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Patent FR-3052694-A1 (FR)
Title: Outil de pose a demontage rapide pour element a sertir
Inventor: MACCHIERALDO DAVID
IPC: B25B27/00
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un outil de pose comprenant un corps (1) comportant au moins un arbre d'entraînement (5) connecté à une tige de traction (4) destinée à être vissée sur l'élément à sertir, l'arbre d'entraînement (5) étant configuré pour entraîner la tige de traction (4) en rotation suivant un axe (AA). L'outil comprend également une douille de traction (6) fixée au corps et connectée à tige de traction (4), la douille de traction (6) étant configurée pour faire translater la tige de traction (4) suivant l'axe (AA). L'outil comprend également un nez de pose (2) configuré pour loger l'extrémité arrière (4b) de la tige de traction (4), l'extrémité avant de l'arbre d'entraînement (5), et la douille de traction (6). L'extrémité avant de la douille de traction (6) comporte une cavité (6a) débouchant sur un premier trou (6b) traversant sur la paroi latérale, et un deuxième trou (6c) traversant suivant l'axe de rotation (AA) de l'arbre d'entraînement (5), les premier et deuxième trous traversants (6b, 6c) étant configurés pour permettre le passage de l'extrémité avant (4a) de la tige de traction (4) à travers les premier et deuxième trous traversants (6b, 6c), pour permettre le passage de l'extrémité arrière de la tige de traction (4) travers le premier trou traversant (6b), et pour permettre le placement de la tige de traction (4) suivant l'axe de rotation (AA) de l'arbre d'entraînement (5). L'invention concerne également un procédé de montage d'un tel outil de pose.
Patent FR-3056435-A1 (FR)
Title: Methode de production d'un materiau densifie a partir d'un film complexe, installation de production et utilisation.
Inventor: VIDALAT FANNY
IPC: B29C48/41
Filed: 2016-09-26
Abstract: Méthode de production d'un matériau densifié, la méthode comprenant au moins les étapes suivantes : - obtention d'un film (5) comportant au moins une première couche de matière plastique, par exemple du PET, et une deuxième couche de composition distincte de la première couche, par exemple de l'encre, la première couche possédant une première température de fusion, ou obtention de morceaux d'un tel film, - compression du film obtenu ou des morceaux de film obtenus, à travers au moins une filière (99) d'au moins une extrudeuse (55), et obtention d'au moins un profilé (65) de matériau densifié, l'extrudeuse comportant au moins une vis sans fin (95) rotative pour pousser le film ou les morceaux de film obtenus selon un axe de vis (D2) par rapport à l'extrudeuse, et - coupe optionnelle du profilé pour obtenir des granulés de matériau densifié, l'étape de compression étant réalisée à une température maximale de compression du film ou des morceaux de film obtenus, la température maximale de compression étant inférieure à la première température de fusion. Installation correspondante et utilisation du matériau densifié.
Patent FR-3057581-A1 (FR)
Title: Procede de revetement de materiaux textiles
Inventor: TRAN-THI THU-HOA
IPC: D06M13/525
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement d'un matériau textile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :         d) fournir une composition de revêtement comprenant un solvant aqueux et un précurseur organosilicé,         e) imprégner le matériau textile par foulardage avec la composition de revêtement,         f) sécher le matériau textile imprégné,         caractérisé en ce que la composition de revêtement est exempte d'acide polycarboxylique et de catalyseur.
Patent FR-3058713-A1 (FR)
Title: Mise en œuvre de la vapeur d'un procede de production de gaz de synthese pour rechauffer des vapeurs de gaz naturel.
Inventor: COSTA DE BEAUREGARD PIERRE
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: Procédé de liquéfaction de gaz naturel en combinaison d'un procédé de production de gaz de synthèse, caractérisé en ce que la vapeur d'eau issue du procédé de production de gaz de synthèse est utilisée comme source de chaleur pour réchauffer les vapeurs de gaz naturel générées au niveau de la détente finale en sortie du liquéfacteur de gaz naturel et/ou dudit stockage du gaz naturel liquéfié et/ou dudit chargement du gaz naturel liquéfié.
Patent FR-3059668-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe comportant un ou plusieurs elastomeres thermoplastiques et un ou plusieurs elastomeres dieniques synthetiques
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L53/00
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe, ledit flanc externe comprenant au moins une composition à base d'une matrice élastomérique comprenant : - Un ou plusieurs élastomères thermoplastiques comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, le ou les blocs élastomères ne désignant pas un ou des blocs polyisobutylène ; et - Un ou plusieurs élastomères diéniques synthétiques choisis parmi les polymères butadiéniques ayant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -50°C ; ladite composition comprenant au moins un système de réticulation et une ou plusieurs charges renforçantes.
Patent FR-3048007-A1 (FR)
Title: Element de construction et constructions obtenues
Inventor: DAUGUET EMMANUEL
IPC: E04B2/08
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention concerne un élément de construction (1) muni de moyens de liaison constitués par un logement et une cheville coopérant avec ledit logement, lequel élément, comporte au moins deux faces (11, 12) opposées parallèles munies d'au moins un logement (13, ou 14, 15 ou 16) coopérant avec une cheville (3). L'axe longitudinal du logement est incliné par rapport au plan de la face le comportant. Application à la réalisation de constructions horizontales ou verticales.
Patent FR-3062834-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une zone atteignable par un vehicule au moyen d'un modele dynamique et d'un graphe adjoint
Inventor: DE NUNZIO GIOVANNI
IPC: B60W40/02
Filed: 2017-02-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'au moins une zone (ZON) d'un réseau routier atteignable par un véhicule circulant au sein du réseau routier. Le procédé est basé sur l'utilisation d'un modèle dynamique (MOD) du véhicule dépendant de la vitesse et de l'accélération du véhicule, la construction d'un graphe adjoint (GA), et un algorithme de plus court chemin (ALG).
Patent FR-3063918-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de test rapide d'un echantillon liquide
Inventor: CONESA ISABELLE
IPC: G01N33/543
Filed: 2017-03-17
Abstract: Ce dispositif (1) de test rapide comprend : un tissu (5) tissé d'un seul tenant avec des fils longitudinaux et transversaux, le tissu (5) comprenant une zone d'application (7) d'un échantillon liquide (3) à tester et une zone d'imprégnation (11) de l'échantillon liquide (3), qui s'étend à partir de la zone d'application (7), la zone d'imprégnation (11) étant configurée pour être imprégnée par l'échantillon liquide (3) par application dudit échantillon liquide (3) sur la zone d'application (7) ; et des moyens de test rapide (15, 16) de l'échantillon liquide (3) disposés dans la zone d'imprégnation (11). Selon l'invention, au moins dans la zone d'imprégnation (11), pour diriger l'imprégnation du tissu (5) par l'échantillon liquide (3) le long des fils longitudinaux : - plus de la majorité des fils longitudinaux du tissu (5) sont hydrophiles, et - plus de la majorité des fils transversaux du tissu (5) sont hydrophobes.
Patent FR-3064944-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile et procede de fonctionnement correspondant
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-04-05
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation indirect (1) pour véhicule automobile comportant : • une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant : ° un compresseur (3), ° un échangeur de chaleur (5), ° un premier dispositif de détente (7), ° un premier échangeur de chaleur (9), ° un éjecteur (11), ° un dispositif de séparation de phase (15), ° un deuxième dispositif de détente (12), ° une conduite de contournement (70) du deuxième dispositif de détente (12), ° un deuxième échangeur de chaleur (13), et ° une première conduite de contournement (30) de l'éjecteur (11), • une deuxième boucle de fluide caloporteur (B) dans laquelle circule un fluide caloporteur, et • l'échangeur de chaleur bifluide (5) étant agencé conjointement sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) en aval du compresseur (3) et sur la deuxième boucle de fluide caloporteur (B), de façon à permettre les échanges de chaleur entre la première boucle de fluide réfrigérant (A) et la deuxième boucle de fluide caloporteur (B).
Patent FR-3066884-A1 (FR)
Title: Procede de selection de colonies d’abeilles presentant le caractere vsh et composition et kit pour sa mise en œuvre
Inventor: MONDET FANNY
IPC: A01P7/02
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer si une colonie d'abeilles de l'espèce Apis mellifera présente le caractère hygiénique spécifique du parasite Varroa destructor VSH. Ce procédé comprend l'application dans la ruche d'au moins une substance choisie parmi la tricosan-2-one, la pentacosan-2-one, l'acétate de tétracosyle, l'heptacosan-2-one , l'acétate d'hexacosyle, la nonacosan-2-one et un mélange de palmitate de méthyle, palmitate d'éthyle, stéarate de méthyle, oléate de méthyle, stéarate d'éthyle, oléate d'éthyle, linoléate d'éthyle et linolénate de méthyle, de sorte à réaliser l'exposition de la colonie d'abeilles à cette substance ; la détermination d'un niveau de réponse de la colonie d'abeilles à cette exposition ; et la comparaison du niveau de réponse ainsi déterminé avec un niveau de réponse de référence indicatif d'une colonie d'abeilles porteuse du caractère VSH. Ce procédé constitue avantageusement un outil d'aide à la sélection des colonies d'abeilles.
Patent FR-3069276-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite pour turbomachine
Inventor: LAMBERT OLIVIER ARNAUD FABIEN
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'étanchéité (44) pour turbomachine comprenant une partie annulaire statorique (34) portant un anneau abradable (46) et une partie annulaire rotorique (32) portant au moins une léchette (48) radiale en vis-à-vis radial de l'anneau abradable (46) et apte à coopérer par frottement avec une piste cylindrique de celui-ci. Selon l'invention, l'ensemble comprend en outre au moins une première léchette annulaire s'étendant axialement (52) et apte à coopérer par frottement avec une première piste latérale de l'anneau abradable (46) qui est formée à une extrémité axiale de l'anneau d'abradable (46) lors d'un déplacement axial de la partie annulaire rotorique (32) relativement à la partie annulaire statorique (34).
Patent FR-3069408-A1 (FR)
Title: Machine pour le travail du sol comprenant au moins un rouleau qui comporte des segments presentant une geometrie amelioree
Inventor: VICENTINI DENIS
IPC: A01B29/04
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention a pour objet une machine pour le travail du sol comprenant au moins un rouleau qui comporte un arbre coaxial à un axe de rotation du rouleau et une pluralité de segments (32) qui présentent chacun un orifice de passage (42) dans lequel est positionné l'arbre, caractérisée en ce que chaque segment (32) a une forme d'un cylindre et comprend deux faces d'extrémité (36.1), une face périphérique (38) cylindrique, une pluralité d'excroissances (40) réparties régulièrement sur toute la face périphérique (38), séparées d'une distance supérieure ou égale à deux fois la hauteur des excroissances (40) et/ou d'environ 10 à 18 centimètres.
Patent FR-3073323-A1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique a architecture bipolaire specifique
Inventor: CHAVILLON BENOIT
IPC: H01M10/04
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention a trait à un accumulateur électrochimique à architecture bipolaire comprenant une première (27) et deuxième plaque (73), dites plaques terminales, associées respectivement à un premier substrat collecteur de courant (35) et un deuxième substrat collecteur de courant (71), dit substrats collecteurs de courant terminaux entre lesquelles est disposé un empilement d'au moins une première cellule électrochimique (50) et une deuxième cellule électrochimique (66) dans lequel : -chacune des première et deuxième cellules électrochimiques comprend une électrode positive, une électrode négative et un séparateur (49, 67) comprenant un électrolyte conducteur d'ions ; -les première et deuxième cellules électrochimiques sont séparées l'une de l'autre par un substrat collecteur de courant, dit substrat bipolaire (53), qui supporte sur une première face une électrode (51) de la première cellule électrochimique et sur une deuxième face opposée à la première face une électrode (65) de signe opposé de la deuxième cellule électrochimique, caractérisé en ce que chacune des première et deuxième cellules électrochimiques sont logées dans un espace délimité intérieurement par un cadre traversé par un canal d'alimentation permettant l'alimentation de la cellule en électrolyte, le substrat collecteur de courant bipolaire étant enserré via un bord libre entre le cadre de la première cellule et le cadre de la deuxième cellule et coopérant avec chacun d'eux par l'intermédiaire d'au moins un joint d'étanchéité et l'accumulateur comprend en outre des moyens de serrage du cadre de la première cellule contre le cadre de la deuxième cellule.
Patent FR-3073812-A1 (FR)
Title: Dispositif pour pomper l'eau en grande profondeur
Inventor: THOMAS PIERRE-ARMAND
IPC: F16L9/22
Filed: 2017-11-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour pomper de l'eau en grande profondeur, comprenant une structure porteuse (6) et une pluralité d'éléments longitudinaux (8) formant une conduite (4) à l'intérieure de laquelle circule l'eau pompée en grande profondeur, dans lequel les éléments longitudinaux (8) sont montés individuellement de manière solidaire sur la structure porteuse (6), de préférence par leur extrémité supérieure ou inférieure, et sont reliés entre eux par des moyens d'étanchéité. La présente invention concerne également un procédé d'installation d'un tel dispositif.
Patent FR-3075851-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation de volet battant et fusible mecanique de protection de cet ensemble de motorisation
Inventor: PAVLOVIC JEROME
IPC: E05F15/611
Filed: 2017-12-21
Abstract: Ensemble de motorisation (10) de volet battant (5) comprenant au moins un premier module électromécanique (M1), le premier module électromécanique (M1) comprenant au moins un premier moteur électrique (MA), l'ensemble de motorisation comprenant au moins une liaison mécanique (LM) comprenant une première partie (LM1) et une deuxième partie (LM2), la liaison mécanique (LM) comprenant - un dispositif de transmission mécanique (8a, 8b), - un arbre de transmission (70) en sortie du dispositif de transmission mécanique (8a, 8b), - un bras (9a, 9b), le premier moteur électrique (MA) étant configuré pour être relié, en configuration assemblée de l'ensemble de motorisation, par l'intermédiaire de la liaison mécanique (LM) et à un battant (5a, 5b) du volet (5) de sorte à entraîner le battant (5a, 5b) lors de l'activation électrique du premier moteur électrique (MA), caractérisé en ce que la liaison mécanique (LM) comprend en outre un fusible mécanique (200), le fusible mécanique (200) comprenant un corps de fusible (202), relié à la première partie (LM1) de la liaison mécanique (LM) et au moins une partie sécable (211, 212, 213, 214) reliée au corps de fusible (202), l'au moins une partie sécable étant configurée pour coopérer avec une zone d'accueil (221, 222, 223, 224) de la deuxième partie (LM2) de la liaison mécanique (LM).
Patent FR-3066246-A1 (FR)
Title: Dispositif de sas de translations quadrilatere
Inventor: LUNEL GERMAIN
IPC: F16J15/50
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de SAS (13) de translations quadrilatère. Le dispositif est composé d'ensembles groupés en duo (1) (2) et en quadrilatère. Chaque ensemble est constitué d'une entretoise (5) qui supporte des rouleaux avec flasques (6), lesquels (6) reçoivent en recirculation une bande (7) compressible armée. La-dite entretoise supporte également un jeux de petits rouleaux (8). Chaque ensemble est pourvu d'un rouleau (11) fixé à l'entretoise (5), lequel (11) est en contact rotatif avec la bande (7) compressible, et en friction à un sabot (12) fixé au cadre-pied (10). Ce-dit SAS (13) débouche dans un conduit positionné en regard du-dit SAS (13). Ce-dit conduit comporte des galets solidaires des parois, lesquels galets guident les modules au SAS (13) de translations.
Patent FR-3078761-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pilotage d’un actionneur de passage de vitesses a baladeurs lors du desengagement d’une vitesse
Inventor: CHAMEROY ADRIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2018-03-06
Abstract: Procédé de pilotage d'un actionneur de passage de vitesses à baladeurs pour désengager une vitesse en libérant les dents (2) d'un baladeur (1) de celles d'un premier pignon (12) de vitesse afin de placer ce baladeur au neutre, selon lequel un moteur (4) déplace une fourchette de commande (8) du baladeur en direction de sa zone de neutre en coopération avec un mécanisme d'assistance à ressort (9) amené à libérer sur le baladeur au cours du déplacement une énergie capable de projeter celui-ci de manière incontrôlée au-delà de sa zone neutre vers un deuxième pignon de vitesse (13) faisant face au premier (12) sur la même ligne, caractérisé en ce que l'actionneur est piloté en fonction d'une requête de position de fourchette (8), assurant le désengagement de la vitesse, sans pour autant lui permettre de s'écarter de la position réelle de la fourchette (8) au cours de son déplacement.
Patent FR-3079055-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue et systeme pour l'elaboration securisee de preparations medicamenteuses
Inventor: LE BACCON GAEL
IPC: H04N13/00
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prise de vue d'une pluralité d'objets tels qu'un flacon et une seringue, en vue de l'élaboration sécurisée de préparations médicamenteuses, comprenant : au moins une paire d'appareils de prise de vue disposés en regard l'un de l'autre ; un élément réfléchissant pour chacun des appareils de prise de vue, les deux éléments réfléchissants d'une même paire d'appareils, étant disposés entre lesdits appareils et chacun orienté de façon à réfléchir en direction de l'appareil correspondant, des images d'une zone d'élaboration d'une préparation médicamenteuse. Le dispositif de prise de vue comporte en outre : une partie fixe formée par des moyens de positionnement destinés à être fixés à demeure sur une enceinte de la zone d'élaboration de la préparation médicamenteuse ; une partie amovible, destinée à être fixée de manière amovible, sur la partie fixe, ladite partie amovible comportant l'au moins une paire d'appareils de prise de vue et l'élément réfléchissant.
Patent FR-3080047-A1 (FR)
Title: Dispositif de reaction en flux continu chauffee par micro-ondes comportant un reacteur en carbure de silicium
Inventor: POUX MARTINE
IPC: B01J19/12
Filed: 2018-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réaction (lb) en flux continu chauffée par micro-ondes comprenant un réacteur (4b) en carbure de silicium et un appareil d'application de micro-ondes sur ledit réacteur (4b) qui est pourvu d'un générateur de micro-ondes (2b), ledit dispositif (lb) se caractérise en ce que le réacteur (4b) en SiC est microstructuré et l'appareil d'application de micro-ondes comprend un guide d'ondes (3b) dans lequel est disposé le réacteur (4b).     L'invention concerne un procédé pour effectuer une réaction en flux continu chauffée par micro-ondes, utilisant ce dispositif de réaction (lb) pour faire circuler un milieu réactionnel dans ledit réacteur en le chauffant par micro-ondes.
Patent FR-3079403-A1 (FR)
Title: Ensemble de remplacement d’une valve cardiaque avec assistance de stimulation par catheter pour voie arterielle ou veineuse peripherique
Inventor: FAURIE BENJAMIN
IPC: A61N1/05
Filed: 2018-05-02
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de remplacement d'une valve cardiaque, comprenant une gaine d'introduction (13) d'un introducteur (1) ou d'un cathéter de délivrance (1'), de taille réduite par rapport à celle d'un introducteur, destinée à être introduite dans une artère d'un corps humain. L'invention consiste essentiellement en l'intégration du support métallique d'une électrode du stimulateur cardiaque externe dans la gaine d'introduction d'un cathéter accessoire, artériel ou veineux périphérique, qui est introduite dans l'artère ou la veine périphérique d'un patient. La gaine du cathéter accessoire selon l'invention est donc directement en contact avec une artère ou veine périphérique du patient.
Patent FR-3084027-A1 (FR)
Title: Dossier de siege ventile
Inventor: LESBATS FABRICE
IPC: B60N2/64
Filed: 2018-07-18
Abstract: L'invention concerne un dossier (7) de siège (1), comportant, d'un premier côté (11), une garniture (13) pour l'adossement d'un occupant dudit siège et, d'un deuxième côté (15) opposé au premier côté, une coque (17), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un conduit de circulation d'air (19) dont les parois (25) sont formées par la coque (17) et qui présente une unique entrée d'air (21) et une pluralité de sorties d'air (23) orientées vers la garniture (13).
Patent FR-3084142-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage d'eau a prechauffage par energie renouvelable avec complement par chauffage instantane
Inventor: GARRIDO DAMIEN
IPC: F24H1/10
Filed: 2018-07-20
Abstract: L'invention est relative à un système de chauffage (10) comprenant : - un chauffe-eau à énergie renouvelable (12) qui comporte au moins un ballon de stockage d'eau comprenant au moins une cuve (14) contenant de l'eau ayant une arrivée d'eau froide (16) et une sortie d'eau chaude (18), et un dispositif de préchauffage de l'eau de la cuve, - un dispositif de chauffage instantané complémentaire (20) de l'eau préalablement préchauffée dans la cuve et qui est disposé sur la sortie d'eau chaude.
Patent FR-3086010-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de production d'energie electrique par cycle thermodynamique a partir d'energie solaire et d'energie nucleaire
Inventor: PHAM QUYNH TRANG
IPC: G21D5/00
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un système de production d'énergie électrique comprenant - un circuit de production d'énergie électrique (300) par cycle thermodynamique, un premier circuit (100) de production de chaleur à partir d'énergie solaire, un deuxième circuit (200) de production de chaleur à partir d'énergie nucléaire, caractérisé en ce que la chaleur du premier circuit (100) sers à préchauffer le fluide de travail avant son chauffage par le deuxième circuit (200) et qu'il comprend une machine à absorption (400) agencée entre le premier circuit (100) et le circuit de production d'énergie électrique (300) de sorte à transformer la chaleur produite par le premier circuit (100) en source froide pour un troisième échangeur thermique (3) agencé entre la machine à absorption (400) et le circuit de production d'énergie électrique (300) en aval de la turbine (301). Elle trouve pour une application particulièrement avantageuse dans des unités de production électrique ou de cogénération électricité-frigories déployables où l'utilisation du solaire thermique et du nucléaire est possibles.
Patent FR-3086791-A1 (FR)
Title: Ame conductrice multibrin carbonee-metallique pour cable electrique
Inventor: COMBESSIS ANTHONY
IPC: H01B7/00
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un câble électrique comprenant une âme conductrice multibrin et une couche électrique isolante entourant ladite âme conductrice multibrin, ladite âme conductrice multibrin comprenant au moins un brin métallique, et au moins un brin carboné non composite et/ou ayant une conductivité d'au moins 0,1% IACS, son procédé de fabrication, et l'utilisation de ladite âme conductrice multibrin dans divers types de câbles