baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2986055-A1 (FR)
Title: Coiffage de lampe pour plafond
Inventor: CHERDO PASCAL
IPC: F21S8/04
Filed: 2012-01-24
Abstract: Un dispositif de coiffage de lampe (1) destiné à être installé dans un plafond, comprenant un ensemble de branches (2) pour coiffer la lampe, ce dispositif étant agencé de sorte qu'au moins une branche (2) de la pluralité de branches soit articulée par rapport à au moins une autre branche de la pluralité de branches, de façon à pouvoir passer par un mouvement de rotation d'une position de pré-coiffage à une position de coiffage de lampe.
Patent FR-2987002-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique equipant un vehicule automobile et groupe de propulsion hybride hydraulique comprenant un tel circuit hydraulique
Inventor: LE LIEVRE ARMEL
IPC: B60K6/12
Filed: 2012-02-16
Abstract: L'invention a pour objet un circuit hydraulique (9) participant d'un groupe de propulsion hybride hydraulique (1) dont est équipé un véhicule automobile. Le circuit hydraulique (9) comprend une pompe à huile principale (7) en relation avec un moteur à combustion interne (1). Le circuit hydraulique (9) comprend une conduite de dérivation (20,21) qui est équipée d'une pompe à huile secondaire (19) en relation avec un organe d'expansion (28) installé sur une boucle thermique (29).
Patent FR-2982067-A1 (FR)
Title: Detecteur et procede de fabrication
Inventor: SHAW JEFFRY JON
IPC: G21K4/00
Filed: 2012-08-20
Abstract: Un détecteur (100) de rayons X à panneau plat comprend un panneau (102) de détection de rayons X et une couche de matériau scintillateur (104) disposée sur une première surface du panneau (102). Le détecteur (100) comporte en outre un capot hermétique qui couvre la couche de matériau scintillateur (104). Le capot hermétique a une surface supérieure (108a) et au moins une paroi latérale (108b) s'étendant depuis la surface supérieure (108a). Le détecteur (100) comporte en outre de la brasure d'étanchéité (110) disposée entre le capot hermétique et le panneau (102). Un bord de la paroi latérale (108b) est sensiblement noyé dans la brasure d'étanchéité (110), de façon que le bord ne touche pas directement le panneau (102). Un procédé pour fabriquer un détecteur (100) de rayons X à panneau plat est également décrit.
Patent FR-2994999-A1 (FR)
Title: Ouvrant de porte ou de fenetre
Inventor: GONCALVES SYLVIE
IPC: E06B3/263
Filed: 2012-08-29
Abstract: L'ouvrant comprend une ossature (10) périphérique d'ouvrant comportant au moins un profilé principal (20), au moins un profilé secondaire (22) et au moins un connecteur souple (24) de maintien du profilé secondaire (22) sur le profilé principal (20. Le profilé principal (20), le profilé secondaire (22) et l'au moins un connecteur souple (24) sont extrudés. L'au moins un connecteur souple (24) est en matériau polymère et l'au moins un connecteur souple (24) est fixé au profilé principal (20) et au profilé secondaire (22) par extrusion et/ou par des reliefs complémentaires d'encliquetage.
Patent FR-2996260-A1 (FR)
Title: Vanne de controle moteur a etancheite amelioree
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02M25/07
Filed: 2012-09-28
Abstract: Vanne de contrôle moteur, présentant un corps délimitant un conduit interne et comprenant un volet (10) monté pivotant par un axe (13) du volet (10), le volet (10) comprenant une première partie (14) et étant apte à pivoter entre une position d'ouverture permettant le passage de gaz dans le conduit, et une position de fermeture pour laquelle le volet (10) vient en contact avec un joint (1) d'étanchéité plan inséré entre deux éléments du corps de la vanne, ledit joint (1) présentant un contour extérieur entourant extérieurement le contour extérieur du volet (10), le joint (1) comprenant une ouverture (6) et une portion pleine (3), ladite première partie (14) venant obturer l'ouverture (6) du joint (1) lorsque le volet (10) est dans une position de fermeture, le joint (1) comprenant au moins une fente (7) ménagée dans la zone périphérique (2) de la portion pleine (3) et communiquant avec l'ouverture (6).
Patent FR-3000698-A1 (FR)
Title: Fabrication d'un objet en volume par lithographie, a resolution spatiale amelioree
Inventor: ALLANIC ANDRE-LUC
IPC: B29C67/00
Filed: 2013-01-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de fabrication d'un objet en volume par lithographie, comprenant un réceptacle (2) agencé pour recevoir, dans un volume de travail, une couche de matière ; un masque et une source de rayonnement (dans une tête (12)) agencés pour créer ensemble une image de projection (5) en sortie du masque ; des moyens (6, 7, 8) pour projeter l'image de projection sur un plan à illuminer dans le volume de travail, ces moyens de projection comprenant des moyens (6, 7) pour déplacer l'image de projection dans le plan à illuminer le long d'une première direction (10) de déplacement et des moyens (8) pour déplacer l'image de projection dans le plan à illuminer le long d'une deuxième direction (11) de déplacement différente de la première direction et non superposée à la première direction. Selon l'invention, les moyens (6, 7) pour déplacer l'image de projection le long de la première direction (10) de déplacement comprennent des moyens (7) pour déplacer le masque selon un mouvement ayant une composante le long d'un axe oblique formant un angle avec le plan à illuminer.
Patent FR-3002023-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage adaptatif securise
Inventor: PUENTE JEAN-CLAUDE
IPC: F21W107/10
Filed: 2013-02-14
Abstract: Ce système d'éclairage (SE) pour véhicule automobile comporte une source lumineuse primaire émettant un rayonnement lumineux (L) et un système de balayage recevant le rayonnement lumineux de la source lumineuse primaire. Le rayonnement est réparti spatialement sur un dispositif (15) de conversion de longueur d'onde, de façon à balayer une surface (19) de balayage. Le dispositif (15) de conversion de longueur d'onde qui reçoit le rayonnement lumineux (L) de la source primaire réémet de la lumière blanche (B). Un système optique d'imagerie reçoit la lumière blanche (B) pour former un faisceau d'éclairage. Le dispositif (15) de conversion de longueur d'onde comprend un substrat formant miroir (18). Le système d'éclairage (SE) comprend de plus des moyens de réflexion (22) du rayonnement lumineux vers des moyens de détection (24) d'un défaut de balayage. Ces moyens de réflexion (22) sont agencés sur un bord de la surface de balayage (19).
Patent FR-3003539-A1 (FR)
Title: Structure anti-erosion pour aeronefs
Inventor: LUISET BENJAMIN
IPC: B64C11/20
Filed: 2013-03-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure (10) pour aéronefs, caractérisée en ce qu'elle comporte une pièce (20) comportant un bord d'attaque (30) en métal, ledit bord d'attaque (30) étant recouvert d'un revêtement (40) ayant une épaisseur inférieure ou égale à dix micromètres et présentant une dureté supérieure à six cents en Dureté Vickers (HV). Selon un mode de réalisation, ledit revêtement (40) est un revêtement en acier inoxydable multicouches constitué d'une superposition de couches avec un faible gradient d'azote et de couches avec un fort gradient d'azote, lesdites couches ayant une épaisseur sensiblement égale à un micromètre. La présente invention se rapporte également à un aéronef comportant une telle structure.
Patent FR-3004293-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation rapide pour connecteur en deux parties a deconnexion rapide
Inventor: MONTET DAVY
IPC: H01R13/639
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention propose un dispositif (1) de fixation amovible comportant une première douille (3) et une seconde douille (2) destinée à s'insérer dans la première douille (3), et un élément élastique (12) apte à verrouiller axialement les deux douilles l'une par rapport à l'autre et escamotable radialement lors de l'insertion de la seconde douille (2) dans la première douille(3). L'une des douilles (3) comprend un actionneur (19) mobile axialement par rapport à la douille (3), entre une première position de verrouillage axial des deux douilles (2,3) par l'élément élastique (12), et une seconde position de déverrouillage des douilles par escamotage radial de l'élément élastique (12).
Patent FR-3005834-A1 (FR)
Title: Element composite de soutien, de contention ou de correction, pour la lingerie, le balneaire, ou l’orthopedie
Inventor: LE BEUVANT CAROLINE
IPC: A61F5/03
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne un élément composite (1) de soutien, de contention ou de correction, pour la lingerie, le balnéaire, ou l'orthopédie, dans lequel une armature est susceptible d'être incorporée, comprenant une gaine interne (4) en un matériau non extensible, capable de recevoir ladite armature, et une gaine externe (5) enduite enveloppant complètement la gaine interne (4), ladite gaine interne (4) comportant une surface proximale (2) orientée vers la partie du corps à soutenir, contenir ou corriger, et une surface distale (3), opposée, une épaisseur de silicone (6) séparant la surface proximale (5) de la gaine interne (4), de la gaine externe (5) enduite. Elle concerne aussi un procédé de fabrication d'un tel élément (1) et les utilisations de celui-ci.
Patent FR-3007839-A1 (FR)
Title: Ecrou de palier pour la mesure de regime de rotation d'un arbre lie a une turbomachine et dispositif de mesure associe
Inventor: ROUSSELIN STEPHANE
IPC: G01P3/00
Filed: 2013-06-26
Abstract: L'invention concerne un écrou (1) destiné à être vissé autour d'un arbre (5) tournant en vue de solidariser une pièce (2) avec ledit arbre et à coopérer avec un capteur (12) fixe de quantité de matière dans un volume déterminé pour mesurer la vitesse de rotation de l'arbre, comportant une couronne de dents (10) séparées par des créneaux (11), ledit écrou étant caractérisé en ce qu'au moins une partie des dents (10) comportent au moins un évidement (14, 16) préservant la fonction de serrage de la couronne de dents, lesdits évidements formant avec les créneaux séparant les dents autant d'intervalles de déficit de matière destinés à être détectés par ledit capteur en passant dans son volume de détection lors de la rotation de l'écrou. Elle concerne également l'utilisation de cet écrou avec un capteur dans un dispositif de mesure de vitesse de rotation et sa fabrication.
Patent FR-3007752-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition comprenant des particules minerales fonctionnalisees et composition
Inventor: LE ROUX CHRISTOPHE
IPC: C01B33/44
Filed: 2013-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une composition comprenant des particules minérales fonctionnalisées, dans lequel : - on choisit une composition phyllosilicatée comprenant des particules minérales appartenant à la famille des silicates lamellaires, - on choisit au moins un agent de fonctionnalisation hydrosoluble dans le groupe formé des oxysilanes et des oxygermanes présentant au moins un groupement organique choisi dans le groupe formé des groupements hetéroaryles cationiques, des groupements ammonium quaternaires et de leurs sels, - on met en contact ladite composition phyllosilicatée avec une solution comprenant ledit agent de fonctionnalisation. L'invention concerne également une composition phyllosilicatée, caractérisée en ce que lesdites particules minérales présentent au moins un groupement organique choisi dans le groupe formé des groupements hetéroaryles cationiques, des groupements ammonium quaternaires et de leurs sels.
Patent FR-3008120-A1 (FR)
Title: Station pour vehicules de transport en commun
Inventor: PAQUIN BENOIT
IPC: G08G1/123
Filed: 2013-07-05
Abstract: Station (10) pour véhicules de transport en commun, comprenant une structure fixe (12) et un panneau indicateur (18) donnant des indications relatives aux véhicules de transport en commun disponibles à la station, le panneau indicateur étant disposé sur la structure à une hauteur (H) par rapport au sol supérieure ou égale à 2 m. Une interface radio (22) reliée à un réseau extérieur de communication numérique (24), est montée dans le panneau indicateur.
Patent FR-3008313-A1 (FR)
Title: Composition topique cosmetique protectrice vis-a-vis des xenobiotiques
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61Q17/00
Filed: 2013-07-11
Abstract: Composition cosmétique topique protectrice vis-à-vis des xénobiotiques caractérisée en ce qu'elle contient, en tant qu'actif, une résine siloxane comprenant les unités suivantes: (i) (R13SiO1/2)a (ii) (R2SiO2/2)b (iii) (R3SiO3/2)c et (iv) (SiO4/2)d dans lesquelles R1, R2, et R3représentent indépendamment un groupe alkyle ayant de 1 à 8 atomes de carbone, un groupe aryle, un groupe carbinol, ou un groupe amino, a a une valeur de 0,05 à 0,5, b a une valeur de zéro à 0,3, c a une valeur supérieure à zéro, d a une valeur de 0,05 à 0,6, la valeur a + b + c + d = 1, à la condition que plus de 40% en moles des groupes R3 dans la résine de siloxane représentent des groupes propyles.
Patent FR-3008703-A1 (FR)
Title: Procede pour l'obtention d'un compound biodegradable et/ou compostable a partir de fibres vegetales.
Inventor: MARCHAL RENE
IPC: C08J5/06
Filed: 2013-07-17
Abstract: La présente invention est relative à un procédé pour l'obtention d'un compound biodégradable et/ou compostable à partir de fibres végétales de Miscanthus et/ou de Switchgrass (Panicum virgatum), ledit compound étant apte ensuite à être utilisé en plasturgie pour la fabrication de produits finis en matière bioplastique, ledit procédé étant caractérisé par le fait qu'il comporte les étapes suivantes : - à partir de matériel végétal de départ, on prépare les fibres végétales de Miscanthus et/ou de Switchgrass (Panicum virgatum) ; - on mélange lesdites fibres végétales avec un composant cellulosique solide et avec un composant cellulosique liquide pour obtenir ledit compound, ce dernier comportant entre 0.1 et 40% en poids de fibres végétales, entre 10 et 70% en poids de composant cellulosique solide et entre 5 et 40% de composant cellulosique liquide, par rapport au poids total dudit compound.
Patent FR-2994240-A1 (FR)
Title: Soupape de commande pour flux de fluides
Inventor: EBERLE WOLFGANG
IPC: F16K3/26
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention concerne une soupape (1) comprenant une base de boîtier (2) et un siège de soupape (18) supporté par la base de boîtier (2), comprenant un tiroir annulaire (12) qui peut être déplacé parallèlement à une verticale de la base de boîtier (2), l'arête d'étanchéité (17), adjacente à la base de boîtier (2), du tiroir annulaire (12) s'appliquant de manière étanche contre le siège de soupape (18) dans une première position de fonctionnement de la soupape (1) et étant soulevée du siège de soupape (18) dans une deuxième position de fonctionnement en vue de l'écoulement à travers le tiroir annulaire (12), au moins un élément de déviation d'écoulement (27) étant prévu pour la déviation d'un fluide s'écoulant entre l'arête d'étanchéité (17) et le siège de soupape (18).
Patent FR-3010625-A1 (FR)
Title: Necessaire d'analyse d'un fluide corporel, comprenant un dispositif de prelevement du fluide
Inventor: COUTURIER JEAN-PHILIPPE
IPC: A61B5/157
Filed: 2013-09-18
Abstract: Le nécessaire comporte un dispositif (14) de prélèvement d'un fluide corporel et un lecteur de bandelette. Le dispositif de prélèvement (14) comprend un corps de base creux délimitant un volume intérieur (22), le volume intérieur (22) débouchant par une ouverture (42). Il comprend en outre un organe de piquage (24) mobile en translation par rapport au corps de base. Il comprend également des moyens (26) d'actionnement de l'organe de piquage (24), et une bandelette (30) solidaire du corps de base. Les moyens d'actionnement (26) comprennent un organe d'actionnement (28) mobile par rapport au corps de base, l'organe d'actionnement (28) définissant un espace interne et comportant une partie creuse (66) faisant saillie hors du corps de base à travers l'ouverture (42), l'espace interne débouchant par un orifice (77) ménagé dans ladite partie creuse (66), l'organe de piquage (24) s'étendant au moins en partie à l'intérieur de l'espace interne et étant apte à faire saillie hors de la partie creuse (66) à travers ledit orifice (77). Le lecteur de bandelette comporte un logement de réception d'au moins une partie du dispositif de prélèvement.
Patent FR-3011267-A1 (FR)
Title: Plaquette de coupe et outil de percage associe
Inventor: DEFOUGERES FRANCOIS
IPC: E21B10/00
Filed: 2013-10-02
Abstract: L'invention concerne une plaquette de coupe (2) pour outil de perçage (1), comprenant : - une âme (3) s'étendant axialement le long d'un axe longitudinal (A-A) de la plaquette de coupe (2), l'âme (3) étant pourvue d'une pointe (7), - au moins trois branches (4, 5, 6) s'étendant radialement depuis l'âme (3) et comprenant chacune au moins une arête de coupe (8), ladite au moins une arête de coupe (8) comprenant une portion proximale (4a, 5a, 6a) raccordée à l'âme (3) et une portion distale (4b, 5b, 6b) libre, la portion proximale (4a, 5a, 6a) de chaque arête de coupe (8) étant concave par rapport à l'axe longitudinal (A-A) de la plaquette de coupe (2) et conformée pour concentrer les efforts de percussion selon un axe sensiblement parallèle à l'axe longitudinal (A-A) de la plaquette de coupe (2). L'invention concerne également un outil de perçage (1) comprenant une plaquette de coupe (2) selon l'invention.
Patent FR-3011962-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la determination controlee de chenaux
Inventor: MASSONNAT GERARD
IPC: G06F17/50
Filed: 2013-10-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la détermination contrôlée de chenaux à partir d'un modèle comportant au moins une distance de limite minimale étant associée à une représentation. Le procédé comporte une détermination d'une première trajectoire et un premier habillage, celui-ci étant tangent intérieurement à une forme polaire centrée sur le puits et de rayon ladite distance de limite minimale. Une zone d'exclusion minimale est alors déterminée en fonction dudit point de tangence minimal et une seconde trajectoire et un second habillage sont déterminés de sorte à ce que ce second habillage ne croise pas la zone d'exclusion minimale. La détermination de la seconde trajectoire est réitérée si l'intersection entre la représentation du puits et l'union des trajectoires déterminées est vide.
Patent FR-3013516-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique comportant une electrode a gaz tubulaire creuse
Inventor: TURIN GUILLAUME
IPC: H01M12/06
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'objet principal de l'invention est une cellule électrochimique élémentaire (1) à électrode à gaz, destinée à être intégrée au sein d'un module électrochimique d'assemblage (10) d'un pack batterie, comportant au moins une électrode négative (2a, 2b, 2c) et une électrode positive (3), l'une desdites au moins une électrode négative (2a, 2b, 2c) et une électrode positive (3) étant une électrode à gaz, au moins un collecteur de courant négatif (4a, 4b, 4c) et un collecteur de courant positif (5), respectivement associés auxdites au moins une électrode négative (2a, 2b, 2c) et une électrode positive (3), et au moins un électrolyte (6) situé entre lesdites au moins une électrode négative (2a, 2b, 2c) et une électrode positive (3), caractérisée en ce que l'électrode à gaz se présente sous une forme tubulaire creuse à l'intérieur de la cellule (1).
Patent FR-3016611-A1 (FR)
Title: Conteneur aplatissable
Inventor: SURAY PEGGY
IPC: B65D6/24
Filed: 2014-01-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un conteneur (1) aplatissable comprenant au moins une paroi avant (2a) et une paroi arrière (2b) sensiblement parallèles entre elles, et reliées l'une à l'autre par au moins deux panneaux latéraux (3a, 3b) et au moins un panneau de fond (4) pliables formant chacun un soufflet, le conteneur comprenant en outre au moins un séparateur (5) intérieur lié de manière pivotante à chacune des parois avant et arrière, caractérisé en ce que ledit séparateur comprend au moins une première portion (5a) formant un coulisseau de guidage pour au moins une deuxième portion (5b).
Patent FR-3021460-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant au moins deux diodes electroluminescentes organiques
Inventor: KHALIFA MOHAMED
IPC: H01L51/56
Filed: 2014-05-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comprenant au moins deux diodes électroluminescentes organiques comprenant, sur un substrat (100), une couche inférieure (200), une couche organique (300) et une couche supérieure (500), caractérisé en ce que : - il comprend une zone isolée (250) de la couche inférieure (200) séparée d'une zone restante de la couche inférieure (200) par une tranchée (50) ; - une reprise de contact (400) de la première électrode est positionnée en continuité électrique avec la zone restante de la couche inférieure (200) ; - il comprend une succession d'empilements bicouches comprenant une couche isolante (610, 620, 630) et une couche conductrice (710, 720, 730).
Patent FR-3031886-A1 (FR)
Title: Procede d'enchassage d'une pierre dans une piece support en materiau ceramique et produit obtenu
Inventor: BEGUE ERIC
IPC: A44C17/04
Filed: 2015-01-26
Abstract: Le procédé d'enchâssage d'une pierre (10), de profil extérieur donné, dans une pièce support (20) en matériau céramique, comprend les étapes successives de : - perçage, dans la pièce support, d'une cavité (21) destinée à recevoir ladite pierre, la cavité présentant un profil au moins partiellement complémentaire du profil extérieur de la pierre, - chauffage de la pièce support à une température suffisante pour provoquer l'élargissement de la cavité, - mise en position de la pierre dans la cavité de la pièce support, une face inférieure (111) de la pierre étant enfoncée dans ladite cavité. - refroidissement de la pièce support.
Patent FR-3033874-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d'un gaz liquefie
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F25J1/00
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de refroidissement d'un gaz liquéfié (8) stocké dans l'espace intérieur d'une cuve (2) étanche et thermiquement isolante dans un état d'équilibre diphasique liquide-vapeur, ledit procédé comportant les étapes : d'aspirer un flux de gaz en phase vapeur dans l'espace intérieur de la cuve (2) de manière à générer dans l'espace intérieur de la cuve une pression P1 inférieure à la pression atmosphérique de telle sorte qu'une vaporisation du gaz liquéfié soit favorisée et que le gaz liquéfié stocké dans la cuve soit placé dans un état d'équilibre diphasique liquide-vapeur dans lequel le gaz liquéfié présente une température inférieure à la température d'équilibre liquide-vapeur dudit gaz liquéfié à pression atmosphérique ; et - de conduire le flux de gaz en phase vapeur aspiré vers un circuit d'utilisation de gaz en phase vapeur (13). L'invention concerne également une installation de stockage et de refroidissement d'un gaz liquéfié.
Patent FR-3034345-A1 (FR)
Title: Connecteur configurable
Inventor: AUDOUARD VINCENT
IPC: B41J29/00
Filed: 2015-04-02
Abstract: L'invention concerne un terminal (20) pour réaliser connexion de type hydraulique ou électrique ou optique dans une machine d'impression à jet d'encre, comportant : - une portion cylindrique (24), comportant une extrémité (22) de contact et ayant un premier diamètre (di), cette extrémité étant munie de moyens (21) de connexion hydraulique ou électrique ou optique, - une collerette (26), de diamètre (d2) supérieur au premier diamètre (di), - une gorge (28), dont le fond a une section ayant au moins une portion en partie circulaire, ayant un 3ème diamètre (d3) strictement inférieur à celui de la collerette (26), au moins une partie plane, et une partie de cette section ayant une largeur d'une valeur inférieure au 3ème diamètre (d3), - des moyens (31) formant raccord, en vue d'une connexion à au moins un conduit hydraulique (29) ou un câble électrique ou une fibre optique.