baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072275-A1 (FR)
Title: Bas therapeutique de compression/contention - master boost
Inventor: RODIER ALAIN
IPC: A61F13/08
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention concerne un nouveau bas thÃ©rapeutique Selon la loi des pressions ponctuelles de LAPLACE, on s'aperÃ§oit que le maximum des pressions d'un bas de contention/compression se trouve, Ã  cause de sa convexitÃ©, sur l'arÃªte tibiale et non sur la masse musculaire du mollet ; ce qui est extrÃªmement dommageable sur la performance du produit. Notre invention, grÃ¢ce Ã  un systÃšme d'attelle sur le mollet, rÃ©sout cette grave imperfection.
Patent FR-3076187-A1 (FR)
Title: Capsule service de conditionnement de produit cosmetique, et dispositif de conditionnement associe
Inventor: CROIBIER SEBASTIEN
IPC: A45D34/00
Filed: 2018-01-03
Abstract: La capsule service (20) comprend : - une jupe externe (32), - une paroi transversale (34) définissant au moins un orifice de sortie (48). La capsule service (20) comporte, pour chaque orifice (48), un conduit de distribution (36) définissant un passage de distribution (51). La capsule service (20) comporte un capuchon d'obturation (40), monté mobile entre une position dégagée et une position appliquée sur la paroi transversale (34). Un filtre (38) est disposé en amont et/ou dans le conduit de distribution (36), et est configuré pour que le produit cosmétique (12) dans le récipient (18) passe nécessairement par le filtre (38) lorsque le produit (12) est extrait du récipient (18) à travers la capsule service (20). Le filtre (38) est venu de matière avec le conduit de distribution (36).
Patent FR-3077677-A1 (FR)
Title: Procede de precharge d'une alimentation de circuit integre, et circuit integre correspondant
Inventor: TRUPHEMUS LAURENT
IPC: H01L29/772
Filed: 2018-02-06
Abstract: Circuit intégré comportant un étage d'alimentation principal (AlmP), un étage d'alimentation secondaire (AlmS), un circuit de commutation d'alimentation (SWi), un circuit de précharge (CPrch), et un circuit de mémoire volatile (RAM), le circuit de commutation (SWi) étant configuré pour placer le circuit de mémoire (RAM) soit dans un mode d'alimentation principal (MAlmP), soit dans un mode d'alimentation secondaire (MAlmS), le circuit de précharge (CPrch) étant configuré pour précharger un nœud d'alimentation secondaire (NS) à une tension d'alimentation secondaire (VregS) pendant le mode d'alimentation principal (MAlmP), dans lequel le circuit de précharge (CPrch) comporte un circuit-réplique (RAM-R) ayant la même configuration qu'au moins une partie du circuit de mémoire (RAM), et est configuré pour, lors de ladite précharge, écouler un courant de précharge (Iprch) représentatif d'un courant (Is) écoulé par le circuit de mémoire (RAM) dans le mode d'alimentation secondaire (MAlmS).
Patent FR-3077942-A1 (FR)
Title: Controleur nfc
Inventor: CORDIER NICOLAS
IPC: H04B1/04
Filed: 2018-02-15
Abstract: La présente description concerne un circuit d'amplification (4) comportant deux groupes d'un même nombre (N) d'amplificateurs, des sorties d'amplificateurs d'un premier groupe étant interconnectées à une première borne (PAD1), des sorties d'amplificateurs d'un deuxième groupe étant réparties en deux sous-ensembles respectivement interconnectés à des deuxième (PAD2) et troisième (PAD3) bornes.
Patent FR-3078423-A1 (FR)
Title: Interface de commande rfid
Inventor: MAILLET GWENAEL
IPC: H04B1/717
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comportant un premier module (6) de communication en champ proche, et un deuxième module (7, 92) de génération d'au moins un signal en modulation de largeur d'impulsions (PWM).
Patent FR-3079112-A1 (FR)
Title: Procede de demineralisation de lactoserum
Inventor: CHAVERON MICHEL
IPC: B01D61/42
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention se rapporte au domaine des produits laitiers et concerne particulièrement un procédé de déminéralisation de lactosérum. Le procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes de fourniture d'un lactosérum, d'électrodialyse à une température de 30°C à 60°C du lactosérum, d'acidification du lactosérum à un pH compris entre 2 et 3,5, de pasteurisation du lactosérum acidifié, d'électrodialyse à une température comprise de 30°C à 60°C du lactosérum acidifié pasteurisé, et de neutralisation du lactosérum déminéralisé à un pH compris entre 6,7 et 7,2. Le procédé selon l'invention permet de réaliser une déminéralisation de lactosérum en utilisant uniquement la méthode de l'électrodialyse tout en évitant les problèmes classiquement rencontrés avec cette méthode, à savoir un taux de déminéralisation limité, un encrassement des membranes, et une durée de vie insuffisante.
Patent FR-3082185-A1 (FR)
Title: Systeme de traction comprenant au moins deux voiles captives avec un mat pourvu de moyens d'accostage distincts dedies chacun a une voile
Inventor: ARROUY PASCAL
IPC: B63H9/08
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention concerne un système de traction, notamment pour navire, comprenant un poste fixe (2), au moins une première voile (3) et une seconde voile (3'), la première voile (3) comportant une aile (16) et étant reliée à un treuil (8) du poste fixe (2) par un premier câble de traction (4), la seconde voile (3') comportant une seconde aile (16') et étant reliée à un treuil (8') du poste fixe (2) par un second câble de traction (4'). Selon l'invention, le poste fixe (2) inclut un mât (7) qui est équipé de premiers moyens dédiés à l'accostage de la première aile (16) à ce mât (7), et de seconds moyens dédiés à l'accostage de la seconde aile (16') à ce mât (7).
Patent FR-3085145-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du fonctionnement d’un module de communication directe par voie d’ondes d’un vehicule, par declenchement d’une reaction
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: G06F21/64
Filed: 2018-08-27
Abstract: Un procédé contrôle le fonctionnement d'un module de communication d'un véhicule échangeant des messages par voie d'ondes directement et à courte portée. Ce procédé comprend : - une première étape (10) dans laquelle un calculateur installé dans le véhicule génère puis transmet au module de communication au moins une trame de test destinée à déclencher, en l'absence de dysfonctionnement, une réaction connue de ce dernier se présentant sous la forme d'un résultat connu, - une deuxième étape (20-30) dans laquelle le module de communication réagit à chaque trame de test reçue en produisant un résultat qu'il transmet au calculateur, et - une troisième étape (40-60) dans laquelle le calculateur compare le résultat transmis au résultat connu, et génère un signal d'alarme en cas de différence déterminée au moins une fois entre ces résultats transmis et connu.
Patent FR-3085616-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un contenant en matiere plastique a paroi epaisse, machine d’extrusion-soufflage et contenant en matiere plastique a paroi epaisse
Inventor: PINARD PIERRE-OLIVIER
IPC: B29C49/28
Filed: 2018-09-06
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un contenant (10) en matière plastique comprenant un fond (11) d’une épaisseur supérieure à l’épaisseur de ses parois (12), caractérisé en ce que le procédé comprend une étape d’extrusion continue d’une paraison (1) sans insufflation d’air avec pilotage de l’air pendant une durée déterminée et une étape de soufflage.     L’invention porte également sur une machine d’extrusion-soufflage (100) permettant la mise en œuvre dudit procédé et sur un contenant (10) directement obtenu par le procédé.     Figure 1
Patent FR-3088348-A1 (FR)
Title: Support d’un poteau de garde-corps pour un systeme de stabilisation d’un terrain
Inventor: SAUREL JEREMIE
IPC: E02D17/20
Filed: 2018-11-09
Abstract: Le support (30) comprend : - un corps (31) formé de barres rigides et qui possède la forme d'une pyramide tronquée à base rectangulaire, convergeant vers le haut, dont les faces sont définies par lesdites barres, le corps (31) présentant : - une face inférieure (33) destinée à reposer sur le sol ; - une face supérieure sensiblement plane et parallèle à la face inférieure ; - une paroi périphérique incluant une face avant (35) et une face arrière (36) opposées, ainsi que deux faces latérales opposées ; - une platine (40) fixée sur le corps (31) sensiblement au niveau de et parallèlement à la face supérieure de celui-ci, la platine (40) comportant des moyens d'assemblage d'un poteau (51) de garde-corps (50).
Patent FR-3088663-A1 (FR)
Title: Structure de fixation destinee a fixer un panneau, en particulier un panneau de verre
Inventor: GIACOMETTI SYLVIANNE
IPC: F16B5/12
Filed: 2018-11-16
Abstract: Une structure de fixation destinée à fixer un panneau (P), tel qu'un panneau de verre, qui est susceptible de reposer sur une surface de support (S), tel qu'un balcon, une plateforme, un plancher ou similaire. La structure de fixation se présentant sous la forme d'une pince ponctuelle ou d'un rail longitudinal comprenant au moins un élément de base (10) et au moins une couple d'organes couvrants (20, 20'). Le au moins un élément de base (10) inclut une surface inférieure (12) susceptible de venir en contact réciproque avec la surface de support (S), un berceau (13) susceptible d'asseoir le panneau et deux surfaces latérales opposées (11, 11') sensiblement perpendiculaires à la surface inférieure (12) susceptibles de rester à des côtés opposés par rapport au panneau (P) une fois insérées dans le berceau (13). Chaque organe couvrant (20, 20') est susceptible de couvrir une surface latérale (11, 11') respective. Est en outre prévu un moyen (30) de fixation du panneau (P) au sein dudit berceau (13). Les organes couvrants (20, 20') et ledit élément de base (10) incluent un moyen (15, 16 ; 25, 26) pour le couplage amovible réciproque les uns aux autres.
Patent FR-3093465-A1 (FR)
Title: Ligne de fabrication d’emballages sous la forme de caisses pliantes
Inventor: VANDENHECKE DAVID
IPC: B31B50/00
Filed: 2019-03-08
Abstract: LIGNE DE FABRICATION D’EMBALLAGES SOUS LA FORME DE CAISSES PLIANTES Une ligne de fabrication d’emballages (2) produisant des caisses pliantes (CA1, CA2) à partir d’éléments en plaque (4), comprend une station d’alimentation (20), une unité de façonnage (33) qui façonne successivement les éléments en plaque (4) par des opérations de refente, de refoulage et de découpe, équipée avec des paires d’arbres (230a - 233a, 230b - 233b) et une unité de découpage (24), qui coopèrent pour réaliser, dans l’élément en plaque façonné (3), deux poses de caisse pliante juxtaposées (P1, P2), disposées transversalement par rapport à la direction d’entraînement (FD) associées en série, et reliées entre elles par des points d’attache (45), une unité de pliage-collage (26) qui forme des ensembles pliés (5) par pliage et collage des éléments en plaque façonnés (4), une unité de comptage-éjection (27) qui forme des piles d’ensembles pliés (6, 7), et une unité de séparation de caisses pliantes (29) comportant des moyens agencés de façon à produire, par rupture des points d’attache (45), deux lots distincts (81, 82) de caisses pliantes empilées à partir de chaque pile d’ensembles pliés (6, 7).     Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3093746-A1 (FR)
Title: Suspente plate longitudinale
Inventor: TEODORESCU MIHAI
IPC: E04F13/21
Filed: 2019-03-12
Abstract: Suspente plate longitudinale (10’) pour suspendre un faux-plafond à une paroi de plafond (68) et pour retenir des panneaux d’isolation (74). Ladite suspente (10’) présente une partie de fixation (12’) adaptée à être fixée à ladite paroi de plafond (68) et une partie de suspension (14’) opposée, ladite partie de suspension (14’) comportant une extrémité libre d’accrochage (22’) adaptée à accrocher ledit faux-plafond, et deux pattes latérales pliables (16, 18) aptes à être pliées dans des sens opposés l’un de l’autre pour pouvoir former des pattes de retenue opposées en équerre, lesdites pattes de retenue étant aptes à recevoir lesdits panneaux d’isolation (74) en appui. Lesdites pattes latérales (16, 18) s’étendent librement de part et d’autre de ladite extrémité libre d’accrochage (22) et dans uns sens opposé à ladite partie de fixation (12), de façon à pouvoir être pliées en équerre vers ladite partie supérieure de fixation (12). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093988-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible de motorisation pour véhicule électrique
Inventor: MUNCH THOMAS
IPC: B62M13/04
Filed: 2019-03-23
Abstract: Dispositif d’entrainement motorisé pour véhicule électrique à deux ou trois roues: vélo électrique, tricycle électrique, trottinette électrique, et autres. La présente invention a pour objet un dispositif de motorisation pour bicyclette, tricycle et trottinette. Le dispositif est caractérisé par un bloc moteur amovible qui entraine la roue avant par friction sur la bande de roulement du pneumatique. Le bloc de motorisation comporte le moteur électrique, la batterie, éventuellement un système de variation ou d’adaptation de la vitesse de rotation, le dispositif de friction et un capteur de vitesse de rotation du cylindre. Il est fixé de façon simple et facilement réversible sur le guidon et repose sur la bande de roulement de la roue avant par son dispositif d’entrainement par friction. Le dispositif selon l’invention est compact, facile à installer sur tout vélo, tricycle et trottinette. Il est amovible instantanément, ce qui permet de transformer facilement et rapidement tout vélo en vélo électrique et toute trottinette en trottinette électrique, puis de les transformer rapidement à nouveau en vélo classique et trottinette classique sans surpoids dû à la motorisation.
Patent FR-3096358-A1 (FR)
Title: Récipient dont le corps présente une poignée de préhension formée par un boxage unique.
Inventor: DERRIEN MIKAËL
IPC: B65D1/44
Filed: 2019-05-20
Abstract: Récipient dont le corps présente une poignée de préhension formée par un boxage unique. L’invention concerne un récipient (1) en matière plastique comprenant un corps (10) s’étendant selon un axe central (C) entre une ouverture (11) et un fond (12), le corps (10) présentant un renfoncement boxé de préhension (2) s’étendant parallèlement à l’axe central (C) sur une hauteur prédéterminée (H), le renfoncement boxé de préhension (2) étant le seul renfoncement boxé sur le corps (10) sur la hauteur prédéterminée (H), et présentant une ligne médiane (20) d’enfoncement maximal, la ligne médiane (20) d’enfoncement maximal s’inscrivant dans un plan diamétral (P). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3083150-A1 (FR)
Title: Moule de coulee en sable et procede de formation de moule de coulee en sable par impression 3d
Inventor: BRON MICKAEL
IPC: B22C9/22
Filed: 2019-06-11
Abstract: Un moule de coulée en sable configuré pour couler un composant et un procédé de formation du moule de coulée en sable configuré pour couler le composant par impression 3D sont divulgués. Le moule de coulée en sable comporte : une partie supérieure et une partie inférieure ; une cavité de moule définie par la partie supérieure et la partie inférieure ; une carotte supérieure dans la partie supérieure ; une carotte inférieure qui se trouve dans la partie inférieure et qui est en communication avec la carotte supérieure ; un canal supérieur qui se trouve dans la partie supérieure, qui est séparé de la carotte supérieure d’une distance prédéterminée et qui est en communication avec la cavité de moule ; et un canal inférieur qui se trouve dans la partie inférieure, qui est en communication avec la carotte inférieure, qui est séparé de la cavité de moule dans la partie inférieure et qui a une première extrémité en communication avec la carotte inférieure et une deuxième extrémité en communication avec le canal supérieur. Avec le moule de coulée en sable configuré pour couler le composant selon les modes de réalisation de la présente invention, par exemple, le coût de production peut être réduit.     Fig.2
Patent FR-3097295-A1 (FR)
Title: Bouclier
Inventor: SELIC RANKO
IPC: F16L59/02
Filed: 2019-06-14
Abstract: Bouclier L’invention concerne un bouclier (1) pour un composant (2), comprenant un matelas (3) entourant sensiblement toute la surface extérieure du composant (2) et une coque (4) entourant sensiblement toute la surface extérieure dudit matelas (3), où ladite coque (4) comprend au moins une première coquille (5) dont au moins un bord est conformé selon un premier profil (7) replié sensiblement en forme de U ou de V vers l’extérieur relativement au composant (2), et au moins une deuxième coquille (6) dont au moins un bord, en regard dudit au moins un bord de la première coquille (5), est conformé selon un deuxième profil (8) replié sensiblement en forme de U ou de V vers l’intérieur relativement au composant (2), de manière à ce que ledit au moins un bord de la première coquille (5) soit apte à être assemblé audit au moins un bord de la deuxième coquille (6) par crochetage du premier profil (7) avec le deuxième profil (8).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3098333-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection
Inventor: RABATEL HENRI
IPC: H04B11/00
Filed: 2019-07-04
Abstract: Dispositif de détection (300) destiné à commander l’ouverture d’un site à accès contrôlé (1) lors de la détection d’un véhicule autorisé (2), comprenant : une unité de traitement (6) configurée pour envoyer une commande d’ouverture à un dispositif d’ouverture (200) dudit site, un dispositif de comparaison (8) comprenant une base de données de signaux sonores de véhicules autorisés, et un capteur sonore (7) configuré pour détecter un signal sonore d’un véhicule et transmettre le signal sonore au dispositif de comparaison (8), le dispositif de comparaison (8) étant configuré pour : comparer le signal sonore transmis par le capteur sonore (7) avec les signaux sonores de la base de donnée, et envoyer une information de détection d’un signal sonore d’un véhicule autorisé (2) à l’unité de traitement (6) lorsqu’un signal sonore transmis correspond à celui d’un véhicule autorisé (2) dans la base de donnée, de sorte que l’unité de traitement (6) envoie une commande d’ouverture à un dispositif d’ouverture (200). Figure 1
Patent FR-3099291-A1 (FR)
Title: procédé de préparation d’une couche mince, incluant une séquence d’étapes pour ameliorer l’uniformité d’epaisseur de ladite couche mince
Inventor: BARNOLA SÉBASTIEN
IPC: H01L21/66
Filed: 2019-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une couche mince (100) en matériau semi-conducteur présentant une épaisseur finale moyenne (X0), le procédé de préparation comprenant une étape A) de fourniture d’une structure (40) comportant : - un substrat support (4), - une première couche (10) en un matériau semi-conducteur, disposée sur le substrat support (4) et présentant une première épaisseur moyenne (X) supérieure à l’épaisseur finale moyenne (X0) et des premières épaisseurs (Xi) en une pluralité de points (i) répartis sur une face principale de la structure (40), - une deuxième couche (20) en oxyde de silicium, disposée sur la première couche (10) et présentant une deuxième épaisseur moyenne (Y) et des deuxièmes épaisseurs (Yi) en la pluralité de points (i), Le procédé de préparation comprend également une étape B) d’oxydation thermique de la première couche (10) à travers la deuxième couche (20) pour opérer une consommation (∆Xi) de la première couche (10), variable en fonction des points (i). Les deuxièmes épaisseurs (Yi) sont choisies de sorte que, en chaque point (i), la différence entre la première épaisseur (Xi) et la consommation (∆Xi) soit égale à l’épaisseur finale (X0) à mieux que +/-0,5nm. Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3099227-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile apte à émettre simultanément un faisceau lumineux de signalisation et un faisceau lumineux d’illumination.
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: G02B6/10
Filed: 2019-07-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux pour véhicule automobile apte à émettre simultanément un faisceau lumineux de signalisation et un faisceau lumineux d’illumination. Le dispositif lumineux (2) comprend un guide de lumière (4) s’étendant le long d’un axe longitudinal (6), entre une extrémité proximale (8) et une extrémité distale (10). L’extrémité proximale (8) est agencée en vis-à-vis d’une première source lumineuse (12), pour qu’un premier faisceau lumineux (14) émis par la première source lumineuse (12) se propage dans le guide de lumière (4), en direction de son extrémité distale (10). Le dispositif lumineux (2) comprend une deuxième source lumineuse (24) agencée en vis-à-vis d’une face latérale (26) du guide de lumière (4), pour qu’un deuxième faisceau lumineux (28) émis par la deuxième source lumineuse (24) traverse le guide de lumière (4), selon une direction normale ou sensiblement normale à l’axe longitudinal (6). (Figure 1)
Patent FR-3099904-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un véhicule à moteur équipé d’un système avancé d’aide à la conduite
Inventor: TOURNABIEN GUILLAUME
IPC: H04R1/32
Filed: 2019-08-16
Abstract: Procédé de gestion d’un véhicule à moteur équipé d’un système avancé d’aide à la conduite pour éviter de faire obstacle à un véhicule prioritaire, le procédé comprenant les étapes consistant à : - détecter des signaux acoustiques externes à l’aide d’un dispositif de détection acoustique et identifier si un signal de sirène émis par un véhicule prioritaire est contenu dans les signaux acoustiques externes détectés ;- traiter le signal de sirène identifié en utilisant l’effet Doppler à l’aide d’un processeur et déterminer si le véhicule prioritaire s’approche du véhicule à moteur ;- détecter un environnement externe du véhicule à moteur à l'aide d'un dispositif de détection optique du véhicule à moteur et identifier si le véhicule prioritaire est contenu dans l’environnement du véhicule ;- déterminer une trajectoire du véhicule prioritaire sur la base du signal de sirène identifié et du véhicule prioritaire détecté et évaluer le risque de faire obstacle au véhicule prioritaire par le véhicule à moteur ;- passer dans un mode de conduite spécifique du système avancé d’aide à la conduite dans lequel le véhicule à moteur est autorisé à enfreindre une ou plusieurs règles du code de la route pour éviter de faire obstacle au véhicule prioritaire. Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3089098-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la presentation et le conditionnement d’instruments de coiffure
Inventor: NICOUD SÉBASTIEN
IPC: A61L2/10
Filed: 2019-09-24
Abstract: Dispositif pour la présentation et le conditionnement d’instruments de coiffure, comprenant une pluralité de rouleaux de brushing (2), au moins un manche de préhension (3) amovible auquel peut être fixé l’un des rouleaux de brushing (2), et un boîtier de rangement (1). Le boîtier de rangement (1) comporte un compartiment de réception (4) dimensionné pour recevoir et contenir ladite pluralité de rouleaux de brushing (2), une paroi périphérique (5) de compartiment de réception, une paroi de fond (6) de compartiment de réception, et un couvercle (7) supérieur escamotable. Des moyens de stabilisation sont conformés pour tenir chacun un des rouleaux de brushing (2) orienté selon un axe respectif sensiblement vertical et à l’écart des autres rouleaux. Un espace intermédiaire (10) contient une source de rayonnement ultraviolet (11) pour diriger et répartir un rayonnement ultraviolet dans le compartiment de réception (4). Des aimants (20) sont répartis en face intérieure du couvercle (7) pour retenir des outils métalliques. Un commutateur électrique de sécurité (11e) actionné mécaniquement par le couvercle (7) inhibe l’alimentation de la source de rayonnement ultraviolet (11) lorsque le couvercle (7) n’est pas en position de fermeture. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8