baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071801-B1 (FR)
Title: Voiture de vehicule ferroviaire comportant un dispositif d'acces a hauteur variable
Inventor: SARTI CHRISTOPHE
IPC: B61D23/02
Filed: 2017-10-03
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne une voiture (10) de véhicule ferroviaire, comportant : une caisse ; une plate-forme (32) mobile verticalement par rapport à ladite caisse entre une position haute et une position basse ; une ouverture d'accès ménagée latéralement en regard de ladite plate-forme ; un marchepied (36) disposé en vis-à-vis de l'ouverture d'accès, ledit marchepied étant mobile transversalement entre une position rétractée et une position déployée ; et une porte apte à obturer de manière réversible une partie supérieure de l'ouverture d'accès. La voiture comporte en outre un volet (25) mobile par rapport à la caisse entre une position fermée et une position ouverte, respectivement obturant et dégageant une partie inférieure de l'ouverture d'accès, ledit volet en position fermée formant une butée empêchant un déplacement du marchepied (36) en position déployée.
Patent FR-3073622-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un objet portable et objet portable controle par un tel procede
Inventor: ROUMENS MATHIEU
IPC: G01C19/42
Filed: 2017-11-13
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé de commande d'un objet portable comprenant une augmentation d'une intensité d'un signal émis par l'objet en réponse à une rotation dans le sens horaire, ou respectivement anti-horaire, de l'objet par rapport à un premier axe de rotation traversant l'objet, et une diminution de l'intensité d'un signal émis par l'objet en réponse à une rotation dans le sens anti-horaire, ou respectivement horaire, de l'objet par rapport au premier axe de rotation.
Patent FR-3063647-B1 (FR)
Title: Bacteries specifiques pour leur utilisation comme medicament en particulier pour lutter contre le surpoids, l'obesite, les maladies cardiometaboliques et les maladies inflammatoires de l'intestin
Inventor: VINCENT CLAUDE
IPC: A61P1/00
Filed: 2017-08-02
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'objet de l'invention est une bactérie commensale, héritable, gram négatif, strictement anaérobique et non sporulée de la famille des Christensenellacées, et appartenant à une UTO (Unité Taxonomique Opérationnelle) caractérisée par une séquence d'ARNr 16S SEQ ID N°2, pour une utilisation comme médicament. L'invention a également pour objet les compositions comprenant au moins une telle bactérie.
Patent FR-3079069-B1 (FR)
Title: Ensemble de puissance, notamment pour un aeronef
Inventor: HEUDE SEBASTIEN
IPC: H01L23/367
Filed: 2018-03-16
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble de puissance (1) comportant au moins deux modules de puissance comprenant chacun au moins un composant à refroidir, par exemple une puce électronique, monté sur une semelle à partir de laquelle s'étendent des éléments de refroidissement (4), et un corps creux comportant un canal (13) d'écoulement d'un fluide de refroidissement (29), chaque module de puissance étant monté sur ledit corps de sorte que les éléments de refroidissement (4) s'étendent au moins en partie dans ledit canal (13) au travers d'une ouverture du corps, au moins un déflecteur (21, 22, 23, 24) étant monté dans ledit canal (13) entre les éléments de refroidissement (4) des deux modules (2) de façon à forcer le fluide de refroidissement (29) à s'écouler dans la zone du canal (13) comportant les éléments de refroidissement (4).
Patent FR-3082554-B1 (FR)
Title: Aube de turbine comprenant un systeme passif de reduction des phenomenes tourbillonaires dans un flux d'air qui la parcourt
Inventor: PINTAT LUDOVIC
IPC: F04D29/66
Filed: 2018-06-15
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne une aube pour turbine de turbomachine comprenant une pale (34) et au moins une plateforme (39 ; 41) qui prolonge radialement la pale, et un système de réduction de tourbillons comprenant au moins un circuit (44 ; 46) incluant un conduit (47 ; 53) s'étendant depuis au moins un orifice (48 ; 51) d'aspiration d'air formé dans la plateforme en amont du bord d'attaque jusqu'à au moins une fente (49 ; 52) d'éjection d'air formée au niveau du bord de fuite.
Patent FR-3091723-B1 (FR)
Title: Aube ou Pale d'hélice composite pour aéronef intégrant une pièce de conformation
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAËL
IPC: F04D29/38
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-04-02
Abstract: Aube ou Pale d'hélice composite pour aéronef intégrant une pièce de conformation Une aube comprend un renfort fibreux (200) présentant un tissage tridimensionnel densifié par une matrice, le renfort fibreux (200) comprenant en une seule pièce tissée une partie de pied (212) et une partie de profil aérodynamique (211) s’étendant suivant une direction longitudinale (DL) entre la partie de pied et une portion de sommet d’aube (211d) et suivant une direction transversale (DT) entre une portion de bord d’attaque (211a) et une portion de bord de fuite (211b). La partie de profil aérodynamique (211) comporte des première et deuxième faces d’extrados et d’intrados (211e, 211f). Le renfort fibreux comporte une déliaison (103) formant un logement (206) à l’intérieur du renfort fibreux, une pièce de conformation (50) étant présente dans le logement. La déliaison (103) s’étend sur une zone de déliaison à l’intérieur de la partie de profil aérodynamique (211) du renfort fibreux (200) comprise entre la partie de pied (212) et la portion de sommet d’aube (211d) dans la direction longitudinale et entre la portion de bord d’attaque (211a) et la portion de bord de fuite (211b) dans la direction transversale, la déliaison (103) débouchant en outre à l’extérieur de la partie de profil aérodynamique du renfort fibreux. Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3092279-B1 (FR)
Title: Panneau intérieur de porte de véhicule, à pièce de renfort logeant au moins un boîtier à tiroir coulissant
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R11/00
Filed: 2019-02-06
Granted: 2021-01-15
Abstract: Un panneau intérieur (1) équipe une porte d’un véhicule et comprend une paroi intérieure (2) délimitant au moins partiellement un espace de rangement (3), comportant une ouverture (7) pour l’accès à ce dernier (3), et ayant une face interne (8) à laquelle est couplé au moins un boîtier (6) dans lequel est monté coulissant un tiroir (4) accessible via cette ouverture (7). Ce panneau (1) comprend aussi une pièce de renfort (5) solidarisée fixement à la face interne (8) de la paroi intérieure (2), comportant au moins une première ondulation (10) définissant une première gorge (11) dans laquelle est logé fixement ce boîtier (6), et définissant une entretoise de renfort entre cette paroi intérieure (2) et une partie structurelle de la porte qui renforce la raideur de la paroi intérieure (2) suivant la direction transversale du véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092887-B1 (FR)
Title: Réducteur planétaire comportant un support souple précontraint
Inventor: NEGRI ARNAUD NICOLAS
IPC: F16H3/48
Filed: 2019-02-14
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un ensemble de réduction (26) comportant un porte satellites (27) souple et fixe, porté par un carter (32) qui l’entoure au moyen de deux liaisons distinctes avec ce carter (32), avec des moyens (44) de précontrainte en torsion du porte satellites (27) entre ces deux liaisons.   La mise en précontrainte du porte satellites souple (27) permet de limiter son niveau de contrainte mécanique lorsqu’il est en service, pour simplifier sa conception et son dimensionnement.   Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3093221-B1 (FR)
Title: Procédé et système de mise à jour automatique d’un plan de vol courant d’un aéronef.
Inventor: QUIROZ-HERNANDEZ ESTEBAN
IPC: G08G5/02
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-03-19
Abstract: - Procédé et système de mise à jour d’un plan de vol courant d’un aéronef. - Le système (1) comprend un module (2) pour surveiller si un pilote (51) contrôle l’aéronef, un module de mise à jour (3) du plan de vol (52) à partir d’un ordre d’approche fourni par le pilote (51), des modules mis en œuvre si aucun pilote (51) ne contrôle l’aéronef dont un module (4) pour surveiller si un signal d’un ordre d’approche est envoyé par un dispositif de contrôle au sol (5), un module de vérification de compatibilité (6) d’ordre d’approche du dispositif de contrôle au sol (5), un module de mise à jour (7) du plan de vol (52) à partir de l’ordre d’approche si l’ordre d’approche présente une compatibilité de sécurité, un module de mise à jour (8) du plan de vol (52) à partir d’un ordre d’approche déterminé à partir de données courantes (53) si aucun ordre d’approche n’est reçu par l’aéronef ou si l’ordre d’approche reçu par l’aéronef ne présente pas de compatibilité de sécurité. Le système (1) permet de mettre à jour le plan (52) de vol pour un atterrissage dans de bonnes conditions même sans ordre d’approche du pilote (51) ou du dispositif de contrôle au sol. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100384-B1 (FR)
Title: Composition d’electrolyte fluore pour element electrochimique lithium-ion
Inventor: DEMEAUX JULIEN
IPC: H01M10/056
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-08-06
Abstract: Une composition d’électrolyte comprenant :a) un solvant comprenant :i) soit un mélange de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-méthoxypropane (HFMP) ou de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-(fluorométhoxy)propane (HFMFP), de monofluorocarbonate d’éthylène (F1EC) et de carbonate de 2,2,2-trifluoroéthyle méthyle (F3EMC), ii) soit un mélange de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-méthoxypropane (HFMP) ou de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-(fluorométhoxy)propane (HFMFP), de monofluorocarbonate d’éthylène (F1EC) et d’acétate de 2,2,2-trifluoroéthyle (F3EA),b) au moins un sel de lithium dont le cation est le cation d’un métal alcalin. Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101008-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément pour pièce de carrosserie
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: B29C45/14
Filed: 2019-09-20
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément (1) pour pièce de carrosserie comprenant successivement les étapes suivantes :       Étape A : On réalise une feuille de support (10) comprenant une première zone (11) dans laquelle est agencé un organe de connexion (12) et une seconde zone (13) dans laquelle est agencée une piste chauffante (14) qui est reliée à l’organe de connexion (12) ;  Étape B : On modifie la forme de la feuille de support (10) de façon à ce que la première zone (11) et la seconde zone (13) forment un angle (a) qui est compris entre 65° et 115° ;  Étape C : On dispose la feuille de support (10) dans une première chambre de moulage et on injecte une première matière thermoplastique dans la première chambre de moulage pour obtenir une première couche (20) surmoulée sur la feuille de support (20) ;  Étape D : On dispose la feuille de support (10) dans une seconde chambre de moulage et on injecte une seconde matière thermoplastique dans la seconde chambre de moulage pour obtenir une seconde couche (30) surmoulée sur la première couche (20).      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101991-B1 (FR)
Title: Système et méthode d'authentification et d'assurance d’objets
Inventor: CASANOVA PIERRE-FRANCOIS
IPC: G06Q50/18
Filed: 2019-10-09
Granted: 2022-08-05
Abstract: Un système d’authentification d’objets détenus par son propriétaire ou détenteur, fait intervenir au moins un groupe manufacturier 201, un groupe d’assureurs 103 et un groupe d’usagers 104. Son intégrité et l’absence de conflits d’intérêt est garanti par un processus de gestion comprenant au moins deux ledgers distribués MDL (fig. 2).
Patent FR-3102071-B1 (FR)
Title: Applicateur de produit fluide
Inventor: PERIGNON FABRICE
IPC: B05C1/00
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-12-24
Abstract: Applicateur de produit fluide (2) comprenant un corps d’application (20) réalisé avec un matériau souple déformable et un support (21) sensiblement rigide pour supporter le corps d’application (20), le corps d’application (20) comprenant une partie d’accrochage (202) et une partie d’application (201), le support (21) comprenant des moyens d’accrochage (212a, 212b) en prise avec la partie d’accrochage (202), caractérisé en ce que les moyens d’accrochage (212a, 212b) sont formés par au moins deux éléments d’accrochage (21a, 21b) qui sont déplaçables l’un par rapport à l’autre entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle les moyens d’accrochage (212a, 212b) déforment la partie d’accrochage (202), de manière à maintenir fermement le corps d’application (20) dans le support (21).                  « figure pour l’abrégé : figure 5 »
Patent FR-3102579-B1 (FR)
Title: Actionneur à mouvement périodique, équipement de balancement pourvu d’un tel actionneur et procédé de conduite d’un tel équipement
Inventor: DOMINICI BERNARD
IPC: H02P29/40
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un actionneur (20) à mouvement périodique pour équipement de balancement à équilibre stable comprenant :     -    un moteur électrique (22) d’entraînement de l’actionneur selon un mouvement périodique sur une plage de mouvement,      -    un circuit de pilotage (40) d’une fréquence du mouvement périodique, connecté au moteur électrique (22), et     -    un circuit de mesure (82, 84) d’une consommation en énergie électrique du moteur,      Le circuit de pilotage (40) est asservi au circuit de mesure d’une consommation en énergie électrique (82, 84) du moteur électrique (22) pour ajuster la fréquence du mouvement périodique à une valeur correspondant à une consommation en énergie électrique minimum du moteur électrique (22).     L’invention concerne également un équipement de balancement (12) pourvu d’un tel actionneur, et un procédé de pilotage de l’équipement.     Figure 3
Patent FR-3106946-B1 (FR)
Title: Microcontrôleur comprenant des oscillateurs configurés pour recevoir des signaux de résonateurs externes
Inventor: GAMET ARNAUD
IPC: H03L1/00
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-01-07
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un microcontrôleur comprenant : - au moins une paire de cellules d’entrée/sortie configurées pour pouvoir être connectée à un premier résonateur externe, - un premier oscillateur et un deuxième oscillateur, et dans lequel au moins une paire, dite paire partagée, parmi ladite au moins une paire de cellules d’entrée/sortie est également configurée pour pouvoir être connectée à un deuxième résonateur externe, le microcontrôleur comprenant en outre un circuit de commutation entre ladite paire partagée de cellules d’entrée/sortie et les premier et deuxième oscillateurs, le circuit de commutation étant configuré pour pouvoir connecter soit le premier oscillateur soit le deuxième oscillateur à la paire de cellules d’entrée/sortie.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107527-B1 (FR)
Title: Procédé de modification chimique d’une pièce polymérique en vue de lui conférer des propriétés antistatiques ou améliorer celles-ci
Inventor: DELMAS JÉRÔME
IPC: C09K3/16
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de modification chimique d’une pièce polymérique en vue de lui conférer des propriétés antistatiques ou améliorer celles-ci, comprenant les étapes suivantes :  -une étape de réaction d’une pièce polymérique comprenant au moins un polymère comprenant, comme groupes réactifs, des groupes amines et/ou des groupes hydroxyles, avec un composé fonctionnel, dit également premier composé, comprenant au moins un groupe isocyanate et au moins un groupe polymérisable du type hétérocyclique, les groupes isocyanates réagissant, de manière covalente avec tout ou partie des groupes amines et/ou des groupes hydroxyles du ou des polymères, moyennant quoi il résulte une pièce polymérique liée, de manière covalente, à des restes du composé fonctionnel ;  -à partir des groupes polymérisables du type hétérocyclique des restes du composé fonctionnel, une étape de polymérisation d’un deuxième composé comprenant au moins un groupe polymérisable du type hétérocyclique en présence d’un complexe métallique,  ladite étape de réaction et ladite étape de polymérisation étant réalisées en présence d’au moins un fluide supercritique.
Patent FR-3112233-B1 (FR)
Title: Procede de determination de trajectoires de contournement pour un aeronef
Inventor: THIRIET AURÉLIEN
IPC: G08G5/04
Filed: 2020-07-02
Granted: 2023-05-19
Abstract: Procédé de détermination de trajectoires de contournement pour un aéronef La présente invention concerne un procédé de détermination de trajectoires de contournement d’une zone de danger potentielle (60) s’étendant sur une portion d’une trajectoire principale (17) définie pour un aéronef dans un environnement (12), le procédé comprenant une phase de préparation comprenant la détermination, pour chacun des points de trajectoire échantillonnant la trajectoire de l’aéronef sur une image, des trajectoires de coût minimal reliant ledit point de trajectoire à des points de trajectoire suivants pris dans le sens du vol de l’aéronef, le procédé comprenant, en outre, une phase d’exploitation comprenant la détermination de trajectoires de contournement d’une zone de danger potentielle (60) identifiée sur la trajectoire de l’aéronef, en fonction de la position de l’aéronef déterminée en temps réel et des trajectoires de coût minimal déterminées.
Patent FR-3112697-B1 (FR)
Title: Système de captation de dioxyde de carbone par atomisation d’azote liquide.
Inventor: TATON PAUL
IPC: B04C9/00
Filed: 2020-07-22
Granted: 2023-02-24
Abstract: Dispositif de transformation de dioxyde de carbone en glace en vue de le capter par atomisation d’azote liquide à l’aide d’une buse de pulvérisation intégrée en amont d’un cyclone séparateur.
Patent FR-3113309-B1 (FR)
Title: Obturateur en ligne comportant une plaque d’obturation
Inventor: FLUMIANI ADRIEN
IPC: F16K51/00
Filed: 2020-08-07
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente invention concerne un obturateur en ligne comportant :  une plaque d’obturation (2) mobile dans un plan (P) entre une position d’obturation arrêtant une circulation fluidique et une position de circulation permettant ladite circulation fluidiqueun corps (5) comportant un premier demi-corps (6) et un second demi-corps (7) agencés respectivement de part et d’autre dudit plan (P), etun système de serrage/écartement (10) permettant de serrer, et inversement, d’écarter lesdits premier et second demi-corps (6, 7) par rapport à ladite plaque d’obturation (2),  Selon l’invention ladite plaque d’obturation (2) présente au moins un conduit d’évacuation (12, 12’) configuré pour purger des égouttures.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3116618-B1 (FR)
Title: Détecteur de rayons X
Inventor: GASIOT GILLES
IPC: G01T1/17
Filed: 2020-11-20
Granted: 2022-12-23
Abstract: Détecteur de rayons X La présente description concerne un détecteur de rayons X (20) comprenant :   - un premier circuit électronique (22) comprenant un premier transistor bipolaire de type NPN (23) ; et   - un deuxième circuit (26) configuré pour comparer une tension (SG) du circuit électronique à une valeur de référence (Sref) sensiblement égale à la valeur de ladite tension (SG) lorsque le premier circuit (22) a reçu une quantité seuil de rayons X.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130399-B1 (FR)
Title: Procédé de navigation par satellite avec détection de satellite en panne par traitement statistique de l’innovation croisée
Inventor: BECHERET YVES
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-12-14
Granted: 2024-01-26
Abstract: Procédé de navigation à partir d’une pluralité de pseudo-mesures obtenues à partir de signaux satellitaires ; mettant en œuvre un banc de filtres de Kalman comprenant un filtre principal calculant une solution de navigation principale à partir des pseudo-mesures issues de satellites, et des sous-filtres calculant chacun une solution de navigation secondaire, et au moins une innovation des pseudo-mesures pour chaque satellite non exclu et une innovation croisée. L’invention prévoit de déterminer un indicateur à partir de la sensibilité de l’innovation croisée aux innovations des pseudo-mesures non exclues.  Système de navigation correspondant et véhicule ainsi équipé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-2254287-B1 (FR)
IPC: A44B19/30
Filed: 1974-12-17
Granted: 1978-06-23
Abstract: In a slider having a body with an island or separator formed centrally at its flared front end, a locking pawl is arranged between a pair of ears projecting upwardly from the separator in spaced parallelism. A retainer pin extends between the separator ears over the locking pawl in registered relationship to an upwardly opening recess formed adjacent the front end of the latter. Normally, the locking pawl is yieldably urged, as by a leaf spring mounted thereunder to releasably engage the retainer pin in its recess and to have its tapered or pointed rear end held in interference contact with the rows of interfitting fastener elements passing through the slider body. Upon exertion of a pull on a pull tab connected to the locking pawl, the latter will pivot about the retainer pin to permit the free movement of the slider along the fastener elements.
Patent FR-2471398-B1 (FR)
IPC: H01M50/143
Filed: 1979-12-10
Granted: 1981-12-04
Abstract: Shaped articles having improved mechanical strengths are comprised of (i) a nylon polyamide resin, (ii) a reinforcing amount of glass fibers therefor, and (iii) an impact strength increasing amount of a (meth)acrylic compound having the structural formula: [CH2=CR-CO-A]n X (I) wherein R is hydrogen or methyl, n is an integer equal to 2, 3 or 4, A is the linkage -O- or -NH- and X is an organic radical of valency n selected from the group consisting of linear or branched chain alkylene radical having from 1 to 20 carbon atoms, such alkylene radical comprising one or more chain-interrupting oxygen bridges and/or one or more hydroxyl groups, an aralkylene radical wherein the aryl moiety contains from 6 to 10 carbon atoms and the alkylene moiety is as defined above, such aralkylene radical comprising one or more alkylene chain-interrupting oxygen bridges, and a triazino heterocycle.
Patent FR-2490805-B1 (FR)
IPC: F42B5/067
Filed: 1980-09-23
Granted: 1985-10-31
Abstract: The technical area of the present invention relates to an anti-tank weapon comprising a finned projectile of the arrow type and a launching shoe. The projectile of the invention comprises a shoe 2 the rear portion of which has fins 10 provided with pins 11 which rest against the compression cone 7 of the tube of the weapon. These fins make it possible to obtain practically constant compressive pressure and assure a proper guidance of the projectile during the barrel phase. Application to the field of armaments.
Patent FR-2498563-B1 (FR)
Inventor: MESCHI LUCIANO
IPC: B65D5/20
Filed: 1982-01-26
Granted: 1987-03-06
Abstract: A packing case for sheet material consisting of a container having walls that may be lowered and are kept together in a raised condition by a cover member, whereby the removal of the cover member causes the box to open and to give full accessibility to the contents of the package.
Patent FR-2529316-B1 (FR)
Inventor: CADARS PATRICK
IPC: F28D1/047
Filed: 1982-06-29
Granted: 1987-07-03
Abstract: A side sealing device comprises a plate (22) which covers one side (18) of the tube bundle constituting the heat exchanger. It is snap-fitted to the bundle by suitable end tabs (32) for engaging the ends of the tubes of like projections. The invention is particularly applicable to heat exchangers for motor vehicles.