baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082085-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'au moins un signal a destination d'un utilisateur par un drone, programme d'ordinateur, dispositif electronique de transmission et drone associes
Inventor: CHAUVEUR ARNAUD
IPC: H04N7/18
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé (50) de transmission d'au moins un signal à destination d'un utilisateur par un drone (2), le drone (2) étant configuré pour embarquer au moins un système de capture d'image(s) comprenant au moins un dispositif de capture d'image(s) (24) et un dispositif d'orientation (26) du dispositif de capture d'image(s) (24) mobile par rapport à un corps (12) du drone (2), Selon l'invention, le procédé comprend la transmission d'un signal correspondant à au moins un mouvement prédéterminé du dispositif de capture d'image(s) (24) par rapport au corps (12) du drone (2), ledit au moins un mouvement prédéterminé exprimant un état d'au moins un composant du drone (2) distinct du dispositif de capture d'image(s) (24).
Patent FR-3082856-A1 (FR)
Title: Dalle de revetement de sol avec systeme d'eclairage integre
Inventor: FERLAY CHARLES
IPC: E04B5/46
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne une dalle de revêtement de sol avec système d'éclairage intégré. Selon l'invention, la dalle comprend : - une couche d'envers (2) ; - un support flexible (3) collé sur la couche d'envers (2) et présentant sur une face supérieure une matrice de diodes électroluminescentes (4) reliées électriquement les unes aux autres, et alimentées électriquement par au moins un connecteur (8) ; - une couche intermédiaire (5) collée sur le support flexible (3) et perforée d'une pluralité d'orifices traversants (6), en correspondance avec les diodes électroluminescentes (4) de sorte que chaque diode (4) est logée dans un orifice (6), les diodes (4) étant en outre noyées dans un polymère transparent (15) coulé dans chaque orifice (6) ; - une couche de surface (7) transparente collée sur la couche intermédiaire (5).
Patent FR-3089076-A1 (FR)
Title: Convertisseur courant continu - courant continu résonant de type LLC
Inventor: GASCHER ALAIN
IPC: H02M3/325
Filed: 2018-11-22
Abstract: L'invention concerne un convertisseur courant continu - courant continu résonant de type LLC, comportant un étage d’entrée bidirectionnel formé d’un pont de transistors (T1, T2, T3, T4) en H auquel est connecté en sortie une structure LC comportant montés en série une capacité de résonance (Cr), une première inductance de résonance (Lr) ainsi que le bobinage primaire (L1) d’un transformateur (T), le bobinage secondaire (L2) étant connecté à un étage de sortie redresseur bidirectionnel, le convertisseur comportant : - des moyens pour connecter (It1) une deuxième inductance de résonance (Lm) en parallèle du bobinage primaire (L1) lorsque le convertisseur fonctionne en mode charge, - des moyens pour déconnecter (It1) la deuxième inductance (Lm) du bobinage primaire (L1) et la connecter (It2) aux bornes de sortie (A, B) du pont de transistors (T1, T2, T3, T4) en mode décharge. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3092329-A1 (FR)
Title: Procédé de modification de la perméabilité à l’eau d’une formation souterraine
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: E21B43/00
Filed: 2019-02-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de modification de la perméabilité à l’eau d’une formation souterraine comprenant au moins les étapes suivantes : Préparation d’un fluide d’injection à partir d’une dispersion d’une phase hydrophile dans une phase lipophile, avec de l’eau ou de la saumure, la dispersion comprenant : une phase hydrophile comprenant au moins un (co)polymère PR réticulé, une phase lipophile, au moins un polymère interfacial composé d’au moins un monomère de formule (I) : Formule (I) Injection du fluide d’injection dans la formation souterraine, ledit (co)polymère PR réticulé formant un hydrogel en présence d’eau.
Patent FR-3092690-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour le traitement de transactions tripartites en temps réel
Inventor: MALPARTY MAXENCE ACHILLE HENRI
IPC: G06Q20/40
Filed: 2019-02-11
Abstract: Un procédé d’intermédiation pour des transactions inclut, au niveau d’un serveur d’intermédiation  : la réception de données de facture définissant un prix payable à un vendeur pour la fourniture d’un produit à un client ; l’extraction à partir des données de la facture, d’un identifiant de vendeur correspondant au vendeur ; la détermination, en association avec les données de la facture, d’un identifiant de client correspondant au client ; la récupération d’un identifiant de payeur correspondant au payeur associé au client ; la récupération sur la base d’au moins l’identifiant de payeur, d’une politique de transaction, conformément à la politique de transaction récupérée en affectant une portion éligible du prix à l’identifiant du payeur et en affectant la portion restante du prix à l’identifiant du client ; et, la génération et la transmission des données de paiement pour initier un paiement de la portion éligible du payeur au vendeur.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095603-A1 (FR)
Title: Procédé de recyclage et de valorisation de boues de béton
Inventor: TOSONI OLIVIER
IPC: C04B18/16
Filed: 2019-04-30
Abstract: Le procédé de recyclage et de valorisation de boues de béton comprend une étape de traitement des boues de béton consistant à séparer des granulats, contenus dans les boues de béton, de l’eau chargée en laitance contenue dans les boues de béton ; une étape de clarification et d’assèchement consistant à clarifier l’eau chargée en laitance qui a été séparée lors de l’étape de traitement des boues de béton et à assécher la laitance contenue dans l’eau chargée en laitance ; une première étape d’utilisation consistant à utiliser les granulats séparés en tant que matière première pour la fabrication de béton ; et une deuxième étape d’utilisation consistant à utiliser au moins une partie de l’eau clarifiée issue de l’étape de clarification et d’assèchement en tant que matière première pour la fabrication de béton. Figure 1
Patent FR-3097711-A1 (FR)
Title: Système audio autonome pour appui-tête de siège, appui-tête de siège et véhicule associés
Inventor: LOPEZ ZULETA NICOLAS
IPC: H04S5/00
Filed: 2019-06-19
Abstract: Système audio autonome pour appui-tête de siège, appui-tête de siège et véhicule associés L’invention concerne un système audio pour appui-tête comprenant un ensemble de R haut-parleur(s) droit(s), un ensemble de L haut-parleur(s) gauche(s), et une chaine électronique (10) configurée pour émettre un signal sonore à partir d’au moins un signal d’entrée droit (RIN) et un signal d’entrée gauche (LIN), la chaine électronique comprenant : - un module de séparation (16) configuré pour obtenir à partir du signal d’entrée droit (RIN) et du signal d’entrée gauche (LIN), au moins quatre composantes audio mono (CL, AL, CR, AR), - un module de spatialisation sonore (18) configuré pour appliquer à chaque composante audio mono (CL, AL, CR, AR) délivrée par le module de séparation (16), un filtre binaural, préalablement sélectionné parmi une pluralité de filtres binauraux (B1, B2, …, BN), et dédié à ladite composante audio, produisant un son dont la position source est associée audit filtre binaural préalablement sélectionné. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101696-A1 (FR)
Title: Canne de prevaporisation pour une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: LEDERLIN THOMAS JEAN OLIVIER
IPC: F23R3/32
Filed: 2019-10-08
Abstract: CANNE DE PREVAPORISATION POUR UNE CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINE La présente invention concerne une canne de prévaporisation (4) pour une chambre de combustion (1) de turbomachine, comportant : - un corps principal (40) définissant un premier conduit interne (41) dans lequel est destiné à être monté un injecteur (3), et comportant une première extrémité de fixation (40a) à une paroi (13) de ladite chambre, - au moins deux embouts (42) disposés au niveau d’une seconde extrémité (40b) du corps (40) et définissant des seconds conduits internes (43), lesdits embouts comportant respectivement des premières portions (44) et des secondes portions (45) ; lesdites secondes portions (45) comprennent chacune deux parois cylindriques coaxiales, respectivement interne (452) et externe (454), qui définissent entre elles une cavité annulaire (450), et la paroi interne (452) définit un passage interne et comprend des premiers orifices (50) de mise en communication fluidique de ce passage avec ladite cavité annulaire (450). Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3102824-A1 (FR)
Title: Vanne d’échappement
Inventor: DE MATOS RAPHAËL
IPC: F16K1/226
Filed: 2019-10-31
Abstract: Vanne d’échappement
    L’invention concerne une vanne d’échappement (10), comprenant un corps (1, 2), sensiblement tubulaire, définissant une section de passage (S) et un volet (3) disposé dans le corps (1, 2) en travers de la section de passage (S), rotatif autour d’un axe de rotation (B) sécant à l’axe d’extension (A), entre une orientation fermée où le volet (3) obture la section de passage (S) et une orientation ouverte où le volet (3) libère la section de passage (S), le corps (1, 2) comprenant deux flasques (1, 2) sensiblement symétriques l’une de l’autre et une bague (8) annulaire d’étanchéité disposée et maintenue entre les deux flasques (1, 2).
    Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104010-A1 (FR)
Title: Ensemble pour dispositif de distribution et d’application d’un produit cosmétique à éléments d’indexation et dispositif associé
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/06
Filed: 2019-12-04
Abstract: Ensemble pour dispositif de distribution et d’application d’un produit cosmétique à éléments d’indexation et dispositif associé L’invention concerne un ensemble (14) de conditionnement d’un produit cosmétique, destiné à être monté dans un dispositif de distribution et d’application correspondant. L’ensemble (14) comprend un mécanisme (16) pour la distribution dudit produit cosmétique s’étendant selon un axe longitudinal (D) entre une extrémité libre (28) dite de distribution et une extrémité de coopération (26). Le mécanisme (16) pour la distribution de produit cosmétique est pourvu d’une pluralité d’éléments d’indexation (56) du mécanisme, chaque élément d’indexation (56) s’étendant parallèlement à l’axe longitudinal (D) entre une face proximale (58) et un sommet (60), le sommet (60) s’étendant du côté de l’extrémité de coopération (26).     Chaque élément d’indexation (56) présente une largeur au sommet (60) strictement inférieure à la largeur dudit élément d’indexation (56) à la face proximale (58), la largeur étant mesurée dans un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal (D).     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3104405-A1 (FR)
Title: Accessoire pour l’implantation d’un dispositif médical configuré pour obturer un conduit anatomique
Inventor: MOZER PIERRE
IPC: A61F2/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention concerne un accessoire pour une implantation d’un dispositif médical dans un corps humain ou animal, ledit dispositif médical comprenant une manchette occlusive (1) adaptée pour entourer et obturer un conduit anatomique dudit corps humain ou animal, un réservoir de fluide (2) et un tube (3) reliant le réservoir à la manchette occlusive, ledit accessoire comprenant :- un bouchon (100 ; 100’) adapté pour obturer une extrémité du tube, et- un collet (200) adapté pour entourer le tube,le bouchon (100) et le collet (200) présentant des portions de connexion respectives (103, 104 ; 203, 204) adaptées pour coopérer de manière à fixer le collet (200) et le bouchon (100) ensemble de sorte à obturer hermétiquement ladite extrémité du tube (3).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3107706-A1 (FR)
Title: Poudre renovante et desinfectante , ecologique et biodegradable pour moquettes, tapis et plus generalement tous textiles
Inventor: ROBIN THIERRY
IPC: D06M23/08
Filed: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne une poudre rénovante etdésinfectante,écologique biodégradable, écologique pour tapis etmoquettes, et plus généralement tous textiles L'invention concerne une composition chimique permettant denettoyer les tapis et moquettes, par l'intermédiaire d'un appareilinjection-extraction, sans laisser de tache ni souillure rebelle aprèsséchage.     Cette composition permet de ne pas ôter le traitementignifugeant des moquettes ou tapis.     Cette composition est constituée de pyrophosphate tétrapotassique (30 à 70% en volume), d’alun de potasse (20 à 50% envolume), de carbonate de soude (5 à 15% en volume) de chlorate desoude (1 à 5% en volume),d'acide citrique, ( de 1 à 10 % en volume)de terre de sommière, de (5 à 15% en volume ) du percarbonate desoude de ( 1à 10 % en volume)
Patent FR-3109424-A1 (FR)
Title: Dispositif de levée de doute de mise hors pression d’un graisseur
Inventor: KRYSIAK DIDIER
IPC: F16N29/00
Filed: 2020-04-20
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE LEVÉE DE DOUTE DE MISE HORS PRESSION D’UN GRAISSEUR
    Le dispositif (10) de levée de doute de mise hors pression d’un graisseur comporte :- un logement d’accueil (28) d’une tête (12) du graisseur configuré pour interdire des mouvements de la tête du graisseur parallèlement à un axe (32),- un pointeau (18) présentant une extrémité (26) d’appui sur un clapet (13) du graisseur,- un moyen (14) de mise en mouvement du pointeau vers le logement d’accueil, parallèlement à l’axe et- une ouverture (27) d’échappement d’un gaz provenant du clapet anti-retour. 
    Dans des modes de réalisation, le logement d’accueil (28) comporte deux rails parallèles de guidage et de retenue de la tête (12) du graisseur (11) et une butée (38) à une extrémité des rails de guidage.
    Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte une pièce mobile interne (19) dont une face (40), munie d’un joint (25) en forme de courbe fermée, débouche dans le logement d’accueil (28).
    Le figure de l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3109647-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de données d'image et système d'éclairage de véhicule
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: G06T9/00
Filed: 2020-04-23
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion de données d'image dans un système d'éclairage de véhicule (SYS), le système d’éclairage comprenant :                                   au moins un module d’éclairage (MOD) apte à projeter des fonctions d’éclairage à partir de données d’image compressées, et un bus multiplexé (CAN) pour la transmission de données d’image compressées audit au moins un module d’éclairage (MOD),                           le procédé comprenant les étapes suivantes :                                   réception d’une instruction de déclenchement d’une première fonction d’éclairage (ADB) ;                 réception d’une instruction de déclenchement d’une deuxième fonction d’éclairage (RW) à générer en simultané de la première fonction d’éclairage (ADB) ;                 détermination d’un taux de compression requis (TxCompReq) pour transmettre les données d’image sur ledit bus multiplexé (CAN) ;                 comparaison du taux de compression (TxCompReq) déterminé avec une valeur de taux de compression prédéterminée (Tx0) ;                           dans lequel, lorsque le taux de compression (TxCompReq) déterminé est supérieur ou égal à ladite valeur prédéterminée (Tx0), le procédé comprend l’étape :                                   compression des données d’image des première (ADB) et deuxième (RW) fonctions pour génération en simultané des première (ADB) et deuxième (RW) fonctions d’éclairage ;                           et dans lequel, lorsque le taux de compression (TxCompReq) déterminé est inférieur à ladite valeur prédéterminée (Tx0), le procédé comprend les étapes suivantes :                                   compression des données d’image de seulement une des première (ADB) et deuxième (RW) fonctions d’éclairage.                                        Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3110036-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d'un système de stockage d'énergie comprenant au moins deux dispositifs élémentaires de stockage d'énergie, dispositif de commande associé et système de stockage d'énergie comportant un tel dispositif de commande
Inventor: ELENGA SERGE GEOFFROID
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-05-05
Abstract: Procédé de commande d’un système de stockage d’énergie comprenant au moins deux dispositifs élémen taires de stockage d’énergie,              dispositif de commande associé et système de stockage d’énergie comportant un tel dispositif de commande Procédé de commande d’un système (10) de stockage d’énergie comprenant des batteries (11, 12) entre une source d’énergie (2) et une charge consommatrice d’énergie (5), ledit procédé comprenant les étapes suivantes :     le système de stockage d’énergie est commandé de façon à utiliser à chaque instant des batteries distinctes pour, d’une part, la charge à partir de la source et pour, d’autre part, la décharge en direction de la charge consommatrice ;     le système de stockage d’énergie est commandé de façon à ne déclencher de décharge d’une quelconque batterie que si la charge courante de ladite batterie est montée jusqu’à un état maximal de charge ;     le système de stockage d’énergie est commandé de façon à ne déclencher de charge d’une quelconque des batteries que si la charge courante de ladite batterie est descendue jusqu’à un état minimal de charge.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110578-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse sous forme d’émulsion comprenant au moins un peroxydicarbonate et au moins un peroxyester
Inventor: TARTARIN ISABELLE
IPC: C08F14/06
Filed: 2020-05-20
Abstract: Composition aqueuse sous forme d’émulsion comprenant au moins un peroxydicarbonate et au moins un peroxyester La présente invention concerne une composition aqueuse sous forme d’émulsion comprenant au moins un peroxydicarbonate et au moins un peroxyester, de préférence au moins un hydroxyperoxyester.     L’invention se rapporte aussi à l’utilisation d’une composition aqueuse comprenant le mélange de peroxydes organiques, tels que définis ci-avant, pour la polymérisation ou la copolymérisation d’un ou plusieurs monomères éthyléniquement insaturés, de préférence halogénés, et plus préférentiellement le chlorure de vinyle.
Patent FR-3111232-A1 (FR)
Title: Substrat temporaire demontable compatible avec de tres hautes temperatures et procede de transfert d’une couche utile a partir dudit substrat
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L29/161
Filed: 2020-06-09
Abstract: L’invention concerne un substrat temporaire, démontable à une température de démontage supérieure à 1000°C et comprenant :     - une couche utile semi-conductrice s’étendant selon un plan principal,         - un substrat support,         - une couche intermédiaire disposée entre la couche utile et le substrat support, et présentant une épaisseur, selon un axe normal au plan principal, inférieure à 20nm,          - une interface de collage située dans la couche intermédiaire ou adjacente à celle-ci,         - des atomes d’au moins une espèce gazeuse distribués selon un profil de concentration le long de l’axe normal au plan principal, avec un maximum de concentration supérieur à 1021/cm3, lesdits atomes restant piégés dans la couche intermédiaire et/ou dans une couche adjacente du substrat support d’épaisseur inférieure ou égale à 10nm et/ou dans une sous-couche adjacente de la couche utile d’épaisseur inférieure ou égale à 10nm, lorsque le substrat temporaire est soumis à une température inférieure à la température de démontage, et lesdits atomes étant destinés à diffuser à une interface de détachement lorsque le substrat temporaire est soumis à une température supérieure ou égale à la température de démontage.     L’invention concerne également un procédé de fabrication dudit substrat temporaire.     Enfin, l’invention concerne un procédé de transfert d’une couche utile sur un substrat receveur, à partir du substrat temporaire démontable, pour former une structure composite.                  Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3111412-A1 (FR)
Title: Module lumineux destiné à être monté dans un bloc optique pour véhicule automobile
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S45/20
Filed: 2020-06-16
Abstract: L’invention concerne un module lumineux destiné à être monté dans un bloc optique pour véhicule automobile Le module lumineux comprend une source lumineuse (4), un réflecteur optique (8) réfléchissant la lumière émise par la source lumineuse (4) et un écran (12) placé devant le réflecteur optique (8). Le bord (16) du réflecteur optique (8) en vis-à-vis de l’écran (12) est prolongé par un rebord (18) s’étendant en direction de l’écran (12), et le pourtour (20) de l’écran (12) en vis-à-vis du réflecteur optique (8) est recourbé de sorte à s’étendre parallèlement ou sensiblement parallèlement au rebord (18) du réflecteur optique (8), et le rebord (18) du réflecteur optique (8) est maintenu à distance de l’écran (12) de sorte à permettre le passage d’un flux d’air entre le réflecteur optique (8) et l’écran (12).     (Figure 1)
Patent FR-3112362-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’ouverture exterieure d’une porte d’un vehicule
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: E05B85/10
Filed: 2020-07-10
Abstract: DISPOSITIF DE COMMANDE D’OUVERTURE EXTERIEURE D’UNE PORTE D’UN VEHICULE
    Dispositif de commande (3) d’ouverture extérieure d’une porte (2) de véhicule (1) destiné à être implanté dans un montant (21) de ladite porte (2), le dispositif de commande (3) d’ouverture comprenant au moins un moyen de préhension (5) monté pivotant autour d’un axe d’extension (600) et une tringle (7) de transmission de mouvement.
    Figure abrégé : figure 2
Patent FR-3112936-A1 (FR)
Title: Instrument de découpe pour poche adhésive de stomie
Inventor: DELOMPRE HUBERT
IPC: A61F5/448
Filed: 2020-08-01
Abstract: Dispositif de découpe portatif servant à découper à la taille souhaité le support adhésif de poche de stomie dit « système 2 pièces ». L’outil se compose de 5 éléments : la découpe se réalise par une simple pression appliquée par l’utilisateur sur un poinçon biseauté (1), ce poinçon étant usiné au diamètre correspondant à celui du diamètre de la stomie de l’utilisateur. L’utilisateur centre son support adhésif de poche sur l’outil grâce à un axe (2) qui guide le poinçon par rapport à la matrice (4). La découpe obtenue est net et sans bavure. La chute de découpe est éjectée par un mécanisme d’éjection : le dévêtisseur (3) qui éjecte la chute de découpe à l’aide de ressorts de compression (non représentés sur le schéma) (5 : visseries).
Patent FR-3114209-A1 (FR)
Title: Systeme de reproduction de sons avec virtualisation du champ reverbere
Inventor: SIOU JEAN-MARC
IPC: H04S3/00
Filed: 2020-09-11
Abstract: SYSTEME DE REPRODUCTION DE SONS AVEC VIRTUALISATION DU CHAMP REVERBERE Ce système de reproduction de sons (100) comprend :- une paroi arrière (111), et deux parois latérales (104) constituant un ensemble symétrique par rapport à un plan médian vertical, - et quatre transducteurs dont :deux transducteurs frontaux (105), symétriques par rapport au plan vertical médian, orientés de manière à émettre chacun une onde sonore en direction de la zone d’écoute dans un cône d’émission intercepté par la tête de l’auditeur placée dans une zone d’écoute et/ou par la paroi arrière et/ou par les parois latérales; deux transducteurs arrière (107), placés symétriquement par rapport au plan vertical médian dans ou sur la partie supérieure de ladite paroi arrière, de part et d’autre du plan médian de manière à émettre chacun une onde sonore en direction de la zone d’écoute dans un cône d’émission intercepté par la tête de l’auditeur placée dans la zone d’écoute et/ou par les parois latérales.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1