baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063156-A1 (FR)
Title: Interface d'entree notamment utilisable pour l'affichage
Inventor: BERUSCHA FRANK
IPC: G06F3/041
Filed: 2018-02-16
Abstract: Interface d'entrée (1) ayant une installation de support (2), un élément vibrant (3), un premier actionneur (4) avec une première paire d'électrodes (4a, 4c) et une couche de polymère (4b) entre les électrodes de la paire d'électrodes (4a, 4c), et un second actionneur (5) ayant une seconde paire d'électrodes (5a, 5c) et une couche de polymère (5b) entre les paires d'électrodes (5a, 5c). Le premier actionneur (4) relie la première zone de bord (3a) de l'élément vibrant (3) à l'installation de support (2) et le second actionneur 5 relie la seconde zone de bord (3 b) de l'élément vibrant (3) à l'installation de support (2). L'élément vibrant (3) est activé en appliquant une première tension (U1) à la première paire d'électrodes et une seconde tension (U2) à la seconde paire d'électrodes (4a, 4c).
Patent FR-3078085-A1 (FR)
Title: Ossature pour facade rideau et facade rideau comprenant ladite ossature
Inventor: LASFARGUES FRANCIS
IPC: E04B2/96
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'ossature (100) pour façade rideau est formée par un assemblage de meneaux (102) et de traverses (103), et est destinée à supporter une paroi de façade (101). Elle comprend au moins une paire de traverses (103) agencées l'une et l'autre en vis-à-vis, de part et d'autre d'un meneau (102), chaque traverse (103) de ladite paire de traverses (103) étant mécaniquement liée au meneau (102) par l'intermédiaire d'une pièce de liaison (104), lesdites pièces de liaison (104) présentent une forme complémentaire l'une de l'autre de sorte à coopérer l'une avec l'autre.
Patent FR-3079196-A1 (FR)
Title: Mecanisme de freinage d'une colonne de direction
Inventor: JORIGNE THOMAS
IPC: B62D1/187
Filed: 2018-03-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un mécanisme de serrage (5) pour immobiliser une colonne de direction (1) réglable comprenant un levier (6), une vis de serrage (7), une crémaillère radiale (8) comportant une butée (81), la vis de serrage (7) permettant la rotation du levier (6) sur la crémaillère radiale (8), le levier (6) comprenant une ouverture (61) définissant un guidage dans laquelle coulisse la butée (81), il est caractérisé en ce que l'ouverture (61) présente un logement (63) dans lequel est disposé un élément de freinage (62) constitué d'un matériau souple. La butée (81) va frotter sur l'élément de freinage (62) lors de son mouvement dans le logement (63) provoquant par-là même son ralentissement. La friction de la butée (81) sur cet élément souple va ralentir le mouvement de la butée lors de l'ouverture ou la fermeture du levier.
Patent FR-3079255-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage d'un produit occultant et d'une structure grillagee
Inventor: MAITENAZ ALBAN
IPC: F16B5/06
Filed: 2018-03-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'assemblage (100) d'un produit occultant (BV) présentant une pluralité d'interstices (O) sur une structure grillagée (SG), ledit dispositif (100) comportant un corps principal (101) présentant : - une tête de fixation (10) configurée pour fixer ledit dispositif (100) sur ladite structure grillagée (SG) ; et - des bras d'assemblage (20) pliables s'étendant sensiblement dans une même direction de part et d'autre de ladite tête (10) et configurés pour être introduits chacun dans l'un des interstices (O) du produit occultant (BV) puis pliés contre ledit corps principal (101) afin d'assembler solidairement ledit dispositif (100) audit produit occultant (BV), dans lequel ladite tête de fixation (10) présente un logement (11) comprenant au moins une zone de réception (12, 13) apte à recevoir une portion de ladite structure grillagée (SG) et une ouverture de passage (14) positionnée entre les deux bras (20) et débouchant dans ledit logement (11) pour permettre le passage de ladite portion de structure grillagée (SG) dans ladite au moins une zone de réception (12, 13).
Patent FR-3085383-A1 (FR)
Title: Composition d'additifs comprenant au moins un copolymere, un additif fluidifiant a froid et un additif anti-sedimentation
Inventor: TORT FREDERIC
IPC: C10L10/14
Filed: 2018-08-28
Abstract: La présente invention concerne une composition d'additifs comprenant : - au moins un copolymère comprenant : -au moins un motif de formule (I) suivante : - au moins un motif de formule (II) suivante : - au moins un additif fluidifiant à froid choisi parmi les copolymères d'éthylène et d'ester(s) insaturé(s) ; - au moins un additif anti-sédimentation et/ou dispersant de paraffines.
Patent FR-3077831-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un mur exterieur d’un batiment, procede de construction modulaire d’un batiment et ensemble de panneaux pour la mise en œuvre desdits procedes
Inventor: SARRAZIN MATTHIEU
IPC: E04H1/00
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un mur extérieur d'un bâtiment, comprenant la formation d'un premier panneau, dit panneau extérieur, comprenant une façade configurée pour être au contact de l'extérieur du bâtiment et un dos comprenant un matériau thermiquement isolant, et d'un second panneau, dit panneau intérieur, comprenant une façade configurée pour être au contact de l'intérieur du bâtiment et un dos comprenant un matériau thermiquement isolant opposé à ladite façade, lesdits panneaux étant accolés dos à dos, le panneau extérieur présentant une épaisseur supérieure à celle du panneau intérieur et une largeur supérieure à la largeur du panneau intérieur, la différence de largeur entre le panneau extérieur et le panneau intérieur étant au moins égale au double de l'épaisseur du panneau intérieur.
Patent FR-3089170-A1 (FR)
Title: Système de transport et de recharge de véhicules électriques, utilisant une énergie produite par un système de récupération au cours du transport
Inventor: JUBERT MICHAEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-12-04
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant au moins un moyen de transport (1) qui est configuré pour transporter notamment une pluralité de véhicules électriques (2) et qui comprend un système de recharge (3) de véhicules électriques, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de récupération (4) d’une énergie mécanique produite lors du déplacement du moyen de transport (1) ou de phases de déplacement de celui-ci, ainsi qu’un système de stockage intermédiaire de l’énergie électrique produite par le système de récupération d’énergie (4), ledit système de stockage alimentant ledit système de recharge. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091123-A1 (FR)
Title: Notification de données relatives à des professionnels
Inventor: HUETE ALEXANDRE
IPC: G06Q30/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: Notification de données relatives à des professionnels L’invention se rapporte à un procédé d’obtention de données relatives à des professionnels, mis en œuvre dans un terminal, tel qu’il comporte les étapes suivantes de localisation (E21) du terminal et obtention d’une adresse relative à la localisation, d’envoi (E22) d’une requête d’obtention de données relatives à au moins un professionnel qui est intervenu à l’adresse déterminée et de réception (E23) d’une notification, comportant au moins une donnée relative à au moins un professionnel qui est intervenu professionnellement à cette adresse, la donnée notifiée étant fonction d’un droit associé de consultation de la donnée. L’invention se rapporte également à un procédé de fourniture de données relatives à des professionnels mis en œuvre par un serveur de gestion dans un réseau de communication. Elle se rapporte à un terminal (T) et un serveur de gestion (S) mettant en œuvre ces procédés. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091865-A1 (FR)
Title: Procédé biologique de dessalement d’une eau à traiter
Inventor: JOVIC MARC
IPC: C02F3/34
Filed: 2019-01-21
Abstract: Procédé biologique de dessalement d’une eau à traiter ayant une concentration en chlorure de sodium comprise entre 20 et 80 g/L, ledit procédé comprenant :a) la fourniture initiale de bactéries halotolérantes dessalantes non photosynthétiques ;b) la mise en œuvre de cycles de dessalement successifs, chaque cycle de dessalement comprenant les étapes suivantes :i) une étape d’accumulation par mise en contact de l’eau à traiter avec lesdites bactéries halotolérantes dessalantes non photosynthétiques, afin de produire un effluent appauvri en chlorure de sodium et des bactéries chargées en chlorure de sodium ;ii) une étape de récupération de l’effluent appauvri en chlorure de sodium ;iii) une étape de régénération par mise en contact desdites bactéries chargées en chlorure de sodium avec une eau de lavage, afin de régénérer, au moins en partie, lesdites bactéries chargées en chlorure de sodium par relargage des sels accumulés dans l’eau de lavage;iv) une étape de recyclage par mise en contact desdites bactéries régénérées, au moins en partie, avec l’eau à traiter afin de réaliser le cycle de dessalement suivant.
Patent FR-3096091-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration eau et air et procede de pompage
Inventor: GRILLET DOMINIQUE
IPC: F04C14/00
Filed: 2019-05-15
Abstract: DISPOSITIF D’ASPIRATION EAU ET AIR ET PROCEDE DE POMPAGE Le dispositif d’aspiration air et liquide comporte une cuve (1) ayant une connexion destinée à être connectée à un réservoir (2) à vider. Une pompe à liquide (3) est connectée à la cuve (1), la pompe à liquide (3) possédant une sortie connectée à un deuxième réservoir (4). Une pompe à air (5) débouche sur une première entrée de la cuve (1) disposée dans une portion supérieure. Un détecteur de niveau (6) est configuré pour détecter que le niveau de liquide dans la cuve est supérieur au niveau maximal dans la cuve (1) et arrêter la pompe à air. Un circuit de commande (7) est configuré pour faire fonctionner la pompe à air (5) jusqu’à ce qu’un premier niveau de liquide soit atteint dans la cuve (1) puis pour faire fonctionner la pompe à liquide (3) lorsque le premier niveau de liquide est atteint. Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3096449-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F28F9/22
Filed: 2019-05-21
Abstract: Echangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur
    La présente invention a pour objet un échangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur (10) comprenant au moins un empilement de plaques (105b, 105c, 105d, 105e, 105f) délimitant au moins deux compartiments d’échange de chaleur (41, 42) étanches l’un par rapport à l’autre, dont un premier compartiment d’échange de chaleur (41) qui comporte un premier chemin de circulation d’un fluide réfrigérant (21a) et un premier chemin de circulation d’un liquide caloporteur (22a), ainsi qu’un deuxième compartiment d’échange de chaleur (42) qui comporte un deuxième chemin de circulation du fluide réfrigérant (21b) et un deuxième chemin de circulation du liquide caloporteur (22b). Au moins un des chemins de circulation (21a, 22a) du premier compartiment d’échange de chaleur (41) et un des chemins de circulation (22a, 22b) du deuxième compartiment d’échange de chaleur (42) sont au moins en partie délimités par une même plaque (105b, 105c, 105d, 105e, 105f).
    Figure de l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097022-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROËL
IPC: F16F15/14
Filed: 2019-06-06
Abstract: DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT PENDULAIRE Dispositif d'amortissement pendulaire (10) destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule, comprenant : un support (12) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (X), et dans lequel une fenêtre définissant une piste de roulement de support est ménagée un corps pendulaire (13) définissant une piste de roulement de corps pendulaire et comprenant une masse oscillante (14) et un organe de liaison (20), un organe de roulement définissant une surface de roulement sur les pistes de roulement de support et de corps pendulaire, de manière à guider une oscillation du corps pendulaire par rapport au support, caractérisé en ce qu’au moins une portion de la masse oscillante présente une dureté Vickers comprise entre 160 et 300 HV10 et une résistance à la traction comprise entre 520 et 970 MPa.
Patent FR-3099849-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection
Inventor: ORY OLIVIER
IPC: H01L23/60
Filed: 2019-08-09
Abstract: Dispositif de protection La présente description concerne un dispositif électronique (100) comprenant un substrat (300) comportant : un caisson (330) ; un mur (340) d’isolation périphérique, entourant le caisson (330) ; et au moins un transistor (500) bipolaire latéral, réalisé dans le caisson (330), dont une région (390) de base s’étend sous des régions (370, 372, 374, 380, 382) de collecteur et d’émetteur parallèles entre elles, le mur (340) étant élargi dans une première direction (X), parallèle aux régions (370, 372, 374, 380, 382) de collecteur et d’émetteur, de sorte que la région (390) de base pénètre à l’intérieur du mur (340). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100026-A1 (FR)
Title: Agencement de sieges pour aeronef et aeronef comprenant un tel agencement
Inventor: RUIZ OSCAR
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-08-19
Abstract: Cet agencement de sièges pour cabine d’aéronef comprend un ensemble de sièges agencés par paires, chaque paire de sièges comprenant un premier siège (5) et un deuxième siège (6) tournés dans deux directions opposées et disposés de part et d’autre d’un axe de référence de la cabine (A5).     L’axe de référence forme un angle compris entre 20° et 60° par rapport à un axe longitudinal de la cabine d’aéronef.     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3103387-A1 (FR)
Title: Dispositif d’insertion d’une aiguille
Inventor: CASSAGNE LOICK
IPC: A61M5/46
Filed: 2019-11-26
Abstract: Le dispositif d’insertion (1) d’une aiguille (21) dans un site comprend : un corps (2) pourvu d’une paroi d’appui (19) sur le site, un support d’aiguille (24) sur lequel est montée une aiguille (21), le support d’aiguille (24) étant monté mobile par rapport à la paroi d’appui (19) entre : une position avant insertion, au moins une position d’insertion, et au moins une position rétractée, un moteur électrique (13) comprenant un arbre de rotation, le moteur électrique (13) étant destiné à entraîner le support d’aiguille (24) dans un mouvement de translation entre les différentes positions du support d’aiguille (24), des moyens de détection (16, 17) configurés pour fournir une valeur relative au fonctionnement du moteur électrique (13), des moyens électroniques (8) configurés pour coopérer avec les moyens de détection (16, 17) pour contrôler la profondeur d’insertion de l’aiguille (21). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104101-A1 (FR)
Title: véhicule du type hybride qui comporte un selecteur de modes de roulage en conditions difficiles et un dispositif de navigation
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: B60W50/08
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention concerne un véhicule comportant un premier groupe motopropulseur (10) thermique, un second groupe motopropulseur (20) électrique, un ensemble de calculateurs dont un premier desdits calculateurs peut commander uniquement l’utilisation du premier groupe motopropulseur (10) ou l’utilisation combinée desdits deux groupes motopropulseurs (10, 20) et un sélecteur permettant au conducteur d’indiquer au premier calculateur des conditions de roulage difficile, ledit véhicule comportant aussi un dispositif de navigation, tel que lorsque le conducteur sélectionne des conditions de roulage difficile, ledit véhicule étant sur une route qui comporte une section en montée (40), le premier calculateur estime, au moyen d’une cartographie fournie par ledit dispositif de navigation, une estimation de la quantité d’énergie électrique nécessaire pour monter ladite section (40) de la route avec l’utilisation combinée des deux groupes motopropulseurs (10, 20).                  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3106266-A1 (FR)
Title: Structure de flexion découpée pour dispositif médical
Inventor: HALLAUER EMMANUEL
IPC: A61B1/01
Filed: 2020-01-17
Abstract: Titre de l'invention : Structure de flexion découpée pour dispositif médical
        
    L’invention concerne une structure de flexion pour tube d’insertion d’un dispositif médical, comportant des vertèbres tubulaires (16) et au moins un câble d’actionnement fixé à l’extrémité distale de la structure de flexion, la structure de flexion comportant un tube découpé par des traits de découpe d’un faisceau d’énergie pour réaliser des vertèbres tubulaires (16) imbriquées les unes dans les autres par des zones découpées (18m, 18f) formant des pivots de rotation selon des axes de pivotement (X, Y), des traits de découpe étant aménagées pour délimiter entre les vertèbres tubulaires (16) des entailles (20, 21) découpées dans le tube pour former des zones de flexion pour les vertèbres tubulaires afin d’obtenir la flexion de la structure de flexion dans au moins un plan de flexion (D, S) perpendiculaire aux axes de pivotement (X, Y).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 
            3.
Patent FR-3107265-A1 (FR)
Title: Dispositif de robot de conditionnement de petites séries de bâtons cylindriques de pastels à l’huile dont l’emplacement est aléatoire à la source
Inventor: SAUER ERIC
IPC: B65G1/137
Filed: 2020-02-17
Abstract: Dispositif de robot de conditionnement en petites séries de bâtons cylindriques disposant de nombreuses références, aux fins que lesdits bâtons soient prélevés selon un panachage de couleurs établi par l’ordre de fabrication; L’ensemble des bâtons prélevés étant ensuite placés dans le contenant de conditionnement de manière que l’étiquette du pastel soit visible sur chacun d’eux sans aucun jeux de position de l’étiquette , caractérisée par :- Un premier module de stockage (a) des pastels, constitué par une série de bacs (b), selon le principe qu’un bac(b) est dédié à une référence article ; les bacs(b) étant eux même dotés d’un système de reconnaissance d’article et de positionnement d’angle(c) de la pastel(d) aux fins que son étiquette (d’) soit placée dans une position en rapport à celle de son conditionnement final (h),- Un second module de déplacement préhenseur (e), constitué d’un rail (f) placé parallèlement à la sortie des bacs (b), qui reçoit un robot préhenseur (f’) en déplacement longitudinal sur le rail (f) ; ce robot préhenseur(f’) recevant des emplacement dédiés (f’’) dont le nombre est au moins égal au nombre d’emplacements contenus dans le conditionnement final , ainsi qu’un lecteur « Gencod »®ou « code2D»® (f’’’),- Un troisième module de réception (g) recevant les conditionnements (h) disposant d’un système de nettoyage des emplacements dédiés (f’’),- Un programme dédié (i) à gérer les ordres de fabrication de conditionnement.
Patent FR-3107958-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prélèvement de polluant atmosphérique
Inventor: ALBERT OLIVIER
IPC: G01T1/167
Filed: 2020-03-03
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE PRÉLÈVEMENT DE POLLUANT ATMOSPHÉRIQUE Le dispositif comporte :- une pompe (13),- un premier ensemble (25, 30, 130) comportant au moins un filtre d’analyse placé dans une première cassette (38) sur un chemin de l’air pompé en amont de la pompe,- un deuxième ensemble (40, 55, 140) comportant au moins un filtre témoin placé dans une deuxième cassette (48) sur le chemin de l’air pompé en amont de la pompe,- une première électrovanne (31) commandant le passage d’air à travers la première cassette, - un premier débitmètre (35) mesurant le débit à travers la première cassette, - une deuxième électrovanne (41) commandant le passage d’air à travers la deuxième cassette,- un deuxième débitmètre (45) mesurant le débit à travers la deuxième cassette et- un moyen de commande (14) du fonctionnement de la pompe configuré pour commander chaque électrovanne en fonction des débits mesurés par le premier débitmètre et le deuxième débitmètre. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3110080-A1 (FR)
Title: Utilisations de biflavonoïdes pour prevenir ou traiter les lesions hyperpigmentees
Inventor: KHALED MEDHI
IPC: A61P17/00
Filed: 2020-05-15
Abstract: UTILISATIONS DE BIFLAVONOÏDES POUR PREVENIR OU TRAITER LES LESIONS HYPERPIGMENTEES La présente invention appartient au domaine de la médecine réparatrice. L'invention concerne plus particulièrement l'isoginkgetine et des biflavonoïdes dérivés de cette molécule, les compositions comprenant de telles molécules, et leur utilisation pour prévenir ou traiter les lésions hyperpigmentées.
Patent FR-3112640-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur de surveillance de l’activité de lavage des mains
Inventor: LE ROI ARNAUD
IPC: G16H40/20
Filed: 2020-07-15
Abstract: Dispositif capteur de surveillance de lavage des mains La présente invention concerne un dispositif capteur de surveillance de l’activité de lavage des mains qui se situe au niveau de la main et analyse la gestuelle, la fréquence et le temps de lavage des mains et le contact avec l’eau ou une solution hygiénique.Il interagit avec l’utilisateur par émission lumineuse et ou signal sonore, pendant et après lavage. Le dispositif est connecté à un système de traitement de l'information programmable de type smartphone/ordinateur qui analyse et transmet les données relevées. L’interface écran de supervision est accessible aux usagers, individuellement ou par groupe, dans un cadre de gestion de l’hygiène en collectivité par exemple, d’accès aux espaces, aux postes des opérateurs et de leurs outils et machines.Avant d’être renvoyées à l’usager, les données sont analysées en fonction de différents paramètres, des contextes d’utilisation, dans un usage privé, domestique ou usage professionnel.Le dispositif est particulièrement bien adapté au contrôle de l’hygiène en collectivité respectant un cadrage sanitaire, il respecte et renforce le geste barrière de lavage des mains à adopter pour limiter la transmission des virus. Cette invention répond aux risques de pandémies et notamment au Covid 19 apparut en 2020 en France. Cet équipement individuel peut être utilisé dans un cadre privé ou professionnel.
Patent FR-3114395-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’aide à la maintenance d’un aéronef.
Inventor: GOUPIL PHILIPPE
IPC: G05B23/00
Filed: 2020-09-21
Abstract: Système et procédé d’aide à la maintenance d’un aéronef.  Le système (10) d’aide à la maintenance d’un aéronef (1) est configuré pour mettre en œuvre les étapes suivantes de façon itérative :  - déterminer une densité spectrale de puissance (M(n)) de la position d’une gouverne sur une fenêtre temporelle (32) ;  - lorsque la densité spectrale de puissance correspond à une amplitude d’oscillations de la gouverne franchissant à la hausse un seuil prédéterminé, mémoriser un instant de début de dépassement d’amplitude ; et  - lorsque la densité spectrale de puissance correspond à une amplitude d’oscillations de la gouverne franchissant à la baisse ce seuil prédéterminé :  . déterminer un intervalle de temps (ΔT) entre l’instant de début de dépassement d’amplitude et un instant de fin de dépassement d’amplitude, pendant lequel l’amplitude d’oscillations de la gouverne est restée supérieure au seuil prédéterminé ; et  . déterminer un indicateur (IND) représentatif de l’énergie correspondant à ces oscillations pendant ledit intervalle de temps (ΔT).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3