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Patent FR-3041827-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique de connexion/deconnexion pour batterie a haute-tension et procede associe
Inventor: JAOUI YOUNES
IPC: H01M10/44
Filed: 2015-09-24
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique de connexion/déconnexion (130) pour unité de stockage d'énergie électrique à haute tension (100) destinée à être chargée et déchargée asymétriquement, ladite unité de stockage étant disposée au sein d'un circuit électrique, ledit dispositif comprenant un interrupteur de charge (140) et un interrupteur de décharge (150) disposés en parallèle et dimensionnés de façon asymétrique pour la charge et la décharge de ladite unité de stockage (100), l'interrupteur de charge (140) étant destiné à bloquer, dans un premier sens de circulation, un courant électrique le parcourant, ledit premier sens de circulation étant opposé à un second sens de circulation dans lequel l'interrupteur de décharge (150) est destiné à bloquer un courant électrique le parcourant, ledit dispositif étant destiné à être activé lorsqu'une grandeur physique du courant électrique parcourant ledit circuit est supérieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3043771-B1 (FR)
Title: Dispositif convenant pour la mesure de niveau d'une fraction aqueuse
Inventor: LE BOUGUENEC FREDERIC
IPC: G08B25/00
Filed: 2015-11-12
Granted: 2019-04-19
Abstract: Dispositif de mesure convenant pour la mesure de niveau d'une fraction aqueuse dans une enceinte destinée à recevoir deux fractions liquides séparées, à savoir une fraction aqueuse (Wa), et une fraction légère (Oi) de densité plus faible, située au-dessus de la fraction aqueuse, ledit dispositif de mesure comprenant : - un système à flotteur (2), taré de manière à suivre les changements de niveau de l'interface fraction aqueuse/fraction légère, - un capteur de mesure, ciblant le déplacement à la montée ou à la descente dudit système à flotteur dans ladite enceinte, délivrant un signal analogique ou numérique, représentatif de la position du flotteur dans ladite enceinte.
Patent FR-3044506-B1 (FR)
Title: Procede de programmation d'un enregistrement d'une emission par un decodeur de television numerique
Inventor: SODI FREDERIC
IPC: H04N21/433
Filed: 2015-11-27
Granted: 2019-07-19
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de programmation d'un enregistrement d'une émission par un décodeur de télévision numérique, le décodeur de télévision numérique ayant un plan de services comportant une pluralité de services, l'émission à enregistrer étant diffusée sur un premier service de ladite pluralité, le procédé étant caractérisé en ce que : - le décodeur de télévision numérique connaît : ○ le premier service, ○ un identifiant de l'émission à enregistrer, ○ une heure théorique de début de l'émission à enregistrer, - si le décodeur de télévision numérique reçoit une première table normalisée du premier service, la première table normalisée comportant à chaque instant une première trame de données relative à une première émission en cours de diffusion sur le premier service et une deuxième trame de données relative à une deuxième émission diffusée sur le premier service directement après la première émission, chaque trame de données relative à une émission comportant un identifiant de ladite émission, le décodeur de télévision numérique se place dans un premier mode de fonctionnement dans lequel il déclenche l'enregistrement de l'émission à enregistrer en fonction d'une détection de l'identifiant de ladite émission dans la première table normalisée ; - si le décodeur de télévision numérique détecte une absence de réception de la première table normalisée, le décodeur de télévision numérique se place dans un deuxième mode de fonctionnement selon lequel il déclenche l'enregistrement de l'émission en fonction de l'heure théorique de début de l'émission.
Patent FR-3046857-B1 (FR)
Title: Interface de commande pour vehicule automobile
Inventor: HUYNH TAN-DUC
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-01-19
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une interface de commande (1) pour véhicule automobile configurée pour déclencher une commande en fonction de la détection de la présence d'un doigt (5) d'un utilisateur, ladite interface de commande (1) comprenant - un premier capteur tactile de détection (7) définissant une zone centrale de détection (15), - au moins un deuxième capteur tactile de détection (17) définissant une zone périphérique de détection (19) entourant au moins partiellement ladite zone centrale de détection (15), et - une unité de traitement et de commande reliée auxdits capteurs (7, 17) et configurée pour enclencher une commande lorsque le premier capteur tactile de détection (7) détecte un signal de présence d'un doigt (5) d'un utilisateur dans ladite zone centrale de détection (15) et lorsque conjointement ledit au moins un deuxième capteur tactile de détection (17) ne détecte pas de signal de présence dans la zone périphérique de détection (19).
Patent FR-3054988-B1 (FR)
Title: Procede de freinage d'un vehicule en mode parking automatique utilisant une boite de vitesses automatique
Inventor: MERCIER CHRISTOPHE
IPC: B60W10/18
Filed: 2016-08-12
Granted: 2019-10-04
Abstract: Procédé de freinage d'un véhicule automobile comportant une boîte de vitesses automatique entraînée par un moteur thermique, comprenant des trains planétaires (10) délivrant plusieurs rapports de démultiplication engagés par le serrage d'embrayages (6) et de freins (8), ce véhicule étant équipé d'un mode de parking automatique qui commande un roulage avec un rapport de démultiplication engagé afin d'effectuer une manœuvre de parking, et un freinage en utilisant une fonction de contrôle automatique des freins des roues du véhicule, caractérisé en ce que dans le mode de parking automatique lors d'une demande de freinage, en cas de défaillance de la fonction de contrôle des freins du véhicule, il engage un rapport de démultiplication complémentaire.
Patent FR-3055660-B1 (FR)
Title: Procede de regulation d’un debit dans un echangeur de chaleur de ligne de recirculation de gaz d’echappement d’un moteur
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F01P7/16
Filed: 2016-09-02
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régulation dans un échangeur de chaleur (11) de ligne de recirculation de gaz d'échappement à une admission d'air d'un moteur (14) thermique de véhicule automobile d'un débit de fluide de refroidissement circulant dans une conduite d'alimentation (30a) de l'échangeur de chaleur (11), la conduite d'alimentation (30a) étant piquée sur une première conduite de sortie (30) d'un boîtier (1) de sortie de fluide alimentant un aérotherme (3). Le débit de fluide dans la conduite d'alimentation (30a) de l'échangeur de chaleur (11) est régulé selon une température du fluide, le débit dans la conduite d'alimentation (30a) de l'échangeur de chaleur (11) étant nul ou très faible sous une température seuil vers 60 °C à 70 °C et le fluide de refroidissement sortant du boîtier (1) par la première conduite de sortie (30) étant partagé entre l'échangeur de chaleur (11) et l'aérotherme (3) au-dessus de cette température seuil.
Patent FR-3058893-B1 (FR)
Title: Procede, installation et reservoir pour fabriquer un concentre acide liquide pour machine d'hemodialyse
Inventor: EYRARD THIERRY
IPC: A61J1/05
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer un concentré acide liquide pour machine d'hémodialyse comprend les étapes suivantes. Dans une étape préliminaire, une source d'eau (120), une source d'acide (130), un réservoir d'électrolytes (140) contenant un mélange d'électrolytes dans exactement la quantité nécessaire pour la fabrication du concentré acide liquide, et une source de chlorure de sodium solide (150) sont raccordés à une cuve de dissolution (110). Durant l'étape a), la quantité d'eau nécessaire à la fabrication de la charge de concentré acide liquide est introduite dans la cuve de dissolution (110). À l'étape b), la quantité d'acide nécessaire à la fabrication du concentré acide liquide est introduite dans la cuve de dissolution (110), la solution est agitée jusqu'à homogénéisation de la solution. L'étape c) consiste à répéter les sous-étapes c1) et c2) jusqu'à dissolution complète du mélange d'électrolytes contenu dans le réservoir d'électrolytes. À la sous-étape c1), une partie de la solution contenue dans la cuve de dissolution (110) est transférée dans le réservoir d'électrolytes (140) contenant le mélange d'électrolytes, puis à la sous-étape c2), la solution contenue dans le réservoir d'électrolytes (140) est transférée dans la cuve de dissolution en laissant dans le réservoir d'électrolytes les constituants encore solides. À l'étape d), la quantité de chlorure de sodium nécessaire à la fabrication du concentré acide liquide est introduite dans la cuve de dissolution (110). Enfin à l'étape e), la solution est agitée et mise en recirculation en la prélevant dans le bas de la cuve de dissolution (110) et en la réintroduisant dans le haut jusqu'à obtention du concentré acide liquide homogène. Les étapes a) à d) peuvent être réalisées dans n'importe quel ordre, l'étape a) précédant toujours l'étape c).
Patent FR-3060906-B1 (FR)
Title: Convertisseur continu-alternatif
Inventor: LAPASSAT NICOLAS
IPC: H02M7/501
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-24
Abstract: Convertisseur continu-alternatif comprenant au moins six modules de phase, et deux capacités, un transformateur muni d'un enroulement primaire à trois phases et d'au moins deux enroulements secondaires à trois phases chacun, chaque module de phase recevant sur ses entrées une tension continue issue d'un bus de tension continue et apte à émettre en sortie un courant alternatif, chaque module de phase étant muni d'au moins un transistor dont la commande permet de moduler la tension de sortie selon cinq niveaux d'intensité, la première capacité étant connectée entre la partie positive du bus de tension continue et le point milieu du bus de tension continue, la deuxième capacité étant connectée entre la partie négative du bus de tension continue et le point milieu du bus de tension continue, le premier module de phase, le deuxième module de phase et le troisième module de phase sont reliés chacun par leur sortie à une phase différente du premier enroulement secondaire du transformateur, le quatrième module de phase, le cinquième module de phase et le sixième module de phase sont reliés chacun par leur sortie à une phase différente du deuxième enroulement secondaire du transformateur, l'enroulement primaire du transformateur est relié à un réseau d'alimentation électrique.
Patent FR-3060668-B1 (FR)
Title: Systeme de production et de stockage d'energie.
Inventor: GIRAULT PHILIPPE
IPC: F03D1/02
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention porte sur un système 1 pour produire et stocker de l'énergie, comprenant une éolienne 2 entrainant un compresseur 7 pour l'air ambiant, un ballon 4 immergé servant pour le stockage de l'air comprimé, et, un turbogénérateur 5 pour produire de l'électricité à partir de cet air comprimé
Patent FR-3061482-B1 (FR)
Title: Contenant pour produit alimentaire
Inventor: ZAINA FEDERICA
IPC: B65D85/36
Filed: 2017-01-05
Granted: 2021-01-08
Abstract: Selon un premier aspect, l'invention concerne un contenant 100 pour produit alimentaire 300 comprenant au moins un premier élément de frottement 410 disposé sur au moins une portion d'un fond 111 du contenant. Selon un deuxième aspect, l'invention concerne un support 200 pour produit alimentaire comprenant au moins un autre élément de frottement 420, 430 disposé sur au moins une portion de l'une ou l'autre des faces 210, 220 du support. Selon un troisième aspect, l'invention concerne un emballage 1 comprenant un contenant 100 et/ou un support 200. Chaque élément de frottement permet de modifier localement le coefficient de frottement au fond du contenant, sur le support ou sous le support, respectivement. Chaque différence de coefficients de frottement ainsi générée permet de limiter le mouvement du produit alimentaire. Ainsi, le risque d'endommagement du produit alimentaire durant son transport est réduit. Le transport du produit alimentaire requiert moins de précautions.
Patent FR-3061997-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de contacts electriques amovible, et procede de connexion de contacts electriques utilisant ce dispositif
Inventor: JUREK GILLES
IPC: H01R12/58
Filed: 2017-01-18
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) amovible de maintien de contacts électriques caractérisé en ce qu'il comprend : • un élément rigide de support (2) de contacts électriques (C) comportant une pluralité de logements configurés pour recevoir lesdits contacts électriques, les parois latérales dudit élément de support adjacentes aux logements présentant une pluralité d'ouvertures débouchant, chacune, dans un logement de la pluralité de logements de l'élément support ; et • un élément élastique de maintien (2) desdits contacts électriques (C) dans l'élément de support comportant une pluralité de lames à effet ressort disposées en regard des ouvertures débouchant dans les logements de l'élément rigide de support de sorte à maintenir lesdits contacts électriques dans lesdits logements de l'élément de support. L'invention concerne encore un procédé de brasage mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3067942-B1 (FR)
Title: Harnais d'encordement
Inventor: BLONDEAU LOIC
IPC: A62B35/00
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-08-23
Abstract: Le harnais d'encordement (1) comporte :  une ceinture (2) munie d'une première sangle (6) et d'au moins des premier et deuxième éléments de confort (7, 8) disposés entre la première sangle (6) et l'utilisateur,  une paire de tours de cuisse (3),  un pontet (4) connecté à la paire de tours de cuisse (3),  un premier dispositif de réglage (5) configuré pour régler la longueur de la première sangle (6) et définir la circonférence de la ceinture (2). Le premier élément de confort (7) et le deuxième élément de confort (8) sont montés mobiles en translation l'un par rapport à l'autre. Le premier élément de confort (7) est monté mobile en translation par rapport à la première sangle (6) le long de la première sangle (6). La ceinture (2) comporte au moins une première butée de blocage (9) configurée pour bloquer de déplacement du premier élément de confort (7) par rapport au deuxième élément de confort (8) au-delà d'une valeur seuil, le premier dispositif de réglage (5) formant une deuxième butée de blocage du premier élément de confort (7).
Patent FR-3075286-B1 (FR)
Title: Arbre tournant et vehicule automobile equipe d'un tel arbre tournant
Inventor: LUERE VINCENT
IPC: F16C19/16
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un arbre 10 tournant comportant un palier 4 solide emmanché sur l'arbre 10 et une entretoise 2 formant butée fixée sur l'arbre 10, le palier 4 comportant un alésage 40 dans lequel l'entretoise 2 est insérée au moins partiellement. L'intégration de ce palier solide se fait dans un encombrement limité par exemple dans un encombrement équivalent à celui d'un palier hydrodynamique. L'invention concerne également un vilebrequin, un moteur et un véhicule automobile équipés d'un tel arbre tournant.
Patent FR-3075539-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de numeros d'appel utilises par des simbox pour solliciter des communications telephoniques
Inventor: LESAGE XAVIER
IPC: H04W12/12
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de détection de numéro d'appel, dit solliciteurs, utilisés frauduleusement pour solliciter des communications vers des numéros, dits cibles. Le procédé (100) comprend plusieurs itérations d'une phase (104) de détection comprenant les étapes suivantes : - émission (106) d'une communication téléphonique vers au moins un numéro cible ; - réception (108) d'au moins un message(s) ; - détection (110) d'au moins un numéro solliciteur grâce audit message reçu ; et - détection d'un nouveau numéro cible dans ledit message reçu ; caractérisé en ce qu'il comprend une nouvelle itération de la phase de détection (104) utilisant ledit nouveau numéro cible, lorsque ledit numéro cible est un nouveau numéro. L'invention concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé (100).
Patent FR-3061532-B1 (FR)
Title: Raccord d'alimentation de fluide pour robinetterie sanitaire avec clapet anti-retour.
Inventor: TESTORI NICOLAS
IPC: F16K11/04
Filed: 2017-01-04
Granted: 2019-05-24
Abstract: Raccord d'alimentation de fluide pour robinetterie sanitaire avec clapet anti-retour comprenant un dispositif pour couper l'eau et contrôler l'étanchéité dudit clapet anti-retour par mise à l'air libre de la conduite située en amont du clapet anti-retour.         Ce raccord comporte, d'une part, un élément amont cylindrique creux (1) qui comporte sur sa paroi externe un filetage destiné à être vissé dans une canalisation de fluide et qui est prolongé en aval par un boîtier évasé (3) à intérieur lisse, et, d'autre part, un élément aval cylindrique creux (2), dit manchon, fileté dont la partie amont comporte un taraudage qui est fixé sur un téton (4) fileté situe dans le fond de l'évidement du boîtier évasé (3).         Application dans le domaine de la robinetterie sanitaire.
Patent FR-3074516-B1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique et installation domotique comprenant un tel actionneur
Inventor: SONZINI MARC
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-12-01
Granted: 2019-11-22
Abstract: Un actionneur électromécanique comprend un frein à ressort (15) comprenant un ressort hélicoïdal (22), un tambour (23), un organe d'entrée (24), un organe de sortie (25) et un capot (33). Le tambour (23) comprend un logement (26) comprenant une surface interne de frottement (27) configurée pour coopérer avec au moins une spire du ressort (22). L'organe d'entrée (24) comprend une dent d'entraînement (31) s'étendant entre l'organe d'entrée (24) et le capot (33). L'organe d'entrée (24) ou le capot (33) comprend une entretoise (34) s'étendant entre l'organe d'entrée (24) et le capot (33). L'organe d'entrée (24) comprend un premier élément de maintien radial (54) du ressort (22) s'étendant entre la dent (31) et l'entretoise (34), selon un premier côté (C1) du frein (15). En outre, le capot (33) comprend un deuxième élément de maintien radial du ressort (22) s'étendant entre la dent (31) et l'entretoise (34), selon un deuxième côté (C2) du frein (15).
Patent FR-3064517-B1 (FR)
Title: Outil de demontage de garniture de filtre a liquide
Inventor: BALLESTE IZUZQUIZA ELENA
IPC: B25B27/14
Filed: 2018-03-26
Granted: 2021-04-23
Abstract: Outil de démontage (1) de garniture (70) de filtre liquide (90). L'outil comprend un corps (2) d'axe (A) ayant à une extrémité distale (3) un premier et un second bras (10, 20) pratiquement parallèles à l'axe longitudinal (A) en étant écartés. Les deux bras (10, 20) peuvent être déviés élastiquement l'un par rapport à l'autre et le premier bras (10) a un élément de fixation (30, 32) qui, à l'état ouvert (50) permet aux deux bras (10, 20) de se déplacer l'un par rapport à l'autre et à l'état fermé (52) de coupler les deux bras (10, 20) en bloquant leur mouvement.
Patent FR-3080048-B1 (FR)
Title: Masse de captation de l'arsenic a base de nanoparticules de sulfure de nickel
Inventor: CROZET NATHALIE
IPC: C10G45/36
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention décrit une masse de captation de l'arsenic et d'autres métaux lourds particulièrement adaptée au traitement de coupes essences oléfiniques et chargées en soufre telles que les essences issues du craquage catalytique. La masse de captation comprend une phase active à base de particules de sulfure de nickel de taille inférieure ou égale à 20 nm, déposées sur un support poreux choisi dans le groupe constitué par les alumines, la silice, les silices alumines, les oxydes de titane seuls ou en mélange avec l'alumine ou de la silice alumine, les oxydes de magnésium seuls ou en mélange avec l'alumine ou de la silice alumine. L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre de ladite masse de captation.
Patent FR-3083269-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une baisse d'etancheite d'un cylindre de moteur a combustion interne
Inventor: BOUQUEY CHRISTOPHE
IPC: G01M3/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'une baisse d'étanchéité d'un cylindre de moteur à combustion interne, comprenant les étapes suivantes : détection d'un arrêt du moteur, détermination d'au moins un cylindre fermé, mesure de la pression et calcul d'un indicateur de décroissance de la pression dans ledit au moins un cylindre, comparaison de l'indicateur avec un seuil ; lorsque l'indicateur est supérieur au dit seuil, il est diagnostiqué une baisse d'étanchéité dans ledit au moins un cylindre et une alarme est déclenchée.
Patent FR-3085079-B1 (FR)
Title: Authentification par indice optique
Inventor: FOURRE JOEL-YANN
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-08-20
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de fraude pour authentifier qu'un objet est constitué de peau humaine, ledit objet (5) étant placé à un emplacement d'accueil à la surface (3) d'un milieu de propagation (2) d'un capteur (1), le procédé comprenant les étapes suivantes : - éclairage de l'emplacement d'accueil de la surface (3) par une source lumineuse (6) émettant des rayons lumineux (20, 22) éclairant l'emplacement d'accueil formant avec ladite surface une pluralité d'angles d'incidence englobant un angle critique défini par l'indice de réfraction du milieu de propagation et par un indice de réfraction attendu pour un doigt humain authentique, - réception par un imageur (4) de rayons lumineux en provenance de la surface (3), et acquisition d'une image, - détermination de la correspondance entre l'objet (5) et un doigt humain authentique sur la base de l'indice de réfraction dudit objet, en fonction de la distribution spatiale de la lumière sur l'image acquise.
Patent FR-3086703-B1 (FR)
Title: Moteur hydraulique a eau
Inventor: DE LA TORRE PATRICE
IPC: F03C1/28
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention propose un moteur hydraulique (10) à pistons (14) radiaux destiné à être entrainé par de l'eau sous pression, qui comporte : - un arbre (12) central qui est pourvu d'une partie excentrique (26), et - des cylindres (20) radiaux qui sont répartis autour de l'arbre (12), dont chaque cylindre (20) reçoit un piston (14) monté mobile en coulissement selon l'axe principal B du cylindre, dans lequel chaque piston (14) comporte une extrémité radiale externe (14B) qui délimite avec le cylindre (20) une chambre pressurisée (24), et une extrémité radiale interne (14A) qui coopère avec la partie excentrique (26) pour entrainer l'arbre (12) en rotation sous l'action du fluide sous pression, caractérisé en ce que le fluide sous pression est de l'eau, et en ce que chacun des composants parmi les cylindres (20), les pistons (14) et l'arbre (12) est réalisé en un acier inoxydable et un composant à faible résistance à la friction est interposé entre deux surfaces en mouvement relatif des cylindres (20), des pistons (14), de l'arbre (12).
Patent FR-3087890-B1 (FR)
Title: Dispositif amovible de prelevement d'un echantillon de gaz liquefie et canalisation de transfert de gaz liquefie
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: G01N1/22
Filed: 2018-10-29
Granted: 2021-05-14
Abstract: Le dispositif (100) amovible de prélèvement d'un échantillon de gaz liquéfié configuré pour être fixé à une canalisation de transfert de gaz liquéfié comporte : - un tube (105) de Pitot configuré pour être fixé à une partie inférieure de la canalisation, ledit tube comportant une ouverture (110) de sorte l'ouverture soit positionnée au contact d'un flux de gaz liquéfié s'écoulant dans la canalisation, le tube étant également configuré pour que le gaz liquéfié s'écoule gravitairement, - un moyen (115) d'isolation thermique du tube de Pitot, - une pompe (120), raccordée au tube de Pitot, configurée pour comprimer le gaz liquéfié à haute pression, - un vaporisateur (125) du gaz issu de la pompe associé à un réchauffeur (130) du gaz comprimé et - un moyen (135) de détente du gaz vaporisé.