baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107905-B1 (FR)
Title: Procédé de revêtement d’une pièce en matériau composite à matrice céramique par une barrière environnementale
Inventor: ARNAL SIMON
IPC: C23C4/10
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-01-28
Abstract: Procédé de revêtement d’une pièce en matériau composite à matrice céramique par une barrière environnementale La présente invention concerne un procédé de revêtement d’une pièce en matériau composite à matrice céramique par une barrière environnementale dans lequel on fritte une première poudre comprenant un silicate de terre rare et une deuxième poudre comprenant du bore.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108165-B1 (FR)
Title: Chaudiere ionique
Inventor: LE HELLEY PIERRICK MARC
IPC: F24H9/12
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne notamment un corps de chauffe (CC) pour chaudière ionique, ledit corps de chauffe comportant une ouverture d’entrée (9) pour permettre l’entrée d’un fluide de type solution ionique et une ouverture de sortie (10) pour permettre la sortie dudit fluide, une culasse (12) recevant au moins partiellement au moins deux premières extrémités (111) d’au moins deux électrodes conductrices (11) reliées à une phase, ladite culasse (12) étant reliée au neutre. Le corps de chauffe est remarquable en ce qu’il comporte au moins une troisième électrode conductrice (11), lesdites au moins trois électrodes conductrices (11) définissant une forme géométrique dans ledit corps de chauffe (CC) et en ce qu’il comporte au moins une électrode de type secondaire (17) reliée au neutre et positionnée au centre de ladite forme géométrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108725-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection d'un analyte par détection photoacoustique
Inventor: COUTARD JEAN-GUILLAUME
IPC: G01N33/49
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif de détection photoacoustique (1), destiné à être appliqué, par une face de contact (3), contre un milieu à analyser, le dispositif comportant :       une cavité creuse (20), comportant une première ouverture (22) ménagée dans la face de contact, la cavité étant délimitée par une enveloppe de confinement (21) s'étendant autour de la première ouverture, l'enveloppe de confinement comportant une paroi transversale (231) et une paroi latérale (232), la paroi latérale s'étendant entre la paroi transversale et la face de contact ;  une source de lumière (10), impulsionnelle ou modulée en amplitude, configurée pour émettre une onde lumineuse incidente (11), dans une bande spectrale d'émission (Δλ), à travers la cavité (20), jusqu'à la première ouverture ;   un transducteur acoustique (28) relié à la cavité, et configuré pour détecter une onde photoacoustique (12) s’étendant à travers la cavité.      Le dispositif de détection photoacoustique est optimisé pour augmenter l'amplitude de l'onde photoacoustique détectée par le transducteur acoustique.
Patent FR-3096222-B1 (FR)
Title: Kit de porte pour coffret de réseaux
Inventor: BURETTE-POMMAY JULIEN
IPC: H05K5/00
Filed: 2020-05-07
Granted: 2021-10-15
Abstract: Kit de porte (10), destiné à un boitier (20) délimitant une ouverture (202), comprenant un panneau (102) variant entre une configuration de mise en place dans laquelle le panneau (102) coopère avec le boitier (20) de sorte qu’une portion primaire (102a) du panneau (102) soit bloquée en translation et qu’une portion secondaire (102b) du panneau (102) soit mobile par rapport au boitier (20) ; une configuration d’obturation dans laquelle le panneau (102) obture l’ouverture (202); et une configuration de retrait dans laquelle la portion primaire (102a) et le boitier (20) sont désolidarisés, et comprenant un dispositif de verrouillage (105), variant entre une configuration de déverrouillage et une configuration de verrouillage, apte à occuper la configuration de verrouillage lorsque le panneau (102) adopte la configuration d’obturation pour bloquer le mouvement de la portion secondaire (102b) dans lequel l’orifice de fixation (201) du boitier (20) est absent lors de la fabrication du boitier (20) et est créé sur place. [Fig. 1]
Patent FR-3111030-B1 (FR)
Title: Chaîne photovoltaïque et procédés associés
Inventor: BETTINELLI ARMAND
IPC: H02S40/36
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-07-22
Abstract: Chaîne photovoltaïque et procédés associés Un aspect de l’invention concerne une chaîne photovoltaïque (101) comprenant une pluralité de tuiles photovoltaïques (1, 2, 3', 3") et un connecteur métallique (31) ; les tuiles (1, 2, 3', 3") étant collées deux à deux, formant une pluralité de surfaces de recouvrement (V1, V2, V3), chaque surface de recouvrement (V1, V2, V3) présentant une largeur de recouvrement (Z1, Z2, Z3), le connecteur métallique (31) étant collé ou soudée à une tuile d'extrémité (1) formant une surface de report (P1), la surface de report (P1) présentant une largeur de report (R1) supérieure ou égale à chacune des largeurs de recouvrement (Z1, Z2, Z3), la surface active (Sa1) de la tuile d'extrémité étant préférentiellement supérieure ou égale à la surface active d'une tuile intermédiaire (Sa3', Sa3").  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115595-B1 (FR)
Title: Système de mesure de température du gaz de synthèse en sortie de tube de reformage.
Inventor: LODIER GUILLAUME
IPC: G01K5/36
Filed: 2020-10-28
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un système pour mesurer une température spécifique pour au moins un tube de reformage d’un four de reformage de méthane à la vapeur dans lequel les tubes disposés en rangées verticales produisent en sortie de tube un gaz de synthèse, les tubes d’une rangée donnée débouchant dans un collecteur longitudinal, comprenant un moyen de mesure d’au moins une température de gaz de synthèse en sortie de tube, le moyen étant disposé dans la longueur du collecteur et comprenant sur une première partie de forme tubulaire, au moins un capteur de température positionné dans le gaz de synthèse au débouché d’un tube dont on mesure la température du gaz de synthèse de sortie, une deuxième partie prolongeant la première partie pour le transfert des données acquises par le capteur vers l’extérieur jusqu’à une troisième partie comprenant une instrumentation pour calculer la température à partir des données acquises.  Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3116445-B1 (FR)
Title: Procédé de séparation cryogénique d'un débit d'alimentation à base de biométhane, procédé de production de biométhane intégrant ladite séparation cryogénique et installation associée.
Inventor: PRINCE GUÉNAËL
IPC: B01D53/22
Filed: 2020-11-23
Granted: 2023-11-17
Abstract: Procédé de séparation cryogénique d'un débit d'alimentation contenant du méthane, du diazote et/ou du dioxygène caractérisé en ce qu’on comprime le débit réchauffé de gaz d’évent (11), on refroidit le débit de gaz d’évent comprimé, on soumet le débit de gaz d’évent comprimé refroidi (29) à au moins une séparation membranaire (15) pour séparer partiellement le méthane du dioxygène et du diazote.  Figure pour brevet : Figure 1
Patent FR-3117999-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage d’une roue d’aéronef ; roue, train d’atterrissage et aéronef équipés d’un tel dispositif.
Inventor: MOLINE SYLVAIN
IPC: F16D65/84
Filed: 2020-12-21
Granted: 2022-11-11
Abstract: Dispositif de freinage (1) d’une roue (2) d’aéronef dont un moyeu (5a, 5b) est monté à rotation sur un essieu (6), comprenant une pile de disques (11) enfilée sur un tube de torsion (12) qui est fixé à l’essieu et équipé intérieurement d’un écran thermique (20) s’étendant en regard d’une surface extérieure (5.1) du moyeu tournée vers la pile de disques pour protéger ledit moyeu d’un rayonnement thermique généré par la pile de disques. L’écran thermique comprend un corps tubulaire (21) coaxial au tube de torsion et une pluralité de pattes de maintien (22) élastiquement déformables solidaires du corps tubulaire, chacune des pattes de maintien et une surface intérieure (12.1) du tube de torsion comportant des reliefs complémentaires pour coopérer ensemble de manière à immobiliser axialement l’écran thermique à l’intérieur du tube de torsion.  Roue, train d’atterrissage et aéronef équipés d’un tel dispositif de freinage.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3119152-B1 (FR)
Title: Véhicule à traverse intégrant des éléments d’un mécanisme de verrouillage de capot
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B62D25/08
Filed: 2021-01-28
Granted: 2022-12-09
Abstract: Un véhicule (V) comprend une structure (SV) comportant une traverse (TV) installée dans une partie supérieure avant (PS) à proximité d’un capot comportant une extrémité avant munie de N premiers éléments d’un mécanisme de verrouillage coopérant respectivement avec N seconds éléments (E2) de ce dernier couplés à la structure (SV), avec N ≥ 1. Cette traverse (TV) comprend N logements (LB) ouverts et dans chacun desquels est installé fixement un boîtier de renforcement (BR) ouvert, dans lequel est installé fixement et partiellement un second élément (E2), et agencé de manière à augmenter la capacité de la traverse (TV) à encaisser un choc subi par le véhicule (V) dans une partie avant suivant une direction au moins partiellement transversale.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120387-B1 (FR)
Title: Bague d’amortissement de vibrations pour pivot d’aube de redresseur à calage variable de turbomachine, palier et aube de redresseur comportant une telle bague
Inventor: GUIOT NICOLAS THIBAUT
IPC: F01D25/06
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-12-15
Abstract: Bague d’amortissement de vibrations pour pivot d’aube de redresseur à calage variable de turbomachine, palier et aube de redresseur comportant une telle bague Un aspect de l’invention concerne une bague pour pivot d’aube de redresseur à calage variable de turbomachine, comportant une partie extérieure (21) assurant la rigidification de la bague et une partie intérieure (22) solidaire de la partie extérieure et assurant une fonction d’amortissement.   Un autre aspect de l’invention concerne un palier pour pivot d’aube de redresseur à calage variable de turbomachine monté dans un alésage d’un carter de la turbomachine et comportant une douille, solidaire dudit alésage et permettant une rotation d’une tige pivot au sein du carter, et la bague montée solidaire de la tige pivot à l’intérieur de la douille.  L’invention concerne aussi une aube de redresseur à calage variable comportant le palier ci-dessus et une turbomachine comportant de telles aubes.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3121321-B1 (FR)
Title: Installation de protection de plantes en rang
Inventor: BARRE ANDRÉ
IPC: A01G13/02
Filed: 2021-04-03
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’installation de protection des plantes cultivées en rang comprend des poteaux verticaux (1) portant une ossature (2) déployable et rétractable sur laquelle est installée une couverture de protection (4). L’ossature est formée de modules (20), chacun porté par un poteau, comprenant chacun au moins un bras de déploiement (201d, 201g) solidarisé au poteau de manière angulairement mobile. L’installation comporte un moyen (3) de manœuvre de l’ossature (2) entre les positions déployée et rétractée. Elle est remarquable en ce que chaque module d’ossature (20) comprend une tête de guidage (200) prévue pour le guidage du moyen (3) de manœuvre, et que le ou chaque bras de déploiement est sollicité vers la position de déploiement de l’ossature par des forces élastiques de rappel. Le moyen de manœuvre comprend notamment un arbre d'enroulement (32) associé à un moyen anti-soulèvement (6).  Fig.8
Patent FR-3123517-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion de batterie comprenant au moins un moyen de limitation d’etat de charge, vehicule et procede sur la base d’un tel systeme
Inventor: BENIERE ARNAUD
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-05-25
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un système de gestion de batterie (BMS)comprenant un moyen d’évaluation (E) d’un état de charge de batterie (SOC), et des moyens pour limiter (L) l’état de charge (SOC) lorsque l’état de charge (SOC) passe au-dessus d’un seuil d’état de charge (SOCs) suivant des paramètres de fonctionnement donnés (DT, T,Uc, Ud, Vv, C, H, PI, PO, CR).  En particulier, lesdits paramètres de fonctionnement comprennent un temps donné (DT) pendant lequel l’état de charge (SOC) est resté au-dessus du seuil d’état de charge (SOCs).  L’invention concerne en outre un véhicule automobile et un procédé de gestion de batterie sur la base d’un tel système.  Figure 1
Patent FR-3123198-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l’acquisition d’une sequence d’images echographiques du cœur et procede associe
Inventor: MOAL OLIVIER
IPC: A61B8/08
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-05-19
Abstract: DISPOSITIF POUR L’ACQUISITION D’UNE SEQUENCE D’IMAGES ECHOGRAPHIQUE S DU CŒUR ET PROCEDE ASSOCIE L’invention concerne un dispositif (1) d’assistance à la création d’une séquence d’images échographiques du cœur, configuré pour recevoir en temps réel des images échographiques du cœur (11) acquises par une sonde échographique connectée audit dispositif (1). L’invention concerne en outre un procédé associé.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3130484-B1 (FR)
Title: Pixel d'affichage à diodes électroluminescentes pour écran d'affichage
Inventor: MERCIER FRÉDÉRIC
IPC: H04N25/76
Filed: 2021-12-14
Granted: 2023-11-03
Abstract: Pixel d'affichage à diodes électroluminescentes pour écran d'affichage La présente description concerne un pixel d'affichage (12i,j) comprenant une diode électroluminescente (LED), un circuit de pilotage (40) de la diode électroluminescente et des premier, deuxième, troisième, et quatrième plots conducteurs (36). La diode électroluminescente est alimentée par une première tension (Vcc) reçue entre les premier et deuxième plots. Le circuit de pilotage commande la diode électroluminescente à partir de premier et deuxième signaux binaires (Comi, Dataj). Le premier signal (Comi) est reçu entre les troisième et deuxième plots et alterne entre une deuxième tension (Vdd), inférieure à la première tension, et une troisième tension (Gnd), inférieure à la deuxième tension. Le deuxième signal (Dataj) est reçu entre les quatrième et deuxième plots et alterne entre la deuxième tension (Vdd) et la troisième tension (Gnd). Le pixel d'affichage comprend un circuit (60) de fourniture d'une tension d'alimentation (Vdd) du circuit de pilotage, à partir des premier et deuxième signaux.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-2146920-B1 (FR)
IPC: C08G65/18
Filed: 1971-07-26
Granted: 1974-03-29
Abstract: Polyoxetanes are provided which comprise recurring units of the formulae:
Patent FR-2283151-B1 (FR)
IPC: B01F15/06
Filed: 1975-08-29
Granted: 1978-12-08
Abstract: Polymerization reactor with agitator having axial action which circulates the reactor content substantially in a flow parallel to the reactor walls and parallel to the concentrically arranged interior coolers consisting of parallel U-shaped tubes; the reactor optionally containing from two to 10 horizontal tube coolers in addition.
Patent FR-2385398-B1 (FR)
IPC: A61K31/66
Filed: 1978-03-24
Granted: 1980-04-04
Abstract: The anti-inflammatory activity of indomethacin, indoxole, and other indole-based drugs is enhanced by administration thereof in conjunction with a phosphonate compound such as EHDP or Cl2MDP.
Patent FR-2526828-B1 (FR)
IPC: E04F13/04
Filed: 1982-05-12
Granted: 1986-07-18
Abstract: 1. Insulating support plate for a coating body, comprising a lattice forming core (1) provided with coating anchoring means (2, 5) on one surface at least, characterized in that through-apertures (1, 5) are formed at regular intervals across the core for receiving an insulating coating body connecting the substrate and support.
Patent FR-2592145-B1 (FR)
Inventor: ROUMEGUERE PASCAL
IPC: F23M5/04
Filed: 1985-12-23
Granted: 1989-08-18
Abstract: A method of building refractory protection walls of furnaces, ovens or combustion chambers, notably but not exclusively for boilers for incinerating garbage and refuse, is proposed for protecting the hearth walls by means of a refractory wall (4) consisting of a plurality of shaped fire-bricks (5) each provided with at least one blind recess (6, 11) disposed at the level of the fixing means of the panel (1) to be protected which consist of fixing studs (7) projecting from the panel surface and adapted to engage the corresponding blind recesses (6, 11) so that each fire-brick (5) is suspended from these studs (7) and self-locked in position by at least the next overlying fire-brick.
Patent FR-2630256-B1 (FR)
Inventor: BONNIAU MICHEL
IPC: H01H51/22
Filed: 1988-04-14
Granted: 1995-06-23
Abstract: The casing of a very-high-sensitivity electromagnetic tripper consists of a support base (26) on which a cap (28) snap-fits. The elements of the tripper are fixed to the base (26) by snap-fitting the frame (18) for the coil (20), this snap-fitting applying the armature (10) to the base (26). Bosses (52) of the cap (28) lock the frame (18) when the cap is positioned. Adjustment of the return force of the vane (12) is carried out with a screw (60) engaging with the turns of the spiral return spring (24).
Patent FR-2641870-B1 (FR)
Inventor: QUINTARD ALAIN
IPC: G01R31/309
Filed: 1989-01-19
Granted: 1991-07-12
Abstract: The invention relates to the control of an equipped printed circuit card, particularly the welding seams of the card, and is conveniently usable for cards fitted with surface-mounted components (CMS). According to the invention, the control method comprises at least the following phases: - heating for a short duration the card (or an extended portion of the card), - taking a thermographic image of the card (or of said extended portion) after stopping the heating, preferably as soon as the heating has been stopped, - treating the image by detecting any thermal difference with respect to a predefined standard for areas of the card to be controlled, for example, welding seam-receiving areas. The invention also relates to an apparatus for implementing such control method.
Patent FR-2646605-B1 (FR)
Inventor: FUJISAKI SHIGEMI
IPC: A61P25/28
Filed: 1989-11-30
Granted: 1992-08-07
Abstract: An activator for damaged neurocytes for the prevention and treatment of disease which contains a neutral protease or a mixture of a neutral protease and one or more other proteases or Pronase. Preferred neutral proteases are produced by microorganisms of the genus Streptomyces, Serratia or Bacillus and are presented as oral or parenteral preparations.
Patent FR-2656865-B1 (FR)
Inventor: MICHEL SCHAEFER
IPC: A61K49/04
Filed: 1990-01-05
Granted: 1993-03-26
Abstract: Compounds having general formula (I), wherein R is selected among 2,3-dihydroxypropyl and 1,3-dihydroxy-2-propyl groups. These compounds can be used as contrasting products for X-ray image formation.
Patent FR-2672892-B1 (FR)
IPC: A61P9/00
Filed: 1991-02-20
Granted: 1994-01-14
Abstract: 1. Compounds, existing in three tautomeric forms, corresponding to the general formulae (I), (I') and (I'') in which R1 = linear or branched (C1-7)alkyl, linear or branched (C3-9)alkenyl, cyclo(C3-7)alkyl(C1-6)alkyl, R2 = H, linear or branched (C1-7)alkyl, cyclo(C3-7)alkyl(C1-3)alkyl, aryl(C1-3)alkyl optionally substituted in the ring, aryloxy(C1-3)alkyl optionally substituted in the ring, arylthio(C1-3)alkyl optionally substituted in the ring, arylsulphonyl(C1-3)alkyl optionally substituted in the ring, heteroaryl(C1-3)alkyl optionally substituted in the ring, R3 = CO2H 1H-tetrazol-5-yl, NHCOR11, NHSO2R11, CONHSO2R11, CONHOR12, where R11 = CH3, CF3 or optionally substituted phenyl, R12 = H, CH3 or optionally substituted phenyl, as well as their pharmaceutically acceptable organic or inorganic salts. Therapeutic application.t
Patent FR-2686344-B1 (FR)
IPC: A61K8/00
Filed: 1992-01-16
Granted: 1994-04-15
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00030 Sec. 371 Date Dec. 29, 1993 Sec. 102(e) Date Dec. 29, 1993 PCT Filed Jan. 13, 1993 PCT Pub. No. WO93/13744 PCT Pub. Date Jul. 22, 1993An indoline product obtained by oxidizing at least one compound of formula (I), (I) wherein R1 and R3 independently represent a hydrogen atom or a C1-4 alkyl grouping; R2 represents a hydrogen atom, a C1-4 alkyl grouping, a carboxyl grouping or C1-4 alkoxycarbonyl; R4 is a hydrogen atom, a C1-4 alkyl grouping, hydroxyl, C1-4 alkoxy, C1-10 amino or alkylamino, or halogen; R5 is a hydrogen atom, a hydroxyl grouping, C1-4 alkoxy or amino; with the proviso that at least one of the radicals R4 or R5 is a hydroxyl, alkoxy or amino grouping, and that when R5 is an amino grouping, R4 is not an alkylamino radical; R4 and R5 may also form a C1-2 alkylenedioxy ring and are in positions 5 and 6; and corresponding salts thereof. Said product may be used in cosmetics as make-up for the hair, eyebrows, eyelashes, nails, etc., and/or skin.
Patent FR-2696190-B1 (FR)
Inventor: EHRLICH STANISLAV
IPC: C12N9/88
Filed: 1992-09-25
Granted: 1994-12-09
Abstract: PCT No. PCT/GB93/02012 Sec. 371 Date Jul. 21, 1995 Sec. 102(e) Date Jul. 21, 1995 PCT Filed Sep. 27, 1993 PCT Pub. No. WO94/08020 PCT Pub. Date Apr. 14, 1994The nucleic acid coding for an  alpha -acetolactate synthase from Lactococcus is provided, as well as vectors containing this nucleic acid and the use of these vectors for transforming microorganisms in which the production of  alpha -acetolactate will be promoted, The nucleic acid comprises one or the other or both of a first segment corresponding to the ilvB gene (which encodes one subunit of  alpha -acetolactate synthase of Lactococcus lactis subsp. lactis) and a second segment corresponding to the ilvN gene (which encodes a second subunit of  alpha -acetolactate synthase of Lactococcus lactis subsp. lactis).
Patent FR-2705820-B1 (FR)
Inventor: OLIVIER DEBELLEIX
IPC: G07F7/10
Filed: 1993-05-26
Granted: 1995-08-11
Abstract: Method and memory card (1) for making secure the writing of sensitive data into the EEPROM data storage memory (2) of the card, consisting, during each write, in performing the following operations in succession: a) register the start address of the data area (Ze) of the card to which a write is to be performed, in an address field (Za) of the memory; b) read the data present in this data area (Ze) of the memory; c) store the data read in a save area (Zs) of the memory; d) write the "WRITING IN PROGRESS" datum to a flag area (Zd) of the memory; e) perform the write to the data area (Ze) of the memory; and f) write the "NO WRITING IN PROGRESS" datum to the flag area (Zd) of the memory.
Patent FR-2717015-B1 (FR)
Inventor: SADARNAC DANIEL C O SUPELEC
IPC: H02M3/337
Filed: 1994-03-03
Granted: 1996-04-26
Abstract: The circuit comprises one bridge arm that includes two switching cells (10,11) in-series with a DC supply (E). Each cell comprises a capacitor (C1,C2) in parallel with a power MOSFET (T1,T2) and a protection diode (D1,D2). An LC pulsed current source (30) connected to the midpoint of the arm drives the transistors so that an AC voltage (e) is supplied to the load such as an induction heater (31).   The current in the LC circuit lagging 90 degrees behind the load voltage, the capacitors are charged and discharged alternately by the leading edges of the AC waveform.