baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027871-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique pour combiner au moins un premier ordre et un deuxieme ordre de commande, et aeronef muni d'un tel dispositif
Inventor: TEMPIER CHRISTOPHE
IPC: B64C27/605
Filed: 2014-10-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif mécanique (1) muni d'un moyen de renvoi (2), et d'un organe mécanique allongé (30) s'étendant d'une première extrémité (31) articulée au moyen de renvoi (2) vers une deuxième extrémité (32). L'organe mécanique allongé (30) pivote autour d'un axe de rotation (AX4) vertical immobile. Le dispositif mécanique comporte une pièce mécanique (50) uniquement mobile en rotation autour de cet axe de rotation (AX4), ladite pièce mécanique (50) ayant une articulation d'entrée (55) reliée à une liaison mécanique (152). Une bielle (60) est articulée d'une part à au moyen de renvoi (2) et d'autre part à la pièce mécanique (50).
Patent FR-3016678-A1 (FR)
Title: Bouteille de fluide sous pression comprenant un dispositif electronique d'indication de donnees
Inventor: REZEL CHRISTOPHE ROLAND
IPC: G01L19/08
Filed: 2014-01-22
Abstract: Bouteille de fluide sous pression munie d'un robinet abritant un premier circuit (3) de soutirage le robinet comprenant un organe (4) de régulation du débit et/ou de la pression du fluide soutiré via un organe (5) de commande manuelle de l'organe (4) de régulation, le robinet (1) comprenant un dispositif (6) électronique d'indication de donnée(s) relative(s) au contenu de fluide dans une bouteille raccordée au robinet (1), le dispositif (6) électronique d'indication comprenant un organe (7) d'acquisition de stockage et de traitement de données et au moins un afficheur (8) de données relié à l'organe (7) d'acquisition de stockage et de traitement de données, le robinet (1) comportant un capteur (9) de position de l'organe (4) de régulation, l'organe (7) d'acquisition de stockage et de traitement de données étant configuré pour commander l'affichage sur l'afficheur (8) après un remplissage de la bouteille (2) et avant un premier soutirage de fluide d'une information fixe relative à un contenu fixe déterminé de fluide dans la bouteille (2), tant que le capteur (9) de position n'a pas transmis un signal représentatif d'un débit et/ou la pression de fluide soutiré non nul pendant une durée déterminée et/ou n'a pas transmis un signal représentatif d'une quantité de fluide soutiré déterminée
Patent FR-3018459-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage
Inventor: PIERRE JOCELYN
IPC: G21F9/06
Filed: 2014-03-12
Abstract: L'invention décrit un dispositif de filtrage (10) configuré pour être disposé à l'intérieur d'un fluide à filtrer et comportant au moins un filtre principal (14) et un porte-filtre (100) supportant le filtre principal (14), caractérisé en ce que: - le dispositif de filtrage (10) est configuré pour être déplacé à l'intérieur du fluide, de manière à ce que lorsque le dispositif de filtrage (10) est déplacé dans un premier sens de déplacement (4), au moins une partie du fluide traverse le filtre principal (14) selon un premier sens de filtrage (200); - le dispositif de filtrage (10) est configuré de manière à empêcher le fluide de traverser le filtre principal (14) selon un deuxième sens de filtrage (201) opposé au premier sens de filtrage (200) lorsque le dispositif de filtrage (10) est déplacé dans un deuxième de déplacement sens opposé au premier sens de déplacement (4). L'invention porte également sur un système intégrant un tel dispositif et sur des procédés utilisant un tel dispositif.
Patent FR-3019561-A1 (FR)
Title: Traitement thermique d'un alliage a base d'aluminure de titane
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: C22F1/18
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un alliage à base d'aluminure de titane. Le procédé comprend les étapes suivantes, au cours desquelles aucune compression isostatique à chaud n'est réalisée: obtenir un produit semi-fini (7) issu d'un moulage par coulée centrifuge, puis traiter thermiquement le produit semi-fini, afin d'obtenir une microstructure de l'alliage comprenant des grains gamma et/ou des grains lamellaires (alpha2/gamma).
Patent FR-3020994-A1 (FR)
Title: Systeme de joint pour vitrage de vehicule, vitrage equipe du systeme et procede de montage du vitrage.
Inventor: DALMASSO GIOVANNI
IPC: B60J10/02
Filed: 2014-05-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de joint pour vitrage (1) de véhicule, en particulier pare-brise, ledit système comportant : - un cordon profilé (3) comportant une partie creuse (31) allongée et ouverte vers le haut, ledit cordon profilé (3) présentant en coupe transversale une partie de col gauche (32) et une partie de col droit (33), - une âme (4) comportant une quille (41) disposée à l'intérieur de ladite partie creuse (31) et - un moyen de retrait (5) pour permettre de retirer ladite quille (41) de ladite partie creuse (31), caractérisé en ce que ledit moyen de retrait (5) comporte d'une part un anneau (51) pour permettre de passer un doigt et d'autre part une pointe (52) présentant une base (53) et une tête (54), ladite base (53) étant liée audit anneau selon une direction centripète D par rapport audit anneau et ladite tête étant dans la continuité de ladite base.
Patent FR-3022590-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de demarrage ou de relance d'un moteur thermique, notamment de vehicule automobile
Inventor: SCHMITTER ROMAIN
IPC: F02D43/00
Filed: 2014-06-20
Abstract: Le procédé selon l'invention fait appel à une machine électrique tournante (1) comportant un organe d'entraînement (3) et à un organe de transmission (4), du type d'une courroie ou d'une chaîne, coopérant avec l'organe d'entraînement et avec le moteur thermique (2) pour provoquer un démarrage ou une relance du moteur thermique, un tendeur (6) étant prévu pour appuyer sur un brin (7) de l'organe de transmission s'étendant entre la machine électrique tournante et le moteur thermique. Conformément à l'invention, dans une première étape, la machine électrique tournante fournit un couple réduit prédéterminé dans le sens du démarrage pendant une durée prédéterminée pour tendre l'organe de transmission, et, dans une seconde étape, la machine électrique tournante fournit un couple optimal prédéterminé pour entraîner rapidement le moteur thermique et provoquer son démarrage.
Patent FR-3022664-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'authentification
Inventor: PATUREAU MIRAND SYLVAIN
IPC: G06F21/44
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'une application, exécutée sur un terminal (103), auprès d'un fournisseur de service (104), comportant des étapes de : - Réception d'une demande (203) d'accès à des données, par le fournisseur de service (104), - En réponse à la demande (203), l'émission, par le fournisseur de service (104), d'une demande (204) d'un jeton valide, - Réception (209), par fournisseur de service (104), d'un jeton chiffré, - Vérification du jeton, au cours de laquelle le jeton est déchiffré avec une clé privée, ladite clé privée étant stockée par le fournisseur de service (104), - Ouverture (210) d'un accès aux données.
Patent FR-3022702-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique formant une embase ou une fiche, ensemble et installation comportant un tel connecteur
Inventor: CURE DAMIEN
IPC: H01R31/08
Filed: 2014-06-24
Abstract: Connecteur électrique (40) formant l'un d'une embase ou d'une fiche et destiné à être connecté selon une direction d'enfichage (D) à un connecteur électrique complémentaire (45) formant l'autre, comprenant : - un corps (47) isolant électrique comportant une face antérieure (49) destinée à être en vis-à-vis du connecteur électrique complémentaire dans une position connectée, et une face postérieure (51) opposée à la face antérieure (49) ; et - au moins un premier contact (55A) comportant une extrémité antérieure (61 A) destinée à être en contact électrique avec un contact (81 A) du connecteur électrique complémentaire dans la position connectée, une extrémité postérieure (63A) destinée à être en contact électrique avec une ligne d'alimentation électrique (32A) et un point intermédiaire (69A) situé électriquement entre l'extrémité antérieure et l'extrémité postérieure ; - au moins un deuxième contact (57A) comportant une extrémité postérieure (67A) ; et - au moins un organe de court-circuit (59A) mobile entre une position active dans laquelle l'organe de court-circuit relie électriquement le point intermédiaire et le deuxième contact, et une position passive dans laquelle l'organe de court-circuit est à l'écart du premier contact ou du deuxième contact ; L'extrémité postérieure du deuxième contact est destinée à être reliée électriquement à une ligne de dérivation (83A).
Patent FR-3023263-A1 (FR)
Title: Passerelle adaptee pour acceder a un compartiment d'avion via un trou d'homme
Inventor: MATIGNON MICKAEL
IPC: B66F11/04
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'objet de l'invention est une passerelle adaptée pour accéder à un compartiment d'un avion via un trou d'homme ménagé dans une paroi (12), ladite passerelle étant caractérisée en ce qu'elle comprend un tronçon chevauchant (32) qui comporte au moins une plaque (36), un patin transversal (42) sous la ou les plaque(s) (36) avec au moins une rainure (44) configurée pour recevoir un chant inférieur (28) du trou d'homme, au moins un premier appui (46) configuré pour prendre appui d'un côté de la paroi et au moins un deuxième appui (48) configuré pour prendre appui de l'autre côté de la paroi.
Patent FR-3023589-A1 (FR)
Title: Procede pour controler une envolee de regime d'un moteur a combustion interne d'un vehicule en deplacement, lors d'un changement de rapport de boite de vitesses
Inventor: CRENNE DOMINIQUE
IPC: F02D41/30
Filed: 2014-07-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour contrôler une envolée de régime d'un moteur à combustion interne d'un véhicule en déplacement, lors d'un changement de rapport d'une boîte de vitesses manuelle, le véhicule comportant une unité (100) de contrôle moteur dotée d'une phase transitoire (60) de réduction progressive de couple activée lors d'une demande de couple nul par le conducteur, ou levé de pied, le procédé comprenant les étapes suivantes : • L'unité de contrôle moteur détecte le levé de pied et active la phase transitoire de réduction progressive de couple ; • L'unité de contrôle moteur enregistre le régime moteur (Nlvp) et détermine le rapport (RBi) de boîte de vitesse engagé au levé de pied ; • L'unité de contrôle moteur détermine ensuite, dans l'état de levé de pied, un régime moteur maximal (Nmax) admissible supérieur au régime (Nlvp) enregistré de levé de pied, en fonction de ce dernier et du rapport de boîte de engagé ; • L'unité de contrôle moteur surveille ensuite le régime courant (Nc) de telle sorte que : - Si le régime courant dépasse le régime maximal admissible, l'unité de contrôle moteur déclenche un arrêt avec effet immédiat de la phase transitoire de réduction progressive de couple, - Si le régime courant reste inférieur ou égal au régime maximal admissible, l'unité de contrôle moteur maintient la phase transitoire de réduction progressive de couple.
Patent FR-3027275-A1 (FR)
Title: Traverse destinee a participer a l'insonorisation d'un vehicule automobile
Inventor: FRANCU CONSTANTIN
IPC: B62D27/02
Filed: 2014-10-20
Abstract: La traverse (2), configurée de sorte à participer à l'insonorisation d'un véhicule automobile, comporte au moins une extrémité d'accostage (5) destinée à l'assemblage de ladite traverse (2) à une partie correspondante (1) du véhicule automobile. L'extrémité d'accostage (5) comporte des première, deuxième et troisième surfaces d'appui (6, 7, 8) distinctes destinées à venir en contact avec ladite partie correspondante (1) du véhicule automobile, ladite deuxième surface d'appui (7) étant disposée entre les première et troisième surfaces d'appui (6, 8) à un niveau différent desdites première et troisième surfaces d'appui (6, 8).
Patent FR-3030121-A1 (FR)
Title: Accumulateur au lithium avec emballage isolant thermiquement a deux couches et avec caloduc pour la gestion thermique
Inventor: PERDU FABIEN
IPC: H01M50/222
Filed: 2014-12-16
Abstract: Accumulateur électrochimique au lithium comportant au moins un premier emballage logeant au moins une cellule électrochimique, ledit premier emballage comportant au moins: - une couche interne, isolante thermiquement, adaptée pour confiner à l'intérieur d'un premier emballage la chaleur dégagée même en cas de fonctionnement anormal d'une cellule C et pour protéger la (les) cellule(s) de la chaleur externe au premier emballage, - une couche externe superposée sur la couche interne, la couche externe étant résistante mécaniquement et résistante au feu, et - un dispositif de refroidissement comportant au moins un caloduc dont l'enceinte traverse le(s) premier(s) emballage(s) de manière étanche et de telle sorte que la zone chauffée du(des) caloduc(s) est située à l'intérieur du(des) premier(s) emballage(s) et que la zone refroidie du(des) caloduc(s) est située à l'extérieur du(des) premier(s) emballage(s).
Patent FR-3031225-A1 (FR)
Title: Procede de separation ameliore et produit programme d'ordinateur
Inventor: HENNEQUIN ROMAIN
IPC: G10L21/0272
Filed: 2014-12-31
Abstract: Procédé consistant à séparer, dans un signal de mélange (w(t)), une contribution spécifique pure x(t) et une contribution de fond sonore z(t) en utilisant un spectrogramme de modélisation du signal de mélange V correspondant à la somme d'un spectrogramme d'une contribution spécifique réverbérée Vrev,y et d'un spectrogramme de la contribution de fond sonore Vz, le spectrogramme de la contribution spécifique réverbérée dépendant du spectrogramme de la contribution pure Vx selon le modèle : où R est une matrice de réverbération, f est un pas de fréquence, t est un pas de temps, et τ un entier entre 1 et T ; et en minimisant une fonction de coût (C) entre le spectrogramme du signal de mélange et le spectrogramme de modélisation du signal de mélange.
Patent FR-3037111-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une soufflante de turbomachine ayant un niveau de bruit reduit a des frequences multiples de rotation de ladite turbomachine
Inventor: LAFITTE ANTHONY BERNARD GERMAIN
IPC: F04D29/64
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour la fabrication d'une soufflante de turbomachine comprenant une pluralité d'aubes montées sur un disque s'étendant selon un axe longitudinal, ledit procédé comprenant les étapes suivantes de : - mesure (102) à froid d'au moins un paramètre structurel sur chacune des aubes, et pour chacune des aubes, estimation (103) d'au moins un paramètre structurel en fonctionnement relatif à une aube à partir du ou des paramètres structuraux mesurés à froid sur ladite aube, - détermination (104) d'un ordonnancement optimal des aubes autour du disque à partir des paramètres structuraux estimés en fonctionnement pour chacune des aubes, et - montage (105) des aubes sur le disque selon l'ordonnancement optimal ainsi déterminé.
Patent FR-3024774-A1 (FR)
Title: Dispositif de test pour collecter des donnees de fonctionnement d'un moteur de vehicule et son procede de mise en oeuvre
Inventor: KNOOP MICHAEL
IPC: G01M17/007
Filed: 2015-08-06
Abstract: Dispositif de test pour recueillir des données de fonctionnement du moteur d'un véhicule relié au dispositif de test comprenant : - une installation d'entrée pour prédéfinir un programme de test, ayant au moins une valeur de charge de consigne pour une charge pour être appliquée au moteur (26) du véhicule (20) ainsi qu'un composant à actionner du moteur (26), - une installation de commande pour commander une installation de commande de freins (22) pour qu'elle actionne l'installation de freins (24) couplée par la ligne de transmission (25) du véhicule (20) au moteur (26) pour appliquer au moteur (26) une valeur de charge de consigne de l'installation de freins (24) selon le programme de test, et - une installation de réception des données de fonctionnement du moteur (26) pour au moins une valeur de charge de consigne selon le programme de test.
Patent FR-3040498-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une distance entre un vehicule et un identifiant d'acces et de demarrage du vehicule
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: H04L1/04
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé (METH) de mesure d'une distance R séparant un véhicule (V) et un identifiant (I) pour accéder et démarrer le véhicule (V), le véhicule (V) et l'identifiant (I) étant synchronisés, le procédé (METH) comprenant : - une sélection (Sel_fp) de N fréquences fp, p∈[1;N], N étant un entier naturel au moins supérieur à 3 - une mise en œuvre de N séquences Sqp, chaque séquence Sqp comprenant les étapes suivantes : • une transmission (Em_Svp), d'un émetteur (TXv) du véhicule (V) à un récepteur (Rxi) de l'identifiant (I), d'un premier signal (Svp) de fréquence fp • une mesure (Mes_ φvip), par un calculateur (Xi) de l'identifiant (I), d'une phase φvip, modulo 2π, du premier signal (Svp) reçu, relativement à un deuxième signal (Sip) de phase φip(t) = φ0ip + 2πfpt • une transmission (Em_Sip), d'un émetteur (TXi) de l'identifiant (I) à un récepteur (RXv) du véhicule (V), du deuxième signal (Sip) • un calcul (Mes_ φivp), par un calculateur (Xv) du véhicule (V), d'une phase φivp, modulo 2π, du deuxième signal (Sip) reçu, relativement au premier signal (Svp) • un calcul (Cal_φp) de la moyenne φp de la phase φvip et de la phase φivp - pour chaque p entre 1 et N-1, un calcul (Cal_Pp) d'une pente Pp par la formule Pp=(φp+1-φp)/(fp+1-fp) - un calcul (Cal_R) de la distance R à partir des pentes Pp, p∈[1;N].
Patent FR-3025612-A1 (FR)
Title: Miroir dielectrique a impulsions laser de grande puissance
Inventor: APITZ DIRK
IPC: G02B5/28
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention propose un miroir diélectrique (1) qui présente un seuil de destruction élevé lors de l'irradiation avec des impulsions laser ultracourtes de grande puissance, d'une part, et une grande largeur de bande de dispersion de temps de propagation de groupe, d'autre part. Un miroir diélectrique (1) selon l'invention comprend un empilement de couches (3) avec une succession de couches ayant des indices de réfraction différents, qui agissent comme filtre d'interférence réfléchissant, les couches étant constituées d'au moins trois matériaux différents ayant des seuils de destruction différents.
Patent FR-3044836-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle du type b ou b+ comportant deux modules en parallele et en concurrence
Inventor: CHETOUANI HICHEM
IPC: H02H3/26
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection différentielle de type B ou B+ permettant la détection de courant de fuite ou de défaut dans une installation électrique alimentée par au moins deux conducteur de phase d'un réseau ou par au moins un conducteur de phase d'un réseau et par un conducteur de neutre dudit réseau. Ce dispositif (1) comprend deux modules de détection et de commande distincts (3 et 3') dont chacun est fonctionnellement actif ou opérationnel sur une plage de fréquences déterminée qui lui est propre, et est caractérisé en ce que les deux modules (3 et 3') sont indépendants entre eux et arrangés de manière à constituer deux voies de détection, parallèles et mutuellement indépendantes, commandant le même actionneur, relais ou moyen analogue (5) et en ce que chaque module (3, 3') est relié à un moyen propre et spécifique (6, 6') de délivrance d'un signal de défaut, les domaines fréquentiels de fonctionnement opérationnel des deux modules (3 et 3') précités étant partiellement chevauchants.
Patent FR-3049565-A1 (FR)
Title: Pedalier de cycle a plateau flottant auto -positionne
Inventor: CERDAN JACQUES
IPC: B62M1/00
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention concerne un pédalier de cycle, à suppression du PMH, obtenue par l'action d'une came 1 agissant sur les manivelles 11 et 12 par l'intermédiaire de biellettes 5 et 6. Le mécanisme a été conçu pour que l'orientation de la came 1 (de x à y) soit obtenue automatiquement à l'effort de pédalage vers l'arrière et à la position déterminée par la conjugaison de la force appliquée à la pédale et à la tension de la chaîne. La came 1 comporte des trous pour recevoir éventuellement une ou deux butées (16) destinées à faire varier la position du décalage en fonction de l'appréciation de chacun.
Patent FR-3031570-A1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: MOCHIZUKI MITSUYUKI
IPC: F21V14/04
Filed: 2016-01-13
Abstract: Une lampe pour véhicule (10) est décrite, une paire de modules de lampe (20L, 20R) étant configurée pour rayonner de la lumière afin de former une paire de motifs de répartition de lumière gauche et droit (PL, PR). Chacun des modules de lampe (20L, 20R) comporte des première et seconde unités de lampe (22A, 22B). En outre, le rayonnement de lumière provenant de la première unité de lampe (22A) forme un premier motif de répartition de lumière (PL1, PR1) ayant une ligne de découpe s'étendant verticalement (CLL, CLR) du côté du centre de la paire de motifs de répartition de lumière gauche et droit (PL, PR), et le rayonnement de lumière provenant de la seconde unité de lampe (22B) forme un second motif de répartition de lumière (PL2, PR2) près de la ligne de découpe. Le second motif de répartition de lumière (PL2, PR2) est plus petit et plus lumineux que le premier motif de répartition de lumière (PL1, PR1).
Patent FR-3047735-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une silice essentiellement spherique et peu structuree
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: C08L45/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'un ou plusieurs élastomère(s) diénique(s), d'au moins une charge renforçante, d'au moins un agent de couplage, d'au moins un système de réticulation chimique, dans laquelle la charge renforçante comprend de la silice sous forme de nanoparticules essentiellement sphériques, la surface spécifique de cette silice étant supérieure ou égale à 30 m2/g. L'invention concerne un procédé de fabrication d'une telle composition ainsi que des articles semi-finis ou finis comprenant au moins une telle composition.
Patent FR-3048658-A1 (FR)
Title: Ensemble de retrovision interieure de vehicule, a moyens de protection.
Inventor: BUSSON YVAN
IPC: B60R21/02
Filed: 2016-03-10
Abstract: Un ensemble de rétrovision intérieure est destiné à équiper un véhicule et comporte un miroir monté sur une embase de fixation (2) destinée à être fixée sur un pare-brise, et des moyens de protection (1) agencés pour protéger la tête d'un passager lors d'un choc, et coopérant avec cette embase de fixation (2).
Patent FR-3049805-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de reseau d' acces pour un terminal mobile en itinerance
Inventor: DOREE JOSE
IPC: H04W80/10
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert de réseau d'accès pour un terminal mobile, dit premier terminal (UE A), appartenant à un réseau IP (Internet Protocol), comprenant les étapes suivantes : il devient nécessaire pour ledit premier terminal (UE A) de passer d'un premier à un deuxième réseau d'accès audit réseau IP ; et un serveur ATCF (Access Transfer Control Function) en charge dudit premier terminal (UE A) fait parvenir à un serveur d'application SCC-AS (Service Centralization and Continuity), via un serveur IBCF (Interconnection Border Control Function), une requête apte à informer ledit serveur d'application SCC-AS qu'une procédure de transfert de réseau d'accès a été initiée pour le premier terminal (UE A). Selon l'invention, ladite requête est agencée de manière à indiquer audit serveur d'application SCC-AS qu'il ne doit pas propager cette requête vers un dispositif-client, dit deuxième terminal (UE B), appartenant lui aussi au réseau IP, avec lequel le premier terminal est en cours de communication. Application aux réseaux IMS.