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Patent FR-3042092-B1 (FR)
Title: Dispositif elementaire de production d’un plasma avec applicateur coaxial
Inventor: LATRASSE LOUIS
IPC: H05H1/00
Filed: 2015-10-05
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention porte sur un dispositif élémentaire (1) de production d'un plasma, comprenant un applicateur coaxial (2) de puissance micro-onde comprenant une âme centrale (23) conductrice s'étendant selon un axe principal (AP), un blindage (24) externe conducteur entourant ladite âme centrale (23), un milieu de propagation (25) d'une énergie micro-onde situé entre l'âme centrale (23) et le blindage (24), un système de couplage (3) avec un générateur d'énergie micro-onde, disposé sur le blindage, où ce blindage présente une extrémité proximale bouchée par un corps isolant (26) en matériau diélectrique transparent à l'énergie micro-onde et présentant une surface externe (27) prévue pour être au contact avec un gaz à exciter localisé à l'intérieur de ladite enceinte, ledit dispositif élémentaire (1) étant remarquable en ce que le corps isolant (26) dépasse extérieurement du blindage (24) selon l'axe principal (AP) et sa surface externe (27) est non plane et saille hors du blindage (24). La présente invention trouve une application dans le domaine des installations de production d'un plasma.
Patent FR-3030414-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: BAUMERT STEFAN
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-12-17
Granted: 2020-01-31
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (100, 200, 300) de véhicule, muni d'un balai d'essuie-glace (2) ayant une partie supérieure allongée (10), et une partie inférieure allongée (12) au moins partiellement flexibles, reliées par plusieurs éléments de liaison (18) écartés les uns des autres dans la direction longitudinale du balai d'essuie-glace (2) en étant relié à la partie supérieure (10) et/ou à la partie inférieure (12) par une articulation de rotation, permettant le mouvement relatif l'une par rapport à l'autre avec une composante de mouvement dans la direction d'extension longitudinale (8) du balai d'essuie-glace (2), et un déflecteur (110) sur la partie supérieure allongée (10).
Patent FR-3048823-B1 (FR)
Title: Appareil electrique, notamment a raclette
Inventor: SCHWENKE PIERRE
IPC: H01R31/06
Filed: 2016-03-11
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un appareil électrique comportant un circuit électrique (1) avec une fiche d'alimentation (2) destinée à être branchée à une source d'énergie électrique et un dipôle (4) connecté électriquement à la fiche d'alimentation. Le circuit électrique (1) de l'appareil électrique comporte également : - une fiche de sortie (6) connectée électriquement à la fiche d'alimentation (2) et configurée pour y brancher une fiche d'alimentation d'un autre appareil électrique, et - un moyen de sécurité (8) monté de manière à être parcouru au moins par le courant délivré par la fiche de sortie, de préférence par le courant délivré par la source d'énergie électrique à la fiche d'alimentation (2) et configuré pour ouvrir le circuit électrique (1) lorsqu'il est traversé par un courant d'intensité supérieure ou égale à une valeur donnée. L'invention concerne en particulier un appareil à raclette.
Patent FR-3052100-B1 (FR)
Title: Dispositif de depose automatique de plis de fibres de grandes dimensions
Inventor: CHOTARD FLORIAN
IPC: B65H16/00
Filed: 2016-06-02
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de dépose automatique de plis de fibres découpés dans au moins une bande de fibres conditionnée sous la forme d'un rouleau (14). Ce dispositif comprend : - une surface de dépose (18), - un chariot de dépose (20) configuré pour dévider la bande sur la surface de dépose (18) et la découper, - un chariot de fixation (22) configuré pour maintenir immobile temporairement un dernier pli déposé et pour relier de manière permanente le dernier pli déposé avec au moins un avant dernier pli déposé, - un système de déplacement pour chaque chariot de dépose (20) et de fixation (22), permettant de déplacer les chariots de dépose (20) et de fixation (22) indépendamment l'un de l'autre.
Patent FR-3055581-B1 (FR)
Title: Systeme de transport d'un equipement comportant des moyens de prehension integres
Inventor: HAUTBOIS PATRICE
IPC: B60F1/00
Filed: 2016-09-08
Granted: 2019-10-18
Abstract: Un système de transport d'un équipement, en particulier un appareil de voie ferroviaire, le système de transport comprenant au moins une première unité mobile (2) et une deuxième unité mobile indépendantes, chaque unité mobile (2) comportant : - un châssis (20), - des moyens de déplacement routier aptes à permettre le déplacement dudit châssis (20) sur une route ou analogue, - des moyens de déplacement ferroviaire aptes à permettre le déplacement dudit châssis (20) sur une voie ferroviaire selon une direction de déplacement ferroviaire (X) et - des moyens de préhension adaptés pour être reliés directement à l'équipement à transporter.
Patent FR-3057999-B1 (FR)
Title: Guide d'onde multicouche comprenant au moins un dispositif de transition entre des couches de ce guide d'onde multicouche
Inventor: CAPET NICOLAS
IPC: H01P3/18
Filed: 2016-10-21
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un guide d'onde (20) électromagnétique multicouche comprenant plusieurs couches (25) formant des canaux (21) de guidage d'une onde électromagnétique, et au moins un dispositif (28) de transition comprenant au moins une couche (29) diélectrique entre deux canaux (21) de guidage, dits canaux (21) de guidage couplés, s'étendant en prolongement, caractérisé en ce que : - chaque dispositif (28) de transition comprend au moins un canal d'adaptation s'étendant selon une direction (31) longitudinale, - chaque canal (30) d'adaptation étant délimité par deux parois (36) électriquement conductrices, au moins une paroi (36) s'étendant le long de ladite couche (29) diélectrique intercalaire à partir d'une extrémité d'un canal (21) de guidage couplé, sur une longueur adaptée pour optimiser la transmission d'une onde électromagnétique entre les deux canaux (21) de guidage couplés.
Patent FR-3073423-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite et de protection, contre l'oubli d'un enfant dans un vehicule
Inventor: ROSSIGNOL JEAN PIERRE
IPC: B60R22/10
Filed: 2017-11-16
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant une liaison entre le conducteur et l'enfant présent dans le véhicule. Il est constitué d'un cordon de câble métallique de conception élastique (FIG.1), facile à étirer, relié du conducteur à l'enfant : - par une sangle auto-agrippante, avec un côté mâle (1) et un côté femelle (2) pour la cheville de l'enfant, - par une autre sangle auto-agrippante, avec un côté mâle (4) et un côté femelle (5) pour le bras droit du conducteur. Pour parer à un dysfonctionnement électrique ou électronique, au niveau de capteurs ou alarmes intégrés au siège de l'enfant, ou à l'inexistence de capteurs ou alarmes, ce dispositif permet d'apporter la solution idéale. Le dispositif, selon l'invention, est préalablement destiné à ne pas oublier un enfant dans le véhicule, lors de la descente du conducteur.
Patent FR-3061895-B1 (FR)
Title: Machine de mise en filet de produit
Inventor: BESNARD ERIC
IPC: B65B9/10
Filed: 2017-01-16
Granted: 2021-03-26
Abstract: La technique concerne une machine 1 de mise en filet d'au moins un produit 2, comprenant une tête de distribution 3 dudit produit 2 manchonné dans un filet 4, et un dispositif de fermeture 5 par constriction dudit filet 4, ladite machine 1 étant caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif distinct de tirage 6 d'une longueur L prédéterminée dudit filet 4.
Patent FR-3062085-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de degivrage et desembuage de vitre de vehicule automobile
Inventor: PESCHARD DAVID
IPC: B60J10/60
Filed: 2017-01-23
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de désembuage et dégivrage de vitre de véhicule, la vitre (1) de véhicule étant mobile entre une position déployée (H) dans laquelle elle ferme une ouverture du véhicule délimitée par plusieurs bords, et une position escamotée (L) dans laquelle la vitre (1) est escamotée dans un logement comportant un orifice longitudinal disposé au niveau d'un des bords de l'ouverture du véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte un élément chauffant longitudinal (101), disposé au niveau du bord de l'ouverture du véhicule comportant l'orifice longitudinal du logement et parallèlement audit bord de l'ouverture du véhicule de sorte qu'au moins une partie de la vitre (1) défile devant ledit élément chauffant lorsqu'elle passe de la position déployée (H) à la position escamotée (L) ou réciproquement.
Patent FR-3062377-B1 (FR)
Title: Recipient de peinture comportant une rainure fonctionnelle
Inventor: CAMILLERI MICHEL
IPC: B65D43/00
Filed: 2017-01-27
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) jetable, destiné à contenir au moins un composant à pulvériser et présentant un fond (3) avec une face interne et une face externe (3a) au dit récipient (1), au moins une paroi latérale (2) périphérique s'étendant à partir de la face interne du fond (3) jusqu'à une extrémité de connexion ouverte, espacée et en regard dudit fond (3), caractérisé en ce que le fond (3) présente au moins une partie (10a) en saillie sur la face externe (3a), ladite partie (10a) délimitant intérieurement une rainure (10) débouchant sur le volume intérieur dudit récipient (1) au niveau de la face interne.
Patent FR-3064085-B1 (FR)
Title: Dispositif pour reguler la temperature d'une enceinte comportant un alliage a memoire de forme
Inventor: DE CARLOS DAVID
IPC: G05D23/02
Filed: 2017-03-15
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement d'un mécanisme présentant une première position et une seconde position et permettant de modifier la température d'une enceinte (10). Ce dispositif comprend un câble (40) en alliage à mémoire de forme situé dans l'enceinte (10) et relié par une attache (30) au mécanisme et par une fixation (50) à une paroi de l'enceinte (10), et un système de rappel (60) apte à fonctionner en opposition avec le câble (40), le câble (40) et le système de rappel (60) étant configurés de telle sorte que le dispositif fait passer le mécanisme de la première position à la seconde position lorsque la température dans l'enceinte (10) devient supérieure à une première température seuil Ts1, et qu'il fait passer le mécanisme de la seconde position à la première position lorsque la température dans l'enceinte (10) devient inférieure à une seconde température seuil Ts2 inférieure à la première température seuil Ts1, de telle sorte que le dispositif fonctionne comme une régulation en boucle fermée de la température dans l'enceinte (10).
Patent FR-3064328-B1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour vehicule automobile comprenant une fourchette deplacee par un basculeur
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H63/34
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention a pour objet une boîte vitesses pour véhicule automobile comprenant une fourchette (20) déplacée par un basculeur (24) pivotant dans une direction entre deux positions d'extrémités pour engager un rapport de cette boîte, et un ressort (36) agissant sur ce basculeur (24) qui est successivement comprimé puis détendu en passant d'une position d'extrémité à l'autre, caractérisée en ce qu'elle comporte un bras oscillant (30) comprenant des liaisons avec le basculeur (24) et un carter (40) de la boîte de vitesses assurant à ce bras oscillant (30) un pivotement dans la direction opposée à celle du basculeur (24), le ressort (36) étant relié au basculeur (24) et au bras oscillant (30) en deux points décrivant une course dans des directions opposées.
Patent FR-3068341-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'enroulage et de transfert d'une bandelette a partir d'une bobine pleine jusqu'a une bobine vide
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B65H19/28
Filed: 2017-07-03
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (S) d'enroulage d'une bandelette, comprenant une première bobine (1) et une deuxième bobine (2), mobiles en rotation pour enrouler la bandelette (7) successivement sur la première bobine (1) puis sur la deuxième bobine (2), et des moyens (8) de coupe de la bandelette (7) lorsque la première bobine (1) est pleine, de manière à transférer puis rattacher une extrémité libre de la bandelette (7) sur la deuxième bobine (2). Selon l'invention le dispositif (S) comprend un bras (4) pivotant mobile autour d'un axe pivot entre les bobines (1, 2) et piloté automatiquement suivant une opération de transfert d'une extrémité libre de la bandelette (7) depuis la première bobine (1) vers la deuxième bobine (2) ; et des moyens (18) d'attache automatique de l'extrémité libre de la bandelette (7) sur la deuxième bobine (2).
Patent FR-3082329-B1 (FR)
Title: Procede de securisation du fonctionnement d'un systeme de vision synthetique d'un aeronef, produit programme d'ordinateur et systeme associes
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G06F11/14
Filed: 2018-06-06
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation du fonctionnement d'un système de vision synthétique d'un aéronef. Ce procédé comprenant les étapes de détermination (120) d'au moins un objet de contrôle dans le champ de vue du système de vision synthétique et de détermination d'au moins un point de contrôle appartenant à chaque objet de contrôle et de vérification (140) de la cohérence de l'affichage du système de vision synthétique. L'étape de vérification (140) comprend les sous-étapes de récupération (141) d'une première position correspondant à la position affichée de chaque point de contrôle sur le tracé correspondant sur l'affichage du système de vision synthétique, de détermination (142) d'une deuxième position de chaque point de contrôle sur l'affichage du système de vision synthétique et de comparaison (143) de la première et de la deuxième positions.
Patent FR-3076975-B1 (FR)
Title: Procede d'isolation d'un boitier de dispositif de connexion electrique vis-a-vis des ondes electromagnetiques et boitier obtenu par la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: WANSCHOOR ANTHONY
IPC: H05K9/00
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'isolation, vis-à-vis des ondes électromagnétiques, d'un boîtier (2) de dispositif de connexion électrique, ce boîtier (2) est réalisé en un matériau isolant électrique et comporte au moins une cavité (4 ; 5) tandis que le procédé d'isolation consiste en ce que : - on obture la ou les cavités (4 ; 5) du boîtier (2) de dispositif de connexion électrique (1) ; - on métallise, ensuite, au moins une partie de la surface extérieure de ce boîtier (2) ; Ce procédé est caractérisé en ce que : - on obture la ou les cavités (4 ; 5) du boîtier (2) de dispositif de connexion électrique en surmoulant un matériau de surmoulage sur ce boîtier (2) ; - après métallisation, on sépare le matériau de surmoulage et le boîtier (2) de dispositif de connexion électrique. L'invention concerne, également, un boîtier (2) de dispositif de connexion électrique obtenu par la mise en œuvre de ce procédé ainsi qu'un dispositif de connexion électrique comportant un tel boitier (2).
Patent FR-3080828-B1 (FR)
Title: Ensemble de retenue de roue de secours en sous caisse et vehicule muni d’un tel ensemble
Inventor: BECHEREL ANTOINE
IPC: B62D43/04
Filed: 2018-05-03
Granted: 2021-03-05
Abstract: Ensemble de retenue d'une roue de secours d'un véhicule automobile destiné à être solidarisé à une partie extérieure de soubassement de caisse du véhicule automobile comprenant un panier, à l'intérieur duquel est positionné une roue de secours, ledit panier comprenant une partie fixe et une partie mobile pivotante autour d'un axe charnière porté par la partie fixe du panier, la partie mobile étant manœuvrable et maintenue en position au moyen d'une poignée (40) solidaire de la partie mobile du panier, ladite poignée (40) comprenant une portion principale rectiligne (41) destinée à être fixée à une partie extérieure de soubassement, ladite portion principale rectiligne de poignée étant encadrée par deux portions rectilignes obliques (42, 43), chaque portion rectiligne oblique (42, 43) étant reliée à la partie mobile du panier au moyen d'une portion de liaison (44, 45).
Patent FR-3082780-B1 (FR)
Title: Installation d'impression ou de revetement de surfaces de pieces tridimensionnelles
Inventor: BONIFACE JEROME
IPC: B41J3/407
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention a pour objet une installation (1) d'impression de surfaces de pièces comprenant :     - un support de pièce (3) monté sur un dispositif de déplacement (4) à au moins cinq degrés de liberté,     - au moins une tête d'impression par projection et des moyens capteurs (8) de vitesses et/ou de coordonnées montés sur un support (11),     - des moyens (10) aptes à commander les moyens d'impression et le dispositif de déplacement (4),     le dispositif de déplacement (4) et le support (11) étant disposés mutuellement en regard et un repère spatial (X, Y, Z) étant affecté à ladite structure support (11) fixe.     Installation d'impression (1) caractérisée en ce que les moyens d'impression (5) consistent en au moins deux têtes d'impression monochromatiques ou bi-chromatiques mobiles, en rotation et/ou en translation, avec au moins un degré de liberté.
Patent FR-3084080-B1 (FR)
Title: Composition de liant pour laine minerale
Inventor: CHENAL MARION
IPC: F16L59/00
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse de liant pour la fabrication de produits isolants à base de laine minérale, comprenant (a) un glucide choisi parmi les sucres réducteurs, les sucres non-réducteurs , les sucres hydrogénés et des mélanges de ceux-ci, la proportion de sucres hydrogénés dans le glucide étant comprise entre 25 et 100 % en poids, (b) au moins un acide polycarboxylique monomère ou un sel ou anhydride d'un tel acide, (c) de 0,05 % à 1,0 % en poids, de préférence de 0,10 % à 0,8 % en poids, rapporté à la somme des composants (a) et (b), de polyethylèneimine (PEI), et (d) plus de 2 % en poids, rapporté à la somme des composants (a) et (b), d'au moins un silane fonctionnel Elle concerne également un procédé de fabrication de produits isolants à base de laine minérale utilisant une telle composition de liant et des produits isolants obtenus par un tel procédé.
Patent FR-3087914-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour fournir une interface graphique comportant deux barres de raccourcis
Inventor: POGNON JEAN LUC
IPC: G06F3/0487
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fournir une interface graphique dans un véhicule comportant un écran tactile, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes : - En réponse à la détection, sur ledit écran, d'un premier geste, l'affichage d'une première barre de raccourcis associée à un premier profil utilisateur, - En réponse à la détection, sur ledit écran, d'un deuxième geste, l'affichage d'une deuxième barre (60) de raccourcis associée à un deuxième profil utilisateur.
Patent FR-3082448-B1 (FR)
Title: Ebauche plane et objet tridimensionnel realise a partir de l'ebauche
Inventor: ALFONSI JEAN-LUC
IPC: F21V3/06
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-09-03
Abstract: Ébauche (1) plane d'objet tridimensionnel (100), réalisée sur un panneau de matériau (50), ladite ébauche (1) plane comprenant au moins un premier bord (2), un deuxième bord (3), au moins une zone de déformation (10), ladite zone de déformation (10) comprenant une première pluralité de découpes (11) borgnes, caractérisé en ce que l'ébauche (1) comprend en outre une deuxième pluralité de découpes (21) borgnes s'étendant depuis le deuxième bord (3) de l'ébauche (1) plane vers le premier bord (2) sur une distance déterminée d2 strictement inférieure à la longueur totale L de l'ébauche (1), la distance d3 entre chaque découpe (21) borgne de la deuxième pluralité et le premier bord (2) est strictement inférieure à la distance déterminée dl et est dépourvue de découpe de sorte que les languettes (12) et les pattes (22) sont reliées entre elles au niveau de la zone de déformation.
Patent FR-3083582-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission par conversion de mouvement bidirectionnel en mouvement unidirectionnel
Inventor: ALONSO JOSE
IPC: F16H47/02
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-12-24
Abstract: DISPOSITIF DE TRANSMISSION PAR CONVERSION DE MOUVEMENT BIDIRECTIONNEL EN MOUVEMENT UNIDIRECTIONNEL L’invention porte sur un dispositif de conversion de mouvements de rotation selon deux axes en un mouvement de rotation unidirectionnel (1), caractérisé par le fait qu’il comprend un châssis (3) monté à rotation sur un bâti (2) selon un premier axe de rotation, le châssis (3) comprenant au moins un rotor (4) monté rotatif par rapport au châssis (3) selon un second axe de rotation, un arbre de sortie, une couronne de transmission principale, un premier embrayage, un second embrayage, des premiers moyens de conversion configurés pour convertir un mouvement de rotation de l’au moins un rotor en un mouvement de rotation de la couronne de transmission principale, des seconds moyens de conversion configurés pour convertir un mouvement de rotation du châssis par rapport au bâti en un mouvement de rotation de la couronne de transmission principale et des moyens de transmission entre la couronne de transmission principale et l’arbre de sortie configurés pour convertir un mouvement de rotation de la couronne de transmission principale en un mouvement de rotation unidirectionnel sur l’arbre de sortie.
Patent FR-3093429-B1 (FR)
Title: utilisation de dextrines branchées en soin ou hygiène bucco-dentaire
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q11/00
Filed: 2019-03-08
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention porte sur l’utilisation de dextrines branchées en tant qu’agent multifonctionnel, notamment de rhéologie, et/ou agent humectant, et/ou agent liant, et/ou agent de texture, et/ou agent sensoriel, dans des préparations de soin ou d’hygiène bucco-dentaire, par exemple les dentifrices, les bains de bouche, les rinces bouches, les solutions après brossage, les solutions pour pulvérisation buccale ou sprays, les tablettes et poudres dentifrices, et les films orodisperibles.
Patent FR-3096447-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et système d’échange thermique associé pour véhicule
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: Echangeur de chaleur et système d’échange thermique pour véhicule. Echangeur de chaleur (2, 3) pour circuit de circulation de fluide réfrigérant comprenant au moins une bride de raccordement (5, 6) fixée sur une surface latérale dudit échangeur de chaleur (2, 3), caractérisé en ce que la bride de raccordement (5, 6) comprend un canal de circulation au sein de sa structure et une zone de fixation mécanique transversale (21, 22) apte à coopérer avec une autre zone de fixation mécanique transversale (21, 22) d’une autre bride de raccordement (5, 6) d’un autre échangeur de chaleur (2, 3). L’invention revendique également un système d’échange thermique pour véhicule comprenant deux tels échangeurs de chaleur (2, 3) et dont les brides de raccordement (5, 6) respectives sont aptes à coopérer entre elles. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097339-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour déterminer un parcours qu’un véhicule automobile doit accomplir au sein d’un espace pour circuler d’un lieu de départ à un lieu d’arrivée
Inventor: MONOT NOLWENN
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’un parcours qu’un véhicule automobile doit accomplir au sein d’un espace qui s’étend autour d’un lieu de départ et d’un lieu d’arrivée, notamment un parc de stationnement, pour circuler du lieu de départ au lieu d’arrivée, sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1