baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2637644-A1 (FR)
Title: Rotor a double coquille pour serrure de securite a double cylindre
Inventor: KUSTER HEINZ
IPC: E05B27/06
Filed: 1989-08-25
Abstract: Rotor caractérisé en ce que la saillie 7 du cylindre de fermeture, est en liaison effective dans la serrure avec le second rotor 2, lequel peut tourner depuis la ligne de coupure d'ouverture, et en ce que les broches 11, 12, 13, 21, 22, 23, 31, 32, 33 disposées dans les alésages radiaux sont déterminées de telle façon que l'introduction d'une clé appropriée au système de fermeture dans le canal 6 de clé débloque une ligne de coupure d'ouverture entre le second rotor 2 et le carter 3, et bloque une ligne de coupure de blocage entre le second rotor 2 et le rotor central 1, ou bien en ce que, lors d'une manoeuvre desdites broches, la ligne de coupure de blocage soit débloquée, et la ligne de coupure d'ouverture reste bloquée. L'invention concerne un rotor à double coquille pour serrure de sécurité à double cylindre.
Patent FR-2652665-A1 (FR)
Title: Carte d'autorisation d'acces ou d'achat a piste magnetique codee, procedes de fabrication de celle-ci, et dispositifs d'autorisation d'acces ou d'achat et d'effacement irreversible du codage optique d'une telle carte.
Inventor: JEAN-CLAUDE MOISAND
IPC: B42D15/10
Filed: 1989-09-29
Abstract: Carte d'autorisation d'accès ou d'achat à piste magnétique codée. Elle comprend en outre une piste optique en un vernis transparent et incolore comportant un codage (3, 4) en molécules d'un haut polymère à propriétés d'absorption d'un rayonnement dans une zone étroite de longueurs d'onde dans le visible ou proche du visible, et de réémission d'un rayonnement dans une zone étroite de longueurs d'onde plus élevée, et destructible par chauffage à une température supérieure à l'ambiante et compatible avec l'intégrité de la carte et de son codage magnétique.
Patent FR-2654665-A1 (FR)
Title: Fixture intended to keep in place metallic components of reasonably large size, such as for locksmith work, during a cutting-out operation, for example
Inventor: MAURICE BROCHET
IPC: B23Q9/00
Filed: 1989-11-20
Abstract: The present invention is from the field of workshop tooling, and its subject is a device for holding in place a component of reasonably large surface area for the purpose of making a machining, or a cutout, each of which is straight, on it, the said component being kept clamped between an upper jaw and a lower jaw of elongate shape, which are articulated to one another at one of their ends. This device is characterised in that it comprises, for acting in combination, means (2) for articulating jaws (1, 3) in terms of horizontal pivoting with respect to the frame (5), the said horizontal pivoting means supporting means (4) for vertically pivoting the upper jaw with respect to the lower jaw, means (6) for adjusting the articulation of the upper jaw (1) with respect to the lower jaw (3) in terms of height, and means (8) for setting (wedging) the horizontal pivoting at the chosen angular value. Application to locksmith work.
Patent FR-2655306-A1 (FR)
Title: Improvements made to toboggans formed by a shell
Inventor: JEAN-MARC BUREL
IPC: B62B15/00
Filed: 1989-12-01
Abstract: The subject of the present invention is improvements made to toboggans formed of a shell. It consists of the combination, firstly, of a concave double-walled shell (1) with a removable bottom which can be replaced and provided with ribs of variable lengths, the said shell including a peripheral elastomeric fender (sausage shape) acting as a bumper, and being equipped on each side with a steering fin (keel) the shape and position of which prevent lateral tipping, and a braking plate at the rear (4), then, a suspended seat (5) made from an elastic fabric damping out impacts and promoting displacements of the body necessary for steering the craft, finally, a harness (6) attached to the shell provided with an automatically unlocking safety fastener making it possible to have the toboggan towed by a mechanical lift with the user on board whilst at the same time maintaining a correct trim. It relates particularly to the field of winter sports, but may also be adapted to land or even maritime sport.
Patent FR-2641160-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour ramasser du poisson
Inventor: ALLEN ROBERT F
IPC: A01K79/00
Filed: 1990-01-05
Abstract: Le dispositif comprend un manche d'épuisette 150, un anneau d'épuisette 154 et un filet d'épuisette 156 fixé à cet anneau, des moyens 158 pour relier de manière articulée ledit anneau audit manche, des moyens à console 172 pour recevoir et maintenir le manche de l'épuisette en vue d'un déplacement de va-et-vient le long de son axe longitudinal dans lesdits moyens à console, et des moyens de montage 174 pour monter lesdits moyens de console sur ledit bateau à proximité dudit fond de filet pour permettre au manche de l'épuisette de pivoter autour d'un axe horizontal et d'un axe vertical par rapport audit bateau.
Patent WO-9014681-A1 (WO)
Inventor: JOBERT PIERRE
IPC: H01J29/34
Filed: 1990-05-17
Abstract: L'invention concerne les tubes électroniques, et tout spécialement les tubes de visualisation à indexation de faisceau. L'écran porte sur sa surface supérieure des bandes de luminophores (16) de couleurs alternées. De place en place sont intercalées des bandes de luminophores d'indexation (20) qui émettent à une longueur d'onde non visible et qui produisent un signal lumineux (détecté par un détecteur 22) lorsque le faisceau d'électrons les frappe. Selon l'invention, le détecteur est placé sur la tranche de l'écran. De plus, les bandes d'indexation sont déposées en couche très mince dont la granulométrie et l'épaisseur sont de l'ordre de grandeur de la longueur d'onde à laquelle ces bandes émettent (en général de l'ultraviolet proche du visible). Cela permet de piéger dans l'écran de verre (14) une proportion importante de la lumière émise, de sorte que cette lumière peut être collectée par les bords de l'écran (14). Les luminophores de formation d'image sont au contraire déposés en couche plus épaisse et une faible proportion de leur lumière est piégée. Cela permet de construire des tubes de dimensions très petites (viseurs de caméras de télévision en couleur) avec une bonne résolution.
Patent FR-2642826-A1 (FR)
Title: Procede d'enrichissement de poussieres produites dans un cubilot et comportant des particules metalliques
Inventor: GUT KARL
IPC: F27B1/18
Filed: 1990-01-25
Abstract: On propose un procédé d'enrichissement des poussières produites dans un cubilot, lesquelles comportent des métaux et leurs oxydes, les poussières étant captées par un dispositif de filtrage présent dans le système. On provoque, dans le cubilot, une réaction entre les particules métalliques, les particules contenant de l'oxygène, et l'oxygène en vue de produire des oxydes et les oxydes produits sont rassemblés dans le dispositif de filtrage et réintroduits à plusieurs reprises dans le cubilot.
Patent FR-2659600-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing a container including a flexible pouch and a rigid neck and container obtained by means of this method
Inventor: JEAN-LOUIS GUERET
IPC: B65D75/58
Filed: 1990-03-13
Abstract: Method for manufacturing a container including a flexible pouch (25) and a rigid neck (11) in which a sheet (2) made from flexible material equipped with an opening (21) is fastened over a rigid piece (1) comprising a neck (11) and a shoulder (12), slipping the sheet (2) over the neck (11) via its opening (21) so as to cover the shoulder (12) by folding the sheet into two parts (20a) and (20b) on either side of the shoulder (12) and by welding the opposite edges which have remained free of the two parts (20a) and (20b), and, finally, by welding the edges forming the base of the pouch (25). Use is preferably made of a block (tree) (4) for shaping the two parts (20a) and (20b) before fastening together the lateral edges (22a, 22b; 23a, 23b) of the parts (20a) and (20b).
Patent FR-2659580-A1 (FR)
Title: Procede de coulee continue rotative et dispositif pour sa mise en óoeuvre.
Inventor: GUY PEYTAVIN PIERRE
IPC: B22D11/124
Filed: 1990-03-13
Abstract: Le Procédé et le Dispositif suivant l'invention concernent la coulée continue rotative de métaux ou alliages. Selon ce procédé on interrompt la coulée d'un rond métallique (8) dès que la longueur nécessaire a été atteinte; on transfère alors ce rond par un moyen de transfert approprié en maintenant son axe vertical sur un support de refroidissement (21) qui entraîne à nouveau en rotation le rond tout en poursuivant éventuellement son refroidissement par projection de fluide de façon à permettre la solidification de la phase liquide dans des conditions permettant un nourrissage correct et l'obtention d'une structure équiaxe.
Patent FR-2646633-A1 (FR)
Title: Dispositif de pliage dans une machine de fabrication de boites en carton ondule
Inventor: TAKEDA JUNICHI
IPC: B31B5/36
Filed: 1990-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pliage dans une machine de fabrication de boîtes en carton ondulé qui soit capable de s'adapter à une épaisseur d'une feuille S de carton ondulé en régulant un espace entre une courroie de pliage 1 et un guide supérieur 5, et également de réaliser avec précision une largeur de pliage de la feuille S de carton ondulé en régulant la position d'une courroie de mesure 11. Le dispositif est conçu pour réguler de façon indépendante la position du guide supérieur 5 et la position de la courroie de mesure 11, et pour commander l'entraînement des moyens 7, 6, 63 de transport de guide supérieur et des moyens 13, 12 de transport de courroie de mesure.
Patent FR-2661907-A1 (FR)
Title: Procede de condensation catalytique d'acides organiques et/ou de leurs derives et son application a la preparation de cetones, alcools, amines et amides.
Inventor: JEAN GRAILLE
IPC: C07C45/48
Filed: 1990-05-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de condensation d'acides organiques, notamment carboxyliques et/ou de leurs dérivés. Ce procédé consiste à utiliser un catalyseur à base de composé constitué essentiellement par un mélange d'oxydes et/ou d'hydroxydes de fer et d'aluminium, et éventuellement d'oxydes et/ou d'hydroxydes de silicium et de titane et/ou un ou plusieurs composés métalliques choisis parmi le groupe constitué de Cr, Ca, Cu, Co, Zn, Mg, Mn, K, Na, Pb, Ni, comme par exemple un minerai de type latérite ou bauxite. Ce procédé est notamment applicable à la préparation de cétones, en particulier de cétones aliphatiques supérieures, d'alcools, d'amines et d'amides.
Patent FR-2663605-A1 (FR)
Title: Aircraft cockpit equipped with an on-board electronic library
Inventor: JEAN-PIERRE COMBRES
IPC: B64D43/00
Filed: 1990-06-26
Abstract: In an aircraft including a control column placed laterally with respect to the pilot's seat, a screen (14) and at least one keyboard (16, 18) of an on-board electronic library are placed on the instrument panel, in the axis (Y) of this seat. For convenience, these elements can be retracted into the instrument panel. They can advantageously be associated with a ledge (54), also deployable in front of the pilot.
Patent FR-2650338-A1 (FR)
Title: Rotor, notamment pour compresseurs ou turbines de groupes motopropulseurs a turbine a gaz
Inventor: WEILER WOLFGANG
IPC: F01D5/14
Filed: 1990-07-18
Abstract: L'invention se rapporte à un turborotor, notamment destiné à des groupes motopropulseurs à turbine à gaz, pour lequel les aubes mobiles d'un étage sont réalisées sous la forme de corps d'aube profilés 1, 2 qui se chevauchent partiellement dans la direction de l'écoulement et qui sont agencés respectivement sous la forme de couronne de corps d'aube profilés, sur les couronnes de roue 5, 6 de corps de rotor A, B reliés entre eux. Selon l'invention, les couronnes de roue 5, 6 présentent des faces frontales profilées en surface, qui s'emboîtent mutuellement les unes dans les autres par correspondance de forme en créant un blocage périphérique réciproque, en rotation. Ce profilage peut par exemple être réalisé sous la forme de dent, de talon 7, 8 ou de coin.
Patent FR-2668998-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage en position d'une colonne de direction reglable de vehicule automobile.
Inventor: ANDRE HOBLINGRE
IPC: B62D1/184
Filed: 1990-11-09
Abstract: Ce dispositif de blocage en position d'une colonne de direction réglable de véhicule automobile, du type comportant une structure de support de colonne reliée au reste de la structure du véhicule et comportant deux flasques entre lesquels est disposée la colonne et des moyens de blocage de la colonne en position par rapprochement des flasques, comprenant un tirant (10) s'étendant entre les flasques, dont la première extrémité (11) est en appui sur l'un des flasques et la seconde est reliée à des moyens de blocage à excentrique (12) munis d'au moins une came excentrée (13, 17) reliée à un levier de manœuvre (14) et à la seconde extrémité (15) du tirant (10) et en appui sur l'autre flasque de la structure pour permettre le rapprochement de ces flasques et bloquer la colonne en position, est caractérisé en ce que ladite au moins une came excentrée (13, 17) comporte une âme centrale (13a, 17a) autour de laquelle est montée rotative une bague de roulement (13b, 17 b) en appui sur le flasque correspondant.
Patent FR-2670493-A1 (FR)
Title: New sucrose monoester compounds such as 2-O-acylsucroses and 6-O-acylsucroses, as well as processes for their synthesis
Inventor: DANIEL PLUSQUELLEC
IPC: C07H13/06
Filed: 1990-12-13
Abstract: The present invention relates to sucrose monoesters corresponding to the general formulae below: in which R represents: a linear or branched saturated aliphatic chain containing 1 to 17 carbon atoms or an unsaturated aliphatic chain or an aromatic group or a more complex group such as those represented below: as well as the processes for their manufacture from sucrose, without prior protection of the hydroxyls.
Patent FR-2655664-A1 (FR)
Title: Tissu pour filtre.
Inventor: CHANDER ANAND SUBHASH
IPC: B01D39/08
Filed: 1990-12-10
Abstract: L'invention concerne un tissu pour filtre. Ce tissu est remarquable en ce qu'il comprend une structure tricotée circulaire en jersey simple englobant des fils incrustés dans le sens des rangées de mailles, ou largeur, et conférant un caractère réellement isotropique à ladite structure. Application à la réalisation de manchons de filtre pour la récupération des poussières industrielles.
Patent FR-2671715-A1 (FR)
Title: Artificial ligament blocking device which can be used in surgery
Inventor: JEAN-FRANCOIS JEANSON
IPC: A61F2/08
Filed: 1991-01-17
Abstract: The invention relates to an artificial ligament blocking device for surgical repair of the ligaments, particularly for spinal surgery. The ligament blocking device (300) consists of a cylindrical bar (310), of diameter (d) corresponding to the width (1) of the slot of the threaded head (11) of the implant (10), and of a length corresponding to the diameter (D) of the said threaded head (11), continued, at each end, by a plate (320) on which the base (220) of the clamping nut (200) bears in order to connect the ligament (4) to the implant (10). Application: surgery.
Patent FR-2671466-A1 (FR)
Title: Combined unattended deposit unit
Inventor: ALAIN LEMAIRE MICHEL
IPC: D06F95/00
Filed: 1991-01-15
Abstract: The present invention relates to a combined unattended deposit unit. The device relates to an ecological receptacle (Figure 1), none of the articles deposited being treated on site. It is characterised by a representative design specifically adapted to the kind of work proposed according to its purpose and use. Nevertheless, it is adapted to the depositing of articles required to be treated externally by service providers who first collect the deposited articles from the receptacle (Figure 1). It consists of a receptacle (Figure 1) in the middle of which is a round door (Figure 2) which opens externally and closes automatically (Figures 3 and 5) on a hatch (Figure 4). A device (Figure 6) located between the door (Figure 2) and the hatch (Figure 4) allows articles to be deposited in the receptacle (Figure 1) but not withdrawn therefrom once deposited. An outer door (Figure 7) adjoining the receptacle (Figure 1) allows a worker to remove the articles. A shelf (Figure 9) mounted horizontally on the receptacle (Figure 1) is movable and can be pivoted upwards (Figure 11), to protect the deposit means after use. The receptacle (Figure 13) is mounted on wheels (Figure 12) to allow it to be moved as required. The complete receptacle (Figure 13) is made up of eight separate parts. Kit assembly is therefore possible and it can be industrialised. According to the device, the complete receptacle (Figure 13) is intended to take deposits of articles having to undergo garment degreasing operations (dyeing, pressing), or repairs (shoe-mending, etc.) or articles requiring chemical processing such as photographic or film development (not restricted).
Patent WO-9212045-A1 (WO)
Title: System for loading at sea
Inventor: GIANNESINI JEAN-FRANCOIS
IPC: B63B27/34
Filed: 1991-12-19
Abstract: System for loading at sea comprising a submersible conveying structure (1) and anchoring means (2) for said conveying structure. The loading system also includes a base structure (3) on the seabed and manuvring means for bringing said conveying structure into a receptacle (4) provided on said base structure.
Patent FR-2657928-A1 (FR)
Title: Bride equipee d'une plaque a souder.
Inventor: GERHARD DELWIG
IPC: F16L3/10
Filed: 1991-02-05
Abstract: Bride équipée d'une plaque à souder (2) avec des écrous (6) soudés de diamètre extérieur circulaire, qui pénètrent par un segment (10) en gradin dans des alésages (4) de la plaque à souder. L'écrou est muni dans le segment en gradin d'une pièce de blocage faisant corps avec lui: l'effet de blocage est obtenu par déformation à symétrie axiale du filetage traversant en des zones régulièrement réparties sur la périphérie.
Patent FR-2674895-A1 (FR)
Title: Device for controlling the unlocking of a lock especially for a motor vehicle door
Inventor: PIERRE-EMMANUEL MULLER
IPC: G07C9/00
Filed: 1991-04-03
Abstract: The invention relates to a device for controlling the unlocking of a lock, especially for a motor vehicle door. This device comprises a first transmitter/receiver element (5, 6) integral with the door (2) and a second transmitter/receiver element (8, 9) carried by the operator. The first element is able to transmit a first message which is received by the second element, which takes its energy from the transmission from the first element. The transmission of the second element is received by the first element which compares its coding with a reference message stored in a memory and sends a control signal when there is agreement. The power supply to the first element is triggered when the user by virtue of the operation of an actuator, consisting especially of the handle (3) of the door lock.
Patent FR-2674789-A1 (FR)
Title: Method and devices for obtaining articles of various formats from components to be assembled and resulting from the transverse sectioning of elements of finite and unequal lengths
Inventor: LEON KEBABDJIAN
IPC: B27M1/08
Filed: 1991-04-05
Abstract: Method for obtaining articles (10) of several formats from components (4) which are to be assembled and resulting from the transverse sectioning of elements (1) of finite and unequal length. It is characterised in that it consists in: - establishing an inventory of the components (4) as a function of at least two articles (10) of different formats and/or of at least three different lengths of components (4), - constituting a stock of elements (1) to be cut up, - taking the elements (1) from the stock one by one and sectioning them transversely into components (4) of given length.
Patent FR-2675186-A1 (FR)
Title: Method for construction, and installation on water, of a building for industrial, commercial or residential purposes
Inventor: DOMINIQUE MICHEL
IPC: E02B17/02
Filed: 1991-04-12
Abstract: The building comprises a structure (1, 6) supported by at least one support (8; 8') anchored in the bed of the stretch of water. The structure comprises an infrastructure (1) in the form of an at least partially submerged box, and a superstructure (6) supported by this box, areas (41 to 48, 61 to 64) being distributed in the superstructure and in the infrastructure, the box additionally comprising ballasting compartments (51, 52). Application to the construction of a town on water, in a coastal area.
Patent FR-2678045-A1 (FR)
Title: Headlamp including optical corrector means between the reflector and the lens (cover glass), in particular for a motor vehicle
Inventor: JACQUES RICARD
IPC: F21V5/00
Filed: 1991-06-21
Abstract: The invention to a headlamp, in particular for a motor vehicle, comprising an elongate light source (20) and a reflector (30), at least one region of which generates, by reflection, images of the source, the orientation of which is steeply inclined with respect to the horizontal. This headlamp comprises at least one optical element (10) comprising a reflecting base parallel to the direction of the incident rays and inclined to the horizontal, means for deflecting the incident rays towards the said face and the rays reflected by the said face to a direction close to that of the incident rays, the inclination of the reflecting face being chosen in order to cause pivoting of the images into an orientation which is less inclined with respect to the horizontal.
Patent FR-2679517-A1 (FR)
Title: Method and device for creating a vacuum and/or injecting a fluid in a hollow body, and for closing it off
Inventor: DANIEL CROSNIER
IPC: B65B31/04
Filed: 1991-07-22
Abstract: Device making it possible to create a vacuum in a hollow body and/or to inject a fluid therein, as well as to close it off. It comprises a fixed part (1) including a planar face (10) equipped with a circular opening (11) extended downwards by a cylindrical body (12), the lower end of which includes means for fastening a closing-off device (2) consisting of a disc (20), to the outer edge of which is securely attached a cylindrical body (21), and furthermore including, concentrically with the said cylindrical body (21), a second cylindrical body (23) of greater height and a third cylindrical body (24), the outer wall of which includes, at its upper part, a peripheral groove (25) for the engagement of the end (3) of an adapter comprising, on the one hand, a cylinder (30) having a diameter substantially equal to the internal diameter of the cylindrical body (24) of the closing-off device (2), and, on the other hand, a cylindrical body (31) having an internal diameter which is substantially equal to that of the cylinder (30) and the inner end of which includes a bead (32) capable of engaging in the groove (25) of the cylindrical body (24) of the closing-off device (2).
Patent FR-2676961-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour amener, aligner et maintenir des feuilles sur des cylindres de machines traitant des feuilles.
Inventor: MARIN GREIVE
IPC: B65H9/14
Filed: 1992-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour amener, aligner et maintenir des feuilles sur des cylindres de machines traitant des feuilles, notamment de machines d'impression de feuilles, chaque feuille venant buter par son bord avant contre des repères avant puis étant amenée à des preneurs. L'invention est caractérisée par le fait que, jusqu'au processus de préhension ayant lieu sur le cylindre (9), la feuille est poussée en position d'application par son bord avant contre les repères avant (29) qui se déplacent, guidés sur le cylindre (9), de telle sorte que la feuille est introduite dans la position d'application dans les preneurs ouverts (33) solidaires du cylindre et que cette position d'application est conservéé jusqu'à la fermeture des preneurs (33).