baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028326-B1 (FR)
Title: Systeme de visualisation de tete comportant un systeme oculometrique et des moyens d'adaptation des images emises
Inventor: DOMINICI JOHANNA
IPC: G09G5/00
Filed: 2014-11-07
Granted: 2018-08-17
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation de tête (1) destiné à être porté par un utilisateur. Ledit système de visualisation peut être monoculaire ou binoculaire. Il comporte un ou deux dispositifs de visualisation (10), un ou deux oculomètres (30) et des moyens de génération graphique (20). Chaque dispositif de visualisation comprend un afficheur (11), une optique de collimation (12) et un combineur optique (13) permettant de superposer une image issue de l'afficheur sur un paysage extérieur. Dans le système selon l'invention, le ou les oculomètres comportent des moyens de détermination de l'angle de convergence des deux yeux de l'utilisateur et de l'accommodation résultante. Le ou les optiques de collimation comportent des moyens permettant de projeter les images issues du ou des afficheurs à une distance fonction de ladite accommodation. Les moyens de génération graphique permettent d'afficher lesdites images à des positions fonction de ladite accommodation.
Patent FR-3021205-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'au moins un parametre comportemental
Inventor: BARANTON KONOGAN
IPC: A61B5/103
Filed: 2014-05-20
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'au moins un paramètre comportemental d'un porteur en vue de la conception d'une lentille ophtalmique pour une monture de lunettes de ce porteur, comportant les étapes suivantes :         a) on réalise l'acquisition d'un premier set de données correspondant à une première représentation de la tête du porteur en trois dimensions,         b) on détermine, à partir de ce set de données, la position relative dans l'espace d'au moins trois points particuliers de la tête du porteur,         c) on réalise l'acquisition d'un deuxième set de données correspondant à une deuxième représentation de la tête du porteur dans une posture naturelle, comprenant au moins une image de chacun des trois points particuliers de la tête du porteur,         d) on identifie, sur ladite deuxième représentation de l'étape c), l'image de chacun desdits points particuliers de la tête du porteur dont les positions relatives dans l'espace ont été déterminées à l'étape b),         e) on déduit de cette identification des informations relatives à la position et/ou à l'orientation de la tête du porteur lors de la détermination de ladite deuxième représentation,         f) on détermine, à partir des informations déduites à l'étape e), ledit paramètre comportemental du porteur.
Patent FR-3028753-B1 (FR)
Title: Gel aqueux ou hydroalcoolique de phyllosilicates synthetiques a titre d'agent viscosant, matifiant et/ou homogeneisant d'application
Inventor: SPRINGINSFELD FABRICE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2014-11-24
Granted: 2018-01-05
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un gel aqueux ou hydroalcoolique de phyllosilicate synthétique de formule Mg3Si4O10(OH)2 dans une composition cosmétique.         Une composition cosmétique comprenant un tel gel ainsi que des procédés cosmétiques pour le soin et/ou le maquillage de la peau et/ou des ongles mettant en œuvre un tel gel aqueux ou hydroalcoolique de phyllosilicate synthétique sont également visés.
Patent FR-3035000-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement cosmetique des peaux a tendance acneique par photomodulation
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61N5/06
Filed: 2015-04-15
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique pour traiter et/ou prévenir les peaux grasses et/ou à tendances acnéiques, et/ou les rougeurs et/ou les désordres cutanés et/ou prévenir l'apparition d'imperfections cutanées associés aux germes du genre de Proprionibacterium, notamment P. acnes, comprenant une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant une lumière dont le spectre en longueurs d'onde est compris entre 415 et 440 nm, pour une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd et pendant une période déterminée ; et une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant une lumière dont le spectre en longueurs d'onde est compris entre 630 et 660 nm, pour une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd et pendant une période déterminée La présente invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel traitement cosmétique de la peau comprenant une source lumineuse (20), caractérisé en ce que ladite source lumineuse (20) émet simultanément une lumière dans un spectre de longueurs d'onde compris entre 415 et 440 nm, avec une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd,, et une lumière dans un spectre de longueurs d'onde compris entre 630 et 660 nm, avec une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd.
Patent FR-3032805-B1 (FR)
Title: Systeme et procede collaboratifs d'authentification de signaux gnss
Inventor: VIGNEAU WILLY
IPC: G01S19/08
Filed: 2015-02-13
Granted: 2019-10-18
Abstract: Système et procédé collaboratifs d'authentification de signaux GNSS. L'authenticité de signaux GNSS reçus par des récepteurs est effectuée de manière délocalisée par un centre d'authentification (CA). Les récepteurs peuvent opérer dans un premier et un deuxième modes de fonctionnement. Dans le premier mode, un récepteur envoie un cliché numérique des signaux GNSS cryptés qu'il intercepte et le CA vérifie l'authenticité des signaux à l'aide de ce cliché. Le CA entre chaque vérification réussie dans un système d'information géographique (SIG). Dans le deuxième mode de fonctionnement, le récepteur envoie la position et la date qu'il a déterminées et l'authenticité des signaux correspondants est vérifiée à l'aide du SIG si la position et la date se trouvent dans un voisinage d'une vérification sur la base d'un cliché. L'invention est utile dans les applications demandant une authentification des signaux GNSS en temps réel ou presque réel.
Patent FR-3036029-B1 (FR)
Title: Fraise a lamer
Inventor: BRULEZ BERNARD
IPC: A61B17/16
Filed: 2015-05-12
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne une fraise à lamer (1) chirurgicale destinée notamment à la plastie (ou remplacement prothétique) d'un ligament du genou, ladite fraise à lamer (1) étant remarquable en ce qu'elle comporte : - un tube porte-lame (2) muni à l'une de ses extrémités d'une poignée (3), - une lame (4) de forme globalement rectangulaire montée pivotante à l'autre extrémité dudit tube porte-lame (2) autour d'un axe de rotation perpendiculaire à l'axe longitudinal de ce dernier entre une position "rentrée" dans laquelle elle ne dépasse pas de l'encombrement dudit tube porte-lame (2) et une position "sortie" dans laquelle elle s'étend de part et d'autre dudit tube porte-lame (2), et - des moyens de verrouillage (5) aptes à bloquer ladite lame (4) en position "rentrée" ou en position "sortie".
Patent FR-3036475-B1 (FR)
Title: Aeronef et procede de stabilisation d'un aeronef
Inventor: KUHLMANN HERVE
IPC: G01P5/00
Filed: 2015-05-22
Granted: 2018-08-10
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1), comprenant : au moins un capteur (2) pour mesurer un vent (3) ; des actionneurs (4) (moteurs (41), gouvernes (42), etc.) ; une base de données (6) embarquée dans l'aéronef (1), la base de données (6) associant différentes valeurs de mesure de vent à différentes consignes à l'attention des actionneurs (4). L'aéronef (1) comprend en outre des moyens (5) d'analyse et de commande, agencés pour ou programmés pour:         - recevoir des valeurs de mesure de vent en provenance de l'au moins un capteur (2),         - rechercher, à l'intérieur de la base de données (6), une correspondance des valeurs de mesure de vent en provenance de l'au moins un capteur (2), et déterminer (en fonction de cette recherche) les consignes à envoyer aux actionneurs (4),         - envoyer aux actionneurs (4) ces consignes déterminées.
Patent FR-3040557-B1 (FR)
Title: Systeme de conversion d'energie electrique destine a etre connecte a une charge et comprenant un convertisseur d'energie et un organe d'isolement commandes par circuit a logique programmable sans logiciel embarque et procede de pilotage d'un tel systeme
Inventor: SCHIANCHI FRANCK
IPC: H02H7/12
Filed: 2015-08-28
Granted: 2019-05-24
Abstract: Ce système de conversion d'énergie électrique (10), destiné à être connecté à une charge électrique (14), comprend : - un convertisseur d'énergie électrique (16), le convertisseur comportant des interrupteurs (18) ; - un organe d'isolement électrique (20), configuré pour isoler électriquement le convertisseur de la charge, en étant connecté en sortie du convertisseur et destiné à être connecté en entrée de la charge, l'organe d'isolement électrique étant commandable entre une position ouverte d'isolement du convertisseur vis-à-vis de la charge et une position fermée de connexion du convertisseur à la charge ; et - un dispositif électronique de pilotage (22) comportant un module électronique (28) de commande du convertisseur. Le dispositif de pilotage comprend un circuit logique programmable (32) et le circuit logique programmable comporte le module de commande, le module de commande étant configuré pour être entièrement mis en œuvre via le circuit logique programmable.
Patent FR-3043631-B1 (FR)
Title: Profile ameliore pour ossature de vehicule terrestre de transport en commun de passagers, ossature et vehicule comprenant un tel profile.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B62D21/02
Filed: 2015-11-16
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un profilé (100) pour la fixation d'une paroi inférieure avec une paroi latérale longitudinale d'une ossature d'un véhicule terrestre de transport en commun de passagers, de section fermée, comprenant : - une première face (102) pour la fixation de la paroi inférieure, et - une deuxième face (104) pour la fixation de la paroi latérale ; caractérisé en ce que l'une (102, 104) desdites faces est décalée par rapport à l'autre (104, 102) desdites faces suivant une direction perpendiculaire à ladite une face (102, 104), de sorte que ladite autre face (104, 102) s'arrête avant, et à distance de, ladite une face (102, 104) suivant ladite direction perpendiculaire. Elle concerne également une ossature comprenant un tel profilé et un véhicule terrestre de transport en commun, en particulier sur route, et en particulier électrique, comprenant une telle ossature.
Patent FR-3044105-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure et d'identification de radiations multiples
Inventor: EVRARD OLIVIER ROGER
IPC: G01T1/24
Filed: 2015-11-25
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un système de dosimétrie (0100) et d'identification de rayonnements multiples qui permettent la surveillance de rayonnements alpha, bêta et gamma. Le système incorpore un détecteur à dérive au silicium segmenté SSDD qui permet la mesure du rayonnement absorbé directement sur un segment du SSDD et le rayonnement à partir d'un détecteur de rayonnement à scintillation RSD sur plusieurs segments du SSDD. Avec le côté anode du SSDD dirigé vers la surface d'inspection du rayonnement RIS, le détecteur de rayonnement à SSDD+RSD empilés collecte le rayonnement qui est traité par un amplificateur sensible à la charge puis traité par un différenciateur à marquage temporel. Un dispositif peut être configuré pour collecter les données de différenciation par marquage temporel à partir des différents segments de SSDD pour permettre la discrimination simultanée de plusieurs types de rayonnement.
Patent FR-3032186-B1 (FR)
Title: Emballage pour contenir et exposer des produits et/ou articles de valeurs et de luxe
Inventor: MARINI ROBERTO
IPC: B65D81/133
Filed: 2016-01-29
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un emballage (1) pour contenir et exposer des produits et/ou articles tels que des parfums, crèmes, produits alcoolisés, cosmétiques de haut de gamme, accessoires de haute couture, bijoux et/ou similaires, comprenant un corps en forme de boîte (2) ayant un fond (3) et une paroi latérale (4) qui délimitent un compartiment de logement (5) ouvert ; un couvercle (6) engageable avec le corps (2) pour fermer le compartiment de logement (5) ; une structure de support (9) réalisée en carton, pouvant être insérée à l'intérieur du compartiment de logement (5) du corps en forme de boîte (2) ; un siège de logement (10) en plastique engageable avec la structure de support (9) pour le logement et/ou le support d'un produit et/ou article correspondant à contenir et/ou retenir et/ou présenter selon une position prédéterminée ; des moyens d'engagement (12) interposés fonctionnellement entre la structure de support (9) et le siège de logement (10) pour unir ces derniers selon une configuration prédéterminée.
Patent FR-3051192-B1 (FR)
Title: Methode de purification de proteines recombinantes par affinite basee sur l'activite lectinique du domaine crd d'une galectine
Inventor: KRIZNIK ALEXANDRE
IPC: C12P21/00
Filed: 2016-05-13
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau procédé de purification en une seule étape de protéines d'intérêt par affinité basée sur l'activité lectinique du domaine CRD (Carbohydrate Recognition Domain) d'une galectine ou partie dudit domaine conservant la capacité de lier les dérivés β-galactosyl.
Patent FR-3059332-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un filtre interferentiel sur des microparticules
Inventor: FUGIER PASCAL
IPC: C09C1/36
Filed: 2016-11-29
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un filtre interférentiel sur des microparticules (40) dans une enceinte de dépôt (20), la formation du filtre interférentiel comprenant la formation d'au moins un premier film, fait d'un premier matériau, et d'au moins un second film, fait d'un second matériau différent du premier matériau par dépôt chimique en phase vapeur, le procédé comprenant en outre la formation d'un film de passivation directement sur la surface des microparticules (40), avant la formation du filtre interférentiel, le film de passivation étant formé, par la technique de dépôt chimique en phase vapeur, par évaporation de tétraacétoxysilane sur la surface des microparticules (40).
Patent FR-3061971-B1 (FR)
Title: Procede d'authentification en deux etapes, dispositif et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: BORNECQUE CEDRIC
IPC: G06F21/34
Filed: 2017-01-13
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'authentification d'un utilisateur, procédé mis en œuvre lors d'un accès dudit utilisateur à un service en ligne, ledit service en ligne étant accessible auprès d'un serveur (SrvCMS), par l'intermédiaire d'un terminal d'accès (TAcc), procédé caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape de diffusion (10), par le terminal d'accès (TAcc), d'une première donnée d'authentification (DAu1) ; - une étape d'obtention (20), par un terminal d'authentification (TAuth), de ladite première donnée d'authentification (DAu1) ; - une étape de connexion (30) par ledit terminal d'authentification (TAuth), au serveur (SrvCMS) à une adresse de localisation de ressource (@LR) issue de ladite première donnée d'authentification (DAu1) ; - une étape d'obtention (40), par le serveur (SrvCMS), d'au moins une donnée d'identification (AuthD) dudit terminal d'authentification (TAuth) ; et lorsque ladite au moins une donnée d'identification (AuthD) dudit terminal d'authentification (TAuth) correspond à une donnée préalablement enregistrée (PrDAuth) au sein dudit serveur (SrvCMS) : - une étape de transmission (60), audit terminal d'accès, d'une donnée représentative d'une page de saisie de code d'identification personnel dudit utilisateur ; - une étape d'affichage (70), par ledit terminal d'accès, de ladite page de saisie de code d'identification personnel.
Patent FR-3051887-B1 (FR)
Title: Dispositif electroluminescent
Inventor: YAMASHITA TOSHIAKI
IPC: F21V9/08
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-10-18
Abstract: Un dispositif électroluminescent comprend : un élément de laser à semi-conducteurs (10); un élément de support (40) situé au-dessus de l'élément de laser (10) comportant un trou traversant qui permet à la lumière émise à partir de l'élément de laser (10) de passer; un élément fluorescent (50) situé dans le trou contenant un matériau fluorescent qui peut être excité par la lumière émise par l'élément de laser (10) de manière à émettre une lumière ayant une longueur d'onde différente de celle émise par l'élément de laser (10); et un élément de dissipation de chaleur (60) transmettant la lumière comprenant : une partie de base, et une partie saillante faisant saillie de la partie de base dans le trou. Une surface supérieure de la partie saillante est liée à une surface inférieure de l'élément fluorescent (50). Une surface supérieure de la partie de base est liée à une surface inférieure de l'élément de support (40).
Patent FR-3068521-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication pour le traitement d'interferences entre signaux emis dans des spots d'emission voisins, procede associe
Inventor: LE PERA ALESSANDRO
IPC: H01Q1/00
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-08-16
Abstract: Dispositif de communication (1) destiné à émettre une pluralité de signaux utiles vers un satellite (SAT) à partir d'un émetteur (Em), chacun des signaux utiles émis par le dispositif (1) étant destiné à être adressé à un spot d'émission donné (C1, CV, CN), ledit dispositif (1) comportant un ensemble de valeurs de référence (ENSr) de puissances (PR(POSk)) et de phases (FR(POSk)) d'au moins un premier signal de référence (SR) reçu en différents points (POSk) d'au moins un spot d'émission, un premier signal utile (S11) étant susceptible de générer un signal interférent (S1v) dans un spot voisin (Cv), l'émetteur (Em) générant au moins un signal voisin utile (Svv) dans un spot voisin (Cv) du premier spot (C1), l'émetteur (Em) générant un premier signal correctif (Svvc1) à partir du premier signal émis (S11) et au moins une première valeur de phase (FR) et une première valeur de puissance (PR) d'un ensemble de valeurs de référence (ENSr), ledit émetteur (Em) émettant une combinaison du signal correctif (Svvc1) et du signal voisin (Svv afin de générer un signal voisin corrigé (Svv').
Patent FR-3068516-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique comprenant des diodes electroluminescentes
Inventor: TAN WEI SIN
IPC: H01L33/02
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant : un premier circuit (12) comprenant un substrat (30) comprenant des première et deuxième faces opposées (32, 34), le premier circuit comprenant des pixels d'affichage (Pix), chaque pixel d'affichage comprenant, du côté de la première face, une première diode électroluminescente (16) comprenant une première région active adaptée à émettre un premier rayonnement et, s'étendant depuis la deuxième face, une deuxième diode électroluminescente (18, 20) comprenant une deuxième région active adaptée à émettre un deuxième rayonnement, l'aire, vue selon une direction perpendiculaire à la première face, de la première région active étant au moins égale à deux fois l'aire, vue selon ladite direction, de la deuxième région active ; et un deuxième circuit (14) collé au premier circuit du côté de la première diode électroluminescente et relié électriquement aux première et deuxième diodes électroluminescentes.
Patent FR-3069508-B1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace de vehicule
Inventor: MONEYRON PATRICK
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-07-26
Granted: 2020-09-04
Abstract: Balai d'essuie-glace (124, 224) de véhicule, en particulier automobile, ledit balai ayant une forme générale allongée et comprenant : - un corps longitudinal (30) présentant un déflecteur supérieur (136, 236) sur au moins une partie de sa longueur, - au moins une vertèbre longitudinale (34) de cintrage, - une lame longitudinale (32) inférieure d'essuyage, et - un premier et un second embouts d'extrémité (138, 140, 240) situés respectivement aux extrémités longitudinales dudit corps, caractérisé en ce que lesdits premier et second embouts sont différents et non symétriques.
Patent FR-3071210-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un plateau de table
Inventor: LE CORRE DOMINIQUE
IPC: B61D37/00
Filed: 2017-09-18
Granted: 2019-10-18
Abstract: Ce dispositif de fixation (16) d'un plateau (14) de table à une paroi latérale (12) d'un véhicule, le dispositif de fixation (16) comprenant : - une structure de fixation (30) à la paroi latérale (12), - une structure support (28) du plateau (14), la structure support (28) comportant : - au moins une traverse (34) s'étendant selon une direction transversale, - au moins deux longerons (36) s'étendant chacun dans une direction longitudinale sensiblement orthogonale à la direction transversale, ladite traverse (34) étant raccordée à chacun desdits longerons (36). La structure support (28) comprend des zones d'amorçage de pliage (38) configurées pour se déformer plastiquement lorsqu'un effort supérieur ou égal à un effort seuil prédéterminé est appliqué sur ladite structure support (28) selon la direction transversale.
Patent FR-3071616-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'efficacite de traitement par un agent anti-recepteur a l'il-6 chez un patient atteint d'une polyarthrite rhumatoide et naif de toute biotherapie
Inventor: COURTIER ANAIS
IPC: G01N33/68
Filed: 2017-09-22
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’estimation de l’efficacité de traitement par un agent anti-récepteur à l’IL-6 chez un patient atteint d’une polyarthrite rhumatoïde et naïf de toute biothérapie antérieure, consistant à analyser un échantillon biologique dudit patient pour l’expression d’un ensemble de biomarqueurs, dont les résultats permettent de déterminer si ledit agent est un traitement qui engendrera une réponse bénéfique pour ledit patient. La présente invention concerne également un système d’estimation de l’efficacité dudit traitement chez ledit patient comprenant des moyens de mesure ou de réception des données, du niveau d’expression desdits biomarqueurs et des moyens de traitement de ces données configurés pour estimer ladite efficacité dudit traitement chez ledit patient.
Patent FR-3071477-B1 (FR)
Title: Dispositif de support de moteur pour un bateau semi-rigide
Inventor: BOUFFANET GREGORY
IPC: B63H23/24
Filed: 2017-09-27
Granted: 2019-10-18
Abstract: Dispositif de support pour moteur pour un bateau semi-rigide comportant : - un châssis (2) muni d'une bride de fixation (4) pour un moteur, -un bras de longueur réglable, dit bras arrière (6), s'étendant à partir du châssis (2), - une platine de fixation (26) montée articulée à l'extrémité libre du bras (6) de longueur réglable, - au moins un premier bras, dit premier bras avant (8), fixé sur le châssis (2) et s'étendant du même côté de celui-ci que le bras arrière (6), la position dudit bras avant (8) étant réglable par pivotement autour d'un axe (40), et - des moyens (44, 46) permettant de réaliser une articulation sensiblement parallèle à l'axe (40) étant disposés à l'extrémité distale du premier bras avant (8).
Patent FR-3072678-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de composes anthraquinones sulfones et de ses derives
Inventor: DAMBRIN VALERY
IPC: C07C309/44
Filed: 2017-10-19
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de préparation de composés anthraquinones sulfonés par réaction entre un composé anthraquinone et un agent de sulfonation choisi dans le groupe constitué par CISO3H, NaSO3H, KSO3H, SO2Cl2/NaOH, SO2/agent oxydant, H2SO4/SOCl2 et H2NSO3H.