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Patent FR-3054856-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un systeme de gestion thermique
Inventor: ROGERO JEAN MICHEL
IPC: F01D25/08
Filed: 2016-08-03
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (30) à double flux comportant une nacelle (11) formant une lèvre d'entrée d'air, un ensemble de compresseurs (14), un ensemble de turbines (18), une canalisation d'alimentation (55) en carburant, une canalisation de transfert (56) assurant la circulation d'huile de l'ensemble de compresseurs (14) vers l'ensemble de turbines (18), un circuit de dégivrage (310) de la lèvre d'entrée d'air, et un système de gestion thermique (300) comportant : - un premier échangeur thermique (51) assurant un échange thermique entre le carburant de la canalisation d'alimentation (55) et l'huile de la canalisation de transfert (56), - une boucle (302) comportant une canalisation principale (306) et une pompe (304) mettant en circulation un fluide caloporteur dans la canalisation principale (306), où la canalisation principale (306) est connectée à la sortie de la pompe (304) et rentre dans une entrée d'un troisième échangeur thermique (308), où en sortie du troisième échangeur thermique (308), la canalisation principale (306) rejoint une entrée du circuit de dégivrage (310), où en sortie du circuit de dégivrage (310), la canalisation principale (306) rejoint l'entrée de la pompe (304), et où le troisième échangeur thermique (308) assure un échange thermique entre le fluide caloporteur de la canalisation principale (306) et l'huile de la canalisation de transfert (56) qui sort du premier échangeur thermique (51).
Patent FR-3055168-A1 (FR)
Title: Organe de raccordement electrique ameliore
Inventor: FERRIERES LAURENT
IPC: H01R4/18
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention concerne un organe de raccordement électrique (4) comprenant : - une première extrémité (10) comprenant deux ailes (12) destinées à être serties sur l'âme d'un conducteur, et - une seconde extrémité (14) destinée à être reliée à un élément conducteur. L'organe de raccordement (4) peut, avant sertissage de la première extrémité (10), être déplié dans une configuration à plat. Dans cette configuration à plat, les ailes (12) sont délimitées par deux bords libres (18) opposés qui convergent globalement dans le sens seconde extrémité (14) vers première extrémité (10).
Patent FR-3055563-A1 (FR)
Title: Procede de tri de plaquettes en silicium en fonction de leur duree de vie volumique
Inventor: LETTY ELENORE
IPC: G01N21/64
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de tri de plaquettes obtenues par découpage d'un lingot en silicium monocristallin de type Czochralski, ce procédé étant mis en œuvre lorsque les plaquettes sont dans un état brut de découpe ou dans un état de mise en forme de leur surface. Il comprend les étapes suivantes : a) mesurer la concentration en porteurs de charge libres majoritaires dans une zone au moins de chaque plaquette ; b) calculer la concentration en donneurs thermiques dans ladite zone de chaque plaquette, à partir de la concentration en porteurs de charge libres majoritaires ; c) calculer la durée de vie des porteurs de charge limitée par les donneurs thermiques dans ladite zone de chaque plaquette, à partir de la concentration en donneurs thermiques ; d) déterminer une valeur de durée de vie volumique des porteurs de charge dans chaque plaquette, à partir de la durée de vie limitée par les donneurs thermiques ; e) comparer la valeur de durée de vie volumique ou une valeur normalisée de la durée de vie volumique à une valeur seuil ; et f) écarter la plaquette lorsque la valeur de durée de vie volumique ou la valeur normalisée de la durée de vie volumique est inférieure à la valeur seuil.
Patent FR-3048810-A1 (FR)
Title: Cellule memoire cam
Inventor: MAKOSIEJ ADAM
IPC: G11C11/413
Filed: 2016-10-06
Abstract: Cellule mémoire CAM (100) comprenant : - un verrou (103) comprenant N premiers TFET (102) connectés en série entre deux potentiels d'alimentation pour que chaque source et drain des premiers TFET soit connecté soit à l'un des potentiels soit à la source ou au drain d'un autre premier TFET, l'un des potentiels étant appliqué sur la grille de chaque premier TFET ayant une VDS de polarisation inverse et une VGS de polarisation directe ; - un bloc de sortie (106) connecté à N-1 nœuds de stockage (104) formés au niveau de points de connexion entre les premiers TFET, et apte à lire une donnée stockée dans les nœuds de stockage et/ou de fournir en sortie une valeur représentative d'une concordance ou d'une discordance entre une donnée de recherche et la donnée stockée ; - un bloc d'écriture (110) apte à appliquer une donnée à stocker dans les nœuds de stockage.
Patent FR-3058065-A1 (FR)
Title: Composition pour le traitement d’une affection de l’appareil locomoteur
Inventor: LAFONT ANTOINE
IPC: A61P21/00
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant des cellules buccales pour une utilisation dans la une utilisation dans la prévention ou le traitement d'une affection de l'appareil locomoteur chez le cheval.
Patent FR-3060206-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie electrique pour vehicule automobile et piece rapportee formant une partie du boitier d’un tel dispositif de stockage d’energie
Inventor: IBRAHIMI MOHAMED
IPC: H01M10/655
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (70) de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, comprenant un boîtier (12), et au moins une cellule (14) de stockage d'énergie électrique reçue dans le boîtier (12), au moins une partie d'une paroi du boîtier (12) étant formée par une partie de la caisse du véhicule automobile (16), le boîtier (12) formant en outre au moins une partie d'un conduit (44 ; 46 ; 48 ; 62 ; 64 ; 64 ; 68) de circulation d'un fluide de refroidissement. L'invention se rapporte également à une partie rapportée (18), notamment un couvercle, destinée à être fixée sur une partie de la caisse d'un véhicule automobile (16) pour fermer un boîtier (12) d'un tel dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile (70).
Patent FR-3063634-A1 (FR)
Title: Dispositif pour soulager la douleur par contact constitue d'une matiere thermo-conductrice de type ardoise
Inventor: TROCME ALEXANDRE NATHALIE
IPC: A61F7/00
Filed: 2017-03-13
Abstract: Dispositif pour soulager la sensation de brûlure par contact corporel caractérisé en ce qu'il est constitué d'une matière thermo-conductrice de type ardoise, de forme rectangulaire ou carré aux bords arrondis et lisse positionnable dans une housse ajustable en tissu à ouverture et fermeture amovible de type autoagrippante , à pression, à fermeture à crémaillère ou à glissière. Les malades ont des difficultés pour se soulager et utilisent des crèmes ou autres traitements médicaux par voie orale sans grande efficacité. Le dispositif selon l'invention permet de remédier à cet inconvénient en soulageant les sensations de brûlure lié aux effets secondaires des traitements de la radiothérapie. Le dispositif selon l'invention qui permet de soulager la sensation de brûlure peut être utilisé par un particulier à son domicile ou par un établissement médicalisé.
Patent FR-3066207-A1 (FR)
Title: Bloc de construction muni de son propre dispositif de liaison
Inventor: DAUGUET BARBAT EMMANUEL XAVIER
IPC: E04C1/39
Filed: 2017-05-11
Abstract: Bloc de construction muni de son propre dispositif de liaison. L'invention concerne un bloc de construction muni de son propre dispositif de liaison permettant d'assembler simplement des blocs entre eux. Il est constitué d'un bloc de construction (1) muni d'au moins un logement (2) traversant comportant avant assemblage, une cheville intégrée (3), qui, une fois le bloc de construction (1) en place, est translatée à l'aide d'un poussoir (4) pour venir s'introduire dans le logement (2) opposé d'un autre bloc de construction (1) déjà posé. Ce bloc de construction selon l'invention est particulièrement destiné aux personnes qui ne sont pas du métier, et aux chantiers d'accès difficile.
Patent FR-3073032-A1 (FR)
Title: Dispositif de support demontable pour un ecran tactile
Inventor: ROUSSEAUX MAXIME
IPC: G06F1/16
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) de support démontable pour un écran tactile, l'écran (2) étant solidaire d'un cadre (3) et relié à une base (13) par un pied (10). Ce dispositif est caractérisé en ce que la base (13) est formée d'un premier bloc (13a) et d'un deuxième bloc (13b), blocs pouvant être rendus solidaires l'un de l'autre au niveau d'une zone médiane (14) et étant disposés de part et d'autre du pied (10), le pied étant fixé à chacun des deux blocs et chaque bloc comportant des moyens de positionnement ou fixation coopérant avec des moyens complémentaires qui sont portés par l'autre bloc pour assurer une liaison des deux blocs (13a, 13b).
Patent FR-3048667-A1 (FR)
Title: Procede et installation de commande pour commander et/ou reguler un systeme fonctionnel d'un vehicule automobile
Inventor: LINKE JOERG
IPC: B60W40/12
Filed: 2017-03-09
Abstract: Procédé de commande et/ou de régulation d'un système fonctionnel d'un véhicule automobile équipé d'un moteur, par exemple d'un moteur à combustion interne (6), en tenant compte d'au moins une information (4,5) dépendant de l'emplacement et/ou du véhicule fournie notamment par une installation de commande (1). Selon le procédé pendant le déplacement du véhicule, on prévoit l'arrêt futur du moteur pour terminer la course en tenant compte des informations de lieu et/ou de véhicule (4, 5) disponibles, et notamment selon le système fonctionnel, suffisamment à temps avant d'arrêter, on prend une mesure pour mettre le système fonctionnel en position d'arrêt.
Patent FR-3064874-A1 (FR)
Title: Panneau radiant comprenant un organe modulant la puissance de chauffe
Inventor: GUIGOU PASCAL
IPC: H05B3/20
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention concerne un panneau radiant (7) destiné à être installé dans un véhicule, notamment automobile, le panneau radiant (7) comprenant au moins un réseau (10) d'électrodes (11, 12) définissant au moins un couple d'électrodes (11, 12) comprenant une première électrode (11) et une deuxième électrode (12) formant entre elles un dipôle ayant une résistance (R), caractérisé en ce que le réseau (10) comprend au moins un organe sélectif (14) pilotant une alimentation électrique d'au moins une électrode (11, 12) du réseau (10).
Patent FR-3051243-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule
Inventor: YAGI TAKAYUKI
IPC: F21V29/60
Filed: 2017-05-10
Abstract: Un feu de véhicule comprend une lentille de projection (20) fabriquée en résine ; une source de lumière (30) qui est disposée derrière la lentille de projection (20), le feu de véhicule étant configuré de telle sorte que la lumière provenant de la source de lumière (30) est émise vers l'avant à travers la lentille de projection (20) ; un générateur de vent (60) configuré pour générer du vent ; et un passage de guidage de vent (AP1) configuré pour guider le vent généré par le générateur de vent (60) dans une position où le vent frappe une surface de la lentille de projection (20).
Patent FR-3067954-A1 (FR)
Title: Procede de realisation en continu d'un motif a la surface d'un substrat souple et installation afferente
Inventor: SERRE PHILIPPE
IPC: B05D3/04
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation en continu d'un motif à la surface d'un substrat souple, comprenant une étape de formation d'un motif primaire au moyen d'une opération d'enduction dudit substrat avec une composition thermofusible qui se trouve à l'état fondu, caractérisé en ce que ladite composition est une composition à base de polyuréthane réactif réticulable à l'humidité pour former un polyuréthane thermodurcissable et en ce que ledit procédé comprend, après ladite opération d'enduction, une étape de réticulation à l'humidité de la composition formant le motif primaire pour obtenir un motif secondaire en polyuréthane thermodurcissable. L'invention concerne également une installation afférente à un tel procédé. Enduction sur substrats souples.
Patent FR-3069110-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une pluralite d'accumulateurs
Inventor: CAMBOURNAC GERAUD
IPC: H02J7/34
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un réseau (1) qui comprend des sources et des charges (2), le réseau comprend un premier accumulateur (5) présentant une première dynamique, et un second accumulateur (6), présentant une seconde dynamique différente de la première dynamique, le premier accumulateur (5) étant adapté pour répondre à une première contrainte, et le second accumulateur (6) étant adapté pour répondre à une seconde contrainte, les premier (5) et second (6) accumulateurs étant connectés en parallèle, le réseau est pourvu d'une pluralité d'interrupteurs (7a, 7b, 7c), et agencés pour isoler ou connecter électriquement le premier (5) et le second (6) accumulateurs du réseau, le procédé de commande comprend la commande des interrupteurs commandés (7a, 7b, 7c) de manière à ce que le premier et le second accumulateurs répondent, respectivement, à la première et à la seconde contraintes.
Patent FR-3070399-A1 (FR)
Title: Procede pour le depot d'un materiau isolant dans un via, etreacteur de cvd pulse mettant en oeuvre ce procede
Inventor: PIALLAT FABIEN
IPC: C23C16/52
Filed: 2017-08-29
Abstract: Procédé de dépôt de couche (4, 5, 6) d'un matériau sur un substrat (20), comprenant : - une injection d'une première espèce chimique avec un précurseur de ce matériau isolant, en phase gazeuse dans une chambre de dépôt d'un réacteur de dépôt chimique en phase vapeur, par une première voie d'injection selon une première séquence d'impulsions ; - une injection d'une seconde espèce chimique avec un réactant adapté pour réagir avec ce précurseur, en phase gazeuse dans la chambre de dépôt par une seconde voie d'injection selon une seconde séquence d'impulsions déphasée par rapport à la première séquence d'impulsions ; - une génération, de manière séquentielle, d'un plasma de la première espèce chimique et/ou de la seconde espèce chimique pendant au moins une impulsion d'au moins une des premières et secondes séquences, ce plasma étant généré à partir d'une source plasma haute fréquence (HF) et d'une source plasma basse fréquence (BF) appliquées sur les premières et secondes voies d'injection,
Patent FR-3074264-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage d’eau sanitaire
Inventor: BAVIERE ROLAND
IPC: F24D19/10
Filed: 2017-11-28
Abstract: Ce système de chauffage d'eau sanitaire comporte : - un appareillage (130) de mesure d'une grandeur physique représentative d'un volume de liquide caloporteur chaud actuellement stocké dans un réservoir, - une vanne (76) commandable de dérivation apte à ajuster le débit dans un conduit de dérivation (74) apte à dévier au moins une partie du liquide caloporteur évacué par un échangeur thermique d'appoint (20) pour l'amener à l'entrée (12) d'une source thermique (4) sans passer par l'intermédiaire du réservoir, - une unité électronique (90) de commande configurée pour : • acquérir les mesures de l'appareillage de mesure, et • commander, en fonction des mesures acquises, la vanne de dérivation pour accroître le débit dans le conduit de dérivation lorsque le volume de liquide caloporteur chaud stocké dépasse un premier seuil prédéterminé strictement inférieur au volume maximal de liquide caloporteur stockable dans ce réservoir.
Patent FR-3074747-A1 (FR)
Title: Element de toit pour rigidifier le toit d'un vehicule
Inventor: DURAND HERVE
IPC: B60R13/02
Filed: 2017-12-12
Abstract: La présente invention concerne un élément de toit, en particulier panneau intérieur de plafond pour un toit de véhicule, pour améliorer la rigidité dudit toit comportant une pièce en carton ondulé (2), comprenant au moins une couverture supérieure (5), au moins une cannelure (6) et une couverture inférieure (7), et au moins une pièce dite amortissante (3) apte à absorber les vibrations, ladite pièce amortissante (3) étant solidaire de la pièce en carton ondulé (2) ; ledit élément de toit est remarquable en ce que la pièce en carton ondulé (2) comporte au moins une ligne de prédécoupe et/ou de rainure (14) pratiquée sur au moins une des faces de ladite pièce en carton ondulé (2) afin de permettre un pliage plus aisé de l'élément de toit lors de la mise en place dudit élément de toit.
Patent FR-3076239-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la depose d'un cordon d'une substance plastique et son procede de mise en oeuvre
Inventor: BARBARIT DIDIER
IPC: B25J18/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour la dépose d'un cordon (12) d'une substance plastique sur un profil (14) délimité par au moins une face de dépose (16) du cordon (12), le dispositif (10) comportant un bras robotisé (26), un effecteur (28) de dépose comprenant une buse (34) d'extrusion qui est reliée sur une réserve (30) de substance plastique et qui s'étend axialement suivant un axe (A) d'extrusion, un capteur de retour de force qui permet de mesurer l'effort appliqué par la buse (34) sur le profil (14) au cours de la dépose du cordon (12), caractérisé en ce qu'il comporte un calculateur électronique (42) mettant en œuvre un programme informatique qui est conçu pour piloter le bras robotisé (26) dans l'espace suivant une trajectoire théorique qui est prédéterminée, et corriger ladite trajectoire théorique suivant les mesures relevées par le capteur de retour de force, de sorte que l'effort (F) d'appui de la buse (34) sur le profil (14), mesuré par le capteur de retour de force, tende vers une valeur prédéfinie, pour permettre à la buse (34) de rester en contact sur le profil (14).
Patent FR-3078591-A1 (FR)
Title: Prise de charge et procede de montage d'une telle prise sur un cable electrique
Inventor: MALANDAIN OLIVIER
IPC: H01R13/66
Filed: 2018-03-02
Abstract: Prise de charge pour câble électrique comportant au moins deux bornes et au moins un composant électronique (14) monté sur un circuit électrique (11), par exemple de type circuit imprimé. Le circuit électrique (11) comporte au moins deux zones de contact électrique (16) pour établir une connexion électrique par mise en contact des deux zones de contact (16) chacune respectivement avec une borne. Procédé de montage d'une prise de charge sur un câble électrique dans lequel on place un circuit électrique (11), sur lequel est monté au moins un composant électronique (14), dans le boîtier de la prise de charge, en mettant en contact électrique deux zones de contact (16) du circuit électrique (11) chacune respectivement avec une borne.
Patent FR-3086005-A1 (FR)
Title: Procede de commande de couple moteur d’un groupe motopropulseur permettant de desactiver la compensation de couple inertiel
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de couple moteur permettant d'empêcher l'impact négatif de la composante de couple inertiel sur la consigne de volonté du conducteur. A cet effet, l'invention propose un procédé de commande d'un couple moteur à appliquer aux roues par aux moins un train de roues d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile comprenant le calcul d'une consigne de couple moteur (CM) à appliquer par le train de roues calculée en fonction au moins d'une consigne de volonté du conducteur (CVC) et d'une composante de couple inertiel compensant un couple résistant d'inertie d'une chaine cinématique motrice dudit train de roues. Selon l'invention, le procédé consiste à désactiver ladite composante de couple inertiel lors du calcul de la consigne de couple moteur (CM) lorsque ladite composante de couple inertiel s'oppose au couple de la consigne de volonté du conducteur.
Patent FR-3072954-A1 (FR)
Title: Appareil de transfert
Inventor: ITOH KAZUO
IPC: B65G1/12
Filed: 2018-10-04
Abstract: Appareil (1) comportant des modules d'étagères (6, 7) et un mécanisme de soulèvement et d'abaissement (8). Les modules (6, 7) ont des plateaux de positionnement (A) et (B) à différentes hauteurs ; chaque plateau a une unité de convoyeurs (10). Les modules (6, 7) sont soulevés et abaissés par le mécanisme (8) ; le plateau de positionnement (A, B) du module (6, 7) est réglé à la même hauteur que le plateau B (A) de l'autre module 7 (6) et un objet (M) est alors transféré du plateau de l'un des modules vers le plateau de l'autre module. Les modules (6, 7) sont ensuite de nouveau soulevés et abaissés pour régler le plateau B (A) de l'autre module 7 (6) à la même hauteur que le plateau A (B) du module 6 (7) et s'il se trouve à une hauteur différente, renvoyer l'objet au module 6 (7) et transférer l'objet au plateau A (B) à une hauteur différente de celle du plateau A (B) précédent.
Patent FR-3088714-A1 (FR)
Title: Circuit imprime comportant une jauge de deformation
Inventor: COUARRAZE STEPHANE
IPC: G01B7/16
Filed: 2018-11-16
Abstract: Circuit imprimé (1) comportant des composants électroniques (3), un support (2) muni d'un réseau de pistes conductrices (4) reliant électriquement les composants électroniques (3) et une jauge de déformation (5A, 5B, 5C).
Patent FR-3076802-A1 (FR)
Title: Structure de partie avant de véhicule
Inventor: OKURA KOHEI
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-12-05
Abstract: L’invention concerne une structure de partie avant de véhicule comportant un cadre de châssis (5) constitué par des éléments latéraux (51), et par un élément transversal les reliant, un compartiment de fixation de groupe moteur (4), et une portion de paroi latérale supportée par le cadre de châssis (5) prévue sur les deux portions latérales du compartiment de fixation de groupe moteur. Une portion de fixation de monture de corps est prévue sur des portions d'extrémité avant et arrière de la portion de paroi latérale, et une portion sectionnelle fermée est prévue sur une portion de bord périphérique de la portion de paroi latérale par une portion sectionnelle fermée avant, une portion sectionnelle fermée arrière, et, une portion sectionnelle fermée centrale reliant la portion sectionnelle fermée avant et la portion sectionnelle fermée arrière.[Fig. 1]
Patent FR-3093121-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage dans le sable ou dans un sol sablonneux, d’un piquet de parasol de plage
Inventor: ROIBIN JEAN-ERIC
IPC: E04H12/22
Filed: 2019-02-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d’ancrage (100) dans le sable ou dans un sol sablonneux, d’un piquet (P) pour un parasol de plage, comprenant un manchon destiné à réceptionner ledit piquet. Selon l’invention, le dispositif (100) comprend une plaque enfouissable (Pf) fabriquée dans un matériau souple ou semi-rigide sur laquelle le manchon (Mn) est disposé perpendiculairement, le manchon (Mn) étant débouchant de ses deux côtés. On monte le piquet de parasol dans le manchon. On enfouit la plaque dans le sable. Il ne reste alors qu’à monter le mât du parasol sur la partie saillante du piquet. L’enfouissement de cette plaque, qui s’étend horizontalement dans une masse de sable, procure un ancrage puissant au piquet de parasol, dans la mesure où c’est la masse de sable recouvrant la plaque qui s’oppose à l’arrachement par soulèvement du dispositif. Par ailleurs, la plaque ne peut pas se déplacer latéralement dans la masse de sable. Fig. 1