baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047817-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'une position et/ou d'un deplacement d'un curseur de visee
Inventor: FALC ALAIN
IPC: G06F3/0481
Filed: 2016-02-11
Granted: 2019-11-22
Abstract: Procédé de contrôle d'une position et/ou d'un déplacement d'un curseur de visée sur un écran au moyen d'un dispositif d'actionnement de jeu équipé d'au moins un élément de commande de direction agencé pour se déplacer selon au moins deux axes de déplacement (X, Y) formant un plan de déplacement, le procédé comprenant les étapes consistant à détecter une position (XJ, YJ) de l'élément de commande de direction dans ledit plan de déplacement ; calculer au moins une dérivée (VJ) d'ordre au moins un par rapport au temps de la position de l'élément de commande de direction en fonction d'un historique des positions détectées ; comparer la dérivée calculée (VJ) avec une valeur de référence (VREF) ; et lorsque la dérivée calculée est inférieure à la valeur de référence, amortir la vitesse de déplacement du curseur (Vc) à l'écran en fonction de la dérivée calculée.
Patent FR-3055882-B1 (FR)
Title: Plancher d'un vehicule automobile pourvu d'un bac de roue de secours et d'un element de renfort
Inventor: BELAIDOUNI REDA
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-09-09
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention porte sur un plancher (4) d'un véhicule automobile notamment un plancher arrière, pourvu d'un bac de roue de secours (2) et d'un élément de renfort (3), le plancher (1) comportant une zone de fixation (4) comprenant un fond du bac de roue de secours (2) dans laquelle est agencé ledit élément de renfort (3) en étant relié mécaniquement à ladite zone de fixation (4) notamment à des parties centrale et périphériques (5a, 5b) définies dans ladite zone de fixation (4).
Patent FR-3059202-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication sur une plaque de maintien d'un module electronique avec des formes de positionnement depassant du surmoulage final
Inventor: GENEVOIS NORBERT
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication sur une plaque de maintien (2) d'au moins un module électronique (20) comprenant, d'une part, une unité électronique primaire comportant au moins une cellule de mesure et, d'autre part, au moins un élément de raccordement électrique (4) extérieur, la plaque de maintien (2) comprenant au moins une barre de solidarisation (5) dudit élément (4), le module (20) s'étendant selon une longueur de la plaque de maintien (2), un surmoulage final (22) étant effectué pour former le contour du module (20). Il est effectué, préalablement au surmoulage final (22), un surmoulage initial limité (13) de l'unité comportant des formes de positionnement (13a) configurées pour, d'une part, servir de repère de position de ladite au moins une cellule de mesure lors du surmoulage final (22) et, d'autre part, dépasser latéralement du surmoulage final (22) de chaque côté du module (20).
Patent FR-3061493-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de polysulfures fonctionnalises
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C12P13/12
Filed: 2016-12-29
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne le domaine des polysulfures organiques et plus particulièrement un procédé de synthèse de polysulfures organiques fonctionnalisés de formule (I) :         R2-X-(NR1R7)C*H-(CH2)n-Sa-(CH2)n-C*H(NR1R7)-X-R2 (l)         dans laquelle R1 et R7, différents ou non, sont un hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée ramifiée ou non, saturée ou insaturée, linéaire ou cyclique, aromatique ou non, de 1 à 20 atomes de carbone, pouvant comporter des hétéroatomes ;         X est -C=O ou -CH2- ou -CN ;         R2 est (i) soit nul (quand X= -CN), (ii) soit un hydrogène, (iii) soit -OR3, R3 étant un hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée ramifiée ou non, saturée ou insaturée, linéaire ou cyclique, aromatique ou non, de 1 à 20 atomes de carbone, pouvant comporter des hétéroatomes, (iv) soit -NR4R5, R4 et R5, différents ou non, étant un hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée ramifiée ou non, saturée ou insaturée, linéaire ou cyclique, aromatique ou non, de 1 à 20 atomes de carbone, pouvant comporter des hétéroatomes ;         n est égal à 1 ou 2 ;         a est un nombre entier ou décimal compris entre 2 et 10, de préférence entre 2 et 6 ;         et * représente un carbone asymétrique.
Patent FR-3061454-B1 (FR)
Title: Procede d'alimentation en air a temperature controlee d'une cabine de vehicule terrestre et vehicule terrestre
Inventor: FRANKENBERGER ANNEKATHRIN
IPC: F25B9/00
Filed: 2016-12-29
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé alimentation en air à température contrôlée dans une cabine (10) de véhicule terrestre dans lequel on utilise au moins un dispositif à cycle à air comportant au moins un turbocompresseur motorisé. L'entrée d'air (16) de la turbine (14) est agencée pour recevoir un débit d'air comprimé en provenance du compresseur (15). Au moins un échangeur (20, 32) est interposé entre la sortie d'air (19) du compresseur (15) et l'entrée d'air (16) de la turbine (14). L'entrée d'air (18) du compresseur (15) est agencée pour recevoir de l'air à pression supérieure ou égale à la pression atmosphérique. L'invention s'étend également à un véhicule terrestre comprenant au moins une tel dispositif à cycle à air.
Patent FR-3062082-B1 (FR)
Title: Plancher composite et procede de fabrication associe
Inventor: DAI HUIBIN
IPC: E04F15/10
Filed: 2017-08-16
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne un plancher composite et un procédé de fabrication associé. Le plancher composite comprend une couche de coextrusion (1) moulée par compression en utilisant un processus de coextrusion. la couche de coextrusion (1) comprend une première couche d'équilibre en polychlorure de vinyle (PVC) (11), une couche alvéolaire composite en bois/plastique (WPC) (12), et une seconde couche d'équilibre en PVC (13) agencées dans cet ordre de haut en bas. Dans le plancher composite selon la présente invention, la couche alvéolaire en WPC (12) est utilisée comme couche de matériau principale, ce qui a réduit le poids total du plancher. La première couche d'équilibre en PVC (11) et la seconde couche d'équilibre en PVC (13) sont agencées respectivement des deux côtés de la couche alvéolaire en WPC (12) de sorte que les performances du plancher composite soient plus stables. En évitant l'utilisation de colle pour la liaison, le fait d'adopter le processus de coextrusion pour le moulage par compression est plus écologique et le processus de fabrication est plus simple. L'utilisation du processus de coextrusion rend la liaison des diverses couches plus compacte, et il y a moins de risque qu'une déstratification et une déformation se produisent sous l'effet de modifications environnementales. En outre, le plancher composite de la présente invention présente un faible coefficient de dilatation, un faible coefficient de retrait, d'excellentes performances et une longue durée de vie.
Patent FR-3072346-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement comprenant des elements de couvercle deplacables
Inventor: VANEL ERIC
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-11-01
Abstract: Le dispositif de rangement (1) comprend un corps (2) définissant un volume de rangement (4) accessible par une ouverture (8) présentant une première dimension d'ouverture (L) selon une première direction, le dispositif de rangement comprenant en outre au moins deux éléments de couvercle (10) couvrant chacun une partie de l'ouverture (8), lesdits éléments de couvercle (10) étant mobiles indépendamment l'un de l'autre par rapport à l'ouverture (8) selon la première direction de sorte à modifier la partie de l'ouverture (8) couverte par chacun desdits éléments de couvercle (10), chaque élément de couvercle (10) présentant une première dimension d'élément de couvercle (L1) selon la première direction. La somme des premières dimensions d'élément de couvercle (L1) est inférieure à la première dimension d'ouverture (L), une partie de l'ouverture (8) restant accessible dans toutes les positions des éléments de couvercle (10).
Patent FR-3073416-B1 (FR)
Title: Procede de sterilisation d'un objet par de l'azote atomique issu d'un plasma d'azote
Inventor: VILLEGER SANDRINE
IPC: A61L2/14
Filed: 2017-11-14
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de stérilisation d'un objet par de l'azote atomique issu d'un plasma d'azote, le procédé comprenant au moins : - le positionnement de l'objet dans une chambre de stérilisation, - le conditionnement (C) de l'objet présent dans la chambre, le conditionnement comprenant au moins : - une première phase d'injection (IA1) d'azote atomique dans la chambre durant laquelle on impose une première concentration en azote atomique dans la chambre, - une phase d'aspiration (A1) réalisée après la première phase d'injection durant laquelle la chambre est mise sous vide, et - une deuxième phase d'injection (IA2) d'azote atomique dans la chambre, réalisée après la phase d'aspiration, durant laquelle on impose une deuxième concentration en azote atomique dans la chambre, et - une étape de stérilisation (S1) de l'objet, réalisée après le conditionnement, comprenant l'injection (IA10) dans la chambre d'azote atomique, durant laquelle on impose une concentration en azote atomique dans la chambre supérieure aux première et deuxième concentrations.
Patent FR-3073957-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de datation d'un evenement detecte dans un vehicule automobile
Inventor: COAT DENIS
IPC: H04L12/403
Filed: 2017-11-17
Granted: 2019-11-22
Abstract: Procédé de datation d'un événement détecté dans un véhicule automobile comprenant une pluralité de capteurs comprenant chacun une horloge interne relative, et une unité électronique de commande comprenant une horloge interne absolue et configurée pour communiquer avec chacun des capteurs via un réseau de communication, dans lequel on remet à zéro, à chaque période (ΔTz), l'ensemble des horloges internes relatives des capteurs, via des trames de communication du réseau de communication ; on mémorise le temps absolu de remise à zéro (Tz) de l'horloge absolue de l'unité de commande électronique à chaque remise à zéro ; on détecte un événement ; on reçoit, à chaque événement détecté, un temps relatif capteur (Trel_c) provenant de l'horloge relative du capteur associée à l'événement détecté ; et on calcule un temps absolu capteur (Tabs c) en fonction du temps relatif capteur (Trel c) de l'horloge interne d'un capteur associé à l'événement détecté et du temps de remise à zéro (Tz) mémorisé par un module de mémorisation dans l'unité de commande électronique à chaque remise à zéro, définissant un temps relatif de référence (Trel).
Patent FR-3075641-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’un milieu de culture acellulaire a titre d’agent actif pour le soin des matieres keratiniques
Inventor: HILAIRE PASCAL
IPC: C12N5/02
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un milieu de culture acellulaire issu d'une étape de dédifférenciation de cellules végétales d'une plante du genre Rosa sp. suivie d'une étape de clarification et d'une étape de stabilisation, à titre d'agent actif pour le soin des matières kératiniques, en particulier pour le soin de la peau telle que la peau âgée.     Elle a aussi pour objet ledit milieu de culture, la composition cosmétique le comprenant ainsi qu'un procédé de traitement cosmétique mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3077741-B1 (FR)
Title: Systeme agitateur elliptique, et procede d'agitation d'un liquide
Inventor: BAYLE LOUIS-GEORGES
IPC: A22C21/04
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un système (1) agitateur de liquide contenu dans un récipient, le système (1) comprenant : un support (10) ; un moteur (20) ; une hélice primaire (30) comprenant : un moyeu primaire (31) monté pivotant autour d'un premier axe (A30) par rapport au support (10) et entraîné en rotation par le moteur (20), et au moins une pale (32 ; 32, 33, 34) solidaire du moyeu primaire (31) et présentant une extrémité (32a) opposée au moyeu primaire (31) ; et une hélice secondaire (40) comprenant : un moyeu secondaire (41) monté pivotant autour d'un second axe (A40) à l'extrémité (32a) de la pale (32) de l'hélice primaire (30) et entrainé en rotation, et une pale (42) solidaire du moyeu secondaire (41) et présentant une extrémité (42a) opposée au moyeu secondaire (41), ladite extrémité (42a) suivant une trajectoire elliptique lorsque le système (1) est en fonctionnement. L'invention concerne également un procédé d'agitation d'un liquide, mettant en œuvre ce système (1).
Patent FR-3079575-B1 (FR)
Title: Ecrou de freinage
Inventor: PINTO ROSA
IPC: F16D125/40
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-07-17
Abstract: Une extrémité longitudinale de l'écrou présente: - au moins une face de blocage formant un moyen de blocage d'une rotation de l'écrou selon un axe longitudinal de l'écrou, et - au moins une face de transmission formant un moyen de transmission d'une force dirigée selon l'axe. La face ou au moins l'une des faces de blocage et la face ou au moins l'une des faces de transmission ont au moins une arête commune, et la face ou au moins l'une des faces de blocage est concave.
Patent FR-3069920-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de batteries et procede de fabrication correspondant
Inventor: BOURGEAIS HERVE
IPC: H01M10/60
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un refroidisseur (1) pour au moins un composant susceptible de dégager une chaleur lors de son fonctionnement, ce composant étant notamment un élément de stockage d'énergie électrique, le refroidisseur (1) étant notamment agencé pour être monté sur un véhicule automobile, le refroidisseur comprenant au moins un conduit (11) de circulation d'un liquide caloporteur dont les extrémités pénètrent dans une boîte collectrice (41, 42), chacune desdites boîtes collectrices (41, 42) comprenant un collecteur (21, 22) présentant un orifice (210) de passage dudit au moins un conduit (11), et un couvercle (31, 32) recouvrant ledit collecteur (21, 22) de sorte à définir un volume de circulation du liquide caloporteur dans lequel ledit au moins un conduit (11) débouche, caractérisé en ce que le conduit (11) et le collecteur (21, 22) comporte chacun un polymère et sont soudés ensemble.
Patent FR-3083822-B1 (FR)
Title: Ensemble pour reduire les oxydes d'azote circulant dans une ligne d'echappement de moteur a combustion interne
Inventor: MARTEAU FRANCIS
IPC: F01N3/20
Filed: 2018-07-16
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne notamment un ensemble pour réduire les oxydes d'azote circulant dans une ligne d'échappement (9) de moteur à combustion interne, ledit ensemble comprenant : - un réservoir (1) d'urée liquide présentant une ou plusieurs sorties et une entrée alimentée par au moins une pipe de remplissage (13) et, ledit réservoir (1) étant associé à une pompe de distribution (12), - une première conduite (31) d'alimentation reliant ledit réservoir (1) à ladite ligne d'échappement (9), ledit ensemble étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un moyen électrolyseur (14) pour transformer au moins une partie de l'urée liquide en ammoniac gazeux, et - une deuxième conduite (32) d'alimentation pour l'introduction dudit ammoniac gazeux dans ladite ligne d'échappement (9).
Patent FR-3085670-B1 (FR)
Title: Element intercalaire et pack de pots comprenant un element intercalaire
Inventor: JEGO FABIEN
IPC: B65D71/38
Filed: 2018-09-10
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un élément intercalaire (1) en carton, à plat, destiné au maintien de pots (2a, 2b) dans un pack (20), le pack (20) comprenant des pots de dessous (2a) d'une couche inférieure et des pots de dessus (2b) d'une couche supérieure, l'élément intercalaire (1) comprenant au moins un premier panneau de côté (8), un panneau central (9) et un second panneau de côté (10) : - le panneau central (9) comprend des première ouvertures (13), chaque première ouverture (13) étant apte et destinée à entourer un pot de dessus (2b), - les premier et second panneaux de côté (8, 10) comprennent des secondes ouvertures (14), chaque seconde ouverture (14) étant apte et destinée à venir en butée avec un pot de dessous (2a), et - les secondes ouvertures (14) sont disposées à une distance (D) du panneau central (9) selon une direction longitudinale (L).
Patent FR-3086808-B1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: TRUONG BRUNO
IPC: H02G15/00
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne un connecteur (500), fait d'un matériau électriquement isolant, destiné à connecter électriquement un conducteur principal (210) et un conducteur secondaire (310), le connecteur (500) comprenant : - une section centrale (540) s'étendant selon une direction longitudinale ; - une partie principale (510) et une partie secondaire (520) définissant, respectivement, un canal principal (510a) et un canal secondaire (520a) parallèles à la direction longitudinale et séparés par la section centrale (540), le connecteur (500) comprend en outre des moyens de connexion électrique (600), faits d'un matériau électriquement conducteur, destinés à connecter électriquement le conducteur principal (210) et le conducteur secondaire (310) dès lors qu'ils sont insérés, respectivement, dans le canal principal (510a) et dans le canal secondaire (520a).
Patent FR-3086816-B1 (FR)
Title: « mallette contenant l’ensemble des composants permettant de creer de l’energie electrique a partir de l’energie musculaire humaine ou animale »
Inventor: EMANUELY LUDOVIC
IPC: H02K7/18
Filed: 2018-10-01
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dés qu'il est rangé, le dispositif se présente sous la forme d'une mallette autonome contenant l'ensemble des équipements permettant de créer de l'énergie électrique à partir de l'énergie musculaire humaine ou animale. La mallette (1) est opérationnelle par son simple déploiement à plat, les équipements sont alors en position de bon fonctionnement, Les équipements inclus dans la mallette sont constitués de bras support (2) du vélo, d'une génératrice (3), de prises, et tout autre équipement permettant de créer une énergie électrique
Patent FR-3089153-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant une installation de chauffage, ventilation et climatisation d’air fixée dans le compartiment moteur
Inventor: LAMARE MAX
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-11-20
Abstract: Véhicule automobile (10) comprenant un habitacle (12), un compartiment moteur (14) et un tablier (16) délimitant l’habitacle (12) dudit compartiment moteur (14). Le véhicule automobile comprend une installation (18) de chauffage, ventilation et climatisation d’air montée dans le compartiment moteur (14) et fixée sur deux renforts de fixation (20) solidaires du tablier (16). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3094485-B1 (FR)
Title: Procédé de prévision d’une panne d’un composant électromécanique
Inventor: SOULAS NICOLAS
IPC: G05B24/02
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de prévision d’une panne d’un composant électromécanique (1) du type comprenant un élément (2), un actionneur (3) mobilisant l’élément (2) et un capteur (4) mesurant une position de l’élément (2), comprenant les étapes suivantes : commande (7) de l’actionneur (3) selon un échelon durant un intervalle, mesure au moyen du capteur (4) d’au moins une position (9) pendant l’intervalle, enregistrement de ladite au moins une position (9) dans un historique, comparaison de ladite au moins une position (9) avec au moins une position extrapolée à partir de l’historique, prévision d’une panne lorsque ladite au moins une position (9) s’éloigne de la position extrapolée. Figure 1
Patent FR-3098723-B1 (FR)
Title: Traitement ecobiologique des effets secondaires de la radiotherapie.
Inventor: ATHALIN HAN
IPC: A61L15/12
Filed: 2019-07-18
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne une matrice bipolymérique tridimensionnelle déployant une activité biologique et biomécanique, apte à neutraliser les différents paramètres physiopathologiques impliqués dans le développement et l’aggravation des lésions et/ou plaies cutanées combinant :  - un premier réseau polymérique comprenant des premiers colloïdes (Col-1) liés de manière non covalente avec un polysaccharide réticulé non sulfaté; et  - un second réseau polymérique réticulé comprenant des seconds colloïdes (Col-2) liés de manière covalente avec un polysaccharide sulfaté.
Patent FR-3100631-B1 (FR)
Title: Méthode d’authentification sélective d’un utilisateur de chaine de blocs auprès d’un contrat intelligent
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: G06Q50/18
Filed: 2019-09-09
Granted: 2022-08-26
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’authentification sélective d’un utilisateur d’une chaine de blocs auprès d’un contrat intelligent déployé sur ladite chaine de blocs. L’utilisateur dispose d’un portefeuille de clés hiérarchique déterministe comportant un chemin entre la clé privée maitresse de l’utilisateur et une clé privée spécifique au contrat intelligent, ce chemin comportant une pluralité d’embranchement portant chacun un indice, le contrat intelligent étant identifié de manière univoque par un ou plusieurs indices des embranchements empruntés par ledit chemin. L’utilisateur peut émettre une transaction à partir d’une adresse de compte émetteur, obtenue par hachage de la clé publique correspondant à ladite clé privée spécifique dans un cryptosystème asymétrique, et signer cette transaction au moyen de la clé privée spécifique. Le contrat intelligent vérifie, à partir de la signature, que la transaction a bien été émise par l’adresse de compte émetteur en question.  Figure pour l'abrégé: Fig. 4
Patent FR-3101842-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport de charges de type diable à assistance électrique facilement assemblable et commandable
Inventor: RODALLEC MARC
IPC: B62B5/00
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif de transport de charge de type diable à assistance électrique facilement assemblable et commandable.     L'invention concerne un dispositif permettant de fixer un diable sans roues (2) sur un gyropode (3) et de commander l'ensemble grâce à deux leviers (7) fixés aux manches dudit diable.     Le dispositif est constitué de 2 platines ajustables (1), solidaires du diable et sanglées sur le gyropode. Les platines supportent 2 équerres mobiles (6) sur leur axe, lorsque l'utilisateur exerce sur les leviers une force antagoniste aux ressorts de rappel (8), la base de l'équerre appuie sur les contacteurs du gyropode, il suffit alors de pencher l'ensemble vers l'arrière ou vers l'avant pour obtenir le déplacement.     Le dispositif selon l'invention est destiné à faciliter le déplacement de charges n'excédant pas 120 kgs sur des pentes maxi de 18°.     Figure pour l'abrégé : fig 1
Patent FR-3102183-B1 (FR)
Title: Composition pour le traitement de surfaces au contact de l’eau pour préserver la qualité de l’eau
Inventor: HESSELBARTH FRANK
IPC: F16L58/06
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention porte sur une composition de traitement d'un revêtement, en particulier d'un revêtement à base de liant minéral, ce revêtement étant en particulier le revêtement interne d'un contenant destiné à recevoir de l'eau, cette composition se présentant sous forme d'une solution comprenant : - au moins un silicate alcalin et au moins une source de lithium, ou - au moins un orthosilicate organique.  L'invention porte également sur le contenant traité et sur le procédé de traitement dudit contenant.