baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2970270-A1 (FR)
Title: System for identification and management of water distribution network, has portable computing device allowing entering, editing and deleting information in database, where related information of elements are linked by computing device
Inventor: VERHEE DAMIEN
IPC: E03B7/02
Filed: 2011-01-10
Abstract: The system has a radio frequency identification (RFID) chip located on a network element. A portable computing device comprises a reader for identifying a geographical positioning unit i.e. global positioning system (GPS). The portable computing device is communicated with a database that is computerized of centralization of information concerning network elements. The portable computing device allows entering, editing and deleting information in the database, where the related information of the network element in the database are linked by the portable computing device. An independent claim is also included for a method for identification and management of a water distribution network.
Patent FR-2976760-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’un paquet de donnees a l’emission, procede de traitement d’un paquet de donnees a la reception, dispositifs et equipements noeuds associes
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04W12/06
Filed: 2011-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un paquet de données à sa réception, ledit paquet de données ayant été transmis par un premier équipement nœud à destination d'un deuxième équipement nœud sur un lien d'un réseau de communication électroniques sans fil, ledit paquet comprenant un en-tête et des données utiles. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre par le deuxième équipement nœud, sur réception d'un en-tête dudit paquet de données : - Détection (R2) d'un préambule d'authentification du lien dans le préambule reçu; Authentification (R4) du lien à l'aide du préambule d'authentification détecté. - Décision (R5) de réception des données utiles du paquet de données en fonction du résultat de l'authentification.
Patent FR-2977114-A1 (FR)
Title: Procede d'indexation d'un message court relatif a un terminal provisionne aupres d'un cœur de reseau ims
Inventor: BOULIC CLAUDE
IPC: H04W4/12
Filed: 2011-06-24
Abstract: Conformément à l'invention, le procédé d'indexation d'un message court relatif à un premier terminal (T) apte à communiquer sur un réseau de télécommunications mobile et à un second terminal (UE) provisionné auprès d'un cœur de réseau IMS (CN), est mis en œuvre par un serveur d'application (AS) déclenché par un serveur d'appel (S-CSCF1) du cœur de réseau ou par une passerelle reliant le réseau de télécommunications mobile audit cœur de réseau, et comporte : - une étape de réception du message court encapsulé dans un message conforme à un protocole de signalisation ; - une étape de désencapsulation du message court ; - une étape d'indexation du message court dans une base de données (B1(UE)) associée au second terminal ; et - une étape d'information d'une application cliente (APP) prédéterminée pour le second terminal et externe au cœur de réseau, de l'indexation du message court dans la base de données.
Patent FR-2981033-A1 (FR)
Title: Adaptation d'une consigne de freinage regeneratif
Inventor: AZZI HAMID
IPC: B60T8/17
Filed: 2011-10-10
Abstract: Un procédé d'adaptation de freinage pour un véhicule équipé d'un moyen de freinage régénératif et d'un moyen de freinage complémentaire ayant des temps de réponse différents, comprenant la génération d'une consigne de freinage adaptée (C ) auxdits moyens de freinage, par filtrage temporel d'une consigne de freinage (C ) destinée à l'un desdits moyens de freinage.
Patent FR-2982907-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique pour turbomachine, turbomachine et procede de fixation d'un systeme mecanique dans une turbomachine
Inventor: HENRY PHILIPPE PAUL MARIE
IPC: F02C7/20
Filed: 2011-11-23
Abstract: Système mécanique (100) pour turbomachine comprenant une pièce à fixer de turbomachine et une pluralité d'éléments de fixation filetés (310, 330) montés sur la pièce en se succédant le long d'une ligne (250), des éléments de fixation étant agencés de manière à se bloquer en rotation par coopération mutuel. Lesdits éléments auto-bloqués (310, 330) coopèrent par paire (300), chaque paire (300) intégrant deux éléments auto-bloqués directement consécutifs sur la ligne (250). Au moins l'une desdites paires (300) présente une distance entres les axes de filetage (250) de ses deux éléments auto-bloqués strictement inférieure à la distance entre l'un quelconque de ces deux axes de filetage et l'axe de l'un quelconque des axes des deux éléments de fixation agencés sur la ligne (250) de part et d'autre de ladite paire (300).
Patent FR-2989616-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une feuille d'un materiau composite
Inventor: AUBOURG DESIRE
IPC: B29C48/08
Filed: 2012-04-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une feuille (1) de matériau composite. Le procédé comprend une étape d'extrusion d'un matériau thermoplastique (6) à une température d'extrusion (T ), puis une étape de calandrage de plaques (8) de polyméthacrylate de méthyle et du matériau thermoplastique (6) par une machine de calandrage (3). Le procédé comprend une étape de projection d'une mousse de polyuréthane (14) sur le matériau thermoplastique (6) qui est effectuée en une zone de délivrance (9) de la machine de calandrage (3).
Patent FR-2986706-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, used to treat keratin materials, shape, care, reinforce, repair and protect hair, and clean and/or make up body skin or face, and as an antisun or self tanning product and a hair product, comprises carboxyl compound
Inventor: DAUBRESSE NICOLAS
IPC: A61K8/49
Filed: 2012-02-09
Abstract: Cosmetic composition comprises at least one carboxyl compound (I) or its salt. Cosmetic composition comprises at least one carboxyl compound of formula (R1-X2-CH(X1-R2)-C(=O)-OH) (I) or its salt. X1, X2 : O (preferred) or S; either R1, R2 : H or a radical comprising 1-30C-alkyl, preferably 1-10C-alkyl or 2-30C-alkenyl, preferably 2-10C-alkenyl, where the alkyl or alkenyl is optionally interrupted by one or more hetero atoms and/or divalent groups of -O-, -S-, -C(O)- or -N(R1a)-, 6-30C-aryl, or non-aromatic mono- or polycyclic (hetero)cyclic radicals which comprise 3-50 (preferably 3-14) cyclic members, which are optionally saturated and optionally comprise one or more heteroatoms of O, S or N, where all the radicals are optionally substituted by one or more groups comprising OH, mercaptan, aldehyde, amino, di-1-10C-alkylamino, dihydroxy-1-10C-alkylamino, 2-10C-acylamido, R1-C(O)-N(R1)-, 2-10C-acyl amido, R1-C(O)-N(R1)-C(O)-, halo, sulfo, carboxyl, cyano or 1-10C-alkoxy, and the aryl and non-aromatic mono- or polycyclic radicals are additionally substituted by 1-10C-alkyl and R1, R2 is other than H; or R1R2+O+S : optionally saturated 5- to 8-membered heterocycle, which is optionally substituted by one or more groups comprising OH, mercaptan, aldehyde, amino, di-1-10C-alkylamino, dihydroxy-1-10C-alkylamino, 2-10C-acylamido, R1-C(O)-N(R1)-, 2-10C-acyl amido, R1-C(O)-N(R1)-C(O)-, halo, sulfo, carboxyl, cyano or 1-10C-alkoxy; and R1a : H or 1-10C radical. An independent claim is included for treating keratin materials, comprising applying the composition to the keratin materials.
Patent FR-2980204-A1 (FR)
Title: Nouveaux (co)polyimides thermoplastiques et procedes de synthese
Inventor: JEOL STEPHANE
IPC: C07C63/313
Filed: 2012-02-23
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux (co)polyimides thermoplastiques et leurs procédés de synthèse. Plus précisément, la présente invention vise des (co)polyimides thermoplastiques, semi-aromatiques obtenus par polymérisation d'au moins un composé aromatique comprenant 2 fonctions anhydride et/ou ses dérivés, notamment acide carboxylique et/ou ester, et au moins une diamine de formule (I) NH -R-NH dans lequel R est un radical divalent hydrocarboné aliphatique saturé, dont les deux fonctions amines sont séparées par 4 à 6 atomes de carbone, et dont 1 ou 2 atomes d'hydrogène du radical divalent sont substitués par 1 ou 2 groupes méthyle et/ou éthyle. Ces (co)polyimides peuvent être transformés en articles plastiques par diverses méthodes telles que l'extrusion, le moulage ou le soufflage.
Patent FR-2987643-A1 (FR)
Title: Volet retractable a montage rapide
Inventor: WATTRELOS CYRIL
IPC: E06B9/17
Filed: 2012-03-02
Abstract: L'invention a pour principal objectif de fournir un volet dont la mise en place est facilitée. Ce volet est du type volet roulant, moustiquaire, contrevent sur enrouleur, store vénitien, brise soleil orientable. La solution proposée par l'invention est un volet rétractable à montage rapide destiné à équiper une ouverture (1) comprenant : - un boîtier (11) équipé d'un tambour sur lequel est monté un corps enroulable ou repliable, - deux coulisses (14, 15) latérales à l'intérieur desquelles est destiné à coulisser le corps enroulable ou repliable, Ce volet rétractable est remarquable en ce qu'il comprend en outre un support (12,13) par coulisses (14, 15) configurés pour recevoir le boîtier (11), lesdits supports étant agencés mobiles à l'extrémité supérieure de chaque coulisse (14, 15) de manière à régler l'écartement dudit boîtier par rapport aux extrémités supérieures desdites coulisses.
Patent FR-2990127-A1 (FR)
Title: Correcteur d'axe destine a la mise en oeuvre d'un procede de fabrication d'un gabarit de forage
Inventor: BOUSQUET FREDERIC
IPC: A61C1/08
Filed: 2012-05-03
Abstract: Correcteur d'axe (1) destiné à la mise en oeuvre d'un procédé de fabrication d'un gabarit de forage qui consiste à réaliser un modèle en plâtre (5) de la mâchoire à traiter, puis à y réaliser un forage (50) selon un axe estimé, pour y introduire un tuteur portant un guide de forage (6), puis à corriger la position du guide de forage (6) par le remplacement du tuteur par un correcteur d'axe (1) dont la partie émergente (3) est d'axe différent de celui de la partie (2) introduite dans le forage (50) avant de couler une gouttière en résine pour constituer le gabarit de forage. Le correcteur d'axe (1) comporte au niveau de la jonction (4) des deux parties (2, 3), une excroissance radiale (40) qui forme un moyen d'indexage de l'orientation optimale, et qui est destinée à loger, au moins en partie, dans un décaissement (51) réalisé dans le modèle en plâtre (5) au niveau de l'orifice (52) du forage (50).
Patent FR-2992493-A1 (FR)
Title: Coil insulator for use around tooth of e.g. stator of electric machine for electric vehicle, has fin located in extension of flange and folded with respect to body that provides electrical insulation between coils mounted on adjacent teeth
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K3/46
Filed: 2012-06-20
Abstract: The insulator (20) has a coil body (23) comprising walls (241-244), which form a frame (24). A front flange (261) and a rear flange (262) are defined with the walls of the frame, and a mounting groove winds a coil. A fin (32) is folded with respect to the coil body that provides electrical insulation between two coils mounted on two adjacent teeth. The fin is located in an extension of one of the flanges. The front flange comprises two longitudinal edges (281). Protuberances define a passage for an indexing pin of an external connector.
Patent FR-2977244-A1 (FR)
Title: Contenant pour le conditionnement d'aliments
Inventor: RUTTEN LUDO
IPC: B65B31/04
Filed: 2012-06-26
Abstract: La présente invention propose un contenant pour le conditionnement d'aliments (10) destiné au conditionnement d'un aliment exsudant un liquide et sensible à l'oxygène (5) dans une atmosphère modifiée (4) et un procédé de conditionnement d'un aliment (5) dans une atmosphère modifiée (4). Le contenant pour le conditionnement d'aliments (10) inclut un film perméable (2) placé en élévation au dessus d'un fond (11) d'une barquette (1) et une pluralité de microperforations (21) créées dans le film perméable (2). Le fait de placer l'aliment (5) sur le film perméable placé en élévation (2) en contact avec les microperforations (21), améliore la circulation de l'atmosphère modifiée (4) dans le contenant pour le conditionnement d'aliments (10) ainsi que le contact de l'aliment (5) avec l'atmosphère modifiée (4), ce qui entraine l'élimination du développement bactérien sur l'aliment (5) et, donc, le prolongement de la durée de conservation et une meilleure qualité de l'aliment (5).
Patent FR-2996289-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion comprenant un tube a flamme fixe au moyen de trois elements de centrage.
Inventor: CARRERE BERNARD
IPC: F23R3/50
Filed: 2012-10-01
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion (1) d'une turbomachine, comprenant - un carter annulaire externe (10), - le tube à flamme (20), comprenant une paroi (22) annulaire présentant une direction principale s'étendant selon un axe longitudinal (X), le tube à flamme (20) étant agencé à l'intérieur du carter externe (10) de la chambre de combustion (1), et - des moyens de fixation (30) de la paroi (22) du tube à flamme (20) sur le carter externe (10) de la chambre de combustion (1), caractérisée en ce que les moyens de fixation (30) comprennent exactement trois éléments de centrage (30a) répartis dans un plan de fixation (P) normal à l'axe longitudinal (X) du tube à flamme (20).
Patent FR-2996466-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation par coacervation ne mettant pas en œuvre de reticulant toxique
Inventor: OLLAGNIER JEAN-NOEL
IPC: A61K8/11
Filed: 2012-10-09
Abstract: Capsule à double parois comprenant un cœur lipophile entouré d'une première couche de coacervat polymérique et d'une seconde couche comprenant un hydrogel caractérisée en ce qu'elle ne contient aucune trace d'agent réticulant
Patent FR-2999366-A1 (FR)
Title: Systeme de contre-mesure aux systemes de pilotage d'itinerance
Inventor: MATHIAN BENOIT
IPC: H04L12/28
Filed: 2012-12-07
Abstract: Système de contre-mesure aux systèmes de pilotage des réseaux visités par les mobiles, utilisant une plateforme de pilotage d'itinérance (SOR) pour diriger un mobile en itinérance (MA) vers un réseau partenaire (VR1) choisi par l'opérateur du réseau (R1) du mobile (MA) en itinérance, la plateforme de pilotage d'itinérance (SOR) retournant un message d'erreur vers le réseau visité (VRN) en réponse à une demande de profil de l'abonné (MA) en itinérance, émise par le réseau visité (VRN). Le système de contre-mesure comprend une plateforme de contre-mesure installée à l'entrée du réseau visité, en coupure des liaisons internationales (SS7) de ce réseau, interceptant les messages d'entrée pour en analyser les caractéristiques et ne pas transmettre vers le réseau visité (VRN) les messages de réponse contenant un refus provenant du réseau (R1) du mobile, le dialogue entre le réseau visité et le réseau du mobile se poursuivant, le registre (HLR) du réseau (R1) du mobile (MA) répondant par l'envoi du profil de (MA) qui sera inscrit dans le registre (VLR) du réseau visité.
Patent FR-2999626-A1 (FR)
Title: Piece et ossature de support pour la fixation de modules photovoltaiques
Inventor: DESHAYES GILLES
IPC: E04D13/18
Filed: 2012-12-19
Abstract: La présente invention concerne une pièce d'ossature et ossature pour la fixation de modules photovoltaïques. En particulier, la pièce d'ossature, nommée pontet, comprend une partie centrale (3A) dotée d'une âme (32), et de deux ailes latérales (33, 34) parallèles, espacées, et connectées aux bords latéraux d'extrémités de l'âme, l'âme et les deux ailes latérales délimitant un espace d'accueil (30), dit cavité ouverte, dont la concavité est tournée à l'opposé de l'âme, caractérisée en ce qu'elle comporte une partie latérale (3B), jouxtant la partie centrale (3A), et comprenant une gorge (31) ouverte dans une direction opposée à l'ouverture (30) de la cavité de la partie centrale.
Patent FR-3002667-A1 (FR)
Title: Method for searching number plate of vehicle in database, involves calculating distance between succession of characters corresponding to number plate and succession of characters corresponding to decoded number plates stored in database
Inventor: CLEMENT THOMAS JEROME GEORGE RENE
IPC: G06F17/18
Filed: 2013-02-26
Abstract: The method involves calculating distance between a succession of characters corresponding to a number plate of a vehicle and a succession of characters corresponding to decoded number plates stored in a database, where the database includes a data field of decoded number plates issued from an automatic recognition of image of number plates of the vehicles. The distance is calculated by summation of elementary distances between the characters, where the distances depend on a source character and a required character.
Patent FR-3012350-A1 (FR)
Title: Module de pulverisation pour epandre des liquides de traitement sur les toitures, pignons et obstacles saillants a partir du sol
Inventor: TISSIER RICHARD
IPC: B08B3/04
Filed: 2013-10-30
Abstract: Nouvelle version du « module principal » qui complète l'invention selon mon brevet n° 11 01367 du 02/05/2011 en utilisant toute sa technique. Elle facilite la montée du mécanisme sur les toitures à éléments « facilement » mobiles grâce à l'emploi d'un nouveau balai. Elle permet aussi de traiter une zone plus large à chaque passage, ainsi que les éléments saillants importants (« chiens-assis », cheminées...) par l'utilisation de divers accessoires de pulvérisation (coudes, rallonges, gicleurs divers...) installés en déport ou non, mais également les pignons à partir de la toiture, ce qui répond à quasiment tous les besoins, toujours en opérant à partir du sol. Cette invention est destinée à tous publics : particuliers et professionnels.
Patent FR-3001274-A1 (FR)
Title: Valve for fluid supply circuit in rocket engine, has epicyclic gear including outlet portions coupled to inlet portions and shutter, so that shutter is controlled by pneumatic actuator and/or electric actuator
Inventor: FAYE OLIVIER
IPC: F16K1/22
Filed: 2013-01-21
Abstract: The valve (1) has a dual mode actuating system (3) including a pneumatic actuator (20), an electric actuator (30), and an epicyclic gear (40) having two degrees of freedom. The epicyclic gear includes an inlet portion (41) coupled to the pneumatic actuator, another inlet portion (42) coupled to the electric actuator, and outlet portions (43, 44) coupled to the inlet portions and a shutter (10), so that the shutter is controlled by the pneumatic actuator and/or the electric actuator, where a transmission ratio between the latter inlet portion and the outlet portions is less than 1. An independent claim is also included for a method for controlling a valve for a fluid supply circuit.
Patent FR-3004561-A1 (FR)
Title: Methode et systeme d'amelioration de la securite des transactions electroniques
Inventor: FERLIN BENOIT
IPC: G06F21/62
Filed: 2013-04-15
Abstract: Méthode de sécurisation des communications entre un terminal de vente (1) et un serveur (2) cette méthode comprenant - la construction par le serveur (2) et le terminal de vente (1) respectivement d'un premier et deuxième message crypté; - la construction par le terminal de vente (1) d'un troisième message chiffré en utilisant le deuxième message crypté, puis sa transmission au serveur (2); - le déchiffrement par le serveur (2) du troisième message chiffré en utilisant le premier message crypté; - la construction par le serveur (2) d'un quatrième message chiffré en fonction du contenu du troisième message déchiffré en utilisant le premier message crypté, puis sa transmission au terminal de vente (1); - le déchiffrement par le terminal de vente (1) du quatrième message chiffré en utilisant le deuxième message crypté.
Patent FR-3005878-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un substrat muni d'un revetement
Inventor: NADAUD NICOLAS
IPC: B32B5/14
Filed: 2013-05-24
Abstract: Ce procédé pour l'obtention d'un substrat muni d'un revêtement, où le revêtement comporte un motif à modulation spatiale d'au moins une propriété du revêtement, comprend une étape de traitement thermique au moyen d'un rayonnement laser d'un revêtement continu déposé sur le substrat. L'étape de traitement thermique étant telle qu'on irradie le substrat avec le rayonnement laser focalisé sur le revêtement sous la forme d'au moins une ligne laser, en conservant le revêtement continu et sans fusion du revêtement, et on impose un déplacement relatif du substrat et de la ligne laser focalisée sur le revêtement selon une direction (X) transversale à la direction longitudinale (Y) de la ligne laser, tout en modulant temporellement au cours de ce déplacement relatif la puissance (Plas) de la ligne laser en fonction de la vitesse (v) de déplacement relatif et des dimensions du motif selon la direction (X) de déplacement relatif.
Patent FR-3009112-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour anticiper le deplacement d'un gaz diffuse sur un site
Inventor: LECYSYN NICOLAS
IPC: G06T17/05
Filed: 2013-07-26
Abstract: La présente invention concerne un système pour anticiper le déplacement d'un gaz diffusé sur un site, comprenant : - un dispositif (10) de modélisation de déplacement de gaz sur le site en fonction de paramètres aérologiques et d'un périmètre de diffusion du gaz sur le site ; - une première série des capteurs (20) disposés sur le site et adaptés pour détecter les paramètres aérologiques ; - une seconde série des capteurs (30) disposés sur le site et adaptés pour détecter la diffusion du gaz sur le site afin de déterminer le périmètre de diffusion du gaz sur le site, les données issues de la première série des capteurs et de la seconde série des capteurs étant entrées dans le dispositif de modélisation de sorte que le dispositif de modélisation génère par anticipation une carte d'évolution de déplacement du gaz sur le site en fonction du temps.
Patent FR-3011584-A1 (FR)
Title: Extension de carter intermediaire
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE
IPC: F02C7/20
Filed: 2013-10-04
Abstract: L'invention concerne une extension (80) de carter intermédiaire (21) pour turbomachine d'aéronef (2), qui est destinée à être montée sur une virole extérieure (23) dudit carter intermédiaire (21), dans le prolongement axial vers l'aval d'une portion supérieure du bord aval (23a) de la virole extérieure (23) et qui comporte une portion (82) de support de moyens réalisant l'étanchéité entre ladite virole extérieure (23) d'une part et un mât (17) de support de la turbomachine et/ou une nacelle (32) de la turbomachine (2) d'autre part, et une portion (92) réalisant la liaison entre la virole extérieure (23) et un bras structural du carter intermédiaire (21), caractérisée en ce que l'extension (80) de carter intermédiaire (21) comporte au moins une rainure (94) s'étendant sur un arc de cercle centré sur l'axe principal (5) de la turbomachine (2), qui est ouverte radialement vers l'extérieur et qui est destinée à compléter une rainure (66) sensiblement annulaire portée par l'extrémité aval (23a) de la virole extérieure (23).
Patent FR-3014548-A1 (FR)
Title: Dispositf de production d'un flux d'air dont la temperature est controlee par echange thermique avec un liquide et avec mise en contact direct du flux d'air et du liquide
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: F28C3/06
Filed: 2013-12-11
Abstract: Le dispositif (1) comporte une enceinte (10) qui est destinée à contenir un volume de liquide (V), et qui comporte au moins une ouverture d'évacuation d'air (101), des moyens d'injection d'air (12) permettant de créer et d'introduire un flux d'air (F) en provenance de l'extérieur de l'enceinte dans un volume de liquide (V) contenu dans l'enceinte, de telle sorte qu'un flux d'air (F') refroidi ou chauffé par contact direct avec le liquide ressort de ladite enceinte en passant à travers l'ouverture d'évacuation d'air (101) de l'enceinte. L'enceinte comporte une ou plusieurs chicanes (14 ; 14' ; 14'') qui sont interposées entre le volume de liquide (V) et ladite ouverture d'évacuation (101), et qui permettent de faire circuler le flux d'air (F') chauffé ou refroidi par le liquide jusqu'à l'ouverture d'évacuation (101), en lui faisant subir un ou plusieurs changements de direction, de manière à empêcher la projection de liquide par l'ouverture d'évacuation d'air (101).