baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2979863-A1 (FR)
Title: Seat device for passenger compartment of long-load transporting vehicle, has unit displacing seat base between position in occupation configuration and position in release configuration, in which seat base is located under another seat base
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: B60N2/30
Filed: 2011-09-09
Abstract: The device (10) has first and second retractable adjacent seats comprising bases (12, 22) and back parts (11). The first seat passes between a configuration of occupation by a passenger and a configuration of release inside a passenger compartment. A displacement unit (120) displaces the base of the first seat between a position in the occupation configuration and a position in the release configuration, in which the base of the first seat is located under the base of the second seat. Fasteners (13) of the unit fasten the base of the first seat with a base of the compartment.
Patent FR-2982027-A1 (FR)
Title: Puce microstructuree pour analyse par resonance des plasmons de surface, dispositif d'analyse comprenant ladite puce microstructuree et utilisation dudit dispositif
Inventor: MERCEY THIBAUT
IPC: G01N21/55
Filed: 2011-10-26
Abstract: La présente invention concerne une puce microstructurée pour analyse par résonance des plasmons de surface (SPR) se présentant sous la forme d'un solide constitué d'une base, d'une face supérieure recouverte d'une couche métallique et d'au moins une face latérale, caractérisée en ce que : - la dite face supérieure est dotée d'au moins deux cavités et/ou protubérances destinées à recevoir des espèces à analyser ; lesdites cavités et/ou protubérances étant séparées les unes des autres par des surfaces planes ; - au moins une desdites cavités et/ou protubérances est différente des autres.
Patent FR-2983337-A1 (FR)
Title: Probe for inspecting e.g. tubes of spacer plates of steam generator of pressurized nuclear reactor, has sensor and detector that are connected to amplification and visualization system to realize variations of signals
Inventor: KERNIN YANN
IPC: G21C17/017
Filed: 2011-11-30
Abstract: The probe (20) has an elongated body (21) comprising an eddy current sensor (24) for detecting and measuring thickness of clogging of an external wall of a tube to be inspected and for detecting metallurgical defects in the wall. A magnetic field detector (30) detects and measures clogging level by deposits having high magnetite concentration. The sensor and the detector are connected to an amplification and visualization system by a connection unit to realize variations of signals transmitted by the sensor and the detector. An independent claim is also included for a method for inspecting tubes and waterways of spacer plates of a steam generator of a pressurized nuclear reactor.
Patent FR-2993336-A1 (FR)
Title: Alternate direction rectifier, has set of wheels that is arranged along with two free wheels, where free wheels are notched in parallel and are mounted on output axis so as to give continuous rotary movement for rectifier
Inventor: DIDIER EMMANUEL DESIRE
IPC: F16H29/20
Filed: 2012-07-13
Abstract: The rectifier has a toothed rack that is utilized for activating a continuous rotation axis. A chain or a belt is arranged for transforming a rectilinear motion into a rotary motion. A set of wheels (R-1-R-5) is arranged along with two free wheels. The free wheels are notched in parallel and are mounted on an output axis (F) so as to give a continuous rotary movement for the rectifier. The set of wheels is mounted in a set of respective places. The set of wheels is pulled by a chain.
Patent FR-2996881-A1 (FR)
Title: Aerogenerateur birotor "en v" sur structure flottante de type spar
Inventor: HERSKOVITS ANDRE DANIEL
IPC: F03D1/02
Filed: 2012-10-15
Abstract: Selon l'invention, les deux aérogénérateurs sont fixés face au vent, positionnés en « V », sur une structure flottante lestée du type SPAR. La structure pivote sur elle-même autour d'un fût fixe situé au dessus de l'eau, afin d'orienter en permanence sa partie haute face au vent, même en présence de houle et de vagues, en créant une dissymétrie de poussée au niveau des deux rotors. La structure des œuvres mortes qui soutient les deux rotors est constituée en partie de quatre "barres de flèches", en métal ou en composites et plus ou moins profilé, deux pour chaque rotor, de façon à reprendre l'effort fléchissant autour des axes vertical et transversal du à la masse propre et à l'action du vent sur les pâles (trainée) ainsi qu'aux actions indirectes de la mer. Les moments dans le plan transversal, autour de l'axe longitudinal, sont repris par un haubanage, un câble supérieur relie directement les deux rotors au dessus du mât (3) et deux câbles inférieurs (4) repris au niveau de la couronne équilibrent le système. Le lest peut être constitué de matériaux recyclables ou recyclés, sable, agrégats, graves de béton concassé et gravats issus du BTP.
Patent FR-2986516-A1 (FR)
Title: Pack de recipients empilables groupes au moyen d'un film perce d'ouvertures
Inventor: TOUCHET CYRIL
IPC: B65D21/02
Filed: 2012-02-06
Abstract: Pack (1) comprenant : - un groupe de récipients (2) empilables comprenant chacun un corps (3), une épaule (4), un col (5) et un fond (6) définissant une réserve conformée pour accueillir le col (5) et au moins une partie de l'épaule (4) d'un récipient (2) identique sous-jacent, un film (16) souple enserrant le groupe de récipients (2), ce film (16) étant percé d'ouvertures inférieures au droit de chaque réserve en creux, ce pack étant caractérisé en ce que : - le film (16) épouse le fond (6) des récipients (2) sur une zone inférieure de contact qui s'étend annulairement autour des ouvertures inférieures, - le film (16) est en outre percé d'ouvertures (20) supérieures au travers desquelles s'étendent les cols (5), le film (16) épousant les épaules (4) des récipients (2) sur une zone supérieure de contact qui s'étend annulairement autour des ouvertures (20) supérieures.
Patent FR-2990168-A1 (FR)
Title: Siege, notamment pour vehicule automobile
Inventor: FAYE PATRICK
IPC: B60N2/10
Filed: 2012-05-02
Abstract: Ce siège (1) comprend un ensemble (2) de réception d'un passager comprenant un dossier (6) et une assise (4) formant entre eux un angle (alpha) et articulés autour d'une première liaison pivot (P1). De plus, le siège (1) comprend une deuxième liaison pivot (P2) destinée à relier l'ensemble (2) de réception au plancher d'un véhicule ou à un soubassement (8) pouvant être fixé au plancher d'un véhicule, et autorisant la rotation de l'ensemble (2) de réception entre une position nominale et une position APA, et des moyens de bridage agencés pour provoquer la rotation du dossier (6) par rapport à l'assise (4) autour de la première liaison pivot (P1) de façon à augmenter l'angle (alpha) formé entre le dossier (6) et l'assise (4) lorsque l'ensemble (2) de réception est pivoté autour de la deuxième liaison pivot (P2) vers la position APA.
Patent FR-2993699-A1 (FR)
Title: Actionneur comprenant deux moteur paliers magnetiques
Inventor: MECH JEREMY
IPC: H01H3/26
Filed: 2012-07-17
Abstract: L'invention concerne un actionneur comprenant deux moteur paliers magnétiques. Cet actionneur d'inertie est caractérisé en ce qu'il comprend deux moteur paliers magnétiques (1, 1 bis) disposés dans le prolongement l'un de l'autre, les deux moteur paliers (1, 1 bis) étant décalés angulairement l'un par rapport à l'autre. Application dans le domaine des machines électriques.
Patent FR-2989192-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fourniture rapide d'information
Inventor: LEANDRI ERIC
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-08-27
Abstract: Le procédé de fourniture rapide d'information pertinente comporte : - une étape (405) de détermination de la copie d'une information depuis une source d'informations accessible sur un réseau vers une autre source d'informations accessible sur ledit réseau, - une étape (425) d'affectation, à la source dont est copiée ladite information, d'un poids supérieur à la source où est placée une copie de ladite information, - une étape de recherche de pages accessibles sur un réseau et comportant au moins un mot associé à un mot-clé principal, - une étape de hiérarchisation des résultats de la recherche, mettant en oeuvre ledit poids de la source et - une étape d'affichage de résultats hiérarchisés. Dans des modes de réalisation, l'étape (405) de détermination de la copie d'une information comporte : - une étape (415) de mémorisation de l'information, d'un horodatage associé à ladite information et de la source de ladite information auprès de laquelle l'accès à ladite information a été obtenu et - une étape (420) de comparaison d'informations mémorisées pour détecter des similitudes entre des informations et, en cas de détection de similitudes entre deux informations mémorisées, une étape d'affectation d'un poids plus élevée à la source associée à l'horodatage le plus antérieur.
Patent FR-2977879-A1 (FR)
Title: Dispositif a indexation pour delivrer des objets, notamment des boites de medicaments au sein d'une pharmacie
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B65G1/08
Filed: 2012-09-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) pour délivrer des objets (2), ce dispositif comprenant : une ligne de stockage agencée pour stocker les objets (2), cette ligne comprenant une extrémité arrière (7) et une extrémité avant (6); une butée (9) agencée pour bloquer un des objets (22) à l'extrémité avant ; des moyens (39) pour générer une impulsion mécanique d'éjection, et des moyens (15, 16, 17, 11, 52, 53, 55, 57, 58) pour transmettre l'impulsion mécanique à l'objet (22) bloqué.
Patent FR-2997691-A1 (FR)
Title: Machine for filling of container with filling product i.e. metal, has proportioning heads including lower part that extends out of casing, where each of proportioning heads is arranged to receive container under casing
Inventor: HUITOREL MICKAEL
IPC: B65B3/26
Filed: 2012-11-07
Abstract: The machine (1) has a watertight casing (5) with a filling product (9) i.e. metal. A tank (7) is provided for storage of the filling product. A set of proportioning head (11) is provided under a container (3). A set of filling product supply tubes (13) extends between the proportioning heads and the storage tank. Each of the proportioning head includes a lower part that extends out of the casing. Each of the proportioning heads is arranged to receive the container under the casing.
Patent FR-2997938-A1 (FR)
Title: Method for filling e.g. cream into tank in cosmetic field, involves actuating vacuum source to move follower piston by suction in sliding motion barrel to suck fluid product within storage space from fluid product reservoir
Inventor: BRUNET FRANCK
IPC: B65B3/26
Filed: 2012-11-12
Abstract: The method involves placing a follower piston (2) in a sliding motion barrel such that a fluid product storage space (Es) exhibits a minimal volume, and a dead space (Em) exhibits a maximum volume. A lower opening (13) of the dead space is connected to a vacuum source (4) i.e. double-acting jack, and an upper opening (17) of the storage space is connected to a fluid product reservoir (5). The vacuum source is actuated to move the follower piston by suction in the sliding motion barrel to suck a fluid product within the storage space from the fluid product reservoir. An independent claim is also included for a device for filling a fluid product into a tank.
Patent FR-2998838-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing reinforcement for back of seat of automobile, involves heating set of strips by heating unit, where each of set of strips is embedded in plastic material with certain fibers extending over entire length from strips
Inventor: FACON FRANCIS
IPC: B60N2/68
Filed: 2012-12-04
Abstract: The method involves applying a set of strips (69) on a support (12) that is provided in a plastic material. The set of strips is heated by a heating unit such as infra-red radiation source, where each of the set of strips is embedded in another plastic material e.g. thermoplastic material, with certain fibers extending over an entire length from the strips. The heating of each of the set of strips is realized partly simultaneously with the application of strip on the support.
Patent FR-3005554-A1 (FR)
Title: Para-pheromones pour la lutte biologique contre les coleopteres cratopus sp (charancon) des arbres fruitiers et les dipteres bactrocera cucurbitacea et sp des fruits et legumes
Inventor: FARITIET ERIC ALBERT MICHEL
IPC: A01P17/00
Filed: 2013-05-14
Abstract: Para-phéromones pour la lutte biologique contre les coléoptères Cratopus humeralis et sp (Charançon) des arbres fruitiers et les diptères Bactrocera cucurbitacea et sp., mouches des cucurbitacée et des arbres fruitiers de l'Océan Indien. La présente invention concerne des préparations à base de mélanges synthétiques constitués de substances attirantes d'un point de vue de la reproduction et leur utilisation pour attirer en masse des insectes économiquement nuisibles pour les cultures de plein champ. La présente invention concerne l'attraction d'insectes mâles économiquement nuisibles, comme la mouche Bactrocera qui est un genre correspondant aux mouches des fruits et des légumes de la famille des Tephritidae, ainsi que d'autres insectes économiquement nuisibles appartenant à d'autres familles comme les Cratopus (Coleoptera, Curculionoidea) qui attaquent les feuilles d'arbres fruitiers (avocatier, litchis...). Aucune pollution environnementale n'est observée, en particulier en agriculture biologique.
Patent FR-3007038-A1 (FR)
Title: Polypeptide ayant la capacite de former des branchements d'unites glucosyle en alpha-1,3 sur un accepteur
Inventor: REMAUD SIMEON MAGALI
IPC: C12P19/04
Filed: 2013-06-17
Abstract: La présente invention concerne un polypeptide isolé ayant la capacité de former des branchements d'unités glucosyle en alpha-1,3 sur un accepteur comprenant au moins un groupement hydroxyle et caractérisé en ce que ledit polypeptide comprend i) le motif I de séquence SEQ id n°1 (ADFVANQ), ii) le motif II de séquence SEQ id n°2 (SMRIDAISFVD), iii) le motif III de séquence SEQ id n°3 (HISIVEAPKGE), iv) le motif IV de séquence SEQ id n°4 (IVHAHDKDIQDTVIH) ou des dérivés d'un ou plusieurs desdits domaines ; lequel polypeptide présente en outre le résidu aspartique (D) en position 5 du motif II (SEQ id n°2), le résidu glutamique (E) en position 6 du motif III (SEQ id n°3) et le résidu aspartique (D) en position 6 du motif IV (SEQ id n°4) ; et ses utilisations.
Patent FR-3009709-A1 (FR)
Title: Vehicule de type " pick-up " a porte arriere coulissante
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D33/037
Filed: 2013-08-19
Abstract: Ce pick-up (10) comprend à l'avant une cabine fermée (11) et à l'arrière un compartiment (12) ouvert vers le haut formé par un plateau de chargement (20) entouré de ridelles verticales latérales (21) et fermé à l'arrière par une porte basse arrière verticale ouvrante (30). Deux montants latéraux (40) partant sensiblement verticalement de l'arrière (22) des ridelles (21) et rejoigne sensiblement horizontalement l'arrière haut de la cabine fermée (11), lesdits montants (40) supportant un rail de coulissement (47) pour des organes de coulissement latéraux prévus sur la porte basse arrière (30) qui peut ainsi coulisser entre une position de fermeture à l'arrière du plateau entre les ridelles, et une ou plusieurs positions d'ouverture le long desdits montants (40). La porte (30) peut comporter un store enroulable intégré.
Patent FR-3010069-A1 (FR)
Title: Systeme d'ouverture hygienique d'une enveloppe souple tubulaire fermee par des agrafes permettant un dosage precis du contenu de l'enveloppe
Inventor: BOCABEILLE GILLES
IPC: B67B7/50
Filed: 2013-09-05
Abstract: L'invention concerne un système d'ouverture d'une enveloppe souple sensiblement tubulaire présentant au moins une extrémité fermée par des moyens de fermeture tels qu'un clip ou une agrafe. Selon l'invention, un tel système comprend : - des moyens de prélèvement desdits moyens de fermeture permettant l'ouverture de ladite enveloppe comprenant : - un lien destiné à être solidarisé auxdits moyens de fermeture; - un dispositif formant levier présentant un premier bras comprenant des moyens de découpe au moins partielle de ladite enveloppe et un second bras comprenant des moyens de retenue d'au moins une portion dudit lien ; et - un support destiné être solidarisé à ladite première extrémité de ladite enveloppe et configuré de sorte à pouvoir contenir au moins partiellement le volume de matière s'échappant de l'enveloppe lors de l'ouverture de ladite enveloppe.
Patent FR-3010974-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de jambes et/ou pieds d'un pilote, a positions multiple, pour un cockpit d'avion
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D11/00
Filed: 2013-09-25
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à supporter une partie des jambes et/ou les pieds d'un pilote dans un cockpit d'avion (CA) comprenant au moins un mécanisme de commande (MC) à pédales (PP). Ce dispositif (D) comprend, d'une part, des moyens de support (MS) propres à être installés au-dessus des pédales (PP) et définissant une surface de support, et, d'autre part, des moyens de déplacement (MD) propres à déplacer les moyens de support (MS) entre une position rangée, dans laquelle les pédales (PP) sont totalement dégagées, et au moins une position de support, dans laquelle la surface de support est propre à supporter une partie des jambes et/ou les pieds et dans laquelle l'accès aux pédales (PP) est au moins partiellement empêché.
Patent FR-3013378-A1 (FR)
Title: Menuiserie telle qu'une fenetre ou une porte
Inventor: HEIT BERNARD
IPC: E06B7/02
Filed: 2013-11-20
Abstract: Une menuiserie comporte un cadre dormant (1) destiné à être fixé sur un élément de maçonnerie et au moins un vantail (2). Elle comporte en outre un cadre intermédiaire (3) sur lequel chaque vantail (2) est monté mobile, le cadre intermédiaire (3) étant monté mobile sur le cadre dormant (1). La menuiserie comporte des moyens de motorisation (4) pour agir sur commande sur la position du cadre intermédiaire (3) par rapport au cadre dormant (1) entre une position de fermeture, dans laquelle le cadre intermédiaire (3) est plaqué contre le cadre dormant (1), et une position d'ouverture, dans laquelle le cadre intermédiaire (3) est écarté du cadre dormant (1) pour autoriser un passage d'air entre eux, et des moyens de verrouillage (5) pour maintenir le cadre intermédiaire (3) en position de fermeture. La menuiserie comporte en outre des moyens de commande (6) pour piloter les moyens de motorisation (4) et les moyens de verrouillage (5). Système de gestion d'un bâtiment comportant une telle menuiserie.
Patent FR-2999816-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de signaux micro-ondes et procede de configuration de celui-ci
Inventor: AHMED SHERIF
IPC: H01Q21/06
Filed: 2013-12-18
Abstract: Un procédé de configuration d'un dispositif de mesure multistatique comprenant un agencement d'antenne formé de plusieurs sections d'antenne (101) dont chacune englobe plusieurs antennes d'émission et plusieurs antennes de réception, est caractérisé par la formation de groupes de configuration (102, 108-112) configurés chacun en associant une partie des sections d'antenne à un groupe de configuration. Au moins une partie des sections d'antenne du groupe de configuration est configurée comme section de réception (104) dans laquelle sont exclusivement actives les antennes de réception, et au moins une partie est configurée comme section d'émission (105) en rendant actives les antennes d'émission. On mesure au niveau de chaque antenne de réception des sections de réception du groupe de configuration, tous les signaux rayonnés par toutes les antennes d'émission de toutes les sections d'émission du groupe de configuration, et réfléchis sur un objet.
Patent FR-3015031-A1 (FR)
Title: Procede d'excitation d'une roue d'un vehicule automobile et dispositif pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: DIGNAC DOMINIQUE
IPC: G01M17/013
Filed: 2013-12-18
Abstract: Le procédé d'excitation d'une roue (1) d'un véhicule automobile montée pour tourner librement autour d'un axe de roue (4) et associée à une suspension (5,6), comporte les étapes d'effectuer une excitation verticale par une mise en vibration de la roue selon une direction verticale passant par l'axe de roue, et d'induire de l'excitation verticale, une excitation longitudinale (17) selon une direction longitudinale du véhicule automobile, au moyen d'un dispositif comportant un organe d'excitation verticale (7), et un organe d'excitation longitudinale (12) disposé pour prendre appui sur la roue de façon décalée selon une direction horizontale par rapport à un point d'appui (15) de l'organe d'excitation verticale (7) sur la roue (1).
Patent FR-3021709-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome generateur d'un mouvement de balancement autour de son axe
Inventor: TIMAU WILLIAM
IPC: F03B17/04
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet la reproduction d'un mouvement de balancement sans autre intervention extérieure que celle de la pesanteur agissant sur un volume externe (VE) (1) rempli d'un liquide (3) et se balançant autour de son axe fixe (7.b). (VE) peut reposer sur son axe (7.a) (Figure 1.A) ou être fixé au dispositif par deux points d'ancrages externes à sa cuve et passant par son axe (Figure 1.B). (VE) sera solidarisé (6) à un support triangulaire par son sommet (8), ou à d'autres types de supports seulement si un mouvement libre de balancement peut s'opérer de part et d'autres de leur axe (7.b). A l'intérieur de ce même volume coulisse un second volume plus petit, (VI) (2), qui sera mobile et soumis à la poussée d'Archimède. (VI) est divisé en trois parties solidaires composées pour les parties externes de flotteurs (4) et la partie centrale d'un lest (5). (VI) réagit à chaque mouvement opéré par (VE) de sorte à ce que la poussée d'Archimède exerçant une poussée systématique sur (VI) vers le haut entraine un déplacement du lest au-delà de l'axe (7.b) provoquant ainsi la chute de (VE) en sens inverse car soumis à l'effet de la pesanteur. Le contre-balancement se fait automatiquement. L'intérêt de l'invention réside en ce que la position centrale du lest dans (VI) serve de déclencheur à la bascule de (VE) de part et d'autre de son axe. Toutes les interactions entre (VE) et (VI) participent à un mouvement d'ensemble se caractérisant par le balancement continu du dispositif autour de son axe. Le caractère autonome et reproductible de ce mouvement de balancement à l'infini permet de prouver l'existence même d'une nouvelle source d'énergie mécanique : le mouvement perpétuel. L'énergie mécanique ainsi générée pourra au final être utilisée et transformée en une énergie motrice et électrique propre sans impact sur les ressources, la santé et l'environnement ou intégrée à de nouveaux produits dérivés.
Patent FR-3020046-A1 (FR)
Title: Systeme de regroupement et de fixation bloquant le deplacement des cellules internes de stockage a un ou plusieurs niveaux dans les emballages de transport de marchandises
Inventor: KNOB JOSEF
IPC: B65D25/10
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne un système de regroupement et de fixation contre le mouvement pour cellules internes à un ou plusieurs étages dans les emballages de transport de marchandises des cellules internes reliées entre elles, qui sont installées sur des barres d'écartement (2) placées en pouvant coulisser dans des guides (4), ces guides (4) étant installés sur les faces opposées de l'emballage, les barres d'écartement latérales (2.1) étant assurées contre le mouvement par une fixation mécanique (6). La fixation mécanique (6) des barres d'écartement latérales (2.1) composée d'un loquet à deux positions (6.1) et d'un profilé de verrouillage central (6.2), placé dans le manchon de guidage (6.3, 8), le profilé de verrouillage central (6.2) comportant des butées (6.22) avec côté rond (6.23).