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Patent FR-3097621-A1 (FR)
Title: Ensemble d’échangeurs comprenant une lame d’air isolante, système de conditionnement d’air associé
Inventor: ROBERT JULIEN
IPC: F24F13/30
Filed: 2019-06-21
Abstract: ENSEMBLE D’ÉCHANGEURS COMPRENANT UNE LAME D’AIR ISOLANTE, SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR ASSOCIÉ Ensemble d’échangeurs de chaleur comprenant un canal (14) de circulation d’air dynamique s’étendant selon une direction longitudinale et caractérisé en ce qu’il comprend au moins deux échangeurs (12a, 12b) de chaleur disjoints et adjacents selon une direction transversale perpendiculaire à la direction longitudinale, agencés dans le canal (14) de circulation d’air dynamique, et configuré pour que l’air dynamique traversant ledit canal (14) forme une passe froide de chaque échangeur (12a, 12b) de chaleur en traversant ledit échangeur (12a, 12b) de chaleur selon ladite direction longitudinale, chaque échangeur (12a, 12b) de chaleur étant en outre configuré pour être traversé par un fluide à refroidir formant une passe (20a, 20b) chaude, et un passage d’air ménagé entre les échangeurs de chaleur formant une lame (18) d’air thermiquement isolante entre lesdits échangeurs (12a, 12b), ledit passage d’air s’étendant selon ladite direction longitudinale dudit canal (14) de circulation d’air dynamique. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098239-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement d’un palier à roulement, comprenant un support rigide traversant une cage souple
Inventor: PLONA DANIEL GEORGES
IPC: F16C19/14
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif d’amortissement (16) d’un palier à roulement, comprenant un support (18) et une cage (17) radialement souple. La cage (17) comprend une bague (20) prévue pour être montée sur la périphérie d’un roulement. La souplesse radiale de cette cage (17) résulte de sa structure ajournée par des colonnettes (21) obliques reliant la bague (20) à un anneau de fixation (19) de cette cage (17). Le support (18) comprend une pluralité de dents s’étendant chacune radialement au travers d’une ouverture intercolonnette respective de la cage (17). La bague (20) et le support (18) forment radialement entre eux une cavité d’amortissement fluidique apte à former un film de fluide comprimé. Un tel dispositif (16) autorise un déplacement radial maîtrisé de la bague (20), celui-ci étant radialement limité par le support (18), tout en présentant un encombrement limité. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099092-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-07-22
Abstract: Connecteur surfacique dans un véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation (10) d’un flux d’air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins un rideau, notamment deux rideaux (11), apte à se déplacer selon une direction d’ouverture/fermeture (Z), entre une position fermée (PF) obturant le passage du flux d’air (F) et une position ouverte (PO) laissant passer le flux d’air (F), ce dispositif de régulation comportant un cadre ménageant un espace intérieur dans lequel est placé le ou les rideaux, le cadre (100) comportant une partie avant (110) et une partie arrière (120) assemblées entre elles, la partie avant étant en amont de la partie arrière dans le sens d’écoulement du flux d’air. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3099213-A1 (FR)
Title: Rotor de soufflante pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: JOLY PHILIPPE GÉRARD EDMOND
IPC: F01D25/06
Filed: 2019-07-23
Abstract: L’invention concerne un rotor (1) de soufflante pour une turbomachine d’aéronef, comportant un disque (10) de soufflante et des aubes (30) de soufflante, ledit disque (10) comportant à sa périphérie des alvéoles (11) longitudinales de montage de pieds (31) desdites aubes (30) qui sont retenus dans ces alvéoles (11) par coopération de formes. Selon l’invention, le rotor (1) comprend en outre des patins (40) viscoplastiques d’amortissement de vibrations, chacun de ces patins (40) étant intercalé entre un côté (32, 33) de chaque pied (31) d’aube (30) et une face (18, 19) du disque (10) en regard de ce pied (31). L’invention concerne aussi une turbomachine comportant un tel rotor (1). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102170-A1 (FR)
Title: Dispositif de dessalement de l’eau de mer par distillation à température ambiante
Inventor: CHING GIL
IPC: C02F103/08
Filed: 2019-10-17
Abstract: Dispositif de dessalement de l’eau de mer par distillation à température ambiante. L’invention concerne un dispositif pour dessaler l’eau de mer comprenant une pompe à circulation d’air, une entrée d’eau à dessaler (11) ; puis, dans le sens du courant d’eau, une unité de nébulisation (10) comprenant une buse, un générateur d’ondes acoustiques et une pièce réfléchissante (15), une unité de vaporisation (20) à température ambiante ; et une unité de séparation comprenant (30) une unité de condensation de l’eau (35) et éventuellement une unité de récolte du sel (36). L’invention se caractérise en ce que l’unité de vaporisation comprend un générateur (22) d’ondes ultrasonores dans un intervalle de fréquences de 40 kHz à 150 kHz et d’une puissance supérieure à 150 dB, qui accélère la vaporisation des gouttes nébulisées. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102599-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique d’inspection d’éléments de garnissage
Inventor: LE SAINT ALBAN
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-10-29
Abstract: Dispositif électronique d’inspection d’éléments de garnissage Le dispositif électronique d’inspection d’éléments, comprend :                                    un module d’acquisition (8) d’au moins une image d’ une partie de la couche de matériau textile d’un élément de garnissage inspecté,                 un module de détection de défaut, agencé pour détecter au moins un défaut sur la partie de la couche de matériau textile dans l’image acquise,                 un module d’attribution (20) d’au moins une note au défaut détecté représentative de la sévérité du défaut, ladite note étant déterminée par le module d’attribution en fonction de notes attribuées aux défauts présents dans une pluralité d’images stockées (16a, 16b, 16c) dans une base de données (18),                  un module d’alerte (24) agencé pour émettre un signal d’alerte si la note attribuée au défaut détecté est supérieure à au moins une note prédéterminée.                           Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3105301-A1 (FR)
Title: Bloc moteur équipé d'une redescente d'huile en dehors d'un carter cylindre
Inventor: REDLINGER THOMAS
IPC: F02F7/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: Bloc moteur équipé d'une redescente d'huile en dehors d'un carter cylindre.     Culasse (4) pour un moteur à combustion (2) d'un véhicule (1) automobile, la culasse comprenant une face extérieure (17) destinée à être orientée face à un système d’entrainement de distribution (14) d'un moteur à combustion, le système d'entraînement de distribution comportant un parcours de moyens de distribution, caractérisée en ce qu'elle comprend une conduite (19) de retour d'huile de lubrification, la conduite (19) étant formée dans la culasse, la conduite (19) comprenant une portion formant un puits borgne de redescente d’huile dans la culasse, la conduite comprenant une ouverture (20) de sortie débouchant dans ladite face extérieure (17).     Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3094688-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour vehicule electrique
Inventor: RAJA GOPINATH
IPC: B62D1/12
Filed: 2020-04-01
Abstract: [Objet] Selon l’invention, le dispositif de commande d’un véhicule électrique avec des roues motrices gauche et droite et des moteurs d’entraînement gauche et droit entraînant respectivement indépendamment ces roues motrices gauche et droite a : un joystick manœuvrable par déplacement de manière à émettre une instruction d’orientation de virage du véhicule électrique ; et une partie d'instruction de circulation émettant une instruction de circulation du véhicule électrique par une manœuvre, différente de la manœuvre de déplacement du véhicule électrique de ce joystick. Le joystick présente une poignée manœuvrable par un occupant du véhicule électrique. Etablir une différence entre les vitesses de rotation des moteurs d’entraînement gauche et droit sur la base d'une combinaison de l’instruction d’orientation de virage du joystick et de l'instruction de circulation de la partie d'instruction de circulation permet un virage en douceur ou un virage par freinage pivotant du véhicule pour empêcher une manœuvre par erreur.Fig. 1
Patent FR-3109196-A1 (FR)
Title: Chambre à bille-clapet extractible pour prise de distribution de fluide
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L37/60
Filed: 2020-04-10
Abstract: Titre de l’invention Chambre à bille-clapet extractible pour prise de distribution de fluide L’invention concerne une chambre à bille-clapet (6) extractible pour prise de distribution de fluide (1) comprenant une paroi périphérique (20) délimitant un compartiment interne (21) contenant une bille-clapet mobile (7), et portant un filetage (27) aménagé autour de ladite paroi périphérique (20), une première extrémité (6a) avec un passage de fluide (22) avec un orifice intérieur (24) et un orifice extérieur (23), et une seconde extrémité (6b) avec une ouverture large (25). Le passage de fluide axial (22) est conformé pour présenter une section non-circulaire, notamment polygonale, sur un tronçon d’entrée (28) s’étendant depuis l’orifice extérieur (23) vers l’orifice intérieur du passage (24) de fluide axial (22). Prise de distribution de fluide (1), c'est-à-dire de gaz ou vide, intégrant une chambre à bille-clapet (6) extractible.     Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101245-A1 (FR)
Title: Emulsion déodorante pour aérosols permettant de réduire le problème des taches, déodorant comprenant cette émulsion et utilisation de ce déodorant
Inventor: VOCKENROTH INGA KERSTIN
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-05-17
Abstract: L’invention concerne une émulsion déodorante pour spray aérosol comprenant du citrate de triéthyle, du palmitate d’éthylhexyle et du polydiméthylsiloxane, ainsi qu’un produit de spray aérosol déodorant comprenant un récipient de pulvérisation sous pression ou à pompe doté d’une tête de pulvérisation, contenant l’émulsion déodorante et éventuellement un agent propulseur et/ou un autre solvant et une utilisation de produit de spray aérosol déodorant pour désodoriser la peau humaine.
Patent FR-3112313-A1 (FR)
Title: véhicule doté d’un rideau déroulant sans contact
Inventor: BRIN ERIC
IPC: B60J3/02
Filed: 2020-07-09
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble (100) comprenant un volet (106) apte à se déplacer entre une position rangée pour laquelle il est replié d’un premier côté d’un élément de structure à une position déployée pour laquelle il s’étend vers un deuxième côté dudit élément de structure.  Selon l’invention, le volet (106) comprend au moins une zone aimantée (116) et ledit véhicule comprend au moins un premier chariot magnétique monté mobile en translation le long d’au moins une première piste s’étendant le long de l’élément de structure, le déplacement du premier chariot le long de la première piste entrainant le déploiement du volet (106) le long de l’élément de structure grâce à une interaction magnétique entre ledit premier chariot et ladite au moins une zone aimantée (116).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112520-A1 (FR)
Title: Procédé de déverrouillage d’un ouvrant de véhicule automobile et dispositif de déverrouillage associé
Inventor: CIOCCHETTA MICHELE
IPC: E05B81/78
Filed: 2020-07-16
Abstract: Dispositif de déverrouillage/verrouillage (D) « mains libres » d’un ouvrant de véhicule automobile (V), ledit dispositif (D) étant destiné à être embarqué dans ledit véhicule (V), et comprenant une antenne radiofréquence (A) et des moyens d’émission/réception radiofréquence (50) aptes à authentifier un équipement portable d’utilisateur (SD), au moins un capteur capacitif de détection d’approche et/ou de contact (C) d’un membre de l’utilisateur dans une zone prédéterminée (Z), une unité électronique (40) commandant le déverrouillage de l’ouvrant, ledit dispositif (D) étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un dispositif d’accès de secours (E) comprenant :  a) un corps (1) ;  b) une tirette préhensible (3) reliée à un actionneur (4) de serrure et mobile entre : une position rétractée dans laquelle la tirette (3) est escamotée dans le corps (1) ; et une position déployée dans laquelle la tirette (3) est saillante à l’extérieur du corps (1) ;  c) un pointeau de rétention (6) coulissant transversalement à la tirette (3) et adapté à occuper : une position de blocage où il est disposé contre la tirette (3) en maintenant la tirette (3) dans sa position rétractée ; une position de libération de la tirette (3) ;  d) un éjecteur électrique (8) adapté à commander le coulissement du pointeau de rétention (6) ;  e) une unité de commande (12) de l’éjecteur électrique (8) adaptée à commander l’éjecteur électrique (8) selon deux modes : un mode de déblocage dans lequel l’éjecteur électrique (8) entraine le pointeau de rétention (6) de sa position de blocage à sa position de libération ; et un mode vibratoire dans lequel l’éjecteur électrique (8) entraine le pointeau de rétention (6) en oscillation entre sa position de blocage et une position intermédiaire entre la position de blocage et la position de libération,  l’unité de commande (12) commandant l’éjecteur électrique (8) en mode vibratoire en fonction de l’état de l’authentification de l’équipement de l’utilisateur, le dispositif (D) comprenant une chaine de transmission (100) des vibrations entre l’éjecteur électrique (8) et une surface de contact (S1) du membre de l’utilisateur, afin d’informer l’utilisateur sur l’état de l’authentification.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114077-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion de l’énergie fournie par une installation motrice hybride pour giravion
Inventor: GAZZINO MARC
IPC: B64C27/12
Filed: 2020-09-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de l’énergie fournie par une installation motrice hybride (10) pour la propulsion d’un giravion (1), ladite installation motrice hybride (10) comportant deux moteurs thermiques (11,12), deux moteurs électriques (15,17) et une source (19) d’énergie électrique. Ledit procédé comporte une étape d’acquisition (110) d’au moins une première caractéristique de ladite source (19) d’énergie électrique et/ou desdits moteurs électriques (15,17) et une étape de détermination (120) d’un besoin en puissance mécanique dudit giravion (1). Ledit procédé comporte ensuite une étape de détermination (140) d’une première répartition de puissance entre chaque moteur thermique (11,12) et électrique (15,17) en fonction de ladite première caractéristique et dudit besoin en puissance mécanique dudit giravion (1), puis une étape de commande (150) de chaque moteur thermique (11,12) et électrique (15,17) selon plusieurs modes de fonctionnement dont un mode de fonctionnement réparti (160) appliquant ladite première répartition de puissance.  Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3114796-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la sortie ou la mise à l’eau d’une charge vers ou depuis un bateau
Inventor: ZOONENS ALAIN
IPC: B63B35/40
Filed: 2020-10-01
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif (1) pour la sortie ou la mise à l’eau d’une charge vers ou depuis un bateau, comportant une plate-forme (2) supportée par deux bras (3) montés en rotation autour d’un axe horizontal X, entre une position haute de la plate-forme (2) dans laquelle ils s’étendent dans un même plan et une position basse de la plate-forme (2) dans laquelle ils s’étendent dans un plan formant un angle A avec ledit plan, ledit dispositif (1) comportant en outre des moyens conçus aptes à maintenir la plate-forme (2) dans un plan d’allure horizontale au cours du déplacement en rotation des bras (3). Il est caractérisé en ce que ladite plate-forme (2) est montée en rotation autour d’un axe Y parallèle à l’axe X sur des flasques (5) prolongeant chacun desdits bras (3), et en ce qu’il comporte un unique vérin (6) à tige d’extension (7) conçu apte à agir simultanément sur des moyens de contrôle du déplacement en rotation des bras (3) et des moyens de contrôle du déplacement en rotation de la plate-forme (2) et à provoquer un déplacement en rotation dans le sens horaire des bras (3) et simultanément un déplacement en rotation dans le sens antihoraire de la plate-forme (2), ou inversement un déplacement en rotation dans le sens antihoraire des bras (3) et simultanément un déplacement en rotation dans le sens horaire de la plate-forme (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115524-A1 (FR)
Title: Plateforme nautique de nettoyage de crassats
Inventor: TEMPEREAU ANDRÉ
IPC: E02F5/00
Filed: 2020-10-23
Abstract: Construction flottante (1) formant plateforme (10) présentant une direction longitudinale, équipée d’un broyeur (20) entraîné par une motorisation thermique (5), dotée d’un support (30) prévu pour recevoir une pelle mécanique hydraulique, comportant des moyens (62, 64, 72, 74) pour déplacer le broyeur et la motorisation entre une position de travail dans laquelle le broyeur est disposé en avant de la proue et en présentant une trémie qui s’ouvre transversalement et une position de navigation dans laquelle la transmission et la motorisation sont reculées vers la poupe.  Figure pour la publication : Figure 1
Patent FR-3116376-A1 (FR)
Title: Interrupteur thermique a assemblage inviolable et son procede de montage
Inventor: LEPAGE NATHAN
IPC: H01H69/02
Filed: 2020-11-17
Abstract: INTERRUPTEUR THERMIQUE A ASSEMBLAGE INVIOLABLE ET SON PROCEDE DE MONTAGE L’invention a pour objet un interrupteur thermique (1) comprenant un boîtier isolant (2) dans lequel sont montés au moins une paire de lames métalliques (3a, 3b) et un mécanisme d’ouverture/fermeture de contact (4) actionnable par la température, au moins l’une d’une première et d’une seconde partie de boîtier (5, 6) portant, pour chaque lame (3a, 3b), au moins une saillie de positionnement (12) qui bloque la position de ladite lame (3a, 3b) dans son propre plan, au moins deux saillies de sertissage (7) étant portées par au moins l’une des première et seconde parties de boîtier (5, 6), l’extrémité libre de chacune des saillies de sertissage (7) étant configurée pour être sertie de manière à bloquer la position des lames (3a, 3b) dans la direction perpendiculaire aux plans des lames (3a, 3b).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3121673-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour le traitement de l’eau
Inventor: BARBÉ CAROLINE
IPC: C02F1/44
Filed: 2021-04-12
Abstract: INSTALLATION ET PROCEDE POUR LE TRAITEMENT DE L’EAU L’invention se situe dans le domaine technique du traitement des eaux.  L’invention a pour objet une installation pour le traitement de l’eau, comprenant : des moyens d’amenée de l’eau à traiter A, éventuellement une zone de coagulation et/ou de floculation Z, dans laquelle débouchent lesdits moyens d’amenée A de l’eau à traiter E, un réacteur de flottation RFLO comprenant une entrée et un filtre gravitaire Fg, l’eau provenant dudit réacteur de flottation RFLO peut s’écouler par gravité dans ledit filtre gravitaire, celui-ci présente un lit de média filtrant monocouche réparti sur une hauteur inférieure ou égale à 1 m. L’installation comprend en outre au moins un filtre sur media haute vitesse HRMF pour filtrer l’eau flottée-filtrée provenant du filtre gravitaire Fg.  Une installation selon l’invention peut également comprendre une unité de dessalement et/ou de potabilisation par traitement membranaire, notamment par osmose inverse, pour dessaler et/ou potabiliser l’eau prétraitée issue du filtre sur media haute vitesse.  L’invention a également pour objet un procédé de traitement de l’eau avantageusement mis en œuvre à l’aide d’une installation selon l’invention.  Figure 1.
Patent FR-3125210-A1 (FR)
Title: Recharge pour dispositif de conditionnement et d'application de produit cosmétique et dispositif associé
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/26
Filed: 2021-07-15
Abstract: L’invention concerne une recharge (16) de produit cosmétique destinée à être montée de manière amovible dans un dispositif (10) de conditionnement et d'application du produit cosmétique, ladite recharge (16) comprenant :  - une tige (18) configurée pour être équipée à une première extrémité axiale d'un embout (22) applicateur,  - un récipient (20) configuré pour contenir le produit cosmétique et à recevoir la tige (18), et  - une bague (32),  la tige, le récipient et la bague étant trois pièces distinctes,   la tige (18) comportant des moyens de butée qui sont configurés pour être en appui axial contre un siège (36) du récipient (20) lorsque la tige est à l’intérieur du récipient (20), la bague (32) étant configurée pour être fixée de manière réversible au récipient et maintenir les moyens de butée contre le siège (36) de manière à maintenir la tige dans le récipient et assurer l’étanchéité du récipient.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3127245-A1 (FR)
Title: Système de détection de mouvement avec assistance par projection lumineuse, pour une ouverture à distance d’un ouvrant de véhicule automobile.
Inventor: WASZAK WLADIA
IPC: E05F15/73
Filed: 2021-09-20
Abstract: Système (100) de détection de mouvement, configuré pour être installé sur un véhicule automobile (10), et qui comporte : a) un module (110) de détection de mouvement, pour détecter par détection radiofréquence un mouvement d’un utilisateur ; et b) un module de guidage lumineux (120), lequel comporte : - une unité de projection lumineuse, pour projeter un motif lumineux (121) dans une direction fixe prédéterminée, et - une unité de pilotage, pour piloter des instants d’activation et d’arrêt de ladite projection lumineuse, à l’aide de données fournies par le module (110) de détection de mouvement.   L’invention offre une assistance lumineuse pour aider l’utilisateur à effectuer le bon mouvement, en vue de piloter l’ouverture d’un ouvrant du véhicule. Le système est simple et robuste, grâce à une projection dans une direction fixe. Il offre un guidage spatial et également temporel, grâce au pilotage des instants d’activation ou d’arrêt de la projection lumineuse.  Figure 1
Patent FR-3128049-A1 (FR)
Title: Dispositif de simulation de conduite amélioré
Inventor: CROWLEY JAMES
IPC: G09B9/052
Filed: 2021-10-08
Abstract: Dispositif de simulation de conduite amélioré Un dispositif de simulation de conduite d’un véhicule comprend un ou plusieurs écrans (4), un calculateur (12), et un oculomètre (10), le calculateur (12) étant agencé pour commander l’affichage sur lesdits un ou plusieurs écrans (4) d’une simulation de conduite d’un véhicule, l’oculomètre (10) étant agencé pour mesurer les mouvements oculaires d’un utilisateur pendant ladite simulation et pour transmettre au calculateur (12), pour chaque pas de temps d’exécution de la simulation, d’une part le nombre d’objets qui ont fait l’objet d’une fixation du regard par l’utilisateur et d’autre part la durée moyenne de fixation dans une fenêtre de temps précédent chaque pas de temps d’exécution.  Le calculateur (12) est en outre agencé pour un pas de temps d’exécution donné pour déterminer des scores de perception d’objet à partir des données de l’oculomètre, pour les stocker dans une matrice de mémoire opérationnelle, et pour modifier ladite simulation au temps d’exécution immédiatement suivant en fonction de la matrice de mémoire opérationnelle.  Fig.1
Patent FR-3129155-A1 (FR)
Title: Scores genotypiques mitochondriaux : marqueurs pronostiques dans un cancer chimiosensible
Inventor: MONDET JULIE
IPC: C12Q1/6886
Filed: 2021-11-16
Abstract: La présente invention concerne un score de risque pronostique d’un cancer chimiosensible, en particulier d’une leucémie aiguë myéloïde (LAM), basé sur des anomalies génétiques somatiques touchant certains gènes du génome mitochondrial.  Figure abrégé : Fig. 2A