baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098363-A1 (FR)
Title: Circuit échantillonneur
Inventor: LE TUAL STEPHANE
IPC: H03K17/687
Filed: 2019-07-04
Abstract: Circuit échantillonneur La présente description concerne un circuit échantillonneur comportant au moins un transistor (300) MOS comprenant, entre une première métallisation (317) reliée à une région de source (303) du transistor et une deuxième métallisation (321) reliée à une région de drain (305) du transistor, une troisième métallisation (323) recevant une tension de référence. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098698-A1 (FR)
Title: Dispositif électrique de chauffage apte à assainir un matelas par contrôle du taux d’hygrométrie
Inventor: GRENIER NICOLAS
IPC: A47C21/06
Filed: 2019-07-16
Abstract: Dispositif électrique de chauffage (5) apte à assainir un matelas (1) par contrôle du taux d’hygrométrie. La présente invention concerne un dispositif électrique de chauffage (5) et son procédé d’assainissement permanent (7j/7 ; 24h/24) par contrôle du taux d’hygrométrie. Le but de la présente invention est de traiter le matelas contre des parasites, parmi lesquels les arthropodes et en particulier les acariens, les coléoptères et les hétéroptères, tels que les punaises de lit ou les champignons, tels que ceux provoquant la teigne. La chaleur générée par ledit dispositif électrique de chauffage intégré audit matelas est régulée par le biais de sondes hygrométriques (13) et de capteurs de pression (11) associés aux moyens de commande (8) électronique et/ou numérique dudit dispositif électrique chauffant. Ledit procédé d’assainissement peut également fonctionner de manière ponctuelle, à la demande de l’utilisateur. Ledit procédé a également pour but de chauffer ledit matelas à une température de confort pendant un moment donné, suivant le désir de l’utilisateur.
Patent FR-3102539-A1 (FR)
Title: Système d’éclairage à LEDs
Inventor: MERKEZ ERIK
IPC: F21V9/40
Filed: 2019-10-23
Abstract: Système d’éclairage continu comportant au moins :
    un dispositif d’éclairage (1) à LEDs comportant au moins deux modules LED (6) disposés au sein d’un même ruban ou projecteur, etun système électronique d’alimentation du dispositif alimentant les modules LED (6) de manière séquentielle, avec une durée d’alimentation d’au moins 0,5h d’un module avant le passage à l’alimentation du suivant
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102771-A1 (FR)
Title: Procédé de collage de deux surfaces hydrophiles
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/02
Filed: 2019-10-31
Abstract: Procédé de collage direct comprenant les étapes suivantes :- fourniture d’un premier substrat (10) et d’un deuxième substrat (20), le premier substrat (10) étant recouvert par une première surface hydrophile (11) et le deuxième substrat (20) étant recouvert par une deuxième surface hydrophile (21),- dépôt d’une molécule spécifique (30) sur la première surface hydrophile (11) et/ou sur la deuxième surface hydrophile (21), la molécule spécifique (30) comprenant un groupe fonctionnel hydrophile et un groupe fonctionnel basique, séparés par au moins un atome,- mise en contact de la première surface hydrophile (11) et de la deuxième surface hydrophile (21), moyennant quoi on colle les deux surfaces hydrophiles (11, 21) l’une avec l’autre, et le premier substrat (10) et le deuxième substrat (20) sont assemblés,- éventuellement, application d’un traitement thermique de recuit de collage, de préférence à une température inférieure ou égale à 500°C. Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3103295-A1 (FR)
Title: Méthode d’association d’équipements d’utilisateurs dans un réseau cellulaire au moyen d’un apprentissage par renforcement multi-agent
Inventor: DE DOMENICO ANTONIO
IPC: H04L29/08
Filed: 2019-11-19
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’association d’équipements d’utilisateurs à des stations de base d’un réseau cellulaire en particulier d’un réseau hétérogène tel qu’un réseau 5G, ladite méthode utilisant un algorithme d’apprentissage par renforcement multi-agent (MARL). Un agent associé à un équipement d’utilisateur reçoit une observation de son environnement et en déduit une action, cette action se traduisant par une demande d’association de l’utilisateur auprès d’une station de base avoisinante. Cette action est choisie selon une stratégie de l’utilisateur recherchant le maximum d’une fonction de valeur d’action pour ladite observation et une pluralité d’actions possibles, la fonction de valeur d’action étant définie comme l’espérance de la somme des récompenses futures de l’agent actualisées par un facteur d’actualisation. Une fois les actions effectuées par les différents utilisateurs, une récompense commune est fournie par le réseau aux différents utilisateurs, celle-ci étant nulle en cas de collision de demandes d’association et le résultat d’une fonction d’utilité sinon. La fonction de valeur d’action pour les différentes actions possibles est prédite par un réseau de neurones récurrent (DRQN) entrainé sur un ensemble d’expériences stockées dans une mémoire locale. Une variante basée sur une distillation de stratégie est également proposée pour permettre une meilleure adaptation de la stratégie d’association à différentes tâches possibles du réseau. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103459-A1 (FR)
Title: Fenêtre vitrée pour navire équipée d’une ouverture se fermant à l’aide d’un panneau vitré basculant.
Inventor: LEBLAIS JACQUES
IPC: B63B19/02
Filed: 2019-11-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’obturation (10) d’une baie ménagée dans une paroi extérieure sensiblement verticale d’un navire comprenant un panneau vitré fixe (11) et un panneau vitré (13) monté basculant par rapport audit panneau vitré fixe (11), pouvant venir obturer ou libérer une ouverture (12) sensiblement trapézoïdale ménagée dans ledit panneau fixe (11),      ledit dispositif comprenant un joint d’étanchéité monté sur la bordure de ladite ouverture (12),     ledit panneau basculant (13) étant solidarisé audit panneau vitré fixe (11) à l’aide de deux charnières (21), lesdites charnières (21) étant fixées audit panneau basculant (13) chacune sensiblement à une extrémité du bord supérieur dudit panneau basculant (13) et audit panneau fixe (11) sur le bord supérieur de ladite ouverture (12),      ledit dispositif comprenant une première et une deuxième poignée de verrouillage (14) dudit panneau basculant (13) en position d’obturation de ladite ouverture (12) montées chacune à proximité d’un coin inférieur de ladite ouverture (12).     Selon l’invention, la valeur du produit de l’épaisseur dudit panneau vitré basculant (13) avec le module d’Young dudit panneau vitré basculant (13) est supérieure d’au moins 15% à celle du produit de l’épaisseur dudit panneau fixe (11) avec le module d’Young dudit panneau fixe (11).     Figure à publier : 3
Patent FR-3103787-A1 (FR)
Title: Carénage arrière de mât de moteur d’aéronef à bouclier thermique multicouche.
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: B64D33/04
Filed: 2019-12-03
Abstract: L’invention concerne un carénage arrière de mât de moteur, dit APF, comprenant une ossature incluant des panneaux latéraux (26) et des nervures de renfort (24), et un bouclier thermique (28) relié à l’ossature et présentant une structure multicouche comprenant une âme isolante (34) pour constituer une barrière thermique et amortir des ondes acoustiques, une peau externe (36) pour guider un flux aérodynamique et participer à l’amortissement acoustique, et une peau interne (38) pour assurer la tenue mécanique du bouclier. La structure multicouche permet de faire participer le carénage arrière du mât à l’atténuation des nuisances sonores du moteur, et d’améliorer l’isolation thermique conférée par le bouclier en autorisant, pour l’âme isolante, des matériaux ayant une meilleure résistance thermique mais une faible rigidité mécanique, la tenue mécanique étant essentiellement assurée par la peau interne de la structure multicouche.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3104828-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une électrode à gaz présentant un gradient de composition
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H01M8/00
Filed: 2019-12-13
Abstract: L’invention a pour objet une électrode poreuse à diffusion de gaz destinée à être mise en œuvre dans une cellule électrochimique, présentant un gradient de composition continu dans sa largeur (axe X) et/ou dans sa hauteur (axe Y) et/ou dans son épaisseur (axe z), son procédé de préparation, ainsi que sa mise en œuvre dans une batterie métal-air ou dans une pile à combustible. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3104736-A1 (FR)
Title: Procédé ultrasonore pour quantifier l’élasticité non linéaire par ondes de cisaillement d’un milieu, et dispositif pour mettre en œuvre ce procédé
Inventor: TONG LING
IPC: G01S7/52
Filed: 2019-12-13
Abstract: Procédé ultrasonore pour quantifier l’élasticité non linéaire par ondes de cisaillement d’un milieu, et dispositif pour mettre en œuvre ce procédé Procédé ultrasonore pour quantifier l’élasticité non linéaire par ondes de cisaillement d’un milieu, le procédé comprenant les étapes suivantes : A1. - la collecte d’une succession temporelle de données d’élasticité par ondes de cisaillement du milieu, A2. - une application d’une déformation successivement changeante au milieu selon une séquence de déformations prédéterminée pendant la collecte des ondes de cisaillement, A3. - l’observation l’évolution de déformation réelle, et B. - la quantification de l’élasticité non linéaire du milieu en fonction de la succession temporelle de données et l’évolution de déformation. Figures pour l’abrégé : Fig. 2A-2C.
Patent FR-3105900-A1 (FR)
Title: Procédé de partage ordonnance de FONCTIONNALITES des IoTs et Dispositif de partage ordonnance
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: H04L47/629
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention porte sur procédé (100) de partage ordonnancé des fonctionnalités des IoTs dans une infrastructure d’objets connectés comprenant au moins un dispositif de partage (1) au moins un IoT demandeur (IoT1) et au moins un IoT fournisseur (IoT2), ledit procédé comprenant : - une étape (200) de communication entre l’IoT demandeur (IoT1) et le dispositif de partage (1) comprenant la réception (201) d’un message de requête (MR), la réception (202) des données de fonctionnalités proposées de l’IoT demandeur, - une étape (400) de recherche, parmi les données de fonctionnalités proposées (RP) préalablement mémorisées, d’une correspondance entre les données de fonctionnalités recherchées (RR) et les données de fonctionnalités proposées (RP) - une étape (450) d’ordonnancement des données de fonctionnalités recherchées de l’IoT demandeur (IoT1) et de données de fonctionnalités recherchées préalablement mémorisées, - une étape (600) de détermination, d’un intervalle temporel durant lequel l’IoT fournisseur (IoT2) pourra fournir la fonctionnalité recherchée, et - une étape (800) d’envoi à l’IoT fournisseur (IoT2), d’un message de requête (MRP) de partage de fonctionnalités recherchée. Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3106178-A1 (FR)
Title: Bague de roulement intégrée dans l’usinage d’arbres de transmission
Inventor: LALOS CÉDRIC
IPC: F16H57/021
Filed: 2020-01-14
Abstract: Cet arbre de transmission (15) pour véhicule automobile comprend à chaque extrémité une bague intérieure de roulement (22, 25), l’une des bagues de roulement (25) étant venue de matière avec ledit arbre (15). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3111655-A1 (FR)
Title: Mécanisme de serrure de porte
Inventor: AUGER JULIEN
IPC: E05B65/10
Filed: 2020-06-18
Abstract: L’invention porte sur un mécanisme de serrure de porte comportant :  - un loquet rotatif de verrouillage (2) monté pivotant entre une position angulaire de verrouillage et une position angulaire de déverrouillage ;  - un élément élastique (11) sollicitant le loquet rotatif de verrouillage (2) vers sa position de déverrouillage ;  - un cliquet (14) muni d’une surface d’arrêt (23), ce cliquet (14) étant mobile entre une position de blocage dans laquelle la surface d’arrêt (23) retient le loquet rotatif de verrouillage (2) dans sa position angulaire de déverrouillage, et une position de libération dans laquelle la surface d’arrêt (23) est à l’écart du loquet rotatif de verrouillage (2), ce cliquet (14) comportant une manette de déclenchement (17) ;  - un élément élastique (11) sollicitant le cliquet (14) contre le loquet rotatif de verrouillage (2).   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3099083-A1 (FR)
Title: Plaque de garde de différentiel d’essieu
Inventor: PIERCE DAN J
IPC: B60B35/12
Filed: 2020-07-19
Abstract: PLAQUE DE GARDE DE DIFFÉRENTIEL D’ESSIEU
        
    Une plaque de garde (102) pour protéger un bouchon de vidange (110) et une surface tournée vers le sol (122) d’un carter d’essieu (108) sur une machine (10) comportant une première partie (124) et une deuxième partie (128). La première partie (124) a un corps (132a) configuré pour être monté sur le carter d’essieu (108) pour protéger au moins une partie de la surface tournée vers le sol (122) du carter d’essieu (108). Le corps (132a) comporte une ouverture (150) configuré pour permettre l’accès au bouchon de vidange (110) et son retrait à travers l’ouverture (150). La deuxième partie (128) peut être couplée de manière amovible à la première partie (124). Lorsque la deuxième partie (128) est attachée à la première partie (124), la deuxième partie (128) couvre l’ouverture (150) pour protéger le bouchon de vidange (110). Lorsque la deuxième partie (128) est retirée, le bouchon de vidange (110) est accessible et amovible pour entretenir l’huile dans le carter d’essieu (108).
    Figure pour l'abrégé: Figure 3
Patent FR-3115186-A1 (FR)
Title: Sac à dos convertible et système de formation d’un abri convertible
Inventor: LASSERRE FLORENT
IPC: A45F4/06
Filed: 2020-10-15
Abstract: L’invention porte sur un sac à dos convertible en matelas comprenant un corps de sac à dos en toile (10) conçu pour être converti entre une configuration déployée et une configuration repliée caractérisé en ce que :  - dans la configuration repliée, le corps de sac à dos en toile (10) comprend une cavité intérieure,  - dans la configuration déployée,    - le corps de sac à dos en toile (10) présente une partie supérieure (11) et une partie inférieure (12) reliées l’une à l’autre,  - la partie inférieure (12) étant agencée de manière à former le côté extérieur du corps de sac à dos en toile (10),  - la partie inférieure (12) comprenant au moins un compartiment de stockage (12-1, 12-2, 12-3, 12-4) comprenant une doublure de manière à définir une cavité de doublure configurée pour recevoir des moyens d’amortissement.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3116952-A1 (FR)
Title: Drainage d’empilement pour batterie rédox à flux
Inventor: ALLIX JÉRÉMY
IPC: H01M8/18
Filed: 2020-11-30
Abstract: Drainage d’empilement pour batterie rédox à flux La présente invention concerne un système comprenant une ou plusieurs batteries rédox à flux comprenant un empilement de plusieurs cellules électrochimiques, lesdites cellules électrochimiques comprenant un compartiment cathodique et un compartiment anodique, le compartiment cathodique étant en communication fluidique via un circuit d’alimentation avec un ou plusieurs réservoirs d’électrolyte dit catholyte, le compartiment anodique étant en communication fluidique via un circuit d’alimentation avec un ou plusieurs réservoirs d’électrolyte dit anolyte, le circuit d’alimentation du catholyte, respectivement de l’anolyte, comprenant une pompe de circulation du catholyte, respectivement de l’anolyte, du réservoir vers les compartiments cathodiques, respectivement anodiques, ledit système comprenant une pompe de drainage de catholyte et une pompe de drainage d’anolyte, la pompe de drainage de catholyte, respectivement d’anolyte, étant asservie à un détecteur de présence de catholyte, respectivement d’anolyte, dans au moins une partie dudit circuit d’alimentation de catholyte, respectivement d’anolyte, le circuit d’alimentation du catholyte, respectivement de l’anolyte, comprenant un dispositif d’autorisation de la circulation ou non du catholyte, respectivement de l’anolyte, du réservoir de catholyte, respectivement d’anolyte, vers les compartiments cathodiques, respectivement anodiques.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117553-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’un parc éolien offshore flottant
Inventor: BELENFANT PATRICK
IPC: F03D13/25
Filed: 2020-12-10
Abstract: Procédé d’assemblage d’un parc éolien offshore flottant, comprenant : - disposer au moins N structures flottantes sur une étendue d’eau (9) ; - fournir des sections de mât pour assembler au moins N mâts (4) ; - fournir des turbines (5) et des pâles (6) pour au moins N éoliennes ; - sélectionner au moins une structure flottante appelée structure flottante de montage (3M), les autres structures flottantes étant des structures flottantes réceptrices (3R) ;- fixer un mât (4M) sur la structure flottante de montage par empilement de sections de mât et fixer un engin de levage (7) sur son sommet ; - approcher la structure flottante de montage d’une structure flottante réceptrice, et utiliser l’engin de levage pour lever et monter sur ladite structure flottante réceptrice au moins un élément constitutif d’une l’éolienne ; - répéter l’étape précédente pour les autres structures flottantes réceptrices.    Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3117681-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique d’un élément électrique et/ou électronique à l’aide d’un fluide diélectrique et ensemble comprenant un tel dispositif
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-12-14
Abstract: Dispositif de régulation thermique d’un élément électrique et/ou électronique à l’aide d’un fluide diélectrique et ensemble comprenant un tel dispositif L’invention concerne un dispositif (4) de régulation de température d’au moins un composant électrique et/ou électronique (2), notamment pour véhicule automobile, notamment une cellule de stockage d’énergie, le dispositif (4) comprenant une enceinte (6) destinée à contenir un fluide diélectrique et des moyens pour arroser la surface dudit composant à l’aide dudit fluide diélectrique, lesdits moyens pour arroser comprenant au moins un agitateur (8), ledit agitateur comprenant une surface vibrante (10) destinée à vibrer et un actionneur relié à cette surface pour la faire vibrer, caractérisé en ce que les moyens pour arroser sont configurés pour contrôler l’agitateur (8) de sorte à ce la surface vibrante vibre à une fréquence comprise entre 1.6 et 2.4 MHz.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3119794-A1 (FR)
Title: Système automobile sous-marin circulant sur une conduite
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: B63C11/52
Filed: 2021-02-12
Abstract: « Système automobile sous-marin circulant sur une conduite »  Système (1) automobile sous-marin comportant des moyens de mobilité (6, 7, 12, 13) pour se déplacer coaxialement sur une conduite (2), un corps (5) allongé, au moins trois organes d’appui (6, 7, 12, 13) pouvant prendre chacun un appui mobile, roulant ou glissant, sur la conduite (2) pour rouler et/ou glisser de façon stable suivant au moins une direction au moins parallèle à la conduite (4), au moins un bras articulé latéral portant un au moins des organes d’appui permettant une mobilité de cet organe d’appui transversalement au corps (3), entre, d’une part, une position d’ouverture permettant l’installation du système sur la conduite et, inversement, la désinstallation du système, d’autre part, une position de service dans laquelle ledit au moins un organe d’appui porté par ledit au moins un bras articulé est rabattu en appui contre la conduite pour réaliser avec les autres organes d’appui une liaison mobile du corps sur la conduite, au moins trois desdits organes d’appui (6, 7, 12, 13) s’appliquant, en position de service, sur la conduite (2) selon des directions radiales (16, 17, 18) angulairement décalées autour de l’axe de conduite et distinctes entre elles.  Figure 1
Patent FR-3122011-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la quantité d’émissions polluantes émises par un véhicule sur un brin d’un réseau routier
Inventor: DE NUNZIO GIOVANNI
IPC: G08G1/065
Filed: 2021-04-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la quantité de polluants (Q) émis par au moins un véhicule sur un brin d’un réseau routier, dans lequel on construit, par apprentissage automatique (APP), un modèle d’émissions polluantes (MFE) au moyen de données macroscopiques (MAC) d’un réseau routier d’apprentissage et de données du trafic (TRA), puis on applique ce modèle (MFE) à un brin de réseau routier.  Figure 1 à publier
Patent FR-3121918-A1 (FR)
Title: Méthode de jonction des extrémités d’une bande linéaire afin de former une bande sans fin pour le transport de denrées alimentaires
Inventor: RIOT FRANÇOIS
IPC: B65G15/34
Filed: 2021-04-20
Abstract: Une méthode de jonction des extrémités longitudinales (2A, 2B) d’une bande linéaire (2) afin de former une bande sans fin configurée pour être montée dans un convoyeur (1) de transport ascendant de denrées alimentaires, la méthode de jonction comprenant des étapes de : solidarisation des extrémités longitudinales (2A, 2B) de la bande linéaire (2), formation d’au moins un évidement (61, 62) dans la première extrémité longitudinale (2A) et dans la deuxième extrémité longitudinale (2B) de la bande linéaire (2) de manière à découvrir au moins un organe de renfort et solidarisation d’un élément de liaison (71, 72) dans l’évidement (61, 62), l’élément de liaison (71, 72) comportant des organes de renfort complémentaires et étant de forme complémentaire audit évidement (61, 62), l’évidement (61, 22) étant formé depuis la face produit (FP) de la bande linéaire (2).  Figure de l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3126716-A1 (FR)
Title: Système pour le maintien temporaire, au cours des opérations de battage, d’un pieu de fondation destiné à recevoir le mat d’une éolienne off-shore
Inventor: KONATE KARAMOKO
IPC: E04H12/20
Filed: 2021-09-06
Abstract: La présente invention concerne un système pour le maintien temporaire, au cours des opérations de battage, d’un pieu de fondation (E) destiné à recevoir le mat d’une éolienne off-shore.
    Le système de maintien temporaire (1) comprend un manchon (2) destiné à recevoir un tronçon dudit pieu de fondation (E) et un châssis porteur (3) destinée à être solidarisée avec un engin flottant (F).
    lequel châssis porteur (3) comprend des moyens glissières (32) et des moyens de manœuvre (33), destinés à générer des déplacements dudit manchon (2) selon lesdits deux degrés de liberté en translation (L1, L2).
    Les moyens glissières (32) comprennent au moins un élément roulant consistant en un roulement à rouleaux cylindriques.
    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3131106-A1 (FR)
Title: Antenne radiofréquence planaire à polarisation circulaire
Inventor: RUDANT LIONEL
IPC: H01Q21/24
Filed: 2021-12-21
Abstract: Antenne radiofréquence planaire à polarisation circulaire La présente invention concerne une antenne radiofréquence (10) comportant un réseau antennaire (12) fonctionnant à une longueur d’onde et comprenant :  un dipôle alimenté (14A) relié en un point d’accès (15) à un transmetteur radiofréquence générant ou recevant une onde à la longueur d’onde,au moins un dipôle couplé (14C1, 14C2, 14C3) relié en un point d’accès à une charge (Z1, Z2, Z3) respective,  le dipôle alimenté (14A) et chaque dipôle couplé (14C1, 14C2, 14C3,) comportant deux brins s’étendant depuis le point d’accès (15), les points d’accès (15) étant agencés pour former un polygone, le premier brin d’un dipôle (14) s’étendant le long du deuxième brin d’un dipôle (14) voisin à une distance inférieure au dixième de la longueur d’onde.  Figure pour l'abrégé : figure 1