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Patent FR-2994614-B1 (FR)
Title: Plaque tubulaire d'un generateur de vapeur ayant une couche anticorrosive et procede de fabrication de celle ci
Inventor: HUR DO HAENG
IPC: G21D1/02
Filed: 2013-05-17
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne une plaque tubulaire d'un générateur de vapeur installée pour supporter un tube du générateur de vapeur et un procédé de fabrication de celle-ci , notamment une plaque tubulaire d'un générateur de vapeur ayant une couche anticorrosive et un procédé de fabrication de celle-ci.
Patent FR-3025249-B1 (FR)
Title: Dispositif de moteur thermique deux temps fonctionnant sans carter pompe a injection ou dispositif d'admission pour moteur quatre temps
Inventor: FRESARD JEAN JOSEPH LUC
IPC: F02B19/16
Filed: 2014-09-03
Granted: 2019-12-20
Abstract: Dispositif de moteur thermique deux temps fonctionnant sans carter pompe, à injection ou dispositif d'admission pour moteur quatre temps. L'invention consiste à remplacer la fonction d'aspiration et de soufflage du carter pompe, par un distributeur équipé d'un doigt (2) partageant hermétiquement deux chambres distinctes (12) et (13) et qui tourne par demi tours alternatifs synchronisés avec le piston. Pour chaque tour moteur, l'air est aspiré alternativement soit : par la chambre (12) avec clapet (8) soit par la chambre (13) et clapet (9). De même la chambre de combustion (35) se remplit alternativement par l'air sous pression contenue soit dans la chambre (13) et clapet (11) soit par la chambre (12) et clapet (10). Une soupape (15) gère l'ouverture et la fermeture de la chambre de combustion. Le carburant est injecté par injecteurs à commande électrique ou électronique puis est enflammé par la bougie.
Patent FR-3019547-B1 (FR)
Title: Nouveaux complexes pour la separation de cations
Inventor: HUC VINCENT
IPC: C22B3/44
Filed: 2014-04-03
Granted: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne des complexes comprenant un matériau à structure matricielle comportant des domaines complexant des terres rares ou des métaux stratégiques, leur procédé de préparation, et leur utilisation pour extraire ou séparer les terres rares ou les métaux stratégiques dans un milieu aqueux ou organique.
Patent FR-3028109-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'etat de charge d'une batterie de traction d'un vehicule hybride.
Inventor: MIRO-PADOVANI THOMAS
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-11-03
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'état de charge (SOC) d'une batterie comprenant une étape d'activation d'une phase de maintien de charge de la batterie dans laquelle la batterie est rechargée d'une manière intermittente en vue de maintenir l'état de charge de la batterie au-dessus d'une valeur d'état de charge cible prédéterminée (SOC_cible), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : - détection de conditions critiques d'utilisation de la batterie propres à empêcher le maintien de l'état de charge de la batterie au-dessus de la valeur d'état de charge cible prédéterminée (SOC_cible) ; et - majoration de la valeur d'état de charge cible prédéterminée (SOC_cible) lorsque les conditions critiques d'utilisation de la batterie sont détectées, de manière à anticiper l'étape d'activation de la phase de maintien de charge de la batterie.
Patent FR-3020625-B1 (FR)
Title: Obturateur a couvercle rabattable, destine a un recipient cylindrique
Inventor: STAAB DIRK
IPC: B65D47/08
Filed: 2015-04-28
Granted: 2020-09-11
Abstract: Ledit obturateur est muni d'un couvercle d'obturation (3) articulé sur un corps de base avec faculté de rabat, et pourvu d'un élément d'encliquetage (4) pouvant être emboîté dans ledit corps, et relié audit couvercle (3) par une charnière pelliculaire (5). La profondeur radiale (T) de l'élément d'encliquetage (4) représente, rapportée au corps de base dudit obturateur considéré par-dessus, au moins 30 % de la largeur tangentielle (B) dudit élément d'encliquetage (4).
Patent FR-3036432-B1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine avec maintien axial
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D9/04
Filed: 2015-05-22
Granted: 2019-04-19
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprend une pluralité de secteurs d'anneau (10) en matériau composite à matrice céramique formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3) comportant deux brides annulaires (32, 36), chaque secteur d'anneau (10) ayant deux pattes (14, 16) maintenues respectivement entre les deux brides annulaires (32, 36) de la structure de support d'anneau (3). Les deux brides annulaires (32, 36) de la structure de support d'anneau (3) exercent une contrainte sur les pattes (14, 16) des secteurs d'anneau (10). Une (36) des brides de la structure de support d'anneau (3) est élastiquement déformable dans la direction axiale (DA) de l'anneau de turbine (1).
Patent FR-3041380-B1 (FR)
Title: Assemblage pour dispositif de circulation d'air pour turbomachine
Inventor: ORIEUX KAELIG MERWEN
IPC: F02C7/18
Filed: 2015-09-17
Granted: 2019-08-23
Abstract: Un assemblage (30 ; 30') pour dispositif de circulation d'air pour turbomachine (1) comprend : une virole (12) dont une surface externe définit globalement une surface aérodynamique de référence (SR) ayant une forme de révolution, et comprenant une ouverture (12A) délimitée par un bord (12B) ; un conduit de circulation d'air (40 ; 40') disposé à l'intérieur de la virole (12), le conduit de circulation d'air (40 ; 40') comportant une extrémité (41 ; 41') pourvue d'une bride (41B) et placée en regard de l'ouverture (12A) ; et une grille (50) délimitée par un rebord (51) et placée en regard de l'ouverture (12A). Sur au moins une partie de la périphérie de l'ouverture (12A), le bord (12B) de la virole (12) s'étend entre la bride (41B) et le rebord (51) de la grille (50).
Patent FR-3051642-B1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique articule et ensemble de conditionnement et d'application associe
Inventor: DEBAECKER XAVIER
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-05-27
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (14) de produit cosmétique, du type comportant :         - un organe d'application (30) s'étendant selon un premier axe longitudinal (34), une première extrémité dudit organe d'application comprenant un élément d'application (42) ; et         - un organe de préhension (32) s'étendant selon un deuxième axe longitudinal (36) et relié par une articulation (60, 76) à une seconde extrémité (46) de l'organe d'application.         L'applicateur comporte en outre un élément amovible de blocage (33) formant une première butée entre l'organe de préhension et l'organe d'application, de sorte à bloquer l'articulation et à maintenir les premier et deuxième axes longitudinaux sensiblement parallèles.
Patent FR-3054105-B1 (FR)
Title: Aliment infantile apte a etre consomme a la main et procede de preparation
Inventor: MATHEY REMI
IPC: A23L29/206
Filed: 2016-07-25
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de préparation d'un aliment infantile apte à être consommé à la main par l'enfant à partir d'au moins une base végétale congelée, un aliment infantile apte à être consommé à la main par l'enfant et un équipement pour la mise préparation dudit aliment.
Patent FR-3056400-B1 (FR)
Title: Traitement cosmetique des ongles
Inventor: BONDIL CELINE
IPC: A61Q3/00
Filed: 2016-09-27
Granted: 2020-01-10
Abstract: Il est proposé l'utilisation d'au moins un alkyl-phthalide ou d'un extrait de plante en comprenant majoritairement, pour le traitement topique cosmétique des ongles fragilisés. Selon l'invention, on peut utiliser notamment un extrait CO2 supercritique de graines d'Apium graveolens comprenant majoritairement du sédanénolide.
Patent FR-3062258-B1 (FR)
Title: Module de pilotage de l'alimentation electrique d'une pluralite de sources lumineuses d'un vehicule automobile
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: H05B44/00
Filed: 2017-01-26
Granted: 2021-03-19
Abstract: MODULE DE PILOTAGE DE L'ALIMENTATION ÉLECTRIQUE D'UNE PLURALITÉ DE SOURCES LUMINEUSES D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE L'invention propose un module de commande d'une pluralité de sources lumineuses d'un véhicule automobile. Le module est configuré à émettre une pluralité de signaux de modulation de largeur d'impulsion générés à partir d'un signal de commande primaire. Les signaux de modulation de largeur d'impulsion générés sont destinés à commander des dispositifs de pilotage de l'alimentation électrique desdites sources lumineuses.
Patent FR-3062996-B1 (FR)
Title: Station d'encaissement d'articles de marchandise configuree pour equiper un magasin de vente au detail
Inventor: DAHAN WILLIAM
IPC: A47F9/04
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne une station d'encaissement (1) d'articles de marchandise, comportant une zone de dépose (3), une zone de scannage (4) et une zone de retrait (5) présentant une première partie (37) et une deuxième partie (38) distincte de la première partie, la zone de dépose présentant une première plateforme (21) pourvue d'un premier convoyeur (22) et une deuxième plateforme (23) pourvue d'un deuxième convoyeur (24) et disctincte de la première plateforme, lesquelles première plateforme et deuxième plateforme débouchent chacune sur la zone de scannage, la station d'encaissement comportant en outre au moins un dispositif d'actionnement (50, 51) configuré pour être déclenché volontairement par un client utilisateur de la station d'encaissement pour permettre le passage des articles de marchandise déposés sur le premier convoyeur ou sur le deuxième convoyeur vers la zone de scannage puis vers la première partie ou la deuxième partie de la zone de retrait.
Patent FR-3065342-B1 (FR)
Title: Procede de configuration pour la diffusion de messages
Inventor: ROTER ZIV
IPC: H04L12/403
Filed: 2017-04-12
Granted: 2019-04-19
Abstract: Système pour un réseau de communication maillé comprenant une pluralité de dispositifs électroniques connectés à un média partagé, chaque dispositif électronique étant adapté pour, lorsque ledit dispositif électronique reçoit un message d'un premier type, émettre ledit message sur le média, le système comprenant un serveur de configuration et au moins un dispositif électronique, le dispositif électronique étant adapté pour, dans un premier mode de fonctionnement, lorsque ledit dispositif électronique reçoit un message du premier type, émettre ledit message sur le média, et, recevoir un message du serveur de configuration comprenant une commande de configuration pour, lorsque ledit dispositif électronique reçoit un message du premier type, ne pas émettre ledit message sur le média et basculer dans un deuxième mode de fonctionnement, et, dans le deuxième mode de fonctionnement, lorsque ledit dispositif électronique reçoit un message du premier type, ne pas émettre ledit message sur le média.
Patent FR-3072188-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un systeme de regulation de la temperature associe a une armoire electrique
Inventor: LOPEZ JOSEP
IPC: G05B23/02
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un système (3) de régulation de la température dans une armoire électrique à laquelle sont associées plusieurs entités de mesure et/ou de détection (31), mis en uvre dans un système de surveillance (4), ledit procédé comportant les étapes suivantes : Détermination du type de chaque entité de mesure et/ou détection (31) connecté au système de surveillance, En fonction du type de chaque entité (31) connectée au système de surveillance, identification du système (3) de régulation de température de ladite armoire électrique, - Acquisition par le système de surveillance (4) de données déterminées par chaque entité de mesure et/ou détection (31), Détermination d'un ou plusieurs paramètres de sortie à partir des données déterminées par chaque entité de mesure et/ou de détection (31).
Patent FR-3074950-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees et systeme embarque associe
Inventor: BALANDREAU PIERRE-EMMANUEL
IPC: G06T7/70
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-12-27
Abstract: Un procédé de traitement de données comprend les étapes suivantes : - acquisition (E2) d'un premier ensemble (Mk) de pixels par un capteur faisant face à un environnement ; - détermination (E4) d'une position (POS) d'un objet (O) de l'environnement ; - détermination (E6, E8) d'un second ensemble (Sk) de pixels inclus dans le premier ensemble (Mk) de pixels, le second ensemble (Sk) de pixels recouvrant ladite position (POS) et étant distinct du premier ensemble (Mk) ; - application (E10) d'un algorithme de traitement aux pixels du second ensemble (Sk) seulement. Un système embarqué associé est également décrit.
Patent FR-3075094-B1 (FR)
Title: Module d'impression, de pliage et d'insertion d'un bon de commande dans un plateau de preparation d'une commande
Inventor: BARADAT CEDRIC
IPC: B41J3/44
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention propose un module (20) d'impression, de pliage et d'insertion individualisée d'un bon de commande dans un plateau (P) de préparation d'une commande qui comporte successivement une imprimante (22) d'approvisionnement en bons de commande, dont chacun est imprimé sur au moins le recto d'une feuille de papier, qui comporte une sortie (28) de feuilles imprimées ; une unité (24) de transfert unitaire de chaque feuille imprimée depuis la sortie (28) de l'imprimante jusqu'à une unité de pliage ; une unité de pliage de chaque feuille transférée selon au moins un pli ; et une unité d'insertion de chaque feuille pliée dans une fente de réception appartenant à un plateau (P) de préparation d'une commande. Le module comporte un poste intégré de pliage et d'insertion qui comporte un couteau (60) de pliage qui est monté mobile, selon une course de pliage orthogonale au plan de la feuille, entre une position escamotée et une position active de pliage.
Patent FR-3075838-B1 (FR)
Title: Installation a lames orientables independamment les unes des autres
Inventor: BYSZENSKI ALEXANDRE
IPC: E06B7/084
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une installation comportant : - une série de lames orientables (3) équipées à chacune de leurs extrémités d'un axe de pivotement coopérant chacun avec une structure de guidage en rotation, - des systèmes de fixation pour les structures de guidage en rotation des axes de pivotement, adaptés pour positionner les axes de pivotement dans des positions fixes selon les côtés longitudinaux d'un bâti, - un dispositif d'orientation des lames adapté pour orienter les lames afin que les lames soient jointives pour fermer le toit ou non jointives pour ouvrir le toit, le dispositif d'orientation des lames comportant pour chaque lame, un moteur d'orientation (18) monté pour entrainer en rotation la lame associée.
Patent FR-3077363-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a surface generatrice de caustique controlee formant un motif sur une surface cible
Inventor: LE CORRE JEROME
IPC: F21S41/20
Filed: 2018-01-30
Granted: 2021-08-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux de véhicule (1) comprenant :     - un élément optique (10) présentant une surface génératrice (12) de caustique contrôlée de manière à propager un motif sur un intervalle utile,     - une partie de montage (2) sur laquelle est destiné à être monté un générateur de faisceau (3) de rayons incidents sur ladite surface génératrice, l'élément optique étant agencé de manière à ce que le motif propagé soit projeté sur une surface cible, visible depuis l'extérieur du dispositif lumineux et située dans l'intervalle utile.
Patent FR-3077821-B1 (FR)
Title: Film de protection a base de silicium pour adhesif, son procede de fabrication et ses utilisations
Inventor: GAT ERIC LUCIEN MARIE
IPC: C09J7/40
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-12-18
Abstract: Film de protection à base de silicium pour éléments adhésifs ou auto-adhésifs, caractérisé en ce que ledit film de protection est à base de silicone et présente un taux de silicone extractible inférieur ou égal à 100 ng/cm2, de préférence inférieur ou égal à 50, de manière préférentielle inférieur ou égal à 20 ng/cm2, et de manière encore plus préférentielle inférieur à 10 ng/cm2, son procédé de fabrication et ses utilisations.
Patent FR-3086750-B1 (FR)
Title: Dispositif de geolocalisation de vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: G06T5/50
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de géolocalisation (2) d'un véhicule automobile comprenant un boîtier (20) à l'intérieur duquel sont agencés des moyens de réception (34) de signal d'un système de localisation par satellite, caractérisé en ce que le boîtier est configuré pour loger un dispositif de détection optique (36) configuré pour être nettoyé par effet centrifuge.
Patent FR-3081893-B1 (FR)
Title: Dispositif de transit sedimentaire pour ouvrage hydraulique
Inventor: KRAEMER PIERRE
IPC: E02F7/00
Filed: 2018-06-02
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transit sédimentaire pour ouvrage hydraulique de type barrage, dit barrage principal (12) construit sur un cours d'eau (3), permettant d'assurer le transit des sédiments naturellement apportés par ledit cours d'eau (3) depuis l'amont vers l'aval de ce barrage principal (12), à moindre coût et sans perte d'eau. Il est constitué d'un barrage amont (1) muni d'un dispositif d'extraction des sédiments (5) permettant d'extraire les sédiments (4) naturellement apportés par ledit cours d'eau (3) et de les transférer, par le biais d'un dispositif de chargement des sédiments (8), dans les nacelles (9) d'un dispositif de transport par câble (10), jusqu'à un point situé à l'aval du barrage principal (12), où ils sont restitués au cours d'eau (3) par un dispositif de déchargement des sédiments (13).
Patent FR-3077155-B1 (FR)
Title: Dispositif pour appuyer un saxophone
Inventor: GRANIC MATEO
IPC: G10D9/00
Filed: 2018-08-01
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif (13) pour appuyer un saxophone (30) sur le corps d'un joueur, comportant une tige dont la première extrémité comporte un adaptateur mécanique pour la connexion au saxophone, une deuxième extrémité de la tige étant reliée à une plaque par l'intermédiaire d'une rotule ou d'une cardan, et l'adaptateur mécanique comportant un patin de butée formant protection contre les chocs pour les parties mécaniques du saxophone.
Patent FR-3091942-B1 (FR)
Title: traçabilité des déchets nucléaires par la technologie blockchain.
Inventor: LANCIA BRUNO
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-06-04
Abstract: Traçabilité des déchets nucléaires par la technologie blockchain Procédé de traçabilité de déchets nucléaires au sein d’une chaîne (15) d’acteurs (10) participant à leur traitement, dans lequel on enregistre ou on permet auxdits acteurs d’enregistrer de façon sécurisée et irréversible des informations relatives à la radioactivité desdits déchets, aux opérations effectuées sur ces déchets et à leur transport et stockage dans une blockchain (30), notamment une blockchain privée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092884-B1 (FR)
Title: Ensemble a reducteur planetaire pour une turbomachine
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/08
Filed: 2019-02-20
Granted: 2022-12-16
Abstract: Ensemble comportant un porte-satellites (130) de réducteur de vitesse train planétaire et un organe annulaire (160) élastiquement déformable, pour une turbomachine, en particulier d’aéronef,   - le porte-satellites (130) ayant une forme générale annulaire autour d’un axe X, et   - l’organe annulaire (160) s’étendant autour de l’axe X, cet organe étant fixé audit porte-satellites et configuré pour être fixé à un élément de stator (162) de la turbomachine en vue d’assurer une liaison souple entre le porte-satellites et ledit élément de stator,   caractérisé en ce que le porte-satellites porte une série de dents (180) en saillie s’étendant sensiblement radialement vers l’extérieur par rapport audit axe X, chacune de ces dents comportant des premières faces latérales (180a, 180b) opposées s’étendant dans des plans passant par l’axe X et aptes à coopérer par butée en direction circonférentielle avec ledit élément de stator, des systèmes d’amortissement de vibrations étant intercalés entre lesdites premières faces et ledit élément de stator.  Figure pour l'abrégé : Figure 10
Patent FR-3093391-B1 (FR)
Title: Machine électrique tournante ayant un circuit de refroidissement des aimants par l’arbre
Inventor: DEAC IOAN
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-05-07
Abstract: La machine électrique tournante (1) comportant un carter (10) comprenant deux paliers (52,53), un arbre de rotor (5) monté libre à rotation dans le carter via les paliers, un rotor (6) monté serré sur l’arbre de rotor de sorte à entrainer en rotation l’arbre de rotor et comprenant des première (62) et deuxième faces d’extrémité axiale, le rotor comportant une encoche de stockage (9) d’un aimant permanent (90) s’étendant axialement entre et débouchant sur les première et deuxième faces d’extrémité axiale et un circuit de refroidissement comprenant un conduit d’amenée (51) en fluide de refroidissement ménagé de manière coaxiale dans l’arbre de rotor et un conduit d’alimentation (54) orienté radialement ménagé dans l’arbre de rotor et en communication fluidique avec le conduit d’amenée et le rotor, le rotor comportant deux blocs de rotor (61) et le circuit de refroidissement comportant en outre une entretoise (8) creuse de distribution positionnée axialement en sandwich entre les deux blocs de rotor et en communication fluidique avec le conduit d’alimentation et l’encoche de stockage. (Figure 1)
Patent FR-3097462-B1 (FR)
Title: Procédé de placement de pièces destinées à être découpées de façon automatique dans un tissu à motif
Inventor: BARBE STÉPHANE
IPC: G05B19/19
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-07-02
Abstract: Procédé de placement de pièces destinées à être découpées de façon automatique dans un tissu à motif L’invention concerne un procédé de placement de pièces (P) destinées à être découpées de façon automatique dans un tissu à motif se répétant selon un pas prédéterminé, dit pas du motif, le procédé comprenant les étapes de détermination d’une liste de pièces à placer sur le tissu, pour au moins une pièce du placement, calcul d’un contour à placer (Cp) autour de la pièce, le contour comprenant une marge variable afin d’éviter un chevauchement entre pièces adjacentes, la marge étant fonction d’un taux prédéfini de variation du tissu et d’au moins une contrainte prédéterminée de placement de la pièce sur le tissu, et élaboration d’un placement théorique des pièces sur le tissu prenant en compte le contour à placer de chaque pièce. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3098256-B1 (FR)
Title: Grille composite d’inverseur de poussée à jonctions renforcées de fibres longues
Inventor: CALME ODNEL
IPC: F02K1/54
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-10-29
Abstract: Grille composite (1) d’inverseur de poussée, comportant au moins une paroi longitudinale (15) et des parois transversales (14) se raccordant à cette paroi longitudinale, caractérisée par le fait que la paroi longitudinale comporte au moins un faisceau de fibres continu longitudinal (19) et les parois transversales chacune au moins un faisceau de fibres continu transversal (23) croisant le faisceau longitudinal, de sorte que les intersections (16) des parois transversales et longitudinales soient structuralement pontées dans les deux directions par les faisceaux de fibres continus longitudinal et transversal de renfort.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3