baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101839-A1 (FR)
Title: Véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un organe d’habillage déflecteur d’air
Inventor: LOUMEAUD ARNAUD
IPC: B61D27/00
Filed: 2019-10-14
Abstract: Véhicule, notamment ferroviaire, comprenant un organe d’habillage déflecteur d’air Véhicule (10) comprenant : une salle haute (14) et une salle basse (16), au moins une paroi latérale (24), un système de ventilation (36) pour créer un premier flux d’air (40) descendant, et un deuxième flux d’air (44) montant, un plancher (20) définissant une trémie (30) adjacente à la paroi latérale selon une direction transversale (T), et au moins un organe d’habillage (34) fixé sur la paroi latérale, faisant saillie transversalement et définissant une première surface de guidage pour dévier le premier flux d’air et former un troisième flux d’air (72) situé au-dessus du plancher et orienté transversalement, l’organe d’habillage définissant une deuxième surface de guidage pour dévier le deuxième flux d’air et former un quatrième flux d’air (76) situé en-dessous du plancher et orienté sensiblement transversalement. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106474-A1 (FR)
Title: Article de maroquinerie du type bagage
Inventor: COUVIDAT FRANCK
IPC: A45C13/26
Filed: 2020-01-24
Abstract: L’invention concerne un bagage comportant un mécanisme de poignée déployable et rétractable ayant un arbre de poignée (45) auquel est assujettie une portion de préhension de poignée (21), un profilé monté mobile en translation par rapport à un fourreau fixe, un système de verrouillage/déverrouillage assujetti audit profilé et logé au moins partiellement dans ledit fourreau, un système d’interface configuré pour être actionné par l’arbre de poignée et pour actionner le système de verrouillage/déverrouillage, et une pièce support (70) formant logement pour une portion de l’arbre de poignée et pour le système d’interface, et pourvue d’une paroi (81) formant à la fois guide et butée en rotation du système d’interface et de l’arbre de poignée entre une première position de la portion de préhension et de l’arbre de poignée, où le système de verrouillage/déverrouillage verrouille la poignée dans la position sélectionnée, et une deuxième position de la portion de préhension et de l’arbre de poignée obtenue par rotation de la portion de préhension, où le système de verrouillage/déverrouillage déverrouille la poignée.      (Figure 15)
Patent FR-3107659-A1 (FR)
Title: Buse de pulvérisation à jet plat et faible dérive.
Inventor: FOUBERT HERVÉ
IPC: B05B1/34
Filed: 2020-02-28
Abstract: Buse de pulvérisation à jet plat et faible dérive.  
    La buse de pulvérisation est du type comprenant un corps(1), qui possède une zone d'entrée de fluide et un orifice de sortie de fluide, et qui loge : 
    -    un noyau (2), définissant intérieurement un passage, de section transversale croissante, en communication avec l’extérieur sensiblement au niveau de sa section transversale la plus faible, d’où un effet Venturi, 
    -    un insert (3), muni d’une fente de sortie définissant l’angle d’ouverture de la buse,
        le noyau (2) et l’insert (3) étant distants l’un de l’autre et formant entre eux une chambre de travail dans le corps (1).
    La buse comporte en outre une pièce additionnelle (7) dite éclateur, logée dans la chambre de travail, aménagée pour former un obstacle à l’écoulement du fluide, cet éclateur comprenant deux orifices axiaux traversants, formant chacun un passage fluidique, de part et d’autre d’un plan radial, de sorte que les deux flux passés par les orifices de l’éclateur se regroupent et viennent ensuite impacter la surface de la fente de sortie  de l’insert, engendrant finalement un jet plat.
    Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3108545-A1 (FR)
Title: Brassard de fixation d’un bras d’un exosquelette à un membre supérieur d’un utilisateur
Inventor: LACOMBE ROBIN
IPC: B25J9/02
Filed: 2020-03-25
Abstract: L’invention concerne un brassard (10) de fixation d’un bras d’un exosquelette à un membre supérieur d’un utilisateur, comprenant un module d’interface (401) avec un bras de l’exosquelette, un module de serrage distal (100) destiné à être fixé autour d’un avant-bras de l’utilisateur et un module de serrage proximal (200) destiné à être fixé autour d’un bras de l’utilisateur, lesdits modules de serrage distal (100) et proximal (200) étant reliés l’un à l’autre par au moins un lien de jonction (300)..     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109622-A1 (FR)
Title: Cuisinière à gaz anti-fuite
Inventor: WU XIANFENG
IPC: F24C3/12
Filed: 2020-04-28
Abstract: La présente demande fournit une cuisinière à gaz anti-fuite, comprenant : une plate-forme, un dispositif de combustion, une aiguille de support de combustion, une tuyauterie de gaz et un système de commande. Dans la tuyauterie de gaz, un tuyau d'alimentation en gaz et un tuyau de combustion fournissent du gaz au dispositif de combustion et à l'aiguille de support de combustion respectivement, de sorte que le dispositif de combustion et l'aiguille de support de combustion peuvent former un feu. Un commandeur est configuré pour déterminer d’ouvrir une vanne électromagnétique de combustion sur le tuyau de combustion en fonction de l'angle de rotation d’un bouton de réglage sur le tuyau d'alimentation en gaz, et pour former un feu indépendant en enflammant une part de combustion à feu doux. Étant donné que le niveau du feu formé à l'aiguille de support de combustion n'est pas contrôlé par le bouton de réglage, un feu stable peut toujours être maintenu à l'aiguille de support de combustion lorsque l'angle de rotation du bouton de réglage est trop petit, en ce cas, le gaz émis peut être re-enflammé par le feu à l'aiguille de support de combustion, afin d’empêcher une émission du gaz dans l'environnement et une fuite du gaz Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3112990-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour un document d’identité et document d’identité comportant un tel dispositif de sécurité
Inventor: BERTHE BENOÎT
IPC: B42D25/324
Filed: 2020-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de sécurité de document d’identité, ledit dispositif comportant au moins :  - un réseau lenticulaire, et   - un support d’image disposé dans un plan focal du réseau lenticulaire,  et ledit support d’image comportant :  - au moins un premier couple d’images stéréoscopiques en couleur, configurées pour être visible à travers ledit réseau lenticulaire à une première position d’observation, et  - au moins un deuxième couple d’images stéréoscopiques en noir et blanc, configurée pour être visible à travers ledit réseau lenticulaire à une deuxième position d’observation différente de la première position d’observation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2.
Patent FR-3112951-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins une silicone aminée, au moins une silicone non aminée et au moins un agent colorant
Inventor: DEBAIN JEAN-DANIEL
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-07-30
Abstract: La présente invention concerne une composition de traitement des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant :  a) au moins une silicone aminée ;  b) au moins une silicone non aminée ayant une masse moléculaire moyenne en poids inférieure ou égale à 1500 g/mol ;  c) au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Patent FR-3114018-A1 (FR)
Title: Machine a cafe automatique munie d’un dispositif d’evacuation de mouture de cafe
Inventor: LE GOUEFF RONAN
IPC: A47J31/60
Filed: 2020-09-17
Abstract: L’invention concerne une machine à café automatique comportant un groupe d’infusion (10) qui comprend une chambre d’infusion (12) munie d’une ouverture supérieure (13) destinée à recevoir de la mouture de café et une surface de récupération de mouture (40) agencée au niveau de l’ouverture supérieure (13), ledit groupe d’infusion (10) comportant un piston presseur (14) mobile entre une position haute de retrait dans laquelle la mouture peut être introduite dans ladite chambre d’infusion (12) et une position basse de tassage dans laquelle le piston presseur (14) est agencé dans la chambre d’infusion (12) pour tasser la mouture et former une galette de mouture après l’infusion, ledit groupe d’infusion (10) comportant un dispositif d’expulsion (20) de la galette de mouture qui est muni d’un bras éjecteur (25) animé d’un mouvement alternatif au-dessus de l’ouverture supérieure (13) pour évacuer la galette de mouture.  Conformément à l’invention, le bras éjecteur (25) comporte un organe de raclage (30) de la surface de récupération de mouture (40), ledit organe de raclage (30) comportant au moins une lèvre souple.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3112996-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire d’alimentation électrique pour véhicule
Inventor: BAUMANN ERIC
IPC: B60L53/30
Filed: 2020-12-11
Abstract: Dispositif modulaire d’alimentation électrique pour véhicule L’objet de la présente invention se rapporte à un dispositif d’alimentation électrique (1) d’un véhicule en stationnement configuré pour être intégré dans un circuit de distribution électrique, caractérisé en ce que le dispositif d’alimentation (1) comprend au moins :  - une interface de connexion à une ligne d’approvisionnement électrique (3),  - au moins un module de connexion (4) à un véhicule intégrant au moins une liaison électrique avec l’interface de connexion de la ligne d’approvisionnement (3),  - au moins un caisson (5) formant un logement positionné et configuré pour recevoir, coopérer et positionner au moins un module de connexion (4) à un véhicule sur le dispositif d’alimentation (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117945-A1 (FR)
Title: Ouvrant de véhicule automobile muni d’une platine de support d’équipements
Inventor: CRETIER ROMAIN
IPC: B60Q1/26
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention concerne un ouvrant (1) de véhicule automobile comprenant un panneau intérieur (2), de préférence en matière plastique, une peau extérieure (3), au moins partiellement en matière plastique, rapportée sur le panneau intérieur (3), comprenant une surface interne (31) située en regard d’une surface externe (23) du panneau intérieur (2), et une platine de support d’équipements (4) recouverte par la peau extérieure (3) et rapportée directement sur la surface externe (23) du panneau intérieur (2), ladite platine (4) étant disposée à l’intérieur d’un volume interne (5A) délimité, d’une part, par la surface externe (23) d’un panneau intérieur (2) et, d’autre part, par la surface interne (31) de la peau extérieure (3).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3119722-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de luminosité d’un écran d’un cockpit d’un véhicule
Inventor: RIAT JEAN CHRISTOPHE
IPC: H04N5/58
Filed: 2021-02-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle de luminosité d’au moins un écran (101, 102, 103) d’un cockpit d’un véhicule (10). A cet effet, un calculateur embarqué reçoit une pluralité de valeurs de luminosité ambiante issues d’une pluralité de capteurs (111, 112) intégrés audit véhicule (10). Le calculateur détermine une valeur de luminosité consigne pour ledit au moins un écran (101, 102, 103) par pondération desdites valeurs de luminosité ambiante d’une pluralité de coefficients de pondération, chaque coefficient de pondération étant fonction d’une distance entre le capteur (111, 112) et l’au moins un écran (101, 102, 103) auquel il est associé.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121317-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de composants électroniques
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-03-26
Abstract: Dispositif de refroidissement de composants électroniques Ce dispositif de refroidissement (14) d’au moins une plaque de composants électroniques (12), comprend :  - un bâti (22), comprenant au moins une fente de glissière (32) destinée à recevoir un bord (20) de la plaque (12), et  - un dispositif de verrouillage (23) destiné à maintenir en position la plaque (12) dans le bâti (22).  Le dispositif de verrouillage (23) comporte un élément de maintien destiné à être logé dans la fente de glissière (32), l’élément de maintien étant flexible, l’élément de maintien présentant une configuration de maintien, dans laquelle l’élément de maintien est fléchi de manière à presser le bord (20) de la plaque (12) contre la face de pression (36), et une configuration de libération dans laquelle l’élément de maintien est redressé et permet un mouvement de la plaque (12) dans la fente de glissière (32).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123222-A1 (FR)
Title: Masque antipollution
Inventor: LECUYER MATTHIEU
IPC: A62B18/08
Filed: 2021-05-27
Abstract: L'invention concerne un masque anti-pollution, comprenant une armature souple (1) sur laquelle sont rapportés, de manière amovible :  une peau extérieure (3) dont le périmètre correspond sensiblement à celui de ladite armature (1),un filtre (7), etdes sangles d’oreilles (13a, 13b) distinctes de ladite peau extérieure (3) et dudit filtre (7).  (Fig. 5)
Patent FR-3112459-A1 (FR)
Title: Machine de distribution agricole, de préférence pulvérisateur agricole ou épandeur d’engrais
Inventor: ZINK FLORIAN
IPC: A01M7/00
Filed: 2021-07-13
Abstract: Machine de distribution agricole, de préférence pulvérisateur agricole ou épandeur d’engrais L’invention concerne une machine de distribution agricole, de préférence un pulvérisateur agricole ou un épandeur d’engrais pneumatique. La machine de distribution (1) comprend une rampe de distribution (3) pour l’épandage de matières telles que des engrais, des pesticides ou des semences, présentant une partie centrale (3a) et deux bras latéraux (3b, 3c), dont chacun est relié en rotation à la partie centrale (3a) par l’intermédiaire d’un axe de pivotement vertical (V). À chaque bras (3b, 3c) est attribué un dispositif d’actionnement (8) actionné par fluide de pression avec deux zones d’action sensiblement opposées (14, 15), au moyen desquelles une force d’actionnement peut être générée pour déplacer le bras autour de l’axe de pivotement vertical (V) par rapport à la partie centrale (3a). Un dispositif de vanne est attribué à chaque zone d’action (14, 15) pour commander et/ou réguler une pression ou un débit volumique appliqué(e) à la zone d’action respective (14, 15), lequel dispositif de vanne est conçu pour réguler automatiquement les fluctuations générées de la pression ou du débit volumique appliqués à la zone d’action respective (14, 15) par des vibrations horizontales (S) de la rampe de distribution (3) et présente à cet effet une vanne de régulation de fluide sous pression (20, 21) et/ou est conçu comme une vanne de régulation de fluide sous pression (20, 21).  Cela permet d’amortir efficacement les vibrations horizontales de la rampe de distribution.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126786-A1 (FR)
Title: Système radar pour véhicule à moteur
Inventor: BANCELIN MATHIEU
IPC: G01S13/00
Filed: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne un système radar (200) pour véhicule à moteur (1) comprenant :- une unité électronique (900) configurée pour émettre et recevoir une onde électromagnétique dans une plage de fréquence prédéterminée, - une première antenne directive (300a) disposée sur une première pièce de carrosserie (100a) du véhicule (1) et comprenant une première cavité réfléchissante (400a) aux ondes électromagnétiques dans laquelle est positionnée une première métasurface (500a),- une deuxième antenne directive (300b) disposée sur une deuxième pièce de carrosserie (100b) comprenant une deuxième cavité réfléchissante (400b) aux ondes électromagnétiques dans laquelle est positionnée une deuxième métasurface (500b), ladite deuxième antenne (300b) étant configurée pour être reliée à l’unité électronique (900) via un deuxième guide d’onde (700b) et pour transmettre une onde électromagnétique émise par l’unité électronique (900) et propagée via le deuxième guide d’onde (700b) dans une deuxième direction prédéterminée et/ou pour propager une onde électromagnétique reçue vers l’unité électronique (900) via le deuxième guide d’onde (700b).
    Figure pour l’abrégé : fig.6
Patent FR-3114605-A1 (FR)
Title: Tronçon de tige d’une tige de forage du sol, élément d’entraînement, système de tronçons de tige et dispositif de forage du sol
Inventor: LÖHER CHRISTIAN
IPC: E21B17/02
Filed: 2021-09-27
Abstract: Tronçon de tige d’une tige de forage du sol, élément d’entraînement, système de tronçons de tige et dispositif de forage du sol L’invention concerne un tronçon de tige (5) d’une tige de forage du sol, le tronçon de tige étant configuré pour la réalisation d’au moins une liaison par emboîtement (4) à ses extrémités et comprenant, à une extrémité, (a) un connecteur de liaison doté d’un contour extérieur ou (b) un manchon de liaison doté d’un contour intérieur, le contour extérieur ou le contour intérieur présentant en section transversale une forme différente d’un cercle.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3129213-A1 (FR)
Title: Dispositif de microscopie CARS multiplex
Inventor: MANSURYAN TIGRAN
IPC: G02F1/365
Filed: 2021-11-17
Abstract: Dispositif de microscopie CARS multiplex pour analyser un échantillon (Ech) comprenant :  une source laser (LS) adaptée pour émettre un faisceau primaire (FP) présentant une première longueur d’onde sous la forme d’impulsions (IL1) avec une puissance dite primaire ;une fibre optique (F) présentant moins de dix modes, lesdites impulsions se propageant dans la fibre optique (F) en régime de dispersion anormal pour générer, à partir du faisceau primaire, un faisceau de sortie (FSC) présentant une pluralité de deuxièmes longueurs d’onde formant un supercontinuum (SC), et ladite première longueur d’onde les deuxièmes longueurs d’onde étant générées par conversion non linéaire de la première longueur d’onde ;un système optique (MO) adapté pour focaliser le faisceau de sortie sur ledit échantillon, de manière à générer un faisceau anti-Stokes (STK) par effet Raman stimulé induit par au moins une des deuxièmes longueurs d’onde et la première longueur d’onde présentes dans le faisceau de sortie ;un photodétecteur (Det) adapté pour détecter le faisceau anti-Stokes.  Figure pour l’abrégé : Fig 2.
Patent FR-3129677-A1 (FR)
Title: Fixation d’acide nucléique sur une électrode de platine
Inventor: GAMBY JEAN
IPC: G01N33/553
Filed: 2021-11-30
Abstract: Procédé de fixation d’acide nucléique sur une électrode de platine comprenant les étapes suivantes :  - une étape (S1) de fixation d’une molécule d'éthylènediamine sur l'électrode, l’étape (S1) comprenant une électro-oxydation d’une amine primaire de la molécule d'éthylènediamine par voltammétrie cyclique,  - une étape (S2) de fixation d’une molécule sulfo SMMC de 4-(N-Maleimidomethyl)cyclohexane-1-carboxylic acid 3- sulfo-N-hydroxysuccinimide ester sur la molécule d'éthylènediamine,  - une étape (S3) de fixation d’un acide nucléique sur la molécule sulfo SMMC, l’acide nucléique étant préalablement modifié pour comprendre une fonction thiol, l’électrode étant en contact avec une solution aqueuse, c’est-à-dire avec une solution dont le solvant est l’eau, durant les étapes (S1), (S2) et (S3).  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3133072-A1 (FR)
Title: Sélecteur de flux pour système de ventilation
Inventor: JARDINIER MARC
IPC: F24F13/06
Filed: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un sélecteur de flux (38) pour système de ventilation (10), le sélecteur de flux étant configuré pour réaliser une connexion entre une pluralité de conduits de ventilation (40) et un capteur (36), le sélecteur de flux comprenant :   Des moyens d’entrée (E) comprenant une pluralité d’orifices d’entrée (3, 3’, 3’’), chaque orifice d’entrée étant configuré pour être relié à un conduit de ventilation,Des moyens de sortie (S) comprenant un premier orifice de sortie (4) configuré pour être relié au capteur, et Des moyens de raccordement (2) des moyens d’entrée aux moyens de sortie, les moyens de raccordement étant mobiles par rapport aux moyens d’entrée, et comprenant une première chambre de liaison (5) agencée pour relier sélectivement un des orifices d’entrée au premier orifice de sortie, pour qu’un flux circule depuis l’orifice d’entrée relié, vers le premier orifice de sortie.  Figure 2
Patent FR-3135754-A1 (FR)
Title: Supportage d’un stator d’une machine électrique en aval d’une turbine
Inventor: TAILLANT JEAN-CLAUDE CHRISTIAN
IPC: F02C7/32
Filed: 2022-05-18
Abstract: Une machine électrique est montée à l’arrière d’une turbine, et son stator (9) est monté sur un support (11) dont l’extrémité avant (10) est reliée rigidement au carter de la turbine et l’extrémité arrière, qui s’étend en arrière du stator (9), est reliée à une autre structure fixe de la turbomachine, comme le cône arrière (13), par un élément de liaison souple (49) permettant à la fois des débattements radiaux et axiaux, et de l’amortissement. Une position plus stable du stator (9) est alors obtenue.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3137754-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a ailettes de longueur variable et turbomachine correspondante
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F28F3/02
Filed: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne une échangeur de chaleur (1) pour une turbomachine (4), notamment d’aéronef, d’axe longitudinal (X), l’échangeur de chaleur comprenant une pluralité d’ailettes destinées à être balayées par un premier fluide (2) suivant une première direction (D1), les ailettes s’étendant suivant une deuxième direction entre un premier panneau (23) et un deuxième panneau (24), étant disposées en plusieurs rangées (R1, R2, Rn) suivant une troisième direction, et étant disposées en quinconce, chaque rangée (R1, R2, Rn) d’ailettes étant parallèles et connectées les unes aux autres.   Selon l’invention, l’échangeur de chaleur est annulaire, centré sur la troisième direction et présente une surface cylindrique interne (25a) définissant une entrée (E) et une surface cylindrique externe (25b) définissant une sortie (S), et en ce que les ailettes présentent une longueur (L) qui décroit radialement dans l’échangeur de chaleur, suivant la première direction (D1), entre la surface cylindrique interne et la surface cylindrique externe.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3137771-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de qualification d'un générateur de nombre(s) aléatoire(s), et procédé de conception du générateur de nombre(s) aléatoire(s)
Inventor: GARRIDO ERIC
IPC: G06F7/58
Filed: 2022-07-08
Abstract: Procédé et dispositif de qualification d’un générateur de nombre(s) aléatoire(s), et procédé de conception du générateur de nombre(s) aléatoire(s) )  La présente invention concerne un procédé (100) de qualification d’un générateur de nombre(s) aléatoire(s) pour le respect d’un seuil prédéfini de taux d’entropie.  Le procédé comprend les étapes suivantes :   réception (102) d’un nombre d’oscillateurs à anneau compris dans le générateur de nombre(s) aléatoire(s), d’une fonction de composition, d’une fréquence d’acquisition de la valeur d’un signal créneau de chaque oscillateur à anneau, d’au moins un paramètre intrinsèque à chaque oscillateur à anneau et du seuil prédéfini de taux d’entropie,pour chaque oscillateur à anneau, détermination (104) d’un majorant d’un biais à partir des paramètres reçues,estimation (106) des paramètres reçues et de chaque majorant de biais déterminé,comparaison (108) du minorant estimé au seuil prédéfini de taux d’entropie, etqualification (110) du générateur de nombre(s) aléatoire(s) uniquement si le minorant estimé est supérieur au seuil prédéfini de taux d’entropie.  Figure pour l'abrégé : Figure 3