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Patent FR-2963005-A1 (FR)
Title: Derives d'oxadiazoles et de pyridazines, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: FETT EYKMAR
IPC: A61K31/4245
Filed: 2010-07-23
Abstract: L'invention concerne des composes de formule (I) : dans laquelle n est égal à 0, 1; D représente un atome d'oxygène ou une liaison ; W représente un d'azote ou un groupe -CH- ; X1 représente un atome d'azote ou un groupe -CH=CH- ; X2 représente un atome d'oxygène ou un atome d'azote ; X3 représente un atome d'oxygène ou un atome d'azote ; l'un des X1, X2, X3 étant différent d'un atome d'azote, X2 et X3 n'étant pas simultanément un atome d'oxygène ; R1, R2 sont absents ou représentent, (i) indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un groupe (C1-C4)alkyle, (ii) R1 et R2 peuvent former avec l'atome de carbone auquel ils sont rattachés un groupe -(C3-C10)cycloalkyle-; Y représente un groupe -(C3-C10)cycloalkyle -, aryle, aryloxy, lesdits groupes étant éventuellement substitués par un ou plusieurs substituants choisis parmi un atome d'halogène ou un groupe (C1-C6)alcoxy Z1 est absent ou représente une fonction-NH- Z2 et Z3 sont tels que définis dans la description. L'invention concerne également un procédé de préparation des composés de formule (I), des compositions en contenant et leur application en thérapeutique.
Patent FR-2968393-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour analyser la densite d'un faisceau de particules chargees.
Inventor: OVING PETER JOHAN
IPC: G01B7/12
Filed: 2010-12-07
Abstract: Dispositif et procédé pour analyser la densité de courant à l'intérieur d'une section d'un faisceau F de particules chargées, en utilisant une cible tournante 2 percée de trous 7. Un tel dispositif et les moyens de traitement associés permettent de reconstituer une image 3D de la densité de courant sans utiliser de méthode tomographique.
Patent FR-2968972-A1 (FR)
Title: Non therapeutic cosmetic use of retinyl linoleate as soothing agent, to prevent and/or treat skin reactions comprising redness, itching and/or heating, induced by at least one condition e.g. action of a peeling, and effect of temperature
Inventor: POTIN ANTHONY
IPC: A61K8/67
Filed: 2010-12-17
Abstract: Non therapeutic cosmetic use of retinyl linoleate as soothing agent, to prevent and/or treat skin reactions comprising redness, itching and/or heating, induced by at least one condition such as action of a peeling, effect of temperature, climate, UV radiation, atmospheric pollution, action of mechanical treatment or physical treatment or even by friction, is claimed. An independent claim is included for (1) the retinyl linoleate for the prevention and/or treatment of skin reactions such as redness, itching, inflammation or induced by at least one condition such as action of antigens and allergens; (2) cosmetic process for treatment of skin, mucous membranes, semi-mucous membranes and/or irritable or irritated scalp, comprising topical application, to the skin, the composition comprising, in a medium, the retinyl linoleate; (3) a cosmetic process for care and/or treatment of the skin comprising: cosmetic pre-treatment of chemical and/or mechanical nature of skin, and optionally followed by a rinsing step of the skin; post-treatment comprising topical application, preferably on the skin area treated in the prior step, of the care composition comprising, in medium, the retinyl linoleate; and (4) a set or kit for care and/or treating the skin, comprising a first composition comprising an agent comprising an peeling agent, exfoliating agent, an anti-acne agent, agent to weaken and/or alter the surface state of the skin, and a second composition comprising in medium, the retinyl linoleate. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2979550-A1 (FR)
Title: Device for deacidification of e.g. flue gas with acid compounds, has liquid collection unit placed in absorption column, and pipe for establishing communication with liquid collection unit, where pipe plunges in tank
Inventor: LEMAIRE ERIC
IPC: B01D53/18
Filed: 2011-09-06
Abstract: The device has an absorption column (B), and a contact setting unit (B1) that is arranged between gas e.g. carbon dioxide, and liquid such that effluent gas is added with an absorbing solution to produce deacidized gas. A regeneration column releases acid compounds e.g. mercaptans, contained in the absorbing solution. A liquid collection unit is placed in the absorption column between the contact setting unit and a liquid tank (T). A pipe (4) establishes a communication with the liquid collection unit till the tank, where the pipe plunges in the tank. An independent claim is also included for a method for deacidification of gas.
Patent FR-2973303-A1 (FR)
Title: Gaine pour arbre rotatif flexible, dispositif de transmission d'un mouvement de rotation comprenant une telle gaine,dispositif de reglage d'un siege ayant un tel dispositif de transmission de mouvement.
Inventor: TORES DENIS
IPC: B60N2/02
Filed: 2011-03-30
Abstract: La gaine (1), pour un arbre rotatif flexible, comporte une paroi périphérique (5) continue en matière plastique, limitant un passage tubulaire (6) pour l'arbre, apte à pouvoir être courbée en résistant à la pliure, la paroi (5) comprenant une pluralité de tronçons à protubérance radiale et axiale (10), limité par deux plans transversaux et une face périphérique externe (10a) comprenant une partie centrale (11) inscrite dans une enveloppe centrale externe (11a) pseudo-cylindrique, et au moins dans les zones devant être courbées, au moins une protubérance radiale et axiale (12), s'étendant axialement, saillant de l'enveloppe centrale externe (11a) et qui, dans un plan transversal, est située dans un plan radial et, le cas échéant, hors de ce plan radial mais à proximité de lui.
Patent FR-2973306-A1 (FR)
Title: Systeme de mise en plancher plat de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/36
Filed: 2011-03-30
Abstract: L'invention concerne un système (1) de mise en plancher plat de véhicule automobile, ledit véhicule comprenant un siège pourvu d'un dossier (2) rabattable horizontalement contre l'assise (3) dudit siège, ledit système comprenant : • une plaque (4) de recouvrement fixée en envers dudit dossier, • un volet (5) articulé selon un axe (6) transversal en bordure supérieure de ladite plaque, ledit volet étant actionnable entre une position escamotée, où il est plaqué contre ladite plaque, et une position déployée, où il prolonge ladite plaque au delà de ladite bordure, de manière à former lorsque ledit dossier est rabattu un plancher plan étendu formé par ledit volet et ladite plaque, • un moyen de blocage (7) dudit volet en position escamotée, • un moyen ressort (8) de déploiement dudit volet en position déployée lorsque ledit moyen de blocage est désactivé, ledit moyen ressort étant sous forme d'au moins une lame (9) métallique élastiquement repliable formant charnière entre ladite plaque et ledit volet.
Patent FR-2973265-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par frittage flash d'une piece de forme complexe et dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procede.
Inventor: COURET ALAIN
IPC: B22F3/105
Filed: 2011-03-31
Abstract: Procédé de fabrication par frittage flash d'une pièce (PF) métallique, céramique ou en composite, comportant l'application simultanée, à l'intérieur d'une matrice (M), d'une pression uniaxiale et d'un courant électrique à un dispositif contenant un matériau constitutif pulvérulent, ladite pression uniaxiale étant appliquée au moyen d'au moins deux pistons (P1, P2) coulissant l'un vers l'autre à l'intérieur de ladite matrice et présentant chacun une surface d'appui (F1, F2), en contact avec ledit matériau, lesdites surfaces d'appui coopérant pour définir la forme de la pièce à fabriquer, caractérisé en ce que : ladite pièce présente une forme complexe, comprenant au moins une première partie (V) élancée de type tige, plaque, biseau ou coque et une seconde partie (B) de type base, socle ou pièce massive, ne possédant pas d'élancement dans la direction d'élancement de la dite première partie ; et en ce que ladite pression uniaxiale est appliquée dans une direction (z) sensiblement parallèle à la plus petite dimension de ladite première partie de la pièce, ou de l'une de ses deux plus petites dimensions s'il s'agit d'une tige. Dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé. Aube de turbine en alliage intermétallique base TiAl fritté par frittage flash.
Patent FR-2974682-A1 (FR)
Title: Coeur electrique de distribution et vehicule comportant un tel coeur
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D47/00
Filed: 2011-04-26
Abstract: Dans un meuble électrique (100) pour cœur électrique réalisant des commutations électriques de puissance au moyen d'une pluralité d'équipements (50) de commutation électrique de puissance, les équipements (50) de commutation électriques de puissance sont fixés sur une face avant d'au moins une grille (31) de maintien suivant un agencement matriciel de n lignes de p colonnes, n et p égaux ou supérieurs à deux. Chaque équipement (50) est fixé sur la grille au niveau d'un alvéole (34) de la grille, ouvert sur la face avant de la grille (31) et sur la face arrière de la grille pour permettre le montage par l'avant des équipement et pour accéder depuis la face avant à l'arrière de la grille par les alvéoles (34).
Patent FR-2974941-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de nanocristaux de semi-conducteur
Inventor: BOROWIK LUKASZ
IPC: B82Y40/00
Filed: 2011-05-06
Abstract: Procédé de réalisation de nanocristaux de semi-conducteur (108), comportant au moins les étapes de : - formation d'espèces chimiques carbonées sur une couche mince de semi-conducteur disposée sur au moins une couche diélectrique (104), les dimensions et la densité des espèces chimiques carbonées formées sur la couche mince de semi-conducteur étant fonction des dimensions et de la densité souhaitées des nanocristaux de semi-conducteur ; - recuit de la couche mince de semi-conducteur , réalisant un démouillage du semi-conducteur et formant, sur la couche diélectrique, les nanocristaux de semi-conducteur.
Patent FR-2979074-A1 (FR)
Title: Protection of composite part that is useful in e.g. aircraft engines, by sandblasting portion of composite surface of solid composite part to impart its roughness, depositing paint layer on portion of surface, and polymerizing paint layer
Inventor: DOUBRE GAELLE
IPC: B05D3/12
Filed: 2011-08-19
Abstract: The method comprises sandblasting a portion (15) of a composite surface (10) of a solid composite part (1) so as to impart its roughness, depositing a paint layer (20) directly on the portion of the surface without depositing an adhesion layer on the portion, and polymerizing the paint layer. The portion of the composite surface has a roughness with a standard arithmetic mean (R a) of greater than 1.5 mu m, and is absence of external products. The paint layer has a thickness of 200 mu m, and comprises a first sub-layer, and a second sub-layer having color. The method comprises sandblasting a portion (15) of a composite surface (10) of a solid composite part (1) so as to impart its roughness, depositing a paint layer (20) directly on the portion of the surface without depositing an adhesion layer on the portion, and polymerizing the paint layer. The portion of the composite surface has a roughness with a standard arithmetic mean (R a) of greater than 1.5 mu m, and is absence of external products. The paint layer has a thickness of 200 mu m, and comprises a first sub-layer and a second sub-layer having color that is different from color of the first sub-layer. The method further comprises cleaning the portion of the composite surface so as to clean the external products. A maximum value (R t) of the height of roughness of the portion of the composite surface is less than 50mu m. The step of depositing the paint layer comprises depositing the first and second sub-layers, and drying the first and second sub-layers. An independent claim is included for a composite part.
Patent FR-2979271-A1 (FR)
Title: Tooling apparatus, useful to form template to control and regulate alignment of free end of wire supported at outlet of nozzle with respect to laser beam emitting unit, comprises body provided with base delimiting shaft and positioning pin
Inventor: FAWER PASCAL
IPC: B23K26/02
Filed: 2011-08-29
Abstract: The tooling apparatus comprises a body provided with one part of a base (32) that delimits a shaft (38) passing through a laser beam and is designed to be fixed to a laser beam emission unit (14) and with other part of a positioning pin (34) disposed so as to be determined with respect to the base having its apex in the alignment of the shaft. The apex is intended to be a reference for positioning the free end to the metal wire when the base is integral with the laser beam emitting unit. The positioning pin is conical with its axis oriented towards the base and inclined with respect to base. The tooling apparatus comprises a body provided with one part of a base (32) that delimits a shaft (38) passing through a laser beam and is designed to be fixed to a laser beam emission unit (14) and with other part of a positioning pin (34) disposed so as to be determined with respect to the base having its apex in the alignment of the shaft. The apex is intended to be a reference for positioning the free end to the metal wire when the base is integral with the laser beam emitting unit. The positioning pin is conical with its axis oriented towards the base and inclined with respect to base. The base and the positioning pin comprise a truck extending in a direction parallel to an axis of the shaft that is parallel to the laser beam. The base comprises a berthing plan that extends a direction perpendicular to the axis of the shaft and is intended to be parallel to an interior face of the laser beam emitting unit. Independent claims are included for: (1) a tool machine; and (2) a process for controlling and regulating the alignment of a free end of a metal wire at an outlet of a nozzle for feeding the wire with respect to a laser beam emitting unit in a system of a laser soldering head.
Patent FR-2979561-A1 (FR)
Title: Systeme de mise en place de segment sur un piston de moteurs a combustion interne
Inventor: TROUILLET NORBERT
IPC: B25B27/12
Filed: 2011-09-02
Abstract: L'invention concerne un système de mise en place de segments sur un piston, comprenant : -un dispositif de dépilage de segments ; -un dispositif d'expansion du diamètre interne de segments ; -un guide (231) configuré pour guider un segment en translation entre le dispositif de dépilage et le dispositif d'expansion ; -un dispositif d'entraînement (211) configuré pour entraîner un segment dans le guide entre le dispositif de dépilage et le dispositif d'expansion ; -un capteur de mesure (221) de l'effort d'entraînement d'un segment par le dispositif d'entraînement ; -un contrôleur (7) configuré pour interrompre sélectivement l'entraînement du segment par le dispositif d'entraînement en fonction de l'effort d'entraînement mesuré par le capteur de mesure.
Patent FR-2984535-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'amplification parametrique optique d'impulsions a derive de frequence, utilisant deux signaux de pompe et permettant l'elargissement de la bande spectrale de gain
Inventor: HUGONNOT EMMANUEL
IPC: G02F1/39
Filed: 2011-12-14
Abstract: Procédé et dispositif d'amplification paramétrique optique d'impulsions à dérive de fréquence, utilisant deux signaux de pompe et permettant l'élargissement de la bande spectrale de gain. Selon l'invention, qui s'applique notamment à l'interaction laser-matière, on utilise un effet de mélange à quatre ondes, de préférence dans une fibre optique (F), entre chaque impulsion (S) et les deux signaux de pompe (P1, P2) ; et la demi-somme (fM) des fréquences optiques (fP1, fP2) respectives de ces signaux appartient au support du spectre des impulsions.
Patent FR-2984209-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage d'un organe en plastique comprenant par exemple un miroir concave
Inventor: PASCAL ESDOURRUBAILH
IPC: B29C45/40
Filed: 2011-12-19
Abstract: Le dispositif de moulage(24) comprend deux parties, respectivement fixe (26) et mobile (28), déplaçables l'une par rapport à l'autre. Les deux parties (26, 28) portent respectivement deux empreintes (26E, 28E) formant une cavité (C) de moulage de l'organe en plastique. La partie mobile (28) comprend un canal froid (30), et des moyens mobiles (36) destinés à éjecter de l'empreinte (28E) de la partie mobile une carotte (38) formée dans le canal froid (30), dits moyens d'éjection de carotte. Une partie de l'empreinte (28E) de la partie mobile est délimitée par une sous-partie, appelée cale (44), de la partie mobile (28). Cette cale (44) est déplaçable entre une position entravant la course d'éjection de la carotte (38) et une position dégageant cette course d'éjection de la carotte (38).
Patent FR-2985008-A1 (FR)
Title: Regenerateur a paroi isolante composite.
Inventor: WATREMETZ BENOIT
IPC: F28D17/02
Filed: 2011-12-22
Abstract: La présente invention concerne un régénérateur comportant un lit d'éléments de stockage d'énergie disposé dans une enceinte, l'enceinte comportant une coque et une couche isolante disposée entre ladite coque et lesdits éléments de stockage d'énergie, la couche isolante comportant une ossature définissant une pluralité d'alvéoles, chaque alvéole présentant un volume supérieur à 5 cm , au moins une partie desdites alvéoles étant remplies, au moins en partie, par un matériau isolant.
Patent FR-2986020-A1 (FR)
Title: Shower device for use in building, has drain and retention pit arranged in body of retaining unit, and peripheral edge and stage that install heat exchanger, where exchanger is connected in parallel to water drains for pre-heating drains
Inventor: VANZALK AUDREN
IPC: A47K3/40
Filed: 2012-01-23
Abstract: The device has a removable plate (21) whose end comprises drain opening (22) for draining waste water that is delivered by the removable plate and a shower retaining unit (20). A waste water drain and retention pit (1) is arranged in a body of the shower retaining unit and under the removable plate. A peripheral edge (2) and an obstacle stage (3) install a movable tubular heat exchanger (10) that is connected in parallel to flexible domestic water drains (11, 12) for pre-heating the water drains. A waste water evacuation opening (23) is placed at a bottom part of the pit.
Patent FR-2983636-A1 (FR)
Title: Method for flattening substrate used in e.g. micro-electronics application, involves introducing species into surface layer, so that rate of removal of prominent areas is greater than rate of removal of non-prominent areas
Inventor: RADU IONUT
IPC: H01L21/02
Filed: 2012-05-22
Abstract: The method involves forming a surface layer (140) on a free face of a substrate (100), where the surface layer is realized in a material having rate of removal per polishing, and presents surface irregularities corresponding to irregularities of the free face of the substrate. The surface layer is polished. A species is introduced into the surface layer, so that the rate of removal of prominent areas (141) is greater than rate of removal of non-prominent areas (142) during polishing the surface layer. The substrate includes one of materials selected from silicon, silicon carbide, alloy of silicon-germanium, glass, ceramics, and metal alloy. An independent claim is also included for a method for thinning a substrate.
Patent FR-2989399-A1 (FR)
Title: Arm for deploying and folding awning, has hooding formed by parts delimiting cavity with hinge at mounted state to partially cover hinge, where cavity forms roofed communication passageway of sections and partially houses electric cable
Inventor: JOLLIVET PATRICK
IPC: E04F10/06
Filed: 2012-04-11
Abstract: The arm (1) has sections (2, 3) connected together to pivot by a hinge (4) for allowing the arm to pass from folding position to deployed position. The hinge has a hooding (5) formed by parts (6, 7) mounted to move the sections. The parts have concave and convex profiles on a portion of circumference of the parts to slide along each other during displacement of the arm. The parts delimit a cavity with the hinge at mounted state to partially cover the hinge. The cavity forms a roofed communication passageway of the sections and partially houses an electric cable extended between the sections. An independent claim is also included for an arm and lighting device assembly.
Patent FR-2993689-A1 (FR)
Title: Procede de determination de parametres d'observation d'une surface d'eau par imagerie
Inventor: SAULNIER GEORGES-MARIE
IPC: G06V30/144
Filed: 2012-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé détermination d'un paramètre d'observation associé à une surface d'eau (5) par imagerie. Ce procédé comprend une phase de référencement au terme de laquelle on obtient un modèle en trois dimensions d'un site d'observation comprenant la surface d'eau (5), à partir de point de références matériel (19) placé une structure permanente (15) et de points de référence immatériel (21) placé sur une structure temporaire. Le procédé comprend aussi une phase d'observation au cours de laquelle on détermine la hauteur de la surface d'eau. Pour cela un dispositif de prise de vues (23) capture des images du site d'observation, puis un algorithme de traitement de données détermine les coordonnées de la surface d'eau (5) grâce à un support visuel (7). La hauteur de la surface d'eau est déterminée en utilisant le modèle en trois dimensions du site d'observation. Le procédé permet en outre de déterminer ses vitesses de surfaces de la surface d'eau (5).
Patent FR-2993562-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes inhibiteurs selectifs du cyp26a1 utiles dans le traitement de pathologies.
Inventor: BOITEAU JEAN-GUY
IPC: A61K31/10
Filed: 2012-07-23
Abstract: La présente invention porte sur de nouveaux composés ou l'un de leurs sels répondant à la formule générale (I) suivante : sur les compositions pharmaceutiques contenant ces composés ainsi que sur l'utilisation de ces composés et de ces compositions pour le traitement de pathologies.
Patent FR-2997056-A1 (FR)
Title: Method for controlling autonomy of extension cable of car, involves carrying out unballasting process when generated power is not completely consumed, and controlling autonomy of cable such that auxiliary power is below minimal power
Inventor: HEURTAUX FABIEN
IPC: B60L50/15
Filed: 2012-10-22
Abstract: The method involves storing generated power by using a storage part i.e. traction battery. Autonomy of an extension cable is controlled (E2) such that auxiliary power is higher than or equal to minimal power. Electrical accessories are operated when the generated power is higher than the power stored in the storage part. An un-ballasting process is carried out (E4) when the generated power is not completely consumed. The autonomy of the extension cable is controlled such that auxiliary power is below the minimal power.
Patent FR-2999779-A1 (FR)
Title: "agencement de commutateur electrique et dispositif pour la commande d'un appareil comportant un tel agencement"
Inventor: VILLAIN JEAN CHRISTOPHE
IPC: H01H3/12
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention propose un agencement qui comporte une armature (18) un commutateur électrique (42) à effet tactile, un organe (50) de transmission d'effort qui coopère avec le commutateur électrique à effet tactile (42), un aimant permanent (72) qui agit sur un disque magnétique 62 lié à l'organe de transmission d'effort (50) pour freiner les déplacements de l'organe de transmission d'effort ; et un électroaimant (72) dont l'alimentation électrique est pilotée et qui, lorsqu'il est alimenté, produit un champ magnétique qui annule le champ magnétique de l'aimant permanent (72).