baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2904741-A1 (FR)
Title: Procede de routage de donnees d'application entrantes dans un chipset nfc, par identification de l'application.
Inventor: CHARRAT BRUNO
IPC: H04W12/08
Filed: 2006-08-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de routage de données d'application entrantes ou sortantes dans un système NFC (NFCC, CLINT, HP1, HP2, HP3) comprenant un circuit d'interface NFC (CLINT) assurant l'émission et la réception de données sans contact. Selon l'invention le routage de données d'application entrantes reçues par le circuit d'interface (CLINT) comprend les étapes consistant à : acheminer au moins les premières données d'application entrantes à un point de destination situé dans le système NFC et désigné comme point d'arbitrage (P2(AR) du routage des données d'application entrantes ; faire analyser les premières données d'application entrantes par le point d'arbitrage (P2(AR) afin que celui-ci identifie l'application au titre de laquelle les données sont envoyées au système NFC ; faire désigner par le point d'arbitrage (P2(AR) un point (Pi, P2(AP)) de destination des données d'application et de traitement de l'application ; et acheminer les données d'application entrantes suivantes au point de destination et de traitement (Pi, P2(AP)).
Patent FR-2906151-A1 (FR)
Title: Swimming e.g. breast stroke swimming, device for swimming pool, has rigid and flexible telescopic pole retaining swimmer`s body, and spring hook attaching pole to exterior of pool to support, where pole has hook that turns around axle
Inventor: VERNET MICHEL
IPC: A63B31/00
Filed: 2006-09-21
Abstract: The device has a rigid and flexible telescopic pole (1) retaining a body of a competitive swimmer, and a spring hook (5) attaching the pole to an exterior of a swimming pool, to a fixed support (9). The pole has a hook (6) that turns around a fixed or removable axle, where the axle is in the form of pin and the hook releases the body when the body does not have tension. A foam protection sleeve (4) slides on the pole. A ring (7) is horizontally inserted in a waistband (2) or baldrick or waist coat.
Patent FR-2907971-A1 (FR)
Title: Dispositif de pontage a deux niveaux de raccordement permettant la connexion de becs de repiquage
Inventor: HOUDE CLAUDE
IPC: H01R9/26
Filed: 2006-10-27
Abstract: Dispositif de pontage à deux niveaux de raccordement, un premier niveau pour des lamelles issues d'une barre conductrice continue raccordée au neutre, et un second niveau pour des lamelles issues de n (n= 1 à 3) barres de phase continues dotées de lamelles à fréquence spatiale n fois moindre que celle des lamelles neutre et se succédant selon un motif régulier, lesdites barres et leurs lamelles formant des peignes de connexion distincts fixés dans une enveloppe isolante munie d'une face dont dépassent les lamelles sur deux lignes parallèles constituant lesdits niveaux de raccordement. La longueur des lamelles, la configuration des peignes et leurs moyens de positionnement/isolation relatifs dans l'enveloppe sont prévus pour que les portions des lamelles dépassant de l'enveloppe isolante soient d'égale longueur, les lamelles des deux niveaux de pontage étant distantes d'un même pas et décalées. Une face de l'enveloppe isolante distincte de celle dont dépassent les lamelles comporte des orifices d'insertion et de guidage de la languette de connexion d'un bec de repiquage à raison d'au moins un orifice par phase et d'au moins un orifice pour le neutre.
Patent FR-2898722-A1 (FR)
Title: Highway sign displaying device for signal panel, has fiber bundle with input face corresponding to common part regrouping fibers enlightened by LED whose surface is small, and adaptation device disposed between diode and input face
Inventor: BOISSEAU CHRISTIAN
IPC: E01F9/615
Filed: 2006-03-16
Abstract: The device has a fiber bundle (4) comprising a plane input face (40) corresponding to a common part regrouping optical fibers enlightened by an LED (2) whose source surface is small. An optical adaptation device (3) is disposed between the LED and the input face of the bundle. The device comprises two conical parts and an output face (31) disposed against the input face. The device has an input face (30) disposed against the LED comprising a cavity with a shape complementary to the shape of the LED.
Patent FR-2900762-A1 (FR)
Title: Memoires optiques, procede de lecture et d'ecriture de telles memoires optiques, et dispositif pour la lecture et l'ecriture de telles memoires
Inventor: FORT ALAIN
IPC: G11B7/246
Filed: 2006-05-05
Abstract: L'invention se rapporte à une mémoire optique de données, ladite mémoire comprenant au moins une couche (6A, 6B, 6C) d'un matériau support, ledit matériau support comprenant des molécules (2, 4) ayant, dans une zone locale (9), un état collectif de molécules parmi au moins un premier état collectif de molécules (4), et un deuxième état collectif de molécules (2), caractérisé en ce que seules des molécules ayant ledit premier état collectif de molécules (4) dans ladite zone locale (9) sont aptes à générer un signal de second harmonique lorsqu'elles sont excitées dans ladite zone locale par un rayonnement électromagnétique de lecture.
Patent FR-2891306-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un moteur a combustion interne et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: HANDLER TORSTEN
IPC: F01N3/08
Filed: 2006-09-05
Abstract: Procédé de gestion d'un moteur à combustion (10) dont la zone des gaz d'échappement (13) comporte au moins un catalyseur SCR (16) recevant un agent réactif participant à la conversion des oxydes d'azote NOx dans le catalyseur SCR (16) et selon lequel on commande ou on régule le niveau de remplissage d'agent réactif (ReaSp) dans le catalyseur SCR (16) à un niveau de réception de consigne d'agent réactif (ReaSP_Soll) prédéterminé. On fixe le niveau de réception de consigne d'agent réactif (ReaSP_Soll) au moins sur une valeur maximale (Max) qui correspond à un catalyseur SCR (16) complètement rempli d'agent réactif.
Patent FR-2910389-A1 (FR)
Title: Turbo compressor fixing device for use in internal combustion engine of motor vehicle, has jaw support fixed on cylinder block or engine casing and cooperating with jaw, where jaws cooperates with turbine casing of turbocompressor
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: B60K13/04
Filed: 2006-12-22
Abstract: The device has two elements i.e. jaw support (2) and a jaw (4), where the support is fixed on a cylinder block or engine casing (1) and cooperates with the jaw. The jaw cooperates with a turbine casing (12) of a turbocompressor. The support includes a base cooperating with the cylinder block and side faces cooperating with the jaw. A coupling orifice arranged on the base cooperates with a hooking unit (3) i.e. screw, on the block, and a closing orifice is arranged on each of the side faces to cooperate with a closing unit. An independent claim is also included for a method for fixing a turbocompressor on a cylinder block by a fixation device.
Patent FR-2914762-A1 (FR)
Title: Professional or personal object e.g. vehicle key, finding device for e.g. residential premise, has base provided with touch keyboard case, and plane square shaped self-adhesive electronic patches fixed on object to be found
Inventor: GRETER MICHEL ALBERT
IPC: A45C13/24
Filed: 2007-04-05
Abstract: The device has a base (6) including a numeric and alphabetic touch keyboard case (8), and plane square shaped self-adhesive electronic patches fixed on a professional or personal object e.g. vehicle key, to be found. The base has a computing material for being communicated with a computer or a portable telephone by radio or wired connection. The patches are supplied by a battery that is recharged by a photovoltaic cell that is in the form of strap. A self-adhesive film (7) is placed under the base.
Patent FR-2915410-A1 (FR)
Title: Machine a cintrer un profile selon deux sens de cintrage.
Inventor: JAUBERT PHILIPPE
Filed: 2007-04-24
Abstract: L'invention concerne une machine à cintrer un profilé selon deux sens de cintrage comprenant un galet de cintrage (28) rotatif autour d'un axe de cintrage et composé de deux formes de cintrage superposées (29, 30) disposées de façon à permettre chacune le cintrage d'un profilé selon un sens de cintrage. De plus, cette machine à cintrer comporte des moyens de serrage du profilé contre chacune des formes de serrage (29, 30), solidaires en rotation du galet de cintrage (28), et comportant un mors de serrage unique (33) et un support (35) du dit mors de serrage comportant des moyens de positionnement (37) de ce mors de serrage (33) dans deux positions distinctes de coopération respective avec l'une et l'autre forme de cintrage (29, 30).
Patent FR-2915391-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique et/ou cosmetique contenant un principe actif antioxydant et activateur de l'energie cellulaire.
Inventor: DAL FARRA CLAUDE
IPC: A61K38/08
Filed: 2007-04-27
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique ou pharmaceutique, et notamment dermatologique, comprenant, dans un milieu physiologiquement adapté, en tant que principe actif, des polypeptides ou des peptides. L'invention est également relative à l'utilisation d'une composition capable d'augmenter l'énergie cellulaire et de protéger la peau des dommages oxydatifs. L'invention porte encore sur un procédé de traitement cosmétique destiné à protéger la peau et les phanères des agressions extérieures et à lutter contre le vieillissement cutané.
Patent FR-2916589-A1 (FR)
Title: Controle automatique de gain asservi sur la densite de probabilite de puissance recue
Inventor: RENARD ALAIN
IPC: G01S1/00
Filed: 2007-05-25
Abstract: L'invention concerne un récepteur radiofréquence, notamment pour des applications de positionnement par satellite, devant opérer en environnement où les interférences sont denses, notamment lorsqu'il s'agit de pulses émis par des balises DME. Le traitement efficace des interférences suppose de disposer d'une référence de bruit non biaisée. Selon l'invention, celle ci est générée par une analyse de la fonction de la probabilité de puissance de signal dans sa partie comprenant essentiellement des signaux de faible puissance.
Patent FR-2923925-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la surete de fonctionnement d'un systeme
Inventor: LEBLOND ANDRE
IPC: G06F11/30
Filed: 2007-11-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation de la sûreté de fonctionnement d'un système complexe logiciel et/ou matériel comme un système d'affichage d'informations de vol sur une planche de bord d'un aéronef. Le procédé d'évaluation (20) comporte au moins les étapes suivantes :. construction d'une première architecture du système décomposé en plusieurs blocs comportant chacun des entrées/sorties de données, les entrées d'un bloc étant reliées aux sorties d'autres blocs dans la première architecture ;. identification (21) de défaillances des sorties des blocs de l'architecture ;. construction (22) de premières expressions booléennes exprimant les états des sorties des blocs de la première architecture en fonction des états des défaillances identifiées, des états des entrées des blocs ;. définition (23) d'un premier événement redouté à examiner par une deuxième expression booléenne construite à partir des premières expressions booléennes;. réduction (24) de la deuxième expression booléenne en une somme de monômes;
Patent FR-2913968-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de membranes autoportees.
Inventor: SOUSBIE NICOLAS
IPC: B81C1/00
Filed: 2007-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'une membrane (4) d'un substrat (6), comportant :a) la fixation d'au moins un adhésif (10) sur une partie seulement de la surface de ladite membrane qui ne fait pas face au substrat,b) la séparation de la membrane par traction sur l'un des adhésifs.
Patent FR-2921978-A1 (FR)
Title: Turboreacteur a generateur electrique agence dans la soufflante
Inventor: COLIN ANTOINE
IPC: F02C7/00
Filed: 2007-10-08
Abstract: Le turboréacteur comporte un corps haute pression (30) et un corps basse pression (20) entraînant une soufflante (40). En outre, pour la production de courant électrique, il comporte en outre un générateur électrique (60) agencé dans la soufflante (40) et prélevant une puissance sur celle-ci.Cette disposition du générateur électrique (60) évite les problèmes d'opérabilité du moteur à bas régime et permet la conversion de puissance mécanique en puissance électrique avec un rendement élevé. De plus, l'installation et la maintenance du générateur électrique sont facilitées par leur implantation au niveau de la soufflante (40).
Patent FR-2922681-A1 (FR)
Inventor: BEN MOHAMED NADIA
IPC: H01L21/30
Filed: 2007-10-23
Abstract: A process for splitting a semiconductor substrate having an identification notch on its periphery, by creating a weakened zone in the substrate by implanting atomic species into the substrate while the substrate is held in place on a portion of its periphery during the implanting; and splitting the substrate along the weakened zone by placing the held portion of the substrate in a splitting-wave initiation sector while positioning the notch for initiating a splitting wave followed by the propagation of the wave into the substrate. During splitting the notch is positioned so that it is in a quarter of the periphery of the substrate diametrically opposite the sector for initiating the splitting wave or in the quarter of the periphery of the substrate that is centered on the sector.
Patent FR-2923291-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. car, display, has representations located at rim of speedometer, where length of respective representations associated to sources, are representative of proportions of energy provided to engine to displace vehicle
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: G01D7/02
Filed: 2007-11-05
Abstract: The display has graphic representations (2, 3) for a battery and a reservoir respectively providing electric energy and fuel to an engine of a motor vehicle. The representations are located at a rim (16) of a speedometer (1) e.g. circular shaped speedometer. The representations indicate one energy source, providing the energy to the engine, from a set of energy sources. The cylindrical length (L2) and the length (L3) of the respective representations associated to the sources, are representative of proportions of the energy provided to the engine, by the sources, to displace the vehicle.
Patent FR-2932829-A1 (FR)
Title: Stud i.e. supporting beam, for constructing e.g. retaining wall of house, has rigid composite structure including transverse section whose shape is adapted with shape of members, where structure is provided between members for forming stud
Inventor: DARRACQ CLAUDE
IPC: E04B1/19
Filed: 2008-06-24
Abstract: The stud has chord members carrying a longitudinal groove along length of the members. A shape of a transverse section of a rigid composite structure is adapted with a shape of the members. The structure is slid in the groove of the members. The structure is provided between the members for forming the stud used for construction of a retaining wall (MU) and frame (CH), where length of the structure is lower than length of the members. An independent claim is also included for a method for construction of a house.
Patent FR-2938068-A1 (FR)
Title: Surveillance geochimique d'un stockage geologique de co2 a l'aide de rapports chimiques de gaz rares associes
Inventor: PRINZHOFER ALAIN
IPC: E21B47/10
Filed: 2008-10-31
Abstract: - La présente invention concerne une méthode de surveillance d'un stockage géologique de CO , dans laquelle on effectue les étapes suivantes: - on analyse les teneurs en CO et en gaz rares contenus dans un aquifère géologique surmontant la couverture d'un futur stockage de CO , - on analyse les teneurs en gaz rares associés au CO injecté, - on caractérise les roches constituant ladite couverture et on modélise une fuite de CO et de gaz rares provenant du stockage et traversant la couverture vers ladite couche géologique supérieure, - on détermine un seuil d'au moins un rapport de gaz rares correspondant à un taux de fuite de CO , - on mesure un rapport de gaz rares présent dans la couche géologique surmontant ledit stockage, et on compare audit seuil, et on détermine le taux de fuite de CO .
Patent FR-2937961-A1 (FR)
Title: Antipollution apron for use during transferring of e.g. oil between pollutant liquid product loading-unloading dock and transport ship, has sealed supports, and articulated arms for opening, closing, orienting and displacing apron
Inventor: OUERDANI HASSAN
IPC: B65G69/32
Filed: 2008-11-04
Abstract: The apron has confinement elements (1) made of any material, fixation units (2) fixed on sealed rigid or flexible supports (2), and articulated arms (4) for opening, closing, orienting and displacing the apron. Connecting supports connect or integrate a recuperation or evacuation unit that recuperates or evacuates pollutant liquid product e.g. oil. A floatation unit permits the apron to be adapted to variation of water level or to be floated on a water surface.
Patent FR-2940268-A1 (FR)
Title: Installation for biological filtration of water under pressure, comprises filtration column having upper wall, lower wall and side wall, unit for supplying water and air to upper chamber, and unit for continuously controlling air leak
Inventor: BILLETTE PATRICK
IPC: C02F3/10
Filed: 2008-12-24
Abstract: The water filtration installation (100) comprises a filtration column (6) having an upper wall, a lower wall and a side wall defining an enclosure containing a layer (5) of granular material, a unit for supplying the water and air present inside the filtration column to an upper chamber defined by the granular material layer, side wall and in top of the column under pressure, and a unit for continuously controlling the air leak. The control unit comprises a pipe having an end connected to the upper wall of the filtration column, and another end sealed at a level of the side wall. The water filtration installation (100) comprises a filtration column (6) having an upper wall, a lower wall and a side wall defining an enclosure containing a layer (5) of granular material, a unit for supplying the water and air present inside the filtration column to an upper chamber defined by the granular material layer, side wall and in top of the column under pressure, and a unit for continuously controlling the air leak. The control unit comprises a pipe having an end connected to the upper wall of the filtration column, and another end sealed at a level of the side wall. The pipe allows to seal the escape of air contained in the chamber and water drops, and is connected at a top point of the upper wall of the column. The pipe is sized to provide a leakage end rising to a height of 0.5-1.5 m above the ground level on the underlying filtration column, and is equipped with a needle type air leakage control valve. The leakage end of the pipe is disposed in a gutter located at ground level. The filtered water passes through the granular material layer from the upper chamber, which is received in the lower chamber disposed immediately below the granular material layer. The lower chamber is connected to a discharge pipe of the filtered water after passing through the layer of granular material from the upper chamber. A unit is arranged for supplying washing liquid against the flow of the granular material layer from the lower chamber to the upper chamber. The upper chamber is connected to an evacuation pipe after the water passes through the granular material layer from the lower chamber.
Patent FR-2932411-A1 (FR)
Title: Vitrage a resistance aux balles augmentee
Inventor: PLUEN VINCENT
IPC: B32B17/06
Filed: 2008-06-12
Abstract: L'invention a pour objet - l'utilisation d'un feuilleté anti-balles et/ou anti-éclats transparent, dont au moins une partie de l'épaisseur est constituée d'une mosaïque comprenant au moins deux éléments constitutifs transparents, pour limiter la détérioration du feuilleté hors de l'un desdits au moins deux éléments constitutifs qui reçoit un impact ; - un tel feuilleté de dimensions supérieures à celles maximales possibles d'une plaque de saphir monocristallin, dont au moins une partie de l'épaisseur est constituée d'une mosaïque au moins en partie transparente, et dont au moins une des faces extérieures est constituée d'une feuille transparente continue ; - un vitrage de bâtiment ou de véhicule de transport comprenant ce feuilleté.
Patent FR-2933494-A1 (FR)
Title: Dispositif de caracterisation optique d'un objet de tres petites dimensions
Inventor: FREY LAURENT
IPC: G01N21/41
Filed: 2008-07-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de caractérisation optique d'un objet (75) de très petites dimensions, comprenant une source lumineuse large bande ; un séparateur de polarisations (67) recevant la lumière de la source lumineuse et fournissant un premier faisceau de direction achromatique (69) d'une première polarisation et un second faisceau (71) d'une deuxième polarisation, perpendiculaire à la première polarisation ; un moyen de focalisation (73) des premier et second faisceaux sur un support (77) portant l'objet, l'objet à caractériser étant disposé au point de focalisation du premier faisceau ; un moyen d'interférence entre les faisceaux ayant et n'ayant pas interagi avec l'objet, d'où il résulte que l'on peut déterminer la constante diélectrique de l'objet ; et un moyen compensateur de déphasage (81) placé avant le moyen d'interférence.
Patent FR-2938263-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition auto-obturante
Inventor: PIALOT FREDERIC
IPC: C08K3/04
Filed: 2008-07-24
Abstract: Procédé de fabrication d'une composition d'élastomère auto-obturante, ledit procédé comportant les étapes suivantes : a) on fabrique dans un premier temps un masterbatch comportant au moins un élastomère diénique et plus de 30 pce d'une résine hydrocarbonée, en mélangeant ces différents composants dans un mélangeur à une température ou jusqu'à une température dite "de mélangeage à chaud" qui est supérieure à la température de ramollissement de la résine hydrocarbonée ; b) puis on incorpore au masterbatch ainsi préparé au moins un système de réticulation, en mélangeant le tout, dans le même mélangeur ou dans un mélangeur différent, à une température ou jusqu'à une température qui est maintenue inférieure à 100°C, pour l'obtention de ladite composition auto-obturante.
Patent FR-2934194-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de vehicule, notamment d'une face avant technique
Inventor: BALLESTEROS FERNANDO
IPC: B29C45/14
Filed: 2008-07-24
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé de fabrication d'un élément de véhicule dans lequel : - on place une pièce à surmouler dans un moule de surmoulage comprenant au moins un relief (30, 32) en saillie d'une paroi (26a, 26b), de préférence une paroi plane, du moule, - on ferme le moule de sorte que le relief (30, 32) entre en contact linéaire avec au moins une face (13) de la pièce sur la totalité d'une dimension de ladite face (13), mesurée selon une direction perpendiculaire à une direction de fermeture du moule.
Patent FR-2937697-A1 (FR)
Title: Plastic part assembling device for sheet metal support, has locking unit engaged on screw, where contact zones contacting with screw, of hole of anti-loosening tab part are deformed by screw, during passage of screw through hole
Inventor: VIENNOIS FABIEN
IPC: F16B39/28
Filed: 2008-10-29
Abstract: The device has a threaded locking unit i.e. self-locking nut (5), engaged on an assembling screw (3) and assuring assembling of a plastic part (2) plated on a sheet metal support (1). The plastic part comprises an anti-loosening tab part (8) provided with a passage hole and engaged on the screw behind the locking unit. Contact zones contacting with the screw, of the hole are deformed by the screw, during passage of the screw through the hole, where the diameter of the hole is smaller than the diameter of the screw.