baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032466-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un profil monobloc secable et un outil de coupe
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: E04F21/20
Filed: 2015-02-06
Granted: 2017-02-24
Abstract: L'ensemble comporte au moins un profil monobloc (1A) et un outil de coupe (2A). Le profil monobloc comporte au moins deux modules ((A et B) ou (A et C)) reliés par un pont de liaison longitudinal (PAB ou PAC) qui est sécable de manière à pouvoir séparer les deux modules l'un de l'autre. L'outil de coupe comporte un sabot (20) et au moins une première lame de coupe (21), le sabot étant adapté pour pouvoir être positionné sur le profil monobloc et pour pouvoir coulisser longitudinalement le long du profil monobloc en étant guidé en translation par le profil monobloc, et la première lame de coupe comportant au moins un premier bord coupant (211), et étant fixée ou apte à être fixée sur le sabot en étant orientée de telle sorte que le sabot peut être positionné sur le profil monobloc avec le premier bord coupant (211) de la première lame de coupe en contact avec le pont de liaison (PAB ou PAC), et peut coulisser longitudinalement le long du profil monobloc en formant dans le pont de liaison une première rainure de rupture longitudinale au moyen dudit premier bord coupant (211).
Patent FR-3045236-B1 (FR)
Title: Moteur electrique
Inventor: ANDRIEUX GAEL
IPC: H02K5/22
Filed: 2015-12-11
Granted: 2018-01-19
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique comportant un ensemble de connexion à un circuit imprimé présentant un insert (7) conducteur traversé par des trous de connexion et un ensemble bobiné présentant des liaisons électriques terminées par des fiches de connexion (26).         Ce moteur comporte en outre des pièces de connexion (1) présentant une tige dont la section transversale extérieure est complémentaire de la section desdits trous de connexion, la pièce de connexion (1) présentant à son extrémité proximale un épaulement (20) d'une section supérieure à la section desdits trous de connexion, l'extrémité opposée présentant une fente (5) s'étendant jusqu'audit épaulement et présentant du côté distal une ouverture de largeur supérieure ou égale à la section desdites fiches de connexion (1) et au moins un rétrécissement de largeur inférieure à la section desdites fiches de connexion (26), pour assurer une expansion du col de ladite pièce de connexion (1) engagée dans le trou de l'insert du circuit imprimé.
Patent FR-3046955-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une tige d'amortisseur sur une caisse de vehicule automobile.
Inventor: DELORD CHRISTIAN
IPC: B60G15/07
Filed: 2016-01-25
Granted: 2019-07-05
Abstract: Dispositif de fixation (15) d'une tige d'amortisseur de suspension d'une roue avant d'un véhicule automobile, comprenant un élément de structure (150) de forme cylindrique présentant un côté de fixation (15a) destiné à être fixé à une paroi latérale verticale délimitant un structure supérieure avant de caisse, ledit élément de structure présentant une ouverture axiale (151) destinée à être traversée par ladite tige d'amortisseur, et caractérisé en ce qu'il comprend une surface d'accostage (153) sensiblement plane préservée sur la surface externe dudit élément de structure et s'étendant radialement autour de ladite ouverture axiale, ladite surface d'accostage étant prolongée du côté opposé audit côté de fixation par au moins deux pans inclinés (154a, 154b, 154c) en direction de l'axe (155) dudit élément de structure, et étant délimitée latéralement par des nervures (156a, 156b) orientées dans la direction transversale du véhicule lorsque ledit élément de structure est fixé à ladite paroi latérale verticale.
Patent FR-3049519-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/48
Filed: 2016-03-31
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant : une armature (2) destinée à être associée en haut de dossier dudit siège ; un coussin principal (3) d'appui de la tête d'un passager, ledit coussin étant monté en partie haute de ladite armature ; un coussin annexe (4) d'appui de la nuque dudit passager, ledit coussin étant monté en-dessous dudit coussin principal, ledit coussin annexe comprenant : un élément de rembourrage (5) élastiquement compressible ; une traverse (6) allongée de rigidification dudit élément s'étendant transversalement de part et d'autre dudit élément, ladite traverse est à base de matériau plastiquement déformable manuellement, afin de pouvoir être recourbée de façon continue pour permettre de donner audit coussin annexe en vue de haut une forme générale de C adaptée à la forme de la nuque dudit passager.
Patent FR-3035754-B1 (FR)
Title: Module variateur de vitesse
Inventor: JONES GLYN
IPC: H02M1/00
Filed: 2016-04-28
Granted: 2020-11-20
Abstract: Un module variateur de vitesse comprenant une entrée d'alimentation à connecter à une source d'alimentation. Le module comprend un montage de commutation (4) pouvant être contrôlé pour moduler la tension d'entrée par l'intermédiaire de l'alimentation d'entrée, et pour fournir à une sortie de moteur (5) des signaux de commande à fréquence variable. Le module comprend un premier connecteur de contrôle couplé au montage de commutation (4) et conçu pour être connecté de façon amovible à un second connecteur de contrôle (8) situé sur un montage de contrôle (9) afin de recevoir des signaux de contrôle provenant du montage de contrôle (9) et de communiquer les signaux de contrôle au montage de commutation (4) pour contrôler le montage de commutation (4). Le montage de commutation (4) est incapable de fournir des signaux de commande à fréquence variable à la sortie de moteur si les connecteurs de contrôle sont déconnectés l'un de l'autre.
Patent FR-3051282-B1 (FR)
Title: Dispositif de coupure destine a etre relie a un circuit electrique
Inventor: GONTHIER GILLES
IPC: H02H3/08
Filed: 2016-05-16
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de coupure (1) destiné à être relié à un circuit électrique comprenant au moins un initiateur pyrotechnique (3) et un corps (11) dans lequel sont présents : - une chambre de mise sous pression (7) en communication avec une sortie (S) dudit initiateur pyrotechnique (3), - au moins une portion conductrice de l'électricité (8) destinée à être reliée au circuit électrique, - au moins un élément fusible (40) relié en série à la portion conductrice, l'initiateur étant relié aux bornes dudit élément fusible et ledit élément fusible étant configuré pour se déclencher lorsque l'intensité du courant qui le traverse dépasse une valeur prédéterminée et pour actionner ainsi l'initiateur, et - un élément de coupure mobile (15), l'initiateur pyrotechnique étant configuré pour faire passer le dispositif de coupure d'une première configuration de passage du courant à une deuxième configuration de coupure du courant, l'élément de coupure mobile étant mis en mouvement lors du passage de la première à la deuxième configuration afin de déconnecter ladite portion conductrice.
Patent FR-3054535-B1 (FR)
Title: Systeme elevateur permettant de monter ou descendre une plateforme
Inventor: MIKOLAJCZYK JEAN-MICHEL
IPC: B66F3/22
Filed: 2016-07-28
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un système élévateur 100 comportant - une base 1, - une plateforme 2, - un système de levage 3 de type ciseaux comprenant une première barre 31 et une deuxième barre 32 de connexion reliant la base à la plateforme ; et - un actionneur agencé de sorte à déplacer la plateforme entre une position déployée et une position repliée. Selon l'invention, la première barre 31 de connexion dudit système est reliée par des liaisons pivot A, B, autour d'un axe Y, ou par des liaisons rotules à chacune de la base 1 et de la plateforme 2 respectivement. Parallèlement, la deuxième barre 32 de connexion dudit système est reliée à chacune de la base 1 et de la plateforme 2 respectivement par des liaisons ponctuelles.
Patent FR-3043816-B1 (FR)
Title: Procede de suggestion de contenus extraits d’un ensemble de sources d’information
Inventor: ROUGIER MARC
IPC: G06F17/40
Filed: 2016-11-16
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de suggestion de contenus extraits d'un ensemble de sources d'information comportant des étapes de :         extraction de contenus d'un ensemble de sources d'information en fonction de mots-clés déterminés par un utilisateur curateur et enrichis par des mots-clés suggérés par un moteur de suggestion ; sélection du contenu à publier ;         modification des paramètres du moteur de suggestion en fonction des actions et des réactions des utilisateurs par rapport aux contenus publiés.
Patent FR-3059359-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un moyen de propulsion d'un vehicule
Inventor: TON CHI-DUNG
IPC: F01P1/06
Filed: 2016-11-29
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un dispositif (1) de refroidissement dans un compartiment d'un véhicule destiné à recevoir un moyen (2) de propulsion, le dispositif de refroidissement comportant un moyen de génération d'un flux d'air ainsi qu'un moyen (3) de guidage d'air disposé autour dudit moyen (2) de propulsion afin de former avec ce dernier au moins un canal d'écoulement d'air d'épaisseur prédéterminée, le dispositif (1) de refroidissement comportant un convergent (4) disposé entre une ouverture de sortie d'air dudit moyen de génération d'un flux d'air et une ouverture (5) d'entrée dudit moyen de guidage d'air.         L'invention concerne aussi un véhicule, notamment du type d'une automobile, comportant un tel agencement.
Patent FR-3037455-B1 (FR)
Title: Determination de la courbe caracteristique d'un moteur a courant continu sans collecteur
Inventor: DIEROLF SIMON
IPC: H02P6/16
Filed: 2016-06-08
Granted: 2019-08-16
Abstract: Procédé consistant à commuter le moteur (10) avec un courant alternatif (20) généré avec un vecteur de tension de façon que l'organe de réglage (14) se déplace dans sa plage angulaire, déterminer l'angle (φe1) du moteur en se fondant sur le vecteur de tension, saisir l'angle (φs) de l'organe de réglage à l'aide du capteur (18) de l'organe (14), saisir la courbe caractéristique (22) donnant l'angle de réglage en fonction de l'angle (φe1). On fait tourner le moteur (10) dans une première puis une seconde direction opposée à la même vitesse, et au passage d'un angle de moteur (φe1) dans chaque direction, on saisit l'angle (φs) de l'organe de réglage.
Patent FR-3061650-B1 (FR)
Title: Implant intersomatique avec retention de greffon
Inventor: SILVESTRE CLEMENT
IPC: A61F2/44
Filed: 2017-01-06
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'implant intersomatique (10) comporte un corps (12) présentant une face supérieure (14), une face inférieure (16), et une face latérale circonférentielle (18) reliant les faces supérieure (14) et inférieure (16). Le corps (12) comprend au moins une ouverture (20, 22) ménagée dans au moins l'une des faces supérieure (14) et inférieure (16) et un espace intérieur (24) débouchant à ladite ouverture (20, 22). L'implant (10) comporte au moins une paroi perméable (28) recouvrant au moins en partie ladite ouverture (20, 22).
Patent FR-3062808-B1 (FR)
Title: Procede et installation de trancannage en continu de bandelettes de gomme autour de bobines
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B29C48/355
Filed: 2017-02-14
Granted: 2019-03-15
Abstract: Le procédé de trancannage de bandelettes de matériau caoutchouteux autour de bobines, utilisées par exemple pour la fabrication de pneumatiques, consiste à :         • faire défiler en continu et refroidir la nappe en sortie de l'extrudeuse (6) ;         • déposer en continu la nappe (5) refroidie sur un film support (9) pour former un complexe (10) ;         • faire défiler le complexe dans un accumulateur (12) ;         • découper le complexe dans sa largeur en une pluralité de bandelettes (2) ;         • réaliser un trancannage, à une vitesse initiale, de chaque bandelette autour d'une bobine ;         • lorsque les bobines (4) sont terminées, stopper le trancannage et faire s'accumuler dans l'accumulateur (12) le complexe en provenance de l'extrudeuse;         • découper transversalement les bandelettes (2), remplacer les bobines et rattacher l'extrémité libre des bandelettes aux bobines vides ;         • redémarrer le trancannage à une vitesse supérieure à la vitesse initiale jusqu'à décharger complétement l'accumulateur (12), puis reprendre l'enroulage à la vitesse initiale.
Patent FR-3075902-B1 (FR)
Title: Frein a disque modulaire muni d'une chape de taille reduite et de systeme de montage de patin de frein
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D55/227
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention se rapporte à un frein à disque pour véhicule routier, en particulier pour automobile. L'étrier (1) de ce frein (100) comprend un corps d'étrier (3) recevant un piston de frein actionnant un patin intérieur (19), et un nez d'étrier (6) recevant un patin extérieur (18). Le frein comprend une chape (2) portant l'étrier et le patin intérieur (19). Le frein comprend : - un nez (6) d'étrier comprenant des alésages de guidage (7) où coulissent une colonnette de guidage (8) solidaire de la chape (2), - un ou plusieurs ressorts de maintien radial, chacun comprimé entre sur une oreille du patin intérieur, une face inférieure ou supérieure du logement de patin la chape ; - un ou plusieurs glisseurs 30, complémentaires au logement de patin de la chape, placés entre l'oreille du patin intérieur et son logement de. L'invention propose aussi un véhicule intégrant ce frein, et un procédé d'assemblage du frein incluant une étape de choix d'un nez d'étrier parmi plusieurs modèles différents et compatibles.
Patent FR-3088476-B1 (FR)
Title: Procede de detection et de transmission d'information de panne dormante
Inventor: MAIRIE MATHIEU
IPC: H02H1/00
Filed: 2018-11-08
Granted: 2022-01-28
Abstract: Equipement électrique comprenant une première charge configurée pour une utilisation nominale de l'équipement, au moins un premier écran métallique, un capteur configuré pour mesurer une grandeur caractéristique de la première charge, et un conducteur d'alimentation, caractérisé en ce que la première charge et le au moins premier écran métallique sont reliés électriquement au conducteur d'alimentation, et en ce que l'équipement comprend également un comparateur configuré de manière à comparer des mesures du capteur pour détecter une panne dormante du au moins premier écran métallique.
Patent FR-3091568-B1 (FR)
Title: Poulie de vilebrequin debrayable a système de commande passif
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: F16H55/36
Filed: 2019-01-09
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention porte principalement sur une poulie débrayable (12) destinée à être montée sur un vilebrequin, caractérisée en ce qu'elle comporte: - un corps de poulie (24), - une roue libre permanente (21), et - une roue libre débrayable (22) apte à prendre un état inactif dans lequel la roue libre (22) est désacouplée du vilebrequin et un état actif dans lequel la roue libre (22) est liée en rotation avec le vilebrequin, de façon à autoriser la façade accessoires à tourner plus vite que le moteur thermique et à transmettre un couple à la façade accessoires lorsque la façade tourne moins vite que le moteur thermique ou dans un sens opposé au moteur thermique, - ladite roue libre débrayable (22) étant configurée pour qu'un passage de l'état inactif à l'état actif se produise lorsqu'une vitesse de rotation du vilebrequin dépasse un seuil de vitesse. Figure 3a
Patent FR-3091816-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la caractérisation et la comparaison de zones érythémales
Inventor: JOSSE GWENDAL
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-01-18
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un système pour la comparaison de zones érythémales comprenant une caméra multispectrale (701) pour l’acquisition d’une image multispectrale (711, 712) de chaque zones comparées, un dispositif de traitement informatique (702) comprenant des moyens de mémoire, d’affichage, de saisie et calcul, apte à récupérer les images acquises par la caméra multispectrale, caractérisé en ce qu’il comprend un programme de traitement d’image apte à réaliser un démélange spectral des images acquises et à isoler la composante érythémale desdites images et un programme de comparaison des images sur la base de l’intensité des composantes érythémales de chaque image.    Figure à publier avec l’abrégé : 7
Patent FR-3092193-B1 (FR)
Title: Methode de fabrication d’un vehicule comprenant une phase de selection d’un alternateur
Inventor: DE HOLANDA BARROS FABIO JULIANO
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-07-30
Abstract: Méthode de fabrication d’un véhicule comprenant une phase (P) de sélection d’un alternateur (1) parmi une pluralité d’alternateurs (1) en fonction : - d’un scénario d’utilisation (S1-Sn) auquel ledit véhicule peut être soumis, - d’un climat (C1-C5) auquel ledit véhicule peut être exposé, et - d’un besoin en énergie électrique (E) dudit véhicule, ledit besoin en énergie électrique étant un besoin prédéterminé pour ledit scénario d’utilisation (S1-Sn) et pour des conditions climatiques correspondant audit climat (C1-C5), ladite phase (P) de sélection comprenant les étapes suivantes : - obtention, pour chacun desdits alternateurs, d’une capacité électrique (Q) moyenne de l’alternateur, - détermination, pour chacun desdits alternateurs, d’une réserve énergétique (R) en soustrayant le besoin en énergie électrique (E) dudit véhicule à ladite capacité électrique (Q) moyenne de l’alternateur, et - sélection de l’alternateur ayant, en valeur absolue, la plus faible réserve énergétique (R). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093758-B1 (FR)
Title: "Bloc-cylindres intégrant une conduite de transit de fluide caloporteur séparée d'une chambre d'eau"
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01P11/04
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un bloc-cylindres (12) de véhicule automobile équipé d'alésages (14) chacun délimités par une chemise (18), le bloc-cylindres (12) intégrant un circuit de refroidissement comportant une chambre d'eau (20) qui est agencée au contact d'un tronçon supérieur des chemises (18) qu'elle refroidit et qui est raccordée à un orifice (46) d'alimentation, caractérisé en ce que le bloc-cylindres (12) intègre au moins une conduite (58A, 58B, 58C) de transit de fluide caloporteur qui est destinée à être raccordée au circuit de refroidissement, la conduite (58A, 58B, 58C) de transit étant séparée de la chambre d'eau (20) sur toute sa longueur par une cloison (61A, 61B, 61C) du bloc-cylindres (12). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3095349-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement de la maladie hemorroïdaire
Inventor: ODET EMMANUEL
IPC: A61M31/00
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-11-26
Abstract: DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT DE LA MALADIE HEMORROÏDAIRE L’invention concerne un dispositif (1) pour le traitement de la maladie hémorroïdaire, comprenant un corps (2) destiné à être partiellement introduit dans l’anus d’un patient, l’extrémité distale (21) du corps (2) étant fermée tandis que son extrémité proximale (22) est ouverte, une ouverture latérale (23) étant ménagée dans la paroi latérale du corps (2) de façon à former une fenêtre d’accès (F) au bas rectum, et des moyens de préhension (30) s’étendant à partir de ladite extrémité proximale (22). Le dispositif (1) comprend en outre un obturateur mobile (4) obturant en partie l’ouverture latérale (23) du corps (2) de façon à délimiter avec cette dernière la fenêtre d’accès (F), l’obturateur mobile (4) étant déplaçable en translation le long du corps (2), suivant l’axe longitudinal de ce dernier, de façon à faire varier la longueur de la fenêtre d’accès (F).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3096444-B1 (FR)
Title: Systeme d’echange de chaleur optimise
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F28F13/06
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-05-07
Abstract: SYSTEME D’ECHANGE DE CHALEUR OPTIMISE L’invention concerne un système d’échange de chaleur (20) de turbomachine, comprenant un échangeur de chaleur (21) comportant une paroi de support (22 ; 54 ; 53) s’étendant sensiblement suivant une direction longitudinale L et une pluralité d’ailettes (23 ; 230 ; 230a ; 230b) s’étendant chacune suivant une direction radiale depuis une surface radialement externe (24) de la paroi de support et destinées à être balayées par un flux d’air. Selon l’invention, l’échangeur de chaleur (21) comprend une première paroi (25 ; 51a, 55a) profilée disposée en amont des ailettes (23 ; 230 ; 230a ; 230b) et configurée de manière à guider et ralentir le flux d’air entrant dans l’échangeur de chaleur à travers les ailettes et une deuxième paroi (26 ; 51b, 55b) profilée disposée en aval des ailettes et configurées de manière à accélérer le flux d’air sortant de l’échangeur de chaleur, chaque première et deuxième paroi (25, 26 ; 51a, 55a, 51b, 55b) profilée étant fixée à la paroi de support via des éléments de support (27) s’étendant radialement depuis la surface radialement externe (24). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097873-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un composé de type succinimide à titre d’additif anti-corrosion dans une composition lubrifiante destinée à un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride.
Inventor: ZHANG SHIMIN
IPC: C10N40/16
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-01-14
Abstract: Utilisation d’un composé de type succinimide à titre d’additif anti-corrosion dans une composition lubrifiante destinée à un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride.  La présente invention concerne l’utilisation d’au moins un composé de type succinimide, à titre d’additif anti-corrosion dans une composition lubrifiante, destinée à un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride et comprenant un ou plusieurs additif(s) anti-usure aminé(s) et/ou soufré(s). La présente invention concerne aussi l’utilisation d’une composition lubrifiante pour lubrifier un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3098468-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un enjoliveur de bord latéral de cadre de porte de véhicule automobile
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60R13/04
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation (2) d’un enjoliveur de bord latéral (9) de cadre de porte d’un véhicule automobile (1). Le dispositif de fixation (2) comprend une pièce de liaison (10) configurée pour assurer la fixation de l’enjoliveur de bord latéral (9) sur une coulisse de cadre de porte (3). Le dispositif de fixation (2) selon l’invention est muni d’un organe anti-rotation (16) fixé solidairement à la pièce de liaison (10) et garantissant la position relative entre l’enjoliveur de bord latéral (9) et la coulisse de cadre de porte (3). L’organe anti-rotation (16) forme ainsi une buttée configurée pour limiter le basculement dudit dispositif de fixation (2) relativement à la coulisse de cadre de porte (3) lors de la fixation de l’enjoliveur de bord latéral (9) sur la pièce de liaison (10).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105022-B1 (FR)
Title: Support catalytique comprenant des microsphères creuses
Inventor: CHAL ROBIN
IPC: B01J35/10
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne un support calciné, notamment catalyseur ou support catalytique ou masse adsorbante/absorbante, se présentant notamment sous forme d’extrudés, de pastilles, de granulés ou de billes, ledit support comprenant une matrice poreuse à base de carbonates, d’argiles, de zéolithes, d’oxydes, ou d’hydroxydes métalliques et/ou de silicium, et la matrice incorpore des microsphères creuses minérales d’une composition différente et dans une teneur comprise entre 0,3 et 50% en poids, notamment entre 0,5 et 15% en poids, de la matrice.