baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098946-A1 (FR)
Title: Redirection des interrogations de recherche
Inventor: GALOPO MICHAEL DOMINIQUE RAYMOND
IPC: G06F16/953
Filed: 2019-07-15
Abstract: La présente divulgation concerne des procédés, des serveurs et un produit-programme d’ordinateur pour le traitement d’interrogations de recherche dans un système de base de données distribuée. Par exemple, un procédé pour le traitement d’interrogations de recherche dans le système de base de données distribuée est fourni. Le procédé inclut la réception, à un serveur de métarecherche, d’une première interrogation de recherche d’un client ; la récupération d’une pluralité de serveurs fournisseurs de service, de résultats de recherche correspondant à la première interrogation de recherche ; le stockage des résultats de recherche associés aux identifiants uniques correspondants dans une base de données de résultats de recherche ; et le renvoi, par le serveur de métarecherche, des résultats de recherche au client. Le procédé comprend par ailleurs la génération, par le serveur de métarecherche, en réponse à la réception d’une deuxième interrogation du client indiquant au moins un résultat de recherche sélectionnée parmi les résultats de recherche, d’un lien de redirection identifiant le serveur fournisseur de service à partir duquel ledit au moins un résultat de recherche sélectionné a été récupéré et incluant l’identifiant unique correspondant dudit au moins un résultat de recherche sélectionné ; et la redirection, par le serveur de métarecherche en utilisant le lien de redirection, du client vers le serveur fournisseur de service identifié dans le lien de redirection pour récupérer, de la base de données de résultats de recherche, ledit au moins un résultat de recherche stocké en utilisant l’identifiant unique inclus dans le lien de redirection pour traiter la deuxième interrogation de recherche. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3086783-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion d’un véhicule automatisé
Inventor: SAUER AXEL
IPC: G08G1/14
Filed: 2019-09-24
Abstract: Titre : Procédé et dispositif de gestion d’un véhicule automatisé Procédé (300) de gestion (330) d’au moins un véhicule automatisé, occupant au moins partiellement une zone de stationnement consistant à recevoir (310) un signal de stationnement représentant un demande de stationnement d’un autre véhicule dans la zone de stationnement, déterminer (320) un état d’occupation de la zone de stationnement comprenant la possibilité d’une modification de position d’au moins un véhicule automatisé pour que le véhicule automatisé et l’autre véhicule puissent occuper la zone de stationnement, et gérer (330) le véhicule automatisé en fonction de l’état d’occupation. Figure 1
Patent FR-3102260-A1 (FR)
Title: Apprentissage automatique multi-agents.
Inventor: BONNET JONATHAN
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention a pour objet des systèmes informatiques (100) et procédés (200) pour l’apprentissage automatique prédictif d’au moins une première caractéristique physique d’un système complexe du type électronique et/ou mécanique, tel un véhicule routier. Le principe général de l’invention est basé sur l’utilisation du paradigme des systèmes multi-agents dans la mise en œuvre de l’apprentissage automatique (« machine learning », en anglais) de manière décentralisée et ascendante. En pratique, l’invention recourt à l’approche des systèmes multi-agents adaptatifs coopératifs (« Adaptive Multi-Agent System » ou AMAS en anglais). Dans ce cadre, la présente invention concerne particulièrement le mécanisme d’apprentissage coopératif mise en œuvre par les différents agents. Figure 1
Patent FR-3107311-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbomachine
Inventor: VILLENAVE BENJAMIN FRANTZ KARL
IPC: F02C7/28
Filed: 2020-02-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour une turbomachine comportant- une chambre de combustion comprenant, à son extrémité aval, une bride aval comportant une partie (7a) s’étendant radialement, l’extrémité radialement interne ou externe de la partie radiale (7a) de la bride (6) comportant une partie (7b) s’étendant axialement,- un distributeur disposé en aval de la chambre de combustion et comportant une plate-forme à partir de laquelle s’étend radialement au moins une aube, la plate-forme comprenant un rebord amont s’étendant radialement et délimitant, avec la partie radiale (7a) de la bride aval (6) disposée en regard, un espace annulaire débouchant dans la chambre de combustion à son extrémité radialement interne et fermé à son extrémité radialement externe, par des moyens d’étanchéité fixés au distributeur, la partie axiale (7b) de la bride aval (6) étant situé radialement, au moins en partie, en regard desdits moyens d’étanchéité, caractérisé en ce que ladite partie axiale (7b) de la bride aval (6) de la chambre de combustion comporte des premiers orifices de refroidissement (26) traversant ladite bride (6).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6.
Patent FR-3107969-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un capteur/émetteur
Inventor: GIRAUD FRÉDÉRIC
IPC: H05B6/10
Filed: 2020-03-03
Abstract: Dispositif de protection d’un capteur/émetteur La présente invention a pour objet principal un dispositif de protection (4) d’un capteur/émetteur (3) d’un véhicule (1), le dispositif de protection (4) comprenant un moteur électrique (18) couplé en rotation à un boîtier de protection (16) du capteur/émetteur, le moteur électrique (18) étant un moteur à commutation électronique comprenant un stator (28) et un rotor (26) tels que le stator (28) ou le rotor (26) porte un bobinage (34, 35) comportant au moins une bobine et alimenté en courant via une séquence commandée par un module de commande (30), le module de commande (30) étant configuré pour générer une instruction de commande principale dans laquelle l’alimentation du bobinage (34) est commandée selon une séquence principale définie pour créer un ensemble de champs magnétiques principal apte à entraîner en rotation le rotor (26) dans une plage de vitesses de rotation principale, caractérisé en ce que le module de commande (30) est par ailleurs configuré pour émettre une instruction de commande secondaire dans laquelle l’alimentation du bobinage (34) est commandée selon au moins une séquence d’échauffement distincte de ladite séquence principale de manière à générer un ensemble de champs magnétiques différent de l’ensemble de champs magnétiques principal et configuré pour générer un échauffement du moteur électrique (18) en laissant le rotor (26) immobile ou en rotation à une vitesse de valeur inférieure à celles de la plage de vitesses de rotation principale.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108885-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur comportant un systeme d’aide a l’assemblage de deux composants et pige de pre-centrage pour un tel systeme
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F16B17/00
Filed: 2020-04-06
Abstract: Système d'aide à l'assemblage d’un premier élément de carter (32) sur un second élément de carter (36) adjacent appartenant à un groupe motopropulseur (10),système comportant au moins une pige (40) de pré-centrage qui comporte :- un tronçon arrière (39) de montage et un tronçon avant (43) de pré-centrage dans un trou axial (44) de pré-centrage du second élément de carter (36), caractérisé en ce que chaque pige (40) de centrage comporte un tronçon intermédiaire (42) dont le diamètre extérieur est inférieur au diamètre extérieur du tronçon avant (43) de pré-centrage et qui, à l’issue de la course axiale de pré-centrage, s’étend axialement à travers le trou axial (44) de pré-centrage Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3109381-A1 (FR)
Title: Dispositif pour produire un compost à partir de déchets organiques
Inventor: TORTI THIERRY
IPC: C05F17/90
Filed: 2020-04-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour produire un compost à partir de déchets organiques.         Ce dispositif comprend une cuve à double paroi, une cloison interne (1a) et une cloison externe (1b) délimitant entre elles un couloir (2), et munie d’un malaxeur et d’un couvercle. Le couloir (2) est à une extrémité, dite extrémité amont (2a), en relation avec l’air extérieur afin de l’aspirer et débouche à son autre extrémité, dite extrémité aval (2b), dans l’intérieur de ladite cuve (1), et comprend à son extrémité amont (2a) un dispositif pour chauffer (5) l’air aspiré. Il comprend également un extracteur d’air (8) afin d’extraire vers l’extérieur l’air présent à l’intérieur de la cuve (1) et de créer ainsi une aspiration d’air à l’extrémité amont (2a) du couloir (2) et une circulation d’air dans ledit couloir (2) en direction de l’extrémité aval (2b) de celui-ci.         Application au traitement des biodéchets notamment issus de la restauration collective et des bio déchets de la grande distribution.                  Figure pour l’abrégé              :              Fig.              2
Patent FR-3110519-A1 (FR)
Title: Support de fixation de parechoc pour véhicule automobile
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/34
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne un support de fixation (3) d’un capot carrossier sur un boitier de projecteur (21) d’un ensemble d’éclairage (2), le support de fixation (3) comportant une casquette (34) qui s’étend latéralement en saillie d’une partie arrière (32) du support de fixation (3), de sorte à recouvrir partiellement une patte de fixation (23) du boitier de projecteur (21) sur une armature de parechoc du véhicule automobile. En particulier, la casquette (34) du support de fixation (3) s’étend à l’aplomb d’un organe de fixation (24) de la patte de fixation (23) sur le boitier de projecteur (21). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104971-A1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire à base de principes actifs biodégradables
Inventor: METTE MANUELA
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-12-10
Abstract: La présente invention concerne un agent de traitement capillaire qui comprend de la triméthylglycine, un diol spécifique, un sel d’ammonium spécifique et au moins un composé choisi dans le groupe des triglycérides à chaîne moyenne, des émulsifiants et du glycérol, et son utilisation pour améliorer les propriétés de soin capillaire, en particulier pour améliorer la facilité de peignage et de démêlage des cheveux secs et mouillés.
Patent FR-3109409-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de consommation de carburant d’une flotte – Stop & Start Post-Équipement
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: F02N11/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: Dispositif de limitation de consommation de carburant d’une flotte – Stop & Start Post-Équipement L’invention concerne un dispositif pour limiter la consommation de carburant des véhicules (V) neufs et d’occasion ainsi que leurs émissions CO2. Le dispositif est un dispositif Stop & Start monté en post-équipement et qui échange des trames de diagnostic avec les autres équipements montés d’origine. Il émet des trames diagnostic de lecture de paramètres des autres équipements tel qu’un calculateur de calculateur du contrôle moteur ou un boitier de servitude intelligent (ou centrale d’habitacle) quand il existe. Il émet également des trames diagnostic de test actionneur pour actionner un actionneur tel qu’un démarreur mais aussi allumer un voyant du tableau de bord. Le procédé d’installation du dispositif peut être réalisé en post-équipement par un réparateur agréé ou indépendant avec remise d’un certificat. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108154-A1 (FR)
Title: Système d’entrainement hydraulique comprenant au moins un entrainement hydraulique en rotation
Inventor: REINHARDT HANS
IPC: F15B7/00
Filed: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un système d’entrainement hydraulique comprenant au moins un entrainement hydraulique en rotation, une conduite de dérivation étant prévue à l’entrainement en rotation, qui peut être ouverte à l’aide d’au moins une valve de dérivation commandée, et la valve de dérivation pouvant être commandée en fonction de la vitesse de rotation de l’entrainement en rotation et ouvrant en cas de dépassement d’une valeur limite de vitesse de rotation. Figure unique
Patent FR-3120247-A1 (FR)
Title: Perforateur hydraulique roto-percutant pourvu d’un piston de butée
Inventor: CHEYLUS FRANÇOIS-XAVIER
IPC: E21B6/02
Filed: 2021-03-01
Abstract: Le perforateur hydraulique roto-percutant comprend un corps ; un emmanchement (15) ; un piston de frappe (5) configuré pour frapper l’emmanchement (15) ; un piston de butée (13) configuré pour positionner l’emmanchement (15) dans une position d’équilibre prédéterminée, le corps et le piston de butée (13) délimitant une première chambre de commande (22) reliée de façon permanente à un conduit d’alimentation en fluide à haute pression (9) et configurée pour solliciter le piston de butée (13) vers l’avant, et une deuxième chambre de commande (25) configurée pour solliciter le piston de butée (13) vers l’avant. Le perforateur hydraulique roto-percutant (2) comprend un canal de communication fluidique (26) débouchant dans la deuxième chambre de commande (25), configuré pour alimenter la deuxième chambre de commande (25) en fluide à haute pression et pourvu d’un orifice calibré (27).    Figure 2
Patent FR-3120357-A1 (FR)
Title: Coffret pour emballer un ou des produits, notamment cosmétiques
Inventor: FERY LAURENT
IPC: B65D5/66
Filed: 2021-03-02
Abstract: Coffret pour emballer un ou des produits, notamment cosmétiques
    Coffret (10) pour emballer un ou des produits, notamment cosmétiques, comprenant :
    - un corps (12) délimitant un logement (14) à l’intérieur du coffret, et définissant une surface supérieure (20), et
    - un couvercle (16) monté mobile sur le corps entre une position ouverte, et une position fermée.
    Le coffret comprend une feuille (18) comportant une première partie (18A) collée sur la surface supérieure (20) du corps, et une deuxième partie (18B) collée sur une surface inférieure (22) du couvercle dans la position fermée, la première partie et la deuxième partie étant séparées l’une de l’autre par une pliure (18C) de la feuille, la pliure s’étendant contre une arête (34C) du corps et/ou contre une arête (42C) du couvercle, une surface de butée (28) définie par le couvercle butant contre une surface de butée (30) définie par le corps dans la position ouverte.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122047-A1 (FR)
Title: Stator pour machine électrique tournante
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K9/19
Filed: 2021-04-20
Abstract: Stator (2) pour machine électrique tournante (10), comprenant :  - une carcasse (9) définissant une pluralité d’encoches (31) réparties autour d’un axe (X) du stator, la carcasse présentant une première extrémité axiale (18) et une deuxième extrémité axiale (19), et  - une pluralité de bobinages (8) de stator, chaque bobinage comprenant au moins un segment conducteur (22) destiné à s’étendre axialement dans une unique encoche (31) de la carcasse du stator, chaque encoche recevant un unique bobinage (8),  - un moyen de court-circuit (25) pour connecter entre eux au moins deux des bobinages,  - chaque bobinage est apte à être alimenté via un circuit de puissance électronique (21) dédié au moyen desquels des courants de phase correspondants peuvent être générés individuellement et introduits dans les bobinages (8) de sorte à définir une pluralité de pôles magnétiques et une pluralité de phases dans chaque paire de pôles,  Caractérisé en ce que le stator (2) comprend également une chambre de refroidissement (26) apte à recevoir un fluide de refroidissement.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3122367-A1 (FR)
Title: Gestion stratégique d’un groupe d’alimentation électrique d’un véhicule en fonction d’informations concernant la batterie de servitude
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G01R31/36
Filed: 2021-04-30
Abstract: Un dispositif de gestion (DG) équipe un véhicule (V) comprenant un réseau de bord (RB) alimenté en énergie électrique par un groupe d’alimentation comprenant une batterie de servitude (BS) rechargeable, et comprenant un processeur et au moins une mémoire déterminant un mode de gestion énergétique du groupe d’alimentation en fonction de premières informations en cours et relatives à la batterie de servitude (BS), puis un type de régulation à appliquer pour piloter un état de charge de la batterie de servitude (BS) en fonction de ce mode de gestion énergétique déterminé, puis un type de boucle de régulation en tension de la batterie de servitude (BS) en fonction de ce type de régulation déterminé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122838-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la réalisation d’exercices sportifs
Inventor: KERLOC'H BAPTISTE
IPC: A63B23/00
Filed: 2021-05-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif pour la réalisation d’exercices sportifs, caractérisé en ce qu'il comporte un mât (1) pivotant qui a une forme de profilé creux, dont au moins deux faces opposées forment ensemble un chemin de guidage linéaire, ce mât (1) présentant des moyens de fixation d’une première gamme d’accessoires amovibles, et en ce que ledit mât (1) est par ailleurs pourvu des équipements suivants : - un chariot mobile (5) des moyens de fixation d’une deuxième gamme d’accessoires amovibles ; - un moyen de génération (3) de couple résistant ; - des premiers et seconds moyens de transmission dudit couple résistant ; - ledit moyen de génération de couple résistant (3) étant relié auxdits moyens de transmission (C) grâce à une courroie ou une chaine ; - un bras rabattable ou amovible ; - une embase qui comprend des moyens de mise en position et de maintien du mât en positions verticale et horizontale ; - une liaison pivot aménagée entre ladite embase et ledit mât (1), pour déplacer ce dernier d’une position horizontale à une position verticale et inversement. Figure pour l’abrégé : figure 13
Patent FR-3123530-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la transmission d’un contenu protégé contre la copie à destination d’un dispositif de restitution.
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04N21/60
Filed: 2021-05-27
Abstract: Procédé de gestion de la transmission d’un contenu protégé contre la copie à destination d’un dispositif de restitution.  L’invention a trait à un procédé de gestion de la transmission d’un contenu multimédia protégé contre la copie, dit contenu protégé, depuis un terminal de lecture à destination d’un dispositif de restitution via un lien de communication en vue d’une restitution sur le dispositif de restitution, le terminal de lecture comprenant un premier module de protection (HDCP1), le procédé comprenant une étape de vérification de la présence sur le dispositif de restitution d’un deuxième module de protection (HDCP21) compatible avec le premier module de protection (HDCP1) ; dans la négative, une étape de transmission d’une demande de restitution, via le lien de communication, d’un contenu non protégé à la place du contenu protégé.  Figure 1.
Patent FR-3124533-A1 (FR)
Title: Panneau comprenant deux faces reliées par une structure de liaison uniforme
Inventor: LIMOZIN BASTIEN
IPC: D03D15/513
Filed: 2021-06-24
Abstract: L’invention concerne un panneau comprenant un premier tissu et un deuxième tissu non déformables, une structure de liaison comprenant des haubans reliant le premier tissu au deuxième tissu, chaque hauban présentant une longueur au repos sensiblement égale à la moyenne des longueurs au repos des haubans, ledit panneau comprenant une mousse cimentaire.
Patent FR-3127818-A1 (FR)
Title: Détermination de code secondaire dans un récepteur d’instantanés sur la base de l’alignement de temps de transmission
Inventor: GUSI ADRIÀ
IPC: G01S19/29
Filed: 2021-11-10
Abstract: L’acquisition cohérente prête pour la phase de porteuse, d’un signal instantané d’un système mondial de navigation par satellite (GNSS) comprend la réception, dans un récepteur d’instantanés (120) , de différents signaux GNSS (130) provenant de satellites GNSS (110) différents de manière correspondante, et l’exécution d’une acquisition multi-hypothèse (MH) sur chacun des signaux GNSS (130) afin de produire un ensemble complet d’hypothèses d’index de code secondaire (150A), chaque hypothèse produisant un résultat d’acquisition (150B) correspondant selon un pic identifié à une phase de code et une fréquence Doppler correctes. Les hypothèses d’index de code secondaire (150A) sont ajustées pour chaque signal GNSS différent sur la base d’une différence de temps de vol déterminée pour chaque satellite GNSS (110), de manière à produire un nouvel ensemble d’hypothèses. Enfin, l’une des hypothèses du nouvel ensemble peut être sélectionnée comme hypothèse correcte en fonction d’un index commun prédominant parmi les hypothèses du nouvel ensemble, et les résultats d’acquisition pour chacun des différents signaux GNSS (130) peuvent être filtrés en utilisant l’hypothèse correcte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130059-A1 (FR)
Title: Procédé d’authentification d’un document d’identité, et dispositif pour mettre en œuvre le procédé
Inventor: AZUELOS PAUL
IPC: G06T7/50
Filed: 2021-12-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’authentification d’un document d’identité (10), dans lequel, pour différents angles d’observation (αi) selon une direction d’observation, une première distance (d0) entre un premier point et un point médian d’un premier portrait (12) représentant un visage est mesurée selon un angle d’observation considéré, une deuxième distance (d1) entre un deuxième point et le point médian du premier portrait (12) selon l’angle d’observation considéré est mesuré, et un ratio (r) entre la première distance (d0) et la deuxième distance (d1) est calculé, puis le procédé comporte une étape (E6) de traitement des ratios (r) calculés pour chacun des différents angles d’observation pour le premier portrait (12) et une étape (E7) de validation du premier portrait (12) comme portrait 3D en fonction d’un résultat de l’étape de traitement. Elle concerne également un dispositif pour mettre en œuvre le procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3133578-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a l’evacuation d’urgence d’un vehicule, vehicule et dispositif de retention de liquide equipes d’un tel dispositif d’aide a l’evacuation d’urgence
Inventor: DAOUK ANTAR
IPC: B60R21/02
Filed: 2022-03-18
Abstract: - Dispositif d'aide à l'évacuation d’urgence d’un véhicule, véhicule et dispositif de rétention de liquide équipés d’un tel dispositif d'aide à l'évacuation d’urgence d’un véhicule.  - Dispositif (1) d’aide à l’évacuation d’urgence comprenant un boîtier (2) pourvu d’un organe de fixation pour arrimer ledit boîtier (2) à une paroi dudit véhicule, ledit boîtier (2) comprenant un corps principal (20) ainsi qu’un couvercle (7) relié audit corps principal (20) par un moyen de liaison (8) qui autorise le couvercle (7) à se déplacer entre une position fermée dans laquelle ledit couvercle (7) ferme l’accès audit volume intérieur (V) et une position ouverte dans laquelle ledit couvercle (7) fait saillie dudit corps principal (20), le couvercle (7) formant, en position ouverte, une zone d’appui et/ou une prise.  - Equipements d'aide à la survie et à l'évacuation de personnes.  - Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3133997-A1 (FR)
Title: Composition colorée de soin et/ou de maquillage
Inventor: DURTSCHI-VERLOO AURORE
IPC: A61K8/27
Filed: 2022-04-05
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence anhydre, de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau, des paupières, des sourcils ou des lèvres, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :   De l’oxyde de zinc, etUne ou plusieurs matières colorantes sensibles à la lumière choisie(s) dans le groupe constitué par les colorants et pigments organiques, les pigments composites comprenant au moins l’un desdits colorants ou pigments organiques, les pigments nacrés comprenant au moins l’un desdits colorants ou pigments organiques, et leurs mélanges.