baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953394-A1 (FR)
Title: Retine artificielle comprenant une couche en materiau photovoltaique comprenant un semiconducteur a base de titane
Inventor: KELLER NICOLAS
IPC: A61F2/14
Filed: 2009-12-08
Abstract: La présente invention concerne une rétine artificielle comprenant : (i) un substrat, (ii) une première couche disposée sur ledit substrat comprenant des parties en matériau photovoltaïque séparées par au moins une partie en matériau isolant, (iii) une deuxième couche disposée sur ladite première couche et comprenant des parties en matériau conducteur séparées par au moins une partie en matériau isolant, dans laquelle le matériau photovoltaïque comprend un semiconducteur à base de titane.
Patent FR-2953886-A1 (FR)
Title: Retaining and insulation element for pollution control device of motor vehicle, has units sealing element to exhaust gas between edges of ply, which comprises central section with transversal width smaller than that of end sections of ply
Inventor: BELPEER MARC ANTOINE
IPC: F01N3/021
Filed: 2009-12-11
Abstract: The element (28) has a retaining ply (32) elongated along longitudinal direction for exerting pressure higher to a predetermined limit on a pollution control unit. The ply comprises two end sections (38) with respective edges (39) to be placed circumferentially against one another when the element is wrapped around the pollution control unit. The end sections comprise sealing units (44) for sealing the element to exhaust gas between the edges. The ply comprises a central section (36) with transversal width (L1) smaller than transversal width (L2) of each end section. Independent claims are also included for the following: (1) a pollution control device comprising an exhaust gas pollution control unit arranged at interior of an envelope (2) a method for manufacturing a retaining and insulation element.
Patent FR-2970112-A1 (FR)
Title: Photocathode-grid for generating electrons in camera i.e. streak camera, for scanning faster light signal, has gold metallization layer provided with electron emitting surface, where grid is placed on face of dielectric material plate
Inventor: PASTRE JEAN LUC
IPC: G01J1/02
Filed: 2010-12-30
Abstract: The photocathode-grid (1) has a ceramic or dielectric material plate (2) in which a gold metallization layer (5a) is arranged on a face (4a) and another metallization layer (5b) is arranged on another face (4b). The plate has a slit (3) of width and length. The former layer has an electron emitting surface, where electrons are generated and accelerated by a grid (8) e.g. metal wire lattice and metal sheet, placed opposite to the surface of the former layer. The grid is placed on the latter face of the plate. The former layer is a sheet metal receiving radiation.
Patent FR-2959640-A1 (FR)
Title: Dispositif de raclage a moyens de guidage medians et lames disposees de part et d'autre
Inventor: LE GUILLOUX PIERRE
IPC: A01K1/01
Filed: 2010-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de raclage mobile du fond d'une fosse de collecte et de récupération de déjections animales, destiné à être déplacé selon une direction longitudinale (L) sur ce fond (5) pour racler les déjections qui y sont présentes, qui comprend un bâti (10) pourvu d'au moins deux lames (2) de raclage généralement transversale, de moyens de guidage (11) généralement longitudinaux, ainsi que des moyens de traction (TRA) en direction longitudinale, caractérisé par le fait que lesdits moyens de guidage comprennent un profilé longitudinal médian (11), de part et d'autre duquel s'étend au moins une desdites lames (2), et en ce que ce profilé (11) présente une ouverture (O) dirigée du même côté que l'arête desdites lames (2), de sorte qu'il est apte à s'emboîter sur une saillie longitudinale (52) solidaire dudit fond (5) et à coulisser le long de celle-ci.
Patent FR-2963448-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'analyse de donnees de vol enregistrees au cours d'un vol d'un avion.
Inventor: FERRAND FABRICE
IPC: B64D45/00
Filed: 2010-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse d'un ensemble de données de vol, dit premier, dont les valeurs ont été enregistrées au cours d'un vol d'un avion et dans lequel au moins un sous-ensemble de données de vol, comportant au moins une des données de vol du premier ensemble et/ou au moins une donnée de vol d'un deuxième ensemble sous la condition qu'au moins une de ses données dépasse sa valeur nominale, est défini par corrélation de la valeur d'au moins une donnée de vol du premier ensemble avec la valeur d'au moins une des données de vol du deuxième ensemble. Un événement de vol est alors susceptible d'être détecté à partir des valeurs des données de vol d'un sous-ensemble et les valeurs des données de vol de l'un des deuxièmes ensemble de données de vol, et si un événement de vol n'est pas détecté à partir d'un sous-ensemble, une probabilité d'appariement entre au moins un deuxième ensemble et ce sous-ensemble est associée à ce sous-ensemble, le premier ensemble est alors mis à jour par adjonction d'au moins une nouvelle donnée de vol d'au moins un deuxième ensemble et/ou par suppression d'au moins une de ses données de vol et ce, selon les valeurs de probabilité d'appariement, le premier ensemble de données de vol ainsi mis à jour est alors à nouveau enregistré au cours d'un nouveau vol, et le procédé est itéré tant qu'un expert ne peut prendre une décision sur ce sous-ensemble.
Patent FR-2965342-A1 (FR)
Title: Batterie thermique, module de chauffage utilisant une telle batterie et dispositif de chauffage utilisant une telle batterie et/ou un tel module
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: B60H1/02
Filed: 2010-09-28
Abstract: L'invention concerne une batterie thermique, notamment pour véhicule automobile, comprenant un boîtier (100) et un faisceau d'échange de chaleur (101), logé dans ledit boîtier (100), ladite batterie étant configurée pour permettre un échange de chaleur entre un fluide caloporteur, prévu traversant ledit faisceau (101) et un matériau stockeur de calories, confiné dans ledit boîtier (100). Elle concerne encore un module et un dispositif de chauffage utilisant une telle batterie.
Patent FR-2968856-A1 (FR)
Title: Relais de protection moteur pour optimiser la surveillance et la protection d'un moteur electrique
Inventor: DIO BERANGERE
IPC: G01R31/34
Filed: 2010-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de surveillance pour surveiller un moteur (3 électrique, comprenant : - des moyens de modélisation (5) pour modéliser un diagramme du cercle sur la base des intensités de courant dudit moteur électrique - des moyens de calcul (7) pour calculer au moins un paramètre opérationnel en utilisant ladite modélisation du diagramme du cercle, et - des moyens de surveillance (9) pour surveiller ledit moteur électrique (3 sur la base dudit paramètre opérationnel.
Patent FR-2968842-A1 (FR)
Title: Battery diagnosing method for motor vehicle e.g. hybrid vehicle, involves measuring set of temperature values within battery by set of temperature sensors, and comparing measurements to detect where there is anomaly in battery
Inventor: DELOBEL BRUNO
IPC: H01M10/48
Filed: 2010-12-14
Abstract: The method involves measuring a set of temperature values within a battery by a set of temperature sensors (2), and comparing measurements to detect where there is an anomaly in the battery. The set of measured temperature values is filtered by a primary filter or Kalman type filter. The set of temperature values is measured and filtered in a filter module (4) by taking heat exchange within the battery. A checking is made whether a criterion retains an abnormality value on a predetermined time interval. Independent claims are also included for the following: (1) a system for diagnosing a motor vehicle battery (2) a motor vehicle comprising a battery.
Patent FR-2970351-A1 (FR)
Title: Method for e.g. radioscopy of optical fibers to produce sensory perception of surface quality of component inside watch in industrial application, involves processing sensory information to generate control signals for active tactile zone
Inventor: RHUL PHILIPPE
IPC: A61B1/00
Filed: 2011-01-06
Abstract: The method involves generating images of a target sites (C1) inside or on a surface of a structure or a body (B1), from emission of scanning optical beams incident toward the target sites. The optical beam reflected from the target sites is collected. The images are processed to extract sensory information including texture information. The sensory information is processed to generate control signals for active tactile zone (T1) such that a sensory perception of texture of the target site is provided to a user touching the zone using finger (4). Independent claims are also included for the following: (1) system for radioscopy of optical fibers designed to generate images of a targets site inside or on a surface of a structure or a body, comprising a collecting unit (2) an active tactile device comprising excitation electrodes.
Patent FR-2985215-A1 (FR)
Title: Revetements polymeres deposes sur des substrats par des techniques de projection thermique
Inventor: LIAO HANLIN
IPC: B32B27/06
Filed: 2011-12-28
Abstract: La présente invention concerne un article stratifié qui peut comprendre un substrat et une couche d'un mélange hétérogène d'un composé polymère non fluoré et d'un composé polymère fluoré. L'article stratifié peut présenter un gradient de concentration progressif le long d'un axe perpendiculaire au substrat. Le gradient de concentration progressif peut comporter un changement dans la quantité du polymère non fluoré et du composé polymère fluoré sur l'axe perpendiculaire au substrat. La couche peut également comprendre au moins une charge. Le stratifié peut être appliqué comme matériau de palier.
Patent FR-2975643-A1 (FR)
Title: Seat e.g. individual seat, for car, has protective cover mounted movably on anchoring rod between closed position, in which cover is in continuity with backrest and prevents access to rod, and open position to release access to rod
Inventor: CABRIE DOMINIQUE
IPC: B60N2/90
Filed: 2011-05-26
Abstract: The vehicle seat has a backrest (3) comprising an anchoring rod (7) for fixing a baby seat. A protective cover (13) is movably mounted on the rod between a closed position, in which the cover is in continuity with the backrest and prevents access to the rod, and an open position in which the cover releases the access to the rod. The anchoring rod includes side and parallel segments (10) connected to each other by a rectilinear connection segment (11). The protective cover is pivotally mounted around the connection segment.
Patent FR-2978791-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un ecran et actionneur adapte pour un tel procede
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: E06B9/68
Filed: 2011-08-05
Abstract: Un écran (1) comprenant une barre de charge (2), un élément souple (3) supportant la barre de charge et un organe commandé (4) d'enroulement de l'élément souple est commandé par un procédé dans lequel on asservit le mouvement angulaire de l'organe d'enroulement (4) à une consigne temporelle (θ(t)) de position angulaire instantanée de l'organe d'enroulement, cette consigne temporelle étant elle-même déterminée, à partir d'un profil représentatif de la position axiale instantanée souhaitée pour la barre de charge lors d'un déplacement entre les première et deuxième positions, en utilisant une fonction polynomiale de degré supérieur ou égal à 2 approximant la relation entre une valeur de la position axiale instantanée (H(t)) de la barre de charge et une position angulaire instantanée (γ(t)) de l'organe d'enroulement (4).
Patent FR-2964713-A1 (FR)
Title: Embrayage et moteur
Inventor: YAMASHITA TOMOKI
IPC: F16D41/08
Filed: 2011-09-14
Abstract: A clutch is provided that includes an annular clutch housing, a driving-side rotor, a driven-side rotor having a control surface, and a rolling element located between the inner circumferential surface of the clutch housing and the control surface. The control surface faces radially outward in the clutch housing. When the driving-side rotor rotates, the rotational driving force of the driving-side rotor is transmitted to the driven-side rotor. When the driving-side rotor is driven to rotate, the rolling element rotates together with the driven-side rotor. When the driving-side rotor is not driven to rotate, the rolling element is held between the inner circumferential surface of the clutch housing and the control surface so as to prevent the driven-side rotor from rotating. The driven-side rotor includes a driven-side coupling portion that can be coupled to and integrally rotatable with the driving-side rotor. The driven-side coupling portion and the control surface are provided at different positions in the axial direction.
Patent FR-2982551-A1 (FR)
Title: Headlight e.g. rear signal light for motor vehicle, has lighting module comprising internal power supply unit of LEDs directly connected to connection element across opening and generating supply current to LEDs from electric supply circuit
Inventor: SABATIER JULIEN
IPC: B60Q1/04
Filed: 2011-11-10
Abstract: The headlight (1) has a case closed by a glass (2) fixed at front of the case by defining an internal enclosure in which a mask (3) provided with an opening (31) is arranged. A lamp is inserted across the opening to emit light toward the glass. A lighting module (4) has LEDs arranged in the enclosure between the glass and a concave front wall (32) of the mask. The module comprises an internal power supply unit (43) of the LEDs directly connected to a connection element (34) i.e. bush, through the opening and generating supply current adapted to the LEDs from an electric supply circuit.
Patent FR-2983746-A1 (FR)
Title: Centering device for closing of stamping tool, has two guide columns, and centering part that is arranged with truncated end that engages each guide column in corresponding guide bush during closing of stamping tool
Inventor: BEYET PHILIPPE
IPC: B21D22/20
Filed: 2011-12-08
Abstract: The device has two guide columns (6) that are interdependent to each other, where the guide columns are interdependent to a lower part and an upper part of a stamping tool. The two guide columns are ready to engage in two guide bushes (8). The guide bushes are arranged interdependent to the lower part and the upper part of the stamping tool during closing of the tool. A centering part (10) is arranged with a truncated end (11) that engages each guide column in a corresponding guide bush during closing of the tool. An independent claim is also included for a method for closing a stamping tool.
Patent FR-2983998-A1 (FR)
Title: Procede de reconstruction 3d d'une scene faisant appel a des capteurs asynchrones
Inventor: BENOSMAN RYAD BENJAMIN
IPC: H04N13/239
Filed: 2011-12-08
Abstract: L'invention est relative à un procédé de reconstruction 3D d'une scène, comportant la mise en oeuvre d'au moins deux capteurs comportant chacun une série de récepteurs élémentaires arrangés pour voir la scène selon des angles solides respectifs distincts et qui sont chacun sensibles à une caractéristique physique d'un signal reçu par ledit récepteur en provenance de la scène, les capteurs étant chacun adaptés à émettre un flux asynchrone d'évènements qui sont chacun indicatifs d'une modification du signal reçu par l'un des récepteurs élémentaires à un instant donné, ainsi que la mise en oeuvre d'un algorithme de reconstruction 3D comportant une étape d'appariement de récepteurs élémentaires de chacun des capteurs exploitant des signaux générés par les capteurs, l'appariement consistant à apparier entre eux des évènements générés par chacun des capteurs et temporellement proches.
Patent FR-2983816-A1 (FR)
Title: Case for motor vehicle i.e. car, has upper and lower arms extended rearwardly of case from leg, where upper arm is fixed to upper part of frame in axis of upright of windscreen and lower arm is fixed to front foot
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/04
Filed: 2011-12-12
Abstract: The case (2) has a front wing liner and a frame defining a front door of a front foot (7) and an upright (8) of a windscreen. A reinforcing element (13) is fixed to the wing liner on the frame, where the reinforcing element comprises a wing inner profile and a leg (14) that is attached with the wing liner. Upper and lower arms (15, 16) are extended rearwardly of the case from the leg. The upper arm is fixed to an upper part of the frame in an axis of the upright of the windscreen. The lower arm is fixed to the front foot.
Patent FR-2977863-A1 (FR)
Title: Bouclier thermique d'un ensemble de roue
Inventor: HALL JOHN M
IPC: B64C25/34
Filed: 2012-07-04
Abstract: Segment (36) de bouclier thermique qui comprend une couche de peau mise dans un puits (14) tubulaire de train d'une roue (10) et une patte (48) partant de la couche de peau pour fixer la couche de peau à un anneau (30) de retenue.
Patent FR-2987903-A1 (FR)
Title: Structures de failles geologiques contenant des non-conformites.
Inventor: LEPAGE FRANCOIS
IPC: G01V1/28
Filed: 2012-03-09
Abstract: Un procédé pour créer un modèle pour une structure de failles géologiques dans une formation souterraine d'un champ et pour utiliser le modèle en vue de l'identification ou de la production de fluides de la formation souterraine, implique l'identification d'une pluralité de séquences concordantes dans la structure de failles géologiques, la division d'un maillage de fond, pour la modélisation de la structure de failles géologiques, en une pluralité de sous-volumes , dans lequel chacun de la pluralité de sous-volumes contient l'une de la pluralité de séquences concordantes, l'interpolation, dans une première itération, de premières surfaces érodées dans un premier sous-volume de la pluralité de sous-volumes, dans lequel l'étendue de l'interpolation est restreinte au premier sous-volume, la division, sur la base de l'interpolation dans la première itération, du premier sous-volume pour générer un deuxième sous-volume, le calcul, en réponse à l'interpolation et à la division dans la première itération, d'une première fonction implicite correspondant à une première séquence concordante de la pluralité de séquences concordantes qui est contenue dans le premier sous-volume, l'interpolation, dans une deuxième itération, de deuxièmes surfaces érodées dans le deuxième sous-volume, dans lequel l'étendue de l'interpolation est restreinte au deuxième sous-volume, le calcul, dans la deuxième itération et sur la base de l'interpolation dans la deuxième itération, d'une deuxième fonction implicite correspondant à une deuxième séquence concordante contenue dans le deuxième sous-volume, et la création du modèle pour la structure de failles géologiques sur la base au moins de la première fonction implicite et de la deuxième fonction implicite.
Patent FR-2989656-A1 (FR)
Title: Rapid charging plug support for car, has pre-maintenance units carried out by folding up part of support and ensuring temporary maintenance of plug positioned at level of opening before solidarisation of plug with support
Inventor: LORINI SEBASTIEN
IPC: B60K1/04
Filed: 2012-04-18
Abstract: The support (1) has a central opening (5) through which a rapid charging plug is intended to extend from interior of a case toward outer side of a vehicle. Pre-maintenance units i.e. pins (9, 10), of the plug are carried out by folding up a part of the support, and ensure temporary maintenance of the plug positioned at level of the opening before solidarisation of the plug with the support. The opening presents a keying unit carried out by a cutout (7) leveled with a lower internal side (6) of the opening, where shape of the side coincides with shape of a cooperating part of the plug.
Patent FR-2995866-A1 (FR)
Title: Device for measuring height of door on case of car after door-fitting of case, has positioning and fixation units arranged on body to position and fix device on case, and sensors cooperating with door and indicating its height
Inventor: ARIAS SERGIO
IPC: B62D65/06
Filed: 2012-09-25
Abstract: The device (14) has a body (16), and positioning and fixation units e.g. nipples or studs (18, 20), arranged on the body for positioning and fixing the device on a case (2). Sensors are adapted to cooperate with a door (4) and indicate its height. The body is flat in structure and provided with two main and opposite faces, the positioning and fixation units are set on one of the faces, and the sensors are set on the other face. A permanent magnet (24) is adapted to maintain the device against the case. The sensors include a finger extending from the body and movable relative to the body. An independent claim is also included for a method for controlling height of a door on a case of a car.
Patent FR-3003385-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d une affiche dans une installation d affichage a mat support
Inventor: RAUTURIER LIONEL
IPC: G09F11/00
Filed: 2013-03-15
Abstract: L'invention concerne une installation d'affichage comportant un dispositif de montage pour une affiche s'exposant en déploiement à partir d'un mât support. Le dispositif (4) présente, en une partie arrière, des moyens de fixation au mât support, cependant qu'il forme, en une partie avant, une pince de saisie d'une telle affiche, le long d'un bord latéral, entre deux patins (20) à l'arrière desquels il est ménagé un espace récepteur (22) pour une série d'œillets ou autre forme de lisière en surépaisseur (8) que comporte l'affiche (2) et qui s'y trouve emprisonnée lorsque la pince est fermée en enserrant ledit bord d'affiche entre lesdits patins.
Patent FR-3006069-A1 (FR)
Title: Dispositif a transmission de lumiere variable a base de cristal liquide dichroique
Inventor: DUPONT LAURENT
IPC: G02F1/1347
Filed: 2013-05-22
Abstract: Il est proposé un dispositif à transmission de lumière variable (100), comprenant un ensemble d'au moins deux filtres optiques (110, 120) superposés comprenant chacun un couple de cellules optiques (111, 112, 121, 122) superposées, chaque cellule optique comprenant une couche d'un mélange (115, 116, 125, 126) comprenant un matériau hôte à base de cristal liquide et au moins un matériau invité dichroïque.
Patent FR-3006718-A1 (FR)
Title: Eolienne a axe vertical
Inventor: MOREAU OLIVIER
IPC: F03D11/04
Filed: 2013-06-05
Abstract: Cette éolienne comprend deux paliers disposés verticalement en alignement coaxial, chaque pale présentant au niveau de leur partie tournante des agencements pour l'accouplement démontable dans un plan vertical de voiles faisant office de pales, lesdits paliers étant montés avec capacité d'écartement réglable l'un à l'autre, pour assurer d'une manière concomitante le réglage en tension des voiles.
Patent FR-3011325-A1 (FR)
Title: Micro-spectrometre a ondes evanescentes
Inventor: ARNAUD LAURENT
IPC: G01J3/45
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne un micro-spectromètre par ondes évanescentes comprenant : - un dioptre (D) séparant deux milieux transparents (M1, M2) ayant un indice de réfraction respectif, - un capteur optique (30) sensible à l'intensité lumineuse, disposé du côté du deuxième milieu, - un faisceau incident (F1) issu d'une source lumineuse de spectre (L1 ; Ln) au moins en partie inconnu, et - un dispositif d'interférences (10 ; 11, F1_1, F1_2) dudit faisceau incident et de diffusion de l'onde évanescente issue dudit faisceau incident (F1). Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en outre - une cartographie (40) comprenant un ensemble de grilles de données (41, 42, 43), correspondant à la réponse optique dudit capteur pour un ensemble de longueurs d'onde données, et - un calculateur (50), configuré pour déterminer le spectre (Ψ) de la source lumineuse en fonction de la réponse dudit capteur et de la cartographie (40).