baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071805-A1 (FR)
Title: Chariot sur roulettes, notamment pour la boulangerie
Inventor: DUBOIS GUILLAUME
IPC: B62B3/00
Filed: 2017-10-03
Abstract: Chariot sur roulettes (1) comportant : - au moins deux échelles verticales (2), comprenant chacune deux montants verticaux (21), assemblés par des traverses horizontales (22), - au moins deux entretoises inférieures (3), disposées en partie basse des échelles verticales (2) et reliant lesdites échelles verticales (2), - au moins deux entretoises supérieures (5), disposées en partie haute des échelles verticales (2) et reliant lesdites échelles verticales (2), - une pluralité de roulettes (41), fixées au niveau des entretoises inférieures, dans lequel au moins une desdites entretoises est reliée aux échelles verticales (2) par l'intermédiaire d'au moins une équerre de fixation (6), comprenant une première branche (61) pénétrant dans une section tubulaire (ST1) d'un montant vertical (21), ou d'une entretoise, et une deuxième branche (62) de fixation par effet de coin, engageant dans une section tubulaire (ST1) ménagée sur une entretoise, ou un montant vertical (21).
Patent FR-3073743-A1 (FR)
Title: Implant cardiaque autonome de type "capsule leadless", avec detection de l'activite auriculaire par analyse du signal electrique de recharge delivre par un module recuperateur d'energie
Inventor: BONNET JEAN-LUC
IPC: A61N1/362
Filed: 2017-11-22
Abstract: Un récupérateur d'énergie convertit en énergie électrique les sollicitations externes appliquées à l'implant au rythme des battements cardiaques. Ce récupérateur comprend un ensemble inertiel et un transducteur délivrant un signal électrique oscillant (S) qui est redressé et régulé pour assurer l'alimentation de l'implant et la recharge d'un organe de stockage d'énergie . Les variations instantanées de ce signal électrique (S) sont analysées dans une fenêtre de détection (W2) suivant ou précédant une contraction ventriculaire (V), de manière à obtenir une information d'activité auriculaire représentative de la contribution (CA1, CA2, CA3) de l'oreillette au signal électrique, notamment une information de présence/absence d'une contraction auriculaire spontanée (As), et/ou des paramètres permettant de déterminer un délai atrioventriculaire (AVD) à appliquer si le ventricule doit être stimulé (Vp).
Patent FR-3076752-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un modele multi-pales, outillage et ensemble d'un modele multi-pales et d'un element de maintien
Inventor: TAMI LIZUZU JOSEPH TOUSSAINT
IPC: B23P15/04
Filed: 2018-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de réalisation d'un modèle multi-pales (20) en matériau éliminable pour un distributeur, comprenant les étapes de fabrication (102) d'un modèle mono-pale (22) en matériau éliminable, d'assemblage (106) d'au moins deux modèles mono-pale (22) en matériau éliminable l'un avec l'autre et de positionnement (104, 108) d'un élément de maintien (30, 44) sur au-moins un modèle mono-pale (22) en matériau éliminable, de manière à maintenir un espacement prédéterminé entre une plateforme intérieure (26, 40) et une plateforme extérieure (28, 42). L'invention concerne également un ensemble d'un modèle mono-pale en matériau éliminable pour un distributeur et d'un élément de maintien et un ensemble d'un modèle multi-pales en matériau éliminable pour un distributeur et d'un élément de maintien.
Patent FR-3078866-A1 (FR)
Title: Produit alimentaire conditionne a base de champignon
Inventor: MARES PHILIPPE
IPC: A23L31/00
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention concerne notamment un produit alimentaire conditionné (10) comprenant un emballage (16) et du râpé (12) de champignon dans l'emballage. Cela constitue un produit alimentaire conditionné amélioré à base de champignon.
Patent FR-3080331-A1 (FR)
Title: Bouton de commande d'un aerateur, ensemble pour aerateur et aerateur comprenant un tel bouton de commande
Inventor: TAVARES ROMEO
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-04-24
Abstract: Le bouton de commande est formé d'une première partie (16) et d'une deuxième partie (18) assemblées suivant une direction d'assemblage (A) et délimitant entre elles un passage (10) pour recevoir une ailette (6) de guidage de l'air, le bouton de commande comprenant au moins un ensemble d'encliquetage (20) pour fixer la première partie (16) et la deuxième partie (18) l'une sur l'autre, chaque ensemble d'encliquetage (20) comprenant une patte d'encliquetage (22) configurée pour s'encliqueter sur un relief d'encliquetage (24) formé sur une surface interne (26) de l'autre parmi la première partie et la deuxième partie, le relief d'encliquetage (24) et la patte d'encliquetage (22) n'étant pas visible suivant une direction d'observation quelconque perpendiculaire à la direction d'assemblage (A) lorsque la première partie (16) et la deuxième partie (18) sont assemblées autour de l'ailette (6).
Patent FR-3081536-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule automobile et vehicule automobile comportant un tel element.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/00
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention se rapporte à un bloc optique (1) pour véhicule automobile, le bloc optique (1) comportant un boîtier (10) fermé par une glace de couverture (14), le boîtier (10) comportant une source lumineuse et un guide de lumière (12), le guide de lumière (12) comportant au moins une patte de fixation configurée pour être emprisonnée entre le boîtier (10) et la glace de couverture (14).
Patent FR-3081678-A1 (FR)
Title: Milieu de ponte pour insectes comportant un substrat solide
Inventor: MATHIEU MARIANNE
IPC: A01K67/033
Filed: 2018-06-01
Abstract: La présente invention concerne l'élevage d'insectes et plus particulièrement la séparation des œufs d'insectes des autres constituants d'un milieu de ponte. Elle vise un milieu de ponte pour insectes comportant au moins 80 % en poids d'un substrat solide sous forme de particules, au moins 85% en poids desdites particules ayant une taille de particules inférieure à 0,5 mm, le pourcentage en poids étant donné sur le poids total de milieu de ponte pour insectes. La présente invention concerne également un bac de ponte et leurs utilisations, notamment dans un procédé de collecte d'œufs d'insectes.
Patent FR-3084520-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un circuit integre, et dispositif correspondant
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L23/00
Filed: 2018-07-25
Abstract: Circuit intégré (CI) comprenant des moyens de protection dudit circuit intégré (CI) comportant un corps électriquement conducteur à potentiel flottant (PC) situé dans le circuit intégré (CI) et ayant une quantité initiale de charges électriques, des moyens de détection (MD) configurés pour détecter une quantité de charges électriques (AC) sur ledit corps (PC) différente de la quantité initiale de charges, et des moyens de commande (MCMD) configurés pour déclencher une action de protection si la quantité de charges détectée (AC) est différente de la quantité initiale.
Patent FR-3084966-A1 (FR)
Title: Transistor a haute mobilite electronique
Inventor: HERBECQ NICOLAS
IPC: H01L29/778
Filed: 2018-08-13
Abstract: L'invention concerne un transistor (100) à haute mobilité électronique comprenant : • Une structure (10) comportant un empilement (1) en matériaux semi-conducteurs de type III-N définissant une interface (2) et apte à former une couche de conduction (3) sous forme d'une couche de gaz d'électrons à deux dimensions, sensiblement sous ladite interface (2), l'empilement comprenant au moins une couche canal (4) et une couche barrière (5) de part et d'autre de l'interface (2), et la couche barrière (5) étant un composé ternaire ou quaternaire III-N comprenant de l'aluminium, • Une électrode de grille (40) disposée dans un renfoncement (5c) de la couche barrière (5), une épaisseur résiduelle (er) de couche barrière (5) se trouvant sous l'électrode de grille (40). La couche barrière (5) présente un gradient de concentration en aluminium continu sur son épaisseur (e) : le gradient est croissant entre une première face (5a) disposée sur l'interface (2) et une deuxième face (5b) de la couche barrière (5), de sorte que la concentration en aluminium soit inférieure ou égale à 20% dans l'épaisseur résiduelle (er) et que la concentration en aluminium au niveau de la deuxième face (5b) soit supérieure ou égale à 40%.
Patent FR-3085245-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de securite, noeud et unite centrale pour un tel systeme
Inventor: HEDERSTIERNA CHRISTER FREDRIK
IPC: H04W80/02
Filed: 2018-08-24
Abstract: Système de surveillance de sécurité, comportant: une unité centrale (110) comportant un émetteur-récepteur apte à être configuré selon deux configurations, un contrôleur (250) pour commander l'émetteur-récepteur; un nœud comportant un émetteur-récepteur de nœud (340) apte à être mis en œuvre selon la première ou la deuxième configuration pour communiquer avec l'unité centrale (110), et un contrôler (350) commandant l'émetteur-récepteur de nœud. Le nœud s'enregistre auprès de l'unité centrale (110) lors de la première installation, de manière à établir une communication selon la première configuration. Si le nœud n'y parvient pas, il établit une communication avec l'unité centrale (110) selon la deuxième configuration. L'unité centrale (110), lors de la première installation, transmet une confirmation selon la configuration utilisée. Le nœud et l'unité centrale (110) échangent des clés de sécurité et des réglages de système selon la configuration utilisée, et communique avec le nœud en utilisant cette configuration.
Patent FR-3086731-A1 (FR)
Title: Module lumineux avec motifs et impression irreguliere
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21S43/10
Filed: 2018-10-01
Abstract: L'invention a pour objet un module lumineux (2) pour véhicule automobile, comprenant un écran (6, 10) avec des zones lumineuses (18, 20, 22), de formes polygonales, et adjacentes suivant un schéma régulier, lesdites zones étant lumineuses sur commande et ce de manière individuelle ; les zones lumineuses (18, 20, 22) sont disposées de manière à former un motif de base (16) se répétant ; et les zones lumineuses formant chaque motif de base comprennent au moins une première zone lumineuse (18) avec un premier côté s'étendant horizontalement, lorsque le module est en position de montage sur le véhicule, et un deuxième côté adjacent et non perpendiculaire audit premier côté.
Patent FR-3088324-A1 (FR)
Title: Procede biocatalytique de production de 2h-hbo a partir de lgo utilisant une cyclohexanone monooxygenase
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: C12P17/18
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention se rapporte au domaine de la production de 4-hydroxyméthyl-γ-butyrolactone (2H-HBO) à partir de lévoglucosénone (LGO). Plus particulièrement, l'invention concerne un procédé éco-compatible de synthèse de 2H-HBO à partir de LGO ou de 2H-LGO par réaction biocatalytique mettent en œuvre une cyclohexanone monooxygénase (CHMO).
Patent FR-3090429-A1 (FR)
Title: Fabrication de pièces par fonderie en cire perdue
Inventor: OSMONT HERVÉ BRUNO MARC
IPC: B22C9/04
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne la réalisation, sur un plateau (34) de support, d’un espace (76) annulaire dans une pâte à céramique recouvrant ce plateau, afin, par dépôts et cuissons successifs de couches de ladite pâte à céramique, de créer un fond d’une carapace (40) en céramique pour le moulage de pièces, le fond présentant ledit espace (76) annulaire. Pour cela, entre deux dépôts de ladite pâte à céramique, et sur le plateau, on va déformer ledit élément (82) annulaire déformable afin de briser la couche de céramique.     Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3098323-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande 3D pour interface tactile capacitive
Inventor: GAILLARD MAXIME
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-07-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande (1) d’une surface tactile capacitive (3) apte à détecter la position d’au moins un doigt (2) ou un stylet de commande d’un utilisateur à proximité de la surface tactile capacitive, caractérisé en ce qu’il comporte un organe de commande tridimensionnel (4) fixe par rapport à ladite surface tactile capacitive et pourvu d’un corps électriquement isolant présentant une surface inférieure (8) placée en regard de la surface tactile capacitive (3) et une surface supérieure (9) destinée à être touchée par au moins un doigt (2) ou un stylet, ledit organe de commande tridimensionnel (4) étant pourvu d’une pluralité de conducteurs électriques (5) séparés deux à deux par un espace électriquement isolant, disposés entre sa surface inférieure (8) et sa surface supérieure (9) et configurés pour transférer des charges électriques entre la surface tactile capacitive (3) et ladite surface supérieure (9), de manière qu’un utilisateur puisse interagir avec la surface tactile capacitive (3) par l’intermédiaire de l’organe de commande tridimensionnel (4).
    Figure pour l’Abrégé : figure 1
Patent FR-3090248-A1 (FR)
Title: Appareil de commande de courant alternatif triphasé et système de commande de courant alternatif triphasé
Inventor: OGAWA TAKASHI
IPC: H03K17/08
Filed: 2019-12-05
Abstract: Appareil de commande de courant alternatif triphasé et système de commande de courant alternatif triphasé L’invention concerne un appareil de commande de courant alternatif triphasé comprenant : un circuit de détection de service égal ; et un circuit de commande de signal PWM. Le circuit de détection de service égal détecte si deux quelconques d’une phase U, d’une phase V et d’une phase W d’un courant alternatif triphasé présentent une valeur de service égal. Le circuit de commande de signal PWM délivre en sortie, lorsqu’il est détecté que deux quelconques d’une phase U, d’une phase V et d’une phase W du courant alternatif triphasé présentent la valeur de service égal, un signal de commande qui décale un cadencement de démarrage et un cadencement d’arrêt de l’une des deux phases présentant la valeur de service égal. Figure 1
Patent FR-3104466-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un catalyseur d'hydrotraitement et/ou d’hydrocraquage par comalaxage en milieu fondu
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C07C4/00
Filed: 2019-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation par comalaxage en milieu fondu d’un catalyseur comprenant un métal du groupe VIB et un support comprenant de l’alumine, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) on mélange un précurseur d’alumine avec une solution aqueuse afin d’obtenir une pâte, b) on met en contact ladite pâte avec un acide métallique hydraté comprenant au moins un métal du groupe VIB dont la température de fusion dudit acide métallique solide hydraté est comprise entre 20 et 100°C, le rapport massique entre ledit acide métallique et ledit support poreux étant compris entre 0,05 et 2,2, c) on chauffe sous agitation la pâte à une température comprise entre la température du fusion dudit acide métallique et 100°C, d) on met en forme la pâte, e) on sèche, f) on calcine. L'invention concerne également le catalyseur et son utilisation dans le domaine de l’hydrotraitement et/ou de l’hydrocraquage.
Patent FR-3105580-A1 (FR)
Title: Transistor hemt ameliore
Inventor: JACQUET JEAN-CLAUDE
IPC: H01L29/778
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un transistor à effet de champ à haute mobilité (100) comprenant : un empilement (10) selon un axe Z déposé sur un substrat (11) et comprenant une couche tampon (12), une couche barrière (13), une hétérojonction (15) entre ladite couche tampon (12) et ladite couche barrière (13) et un gaz bidimensionnel d’électrons (9) localisé dans un plan XY perpendiculaire à l’axe Z et au voisinage de l’hétérojonction (15), une source (S), un drain (D), et une grille (G) déposée sur une face supérieure (14) de la couche barrière (13) entre la source et le drain, un plot (PM) métallique disposé entre la grille (G) et le drain (D). Figure à publier : Fig 3
Patent FR-3105408-A1 (FR)
Title: Mesure de la couleur d’une cible zone d’intérêt d’un materieau, à éclairement contrôlé
Inventor: THORSTEN HEIKO SCHELSKE YANNIK
IPC: G01J3/52
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’accessoire de téléphone mobile, apte et destiné à être associé à un téléphone mobile intelligent ayant un dispositif photo et un flash, pour mesurer la couleur d'une cible AOI étant une zone d'intérêt d'un matériau, en réalisant un éclairage et une réflexion de lumière sur la cible AOI, une photo de la cible AOI éclairée et un traitement de mesure de couleur de la photo approprié, comprenant un boîtier comprenant une paroi opaque qui délimite un espace intérieur adapté pour ne pas être perturbé par la lumière provenant de l'extérieur, comprenant une partie de paroi avant qui permet de former un emplacement de lumière incidente, et une partie de paroi arrière, disposées en regard et espacées, un moyen d’éclairage, apte et destiné à produire, en utilisation, la lumière éclairant l’emplacement de lumière incidente, un champ de vision du dispositif photo, apte et destiné, en utilisation, à faire une photo de l’emplacement de lumière incidente avec son contenu, et en outre un moyen de diffusion de lumière, apte et destiné à être associé au moyen d’éclairage, ayant une fonction d'homogénéisation de l'éclairement de l’emplacement de lumière incidente avec son contenu, et comprenant au moins deux parties ayant des degrés d'opacité différents pour le moyen d’éclairage. Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 5A
Patent FR-3099704-A1 (FR)
Title: Dispositif d'administration de plusieurs liquides medicamenteux a un patient
Inventor: TRAN VAN LUC
IPC: A61M5/14
Filed: 2020-01-14
Abstract: Un dispositif d’administration (D) de plusieurs liquides médicamenteux (L1-L6) à un patient (PAT), humain ou animal, le dispositif d’administration (D) comportant : un support (1), configuré pour être fixé à un corps de fixation, comportant une pluralité de connecteurs d’entrée (E1-E6), chaque connecteur d’entrée (E1-E6) étant configuré pour être relié à une canalisation d’entrée (A1-A6) afin de se connecter fluidiquement à un conteneur de liquide médicamenteux (L1-L6), un connecteur de sortie (SX) configuré pour être relié au patient (PAT), une pluralité de canalisations de sortie (S1-S6), chaque canalisation de sortie (S1-S6) reliant directement un connecteur d’entrée (E1-E6) au connecteur de sortie (SX) et une pluralité de canalisations de purge (B1-B6), chaque connecteur d’entrée (E1-E6) étant relié à une canalisation de purge (B1-B6) configurée pour se connecter fluidiquement à un conteneur de liquide de purge et de rinçage (LP). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108156-A1 (FR)
Title: Système de fixation et collier de prise en charge comportant un tel système de fixation
Inventor: DELWAL THIERRY
IPC: F16L47/34
Filed: 2020-03-16
Abstract: Système de fixation et collier de prise en charge comportant un tel système de fixation La présente invention concerne un système de fixation comprenant au moins une vis (23) de type tire-fond, ladite vis (23) comprenant une partie filetée (23a) et, à son extrémité supérieure, une tête (23b) dont face inférieure comporte des dents (35), une rondelle élastique (36) et une partie complémentaire (24) comportant un trou (37) pour le passage de la partie filetée (23a) et des indentations (39) aptes à coopérer avec les dents (35) de la tête (23a) de la vis (23), la rondelle élastique (36) étant positionnée entre la tête (23a) et la partie complémentaire (24) ; ledit système est remarquable en ce que la tête (23a) de vis (23) comporte une première partie cylindrique (33) lisse et une seconde partie tronconique (34) s’étendant sous la première partie cylindrique (33), ladite partie tronconique (34) portant des dents (35) uniformément réparties et en ce que la partie dite complémentaire (24) comporte un creux tronconique (38) munis d’indentations (39) apte à recevoir au moins la seconde partie tronconique (34) de la tête (23a) de vis (23) de telle sorte que les dents (35) de la partie tronconique (34) coopèrent avec les indentations (39) lors de la rotation de la vis (23) pour procurer un engagement à verrouillage réciproque et empêcher une rotation ultérieure de la vis (23). Figure 1
Patent FR-3108661-A1 (FR)
Title: Couronne d’injecteurs de turbine
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F02C7/18
Filed: 2020-03-25
Abstract: La couronne d’injecteurs de turbine est traversée par des canaux (20) formant des injecteurs et présentant chacun un tronçon principal (38) s’étendant dans un plan (P) perpendiculaire à un axe principal (X-X) de la couronne.Chaque canal présente une embouchure d’entrée (32) et une embouchure de sortie (34) située plus près de l’axe (X-X) que l’embouchure d’entrée.L’embouchure d’entrée (32) prolonge le tronçon principal (38) dans une direction inclinée par rapport à une direction radiale à l’axe (X-X).     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108944-A1 (FR)
Title: Element a paroi composite pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: MICHELIN BERTRAND
IPC: F02C7/32
Filed: 2020-04-02
Abstract: Elément pour une turbomachine d’aéronef, comportant : - une paroi (10) en matériau composite, - un seuil de renfort (18) appliqué sur une surface (10b) de la paroi et comportant au moins un second orifice (26) aligné avec un premier orifice (22) de la paroi, et - au moins un insert taraudé (20) de fixation qui est engagé dans les premier et second orifices, cet insert comportant un corps (20a) dont une extrémité est reliée à une tête (20b) engagée dans un renfoncement (24) de la première surface (10a), et dont une extrémité opposée comprend un trou taraudé (28), caractérisé en ce que le corps de l’insert traverse le second orifice et coopère par complémentarité de formes avec cet orifice de façon à bloquer en rotation l’insert dans cet orifice. Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3109758-A1 (FR)
Title: Dispositif de levée de capot
Inventor: RYDSMO ERIK
IPC: B60R21/38
Filed: 2020-04-29
Abstract: Dispositif de levée de capot, comprenant :- une embase (10), - une tête de poussée (20), agencée pour soulever un capot de véhicule et mobile entre une position de repos et une position activée,- un actionneur pyrotechnique (30), agencé pour déplacer la tête de poussée (20),- un organe de verrouillage (40), agencé pour s’engager avec le capot de véhicule (100) lors du déplacement de la tête de poussée (20) depuis la position de repos vers la position activée,caractérisé en ce que le dispositif de levée de capot comprend un membre de liaison déformable (50), reliant l'embase (10) à la tête de poussée (20), et en ce que l’organe de verrouillage (40) est agencé pour être constamment dégagé du capot de véhicule lorsque la tête de poussée (20) est en position de repos.     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110185-A1 (FR)
Title: Elément de construction de type brique ou parpaing
Inventor: LYSZLIEWICZ WILLIAM
IPC: E04C1/39
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention concerne un élément de construction (1) de type brique, parpaing ou bloc de pierre, présentant au moins une face inférieure (F1), une face supérieure (F2) et une paroi latérale, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une ouverture (2) traversante réalisée à travers sa paroi latérale, ladite ouverture étant formée par un conduit comprenant un rétrécissement de manière à pouvoir créer un effet Venturi.                  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2A
Patent FR-3112022-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la fabrication de faisceaux de câbles
Inventor: ESTEBAN SAMANTHA MORGAN
IPC: H01B13/012
Filed: 2020-06-25
Abstract: Ensemble pour la fabrication de faisceaux de câbles L’invention concerne un ensemble (10) pour la fabrication de faisceaux de câbles, comportant : un support (12) de câbles, comprenant une surface d’assemblage (30) sensiblement plane, ladite surface d’assemblage comprenant au moins un écran (32) ; un module électronique (20), apte à afficher, sur la surface d’assemblage, une image (34) correspondant au faisceau de câbles ; et une interface homme/machine (22) reliée au module électronique.     L’ensemble comprend en outre : un châssis (16) ; et un dispositif motorisé (18) de déplacement du support de câbles par rapport au châssis, ledit dispositif motorisé étant apte à modifier une hauteur et/ou une inclinaison de la surface d’assemblage du support de câbles par rapport au châssis.     Figure pour l'abrégé : Figure 1