baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069682-B1 (FR)
Title: Calculateur pour reseau de neurones impulsionnel avec agregation maximale
Inventor: LORRAIN VINCENT
IPC: G06N3/08
Filed: 2017-07-25
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention propose un calculateur (10) basé sur un réseau de neurones impulsionnel, comprenant au moins une couche d'agrégation maximale. En réponse à une impulsion d'entrée reçue par un neurone de la couche d'agrégation maximale, le dispositif est configuré pour recevoir l'adresse de la synapse activée. Le dispositif comprend un comparateur d'adresse configuré pour comparer l'adresse de la synapse activée avec un ensemble d'adresses de référence. Chaque adresse de référence est associée à une valeur de dureté et à un neurone d'agrégation. Le dispositif active un neurone de la couche d'agrégation maximale si l'adresse de la synapse activée est égale à l'une des adresses de référence et que la valeur de dureté associée à cette adresse de référence a la valeur la plus grande parmi les valeurs de dureté associées aux autres adresses de référence de l'ensemble.
Patent FR-3070405-B1 (FR)
Title: Fer a repasser comprenant un boitier, un corps chauffant et une platine fonctionnelle interposee entre le corps chauffant et le boitier
Inventor: ANDRADE ANTHONY
IPC: D06F75/24
Filed: 2017-08-31
Granted: 2019-08-23
Abstract: Fer à repasser comprenant un boîtier, un corps chauffant (4) et une platine (5) fonctionnelle interposée entre le corps chauffant (4) et le boîtier, le corps chauffant (4) comprenant une résistance électrique (40) munie à chacune de ses extrémités d'une borne de connexion (40A), caractérisé en ce que les deux bornes de connexion constituent des fiches mâles (40A) qui sont engagées dans des connecteurs femelles (7) portés par la platine (5), les connecteurs femelles (7) comportant un corps élastiquement déformable comprenant deux lames de contact s'étendant longitudinalement entre une extrémité proximale, au niveau de laquelle les deux lames sont reliées entre elles par un bras de liaison, et une extrémité distale où les deux lames ménagent entre elles une ouverture de passage pour la fiche mâle, la fiche mâle étant pincée entre les deux lames de contact du connecteur femelle (7).
Patent FR-3070794-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage d’energie pour vehicule hybride comportant des barres de connexion cintrees
Inventor: FERON TEDDY
IPC: H01R43/16
Filed: 2017-09-05
Granted: 2019-08-30
Abstract: Barre plate conductrice de connexion entre des dispositifs de stockage d'énergie électrique (32) pour la traction d'un véhicule automobile, présentant une section rectangulaire comportant deux plats (2) et deux côtés (4), cette barre comprenant un cintrage (34) reliant une première partie droite (20) à une deuxième partie droite (22) présentant entre elles des directions longitudinales perpendiculaires, cette barre étant remarquable en ce que le cintrage (34) comporte un enroulement du plat présentant une surface conique intérieure au cintrage formée sur un secteur angulaire de 270°.
Patent FR-3071967-B1 (FR)
Title: Pile a cathode liquide a architecture specifique
Inventor: MAYOUSSE ERIC
IPC: H01M6/20
Filed: 2017-09-29
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention a trait à une pile comprenant une anode en calcium, une cathode constituée d'une matrice carbonée imprégnée par un matériau actif liquide, qui est un solvant oxydant soufré et/ou phosphoré, l'anode et la cathode étant séparées l'une de l'autre par un espace inter-électrodes comprenant un électrolyte comprenant au moins un sel et un solvant identique à celui constituant le matériau actif liquide, caractérisée en ce que la cathode est disposée autour de l'anode.
Patent FR-3071919-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure de decalage
Inventor: COGNOT LORRIS MICHEL
IPC: G01B7/14
Filed: 2017-10-03
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé de mesure (E) de décalage entre une aube (13) de rotor (1) en rotation autour d'un axe longitudinal (X-X) de turbomachine, et un capteur (3) logé au niveau d'un carter (2) de turbomachine, au droit de la trajectoire du sommet (133) de l'aube (13), le procédé (E) comprenant les étapes de : - obtention (E1) d'un ensemble de données de référence comprenant un écart temporel de référence (?tref), - réception (E2) d'un signal électrique représentatif du passage du sommet (133) de l'aube (13) en rotation devant le capteur (3), - extraction (E3) d'un écart temporel mesuré (Atmes) à partir du signal électrique reçu, - comparaison (E4) entre l'écart temporel de référence (Atref) et l'écart temporel mesuré (Atmes), et - estimation (E5), à partir des résultats de l'étape de comparaison (E4), d'une mesure d'un décalage axial (D) entre l'aube (13) et le capteur (3).
Patent FR-3075304-B1 (FR)
Title: Cartouche chauffante pour un element thermostatique, ainsi que vanne thermostatique comportant une telle cartouche
Inventor: GAUTIER GRAINDORGE GUILLAUME
IPC: F16K31/02
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: Cette cartouche chauffante (1) comporte un tube thermoconducteur (10), adapté pour être plongé dans une matière thermodilatable d'un élément thermostatique et comprenant un corps cylindrique (11) se prolongeant axialement par un évasement (12) ; des moyens de chauffage électriques internes ; une embase (30) en une matière plastique, solidarisée au tube par surmoulage de l'évasement, supportant une connexion électrique entre les moyens de chauffage et une source de courant externe, et adaptée pour être reçue dans un logement (3) d'un boîtier de vanne (2) ; et un joint (50) fixé à l'embase et incluant une première partie (51) qui, lorsque l'embase est reçue dans le logement, est appuyée radialement contre le boîtier dans le logement de manière à étancher l'intérieur du logement. Afin d'améliorer l'étanchéité de cette cartouche, le joint inclut également une seconde partie (52), qui est distincte de la première partie et qui est appuyée radialement contre le corps cylindrique du tube de manière à étancher l'interface de surmoulage entre l'évasement du tube et l'embase.
Patent FR-3079799-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’au moins une valeur de consigne d’un parametre de maintenance d’un vehicule et systeme correspondant
Inventor: CHIKH YOUSSEF
IPC: G16Z99/00
Filed: 2018-04-04
Granted: 2020-03-06
Abstract: Le procédé comprend les étapes de : a) extraire une valeur numérique d'un paramètre de remplissage, un paramètre de localisation et un code alphanumérique, et b) calculer une valeur de consigne d'un paramètre de maintenance d'un véhicule en utilisant le paramètre de remplissage, le paramètre de localisation et le code alphanumérique.
Patent FR-3079859-B1 (FR)
Title: Systeme de revetement de sol et son procede de mise en oeuvre
Inventor: ARCHENY PIERRE
IPC: E04F15/024
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-09-18
Abstract: Ce système de revêtement de sol (3) comprend deux panneaux (5), comprenant respectivement un premier et un deuxième logement d'inter-verrouillage (40) en regard. Pour obtenir un nouveau système de revêtement de sol grâce auquel il est aisé de savoir si les panneaux de revêtement sont verrouillés ou libres, le système de revêtement de sol comprend une attache d'inter-verrouillage (30) configurée pour être déplacée en translation parallèlement au plan principal, en étant guidée en coulissement par le premier logement d'inter-verrouillage, entre : une position d'inter-verrouillage dans laquelle l'attache d'inter-verrouillage occupe à la fois les premier et le deuxième logements d'inter-verrouillage , afin d'assujettir en position les panneaux selon une direction de hauteur (H) orthogonale au plan principal ; et une position de déverrouillage, dans laquelle l'attache d'inter-verrouillage laisse libre le deuxième logement d'inter-verrouillage afin de libérer les panneaux.
Patent FR-3082687-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de communication de donnees dans un sous-ensemble d’aeronef
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: H04B10/00
Filed: 2018-06-18
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne la communication entre systèmes électroniques (10, 11) dans un sous-ensemble d'aéronef tel qu'un ensemble propulsif (1). Selon l'invention, cette communication est au moins partiellement réalisée par des signaux lumineux transmis au travers d'au moins un volume intérieur (1A) du sous-ensemble, ce volume intérieur définissant un canal optique. A cet effet, au moins l'un de ces systèmes (10) comprend un émetteur (20) agencé pour émettre un signal lumineux et le moduler en fonction de données à transmettre générées par ce système (10), et au moins un autre de ces systèmes (11) comprend au moins un récepteur (31) apte à recevoir ce signal lumineux.
Patent FR-3083411-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de mutualisation de la communication entre des equipements domotiques connectes et un equipement distant
Inventor: COSSERAT HUBERT
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de mutualisation de la communication entre des équipements domotiques connectés appartenant à un premier réseau de communication (2) et un équipement distant (4) connecté à un deuxième réseau de communication (6), le premier réseau de communication (2) étant connecté au deuxième réseau de communication (6) par un équipement réseau (12), l'équipement réseau (12) étant adapté à permettre une communication entre au moins un équipement domotique connecté du premier réseau et ledit équipement distant (4). Le procédé comporte une détermination d'un équipement de liaison de communication (10,) parmi les équipements domotiques connectés du premier réseau de communication, en fonction d'au moins une caractéristique desdits équipements domotiques connectés, et un maintien par ledit équipement de liaison de communication (1 0i) d'un canal de communication entre le premier réseau de communication (6) et l'équipement distant (4) à travers ledit équipement réseau (12) au profit des autres équipements domotiques connectés (101, 102, 103, 10N) du premier réseau de communication (2).
Patent FR-3084122-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de freinage dotes d’un embrayage multidisque magnetique
Inventor: GIROD A PETIT LOUIS ADRIEN
IPC: F16D129/06
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et à un système de freinage incluant un dispositif pour l'actionnement d'au moins une garniture de frottement contre une piste de frottement pour le freinage d'un véhicule, le dispositif comprenant une unité de commande (ECU), un mécanisme à entraînement électrique (3), incluant un groupe moto-réducteur à train épicycloïdal couplé à un mécanisme de vis-écrou, un moteur électrique (2) entraînant en rotation suivant un axe de rotation (A) le groupe motoréducteur , le dispositif comportant en outre un embrayage multidisques à poudre magnétique (1) disposé entre le moteur électrique (2) et le mécanisme de vis-écrou du mécanisme à entraînement électrique (3), de manière à coupler ou à découpler ledit moteur électrique d'avec ledit mécanisme de vis-écrou.
Patent FR-3084699-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour turbomachine et procede de fabrication associe
Inventor: GUILLOU LANCELOT
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (12a) annulaire d'axe longitudinal (L) pourturbomachine, destiné par exemple à être supportée par une virole annulaire d'un carter de la turbomachine, comprenant une partie annulaire (18) monobloc comprenant un premier circuit fluidique (37) comportant au moins un premier conduit (38) et au moins un second conduit (40) s'étendant annulairement, caractérisé en ce que le premier conduit (38) et le second conduit (40) débouchent dans une première cavité (48) formée à une première extrémité (13) circonférentielle de ladite partie annulaire (18) et ce qu'il comprend des moyens d'étanchéité amovibles qui sont rapportés au niveau de ladite première extrémité (13) et configurés de manière à permettre un écoulement de fluide depuis le second conduit (38), dans la première cavité (48) puis dans le premier conduit (40).
Patent FR-3086713-B1 (FR)
Title: Mecanisme a double embrayage humide compact
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un mécanisme à double embrayage humide (1) pour une transmission de véhicule automobile, comprenant : - un premier et un deuxième embrayages (E1, E2) respectivement de type multidisques en rotation autour d'un axe de rotation (O), commandés pour accoupler sélectivement un arbre menant à un premier arbre mené (A1) et à un deuxième arbre mené (A2) par l'intermédiaire d'un porte-disques d'entrée (10) de couple commun, le premier embrayage (E1) étant disposés radialement au delà du deuxième embrayage (E2) ; - un système de commande (100) d'embrayage comprenant un premier et un deuxième pistons d'actionnement (110, 120) agencés pour commander les premier et deuxième embrayages (E1, E2) ; - un premier et un deuxième dispositifs de rappel élastique (60, 70) associés aux premier et deuxième pistons d'actionnement disposés en appui sur le porte-disques d'entrée.
Patent FR-3085151-B1 (FR)
Title: Dispositif de deconnexion d'un systeme d'emport de charge par une action mecanique et systeme d'emport de charge equipe d'un tel dispositif de deconnexion
Inventor: GOMIS CHRISTIAN
IPC: B64D17/38
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-10-09
Abstract: Dispositif de déconnexion par une action mécanique comprenant au moins une pièce mécanique de connexion (5), notamment une bouderie à fermeture à ressort (5), reliée à au moins un moyen de déclenchement (6) par l'intermédiaire d' au moins un organe de liaison (8a, 8b), et un levier de libération configuré pour être déclenché par application d'une force selon une direction prédéfinie d'ouverture,     le dispositif de déconnexion comprenant également au moins un guide (9a,9b,9c) pour l'organe de liaison (8a, 8b) configuré pour rediriger un effort appliqué sur le moyen de déclenchement (6), lorsque l' ouverture est requise, vers la pièce mécanique de connexion (5) reliée à l'organe de liaison (8a, 8b), selon la direction prédéfinie.
Patent FR-3087720-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: HONNET NICOLAS
IPC: F21S45/50
Filed: 2018-10-29
Granted: 2023-03-17
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (2) d'un projecteur composé d'une base (20) métallique et d'un capot (6) de fermeture de ladite base, dans lequel la base présente un volume interne où viennent se loger au moins une carte de circuits imprimés et une source lumineuse, ainsi qu'un élément optique de traitement des rayons émis par la source lumineuse et une unité de contrôle de fonctionnement de ladite source lumineuse. La base (20) présente une ouverture frontale et une ouverture latérale. L'ouverture frontale est configurée pour être recouverte d'un élément de fermeture (32) fixée par un moyen rendant étanche la jonction entre élément de fermeture et base. Le capot (6) est configuré pour venir en recouvrement de l'ouverture latérale de manière à ce que l'interface qu'il forme avec la base (20) soit étanche.
Patent FR-3088085-B1 (FR)
Title: Commande d’ouverture exterieure d’ouvrant avec moyen de centrage et moyen de premaintien combines et vehicule comprenant une telle commande
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: F16B2/22
Filed: 2018-11-07
Granted: 2023-04-14
Abstract: COMMANDE D’OUVERTURE EXTERIEURE D’OUVRANT AVEC MOYEN DE CENTRAGE ET MOYEN DE PREMAINTIEN COMBINES ET VEHICULE COMPRENANT UNE TELLE COMMANDE L’invention concerne une commande d’ouverture extérieure (5) d’ouvrant destinée à être montée sur un support (3) dans un ouvrant de véhicule automobile, la commande comprenant un boîtier présentant d’au moins un moyen de centrage (11) destiné à traverser un ajour présenté par ledit support (3) pour le centrage de ladite commande sur le support, et au moins un moyen d’emboîtage élastique (31) pour le prémaintien de ladite commande sur le support ; dans laquelle au moins un moyen de centrage (11) porte le ou un des moyens d’emboîtage élastique (31). L’invention concerne également un véhicule comprenant une telle commande ainsi que son procédé de montage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3088933-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un pré-imprégné mettant en œuvre un colorant en tant que photoamorceur, et utilisation d’un tel colorant.
Inventor: FREY CORINNE
IPC: C08J5/24
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un préimprégné comprenant l’imprégnation et la photopolymérisation d’au moins un renfort imprégné d’une composition photopolymérisable comprenant au moins une résine ayant au moins une double liaison carbone-carbone –C=C-, et au moins un photoamorceur B choisi parmi : la Safranine O, le bleu de méthylène, et le nouveau bleu de méthylène, ou leur mélange. L’invention concerne également l’utilisation d’un tel photomamorceur B pour la fabrication d’un pré-imprégné, et la fabrication d’une pièce composite à partir dudit imprégné obtenu.
Patent FR-3089682-B1 (FR)
Title: Matrice de pixels munie d’un suiveur de tension inversé
Inventor: AYEL FRANÇOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-12-25
Abstract: MATRICE DE PIXELS MUNIE D’UN SUIVEUR DE TENSION INVERSÉ La présente description concerne une matrice de pixels comprenant : un premier pixel (PIX1) comprenant un premier transistor ayant son nœud de commande couplé à une première photodiode, un premier de ses nœuds de conduction principaux couplé à un rail de sortie de tension (VS), et un deuxième de ses nœuds de conduction principaux couplé à un autre rail de tension (VCS) ; une impédance variable (404) couplant le rail de sortie de tension (VS) à un premier rail d’alimentation (VDD) de la matrice de pixels ; et une source de courant (402) couplant l’autre rail de tension (VCS) à un deuxième rail d’alimentation (GND) de la matrice de pixels, l’impédance variable (404) étant contrôlée sur la base du niveau de tension sur l’autre rail de tension (VCS). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3091454-B1 (FR)
Title: Système de communication entre des stations de base améliorées d’un système de radiocommunication mobile utilisant un mode de diffusion de type broadcast/multicast pour établir des liaisons de transport de données
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W92/22
Filed: 2018-12-30
Granted: 2021-12-10
Abstract: Il est divulgué un système de communication entre des stations de base améliorées d’un système de radiocommunication par un mode de diffusion de type broadcast/multicast. Chaque station de base de chaque station de base améliorée est configurée pour établir une liaison de transport de données de type backhaul avec au moins une entité de liaison d’une autre station de base améliorée selon ce mode de diffusion. Les échanges de données sous protocole IP réalisés grâce à l’invention sont bidirectionnels, avec acquittement et retransmission des paquets de données perdus.                      Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096124-B1 (FR)
Title: Engin sous-marin comportant des moyens de lancement par poussée d'eau d'un véhicule sous-marin
Inventor: FAZILLAULT VINCENT
IPC: F41F3/10
Filed: 2019-05-15
Granted: 2022-01-28
Abstract: Engin sous-marin comportant des moyens de lancement par poussée d’eau d’un véhicule sous-marin Cet engin sous-marin comportant des moyens de lancement par poussée d’eau d’un véhicule sous-marin, du type comportant un tube lance-véhicule (22, 23) présentant une partie avant et une partie arrière et dont la partie arrière est raccordée à un réservoir de distribution d’eau (21), lui-même raccordé à un tube d’eau (20) dans lequel est placé un piston (13) de refoulement de l’eau dans la partie arrière du tube (22, 23) afin de pousser et d’éjecter le véhicule (26, 27), est caractérisé en ce que le piston (13) est associé à des moyens (10) formant actionneur électrique linéaire de déplacement de celui-ci.   Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3096429-B1 (FR)
Title: Agrafe de fixation d’une conduite de fluides pour vehicules automobiles
Inventor: GABRIELS REMY
IPC: F16L3/22
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne une agrafe pour la fixation de conduites de fluides sur une structure de véhicule automobile, caractérisé en ce qu’elle comprend un corps (1) destiné à être solidarisé avec ladite structure et supportant, selon un axe transversal (X), au moins un taquet (2a, 2b) de retenue d’une conduite, monté pivotant selon ledit axe (X) à l’intérieur du corps (1) et pourvu, d’une part, d’au moins une cavité interne (20, 20a, 20b) de réception de ladite conduite et, d’autre part, d’au moins un ergot supérieur (21, 21a, 21b) engagé, perpendiculairement audit axe (X), dans une rainure curviligne de guidage (11, 11a, 11b) ménagée dans ledit corps (1) et s’étendant entre deux butées destinées à limiter le pivotement angulaire dudit taquet. Figure 2
Patent FR-3099484-B1 (FR)
Title: composition de caoutchouc silicone pour revêtement de membrane de cuisson.
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C09J183/04
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc silicone qui comprend une silice hydrophobe, un organopolysiloxane liquide ayant deux extrémités de chaîne portant chacune un groupe alcényle, un polyhydroalkylsiloxane liquide ayant deux extrémités de chaîne portant chacune un groupe SiR’3O1/2 , un catalyseur d’hydrosilylation, le ratio entre le nombre de motifs (R’HSiO2/2) dans le polyhydroalkylsiloxane et le nombre de groupes alcényles étant supérieur à 5. Une telle composition a de bonnes propriétés adhésives vis-à-vis d’une composition réticulée de caoutchouc butyl et de bonnes propriétés de souplesse.
Patent FR-3102140-B1 (FR)
Title: Système pour transporter des personnes dans des aérostats de type semi-captif, procédé de commande de ce système et aérostat mis en œuvre dans ce système
Inventor: BROCHAIN PHILIPPE
IPC: B64F3/00
Filed: 2019-10-22
Granted: 2022-07-22
Abstract: Système (1) pour transporter des personnes dans des aérostats (21) de type semi-captif attachés via des systèmes d’attache à un câble tracteur (2) tendu entre une pluralité de pylônes (10, 11, 12) ancrés au sol et constituant un circuit fermé, chaque aérostat (21) comportant un ballon rempli d’un gaz porteur et une nacelle (31) prévue pour recevoir un ou plusieurs passagers, cette nacelle (31) comprenant un dispositif de réglage de son altitude par rapport au sol.  Application de ce système de transport (1) par aérostats semi-captifs pour un circuit d’attraction touristique autour d’un site remarquable.  Figure 2
Patent FR-3104255-B1 (FR)
Title: Procédé de SURVeILLANCE d’une turbomachine, Dispositif, systeme, AERONEF et produit programme d’ordinateur
Inventor: ABBOUD DANY
IPC: G01L5/12
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé de surveillance d’une turbomachine comprenant un stator et un rotor, dispositif, system, aéronef et produit programme d’ordinateur. Le procédé comprend une étape d’acquisition d’un signal d’entrée représentatif d’une déformation du stator ou du rotor de la turbomachine. Le signal d’entrée a été capturé par une jauge de déformation fixée au stator ou au rotor. Le signal d’entrée comprend une première composante représentative de déformations du stator ou du rotor causées par une rotation des aubes du rotor par rapport au stator, et une deuxième composante représentative de déformations causées par des éléments distincts des aubes du rotor. Le procédé comprend une étape de rééchantillonnage du signal d’entrée pour obtenir un signal d’entrée rééchantillonné comprenant un nombre entier prédéfini d’échantillons par tour du rotor de la turbomachine.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1