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Patent FR-3029407-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en œuvre au moins un colorant direct et/ou naturel, un sel de titane, un polysaccharide cellulosique et eventuellement un solvant organique particulier
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées à partir d'une ou plusieurs compositions cosmétiques comprenant a) un ou plusieurs colorant(s) choisis parmi les colorants directs synthétiques et les colorants d'origine naturelle, b) un ou plusieurs sel(s) de titane et b1) éventuellement un ou plusieurs acides carboxyliques particuliers, c) un ou plusieurs polysaccharide(s) cellulosique(s), d) éventuellemlent un ou plusieurs composé(s) organique(s) liquide(s) à 25 °C présentant une valeur de paramètre de solubilité δH de Hansen δH <16 (MPa)1/2 à 25 °C, e) éventuellement un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) tel(s) que du peroxyde d'hydrogène ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène.
Patent FR-3031430-A1 (FR)
Title: Tremie destinee a etre attelee a un porte-outil d'un engin porteur et comportant un organe de vidange entraine
Inventor: MIOSSEC ARNAUD
IPC: B65G65/38
Filed: 2015-01-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une trémie (300) destinée à être attelée à un porte-outil (100) lorsqu'il est attelé à un engin porteur, pour charger une matière et la distribuer, comprenant une benne (330), un organe de vidange (340) de ladite benne, un moyen d'attelage avec ledit porte-outil. Selon l'invention, l'organe de vidange (340) est relié à un moyen d'entraînement à rotation destiné à être accouplé avec un organe correspondant présent sur le porte-outil, l'accouplement entre ces deux organes étant réalisé à l'issue de l'attelage mécanique de la trémie (300) sur ledit porte-outil. La trémie peut ainsi être attelée à un porte-outil préalablement attelé à un engin de levage. Le porte-outil peut aussi avantageusement faire fonctionner la trémie.
Patent FR-3032301-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de communication
Inventor: PLATEL LAURENT
IPC: H04W92/10
Filed: 2015-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse de communication mis en œuvre dans un premier équipement (1) agencé pour recevoir des trames de communication en provenance d'un deuxième équipement (2), ledit premier équipement (1) et ledit deuxième équipement (2) étant agencés pour établir entre eux une communication dans le cadre d'une session de communication sécurisée, ledit procédé consistant à analyser des paramètres de la communication lors de la réception de la trame de communication par rapport à des paramètres mémorisés pour ladite communication, et à décider d'un renouvellement ou d'un maintien de la session de communication sécurisée en fonction de l'analyse effectuée.
Patent FR-3033741-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un reservoir sur une caisse de vehicule automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D21/16
Filed: 2015-03-16
Abstract: Dispositif de fixation d'un réservoir sur une caisse d'un véhicule automobile, ce dispositif comprenant : - au moins un mécanisme de pré-maintien ayant : ○ un élément de pré-maintien solidaire de la caisse ; ○ une pièce (14) de pré-maintien montée sur le réservoir, et - au moins un moyen de fixation apte à réaliser l'assemblage du réservoir sur la caisse, la pièce (14) de pré-maintien étant montée de manière amovible sur le réservoir de sorte que dans l'état final d'assemblage du réservoir sur la caisse, la pièce (14) de pré-maintien est retirée du réservoir.
Patent FR-3034145-A1 (FR)
Title: Etage de compresseur
Inventor: SCHOLTES CHRISTOPHE
IPC: F04D29/68
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention concerne le domaine des compresseurs, et spécifiquement un étage (100) de compresseur comprenant au moins un carter (101) délimitant une veine d'air (2), un stator (102) comprenant une pluralité d'aubes directrices (103) arrangées radialement autour d'un axe central (X) dans la veine d'air (2), et un rotor (104), apte à tourner autour de l'axe central (X) par rapport au stator (102), et comprenant une pluralité de pales (105) arrangées radialement autour de l'axe central (X) en aval des aubes directrices (103) dans la veine d'air (2). Chaque pale (105) du rotor (104) s'étend d'un pied (105a) de pale à une tête (105b) de pale plus éloignée que le pied (105a) de pale de l'axe central (X) et présente un jeu radial (j) entre la tête (105b) de pale et le carter (101). Afin d'éviter la formation de givre sur les aubes directrices, ainsi que de tourbillons de jeu en tête de pale, au moins une desdites aubes directrices (103) comprend une cavité interne (106) avec une entrée (107) d'air chaud pour dégivrer cette aube directrice (103), et la cavité interne (106) présente un premier passage (108) de sortie vers un bord de fuite (112) de l'aube directrice (103) pour l'injection d'un jet d'air (114) dans une couche limite (115) adjacente au carter (101) en amont des pales (105) du rotor (104).
Patent FR-3037316-A1 (FR)
Title: Dispositif volant sans pilote aero-largable
Inventor: LE MAOUT ARNAUD
IPC: B64D1/02
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif volant sans pilote comportant : - un fuselage (2) présentant un axe longitudinal (11) et comportant à une extrémité arrière un empennage, - une aile (4) à voilure rigide comportant une portion centrale (7) montée mobile en rotation sur le fuselage, - un actionneur apte à modifier la position relative de l'aile par rapport au fuselage, l'actionneur étant apte à déplacer l'aile d'une part dans une position déployée dans laquelle un axe principal (10) de l'aile est perpendiculaire à l'axe longitudinal du fuselage et, d'autre part, dans une position rétractée dans laquelle l'axe principal de l'aile est parallèle à l'axe longitudinal du fuselage, - un dispositif de stabilisation (8) monté sur le fuselage et apte à stabiliser et ralentir une chute du dispositif volant, - un organe de séparation apte à séparer le dispositif de stabilisation du fuselage, - une unité de commande apte à commander l'actionneur.
Patent FR-3038285-A1 (FR)
Title: Double pedale de pliage pour poussette
Inventor: BONDU GILLES
IPC: B62B7/06
Filed: 2015-07-03
Abstract: L'invention concerne une poussette comprenant un châssis (1) muni de roues (61, 62, 63), pouvant adopter au moins une positon déployée correspondant à une position d'utilisation de la poussette et au moins une position repliée correspondant à une position de rangement de la poussette, la poussette comprenant en outre des moyens de verrouillage du châssis (1) en position déployée et des moyens de commande du déverrouillage des moyens de verrouillage permettant ainsi de ramener la châssis (1) dans ladite position de rangement. Selon l'invention, les moyens de commande du déverrouillage comprennent : - un organe d'actionnement (81) au pied situé dans la région inférieure du châssis (1), et - un élément de sécurité (82) mobile configuré pour empêcher l'accès à l'organe d'actionnement (81) dans une première position, dite de sécurité, et pour permettre l'accès à l'organe d'actionnement (81) dans une deuxième position, dite de libération.
Patent FR-3041956-A1 (FR)
Title: Procede de recouvrement d'un article en verre
Inventor: PERROT CARINE
IPC: C03C17/32
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de recouvrement d'un article en verre par un revêtement formé d'au moins un film souple de rétention, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de formation dudit film souple incluant au moins une première opération de pulvérisation électrostatique, sur ledit article porté à une température d'application supérieure à 30°C, d'une première composition formée par une dispersion d'une substance à base de polyuréthane dans un solvant, pour obtenir une première couche qui est destinée à former ledit film souple et qui est suffisamment épaisse pour que ledit film souple présente une épaisseur d'au moins 50 µm. Articles en verre.
Patent FR-3043214-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner la lenteur de propagation d'une onde acoustique
Inventor: CERVENKA PIERRE
IPC: G01V1/30
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif associé pour déterminer la lenteur de propagation d'un mode de propagation d'une onde acoustique, selon les étapes suivantes : a) transmettre une onde acoustique (OS) dans un milieu (M) avec une source acoustique (SS) ; b) fournir, avec chaque capteur Tk d'un ensemble de n capteurs (Tk, 1 ≤ k ≤ n où n est un nombre entier) dont les positions relatives entre eux et avec la source acoustique sont connues, un signal de transduction xk(t) dépendant du temps en réponse à l'onde acoustique transmise ; c) réaliser, pour des valeurs de la lenteur s, un décalage temporel τk(s) spécifique à chaque signal xk, à savoir xk(t+τk), pour recaler temporellement ces signaux les uns par rapport aux autres ; d) calculer des signaux C(t,s) interférométriques sur la base d'un estimateur C qui est fonction de la quantité ∑n-1k=1(xk∑n-kj=1x*k+j), ou du conjugué de cette quantité, avec xk = xk(t+τk) un signal recalé temporellement et x*k+j le conjugué du signal xk+j = xk+j(t+τk+j) ; e) déterminer la lenteur s0 dudit mode de propagation de l'onde acoustique avec un signal interférométrique C(t,s) de l'ensemble de signaux interférométriques C(t,s) calculés précédemment, ledit signal C(t,s) étant sélectionné sur la base de son argument complexe et de son module.
Patent FR-3031711-A1 (FR)
Title: Dispositif de capot relevable de vehicule
Inventor: YASUI YOHSUKE
IPC: B62D25/10
Filed: 2016-01-13
Abstract: Un dispositif de capot relevable de véhicule comprend des premiers bras de charnière (12) qui supportent une partie d'extrémité arrière d'un capot ; des brides (20) qui sont fixées sur une carrosserie de véhicule ; des deuxièmes bras de charnière (42) qui sont reliés de façon rotative aux premiers bras de charnière (12) ; des bras de liaison avant (44) reliés aux brides (20), et aux deuxièmes bras de charnière (42) ; des bras de liaison arrière (46) reliés aux brides (20) et aux deuxièmes bras de charnière (42) ; des dispositifs d'actionnement (48) qui s'étendent entre les premiers bras de charnière (12) et les deuxièmes bras de charnière (42), et qui, en fonctionnement, soulèvent le capot vers un côté supérieur de véhicule ; et des parties de rebord (96) qui butent contre les bras de liaison avant (44) quand les bras de liaison avant (44) sont déplacés vers des côtés intérieurs de direction transversale de véhicule.
Patent FR-3047069-A1 (FR)
Title: Detection et quantification d'usages d'eau chaude sanitaire
Inventor: HAEFFNER HUGUES
IPC: G06F19/00
Filed: 2016-01-25
Abstract: Procédé de détection d'usage d'eau chaude sanitaire par un équipement sanitaire (200) au cours d'une période d'observation par analyse de données relatives à des volumes d'eau traversant un compteur d'eau (400), le procédé comprenant : une réception d'une première donnée, notée VΔ1, représentant le volume maximal de fluide mesuré sur une durée prédéterminée, de préférence égale à 5 minutes ; une réception d'une deuxième donnée, notée VΔ2, représentant le volume maximal de fluide mesuré par le compteur pendant une autre durée prédéterminée, de préférence égale à 15 minutes ; une détection d'un usage d'eau chaude sanitaire lorsque VΔ1 > 15 litres et VΔ2 > 20 litres.
Patent FR-3048164-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition aromatisante
Inventor: D'HUART JEAN BAPTISTE
IPC: A23L27/24
Filed: 2016-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition aromatisante comprenant les étapes consistant en : (i) la préparation d'un support de fermentation comprenant : - une source d'origine végétale choisie dans le groupe consistant en les oléagineux, les oléo-protéagineux , les protéagineux, les céréales, les légumineuses, les graines, tubercules, rhizomes et/ou feuilles de produits forestiers ligneux et non ligneux et leurs mélanges, et - un liquide d'origine non animale non miscible à une phase grasse; (ii) l'ajout d'une source d'acide gras essentiellement d'origine végétale dans le support de fermentation ; (iii) la fermentation du mélange obtenu à l'étape (ii), le mélange obtenu à l'étape (ii) étant préalablement ensemencé avec des microorganismes ; et (iv) la récupération de la composition aromatisante obtenue.
Patent FR-3049037-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’une boite de vitesses pour un vehicule automobile comprenant un renvoi de selection
Inventor: SAILLARD LAURENT
IPC: F16H61/36
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) d'une boite de vitesses pour un véhicule automobile. Le dispositif comprend une commande de sélection (15) de rapports de vitesse actionnable par un levier de manœuvre (10) monté sur un bâti (11), la commande de sélection étant actionnable via un renvoi (12) mobile en rotation autour d'un axe de pivotement (14). Selon l'invention, l'axe de pivotement (14) est monté sur le bâti au moyen d'un premier et d'un deuxième organe de support (17) pour réduire les contraintes en flexion exercées sur l'axe de pivotement (14) par le renvoi (12).
Patent FR-3050345-A1 (FR)
Title: Recepteur pour systeme fbmc a codage spatio-temporel de type alamouti par blocs
Inventor: DORE JEAN-BAPTISTE
IPC: H04B7/12
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne une méthode de réception de signaux émis par un émetteur FBMC utilisant un codage d'Alamouti par blocs. Après démodulation en bande de base, le signal reçu est échantillonné (610), les blocs d'échantillons étant soumis à une FFT glissante (630) avant d'être démultiplexés vers une première voie (641) lors d'une première utilisation du canal et une seconde voie (642) lors d'une seconde utilisation du canal. Les vecteurs reçus sur la première voie sont multipliés (681,683) par une première et une seconde matrice de transfert conjuguées pour fournir des premier et second vecteurs. Les vecteurs reçus sur la seconde voie font l'objet d'un retournement temporel (652) et d'une conjugaison complexe (660) et, le cas échéant d'une multiplication (670) par un facteur imaginaire dépendant de la taille des blocs. Les vecteurs ainsi obtenus sont multipliés (682, 684) par une première et une seconde matrices de transfert pour fournir des troisième et quatrième vecteurs. Les premier et quatrième (second et troisième vecteurs) sont ensuite combinés (691, 692) et le vecteur combiné est filtré et spectralement désétalé (695, 696) pour donner une estimation du bloc transmis par la première (seconde) antenne de l'émetteur lors de la première utilisation du canal.
Patent FR-3051309-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de codage et de decodage d'un flux de donnees representatif d'au moins une image
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/50
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de décodage d'un flux de données codées représentatif d'au moins une image découpée en blocs, au moins deux modes de prédiction étant disponibles pour prédire un bloc, dit bloc courant, de l'image. Pour ledit bloc courant, et pour chaque mode de prédiction disponible pour prédire ledit bloc courant, un bloc prédicteur associé au mode de prédiction disponible est obtenu. Puis, une liste comprenant au moins un des deux modes de prédiction disponibles est construite. Pour au moins un mode de prédiction compris dans ladite liste, dit mode courant, il est déterminé une mesure de distance entre le bloc prédicteur associé audit mode courant et les autres blocs prédicteurs obtenus. La liste est alors modifiée en fonction de ladite mesure de distance déterminée.         Une information identifiant pour ledit bloc courant, un mode de prédiction parmi la liste modifiée est ensuite décodée à partir du flux de données codées et ledit bloc courant et reconstruit à partir du bloc prédicteur associé audit mode de prédiction identifié.
Patent FR-3053426-A1 (FR)
Title: Dispositif de lestage de roue d'engins agricoles et procedes de lestage associes
Inventor: VERCAUTEREN HANS
IPC: F16F15/32
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de lestage d'une roue d'engins agricole comprenant au moins une première masse (3) de lestage de roue d'engins agricoles, comportant une plaque évidée ayant préférentiellement la forme d'un disque (4), le disque (4) étant doté de deux encoches (41) pratiquées préférablement dans toute son épaisseur et diamétralement opposées, lesdites encoches débouchant préférentiellement en la circonférence du disque, un socle (2) apte à être monté sur une roue d'engin agricole et doté d'un cône de centrage (24) apte à être emboîté dans l'évidement (42) du disque de la première masse, ainsi que des moyens de fixation rapide pour solidariser la première masse de lestage montée sur ledit socle avec ledit socle, lesdits moyens de fixation rapides comportant une clef (27') apte à être bloquée dans un élément de retenue (27) ménagé sur le socle, de manière à maintenir la première masse de lestage contre ledit socle. L'invention a également pour objet des procédés de lestage d'une roue d'engins agricoles mettant en œuvre le dispositif.
Patent FR-3058856-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de transfert securise et d'utilisation identifiee et tracable de fichiers informatiques proprietaires
Inventor: MITUCA VASILE ANDREI
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de transfert sécurisé et d'utilisation identifiée et traçable de fichiers informatiques entre une machine hébergeant des fichiers informatiques propriétaires, dite hébergeur (6) de fichiers, et une machine sollicitant la réception et l'utilisation d'au moins un desdits fichiers informatiques propriétaires, dite client (7) de fichiers, lesdites machines étant reliées à un réseau, dit réseau (5) privé de machines comprenant au moins un serveur central (8) et une base de données formée d'un chaine de blocs ordonnés, dite blockchain (9), distribuée sur le réseau (5) privée et associée à un protocole d'écriture/lecture et de validation cryptographique de transactions effectuées sur le réseau privé, ledit hébergeur (6) de fichiers et ledit client (7) de fichiers étant en outre reliés l'un à l'autre par un canal de transmission sécurisé dédié au transfert des fichiers informatiques propriétaires.
Patent FR-3064207-A1 (FR)
Title: Structure d'ancrage pour un revetement anti erosion, notamment de protection d'une paroi d'unite fcc.
Inventor: LESAGE ROMAIN
IPC: C10G75/02
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne une structure d'ancrage (10) métallique en nid d'abeille, formée d'une pluralité de bandes (12) assemblées deux à deux de manière à définir une pluralité d'alvéoles (14). Chaque bande (12) est divisée suivant sa longueur en une pluralité de portions, dont au moins une série de portions d'assemblage planes (121, 122) juxtaposées et assemblées à une série de portions d'assemblage d'une bande adjacente par des moyens de fixation, chaque bande (12) présentant un bord longitudinal inférieur destiné à être appliqué contre une paroi à protéger et un bord longitudinal supérieur opposé au bord longitudinal inférieur. La structure d'ancrage comporte en outre une pluralité de pattes de protection (16) reliant chaque paire de portions d'assemblage juxtaposées (121, 122), chaque patte de protection (16) étant solidarisée à une portion d'assemblage (122) par une ligne de jonction (18) longitudinale et s'étendant en direction de la portion d'assemblage juxtaposée (121), au moins jusqu'à celle-ci.
Patent FR-3069378-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique
Inventor: HUGON XAVIER
IPC: H01L33/00
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant : un support (12) ; au moins une première couche conductrice électriquement (18) recouvrant le support ; des circuits de pixel d'affichage (Pix) comprenant des première et deuxième faces opposées (22, 23), fixés à la première couche conductrice électriquement, chaque circuit de pixel d'affichage comprenant un circuit électronique (20) comprenant la première face et une troisième face (24) opposée à la première face, la première face étant fixée à la première couche conductrice électriquement, et au moins un circuit optoélectronique (26) fixé à la troisième face et comprenant au moins une diode électroluminescente, au moins l'une des électrodes de la diode électroluminescente étant connectée au circuit électronique par la troisième face ; au moins une deuxième couche conductrice électriquement (34) recouvrant les circuits de pixel d'affichage et reliée électriquement aux circuits électroniques des circuits de pixel d'affichage du côté de la deuxième face.
Patent FR-3071880-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne avec injection directe de carburant dans le sens du mouvement des gaz d'admission
Inventor: AMBRAZAS DIDIER
IPC: F02B31/04
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un moteur à combustion interne comprenant une chambre de combustion munie d'une unique soupape d'admission (2), d'une unique soupape d'échappement (3), de deux bougies (4a, 4b), et d'un injecteur de carburant (5). De plus, la chambre de combustion comprend des moyens pour former une structure de mouvement aérodynamique tourbillonnaire des gaz d'admission au sein de la chambre de combustion. En outre, l'injecteur de carburant (5) est orienté pour injecter le carburant dans la zone centrale de la chambre de combustion dans le sens de la structure de mouvement aérodynamique tourbillonnaire.
Patent FR-3059311-A1 (FR)
Title: Procede de transport pneumatique d'un materiau pulverulent
Inventor: BAQUET HUGUES
IPC: F23J15/00
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de transport pneumatique d'un matériau pulvérulent, le procédé comprenant : - une étape de transport pneumatique d'un matériau pulvérulent dans un (premier) pipeline de transport pneumatique (13) et dans une zone de réception grâce un flux généré par une soufflante, - une étape de dosage de matériau pulvérulent, et - une étape de fluctuation de chute de pression dans ledit pipeline de transport pneumatique ou jusqu'à ladite zone de réception, un dispositif sonore (12) générant des ondes sonores à l'intérieur dudit pipeline de transport pneumatique ou jusqu'à ladite zone de réception et fournissant une action contraire sur l'étape de fluctuation de la chute de pression dans ledit pipeline de transport pneumatique ou jusqu'à ladite zone de réception.
Patent FR-3074046-A1 (FR)
Title: Dispositifs de detection et/ou d'identification d'infections microbiologiques, pour dispositifs medicaux non-implantables
Inventor: BERRAT FANNY
IPC: A61L15/22
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention concerne un biocapteur destiné à être intégré dans la structure même d'un pansement, d'une compresse ou de tout autre article absorbant analogue. Ce biocapteur permet de réaliser une surveillance de la survenue d'une infection microbiologique d'une plaie et/ou d'une lésion cutanée. Ledit biocapteur comprend une pièce en matériau absorbant et hydrophile fixant, en surface et/ou dans son épaisseur, une composition de poudres agglomérées comprenant des particules d'éthylène-acétate de vinyle (EVA) ayant une surface en partie recouverte au moins d'un sel d'acide orthophosphorique et d'un indicateur visuel de croissance microbiologique.
Patent FR-3074441-A1 (FR)
Title: Materiau composite pour la prehension d'objets a haute temperature
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: C03B35/00
Filed: 2017-12-06
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite adapté pour une mise en contact avec un ou des objet(s) ayant une température supérieure ou égale à 250°C, notamment à des fins de préhension et/ou façonnage, caractérisé en ce que ledit matériau est un bois chargé en nanoparticules métalliques. Elle concerne également un objet formé en partie d'un matériau selon l'invention et un procédé pour charger un matériau de type bois avec une ou plusieurs nanoparticules métalliques.