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Patent FR-3029620-B1 (FR)
Title: Procede de suivi de la fabrication de pieces base sur l'analyse simultanee d'indicateurs statistiques
Inventor: FERRY OLIVIER
IPC: G06Q10/00
Filed: 2014-12-05
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi d'un flux de fabrication de pièces basé sur l'analyse simultanée de plusieurs indicateurs statistiques différents représentatifs d'une dimension caractéristique des pièces, où : On définit : ○ un ensemble global de validation correspondant à une combinaison ensembliste des différents ensembles de validation de chaque indicateur statistique ; ○ un ensemble global de sanction correspondant à une combinaison ensembliste des différents ensembles de sanction de chaque indicateur statistique ; ○ un ensemble global de contrôle comprenant les couples (µ ;σ) non compris dans l'ensemble global de validation et dans l'ensemble global de sanction ; et on détermine à quel ensemble global parmi l'ensemble global de validation, l'ensemble global de sanction et l'ensemble global de contrôle appartient le couple comprenant la moyenne µm et l'écart-type σm de la dimension caractéristique mesurée, et on pilote le flux de fabrication en fonction de l'ensemble global ainsi déterminé.
Patent FR-3030738-B1 (FR)
Title: Capteur de pression adapte aux mesures de pression en milieu agressif
Inventor: DANEL JEAN-SEBASTIEN
IPC: G01L9/12
Filed: 2014-12-19
Granted: 2020-03-20
Abstract: Capteur de pression apte à mesurer des pressions faibles, comportant un corps s'étendant dans un plan, ledit corps comprenant une zone de mesure (6), située extrémité du corps, une zone de connexion (10) située à une autre extrémité du corps, ladite zone de mesure (6) comportant une cavité (12) délimitée par une paroi déformable (14) sous l'effet d'une différence de pression entre l'intérieur de la cavité et un milieu extérieur (E), ladite paroi déformable (14) étant située repos dans un plan parallèle au plan du capteur, ledit capteur comportant également des moyens de mesure de la déformation de la paroi déformable (14), lesdits moyens de mesure étant situés dans la cavité (12), des moyens de connexion électrique reliant les moyens de mesure à la zone de connexion (10), lesdits moyens de connexion électrique étant disposés dans le corps.
Patent FR-3036951-B1 (FR)
Title: Attelle pour traitement par cryotherapie compressive sur l'articulation de l'epaule
Inventor: STASZEWSKI JEAN MICHEL
IPC: A61F7/10
Filed: 2015-06-08
Granted: 2021-08-13
Abstract: La présente invention concerne une attelle pour traitement par cryothérapie compressive d'une articulation d'épaule d'un patient ayant subi une opération chirurgicale. L'attelle selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comporte une bande 10 en forme de "raquette" d'axe de symétrie Axs, la bande étant apte à se déformer pour prendre la forme d'une goulotte apte à entourer l'articulation de l'épaule Epa et une partie de l'avant-bras Avb, la goulotte comportant essentiellement deux parties consécutives 11, 12, à savoir une partie 11 apte à entourer l'articulation de l'épaule Epa et comportant une percée 111, et une partie 12 solidaire de la partie 11 par une portion de bord commune 1112, cette seconde partie étant apte à entourer le haut de l'avant-bras Avb contigu à l'articulation, une découpe 20 reliant la percée 111 au bord de la partie 11 et étant délimitée par deux bordures 21, 22, et des moyens de fermeture accrochables/décrochables 30 pour relier entre elles ces deux bordures.
Patent FR-3033002-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de l'air d'admission d'un moteur.
Inventor: GESSIER BERTRAND
IPC: F02M31/08
Filed: 2015-02-25
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) de l'air d'admission d'un moteur (3) à explosion équipé d'un turbocompresseur (5), ledit dispositif comportant : • un premier échangeur de chaleur (7) placé dans le circuit d'admission d'air (9), • un second échangeur de chaleur (10) placé sur la ligne d'échappement principale (12) et relié au premier échangeur de chaleur (7) pour former une boucle de chauffage (A), ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant en outre un système de récupération des gaz d'échappement (14) dit basse pression, comportant une première dérivation (141) placée en aval de la turbine (5b), une sortie (142) placée en amont du compresseur (5a) et une vanne de régulation (140), le second échangeur de chaleur (10) étant placé entre la turbine (5b) et la première dérivation (141), la ligne d'échappement principale (12) comportant une branche de dérivation (26) entre une deuxième dérivation (201) placée sur la ligne d'échappement principale (12) en amont du second échangeur de chaleur (10), un dispositif de dérivation (200) apte à gérer la circulation des gaz d'échappements et une sortie (202).
Patent FR-3029121-B1 (FR)
Title: Separateur de liquides
Inventor: HUBERT URSULA
IPC: B01D17/02
Filed: 2015-11-27
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un séparateur de liquides pour séparer un liquide léger (LF) d'un liquide lourd (SF), comprenant un récipient à chambre unique (1) avec fond (2), toit (3) et au moins deux parois latérales opposées, un tuyau d'admission (4) plongeur pour amener un mélange (G) de liquide léger (LF) et liquide lourd (SF) à ouverture d'admission (7), un dispositif déflecteur de flux (8) étant prévu, et un tuyau (10) d'évacuation de liquide lourd (SF), le dispositif déflecteur de flux (8) étant réalisé de telle sorte qu'un flux (p) sortant de l'ouverture d'admission (7) est dévié sensiblement en direction de la paroi latérale de récipient (5), ainsi que vers le toit de récipient (3), le dispositif déflecteur de flux (8) comprenant une chicane, qui présente une arête libre et des parois latérales s'étendant au moins par sections en direction du toit de récipient (3).
Patent FR-3047279-B1 (FR)
Title: Rouet de distribution a repartition axiale et reducteur a train epicycloidal ainsi equipe
Inventor: GEDIN PATRICE
IPC: F04D17/10
Filed: 2016-01-28
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un rouet (35) de distribution d'un lubrifiant dans une turbomachine, le rouet présentant un axe autour duquel s'étend une cavité annulaire ouverte radialement vers l'axe et d'où partent des premières et des secondes canalisations (43,45) d'alimentation en lubrifiant de divers organes à lubrifier. Parallèlement à l'axe X, la cavité annulaire est scindée en au moins une première et une seconde sous-cavités annulaires qui sont séparées par une cloison (38) sensiblement radiale et qui communiquent avec les premières et secondes canalisations (43,45), respectivement.
Patent FR-3050468-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un batiment demontable, et batiment correspondant.
Inventor: IDASIAK GUSTAVE
IPC: E04B1/343
Filed: 2016-04-21
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un bâtiment d'habitation, essentiellement caractérisé par : - préfabriquer : ○ un ensemble de pieds, d'éléments de plancher bas, de plancher haut, et de murs périphériques extérieurs, ○ un module central métallique (200) comprenant une assise métallique (210) et une ossature métallique (230), ○ un ensemble toiture (110), ○ un chapeau de toiture (120), - poser l'assise métallique (210), et - assembler de manière amovible et séquentielle : ○ l'ensemble d'éléments de plancher bas à l'assise métallique, à l'ensemble de pieds et les éléments de plancher bas deux à deux, ○ l'ossature métallique à l'assise métallique, ○ les murs périphériques extérieurs sur le plancher bas et les murs périphériques deux à deux, ○ le plancher haut sur les murs périphériques et les murs périphériques deux à deux, ○ l'ensemble toiture sur l'ensemble de murs périphériques, et ○ le chapeau de toiture sur l'ensemble toiture.
Patent FR-3051482-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la presence et quantification d'au moins un micro-organisme dans un echantillon biologique
Inventor: GABILLARD SAMUEL
IPC: G01N33/569
Filed: 2016-05-19
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de détermination de la présence et quantification d'au moins un micro-organisme dans un échantillon biologique humain comprenant des acides nucléiques totaux, comportant les étapes suivantes : - extraction des acides nucléiques totaux dudit échantillon biologique - séquençage haut débit desdits acides nucléiques totaux - traitement informatique des données de séquençage - le filtrage des séquences non humaines par alignement de séquences avec les séquences du génome de référence d'au moins un micro-organisme d'au moins un échantillon de référence - le calcul de la profondeur de séquençage du génome de référence d'au moins un micro-organisme - la détermination d'un indicateur de la quantification d'au moins un micro-organisme fonction de ladite profondeur de séquençage du génome de référence. La présente invention porte également sur un équipement et des kits pour la mise en œuvre dudit procédé, pour le diagnostic prénatal ou de cancers.
Patent FR-3052358-B1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation d'un extrait d'orthosiphon stamineus
Inventor: BONNET ISABELLE
IPC: A61K8/97
Filed: 2016-06-13
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne un nouvel agent hydratant, son utilisation pour la réalisation de compositions cosmétiques, pharmaceutiques notamment dermatologiques, ou nutraceutiques destinées à augmenter la teneur en eau des épithélia, notamment l'épiderme.
Patent FR-3045431-B1 (FR)
Title: Installation de protection pour un dispositif manipulateur et dispositif ainsi equipe
Inventor: AUPPERLE BERND
IPC: B25J19/06
Filed: 2016-12-19
Granted: 2021-09-03
Abstract: Installation de protection (10) pour un dispositif manipulateur 1 d'une installation de manipulateur (100) notamment d'un robot manipulateur, le dispositif manipulateur (1) ayant au moins un élément manipulateur (4, 5), mobile, et au moins une protection de surcharge qui, en cas de dépassement de la force de déclenchement (A) exercée sur le dispositif manipulateur celui-ci s'échappe. La protection de surcharge comporte au moins un élément magnétique (28-30) qui fixe le dispositif manipulateur (1) dans sa position de consigne pour des efforts inférieurs à la force de déclenchement (A).
Patent FR-3042211-B1 (FR)
Title: Piscine d’entrainement avec systeme de circulation d’eau
Inventor: CHEN JINGYU
IPC: F04D29/00
Filed: 2016-09-15
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne une piscine d'entraînement avec un système de circulation d'eau, comprenant un corps de piscine, une entrée d'eau (3), une sortie de retour d'eau (4), une ouverture de refoulement (5), un réservoir d'eau et une pompe à écoulement axial, l'ouverture de refoulement (5) étant configurée à un côté interne d'une extrémité arrière (R) du corps de piscine et une pluralité de tuyaux de refoulement reliant l'ouverture de refoulement (5) au réservoir d'eau. La présente invention fournit un écoulement d'eau non entravé dans le corps de piscine, sans bulles, et un écoulement /une vitesse d'eau peut également être régulé.
Patent FR-3066960-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d'informations au sein d'un systeme d'electrification ferroviaire a courant continu
Inventor: MANUGUERRA ALAIN
IPC: B60M1/02
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'informations au sein d'un système d'électrification ferroviaire à courant continu, ce système comprenant des sous-stations (100, 200, 300), réparties le long d'une ligne d'alimentation électrique, la ligne d'alimentation électrique étant divisée en plusieurs sections (10, 20), délimitées chacune entre deux disjoncteurs (100A, 200A, 200b, 300A) appartenant respectivement à deux sous-stations successives. Le procédé comprend des étapes consistant à a) transmettre un ordre de déclenchement à tous les disjoncteurs de la ligne d'alimentation lorsqu'un bouton d'arrêt d'urgence (1) est actionné, de manière à mettre hors-tension toutes les sections de la ligne, et b) lorsqu'un disjoncteur d'une section de la ligne détecte un défaut, à transmettre automatiquement à l'autre disjoncteur de la section un ordre de déclenchement. Des liaisons en fibre optique (L1, L2, L3) identiques sont utilisées aux étapes a) et b) pour transmettre des informations contenant un ordre de déclenchement.
Patent FR-3067234-B1 (FR)
Title: Systeme de lits superposes pour vehicule de loisirs et vehicule de loisirs associe
Inventor: CLEMENSON JEROME
IPC: B60P3/345
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un système (10) de lits superposés pour véhicule de loisirs (100) comprenant : 		- un lit inférieur (11), 		- des moyens d'entraînement (12, 13a, 13b, 13c, 13d) conçus pour entraîner en translation verticale le lit inférieur entre une position haute, dite position escamotée, et une position basse, dite position déployée, 		- un lit supérieur (14) superposé au-dessus le lit inférieur, 		le lit supérieur étant conçu pour se déplacer en translation verticale entre une position haute, dite position escamotée, et une position basse, dite position déployée, sous l'effet de son poids, 		le lit inférieur étant conçu pour entraîner en translation verticale le lit supérieur entre sa position escamotée et sa position déployée, lorsque le lit inférieur est lui-même entraîné en translation verticale entre sa position escamotée et sa position déployée, 		- des moyens de guidage (15, 16) indépendants des moyens d'entraînement et conçus pour guider en translation verticale le lit inférieur et le lit supérieur.
Patent FR-3067598-B1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques mettant en œuvre au moins un colorant fluorescent disulfure, thiol ou thiol protege et au moins un activateur comprenant un reducteur et moins deux agents alcalins differents
Inventor: DEBAIN JEAN-DANIEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-06-16
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration et/ou d'éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre a) un ou plusieurs colorants directs fluorescents disulfures, thiols ou thiols protégés et b) un agent activateur comprenant i) au moins un agent réducteur et ii) au moins deux agents alcalins différents l'un de l'autre. La présente invention porte en outre sur une composition cosmétique comprenant les colorants a) tels que définis ci-dessus, i) au moins un agent réducteur, et ii) au moins deux agents alcalins différents l'un de l'autre, ainsi que sur un dispositif à plusieurs compartiments renfermant les ingrédients a) et b). L'association du ou des agent(s) activateur(s) b) et du ou des colorant(s) direct(s) fluorescent(s) disulfure(s), thiol(s), ou thiol(s) protégé(s) a) permet notamment d'obtenir des colorations très chromatiques et particulièrement visibles présentant de bonnes propriétés de coloration notamment en termes de chromaticité, d'intensité, et de montée de la couleur.
Patent FR-3069178-B1 (FR)
Title: Procede de guidage d'un flan de matiere dans une machine-outil, machine-outil mettant en oeuvre ledit procede et dispositif de guidage correspondant
Inventor: DELPRAT REGIS
IPC: B21D43/02
Filed: 2017-07-21
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage (10) pour guider au moins un bord d'un flan de matière dans une machine-outil, ce dispositif comportant un corps (11) pourvu d'un tronçon de montage (12) et d'un tronçon de guidage (13), et des moyens de retenue (20) pour maintenir ledit dispositif de guidage dans la table de travail (2) de ladite machine-outil. Les moyens de retenue (20) sont prévus du côté dudit tronçon de guidage (13) pour être accessibles par le dessus de la table de travail (2) et faciliter les interventions. Le tronçon de guidage (13) comporte une zone de guidage (ZG) pourvue d'une rainure de guidage (15) et une zone libre (ZL) dépourvue de la rainure de guidage, ces deux zones (ZG, ZL) étant décalées angulairement pour définir deux positions de montage dudit dispositif de guidage : une position de guidage et une position escamotée simplifiant les opérations de maintenance et/ou la mise en œuvre dudit flan de matière.
Patent FR-3071875-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes pour module d'echange de chaleur de vehicule automobile a deflecteurs du flux d'air dans les collecteurs d'air
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F28D1/00
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air à travers un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, le dispositif de ventilation (2) comprenant : - une pluralité de conduits (8), - au moins un collecteur d'air (12) comportant au moins une entrée (131 ; 132) de flux d'air et des orifices, chaque conduit (8) débouchant par une de ses extrémités dans un orifice (14) distinct du collecteur d'air (12), dans lequel le au moins un collecteur d'air (12) comporte au voisinage des orifices, des déflecteurs (402) adaptés à dévier le flux d'air au voisinage des orifices, de sorte que le flux d'air traversant les orifices soit dirigé sensiblement selon une direction normale à la section des orifices.
Patent FR-3072059-B1 (FR)
Title: Systeme d’amortissement d’un siege de vehicule.
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60N2/427
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention porte sur un système d'amortissement (30) d'un siège de véhicule, notamment de véhicule automobile, ledit véhicule comprenant un châssis (11), ledit siège étant apte à coulisser par rapport audit châssis (11) dans au moins une glissière de réglage (20) jusqu'à une position de verrouillage, ledit système d'amortissement (30) comprenant : - un module de déverrouillage configuré pour débloquer le siège de ladite position de verrouillage en cas de choc, de manière à autoriser le coulissement du siège par rapport au châssis (11) dans ladite au moins une glissière de réglage (20), et - au moins un module d'amortissement (31) configuré pour coopérer à la fois avec le siège et un module fixé au châssis (11) du véhicule, de manière à amortir le coulissement du siège dans ladite au moins une glissière de réglage (20).
Patent FR-3074877-B1 (FR)
Title: Canalisation tubulaire longitudinale comportant un organe intercalaire et procedes de montage et de cintrage d'une telle canalisation
Inventor: PERHERIN DANIEL
IPC: F16L9/18
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-11-01
Abstract: Une canalisation tubulaire longitudinale comprenant un tube externe, un tube interne (4) de transport de fluide, monté dans le tube externe et un organe intercalaire (3) configuré pour transmettre des efforts de cintrage entre ledit tube externe et ledit tube interne (4) lorsque ledit tube externe est cintré, l'organe intercalaire (3) comportant des moyens de passage de fluide longitudinal (30) entre le tube interne (4) et le tube externe, l'organe intercalaire (3) comportant un premier bord (3a) et un deuxième bord (3b) délimitant entre eux une fente de montage, le premier bord (3a) et le deuxième bord (3b) comprenant respectivement un premier élément de connexion (31a) et un deuxième élément de connexion (31b) configurés pour coopérer mécaniquement ensemble à la périphérie extérieure du tube interne (4).
Patent FR-3075475-B1 (FR)
Title: Systeme de suivi des gaz au sein d'un pack-batterie, accumulateur electrochimique metal-ion associe comprenant une traversee formant borne pour integrant un event de securite pour le systeme de suivi
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H01M50/276
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un système de suivi des gaz au sein d'un pack-batterie, comprenant: - un pack-batterie (P) comprenant des accumulateurs électrochimiques métal-ion (A1-A4), - un circuit de fluide caloporteur (C1 et/ou C2) pour refroidir ou réchauffer les accumulateurs, comprenant un vase d'expansion (90) adapté pour recueillir et détecter les gaz dégagés par chacun des accumulateurs et ayant circulé dans le fluide caloporteur.
Patent FR-3064058-B1 (FR)
Title: Systeme optique et spectrometre miniature equipe d'un tel systeme ainsi que procede d'analyse d'objets a l'aide d'un tel systeme optique
Inventor: STEIN BENEDIKT
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-03-14
Granted: 2022-04-29
Abstract: Système optique (100) comprenant un premier élément (1) avec un premier dimensionnement, et un second élément (2) avec un second dimensionnement.  Le premier élément (1) et le second élément (2) sont voisins vis-à-vis d'un rayonnement électromagnétique incident (10', 10").  Le premier élément (1) décale d'une première valeur dans une première phase, une première partie (10') du rayonnement électromagnétique incident suivant un angle d'incidence (3), et le second élément (2) décale d'une seconde valeur dans une seconde phase, une seconde partie (10") d'un rayonnement électromagnétique incident suivant un angle d'incidence (3).  La seconde valeur est différente de la première valeur.
Patent FR-3081369-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mise en forme d'une piece d'ebauche pour la formation d'une piece thermoplastique structurelle
Inventor: MAGNIN PIERRE
IPC: B64C1/00
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-05-08
Abstract: Un dispositif de mise en forme (2) d'une pièce d'ébauche (1) pour la formation d'une pièce thermoplastique structurelle, la pièce d'ébauche (1) comportant des fibres de renfort noyées dans une matrice thermoplastique, ledit dispositif de mise en forme (2) comportant un organe de support (20) d'une pièce d'ébauche (1) selon un axe longitudinal (X), au moins un organe de chauffage (3), au moins un organe d'inclinaison (4, 4') configuré pour modifier l'inclinaison d'au moins une partie de la portion longitudinale de la pièce d'ébauche (1) selon un angle d'inclinaison paramétrable par rapport au plan horizontal dans un plan transversal à l'axe longitudinal (X), et un système de déplacement (9) d'amont en aval selon l'axe longitudinal (X) de l'organe de chauffage (3) et de l'organe d'inclinaison (4, 4') relativement à l'organe de support (20) de manière à modifier successivement l'inclinaison d'une partie de chaque portion longitudinale de la pièce d'ébauche (1).
Patent FR-3089448-B1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive avec un dispositif de guidage à agencement compact
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-12-10
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention est une machine (40) de fabrication additive par dépôt de lit de poudre, cette machine de fabrication additive comprenant un plan de travail (42), une chemise de fabrication (44) s’étendant depuis le plan de travail et sous le plan de travail, et un plateau de fabrication (46) se translatant entre une position haute et une position basse à l’intérieur de la chemise de fabrication sous l’effet d’un actionneur (48), la machine comprenant un dispositif de guidage en translation du plateau dans la chemise et le plateau étant relié à un dispositif de guidage par un support (50). La chemise de fabrication (44) comprend une fente (66) dans sa hauteur permettant au support (50) de traverser la chemise de fabrication pour relier le plateau au dispositif de guidage lorsque le plateau de fabrication se translate de sa position haute à sa position basse dans la chemise de fabrication.  Figure pour l’abrégé : Fig.4