres d’application du laser permettent d’appliquer une première densité d’énergie à ladite première zone et/ou de maintenir le faisceau laser pendant une première durée de maintien sur ladite première zone, la au moins une seconde zone étant formée lorsque les paramètres d’application du laser permettent d’appliquer une seconde densité d’énergie à ladite seconde zone et/ou de maintenir le faisceau laser pendant une seconde durée de maintien sur ladite seconde zone, et la première densité d’énergie étant supérieure à la seconde densité d’énergie et/ou la première durée de maintien étant supérieure à la seconde durée de maintien.  L’invention concerne également une pièce obtenue par ledit procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114395-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’aide à la maintenance d’un aéronef.
Inventor: GOUPIL PHILIPPE
IPC: G05B23/00
Filed: 2020-09-21
Granted: 2023-04-28
Abstract: Système et procédé d’aide à la maintenance d’un aéronef.  Le système (10) d’aide à la maintenance d’un aéronef (1) est configuré pour mettre en œuvre les étapes suivantes de façon itérative :  - déterminer une densité spectrale de puissance (M(n)) de la position d’une gouverne sur une fenêtre temporelle (32) ;  - lorsque la densité spectrale de puissance correspond à une amplitude d’oscillations de la gouverne franchissant à la hausse un seuil prédéterminé, mémoriser un instant de début de dépassement d’amplitude ; et  - lorsque la densité spectrale de puissance correspond à une amplitude d’oscillations de la gouverne franchissant à la baisse ce seuil prédéterminé :  . déterminer un intervalle de temps (ΔT) entre l’instant de début de dépassement d’amplitude et un instant de fin de dépassement d’amplitude, pendant lequel l’amplitude d’oscillations de la gouverne est restée supérieure au seuil prédéterminé ; et  . déterminer un indicateur (IND) représentatif de l’énergie correspondant à ces oscillations pendant ledit intervalle de temps (ΔT).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114335-B1 (FR)
Title: Element de garde-corps, en particulier de garde-corps de banche
Inventor: THENARD NICOLAS
IPC: E04G21/32
Filed: 2020-09-22
Granted: 2022-11-11
Abstract: Elément de garde-corps destiné à être fixé à un bord supérieur d’une paroi tel qu’un bord supérieur de banche (6), l’élément de garde-corps comprenant une barrière (1) et au moins un support (7), la barrière (1) formant une pièce unitaire sensiblement plane, caractérisé en ce que l’élément de garde-corps comporte des moyens de blocage réversible de la barrière (1) sur le support (7).  Figure 1
Patent FR-3118680-B1 (FR)
Title: Dissipation de l’énergie de freinage générée par le moteur électrique de la micro-soufflante d’un ventilateur médical
Inventor: JACQUOT ERIC
IPC: H02P27/06
Filed: 2021-01-06
Granted: 2023-12-22
Abstract: Titre de l’invention Dissipation de l’énergie de freinage générée par le moteur électrique de la micro-soufflante d’un ventilateur médical L’invention concerne un ventilateur médical (100) comprenant une source de courant électrique (1) reliée électriquement, via un bus continu (40), à une micro-soufflante (102) à moteur électrique (10, 103), un dispositif onduleur (14) comprenant plusieurs sous-ensembles d’interrupteurs électroniques (4-9) configuré pour transformer un courant continu ou une tension continue circulant dans le bus continu (40) en un courant alternatif ou une tension alternative, et un dispositif de commande d’onduleur (13) configuré pour piloter le dispositif onduleur (14) de manière à fournir ou à interrompre la fourniture de courant alternatif ou de tension alternative au moteur électrique (10, 103) de la micro-soufflante (102). Chaque sous-ensemble d’interrupteur électronique (4-9) comprend un transistor (32), une diode de roue libre (31) agencée en antiparallèle du transistor (32), et une diode TVS de suppression de tensions transitoires (30) agencée en parallèle de la diode de roue libre (31).   Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125140-B1 (FR)
Title: Passerelle de Transfert Sécurisé
Inventor: COMBIER ARNAUD
IPC: G06F13/00
Filed: 2021-07-07
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de transfert de données numériques, dans un système de communication, entre un premier réseau (10) et un deuxième réseau (20).Le dispositif comprend :une première interface (1) avec le premier réseau,une deuxième interface (2) avec le deuxième réseau,une troisième interface (3) avec un contrôleur de transfert (30) de données numériques à travers le dispositif de transfert, etune quatrième interface (4) agencée pour être raccordée à au moins une mémoire de transfert (40).Le dispositif de transfert est configuré pour activer successivement, de manière respectivement exclusive, un premier canal de transmission (C1) à travers la première et la quatrième interface (1,4), un deuxième canal de transmission (C2) à travers la troisième et la quatrième interface (3,4), etun troisième canal de transmission (C3) à travers la deuxième et la quatrième interface (2,4).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3127366-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection des mollusques, contre les prédateurs, ensemble de conchyliculture intégrant au moins un tel dispositif
Inventor: DEVE CHARLES
IPC: A01K61/54
Filed: 2021-09-27
Granted: 2023-09-15
Abstract: Dispositif (1) de protection des mollusques contre les prédateurs du type positionnable sur un pieu (20) apte à supporter une corde porte-mollusques, entre ledit pieu (20) et un filet (21) apte à entourer ledit pieu (20) sur au moins une partie de la longueur dudit pieu (20).  Ledit dispositif (1) comprend un disque (2) évidé délimité par un bord circonférentiel externe, ce disque (2) est muni d’une fente (3) radiale à l’intérieur de laquelle le pieu (20) est apte à être inséré. La fente (3) radiale a la forme d’un U ouvert en direction du bord circonférentiel externe du disque (2), les branches du U sont des branches élastiquement déformables dans le sens d’un rapprochement et d’un écartement l’une de l’autre, et chaque branche du U forme avec l’âme du U, au niveau de sa zone de liaison à l’âme du U, un angle au plus égal à 90° à l’état non déformé du U Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2148459-B1 (FR)
IPC: H01L29/00
Filed: 1972-08-03
Granted: 1978-01-13
Abstract: A thyristor having an auxiliary emitter located between the main emitter and the trigger or gate electrode, the auxiliary emitter being broader in its cross-sectional radial width than about 1 mm so that destructive breakdown of the main thyristor is prevented.
Patent FR-2501714-B1 (FR)
IPC: C12G1/10
Filed: 1981-03-11
Granted: 1984-05-11
Abstract: Food liquids such as wines are deacidified by removing malic acid without substantially affecting the tartaric acid content of the liquids. Deacidification is carried out by adding to the liquid calcium carbonate, potassium bicarbonate, calcium tartrate and a calcium double salt of tartaric and malic acids to cause precipitation of crystals of tartromalate from the liquid. The amount of calcium carbonate is sufficient to increase the pH of the food liquid to 4.5. The amount of calcium tartrate is sufficient to eliminate the portion of malic acid beyond the tartaric acid stoichiometrically equivalent content.
Patent FR-2562856-B1 (FR)
IPC: B61B1/02
Filed: 1984-04-12
Granted: 1986-07-18
Abstract: 1. Boarding device for non stopping vehicles (16) or cabins having a limited number of seats and moving at slow speed along a platform (12), comprising on the platform entry side passenger couting means (28, 30) to form passenger groups, of passengers corresponding to the number of seats of one vehicle or of one vehicle compartment, each group for boarding in one of the vehicles or compartments, characterized in that the platform (72) is arranged to receive a plurality of vehicles (16) at the same time and is equipped with a subdivision device (44) to form movable compartments (52, 54), each capable to receive a passenger group for boarding in one vehicle (16) or associated compartment, said movable compartments (52, 54), following the associated vehicle (16) in its movement along the platform (12).
Patent FR-2613276-B1 (FR)
Inventor: BAZINET MARC
IPC: B25B5/14
Filed: 1987-03-30
Granted: 1989-12-08
Abstract: An apparatus for straightening and aligning the end of an elongated piece with the end of a second elongated piece, comprising a positioning device comprising a pusher means mounted in a radially movable manner with respect to an axis of one of the aforesaid ends in its straightened and aligned position and angularly movable about this axis, in a support structure, so as to be in a condition to exert a predetermined lateral radial pressure for the desired positioning of the said end.
Patent FR-2626612-B1 (FR)
IPC: A47G27/04
Filed: 1988-02-01
Granted: 1992-02-07
Abstract: The invention relates to edging strips comprising a flat part forming a base (1) intended to be fixed to the floor (5) and a curved part (2) forming an edge intended to be folded back on the base (1) after fixing the latter to the floor. This edge strip is produced from a single metal strip. The edge (2) is constituted from two thicknesses of the metal strip against each other, and the base (1) is constituted from a single thickness of the metal strip.
Patent FR-2638648-B1 (FR)
Inventor: GUERS FRANCOIS
IPC: A63C5/075
Filed: 1988-11-07
Granted: 1991-01-11
Abstract: The ski according to the invention has a lightweight structure and is provided, in the vicinity of its front end, with a front inertia device (8). According to the invention, the front inertia device (8) is fixed and positioned in the vicinity of the front transverse contact line (5). It is preferably centred on said front transverse contact line (5) and extends over a given length on both sides of the line.
Patent FR-2670643-B1 (FR)
Inventor: LOPEZ PIERRE
IPC: H04L12/437
Filed: 1990-12-18
Granted: 1994-09-16
Abstract: The network according to the invention includes at least one loop monitor unit (7), a plurality of clusters (4) mounted in series in the loop (1), at least one short-circuit line (9) connecting a first cluster to a second cluster which is not adjacent to the first cluster and is arranged downstream of the latter with reference to a direction of propagation of signals in the loop, means (5) for favouring transmission via a loop segment including at least one cluster intermediate between the first and the second cluster and at least one turn-back line (10) connecting the second cluster to an intermediate cluster arranged between the first and second clusters.
Patent FR-2677272-B1 (FR)
Inventor: SAMAIN DANIEL
IPC: A61K47/42
Filed: 1991-06-05
Granted: 1995-03-03
Abstract: A synthetic particulate vector is disclosed and is characterized in that it has selective tropism for a type of cell and that it comprises: a non liquid hydrophilic nucleus, a first layer or crown of a lipid nature linked to the nucleus by covalent bonds, a second layer or external film of phospholipids linked to the firs layer by hydrophobic interactions, B apolipoprotein molecules attached to the phospholipid layer. A method of preparing said vector and a pharmaceutical composition containing it are also disclosed.
Patent FR-2677585-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture de toit comprenant un panneau coulissant, notamment pour vehicule automobile.
Inventor: CHERON CHRISTIAN
IPC: B60J7/053
Filed: 1991-06-13
Granted: 1993-10-22
Abstract: Un dispositif d'ouverture et de fermeture de toit, notamment pour un véhicule automobile ayant un pavillon (90) dans lequel est formée un ouverture. Le dispositif comprend une paire de rails (18) fixés de part et d'autre de l'ouverture sur le dessus du pavillon, quatre chariots (61, 62) mobiles en translation longitudinale dans les rails, quatre patins (41, 42) en relation fonctionnelle avec les chariots, les patins étant reliés à un panneau (1) coulissant au-dessus du pavillon. Les patins portent des plots (410) venant se loger et se déplacer dans des chemins de guidage (80) dans les chariots pour élever le panneau au-dessus du pavillon sans mouvement en translation de celui-ci et le coulisser au dessus du pavillon pour dégager l'ouverture.
Patent FR-2685428-B1 (FR)
Inventor: LEON KERGER
IPC: F16K1/30
Filed: 1991-12-23
Granted: 1995-06-09
Abstract: The tap comprises inside the cylinder, a two-way valve (30) permitting both filling and draining of the gas cylinder. The valve (30) comprises at least two lateral openings (34, 36) which can be sealed off by a sealing device (40) provided with an axial orifice (48) for the passage of gas and which slides axially in the shell (32) between a position of obstruction of the openings (34, 36), through the effect of a spring (44), and a position of opening against the action of the spring (44), through the effect of the pressure of the filling gas and a level-controlling valve (52) actuated by a float (62) at the bottom of the shell (32).
Patent FR-2689149-B1 (FR)
IPC: D21H27/40
Filed: 1992-03-31
Granted: 1994-05-13
Abstract: The invention relates to multi-ply embossed papers, more particularly multi-ply papers containing an embossed sheet (1) of paper exhibiting protuberances of different depths produced during its embossing, characterised in that deeper protuberances (11) called large protuberances alternate with protuberances so that the small protuberances (12) can be placed in a point-to-point position with the protuberances (22) of a second sheet of embossed paper (2) and in that the large protuberances (11) fit between the protuberances (22) of the second sheet (2). The invention also relates to a process and a device for the production of these multi-ply embossed papers.
Patent FR-2691141-B1 (FR)
Inventor: MARREL DIDIER ANDRE LOUIS
IPC: B67D3/02
Filed: 1992-05-13
Granted: 1996-08-09
Abstract: The device is intended to transfer liquid from one container to another container by gravity or by pumping, without disassembly, very rapidly, and without external flow. The device is comprised of a plug valve (1) having a variable threaded diameter and having a part receiving an adapter (6) commun to all plugs. The adapter makes possible easy opening of the valve (2) by a simple push and optionally suction of liquid by connection to a standard pump. This device is particularly intended to empty containers, tanks or engine oil sumps.
Patent FR-2715516-B1 (FR)
Inventor: ROIATTI JEAN-MARIE
IPC: H01H83/04
Filed: 1994-01-27
Granted: 1996-05-03
Abstract: The differential switch includes a coil (13) across the mains input (4,6) which detects a fault current and operates the trip unit (12). To test correct operation of the switch, a secondary circuit with a resistor (17) and the pushbutton (19) to a switch (18) applies a default current to trip the circuit. A counter circuit (21) is placed across the mains, which measures the elapsed time since the last fault current test. When the test period, usually one month, has elapsed a display light (22) lights indicating that the button test should be operated.
Patent FR-2733710-B1 (FR)
Inventor: MOREAU JACQUES
IPC: B24B13/005
Filed: 1995-05-03
Granted: 1997-07-18
Abstract: The lens holder consists of a base (16) to which the lens can be attached for machining by a pad (17). The pad is made from a low-melting point metal, and a superstructure (18) designed to receive a drive tool. The base is recessed peripherally in relation to the superstructure. The base is made in two truncated conical sections, joined by their smaller ends, with at least one notch (29) in it. The upper surface (21) of the lens holder's superstructure has a circular recess (23) and a notch (33) for angular positioning.