baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2954537-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la realisation d'une fonction de maintenance.
Inventor: FOURNIER FRANCOIS
IPC: B64D45/00
Filed: 2009-12-23
Granted: 2012-08-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et dispositif pour la réalisation d'une fonction de maintenance d'un système sous diagnostic. Le procédé comporte une étape de décomposition hiérarchique (401) du système sous diagnostic en sous-systèmes à partir du modèle du système, et pour chaque sous-système des étapes de : détermination d'un modèle du sous-système (402) à partir du modèle du système, - attribution d'une méthode de diagnostic (403) en fonction des ressources en calcul et en mémoire dudit sous-système, la méthode attribuée étant une première méthode de diagnostic basée sur le modèle du système ou une deuxième méthode de diagnostic basée sur des relations logiques prédéfinies, - calcul des relations logiques (404) pour les sous-systèmes mettant en œuvre la deuxième méthode de diagnostic, - le transfert (405) des relations logiques aux sous-systèmes mettant en œuvre la deuxième méthode et le transfert du modèle aux sous-systèmes mettant en œuvre la première méthode.
Patent FR-2969945-B1 (FR)
Inventor: GUERIN SYLVAIN
IPC: B23B47/02
Filed: 2010-12-30
Granted: 2013-07-19
Abstract: A handheld machining device (1), particularly for boring, having a mechanism includes: a first mounting (20), on which a tool holder (2), and a motor (3, 4) arranged to rotate the tool holder (2), are mounted; a second mounting (30); and an element (40) for translatably guiding, between the first mounting (20) and the second mounting (30), a linear actuator (5) enabling the first mounting (20) to be spaced apart from the second mounting (30), and the first mounting (20) to be brought toward the second mounting (30). The motor (3, 4) is electric, and the rotor (4) of the first motor (3, 4) is directly mounted onto the tool holder (2) and is rigidly connected thereto.
Patent FR-2954082-B1 (FR)
Title: Procede et appareil d'optique adaptative d'exercice de perception visuelle d'oeil humain.
Inventor: ZHANG YUDONG
IPC: A61B3/028
Filed: 2010-09-13
Granted: 2012-10-12
Abstract: La présente invention propose un appareil d'optique adaptative d'exercice de perception visuelle d'œil humain comprenant : un sous-système de mesure d'aberration d'onde d'œil humain (1,7,11) pour mesurer l'aberration d'onde d'œil humain d'une personne à soumettre à essai ; un sous-système de correction d'aberration d'onde d'œil humain (7,12) pour piloter et contrôler le correcteur de front d'onde (7) pour corriger l'aberration d'onde d'œil humain de la personne à soumettre à essai en se basant sur l'aberration d'onde d'œil humain mesurée sur la personne soumise à essai ; et un sous-système d'exercice de perception visuelle (7,16,17) pour traiter et afficher des cibles de mire de différentes fréquences spatiales et de contrastes différents et présenter les cibles de mire à la personne soumise à essai pour exécuter un processus de mesure de fonction visuelle d'œil humain et un processus d'exercice de perception visuelle. L'appareil selon la présente invention est capable de plusieurs fonctions incluant la correction d'aberration d'œil humain, la mesure de la fonction visuelle, l'exercice de perception visuelle. Un stimulus visuel plus fin est obtenu en corrigeant l'aberration d'œil humain et la limite d'acuité d'œil humain peut alors être mesurée et l'effet d'exercice de perception visuelle et la fonction visuelle d'œil humain peuvent être efficacement améliorés en effectuant un exercice de perception visuelle avec cet appareil.
Patent FR-2981344-B1 (FR)
Inventor: FEUILLADE GENEVIEVE
IPC: B01D21/01
Filed: 2011-10-18
Granted: 2013-12-20
Abstract: The method comprises performing coagulation-flocculation of raw effluent (12), where a recirculation loop is interposed on a chain treatment including introducing water, by pumping/gravity, on treated water before the chlorination step; passing the treated water through an iron electrode electrolyzer (22) to generate metal cations; and injecting the treated water with the charged metal cations into the coagulation step. The electrolyzer operates in a sinusoidal bipolar mode, and comprises: a device for supply of treated water (26); and an insulating housing containing iron electrode plates. The method comprises performing coagulation-flocculation of raw effluent (12), where a recirculation loop is interposed on a chain treatment including introducing water, by pumping or gravity, on treated water before the chlorination step; passing the treated water through an iron electrode electrolyzer (22) to generate metal cations; and injecting the treated water with the charged metal cations into the coagulation step. The electrolyzer operates in a sinusoidal bipolar mode, and comprises: a device for supply of treated water (26); an insulating housing containing iron electrode plates (30), where the electrodes are connected to a direct current generator; and a device for evacuating the treated water with charged metal cations and for injecting (24) treated water for coagulation step. The treated water with the charged metal cations is passed into a ventilation system after the injection of treated water. An independent claim is included for an installation for treatment of raw water and the production of potable water.
Patent FR-2982053-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de dimensionnement de cables electriques, a calcul de temperature interne par decomposition cellulaire nodale et fusion matricielle.
Inventor: GRANDVUILLEMIN JOHANN
IPC: G06F17/50
Filed: 2011-10-26
Granted: 2019-08-23
Abstract: Un dispositif (D), dédié au dimensionnement d'un câble électrique (CE1) qui interconnecte des organes électriques (O0, O1) via des moyens de protection électrique (F1), comprend des moyens de calcul (MC) déterminant pour ce câble électrique (CE1) un diamètre minimal pour lequel sa température interne est stabilisée en dessous d'une température critique de destruction ou pour lequel les moyens de protection électrique (F1) coupent l'interconnexion avant que sa température interne n'atteigne la température critique. Ces moyens de calcul (MC) i) décomposent le câble électrique (CE1) en cellules élémentaires choisies parmi une cellule centrale représentant une âme conductrice, au moins une cellule intermédiaire représentant une couche d'isolation entourant l'âme conductrice ou une autre couche d'isolation, et une cellule extérieure représentant le milieu ambiant, ii) représentent chaque cellule élémentaire de la décomposition par un ensemble de noeuds associé à des matrices élémentaires représentatives de variables d'une équation commune qui représente les transferts thermiques de ses noeuds, iii) construisent pour chaque variable de l'équation commune une matrice globale à partir des matrices élémentaires correspondantes associées aux ensembles de noeuds, et iv) déterminent la température interne en résolvant numériquement l'équation commune mise sous une forme matricielle avec les matrices globales.
Patent FR-3008420-B1 (FR)
Title: Procede et installation de production de micro-algues
Inventor: BERNARD OLIVIER
IPC: C12N1/12
Filed: 2013-07-15
Granted: 2020-01-31
Abstract: Ce procédé de production de micro-algues sur un support (14) monté mobile essentiellement dans un milieu aqueux contenu dans un bassin (12) comporte une succession de phases d'exposition à la lumière solaire des micro-algues se développant sur le support (14) et de phases de séjour dans l'ombre, l'intensité lumineuse reçue dans l'ombre étant de moins de 50% de l'intensité lumineuse moyenne reçue lors des phases d'exposition à la lumière solaire. La durée totale des phases de séjour dans l'ombre est supérieure de 50% à la durée totale des phases d'exposition à la lumière solaire.
Patent FR-3019543-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bloc de construction composite isolant
Inventor: LOMBOIS-BURGER HELENE
IPC: E04C1/41
Filed: 2014-04-02
Granted: 2019-10-11
Abstract: Procédé de fabrication d'un bloc isolant composite comprenant une mousse minérale, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :         a. disposer un bloc comprenant au moins une alvéole ayant des parois, lesdites parois étant, soit suffisamment humides, soit constituées d'un matériau hydrofuge, et b. remplir ladite alvéole d'une mousse minérale ne comprenant substantiellement pas d'aluminate de calcium. Bloc isolant composite comprenant un bloc, ledit bloc comprenant au moins une alvéole ayant des parois comprenant éventuellement un matériau hydrofuge, ladite alvéole étant remplie d'une mousse minérale ne comprenant substantiellement pas d'aluminate de calcium.
Patent FR-3025292-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage integrant un support ameliore
Inventor: PETIT MICHEL
IPC: F21V23/00
Filed: 2014-09-01
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'éclairage comprenant un support (16), au moins une carte électronique (148) sur laquelle sont implantées des diodes électroluminescentes et qui est plaquée contre le support (16), un capot qui recouvre la carte électronique (148), caractérisé en ce que le support (16) est un panneau (134) métallique qui comprend deux plaques (138, 138') planes et une structure alvéolaire (136) intercalée entre les deux plaques (138, 138') planes, la structure alvéolaire (136) comprenant une pluralité de conduits, chacun délimité par au moins une paroi (140) perpendiculaire aux plaques (138, 138') et en ce que la carte électronique (148) est plaquée contre une première face d'une des deux plaques (138) en contact avec la structure alvéolaire (136).
Patent FR-3031793-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de vehicule dans lequel un guide de lumiere supporte un autre guide de lumiere
Inventor: DEL CARMEN MONTANO MARIA
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-01-15
Granted: 2017-01-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux de véhicule (260) comprenant un premier guide de lumière (201) et un deuxième guide de lumière (201'), destinés à émettre chacun au moins une partie d'une fonction lumineuse, ledit premier guide de lumière comprenant:         - une partie principale de guidage (210) de lumière,          - une partie de fixation (220) fixant cette partie principale au deuxième guide de lumière et s'étendant entre cette partie principale et le deuxième guide de manière à ce que l'un des guides supporte l'autre dans ledit dispositif lumineux.
Patent FR-3036935-B1 (FR)
Title: Autocuiseur a baionnette pourvu d'un organe de commande
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J36/10
Filed: 2015-06-02
Granted: 2017-07-14
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson sous pression comportant une cuve (2), un couvercle (3), ainsi qu'un système de verrouillage à baïonnette, ledit appareil (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend un sous-ensemble de couvercle qui inclut à la fois ledit couvercle (3) et un support (10) attaché audit couvercle (3) de façon que ce dernier puisse pivoter, ledit appareil (1) comprenant un organe de commande (11) du verrouillage/déverrouillage ainsi qu'un dispositif de transformation du déplacement de l'organe de commande (11) en pivotement du couvercle (3) relativement au support (10), ledit organe de commande étant conformé pour pouvoir être saisi manuellement et étant relié au support (10) pour qu'un soulèvement manuel, par l'intermédiaire de l'organe de commande (11) dudit sous-ensemble de couvercle, entraîne le rappel de l'organe de commande (11) en position de déverrouillage.         Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3040494-B1 (FR)
Title: Systeme electrique comportant un dispositif d'evaluation d'un defaut d'isolation, vehicule automobile comportant un tel systeme electrique et procede d'evaluation d'un defaut d'isolation
Inventor: OSWALD DOMINIQUE
IPC: G01R27/14
Filed: 2015-08-26
Granted: 2019-10-18
Abstract: Le système électrique (116) comporte : un circuit électrique (118) ; une masse électrique (132) ; et un dispositif (172) d'évaluation d'un défaut d'isolation (152) entre le circuit électrique (118) et la masse électrique (132). Le dispositif (172) d'évaluation comporte : un dispositif (168) de mesure d'un premier courant de mode commun (imc) fourni par un générateur électrique (164) ; un dispositif (174) de mesure d'une tension (vcp) fournie par le générateur électrique (164) ; un dispositif (176) de multiplication de la mesure du premier courant de mode commun (imc) par la mesure de la tension (v) pour obtenir une puissance (p) développée par le générateur électrique (164) pour fournir le premier courant de mode commun (imc) ; un dispositif (178) de détermination d'une partie active (P) de la puissance (p) ; un dispositif (182) de détermination d'au moins une grandeur électrique (R; IR_eff) représentative du défaut d'isolation (152), à partir de la partie active (P) de la puissance (p).
Patent FR-3046473-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'extension de surfaces de detection interfacant une pluralite d'elements mobiles avec un systeme informatique
Inventor: DUTEIL CHRISTOPHE
IPC: H04L12/863
Filed: 2015-12-30
Granted: 2018-02-16
Abstract: L'invention a notamment pour objet un procédé de contrôle, dans un système comprenant une surface de détection interfaçant une pluralité d'éléments mobiles avec un système informatique, la surface de détection comprenant une pluralité de surfaces de détection élémentaires formant des groupes et des sous-groupes, dans lequel au moins un élément mobile est inscrit auprès de modules de gestion d'au moins deux sous-groupes différents, une période de temps réservée pour ledit au moins un élément mobile inscrit auprès de modules de gestion d'au moins deux sous-groupes différents, permettant l'activation dudit au moins un élément mobile, étant la même dans chacun desdits au moins deux sous-groupes.
Patent FR-3051769-B1 (FR)
Title: Aeronef muni d'un dispositif de treuillage
Inventor: BARBIERI ANDRE
IPC: B64C27/00
Filed: 2016-05-25
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d'une aile (10) et d'un dispositif de treuillage (20). Le dispositif de treuillage (20) est pourvu d'un dispositif élévateur (30) qui comporte un tambour de stockage et un organe moteur pour enrouler un organe de suspension (40) autour du tambour de stockage (31) et dérouler ledit organe de suspension (40) en dehors du tambour de stockage (31). Le dispositif élévateur (30) est au moins partiellement entouré par un capotage (50) de cette aile (10), ledit dispositif élévateur (30) étant agencé dans un volume intérieur (INT) de l'aile (10) au moins dans une position dite « position aérodynamique (POS1) ».
Patent FR-3048748-B1 (FR)
Title: Procede de controle securitaire de la configuration d'un dispositf d'accouplement
Inventor: CHAMEROY ADRIEN
IPC: F16H61/68
Filed: 2016-03-10
Granted: 2019-04-26
Abstract: Procédé de contrôle sécuritaire de la configuration d'un dispositif d'accouplement (8) de boîte de vitesses à baladeur (8c) solidaire en rotation d'un arbre d'entrée de mouvement (4) de celle-ci et mobile axialement sur cet arbre de part et d'autre d'une position neutre intermédiaire entre deux positions opposées d'engagement avec un pignon fou (6a, 7a), caractérisé en ce qu'on définit une configuration neutre du dispositif d'accouplement (8) en fonction d'une information principale de position (F) du baladeur et de sa consigne de déplacement (C), position dans laquelle la transmission du couple à la roue est effectivement interrompue, et en ce qu'on autorise le démarrage de la synchronisation du baladeur avec un pignon (6a, 6b), seulement, lorsque le dispositif (8) est dans cette configuration.
Patent FR-3049416-B1 (FR)
Title: Organe de communication d’un reseau can, a impedance specifique
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: H04L12/40
Filed: 2016-03-24
Granted: 2021-10-22
Abstract: Un organe de communication (O4) équipe un réseau (RC) de type CAN et comportant un bus (BU) comprenant un premier fil dit CAN_H (CH) et un second fil dit CAN_L (CL). Cet organe (O4) comprend des première (BP1) et seconde (BP2) bornes principales connectées respectivement aux premier (CH) et second (CL) fils, des moyens de terminaison (MT) définissant des première et seconde impédances spécifiques, et des première (BA1) et seconde (BA2) bornes auxiliaires, d'une part, connectées aux moyens de terminaison (MT) afin d'être placées respectivement aux première et seconde impédances spécifiques, et, d'autre part, lorsque l'organe (O4) est installé en dernière position au sein du réseau (RC), couplées respectivement aux premier (CH) et second (CL) fils afin d'appliquer à ces derniers (CH, CL) respectivement les première et seconde impédances spécifiques.
Patent FR-3050193-B1 (FR)
Title: Pupitre de commande avec protection anti-ecrasement de l'operateur pour plate-forme de travail de nacelle elevatrice
Inventor: MAISONNETTE DANIEL
IPC: G01S17/93
Filed: 2016-04-15
Granted: 2020-11-06
Abstract: La nacelle élévatrice, comprend : - une plate-forme (3) pourvue d'un garde-corps (8a, 8b) et un mécanisme de levage de celle-ci ; - un pupitre (100) pour commander des mouvements de la nacelle élévatrice, - un ou plusieurs systèmes de barrière immatérielle (B101 ; B102 ; B103) pour déterminer qu'une personne sur la plate-forme est à proximité d'une partie du garde-corps adjacente au pupitre et/ou est inclinée vers le pupitre en détectant une interférence de la personne avec la barrière immatérielle, le système inhibant au moins certains mouvements de la nacelle élévatrice en cas de détection d'une interférence avec la barrière. Le système de barrière immatérielle comprend au moins un émetteur et un récepteur d'ondes, le système détectant une interférence d'un objet extérieur avec la barrière du fait que le récepteur reçoit des ondes émises par l'émetteur par réflexion sur l'objet interférant avec la barrière.
Patent FR-3052087-B1 (FR)
Title: Procede de depollution d'un site contamine par de l'amiante
Inventor: SARRAF RIAD
IPC: B09B3/00
Filed: 2016-06-03
Granted: 2019-12-20
Abstract: Un procédé de dépollution d'un site comprend l'application d'une composition filmogène sur un matériau (1) qui comprend des particules d'amiante (10). Un fondant peut aussi être appliqué sur le matériau amianté, à la suite de la composition filmogène ou en même temps que celle-ci. Le matériau amianté ainsi isolé est extrait hors du site à dépolluer, puis chauffé avec un fondant (3) ajouté pour produire un matériau final dans lequel les particules d'amiante sont piégées ou ont été fondues.
Patent FR-3055458-B1 (FR)
Title: Bouteille de gaz tracable en exploitation et procede d’identification du gardien d’une bouteille de gaz
Inventor: BOURRIERES FRANCIS
IPC: G09F3/02
Filed: 2016-08-29
Granted: 2020-01-10
Abstract: Une bouteille de gaz 10 comporte, dans une partie pleine d'une cage 13 ou d'une jupe 12 fixée au réservoir 11, un ensemble de trous 20. Les trous 21 sont agencés suivant des cases d'une grille 22 et déterminent un nombre binaire résultant d'une lecture de la grille dans laquelle la présence d'un trou dans une case est interprétée comme une première valeur (zéro ou un) d'un digit du nombre binaire et l'absence d'un trou dans une case est interprétée comme une seconde valeur (respectivement un ou zéro) d'un digit du nombre binaire. La bouteille est ainsi identifiable par un code indissociable de la bouteille de gaz et résistant à toute forme d'agressions mécaniques rencontrées dans le cycle de vie normal d'une bouteille. Le code résistant et durable permet d'assurer le suivi de la bouteille de gaz et l'enregistrement des transactions sur la bouteille assure l'identification et si besoin l'interception du gardien actuel de la bouteille de gaz, en particulier en cas d'utilisation détournée de la bouteille à des fins illégales.
Patent FR-3043377-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-11-09
Granted: 2020-08-07
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant un adaptateur de balai d'essuie-glace (10) ayant une unité de couplage (12) pour relier au moins deux adaptateurs de balai d'essuie-glace, différents, (14, 16, 18, 20, 22). Une unité extérieure (24) et une unité intérieure (26) partiellement entourée par l'unité extérieure (24) forment en commun au moins en partie une cavité réceptrice (28) pour un adaptateur de bras d'essuie-glace (14, 16, 18, 20, 22), en étant au moins pratiquement fixes l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3062782-B1 (FR)
Title: Mecanisme d’ouverture temporisee de cornadis et cornadis le comportant
Inventor: LACOMBE DOMINIQUE
IPC: A01K1/08
Filed: 2017-02-13
Granted: 2019-04-19
Abstract: Le mécanisme d'ouverture temporisée de cornadis comprend : - un châssis pourvu d'ouvertures d'introduction de têtes d'animaux, - un bras fixé au châssis de manière adjacente à chacune des ouvertures, mobile entre une position dans laquelle il interdit le retrait d'une tête d'animal et une position dans laquelle il autorise le retrait de ladite tête ; - une barre de commande (16) mobile en rotation selon son axe longitudinal entre une première position dans laquelle elle est adaptée à immobiliser les bras et une seconde position dans laquelle elle est adaptée à libérer les bras ; - des moyens de verrouillage (20) de la barre de commande dans la première position, comprenant des moyens de temporisation adaptés à désactiver les moyens de verrouillage à l'issue d'une durée prédéterminée ; - un organe élastique (30) adapté à entraîner la barre de commande dans la seconde position ; - un organe de débrayage (60) des moyens de verrouillage.
Patent FR-3073514-B1 (FR)
Title: Nacelle pour le transport de personnes sur une plateforme petroliere
Inventor: DE FRANCE YVES
IPC: B66F11/04
Filed: 2017-11-10
Granted: 2021-01-01
Abstract: Une nacelle (1) de transport de personnes entre une barge et une plateforme pétrolière, comprenant un mât central (10) et une pluralité de bras (2), une extrémité (21) de chaque bras (2) étant montée de manière articulée sur le mât central (10) entre une position de stockage dans laquelle chaque bras (2) s'étend sensiblement parallèlement au mât central (10), et une position d'utilisation dans laquelle chaque bras (2) s'étend sensiblement orthogonalement au mât central (10) de manière à former une base de support sur laquelle des personnes peuvent monter en position debout, le mât central (10) comprenant en outre, au niveau de sa tête (12), un organe de préhension périphérique (14) adapté pour permettre aux personnes de s'agripper lors du déplacement.
Patent FR-3075011-B1 (FR)
Title: Applicateur hybride pour l'application d'un produit, notamment d'un produit cosmetique
Inventor: MOLINE JORDAN
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'applicateur d'un produit, notamment d'un produit cosmétique, comprend:  - un organe de préhension 14,  - une tige 12 solidaire de l'organe de préhension,  - un premier organe d'application 18 définissant une surface d'application S du produit destinée à entrer en contact avec une surface corporelle à traiter d'un utilisateur, et un deuxième organe d'application 20 pourvu d'une pluralité d'éléments d'application 44 en saillie.  L'applicateur comprend en outre une âme 16 solidaire de la tige 12 et à l'extrémité de laquelle est monté le premier organe d'application 18. Le deuxième organe d'application 20 est monté au moins en partie autour de l'âme 16. Ladite âme 16 comprend au moins une partie flexible d'articulation 30 déformable élastiquement et apte à fléchir lors du contact de la surface d'application S du premier organe d'application 18 contre la surface corporelle à traiter.