baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105631-B1 (FR)
Title: Stator pour moteur électrique
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K1/20
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne un stator (10) pour un moteur électrique comprenant :  - un corps (12) de stator formant une couronne, dont la face intérieure est pourvue de dents (11) délimitant deux à deux une pluralité d’encoches (13) ouvertes vers l’intérieur du corps (12) de stator ;   - une pluralité de segments de conducteur (14) en forme de U, partiellement insérés dans les encoches (13) du corps (12) de stator;  - des moyens de connexion électrique (15) permettant de relier électriquement les segments de conducteur (14) entre eux ;  caractérisé en ce que le stator (10) comprend en outre un boîtier (16) de circulation d’un fluide de refroidissement, ledit boîtier (16) comprenant un premier canal (162) de circulation de fluide, dit canal d’entrée, et un deuxième canal (164) de circulation de fluide, dit canal de sortie, les dits canaux d’entrée et de sortie (162, 164) étant reliés de manière fluidique par une pluralité de canaux de liaison (148), chaque canal de liaison étant formé par une cavité centrale (148) traversant chaque segment de conducteur (14) sur toute sa longueur, ladite cavité centrale (148) s’étendant depuis une extrémité d’entrée (14a) jusqu’à une extrémité de sortie (14b), l’extrémité d’entrée (14a) débouchant dans ledit canal d’entrée (162) et l’extrémité de sortie (14b) débouchant dans ledit canal de sortie (164).     Figure 8
Patent FR-3106551-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une phase de deceleration d'un vehicule automobile de type hybride
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: G05D17/00
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion d'une phase de décélération d'un véhicule automobile (10') comportant une chaîne de traction (10) comprenant un moteur électrique (12) et un moteur thermique (11), ledit procédé comportant, lors d'une phase de décélération:  - une étape d'application d'un premier couple résistant correspondant à un couple négatif du moteur électrique (12) fonctionnant en mode générateur pour recharger la batterie (24), puis  - une étape d'application d'un deuxième couple résistant correspondant à un couple négatif du moteur thermique (11) par un pilotage de l'embrayage d'interconnexion moteur (16),  - le deuxième couple résistant étant appliqué dès qu'est atteint un couple égal à une somme d'un couple précédemment appliqué par le moteur électrique (12) lorsqu'une capacité de recharge maximale de la batterie (24) a été atteinte et d'un couple de pertes mécaniques du moteur thermique (11).  Figure 2
Patent FR-3112873-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de prédiction de l’état d’une cible mobile
Inventor: FONTAINE PHILIPPE
IPC: G06F17/10
Filed: 2020-07-23
Granted: 2023-09-29
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un procédé de prédiction de l’état d’une cible mobile (101) mis en œuvre dans un système de surveillance (100) comprenant un viseur optronique (104) et un dispositif de tir de projectiles (105) configuré pour tirer un ou plusieurs projectiles selon une séquence de tir donnée. Le procédé de prédiction comprend les étapes consistant à :  - recevoir une pluralité de mesures brutes ;   - sélectionner parmi les mesures brutes une ou plusieurs mesures brutes valides en fonction de la séquence de tir et en fonction d’un ou de plusieurs paramètres d’erreur ;  - estimer à partir des mesures valides et à partir de la séquence de tir une cinématique courante de la cible mobile (101) et un modèle dynamique de mouvement vraisemblable ;  - déterminer un point de rendez-vous spatio-temporel ;  - calculer une pluralité de paramètres de tir permettant d’intercepter la cible mobile (101).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3114202-B1 (FR)
Title: Convertisseur d’énergie à partir d’au moins une source d’émission radiative, comprenant un plateau ajouré à faces horizontales, en rotation à l’horizontal dans une enveloppe cylindrique de confinement.
Inventor: BROTHIER MÉRYL
IPC: H02N11/00
Filed: 2020-09-14
Granted: 2022-08-26
Abstract: Convertisseur d’énergie à partir d’au moins une source d’émission radiative, comprenant un plateau ajouré à faces horizontales, en rotation à l’horizontal dans une enveloppe cylindrique de confinement.   L’invention concerne essentiellement un convertisseur (10) d’énergie radiative en énergie électrique dont la partie qui va générer les forces de rotation à partir d’une source d’énergie radiative, est confinée dans une enveloppe (2) régulée en pression et qui est formée à partir d’un plateau ajouré (6), dont les ajours sont éventuellement comblés par un isolant thermique et dont les surfaces actives coplanaires à émissivité différenciée (50, 51), qui sont en regard de la source d’énergie, forment en quelque sorte des pales toutes maintenues mécaniquement entre elles mais pas nécessairement sur le diamètre extérieur du plateau.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3116754-B1 (FR)
Title: Contrôle de decadrage dans une preforme enroulee sur un tambour d’un moule d’injection
Inventor: FABRE HUBERT JEAN MARIE
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-12-01
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne un outillage de contrôle de décadrage (9) comportant :- un organe support (900) comportant un corps de préhension et de manipulation (91), ce corps (91) présentant un axe (Y) configuré pour être radial lorsque l’organe support (900) se positionne sur le tambour (25), et - un instrument de contrôle d’angle (90) comportant une fenêtre de contrôle de décadrage (92) et au moins un élément de référence angulaire (95) formé sur ou relié à ladite fenêtre (92), cet instrument (90) étant configuré pour permettre une lecture d’un angle de décadrage (D) par rapport audit au moins un élément de référence angulaire (95), de manière à vérifier la conformité de décadrage.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3120874-B1 (FR)
Title: Procédé d’extraction d’alcools à partir d’un mélange initial comprenant des alcools en phase aqueuse
Inventor: TOTH ESZTER
IPC: C12P7/16
Filed: 2021-03-22
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’extraction d’alcools à partir d’un mélange initial (1) comprenant des alcools en phase aqueuse, avec : - une séparation par distillation par une colonne de distillation à isopropanol-butanol (III) équipée en tête d’un condenseur (c3), visant à séparer ledit mélange en tête en un flux (6) d’azéotrope eau-isopropanol et en fond en un flux (7) azéotrope eau-butanol,- une séparation par distillation visant à séparer le flux d’azéotrope eau-butanol en eau et en butanol, par un système de distillation hétéro-azéotropique comprenant au moins une colonne à eau (IV) récupérant l’eau et au moins une colonne à butanol (V) équipée d’un rebouilleur (r5) et récupérant le butanol (9), tel qu’on opère un transfert de chaleur depuis le flux d’azéotrope eau-isopropanol (6) de tête entrant dans le condenseur de la colonne de distillation à isopropanol-butanol (III) vers le flux entrant dans le rebouilleur de la colonne à butanol (V).    Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3131162-B1 (FR)
Title: Système d'imagerie active
Inventor: SEGURA PUCHADES JOSEP
IPC: H04N25/76
Filed: 2021-12-20
Granted: 2023-12-01
Abstract: Système d'imagerie active La présente description concerne un capteur d'images comprenant une pluralité de pixels (Pix) comprenant chacun un photodétecteur élémentaire (211), dans lequel chaque pixel (Pix) comprend un circuit (201, 203) de détection d'une fréquence de battement d'une portion d'un faisceau hétérodyne reçue par le photodétecteur élémentaire (211) du pixel, et dans lequel, dans chaque pixel (Pix), le circuit de détection (201, 203) comprend un comparateur de fréquence (221) comprenant un premier noeud d'entrée (E1) recevant un premier signal alternatif périodique (fpix) de fréquence égale à ladite fréquence de battement, un deuxième noeud d'entrée (E2) recevant un deuxième signal alternatif (framp) de fréquence variable, et un noeud de sortie (S) fournissant un signal de sortie commutant d'un premier état à un deuxième état lorsque la fréquence du deuxième signal (framp) dépasse la fréquence du premier signal (fpix).  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-2377946-B1 (FR)
IPC: B05B11/00
Filed: 1977-01-19
Granted: 1979-05-11
Abstract: A non-refillable dispensing container, the product in which is dispensed by a removable dispensing pump. A connector fixed in the container neck includes a fitting connecting the inlet of the pump to the interior of the container to dispense the liquid product when the pump is operated. When the pump is removed, the connector blocks the container neck against practicable refilling.
Patent FR-2491738-B1 (FR)
IPC: A41D19/04
Filed: 1980-10-14
Granted: 1983-07-22
Abstract: 1. A method of manufacturing an article of protective clothing for the body of the type comprising an inner lining having the general shape of a sheath, an intermediate backing element and an outer protective covering, in which the lining is firstly placed on a mould and a layer of covering material is then placed on the lining on the mould of the backing element, characterised in that before the application of the layer of covering material, a backing element having the general shape of a sheath section, having a certain degree of elasticity at least in the radial direction, is wound around the lining, this backing element being held in place possibly by means of its own elasticity during the outer covering stage, and in that the lining and the outer covering are then connected together.
Patent FR-2525003-B1 (FR)
Inventor: GASCUEL JEAN-PAUL
IPC: G06V10/12
Filed: 1982-04-08
Granted: 1987-12-11
Abstract: A readhead for reading text printed by a matrix printhead comprises an aligned array of side by side photodiodes (4). An optical system forms an image of a strip of the text support on the array. The image and the photodiode array are such that the image of a single printed dot of a character block normally covers an integer number of photodiodes. The array is periodically sequentially scanned to form an output signal which is digitized before being fed to a margin detector which determines margins above and below the character block. Signal blocks are stored after being analyzed by counting margin values and the number of "1" and "0" states. The process of the invention results in a signal which is effectively a reproduction of the signal originally used to print the character blocks.
Patent FR-2557952-B1 (FR)
Inventor: SELINGANT JEAN-LOUIS
IPC: F16L37/00
Filed: 1984-01-06
Granted: 1986-09-26
Abstract: 1. A branch fitting, in particular for a water supply and irrigation system, involving connection of a branch pipe to a main pipe (20), comprising a loop-shaped assembly (10), preferably composed of plastics material, surrounding the main pipe and having a tubular central part (12) which is provided with an axial bore (14) and of which one portion (16) traverses the main pipe while a further portion (18) is connected to the branch pipe, by tightening of the fitting round the main pipe by means of the loop ends, characterised in that it is constituted by a strap which forms, with the tubular central part, an integrally moulded monobloc member, said strap of adjustable length producing the seal by gripping between the main pipe (20) and the tubular central part (12) in the region of the portion (16) of the part traversing the pipe.
Patent FR-2560206-B1 (FR)
Inventor: CORDIER JEAN
IPC: C10J3/57
Filed: 1984-02-23
Granted: 1988-05-06
Abstract: This reactor for the gasification of solid fuels in the powdered form, of the type employing a bath of liquid metal (5) comprises: a substantially cylindrical vessel (1) which has a substantially oblong section and lateral walls (2) and a bottom wall (3) which are lined with a refractory lining (4), this vessel further comprising an orifice (37) for discharging the bath of liquid metal, and an orifice (36) for discharging slag supernatant on the bath of liquid metal (5), a dome (11) positioned in a sealed manner on the vessel (1) and having in its upper part in the vicinity of one of the ends of the vessel a sealed box (16) for introducing an injecting branch (17) and, also in its upper part, but at the opposite end of the vessel, an orifice (21) of large section for exhausting the gases produced, and a roughly central orifice (29) for introducing addition elements; and means (8, 9, 10a-e, 6, 13, 14, 15) for cooling the lateral walls and the bottom wall of the vessel and the dome.
Patent FR-2571699-B1 (FR)
IPC: B65D85/76
Filed: 1984-10-16
Granted: 1987-06-19
Abstract: 1. A packaging for products presented in grouped lots, consisting of individual pots (1) each of which is closed by a cover (3), that are inserted into and joined together by a grid (13) presenting a number of holes (14) equal to that of the pots in each cluster, characterized in that the cover of each pot comprises in turb a contact area (8) at the top of the upper flange (4) of the pot, and a skirt (7) which possesses firstly, an annular internal shoulder (9) co-operating with an external shoulder (6) of that flange, and secondly two diametrically opposed tabs (10) each of which is an extension of a tearable zone (12) of that skirt, and in that the grid (13) comprises, concentrically with the hole (14) that serves to accommodate a pot (1), two circular arc cut-outs (17) so dimensioned to permit the passage of the two tabs of each pot cover and each of which is prolonged by a seating arranged below the grid and into which the tab (10) penetrates due to the elastic deformation of a retaining unit (19) that forms a portion of the grid, but from which it can only be extracted by breaking the retaining unit.
Patent FR-2555050-B1 (FR)
Inventor: VALLE FRANCESSO DELLA
IPC: C07F9/10
Filed: 1984-11-13
Granted: 1986-12-26
Abstract: A phospholipid composition comprised of a mixture of phosphatidylserine and phosphatidylethanolamine in a specified ratio having activity against disorders of the central nervous system but without secondary haematic coagulation effects. Particularly useful compositions comprise from 60 to 75% by weight of phosphatidyfserine and from 40 to 25% by weight of phosphatidylethanolamine.
Patent FR-2577321-B1 (FR)
IPC: G01N33/555
Filed: 1985-02-08
Granted: 1989-04-28
Abstract: 1. Process for detection of an erythrocytic agglutination permitting an easy, direct and prolonged reading, characterized in that a mixture of red blood cell serum is incorporated, after incubation, into a gel medium containing antibodies or not, and in that this mixture is subjected to conditions of sedimentation permitting at one stroke and at one time : a) the separation of the serum and the red blood cells within the test system, b) contact of the sensitized or non-sensitized red blood cells with the antibodies contained in the gel medium, c) relative retention of the agglutinated red blood cells by the gel in relation to the nonagglutinated red blood cells which form sediment.
Patent FR-2608353-B1 (FR)
Inventor: FIORINA JEAN-NOEL
IPC: H05K7/14
Filed: 1986-12-16
Granted: 1989-02-24
Abstract: The invention relates to a plug-in electronic power module. The module comprises a block radiator having a support plate (88) made of a metallic material which is a good thermal conductor, serving as support for the electronic components (95), a pair of parallel end plates (92, 94) fixed laterally onto the opposing edges of the support plate (88) and a rear connecting plate (98) having plug-in contacts (100) capable of cooperating with the pins of a fixed connection frame. Polarisation means, formed by spigots (102) and holes (78), prevent any error in connecting the module. The plug-in contacts (100) are produced by annular- or gripping-type contacts capable of being housed in six holes (76) of the connection plate (98). The assembly forms a drawer able to be operated by a handle (112). Application : static converter, especially power rectifier and inverter.
Patent FR-2610193-B1 (FR)
Inventor: SCANDEL JEAN
IPC: A61K8/891
Filed: 1987-01-29
Granted: 1992-12-24
Abstract: The composition comprises the following components:  a - from 2.5 to 5% by weight approximately of polysiloxane;  b - from 0.1 to 0.5% by weight approximately of a fatty alcohol;  c - from 0.05 to 0.5% by weight approximately of squalane; d - from 1 to 4% by weight approximately of a quaternary ammonium salt; and e - from 0.1 to 0.5% by weight approximately of at least one quaternary ammonium salt or at least one quaternary pyridinium salt, containing one or two alkyl groups having 12 to 18 carbon atoms; dissolved or dispersed in a suitable solvent.
Patent FR-2641832-B1 (FR)
IPC: F01L1/344
Filed: 1989-01-13
Granted: 1991-04-12
Abstract: Of the driving and driven parts of the coupling device, one is connected to a cylinder (10) while the other is connected to a piston (11), said parts delimiting between them two restoring chambers (13, 14). The latter have a more or less constant volume, are filled with a practically incompressible hydraulic liquid and are connected between themselves by two unidirectional circuits (18, 19) oriented in opposite directions and each having a more or less constant volume. Dispensing means (22) are arranged so as to activate one or other of the unidirectional circuits, or inactivate both of them.
Patent FR-2642348-B1 (FR)
IPC: B23D47/04
Filed: 1989-01-30
Granted: 1994-03-25
Abstract: An elongated piece to be cut is clamped in a vise (9) and is in abutment against a stop (10), the stop (10) being secured on a shaft (11) free to rotate in bearings. The shaft is connected to a connecting rod (19) and a rod (20) of adjustable length to an arm (4) which carries the sawing blade (6), whereby, as the cutting operation is carried out, the stop (10) rises while pivoting and loses contact with the piece being cut before the cutting operation is finished.
Patent FR-2647537-B1 (FR)
Inventor: GILBERT NAUDET
IPC: F24D19/10
Filed: 1989-05-29
Granted: 1995-04-14
Abstract: The invention concerns an installation for the distribution of hot water comprising a tank (1) fitted with a cold-water inlet pipe (2) emerging into the lower section, with a hot-water outlet pipe (3) opening into the top section and with a third pipe (9) opening at an intermediate level and intended for the heating and reheating of the tank, the said third pipe (9) being connected in series with the secondary (102) of a heat exchanger (10), the primary (101) of which is a heat source, and with a circulating pump (11) causing the water to circulate in the direction of the tank, the upstream end of this third pipe (9) being connected at (P) to the cold-water inlet pipe (2).
Patent FR-2649415-B1 (FR)
IPC: C21D7/00
Filed: 1989-07-07
Granted: 1991-10-31
Abstract: Process for the manufacture of components from untreated steel, comprising a succession of thermal treatment and forming operations, characterised by the following successive operations:   - heating the steel to a temperature above the transformation (austenitisation) point, - isothermal quenching in a fluidised bed bath immediately following the austenitisation heating, endowing the steel with a bainitic structure, and   - forming of the components at mild heat. t
Patent FR-2669237-B1 (FR)
Inventor: REMI FINIEL
IPC: A63C10/08
Filed: 1990-11-21
Granted: 1993-05-07
Abstract: The surfboard binding device disclosed comprises a torsional safety fitting. Release of the safety system produces a rearward movement of the rear yoke (15, 16, 17, 18) which releases the boot when one or both feet apply torsion. This rotation is controlled by the adjustable safety unit (8, 9, 10, 11). The link between the base (2) and the cover (3) is of the swivel type which gives three adjustment possibilities: transverse tilting of the foot, forward tilting of the foot, positioning of feet with respect to the longitudinal centre line of the board. The bindings are mounted on the board by means of a system comprising two excentric components (2, 3) enabling the spacing of the feet to be adjusted. A linkage (20, 21, 22) between the two bindings ensures their synchronous release.
Patent FR-2683830-B1 (FR)
IPC: F27B15/00
Filed: 1991-11-19
Granted: 1994-04-08
Abstract: Plant for reduction of iron ore, comprising a first reactor (1) containing a bed of iron ore in the course of reduction, means for fluidising and circulating the said ore, a device for injecting reducing gases in the base of the said first reactor, means for extracting the said ore in the course of reduction from the said first reactor (1), a cyclone (6) ensuring separation between the reducing gases and the said ore in the course of reduction, characterised in that it also comprises, downstream of the said cyclone (6) in the path of the said ore in the course of reduction, a fluidisation zone (7) and a conduit (24) conducting the said gases and the said ore inside the said first reactor. It also comprises a gasification reactor (14) provided with means (15, 16, 17, 19) for injecting carbonaceous materials (18) and oxygen producing a reducing gas, the said gasification reactor (14) not being in the path of the ores in the course of reduction, and means (9, 10) for mixing fresh iron ore with the said ore in the course of reduction.
Patent FR-2692164-B1 (FR)
Inventor: AURELLE YVES
IPC: B01D17/00
Filed: 1992-06-16
Granted: 1994-11-10
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00577 Sec. 371 Date Apr. 18, 1994 Sec. 102(e) Date Apr. 18, 1994 PCT Filed Jun. 15, 1993 PCT Pub. No. WO93/25298 PCT Pub. Date Dec. 23, 1993.A process is provided for the ultrafiltration of stabilized emulsions, such as cutting oils, which comprises circulating the emulsion through a chamber partially bounded by a porous membrane, and before the emulsion enters the said chamber, a small quantity of salt is introduced into it, corresponding to a weight ratio of salt/oil present in the emulsion between 0.01 and 0.2.
Patent FR-2739044-B1 (FR)
Inventor: COFRADE STANISLAS
IPC: C21D9/02
Filed: 1995-09-22
Granted: 1997-10-24
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01479 Sec. 371 Date Jun. 12, 1997 Sec. 102(e) Date Jun. 12, 1997 PCT Filed Sep. 23, 1996 PCT Pub. No. WO97/11201 PCT Pub. Date Mar. 27, 1997The invention relates to a method for making arcuate coil springs from straight coil springs and particularly includes a phase of bending the straight springs during a heat treatment, which method provides exceptional results in that for the bending, a lasting arcuate shape is imparted to the springs substantially by giving the springs the shape of a portion of a turn to provide the spring with a counter-defect prior to the subsequent finishing steps. The invention also relates to a spring manufactured according to such a method and to devices for carrying out the method which include devices for holding at least the end coils of the springs in staggered positions, which devices may include a holder provided with fastening devices.
Patent FR-2747151-B1 (FR)
Inventor: TORDO LOUIS
IPC: E05D5/12
Filed: 1996-04-04
Granted: 1999-05-14
Abstract: The hinge (1) has a base (2) fixed to a doorframe and has a removable spindle (3).  The spindle is placed in a blind hole (4) in the hinge body. The blind hole has a circular groove (6) and the spindle also has a circular groove  (5).  The spindle groove is located opposite the body groove when the spindle is placed in the body.  A circlip (7) placed in the space between the two grooves immobilises the spindle in the body. The circlip diameter is less than the width of the either groove. The circlip external diameter is less than the diameter of the blind hole groove bottom and is greater than the blind hole diameter.
Patent FR-2773420-B1 (FR)
Inventor: MONCORGE JEAN PAUL
IPC: G01H3/08
Filed: 1998-01-06
Granted: 2000-04-07
Abstract: An electric line consists of a conductor (1) supported by epoxy resin spacers (5) within a metallic and cylindrical envelope (3) which contains a dielectric gas (7). A sensor (11) is placed at one end of the line and detects the instantaneous amplitude of the stationary oscillation produced by any internal arc. The signal (17) is processed (15) by Fourier transform to produce the amplitude of the resonant oscillation