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Patent WO-2015158843-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositifs d'élimination de sang à partir d'un circuit sanguin extracorporel sous pression contrôlée
Inventor: THYS MARTIN
IPC: A61M1/36
Filed: 2015-04-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élimination de sang à partir d'un circuit sanguin extracorporel (2000) et/ou d'un équipement fonctionnel (1000), qui sont ou peuvent être reliés chacun à un dispositif de traitement sanguin servant à traiter le sang d'un patient, à la fin de la séance de traitement sanguin. Le dispositif de traitement sanguin comporte ou est relié à au moins un circuit sanguin extracorporel (2000) possédant un intérieur de tubulure. Le circuit sanguin extracorporel (2000) comporte au moins une partie de tubulure artérielle (1) et au moins une partie de tubulure veineuse (3) ; au moins une pompe à sang (4000) servant à transporter le sang à l'intérieur de la tubulure ; et au moins un deuxième moyen de circulation (5000). Le procédé comprend l'étape consistant à faire fonctionner la pompe à sang (4000) dans un deuxième sens de circulation opposé au premier sens de circulation habituel pendant le traitement du sang, un premier segment de la partie de tubulure artérielle (1) étant relié à un deuxième segment de la partie de tubulure veineuse (3) du circuit sanguin extracorporel (2000). L'invention concerne en outre des dispositifs correspondants.
Patent WO-2016005072-A1 (WO)
Title: Machine-outil électrique comportant un interrupteur à glissière
Inventor: LUTZ MANFRED
IPC: B25F5/00
Filed: 2015-05-05
Abstract: Dans une machine-outil électrique (10) comportant un logement d'outil (20) et un boîtier d'outil (24), dans lequel un moteur d'entraînement (12) est disposé pour entraîner le logement d'outil (20), un interrupteur à glissière précontraint de manière axiale au moyen d'un ressort de rappel étant disposé au niveau du boîtier d'outil (24) pour un enclenchement et un déclenchement manuels du moteur d'entraînement (12) de manière apte à coulisser longitudinalement dans la direction d'un axe longitudinal (32) du boîtier d'outil (24) et/ou de manière apte à pivoter par rapport à l'axe longitudinal (32), est prévue au moins une géométrie de retenue, qui est conçue pour maintenir l'interrupteur à glissière dans un état de retenue par l'application manuelle d'une force de retenue (F) prédéterminée sur l'interrupteur à glissière par un utilisateur et pour déplacer l'interrupteur à glissière automatiquement dans un état de repos lors d'une libération de l'interrupteur à glissière par l'utilisateur, le moteur d'entraînement (12) étant enclenché dans l'état de retenue et déclenché dans l'état de repos.
Patent WO-2015180940-A1 (WO)
Inventor: SCHMITT CHRISTOPHE JOSEPH ETIENNE
IPC: A23C7/00
Filed: 2015-05-06
Abstract: The present invention relates to protein compositions. In particular, the invention relates to a method for the production of a composition comprising casein fibrils. Further aspects of the invention area composition comprising casein fibrils, the use of such a composition and a food product comprising the composition.
Patent WO-2015189022-A1 (WO)
Title: Dispositif à semi-conducteur comprenant un émetteur de rayonnement et un photocapteur et procédé de production associé
Inventor: MINIXHOFER RAINER
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-05-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à semi-conducteur qui comprend un substrat semi-conducteur (1), un photocapteur (2) intégré dans le substrat (1) sur une surface principale (10), un émetteur (12) de rayonnement monté au-dessus de la surface principale (10), et un couvercle (6), qui est au moins partiellement transmissif pour le rayonnement, agencé au-dessus de la surface principale (10). Le couvercle (6) comprend une cavité (7), et l'émetteur (12) est agencé dans la cavité (7). Une barrière de rayonnement (9) peut être prévue sur une surface latérale de la cavité (7) pour empêcher la diaphonie entre l'émetteur (12) et le photocapteur (2).
Patent WO-2015181241-A1 (WO)
Title: Tablette multicouches à cavité, dispositif et procédé de compaction d'une telle tablette
Inventor: BROSSE JACQUES
IPC: B30B15/06
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de presse pour fabriquer des tablettes compactées à partir d'au moins un mélange sous forme de poudre, comprenant au moins un ensemble de compaction comprenant un poinçon inférieur (3) et un poinçon supérieur (4) ayant chacun une surface active pour la compaction et placés de part et d'autre d'une matrice, dans lequel le poinçon inférieur comprend une cavité longitudinale ouverte du côté de la matrice, à l'intérieur de laquelle est montée une tige centrale mobile en translation par rapport au poinçon inférieur, caractérisé en ce que la tige centrale est couplée au poinçon inférieur par l'intermédiaire d'une liaison élastique prévue pour maintenir, en position de repos, la tige centrale dans une position déployée maximale dans laquelle la tige centrale fait saillie par rapport à la surface active du poinçon inférieur. L'invention porte également sur un procédé de compaction particulier et une tablette compactée multicouches à cavité.
Patent WO-2015193159-A1 (WO)
Inventor: MILLER BERNHARD
IPC: B60T17/18
Filed: 2015-06-11
Abstract: The invention relates to a pneumatic device for a vehicle, comprising a pneumatically actuated brake mechanism (1), a first pressurized reservoir (16), which is fed with compressed air from a compressor (66) via a circuit (44) of a protection valve device (48), for supplying compressed air to a pneumatic consumer circuit (6), and a second pressurized reservoir (16') which can be connected, via a valve device (50), to the pressurized supply line (14) of at least one pneumatically actuated brake circuit (6) of the brake mechanism (1). According to the invention, the second pressurized reservoir (16') is integrated into or forms part of the first pressurized reservoir (16) and is fed with compressed air by the circuit (44) of the protection valve device (48) associated with the pneumatic consumer circuit (6).
Patent WO-2016020092-A1 (WO)
Title: Commande d'un véhicule automobile pour empêcher une circulation à contre-sens
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/056
Filed: 2015-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour commander un véhicule automobile, ce procédé comprenant les étapes consistant à détecter la présence ou l'amorce d'une circulation à contre-sens du véhicule automobile, à émettre un signal à destination du conducteur du véhicule automobile, à surveiller une réaction du conducteur et à placer le véhicule automobile dans un état sûr en l'absence de réaction du conducteur.
Patent WO-2016005174-A1 (WO)
Title: Ensemble pile à combustible comprenant un dispositif de désionisation interchangeable et véhicule comprenant un ensemble pile à combustible de ce type
Inventor: WEISSGERBER PETER
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble pile à combustible comprenant au moins une pile à combustible, un circuit de refroidissement et un dispositif de désionisation (10), qui comprend un boîtier (16) dans lequel se situe un moyen de désionisation (11), ainsi qu'un véhicule (3) comprenant un ensemble pile à combustible. Selon l'invention, le dispositif de désionisation (10) peut être relié ou est relié au circuit de refroidissement (5) au moyen d'une seule unité de liaison (15) de manière à faire passer le fluide par une entrée d'écoulement (13) et par une sortie d'écoulement (14).
Patent WO-2016001415-A1 (WO)
Title: A case
Inventor: CLARK JOHN
IPC: A45C11/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: A portable electronic device case (10), the case having a customisable area (15, 20) with a wipeable surface upon which ink can be eraseably deposited.
Patent WO-2016005303-A1 (WO)
Title: Système de connexion modulaire pour équipement de télécommunications
Inventor: PEETERS ERIC LYDIA PAUL
IPC: G02B6/44
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un système de connexion modulaire (10/110) destiné à connecter deux pièces d'un équipement de télécommunications (12/112) pour empêcher un glissement relatif entre celles-ci et une séparation relative entre celles-ci dans une direction généralement perpendiculaire à la direction du glissement relatif, qui comprend une structure d'interface (18) destinée à être positionnée entre les deux pièces d'équipement de télécommunications (12/112). La structure d'interface (18) définit un corps (53) avec des faces opposées (54, 56) et un goujon (38) sur chaque face (54/56), le goujon (38) définissant une partie tige (58) et une partie bride (60) ayant un profil plus grand que la partie tige (58). Les goujons (38) sur les faces opposées (54, 56) de la structure d'interface (18) sont insérés dans des fentes (32) des deux pièces d'équipement de télécommunications (12/112) destinées à être connectées et sont contigus à des porte-à-faux flexibles (40, 48/148) de l'équipement (12/112) pour empêcher un glissement relatif entre l'équipement (12/112).
Patent WO-2016012618-A1 (WO)
Title: Production in vivo d'un complexe caroténoïde-protéine de recombinaison
Inventor: BOURCIER DE CARBON CÉLINE
IPC: C07K19/00
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de production  in vivo  d'un complexe caroténoïde-protéine, qui consiste: à transformer une cellule procaryote avec des gènes impliqués dans la synthèse des caroténoïdes et avec un gène codant pour une apo-caroténoprotéine; à cultiver lesdites cellules procaryotes de manière à induire l'expression séquentielle des gènes; à isoler et purifier le complexe caroténoïde-protéine.
Patent WO-2016016322-A1 (WO)
Title: Appareil de criblage et procédé de modification d'appareil de criblage
Inventor: ANNONI CRISTIAN
IPC: B07B1/46
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention concerne un appareil de criblage (10, 100), particulièrement destiné à une installation d'exploitation minière ou de production de matériau en vrac, comprenant : au moins une surface criblante comportant une structure de support ; une pluralité de barres de serrage espacées (12, 112), fixées à la structure de support, lesdites barres de serrage (12, 112) étant formées, au moins en partie, d'un matériau élastomère élastiquement déformable ; et une pluralité de panneaux de criblage élastiquement déformables (14, 102, 104) fixés auxdites barres de serrage (12, 112).
Patent WO-2016034340-A1 (WO)
Title: Pompe à vis excentrique
Inventor: OVERMEIER DIRK
IPC: F04C2/107
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne une pompe à vis excentrique qui comprend un ou plusieurs stators (1) en matière élastique et un rotor (2) rotatif dans le stator (1), le stator (1) étant entouré au moins par endroits par une enveloppe de stator (3). L'enveloppe de stator (3) est constituée, en tant qu'enveloppe divisée longitudinalement, d'au moins deux segments d'enveloppe (19) et forme un dispositif de serrage de stator qui permet de serrer le stator (2) dans une direction radiale contre le rotor (1). La pompe est caractérisée en ce que les segments d'enveloppe (19) comportent chacun à leurs extrémités une bride de serrage (20) munie de premières surfaces de serrage (21) et en ce qu'un ou plusieurs éléments de serrage (22, 23) mobiles axialement, munis de secondes surfaces de serrage (24), sont placés sur la bride de serrage (20). Les premières surfaces de serrage (21) et les secondes surfaces de serrage (24) sont configurées et coopèrent de telle façon que l'enveloppe de stator (3) peut être serrée dans une direction radiale contre le stator (1) pendant un déplacement axial des éléments de serrage (22, 23).
Patent WO-2016020376-A1 (WO)
Inventor: ABEL MARKUS
IPC: F27B3/22
Filed: 2015-08-04
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Brenner-Lanzen-Einheit (1) umfassend mindestens zwei Gasanschlüsse (2a, 2b, 2c), ein Brennerrohr (3) und ein konzentrisch zum Brennerrohr (3) in diesem angeordnetes Lanzenrohr (4), wobei das Brennerrohr (3) und das Lanzenrohr (4) jeweils ein Gaseintrittsende und ein Gasaustrittsende (15) aufweisen, wobei das Lanzenrohr (4) an seinem Gasaustrittsende eine Lavaldüse (4a) aufweist, die lösbar mit dem Lanzenrohr (4) verbunden ist, und wobei weiterhin das Brennerrohr (3) eine Brennerdüse (3a) aufweist, die lösbar mit dem Brennerrohr (3) verbunden ist.
Patent WO-2016030215-A1 (WO)
Title: Film composite multicouche estampé et contrecollé par fusion
Inventor: MAIER KONRAD
IPC: B32B29/00
Filed: 2015-08-14
Abstract: L'invention concerne un film composite multicouche comprenant au moins les couches A-B-C suivantes directement successives et reliées les unes aux autres de manière adhésive : A : côté visible une couche polymère comprenant 1 à 100 en poids de polymère et/ou d'ionomère thermoplastique pouvant être extrudé et contenant du polyuréthane ; B : une couche d'agent adhésif comprenant une ou plusieurs matières plastiques modifiées permettant l'adhérence ; C : côté substrat une couche décorative. L'invention est caractérisée en ce que le composite multicouche fait des couches A et B est co-extrudé et, à une température supérieure à la température de fusion du composite multicouche, contrecollé par fusion avec la couche de substrat décorative, tandis qu'un ou plusieurs motifs sont simultanément estampés plastiquement au cours de la même étape du film composite multicouche sur le côté visible. L'invention concerne en outre l'utilisation des films composites multicouches comme revêtement de sol, revêtement mural ou feuille pour meuble, des revêtements de sol, des revêtements muraux, des feuilles pour meuble de ce type ainsi qu'un procédé de production des films composites multicouches selon l'invention.
Patent WO-2016030217-A1 (WO)
Title: Dispositif d'eclairage a diodes electroluminescentes comportant un eclairage compatible de l'utilisation de jumelles de vision nocturne et comprenant un guide de lumiere
Inventor: PETITDEMANGE ARNAUD
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-08-14
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs d'éclairage compatible de l'utilisation des jumelles de vision de nuit. Un tel dispositif d'éclairage comporte au moins : une rangée de premières diodes électroluminescentes (11) portées et alimentées par un circuit électronique (12); une seconde diode électroluminescente (14) surmontée d'un filtre optique (15), ledit filtre optique ayant une transmission spectrale telle que la lumière issue de la seconde diode filtrée par ledit filtre soit compatible de l'utilisation desdites jumelles de vision de nuit. Le dispositif d'éclairage selon l'invention comporte un guide de lumière (16) comprenant une face d'entrée (161) disposée devant la seconde diode électroluminescente filtrée, une zone de guidage (162) de la lumière dont la longueur est égale à celle de la rangée de premières diodes électroluminescentes et une pluralité de faces de sorties diffusantes (163) disposées au niveau et entre les premières diodes électroluminescentes.
Patent WO-2016030323-A1 (WO)
Title: Utilisation de l'élafine pour les troubles associés à l'augmentation de la troponine indépendante de l'élastase
Inventor: BARGMANN BIRGE
IPC: A61P9/10
Filed: 2015-08-24
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de l'élafine pour le traitement et/ou la prévention des maladies ou des troubles associés à une augmentation des taux de troponine indépendants de l'élastase. Dans un mode de réalisation préféré, l'invention concerne une méthode et une composition utilisant l'élafine pour protéger le muscle cardiaque ou d'autres muscles des lésions induites par un débit sanguin anormal et/ou une inflammation résultant, par exemple, d'un infarctus du myocarde. La présente invention concerne par ailleurs l'utilisation de l'élafine pour le traitement et/ou la prévention des troubles ou des maladies qui sont associés à une augmentation du taux de la troponine I et/ou T.
Patent WO-2016074839-A1 (WO)
Title: Augmentation de la perception de goût salé dans des aliments transformés par répartition non homogène du sodium
Inventor: WOO KYUNGSOO
IPC: A23L1/05
Filed: 2015-09-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une composition alimentaire résultante permettant de réduire la teneur en sodium de produits alimentaires sans affecter le goût salé desdits produits alimentaires. En particulier, la présente invention se rapporte à un procédé de production d'une composition alimentaire, le procédé comprenant les étapes consistant à : gélifier un polymère hydrocolloïdal non amylacé dans une matrice alimentaire aqueuse ; refroidir la matrice alimentaire comprenant le polymère hydrocolloïdal gélifié ; et ajouter du sodium à la matrice alimentaire refroidie afin de former la composition alimentaire.
Patent WO-2016058862-A1 (WO)
Title: Procede de reduction photocatalytique du dioxyde de carbone mettant en œuvre un photocatalyseur composite
Inventor: LOFFICIAL DINA
IPC: B01J37/34
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention décrit un procédé de réduction photocatalytique du dioxyde de carbone effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur contenant un premier semi-conducteur SC1, des particules comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique, et un deuxième semi¬ conducteur SC2, ledit procédé étant effectué en mettant en contact une charge contenant le CO 2  et au moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur, puis on irradie le photocatalyseur de manière à réduire le CO 2  et oxyder le composé sacrificiel de manière à produire un effluent contenant au moins en partie des molécules carbonées en C1 ou plus, différentes du CO 2 .
Patent WO-2016071114-A1 (WO)
Inventor: BEILKER DIRK
IPC: H03K17/96
Filed: 2015-10-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (100) qui possède un premier appareil de détection (1), un second appareil de détection (2) et un appareil d'interprétation (500). Le premier appareil de détection (1) et le second appareil de détection (2) possèdent une surface (409, 411) et le premier appareil de détection (1) ainsi que le second appareil de détection (2) sont disposés le long d'une première ligne (408) à un écart pouvant être prédéfini, de sorte que les surfaces des dispositifs de détection se complètent en une surface interrompue de la première ligne (408'), et le premier appareil de détection (1) ainsi que le second appareil de détection (2) sont conçus pour transmettre à l'appareil d'interprétation (500) une distribution de charge électrique en fonction de la distance d'un premier objet (202) qui se déplace le long de la première ligne (408) afin de déterminer un angle.
Patent WO-2016124267-A1 (WO)
Title: Doublure intérieure pour récipient sur palette et récipient sur palette
Inventor: BLÖMER PETER
IPC: B65D77/06
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne une doublure intérieure destinée à accueillir une marchandise transportée, notamment liquide, destinée à être disposée à l'intérieur d'un réservoir interne d'un réservoir sur palette. La doublure intérieure comprend un film souple (1) à paroi mince destinée à accueillir la marchandise transportée, un adaptateur (2) destiné à installer le film (1) sur une ouverture (13) dans la paroi du réservoir interne (14) du réservoir sur palette, et un pièce de robinetterie (3) destinée au soutirage de la marchandise transportée. Le film (1), l'adaptateur (2) et la pièce de robinetterie (3) forment un ensemble préfabriqué, et la zone entourée par le film (1), l'adaptateur (2) et la pièce de robinetterie (3) est fermée hermétiquement par rapport à l'environnement.
Patent WO-2016091591-A1 (WO)
Inventor: RETHMANN BURKHARD
IPC: F25D27/00
Filed: 2015-11-25
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein Kältegerät (100) mit einem Innenraum (201), einem schwenkbar gelagerten Leuchtelement (203) zum Beleuchten des Innenraums (201), einer Steuerungseinrichtung (205) zum Verschwenken des schwenkbar gelagerten Leuchtelementes (203) und einem Bewegungssensor (207) zum Erfassen einer Bewegung eines Objekts (209) in dem Innenraum (201), dadurch gekennzeichnet, dass die Steuerungseinrichtung (205) ausgebildet ist, das schwenkbar gelagerte Leuchtelement (203) in Abhängigkeit von der erfassten Bewegung des Objekts (209) zu verschwenken, um die Beleuchtung des Innenraums (201) zu verändern.
Patent WO-2016091726-A1 (WO)
Title: Procédé de recyclage de fibres de carbone et de matières plastiques renforcées de fibres de carbone
Inventor: PUTZ THOMAS
IPC: C04B35/626
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de recyclage de déchets contenant au moins une matière du groupe constitué par les fibres de carbone, les demi-produits à base de fibres de carbone, les fibres de carbone partiellement résinifiées et les matières plastiques renforcées de fibres de carbone,  caractérisé en ce que  les déchets sont transformés en carbure de silicium. Ce procédé comprend les étapes consistant à : a) placer les déchets avec une matière contenant du SiO 2  et b) chauffer les matières placées à l'étape a) à une température d'au moins 1700 °C.
Patent WO-2016096576-A1 (WO)
Title: Élément d'accouplement et dispositif d'accouplement pour la transmission axiale de couple et ensemble de lamelles pour de tels éléments d'accouplement
Inventor: SOWA RUDOLF
IPC: F16D3/79
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne un élément d'accouplement (1), destiné à la transmission axiale de couple, qui comprend au moins un premier élément de raccordement (10) et un second élément de raccordement (20) destinés à raccorder des éléments de machine rotatifs, par exemple des arbres d'entraînement passifs et actifs ou des éléments de raccordement d'autres éléments d'accouplement, et un ensemble de lamelles élastiques (30) axialement intermédiaire qui est relié par une pluralité de dispositifs de fixation (2) alternativement au premier élément de raccordement et au second élément de raccordement de telle sorte que les éléments de raccordement sont reliés entre eux de manière rigide en rotation mais de façon mobile axialement et angulairement. En outre, l'invention concerne un ensemble de lamelles (30) destiné à un tel élément d'accouplement, et un dispositif d'accouplement comprenant au moins deux de ces éléments d'accouplement.
Patent WO-2016102406-A1 (WO)
Inventor: STANCHINA SYLVAIN
IPC: G01T7/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: The invention relates to a method for calibrating an ionising radiation detector, with the aim of determining a correction factor in order to establish an amplitude-energy correspondence. The invention first relates to a method for calibrating a device for detecting ionising radiation, the detector comprising a semiconductor or scintillator detection material capable of generating a signal S of amplitude A upon interaction between ionising radiation and said detection material, the method including the determination of a weighting factor of amplitude A.
Patent WO-2016097382-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour une rétroaction électrotactile
Inventor: STRBAC MATIJA
IPC: A61F2/58
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé permettant de transférer une information proprioceptive et/ou sensorielle entre une prothèse (37, 471) ou un système de détection (472) placé sur une partie de corps ayant une sensation faible ou nulle, et la peau d'un utilisateur portant cette prothèse ou ce système de détection. Le système comprend : un dispositif (10, 30, 40) pour fournir une rétroaction électrotactile sous la forme d'un modèle de stimulation électrique avec schéma de codage pour au moins un signal d'entrée (14, 141, 142, 341, 441) ; et au moins une électrode à pastilles multiples (13, 33, 43, 53, 63) conçue pour être placée sur une partie du corps dudit utilisateur, ladite électrode à pastilles multiples (13, 33, 43, 53, 63) comprenant une pluralité de pastilles conçues pour être activées/désactivées sélectivement et de façon discrète selon ledit modèle de stimulation prédéfini.