baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087160-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'un bol de trappe a carburant
Inventor: FERIN JULIEN
IPC: B60K15/05
Filed: 2018-10-10
Abstract: L'invention concerne un système (1) de montage d'un bol de trappe à carburant dans une ouverture réalisée dans la tôle de la caisse d'un véhicule, caractérisé en ce que l'ouverture (2) comprend une proéminence s'étendant depuis la bordure périphérique de l'ouverture (2), et en ce que le bol (5) comprend au moins un moyen de coopération (8) ape à coopérer avec la proéminence (3) de l'ouverture, dans lequel le moyen de coopération (8) comprend une surface extérieure dont au moins une portion est destinée à être en butée avec une surface intérieure de la proéminence dans une direction sensiblement perpendiculaire à l'ouverture (2). L'invention concerne aussi un véhicule comprenant un tel système (1).
Patent FR-3087749-A1 (FR)
Title: Coque de navire a grande vitesse a injection de gaz d'echappement sous chaque bras de liaison
Inventor: VATON GILLES
IPC: B63H21/32
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention concerne une coque de navire à grande vitesse comportant un flotteur principal central (2) et deux flotteurs latéraux (3) de longueur plus courte, situés vers l'arrière du flotteur central, reliés à celui-ci par des bras de liaison (4) et comportant des ailerons immergés, les bras de liaison étant carénés en forme d'ailes créant deux tuyères à effet de sol entre les surfaces latérales intérieures émergées respectives du flotteur central et des flotteurs latéraux, et la surface liquide (20) sur laquelle se déplace la coque du navire, la coque comprenant en outre des moyens (16, 18) pour prélever des gaz d'échappement provenant d'un moteur de propulsion (10b) et les injecter vers l'arrière sous chaque bras de liaison afin d'augmenter le rendement de l'effet de sol.
Patent FR-3088207-A1 (FR)
Title: Kit de maquillage des sourcils et de leur contour a deux compositions ; procede de maquillage en deux etapes
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-11-13
Abstract: La présente demande concerne un kit de maquillage des matières kératiniques, en particulier des sourcils et de la peau autour des sourcils, comprenant : 1) une première composition (A), destinée à être appliquée sur lesdites matières kératiniques et comprenant au moins, dans une phase huileuse : - des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral-(méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4, et - au moins une huile volatile hydrocarbonée, et - au moins un pigment ; et 2) une deuxième composition (B) destinée à être appliquée sur la couche formée par la première composition sur lesdites matières kératiniques et comprenant au moins, dans une phase huileuse : - des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral-(méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4, - au moins une huile volatile hydrocarbonée ; et - au moins un solvant volatil polaire ; et - au moins un composé siliconé amphiphile non réticulé et non élastomère.
Patent FR-3093179-A1 (FR)
Title: Procédé d’affichage de charge de véhicule
Inventor: BENANE SAID
IPC: G01G23/18
Filed: 2019-02-21
Abstract: Procédé d’affichage d’une charge d’un véhicule (1) comprenant : - une pluralité de sous-ensembles, - chaque sous-ensemble comprenant une roue de véhicule, une suspension de roue de véhicule (11a, 21a, 31a, 41a) et un capteur (11, 21, 31, 41) délivrant au moins une mesure permettant d’estimer une variation de longueur de ladite suspension due à une charge appliquée sur ladite suspension, - un dispositif d’affichage (53, 71),- une unité de traitement,ledit procédé comprenant les étapes suivantes:- acquisition par l’unité de traitement de l’au moins une mesure de chaque capteur,- détermination par l’unité de traitement de la charge appliquée sur chaque suspension,- calcul des charges appliquées sur la pluralité de suspensions afin de déterminer la charge du véhicule, - affichage par le dispositif d’affichage de la charge du véhicule et/ou de la charge appliquée sur chaque suspension. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093757-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P5/02
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention concerne un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) à moteur électrique, comprenant :- une pluralité d’échangeurs thermiques (301-304), et- au moins une turbomachine tangentielle (28) apte à créer un flux d’air au contact de la pluralité d’échangeurs thermiques (301-304), module de refroidissement dans lequel la hauteur de chacun des échangeurs thermiques (301-304) est inférieure ou égale à 350 mm
    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093616-A1 (FR)
Title: Enceinte pour l’élevage d’animaux, avec zone d’accueil recouverte par un équipement de sol adapté à surélever les animaux d’élevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/00
Filed: 2019-03-15
Abstract: La présente invention concerne une enceinte pour l’élevage d’animaux, par exemple pour des vaches laitières, comportant au moins une zone d’accueil (S) longée par un couloir de circulation (L) avantageusement équipé d’un racleur (U). Ladite au moins une zone d’accueil (S) est recouverte par un équipement de sol (1) adapté à surélever les animaux d’élevage par rapport audit couloir de circulation (L). Cet équipement de sol (1) comprend une embase inférieure (2) et un revêtement supérieur (3). L’embase inférieure (2) comprend au moins un remplissage avant (5) nécessitant un coffrage pour sa pose, et au moins un longeron arrière (6) participant au coffrage dudit au moins un remplissage avant (5). Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3094476-A1 (FR)
Title: Cartouche comprenant des cordeaux d'allumage
Inventor: ORSAT GUILLAUME
IPC: F42C19/08
Filed: 2019-03-27
Abstract: L’invention a pour objet une cartouche (1) comprenant un projectile (2) solidaire d’un étui (3) renfermant une charge propulsive (4) et fermé par un culot (5). Un dispositif d’allumage de la charge propulsive (4) comprend au moins deux cordeaux d’allumage énergétiques (10) s’étendant entre un moyen d’initiation (8) solidaire d’une partie arrière de l’étui (3) et le projectile (2). Dans cette cartouche (1) les cordeaux (10) sont réunis au niveau de leur partie arrière de façon à former un toron (11), et ils sont fixés par au moins un moyen d’attache (13) solidaire de la cartouche, le toron (11) étant lié au moyen d’initiation (8) par un presse étoupe (14) permettant tout à la fois d’immobiliser radialement et axialement les cordeaux (10) par rapport au moyen d’initiation (8) tout en maintenant les cordeaux (10) tendus entre leur moyen d’attache (13) et le moyen d’initiation (8). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095609-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de renforcement d’élément en matériau polymère thermoplastique
Inventor: GUILLON DAMIEN
IPC: B29C70/38
Filed: 2019-05-03
Abstract: Procédé de renforcement d’élément en matériau polymère thermoplastique comprenant les étapes suivantes : on fournit d’une part un élément (16) à renforcer réalisé dans un premier matériau polymère thermoplastique et présentant une surface d’applique (18), et d’autre part une bande de renforcement (14) d’un second matériau polymère thermoplastique ; on fournit localement de l’énergie thermique à ladite surface d’applique (18) et à ladite bande de renforcement (14) de manière à porter les premier et second polymères thermoplastiques en fusion ; et, on applique ladite bande de renforcement (14) contre ladite surface d’applique (18) pour pouvoir souder ensemble ladite bande de renforcement (14) et ledit élément (16) à renforcer. On projette un plasma (34) contre ladite bande de renforcement (14) et contre ladite surface d’applique (18) pour fournir localement ladite énergie thermique à ladite bande de renforcement (14) et à ladite surface d’applique (18). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099597-A1 (FR)
Title: Carte électronique
Inventor: MAZUIR ERIC
IPC: G06F13/36
Filed: 2019-07-31
Abstract: La présente invention concerne le domaine des cartes électroniques et notamment des cartes électroniques (7) d’acquisition de données provenant d’au moins un automate relié à ladite carte électronique (7) par un connecteur Ethernet, ladite carte électronique (7) comprenant au moins un circuit intégré reprogrammable (2), au moins deux ports d’entrée/sortie de données (4, 5) connectés à un commutateur électronique (3), l’un des ports étant un port d’acquisition de données (4) connecté à un automate, lesdites données étant transmises par le commutateur électronique (3) au circuit intégré reprogrammable (2), un autre des ports d’entrée/sortie de données étant un port de gestion (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100818-A1 (FR)
Title: Nouvelle microplaque pour biopsie, procede de fabrication afferent, et procede de depot automatise de biopsie
Inventor: BOYER JEAN-FRANÇOIS
IPC: C12M3/00
Filed: 2019-09-18
Abstract: Nouvelle microplaque pour biopsie, procédé de fabrication afférent, et procédé de dépôt automatisé de biopsie. L’invention concerne une microplaque (1) pour recevoir et contenir des échantillons de biopsie (6) dans des puits (2), chaque puits (2) comprenant un orifice d’entrée d’échantillon (3), un fond (4), et une paroi latérale (5) comprenant:- une première partie de paroi, - une deuxième partie de paroi dont la section transversale augmente progressivement vers l’orifice de façon à définir une arête primaire (9) à la jonction desdites première et deuxième parties, lesquelles définissent un angle rentrant (α) dans le puits,- lesdites première et deuxième parties présentant respectivement une première et une deuxième hauteur (H1, H2), le rapport entre ladite deuxième hauteur et ladite première hauteur étant inférieur à 3. L’invention est particulièrement adaptée au dépôt automatisé d’échantillons de biopsie d’animaux d’élevage. Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3101157-A1 (FR)
Title: Mesure de distance basée sur phase avec temps d’acquisition constant
Inventor: PATURE JOEL
IPC: G01S13/84
Filed: 2019-09-24
Abstract: Mesure de distance basée sur phase avec temps d’acquisition constant On propose un procédé pour mesurer une distance entre un véhicule et un identifiant. Le véhicule comprend une première unité radio fréquence et l’identifiant comprend une deuxième unité radio fréquence. Le procédé comprend une communication bidirectionnelle entre la première unité radio fréquence et la deuxième unité radio fréquence. La communication bidirectionnelle comprend, pour chaque canal de fréquence d’au moins deux canaux de fréquence, une émission d’un premier signal par la première unité radio fréquence et une émission d’un deuxième signal par la deuxième unité radio fréquence. Le procédé comprend en outre une détermination, pour chaque canal de fréquence, d’un déphasage respectif. Le déphasage respectif correspond à la somme d’une première phase et d’une deuxième phase. La première phase représente une différence entre le deuxième signal et le premier signal à un premier temps d’acquisition par la première unité radio fréquence. La deuxième phase représente une différence entre le premier signal et le deuxième signal à un deuxième temps d’acquisition par la deuxième unité radio fréquence. L’écart entre le premier temps d’acquisition et le deuxième temps d’acquisition est constant pour tous les canaux. Le procédé comprend en outre une détermination de la distance entre le véhicule et l’identifiant à partir des déphasages. Le procédé permet d’améliorer la mesure de la distance entre l’identifiant et le véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102756-A1 (FR)
Title: Recherche interactive de pannes dans un aéronef
Inventor: GULLI CHRISTIAN
IPC: B64F5/60
Filed: 2019-11-06
Abstract: L’invention concerne un système de recherche de pannes dans un aéronef, comportant:- des unités de stockages (7) configurées pour stocker une base de données contextuelle (13) modélisant des objets de procédure de recherche de pannes, ladite base de données contextuelle (13) étant une dématérialisation d’un manuel de recherche de pannes générée par une technique d’ingénierie de modélisation de systèmes complexes,- un microprocesseur (5) configuré pour implémenter lesdits objets de procédure de recherche de pannes en les structurant selon une représentation fonctionnelle et logique, et- une interface de sortie (9) configurée pour afficher ladite structure fonctionnelle et logique des objets de procédure de recherche de pannes. Fig. 1
Patent FR-3105541-A1 (FR)
Title: Procédé automatique global et dispositif destinés à faciliter le stationnement des véhicules en voirie.
Inventor: PAKIRY DANIEL
IPC: G08G1/14
Filed: 2019-12-18
Abstract: Procédé automatique global et dispositif destinés à faciliter le stationnement des véhicules en voirie. Le procédé selon l’invention permet de créer et de mettre à jour automatiquement et dynamiquement une base de données de référence des emplacements de stationnement en voirie ou autre, et de mettre à jour dynamiquement une information de disponibilité pour ces emplacements. Ces informations sont utilisées pour guider les utilisateurs vers la ou les portions de rue selon le sens de circulation, où la probabilité de trouver un emplacement disponible est plus ou moins grande. Le dispositif selon l’invention est utilisé ou intégré dans les véhicules et détecte par analyse algorithmique des informations provenant de capteurs GPS, accéléromètre, gyromètre, … les manœuvres effectuées par le véhicule pour entrer ou sortir d’un emplacement de stationnement. Chaque manœuvre, en créneau, en bataille, en épi, est identifiable par une suite d’évènements qui lui est propre. Lorsque le dispositif détecte qu’un emplacement de stationnement vient d’être occupé ou libéré, il envoie les informations à un système central qui les analyse algorithmiquement pour créer et mettre à jour la base de données de référence des emplacements de stationnement, avec leur état de disponibilité. Ces informations sont utilisées pour le guidage des utilisateurs. Le guidage pourra être intégré dans des applications de navigation de type « Google Maps » ou « Waze ».
Patent FR-3109631-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure ultrasonique avec prise en compte de la quantité de bulles gazeuses
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01F1/66
Filed: 2020-04-22
Abstract: Procédé de mesure d’une vitesse d’un fluide, comportant :     - une phase de mesure comprenant les étapes d’émettre un signal ultrasonore de mesure, d’acquérir un signal ultrasonore principal (10) issu du signal ultrasonore de mesure, et d’analyser le signal ultrasonore principal (10) pour produire une mesure présente de temps de trajet ;     - une phase de validation de la mesure présente, comprenant les étapes d’acquérir un signal ultrasonore secondaire (11) issu lui aussi du signal ultrasonore de mesure mais retardé à cause de la présence de bulles gazeuses dans le fluide, d’évaluer dans le signal ultrasonore secondaire (11) un ou des premiers paramètres représentatifs d’une quantité de bulles gazeuses dans le fluide, et de valider ou d’invalider la mesure présente en fonction du ou des premiers paramètres.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3095680-A1 (FR)
Title: Dispositifs d’étanchéité pour vannes papillon
Inventor: LEGER BRYAN QUINN
IPC: F16K1/22
Filed: 2020-04-30
Abstract: On décrit ici des dispositifs d’étanchéité exemplaires pour des vannes papillon. Une vanne papillon exemplaire décrite ici comprend un corps de vanne et un dispositif de retenue de vanne monté sur le corps de vanne, dans laquelle le corps de vanne et le dispositif de retenue de vanne définissent une cavité circonférentielle. La cavité circonférentielle exemplaire comprend une première surface sensiblement perpendiculaire à un axe longitudinal d’une trajectoire d’écoulement du fluide de traitement à travers la vanne papillon, une deuxième surface sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinal, où la deuxième surface est décalée de la première surface, et une troisième surface s’étendant entre la première surface et la deuxième surface. Dans la vanne papillon exemplaire, la première surface, la deuxième surface et la troisième surface permettent au joint d’étanchéité d’effectuer un mouvement de translation dans la cavité dans une direction sensiblement parallèle à la première surface.     Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3096102-A1 (FR)
Title: Embrayage électromagnétique pour accessoires de turbine à gaz
Inventor: KLEMEN DONALD
IPC: F16D27/14
Filed: 2020-05-13
Abstract: L'invention concerne une boîte de vitesses accouplée rigidement à une structure statique ; un composant entraîné accouplé rigidement à une autre structure statique ; un ensemble d'embrayage (200) flottant entre la boîte de vitesses et le composant entraîné, et accouplé à ceux-ci. L'embrayage peut présenter des arbres de sortie (204) et d'entrée (206) alignés, définissant une surface d'engagement (210), un palier (212), et un plateau de friction magnétique (218) accouplé à l'arbre d'entrée (206) et tournant avec celui-ci. Le plateau peut présenter une face d'engagement par friction et un générateur de flux magnétique (220). Le générateur de flux magnétique (220) peut être accouplé rigidement à un boîtier statique et être partiellement entouré dans la direction radiale par une structure configurée pour réduire une fuite d'un flux magnétique, en définissant une pluralité de vides qui dirigent plusieurs passages du flux magnétique à travers la surface d'engagement de l'arbre de sortie (204). Le générateur de flux magnétique (220) peut créer le flux magnétique qui crée une force magnétique entre la phase d'engagement et le plateau de friction magnétique, ce qui entraîne leur engagement. Fig. 2
Patent FR-3110200-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection d'une défaillance d'un moteur à combustion interne pour véhicule automobile
Inventor: GUEROUT ROMAIN
IPC: G01M15/11
Filed: 2020-05-14
Abstract: Ce dispositif de détection (58) d’une défaillance d’un moteur à combustion interne associé à un circuit de recirculation partielle des gaz d’échappement à l’admission du moteur comprend un moyen de détection (60) d’un raté de combustion généralisé dans une pluralité de cylindres du moteur.      Ce dispositif comprend un module de réception (64) d’un terme de stabilité théorique du moteur pour un point de rendement de combustion choisi sans recirculation des gaz d’échappement, un module de détermination (66) d’un terme de stabilité apparent du moteur pour ledit point de rendement de combustion, un module de calcul (68) d’un critère de diagnostic en fonction du terme de stabilité théorique et du terme de stabilité apparent, et un module de comparaison (70) apte à comparer le critère de diagnostic calculé par le module de calcul (68) avec un seuil prédéterminé.     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3112779-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de melanges d’amidons thermiquement modifies
Inventor: BOCK SOLÈNE
IPC: C08B30/12
Filed: 2020-07-24
Abstract: L’invention est relative à un procédé de préparation d’un mélange d’au moins deux amidons modifiés thermiquement, dans lequel les amidons sont des amidons granulaires d’origines botaniques distincte, qui comprend les étapes consistant à :(i) Préparer un lait d’amidon contenant au moins deux amidons d’origines botaniques distinctes, présentant une matière sèche totale comprise entre 30 et 40 %, de préférence entre 35 et 37 % en poids,(ii) Ajouter un agent alcalin de manière à obtenir une conductivité finale sur la poudre remise à 20 % de matière sèche entre 0.5 et 5 mS/cm,(iii) Assurer un temps de contact compris entre 0,5 et 5 heures,(iv) Filtrer et sécher le lait d’amidon jusqu’à une humidité comprise entre 10,5 à 15 %, de manière à obtenir une poudre d’amidons présentant une conductivité entre 0,5 et 2,5 mS/cm et un pH compris entre 9 et 10,5,(v) Chauffer ladite poudre d’amidons séchés de manière à le porter à une température de plus de 130°C, de préférence entre 130 et 220°C, pendant un temps de séjour compris entre 10 minutes et 6 heures.
Patent FR-3113305-A1 (FR)
Title: Organe de retenue d’un anneau d’arret axial pour embrayage
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D13/70
Filed: 2020-08-06
Abstract: ORGANE DE RETENUE D’UN ANNEAU D’ARRET AXIAL POUR EMBRAYAGE Embrayage (E1) de type multidisques, comprenant :  - un porte-disques (13) d’embrayage,  - un premier groupe (10a, 10b) de disques supporté en partie par le porte-disques (13) d’embrayage et comportant un disque d’extrémité (10), ledit disque d’extrémité (10) comprenant un logement (115) annulaire à l’intérieur duquel est logé un premier anneau d’arrêt axial (15) du disque d’extrémité (10), ledit premier anneau d’arrêt axial (15) étant inséré en partie dans une première gorge (135) formée dans le porte-disques (13) d’embrayage (E1), et  - un organe de retenue (60) du premier anneau d’arrêt axial (15), situé en partie entre le premier anneau d’arrêt axial (15) et le logement (115) annulaire du disque d’extrémité (10).   Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3115179-A1 (FR)
Title: Procédé de linéarisation d’un signal de transmission et circuit intégré correspondant
Inventor: PALLOTTA ANDREA
IPC: H04W80/00
Filed: 2020-10-09
Abstract: Un procédé pour linéariser un signal de transmission (RF_TX) résultant d’une modulation d’amplitude en quadrature (QAM mod) d’un signal en bande de base analogique (BB_TX) et une amplification en radiofréquence (RFPA), comprend une démodulation (QAM demod) d’un signal de rétroaction provenant du signal de transmission (RF_TX), une comparaison (COMP) entre le signal de rétroaction démodulé (BB_FB) et le signal en bande de base (BB_TX), un calcul numérique (DPD_CU) d’un signal de commande de prédistorsion (PD_CT) basé sur la comparaison, et une prédistorsion analogique (APD) du signal en bande de base analogique (BB_TX) commandée par le signal de commande de prédistorsion (PD_CT).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115055-A1 (FR)
Title: Station de relevage mono pompe évolutive
Inventor: PITIOT EMMANUEL
IPC: E03F5/22
Filed: 2020-10-13
Abstract: Station de relevage mono pompe évolutive (1) comportant une cuve (2), une conduite de refoulement (3) présentant une première canalisation (31) raccordée à une première pompe (4) et une seconde canalisation (32) en attente de raccordement à une seconde pompe, une unité de pilotage (6) présentant une première entrée (61) reliée électriquement à la première pompe et une seconde entrée (62) en attente de liaison électrique avec la seconde pompe, et comprenant : - un mode de pilotage mono pompe où l’unité de pilotage surveille la première pompe ;- un mode de pilotage double pompes lorsque la seconde pompe est présente, où l’unité de pilotage surveille la première et la seconde pompes, et coupe l’alimentation électrique de la première pompe et de la seconde pompe de manière alternée ; un dispositif de basculement permettant de basculer du mode de pilotage mono pompe vers le mode de pilotage double pompes.    Figure de l’abrégé : Figure 1