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Patent WO-2007049249-A1 (WO)
Title: Compositions contenant du catechol modifie anioniquement et des polymeres qui favorisent la suspension des saletes
Inventor: SONG XINBEI
IPC: C11D3/34
Filed: 2006-10-27
Abstract: L'invention porte sur une composition de nettoyage comprenant un catéchol modifié anioniquement combiné à un polymère qui favorise la suspension des saletés, laquelle composition est destinée à éliminer les saletés à base de colloïdes minéraux et de composés polyphénoliques d'origine végétale.
Patent WO-2007105134-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande pour commander la couleur de la lumière émise à partir d'une source lumineuse
Inventor: JOOSEN BRAM F
IPC: H05B44/00
Filed: 2007-03-02
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de commande (1) permettant de commander la couleur de la lumière (L) émise depuis une source lumineuse (2). Le dispositif de commande comprend un moyen de variation de couleur (24) permettant de faire varier la couleur de ladite lumière émise depuis ladite source lumineuse, ainsi qu'un ou plusieurs éléments d'émission de lumière (26) disposés pour indiquer une plage disponible de variation de couleur pour la couleur de ladite lumière émise depuis ladite source lumineuse lors de la mise en œuvre dudit moyen de variation de couleur. Le dispositif de commande (1) comprend en outre un moyen de commande (23) pouvant commander au moins une couleur de la lumière émise par lesdits éléments d'émission de lumière en fonction de ladite plage disponible de variation de couleur pour ladite lumière émise par ladite source lumineuse.
Patent WO-2008047259-A1 (WO)
Title: Procédé et système de distribution et de traitement de liquide ultrasonique
Inventor: EHLERT THOMAS DAVID
IPC: B01J19/10
Filed: 2007-09-07
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé destinés à traiter par ultrasons un liquide et à distribuer par ultrasons le liquide sous forme de pulvérisation de gouttelettes liquides, lequel liquide est amené à s'écouler le long d'un trajet d'écoulement sur un premier guide d'ondes ultrasoniques, le premier guide d'ondes ultrasoniques ayant au moins un élément d'agitation s'étendant vers l'extérieur à partir de celui-ci et dans le trajet d'écoulement. Le premier guide d'ondes ultrasoniques et le ou les éléments d'agitation sont excités afin d'agiter le liquide à mesure que le liquide s'écoule le long du trajet d'écoulement. Le liquide est ensuite amené à s'écouler le long du trajet d'écoulement sur un second guide d'ondes, le second guide d'ondes ayant une extrémité terminale adjacente à une sortie du trajet d'écoulement. Le second guide d'ondes ultrasoniques est excité par ultrasons au moins à son extrémité terminale afin d'exciter par ultrasons le liquide juste avant que le liquide ne sorte du trajet d'écoulement, de telle sorte que le liquide sorte du trajet d'écoulement sous forme de pulvérisation de gouttelettes liquides.
Patent WO-2008072164-A1 (WO)
Title: Dispositif de transistor et procédé de fabrication d'un tel dispositif de transistor
Inventor: NUTTINCK SEBASTIEN
IPC: H01L29/739
Filed: 2007-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transistor (10), comprenant un substrat (11, 14), une ailette (3, 3A) alignée le long d'une direction horizontale du substrat (11, 14), une première région de source/drain (4) d'un premier type de conductivité dans l'ailette (3, 3A), une seconde région de source/drain (5) d'un second type de conductivité dans l'ailette (3, 3A), le premier type de conductivité différant du second type de conductivité, une région de canal (33) dans l'ailette (3, 3A) entre la première région de source/drain (4) et la seconde région de source/drain (5), un isolateur de grille (6) sur la région de canal (33) et une structure de grille (7, 8) sur l'isolateur de grille (6), la séquence de la première région de source/drain (4), de la région de canal (33) et la seconde région de source/drain (5) étant alignées le long de la direction horizontale.
Patent WO-2008152481-A1 (WO)
Title: Appareil permettant de déplacer des produits d'un poids limité
IPC: B65G51/03
Filed: 2008-06-11
Abstract: La présente invention concerne un appareil permettant de déplacer des produits d'un poids limité, caractérisé en ce qu'il comprend : un conduit fermé (2) fixé à un cadre (3) et incliné selon un angle déterminé (α) par rapport à une direction horizontale, communiquant avec un environnement extérieur (E) par le biais d'une pluralité de trous de passage (4) d'une taille et d'une forme prédéterminées, prévus sur une face supérieure relative (5) le long d'au moins une partie d'une extension longitudinale du conduit (2) ; et une source de pression (7) communiquant avec le conduit (2), pour créer une surpression de l'air contenu à l'intérieur par rapport à l'environnement extérieur (E), un flux d'air à l'intérieur du conduit (2) vers l'environnement extérieur (E), à travers les trous de passage (4), déterminant la génération d'un coussin d'air pour les produits (8) d'une entité de façon à supporter les produits (8), un composant de la force du poids des produits (8) parallèle à un axe longitudinal du conduit incliné (2) déterminant un déplacement relatif des produits (8) le long d'une extension longitudinale du conduit (2), afin de permettre le transport des produits (8) entre les unités fonctionnelles d'un processus industriel.
Patent WO-2008135896-A1 (WO)
Title: Procédés et dispositifs de commande d'ouverture et de multiplexage avec des lentilles de fluide ajustables
Inventor: FERNANDEZ ANNA T
IPC: G10K11/30
Filed: 2008-04-28
Abstract: Un système d'imagerie acoustique (1300) comprend : un transducteur acoustique (40); une pluralité d'éléments de lentille acoustique (10) à réfraction variable accouplés au transducteur acoustique, un contrôleur (1326) adapté pour générer une pluralité de signaux de commande pour les électrodes (250, 260) des éléments de lentille acoustique (10) à réfraction variable; un multiplexeur (1322) adapté pour multiplexer les signaux de commande pour les électrodes des éléments de lentille acoustique (10) à réfraction variable pour produire un signal de commande multiplexé; un décodeur (1312) adapté pour démultiplexer le signal de commande multiplexé pour produire la pluralité de signaux de commande pour les électrodes (250, 260) des éléments de lentille acoustique (10) à réfraction variable; et un câble (1330) adapté pour fournir le signal de commande multiplexé du multiplexeur (1322) au décodeur (1312). Les éléments de lentille acoustique (10) à réfraction variable sont adaptés pour régler, en réponse à des signaux de commande appliqués à ceux-ci, une ouverture effective du transducteur acoustique (40) à une taille d'ouverture sélectionnée.
Patent WO-2009136271-A1 (WO)
Title: Environmentally-friendly disposable absorbent article
Inventor: CANALES ESPINOSA DE LOS MONTEROS CARLOS
IPC: D01F8/06
Filed: 2009-05-08
Abstract: The invention relates to an environmentally-friendly disposable absorbent article, in which at least half of the constituent materials used contain biodegradable compounds and/or compounds of natural origin. Consequently, the invention relates to: the use of a non-woven fabric containing cotton as the upper layer of the article; the use of a non-woven fabric containing polylactic acid (PLA) or polyhydroxyalkanoates (PHA) as the upper layer of the article; the use of a non-woven fabric containing a pro-degradative agent as the upper layer of the article; the use of an impermeable film containing polylactic acid (PLA) or polyhydroxyalkanoates (PHA) as the lower layer of the article; the use of a polyethylene containing a pro-degradative agent as the lower layer of the article; the use of a laminate of a polyethylene containing PLA, PHA or a pro-degradative agent, and (i) a non-woven fabric containing cotton, (ii) a non-woven fabric containing PLA or PHA or (iii) a non-woven fabric containing a pro-degradative agent, as the lower layer of the article; the use of a mixture containing at least 20% biodegradable particles and/or particles of natural origin as the superabsorbent material of the article; the use of a bonding system containing PLA or PHA; the use of a bonding system containing a pro-degradative agent; the use of films containing PHA, PLA or a pro-degradative agent for the anti-runoff barriers and/or as transfer layers or casings; the use of adhesives containing PHA or PLA; and the use of elastic or elastomer materials containing PLA, PHA or a pro-degradative agent.
Patent WO-2010052546-A1 (WO)
Title: Cycle de rankine pour un procédé de vaporisation de gnl / de production d’énergie
Inventor: XU JIANGUO
IPC: F17C9/04
Filed: 2009-11-03
Abstract: L'invention a pour objet de produire une puissance (216, 226) par vaporisation de gaz naturel liquide (GNL) (102) dans un cycle de Rankine où un fluide (202 - 228) de travail en circuit fermé, comprenant 2 à 11 % d’azote en fraction molaire, est au moins partiellement condensé, satisfaisant une demande (106) d’échange de chaleur afin de vaporiser le gaz naturel et est recyclé sans modification de sa composition molaire pendant l’échange de chaleur avec le gaz naturel. De préférence, le fluide de travail est entièrement condensé pendant qu’il satisfait la demande d’échange de chaleur.
Patent WO-2009093174-A1 (WO)
Title: Face mask
Inventor: HO PETER CHI FAI
IPC: A61M16/06
Filed: 2009-01-20
Abstract: A mask assembly (10) is provided for delivering gas to a patient that includes a mask body (12) and a breathing circuit interface (16). The mask body includes an opening (13) for reception of the gas and includes a seal structure (20) for sealingly engaging with the face of the patient and surrounding at least the nose and mouth of the patient. The breathing circuit interface includes a first portion (17) rotatably connected with the mask body and a second portion (19) that is constructed and arranged to releasably connect with a conduit (18) for delivering the gas to the patient through the opening.
Patent WO-2009136345-A1 (WO)
Title: Procédé et système pour communiquer une émotion
Inventor: VAN DEN EERENBEEMD JACOBUS M A
IPC: G06F3/01
Filed: 2009-05-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour communiquer une émotion à une personne à laquelle des informations multimédias sont présentées, telles qu'un clip multimédia, au moyen d'une stimulation tactile faisant appel à une pluralité d'actionneurs disposés au voisinage étroit du corps de la personne. Le procédé consiste à fournir des informations de stimulation tactile pour commander la pluralité d'actionneurs, la pluralité d'actionneurs étant conçus pour stimuler de multiples sites du corps dans une région de corps. Les informations de stimulation tactile comprennent une séquence de modèles de stimulation tactile, chacun de ces derniers commandant la pluralité d'actionneurs dans le temps et l'espace pour permettre la stimulation tactile de la région de corps, et les informations de stimulation tactile sont synchronisées avec les clips multimédias. La présente invention est ainsi avantageuse en ce que des émotions peuvent être provoquées, ou amplifiées, au moment propice (par exemple, par synchronisation avec une situation spécifique dans le clip multimédia).
Patent WO-2009144633-A1 (WO)
Title: Luminaire comportant une lampe fluorescente rectiligne et muni d’un cylindre transparent en avant de la lampe
Inventor: WIERZBICKE ZBIGNIEW
IPC: F21V5/00
Filed: 2009-05-20
Abstract: L'invention concerne un luminaire destiné à éclairer une surface située devant le luminaire, présentant une face avant à travers laquelle la lumière est émise, et comportant une ou plusieurs lampes fluorescentes (1,2,3) en forme de tubes, rectilignes et parallèles entre elles. Chaque lampe (1,2,3) présente un axe parallèle au plan de ladite face avant. Devant chaque lampe (1,2,3) se trouve un cylindre transparent (5,6,7), le diamètre du cylindre transparent (5,6,7) étant supérieur au diamètre de la lampe (1,2,3).
Patent WO-2010112989-A1 (WO)
Title: Détecteur de champ magnétique à large bande et système d'analyse pour aéronef
Inventor: TAUBER WOLFGANG
IPC: G01R29/08
Filed: 2010-02-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection de menaces électromagnétiques subies par un aéronef, par lequel on mesure des champs électromagnétiques et, dans le cas où l'on détecte une menace naissante pour l'aéronef, des contre-mesures sont prises. Le procédé selon l'invention est caractérisé par les étapes suivantes : - mesure de la fréquence et de l'amplitude d'au moins un champ électromagnétique dans la gamme de fréquence de 9 KHz à 40 GHz ; - analyse des résultats mesurés, et détermination de l'intensité du champ pour chaque fréquence mesurée ; - comparaison de l'intensité du champ, pour chaque fréquence mesurée, avec des valeurs limites stockées ou des valeurs de qualification stockées, l'aéronef étant qualifié pour des intensités de champ qui sont inférieures aux valeurs limites ; et – mise à disposition du résultat sous forme d'un signal avertisseur lors de l'approche ou du dépassement d'une valeur limite.
Patent WO-2011007248-A1 (WO)
Title: Appareil de trémie pour le chargement/le déchargement dun matériau pulvérisé ou granulé
Inventor: MARCHESINI VAINER
IPC: B65G69/18
Filed: 2010-07-16
Abstract: Linvention concerne appareil de trémie (10) pour le chargement/le déchargement dun matériau pulvérisé ou granulé. Lappareil (10) comprend : une trémie (TRM) permettant de charger au moins un matériau pulvérisé ou granulé ; un dispositif de transfert (12) du matériau pulvérisé ou granulé depuis la trémie (TRM) vers un moyen de transport ; et un dispositif adapté à empêcher le reflux d'un matériau pulvérisé. Ledit dispositif comprend deux buses (16A, 16B), dont le brûleur respectif ((JT1), (JT2)) de gaz est sensiblement laminaire et, grâce à « l'effet Coanda », adhère à une paroi de transition ((PRT3), (PRT4)) entre une première paroi (PRT1) sur laquelle les deux buses (16A, 16B) sont logées, et une seconde paroi (PRT2) sur laquelle une bouche d'aspiration (17) est présente, de manière à provoquer un flux d'air (FLW) depuis l'environnement externe (AMB) vers le bas, en direction de la surface supérieure libre du tas de matériau pulvérisé ou granulé déchargé dans la trémie (TRM).
Patent WO-2011010275-A1 (WO)
Title: Procede de methanisation, a partir d'effluents industriels ou urbains, liquides ou solides
Inventor: DELPORTE CLAUDE
IPC: C02F3/00
Filed: 2010-07-19
Abstract: Procédé de méthanisation, à partir d'effluents industriels ou urbains, liquides ou solides, en particulier vinasses issues de la production d'alcools ou de levures, contenant des éléments ou des composés inhibant la méthanisation, comportant une étape de fermentation du type hydrolyse et acidogénèse ou acidogénèse seule des effluents avant méthanisation, selon lequel : l'étape d'hydrolyse et d'acidogénèse, ou d'acidogénèse seule, des effluents est contrôlée quant au potentiel d'oxydo-réduction, pour que les réactions biologiques se déroulent en milieu réduit ou légèrement oxydant, et pour produire des métabolites, en particulier acides gras, alcools, mélangés à d'autres composés; les métabolites sont soumis à une étape de séparation des autres composés; et les métabolites ainsi séparés sont soumis au traitement de méthanisation.
Patent WO-2011086434-A1 (WO)
Title: Ventilation auto-assistée utilisant une baisse de pression par rapport à une ligne de base
Inventor: SHELLY BENJAMIN IRWIN
IPC: A61M16/00
Filed: 2010-12-17
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'administration d'un flux de gaz respiratoire dans une voie aérienne d'un patient qui comprend un générateur de flux de gaz et un circuit patient qui achemine le flux de gaz vers une voie aérienne d'un patient. Selon l'invention, un capteur mesure une caractéristique associée au flux de gaz, tel que le débit. Un régulateur détermine une première caractéristique sur la base de la caractéristique mesurée et d'une valeur cible du flux de gaz qui doit être administré au patient. Le régulateur régule l'administration de gaz au patient en 1) fournissant une quantité assistée de pression positive de ligne de base au patient et en 2) fournissant une quantité assistée de pression modifiée en réduisant la quantité de ligne de base d'une quantité donnée si la première caractéristique est au-dessus de la quantité cible. La pression de ligne de base utilisée comprend une pression fournie durant l'inspiration qui est plus élevée qu'une pression fournie durant l'expiration.
Patent WO-2011128828-A1 (WO)
Title: Capteur a fil chaud de taille submillimetrique et procede de realisation associe
Inventor: PERNOD PHILIPPE JACQUES
IPC: G01F1/684
Filed: 2011-04-11
Abstract: L'invention concerne un capteur (1 ) à fil chaud de taille submillimétrique qui comprend un substrat (10), deux tiges support (11, 12), un fil métallique (13) s 1 étendant entre les deux extrémités des tiges support (11, 12) et des contacts électriques (14, 15) disposés sur les tiges supports, lesdits contacts étant chacun reliés à l'une des extrémités du fil (13). Le fil métallique comprend au moins deux couches de matériaux métalliques, dont l'une est réalisée en un matériau présentant une contrainte résiduelle en tension et dont l'autre est réalisée en un matériau présentant une contrainte résiduelle en compression. Les épaisseurs de ces couches de métal étant adaptées pour compenser les contraintes résiduelles entre les différents couches.
Patent WO-2012117292-A1 (WO)
Title: Segmented seal with axial load control feature
Inventor: RUGGERI EDWARD N
IPC: F16J15/44
Filed: 2012-03-01
Abstract: A segment (100) of a seal assembly for sealing against a rotating member is disclosed. The segment includes a radial external surface (120), a radial internal surface (140) for sealing against said rotating member, a face groove (50), and a secondary sealing surface (20). In embodiments, the segment (100) may include a radial feed groove (40), and the face groove (50) has an axial depth from the surface of the secondary sealing surface (20) that is greater than the axial depth of the radial feed groove (40). Additionally, in embodiments, the face groove (50) may include a relief groove (60), the face groove (50) has a radial length at the axial position of the secondary sealing surface (20), the relief groove (60) is axially offset from the secondary sealing surface (20), and the relief groove (60) includes a portion with a radial length greater than the radial length of the face groove (50) at the axial position of the secondary sealing surface (20).
Patent WO-2014125317-A1 (WO)
Title: Integrated circuit with integrated current sensor
Inventor: SALLES ALAIN
IPC: H01L21/66
Filed: 2013-02-15
Abstract: An integrated circuit die (10) comprises a stack of a substrate and multiple layers (31, 32, 33) extending in parallel to the substrate. A number of integrated electronic components is formed in the stack, and connected to form an electronic circuit. The electronic circuit comprises a first electric contact (11) coupled to one or more of the integrated electronic components, a second electric contact (12) coupled to one or more of the integrated electronic components, and a coupling which couples the electric strips electrically to each other. The coupling comprises a circuit via (21) which extends through at least two of the layers. The integrated circuit die further comprises an integrated current sensor for sensing a current flowing through at part of the electronic circuit, the current sensor comprises a coil arrangement provided in the stack. The coil arrangement is magnetically coupled to the circuit via (21) over at least a part of a length of the circuit via to sensing a magnetic flux generated by a current through the circuit via. A measurement unit (52) can measure a parameter of the coil arrangement representative of a current flowing through the circuit via.
Patent WO-2014001889-A1 (WO)
Inventor: REKIK RAOUF
IPC: A61P27/02
Filed: 2013-06-28
Abstract: The present invention relates to an ophthalmic composition comprising at least one angiotensin converting enzyme (ACE) inhibitor and a pharmaceutically acceptable vehicle for use as an ophthalmic neuroprotector in treating an optic neuropathy or congenital optic atrophy.
Patent WO-2013117999-A1 (WO)
Title: Gaze tracking with projector
Inventor: ARONSSON PAR-ANDERS
IPC: H04N13/04
Filed: 2013-01-03
Abstract: The invention is directed to systems, methods and computer program products for gaze tracking. An exemplary method includes directing light into an eye using a projector; detecting, using an image-capturing module, a reflection from a surface associated with the eye; and determining a line of sight associated with the eye based on the detected reflection. In some embodiments, the light comprises infra-red light. In some embodiments, the projector comprises a laser. In some embodiments, the projector comprises a liquid crystal on silicon (LCoS) chip. In some embodiments, the surface associated with the reflection is at least one of the cornea, the iris, or the retina.
Patent WO-2013105060-A1 (WO)
Title: Procédé de purification du silicium
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: C30B11/00
Filed: 2013-01-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification du silicium comportant au moins les étapes consistant à: c)disposer d'un récipient (1) comportant du silicium (10) à l'état fondu, le récipient (1) présentant un axe (X) longitudinal et le silicium (10) à l'état fondu définissant du côté opposé au fond (4) du récipient (1) une surface libre (11), d)imposer au silicium (10) à l'état fondu des conditions propices à sa solidification, la vitesse moyenne temporelle sur la durée de l'étape b)de propagation du front (13) de solidification du silicium, mesurée le long de l'axe (X) longitudinal du récipient (1), étant supérieure ou égale à 5 µm/s, de préférence à 10 µm/s, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'au moins un système de brassage (30) impose,durant tout ou partie de l'étape b), un écoulement de silicium (10) à l'état fondu de nombre de Reynolds compris entre 3 10 4  et 3 10 6 , de préférence entre 10 5  et 10 6 .
Patent WO-2013150499-A1 (WO)
Title: Système pour le stockage d'énergie électrique pour un véhicule à propulsion électrique, et ayant des batteries chimiques cylindriques connectées les unes aux autres en parallèle et en série à l'aide d'éléments de connexion rigides en forme de u
Inventor: FAVARETTO FABRIZIO
IPC: B60L50/16
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention porte sur un système (14) pour le stockage d'énergie électrique pour un véhicule (1) à propulsion électrique ; le système de stockage (14) comporte : un ensemble de batteries chimiques (19), dont chacune a une forme cylindrique ayant un axe de symétrie central (21), et présente, à une extrémité, un pôle positif, et, à une extrémité opposée, un pôle négatif ; les batteries étant disposées en au moins une rangée (22), toutes les batteries chimiques (19) de la rangée (22) étant parallèles les unes aux autres et étant disposées l'une après l'autre avec un pas prédéterminé ; et une pluralité d'éléments de connexion électriques (31) pour connecter les pôles des batteries chimiques (19) d'une même rangée (22), de façon à créer des groupes (32) de batteries chimiques (19), dans lesquels les batteries chimiques (19) sont connectées les unes aux autres en parallèle, et de façon à connecter les groupes (32) de batteries chimiques (19) les uns aux autres en série.