baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083221-B1 (FR)
Title: Systeme de collecte de bio-dechets.
Inventor: SITTER MICHEL
IPC: B65F7/00
Filed: 2018-07-02
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet un système de collecte de bio-déchets comportant un véhicule 1 comprenant un châssis équipé d'une cuve de stockage 2, d'une trémie de réception 3 des déchets, de moyens mécaniques de collecte de conteneurs 6, 6' présentant au moins un bras de préhension 4 et aptes à déplacer chaque conteneur 6, 6' entre un emplacement au sol et au moins une position de vidange sur le véhicule 1, et un module de lavage du conteneur. Ce système est caractérisé en ce que les moyens de lavage 5 et la trémie de réception 3 sont disposés en deux zones distinctes et adjacentes sur le châssis d'un espace de traitement du camion 1, des moyens de séparation 9 desdites zones étant équipés d'une part de moyens de fixation de conteneurs 6, 6' et d'autre part de moyens de déplacement sur le châssis du véhicule 1 entre deux positions des conteneurs 6, 6' fixés aux moyens de séparation 9, respectivement au-dessus des moyens de lavage 5 et de la trémie de réception 3
Patent FR-3090777-B1 (FR)
Title: Amortisseur hydroelastique, rotor comportant un tel amortisseur hydroelastique et aeronef associe
Inventor: BIHEL JEAN-ROMAIN
IPC: F16F13/06
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur hydroélastique (1) muni d’un premier organe de liaison (2) et d’un second organe de liaison (3) aptes à relier mécaniquement ledit amortisseur hydroélastique (1) respectivement à un premier organe mécanique et à un second organe mécanique, ledit amortisseur hydroélastique (1) comportant un organe élastique (4) et un système hydraulique (5) muni d’une cartouche hydraulique (6) et un piston (7) solidaire d’une tige (8) mobile en translation par rapport à ladite cartouche hydraulique (6).  Selon l’invention, ladite cartouche hydraulique (6) présente en tout ou partie au moins deux degrés de mobilité par rapport à un manchon (12) solidaire du second organe de liaison (3), lesdits au moins deux degrés de mobilité comportant au moins un degré de mobilité en translation et au moins un degré de mobilité en rotation.  Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3091831-B1 (FR)
Title: Structure multicouche pour la réalisation d’un revêtement de sol, et procédé de fabrication d’une telle structure multicouche
Inventor: DUMANT NICOLAS
IPC: E04F15/16
Filed: 2019-01-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: Structure multicouche pour la réalisation d’un revêtement de sol et procédé de fabrication d’une telle structure multicouche L’invention concerne une structure multicouche pour la réalisation d’un revêtement de sol comprenant une couche supérieure d’usure transparente et un complexe d’impression comprenant une couche de renfort, le complexe d’impression comprenant successivement une couche extrudée d’impression dont la face supérieure destinée à être liée à la couche supérieure d’usure est imprimée d’un décor, la couche de renfort liée à la face inférieure de la couche extrudée d’impression et une couche d’envers, dont la face supérieure est liée à la couche de renfort. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095532-B1 (FR)
Title: Interface pour véhicule automobile
Inventor: REIGNIER SYLVAIN
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-04-29
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne une interface (1) pour la commande d’au moins une fonction d’un organe de véhicule automobile comportant :- au moins un organe de commande (2) comprenant un élément mobile de préhension (4), mobile en rotation autour d’un axe de rotation (I) et un guide (5) supportant et guidant en rotation l’élément mobile de préhension (4),- une dalle capacitive (3) comportant une plaque frontale (32), le guide (5) de l’organe de commande (2) étant collé sur la surface de la plaque frontale (32) de la dalle capacitive (3), caractérisée en ce que le guide (5) de l’organe de commande (2) comporte sur sa face annulaire (5a) en vis-à-vis de la plaque frontale (32) des nervures (51) faisant saillie en direction de cette plaque frontale (32), définissant entre-elles des cavités (52) remplies de matière adhésive (54). Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3081134-B1 (FR)
Title: Système de capteur
Inventor: WATANO YUICHI
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-05-16
Granted: 2022-02-04
Abstract: Système de capteur La présente invention concerne un système de capteur (1) monté sur un véhicule comportant : un premier capteur configuré pour acquérir des informations sur une première zone à l’extérieur du véhicule ; un deuxième capteur configuré pour acquérir des informations sur une deuxième zone qui chevauche partiellement la première zone à l’extérieur du véhicule ; et un dispositif de commande (4) configuré pour modifier un taux d’acquisition d’informations du premier capteur et un taux d’acquisition d’informations du deuxième capteur, où lorsque le taux d’acquisition d’informations de l’un parmi le premier capteur et le deuxième capteur tombe en-dessous d’une valeur prédéterminée, le dispositif de commande (4) augmente le taux d’acquisition d’informations de l’autre capteur afin qu’il soit supérieur à la valeur prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096919-B1 (FR)
Title: Machine d’impression 3D à support rotatif et procédé de fabrication utilisant celle-ci
Inventor: ROUX-MICHOLLET JACQUES
IPC: B29C64/245
Filed: 2019-06-10
Granted: 2022-07-15
Abstract: Machine d’impression 3D à support rotatif et procédé de fabrication utilisant celle-ci L’invention se rapporte à un procédé de fabrication et à une machine pour impression 3D par dépôt de filament fondu comprenant : un bâti (100), un dispositif d’alimentation (30) d’au moins un filament en matière plastique, une tête d’impression (20) distribuant l’au moins un filament en matière plastique, des moyens de guidage (40) selon au moins un mouvement de translation horizontale de la tête d’impression (20) relativement au bâti (100). La machine comprend un support (10) de pièce à fabriquer présentant un axe de rotation (A) s’étendant horizontalement et une surface périphérique (11) s’étendant autour de l’axe de rotation (A), de façon que l’au moins un filament est déposé sur la surface périphérique (11) du support (10) de pièce. La machine comprend un moyen de rotation (50) du support (10) de pièce de façon que ledit au moins un support (10) de pièce est rotatif selon son axe de rotation (A) par rapport au bâti (100).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097586-B1 (FR)
Title: Système de connexion mécanique pour plancher mixte, permettant un montage et un démontage rapides du plancher mixte et la réutilisation de ses composants, et plancher mixte correspondant
Inventor: DAUBET FRANÇOIS
IPC: E06B5/10
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un système de connexion mécanique (1) pour lier une dalle de béton (D) à une poutre en acier (P) de laquelle est solidaire au moins un connecteur de type goujon (C). Le système comprend, pour chaque connecteur (C), un écrou (2) tronconique en métal ayant un trou traversant (22) fileté dans lequel se visse le connecteur (C), une chemise (3) tronconique en métal assemblée à l’écrou (2) par liaison conique, et, pour chaque réservation (D1) de la dalle (D), une cage (4) métallique destinée à être assemblée en contact avec ladite réservation (D1). Du béton de scellement (B) remplit la réservation (D1), ce par quoi la dalle (D) est solidarisée à la poutre (P) grâce au clavetage par le béton de scellement (B) et au système de connexion (1). L’invention concerne également un plancher mixte dont l’au moins une dalle de béton (D) est solidarisée à au moins une poutre en acier (P) à l’aide de ce système de connexion (1). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7.
Patent FR-3085421-B1 (FR)
Title: Cible d’arbre a cames reversible
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: F01L1/46
Filed: 2019-08-28
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention a pour objet une roue dentée (1) d’arbres à cames, formant une cible pour un capteur de position d’arbre à cames, la roue dentée comprenant un corps circulaire comprenant deux faces principales opposées, et au moins quatre dents réparties sur la circonférence du corps circulaire, chaque dent comprenant deux bords correspondant l’un à un front montant et l’autre à un front descendant, en fonction d’un sens de rotation de la roue, l’écart angulaire entre les bords de chaque dent étant distinct pour chaque dent, caractérisée en ce que les quatre dents sont conformées pour que la roue dentée comprenne, en considérant la même face principale (11A) et un même sens de rotation de la roue :  - quatre fronts (14) d’un même premier type montant ou descendant espacés respectivement de 90°, et  - trois fronts (15) du deuxième type respectivement descendant ou montant, espacés respectivement de 120°.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3100271-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comportant un talon pourvu d’un becquet à plateforme déportée
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRÉ
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-09-04
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne une aube (16) de turbine, comprenant un pied de fixation à un disque de rotor, prolongé par une pale (18), et un talon (19) terminant cette pale (18), ce talon (19) comprenant une plateforme (21) portant au moins une léchette (22, 23), la plateforme (21) étant prolongée par un becquet (24) s’étendant au-delà de la léchette (22, 23) en direction amont par rapport à un sens d’écoulement d’un flux d’air dans la turbine en service. Le becquet (24) a une forme incurvée terminée par un plateau (29) qui est déporté par rapport à la plateforme (21) pour être plus éloigné du pied (17) que la plateforme (21).   Figure pour abrégé : Figure 5
Patent FR-3102581-B1 (FR)
Title: Régulateur de tension
Inventor: FORT JIMMY
IPC: H03F3/45
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-10-22
Abstract: Régulateur de tension La présente description concerne un dispositif comprenant : un premier transistor (108) connecté entre un rail (100) d'application d'un premier potentiel (Vcc) et une borne de sortie (106) du dispositif (1) ; un deuxième transistor (110) connecté entre la borne de sortie (106) et une première borne (128) d'une première source de courant (112), une deuxième borne de la première source de courant (112) étant connectée à un rail (102) d'application d'un deuxième potentiel (GND) ; et un circuit amplificateur à gain variable (114, 116, 120) configuré pour fournir un potentiel (V2) à une borne de commande du premier transistor (108) à partir d'un potentiel (V1) disponible sur la première borne (128) de la première source de courant (112), le gain du circuit amplificateur étant déterminé par un potentiel (Vout) sur la borne de sortie (106). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103021-B1 (FR)
Title: Dispositif thermostatique de régulation de la circulation d’un fluide, ainsi que vanne thermostatique correspondante et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: GAUTIER GRAINDORGE GUILLAUME
IPC: G05D23/02
Filed: 2019-11-13
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif thermostatique de régulation de la circulation d’un fluide, ainsi que vanne thermostatique correspondante et procédé de fabrication d’un tel dispositif Ce dispositif (1) comprend un élément thermostatique (10), avec un piston (12) et un corps (11) déplaçables selon un axe (X-X) l’un par rapport à l’autre sous l’effet de la dilatation d’une matière thermodilatable, et un obturateur (20), déplacé axialement par le corps par rapport à un siège fixe (5.1) de manière à ouvrir et fermer un passage de circulation de fluide. L’obturateur comprend un joint (21) souple, s’appuyant de manière étanche contre le siège fixe pour fermer le passage, et une armature (22) rigide, supportant fixement le joint. L’armature inclut une partie centrale (22.1), montée autour du corps pour être entraînée par le corps, et une partie périphérique (22.2), rabattue vers l’axe en écrasant partiellement le joint. Afin de proposer un dispositif à faibles contraintes dimensionnelles et matérielles, tout en étant économique à fabriquer, le joint est maintenu en place sur l’armature en étant appuyé, radialement à l’axe, directement contre le corps.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3107308-B1 (FR)
Title: Système de soufflage pour système propulsif d’aéronef
Inventor: RIERA WILLIAM HENRI JOSEPH
IPC: F02C7/04
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-04-01
Abstract: Système de soufflage pour système propulsif d’aéronef Système de soufflage (40) pour un aéronef comprenant un fuselage commun qui se divise en au moins deux queues (16A, 16B), et au moins deux soufflantes (22A, 22B) montées chacune sur une queue en aval du fuselage commun, ledit système de soufflage comprenant une ou plusieurs buses (44A, 44B) et au moins un compresseur de soufflage (42) configuré pour alimenter les une ou plusieurs buses en gaz, les buses étant configurées pour injecter du gaz en amont des soufflantes, entre les queues. Aéronef comprenant un fuselage commun qui se divise en au moins deux queues (16A, 16B), au moins deux soufflantes (22A, 22B) montées chacune sur une queue en aval du fuselage commun, et un tel système de soufflage.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107221-B1 (FR)
Title: Véhicule utilitaire comportant un volume utile accessible par un hayon arrière composé de deux portes battantes
Inventor: RICHARD FLORIAN
IPC: B60R13/08
Filed: 2020-02-19
Granted: 2023-04-28
Abstract: Véhicule utilitaire comportant un volume utile accessible par un hayon arrière composé de deux portes battantes L’invention concerne un véhicule (1) utilitaire doté d’une cabine (2) et d’une partie arrière comportant au moins un volume utile (3,4) accessible par au moins un hayon pivotant (6) autour d’un élément charnière (25) placé en hauteur et situé à l’arrière du véhicule. Le hayon arrière comprend deux portes battantes (20,21) arrières de type standard, solidarisées entre elles par un élément de liaison (22) formé d’au moins une traverse (23) et d’au moins un montant vertical (24). La traverse s’étend horizontalement sur les deux portes battantes pour s’y fixer par des points de fixation. De cette manière, les deux portes battantes sont solidarisées entre eux, ce qui évite de créer un hayon spécifique. L’ensemble formé des deux portes battantes, de l’élément de liaison et de la paroi intérieure constitue un toit qui s’étend à l’arrière du véhicule et forme ainsi un prolongement abrité du volume utile du véhicule.  Figure de l’abrégé : 3
Patent FR-3117609-B1 (FR)
Title: Système de spectroscopie et procédé de spectroscopie associé
Inventor: DUFOUR NICOLAS
IPC: G06F17/18
Filed: 2020-12-14
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne un système de spectroscopie (2) comprenant :  - une chaîne de détection (8) configurée pour délivrer un signal de détection comportant des impulsions chacune représentative de la détection d’une particule ; et  - une chaîne de traitement (10) configurée pour calculer un premier indicateur de détection, un deuxième indicateur de détection, un troisième indicateur de détection et un quatrième indicateur de détection représentatifs, respectivement, du résultat d’un test fréquentiste absolu unilatéral, d’un test fréquentiste relatif unilatéral, d’un test bayésien absolu et d’un test bayésien relatif appliqués à un spectre du signal de détection, et pour délivrer une information de détection de la présence d’au moins une source à détecter à partir du premier indicateur de détection, du deuxième indicateur de détection, du troisième indicateur de détection et du quatrième indicateur de détection.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3119011-B1 (FR)
Title: Dispositif de renouvellement et de traitement d’air
Inventor: LOYER DAVID
IPC: F24F12/00
Filed: 2021-01-18
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de renouvellement et de traitement de l’air (100) comportant des premier (111) et deuxième (141) échangeurs et une pluralité de conduits d’air. Ledit dispositif (100) présente une structure tridimensionnelle comportant au moins une zone haute (101) et une zone basse (102). Ladite zone haute (101) est divisée verticalement en au moins des premier (110) et deuxième (120) compartiments. Ladite zone basse (102) est divisée verticalement en au moins des troisième (130) et quatrième (140) compartiments. Ledit premier compartiment (110) comporte le premier échangeur thermique (111). Ledit troisième compartiment (130) comporte une première partie des conduits d’air et communique fluidiquement avec ledit premier compartiment (110). Ledit quatrième compartiment (140) comporte le deuxième échangeur thermique (141). Ledit deuxième compartiment (120) comporte une deuxième partie des conduits d’air et communique fluidiquement avec ledit quatrième compartiment (140).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119569-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: B60K11/06
Filed: 2021-02-11
Granted: 2023-10-27
Abstract: Titre : Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle L’invention concerne un module de refroidissement pour véhicule automobile (10) comportant un carénage (40) formant un conduit à l’intérieur duquel est disposé au moins un échangeur de chaleur (24, 26, 28) destiné à être traversé par un flux d’air (F), un boîtier colleteur (41) disposé en aval du carénage (40) et comprenant en outre une ou plusieurs parois latérales (411, 412, 413) qui s’étendent dans le prolongement du conduit interne du carénage (40), le module de refroidissement (22) étant caractérisé en ce que l’au moins une paroi latérale (411, 412, 413) comprend au moins un évent (E) destiné à évacuer le flux d’air (F) ainsi qu’au moins un dispositif d’obturation (43) du au moins un évent (E), ledit dispositif d’obturation (43) étant mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture dudit au moins un évent (E).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120033-B1 (FR)
Title: Dispositif acoustique de traversée de cloison amélioré
Inventor: MATHEY JEAN-MARC
IPC: B60R16/02
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif acoustique de traversée (10) de cloison d’un véhicule.  Il comprend une bague (10) comportant un corps (20) comprenant un canal (22), une lèvre (26) élastiquement déformable et une deuxième partie (28) portant des moyens d’appui (30) coopérant avec un bord de la cloison (14). Le corps (20) se fixe sur la cloison (14) par pincement du bord entre la lèvre acoustique (26) et les moyens d’appui (30). La deuxième partie (28) est délimitée par une surface latérale externe (S) jointive avec une surface axiale (A) du corps en regard de la lèvre acoustique (26), de façon à délimiter entre cette surface axiale (A) et cette lèvre acoustique (26) un volume de logement (V1) d’une masse d’isolation phonique.  Le dispositif (10) comprend en outre une rondelle mécano-acoustique (39) comprenant une jupe de renfort (40) insérée dans une gorge d’ancrage (36) d’ancrage ménagée dans la deuxième partie en entourant le canal (22) et une collerette acoustique (42) venant fermer la gorge d’ancrage (36) et créant un volume logement (V3) d’une masse d’isolation phonique entre le corps (20) et la rondelle mécano-acoustique (39).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3121041-B1 (FR)
Title: Composition à deux phases
Inventor: ORITA MASANORI
IPC: A61K8/03
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-12-01
Abstract: Composition à deux phases La présente invention concerne une composition à deux phases comprenant une phase huileuse comprenant : (a) au moins une huile ester, et (b) au moins une huile d'hydrocarbure ; et une phase aqueuse comprenant (c) au moins un ester d’acide gras de polyglycéryle, et (d) de l’eau, dans laquelle la quantité de la (b) huile d'hydrocarbure est supérieure à 5 % en poids, par rapport au poids total de la composition. La composition selon la présente invention présente deux phases visuellement distinctes lorsqu’elle n’est pas mélangée. Cependant, la composition selon la présente invention peut être transformée en une composition monophasique lorsqu’elle est mélangée. La composition monophasique, telle qu’une émulsion, peut fournir de bons effets cosmétiques tels qu’une bonne aptitude au démaquillage, avec une sensation douce au toucher pendant l’application et la suppression des résidus sur la paroi de l’emballage qui inclut la composition. La composition monophasique peut revenir à une composition à deux phases au fil du temps avec une vitesse de désémulsification contrôlée.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3126650-B1 (FR)
Title: Radiateur electrique pour une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation.
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: B60H1/22
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-09-08
Abstract: La présente invention a pour principal objet un radiateur électrique (1) d’une installation de ventilation de chauffage, et/ou de climatisation d’un véhicule automobile, le radiateur comprenant au moins un élément chauffant (2) formant un corps de chauffe et un dispositif de contrôle électronique (8) de l’au moins un élément chauffant (2) logé dans un boîtier (10), le corps de chauffe et le boîtier (10) étant rendus solidaires l’un de l’autre, le radiateur électrique (1) comprenant une paroi de séparation (26) agencée entre le boîtier (10) et le corps de chauffe, le radiateur comprenant au moins un support (32) d’au moins un capteur de température (34), le support (32) étant disposé en recouvrement au moins en partie du ou des éléments chauffants (2) dans le corps de chauffe, le radiateur électrique (1) comprenant un élément de liaison (38) électronique entre l’au moins un capteur de température (34) et le dispositif de contrôle électronique (8), caractérisé en ce que la paroi de séparation (26) comprend au moins un orifice (42) configuré pour être traversé par l’élément de liaison (38) électronique.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3128175-B1 (FR)
Title: Procede de commande de freinage
Inventor: CARVALHO JULIEN
IPC: B60T7/12
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-09-01
Abstract: PROCEDE DE COMMANDE DE FREINAGE L'invention concerne un procédé de commande de freinage automatique d’urgence d’un véhicule (1) comportant les étapes suivantes :  - initialisation d’un niveau d’une réserve de freinage,  - initialisation à zéro d’un compteur de temps,  - réception d’une requête de freinage automatique,  - activation d’un freinage automatique,  - décrémentation du niveau de la réserve tant que ledit freinage automatique est actif,  - désactivation du freinage automatique dès que la réception de la requête est interrompue ou que le niveau de la réserve est nul,  - incrémentation d’un compteur de temps dès la désactivation du freinage automatique et tant qu’aucun nouveau freinage automatique n’est activé,  - remise à zéro dudit compteur de temps dès qu’un seuil prédéterminé est atteint par le compteur ou dès qu’un nouveau freinage automatique est activé avant l’atteinte dudit seuil,  - réinitialisation de la réserve dès que le compteur de temps dépasse le seuil.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3128546-B1 (FR)
Title: Interface haptique à charnières souples
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: G06F3/01
Filed: 2021-10-25
Granted: 2024-01-12
Abstract: Interface haptique à charnières souples Interface haptique flexible (1) définissant une surface tactile (S) susceptible d’être contactée par un utilisateur, l’interface comportant :   une pluralité d’éléments tactiles rigides (3) reliés par un support souple (4) formant au moins une charnière (40) s’étendant entre au moins deux éléments adjacents, etau contact de chaque élément (3), au moins un actionneur (5), les actionneurs (5) étant agencés pour transmettre une excitation mécanique aux éléments tactiles rigides (3) afin d’entraîner en vibration la charnière (40) située entre eux avec une amplitude de vibration (f) détectable tactilement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1