baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981879-A1 (FR)
Title: Trimming element e.g. trim panel, for trimming fascia of passenger compartment of motor vehicle, has reinforcement element impregnated by thermosetting material, where material is polymerized in contact with polymeric material of layer
Inventor: PICCIN HUGO
IPC: B29B15/10
Filed: 2011-10-27
Abstract: The element has a layer (2) made of polymer material and a reinforcement element (4) drowned in the layer, where the element is formed in a shape of a grid extending inside the polymeric material of the layer. The element is impregnated by a thermosetting material. The thermosetting material is polymerized in contact with the polymeric material of the layer. The element includes fibers e.g. carbon, basalt and/or natural fibers, impregnated by the thermosetting material. The element is assembled with a non-woven fabric material layer drowned in the polymer material layer. An independent claim is also included for a method for forming a trimming element of a vehicle.
Patent FR-2982154-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique comprenant un compose modifie alpha-alcoxysilane
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/85
Filed: 2011-11-09
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique pour le maquillage et/ou le soin des matières kératiniques et/ou des dents comprenant le composé de formule chimique (I) suivante : dans laquelle a et b représentent indépendamment un nombre entier compris entre 0 et 20 C; R1, R2, R11 et R12 représentent indépendamment un groupe éthoxy, un groupe (C -C )alkyle éventuellement substitué par un groupe amino ; R3, R4, R5, R6, R7, R8, R9 et R10 représentent indépendamment un atome d'hydrogène ou un groupe (C -C )alkyle ; X1 et X2 représentent indépendamment un groupe carboxyle, carbamate, amide, carbonate, uréido, sulfonate, un atome d'oxygène, ou un atome d'azote ; Y représente un groupe hydrocarboné comprenant de 2 à 800 atomes de carbone, ledit groupe hydrocarboné étant divalent, linéaire ou ramifié, possédant un ou plusieurs cycles, aromatiques ou non. L'invention concerne également un procédé cosmétique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape consistant à appliquer une composition cosmétique telle que définie selon l'une quelconque des revendications précédentes sur des matières kératiniques et/ou des dents.
Patent FR-2987979-A1 (FR)
Title: Shoulder belt for handicapped person to play e.g. billiards, has right and left eye-pieces for allowing handicapped player to place accessory of billiards, where belt is made of closed fabric band to be placed around neck of player
Inventor: ROZE ROGER
IPC: A41F9/02
Filed: 2012-03-14
Abstract: The belt (1) has a right eye-piece (2) and a left eye-piece (3) for allowing a handicapped player to place an accessory of billiards such as a brace and a rake, where the belt is made of a closed fabric band intended to be placed around the neck of the player. A removable connection system (5) is provided at an upper end of the belt, where the connection system removably connects the fabric band by a hook and loop fastener. The eye-pieces are located respectively on either side of the neck of the player, where each eye-piece is reinforced by a flexible plastic band (8).
Patent FR-2995712-A1 (FR)
Title: Autonomous radio frequency identification seal for locking maritime container, has stopper comprising identifier, information for opening and closing device and information relating to source state, where information are sent to seal
Inventor: RANSAY ANTHONY EMMANUEL
IPC: G06K19/07
Filed: 2012-09-17
Abstract: The seal has U-shaped main metal current loop (1) whose two branches are separated in a slit by a sectile insulator (2). A stopper (4) is attached to a cap (10) and detachable from an electronic board (5) by a secondary sectile current loop. A discrete device is placed in the cap of a case. The stopper comprises an identifier for radio frame frequency, information for opening and closing the device and information relating to a state of an autonomous power supply source (6), where the information are sent to the seal recurringly according to a predetermined periodicity.
Patent FR-2987879-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation d'un fluide
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02M25/07
Filed: 2012-03-12
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne (10) de circulation d'un fluide, présentant un corps délimitant un conduit (2) et comprenant un volet (3) monté pivotant sur un axe (4) séparant ledit volet (3) en une première partie (5) et une deuxième partie (6), ledit volet (3) étant apte à pivoter entre une position d'ouverture permettant le passage du fluide dans le conduit (2), et une position de fermeture empêchant ledit passage, et pour laquelle la deuxième partie (6) dudit volet (3) vient en butée contre un joint (7). Ledit joint (17) présente des moyens de dépression (11) en aval de la deuxième partie (6) du volet (3), afin d'augmenter la force de plaquage de ladite deuxième partie (6) contre ledit joint (17).
Patent FR-2988907-A1 (FR)
Title: Photosensitive cell for image sensor, has anti-drilling region of N type conductivity extending from surface of substrate to another anti-drilling region of P type conductivity that extends between charge-collection zone and read node
Inventor: MICHELOT JULIEN
IPC: H01L27/146
Filed: 2012-04-03
Abstract: The cell has a grid (3) extending on a surface of a semiconductor substrate (1), a charge collection zone (9) of N type conductivity, and a read node (7) of the N type conductivity. An anti-drilling region (23) of P type conductivity extends partially under the grid between the charge-collection zone and the read node, and another anti-drilling region (24) of N type conductivity extends under the grid from the surface of the substrate to the former region, where the regions surround the read node, and the charge collection zone extends in-depth under the grid.
Patent FR-2974659-A1 (FR)
Title: Conducteur thermique a faible temperature
Inventor: TOMARU TAKAYUKI
IPC: H01F6/04
Filed: 2012-04-27
Abstract: Un matériau de conducteur thermique ayant d'excellentes propriétés de transfert de chaleur par l'obtention d'une conductivité thermique élevée même à une faible température, par exemple, d'une température d'azote liquide (-196 °C (77 K)) ou moins doit être fourni. Un conducteur thermique à utiliser à une faible température de 77 K ou moins dans le champ magnétique d'une densité de flux magnétique de 1 T ou plus comprend de l'aluminium qui a une pureté de 99,999 % en masse ou plus et qui a également la teneur en fer de 1 ppm en masse ou moins.
Patent FR-2994966-A1 (FR)
Title: Installation demontable pour la production de biogaz
Inventor: FAURE JEAN-MARIE
IPC: C02F3/30
Filed: 2012-08-31
Abstract: L'installation de production de biogaz selon l'invention fonctionne par injection dans le bioréacteur d'une matière première en phase liquide dont la teneur en matière sèche est régulée de façon à maintenir une production de biogaz sensiblement constante. Elle présente pour particularités de comporter un digesteur (11) et un post-digesteur (12) constitués d'enveloppes souples posées au sol, de hauteur modeste et une pré-cuve (13), placée en hauteur, qui alimente le digesteur (11) en une matière première pâteuse contenant plus ou moins d'eau, constituée par un mélange de matière organique nouvelle de digestat extrait du digesteur (11) ou du post-digesteur (12) et éventuellement d'un apport d'eau ou de lixiviat. L'installation comporte en outre un dispositif de recirculation particulier (111) qui permet l'acheminement vers la pré-cuve (13) du digestat prélevé dans l'une ou l'autre des cuves, ainsi que des boues déposées au fond de ces cuves au cours du fonctionnement du bioréacteur et qui sont décantées et évacuées au niveau de la pré-cuve (13). La proportion de digestat renvoyé dans la pré-cuve participe à la régulation de la teneur en eau de la matière première.
Patent FR-2996086-A1 (FR)
Title: Procede de presentation a distance entre au moins deux terminaux connectes a travers un reseau
Inventor: CADOU OLIVIER
IPC: G06F13/00
Filed: 2012-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de présentation à distance entre un premier terminal (100) et au moins un deuxième terminal (200, 200') connectés à travers un réseau, comprenant des étapes consistant à : - générer (20) des événements lors d'une action d'un utilisateur sur un des périphériques du premier terminal, et envoyer lesdits événements générés à un contrôleur machine (110) du premier terminal. Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en outre des étapes consistant à : - envoyer (30) à un serveur web (300) lesdits événements générés ; et - envoyer (40) lesdits événements depuis ledit serveur web (300) à au moins un contrôleur machine parmi le contrôleur machine (210) dudit deuxième terminal (200) et le contrôleur machine (410) d'un serveur vidéo (400) dont la configuration est compatible avec celle du premier terminal (100).
Patent FR-2999721-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation d'un module de stockage d'energie par effet capacitif.
Inventor: DEPOND JEAN-MICHEL
IPC: G01R31/36
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (106) pour caractériser au moins un élément de stockage d'énergie par effet capacitif (102). Le dispositif (106) comprend des moyens (108-110) de mesure de tension aux bornes de l'élément de stockage (102) et des moyens (112-114) de mesure du courant traversant ledit élément de stockage (102), présentant des dynamiques de réponse du même ordre de grandeur. Le dispositif (106) comprend en outre un moyen de commande (126) pour commander les moyens de mesure (108-114) et un moyen de calcul (124) pour calculer une grandeur statistique à partir des mesures réalisées. Le moyen de commande (126) est configuré pour commander lesdits moyens de mesure (108-114) de sorte que la période de mesures de tension et la période de mesures de courant se recouvrent temporellement au moins sur 70%, notamment 90%, d'une période totale comprenant lesdites périodes de mesures de tension et de courant. L'invention concerne également un procédé pour caractériser un élément de stockage d'énergie par effet capacitif et un ensemble (100) comprenant au moins un élément de stockage d'énergie par effet capacitif (102) et un dispositif de caractérisation (106) selon l'invention.
Patent FR-3000416-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la formation d'une couche de surface dans une piece creuse et piece ainsi obtenue
Inventor: DUGUET THOMAS
IPC: B05C7/00
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation, sur la surface interne (101) d'une pièce creuse (10) ouverte à deux extrémités opposées (103, 104) et constituée d'un premier matériau, d'une couche de surface (70) d'un second matériau s'étendant de manière continue sur au moins une partie de la surface externe (102) de cette pièce, en particulier au moins sur la surface de ses tranches d'extrémité (107, 108). Cette couche de surface (70) est formée par dépôt chimique en phase vapeur, à partir d'un composé précurseur du second matériau.
Patent FR-3001615-A1 (FR)
Title: Chaussure comprenant un premier element chaussant et un deuxieme element chaussant
Inventor: GIRARD FRANCOIS
IPC: A43B3/00
Filed: 2013-02-01
Abstract: Chaussure (1) comprenant un premier élément chaussant (2) ainsi qu'un deuxième élément chaussant (3), le deuxième élément chaussant (3) étant prévu pour être inséré dans le premier élément chaussant (2) de manière amovible, le premier élément chaussant (2) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (4) jusqu'à une extrémité avant (5), en largeur entre un côté latéral (6) et un côté médial (7), et en hauteur depuis une base (8) jusqu'à une extrémité supérieure (9), le deuxième élément chaussant (3) s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (14) jusqu'à une extrémité avant (15), en largeur entre un côté latéral (16) et un côté médial (17), et en hauteur depuis une base (18) jusqu'à une extrémité supérieure (19). La chaussure comprend un moyen de retenue (20) de l'extrémité arrière du deuxième élément chaussant (3) à l'extrémité arrière (4) du premier élément chaussant (2).
Patent FR-3003446-A1 (FR)
Title: Systeme d'attache pour ornements de cheveux et poils.
Inventor: BOUCHE SOPHIE
IPC: A45D8/00
Filed: 2013-03-22
Abstract: La présente invention s'adresse au domaine des nécessités de la vie et plus particulièrement au domaine des soins de la chevelure. Elle concerne plus particulièrement un bijou destiné à être placé ou disposé dans les cheveux au moyen d'un dispositif de fixation. Elle concerne spécifiquement une plaque de support quadratique, circulaire ou ovale comportant à sa face intérieure un crochet en matériau semi-rigide susceptible d'être déformé, de forme arquée. Sur la plaque de support, on fixe une ou plusieurs chainettes garnies d'éléments décoratifs. Les bijoux selon l'invention servent à l'ornement des cheveux ou le maintien de la chevelure.
Patent FR-3014121-A1 (FR)
Title: Rampe a bords ajustables au sol pour fauteuil roulant
Inventor: GOBARD PASCAL LOUIS
IPC: E01C11/22
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne une rampe pour fauteuil roulant à bords ajustables au sol selon la hauteur des trottoirs et qui évite aux autres usagers de la rue de se blesser sur ses bords. Elle est constitué de deux triangles rectangles (3) sur ses cotés faisant office de bords ajustables au sol, ils sont fixés coté opposé à l'angle droit par l'intermédiaire d'une charnière à la partie fixe (1) de la rampe, selon la hauteur des trottoirs les bords en s'ajustant au sol modifient leurs pentes et évitent les chutes et blessures des autres usagés. Le dispositif de bords ajustable sur la rampe selon l'invention est destiné à toutes rampes utilisées pour gravir un obstacle de 20 cm maximum, ils pourrait être particulièrement adaptées aux travaux réalisés en zone urbaine vu son adaptabilité en raison des différentes hauteurs de trottoirs et le danger inhérent aux piétons.
Patent FR-3014934-A1 (FR)
Title: Cadre de rehausse a panneaux pouvant etre relies par encliquetage a un couvre joint et trappe de plafond comprenant un tel cadre de rehausse
Inventor: VICENTE ANDRE
IPC: E06B5/01
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention concerne un cadre de rehausse (1) pour dormant de trappe de plafond comprenant des panneaux (3, 17) formant son contour en délimitant un espace interne au cadre de rehausse (1), le cadre de rehausse (1) étant destiné à être logé à l'intérieur d'une ouverture traversant le plafond en comprenant un couvre-joint (6) formant l'encadrement du cadre de rehausse (1) sur sa face inférieure destinée à être au niveau du plafond, le couvre-joint (6) présentant une partie (6d) recouvrant une portion du plafond adjacente au cadre de rehausse (1), caractérisé en ce que les panneaux (3, 17) sont solidarisés avec le couvre-joint (6) par des premiers moyens d'encliquetage (14, 4b) portés respectivement par le couvre-joint (6) et chaque panneau (3, 17). Application dans le domaine de la construction.
Patent FR-3000694-A1 (FR)
Title: Automatic or controlled feed speed drilling machine for counterboring of workpieces, has gear box including two ratios, which are alternately actuated by reversal of rotation direction of motor for driving shaft rotating in same direction
Inventor: PEREIRA SEBASTIEN
IPC: B23B47/14
Filed: 2013-01-09
Abstract: The machine has an electrical motor (20) and an output shaft (12) for driving a movement of a drill. The electrical motor and the output shaft are connected by a two-speed transmission (21). The transmission includes a gear box having two ratios, which are alternately actuated by a reversal of a rotation direction of the electrical motor for driving the output shaft rotating in a same direction about an axis in two different rotation speeds. A driving unit (24) and the output shaft are simultaneously provided in rotation and translation according to a same axis.
Patent FR-3001074-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de chute par analyse d'images
Inventor: LARBI RAMZI
IPC: G06T7/20
Filed: 2013-01-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détection de chute d'une personne par analyse d'un flux d'images vidéo provenant d'un dispositif de prise d'images, comprenant : • Acquisition (21) d'images successives d'une scène déterminée ; • sélection (23, 25, 27) d'au moins un point de la scène dans lesdites images ; • détermination du mouvement (29) de chaque point sélectionné par analyse du déplacement dudit point dans les images successives sous forme d'une succession temporelle de vecteurs orientés proportionnels à la vitesse instantanée du mouvement dudit point ; • calcul (31) de l'accélération instantanée de chaque point associée à chaque vecteur représentant la vitesse instantanée ; • détection d'une chute (33) lorsque la vitesse instantanée déterminée est supérieure à une vitesse de seuil prédéfinie et l'accélération instantanée est supérieure à une accélération de seuil prédéfinie.
Patent FR-3001463-A1 (FR)
Title: Particules luminescentes de carbone, procede de preparation et utilisation
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: C09C1/44
Filed: 2013-01-31
Abstract: Ces particules de carbone luminescente présentent : - un cœur (1) en carbone ; - un revêtement (2) externe polymérique contenant au moins un luminophore.
Patent FR-3003037-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut de court-circuit dans des bobinages d'un rotor d'une machine electrique tournante
Inventor: JACQ THIERRY
IPC: G01R31/34
Filed: 2013-03-05
Abstract: Le procédé de détection utilise des mesures de flux réalisées par une sonde disposée dans un entrefer de la machine, et réalise l'échantillonnage d'un signal de sonde, la génération d'au moins un signal de différence (G3) à partir des mesures du signal de sonde afin de comparer pôle à pôle le signal. Le traitement du signal de différence réalise le calcul d'une valeur moyenne algébrique (m) et d'un écart type du signal de différence, la détermination d'une amplitude maximale du signal de sonde, le calcul d'une valeur de seuil de décision (S) prenant en compte ledit écart type ainsi que ladite amplitude maximale, la détermination d'une plage de diagnostic (PM) centrée sur ladite valeur moyenne algébrique (m) et ayant pour largeur deux fois la valeur du seuil de décision (S), et le repérage d'un éventuel point d'alerte correspondant à une valeur du signal de différence (G3) qui se situe en dehors de la plage de diagnostic (PM), afin de signaler un défaut de court-circuit.
Patent FR-3003451-A1 (FR)
Title: Boitier avec crochet escamotable
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/22
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention concerne un boitier (10), notamment pour produit cosmétique, comprenant une base (20) et un couvercle (30), articulés l'un par rapport à l'autre, ledit boitier (10) comprenant des moyens de verrouillage (42) permettant de maintenir en position fermée ledit couvercle (30) sur ladite base (20), caractérisé par le fait que lesdits moyens de verrouillage (42) sont articulés par rapport à la base (20) et/ou au couvercle (30) de manière à être escamotés à l'intérieur de ladite base (20) et/ou dudit couvercle (30) par l'ouverture dudit couvercle (30).
Patent FR-3005507-A1 (FR)
Title: Organe de connexion electrique pour la detection de discontinuites dans un reseau electrique
Inventor: GENOULAZ JEROME
IPC: G01R31/02
Filed: 2013-05-10
Abstract: L'invention concerne un organe de connexion électrique, caractérisé en ce qu'il est apte à la détection de discontinuités dans un réseau électrique et comprend une enveloppe à au moins trois branches, chacune des branches comportant à son extrémité au moins une borne de raccordement électrique à un équipement respectif, au moins un conducteur principal reliant dans l'enveloppe deux bornes aux extrémités de deux branches, au moins un conducteur secondaire reliant dans l'enveloppe au moins une borne de l'extrémité de la troisième branche et comprenant un coupleur électrique adapté pour injecter dans le conducteur principal un signal électrique de test en provenance du conducteur secondaire, et pour transmettre vers le conducteur secondaire un signal électrique de réponse généré par réflexion du signal électrique de test sur une discontinuité rencontrée dans le réseau électrique.
Patent FR-2992798-A1 (FR)
Title: Moteur a courant continu, systeme de moteur et procede de realisation
Inventor: BUEHLER DIRK
IPC: H02K13/10
Filed: 2013-06-28
Abstract: Moteur à courant continu (1) ayant un induit avec deux bobines portées par l'arbre (3) et un collecteur commutateur (2) ayant au moins une paire de balais (14) coopérant avec les lamelles de collecteur (4) portées par l'arbre d'induit. Les balais (14) ont chacun une pointe (12) pour toucher les lamelles de collecteur (4) et au moins une paire polaire avec un axe (x x ) passant par les pôles magnétiques dirigés vers l'axe de rotor (3). Les pointes (12) sont chaque fois décalées du même angle de réglage (beta) d'une position dans laquelle l'instant de commutation des balais (14) est décalée par rapport à celui du passage par 0 de la tension induite dans les bobines. L'invention se rapporte également à un système de moteur à courant continu.
Patent FR-3008648-A1 (FR)
Title: Fenetre pour vehicule comportant un volet mobile transparent
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J1/10
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention concerne une fenêtre (12) pour véhicule, du type comportant une partie fixe (14) qui délimite une ouverture (26) et un volet (16) transparent qui est monté mobile entre une position déployée dans laquelle le volet (16) obstrue l'ouverture (26), et une position rétractée dans laquelle le volet (16) est escamoté pour permettre le passage à travers l'ouverture (26), caractérisé en ce que le volet (16) mobile est réalisé en matériau transparent adapté pour être enroulé et déroulé.
Patent FR-3008774-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage, notamment pour un organe d'eclairage de vehicule automobile, a carte a circuit imprime dans le plan de la direction d'eclairage
Inventor: GROSDIDIER FRANCOIS
IPC: F21V19/00
Filed: 2013-07-22
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage (7), notamment pour projecteur (1) de véhicule automobile, comprenant une plaque rigide (9) à circuit imprimé équipée de diodes électroluminescentes, caractérisé en ce que la plaque rigide (9) est disposée parallèlement à une direction d'éclairage (L) prédéterminée du système d'éclairage et en ce que le système d'éclairage (7) comprend un module optique (11) conformé pour propager et guider les faisceaux lumineux émis par les diodes électroluminescentes de sorte que chaque faisceau lumineux sortant dudit module optique (11) soit sensiblement parallèle à la direction d'éclairage (L).
Patent FR-3010594-A1 (FR)
Title: Procede de commande mis en œuvre dans un variateur de vitesse pour la deceleration d'un moteur electrique
Inventor: DEVOS THOMAS
IPC: H02P3/18
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande mis en œuvre dans un variateur de vitesse connecté à un moteur électrique, ledit variateur de vitesse comprenant : - un étage redresseur (REC), - un bus continu d'alimentation connecté à l'étage redresseur (REC), - un condensateur de bus (C), - un étage onduleur (INV) connecté en aval du bus continu d'alimentation et comprenant plusieurs bras de commutation, - un dispositif de précharge connecté en série avec le condensateur de bus (C) et comprenant une résistance de précharge (R) et un interrupteur (Sw) connecté en parallèle de ladite résistance de précharge (R), caractérisé en ce que le procédé consiste à commander l'étage onduleur (INV) de manière à contrôler le courant (I) circulant dans la résistance de précharge (R) lors d'une décélération du moteur, ledit courant (I) étant contrôlé en tenant compte de la tension (Vbus) du bus continu d'alimentation et d'une valeur de référence optimale (Vbus_ref).