baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107560-B1 (FR)
Title: Isolement d’un echangeur thermique de turbomachine en cas de fuite par un distributeur electrique et hydromecanique
Inventor: ORIOL SÉBASTIEN
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne un ensemble (60) pour circuit de fluide (40) de turbomachine (1). L’ensemble (60) comprend une branche principale (62), un distributeur (70) de fluide, et une branche de dérivation (64) qui est agencée en parallèle de la branche principale (62). Le distributeur (70) de fluide comporte une sortie principale (73) qui est raccordée fluidiquement à la branche principale (62) et une sortie de dérivation (75) qui est raccordée fluidiquement à la branche de dérivation (64). Le distributeur (70) de fluide comprend un obturateur (79), un moyen élastique de sollicitation (78) de l’obturateur, et un moyen de commande électrique (72, 74) de l’obturateur vers une position principale d’ouverture ou une position de dérivation. Le moyen élastique de sollicitation (78) de l’obturateur est configuré pour solliciter le déplacement de l’obturateur (79) vers la position de dérivation lorsqu’une valeur de pression de fluide est inférieure à une première valeur seuil.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3108762-B1 (FR)
Title: Système et procede pour la detection et le signalement de l’engagement d’un passage pieton
Inventor: SAEZ JÉRÔME
IPC: G08G1/005
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-12-09
Abstract: Procédé de détection et de signalement de l’engagement d’un obstacle sur un passage piéton (2) et son système (1) de mise en œuvre, comprenant les étapes suivantes :S1 : détecter la présence d’un obstacle au niveau du passage piéton et son environnement immédiat via un module de détection de présence (5) d’obstacle (3) ;S2 : Si la détection d’un obstacle est positive, signaler aux usagers de la route la présence d’un obstacle sur le passage piéton via l’activation de moyens de signalement (9) ; et S3 : Activer un enregistrement vidéo du passage piéton et de l’environnement immédiat du passage piéton dès que la présence d’un obstacle est détectée sur le passage piéton via une caméra (25).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113010-B1 (FR)
Title: S ystème de montage d’un écran de protection acoustique au-dessus d’un moteur de véhicule automobile
Inventor: DREZET DAVID
IPC: F02B77/13
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne un système (1) de montage d’un écran de protection acoustique au-dessus d’un moteur de véhicule automobile, ledit système comprenant une tige (2) présentant une tête (3) et un plot (5) en élastomère moulé pourvu d’un logement (6) de réception en emboitement de ladite tête, ledit logement présentant une taille nominale lui permettant de recevoir en contact ajusté une tête (3) de taille nominale analogue, la paroi (8) dudit logement présente au moins un décroché (9) conformé en soufflet, de manière à permettre, par déformation de ladite paroi au niveau dudit décroché, un agrandissement de la taille dudit logement lui permettant de loger une tête (3) de taille supérieure à ladite taille nominale.  Figure 1a
Patent FR-3102488-B1 (FR)
Title: Processus de production de propylene et de composants de mazout à faible teneur en soufre
Inventor: XU YOUHAO
IPC: C10G69/04
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-12-08
Abstract: Un processus de production de propylène et d’un composant de mazout à faible teneur en soufre, comprenant les étapes consistant à : i) mettre en contact une huile de départ contenant des hydrocarbures avec un catalyseur de conversion catalytique pour une réaction sous des conditions efficaces dans un réacteur de conversion catalytique en l’absence d’hydrogène pour obtenir un produit de réaction comprenant du propylène ; ii) séparer le produit de réaction provenant de l’étape i) pour obtenir une huile distillée de craquage catalytique, et iii) soumettre l’huile distillée de craquage catalytique à une hydrodésulfurisation pour obtenir une huile distillée hydrogénée à faible teneur en soufre adaptée à une utilisation comme composant de mazout. Le processus peut grandement améliorer la sélectivité en propylène et le rendement en propylène tout en produisant davantage de composants de mazout, réduire considérablement le rendement en gaz sec et coke, et présente donc de meilleurs avantages économiques et sociaux.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105767-B1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue
Inventor: BURKHARDT VOLKER
IPC: B60R1/00
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-11-24
Abstract: TITRE : Dispositif de prise de vue Dispositif de prise de vue comportant une plaque de circuit, un capteur optique, un objectif et un porte-objectif (40). Le capteur optique est sur un premier côté de la plaque de circuit. Le porte-objectif (40) est en matière plastique et a une première surface et une seconde surface (42) opposée. L’objectif est sur la première surface. La seconde surface (42) a au moins en partie un revêtement métallique (44) par lequel elle est fixée par un assemblage thermique avec une liaison par la matière au premier côté (56).  Figure 2
Patent FR-3121957-B1 (FR)
Title: Moteur à allumage commandé comprenant un système de commande de la répartition en air frais et en gaz d’échappement recirculés dans les cylindres et procédé associé
Inventor: FASOLO BERTRAND
IPC: F02D13/00
Filed: 2021-04-16
Granted: 2023-11-24
Abstract: Moteur (10) à allumage commandé comprenant un circuit de recirculation (24) des gaz d’échappement à l’admission comprenant une vanne « V EGR HP » (26) configurée pour réguler le débit des gaz d’échappement à haute pression recyclés à l’admission du moteur, et au moins deux soupapes d’admission (1, 2) par cylindre (12) reliées à un collecteur d’admission (14) respectivement par un premier et un deuxième conduit d’admission (31), les deuxièmes soupapes d’admission (2) étant couplées à un dispositif (40) de régulation du flux d’air.  Le moteur comprend un système (50) de commande de la répartition en air frais et en gaz d’échappement recirculés dans les premiers conduits d’admission (31, 32) de chaque cylindre (12) configuré pour commander l’ouverture et la fermeture de la vanne (26) et le dispositif (40) de régulation du flux d’air via les deuxièmes soupapes (2) selon trois modes de fonctionnement du moteur (10).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3130047-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour commander un système utilisant un réseau neuronal artificiel sur la base d'un apprentissage en continu
Inventor: SOLINAS MIGUEL-ANGEL
IPC: G05B13/02
Filed: 2021-12-08
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé et dispositif pour commander un système utilisant un réseau neuronal artificiel sur la base d'un apprentissage en continu La présente description concerne un système de commande comprenant :   - un dispositif informatique (301) mettant en œuvre au moins un premier réseau neuronal artificiel (Net_1) ;   - un ou plusieurs capteurs (320) configurés pour capturer des échantillons de données d'entrée ; et   - un ou plusieurs actionneurs (322) ;   dans lequel le dispositif informatique (301) est configuré pour :   générer au moins un échantillon de pseudo-données par :   a) l'échantillonnage itératif d'un des échantillons de données d'entrée vers une des frontières de décision pour générer un ou plusieurs échantillons de données de base modifiés ; et b) la sélection d'un ou de plusieurs des échantillons de données de base modifiés pour former l'échantillon de pseudo-données.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3130893-B1 (FR)
Title: Système de refroidissement d’un liquide de lubrification d’une turbomachine d’aéronef
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F02C7/16
Filed: 2021-12-21
Granted: 2023-11-17
Abstract: Système de refroidissement d’un liquide de lubrification d’une turbomachine d’aéronef Un aspect de l’invention concerne un système de refroidissement d’un liquide de lubrification d’une turbomachine d’aéronef comprenant un échangeur (213) comprenant un volume de refroidissement (201) et un circuit de refroidissement (230) d’un fluide caloporteur par une boucle de circulation du fluide diphasique, à pompage thermo-capillaire. Le circuit de refroidissement (230) comprenant un condenseur (3) comprenant des canaux (32) reliés en parallèle les uns aux autres, pour permettre de refroidir le fluide circulant dans le condenseur (3) d’un état vapeur à un état liquide, et un premier évaporateur capillaire (2) de l’échangeur (213), pour absorber les calories du liquide de lubrification dans le premier volume (201), le premier évaporateur (2) comprenant une mèche poreuse capillaire (200) permettant de séparer le fluide caloporteur à l’état diphasique entre un état liquide et un état gazeux par un saut de pression capillaire.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2431899-B1 (FR)
IPC: B23K26/16
Filed: 1978-07-28
Granted: 1980-12-12
Abstract: 1. Machining apparatus, in particular for welding by laser beam of the type in which a beam of coherent light with an axis XX' is concentrated, by means of an optical focussing system (2) on a partically pinpoint area of an article P to be machined, for example a metal article, so as to cause, in the neighbourhood of the said area, the formation of a molten bath, a flux of inert gas being blown onto the said article in the proximity of the said molten bath, characterized in that it is provided with a protection unit (10) which comprises an occultation device (20) disposed between the optical system (2) and the article P to be machined and comprising at least one shutt-off device (211a) or similar which is solid with a hub or boss (214) which is mounted to rotate around an axis YY' which is parallel to the XX' axis and offset laterally with respect to this latter, so as partially and periodically to intercept the beam of light and deflect from their path the small drops of molten matter projected from the said bath in the direction of the said optical system (2).
Patent FR-2413663-B1 (FR)
IPC: G04C3/14
Filed: 1978-12-22
Granted: 1981-07-17
Abstract: The invention concerns an electronic timepiece including a system for detecting the end of useful battery life. This system is based on a circuit for detecting the length of the driving pulses for the stepping motor, associated with a circuit for shortening the driving pulses. The detector circuit comprises two counters, the output logic levels of which coincide when the voltage of the battery has dropped to a value such that the stepping motor is at its limit of operation, in which case the duration of the driving pulses is at a maximum.
Patent FR-2448593-B1 (FR)
IPC: D06F33/06
Filed: 1979-02-12
Granted: 1982-02-19
Abstract: 1. Programmer, particularly for electric household appliance, comprising a motor (3), a programming cam unit, a reversing cam driven in continuous rotation by the motor, a pawl (4) for driving the programming cam unit (12, 35) step by step upon each revolution of the reversing cam, and timing means for preventing the pawl (4) from driving the programming cam unit during predetermined timer-delays, comprising at least one timing wheel (5) which may be driven in rotation by the motor, against the action of elastic biasing means (51), a first lever (8), a timing cam (12) of the cam unit which may actuate the first lever so that it opposes the action of the elastic biasing means of the timing wheel, and a second lever (9), actuated by the first lever (8), for actuating the pawl (4) and preventing it from driving the cam unit, programmer characterized in that said timing means comprise a second timing wheel (6) which may, at the same time as the first wheel (5), be driven in rotation by the motor, against the action of elastic biasing means (61), in that said second lever (9) is arranged to be able to oppose the action of the biasing means of the second wheel, in that a stop (1a) is provided in the programmer against which the two timing wheels may abut under the action of their respective biasing means, and in that the two wheels (5, 6) each possess a cam surface (5b, 6b) adapted to cooperate, one with the first lever (8), the other with the second lever (9), to release the pawl (4), the angular distance between the cam surface of the first wheel (5) and the point of contact between this wheel and the first lever (8) being shorter than that between the cam surface of the second wheel (6) and the point of contact between this wheel and the second lever (9), and the release of the pawl by the first lever being effected via the second lever.
Patent FR-2521150-B1 (FR)
IPC: C08F287/00
Filed: 1982-02-10
Granted: 1985-11-15
Abstract: A process for preparing graft styrene copolymers is effected by a two-stage polymerization of styrene in the presence of an EPDM elastomer and styrene block copolymer. The resultant graft styrene copolymer has a fine microstructure, good impact resistance and good resistance to aging.
Patent FR-2545621-B1 (FR)
IPC: G01B11/14
Filed: 1983-05-05
Granted: 1985-08-30
Abstract: 1. A method of measuring selected spacing characteristics in a pattern (20) of contrasted plane fringes (24), characterized in that a light beam (18a) is focused on a point of said fringe pattern such that a part of said beam, modulated by said point after having gone through said pattern (20), is picked up by a photocell (22) ; said pattern (20) is made to move in gradual steps in relation to the light beam (18a) such as to scan a specific area of said pattern (20) in one direction of measurement ; the luminous intensity picked up by the photocell (22) is measured at each step, referred to the coordinates of the point being measured, so as to constitute a data pair, and the data pair thus obtained is digitally processed as required to obtain the selected spacing characteristics at the end of the measurement run.
Patent FR-2546080-B1 (FR)
Inventor: BENOIT PHILIPPE
IPC: B05B1/14
Filed: 1983-05-20
Granted: 1987-02-13
Abstract: 1. Spray nozzle with hemispherical head comprising two slots (14) which are symmetrically arranged with respect to a plane (X-X) containing the axis (Y-Y) of the nozzle and the median planes of which are sloping with respect to the said symmetry plane, characterized by the fact that both slots (14) are arranged so as to produce a common stream, by the fact that the angle (alpha) formed by the median plane of each slot with the symmetry plane (X-X) lies between 5 degrees and 40 degrees, and by the fact that both ends of the slots (14) are located at the bottom level of the hemispherical head (12) of the nozzle and spaced from the said symmetry plane.
Patent FR-2565817-B1 (FR)
IPC: A61G7/10
Filed: 1984-06-14
Granted: 1986-09-05
Abstract: 1. Hospital stretcher-carrier comprising a moving base (2-3) resting on the floor and a structure (5-6-10-11-12) intended for bearing patient's body, the level of which can vary with respect to the floor, characterized in that said structure comprises a beam (6-12) extending in the longitudinal direction of the carrier and a plurality of substantially rigid tables (10-11), supported only by said beam (6-12) and able to slide on both sides of the beam substantially orthogonally to the centre line of said beam (6-12), the beam (6-12) being connected to the base by a means for adjusting (4-5) the level with respect to the floor.
Patent FR-2565787-B1 (FR)
Inventor: DUROSSET PIERRE
IPC: A23B5/00
Filed: 1984-06-13
Granted: 1989-01-06
Abstract: 1. Method for preserving peeled hard-boiled eggs, characterised in that after cooking and peeling, the eggs undergo a surface drying stage in a hot air ventilated tunnel, preferably at a temperature of around 60 degrees to 80 degrees C for a few minutes, in that they are then packed in their selling package, then they undergo heat treatment by being exposed to infrared radiation.
Patent FR-2588666-B1 (FR)
Inventor: HENRY GEORGES
IPC: G01R15/06
Filed: 1985-10-14
Granted: 1987-12-11
Abstract: The low voltage capacitor of a capacitive divider of a metalclad substation is located in a sealed compartment separated from the substation enclosure. In normal operation, the compartment is in direct communication with the enclosure via a communication orifice. The compartment can be isolated from the enclosure by closing the communication orifice valve to drain this compartment and thus have access to the low voltage capacitor or to other components of the capacitive divider housed in this compartment. Any pressure or temperature difference between the compartment and the enclosure, liable to affect the measurement, is thus avoided, while authorizing access to the low voltage capacitor without having to drain the installation.
Patent FR-2576422-B1 (FR)
Inventor: KRUGER GUSTAV
IPC: G01R1/073
Filed: 1986-01-22
Granted: 1987-09-18
Abstract: 1. A testing adapter for a testing device for the electrical testing of electrical, preferably electronic testpieces (18) such as electrical or electronic circuitries and circuits, printed circuit boards or fixed wirings, for freedom from electrical faults, which testing adapter (10) has a planar thick front combined plate (16) having a multiplicity of through-holes which are penetrated by electrically conductive contact pins, preferably spring contact pins, which pins are electrically insulated from each other in the testing adapter and whose outer diameter is preferably maximum 1.4 mm in the region of the through-holes of the front combined plate and which each have a contact tip (23) axially movable against restoring forces, preferably against spring action, in the direction towards the front combined plate (16), characterised in that the contact pins (11, 11') are arranged in the testing adapter (10) in such a way as to be detachable without dismantling the adapter ; in that the through-holes (29, 40) of the front combined plate (16) for these contact pins (11, 11') each consist of a longitudinal portion (29) whose diameter is approximately the same as the outer diameter of the contact pin in the region located in this hole portion for radially and/or axially positioning the region of the contact pin located in the through-hole, and each consist of a remaining longitudinal portion (40) whose length and diameter are greater than the length and diameter of the other longitudinal portion (29) ; in that the front combined plate (16) is composed of two separate planar discs (12, 13) which rest against each other and one of which is a positioning disc (12) for the contact pins which serves in their area for radially and/or axially positioning and for axially supporting the contact pins (11, 11') and which has the longitudinal portions of smaller diameter of the through-holes of the front combined plate ; and in that the other disc of the front combined plate (16) is a rigid supporting plate (13) for the positioning disc (12) resting against it, which supporting plate has the remaining longitudinal portions (40) with the larger diameter of the through-holes of the front combined plate which are penetrated by the relevant contact pins (11, 11') without being touched.
Patent FR-2627389-B1 (FR)
Inventor: JOURDAN-LAFORTE ERIC
IPC: A01N59/00
Filed: 1988-02-19
Granted: 1990-06-15
Abstract: The disinfectant compositions described are a combination of a formaldehyde and hydrogen peroxide generator. They can be used for terminal disinfection in hospital environments, for disinfecting medical, dental, veterinary and thermo-sensitive instruments and equipment by immersion, for disinfecting household linen and hospital linen and for spray-disinfection of contaminated areas.
Patent FR-2629085-B1 (FR)
Inventor: DABAN JEAN-FRANCOIS
IPC: C08F2/14
Filed: 1988-03-24
Granted: 1992-09-04
Abstract: Process for the manufacture of impact-resistant vinylaromatic resin by radical polymerisation in an inert solvent medium of a vinylaromatic monomer in the presence of a polybutadiene, characterised in that butadiene is polymerised anionically in a solvent which is inert towards butadiene and the vinylaromatic monomer and then, after destruction of the anionic catalyst, the radical polymerisation is initiated after addition of vinylaromatic monomer to the mixture.
Patent FR-2632604-B1 (FR)
Inventor: BARQUET HENRI FERNAND
IPC: B29L31/30
Filed: 1988-06-08
Granted: 1991-07-12
Abstract: In order to reinforce a working hull, such as the fuselage of an aircraft and in particular that of a helicopter, a frame (C) is embodied made of a composite material in the form of a monolithic monobloc structure. This structure is constituted by a profile whose internal flange (16) and the external half-flanges (18) principally comprise unidirectional fibers which extend over its entire length. As a variant, the lower section of the frame is embodied separately in the form of a panel bordered over its entire periphery by lateral half-flanges which also principally comprise unidirectional fibers. After assembling the two sections of the frame, the half-flanges are then opposite each other in the elongation.
Patent FR-2637586-B1 (FR)
Inventor: OLRY PIERRE
IPC: C04B35/565
Filed: 1988-10-06
Granted: 1991-01-11
Abstract: To obtain a reinforcing texture essentially consisting of ceramic fibres based on a silicon compound, for the purpose of producing a composite material, fibres are spun from a precursor of the ceramic in the molten state, the fibres are subjected to a partial crosslinking treatment intended to make them infusible, the crosslinking of the fibres of the precursor is completed in the infusible state whilst maintaining the fibres in the organic state, the crosslinked fibres are subjected to one or more textile operations such as weaving, web- forming or needle-punching etc. to form the said multidirectional texture, and thereafter the texture is subjected to a pyrolysis heat treatment to convert the fibres to a ceramic, so as to give the desired texture essentially consisting of ceramic fibres based on a silicon compound, especially based on silicon carbide.
Patent FR-2639250-B1 (FR)
IPC: C22F1/08
Filed: 1988-11-24
Granted: 1990-12-28
Abstract: The invention relates to a process for creating an atmosphere for the heat treatment of metals, the atmosphere being produced by introducing a stream of gaseous nitrogen, according to which there is first formed, by air separation by means of selective permeation, a crude gaseous nitrogen stream having a residual oxygen content, to which is added a stream of hydrogen which is at least sufficient to remove most of the residual oxygen by catalytic reaction to form water vapour, characterised by the combined implementation of the following measures: a) the air separation by selective permeation is carried out in such a way that the gaseous nitrogen stream has a residual oxygen content of between 0.5% and 3%; b) the catalytic reaction to form water vapour is brought about exclusively with catalysts which are used without external application of heat, and c) the catalytic reaction to form water vapour is carried out in such a way that the residual oxygen content is less than 30 vpm, with a water vapour content of between 1% and 6%, relative to the nitrogen stream, being created. Exclusive application to the annealing or brazing of copper, the decarburising and nitriding annealing of steels, and the sintering of copper, nickel and copper-nickel alloys where appropriate with lead, and copper-zinc alloys.
Patent FR-2640048-B1 (FR)
Inventor: BREUIL PHILIPPE
IPC: G01N27/12
Filed: 1988-12-06
Granted: 1993-01-22
Abstract: The invention relates to a method of producing a sensor for detecting gaseous traces or impurities according to which method tin or tin oxide is vaporised under partial pressure of oxygen in order to condense the vapours on an electrically-insulating substrate and to deposit thereon a porous layer. The vaporisation of the metal oxide or of the metal is carried out under a pressure within the range between 100 and 200 Pascals in a gas stream comprising oxygen and an inert gas, the partial pressure of the oxygen in this mixture being within the range between 20 and 130 Pascals, and preferably below 80 Pascals.