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Patent FR-3116529-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de ciment à partir d’une matière première aluminosilicate
Inventor: VANDENBOSSCHE MARTIN
IPC: C04B12/04
Filed: 2020-11-26
Abstract: Procédé de fabrication de ciment à partir d’une matière première aluminosilicate L’invention concerne un procédé (1) de fabrication de ciment comprenant la fourniture (10) d’au moins un effluent de gravure d’un substrat (2) à base de silicium comprenant un silicate d’un métal alcalin M, de formule SiO2 : M2O, et présentant un rapport molaire SiO2/M2O supérieur ou égal à 0,8, la fourniture (12) d’une matière première aluminosilicate, et le mélange (13) de la matière première aluminosilicate avec l’effluent de gravure présentant un rapport molaire SiO2/M2O supérieur ou égal à 0,8. La solution de silicate de métal alcalin est récupérée auprès d’un procédé industriel du silicium existant, mettant en œuvre une gravure de silicium. L’impact environnemental du procédé de fabrication de ciment est donc réduit.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117992-A1 (FR)
Title: Accessoire de support pour vélocipède
Inventor: ROUVIER MARC
IPC: B62J9/30
Filed: 2020-12-22
Abstract: Cet accessoire (2) pour vélocipède comprend :  - une base (4),  - des moyens de fixation (12) de la base (4) à un tube de vélocipède,  - au moins un organe de réglage (16) connecté à la base (4) et monté mobile en rotation par rapport à la base (4), l’au moins un organe de réglage (16) présentant un premier organe de connexion (18), et  - un organe de couplage (20) comportant un deuxième organe de connexion (22) configuré pour pouvoir se connecter au premier organe de connexion (18) de l’au moins un organe de réglage (16).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106060-A1 (FR)
Title: Polyphosphazène comme principe actif anti-transpirant
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction de la transpiration du corps et/ou de réduction de l’odeur corporelle provoquée par la transpiration, dans lequel un agent cosmétique anti-transpirant contenant du polyphosphazène est appliqué sur la peau humaine et reste à l’endroit d’application pendant au moins une heure.
Patent FR-3119405-A1 (FR)
Title: Regard a verrouillage elastique
Inventor: BIRCKEL NICOLAS
IPC: E02D29/14
Filed: 2021-01-29
Abstract: Le verrouillage du tampon (3) repose sur la déformation élastique et temporaire du joint périphérique (5). Lors du basculement en fermeture du tampon, son crochet de verrouillage (18’) vient glisser sur une partie dénudée (11’) et accessible du support de joint (6), ce qui repousse le tampon (3) en éloignement de ladite partie accessible du support. Le tampon est donc rapproché du cadre (2) du côté de son point de pivotement (4), ce qui déforme temporairement le joint périphérique par écrasement dudit côté. En fin de basculement du tampon, la partie écrasée du joint périphérique reprend sa forme initiale et repousse le tampon en rapprochement de la partie dénudée accessible du support, de sorte de recentrer automatiquement le tampon par rapport au cadre (2). Le nez (19) en saillie du crochet de verrouillage (18’) se prolonge alors en verrouillage sous le bec de verrouillage (10) du support de joint.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3121161-A1 (FR)
Title: Barillet d’une commande d’ouverture de porte pour véhicule automobile
Inventor: BOUDJELLABA NACIM
IPC: E05B77/34
Filed: 2021-03-23
Abstract: L’invention concerne un barillet (9) d’une commande d’ouverture de porte pour véhicule automobile. Le barillet (9) selon l’invention comporte un fût cylindrique (12) formé par une portée cylindrique externe (20) et une portée cylindrique interne (30) s’étendant dans le prolongement de la portée cylindrique externe (20). La portée cylindrique externe (20) et la portée cylindrique interne (30) sont coaxiale. Conformément à l’invention, la portée cylindrique externe (20) comporte une ouverture traversante (21) configurée pour permettre un écoulement d’un fluide depuis l’intérieur de la portée cylindrique externe (20) hors du barillet (9).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125932-A1 (FR)
Title: Appareil de démontage/montage d’un rotor d’un moteur électrique
Inventor: DAVID GUYLHEM
IPC: H02K15/00
Filed: 2021-07-27
Abstract: Un appareil (ADM) permet le démontage/montage d’un moteur électrique comprenant un rotor (RM), comportant un axe de rotation (AR) ayant une première extrémité (E1) couplée à un premier carter (C1) et une seconde extrémité (E2), et logé dans une cavité d’un stator (SM) placé dans un second carter (C2). Cet appareil (ADM) comprend une embase (EA) sur laquelle sont installés un premier support fixe (SF1) supportant le second carter (C2), un support translatable (ST) auquel est solidarisé le premier carter (C1) avec le rotor (RM), et un second support fixe (SF2) sur lequel est montée en translation une tige (TI) couplée à la seconde extrémité (E2) pour la supporter et permettre un retrait ou placement du rotor (RM) hors de ou dans la cavité, alors que le rotor (RM) est supporté via le premier carter (C1) par le support translatable (ST) qui se translate sur l’embase (EA).  Fig. 3
Patent FR-3127208-A1 (FR)
Title: Procédé de pesée des déchets et de réapprovisionnement automatique des sacs à déchets
Inventor: DRAGHI CLAUDE BRUNO
IPC: B65F1/06
Filed: 2021-09-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de pesée des déchets mettant en œuvre une poubelle (10) comportant un bac de récupération de déchets (20, 22). Ce procédé comporte notamment les étapes suivantes :  - détermination du poids du bac (20, 22) à vide,  - mémorisation de la quantité de sacs (30) disponibles en réserve,  - détection d’une ouverture de la poubelle (10),  - activation d’un mode nominal depuis l’ouverture jusqu’à la fermeture de la poubelle (10), le mode nominal comportant les étapes suivantes :  -- activation du capteur de poids (26) de manière à surveiller l’évolution du poids du bac de récupération (20) depuis l’ouverture jusqu’à la fermeture de la poubelle (10),  -- détermination de l’état de la poubelle (10) en fonction de l’évolution du poids du bac de récupération (20),  -- stockage des informations liées à l’état de la poubelle (10),  -- déclenchement d’une commande de recharge de sacs (44).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3128429-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif d’un premier véhicule automobile selon la stabilité latérale d’un deuxième véhicule automobile précédent
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W40/105
Filed: 2021-10-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un premier véhicule automobile, du fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif du premier véhicule en lien avec un deuxième véhicule automobile circulant devant le premier véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3129131-A1 (FR)
Title: Pédale connectée de vélo
Inventor: DOUSSET SIMON
IPC: B62M3/08
Filed: 2021-11-15
Abstract: L’invention porte sur une pédale (1) connectée de vélo comportant un corps comportant une plateforme (10), un axe creux (11) sur lequel la plateforme (10) est montée mobile en rotation, l’axe (11) comportant une portion support (110) ; caractérisée en ce qu’elle comporte deux jauges de déformation (111) montées sur l’axe creux (11), les jauges (111) étant montées sur des faces voisines de ladite portion support (110), lesdites faces voisines étant appelées première face (110.1) et deuxième face (110.2), et au moins un gyromètre (112.1) monté sur une troisième face (110.3) de ladite portion support (110) de l’axe creux (11) ; et en ce qu’elle comporte au moins une unité de calcul (116) agencée pour déterminer une valeur relative à une force exercée sur la pédale (1) à partir des mesures acquises par les jauges de déformation (111) et le gyromètre (112.1).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129172-A1 (FR)
Title: Parclose
Inventor: HARANG JEAN-LUC
IPC: E06B3/60
Filed: 2021-11-17
Abstract: La présente invention concerne une parclose (4) prévue pour maintenir un vitrage sur une costière d’un lanterneau, la parclose (4) étant une unique pièce monobloc formant un cadre destiné à être positionné sur un pourtour du vitrage, la parclose (4) étant formée à partir d’une tôle en acier.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3131645-A1 (FR)
Title: Dispositif biométrique de transaction par carte à puce
Inventor: BERTRAND BERTRAND
IPC: G06F21/32
Filed: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif biométrique (10) pour la réalisation de transactions électroniques, comportant d’une part une carte à puce (12) pourvue d’un corps de carte intégrant un module microélectronique comportant un microprocesseur et une mémoire pour stocker des informations d’identification du titulaire de la carte à puce, caractérisé en ce qu’il comporte d’autre part un porte-carte (11) configuré pour recevoir ladite carte à puce (12), et ledit porte-carte (11) comportant un capteur biométrique (13) apte à capter une information biométrique d’un utilisateur du dispositif (10), et une interface de communication configurée pour transmettre ladite information biométrique au module microélectronique (3) de la carte à puce.  Figure pour l’abrégé : figure 5B
Patent FR-3131511-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le conditionnement et la distribution d’un produit, notamment d’un produit cosmétique
Inventor: GUILLOUX RONAN
IPC: A45D34/00
Filed: 2022-01-03
Abstract: Le dispositif de conditionnement et de distribution d’un produit :  - un récipient 12 de stockage, et  - une pompe de distribution 26 montée sur le récipient de stockage et pourvue d’un corps 26a de pompe, d’une tige 26b d’actionnement mobile et d’un tube plongeur 34 fixé sur le corps de pompe et s’étendant à l’intérieur du récipient de stockage.  Le dispositif comprend en outre un essoreur 32 fixé au récipient de stockage et à l’intérieur duquel s’étend au moins en partie le corps 26a de pompe de la pompe de distribution, l’essoreur comprenant au moins une lèvre d’essorage 52 définissant un orifice d’essorage au travers duquel s’étend le tube plongeur 34 de la pompe de distribution.   La lèvre d’essorage 52 est en appui contre le tube plongeur 34 et est configurée pour laisser subsister, entre son orifice d’essorage et le tube plongeur, au moins un passage de reprise d’air.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3136008-A1 (FR)
Title: Dispositif d’échangeur de chaleur amélioré pour turbomachine d’aéronef
Inventor: MAALOUF SAMER
IPC: F01D25/12
Filed: 2022-05-24
Abstract: Dispositif d’échangeur de chaleur amélioré pour turbomachine d’aéronef Dispositif (1) d’échangeur de chaleur pour turbomachine d’aéronef, comprenant un corps d’échangeur (30), un collecteur amont de fluide chaud (12) fixé au corps d’échangeur (30) et configuré pour collecter un premier fluide à une première température et pour l’amener vers le corps d’échangeur (30), un collecteur amont de fluide froid (22) fixé au corps d’échangeur (30) et configuré pour collecter un deuxième fluide à une deuxième température inférieure à la première température et pour l’amener vers le corps d’échangeur (30), le collecteur amont de fluide chaud (12) au moins comprenant une double paroi (120) formant une cavité périphérique (16) entourant une cavité principale (125) configurée pour recevoir un écoulement principale du premier fluide, la cavité périphérique (16) étant configurée pour recevoir un écoulement secondaire du premier fluide ou du deuxième fluide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3136565-A1 (FR)
Title: Procédé d’enregistrement renforcé d’un fichier numérique
Inventor: URBAN DIDIER
IPC: G06F16/27
Filed: 2022-06-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’enregistrement d’un fichier numérique (FI) selon une méthode par chaîne de blocs, sur un premier terminal (SSC) équipé d’un dispositif d’acquisition d’une donnée de surveillance (DS) du terminal (SSC).  Selon l’invention, l’enregistrement du fichier numérique (FI) sur la chaîne de blocs se fait sous forme d’une capsule de preuves (CP) comprenant le fichier (FI) associé à une donnée de surveillance (DS) acquise par le dispositif (CAPD) lors de l’enregistrement du fichier (FI).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3136587-A1 (FR)
Title: Contact économiseur à butée réglable
Inventor: BELTAN CECIL
IPC: H01H50/32
Filed: 2022-06-13
Abstract: Contact économiseur à butée réglable Contact économiseur (1) comprenant une partie fixe (2) et une partie mobile (3) selon une direction principale (Z), entre une position de contact et une position de coupure, le contact économiseur (1) comprenant une lame (8) élastique fixée la partie fixe (2) formant un contact électrique, ainsi qu’une butée (10) montée sur la partie mobile (3) et agencée pour être à l’écart de la lame (8) et venir en appui sur la lame (8) lorsque la partie mobile (3) est en position de contact.  La partie fixe (2) définit un orifice (11) de passage de la butée (10) en regard de la lame (8), l’orifice (11) présentant une section interne sensiblement identique à une section externe de la butée (10), la butée (10) étant montée sur et la partie mobile (3) de manière mobile en translation dans un plan (XY).  Figure à publier avec l’abrégé : 2
Patent FR-3137856-A1 (FR)
Title: Technique de perçage à moteurs à régulations adaptatives
Inventor: MARTNIEAU EMMANUEL
IPC: B23B39/10
Filed: 2022-07-12
Abstract: La présente invention concerne procédé de perçage d’un élément à percer au moyen d’un outil coupant susceptible d’être entrainé en rotation et en translation suivant un même axe par un dispositif de perçage, ledit dispositif comprenant :  un moteur de coupe apte à induire un mouvement de rotation dudit outil coupant suivant ledit axe ;un moteur d’avance apte à induire un mouvement de translation dudit outil coupant suivant ledit axe ;  ledit procédé comprenant une étape d’adaptation de la régulation desdits moteurs, ladite étape d’adaptation induisant que :  lesdits moteurs de rotation et d’avance sont régulés en vitesse tant que ledit couple et ladite poussée sont inférieurs respectivement audit seuil de couple (C) et audit seuil de poussée (P) ;lorsque ledit couple ou ladite poussée atteint ou dépasse ledit seuil de couple (C) ou de poussée (P), le moteur générant le couple ou la poussée dont le seuil est dépassé est régulé en courant, l’autre moteur restant régulé en vitesse de manière telle que l’avance par tour dudit outil coupant soit égale à une valeur prédéterminée (ATR).
Patent FR-3134952-A1 (FR)
Title: Piège à insectes
Inventor: CHÉDOTAL FRANCIS
IPC: A01M29/34
Filed: 2022-12-09
Abstract: Dispositif faisant barrage aux insectes qui progressent sur le tronc(1) des arbres.L’invention baptisée « piège à insectes » est principalement adaptée aux fourmis Il est constitué d’un premier élément, le collier(2), adapté à la circonférence du tronc(1) de l’arbre. Il reçoit dans sa matière une plaque(3) de maintien ou armature(6) légère. Sa fermeture est rendue efficace par le choix de deux systèmes de fermeture(5 ou 5bis).Un tube(3) ouvert vient se fixer sur le collier(2) par collage en formant deux « jupes( 9 ) ». C’est la pièce principale sur laquelle repose le rôle de stopper les fourmis.Le piège étant installé, un collier de serrage(4) vient fermer le tout Le dispositif selon l’invention placée sur le tronc(1) des arbres est particulièrement destiné à stopper les fourmis qui occasionnent des ravages dans les arbres fruitiers.  Figure à publier avec l’abrégé [Fig 1]
Patent FR-2001428-A1 (FR)
Title: Stable copper base fungicides - prepd by drying precipitate from copper salt-alkali interaction
IPC: A01N59/20
Filed: 1969-02-06
Abstract: Dry, stable, powder-form, amorphous copper base fungicide comprises the dehydrated ppt. obtained by aq. inter-action of a soluble Cu salt, esp. CuSO4, with alkali, esp. Ca hydroxide. The product redisperses in water to give a spray mixt. having comparable fungicidal activity to freshly prepd. mixt. good weatherability, but with a much lower phytotoxicity.
Patent FR-2034355-A1 (FR)
Title: Three-piece knock-down trays or boxes
IPC: B65D6/16
Filed: 1969-03-25
Abstract: Trays or boxes include two upper parts in expanded polystyrene or injected or blown plastic materials suitable for hollow or filled upper parts. A corrugated cardboard sheet forms the base and the two sides of the container. Specifically, the sheet and the two upper parts are assembled by introducing the ends of the cardboard sheet into the slots provided in the upper parts.
Patent FR-2041760-A1 (FR)
Title: Controlling an apparatus forming filaments - etc from a heat-softened mineral
IPC: C03B37/00
Filed: 1969-05-27
Abstract: The filaments are formed in sections and fed to a receiver area where they are assembled on a conveyor and then removed. The quantity of filaments fed to the receiver area is continuously monitored and the feed from a section not functioning properly is interrupted. The speed at which the assembly conveyor moves is reduced if a discrepancy is detected. Consequently the quantity of material per unit of assembled compound coming from the remaining sections is maintained constant. The faulty section is switched off until normal operation is restored.
Patent FR-2013867-A1 (FR)
Title: Spraying head for prodn of plastic nets
IPC: B29C48/05
Filed: 1969-07-25
Abstract: Spraying head for prodn of plastic nets... comprises two (concentric) nozzle elements, with a nozzle gap between them, and a third nozzle element having nozzle apertures able to move relative to the two concentric elements so that in one of its position it seals off the gap between them. Such an arrangement permits simultaneous extrusion of two nets which are welded together throughout their entire length by their mesh threads and knots, which are superimposed on one another congruently.
Patent FR-2034481-A1 (FR)
Title: (2,3-epoxypropyl)-phosphonic acid derivs with - antibacterial activity
IPC: C07F9/44
Filed: 1970-01-21
Abstract: Mixtures of the (+) - and (-)-isomers of cpds. of formula (I) (where R1 is H or lower alkyl, X is O or S, and Y and Z are -OR, -SR, -NR1 R2, -NR-CHR-COOH, -NR- OR, -NR-NR1R2, -NR-N=CR1R2, -NR-C(=NR)-NR1 R2, -NH-CX-XR, -NH-CX- NR1R2, -N=C=X, -O-COR, -N3 or halogen, Y and Z not simultaneously being alkoxy; R is H or hydrocarbyl, R1 and R2 are H, hydrocarbyl, alkoxy or acyl) and salts of those cpds. in which Y and/or Z is -OH or -SH and cyclic derivs. in which Y and Z are linked through the residue of a polyfunctional hydrocarbon cpd. are new and have antibacterial activity. Processes for their manufacture and intermediates in such processes are also claimed.
Patent FR-2085323-A1 (FR)
Title: Ribbed extruded sheet - of polyethylene with reinforced holes using a modified netting extrusion die
IPC: B29C48/13
Filed: 1970-04-09
Abstract: Extruded sheet featuring ribs which intersect at intervals to form a hole bounded by a continuous rim formed from the intersecting ribs. Claims sheet made using coaxial rotary dies as used for netting but relieved to release a web between adjacent 'strands'. Pref. some groups of webs are relatively thick and define self-supporting segments if the tubular extrudate is slit longitudinally and spread out. Claimed for mfg. ribbed sheet from transparent materials, specif. polyethylene, offering the tear resistance or stiffness of a sheet approximately as thick as the total rib depth but using less material.
Patent FR-2116306-A1 (FR)
Title: Microporous membrane prepn - by controlled neutralisation of acidic solns of polymers
IPC: C08J9/28
Filed: 1970-12-07
Abstract: Microporous membranes with a porosity gradient from one surface to the other are prepd. by controlling the speed of neutralisation of an acidic soln contg. a polymer, e.g. polyamides, polyesters, etc; this is achieved by diffusion of the neutralising reagent, e.g NaOH, through the pores of the membrane in the course of its formation. The membranes are air and vapour permeable but liquid impermeable.
Patent FR-2112171-A1 (FR)
IPC: A61K35/12
Filed: 1971-02-01
Abstract: 1,274,409. Tissue products. B. BRAUN. 19 April, 1971 [2 Feb., 1970], No. 20725/71. Heading A2D.  A process for the production of human or animal tissue products for use in surgery comprises introducing a tissue part into a concentrated sodium chloride solution for preservation and removal of enzymes, washing in water or treating with a dilute hydrogen peroxide solution, followed by slow deep-freezing and subsequently lyophilizing and sterilizing. The tissue part is preferably nerve tissue. The sterilization may be carried out under vacuum with ethylene oxide or alternatively the dry lyophilized preparation may be placed in a bag of polyethylene-aluminium laminate, followed by sealing, and irradiating with gamma rays.
Patent FR-2372528-A1 (FR)
Title: IR dye laser pumped by LEDs - has dye in square-section tube with LED on each side
Inventor: LIMACHER DANIEL
IPC: H01S3/0933
Filed: 1972-04-06
Abstract: The infrared dye laser emits IR radiation of wavelength 0.8-1.0 microns. The laser assembly has an optical pump comprising an LED emitting radiation of 0.7-0.9 microns situated in the absorption band of the fluorescent molecules of the dye. The dye consists of tricarbocyanine dissolved in a liquid, a gel or a plastics material and the LED is GaAs/GaA1 type. If the laser is used for communications its actual wavelength is chosen to lie in the low-absorption band of optical fibres in order to minimise transmission losses. The active part of the laser may have a square cross-section and it may be surrounded by four LEDs producing diverging cones of light.
Patent FR-2150877-A1 (FR)
Title: Cold forming - of rod sections to hollow articles eg cylinders closed at one end
IPC: B21C23/01
Filed: 1972-08-25
Abstract: Cold forming of recesses. e.g. in the production of hollow articles open at one end, by cutting off discs of suitable length transversely from a cylindrical rod the cross section of which is adapted to the cross section surrounding the opening of the hollow space, and subsequently subjecting these discs to a cold forming process to produce the hollow shape of the article.
Patent FR-2158472-A1 (FR)
Title: Treating waste water from esp wool washing - by anaerobic decompsn and pptn of sulphides
IPC: C02F1/52
Filed: 1972-11-02
Abstract: Water is subject to anaerobic decompsn. leading to the formation of H2S in the presence of substances which are chemically clarified, the sludge produced then being removed, appts. for process comprises a collecting basin, >=1 clarifier and two centrifuges, where the outlet valve of the second centrifuge is joined to the basin by a pipe. Method is economic usable in extant installation, gives good purificn. and leaves thick, easily centrifuged muds.
Patent FR-2159434-A1 (FR)
Title: Disposable protector for molten metal - comprising enclosure fitting between ladle and moulds
IPC: B22D37/00
Filed: 1972-11-09
Abstract: Disposable protective appts. for avoiding atmospheric oxidn. of a molten metal jet passing from a ladle into a mould comprises an enclosure with a top and bottom each with an orifice and a longitudinal passage between them. The bottom of sthe enclosure rests on top of the mould and its top abuts the casting ladle bottom with the orifice and passage aligned with the mould cavity. The enclosure is formed of a composite comprising a coherent median layer, pref. corrugated cardboard whose external surface has a gas impermeable layer and whose internal surface has a reflective layer, the two latter pref. being Al sheet.