baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097029-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un tube à flamme pour une turbomachine
Inventor: COTTIN GUILLAUME THIERRY
IPC: F23R3/50
Filed: 2019-06-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un tube à flamme (1) pour une turbomachine, ledit tube à flamme (1) s’étendant autour d’un axe (X) et comportant une paroi annulaire radialement interne (2) et une paroi annulaire radialement externe (3), reliées l’une à l’autre par une paroi d’extrémité (4) ou de tête, la paroi interne (2), la paroi externe (3) et la paroi d’extrémité (4) définissant un volume interne (5), au moins une partie de ladite paroi d’extrémité (4) formant une double paroi (6) comprenant une première partie (7) et une seconde partie (8) reliées l’une à l’autre et écartées l’une de l’autre de manière à délimiter un canal (9) d’écoulement d’un flux d’air de refroidissement débouchant dans ledit volume interne (5), ledit canal d’écoulement (9) comportant au moins une ouverture d’entrée d’air (13), les première et seconde parties (7, 8) de la double paroi (6) étant reliées par des zones de liaison ou pontets (10) s’étendant dans le canal d’écoulement du flux d’air de refroidissement (9), ledit tube à flamme (1) étant réalisé par fabrication additive.
Patent FR-3097053-A1 (FR)
Title: Capteurs de courant et systèmes de mesure associés
Inventor: RONDOT LOÏC
IPC: H01F5/00
Filed: 2019-06-07
Abstract: Capteurs de courant et systèmes de mesure associés Ce capteur de courant (6) comporte : - un substrat isolant (10) pourvu d’une ouverture centrale (12) ; - un enroulement de Rogowski (14) entourant l’ouverture centrale et incluant une première bobine (16) et une deuxième bobine (18) superposées et connectées électriquement en série, la première bobine et la deuxième bobine étant enroulées autour du substrat selon, respectivement, une première ligne de contour (C1) et une deuxième ligne de contour (C2), chaque ligne de contour délimitant, dans le plan du substrat, un contour en forme de quadrilatère centré autour de l’ouverture centrale ; dans lequel le contour en forme de quadrilatère délimité par la première ligne de contour (C1) a une longueur (L1) supérieure à la longueur (L2) du quadrilatère délimité par la deuxième ligne de contour (C2) et une largeur (ℓ1) inférieure à la largeur (ℓ2) du quadrilatère délimité par la deuxième ligne de contour (C2). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097746-A1 (FR)
Title: Emulsion comprenant un latex de polymere filmogene, une huile siliconee de viscosite elevee et procede l’utilisant
Inventor: FERNANDES SANDRINE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2019-06-27
Abstract: Titre :              EMULSION COMPRENANT UN LATEX DE POLYMERE FILMOGENE, UNE HUILE SILICONEE DE VISCOSITE ELEVEE ET PROCEDE L’UTILISANT La présente demande a pour objet une composition cosmétique sous forme d’une émulsion, de préférence huile dans eau, comprenant :- Au moins 10 % en poids d’eau, par rapport au poids de la composition ;- Au moins une première huile non volatile siliconée dont la viscosité est d’au moins 0,01 m²/s :- Au moins une dispersion aqueuse de particules d’au moins un polymère filmogène choisi parmi les polymères synthétiques de type radicalaire ou de type polycondensat, et leurs mélanges ;- Éventuellement au moins une résine siliconée, à une teneur inférieure à 5 % en poids, de préférence inférieure à 2 % en poids, par rapport au poids de la composition, d’au moins une résine siliconée.     Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des matières kératiniques telles que la peau, les lèvres et de préférence des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3099984-A1 (FR)
Title: Changement de dynamique de mode de guidage d'imagerie par ultrasons
Inventor: CADIEU CHARLES
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-08-19
Abstract: Procédé de changement dynamique de mode de guidage d'imagerie par ultrasons, comprenant la sélection d'une procédure de diagnostic prédéterminée dans la mémoire d'un système informatique de diagnostic par ultrasons (110), l'identification d'un mode de fonctionnement dudit système pour une première séquence de vues, le placement dudit système dans le mode de fonctionnement identifié, l'acquisition d'images d'un organe cible en utilisant ledit système en association avec les vues de la première séquence, la détection, dans les images acquises, d'une caractéristique (140) de l'organe cible pour laquelle il est établi une correspondance avec un mode de fonctionnement différent et, en réponse à la détection, l'affichage sur un écran d'affichage d'une recommandation de changement de mode de fonctionnement, le placement dudit système dans le mode de fonctionnement différent, et l'acquisition de nouvelles images de l'organe cible en utilisant ledit système en association avec une séquence différente de vues additionnelles. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100664-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’éléments, installation et procédé de communication associés
Inventor: MONGRENIER JEAN-CLAUDE
IPC: H01Q13/20
Filed: 2019-09-10
Abstract: Dispositif de stockage d’éléments, installation et procédé de communication associés L’invention concerne un dispositif de stockage (20) d’éléments (12) comprenant chacun une première unité de communication sans fil (15), le dispositif comprenant : - un support de réception (24, 26) recevant les éléments, - une deuxième unité de communication sans fil (30) générant des ondes et communiquant avec chaque première unité selon un protocole de communication, une zone de communication (32) étant une zone tridimensionnelle dans laquelle la deuxième unité communique avec chaque première unité lorsque chaque première unité est située dans ladite zone et ne communique pas avec une première unité lorsque ladite première unité est située à l’extérieur de ladite zone, - un guide d’ondes (31) guidant les ondes générées pour qu’une dimension de la zone de communication soit strictement supérieure à une dimension de référence, la dimension de référence étant égale à la dimension de la zone de communication lorsque le dispositif est dépourvu de guide d’ondes. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3102945-A1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’un assemblage comportant au moins un boulon et assemblage ainsi réparé
Inventor: CROSTA SERGE
IPC: B23P19/02
Filed: 2019-11-13
Abstract: Procédé de réparation d’un assemblage comportant au moins un boulon et assemblage ainsi réparé L'invention a pour objet un procédé de réparation d’un assemblage comportant un empilage de pièces (32, 34) ainsi qu’au moins un boulon à remplacer positionné dans un trou traversant de l’empilage de pièces (32, 34).     Le procédé de réparation comprend :                                   une étape de retrait du boulon à remplacer,                 une étape d’élargissement du trou traversant de sorte à obtenir un trou traversant élargi,                 une étape d’emmanchement en force d’un manchon (54) autour du tronçon lisse (52.1) d’une vis (46) d’un boulon de remplacement (36’),                 une étape d’insertion dans le trou traversant élargi de la vis (46) du boulon de remplacement (36’) équipée du manchon (54), et une étape de vissage d’un écrou (47) sur le tronçon fileté (52.2) de la vis (46) du boulon de remplacement (36’).                           L’invention a également pour objet un assemblage ainsi réparé et un outillage d’emmanchement configuré pour emmancher en force le manchon (54) autour de la vis (46).     Figure 12
Patent FR-3090897-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer une valeur UERE, structure de données implémentée par ordinateur, application et dispositif ainsi que programme implémenté par ordinateur
Inventor: ALEXANDER FLORIAN
IPC: G01C21/20
Filed: 2019-12-10
Abstract: Titre : Procédé pour déterminer une valeur UERE, structure de données implémentée par ordinateur, application et dispositif ainsi que programme implémenté par ordinateur Procédé (400) pour déterminer une valeur UERE servant à déterminer une position consistant à saisir (401) un signal représentant une position, comparer (402) la position représentée à une position de référence, et déterminer (403) la valeur UERE en fonction de cette comparaison.     Figure 4
Patent FR-3105114-A1 (FR)
Title: Module hybride destiné à être disposé dans une chaîne de traction d’un véhicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: B60K6/387
Filed: 2019-12-19
Abstract: Dispositif de transmission de couple L’invention concerne un module hybride comprenant : un élément d’entrée de couple (2), un premier et deuxième élément de sortie de couple (3, 4), une machine électrique tournante (12) comprenant un rotor (13) et un stator (14), un support de rotor (5) relié sélectivement à l’élément d’entrée (2) par un embrayage de séparation (10), au premier élément de sortie (3) par un premier embrayage de sortie (20) et au deuxième élément de sortie (4) par un deuxième embrayage de sortie (30, un capteur de position rotatif (22) disposé dans la hauteur radiale de la machine électrique tournante (12), un moyen de blindage (32) disposé axialement entre le capteur de position rotatif (22) et la machine électrique (12), chacun des embrayages étant agencé à l’intérieur du rotor de la machine électrique (13). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106939-A1 (FR)
Title: Element electrochimique de type pochette de format semi-circulaire
Inventor: RIGOBERT GéRARD
IPC: H01M50/528
Filed: 2020-01-31
Abstract: Un élément électrochimique (1) de type pochette comprenant :a) un jeu de plaques comprenant au moins une plaque négative (9), au moins une plaque positive (8) et au moins un séparateur (14) interposé entre ladite au moins une plaque négative et ladite au moins une plaque positive, dans lequel jeu de plaques :- ladite au moins une plaque négative comporte deux bords opposés en forme d’arc de cercle et deux bords opposés rectilignes et- ladite au moins une plaque positive comporte deux bords opposés en forme d’arc de cercle et deux bords opposés rectilignes,b) une borne de sortie de courant positive (4) connectée à ladite au moins une plaque positive, une borne de sortie de courant négative (5) connectée à ladite au moins une plaque négative, la borne de sortie de courant positive et la borne de sortie de courant négative étant situées sur des bords opposés (2, 2’) du jeu de plaques.      Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108654-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef equipee d’une machine electrique
Inventor: CHASSAGNE AMÉLIE ARGIE ANTOINETTE
IPC: H02K9/22
Filed: 2020-03-25
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (10) d’aéronef, comportant un générateur de gaz (12) et une soufflante (14) disposée en amont du générateur de gaz (12) et configurée pour générer un flux d’entrée de gaz (F) dont une partie s’écoule dans une veine du générateur de gaz pour former un flux primaire (36), la turbomachine (10) comportant une machine électrique qui est montée coaxialement en aval de la soufflante (14) et qui comprend un rotor (62a) entouré par un stator (62b) porté par une virole annulaire (64), cette virole (64) étant entourée par un carter (40) du générateur de gaz (12) qui délimite avec cette virole (64) un tronçon de ladite veine d’écoulement du flux primaire (36), des aubes fixes (42, 68) de redressement de ce flux primaire (36) s’étendant dans cette veine.     Selon l’invention, ladite virole (64) et/ou lesdites aubes (42, 68) comportent des éléments configurés pour générer des perturbations dans le flux primaire (36).     Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3110704-A1 (FR)
Title: Mesure de la tension dans un câble mono-conducteur isolé
Inventor: DUVILLARET LIONEL
IPC: G01R15/14
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure de tension sans contact sur un câble mono-conducteur isolé (10, 20) dans lequel circule une tension VX, ledit dispositif comprenant :     . - une première électrode dite électrode interne (102, 202) ;     . - une deuxième électrode dite électrode externe (103, 203) ;      . - un commutateur (104, 204) ;     . - une ligne de référence (107, 207) présentant un potentiel VREF ;     . - un condensateur CD (105, 205) connecté entre le commutateur (104, 204) et la ligne de référence (107, 207) ;     . - une unité de mesure de tension (106, 206) adaptée à mesurer une tension (V0 A, V0 B) aux bornes du condensateur (105, 205) ;     l’électrode interne (102, 202) et l’électrode externe (103, 203) étant destinées à être disposées autour ou à proximité d’un câble mono-conducteur isolé (10, 20) ;     le commutateur (104, 204) étant adapté à connecter le condensateur CD (105, 205) à l’électrode interne (102, 202) ou à l’électrode externe (103, 203) de manière à ce que le câble mono-conducteur isolé avec l’électrode interne (102, 202) forme un condensateur Cx, les condensateurs CX, CD, formant un circuit diviseur capacitif A ;     le câble mono-conducteur isolé avec l’électrode externe (103, 203) forme un condensateur CY, les condensateurs CY, CD formant un circuit diviseur capacitif B.     Figure pour l’abrégé 1
Patent FR-3112179-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: AURIOL MARC
IPC: F16B17/00
Filed: 2020-07-02
Abstract: DISPOSITIF DE FIXATION.
    L’invention concerne un dispositif (D) de fixation entre deux pièces (A et B) à assembler, le dispositif comprenant une tige de liaison (1) comprenant deux extrémités, une première extrémité étant fixée à une première pièce, la deuxième extrémité traversant la deuxième pièce, la deuxième extrémité étant équipée d’une surface d’appui. Ce dispositif est remarquable en ce qu’il comprend une cale de serrage (7) associée à la deuxième pièce (B), mobile par rapport à la deuxième pièce selon un axe non parallèle à l’axe longitudinal de la tige de liaison (1) et ménagée d’un plan incliné (71), ladite cale (7) venant s’intercaler entre la surface d’appui de la deuxième extrémité de la tige de liaison (1) et la surface de la deuxième pièce, de sorte que dans son mouvement ladite cale (7) au moyen de son plan incliné exerce une contrainte axiale sur la tige de liaison (1) et assure la fixation des deux pièces (A et B).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102982-A1 (FR)
Title: Récipient de stockage de déchets contenant des compartiments de stockage.
Inventor: DANEZAN BAPTISTE
IPC: B65F1/12
Filed: 2020-11-10
Abstract: Récipient de stockage (10) de déchets, notamment de déchets en plastique recyclable, comprenant au moins une entrée de récipient (202) configurée pour recevoir des déchets à stocker venants de l’extérieur du récipient de stockage (10) et permettre leur entrée dans le récipient de stockage (10), au moins un premier et un deuxième compartiments de stockage mobiles (101, 102), les premier et deuxième compartiments de stockage (101, 102) étant configurés pour être déplacés à l’aide d’un dispositif de déplacement (104), d’une première position (P1) où le premier compartiment de stockage (101) est relié à l’entrée de récipient (202) afin de recevoir les déchets à stocker, à une deuxième position (P2) où le deuxième compartiment de stockage (102) est relié à l’entrée de récipient (202) afin de recevoir les déchets à stocker, le récipient comprenant au moins un capteur de niveau (211). Figure 1
Patent FR-3117212-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de seuil thermique d’une piece composite a tissage tridimensionnel et moulee par transfert de resine
Inventor: LHOMMEAU TONY ALAIN ROGER JOËL
IPC: G01K7/00
Filed: 2020-12-08
Abstract: Ce dispositif de détection de seuil thermique (18) d’une pièce composite (12) comprend un moyen de détection (22) d’un dépassement d’un seuil de température dans la pièce (12) et un moyen de transmission (20) d’une information de seuil dépassé, le moyen de transmission (20) comprenant une première borne électrique et une seconde borne électrique, le moyen de détection (22) comprenant un circuit électrique relié aux première et seconde bornes.  Le circuit électrique est doté d’une première branche dotée d’un premier moyen de retenue pour maintenir la connexion fermée sur la première branche, d’un premier moyen d’ouverture pour interrompre la connexion sur la première branche lorsque le premier moyen de retenue est inactif, le premier moyen de retenue étant configuré pour devenir inactif à partir d’une première température prédéfinie, le moyen de transmission (20) comprenant une étiquette RFID (26).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118304-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une couche à base de matériaux III-N
Inventor: CHARLES MATTHEW
IPC: H01L33/32
Filed: 2020-12-22
Abstract: Titre  : Procédé de réalisation d’une couche à base de matériaux III-N
    L’invention concerne un procédé d’obtention d’au moins une couche (550) de nitrure à base d’un matériau III-N, le procédé comprenant les étapes successives suivantes :
    - fournir un empilement comprenant un substrat de support (100) et une pluralité de plots (1000A1-1000B4), chaque plot (1000A1-1000B4) comprenant au moins :
    - un tronçon basal (300),
    - un tronçon de germination (500), porté par le tronçon basal (300),
    - modifier le tronçon basal (300) de sorte à former un tronçon basal modifié (310) présentant une rigidité plus faible que le tronçon basal (300) avant modification, 
    - faire croître par épitaxie une cristallite (510A1-510B4) depuis le sommet (1010) de certains au moins desdits plots (1000A1-1000B4) de l’ensemble (1000A, 1000B) et poursuivre la croissance par épitaxie, de manière à former sur l’ensemble (1000A, 1000B) de plots (1000A1-1000B4) ladite couche (550) de nitrure.
    Figure pour l’abrégé : Fig.1D
Patent FR-3120681-A1 (FR)
Title: Cadre de stockage et/ou de transport pour bouteilles de fluide sous pression
Inventor: BECU HENRI
IPC: F17C13/08
Filed: 2021-03-10
Abstract: La présente invention concerne un cadre de stockage et/ou de transport pour bouteilles de fluide sous pression, comprenant une structure primaire (100) et au moins une cassette de stockage d'au moins une bouteille de fluide (10, 20) sous pression ladite au moins une cassette de stockage étant montée dans la structure primaire (100), la cassette de stockage comprenant au moins un premier organe de retenue (31) configuré pour coopérer fixement avec une première extrémité (11, 21) d'une bouteille (10, 20), et au moins un deuxième organe de retenue (32) configuré pour coopérer avec une seconde extrémité (12, 22) de la bouteille (10, 20), caractérisé en ce que le deuxième organe de retenue (32) est configuré pour coopérer fixement avec une première extrémité (12, 22) d'une bouteille (10, 20), ladite structure primaire (100) présentant à son extrémité supérieure au moins une première tôle (110, 120) horizontale présentant au moins un orifice de passage pour l’engagement de ladite cassette de stockage, ladite structure primaire (100) présentant à son extrémité inférieure des moyens de guidage verticaux (130, 140) permettant un déplacement vertical dudit deuxième organe de retenue (32) de ladite cassette.  Figure 2
Patent FR-3126692-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de déverrouillage d’une trappe d’un atterrisseur d’aéronef
Inventor: FRAVAL JÉRÔME
IPC: B64C25/30
Filed: 2021-09-09
Abstract: Procédé de déverrouillage d'une trappe d’un atterrisseur d’aéronef montée mobile entre une position ouverte et une position fermée, la trappe étant associée à des moyens d’accrochage comprenant un premier boîtier d’accrochage et un deuxième boîtier d’accrochage agencés pour bloquer individuellement la trappe en position fermée, un premier actionneur de déverrouillage et un deuxième actionneur de déverrouillage agencés pour agir respectivement sur le premier boîtier d’accrochage et le deuxième boîtier d’accrochage en vue de les désactiver, et des moyens de détection de la trappe en position fermée, le procédé comprenant l’étape de désactiver séquentiellement les boîtiers d’accrochage pour détecter une défaillance du dernier boîtier d’accrochage à avoir été désactivé.  Dispositif et aéronef mettant en œuvre ce procédé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3A
Patent FR-3126824-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination de la position angulaire d’un rotor de machine électrique tournante
Inventor: LABISTE LAURENT
IPC: H02P6/16
Filed: 2021-09-09
Abstract: . Dispositif de détermination (100) de la position angulaire d’un rotor (4) de machine électrique tournante sur la base de signaux fournis par plusieurs capteurs de position (20), dispositif comprenant :
    - un circuit (103) estimant la position du rotor, notamment via la réalisation d’une boucle de contrôle, ce circuit (103) fournissant en sortie un signal représentatif de la position du rotor, et
    - au moins un circuit (102) de compensation d’harmoniques prédéfinis dans le signal résultant des signaux fournis par les capteurs de position (20), ce circuit de compensation d’harmoniques recevant en entrée :
    - le signal résultant des signaux fournis par les capteurs de position (20), et
    - le signal représentatif de la position du rotor,
    ce circuit (102) de compensation d’harmoniques prédéfinis fournissant en sortie une entrée du circuit (103) estimant la position du rotor,
    ce circuit (102) de compensation d’ harmoniques prédéfinis étant configuré pour :
    - récupérer sur la base du signal représentatif de la position du rotor dans au moins une table de stockage un signal reconstruit sur la base des harmoniques à compenser, et
    - compenser lesdits harmoniques en soustrayant du signal résultant des signaux fournis par les capteurs de position (20) le signal reconstruit sur la base de ces harmoniques à compenser.
    Figure d’abrégé: Fig 4
Patent FR-3129416-A1 (FR)
Title: installation sanitaire.
Inventor: CHANSON FRÉDÉRIC
IPC: E03D11/00
Filed: 2021-11-22
Abstract: Installation sanitaire (1) comportant un bâtiment (2) délimitant un espace d’accueil (5) pour utilisateurs, comprenant un plancher (6) et doté d’un dispositif d’aisance (7). L’installation sanitaire comporte en outre un dispositif de lavage (12 – 15) adapté pour laver le plancher, le dispositif de nettoyage étant pilotable pour sélectivement laver des zones prédéterminées (A1 - A7) du plancher. Une unité centrale électronique est adaptée pour recevoir des informations d’un dispositif de détection de déchets, pour déterminer dans quelles zones prédéterminées se trouvent les déchets et pour piloter ledit dispositif de nettoyage de façon à sélectivement nettoyer les zones prédéterminées où se trouvent les déchets.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3132637-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique ou dermatologique comprenant une mérocyanine et un complexe polyionique
Inventor: BOSCHET CÉCILE
IPC: A61K8/40
Filed: 2022-02-15
Abstract: Composition cosmétique ou dermatologique comprenant une mérocyanine et un complexe polyionique La présente invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique comprenant :  a) au moins une mérocyanine de formule (3) suivante :  [Formule 3]  et b) au moins un complexe polyionique contenant au moins un polysaccharide cationique et au moins un agent de réticulation choisi parmi les acides non polymériques ayant au moins trois valeurs de pKa et leurs sels.
Patent FR-3134004-A1 (FR)
Title: Dextrines hyperbranchées pour leur utilisation topique pour la prévention ou le traitement d’au moins un symptôme de l’inflammation cutanée.
Inventor: LOUVET-POMMIER GÉRALDINE
IPC: A61K8/60
Filed: 2022-03-30
Abstract: La présente invention a pour objet des dextrines hyperbranchées, préférentiellement des dextrines hyperbranchées et hydrogénées pour leur utilisation topique pour la prévention ou le traitement d’au moins un symptôme choisi parmi la rougeur, la chaleur, le gonflement et la douleur, ainsi que pour la prévention ou le traitement des symptômes de l’inflammation cutanée et de l’inflammation des muqueuses. Elle a également pour objet l’utilisation de ces dextrines hyperbranchées, et préférentiellement hyperbranchées et hydrogénées pour prévenir ou diminuer ou supprimer l’effet irritant induit par des ingrédients contenus dans des compositions cosmétique ou dermatologique.