baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102372-B1 (FR)
Title: Procédé de dosage d’un produit d’injection dans un produit de base et installation associée
Inventor: COGNON THIBAULT
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé de dosage d’un produit d’injection dans un produit de base et installation associée L’invention concerne un procédé de dosage d’un produit d’injection dans un produit de base, notamment pour la production d’un produit de peinture de finition et/ou de protection, comprenant les étapes suivantes :  (a) fourniture d’un dispositif de mélange (12),   (b) mise en place d’un flux continu de produit de base,  (c) injection de produit d’injection dans le flux continu pendant un temps donné,  (d) mesure de la quantité de produit d’injection injecté,  (e) calcul d’une quantité de produit de base souhaitée en fonction de la quantité de produit d’injection injecté,  les étapes (c), (d) et (e) étant réitérées lorsque la quantité de produit de base s’étant écoulée depuis le début de l’étape (c) est égale à la quantité de produit de base souhaitée,  le produit d’injection étant injecté dans le produit de base uniquement pendant l’étape (c).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3102831-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage automobile et procédé de fabrication
Inventor: RUBIA JUAN-ANTONIO
IPC: F21V23/06
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention présente un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant un boîtier (1) avec une ouverture (2), dont la largeur (w) est supérieure à la hauteur (h). Le dispositif d'éclairage (10) comprend également une pluralité de fils (3) traversant l'ouverture (2) et un œillet (4) couplé dans l'ouverture (2). L'œillet (4) comprend une pluralité de trous (41), chaque trou (41) étant traversé par l'un des fils (3), et chaque trou (41) fournissant un joint étanche (42) au fil (3) correspondant qui le traverse. L'œillet (4) comprend en outre un joint extérieur (43) configuré pour assurer l'étanchéité entre l'oeillet (4) et l'ouverture (2).Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3103380-B1 (FR)
Title: Hydrogel à base d’eau, et du produit de réaction d’époxyde d’isosorbide et d’amines
Inventor: SAINT-LOUP RENE
IPC: C08K3/20
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un hydrogel à base d’eau, d’époxyde d’isosorbide monomère ou polymère hydrosoluble et d’amine hydrosoluble, son procédé de préparation et son utilisation.
Patent FR-3098268-B1 (FR)
Title: Vis à rouleaux satellites a dentures asymétriques
Inventor: ABEVI FOLLY KOSSI
IPC: F16H25/22
Filed: 2019-12-22
Granted: 2021-12-03
Abstract: Mécanisme (100) de vis à rouleaux satellites comprenant une vis (110) munie d’un filet externe (110F), un écrou (130) entourant coaxialement la vis et muni d’un filet interne (130F); des rouleaux (120) chacun muni d’un filet externe (120F) et interposé entre la vis et la vis et l’écrou, chaque rouleau présentant des extrémités munies chacune d’une denture externe (120D); deux dentures (140D,140’D) de couronnes (140,140’) coaxiales à la vis et dans lesquelles s’engrènent les dentures externes des rouleaux; de telle sorte que les dents de dentures ont des flancs convexes ou concaves ou encore droits présentant, en section transversale, des profils asymétriques.     Figure à publier : Fig.1A
Patent FR-3107782-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une couche à base de nitrure d’aluminium (AlN) sur une structure à base de silicium ou de matériaux III-V
Inventor: LEGALLAIS MAXIME
IPC: H01L21/24
Filed: 2020-02-27
Granted: 2023-10-27
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’une couche à base de nitrure d’aluminium (AlN) sur une structure à base de silicium ou de matériaux III-V L’invention concerne un procédé de réalisation d’une couche à base de nitrure d’aluminium (AlN) sur une structure à base de silicium (Si) ou à base d’un matériau III-V, le procédé comprenant plusieurs cycles (1) de dépôt effectués dans un réacteur plasma (200) comportant une chambre de réaction (210) à l’intérieur de laquelle est disposé un substrat (70) comportant ladite structure, chaque cycle (1) de dépôt comprenant au moins les étapes suivantes :      dépôt (10) d’espèces à base d’aluminium sur une surface exposée (70a) de la structure, l’étape de dépôt comprenant au moins une injection dans la chambre de réaction (210) d’un précurseur à base d’aluminium (Al),  nitruration de la surface exposée (70a) de la structure, l’étape de nitruration comprenant au moins une injection dans la chambre de réaction (210) d’un précurseur à base d’azote (N) et la formation (32) dans la chambre de réaction (210) d’un plasma à base d’azote,      Lors de la formation (32) du plasma à base d’azote, on applique au substrat (70) une tension de polarisation Vbias non nulle.  Figure pour l’abrégé : Fig.3B
Patent FR-3108682-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur air-huile rétractable pour ensemble propulsif d’aéronef
Inventor: COUILLEAUX ALEXANDRE GÉRARD FRANÇOIS
IPC: F02K3/115
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble propulsif (1) d’aéronef à double flux comprenant un échangeur de chaleur (25) rétractable. L’échangeur (25) peut être déployé dans une veine secondaire (11B) de l’ensemble propulsif (1) de manière à refroidir un fluide circulant dans un circuit d’un module de transfert (28) de l’échangeur (25) à l’aide d’un flux secondaire (10B) circulant dans la veine secondaire (11B).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109117-B1 (FR)
Title: Procédé et machine de fabrication de barquettes
Inventor: MONTASSIER JEAN-CLAUDE
IPC: B31B50/14
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une barquette (100) consistant :  - à utiliser un flanc (Fl) plan découpé dans une feuille de matière première, le flanc (Fl) étant délimité par une paroi centrale (Pc) entourée par deux parois polygonales (Rl1, Rl3) disposées en opposé, deux séries de trois rabats (Rb1, Rb2 et Rb3),   chaque premier rabat (Rb1) prolongeant chacun des deux bords de la première paroi polygonale (Rl1),  chaque troisième rabat (Rb3) prolongeant chacun des deux bords de la seconde paroi polygonale (Rl3),  chaque second rabat (Rb2) prolongeant chacun des deux bords de la paroi centrale (Pc) et en étant disposé entre deux rabats (Rb1 et Rb3) correspondants,   - à plier les deux parois polygonales (Rl1, Rl3) et les rabats (Rb) de sorte à former les parois latérales (Pl1, Pl2, Pl3 et Pl4) d'une barquette (100),  - à replier chaque série de trois rabats (Rb) pour les disposer à recouvrement mutuel.   Le procédé selon l'invention consiste à poinçonner trois languettes (L1, L2, L3) superposées au travers de chaque série de rabats (Rb),  - à éloigner ou rapprocher les deux parois polygonales (Rl1, Rl3) opposées pour retenir au moins une languette (L) à l'arrière d'un rabat (Rb).  Le procédé permet ainsi de fabriquer des barquettes sans utiliser de colle ni d'agrafe. Il convient avantageusement pour la fabrication de barquettes alimentaires.   Fig. 1
Patent FR-3112285-B1 (FR)
Title: Compositions nasales aux propriétés barrières pour limiter l’entrée de virus dans la muqueuse nasale
Inventor: VILLETTE ERIC
IPC: A61K47/26
Filed: 2020-07-09
Granted: 2023-08-25
Abstract: Composition nasale comprenant une première partie hypertonique et une deuxième partie comprenant un composé de la famille des polysorbates pour lutter contre la prolifération de virus au niveau de la muqueuse nasale.  Utilisation de la composition nasale sous la forme d’un spray nasal ou de tout autre solution à usage nasal.
Patent FR-3114851-B1 (FR)
Title: Système de découplage de vibrations et véhicule comprenant un tel système
Inventor: BERNARD ALEXANDRE
IPC: F16F15/08
Filed: 2020-10-06
Granted: 2023-01-27
Abstract: Système de découplage de vibrations et véhicule comprenant un tel système Système de découplage (6) de vibrations pour un véhicule (1), notamment un véhicule ferroviaire, le système de découplage (6) étant configuré pour relier un élément de caisse (2) du véhicule (1) à un élément d’habillage intérieur (4) du véhicule (1), le système de découplage (6) comprenant :  - une première partie (8) configurée pour être fixée à l’élément de caisse (2), la première partie (8) comprenant un premier profilé (16) en forme de C présentant une ouverture (14) configurée pour faire face à l’élément d’habillage intérieur (4),   - une deuxième partie (10) configurée pour être fixée à l’élément d’habillage intérieur (4), et  - un matériau amortisseur (12) reliant la première partie (8) à la deuxième partie (10).   Figure pour l'abrégé : figure unique
Patent FR-3115800-B1 (FR)
Title: Système d’appui d’une paroi de soutènement, et procédé d’installation correspondant
Inventor: DEMARCQ BRUNO
IPC: E02D29/02
Filed: 2020-10-29
Granted: 2023-01-06
Abstract: Système d’appui d’une paroi de soutènement, et procédé d’installation correspondant L’invention concerne un système d’appui (4) d’une paroi de soutènement, et le procédé d’installation correspondant, comportant :   - une jambe de force (10) pour supporter la paroi de soutènement, la jambe de force s’étendant entre une extrémité supérieure (10b) et une extrémité inférieure (10c), et  - un dispositif de couplage (12) pour coupler l’extrémité supérieure de la jambe de force à ladite paroi de soutènement,   dans lequel le dispositif de couplage (12) est distinct de la jambe de force, et comporte un dispositif de fixation pour fixer le dispositif de couplage à ladite paroi de soutènement, et une butée supérieure (16) configurée pour, lorsque le dispositif de couplage (12) couple l’extrémité supérieure à la paroi de soutènement (2), bloquer le déplacement de l’extrémité supérieure (10b) de la jambe de force vers le haut.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118653-B1 (FR)
Title: Freinage d’écrou par imbrication et arrêt mécanique
Inventor: GALTIER PATRICK
IPC: F16B19/14
Filed: 2021-01-06
Granted: 2022-12-16
Abstract: Dispositif de freinage d’écrou (1) par imbrication, à haut couple de freinage et facilement assemblable et démontable, avec une rondelle (2) translatant sur la vis (3) et se plaçant sur la face supérieure de l’écrou (2). L’écrou (1) comporte des saillies (8) et la rondelle (2) des encoches (6) réparties régulièrement sur leurs périphéries. Ces encoches (6) et ces saillies (8) présentent chacune une face plane (9 ou 10) inclinée du même angle (13) avec la face d’appui de l’écrou (12). Lorsqu’après serrage complet, l’écrou est légèrement tourné dans le sens sénestrogyre, les saillies (8) viennent s’engager dans les encoches (6) jusqu’à ce que la rondelle (2) vienne porter sur l’écrou (1). Les faces inclinées (9 et 10) portant les unes sur les autres et l’imbrication des saillies (8) et des encoches (6) interdisent tout desserrage de l’écrou (1) ou dégagement par translation de la rondelle (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3122191-B1 (FR)
Title: Système d'étanchéité pour un dispositif d'accès à une infrastructure souterraine
Inventor: BRUGNEAUX JULIEN
IPC: E02D29/14
Filed: 2021-04-26
Granted: 2023-12-22
Abstract: L'invention porte sur système d'étanchéité pour un dispositif d'accès à une infrastructure souterraine, le dispositif d'accès comportant un cadre (2) définissant une ouverture (4) et un couvercle (3) comportant plusieurs tampons (6) destiné à obturer l'ouverture (4) du cadre (2). Le système d'étanchéité comporte le cadre (2) et au moins une traverse (11) qui forme avec le cadre (2) une surface d'assise (5, 12) pour le couvercle (3) du dispositif d'accès. Le système d'étanchéité comporte en outre au moins un joint d'étanchéité (13) comprenant une partie inférieure configurée pour s'engager dans un logement ménagé dans le cadre (2). L'au moins une traverse (11) comporte un ergot faisant saillie dans la direction longitudinale (X) depuis au moins l’une des extrémités longitudinales de la traverse (11) et configuré pour s'engager dans le logement, le joint d'étanchéité (13) étant fixé à la traverse (11) par emboîtement de l'ergot dans le joint d'étanchéité (13).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126048-B1 (FR)
Title: Telescope
Inventor: GHENO PAUL
IPC: G02B23/16
Filed: 2021-08-03
Granted: 2023-06-23
Abstract: L'invention concerne un télescope comprenant un système optique primaire (11) comprenant un support (113) de miroir primaire permettant de recevoir un miroir primaire (7), un système optique secondaire (12) comprenant un support (121) de miroir secondaire permettant de recevoir un miroir secondaire (8) ; et un système de réglage (13) d'écartement permettant de régler la distance entre le support (113) de miroir primaire et le support (121) de miroir secondaire. Le système optique primaire (11) comprend un système de maintien (3) de miroir primaire permettant de maintenir un miroir primaire (7) sur le support (113) de miroir primaire. Le système de maintien (3) de miroir primaire est réglable de manière à pouvoir délimiter différentes tailles d’espace de réception du miroir primaire sur le support (113) de miroir primaire. L'invention concerne aussi un procédé correspondant.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2521236-B1 (FR)
Inventor: LUNDGREN BENGT
IPC: F16C35/00
Filed: 1983-01-06
Granted: 1989-06-09
Abstract: The invention relates to a bearing housing (1) for supporting a bearing (2) in a bearing seat arranged in the housing. In order to provide a rigid, strong, lightweight and inexpensive bearing housing, the housing has the shape of a tube with a mainly rectangular cross section. The axis (3) of a bearing mounted in the housing extends mainly perpendicular to two housing walls (4) facing each other and the bearing is enclosed by the housing.
Patent FR-2540246-B1 (FR)
IPC: G01N27/90
Filed: 1983-01-28
Granted: 1985-05-17
Abstract: A device for detecting cracks in steel slabs leaving continuous casting, which comprises two crack detecting units placed on either side of the passage of a slab leaving continuous casting and two descaling and cooling units located upstream of the detection units. Each detection unit comprises a mobile frame and a head which slides vertically with respect to the frame and which bears one vertical sensor and three horizontal sensors. The sensors are induction coils placed in a container which is surrounded by a forwardly open metal casing. One application of the device is the automatic switching of defective slabs towards a reprocessing unit.
Patent FR-2572698-B1 (FR)
IPC: B61B7/00
Filed: 1984-11-02
Granted: 1988-05-13
Abstract: The cable-car or gondola lift according to the invention comprises two upper cables (10, 12) which laterally frame the upper part of the vehicle (18). The latter bears two support parts (20, 22) articulated on a single horizontal transverse axis of the vehicle (18), each support part being able to be coupled to one of the cables (10, 12). The two cables (10, 12), for example carrier-hauling cables, move in synchronism, the vehicle (18) being able to be detached at the entry to the stations for unloading and loading at a standstill or at reduced speed. The longitudinal stability of the vehicle (18) is ensured by one or more cables staggered in height with respect to the cables (10, 12). According to an alternative embodiment, the longitudinal stability is conferred by the structure of the vehicle (18) itself, in this instance a modular structure.
Patent FR-2584590-B1 (FR)
IPC: A47C27/08
Filed: 1985-07-12
Granted: 1987-11-20
Abstract: The mattress comprises two successive, coupled and superimposed layers (6, 7), each layer being formed from a fluidtight surrounding wall. The first layer (6), adapted to receive the body of the user, contains a plurality of adjacent but separate air bubbles (8) having a substantially identical volume at all points of the layer. The second layer (7) contains air bubbles (10) which are adjacent and separate but have different volumes according to their location in the second layer. The bubbles of the second layer have a volume proportional to the relative density of the various parts of the body of the user stretched out on the mattress. Application in medical uses or swimming pool or seaside amusement.
Patent FR-2624884-B1 (FR)
Inventor: GARNIER LAURENCE
IPC: C25B3/25
Filed: 1987-12-18
Granted: 1990-04-20
Abstract: A process for the electrochemical synthesis of alpha-saturated ketones by electrochemical reduction, in an organic solvent medium, of alpha-saturated organic halides in the presence of CO2 and of a catalyst based on nickel complexed by a dinitrogenous bidentate organic ligand such as 2,2'-bipyridine and optionally by an ethylenic coligand. 
<??>The anode, made of a metal chosen from the group consisting of reducing metals and their alloys, is consumed during the electrochemical reaction of which it is the seat. It is preferably made of magnesium. 
<??>This process is simple to use and makes it possible to employ a single-compartment cell. 
<??>Alpha-saturated ketones are compounds commonly employed in the chemical industry, especially as solvents or synthesis intermediates.
Patent FR-2670579-B1 (FR)
IPC: G01F1/684
Filed: 1990-12-14
Granted: 1994-07-13
Abstract: The flow-rate sensor is formed from a silicon substrate (1). A first face (A) of the substrate is provided with a heating element (2) disposed in a first zone (R1) and with at least one thermometric element (4) disposed in a second zone (R2), the first and second zones being isolated from each other by a third zone (R3) made of porous oxidised silicon; according to the invention, the sensor is adapted to receive the flow of fluid (E) opposite the second face (B) of the substrate (1), each of the first and second zones (R1, R2) forming a thermal short circuit between the first and second face (A, B) of the said substrate.
Patent FR-2691968-B1 (FR)
Inventor: FRANCIS BRION
IPC: C07J53/00
Filed: 1992-06-04
Granted: 1994-07-29
Abstract: The invention relates to a process for preparation of compounds (I): where R is hydrogen or an ester or ether residue, R<1> is methyl or -CH2OR'', R'' is an ester or ether residue and A and B represent a free or blocked 3-keto or 3-keto- DELTA <4> type steroid residue, which consists in converting a DELTA <9(11)> compound to the corresponding halohydrin and which is characterised in that the said halohydrin is rearranged in the presence of an alcohol and then treated with an acid. Compounds (I) are known therapeutically active compounds or intermediates.
Patent FR-2697023-B1 (FR)
Inventor: DUFLOT PIERRICK
IPC: C12P19/16
Filed: 1992-10-16
Granted: 1994-12-30
Abstract: Soluble glucose polymer consisting predominantly of 1-6 bonds, exhibiting a reducing sugars content lower than 0.5 %, and a content of products of molecular mass lower than or equal to 182 g which is lower than 1 %. The invention also relates to the process for preparing this glucose polymer, consisting in subjecting a glucose polymer to a hydrogenation stage and to a molecular sieving stage in order to remove the products of molecular mass lower than or equal to 182 g.
Patent FR-2719376-B1 (FR)
Inventor: SYLVESTRE JEAN-MICHEL
IPC: G01M3/04
Filed: 1994-05-02
Granted: 1996-07-19
Abstract: The appts. comprises a body (10) defining a cylindrical chamber (100) in which slides a piston (20) within an axial guide (30). The cylinder encloses a tubular sealed membrane (40) and loading spring with a locking mechanism (60). The cylinder can be pressurised through a connection (80) to a pump. A linear displacement sensor detects movement of the piston under conditions of a leak. The locking mechanism is actuated by a pneumatic cylinder and lever mechanism (70) mounted on the side of the body. The entire appts can be operated immersed in water.
Patent FR-2734857-B1 (FR)
Inventor: PREVOT GERARD
IPC: E05B17/20
Filed: 1995-05-30
Granted: 1997-12-19
Abstract: The lock casing (2), containing a key-operated mechanism and located within the door panel (6), is fitted between two outer trim plates (9, 10) on the outside (7) and inside (8) of the door and incorporates an anti-drilling plate (11) on the outside of the casing, fixed it by screws (14) and made with a holes for the key. The anti-drilling plate is fitted directly to the outer surface of the lock casing and is fixed to the inner surface (17) of a security housing (18) recessed into the outside of the door panel and lying flush with the door panel's outer surface so that it fits behind the outer trim plate. The security housing is held in place by inner threaded bushes (16) engaging with the fixing screws (14).
Patent FR-2773424-B1 (FR)
Inventor: PAPINI HELENE
IPC: H04J3/06
Filed: 1998-01-06
Granted: 2000-02-04
Abstract: The output message is made up of the initial digital message with error correction coding, and the date stamp, which is time varying. The system achieves a high level of security while giving special treatment to different transmitter stations
Patent FR-2773359-B1 (FR)
Inventor: BOUGAMONT JEAN LOUIS
IPC: B65D47/12
Filed: 1998-01-07
Granted: 2000-03-24
Abstract: The invention relates to a dispenser head for a receptacle (R) for a liquid, the receptacle being of the type comprising a manual bearing face (1) for actuating the delivery means (P) for delivering the liquid, and an ejection nozzle (2) provided with an internal evacuation duct (20) that is suitable for being fed by said delivery means via a connection element (3) that may or may not be removable, the dispenser head being characterized in that the nozzle (2) is constituted by a hollow rod (21) inclined towards the receptacle (R) and adapted to receive a removable cap (4) that is constituted by a tube (40) closed at one end and designed to be slidably fitted over the outside of said rod (21), via its other end.
Patent FR-2798126-B1 (FR)
Inventor: CECCHI ROBERTO
IPC: C07D401/04
Filed: 1999-09-08
Granted: 2001-10-19
Abstract: Compounds of formula (I):where X is N or CH;A represents a group of formula (a) or (b)R1 represents hydrogen or an -NH2, -NR3R4, -NR3CO(C1-C4)Alk or -NR3SO2(C1-C4)Alk group;R2 represents hydrogen, a halogen or a (C1-C4)Alk, (C1-C4)alkoxy, -COOH, -COO(C1-C4)Alk, -CN, -CONR3R4, -NO2, -SO2NR3R4 or -NHSO2(C1-C4)Alk;m and n each represent 0, 1 or 2;R3 and R4 each represent hydrogen or a (C1-C4)Alk group;Y1 and Y2 each represent NH or O;and their salts or solvates, a process for their preparation and the pharmaceutical compositions comprising them.
Patent HR-P931107-B1 (HR)
Title: Dexpanthenol-containing plaster for the transdermal application of steroid hormones
Inventor: ROREGER MICHAEL
IPC: A61K9/70
Filed: 1993-08-09
Abstract: PCT No. PCT/EP93/02182 Sec. 371 Date May 16, 1995 Sec. 102(e) Date May 16, 1995 PCT Filed Aug. 16, 1993 PCT Pub. No. WO94/06436 PCT Pub. Date Mar. 31, 1994Self-adhesive plaster for the transdermal application of systemically active steroid hormones, comprising an active substance-impermeable backing layer, an active substance-containing pressure-sensitive adhesive layer and a detachable protective layer which, prior to application to the skin, covers said pressure-sensitive adhesive layer, characterized in that the active substance-containing pressure-sensitive adhesive layer comprises a pressure-sensitive hot melt adhesive having a processing temperature of between 60 DEG  an 100 DEG  C., and dexpanthenol in a concentration of 15 to 25%-wt.
Patent HR-P970699-B1 (HR)
Inventor: CARON ANTOINE
IPC: A61K31/44
Filed: 1997-12-22
Abstract: Metoda za kristalizaciju 1-[2-(naft-2-il)etil]-4-(3-trifluorometilfenil)-1,2,3,6-tetrahidropiridin hidroklorida (SR 57746 A), naznačena time, da: (a)	SR 57746 A se grije refluksiranjem u smjesi etanola/vode 95/5 do 70/30 dok otapanje nije potpuno, (b)	nastala otopina se hladi uz temperaturni gradijent od 5 do 30°C po satu i brzinu miješanja od 0 do 600 okretaja po minuti, iizolira se smjesa oblikI/oblik III 1-[2-(naft-2-il)etil]-4-(3-trifluorometilfenil)-1,2,3,6-tetrahidropiridin hidroklorida u omjeru 80/20 do 60/40. Patent sadrži još 11 patentnih zahtjeva.