baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066319-A1 (FR)
Title: Capteur d'image a defauts reduits
Inventor: CROCHERIE AXEL
IPC: H01L31/0232
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image comprenant au moins un élément métallique (10) situé du côté de la face destinée à recevoir l'éclairement par rapport à la zone de photoconversion (2), dans lequel ledit élément métallique (10) est recouvert au moins partiellement, du côté de la face destinée à recevoir l'éclairement, d'un matériau absorbant les rayons lumineux (24).
Patent FR-3066158-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d’alerte d’une presence dans un angle mort de vehicule
Inventor: NDOYE MAMADOU MOUSTAPHA
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'alerte d'une présence dans un angle mort de véhicule automobile comprenant : - une étape (E1) d'acquisition d'une première image (I1) de l'angle mort du véhicule, - une étape (E2) d'acquisition d'une deuxième image (I2) comprenant une orientation de l'axe visuel du conducteur, - une étape (E4) de détection d'au moins une présence dans l'angle mort du véhicule, - une étape (E6) de détermination de l'orientation de l'axe visuel, et - une étape (E7) d'affichage, si l'axe visuel du conducteur est déterminé orienté vers le rétroviseur latéral, d'au moins une icône représentative de la nature dudit au moins un objet détecté, ladite au moins une icône étant affichée dans l'axe visuel du conducteur, à l'intérieur de l'habitacle.
Patent FR-3068276-A1 (FR)
Title: Support a la decoupe par fil a abrasifs lies comportant un assemblage de materiaux differents
Inventor: COUSTIER FABRICE
IPC: B28D5/04
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'objet principal de l'invention est un support (1) à la découpe par fil à abrasifs liés d'au moins une pièce à découper réalisée en un premier matériau, caractérisé en ce que le support (1) est réalisé par un assemblage de matériaux différents comprenant au moins le premier matériau, le premier matériau du support (1) étant réparti de manière inhomogène avec les autres matériaux du support (1).
Patent FR-3069045-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage projetant deux matrices de pixels lumineux decalees verticalement
Inventor: SANCHEZ VANESA
IPC: B60Q1/00
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (12) pour véhicule automobile (10) comprenant un premier module d'éclairage (20) projetant au moins une première matrice (24) de premiers pixels (26) juxtaposés activables indépendamment, les premiers pixels (26) étant agencés en plusieurs colonnes (28) verticales et en au moins une ligne (30) transversale de hauteur (Dh) déterminée, caractérisé en ce qu'il comporte un deuxième module d'éclairage (22) projetant une deuxième matrice (36) de deuxièmes pixels (38) juxtaposés activables indépendamment, les deuxièmes pixels (38) étant agencés en au moins une ligne (42) transversale, la deuxième matrice (36) étant superposée avec la première matrice (24) avec un décalage vertical d'une distance de décalage (P) verticale inférieure à ladite hauteur (Dh) déterminé par rapport aux premiers pixels (26) de la première matrice (24).
Patent FR-3071648-A1 (FR)
Title: Presentation du contenu quotidien organisee pour appareils mobiles
Inventor: BYRNE STEVE
IPC: G06Q10/10
Filed: 2017-10-12
Abstract: Un procédé de présentation organisée d'un contenu quotidien dans un dispositif mobile inclut la détection d'une heure matinale dans la mémoire d'un dispositif mobile d'un utilisateur final, et, en réponse à la détection de l'heure matinale, le dispositif mobile : interroge un magasin de données C & S pour toutes les tâches et tous les rendez-vous planifiés pour un jour en cours, identifie une multiplicité de contacts associés aux tâches et aux rendez-vous, récupère sur Internet à partir d'au moins un site Web, des informations se rapportant à l'un des contacts, détermine à partir des informations, une valeur contemporaine correspondant à un champ d'enregistrement pour l'un des contacts qui diffère d'une valeur existante pour le champ d'enregistrement, invite l'utilisateur final à mettre à jour le champ d'enregistrement, et, à la condition que l'utilisateur final approuve l'invitation, met à jour le champ d'enregistrement avec la valeur contemporaine, autrement, conserve la valeur existante.
Patent FR-3073015-A1 (FR)
Title: Machine hydraulique comprenant un systeme de freinage ameliore
Inventor: GERLACH CARSTEN
IPC: F04B39/06
Filed: 2017-11-02
Abstract: Machine hydraulique comprenant : - un carter (1) monté en rotation relative par rapport à un arbre (4), - des premiers moyens de freinage (31), solidaires en rotation du carter (1), - des deuxièmes moyens de freinage (34), solidaires en rotation de l'arbre (4), adaptés pour coopérer avec les premiers moyens de freinage (31), - un piston de freinage (7) associé à des moyens de rappel (71) tendant à exercer un effort de freinage, - une chambre de défreinage (8), adaptée pour être reliée à une source de pression de manière à sélectivement appliquer une pression de défreinage sur le piston de freinage (7), et permettant de séparer les premiers et deuxièmes moyens de freinage (31, 34), ledit dispositif de freinage étant caractérisé en ce qu'un canal de balayage (9) est aménagé dans l'arbre (4) de manière à définir un débit de fuite entre la chambre de défreinage (8) et un volume interne du carter (1).
Patent FR-3074530-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination d'une quantite corrigee d'oxydes d'azote
Inventor: POURNAIN AYMERIC
IPC: F02B77/08
Filed: 2017-12-05
Abstract: Système de détermination d'une quantité corrigée d'oxydes d'azote dans les gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne au niveau du collecteur d'échappement comprenant : • une sonde de mesure de richesse à l'échappement, • un premier moyen d'estimation (2) de la quantité d'oxydes d'azote en fonction de la masse totale de carburant injectée et de la quantité d'oxygène admis, • au moins un moyen de détermination (3b, 4, 5a, 5b, 5c, 5d) d'une correction de la quantité d'oxydes d'azote en fonction d'une mesure de la richesse à l'échappement ou d'au moins une mesure de paramètre ou grandeur de fonctionnement du moteur à combustion interne, et • un moyen de calcul (6) apte à déterminer une quantité corrigée d'oxydes d'azote dans les gaz d'échappement en fonction de la quantité d'oxydes d'azote estimée et de la au moins une correction.
Patent FR-3072813-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de supervision d'une zone navigable
Inventor: LADOUX JEREMY
IPC: G08G3/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: Le dispositif (50) de supervision d'une zone navigable (51), caractérisé en ce qu'il comporte : - des moyens (54, 55) de détection d'entrée, de présence ou de sortie d'un bateau dans la zone navigable, - des moyens (56) de transmission d'informations représentatives de mouvements détectés et - des moyens (59) de transmission d'une requête (58) à un terminal portable communicant (56) associé à l'utilisateur du bateau dont un mouvement a été détecté pour recevoir, en retour, une durée prévue de présence ou d'absence du bateau dans la zone navigable.
Patent FR-3075862-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage d'une soufflante de turbomachine
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F01D21/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage (74) d'une soufflante de turbomachine d'aéronef, ladite turbomachine comportant un moteur à turbine à gaz accouplé à ladite soufflante par l'intermédiaire d'un réducteur, caractérisé en ce qu'il comporte : - un arbre (24) solidaire en rotation de ladite soufflante, - un moyeu (76), monté coaxialement audit arbre (24) et mobile axialement et en rotation par rapport audit arbre (24), - un premier dispositif (78) de blocage centripète de l'arbre (24), configuré pour lier ledit arbre (24) audit moyeu (76) dès lors qu'un régime de rotation dudit arbre (24) est inférieur à un seuil de régime déterminé, - un deuxième dispositif de freinage du moyeu (76) par rapport à un carter (82) de ladite turbomachine, configuré pour lier ledit moyeu (76) audit carter (82) dès lors que le moteur à turbine à gaz (13) est arrêté.
Patent FR-3072007-A1 (FR)
Title: Support de maintien d’une sacoche a un ensemble d’aide au transport d’une personne, sacoche, canne anglaise
Inventor: NEBOUT JEAN-LOUIS
IPC: A61H3/02
Filed: 2017-10-10
Abstract: Ensemble de rangement comportant d'une part une sacoche de rangement comprenant une fixation mécanique par crochets et boucles textile (38) et d'autre part un support de maintien (3), ledit support comportant : ? une première face (30) comportant un moyen de fixation (33) adaptée à maintenir un élément tubulaire (101) et ; ? une seconde face (30') comportant une première fixation mécanique par crochets et boucles textile (38) adaptée à maintenir une seconde fixation mécanique par crochets et boucles textiles complémentaire de la première fixation (38) d'une sacoche (2).
Patent FR-3079658-A1 (FR)
Title: Procede de detection de la fracture d'un substrat fragilise par implantation d'especes atomiques
Inventor: RIEUTORD FRANCOIS
IPC: H01L21/66
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un traitement thermique appliqué à un substrat comprenant une zone de fragilisation formée par implantation d'espèces atomiques en vue de fracturer ledit substrat le long de ladite zone de fragilisation, le substrat (S) étant agencé dans une chambre de chauffage (11), caractérisé en ce qu'il comprend un enregistrement du son à l'intérieur ou au voisinage de la chambre de chauffage (11) et la détection, dans ledit enregistrement, d'un son émis par le substrat (S) lors de sa fracture. L'invention concerne également un dispositif pour le traitement thermique d'un lot de substrats, comprenant un four de recuit (1) comprenant une chambre de chauffage (11) destinée à recevoir ledit lot, au moins un microphone (3) configuré pour enregistrer les sons à l'intérieur ou au voisinage de la chambre de chauffage (11), et un système de traitement configuré pour détecter, à partir d'un enregistrement sonore produit par ledit microphone, un son émis par une fracture d'un substrat.
Patent FR-3067745-A1 (FR)
Title: Analyse de formes d'onde amelioree pour des modes cibles d'ondes de trou de forage
Inventor: WANG RUIJIA
IPC: E21B47/00
Filed: 2018-05-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse de dispersion améliorée qui commence par l'obtention d'une pluralité de formes d'onde mesurées, par exemple provenant de deux ou plus de deux récepteurs d'un outil de diagraphie acoustique placé dans un trou de forage. Les formes d'onde mesurées sont divisées en regroupements communs, et les formes d'onde de chaque regroupement commun sont améliorées. L'amélioration commence par le calcul d'une courbe de temps de trajet pour un mode cible sélectionné des formes d'onde de regroupements communs. En utilisant la courbe de temps de trajet, les formes d'onde du mode cible sélectionné sont alignées pour avoir une lenteur apparente nulle. Les formes d'onde alignées sont filtrées pour supprimer les ondes n'appartenant pas au mode cible. Les formes d'onde alignées sont ensuite améliorées, et utilisées pour générer une courbe de dispersion améliorée du mode cible sélectionné.
Patent FR-3083091-A1 (FR)
Title: Composition deodorante sous forme d'aerosol
Inventor: MOUJAHED ZOHRA
IPC: A61K8/92
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente demande concerne une composition aérosol anhydre comprenant au moins 0,3 % en poids de matière active d'au moins un actif déodorant, par rapport au poids total de la composition, au moins une huile hydrocarbonée ; et au moins un agent propulseur ; caractérisée en ce que la composition comprend moins de 0,5 % en poids d'huile(s) siliconée(s), par rapport au poids total de la composition, et en ce que le ratio massique d'huile(s) hydrocarbonée(s) par rapport à la totalité des huiles présentes dans la composition est compris entre 0,85 et 1,00. Elle concerne également un procédé pour le traitement cosmétique des odeurs corporelles liées à la transpiration humaine.
Patent FR-3083110-A1 (FR)
Title: Procede de mise en forme des cheveux comprenant une etape d’application d’une composition comprenant un sucre ou derive de sucre, une etape de mise en forme et un long temps de pause
Inventor: COULOMBEL STEPHANIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en forme des cheveux dans lequel : - on applique sur les cheveux, de préférence humides, une composition comprenant un ou plusieurs sucre(s) ou dérivés de sucre, - on met les cheveux sous tension à l'aide d'un moyen de mise sous tension, - on laisse la composition et le moyen de mise sous tension sur les cheveux pendant au moins quatre heures, puis - on enlève le moyen de mise sous tension.
Patent FR-3083549-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'une structure textile fonctionnalisee et structure textile fonctionnalisable obtenue par ce procede
Inventor: MOINEREAU FRANCIS
IPC: D04B21/20
Filed: 2018-07-09
Abstract: Ce procédé pour la réalisation d'une structure textile fonctionnalisée, ladite structure comprenant une structure support proprement dite, intégrant au moins un élément de fonctionnalisation (7, 15, 16) s'étendant selon toute la longueur de l'une des dimensions de ladite structure, consiste à intégrer au sein de celle-ci, lors de la réalisation de la structure support, un moyen (12) apte à insérer dans la structure support une fois réalisée, ledit au moins un élément de fonctionnalisation.
Patent FR-3070599-A1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire avec un cation metallique multivalent i
Inventor: KROHN RENE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'objet de la présente invention est un agent de traitement capillaire permettant de limiter et/ou prévenir le délavage et/ou la dépigmentation des couleurs de cheveux produites artificiellement et/ou de renforcer la structure interne des cheveux, contenant - par rapport à la quantité totale d'agent de traitement capillaire - a) de 1 à 15% en poids d'un constituant à base de sel, comprenant (i) au moins un sel multivalent d'un acide gras et/ou (ii) au moins un acide gras (A1) et/ou au moins un sel multivalent (A2), b) au moins un composé cationique choisi parmi - les tensioactifs cationiques du groupe formé par les composés d'ammonium quaternaire, les esterquats et/ou les amido-amines, et/ou - les polymères cationiques.
Patent FR-3085446-A1 (FR)
Title: Consigne de commande de geometrie d’une turbine de turbocompresseur sur un moteur a combustion
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F04D27/00
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'invention a trait à un procédé de contrôle de la géométrie d'une turbine à géométrie variable d'un turbocompresseur d'un moteur à combustion, comprenant les actions suivantes : détermination d'une consigne de géométrie de la turbine, et ajustement de la géométrie de la turbine sur base de la consigne de géométrie. La détermination de la consigne de géométrie est en fonction d'une consigne de pression à la turbine et d'un débit d'échappement De du moteur, ledit débit étant une pondération entre un débit d'échappement effectif De eff et un débit d'échappement de consigne De cons.
Patent FR-3086602-A1 (FR)
Title: Structure de siege dotee d’un baquet d’assise suspendu par des moyens pneumatiques.
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: B60N2/50
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concerne une structure de siège de véhicule comportant une armature de dossier articulée à pivotement sur une armature d'assise dotée d'un cadre d'assise (41) comprenant deux flasques latéraux et une traverse s'étendant entre les deux extrémités avant desdits flasques, ladite armature d'assise comprenant également un baquet d'assise (50) dont l'extrémité avant est montée à pivotement sur ladite traverse, ladite structure de siège comportant en outre des moyens de suspension dudit baquet d'assise (50) comprenant au moins un actionneur pneumatique (60) agencé entre ledit baquet d'assise (50) et ledit cadre d'assise (41), ledit actionneur (60) comprenant une chambre (82) reliée fluidiquement à un module de contrôle apte à ajuster automatiquement la quantité d'air à l'intérieur de ladite chambre (82) de sorte que l'assiette dudit baquet d'assise (50) demeure sensiblement constante indépendamment de la masse qu'il supporte.
Patent FR-3088134-A1 (FR)
Title: Systeme de controle actif feedforward du bruit de roulement d'un vehicule automobile avec capteurs de reference a proximite du systeme multimedia
Inventor: BAUDET GUILLAUME
IPC: G10K11/178
Filed: 2018-11-05
Abstract: Système de contrôle actif du bruit de roulement d'un véhicule automobile comprenant un système multimédia comportant une carte électronique (1) intégrée dans un boîtier (2) fixé dans le véhicule automobile.     Le système comprend au moins un microphone d'erreur (7) et au moins un capteur (12) fixé dans l'habitacle du véhicule, à proximité du boîtier (2) du système multimédia.
Patent FR-3080742-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait ou d'une fraction d'extrait d'algue rouge agatophyte comme eliciteur stimulateur de defense vegetal et application dudit extrait ou de ladite fraction d'extrait
Inventor: FAUGERON-GIRARD CELINE
IPC: A01N65/00
Filed: 2018-05-07
Abstract: Utilisation comme éliciteur/stimulateur de défense chez les plantes terrestres d'un extrait ou d'une fraction d'extrait d'au moins une algue rouge agarophyte, ledit extrait ou ladite fraction d'extrait contenant au moins un oligosaccharide ayant de 2 à 50 unités ose liées entre elles de façon covalente, et des polysaccharides ayant plus de 50 unités ose liées entre elles de façon covalente pouvant être contenus sans dépasser 0,01% en poids par rapport aux oligosaccharides/ polysaccharides totaux.
Patent FR-3088691-A1 (FR)
Title: Profilé souple
Inventor: MERAND CYRIL
IPC: F16B5/12
Filed: 2018-11-20
Abstract: PROFILE SOUPLE La présente invention concerne un profilé souple (3) comportant une portion supérieure (31) présentant une surface d’appui (30) définissant un plan d’appui (301), et une portion inférieure comportant au moins une patte de fixation (32), la patte de fixation comportant un premier segment (321) s’étendant à partir de la portion supérieure, dans une direction s’éloignant du plan d’appui (301), et au moins un second segment (322) lié au premier segment (321) par l’intermédiaire d’une zone de charnière située à distance du plan d’appui (301) et s’étendant, depuis cette zone de charnière, dans une direction se rapprochant du plan d’appui (301). La surface du second segment (322) qui est opposée au premier segment (321) présente au moins une plage concave conformée pour entrer en contact, simultanément, avec deux faces formant une arête à angle droit. Figure d’abrégé : Figure 2 FIGURES
Patent FR-3089134-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau catalytique d’électrode pour des réactions de réduction électrochimique préparé par électroréduction.
Inventor: BONDUELLE-SKRZYPCZAK AUDREY
IPC: C25B11/06
Filed: 2018-11-30
Abstract: Procédé de préparation d’un matériau catalytique d’une électrode pour des réactions de réduction électrochimique, ledit matériau comprenant au moins une phase active à base d’un métal du groupe VIB et un support électro-conducteur, lequel procédé comprend: a) une étape d’électrolyse d’au moins une solution aqueuse et/ou organique comprenant au moins un précurseur de la phase active comprenant au moins un métal du groupe VIB pour obtenir une solution comprenant au moins un précurseur comprenant au moins un métal du groupe VIB partiellement réduit ; b) une étape d’imprégnation dudit support avec ladite solution obtenue à l’étape a) pour obtenir un précurseur de matériau catalytique ; c) une étape de séchage dudit précurseur obtenu à l’étape b) à une température inférieure à 250°C, sans calcination ultérieure ; d) une étape de sulfuration du précurseur de matériau catalytique obtenu à l’étape c) à une température comprise entre 100°C et 600°C.
Patent FR-3089702-A1 (FR)
Title: Support préfabriqué pour un dispositif électrique montable sur baie et dispositif électrique comportant un tel support
Inventor: MUNIRAJU PRADEEP
IPC: H02B1/21
Filed: 2018-12-11
Abstract: Support préfabriqué pour un dispositif électrique montable sur baie et dispositif électrique comportant un tel support Un support préfabriqué (2A, 2B) comprend un corps monobloc définissant un logement de réception (70) destiné à recevoir un appareil de commutation électrique (200) et délimitant également un passage dans lequel des conducteurs électriques sont logés, le corps comportant une paroi de séparation (100A, 100B), ladite paroi et au moins un coté de la plaque formant une face latérale du support, ladite face latérale comportant au moins un premier organe de fixation (91A, 91B) et au moins un deuxième organe de fixation (92A, 92B), chaque deuxième organe de fixation étant de forme complémentaire au premier organe de fixation, chaque premier organe et chaque deuxième organe étant adaptés pour être engagés avec, respectivement, un autre deuxième organe et un autre premier organe. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091504-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique automobile pour boisson
Inventor: BLANDIN `JEREMY
IPC: B60N3/10
Filed: 2019-01-08
Abstract: Dispositif de traitement thermique automobile pour boisson L’invention concerne un dispositif de traitement thermique (1) pour une boisson contenue dans un récipient (2) destiné à être installé dans un habitacle d’un véhicule automobile, le dispositif de traitement thermique (1) comprenant au moins un support (3) et un logement (4) destiné à loger le récipient (2), le logement (4) étant délimité par une surface interne (6) du support (3) et par une ouverture (7) du support (3) destinée au passage du récipient (2), la surface interne (6) comprenant au moins une zone de contact (9) avec le récipient (2) apte à traiter thermiquement le récipient (2), caractérisé en ce que le dispositif de traitement thermique (1) comprend au moins un émetteur de vibrations (19) apte à générer une vibration du récipient (2). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092079-A1 (FR)
Title: Véhicule terrestre étroit, à modules de stockage d’énergie électrique superposés
Inventor: GALIDIE STEPHAN
IPC: B62K5/00
Filed: 2019-01-24
Abstract: Un véhicule terrestre étroit (V) comprend une structure à laquelle sont solidarisés un siège avant (S1) accueillant un passager avant, un siège arrière (S2) accueillant un passager arrière, et une machine motrice (ME) électrique et couplée à une batterie (BR) comportant au moins deux modules (M1-M3) de stockage d’énergie électrique. Tous les modules (M1-M3) sont installés sous le siège avant (S1) derrière un espace avant (EV), vide et destiné à loger les parties inférieures des jambes du passager avant, et à au moins un niveau de base et au moins un niveau supérieur superposés, le niveau de base étant le plus bas et chaque module (M2, M3) d’un niveau supérieur étant placé entre deux espaces latéraux (EL) situés de part et d’autre du siège avant (S1) et destinés à loger respectivement des sous-parties de parties inférieures des jambes du passager arrière. Figure 1
Patent FR-3095384-A1 (FR)
Title: Élément d’indexation et de support d’un bouclier avant amortisseur de véhicule automobile dans l’environnement de projecteurs sans glace
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/02
Filed: 2019-04-23
Abstract: L’invention concerne un élément (1) d’indexation et de support d’un bouclier avant (B) de véhicule automobile sur le boîtier (f) d’au moins un projecteur (F) sans glace au-dessus du parechoc, ledit bouclier comprenant un élément supérieur amortisseur (B1) et un élément inférieur de renfort (B2), caractérisé en ce que ledit élément d’indexation et de support (1) comprend, respectivement, une partie supérieure portant, d’une part, des organes de positionnement et des organes de maintien dudit élément de renfort (B2) et, d’autre part, des organes de fixation sur le boîtier (f) du projecteur (F), et une partie latérale pourvue d’organes d’obturation du boîtier et d’organes d’ancrage dans le parechoc. Figure de l’abrégé : Fig. 2B