baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081930-B1 (FR)
Title: Procede d'activation et de desactivation d'un circuit de recirculation partielle a l'admission des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne, et moteur associe.
Inventor: BESANCON THOMAS
IPC: F02D21/08
Filed: 2018-05-31
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne, un procédé de fonctionnement d'un moteur à combustion interne (1) comprenant au moins deux cylindres dont au moins un cylindre (21) comprend au moins une première soupape d'échappement désactivable permettant, lorsqu'elle est ouverte, l'échappement des gaz d'échappement dudit cylindre vers un circuit de recirculation à l'admission (36) et au moins une seconde soupape d'échappement désactivable permettant, lorsqu'elle est ouverte, l'échappement desdits gaz d'échappement vers une ligne d'échappement (37), le procédé comprenant : un premier mode de fonctionnement du moteur à combustion (1) dans lequel la première soupape d'échappement est désactivée et la seconde soupape d'échappement est activée ; et un deuxième mode de fonctionnement du moteur à combustion (1) dans lequel la première soupape d'échappement est activée et la seconde soupape d'échappement est désactivée. La présente invention concerne également un moteur à combustion (1) pouvant mettre en œuvre un tel procédé et un véhicule automobile (35) comprenant un tel moteur (1).
Patent FR-3069159-B1 (FR)
Title: Agent de traitement capillaire
Inventor: VON ASPERN EDITH
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-07-12
Granted: 2022-04-08
Abstract: Agent de traitement capillaire contenant un mélange d'alcanes linéaires spéciaux, un amidoamine et/ou une amidoamine cationisée ainsi qu'au moins un tensioactif cationique (esterquat et/ou composé d'ammonium quaternaire), convenant pour le soin des cheveux, en particulier pour l'amélioration - des propriétés de peignage des cheveux humides et secs, - du démêlage, - de la sensation au toucher et - de la brillance des cheveux.
Patent FR-3084803-B1 (FR)
Title: Demodulateur et procede de demodulation
Inventor: BREYSSE STEPHANE
IPC: H04L27/06
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de démodulation d'un signal modulé par modulation numérique d'amplitude en quadrature pour obtenir un signal démodulé binaire (S), le procédé comprenant la détermination de composantes numériques en phase et en quadrature à partir du signal modulé, et la modification de l'état du signal binaire à chaque détermination d'un pic d'un signal numérique (vimagen) représentatif de la vitesse de déplacement d'un point dont les coordonnées sont les composantes en phase et en quadrature.
Patent FR-3085525-B1 (FR)
Title: Surveillance des personnes avec prise en compte des visites
Inventor: BESSEAU STEPHANE
IPC: G08B21/04
Filed: 2018-08-30
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de quantification d'une activité d'une personne évoluant dans un environnement délimité dans lequel sont disposés plusieurs capteurs reliés à une unité centrale d'un système de surveillance, l'unité centrale étant apte à détecter une présence d'une deuxième personne au sein dudit environnement délimité, le procédé étant exécuté par l'unité centrale, et comprenant une étape d'apprentissage d'une séquence personnalisée de résultats de détection susceptibles d'être reçus depuis lesdits capteurs, ladite séquence personnalisée caractérisant l'activité de la personne évoluant dans l'environnement délimité ; une étape de surveillance comprenant une sous-étape d'acquisition de seconds résultats de détection reçus depuis lesdits capteurs, une sous-étape de recherche de ladite séquence personnalisée parmi lesdits seconds résultats de détection ; et, si ladite séquence personnalisée n'est pas trouvée pendant un intervalle de temps prédéterminé, une étape de notification d'anomalie à un utilisateur ; caractérisé en ce que lorsque l'unité centrale détecte la présence de la deuxième personne au sein dudit environnement délimité durant l'exécution de l'étape d'apprentissage ou de la sous-étape d'acquisition, l'exécution de l'étape en cours est suspendue pendant la durée de cette présence.
Patent FR-3086082-B1 (FR)
Title: Procede de connexion d'un circuit integre a un circuit electrique
Inventor: DANLER BAUMGARTNER STEPHAN
IPC: H01L23/50
Filed: 2018-09-18
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un objet portatif sans contact et avec contact et un procédé de connexion d'un circuit intégré disposé sur un substrat à un circuit électrique comportant en combinaison au moins les étapes suivantes : • Utiliser au moins une première plaque conductrice (3a, 3b) sur une surface (2a) du substrat (2) sur lequel est connecté ledit circuit intégré (4), • Utiliser au moins une deuxième plaque conductrice (7a, 7b) sur un support (20) contenant un circuit électrique (5), • La première plaque conductrice (3a, 3b) et la deuxième plaque conductrice (7a, 7b) sont disposées en regard l'une de l'autre, leurs caractéristiques géométriques et électriques, la distance entre les deux plaques conductrices, sont adaptées pour réaliser un couplage capacitif entre le circuit intégré et le circuit électrique. Application à la fabrication d'une carte sans contact.
Patent FR-3086834-B1 (FR)
Title: Compartiment pour module de stockage d’energie electrique pour vehicule automobile
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: B60L50/64
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un compartiment (12) pour module de stockage d'énergie électrique (14) pour véhicule automobile comportant : - une paroi de fond (26) présentant une face interne (262) configurée pour délimiter au moins en partie un logement (20) apte à recevoir le module de stockage d'énergie électrique ; - un canal de circulation (50) d'un fluide caloporteur configuré pour qu'une extrémité du canal de circulation débouche sur la face interne (262) au travers d'au moins un orifice (65) ; - un échangeur thermique (60) destiné à être en contact thermique avec le module de stockage électrique, comprenant au moins un élément de connexion fluidique (1,100) avec le canal de circulation ; l'élément de connexion fluidique (1,100) comprenant : - un manchon (11) destiné à être inséré dans ledit orifice (65), et - un joint d'étanchéité (64) entourant ledit manchon (11) de sorte à assurer l'étanchéité entre le manchon et l'orifice.
Patent FR-3088794-B1 (FR)
Title: Methode de selection dynamique de ressources de communication dans un reseau cellulaire de type heterogene
Inventor: MISCOPEIN BENOIT
IPC: H04W72/12
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne une méthode de sélection de ressources de transmission non licenciées pour établir une communication entre une station de base, telle qu'une station de base d'une petite cellule d'un réseau cellulaire hétérogène et un terminal mobile. La sélection de la ressource de transmission est réalisée de manière cohérente par la station de base et le terminal mobile à partir des indices de qualité de transmission de ces ressources. L'indice de qualité d'une ressource est déterminé par la station de base (resp. du terminal mobile) à partir de l'état d'au moins un premier compteur de la station de base (resp. du terminal mobile) associé à cette ressource. Le premier compteur de la station de base associé à une ressource sélectionnée est incrémenté si cette dernière est disponible. Le premier compteur du terminal mobile associé à une ressource sélectionnée est incrémenté s'il reçoit un signal de balise sur la ressource sélectionnée.
Patent FR-3085315-B1 (FR)
Title: Banquette de siege de vehicule automobile munie d’un accoudoir central
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-09-04
Granted: 2021-01-22
Abstract: Banquette de siège de véhicule automobile (1) munie d’un dossier comprenant un accoudoir (2) central escamotable dans le dossier par rotation caractérisé en ce que l’accoudoir (2) est muni d’au moins un bras de fixation (3) articulé sur l’accoudoir entre une position déployée (3A) dans laquelle l’extrémité du bras de fixation est destinée à un engagement avec une tablette et une position escamotée (3B) dans laquelle le bras de fixation est replié dans un logement (21, 22) à l’intérieur de l’accoudoir. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3088544-B1 (FR)
Title: Absolue d'immortelle pour son utilisation pour la photoprotection de la peau
Inventor: SAINT-LARY LAURE
IPC: A61P17/00
Filed: 2018-11-20
Granted: 2020-11-06
Abstract: Absolue d'immortelle pour son utilisation pour la photoprotection de la peau L'invention concerne de l'absolue d'immortelle, Helichrysum italicum, pour son utilisation pour la photoprotection cutanée. En particulier pour la prévention et/ou au traitement des altérations de la peau occasionnées par les radiations solaires, les altérations de la peau étant choisies parmi l'une au moins du groupe comprenant : l'érythème solaire, le photo vieillissement induit, les cancers cutanés photo-induits, la lucite estivale bénigne.      L'invention concerne également une composition comprenant de l'absolue d'immortelle et un excipient approprié.      Elle trouve son application dans le domaine cosmétique ou pharmaceutique.
Patent FR-3089221-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un objet en béton moulé
Inventor: BERTRAND JOHAN
IPC: G21F5/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un objet à former en béton moulé. Le procédé comprend notamment, après remplissage en béton d’un moule (60) pour former l’objet à former : la surveillance de la température et des déformations s’exerçant dans le béton remplissant le moule (60) et dans du béton remplissant une éprouvette. Le démoulage de l’objet formé étant déterminé, à partir de la surveillance de la température et des déformations, si l’une des conditions suivantes est remplie : détection d’une inversion de température mesurée dans l’un du béton remplissant le moule (60) et de celui de l’éprouvette, détection, après que les déformations ont commencé à baisser, d’une déformation caractéristique d’un retrait gêné dans le béton remplissant le moule (60). Figure pour l’abrégé : Figure 4B
Patent FR-3089265-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de type quart de tour axialement centre
Inventor: SICOT MICKAËL
IPC: F16B21/08
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (1), du type quart de tour, d’une pièce (2) à un support, le dispositif de fixation (1) comprenant : une tête (11) portant la pièce (2), la tête (11) étant destinée à prendre appui sur une première face du support; un pied de maintien (12) relié à la tête (11) et s’étendant selon un axe principal (A), le pied de maintien (12) étant configuré pour pénétrer axialement dans une ouverture du support, l’ouverture présentant un bord périphérique, pour ainsi disposer le dispositif de fixation (1) dans une position d’insertion présentant une première orientation angulaire, le pied de maintien (12) comportant au moins une languette flexible de retenue (13) pour prendre appui sur une deuxième face du support lorsque le dispositif de fixation (1) est déplacé angulairement de la position d’insertion à une position de verrouillage présentant une deuxième orientation angulaire. La languette flexible (13) porte un ergot (15) pour combler l’espace susceptible d’exister entre le pied de maintien (12) et le bord de l’ouverture et ainsi recentrer le dispositif de fixation (1) dans l’ouverture lorsque le dispositif de fixation (1) est déplacé angulairement de la position d’insertion à la position de verrouillage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091974-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une meringue fourrée, dispositif permettant de le mettre en œuvre et meringue fourrée obtenue
Inventor: ROBERT PIERRE-ETIENNE
IPC: A21D13/80
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une meringue fourrée comprenant les opérations suivantes : - préparation d’une pâte à meringue, - dressage des meringues crues sur une tôle support (200), remarquable en ce qu’il comprend en outre les opérations suivantes : - incorporation d’air dans la pâte à meringue crue préparée au moyen d’un foisonneur ou d’un batteur afin d’obtenir une texture dense, - préparation d’une pâte à fourrage, - dressage d’un volume de pâte à meringue aérée (300), - injection de la pâte à fourrage (400) à l’intérieur du volume (300) dressé ou en cours de dressage de la pâte à meringue aérée, - cuisson/séchage de l’ensemble. L’invention concerne également le dispositif permettant de mettre en oeuvre ledit procédé ainsi que la meringue ainsi obtenue. Figure pour l’abrégé : 1d.
Patent FR-3091995-B1 (FR)
Title: Modelage de Gel de Chitosane
Inventor: CECCALDI CAROLINE
IPC: A61K8/98
Filed: 2019-01-30
Granted: 2022-11-11
Abstract: La présente invention porte sur des procédés de comblement cutanés impliquant le chitosane. Elle porte particulièrement sur un procédé cosmétique de comblement des tissus comprenant une étape de modelage d’un implant obtenu par injection d’une solution de chitosane dans un tissu ayant un pH compris entre 6,8 et 7,4. La présente invention porte également sur une solution de chitosane pour son utilisation dans une méthode de traitement chirurgical, ladite méthode comprenant l’injection, chez un patient, d’une solution de chitosane dans un tissu ayant un pH compris entre 6,8 et 7,4 afin d’obtenir un implant de chitosane, puis le modelage dudit implant.
Patent FR-3094041-B1 (FR)
Title: Conduit d’admission optimisé pour moteur Diesel à injection directe
Inventor: FERREIRA PEREZ SAUL
IPC: F02F1/42
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un conduit d’admission (1) pour moteur Diesel à injection directe, comprenant une première extrémité (11) destinée à déboucher sur une face d’admission du moteur et une deuxième extrémité (12) destinée à déboucher dans une chambre de combustion. Selon l’invention, le conduit d’admission (1) comprend au moins trois rainures hélicoïdales (13, 14, 15, 16) espacées régulièrement entre elles sur la périphérie du conduit d’admission. Chacune des rainures hélicoïdales (13, 14, 15, 16) comprend un bord de départ (150) au niveau de la première extrémité (11) du conduit d’admission et un bord terminal (131, 141) au niveau de la deuxième extrémité (12) du conduit d’admission (1). Enfin, le bord de départ (150) et le bord terminal (131, 141) de chacune des rainures hélicoïdales (13, 14, 15, 16) sont décalés d’au moins 180° l’un par rapport à l’autre suivant l’axe principal A. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3094437-B1 (FR)
Title: Boîtier et differentiel de transmission
Inventor: LE-GALL ALEXANDRE
IPC: F16H48/40
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-02-19
Abstract: Boîtier de différentiel (5) de transmission de véhicule automobile, comprenant une portée extérieure cylindrique (5b) de support d’une couronne de différentiel (7), caractérisé en ce que la portée de support (5b) de la couronne (7) est surmontée sur un bord, d’un épaulement orthogonal (13) en forme d’anneau, présentant sur sa circonférence une alternance régulière de stries (6a) et de nervures (6b) d’orientation radiale, dont l’ensemble constitue une cible de mesure (6) de vitesse de rotation du boîtier (5). Figure pour l’abrégé : Figure  3
Patent FR-3096145-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure de précipitations
Inventor: HALLALI RUBEN
IPC: H04B7/185
Filed: 2019-05-15
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure des précipitations consistant :      à acquérir depuis au moins un site d’acquisition PA de coordonnées (x,y,z) au moins un signal radio transmis depuis au moins un émetteur, et à mesurer périodiquement la puissance P(t) d’une composante du signal reçu afin de créer des séries de niveaux horodatés (P(t),t).  à procéder à un traitement sur au moins une fenêtre temporelle glissante de N valeurs d’au moins une série horodatée (P(t) ; t) consistant d’une part à déterminer les points remarquables sur la période considérée, et d’autre part, en cas de précipitations sur ladite période, à déterminer le type d’hydrométéores en jeu (pluie, grêle, neige, etc.).  à corriger optionnellement la mesure faite pour éliminer les contributions non-désirées, comme par exemple celles dues aux variations de température à calculer une séquence d’atténuations pluviométriques (ou dues à d’autres hydrométéores) (ΔP(t),t) selon les cas suivants :  entre les instants de début de précipitations tdi et de fin de précipitations tfi :          ΔP(t) = -(P(t)-PINT(t))  avec : PINT(t) correspondant à une interpolation entre (P(tdi),tdi) et (P(tfi),tfi)      entre les instants de fin de précipitations tfi et de début de précipitations suivante tdi+1 :      ΔP(t) = 0 après un début de précipitations tdi dont la fin correspondante n’a pas encore été détectée :      ΔP(t) = -(P(t)-P(tdi))
Patent FR-3096084-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’estimation d’une zone morte d’une vanne de décharge de turbomachine
Inventor: DENEUVE SÉBASTIEN JEAN FERNAND
IPC: F02C9/18
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation d’une zone morte de fermeture d’une porte (P1) d’une vanne (VBV1) de décharge d’une turbomachine.      L’invention est caractérisée en ce que l’on mesure la position réelle du vérin (V1) pour un signal de consigne de fermeture de la porte (P1), on détermine à partir de la position réelle un angle de statisme, on détermine une zone morte de fermeture, correspondant au fait que le joint (J1) est comprimé pour ne pas laisser passer par l’orifice (O1) le flux primaire dans le flux secondaire, par le fait que la zone morte est égale à une zone morte de référence, qui a été prédéterminée sur une turbomachine de référence, fonctionnant au sol, à laquelle a été ajouté l’angle de statisme mesuré et à laquelle a été soustrait un angle de statisme de référence ayant été prédéterminé sur la turbomachine de référence fonctionnant en vol.         Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3097188-B1 (FR)
Title: Moyens de renfort pour une structure avant de véhicule automobile
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B62D25/12
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-06-18
Abstract: MOYENS DE RENFORT POUR UNE STRUCTURE AVANT DE VÉHICULE AUTOMOBILE Structure avant de véhicule automobile, comprenant, à au moins un côté latéral : une aile avant, un passage de roue avant (13), des moyens de renfort le long d’un bord supérieur intérieur de l’aile avant, les moyens de renfort comprenant au moins une pièce de soutien (21) du bord supérieur intérieur de l’aile avant, formant un ruban horizontal avec un profil latéral trapézoïdal, entre le passage de roue avant (13) et ledit bord supérieur, et une pièce de fixation arrière (25) d’un projecteur avant (9), située latéralement à une de l’au moins une pièce de soutien (21) et supportée par le passage de roue avant (13). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3098374-B1 (FR)
Title: Nouveau procédé de préparation d’un agent répulsif d’insectes
Inventor: GRISON CLAUDE
IPC: A01N49/00
Filed: 2019-07-10
Granted: 2022-12-23
Abstract: Nouveau procédé de préparation d’un agent répulsif d’insectes La présente invention concerne un procédé de préparation du p-menthane-3,8-diol, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  a. préparation d’une solution aqueuse comprenant entre 0,05% et 5% en masse d’un sel d’ammonium, ledit sel d’ammoniumétant caractérisé en ce qu’il est choisi parmi le groupe formé par un sel d’ammonium d’acide aminé, et en particulier un chlorhydrate d’acide aminé, un sel d’ammonium de vitamine B, et en particulier un chlorhydrate de vitamine B, et l’un quelconque de leurs dérivés, et en particulier un sel d’ammonium d’ester d’acide aminé, ou un sel d’ammonium d’ester de vitamine B, ou est défini par la formule (I) suivante :     (I)  dans laquelle R1 représente un benzyle, éventuellement substitué, ou R1 représente un alkyle, linéaire ou ramifié, éventuellement cyclisé, saturé ou insaturé, éventuellement substitué, comprenant de 1 à 10 atomes de carbone, et R2, R3 et R4 représentent un hydrogène ou un groupement méthyle, et X représente un atome de chlore, de brome ou un groupement OR’, R’ étant un groupement alkyle comprenant de 1 à 10 atomes de carbone,  b. ajout de citronellal à la solution aqueuse obtenue à l’étape a), et obtention d’un mélange,   c. agitation et chauffage du mélange obtenu à l’étape b),  d. décantation du milieu réactionnel obtenu à l’issu de l’étape c) et obtention d’au moins deux phases, et e. séparation desdites au moins deux phases obtenues à l’étape d), et obtention d’au moins une phase aqueuse et d’au moins une phase organique, ladite phase organique comprenant au moins du p-menthane-3,8-diol.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3099148-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’un liquide qui est composé de quatre pièces
Inventor: JOURNO PIERRE
IPC: B67D3/00
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention présente un dispositif de distribution d’un liquide caractérisé en ce qu’il est constitué par : - un socle (100) présentant un bossage (120), une cavité cylindrique (121) pour l’engagement du goulot d’une bouteille, et une partie avant (110) concave communiquant avec ladite cavité cylindrique (121) par une gorge (115), - Un cache ajourée flexible (200) est disposé au-dessus du réservoir (110), présentant un différentiel inferieur par rapport au réservoir et retenu par une languette. Figure 1
Patent FR-3101173-B1 (FR)
Title: Dispositif d’identification d’odeur, procédé d’identification d’odeur et programme d’ordinateur correspondant
Inventor: CARITU YANIS
IPC: G06T5/10
Filed: 2019-09-19
Granted: 2021-08-27
Abstract: Ce dispositif (100) d’identification d’odeur comporte : - des sites de captage (107) conçus pour capter des composés organiques volatiles odorants présents dans un air ambiant ; - un système d’imagerie (108) des sites de captages (107) conçu pour fournir au moins une image brute des sites de captage (107). Ce dispositif (100) comporte en outre : - un module de défloutage (142) conçu pour mettre en œuvre un filtre de défloutage utilisant une estimation d’une réponse impulsionnelle spatiale du système d’imagerie (108), sur une image à déflouter issue d’au moins une image brute des sites de captage (107) ; et - un module (148) d’identification d’une odeur à partir d’au moins une image des sites de captage (107) défloutée par le module de défloutage (142). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102756-B1 (FR)
Title: Recherche interactive de pannes dans un aéronef
Inventor: GULLI CHRISTIAN
IPC: B64F5/60
Filed: 2019-11-06
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un système de recherche de pannes dans un aéronef, comportant:- des unités de stockages (7) configurées pour stocker une base de données contextuelle (13) modélisant des objets de procédure de recherche de pannes, ladite base de données contextuelle (13) étant une dématérialisation d’un manuel de recherche de pannes générée par une technique d’ingénierie de modélisation de systèmes complexes,- un microprocesseur (5) configuré pour implémenter lesdits objets de procédure de recherche de pannes en les structurant selon une représentation fonctionnelle et logique, et- une interface de sortie (9) configurée pour afficher ladite structure fonctionnelle et logique des objets de procédure de recherche de pannes.  Fig. 1