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Patent WO-9719757-A3 (WO)
Title: Tete de pulverisation de liquides et dispositif de projection de liquides sur des pieces a usiner au moyen de telles tetes de pulverisation
Inventor: PLATSCH HANS G
IPC: B05B7/08
Filed: 1996-11-26
Abstract: L'invention concerne une tête de pulvérisation (28) qui produit un brouillard de gouttelettes conique. Ladite tête de pulvérisation (28) est pourvue de deux canaux d'air de formage (156) diamétralement opposés situés à proximité de l'orifice de sortie du brouillard. Les jets d'air de formage sortant de ces canaux aplatissent le brouillard de gouttelettes de telle manière que ce cône de brouillard présente un grand angle d'ouverture dans une direction et un petit angle d'ouverture dans l'autre direction. Un tel brouillard aplati permet de recouvrir des surfaces partielles d'une pièce à usiner avec une couche de liquide en épousant particulièrement bien les contours.
Patent WO-9951756-A3 (WO)
Title: Promoteur et produits de synthese destines a l'expression de proteines de recombinaison dans des champignons filamenteux
Inventor: SISNIEGA BARROSO HEIDI
IPC: C12N1/15
Filed: 1999-04-01
Abstract: L'invention concerne de nouveaux promoteurs des gènes de glutamate déshydrogénase (gdh) provenant d'Aspergillus awamori et d'aspergilli qui lui sont associés, ainsi que de nouvelles séquences d'ADN codant des glutamate déshydrogénases provenant d'Aspergillus awamori. L'invention concerne également l'utilisation des promoteurs des gènes de gdh provenant d'un champignon du genre Aspergillus pour l'expression de protéines de recombinaison dans des champignons filamenteux.
Patent WO-02066616-A3 (WO)
Title: Genie de champignons destines a l'utilisation de l-arabinose
Inventor: LONDESBOROUGH JOHN
IPC: C12N15/09
Filed: 2002-02-15
Abstract: On obtient par génie génétique un micro-organisme fongique destiné à l'utilisation de L-arabinose. Dans cette invention, on a identifié les gènes de la voie de conduction de L-arabinose, jusqu'à maintenant inconnues, à savoir L-arabinitol 4-déshydrogénase et L-xylulose réductase. Ces gènes, conjointement avec les gènes connus de la voie de conduction de L-arabinose, forment une voie de conduction fonctionnelle. Cette voie de conduction peut être introduite dans un champignon auquel elle fait défaut, totalement ou en partie.
Patent WO-9851520-A3 (WO)
Title: Appareil d'eclairage
Inventor: MURTONEN TAPIO
IPC: B60Q3/02
Filed: 1998-05-11
Abstract: Cette invention concerne un appareil d'éclairage (1) pour véhicules ou analogues, lequel appareil (1) comprend une unité d'éclairage (2) ainsi qu'une persienne (3) qui possède plusieurs lamelles claires (6), allongées et réfléchissant bien la lumière. Ces lamelles sont globalement parallèles les unes par rapport aux autres, et sont disposées de manière globalement transversale par rapport à la direction du véhicule. La persienne (3) comprend également des lamelles sombres (7) et allongées qui réfléchissent faiblement la lumière et qui sont parallèles aux lamelles claires (6). Les lamelles sombres (7) sont disposées de manière à empêcher une partie au moins de la lumière d'être réfléchie dans la direction du véhicule. L'avantage de cet appareil d'éclairage tient à ce que la majorité des surfaces réfléchissantes des lamelles sont claires ou bien réfléchissantes, ce qui permet de conserver un niveau d'illumination élevé dans la zone où sont assis les passagers pendant que les lamelles sombres empêchent le conducteur du véhicule d'être ébloui.
Patent FR-2790081-A3 (FR)
Title: Building door or window arch measuring device has measuring device with laser distance measuring device and rotation angle measuring device supported for rotation about horizontal axis
Inventor: FISCHER WALTER
IPC: G01C15/00
Filed: 2000-02-18
Abstract: The door or window arch measuring device has a clamp (2) for fixing between 2 building walls (5) on opposite sides of the arch and a measuring device (3) attached to the clamp for rotation about a horizontal axis, provided with a laser distance measuring device, a rotation angle measuring device and a control device for measuring and storing distances from the arch in each angular position.
Patent WO-03088612-A3 (WO)
Title: Procede d'authentification anonyme d'un emetteur de donnees
Inventor: ANDREAUX JEAN-PIERRE
IPC: H04L9/32
Filed: 2003-04-11
Abstract: Le procédé permet de vérifier que des données reçues par un récepteur (2) ont été envoyées par un émetteur (1, 3) autorisé par un tiers de confiance, l'émetteur et le récepteur étant raccordés à un réseau numérique. Un identifiant (IdEvent) est associé aux données envoyées par l'émetteur et, lorsque les données sont reçues par le récepteur (2), celui-ci génère un nombre aléatoire (C) qu'il diffuse sur le réseau. L'émetteur qui reçoit ce nombre aléatoire calcule une réponse (R) en appliquant une première fonction (G) au nombre aléatoire (C) et à l'identifiant (IdEvent) et envoie cette réponse (R) au récepteur qui vérifie la réponse reçue en appliquant une seconde fonction (H) à la réponse reçue, au nombre aléatoire (C) et à l'identifiant (IdEvent). La première fonction (G) est délivrée au préalable à l'émetteur par le tiers de confiance et la seconde fonction (H) est une fonction de vérification du résultat de la première fonction, délivrée au préalable par le tiers de confiance au récepteur.
Patent FR-2933451-A3 (FR)
Title: Electronic fuel injection type diesel engine's idle speed control system for motor vehicle, has proportional integral regulator with proportional gain equal to specific equation constituting gain margin of open loop and engine gain
Inventor: JACQUOT LAURENT
IPC: F02D41/08
Filed: 2008-07-03
Abstract: The system has a proportional integral regulator (10) enslaving an engine speed on an idling speed setpoint based on a speed (N) measured by a sensor. The regulator has a proportional gain equal to a specific equation constituting parameters e.g. gain margin, of open loop formed by the regulator when an integral gain is null and gainw180 i.e. engine gain. The margin is selected such that the loop has a gain greater than or equal to 1, and another loop formed by the regulator and the engine presents a phase margin greater than or equal to 15 degrees when the engine rotates at idle speed (Nc).
Patent FR-2927787-A3 (FR)
Title: Distributeur automatique
Inventor: MARIN ADRIANO
IPC: A47F1/00
Filed: 2009-02-25
Abstract: La présente invention porte sur un distributeur automatique équipé d'un ensemble d'éjection. L'ensemble comprend au moins un moteur à engrenages (1), un dispositif d'éjection (2) adapté sur l'arbre de sortie (11) du moteur à engrenages (1), et un moyen de détection (3, 5) apte à détecter le mouvement du dispositif d'éjection (2) ; le moyen de détection (3, 5) comprend au moins un aimant associé à l'arbre de sortie (11) du moteur à engrenages (1), et au moins un détecteur magnétique (5) positionné d' une manière telle qu' il détecte lorsque l' aimant passe à travers une région prédéterminée (51A).
Patent FR-2951100-A3 (FR)
Title: Guide device for guiding electric tool, has auxiliary guide element provided with locating block, and main guide element formed with groove that contains locating block, where locating block is provided with angle indicating mark
Inventor: XING LI
IPC: B23D47/08
Filed: 2010-10-12
Abstract: The device has an auxiliary guide element provided with a locating block. A main guide element is formed with a groove that contains the locating block. The locating block is provided with an angle indicating mark, where the angle indicating mark is provided with marks of 0 degree, 22.5 degrees and 45 degrees. A ridge-shaped rib guides the electric tool to move on the device. The auxiliary guide element is provided with a flange for guiding a saw blade of the electric tool to cut. The distance between the ridge-shaped rib and the flange is corresponding to the angle indicating mark.
Patent FR-3045701-A3 (FR)
Title: Porte exterieure d'habitation bois d'une epaisseur maximum de 80 mm isolee pour disposer d'une transmission thermique inferieure a 1 ud-w/m², k
Inventor: ROUAULT THIERRY
IPC: E06B7/16
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne une porte extérieure d'habitation bois isolée d'une épaisseur maximum de 80 mm dotée d'une transmission thermique inférieure à 1 Ud - W/ m2.K étanche à l'air et disposant d'une forte résistance mécanique de structure pour satisfaire à la réalisation de portes pleines, semi-pleines ou ajourées caractérisée par : - une ossature d'ouvrant en bois massif lamellé collé ; - un ouvrant à double recouvrement disposant d'un double joint ; - une isolation intérieure de la porte faisant office de remplissage de cette dernière, réalisée soit à partir de vitrage, soit encore à l'aide d'un isolant thermique, - une paroi intérieure en bois massif, hors espaces dévolus aux vitrages, - une paroi extérieure en panneau stratifié compacté à haute pression.
Patent FR-3037356-A3 (FR)
Title: Procede et accessoires de vidange d'huile moteur
Inventor: MILLON JEAN PIERRE
IPC: F01M11/04
Filed: 2015-06-11
Abstract: Procédé de vidange d'un circuit de lubrification de moteur comportant un carter d'huile (6), une pompe (3) qui dirige l'huile du carter au travers un circuit haute pression (1) qui comprend un filtre à huile (8) placé en amont d'une rampe de distribution sur différents points fonctionnels de lubrification du moteur, et un circuit basse pression (2) assurant le retour vers le carter de l'huile s'échappant des points de lubrification du moteur, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de soufflage de gaz dans le circuit haute pression (1).
Patent FR-3065090-A3 (FR)
Title: Visiere pour ecran d'affichage
Inventor: BERTRAND FRANCOIS ALEXANDRE
IPC: G06F1/16
Filed: 2018-04-10
Abstract: Une visière pour écran d'affichage est caractérisée en ce qu'elle comprend une partie centrale destinée à être située le long d'un bord supérieur d'un écran et deux parties latérales destinées à être situées le long de bords latéraux de l'écran, les parties latérales étant séparées de la partie centrale par des zones de pliage respectives, au moins l'une des zones de plage comprenant une pluralité de lignes de pliage, et en ce qu'elle comprend en outre des moyens de retenu de la visière sur l'écran. Application aux écrans d'appareils de tailles variées, de l'ordiphone aux écrans publicitaires.
Patent FR-3080071-A3 (FR)
Title: Dispositif de fixation et d'automatisation d'allumage de phare adaptatif directionnel pour motocyclette
Inventor: LE MARCHAND ALAIN
IPC: B60Q1/068
Filed: 2018-04-13
Abstract: La présente invention a pour but d'améliorer la stabilité et la direction de l'éclairage et d'automatiser l'allumage du phare intérieur de la courbe avec extinction du phare extérieur à la courbe. Ceci permet d'avoir un phare intérieur donnant un faisceau parallèle à la route malgré l'inclinaison de la motocyclette tout en évitant l'éblouissement des usagers de la route par le phare extérieur.
Patent FR-3108470-A3 (FR)
Title: Transport de poissons vivants dans une eau aux caractéristiques de gaz dissous spécifiques
Inventor: CAMPO PHILIPPE
IPC: B65D85/50
Filed: 2020-03-31
Abstract: Un procédé de transport de poissons vivants dans une eau aux caractéristiques de gaz dissous données, eau obtenue en injectant dans de l’eau un mélange de gaz comportant du CO2 et de l’oxygène.
Patent FR-3135901-A3 (FR)
Title: Ventilateur médical à écran d’affichage à luminosité ajustable
Inventor: ANDRE DIAS SOFIA
IPC: A61M16/00
Filed: 2023-01-04
Abstract: Titre de l’invention Ventilateur médical à écran d’affichage à luminosité ajustable L’invention concerne un ventilateur médical (1) comprenant un circuit de gaz (4) interne comprenant au moins un capteur de pression (6) et/ou de débit (5, 7), des moyens de pilotage (12), un écran d’affichage (2) à luminosité ajustable, des moyens d’alimentation électrique.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2450306-A3 (FR)
Title: Plastic covers for racks for drying clothes etc. - to avoid wear by contact with the supporting rivets
IPC: D06F57/00
Filed: 1979-03-02
Abstract: A rack carrying a series of bars on which to support, e.g. clothes is covered with a sheath made of rigid plastics material, to prevent the clothes being worn or torn by contact with the rivets etc. supporting the individual bars. For racks for use in drying rooms, airing cabinets etc.
Patent FR-2445253-A3 (FR)
Title: Safety toboggan with strengthening bar - has laminated wood runners held by special retainers and fitted with shock-absorbing safety caps (HU 28.5.80)
IPC: B62B13/06
Filed: 1979-12-11
Abstract: The toboggan has a front assembly between a laminated wood runner (2) and a longeron (1a) housing in a notch with an assembly piece (3). The assembly piece is locked to the ongeron and runner and has a U-profile with one flat and two side pieces. The front of the assembly piece is extended and this part has a hole in it, as has the main piece. These holes are for fixing screws. The ends of the runners each have a reinforced cap (4) to guard against shocks. The runner laminates are approx 2 mm thick.
Patent FR-2463912-A3 (FR)
Title: Machine a verifier et a tirer les palettes transporteuses
Inventor: HOFFMEYER UWE
IPC: G01M99/00
Filed: 1980-08-22
Abstract: LES PALETTES A VERIFIER 1 SONT PRELEVEES A PARTIR D'UNE PILE D'AMENEE 2 PAR UN DISPOSITIF DE PRISE 3 A MACHOIRES DE SERRAGE 4, MOBILE SUR DES GLISSIERES 5 SE DEPLACANT VERTICALEMENT DANS UN CHASSIS ELEVATEUR 6. ELLES SONT DEPOSEES SUR UN DISPOSITIF D'EPREUVE 7 QUI VERIFIE LEURS DIMENSIONS EN LARGEUR ET LONGUEUR, PUIS ELLES PASSENT ENTRE DES PAIRES DE TAMPONS PRESSEURS 13, 14 AGISSANT PAR DESSUS ET PAR DESSOUS, QUI RELEVENT LEUR COMPORTEMENT SOUS UNE CHARGE DETERMINEE EN AGISSANT EN PLUSIEURS POINTS SUCCESSIFS. LES PALETTES RECONNUES BONNES SONT EMPILEES PAR DESSOUS EN 19 ET CELLES DEFECTUEUSES SONT REJETEES LATERALEMENT EN 16.
Patent FR-2523431-A3 (FR)
Title: Dual outlet circulation pump for domestic dish washer - uses axial inlet pump with restricted clearance to casing between two water outlets to give differential water flow
Inventor: STECK WOLFGANG
IPC: A47L15/42
Filed: 1983-03-09
Abstract: The circulation pump has two baskets placed one above the other in the bowl of the washer and has at least two water sprays supplied by the circulation pump. It comprises a cover, a wheel mounted inside the cover, an axial water inlet, and two outlet pipes fixed to the cover near the periphery of the wheel. The casing (1) is shaped to provide reduced clearance between the casing and the wheel (2) in the region between the two outflow pipes (3,4). This configuration results in differential flow rates between the two outlets, and the pump rotation is reversible to allow either outlet to be used, for example, for delicate dishes.
Patent FR-2568913-A3 (FR)
Title: Decorative and acoustic facing panel
Inventor: YAGNYATINSKY L E
IPC: E04F13/14
Filed: 1984-08-13
Abstract: The facing panel constitutes a component used for the decorative sound-insulating facing of the inside of a building. It comprises a porous layer 1 arranged inside a one-piece case formed by perforated screens 2 and 3, stiffening rods 4 and connection elements 5 between the screens 2, 3, these elements having perforations 6 the configuration and dimensions of which correspond to the selected acoustic parameters. Application to sound insulation in the form of suspended panels.
Patent FR-2638658-A3 (FR)
Title: Jouet-personnage dont la tete et les quatre membres sont mobiles
IPC: A63H3/48
Filed: 1988-11-10
Abstract: Le jouet de type poupée ou analogue, selon l'invention, est muni dans sa structure interne d'un ensemble d'engrenages-pignons 311, 321, 331, 322 commandés par moteur 31 et coordonnées à deux systèmes de cames désaxées 334, 332 qui, par l'intermédiaire de tiges de liaisons 34, 22 et d'un ensemble de roues à rochets 12, 12'; 24, 24' et de ressorts de traction 38, 26, permettent de faire actionner selon toute position angulaire, avec retour en position fixe prédéterminée, respectivement la tête, les bras 1, les jambes 2, les mollets 25 par rapport au corps ou tronc 3 du personnage.
Patent WO-0119095-A3 (WO)
Title: Systeme de communication
Inventor: GAWNE SIMON CHRISTOPHER
IPC: H04Q3/62
Filed: 2000-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exploitation d'un système de communication doté d'au moins deux dispositifs de communication (A, B). Chaque dispositif de communication (A, B) est couplé à un premier et à un deuxième réseau de communication (1, 2) qui fonctionnent selon des protocoles de communications respectifs. Ledit procédé consiste à initialiser la communication par l'interconnexion des dispositifs de communication, par l'intermédiaire du premier réseau de communication (1). Une fois la communication établie, les dispositifs de communication sont interconnectés par l'intermédiaire du deuxième réseau de communication (2).
Patent WO-0118766-A3 (WO)
Title: Transmission cellulaire de donnees relatives a un vehicule
Inventor: LAWRENCE MALCOLM GRAHAM
IPC: G08G1/052
Filed: 2000-09-06
Abstract: Cette invention concerne un système relatif au non respect des limitations de vitesse sur route par un véhicule. Ce système comprend une station de base avec une unité de traitement de données qui traite des données transmises à un téléphone cellulaire local par un émetteur embarqué sur le véhicule routier, cet émetteur transmettant via GPS des informations sur la localisation géographique ainsi que sur l'identité du véhicule et sa vitesse en ce point géographique. L'émetteur, qui peut être en mode actif ou silencieux, est activé par un déclencheur qui reçoit du compteur de vitesse un signal indiquant une vitesse supérieure ou égale à une vitesse limite programmée dans le déclencheur de transmission. Ce déclencheur de transmission peut être re-programmé sur d'autres valeurs limites correspondant à une limitation de vitesse réglementaire. A cette fin, un ensemble de transmission cellulaire émet un signal de commande sur un canal de commande, signal qui est reçu par un sélecteur sur le véhicule. Le signal de commande émis par l'ensemble de transmission cellulaire informe le sélecteur de la valeur de la limitation de vitesse la plus basse dans la cellule sollicitée par l'ensemble de transmission. En retour, le sélecteur programme le déclencheur de transmission en fonction de cette valeur de telle sorte qu'il puisse actionner l'émetteur en réponse à un signal de vitesse supérieure à la valeur programmée. En l'absence d'un signal de commande, le sélecteur programme le déclencheur sur la limitation de vitesse la plus élevée valable pour le véhicule considéré.
Patent WO-0126769-A3 (WO)
Title: Amelioration concernant un dispositif en contact avec des fluides
Inventor: HORNER GERALD VICTOR
IPC: B01J19/30
Filed: 2000-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de réaliser un dispositif en contact avec des fluides sur un site. Ce dispositif comprend une tour (10) contenant des éléments (18) de remplissage disposés selon une répartition aléatoire. Dans la tour, au dessus de la masse formée par éléments de remplissage, se trouve une plaque (20) de plafond qui peut être déplacée au moins sur une distance limitée dans la direction longitudinale de la tour. On remplit la tour (10) d'éléments de remplissage pendant que l'axe de la tour est différent de la verticale, avantageusement horizontal ou sensiblement horizontal, et à la fin du remplissage on déplace la plaque de plafond sur une faible distance afin d'appliquer une charge de compression sur les éléments de remplissage de manière à empêcher ou à limiter le mouvement de ces derniers dans la tour. Ce procédé permet de mouvoir ensuite la tour en position verticale sans provoquer de déplacement notable des éléments de remplissage contenus dans celle-ci.
Patent WO-0227468-A3 (WO)
Title: Un systeme efficace de gestion de minuterie
Inventor: DAMON PHILIPE
IPC: G06F9/46
Filed: 2001-09-27
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion de minuterie et un procédé de gestion de minuterie à la fois dans un système synchrone et asynchrone. Dans un mode de réalisation de la présente invention, un système de gestion de minuterie comporte une interface applicative (API) fournissant un ensemble de fonctions synchrones permettant une application de fonctionner de manière opérationnelle sur la minuterie. Le système de gestion de minuterie comporte en outre une base de données pour le stockage d'information associée à la minuterie. Par ailleurs, le système de gestion de minuterie comporte des services de minuterie permettant la détection de l'arrêt de la minuterie. Une fonction de gestion des services de la minuterie permet une application asynchrone, c'est à dire, une application dans un système à taches multiples, en vue d'agir sur la minuterie de manière synchrone. Cela veut dire que lorsqu'une minuterie dans un système de gestion asynchrone s'arrête, la fonction de gestion permet l'application asynchrone d'agir sur la minuterie en arrêt sans entraîner un message de dépassement de temps illégal. Dans un autre mode de réalisation de l'invention, on peut effectuer la réinitialisation d'une minuterie à partir du même bloc de mémoire alloué pour la génération de la minuterie. Dans encore un autre mode de réalisation, on peut émettre un message de dépassement de temps imparti en utilisant le même bloc de mémoire utilisé pour la génération de la minuterie.
Patent WO-02054713-A3 (WO)
Title: Interrupteur pour dispositif electronique
Inventor: HUTCHISON MARK
IPC: G06F3/02
Filed: 2001-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comprenant : un moteur, servant à assurer une fonctionnalité électronique au dispositif ; des éléments de logement définissant une cavité (85) dans laquelle vient se loger une batterie (79), servant à alimenter le moteur en électricité ; un support (80), sur lequel repose une carte électronique (81), destinée à être utilisée avec le dispositif ; des connecteurs (93, 94), servant à relier la carte à ladite batterie et audit moteur ; des éléments (90) permettant de libérer un élément de logement (97) pour permettre l'accès à la cavité (85) de la batterie et/ou à la carte (81) ; et un interrupteur (92, 94) servant à couper la connexion entre la carte et le moteur, lorsque l'élément de logement (97) est libéré.
Patent WO-9841858-A3 (WO)
Title: Dispositif d'evacuation de fumee
Inventor: FLYNN NEIL EDWARD
IPC: F24F11/00
Filed: 1998-03-16
Abstract: L'invention a trait à un dispositif d'évacuation de fumée comportant des filtres (4, 5, 6) permettant d'évacuer des fumées contenues dans l'air, et un détecteur de type semi-conducteur (13) qui est situé en aval des filtres, en vue de déceler les fumées dans l'air filtré, et qui est conçu pour délivrer un signal d'alarme qui indique la présence de fumées. Un organe de commande (15) gradue le dispositif en fonction d'un ou de plusieurs niveaux de fumées connus de manière à déclencher ledit signal d'alarme lorsqu'on atteint un niveau prédéterminé. Un échantillon d'air est analysé continuellement par prélèvement d'air via des conduits (10, 11) qui passent dans une chambre (12) contenant le détecteur (13). Les filtres (4, 5, 6) éliminent les particules contenues dans l'air. Un détecteur de pression (16) décèle la baisse de pression au niveau des filtres et délivre un signal d'alarme lorsqu'il décèle une baisse de pression prédéterminée qui correspond à un niveau prédéterminé d'obstruction des filtres.
Patent HU-0002128-A3 (HU)
Title: Case for electric equipment with connecting member for jointing its parts
IPC: H02G3/14
Filed: 2000-06-02
Abstract: The electrical equipment housing has two distinct parts a cover (10A) and a case (10B). A attachment cord (11) links the cover (10A) and case (10B). The supple wire ends (20) of the cord (11), have ball shaped stops (21A,21B). The cord simply clicks into clips (22A,22B) formed in the cover (10A) and the case.(10B).