baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2937742-A1 (FR)
Title: Accelerometre en boucle ouverte a conversion sigma delta
Inventor: MASSON THIERRY
IPC: G01P15/08
Filed: 2008-10-24
Abstract: L'invention concerne un accéléromètre fournissant un signal binaire modulé de type sigma-delta et comportant - une masse sismique mobile suspendue élastiquement, des électrodes mobiles (AM1, AM2) sur la masse mobile et des électrodes fixes (AF1, AF2) sur une partie fixe de l'accéléromètre pour constituer deux capacités de mesure (Cv1, Cv2) variant en sens opposé en fonction du déplacement de la masse mobile, - un circuit d'intégration (A1, Cint) à capacités commutées pour appliquer cycliquement aux deux armatures fixes des capacités de mesure un premier groupe de deux potentiels pendant une première phase (phi1) d'un cycle et un deuxième groupe de deux autres potentiels opposés aux potentiels du premier groupe pendant une deuxième phase (phi2) du cycle, et pour transférer des électrodes mobiles vers une capacité d'intégration (Cint) lors de la deuxième phase une charge liée aux potentiels appliqués et aux valeurs des capacités de mesure, - un circuit de comparaison (COMP) connecté à la sortie du circuit d'intégration, fournissant une sortie binaire (Q) fonction de l'évolution de la charge de la capacité d'intégration , - un circuit de contre-réaction pour sélectionner des valeurs de potentiels différentes à appliquer aux électrodes fixes des capacités de mesure en fonction de la valeur binaire de la sortie du circuit de comparaison.
Patent FR-2938878-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee pour nacelle de turboreacteur a double flux
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: F02K1/72
Filed: 2008-11-26
Abstract: L'invention concerne un inverseur de poussée pour nacelle de turboréacteur à double flux comprenant une partie fixe (15) en aval de laquelle est monté au moins un capot (9) mobile entre une position de jet direct dans laquelle le capot (9) est situé dans le prolongement de la partie fixe (15), et une position d'inversion de poussée dans laquelle le capot mobile (9) est écarté de la partie fixe (15) de manière à délimiter une ouverture de passage d'un flux secondaire (F), des moyens de déviation (16) du flux secondaire (F) au travers de l'ouverture de passage, des moyens d'actionnement et de guidage (24) du capot mobile (9) par rapport à la partie fixe (15), au moins une première et une seconde grilles de déviation adjacentes (13), orientées obliquement (B) par rapport à l'axe (A) de déplacement du capot mobile (9), disposées en regard de l'ouverture de passage de manière à ce que le flux secondaire (F) dévié passe, au moins en partie, au travers des première et seconde grilles (13) afin d'accentuer la déviation dudit flux secondaire (F) vers l'amont, lesdits moyens d'actionnement et de guidage (24) du capot mobile (9) étant disposés entre les première et seconde grilles (13). Une paroi de recouvrement (31) relie lesdites première et seconde grilles (13), en contournant lesdits moyens d'actionnement et de guidage (24).
Patent FR-2939805-A1 (FR)
Title: Liquid composition, useful for removing chewing gum, adhesives and elastomers on any support e.g. plastics, comprises dipropylene dimethyl glycol ether, water, dimethyl sulfoxide, D-limonene, methyl soybeans and propylene carbonate
Inventor: LUTRINGER PHILIPPE
IPC: C11D1/83
Filed: 2008-12-15
Abstract: Liquid composition (I) comprises dipropylene dimethyl glycol ether (10-20 vol.%); water (10-30 vol.%); dimethyl sulfoxide (10-30 vol.%); D-limonene (5-10 vol.%); methyl soybeans (10-20 vol.%); and propylene carbonate (5-10 vol.%).
Patent FR-2932911-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de remplissage des zones d'occultation d'une carte de profondeur ou de disparites estimee a partir d'au moins deux images.
Inventor: ALESSANDRINI DAVID
IPC: H04N13/00
Filed: 2008-06-24
Abstract: Un procédé de remplissage des zones d'occultation d'une carte de profondeur ou de disparités, la carte étant estimée à partir d'au moins deux images et étant constituée d'une matrice de pixels formant un ensemble de lignes et de colonnes, chaque pixel de la carte étant associé à une valeur de profondeur ou de disparités, dite "valeur de pixel", et un pixel quelconque d'une zone d'occultation, dit "pixel invalide", étant associé à une valeur de pixel identifiable comme étant invalide. Ce procédé comprend le parcours (E1, E2, E10) pixel-par-pixel de chaque ligne de la carte dans un sens prédéfini, et l'affectation à chaque pixel invalide Pi rencontré (E3) sur une ligne courante, d'une valeur déterminée (E4-E9) en fonction des valeurs associées aux pixels appartenant à un voisinage prédéfini autour du premier pixel valide P1, s'il existe, qui suit le pixel invalide Pi sur la ligne courante et dont la valeur, V(P1), correspond à une profondeur supérieure ou à une disparité inférieure par rapport à la valeur, V(P0), du dernier pixel valide, P0, s'il existe, qui précède le pixel invalide Pi sur la ligne courante.
Patent FR-2934258-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'eau ultra rapide et installation correspondante.
Inventor: BREANT PHILIPPE
IPC: C02F1/28
Filed: 2008-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement ultra rapide d'eau au sein d'une installation de traitement, ledit procédé comprenant : - une étape d'injection d'au moins une charge adsorbante dans ladite eau ; - une étape de mélange de ladite eau et de ladite au moins une charge adsorbante au sein d'une zone agitée ; Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une première étape de filtration du mélange obtenu à ladite étape de mélange à une vitesse comprise entre 50 et 200 m/h au sein d'au moins une unité de filtration comprenant une pluralité de fibres flexibles; - une étape de recirculation de ladite au moins une charge adsorbante en amont de ladite zone agitée ; la concentration en charge adsorbante du mélange de ladite eau et de ladite au moins une charge adsorbante étant comprise entre 0,05 et 10 grammes de charges adsorbante par litre d'eau.
Patent FR-2937322-A1 (FR)
Title: Derives peptidiques et leur utilisation comme vecteurs de molecules sous forme de conjugues
Inventor: KHRESTCHATISKY MICHEL
IPC: A61K38/08
Filed: 2008-10-22
Abstract: L'invention concerne des dérivés peptidiques (peptides et pseudo-peptides) et leur utilisation comme vecteurs de molécules d'intérêt. L'invention concerne également des conjugués contenant un dérivé peptidique de l'invention lié à une molécule d'intérêt. Les peptides et conjugués prodrogues de l'invention sont utilisables pour vectoriser des molécules d'intérêt pharmaceutique ou diagnostique, comme par exemple des molécules thérapeutiques, des agents d'imagerie ou de diagnostic, ou des sondes moléculaires, à travers les membranes cellulaires, et notamment pour favoriser leur transport à travers la barrière hémato-encéphalique (BHE).
Patent FR-2938283-A1 (FR)
Title: Lock's triggering position measuring device for lateral door of motor vehicle, has graduation reading unit permitting reading of position of pallet of inner pivoting element during swinging for triggering opening of lock
Inventor: PENAFIEL NICOLAS
IPC: G01M99/00
Filed: 2008-11-12
Abstract: The device has a support piece (15) fixed on a casement in proximity to a pallet of an inner pivoting element of a lock. A graduation reading unit formed by a graduated beam (25) permits reading of a position of the pallet of the inner pivoting element during swinging for triggering opening of the lock. The support piece includes a casing (16) fixed on the pallet of the inner pivoting element, where the casing is monoblock and fabricated in a hard plastic material. The casing is defined by a skirt (17) opened at one of its sides.
Patent FR-2941116-A1 (FR)
Title: Procede et equipement de distribution d'une reference de frequence dans un reseau heterogene
Inventor: LE PALLEC MICHEL
IPC: H04L12/46
Filed: 2009-01-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de distribution d'une référence de fréquence dans un réseau hétérogène à commutation de paquets comprenant un premier et un deuxième domaine dans lesquels une fréquence de synchronisation est distribuée par une technologie de couche physique synchrone et un troisième domaine comprenant une chaîne de distribution du Temps et de la Fréquence gérée par un protocole de distribution du temps, ledit troisième domaine interconnectant lesdits premier et deuxième domaine et ledit procédé comprenant les étapes suivantes: - établir un flux de signalisation transmis à travers le troisième domaine par ladite chaîne de distribution afin de distribuer une référence de fréquence du premier domaine vers le deuxième domaine à l'aide d'un protocole de distribution du temps et, - envoyer, dans ledit flux de signalisation, des messages d'état de synchronisation issus du premier ou du deuxième domaine afin d'assurer le suivi de la qualité de cette distribution dans le troisième domaine.
Patent FR-2946230-A1 (FR)
Title: Jewel or key holder, for use on e.g. neck of user, has mono block body defining storage reservoirs of fluid products that distinct from each other, where fluid products are deodorant or liquid perfume and liquid soap
Inventor: BRUYERE AUDREY
IPC: A44C15/00
Filed: 2009-06-05
Abstract: The jewel has a flexible suspension link e.g. chain, comprising a fastening body (13). A mono block body (11) defines storage reservoirs (R1, R2) of fluid products that distinct from each other, where the fluid products are a deodorant or liquid perfume and a liquid soap. The reservoirs are equipped with fluid product distribution devices, respectively. The fluid product distribution devices are assembled on filling orifice openings in a removable manner. The reservoirs are equipped with a vaporization pump (30) and an applicator (40), respectively.
Patent FR-2950371-A1 (FR)
Title: Primarily parallelepiped flagstones attaching unit for construction of terrace, has support parts solidarized for support structures, and elastically deformable clips arranged primarily with respect to each other in perpendicular direction
Inventor: LEGENDRE THEOPHILE
IPC: E01C5/14
Filed: 2009-09-18
Abstract: The unit has support parts (1) solidarized for support structures (9, 10), where each support part is assembled with four primarily parallelepiped flagstones, and each support part presents four fixing units (2-5) on higher face. The fixing units are respectively formed with two pairs of elastically deformable clips (21-24, 31-34, 41-44, 51-54) extending primarily and orthogonally from an upper face. The clips are arranged primarily with respect to each other in perpendicular direction, so that the fixing unit is ready to be assembled with the flagstones according to two orthogonal directions. An independent claim is also included for a system for realization of a flagstone terrace.
Patent FR-2938300-A1 (FR)
Title: Gestion thermique pour injecteurs de carburant
Inventor: GOEKE JERRY LEE
IPC: F02C7/22
Filed: 2009-11-03
Abstract: Procédés de gestion de températures de carburant dans des injecteurs 100 de carburant pour des moteurs à turbine à gaz comprennent l'étape consistant à refroidir les circuits de carburant en commençant l'écoulement de carburant à travers ceux-ci en utilisant des techniques de commande ouverte, fermée, et semi-ouverte. Un injecteur 100 de carburant pour un moteur à turbine à gaz comprend un bras d'alimentation 102 possédant un raccord d'entrée 104 de carburant destiné à distribuer du carburant à au moins un conduit de carburant 106,108 s'étendant à travers le bras d'alimentation 102. Un corps de gicleur 110 dépend du bras d'alimentation 102 et comporte au moins un circuit de carburant s'étendant à travers celui-ci. Le circuit de carburant est configuré et adapté pour recevoir du carburant à partir du bras d'alimentation et pour injecter du carburant à partir d'un orifice de sortie du corps de gicleur. Des moyens de détection 118 sont prévus de façon adjacente à l'au moins un circuit de carburant. Ces moyens de détection 118 sont configurés et adaptés pour fournir un retour d'information de température afin de commander l'écoulement de carburant dans l'au moins un circuit de carburant pour maintenir la température de carburant à l'intérieur d'une plage prédéterminée.
Patent FR-2952478-A1 (FR)
Title: Plug block, has plug block sub assemblies connected with respect to each other by insulated connection wall that is equipped with connecting projections for covering ending of electric cables in positioning groove
Inventor: CHICANO FABIEN
IPC: H01R9/24
Filed: 2009-11-12
Abstract: The block has base cases (100, 110) that are formed by a base wall, transversal walls (111) and lateral wall, where the case is associated with a covering saddle (120) equipped with male and female electric connection elements. Plug block sub assemblies (10, 11) are connected with respect to each other by an insulated connection wall (3). The connection wall is equipped with connecting projections for covering ending of electric cables in a positioning groove (114).
Patent FR-2941067-A1 (FR)
Title: Controle de defauts optiques dans un systeme de capture d'images
Inventor: DOUADY CESAR
IPC: H04N5/217
Filed: 2009-01-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'un système de capture d'image (1) comportant un capteur (C) comprenant une pluralité d'éléments photosensibles (Z ,Z ,Z ) et un dispositif optique (L) pour focaliser vers le capteur la lumière émise depuis une scène. Ce procédé comprend une étape d'obtention (100) de réponses respectives de certains au moins des éléments photosensibles (E ,E ',P ,P ) du capteur à une exposition du système de capture d'images à une scène (S) quelconque, suivie d'une étape de détermination (200) d'au moins un écart (Δ) entre au moins une grandeur déduite (G) des réponses obtenues et au moins une grandeur de référence (Gref). Ces étapes peuvent être suivies par une étape d'estimation (300) d'un défaut optique du système de capture d'images (1) à partir dudit écart (Δ) déterminé et par une étape de mise en oeuvre d'une action apte à compenser (400) au moins partiellement le défaut optique estimé. La présente invention concerne également un système pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2941494-A1 (FR)
Title: Turbomachine a turbine de puissance equipee d'un generateur electrique de puissance
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F02C3/067
Filed: 2009-01-23
Abstract: La présente invention se rapporte à une turbomachine (1) pour aéronef comprenant un générateur de gaz (14) ainsi qu'un récepteur (30) entraîné par turbine libre de puissance (34, 38). Selon l'invention, elle comprend également un générateur électrique de puissance (60) dont le rotor, centré sur un axe de rotor distinct de l'axe longitudinal (2) de la turbomachine, est entraîné en rotation par ladite turbine libre de puissance (34, 38), via une transmission mécanique.
Patent FR-2943814-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une base de donnees relationnelle de type sql
Inventor: ADDA SERGE
IPC: G06F7/22
Filed: 2009-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une base de données relationnelle de type SQL pour des informations de service d'infrastructure informatique et réseaux ; dans lequel procédé on crée, dans un système de gestion de base de données de type MySQL, - un moteur de stockage de données en lecture seule, et - des tables non modifiables, par exemple de type WORM (« Write Once Read Many ») gérées par le moteur de stockage ; chaque table comprend une colonne de données de comptage numérique dite « timestamp » ; chaque table est partitionnée par intervalles de temps ; des fichiers de partition sont regroupés dans des sous-répertoires d'un système de fichiers, ces répertoires formant une arborescence dont chaque noeud est identifié de façon unique à partir d'un timestamp.
Patent FR-2944359-A1 (FR)
Title: Mirror manufacturing method, involves forming variable reflection area having light intensity in face of mirror reflecting light, and scraping paint protection layer covering reflective layer i.e. silver layer
Inventor: GARY JEAN DANIEL
IPC: G02B5/08
Filed: 2009-04-10
Abstract: The method involves forming a variable reflection area having light intensity in a face of a mirror reflecting light, and scraping a paint protection layer covering a reflective layer (3) i.e. silver layer. Deterioration of the reflective layer is carried out by an application of iron chloride on the reflective layer. Protection paint is deposited according to a pattern before the deterioration of the reflective layer.
Patent FR-2945519-A1 (FR)
Title: Lid for use on pot during artisanal preparation of e.g. yogurt, has lower zone fitted partly in upper zone, where internal diameter of upper zone corresponds to external diameter of lower zone
Inventor: LAGRANGE CHARLES
IPC: B65D41/04
Filed: 2009-05-13
Abstract: The lid (1) has a fitting unit cooperating with a complementary fitting unit so as to carry out stacking. A side wall (2) has an upper zone (5) and a lower zone (6) of circular sections and different diameters. The lower zone of lower diameter is fitted partly in the upper zone of large diameter. Internal diameter of the upper zone corresponds to external diameter of the lower zone. An end is closed by a bottom wall (3). The side wall is arranged at a level of the end of the lid, and includes an internal thread cooperating with a threading of a pot.
Patent FR-2932448-A1 (FR)
Title: Element de train de roulement.
Inventor: BAUER LUTZ
IPC: B62D21/02
Filed: 2009-06-08
Abstract: L'élément de train de roulement d'un véhicule automobile, en particulier d'un véhicule de tourisme, comporte une traverse (2) qui est réalisée sous la forme d'un corps creux et qui comporte une zone d'assemblage (3) pour un élément à assembler, la zone d'assemblage comportant une cavité de réception (4), qui est délimitée par un fond (6), une paroi arrière (7) et deux parois latérales (8), la zone d'assemblage (3) comportant un boulon de support, qui prend appui sur les parois latérales (8). La fabrication de l'élément de train de roulement est simplifiée par le fait que la traverse (2) est réalisée sous forme de pièce coulée, la cavité de réception (4) étant réalisée dans la traverse intégralement pendant la coulée.
Patent FR-2946686-A1 (FR)
Title: Protection chain test realizing method for e.g. turbojet engine of aircraft, involves transmitting information on defect of overspeed protection chain by electronic regulation system, if closing state check result is negative
Inventor: GODEL FRANCK
IPC: F01D21/02
Filed: 2009-06-10
Abstract: The method involves sending an order from an electronic regulation system (18) of a turbomachine to a control circuit of a fuel cutoff member (32) to close or maintain the fuel cutoff member in closed position. The closing state of the member is checked from the information representative of a position of the member. An order is sent from the system to the circuit to authorize opening of the member and to maintain a start procedure, if the check result is positive. The information on the defect of an overspeed protection chain is transmitted by the system, if the check result is negative. An independent claim is also included for a method for managing a test for protection of a turbomachine against overspeed.
Patent FR-2947645-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande comportant un panneau superieur mobile et des bras d'actionnement d'un interrupteur de commutation
Inventor: VILLAIN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G06F1/16
Filed: 2009-07-01
Abstract: L'invention propose un dispositif (20) pour la commande d'un appareil électronique comportant : un panneau supérieur (22) globalement plan ; une armature (26) inférieure de support (40) par rapport à laquelle le panneau supérieur (22) est mobile selon un mouvement globalement vertical vers le bas ; un interrupteur de commutation (28) ; et au moins deux bras (30) d'actionnement de l'interrupteur de commutation (28), chaque bras (30) comportant une première extrémité (32) qui est en appui contre le panneau supérieur (22), une deuxième extrémité (34) qui est en appui sur l'interrupteur de commutation (28), et une portion intermédiaire (36) qui est en appui contre l'armature (26), dans lequel les bras (30) coopèrent avec le panneau supérieur (22) et l'armature (26) pour maintenir le panneau supérieur (22) parallèle à un plan horizontal lors de son déplacement verticalement par rapport à l'armature (26).
Patent FR-2942702-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: KUDO SAORI
IPC: A45D34/04
Filed: 2009-07-27
Abstract: Des corps d'application 3, dont les extrémités antérieures 3a permettant l'application d'un produit cosmétique ressortent d'un contenant 1, 4 et qui s'étendent dans le sens axial, sont rendus solidaires par un moyen de liaison 5. Ceci permet non seulement de faciliter l'alignement des extrémités antérieures 3a, qui serait très difficile à obtenir si les corps d'application 3 étaient désolidarisés en raison du fait que, lors de leur enfoncement dans un élément tel qu'un tampon 2, ledit tampon 2 exerce sur eux une résistance, mais également de faciliter les manipulations à l'assemblage, permettant ainsi une fabrication facile et à un coût réduit.
Patent FR-2949709-A1 (FR)
Title: Machine pour la fabrication de recipients comportant un module de commande de dispositifs d'une unite de moulage en vue d'operer un changement de moule
Inventor: DUCLOS YVES ALBAN
IPC: B29C33/30
Filed: 2009-09-08
Abstract: La présente invention concerne une machine pour la fabrication de récipients en matière thermoplastique comportant au moins une unité de moulage associé sélectivement à un module (70) de commande apte, en état d'utilisation, à commander sélectivement par un premier dispositif (76) d'actionnement le dispositif de verrouillage et par un deuxième dispositif d'actionnement (78) le dispositif d'ouverture/fermeture équipant respectivement l'unité de moulage.
Patent FR-2951807-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de production d'energie par oxydation d'un combustible dans une boucle chimique
Inventor: JALLAIS SIMON
IPC: F23C7/00
Filed: 2009-10-22
Abstract: Procédé de production d'énergie à partir d'au moins un combustible, comprenant : - une étape a) d'oxydation dudit combustible par mise en contact avec au moins un composé solide chargé en oxygène et de réduction concomitante dudit composé solide ; - une étape b) de récupération dudit composé solide réduit à l'étape a) ; - une étape c), exothermique, d'oxydation d'une fraction non nulle dudit composé solide récupéré à l'étape b) par mise en contact avec au moins un gaz comprenant de l'oxygène ; et - une étape d) de récupération dudit composé solide oxydé à l'issue de l'étape c) et de mise en œuvre à l'étape a) d'une fraction non nulle dudit composé solide oxydé ; la chaleur dégagée à l'étape c) étant au moins partiellement récupérée pour réaliser ladite production d'énergie ; ledit procédé étant caractérisé en ce que : - pendant une première période de production d'énergie à une première puissance donnée, ledit gaz comprenant de l'oxygène est de l'air ; et - pendant une seconde période de production d'énergie, à une seconde puissance donnée supérieure à ladite première puissance donnée, ledit gaz comprenant de l'oxygène possède une concentration volumique en oxygène comprise entre 22% et 100%.
Patent FR-2952642-A1 (FR)
Title: Polymeres comprenant une majorite de monomeres amphiphiles destines au piegeage et a la manipulation de proteines membranaires
Inventor: PUCCI BERNARD
IPC: C07K17/08
Filed: 2009-11-16
Abstract: L'invention concerne un polymère amphiphile comprenant au moins 75% de monomères amphiphiles de formule (I), la masse molaire moyenne du polymère étant comprise entre 800 et 100 000, ainsi que des complexes hydrosolubles entre le polymère selon l'invention et un composé hydrophobe ou amphiphile, en particulier une protéine membranaire, une solution aqueuse concentrée d'un ou plusieurs tel(s) complexe(s), un produit comprenant un ou plusieurs tel(s) complexe(s) fixé(s) sur un support par l'intermédiaire du polymère selon l'invention et diverses utilisations de ces produits.