baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108458-A1 (FR)
Title: ensemble comprenant une machine électrique tournante, un connecteur et un module électronique
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02P21/00
Filed: 2020-03-19
Abstract: Ensemble comprenant : 
    - une machine électrique tournante comportant:
    - un rotor monté sur un arbre s'étendant suivant un axe de rotation (X),
    - un stator comportant un corps et un bobinage, le bobinage comportant une pluralité de phases, notamment six phases, comprenant chacune deux extrémités,
    - un module électronique (5) de commande et/ou de puissance pour l’alimentation en un système de courant polyphasé du bobinage, le module électronique (5) comprenant une pluralité de broches d’entrée (56), et
    - un connecteur (52) pour la connexion des phases du bobinage au module électronique comprenant une pluralité de broches de sortie (55) reliées aux phases, autant que de broches d’entrée du module électronique,
    caractérisée en ce que les broches de sortie (55) et les broches d’entrée (56) sont connectées entre elles par vissage.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109683-A1 (FR)
Title: Procede d’etablissement de communication dans un reseau d’acces optique
Inventor: REUCHE ANTHONY
IPC: H04J14/08
Filed: 2020-04-22
Abstract: Un équipement ONU se configure pour communiquer par le biais d’un premier système de transport avec un équipement OLT dans un réseau optique d’accès, et démarre une synchronisation pour le premier système de transport et transmet grâce au premier système de transport. L’équipement OLT transmet via une couche protocolaire chapeautant tout système de transport du réseau optique d’accès, sans attendre que la synchronisation pour le premier système de transport soit terminée, un message indiquant quel système de transport est à utiliser par l’équipement ONU. Lorsque le système de transport à utiliser par l’équipement ONU est le premier système de transport, la synchronisation se poursuit pour le premier système de communication, sinon, la synchronisation est redémarrée pour le second système de transport.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3110641-A1 (FR)
Title: Circuit magnétique de création d'un champ magnétique dans un canal annulaire principal d'ionisation et d'accélération de propulseur plasmique à effet Hall.
Inventor: RTIMI YOUNESS
IPC: F03H1/00
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention concerne un Circuit magnétique de création d'un champ magnétique dans un canal annulaire principal (1) d'ionisation et d'accélération de propulseur plasmique à effet Hall, présentant une extrémité supérieure ouverte d'émission d'ions, comprenant :                                   une base magnétique (2) ;                 un premier support (3) destiné à recevoir des aimants externes disposés à l'extérieur de la paroi externe (1e) du canal annulaire (1) ;                  un deuxième support (4) destiné à recevoir des aimants internes disposés à l'extérieur de la paroi interne (1i) du canal annulaire (1) ;                 les aimants externes comprenant un aimant (5) externe inférieur annulaire, et un aimant (6) externe supérieur annulaire disposé au-dessus de l'aimant (5) externe inférieur ;                 les aimants internes comprenant un aimant (7) interne inférieur, de forme cylindrique ayant une partie inférieure de diamètre inférieur au diamètre d'une partie supérieure, disposé au-dessus de l'aimant (6) externe supérieur, et un aimant (8) interne supérieur annulaire disposé au-dessus de l'aimant (7) interne inférieur ;                 les aimants externes (5, 6) ayant un même pôle (N, S) sur leur face supérieure respective et un même pôle opposé (S, N) sur leur face inférieure ; et les aimants internes (7, 8) ayant une orientation de leurs pôles inverse de celle des aimants internes (5, 6).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111052-A1 (FR)
Title: Masque de protection
Inventor: JAUNAULT PAULINE
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-06-03
Abstract: La présente invention concerne un masque de protection (1) comprenant une pièce de matière filtrante (2) et des moyens d’accrochage (3) rapportés au niveau des deux bordures de côtés (23) de la pièce de matière filtrante (2).     Selon l’invention, les moyens d’accrochage (3) consistent en deux branches d’accrochage allongées (3) réalisées au moins en partie en fil de matière rigide déformable, et comprenant chacune : - une partie d’extrémité proximale (31) fixée sur ladite pièce de matière filtrante (2), et - une partie d’extrémité distale (32) adaptée pour venir s’accrocher sur une oreille d’un utilisateur.     Les deux bordures de côtés (23) de la pièce de matière filtrante (2) comportent une pluralité de plis en accordéon (231) ; la partie d’extrémité proximale (31) des branches d’accrochage allongées (3) traverse ladite pluralité de plis en accordéon (231) ; et l’extrémité libre (311) de cette partie d’extrémité proximale (31) comprend une structure de butée de maintien (311a) pour la bordure inférieure (22) de la pièce de matière filtrante (2).     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112503-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une matelassure de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/70
Filed: 2020-07-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une matelassure (1) de siège de véhicule automobile, ledit procédé prévoyant un moule comprenant un premier (6) et un deuxième (7) sous-ensemble actionnables en fermeture de manière à définir au moins en partie une cavité (8) de moulage d’une coiffe (2), ledit premier sous-ensemble comprenant un premier (9) et un deuxième (10) élément définissant respectivement une première (11) et une deuxième (12) fraction de paroi de ladite cavité, lesdits éléments pouvant être écartées l’un de l’autre depuis une configuration rapprochée, dans laquelle ils sont séparés l’un de l’autre par une fente (13), ledit premier élément (9) étant pourvu d’au moins un orifice (24) relié à un dispositif d’aspiration, un film (19) thermoplastique étant inséré avec ladite coiffe à travers ladite fente élargie.  Figure 2
Patent FR-3113045-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de files de produits
Inventor: VINET LUC
IPC: B65G47/28
Filed: 2020-07-28
Abstract: Dispositif de gestion de files de produits, en particulier de files d’emballages thermoformés comprenant :- des moyens de convoyage (2) présentant une direction de convoyage s’étendant entre un côté amont et un côté aval, lesdits moyens de convoyage étant configurés pour récupérer depuis le côté amont (Ca), N files de produits provenant d’un équipement amont, des moyens de détection (D1, D2, D3, D4) configurés pour détecter les N files de produits émettant des signaux de détection configurés pour distinguer les N files de produits,- des moyens de commande et de contrôle recevant des signaux des moyens de détection configurés pour assurer un pilotage séquentiel des moyens de convoyage et selon une séquence déterminée configurée pour transférer depuis le côté aval (Av) vers un équipement aval, lesdites N files de produits présentes au-dessus de la surface (S) des moyens de convoyage, successivement les unes à la suite des autres.Figure de l’abrégé N°3
Patent FR-3113219-A1 (FR)
Title: Procédé de transmission de mesures permettant de réduire la charge du réseau
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L47/00
Filed: 2020-07-29
Abstract: Procédé de transmission de mesures réalisées par un compteur de fluide, comprenant l’étape, pour chaque période de mesure, de produire puis de transmettre au moins une trame de mesure (10) telle que :      si, au cours de ladite période de mesure, un nombre de premières mesures nulles est strictement inférieur à un nombre prédéterminé, alors la trame de mesure est une trame de mesure normale ;  sinon, la trame de mesure est une trame de mesure compacte (10) qui comprend, si au moins une première mesure n’est pas nulle, des données préliminaires (14) qui comprennent des données d’identification (19) d’intervalles temporels actifs, et des premières données de mesures compactes (18) comprenant uniquement lesdites premières mesures non nulles, ordonnées selon un ordre prédéfini.      FIGURE DE L’ABREGE : Fig.4
Patent FR-3113433-A1 (FR)
Title: Système d'acquisition d'images à haute résolution
Inventor: SCHWARTZ WILFRID
IPC: G06V10/88
Filed: 2020-08-17
Abstract: Système d'acquisition d'images à haute résolution
    La présente description concerne un système d'acquisition d'images (10) d'un objet (12) comprenant un empilement de couches dont l'épaisseur totale est inférieure à 600 µm, ledit empilement comprenant un capteur d'images (14) comprenant une matrice de photodétecteurs (16), une source (20) d'un rayonnement (RF) ayant une épaisseur inférieure à 400 µm et comprenant des première et deuxième faces opposées (22, 24), la deuxième face étant orientée du côté du capteur d'images, la densité surfacique du flux énergétique émis par la source par la première face étant supérieure à 100 µW/cm2, le rapport entre la densité surfacique du flux énergétique émis par la source par la deuxième face et la première face étant inférieur à 0,4, la transmittance de la source à ladite partie du rayonnement étant supérieure à 15 %, et un filtre angulaire (18) recouvrant le capteur d'images et interposé entre la source et le capteur d'images.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115613-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération de photons uniques et de paires de photons intriqués
Inventor: SENELLART MARDON PASCALE
IPC: G02F1/35
Filed: 2020-10-28
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un dispositif de génération de photons (300) comprenant une boîte quantique (301) insérée dans une cavité optique (302) de type micro-pilier présentant au moins un mode optique, la boîte quantique (301) présentant au moins un état fondamental et deux états à une excitation élémentaire, la cavité optique (302) présentant une face inférieure et une face supérieure, la face inférieure  portant un contact électrique (305), le dispositif de génération de photons (300) comprend avantageusement au moins trois plots de contact électrique (304a, 304b, 304c) isolés électriquement les uns des autres, agencés autour de la face supérieure de la cavité (302).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3119624-A1 (FR)
Title: Procede d’hydrotraitement mettant en œuvre un enchainement de catalyseurs avec un catalyseur a base de nickel, molybdene et tungstene
Inventor: GIRARD ETIENNE
IPC: C10G65/08
Filed: 2021-02-09
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d’hydrotraitement d'une charge hydrocarbonée ayant un intervalle de distillation compris entre 150°C et 600°C, de manière à obtenir un effluent hydrotraité, ledit procédé comportant les étapes suivantes :  a) on met en contact en présence d'hydrogène ladite charge hydrocarbonée avec au moins un premier catalyseur occupant un volume V1 et comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine et une phase active constituée de nickel et de molybdène,   b) on met en contact en présence d'hydrogène l'effluent obtenu à l'étape a) avec au moins un deuxième catalyseur occupant un volume V2 et comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine et une phase active constituée de nickel, de molybdène et de tungstène, et du phosphore,   la répartition des volumes V1/V2 étant comprise entre 50%vol/50%vol et 90%vol/10%vol respectivement.
Patent FR-3109093-A1 (FR)
Title: Système d’urgence d’oxygène pour des passagers d’avion
Inventor: KRAUSHOLZ CHRISTIAN
IPC: A62B7/04
Filed: 2021-04-08
Abstract: La présente divulgation concerne un système d’urgence d’oxygène (1) pour un passager d’avion avec- un masque à oxygène (7),- une alimentation en oxygène pouvant être commandée pour le masque à oxygène (7), et- une unité de commande (5) pour commander l’alimentation en oxygène vers le masque à oxygène (7), l’unité de commande (5) étant configurée pour commander l’alimentation en oxygène de façon telle qu’une impulsion d’oxygène requise (21) afflue dans le masque à oxygène (7) lorsqu’un souffle (20) du passager d’avion est enregistré, et que des impulsions régulières d’oxygène de sécurité (23) affluent dans le masque à oxygène (7) lorsque, dans l’espace d’une fenêtre temporelle déterminée (T), aucun souffle du passager d’avion n’a été enregistré. Fig.1
Patent FR-3123252-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un dispositif de climatisation a puissance limitee.
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: H01M10/60
Filed: 2021-05-25
Abstract: Véhicule comprenant : - une batterie (2) de stockage d’énergie électrique, - un habitacle, - un dispositif de climatisation de l’habitacle (7,20, 22, 24, 26, 2, 30, 32, 33), alimenté par la batterie (2), - un dispositif de contrôle déterminant une puissance maximale autorisée pour le dispositif de climatisation de l’habitacle (7,20, 22, 24, 26, 2, 30, 32, 33),- un moyen de détermination d’une température d’ambiance extérieure au véhicule,le dispositif de contrôle étant agencé de sorte que cette puissance maximale soit fonction de cette température d’ambiance extérieure.  Figure 1.
Patent FR-3124230-A1 (FR)
Title: Turboréacteur double flux comportant une série de lames rotatives pour obturer la veine du flux secondaire
Inventor: SILLIERES LIONEL
IPC: F02K1/72
Filed: 2021-06-22
Abstract: TURBORÉACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UNE SÉRIE DE LAMES ROTATIVES POUR OBTURER LA VEINE DU FLUX SECONDAIRE L’invention concerne un turboréacteur double flux avec une nacelle comportant un coulisseau mobile entre une position avancée et une position reculée pour ouvrir une fenêtre entre une veine et l’extérieur des lames, chacune étant mobile en rotation entre une position escamotée et une position déployée, et un système de manœuvre (500) déplaçant chaque lame, des moyens de transmission qui assurent la rotation des lames de proche en proche, un système d’entraînement (510) qui assure la conversion du mouvement de translation du coulisseau en un mouvement de rotation d’une première lame et qui comporte un système de vis à billes (511), un train épicycloïdal (514), et un ensemble de bras et de leviers.  L’utilisation de lames rotatives sur le coulisseau et du système de manœuvre simplifié permet un allégement de l’ensemble par rapport à l’utilisation de portes d’inversion de l’état de la technique.  Fig. 5
Patent FR-3124367-A1 (FR)
Title: Element de cuisson revetu par un film polymerique fluore antiadhesif
Inventor: RUBIO MARTIN
IPC: B32B15/08
Filed: 2021-06-24
Abstract: L’invention concerne un élément de cuisson revêtu (1) pour article culinaire ou appareil électrique de cuisson, comportant un substrat métallique (2) revêtu sur au moins une face (2a) par un film (3) formant une face de cuisson, le film (3) comprenant une ou plusieurs couches de polymère(s) fluoré(s), le film (3) étant assemblé avec le substrat métallique (2).  Selon l’invention, le film (3) comporte une couche métallique (4) du côté opposé à la face de cuisson (5), ladite couche métallique (4) étant assemblée métallurgiquement avec la face (2a) du substrat métallique (2).  L’invention est également relative à un procédé de fabrication d’un tel élément de cuisson revêtu (1) ainsi qu’à un article culinaire ou un appareil électrique de cuisson comportant cet élément de cuisson revêtu (1).  Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3126038-A1 (FR)
Title: METHODE D’OBTENTION de la DEFORMATION D’UN pneumatiquE soumis à un effort extérieur en roulage
Inventor: NUYTTEN SIMON
IPC: G01L5/16
Filed: 2021-08-06
Abstract: Méthode d’obtention de la déformation d’un pneumatique comprenant les étapes suivantes :  Fixer un capteur sur le pneumatique apte à générer un signal sensible au mouvement du capteur ;Réaliser l'acquisition (201) d’un signal tour de roue SigTDR (101) temporel comprenant l’amplitude du mouvement lors d’un roulage ;Déterminer une vitesse de référence Wreference (202) associée à une partie du signal tour de roue SigTDR ;Normaliser (203) la partie du signal tour de roue SigTDR par une grandeur qui est une fonction F de Wreference ;Rééchantillonner angulairement (204) la partie du signal tour de roue SigTDR ;Obtenir le signal spectral (205) de la partie du signal tour de roue SigTDR normalisé et rééchantilloné angulairement ;Définir une grandeur spectrale (206) ;Identifier la déformation du pneumatique Def% (207) comme une fonction G de la grandeur spectrale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126215-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en fonctionnement d’un système de distribution en vrac d’un produit liquide, solide ou visqueux par l’intermédiaire d’un dispositif de commande constitutif du système de distribution
Inventor: GIRARDOT SERGE
IPC: G06Q30/04
Filed: 2021-08-20
Abstract: Procédé de mise en fonctionnement d’un système de distribution en vrac d’un produit liquide, solide ou visqueux par l’intermédiaire d’un dispositif de commande constitutif du système de distribution La présente invention concerne un procédé de mise en fonctionnement d’un système de distribution (1) en vrac d’une pluralité de produit liquides, solides ou visqueux par l’intermédiaire d’un dispositif de commande (22) constitutif du système de distribution (1). Le système de distribution (1) comprend une pluralité de réserves de produit (5), des moyens de mémoire et de calcul (6) et des moyens d’impression (13). Le procédé comprend une étape de pesée d’une tare d’un contenant (21) préalable à une étape de distribution du produit (5), au moins une étape de pesée intermédiaire du contenant (21) et du produit délivré (5), et une étape de pesée finale du contenant (21) et du produit délivré (5), pour permettre aux moyens de mémoire et de calcul (6) de calculer une masse de produit délivré (5), et pour permettre aux moyens d’impression (13) d’éditer un ticket comprenant des informations de produit, pour permettre un paiement du prix du produit (5) et/ou de son contenant (21) à une caisse, afin d’optimiser une traçabilité du produit distribué (5).  (figure 1)
Patent FR-3126459-A1 (FR)
Title: Turboréacteur d’aéronef comprenant un arbre de turboréacteur et un raidisseur d’arbre.
Inventor: SMITH JEREMY
IPC: F04D29/053
Filed: 2021-08-31
Abstract: Turboréacteur d’aéronef comprenant un ensemble (100), l’ensemble (100) comprenant un arbre (109) de turboréacteur d’aéronef s’étendant selon un axe central (∆) du turboréacteur, l’arbre (109) étant creux de sorte à définir un évidement (110) selon l’axe central (∆), un raidisseur (120) disposé dans l’évidement (110), et une pièce de liaison s’étendant du raidisseur (120) à l’arbre (110) de sorte à lier rigidement le raidisseur (120) et l’arbre (109), la pièce de liaison étant configurée pour permettre à un fluide situé dans l’évidement (110) d’un côté de la pièce de liaison par rapport à l’axe central de s’écouler de l’autre côté de la pièce de liaison.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3126638-A1 (FR)
Title: Procédé de commande de bras de robot pour une génération de trajectoire 3D à partir d’une définition en mode 2D.
Inventor: CENAC FRANÇOIS
IPC: B25J9/22
Filed: 2021-09-09
Abstract: L’invention se rapporte à procédé de commande de bras de robot qui réalise un traitement de surface d’une zone (3a) d’une pièce à partir d’une trajectoire 2D de balayage générée à partir d’un modèle 2D issu d’un maillage 3D de cette pièce. A cette fin, un nuage 3D (50) de points indexés (5a, 5bx, 5cxy) est construit sur le maillage 3D (5) selon un processus itératif à partir d’une origine (5a) et d’une ligne de référence d’origine (5d0) selon la direction longitudinale principale (5f) et passant par cette origine (5a). Puis le nuage 3D (50) est compacté par transposition de ces points (5a, 5bx, 5cxy) en un nuage 2D de points de même indexation et localisés selon cette indexation pour constituer le modèle 2D dans un plan de repère de balayage donné. La trajectoire 2D de balayage, générée à partir d’un contour en 2D dudit volume de matière à traiter, est ensuite décompactée en trajectoire 3D réglée de balayage sur le maillage 3D (5) selon une correspondance inverse.
    Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3129596-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre un composé portant une fonction chimique réactive, un alcoxysilane, un agent colorant et éventuellement un composé choisi parmi les sels métalliques, les composés de métal appartenant au groupe des terres rares et les alcoxydes métalliques
Inventor: CHARRIER ALEXANDRA
IPC: A61Q5/12
Filed: 2021-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques particulier comprenant notamment l’application sur les fibres kératiniques d’au moins un composé portant au moins une fonction réactive, au moins un alcoxysilane, au moins un agent colorant et éventuellement au moins un composé choisi parmi les sels métalliques et/ou les composés de métal appartenant au groupe des terres rares et/ou les alcoxydes métalliques.
Patent FR-3130665-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’une piece en zircone avec un element en titane
Inventor: FISCHER MARIE
IPC: B23K1/19
Filed: 2021-12-17
Abstract: Procédé d’assemblage d’une pièce (20) en zircone avec un élément (10) en titane avec une brasure, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - revêtir une surface de l’élément en titane (10) par une couche (30) de niobium,   - positionner une brasure (40) entre la pièce (20) en zircone et la couche (40) de niobium ou de tantale, la brasure (40) étant en or ou en un alliage d’or,  - chauffer l’ensemble à une température supérieure à la température de fusion de la brasure (40), puis refroidir l’ensemble, moyennant quoi on obtient un assemblage comprenant la pièce en zircone (20) et l’élément en titane (10) assemblés par un joint de brasure comprenant une première partie (40) en or ou en un alliage d’or, une deuxième partie formée d’une couche réactionnelle (35) comprenant des intermétalliques du système AuNbTi, et une troisième partie formée d’une couche réactionnelle d’oxyde.  Figure pour l’abrégé : 1C
Patent FR-3131303-A1 (FR)
Title: Procédé de production et de purification du trifluoroéthylène
Inventor: LAVY CÉDRIC
IPC: C07C17/23
Filed: 2021-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d’un fluorocarbure à partir d’un mélange comprenant ledit fluorocarbure, de l’hydrogène ; ledit procédé comprenant une étape de mise en contact dudit mélange avec une membrane M1 pour former un flux F1 comprenant le fluorocarbure et un flux F2 comprenant l’hydrogène. La présente invention se rapporte également à un procédé de production du trifluoroéthylène. La présente invention se rapporte également à un procédé de séparation d’une hydrofluorooléfine ou d’un hydrofluoroalcane de l’azote par séparation membranaire. La présente invention concerne également un procédé de séparation du trifluoroéthylène du chlorotrifluoroéthylène ou d’un hydrofluorocarbure.
Patent FR-3131848-A1 (FR)
Title: Composition lisse stable non collante
Inventor: MARUYAMA KAZUHIKO
IPC: A61K8/92
Filed: 2022-01-19
Abstract: Composition lisse stable non collante La présente invention concerne une composition, sous forme d'émulsion H/E, comprenant : (a) au moins une huile ; (b) au moins un alcool gras ; (c) au moins un acide choisi parmi les acides hydroxylés, l'acide phytique et leurs mélanges ; (d) au moins un ester d'acide gras polyglycérylique ayant un résidu d'acide gras en C6-C32 (e) au moins un épaississant ; (f) au moins une poudre et (g) de l'eau, dans laquelle le HLB (d) de l’ester d'acide gras polyglycérylique ayant un résidu d'acide gras en C6-C32 ou la moyenne pondérée des valeurs HLB des (d) esters d'acide gras polyglycérylique ayant un résidu d'acide gras C6-C32 est compris entre 8.0 et 11.5. La composition selon la présente invention comprend l'acide (c), mais elle est stable et peut procurer aucune sensation collante ou une sensation collante réduite ainsi qu'une sensation non grasse ou une sensation lisse.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3132027-A1 (FR)
Title: Ballon ou balle d’un ensemble de jeu sportif et système d’accroche du ballon ou de la balle
Inventor: LABBE ARNAUD
IPC: A63B69/00
Filed: 2022-01-27
Abstract: Vide