baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3019302-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une surchauffe d'au moins une borne de connexion d'un dispositif electrique, appareil auxiliaire associe et systeme electrique comprenant un tel dispositif electrique et un tel appareil auxiliaire
Inventor: TIAN SIMON
IPC: H01H71/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: Dans ce procédé de détermination, à l'aide d'un appareil auxiliaire (24), d'une surchauffe d'au moins une borne de connexion (38, 40) d'un dispositif électrique (22), la ou les bornes de connexion (38, 40) comprenant chacune au moins une plage de connexion propre à être connectée à un conducteur électrique (12', 14') correspondant. Ce procédé comprend pour chaque borne de connexion (38, 40) des étapes de mesure d'une première température, à un instant donné, de calcul d'une valeur thermique de la plage de connexion, de comparaison de la valeur thermique de la plage de connexion avec un seuil de température, et de détection d'une surchauffe de la borne de connexion (38, 40) correspondante lorsque la valeur thermique est supérieure au seuil de température. Le procédé comprend précédemment à l'étape de comparaison et pour chaque borne de connexion (38, 40), une étape de calcul du seuil de température à l'instant donné, en fonction de la valeur du seuil à un instant précédent, la valeur du seuil de température étant variable entre l'instant précédent et l'instant donné.
Patent FR-3020188-A1 (FR)
Title: Source laser
Inventor: DUAN GUANG-HUA
IPC: H01S5/10
Filed: 2014-04-18
Abstract: L'invention concerne une source laser (10) comprenant : - un premier guide d'ondes (12) présentant une première étendue, dite première longueur (L1), le long de la direction longitudinale (Z), - un deuxième guide d'ondes (22) distinct du premier guide d'ondes (12) et s'étendant parallèlement au premier guide d'ondes (12), le deuxième guide d'ondes (22) présentant une portion (30) superposée avec le premier guide d'ondes (12) le long d'une direction d'empilement (Y) perpendiculaire à la direction longitudinale (Z), la portion (30) présentant une deuxième étendue le long de la direction longitudinale (Z) dite longueur de superposition (Lsuperposition), la longueur de superposition (Lsuperposition) étant supérieure à 90% de la première longueur (L1).
Patent FR-3020474-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage avec simulation des reflets et ou scintillements
Inventor: CHARTIER CHRISTOPHE
IPC: G06F3/14
Filed: 2014-04-25
Abstract: Le dispositif d'affichage (100) d'images comporte un terminal de visualisation (20) dont un écran (21) est raccordé fonctionnellement à un système de diffusion d'images numériques (24) pour afficher une première image (50). En outre, un projecteur (23) est raccordé au système de diffusion d'images numériques (24) pour projeter une seconde image (52) sur une face réfléchissante d'un film réfléchissant (22), le film réfléchissant (22) présentant des motifs géométriques en relief de sorte que des rayons lumineux incidents soient réfléchis dans des directions variables et comporte des moyens de superposition optique de l'écran (21) et de la face réfléchissante du film réfléchissant (22) pour superposer la seconde image à la première image (50) et former une image (59) de l'objet comportant des reflets ou scintillements. Le procédé permet de simuler les reflets et ou scintillements d'une image.
Patent FR-3021546-A1 (FR)
Title: Ensemble cosmetique pour le traitement des fibres keratiniques
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q1/10
Filed: 2014-05-30
Abstract: La présente invention vise un ensemble cosmétique, utile pour le traitement des fibres kératiniques, comprenant une composition cosmétique fluide, contenant au moins des particules à l'état dispersé dans un milieu liquide, ladite composition étant solidifiable via l'agrégation desdites particules ; et un dispositif (1) comportant un moule (2), le moule (2) comportant au moins une cavité (5), dans laquelle ou chacune desquelles au moins l'une desdites fibres peut être introduite au moins partiellement, à des fins de moulage de ladite composition sur au moins une partie de la ou desdites fibres présentes dans la ou les cavités (5). La présente invention vise également un procédé de traitement cosmétique d'une ou plusieurs fibres kératiniques.
Patent FR-3026172-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation et installation correspondante, avec limitation de debit d'air
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: F28F27/00
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une installation (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation et une installation correspondante qui comprend un boîtier (4) et une boucle (8) comprenant un évapo-condenseur (15) et un condenseur (12) logé dans le boîtier. Ledit procédé comprend la détermination de la puissance maximale, notée P1, que l'évapo-condenseur (15) est apte à délivrer pendant une durée donnée avant qu'une masse donnée de givre ne se forme. La puissance de chauffage du condenseur à ne pas dépasser, notée P2, lorsque l'évapo-condenseur (15) fonctionne à ladite puissance maximale P1, est aussi déterminée. La puissance de chauffage requise P3 est alors comparée avec la puissance de chauffage P2. Le débit d'air dans le boîtier est piloté en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3026821-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation pour vehicule automobile et vehicule comportant un tel feu
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V3/02
Filed: 2014-10-03
Abstract: La présente invention concerne un feu de signalisation pour véhicule automobile comprenant un boîtier ouvert à l'avant, un écran de couverture galbé refermant ledit boîtier et une source lumineuse logée dans la cavité délimitée par ledit boîtier et ledit écran de couverture, ce dernier comportant une paroi principale transparente lisse (21) destinée à assurer la transmission vers l'avant dudit véhicule de la majeure partie du flux lumineux émis par ladite source, ainsi qu'une pluralité de barreaux optiques (22) saillant depuis la face externe de ladite paroi principale (21) et selon un plan sensiblement horizontal, la tranche avant (23) desdits barreaux optiques (22) étant en outre sablée afin d'assurer la diffusion des rayons lumineux les traversant sur une plage angulaire horizontale étendue. L'invention concerne également un véhicule automobile comportant une calandre (2) dotée d'une pluralité de barreaux (3) ainsi qu'au moins un tel feu de signalisation.
Patent FR-3027721-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de visualisation augmentee de panneaux routiers
Inventor: MARTEL PHILIPPE
IPC: G08G1/09
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention vise à apporter plus de confort à la visualisation de panneaux routiers affichés sur un écran dans un véhicule automobile. Pour ce faire, la dimension des icônes est augmentée, sans augmentation de la taille du panneau à l'affichage sur écran à l'intérieur du véhicule. Selon une forme de mise en œuvre, les panneaux routiers (20a à 20f) sont reproduits avec des icônes de dimensions augmentées (320a, 321a, 360a, 361a) et, dans le cas où le panneau présente un liseré (20L), avec un liseré supprimé (32a) ou un liseré de largeur diminuée (34L). Une variante de réalisation présente un liseré (36L) identique à celui du panneau d'origine (20L), avec des icônes (360a et 361a) de dimension augmentée contournées par la zone du liseré (36L). La nuit, la zone de fond sensiblement blanche (32F, 36F) est remplacée par un fond sombre.
Patent FR-3028128-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un systeme de visee
Inventor: MALRAT BENOIT
IPC: H04N5/232
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'un système de visée comprenant un viseur et une optique de détection de la position d'un objet dans l'espace, caractérisé en ce qu'il comprend la détermination d'une loi de commande à appliquer au viseur pour viser l'objet en fonction de sa position, ladite position étant déterminée dans un référentiel de l'optique de détection et la loi de commande comprenant deux commandes angulaires et une commande de mise au point du viseur, exprimées en fonction des positions relatives entre l'objet à viser et un point concourant de toutes les lignes de visée du viseur, le procédé comprenant les étapes consistant à : - viser (100), avec le viseur des objets se trouvant à au moins six positions différentes connues dans le référentiel du système de visée et relever les commandes correspondantes, - à partir des positions de l'objet et des commandes correspondantes, déterminer (200, 200') la position du point concourant des lignes de visées et la loi de commande par la minimisation d'une fonction de la dérivée seconde de la loi de commande.
Patent FR-3028579-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation amovible, a un support, d'un element a fixer, systeme de fixation comprenant ledit dispositif, et organe de deverrouillage correspondant
Inventor: LEGROS OLIVIER
IPC: F16B21/06
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation comprenant un socle (1) et un ensemble (2) de blocage amovible au socle (1) d'un élément à fixer (4), une extrémité dudit ensemble (2) devant être reçue dans le socle (1) . Ledit ensemble (2) comprend des moyens de blocage (21) montés mobiles entre une position de déverrouillage, dans laquelle ils sont escamotés, et une position de verrouillage, dans laquelle ils s'étendent pour coopérer avec des moyens d'arrêt (18) du socle (1), empêchant le retrait dudit ensemble (2) . Selon l'invention, les moyens de blocage (21) sont mobiles uniquement en translation, avec des moyens (22) de rappel des moyens de blocage (21) vers la position de verrouillage ainsi que des moyens de déverrouillage aptes à déplacer les moyens de blocage (21) jusqu'à la position de déverrouillage, et ledit ensemble (2) présente une ouverture par laquelle les moyens de déverrouillage (23) sont accessibles depuis l ' extérieur .
Patent FR-3030744-A1 (FR)
Title: Systeme d'evaluation de l'etat d'un pneumatique
Inventor: LEDOUX THOMAS
IPC: G01M17/02
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un système d'évaluation de l'état d'un pneumatique, le système comprenant un premier boîtier posé au sol et un dispositif de détection de l'usure d'un pneumatique lors d'un passage du pneumatique sur ledit premier boîtier, ledit système comprenant en outre - un premier dispositif de détection de la présence d'un pneumatique sur le premier boîtier, et - des moyens électroniques d'activation du dispositif de détection d'usure lors de la détection de la présence d'un pneumatique par le dispositif de détection de présence.
Patent FR-3030497-A1 (FR)
Title: Liant a base de compose mineral solide riche en oxyde alcalino-terreux avec activateurs phosphates
Inventor: YAMMINE JOUMANA
IPC: C04B28/08
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention porte sur un liant hydraulique comprenant : - au moins 70% en poids d'un composé solide minéral constitué d'au moins un mélange de silice, d'alumine et d'oxydes alcali no-terreux, la somme totale de CaO et MgO représentant au moins 10%en poids du composé solide minéral et - un système d'activation dont au moins 30%en poids est un sel dérivé de l'acide phosphorique. Des produits de construction obtenus à partir d'une composition de mortier comprenant un tel liant sont également décrits.
Patent FR-3034569-A1 (FR)
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01M8/10
Filed: 2015-04-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif comprenant une couche d'électrolyte solide, caractérisé en ce qu'il comprend l'obtention d'un substrat hôte comportant une couche d'électrolyte solide cristallin, et le transfert de ladite couche d'électrolyte solide cristallin du substrat hôte à un substrat récepteur.
Patent FR-3034446-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'enroulement / deroulement de couvertures de piscines a lames depuis un local technique attenant non immerge
Inventor: DEVIE THOMAS BERNARD
IPC: E04H4/08
Filed: 2015-04-02
Abstract: Mécanisme d'enroulement/déroulement de couvertures de piscines à lames depuis un local technique attenant non immergé. L'invention concerne un mécanisme permettant d'utiliser tous types de volets depuis un local de stockage invisible, à sec, adaptable à toutes les structures de piscines, neuves comme existantes. Le guidage du volet est assuré par des sangles (f) maintenues en tension constante grâce à un ensemble de bobines (c)(d) et d'un câble (e) utilisant uniquement la rotation du volet (a) sur l'axe principal (1). Cette tension constante est assurée par le cône de transmission (b) - pièce maitresse du mécanisme pourvue d'un sillon superficiel de diamètre variable. Cette caractéristique lui permet de faire varier la vitesse de rotation de l'axe secondaire (2) pour compenser les variations de diamètres des sangles et volets entre le début et la fin de chaque manœuvre. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à équiper des piscines pour particuliers.
Patent FR-3032175-A1 (FR)
Inventor: ATAMAN GARY
IPC: B64C25/26
Filed: 2015-02-02
Abstract: Capteur (1) comportant : - un boîtier (2) délimitant un volume interne (3) ; - une pièce mobile (4); - des moyens de détection (5) de déplacement de pièce mobile (4); - des moyens d'actionnement (6) passant au travers d'une première ouverture (7) du boîtier (2) pour commander le déplacement de la pièce mobile (4) depuis une première zone externe (8) ; - des premiers moyens d'étanchéité (9) pour s'opposer au passage de fluide provenant de la première zone externe (8) vers ledit volume interne (3). Le boîtier (2) comporte une seconde ouverture (10) s'étendant entre le volume interne (3) et une seconde zone externe (11); et - des seconds moyens d'étanchéité (12) adaptés à rompre pour permettre un passage de fluide, entre le volume interne (3) et la seconde zone externe (11), dès lors qu'un premier différentiel de pression prédéterminé est dépassé.
Patent FR-3033118-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication sans fil entre des terminaux et des stations de base semi-duplex
Inventor: ZIRPHILE LIONEL
IPC: H04W74/04
Filed: 2015-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) de communication sans fil entre une pluralité de terminaux (20) et un réseau d'accès (30), ledit réseau d'accès étant configuré pour émettre des messages descendants sur un lien descendant en réponse à des messages montants émis par les terminaux, ledit réseau d'accès comportant une pluralité de stations de base (31) semi-duplex, chaque terminal en attente d'un message descendant en réponse à un message montant émis étant configuré pour écouter le lien descendant sur une fenêtre d'écoute de durée au moins cinq fois supérieure à la durée du message descendant. Le procédé comporte des étapes de : - (51) détermination si des fenêtres d'écoute de terminaux présentent un recouvrement, - lorsqu'un recouvrement permet l'émission de plusieurs messages descendants par une même station de base : (52) émission desdits messages descendants regroupés dans une même fenêtre d'émission de ladite station de base.
Patent FR-3033164-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation de boues
Inventor: MAILLET LAETITIA
IPC: C02F11/148
Filed: 2015-02-26
Abstract: Procédé de déshydratation de boues permettant d'atteindre un niveau élevé de siccité pour une consommation électrique limitée, comprenant une étape de conditionnement chimique (S1) de la boue à déshydrater (10) au cours de laquelle un adjuvant de floculation (11b) et un adjuvant de coagulation (11a) sont ajoutés à la boue (10), et une étape d'électro-déshydratation (S4).
Patent FR-3034130-A1 (FR)
Title: Demontage d'aubes de soufflante
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F01D5/30
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble rotatif pour turbomachine, comprenant : - un disque (114) agencé autour d'un axe (A), ayant une périphérie externe présentant une alternance d'alvéoles (120) et de dents (118), - des aubes (124) s'étendant radialement depuis le disque et dont des pieds (126) sont engagés axialement et retenus radialement dans les alvéoles du disque, Selon l'invention, les alvéoles (120) possèdent chacun un fond radialement interne constitué d'au moins une partie amont (122A) et d'une partie aval (122B), chacune d'inclinaison sensiblement nulle par rapport à l'axe, les parties amont des fonds d'alvéole étant formées radialement plus à l'intérieur que les parties aval des fonds d'alvéole, et une cale (116), ayant une face externe (116A) qui épouse le pied d'aube (126) et une face interne (116B) qui épouse le fond d'alvéole (122A, 122B), est intercalée entre chaque couple d'aube et de fond d'alvéole
Patent FR-3035634-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation homogene d'une voiture de vehicule ferroviaire
Inventor: DO HUU-THI
IPC: B61D27/00
Filed: 2015-04-28
Abstract: Le dispositif de climatisation (10) comprens des moyens d'émission d'air climatisé et un premier circuit de circulation d'air (16) comprenant : un module (22) de guidage, comprenant une ouverture (24) d'arrivée d'air provenant des moyens d'émission, au moins un premier conduit de circulation d'air (26), s'étendant dans la direction longitudinale (X) en aval du module de guidage (22), et des éléments latéraux (28) de distribution d'air vers une salle de la voiture (12), s'étendant parallèlement au premier conduit de circulation d'air (26), et communiquant avec ce premier conduit de circulation d'air (26). Le module de guidage (22) comporte des moyens (32) de répartition propres à séparer un flux d'air issu de l'ouverture d'arrivée d'air (24), d'une part vers le premier conduit de circulation d'air (26), et d'autre part vers chaque élément latéral de distribution (28).
Patent FR-3041996-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension de deux modules d'un ensemble propulsif
Inventor: RIVIERE THOMAS GERARD DANIEL
IPC: F01D25/28
Filed: 2015-10-05
Abstract: Système de suspension de deux modules d'un ensemble propulsif, tels que deux modules de soufflante, comportant un pylône (28), un palonnier (30) dont une partie (30') est articulée sur ledit pylône et des extrémités opposées sont articulées sur des bielles (34, 36), caractérisé en ce qu'il comprend en outre une barre (40) de reprise de couple, ladite barre ayant une forme allongée et étant montée pivotante sur ledit pylône autour d'un axe sensiblement parallèle à un axe (B) d'allongement de ladite barre, des extrémités (42) opposées de ladite barre étant fixées audit palonnier, de part et d'autre de ladite partie de ce dernier.
Patent FR-3042791-A1 (FR)
Title: Procede de decoration d'un article en verre creux
Inventor: GUILBAUT ROMUALD
IPC: C03C23/00
Filed: 2015-10-23
Abstract: Procédé de décoration d'un article (3) en verre creux, comprenant les étapes suivantes : - fourniture de l'article et mise en contact avec une masse (21) électrique, - pulvérisation d'une poudre colorante (27) chargée électriquement pour réaliser un dépôt (45) de poudre colorante sur une surface (9) de l'article fourni, la poudre colorante étant attirée sur la surface par des forces électrostatiques, et - cuisson d'au moins la surface de l'article comportant ledit dépôt à une température de cuisson. Installation correspondante.
Patent FR-3043762-A1 (FR)
Title: Systeme de pompe a chaleur avec valve d'expansion electrique pour un controle ameliore de l'humidite dans un habitacle
Inventor: NACER-BEY MOUSSA
IPC: F25B49/02
Filed: 2015-11-13
Abstract: Un circuit de circulation de fluide reliant un compresseur (2) à un condenseur (4) et le condenseur (4) à un évapo-condenseur (1) et à un évaporateur (3), puis l'évapo-condenseur (1) et l'évaporateur (3) au compresseur (2). La sortie du condenseur (4) est reliée respectivement aux entrées de l'évapo-condenseur (1) et de l'évaporateur (3) par l'intermédiaire d'un premier moyen (11, 12) de détente du fluide. Les sorties de l'évapo-condenseur (1) et de l'évaporateur (3) sont reliées chacune au compresseur par l'intermédiaire d'un second moyen (13, 14) de détente du fluide. Le circuit de circulation de fluide est configuré pour former deux branches distinctes de façon à autoriser deux modes de fonctionnement distincts, pour lesquels les l'évapo-condenseur (1) et l'évaporateur (3) sont placés respectivement en série ou en parallèle dans le circuit.
Patent FR-3046121-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme de vehicule.
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60N2/75
Filed: 2015-12-23
Abstract: Procédé de commande d'un système de véhicule (1) comprenant un organe (10) monté mobile entre deux positions stables, un moteur d'actionnement (12) entrainant l'organe (10) et une carte électronique de commande (14) pour la commande du moteur d'actionnement (12). Le procédé comprend notamment une étape de détection de la présence d'un obstacle (16) gênant la progression de l'organe (10) par surveillance de la consommation du moteur d'actionnement.
Patent FR-3046069-A1 (FR)
Title: Composition pour nettoyer la peau
Inventor: CAMBLONG EMMANUELLE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2015-12-24
Abstract: La présente invention concerne une composition de type gel aqueux comprenant de 7,5 % à 13,5 % en poids sec par rapport à son poids total d'au moins un carboxyalkyle en C1-C4 d'amidon réticulé modifié et au moins un monoalcool en C2-C5. Une composition selon l'invention est notamment utile à titre de masque nettoyant de la peau et en particulier du visage. La présente invention concerne en outre un procédé pour sa préparation, un procédé de traitement cosmétique de matières kératiniques et un procédé cosmétique de nettoyage d'une matière kératinique.
Patent FR-3051924-A1 (FR)
Title: Guide d'ondes comprenant une couche conductrice epaisse
Inventor: DE RIJK EMILE
IPC: G02F1/225
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif à guide d'ondes (1) pour guider un signal radiofréquence à une fréquence f déterminée, le dispositif (I) comprenant une âme (3) comprenant des parois latérales avec des surfaces externes (8) et internes (7), les surfaces internes (7) délimitant un canal de guide d'ondes (2). Une couche conductrice (4) recouvre la surface interne (7) de l'âme (3), ladite couche conductrice (4) étant formée d'un métal. ayant une profondeur de peau 6 à la fréquence f. Ladite couche conductrice (4) a une épaisseur au moins vingt fois égale à ladite profondeur de peau 6.
Patent FR-3048053-A1 (FR)
Title: Tuyau de transfert de liquide et installation de pompage qui en est pourvue
Inventor: DE CHAVAGNAC ETIENNE
IPC: F16L55/07
Filed: 2016-02-23
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un tuyau (1) de transfert de liquide. Selon l'invention, au moins une zone (2) de sa paroi (10) présente un ensemble d'ouvertures traversantes (21) qui font communiquer son espace interne avec l'extérieur, de sorte que cette zone (2) constitue un filtre.
Patent FR-3054457-A1 (FR)
Title: Lance pour le nettoyage, la desinfection et l'assainissement, de tous types d'objets, integrant un generateur de vapeur, procedes de fonctionnement associes
Inventor: HILAIRE ALAIN
IPC: B08B3/02
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne une lance de nettoyage (1), comprenant en son sein: - un circuit de d'aspiration ou de soufflage d'air (2), comprenant un embout de connexion d'air (20), adapté pour être connecté à un dispositif d'aspiration et/ou de soufflage, une buse (21) d'aspiration/soufflage d'air, un conduit (22) reliant l'embout de connexion d'air à la buse d'aspiration ou soufflage d'air; - un circuit de génération de vapeur (3), comprenant, un embout de connexion (30) à une alimentation en liquide sous pression, une buse (31) d'éjection de vapeur, un conduit (32) reliant l'embout de connexion à la buse d'éjection de vapeur, le conduit logeant d'amont en aval : • une buse de pulvérisation (33) de liquide sous pression, adaptée à pulvériser le liquide sous pression en gouttelettes, • des moyens de génération de gouttelettes de vapeur (35) à partir des gouttelettes pulvérisées, • une buse d'atomisation (36) de la vapeur générée.