baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101987-B1 (FR)
Title: Procédé de simulation parallèle reproductible de niveau système électronique mis en œuvre au moyen d'un système informatique multi-cœurs de simulation à événements discrets
Inventor: BUSNOT GABRIEL
IPC: G06F12/00
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-10-01
Abstract: Procédé de simulation à événements discrets parallèle reproductible de niveau système électronique mis en œuvre au moyen d'un système informatique multi-cœurs, ledit procédé de simulation comprenant une succession de phases d'évaluation, mises en œuvre par un noyau de simulation exécuté par ledit système informatique, comprenant les étapes suivantes : - ordonnancement parallèle de processus (1) ; - détection dynamique d'adresses partagées (2) d'au moins une mémoire partagée d'un système électronique simulé par des processus concurrents, à des adresses de la mémoire partagée, utilisant une machine à états, respectivement associée à chaque adresse de la mémoire partagée ; - évitement de conflits d'accès (3) à des adresses de la mémoire partagée par des processus concurrents, par préemption d'un processus par le noyau lorsque ledit processus introduit une dépendance inter-processus de type "lecture après écriture" ou "écriture après lecture ou écriture" ; - vérification de conflits d'accès (4) à des adresses de mémoire partagée par analyse des dépendances inter-processus utilisant une trace des accès aux adresses de mémoire partagée de chaque phase d’évaluation et une recherche de cycles dans un graphe de dépendances inter-processus ; - retour en arrière (5), lors d'une détection d'au moins un conflit, pour rétablir un état passé de la simulation après détermination d’un ordre d'exécution sans conflit des processus de la phase d'évaluation conflictuelle durant laquelle est détectée le conflit, lors d'une nouvelle simulation identique jusqu’à la phase d’évaluation conflictuelle exclue ; et - génération d’une trace d’exécution (6) permettant la reproduction ultérieure de la simulation à l’identique. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102818-B1 (FR)
Title: Dispositif de dissipation hydraulique pour ouvrage d’art
Inventor: GROULT ANTONIN
IPC: F16F9/50
Filed: 2019-10-30
Granted: 2021-11-19
Abstract: Dispositif de dissipation hydraulique pour ouvrage d’art Dispositif (1) de dissipation hydraulique pour un bâtiment ou autre ouvrage de génie civil, comportant : - Un cylindre (16), - un piston (14) mobile dans le cylindre sous l’effet d’un effort appliqué à l’amortisseur, - une première (13a) et une deuxième chambre (13b) à l’intérieur du cylindre, séparées par le piston (14), - un circuit de dissipation d’énergie (20) relié aux chambres, - un circuit de compensation thermique, comportant un accumulateur hydraulique (12) et un circuit hydraulique (30) reliant l’accumulateur à chacune des chambres et agencé pour faire communiquer la chambre ayant la pression la plus basse avec l’accumulateur tandis que l’autre chambre reste isolée de l’accumulateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3104503-B1 (FR)
Title: Dispositif porte-gobelet réfrigérant et véhicule automobile le comprenant
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60N3/10
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-06-24
Abstract: Dispositif porte-gobelet réfrigérant comprenant un accessoire porte-gobelet (1) et un module thermoélectrique (2) incluant une cellule thermoélectrique (20) de type Peltier présentant une face froide et une face chaude , ledit accessoire porte-gobelet étant en contact avec la face froide dudit module thermoélectrique et ledit accessoire comprenant un assemblage constitué d’une enveloppe extérieure support et d’une enveloppe intérieure réceptrice du contenant à réfrigérer, et d’un moyen de diffusion du froid au sein dudit accessoire disposé entre lesdites enveloppes extérieure et intérieure.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107590-B1 (FR)
Title: Compteur de fluide inflammable agencé pour détecter une anomalie de température
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G08C17/02
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-01-21
Abstract: Compteur de fluide inflammable (1) comportant :  - une première interface de communication (15) agencée pour communiquer avec une deuxième interface de communication (20) d’un boîtier de coupure (3) comprenant une vanne électromécanique (4) ;  - un capteur de température (27) agencé pour mesurer une température du fluide inflammable ;  - un module de traitement (16) agencé pour acquérir des mesures de température produites par le capteur de température (27), pour tenter de détecter la survenue d’une anomalie et pour, si la survenue d’une anomalie est détectée, produire une trame de commande interne intégrant une commande de fermeture de la vanne électromécanique (4) et transmettre ladite trame de commande interne à la deuxième interface de communication du boîtier de coupure via la première interface de communication pour fermer la vanne électromécanique.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3109072-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport de vetement
Inventor: LOPES DAVID
IPC: A45F3/02
Filed: 2020-04-08
Granted: 2022-05-13
Abstract: Ce dispositif (1) comprenant un transport d’un vêtement (19), comportant un élément principal en tissu (3) ayant une face avant (3A) et une face arrière (3B) et s’étendant selon un axe longitudinal (Z) qui délimite deux latéralités gauche et droite dudit dispositif (1), ledit élément principal (3) ayant une forme sensiblement symétrique par rapport audit axe longitudinal (Z) et étant relié de part et d’autre à une lanière latérale droite (5) et une lanière latérale gauche (7), lesdites lanières latérales (5,7) rejoignant les extrémités latérales (9A,9B) d’un premier bord (9) d’un élément secondaire en tissu (11) ayant une forme sensiblement symétrique par rapport audit axe longitudinal (Z) et ledit dispositif (1) comportant des moyens de repli (12A,12B) dudit élément secondaire (11) sur lui-même, lesdits moyens de repli (12A,12B) comportant au moins un premier élément d’attache (12A) pourvu sur une des lanières latérales (5,7) complémentaire d’un second élément d’attache (12B) pourvu sur un second côté dudit élément secondaire (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109914-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation en énergie électrique d’un véhicule, notamment ferroviaire, et procédé d’alimentation en énergie ferroviaire incluant un tel système
Inventor: MUSSET SEBASTIEN
IPC: G05B1/01
Filed: 2020-05-11
Granted: 2022-05-27
Abstract: Système d’alimentation en énergie électrique d’un véhicule, notamment ferroviaire, et procédé d’alimentation en énergie ferroviaire incluant un tel système Ce système (4) d’alimentation en énergie électrique d’un véhicule (2) se déplaçant sur une voie (3) comprend des éléments de stockage d’énergie (42) ; des points de recharge (46) proches de la voie, alimentés par une infrastructure (44) fournissant un courant de charge ; un organe de captation (48) porté par le véhicule et relié à l’élément de stockage et aux points de recharge, permettant de transmettre le courant de charge à l’élément de stockage d’énergie ; des moyens de mesure (56) d’une grandeur caractéristique de la qualité du contact entre l’organe de captation et les points de recharge ; et un contrôleur (50), propre à analyser cette grandeur caractéristique. Selon l’invention, la grandeur caractéristique que le contrôleur est propre à analyser est une grandeur électrique, et le contrôleur est propre à adapter l’opération de charge en fonction de cette grandeur caractéristique.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3110483-B1 (FR)
Title: Structure d’assemblage d’une pièce comprenant une première partie métallique et une deuxième partie en matériau composite à matrice organique
Inventor: DU TERTRE ALBAN
IPC: F02K9/34
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: Pièce comprenant une première partie (12) métallique et une deuxième partie (14) en matériau composite à matrice organique, dans laquelle la première partie (12) présente une première portion de raccord (12A) et la deuxième partie (14) présente une deuxième portion de raccord (14A), la deuxième portion de raccord (14A) présentant au moins un trou traversant (14B), la deuxième portion raccord (14A) étant prise en sandwich en tout ou partie entre la première portion de raccord (12A) et un élément de fixation (16) métallique, l’élément de fixation (16) étant fixé à la première partie (12) d’une part sur la première portion de raccord (12A) via le trou traversant (14B) de la deuxième portion de raccord (14A) et d’autre part sur une portion (12D) autre que la première portion de raccord (12A), grâce à quoi la première partie (12) et la deuxième partie (14) sont fixées l’une à l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3111857-B1 (FR)
Title: Structure intérieure et véhicule
Inventor: CUVILLIER CHRISTOPHE
IPC: B60Q3/20
Filed: 2020-06-25
Granted: 2023-12-22
Abstract: Structure intérieure et véhicule La structure intérieure (1) comprend :  - une commande (15) susceptible d’adopter au moins un premier état et un deuxième état, la commande (15) présentant un motif (17) et comportant un capteur (19) d’état ;  - une source lumineuse (21) ;  - au moins un premier obturateur optique (25) placé en regard d’une première partie (27) du motif (17);  - un calculateur (29) programmé pour commander au premier obturateur (25) d’adopter un état opaque dans le premier état de la commande (15), et un état translucide de manière transitoire ou permanente dans le deuxième état de la commande (15).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3113713-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la fixation de collecteurs de plomberie ou de chauffage
Inventor: BRU MICHEL
IPC: F16L3/22
Filed: 2020-09-03
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un ensemble (20) pour la fixation de collecteurs de plomberie ou de chauffage, l’ensemble comporte des collecteurs destinés à la distribution de fluide. L’ensemble (20) monobloc a une partie plane (21) adaptée à être fixée à un support et deux parties supports (22a et 22b) de part et d’autre de la partie plane (21), les deux parties supports (22a et 22b) étant positionnées à la perpendiculaire de la partie plane (21), chaque partie support (22a ou 22b) comportant deux logements de collecteurs (23), une première distance (D1) entre un centre d’un des logements de collecteur et la partie plane est différente de la deuxième distance (D2) du centre de l’autre logement de collecteur par rapport à la partie plane de la même partie support (22a ou 22b), chaque logement de collecteur étant adapté pour insérer un collecteur de façon axiale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114994-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de la pression d’un pneumatique d’une roue d’avion
Inventor: BERINGER GILBERT
IPC: B60C23/04
Filed: 2020-10-09
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de contrôle de la pression d’un pneumatique d’une roue d’avion (20) munie d’une jante (21), remarquable en ce qu’il comprend :- une coque (30) définissant un logement débouchant (31) ;- un système (40) de contrôle de la pression d’un pneumatique ;- une bande annulaire (50) réalisée dans un matériau présentant une résistance à la traction comprise entre 400 et 1500N ;le système (40) de contrôle de la pression étant reçu dans le logement (31) de la coque (30), et la bande annulaire (50) est positionnée sur une face d’appui (32) de la coque (30) opposée au logement débouchant (31) et à l’encontre de moyens de retenue transversale (33), le dispositif (1) est apte à être positionné autour de la jante (21) pour plaquer la coque (30) contre la jante (21) et obturer le logement débouchant (31).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117313-B1 (FR)
Title: Brassière comprenant des bandes élastiques de réglage
Inventor: FAVIER ANGÉLIQUE
IPC: A41C3/00
Filed: 2020-12-16
Granted: 2024-01-12
Abstract: Brassière comprenant des bandes élastiques de réglage La brassière (1) comprend :  - un premier bonnet (2) et un deuxième bonnet (4),  - une basque (10) s’étendant au moins sous les bords inférieurs (6) des premier et deuxième bonnets (2, 4),  - une première sangle (20),  - une deuxième sangle (22).  La première sangle (20) comprend au moins une première bande élastique (30) et la deuxième sangle (22) comprend au moins une deuxième bande élastique (38), la première bande élastique (30) et la deuxième bande élastique (38) se croisant une fois entre les première et deuxième extrémités supérieures (24, 34) et les première et deuxième extrémités inférieures (26, 36) des sangles.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3118209-B1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’un dispositif optique et plaque de diffraction
Inventor: BOUTONNE MIGUEL
IPC: G02B7/00
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de réglage d’un dispositif optique  comportant les étapes suivantes :- montage (100) d’une plaque de diffraction sur une monture; - émission (102) d’un faisceau lumineux ;- acquisition (104) d’une image par un ensemble de capteurs, ladite image comportant une première, une deuxième, une troisième et une quatrième lignes droites de diffraction ;- déplacement (106) de l’ensemble de capteurs le long de l’axe optique jusqu’à ce que la deuxième, la troisième et la quatrième lignes droites se coupent en un point  ;- rotation (108) de l’ensemble de capteurs autour de l’axe optique ;- rotation (112) de l’ensemble de capteurs autour d’un axe vertical.  L’invention concerne également un procédé d’harmonisation une plaque de diffraction et un système optique.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120475-B1 (FR)
Title: Generateur electrochimique secondaire zinc – dioxyde de manganese
Inventor: FOURGEOT FABRICE
IPC: H01M10/26
Filed: 2021-03-03
Granted: 2023-05-26
Abstract: L'invention concerne un générateur électrochimiques secondaires zinc - dioxyde de manganèse qui a ceci de particulier qu’il comprend un électrolyte qui est une solution aqueuse alcaline dont la molarité est comprise entre 4 M et 15 M d’anions hydroxyles et qui contient des silicates solubles.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3120680-B1 (FR)
Title: Réservoir pour gaz sous pression avec indicateurs thermiques
Inventor: MOUSSIER ALDRIC
IPC: G01K11/12
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-06-23
Abstract: Réservoir pour gaz sous pression avec indicateurs thermiques L’invention concerne un réservoir (1) pour gaz sous pression, tel de l’hydrogène, comprenant une structure (2) creuse, comportant au moins une ouverture (3), et une embase (4) apte à être disposée dans ladite ouverture (3) et étant percée d’au moins une canalisation (5) traversante, afin de permettre le remplissage et le puisage du réservoir (1), où le réservoir (1) comprend encore un premier indicateur (6) changeant d’aspect de manière réversible lorsque la température franchit un premier seuil (S1) et un deuxième indicateur (7) changeant d’aspect de manière irréversible lorsque la température franchit un deuxième seuil (S2).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121769-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de zones d’un territoire compatibles avec l’installation de panneaux photovoltaïques
Inventor: LE BORGNE EMMANUEL
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-04-09
Granted: 2024-01-12
Abstract: Procédé de détermination de zones d’un territoire compatibles avec l’installation de panneaux photovoltaïques La présente invention concerne un procédé de détermination de zones d’un territoire, dites zones candidates, distinctes de bâtiments et compatibles avec l’installation de panneaux photovoltaïques, le procédé comprenant les étapes suivantes :      la réception d’images d’un territoire vu du ciel,   la classification, par un modèle de classification entraîné, de chaque image sur laquelle est imagée au moins une zone candidate dans une première classe d’images,   le traitement, par un modèle de segmentation entraîné, de chaque image de la première classe de sorte à obtenir une image traitée sur laquelle la forme de chaque zone candidate est mise en évidence, et la caractérisation de chaque zone candidate par détermination, à partir de la forme de la zone mise en évidence, d’une caractéristique géométrique utile pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur la zone candidate.       Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3122178-B1 (FR)
Title: Composition de traitement des plantes contenant le microbiote provenant d’arbres millénaires de l’espèceOlea europaea L. pour son utilisation dans l’augmentation de bioactifs et de métabolites dans les plantes.
Inventor: IDEAS BEJIT
IPC: C05F11/08
Filed: 2021-04-22
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de traitement des plantes contenant le microbiote provenant d’arbres millénaires de l’espèce Olea europaea L. et des ARN extraits de ce même microbiote, des extraits de plantes riche en polyphénols pour son utilisation dans l’augmentation de vitamine, minéraux dans les plantes ainsi que pour son utilisation dans la prévention de la contamination par des bactéries pathogènes, caractérisée en ce que ladite composition contient au moins une bactérie de type Bacteroidetes. La vaporisation ou l’application de ladite composition sur les plantes augmente la croissance des plantes, augmente la concentration en polyphénols dans les feuilles et les fruits et permet l’apparition de nouvelles molécules issus de la transformation de molécules déjà présentes dans la plante par la présente composition.
Patent FR-3124595-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la détection de décollement et ensemble pour un tel dispositif
Inventor: VOISIN DIMITRI MARCEL
IPC: G01L5/00
Filed: 2021-06-23
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour la détection de décollement pour profil aérodynamique ou hydrodynamique, comprenant une structure monobloc caractérisé en ce qu’il comporte : une languette souple et déformable (21) s’étendant entre une première extrémité et une deuxième extrémité, la deuxième extrémité étant libre ; une platine de fixation (22) configurée pour être fixée à un profil, la platine de fixation comporte la première extrémité de la languette souple et déformable (21), ladite platine de fixation (22) comporte en outre une carte électronique (25) et au moins un capteur de décollement (24) comprenant un aimant (23) générant un signal électrique qui indique une valeur de décollement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3126231-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le dépôt chimique en phase vapeur
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C23C16/442
Filed: 2021-08-20
Granted: 2023-11-17
Abstract: Dispositif pour le dépôt chimique en phase vapeur L’invention concerne un dispositif (100) pour le dépôt chimique en phase vapeur en lit fluidisé comprenant :   - un réacteur comprenant une zone de traitement (40) dans laquelle le dépôt chimique en phase vapeur en lit fluidisé est destiné à être réalisé à partir d’au moins un premier (22) et d’un deuxième (14) gaz réactifs et un diffuseur (31) sous la zone de traitement délimitant le réacteur (12),  - un système de chauffage configuré pour chauffer au moins la zone de traitement,   le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend un premier canal d’introduction (20) du premier gaz réactif et un deuxième canal d’introduction (10) du deuxième gaz réactif, distinct du premier canal, et débouchant sous le diffuseur, et en ce que le premier canal d’introduction est apte à être déplacé par rapport au système de chauffage (50).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128386-B1 (FR)
Title: Séparateur granulométrique
Inventor: VINNYCHENKO VARVARA
IPC: B04C5/28
Filed: 2021-10-27
Granted: 2023-10-13
Abstract: Titre : Séparateur granulométrique L’invention concerne un séparateur (7) de matière pulvérulente ou granuleuse, configuré pour être connecté à un groupe d’éjection (1-5) émettant un mélange comprenant une matière réduite et un gaz, le séparateur (7) comprenant un premier cyclone (27), un deuxième cyclone (31), un premier conduit d’aspiration (30) et un deuxième conduit d'aspiration (34) s’étendant selon un deuxième axe de révolution (X31) depuis une deuxième embouchure d’entrée située simultanément dans une première cavité et en dehors d’une deuxième cavité, jusqu’à une deuxième embouchure de sortie débouchante dans le premier conduit d’aspiration (30), le deuxième conduit d'aspiration (34) étant ainsi configuré pour permettre à une partie du mélange de passer directement depuis l’intérieur de la première cavité jusqu’à l’intérieur du premier conduit d’aspiration (30).  Figure pour l’abrégé : Fig.4A
Patent FR-2331080-B1 (FR)
IPC: G04G5/02
Filed: 1976-11-03
Granted: 1982-07-02
Abstract: An electronic timepiece comprising an oscillating circuit for producing a standard time signal, a dividing circuit for dividing the output signal of said oscillating circuit and a driving circuit. The output signal of said driving circuit is controlled by a controlling circuit cooperative with the dividing circuit for changing the division of the standard time signal.
Patent FR-2438596-B1 (FR)
IPC: B65D19/24
Filed: 1978-10-09
Granted: 1981-03-06
Abstract: A rack for flexible elongated articles is in the form of a flat pallet having grooves on opposite sides thereof. The grooves are chevron shaped, the apices of the grooves being comprised by a plain portion of the pallet disposed at the level of the bottom of the grooves. A flexible article having two legs with a bend between them is thus supported with its legs in opposite groove portions, with the bend portion in the plain portion of the pallet. The grooves on one side of the pallet can be in reversed order from those on the other side of the pallet. Also, the number of articles that can be held can be doubled by providing grooves at two levels on each side of the pallet, the grooves in one level being in reversed arrangement from those at the other level on the same side of the pallet.
Patent FR-2467838-B1 (FR)
IPC: C09K23/42
Filed: 1979-10-16
Granted: 1983-12-09
Abstract: Non-ionic products of the formula: R-X-[C2H3(OCH2CH2)n(OH)-CH2-Y-R' in which R and R' denote alkyl or alkenyl radicals having from 6 to 20 carbon atoms, the sum of the numbers of carbon atoms in R and R' being 24 to 32; X denotes an oxygen atom, a sulphur atom or a sulphoxide group; Y denotes a sulphur atom, a sulphoxide group or a methylene group (if Y denotes methylene, the sum of the numbers of carbon atoms in R and R' is 22 to 30); and n denotes an integer or decimal number from 1 to 40 are disclosed. These non-ionic compounds are suitable for use in pharmaceutical or cosmetic applications, in particular for the care of the skin or hair.
Patent FR-2489346-B1 (FR)
IPC: B32B17/10
Filed: 1980-09-01
Granted: 1985-06-21
Abstract: This invention relates to a novel group of plasticizers for polyvinyl butyral wherein the plasticizer comprises a mixture of at least one alkyl alkylaryl adipate and at least one dialkyl adipate in which the alkyl group contains 3 to 8 carbon atoms.
Patent FR-2519043-B1 (FR)
Inventor: RUCKSTUHL WILLI
IPC: E01C5/00
Filed: 1982-03-16
Granted: 1987-04-24
Abstract: 1. Arched, multi-part paving element for laying a paving in an arched pattern, bounded by an outer arc with radius (Ra) and an inner arc with the same radius (Ri), wherein the mid-points (Ma, Mi) of the arcs lie on a radial straight line at a spacing (h) from one another, characterised in that the spacing (h) corresponds to the maximum width of the arched element, which consists of two outer stones (A, B) and a central stone (C1 or C2) of about the same arcuate length, wherein the outer stones (A, B) are subdivided by non-continuous separation planes (Tr) into three individual stones and the central stones (C1 or C2) are sub-divided into three or two individual stones, and wherein the arched element exhibits relative to the radial straight line (G) an asymmetric peripheral zone, so that the outer front face (b) of one outer stone (A, B) is smaller than the outer front face (a) of the other outer stone (B, A) and that the asymmetric peripheral zone corresponds to the size of the individual stone with the smaller front face (b).