baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098201-A1 (FR)
Title: Emballage sphérique creux comportant au moins deux demi-sphères pouvant s’assembler dans plusieurs positions
Inventor: CALLAHAN STEPHEN
IPC: B65D81/36
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne un emballage sphérique creux (1) comportant au moins deux demi-sphères (10 ; 20) présentant chacune un rayon externe de courbure identique et une surface extérieure convexe (11 ; 21) pourvue d’un pôle, lesdites deux demi-sphères (10 ; 20) s’emboitant l’une dans l’autre dans une première position fermée pour former une sphère complète creuse, caractérisé en ce que la surface extérieure convexe (11) d’une première demi-sphère (10) comporte, à proximité de son pôle, au moins un premier orifice (15) et la surface extérieure convexe (21) de la seconde demi-sphère (20) comporte, à proximité de son pôle, au moins un plot (25) en saillie vers l’extérieur entouré par une zone concave (24) présentant un rayon de courbure identique au rayon externe de courbure de l’autre demi-sphère (10), ledit plot en saillie (25) étant de forme complémentaire à celle du premier orifice (15), de sorte que les deux demi-sphères (10 ; 20) peuvent prendre au moins une deuxième position « tête-bêche » ouverte, dite position de présentation droite en forme de diabolo, dans laquelle les surfaces extérieures convexes respectives (11 ; 21) sont liées l’une à l’autre par pénétration du plot en saillie (25) dans le premier orifice (15). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3099380-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration pour installation à atmosphère contrôlée, installation et procédé de mise en œuvre correspondants
Inventor: MUMFORD JOHN
IPC: B01L1/02
Filed: 2019-07-30
Abstract: Ce dispositif de filtration (1) comprend un corps (2), au moins un filtre (3), au moins un manchon (4), ainsi que des moyens (25, 26, 27, 28) aptes à fixer une première extrémité (42) du manchon sur le corps, de manière étanche. La seconde extrémité (43) ouverte du manchon définit un pourtour (44) apte à être solidarisé de manière étanche sur un organe de raccordement (6), destiné à coopérer avec la conduite d’entrée ou de sortie de l’installation.
    L’invention, qui prévoit de faire appel à un manchon fixé de manière étanche sur les parois du filtre, permet de s’affranchir de la présence intempestive des intervalles de passage d’air, qui sont constatés dans l’art antérieur. L’air contaminé ne contourne pas le filtre de remplacement, lors du retrait du filtre usagé puis de la mise en place du filtre de remplacement. L’invention autorise donc un procédé réellement sécurisé, par opposition à l’art antérieur.
    Figure pour l’abrégé: Fig. 8
Patent FR-3086087-A1 (FR)
Title: Systeme de liaison de donnees d'alarme provenant de capteurs sans fil physiquement dissocies a un train en mouvement
Inventor: PINKERTON ALEXANDER
IPC: G08C17/00
Filed: 2019-09-10
Abstract: Système de liaison de données d'alarme provenant de capteurs sans fil physiquement dissociés à un train en mouvement, lequel capteur est fixé à une boîte d'essieu de roue d'un wagon de train pour détecter une alarme de surchauffe afin de permettre à un conducteur de stopper le train. Si la condition d'alarme est confirmée comme appartenant au train, un Appareil / Relais de surveillance note immédiatement qu'il y a un problème et en informe un opérateur. Fig 1
Patent FR-3105709-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-12-20
Abstract: Titre :                               Dispositif de régulation thermique L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (2) pour au moins un composant électrique ou électronique (8) dont la température doit être régulée, ledit composant électrique ou électronique (8) étant notamment susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, le dispositif de régulation thermique (2) comportant un boîtier (12) configuré pour loger le au moins un composant électrique ou électronique (8) et des moyens de régulation thermique (3) de ce composant électrique ou électronique (8) parmi lesquels au moins un dispositif de projection (6) de fluide diélectrique sur l’au moins un composant et au moins un système de refroidissement (10), parcouru par un fluide caloporteur et associé à une paroi de refroidissement (46) du boîtier (12), le dispositif de régulation thermique (2) étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins un moyen de contrôle (55) de l’alimentation en fluide caloporteur dudit système de refroidissement (10) associé à la paroi de refroidissement (46) en fonction d’une mesure d’un paramètre de fonctionnement du dispositif de régulation thermique (2).     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3106247-A1 (FR)
Title: casque audio et procédé de pose d’un tel casque sur la tête d’un utilisateur
Inventor: RONDEAU FLORENT
IPC: H04R5/00
Filed: 2020-01-15
Abstract: Casque (1) comprenant deux écouteurs (2), un arceau (3) déformable reliant les deux écouteurs (2) entre eux, un système (4) de déformation de l’arceau (3) dans le sens d’un écartement ou d’un rapprochement des extrémités de l’arceau (3), et au moins un organe (5) d’actionnement du système (4) de déformation. Le ou chaque organe (5) d’actionnement est monté mobile entre deux positions correspondant l’une, à une position écartée des extrémités de l’arceau (3), l’autre, à une position rapprochée des extrémités de l’arceau (3). Le ou chaque organe (5) d’actionnement est actionnable manuellement pour le passage de la position rapprochée à la position écartée des extrémités de l’arceau et est, en position écartée des extrémités de l’arceau (3), à l’état libéré dudit organe d’actionnement de toute sollicitation manuelle, rappelé vers la position correspondant à la position rapprochée des extrémités de l’arceau (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3106681-A1 (FR)
Title: Architecture neuromorphique
Inventor: DALGATY THOMAS
IPC: G06N3/06
Filed: 2020-01-24
Abstract: Architecture neuromorphique
    La présente description concerne un circuit de routage pour router des signaux entre des circuits de neurones d’un réseau neuronal artificiel, le circuit de routage comprenant : une première cellule mémoire (302) ayant une entrée couplée à une première piste d’entrée (304) du circuit de routage et une sortie couplée à une première piste de colonne (308) ; une deuxième cellule mémoire (302) ayant une entrée couplée à une deuxième piste d’entrée (304) du circuit de routage et une sortie couplée à la première piste de colonne (308) ; et un premier circuit comparateur (310) agencé pour comparer un signal (IREAD1) présent sur la première piste de colonne (308) à un niveau de référence, et pour activer sélectivement un signal (VOUT1) sur une première piste de sortie (312) du circuit de routage en fonction de la comparaison.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107579-A1 (FR)
Title: Obturateur en ligne comportant une plaque d’obturation mobile en translation
Inventor: FUMANAL YANN
IPC: F16K27/04
Filed: 2020-02-26
Abstract: La présente invention concerne un obturateur en ligne comportant :                                   une plaque d’obturation (2) mobile en translation dans un plan (P) entre une position d’obturation arrêtant une circulation fluidique au travers dudit obturateur en ligne et une position de circulation permettant ladite circulation fluidique,                  un corps (5) comportant un premier demi-corps (6) et un second demi-corps (7) agencés respectivement de part et d’autre dudit plan (P), lesdits premier et second demi-corps (6, 7) étant mobiles en translation l’un par rapport à l’autre,                  des moyens de serrage/écartement (10, 20) permettant de serrer, et inversement, d’écarter lesdits premier et second demi-corps (6, 7) par rapport à ladite plaque d’obturation (2), les moyens de serrage/écartement (10, 20) comportant au moins deux arbres moteurs (11, 12) reliés respectivement à au moins deux arbres récepteurs (13, 14) respectivement par au moins deux chapes (15, 16).                           Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3112375-A1 (FR)
Title: Porte-segment pour piston.
Inventor: BERGER JEREMY
IPC: F16J9/22
Filed: 2020-07-10
Abstract: Porte-segment pour piston.
    L’invention porte sur un porte-segment (20) pour piston, le porte-segment (20) ayant un axe principal (A) et étant destiné à participer au maintien en position d’un segment par rapport à un piston de moteur à combustion interne, notamment un segment de feu (30), le porte-segment (20) ayant une section (S) suivant un plan (P) comprenant l’axe principal (A) en forme de L ou sensiblement en forme de L.
    Figure d’abrégé : fig. 4
Patent FR-3113925-A1 (FR)
Title: Dispositif amélioré de refroidissement de turbine de turbomachine d’aéronef
Inventor: MILLIEN NICK CLAUDE
IPC: F02C7/18
Filed: 2020-09-04
Abstract: Dispositif  amélioré de refroidissement de turbine de turbomachine d’aéronef
    Flasque (100, 100’) de turbomachine d’aéronef s’étendant autour d’un axe central (X’), et comprenant une extrémité radialement interne (101) fixée à un carter fixe de la turbomachine, et une extrémité radialement externe (102) fixée à un distributeur fixe (65) d’une turbine de la turbomachine, le flasque (100) comprenant au moins un canal de refroidissement (130) s’étendant entre une première extrémité (131) et une deuxième extrémité (132) et étant configuré pour recevoir un écoulement d’air de refroidissement, la première extrémité (131) du canal de refroidissement (130) étant en communication fluidique avec un injecteur (80) d’air du carter fixe lorsque l’extrémité radialement interne (101) du flasque (100) est fixé audit carter fixe, et la deuxième extrémité (132) du canal de refroidissement (130) étant une extrémité libre disposée radialement à l’extérieur de la première extrémité (131) de manière à injecter l’air de refroidissement dans une cavité (68) disposée radialement à l’intérieur de la turbine de la turbomachine.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3114555-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur hybride et procédé de contrôle associé
Inventor: MOUJIB ABDELKRIM
IPC: B60W20/00
Filed: 2020-09-29
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur (GMP) hybride comportant :  - une batterie  - un moteur thermique  - une première machine électrique  - une deuxième machine électrique  - des moyens de pilotage de la deuxième machine électrique, aptes à synchroniser le moteur thermique avec un dispositif de transmission avant le couplage ou le découplage du moteur thermique au dispositif de transmission,   - des moyens de pilotage (MAP) d’un élévateur de tension (ELE) situé entre la batterie et les machines électriques, aptes à piloter une tension de sortie (Vout) minimisant les pertes du groupe motopropulseur (GMP),  caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de modification du pilotage de l’élévateur de tension lorsqu’une mesure de température (T°) de la deuxième machine électrique dépasse une température seuil (T1), aptes à imposer une tension de sortie (Vout) de l’ élévateur de tension (ELE) minimisant les pertes de la deuxième machine électrique.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3115566-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’un débitmètre d’air pour moteur à combustion interne.
Inventor: LEFEVRE CEDRIC
IPC: F02M26/02
Filed: 2020-10-26
Abstract: Procédé de diagnostic d’un débitmètre d’air dans un moteur à combustion interne  .    L’invention porte sur un procédé de diagnostic d’un débitmètre d’air dans un moteur à combustion interne suralimenté avec au moins une recirculation partielle à basse pression des gaz d’échappement à basse pression. Le diagnostic principal du débitmètre consiste à couper toute recirculation partielle et à comparer la mesure du débitmètre avec une valeur de débit d’air calculée par un modèle de remplissage des cylindres du moteur.  Selon l’invention, pour diminuer la fréquence de ce diagnostic qui entraîne une augmentation des émissions d’oxydes d’azote, on commence par au moins un pré-diagnostic sans conséquence sur le fonctionnement du moteur, et on procède au diagnostic principal seulement en cas d’incertitude sur le résultat de ce pré-diagnostic.  Figure d’abrégé : fig. 3
Patent FR-3116379-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une zone dopée d’un dispositif microélectronique
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/331
Filed: 2020-11-18
Abstract: Titre : Procédé de fabrication d’une zone dopée d’un dispositif microélectronique
    L’invention concerne un procédé de formation d’une zone dopée (13) d’un transistor (1), comprenant les étapes suivantes :
    -    Fournir un empilement comprenant au moins une couche active (12) en un matériau semi-conducteur, et un motif de grille (10) de transistor présentant au moins un flanc latéral (100),
    -    Modifier une portion de la couche active (12) de sorte à former une portion modifiée (12m) en un matériau semi-conducteur modifié, ladite portion modifiée (12m) s’étendant jusqu’à l’aplomb de l’au moins un flanc latéral (100) du motif de grille (10), en bordure d’une portion non modifiée (12e, 15) surmontée par le motif de grille (10), 
    -    Former un espaceur (11) sur ledit flanc latéral (100), 
    -    Retirer la portion modifiée (12m) par gravure sélective du matériau semi-conducteur modifié vis-à-vis du matériau semi-conducteur de la portion non modifiée (12e, 15), de sorte à exposer un bord (150) de ladite portion non modifiée (12e, 15), 
    -    Former la zone dopée (13) par épitaxie à partir dudit bord (150) exposé.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2D
Patent FR-3111328-A1 (FR)
Title: engin volant birotor à décollage et atterrissage vertical
Inventor: VIGUIER FRANCOIS
IPC: B64C39/00
Filed: 2020-12-01
Abstract: Engin volant à décollage et atterrissage vertical à rotor contrarotatif L’invention concerne un engin volant n’utilisant que deux rotors et dont le centre de gravité est placé au-dessus desdits rotors. L’engin conserve donc les avantages d’un engin à deux rotors comme la compacité, la simplicité, le rendement énergétique, le coût de production réduit et la discrétion sonore mais répond aux problèmes d’instabilités des engins de l’état de la technique qui placent le centre de gravité en-dessous des rotors.     L’engin comporte :     deux rotors contrarotatifs (409 et 410)      un châssis (403),     un ou deux modules d’orientation (440 et 441),     un centre de gravité (404) au-dessus des rotors (409, 410).     Figure d’abrégé = [Fig 4]
Patent FR-3111795-A1 (FR)
Title: Kit de soin pour les matières kératiniques
Inventor: ZHANG LIANG
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-12-01
Abstract: KIT DE SOIN POUR LES MATIÈRES KÉRATINIQUES La présente invention se rapporte à un kit, comprenant :  1) une première composition de kit comprenant  - au moins un substrat,  - au moins une poudre d'huile capable de former une émulsion avec une composition aqueuse,  - au moins une poudre hydrophile et/ou lipophile supplémentaire,  2) une deuxième composition de kit comprenant au moins une composition aqueuse capable de former une émulsion avec la poudre d'huile,  où la première composition de kit et la deuxième composition de kit sont placées séparément l’une de l’autre.  Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3120487-A1 (FR)
Title: Éolienne solaire
Inventor: MARCEAU FRANCOIS
IPC: H02S10/12
Filed: 2021-03-08
Abstract: Éolienne solaire La présente invention concerne une éolienne dont les pales sont constituées de panneaux solaires pour produire de l’électricité, tous les jours, par les panneaux solaires et, de jour comme de nuit, comme une éolienne traditionnelle.  Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3121345-A1 (FR)
Title: Ensemble de traitement thermique
Inventor: QUESSON BRUNO
IPC: A61B34/10
Filed: 2021-03-31
Abstract: Un ensemble de traitement thermique (1) d’une région cible d’un tissu biologique comprenant :- un générateur d’énergie thermique (3) ;- un applicateur d’énergie (2) couplé audit générateur et configuré pour déposer de l’énergie thermique dans ladite région cible de manière à induire une variation de température;- un dispositif d’acquisition d’images IRM (4) configuré pour générer au moins une image IRM anatomique (IMG_IRM_A) et au moins une image de phase (IMG_IRM_P); - une unité de planification (5) comprenant un moyen de traitement d’images IRM (6) configuré pour définir la région cible Rc, une région à préserver Rp et une région neutre Rn sur ladite au moins une image IRM anatomique (IMG_IRM_A), ledit moyen de traitement d’images IRM étant également configuré pour attribuer une consigne de traitement thermique à chacune des trois régions et une incertitude de mesure de température acceptable à chacune des trois régions ;- une unité de surveillance de l’évolution de l’état du traitement thermique (9) configurée pour recevoir des données provenant de l’unité de planification (5) et des données provenant du dispositif d’acquisition d’images IRM (4) en temps réel pendant une phase de traitement thermique, ladite unité de surveillance (9) comprenant un moyen de génération d’images de température (10) à partir de ladite au moins une image de phase (IMG_IRM_P), un moyen de calcul d’un indicateur de fiabilité (11) de la variation de température indiquée sur l’image de température et un moyen de calcul d’un indicateur de l’état du traitement thermique (12) dans chacune des trois régions.  Fig. 1
Patent FR-3122342-A1 (FR)
Title: Procede de compactage d’une peinture anti-corrosion d’une piece de turbomachine
Inventor: THIERCELIN MICKAEL
IPC: F01D5/28
Filed: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de compactage d’une peinture anti-corrosion comportant des particules métalliques d’une pièce mécanique (1) telle qu’une pièce de turbomachine, la pièce mécanique (1) s’étendant suivant un axe longitudinal X et comprenant une surface radialement externe revêtue d’une première couche (4, 4’) de peinture anti-corrosion. Selon l’invention, le procédé comprend au moins une étape de génération d’un faisceau laser (11) sur la première couche (4, 4’) de peinture anti-corrosion de manière à mettre en contact les particules métalliques et à rendre électriquement conductrice la peinture anti-corrosion.  Figure pour l’abrégé : figure  1
Patent FR-3123138-A1 (FR)
Title: Câble électrique limitant les décharges partielles
Inventor: HÄHNER THOMAS
IPC: H01B7/28
Filed: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un câble aéronautique limitant l’apparition de décharges partielles, comportant un élément électriquement conducteur allongé entouré d’une couche semi-conductrice et un système d’isolation autour de la couche semi-conductrice, ce système d’isolation comportant une couche électriquement isolante entourant ladite couche semi-conductrice, chaque couche du système d’isolation présentant une épaisseur radiale (ei…), et en ce qu’une épaisseur équivalente (teq) d’isolation de ce système d’isolation est supérieure ou égal au résultat d’une équation polynomiale d’ordre 3 fonction d’une pression minimale et d’une température maximale auxquelles le câble est destiné à être utilisé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123312-A1 (FR)
Title: Mise en drapeau du système électrohydraulique avec pompe par clapets dans le repère tournant
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/42
Filed: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de changement de pas d’une hélice de turbomachine, ladite turbomachine comprenant une partie stator et une partie rotor, ledit mécanisme de changement de pas comprenant un actionneur électrohydraulique comprenant :  un vérin d’actionnement de l’hélice, comprenant une première chambre et une deuxième chambre ;une pompe hydraulique adaptée pour alimenter sélectivement la première chambre ou la deuxième chambre du vérin en fluide hydraulique sous pression ;un réservoir de fluide hydraulique configuré pour stocker un fluide hydraulique sous pression ;une vanne pilotée entre une première position, dans laquelle la vanne met en communication fluidique la première chambre du vérin avec la pompe hydraulique, et une deuxième position dans laquelle la vanne met en communication fluidique la première chambre du vérin avec le réservoir de fluide hydraulique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124210-A1 (FR)
Title: Consigne en libre-service destinée à des objets nautiques de sport ou de loisir
Inventor: NIDECKER HENRY
IPC: E05B73/00
Filed: 2021-08-04
Abstract: Consigne en libre-service, comprenant un premier compartiment (1), destiné à entreposer une planche de sport nautique (3) et un moyen de libération (5) de la planche de sport nautique par rapport au premier compartiment (1).   Selon l’invention, la consigne en libre-service comprend un capteur de présence (7), destiné à détecter un gilet de sauvetage (9) et une unité de commande (11), apte à envoyer un signal électromagnétique vers le moyen de libération (5), pour l’activer en ouverture, en fonction d’un signal électromagnétique envoyé par le capteur de présence (7).
Patent FR-3126454-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur eau-air optimisé
Inventor: CHANCERELLE JEAN-BAPTISTE
IPC: F02M35/10
Filed: 2021-09-01
Abstract: Système d’admission (10) de gaz ou d’air prélevés depuis une face d’échappement (71) du moteur et comportant un échangeur de chaleur (11) de type eau-air pour un moteur thermique de véhicule automobile qui comporte une culasse (50) montée sur un carter-cylindres (60) dans lequel sont agencés des cylindres qui s’étendent selon des axes parallèles, comprenant une zone d’échange de chaleur (20) définie entre une extrémité amont d’entrée (21) des gaz et une extrémité de sortie (22) des gaz en vis-à-vis de la face d’admission (70) de la culasse dudit moteur,
    Caractérisé en ce que ladite zone d’échange (20) comporte une courbure selon un axe de courbure (X’) parallèle à l’axe longitudinal (X) du moteur passant par les axes des cylindres. 
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3128570-A1 (FR)
Title: Sram a initialisation reconfigurable
Inventor: NOEL JEAN-PHILIPPE
IPC: H01L21/70
Filed: 2021-10-25
Abstract: Dispositif de mémoire statique à accès aléatoire comprenant une matrice mémoire (M1) dotée d’au moins un ensemble de cellules mémoires SRAM et d’un circuit d’initialisation (100) de cellules dudit ensemble, le circuit d’initialisation étant configuré pour pouvoir effectuer différents types d’initialisation et en particulier une initialisation « déterministe » dans laquelle les cellules s’établissent à une valeur imposée et pour effectuer une initialisation « libre » dans laquelle les cellules s’établissent à une valeur qui dépend de leur procédé de fabrication.  Figure pour l‘abrégé : 3
Patent FR-3133032-A1 (FR)
Title: Assise d’un siège de véhicule, siège et procédé de fabrication associés
Inventor: VENTRE DAVID
IPC: B60N2/07
Filed: 2022-02-28
Abstract: Titre  : Assise d’un siège de véhicule, siège et procédé de fabrication associés L’invention concerne une assise d’un siège de véhicule comprenant :  deux flasques latéraux d’assise ;un flasque avant d’assise monté rotative par rapport aux deux flasques latéraux d’assise ;un mécanisme de réglage de l’orientation du flasque avant par rapport aux flasques latéraux et comprenant :deux bielles, chaque bielle étant reliée à l’un des flasques latéraux;un tube s’étendant entre les deux bielles ;au moins une pince (34) fixée au flasque avant et comprenant une embase (40) et deux branches (42) s’étendant depuis l’embase pour former un espace de réception (44) dans lequel est reçu une partie du tube; chaque pince comprenant en outre au moins un lien (50) arrangé entre l’embase et l’une des branches ; l’embase, les deux branches et chaque lien étant venu de matière.  Figure pour l'abrégé : Figure 3