baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2010119219-A1 (WO)
Title: Modular plenum for a blower
Inventor: BAILLOEUIL ALAIN
IPC: F24F13/02
Filed: 2010-04-13
Abstract: The invention relates to a plenum (1) module (3) for a blower (23), consisting of a plate (4) supporting a circular opening (5) on the upper face of which connection means are arranged for fixing the end of a duct, said plate (4) comprising, on at least one of its edges (8, 9), fixing means designed to co-operate with fixing means of at least one other identical module, said fixing means extending on the two opposing edges (8, 9) of the plate (4) and comprising engaging means (10) on one of the edges (8), and receiving means (11) on the other edge (9), for co-operating with the engaging means of said adjacent module, said engaging means (10) consisting of at least one rib (12) and said receiving means (11) consisting of at least one groove (13), the rib (12) and the groove (13) being complementary in such a way that they co-operate by nesting. The invention is characterised in that the rib (12) and the groove (13) are rounded in order to enable them to co-operate by nesting in the same plane and in orthogonal planes.
Patent WO-2011004106-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de surveillance de bonne immobilisation en situation de transport d'un vehicule en mode veille, et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: BRUNOU ALFRED
IPC: B60T8/88
Filed: 2010-07-05
Abstract: Le procédé de surveillance de l'immobilisation en situation de transport d'un véhicule (1) en veille, le véhicule (1) comportant un dispositif de contrôle de trajectoire (15), des capteurs de vitesse de roue (17) et un capteur de vitesse de lacet (13) reliés audit dispositif de contrôle de trajectoire (15) du véhicule, une unité de traitement (21) des informations gérant notamment des modes de fonctionnement du véhicule, tels que véhicule endormi, en veille, prêt à démarrer, en démarrage, moteur démarré et un dispositif d'immobilisation du véhicule (22), consiste à détecter un mode de fonctionnement en veille du véhicule (1) à l'arrêt suite à l'installation du véhicule sur un support de transport, détecter une vitesse du véhicule non nulle par les capteurs de vitesse (17) d'au moins deux roues (9) du véhicule, sur une période définie, détecter une vitesse de lacet non nulle du véhicule par le capteur de vitesse de lacet (13) du véhicule, sur une période de temps prédéfinie, déterminer dans ces conditions un mode de surveillance de l'immobilisation du véhicule (1) en transport, dans lequel les informations d'au moins les capteurs de vitesse de roue (17) sont filtrées après un nombre déterminé de tentatives d'immobilisation du véhicule (1), et à permettre le réveil du véhicule.
Patent WO-2011101596-A1 (WO)
Title: Device for obtaining ceramic fibres coated by a liquid process with a thick metal sheath
Inventor: FRANCHET JEAN-MICHEL PATRICK MAURICE
IPC: C04B41/45
Filed: 2011-02-16
Abstract: The invention relates to a device for the metal coating of fibres, for example ceramic fibres, by a liquid process, said device comprising a crucible (2) containing a liquid metal bath (3) through which a fibre (1) is drawn in order to be coated with said metal, said device also comprising a cooling system (11) positioned downstream from said metal bath in order to solidify the metal sheath created around said fibre by capillarity, characterised in that said cooling system comprises at least one nozzle for ejecting a compressed gas towards the coated thread (le), and in that the system is sized such as to solidify the metal on the periphery of the coated thread (le) over a length of no more than 200 mm.
Patent WO-2011124825-A1 (WO)
Title: Procede de decoration d'un objet, et installation associee
Inventor: BEDEL LAURENT
IPC: B41M5/035
Filed: 2011-03-29
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de décoration d'un objet comprenant une étape de transfert par application d'un support de transfert (1) imprimé avec au moins une substance thermoactivable sur l'objet à décorer (2) et chauffage de l'objet à décorer associé au support de transfert par trempage de l'objet à décorer associé au support de transfert dans un bain (5). Selon l'invention, le bain est un bain fluide de particules solides maintenu à une température appropriée pour l'activation de la dite substance thermoactivable. L'invention concerne également une installation pour la mise en oeuvre d'un procédé de décoration tel que décrit ci-dessus. L'invention est notamment intéressante pour : • la décoration de pièces plastiques, par exemple des ustensiles de cuisine, des pièces plastiques apparentes d'appareils électriques, des objets publicitaires; • la décoration d'objets en matériau poreux tel que le bois • la décoration d'objets en métal laqué, par exemple des boiseries ou des volets en métal laqué.
Patent WO-2012032251-A1 (WO)
Title: Procede d'aide a la localisation d'objets immerges emettant un signal acoustique
Inventor: AUFFRET YVES
IPC: G01S5/18
Filed: 2011-09-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'aide à la localisation d'au moins un objet immergé émettant un signal acoustique, tel qu'une boite noire, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: a) mise à l'eau (10) d'au moins un équipement de subsurface muni d'un module de détection acoustique, ledit équipement de subsurface étant apte à se déplacer librement sous l'eau et sur l'eau, b) immersion (11) dudit équipement de subsurface jusqu'à une profondeur prédéterminée; c) suite à la détection, par ledit module de détection acoustique, du signal acoustique émis par l'objet immergé, remontée en surface (13) dudit équipement de subsurface et d) transmission (14) par ledit équipement de subsurface d'un premier signal vers une station de traitement distante, ledit premier signal comportant la position de l'équipement de subsurface après la remontée en surface et une information représentative de la détection dudit signal acoustique et/ou représentative dudit signal acoustique.
Patent WO-2012150385-A1 (WO)
Title: Velocimetre acoustique
Inventor: SCHEGERIN ROBERT
IPC: G01P5/24
Filed: 2012-04-27
Abstract: Dispositif précis et fiable permettant la détermination de la vitesse relative VA d'un mobile 1 par rapport à une masse d'air ambiante MA environnant le mobile, ce mobile comprenant une partie avant et une partie arrière, ce mobile se déplaçant vers l'avant, et pouvant évoluer dans un grand domaine de vitesse (au moins de Mach 0.00 à Mach 0,80) cettedite masse d'air comprenant éventuellement des particules gazeuses et/ou liquides et/ou solides, à un instant t, comprenant deux trains d'ondes acoustiques formant un angle d'au moins 4° et permettant de calculer la vitesse du mobile et la vitesse du son à chaque instant indépendamment des conditions de givrage et de fortes pluies.
Patent WO-2012107683-A1 (WO)
Title: Method for coating a sample
Inventor: FOURNEE VINCENT
IPC: G01N1/36
Filed: 2012-02-07
Abstract: A method for coating a sample using a coating material, characterised in that the coating material is obtained from a mixture of: a polysaccharide powder, serving as a gelling polymer; and a reinforcing powder in the form of a powder of a complex intermetallic alloy or a powder comprising a complex intermetallic alloy and at least one compound selected from a ceramic compound and a polymer compound, in which the volume fraction of the reinforcing powder does not exceed 60% of the total volume of the mixture.
Patent WO-2012160286-A1 (WO)
Title: Vehicule a boîte de vitesses manuelle muni d'une chaîne de traction hybride et procede d'hybridation associe
Inventor: CHESNEAU GAETAN
IPC: B60W10/08
Filed: 2012-05-09
Abstract: L'invention concerne essentiellement un véhicule (1) comportant : - une chaîne (5) de traction thermique formée par un moteur thermique (3), un dispositif (30) d'embrayage commandé par un organe (32) de commande d'embrayage, une boîte (40) de vitesses manuelle, ainsi qu'un différentiel (45) en relation avec des roues (46) du véhicule (1), caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - une chaîne de traction électrique (2) installée en amont du dispositif (30) d'embrayage et de la boîte de vitesses (40), - un moyen (42) pour déterminer le rapport de vitesse engagé, - un capteur (33) de position associé au dispositif (30) d'embrayage, et - un gestionnaire de traction (48) apte à commander les différentes chaînes de traction (2, 5) du véhicule (1) en fonction des signaux issus du moyen (42) pour déterminer le rapport de vitesse engagé et du capteur (33) de position associé au dispositif (30) d'embrayage.
Patent WO-2014096740-A1 (WO)
Title: Pharmaceutical composition in the form of an oral suspension including a flavonoid fraction and xanthan gum
Inventor: MARSAS STÉPHANIE
IPC: A23L29/269
Filed: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a pharmaceutical composition in the form of an oral suspension including diosmin and xanthan gum. The invention further relates to the use of the pharmaceutical composition according to the invention for the treatment of venous insufficiency.
Patent WO-2014122382-A1 (WO)
Title: Method for measuring a physiological parameter, such as a biological rhythm, on the basis of at least two sensors, and associated measurement device
Inventor: LOGIER RÉGIS
IPC: A61B5/00
Filed: 2014-01-31
Abstract: The invention relates to a method for measuring a physiological parameter, such as a biological rhythm, on the basis of at least two sensors, and to an associated measurement device. According to the invention, the method comprises the following steps of: measuring the physiological parameter for each sensor, allowing the generation of a series of measurements of at least two values; evaluating the level of consistency of each value from the measurement series; selecting a value from the set of values in the series as a function of the corresponding level of consistency and a so-called reference value, in order to determine a new reference value; and storing the new reference value.
Patent WO-2014154959-A1 (WO)
Title: Assembly for a chassis comprising a tank for storing a pollutant removal agent and corresponding motor vehicle
Inventor: HENRY OLIVIER
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-02-14
Abstract: The invention relates mainly to an assembly for a motor vehicle chassis comprising a floor (1) having a front area (2) formed by a first portion (21) located under a seat of a driver and under a seat of a front passenger of the vehicle, and a second portion (22) located under the back passenger seats of the vehicle, as well as a tank (8) comprising a first compartment (10) defining a hollow volume for storing a pollutant removal agent. According to the invention, the first compartment (10) of the tank (8) is arranged in the front area (2) of the floor at least partially in a side area (19) that is deformable in the event of an impact of the vehicle. The invention also relates to the corresponding motor vehicle provided with such an assembly for a chassis.
Patent WO-2014167198-A1 (WO)
Title: Aerodynamic deflector for the rear part of a vehicle
Inventor: BERGER FLAVIEN
IPC: B62D35/02
Filed: 2014-03-19
Abstract: The invention concerns a deflector (18) for the rear part of a vehicle (10), which is designed to be arranged at least partially underneath the underbody (16) of the vehicle (10) and which comprises at least one mechanical link means (32a) designed to link the deflector (18) to the underbody (16), characterised in that the mechanical link means (32a) comprises a shock absorber (40) that is designed to absorb at least part of an axial force transmitted from the deflector (18) to the underbody (16) of the vehicle (10), along at least one absorption axis (F) that is generally perpendicular to the underbody (16), in case of an impact against the deflector (18).
Patent WO-2015033070-A1 (WO)
Title: Siege de vehicule automobile et procede de gestion du confort d'un tel siege de vehicule automobile
Inventor: DACOSTA-MALLET ANNE ISABELLE
IPC: B60N2/56
Filed: 2014-09-04
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule automobile comprenant plusieurs zones individualisées de surface du siège (101 à 106; 201 à 205), des moyens de climatisation (3, 5), et au moins un capteur de température et/ou du taux d'humidité (4). Les moyens de climatisation (3, 5) et le capteur de température et/ou du taux d'humidité (4) sont disposés dans les zones individualisées de surface du siège (101 à 106; 201 à 205) et on commande les moyens de climatisation de chaque zone pour adapter indépendamment dans chaque zone l'intensité du chauffage, du refroidissement et de la ventilation, en fonction d'un état local de température et d'humidité déterminé au niveau de chaque zone à partir des mesures effectuées par les capteurs (4).
Patent WO-2015079129-A1 (WO)
Title: Detection de deconnexion d'une cellule dans une batterie electrique
Inventor: FERNANDEZ ERIC
IPC: G01R31/36
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (200) comportant : une batterie (110) ayant au moins un premier étage (E i  ) comportant une pluralité de cellules (C i , j  ) connectées en parallèle par l'intermédiaire de premier (r i ) et deuxième (r i +1 ) rails conducteurs, au moins un des premier (r i ) et deuxième (r i +1 ) rails comportant au moins un disjoncteur (Dk) situé sur une portion du rail connectant deux cellules voisines (C i , j , C i , j +1 ) de l'étage; et un circuit de contrôle (220) comprenant un premier capteur de tension (V i  ) connecté entre une première extrémité (A i  ) du premier rail (r i  ) et une première extrémité (A i +1 ) du deuxième rail (r i +1 ), et un deuxième capteur de tension (V i  ') connecté entre une deuxième extrémité (F i  ) du premier rail (r i  ) et une deuxième extrémité (F i + ) du deuxième rail (r i + ), le circuit de contrôle (220) étant adapté à comparer des valeurs de sortie des premier (V i  ) et deuxième (V i  ') capteurs.
Patent WO-2015044619-A1 (WO)
Title: Dispositif optoélectronique a diodes électroluminescentes
Inventor: BOUVIER CHRISTOPHE
IPC: H01L29/06
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (5) comprenant un substrat (10) semiconducteur non dopé ou dopé d'un premier type de conductivité, une première région semiconductrice (14) reliée électriquement au substrat, dopée du premier type de conductivité ou d'un deuxième type de conductivité opposé au premier type, et plus fortement dopée que le substrat, un premier ensemble (A) de premières diodes électroluminescentes (DEL) reposant sur la première région semiconductrice, les premières diodes électroluminescentes comprenant des éléments semiconducteurs filaires, coniques ou tronconiques et une portion conductrice (36) au contact de la première région semiconductrice.
Patent WO-2015019034-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif d'identification d'un angle sur un oeil de patient
Inventor: FOREST PIERRE-ANTOINE
IPC: A61B3/103
Filed: 2014-10-02
Abstract: Procédé et dispositif d'identification d'un angle sur un œil de patient Un procédé d'identification sur un œil d'un patient d'un angle opératoire mesuré dans un repère angulaire (60) formé du centre de l'œil et d'un axe horizontal passant par le centre de l'œil, ledit axe étant compris dans un plan horizontal (xt, yt) d'un repère d'un référentiel terrestre prédéterminé (xt, yt, zt), consiste à: former une image optique de l'œil sur une surface sensible plane (26) d'un capteur numérique (20), ledit capteur étant muni d'un repère (x, y, z) comportant un premier et un second axes (x, y) de ladite surface sensible(26); acquérir une image numérique de l'image optique de l'œil formée sur ladite surface sensible (26), ladite image étant munie d'un repère constitué d'un premier et d'un second axes correspondant respectivement auxdits premier et second axes du repère du capteur numérique; lors de l'acquisition de l'image numérique de l'œil, mesurer la rotation du repère (x, y, z) du capteur numérique (20) par rapport au repère (xt, yt, zt) du référentiel terrestre; déterminer un angle d'inclinaison ( H ) défini entre le premier axe (x) du repère du capteur numérique (20) et l'intersection du plan horizontal (xt, yt) du repère(xt, yt, zt) du référentiel terrestre avec la surface sensible (26); déterminer un repère angulaire (60) dans l'image numérique de l'œil, constitué de l'image numérique du centre de l'œil et d'un axe séparé angulairement du premier axe du repère de l'image numérique par l'angle d'inclinaison déterminé( H ); reporter l'angle opératoire dans le repère angulaire (60) de l'image numérique;et afficher l'image numérique de l'œil avec une marque (62) repérant l'angle opératoire reporté.
Patent WO-2016055720-A1 (WO)
Title: Raccord a sertir sur au moins un tuyau, ensemble de tuyaux comprenant un tel raccord et procédé d'assemblage de tuyau a un tel raccord
Inventor: CRAYSSAC FRéDéRIC
IPC: F16L13/14
Filed: 2015-10-01
Abstract: Ce raccord (2) comprend au moins : un organe de raccordement (21, 22) tubulaire adapté pour recevoir un tuyau (4) et comportant une ou des nervure(s) (34) annulaires, et une bague de sertissage (31, 32) agencée sur l'organe de raccordement (21, 22) et déplaçable en translation entre une position d'introduction du tuyau (4) dans l'organe de raccordement (21, 22), et une position de sertissage, dans laquelle la bague de sertissage (31, 32) immobilise le tuyau (4) par rapport à l'organe de raccordement (21, 22) après déformation de la ou des nervure(s) (34). Des cavités (36.1, 36.2) sont formées entre l'organe de raccordement et le tuyau en position de sertissage. Le raccord (2) présente au moins un orifice d'échappement agencé de façon à relier fluidiquement ladite au moins une cavité (36.1, 36.2) à l'extérieur (10) du raccord (2).
Patent WO-2016062958-A1 (WO)
Title: Composition comprenant un melange d'extraits vegetaux ou un melange de molecules contenues dans ces vegetaux et utilisation pour agir sur le metabolisme glucidique et/ou lipidique
Inventor: PELTIER SÉBASTIEN
IPC: A61P3/06
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'objet de l'invention est une composition comprenant au moins un mélange de molécules obtenues au moins à partir de : -  Chrysanthellum indicum , et -  Cynara scolymus , et -  Vaccinium myrtillus , ledit mélange de molécules comprenant également de la pipérine. Cette composition est particulièrement utile comme produit de nutrition ou produit de santé pour prévenir et/ou lutter contre les dérèglements du métabolisme glucidique et/ou lipidique chez l'Homme ou l'animal.
Patent WO-2016066955-A1 (WO)
Inventor: PELTIER BÉATRICE
IPC: C22C14/00
Filed: 2015-10-28
Abstract: La présente invention concerne une pièce de turbomachine comportant un alliage à base de titane, par exemple Ti-8,5 Cr-1,5 Al ou Ti-8,5 Cr-1,5 Sn, présentant un écrouissage élevé, une charge à rupture élevée ainsi qu'une bonne ductilité.
Patent WO-2016092197-A1 (WO)
Title: Procédé de gestion d'un réseau de nœuds de calcul
Inventor: PEROTIN MATHIEU
IPC: G06F9/50
Filed: 2015-12-08
Abstract: Procédé de gestion d'un réseau de nœuds de calcul interconnectés par une pluralité de dispositifs d'interconnexions caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes; organisation des nœuds de calcul en groupes de nœuds de calcul, pour chaque groupe de nœuds de calcul, connexion (1010) des dispositifs d'interconnexion interconnectant les nœuds du groupe à un nœud de gestion de groupe, ledit nœud de gestion étant dédié au groupe de nœuds de calcul sur chaque nœud de gestion exécution (1030) d'une fonction de management par la mise en œuvre de modules de gestion indépendants, chaque module de gestion d'un nœud de gestion étant apte à communiquer avec les autres modules de gestion du même nœud de gestion.
Patent WO-2016128629-A1 (WO)
Title: Archet pour instruments de musique a cordes frottées
Inventor: SAURAIS GILLES
IPC: G10D3/16
Filed: 2016-01-05
Abstract: Archet pour instrument de musique à cordes frottées comprenant une baguette (1) terminée à l'une de ses extrémités par une tête (2) et à son autre extrémité par une hausse (4), une mèche (5) de crins étant tendue entre la tête (2) et la hausse (5). La baguette (1) est constituée d'une âme (10) réalisée en fibres de palmier, revêtue d'une gaine (11) réalisée à base de fibres de carbone.
Patent WO-2016120559-A1 (WO)
Title: Systeme de covoiturage
Inventor: BOUFFARD ARNAUD
IPC: G09F19/22
Filed: 2016-01-26
Abstract: Système de covoiturage comportant : une station de covoiturage (1) située à proximité d'une voirie apte à accueillir un flux de circulation (3), la station de covoiturage comprenant une zone d'arrêt (4) accessible depuis la voirie et apte à recevoir un véhicule provenant du flux de circulation, un élément d'affichage (2) situé en amont de la station de covoiturage par rapport au flux de circulation, l'élément d'affichage comportant : o une interface de communication apte à recevoir un ordre d'affichage d'une demande de covoiturage, l'ordre d'affichage de la demande de covoiturage comportant au moins une information de destination o un moyen d'affichage (13) apte à afficher les données de la demande de covoiturage contenues dans l'ordre d'affichage de manière visible par des conducteurs des véhicules du flux de circulation.
Patent WO-2018002519-A1 (WO)
Title: Bac d'élevage
Inventor: VIALA FRÉDÉRIC
IPC: A01K67/033
Filed: 2017-06-28
Abstract: Il comprend: -une paroi de fond (1) sensiblement plane, -une paroi latérale (2) s'étendant à partir de la périphérie de la paroi de fond (1), la paroi latérale (2) et la paroi de fond (1) délimitant un volume d'élevage pour des larves à l'état adulte, et la paroi latérale (2) étant apte à coopérer et recevoir une paroi de fond (1) d'un bac d'élevage (100) adjacent disposé sur ladite paroi latérale (2), -au moins une protubérance de support (3) s'étendant à partir de la paroi de fond (1), l'au moins une protubérance de support (3) étant disposée sur une région centrale de la paroi de fond (1) et configurée pour supporter la paroi de fond (1) d'un bac d'élevage (100) à adjacent disposé sur la paroi latérale (2).
Patent WO-2018029427-A1 (WO)
Inventor: MAYOLLET LAURENT
IPC: F21V7/04
Filed: 2017-08-08
Abstract: The invention relates to a projector (1) for light signalling, comprising - a conical mirror (16) having a truncated-cone shape (6), a plurality of laser diodes (5) emitting a light intensity towards the conical mirror (16), the inclination of the laser diodes (5) with respect to the conical surface (9) is such that the light projector (1) reflects the light intensity of the plurality of diodes (5) perpendicular to the axis (Z) of the cone, such that the conical mirror (16) reflects all of the light intensity of the plurality of laser diodes (5).
Patent WO-2020016493-A1 (WO)
Title: Side rail walls for bending loading in the event of a lateral impact
Inventor: FONFREDE STÉPHANE
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-06-14
Abstract: The invention relates to a structure of a rocker panel (1) of a motor vehicle, comprising a floor (3) defined on each side by a rocker panel profiled element (5), at least one transverse wall (13) being arranged inside at least one of the two profiled elements (7). Said wall (13) or at least one of the transverse walls (13) also has an inner edge (13.1) and an outer edge (13.2), the outer edge (13.2) having a minimum height higher than a minimum height of the inner edge (13.1) in such a way as to generate a bending torque, on the floor (3), about a longitudinal direction, in the event of a lateral impact.