baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2948810-A1 (FR)
Title: Static RAM type memory device i.e. portless static RAM memory device, has control unit delivering control signal to gate of transistor of additional cell to place memory-cells in read mode and additional cell in write mode, or conversely
Inventor: HAMOUCHE LAHCEN
IPC: G11C7/12
Filed: 2009-07-28
Abstract: The device has a memory plane (PM) comprising a column of static RAM memory cells (CEL). Supply voltage (Vdd) is supplied to bit lines (BLTP, BLFP). A control unit (MC1) sets controllable additional access units (PGT, PGN) in one of two states. Another control unit (MC2) delivers a control signal to a gate of a single access transistor of one of the memory cells of the column and another control signal to a gate of a single access transistor of an additional memory cell (CLS) in order to set the memory-cells in a read mode and the additional cell in a write mode, or conversely. The additional access unit is an N channel type metal-oxide-semiconductor transistor.
Patent FR-2950271-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de jets de fluide cryogenique avec joint en polymere a coefficient de dilatation donne
Inventor: QUINTARD JACQUES
IPC: B05B3/02
Filed: 2009-09-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de distribution d'au moins un jet de fluide à température cryogénique sous haute pression comprenant un outil mobile (3) comportant une ou plusieurs buses (111) de distribution de fluide pour distribuer un ou plusieurs jets de fluide à température cryogénique et haute pression, et une ligne (2, 5) d'alimentation de l'outil mobile (3) en fluide à température cryogénique et haute pression comprenant une portion amont (5) fixe et une portion aval (2) mobile reliée à l'outil mobile (3), lesdites portion amont (5) fixe et portion aval (2) mobile étant fluidiquement connectées l'une à l'autre au moyen d'un système rotatif (1) comprenant un joint tournant (20). Le joint tournant (20) comprend un matériau polymère présentant un coefficient de dilatation thermique compris entre 10.10 et 160. 10 /K.
Patent FR-2952871-A1 (FR)
Title: Detachable storage console for storing e.g. accessories in motor vehicle, has base including locking unit cooperating with locking unit of storage bag in order to immobilize bag on base, where locking units are formed of tenons and fingers
Inventor: LAUNAY CHRISTIAN
IPC: B60R7/04
Filed: 2009-11-20
Abstract: The console has an accessory storage bag (2) comprising flexible lateral walls (4a, 4b), a carrying handle and a bottom presenting a rigid armature (12) that integrates a locking unit. The bag is made of plastic material or leather. A base (3) has a locking unit cooperating with the locking unit of the storage bag in order to immobilize the bag on the base, where the locking units are formed of tenons (13) and fingers (14). A plate extends over entire base of the bag.
Patent FR-2954698-A1 (FR)
Title: Extrait de la plante ravenala madagascariensis et utilisation comme agent cosmetique hydratant
Inventor: RENIMEL ISABELLE
IPC: A61K8/34
Filed: 2009-12-29
Abstract: L'invention concerne un extrait de la plante Ravenala madagascariensis. L'invention concerne l'utilisation de la sève de la plante Ravenala madagascariensis ou d'un extrait de cette plante, en tant qu'agent actif hydratant dans une composition cosmétique, pour restaurer, maintenir ou renforcer l'état d'hydratation de la peau.
Patent FR-2959082-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'un ensemble de frequences exploitables pour la transmission de l'information entre emetteurs-recepteurs radioelectriques d'un reseau fonctionnant en evasion de frequences
Inventor: DELTOUR BRUNO
IPC: H04B1/38
Filed: 2010-04-20
Abstract: Ce procédé de détermination d'un ensemble de fréquences exploitables dans un plan de fréquences, pour la transmission de l'information entre au moins deux émetteurs-récepteurs d'un réseau fonctionnant en évasion de fréquences, comprend une étape de détermination initiale d'un ensemble initial de fréquences exploitables, chacune présentant une grandeur inférieure à un seuil, au moins une étape (210, 220) de surveillance d'une première et d'une deuxième parties du plan de fréquences, la première partie surveillée comportant l'ensemble de fréquences exploitables déterminé précédemment, la deuxième partie surveillée comportant des fréquences n'appartenant pas à l'ensemble de fréquences exploitables déterminé précédemment, et au moins une étape (230) de détermination ultérieure d'un nouvel ensemble de fréquences exploitables. Les étapes de surveillance (210, 220) et de détermination ultérieure (230) sont réalisées automatiquement par un émetteur-récepteur. L'étape de détermination ultérieure associée à la première partie surveillée présente un premier seuil, et l'étape de détermination ultérieure associée à la deuxième partie surveillée présente un deuxième seuil distinct du premier seuil.
Patent FR-2959864-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'inspection de plaquettes semi-conductrices en mouvement.
Inventor: GASTALDO PHILIPPE
IPC: G01N21/95
Filed: 2010-05-06
Abstract: Dispositif d'inspection 40 de défauts de plaquettes semiconductrices, comprenant un organe de détection 45 de défauts de surface à partir des variations de la pente d'une surface de la plaquette, un organe de détection 41 de défauts de surface à partir des variations de l'intensité lumineuse réfléchie par une surface de la plaquette, en une pluralité de points, un organe de détection de l'intensité lumineuse diffusée par la surface de la plaquette, une source lumineuse, et un mécanisme de détection et de classification 42 monté en aval desdits organes de détection.
Patent FR-2959130-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de compositions pharmaceutiques destinees a l'administration par voie orale comprenant un ou plusieurs principes actifs et les compositions les comprenant.
Inventor: LESOT AXELLE
IPC: A61K9/14
Filed: 2010-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enrobage à chaud dit « Hot melt coating » de principes actifs pharmaceutiques caractérisés par des propriétés organoleptiques ou physicochimiques qu'il est souhaitable de masquer. L'invention concerne aussi les principes actifs médicamenteux à propriétés organoleptiques ou physicochimiques masquées ainsi obtenus et les compositions les comprenant.
Patent FR-2945772-A1 (FR)
Title: Ferrure d'arret pour l'encliquetage de deux parties de vehicule
Inventor: FASSBENDER FRANK
IPC: B60N2/235
Filed: 2010-04-22
Abstract: L'invention concerne une ferrure d'arrêt (1) pour l'encliquetage de deux parties de véhicule, comprenant une première partie de ferrure (2), une seconde partie de ferrure disposée de façon à pouvoir tourner autour d'un axe de rotation par rapport à la première partie de ferrure, et trois verrous de blocage (25a, 25b, 25c) disposés de façon coulissante sur la première partie de ferrure. A chaque verrou de blocage est attribuée une partie de pivotement libre sur la seconde partie de ferrure. Selon l'invention, on crée une ferrure d'arrêt comprenant trois verrous de blocage, qui présente une plage de pivotement agrandie.
Patent FR-2962407-A1 (FR)
Title: Power supply device for electrical equipment of commercial aircraft, has rectifier or inverter converting alternating current voltage received through ground connection and different from nominal alternating current, into direct voltage
Inventor: ROUTEX JEAN-YVES GUY
IPC: B64D41/00
Filed: 2010-07-06
Abstract: The device (11) has a generator (14) connected to an alternating current voltage supply bus (12) to provide nominal alternating current voltage. Ground connection (16) is connected to an external alternating current voltage source (17). A conversion module i.e. rectifier or inverter (18), is connected to the ground connection and to a direct voltage supply bus (13). The conversion module converts an alternating current voltage received through the ground connection and different from the nominal alternating current voltage, into direct voltage. An independent claim is also included for a method for supplying power to electrical equipment of an aircraft at ground.
Patent FR-2963757-A1 (FR)
Title: Method for mounting glazing pane i.e. windscreen, on e.g. structural rebate of motor vehicle, involves forming vent hole in contact with rebate, and forming another vent hole in contact with glazing pane
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J10/02
Filed: 2010-08-12
Abstract: The method involves moving a glazing pane (1) opposite to a rebate zone, and contacting the glazing pane with a blocking device i.e. wedge (40). The glazing pane is plated against the blocking device until an adhesive bead (3) hardens. The blocking device includes pairs of vent holes (6, 7) distributed on the contour of a structural rebate (2) to receive the glazing pane. Each pair of vent holes is formed opposite to each other, where one of the vent holes is formed in contact with the rebate and the other vent hole is formed in contact with the glazing pane.
Patent FR-2965196-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de soudage.
Inventor: DAGENAIS JEAN-FRANCOIS
IPC: B23K9/028
Filed: 2010-09-24
Abstract: La présente invention vise un dispositif de soudage apte à assembler par soudure une première et une deuxième pièce au niveau d'un joint de soudage, lesdites pièces définissant entre elles un plan de joint, le dispositif comprenant : un moyen porteur (2) permettant au dispositif d'être déplacé le long du joint de soudage ; au moins un moyen de soudage (4) coopérant avec ledit moyen porteur (2) afin d'être maintenu à distance dudit joint de soudage ; des moyens de commande et de pilotage automatiques notamment du moyen porteur (2). Selon l'invention, ledit au moins un moyen de soudage est monté sur un unique support (3) orienté sensiblement parallèlement audit plan de joint : le dispositif comprend en outre un premier actionneur motorisé (5) fixé sur ledit moyen porteur de déplacement (2) et muni d'une première protubérance (51) coopérant avec un logement (61) ouvert sur une première face d'extrémité dudit unique support (3); un deuxième actionneur motorisé (6) fixé sur ledit moyen porteur (2) et muni d'une deuxième protubérance (52) coopérant avec un logement (62) ouvert sur une deuxième face d'extrémité dudit unique support (3) de telle sorte que lesdites première (51) et deuxième (52) protubérances sont déplaçables dans un plan sensiblement perpendiculaire audit plan de joint et induisent un déplacement contrôlé du support (3) des moyens de soudage.
Patent FR-2965873-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la detection d'une surchauffe transitoire locale dans un composant d'un systeme de freinage
Inventor: BOUDEVIN SEBASTIEN
IPC: B60T17/22
Filed: 2010-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour la détection d'une surchauffe transitoire locale dans un composant d'un système de freinage. Cette invention trouve des applications dans les véhicules, notamment automobiles, pour prévenir, en temps réel, toute dégradation des capacités de freinage d'un tel véhicule et pour limiter l'usure des composants critiques constituant ce système. Le procédé comprend, pour un instant t1 et un pas de temps Δt, les étapes consistant à : a°) acquérir (621), avec un capteur approprié, un mesurande représentatif de l'intensité de freinage ; b°) déterminer (620) à partir de ce mesurande le flux de chaleur entrant dans le composant ; c°) calculer (630) la distribution spatio-temporelle de température dans le composant ; d°) comparer la température atteinte en au moins un point de la distribution spatio-temporelle avec une température limite de surchauffe. e°) si cette température est atteinte, émettre (650) un signal lorsque la température d'au moins un point de la distribution spatio-temporelle dépasse une température limite de surchauffe
Patent FR-2966857-A1 (FR)
Title: Basin covering device for bath assembly, has cover assembly carried by movable sub-assembly of support assembly so to be moved vertically relative to fixed sub-assembly during movement of movable sub-assembly relative to fixed sub-assembly
Inventor: MAYGRON BERNARD
IPC: E04H4/08
Filed: 2010-10-28
Abstract: The device (1a) has a cover assembly (3) including an inner face (17) adapted to be oriented with respect to an opening (4) of a basin (2), and an outer face (6) adapted to be oriented towards exterior of the basin. A support assembly (5) has a movable sub-assembly (5b) that is movable in translation along an axis of mobility with respect to a fixed sub-assembly (5a) of the support assembly. The cover assembly is carried by the movable sub-assembly so as to be moved vertically relative to the fixed sub-assembly during movement of the movable sub-assembly relative to the fixed sub-assembly. Independent claims are also included for the following: (1) a bath assembly comprising a basin (2) a method for controlling a bath assembly.
Patent FR-2966801-A1 (FR)
Title: Structure de bord d'attaque notamment pour entree d'air de nacelle de moteur d'aeronef
Inventor: BOUILLON FLORENT
IPC: B29C70/24
Filed: 2010-10-29
Abstract: L'invention concerne une structure de bord d'attaque (1) notamment pour entrée d'air de nacelle d'aéronef, comprend un bord d'attaque (2) et une cloison intérieure (3) définissant un compartiment longitudinal (5) à l'intérieur de ce bord d'attaque (2) logeant des moyens de dégivrage, et/ou d'antigivrage caractérisée en ce que ledit bord d'attaque (2) est formé d'au moins une structure (23) composite multiaxiale superposée à un élément chauffant (21) destiné à l'antigivrage et/ou au dégivrage.
Patent FR-2969616-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de complexes carbeniques de platine
Inventor: BELLEMIN LAPONNAZ STEPHANE
IPC: C07F15/00
Filed: 2010-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de complexes carbéniques de platine.
Patent FR-2976750-A1 (FR)
Title: Charge utile de satellite repeteur, systeme et procede de telecommunications par satellite.
Inventor: TRONC JEROME
IPC: H04B7/185
Filed: 2011-06-16
Abstract: La présente invention concerne une charge utile (10) de satellite répéteur (LEO) d'un système de télécommunications, ledit satellite répéteur étant destiné à être placé en orbite défilante au-dessus de la surface d'un corps céleste, et la charge utile (10) étant configurée pour répéter des données reçues d'un satellite stationnaire (GEO) au-dessus de la surface du corps céleste vers un terminal (REC) sensiblement à la surface du corps céleste, et pour répéter des données reçues du terminal vers le satellite stationnaire. La charge utile (10) est en outre configurée pour utiliser une même bande de fréquence pour la répétition de données vers le satellite stationnaire (GEO), dite « émission montante », et pour la répétition de données vers le terminal (REC), dite « émission descendante », ainsi que pour multiplexer dans le temps les émissions montantes et les émissions descendantes. La présente invention concerne également un système de télécommunications comportant un satellite répéteur muni d'une charge utile (10) selon l'invention, ainsi qu'un procédé de télécommunications par satellite.
Patent FR-2972757-A1 (FR)
Title: Fracturation electrique et statique d'un reservoir
Inventor: REY-BETHBEDER FRANCK
IPC: E21B43/26
Filed: 2011-03-14
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un procédé de fracturation d'un réservoir géologique d'hydrocarbures comprenant une fracturation statique (S20) du réservoir par pression hydraulique, et une fracturation électrique (S 10) du réservoir par génération d'un arc électrique dans un puits foré dans le réservoir. L'invention permet ainsi une fracturation du réservoir améliorée.
Patent FR-2973373-A1 (FR)
Title: Derives amino-quinoxalines pour le traitement de maladies neurodegeneratives
Inventor: FERRIE LAURENT
IPC: A61K31/498
Filed: 2011-03-30
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) suivante : pour lesquels: X représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe NO ou NH , et R et R représentent chacun, indépendemment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ; une chaîne hydrocarbonée saturée ou insaturée, linéaire ou ramifiée, comportant de 1 à 10 atomes de carbone ; ou un groupe aryle éventuellement substitué, ainsi que leurs sels pharmaceutiquement acceptables, leurs stéréoisomères ou mélanges de stéréoisomères en toutes proportions, en particulier pour leur utilisation en tant que médicament, notamment dans le traitement ou la prévention de maladies neurodégénératives, ainsi que leurs procédés de préparation et les compositions pharmaceutiques les comprenant.
Patent FR-2977694-A1 (FR)
Title: Microprocesseur protege contre un debordement de pile
Inventor: ORLANDO WILLIAM
IPC: G06F21/52
Filed: 2011-07-08
Abstract: L'invention concerne un microprocesseur comprenant une unité centrale (CPU), au moins une pile d'exécution (STCK), un pointeur de pile (SP), un bus d'adresse (B1) et un bus de données (B2). Le microprocesseur comprend également un moniteur hardware (MT) configuré pour fournir des codes témoins (C1, C2), insérer les codes témoins dans la pile ou laisser l'unité centrale les insérer, puis générer un signal d'erreur (ER) en réponse à une tentative de modification d'un code témoin présent dans la pile.
Patent FR-2978493-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de la concentration de suies dans un gaz d'echappement, notamment d'un moteur a combustion interne
Inventor: DUAULT FREDERIC
IPC: F01N11/00
Filed: 2011-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un capteur (1) de collecte de suies dans un flux d'échappement d'un moteur à combustion interne, par l'intermédiaire d'une sonde planaire de type résistif positionnée dans le flux gazeux et comportant au moins une face munie d'électrodes et une résistance électrique reliées à un dispositif électronique de mesure de la concentration des suies dans le flux gazeux. On dévie le flux gazeux en amont de la sonde planaire par l'intermédiaire d'un bouclier de protection (3) recouvrant intégralement la sonde planaire et comportant une unique fenêtre (5) de collecte de suies ménagée dans une paroi du bouclier de protection (3) située en aval de la sonde planaire dans le flux gazeux, de manière à : - protéger la sonde planaire d'un impact frontal direct des suies et débris éventuels contenus dans le flux gazeux, et - générer un écoulement turbulent et réduire la vitesse du flux gazeux en aval de la sonde planaire pour sélectionner les suies en fonction de leur taille.
Patent FR-2979731-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'attestation numerique de l'association entre une entite et un lieu
Inventor: TARRAGO ARNAUD
IPC: G06Q90/00
Filed: 2011-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données pour attester numériquement l'association d'au moins une entité avec un lieu (DO), le procédé comprenant la réception (100) d'au moins une donnée de positionnement (d ) provenant d'au moins un dispositif de localisation (GEO) situé à proximité dudit lieu, la génération (200) d'une attestation numérique (ATT) d'association de l'entité avec ledit lieu en fonction de la donnée de positionnement reçue et la vérification (300) de l'association de l'entité avec ledit lieu, au moyen de ladite attestation numérique, afin d'obtenir un service dépendant de l'association de l'entité avec ledit lieu. L'invention concerne également un dispositif certificateur apte à mettre en oeuvre ce procédé, ainsi qu'un système de traitement de données comprenant au moins un tel dispositif certificateur.
Patent FR-2967112-A1 (FR)
Title: Steering wheel support assembly for e.g. vehicle, has yoke fixed on spindle and movably mounted about pivot, where yoke includes ducts to allow fluid connection between ducts arranged in spindle and ducts arranged in pivot
Inventor: ALBERT LAURENT
IPC: B60K7/00
Filed: 2011-12-21
Abstract: The assembly has a pivot (2) fixed relative to a steering axle (1) and including a shaft member defining an axis of rotation. A spindle (3) of a steering wheel is movably mounted on the pivot, where the spindle defines a longitudinal axis adapted to form an axis of rotation of the wheel. A yoke (4) is fixed on the spindle and movably mounted about the pivot, where the yoke includes ducts to allow fluid connection between ducts arranged in the spindle and ducts (21-24) in the pivot. An independent claim is also included for a vehicle comprising a steering wheel.
Patent FR-2989561-A1 (FR)
Title: Roller for moving object such as bag, has hub cap having desired color and having base that is carried out by injection with material having nearest possible color to desired color, and varnish is provided on part of base
Inventor: DAYT PATRICK
IPC: A45C5/14
Filed: 2012-04-18
Abstract: The roller has a hub (10) that defines a rotation axis (11), a tread (13), and a fixing unit (14) for fixing the tread out of a periphery (12) of the hub. A housing (22) has a form that is ready to receive two blanks (23) by assembling of a hub cap (20). A mounting unit (30) is arranged for mounting of the hub cap in co-operation with the hub so that the hub cap is plugged in the housing. The hub cap has a desired color and has a base that is carried out by injection with a material having a nearest possible color to the desired color. A varnish layer is provided on a part of the base.
Patent FR-2989664-A1 (FR)
Title: Bateau gonflable
Inventor: DAT FREDERIC JEAN JEROME
IPC: B63B7/08
Filed: 2012-04-18
Abstract: Bateau gonflable notamment formé de tubes souples gonflables qui possèdent sensiblement à leurs extrémités des éléments tendeurs relativement rigides,maintenant les parois des tubes écartées dans la même forme que quand le tube est gonflé. D'autre part ,le bateau possède ,en plus des valves de gonflage, d'ouvertures dans les parois de ses flotteurs fermables hermétiquement et de dimensions bien plus grandes que les valves.
Patent FR-2991304-A1 (FR)
Title: Snap-type holding device for shipping container, has female base plate and foot that are equipped with corner and mounting feet, where mounting feet are fixed in set of modular design modules at upper angle and lower angle
Inventor: BONNEFOY ALAIN
IPC: B65D21/032
Filed: 2012-05-31
Abstract: The device has two subsets, where one of the subsets forms a foot, and another subset forms a female base plate (1). The female base plate integrates a fixing unit (2). The female base plate and the foot are equipped with a corner and mounting feet (5). The mounting feet are fixed in a set of modular design modules at an upper angle and a lower angle. The base plate comprises a set of widened parts (3, 7). A thumb screw (6) is arranged at the fixing unit and is locked up on all sides except a lower side.
Patent FR-2997241-A1 (FR)
Title: Systeme electrique a puissance continue stabilise par un filtrage actif integre
Inventor: MILIANI EL HADJ
IPC: B60R16/03
Filed: 2012-10-18
Abstract: L'invention concerne un système électrique comportant une source électrique, un dispositif électrique (4), un condensateur (2') et un filtre actif commandé (7, L), assurant une stabilisation des grandeurs électriques. Ce filtre actif (7, L) est monté en parallèle d'un condensateur (2') de capacité réduite par rapport aux solutions classiques. Le filtre actif (7, L) est au moins en partie intégré au sein du dispositif électrique (4).
Patent FR-2999332-A1 (FR)
Title: Generateur d'ondes hyperfrequences et procede de generation d'ondes associe
Inventor: BRASILE JEAN PIERRE
IPC: H01J23/02
Filed: 2012-12-12
Abstract: La présente invention concerne un générateur d'ondes hyperfréquences (10), comprenant un tube de génération d'ondes hyperfréquences s'étendant selon un axe longitudinal (L), comprenant : - une cathode (18) s'étendant selon l'axe (L), - une anode (26) s'étendant selon l'axe (L) et entourant radialement la cathode (18), - une cavité (28) délimitée par la cathode (18) et l'anode (26), et - une source de tension pour établir une différence de potentiel entre la cathode (18) et l'anode (26), la cathode (18) étant adaptée pour émettre des électrons à l'intérieur de la cavité (28) lorsque le tube est alimenté en énergie électrique, le générateur (10) étant caractérisé en ce que la section de la cavité (28) transversalement à l'axe (L) varie suivant l'axe (L).