baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085170-B1 (FR)
Title: Composition bitumineuse thermoreversible
Inventor: MERCE MANUEL
IPC: C08K5/25
Filed: 2018-08-22
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne des compositions bitumineuses comprenant des molécules de formule (I). L'invention concerne également l'utilisation de ces compositions bitumineuses dans les domaines des applications routières, notamment dans la fabrication de liants routiers et de chaussées en général, et dans les domaines des applications industrielles. L'invention concerne aussi le procédé de préparation de ces compositions bitumineuses. L'invention concerne également de nouvelles molécules de formule (I), utilisables notamment dans la formulation de compositions bitumineuses.
Patent FR-3090346-B1 (FR)
Title: Dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant un tensioactif de type sarcosinate, un alcool gras et un gaz comprimé
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant un tensioactif de type sarcosinate, au moins un alcool gras et au moins un gaz comprimé.     L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape d’application sur lesdites fibres kératiniques de ladite composition cosmétique pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol.     L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition cosmétique pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol pour la mise en forme et le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3091807-B1 (FR)
Title: Manchon servant à nettoyer
Inventor: ARVIN MAXIME
IPC: B08B1/00
Filed: 2019-01-22
Granted: 2021-07-30
Abstract: Dispositif pour nettoyer la visière d'un casque d'utilisateur de deux roues pendant la conduite améliorant donc la visibilité sur route. L'invention concerne un dispositif permettant de nettoyer la visière d'un casque d'utilisateur de deux roues pendant la conduite améliorant donc la visibilité sur route, la visière d'un deux roues peut se recouvrir de gouttes de pluie, de boue, d'insectes écrasés, de pollen, et réduire considérablement la visibilité du conducteur. Le manchon est constitué d'un manchon en élasthanne (1) avec sur un des côtés du manchon une surface en micro-fibre (2) se plaçant vers l'intérieure de l'avant-bras, un scratch réglable (3) se trouvant à l'opposé de la surface en micro-fibre (2) vers l'arrière du manchon en élasthanne (1),sous la surface en micro-fibre (2) une poche d'eau (4) à ouverture à pression permettant si on appuie dessus l'écoulement de l'eau dans la surface en micro-fibre (2), lorsque l'utilisateur met le manchon sur son avant-bras il lui suffit de passer un coup d'avant-bras sur la visière pour la nettoyer lui permettant d'améliorer sa visibilité pour éviter un accident contre un mobilier urbain ou sur un autre conducteur ou sur des piétons. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au nettoyage des visières des casques des utilisateurs de deux roues. Figure pour l'abrégé : fig.1B
Patent FR-3092480-B1 (FR)
Title: Bijou pourvu d’un ornement maintenu sur un support par un élément de maintien et un moyen d’assemblage
Inventor: GATT JULIANA
IPC: A44C17/02
Filed: 2019-02-10
Granted: 2021-03-12
Abstract: Bijou pourvu d’un ornement maintenu sur un support par un élément de maintien et un moyen d’assemblage Le présent exposé concerne un bijou qui comprend un support (3), un ornement (4) disposé sur le support (3) et un élément de maintien (2) de l’ornement (4) sur le support (3). Pour maintenir l’ornement (4), il est prévu que l’élément de maintien (2) recouvre l’ornement (4) et que l’élément de maintien (2) et le support (3) comprennent chacun une surface de réception de l’ornement (4). Le bijou comprend en outre un moyen d’assemblage (1) qui relie le support (3) à l’élément de maintien (2) et maintien la surface de réception de l’ornement (4) du support (3) en contact avec la surface de réception de l’ornement (4) de l’élément de maintien (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095081-B1 (FR)
Title: Arrangement d’un ensemble de guides d'ondes et son procédé de fabrication
Inventor: DE RIJK EMILE
IPC: H01P11/00
Filed: 2019-04-09
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un arrangement (10 ; 110 ; 210) pour satellites de télécommunications comportant une soute (300). L’arrangement comporte un ensemble de guides d’ondes (12 ; 112 ; 212), des interfaces de fixation (20 ; 120 ; 220) des guides d’ondes pour fixer les guides d’ondes à des équipements et/ou composants électroniques (122 ; 222, 224, 240) et une structure mécanique (14 ; 114 ; 214) comportant plusieurs liens interconnectant au moins certains des guides d’ondes pour assurer la stabilité de l’ensemble de guides d’ondes (12 ; 112 ; 212). L’arrangement (10 ; 110 ; 210) est formé d’une seule pièce par impression 3D. L’invention concerne également une méthode de fabrication de l’arrangement pour satellites de télécommunications comprenant les étapes : (i) définir un volume d’encombrement de l’arrangement (10, 110 ; 210) selon un volume d’encombrement prédéterminée ; (ii) modéliser l’arrangement par ordinateur en définissant la forme et la longueur de chaque guide d’ondes de l’ensemble de guides d’ondes ainsi que la forme des interfaces de fixations (20 ; 120 ; 220) nécessaires pour la connexion de l’ensemble de guides d’ondes de l’arrangement à des équipements et/ou composants électroniques en respectant les contraintes du volume d’encombrement prédéterminé, et (iii) fabriquer l’arrangement (10, 110 ; 210) d’une seule pièce selon la forme modélisée avec une étape de fabrication additive.  Figure à publier avec l’abrégé Figure 2
Patent FR-3087325-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d’un produit
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: A45D40/18
Filed: 2019-06-12
Granted: 2023-12-22
Abstract: Un récipient d'application comprend un cylindre formant corps principal, un outil d'application, et une partie de mise en prise. L’outil d'application peut être inséré dans le cylindre formant corps principal à travers la première extrémité du cylindre formant corps principal. La partie de mise en prise est positionnée à l’intérieur du cylindre formant corps principal, et comprend une partie cylindrique pour se raccorder avec l’outil d'application et un connecteur qui raccorde la partie cylindrique et le cylindre formant corps principal. La partie cylindrique de la partie de mise en prise est espacée du cylindre formant corps principal.
Patent FR-3097433-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un copolymere d’amps®, au moins un acide acyl glutamique ou l’un de ses sels et au moins un alkylpolyglucoside
Inventor: SCHEIDLER-FOEGLE NATHALIE
IPC: A61K8/73
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-06-25
Abstract: COMPOSITION COMPRENANT AU MOINS UN COPOLYMERE D’AMPS®, AU MOINS UN ACIDE ACYL GLUTAMIQUE OU L’UN DE SES SELS ET AU MOINS UN ALKYLPOLYGLUCOSIDE La présente invention concerne une composition comprenant au moins un copolymère comprenant au moins un monomère d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique (AMPS®) et au moins un monomère à groupement hydrophobe, au moins un acide acyl glutamique ou l’un de ses sels et au moins un système émulsionnant comprenant au moins un alkylpolyglucoside.
Patent FR-3097915-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, et procédé pour assembler un tel dispositif
Inventor: CHERON ANTONIN
IPC: F16D13/74
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant :  - un premier élément (110) de transmission de couple apte à être couplé en rotation à un arbre menant (A) d’un moteur qui s’étend le long d’un axe de rotation (X),  - un deuxième élément (120) de transmission de couple apte à être couplé au premier élément (110) de transmission,  le premier élément (110) de transmission et le deuxième élément (120) de transmission présentant chacun, de part et d’autre d’un plan perpendiculaire à l’axe de rotation (X), un côté proche du moteur et un côté opposé éloigné de ce même moteur,   - un support d’étanchéité (130) assurant une étanchéité du dispositif (1), et apte à coopérer avec le premier élément (110) de transmission et/ou avec le deuxième élément (120) de transmission,  le premier élément (110) de transmission, le deuxième élément (120) de transmission et le support d’étanchéité (130) étant assemblés par au moins un élément de soudure (140) qui est réalisé par le côté opposé éloigné du moteur.     Figure pour l’abrégé : Figure 1B
Patent FR-3098813-B1 (FR)
Title: Complexe hybride htiARN / nanoparticule et son utilisation pour traitement d’une maladie du système digestif
Inventor: NAVARRO Y GARCIA FABRICE
IPC: C12N15/87
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-30
Abstract: Complexe hybride htiARN / nanoparticule et son utilisation pour traitement d’une maladie du système digestif L’invention concerne une molécule hybride ADN/ARN, son complexe avec au moins une nanoparticule et l’utilisation de ce complexe pour la prévention ou le traitement d’une maladie, en particulier une maladie du système digestif. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099643-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique pour batterie comportant un dispositif magnétocalorique
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01M10/655
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-08-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) d’une batterie comprenant au moins une cellule (100) de stockage d’énergie, ledit dispositif (1) comprenant un circuit (10) de fluide diélectrique (3), ledit circuit (10) comprenant des moyens d’arrosage (12) de la surface de ladite cellule (100) à l’aide dudit fluide diélectrique (3), le dispositif de gestion thermique (1) comportant également au moins un moyen de refroidissement (20) du fluide diélectrique (3) relié à un circuit de gestion thermique et comportant un premier échangeur de chaleur (22),ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant en outre un système magnétocalorique (M), ledit système magnétocalorique (M) comportant :- une première branche magnétocalorique (M1) comportant un deuxième échangeur de chaleur (53),- une deuxième branche magnétocalorique (M2) configurée pour échanger de l’énergie calorifique avec le fluide diélectrique (3), et- un dispositif magnétocalorique (50) agencé conjointement sur la première branche magnétocalorique (M1) et sur la deuxième branche magnétocalorique (M2). Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3102506-B1 (FR)
Title: Aube avec organe d’étanchéité amélioré
Inventor: TRAPPIER NICOLAS XAVIER
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un ensemble de turbine comprenant un disque de rotor s’étendant autour d’un axe portant à sa périphérie au moins une première et une deuxième aube (16, 16’) consécutives et un organe d’étanchéité (37), chaque aube (16, 16’) comprenant un pied prolongé par une échasse terminée par une plateforme portant une pale.   L’organe d’étanchéité (37) est monté dans une cavité (40) qui s’étend radialement sous la plateforme de la première aube (16) et sous la plateforme de la deuxième aube (16’) et qui s’étend circonférentiellement entre le pied de la première aube (16) et le pied de la deuxième aube (16’).   La plateforme de la première aube (16) comporte une portée primaire (47), la plateforme de la deuxième aube (16’) comporte une portée secondaire (48) inclinée par rapport à la portée primaire (47) selon un angle (A).   L’organe d’étanchéité (37) est engagé dans la cavité (40) et comprend une portion amont (38) insérée au moins partiellement entre la portée primaire (47) et la portée secondaire (48).  Figure pour abrégé :Fig. 4
Patent FR-3105544-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de supervision d'un systeme de pistage
Inventor: LABREUCHE CHRISTOPHE
IPC: G08G5/04
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de supervision d’un système de pistage de trafic aérien, dans une situation courante du système de pistage définie par une position et un vecteur vitesse relatifs à au moins un aéronef. Le procédé comprend une étape (101) de détermination de valeurs d’indicateurs de performance représentant la situation courante. Le procédé est caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à :- déterminer (103) une caractéristique de fonctionnement du système de pistage pour la situation courante en fonction des valeurs d’indicateurs de performance ;- si la caractéristique de fonctionnement est représentative d’une anormalité de fonctionnement du système de pistage, déterminer (105) au moins un indicateur de performance correspondant à l’anormalité de fonctionnement, et déterminer des valeurs dudit au moins un indicateur de performance correspondant à un fonctionnement normal;- déterminer (107) au moins une mesure de la qualité de service du système de pistage pour la situation courante à partir des valeurs d’indicateurs de performance;- si ladite au moins une mesure de la qualité de service est représentative d’une dégradation de la qualité de service, déterminer (109) au moins un indicateur de performance correspondant à ladite dégradation de la qualité de service ;- exécuter (111) au moins un processus d’évaluation associé audit au moins un indicateur de performance correspondant à ladite anormalité de fonctionnement et/ou à ladite dégradation de la qualité de service.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106449-B1 (FR)
Title: Machine électrique à flux transverse à aimants permanents au stator
Inventor: MEER FRÉDÉRIC
IPC: H02K1/17
Filed: 2020-01-22
Granted: 2022-05-06
Abstract: Machine électrique à flux transverse à aimants permanents au stator Ensemble constituant une phase d’une machine électrique comportant un stator et un rotor d’axe X, le stator comportant une unique bobine d’induit (16), des aimants permanents (15a), des pièces polaires magnétiques (14b) agencées par paires et réparties sur au moins une partie de la circonférence du stator et au moins une couronne magnétique (12) reliant les pièces polaires, la bobine d’induit étant commune à plusieurs paires de pièces polaires, et le stator et le rotor étant configurés pour, lors de la rotation du rotor par rapport au stator, faire varier le sens du flux magnétique dans la bobine d’induit, le sens du flux magnétique généré par les aimants permanents étant constant au niveau du rotor Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3110133-B1 (FR)
Title: Equipement de rehaussement pour rehausser un véhicule tout terrain
Inventor: GROSJEAN RENÉ
IPC: E02F9/02
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-05-27
Abstract: Véhicule tout terrain rehaussé à l’aide d’un équipement de rehaussement Contenu de l’abrégé.  L’objet de l’invention concerne un équipement de rehaussement (I) pour rehausser un véhicule tout terrain (II) comportant des demi-trains avant gauche (D1), avant droit (D2), arrière gauche (D3) et arrière droit (D4) comportant chacun :  - un moyeu de reprise (1), destiné à être accouplé au moyeu (C) du véhicule tout terrain (II) ;- un système d’accouplement (2) destiné à assurer la fixation entre le moyeu (C) du véhicule tout terrain (II) et le moyeu de reprise (1) ;  - une jambe de rehaussement (3), supportée par le moyeu de reprise (1) par une liaison pivot, et comportant un système de roulement (4) à son extrémité inférieure ;  - un système de transmission du mouvement de rotation (5) du moyeu de reprise (1) au système de roulement (4) ;- et un système de maintien latéral et longitudinal (6) de la jambe de rehaussement (3) par rapport au véhicule tout terrain (II).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3111288-B1 (FR)
Title: Insert pour moule de fabrication
Inventor: BERLUCHON JEREMY
IPC: B29C33/42
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-06-10
Abstract: Insert pour moule de fabrication L'invention concerne un insert (10) pour moule (1) de fabrication d’une pièce, comprenant une partie encastrable (12) et une surface externe (14), la partie encastrable (12) étant destinée à être encastrée à l’intérieur d’un logement (3) dudit moule la surface externe affleurant avec une surface du moule, caractérisé en ce que :  - un orifice central (16) présentant une symétrie de révolution la traverse la partie encastrable (12) de part en part et débouche du côté de la surface externe de l’insert,  - une forme externe (12a) de la partie encastrable, ne comprenant pas la surface externe de l’insert, présente une symétrie axiale par rapport à l’axe de l’orifice central,  - la surface externe (14) présente deux zones d’empreinte (14b) de forme différente de part et d’autre de l’orifice central et disposées symétriquement par rapport à celui-ci.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3111299-B1 (FR)
Title: Enjoliveur de porte de véhicule automobile
Inventor: GUILLY XAVIER
IPC: B60J10/70
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-11-25
Abstract: ENJOLIVEUR DE PORTE DE VÉHICULE AUTOMOBILE Porte (5, 5B) de véhicule automobile, comprenant : un panneau extérieur ; une doublure (13) formant un panneau intérieur disposé contre le panneau extérieur, et un cadre de vitre (15) ; un joint de vitre (19) monté sur le cadre de vitre (15), avec une lèvre (19A) contre ledit cadre de vitre (15) ; une garniture (21) disposée contre le panneau intérieur et présentant un bord latéral (21A) avec une extrémité supérieure (21A.1) alignée avec une extrémité inférieure (19A.1) de la lèvre (19A) du joint de vitre (19) ; ladite porte (5, 5B) comprenant, en outre : un enjoliveur (27) comprenant une portion de lèvre (29) adjacente à l’extrémité inférieure (19A.1) de la lèvre (19A) du joint de vitre (19) et à l’extrémité supérieure (21A.1) du bord latéral (21A) de la garniture (21).   (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3112790-B1 (FR)
Title: Procede de deparaffinage d’une charge distillat moyen utilisant un catalyseur a base de zeolithe izm-2 et d’une zeolithe de type mfi
Inventor: DIGNE MATHIEU
IPC: C10G45/64
Filed: 2020-07-23
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention concerne un procède de déparaffinage d'une charge distillats moyens, pour convertir, avec un bon rendement, des charges possédant des points d'écoulement élevés en au moins une coupe présentant un point d'écoulement amélioré.  Ledit procédé est mis en œuvre avec au moins un catalyseur comprenant au moins une phase hydro-déshydrogenante contenant au moins un métal du groupe VIB et au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique des éléments, et un support comprenant au moins une zéolithe IZM-2, une zéolithe de code structural MFI et au moins un liant.
Patent FR-3114709-B1 (FR)
Title: Procédé de conception d’un Concentrateur Parabolique Composé Expansé (CPCE) pouvant être corrigé pour collecter la lumière dans le champ proche.
Inventor: VALENCIA-ESTRADA JUAN CAMILO
IPC: H04B10/116
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-10-13
Abstract: Concentrateur parabolique composé (8) présentant une surface de couplage (9) destinée à être positionnée sur une surface sensible d’un photodétecteur (7) d’un dispositif de réception, une surface de collecte (10) destinée à recevoir les signaux optiques, et une surface latérale (11) située entre la surface de couplage et la surface de collecte, la surface latérale comprenant deux portions paraboliques inclinées et symétriques lorsqu’elle est vue dans un plan de coupe passant par un axe de référence du concentrateur parabolique composé, la surface latérale étant définie par une équation utilisant des paramètres d’entrée comprenant une dimension de la surface sensible du photodétecteur, un angle d’acceptance, un premier indice de réfraction d’un milieu dans lequel est destiné à être immergé le concentrateur parabolique composé, un deuxième indice de réfraction d’un matériau utilisé pour fabriquer le concentrateur parabolique composé, et un facteur d’expansion diamétral.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3117700-B1 (FR)
Title: Moteur électrique sans balais à membrane régulatrice de pression interne
Inventor: BONNEAU DAVID
IPC: H02K11/30
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-04-28
Abstract: Titre : Moteur électrique sans balais à membrane de régulation de pression interne La présente invention fournit un moteur électrique sans balais destiné à mettre en rotation une hélice d’un groupe moto-ventilateur d'un véhicule, comprenant au moins deux éléments électromagnétiques, au moins un des éléments électromagnétiques étant équipé d’au moins deux bobines, un boitier (11) délimitant un volume intérieur dans lequel sont logés un circuit d’asservissement et un circuit de puissance (15), le circuit de puissance (15) étant configuré pour relier électriquement une alimentation électrique du véhicule aux bobines. Le circuit de puissance (15) comprend au moins un tube (100) configuré pour mettre en communication aéraulique le volume intérieur du boitier (11) avec un environnement extérieur du boitier (11), le tube (100) traversant une paroi (51) du boitier (11), le circuit de puissance (15) comprenant au moins une membrane respirante (200) agencée pour fermer le tube (100), la membrane respirante (200) étant imperméable à l'eau liquide et perméable à au moins un gaz.  (figure 5)
Patent FR-3117973-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un véhicule automobile pour l’évitement d’une cible avec raffinement de trajectoire clothoïde
Inventor: BRUNO GEOFFREY
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-03-24
Abstract: Procédé de commande d’un véhicule automobile pour l’évitement d’une cible, le véhicule automobile étant muni d’au moins deux capteurs de perception, le procédé de commande comprenant les étapes suivantes :- une étape de détermination des données des au moins deux capteurs,- une étape de fusion des données des moins deux capteurs de sorte à déterminer au moins l’angle du volant, la vitesse du véhicule et le cap du véhicule,- une étape de planification d’une trajectoire d’évitement de la cible sous la forme d’une clothoïde,- une étape de raffinement de la trajectoire d’évitement de la cible fonction de l’angle du volant, de la vitesse du véhicule et du cap du véhicule et basée sur la résolution d’un problème d’optimisation,- une étape de commande du véhicule de sorte à réaliser la trajectoire raffinée,l’étape de raffinement de la trajectoire comprenant une première série de sous-étapes pour affiner la trajectoire d’évitement en fonction de la longueur de la trajectoire, du sens de rotation du volant et du cap final et une deuxième série de sous-étapes pour raffiner la trajectoire affinée en fonction du cap initial et du sens de rotation du volant.  Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3119631-B1 (FR)
Title: Procédé de renforcement d’une structure
Inventor: FABRY NICOLAS
IPC: E04G23/02
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé de renforcement d’une structure, le procédé comprenant : installer sur une surface (12) de la structure (10) un ensemble (15) incluant un renfort (13) comportant des fibres de renforcement structurel et au moins un élément drainant (17, 19), de façon à n’avoir aucun élément drainant entre la surface de la structure et le renfort ; recouvrir l’ensemble (15) par une membrane de manière à former, entre la surface (12) de la structure et la membrane, un volume étanche (V1) renfermant l’ensemble ; mettre le volume étanche (V1) en dépression et y injecter de la résine à un état fluide ; et faire prendre la résine pour former un matériau composite de renforcement.  Figure de l’abrégé : Figure 3