baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026508-A1 (FR)
Title: Aide contextuelle a la gestion du vol
Inventor: CAUDRON BERTRAND
IPC: G06F7/00
Filed: 2014-09-26
Abstract: Il est divulgué un procédé mis en œuvre par ordinateur pour la gestion du vol d'un aéronef comprenant les étapes consistant à recevoir des consignes de vol et des informations de vol associées à ces consignes; déterminer un contexte de vol de l'aéronef; en fonction dudit contexte déterminé, sélectionner des informations parmi celles associées à l'élaboration d'une consigne et/ou à une consigne de vol courante et/ou à un changement d'une consigne de vol; restituer sensoriellement les informations sélectionnées. Différents développements sont décrits, notamment des liens vers des ressources documentaires, la détermination d'anomalies, l'utilisation de règles logiques prédéfinies et des options de configuration. Des aspects de système et de logiciel sont décrits.
Patent FR-3020387-A1 (FR)
Title: Support de toilettes suspendues
Inventor: PLAS OLIVIER
IPC: E03D11/14
Filed: 2014-04-28
Abstract: La présente invention concerne un support de toilettes suspendues (100) comprenant un châssis de fixation (20) fixe par rapport au sol sur lequel coulisse un châssis technique (10) pouvant supporter une cuvette de toilettes, des moyens d'alimentation hydraulique (2-3) et d'évacuation d'eau (4), ledit support (100) comprenant de plus au moins un moyen de freinage intercalé entre ledit châssis de fixation (20) et ledit châssis technique (10) destiné à maintenir ledit châssis technique (10) par rapport audit châssis de fixation (20) dans une position déterminée, et comprenant au moins un moyen de serrage destiné à verrouiller ledit châssis technique (10) par rapport audit châssis de fixation (20).
Patent FR-3020676-A1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation et de guidage utilisant des balises
Inventor: SAMAMA NEL
IPC: G01S1/68
Filed: 2014-05-05
Abstract: Procédé de géolocalisation et de guidage dans un environnement où un utilisateur piéton est amené à se déplacer, notamment en intérieur, le procédé utilisant : Au moins une balise (1), mieux plusieurs balises (1), repérable(s) visuellement par P utilisateur, disposée(s) chacune à une position prédéterminée de l'environnement et ayant chacune un identifiant (id) unique, - un lecteur mobile (2), notamment un smartphone, comportant un écran (5), notamment tactile, et/ou un haut-parleur, - une application (3) de géolocalisation et de guidage exécutable sur ledit lecteur (2), configurée pour lire l'identifiant de la balise (1), et - un modèle cartographique (4) de P environnement, accessible par l'application, dans lequel la position de chaque balise est connue, procédé dans lequel : - le lecteur (2) présent à proximité d'une balise (1) lit l'identifiant (id) de la balise (1), les balises étant disposées de telle sorte que le lecteur ne puisse lire qu'une balise à la fois, l'application (3) affiche sur l'écran (5) du lecteur (2) et/ou diffuse par un message audio une information dépendant de la dernière balise identifiée et liée au modèle cartographique (4) de l'environnement, permettant à l'utilisateur de se repérer
Patent FR-3021855-A1 (FR)
Title: Moulin pour assaisonnement ameliore
Inventor: BOUGEROL RICHARD
IPC: A47J42/04
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'invention concerne un moulin pour assaisonnement, moulin comprenant un corps (10), un chapeau (20) fermant le haut du corps, une cuvette (33) fermant le bas du corps et une tige d'entraînement (31) positionnée à l'intérieur du corps, une première extrémité de la tige d'entraînement étant solidaire d'une poire (36) mobile en rotation à l'intérieur de la cuvette, la tige d'entraînement comprenant un dispositif de brassage de l'assaisonnement. Le moulin selon l'invention est caractérisé en ce que le dispositif de brassage (40) comprend une première pale (41) agencée pour pousser l'assaisonnement vers le bas en direction de la cuvette lorsque la tige est entraînée en rotation. Application : moulin pour sel humide
Patent FR-3022159-A1 (FR)
Title: Catalyseur mesoporeux et macroporeux d'hydroconversion de residus et methode de preparation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/04
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur d'hydroconversion comprenant : - un support oxyde majoritairement aluminique calciné ; - une phase active hydro-déshydrogénante comprenant au moins un métal du Groupe VIB de la classification périodique des éléments, éventuellement au moins un métal du groupe VIII, éventuellement du phosphore, ledit catalyseur présentant : - une surface spécifique Sbet supérieure ou égale à 100 m2/g, - un volume poreux total supérieur ou égal à 0,75 ml/g, - un diamètre médian mésoporeux en volume supérieur ou égal à 18 nm, - un volume mésoporeux supérieur ou égal à 0,65 ml/g, - un volume macroporeux compris entre 15 et 40 % du volume poreux total ; ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) Mise en solution d'un précurseur acide d'aluminium; b) Ajustement du pH au moyen d'un précurseur basique ; c) Co-précipitation d'un précurseur acide et d'un précurseur basique, au moins un des deux contenant de l'aluminium pour former une suspension de gel d'alumine avec une concentration en alumine ciblée ; d) Filtration ; e) Séchage pour obtenir une poudre; f) Mise en forme ; g) Traitement thermique pour obtenir un support oxyde aluminique ; h) Imprégnation de la phase active hydro-déshydrogénante sur ledit support oxyde aluminique. L'invention concerne également le catalyseur susceptible d'être préparé par le procédé de préparation décrit et l'utilisation de ce catalyseur dans les procédés d'hydrotraitement ou d'hydroconversion de charges hydrocarbonées lourdes.
Patent FR-3023909-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un capteur d'efforts et installation de mise en œuvre
Inventor: ANTHOINE-MILHOMME DIDIER
IPC: G01L25/00
Filed: 2014-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un capteur d'efforts et une installation de mise en œuvre. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on fournit un appareil de mesure de déformation (22) et un corps d'épreuve (10); b) on fournit un adhésif visqueux réactif ; et c) on applique ledit adhésif visqueux réactif (14) sur ledit corps d'épreuve (10); d) on porte ledit appareil de mesure de déformation (22) sur ledit adhésif visqueux appliqué de façon à emprisonner une couche dudit adhésif visqueux réactif (50); puis on applique une pression sur ledit appareil de mesure de déformation (22) pour le porter à une distance donnée dudit corps d'épreuve (10), et, e) on provoque la réaction dudit adhésif visqueux réactif de ladite couche (50) pour sceller ledit appareil de mesure de déformation (22) sur ladite surface de réception (12) dudit corps d'épreuve (10).
Patent FR-3024902-A1 (FR)
Title: Methode de determination de la stabilite d'un produit petrolier contenant des asphaltenes.
Inventor: ADAM-BERRET MATTHIEU
IPC: G01N33/28
Filed: 2014-08-14
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination d'un paramètre représentatif de la stabilité d'un produit pétrolier contenant des asphaltènes, ledit produit pétrolier étant un effluent issu d'un procédé de conversion d'une charge d'hydrocarbures ou étant un mélange d'hydrocarbures, utilisant la RMN du proton pour déterminer une valeur seuil dudit paramètre représentatif de la stabilité, cette valeur seuil constituant une limite entre un domaine de stabilité et un domaine d'instabilité d'un produit pétrolier. Selon l'invention, le paramètre représentatif de la stabilité est un rapport T2moyen/T1moyen ou T1moyen/T2moyen. L'invention concerne également une méthode de suivi d'un procédé de conversion, notamment profonde, ou d'un mélange d'hydrocarbures, utilisant cette méthode de détermination.
Patent FR-3025485-A1 (FR)
Title: Poutre pour plancher reglable en hauteur, et outil correspondant.
Inventor: BIAUD RICHARD
IPC: B62D63/08
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne une poutre pour plancher réglable en hauteur d'une semi-remorque , comprenant une tête 3 de liaison avec un rail 8 prévu à cet effet sur la semi-remorque , présentant une série d'alvéoles correspondant à des positions distinctes pour le rail 8, la tête 3 étant montée mobile en rotation sur un insert coulissant 2 par rapport à un corps de poutre, et portant un sabot 31 apte à coulisser dans le rail 8 et un loquet 4 pouvant prendre deux positions : - une position verrouillée, dans laquelle il est engagé dans une des alvéoles, pour maintenir la poutre immobile par rapport au rail 8; et - une position déverrouillée, dans laquelle il est extrait de l'alvéole. La tête 3 comprend des moyens de maintien, maintenant le loquet 4 dans une position intermédiaire stable, entre la position verrouillée et la position déverrouillée, dans laquelle il est partiellement engagé dans une des alvéoles.
Patent FR-3028155-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un produit cosmetique
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-11-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'application d'un produit cosmétique, comportant une tête applicatrice ayant une surface supérieure destinée à venir au contact d'une surface à traiter, et une surface latérale, la surface supérieure étant généralement inclinée selon un plan oblique vers l'arrière et vers le bas, faisant un angle avec l'axe longitudinal (X) du dispositif, et présentant à l'avant un contour de forme générale triangulaire convergeant vers l'avant, lorsqu'observée selon l'axe longitudinal (X) du dispositif.
Patent FR-3031140-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de chaleur et ligne d'echappement equipee d'un tel dispositif
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: F01N13/08
Filed: 2014-12-31
Abstract: Le dispositif (1) de récupération de chaleur comprend : - un corps de vanne (7) définissant intérieurement un chemin de passage direct (13) pour les gaz d'échappement depuis une entrée (9) jusqu'à une sortie (11) ; - un échangeur de chaleur (5) comportant un passage (39) de circulation des gaz d'échappement débouchant dans une zone d'entrée du corps de vanne (7) ; - un clapet (15) disposé dans le corps de vanne (7). Le dispositif de récupération de chaleur (1) comprend une paroi de guidage (57) disposée dans le chemin de passage direct (13) au droit de la zone d'entrée (31), agencée pour guider les gaz d'échappement depuis l'entrée à l'écart de la zone d'entrée (31) quand le clapet (15) dégage le chemin de passage direct (13), et délimitant au moins un orifice (59) pour laisser passer les gaz d'échappement jusqu'à la zone d'entrée (31) quand le clapet (15) obture le chemin de passage direct (13).
Patent FR-3031712-A1 (FR)
Title: Capot d’essuie-glace configure pour recouvrir une partie terminale d’un bras d’essuie-glace
Inventor: KUCHLY NICOLAS
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un capot (4) d'essuie-glace configuré pour recouvrir une partie terminale d'un bras d'essuie-glace, ladite partie terminale étant configurée pour être reliée à un balai d'essuie-glace et comportant un premier élément destiné à s'étendre selon une première direction (B), dite longitudinale, par rapport au capot (4) et un second élément définissant un axe (C) de pivotement du balai vis-à-vis du bras destiné à s'étendre dans une direction transversale à la première direction, ledit capot (4) étant caractérisé en ce qu'il comprend un premier logement (47, 53) de réception desdits premier et deuxième éléments de la partie terminale, ledit premier logement (47, 53) étant limité dans la direction transversale par au moins une paroi (43, 44). L'invention concerne également le bras capoté et l'ensemble avec un connecteur.
Patent FR-3033522-A1 (FR)
Title: Machine de traitement avec un module de laminage.
Inventor: GRIMAULT ROMAIN
IPC: B32B39/00
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne une machine de traitement (100) prévue pour déposer un film de protection ou une couche de vernis sur une carte plastique (10), ladite machine de traitement (100) comportant : - un module de laminage (104) comportant : - un rouleau d'approvisionnement (109) sur lequel est enroulée une bande (30) portant le film de protection ou la couche de vernis à déposer, - un rouleau de récupération (110) sur lequel s'enroule la bande (30) après que le film de protection ou la couche de vernis a été appliqué sur la carte plastique (10), - un rouleau chauffant (112) disposé entre le rouleau d'approvisionnement (109) et le rouleau de récupération (110), et - un contre-rouleau (114) disposé contre le rouleau chauffant (112), - un système d'introduction (106) définissant avec le rouleau chauffant (112), un chemin de transfert amont le long duquel la carte plastique (10) se déplace jusqu'au rouleau chauffant (112), et - un système de retrait (108) définissant avec le contre-rouleau (114), un chemin de transfert aval le long duquel la carte plastique (10) se déplace depuis le contre-rouleau (114), le centre du contre-rouleau (114) étant en aval par rapport au centre du rouleau chauffant (112) par rapport à une direction d'avancement (20) de la carte plastique (10), et le module de laminage (104) comportant en outre un rouleau de contrainte (116) disposé en travers du chemin de transfert aval
Patent FR-3035202-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur presentant des elements de microstructure et unite de separation comprenant un tel echangeur de chaleur
Inventor: LE GULUDEC ERWAN
IPC: F28F3/04
Filed: 2015-04-16
Abstract: Cet échangeur de chaleur comprend des plaques parallèles, des entretoises parallèles et définissant i) des canaux primaires rugueux (21) et ii) des canaux secondaires agencés de façon à échanger de la chaleur. Cet échangeur de chaleur comprend une entrée de liquide primaire destinée à être reliée fluidiquement à un distributeur de liquide primaire. Chaque canal primaire rugueux (21) a une forme de prisme à section polygonale composé de plusieurs faces globalement planes. Les canaux primaires comprennent des canaux primaires rugueux. Chaque canal primaire rugueux (21) présente des éléments de microstructure (30) distribués sur toute sa longueur et de dimensions comprises entre 1 µm et 300 µm.
Patent FR-3036638-A1 (FR)
Title: Poignee auxiliaire de perceuse
Inventor: MAZZONE LIBERO
IPC: B23B45/14
Filed: 2015-05-27
Abstract: Poignée auxiliaire installée sur le corps (11) d'une perceuse (1) ayant un axe de perçage (Xo), comportant : - un accéléromètre électronique (231), d'axes (XoYoZo) définissant un repère, - l'un (Xo) des axes étant l'axe de perçage, - l'autre axe (Yo) étant celui de la poignée (2), - et une surface de repère (SR, SR1 - SR3, 3, 4) associée au repère de l'accéléromètre (231) pour relever la position relative entre la surface à percer (S) et la perceuse (1) et calculer la position de consigne de l'axe de perçage (X0) et, - un affichage (25) pour présenter la position de consigne de la poignée (2) calculée à partir de la position consigne de l'axe de perçage (Xo) pour réaliser le perçage.
Patent FR-3036787-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique equipe d'une plaque plissee d'echange
Inventor: LAINAT PATRICK
IPC: F28F3/04
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) entre deux fluides (f1, f2) qui présente un nombre réduit d'éléments. L'échangeur comprend une plaque plissée (2) en serpentin formant des premiers canaux (9) et des seconds canaux (10), dans lesquels circulent respectivement les deux fluides. Une première paroi (3) munie d'un orifice d'entrée (5) et d'un orifice de sortie (6) est agencée au-dessus des premiers canaux, un assemblage étanche étant agencé entre la périphérie de la première paroi et la plaque plissée. Une seconde paroi (4) recouvre les seconds canaux, un assemblage étanche étant agencé entre la périphérie de la seconde paroi et la plaque plissée. En outre, un assemblage étanche est agencé entre les extrémités longitudinales (13) des parties attenantes (14, 15) de la plaque plissée (2) formant chacun des premiers canaux (9). L'invention concerne également un véhicule et une chaudière équipés d'un tel échangeur thermique (1).
Patent FR-3040043-A1 (FR)
Title: Mat de moteur d'aeronef a ossature multifonctionnelle integree
Inventor: GIAVARINI JEAN PAUL
IPC: F02C7/00
Filed: 2015-08-12
Abstract: L'invention vise à s'affranchir des problèmes de complexité et de masse des mâts constitués de caissons assemblés. Pour ce faire, l'invention propose en effet d'organiser l'interface moteur - voilure autour d'une ossature sensiblement homogène, configurée pour intégrer les fonctions multiples (transmission, sécurité) et abriter des équipements de mât (extincteurs, échangeur thermique, etc.). Cette ossature forme un ensemble structurant permettant de transmettre les efforts et de former un carénage aérodynamique adapté à cette ossature. Un mât selon l'invention comporte une ossature structurante et multifonctionnelle unique formée de canaux principaux (11; 11a à 11e) accueillant des équipements et des systèmes de transmission entre le moteur et la voilure, et d'un treillis de bras (12) et de nœuds (13) de liaison entre les bras, ces bras (12) et/ou canaux (11; 1 1a à 1 1e) étant aptes à fixer des capots de carénage (14) pour former un carénage aérodynamique selon une conformation prédéterminée par un positionnement préétabli des bras (12) et des canaux (11; 1 1a à 1 1e).
Patent FR-3042560-A1 (FR)
Title: Vilebrequin composite assemble par emmanchement
Inventor: ABRAMCZUK MAREK
IPC: F16C3/10
Filed: 2015-10-19
Abstract: L'invention concerne un vilebrequin comprenant au moins un bras de vilebrequin (100) disposé entre un maneton (120) et un tourillon (110), assemblés par emmanchement, ledit bras de vilebrequin (100) étant caractérisé en ce qu'il présente une rigidité flexionnelle sensiblement égale aux points diamétralement opposés autour d'un alésage destiné à recevoir ledit maneton (120).
Patent FR-3043168-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection de faisceau lumineux d’un vehicule automobile configure pour projeter une image pixelisee
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: F21Y115/30
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de projection pour un véhicule automobile, configuré pour projeter un faisceau lumineux (26) formant une image pixellisée par l'intermédiaire d'au moins deux modules (22a, 22b) formant un ensemble de projection d'image pixellisée (24), lesdits modules étant configurés pour projeter deux faisceaux intermédiaires (26a, 26b) dont l'addition forme ledit faisceau lumineux. Les au moins deux modules (22a, 22b) de l'ensemble de projection d'image pixellisée (24) sont logés dans un même projecteur (6a).
Patent FR-3048174-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'elements d'interet dans des signaux electrophysiologiques et detecteur
Inventor: ROEHRI NICOLAS
IPC: A61B5/374
Filed: 2016-02-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection automatique d'éléments d'intérêt dans des signaux électrophysiologiques, ainsi qu'un détecteur pour la mise en œuvre d'un tel procédé. Le procédé selon l'invention comprend les étapes selon lesquelles : on fournit des signaux électrophysiologiques ; on réalise une représentation temps-fréquence blanchie desdits signaux électrophysiologiques ; on établit un seuil ; on applique ce seuil à la représentation temps-fréquence blanchie ; et on détecte, dans la représentation temps-fréquence blanchie, des maxima locaux qui sont supérieurs ou égaux au seuil appliqué.
Patent FR-3055551-A1 (FR)
Title: Seringue a aiguille retractable autobloquante securisee et jetable
Inventor: FRETTE JACQUES
IPC: A61M5/32
Filed: 2016-06-15
Abstract: Dispositif pour rendre une aiguille montée sur son support ou canule pour les rendre solidaires du piston en fin d'injection et rétractables en tirant sur le piston. Le fait de tirer sur le piston celui-ci va être bloqué par ses ergots dans le corps de la seringue. Il est constitué fig1 page 1/4, d'un corps de seringue monobloc 7 dans lequel se trouve dans sa partie supérieure à l'intérieure une gorge 4, un piston 3 avec rainure 8 dans sa partie inférieure, d'un support d'aiguille ou canule 2 d'une aiguille 1 d'un piston avec ailettes 6 prolongées par des ergots 5, un capot de protection aiguille 9. Le dispositif est principalement destiné à l'usage médical par des acteurs de santé dans le cadre de vaccination ou des acteurs de laboratoires, vétérinaires, et toutes autres applications médicales ou pharmacologies. Le dispositif contribue de fait à réduire considérablement la contamination et participe à enrayer les vecteurs viraux mais également à protéger les praticiens dans l'acte médical. Le dispositif couvre toutes les capacités et dimensions de seringues.
Patent FR-3058313-A1 (FR)
Title: Obturateur velaire/ velo-palatin a membrane souple amovible
Inventor: BOU CHRISTOPHE
IPC: A61C13/007
Filed: 2016-11-07
Abstract: Dispositif visant à reconstituer le voile du palais, par un système de membrane souple amovible, suite à une perte de substance d'origine congénitale ou acquise et ainsi permettre la réhabilitation de la déglutition et de la phonation. Le dispositif selon l'invention comporte une membrane souple (5) qui s'engrène autour d'une pièce ou extension plate reproduisant la perte de substance (2), l'ensemble étant relié par des extensions (7) à la plaque maxillaire existante ou sur une nouvelle plaque crée pour l'obturateur vélaire. Pour maintenir le contact et recouvrir le bord libre muqueux de la perte de substance, un système d'attaches et de crochets va permettre de maintenir cette membrane dans la continuité de la plaque maxillaire, assurant ainsi une étanchéité et une continuité tissulaire avec la muqueuse palatine (4)(8)(9)(10)(11)(12). Avec ce dispositif le patient peut changer de manière régulière les membranes de manière autonome. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux patients présentant une perte de substance du voile du palais, pour laquelle la réhabilitation chirurgicale n'est pas possible et pour lesquels une déficience fonctionnelle que ce soit dans le domaine de la déglutition et de la phonation doit être traitée rapidement car ces pertes de substances vélaires ont pour conséquence une dénutrition par défaut d'alimentation correcte, une perte de la qualité de vie, un renoncement progressif aux soins, mais surtout un isolement psychologique et social par défaut de communication et d'intégration.
Patent FR-3047830-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la direction de deplacement d'objets dans une scene
Inventor: CASTAINGS WILLIAM JOSEPH
IPC: H04N7/18
Filed: 2016-02-12
Abstract: Un procédé d'estimation de la direction moyenne de déplacements d'objets en mouvement dans un flux d'images {INn} d'une scène comprenant du ciel, le procédé comprend : - pour chaque image INn du flux : ○ le calcul d'une image segmentée INsn identifiant les objets en mouvement dans l'image INn; ○ le calcul d'un ensemble de zones d'image {Zk.n} respectivement associées à des directions d'analyse {Dk} différentes : o dans chaque zone Zk.n, le calcul d'une distribution DDk,n des valeurs des pixels le long d'une direction normale à la direction d'analyse Dk; - pour chaque direction Dk, le calcul d'un critère de variabilité CVk,n de distributions {DDk,n-p, DDk,n-p+1,... ,DDk,n-1, DDk,n} calculées pour des zones Zk,n associées à ladite direction Dk; et - la détermination de la direction moyenne Dkopt,n de déplacement des objets dans le flux {INn} comme étant égale à la direction pour laquelle le critère de variabilité CVk,n est optimum.