baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082136-B1 (FR)
Title: Robot mobile d'inspection d'une turbomachine
Inventor: LEPAGE THOMAS JEAN MICHEL
IPC: B25J9/08
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-09-04
Abstract: Robot mobile (10) d'inspection d'une turbomachine comprenant au moins un dispositif de mesure (14) et un corps comportant un assemblage d'au moins trois segments (11) rigides présentant chacun deux extrémités longitudinales opposées, les extrémités longitudinales de chaque segment (11) étant équipées d'une articulation comportant une rotule (12), chaque rotule (12) comprenant une roue motorisée (13) montée autour, le dispositif de mesure (14) étant monté sur une rotule (12) située à une extrémité du corps.
Patent FR-3084120-B1 (FR)
Title: Composant de fixation, procede d’assemblage et dispositif d’assemblage
Inventor: GROJEAN MAXIME
IPC: F16B31/06
Filed: 2018-07-17
Granted: 2020-12-25
Abstract: Ce composant (1) de fixation, destiné à l'assemblage d'une première pièce (3) et d'une deuxième pièce (5), comprend un corps (30) s'étendant longitudinalement selon un axe (A), une tête (10) configurée pour permettre une mise en rotation du composant (1) de fixation autour de l'axe (A), et une pointe (50) reliée au corps (30). Le corps (30) a une paroi (34) latérale comprenant des moyens de fixation configurés pour fixer le corps (30) à la première et la deuxième pièce (3, 5). La pointe (50) a une paroi latérale présentant une forme distincte de celle d'une surface de révolution. La pointe (50) et le corps (30) sont reliés par une zone (70) sécable configurée pour être rompue en vue de détacher la pointe (50) du corps (30).
Patent FR-3087654-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en œuvre une composition comprenant au moins un copolymere acrylique cationique et au moins un pigment
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61K8/84
Filed: 2018-10-25
Granted: 2020-10-09
Abstract: Un procédé de traitement des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux est décrit et comprend l'application sur les fibres kératiniques d'une composition de coloration comprenant au moins un copolymère acrylique cationique et au moins un pigment, et l'application sur les fibres kératiniques colorées d'une composition démaquillante comprenant au moins une huile hydrocarbonée.
Patent FR-3088968-B1 (FR)
Title: Agencement de turboréacteur double flux à réducteur épicycloïdal ou planétaire
Inventor: TAN-KIM ALEXANDRE JEAN-MARIE
IPC: F16H1/36
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention a pour objet un turboréacteur comportant un arbre central (AC) entouré par un corps haute pression (CH) coaxiaux et indépendants, ce turboréacteur comportant depuis l’amont (AM) vers l’aval (AV) : – une soufflante (13) entrainée par l’arbre central (AC) ; – un compresseur haute pression (16) et une turbine haute pression (17) portés par le corps haute pression (CH) ; – un carter inter-turbines (18) ; – une turbine basse pression (19) ;– un carter d’échappement (21) ; ce turboréacteur comportant en outre : – un rotor basse pression (RB) s’étendant en aval de l’arbre central (AC) et qui porte la turbine basse pression (19) ; – un palier de rotor (23) porté par le carter d’échappement (21) ; – un réducteur (22) par lequel le rotor basse pression (RB) entraine l’arbre central (AC), ce réducteur étant situé en amont du palier de rotor (23) ; – un palier aval d’arbre (29) situé en amont du réducteur (22). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3090266-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande et système de contrôle d’une machine électrique tournante
Inventor: HOSNI ALEXIS
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dispositif de commande et système de contrôle d’une machine électrique tournante La présente invention porte sur un dispositif de commande pour machine électrique tournante comprenant : - un module de commande configuré pour générer au moins un signal de commande permettant de piloter un module de puissance, - un boitier dans lequel est logé le module de commande et comprenant :    - un corps dissipateur thermique,    - un couvercle de fermeture du boitier, dans lequel le module de commande présente une ouverture dans laquelle est reçu un drain établissant une jonction thermique entre le corps dissipateur thermique et le couvercle de fermeture. L’invention porte également sur un système de contrôle comprenant ce dispositif de commande et un ensemble comprenant le système de contrôle et une machine électrique tournante. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3090708-B1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’un passage
Inventor: CARDONA YVAN
IPC: E03F5/04
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-03-12
Abstract: DISPOSITIF D’OBTURATION D’UN PASSAGE La présente invention concerne un dispositif d’obturation amovible (1) permettant d'obstruer transversalement un passage (20) délimité par une paroi latérale cylindrique (20a, 20b) caractérisé en ce qu’il comprend : a) un élément de support et blocage (2) comprenant un bloc central (2a) supportant une pluralité de bras (3) disposés perpendiculairement dans une position radiale (XX’, YY’) par rapport à l’axe longitudinal (ZZ’) dudit bloc et de ladite paroi latérale, chaque bras (2) comprenant une tige extensible (3b) comprenant un patin (4) destiné à être bloqué contre une dite paroi latérale, et b) au moins un élément d’obturation complémentaire (6) s’étendant dans un plan transversal radial (XX’,YY’) perpendiculaire au dit axe longitudinal (ZZ’), en partie au moins dans ou en vis-à-vis de l’espace (3-1) entre les dits bras (3) de manière à empêcher la chute d’un individu au travers du dit passage, ledit élément d’obstruction (6) étant de préférence fixé de manière amovible audit élément de support et blocage (2). Figure pour l’abrégé : Figure 2B.
Patent FR-3093048-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un véhicule automobile.
Inventor: DUGARDIN STEPHANE
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-02-27
Granted: 2022-09-02
Abstract: Dispositif de protection pour un véhicule automobile.  Dispositif de protection (2) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une première traverse (10), une deuxième traverse (20) et un moyen de liaison (ML) formant une liaison entre la première traverse et la deuxième traverse, ledit moyen de liaison comprenant au moins un montant (30) fixé à la première traverse et à la deuxième traverse, la première traverse s'étendant selon un premier axe (Y1), la deuxième traverse s'étendant selon un deuxième axe (Y2) parallèle au premier axe, la première traverse et la deuxième traverse étant destinées à être positionnées l'une au-dessus de l'autre et à l'avant d'un véhicule, le premier axe et le deuxième axe étant destinés à être orientés parallèlement à un axe transversal (Y) d'un véhicule, le montant s'étendant selon un troisième axe (Z1) destiné à être orienté parallèlement à un axe vertical (Z) d'un véhicule, ledit moyen de liaison comprenant au moins une zone fragile (ZF) apte à se casser au cours d'une collision de type MPDB, pour casser la liaison entre la première traverse de la deuxième traverse.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3095844-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une première pièce à une seconde pièce
Inventor: SANCHEZ ANTHONY
IPC: F16B21/10
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-04-16
Abstract: Élément mâle (300) d’un dispositif de fixation (100) d’une première pièce à une seconde pièce, l’élément mâle (300) comprenant une collerette (310) pour retenir la seconde pièce ; un clou (320) destiné à s’insérer axialement dans une cavité (210) d’un élément femelle (200) fixé à la première pièce, le pied (321) étant muni d’un organe d’assemblage mâle (324) destiné à maintenir axialement le clou (320) à l’élément femelle (200), le corps (322) présentant une gorge. La collerette (310) présente une ouverture axiale pour recevoir le clou (320) et permettre le déplacement axial de la collerette (310) sur le clou (320) d’une première position à une seconde position ; un organe de retenue configuré pour s’emboîter élastiquement dans la gorge et maintenir la collerette (310) au clou (320) dans la première position ; une nervure radiale, en butée contre la tête (323) lorsque la collerette (310) est dans la seconde position. Fig. 1a
Patent FR-3097610-B1 (FR)
Title: Vanne de réglage compacte
Inventor: BILLET LIONEL
IPC: F16K31/53
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne une vanne de réglage de circulation d’un fluide présentant un corps de vanne comprenant un organe mobile de réglage, un actionneur électrique comprenant un stator et un rotor, une cloche d’étanchéité s’étendant depuis le corps de vanne jusqu’à l’intérieur dudit stator, ladite cloche d’étanchéité étant positionnée à l’interface entre ledit rotor et ledit stator de manière à ce que ledit rotor soit à l’intérieur de ladite cloche et immergé dans ledit fluide, ledit stator étant isolé dudit fluide, ledit rotor tournant autour d’un premier axe et étant solidaire d’un arbre s’étendant le long dudit premier axe, ledit organe mobile de réglage se déplaçant linéairement sur un deuxième axe ou en rotation autour dudit deuxième axe caractérisée en ce que ledit arbre présente une extrémité formant, avec une roue dentée entrainant ledit organe mobile de réglage, un engrenage gauche ou concourant. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098757-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un code à barres couleur bidimensionnel et dispositif de sécurité associé
Inventor: BERTHE BENOÎT
IPC: G06V30/224
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-10-22
Abstract: P rocédé de fabrication d’un code à barres couleur bidimensionnel et dispositif de sécurité associé L’invention concerne essentiellement un procédé de fabrication d’un code à barres couleur bidimensionnel comprenant un agencement d’éléments structurels de base colorés codant au moins un élément d’information, ledit procédé de fabrication comprenant les étapes suivantes : - détermination (E304), par des moyens de traitement de données, d’un ensemble d’éléments structurels de base colorés correspondant audit au moins un élément d’information, au moins un élément structurel de l’ensemble comprenant un motif, et - formation (E308) dudit au moins un élément structurel de l’ensemble sur un support, afin de créer l’agencement, dans lequel : - le support comprend une matrice imprimée comprenant une pluralité de pixels, et - la formation dudit moins un élément structurel de base coloré comprend une modification du support au niveau d’au moins une partie d’au moins un sous-pixel d’au moins un pixel de la matrice, ladite modification permettant d’obtenir la couleur et le motif dudit au moins un élément structurel de base. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3102620-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension
Inventor: ESCH HELENE
IPC: H02M3/155
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-12-23
Abstract: Convertisseur de tension La présente description concerne un convertisseur (1) de tension comprenant :un premier transistor MOS (9) connecté entre un premier rail (3) configuré pour recevoir un potentiel d'alimentation (Vbat) et un premier noeud (11) ; et une inductance (15) connectée entre le premier noeud (11) et un deuxième noeud (2) configuré pour fournir un potentiel de sortie (Vout), dans lequel, à chaque cycle de fonctionnement du convertisseur, le premier transistor MOS est maintenu à l'état passant pendant une première durée (Ton) proportionnelle à l'inverse d'une différence entre le potentiel d'alimentation et le potentiel de sortie.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103052-B1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule et système d’aide à la conduite associé
Inventor: QUESSADA AUDREY
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-12-10
Abstract: Un procédé d’aide à la conduite d’un véhicule (1), comprend des étapes de :     - détection, au moyen d’un système de détection (7), d’un paramètre relatif au comportement du conducteur (9) du véhicule (1),     - détermination, au moyen d’un calculateur (5) du véhicule (1), d’une intention de changer de voie du conducteur (9) du véhicule (1) sur la base du paramètre détecté,     - dans le cas où l’intention de changer de voie a été déterminée, diffusion, dans l’environnement du véhicule (1) et au moyen d’un système de diffusion (11), d’un signal indiquant l’intention de changer de voie.     Un système d’aide à la conduite associé est également décrit.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103184-B1 (FR)
Title: Mécanisme d'entraînement et de guidage d'un filament
Inventor: BOICHUT MYRIAM
IPC: B65H57/14
Filed: 2019-11-16
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif destiné à l’entraînement et le guidage d'un filament flexible.  Il est constitué de courroies, montées sur des poulies, mues par un moteur. Ces courroies sont en contact avec le filament flexible sur une longueur importante d’entraînement. La distance entre les courroies étant inférieure au diamètre de filament, les courroies exercent une pression de contact sur le filament ce qui permet son entraînement sans glissement, par « coincement ».  Le dispositif de l’invention est particulièrement adapté à l’entraînement de filament flexible pour l’impression 3D, et convient également pour l’entraînement de filament rigide.
Patent FR-3109263-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une émulsion d’argile et produit de traitement des végétaux comprenant une telle émulsion d’argile
Inventor: SEPVAL OLIVIER
IPC: A01P21/00
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un procédé (10) de préparation d’une émulsion d’argile destinée à une application foliaire comprenant les étapes suivantes : une étape (20) d’obtention d’une argile ; une étape (30) de mélange de ladite argile dans une quantité d’eau osmosée suffisante pour obtenir une argile dispersée par brassage rotatif ; une étape (50) de repos de ladite argile dispersée permettant de récupérer une phase argileuse avec un rapport massique argile/eau compris entre 0,2 et 1, de préférence compris entre 0,5 et 1 ; et une étape (60) d’agitation de ladite phase argileuse de manière à obtenir ladite émulsion d’argile destinée à une application foliaire.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112699-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la séparation radiale en lit mobile simulé
Inventor: VONNER ALEXANDRE
IPC: B01J8/02
Filed: 2020-07-27
Granted: 2023-03-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif, une colonne et un procédé pour la séparation ou la réaction radiale, dans lesquels la chambre d’adsorption (9) présente une hauteur de chargement (H3) supérieure à la hauteur du canal de distribution (6) et la hauteur du canal de collecte (8), et la paroi supérieure (2) de la chambre d’adsorption (9) comprend au moins une entrée de solvant de lavage (16).  Figure 3 à publier
Patent FR-3114933-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de décodage d’un flux de données, et programme d’ordinateur associé
Inventor: HENRY FéLIX
IPC: H04N19/13
Filed: 2020-10-06
Granted: 2023-10-13
Abstract: Un procédé de décodage d’une séquence d’éléments binaires comprend les étapes suivantes :  - application, en entrée d’un réseau de neurones artificiels (29), de valeurs préalablement décodées (V) ;  - en conséquence de ladite application, production d’un indice de contexte (C) en sortie du réseau de neurones artificiels (29) ;  - obtention d’une nouvelle valeur décodée (V) par application d’une partie de la séquence d’éléments binaires (Fnn) à un décodeur entropique (30) paramétré dans le contexte identifié par l’indice de contexte (C) produit.  Un dispositif électronique de décodage (20) et un programme d’ordinateur associés sont également proposés.  Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3119654-B1 (FR)
Title: Support antivibratoire et véhicule comportant un tel support antivibratoire.
Inventor: BRISTOT PIERRE
IPC: F16F15/08
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-05-26
Abstract: Support antivibratoire (1) comportant une première armature (2), une deuxième armature (3), un corps principal (4) en élastomère reliant la première armature et la deuxième armature, le corps principal en élastomère permettant des débattements relatifs de la deuxième armature par rapport à la première armature selon une première direction de vibration (Z) et selon une deuxième direction de vibration (X) perpendiculaire à la première direction de vibration, le corps principal en élastomère étant également adapté pour supporter un poids selon la première direction de vibration (Z). Un corps d’inertie (15) est relié à la première armature par une suspension élastique (19) interposée entre le corps d’inertie et la première armature selon la deuxième direction de vibration. Un corps de butée latéral (20) en élastomère est interposé entre la première armature et le corps d’inertie pour limiter les débattements relatifs de la deuxième armature par rapport à la première armature selon la deuxième direction de vibration. Le corps d’inertie a une fréquence propre inférieure à 800 Hz.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122638-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de commande, et dispositif de commande
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B62D65/14
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-12-29
Abstract: Procédé (100) de fabrication d’un ensemble (3) de détection pour un dispositif (1) de commande destiné à être intégré dans un habitacle automobile, l’ensemble de détection incluant un panneau (6) comprenant un secteur (12, 12A, 12B, 12C) en relief muni d’un bord (15)une feuille (7) comprenant une surface (21) de détection pourvue d’au moins un capteur (20), le procédé comprenant une étape (102) de formation d’au moins un volet (24) dans la surface de détection, une étape (103) de positionnement dans laquelle la feuille étant positionnée face au panneau , la surface de détection étant positionnée en regard du secteur en relief, une étape (104) de solidarisation dans laquelle la feuille étant appliquée contre la panneau, le volet étant déplacé pour entrer en contact d’un bord du secteur en relief.    Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3123602-B1 (FR)
Title: Estimation de l’etat de sante d’une batterie de vehicule en l’absence de modelisation
Inventor: LI HAI
IPC: B60L58/10
Filed: 2021-06-04
Granted: 2023-12-08
Abstract: Un procédé d’estimation est mis en œuvre dans un système comprenant une batterie comportant au moins une cellule, et comprend une étape d’estimation (50-60) dans laquelle on détermine un gradient de température sur une partie d’une face de la cellule à partir de mesures fournies par un capteur de température installé sur cette face dans un intervalle de temps choisi lorsque la batterie est utilisée avec une puissance électrique courante et un état de charge courant, puis on détermine une valeur d’un rapport entre ce gradient de température déterminé et un gradient de température estimé fourni, pour ces intervalle de temps, puissance électrique courante et état de charge courant, par un réseau de neurones ayant fait l’objet d’un apprentissage statistique préalable d’estimation de gradient de température pour la batterie, cette valeur étant représentative d’une estimation d’un état de santé de la batterie.  Fig. 3
Patent FR-3128541-B1 (FR)
Title: Module pour présentoir de vente, pour présenter des informations visuelles ou tactiles, comprenant une feuille en carton pliée.
Inventor: NICOULEAU LAURENT CLÉMENT
IPC: G06F1/00
Filed: 2021-10-26
Granted: 2024-01-12
Abstract: Module pour présentoir de vente, pour présenter des informations visuelles ou tactiles , comprenant une feuille en carton pliée.  Module pour présentoir de vente, pour présenter des informations à un utilisateur, le module comprenant une feuille (32) en carton comportant :  - une partie principale (34) définissant une face extérieure sur laquelle les informations sont situées,  - un premier rabat (38), un deuxième rabat (42), un troisième rabat (48), et un quatrième rabat formant une première languette (58),  - une partie pivotante (46) selon un axe de pivotement (Δ), le deuxième rabat comportant au moins une découpe (106) formant une échancrure (108) le long de l’axe de pivotement.  La feuille est mobile entre une configuration plane, et une configuration pliée dans laquelle :  - le premier rabat et le troisième rabat sont pliés à angle droit par rapport à la partie principale,  - la partie pivotante est plaquée contre la partie principale,   - la première languette est reçue dans une fente définie par l’échancrure.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3129180-B1 (FR)
Title: Turbomoteur équipé d’une turbine libre avec arbre traversant et d’un réducteur aval
Inventor: AUDUBERTEAU ALEXANDRE
IPC: F02C7/36
Filed: 2021-11-17
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un turbomoteur (110) pour un hélicoptère (100) comprenant un générateur de gaz (114) ayant un arbre de générateur de gaz (115), une turbine libre (124) destinée à être entraînée en rotation par un flux de gaz généré par le générateur de gaz et comportant un arbre de turbine libre (128) s’étendant coaxialement à l’intérieur de l’arbre de générateur de gaz (115) et adapté pour la transmission de puissance vers une boîte de transmission principale (112) de l’hélicoptère, et un dispositif de réduction de vitesse (140) destiné à être entrainé par la turbine libre et configuré pour réduire la vitesse de rotation de l’arbre de turbine libre, caractérisé en ce que le dispositif de réduction de vitesse est agencé en aval de la turbine libre (124).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3129850-B1 (FR)
Title: Dispositif pour réalisation de test d’evaluation des eaux usées
Inventor: JOUANNEAU SULIVAN
IPC: B01F23/233
Filed: 2021-12-07
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif (2) présentant un support réactionnel (4) comportant une pluralité de compartiments chacun formé par une enceinte (6) comprenant au moins un ensemble de trois modules fonctionnels :   - un module d’agitation (18) comprenant un arbre de rotation (20) entrainé en rotation par un moyen d’entrainement à l’aide d’électricité et/ou à l’aide d’une arrivée de fluide, ledit arbre de rotation (20) forme un canal (24) apte à acheminer un fluide et selon lequel ledit arbre de rotation (20) comprend au moins un orifice de sortie de fluide (26) dans l’enceinte (6),   - un module d’aération (30) comprenant un capillaire d’aération (36), et   - un module de mesure (10) du taux d’oxygène dans l’enceinte (6).  Figure pour l’abrégé : [Fig 3]
Patent FR-2250035-B1 (FR)
IPC: F04D29/046
Filed: 1974-10-08
Granted: 1977-03-25
Abstract: A water pump for motor vehicles having a pump wheel arranged at the end of a shaft. A belt driven pulley is connected to the shaft for rotating the shaft and a bearing journals the shaft. The bearing has a fixed race, a rotatable race and two rows of roll bodies located therebetween. The shaft and the pulley are integrally connected to the rotatable race and the pulley has a rim for receiving a drive belt extending about the bearing so that the line of application of the force acting on the bearing lies between the two rows of roll bodies.
Patent FR-2359241-B1 (FR)
IPC: D06P1/52
Filed: 1976-07-20
Granted: 1978-12-15
Abstract: Use is made of pigment dyes and, as binding agent, latexes heat-sensitised by the addition of an alkyleneurethane copolymer of formula I, the symbols in which are defined in the claim. The dyed or printed material is subjected before drying to the action of a heat-radiating source in order to coagulate the latex. Pigment migration on drying is thus avoided.