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Patent FR-3066373-B1 (FR)
Title: Appareil de mixage et de melange pour des preparations alimentaires liquides ou pateuses, de type blender, equipe d’un dispositif de verrouillage des couteaux sur le bol
Inventor: FERON STEPHANIE
IPC: A47J43/07
Filed: 2017-05-17
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de mixage et de mélange pour des préparations alimentaires, comprenant un bol (13), un porte-couteau (14), une bague de verrouillage (15) maintenant le porte-couteau (14) sur le bol (13) grâce à un premier système d'assemblage entre le bol (13) et la bague de verrouillage (15), ainsi qu'une base (2) munie de moyens d'entrainement (5) en rotation et d'une zone de réception (7) configurée pour recevoir un ensemble prémonté (3) constitué du bol (13), du porte-couteau (14) et de la bague de verrouillage (15).         Selon l'invention, l'appareil (1) comprend un second système d'assemblage entre le bol (13) et la base (2), et un système de butée (12) entre la zone de réception (7) et la bague de verrouillage (15) pour bloquer la bague de verrouillage (15) en position assemblée sur le bol (13), le second système d'assemblage et le système de butée (12) étant mis en place lors du montage de l'ensemble prémonté (3) sur la base (2).
Patent FR-3052053-B1 (FR)
Title: Agent de post-traitement des fibres keratiniques apres decoloration reductive
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-11-01
Abstract: Agent cosmétique pour le traitement de fibres kératiniques, notamment de cheveux humains, contenant         (a) un ou plusieurs sels métalliques issus du groupe constitué des sels d'étain(II), des sels de fer(II), des sels de manganèse (II), des sels de titane (II) et des sels de titane (III) et         (b) de l'eau,         dans lequel l'agent possède une valeur de pH comprise entre 1,0 et 3,0.         Un autre objet de l'invention est un procédé pour la décoloration réductive de fibres kératiniques colorées par l'application de l'agent précédemment décrit en tant qu'agent de post-traitement.
Patent FR-3070581-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d’un produit liquide, notamment un produit cosmetique
Inventor: LEBRAND JEAN MARC
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-09-06
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble de conditionnement et d'application (1) d'un produit liquide (P), notamment un produit cosmétique, l'ensemble comprenant, d'une part, un corps (2) formant un réservoir (3) destiné à contenir le produit à appliquer, et d'autre part, un applicateur (4) comprenant un organe d'application (5) définissant une surface d'application (Sa), le corps formant réservoir comportant un logement (6) apte à recevoir de manière amovible l'organe d'application, ledit logement étant séparé du réservoir par une surface libre d'un élément perméable (9) au produit de manière à former une surface de prélèvement et de transfert (Sp) du produit liquide vers au moins une partie de la surface d'application de l'organe d'application lorsque ledit organe d'application est reçu dans le logement du corps formant réservoir et vient au contact de ladite surface libre de l'élément perméable, caractérisé en ce que l'élément perméable est réalisé dans un matériau fibreux.
Patent FR-3067569-B1 (FR)
Title: Procede d’extraction de composes hydrosolubles a partir de microalgues et/ou de cyanobacteries
Inventor: CHEMAT FARID
IPC: A61K8/97
Filed: 2017-06-15
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la valorisation de la biomasse notamment de la biomasse algale, plus précisément la présente invention a pour objet un procédé d'extraction de composés hydrosolubles à partir de microalgues et/ou de cyanobactéries, ainsi que le produit obtenu par ce procédé et ses applications notamment dans le domaine alimentaire ou comme compléments alimentaires.
Patent FR-3079397-B1 (FR)
Title: Applicateur comprenant une zone de souplesse
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-03-30
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'axe longitudinal X de conditionnement d'un produit cosmétique comportant un récipient (10) présentant une ouverture définie par un col (12) du récipient (10) et un applicateur (40) comprenant un élément d'application (48) relié par une tige (47) à un élément d'obturation (45) de l'ouverture, l'élément d'obturation (45) comporte une paroi élastiquement déformable (19, 451, 452, 453).
Patent FR-3087781-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un copolymere acrylique silicone et au moins un copolymere acrylique cationique
Inventor: JOUY CHANTAL
IPC: C08L33/26
Filed: 2018-10-25
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé et au moins un copolymère bloc particulier. La présente invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé et au moins un copolymère bloc particulier.
Patent FR-3089910-B1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement d’une camera pour vehicule motorise
Inventor: BIDAUT GRÉGOIRE
IPC: B60R11/04
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) pour véhicule motorisé comprenant une caméra (2) montée sur un support (3), ladite caméra (2) étant transposable d’une position rétractée à une position de capture à travers un cache (7) par un actionneur (18), ledit cache (7) est apte à se déplacer dans les deux sens entre une position fermée et une position ouverte, simultanément avec le déplacement de ladite caméra (2), ledit cache (7) étant apte à se diviser en deux parties (7a) et (7b) par un déplacement longitudinal suivant un axe (X), perpendiculaire à l’axe (Y), desdites parties, ladite caméra (2) étant apte à se déplacer suivant un axe transversal (Z) par rapport au déplacement desdites parties (7a) et (7b), caractérisé en ce que ledit actionneur (18) comprend un moteur (19) relié à une roue dentée (20) par l’intermédiaire d’une came (21), ladite roue dentée (20) étant en contact avec une vis dentée (22), ladite vis dentée (22) étant apte à déplacer ladite caméra (2) selon un mouvement translatoire.  Figure de l’agrégé : Fig1
Patent FR-3092257-B1 (FR)
Title: Appareil destine a permettre le reglage de la position des accessoires equipant un cycle
Inventor: LE GOALLEC MICHEL
IPC: A63B69/16
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-02-12
Abstract: APPAREIL DESTINE À PERMETTRE LE RÉGLAGE DE LA POSITION DES ACCESSOIRES ÉQUIPANT UN CYCLE La présente invention se rapporte à un appareil (100) destiné à permettre le réglage de la position des accessoires équipant un cycle (V), comprenant : - un banc (Bc) supportant des moyens de positionnement (Mp) d’un cycle, - des moyens de mesure (Ms) du positionnement des accessoires du cycle, comprenant, - un premier rail (Rl1) fixé sur ledit banc et sur lequel est monté à coulissement horizontal, un premier chariot (Ch1), - un moyen de mesure (Rg1) de la distance de déplacement du premier chariot (Ch1) sur le premier rail, - un second rail (Rl2) fixé sur le premier chariot et sur lequel est monté à coulissement vertical, un second chariot (Ch2), - un moyen de mesure (Rg2) de la distance de déplacement du second chariot (Ch2) sur le second rail (Rl2), - un dispositif de pointage (Dp2) monté sur le second chariot (Ch2) et susceptible d’émettre un faisceau lumineux. Fig. 6
Patent FR-3092300-B1 (FR)
Title: Système de freinage de roues d’un véhicule, à liquide de frein refroidi par circulation
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60T11/10
Filed: 2019-02-05
Granted: 2022-10-07
Abstract: Un système de freinage (SF) équipe des roues (R11-R22) d’un véhicule et comprend des récepteurs de freinage (RF11-RF22) couplés aux roues (R11-R22), un maître-cylindre (MC) convertissant l’effort de freinage en une surpression d’un liquide de frein, et un circuit (CL) contenant le liquide de frein et comprenant des première (P1) et seconde (P2) parties connectées aux maître-cylindre (MC) et récepteurs (RF11-RF22). Au moins un récepteur (RF11) comprend des entrée (ER) et sortie (SR), et la seconde partie (P2) comprend des première (SP11) et seconde (SP21) sous-parties couplées respectivement aux entrée (ER) et sortie (SR) et équipées respectivement de premier (D1) et second (D2) dispositifs de contrôle d’accès autorisant l’entrée de liquide de frein dans le récepteur (RF11) en cas de surpression et la sortie de liquide de frein hors du récepteur (RF11) en cas de décroissance de la surpression.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093410-B1 (FR)
Title: Dispositif à manchon retournable
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-02-12
Abstract: Dispositif à manchon retournable Dispositif comprenant un récipient (12) dans lequel est ménagé un orifice de sortie du produit et un organe de fermeture (11) pour sélectivement, obturer l’orifice, caractérisé par le fait qu’il comporte une capsule d’application (3) comprenant un manchon flexible (20) dont une première extrémité (12) est solidaire d’un élément d’application (2), une seconde extrémité formant un bord libre Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3093671-B1 (FR)
Title: Élément décoratif pour véhicule automobile et procédé de fabrication dudit élément décoratif
Inventor: GARCIA VALERIO
IPC: B44C1/18
Filed: 2019-03-14
Granted: 2023-06-16
Abstract: Élément décoratif pour véhicule automobile et procédé de fabrication dudit élément décoratif L’élément décoratif comprend un substrat (4) et un revêtement (6) qui recouvre le substrat (4), le substrat (4) et le revêtement (6) étant reliés l’un à l’autre via au moins une fixation (8) auto-agrippante, chaque fixation (8) comprenant un premier élément de fixation (10) et un second élément de fixation (12) configurés pour être reliés mutuellement lorsqu’ils sont amenés en contact, le premier élément de fixation (10) étant relié au substrat (4) et le second élément de fixation (12) étant relié au revêtement (6).    Figure pour l'abrégé :  Figure 1
Patent FR-3096899-B1 (FR)
Title: Poulie double
Inventor: QUILLARD CHRISTOPHE
IPC: B61B12/02
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-06-25
Abstract: POULIE DOUBLE La poulie double comprend un étrier de support (6) en forme de U renversé. L’étrier de support (6) définit un trou traversant. Une paire de réas (2, 3) est disposée en ligne à l'intérieur de l’étrier de support (6). Chaque réa (2, 3) est monté à rotation libre autour d’un arbre (4, 5) fixé à l'étrier de support (6). Un mousqueton d’attache (7) est monté dans le trou traversant. Un connecteur est configuré pour relier l'étrier de support (6) avec le mousqueton d'attache (7). Le connecteur est configuré de manière à autoriser la rotation du mousqueton d’accrochage (7) autour d’un axe parallèle aux arbres de la paire de réas (2, 3). Un ressort (8) est connecté à l’étrier de support (6), le ressort (8) étant agencé pour exercer une force sur le mousqueton d’attache (7) vers une position de repos par rotation du mousqueton d’attache (7). Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3100484-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F28D1/00
Filed: 2019-09-10
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention concerne un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile, de préférence à moteur électrique, comprenant :- au moins un échangeur thermique (24, 26, 28),- au moins une turbomachine tangentielle (30) apte à créer un flux d’air au contact dudit au moins un échangeur thermique (24, 26,28), et- un carénage (40) pour loger ledit au moins un échangeur thermique (24, 26,28) dans lequel le carénage (40) comporte au moins une empreinte (34-1, 34-2, 36-1, 36-2, 38-1, 38-2) de maintien au moins un échangeur thermique.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3102292-B1 (FR)
Title: Appareil de protection d’une installation électrique en courant alternatif
Inventor: MASSE DANY
IPC: H01H71/12
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-11-05
Abstract: Appareil de protection d’une installation électrique en courant alternatif pourvu d’un organe compact comportant une bobine de déclenchement magnétique et une bobine de relais de déclenchement et d’un circuit électronique relié à la bobine de relais de déclenchement, caractérisé en ce que ledit circuit électronique comporte un détecteur de surintensité prolongée (60) et comporte un circuit de commutation (61), configurés pour qu’en l’absence d’un signal de détection le circuit de commutation relie la bobine de relais de déclenchement au détecteur de surintensité prolongée (60) alors qu’il isole la bobine de relais de déclenchement de bornes de raccordement d’arrivée de l’appareil, et pour qu’en présence du signal de détection le circuit de commutation (61) isole la bobine de relais de déclenchement du détecteur de surintensité prolongée (60) puis relie la bobine de relais de déclenchement aux bornes de raccordement d’arrivée (22, 23).     (Figure 5)
Patent FR-3103263-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: F24F13/08
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de régulation (300) d’un flux d’air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant deux rideaux (11) aptes à se déplacer selon une direction d’ouverture/fermeture (Z), entre une position fermée (PF) obturant le passage du flux d’air (F) et une position ouverte (PO) laissant passer le flux d’air (F), ce dispositif de régulation comportant un système de transmission (301) agencé pour guider le mouvement desdits rideaux, ce système de transmission comportant en outre au moins une courroie (305) actionnable en mouvement pour déplacer les rideaux, ce système de transmission comportant un organe d’entrainement (320) pourvu d’un chariot (322) agencé pour être fixé à la courroie, et un guide (350) mobile par rapport au chariot.     Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3103580-B1 (FR)
Title: Commande d'interrupteurs
Inventor: LEFEVRE GUILLAUME
IPC: H02M7/12
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-01-07
Abstract: Commande d'interrupteurs La présente description concerne un procédé de commande de premier (T2) et deuxième (T1) interrupteurs d'une cellule de commutation (100), comprenant une mesure d'un courant (I2) traversant le premier interrupteur lorsque le premier interrupteur est commandé à l'état bloqué, et le réglage d'un temps mort de commutation en fonction de la mesure.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106725-B1 (FR)
Title: Composition de microorganismes pour l’élevage des insectes
Inventor: THEBAULT STÉPHANE
IPC: A61P31/00
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne une composition pour son utilisation pour la prophylaxie de pathologies microbiennes affectant la croissance des insectes d’élevage, ladite composition consistant essentiellement en au moins une souche de bactérie du genre Bacillus, ladite souche étant choisie parmi :   - une souche de Bacillus subtilis souche NOL01 telle que déposée à la CNCM le 14 mars 2012 sous le numéro CNCM I – 4606, et  - une souche de Bacillus appartenant à la même unité taxonomique opérationnelle que ladite souche NOL01,   ou un mélange de celles-ci.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3108677-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule associés
Inventor: FENG TING
IPC: F01N3/20
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement, ligne d’échappement et véhicule associé s Ce dispositif (14) de chauffage de gaz d’échappement, comprend :  - un boitier (16),   - un organe de chauffage (18) disposé dans le boitier (16) et destiné à chauffer les gaz d’échappement circulant dans le boitier (16), l’organe de chauffage (18) comportant une première (30) et une deuxième (32) régions de connexion, et  - des moyens d’alimentation électrique (20) de l’organe de chauffage (18), comprenant,   - un premier élément de connexion (34), connecté à la première région de connexion (30) de l’organe de chauffage (18) et destiné à alimenter l’organe de chauffage (18) en électricité, et  - un deuxième élément de connexion (38).  Les moyens d’alimentation électrique (20) comprennent un troisième élément de connexion (36) comprenant un raccord électrique (46), reliant électriquement le deuxième élément de connexion (38) à la deuxième région de connexion (32) de l’organe de chauffage (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110544-B1 (FR)
Title: Atterrisseur pourvu d’une protection parafoudre
Inventor: LIEGEOIS PIERRE-YVES
IPC: B64C25/24
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-17
Abstract: Atterrisseur (100) d’aéronef (1000) comprenant une paire de roues (5) entre lesquelles est placé un actionneur électrique (10) au moins partiellement recouvert d’un capot parafoudre (20, 40), le capot parafoudre (20,40) comprenant une matrice isolante (25) sur laquelle est rapportée au moins un conducteur électrique, le conducteur électrique (26, 60) comprenant des moyens de liaison électrique (27, 28) du conducteur électrique à un conducteur de masse (90) de l’aéronef (1000).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3113190-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'un précurseur de cellule photovoltaïque à hétérojonction
Inventor: KINFACK LEOGA ARNAUD
IPC: H01L31/0256
Filed: 2020-07-29
Granted: 2023-01-13
Abstract: PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'UN PRÉCURSEUR DE CELLULE PHOTOVOLTAÏQUE À HÉTÉROJONCTION Un aspect de l’invention concerne un procédé de traitement d'un empilement (10'), l'empilement comprenant :  un substrat (11) en silicium cristallin ;une première couche de passivation (14) en silicium amorphe hydrogéné, disposée sur une première face (11a) du substrat (11) ; etune première couche en silicium amorphe dopé de type n (12), disposée sur la première couche de passivation (14) ;  le procédé comprenant une étape d’exposition de l'empilement (10') à un rayonnement électromagnétique (20) émis par une source de rayonnement électromagnétique (40), la première face (11a) du substrat (11) étant tournée vers la source de rayonnement électromagnétique (40), le rayonnement électromagnétique (20) présentant au moins une première longueur d'onde comprise entre 300 nm et 550 nm et au moins une deuxième longueur d'onde comprise entre 550 nm et 1100 nm.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121988-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de température destiné à mesurer la température d’une broche d’un connecteur électrique
Inventor: PAMART OLIVIER
IPC: G01K1/14
Filed: 2021-04-19
Granted: 2023-10-20
Abstract: Dispositif de mesure de température destiné à mesurer la température d’une broche d’un connecteur électrique La présente invention se rapporte à un dispositif de mesure de température destiné à mesurer la température d’une broche d’un connecteur électrique, comprenant : une carte de circuit imprimé (12, 412), un capteur de température (14, 414) monté sur la carte de circuit imprimé (12, 412), un manchon thermo-conducteur (20, 120, 220, 320, 62, 72, 420) comprenant une première portion thermo-conductrice (22, 422) avec un évidement (24, 424) dans lequel est coulissé une partie (16, 416) de la carte de circuit imprimé (12, 412), la première portion thermo-conductrice (22, 422) étant en contact thermique avec le capteur de température (14, 414), le manchon thermo-conducteur (20, 120, 220, 320, 62, 72, 420) comprenant en outre une deuxième portion thermo-conductrice (44, 444) formant une languette flexible (46, 146, 246, 346, 446) qui s’étend depuis la première portion thermo-conductrice (22, 422) pour être mise en contact avec la broche du connecteur électrique.  Figure pour l‘abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119917-B1 (FR)
Title: Procédé d'évaluation de l'efficacité cosmétique de soin ou de maquillage d'une composition cosmétique sur au moins une personne en ayant besoin
Inventor: KORICHI RODOLPHE
IPC: G06V10/56
Filed: 2022-02-18
Granted: 2023-06-23
Abstract: Procédé d'évaluation de l'efficacité cosmétique de soin ou de maquillage d'une composition cosmétique sur au moins une personne en ayant besoin L'invention concerne un procédé d'évaluation de l'efficacité cosmétique de soin ou de maquillage d'une composition cosmétique.  Selon le procédé, on prend une première image numérique couleur avant application dudit produit cosmétique sur la peau pour déterminer les paramètres de référence de la couleur de la peau , et la valeur de la luminosité L* avant traitement ; on prend après application de la composition une deuxième image numérique de la zone de peau, et on détermine les paramètres de couleur et de luminosité L* actuels après traitement ; et on conclut à l’efficacité de la composition lorsque les paramètres actuels sont significativement différents des paramètres de référence .  L'invention permet l'appréciation de l'effet blanchissant d'un produit cosmétique.  Fig. 1.
Patent FR-2316486-B1 (FR)
IPC: F16H48/40
Filed: 1976-06-18
Granted: 1980-05-30
Abstract: A differential pinion assembly, especially suitable for use in a motor-vehicle transmission is described.
Patent FR-2420834-B1 (FR)
IPC: G04G21/00
Filed: 1978-03-24
Granted: 1981-07-24
Abstract: A pushbutton switch for an electronic timepiece comprises a stem means which may be slid through a guide tube by pressure exerted theron against the force of a return spring and which is arranged to change the state of electrical contact means. At least one elastic member is arranged between the stem means and the guide tube and axially retained in an opening provided in one or the other of these elements so as to coact with a surface on the other element which surface has a sufficient variation in inclination so as to effect a snap or toggle action when the elastic member traverses said variation. The invention finds particular applications to electronic chronographs.
Patent FR-2427440-B1 (FR)
IPC: E04B1/348
Filed: 1978-06-02
Granted: 1983-01-21
Abstract: 1. A building unit comprising a rectangular floor platform (6) exclusively carried by a single foundation base (1) comprising for this purpose, in its upper part, four anchoring regions (3) disposed at the corners of a horizontal rectangle whose dimensions are distinctly less than those of said platform, and a roof platform (8) having the same shape and dimensions as the floor platform (6) and supported by a vertical tubular post disposed in vertical alignment with the base and rigid with the floor platform (6), characterised in that the rectangular floor platform (6) which carries the post (7) is exclusively supported by a rectangular and horizontal subjacent stiffening frame the two dimensions of which are less than those of the floor platform (6) and which is itself rigidly fixed to the foundation base (1) in such manner as to adjust its height relative to the four anchoring regions (3) which define a rectangle relative to which the frame (5) and the floor platform (6) are centred, said rectangle having in the longitudinal direction of the frame a dimension less than the length of the latter.
Patent FR-2443932-B1 (FR)
IPC: D07B1/20
Filed: 1979-11-30
Granted: 1985-01-25
Abstract: An apparatus for cyclically decelerating and accelerating a ductor roller which has a journal which is mounted on a swing arm for rotation on the arm and is moved with the arm to selectively and alternatively engage the ductor roller with a first roller, such as a fountain roller and a second roller, such as a first roller of a printing press, is employed in inking and damping units of such presses. The apparatus includes a bearing head of the spring arm which provides a rotatable mounting for the journal of the ductor roller and the arrangement includes a planetary gear system connected to the journal and to a free wheel element with a controllable brake acting between the planetary gear system and the bearing head of the swing arm in an arrangement which permits the free wheel element to rotate after the braking system has been engaged to cause the winding or tensioning of a spring, such as a spiral spring, which is disposed between the free wheel element and the journal of the ductor roller.