baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016972-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement des capacites de transmission d'une liaison fibree soumise a des radiations ionisantes ou non ionisantes
Inventor: GIRARD SYLVAIN
IPC: G02B6/24
Filed: 2014-01-29
Abstract: Ce dispositif comprend en combinaison au moins une fibre optique (1) microstructurée avec des trous parallèles à l'axe de propagation dans ladite fibre (1) et au moins un ensemble de traitement déporté (E) accouplé à l'une des extrémités accessibles de la fibre (1) et apte à injecter un gaz au travers des trous (lb) de ladite fibre (1) afin de passiver les défauts induits par radiation.
Patent FR-3017281-A1 (FR)
Title: Support de montage d'une tringle d'un dispositif de suspension d'un element d'occultation sur un ouvrant d'un systeme de fermeture
Inventor: CHABERT JEAN-PIERRE
IPC: A47H1/142
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne un support de montage (1) d'une tringle d'un dispositif de suspension d'un élément d'occultation sur un ouvrant d'un système de fermeture, ledit support de montage (1) comportant : - un cavalier (2) conformé de manière à être fixé sur un bord supérieur de l'ouvrant ; - un moyen de réception (3) pour recevoir la tringle ; - un bras de déport (4) pour déporter le moyen de réception (3) de la tringle par rapport au cavalier (2) ; - des moyens de montage en pivotement (5) pour monter le moyen de réception (3) sur le bras de déport (4), ceci en pivotement selon un axe parallèle à l'axe de pivotement de l'ouvrant. Ce support de montage (1) est caractérisé en ce que le bras de déport (4) est fixe par rapport à au moins une partie du cavalier (2). L'invention concerne, encore, un dispositif de suspension d'un élément d'occultation pour un système de fermeture comportant au moins un ouvrant, ce dispositif de suspension comportant au moins un tel support de montage (1) et une tringle de type télescopique.
Patent FR-3017987-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un cable de section circulaire
Inventor: SEUX THIERRY
IPC: H01B13/24
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un câble (2) plein et de section circulaire, ledit câble (2) comprenant au moins deux conducteurs (6). La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention, est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape (3) de réalisation de tiges (4) de remplissage cylindriques et déformables, - une étape d'assemblage (5) à travers une filière de commettage (30) des tiges (4) de remplissage et des conducteurs (6) pour obtenir un ensemble (9) alterné de conducteurs (6) et de tiges (4), lesdites tiges (4) se déformant au contact desdits conducteurs (6), - une étape d'extrusion (7) d'une gaine (8) autour dudit ensemble (9) pour obtenir un câble (2) plein et de section circulaire.
Patent FR-3018877-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LAFORGE THIBAULT
IPC: F16F15/04
Filed: 2014-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un mécanisme d'embrayage comprenant un plateau de pression (12) mobile par rapport à un plateau de réaction (5), lesdits plateaux de pression (12) et de réaction (5) étant aptes à serrer ou libérer une première partie (13, 19, 20) d'un disque de friction (14), le disque de friction (14) comportant en outre une seconde partie (21) couplée à un moyeu (22) destiné à être couplé à un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses, ladite seconde partie (22) étant mobile en rotation par rapport à la première partie (13, 19, 20) à l'encontre de moyens d'amortissement élastiques (24), et des moyens d'amortissement pendulaires (26) comportant des masses pendulaires (28) montées de façon mobile sur un support (27) couplé en rotation à la seconde partie (21) du disque de friction (14).
Patent FR-3019053-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extinction d'un incendie comprenant un conduit et un moyen d'injection d'un produit extincteur
Inventor: BOLLE CHRISTOPHE
IPC: A62C3/00
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour éteindre un incendie dans une cavité (4) d'une machine, ledit dispositif (1) comprenant un conduit (3) et un moyen d'injection (2) d'un produit extincteur dans ledit conduit (3). Le conduit (3) est muni d'une première extrémité (31) connectée au moyen d'injection (2) et d'une seconde extrémité (32) configurée pour être insérée dans la cavité (4).
Patent FR-3023494-A1 (FR)
Title: Echangeur et/ou echangeur-reacteur fabrique par methode additive
Inventor: DEL-GALLO PASCAL
IPC: F28D9/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: Réacteur- échangeur ou échangeur comprenant au moins 3 étages avec sur chaque étage au moins une zone de canaux millimétriques favorisant les échanges de chaleur et au moins une zone de distribution en amont et/ou en aval de la zone de canaux millimétriques, caractérisée en ce que la zone de distribution en amont et/ou en aval de la zone de canaux est constituée d'une cavité comprenant entre son sol et son plafond au plus 3 mm dont le diamètre équivalent est inférieure à 3 mm.
Patent FR-3024527-A1 (FR)
Title: Support de diodes a electroluminescence (led) pour module de signalisation
Inventor: LAUVERNIER DENIS
IPC: F21S8/10
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention a trait à un support (102) de source(s) lumineuse(s) pour module d'éclairage et/ou de signalisation (122) notamment pour véhicule automobile, comprenant un substrat (114) avec au moins une ouverture (116) et des pistes électriques (110) sur au moins une face, au moins une diode à électroluminescence (LED) (106) avec un corps (118) et des pattes de connexion électrique (108) latérales au corps. La ou ou moins une des LED (106) est disposée au travers d'une ouverture respective (116) du substrat (114), et les pattes de connexion (108) sont en contact avec les pistes électriques respectives (110). Le substrat (114) est une pièce moulée rigide présentant une forme en trois dimensions pouvant assurer une fonction optique telle que celle d'un réflecteur. Dans ce cas, les LED (106) sont directement supportées par la pièce optique (114).
Patent FR-3024884-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un anneau sectorise d'etancheite et d'une turbine de turbomachine
Inventor: LOISEAU CYRIL
IPC: F01D11/12
Filed: 2014-08-14
Abstract: Procédé (A) de réalisation d'un anneau sectorisé d'étanchéité pour une turbomachine, cet anneau comportant une rangée annulaire de secteurs d'anneau disposés circonférentiellement bout à bout, chaque secteur d'anneau comportant au moins un crochet circonférentiel qui est configuré pour coopérer avec un rail annulaire d'accrochage d'un carter de turbomachine, ledit au moins un crochet circonférentiel comportant un rayon de courbure différent de celui dudit rail de façon à être monté en précontrainte radiale sur ledit rail, comprenant les étapes consistant à a) définir un critère d'interférence maximale entre les extrémités circonférentielles dudit au moins un crochet et ledit rail, b) déterminer une dimension circonférentielle maximale de chaque secteur d'anneau à partir dudit critère d'interférence maximale, et c) réaliser les secteurs d'anneau, les secteurs d'anneau ayant ladite dimension circonférentielle maximale.
Patent FR-3026850-A1 (FR)
Title: Procede de dosimetrie de rayonnements ionisants par mesure rpe directe sur le verre d'un ecran d'un appareil electronique
Inventor: TROMPIER FRANCOIS
IPC: G01T1/02
Filed: 2014-10-07
Abstract: Procédé d'estimation d'une dose de rayonnement ionisant , le procédé comportant l'étape d'effectuer une mesure d'un spectre RPE d'un écran d'appareil électronique tel qu'un téléphone portable ou similaire qui a été soumis à l'irradiation, et l'étape d'estimer la dose de rayonnement ionisant à partir du spectre RPE. Selon l'invention, la mesure est effectuée au moyen d'un dispositif de spectroscopie RPE, adapté à estimer un niveau de dose radiologique par mesure directe sur le verre de l'écran, la mesure étant effectuée sans démonter ou séparer l'écran ou l'appareil.
Patent FR-3033276-A1 (FR)
Title: Couteau a fendre les chataignes
Inventor: BOUILLON YVELINE
IPC: B26B3/02
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention concerne un appareil pour fendre les châtaignes facilement. I! est constitué d'un socle présentant un logement creusé en pente dans lequel est logée la châtaigne et d'un couteau levier centré au milieu dans la longueur articulé autour d'un axe fixé sur le socle. L'appareil selon l'invention est particulièrement destiné aux particuliers.
Patent FR-3041969-A1 (FR)
Title: Procede de dissolution rapide, totale et sans alteration de l'ambre destine a la peinture artistique
Inventor: PORTNER JEAN CLAUDE
IPC: C09F1/00
Filed: 2015-10-02
Abstract: Procédé de dissolution rapide, totale et sans altération de l'ambre destiné à la peinture artistique. L'invention concerne un procédé de dissolution dans les huiles cuites ou polymérisées, de l'ambre broyé très finement et mettant en œuvre la réaction du camphre et de l'acide succinique pour dissocier celui-ci dans le milieu réactionnel L'invention est caractérisée par la nécessité de broyer très finement l'ambre et ou de le conditionner à chaud par macération dans un mélange solvant éthanol-térébenthine. Ces conditions sont déterminantes à la réaction du camphre avec l'acide succinique pour dissocier et dissoudre l'ambre dans les huiles. Les étapes et paramètres du procédé de l'invention conditionnent les réactions de dissociation-dissolution de l'ambre ainsi préparé dans les huiles du milieu réactionnel En particulier les températures, les durées et la teneur en camphre de 10 à 20%+/- 5% relative à la concentration en acide succinique de l'ambre. L'invention caractérisée par le procédé de dissociation et dissolution de l'ambre dans les huiles utilisées en peinture artistique aboutit à la réalisation rapide de solutions,médiums et vernis très clairs et non altérés à un coût raisonnable. Ces produits sont recherchés par les peintres soucieux de la qualité de leurs œuvres par la maitrise de l'exécution, l'exaltation des couleurs et l'absence d'embus ou de matité accidentelle.
Patent FR-3044964-A1 (FR)
Title: Marquage de securite a impressions multiples superposees
Inventor: GUIGAN FRANCK ANDRE-MARIE
IPC: G07D7/20
Filed: 2015-12-14
Abstract: Un marquage d'authentification est obtenu par des impressions successives d'au moins deux graphismes l'un sur l'autre. On établit après ces impressions une description dite originale du résultat. Ce résultat est différent d'une impression en une seule passe, parce que l'encre a eu le temps de passer à l'état solide entre les deux impressions, et que l'on peut donc obtenir un résultat plus détaillé et plus précis que celui qui aurait été obtenu en une seule passe. Les erreurs de repérage entre les deux impressions peuvent aussi produire des effets aléatoires, donc difficiles à reproduire, qui ne pourraient pas être obtenus en une seule passe. Avec ou sans erreur de repérage, le résultat est difficile à reproduire fidèlement par photocopie. Pour authentifier le marquage, on établit une description dite ultérieure que l'on compare avec la description originale, ce qui peut être fait automatiquement avec un smartphone ou un scanner.
Patent FR-3033848-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a etre fixe comprenant une partie avec un orifice et un ruban metallique fixe audit orifice
Inventor: NAMPON DAMIEN
IPC: F16B21/06
Filed: 2015-03-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à être fixé (10) incluant : - une partie (1) comprenant un orifice (2) traversant formant une paroi interne (3) dans ladite partie, ladite paroi interne (3) ayant une hauteur hi selon un axe Z; et - un ruban métallique (5), ayant une hauteur h2 selon l'axe Z et une épaisseur e, ledit ruban métallique (5) étant accolé et fixé à la paroi interne (3) de l'orifice (2 ) ; caractérisé en ce que : • la paroi interne (3) de l'orifice (2) comprend au moins une protubérance (4a, 4b), et • le ruban métallique (5) comprend au moins un évidement (7a, 7b) coopérant avec la protubérance (4a, 4b) de ladite paroi interne (3).
Patent FR-3033652-A1 (FR)
Title: Dispositif photographique portatif automatise et connectable a un reseau
Inventor: COUSTON OLIVIER
IPC: G03B17/53
Filed: 2015-06-08
Abstract: Dispositif photographique portatif automatisé et connectable à un réseau, caractérisé en ce qu'il est constitué par un boîtier comprenant d'une part une interface d'utilisation et équipée d'un écran (3), d'une micro-caméra (2) ainsi que de boutons d'actionnement et de sélection (6, 7, 8), et d'autre part une imprimante montée à la partie interne de ce boîtier, l'interface d'utilisation et l'imprimante coopérant avec une carte mère munie de moyens de commande permettant de prendre une série de plusieurs photos de l'avant de l'interface d'utilisation, de rassembler ces photos en les juxtaposant sur une planche pour les afficher sur l'écran (3), d'enregistrer l'image de cette planche dans le dispositif, de la décharger vers un serveur informatique et d'imprimer cette image sur une feuille de papier.
Patent FR-3040275-A1 (FR)
Title: Article cosmetique destine a etre applique sur une surface corporelle, utilisation et procede associes
Inventor: BORDEAUX DOMINIQUE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention se rapporte à un article cosmétique (10) pour le visage ou le corps, comportant un support occlusif (14) destiné à être appliqué sur une surface corporelle, ledit support étant imperméable à l'air et aux liquides. Le support occlusif est constitué d'une unique couche de matériau souple (16) ; et le support occlusif est apte à être conformé en 3 dimensions afin d'épouser des surfaces comportant des reliefs et plus particulièrement la forme d'un visage.
Patent FR-3042003-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle du declenchement d’une regulation d’un regime ralenti
Inventor: PONG PHILIPPE
IPC: F02D41/16
Filed: 2015-10-01
Abstract: Dispositif (10) de contrôle du déclenchement d'une régulation de régime ralenti d'un moteur thermique de véhicule automobile à boîte de vitesses, le dispositif étant configuré pour recevoir une valeur courante de régime moteur (100) et une identification du rapport de vitesses engagé (110), et en réaction à un début d'un passage de rapport de vitesses montant, restreindre des conditions de déclenchement (190, 192) de la régulation de régime ralenti si la valeur de régime (100) au début du passage de rapport est supérieure à un seuil de régime initial choisi en fonction du rapport de vitesses (110) engagé au début du passage de rapport.
Patent FR-3042398-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson domestique
Inventor: BOURGEOIS-JACQUET JEAN-MARIE
IPC: A47J36/06
Filed: 2015-10-14
Abstract: Appareil de cuisson domestique comprenant : - une cuve de cuisson agencée pour recevoir des aliments à cuire, - des moyens de brassage amovibles par rapport à l'appareil de cuisson et agencés pour brasser des aliments contenus dans la cuve de cuisson, - un couvercle agencé pour fermer un espace de cuisson défini au moins en partie par la cuve de cuisson, - des moyens d'entraînement agencés pour entraîner en mouvement les moyens de brassage lorsqu'ils sont montés sur l'appareil de cuisson, caractérisé en ce que les moyens d'entraînement sont agencés dans le couvercle.
Patent FR-3044151-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d’informations relatives a une panne dans une installation electrique et serveur associe
Inventor: AMPILHAC CHRISTOPHE
IPC: G08C25/00
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission, par un serveur (S), d'informations relatives à une panne dans une installation électrique (I), dans lequel le serveur (S) reçoit régulièrement des informations d'état (D) d'au moins un dispositif électrique (p1, pN) de l'installation électrique (I), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes mises en œuvre par le serveur (S) : - émission d'une information de survenance d'une panne à destination d'un utilisateur (U) lorsque le serveur (S) ne reçoit pas lesdites informations d'état (D) pendant une durée déterminée ; - postérieurement à ladite émission, réception de nouvelles nformations d'état (D) ; - détermination, en fonction des nouvelles informations d'état (D), d'un type de la panne survenue ; - émission de données désignant le type de la panne survenue à destination de l'utilisateur (U). Un serveur associé est également proposé.
Patent FR-3045706-A1 (FR)
Title: Coffre pour l'accueil d'un systeme de fermeture et/ou d'occultation, et sa sous-face avec embout(s) de finition
Inventor: FAUVARQUE CHRISTOPHE
IPC: E06B9/17
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un coffre (1) pour l'accueil d'un système de fermeture et/ou d'occultation, destiné à être encastré dans une cavité murale (2) ménagée au niveau de l'extrémité supérieure d'un tableau de baie (3). Le coffre (1) comprend une sous-face (6) qui comporte un panneau rectangulaire (10) et au moins un embout de finition (11) équipant l'une au moins des bordures latérales (103) dudit panneau rectangulaire (10). Ledit au moins un embout de finition (11) coopère avec ledit panneau rectangulaire (10) par le biais de moyens d'assemblage (107, 115) qui autorisent une manœuvre en position déployée dudit embout de finition (11) par rapport à ladite bordure latérale (103) associée, de manière à obturer un espace latéral (E) séparant ladite bordure latérale (103) dudit panneau rectangulaire (10) et une paroi latérale (31) en regard dudit tableau de baie (3).
Patent FR-3046424-A1 (FR)
Title: Systeme de production de dihydrogene, et procede associe
Inventor: COLOMAR DAVID
IPC: C25B1/04
Filed: 2016-01-04
Abstract: L'invention concerne un système (1) de production de dihydrogène comprenant : - un électrolyseur (2) adapté pour mettre en œuvre une électrolyse d'eau et produire du dioxygène et du dihydrogène ; - un compresseur (3) de dihydrogène ; - un refroidisseur (4) de dihydrogène ; - un circuit principal (10) de dihydrogène issu de l'électrolyseur (2), sur lequel sont disposés successivement au moins le compresseur (3) et le refroidisseur (4) ; - un circuit auxiliaire (20) de dioxygène et de vapeur d'eau résiduelle issus de l'électrolyseur (2), le système étant caractérisé en ce que : - il comprend en outre un condenseur de ladite vapeur résiduelle ; - le refroidisseur (4) comprend un détendeur, un échangeur et un module de stockage thermique ; le condenseur, le détendeur et l'échangeur étant successivement disposés sur le circuit auxiliaire (20), l'échangeur mettant en échange thermique le dihydrogène comprimé par le compresseur (3), le dioxygène détendu par le détendeur et le module de stockage thermique.
Patent FR-3047715-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comprenant deux voitures et un passage d'interconnexion comprenant chacun deux niveaux
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61D17/20
Filed: 2016-02-11
Abstract: Le véhicule ferroviaire (1) comprend au moins deux voitures (2) adjacentes, comprenant chacune un plancher inférieur (8) et un plancher supérieur (10), un passage d'interconnexion (4) disposé au droit d'un bogie (16) reliant les deux voitures (2) entre elles et comprenant un plancher inférieur (22) reliant les planchers inférieurs (8) des deux voitures (2) et un plancher supérieur (24) reliant les planchers supérieurs (10) des deux voitures (2). Le passage d'interconnexion (4) est pourvu d'au moins un escalier (44) reliant le plancher inférieur (22) du passage d'interconnexion (4) au plancher supérieur (24) du passage d'interconnexion (4).
Patent FR-3048349-A1 (FR)
Title: Bouilloire compacte munie d'ailettes
Inventor: TURPIN ANGELINE
IPC: A47J27/21
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne une bouilloire (1) comprenant un corps (3) agencé au-dessus d'un fond chauffant (8) électrique et un conduit vapeur (10) destiné à convoyer la vapeur dégagée lors de l'ébullition (3) vers un capteur de détection de vapeur, ledit conduit de vapeur (10) comportant une ouverture d'entrée (11) agencée sur un bord interne (9) du corps (3), au-dessus d'un niveau de remplissage maximum en eau du corps (3). Conformément à l'invention, elle comporte un dispositif de protection (20) contre l'intrusion de l'eau dans le conduit vapeur (10) lors de l'ébullition qui comprend des ailettes (30) verticales s'étendant sous l'ouverture d'entrée (11), vers l'intérieur du corps (3) depuis le bord interne (9) du corps sur lequel est agencée l'ouverture d'entrée (11), lesdites ailettes (30) s'étendant dans des flux ascendants d'eau et de vapeur, majoritairement sous un plan horizontal (15) correspondant au niveau de remplissage maximum pour, au moins partiellement, fractionner lesdits flux ascendants d'eau et de vapeur lors de l'ébullition et le dispositif de protection (20) comporte un organe de déviation (21, 33, 34) des flux ascendants fractionnés à l'écart de l'ouverture d'entrée (11).
Patent FR-3054553-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse d'encre pour emballage alimentaire
Inventor: FADDOUL RITA
IPC: B41J2/01
Filed: 2016-08-01
Abstract: La présente invention a pour objet des formulations des formulations durcissables de compositions aqueuses d'encre pour l'impression par jet d'encre.
Patent FR-3058388-A1 (FR)
Title: Attache arriere d'un moteur d'aeronef
Inventor: ORTEU BENOIT
IPC: B64D27/26
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne une attache moteur arrière (150) pour une turbomachine (102) d'un aéronef comportant un pylône (104). L'attache moteur arrière (150) comporte : - une poutre (152) fixée au pylône (104), - une première et une deuxième biellettes latérales (156, 158) présentant une contre butée (166, 168) et fixée entre la poutre (152) et la turbomachine (102), - une biellette centrale (160) à trois points en V dont la pointe est fixée à la turbomachine (102) et dont les extrémités des branches sont fixées à la poutre (152), l'attache moteur arrière (150) présentant un plan de symétrie passant par le centre de la liaison rotule de la pointe, la poutre (152) présentant, pour chaque contre butée (166, 168), une butée d'arrêt (162, 164), où chaque contre butée (166, 168) vient en appui contre ladite butée (162, 164) en cas de rupture de la biellette centrale (160). Une telle attache moteur arrière présente des qualités de symétrie.
Patent FR-3058500-A1 (FR)
Title: Source de lumiere a semi-conducteur et dispositif lumineux pour vehicule automobile comportant une telle source
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S41/00
Filed: 2016-11-09
Abstract: Une source de lumière à semi-conducteur (l) comprend une pluralité d'éléments électroluminescents (8) de dimensions submillimétriques parmi lesquels on peut distinguer une série, selon une première direction (D1), de champs (34i,34j) d'éléments électroluminescents activables sélectivement, chaque champ présentant une forme de bande s'étendant selon une deuxième direction (D2). Au moins deux champs successifs de ladite série sont configurés pour former une zone de jonction (36) dans lequel au moins un prolongement d'un premier des deux champs à l'intérieur du deuxième des deux champs et un prolongement dudit deuxième des deux champs à l'intérieur dudit premier des deux champs forment un motif (48) d'imbrication des champs l'un dans l'autre, répété selon la deuxième direction (D2).
Patent FR-3060705-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un organe par rapport a un support
Inventor: STROBEL ROMEO
IPC: F16M13/02
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien (50) d'un organe (20) par rapport à un support (10), comportant : - Une première patte de maintien (1), comportant une première surface de contact (3) agencée pour être maintenue en appui contre une surface d'appui (11) du support (10), - Une deuxième patte de maintien (2), agencée pour être fixée à l'organe (20) à maintenir, les deux pattes de maintien (1,2) étant agencées pour être fixées l'une à l'autre et pour permettre avant fixation une translation d'une patte de maintien (1,2) par rapport à l'autre patte de maintien (2,1) selon une direction de translation (D1), caractérisé en ce que la direction de translation (D1) d'une patte de maintien (1,2) par rapport à l'autre patte de maintien forme un angle compris entre 25° et 60° avec la surface de contact (3) sur le support (10).