baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2944146-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure a surface texturee pour un dispositif a diode electroluminescente organique, et structure a surface texturee pour oled
Inventor: GY RENE
IPC: H01L51/52
Filed: 2009-04-02
Abstract: Procédé d'obtention et structure à surface texturée pour OLED pourvue d'un substrat (10) transparent en verre minéral sur lequel est éventuellement déposé une couche d'interface en verre minéral (2), le profil de texturation de la surface étant formé d'excroissances (14) et de creux (15), qui sont définis par une TF ou un paramètre de rugosité Rdq tel que les excroissances ne sont pas trop pointues et assurent une amélioration du gain en extraction. Le procédé consiste notamment à déposer sur le substrat en verre une couche de revêtement (11) et à assurer une contraction de l'ensemble par chauffage et refroidissement.
Patent FR-2947801-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reglage de la position entre une aile avant et une porte avant d'un vehicule
Inventor: GARCIA REYNOSO JOSE
IPC: B62D65/06
Filed: 2009-07-09
Abstract: Dispositif (1) de réglage de la position entre deux éléments de carrosserie d'un véhicule constitués respectivement d'une aile avant (2) et d'une porte avant (3), comportant un châssis (10) et les moyens suivants : - au moins un moyen supérieur de liaison (5) entre des parties supérieures respectives des deux éléments de carrosserie (2 ; 3), ledit moyen supérieur de liaison (5) étant monté sur une partie supérieure dudit châssis (10) ; - au moins un moyen inférieur de liaison (6) entre des parties inférieures respectives des deux éléments de carrosserie (2 ; 3), ledit moyen inférieur de liaison étant monté sur une partie inférieure dudit châssis (10) ; - au moins un pion (70) monté à coulissement sur ledit châssis (10) et destiné à être inséré dans l'entrefer séparant les deux éléments de carrosserie ; et - des moyens de maintien du châssis (10) sur les éléments de carrosserie respectifs, lesdits moyens de maintien étant fixés sur ledit châssis (10). La présente invention trouve une application dans le domaine automobile.
Patent FR-2943760-A1 (FR)
Title: Module de lampe pour un dispositif d'eclairage d'un vehicule automobile et dispositif d'eclairage avec un tel module de lampe
Inventor: BRENDLE MATTHIAS
IPC: F21S8/12
Filed: 2010-03-24
Abstract: L'invention concerne un module de lampe (1) pour véhicule automobile, comportant une source lumineuse (3) émettant un rayonnement électromagnétique, et un réflecteur (2) focalisant le rayonnement émis, lequel comporte à son sommet, dans la zone de son axe optique (8), une ouverture (7) recevant un élément émetteur de lumière (5) de la source lumineuse (3), sur lequel est réalisé un col (9), entourant au moins une partie de l'ouverture (7) et sur lequel est fixée une autre partie (4, 6) de la source lumineuse (3). Pour permettre un remplacement aisé de la lampe et réduire la place nécessaire, le réflecteur (2) comporte, en dessous de l'ouverture de réception (7), une fente (17) qui s'étend jusqu'à l'intérieur de l'ouverture de réception (7) et dont la largeur transversalement à l'axe optique (8) du réflecteur (2) est supérieure à la largeur de l'élément émetteur de lumière (5) de la source lumineuse (3). On peut ainsi remplacer la lampe (3) plus aisément et dans moins d'espace.
Patent FR-2952405-A1 (FR)
Title: Moteur stirling a rendement ameliore et a puissance amelioree et/ou variable
Inventor: DE MANEVILLE GUY
IPC: F02G1/043
Filed: 2010-03-01
Abstract: La présente invention concerne un moteur Stirling de type alpha, bêta ou gamma du type comprenant d'une part, dans un volume interne, une chambre de compression et une chambre de détente représentant respectivement une zone froide et une zone chaude et un gaz prévu pour circuler d'une zone à l'autre selon un mouvement de va et vient, et, d'autre part, des pistons déplaceur et/ou moteur prévus pour provoquer le déplacement dudit gaz d'une zone à l'autre, au moins un dispositif de refroidissement dudit gaz et un régénérateur tous deux sur le trajet dudit gaz. Le moteur Stirling selon l'invention se caractérise en ce qu'il comprend, de plus, un volume prédéterminé d'un liquide vaporisable dans son volume interne, avantageusement injecté à l'aide d'un moyen d'injection externe comportant au moins un point d'entrée pour le liquide vaporisable dans l'espace interne du moteur. Dans un mode particulier de réalisation de l'invention, le moteur Stirling selon l'invention comporte, de plus, un moyen de récupération de l'énergie dissipée au cours de son fonctionnement. Ceci permet d'améliorer encore davantage le rendement du moteur. L'invention consiste ainsi à introduire une quantité optimisée d'un liquide vaporisable qui va être utilisée lors des cycles de fonctionnement du moteur au même titre que le gaz de fonctionnement et qui va contribuer à amplifier le phénomène relatif aux pressions internes.
Patent FR-2957806-A1 (FR)
Title: Installation de distribution de gaz medicaux avec detection et pilotage automatique en cas de chute de pression
Inventor: PITTET FRANCOIS
IPC: A61M16/10
Filed: 2010-03-25
Abstract: L'invention concerne une installation de distribution de gaz comprenant une ligne principale de gaz (11) comprenant un orifice d'entrée (14a) et un orifice de sortie (14b) de gaz ; une première ligne annexe d'alimentation en gaz (21) raccordée fluidiquement, via une extrémité aval (21a), à la ligne principale de fluide (11), et comportant au moins une vanne pilotable (22) apte à contrôler le passage de gaz depuis la ligne annexe (21) vers ladite ligne principale (11) ; un dispositif anti-retour de gaz (15) agencé sur la ligne principale (11) de fluide ; un premier capteur de pression (12) comportant une prise de pression gazeuse raccordée fluidiquement à la ligne principale (11) entre l'orifice d'entrée (14a) et le moyen anti-retour (15), et/ou un deuxième capteur de pression (13) comportant une prise de pression gazeuse raccordée fluidiquement à la ligne principale (11) entre le moyen anti-retour (15) et l'orifice de sortie (14b), et un système de pilotage (5) raccordé audit ou auxdits premier capteur de pression (12) et/ou deuxième capteur de pression (13) et commandant ladite au moins une vanne pilotable (22) en réponse à au moins une mesure de pression opérée par l'un au moins desdits capteurs (12, 13).
Patent FR-2958191-A1 (FR)
Title: Equipement pour le nettoyage de reservoirs destines au stockage de produits inflammables
Inventor: DREAN BORIS
IPC: B08B9/043
Filed: 2010-03-30
Abstract: L'invention concerne un équipement de nettoyage pour nettoyer un réservoir destiné au stockage de produits inflammables et délimitant un volume interne (Vint) doté d'une ouverture, cet équipement comprenant un obturateur (1) propre à obturer l'ouverture, un flexible (2) traversant l'obturateur (1), un chariot (3) dimensionné pour pouvoir être introduit dans le volume interne (Vint) du réservoir, et une tête de nettoyage (4) portée par le chariot (3), reliée au flexible (2), et conçue pour projeter un liquide de nettoyage délivré sous haute pression par le flexible (2). L'équipement de l'invention comprend en outre un jonc (5) relié au chariot (3) et traversant l'obturateur (1), et le chariot (3) comprend un châssis (30) doté d'organes de roulement (300) de manière à pouvoir adopter, dans le réservoir, une position contrôlée par une action exercée sur le jonc (5) dans l'espace (Ext) externe au réservoir.
Patent FR-2959968-A1 (FR)
Title: Sunroof device for motor vehicle, has panel forming deflector in raised position in order to deviate blast of air and to avoid swirls of air inside cab interior of motor vehicle, and closure member moving between open and closed positions
Inventor: GUINOIS PASCAL
IPC: B60J7/22
Filed: 2010-05-11
Abstract: The device (20) has a retractable closure member (21) moving between an open position and a closed position to close an opening (2) in the closed position. A panel (22) is movable between a folded position and a raised position, and is extended between a windscreen (3) of a motor vehicle (1) and the closure member so as to assure aerodynamic flow between the windscreen and the closure member that is made of fabric. The panel forms a deflector in the raised position in order to deviate blast of air and to avoid swirls of air inside a cab interior (4) of the motor vehicle.
Patent FR-2962242-A1 (FR)
Title: Article dispenser for article display in supermarket distribution field, has retaining element possessing two different orientations with respect to longitudinal axis of compartment to display article situated at site along different planes
Inventor: SAUNIER FRANCK
IPC: G07F11/38
Filed: 2010-07-01
Abstract: The dispenser (10) has a compartment (13) containing a series of articles in its large dimension, where the articles advances successively to an article removal site that is situated at a display end (11) of the large dimension of the compartment. A U-shaped retaining element (12) maintains the series of articles in the compartment. The retaining element has two different orientations with respect to a longitudinal axis of the compartment so as to display one of the articles situated at the removal site along two different planes. An independent claim is also included for an article display comprising an article dispenser.
Patent FR-2951041-A1 (FR)
Title: Systeme de fourniture d'un service de diffusion a angles multiples
Inventor: KIM NAC WOO
IPC: H04H20/06
Filed: 2010-10-05
Abstract: Provided is a system for providing a multi-angle broadcasting service. A transmission apparatus may transmit, to a reception apparatus, a plurality of source images photographed at a plurality of angles and a multi-screen image including the plurality of source images. The reception apparatus may receive the multi-screen image and decode a source image based on a user selection.
Patent FR-2966436-A1 (FR)
Title: Device for transporting and distributing viscous fluids i.e. food products, in e.g. hospital, has delivery nozzle comprising inclined portion located upstream of end portion to form positive acute angle relative to flexible conduit
Inventor: RAUFFER ERIC
IPC: B65B3/12
Filed: 2010-10-20
Abstract: The device (1) has a peristaltic-type pump (2) provided with a flexible conduit (3) and a body (8). A delivery nozzle (4) is formed by a continuous conduit. The delivery nozzle comprises an end portion (6) for delivering fluid, and an inclined portion (7). The inclined portion is located upstream of the end portion to form a positive acute angle relative to the flexible conduit, where the positive acute angle ranges between 20 degrees. A rotary disk (10) comprises multiple rollers (11). The flexible conduit extends around the disk on an arc about 180 degrees.
Patent FR-2966342-A1 (FR)
Title: Resurfacing femoral implant assembly for e.g. strickle to install unicompartmental knee prosthesis, has implants with same radius, where distance between axis and face is same for all implants such that implants are anchored at femur end
Inventor: IMBERT CYRIL
IPC: A61F2/38
Filed: 2010-10-26
Abstract: The assembly has five femoral implants (10), where each implant is formed of a condyle (1) provided with a posterior part (3) and a distal part (4). Each implant has an anchoring unit (2) that is arranged on an inner surface of the condyle and provided with a fixation stud (5). The condyle's inner surface adopts the shape of a plane face (6) oriented parallel to an axis (A) of the stud in the posterior part. The implants have same radius (R), and a distance (D) between the axis and the face is same for all the implants such that the implants are anchored at a prepared end of a femur.
Patent FR-2967043-A1 (FR)
Title: Aspirateur sans sac a separation cyclonique
Inventor: DAVID FABIEN
IPC: A47L5/28
Filed: 2010-11-04
Abstract: L'invention concerne un aspirateur comprenant un ensemble de séparation des déchets qui comprend : - au moins un premier étage (8) de séparation cyclonique comportant un séparateur primaire (10) par cyclone d'axe longitudinal A, - un premier récipient amovible (20) de récupération des déchets situé sous le séparateur primaire (10). Selon l'invention, le premier récipient amovible (20) de récupération des déchets est associé à un premier couvercle mobile (22) qui définit un conduit (24) de liaison entre le séparateur primaire (10) et le premier récipient amovible (20), le conduit de liaison (24) ayant, au niveau de son raccordement au séparateur primaire (10), une section d'entrée (34) de forme générale annulaire coaxiale à l'axe A.
Patent FR-2984853-A1 (FR)
Title: Boitier comprenant une garniture formant son couvercle
Inventor: CABANES THOMAS
IPC: B65D5/34
Filed: 2011-12-21
Abstract: L'invention concerne un boîtier comprenant d'une part une embase (20) constituée d'un fond (1) et de parois latérales (2) liées au fond (1) et délimitant un logement ouvert et d'autre part une garniture (21). La garniture comprend une plaque de fond (3), un couvercle (4) et au moins une plaque de liaison (5) reliant la plaque de fond (3) au couvercle (4), l'embase étant équipée de fentes (6) disposées sur au moins deux parois latérales (2) se faisant face, lesdites fentes (6) étant disposées au niveau de la jonction entre les parois latérales (2) et le fond (1) de l'embase, la plaque de fond (3) de la garniture comprenant des languettes (7) saillantes pour s'insérer chacune dans une desdites fentes (6) de façon à ce que la garniture s'ajuste dans le logement.
Patent FR-2970386-A1 (FR)
Title: Safety lighting device for use with power supply network for emitting light to guide occupants of room toward exit of room, has tripping unit for providing signal to brightening units during brightening timeslot of non null duration
Inventor: MIGNON BERNARD
IPC: H02J9/02
Filed: 2011-01-06
Abstract: The device has an independent lighting block (11) with a switch (401) for connecting a light source (21) to an independent electric power source (31) in response to detect disconnection of a power supply network (RE) so as to allow the light source to emit light with determined luminous intensity. Brightening units (51, 61) increase the luminous intensity of the light source in response to reception of a control signal (K1). A delaying and tripping unit (71) provides the control signal to the brightening units during brightening timeslot of non null duration.
Patent FR-2971502-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour la preparation d'une solution de thiosulfate de manganese (mnts)
Inventor: HOJJATIE MICHAEL MASSOUD
IPC: C01B17/64
Filed: 2011-02-11
Abstract: On décrit une préparation semi-continue efficace de thiosulfate de manganèse (MnS O , MnTS) à partir d'hydrosulfite de manganèse et de soufre à température élevée. L'hydrosulfite de manganèse est préparé à partir de carbonate de manganèse commercial et de dioxyde de soufre. Le produit obtenu est un mélange de thiosulfate de manganèse liquide et de sous-produits solides. On produit une solution de thiosulfate de manganèse selon l'invention en utilisant certains rapports molaires du MnCO au soufre, et certains paramètres comme la température du procédé de réaction et les conditions de pH, ainsi que la vitesse et la durée de l'addition de SO , qui permettent de réduire les sous-produits à moins de 2 % en masse. Le thiosulfate de manganèse obtenu est un liquide rosâtre ayant une concentration allant jusqu'à 20%.
Patent FR-2956624-A1 (FR)
Title: Siege pour un moyen de transport
Inventor: JUNGERT DIETER
IPC: B60N2/90
Filed: 2011-02-23
Abstract: L'invention propose un siège (1) destiné à être utilisé dans un moyen de transport, le siège présentant une structure de coussin de siège rigide (4) et une structure de dossier de siège rigide (5). Dans le cas d'une collision par l'arrière, dans laquelle l'occupant se déplace sous l'effet des forces d'inertie vers l'arrière dans le siège, l'agencement de la traverse inférieure rigide (9) fait en sorte que les fesses (16) de l'occupant (13) soient maintenues entre la traverse inférieure (9) et la structure de coussin de siège (4) et par conséquent que l'occupant ne puisse pas être déplacé vers le haut avec son dos (17) et sa tête (18), notamment ne puisse pas être déplacé au-delà de la région de l'appui-tête (12) de la partie arrière (3).
Patent FR-2972728-A1 (FR)
Title: Amelioration des panifications a fort taux de levure
Inventor: LEJEUNE PASCAL
IPC: A21D8/04
Filed: 2011-03-18
Abstract: La présente invention a pour objet de fournir des levures appropriées pour des panifications utilisant une quantité importante de levure, ainsi que des compositions aptes à donner un produit de panification contenant lesdites levures. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'un produit de panification et un procédé de sélection de souches de levure donnant des levures appropriées pour des panifications utilisant une quantité importante de levure.
Patent FR-2973252-A1 (FR)
Title: Revetement de protecton anti-feu et procede d'application
Inventor: MARQUEZ BERNARD
IPC: A62C3/00
Filed: 2011-04-01
Abstract: Le revêtement de protection anti-feu, comprend plusieurs couches fibreuses superposées (1, 2) et une couche de colle réfractaire (4) placée entre deux des couches fibreuses. La colle comprend des éléments actifs capables de libérer de l'eau lors d'une élévation de température. Dans au moins une couche de colle réfractaire, un support perméable à la vapeur (5) et imprégné par la colle réfractaire s'étend parallèlement aux couches fibreuses.
Patent FR-2978234-A1 (FR)
Title: Air distribution block for ventilating and aeraulic heat treating room, has housing partitioned by partition unit so as to define inner chambers, where chambers are in separate communication with inlet openings and blowing openings
Inventor: BUSEYNE SERGE
IPC: F24F12/00
Filed: 2011-07-22
Abstract: The block (B) has a housing comprising air inlet openings (310, 320), where one of the inlet openings supplies air moved by ventilation. The other inlet opening is connected to a heat and/or cooling source. Multiple blowing openings (330) are connected to a part of a room. The housing is partitioned by a partition unit (380) so as to define multiple inner chambers (ch1, ch2). The inner chambers are in separate communication with the inlet openings and simultaneous communication with the blowing openings. The housing comprises walls (350) defining an interior volume.
Patent FR-2979570-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de niveau de resine pour le remplissage d'un detecteur avec zone d'epargne
Inventor: GAILLEDRAT JOEL
IPC: B29C45/00
Filed: 2011-09-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comprenant un corps de base (2) et un dispositif d'amenée de résine adapté sur ledit corps de base (2), pour le remplissage dudit corps de base (2) par de la résine, ledit corps de base (2) comprenant une zone à épargner (3) devant être épargnée par la résine au terme dudit remplissage, ledit corps de base (2) comprenant une ouverture (5) au niveau d'une extrémité supérieure, la zone à épargner (3) étant située du côté de ladite extrémité supérieure du corps de base (2) et s'étendant à l'intérieur du corps de base (2), ledit dispositif d'amenée de résine comprenant une colonne d'injection (4) coïncidant avec ladite ouverture (5) et s'étendant à l'intérieur du corps de base (2), de sorte que, lors du remplissage, de la résine pénètre à l'intérieur du corps de base (2) via la colonne d'injection (4), le dispositif d'amenée de résine étant caractérisé en ce que la colonne d'injection (4) s'étend à l'intérieur dudit corps de base (2) plus profondément que la zone à épargner (3), sur une hauteur configurée de telle manière que lorsque la résine atteint, au cours du remplissage, ladite colonne d'injection (4), l'air emprisonné dans le corps de base (2) est comprimé dans la zone à épargner (3) jusqu'à ce que s'opère un équilibre entre la pression de l'air dans la zone à épargner (3) et la pression de la résine dans la colonne d'injection (4) de sorte que le remplissage s'arrête automatiquement en épargnant la zone à épargner (3).
Patent FR-2979541-A1 (FR)
Title: Principe actif issu de torulaspora delbrueckii et utilisation cosmetique pour ameliorer et/ou reparer la fonction barriere de la peau
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/99
Filed: 2011-09-05
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'un actif issu de Torulaspora delbrueckiien tant que principe actif cosmétique, en particulier pour améliorer et/ou restaurer la fonction barrière de la peau. L'invention se rapporte également à un principe actif issu de Torulaspora delbrueckii, à un procédé d'obtention ainsi qu'à des compositions cosmétiques renfermant cet actif et à un procédé cosmétique de soin pour améliorer et/ou restaurer la fonction barrière de la peau.
Patent FR-2979973-A1 (FR)
Title: Lance pour outil a main chauffant sans remontees de temperature le long de la tuyere
Inventor: GUILLOU YVES
IPC: F23D14/20
Filed: 2011-09-09
Abstract: L'invention concerne une lance (1) pour outil à main chauffant, comprenant une tuyère (2) reliée à une première de ses extrémités (21) à un manche (3), la tuyère (2) comportant une entrée (23) de gaz de combustible et un fil conducteur (24) formant électrode pour l'amorce d'une étincelle ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre une grille (25) disposée à une deuxième extrémité (22) de la tuyère (2) pour l'accrochage d'une flamme s'allumant à l'amorce de l'étincelle dans un flux de gaz combustible, le fil conducteur (24) s'étendant à travers cette grille (25) et hors de la tuyère (2), et en ce qu'il comprend une coupelle (4) d'évacuation de gaz brûlé positionnée au niveau de la deuxième extrémité (22), la coupelle (4) d'évacuation dirigeant le gaz brûlé et chaud de manière à ce que celui-ci demeure hors de contact avec la tuyère (2).
Patent FR-2979858-A1 (FR)
Title: Device for sealing passage of control cable of e.g. automatic gearbox between passenger compartment and external zone of car, has guiding unit for allowing adaptation of cable to different positions and/or angles relative to wall surface
Inventor: COQUEL CAROLE
IPC: B60K20/02
Filed: 2011-09-09
Abstract: The device (11) has a guiding unit (16) for guiding a control cable (18) between a passenger compartment of a vehicle and a zone external to the compartment, through a body wall (10) and an acoustic insulation wall of the compartment. Each of the walls includes a traversal opening, where the device includes a reversible structure. The guiding unit allows adaptation of the cable to two different positions (14, 15) and/or two different angles (12, 13) relative to a surface of the body wall. A tunnel-type symmetrical seal is leveled at its interface with a support.
Patent FR-2981043-A1 (FR)
Title: Retractable luggage rack for passenger cabin in aircraft, has support mounted movable in rotation around axis relative to frame, and compartment mounted movable in rotation around another axis relative to support
Inventor: LOUPIAS THIERRY
IPC: B64C11/00
Filed: 2011-10-11
Abstract: The rack (10) has a fixed frame (12) to be connected to a structure (14) of an aircraft. A movable compartment (16) receives luggage between a retracted position and a lowered position. A rod support (18) is inserted between the frame and the compartment. The support is mounted movable in rotation around a first axis (A1) relative to the frame. The compartment is mounted movable in rotation around a second axis (A2) relative to the support, where the two axes are parallel and distinct. The latter axis is located below the former axis when the compartment is in the retracted position.