baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026254-A1 (FR)
Title: Procede d'appairage
Inventor: BOLIGNANO DOMINIQUE
IPC: H04L9/00
Filed: 2014-09-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'appairage entre un premier et un deuxième modules de confiance (7, 9) installés dans un dispositif différent (1, 3), le dispositif (1) du premier module (7) comprenant une interface homme-machine (11), et les deux dispositifs possédant des moyens de communication (13, 15) non sûr, comprenant : • réception (21) d'une commande mettant le dispositif du premier module de confiance dans un mode de fonctionnement où le premier module de confiance prend le contrôle des moyens de communication pour les mettre dans un mode de fonctionnement sûr et de l'interface homme-machine ; • établissement (23) d'une communication temporairement sûre entre le premier et le deuxième modules de confiance ; • présentation (25) sur l'interface homme-machine d'un statut signalant la mise en place de la communication sûre ; • réception (27) via l'interface homme-machine d'une commande d'acceptation d'appairage ; • échanges (29) de clés ou de secrets entre les deux modules à travers le canal de communication temporairement sûr pour réaliser l'appairage.
Patent FR-3028792-A1 (FR)
Title: Installation pour la decoupe en morceaux de denrees alimentaires allongees, en particulier de pieces de viande ou de poisson
Inventor: LIAIGRE GUY
IPC: B26D3/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) pour la découpe en morceaux de denrées alimentaires allongées, en particulier de pièces de viande ou de poisson. Cette installation de découpe (1) comporte, en amont de moyens de tranchage (3), des moyens (4) pour la manœuvre en rotation de chacune des denrées (D) convoyées, par rapport à des moyens de convoyage (2), autour d'un axe de pivotement (4a) orienté perpendiculairement à un plan de convoyage (P). Des moyens de commande (5) comprennent des moyens pour le pilotage desdits moyens de manœuvre en rotation (4), adaptés à la manœuvre en rotation de chacune des denrées (D) convoyées autour dudit axe de pivotement (4a) et selon un angle de rotation (4b) qui est fonction d'une caractéristique de la denrée (D) à trancher.
Patent FR-3028917-A1 (FR)
Title: Element injecteur de lumiere
Inventor: FRIEDERICH ALAIN
IPC: H01S5/183
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un élément injecteur de lumière (20) comprenant un corps (21) s'étendant selon un axe longitudinal (22), et une source de lumière (23) placée en regard d'une extrémité (25) du corps (21), la source de lumière (23) comprenant une pluralité de diodes laser à cavité verticale émettant par la surface (VCSEL), ladite pluralité de diodes étant disposées de sorte à former une surface d'émission (26) sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (22) du corps (21). L'invention concerne également un photobioréacteur (10) comprenant un tel élément injecteur de lumière (20).
Patent FR-3032285-A1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique permettant de modifier la gamme de pression d'un systeme de regulation pour augmenter la stabilite finale d'un flux dans une puce microfluidique
Inventor: GUERINIER THOMAS
IPC: G05D16/04
Filed: 2015-02-02
Abstract: Dispositif microfluidique permettant de modifier la gamme de pression d'un système de régulation pour augmenter la stabilité finale d'un flux dans une puce microfluidique. L'invention a pour objet une puce microfluidique de régulation de pression permettant de contrôler des pressions relatives avec une précision constante et indépendante du vieillissement du système, sur une gamme de pression large allant de quelques mbar à plusieurs Bars avec un coût de mise en œuvre réduit. Elle est constituée d'au moins un solide plat dit capot microfluidique (4)à la surface duquel est structuré un réseau microfluidique constitué d'au moins 2 sections microfluidiques dites d'entrées (1), les dites sections microfluidiques d'entrée étant reliée en l'une de leur extrémité par une zone dite de répartition de pression (5). Le dispositif pourra être associé à une ou des sources de pressions pour générer de multiples sources secondaires proportionnelles, des sources de pression de très haute précision ou être utilisé comme une vanne de régulation de pression proportionnelle classique ou digitale.
Patent FR-3040657-A1 (FR)
Title: Procede de reduction du niveau sonore d'une valve d'un systeme de gonflage/degonflage d'un pneumatique, vanne et jante permettant la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: DORLIAT DENIS
IPC: B60C29/00
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réduction du niveau sonore lors du fonctionnement d'une valve (4) d'un système de gonflage / dégonflage d'un pneumatique de véhicule, valve solidaire d'une jante (1) portant le pneumatique. Selon ce procédé on relie un évent (11) permettant l'évacuation de l'air hors de la valve, vers une partie interne (lint) de la jante qui est orientée du côté du véhicule. L'invention a aussi pour objet une vanne et une jante permettant la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3041770-A1 (FR)
Title: Capteur capacitif clipsable sur un tube et permettant la detection de presence de fluide et la discrimination de differents fluides
Inventor: LACOSTE ROBERT
IPC: G01V3/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un capteur capacitif clipsable sur un tube et permettant la détection de présence de fluide et la discrimination de différents fluides comportant : - Deux électrodes en U, fixes ou réalisées sous forme de deux parties articulées, clipsées autour d'un tube, sans nécessiter sa coupure. Ces électrodes sont solidaires d'un support, ce support maintenant l'espacement entre les deux électrodes constant et significativement inférieur au diamètre du tube ; - Un dispositif électronique de mesure capacitive solidaire du support et réalisant une mesure en continu de la capacité entre les électrodes, cette capacité étant fonction de la présence ou pas de liquide dans le tube, mais également du type de liquide circulant dans celui-ci, via sa constante diélectrique spécifique. De manière optionnelle l'invention présente une solution économique pour la réalisation du dispositif électronique de mesure capacitive, comportant un déphaseur dissymétrique situé entre un oscillateur de fréquence fixe et une porte logique utilisée pour la détection du déphasage, générant un signal rectangulaire de rapport cyclique fonction de la capacité entre les électrodes et si besoin transformé en un signal analogique par un filtre passe-bas.
Patent FR-3035904-A1 (FR)
Title: Dispositif d'implantation des incorporations dans les planchers en beton par marquage, gravure et decoupe sur plaques de coffrage
Inventor: MASUREL AUGUSTIN
IPC: E04G15/06
Filed: 2015-11-04
Abstract: Le dispositif selon l'invention se rapporte au procédé d'implantation des incorporations dans les planchers en béton coulés en place dans le domaine de la construction de bâtiments. Le dispositif et le procédé qui en découlent sont caractérisés en ce que chaque plaque de coffrage (1) sert de support pour le coulage des planchers en béton (figure 1) est munie de tracés (4,6,7) et de découpes (5,8) appliqués en usine qui indiquent l'emplacement réel des éléments incorporés dans la dalle. L'ensemble des plaques mises en place sur le chantier dans un ordre de pose (3) précis forme un puzzle représentant le plan du bâtiment à l'échelle réelle. Les plaques de coffrages (1) servent de gabarit de pose pour l'ensemble des incorporations intégrées dans la dalle, mais aussi pour l'implantation des cloisonnements (6) du niveau inférieur. Les réseaux destinés à alimenter le niveau inférieur et les pénétrations de dalle sont prédécoupés (5,8) dans la plaque de coffrage. Les plaques sont prédécoupées afin de s'ajuster à la géométrie du bâtiment.
Patent FR-3031691-A1 (FR)
Title: Appareil electrique corporel avec rangement d'accessoire
Inventor: DEFFRENNES LOWIE
IPC: B26B19/38
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) pour le traitement des poils corporels comprenant - un appareil (1) portable électrique de traitement des poils sensiblement longitudinal comprenant au moins une unité de traitement (11) entraînée par un moyen d'alimentation électrique, - une unité de réception (2) d'au moins une partie de l'appareil (1) présentant une face (29) - au moins un accessoire (4, 5) destiné à l'entretien de l'unité de traitement (11), Selon l'invention, l'unité de réception (2) présente sur ladite face (29) des moyens de rangement (24, 24', 25, 25') dudit au moins un accessoire (4, 5).
Patent FR-3033744-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage interieur pour vehicule automobile
Inventor: LETOUMELIN REMI
IPC: B60Q3/02
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (1) pour véhicule automobile comprenant : - une source lumineuse (2) ; - un support (3) ; - un guide de lumière (4) fixé sur le support (3), s'étendant selon une direction principale (X) et adapté pour recevoir la lumière émise par la source lumineuse et pour guider ladite lumière principalement dans la direction principale (X), ledit guide de lumière (4) comprenant des éléments de déviation (420) espacés dans la direction principale (X), et dans lequel la lumière se propage le long du guide de lumière (4) en étant déviée par les éléments de déviation (420) et sort du guide de lumière (4) à travers une face de sortie (43) ; et dans lequel ledit dispositif d'éclairage comprend en outre un écran de diffusion (5) fixé par encliquetage de façon à recouvrir ladite face de sortie (43) du guide de lumière (4).
Patent FR-3035491-A1 (FR)
Title: Mecanisme de fusil a canon basculant comportant un chien mis en tension lors de la fermeture du fusil
Inventor: LEROUX OLIVIER
IPC: F41A19/54
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de fusil, le fusil présentant une bascule (1) couplé à un canon (2) basculant entre une position ouverte et une position fermée, le mécanisme comportant : - un chien (3) destiné à taper un percuteur ; - des moyens d'armement aptes à entraîner le chien d'une position désarmée à une position armée ; - des moyens élastiques aptes à mettre en tension le chien en position armée ; - des moyens d'entraînement destinés à coopérer avec les moyens d'armement et avec les moyens élastiques, le chien étant amené en position armée lors du passage du canon de sa position fermée à sa position ouverte, et le chien étant mis en tension lors du passage du canon de sa position ouverte à sa position fermée.
Patent FR-3035512-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyse d'interaction entre un acide nucleique et une proteine
Inventor: STRICK TERENCE
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-04-23
Abstract: La présente invention concerne un système d'analyse d'interaction entre un acide nucléique et une protéine fluorescente, le système comprenant : • un support (1) présentant une surface d'accrochage (10) pour accrocher une première extrémité de l'acide nucléique, • des moyens de génération (S2, O) d'un champ évanescent (E) dans une zone s'étendant le long de la surface d'accrochage (10) et dans laquelle la première extrémité de l'acide nucléique est localisée, le champ évanescent (E) étant adapté pour exciter la protéine fluorescente pour que la protéine fluorescente émette un signal fluorescent lorsque la protéine est située dans la zone, • une bille (B) magnétique adaptée pour être accrochée à une deuxième extrémité de l'acide nucléique, • au moins un aimant propre à exercer sur la bille (B) une force magnétique tendant à éloigner la bille (B) du support (1) selon une direction perpendiculaire à la surface d'accrochage (10), • un premier capteur pour mesurer un premier signal optique caractéristique d'une position de la bille (B) magnétique par rapport à la surface d'accrochage (10), • un deuxième capteur pour mesurer simultanément un deuxième signal optique, le deuxième signal optique étant le signal fluorescent émis par la protéine fluorescente.
Patent FR-3038450-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une capacite d'emission de lumiere d'une diode electroluminescente
Inventor: PELIN PATRICE
IPC: H01L33/00
Filed: 2015-07-01
Abstract: Procédé de détermination d'une capacité d'émission de lumière d'une diode électroluminescente, dite DEL. Le procédé comprend les étapes suivantes : polariser (41) la DEL en inverse de sorte à provoquer une accumulation d'une charge électrique par la DEL, ladite DEL étant soumise à une source de lumière incidente à la DEL; provoquer (42) une décharge de la charge électrique accumulée par la DEL ; obtenir (43) une valeur représentative d'un temps de décharge de la charge de la DEL ; déterminer (44) la capacité d'émission de lumière de la DEL en fonction du temps de décharge obtenu.
Patent FR-3041364-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de paves monocristallins
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: C30B33/06
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert comprenant les étapes : a. Fournir un substrat intermédiaire (10), le substrat intermédiaire (10) comprenant, sur une de ses faces, des pavés (20), lesdits pavés (20) sont en matériau monocristallin, les pavés (20) comprenant une zone de fragilisation (50) délimitant une portion de pavé (70) destinée à être transférée sur un substrat final (60) ; b. Exécuter une étape d'assemblage en mettant en contact la surface libre (40) de chacun des pavés (20) avec le substrat final (60) ; c. Exécuter, après l'étape d'assemblage, un détachement au niveau de la zone de fragilisation (50) de chacun des pavés (20) ; Le procédé de transfert est caractérisé en ce que lors de l'étape d'assemblage, le substrat intermédiaire (10) se déforme de sorte que les surfaces libres des pavés (20) deviennent coplanaires.
Patent FR-3045880-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la consultation de donnees relatives a une application logicielle installee dans un terminal de communication
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: H04N1/44
Filed: 2015-12-18
Abstract: Procédé de contrôle de la consultation de données relatives à une application logicielle installée dans un terminal de communication équipé d'un écran et d'une caméra frontale, l'exécution de ladite application étant indépendante de la caméra. Ce procédé comprend : - la détection (E21) de l'ouverture de l'application, suite à une action d'un utilisateur sur une interface utilisateur du terminal ; - la capture automatique (E22, E23) d'un élément photo/vidéo par la caméra frontale, suite à la détection de l'ouverture de l'application.
Patent FR-3050351-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'integrite de l'avionique d'un aeronef, dispositif et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: RAYROLE MARTIN
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-04-15
Abstract: Ce procédé de contrôle comporte les étapes suivantes : - définir (110) une pluralité de périodes de contrôle ; - pour chaque période de contrôle courante : + collecter (120) des données de vol issues d'au moins deux systèmes avioniques distincts et opérant de manière indépendante ; + analyser (130) la cohérence entre les données collectées lors de la période de contrôle précédente, et/ou entre ces données et des données de vol collectées lors d'une période de contrôle antérieure, en vérifiant une pluralité de règles de cohérence prédéterminées ; + lorsqu'au moins une de ces règles n'est pas vérifiée, générer (140) une alerte relative à une perte d'intégrité de l'avionique.
Patent FR-3047524-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F04D29/58
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation comprenant un caisson (1) contenant une turbine (6) dont la roue est accouplée à l'arbre d'un moteur (2) et ainsi entraînée en rotation, le moteur (2) étant disposé en dehors du flux d'air de ventilation aspiré et entouré par une cheminée (5) formant un canal de passage d'air de refroidissement en communication d'une part avec l'air extérieur au caisson (1) et d'autre part avec une zone en dépression à l'intérieur de l'espace occupé par la turbine (6), cette cheminée (5) étant en butée sur une paroi (7) séparant le flux d'air de ventilation aspiré et le moteur (2). Selon l'invention, ledit moteur (2) est à carcasse ouverte et ladite cheminée (5) est constituée d'une pièce entourant au moins une partie de la longueur du moteur (2), ledit canal de passage d'air de refroidissement étant disposé à l'intérieur de la dite carcasse du moteur (2).
Patent FR-3048125-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de rayonnement electromagnetique a plot de connexion electrique sureleve
Inventor: POCAS STEPHANE
IPC: H01L27/146
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détection (1) d'un rayonnement électromagnétique, comportant un circuit de lecture (10), situé dans un substrat (2), et un plot de connexion électrique (30), disposé sur le substrat, comportant une portion métallique (31), surélevée au-dessus du substrat et électriquement reliée au circuit de lecture. Le dispositif de détection comprend en outre une paroi de protection (34), s'étendant sous la portion métallique surélevée de manière à délimiter avec celle-ci au moins une partie d'une cavité (3), et une portion (4) de couche, dite de renfort, située dans la cavité, sur laquelle repose la portion métallique surélevée.
Patent FR-3048880-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un colorant hydrosoluble
Inventor: LE CHAUX LAURE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2016-03-21
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de type émulsion, comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une phase grasse et une phase aqueuse contenant au moins un colorant naturel ou d'origine naturelle hydrosoluble, ladite composition contenant en outre au moins une quantité efficace d'au moins une charge spécifique choisie parmi des particules d'aérogel de silice hydrophobe. Elle concerne également un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage d'une matière kératinique, caractérisé par le fait que l'on applique sur ladite matière kératinique une composition telle que définie ci-dessus, ainsi qu'un procédé de préparation de ladite composition.
Patent FR-3049998-A1 (FR)
Title: Systeme de variation du taux de compression d'un moteur a combustion interne muni d'un dispositif d'amortissement
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: F16C3/28
Filed: 2016-04-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un vilebrequin de moteur à combustion interne comportant: - une pluralité de manetons et de tourillons (14), - des pièces excentriques (18) montées rotatives chacune sur un palier d'un maneton, - un système de commande apte à contrôler une position angulaire d'une première pièce excentrique (18) coopérant avec un pignon dudit système de commande, - un alésage traversant (41) axialement de part en part lesdits tourillons (14) pour autoriser le montage d'arbres de transfert de mouvement, - chaque arbre de transfert de mouvement étant muni d'un pignon à chacune de ses extrémités engrenant avec deux pièces excentriques (18) consécutives pour transmettre le mouvement de rotation imposé à ladite première pièce excentrique (18) par ledit système de commande de proche en proche sur toutes les autres pièces excentriques (18) depuis la première pièce excentrique (18) jusqu'à une dernière pièce excentrique (18), caractérisé en ce que ledit vilebrequin comporte en outre un dispositif d'amortissement (42) situé du côté de ladite dernière pièce excentrique (18).
Patent FR-3053239-A1 (FR)
Title: Susbtitut osseux et systeme d'injection autonome
Inventor: IEHL JULIEN
IPC: A61B17/88
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne le domaine des substituts osseux biorésorbables ou non, destinés à l'implantation chez l'homme visant à reconstituer le stock osseux en comblant une perte de substance et vise un dispositif simple de fabrication et d'usage comprenant un seringue dotée d'une dose à usage unique d'un polymère fluide à température d'injection et solide et résistant à température corporelle.
Patent FR-3057028-A1 (FR)
Title: Deflecteur de flux d'un systeme de vanne de decharge, systeme de vanne de decharge et turbomachine comprenant un tel systeme de vanne de decharge
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F04D29/66
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un déflecteur de flux (4) d'un système de vanne de décharge (1) d'un compresseur de turbomachine double flux, le déflecteur de flux (4) comprenant une paroi (5) pourvue d'une pluralité de canaux d'éjection (6) aptes à décharger un flux d'air de décharge (FC) du compresseur dans une veine (V1, V2) de la turbomachine (100) dans laquelle circule un flux d'air (F). Selon l'invention, les canaux d'éjection (6) sont agencés en rangées suivant des directions d'alignement sensiblement parallèles à un plan axial (S) du déflecteur, les canaux d'éjection (6) de chaque rangée (9) étant orientés suivant un angle (α) défini entre une droite normale (D) à la paroi (5) et les axes (C) des canaux d'éjection, et variant en décroissant entre un bord amont et un bord aval de la paroi (5) définis selon la direction de déplacement du flux d'air (F).
Patent FR-3058671-A1 (FR)
Title: Procede d'integration d'un corps etranger au sein d'une piece obtenue par fabrication additive par fusion selective par laser
Inventor: RIAS ANNE-LISE
IPC: B33Y50/02
Filed: 2016-11-16
Abstract: Un procédé d'intégration d'un corps étranger au sein d'une pièce, comporte des étapes de : - obtention dudit corps étranger, - fabrication partielle de la pièce de manière additive par fusion laser, par cycles de dépose de couches d'une poudre métallique ou oxyde puis, au moyen d'un faisceau laser commandé en balayage le long desdites couches, de mise en fusion au moins partielle de la poudre de la dernière couche déposée avec les couches précédemment formées selon la géométrie de la pièce à fabriquer, jusqu'à un niveau affleurant la face supérieure d'une cavité destinée à recevoir ce corps étranger, - interruption de la fabrication de cette pièce lorsque ce niveau est atteint, élimination de la poudre contenue dans la cavité et introduction du corps étranger dans cette cavité, - reprise de la fabrication additive de la pièce jusqu'à ce qu'elle soit complète.
Patent FR-3059464-A1 (FR)
Title: Circuit electronique comprenant des tranchees d'isolation electrique
Inventor: GASSE ADRIEN
IPC: H05K1/02
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (30) comprenant un substrat (6) semiconducteur ayant des première et deuxième faces (8, 10) opposées et des tranchées (12, 14) d'isolation électrique. Chaque tranchée comprend au moins des première et deuxième portions isolantes (19A, 19B) d'un premier matériau isolant s'étendant de la première face à la deuxième face, des première et deuxième portions intermédiaires (34A, 34B), s'étendant de la première face à la deuxième face, en un premier matériau de remplissage, et une troisième portion isolante (32 ; 42A, 42B ; 52) s'étendant de la première face à la deuxième face, la première portion isolante (19A) étant en contact avec la première portion intermédiaire (34A), la deuxième portion isolante (19B) étant en contact avec la deuxième portion intermédiaire (34B), et la troisième portion isolante (32 ; 42A, 42B ; 52) étant interposée entre les portions intermédiaires (34A, 34B).