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Patent FR-2862021-A1 (FR)
Title: Wheel cover for motor vehicle, has lugs retaining hoop in circular groove of wheel when cover is installed on wheel, and lock fixed in sector opposite to sector having lugs locking hoop in groove
Inventor: MARTIN GEORGES
IPC: B60B7/16
Filed: 2003-11-06
Abstract: The cover (1) presented in form of a disk has prongs maintaining at their ends in a removable manner a hoop (7) that is maintained on a plane parallel to the disk and is retained at inside an attachment. Two lugs (21) retain the hoop in a circular groove (11) of a wheel (8), when the cover is installed on the wheel. A lock (23) fixed in a sector opposite to a sector having lugs locks the hoop in the groove.
Patent WO-2004048270-A1 (WO)
Inventor: BEAUVY MICHEL
IPC: C04B35/10
Filed: 2003-11-20
Abstract: La présente invention a pour but un procédé de préparation d'une alumine hydratée monolithique par oxydation d'aluminium ou alliage d'aluminium en présence d'un amalgame de mercure comprenant au moins un métal noble, tel que l'argent. Cette alumine hydratée sert, entre autres, de produit de base dans des procédés de préparation d'alumines amorphes ou cristallisées, d'aluminates, eux-mêmes servant de produits de base pour des procédés de préparation de matériaux composites à base d'oxydes, de métaux, de produits carbonés et/ou de polymères. Application desdits produits obtenus par lesdits procédés à de multiples domaines tels que la catalyse, l'isolation thermique et phonique, le magnétisme, le stockage de déchets, l'élaboration de cibles de transmutation de radioéléments.
Patent FR-2867988-A1 (FR)
Title: Catalyseur supporte dope de forme spherique et procede d'hydrotraitement et d'hydroconversion de fractions petrolieres contenant des metaux
Inventor: GUILLAUME DENIS
IPC: C10G65/02
Filed: 2004-03-23
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur d'hydrotraitement et/ou d'hydroconversion de charges hydrocarbonées lourdes contenant des métaux, ledit catalyseur comprenant un support sous forme de billes à base d'alumine, au moins un métal catalytique ou un composé de métal catalytique du groupe VIB (colonne 6 de la nouvelle notation de la table périodique des éléments), éventuellement au moins un métal catalytique ou un composé de métal catalytique du groupe VIII (colonnes 8, 9, et 10 de la nouvelle notation de la table périodique des éléments), dont la structure poreuse se compose d'une pluralité d'agglomérats juxtaposés, formés chacun d'une pluralité de plaquettes aciculaires, les plaquettes de chaque agglomérat étant orientées généralement radialement les unes vis-à-vis des autres et par rapport au centre de l'agglomérat. Le catalyseur renferme en outre au moins un élément dopant choisi dans le groupe constitué par le phosphore, le bore, le silicium (ou de la silice qui n'appartient pas à celle qui pourrait être contenue dans le support choisi) et les halogènes.L'invention concerne également l'utilisation dudit catalyseur pour la conversion de charges contenant des métaux.
Patent FR-2868094-A1 (FR)
Title: Automatic barrier system for e.g. car park, linearly deploys laminated steel band maintained on motorized wheel by pressure rollers, and fixed to axle that is adjusted by displacement in slot
Inventor: DUCRET PAUL
IPC: E01F13/04
Filed: 2004-03-25
Abstract: The system linearly deploys a laminated steel band (8), cold-drawn, curved in its width, and having sufficient thickness for providing sufficient rigidity to the system. The steel band is rolled over multiple turns on a motorized wheel. The band is maintained on the wheel by pressure rollers (4), and is fixed to an adjustable axle (7) that is adjusted by displacement in a slot (9).
Patent FR-2854367-A1 (FR)
Title: Steering control for transport vehicle e.g. standup lift truck, has electric motor cooperating with two pivoting cradles that are installed symmetrically with respect to vertical longitudinal median plane of vehicle
Inventor: SCHWARZ ULRICH
IPC: B62D7/02
Filed: 2004-04-29
Abstract: The steering control has an electric motor (8) cooperating with two pivoting cradles (1,2). The motor is installed under a cradle support (3) and fixed to the support. The motor has a gear box (9) installed under the support. The cradles are installed symmetrically with respect to a vertical longitudinal median plane (L) of a vehicle.
Patent FR-2872958-A1 (FR)
Inventor: BARBE JEAN CHARLES
IPC: H01L21/86
Filed: 2004-07-12
Abstract: Fabrication of a thin film (1) of semiconductor material, structured with patterns (1a) and disposed on a substrate (3), comprises : (a) the formation of an oxide layer (4) on the thin film assembly, followed by the deposition of a nitride layer (5); (b) the structuring of these layers and the thin film, stopping at the surface of the substrate; (c) the lateral oxidation of the thin film so that each pattern has an oxidised zone (1b) of predetermined breadth at its periphery; (d) the withdrawal of the nitride and oxide layers to release the structured thin film with patterns oxidised at their periphery. An independent claim is also included for the structured thin film obtained.
Patent FR-2868246-A1 (FR)
Title: Tondeuse a gazon comprenant des roues avant et arriere motrices
Inventor: NAGAI HIROKI
IPC: A01D69/03
Filed: 2004-09-10
Abstract: L'invention concerne une tondeuse à gazon.Elle se rapporte à une tondeuse à gazon qui comporte une unité de tonte, un moteur à combustion interne, un carter de transmission (11), une transmission hydrostatique (16), et un mécanisme de transmission qui comprend un arbre d'entrée (15), un premier arbre de sortie (20F), et un arbre de prise de force (25). Une pompe de charge (P) de la transmission hydrostatique est fixée à une paroi avant du carter (11) et le mécanisme de transmission comporte un second arbre de sortie (64) destiné à transmettre la puissance à la pompe de charge (P), et le second arbre de sortie (64) est au-dessus de l'arbre d'entrée (15) et le premier arbre de sortie (20F) est au-dessous de l'arbre d'entrée (15).Application aux tondeuses autopropulsées.
Patent FR-2876599-A1 (FR)
Title: Fluid jet e.g. pure water jet, forming device for e.g. watering, has body connected by pivot connection to rotor with duct deflecting jet, and lever arm to ensure moment of hydrodynamic forces to be different from zero to rotate rotor
Inventor: RAISSI KADOUR
IPC: B24C5/00
Filed: 2004-10-18
Abstract: The device has a body (2) connected by a pivot connection to a rotor (4) having a duct (C). The duct has a geometry permitting to deflect a pure fluid jet at an angle from its outflow axis. A lever arm is provided for ensuring that a moment of hydrodynamic forces (Fn) exerted by the jet on the duct is different from zero so as to rotate the rotor with respect to the body around the axis.
Patent FR-2863676-A1 (FR)
Title: Segment de piston, notamment pour un amortisseur
Inventor: WIRTH PETER
IPC: F16F9/36
Filed: 2004-12-09
Abstract: Un segment de piston, notamment pour un amortisseur, comprend une surface périphérique d'enveloppe à laquelle sont reliés des secteurs d'appui avec des surfaces de maintien, qui s'appuient sur un côté supérieur et un côté inférieur d'un piston, une lèvre d'étanchéité s'étendant radialement vers l'extérieur, en direction d'une paroi à rendre étanche, axialement au-dessus et en-dessous des secteurs d'appui, et la lèvre d'étanchéité 37 étant réalisée, radialement vers l'intérieur, avec un profil de renfort 39 dont la nervure 43 s'étend verticalement par rapport aux secteurs d'appui 29.
Patent FR-2880180-A1 (FR)
Title: Spent nuclear fuel reprocessing procedure includes separation of uranium, plutonium and other actinides and separation of uranium and plutonium into two separate flows
Inventor: MOULIN JEAN PAUL
IPC: G21C19/46
Filed: 2004-12-29
Abstract: The procedure consists of separating the uranium, plutonium, other actinides and fission products from the spent fuel in a nitric acid solution, separating the uranium from the plutonium in two separate flows by extracting the plutonium from the solvant phase in a nitric acid aqueous solution with a reducing agent, and then concentrating the solution containing the uranium (III). Part of the concentrated solution is used to extract the actinides (IV) present in the oxidated state, the actinides (IV) being neptunium (IV), thorium (IV) and/or plutonium (IV).
Patent FR-2881017-A1 (FR)
Title: Circuit imprime fille a base 5
Inventor: DUMAS PIERRE
IPC: H05K3/30
Filed: 2005-01-17
Abstract: La présente invention concerne un circuit imprimé spécifique (7.) qui comporte gravé des blocs (4.) ou segments indépendants les uns des autres, en série de 4, de manière à ce que sur un montage série de 5 leds , les 4 blocs servent d'endroit de localisation et de connexion obligatoire pour la soudure de leur patte, soudées série anode cathode ou l'inverse selon le sens du courant, soit 8 électrodes, dans de tels blocs isolés, ce qui assure l'alimentation de la connexion et sa fixation correcte en série de 5Ces blocs carrés ou rectangulaires sont de grande surface (2) de manière à ce que les perçages successifs n'arrachent pas le film de cuivre de l'époxy, et ils sont disposés selon un chemin, un dessin (21) successif suivant le symbole ou le motif à représenter par les leds (12), disposées et alignées sur l'autre face décorée de l'époxy.Les bases d'arrivée ou de départ, assurant l'alimentation en positif (20) ou en (3) négatif, ou l'inverse, après inversion du sens des leds, peuvent être la base commune de départ ou d'arrivée à d'autres séries, par gravure adéquate.Le négatif est toujours au centre du motif ; le circuit est divisé en trois zones de connexion A,B, C, et son alimentation est assurée par ressorts de contact externes.L'invention est destinée à l'alimentation série d'une distribution nombreuse et longiligne de 5 leds série, et de son multiple.
Patent FR-2886030-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'un modele parametrique lie a une geometrie 3d
Inventor: BRANDL CLAUS
IPC: G06F17/50
Filed: 2005-05-19
Abstract: Le dispositif de génération d'un modèle paramétrique lié à une géométrie 3D comprend un convertisseur apte à transformer ledit arbre de spécifications (2) en une interface utilisateur graphique (50, 54) dans laquelle pour au moins un élément actif (20B) dudit arbre (2) est associée une boîte de dialogue comprenant au moins un champ (80A) associé à au moins un paramètre de commande dudit élément actif, le réglage dudit paramètre de commande étant modifiable par l'utilisateur à l'aide d'un éditeur de paramètres (18A), chaque réglage dudit paramètre de commande étant affiché dans le champ (80A) correspondant de la boîte de dialogue et entraînant automatiquement le changement du réglage du paramètre de commande de l'élément actif correspondant dans l'arbre des spécifications (2).
Patent FR-2874733-A1 (FR)
Title: Procede et unite de commande pour verifier l'etat initial d'un dispositif a memoire non volatile
Inventor: AHN SE JIN
IPC: G11C16/34
Filed: 2005-08-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et une unité de commande pour vérifier un état initial d'un dispositif à mémoire non volatile (100), dans lesquels un élément de commande de mémoire (50) envoie un ordre pour vérifier un état initial d'une unité et une adresse d'unité correspondant à l'unité. L'état initial de cellules de mémoire, qui correspondent à l'adresse de l'unité, est vérifié en réponse à l'ordre. Le résultat de la vérification de l'unité est transmis à l'élément (50) de commande de mémoire.Domaine d'application : appareils électroniques portables, etc.
Patent FR-2877172-A1 (FR)
Title: Traitement de donnees d'usage pour un premier type et un deuxieme type de fonctions basees sur l'usage.
Inventor: COLE RAYMOND E
IPC: H04L12/14
Filed: 2005-09-29
Abstract: Des modes de réalisation destinés à surveiller un réseau (102) sont fournis. Dans un mode de réalisation, un procédé est fourni. Le procédé inclut la collecte de données (302) contenant des informations sur l'usage d'un réseau par des abonnés. Le procédé regroupe en outre les données (306) pour un premier type de fonction basée sur l'usage (310). En outre, le procédé, simultanément avec le regroupement des données, échantillonne les données (308) pour un deuxième type, différent, de fonction basée sur l'usage (310). Dans d'autres modes de réalisation, il est également fourni des systèmes et des supports lisibles par ordinateur destinés à surveiller l'usage d'un réseau, lesquels fournissent une génération simultanée d'ensembles de données pour la première et la deuxième fonctions basées sur l'usage.
Patent FR-2891548-A1 (FR)
Title: Aqueous dispersion, useful for the metal or polymer surface coating, comprises a vinylidene chloride polymer and a statistical, alternate or gradient copolymer of a phosphonate monomer and a monomer derived e.g. from styrene
Inventor: FRINGANT CHRISTOPHE
IPC: C08J7/04
Filed: 2005-10-05
Abstract: Aqueous dispersion comprises: a vinylidene chloride polymer (I); and a statistical, alternate or gradient copolymer (II) comprising a monomer (M1) having a phosphonate and a monomer (M2) derived from a monomer like styrene, maleic anhydride, itaconic acid or (meth)acrylic monomer. Aqueous dispersion comprises: a vinylidene chloride polymer (I); and a statistical, alternate or gradient copolymer (II) comprising a monomer (M1) having a phosphonate group of formula PO(OH)(OR1) and a monomer (M2) derived from a monomer like styrene, maleic anhydride, itaconic acid or (meth)acrylic monomer of formula CH 2=CR2R3. R1 : H or 1-11C alkyl; R2 : H or CH 3; R3 : CN or COR4; R4 : OH or OR5; R5 : 1-18C alkyl (optionally carry OH), 2-10C epoxyalkyl, 2-10C alkoxyalkyl, or NR6R7; and R6, R7 : H or 1-10C alkyl (optionally carry OH). An independent claim is included for a method of preparing the dispersion comprising mixing an aqueous dispersion of (I) and aqueous dispersions of (II).
Patent FR-2892173-A1 (FR)
Title: Multi-layer tube, useful in gasoline transportation, comprises outer layer made up of polyamide, adhesive layer, optional layers made up of ethylene vinyl alcohol and polyamides, respectively, an inner layer made of polyamide
Inventor: FLAT JEAN JACQUES
IPC: B32B27/32
Filed: 2005-10-18
Abstract: Multi-layer tube comprises an outer layer made up of polyamide-11 or polyamide-12; adhesive layer; an optional layer made up of ethylene vinyl alcohol; an optional layer made up of polyamides, polyolefin or polyolefin disperse; an inner layer containing polyamide-6, which is in contact with gasoline comprising polyamide-6 at 40-65 wt.%; high density polyethylene (HDPE) at 1-20 wt.%, polymer at 10-30 wt.% that is shock modifying polymer, polyethylene or HDPE and an electro conducting material at 5-30 wt.%.
Patent FR-2892541-A1 (FR)
Title: Composition useful to mark products like perfume bottles, banknotes and foodstuffs to identify and authenticate such products, comprises biological herbal material combinations in the form of a support
Inventor: TOUSCH DIDIER
IPC: G06K9/00
Filed: 2005-10-26
Abstract: Marker composition comprises 2-50 biological herbal material combinations, preferably 5-30 combinations in the form of a support. Independent claims are included for: (1) a marking process of a product comprising supplying the composition to the product; (2) a marked product obtained by the process; and (3) an identification process of the marked product comprising extracting the composition from the marked product and identifying the biological material of the composition.
Patent FR-2881830-A1 (FR)
Title: Compositions pharmaceutiques destinees au traitement du cancer de la prostate
Inventor: CUSSENOT OLIVIER
IPC: A61P35/00
Filed: 2005-02-09
Abstract: L'invention concerne une composition pharmaceutique comprenant un composé qui régule négativement l'expression de la protéine BCAR-1, en association avec au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable. Une telle composition pharmaceutique permet notamment de traiter des cancers de la prostate même lorsque ceux-ci sont devenus résistants aux traitements par des composés antiandrogéniques. L'invention concerne également des procédés de détection, et d'évaluation in vitro de l'agressivité d'un cancer de la prostate.
Patent FR-2883669-A1 (FR)
Title: Electricity generating system for motor vehicle, has humidifying membrane to transfer part of water vapor contained in cathodic residual gas towards air flow supplying reformer without changing phase
Inventor: GERARD DAVID
IPC: B60L11/18
Filed: 2005-03-23
Abstract: The system has a fuel cell (3) including a cathode (5) having a cathodic exhaust port (6) through which cathodic exhaust gas is discharged into a cathodic exhaust pipe (7). The fuel cell has an anode (4) with an anodic exhaust port (8) through which anodic exhaust gas is discharged in an anodic exhaust pipe (9) towards a burner (10). A humidifying membrane (11) transfers a part of water vapor contained in the cathodic exhaust gas towards air flow supplying a reformer (2) without changing phase.
Patent FR-2889081-A1 (FR)
Title: Dispositif microfluidique pour mesure de fluorescence et procede de mesure mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: BOUTET JEROME
IPC: F04B17/00
Filed: 2005-07-26
Abstract: La présente invention a principalement pour objet un dispositif microfluidique pour la mesure de fluorescence d'au moins un petit volume de liquide (2) comportant des moyens de déplacement (4) par électromouillage sur une surface hydrophobe pour :- amener un petit volume de liquide en position de mesure en sortie d'une zone de filtre d'excitation (34.1,34.2) et devant l'entrée d'une zone de filtre d'émission,- amener une goutte formant filtre d'émission (44.1,44.2) dans la zone d'excitation,- et/ou pour amener une goutte formant filtre d'émission liquide dans la zone d'émission.La présente invention a également pour objet un procédé de mesure de fluorescence utilisant un filtre d'émission liquide et/ou d'excitation liquide.
Patent FR-2874664-A1 (FR)
Title: Tube d'injection de carburant a haute pression et procede de formage de celui-ci
Inventor: FURUGEN MUNEKATSU
IPC: B21D22/00
Filed: 2005-09-02
Abstract: L'invention concerne un tube d'injection de carburant à haute pression (1) comprenant une partie de tête de raccordement (2) constituée par une face formant siège (3), une partie annulaire formant collerette (5) et une partie conique (4) formée au niveau de la région d'un intervalle atteignant la partie annulaire formant collerette (5) de manière continue depuis la face formant siège (3) dans une direction axiale, dans lequel, en ménageant une gorge à évidement incurvée (4-1) de forme annulaire ayant une profondeur importante au niveau d'une portion de la partie conique, une gorge à évidement annulaire (6) sur un côté intérieur d'une partie de tête de raccordement est configurée pour avoir une section régulière de faible profondeur et une contrainte résiduelle de compression est générée sur une face périphérique intérieure de la partie de gorge à évidement annulaire.
Patent FR-2892649-A1 (FR)
Inventor: PRIMET GILBERT
IPC: B21D22/26
Filed: 2005-10-27
Abstract: The fabrication of braided metal structures comprises : (A) forming a number of holes in a plain metal plate (10) in pre-established and memorized positions; (B) stamping on a half thickness of the plate, blow by blow, along a pre-established mesh to the place between two consecutive holes; (C) realizing, by staggering, all the stampings in the longitudinal plane to delimit the array of longitudinal bands; (D) proceeding with a second stamping in a different plane to form a number of bands in the same plane to form the assembly of useful plate surface and the corresponding mesh. An independent claim is also included for the braided metal structure.
Patent FR-2894157-A1 (FR)
Title: Membrane permeable repoussant un ou plusieurs liquides
Inventor: PRULHIERE JEAN PAUL
IPC: B01D69/02
Filed: 2005-12-06
Abstract: L'invention se rapporte à une membrane (1) perméable repoussant un ou plusieurs liquides (2). La membrane (1) comporte au moins une face (4), à base d'un matériau repoussant lesdites liquides (2), dotée d'une pluralité de saillies (5.1 à 5.n). La membrane (1) est dotée d'une pluralité de trous (7.1 à 7.n) traversant et débouchant au niveau de ladite face (4). Les saillies (5.1 à 5.n) sont régulièrement réparties de manière déterminée dans au moins une zone (10) sur ladite face (4).
Patent FR-2907245-A1 (FR)
Title: Product e.g. molded part, authenticating method for providing protection against counterfeiting of e.g. trademark, involves truncating authentication code, and encrypting random number, timestamping and truncation to produce another code
Inventor: SAGAN ZBIGNIEW
IPC: G06K19/10
Filed: 2006-02-27
Abstract: The method involves generating a random number, by using a quantum generator. A timestamping and one secret key are generated. A message authentication code is truncated using the secret key. A cryptographic message authenticator is generated using the secret key, during the truncating step. The random number, the timestamping and truncation are symmetrically encrypted, using another secret key to produce an authentication code (145). A message digest (140) is additionally produced, during the step of symmetrical encryption using the latter secret key. An independent claim is also included for an authentication device.
Patent FR-2902145-A1 (FR)
Inventor: FAVENNEC GWENNAEL
IPC: F02D15/02
Filed: 2006-06-07
Abstract: A control system that allows continuous adjustment of a position of an actuator jack used to change compression rate of a heat engine, with mechanical-type regulation. A source of pressurised fluid is linked to a circuit to allow movement of the jack in two opposing directions. A servo-control device connected to the jack includes a mechanism to distribute fluid to control the position of a mobile element of the jack. A lever articulated with the mobile element of the jack in an initial articulation point includes a second articulation point with a mobile control unit in transfer controlling the distribution mechanism. The lever is able to turn around the initial articulation point via action of a control moving the driver assembly of the lever, connected to a third articulation point at the opposite end.
Patent FR-2902675-A1 (FR)
Title: Buse de distribution de produit de fluide et dispositif de distribution de produit de fluide comprenant une telle buse
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D34/02
Filed: 2006-06-21
Abstract: Une buse de distribution de produit fluide comprenant un support rigide (34),un passage de fluide (44), un élément d'étanchéité (36) annulaire en élastomère qui entoure le support rigide (34) et comporte un rebord (56) adapté pour fermer le passage (44) tant que du produit fluide n'arrive pas sous pression depuis ledit passage (44). La buse est caractérisée en ce que le support (34) rigide comporte une paroi latérale (42) qui délimite intérieurement le passage (44), la paroi latérale (42) s'étendant selon un axe central (X'), et en ce que le support (34) rigide comporte en outre une paroi frontale (40) qui ferme le passage (44) de fluide à la deuxième extrémité de la paroi latérale (42), ladite paroi frontale (42) étant percée d'au moins un trou (46) qui est recouvert par le rebord (56) de l'élément d'étanchéité (36).