baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032436-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement pour un produit a distribuer
Inventor: DUPONT CELINE
IPC: B65D83/76
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement pour un produit à distribuer, comprenant un flacon (2) apte à contenir le produit à distribuer et comportant un col (3) comprenant une paroi interne délimitant une ouverture, un dispositif de distribution (6) comportant un corps (5) et apte à distribuer ledit produit, un élément de fixation (31) pour fixer le corps (5) du dispositif de distribution (6) dans le col (3) du flacon (2), l'élément de fixation coopérant avec la paroi interne du col (3) du flacon. Le dispositif est remarquable en ce que l'élément de fixation comporte une cheminée interne (42 ; 47) et en ce que ledit dispositif de distribution (6) comporte un organe de fixation (40, 41) dudit dispositif de distribution (6), l'organe de fixation (41) étant solidaire dudit dispositif de distribution (6) et étant fixé autour de la cheminée interne (42 ; 47) de l'élément de fixation (31).
Patent FR-3033185-A1 (FR)
Title: Palier a roulement comprenant une bague d'usure
Inventor: WALTER PHILIPPE
IPC: F16D23/14
Filed: 2015-02-27
Abstract: Le palier à roulement comprend une bague intérieure 14, une bague extérieure 16 et une bague d'usure 26 fixée sur l'une desdites bagues 16. La bague d'usure 26 comprend au moins un organe de retenue 34 s'étendant à l'intérieur d'un évidement 36 formé dans l'épaisseur de ladite bague pour la retenue angulaire de la bague d'usure relativement à ladite bague. Ledit organe de retenue 34 est déformable élastiquement et comprend des moyens de solidarisation 42 aptes à coopérer avec ladite bague pour la retenue axiale de la bague d'usure relativement à ladite bague.
Patent FR-3033531-A1 (FR)
Title: Systeme de reception d'objet derriere un dossier de siege de vehicule automobile
Inventor: ZEDIAR AHMED
IPC: B60N3/00
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : une tablette (4) de réception d'objet ; deux supports latéraux (5) d'articulation ; un support central (7) d'articulation ; une traverse (8) de maintien de ladite tablette en position d'utilisation, une première extrémité (9) de ladite traverse étant montée en articulation audit support central selon un deuxième axe (10) transversal ; un rail (11) de guidage en coulissement de la deuxième extrémité (12) de ladite traverse ; une pièce (13) de support monobloc en matière plastique moulée, ladite pièce présentant en vue par l'arrière une forme générale de T, ladite pièce comprenant, issus de moulage : lesdits supports latéraux positionnés en extrémités de la barre horizontale du T ; deux orifices (14) respectifs disposés respectivement en chacune desdites extrémités de ladite barre ; ledit rail qui s'étend sur la hampe du T ou ledit support central qui est disposé en bas de ladite hampe.
Patent FR-3038020-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: LESCORAIL ROMUALD
IPC: F16H7/20
Filed: 2015-06-24
Abstract: Le dispositif de poulie comprend une poulie 12, un palier 14, une entretoise 18 pourvue d'un alésage 18b traversant et de deux surfaces frontales 18c, 18d délimitant axialement ledit alésage, et une vis 20 de fixation. L'entretoise comprend une rainure 40 annulaire s'étendant radialement à partir de l'alésage 18b et disposée axialement en retrait par rapport à la surface frontale 18d située axialement à l'opposé de la tête 44 de la vis de fixation. La vis de fixation comprend au moins un premier moyen de retenue 54 solidaire de la tige 46 et s'étendant en saillie à l'intérieur de la rainure 40. L'entretoise comprend au moins un deuxième moyen de retenue 40a solidaire de ladite entretoise, s'étendant en saillie par rapport à un fond 40c de la rainure et apte à coopérer par contact avec ledit premier moyen de retenue 54.
Patent FR-3038582-A1 (FR)
Title: Panneau d'habillage d'un fuselage d'aeronef integrant un isolant thermique et acoustique
Inventor: MEYER CEDRIC
IPC: B64C1/40
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention a pour objet un panneau d'habillage isolant configuré pour être positionné contre une face intérieure (18) d'une peau (12) d'un fuselage d'un aéronef. Selon l'invention, ce panneau d'habillage isolant (26) est monobloc, comprend au moins une couche isolante (32) positionnée au niveau d'une première face (28) et une couche d'habillage (34) positionnée au niveau d'une deuxième face (30) et a une densité croissante de la première face (28) à la deuxième face (30). Selon un mode de réalisation, ce panneau d'habillage isolant (26) est obtenu par impression tridimensionnelle.
Patent FR-3039665-A1 (FR)
Title: Systeme de projection pour afficheur et afficheur tete haute
Inventor: IRZYK MICHAEL
IPC: G03B21/14
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne un système de projection pour afficheur, notamment afficheur tête haute, comprenant un écran (14) et un dispositif (125) de rétro-éclairage dudit écran, ledit dispositif (125) de rétro-éclairage comprenant une pluralité de diodes (126a, 126b) électroluminescentes émettant de la lumière en direction de l'écran (14). L'invention est caractérisée en ce que le dispositif (125) de rétro-éclairage comprend en outre un support (130), et une pluralité de diodes (126a, 126b) électroluminescentes disposées sur le support (130) et émettant de la lumière en direction de l'écran (14), le support (130) comportant une première pluralité de facettes (128a, 128b) inclinées par rapport au plan de l'écran (14) selon une seconde pluralité d'inclinaisons.
Patent FR-3042772-A1 (FR)
Title: Chassis de vehicule automobile equipe d'un dispositif de retenue d'une roue de secours et d'un organe de positionnement de la roue de secours
Inventor: ALLARD BENOIT
IPC: B62D43/00
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un châssis de véhicule automobile comportant un plancher (12) et, sous le plancher, un dispositif de retenue d'une roue de secours (16) relié au plancher, ledit dispositif de retenue étant mobile entre une position relevée interdisant la manipulation d'une roue de secours et une position abaissée autorisant la manipulation de la roue de secours, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un organe de positionnement (20) de la roue de secours distinct du dispositif de retenue. Cet organe de positionnement (20) comprend un bras (22) relié à un support de fixation (24) et conformé pour que le bras (22) pivote lorsque la roue de secours (16) est remontée par le dispositif de retenue et accompagne ainsi le mouvement de la roue de secours, permettant son positionnement et participant à son maintien.
Patent FR-3053584-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de tracabilite d'une prothese dentaire, et prothese dentaire correspondante.
Inventor: BARTHELAIX ANNICK
IPC: A61C13/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un système de traçabilité d'une prothèse dentaire (1). Une telle prothèse dentaire (1) comprend une source d'alimentation électrique couplée à un émetteur de signaux de radiocommunications apte à prendre un état inactif, dans lequel il n'émet pas de signaux, et un état actif, dans lequel il émet périodiquement des signaux.         Selon l'invention, une telle prothèse comprend au moins un capteur de présence de la prothèse dans une bouche d'un utilisateur (22), apte à délivrer une information de présence ou d'absence de la prothèse dans la bouche, et l'émetteur est configuré pour passer dudit état inactif audit état actif lorsque ledit capteur délivre une information d'absence de ladite prothèse dans ladite bouche.
Patent FR-3039945-A1 (FR)
Title: " procede destine a la commande de la puissance d'emission"
Inventor: BLASCO FRANCISCO LAZARO
IPC: H04B1/62
Filed: 2016-08-01
Abstract: Dans le cadre du procédé destiné à déterminer des paramètres de commande de la puissance en vue de la commande de la puissance, en particulier de l'énergie par symbole, au moyen de laquelle, dans un système de communication, des signaux provenant d'émetteurs d'un groupe de plusieurs émetteurs sont transmis par paquets à un récepteur associé à ce groupe, conformément à une spécification de multiplexage, chaque émetteur d'un groupe détermine sa puissance d'émission selon un mode aléatoire, de telle sorte que son rapport signal / bruit au niveau du récepteur se situe entre une valeur minimale et une valeur maximale. À cet effet sont définies dans un premier tableau les valeurs minimales et maximales du rapport signal / bruit qui déterminent le groupe auquel un émetteur fait partie, et dans un deuxième tableau la valeur de probabilité employée pour l'émetteur afin de déterminer sa puissance d'émission, de telle sorte que son rapport signal / bruit se situe à l'intérieur de la plage totale des rapports signal / bruit admissibles ou à l'intérieur du rapport signal / bruit qui est admissible pour le groupe dont l'émetteur fait partie. De nouvelles valeurs sont définies pour les premiers et les deuxièmes tableaux, de telle sorte que la charge maximale en paquets par seconde que le canal de communication peut accepter en conservant un taux d'erreur de paquets souhaité, défini par une valeur seuil, est maximisée et/ou la distance de l'histogramme des rapports signal / bruit en dB reçus à un histogramme homogène de rapports signal / bruit en dB est réduit à un niveau minimal.
Patent FR-3055504-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la charge d'une passerelle de concentration de donnees pour un reseau de communication sans fil
Inventor: DUBOURG RONAN
IPC: H04W88/16
Filed: 2016-08-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la charge d'une passerelle (3) de concentration de données pour un réseau de communication sans fil (1), le procédé comportant - recevoir une pluralité de signaux de données depuis une pluralité de dispositifs clients distants, - fournir la date de début de communication de chaque signal de données reçu, - sélectionner un signal de données reçu, - déterminer une date de fin de communication de chaque signal de données reçu, - déterminer un nombre des signaux de données reçus par la passerelle distincts du signal de données sélectionné qui présentent une date de fin de communication comprise entre la date de début de communication du signal de données sélectionné et la date de fin de communication du signal de données sélectionné, - comparer ledit nombre des signaux de données à un nombre seuil et - émettre un signal d'alarme en réponse à la détection que ledit nombre de signaux de données est supérieur au nombre seuil.
Patent FR-3041496-A1 (FR)
Title: Capteur acoustique ayant une membrane et un transducteur electroacoustique
Inventor: KARL MATTHIAS
IPC: H04R7/02
Filed: 2016-09-15
Abstract: Capteur acoustique (1) ayant une membrane (2) avec deux surfaces opposées pour osciller à la fréquence de fonctionnement du capteur acoustique (1) avec précisément un transducteur électroacoustique (3) installé sur la surface opposée à la membrane (2) et qui est sur la surface opposée à la membrane (2) et qui est conçue pour transformer un signal électrique en une oscillation mécanique pour exciter la membrane (2) à osciller à la fréquence de fonctionnement. Le centre de gravité (SP2) est exactement le centre de gravité électroacoustique du transducteur (3) à côté du centre de gravité (SP1) de la membrane (2).
Patent FR-3057724-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un signal multiporteuse, dispositif et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: LAHBABI NAILA
IPC: H04L5/00
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un signal multiporteuse, formé d'une succession temporelle de symboles multiporteuses, mettant en œuvre les étapes suivantes, pour la génération d'au moins un bloc de symboles multiporteuses : - codage (11) d'un ensemble d'éléments d'information, délivrant un ensemble d'éléments codés, - poinçonnage (121) d'un premier sous-ensemble d'éléments codés, selon un premier motif de poinçonnage, délivrant un premier sous-ensemble d'éléments codés poinçonnés, poinçonnage (122) d'un deuxième sous-ensemble d'éléments codés, complémentaire dudit premier sous-ensemble, selon un deuxième motif de poinçonnage, délivrant un deuxième sous-ensemble d'éléments codés poinçonnés, - mappage (14), sur au moins un symbole complexe, des éléments codés poinçonnés desdits premier et deuxième sous-ensemble d'éléments codés poinçonnés, - génération (15) dudit bloc de symboles multiporteuses, à partir dudit au moins un symbole complexe.
Patent FR-3060452-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule portant des lourdes charges comprenant une nouvelle bande de roulement
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08C19/44
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un pneumatique destiné à équiper un véhicule portant de lourdes charges qui comporte une bande de roulement ayant au moins une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomère comprenant à titre majoritaire un copolymère à base de styrène et de butadiène ayant une température de transition vitreuse Tg strictement supérieure à -65°C et inférieure ou égale à -30°C, une charge renforçante comprenant à titre majoritaire de la silice, un système de réticulation chimique, un agent de couplage entre la matrice d'élastomère et la charge renforçante, un système plastifiant comprenant de 2 à 15 pce, d'au moins une résine plastifiante ayant une température de transition vitreuse Tg supérieure ou égale à 20°C, et dont le taux total du système plastifiant dans la composition va de 2 à 17 pce, et un agent de modification dudit copolymère à base de styrène et de butadiène, éventuellement déjà greffé sur ledit copolymère, ledit agent de modification étant un composé 1,3-dipolaire de formule générale (I) : A-E-D (I) ○ le symbole D représente un groupe fonctionnel comprenant au moins un atome d'azote et étant susceptible de se lier audit copolymère par une cycloaddition de type [3+2] sur une double liaison carbone-carbone de la chaîne dudit copolymère, ○ le symbole E représente un groupe espaceur divalent reliant le groupe D au groupe A, ○ A représente un groupe fonctionnel choisi parmi les alkyles en C1-C20, les alkylaryles en C7-C18, les arylalkyles en C7-C18, les hétérocycles azotés de 5 à 6 atomes éventuellement substitués, les hétérocycles soufrés de 5 à 6 atomes éventuellement substitués, les groupes esters, les groupes phosphates, les groupes dialkylaminos et les groupes associatifs comprenant au moins un atome d'azote.
Patent FR-3062637-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur comportant un mecanisme d'entrainement d'inverseur de poussee
Inventor: HARAMBURU ERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) comprenant : - une structure fixe portant un capot fixe (206) et un capot mobile (207), le capot mobile (207) étant mobile en translation entre une position de fermeture et une position d'ouverture ; - un volet inverseur (104) monté mobile en rotation sur la nacelle entre une position fermée et une position ouverte ; et - un mécanisme d'entraînement (300) du volet inverseur (104) et du capot mobile entre, respectivement, lesdites position fermée/de fermeture et lesdites position ouverte/d'ouverture du volet inverseur/capot mobile et inversement, ledit mécanisme d'entraînement (300) comprenant au moins un actionneur (304) fixé d'une part à la structure fixe de la nacelle (102) et d'autre part à une ferrure (301) fixée au capot mobile, Le mécanisme d'entraînement (300) comprenant en outre, pour chaque actionneur (304), un moyen élastique (320) ayant une première extrémité (321a) fixée à la structure fixe de la nacelle (102) et une seconde extrémité fixée à la ferrure (301).
Patent FR-3063563-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et de communication pour une cuve de stockage et/ou de transport
Inventor: DUBUT PHILIPPE
IPC: H04Q9/00
Filed: 2017-03-01
Abstract: Dispositif de mesure et de communication (9) pour une cuve de stockage et/ou de transport (11) d'un produit (13), le dispositif de mesure et de communication (9) comprenant un capteur (25) apte à mesurer une grandeur physique relative à la cuve de stockage et/ou de transport (11) et/ou au produit stocké (13) dans la cuve de stokage (11), un module de géolocalisation configuré pour déterminer des coordonnées géopgraphiques du dispositif de mesure et de communication (9), une unité de communication apte à envoyer des informations à destination d'un serveur distant selon un protocole de communication par ondes radio, une unité de contrôle pourvue d'un processeur, l'unité de contrôle étant agencée pour commander et/ou contrôler le capteur (25), le module de géolocalisation et et l'unité de communication.
Patent FR-3064675-A1 (FR)
Title: Boitier de sortie de liquide caloporteur et dispositif de gestion thermique d’un groupe motopropulseur de vehicule
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F01P7/14
Filed: 2017-04-04
Abstract: Boîtier (12) pour un dispositif de gestion thermique d'un moteur avec une chambre interne de répartition de liquide caloporteur (127) ayant au moins une entrée, un premier conduit interne de sortie (129) de raccordement à un by-pass du moteur thermique, un deuxième conduit interne de sortie (130) de raccordement à une entrée d'un refroidisseur du dispositif, un troisième conduit interne de sortie (131) de raccordement à une entrée d'un aérotherme du dispositif, et un thermostat à double effet (120) commandant en fonction de sa position des communications entre la chambre interne de répartition et les premier et deuxième conduits internes de sortie, le troisième conduit interne de sortie comporte une entrée (131a) située dans le premier conduit interne de sortie, de sorte que le thermostat à double effet commande aussi en fonction de sa position une communication fluidique entre la chambre interne de répartition et le troisième conduit interne de sortie.
Patent FR-3065360-A1 (FR)
Title: Recipient a action effervescente
Inventor: MATHIEU QUESTE
IPC: A47G19/22
Filed: 2017-04-21
Abstract: Contenant 1 à boisson carbonatée, notamment verre, comprenant une paroi étanche réalisé en au moins un matériau structurel définissant une surface interne destinée à recevoir de la boisson, ladite surface interne comprenant une région recouverte d'un revêtement hydrophobe 7, une pluralité de solutions de continuité étant ménagées dans ladite région, lesdites solutions de continuité étant non débouchantes de la paroi étanche et étant majoritairement non traversantes du revêtement hydrophobe 7.
Patent FR-3066001-A1 (FR)
Title: Dispositif hydroelastique comportant un systeme de blocage
Inventor: LE QUERE DUMONT PATRICE
IPC: F16F13/08
Filed: 2017-05-04
Abstract: Le dispositif comprend des éléments solides de transmission de force incluant deux armatures (2, 3), un corps d'amortissement (6), un espace d'amortissement incluant une chambre d'amortissement (7), le dispositif étant normalement dans un état de remplissage où l'espace d'amortissement est rempli d'un liquide d'amortissement (10) et pouvant accidentellement être dans un état de perte de remplissage, qui comporte des moyens intégrés palliatifs de la perte de remplissage, inactifs à l'état de remplissage et rendus actifs à l'état de perte de remplissage où ils amènent le dispositif hydroélastique (1) à un état de raideur d'un niveau élevé propre à ce qu'il présente un comportement stable, bien que l'espace d'amortissement ne soit pas rempli du liquide d'amortissement (10) sous pression, ces moyens palliatifs comprenant un système de blocage (11) avec une pièce de sollicitation (13) et une pièce de blocage (12), la pièce de blocage (12) étant rigide et pouvant être déplacée entre une position inactive et une position active, la pièce de sollicitation (13) étant déformable entre un état comprimé et un état déployé et commandée par l'état du dispositif hydroélastique (1).
Patent FR-3066283-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vues d'un objet pour en reconstituer l'enveloppe en 3d
Inventor: GUETTIER THEOPHILE
IPC: G03B17/00
Filed: 2017-05-10
Abstract: Dispositif de prise de vue d'un objet pour reconstituer l'image en 3D de son enveloppe. Le dispositif comprend une structure annulaire (1) entourant un point objet destiné à recevoir l'objet (OB). Le dispositif comprend une structure annulaire (1) entourant un point objet destiné à recevoir l'objet (OB). La structure annulaire est formée par l'assemblage de modules tubulaires logeant chacun une caméra et son circuit d'exploitation. L'axe de visée (AV) des caméras est orienté vers le point objet (4). Le câblage des caméras des modules passe dans la structure annulaire formée par les modules pour rejoindre l'unité centrale (3) logée dans le support (2) de l'assemblage tubulaire.
Patent FR-3052736-A1 (FR)
Title: Structure de renfort de tableau de bord de vehicule
Inventor: KODAMA RYOTA
IPC: B62D25/14
Filed: 2017-06-08
Abstract: Il est prévu une structure de renfort de tableau de bord de véhicule (100) comprenant un tableau de bord (102), un plancher (104) s'étendant vers l'arrière du véhicule depuis une portion inférieure du tableau de bord (102), et un organe de renfort de tableau de bord (106) et un organe de renfort inférieur de tableau de bord (108) auxquels il est attaché une pièce de pédale prédéterminée (110) qui sont raccordés à et qui s'étendent jusqu'à un côté de cabine du tableau de bord (102) et au plancher (104), dans laquelle l'organe de renfort (106) et les éléments similaires comportent une portion saillante (112) faisant saillie sur le côté de cabine et formant une coupe transversale fermée (E1) qui est continue du tableau de bord jusqu'au plancher, et la pièce de pédale est attachée à la portion saillante.
Patent FR-3068928-A1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule et siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: COUASNON CHRISTIAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2017-07-17
Abstract: Glissière pour siège de véhicule comportant un profilé fixe (6), un profilé mobile (7) et un mécanisme de commande comportant une vis de réglage (18), le profilé fixe présentant un fond (8) et deux ailes latérales (11, 12), le fond ayant une face interne orientée vers la vis de réglage et une face externe opposée à la vis de réglage, la vis de réglage étant solidaire d'un support (23) qui comporte deux parois latérales (24) engagées sur la vis de réglage. Chaque paroi latérale du support comporte une patte de fixation (26) engagée dans un trou (27) du fond et s'étendant en traversant le fond du profilé fixe jusqu'à une extrémité (26a) qui est fixée à la face externe (10) du fond.
Patent FR-3055119-A1 (FR)
Title: Entrainement d'essuie-glace
Inventor: EWERT ANDREAS
IPC: B60S1/26
Filed: 2017-08-16
Abstract: Entraînement d'essuie-glace (10) pour une installation d'essuie-glace d'un moyen de transport comportant un moteur et une transmission, ayant un arbre de sortie (34) monté à rotation autour d'un axe (32) pour fixer le bras (38) d'essuie-glace (12). L'arbre de sortie (34) est relié solidairement en rotation à un segment de pignon (30) en prise avec une vis entraînée par le moteur.
Patent FR-3072264-A1 (FR)
Title: Friteuse electrique avec cuiller ecumoire
Inventor: DIRAND PASCAL
IPC: A47J37/12
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention concerne une friteuse Ã©lectrique (1) comportant une cuve (2) apte Ã  recevoir un bain de cuisson pour frire des aliments par immersion dans ledit bain de cuisson, et une cuiller Ã©cumoire (3) pour retirer les aliments frits de la cuve (2), la cuve (2) comprenant une paroi latÃ©rale (21), la cuiller Ã©cumoire (3) comprenant un corps ajourÃ© concave (31). ConformÃ©ment Ã  l'invention, au moins une partie circonfÃ©rentielle de la paroi latÃ©rale (21) prÃ©sente un profil dÃ©versant (24).
Patent FR-3060020-A1 (FR)
Title: Procede de manutention de cuve ou poche a laitier et d'outils pyro-metallurgiques
Inventor: DENOLLIN GUILLAUME
IPC: C21B3/10
Filed: 2017-12-07
Abstract: Procédé de manutention de cuve ou poche à laitier ou encore d'outils pyro-métallurgique comprenant les étapes de pulvérisation d'une suspension minérale sur une paroi et mise en service de ladite cuve ou poche à laitier ou encore de l'outil pyro-métallurgique, où ladite suspension minérale comprend des particules calciques en suspension dans une phase aqueuse formant un lait de particules calciques contenant un hydrate de carbone à une teneur comprise entre 0,2 et 3%.