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Patent FR-2981344-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluents par generation in situ de coagulant et installation
Inventor: FEUILLADE GENEVIEVE
IPC: B01D21/01
Filed: 2011-10-18
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de traitement d'un effluent brut (12) incluant une étape de coagulation-floculation (14), caractérisé en ce qu'il comprend une boucle de recirculation interposée sur la chaîne de traitement, définie par : - une prise d'eau (20) effectuée par pompage ou par gravité sur l'eau traitée au moins après l'étape de coagulation-floculation (14), - le passage de cette eau traitée à travers un électrolyseur (22) à électrodes de fer, qui permet de générer des cations métalliques, - l'injection (24) de cette eau traitée chargée en cations métalliques en entrée d'étape de coagulation. L'invention couvre aussi une installation susceptible d'être utilisée pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2983882-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing periphery of primary concrete slab to upright intended to constitute framework of wall of e.g. home, has half-bar forming lower half of T-bar and including drilling for fixing to outer vertical wall edge of slab
Inventor: MIGNET BENOIT
IPC: E04B1/24
Filed: 2011-12-08
Abstract: The device has a T-section (2) including a leg part (3) forming a leg of the T-section, and a bar part (4) forming a T-bar against an outer vertical wall edge of a primary concrete slab (1). The leg part includes a drilling (5) for attachment to an upper edge surface of the slab, and an L-strap (9) for receiving and fixing lower parts of an upright (12). A half-bar (4a) forming a lower half of the T-bar in an assembled position includes a drilling for fixing to the outer vertical wall edge of the primary slab.
Patent FR-2984275-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de l'energie d'un vehicule a interface unique
Inventor: CONSTANS FLORIAN
IPC: B64C19/00
Filed: 2011-12-19
Abstract: Système de commande d'énergie d'un véhicule caractérisé en ce qu'il comporte: - une interface de commande (10), ladite interface de commande comportant un élément mobile (12) configuré pour se déplacer selon une course (13), ladite course définissant au moins deux portions de course (14, 17) respectivement associées à au moins deux combinaisons d'actionneurs agissant sur l'énergie dudit véhicule, et - une unité de contrôle configurée pour générer une consigne en énergie en fonction d'une commande associée à une position courante dudit élément mobile dans l'une desdites au moins deux portions de course, à destination de la combinaison d'actionneurs associée.
Patent FR-2998041-A1 (FR)
Title: Cook top i.e. induction cook top, has printed circuit board mounted on card support that is fixed on hotplate by bonding, and cover fixed on card support and springs supported against cover and against wall of casing
Inventor: NUGEYRE JEAN PIERRE
IPC: F24C7/06
Filed: 2012-11-09
Abstract: The cook top i.e. induction cook top (1), has a hotplate (4) receiving cooking containers, and a control keypad (5) placed inside a casing (19) of the table and under the hotplate. The keypad includes a selection unit and a display unit mounted on a printed circuit board (8). The printed circuit board is mounted on a card support (9). The card support is fixed on the hotplate by bonding. The control keypad includes a cover (11) fixed on the card support and springs (20) supported against the cover and against a wall (19a) of the casing.
Patent FR-2989565-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation culinaire
Inventor: BHAGAT AMAURY
IPC: A47J19/04
Filed: 2012-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation culinaire comprenant un récipient (10) comportant un bord libre (11) et une paroi interne (12), et un accessoire de travail (20) comprenant une poignée (21) et un élément allongé (22) doté d'une tête de pressage (23) à son extrémité destinée à broyer des produits alimentaires contre ladite paroi interne (12) sous l'action de mouvements impulsés au niveau de ladite poignée (21), caractérisé en ce qu'il comprend un couvercle (30) prenant appui sur ledit bord libre (11) et comportant une ouverture (33) permettant le passage de l'accessoire de travail (20), de manière à ce que la poignée et la tête de pressage soient disposées à l'opposé l'une de l'autre par rapport au couvercle, l'accessoire de travail étant lié au couvercle au moyen d'un manchon de guidage (40) monté solidaire du couvercle au travers de ladite ouverture et à l'intérieur duquel l'élément allongé est monté coulissant.
Patent FR-2989940-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'articulation et siege de vehicule comportant un tel mecanisme, et procede pour realiser un tel mecanisme
Inventor: BOISGONTIER JOEL
IPC: B21D22/20
Filed: 2012-04-25
Abstract: Mécanisme d'articulation (6) pour siège de véhicule comprenant des première et deuxième armatures (7, 8) montées rotatives l'une par rapport à l'autre, et une bague (9) annulaire comprenant une base (91) cylindrique qui recouvre des bords périphériques des armatures, et des premier et deuxième rabats latéraux (92, 93). La bague (9) ne comprend pas de portion en contact avec une des faces internes (71, 81) des armatures.
Patent FR-2989929-A1 (FR)
Title: Method for controlling printing unit of rotary press, involves braking down rotation of inking rollers quickly than that of plate cylinder during stopping stage of printing unit, and setting rollers in rotation relative to that of cylinder
Inventor: LEPELTIER PATRICK
IPC: B41F7/00
Filed: 2012-04-26
Abstract: The method involves braking down rotation of one of inking rollers e.g. ink form rollers (30) and idle transfer rollers (36) quickly than that of a plate cylinder (12) during a stopping stage of a printing unit, where the cylinder and the rollers are driven separately using respective motors (38, 40). The inking rollers are set in rotation relative to that of the cylinder, and the rollers are accelerated in rotation in a faster manner than that the cylinder during a restarting stage of the unit. One of the inking rollers is kept stationary during an interruption stage of the unit. An independent claim is also included for a rotary press.
Patent FR-2990202-A1 (FR)
Title: Motorized lifting machine for lifting e.g. load, to desired position, has telescopic supporting arm articulated on frame, where frame includes four arms independently pivoted centrally of frame, and each arm includes hydraulic wheel-motor
Inventor: LEHMANN THIERRY
IPC: B66F9/06
Filed: 2012-05-04
Abstract: The machine has a frame (1) mounted on wheels (4), and a telescopic supporting arm (2) articulated on the frame about a horizontal axis (3). The frame includes four arms (5) independently pivoted centrally of the frame, where each arm of the frame independently includes a hydraulic wheel-motor at its distal end. The horizontal axis for the articulation of the support arm is provided at an end of a support that is articulated on the frame, so as to define a space of visibility for an operator working in an operator's cab.
Patent FR-2992417-A1 (FR)
Title: Surveillance d'un capteur de type transformateur differentiel variable lineaire
Inventor: CABRET VINCENT
IPC: G01D5/12
Filed: 2012-06-25
Abstract: Procédé de surveillance d'un capteur LVDT comportant deux circuits secondaires, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes itératives de : - Calcul (E1) de la différence entre les tensions aux bornes de l'un des circuits secondaires à un instant donné et à un instant précédent, - Calcul (E1) de la différence entre les tensions aux bornes de l'autre circuit secondaire à l'instant donné et à l'instant précédent, - Calcul (E2) de la somme des deux différences calculées, - Actualisation (E3) d'un indicateur en fonction de la somme précédemment calculée, et - Comparaison (E4) de l'indicateur à au moins un seuil prédéterminé.
Patent FR-2994302-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un dispositif pour l'acces a un service
Inventor: MARAIS CHARLES
IPC: G06F21/44
Filed: 2012-06-28
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'authentification d'un utilisateur d'un premier dispositif (PC) lors d'un accès à un service (S1) offert par un fournisseur de service. Le premier dispositif appartient à un groupe de dispositifs incluant un second dispositif (SP) d'un utilisateur disposant d'un identifiant pour s'identifier et s'authentifier auprès du service. Le procédé comprend les étapes suivantes - Une étape de demande au second dispositif d'une preuve d'une authentification réussie vis-à-vis du service, la preuve incluant l'identité de l'utilisateur du second dispositif, - une étape de transmission depuis le second dispositif à destination du premier dispositif de la preuve - une étape d'authentification de l'utilisateur du premier dispositif à la base de la preuve reçue.
Patent FR-2995700-A1 (FR)
Title: Authentification de signaux gnss
Inventor: SCHIELIN EMMANUEL
IPC: G01S19/20
Filed: 2012-09-18
Abstract: L'invention repose sur une vérification délocalisée de l'authenticité des signaux GNSS, contrairement à une vérification autonome effectuée par le récepteur GNSS qui reçoit les signaux directement des satellites. Par conséquent, l'invention comprend plusieurs volets. D'une part, elle comprend un procédé mis en oeuvre sur un récepteur GNSS d'utilisateur qui permet à celui-ci d'envoyer une requête d'authentification des signaux GNSS qu'il reçoit à un centre d'authentification. D'autre part, elle comprend un procédé mis en oeuvre par le centre d'authentification, qui a pour but de vérifier l'authenticité des signaux GNSS reçus par des récepteurs d'utilisateurs.
Patent FR-2996764-A1 (FR)
Title: Emulsion type composition used e.g. as mascara to coat eyelashes, comprises aqueous phase, aqueous dispersion of hard wax particles, and emulsifying system comprising anionic surfactant including alkyl phosphate and nonionic surfactant
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/92
Filed: 2012-10-15
Abstract: Emulsion type cosmetic composition comprises: an aqueous phase; particles including a hard wax, preferably an aqueous dispersion of particles of hard wax having a melting temperature of >= 60[deg] C; and an emulsifying system that is adapted to disperse wax and comprises an anionic surfactant having a hydrophilic-lipophilic balance, at 25[deg] C, of >= 8 and comprising alkyl phosphate and nonionic surfactant having a hydrophilic-lipophilic balance, at 25[deg] C, of >= 8 and comprising 8-24C fatty alcohol ethers and polyethylene glycol having 1-10 units of ethyleneglycol. The amount of hard wax is >= 10 wt.%. An independent claim is included for preparing the emulsion type cosmetic composition comprising heating the hard wax and optionally additional wax in the aqueous phase at a temperature, which is greater than the melting temperature of the hard wax, adding the emulsifying system, >= 25 wt.% of water, colorant and optionally other thickening nature compound (such as gums, fillers, pasty fatty substances and water-soluble film-forming polymers) to the aqueous phase, where the total content of hard waxes and optionally additional waxes and the total content of emulsifying system are = 1.75, preferably 1/3 to 1.25 such that the weight ratio of the waxes is more than the additional wax/emulsifying system, stirring the mixture at a temperature, which is greater than the melting temperature of the hard wax, disposing the aqueous phase, to a second phase, comprising an aqueous dispersion of particles of film forming polymer, controlling the temperature to 0-45[deg] C, preferably 0-20[deg] C for the preparation of first phase and the second phase that is different from the first phase, and contacting the first and second phases at a temperature of 0-45[deg] C, preferably 0-20[deg] C, stirring the mixture until the temperature of mixture is regulated to 0-45[deg] C preferably 0-20[deg] C and then adding preservatives.
Patent FR-3003095-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure interferometrique a fibre optique comportant un resonateur en anneau, gyrometre et centrale d'attitude ou de navigation inertielle comportant un tel dispositif
Inventor: LEFEVRE HERVE
IPC: G01B9/02
Filed: 2013-03-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure interférométrique (100) à fibre optique destiné à mesurer un paramètre physique (ΩR) et comportant : - une source lumineuse (103) à spectre large, - un interféromètre de SAGNAC (110) à fibre optique, dans lequel se propagent deux ondes lumineuses (101, 102) contra-propagatives et comprenant des moyens de mesure (1140) sensibles au paramètre physique engendrant, entre les deux ondes lumineuses, une différence de phase non réciproque ΔΦp, et - un détecteur (104) délivrant un signal électrique représentatif du paramètre physique. Selon l'invention, les moyens de mesure comportent un résonateur en anneau (1143) en mode de transmission comprenant un premier coupleur (1141), respectivement un deuxième coupleur (1142), qui couple un premier bras (111), respectivement un deuxième bras (112), de l'interféromètre de SAGNAC audit résonateur en anneau, de sorte que les deux ondes lumineuses circulent dans des sens de circulation opposés (1143H, 1143AH).
Patent FR-3004122-A1 (FR)
Title: Dispositif de piegeage de tritium et systeme de mesure d'une concentration de tritium dans l'air
Inventor: MARO DENIS
IPC: B01D5/00
Filed: 2013-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de piégeage de tritium contenu sous forme de vapeur d'eau tritiée dans un flux d'air (F), comprenant - un organe de prélèvement (200) d'un flux d'air contenant du tritium sous forme de vapeur d'eau, et - un condenseur (300), adapté pour condenser la vapeur d'eau contenue dans le flux d'air prélevé par l'organe de prélèvement, le dispositif de piégeage étant caractérisé en ce que le condenseur comprend un réservoir (310) fermé adapté pour recevoir la vapeur d'eau condensée, une entrée d'air (320) reliée à l'organe de prélèvement d'air, un moyen de refroidissement (330) de l'air prélevé, et un canal de sortie d'air (340), et en ce que le dispositif de piégeage comprend en outre : - un débitmètre (400), permettant la détermination de la quantité d'air prélevée par le dispositif, et - des moyens de récupération et de mesure (310) de la quantité d'eau condensée.
Patent FR-3010677-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination d'un etat de signalisation d'une pluralite d'organes electriques de signalisation ferroviaire, systeme et procede associes
Inventor: GUILLEMAUD LUDOVIC
IPC: B61L5/18
Filed: 2013-09-16
Abstract: Ce dispositif (17) de détermination d'un état de signalisation d'une pluralité d'organes électriques (16) de signalisation ferroviaire, chaque organe de signalisation (16) présentant un état de signalisation parmi une pluralité d'états de signalisation prédéterminés, comprend, pour chaque organe de signalisation (16) : - des moyens de mesure d'au moins une grandeur relative à un courant propre à circuler à travers l'organe de signalisation (16), et - des moyens de calcul reliés aux moyens de mesure et propres à générer un signal indiquant l'état de signalisation de l'organe de signalisation (16). Au moins une grandeur mesurée est l'intensité du courant circulant à travers ledit organe de signalisation (16).
Patent FR-3010885-A1 (FR)
Title: Accessoire pour decouper des aliments comportant plusieurs outils de coupe secondaire
Inventor: ASTEGNO JEAN-PAUL
IPC: A47J43/07
Filed: 2013-09-23
Abstract: L'invention concerne un accessoire de découpe d'aliments (A) comprenant : - un outil de coupe primaire (2) rotatif, - au moins deux outils de coupe secondaire (3 ; 4 ; 5) fixes interchangeables, - une platine (1) de réception de l'outil de coupe primaire (2) et de l'un des outils de coupe secondaire (3 ; 4 ; 5), - un couvercle (6) comprenant une goulotte (68) d'introduction des aliments à découper, - un carter (8) définissant avec la platine (1) au moins un logement de rangement (87) pour l'un des outils de coupe secondaire (3 ; 4 ; 5), des moyens d'entraînement en rotation l'outil de coupe primaire (2). Selon l'invention, la platine (1) comprend un conduit (15) d'évacuation des aliments découpés raccordé à la fenêtre de coupe (14) et s'étendant à l'extérieur de la chambre de travail (13) et du carter (8). L'invention concerne également un appareil électroménager de préparation culinaire comprenant un boîtier d'entraînement motorisé et un accessoire de découpe d'aliments (A) amovible du type précité.
Patent FR-3012014-A1 (FR)
Title: Procede de lutte biologique contre naegleria fowleri, et agent desinfectant contenant des protozoaires de l'espece willaertia magna
Inventor: PLASSON FABRICE
IPC: A01N63/00
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de lutte contre la prolifération du genre Naegleria et en particulier de l'espèce Naegleria fowleri, à l'exception des méthodes de traitement appliquées au corps humain ou animal, caractérisé en ce qu'il utilise des protozoaires de l'espèce Willaertia magna, ainsi qu'un agent désinfectant contenant de tels protozoaires.
Patent FR-3014836-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture ou de fermeture concomitante de deux volets d'une trappe d'un train d'atterrissage
Inventor: REYNES DIDIER
IPC: B64C25/16
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'ouverture ou de fermeture concomitante de deux volets (1,1') d'une trappe d'un train d'atterrissage rentrant d'aéronef, ainsi que sur un aéronef équipé d'un tel dispositif. Ce dispositif comporte un unique moyen d'actionnement (2) pour l'ouverture ou la fermeture des deux volets (1,1'), sous l'effet de son allongement ou de sa rétractation. Le moyen d'actionnement (2) comporte une première extrémité (21) liée à la structure de l'aéronef, et une partie mobile (23). Le dispositif comporte un bras oscillant (5) comportant une première extrémité (51) liée par un pivot à la structure, et une seconde extrémité (52) liée à la partie mobile du moyen d'actionnement par une liaison ayant un degré de liberté en rotation selon un axe parallèle à l'axe du pivot (P1). La seconde extrémité (52) du bras oscillant (5) est en outre liée respectivement à un premier tirant (3) lié à un premier des deux volets, et à un second tirant (3') lié à un second des deux volets.
Patent FR-3015184-A1 (FR)
Title: Composition lipidique sans huile de palme, son procede de fabrication, son utilisation dans un produit alimentaire et produit alimentaire en comprenant
Inventor: LECOINTE ARMELLE
IPC: A23D9/007
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition lipidique utilisable dans les produits alimentaires qui ne contient ni matière grasse hydrogénée ou partiellement hydrogénée, ni huile de palme Cette composition lipidique est une émulsion huile dans eau, est caractérisée en ce que : ▪ sa teneur en huile de palme est inférieure ou égale à, en % en poids par rapport au poids total de la composition et dans un ordre croissant de préférence : 99 ; 90 ; 80 ; 60; 40 ; 20 ; 10 ; 5 ; 3 ; 2 ; 1 ; 0,1 ; 0,01 ; 0,001 ; ▪ sa la teneur en acides gras saturés est inférieure ou égale à, en % en poids par rapport au poids total de la composition et dans un ordre croissant de préférence : 30 ; 25; 20; 15; 12; 10; ▪ sa viscosité Brookfield à 20°C est supérieure ou égale 50.000 mPa.s et, de préférence inférieure ou égale à 120.000 mPa.s ▪ elle comprend au moins une huile autre que l'huile de palme, de l'eau, au moins un émulsifiant à base de lécithine, de préférence à base de jaune d'œuf, au moins un épaississant de préférence à base d'amidon, et plus préférentiellement encore à base d'amidon natif. Le procédé de fabrication, l'utilisation comme matière grasse émulsionnée comme substitut de l'huile dans des produits alimentaires, telles que des produits de pâtisserie moelleux, et ces produits per se sont compris dans l'invention.
Patent FR-3016035-A1 (FR)
Title: Equipement de releve et de transmission de valeurs mesurees de temperature
Inventor: HERBRON JEAN RENE
IPC: G08C17/02
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention concerne un équipement de relevé et de transmission (10) de valeurs mesurées de température pour un dispositif de contrôle (12) d'un fluide circulant à l'intérieur d'une conduite. Il comprend, d'une part un capteur de température (30) apte à fournir en fonction du temps des valeurs de température et un module de traitement (36), et d'autre part, un émetteur (26) relié audit capteur de température (30) pour pouvoir émettre, des signaux représentatifs desdites valeurs de température, et un récepteur (34) pour pouvoir recevoir lesdits signaux. Ledit capteur de température (30) est destiné à être monté dans une position rapprochée de ladite conduite. Et ledit module de traitement (36) est apte à évaluer une vitesse de variation de température, et à élaborer un signal d'alerte de transformation dudit fluide en phase solide, lorsque ladite vitesse de variation de température décroît dans un intervalle de temps donné.
Patent FR-3022387-A1 (FR)
Title: Systeme de communication d'un aeronef avec un ensemble exterieur et procede associe
Inventor: BARRAL GEROME
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-06-12
Abstract: Le système comprend : - une unité (18) de réception de messages textes entrants, reçus de l'ensemble extérieur, et d'envoi de messages textes (17B) sortants, envoyés vers l'ensemble extérieur ; - un écran d'affichage (20) et une centrale de gestion d'affichage (19), la centrale de gestion d'affichage (19) étant propre à afficher sur l'écran d'affichage (20) une fenêtre de synthèse (43) présentant une succession de messages textes entrants et/ou de messages textes sortants (17B), chaque message texte (17B) contenant une information d'opération (33) de l'aéronef (14). La centrale de gestion d'affichage (19) est propre à afficher dans la fenêtre de synthèse (43) un indicateur de statut d'exécution d'une action à effectuer restant à exécuter, associée au message texte entrant et/ou au message texte sortant (17B), en supplément de l'information d'opération (33) de l'aéronef.
Patent FR-3079509-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompage pour un produit fluide ou visqueux et ensemble de stockage et de distribution d’un produit fluide ou visqueux integrant ce dispositif
Inventor: NOEL DOMINIQUE
IPC: B67D7/64
Filed: 2014-01-10
Abstract: Un dispositif de pompage (14) particulièrement adapté au vidage d'un dispositif de stockage comportant un sac souple, comprend un conduit d'aspiration (20) au bout duquel se trouve un organe d'aspiration (21) qui présente une paroi latérale percée par plusieurs orifices d'aspiration (31, 32, 38), ce qui permet d'aspirer le produit contenu dans le sac sans le déchirer. L'organe d'aspiration (21) est en outre pourvu de tamis (33, 34, 39) fixés de manière réversible devant les orifices d'aspiration (31, 32, 38) pour éviter que des parties du sac souple soient aspirées dans les orifices d'aspiration. Ces tamis sont fixés de manière réversible devant les orifices d'aspiration, ce qui permet d'enlever les tamis lorsque l'on veut nettoyer les orifices d'aspiration.
Patent FR-3017280-A1 (FR)
Title: Dispositif d'encaissement d'articles comportant un tapis roulant et un cache separable
Inventor: HERVIEUX PHILIPPE
IPC: A47F9/02
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'encaissement d'articles destiné à être installé en sortie d'un magasin, comportant un tapis roulant (3) présentant une bande souple ayant une surface supérieure (31) sur laquelle peuvent être déposés des articles pour leur transport, le dispositif d'encaissement comportant, à une extrémité du tapis roulant (3), un cache (5) assurant une continuité de surface entre la surface supérieure (31) de la bande souple du tapis roulant (3) et un plan fixe (6) du dispositif d'encaissement, dans lequel le cache (5) est fixé par des moyens de fixation conformés pour céder sous l'effet d'un coincement d'un objet entraîné par la bande souple du tapis, entre ladite bande souple et ledit cache (5), de sorte à provoquer une séparation dudit cache (5) du reste du dispositif d'encaissement