baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979232-A1 (FR)
Title: Composition, useful for e.g. making up and/or caring of skin and preventing skin aging, comprising aqueous phase dispersed in fatty phase, comprises jasmonic acid derivatives and emulsifying silicone elastomer comprising hydrophilic chain
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61K8/29
Filed: 2011-08-23
Abstract: Composition in the form of water-in-oil emulsion comprising an aqueous phase dispersed in a fatty phase, comprises jasmonic acid derivatives (I) and an emulsifying silicone elastomer that comprises hydrophilic chain and is devoid of 2C oxyalkylene alkyl chain. Composition in the form of water-in-oil emulsion comprising an aqueous phase dispersed in a fatty phase, comprises jasmonic acid derivatives of formula (I) and their optical isomers or salts, and an emulsifying silicone elastomer that comprises hydrophilic chain and is devoid of 2C oxyalkylene alkyl chain. R1 : COOR 3; R2 : optionally saturated, linear 1-8C or branched or cyclic 3-18C hydrocarbyl, preferably pentyl, pentenyl, hexyl or heptyl; and R3 : H or 1-4C alkyl (optionally substituted by OH). An independent claim is included for a non-therapeutic process for making up and/or caring of skin comprising applying a layer of composition to the skin. [Image] ACTIVITY : Nootropic; Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2981546-A1 (FR)
Title: Method for obtaining impression of footprint for providing corrective sole of orthopedic shoe, involves controlling leak to allow manual interventions on surface of enclosure, stopping leak, and obtaining desired form of impression of feet
Inventor: POUSSOU ALAIN
IPC: A43D1/02
Filed: 2011-10-19
Abstract: The method involves creating voluntary leak on an aspiration circuit (1 1) during depressurization of an enclosure (2). The leak is controlled for controlling rigidity of a flexible upper wall (2 1) of the enclosure. The leak is controlled to allow manual interventions on a surface of the enclosure to modify impression of footprint. The leak is stopped and a desired form of impression of the footprint is obtained. An independent claim is also included for a device for obtaining an impression of footprint.
Patent FR-2982406-A1 (FR)
Title: Memoire securisee qui evite la degradation de donnees
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C7/24
Filed: 2011-11-07
Abstract: Procédé de gestion d'une mémoire non volatile, caractérisé en ce qu'il comprend un procédé d'écriture sécurisé comprenant une première phase d'écriture de données dans une première banque d'un plan mémoire de la mémoire non volatile, puis une seconde phase d'écriture des mêmes données dans une seconde banque du même plan mémoire de la mémoire non volatile en cas de succès de la première phase d'écriture.
Patent FR-2968738-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple.
Inventor: DEGLER MARIO
IPC: F16D3/14
Filed: 2011-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple dans une chaîne cinématique d'un véhicule automobile, pour la transmission du couple de rotation entre une unité d'entraînement dotée d'un arbre de sortie (4) et une boîte de vitesses dotée d'au moins un arbre d'entrée de boîte (100, 101), un dispositif d'amortissement de vibrations de torsion doté d'un flasque du côté primaire (10) et d'un flasque du côté secondaire et un dispositif d'embrayage (102) doté d'au moins un élément d'entrée étant disposés entre l'arbre d'entrée de boîte et l'arbre de sortie de l'unité d'entraînement , un premier plateau d'entraînement (108 B) étant disposé sur le flasque du côté secondaire du dispositif d'amortissement de vibrations de torsion et un deuxième plateau d'entraînement (111) sur l'élément d'entrée du dispositif d'embrayage (102), et le premier plateau d'entraînement (108 B) et le deuxième plateau d'entraînement (111) étant reliés entre eux au moyen d'une liaison par complémentarité de forme
Patent FR-2966176-A1 (FR)
Title: Appareil sanitaire de type toilettes avec lave-mains integre
Inventor: GODART JEAN-FRANCOIS
IPC: E03C1/01
Filed: 2011-12-13
Abstract: L'invention concerne un appareil sanitaire (1) comprenant une cuvette (2), un réservoir (4) à eau, un couvercle (7) amovible, un système d'alimentation en eau et un système de vidange de l'eau vers la cuvette. Le couvercle (7) comprend une portion creusée (8) vers l'intérieur constituant un bassin et, un robinet lave-mains (9) alimenté en eau et configuré pour déverser l'eau dans la portion creusée (8), ladite portion creusée étant munie d'un système d'évacuation de l'eau déversée vers ledit contenant d'eau. L'invention se caractérise en ce que l'appareil sanitaire comporte en outre un système de raccordement (20), agencé entre le robinet flotteur (12) et le robinet lave-mains (9), qui comprend une entrée (23) configurée pour être raccordée à une alimentation externe (21) en eau, une première sortie (24) raccordée au robinet flotteur (12) et une seconde sortie (25) raccordée au robinet lave-mains (9).
Patent FR-2993162-A1 (FR)
Title: Machine a laver comprenant un reservoir d'eau de lavage et/ou de rincage
Inventor: BONNET PHILIPPE
IPC: A47L15/14
Filed: 2012-07-12
Abstract: Une machine à laver (1) comprend un circuit hydraulique de distribution d'eau, comprenant une première branche, ladite première branche comprenant une pompe de circulation d'eau (3) ; une deuxième branche, ladite deuxième branche comprenant une pompe de récupération d'eau (8) et une vanne (9). Ladite vanne (9) de ladite deuxième branche dudit circuit hydraulique de distribution d'eau est activée en position ouverte lors de la récupération d'eau provenant d'au moins une phase de lavage et/ou de rinçage de sorte à permettre un écoulement d'eau depuis ladite cuve de lavage (2) vers ledit réservoir d'eau (5). Et ladite deuxième branche dudit circuit hydraulique de distribution d'eau relie ladite cuve de lavage (2) à une paroi inférieure dudit réservoir d'eau (5). Utilisation notamment dans une machine à laver la vaisselle.
Patent FR-2985688-A1 (FR)
Title: Anti-roll system for wheel of car, has hydraulic circuits interconnected by compression chamber whose portable unit separates liquids from circuits such that rubber bands apply back pulling force of unit toward central balanced position
Inventor: PETIT OLIVIER
IPC: B60G11/30
Filed: 2012-01-16
Abstract: The system (1) has hydraulic anti-roll cylinders (2, 4) including a piston (30) and separating into two chambers, which are actuated by suspension movement of a wheel. A lower chamber (32) of one of the cylinders is communicated with an upper chamber (34) of the other cylinder by hydraulic circuits (36, 38). The hydraulic circuits are interconnected by a compression chamber (40) including a portable unit i.e. intermediate piston (46), which separates liquids from the circuits such that rubber bands (42, 44) apply back pulling force of the portable unit toward a central balanced position.
Patent FR-2986230-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes et compositions utilises comme anticancereux
Inventor: RAYMOND ERIC
IPC: A61K31/4525
Filed: 2012-01-30
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés organiques, leur procédé de synthèse, et leurs utilisations notamment dans le domaine du traitement du cancer. En particulier, la présente invention concerne de nouveaux composés anticancéreux, notamment des composés capables d'inhiber l'enzyme mTOR (marmalian target of rapamycine) de manière efficace. L'invention concerne également des compositions pharmaceutiques ou non pharmaceutiques comportant lesdits composés.
Patent FR-2988029-A1 (FR)
Title: Structure de montage d'une agrafe pour un instrument d'ecriture
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: B43K25/02
Filed: 2012-03-16
Abstract: La structure de montage comprend une agrafe (1) qui comprend une partie d'accrochage (1B) fixe et un corps principal (1A) pivotant dans un plan de pivotement (P1), ledit corps principal (1A) présentant deux flancs (10, 11) qui comprennent chacun un crochet limiteur de pivotement (10B, 11B), l'agrafe comprenant en outre une partie courbée reliant le corps principal (1A) à la partie d'accrochage (1B) ; et un organe récepteur (2) recevant ladite partie d'accrochage (1B) de l'agrafe (1), comprenant un organe de butée (20) ayant au moins une butée de pivotement (20B, 21B) apte à coopérer avec un dit crochet limiteur de pivotement (10B, 11B) afin de limiter le pivotement dudit corps principal (1A). L'organe de butée (20) est disposé entre les deux flancs (10, 11) et a en outre deux butées latérales (20A, 21A) adaptées pour empêcher un déplacement dudit corps principal (1A) perpendiculairement au plan de pivotement (P1).
Patent FR-2973905-A1 (FR)
Title: Echantillonnage probabiliste utilisant des arbres de recherche contraints par des limites heuristiques
Inventor: DYMETMAN MARC
IPC: G06F40/20
Filed: 2012-04-10
Abstract: Un échantillonnage de Monte-Carlo par chaînes de Markov (MCMC) d'éléments d'un domaine (14) à échantillonner est effectué pour générer un ensemble d'échantillons. L'échantillonnage MCMC (10) est effectué sur une arborescence de recherche de séquences de décision qui représente le domaine à échantillonner et ayant des nœuds terminaux qui correspondent à des éléments du domaine. Dans certains modes de réalisation, l'échantillonnage MCMC est effectué par un échantillonnage de Métropolis-Hasting (MH). L'échantillonnage MCMC est contraint en utilisant une limitation sur à des nœuds (20) de l'arborescence de recherche. La contrainte peut comprendre la détection d'un nœud dont la valeur de limitation assure qu'un élément acceptable ne peut pas être identifié en continuant la traversée de l'arborescence au-delà de ce nœud, et l'arrêt de la traversée en réponse à cela. La contrainte peut comprendre la sélection d'un nœud pour qu'il serve de nœud de départ d'une tentative d'échantillonnage conformément à une distribution de promesse statistique qui indique la probabilité que le suivi d'une séquence de décision dont la racine se trouve au nœud identifiera un élément acceptable.
Patent FR-2991105-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un etat d'energie d'un accumulateur electrochimique, dispositif, support et programme informatique
Inventor: FERNANDEZ ERIC
IPC: G06F17/17
Filed: 2012-05-24
Abstract: Le procédé d'estimation d'un état d'énergie final SOEf d'un accumulateur électrochimique est réalisé à partir d'un ensemble de quadruplets de valeurs relatifs à des points de fonctionnement de l'accumulateur électrochimique incluant puissance (P), température (T), état d'énergie (SOE) et énergie restante (En). Ledit procédé mettant en oeuvre au moins une étape d'interpolation.
Patent FR-2991906-A1 (FR)
Title: Dispositif de soufflage de recipients
Inventor: GRAFFIN ANDRE
IPC: B29C49/00
Filed: 2012-06-19
Abstract: Dispositif de soufflage de récipients, comportant un bâti (1) et une plateforme (2) montée pour pivoter sur le bâti autour d'un axe de rotation (3), la plateforme étant pourvue d'organes de soufflage (4) et de moules (5) qui sont montés sous les organes de soufflage et qui comprennent une partie de moule fixe (6) et une partie de moule mobile (7) déplaçable en pivotement par des moyens de commande (12, 13) entre une position d'ouverture et une position de fermeture de moule, caractérisé en ce qu'il comprend des organes de blocage des moules en état fermé, chaque organe de blocage comprend un arc-boutant (11) qui est relié à la partie de moule mobile par au moins une biellette et qui est solidaire d'un arbre de pivotement (12) monté sur la plateforme pour être mobile entre une position escamotée et une position de blocage dans laquelle l'arc-boutant est en contact avec une surface solidaire de la partie de moule mobile, l'arbre de pivotement (12) étant positionné de telle manière qu'en position de fermeture l'arc-boutant s'étende le long d'une direction d'application (F) d'une résultante d'effort de soufflage repris par la partie de moule mobile.
Patent FR-2994894-A1 (FR)
Title: Agencement muni d'un mecanisme de retenue d'un dispositif de stockage d'energie, et vehicule associe
Inventor: TRENTIN STEPHANE
IPC: B60K1/04
Filed: 2012-08-30
Abstract: L'agencement pour véhicule automobile comporte un châssis (1), un dispositif de stockage d'énergie électrique (2), un dispositif de fixation (3) du dispositif de stockage d'énergie (2) au châssis (1) du véhicule. Il comporte en outre un mécanisme de retenue (4) configuré de sorte à passer, en cas de rupture d'au moins une partie du dispositif de fixation (3), d'une configuration passive dans laquelle il ne supporte pas le dispositif de stockage d'énergie (2) vers une configuration active dans laquelle il supporte le dispositif de stockage d'énergie (2) de sorte à le retenir à proximité du châssis (1).
Patent FR-2995719-A1 (FR)
Title: Actionneur de volet d'un circuit d'air de moteur thermique
Inventor: LEROUX SAMUEL
IPC: H01H19/14
Filed: 2012-09-20
Abstract: Actionneur (1) de volet d'un circuit d'air de moteur thermique, comprenant : - un moteur (10) comprenant un rotor (11) pourvu d'une source de champ magnétique et un stator (12) pourvu d'une source de champ magnétique, le stator (12) et le rotor (11) étant concentriques, et l'une parmi la source de champ magnétique du rotor (11) et la source de champ magnétique du stator (12) étant formée par un enroulement de conducteurs électriques tandis que l'autre parmi la source de champ magnétique du rotor (12) et du stator (11) étant formée par au moins un aimant permanent, et - un corps (2) de l'actionneur, comprenant un logement (3) dans lequel est reçu le moteur électrique (10), le moteur électrique (10) étant tel que, lorsqu'il est reçu dans le logement (3) du corps (2), la source de champ magnétique la plus proche du corps (2) soit l'enroulement de conducteurs électriques.
Patent FR-2997710-A1 (FR)
Title: Installation unit for installing removable lawns on e.g. sports ground, has spacers supporting removable plates, and pipes and/or wiring units placed in interval by spacers between slab and plates for maintenance of lawn
Inventor: LACROIX CHRISTIAN
IPC: E01C13/00
Filed: 2012-11-07
Abstract: The unit (1) has multiple removable plates (4) comprising an upper surface (8) that covers a lawn (2). Multiple spacers (5) are mounted on a slab (6), and support the removable plates. Multiple pipes (11) and/or wiring units (12) are placed in an interval (7) by the spacers between the slab and the plates for maintenance of the lawn, where the spacers are adjustable in height. The slab is made from reinforced concrete or prestressed concrete, and coated by bitumen. The removable plates include a support made of a synthetic or metal material.
Patent FR-2999540-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur de produit fluide.
Inventor: LECOUTRE JEAN-PAUL
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-12-14
Abstract: Dispositif applicateur de produit fluide comprenant : - un réservoir (1) comprenant un col (11), et - un bouchon (B) comprenant une embase de fixation (2) et un organe d'obturation (3), - l'embase de fixation (2) étant montée de manière étanche sur le col (11) du réservoir, l'embase de fixation (2) définissant un orifice (24), et - l'organe d'obturation (3) étant apte à obturer l'orifice (24) de l'embase (2), l'organe d'obturation comprenant un élément de prélèvement et/ou d'application de produit fluide (31) qui s'étend selon un axe (X) à travers l'orifice (24) de l'embase (2) dans le réservoir (1), caractérisé en ce que l'embase de fixation (2) comprend une partie supérieure formant une bride annulaire (23) définissant un bord périphérique (231) délimitant l'orifice (24), cette bride annulaire (23) comprenant une paroi de bride interne (233) et une paroi de bride externe (232) qui se raccordent au bord périphérique(231), la paroi de bride externe (232) formant un dôme externe ayant un sommet où sont formés le bord périphérique (231) et l'orifice (24).
Patent FR-3002814-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion pour circuits electroniques par fils paralleles couples, et procede et outillage y relatifs
Inventor: DENIS STEPHANE
IPC: H01L23/49
Filed: 2013-03-01
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'interconnexion (100) pour le transit de signaux hyperfréquences entre des éléments (110, 120) à interconnecter tels que des modules ou circuits électroniques, comprenant au moins deux lignes couplées formées par au moins deux fils (101, 103). Selon l'invention lesdits au moins deux fils (101, 103) sont disposés et/ou mis en forme de sorte à fournir une adaptation d'impédance souhaitée entre les éléments (110, 120) à interconnecter, au moins un des fils (101, 103) étant recouvert d'un isolant. La présente invention a également pour objet un procédé de réalisation d'un tel dispositif, ainsi qu'un outillage dédié à sa réalisation.
Patent FR-3006746-A1 (FR)
Title: Projecteur pour vehicule automobile comprenant une source de lumiere laser
Inventor: BOINET LOIC
IPC: F21W107/10
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention concerne un projecteur pour véhicule automobile comprenant un premier module (12) qui comporte au moins une source de lumière laser (18) apte à émettre un rayonnement (L) vers un système de mise en forme (20) qui le dirige vers un dispositif de conversion (22) du rayonnement en lumière blanche (B). Le dispositif de conversion (22) est apte à réémettre le rayonnement de lumière blanche (B) vers un système optique (24), de sorte que le rayonnement de lumière blanche (B) forme une première partie d'un faisceau d'éclairage du projecteur. Le projecteur comprend par ailleurs au moins un deuxième module apte à former une deuxième partie du faisceau, les première et deuxième parties étant aptes à former, sur un même écran, des images ayant des contours respectifs au moins partiellement non coïncidents. L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel projecteur et un procédé de réalisation d'un faisceau d'éclairage.
Patent FR-3009975-A1 (FR)
Title: Machine pour traiter la surface laterale d'articles notamment en verre
Inventor: RICHET CYRIL
IPC: B65G35/02
Filed: 2013-09-04
Abstract: Deux convoyeurs (50) disposés parallèlement de chaque côté du trajet de traitement enserrent les articles (80) entre deux courroies qui avancent à des vitesses différentes, faisant à la fois avancer et tourner sur eux-mêmes les articles devant les moyens de traitement, en particulier des buses de pulvérisations. Utilisation pour mieux cibler le traitement de façon régulière sur la surface à traiter.
Patent FR-3011055-A1 (FR)
Title: Dispositif d'engagement de rapport pour transmission automatisee
Inventor: TEIXEIRA JEAN-MICHEL
IPC: F16H61/32
Filed: 2013-09-25
Abstract: Dispositif d'engagement de rapport pour transmission automatisée maintenu dans un carter de mécanisme (11) adossé à un carter d'embrayage (10), comportant un moteur électrique, au moins un étage de réduction du mouvement de rotation du moteur électrique entre deux pièces tournantes suivi d'un étage de transformation du mouvement de rotation d'un écrou (21) immobilisé axialement en un mouvement de translation d'un axe (20) de commande de fourchette d'engagement de rapport (30) immobilisé en rotation, caractérisé en ce que l'écrou (21) déplace l'axe de commande (20) en translation par l'intermédiaire d'au moins un pion (26) transversal à l'axe, qui est engagé à la fois dans un logement radial de l'écrou (21) et sur l'axe (20), en étant maintenu entre ces deux pièces dans un deux filets de guidage hélicoïdaux (21b, 20b) opposés à 180°.
Patent FR-3012968-A1 (FR)
Title: Drone a voilure tournante avec helices a entrainement direct et montage rapide
Inventor: CAUBEL CHRISTINE
IPC: B64C39/02
Filed: 2013-11-13
Abstract: Chaque propulseur du drone comprend une hélice (20) et un moteur électrique synchrone à cage tournante dont le stator est relié au corps du drone. Le propulseur est du type à entrainement direct, le rotor du moteur étant solidaire en rotation du moyeu (24) de l'hélice. Le rotor est solidaire d'un flasque (56) supérieur s'étendant dans un plan radial par rapport à l'axe de rotation. Il est prévu des moyens réversibles de couplage rapide de l'hélice au rotor, mettant en œuvre des pions (62) à tête élargie (66) formés sur le flasque qui coopèrent avec des boutonnières curvilignes (32) homologues formées sur le moyeu. Le passage de la position découplée à la position verrouillée est opéré par rotation relative d'une fraction de tour du moyeu de l'hélice par rapport au flasque dans un sens contraire du sens de rotation du moteur.
Patent FR-3013711-A1 (FR)
Title: Procede de polymerisation de l'acide (meth)acrylique en solution, solutions de polymeres obtenues et leurs utilisations
Inventor: SUAU JEAN-MARC
IPC: C08K5/375
Filed: 2013-11-26
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de préparation sans solvant d'un polymère de l'acide (méth)acrylique en solution, ledit polymère présentant une masse moléculaire inférieure à 8 000 g/mol et un indice de polydispersibilité IP compris entre 2 et 5 par polymérisation radicalaire.
Patent FR-3016308-A1 (FR)
Title: Appareil de percage manuel equipe d'un dispositif de controle d'avance
Inventor: CABANAC NICOLAS
IPC: B23Q15/013
Filed: 2014-01-16
Abstract: L'objet de l'invention est un appareil de perçage manuel équipé d'un dispositif de contrôle d'avance qui comprend une partie fixe (18) et une partie mobile (20) avec un mouvement de translation par rapport à la partie fixe (18) lors du perçage ainsi qu'un système de contrôle dudit mouvement de translation de la partie mobile (20) par rapport à la partie fixe (18), caractérisé en ce que la partie fixe (18) et la partie mobile (20) comprennent respectivement au moins un tube fixe (22) et au moins un tube mobile (26) coulissant l'un par rapport à l'autre, les tubes fixe (22) et mobile (26) étant coaxiaux à l'axe de rotation (A12) de l'outil (12) supporté par l'appareil.
Patent FR-3017218-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de controle de la taille de faisceaux lumineux de grandes dimensions
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: G02B27/09
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention concerne des procédés de réduction des dimensions d'un faisceau lumineux incident de grandes dimensions ou d'agrandissement des dimensions d'un faisceau lumineux incident pour former un faisceau lumineux de grandes dimensions. Selon une variante, le procédé comprend l'envoi d'un premier faisceau lumineux (11) vers une lame partiellement réfléchissante (1) de dimensions adaptées aux dimensions du faisceau lumineux de grandes dimensions ; l'envoi sur un élément réflectif convergent (2) d'un deuxième faisceau lumineux (12) issu de la transmission à travers la lame partiellement réfléchissante du premier faisceau lumineux; l'envoi d'un troisième faisceau lumineux (13) issu de la réflexion sur l'élément réflectif convergent (2) du deuxième faisceau lumineux, vers ladite lame partiellement réfléchissante (1); la réflexion du troisième faisceau sur la lame partiellement réfléchissante pour former un quatrième faisceau lumineux (14).
Patent FR-3018700-A1 (FR)
Title: Particules de melamine-uree-formaldehyde (muf) contenant un marqueur optique a effet chromatique modulable
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: G01N21/63
Filed: 2014-03-21
Abstract: La présente invention concerne des particules possédant un cœur formé d'au moins un marqueur optique à effet chromatique modulable encapsulé dans une coquille de mélamine-urée-formaldéhyde (MUF). Elle vise en outre la mise en œuvre de telles particules pour véhiculer ledit marqueur optique au sein d'un matériau. Elle vise enfin l'application des particules ainsi chargées à des fins notamment d'amélioration de la tenue lumière, de traçabilité et/ou d'authentification du matériau les incorporant.
Patent FR-3019114-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comportant un dossier rabattable.
Inventor: PEDRONNO PHILIPPE
IPC: B60N2/22
Filed: 2014-03-31
Abstract: Siège de véhicule comportant une assise, un dossier rabattable, un mécanisme d'articulation (8) adapté pour régler angulairement le dossier et comprenant une première armature (9) reliée au dossier et une deuxième armature (10) reliée à l'assise, un dispositif de verrouillage (19) comportant une pièce de verrouillage (20) solidaire de la première armature et un verrou (22) monté mobile sur un flasque de support (3a) appartenant à l'assise, pour sélectivement autoriser un rabattement du dossier. Le flasque de support est interposé entre la pièce de verrouillage et le dossier.