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Patent FR-3098303-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour la détermination de la composition chimique des composés contenus dans un échantillon
Inventor: ROMERO-SARMIENTO MARIA-FERNANDA
IPC: G01N33/24
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour séparer en phases liquide et/ou gazeuse des composés d'un échantillon. Le système comprend : un four (D1) pour une chauffe en atmosphère inerte selon une séquence de températures, un premier montage (M1) expérimental, connecté au four (D1) lorsqu'il est en service, comprenant des moyens de circulation de l'effluent issu de la chauffe en atmosphère inerte vers des moyens pour collecter (U) cet effluent, un deuxième montage expérimental (M2), connecté au premier montage expérimental (M1) lorsque le four n'est plus en service, comprenant des moyens pour faire circuler sous vide (PI, P.G., TP) l'effluent collecté par le premier montage vers des moyens (T1, T2) pour séparer en phases liquide et/ou gazeuse l'effluent collecté. L'invention concerne en outre un système et un procédé pour déterminer une composition chimique de composés chimiques contenus dans un échantillon, au moyen d'un dispositif pour une analyse de la composition chimique des composés des phases liquide et/ou gazeuse séparées. Figure 1 à publier.
Patent FR-3102952-B1 (FR)
Title: Réservoir vidangeable en matière plastique à obturateur sécable
Inventor: CANTERO FRANCIS
IPC: B60K15/03
Filed: 2019-11-08
Granted: 2022-06-24
Abstract: Ce réservoir vidangeable en matière plastique (11) comporte une tubulure de vidange (14) obturée par un embout d’obturation sécable manuellement (16), ladite excroissance (14) étant venue de matière avec le réservoir (11).   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3103395-B1 (FR)
Title: Procédé de dégazage et de mélange réactif par lot de polymères thermodurcissable et dispositif mettant en œuvre le ledit procédé
Inventor: BABA YASUAKI
IPC: B01F29/90
Filed: 2019-11-25
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de dégazage et de mélange réactif par lot de polymères thermodurcissables et dispositif mettant en œuvre le ledit procédé La présente invention concerne un dispositif de dégazage et de mélange réactif par lot de polymères thermodurcissables, tels que du polyuréthane ou similaire, comprenant au moins un contenant (1) hermétiquement scellable dans lequel doit être positionné le lot de polymères thermodurcissables, un plateau rotatif (2) sur lequel est monté en rotation un plateau rotatif satellite, le contenant (1) étant positionné sur ledit plateau rotatif satellite afin d’entraîner en rotation et en révolution ledit contenant (1), des premiers moyens d’entraînement du plateau rotatif (2) et des seconds moyens d’entraînement du plateau rotatif satellite, et des moyens de mise sous vide (3) du contenant (1) ; ledit dispositif est remarquable en ce qu’il comporte des moyens de pilotage du premier moyen d’entraînement du plateau rotatif (2) procurant une vitesse de révolution du contenant (1) et un second moyen d’entrainement du plateau rotatif satellite procurant une vitesse de rotation dudit contenant (1), lesdits moyens de pilotage étant aptes à faire varier en continu la vitesse de révolution et la vitesse de rotation du contenant (1) indépendamment l’une de l’autre.     Un autre objet de l’invention concerne un procédé de dégazage et de mélange réactif par lot de polymères thermodurcissables.                  Figure 1
Patent FR-3104359-B1 (FR)
Title: Dispositif de test en série et/ou en parallèle d’équipements communicants à afficheur
Inventor: PONGRATZ PHILIPPE
IPC: H04N17/00
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-04-15
Abstract: Un dispositif de test (DT) comprend :  - une interface de communication (I1) transmettant sélectivement sur ordre des messages requérant la réalisation de tâches à N équipements communicants (ECn) réalisant des tâches provoquant respectivement des affichages prédéfinis par des afficheurs qu’ils comprennent, avec N ≥ 2,  - N commutateurs (C1-CN) ayant au moins deux états pour contrôler des accès de l’interface de communication (I1) aux N équipements communicants (EC1-ECN),  - une interface de contrôle (I2) contrôlant sélectivement sur ordre les états respectifs des N commutateurs (C1-CN), et  - un ordinateur (OT) déterminant ces ordres pour les interface de communication (I1) et interface de contrôle (I2) en fonction d’une séquence de test définissant chaque tâche devant être réalisée par chaque équipement communicant (EC1-ECN).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105476-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour un accès basé sur un environnement d’exploitation hérité à des données non héritées
Inventor: BRUN PIERRE
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-12-09
Abstract: Un procédé pour un accès basé sur un environnement d’exploitation hérité à des données non héritées inclut : la réception, à un serveur d’intermédiation, d’un objet de données non hérité contenant un contenu non hérité ; la génération d’un objet de données hérité contenant le contenu non hérité, pour stockage dans un répertoire ; le stockage, en association à l’objet de données hérité, d’un indicateur de chaîne de distribution non héritée ; l’ajustement d’un mécanisme de traitement hérité au répertoire conformément à l’indicateur de chaîne de distribution non héritée ; la réception d’un sous-système client, via une interface héritée, d’une demande pour du contenu non hérité ; et en réponse à la demande, la récupération et l’envoi de l’objet de données hérité contenant le contenu non hérité, via l’interface héritée.
Patent FR-3110339-B1 (FR)
Title: Substitut d’œuf à base de microalgues
Inventor: BARRE PAULINE
IPC: A23L11/00
Filed: 2020-05-19
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un substitut d’œuf à base de microalgue permettant selon un mode de réalisation également de réduire la teneur en matière grasse et en sucre d’un produit alimentaire dans lequel il est incorporé. L’invention concerne également le procédé d’obtention dudit substitut d’œuf à base de microalgue, comprenant des étapes d’ajouts de différents composés dont un produit de microalgues. Enfin, l’invention concerne également l’utilisation dudit substitut d’œuf dans un produit alimentaire, un procédé d’incorporation dudit substitut d’œuf dans la préparation d’un produit alimentaire, et ledit produit alimentaire comprenant ledit substitut d’œuf.
Patent FR-3110415-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un extrait d’adansonia digitatapour maintenir et / ou diminuer la communication bacterienne
Inventor: DANOUX LOUIS
IPC: A61K8/97
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation d’un extrait d’Adansonia digitata pour maintenir et / ou diminuer la communication bactérienne, et ses applications à toutes surfaces sur lesquelles on souhaite agir sur la communication bactérienne, telles que dans les domaines de l'épuration des eaux, et / ou de l’industrie des aliments, de brasserie, de technique médicale, des peintures, du bois, du textile, des cosmétiques, du cuir, du tabac, des fourrures, des cordes, du papier, de la cellulose, des matériaux synthétiques, des carburants, des huiles, du caoutchouc.
Patent FR-3112620-B1 (FR)
Title: Nacelle optronique
Inventor: RANNOU CHRISTOPHE
IPC: G01S7/481
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-10-21
Abstract: Nacelle optronique (1) destinée à être embarquée sur un aéronef transsonique, la nacelle optronique (1) comprenant un tronçon principal (2) et une pointe avant (3) montée à rotation par rapport au tronçon principal (2) uniquement autour d’un axe principal X, la nacelle optronique (1) comprenant un cœur optronique (4) comprenant un ensemble d’au moins une voie optique, le cœur optronique (4) ayant une ligne de visée LDV orientable par rapport à la pointe avant (3) autour d’un axe y solidaire de la pointe avant (3) et perpendiculaire à l’axe principal X, la pointe avant (3) comprenant une verrière (V) sensiblement plane et inclinée par rapport à l’axe principal X, la verrière (V) étant disposée et configurée de façon à permettre la détection et/ou l’émission d’un rayonnement optique par un premier sous-ensemble d’au moins une voie optique de l’ensemble d’au moins une voie optique, au travers de la verrière (V), sensiblement sur la totalité d’un secteur angulaire, d’au moins 120° et de moins que 180°, formé par la ligne de visée LDV autour de l’axe y.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3118559-B1 (FR)
Title: Système et procédé pour identifier et authentifier un utilisateur dans un système de visioconférence
Inventor: DUSSUTOUR OLIVIER
IPC: H04W12/12
Filed: 2020-12-30
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système pour identifier et authentifier un utilisateur d’un système de visioconférence caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes :  - Activer un lien pour accéder à une visioconférence, (41) et déclencher le contrôle d’identité et d’authentification (42),  - Acquérir un flux vidéo Fv contenant au moins une image faciale Df de l’utilisateur et des données numériques Dn contenues dans un document d’identité, (43),  - Transmettre une partie du flux vidéo Fve à un dispositif de contrôle (20) configuré pour :  - Vérifier la véracité de l’image faciale acquise au moyen d’une application de reconnaissance faciale,  - Vérifier le contenu des données numériques Dn du flux vidéo par rapport aux données numériques d’identité de l’utilisateur (45),  - Lorsque les données comparées sont identiques, transmettre le résultat au système de visioconférence pour initialiser les échanges entre l’utilisateur et un interlocuteur (47).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120375-B1 (FR)
Title: Unité, procédé et programme d’ordinateur de réparation d’une chaussée
Inventor: PARAGE GILLES
IPC: E01C23/07
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne une unité (1) de réparation d’une chaussée, dont un ensemble (4) d’épandage comporte un bras (5) de déploiement vers l’extérieur et un bras (6) supportant une tête (7) de sortie de gravillons et de liant, caractérisée par un système (110) à caméra (111, 112, 113) de prise de vues de la zone avant ou latérale (Z) de la chaussée, des moyens (20) de détection automatique de trous (T) de la chaussée dans les images, dont un calculateur identifie automatiquement et classifie, par un algorithme d’apprentissage, des régions de l’image acquise dans la classe de présence de trou ou dans la classe d’absence de trou et génère les commandes des bras (5, 6), de la tête (7) et les commandes d’épandage au-dessus d’une localisation située dans la zone avant ou latérale (Z) et correspondant à une région de l’image acquise, identifiée dans la classe de présence de trou.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3123713-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation d’un récipient pour installation de traitement thermique de déchets
Inventor: QUIDOR GILLES
IPC: F23G5/44
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-10-20
Abstract: Le dispositif comprend une manchette (10) en tube rigide dans laquelle aboutissent les lignes d’alimentation (11, 24, 25) des déchets à traiter et des gaz à évacuer. Afin d’éviter les pollutions ou des bouchages de la manchette, un outil de raclage de la face intérieure de sa paroi est ajouté, ici une section tubulaire (16) terminale d’une des lignes d’alimentation, qui effectue des mouvements orbitaux tangents à cette face intérieure. Divers moyens de refroidissement, de rinçage et de surpression sont ajoutés, ainsi qu’un dispositif d’accostage (29) s’étendant au bas de la manchette (10) pour la raccorder au récipient (1) de traitement thermique.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3128658-B1 (FR)
Title: Fabrication d’une préforme d’une partie d’aube ou d’hélice par enroulement d’une texture obtenue par tissage en forme
Inventor: CHARLEUX FRANÇOIS
IPC: B29B11/14
Filed: 2021-11-04
Granted: 2023-11-03
Abstract: Fabrication d’une préforme d’une partie d’aube ou d’hélice par enroulement d’une texture obtenue par tissage en forme L’invention concerne un procédé de fabrication d’une préforme fibreuse d’une partie d’aube ou d’hélice de turbomachine comprenant au moins un pied de fixation prolongé par une portion de montage d’un profil aérodynamique, le procédé comprenant au moins l’enroulement d’une texture fibreuse (12) obtenue par tissage en forme sur un substrat de section évolutive présentant au moins une première région de surépaisseur à la forme du pied de fixation et une deuxième région à la forme de la portion de montage du profil aérodynamique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-2554424-B1 (FR)
IPC: B65G47/88
Filed: 1983-11-03
Granted: 1986-02-28
Abstract: A roller conveyor is designed for transferring a load from a departure station where the load sets off to an arrival station where it is stopped by a buffer. The latter comprises a stop plate mounted on a shock absorber associated with a position detector, to ensure that the load and its support are stopped in the correct position and that they are displaced from the arrival station of the conveyor towards the departure station of another conveyor.
Patent FR-2567812-B1 (FR)
IPC: B42F11/02
Filed: 1984-07-20
Granted: 1986-12-12
Abstract: A mobile binding is provided comprising holding elements or S shaped clips and formed from two sheets of cardboard, or a similar semi rigid material, which extends over the whole length of the binding and which are bonded together, except at least in the end portions of the back, the inner sheet having an opening in which one of the end legs of the S shaped element may be engaged, the other end then being engaged in the middle of a review to be bound. The improvement consists in providing said holding elements with a notch on the inner face of their portion situated opposite said opening when they are in position in the binding; it also comprises a plate which may be engaged in said opening between said two sheets of the back and which is provided with an outwardly turned flange adapted for engagement in the notches of said elements.
Patent FR-2583898-B1 (FR)
Inventor: ARTAUD CLAUDE
IPC: E06C5/04
Filed: 1985-06-21
Granted: 1988-05-20
Abstract: The present invention relates to a process for controlling the movements of a vehicle-mounted ladder, particularly a rescue and firefighting ladder, comprising a ladder formed from a plurality of elements capable of being extended or retracted by means of an actuator and of being raised by pivoting about a substantially horizontal axis by the agency of an actuator and being oriented about a substantially vertical axis by the agency of an actuator, and an electronic microprocessor system receiving at its input the signals from a control desk equipped with manual raising/lowering, extension/retraction and orientation control members and the signals representing the effective load exerted on the ladder, the developed length and the angle of orientation and generating at its output signals serving for controlling the actuators. The method according to the invention is characterised in that it involves calculating from the signals of the sensors a first speed coefficient which is a decreasing function of the developed length of the ladder, a second coefficient which is a decreasing function of the effective load and a third coefficient which is a decreasing function of the slewing radius of the ladder, calculating a maximum raising/lowering speed value from a maximum speed value adapted to the minimum developed length and to the minimum effective load and weighted by the first and second coefficients, calculating a maximum orientation speed value from a maximum value adapted to the minimum slewing radius and to the minimum effective load and weighted by the second and third coefficients, and supplying to the actuators control signals which do not exceed the maximum values thus calculated.
Patent FR-2591834-B1 (FR)
Inventor: MAUGE JACQUES
IPC: H04L7/04
Filed: 1985-12-13
Granted: 1988-02-19
Abstract: Method of decoding data making it possible on the one hand to correct certain errors, e.g. in synchronization and transmission, and, on the other, to require only one compact and universal processing unit, where a device for implementing the method consists of a radio receiver (21), a microprocessor (22) for its control and a universal decoder (11) consisting on the one hand of a demodulation (13) and clock regeneration (12) component, the imput of which is connected to the multiplex output of the radio receiver (21) and, on the other, of a broadcast data processing microprocessor (14), the output of which is connected to said microprocessor (22) for controlling the radio receiver.
Patent FR-2592210-B1 (FR)
Inventor: KIEFFER JEAN
IPC: H01H33/64
Filed: 1985-12-20
Granted: 1990-07-27
Abstract: An isolating switch of a metalclad installation having an earthed metal enclosure is filled with a high dielectric strength gas. The isolation gap "d" separating the stationary contact from the movable sliding pin is surrounded by an annular electrode fitted between this isolation gap "d" and the enclosure. The annular electrode extends over the whole length of the isolation gap "d" and is electrically connected to the stationary contact to prevent any migration of the arc drawn between the contacts towards the earthed enclosure. The metal enclosure is advantageously spherical in shape, the contacts being disposed appreciably in the center of the sphere.
Patent FR-2612130-B1 (FR)
Inventor: CHARVET JEAN-LOUIS
IPC: B60C15/04
Filed: 1987-03-12
Granted: 1989-06-16
Abstract: A pneumatic tire has beads each of which is reinforced by a bead ring formed of a stack of ribbons of curved shape. The bead ring is characterized by the following features when the tire is mounted on its rim: (a) the concavity of the ribbons faces the axis of rotation of the tire; (b) a straight line connecting the ends of any ribbon forms with the axis of rotation of the tire an acute angle  alpha such that  alpha >/= beta +5 if  beta  is positive and  alpha >/=5 if beta  is negative,  beta  being the angle of the bead seat of the rim,  alpha  and  beta  being expressed in degrees.
Patent FR-2613933-B1 (FR)
Inventor: ZAMBO ISTVAN
IPC: A61K36/8962
Filed: 1988-04-15
Granted: 1991-08-23
Abstract: The invention relates to a process for the preparation of therapeutically useful, highly stable soft gelatine capsules containing native oils obtained in the case of vegetable oils by the cold pressing of mainly plant parts, such as seeds, which comprises adjusting the free fatty acid content of the oil to an acid number of from about 0.3 to about 4.5 by mixing oils of identical or different natural source with a different acid number not in excess of about 4.5 and then filling the oil into soft gelatine capsules aromatized from about 0% to about 10% by mass of a perfume.
Patent FR-2635249-B1 (FR)
IPC: A01D84/00
Filed: 1988-08-11
Granted: 1990-10-19
Abstract: The present invention relates to a machine for windrowing, overturning windrows or haymaking, comprising a frame (1) carrying a device (10) for displacing plants on the soil by means of air generated by at least one fan (11) in at least one shaft (13) or similar conduit. It is notable in that the air reaches the plants substantially vertically, and that it possesses a deflector (12) for the orientation of the plants, which at least partially surrounds the air intake shaft or shafts (13).
Patent FR-2678938-B1 (FR)
IPC: A61K31/40
Filed: 1991-07-10
Granted: 1993-10-08
Abstract: Compounds of formula: their salts, their preparation and the medicaments containing them.
Patent FR-2678943-B1 (FR)
Inventor: HAGET YVETTE
IPC: A61F7/08
Filed: 1991-07-10
Granted: 1994-09-23
Abstract: Compositions made up of one or more molecular alloys which are suitable for storing or restorng thermal energy at a temperature level T and over a time interval  delta  matching those required for a pareicular applicaion as a phase-change material, said alloys belonging to a phase diagram having a transition region wih a temperaure range which includes the required temperatre and has a near-horizontal geometric locus (EGC). Said compositions are useful as a phase-change materials, particularly in the agrifoodstuffs and paramedical industries.
Patent FR-2695662-B1 (FR)
Inventor: TESTART GERARD
IPC: E01B7/12
Filed: 1992-09-11
Granted: 1994-11-18
Abstract: The present invention relates to an installation of the movable point in the crossing piece incorporated in long welded rails and a method for producing such an installation. The installation, characterised in that the linkage between the movable point (1) and the element (2'') of the crossing piece constituted by two rails (3 and 4) is made by essentially mechanical assembly. The invention is more particularly applicable in the field of constructing railway track equipment, in particular crossings (frogs, points).
Patent FR-2698640-B1 (FR)
Inventor: AUCAGNE JEAN
IPC: D03J1/06
Filed: 1992-11-30
Granted: 1995-02-17
Abstract: A woven fabric to be used in formation of a composite material includes multifilament warp and weft threads. Each of the warp threads and the weft threads have a total weight less than 80% of the weight of the fabric. The woven warp and weft threads have O twist/m and a torsion no greater than an original torsion of the threads before weaving. Each woven warp and weft thread has a width over the entire length thereof that is greater than or equal to an original width before weaving. The fabric is woven to have a given weight per unit area and a fiber volume ratio that is approximately constant throughout the fabric and that is satisfactory for use of the fabric in a composite material. The warp and weft threads of a yarn count that is greater than a yarn count traditionally used to achieve the fiber volume ratio for the given weight per unit area.
Patent FR-2711506-B1 (FR)
Inventor: OGNIER JEAN-FRANCOIS
IPC: A61B19/00
Filed: 1993-10-21
Granted: 1995-12-29
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01225 Sec. 371 Date Jun. 21, 1996 Sec. 102(e) Date Jun. 21, 1996 PCT Filed Oct. 20, 1994 PCT Pub. No. WO95/10985 PCT Pub. Date Apr. 27, 1995An assembly for attaching a holder to an operating table is connected to a supporting assembly for a medical or surgical instrument via an arm. At least one proximal portion of the arm includes a series of balls and alternately arranged cylindrical members forming ball sockets. A system for axially compressing the arm uses fluid pressure to prevent the balls from rotating in the respective sockets and to lock the medical or surgical instrument in its holder.
Patent FR-2744130-B1 (FR)
Inventor: BRUNEAU JEAN MICHEL
IPC: C09J133/04
Filed: 1996-01-31
Granted: 1998-03-20
Abstract: Adhesive composition for articles made of (meth)acrylic (co)polymer (A) comprising 80-100 wt.% of methyl methacrylate monomer and 0-20 wt.% of at least one ethylenically unsaturated monomer which is copolymerisable with the methyl meth acrylate. The composition comprises 45-90 wt.% 1,3-dioxolane, 2-25 wt.% of formic acid or mono-, di- or tetraglyme, 2-30 wt.% dissolved (meth)acrylic (co)polymer (B) and 0-40 wt.% of organic diluting additives. Also claimed is an article containing a joint obtained using the claimed composition. Preferably the composition comprises 60-85 wt.% of 1,3-dioxolane, 3-20 wt.% of formic acid or mono-, di- or tetraglyme, 10-16 wt.% of dissolved (meth)acrylic (co)polymer and 10-40 wt.% of diluting organic additives. The organic additives are selected from ketones, ethers, alcohols, or ester solvents of the copolymer (A), especially methylethylketone, methylisobutylketone, acetone, alcohol diacetone, dimethoxymethane, methyl acetate, ethyl acetate, butyl acetate, isobutyl acetate, methyl phthalate, ethyl formate and butanol. The dissolved (co)polymer (B) is methyl polymethacrylate or a copolymer of methyl polymethacrylate and at least one alkyl acrylate monomer where the alkyl group contains 1-10C and has a weight average molecular mass of less than 1000000, preferably 500000-1000000 and especially 500000-700000.