baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3014295-A1 (FR)
Title: Chaussure a etancheite amelioree
Inventor: MORIARTY KARL
IPC: A43C11/00
Filed: 2013-12-10
Abstract: Elément chaussant (1) comprenant un semelage externe (2) et une tige (3), la tige (3) comprenant une enveloppe externe (14) souple ou relativement souple qui s'étend en largeur entre un premier côté (6) et un deuxième côté (7), l'enveloppe externe (14) comprenant un premier volet (15) qui s'étend depuis le semelage externe (2) ou une partie de la tige (3) jusqu'à un bord distal (16) délimitant une extrémité libre (17), ainsi qu'un deuxième volet (20) qui s'étend depuis le semelage externe (2) ou une partie de la tige (3) jusqu'à un bord distal (21) délimitant une extrémité libre (22), les volets (15, 20) définissant une ouverture de chaussage (23). Chaque bord distal (16, 21) présente une longueur prédéterminée qui permet la fermeture de l'ouverture de chaussage (23) par juxtaposition et enroulement des extrémités libres (17, 22) des volets (15, 20).
Patent FR-3001357-A1 (FR)
Title: Support for e.g. electric connection of LEDs for lighting system for standard supermarket, has dielectric substrate, on which electrically conductive polymer ink is provided to form conducting tracks between connection positions of LEDs
Inventor: PLAS DANIEL
IPC: H05B33/02
Filed: 2013-01-22
Abstract: The support (1) has a dielectric substrate (2) e.g. organic polymeric substrate and glass substrate, on which an electrically conductive polymer ink (3) is provided to form conducting tracks between connection positions of LEDs (D). The substrate is made of polycarbonate or PVC. The substrate is transparent with light. The conducting tracks include a resistive material deposit for adjusting a resistance of the tracks. The tracks are covered with a metalized layer. The support is covered with a protection varnish.
Patent FR-3001751-A1 (FR)
Title: Serrure electronique
Inventor: MARCHAL NORBERT
IPC: E05B47/00
Filed: 2013-02-07
Abstract: L'invention concerne une serrure électronique comportant : - un stator et un rotor, - un organe (10) de blocage du rotor, - une butée (40) fixée au stator, - un levier (34) apte à tourner autour d'un premier axe (46) entre une position de verrouillage et de déverrouillage, - un premier rail, sur lequel est montée à coulissement une première extrémité du premier axe (46) de manière à ce que le premier axe soit déplaçable, en réponse à l'appui de l'organe (10) sur le levier de verrouillage: • d'une position haute dans laquelle le levier de verrouillage (34) est séparé de la butée (40) par un jeu, • vers une position basse dans laquelle le levier de verrouillage est immobilisé en position de verrouillage par ses appuis sur la butée (40) et sur l'organe (10), - un moyen de rappel (56) sollicitant le premier axe (46) vers sa position haute.
Patent FR-3003931-A1 (FR)
Title: Module led pour luminaire
Inventor: DAVID FRANCIS
IPC: F21S8/08
Filed: 2013-04-02
Abstract: Module LED pour luminaire comportant un composant formé d'un support métallique portant des diodes LED ainsi que le convertisseur d'alimentation des diodes. Le module comprend une plaque arrière (1) en verre à laquelle est fixé le composant (200) par une pâte conductrice (2), et une plaque avant (3) en verre, placée devant le composant (200) en étant reliée à la plaque arrière (1) par un joint périphérique (4) entourant le composant (200) et maintenant un écart (e) pour que la plaque avant (3) ne s'appuie pas sur l'avant du composant (200), le joint (4) étant traversé par le câble électrique d'alimentation (F).
Patent FR-3006896-A1 (FR)
Title: Composition photoprotectrice
Inventor: HUPEL MELANIE
IPC: A61P17/16
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention se rapporte à une composition photoprotectrice comprenant un mélange d'extraits d'au moins deux plantes halophiles.
Patent FR-3011140-A1 (FR)
Title: Systeme et module de capteurs pour la commande et la surveillance d'un poste electrique sous isolation gazeuse
Inventor: JUGE PATRICE
IPC: H02J13/00
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention porte sur un système de commande et de surveillance d'un poste électrique sous enveloppe métallique à isolation gazeuse, comprenant une unité de commande du poste (24), une unité de surveillance du poste (26) et un module de capteurs électroniques (21) destiné à être agencé dans une travée du poste, ledit module comprenant un capteur de température et un capteur de pression, caractérisé en ce que le module de capteurs électroniques (21) comprend un calculateur configuré pour calculer une densité de gaz dans la travée à partir des mesures de température et de pression réalisées par les capteurs de température et de pression, comparer ladite densité à au moins un seuil et générer un signal d'alarme de baisse de densité lorsque ladite densité est inférieure à l'au moins un seuil, ledit calculateur étant en outre configuré pour générer un signal d'alarme de surpression lorsque la mesure de pression est supérieure à un seuil de pression.
Patent FR-3013840-A1 (FR)
Title: Procede et systeme optique de detection de particules dans un ecoulement.
Inventor: BAUDOIN RAPHAEL
IPC: G01N15/06
Filed: 2013-11-25
Abstract: La présente invention concerne un système optique pour la détermination en trois dimensions du profil de vitesse et de la concentration minimum de particules dans un écoulement, le système étant caractérisé en ce qu'il comporte une première chaîne d'acquisition (100) comportant une première lentille d'acquisition (130), un premier capteur photosensible (110) et un premier obturateur (120) formé par un disque opaque présentant au moins deux ouvertures (121) en arc de cercle aptes à permettre la transmission de rayons lumineux vers ledit premier capteur photosensible (110), lesdites ouvertures (121) étant inscrites sur un même cercle.
Patent FR-3015050-A1 (FR)
Title: Espece radicalaire et procede pour la mesure de doses recues
Inventor: TROMPIER FRANCOIS
IPC: G01T1/161
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne une espèce radicalaire radio-induite, caractérisée en ce qu'elle présente lors de la mesure d'un échantillon de tissu biologique du type ongles, cheveux ou peau-cornée par spectroscopie RPE en onde continue à température ambiante: - un facteur de Landé de 2,004, - lors de mesures en bande Q et à température ambiante, une intensité de signal minimum et une intensité de signal maximum, lesdites intensités étant atteintes pour des valeurs de champ magnétiques séparées de 1,8 mT, - lors de mesures en bande X, un signal formant un singulet, et - à plus haute fréquence, un signal présentant une anisotropie de facteur de Landé. L'invention concerne également des procédés de préparation d'échantillon, d'analyse du signal mesuré et d'estimation d'une dose reçue adaptés à l'espèce radicalaire identifiée.
Patent FR-3016016-A1 (FR)
Title: Motoreducteur avec moteur electrique adaptable pour actionneur de frein a tambour
Inventor: GUIGNON CEDRIC
IPC: F16H25/24
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention se rapporte à un motoréducteur (5) entraînant un actionneur prévu pour écarter des segments d'un frein à tambour pour véhicule, sur un frein à tambour et un véhicule intégrant ce motoréducteur. Ce motoréducteur comprend un moteur électrique (52) entraînant un arbre de sortie (557) via un mécanisme de réduction épicycloïdal (55), lesquels sont renfermés dans un boîtier de motoréducteur (51) de forme allongée. Selon l'invention, le moteur électrique (52) est positionné longitudinalement à l'intérieur d'un logement (25) qui présente des caractéristiques de forme, de dimensions et de fixation de moteur, qui sont adaptées pour recevoir indifféremment une pluralité de modèles de moteurs électriques présentant des diamètres différents. L'invention porte aussi sur un procédé d'assemblage d'un tel frein à tambour incluant une étape de choix d'un moteur électrique et d'une enveloppe cylindrique de calage complémentaire au moteur. Plus particulièrement, ce motoréducteur entraîne un actionneur monté dans un frein à tambour pour réaliser un fonctionnement en mode "duo servo". Ce frein à tambour peut être intégré au sein d'un frein composite de type "drum in hat". Il peut aussi former lui-même un frein à tambour bi-mode, fonctionnant en mode "simplex" en frein de service et en mode "duo servo" en frein de stationnement.
Patent FR-3016275-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d’une boisson
Inventor: JANODET QUENTIN
IPC: B65D33/16
Filed: 2014-01-14
Abstract: L'invention concerne un système de distribution d'une boisson comprenant une poche (1) présentant deux volets souples (11, 12) délimitant entre eux une bouche (13) équipée d'un jonc (15) sur lequel au moins un volet (11) est destiné à être rabattu, ledit système comprenant un organe (18) pourvu d'un conduit (19) présentant une fente (23) qui débouche de part et d'autre dans une ouverture respectivement avant (22) et arrière (24), l'ouverture avant (22) étant agencée pour recevoir en coulissement le jonc (15) sur lequel le volet (11) est rabattu avec la fente (23) qui exerce un effort de serrage sur ledit volet afin d'assurer une fermeture étanche de ladite bouche, ledit jonc étant équipé d'au moins un embout (25) qui présente une gorge (26) délimitée entre deux portées (27, 28) agencées pour permettre le verrouillage de l'organe (18) en fin de coulissement par encliquetage de l'ouverture arrière (24), ladite gorge étant agencée pour que ladite ouverture arrière une fois encliquetée soit dans un état non déformé permettant un effort de serrage homogène du volet(11) le long de la fente (23).
Patent FR-3017866-A1 (FR)
Title: Piece en materiau composite oxyde/oxyde a renfort 3d et son procede de fabrication
Inventor: DISS PASCAL
IPC: C04B35/84
Filed: 2014-02-24
Abstract: Une pièce (300) en matériau composite oxyde/oxyde comprend un renfort fibreux (310) constitué d'une pluralité de couche de fils de chaîne (312) et de couches de fils de trame (311) liées entre elles suivant un tissage tridimensionnel, les espaces présents entre les fils du renfort étant remplis par une matrice en oxyde réfractaire (320). La pièce est caractérisée en ce que le renfort fibreux présente une armure de tissage choisie parmi une des armures suivantes : interlock, multi-toile, multi-satin et multi-sergé, et une contexture en chaîne et en trame comprise entre 4 et 20 fils/cm. Le renfort fibreux présente en outre un taux volumique de fibres compris entre 40% et 51%.
Patent FR-3017767-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la cueillette de fruits
Inventor: CANTET PHILIPPE
IPC: A01D46/20
Filed: 2014-02-25
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif pour la cueillette de fruits comprenant un châssis (14) mobile selon une direction de déplacement, une rampe (22) supporté par le châssis (14) et qui comprend un plan incliné (PI) sur lequel des conteneurs (24) sont alignés selon la direction de déplacement, une série de paliers située d'un côté de ladite rampe (22) et une série de paliers située de l'autre côté de ladite rampe (22). Ce dispositif se caractérise en ce que le plan incliné (PI) est proche du sol à l'avant du dispositif et distant du sol à l'arrière du dispositif, et en ce que la rampe (22) comprend des moyens pour immobiliser les conteneurs (24) selon des positions stables (P1 à P3) et des moyens pour déplacer les conteneurs (24) d'une position stable à l'autre en remontant le plan incliné (PI).
Patent FR-3020944-A1 (FR)
Title: Composition pour colorer les fibres keratiniques comprenant un coupleur imidazole particulier, et une base d'oxydation
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention a pour objet une composition comprenant : i) au moins un coupleur imidazole de formule (I), avec R1, R2, et R3, tels que définis dans la description ; ii) au moins une base d'oxydation de préférence de type hétérocyclique et/ou paraphénylènediamine. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre les ingrédients i) et ii) ; un kit comprenant les ingrédients i) et ii) ; et l'utilisation de l'ingrédient i) associé à ii) pour colorer les fibres kératiniques et de nouveaux coupleurs. La composition de l'invention conduit à des colorations particulièrement puissantes, chromatique et peu sélectives. De plus, la montée de la couleur des fibres kératiniques traitées avec la composition de l'invention est très satisfaisante.
Patent FR-3021502-A1 (FR)
Title: Utilisation de micropeptides pour favoriser la croissance des plantes
Inventor: COMBIER JEAN-PHILIPPE
IPC: C12N15/29
Filed: 2014-06-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de micropeptides (peptides codés par des microARNs ou « miPEPs ») pour favoriser la croissance des plantes.
Patent FR-3026012-A1 (FR)
Title: Administration par voie orale d'au moins une substance active pharmaceutique et/ou antigenique
Inventor: BEN AROUS JULIETTE
IPC: A61P37/00
Filed: 2014-09-23
Abstract: Vecteur gastro-résistant pour administration par voie orale d'au moins une substance active pharmaceutique et/ou antigénique comprenant une phase aqueuse (E) et une phase huileuse (H) sous forme d'émulsion de type eau dans huile (E/H) dans laquelle la phase aqueuse comprend au moins un principe actif et de 2% à 40% en poids de polymère hydrophile insoluble en phase aqueuse à pH < 6,5.
Patent FR-3026342-A1 (FR)
Title: Procede et appareil d'assemblage de pieces de vessie
Inventor: GUYOMARD JEAN-PAUL
IPC: F15B1/10
Filed: 2014-09-25
Abstract: La présente demande concerne un procédé et un appareil pour assembler deux parties d'une vessie. Pour cela, l'appareil comporte au moins un mandrin (320) muni d'un dispositif gonflable (330) sur lequel est enfilée une première pièce (301) avec une bande périphérique (307) de sa surface intérieure (312) orientée vers l'extérieur au-dessus du dispositif gonflable (330). Une deuxième pièce (302) est ensuite mise en place avec sa bande (310) de surface extérieure (314) orientée vers l'extérieur et au voisinage de la bande (307) de la première pièce (301). Puis le dispositif gonflable (330) est gonflé pour retourner la bande (307) de la première pièce (301) sur la bande (310) de la deuxième pièce (302).
Patent FR-3028804-A1 (FR)
Title: Dispositif pneumatique pour vehicule agricole
Inventor: DEAL MICHEL
IPC: B60C5/20
Filed: 2014-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pneumatique, destiné à équiper un véhicule à usage agricole. Elle a pour objectif de de proposer un dispositif pneumatique permettant de garantir une faible pression de contact au sol, en usage en champ, et ainsi de minimiser le compactage des sol. Selon l'invention, le dispositif pneumatique (1) est constitué par un assemblage circonférentiel de cellules (4) pressurisées indépendamment les unes des autres à une pression relative positive ou nulle et solidarisées deux à deux. Chaque cellule (4) a une forme hexaédrique, et comprend deux faces méridiennes (41, 42) respectivement liées à une face méridienne d'une cellule adjacente, une face radialement intérieure (43), destinée à coopérer avec la jante (3), et une face radialement extérieure (44), deux faces circonférentielles(45, 46), symétriques par rapport au plan équatorial (XZ) passant par le milieu de la surface de roulement (2) et perpendiculaire à l'axe de rotation (YY') du dispositif pneumatique (1). Enfin, l'enveloppe de chaque cellule (4), constituée par les deux faces méridiennes (41, 42), les deux faces respectivement radialement intérieure et extérieure (43, 44) et les deux faces circonférentielles (45, 46), est déformable.
Patent FR-3032825-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au pilotage d'un aeronef a basse altitude
Inventor: PIRE RICHARD
IPC: G01S13/935
Filed: 2015-02-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'aide au pilotage à basse altitude d'un aéronef (1) durant lequel on détermine au moins une courbe de garde principale (20),, on détermine tous les obstacles (10) présents dans au moins une zone de recherche (35), on effectue une comparaison en comparant un sommet (110) de chaque obstacle (100) d'une zone de recherche (35) à ladite courbe de garde principale (20). Pour effectuer ladite comparaison, si au moins un obstacle dit « obstacle potentiellement dangereux (120) » est situé au dessus de ladite courbe de garde principale (20) dans une zone de recherche (35), pour chaque obstacle potentiellement dangereux (120) on détermine un angle de site (α) dudit sommet (110) de cet obstacle potentiellement dangereux (120), et on considère que l'obstacle le plus dangereux (130) est l'obstacle potentiellement dangereux (120) présentant l'angle de site (α) le plus élevé.
Patent FR-3032296-A1 (FR)
Title: Calibrage 3d
Inventor: SEQUEIRA JEAN MAURICE
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'acquisition automatique des profondeurs d'un environnement trois dimensions au moyen d'une première mire et d'une caméra pour effectuer le calibrage automatique de cette caméra pour la prise d'image 3D de l'environnement 3D et à une mire comportant une première face formant un premier plan et étant d'une première couleur, ladite première face comportant au moins trois éléments non alignés d'une deuxième couleur, formant trois sommets d'une forme géométrique, cette mire étant particulièrement adaptée pour le calibrage automatique d'une caméra pour la prise d'image 3D de l'environnement 3D, et le tout s'appliquant plus particulièrement au cas des caméras à optique sphérique.
Patent FR-3035865-A1 (FR)
Title: Alimentation controlee pour solution de conditionnement par lots
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65B35/30
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de conditionnement (1), pour conditionner en lots (2) des produits (3), du type bouteilles, flacons, bidons, ou autre, au sein duquel, pour leur conditionnement, les produits (3) évoluent le long d'une direction de convoyage (4), lesdits lots (2) présentant, transversalement à ladite direction de convoyage (4), au moins deux produits (3), ledit dispositif (1) comprenant un moyen d'alimentation (5), pour recevoir des produits (3) circulant en unifilaire au niveau d'une zone de prise (6) en amont et les amener au niveau d'une zone de dépose (7) pour leur conditionnement ultérieur. Ce dispositif est caractérisé en ce que le moyen d'alimentation (5) comprend, d'une part, en zone de prise (6), un moyen de transfert (8) à l'unité des produits (3) arrivants en unifilaire, et, d'autre part, au moins un collecteur (9) mobile et de position contrôlée, pour recevoir puis déplacer de façon contrôlée en position au moins un produit (3) depuis le moyen de transfert (8) jusqu'à la zone de dépose (7), le dispositif (1) comprenant, en outre, un convoyeur (10) en zone de dépose (7) sur lequel le au moins un collecteur (9) dépose le au moins un produit (3) qu'il a préalablement embarqué en zone de prise (6). L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3036144-A1 (FR)
Title: Helice de turbomachine
Inventor: COUPARD JOSSELIN
IPC: F04F5/16
Filed: 2015-05-11
Abstract: Hélice (20) de turbomachine, comportant un moyeu (22) et une rangée annulaire de pales (24) s'étendant sensiblement radialement autour dudit moyeu, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens (26) de prélèvement de gaz ambiant en fonctionnement, et en ce qu'au moins certaines des pales comprennent des cavités internes (30) de circulation dudit gaz prélevé ainsi que des moyens (36) d'éjection dudit gaz prélevé sur des surfaces de Coanda des pales.
Patent FR-3036820-A1 (FR)
Title: Modelisation de la saturation et permeabilite de reservoir de champ petrolifere
Inventor: WLODARCZYK SYLVAIN
IPC: G06F17/00
Filed: 2015-06-01
Abstract: Système et procédé pour corriger des courbes de pression capillaire, comprenant la création (610) d'une courbe de pression capillaire en utilisant de multiples tangentes hyperboliques liées, la détermination (620) d'une pression de coupure de correction de fermeture de la courbe de pression capillaire, et la correction (630) de la courbe de pression capillaire. La correction peut comprendre la normalisation (640) de la courbe de pression capillaire et l'extrapolation (660) de la courbe de pression capillaire.
Patent FR-3038445-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire avec un dispositif de filtration dans le reservoir irwst
Inventor: LOYAT PATRICK
IPC: G21C15/18
Filed: 2015-07-03
Abstract: Le réacteur nucléaire (1) comprend : - un réservoir (15) de stockage d'eau, ayant au moins une ouverture (37) permettant l'écoulement d'un flux de liquide à l'intérieur du réservoir (15) en cas d'accident ; - un circuit (33) de refroidissement d'urgence du cœur (7), comprenant un organe de transfert (25) ayant une aspiration en communication fluidique avec le réservoir (15); - un dispositif (39) de filtration du flux de liquide, disposé dans le réservoir (15), et interposé entre l'ouverture (37) et l'aspiration de l'organe de transfert (25). Le dispositif de filtration (39) comprend un volume filtrant (45) délimité dans le réservoir (15) sous l'ouverture (37), le volume filtrant (45) étant délimité d'un premier côté par la paroi latérale (9, 21) et d'un second côté opposé au premier par une paroi filtrante (47) s'étendant jusqu'au fond (19) et fixée à la paroi latérale (21, 9).
Patent FR-3039442-A1 (FR)
Title: Procede de soudage d'une piece en acier sur une piece en aluminium, par recouvrement partiel d'une face interne d'un bord peripherique avec un bain de soudure
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: B60B3/14
Filed: 2015-07-31
Abstract: Un procédé est destiné à souder une première pièce (P1), en acier et comprenant un bord périphérique (BP) délimité par des faces d'extrémité (FE1), interne (FI) et externe (FE2), sur une partie (PS) d'une seconde pièce (P2) en aluminium. Ce procédé comprend une première étape où l'on incline la partie (PS) par rapport à une direction horizontale et on plaque la face externe (FE2), non oxydé, contre la partie (PS), et une seconde étape où l'on génère sur la partie (PS), à une distance choisie au-dessus de la face d'extrémité (FE1), un bain de soudure (BS) à base d'aluminium avec une torche à transfert de métal froid, puis on fait descendre par gravité le bain de soudure (BS) jusqu'à ce qu'il recouvre intégralement la face d'extrémité (FE1) et une partie choisie (PC) de la face interne (FI), puis on laisse le bain de soudure (BS) se solidifier.
Patent FR-3040010-A1 (FR)
Title: Outillage d’emboutissage avec guidage sans serrage
Inventor: VALLON LUDOVIC
IPC: B21D37/00
Filed: 2015-08-13
Abstract: L'invitation consiste en un outillage d'emboutissage (102) d'un flan de tôle (104) comprenant: une matrice (106) avec une portion centrale creuse (108) et une portion périphérique (110) ; un poinçon (112) apte à coopérer avec la portion creuse de la matrice en vue d'emboutir le flan de tôle; un serre-flan (114) disposé latéralement au poinçon et coopérant avec la portion périphérique de la matrice en vue de former une zone de retenue (116) du flan de tôle; la zone de retenue du flan de tôle comprend une sous-zone de serrage (118) dudit flan de tôle et au moins une sous-zone de guidage (120,120') sans serrage dudit flan disposée à l'extérieur de la sous-zone de serrage par rapport à la portion creuse et au poinçon.
Patent FR-3042735-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour une matrice apte a etre personnalisee au moyen d'un laser pour produire une image couleur
Inventor: BERTHE BENOIT
IPC: B42D25/41
Filed: 2015-10-23
Abstract: Dispositif de sécurité comprenant une matrice apte à être personnalisée au moyen d'un laser pour produire une image couleur, comprenant une couche couleur comportant des éléments, chacun d'une unique couleur de base, et au moins une couche occultante sensible au laser, où la forme d'au moins un élément est modifiée.