baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943540-A1 (FR)
Title: Procede de traitement capillaire cosmetique comprenant l'application d'une composition comprenant un polymere cationique puis l'application d'une composition comprenant un tensio-actif zwitterionique
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/72
Filed: 2009-03-31
Abstract: La présente demande concerne un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines et plus particulièrement des cheveux caractérisé par le fait qu'il comprend au moins les deux étapes suivantes : ▪ une première étape d'application sur les fibres kératiniques d'une composition comprenant un ou plusieurs polymères cationiques puis, ▪ une deuxième étape d'application sur lesdites fibres kératiniques d'une composition contenant un ou plusieurs tensio-actifs zwitterioniques à chaîne(s) grasse(s), le ou les tensio-actif(s) zwitterionique(s) étant tels qu'au moins 50 % en poids d'entre eux possèdent au moins une chaîne grasse comportant un nombre d'atomes de carbone égal ou supérieur à 14.
Patent FR-2946751-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de determination de la concentration d'un compose dans une phase aqueuse ou gazeuse
Inventor: LE CALVE STEPHANE CYRILLE OLIVIER
IPC: G01N21/76
Filed: 2009-06-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination de la concentration d'un composé dans une phase aqueuse de manière dynamique et en écoulement. Elle concerne également un dispositif (300) de détermination de la concentration d'un composé dans une phase gazeuse et soluble dans une phase aqueuse. Le dispositif (200,300) de détermination de la concentration d'un composé dans une phase gazeuse comprend des moyens (302) de transfert des composés présents dans la phase gazeuse vers une phase aqueuse puis une détermination de manière dynamique et en écoulement de la concentration des composées dans cette phase aqueuse par spectroscopie de fluorescence. Les dispositifs (300) selon l'invention sont des dispositifs robustes, transportables et présentant un cout plus faible et une sensibilité temporelle ainsi que spatiale plus grande que les dispositifs de l'état de la technique.
Patent FR-2946512-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture automatique de coquillages multivalves
Inventor: GNING JULIE THERESE
IPC: A47G21/06
Filed: 2009-06-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ouverture automatique de coquillages multivalves (1), comprenant : - une partie supérieure (2) et une partie inférieure (3) destinées, lors de leurs rabattements l'une sur l'autre, à former une pluralité de chambres (13, 14) pour loger lesdits coquillages (15), - un module électrique (30) pour délivrer une tension électrique, caractérisé en ce que le module électrique (30) est relié par liaisons filaires, dont les extrémités consistent en des électrodes ou des résistances chauffantes (20 et 21), à au moins un desdits coquillages (15) pour lui délivrer une tension électrique ; l'une au moins des électrodes/résistances (21) étant montée dans la partie supérieure (2) du dispositif et l'une au moins des électrodes/résistances (20) étant montée dans sa partie inférieure (3).
Patent FR-2951239-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite et recipient pourvu d'un tel dispositif
Inventor: JALLAIS SIMON
IPC: F16K17/36
Filed: 2009-10-09
Abstract: Dispositif de sécurité formant une soupape de libération d'un gaz sous pression, comprenant un corps définissant un canal (1) d'écoulement de gaz s'étendant entre une première extrémité amont (11) destinée à être mise en contact avec une source de gaz (G) sous pression et une seconde extrémité aval (12) destinée à être mis en contact avec l'atmosphère extérieure, le dispositif comprenant un bouchon (3) situé sur le canal (1) pour empêcher l'écoulement du gaz entre l'extrémité amont (11) et l'extrémité aval (12) en situation normale, le bouchon (3) étant fusible et/ou frangible pour libérer le passage pour le gaz en cas de situation dangereuse lors d'une pression et/ou une température excédant un seuil déterminé, caractérisé en ce que le dispositif comprend une réserve (4) de gaz instable à décomposition exothermique qui est mis en communication avec le gaz (G) sous pression libéré lors de la fusion/rupture du bouchon (3)
Patent FR-2951603-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de connexion a l'internet d'equipements de communication via des reseaux d'acces, en presence de plusieurs modes de connectivite ip, et dispositifs associes
Inventor: MONGAZON-CAZAVET BRUNO
IPC: H04L29/06
Filed: 2009-10-21
Abstract: Un procédé est dédié à la gestion de la connexion à l'Internet, via un réseau d'accès (RAR2) propre à mettre en oeuvre au moins un mode de connectivité IP, d'au moins un équipement de communication (E1) propre à supporter au moins un mode de connectivité IP, la connexion comprenant une phase de rattachement destinée à rattacher l'équipement (E1 à un équipement d'accès (PA) du réseau d'accès (RAR2), une phase d'authentification destinée à déterminer si l'équipement (E1) est autorisé à accéder au réseau d'accès (RAR2), et une phase de connexion destinée à connecter à l'Internet l'équipement (E1) selon un mode déterminé et via le réseau d'accès (RAR2). Ce procédé consiste i) à adjoindre dans une requête d'authentification de la phase d'authentification, destinée à l'équipement (E1), un champ dédié comportant au moins un identifiant primaire de chaque mode de connectivité IP mis en oeuvre par le réseau d'accès (RAR2), et ii) en cas de réception de cette requête d'authentification par l'équipement (E1), à déterminer un mode commun à ceux qui sont désignés par les identifiants primaires, contenus dans ce champ dédié, et à ceux qui sont supportés par l'équipement (E1), en vue de l'utiliser pour connecter ce dernier (E1) à l'Internet pendant la phase de connexion.
Patent FR-2938690-A1 (FR)
Title: Procede et composition de combustible nucleaire modere
Inventor: JOHNSON GREGORY A
IPC: G21C3/42
Filed: 2009-11-10
Abstract: Une composition de combustible nucléaire comprend un combustible trans-uranique et un modérateur de neutrons mélangé avec le combustible trans-uranique. Le modérateur de neutrons contient au moins l'un parmi le hafnium et le zirconium.
Patent FR-2952959-A1 (FR)
Title: Window regulator crank and annular base plate assembly for motor vehicle, has circular central opening surrounded by support face that is slidingly supported on end of tubular part to maintain clearance between end of crank and base plate
Inventor: PACQUOT NICOLAS
IPC: E05F11/38
Filed: 2009-11-25
Abstract: The assembly has a window regulator crank (1) whose end (1a) is mounted on an end (3a) of a control axle (3) of a window regulator that is projected with respect to a passage hole (4) of a trimming panel (5) of a door of a motor vehicle. An annular base plate (2) is inserted between the end of the crank and the trimming panel to mask the hole. A circular central opening (7) is surrounded by a support face (8) that is slidingly supported on the end of a tubular part (6) in order to maintain a clearance (j) between the end of the crank and the base plate.
Patent FR-2959213-A1 (FR)
Title: Structure decorative, notamment en forme de boule
Inventor: MONNERIE VERONIQUE
IPC: B44C5/00
Filed: 2010-04-23
Abstract: Structure décorative, constituée d'un premier élément, qui comporte une première surface enveloppe délimitée par un premier bord (2) libre définissant une ligne fermée, et d'un deuxième élément, comportant une deuxième surface enveloppe délimitée par un deuxième bord (2) libre définissant une ligne fermée identique à la première ligne fermée, de sorte que lorsque les deux éléments sont disposés de manière à mettre en contact l'un avec l'autre les deux bords libres, les deux surfaces enveloppes définissent entre elles un espace ou volume intérieur, chaque élément comportant au moins une patte (3 ; 13) faisant saillie vers l'extérieur de son bord respectif et au moins une rainure (4 ; 14) intérieure, qui s'étend à partir du bord libre dans la face intérieure de la surface enveloppe et qui est de forme complémentaire de la au moins une patte, et le positionnement relatif de la au moins une patte (3 ; 13) et de la au moins une rainure (4 ; 14) est tel que lorsque l'on réunit les deux éléments avec leur bord l'un contre l'autre, la au moins une patte du premier élément pénètre dans la au moins une rainure du deuxième élément tandis que la patte du deuxième élément pénètre dans la au moins une rainure du premier élément, et les positions de la au moins une patte et de la au moins une rainure le long du bord de chaque élément sont identiques pour les deux éléments.
Patent FR-2961044-A1 (FR)
Title: Procede et reseau de transmission de l'information entre une pluralite de stations radioelectriques
Inventor: DELTOUR BRUNO
IPC: H04B1/713
Filed: 2010-06-07
Abstract: Ce procédé de transmission de l'information entre une pluralité de stations radioélectriques d'un même réseau, chaque station comportant un émetteur et un récepteur, comprend : - un premier mode de transmission, dans lequel le réseau fonctionne en évasion de fréquences dans un premier plan de fréquences, la fréquence utilisée pour la transmission de données étant conservée durant un palier EVF, et changeant d'un palier EVF à l'autre selon une loi de changement de fréquences, - un deuxième mode de transmission dans un deuxième plan de fréquences, dans lequel une station émettrice (A) émet des données sur une fréquence fixe à destination d'une station réceptrice (B), le deuxième mode comportant une étape (120) de détermination de la fréquence fixe, l'étape de détermination comprenant l'émission d'un mot de test sur chaque fréquence du deuxième plan durant un palier de test respectif. La durée du palier de test est égale à la durée du palier EVF multipliée par un facteur entier de valeur comprise entre 1 et 6.
Patent FR-2967657-A1 (FR)
Title: Beauty capsule dispenser, has receiving cap screwed onto container containing capsules, where cap is unscrewed to about specific degrees such that oval cut of cover is located in axis of hopper and capsule falls into cap
Inventor: GONCALVES AGNES
IPC: B65D83/04
Filed: 2010-11-18
Abstract: The unit has a cylindrical body (9) including a horizontal plate (11) provided with a closed oval chimney (14) and an open oval chimney (12) defining a hopper (13). The body receives a cover (2) having an oval cut (23) with a finger for actuating a selector (3). A receiving cap (5) is screwed onto a container (6) containing capsules. The cap is unscrewed to about 80 degrees such that the oval cut of the cover is located in an axis of the hopper and the capsule falls into the cap while selector closes the bottom of the open oval chimney to prohibit entry of any other capsule in the hopper.
Patent FR-2957166-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation deterministe des poudres et systemes de particules
Inventor: TAI RONALD
IPC: G06F17/10
Filed: 2010-12-08
Abstract: Procédé de modélisation déterministe des poudres et des systèmes de particules. Le procédé est basé sur une avancée scientifique permettant de déduire la distribution de tailles de particule depuis la mesure sur quelques particules de leur taille et leur volume. On peut ainsi concevoir un procédé de suivi et de contrôle de la distribution de tailles de particule ainsi que le dispositif associé. On peut également concevoir un procédé d'interprétation des mesures de distribution de tailles de particule à partir d'un choix de paramètres appliqué à l'expression analytique afin d'optimiser la convergence entre la distribution de tailles de particules mesurée et celle paramétrée. On peut enfin concevoir un procédé de modélisation à proprement parler de tout système de particules soumis à des conditions extérieures en définissant un réseau de particules représentatif du système de particules. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à la modélisation des poudres pharmaceutiques en vue de la fabrication des comprimés, à la modélisation des poudres métallurgiques en vue de la fabrication des pièces frittées, à celle des poudres entrant dans la fabrication des matériaux composites, à la mise au point du modèle géologique dans l'industrie pétrolière amont, etc.
Patent FR-2957887-A1 (FR)
Title: Systeme de transport de voitures ferroviaires
Inventor: BERGER CHRISTIAN
IPC: B61J1/00
Filed: 2010-03-23
Abstract: La présente invention concerne un système de transport de voiture de transport ferroviaire caractérisé en ce qu'il comprend au moins : - un dispositif de réception immobilisable pour recevoir au moins une voiture de transport et arrangé pour supporter et/ou maintenir la voiture de transport, - un dispositif de déplacement du dispositif de réception comprenant d'une part des moyens de roulement du dispositif de réception sur la surface de déplacement et d'autre part un moyen d'élévation du dispositif de réception par rapport aux moyens de roulement.
Patent FR-2958793-A1 (FR)
Title: Switch device for controlling driving functions of motor vehicle, has angular position determining units determining stable and unstable positions of lever, where determining units provide multiple unstable positions following each other
Inventor: LECONTE FRANCOIS
IPC: B60K37/06
Filed: 2010-04-08
Abstract: The device has angular position determining units to determine stable and unstable angular positions of a lever (3), where each angular position is associated with control driving functions. The determining units successively provide multiple unstable angular positions following each other. The determining units consist of a cam traversed by an indexing finger. The cam is provided with a set of crests that defines notches and a side ramp such that displacement of the indexing finger on the ramp controls different functions in a successive way.
Patent FR-2958967-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation de debit d'air de turbomachine a compresseur centrifuge et diffuseur de mise en oeuvre
Inventor: BISCAY PIERRE
IPC: F01D17/16
Filed: 2010-04-14
Abstract: L'invention vise à maintenir le rendement et le taux d'un compresseur de turbomachine pour diminuer sensiblement la consommation spécifique Cs, tout en garantissant une marge au pompage suffisante à charge partielle. Pour ce faire, il est proposé un procédé optimisé d'adaptation du flux d'air à une demande variable de débit ou de puissance mécanique ou électrique dans un compresseur centrifuge de turbomachines. Le procédé prévoit une diffusion du flux d'air (F) à travers un premier aubage annulaire (G1) de pales à calage variable (24) bordé radialement d'un deuxième aubage annulaire (G2) de même nombre de pales à calage fixe (28) d'extension équivalente, orientant la diffusion en extension radiale par couplage des pales (24, 28) des deux aubages. Selon ce procédé, chaque pale (24) du premier aubage (G1) est entraînée en rotation propre hors d'axe (X'X).
Patent FR-2959225-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un effluent industriel de type soudes usees phenoliques et dispositif associe
Inventor: GEORGEAUD VINCENT
IPC: C02F1/461
Filed: 2010-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un effluent industriel de type soudes usées phénoliques, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'électrolyse utilisant une anode dont le potentiel électrochimique est supérieur à 1.7 V par rapport à l'électrode à hydrogène à pH 7.
Patent FR-2961857-A1 (FR)
Title: Cooling air supply tube for high pressure turbine of turbofan engine of aircraft, has wall whose part extends above combustion chamber directly along ferrule so as to thermically be in contact with combustion chamber by conduction
Inventor: BONNEAU DAMIEN
IPC: F02C7/18
Filed: 2010-06-28
Abstract: The tube (20) has a compressor (3) connected to a high pressure turbine (5) and passing via an annular intermediate space (18) that is defined between external casings of the compressor, a combustion chamber (4) and the turbine. A part (22) of a wall (21) extends above the combustion chamber directly along a cylindrical ferrule (14) so as to thermically be in contact with the combustion chamber by conduction and to be at radial distance from the combustion chamber. The part of the wall extends to connection of the casings of the combustion chamber and the turbine. An independent claim is also included for a turbofan engine.
Patent FR-2963084-A1 (FR)
Title: Lentille et module d'eclairage utilisant une telle lentille.
Inventor: GORAGUER DANIEL
IPC: F21S8/08
Filed: 2010-07-22
Abstract: Lentille (L) destinée à être associée à une source lumineuse (S) pour constituer un module d'éclairage permettant d'éclairer de manière sensiblement homogène une zone déterminée à éclairer, la lentille définissant une face arrière (Lr) destinée à être orientée vers la source lumineuse (S) et une face avant (Lf) destinée à être orientée vers la zone à éclairer, la source lumineuse (S) définissant un axe optique (O) et émettant des faisceaux incidents lumineux (Fi) parvenant sur la face arrière (Lr) avec un angle α par rapport à l'axe optique (O) et des faisceaux lumineux réfractés (Fr) quittant la face avant (Lf) avec un angle ß par rapport à l'axe optique (O), caractérisée en ce que la valeur de l'angle ß répond, pour au moins certains faisceaux lumineux incidents (Fi) d'angle α, à une fonction arc-tangente du type ß = a.arctan (b.a + c)+d, le long d'au moins une première ligne traversant la zone à éclairer et contenant l'axe optique (O).
Patent FR-2963245-A1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption d’energie pour l’ancrage d’une ligne de vie ou similaire
Inventor: ARGOUD RODOLPHE
IPC: A62B35/04
Filed: 2010-07-29
Abstract: Ce dispositif d'absorption d'énergie (2) comprend un carter (4), des moyens de fixation (13b, 16) du carter sur un point fixe, une première portion de câble (5) enroulée à l'intérieur du carter, des moyens de raccordement (7) solidaires de la première portion de câble (5) et destinés à être raccordés à une ligne de vie, une bague de friction (10) montée sur la première portion de câble de manière à exercer une force de serrage sur cette dernière, et des moyens de butée (11) contre lesquels est destinée à prendre appui la bague de friction. La force de serrage exercée par la bague de friction (10) sur la première portion de câble (5) est prédéterminée de manière à autoriser un déplacement relatif de la première portion de câble par rapport à la bague de friction lorsque la bague de friction est en appui contre les moyens de butée et qu'une force de traction supérieure à une valeur prédéterminée est exercée sur les moyens de raccordement.
Patent FR-2966144-A1 (FR)
Title: Traitement de l'eau dans au moins une unite de filtration membranaire pour la recuperation assistee d'hydrocarbures
Inventor: HENG SAMUEL
IPC: C02F9/02
Filed: 2010-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'eau, comprenant : - le prélèvement d'eau dans l'environnement ; - la filtration de l'eau prélevée dans une unité de filtration membranaire ; - l'extraction d'un flux de production d'une formation souterraine contenant des hydrocarbures ; - la séparation et la collecte d'eau de production issue du flux de production ; - la filtration de l'eau de production dans ladite unité de filtration membranaire ; - la collecte d'un flux d'eau traitée issu de ladite unité de filtration membranaire. L'invention concerne également une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2968375-A1 (FR)
Title: Actionneur telescopique electromecanique.
Inventor: BALDUCCI GERARD
IPC: B64C25/20
Filed: 2010-12-06
Abstract: L'invention concerne un actionneur télescopique comportant : - un cylindre (1) comportant des moyens de son attelage (2) un premier élément externe ; - une tige (3) montée à coulissement télescopique dans le cylindre selon un axe de coulissement (X) et comportant des moyens de son attelage (4) à un deuxième élément externe; - une vis mère (5) montée tournante sur le cylindre autour de l'axe de coulissement et s'étendant à l'intérieur de la tige pour coopérer avec un écrou (6) solidaire de la tige, de sorte qu'une rotation de la vis mère provoque un coulissement de la tige ; - des moyens d'entraînement en rotation (7, 9) de la vis mère (5) ; - des moyens de retenue axiale (20) de la vis mère qui retiennent axialement prisonnier un palier de la vis mère ; caractérisé en ce que les moyens de retenue sont agencés pour retenir le palier de la vis mère avec un jeu axial (j) apte à absorber des déplacements imposés de la tige par rapport au cylindre.
Patent FR-2975693-A1 (FR)
Title: Preparation, useful for conditioning and stabilizing e.g. physical and mechanical properties of soil and/or culture media, comprises mineral components comprising phyllosilicates, and organic carbon comprising plant and/or animal materials
Inventor: JACQUINET JEAN PIERRE
IPC: C05G3/80
Filed: 2011-05-23
Abstract: Soil and culture media preparation comprises: mineral components comprising phyllosilicates such as discontinuous sheets phyllosilicates, 1:1 dioctahedral phyllosilicates, 2:1 dioctahedral phyllosilicates stable potassium compensation and load tetrahedral, swellable phyllosilicates unbalanced sheets compensated by the sodium or calcium, and 2:1 stable dioctahedral phyllosilicates; and organic carbon comprising materials of plant and/or animal origin, which is used solely or in mixture.
Patent FR-2969316-A1 (FR)
Title: Systeme de prise de vue et objectif ultra grand angle
Inventor: FOCKE THOMAS
IPC: G02B13/06
Filed: 2011-12-20
Abstract: Objectif ultra grand angle (105) pour un système d'assistance au conducteur d'un véhicule automobile dans lequel, un angle d'image (a) de l'objectif (105) est au moins d'environ 180°, une lentille (125, 130) de l'objectif (105) se différencie d'un corps de rotation en ce que l'image utile (145) de l'objectif (105) est essentiellement rectangulaire.
Patent FR-2972607-A1 (FR)
Title: Dietary supplement, useful e.g. to induce weight loss, comprises microgranules designed to swell in the stomach, where the microgranules comprise soluble dietary fiber and insoluble dietary fiber
Inventor: DIDDEN LAURENT
IPC: A23L1/30
Filed: 2011-03-15
Abstract: Dietary supplement comprises microgranules designed to swell in the stomach, where the microgranules comprise soluble dietary fiber and insoluble dietary fiber, which is in greater quantity compared to soluble dietary fiber. ACTIVITY : Anabolic; Anorectic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2973640-A1 (FR)
Title: Variateur de vitesse a architecture optimisee
Inventor: LEON FREDERIC
IPC: H02P7/00
Filed: 2011-04-04
Abstract: L'invention concerne un variateur de vitesse (1) connecté en amont à un réseau d'alimentation électrique (R) et en aval à un moteur électrique (M), le variateur de vitesse comportant notamment un boîtier principal comportant un support (14) et un capot de fermeture (15) principal venant se refermer sur le support (14), un module redresseur (10), un module onduleur (11) insérés à l'intérieur du boîtier et un ou plusieurs condensateurs de bus (13). Le capot de fermeture (15) principal comporte une ou plusieurs ouvertures (151) traversées chacune par un condensateur de bus (13) et le variateur de vitesse comporte un capot de fermeture (17) secondaire s'adaptant sur le capot de fermeture (15) principal et recouvrant lesdits un ou plusieurs condensateurs de bus (13).