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Patent FR-3087277-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d’au moins un appareil d’examen de vue, boitier modulaire, boitier de pilotage et procede associes
Inventor: GUILLEMAIN NATHALIE
IPC: G06F13/10
Filed: 2018-10-10
Granted: 2021-02-26
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un système de commande d'au moins un appareil (Ap1) d'examen de vue, chaque appareil (Ap1) communiquant dans un certain langage logique machine et selon un certain protocole physique ; le système de commande comprenant un boîtier modulaire (1) connecté à un boîtier de pilotage (2) ; le boîtier modulaire (1) étant configuré pour être connecté avec chaque appareil (Ap1) et pour assurer une communication entre chaque appareil (Ap1) qui utilise son propre protocole physique et le boîtier de pilotage (2) qui utilise son propre protocole physique, en convertissant lesdits protocoles physiques ; le boîtier de pilotage (2) étant configuré pour assurer une communication entre un utilisateur qui utilise un langage logique humain et chaque appareil (Ap1) qui utilise son propre langage logique machine, en convertissant lesdits langages logiques.
Patent FR-3088887-B1 (FR)
Title: Système de protection de châssis de véhicule ferroviaire
Inventor: DEBOST PIERRE
IPC: B61F19/00
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-01-29
Abstract: Système de protection de châssis de véhicule ferroviaire L’invention concerne un système de protection de châssis de véhicule de ferroviaire, le véhicule ferroviaire comportant au moins une caisse montée sur un châssis, le châssis supportant au moins un bogie (10) sur lequel sont fixés des moteurs de traction (16) des roues dudit véhicule, chaque moteur de traction (16) étant alimenté par au moins un module de puissance adapté à fournir une puissance électrique audit moteur, et au moins une colonne de refroidissement (20) dudit au moins un module de puissance permettant une circulation d’air externe vers des dispositifs d’évacuation (26) latérale et/ou centrale de bas de caisse. Ce système comporte au moins un panneau déflecteur (32) monté sur ledit châssis en vis-à-vis de la colonne de refroidissement (20) et adapté à être positionné dans une position de déviation de l’air traversant ladite colonne de refroidissement (20) vers au moins un bogie (10).     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3089290-B1 (FR)
Title: Detecteur thermique a membrane suspendue comportant une partie deformable de court-circuit thermique
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: G01J5/02
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-11-06
Abstract: L’invention porte sur un détecteur thermique comportant un substrat (10), une membrane absorbante (20) comportant une partie fixe (21) et une partie déformable (30), celle-ci comportant un alliage à mémoire de forme, et étant disposée vis-à-vis du substrat de sorte que son extrémité libre (32) est au contact du substrat (10) à la température de contact Tc supérieure à la température austénitique initiale As. Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3089214-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de sel d’imides contenant un groupement fluorosulfonyle
Inventor: COUTURIER JEAN-LUC
IPC: C07C311/48
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-11-13
Abstract: procede de preparation de sel d’imides contenant un groupement fluorosulfonyle La présente invention concerne un procédé de préparation d’un composé de formule (III) suivante : ledit procédé comprenant : - une étape b) comprenant : - une étape b1) de fluoration d’un composé de formule (I) suivante : avec HF anhydre, en présence d’au moins un solvant organique SO1 immiscible à l’eau; - une étape c) comprenant la réaction de la composition obtenue à l’étape b), ladite composition comprenant au moins un composé de formule (II) suivante : avec une composition aqueuse comprenant au moins une base lithiée. Figure : Non
Patent FR-3093901-B1 (FR)
Title: Système applicateur pour dispositif de traitement de la chevelure
Inventor: CHAMPEAUX MÉLISSA
IPC: A45D1/00
Filed: 2019-03-19
Granted: 2021-04-02
Abstract: Système applicateur pour dispositif de traitement de la chevelure L’invention concerne un système applicateur (60) pour dispositif de traitement de la chevelure, comportant :                                   un réservoir (40) contenant un produit cosmétique,                 un applicateur (20) comportant un organe d’application (26) en un matériau poreux, l’applicateur (20) étant agencé pour se fixer de manière amovible sur le réservoir (40) de telle sorte que l’organe d’application (26) vienne au contact du produit cosmétique contenu dans le réservoir (40) et se recharge en produit cosmétique, l’applicateur(20) étant configuré pour se fixer, après séparation du réservoir (40), de façon amovible sur une zone de réception correspondante du dispositif de traitement de la chevelure,la quantité de produit cosmétique contenue initialement dans le réservoir (40) étant supérieure à la quantité de produit cosmétique transférée à l’organe d’application (26) lors du rechargement de celui-ci par le réservoir (40).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095266-B1 (FR)
Title: Queue de detente instrumentee pour armes de tir, et arme de tir equipee d'une telle queue de detente
Inventor: LABBÉ ROMAIN
IPC: F41A19/10
Filed: 2019-04-18
Granted: 2023-07-21
Abstract: Queue de détente instrumentée pour armes de tir, et arme de tir équipée d’une telle queue de détente La présente invention concerne une queue de détente (3) pour armes, comprenant une portion de fixation (31) apte à être assemblée à un mécanisme de détente, et une portion d’appui (32) apte à recevoir l’appui du doigt d’un tireur. Selon l’invention, la portion de fixation (31) et la portion d’appui (32) sont reliées par une portion de mesure (33), présentant au moins un affaiblissement mécanique apte à faciliter une déformation de la portion de mesure (33) sous l’effet d’un effort exercé sur la portion d’appui (32), et des moyens de mesure de la déformation.  Figure d’abrégé : Figure 2 FIGURES
Patent FR-3099239-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur notamment pour véhicule automobile et procédé de fabrication d’un tel échangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F13/12
Filed: 2019-07-25
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention a pour objet un échangeur de chaleur comprenant un faisceau d’échange thermique (3) entre un premier fluide (F1) et un deuxième fluide (F2), ledit faisceau d’échange thermique (3) étant composé par : - au moins deux éléments creux (31) configurés pour former un canal (35) de circulation du premier fluide (F1) et pour permettre la circulation du deuxième fluide (F2) entre les éléments creux (31), etau moins deux éléments (31) comportant une pluralité de protubérances (5) s’étendant dans l’espace (37) défini pour la circulation du deuxième fluide (F2) et les protubérances (5) assurant une liaison mécanique par brasage des éléments (31) adjacents présentant une surface disposée en regard de ces protubérances (5). La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un tel échangeur de chaleur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101433-B1 (FR)
Title: Procédé de détection du sol dans un nuage de points obtenu par télédétection laser 3D
Inventor: ILLY HERVÉ
IPC: G01S17/89
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de détection du sol dans un nuage de points provenant d’un scanner de télédétection laser (4), caractérisé en ce que le procédé comprend :     une étape de calcul de la différence de hauteur (), séparant un premier point () et un deuxième point (),une étape de calcul d’une valeur de hauteur maximale ( en fonction de ladite valeur de distance (, )  du point (p) ; etune étape de comparaison (35) de ladite différence de hauteur () avec ladite valeur de hauteur maximale (pour détecter que le point (p) correspond à une valeur de sol lorsque ladite différence de hauteur () est inférieure ou égale à ladite valeur de hauteur maximale (.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102155-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de bidon
Inventor: HORSTMANN KLAUS
IPC: B65D47/28
Filed: 2019-10-21
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de fermeture de bidon (100), comprenant au moins :- un logement (10) avec une arrête circulaire (14) entourant un orifice d’entrée (1), et avec un bord de bec verseur (12) entourant un orifice d’évacuation (2), et avec un bord d’étanchéité (13) circulaire saillant formé sur la périphérie intérieure du bord de bec verseur (12) ;- une unité de vanne (30) munie d’un élément d’actionnement et d’une partie inférieure (20) recouvrant l’orifice d’entrée (1) munie d’une bague d’étanchéité (21) et- un disque de vanne supérieur (33), qui est disposé à l’intérieur du logement (10) et qui soit garde une distance jusqu’au bord d’étanchéité (13) dans une position ouverte de l’unité de vanne (30) soit réside contre le bord d’étanchéité (13) dans une position fermée; caractérisé - en ce qu’un élément support de vanne (50) à relier de manière amovible avec le logement (10) est prévu dans lequel l’unité de vanne (30) est guidée pour coulisser axialement contre la force d’au moins un élément de ressort (40) ; et- en ce que sur l’unité de vanne (30) au moins une languette de guidage (34) s’étendant axialement est disposée, pouvant être déviée élastiquement avec un prolongement en crochet (35) côté extrémité, ledit prolongement en crochet (35) étant guidé le long d’une glissière de guidage (54, 55) sur l’élément support de vanne (50) et/ou pouvant y être fixé par complémentarité de forme. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3103861-B1 (FR)
Title: Dispositif, procédé et produit programme d’ordinateur pour l’identification des modes de fonctionnement des éoliennes.
Inventor: LE JEAN-PAUL
IPC: F03D17/00
Filed: 2019-11-29
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un dispositif et un produit programme d’ordinateur pour l’identification des modes de fonctionnement des éoliennes qui mettent en oeuvre les étapes consistant à :. collecter pendant une phase d’apprentissage des données mesurées sur une turbine et classer ces données en modes de fonctionnement distincts préétablis par discrimination de distribution de points de mesure sous forme de droites,. puis identifier un mode de fonctionnement réel en comparant les modes de fonctionnement distincts préétablis avec des données mesurées sur une turbine dont on cherche à identifier le mode de fonctionnement en cours.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3110401-B1 (FR)
Title: Compositions et combinaisons destinées aux sujets souffrant d’endométriose
Inventor: MOUSSET PIERRE-YVES
IPC: A61K36/064
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-07-07
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une combinaison d’une levure de l’espèce Saccharomyces cerevisiae, de resvératrol et d’un extrait de curcuma, pour une utilisation dans la prise en charge d’un sujet souffrant ou susceptible de souffrir d’endométriose. La combinaison selon l’invention peut être utilisée dans le traitement ou la prévention des lésions d’endométriose chez un sujet souffrant ou susceptible de souffrir d’endométriose, par exemple pour ralentir le développement ou pour diminuer les lésions d’endométriose. Elle peut être aussi utilisée dans le traitement ou la prévention d’un ou plusieurs symptômes ou troubles associés à l’endométriose ; L’invention a également pour objet des compositions et kits pharmaceutiques ou nutraceutiques basés sur une telle combinaison.
Patent FR-3112518-B1 (FR)
Title: Support d’appareil portatif coulissant a tenu amelioree
Inventor: PORET BENOIT
IPC: B60R11/02
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-11-25
Abstract: SUPPORT D’APPAREIL PORTATIF COULISSANT A TENU AMELIOREE Support (2) mobile pour la fixation d’un appareil portatif dans un véhicule automobile, comprenant une platine (21), une première et une deuxième coulisse (23) fixées sur la platine de sorte à permettre à la platine (21) de coulisser entre une position escamotée et une position déployée permettant l’installation de l’appareil portatif, caractérisé en ce que la première coulisse (23) et la deuxième coulisse (23) s’étendent chacune respectivement dans un premier plan d’extension et un deuxième plan d’extension, les deux plans d’extensions et les deux coulisses (23) étant sensiblement parallèles à l’axe X, les plans d’extensions étant non parallèles entre eux.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119266-B1 (FR)
Title: Actionneur électromagnétique et procédé de commande d’un actionneur électromagnétique
Inventor: LANES DAVID
IPC: H01H50/86
Filed: 2021-01-27
Granted: 2023-01-27
Abstract: Actionneur électromagnétique et procédé de commande d’un actionneur électromagnétique Un procédé de pilotage d’un actionneur électromagnétique comportant des étapes comprenant : - appliquer (102) une première stratégie de pilotage dans laquelle les premier et troisième interrupteurs sont maintenus dans un état fermé, tandis que le deuxième interrupteur est commuté entre ses états ouvert et fermé ; - détecter (104) un évènement de surconsommation de courant dans la bobine, en détectant que la tension mesurée sur le bus de commande excède une limite de tension prédéfinie ou en détectant que le rapport cyclique du deuxième interrupteur devient inférieur à une valeur seuil ; - en réponse, appliquer (106) une deuxième stratégie de pilotage, à la place de la première stratégie de pilotage, dans laquelle le troisième interrupteur est périodiquement ouvert afin de diminuer le courant alimentant la bobine.   Figure pour l'abrégé : 4
Patent FR-3121757-B1 (FR)
Title: Scanner optique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G01S17/89
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un scanner otique (100) qui comprend :- un miroir (200), monté pivotant autour d’un premier axe pivot et est partiellement transparent de sa face avant (210) vers sa face arrière (220) au rayonnement lumineux ;- une source lumineuse (300) destinée à émettre un rayonnement lumineux incident sur la face avant (210) du miroir (200) ;le scanner est caractérisé en ce que la face arrière (220) comprend une structuration formée d’au moins une facette essentiellement plane et inclinée par rapport à la face avant (210) de sorte qu’un rayonnement lumineux, incident sur la face avant (210), et transmis par l’au moins une facette (220i) subisse une déflexion par rapport à l’angle d’incidence dudit rayonnement lumineux sur la face avant (210).    Figure pour l’abrégé :   figure 3  .
Patent FR-3132348-B1 (FR)
Title: Technique de réalisation d’un anneau de sertissage textile sur tube élastomère à terminaison insérée.
Inventor: SAMZUN NICOLAS JEAN BERNARD HENRI
IPC: F41B5/12
Filed: 2022-02-02
Granted: 2024-01-12
Abstract: Technique de réalisation d’un anneau de sertissage textile sur tube élastomère à terminaison insérée.  L’invention concerne une technique de sertissage textile (2) d’un tube élastomère de gros diamètre (3) sur terminaison insérée (1) devant supporter des efforts de traction importants. Elle permet la réalisation d’un anneau de sertissage textile prenant la forme d’un nœud de cabestan, avec croisement sous la boucle chevauchante, dont les courants sont rentrés l’un dans l’autre et ressortent au plus près du croisement, de part et d’autre, avec une terminaison à ras de la sortie en forme de champignon ou de nœud d’arrêt.  L’anneau de sertissage ainsi réalisé est particulièrement destiné au maintien de terminaisons insérées sur des tubes élastomères de gros diamètre pour supporter des efforts de traction importants.  Figures pour l’abrégé :
Patent FR-2165853-B1 (FR)
IPC: B29C65/02
Filed: 1972-09-14
Granted: 1976-01-23
Abstract: 1377109 Trim strips STANDARD PRODUCTS CO 26 Sept 1972 [29 Dec 1971] 44454/72 Heading B6G An end finish for a trim strip of plastics material is produced by removing a portion of the trim strip material such that the remaining portions of the strip material define a recess having at least two edges, and extending through the entire thickness of the trim strip, displacing the remaining portions relative to one another to bring the two edges of the recess into juxtaposed relationship, and interconnecting the remaining portions to retain the two edges in juxtaposed relationship. The interconnection of the remaining portions of the trim strips may be achieved by bonding or by the use of fasteners and preferably by heatsealing the juxtaposed edges together. Preferably the strip material is heated prior to displacement of the trim strip portions to facilitate such displacement or to facilitate both the displacement and heat-sealing of the juxtaposed edges. Heating can be achieved by a heating block having a contour corresponding to that of the recess. Displacement of the trim strip portions to bring the recess edges into juxtaposition can be achieved by using an appropriately contoured forming block. The trim strip may be made of polyvinyl chloride. As shown in Fig. 2 and 3 a portion of a trim strip material is removed whereby remaining side portion 30 and remaining intermediate portion 32 define a recess 34 and remaining side portion 36 and remaining intermediate portion 32 define another recess 38. Recess 34 has two edges 30a and 32a and recess 38 has two edges 36a and 32b. Portions 30 and 36 are cut to a longitudinal length which provides for each to be displaced laterally inwardly relative to the intermediate portion 32 and to terminate in an abutting engagement. Terminal ends 30b and 36b of side portions 30 and 36 are tapered to provide for the terminal ends to be disposed in abutting relationship. The interconnection of the side portions 30 and 36 with intermediate portion 32 is achieved by heatsealing. Heating can be achieved by conductive, radiant, hot gas, or induction heating. Preferably conductive heating is employed by using a heating block 40 provided with electric heating electrodes in recesses 42 thereof. Lateral displacement of the side portions 30 and 32 is preferably achieved after the trimstrip has been heated by a pair of laterally reciprocable die elements 46, 48. Other end contours of the trimsttip are described and illustrated.
Patent FR-2286701-B1 (FR)
IPC: B31B50/10
Filed: 1975-10-02
Granted: 1980-12-12
Abstract: A machine for making bags out of thermoplastics material including a rotating drum having pockets, a feed station including means for feeding material into the pockets at a predetermined rate to form loops, the rate of feed being linked to the rotational speed of the drum by a feed-back control means to ensure that the loops are of a predetermined size. The loops are welded and cut by a laser to form bags.
Patent FR-2456115-B1 (FR)
IPC: C07F9/38
Filed: 1980-05-09
Granted: 1985-07-05
Abstract: The invention provides a process and the product of process for the preparation of N-phosphonomethyl-glycine comprising the oxidation of an aqueous suspension of N-phosphonomethyl-imino diacetic acid in the presence of a catalyst with oxygen or an oxygen-containing gas. Comparing the process of the invention with the known processes, specific conversion is considerably increased and significant amounts of energy can be saved.
Patent FR-2496319-B1 (FR)
Inventor: IMPINK ALBERT JOSEPH JR
IPC: G21C17/00
Filed: 1981-12-15
Granted: 1985-12-06
Abstract: A method of operating a nuclear reactor having a core and coolant displacer elements arranged in the core wherein is established a reactor coolant temperature set point at which it is desired to operate said reactor and first reactor coolant temperature band limits are provided within which said set point is located and it is desired to operate said reactor characterized in that said reactor coolant displacer elements are moved relative to the reactor core for adjusting the volume of reactor coolant in said core as said reactor coolant temperature approaches said first band limits thereby to maintain said reactor coolant temperature near said set point and within said first band limits.
Patent FR-2554363-B1 (FR)
Inventor: SPEITEL FRANCOIS
IPC: B65D83/14
Filed: 1983-11-04
Granted: 1987-06-26
Abstract: 1. An atomizer of the type comprising a cowling (1-2) surrounding the push-piece (13) of the atomizer with, in said cowling, a window (8) exposing the bearing surface of the push-piece for allowing driving-in said push-piece with a finger engaged in said window and a window diametrically opposite for the passage of the atomizer liquid jet, the push-piece being of revolution and rotatably mounted inside a housing formed in the fixed cowling surrounding said  push-piece, characterized in that the bearing surface (20) of push-piece (13) is substantially perpendicular to the axis of rotation of the push-piece and has an angular development less than 90 degrees and that the window which can expose the push-piece bearing surface has an angular development such that a rotation of push-piece (13) inside cowling (1-2) due to a torque exerted on the portion of the surface of the push-piece which is visible through the window can bring in front of the window (8) either the push-piece bearing surface (20), or only the push-piece cylindrical smooth side surface.
Patent FR-2561142-B1 (FR)
Inventor: BAILLET RAYMOND
IPC: B21C37/06
Filed: 1984-03-16
Granted: 1986-10-17
Abstract: The double-wall welded tube has two portions of the tube, in the region of which the weld (10) is located, which are each defined by the outer surface of a fold (6, 7) formed by the material constituting, in this region, the double wall of the tube. In this way, the regin in which the weld is effected is perfectly homogeneous and the weld can therefore be of very high quality.
Patent FR-2562635-B1 (FR)
Inventor: BITTON GEORGES LOUIS
IPC: F16M1/04
Filed: 1984-04-10
Granted: 1986-08-01
Abstract: The machine casing (1) comprises at least two casing parts (2; 3, 4) assembled mechanically together by clamping members (5, 6), the two casing parts being both made from metal, one at least (2) of these two casing parts (first part) being subjected to deforming forces likely to cause relative micromovements of the two opposite faces of these two casing parts, said first part (2) being made from a metal of relatively low hardness. Between the opposite faces of the two casing parts is inserted a plate (7) corresponding to the contour of the opposite faces of the two casing parts but having an area substantially less than that of the surface of said opposite faces of the two casing parts; the plate (7) is made from a metal of a hardness greater than that of a metal forming said part (2) and the corresponding edge (8;9) of the plate is sufficiently sharp to bite into the metal of relatively low hardness.
Patent FR-2580887-B1 (FR)
Inventor: LOUISON BERNARD
IPC: H05B3/30
Filed: 1985-04-19
Granted: 1989-04-14
Abstract: The flat electrical resistance heating element is intended principally for a household article having a heating surface. The heating element comprises a heating resistance cut out from a metal sheet (1) which is coated with a substrate (2) of electrically insulating material resistant to the heating temperature and adherent to the metal sheet (1) and to the material of which the support (5) of the heating surface of the article is made. Use principally in base-heated kitchen utensils and irons.