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Patent FR-3011799-A1 (FR)
Title: Berceau modulaire pour train roulant de vehicule comprenant une embase transverse recevant un carter de direction fractionne allege
Inventor: DIEUDONNE NICOLAS
IPC: B62D65/02
Filed: 2013-10-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assemblage d'un berceau (1) modulaire pour essieu directeur d'un véhicule, ledit procédé comportant une étape (a) de préfabrication, au cours de laquelle on réalise séparément une embase (3), un premier module (10) qui comprend d'une part un premier tronçon (2A) de carter de direction (2) pour le guidage d'une crémaillère et d'autre part un premier palier (11) pour recevoir une barre stabilisatrice (13), un second module (20), distinct de l'embase (3) et du premier module (10), qui comprend d'une part un second tronçon (2B) de carter de direction (2) pour le guidage de la crémaillère et d'autre part un second palier (21) pour recevoir la barre stabilisatrice (13), puis une étape (b) d'assemblage, au cours de laquelle on rapporte et l'on fixe le premier module (10) sur une zone de réception gauche (7) de l'embase (3), et le second module (20) sur une zone de réception droite (8) de ladite embase (3).
Patent FR-3013555-A1 (FR)
Title: Circuit electronique a plat et circuit electronique tridimensionnel correspondant
Inventor: POUGET VIANNEY
IPC: H05K1/11
Filed: 2013-11-15
Abstract: Ce circuit électronique (11), comprend un ensemble de cartes électroniques (12, 13, 14, 15) destinées à supporter des composants (22) et reliées entre elles par des éléments de raccordement (16, 17, 20, 21). Les éléments de raccordement comportent des circuits imprimés flexibles recourbés (20, 21) reliant deux extrémités en regard de deux cartes électroniques s'étendant côte à côte (12 et 15, 13 et 14), lesdits circuits imprimés flexibles recourbés étant pliables pour la mise en volume du circuit électronique de sorte que le circuit électronique comporte des cartes électroniques placées en regard.
Patent FR-3013461-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage d'une image sur un pare-brise
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: G02B27/01
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage (100) comprenant : un pare-brise (102) de véhicule ; un projecteur (104) situé du côté d'une première face du pare-brise (102) et agencé pour permettre de projeter une image dans le pare-brise (102), en direction d'une deuxième face du pare-brise (102) opposée à la première face, de façon que les angles d'incidence des rayons projetés sur la deuxième face soient supérieurs à l'angle limite de réflexion totale de la lumière sur la deuxième face ; et un diffuseur (108) transmissif revêtant une zone de la première face située sur le trajet des rayons projetés après au moins une réflexion sur la deuxième face.
Patent FR-3014545-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d’air par distillation cryogenique
Inventor: DEMOLLIENS BERTRAND
IPC: F25J3/02
Filed: 2013-12-05
Abstract: Dans un procédé de séparation d'air par distillation cryogénique, de l'air (1,7) est comprimé à une première pression, épuré, refroidi dans un échangeur de chaleur (17) et envoyé pour être séparé dans un système de colonnes (31,33), au moins une partie (9) de l'air épuré sort à un niveau intermédiaire de l'échangeur de chaleur, est surpressée dans au moins un surpresseur (13,15), ayant un taux de compression variable à une température intermédiaire de l'échangeur de chaleur, est renvoyée à l'échangeur de chaleur pour se refroidir et est envoyée au système de colonnes et si le taux de compression du surpresseur ou d'au moins un des surpresseurs ou des surpresseurs est au dessus d'un seuil, on ne soutire pas de débit d'oxygène gazeux (55) du système de colonnes et si le taux de compression du surpresseur ou d'au moins un des surpresseurs ou des surpresseurs est en dessous du seuil, un débit d'oxygène gazeux est soutiré du système de colonnes et se réchauffe dans l'échangeur de chaleur.
Patent FR-3024562-A1 (FR)
Title: Interface et procede de commande d'une interface de commande a retour haptique pour vehicule automobile
Inventor: TISSOT JEAN MARC
IPC: G06F3/01
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne une interface de commande à retour haptique pour véhicule automobile comportant un module de fluide magnéto-rhéologique (3) comprenant un élément rotatif (6), un fluide magnéto-rhéologique (7) en contact avec l'élément rotatif (6) et une unité d'application (8) d'un champ magnétique configurée pour appliquer un champ magnétique au fluide magnéto-rhéologique (7) et pour modifier l'intensité du champ magnétique appliqué afin de générer un retour haptique à l'utilisateur déplaçant l'élément rotatif (6) par modification du champ magnétique appliqué au fluide magnétorhéologique (7), caractérisée en ce qu'elle comporte un capteur angulaire (21) configuré pour mesurer la position angulaire de l'élément rotatif (6) et une unité de pilotage (18) reliée à l'unité d'application d'un champ magnétique (8) et au capteur angulaire (21), l'unité de pilotage (18) étant configurée pour piloter l'unité d'application d'un champ magnétique (8) afin d'indexer au moins une position d'indexage (Ω0 ; Ω1, Ω2) en générant un effort de freinage (F) à l'élément rotatif (6) suivant un profil d'effort présentant: - un effort de freinage maximum (M) à la position d'indexage (Ω0; Ω1, Ω2), - une portion dépourvue d'effort de freinage (P2, P2'), et - une portion d'effort de freinage non nul (P1, P1', P3, P3'), l'effort de freinage maximum (M) étant interposé entre la portion d'effort de freinage non nul (P1, P1', P3, P3') et la portion dépourvue d'effort de freinage (P2, P2'). L'invention concerne également un procédé de commande d'une interface de commande à retour haptique.
Patent FR-3017127-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert de gnl d'un navire vers une installation
Inventor: LANDURE ARNAUD
IPC: B67D9/02
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention concerne un système de transfert de gaz naturel liquéfié d'un navire (1) vers une installation (2), le système de transfert comportant : - un dispositif de levage destiné à être fixé sur le pont (4) du navire (1) ; - un châssis mobile (5), supporté par le dispositif de levage (3) ; - une première canalisation embarquée (16) pour le transfert de gaz naturel liquéfié du navire (1) vers l'installation (2), ladite première canalisation embarquée (16) étant supportée par le châssis mobile (5) ; et : - une seconde canalisation embarquée (17), pour le transport de gaz inerte, ladite seconde canalisation embarquée (17) étant supportée par le châssis mobile (5), comprenant un premier élément de raccordement (17a) associé à la deuxième conduite (12) et étant raccordée à la première canalisation embarquée (16) entre la vanne (16c) et le second élément de raccordement (16b) de la première canalisation embarquée (16).
Patent FR-3017833-A1 (FR)
Title: Dossier de siege
Inventor: COTTA GERALD
IPC: B60N2/75
Filed: 2014-02-24
Abstract: Dossier (5) de siège (2) pour véhicule (1) automobile, ce dossier (5) comprenant une armature (6) et un support pour un accoudoir (3) destiné à être monté en porte-à-faux sur le dossier (5) en étant articulé par rapport au support, ce support comprenant un fût apte à recevoir un arbre solidaire de l'accoudoir (3), dans lequel le support est formé d'un seul tenant avec l'armature (6) du dossier (5).
Patent FR-3020034-A1 (FR)
Title: Cadre de cycle et tige de selle associee
Inventor: BIGARD PIERRE
IPC: B62K19/36
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention concerne un cadre (1) de cycle comportant un tube (10) de selle, caractérisé en ce que le tube (10) de selle comporte une portion d'extrémité haute (15) apte à être insérée dans un corps (20) de tige de selle creux; et un dispositif (4-8) de fixation apte à bloquer le corps (20) de tige de selle par l'intérieur au niveau de la portion d'extrémité haute (15).
Patent FR-3009763-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un emballage de transport de matieres radioactives et un chassis de support de l'emballage
Inventor: KERR BENJAMIN
IPC: G21F5/08
Filed: 2014-05-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) comprenant un emballage de transport de matières radioactives (1) ainsi qu'un châssis (3) de support de l'emballage, le châssis comportant : - une première partie (14) ; - une seconde partie (16) solidaire de l'emballage, l'emballage et cette seconde partie formant une entité (18), la première partie et la seconde partie du châssis (14, 16) étant raccordées entre elles par un ou plusieurs éléments fusibles mécaniques (30) de manière à assurer le maintien de l'une par rapport à l'autre selon une première direction de superposition (12) de l'emballage sur son châssis. Egalement, l'ensemble est conçu de manière à ce qu'une chute de l'ensemble selon la direction (12) avec la première partie (14) du châssis orientée vers l'avant, entraîne une rupture des éléments fusibles (30) permettant un déplacement de l'entité (18) relativement à la première partie (14), selon la direction (12).
Patent FR-3006271-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme d'essuie-glace de vehicule pour reduire la consommation de courant et systeme d'essuie-glace ainsi equipe
Inventor: FORSCHT MICHAEL
IPC: B60S1/08
Filed: 2014-05-22
Abstract: Procédé de gestion d'un système d'essuie-glace de vitre de véhicule, notamment du pare-brise d'un véhicule comportant au moins un premier essuie-glace et un second essuie-glace, le premier essuie-glace étant entraîné par un premier moteur commandé par un premier appareil de commande et le second essuie-glace étant comme entraîné par un second moteur commandé par un second appareil de commande , le premier moteur étant un moteur primaire et le second moteur un moteur secondaire, procédé consistant à échanger des informations entre le premier appareil de commande et le second appareil de commande, mettre le second appareil de commande en mode d'économie de courant pendant une durée prédéfinie, échanger des informations entre le premier appareil de commande et le second appareil de commande à la fin d'une durée qui est au moins aussi longue que la durée prédéfinie.
Patent FR-3026045-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece composite a base de resine aqueuse et piece composite issue d'un tel procede
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: C08J5/04
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce composite (10), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d'empilement, dans un moule chauffant (30), d'un premier mat (12A), d'un écarteur (14) et d'un second mat (12B) ; au moins l'un des mats comportant un voile continu (20) de fibres imprégné par une résine thermodurcissable (21) ; - une étape de compression et de chauffage de l'empilement par le moule chauffant, afin de polymériser la résine thermodurcissable. L'étape d'empilement comporte la disposition, dans le moule chauffant, d'une première (22A) et d'une seconde (22B) couches filtrantes, respectivement au contact du premier et du second mats, du côté opposé à l'écarteur. Les couches filtrantes sont poreuses à la vapeur d'eau et relativement moins poreuses à la résine thermodurcissable. Le moule chauffant comporte des moyens (36) d'évacuation de vapeur d'eau (37) formée lors de l'étape de compression et de chauffage.
Patent FR-3032876-A1 (FR)
Title: Implant de sternum intra-medullaire
Inventor: CURT NICOLAS
IPC: A61B17/80
Filed: 2015-02-24
Abstract: La présente invention concerne notamment un implant (1) pour refermer un sternum après une sternotomie comprenant un bloc central présentant une face supérieure et une face inférieure comprenant un premier module (2) et un deuxième module (3), ledit premier module (2), destiné à être placé dans une première portion du sternum, comprenant une portion desdites faces supérieure (21) et inférieure (22) et une face médiane (23) placé en vis à vis dudit deuxième module (3), destiné à être placé dans une deuxième portion du sternum, comprenant une autre portion desdites faces supérieure (31) et inférieure (32), et une face médiane (33) en vis-à-vis de la face médiane (23) dudit premier module caractérisé en ce que ledit implant comprend, au niveau des faces médianes (23,33) desdits premier et deuxième modules (2, 3), au moins un moyen (4) permettant l'association desdits modules (2, 3) et en ce que ledit implant comprend en outre au moins un moyen (5) de blocage amovible traversant au moins un desdits premier (2) et deuxième (3) modules et ledit moyen (4) permettant l'association desdits modules, et en ce que lesdits moyens (5) de blocage sont accessibles depuis la face supérieure dudit implant (1).
Patent FR-3035993-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alarme sans fil miniaturise
Inventor: DIALLO ALIOU
IPC: H04B1/38
Filed: 2015-05-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alarme qui comprend un circuit RFID permettant de stocker des informations d'identification couplé à une antenne adaptée pour recevoir de et émettre vers un lecteur RFID des signaux à la fréquence du lecteur RFID et un interrupteur couplé à l'antenne et activable par un utilisateur, permettant d'adapter l'antenne à la fréquence du lecteur RFID. Le dispositif d'alarme est caractérisé en ce que le circuit RFID, l'antenne et l'interrupteur sont agencés pour être incorporés dans un objet porté par un utilisateur, et permettant d'activer discrètement l'alarme.
Patent FR-3040454-A1 (FR)
Title: Procede pour ventiler des disques de frein d'une roue d'aeronef
Inventor: GONZALEZ VINCENT
IPC: F16D65/853
Filed: 2015-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de ventilation de disques (11) d'un frein (10) équipant une roue (1) d'aéronef ayant une jante (2) montée pour tourner sur un essieu (4) d'un atterrisseur de l'aéronef, les disques de freins étant enfilés sur un tube de torsion (12) du frein qui s'étend autour de l'essieu, le procédé comportant l'étape d'intégrer un compresseur (20 ; 30 ; 40) dans un espace s'étendant à l'intérieur du tube de torsion pour aspirer de l'air sous le tube de torsion, et de renvoyer l'air ainsi aspiré par le compresseur par-dessus le tube de torsion vers les disques de freins.
Patent FR-3040885-A1 (FR)
Title: Appareil de purification de l'air ambiant.
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: A61L9/16
Filed: 2015-09-14
Abstract: Appareil de purification de l'air d'une pièce d'habitation, comportant une turbine (2) d'aspiration d'air entraînée par des moyens d'entraînement motorisés (3) et placée en aval, selon le sens d'écoulement du fluide, d'au moins un élément de filtrage de particules polluantes présentes dans l'air, et en amont d'au moins une ouverture (20) de refoulement de l'air, la turbine (2) étant à refoulement radial.
Patent FR-3044298-A1 (FR)
Title: Procede et systeme embarques d'aide a l'atterrissage d'un aeronef en phase d'approche
Inventor: JOURNADE JEROME
IPC: G08G5/04
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention s'intéresse à la prévention des risques de collision d'un aéronef avec le terrain, notamment pour fournir une protection contre ces risques pendant la phase finale d'approche jusqu'au seuil de piste. L'invention combine efficacement deux évaluations de risques complémentaires. Un premier risque consiste à déterminer, à partir d'une information de trajectoire d'une manœuvre d'évitement de l'aéronef à partir d'une position courante de l'aéronef, si la trajectoire de la manœuvre d'évitement pénètre un volume de protection fonction d'un terrain survolé. Un deuxième risque consiste à déterminer si une trajectoire de l'aéronef extrapolée à partir de la position courante de l'aéronef coupe le sol avant le seuil de piste. Une alerte ne sera générée que si les deux déterminations sont positives.
Patent FR-3045342-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant au moins 30% de tensioactifs
Inventor: TEBOUL KAREN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, comprenant : a) au moins une huile, la teneur totale en huile(s) dans la composition étant supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition; b) au moins un tensioactif; la teneur totale en tensioactifs dans la composition étant supérieure ou égale à 30% en poids par rapport au poids total de la composition, c) au moins un agent colorant, d) au moins un agent oxydant chimique e) au moins de l'eau. La présente invention concerne également un procédé mettant en œuvre cette composition et un dispositif à plusieurs compartiments, appropriés pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3046496-A1 (FR)
Title: Photoresistance a sensibilite amelioree
Inventor: DAAMI ANIS
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-01-05
Abstract: La photorésistance (1) comprend deux électrodes (2a, 2b) reliées par une couche photosensible (3) de la photorésistance (1) et au moins une couche additionnelle (6, 7) en contact avec la couche photosensible (3) pour avoir une action sur le comportement de la photorésistance vis-à-vis de la collecte des porteurs entre les deux électrodes (2a, 2b) en vue d'améliorer la sensibilité de la photorésistance (1).
Patent FR-3046893-A1 (FR)
Title: Circuit d'excitation pour un resolveur
Inventor: NIKOLIC DAVID
IPC: H03F3/68
Filed: 2016-01-14
Abstract: Circuit d'excitation (14) pour un résolveur, comprenant deux amplificateurs inverseurs (30-A, 30-B) montés en série, chacun des deux amplificateurs inverseurs comprenant une sortie (32-A, 32-B) destinée chacune à être reliée à une des deux extrémités (16-A, 16-B) d'un enroulement primaire (16) du résolveur.
Patent FR-3047527-A1 (FR)
Title: Dispositif de progressivite pour disque de friction d'embrayage et disque integrant un tel dispositif
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16D13/64
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne, d'une part, un dispositif de progressivité pour disque de friction d'embrayage, comprenant, un voile (1) à axe central de rotation (X) portant, sur une face de sa bordure extérieure (la), une série de pales (2) solidarisées à un voile (1) par des rivets (R) et sur lesquelles sont ménagés au moins deux plis (20a, 20b) de matière délimitant une zone de support (20) d'une première garniture de friction (G1) et, sur l'autre face, une seconde garniture de friction (G2), caractérisé en ce que lesdites pales (2) sont rivetées au voile (1) par au moins une de leurs extrémités (2a) et en ce que les deux plis (20a, 20b) s'étendent dans une direction orthoradiale par rapport à l'axe central du voile en délimitant une zone de support de la première garniture (G1) de telle sorte que, sous contraintes d'appui, les plis s'écrasent de façon isostatique et, d'autre part, un disque intégrant un tel dispositif.
Patent FR-3048714-A1 (FR)
Title: Cadenas connecte muni d'une balance
Inventor: BRICOUT VLADIMIR
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-03-14
Abstract: La description se rapporte notamment à un cadenas connecté (1) comprenant : un système d'attache (2) ; un circuit électronique de verrouillage (3) du système d'attache ; un circuit électronique de géolocalisation (4) ; un circuit électronique de communication cellulaire (5) ; une balance électronique (6). La description se rapporte également à un procédé de communication pour un tel cadenas connecté, à un programme d'ordinateur ainsi qu'à un support de stockage.
Patent FR-3037993-A1 (FR)
Inventor: ANG YI YANG
IPC: E21B47/10
Filed: 2016-05-26
Abstract: Tools, systems, and methods may be configured for or include detecting one or more underground acoustic sources and localizing them in depth and radial distance from a wellbore using an array of at least three acoustic sensors disposed in the wellbore in conjunction with array-signal-processing that accounts for movement of the acoustic sensors and spatial aliasing by using adaptive time dependent modelled steering vector weights.
Patent FR-3053905-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau plan en materiau plastique destine a la fabrication de sacs d'emballage et machine de mise en œuvre de ce procede
Inventor: BROUILLAT JEAN-MATTHIEU
IPC: B29C48/49
Filed: 2016-07-18
Abstract: Le procédé comprend les étapes consistant à : - utiliser une machine d'extrusion/gonflage comprenant trois extrudeuses (2a, 2b, 2c) et une filière (3) unique apte à réaliser la co-extrusion d'une gaine (5), et comprenant, à distance de la filière (3), des rouleaux (6) de pincement/tirage de la gaine (5) ; - prévoir l'introduction, dans l'extrudeuse (2b) destinée à extruder une couche centrale (20b) de la paroi de la gaine (5), d'un agent d'expansion ; - déterminer l'entrefer de la filière (3) à une valeur comprise entre 1 mm et 2,5 mm, le taux de gonflage de la gaine (5) à une valeur comprise entre 1,2 et 4 et la vitesse d'extrusion de la gaine (5) et la vitesse de rotation des rouleaux (6) de pincement/tirage selon un rapport compris entre 1:4 et 1:40 ; - réaliser la co-extrusion de la gaine (5) selon une épaisseur totale comprise entre 1 mm et 2,5 mm ; - réaliser le gonflage de la gaine (5) et l'étirement longitudinal de cette gaine de manière à obtenir, après gonflage et étirement, une gaine (5) dont la paroi a une épaisseur comprise entre 35 et 60 microns.
Patent FR-3059192-A1 (FR)
Title: Procede d'organisation d'une pluralite de messages echanges avec un agent conversationnel
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: H04W80/08
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'organisation d'une pluralité de messages d'une conversation de messagerie instantané entre un terminal et un agent conversationnel dans lequel un message comprend un identifiant de regroupement, le procédé comportant lorsqu'un nouveau message est échangé, une étape de sélection, parmi les messages de la conversation, d'au moins un message dont l'identifiant de regroupement correspond à l'identifiant de regroupement du message échangé et, lorsqu'au moins un message est sélectionné, une étape de modification d'au moins une zone d'affichage sur l'écran du terminal correspondant à au moins un des messages sélectionnés, selon au moins une caractéristique du message échangé..
Patent FR-3059807-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de cible dans une sequence d'images medicales, dispositif, equipement terminal et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: ROYER LUCAS
IPC: G06T7/20
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi de cible dans une séquence d'images numériques médicales, une zone d'intérêt ayant été prédéterminée dans une image initiale de la séquence, dite image de référence (It0), ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre pour une image courante de la séquence, distincte de l'image de référence : - Obtention (E1) d'une position initiale d'un modèle d'une zone d'intérêt dans l'image courante partir d'une position d'un modèle d'une zone d'intérêt dans une image précédente de la séquence ; - Obtention (E2) d'une mesure de confiance par élément d'image pour ladite image de référence et pour ladite image courante, ladite mesure étant représentative d'une confiance en une intensité de l'élément d'image; - Transformation (E3) de la position initiale du modèle de la zone d'intérêt dans l'image courante comprenant une minimisation d'une fonction de coût basée au moins sur une différence entre les intensités de l'image courante et de l'image de référence, - Suite à la transformation, détection (E5) dans la zone d'intérêt de l'image de référence d'au moins un élément d'image à corriger, à partir des mesures de confiance obtenues pour l'image de référence et l'image courante et correction (E6) du au moins un élément détecté au moins à partir de l'intensité d'au moins un élément d'image de la zone d'intérêt de l'image courante.