baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066511-B1 (FR)
Title: Impluvium modulaire
Inventor: BERTOLO FREDERIC
IPC: E03B3/04
Filed: 2017-07-07
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un impluvium (1) comprenant un pilier support (2) et une structure de réception (10) s'étendant latéralement vis-à-vis du pilier support (2), la structure de réception (10) étant configurée pour recevoir de l'eau de précipitations, le pilier support (2) étant creux et permettant l'écoulement des précipitations de la structure de réception (10) vers l'intérieur du pilier support (2), caractérisé en ce que le pilier support (2) comprend au moins un module de traitement (9a) de l'eau comprenant au moins un dispositif de traitement d'eau.
Patent FR-3082060-B1 (FR)
Title: Dispositif et systeme de connexion electrique a prise electrique escamotable
Inventor: THEVENOT BENOIT
IPC: H01R13/66
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique comprenant - Un premier connecteur électrique comprenant un boîtier présentant une face avant de connexion, des moyens magnétiques logés dans son boîtier et comprenant au moins un aimant permanent (130) pour attirer par effet magnétique suivant un axe principal (X) un deuxième connecteur électrique à connecter électriquement audit premier connecteur, - Une enveloppe (15) agencée autour dudit premier connecteur, - Au moins une bobine de guidage (B1, B2, B3) logée dans ladite enveloppe et présentant un enroulement agencé autour dudit premier connecteur, - Le premier connecteur électrique étant monté mobile en pivotement autour d'un axe (Y) par rapport à ladite enveloppe entre au moins deux positions distinctes, une première position escamotée dans laquelle sa face avant de connexion est masquée et une deuxième position de fonctionnement dans laquelle sa face avant de connexion est disponible à la connexion pour ledit deuxième connecteur électrique.
Patent FR-3084543-B1 (FR)
Title: Caracterisation optique des proprietes de transport electronique d'un module photovoltaique bifacial
Inventor: EL HAJJE GILBERT
IPC: H02S50/10
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une caractérisation optique des performances d'un module photovoltaïque bifacial comprenant une première et une deuxième face active comprenant chacune une pluralité d'élément de surface (ES1,... ESN). On prévoit en particulier, pour chaque face active du module: - D'éclairer un élément de surface de coordonnées choisies (x, y) dans un plan parallèle aux faces actives, en produisant un faisceau de lumière comprenant au moins une longueur d'onde d'excitation, et mesurer un photocourant généré par l'éclairement de cet élément de surface, et - De déplacer le module en translation selon ledit plan, successivement pour répéter l'éclairement d'une pluralité d'éléments de surface successifs et obtenir les mesures respectives des photocourants ainsi générés, - Et de générer ainsi une cartographie de photocourant Cartophotocourant (λ, x, y) de chacune des faces du module photovoltaïque bifacial, pour comparer des performances photovoltaïques entre chaque face.
Patent FR-3084745-B1 (FR)
Title: Capteur de gaz photoacoustique a architecture robuste et alignement optique stable
Inventor: CARRAS MATHIEU
IPC: G01N21/17
Filed: 2018-08-03
Granted: 2020-10-30
Abstract: Capteur de gaz photo-acoustique (1, 2, 3) robuste et à alignement optiquement stable comprenant une cellule (20), au moins une puces laser (10, 210) et au moins un transducteur électro-acoustique (50) caractérisé en ce que le ou les puces lasers sont directement placés devant une ouverture dite entrée laser (40) de la cellule, sans interposition d'éléments optiques de focalisation ou collimation et utilisant une modulation de la longueur d'onde laser permettant d'éviter l'apparition d'un bruit de fond photoacoustique
Patent FR-3087867-B1 (FR)
Title: Vanne de regulation d'un flux de fluide equipee d'un actionneur electrique et systeme comprenant une telle vanne
Inventor: BRISTIEL FRÉDÉRIC
IPC: F16K31/02
Filed: 2018-10-29
Granted: 2021-04-09
Abstract: Vanne de régulation (10) d'un flux de fluide comprenant : un corps de vanne (11), un organe d'obturation (20) agencé dans ledit corps de vanne configuré pour pouvoir présenter au moins une première position, dite position ouverte, dans laquelle il permet au flux de fluide de circuler librement dans ledit corps de vanne (11), et au moins une deuxième position, dite position fermée, dans laquelle il empêche toute circulation de flux de fluide dans ledit corps de vanne entre ladite entrée de fluide et ladite sortie de fluide, un actionneur électrique (30) dudit organe d'obturation (20) adapté pour pouvoir commander la position dudit organe d'obturation dans ledit corps de vanne, caractérisée en ce que ledit actionneur électrique (30) est agencé dans ledit corps de vanne (11) de manière à permettre son refroidissement par ledit flux de fluide circulant dans ledit corps de vanne.
Patent FR-3073562-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de diagnostic d'un capteur de pression differentielle d'un filtre a particules
Inventor: STEPHANI MARTIN
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-03-12
Abstract: Procédé de diagnostic d'un capteur de pression différentielle  (2) d'un filtre à particules (1) d'un moteur à combustion interne, le capteur de pression différentielle (2) étant relié par une première conduite de pression (3) au système de gaz d'échappement (10) en amont du filtre à particules et par une seconde conduite de pression (4) au système de gaz d'échappement (11) en aval du filtre à particules, procédé caractérisé en ce que l'on exploite un signal de pression différentielle fourni par le capteur de pression différentielle (2) pour le diagnostic du capteur de pression différentielle  (2) sur le plan d'une fréquence.
Patent FR-3096907-B1 (FR)
Title: Procédé de realisation d’une pièce renforcée mecaniquement
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: B21D22/20
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-06-11
Abstract: Est ici concerné un procédé de réalisation d’une pièce en acier ou titane et qui correspond à une tôle ou une plaque.     Dans ce procédé :- si la pièce (1) est en acier, on utilise un acier bainitique ou martensitique, et on chauffe la pièce à une température de chauffage comprise entre les températures AC1 et AC3,- si la pièce est en titane, on la chauffe à une température de chauffage comprise entre 700°C et 1050°C, puis- on forme une nervure (3c) sur ladite pièce, à une température de la pièce correspondant à la température de chauffage, à 10°C près.      Figure à publier avec l’abrégé : 3
Patent FR-3098520-B1 (FR)
Title: HMPSA réticulable sous irradiation UV
Inventor: RAFAITIN AMANDINE
IPC: C09J191/00
Filed: 2019-07-10
Granted: 2022-07-22
Abstract: 1) Composition HMPSA réticulable UV comprenant : - 10-24 % en poids d’un copolymère à blocs qui comprend un bloc styrénique et un bloc polybutadiène comprenant au moins 25 % en poids du motif vinyle-1,2 ; - 43-65 % en poids d’une résine tackifiante obtenue par polymérisation, puis hydrogénation totale ou partielle d’une coupe C9, ayant un point de ramollissement de 80-150°C ; - 10-25 % en poids d’une huile hydrocarbonée  pétrolière ; et - d’une teneur appropriée d’un photoinitiateur (D).    2) Article auto-adhésif comprenant une couche support (b) revêtue d’une couche auto-adhésive (a) constituée de la composition HMPSA à l’état réticulé.    3) Procédé de fabrication de l'article 2) comprenant : - le préchauffage de la composition HMPSA à une température de 70-80°C ; - son application par enduction sur une surface porteuse ; - sa réticulation par irradiation UV pour former la couche de composition adhésive réticulée (a) ; puis - le contre collage ou transfert de la couche (a) sur une couche support ou un film protecteur anti-adhérent.
Patent FR-3102687-B1 (FR)
Title: Procede de compactage d’une peinture anti-corrosion d’une piece de turbomachine
Inventor: GRUNENWALD ANTHONY CYRILLE
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-10-15
Abstract: TITRE : PROCEDE DE COMPACTAGE D’UNE PEINTURE ANTI-CORROSION D’UNE PIECE DE TURBOMACHINE L’invention concerne un procédé de compactage d’une peinture anti-corrosion comportant des particules métalliques d’une pièce mécanique (1) telle qu’une pièce de turbomachine, la pièce mécanique (1) s’étendant suivant un axe longitudinal X et comprenant une surface radialement externe revêtue d’une première couche (4, 4’) de peinture anti-corrosion. Selon l’invention, le procédé comprend au moins une étape de génération d’un faisceau laser (11) sur la première couche (4, 4’) de peinture anti-corrosion de manière à mettre en contact les particules métalliques et à rendre électriquement conductrice la peinture anti-corrosion. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102987-B1 (FR)
Title: Résine époxy comprenant un époxyde d’isosorbide
Inventor: SAINT-LOUP RENÉ
IPC: C08G59/50
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne une composition de prépolymères époxy comprenant :- (A) un époxyde d’isosorbide de formule (I) :  (I)où n est un entier de 0 à 300,- (B) un époxyde comprenant au moins 2 fonctions époxy,une composition durcissable comprenant ladite composition de prépolymères époxy et un durcisseur (D) choisi parmi les polyamines, une résine époxy formée par réticulation de ladite composition durcissable, et l’utilisation de ladite résine époxy pour la fabrication de matériaux composites.
Patent FR-3107401-B1 (FR)
Title: Boîtier d’encastrement notamment pour mur banché
Inventor: BOURGARD OLIVIER
IPC: H02G3/22
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-07-29
Abstract: Boîtier (1) pour appareillage, notamment pour appareillage électrique, et notamment destiné à être utilisé dans un mur banché, comportant deux volumes d'accueil opposés (2, 3) qui présentent chacun une ouverture d'accès (20, 30), et des moyens de liaison comprenant une première et une seconde partie (4, 5) de fixation amovible qui sont chacune solidaires d'un volume d'accueil respectif (2, 3) et relient de manière amovible les deux volumes d'accueil, l’une des parties (5) comprenant au moins deux éléments femelles (50, 51) qui présentent chacun un corps creux, tandis que l’autre partie (4) comprend des éléments mâles (40, 41) longitudinaux coopérant de manière amovible par engagement mutuel dans le corps creux des éléments femelles, caractérisé en ce que les éléments femelles (50, 51) et les éléments mâles (40, 41) comportent des formes de coopération à fonction de verrouillage (52, 53 ; 49).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109321-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance à la pratique du patin à roulette.
Inventor: CRESTIN JOSEPH
IPC: A63C3/04
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif d’assistance à la pratique du patin à roulettes caractérisé en ce qu’il comprend une structure allongée présentant à une extrémité dite avant une roue éventuellement motrice et à son autre extrémité dite arrière un point d’ancrage de la structure allongée sur l’individu muni de patins à roulettes.
Patent FR-3114524-B1 (FR)
Title: Procédé de modélisation de comportement d’un laminoir circulaire
Inventor: MARCHAL EDOUARD FRÉDÉRIC CHRISTIAN CLAUDE
IPC: B21B37/00
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de modélisation de comportement d’un laminoir circulaire (1), destiné à laminer une pièce cylindrique à partir d’une consigne, le laminoir circulaire comprenant au moins un rouleau conique (3), configuré pour avoir un mouvement de translation selon une première direction (Y), et un mandrin (2), configuré pour avoir un mouvement de translation selon une deuxième direction (X), la consigne comprenant une consigne en vitesse d’accroissement d’un diamètre externe de ladite pièce cylindrique en fonction dudit diamètre externe, et une consigne en hauteur de la pièce cylindrique selon la première direction en fonction d’une épaisseur de la pièce cylindrique selon la deuxième direction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115341-B1 (FR)
Title: Raccord vissé pour moteur-fusée
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F16L15/04
Filed: 2020-10-16
Granted: 2022-12-09
Abstract: Raccord vissé pour moteur-fusée Raccord (10) d’une conduite (50) à un support (20), comprenant un joint (14) solidarisé au support (20), une partie de jointure (12) configurée pour coopérer avec le joint (14) par serrage, et un bras (16) s’étendant autour de la conduite (50) à l’extérieur de la conduite (50), reliant la conduite (50) à la partie de jointure (12), dans lequel la partie de jointure (12) présente une raideur supérieure à celle du bras (16) et du joint (14).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3115786-B1 (FR)
Title: Procédé de production du trifluoroéthylène
Inventor: CAMBRODON ALEXANDRE
IPC: C07C21/18
Filed: 2020-11-03
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production du trifluoroéthylène dans un réacteur muni d’un lit catalytique comprenant un catalyseur, ledit procédé comprenant :   i) une étape d’activation dudit catalyseur comprenant sa mise en contact avec un flux gazeux comprenant un agent réducteur, un gaz inerte ou mélange de ceux-ci ; et ii) une étape de réaction du chlorotrifluoroéthylène avec de l’hydrogène en présence du catalyseur activé selon l’étape i) et en phase gazeuse pour produire un courant comprenant le trifluoroéthylène ;  caractérisé en ce que, au cours de ladite étape i), la température du lit catalytique est augmentée d’une température T1 à une température T2 supérieure à T1 avec un gradient de température inférieure à 0,5°C/min.
Patent FR-3116553-B1 (FR)
Title: Interface de fixation et d’appui pour plancher de terrasse, ou autre plate-forme analogue, équipé d’une barrière de protection du type garde-corps, balustrade ou analogue et un tel plancher comprenant au moins une telle interface
Inventor: BURGER BERTRAND
IPC: E04F11/18
Filed: 2020-11-26
Granted: 2022-10-14
Abstract: Interface de fixation et d’appui pour plancher de terrasse, ou autre plate-forme analogue, équipé d’une barrière de protection du type garde-corps, balustrade ou analogue et un tel plancher comprenant au moins une telle interface.  La présente invention a pour objet une interface de fixation et d’appui pour plancher de terrasse, ou autre plate-forme analogue, équipé d’une barrière de protection du type garde-corps, balustrade ou analogue, ledit plancher comportant une structure porteuse (4) comprenant des poutres de section parallélépipédique rectangle et un revêtement (5), ladite barrière de protection comprenant au moins un poteau (6) muni à son extrémité inférieure d’une platine (6a) de fixation au sol ou en applique fixée par des éléments de fixation (6c).  Elle se caractérise en ce qu’elle comprend une cornière métallique apte à être montée sur une poutre (4) et comportant une première aile comprenant au moins un élément d’appui (1d, 7), central ou latéral, rapporté ou fixé sur la face externe (1b) de ladite première aile en formant une entretoise d’appui et au moins deux sites de fixation (1c) de sorte, à l’état monté de l’interface, que la face d’appui (60a) d’une platine (6a) puisse directement reposer et/ou s’appuyer sur ou contre le ou lesdits élément(s) d’appui et que les éléments de fixation (6c) puissent être fixés dans lesdits sites de fixation (1c) pour assurer la fixation et le maintien vertical du poteau (6). Elle a également pour objet un tel plancher comprenant au moins une telle interface.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3117223-B1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle de véhicule à base d’apprentissage machine
Inventor: ANCORA ANDREA
IPC: G08G1/00
Filed: 2020-12-04
Granted: 2022-11-04
Abstract: Système et procédé de contrôle de véhicule à base d’apprentissage machine Il est proposé un dispositif de contrôle (10) pour véhicule (1) équipé de capteurs (200) comprenant un dispositif d’estimation (100) d’une grandeur relative à des objets détectés dans l’environnement du véhicule, le dispositif d’estimation comprenant un module d’apprentissage en ligne (5) utilisant un réseau de neurones (50) pour estimer la grandeur. Le module d’apprentissage (5) comprend :  - un module de propagation vers l’avant (51) pour propager des données de capteurs (200) appliquées en entrée du réseau de neurones, et fournir une sortie prédite comprenant une estimation de la grandeur,  - un système de fusion (3) pour déterminer une sortie de fusion à partir de valeurs prédites,  - un module de rétropropagation (32) pour mettre à jour les poids du réseau de neurone (50), en ligne, en déterminant une fonction de perte représentant l’erreur entre une valeur prédite améliorée de la sortie de fusion et la sortie prédite.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3130263-B1 (FR)
Title: Nacelle élévatrice pour le travail en élévation de personne
Inventor: SOCHAS ARNAUD
IPC: B66F11/04
Filed: 2021-12-09
Granted: 2023-11-03
Abstract: Nacelle (1) élévatrice comprenant :- un panier (2) comprenant un poste (3) de pilotage et un plancher (4) surmonté d'un emplacement (5) de réception d'un opérateur, - un châssis (6) automoteur,-un bras (91) d’entraînement du panier (2) mobile entre deux positions extrêmes basse et haute, - un dispositif (8) de détermination de la position angulaire du bras (91), et- ladite nacelle (1) présentant un mode de fonctionnement en configuration travail et un mode de fonctionnement en configuration transport, sélectivement activables, et l’unité (10) de pilotage étant configurée pour commander l’activation du mode de fonctionnement en configuration transport lorsque le bras (91) est en position extrême basse.   Les modes de fonctionnement sont définis chacun par une vitesse maximale de déplacement du châssis (6). La nacelle (1) comprend un dispositif d'amortissement (11) de mouvements d'oscillation du plancher (4) du panier (2) disposé entre l'emplacement (5) de réception d'un opérateur du panier (2) et l'extrémité supérieure du bras (91), ce dispositif d'amortissement (11) étant activable/désactivable en fonction des données fournies par le dispositif (8) de détermination de la position angulaire du bras (91).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3131348-B1 (FR)
Title: Dispositif de décharge électrique pour turbomachine
Inventor: MECUSON GAUTIER
IPC: F01D25/00
Filed: 2021-12-27
Granted: 2023-11-24
Abstract: Le présent document concerne un dispositif (100) de décharge électrique d’une partie d’une turbomachine, ledit dispositif comprenant un fourreau (102) apte à recevoir ladite partie de turbomachine et au moins un bras de manutention (106) monté sur ledit fourreau,dans lequel le dispositif comprend une grille (110) électriquement conductrice déformable apte à couvrir au moins une partie de ladite partie de turbomachine et qui s’étend dans un plan transversal dudit fourreau (102) et configurée de sorte à couvrir une surface transversale interne du fourreau, ladite grille (110) électriquement conductrice étant reliée à un câble électrique (112) destiné à être branché à une masse (114).   Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-2442251-B1 (FR)
IPC: C03C27/06
Filed: 1978-11-21
Granted: 1982-08-13
Abstract: A plasticizer for polyvinyl butyral wherein the plasticizer is an alkyl alkylaryl adipate and particularly a benzyl alkyl adipate. The plasticized polyvinyl butyral is specially useful in the manufacture of transparent sheets and particularly as an interlayer for laminated safety glass.
Patent FR-2469438-B1 (FR)
IPC: B05D5/08
Filed: 1979-11-13
Granted: 1981-10-30
Abstract: Lubricating varnishes for metals obtained by mixing a dispersion of graphite fluoride in glycerine with a separately prepared aqueous dispersion of graphite fluoride, stabilized by a salt of a condensate of naphthalene sulfonic acid with formol.
Patent FR-2516631-B1 (FR)
IPC: F16L55/10
Filed: 1981-11-19
Granted: 1984-02-10
Abstract: Safety arrangement for urgency disconnection connecting device for fluid transfer elements like pipes (1, 2) connected through said device having a clamping collar with arcuate elements (3) articulated to one each other and clampingly engaging the flanges of the two fluid transfer elements (1, 2). On element is connected to a loading arm and the other to a tank. The connecting device comprises a control jack and the valves of the transfer elements (1, 2) are associated with a separable valve control which is by mechanical means in direct connection with one of the elements of said jack (7). It prevents intempestive disconnection before completed closure of the valves of the transfer elements (2, 3) or it copes with the valve closing control being put out of operation before the disconnection.
Patent FR-2529609-B1 (FR)
IPC: E06B5/20
Filed: 1982-07-05
Granted: 1985-03-22
Abstract: The invention relates to a multiple window glass comprising a first laminated glass plate and a second simple or laminated glass plate, parallel to the first and separated from it by a gas layer, the two plates being held together in a gastight manner. The resin of the laminated glass of the first plate (1) is chosen so that a bar 9 cm long and 3 cm wide, consisting of a laminated glass comprising two glass sheets 4 mm thick joined by a 2 mm layer of this resin, has a critical frequency that differs at most 35% from that of a glass bar having the same length, same width and 4 mm thickness.
Patent FR-2579652-B1 (FR)
Inventor: POURTAU JEAN-JACQUES
IPC: E04F21/18
Filed: 1985-03-28
Granted: 1989-07-28
Abstract: 1. Wedging member for positioning panels (1) of geometrical shape, side-by-side, leaving a space (6) between two adjacent panels, such as earthenware tiles, said wedging member being star-shaped, with a plurality of substantially flat branches (3) extending in parallel to a positioning plane (2) for the wedging member, and on the sides (5) of which the edges (4) of said panels (1) can rest, whereas means (7) for holding the star which are fast with the upper face (8) of said star, have a height such that the distance (H) between the upper end of said holding means and the lower face of the star is greater than the thickness (L) of the panels (1) to be laid, and have a first dimension (D) in a first direction (F) perpendicular to the sides (5) of a branch (3) of the star, which is at the most equal to the thickness (E) of said branch of the star, characterized in that said holding means are constituted by a threadlike pin (7), of which a second dimension (D) in a second direction (G) different from the first direction (F), parallel to the panel-laying plane (2) and to the sides (5) of one of the branches of the star, is such that by oscillating said pin with respect to its base (9), said pin can be broken at its base.
Patent FR-2581000-B1 (FR)
Inventor: QUEVEAU GERARD
IPC: B60J5/10
Filed: 1985-04-30
Granted: 1990-08-03
Abstract: A hatchback-type door assembly for a vehicle has a door subassembly hinged to the vehicle and a window subassembly separately hinged to the vehicle, the hinge axis of the door subassembly and the window subassembly coinciding with one another, whereby the door subassembly may be pivotally opened while the window subassembly remains closed or, alternatively, the window and door subassemblies may be opened in unison.
Patent FR-2582685-B1 (FR)
Inventor: LECLAIRE CHARLY
IPC: D05B29/00
Filed: 1985-06-03
Granted: 1988-05-13
Abstract: A device for detecting the passage of the edge (4a) of a piece of material (4), not parallel to the advancing direction (A) of the material for a sewing machine including a presser foot (2), a needle (1) and a needle plate (3). The device comprises a sensor (7) for generating a magnetic field and a sensor (10) responsive to this magnetic field. A magnet is coupled to the presser foor (2) so that it is on the one hand, applied to the piece of material (4) at a point situated at a distance and in front of the needle (1) of the sewing machine relatively to the advancing direction (A) of the material, and on the other hand, is moved with respect to the presser foot (2) in a direction substantially perpendicular to the plane of the needle plate (3). The sensor is mounted opposite the magnet and fixedly in the sewing machine, under the needle plate (3).