baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3040159-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un groupe motopropulseur electrique ou hybride
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: B60W30/20
Filed: 2015-08-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle du groupe motopropulseur d'un véhicule, le groupe étant monté au véhicule par l'intermédiaire de suspensions et comportant un moteur électrique apte à transmettre un couple à des roues du véhicule. Le moteur comporte un doigt de blocage apte à passer d'une configuration d'engagement où le rotor du moteur est solidaire du stator du moteur, afin d'assurer l'immobilisation du véhicule, à une configuration de désengagement où le rotor est libre du stator, afin d'autoriser le roulage du véhicule. Le procédé inclut une étape de correction dynamique du régime du moteur, de telle sorte que, au passage de la configuration d'engagement à la configuration de désengagement du doigt de blocage lorsque le véhicule est immobilisé dans une pente, les oscillations du groupe motopropulseur sur les suspensions autour de l'axe des roues sont amorties Application : automobile
Patent FR-3042238-A1 (FR)
Title: Roulement de pied de pale, systeme oscillant et systeme tournant
Inventor: LEFORT GUILLAUME
IPC: F16C19/38
Filed: 2015-10-09
Abstract: Un pied d'une pâle s'étend selon une direction longitudinale (B) entre une extrémité proximale et une extrémité distale. Le roulement autorise une oscillation du pied autour d'un axe (B) s'étendant selon la direction longitudinale par rapport à un boîtier. Le roulement comprend une bague extérieure (13) unique, une première bague intérieure (11) présentant un siège distal (16), une deuxième bague intérieure (12) emmanchée sur le siège (16) et étant maintenue axialement en butée contre la première bague intérieure (11). La surface intérieure (14) de la première bague intérieure (11) comprend un épaulement (20) d'assemblage à un pied de pâle. La surface extérieure (34) de la bague extérieure (13) unique comprend un épaulement (39) d'assemblage à un boîtier.
Patent FR-3028135-A1 (FR)
Title: Machine agricole, notamment machine de travail du sol, comportant un cofre de transmission pour une pluralite de rotors de travail, obture par un capot amovible
Inventor: HEHENBERGER MARKUS
IPC: A01B71/08
Filed: 2015-11-06
Abstract: Ladite machine comporte un coffre de transmission (2) incluant plusieurs roues ou disques de transmission (11) relié(e)s à un arbre (13) d'un rotor de travail (3) respectif. La face supérieure dudit coffre (2), pouvant être obturée par un capot amovible (9), porte une unité de transmission d'entrée. Ledit capot amovible (9) présente, lorsque ledit coffre (2) est considéré en coupe transversale, un profilage en forme de toiture comprenant des pans latéraux (9v, 9h) inclinés en pente raide vers des côtes opposés.
Patent FR-3044172-A1 (FR)
Title: Contact electrique femelle avec patte de guidage du linguet et procede de fabrication d'un tel contact
Inventor: CORMIER FRANCOIS
IPC: H01R43/16
Filed: 2015-11-20
Abstract: L'invention concerne un contact électrique femelle (30) réalisé par découpe et pliage dans un feuillard de matériau électriquement conducteur. Il comprend une cage (34) pour l'insertion d'une languette (51) de contact mâle, un linguet de rétention (36) de la cage (34) dans une cavité de connecteur et une portion de fixation pour relier électriquement et mécaniquement la cage (34) à un câble électrique. Le linguet (36) comprend une patte de guidage de guidage (137) introduite dans la cage (34) et recourbée à son extrémité pour limiter des déplacements du linguet (36) par rapport à la cage (34). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel contact (30).
Patent FR-3046222-A1 (FR)
Title: Module peripherique d'alimentation pour detonateur electronique
Inventor: BIARD LIONEL
IPC: F42D1/045
Filed: 2015-12-24
Abstract: Un module périphérique d'alimentation (150) pour détonateur électronique (110), comprend une source d'énergie embarquée (157), des moyens de communication sans fil (153) avec une console de commande à distance, des moyens de traitement (156) et des moyens de communication filaire (155) avec au moins un détonateur électronique (110). Des moyens formant interrupteur (K0) sont montés entre la source d'énergie embarquée (157) d'une part, et les moyens de communication sans fil (153), les moyens de traitement (156) et les moyens de communication filaire (155) d'autre part. Le module périphérique d'alimentation (150) comprend en outre des moyens de détection de raccordement (158) d'au moins un détonateur électronique (110), les moyens de traitement (156) étant dans un mode activé lorsqu'au moins un détonateur électronique (110) est raccordé au module périphérique d'alimentation (150), les moyens de détection de raccordement (158) étant adaptés dans le mode activé à commander les moyens formant interrupteur (K0) pour alimenter les moyens de traitement (156) par la source d'énergie embarquée (157). Utilisation notamment dans un système d'initiation pyrotechnique.
Patent FR-3048159-A1 (FR)
Title: Attaches permanentes en fil inox pour la culture de la vigne
Inventor: THOMAS MERCERY LINDA
IPC: A01G17/08
Filed: 2016-02-29
Abstract: Dispositif pour maintenir un sarment taillé de la vigne ou pour maintenir deux fils de palissage tendant à s'éloigner. L'invention concerne un dispositif arrimé d'une manière permanente à un fil porteur (2), sert à maintenir un sarment de la vigne dans une position choisie (fig. : 2 et 3) ou pour réunir deux fils (2 et 3) qui tendent à s'écarter (fig. : 1) comme les fils de palissage. Il est constitué de deux anneaux (1) en fil d'acier inox (8) de qualité ressort présentant chacun un orifice (5) par lesquels est introduit le fil porteur (2) et entre les deux anneaux est créé une figure pour maintenir un sarment (fig. : 2 et 3) suivant la façon culturale de la région ou à un des fils palisseurs (2 et 3) lorsque l'on veut rassembler ces fils (fig. : 1). Un contact direct (11) de la fin de l'anneau sur le fil porteur (1) freine sa divagation. Par contre un rapprochement des deux zones (8) relâche la pression et permet son repositionnement Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la culture de la vigne palissée.
Patent FR-3046667-A1 (FR)
Title: Installation perfectionnee de chauffage et de refroidissement, notamment d'un local, et procedes de pilotage et de mise en place de ladite installation
Inventor: BARRAULT JEAN-LUC
IPC: F25B49/02
Filed: 2016-01-13
Abstract: Installation de chauffage et de refroidissement, notamment d'un local, ladite installation (1) comprenant une pompe à chaleur (2) comportant un condenseur (3), un détendeur (4), un évaporateur (5), et un compresseur (6), reliés en série par un circuit fermé de fluide frigorigène, l'évaporateur (5) prélevant de la chaleur à un circuit fermé d'eau glycolée comprenant un capteur enterré (10), et le condenseur (3) libérant de la chaleur à un circuit (9) de fluide caloporteur circulant dans le local Selon l'invention, le circuit fermé d'eau glycolée comprend un échangeur de chaleur (11) pour réaliser un échange thermique entre de l'air ventilé par un ventilateur (12) et l'eau glycolée du circuit fermé, ledit échangeur de chaleur (11) étant connecté à la sortie de l'évaporateur (5) en amont du capteur enterré (10), et ledit ventilateur (12) étant assujetti à une unité de régulation pour le faire fonctionner lorsque la température de l'air destiné à être ventilé est supérieure ou égale à 0°C et supérieure à la température de l'eau glycolée à la sortie de l'évaporateur (5).
Patent FR-3047546-A1 (FR)
Title: Procede de repartition de puissance entre deux corps de chauffe d'un appareil de chauffage et appareil de chauffage associe
Inventor: DEVINES YANN
IPC: F24D19/10
Filed: 2016-02-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de répartition de puissance entre deux corps de chauffe d'un appareil de chauffage (1) en fonction de la puissance de chauffe de consigne, les deux corps de chauffe étant constitués par un corps de chauffe par convection (2) et un corps de chauffe par rayonnement (3), le procédé comprenant l'établissement d'une loi de répartition ayant plusieurs phases successives réparties sur la plage entière de 0% à 100% du taux de marche global de consigne de l'appareil de chauffage (1) avec, lors de la première phase, le taux de marche du corps de chauffe par convection (2) maintenu constant et le taux de marche du corps de chauffe par rayonnement (3) progressivement augmenté, et lors de chacune des phases ultérieures, le taux de marche du corps de chauffe qui était maintenu lors de la phase précédente est progressivement augmenté et le taux de marche du corps de chauffe qui était progressivement augmenté lors de la phase antérieure est maintenu constant, et la commande des corps de chauffe selon la loi de répartition.
Patent FR-3048392-A1 (FR)
Title: Projecteur anti-eblouissement
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: B60Q1/14
Filed: 2016-03-02
Abstract: Il est proposé un projecteur pour véhicule comprenant au moins une diode électroluminescente, dans lequel ladite au moins une diode électroluminescente est configurée pour fonctionner comme un détecteur d'une source lumineuse.
Patent FR-3050665-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'orientation d'un fruit ombilique notamment en vue de son emballage
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B65G47/00
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'orientation d'un fruit ombiliqué dans lequel lors d'une première phase (22) d'orientation la présence d'au moins une portion d'un ombilic est détectée dans au moins une image initiale (II), puis le fruit est entraîné (24) en rotation propre autour d'un premier axe de rotation selon une amplitude angulaire comprise entre 5° et 45°, puis la présence d'au moins une portion d'un ombilic est détectée dans au moins une image ultérieure (IU). Si au moins une portion d'un ombilic est détectée dans au moins une image initiale (II) et n'est plus détectée dans chaque image ultérieure (IU) la première phase d'orientation est arrêtée et le procédé est poursuivi.
Patent FR-3054324-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage pour guider un aeronef le long d'au moins une portion de route aerienne
Inventor: CHAUMETTE SERGE
IPC: G08G5/04
Filed: 2016-07-20
Abstract: La présente invention concerne un système de guidage pour guider un aéronef (10) le long d'au moins une portion de route aérienne. Selon l'invention, ce système comprend au moins une ligne (12) de guidage aérienne et/ou au moins un faisceau lumineux définissant ladite au moins une portion de route aérienne et un moyen de suivi de ladite au moins une ligne (12) de guidage et/ou dudit au moins un faisceau lumineux porté par ledit aéronef (10), ledit moyen de suivi étant destiné à maintenir ledit aéronef (10) aligné, ou sensiblement aligné, sur ladite au moins une portion de route aérienne ainsi définie.
Patent FR-3056614-A1 (FR)
Title: Coque de piscine en matiere plastique pourvue de tiges de liaison
Inventor: NECCO FLORENT
IPC: E04H4/14
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne une coque de piscine en matière plastique, laquelle coque est délimitée par des parois latérales (10) et une paroi de fond, lesdites parois latérales présentant une face interne (10a), une face externe (10b) et une lèvre de margelle (11) aménagée au niveau de leur extrémité supérieure, caractérisée en ce que : - des tiges de liaison rigides (2, 2') sont agencées sur la face externe (10b) d'au moins une paroi latérale (10) lesquelles tiges sont, en usage, disposées en saillie sur ladite face externe et sont aménagées pour former un support d'appui d'une armature métallique (3), - au moins deux éléments de renfort tubulaires (121a, 122a) parallèles sont disposés horizontalement le long de la paroi latérale (10) sur laquelle les tiges de liaison (2, 2') sont agencées, lesquels éléments de renfort tubulaires sont revêtus d'une composition de matériau synthétique fibreux (P) assurant leur solidarisation à la face externe (10b) de ladite paroi latérale, - au moins une des tiges de liaison (2') est fixée conjointement sur les deux éléments de renfort tubulaires (121a, 122a).
Patent FR-3058198-A1 (FR)
Title: Actionneur de controle moteur et vanne de circulation de fluide le comprenant
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F16K31/04
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention concerne un actionneur de contrôle moteur (30), notamment pour une vanne de circulation de fluide, comprenant : - un moteur électrique (12) comprenant un arbre de transmission (28) ayant un mouvement de rotation autour d'un premier axe (y), - un support (26) supportant le moteur électrique (12) et configuré pour être connecté électriquement à un potentiel de référence, - un élément de maintien (24) configuré pour être connecté électriquement au support (26), et dans lequel le support (26) et l'élément de maintien (24) sont conformés pour maintenir le positionnement axial de l'arbre de transmission (28) du moteur électrique (12) par rapport au support (26).
Patent FR-3058770-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et vehicule automobile
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/16
Filed: 2016-11-14
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur de torsion (1) comprenant : - un élément primaire (3), et - un élément secondaire (5), l'élément primaire (3) et l'élément secondaire (5) étant mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre, - un moyen d'amortissement élastique (7, 8) entre l'élément primaire (3) et l'élément secondaire (5), et - un dispositif de frottement visqueux (13) entre l'élément primaire (3) et l'élément secondaire (5), dans lequel le dispositif de frottement visqueux (13) comporte - un organe de cisaillement (130) porté par l'un des éléments primaire (3) ou secondaire (5), - un organe d'entraînement (132) s'engageant dans l'autre des éléments primaire (3) ou secondaire (5), et - des flasques de guidage (134) de l'organe de cisaillement (130) et des moyens d'étanchéité (136), les flasques de guidage (134) définissant une chambre de cisaillement destinée à recevoir l'organe de cisaillement (130, 130', 130", 130'''), un fluide de cisaillement et les moyens d'étanchéité (136A, 136B, 136C).
Patent FR-3060587-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une poudrette de caoutchouc specifique
Inventor: CUSCITO OLIVIA
IPC: C08L21/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère, une charge renforçante, et un système de réticulation et une poudrette de caoutchouc, ladite poudrette présentant une distribution de taille de particules telle qu'elle comprend moins de 35% en masse de particules de taille inférieure à 50 µm et moins de 30% en masse de particules de taille supérieure à 200 µm.
Patent FR-3048711-A1 (FR)
Title: Toiture avec capteurs solaires electriques et thermiques
Inventor: AMORE RENE
IPC: E04D13/18
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de toiture qui permet de s'affranchir de la charpente et de la couverture traditionnelle d'où un gain de temps et de coût. Le dispositif est constitué d'éléments porteurs de toiture composés au-dessus d'un décaissé pour le logement de panneaux solaires photovoltaïque ou thermique, et au-dessous de l'isolation thermique. Le dispositif selon l'invention est destiné à toutes constructions qu'elles soient habitables ou industrialisées.
Patent FR-3070236-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de levage des hausses de ruche prenant appui sur les parois laterales du corps de la ruche, ruche comportant un tel dispositif
Inventor: MARTINEZ EMMANUEL JEAN JOSE
IPC: A01K47/06
Filed: 2017-08-24
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'apiculture. Elle répond au problème du mode de pose des « couvre-cadres chasse-abeilles ». Elle est composée de deux bâtis (1) et (2), identiques et superposés, de croisillons (5) maintenant solidaires les deux bâtis, lesdits croisillons sont solidarisés aux bâtis d'un même côté de l'invention de manière fixe, de l'autre côté sont solidaires de chariots mobiles (7) coulissants à l'intérieur desdits bâtis rainurés. Un système de serrage (4) permet de rapprocher les cadres mobiles (3) des bâtis (1 et 2), enchâssant le dispositif sur la ruche : sur le corps de celle-ci pour le sous-ensemble inférieur, sur la hausse pour le sous-ensemble supérieur ; un arbre distribuant la force motrice agit sur les chariots mobiles, la hausse peut se soulever et ainsi libérer un interstice entre la hausse et le corps de la ruche. Ceci permettant à l'apiculteur d'y intercaler un « couvre-cadre chasse-abeilles ».
Patent FR-3072717-A1 (FR)
Title: Piece de turbine en superalliage comprenant du rhenium et procede de fabrication associe
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: F01D25/00
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbine comprenant un substrat en superalliage base nickel monocristallin, comprenant du rhénium, présentant une phase γ-γ' Ni, et une fraction massique moyenne en chrome inférieure à 0,08 une sous-couche en superalliage métallique base nickel recouvrant le substrat, caractérisée en ce que la sous-couche en superalliage métallique comprend au moins de l'aluminium, du nickel, du chrome, du silicium, de l'hafnium et présente majoritairement en volume une phase γ'-Ni3Al.
Patent FR-3061802-A1 (FR)
Title: Substrat pour capteur d'image de type face avant et procede de fabrication d'un tel substrat
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L23/00
Filed: 2017-01-11
Abstract: L'invention concerne un substrat pour un capteur d'image de type face avant, comprenant successivement un substrat support (1) semi-conducteur, une couche électriquement isolante (2) et une couche (3) semi-conductrice dite couche active, caractérisé en ce que la couche électriquement isolante est constituée d'un empilement de couches diélectriques et/ou métalliques (21, 22, 23) choisies de telle sorte que la réflectivité dudit empilement dans une gamme de longueurs d'onde comprises entre 700 nm et 3 µm soit supérieure à la réflectivité d'une couche d'oxyde de silicium présentant une épaisseur égale à celle dudit empilement. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel substrat.
Patent FR-3062548-A1 (FR)
Title: Voie ferroviaire vegetalisee avec recirculation de l'eau de pluie
Inventor: MARIE XAVIER
IPC: E01F5/00
Filed: 2017-02-03
Abstract: Cette voie ferroviaire végétalisée (50), comprenant un élément de support de voie ferrée (10), un sol reconstitué (40) et un couvert végétal (55), l'élément de support de voie ferrée étant enfoui dans le sol reconstitué et le sol reconstitué étant recouvert par le couvert végétal (55), se caractérise en ce que la voie ferroviaire végétalisée comporte, en outre, un système (60) de recirculation de l'eau de pluie comportant un dispositif (61 à 64) de collecte de l'eau de pluie tombant sur la voie ferroviaire végétalisée et un dispositif d'arrosage (70) du couvert végétal avec l'eau de pluie collectée.
Patent FR-3063658-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau a haute surface specifique
Inventor: SANCHEZ CLEMENT
IPC: B01J20/282
Filed: 2017-03-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau à haute surface spécifique comprenant une étape d'atomisation d'une composition liquide à base de résidus liquides issus d'une extraction chimique de mâchefers, un matériau à base de résidus de mâchefers caractérisé par une haute surface spécifique allant de 200 m2.g-1 à 900 m2.g-1 ainsi que par une taille de mésopores allant de 2 nm à 50 nm, et l'utilisation desdits matériaux pour l'absorption d'espèces polluantes.
Patent FR-3050294-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour creer des techniques d'exploration de donnees
Inventor: AYIK HATICE MUJDE
IPC: G06F17/18
Filed: 2017-04-06
Abstract: Des systèmes et des procédés (300) pour créer des techniques d'exploration de données sont proposés. Par exemple, des signaux émis par l'utilisateur, spécifiant un ou plusieurs paramètre(s) de données, peuvent être reçus (302). Un ou plusieurs ensemble(s) de données (304) peut/peuvent être obtenus d'une source de données, au moins partiellement sur la base des paramètres de données. Les données peuvent être regroupées (306) en un ou plusieurs groupe(s) au moins partiellement sur la base des paramètres de données. Chaque groupe de données peut contenir une pluralité de sous-ensembles. Une distribution de données peut être déterminée (308) pour chaque sous-ensemble de données. Une pluralité de représentations de données peuvent être générées (310) au moins partiellement sur la base des paramètres de données et des distributions de données. Les distributions de données pour chaque sous-ensemble de données peuvent alors être comparées (312). Une ou plusieurs application(s) suggérée(s) ou au moins un sous-ensemble de données peut/peuvent être déterminé(s) (314) au moins partiellement sur la base de la comparaison.
Patent FR-3065477-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element de manoeuvre d'un tablier de volet roulant sur une paroi de coffre de ce volet roulant
Inventor: DROUET SEBASTIEN
IPC: E06B9/17
Filed: 2017-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) d'un élément de manœuvre (2) d'un tablier d'un volet roulant sur une paroi (3) d'un coffre de ce volet roulant. Ce dispositif de fixation (1) adopte la forme d'une platine (4) comportant : - des moyens de maintien (6) pour maintenir la platine (4) en position par rapport à la paroi (3) du coffre, ceci de manière temporaire et dans l'attente de la fixation définitive de l'élément de manœuvre (2) sur cette paroi (3) de coffre ; - au moins un moyen complémentaire de fixation (7), chacun configuré pour coopérer avec un moyen de fixation (8) coopérant avec l'élément de manœuvre (2), ceci en vue de la fixation définitive de cet élément de manœuvre (2) sur la paroi (3) de coffre.
Patent FR-3066194-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'aminoacides n-acyles sans utiliser de solvants ni de chlorure d'acide
Inventor: DACOSTA GEORGES
IPC: C07C233/91
Filed: 2017-05-12
Abstract: Procédé de synthèse de dérivés N-acylés d'acides aminés et d'oligopeptides sans utiliser de solvants ni de chlorure d'acide; compositions cosmétiques en renfermant
Patent FR-3053200-A1 (FR)
Title: Procede de verification de la validite de donnees d'image
Inventor: WENK STEPHAN
IPC: H04N17/00
Filed: 2017-06-21
Abstract: Procédé de contrôle de la validité de données d'image selon lequel on transmet les données d'image d'un dispositif d'affichage (32) d'un processeur graphique (24) à un module de surveillance de données (26).         On remplace la donnée d'au moins deux points-image pour contrôler la validité par une valeur de contrôle que l'on fixe avant la transmission en choisissant une première valeur pour une première donnée d'image d'un premier point-image et une seconde valeur pour une seconde donnée d'image d'un second point-image, et on constate la validité des données d'image transmises, si les deux valeurs de contrôle sont différentes.