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Patent FR-3050225-B1 (FR)
Title: Appareil et procede pour un regulateur de fenetre
Inventor: HAZON GABRIEL
IPC: E05F11/48
Filed: 2016-04-13
Granted: 2020-09-25
Abstract: Un régulateur de fenêtre et un procédé de fonctionnement d'un régulateur de fenêtre sont prévus. Le régulateur de fenêtre comporte un rail de guidage et un curseur. Le rail de guidage a une zone de coulissement et une extrémité. Le curseur s'engage en coulissement avec la zone de coulissement et est mobile entre une position ouverte et une position fermée. Le curseur comporte une première partie latérale avec un organe d'extrémité s'étendant depuis celle-ci, la première partie latérale comportant en outre une saillie s'étendant depuis un bord. La saillie a une région d'extrémité disposée de manière adjacente à l'extrémité lorsque le curseur est en position fermée.
Patent FR-3040221-B1 (FR)
Title: Terminal mobile et methode de controle associee
Inventor: YI SOHOON
IPC: G06F3/0488
Filed: 2016-07-25
Granted: 2020-07-03
Abstract: La présente invention concerne un terminal mobile (100) possédant une pluralité de zones d'affichage et une méthode de contrôle associée. Un terminal mobile (100) selon la présente invention inclut une unité d'affichage pourvue d'une première zone d'affichage (151a) et d'une seconde zone d'affichage (151b), et un contrôleur (180) configuré pour traiter un toucher appliqué sur une autre zone d'affichage dans un état inactif en tant que commande de contrôle pour une zone d'affichage dans un état actif, lorsque le toucher est appliqué sur l'autre zone d'affichage dans l'état inactif alors que l'une des première et seconde zones d'affichage est dans l'état actif et l'autre zone d'affichage est dans l'état actif. Ici, l'état actif est un état de permission d'une sortie d'informations visuelles et de détection tactile, et l'état inactif est un état de restriction d'une sortie d'informations visuelles et de permission de détection tactile.
Patent FR-3058714-B1 (FR)
Title: Integration d'un procede de liquefaction de gaz naturel dans un procede de production de gaz de synthese.
Inventor: COSTA DE BEAUREGARD PIERRE
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-11-14
Granted: 2021-04-30
Abstract: Procédé de liquéfaction de gaz naturel en combinaison d'un procédé de production de gaz de synthèse, le procédé de liquéfaction comprenant les étapes suivantes : Etape a) : prétraitement d'un gaz naturel d'alimentation afin d'éliminer les impuretés susceptibles de geler au cours du procédé de liquéfaction; Etape b) : extraction, à partir du courant gazeux issu de l'étape a), d'un courant gazeux enrichi en hydrocarbures ayant plus de deux atomes de carbone ; Etape c) : liquéfaction du courant gazeux appauvri en hydrocarbures ayant plus de deux atomes de carbone issu de l'étape b) ; caractérisé en ce que la vapeur d'eau issue du procédé de production de gaz de synthèse est utilisée au moins partiellement comme source d'énergie nécessaire à la production du froid pour la mise en œuvre de l'étape c).
Patent FR-3059946-B1 (FR)
Title: Ensemble electrique de commande de vehicule, element d'habillage interieur de vehicule et procede pour commander l'ensemble electrique
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: H03K17/96
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-10-25
Abstract: Ensemble électrique (1) de véhicule comprenant :         - une unité de commande (20),         - un capteur tactile (2, 4, 6) apte à être activé par un utilisateur, ledit capteur tactile (2, 4, 6) transmettant à l'unité de commande (20) un signal d'activation lorsque ledit capteur tactile est activé,         - un dispositif électrique (32, 34, 36, 38, 40) relié à l'unité de commande (20), le dispositif électrique (32, 34, 36, 38, 40) ayant au moins un premier mode de fonctionnement, un deuxième mode de fonctionnement et un troisième mode de fonctionnement, distincts les uns des autres.         L'unité de commande (20) est apte à déterminer un nombre d'activations successives du capteur tactile à partir du signal transmis par le capteur tactile et à commander en conséquence le premier mode de fonctionnement, le deuxième mode de fonctionnement ou le troisième mode de fonctionnement du dispositif électrique.
Patent FR-3073446-B1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres avec rouleau souple muni d'une gaine anti-adherente
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: F28F5/02
Filed: 2017-11-13
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne notamment une tête d'application de fibres pour la réalisation de pièces en matériau composite, comprenant un système de compactage comprenant un rouleau de compactage (2) comprenant un tube central (4) rigide et au moins une pièce cylindrique (3) réalisée en un matériau souple, assemblée sur ledit tube central, et une gaine anti-adhérente (6) recouvrant la pièce cylindrique, et un système de chauffage (9) apte à émettre un rayonnement thermique en direction de la ou des fibres. Ladite gaine anti-adhérente présente des parties latérales (61) s'étendant au-delà de la surface cylindrique (33) de la pièce cylindrique en direction de l'axe de rotation du rouleau, l'assemblage de ladite gaine anti-adhérente à ladite pièce cylindrique étant réalisé par lesdites parties latérales.
Patent FR-3061540-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile comprenant une lentille avec un revetement antireflet
Inventor: BAILLY STEPHANE
IPC: F21V13/04
Filed: 2017-01-02
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention se rapporte à un module lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant au moins une source lumineuse (2), et au moins une lentille optique (6) comportant un revêtement antireflet (7). L'invention concerne également un dispositif lumineux pour véhicule automobile comportant au moins un tel module lumineux (1).
Patent FR-3064466-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une coupelle menstruelle.
Inventor: NAESSENS Olivier
IPC: A61F5/455
Filed: 2017-03-31
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une coupelle menstruelle comprenant un corps creux présentant une ouverture supérieure et une ouverture inférieure, ladite ouverture inférieure étant reliée à un conduit d'écoulement présentant une paroi interne et étant muni d'une valve, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - formation dudit corps creux, - formation dudit conduit d'écoulement présentant une paroi interne avec formation dans ce dernier d'un moyen d'obturation s'étendant au départ de ladite paroi interne, - assemblage dudit corps creux obtenu et dudit conduit d'écoulement obtenu, au niveau de ladite ouverture inférieure dudit corps creux, de telle façon à former ladite coupelle menstruelle, et - ouverture dudit moyen d'obturation pour former une ouverture de valve, le dit procédé étant caractérisé en ce que ladite ouverture dudit moyen d'obturation est réalisée par découpe.
Patent FR-3064552-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation d’un flux d’air amene a entrer dans un compartiment moteur d’un vehicule automobile
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-04-04
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un système de régulation (1) d'un flux d'air (70), amené à entrer dans un compartiment moteur (2) d'un véhicule automobile, est agencé en amont d'un module de traitement thermique (6) du flux d'air (70), et ménagé pour moduler le passage du flux d'air (70) apte à s'écouler au travers du module de traitement thermique (6).         Le système de régulation (1) comprend un dispositif de guidage (26) du flux d'air (70), le dispositif de guidage (26) du flux d'air (70) étant mobile entre une position repliée et une position déployée qui permet d'augmenter la quantité d'air amené à traverser le module de traitement thermique (6).         Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3067417-B1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur d'un vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F04D29/32
Filed: 2017-06-12
Granted: 2019-12-20
Abstract: Un groupe moto-ventilateur (1) d'un véhicule automobile comprend une buse de fixation (6) dudit groupe comprenant une ouverture (8) pour le passage d'un flux d'air, une hélice (2) et un dispositif d'entrainement (4) de cette hélice. 		L'hélice (2) est configurée pour tourner autour d'un axe (X), à l'intérieur de l'ouverture, sous l'action dudit dispositif d'entraînement, ladite hélice (2) comportant au moins une pale (18), une couronne périphérique (20) délimitant le pourtour de l'hélice, et un manchon (22) formant moyeu central de l'hélice. 		Selon l'invention, le dispositif d'entraînement (4) comporte un moteur électrique (40) et des moyens d'entraînement mécanique (42) comportant au moins une courroie (56) d'entraînement de l'hélice.
Patent FR-3068117-B1 (FR)
Title: Systeme modulaire comprenant au moins deux types d'appareils de cuisson et appareil de cuisson
Inventor: WASSMUS REINHARD
IPC: H05B3/68
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention se rapporte à un système modulaire comprenant au moins deux types d'appareils de cuisson (10), chaque appareil de cuisson présentant une surface de transfert de chaleur (18) au moyen de laquelle de la chaleur de contact peut être transmise à un produit à cuire ou à un agent auxiliaire de cuisson, et plusieurs éléments chauffants électriques (20) qui sont en communication thermo-conductrice avec la surface de transfert de chaleur (18), les deux types d'appareils de cuisson se distinguant en ce qui concerne leur classe de puissance, et les éléments chauffant (20) des types d'appareils de cuisson d'une classe de puissance inférieure présentant une densité de puissance dans la plage de 700 W/dm2 à 870 W/dm2, tandis que les éléments chauffants (20) des types d'appareils de cuisson d'une classe de puissance supérieure présentant une densité de puissance dans la plage au-dessus de 870 W/dm2 à 1080 W/dm2. L'invention se rapporte également à un appareil de cuisson, en particulier pour un tel système modulaire, plusieurs éléments chauffants électriques (20) étant prévus lesquels ont une densité de puissance de 770 W/dm2 +/- 10% ou de 975 W/dm2 +/- 10%.
Patent FR-3068286-B1 (FR)
Title: Installation et procede de pultrusion de materiau composite en bande
Inventor: BORDELLIER FRANCK
IPC: B29C70/52
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne une installation et un procédé de pultrusion, du type comprenant les étapes suivantes : a) on fournit une pluralité de mèches de fibres (14) et un polymère thermoplastique en fusion ; b) on met en contact les mèches de fibres et ledit polymère thermoplastique en fusion et on forme une nappe de mèches de fibres (92) imprégnée dudit polymère thermoplastique en fusion ; c) on solidifie ledit polymère de ladite nappe de mèches de fibres (92) imprégnée pour obtenir une bande de matériau composite (110). Le procédé comprend une étape intermédiaire b') avant l'étape b), selon laquelle on étend lesdites mèches de fibres (14) en formant deux plis (88, 90) écartés l'un de l'autre ; et à l'étape b) on guide lesdits deux plis (88, 90) l'un vers l'autre, tandis qu'on injecte ledit polymère thermoplastique en fusion entre lesdits deux plis.
Patent FR-3069593-B1 (FR)
Title: Actionneur d'embrayage
Inventor: BOIDIN GUILLAUME
IPC: H02K7/116
Filed: 2017-07-31
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un actionneur d'embrayage (1) comportant : - un carter (2), - un moteur électrique (8) fixé sur le carter, comportant un arbre de sortie (17) tournant d'axe A, - un dispositif de transformation de mouvement de type roto-linéaire (25, 53), comportant un organe d'entrée (25) mobile en rotation autour d'un axe B parallèle à l'axe A et un organe de sortie (53) mobile en translation le long de l'axe B, l'organe d'entrée (25) étant entraîné en rotation par l'arbre (17) du moteur électrique (8), par exemple par l'intermédiaire d'un réducteur de vitesses (18, 19, 24), caractérisé en ce que ledit actionneur comporte une carte électronique logée dans un boîtier (71), ledit boîtier (71) étant orienté parallèlement à l'axe A et à l'axe B.
Patent FR-3075123-B1 (FR)
Title: Agencement d'un tapis de coffre de vehicule automobile en quatre panneaux comportant des moyens de relevage du panneau de fond
Inventor: MAFILLE YANNICK
IPC: B60R7/02
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-08-28
Abstract: Agencement d'un tapis (12) à l'intérieur d'une zone de chargement (10) de véhicule automobile, le tapis (12) étant formé de quatre panneaux rigides articulés entre eux selon des axes transversaux : - un panneau avant (22) jouxtant une rangée de sièges (14), - un premier panneau intermédiaire (24), présentant un bord avant transversal (240) articulé autour d'un premier axe (A) porté par un bord transversal arrière (222) du panneau avant (22), - un deuxième panneau intermédiaire (26) présentant un bord avant (260) articulé autour d'un deuxième axe (B) porté par un bord arrière transversal (242) du premier panneau intermédiaire (24), - un panneau arrière (28), jouxtant une paroi arrière transversale (16) de la zone de chargement (10), le panneau arrière (28) présentant un bord avant (280) articulé autour d'un troisième axe (C) porté par un bord arrière transversal (262) du deuxième panneau intermédiaire (26), caractérisé en ce que l'agencement comporte un moyen de relevage du panneau avant (22) d'une position horizontale vers une position verticale par rotation autour du premier axe (A).
Patent FR-3077727-B1 (FR)
Title: Source de production d'ondes ultrasonores avec filetage exterieur
Inventor: VINCENOT JEREMY
IPC: A61B17/225
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne une source de production d'ondes ultrasonores, comportant dans un corps, un transducteur ultrasonore présentant, à l'avant, une face d'émission délimitant avec une membrane souple (8), une chambre de confinement (10) pour un fluide, la membrane souple (8) étant montée sur le corps à l'aide d'un système de fixation étanche et démontable. Selon l'invention, le système de fixation comporte une bague de fixation (15) délimitant un passage central pour une partie de la membrane souple (8), cette bague de fixation (15) et le corps étant pourvus d'un système d'assemblage par filetage (16, 17) pour assurer, par le vissage de la bague de fixation (15) sur le corps, le maintien de la membrane souple (8) en appui étanche sur le corps.
Patent FR-3076720-B1 (FR)
Title: Nouveau procédé de coloration par film
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-11-20
Abstract: L’objet de l’invention concerne un procédé de coloration de cheveux humains comprenant les étapes suivantes :(I)    la mise en contact d’une mèche de cheveux avec un film de coloration, le film de coloration comprenant au moins un matériau absorbant et au moins un colorant à action directe,(II)    l’application d’une préparation d’activation contenant de l’eau sur la mèche de cheveux et/ou le film de coloration,(III)    l’enveloppement de la mèche de cheveux avec le film de coloration,(IV)    le fait de laisser agir la préparation d’activation sur la mèche de cheveux et le film de coloration pendant une durée allant de 1 à 60 minutes, et(V)    le retrait du film de coloration.     Un autre objet de la présente invention est un produit cosmétique permettant la coloration des cheveux selon le procédé décrit ci-dessus.
Patent FR-3090714-B1 (FR)
Title: Bloc de filtration pour piscine muni d'un systeme de mesure d'un niveau de colmatage et/ou de detection d'un etat de colmatage d'un filtre
Inventor: HANNEQUIN PHILIPPE
IPC: G01F1/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-08
Abstract: L’invention porte principalement sur un bloc de filtration (10) pour piscine comportant:     - une pompe,     - au moins un filtre (16.1, 16.2),     caractérisé en ce que ledit bloc de filtration (10) comporte en outre un système (28) de mesure d'un niveau de colmatage et/ou de détection d'un état de colmatage dudit filtre (16.1, 16.2) comprenant:         - un capteur (29) de mesure de débit ou de vitesse de fluide,         - un conduit d'aspiration (30.1) connecté au capteur (29) ayant un piquage d'aspiration (31.1) réalisé dans une zone communicante avec de l'eau d'un bassin, et         - un conduit de sortie (30.2) connecté au capteur (29) ayant un piquage de sortie (31.2) réalisé dans une zone de refoulement d'eau (34).                  Figure pour abrégé : Figure 2
Patent FR-3093363-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de cryptographie symétrique pour calculateur de véhicule
Inventor: NDOYE MAMADOU MOUSTAPHA
IPC: G06F21/60
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé et dispositif de cryptographie symétrique pour calculateur de véhicule L’invention concerne un procédé et un dispositif de déchiffrement de données cryptées utilisant une clé secrète. A cet effet, une durée aléatoire est générée. Une première valeur finale d’un premier compteur interne du premier dispositif est déterminée en fonction de la durée aléatoire. Une ou plusieurs requêtes sont transmises à un deuxième dispositif. Ces requêtes permettent au deuxième dispositif de déterminer une deuxième valeur finale d’un deuxième compteur interne du deuxième dispositif. La ou les requêtes sont transmises de telle manière que la deuxième valeur finale est identique à la première valeur finale. La clé secrète est générée par le premier dispositif en utilisant la première valeur finale et la même clé secrète est également générée par le deuxième dispositif en utilisant la deuxième valeur finale. Les données à transmettre par le deuxième dispositif au premier dispositif sont cryptées avec la clé secrète que le deuxième dispositif a générée.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094782-B1 (FR)
Title: Purification et liquéfaction du biogaz par combinaison d’un système de cristallisation avec un échangeur de liquéfaction
Inventor: TRUEBA ANTONIO
IPC: F25J3/08
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-03-05
Abstract: Installation de production de méthane liquide à partir d’un flux gazeux d’alimentation (1) comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone comprenant dans le sens de circulation du flux gazeux : un système de cristallisation (5) du dioxyde de carbone fonctionnant en continu comprenant à contre-courant du flux gazeux d’alimentation la circulation d’un flux (6) comprenant en majorité du méthane liquide, et permettant la production un flux gazeux enrichi en méthane (7), et un échangeur de liquéfaction (8) du flux gazeux enrichi en méthane sortant du système de cristallisation. Figure pour abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095665-B1 (FR)
Title: Pieu multifonction
Inventor: CARON CHRISTELLE
IPC: E04H12/22
Filed: 2019-05-02
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention se rapporte à un pieu (1) destiné à être enfoncé dans le sol pour servir de support à un objet, ledit pieu (1) possédant une forme conique se terminant en pointe (5). Selon l’invention, le pieu (1) comprend au moins deux ergots (4) ayant chacun une pente (12) destinée à favoriser un enfoncement du pieu (1) dans le sol et une butée (9) destinée à empêcher le retrait du pieu (1) dans un sens qui est opposé à celui dudit enfoncement, et en ce qu’il possède un orifice (18) destiné à recevoir un embout apte à supporter l’objet. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096000-B1 (FR)
Title: Support interne d’objet amovible pour véhicule automobile.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-05-14
Granted: 2021-09-10
Abstract: Support interne d’objet amovible pour véhicule automobile. L’invention porte sur un support (100) intérieur de type poutre pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, destiné à permettre la fixation et/ou le coulissement et/ou la recharge électrique d’au moins un objet (200), notamment un objet électrique et/ou électronique, le support (100) comprenant une première partie (150), une deuxième partie (160) ayant au moins un degré de liberté relativement à la première partie (150), le support (100) comprenant au moins un moyen de fixation (110) d’un tel objet (200), notamment une rainure, s’étendant au moins partiellement suivant la longueur de la première partie (150) et/ou s’étendant au moins partiellement suivant la longueur de la deuxième partie (160). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3101279-B1 (FR)
Title: GARNITURE D’ÉTANCHÉITÉ DE butÉE de suspension et BUTÉE DE SUSPENSION ASSOCIÉE
Inventor: BONNAUDET AURÉLIEN
IPC: F16J15/3204
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble support (30) et garniture d’étanchéité (50) pour une butée de suspension (10) d’un véhicule, la butée (10) étant du type comportant : un palier (20), comprenant une rondelle supérieure (22) et une rondelle inférieure (21) ; un support (30) du palier (20) formant un appui pour un ressort (11) de la suspension, et comportant une paroi de frettage contre laquelle la rondelle inférieure (21) est frettée au support (30), la paroi de frettage présentant un pourtour annulaire crénelé axialement comportant une succession de créneaux et de dents; un couvercle (40) formant avec le support (30) un logement pour le palier (20) ; la garniture d’étanchéité (50) étant configurée pour être disposée entre le support (30) et le couvercle (40), la garniture d’étanchéité (50) comprenant des excroissances saillantes radialement, et pénétrant chacune radialement dans un espace situé angulairement entre deux dents adjacentes.      Figure d’abrégé : Fig.3
Patent FR-3101265-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage des membres inférieurs d’un utilisateur souhaitant accéder à une zone de baignade
Inventor: MENEZ YANN
IPC: B08B3/02
Filed: 2019-09-27
Granted: 2024-01-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif de nettoyage des membres inférieurs d’un utilisateur souhaitant accéder à une zone de baignade.  Le dispositif de nettoyage (2) comprend :- un revêtement (4) destiné à être foulé par les pieds nus d’un utilisateur, la surface du revêtement (4) étant perméable à une solution aqueuse ;- des moyens de nébulisation (22) d’une solution aqueuse au-dessus du revêtement (4) ;- des moyens de détection (44, 46) de la présence d’un utilisateur sur le revêtement (4) ;- un module de contrôle (48) configuré pour activer les moyens de nébulisation (22) lorsque les moyens de détection (44, 46) repèrent la présence d’un utilisateur sur le revêtement (4).  Figure 1
Patent FR-3101722-B1 (FR)
Title: Support pour une affiche flexible
Inventor: DU FAYET DE LA TOUR HADRIEN
IPC: G09F21/04
Filed: 2019-10-08
Granted: 2022-08-12
Abstract: Support (1) pour une affiche flexible (2), le support (1) comprenant   - une base supérieure (3) adaptée pour être fixée sur une porte battante d’arrière de véhicule utilitaire ou de camion, la base supérieure (3) étant propre à être attachée à l’affiche flexible (2),- un socle (5) adapté pour être fixé sur une partie de la porte battante d’arrière de véhicule utilitaire ou de camion située à l’opposé d’une zone de fixation de la base supérieure (3), le socle (5) comprenant une paroi (531) définissant une cavité (532) et présentant un premier élément de verrouillage (551),- une barre de tension (7) propre à être attachée à l’affiche flexible (2) et comprenant un deuxième élément de verrouillage (753), la barre de tension (7) étant montée à rotation sur le socle (5) autour d’un axe de rotation (R), de sorte à pouvoir adopter une position repliée dans laquelle le deuxième élément de verrouillage (753) est mis en prise avec le premier élément de verrouillage (551) par emboîtement élastique de sorte à verrouiller la barre de tension (7) au socle (5),le socle et la barre de tension étant agencés de sorte que dans la position repliée de la barre de tension (7), ladite barre de tension (7) et le deuxième élément de verrouillage (753) en prise avec le premier élément de verrouillage (551) sont logés dans la cavité (532).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4