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Patent FR-2980718-A1 (FR)
Title: Module d'injection de gaz notamment pour installation d'administration de no gazeux
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: B01F23/10
Filed: 2011-09-29
Abstract: L'invention concerne un module d'injection de gaz (12) pour installation de distribution de mélange gazeux, en particulier de NO gazeux, comprenant un corps de module traversé par une ligne d'acheminement de gaz (15) et un injecteur de gaz (40) formé d'un élément creux (22) comprenant un orifice d'entrée (29) de gaz permettant à un gaz de pénétrer dans l'élément creux (22) et plusieurs orifices de sortie (41) de gaz permettant au gaz de sortir de l'élément creux (22). Le corps de module comporte un premier orifice latéral (23) aménagé dans la paroi périphérique (28) de la ligne (15) et au moins un deuxième orifice latéral (24, 25, 26) aussi aménagé dans ladite paroi périphérique (28). L'injecteur de gaz (40) est agencé dans la ligne (15) de sorte que le premier orifice latéral (23) soit situé en vis-à-vis de l'orifice d'entrée (29) de gaz de l'élément creux (22) et qu'au moins une partie des orifices de sortie (41) de gaz soient agencés de manière à distribuer du gaz en plusieurs points d'injection de la section de la ligne d'acheminement de gaz (15). Au moins un deuxième orifice latéral (24, 25, 26) est aménagé dans la paroi périphérique (28) de la ligne d'acheminement de gaz (15), entre l'injecteur de gaz (40) et l'extrémité de sortie de gaz (30) de ladite ligne (15).
Patent FR-2983190-A1 (FR)
Title: Obtention d'un materiau a base de li4ti5o12 avec broyage en presence de carbone
Inventor: NGABOYAMAHINA EDGARD
IPC: C01G23/04
Filed: 2011-11-28
Abstract: Un procédé d'obtention d'un matériau à base de Li Ti O , comprenant une étape de synthèse de particules de Li Ti O comprend une étape de broyage des particules issues de l'étape de synthèse, réalisée en présence de carbone graphite. L'invention porte aussi sur un matériau à base de Li Ti O obtenu par ce procédé d'obtention, et différentes utilisations de ce matériau dans le cadre d'électrode pour générateur électrochimique.
Patent FR-2985559-A1 (FR)
Title: Venting device for coolant circuit that is utilized for cooling engine of car, has conduit body mounted along pipe, where device is configured such that vent allows gas to escape outside body irrespective of direction taken by body at angle
Inventor: LECROQ DOMINIQUE
IPC: F16L55/07
Filed: 2012-01-06
Abstract: The device has a conduit body (11) mounted along a pipe, and a vent (13) attached to the conduit body. The device is configured such that the vent allows gas to escape outside the conduit body irrespective of a direction taken by the conduit body at an amplitude angle (gamma) around a horizontal axis (X). The vent extends approximately parallel to two right segments (19, 20). The device is designed such that the vent is positioned in a highest part of the conduit body. The vent comprises an exhaust gas outlet (23) that is located above a horizontal plane (C). An independent claim is also included for a liquid circulation circuit of an engine.
Patent FR-2975800-A1 (FR)
Title: Partage automatique de contexte d'applications entre des dispositifs
Inventor: PARKS JASON
IPC: H04W4/80
Filed: 2012-05-09
Abstract: Un premier dispositif client (102-1) réalise une opération de transfert en direction d'un second dispositif client (102-2) en transmettant des informations d'application, associées à une première application (110), au second dispositif client (102-2) lorsque le premier dispositif client (102-1) est placé dans les limites d'une proximité prédéfinie par rapport au second dispositif client (102-2). La première application (110) a un état d'interface utilisateur de premier dispositif client lorsque l'opération de transfert est réalisée. En réponse à la réception des informations d'application en provenance du premier dispositif ou système client (102-1), le second dispositif ou système client (102-2) exécute une deuxième application (112) correspondant à la première application (110) avec un état initial d'interface utilisateur correspondant à l'état d'interface utilisateur du premier dispositif client.
Patent FR-2990978-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol d'article commercial
Inventor: FAVIER ALAIN
IPC: E05B47/00
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection contre le vol d'un article commercial qui est un objet physique (10,32) emballé ou non. Le dispositif (12,42) comporte : -des moyens de fixation et de verrouillage du dispositif à l'objet physique ou à son emballage dans une position verrouillée telle qu'un utilisateur ne peut séparer le dispositif de l'objet physique sans un outil externe, -au moins un code à lecture optique (24) identifiant de manière unique l'objet physique auquel le dispositif est destiné à être fixé et qui est distinct d'un code d'article commercial (EAN, EPC...) affecté à l'objet physique, en tant qu'article commercial.
Patent FR-2992377-A1 (FR)
Title: Dispositif hydraulique de secours
Inventor: POREL FRANCOIS
IPC: F15B1/08
Filed: 2012-06-26
Abstract: Un dispositif de secours du type constitué par un accumulateur hydropneumatique relié à un récepteur par une vanne actionnée par tout dispositif approprié qui commande l'ouverture de ladite vanne caractérisé par le fait que ledit accumulateur est muni d'un volume de gaz sous pression contenu dans une enceinte (10) totalement étanche dans la durée qui se rompt lors de l'ouverture de ladite vanne (6).
Patent FR-2992609-A1 (FR)
Title: Assembly for realizing wiping system of windscreen of car, has strip and cap that immobilize connector to release hydraulic connector for setting operating position of assembly, where strip and car are accessible for handling from outside
Inventor: BOUSSET XAVIER
IPC: B60S1/38
Filed: 2012-06-27
Abstract: The assembly (1) has an end piece (3) for moving a wiping brush, and a hydraulic connector (7) for supplying a liquid to the wiping brush. The end piece internally accommodates the hydraulic connector. A movable strip (13) and a movable cap are engaged relative to the end piece in a parking position and immobilize the hydraulic connector to allow separation and/or connection of the hydraulic connector and to release the hydraulic connector for setting an operating position of the assembly by handling the strip and the cap. The strip and the cap are accessible for handling from outside. An independent claim is also included for a connection device of a wiping system of a windscreen of a vehicle.
Patent FR-2996303-A1 (FR)
Title: Spark ignition engine controlling method for vehicle i.e. car, involves comparing instantaneous noise signature with given signature, and correcting control conditions for ignition for eliminating rattling phenomenon in zone
Inventor: JULLIAN MAXIME
IPC: G01L23/22
Filed: 2012-10-01
Abstract: The method involves detection of noise waves emitted by a spark ignition engine (12), and determining an instantaneous noise signature of the engine. The presence of rattling phenomenon is controlled and localized by performing time reversal of the noise waves from a set of zones (Z1-Z4) of the engine. The instantaneous noise signature is compared with a given noise signature for a corresponding zone of the engine undergoing rattling phenomena. A set of control conditions for ignition in the considered zone is corrected for eliminating rattling phenomenon in the zone. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2998689-A1 (FR)
Title: Ensemble electronique comprenant un module de desactivation
Inventor: BOUSQUET NICOLAS
IPC: G06F11/36
Filed: 2012-11-27
Abstract: Ensemble électronique (10) pour dispositif électronique (1), ledit ensemble électronique (10) comprenant : un module de constatation (210) d'une anomalie de sécurité d'un système d'exploitation polyvalent (100) ; et un module de désactivation (220) d'au moins une fonction sécurisée dudit dispositif électronique (1), en réaction à ladite constatation ; ladite désactivation permettant cependant l'utilisation dudit dispositif électronique (1) dans un mode dégradé, ledit ensemble électronique étant caractérisé en ce que ces deux modules sont exécutés sous la dépendance d'un système d'exploitation de confiance, ledit système d'exploitation de confiance (200) et ledit système d'exploitation polyvalent (100) mémorisés dans une mémoire (500) dudit ensemble électronique s'exécutant sur ledit ensemble électronique (10).
Patent FR-2998718-A1 (FR)
Title: Procede de charge d'une batterie zinc-air a potentiel limite
Inventor: TOUSSAINT GWENAELLE
IPC: H01M10/44
Filed: 2012-11-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de charge d'une batterie zinc-air caractérisé par le fait que le potentiel de l'électrode négative pendant la charge est inférieur ou égal à la valeur d'un potentiel critique de charge. La présente invention a également pour objet un procédé de stockage et de restitution d'énergie électrique comprenant une telle étape de charge, ainsi qu'une batterie zinc-air adaptée pour la mise en œuvre dudit procédé de charge.
Patent FR-2999409-A1 (FR)
Title: Double kitchen utensil, has handle fixed to external container, and connection part fixed outside of projecting part and connected with handle, where handle comprises intermediate space that surrounds connection and projecting parts
Inventor: KIM CHA SIK
IPC: A47J45/06
Filed: 2012-12-18
Abstract: The utensil (100) has an external container (1), and an internal container (5) arranged in an inner side of the external container. A projecting part (10) is formed on an outer side of the external container. A handle (30) is fixed to the external container, and an intermediate connection part (60) is fixed outside of the projecting part and connected with the handle. A gap is formed between a base surface (7) of the internal container and a base surface (3) of the external container. The handle comprises an intermediate space that surrounds the connection part and the projecting part.
Patent FR-3008923-A1 (FR)
Title: Recharge de batteries de voitures, ayant un moteur a traction electrique, par jante gorgee
Inventor: ITTAH DAVID
IPC: B60L50/30
Filed: 2013-07-29
Abstract: Dispositif caractérisé par l'association d'une gorge(1) à chaque jante(2) de roue de véhicule pouvant recevoir une courroie(3) classique ou élastique. Le mouvement rotatif des jantes(2) gorgées(1) est utilisé pour faire tourner via une courroie(3) classique ou élastique un jeu d'alternateurs(5) pour recharger un jeu de batteries(6) ou (7). Un système de commande électronique(8) permet de basculer d'un jeu de batterie(6) ou (7) à l'autre via un relai(9). La commande électronique(8) optimise la gestion de la recharge des jeux de batteries(6) ou (7) en fonction de leurs niveaux de charges. Dispositif pour augmenter l'autonomie des batteries des véhicules ayant un moteur à traction électrique.
Patent FR-3011371-A1 (FR)
Title: Guitare de voyage compacte a transposition automatique et a cordes integrant une forme ressort
Inventor: DUBUIS THIBAULT
IPC: G10H3/12
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un instrument de musique à cordes de dimensions compactes, facilement transportable et reproduisant un confort de jeu proche d'un instrument standard beaucoup plus encombrant. Il comprend : - Un manche faisant office de corps principal (1) - Des frettes disposées ergonomiquement. (13) - Une électronique intégrant des micros individuels, et un traitement numérique du signal. (2) - Un vibrato (3) supportant un repose main. (4) - Des cordes de longueurs fixes. (6) - Un sillet fixé sur la tête du manche.(5) Caractérisé par son électronique embarquée qui corrige automatiquement la justesse du son de chaque corde selon la fréquence d'oscillation de la corde, du fait de la répartition non standard des frettes sur le manche. Et caractérisé par une forme ressort intégrée dans une portion de chaque corde dont le but est d'assouplir la raideur accrue de la corde du fait de sa longueur réduite.
Patent FR-3011716-A1 (FR)
Title: Lest pour la peche a la ligne a hamecon basculant
Inventor: SEGOND ALAIN
IPC: A01K83/06
Filed: 2013-10-14
Abstract: 1- Dispositif pour la pêche à la ligne, caractérisé en ce qu'il comporte: - au moins un élément solide, dénommé lest (1), apte à maintenir un leurre (2) - au moins un hameçon simple (3), comportant un œillet (6) et une hampe (7) terminée par une extrémité pointue (8) -au moins un élément suffisamment rigide (4), dénommé élément de basculement, apte à être fixé au lest (1), à maintenir l'œillet (6) de l'hameçon (3) à la base du lest (1) et à permettre son basculement dans au moins un plan vertical. L'invention étant caractérisé en ce que l'ensemble des éléments assemblés entre eux, apte à être relié à une ligne de pêche (5), permette, d'une part, le basculement de l'hameçon (3) vers le bas, pour faciliter la fixation du leurre (2) au lest (1) puis, d'autre part, le basculement de l'hameçon (3) en position horizontale pour enfoncer la partie pointue (8) de l'hameçon (3) par le dessous du leurre (2) L'invention, assemblée avec un leurre (2), étant caractérisée en ce que seule la partie terminale de l'hameçon (3) traverse, totalement ou partiellement, le leurre (2) à l'exclusion de son œillet (6) et de sa hampe (7) essentiellement située de façon apparente sous le leurre (2).
Patent FR-3002805-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un ensemble de donnees destinees a etre utilisees ulterieurement en vue de la generation graphique d'un schema electrique d'un systeme electrique
Inventor: ZOUKARI NOUMAN
IPC: G06F15/16
Filed: 2013-03-04
Abstract: Le procédé de traitement permet de traiter un ensemble de données destinées à être utilisées ultérieurement en vue de la génération graphique d'un schéma électrique d'un système électrique, par exemple d'un système électrique pour véhicule automobile. Notamment il comporte la transmission (E1) un modèle issu d'une base de données à un calculateur, ledit modèle comprenant une liste d'identifiants d'organes du système électrique, et, pour chaque identifiant d'organe, une position dudit organe sur le schéma électrique à générer. Après avoir déterminé (E2) une configuration du schéma électrique et l'association (E3) d'organes du schéma électrique à des connecteurs, il est déterminé (E4), par le calculateur, une topologie du schéma électrique à générer, ladite topologie comprenant des éléments de liaison, chaque élément de liaison reliant au moins deux connecteurs.
Patent FR-3004254-A1 (FR)
Title: Installation de calibrage de jauge de mesure de contraintes
Inventor: ROUSSELIN STEPHANE
IPC: G01L5/00
Filed: 2013-04-08
Abstract: L'invention concerne une installation (10) de calibrage d'une jauge de mesure de contraintes pour un palier externe (12) de roulement de turbomachine, ledit palier (12) comportant un chemin de roulement radialement interne, l'installation comportant : - une table de support (14) sur laquelle le palier (12) portant la jauge est fixé ; - une bague (18) interne de roulement qui est montée coaxialement au palier (12), qui comporte une face externe conique (22) qui est en appui contre le chemin de roulement du palier (12) par l'intermédiaire d'une pluralité de billes (20) ou de rouleaux ; - un arbre (36) d'entraînement de la bague (18) en rotation autour de l'axe principal (A) du palier (12) ; - des moyens (24) de mise en contrainte axiale du palier (12) ; caractérisée en ce que elle comporte un tambour (42) de support sur lequel la bague (18) interne est fixée de manière démontable, qui comporte des moyens (38) pour son accouplement avec l'arbre (36) d'entraînement en rotation et des moyens de liaison (32, 50) avec les moyens (24) de mise en contrainte axiale.
Patent FR-2995680-A1 (FR)
Title: Capteur de couple et systeme de direction assistee utilisant celui-ci
Inventor: YOSHIDA OSAMU
IPC: B62D5/00
Filed: 2013-05-29
Abstract: Capteur de couple (TS) pour arbre de direction, par exemple de véhicule. Il comprend un élément magnétique (20), un premier élément de bobine (31) ayant des premières portions de plaquette agencées concentriquement pour faire face à l'élément magnétique dans la direction radiale et une première portion annulaire ; un deuxième élément de bobine (32) ayant des deuxièmes portions de plaquette agencées concentriquement pour que les portions de plaquette soient agencées c i r c o n f é r e n t i e l l eme n t alternativement et que les deuxièmes portions de plaquette font radialement face à l'élément magnétique et une deuxième portion annulaire ; un premier (51) et un deuxième (52) anneaux de concentration de flux magnétique sont avec les portions annulaires ; et un capteur magnétique (60). Les anneaux de concentration et les portions annulaires sont agencés radialement en couches. Axialement, une partie ou l'ensemble de la zone des anneaux de concentration est entouré et protégé par la deuxième portion annulaire.
Patent FR-3006172-A1 (FR)
Title: Corset pour la correction de la scoliose
Inventor: NOTIN GREGORY
IPC: A61F5/02
Filed: 2013-05-30
Abstract: Le corset pour la correction de la scoliose suivant la présente invention est constitué d'une structure hélicoïdale comprenant deux parties distincts indépendantes (2, 3) constitués respectivement d'une coque (2a, 3a) enveloppant le tronc du patient, lesdites coques (2a, 3a) étant reliées entres elles par un élément dynamique dorsal (4) et élément de liaison ventral (5) permettant de contrôler les déplacements des coques (2a, 3a) lors des mouvements de flexions latérales, de flexion antéropostérieure et de rotation du tronc selon l'axe vertical.
Patent FR-2993621-A1 (FR)
Title: Dispositif a double embrayage
Inventor: LORENZ ELMAR
IPC: F16D21/06
Filed: 2013-07-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à double embrayage comprenant un premier groupe d'embrayage avec un premier dispositif à friction côté entraînement et un premier dispositif à friction côté sortie pouvant être relié à un premier arbre d'entrée de boîte de vitesses ; un deuxième groupe d'embrayage avec un deuxième dispositif à friction côté entraînement et un deuxième dispositif à friction côté sortie pouvant être relié à un deuxième arbre d'entrée de boîte de vitesses ; un premier et un second élément d'actionnement pour l'introduction d'une force d'actionnement sur le premier et le second dispositif à friction respectivement; caractérisé en ce qu'un élément intermédiaire permet d'absorber une force d'actionnement du premier et du deuxième groupe d'embrayage sur un côté axial de l'élément intermédiaire et de la transmettre radialement vers l'intérieur et/ou l'extérieur à un autre composant se trouvant en contact avec l'autre côté axial de l'élément intermédiaire.
Patent FR-3008779-A1 (FR)
Title: Barre antivibratoire pour faisceau de tubes d'un generateur de vapeur
Inventor: CRENN CLAUDE
IPC: F28F9/013
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention concerne une barre antivibratoire (20, 30, 40, 50, 60) apte à être intercalée entre les cintres (14-3) des tubes (14) de deux rangées adjacentes de tubes d'un faisceau (13) de tubes en U d'un générateur de vapeur (10) et caractérisée en ce qu'elle comporte : un élément interne (22, 32, 43, 53), dit élément amortissant, adapté pour amortir mécaniquement les vibrations des tubes (14) ; et au moins un élément externe (23-1, 33-1, 44, 54, 64, 23-2, 33-2, 45, 55, 65), dit élément de percussion, au contact dudit élément amortissant (22, 32, 43, 53), ledit élément de percussion étant adapté pour être au contact des cintres (14-3 ) des tubes (14) du faisceau (13).
Patent FR-3011464-A1 (FR)
Title: Utilisation en cosmetique de polymeres obtenus par polymerisation en emulsion inverse basse concentration avec un faible taux de monomeres neutralises
Inventor: BLONDEL FREDERIC
IPC: A61Q5/02
Filed: 2013-10-07
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, pour la fabrication d'une composition cosmétique ou dermatologique comprenant au moins une phase aqueuse, d'un polymère branché ou réticulé obtenu par polymérisation d'une solution aqueuse d'un ou plusieurs monomères en émulsion inverse eau dans huile, au moins un des monomères utilisés étant un monomère acrylique et un ou plusieurs des monomères utilisés étant un monomère porteur d'au moins une fonction acide faible, le pourcentage molaire de monomères porteurs d'au moins une fonction acide faible par rapport à l'ensemble des monomères utilisés étant au moins de 30%, caractérisé en ce que : i) la polymérisation est réalisée avec une concentration de la totalité des monomères en solution aqueuse appartenant à la gamme allant de 1,3 mmol à 3,6 mmol par gramme de solution aqueuse, ii) pendant la polymérisation, au plus 20% des fonctions acide présentes sur les monomères possédant au moins une fonction acide se trouvent sous forme neutralisée ; les compositions cosmétiques et dermatologiques ainsi obtenues et leurs utilisations pour le traitement cosmétique ou dermatologique des matières kératiniques.
Patent FR-3012340-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de prise d'escalade, prise d'escalade comprenant un tel systeme et mur d'escalade comprenant une telle prise
Inventor: LAB FREDERIC
IPC: A63B69/00
Filed: 2013-10-24
Abstract: Système de fixation (1) comprenant : - un insert (5) comportant une ouverture (7) et un dispositif de fixation (10, 12) à une paroi (51) d'un mur d'escalade (50) agencé au voisinage d'une surface d'extrémité arrière (6b), - un support (20), et - une tige de fixation (25) s'étendant entre des première (25a) et deuxième (25b) extrémités, la deuxième extrémité (25b) de la tige de fixation (25) et l'ouverture (7) de l'insert (5) étant conformées pour permettre à la deuxième extrémité (25b) de passer au travers de l'ouverture (7) dans une première position angulaire, et pour empêcher la deuxième extrémité (25b) de passer au travers de l'ouverture (7) dans une deuxième position angulaire.
Patent FR-3013457-A1 (FR)
Title: Systeme de calcul de l'energie electrique, armoire electrique comprenant un tel systeme, poste de transformation et procede de calcul associes
Inventor: COUTELOU OLIVIER
IPC: H02B1/00
Filed: 2013-11-15
Abstract: Ce système (20) calcule l'énergie d'un courant alternatif et circulant dans un conducteur secondaire (42A, 46N), le conducteur secondaire étant relié électriquement à un conducteur primaire (34 ; 36 ; 38), le conducteur primaire et chaque conducteur secondaire présentant la même tension alternative. Ce système de calcul comprend un premier dispositif (60) comportant un organe (66) de mesure de la tension du conducteur primaire, des premiers moyens (103) d'échantillonnage de la valeur de la tension mesurée, des moyens (105) d'émission suivant une période d'émission d'un premier message (M1), la période d'émission correspondant à un multiple de périodes de tension, et des moyens (106) de détermination d'un ensemble représentatif de la tension, en fonction de la tension mesurée pendant une période d'émission donnée ; au moins un deuxième dispositif (62A, ..., 62N) comportant un capteur (76A, ..., 76N) de l'intensité dans le conducteur secondaire, des seconds moyens (119A, ..., 119N) d'échantillonnage de la valeur de l'intensité mesurée ; et au moins un organe (123A, ..., 123N) de calcul de ladite énergie, l'organe de calcul comportant des moyens de réception du premier message, et étant propre à calculer une valeur de l'énergie électrique pendant la période d'émission donnée en fonction dudit ensemble contenu dans le premier message et des échantillons de l'intensité associés à la période d'émission donnée. Les moyens de détermination (106) déterminent ledit ensemble en fonction d'un coefficient correctif qui est, pour chaque phase, fonction d'une valeur représentative de la tension seulement pour chaque période de tension correspondante où ladite valeur représentative est supérieure à un seuil prédéterminé.