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Patent FR-2972012-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance au placement d'elements de construction d'un ouvrage de genie civil
Inventor: CARMONA MIKAEL
IPC: E04B1/35
Filed: 2011-02-25
Abstract: Ce procédé d'assistance au placement d'éléments de construction d'un ouvrage de génie civil, comprend : - l'ajustement (108) de l'orientation de chaque élément de construction en fonction d'un écart entre une orientation mesurée pour cet élément de construction et une consigne d'orientation, - la fourniture des éléments de construction équipés chacun d'au moins un capteur d'orientation, fixé sans aucun degré de liberté à l'élément de construction, apte à mesurer l'inclinaison de cet élément de construction par rapport à trois axes non coplanaires, et - dans lequel l'ajustement (108) de l'orientation de chaque élément est réalisé en fonction de l'écart entre l'orientation mesurée par le capteur d'orientation fixé à cet élément de construction et la consigne d'orientation.
Patent FR-2972928-A1 (FR)
Title: Composition contenant une cellulose, une huile vegetale et un solvant volatil, ses utilisations comme pansement
Inventor: DERAIN NATHALIE
IPC: A61K8/92
Filed: 2011-03-25
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme fluide destinée à former un pansement sur la peau. Cette composition contient de 6 à 15% en poids du poids total de la composition d'un dérivé de la cellulose, 5 à 15% en poids du poids total de la composition d'une huile végétale, et un solvant volatil. Le ratio massique huile/cellulose est compris entre 0,6 et 2,5. Cette nouvelle base de pansement permet d'obtenir un film sur la peau dotée de résistances à l'eau et aux frottements satisfaisantes. Le film est souple et suffisamment confortable, notamment lorsque le pansement est appliqué sur une zone assez étendue de la peau.
Patent FR-2974587-A1 (FR)
Title: Method for incorporating pipes and fluid transporting boxes of e.g. gas distribution installation, in concrete slab, involves removing lids of boxes and introducing tube inside sleeve through its end, after solidification of concrete
Inventor: GENEVOIS DAVID
IPC: E04B5/48
Filed: 2011-04-28
Abstract: The method involves identifying sleeves (F-1) and fluid transporting boxes (B-1) according to an incorporation plan. The boxes and the sleeves are positioned in a concrete slab while passing through a side wall (13) of the boxes by ends of the sleeves such that the ends emerge inside the boxes. Concrete is poured in the formwork for trapping the sleeves and the boxes. Lids of the boxes are removed and a tube (T-1) is introduced inside each sleeve through one of its ends by ensuring outlet of the tube via another end of the sleeves, after solidification of the concrete. An independent claim is also included for a material for incorporating pipes and fluid transporting boxes in a concrete slab.
Patent FR-2975696-A1 (FR)
Title: Amorces universelles et leur utilisation pour la detection et l’identification d’especes de vertebres
Inventor: TABERLET PIERRE
IPC: C07H21/04
Filed: 2011-05-26
Abstract: La présente invention concerne des oligonucléotides et leur utilisation comme amorces universelles pour la détection et l'identification d'espèces de vertébrés, notamment dans des substrats complexes et dégradés. La présente invention concerne également un procédé de détection et d'identification des espèces de vertébrés dans des échantillons collectés dans l'environnement (sol, eau, fèces) ou dans l'industrie (produits transformés, farines). La présente invention propose également un kit en vue de cette détection.
Patent FR-2976388-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une image iridescente, image obtenue et dispositif la comprenant, programme associe
Inventor: LANFRANCHI CHRISTOPHE
IPC: G02B30/30
Filed: 2011-06-08
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'une série d'images modifiées destinée à former une image iridescente, à partir d'au moins une image de référence, caractérisé en ce qu'il comprend des étapes - de création d'une palette de couleurs (P) - de création d'une série d'au moins deux images de référence modifiées (IRM0, IRM1, IRM2, IRMn...), dans laquelle les couleurs de ladite au moins une image de référence (IR) sont remplacées par les couleurs de la palette en effectuant avant ou entre chaque nouvelle image de référence modifiée (IRM) un décalage circulaire des couleurs de la palette. L'invention porte également sur les images entrelacée, iridescente et en 3D obtenues à partir d'un tel procédé, ainsi que sur un dispositif comprenant une telle image entrelacée et un programme associé.
Patent FR-2961670-A1 (FR)
Title: Contenant apte a delivrer le materiau qu'il contient
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: A45D34/00
Filed: 2011-06-27
Abstract: L'invention concerne un contenant apte à délivrer le matériau qu'il contient. Ce contenant (100) comprend un tube d'arrêt de rotation (4) avec un trou transversal (45) et en prise avec un tube de corps principal (2) dans une direction de rotation, un tube de vissage mobile (5) en prise avec un tube de commande (3) dans une direction de rotation, une première portion de vissage (8) munie de bandes saillantes (41a, 52) formant des saillies d'enclenchement, une vis femelle (51) d'une deuxième portion de vissage (9) réalisée dans le tube de vissage mobile (5), une vis mâle (66) de la deuxième portion de vissage (9) réalisée sur le corps mobile (6). Le trou traversant (45) est de préférence mis en prise, en tant que portion d'arrêt de rotation de la deuxième portion de vissage (9), avec le corps mobile (6) jusqu'à ce que le corps mobile (6) ait avancé suffisamment.
Patent FR-2980550-A1 (FR)
Title: Procede de rechauffage d'un liquide cryogenique
Inventor: JUERY BERNARD
IPC: B64G1/40
Filed: 2011-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de réchauffage d'un liquide cryogénique contenu dans un réservoir cryogénique (1) avec un ciel gazeux (18), dans lequel 1. Ledit liquide cryogénique est chauffé par injection d'un gaz plus chaud sous une surface libre (17) du liquide cryogénique.
Patent FR-2980831-A1 (FR)
Title: Mecanisme de commande d'un dispositif de connexion etanche entre deux volumes clos a manipulation simplifiee
Inventor: SIMON JEAN-PIERRE
IPC: B01L1/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: Mécanisme de commande d'un dispositif de connexion étanche entre une enceinte et un conteneur, l'enceinte comportant une porte (10) et le conteneur comportant une porte (14), la porte (10) de l'enceinte contenant le mécanisme de commande (D), celui comportant un élément mâle (34) coopérant avec un empreinte de la porte (14) du conteneur, cet élément mâle (34) étant mobile en rotation autour et en translation le long d'un axe longitudinal (X) et est apte à se loger dans l'empreinte de la porte (14), à verrouiller les deux portes (10, 14) l'une à l'autres et à déverrouiller la porte (14) du conteneur.
Patent FR-2986822-A1 (FR)
Title: Method for controlling dephasing of cam shaft of e.g. petrol engine of car, involves controlling dephasing of distribution unit according to engine speed and characteristic value when intake valve is in open position
Inventor: OLLIVIER LAURENT
IPC: F01L1/34
Filed: 2012-02-13
Abstract: The method involves acquiring a characteristic value of atmospheric pressure around car and/or altitude of the car. Engine speed and engine load are acquired, and an intake valve is controlled between a closed position and an open position according to the engine load and the acquired characteristic value. Dephasing of a distribution unit of an internal combustion engine is controlled according to the engine speed and the characteristic value when the intake valve is in the open position. An independent claim is also included for an internal combustion engine.
Patent FR-2990249-A1 (FR)
Title: Energy production device i.e. aquatic airship, has cables or chains forming closed loop passing through guide wheels and rotor, such that cables or chains transmit torque from gravitational force of box to rotor to produce electricity
Inventor: FICHEPAIN JACQUES
IPC: F03G3/04
Filed: 2012-05-04
Abstract: The device has parallelepiped submerged boxes, each formed of a large volume (V1) opened and closed by trap doors (T1, T2). Each box is connected to a rod through membranes (19). The stem has rings (Ai) at ends. The boxes are connected by cables or chains (3) on rings. The cables or chains form a closed loop passing via guide wheels (7) and a rotor, such that the cables or chains transmit torque from gravitational force of the box to the rotor to produce electricity when one of the boxes is in top position under water surface and the other box is in bottom position in bottom of basin.
Patent FR-2985330-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement angulaire d'une piece pivotante et procede de commande d'un tel dispositif
Inventor: ENCAOUA SERGE
IPC: G05D3/12
Filed: 2012-01-03
Abstract: Dispositif de positionnement angulaire comportant un bâti fixe (1) et un moteur électrique (3) ayant un arbre de sortie relié à une pièce mobile (2) montée pour pivoter en regard du bâti. Le dispositif comprend une paire d'aimants (4, 5) qui sont montés respectivement sur le bâti et la pièce mobile pour pouvoir être amenés dans une position en regard l'un de l'autre par le pivotement de la pièce mobile et qui sont polarisés de manière à s'attirer mutuellement lorsqu'ils sont dans la position en regard et exercer un couple de rappel magnétique de la pièce mobile vers la position en regard. Procédé de commande d'un tel dispositif.
Patent FR-2988081-A1 (FR)
Title: Device for partial closing of vent of milk tank, has tube extended at upper end by bowl, and cap fixed on opening of bowl in order to cover opening while being remote from opening for arranging drain passage between cap and opening
Inventor: GUESDON SERGE
IPC: B08B9/093
Filed: 2012-03-13
Abstract: The device (2) has a body (3) including a tube (31) extended at an upper end by a bowl (32). A filter (33) is closed at an upper end by a disk (332) and mounted inside the bowl in extension of the tube in order to be coaxial with the tube. The bowl includes an annular intermediate partition (34) extended from a bottom (320) of the bowl at distance from an outer face of the filter and from a side wall (321) of the bowl. A cap (4) is fixed on the opening to cover the opening while being remote from the opening for arranging a drain passage (353) between the cap and the opening.
Patent FR-2989440-A1 (FR)
Title: Accouplement d'arbres par cannelures a profil evolutif
Inventor: BOIS STEPHANE
IPC: F01D5/02
Filed: 2012-04-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement d'arbres, comportant une partie d'accouplement destinée à être engagée concentriquement dans une partie d'accouplement complémentaire, ladite partie d'accouplement comportant deux zones de centrage entre lesquelles s'étendent une pluralité de cannelures, dans lequel les cannelures ont un profil : - qui est constant le long d'une zone médiane de la partie d'accouplement et - qui, dans une zone dans le prolongement de ladite zone médiane, présente une épaisseur réduite par rapport à celle de la même cannelure dans la zone médiane, et dans lequel les cannelures de ladite partie d'accouplement se prolongent, au-delà de la zone où elles ont une épaisseur réduite, jusqu'à la zone de centrage qui est du même côté que ladite première zone par rapport à la zone médiane, lesdites cannelures, ainsi que les fonds de cannelures, présentant, dans la zone de raccordement, un profil raccordant de façon continue lesdites cannelures et le fond des cannelures à la surface de ladite zone de centrage. L'invention concerne également un arbre et une turbomachine comportant un tel dispositif d'accouplement.
Patent FR-2990215-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour moteur
Inventor: GUERIN JULIEN
IPC: C10M101/00
Filed: 2012-05-04
Abstract: La présente invention est relative à des compositions lubrifiantes pour moteur comprenant au moins une huile de base, au moins un polymère améliorant l'indice de viscosité et au moins un polyalkylène glycol, obtenu par polymérisation ou copolymérisation d'oxydes d'alkylène comprenant de 3 à 8 atomes de carbone, dont au moins un oxyde de butylène, la quantité de polyalkylène glycol étant de 1 à 30% en masse, par rapport à la masse totale de composition lubrifiante, la borne de 30% étant exclue. L'utilisation d'au moins un polyalkylène glycol, obtenu par polymérisation ou copolymérisation d'oxydes d'alkylène comprenant de 3 à 8 atomes de carbone, dont au moins un oxyde de butylène dans une huile de base permet d'améliorer la propreté moteur sans augmenter, voire en réduisant, la consommation de carburants essence ou diesel.
Patent FR-2993856-A1 (FR)
Title: Element de structure de fuselage d'aeronef a section evolutive
Inventor: CAZENEUVE HELENE
IPC: B64C1/06
Filed: 2012-07-30
Abstract: Un élément de structure de fuselage d'aéronef présente une forme générale de profilé allongé et comprend une âme (2) et au moins une aile (4, 6). Ladite au moins une aile (4) a une section de forme courbe tangente à l'âme (2). Utilisation dans un profilé pour augmenter la résistance résiduelle en compression après impact.
Patent FR-2998936-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une courroie de section circulaire ou similaire fermee en boucle au moyen d'une jonction et courroie obtenue par ledit procede
Inventor: FREY PIERRE-REGIS
IPC: F16G3/10
Filed: 2012-12-03
Abstract: La présente invention concerne une courroie (10) de section circulaire fermée en boucle par une jonction (20) à visser comportant deux embouts femelles (21, 22) taraudés chacun dans un sens, logés respectivement dans deux évidements centraux ménagés dans les extrémités (2, 3) de ladite courroie (10), et une pièce de liaison (23) pourvue de deux embouts mâles (24, 25) filetés chacun dans un sens, ladite jonction étant agencée pour coupler entre elles les extrémités (2, 3) de ladite courroie (10) par vissage de ladite pièce de liaison (23) dans lesdits embouts femelles (21, 22) sans rotation des extrémités de ladite courroie.
Patent FR-2999100-A1 (FR)
Title: Dispositif de rafraichissement
Inventor: ESCALETTES BERTRAND
IPC: B05B17/00
Filed: 2012-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rafraîchissement (1) comprenant un ventilateur (3) monté sur une base (2), la base (2) comprenant un réservoir principal (20) pour stocker un fluide, un mini-ventilateur et un nébuliseur pour mettre en mouvement le fluide nébulisé hors du réservoir principal (20) vers un diffuseur (4) positionné en aval du ventilateur (3), caractérisé en ce que le diffuseur (4) comprend un orifice (13) de forme sensiblement annulaire, la surface de sortie de l'orifice (13) étant sensiblement perpendiculaire à la direction du flux (F) d'air généré par le ventilateur (3).
Patent FR-2984854-A1 (FR)
Title: Contenant de forme parallelepipedique destine a etre embarque dans des vehicules de transport dotes d'un habitacle ferme
Inventor: CHANTEAU JEAN-MARC
IPC: B65D6/08
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un contenant de forme parallélépipédique destiné à être embarqué dans des véhicules de transport dotés d'un habitacle fermé. Les dimensions extérieures sont les suivantes : longueur : 1221 millimètres, largeur : 1045 millimètres, hauteur : 952 millimètres, les dimensions ci-dessus variant dans une proportion de 15 % en plus ou moins. Dotés de ces dimensions, un nombre maximum de contenants peuvent être embarqués dans la partie d'un camion ou semi-remorque dédié au transport de marchandises. Selon un mode particulier de réalisation, les parois et le fond du contenant sont fabriqués avec des tiges métalliques formant un grillage.
Patent FR-3000390-A1 (FR)
Title: Composition, useful for e.g. promoting collagen synthesis, protecting skin protein glycation and limiting the excessive production of matrix metalloproteinases, comprises aqueous and/or alcoholic extract of Kalanchoe pinnata
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-12-28
Abstract: Composition comprises an aqueous and/or alcoholic extract of Kalanchoe pinnata. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Matrix metalloproteinase 1 inhibitor. The ability of the composition to inhibit matrix metalloproteinase 1 was tested in human dermal fibroblast. The results showed that the extract of Kalanchoe pinnata exhibited an inhibition rate of 78% at 0.05%.
Patent FR-3001418-A1 (FR)
Title: Siege pour aeronef motorise muni d'un pietement comportant au plus trois points d'ancrage au plancher de l'aeronef
Inventor: JOFFRE JEAN FRANCOIS
IPC: B60N2/015
Filed: 2013-01-29
Abstract: La présente invention a pour objet un siège pour aéronef motorisé comprenant un baquet porté par un piètement par l'intermédiaire de moyens d'absorption d'énergie. Le piètement comprend une ossature d'implantation (5) pour son ancrage sur un plan d'installation (P1) en au plus trois points d'ancrage (10, 11, 12) respectivement localisés en zone médiane arrière du siège et en zones avant latérales droite et gauche du siège. Une colonne (13) médiane arrière est solidaire de jambes (14, 15) orientées en dièdre et est équipée d'un couple d'organes d'appui latéraux (16, 17).
Patent FR-3013398-A1 (FR)
Title: Dispositif de balanciers actionnes par la gravite et disposes en serie, entrainant par frottement sec deux arbres moteurs relies mecaniquement a deux generateurs de production d'electricite
Inventor: COPIN REYNALD STEPHAN
IPC: F03G7/10
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un système écologique avec un bilan carbone très favorable car sans apport d'énergie fossile. Les balanciers, lors de leurs rotations dans le premier quart de cercle, entrent successivement en contact avec le premier arbre moteur puis, avec le second arbre lorsqu'ils sont en rotation dans le sens inverse c-à-d. dans le second arc de cercle. La force résultante lors de la phase de contact de chaque balancier avec l'arbre moteur, permet au final de maintenir une vitesse constante de l'arbre et un Couple moteur (Cm) donné. Lors de la phase de fin de rotation du balancier, un dispositif via des aimants permanents permet d'une part, d'exercer une force d'attraction de la masse située à l'extrémité du balancier et d'autre part, grâce à un système de ressorts comprimés au préalable, de fournir un effort de répulsion du balancier lorsque celui-ci débute la phase de descente. Ce principe assure de compenser, à chaque cycle complet, la puissance transférée par le balancier lors de la phase de contact successivement avec les deux arbres moteur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la production d'électricité de moyenne et grande puissances.
Patent FR-3003948-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'elements disperses circulant a travers un tube capillaire, et appareil associe
Inventor: BOITARD LAURENT
IPC: G01F1/7086
Filed: 2013-03-29
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - placement d'une source lumineuse (32) d'un côté d'un passage de mesure (38) par rapport à un axe central (A-A') ; - disposition d'un détecteur (70) de l'autre côté du passage de mesure (38) par rapport à l'axe central (A-A') ; la source lumineuse (32) engendrant un faisceau lumineux incident (50), Le détecteur (70) détecte, pour chaque élément dispersé passant dans le passage de mesure (38), une variation d'intensité lumineuse résultant d'un faisceau lumineux de sortie (54) sortant du passage de mesure (38), le faisceau lumineux de sortie (54) étant issu du faisceau lumineux incident (50), et formant un angle non nul avec le faisceau lumineux incident (50).
Patent FR-3004716-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite echangeur d'ions comprenant une matrice polymere et une charge consistant en des particules echangeuses d'ions
Inventor: AMEDURI BRUNO
IPC: H01M8/10
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un matériau composite comprenant une matrice polymère fluorée et une charge consistant en des particules inorganiques échangeuses d'ions comprenant une étape de synthèse in situ desdites particules au sein de la matrice polymère en présence d'un agent compatibilisant consistant en un copolymère comprenant un premier motif répétitif issu de la polymérisation d'un monomère fluoré éthylénique et d'un deuxième motif répétitif issu de la polymérisation d'un monomère (méth)acrylique éventuellement fluoré, ledit premier motif répétitif étant différent dudit deuxième motif répétitif et ledit copolymère étant différent du ou des (co)polymères entrant dans la constitution de la matrice polymère fluorée.
Patent FR-3005820-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de listes de lecture personnalisees du type comprenant un gabarit d'uri et une liste d'identifiants de segments.
Inventor: MACAULAY ALEXANDER
IPC: H04N21/40
Filed: 2013-05-17
Abstract: Un premier dispositif intermédiaire gère une requête de demande de liste venant (1-1) d'un dispositif de lecture et paramétrée avec un identifiant d'un 1er contenu et un identifiant de groupe. Il obtient (1-2, 1-3) une liste de lecture initiale comprenant un 1er gabarit d'URI (pointant vers un 1er serveur et pré-paramétré avec l'identifiant du 1er contenu) et une 1ère liste d'identifiants de segments (chacun permettant, utilisé comme paramètre du 1er gabarit, de générer un URI pointant vers un segment du 1er contenu). Il construit et transmet (1-4 à 1-9) au dispositif de lecture une liste de lecture finale comprenant un 2ème gabarit d'URI (pointant vers un 2nd dispositif intermédiaire - éventuellement confondu avec le 1er - et pré-paramétré avec l'identifiant du 1er contenu et l'identifiant de groupe) et une 2ème liste d'identifiants de segments virtuels (chacun permettant, utilisé comme paramètre du 2ème gabarit, de générer un URI pointant vers un des segments virtuels). Chaque segment virtuel est associé à un segment du 1er contenu ou un segment alternatif.
Patent FR-3006244-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour vehicule automobile
Inventor: GESSIER BERTRAND
IPC: F28F9/24
Filed: 2013-05-28
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) comprenant un faisceau configuré pour être positionné dans la ligne d'échappement (2) d'un véhicule et assurer un échange thermique entre des gaz d'échappement (3) et un fluide à réchauffer (4), ledit faisceau comprenant un catalyseur destiné à réagir avec lesdits gaz d'échappement (3). L'invention concerne aussi une ligne des gaz d'échappement comprenant un tel échangeur (1).
Patent FR-3006383-A1 (FR)
Title: Module de pompage de carburant
Inventor: MARX PATRICE
IPC: F02M37/10
Filed: 2013-05-28
Abstract: Un module de pompage (10) de carburant (C) comprend un corps (12, 14) dans lequel est agencée un limiteur de pression (20) comprenant lui-même un corps tubulaire (22) s'étendant entre une extrémité avant (24), où est agencé un siège (26) de vanne au centre duquel débouche un canal de retour (30), et une extrémité arrière (28). Le module comprend de plus un membre obturateur (42) du canal de retour (30) agencé coulissant dans le corps tubulaire (22) et un membre élastique (40) sollicitant en permanence le membre obturateur (42) contre le siège (26). La face avant (44) du membre obturateur (42) est une surface discale plane.
Patent FR-3010736-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour vehicule automobile comprenant une vanne de decharge de compresseur
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F02B77/08
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur pour véhicule automobile comprenant : -un moteur (1) à combustion relié à une ligne (2) d'admission d'air et à une ligne (3) d'échappement, -un turbocompresseur (14) comportant un compresseur (5) disposé sur la ligne (2) d'admission, -une conduite (15) d'acheminement d'air s'étendant de la ligne (2) d'admission, depuis l'aval du compresseur (5), vers la ligne (3) d'échappement, - une vanne (7) de contrôle du passage d'air dans la conduite (15) d'acheminement d'air, caractérisé en ce que la vanne (7) est une vanne de décharge du compresseur (5) comprenant des moyens de pilotage de son ouverture agencés pour gérer l'ouverture de la vanne (7) de décharge de sorte à protéger le compresseur (5) du pompage.