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Patent FR-2690245-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle du niveau d'un liquide par élément résistif et circuit pour la mise en Óoeuvre du procédé.
Inventor: ELECTRICITE SOCIETE D APPLICAT
IPC: G01F23/24
Filed: 1992-04-21
Abstract: On alimente un élément (2) résistif thermo-sensible, en contact avec le liquide, en courant constant issu d'un générateur (3) et la tension V(t) à ses bornes varie depuis l'établissement du courant et on détermine la position relative de l'élément (2) et de la surface du liquide d'après l'allure de la variation de la tension V(t). On peut donc contrôler le niveau de liquide dans un carter (1). Pour s'affranchir de la température ambiante, on détecte la fonction V(t) puis, par un (CF DESSIN DANS BOPI) de la fonction V(t) qui est appliquée à un amplificateur intégrateur 11 fournissant l'intégrale de la dérivée (CF DESSIN DANS BOPI)
Patent FR-2693195-A1 (FR)
Title: New amino-carbonyl-pyrimidinyl-amino-alkyl-pyridimine-carboxamide derivs.
Inventor: GEORGE PASCAL
IPC: C07D239/42
Filed: 1992-07-03
Abstract: Derivs. of 2-amino-N-(((4-(aminocarbonyl) pyrimidin-2-yl) amino)alkyl) pyrimidine-4-carboxamide of formula (I), their optical isomers and their acid addn. salts, are new. n, m are 0 or 1; R1 is CH3 and R2 is phenoxy(1-4C)alky (opt. substd. on phenoxy by 1 or 2 halo or methoxy gps) or R1+R2+N to which they are bonded = 4-phenoxypiperidin-1-yl (opt. substd. on phenoxy as above), 4-phenylpiperazin-1-yl (opt. substd. on phenyl as phenoxy above) or phenoxymethypiperidin-1-yl (opt. substd. on phenoxy by 1 or 2 1-4C alkyl); R3 is H or when n is 1, OH or methoxy.     Specifically claimed is N-(2-((4-(aminocarbonyl)pyrimidin-2-yl) amino)ethyl)-2-((3-(4- (5-chloro -2-methoxyphenyl) -piperazin-1-yl) propyl)amino)pyrimidine- 4-carboxamide (cpd.1).
Patent FR-2679524-A1 (FR)
Title: Support de tranches a semiconducteurs.
Inventor: MIKKELSEN KIRK J
IPC: H01L21/673
Filed: 1992-07-22
Abstract: L'invention concerne un support ou conteneur destiné notamment à des tranches de silicium ou autres substrats nécessitant un traitement chimique. Le support comprend une embase (61) enveloppée dans un revêtement (62) de diamant. Ce revêtement peut être appliqué par dépôt chimique en phase vapeur. Domaine d'application: maintien, stockage et transport de tranches à semiconducteurs, etc.
Patent FR-2695638-A1 (FR)
Inventor: DANIEL BRUN
IPC: C12P13/20
Filed: 1992-09-15
Abstract: The present invention relates to a useful process for preparing L-aspartic acid via ammonium aspartate, characterised in that the acid used to precipitate the said aspartic acid from ammonium aspartate is fumaric acid.
Patent FR-2695644-A1 (FR)
Title: Résines thermoplastiques résultant du greffage de polyoléfines chlorées par des monomères insaturés et procédé d'obtention.
Inventor: CHRISTOPHE VERGE
IPC: C08L51/06
Filed: 1992-09-15
Abstract: Le greffage de polyoléfines chlorées par des monomères insaturés (acryliques, styréniques, vinyliques) en présence d'AIBN comme amorceur radicalaire conduit à des résines utilisables sous forme de solutions, le cas échéant diluables à l'eau, pour former des films durs, transparents, brillants et adhésifs, appréciés notamment dans la fabrication des compositions pour revêtements pigmentés ou non, telles que peintures, encres primaires d'adhérence.
Patent FR-2699089-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage auto-nettoyant pour fluides renfermant des particules solides.
Inventor: FRANCOIS LUGUE
IPC: B01D29/11
Filed: 1992-12-14
Abstract: Dispositif de filtrage auto-nettoyant pour fluides renfermant des particules solides, du type comportant une cartouche filtrante (12) cylindrique dans laquelle est placé un ensemble mobile (2) du type vis d'Archimède. Les bords extérieurs dudit ensemble mobile (2) sont maintenus à une certaine distance de la paroi interne de ladite cartouche filtrante (12) et ledit ensemble mobile (2) comporte, disposés entre ses spires, des profils verticaux (3) positionnés angulairement, de manière que leur bord d'attaque (30) soit proche du bord extérieur dudit ensemble mobile (2) et que leur bord arrière soit à une certaine distance dudit bord extérieur.
Patent WO-9414290-A1 (WO)
Title: Method for processing information within a receiver, particularly a paging receiver, and receiver therefor
Inventor: REIBEL JEAN-MICHEL
IPC: H04W88/02
Filed: 1993-12-06
Abstract: Information sent to a receiver (1) is transmitted on a carrier signal with a series of identical time frames of predetermined length, each time frame being partitioned into a predetermined number of intervals of which one is assigned to the receiver (1). During a period beginning at the start of the time interval assigned to the receiver, the receiving (3) and analysing (12) means of the receiver are momentarily activated during two consecutive discrete time sub-periods, whereby processing of the received data may be delayed relative to the actual reception thereof.
Patent FR-2704432-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de liquide dans un circuit extracorporel de sang.
Inventor: LAURENT SIMARD
IPC: B01D61/14
Filed: 1993-04-27
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif d'injection dans un circuit extracorporel de sang d'un liquide stérilisé par passage au travers d'un ultrafiltre. Pour vérifier l'intégrité de cet ultrafiltre, l'invention propose de placer un microfiltre en aval de l'ultrafiltre et de mesurer la différence de pression existant de part et d'autre du microfiltre. Une augmentation de la différence de pression sera significative d'un colmatage du microfiltre et donc d'un défaut d'intégrité de l'ultrafiltre. L'invention trouve une application particulière dans le cas où le liquide injecté est du liquide de dialyse stérilisé en ligne pour être injecté en tant que liquide de substitution.
Patent FR-2706542-A1 (FR)
Title: Enceinte pour liquide sous pression, ensemble d'approvisionnement en liquide sous pression et procédé de purge d'un circuit hydraulique de frein.
Inventor: JACQUES GROULT
IPC: B65D51/20
Filed: 1993-06-18
Abstract: Cette enceinte comporte un goulot (26) dont l'extrémité libre est munie d'un orifice d'écoulement du liquide sous pression contenu dans l'enceinte, obturé par un opercule (30) perforable pour libérer le liquide sous pression. L'ensemble d'approvisionnement en liquide sous pression comprend l'enceinte et des moyens (36) de raccordement du goulot (26) à un conduit (37) d'alimentation en liquide sous pression d'un circuit hydraulique, munis de moyens (40) de perçage de l'opercule actionnables après raccordement du goulot au conduit d'alimentation (37). Cet ensemble permet d'approvisionner par exemple un réservoir de liquide de frein d'un circuit hydraulique de frein en liquide de frein sous pression afin de purger ce circuit.
Patent FR-2711386-A1 (FR)
Title: Method for fitting a demountable textile covering
Inventor: SERGIO CREMONA
IPC: E04H3/16
Filed: 1993-07-02
Abstract: It consists: - In folding the fabric into a concertina shape parallel to the sides which have eyelets. - In lifting up the fabric. - In hanging the tapes enveloping the fabric from the framework using S-shaped hooks. - In progressively and permanently bolting the suspended fabric still folded up into a concertina onto the framework. - In attaching to eyelets distributed along the opposite side from the bolted-on side a corresponding number of ropes which will be placed over the framework element opposite. - In opening out the fabric, pulling on the ropes. - In bolting the fabric, once it is fully deployed, onto the next framework element.
Patent FR-2710240-A1 (FR)
Title: Procédé de production en continu de plusieurs produits de couleur et d'arôme différents à partir d'une même pâte à mâcher.
Inventor: GERARD TOWAE
IPC: A23G3/20
Filed: 1993-09-20
Abstract: Le procédé de fabrication en continu d'une pâte à mâcher de couleur et de goût différents à partir d'une même pâte à mâcher neutre, caractérisé en ce que l'on prépare une pâte de base neutre dans une unité de préparation-cuisson (11) unique pour plusieurs lignes de mise en forme (15), que l'on alimente avec cette pâte à l'état liquide autant d'extrudeurs (14) qu'il existe de produits de couleur et de goût différents élaborés à partir de cette même pâte neutre, que l'on injecte dans chaque extrudeur (14) le colorant et l'arôme propres à chaque produit, que les produits sont admis à la sortie de chaque extrudeur (14) dans une unité de refroidissement ultérieur (23) avant la reprise par une emballeuse individuelle (27, 28) propre à chaque ligne (15) suivie d'une emballeuse-ensacheuse commune (30).
Patent FR-2711955-A1 (FR)
Title: Agencement de la partie arrière d'un véhicule automobile comportant un essuie-glace de la lunette arrière et un feu arrière stop supplémentaire.
Inventor: JEAN-PIERRE EUSTACHE
IPC: B60S1/58
Filed: 1993-11-04
Abstract: L'invention propose un agencement de la partie arrière d'un véhicule automobile du type comportant une lunette arrière (12) dont l'essuyage est assuré par un dispositif d'essuie-glace qui comporte un groupe moteur électrique (32) agencé à l'intérieur du véhicule et dont l'arbre de sortie (24) traverse un trou de passage (26) formé dans la lunette arrière (12), ou dans une partie de la carosserie (16) encadrant la lunette arrière (12), avec interposition d'une douille épaulée de montage (42, 44) pour permettre la fixation du groupe moteur (32) par serrage d'un écrou (50) sur une portion filetée de l'arbre d'entraînement (24) qui s'étend à l'extérieur du véhicule, et du type comportant un feu arrière (30), notamment un feu stop, agencé à l'intérieur du véhicule en regard d'une partie de la lunette arrière (12), caractérisé en ce que le feu arrière est fixé sur le dispositif d'essuie-glace.
Patent FR-2712479-A1 (FR)
Title: Modular chests with changing area and basin
Inventor: CHRISTIAN LAUVERJAT
IPC: A47D5/00
Filed: 1993-11-17
Abstract: The furniture has two chests (100, 200) and one of these has a changing area (110) and the other has a basin (210) on the top. The basin has a tap and a waste pipe and two openings (220a, 220b) at the back open into the cupboard and hold dirty linen or rubbish. The openings are covered by removable lids (223a, 223b) which hold rubbish bags in the cupboard. The changing area has a support plate (111) which is adjustable in height and a ladder (130), to give access to the area for a child, is stored in a space (140) under the plate.
Patent FR-2700431-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrée/sortie bifilaire avec détection d'anomalie.
Inventor: KAZUYOSHI TAKAI
IPC: H04L69/40
Filed: 1993-12-20
Abstract: L'invention consiste en un dispositif d'entrée/sortie bifilaire ayant pour but d'éviter que la communication devienne impossible lorsqu'une anomalie se produit sur l'une des lignes de transmission d'un réseau local bifilaire. Deux bus sont commandés séparément par des circuits d'attaque (21, 22). Une anomalie sur une ligne de transmission est détectée par un circuit de détection d'anomalie (5), en relation avec des données qui sont appliquées à des bornes (13, 14), et un circuit de commande de sortie (30) arrête uniquement l'activation de celui des circuits d'attaque (21, 22) qui correspond au bus ayant l'anomalie. Lorsqu'une anomalie se produit sur l'une des lignes de transmission, la communication est permise avec un circuit d'attaque correspondant à la ligne de transmission qui n'est pas affectée par l'anomalie.
Patent FR-2714964-A1 (FR)
Title: Conteneur pour le lancement d'une torpille légère à partir d'un bâtiment de surface.
Inventor: VIRE RENE
IPC: F41F3/08
Filed: 1994-01-10
Abstract: Conteneur (10) destiné à contenir une arme (12) du type torpille légère à lancer à partir d'un bâtiment de surface, l'arme comprenant un moyen (18) d'amorçage des piles d'alimentation en énergie de l'arme, un moyen (16) d'extraction de la sécurité d'armement au moment du lancement de l'arme et une prise de téléréglage (20) pour fournir la programmation des commandes de l'arme avant son lancement, tous trois solidaires du conteneur (10) qui est amené sur la position de lancement avec l'arme étant maintenue en position de stockage, l'activation du moyen (18) d'amorçage des piles et du moyen (16) d'extraction de la sécurité d'armement, ainsi que la déconnexion de la prise de téléréglage (20) ayant lieu automatiquement au moment du lancement de l'arme par séparation de cette dernière et du conteneur (10).
Patent FR-2715222-A1 (FR)
Title: Self contained electronic counter for agricultural water management
Inventor: ERIK CHEYREZY
IPC: G01D4/00
Filed: 1994-01-14
Abstract: The counter includes an electromagnetic generator (1) formed by rectangular plate rotating in a magnetic circuit to generate an electric current in a coil. The magnitude or frequency of the generated current is a measure of the primary quantity being measured. The generated current is also used to power the microprocessor circuit (7) used to process the signal.  Signal values are stored in an EEPROM memory (11) when a drop in current is detected by the microprocessor and during the period from one reading to another. An LCD display (8) shows the present measured value. A battery (10) can be connected through a switch (9) to power the circuits when the generator is not working in order to display the last measurement.
Patent FR-2722182-A1 (FR)
Title: Rail profile for large, pendular or off=centre loads
IPC: E01B5/02
Filed: 1994-07-11
Abstract: The top beam of the I-section rail is modified from being a generally rectangular cross-section to one which is cylindrical. The wheels are also correspondingly modified and instead of having a rectangular groove, which runs on the rail, the groove in the modified wheel has a semi-circular form.  This allows the rail to absorb the forces which are generated at angles from the left (14) and the right (13), as well as those generated normally (12).
Patent FR-2723586-A1 (FR)
IPC: A61K9/20
Filed: 1994-08-11
Abstract: The object of this invention is a composition containing, by weight, (a) 50-99 % of cimetidine and (b) 1-50 % of a carrier which contains at least a gel forming agent, a binding agent, and a lubricating agent. Also disclosed is a combination containing said composition, and uses thereof as medicament.
Patent FR-2710659-A1 (FR)
Title: Frein de fil de trame amélioré pour métier à tisser sans navette.
Inventor: LUCIANO CORAIN
IPC: D03D47/34
Filed: 1994-09-26
Abstract: Ce frein de fil de trame pour un métier à tisser sans navette comprend au moins deux unités de freinage (7, 7') disposées en série dans la direction de déplacement du fil et fonctionnant en déphasage, chaque unité étant formée d'une lame élastique (9, 9') faite au moins partiellement d'un matériau ferromagnétique et d'une plaque plate de support (13, 13') faite d'un matériau non magnétique, entre lesquelles se déplace ledit fil de trame, les lames étant rigidement fixées au cadre (6) du frein de fil de trame par celle de leurs extrémités qui est la plus proche de la bobine d'alimentation (1) et étant prétarées dans une direction qui les pousse à l'écart de leur plaque de support et contre un ergot d'arrêt (12) respectif, lequel est lui aussi fixé au cadre du frein de fil de trame, et étant en outre poussées contre les plaques par l'attraction d'au moins un électro-aimant (14, 14') à excitation réglable.
Patent FR-2728569-A1 (FR)
Title: New hydrophobic liq. imidazolium salt
Inventor: GRAETZEL MICHAEL
IPC: H01G9/20
Filed: 1994-12-27
Abstract: Hydrophobic liq. salts of formula (I) are new: R1,R3 = 1-8C (un)branched alkyl, fluoroalkyl, or alkoxyalkyl; R2,R4,R5 = H or 1-3C alkyl. Also claimed is: (a) the prepn. of such salts; (b) an electrolytic compsn. contg. (I) as aprotic polar solvent; and (c) an electrochemical photovoltaic cell contg. the electrolytic compsn..
Patent FR-2728858-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention repliable
Inventor: JOSEPH ALICE
IPC: B62B3/00
Filed: 1994-12-29
Abstract: Le chariot est muni de roulettes et d'une grille. Il comporte un socle (1) en croix articulé à deux branches (5, 6) et deux montants (8A, 8B) en "U" inversé, chaque montant ayant une partie terminale première (12A,12B) solidaire d'une extrémité (5A, 5B) d'une des branches du socle et une autre partie terminale seconde (15A,15B) libre et susceptible d'être fixée à une extrémité (6A, 6B) de l'autre branche du socle.
Patent WO-9631654-A1 (WO)
Title: Spring box device for isolating railway track foundations
Inventor: LACROIX ALAIN
IPC: E01B2/00
Filed: 1995-04-07
Abstract: A device enabling the use of resilient railway track foundations to reduce the vibration caused by passing trains in built-up areas is disclosed. Elongate concrete slabs (2) resting on coil springs combined with shock absorbers and supporting the tracks are disclosed. Said elongate slabs are cast on site and lifted, once they have set, onto resilient bearings using hydraulic rams (7).
Patent WO-9534391-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution de pieces a l'unite et dispositif de stockage de ces pieces
Inventor: AURIOL JEAN-MARC
IPC: B21J15/32
Filed: 1995-06-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution de pièces à l'unité. Ces pièces sont plus particulièrement des rivets de formes et tailles différentes, et sont amenées vers un poste de rivetage une par une et dans un sens déterminé par un moyen élastique déformable (11) les guidant tout au long de leur trajet. La progression des rivets (14) à l'intérieur du moyen élastique (11) est assurée par une source de pression (P). La présente invention concerne également un dispositif de stockage de ces pièces muni d'un moyen de retenue (24) adapté pour délivrer une par une les pièces vers le moyen élastique (11). L'invention est plus particulièrement destinée à assurer une alimentation homogène et régulière des machines à riveter utilisées dans le domaine aéronotique.
Patent FR-2732100-A1 (FR)
Title: Drying of photopolymer plates by accelerated evaporation
Inventor: FERRANTE MARIO
IPC: F26B9/06
Filed: 1995-03-23
Abstract: The method of drying flexographic photopolymer plates to remove solvent absorbed during etching involves evaporation of solvent molecules contained in the plates by circulation of hot air tangentially to the surface of the plates. The  air is circulated over the entire surface of the plate by a high pressure centrifugal fan (7) at the end of the enclosure (2) holding the plates.  Electric elements (8) heat the air.  The plates (4) are placed on racks (3) inside an enclosure.  The outlet (6) from the centrifugal fan spans the greater part of one end of the enclosure, directing the air onto the edges of the plate supports, splitting into multiple parallel streams.  Incoming air for the fan is drawn in at the end (10) opposite the fan, so incoming air is preheated.  In addition the hot air is recirculated (11) into the fan inlet.
Patent FR-2733603-A1 (FR)
Inventor: JAFFELIN ETIENNE
IPC: F16C11/04
Filed: 1995-04-28
Abstract: A resilient hinge for a spectacle frame includes an inner male or female knuckle (1) attached to the end of a frame lug (3) and an arm (5) substantially placed in the prolongation of the lug (3) and abutting on said lug when in the normally open position. The inner side of the arm (5) is connected to the knuckle (1) by means of a rigid return part (6) which can pivot freely about the knuckle and bend while being displaced. The pivot point of the return part around the knuckle axis or the knuckle axis itself is floating and can move between two extreme positions. The knuckle (1) and the end of the lug (3) are placed side by side to create an outer recess, so that the arm (5), when it has been moved beyond its normal open position, is in pivot contact (P) against the end of the lug (3) acting as a stop and thus biasing the return part (6) in flexion (F), which causes the arm (5) to be brought back to its normal open position. The knuckle (3) may have a shape (S) acting as a cam against which the arm (5) rests when it is opened or closed, which together with the return part (6) defines two stable rest positions, a normal open position and a closed position, the arm (5) being brought back against the spectacle frame front in the closed position.
Patent FR-2735018-A1 (FR)
Title: Piece prothetique pneumatique pour l'articulation du genou
Inventor: AUDRAN JEAN YVES
IPC: A61F2/74
Filed: 1995-06-09
Abstract: La présente invention est relative à une pièce prothétique pneumatique pour l'articulation du genou, du type formée d'une partie supérieure (1), apte à supporter un élément d'emboîtement d'un moignon de cuisse, et d'une partie inférieure (4) destinée à recevoir un tube prolongé par un pied avec cheville, lesdites deux parties étant reliées entre elles par un ensemble de biellettes articulées (6, 7, 8, 9) formant un prisme déformable et le mouvement desdites deux parties entre deux positions stables d'extension et de flexion complète, autour de l'axe de rotation variable défini par ces liaisons (14, 15, 16, 17), étant contrôlé par un cylindre pneumatique (42) comportant une chambre supérieure (40) et une chambre inférieure (41), séparées par un piston (22) et communiquant entre elles par ne conduite d'air (32, 33) de débit réglable. La pièce prothétique pneumatique selon l'invention est caractérisée en ce que, dans chacune desdites positions stables, d'extension et de flexion, la pression de l'air dans lesdites deux chambres (40, 41) est supérieure à 1 bar, et est préférentiellement comprise entre 4 et 7 bars.
Patent FR-2736194-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'au moins un parametre physique a l'interieur du coeur d'un reacteur nucleaire
Inventor: MALMASSON JACQUES
IPC: G21C17/10
Filed: 1995-06-30
Abstract: Le dispositif de mesure comporte un moyen (18) de passage étanche d'un conduit de mesure (20) réalisé sous la forme d'un doigt de gant et un élément de raccordement (25) de l'extrémité du conduit de mesure (20) à un élément cylindrique lisse prolongateur. L'élément de raccordement (25) est réalisé sous la forme d'un manchon (26) dont l'alésage interne comporte une première partie (35) de réception du conduit de mesure (20) et une seconde partie (36) de réception de l'élément cylindrique lisse prolongateur. L'élément de raccordement (25) comporte aux extrémités du manchon (26) un premier moyen démontable (28) de fixation et de passage étanche du conduit de mesure (20) et un second moyen démontable de fixation et de passage étanche (30) de l'élément cylindrique lisse prolongateur. L'invention s'applique aussi bien aux dispositifs de mesure à sondes mobiles dans le coeur du réacteur qu'aux dispositifs de mesure à sondes fixes.
Patent FR-2723888-A1 (FR)
Title: Appareil pour detecter le niveau d'un vehicule
Inventor: SCHEERER HANS
IPC: B60G17/019
Filed: 1995-08-21
Abstract: Un appareil pour détecter le niveau d'un véhicule comprend un dispositif capteur oscillant. L'axe de rotation (7) du dispositif capteur (6) est concentrique à un axe de bras (5) autour duquel un bras (1) d'une suspension de roue peut osciller lors de la compression et de la détente de la suspension. Applicable à des régulations ou correcteurs de niveau électroniques ainsi qu'à des régulations statiques et dynamiques de la portée des projecteurs d'un véhicule automobile.