baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2709126-A1 (FR)
Title: Nouveaux dérivés de naphtalène, leur procédé de préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent.
Inventor: DAVID BILLINGTON
IPC: C07D307/77
Filed: 1993-08-18
Abstract: Composés de formule (I): (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle: - R1 , R'1 , et R2 sont choisis indépendamment l'un de l'autre parmi l'hydrogène et un radical alkyle, les deux groupements R2 étant en position "cis" par rapport aux cycles, - et R, R3 , R4 , R5 , R6 , R7 , R8 , R9 , R1 0 , R'a et R' b sont tels que définis dans la description. Médiments.
Patent FR-2709179-A1 (FR)
Title: Float gauge device for liquid level measurement, comprising improved damping means
Inventor: DANIEL BRUNEL
IPC: G01F23/36
Filed: 1993-08-19
Abstract: The present invention relates to a gauge device for the liquid level in a tank, in particular for measuring the fuel level in a motor vehicle tank, comprising a float mounted on a pivoting lever and a sensor driven by the displacement of the lever, characterised in that it comprises means (130) sensitive to the accelerations of the lever (62), for blocking the latter when the detected acceleration becomes greater than a predetermined threshold.
Patent FR-2710050-A1 (FR)
Title: Composition de verre destinée à la fabrication de vitrages.
Inventor: PIERRE JEANVOINE
IPC: B32B17/10
Filed: 1993-09-17
Abstract: La présente invention concerne des compositions de verre aptes à la réalisation de vitrages susceptibles notamment d'être utilisés dans le domaine architectural ou montés sur des véhicules automobiles et industriels. La composition de verre selon la présente invention comprend exprimée en pourcentages pondéraux de 0,75 à 1,4 % de fer total exprimé sous la forme de Fe2O3, de 0,25 à 0,32% de fer ferreux, sous la forme de FeO et présente, sous une épaisseur comprise entre environ 3 et 3,3 millimètres, un facteur de transmission globale sous illuminant A au moins égal à 70%, un facteur de transmission énergétique globale inférieure à environ 46% et un facteur de transmission des radiations ultraviolettes inférieur à environ 25%.
Patent FR-2708759-A1 (FR)
Title: Method of orienting a body which may be subjected to rotation, in particular a can-shaped body
Inventor: MARIO ORSI
IPC: B23Q15/26
Filed: 1993-09-23
Abstract: The method of orienting a body which may be subject to rotation (1), in particular a can-shaped body, provides for the use of a string of signals received by logging means (7) which act in read mode on the cylindrical surface (3) of a sample body along a complete circumference, in order to define a map (33) of the area explored, recording it in order to constitute a reference map; from the map is obtained at least one element (34) identifying an angular position, which can be used to give a specific angular position to the succeeding bodies of rotation depending on the desired orientation, using the identifying element present on each of them.
Patent FR-2699898-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour transporter un tapis de sol pour gymnase.
Inventor: KNILEY JOHN C
IPC: B62B3/10
Filed: 1993-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour transporter, stocker et installer un tapis de sol flexible (18) pour gymnase. Le dispositif comprend un arbre (12) pour supporter un rouleau du tapis de sol, et une unité de transport ayant un châssis longitudinal (20), des roulettes (28) fixées au châssis, des bras de levage (38, 40) pour élever l'arbre, des actionneurs linéaires (42) pour élever et abaisser les bras de levage, un moyen pour alimenter et commander les actionneurs linéaires, et un moyen pour stocker des arbres non utilisés. Un procédé pour le transport d'un tapis de sol flexible est également fourni, qui comprend les étapes consistant à placer un arbre le long d'un morceau de tapis de sol non enroulé et à enrouler le tapis de sol autour de l'arbre, à déplacer une unité de transport jusqu'à une position dans laquelle les surfaces d'appui des bras de levage sont en alignement avec les extrémités de l'arbre, à soulever l'arbre, à déplacer l'unité de transport jusqu'à l'emplacement désiré et à abaisser l'arbre.
Patent WO-9500331-A1 (WO)
Inventor: CERF MARTINE
IPC: A43B13/00
Filed: 1994-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet une structure composite comprenant un élastomère vulcanisé contenant des fonctions acide carboxylique, associé directement à un polymère thermoplastique contenant des séquences. La présente invention a aussi pour objet un procédé de préparation qui comprend la vulcanisation in situ de l'élastomère sur le polymère thermoplastique.
Patent WO-9511821-A1 (WO)
Title: Anti-theft device permanently secured to a vehicle handbrake lever
Inventor: FERNANDEZ CLAUDE
IPC: B60R25/00
Filed: 1994-09-30
Abstract: An anti-theft device (1) permanently secured to the lever (8) of a vehicle handbrake (2), and provided with a lock (3) for selectively enabling translational actuation of a release button (5) of the handbrake (2) counter to a spring member. The device consists of a security sleeve (6) fitted over the lever (8) of the hand brake (2) and having a first portion which extends towards the hinge pin of the handbrake lever and provides a translational locking clamp supporting a translational locking and clamping assembly, as well as a second portion which extends away from the hinge pin of said lever (8) and provides a housing for the lock (3), which lock interacts with said button (5). The device is useful as a vehicle anti-theft device.
Patent WO-9517914-A1 (WO)
Title: Procede d'injection controllee par une pompe a perfusion
Inventor: VIALLET FABIEN
IPC: A61M5/142
Filed: 1994-12-28
Abstract: Procédé d'injection contrôlée de liquide dans un tube au moyen d'une pompe du type péristaltique actionnée par un moteur rotatif (12) à courant continu sous la commande d'une unité de commande (10) telle qu'un microprocesseur, un codeur optique (18) transmettant des impulsions à l'unité de commande (10) pendant le fonctionnement par intermittence du moteur. Le procédé consiste à commander le moteur pendant un temps correspondant à un nombre d'impulsions égal à une valeur de consigne. A chaque phase de fonctionnement du moteur (12), égale à un nombre prédéterminé d'impulsions, la valeur de consigne est diminuée du nombre d'impulsions transmises pendant la phase de décélération précédente lorsque l'alimentation est coupée. L'erreur ainsi obtenue sur la valeur du volume à injecter reste approximativement constante pendant toute la durée de l'injection. Le procédé de l'invention peut être utilisé ave profit dans un système de perfusion ambulatoire programmable.
Patent FR-2718198-A1 (FR)
Title: Quick blocking collar mounted on shaft with operating lever
Inventor: LOUIS D ADDARIO
IPC: B23Q1/28
Filed: 1994-03-30
Abstract: The mechanical blocking unit consists of a lever (3), limited in its movement by a stop (8), and a cam (2), supporting the adjusting screw (9) and the nut (10). These two parts (3,2) turn about their respective axes (7,6) enclosed inside the body of the unit (1). A pressure on the lever (3) transforms a greater pressure via the screw (9) onto a key (5) which is located in an axial slot in a shaft (4). With the lever released, the tooling (1) can slide axially along the length of the shaft to any desired position where it can be locked by operating the lever.
Patent FR-2718349-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques à appliquer sur l'ongle.
Inventor: ROLAND RAMIN
IPC: A61K8/81
Filed: 1994-04-07
Abstract: La présente invention a trait à une composition cosmétique à appliquer sur l'ongle comprenant une dispersion aqueuse de polymères et un agent plastifiant. Ladite composition peut être utilisée comme vernis, sous-couche d'un vernis classique et/ou comme base de soin pour l'ongle.
Patent FR-2718829-A1 (FR)
Title: Gas burner simulator using compressed air
Inventor: DANIEL NOE
IPC: F23N5/24
Filed: 1994-04-19
Abstract: The simulator allows the gas to be replaced by compressed air in order to check its correct operation, and allow adjustment of the supply pressure control. To allow operation without a flame, the system includes an electronic box (9) simulating the presence of a flame, and a control panel for linking in the connections to the burner. The system is particularly intended to allow correct setting up of safety features of the burner, as well as the supply pressure and its range of adjustment. A control disc is provided to allow control of the pressure as a function of the heating required.
Patent FR-2705826-A1 (FR)
Title: Paires de conducteurs isolés et procédé et appareil pour les réaliser.
Inventor: LEE RODEGHERO THOMAS
IPC: H01B11/00
Filed: 1994-04-19
Abstract: Paire de conducteurs isolés (33a), comprenant un premier conducteur isolé (35a) comportant une première matière isolante (41) sur plus de la moitié de sa surface extérieure, un deuxième conducteur isolé (37a) comportant une deuxième matière isolante (45) sur plus de la moitié de sa surface extérieure, et des moyens pour distinguer les première et deuxième matières isolantes l'une de l'autre, la distance centre à centre entre les premier et deuxième conducteurs étant maintenue dans une gamme prédéterminée.
Patent FR-2710456-A1 (FR)
Title: Bloc de batterie et son procédé de formation.
Inventor: HASSEMER BRIAN J
IPC: H01M50/209
Filed: 1994-08-25
Abstract: Bloc de batterie de cellules muni d'un boîtier externe, d'une surface de liaison (410) placée le long du boîtier externe, d'un boîtier interne (408) prévu pour encapsuler ledit bloc (404) et possédant une surface de liaison sur la surface de liaison du boîtier externe et d'une liaison prévue pour lier le boîtier interne (408) au boîtier externe. Un procédé de formation d'un bloc de batterie comprend une étape de positionnement d'une batterie de cellules dans une surface de liaison d'un boîtier externe, une étape d'incorporation de la batterie de cellules dans un boîtier interne, le boîtier interne possédant une surface correspondant à la surface de liaison du boîtier externe et une étape de liaison de la surface correspondante du boîtier interne à la surface de liaison du boîtier externe. Le bloc de batterie et le procédé associé réduisent le poids et la complexité de fabrication.
Patent FR-2724827-A1 (FR)
Title: Decorative ring with compartment to hold perfume
IPC: A44C15/00
Filed: 1994-09-23
Abstract: The ring has a setting (1) which holds a decorative part (2). The upper part of the setting can be raised to give access to a compartment divided into two parts. The partition has a hole (5) which is closed by a stopper (6) under the upper part when this is closed and seals the hollow lower compartment (7). The upper part of the setting is fixed to its lower part by a hinge (3) which it pivots round. It can be fixed by screwing it on to the lower part. The lower compartment forms a reservoir to hold perfume.
Patent FR-2727003-A1 (FR)
Title: Lumbar-sacral vertebrae anterior stabiliser
Inventor: TISSERAND PHILIPPE
IPC: A61F2/30
Filed: 1994-11-18
Abstract: The stabiliser consists of an insert designed to fit between two vertebrae (L1,L2) to maintain the spacing between them and receive spongy grafts, permitting their intersomatic fusion. The insert has holes (1g,1h) for fixings (2,3) which engage with the adjacent vertebrae and are angled at 90 deg  to one another. The inset is three-dimensional and hollow, generally rectangular and shaped to conform to the anatomy of the adjacent vertebrae. It has a concave posterior surface (1c) and a rounded anterior surface (1d), with the anterior surface having a greater height than the posterior one to conform to the lumbar-sacral lordosis. Its upper and lower surfaces are grooved to ensure primary stability. The insert can be made from titanium or a polymer reinforced with carbon fibres.
Patent FR-2712368-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de force.
Inventor: OSWALD FRIEDMANN
IPC: F16H45/02
Filed: 1994-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de force avec un carter (2) qui contient un embrayage hydraulique avec une roue de pompe (10) et une roue de turbine (13), et en outre un amortisseur (17) et un accouplement de pontage (18) qui sont disposés axialement entre une paroi (12) s'étendant radialement du carter (2) et la roue de turbine (13), dans lequel la partie d'entrée (32) de l'accouplement de pontage est serrable entre deux parties en forme de disque (35, 36) déplaçables axialement l'une par rapport à l'autre, qui forment en position fermée de l'accouplement de pontage un espace annulaire étanche au moins dans l'essentiel à l'intérieur du carter (2).
Patent FR-2728209-A1 (FR)
Title: Automobile headlamp with adjustable reflector tilt angle
Inventor: ARNOULD DOMINIQUE
IPC: B60Q1/068
Filed: 1994-12-16
Abstract: The adjusting screw (22) passes through a moulded threaded boss (28). A reduced end section (36), entering an elongated hole (40) in the articulated plate (23), is then forced into a stop-button (38), which holds the plate against a shoulder (44) on the screw, allowing relative movement horizontally only. The plate is integrally moulded with the casing (12) rear wall (38). Its thickness is reduced at the junction (32F) and on three further transverse lines (A). Its free end (32M) continues horizontally through a guide-block (34) to terminate in a sphere (48) forming a ball-joint with a socket in the reflector rim. Vertical screw adjustment (D1), altering the angle between successive plate sections (T1-T2; T2-T3), is converted into horizontal displacement (D2) of the rim, the reflector being pivoted about a transverse axis.
Patent FR-2715460-A1 (FR)
Title: Structure de brûleur.
Inventor: COWELL LUKE H
IPC: F23R3/28
Filed: 1995-01-13
Abstract: La présente invention concerne une structure de brûleur disposée entre un compresseur et une turbine de moteur à turbine à gaz, comprenant: un carter (28) ayant des premier (50) et second (52) passages d'air entre des première (30) et seconde (34) extrémités; un brûleur catalytique (60) disposé dans le premier passage d'air pour faire réagir le mélange de carburant et d'air dans une première plage de fonctionnement du moteur; un brûleur à prémélange (100) disposé dans le second passage d'air pour allumer un mélange de carburant et d'air dans une seconde plage de fonctionnement du moteur; et un moyen (47, 58) de contrôle du flux d'air vers la structure de brûleur, ce moyen de contrôle étant sélectivement actionnable entre un premier état dans lequel le flux est dirigé dans le premier passage d'air et un second état dans lequel le flux est dirigé dans le second passage d'air.
Patent FR-2729865-A1 (FR)
Title: Alpine ski with elements to transmit and absorb torsion forces
Inventor: LACROIX JACQUES
IPC: A63C5/075
Filed: 1995-01-27
Abstract: The skis each have a central curved part (4) which holds the bindings and is between the front and back contact lines (10, 11). An element (60, 70) to transmit torsion forces is fixed to each ski between the bindings and the front and back contact lines. The elements are orientated along an axis which is inclined to the longitudinal axis of the ski (1, 1'). One end of each element is fixed to the ski by screws and its other end can move freely and is held in a slot in a case fixed to the ski.
Patent FR-2740081-A1 (FR)
Title: Extension for vehicle sun visor
IPC: B60J3/02
Filed: 1995-04-25
Abstract: The extension is attached to the vehicle's original sun visor (2) by use of an adhesive strip (3). It consists of a semi-rigid cover (1) fitted over one or two extenders (4 & 5), one of which is made from opaque material and the other from material, which is transparent but is tinted in such a manner as to absorb part of the light. The extenders are rectangular in shape and are designed to slide from within the housing, through a rectangular opening (8) in the lower face of the housing. They are separated by a strip of card (6), which is folded in two and is located between the extenders (4), in such a way as to create a friction force, which is sufficient to hold the extenders in the required position, when they are extended downwards.
Patent FR-2736169-A1 (FR)
Inventor: BEAUVIALA JEAN PIERRE
IPC: G03B19/18
Filed: 1995-06-29
Abstract: A cinematographic film cassette comprising a light-tight housing (1') containing an unexposed film spool (5) and capable of containing an exposed film spool (8) after shooting. Said housing further comprises means for positioning the spools (5, 8) and the film so that, in the use position in a receiving device connected to a filming camera, no moving part located inside the housing (1') and contacting the film is in contact with a fixed part of the housing (1'), with the film itself not contacting any fixed part of the housing (1').
Patent FR-2739304-A1 (FR)
Title: Compressed air purification, esp. prior to distillation
Inventor: GARY DANIEL
IPC: B01D53/04
Filed: 1995-09-29
Abstract: The removal of CO and H2 traces from freshly compressed air, which also contains CO2 and H2O impurities, involves:  (a) contacting the compressed air stream, at the compressor delivery temp., with a bed of CO oxidation catalyst;  (b) cooling the resulting intermediate air stream to ambient temp.;  (c) contacting the stream with an adsorbent to adsorb CO2 and H2O; and  (d) contacting the stream with a H2-trapping adsorbent to obtain dry pure compressed air at ambient temp..   Also claimed are:  (i) the methods of distilling air under pressure, esp. for producing ultra-pure nitrogen, the process involving preliminary compressed air purification by the above process; and  (ii) the compressed air purification plant for carrying out the above process, comprising a catalytic treatment zone (5) having an oxidation catalyst particle bed (10); a cooling zone having a heat exchanger (6); and an adsorption zone (7) having a first bed (8a', b') for adsorbing H2O and CO2 and a second bed (8a", b") for adsorbing H2. The catalyst in (a) comprises copper or a platinum gp. metal (selected from Os, Ir, Pd, Rh, Ru and Pt), pref. supported on alumina, silica or zeolite particles. The adsorbent in (c) is selected from alumina, silica or zeolites and molecular sieves. The adsorbent in (d) is selected from Os, Ir, Pd, Rh, Ru and Pt, pref. supported on alumina, silica or zeolite  particles.
Patent FR-2739344-A1 (FR)
Title: Automobile windscreen wiper with cable-controlled flexible deflector
Inventor: MAUBRAY DANIEL
IPC: B60S1/38
Filed: 1995-09-29
Abstract: The articulated wiper construction, employing a primary carrier (22), pivoted (A1) on the support arm (16), and secondary carriers (28, 30), pivoted (A2, A3) at the primary ends, ensures continuous contact between the blade (20) and the curved screen, throughout the swept area. An aerodynamic deflector (40), is clipped (42) to the structure, with some longitudinal and rotational freedom. A control cable (52), fixed to and encircling (56) a stationary drum (58), coaxial with the drive-shaft, runs down the arm (16) to a central termination (54) in the deflector, which therefore rises and falls according to the blade's angular position.
Patent FR-2739868-A1 (FR)
Title: Tissues or organs for grafting
Inventor: AZIMZADEH AGNES
IPC: A61K35/23
Filed: 1995-10-16
Abstract: Tissues or organs that are derived from a donor animal and are suitable for use as grafts are new, where they are modified so that when they are placed in contact with a human or non-human primate recipient they inhibit endothelial platelet adhesion and optionally platelet aggregation in the recipient.
Patent FR-2741000-A1 (FR)
IPC: B23K7/06
Filed: 1995-11-10
Abstract: A scarfing torch (100) comprising a plurality of vertically aligned nozzles (110, 111, 112) with respective outlets (140, 141, 142) in a common outlet surface (125). The nozzles (110, 111, 112) are individually supplied with oxygen and the axes (120, 121, 122) of said nozzles diverge beyond a nozzle neck portion.
Patent FR-2736125-A1 (FR)
Title: Differentiel de verrouillage incluant des elements de retenue d'arbre
Inventor: VALENTE PAUL J
IPC: F16H48/40
Filed: 1995-12-20
Abstract: Un différentiel de verrouillage inclut un boîtier (2) contenant une chambre et une paire d'orifices opposés pour recevoir une paire d'arbres de sortie espacées axialement, respectivement, une paire de moyeux d'engrenage latéraux (18, 20) reliés sans rotation avec les arbres de sortie respectivement, un élément d'engrenage menant central annulaire (26) et un élément de came central (30) disposés coaxialement aux extrémités adjacentes des arbres de sortie, et des éléments d'embrayage annulaires (22, 24) actionnés par l'élément de came pour déconnecter l'arbre de sortie en survitesse. Des lumières d'accès s'étendant radialement sont ménagées dans l'élément de came central (30) et l'élément d'engrenage menant central (26) pour permettre un montage manuel d'éléments de retenue en C (50, 52) montés dans des gorges périphériques (54, 56) pratiquées dans les extrémités adjacentes des arbres de sortie.
Patent FR-2742633-A1 (FR)
Title: Synergistic plant fungicide composition
Inventor: DUVERT PATRICE
IPC: A01N37/38
Filed: 1995-12-22
Abstract: Fungicidal composition comprises a mixture of (A) stroliburin analogue of formula (I), and (B) dimethomorph or flumetover, the ratio of (A) to (B) being 0.1-10. In (I),  A = N or CH; B = OCH2, CH2O or a group of formula (i); R1 = 1-4C alkyl (preferably Me); R2 = OMe or NHMe; X = halo, CN or 1-4C alkyl (preferably Me) with X preferably being in position 2 or 4; and n = 1 or 2; provided that when n= 2 then X may be different.
Patent FR-2745419-A1 (FR)
Title: Anti-theft switch for motor vehicle with multiple contacts
Inventor: THIVILIER FRANCK
IPC: H01H27/06
Filed: 1996-02-26
Abstract: The rotary anti-theft switch comprises a fixed stator (18) with electrically conductive tracks forming the contact terminals for the vehicle electrical circuits. There is also a rotor (12) which is driven by the rotor of a lock, provided with contacts (14,16) which link certain tracks together electrically as a function of the angular position of the rotor about the axis. The conductive tracks are formed on the upper surfaces of two bodies of coaxial annular tracks (24, 26) of different diameter. These are cut into angular segments which are electrically independent of each other. The manufacture involves assembly with the metal tracks initially linked together, whilst the supporting material is moulded around them. Links between the tracks are then cut away in order to leave the required segmented structure.
Patent FR-2745415-A1 (FR)
Title: Operation inhibiting circuit for preventing circuit operation when supply voltage is low
Inventor: BRIGATI ALESSANDRO
IPC: G11C5/14
Filed: 1996-02-22
Abstract: The circuit comprises a comparison circuit (19). This comparison circuit comprises a band-gap type circuit (31). When the value of a supply voltage (Vcc) is greater than a first value, this circuit produces a temperature stable reference voltage (Vref). The circuit also includes components (29,33,35) to produce an inhibition signal (VCCLOW), this signal being used to inhibit one or more of the functions of the circuit when the supply voltage is below a second threshold value which is greater than the first. The device also includes a starting circuit for producing a second inhibiting signal. This signal serves to inhibit the circuit functions when the value of the supply voltage is less than the first value.
Patent FR-2732384-A1 (FR)
Title: Shuttering panel for building wall
IPC: E02D31/02
Filed: 1996-03-29
Abstract: The shuttering panel has a first external wall (12) forming a panel face (10) to be placed on the inside of the wall and a second face to be placed on the exterior side of the wall.  There is a hollow shuttering compartment (20) to receive poured concrete formed between the first exterior wall and an internal sealed wall parallel to the exterior walls. A hollow drainage compartment (30) is provided and the first exterior wall of the panel can have a covering of thermal insulation.