baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079663-A1 (FR)
Title: Support pour la formation d'un composant optoelectronique, composant optoelectronique et procede de fabrication d'un tel support et d'un tel composant
Inventor: BOULARD FRANCOIS
IPC: H01L23/544
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un premier support (100) destiné à former, avec notamment un deuxième support (200) fonctionnalisé, un composant optoélectrique (1), le premier support (100) comprenant une couche semiconductrice (110) et une marque d'alignement (140) aménagée sur ladite couche semiconductrice (110). Le procédé de fabrication comporte notamment une étape de formation d'une ouverture (141) dans une couche semiconductrice (110) comprenant du cadmium, une étape de diffusion de cadmium dans un deuxième emplacement (142) de l'ouverture (141) et une étape de gravure sensible au cadmium pour favoriser la gravure de l'une parmi le deuxième emplacement (142) riche en cadmium et le reste d'une surface (110B) de la couche semiconductrice (110). L'invention concerne en outre un premier support (100).
Patent FR-3082866-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite anti claquement de porte
Inventor: DJAAFRI FETH ENOR
IPC: E05F11/54
Filed: 2018-06-25
Abstract: Dispositif de sécurité permettant de bloquer les porte battantes en position ouvertes et de les maintenir en position ouverte à un angle minimum de 90 degrés L'invention consiste en un crochet se positionnant sur le haut de la porte coté gond lui meme relié par un bras à un bloc carré ou rectangulaire se positionnant entre la tranche de la porte et la chambranle. Le dispositif assure un maintient de la porte en position ouverte et assure la sécurité des usagers en cas de courant d'air. Le dispositif assure également la sécurité des enfant car il est non déplacable par eux et leurs évite donc de se coincer les doigts dans la porte coté gond et coté poignée. Le fait que le carré ou rectangle bloquant soit plein lui confère une grande solidité meme en cas de fort courant d'air ou en cas de fermeture violente de la porte par un usager ayant laisser le dispositif en place sur la porte. Le dispositif selon l'invention est particulierement destiné a sécuriser les lieux d'acceuil du public et des jeunes enfants.
Patent FR-3079485-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage et/ou de degivrage, dispositif et joint d’etancheite correspondants
Inventor: CHASSAING CHRISTOPHE
IPC: B60S1/46
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de nettoyage et/ou dégivrage d'un panneau vitré mobile (1) pour véhicule automobile. Selon l'invention, le procédé comprend : - au moins une étape de distribution de fluide de nettoyage et/ou dégivrage sur au moins une portion du panneau vitré mobile (1), et - au moins une étape d'actionnement du panneau vitré mobile (1), de sorte que le nettoyage et/ou le dégivrage est réalisé lors du mouvement du panneau vitré mobile (1). L'invention concerne aussi un dispositif (9) de nettoyage et/ou dégivrage permettant la mise en œuvre d'un tel procédé, et un joint d'étanchéité (7) lèche vitre associé.
Patent FR-3079879-A1 (FR)
Title: Vanne de decharge a ouverture regulee
Inventor: CARATGE ANTOINE MARIE GEORGES
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-04-05
Abstract: Contrôleur (74), actionneur de commande (52) et vanne de décharge (30) comportant : ○ une première chambre (40) pour la circulation d'un flux d'air de décharge lorsque la vanne (30) est ouverte et l'empêchant quand la vanne est fermée, ○ un logement interne dans lequel se déplace un moyen d'obturation (43) mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture de la vanne (30), ce moyen délimitant dans le logement interne deux chambres, la deuxième chambre (41) comportant des moyens de rappel (44) du moyen d'obturation (43) dans la position ouverte, et la troisième chambre (42), servant à être en relation fluidique avec l'actionneur de commande (52) afin d'actionner le moyen d'obturation (43) à l'encontre de moyens de rappel (44) les trois chambres (40, 41, 42) étant isolées de manière étanche l'une de l'autre par l'intermédiaire du premier moyen d'obturation (43). Le dispositif comprend une vanne de régulation (64).
Patent FR-3084214-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique
Inventor: GUINDA SANTOS
IPC: H01R13/50
Filed: 2018-07-17
Abstract: Ce dispositif de connexion électrique pour le raccordement d'au moins un câble électrique comprend une embase (4) et au moins une borne de connexion montée dans l'embase (4), cette borne de connexion comprenant une pièce conductrice, un corps (14) et au moins un ressort adapté pour maintenir au moins un câble électrique en contact avec cette pièce conductrice. Le corps (14) de la borne est divisé en deux demi-boitiers assemblés l'un à l'autre, et l'embase (4) définit un logement (40) accueillant le corps (14) de chaque borne, la pièce conductrice étant fixée dans ce logement (40), et la pièce conductrice comporte un organe d'accrochage (104) retenant le corps (14) dans son logement (40) de l'embase (4) par coopération élastique avec une partie (140) du corps (14).
Patent FR-3084361-A1 (FR)
Title: Procede de metathese des olefines utilisant un catalyseur contenant du silicium, du molybdene et du soufre
Inventor: VALLEE CHRISTOPHE
IPC: C07C6/04
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de métathèse des oléfines utilisant un catalyseur préparé à partir d'un précurseur comprenant du molybdène et du silicium et présentant au moins un enchaînement de liaisons Si-O-Mo déposé et incorporé au sein d'une matrice mésoporeuse contenant du soufre.
Patent FR-3084747-A1 (FR)
Title: Systeme de caracterisation optique d'une zone d'interet d'un objet
Inventor: RESIDORI STEFANIA
IPC: G01N21/17
Filed: 2018-08-06
Abstract: L'invention concerne un système de caractérisation optique (10) d'une zone d'intérêt (ZI) d'un objet (OBJ) d'une scène (S) comprenant : -un module de sélection (SM) comprenant : -un détecteur matriciel (MD) et une optique d'imagerie (IO) -une matrice de micro-miroirs (DMD) et une première lame séparatrice (LS1) disposées de sorte que l'optique d'imagerie (IO) image simultanément la scène sur la matrice de micro-miroirs, -une unité de traitement et de contrôle (UTC) configurée pour traiter l'image de la scène (ImS) générée par le détecteur matriciel (MD), pour sélectionner la zone d'intérêt de l'objet dans ladite image de la scène et pour activer sélectivement les micro-miroirs de la matrice compris dans la zone d'intérêt, -un module d'analyse (AM) comprenant : -un dispositif optique de collection (OD) couplé à la matrice de micromiroirs et configuré pour collecter un faisceau d'intérêt (Br) réfléchit par les micro-miroirs activés, -au moins un dispositif de caractérisation (ChD1) configuré pour récupérer le faisceau d'intérêt et pour caractériser ladite zone d'intérêt à partir du faisceau d'intérêt (Br).
Patent FR-3086044-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a reservoir de materiau a changement de phase
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2018-09-13
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comportant un faisceau de tubes (10) à l'intérieur desquels est destiné à circuler un premier fluide caloporteur et entre lesquels est destiné à circuler un deuxième fluide caloporteur, ledit faisceau de tubes (10) comportant au moins un réservoir (12) de matériau à changement de phase, ledit réservoir (12) étant délimité par au moins une plaque réservoir (120) comportant un organe de remplissage (14), la plaque réservoir (120) comportant un orifice de remplissage (1201) et l'organe de remplissage (14) étant d'un seul tenant comportant un premier conduit (141) orienté selon un axe parallèle au plan de ladite plaque réservoir (120) et un deuxième conduit (142) reliant ledit premier conduit (141) à l'orifice de remplissage (1201).
Patent FR-3086793-A1 (FR)
Title: Transformateur de courant electrique et appareil de mesure de courant
Inventor: URANKAR LIONEL
IPC: H01F38/20
Filed: 2018-09-27
Abstract: La présente invention est relative à un transformateur de courant électrique (1) comportant : - une première bobine (10) et une deuxième bobine (20), réalisées au moyen d'un premier circuit imprimé (50) comportant un premier moyen de positionnement (58), et un second moyen de positionnement (59), et - une première pièce magnétique (30) comportant un premier moyen de maintien (31) et une seconde pièce magnétique (40) comportant un second moyen de maintien (41), les moyens de positionnement étant agencés pour s'assembler avec les moyens de maintien afin de maintenir des faces de référence (32, 42) des pièces magnétiques (30,40) à une distance prédéterminée des spires des première et deuxième bobines (10, 20). L'invention porte également sur un appareil de mesure du courant comportant un tel transformateur de courant (1).
Patent FR-3088046-A1 (FR)
Title: Vehicule dote d'un cache place entre une garniture de colonne de direction et une planche de bord
Inventor: HAMMA ISMAEL
IPC: B62D1/18
Filed: 2018-11-02
Abstract: L'invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant une planche de bord (2), une garniture (3) de colonne de direction dans laquelle est inséré un volant (5), ladite garniture (3) étant apte à se déplacer le long d'un axe longitudinal du véhicule (1) pour régler la position du volant (5), et créant avec ladite planche de bord (2) une ouverture (6) variable en fonction de sa position le long dudit axe longitudinal. Selon l'invention, le véhicule comprend un dispositif de masquage de l'ouverture (6) comportant un volet flexible (10) enroulé autour d'un axe (8) solidarisé à la planche de bord (2) et dont une extrémité est fixée à la garniture mobile (3) tout en recouvrant l'ouverture (6), et en ce que le déplacement de la garniture (3) pour régler la position du volant (5) entraine une variation de la longueur du volet (10) avec la même amplitude que celle dudit déplacement, au moyen d'un enroulement ou d'un déroulement du volet (10) autour dudit axe (8).
Patent FR-3085493-A1 (FR)
Title: Charniere d'une monture de lunettes
Inventor: BOITEUX JEAN-FRANCOIS
IPC: G02C5/22
Filed: 2018-08-28
Abstract: Une charnière d'une monture de lunettes destinée à relier une branche (3) à une façade (1) de manière articulée et comportant un premier élément (41) et un deuxième élément (42), le premier élément (41) comportant, à l'extrémité d'un premier corps (410), un anneau intermédiaire (411) ayant un axe principal (A) et étant fendu par une fente (4110), la charnière (4) comportant une pièce de pivot (43) montée dans l'anneau intermédiaire (411), caractérisée en ce que le deuxième élément (42) comporte deux anneaux de chape (421) faisant saillie d'un deuxième corps (420) et centrés sur la pièce de pivot (43) pour guider le deuxième élément (42) en pivotement sur le premier élément (41), la charnière (4) comportant en outre des moyens de maintien (5) pour empêcher le glissement de la pièce de pivot (43) dans la direction de l'axe principal (A).
Patent FR-3090124-A1 (FR)
Title: Capteur de temps de vol et système de surveillance comportant un tel capteur
Inventor: BEAUDOIN SYLVAIN
IPC: G05D25/02
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention concerne un capteur de temps de vol (10) comportant : un dispositif d’illumination (11) comprenant une source de lumière (12) émettant un faisceau source (13) en direction d’une scène (3) comprenant un objet (4) susceptible de réfléchir le faisceau source ; un détecteur (15) comprenant une matrice (16) de pixels (16A) photosensibles recevant une partie (18) du faisceau source réfléchi par l’objet ; et une unité électronique (19) configurée pour : générer un signal de modulation et commander le dispositif au moyen de ce signal de sorte que le faisceau source présente une puissance lumineuse source modulée temporellement ; traiter des signaux électriques délivrés en fonction du temps par le détecteur, chaque signal électrique étant représentatif d’une fraction de la puissance lumineuse source réfléchie en direction d’un pixel ; et déduire des signaux électriques, une distance caractéristique (Dobj) entre l’objet et le dispositif. Selon l’invention, l’unité est configurée pour, lorsque l’objet est détecté comme étant à une distance caractéristique inférieure à une distance seuil prédéterminée, commander le dispositif de manière à réduire en moyenne la puissance lumineuse source. Figure 2
Patent FR-3091111-A1 (FR)
Title: Procede de detection automatique d’incidents video sur un dispositif electronique de restitution video
Inventor: LANDAIS THOMAS
IPC: H04N21/4425
Filed: 2018-12-21
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé de détection automatique d’incident vidéo sur une vidéo restituée par un dispositif électronique de restitution vidéo caractérisé en ce qu’il comprend : Une étape d’acquisition d’un message ; Une étape de soustraction d’un compteur compris dans le message précédemment acquis à un compteur compris dans un message sauvegardé dans une base de données pour obtenir un état de transition du dispositif électronique de restitution vidéo ; Une étape de classification par un algorithme d’apprentissage automatique supervisé de l’état de transition comme état normal de la vidéo restituée, ou comme incident vidéo sur la vidéo restituée ; Une étape de détection d’incident vidéo comprenant la création d’un message d’incident ; Une étape de transmission du message d’incident à un système distant ; Une étape d’enregistrement dans la base de données du message acquis.
Patent FR-3091550-A1 (FR)
Title: Procédé de montage et de démontage d’un ensemble d’anneau de turbine
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-01-08
Abstract: Procédé de montage et de démontage d’un ensemble d’anneau de turbine Un procédé de montage/démontage d’un ensemble d’anneau de turbine comprenant un anneau de turbine (1) en matériau composite à matrice céramique et une structure de support d’anneau (3) en métal dotée d’une virole centrale (31) et d’au moins un flasque annulaire (33) en une pièce disposé en amont de l’anneau (1) par rapport au sens d’un flux d’air (F) traversant ledit ensemble, ledit flasque (33) présentant dans la direction radiale (DR) une première extrémité (331) libre et une seconde extrémité (332) opposée à la première extrémité (331), ladite seconde extrémité étant fixée de manière amovible à ladite première bride radiale (32) et frettée sur la virole centrale (31). Le procédé de montage/démontage comprend, avant le montage/démontage dudit flasque (33), une étape de déformation de la virole centrale (31) et/ou dudit au moins un flasque annulaire (33). Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3093660-A1 (FR)
Title: Moule métallique avec élément moulant rapporté en céramique
Inventor: URBANAJC REGIS
IPC: B22C9/06
Filed: 2019-03-12
Abstract: L’invention concerne un moule (1) métallique comprenant des éléments moulants (2, 3, 4, 5) comportant chacun une empreinte (2a, 3a, 4a, 5a) de moulage et délimitant un volume (6) de moulage pour une pièce à mouler, au moins un de ces éléments moulants comportant un passage (7) débouchant dans le volume (6) de moulage et dans lequel est glissé une pièce (8) rapportée, cette pièce rapportée (8) dépassant en partie (9) à l’intérieur du volume (6) de moulage, caractérisé en ce que la partie (9) de la pièce rapportée (8) dépassant à l’intérieur du volume (6) de moulage est entièrement en céramique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094123-A1 (FR)
Title: Entité mixte, système mixte, procédé de génération d’entité mixte, procédé de génération de système mixte
Inventor: BATAILLE GUILLAUME
IPC: G06T19/20
Filed: 2019-03-21
Abstract: Entité mixte, système mixte, procédé de génération d’entité mixte, procédé de génération de système mixte
    L'invention concerne les domaines des objets électroniques digitaux, notamment des interfaces utilisateurs naturelles, de l’internet des objets… et les domaines de la réalité virtuelle mêlés dans la réalité mixte. 
    Un objet de l’invention est une entité mixte comportant :- une entité réelle composée de dispositifs réels, l’entité réelle étant divisée en trois systèmes :     + un système de capture réel fournissant des données réelles de l’entité réelle ;     + un contrôleur réel générant une commande réelle en fonction de données de l’entité reçues dont les données réelles;    + un système actionnable réel de l’entité réelle en fonction de commande réelle générée par le contrôleur réel, une action effectuée par le système actionnable réel étant captée par le système de capture réel;les trois systèmes regroupant les dispositifs réels composant l’entité réelle en se basant sur la fonction des dispositifs réels; et- une entité virtuelle implémentée en miroir à l’entité réelle. 
    Ainsi, les entités mixtes sont élaborées selon un modèle unique permettant une interopérabilité et un support.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095135-A1 (FR)
Title: Kit de jet d’eau pour agrément
Inventor: CACOUB ALAIN
IPC: B05B17/08
Filed: 2019-04-19
Abstract: L’invention concerne un kit de jet d’eau pour agrément, comportant au moins : - un bac (1) de récupération d’eau comportant une gouttière (18) aménagée dans une partie supérieure du bac de récupération d’eau, la gouttière comportant au moins une première ouverture (6) communiquant avec un réservoir inférieur (12) que comporte le bac de récupération (1), afin de récupérer l’eau écoulée dans la gouttière (18),- un bac de sortie d’eau (2), prévu au-dessus du bac de récupération d’eau (1), comportant un ensemble de buses (5) de sortie d’eau et au moins une ouverture (8) aménagée dans une face inférieure du bac de sortie d’eau et orientés vers le bac de récupération d’eau, l’eau en sortie des buses formant un rideau d’eau (JET), - au moins une colonne (3) d’alimentation du bac de sortie, réalisée dans un matériau rigide et translucide, comportant une première extrémité configurée pour s’insérer dans une deuxième ouverture (7) du bac de récupération d’eau (1) et une deuxième extrémité configurée pour s’insérer dans l’ouverture (8) du bac de sortie d’eau (2), la colonne (3) d’alimentation permettant le maintien du bac de sortie d’eau au-dessus du bac de récupération,- une pompe (4), configurée pour aspirer l’eau écoulée dans le réservoir et injecter cette eau dans la colonne d’alimentation (3) afin de réapprovisionner le bac de sortie en eau (2). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098211-A1 (FR)
Title: Robot photogrammétrique à câbles
Inventor: CARO STÉPHANE
IPC: G01C11/00
Filed: 2019-07-03
Abstract: La présente invention concerne une méthode de paramétrage d’un robot photogrammétrique à câbles, comportant un bâti, une plateforme mobile sur laquelle est montée au moins une caméra et une pluralité de câbles, chaque câble s’étendant d’un point d’attache de la plateforme mobile à un point de sortie réglable en position tout en restant lié au bâti. L’espace de travail maximal du robot est défini par les plages de positions possibles des différents points de sortie des câbles. On détermine par ailleurs un ensemble de couples de positions et d’orientations de consigne de la plateforme pour effectuer les mesures de points d’une scène par photogrammétrie. On applique ensuite un algorithme génétique comprenant des opérations de croisement, mutation et sélection sur une population de vecteurs représentant chacun des positions respectives des points de sortie des câbles, la sélection étant effectuée au moyen d’une fonction d’aptitude faisant appel à au moins une première fonction d’objectif évaluant un pourcentage de collision et une seconde fonction d’objectif évaluant un pourcentage de violation d’une contrainte d’équilibre de la plateforme mobile, lorsque celle-ci prend lesdites différentes positions et orientations de consigne.     Figure pour l'abrégé: Fig. 5
Patent FR-3099913-A1 (FR)
Title: Partie antérieure de nacelle d’un ensemble propulsif d’aéronef dont le cadre avant est lié à une paroi extérieure sans la traverser
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-08-13
Abstract: L’invention porte sur une partie antérieure de nacelle d’un ensemble propulsif d’aéronef qui comporte une lèvre d’entrée d’air (1), un panneau extérieur prolongeant une partie extérieure (12) de la lèvre d’entrée d’air, une structure intérieure prolongeant une partie intérieure de la lèvre d’entrée d’air, un cadre avant (2) reliant la paroi extérieure à la lèvre d’entrée d’air (1) ou à la structure intérieure. Le panneau extérieur et la partie extérieure (12) de la lèvre d’entrée d’air (1) forment ensemble une paroi extérieure de la partie antérieure. Le cadre avant (2) et la paroi extérieure sont liés entre eux par des moyens d’assemblage situés à l’intérieur de la partie antérieure.     La partie antérieure ainsi constituée assure un écoulement laminaire de l’air à une surface externe de la partie antérieure et réduit la trainée.     L’invention porte aussi sur une nacelle de groupe propulsif comportant une telle partie antérieure.     Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3100768-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’objet à mécanisme de verrouillage
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-09-18
Abstract: Un dispositif de support (1) équipe un équipement (2) et comprend, d’une première part, une pièce inférieure (5) destinée à être solidarisée fixement à l’équipement (2) et à supporter une partie inférieure d’un objet, d’une deuxième part, une pièce supérieure (6) destinée à être montée à rotation sur l’équipement (2) et à retenir une partie supérieure de l’objet lorsqu’elle est placée dans une position de retenue, et, d’une troisième part, un mécanisme de verrouillage (3) verrouillant la pièce supérieure (6) dans sa position de retenue une fois que l’objet est supporté et retenu. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104255-A1 (FR)
Title: Procédé de SURVeILLANCE d’une turbomachine, Dispositif, systeme, AERONEF et produit programme d’ordinateur
Inventor: ABBOUD DANY
IPC: G01L5/12
Filed: 2019-12-04
Abstract: Procédé de surveillance d’une turbomachine comprenant un stator et un rotor, dispositif, system, aéronef et produit programme d’ordinateur. Le procédé comprend une étape d’acquisition d’un signal d’entrée représentatif d’une déformation du stator ou du rotor de la turbomachine. Le signal d’entrée a été capturé par une jauge de déformation fixée au stator ou au rotor. Le signal d’entrée comprend une première composante représentative de déformations du stator ou du rotor causées par une rotation des aubes du rotor par rapport au stator, et une deuxième composante représentative de déformations causées par des éléments distincts des aubes du rotor. Le procédé comprend une étape de rééchantillonnage du signal d’entrée pour obtenir un signal d’entrée rééchantillonné comprenant un nombre entier prédéfini d’échantillons par tour du rotor de la turbomachine. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108825-A1 (FR)
Title: Système électronique comportant un système de refroidissement d’un dispositif électrique
Inventor: FALCHI DANILO
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne un système électronique (1) comportant :                                   Un boitier (100)                  Un dispositif de refroidissement (300) d’un dispositif électrique (20) comprenant :                         une cavité (130) formée dans le fond du boitier (110), la cavité comportant deux orifices (140,141) indépendants Une paroi d’étanchéité (115) délimitant le volume de la cavité (130) du système de refroidissement (300) dans lequel circule un liquide de refroidissement, le dispositif électrique (20) étant disposé sur une face de la paroi d’étanchéité opposée à celle en contact avec le liquide de refroidissement Une pièce d’obturation (50) permettant de fermer l’un des deux orifices (140,141)                         Un élément d’interface (60) comportant une entrée et une sortie indépendantes (61,62) en fluide de refroidissement configuré pour s’adapter sur l’orifice non fermé Un élément de séparation (65) configuré pour créer un canal de circulation du liquide de refroidissement entre l’entrée (61) et la sortie (62).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2.