baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034537-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection capacitive d'approche et interface utlisateur
Inventor: MUSAT CIPRIAN
IPC: G06F3/044
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection capacitive d'approche (10) pour interface utilisateur (1) destiné à détecter l'approche d'un objet vers une zone de commande (12) d'une façade (11) du dispositif de détection d'approche (10) caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins deux électrodes (14, 15 ; 24, 25) espacées l'une de l'autre et portées par la façade (11) de manière que la détection de l'approche d'un objet dans le champ de détection des électrodes (14, 15 ; 24, 25) puisse être prise en compte en fonction de la comparaison des signaux capacitifs (S1, S2) des deux électrodes (14, 15 ; 24, 25). L'invention concerne également une interface utilisateur (1) pour véhicule automobile et un procédé de détection capacitive d'approche (100) d'un objet vers un organe de commande (2) d'une interface utilisateur (1).
Patent FR-3037574-A1 (FR)
Title: Benne formee de modules assembles entre eux
Inventor: DALBY YVES
IPC: B62D33/02
Filed: 2015-06-19
Abstract: Benne déposable pour camion formée par des modules assemblés entre eux par soudure, comportant un plancher (2) comprenant une tôle (12) fixée sur des traverses d'un châssis, des panneaux de côtés (4) comprenant une tôle (14) équipée de montants extérieurs (20), et des panneaux d'extrémité avant (6) et arrière (8), les bases des montants des côtés venant lors de l'assemblage se fixer sur les extrémités des traverses, les liaisons entre les bases des montants (20) et les extrémités des traverses, comportant des plaques transversales dont les deux faces sont soudées sur chacune de ces parties.
Patent FR-3040723-A1 (FR)
Title: Vitrage equipe d'un rideau occultant
Inventor: KUSTER HANS-WERNER
IPC: E06B9/56
Filed: 2015-09-03
Abstract: Un vitrage (100) comprend au moins deux feuilles transparentes (10, 12) reliées à leur bord par un cadre (14), et délimitant entre elles un espace intercalaire (16), un rideau occultant (20), apte à être déplacé dans une direction longitudinale (Y) à l'intérieur de l'espace intercalaire (16), et un système d'actionnement dudit rideau. Une première extrémité (20a) du rideau (20) est solidaire d'un axe d'enroulement (22) s'étendant dans une direction latérale (X) orthogonale à la direction longitudinale, le rideau (20) étant enroulé autour de l'axe d'enroulement (22). Le système d'actionnement comporte des moyens d'entraînement de la première extrémité en translation dans la direction longitudinale (Y), et des moyens de guidage de la première extrémité en translation dans la direction longitudinale (Y).
Patent FR-3040678-A1 (FR)
Title: Plancher structurant de vehicule automobile et procede de fabrication associe
Inventor: DUVAL ARNAUD
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-09-09
Abstract: Ce plancher structurant comprend : - une cale rigide (16), présentant une densité inférieure à 50 kg/m3 ; - une couche de découplage (18) en mousse, en contact avec la cale (16) sur au moins une surface supérieure (28) de la cale (16) ; - une couche poreuse de rigidification (20), disposée sur la couche de découplage (18). L'épaisseur de la couche de rigidification (20) est supérieure à 10 mm, notamment comprise entre 15 mm et 20 mm, le plancher (10) comprenant une couche intermédiaire (22) étanche de masse surfacique inférieure à 500 g/m2, disposée entre la couche de découplage (18) et la couche de rigidification (20).
Patent FR-3043839-A1 (FR)
Title: Diode a heterojonction ayant un courant de surcharge transitoire accru
Inventor: BAINES YANNICK
IPC: H01L29/861
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne une diode à hétérojonction (1), comprenant : -des première et deuxième couches semiconductrices en matériau III-N (15, 17) superposées pour former une couche de gaz d'électrons (16); -une anode (23) et une cathode (21), sélectivement connectées électriquement l'une à l'autre par l'intermédiaire de la couche de gaz d'électrons; -une troisième couche (14) semi-conductrice positionnée sous la couche de gaz d'électrons (16) ; -un premier élément semi-conducteur (19) à dopage de type P, en contact avec l'anode (23) et avec ladite troisième couche (14), et formant une séparation entre l'anode et ladite troisième couche ; -un deuxième élément semi-conducteur (31) à dopage de type N, en contact avec la cathode (21) et avec ladite troisième couche (14), et formant une séparation entre la cathode et ladite troisième couche, la troisième couche semi conductrice et les premier et deuxième éléments semi-conducteurs (19, 31) formant une diode PIN.
Patent FR-3037802-A1 (FR)
Title: Bio-polymeres extraits d'un biomateriau naturel marin, leurs procedes de fabrication et applications
Inventor: CAMPRASSE GEORGES
IPC: A61P19/00
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention porte sur d'un biomatériau naturel marin leur procédé de préparation et sur leur utilisations.
Patent FR-3044672-A1 (FR)
Title: Agent d'extrusion pour polyolefines
Inventor: DEVISME SAMUEL
IPC: B29C48/95
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition en tant qu'agent d'extrusion pour la fabrication d'un produit extrudé, dans laquelle : - le produit extrudé comprend une polyoléfine, ainsi que des charges dans une teneur supérieure ou égale à 15 % en poids ; - la composition utilisée comprend un polymère fluoré présentant une viscosité inférieure ou égale à 15 kP à une température de 232°C et à un taux de cisaillement de 100 s-1. L'invention concerne aussi un procédé d'extrusion d'une polyoléfine additionnée de charges, en présence d'un tel agent d'extrusion.
Patent FR-3036426-A1 (FR)
Inventor: JAGANNATHAN SRINIVASAN
IPC: E21B49/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: Des procédés d'évaluation de la liaison de ciment dans un puits de forage (150) sont fournis. Un procédé exemple de détermination de l'impédance de ciment comprend la génération d'un ou plusieurs signaux acoustiques (206) à l'intérieur d'un trou de forage comprenant un fluide de trou de forage (202), un tubage (102 ; 203) et une couche de ciment (104 ; 204). Une ou plusieurs réflexions des signaux acoustiques (206) peuvent être reçues d'au moins une partie du puits de forage (150), dans lequel chacune de l'une ou plusieurs réflexions comprend une partie de réflexion initiale (211) et une partie de résonance (207 ; 301). Au moins une de la partie de réflexion initiale (211) et de la partie de résonance (207 ; 301) peut être modifiée en se basant, au moins en partie, sur une réponse d'atténuation du fluide de trou de forage (202). Une impédance de la couche de ciment (104 ; 204) peut être déterminée par analyse d'au moins une de la partie de réflexion initiale (211) modifiée et de la partie de résonance (207 ; 301) modifiée.
Patent FR-3051756-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de trajectoire d’un vehicule
Inventor: BALLESTEROS-TOLOSANA IRIS
IPC: B60W30/10
Filed: 2016-05-24
Abstract: Pour permettre à un véhicule (1) de suivre confortablement une voie, notamment mais non nécessairement une voie comportant des virages à forts rayon de courbure, le dispositif de contrôle de trajectoire du véhicule (1) comprend un module (2) observateur qui génère en temps réel à partir d'un vecteur de mesure actuelle (η) un vecteur d'état estimé (ξ) de suivi de voie du véhicule (1) se déplaçant à une vitesse (va) actuelle, de façon à produire une première commande (ust) de braquage pour stabiliser la trajectoire du véhicule par rapport à la voie. Le dispositif comprend de plus un module (7) anticipateur qui ajoute à la première commande (ust) de braquage une deuxième commande (uff) de braquage qui est fonction d'un rayon de courbure (ρff) à appliquer à la trajectoire.
Patent FR-3036648-A1 (FR)
Title: Materiau composite et procede de fabrication d'un tel materiau
Inventor: ROMER DOMINIC
IPC: B32B3/30
Filed: 2016-05-25
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite (1) doté d'au moins une couche de métal (5) reliée à une matrice plastique renforcée par des fibres (10) et d'une couche intermédiaire (12).         La couche intermédiaire (12) s'imbrique dans des contre-dépouille  (16) prévues dans la couche de métal (5) pour créer un matériau composite qui est autant que possible, exempt de tensions.         L'invention concerne également un procédé de fabrication dudit matériau composite.
Patent FR-3056871-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance video pour vehicule
Inventor: SANCIER OLIVIER
IPC: H04N7/18
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance vidéo pour véhicule comportant au moins un dispositif d'émission vidéo embarqué (10) doté d'une caméra (14) et au moins un dispositif de réception vidéo embarqué (20) doté d'un écran d'affichage (22), ledit dispositif d'émission étant configuré pour transmettre par l'intermédiaire d'une liaison sans fil le flux vidéo capturé par ladite caméra (14) audit dispositif de réception (20) ; caractérisé en ce que lesdits dispositifs d'émission et de réception vidéo sont constitués par des terminaux mobiles (10, 20) connectés entre eux via un réseau local sans fil, et en ce que la transmission dudit flux vidéo est assurée par l'intermédiaire d'une application d'échange installée sur chacun d'eux et mettant en œuvre un protocole d'interopérabilité multi plate-formes.
Patent FR-3058038-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition de signaux d'activite cerebrale
Inventor: LANTENOIS PHILIPPE
IPC: A61B5/0478
Filed: 2016-10-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'acquisition (10) destiné à être positionné sur la tête d'un utilisateur (12) pour réaliser un encéphalogramme. Le dispositif comprend au moins une électrode d'acquisition (32, 34, 33) configurée pour être positionnée au contact de la tête de l'utilisateur (12) au niveau d'une position C3, C4 ou Cz du système international 10/20 de manière à acquérir au moins un signal d'activité cérébrale représentatif des ondes cérébrales de l'utilisateur (12) et au moins un premier (36, 38, 40) et un deuxième (36, 38, 40) moyens d'ajustement de la position de l'électrode d'acquisition (32, 34) suivant un premier et un deuxième plans, respectivement. Les premier et deuxième plans sont différents et choisis parmi les plans transversal (Pt), et sagittal (Ps) de la tête de l'utilisateur (12). Les premier (36, 38, 40) et deuxième (36, 38, 40) moyens d'ajustement de la position de l'électrode d'acquisition (32, 34, 33) sont actionnables indépendamment l'un de l'autre. L'invention concerne également un procédé de mise en position du dispositif d'acquisition (10) sur la tête d'un utilisateur (12).
Patent FR-3060384-A1 (FR)
Title: Composition sous forme d’une emulsion directe comprenant une resine siliconee, une huile siliconee non volatile et procede la mettant en oeuvre
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61Q1/06
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous forme d'une émulsion directe (huile dans eau), comprenant : • De l'eau ; • Au moins 10 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'au moins une résine siliconée ; • Au moins une huile non volatile siliconée, ne comprenant pas d'atome d'azote, ni de groupement -Si-H, ni de groupement (poly)oxyalkyléné, le motif oxyalkyléné étant en C2-C3, ni de groupement (poly)glycérolé, et de préférence ne comprend pas de groupement alkyle en C8-C22 quand l'huile siliconée ne comprend pas de groupement phényle ; • Au moins un tensioactif hydrocarboné non ionique de HLB (balance hydrophile/lipophile) supérieure ou égale à 8 • Eventuellement, au moins une première huile non volatile hydrocarbonée à une teneur inférieure à 15 % en poids, par rapport au poids de la composition ; la ou lesdites huiles non volatiles hydrocarbonées étant choisies parmi : - les alcools en C10-C26, de préférence les monoalcools; - les monoesters, les diesters, les triesters, optionnellement hydroxylés, d'un acide mono ou polycarboxylique en C2-C8 et d'un alcool en C2-C8, optionnellement hydroxylés ; - les esters d'un polyol en C2-C8 et d'un ou plusieurs acides carboxyliques en C2-C8. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3063349-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance redondant de l'etat de contacteurs de commande d'une poignee de commande d'un aeronef
Inventor: LAFFISSE JEAN FRANCOIS
IPC: H02H1/00
Filed: 2017-02-28
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance (10) de l'état de contacteurs (22) d'une poignée de commande (20) d'un aéronef. Ce système de surveillance (10) comporte des contacteurs (22) et des circuits de surveillance (1) de l'état d'interrupteurs (6). Chaque contacteur (22) comporte plusieurs interrupteurs (6) liés entre eux et intégrés respectivement à un circuit de surveillance (1). Chaque circuit de surveillance (1) comporte une source d'alimentation électrique (2), lesdits interrupteurs (6), un ensemble électronique ainsi qu'un dispositif de mesure et d'analyse (8,9) de la tension électrique VE aux bornes dudit ensemble électronique. Ledit ensemble électronique est agencé en série avec ladite source d'alimentation électrique (2) et comporte des récepteurs agencés en série entre eux. Dans chaque circuit de surveillance (1), chaque interrupteur (6) est agencé en parallèle avec au moins un récepteur de sorte à court-circuiter ledit au moins un récepteur lorsque ledit interrupteur (6) est à l'état fermé.
Patent FR-3070613-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la reprise de materiaux en vrac en grande surface de vente ou dans des points de reprise accessibles au public, par exemple pour des cartons, des livres d'autres dechets propres.
Inventor: RAUCH WINFRID
IPC: G07F7/06
Filed: 2017-09-05
Abstract: Dispositif pour la reprise de matériaux en vrac en grande surface de vente ou dans des points de reprise accessibles au public, par exemple pour des cartons, des livres, des appareils électroménagers ou d'autres déchets propres et de taille moyenne grâce à un système de reconnaissance géométrique et optique pour valider l'acceptation d'un produit d'une catégorie ou d'une nature reconnue et de déclencher le paiement d'un prix proportionnel au poids du produit posé dans un compartiment créé par la largeur d'un convoyeur (1), ses limitations horizontales, par exemple des tasseaux (13), et ses rives (11,12) ainsi qu'un passage obligé donné par une fente (2), pesé par des pesons (3) et contrôlé par une caméra (4).
Patent FR-3062115-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif distributeur de produit
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B65B3/17
Filed: 2017-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif (1) distributeur de produit, comprenant : une fourniture d'un dispositif (1) comprenant un réservoir (3), ledit réservoir étant relié à une chambre déformable (45) et étant muni d'une ouverture de remplissage (8), l'intérieur de la chambre déformable étant délimité au moins en partie par une paroi mobile (13) dont un déplacement provoque une variation du volume de la chambre déformable ; une étape de mise sous vide dans laquelle on créé une dépression dans la chambre déformable (45) par rapport à une pression de référence et une étape de remplissage dans laquelle on remplit le réservoir avec du produit (16), de sorte que dans un état dit « intermédiaire » du dispositif le réservoir soit rempli de produit alors que l'intérieur de la chambre déformable soit à une pression intermédiaire inférieure à la pression de référence ; une étape de fermeture dans laquelle on scelle l'ouverture de remplissage (8). Application à par exemple à l'industrie pharmaceutique ou cosmétique ou agro-alimentaire
Patent FR-3055464-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'entrainement de la tige de controle du reacteur.
Inventor: YU JIE
IPC: G21C7/12
Filed: 2017-08-29
Abstract: Un mécanisme d'entraînement de tige de commande comprenant un ensemble de coque d'étanchéité, un boîtier mobile fixement raccordé à l'ensemble de coque d'étanchéité, un ensemble de bobine emmanché sur l'ensemble de coque d'étanchéité, et un ensemble de crochet disposé dans l'ensemble de coque d'étanchéité, dans lequel l'ensemble de coque d'étanchéité comprend une coque d'étanchéité et une base de tube, et la coque d'étanchéité et la base de tube forment une structure solidaire. La structure solidaire supprime le processus pour souder la base de tube sur la coque d'étanchéité. De cette manière, le temps pour fabriquer et assembler le réacteur dans son ensemble peut être économisé. Egalement, par rapport à l'art antérieur, le réacteur utilisant un tel procédé réduit une soudure nucléaire lisse, réduisant le risque de fuite. En somme, la structure décrite ci-dessus prolonge la durée de vie du mécanisme d'entraînement de tige de commande et réduit considérablement le travail pour le contrôle en service du mécanisme d'entraînement de tige de commande.
Patent FR-3075044-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des cheveux mettant en œuvre un derive de flavine, une proteine et un rayonnement lumineux
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des cheveux, comprenant l'application d'une composition comprenant i) au moins un dérivé de flavine et ii) au moins un polyaminoacide, et au moins une étape d'exposition desdites matières à un rayonnement lumineux artificiel ou naturel, en particulier pour le soin et/ou la réparation des cheveux.
Patent FR-3054461-A1 (FR)
Title: Procede de reconstruction photographique dans la fabrication additive par fusion de poudre metallique.
Inventor: MONGE VILLALOBOS FERNANDO
IPC: B33Y40/00
Filed: 2017-06-08
Abstract: Procédé de reconstruction photographique utilisé dans la fabrication additive par fusion de poudre métallique pour réaliser la reconstruction virtuelle de la dimension réelle d'une pièce fabriquée de manière additive par fusion de poudre métallique, au moyen de l'analyse de photographies successives prises sur chaque couche de sa fabrication, et réalisation d'un modèle tridimensionnel de la pièce réelle, obtenu par la superposition de photographies, et obtention de l'information de la distribution exacte, des dimensions, et de la forme des pores.
Patent FR-3085995-A1 (FR)
Title: Dispositif magnetique destine a capter des particules metalliques d'usure en suspension dans un fluide de lubrification
Inventor: BASSO BENOIT
IPC: G01N33/30
Filed: 2018-09-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif magnétique (1) destiné à capter des particules métalliques d'usure en suspension dans un fluide de lubrification, ledit dispositif magnétique (1) étant destiné à être inséré suivant une direction rectiligne d'insertion (D1) dudit dispositif magnétique (1) dans une paroi (2) d'un carter (3) au niveau d'un orifice traversant (4) permettant de mettre en communication un volume intérieur (5) dudit carter (3) contenant ledit fluide de lubrification avec un volume extérieur (6) audit carter (3), ledit dispositif magnétique (1) présentant un axe longitudinal X, ledit axe longitudinal X étant destiné à correspondre coaxialement avec ladite direction d'insertion (D1) dudit dispositif magnétique (1) dans ledit carter (3), ledit dispositif magnétique (1) comportant un aimant permanent (10) apte à attirer lesdites particules métalliques et un organe de détection de présence (14) desdites particules métalliques attirées par l'aimant permanent (10).
Patent FR-3078407-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de l'etat de vigilance d'un pilote
Inventor: CLEMENT NICOLAS
IPC: G08B21/02
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de l'état de vigilance d'un pilote mis en œuvre par un dispositif de mesure. Le dispositif de mesure est configuré pour mesurer le temps entre lequel une onde sonore est émise par un haut-parleur arrangé dans le poste de pilotage de l'aéronef et est reçue par le microphone d'un casque d'un pilote et calculer les coordonnées d'une sphère centrée sur le haut-parleur et sur le périmètre de laquelle le microphone se situe. Le calcul des points d'intersections d'au moins deux sphères centrées sur des haut-parleurs différents fournit des positions possibles du microphone dans l'espace du poste de pilotage. Ces positions sont celles de la tête du pilote lorsque le casque est utilisé par ce dernier. Via la connaissance d'au moins une position possible de la tête du pilote dans le poste de pilotage, le dispositif de mesurer est configuré pour mesurer l'état de vigilance du pilote et alerter en cas d'un manque de vigilance avéré du pilote.
Patent FR-3078361-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etancheite dispose entre deux parties separees et successives d'une virole de turbomachine
Inventor: BENEVENT GREGORY
IPC: F16J15/447
Filed: 2018-02-23
Abstract: Un joint d'étanchéité (14) disposé dans une fente (8) entre deux parties de virole (6, 7) de moteur d'aéronef disjointes et soumises à des mouvements aléatoires, est repoussé vers la face d'appui par un piston (15) fermant un logement (17) exposé à une pression de fluide déterminée, quelles que soient les variations de jeux de la fente (8), contrairement à un ressort classique.
Patent FR-3080214-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a l'amelioration de techniques de pedalage
Inventor: BOURDIN CHRISTOPHE
IPC: G01L3/00
Filed: 2018-04-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de sonification de données issues de capteurs de puissance pour leur utilisation en temps réel pendant la pratique sportive, par des sujets experts ou non. En particulier, un procédé permettant d'améliorer une technique de pédalage, comprend par cycle de pédalage, des étapes consistant à:     - déterminer à chaque instant, une valeur de couple instantané pour les forces appliquées sur au moins une pédale ;     - comparer ladite valeur de couple instantané calculée à chaque instant à un seuil ;     - générer un son synthétisé quand ladite valeur de couple instantané devient inférieure au seuil ;     - diffuser le son synthétisé sur un canal de diffusion assigné à ladite au moins une pédale ; et     - maintenir la diffusion du son synthétisé tant qu'une valeur de couple instantané calculée reste inférieure au seuil ou stopper la diffusion du son synthétisé dès qu'une valeur de couple instantané calculée redevient supérieure ou égale au seuil.
Patent FR-3080235-A1 (FR)
Title: Alimentation a decoupage
Inventor: ARNO PATRIK
IPC: H02M3/00
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention concerne une alimentation à découpage (200) comprenant une boucle de rétroaction résistive (R) de valeur réglable.
Patent FR-3080910-A1 (FR)
Title: Systeme de dosseret pour l'installation d'une chaudiere a gaz a condensation
Inventor: GABRIELI CLAUDE
IPC: F24H9/06
Filed: 2018-05-02
Abstract: Système de dosseret (100) pour l'installation d'une chaudière à gaz à condensation comprenant un dosseret (1) ayant deux parois latérales (11) reliées par des traverses (12, 13), un panneau avant (14) reliant les parois latérales (11) en partie haute, ce panneau étant muni d'une découpe recevant un socle (2) formant un support de passage de conduites. Les parois latérales (11) ont un orifice (15) de passage de conduites à la hauteur du socle (2) et l'arrière du dosseret (1) est ouvert ; il est muni de moyens de fixation à l'infrastructure et son côté avant est muni de moyens de fixation de la chaudière sur le dosseret (1).
Patent FR-3081936-A1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur thermique de vehicule automobile a tuyau de purge de canister integre
Inventor: MASSE FREDERIC
IPC: F02M25/08
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble (10) pour moteur thermique, notamment de véhicule automobile, comportant: - un raccord d'entrée (12) de turbocompresseur destiné à assurer une connexion entre une sortie d'un filtre à air et une entrée en air d'un turbocompresseur, - un tuyau de purge (14) d'un dispositif absorbeur de vapeurs d'hydrocarbures, dit "canister", débouchant par une de ses extrémités à l'intérieur du raccord d'entrée (12) de turbocompresseur, caractérisé en ce que le tuyau de purge (14) du canister est réalisé de façon monobloc avec le raccord d'entrée (12) de turbocompresseur de manière à former une seule et même pièce avec ledit raccord d'entrée (12) de turbocompresseur.