baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086459-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une puce optique et procede de fabrication
Inventor: MASTROMAURO NICOLAS
IPC: H01L31/0203
Filed: 2018-09-25
Abstract: Dispositif électronique et procédé de fabrication, dans lesquels : un substrat de support (2) présente une face avant de montage, une puce électronique (6) est montée sur la face avant de montage du substrat de support et est pourvue dans sa face avant d'un composant optique (8), un capot (10) d'encapsulation de la puce est monté au-dessus de ladite face avant du substrat de support, délimite une chambre (11) dans laquelle se situe la puce et présente une ouverture avant (12) située en avant du composant optique de la puce, et un élément optique (13), apte à être traversé par la lumière, recouvre l'ouverture avant (12) du capot d'encapsulation et est monté sur le capot d'encapsulation du côté de la puce.
Patent FR-3087638-A1 (FR)
Title: Sac configurable
Inventor: MOULIN JEAN-FRANCOIS
IPC: A45F3/06
Filed: 2018-10-30
Abstract: Ce sac comporte :
    - une première et une deuxième glissières (30, 32) le long d'un premier bord extérieur (14) d'un caisson (4, 10),
    - une troisième et une quatrième glissières (110, 112) le long d'un bord intérieur (84) d'une extension (80),
    - une cinquième et une sixième glissières (98, 100) le long d'un second bord extérieur (82) de l'extension (80),
    - une septième et un huitième glissières (46, 48) le long de la périphérie d'une première paroi amovible (40) pour l'attacher, en alternance, sur les premier et second bords extérieurs (14, 82),
    - une neuvième et une dixième glissières (70, 72) le long de la périphérie d'une seconde paroi amovible (60) pour l'attacher, en alternance, sur les premier et second bords extérieurs (14, 82),
    - une onzième glissière (114) pour attacher la première paroi amovible (40) entre la paroi périphérique (10) et l'extension (80).
Patent FR-3088444-A1 (FR)
Title: Cyclophanes en tant qu'agents de discrimination entre les neutrons et les rayons gamma dans un scintillateur plastique
Inventor: BERTRAND GUILLAUME
IPC: G01T1/203
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'au moins un cyclophane dans un scintillateur plastique comme agent de discrimination entre les neutrons et les rayons gamma, en tant que substitut aux fluorophores qui sont utilisés dans les scintillateurs plastiques ou en tant que complément de ces fluorophores. Applications : tous les domaines dans lesquels il est souhaitable d'identifier la présence de neutrons et de rayons gamma dans un rayonnement ionisant et, en particulier, dans la sécurité des biens et des personnes (sécurité d'infrastructures critiques, le contrôle de marchandises en circulation,...) et la radioprotection des travailleurs susceptibles d'être exposés à des rayonnements ionisants dans l'exercice de leur activité professionnelle.
Patent FR-3084868-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter le voyage en train
Inventor: FERHAT ZAKARIA
IPC: B61D33/00
Filed: 2018-08-08
Abstract: L'invention concerne l'installation dans le train d'un siège dynamique, vibrant et rotatif, caractérisé en ce que ledit siège bouge sur trois axes: haut/bas, droite/gauche et avant/arrière. Ledit siège comporte en outre: une pluralité de périphériques d'entrée et de sortie. Ledit siège comporte aussi une unité de commande apte à piloter lesdits périphériques. Le voyageur est placé sur ledit siège, regarde un film, un documentaire ou joue aux jeux vidéo. Le voyageur utilise les périphériques d'entrée et de sortie, il est en immersion totale dans le film, dans le documentaire ou dans le jeu vidéo. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'industrie ferroviaire en général et en particulier au transport ferroviaire tel que le train, métro, tramway, train à grande vitesse et train à très grande vitesse.
Patent FR-3090868-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection d’un mode de transport aérien
Inventor: VASSILEV ANDRÉA
IPC: H04M1/72454
Filed: 2018-12-24
Abstract: L’invention concerne un système de détection d’un mode de transport aérien, comportant :- un capteur barométrique (3) configuré pour mesurer les valeurs de la pression atmosphérique, et- une unité de traitement (5) configurée pour acquérir lesdites valeurs de pression et pour identifier si le mode de transport est aérien, dit mode aéronef, en fonction desdites mesures de pression. Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3091948-A1 (FR)
Title: Système de suivi des activités quotidiennes pour une ou plusieurs personnes dans un lieu de vie, et procédé d’analyse
Inventor: MOULINE MEHDI
IPC: G08B21/22
Filed: 2019-01-22
Abstract: Système de suivi des activités quotidiennes pour une ou plusieurs personnes dans un lieu de vie, et procédé d’analyse La présente invention concerne un système de suivi des activités quotidiennes d’une personne dans un lieu de vie, ledit système comportant au moins un détecteur d’activité, et un objet portable destiné à être porté pour une personne que l’on souhaite suivre. Le système de l’invention est particulier en ce que : -l’au moins un détecteur d’activité comporte un module d’émission/réception radio configuré pour émettre un signal d’action détectée sous la forme d’une série de trames radio lors de la détection de toute action qu’il surveille ; et - l’objet portable comporte des moyens de calcul et un module d’émission/réception radio configurés pour recevoir le signal émis par le dispositif de détection d’activité, et pour émettre une réponse comportant une ou plusieurs caractéristiques associées en outre au signal reçu, et en ce que ; -ledit système comporte un système d’information distant comportant des moyens de mémoire et de calcul configurés pour collecter des données associées au signal ou aux signaux d’actions détectées par ledit détecteur d’activité, et à la réponse ou aux réponses de l’objet portable, ledit système d’information exécutant une analyse d’évènements dans lequel est attribuée une action détectée à l’objet portable d’une personne suivie en fonction d’une association signal/réponse à une action détectée, et des caractéristiques contenues dans ladite réponse. L’invention concerne également un procédé d’analyse d’évènements.
Patent FR-3097109-A1 (FR)
Title: Fermoir, boucle d’oreille
Inventor: KOCA MIHRIBAN
IPC: A44C7/00
Filed: 2019-06-13
Abstract: FERMOIR, BOUCLE D’OREILLE Fermoir (1) de boucle d’oreille comprenant :                                   Un corps définissant une partie supérieure (4) comportant au moins une ouverture principale (6) pour accueillir une tige de fixation (11) solidaire d’un premier élément ornemental (13) ;                 Au moins un débordement définissant une partie inférieure (3) comprenant au moins un orifice (5) pour fixer au moins un second élément ornemental (14).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 14
Patent FR-3098311-A1 (FR)
Title: Composant optique matriciel pour focaliser sur une série de points un faisceau lumineux incident.
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: G02B27/09
Filed: 2019-07-05
Abstract: Composant optique matriciel (100) qui comprend, superposés, un support (120), une matrice de réflecteurs (130), et au moins une matrice de lentilles holographiques (110), avec le support (120) disposé entre la matrice de réflecteurs et l’au moins une matrice de lentilles holographiques. Les lentilles holographiques sont formées chacune par au moins un hologramme en réflexion. Chaque cellule individuelle (10) du composant optique matriciel comporte un réflecteur (131) de la matrice de réflecteurs et une lentille holographique (111) de la matrice de lentilles holographiques, disposés en vis-à-vis de part et d’autre du support avec des faces réfléchissantes respectives du réflecteur et de la lentille holographique situées face à face. On réalise ainsi un composant optique matriciel plan, avec un rendement de focalisation supérieur ou égal à 50%, et apte à focaliser dans l’axe un faisceau lumineux incident. Figure pour l’abrégé : FIG. 1A.
Patent FR-3101306-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de l’angle de braquage d’un véhicule automobile à conduite autonome
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: B60W40/114
Filed: 2019-10-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de contrôle de l’angle de braquage d’un véhicule automobile comprenant un contrôleur latéral (14) adapté à générer en sortie une commande vers au moins un actionneur d’un système de direction (15) du véhicule agissant sur l’angle de braquage des roues directrices du véhicule par l’intermédiaire de l’angle de rotation du volant du véhicule, de façon à suivre une trajectoire dans un mode de conduite automatisée, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un module (11) d’analyse de suivi de la trajectoire apte à détecter des conditions de route sans pente longitudinale et sans inclinaison latérale et, lorsque de telles conditions de route sont détectées, à fournir en sortie une valeur courante d’erreur d’angle de braquage des roues directrices du véhicule à un module (16) de compensation automatique de décalage d’angle du volant relié audit contrôleur latéral. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105409-A1 (FR)
Title: Composant de détection de rayonnement électromagnétique à haute sensibilité et procédé de fabrication d’un tel composant
Inventor: YON JEAN-JACQUES
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un Composant de détection (1) de rayonnement électromagnétique (λ) comprenant une structure de détection (100) et un circuit d’alimentation (350) de ladite structure de détection (100). La structure de détection (100) comprenant un transistor associé à un premier élément absorbant pour détecter l’élévation de température dudit élément absorbant lors de l’absorption du rayonnement électromagnétique (λ). Le circuit d’alimentation (350) est configuré pour alimenter la structure de détection (100) en fonctionnement de telle manière qu’une zone de canal (113) de ladite structure présente au niveau de l’une de la première et de la deuxième face une couche (114), dite couche de blocage, dans laquelle les porteurs d’un deuxième type de conductivité opposé à un premier type de conductivité d’une zone source (111) et d’une zone de drain (112). L’invention concerne en outre un procédé de fabrication d’un tel composant.     Figure pour l’abrégé : figure 1B
Patent FR-3106930-A1 (FR)
Title: Procédé de gravure à l’échelle nanométrique d’un alliage germanium étain (GeSn) pour transistor FET
Inventor: EUSTACHE ETIENNE
IPC: H01L21/335
Filed: 2020-01-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de gravure à l’échelle nanométrique d’une couche de Ge1-xSnx sur un support pour transistor FET, x étant la concentration en étain dans l’alliage GeSn, ledit procédé de gravure comprenant :- une étape de gravure plasma de ladite couche de Ge1-xSnx avec un mélange comprenant du dichlore (Cl2), et du diazote (N2) et sous une pression de gravure inférieure ou égale à 50 mTorr, de préférence inférieure ou égale à 10 mTorr. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un canal de conduction sur un support pour un transistor FET, comprenant une étape de formation d’une couche en Ge1-xSnx sur ledit support, ladite couche étant réalisée par croissance épitaxiale, et une étape de gravure de la couche de Ge1-xSnx selon le procédé de gravure. L’invention concerne également un canal de conduction en Ge1-xSnx pour transistor FET, le canal étant obtenu selon le procédé de fabrication, et un transistor FET comprenant une pluralité de canaux de conduction en Ge1-xSnx. Figure pour l’abrégé : Figure 3C
Patent FR-3107189-A1 (FR)
Title: Machine de dialyse et procede de rinçage
Inventor: VINCENT ERIC
IPC: A61M1/16
Filed: 2020-02-18
Abstract: L’invention concerne une machine de dialyse comportant une ligne artérielle (L1), une ligne veineuse (L2), un dialyseur (100), une ligne d’évacuation (62) de dialysat, et une unité de pilotage (10) configurée pour exécuter une phase de rinçage de circuit extracorporel en faisant circuler du sérum physiologique dans le compartiment sang du dialyseur et les lignes artérielles et veineuse, et une phase d’élimination d’air dans le dialyseur, qui comprend la fermeture de la circulation dans la ligne veineuse (L2) et dans la ligne d’évacuation (62); et la circulation de dialysat depuis une source d’alimentation (40) en dialysat à travers le compartiment sang (12) et la ligne artérielle (L1). L'invention concerne également un procédé et un produit de programme informatique correspondant. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096130-A1 (FR)
Title: Dispositif de reconnaissance de voies de circulation et procede de reconnaissance de voies de circulation
Inventor: OGASAWARA SHIGERU
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-05-06
Abstract: Un objet de la présente invention est de reconnaître avec une grande précision une voie dans laquelle un véhicule circule sur la base d'une image de la route, capturée par une caméra. Un dispositif de reconnaissance de voies de circulation 11 comprend une caméra 12 pour capturer une zone à l’arrière du véhicule, une unité de détection de lignes de voies 15 pour détecter une ligne de voie sur une route depuis l'image capturée par la caméra 12, et une unité de reconnaissance de voies de circulation 16 pour reconnaître la voie dans laquelle le véhicule circule sur la base de la ligne de voie détectée. L'unité de détection de lignes de voies 15 extrait une image cible de détection de chaque image capturée en continu, reconnaît une position de marquage linéaire où il existe un marquage linéaire dans chaque image cible de détection, et effectue de manière répétée le traitement de détection d'une ligne blanche ou d'un espace vierge au niveau de la position de marquage linéaire, déterminant ainsi si la ligne de voie de la route est une ligne continue ou discontinue. L'unité de reconnaissance de voies de circulation 16 reconnaît la voie dans laquelle le véhicule circule sur la base d'une relation de position entre une ligne de voie continue ou discontinue et le véhicule. Fig. 1
Patent FR-3110559-A1 (FR)
Title: Procédé automatisé de distribution d’obturateurs
Inventor: STAELENS LAURENT
IPC: B65D83/04
Filed: 2020-05-19
Abstract: Procédé automatisé de distribution d’obturateurs (8) à des moyens de vissage et/ou bouchage , comprenant une alimentation d’une table tournante (3) par pluralité d’obturateurs (8) disposés sur la table tournante (3), caractérisé en ce qu’il comprend une détection du format de chaque obturateur (8) disposé sur la table tournante (3) et une préhension de chaque obturateur (8) dont le format a été détecté pour le distribuer à des moyens de transfert (6) aptes à transporter une pluralité d’obturateurs (8) aux moyens de vissage et/ou bouchage.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3111423-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de guidage d’un individu dans un environnement connecté
Inventor: LACOCHE JEREMY
IPC: G01C21/20
Filed: 2020-06-10
Abstract: L’invention propose un procédé et un dispositif de guidage d’un individu dans un environnement comprenant au moins un actionneur apte à être commandé à distance, le procédé étant mis en œuvre par un calculateur, et comprenant: 
    la détermination, à partir d’un point de départ et d’un point de destination de l’individu dans l’environnement, et d’un modèle numérique de l’environnement comprenant la localisation de chaque actionneur, d’un trajet au sein de l’environnement reliant le point de départ et le point de destination, à partir du trajet déterminé, la détermination d’un ensemble d’actionneurs situés sur le trajet, etl’émission d’une commande d’activation d’au moins un actionneur de l’ensemble pour guider l’individu le long du trajet.
Patent FR-3113372-A1 (FR)
Title: Fauteuil d’examen médical
Inventor: VANDEVILLE ERIC
IPC: A61G15/12
Filed: 2020-08-11
Abstract: Fauteuil d’examen médical L’invention concerne un fauteuil d’examen médical (10) destiné à recevoir un patient (12). Le fauteuil (10) comprend :  - une assise (14),   - un dossier (16) relié à l’assise (14) et s’étendant principalement selon une première direction (L1),   - une têtière (18) montée sur le dossier (16), ladite têtière (18) comprenant un dispositif de maintien de la tête (28) du patient (12) destiné à maintenir la tête du patient (12) dans une position sensiblement immobile par rapport à l’assise (14) du fauteuil (10),  - au moins un premier organe de maintien dorsal (20) d’au moins une partie du dos du patient (12) destiné à maintenir ladite partie du dos contre une surface du dossier (16).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113441-A1 (FR)
Title: Dispositif électrique à refroidissement par boîte à eau et système électrique comportant un tel dispositif
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H01L23/34
Filed: 2020-08-14
Abstract: Le dispositif électrique à refroidissement par boîte à eau comporte : - un corps principal (302) de dissipateur de chaleur (114) dans lequel est ménagé un canal d’écoulement du liquide de refroidissement présentant des ouvertures supérieures ; et - deux modules électroniques de puissance (110, 112) fermant chacun au moins une des ouvertures supérieures afin d’être refroidis par le liquide de refroidissement, chaque module électronique de puissance présentant au moins une paire de bornes électriques (502, 504) conçues pour présenter une tension continue.  Les modules électroniques de puissance (110, 112) sont disposés avec leurs paires de bornes électriques (502, 504) en vis-à-vis l’une de l’autre selon une direction dite transverse (T), et le canal d’écoulement (308) comporte au moins un tronçon dit longitudinal dans lequel le liquide de refroidissement est destiné à s’écouler dans une direction dite longitudinale (L), perpendiculaire à la direction transverse (T).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3114841-A1 (FR)
Title: Ensemble annulaire pour turbine de turbomachine
Inventor: DAVESNE VASSILI PASCAL
IPC: F01D11/02
Filed: 2020-10-05
Abstract: Le présent document concerne un ensemble annulaire pour turbine de turbomachine, en particulier d’aéronef, ledit ensemble annulaire s’étendant autour d’un axe longitudinal (X) et comprenant :- un distributeur ;- une roue à aubes agencée en aval du distributeur;- ladite roue à aubes étant entourée par un anneau sectorisé circonférentiellement porté par le carter externe et comprenant une couronne (18) et un déflecteur (82),caractérisé en ce que chaque secteur de déflecteur (82) d’un secteur d’anneau comprend:- une première partie (86) engagée dans un logement (78) d’une première extrémité circonférentielle (54a) d’un premier secteur de couronne (18) du premier secteur d’anneau et dans un logement (78) d’un bord en vis-à-vis circonférentiel d’un second secteur de couronne d’un second secteur d’anneau circonférentiellement adjacent, et- une seconde partie (82) engagée dans une rainnure circonférentielle dudit secteur de couronne (18).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3116000-A1 (FR)
Title: Assemblage de modules fluidiques
Inventor: CHEVALIER Jérôme
IPC: G01N30/60
Filed: 2020-11-10
Abstract: L’invention concerne un assemblage comprenant au moins :
    un premier module fluidique (10, 20, 40, 50, 60, 70, 80, 90) comprenant un bloc (1) comprenant une première face (11), un ou plusieurs conduits centraux (2) et au moins une ligne latérale connectée à l’un des conduits centraux (2), et un premier élément de fermeture configuré pour fermer ou ouvrir l’au moins une ligne latérale, et un deuxième module fluidique (30) comprenant un bloc (1) comprenant une première face, un premier conduit central (32), un premier conduit latéral (34) connecté au premier conduit central (32), un deuxième conduit central (33) et un deuxième conduit latéral (35) connecté au deuxième conduit central (33), et un deuxième élément de fermeture configuré pour fermer ou ouvrir l’embouchure du premier conduit latéral (34) et/ou du deuxième conduit latéral (35),
    dans lequel la première face (11) de chacun des premier et deuxième modules fluidiques (10, 20, 30, 40, 50, 60, 70, 80, 90) est assemblée avec la face d’un bloc (1) d’un autre module fluidique (10, 20, 30, 40, 50, 60, 70, 80, 90) par contact entre les deux faces.
    L’invention concerne également un dispositif comprenant un tel assemblage, une installation de séparation comprenant un tel dispositif, ainsi que l’utilisation d’un tel assemblage dans une installation de purification de biomolécule.
    Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3118363-A1 (FR)
Title: Procédé et système d'estimation de la puissance électrique fournie par un module photovoltaïque
Inventor: HA DUY LONG
IPC: H02S50/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé d'estimation de la puissance électrique d'un module photovoltaïque, présent parmi un groupe i de plusieurs modules photovoltaïques, ledit procédé comportant les étapes suivantes :       Acquisition des paramètres environnementaux suivants pour le groupe i de modules photovoltaïques :      : irradiance globale au niveau horizontal ;      : Température ambiante ;      : Vitesse du vent ;      Détermination d'une température de chaque module photovoltaïque du groupe i de modules photovoltaïques,  Détermination de la puissance électrique (  délivrée par le groupe i de modules photovoltaïques au point de puissance maximum,  Détermination de paramètres environnementaux corrigés pour lesquels chacun des modules photovoltaïques du groupe i de modules photovoltaïques fournit la puissance électrique corrigée,    Détermination de la puissance électrique corrigée d'au moins un module photovoltaïque cible appartenant au groupe i de modules photovoltaïques à partir des paramètres environnementaux corrigés.        Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3118037-A1 (FR)
Title: Acide hyaluronique modifié et sa mise en œuvre comme dopant de polymères de type PEDOT et/ou PProDOT
Inventor: LEPRINCE MAXIME
IPC: C08L25/18
Filed: 2020-12-17
Abstract: Acide hyaluronique modifié et sa mise en œuvre comme dopant du PEDOT et/ou PProDOT
    La présente invention concerne un polymère d’acide hyaluronique modifié par le greffage sur celui-ci d’au moins des fonctions - SO3- et des noyaux aromatiques et sa mise en œuvre comme dopant d’un polymère formé à partir d’un ou plusieurs monomères choisis parmi l’EDOT, le ProDOT et leurs dérivés.
    Elle concerne également une suspension aqueuse, ou encre, et des matériaux, en particulier des hydrogels, à base d’au moins un polymère de type PEDOT et/ou PProDOT dopé par au moins un polymère d’acide hyaluronique modifié selon l’invention, et leurs procédés de préparation, ainsi que leur mise en œuvre dans des dispositifs bioélectroniques ou biocapteurs.
Patent FR-3122144-A1 (FR)
Title: Véhicule terrestre avec porte de circulation
Inventor: BERNARD ALEXANDRE
IPC: B61D19/02
Filed: 2021-04-26
Abstract: Véhicule terrestre avec porte de circulation La présente invention concerne un véhicule terrestre, du type comportant : un compartiment intérieur (12), comprenant un plancher (14) ; une paroi (16) sensiblement verticale, délimitant ledit compartiment intérieur ; une ouverture ménagée dans ladite paroi ; et une porte (20) apte à fermer l’ouverture de manière réversible.  La porte comprend : un panneau (30) vertical, mobile par rapport à la paroi ; et un dispositif mécanique (32) de déplacement du panneau.   Le dispositif mécanique comprend une pédale (50) assemblée à une face (54) du panneau de la porte, ladite pédale étant mobile en rotation par rapport au panneau selon un axe (60) horizontal, ledit axe étant situé à une distance (62) verticale du plancher inférieure ou égale à 20 cm. Une pression exercée sur la pédale déclenche un déplacement du panneau par rapport à la paroi.  Figure pour l'abrégé : Figure 2