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Patent WO-9512316-A1 (WO)
Title: Solution sterilisante et procede de sterilisation d'instruments chirurgicaux
Inventor: KELEMEN MARY VIKTORIA
IPC: A01N59/12
Filed: 1994-11-02
Abstract: Un procédé de stérilisation d'instruments chirurgicaux à des températures ambiantes consiste à d'abord laver l'instrument avec de l'eau et un liquide détergent doté de propriétés bactéricides afin d'enlever le sang, les fluides et/ou des tissus corporels adhérant à l'instrument, puis à laver l'instrument dans une solution aqueuse stérile d'un iodate ou d'un iodure à un pH compris entre 3 et 5. L'invention se rapporte également à un liquide stérilisant qui est une solution aqueuse d'un iodate ou d'un iodure, de préférence, respectivement un iodate de sodium et un iodure de potassium tamponnés à un pH compris entre 3 et 5.
Patent WO-9619528-A1 (WO)
Title: Film polymere
Inventor: HIGGINS DAVID EDWARD
IPC: C08J7/043
Filed: 1995-12-14
Abstract: Film polymère qui possède une couche substrat en matériau polyester, une couche adhésive en résine acrylique, et au moins un promoteur d'adhésion choisi parmi un ester de citrate, un ester d'adipate et une huile végétale époxydée. La couche adhésive présente une meilleure adhésion aux couches appliquées ultérieurement, telles que des plastisols utilisés pour fermer de manière étanche les ouvertures ménagées sur les couvercles de boîtes pour boissons gazéifiées.
Patent WO-9741307-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande d'acces
Inventor: BOWLES ALEXANDER GARY
IPC: E01F13/08
Filed: 1997-04-25
Abstract: Dispositif de commande d'accès actionné composé d'une barrière (2) reliée à une base (1) par une articulation, et dans lequel le moyen d'actionnement (13) permettant de mouvoir la barrière par rapport à la base est intégré à la barrière. Un moyen d'alimentation en courant (24) pour l'actionnement peut également être incorporé à la barrière et le moyen d'actionnement peut être commandé à distance, le dispositif devenant ainsi entièrement autonome.
Patent WO-9745546-A1 (WO)
Title: Utilisation d'une nouvelle glycosyltransferase
Inventor: BOWLES DIANNA JOY
IPC: C12N15/54
Filed: 1997-05-30
Abstract: Procédés permettant d'induire des réponses de défense et de résistance chez des plantes, ainsi que de réguler les stades de développement de plantes chez des monocotylédones et de dicotylédones, par modification d'un gène codant une glycosyltranférase (TWI1) isolée dans des tomates blessées.
Patent WO-9852511-A1 (WO)
Title: Dispositif d'eversion mamelonnaire
Inventor: MANUSHAKIAN HAGOP SAMUEL
IPC: A61M1/08
Filed: 1998-05-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'éversion mamelonnaire qui fonctionne par succion opérée sur un mamelon inverti. Le dispositif comprend une collerette (ou anneau) adhésive s'adaptant à l'aréole pour servir de tampon. Suivant une forme de réalisation, la succion s'effectue au moyen d'un piston qui se déplace à l'intérieur du dispositif. Le mouvement du piston est commandé par une capsule à vis qui s'engage dans un filetage extérieur du piston.
Patent WO-9911476-A1 (WO)
Title: Adjustable coupling
Inventor: SAVAGE JOHN
IPC: B60C17/04
Filed: 1998-08-28
Abstract: The present invention concerns a coupling for use between adjacent ends of a safety liner provided in an inflatable tyre and wheel rim assembly, said coupling comprising first and second overlapping members (20; 22) provided at respective ends of a safety tyre liner, said overlapping members being movable relative to one another; fastening means for fastening said overlapping members together, said fastening means being provided on the second overlapping member and comprising a movable slide member (30) arranged to engage a surface (40) of said first overlapping member; wherein the coupling is arranged such that the relative position of the overlapping members in a generally longitudinal direction can be altered by relative movement of the slide member and the first overlapping member.
Patent WO-0027765-A1 (WO)
Title: Ameliorations en rapport avec la fabrication d'articles en verre ou analogues
Inventor: MILLS BRIAN
IPC: F27B14/14
Filed: 1999-11-05
Abstract: Cette invention concerne un four de traitement thermique (1) qui définit une pluralité de chambres ou de zones internes dans lesquelles des tubes cathodiques sont empilés verticalement sur deux couches avec leurs faces frontales tournées les unes vers les autres. Le four comprend des moyens chauffants sous forme d'un brûleur à gaz ou d'un élément électrique (3) qui assurent le chauffage d'un fluide, en l'occurrence de l'air. La circulation de l'air autour des tubes cathodiques est assurée par une turbine (5). Le four est assorti d'un premier et d'un second variateurs, l'un pour la température du fluide, l'autre pour sa vitesse.
Patent WO-8904940-A1 (WO)
Inventor: BOROSS LASZLO
IPC: A01N29/08
Filed: 1988-10-27
Abstract: Dans un système hybride de chauffage à lit fluidisé et à charbon pulvérisé, un foyer à lit fluidisé est agencé dans la partie inférieure de la chambre de combustion, au-dessous du foyer à charbon pulvérisé, la chambre de combustion située au-dessus du lit fluidisé et où le combustible montant est brûlé formant une seule chambre avec la chambre de combustion du foyer à charbon pulvérisé. La partie à lit fluidisé du système, qui comprend un pulvérisateur de charbon (10) sans dépoussiéreur, un conduit (10) de remise en circulation des gaz d'échappement relié au pulvérisateur (10), un conduit (18 ou 19) d'amenée de charbon, un chargeur-distributeur (15) et des conduits d'amenée d'air (9, 16) pour la fluidification et la combustion, représente un système de combustion indépendant du fonctionnement du foyer à charbon pulvérisé, et la partie à charbon pulvérisé du système, qui comprend un pulvérisateur de charbon (1) avec un dépoussiéreur (25), un conduit (5) d'insufflage du charbon pulvérisé par le pulvérisateur (1) ou du charbon pulvérisé séparément préparé, au moins un brûleur (6) de charbon pulvérisé et un conduit (7) d'amenée de l'air de combustion, représente elle aussi un système de combustion indépendant du foyer à lit fluidisé.
Patent WO-8911879-A1 (WO)
Inventor: KALISZKY ZOLTAN
IPC: A61L15/16
Filed: 1989-05-30
Abstract: L'invention concerne une matière thérapeutique destinée à recouvrir des blessures et des lésions cutanées ainsi que la préparation de ladite matière. La matière thérapeutique selon l'invention contient un support imprégné ou recouvert d'une émulsion non irritante que l'on peut facultativement mélanger avec une quantité efficace de matière biologiquement active. La matière thérapeutique recouvrant les blessures ne colle pas à la surface, est perméable aux sécrétions et facile à manipuler.
Patent HU-9701156-A1 (HU)
Title: Process for setting of compost nutrient content
Inventor: BARTA GYULA
IPC: C05F17/00
Filed: 1997-07-07
Abstract: A compost composition is modified according to detailed soil analysis, required culture characteristics and climate, and active ingredients in the fertiliser.
Patent WO-0051696-A1 (WO)
Title: Appareil de jeu
Inventor: GROBBELAAR VICTOR ANTON NORMAN
IPC: A63F3/04
Filed: 2000-02-24
Abstract: L'invention concerne un appareil de jeu comportant au moins un réceptacle (12) se présentant généralement sous la forme d'une petite chope, d'un verre, d'une bouteille ou similaire. Par ailleurs, l'appareil de jeu possède plusieurs zones de totalisation de points (20) placées sur le réceptacle, de sorte que le niveau d'une substance contenue dans le réceptacle puisse être comparé à ladite zone. Chaque zone de totalisation de points (20) possède un marquage de zone (22) et un repère (24) associé auxdits marquages (22). Le jeu consiste à consommer une boisson contenue dans le réceptacle, à comparer le niveau de la boisson restant dans le réceptacle aux zone de totalisation de points et à attribuer un score en conséquence. Les zones de totalisation de points sont généralement associées à un thème particulier.
Patent WO-0133343-A1 (WO)
Title: Procede de description d'une architecture logicielle
Inventor: LAHDE EERO
IPC: G06F9/44
Filed: 2000-10-31
Abstract: Procédé de description d'une architecture logicielle utilisant un concept de service capable de fournir un plan des caractéristiques du système logiciel à partir de fonctionnalités d'un domaine de tête, à un code réel, au moyen de toutes les abstractions intermédiaires. Les services sont définis en tant que services logiques et services physiques. Les services physiques sont liés à un niveau donné d'abstraction par la mise en oeuvre réelle, alors que les services logiques peuvent être hiérarchiquement divisés en services logiques plus petits. Un niveau d'abstraction approprié peut être utilisé pour les services logiques de manière à obtenir la meilleure concordance entre les services physiques et logiques. La liaison des services physiques aux services logiques est réalisée de façon que le jeu de services physiques mettant en oeuvre un jeu de services logiques puisse être trouvé suivant une réalisation ascendante. De même, le jeu de services logiques qui est mis en oeuvre par un jeu de services physiques peut être trouvé de façon ascendante. La structure de service logique peut être utilisée comme architecture logicielle de référence.
Patent WO-02052510-A1 (WO)
Title: Procede de creation d'un support d'enregistrements contenant des informations manipulable physiquement, et disponible aux points de distribution de courrier
Inventor: WERDENIGG ERWIN
IPC: G07B17/00
Filed: 2001-12-17
Abstract: Dans un procédé de création d'un support (2) d'enregistrements contenant un message, manipulable physiquement et accessible aux points de distribution du courrier (PDL) par le destinataire (3), on intègre au support des données d'adresse postale (PDA) et des données de contenu d'informations (IID) représentant le message enregistré le point de distribution du courrier (PDL) c.-à-d. l'adresse postale (PA) se détermine à l'aide de l'adresse postale fournie (PAD) et d'une base de données. Le contenu d'informations (IID) est ensuite transmis au PDL indiqué. Le support d'enregistrement (2) manipulable physiquement peut ensuite être mis en forme par le PDL en utilisant le contenu d'informations (IID) fourni.
Patent WO-03017243-A1 (WO)
Title: Dispositif d'affichage d'images a etalonnage automatique
Inventor: JANSSEN PETER J
IPC: G09G3/20
Filed: 2002-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) qui comprend un circuit permettant d'étalonner des non-linéarités dans le chemin de traitement de signal à partir de données d'entrée numériques reçues selon la tension analogique produite sur une ligne de données (colonne) de l'affichage, et d'étalonner des différences entre des circuits d'excitation de colonne et des lignes de colonne dans le dispositif. Ce dispositif reçoit des données d'entrée numériques et, en réponse à celles-ci, génère une tension de données analogiques devant être appliquée à une ligne de colonne. Ce dispositif comprend un moyen pour générer un signal de référence de précision en escalier, et un moyen pour comparer la tension du signal de référence de précision en escalier avec la tension de données et, en réponse à ceci, produire une valeur d'erreur de données d'étalonnage qui est stockée dans le dispositif. Une, ou de préférence toutes les colonnes du dispositif sont étalonnées par progression pas à pas des données d'entrées numériques à travers chaque valeur dans sa plage de fonctionnement et par stockage des valeurs d'erreur de données d'étalonnage correspondantes dans la mémoire.
Patent WO-03009865-A1 (WO)
Title: Agonistes et antagonistes d'energene utilises dans le traitement de troubles metaboliques
Inventor: LUCAS JOHN
IPC: A61P3/00
Filed: 2002-07-23
Abstract: L'invention concerne le domaine de la recherche métabolique, notamment la découverte de composés efficaces dans la réduction de la masse corporelle et utiles dans le traitement de maladies et de troubles liés à l'obésité. Les troubles ou les maladies liés à l'obésité qu'on envisage de traiter à l'aide des procédés de l'invention sont, entre autres, l'hyperlipidémie, l'athérosclérose, la résistance insulinique, le diabète, et l'hypertension. L'invention concerne plus particulièrement des procédés destinés à identifier et à utiliser des agonistes et des antagonistes d'activité ENERGENE, dans lesquels cette activité est choisie dans le groupe constitué de séparations de lipides, de métabolisme lipidique, et d'activité insulinoïde.
Patent WO-03064798-A1 (WO)
Inventor: RACK SIMON
IPC: E05G1/14
Filed: 2003-02-03
Abstract: A pyrotechnic device for destruction of valuable documents in which a primary incineration charge and a propellant charge are electrically triggered by an external signal, and an extinguisher charge is triggered when a precise portion of the propellant charge is consumed.
Patent WO-2004100050-A1 (WO)
Title: Dispositif d'interface pour cartes a puce electroniques
Inventor: KO WILLIAM KUON-CHUNG
IPC: G06K7/00
Filed: 2003-05-08
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'interface permettant d'établir un contact électrique avec une carte à puce (10), ce dispositif comportant: un boîtier en forme de carte insérable (10) selon la norme PCMCIA présentant une plaque de couverture supérieure (4), une plaque de couverture inférieure (1); une partie avant (8), une partie arrière (9), et une paire de bords latéraux étroits (12) s'étendant entre ladite plaque de couverture supérieure et ladite plaque de couverture inférieure (1) et entre ladite partie avant (8) et ladite partie arrière (9); un passage de réception en forme de fente (13) entre lesdites plaques de couverture supérieure et inférieure; une bande enfichable (5) au niveau de la partie avant (8) du boîtier; et une carte à circuits imprimés (3) électriquement connectée à la bande enfichable (5) présentant une zone de contact (6), sur sa surface, destinée entrer en contact avec la carte à puce (10). Selon l'invention, une pièce de prolongement (19) est fixée de manière sélectivement amovible à la plaque de couverture supérieure (4), de façon à prolonger cette dernière au-delà de la plaque de couverture inférieure (1). Dans un autre mode de réalisation de l'invention, lesdits bords latéraux (12) sont au moins en partie fermés dans une zone située entre les parties arrière et avant et sont ouverts sans interruption de la partie arrière (9) vers la partie avant (8), sur moins de la moitié de la longueur totale desdits bords latéraux (12).
Patent WO-2004005153-A1 (WO)
Inventor: SIMPKINS ERNEST GEORGE
IPC: B65D51/16
Filed: 2003-07-03
Abstract: This invention relates to a seal (10) for sealing a container. The seal (10) includes a foil (12) with at least one aperture (16) extending through the foil, and a selective membrane (18) which seals the at least one aperture (16) in the foil. The selective membrane (18) is liquid-resistant and gas-permeable. When attached to a container the seal (10) allows air to pass into or out of the container and stops collapsing or bulging of plastics containers when being moved from higher to lower and lower to higher altitudes.
Patent WO-2004054205-A1 (WO)
Title: Systeme et procede permettant un service de messagerie multimedia dans des reseaux de communication
Inventor: FRY GEORGE
IPC: H04M3/53
Filed: 2003-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système pour un réseau ayant la capacité de fournir un service de messagerie multimédia (MMS) qui permet de télécharger un ou plusieurs messages multimédia depuis un serveur vers un client. Le client (1) et/ou serveur est capable de générer des commandes pour suspendre (S21) et reprendre (S23) le téléchargement du message multimédia. Lorsque ce client ou serveur génère une commande pour suspendre un téléchargement de message multimédia en cours, le serveur suspend le téléchargement du message multimédia et un repère est généré pour indiquer l'emplacement de suspension du message multimédia. Lorsque le client ou serveur génère une commande pour reprendre le téléchargement suspendu du message multimédia, le serveur reprend le téléchargement depuis l'emplacement indiqué par le repère. Lorsque le client reçoit des parties consécutives additionnelles du message multimédia après la génération d'un repère destiné à indiquer l'emplacement de suspension du message multimédia, ces parties consécutives additionnelles du message multimédia sont enregistrées, un nouveau repère indiquant la fin des parties consécutives additionnelles reçues du message multimédia est généré et ce nouveau repère est enregistré.
Patent WO-9528329-A1 (WO)
Inventor: KELLY RONALD L
IPC: B65D51/00
Filed: 1995-04-10
Abstract: A can closure (4) includes a plastic insert (8) permanently installed in a hole in the can top, and a plug (16) which seats in a pouring aperture extending through the insert. Locking dogs on both the insert and the plug provide a bayonet-type connection (14) so that the container can be resealed after its contents have been partially used. Protrusions on the locking dogs (17, 20) prevent the plug from being fully removed until pressure within the container has been relieved.
Patent WO-9532834-A1 (WO)
Title: Dispositif pour l'usinage d'un materiau au laser
Inventor: RICHERZHAGEN BERNOLD
IPC: B23K26/146
Filed: 1995-05-22
Abstract: Dispositif pour l'usinage d'un matériau, présentant un laser et un module d'usinage servant à former un jet liquide (12) et à diriger dans ledit jet liquide le faisceau laser focalisé, au moyen d'une unité de focalisation. La nature du liquide est choisie de telle façon qu'il présente un coefficient d'absorption du rayonnement suffisamment faible. Le débit du liquide dans le trajet du faisceau dans le sens du rayonnement jusqu'au point d'injection du faisceau laser, de préférence dans la zone du sommet du cône de focalisation, est réglé à une valeur suffisamment élevée pour qu'il ne se forme aucune lentille thermique dans la zone liquide entre l'optique de focalisation et le foyer. En effet, une lentille thermique dirigerait des portions du faisceau sur les parois de la buse, ce qui endommagerait ces dernières. En utilisant une buse et un liquide électriquement isolants et en réglant le débit du liquide à une valeur suffisamment élevée pour que le jet liquide soit électriquement chargé, il est possible d'accroître considérablement le taux d'enlèvement de matière.
Patent WO-9726426-A1 (WO)
Title: Method for reconstructing a building
Inventor: MARTIN CHRISTIAN
IPC: E04G23/02
Filed: 1997-01-16
Abstract: A method for reconstructing a building while keeping at least one external wall, wherein the internal structure of the building is at least partially replaced and at least one external wall is reinforced with a lining wall. According to the method, the external walls (4) of the building are first braced by erecting new crosswalls (6) one floor at a time from the ground up, said crosswalls being anchored to the external walls (4) of the building by forming gaps (5') in the floors for the new crosswalls. New crosswalls extending continuously from the bottom of the building to the top are thus formed. The parts of the internal structure to be replaced and/or removed, i.e. old crosswalls (6') and floors (5') are then demolished and replaced by anchoring the new floors (5) to the external walls (4) and the new crosswalls (6) before or after constructing lining walls (1) one floor at a time against the inner surfaces of the external walls (4).
Patent WO-9735896-A1 (WO)
Title: Hydrogels a indice de refraction eleve, prepares a partir de polymeres et de copolymeres de n-benzyl-n-methylacrylamide
Inventor: ZHOU STEPHEN Q
IPC: C07C233/09
Filed: 1997-03-17
Abstract: Cette invention se rapporte à de nouveaux hydrogels biocompatibles très résistants, utiles dans des cristallins artificiels. Ces hydrogels sont optiquement transparents, ils ont des indices de réfraction élevés et ils sont stables à long terme. Ces hydrogels sont préparés à partir de copolymères réticulés de N-benzyl-N-méthylacrylamide.
Patent WO-9852538-A1 (WO)
Title: Produits de nettoyage a hydratation amelioree
Inventor: WAGNER JULIE ANN
IPC: A61K8/02
Filed: 1998-05-20
Abstract: La présente invention concerne un produit de nettoyage personnel jetable sensiblement sec utile à la fois pour nettoyer et conditionner la peau ou les cheveux. Ces produits sont utilisés par le consommateur par humectation du produit sec avec de l'eau. Le produit comprend un substrat insoluble dans l'eau, un tensioactif moussant et une émulsion de conditionnement. L'invention concerne également des procédés de netttoyage et de conditionnement de la peau ou des cheveux au moyen de ces produits ainsi que des procédés de fabrication desdits produits.
Patent WO-9928511-A1 (WO)
Title: Procede de reformage de gaz reducteur dans un processus a lit fluidise pour la reduction de minerai
Inventor: DAM OSCAR G
IPC: C22B5/14
Filed: 1998-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le reformage de gaz réducteur dans un processus à lit fluidisé utilisé dans la réduction du minerai à l'intérieur d'une série de réacteurs, qui comprend les étapes suivantes: passage du minerai dans plusieurs réacteurs (10, 12) de réduction, y compris un réacteur final (10) et au moins un réacteur amont (12); passage du gaz réducteur dans le réacteur final (10), de manière à fournir à la sortie du réacteur (10) un flux de gaz réducteur partiellement usé renfermant du méthane et de la poussière de fer métallisée; mélange d'une source d'oxygène avec le gaz réducteur partiellement usé, de manière à entraîner la combustion d'une partie du méthane avec la source d'oxygène, en présence de la poussière de fer métallisée, visant à obtenir un gaz réducteur reformé; et passage du gaz réducteur reformé dans le réacteur amont (12).
Patent WO-9950452-A1 (WO)
Title: Methodes de diagnostic a base d'acide nucleique catalyseur
Inventor: TODD ALISON V
IPC: C12Q1/6853
Filed: 1999-03-16
Abstract: L'invention porte sur des méthodes et trousses permettant de déterminer si un sujet souffre ou non de troubles caractérisés par la présence d'une ou plusieurs mutations connues d'un acide nucléique. Ces méthodes, instantanées, consistent: à isoler et amplifier des molécules d'acide nucléique, à les mettre en contact avec une ou plusieurs molécules d'acide nucléique catalyseur, ce qui coupe spécifiquement une séquence cible caractéristique d'un trouble ou d'un type sauvage (mais pas des deux), puis à identifier la coupure du ou des segments amplifiés.
Patent WO-0026717-A1 (WO)
Title: Lunettes ameliorees avec monture et verres assembles a l'aide d'un fil metallique
Inventor: GIOACCHINI GIOVANNI
IPC: G02C1/04
Filed: 1999-10-26
Abstract: Cette invention se rapporte à des lunettes améliorées du type comprenant une monture (2) pourvue de verres (7) et au moins un élément de monture (3, 4, 15), auquel est associé amovible un fil métallique élastiquement extensible (5) qui s'engage dans des trous correspondants (6) de l'élément (3, 4, 5) de la monture et qui est tendu de façon à rendre solidaires entre eux la monture (2) et les verres (7). Les trous (6) comportent au moins un canal (8, 9) présentant des sections de passage différentes entre l'entrée et la sortie. Le fil métallique (5) est pourvu de saillies transversalement proéminentes et successives (10) dont la dimension transversale est inférieure à la section de passage d'entrée du canal (8, 9) et supérieure à la section de passage de sortie du canal (8, 9). Le fil métallique (5) comporte des segments terminaux (5a, 5b) capables de s'engager successivement dans une paire de trous (6) après leur introduction préliminaire et leur positionnement par mouvement de translation ultérieur dans le canal correspondant (8, 9), de sorte que le fil métallique (5) soit assujetti par coopération élastique des saillies (10) avec les sections de passage du canal (8, 9).