baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045310-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d'au moins un guide de coupe en vue de la pose d'un implant tibial et d'un implant femoral
Inventor: FREREBEAU PACOME
IPC: A61B17/15
Filed: 2015-12-22
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de positionnement d'au moins un guide de coupe en vue de la pose d'un implant tibial et d'un implant fémoral, comprenant :  - des moyens de positionnement tibial (1) d'un guide de coupe tibiale ;  - des moyens de positionnement fémoral (2) d'un guide de coupe fémorale ;  - des moyens rapporteurs (5), entre un tibia et un fémur, d'un angle varus/valgus prédéterminé,  caractérisé en ce qu'il comprend :  - un support tibial (3), destiné à reposer sur la coupe tibiale, et présentant des premiers moyens de coulissement (31) s'étendant à partir du plateau d'appui tibial (30), orthogonalement à celui-ci ;  - un corps de positionnement fémoral (4), comprenant un plateau d'appui fémoral (40), présentant des deuxièmes moyens de coulissement montés coulissant sur les premiers moyens de coulissement ;  - des moyens de réglage indexés (400) de l'écartement entre le plateau d'appui tibial (30) et le plateau d'appui fémoral (40).
Patent FR-3060865-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un ensemble d'antennes de goniometrie et ensemble antennaire realise selon un tel procede
Inventor: BOSSER LUC
IPC: H01Q1/12
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'interception de signaux électromagnétiques. Elle concerne plus particulièrement un procédé de fabrication d'un ensemble d'antennes de radiogoniométrie selon deux dimensions comprenant une étape de conception dudit ensemble d'antennes à partir de contraintes prédéterminées, ladite étape de conception comprenant : - Une étape (21) de définition d'un réseau d'antennes de référence, - Une étape (22) de recherche de configurations à prendre en considération de chacune des antennes formant un ensemble d'antennes de goniométrie, - Une étape (23) de quantification du niveau maximum d'ambiguïtés de chacune des configurations possibles à partir d'une fonction de corrélation afin d'associer à chacune des configurations considérée une grandeur d'évaluation, - Une étape (24) de recherche et de sélection de la configuration présentant la grandeur d'évaluation la plus faible.
Patent FR-3047426-B1 (FR)
Title: Methode pour trier des articles de courrier pre-tries
Inventor: BENYOUB BELKACEM
IPC: B07C3/14
Filed: 2016-02-10
Granted: 2018-02-02
Abstract: La méthode pour trier dans une machine de tri postal des articles de courrier pré-triés, comprend les étapes consistant à :         - détecter (200) un chargement dans l'entrée d'alimentation de la machine d'un lot d'articles de courrier pré-triés par un émetteur des articles de courrier selon leur adresse de distribution,         - et en réponse à ladite détection, charger (300) dans la base de référence du système de reconnaissance d'adresse un lexique comprenant les adresses de distribution pour seulement les articles de courrier pré-triés du lot et comparer (700) à l'aide de l'unité de contrôle/commande pour chaque article de courrier courant le résultat de la lecture par OCR avec lesdites adresses de distribution du lexique pour reconnaître l'adresse de distribution dudit article de courrier courant.
Patent FR-3052805-B1 (FR)
Title: Disque aubage monobloc ameliore, partie tournante d'une turbomachine comprenant un tel disque et turbomachine associee
Inventor: MONTES PARRA ROGER FELIPE
IPC: F01D5/34
Filed: 2016-06-20
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un disque aubagé monobloc (5) d'une turbomachine (1), notamment d'une partie tournante (2, 3) de ladite turbomachine (1), comprenant : - un moyeu (10), ledit moyeu (10) comprenant une jante (12), - une série d'aubes (20) s'étendant depuis la jante (12) du moyeu (10) et formées intégralement et en une seule pièce avec le moyeu (10), chaque aube (20) présentant un pied d'aube (22) s'étendant à proximité de la jante (12), au moins deux passages traversants (30) étant formés dans la jante (12) du moyeu (10) au niveau de chaque pied d'aube (22) afin de contrôler une direction des contraintes dans le moyeu (10).
Patent FR-3056699-B1 (FR)
Title: Module lumineux et dispositif lumineux pour vehicule auto-mobile comportant un tel module lumineux
Inventor: HERMITTE MICHEL
IPC: F21V17/16
Filed: 2016-09-26
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un module lumineux (1) comporte au moins une source lumineuse (2), un support (3) de la source lumineuse (2), et un élément optique (4) apte à recevoir des rayons émis par la source lumineuse (2). Selon l'invention, l'élément optique (4) comporte des moyens de positionnement (463) de cet élément optique (4) sur le support (3) dans une position prédéterminée et des moyens de fixation élastiques (46) de cet élément optique (4) sur le support (3) dans la position prédéterminée.
Patent FR-3061349-B1 (FR)
Title: Plateforme de stockage de dechets faiblement radioactifs comportant une alveole optimisee
Inventor: MERCIER EMMANUEL
IPC: G21F9/34
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une plateforme (10) de stockage de déchets faiblement radioactifs qui comporte une fosse (14) creusée dans un terrain (12) et une alvéole (22) destinée à recevoir les déchets, qui est creusée dans le fond de la fosse (14), caractérisée en ce que l'alvéole (22) est délimitée par des parois (24) périphériques réalisées par moulage.
Patent FR-3061435-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de mesure de l'efficacite d'un dispositif de desinfection d'un habitacle de vehicule
Inventor: RAVINDRABALAN NISANTHI
IPC: C12Q1/02
Filed: 2017-01-05
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de l'efficacité d'un dispositif de désinfection, ledit procédé de mesure comprenant : - une étape (E2) de contamination par une solution microbiologique comprenant au moins une souche de micro-organismes, d'au moins un échantillon de test et d'au moins un échantillon témoin, - une étape (E4) de mise en place dudit au moins un échantillon de test dans une enceinte hermétique, - après un temps de fonctionnement prédéfini du dispositif de désinfection, une étape (E6) de mesure de la concentration en micro-organismes présents sur ledit au moins un échantillon de test et sur ledit au moins un échantillon témoin, et - une étape (E7) de calcul d'un taux d'efficacité du dispositif de désinfection en fonction de la concentration en micro-organismes mesurée sur ledit au moins un échantillon de test et sur ledit au moins un échantillon témoin.
Patent FR-3064512-B1 (FR)
Title: Tete de rodage pour electrodes
Inventor: MORAL CEDRIC
IPC: B23K9/26
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne une tête de rodage (20) pour roder l'extrémité libre d'une électrode (16, 18). Elle comprend: un corps cylindrique de révolution (22) présentant, une extrémité de travail en creux (26) destinée à recevoir axialement l'extrémité libre de ladite électrode, et un logement diamétral (28) ; une lame de coupe (30) montée à l'intérieur dudit logement diamétral (28), et présentant une arête de coupe (62, 74) venant s'étendre dans ladite extrémité de travail en creux (26), sensiblement parallèlement à un plan axial dudit corps cylindrique (22), ledit logement diamétral (28) présentant une zone de dégagement (86, 88) pour pouvoir acheminer des copeaux de l'extrémité libre de ladite électrode (16, 18). Ladite arête de coupe (62, 74) s'étend à distance dudit plan axial, tandis que ladite zone de dégagement (86, 88) s'étend à l'opposé dudit plan axial par rapport à ladite arête de coupe (62, 74).
Patent FR-3066079-B1 (FR)
Title: Essoreur pour recipient de produit cosmetique
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-05-10
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un essoreur (55) pour récipient de produit cosmétique, ledit essoreur comprenant un corps sensiblement tubulaire comportant au moins une portion d'essorage (51) dont une surface intérieure libre définit un conduit d'essorage (52) apte à être traversé par un organe d'application selon une direction d'essorage, ledit essoreur étant caractérisé en ce que la portion d'essorage est réalisée dans un matériau thermoplastique élastomère présentant une dureté inférieure à 70 Sh 00, de préférence inférieure à 45 ou 50 Sh 00.
Patent FR-3066732-B1 (FR)
Title: Vehicule avec entretoise de fixation de piece
Inventor: PONCELET FREDERIC
IPC: B60R9/04
Filed: 2017-05-29
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant une entretoise (1) de fixation d'une pièce (3), l'entretoise étant disposée entre une première (7) et une deuxième paroi (9), chaque paroi (7, 9) comprenant une face interne tournée vers l'autre paroi et une face externe conjuguée, ladite pièce (3) étant disposée en regard de la face externe de la première paroi (7), l'entretoise (1) de fixation comprenant un corps (5) creux et une vis de fixation (13) présentant une tête (15) et une tige (17), la tige (17) étant agencée pour traverser les deux parois (7, 9) et le corps (5) de l'entretoise (1) de sorte à fixer la pièce (3) contre le corps (5) de l'entretoise (1) ; le véhicule étant remarquable en ce que ladite tête (15) de vis présente une surface d'appui pour son appui contre la face externe de la deuxième paroi (9), ladite surface d'appui coopérant avec un élément d'appui par une liaison rotule.
Patent FR-3068109-B1 (FR)
Title: Dispositif et systeme d'eclairage pour vehicule automobile utilisant une diode electroluminescente organique
Inventor: DENG XINYU
IPC: F21V19/00
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage comprenant au moins une diode électroluminescente organique (100) et un support (200) de celle-ci, dans lequel la diode électroluminescente organique (100) comporte un organe de fixation (1) dont une section droite présente une forme en « T », et dans lequel le support (200) comporte une partie de réception (2) de l'organe de fixation (1), une section droite de la partie de réception (2) présentant une forme complémentaire de la section droite de l'organe de fixation (1). Dans le dispositif d'éclairage selon l'invention, l'organe de fixation (1) comprend un montant (10) et une tête (11), le montant (10) s'étendant à partir d'une face inférieure (101) de la diode électroluminescente organique (200), le montant (10) et la tête (11) délimitant, avec cette face inférieure (101), au moins une rainure (3a, 3b) d'engagement dans la partie de réception (2) du support (200). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3071438-B1 (FR)
Title: Grille d’entree d’air pilotee de vehicule automobile avec cloisons de canalisations rabatables
Inventor: LAIR RENAUD
IPC: F01P11/10
Filed: 2017-09-25
Granted: 2019-09-13
Abstract: Grille d'entrée d'air pilotée (3) pour façade avant (1) de véhicule automobile, comprenant : un cadre (5) ; des volets (7) montés pivotant sur le cadre (5) ; au moins une cloison de canalisation d'air (9, 11, 13, 15, 17) fixée au cadre (5) ; et que la ou au moins une des cloisons de canalisation d'air (9, 11, 13, 15, 17) est fixée au cadre (5) par une liaison charnière (9B, 11 B, 13B, 15B, 17B) de manière à pouvoir être déployée depuis une position rabattue sur ledit cadre (5).
Patent FR-3077593-B1 (FR)
Title: Dispositif pour permettre la vie dans les eaux presentes dans les milieux aquatiques artificiels
Inventor: KETSHI-PENE SHOTSCHA PAUL
IPC: E04H4/00
Filed: 2018-02-07
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de vivre dans les eaux des milieux aquatiques artificiels avec le gaz,l'eau et l'électricité. Celui-ci se compose d'un bassin (1) possédant une surface (2) sur laquelle est construite un hall d'entrée (3),un couloir(4) et une pièce (5). Ces trois constructions qui sont vitrées et encastrées entre elles avant le remplissage, permettent à l'individu lorsqu'il rentre dans le dispositif de vivre dans l'eau avec le gaz,l'eau et l'électricité. Ce phénomène est due au faite que l'entrée principale (6) située sur l'un des murs du bassin (7) et dans le hall d'entré hall d'entrée donne vers l'extérieur et permet l'alimentation en oxygène du couloir (4) et de la pièce vitrée (5) situé dans l'eau. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à permettre à l'individu de résider dans les eaux des milieux aquatiques artificiels avec l'eau, le gaz et l'électricité.
Patent FR-3077037-B1 (FR)
Title: Transmission infiniment variable a train diviseur de puissance sur roue libre et procede de fonctionnement de celle-ci
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: F16H3/72
Filed: 2018-01-25
Granted: 2021-02-19
Abstract: Transmission infiniment variable (1) à train épicycloïdal (30) diviseur de puissance qui relie mécaniquement un moteur thermique et deux machines électriques (60, 70) échangeant entre elles de la puissance électrique, transmission dans laquelle la puissance mécanique du moteur thermique se répartit au niveau d'un élément d'entrée du train (33) entre une première voie de puissance où elle est prélevée par une première machine électrique (60), et une deuxième voie de puissance, où elle est réunie à la puissance mécanique de la deuxième machine électrique (70), et se regroupe sur un élément de sortie du train d'où elle est transmise aux roues du véhicule sur un rapport de transmission variable en fonction de la puissance électrique échangée entre les deux machines électriques, caractérisée en ce que l'arbre de liaison (31, a) du moteur thermique avec un élément d'entrée du train (31) coopère avec une roue libre (50) qui offre un appui au train (30) contre un carter (10) en relais du moteur thermique lorsque celui-ci est à l'arrêt.
Patent FR-3080051-B1 (FR)
Title: Noyau pour la fonderie d'une piece aeronautique
Inventor: ROLLINGER ADRIEN BERNARD VINCENT
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-04-13
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne un noyau pour la fonderie d'une pièce aéronautique telle qu'une aube de turbine, le noyau étant destiné à être disposé dans un logement interne défini par une moule, le noyau comprenant un corps (13) destiné à former la forme intérieure de l'aube de turbine ; une portion d'impact (15), disposée sur eu moins une portion du pourtour du corps (13) de façon à casser un jet de fluide lors du remplissage du logement interne par le fluide, la portion d'impact (15) comprenant un sommet (17) et au moins une paroi de déflexion (19) convergeant vers le sommet (17).
Patent FR-3085359-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison localisee a separation commandee comprenant une couche de liaison multidirectionnelle
Inventor: MEDINA FELIPE
IPC: B64G1/64
Filed: 2018-08-31
Granted: 2020-11-27
Abstract: Pour permettre une liaison localisée avec séparation sur commande, un dispositif de liaison (20) comprend une première embase (24), une première paroi de liaison (22) formant une excroissance à partir de la première embase (24), et présentant, d'un premier côté, une surface interne (22A) délimitant un volume intérieur (V) du côté de la première embase, et, d'un deuxième côté, une première surface de liaison (22B), une deuxième embase (28), une deuxième paroi de liaison (26) solidaire de la deuxième embase et présentant une deuxième surface de liaison (26A) recouvrant la première paroi de liaison (22) de manière à ménager un espace (S) entre les première et deuxième surfaces de liaison, une couche de liaison (30) agencée dans ledit espace et s'étendant en section selon au moins deux directions distinctes, et un matériau thermogène (32) agencé dans le volume intérieur de manière à permettre un échauffement de la couche de liaison.
Patent FR-3087342-B1 (FR)
Title: Bocal et dispositif de recuperation et de preparation de tissus adipeux
Inventor: ROCHE REGIS
IPC: A61M1/00
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un bocal (28) de récupération de tissus adipeux comportant un corps (1) clos par un couvercle (2) pouvant être connecté à une première tubulure (20) avec une canule d'aspiration (23) formant un premier circuit fluidique, et à une seconde tubulure (21) avec une pompe d'aspiration (24) formant un second circuit fluidique. Selon l'invention, le bocal (28) comporte en outre un adaptateur (10) de connexion amovible du couvercle (2), le couvercle (2) du bocal (28) comportant deux orifices (25, 26) clos chacun par un bouchon (11) perçable ou pré-percé et autocolmatant et une ouverture de mise à l'air (27) avec un filtre (5) et un obturateur amovible (17), l'adaptateur (10) de connexion comporte deux tubes de percement (29) rigides faisant saillie sous la face inférieure de l'adaptateur (10), chacun des tubes de percement (29) étant en relation de continuité fluidique avec un mamelon (30) correspondant faisant saillie sur la face supérieure de l'adaptateur (10), chaque mamelon (30) étant destiné à être relié à une tubulure (20, 21) correspondante, et les deux orifices (25, 26) clos du couvercle (2) ainsi que l'adaptateur (10) de connexion et ses tubes de percement (29) sont agencés afin que lorsque l'adaptateur (10) de connexion est appliqué contre le couvercle (2), chacun des tubes de percement (29) perce un des bouchons (11) en correspondance et mette en communication d'une manière étanche chacun des mamelons (30) avec le volume interne du bocal (28).
Patent FR-3080011-B1 (FR)
Title: Porte-document realise par pliage d’un panneau notamment en carton
Inventor: DAUBIGNY STANISLAS
IPC: A47B23/04
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention a trait à un porte-document (2) en forme de pupitre, comprenant une plateforme (4) destinée à recevoir un ou plusieurs documents ; et deux parois latérales (6, 8) s'étendant depuis deux bords latéraux (4.1, 4.2) de la plateforme (4), de manière à former un piètement de ladite plateforme ; la plateforme (4) étant inclinée d'un angle α supérieur à 5° et/ou inférieur à 20° par rapport à un plan horizontal lorsque les parois latérales (6, 8) sont posées sur une surface horizontale (3), telle qu'un bureau. La plateforme (4) et les parois latérales (6, 8) sont formées par un panneau semi-rigide plié en conséquence.
Patent FR-3088309-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue de bouchon de batterie
Inventor: GUIGNARD FABRICE
IPC: B65D55/16
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de retenue d'un bouchon (3) de batterie comprenant une sortie de mise à l'air libre comprenant un conduit cylindrique (10) de diamètre intérieur d1 et percé d'au moins un trou (12) et un tuyau de raccordement (2) du conduit cylindrique à l'air libre et un bouchon de diamètre d2, il est caractérisé en ce que la sortie de mise à l'air libre comprend une butée (114) disposée à l'intérieur de la sortie de mise à l'air libre telle que, à sa hauteur, son diamètre intérieur d3 est inférieur à d2. La butée (114) empêche ainsi le passage du bouchon (3) à l'extérieur du véhicule. Cette butée peut présenter différentes formes: par exemple, un rebord cylindrique ou des ergots disposés sur la périphérie intérieure de la sortie de mise à l'air libre.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096634-B1 (FR)
Title: Motoréducteur pour actionneur de frein à tambour, comprenant un taux de réduction de 30 A 210
Inventor: MOLINARO ALBERTO
IPC: F16H1/20
Filed: 2019-06-03
Granted: 2021-09-24
Abstract: La figure 2B représente un motoréducteur pour actionneur mécanique (7) de frein à tambour (1) de véhicule. Le motoréducteur comprend un moteur électrique (21) comprenant un arbre de sortie (24). Le motoréducteur comprend un réducteur (32) comportant un axe de sortie. Le réducteur (32) comprend un taux de réduction compris entre 30 et 210 entre l’arbre de sortie (24) du moteur électrique (21) et l’axe de sortie du réducteur (32). Figure pour l’abrégé : figure 2B
Patent FR-3100603-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un état d’un système de chauffage
Inventor: MILU ANAMARIA
IPC: G01H1/00
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-10-29
Abstract: La divulgation porte sur un procédé de détermination d’un état d’un système de chauffage (101) pour la fourniture d’une identification d’anomalie, ledit procédé comprenant :/a/ mesurer une température à au moins emplacement et de manière réitérée dans le système de chauffage ;/b/ mesurer des vibrations de manière réitérée d’une partie au moins du système de chauffage ;/c/ envoyer des donnés correspondant auxdites mesures à destination d’une unité de traitement (110) ;/d/ déterminer au moins l’évolution temporelle de la température et des vibrations par l’unité de traitement ;/e/ fournir une identification d’anomalie en fonction du résultat de l’étape de détermination.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103388-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection d’un produit
Inventor: PIERQUIN THIBAUT
IPC: A61M5/46
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’injection (1) d’un produit dans un site comprenant :      -    un corps (2) pourvu d’une paroi d’appui (19) sur le site,     -    un support d’aiguille (24) monté mobile par rapport à la paroi d’appui (19) entre :      •    une position avant insertion,     •    au moins une position d’insertion, et     •    au moins une position rétractée,     -    un cathéter (30) monté mobile par rapport à l’aiguille (21) et destiné à distribuer du produit dans le site,     -    des moyens d’entrainement (4, 44) destinés à entraîner le support d’aiguille (24) dans un mouvement de translation entre les différentes positions du support d’aiguille (24),     -    une pompe (14) reliée à un réservoir de façon à transférer du produit depuis le réservoir vers le cathéter (30),     -    un unique moteur électrique (13) destiné à entraîner les moyens d’entrainement (4, 44) et à alimenter la pompe (14).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097000-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'une goulotte pour bassin à débordement
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/12
Filed: 2019-12-05
Granted: 2023-06-02
Abstract: L'invention est un procédé de réalisation d'une goulotte destinée à collecter une eau débordant d'un bassin à débordement, le bassin à débordement étant délimité par une enceinte comportant une face externe. Selon le procédé, on dispose d'un élément de confinement comportant une paroi dite de confinement s'étendant entre une extrémité supérieure et l'extrémité inférieure. L'élément de confinement est fixé à la paroi externe, de telle sorte que :   l'extrémité inférieure de la paroi de confinement est appliquée contre la paroi externe, l'extrémité supérieure de la paroi de confinement est disposée, selon une direction verticale, en dessus de l'extrémité inférieure ; l'extrémité supérieure s'étend, selon une direction horizontale, à une distance, dite distance d'extension, de la paroi externe.  Ainsi,   la paroi de confinement forme, avec la paroi externe, une goulotte apte à recueillir de l'eau débordant du bassin par-dessus la bordure et se déversant à travers une ouverture de la goulotte, ladite ouverture s'étendant de la paroi externe jusqu'à la paroi de confinement, vers un fond de goulotte