baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105180-B1 (FR)
Title: Dispositif d’orientation d’une charge selon deux axes de rotation orthogonaux
Inventor: BLAIS THIERRY
IPC: B64G1/22
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’orientation (100) d’une charge (10), destiné à orienter ladite charge autour d’un axe principal X et d’un axe secondaire Y, comportant :                                   un premier arbre, dit arbre de transmission (11), destiné à supporter ladite charge, configuré pour être entraîné en rotation autour de l’axe principal et de l’axe secondaire,                 un deuxième arbre (21), configuré pour être entraîné en rotation autour de l’axe principal X,                 un troisième arbre (31) configuré pour être entraîné en rotation autour d’un troisième axe de rotation (35), de même direction que l’axe principal,                 un premier organe de liaison (40) entre l’arbre de transmission (11) et le deuxième arbre (21), configuré pour interdire des mouvements relatifs entre ledit arbre de transmission et ledit deuxième arbre suivant d’une part un degré de liberté en rotation autour de l’axe principal X et d’autre part trois degrés de liberté en translation,                 un deuxième organe de liaison (50) entre l’arbre de transmission et le troisième arbre et configuré pour autoriser des mouvements relatifs entre ledit arbre de transmission et ledit troisième arbre suivant d’une part un degré de liberté de translation le long du troisième axe de rotation et d’autre part trois degrés de liberté en rotation,    le deuxième organe de liaison, l’arbre de transmission et le troisième arbre formant une liaison cinématique de type excentrique.                                        Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3109241-B1 (FR)
Title: Dispositif modulable de calage axial d’un contenu radioactif
Inventor: GIRARD LUCIE
IPC: G21F5/06
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de calage axial (1) d’un contenu radioactif, le dispositif de calage étant destiné à être agencé dans une cavité de logement d’un emballage de transport et/ou d’entreposage du contenu radioactif, et comportant au moins deux pièces (4a, 4b) superposées selon un axe central (3)du dispositif, parmi lesquelles une première pièce (4a) comprenant des premières zones d’appui (12-1a à 12-3a), ainsi qu’une seconde pièce (4b) comprenant des secondes zones d’appui (12-1b à 12-3b), le dispositif de calage axial est configuré pour pouvoir adopter au moins deux configurations d’espacement distinctes dans lesquelles la hauteur du dispositif diffère selon l’axe central (3), chaque configuration d’espacement étant obtenue avec un positionnement relatif angulaire distinct entre les première et seconde pièces (4a, 4b).  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3111211-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un comportement mécanique d’un support de chemin de câble
Inventor: PATTIER AYMERIC
IPC: G06F119/02
Filed: 2020-06-04
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention (100) est un procédé de détermination d’un comportement mécanique d’un support de chemin de câble, comprenant la mise en œuvre des étapes suivantes :  - on fournit (20) un support de chemin de câble pré-modélisé,  - on fournit (10, 30) une donnée caractérisant un support de chemin de câble spécifique,  - on associe (60) par des moyens de calcul informatiques cette donnée au support pré-modélisé de façon à obtenir un support spécifique modélisé par éléments finis, et  - on détermine 70, 80, 90 ,110, 120, 130, 140, 150, 160, 170) le comportement mécanique, via un procédé par éléments finis, du support spécifique modélisé Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3112739-B1 (FR)
Title: Connecteur d’un balai d’essuyage.
Inventor: HOUSSAT Stéphane
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-07-27
Granted: 2023-09-29
Abstract: Titre : Connecteur d’un balai d’essuyage.  Un connecteur (14) d’un balai d’essuyage (6), comprenant au moins un corps principal (16) et un capot rotatif (18), comprenant au moins une paroi de recouvrement (36), une paroi de renfort (38), une articulation (40) et un dispositif d’accrochage (42) pour solidariser le capot rotatif (18) par rapport à une paroi de fond (20) du corps principal (16), l’articulation (40) étant ménagée au niveau de l’une des extrémités longitudinales (46, 48) de la paroi de recouvrement (36) et assurant une rotation du capot rotatif (18) autour d’un axe (R), la paroi de renfort (38) s’étendant depuis la paroi de recouvrement (36) vers la paroi de fond (20) du corps principal (16), le capot rotatif (18) comprenant en outre un dispositif d’appui (44) du capot rotatif (18) sur la paroi de fond (20) du corps principal (16).   Figure 3.
Patent FR-3114378-B1 (FR)
Title: Système de chauffage solaire
Inventor: HIGEL FRANÇOIS
IPC: F24S70/12
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-12-23
Abstract: Un système de chauffage solaire d’eau sanitaire ou d’un fluide caloporteur de chauffage comprend au moins un élément de chauffage extérieur recevant de l’énergie solaire. L’élément de chauffage est sous forme d’un panneau (1) formé d’une première plaque (A) et d’une deuxième plaque (B) reliée à la première plaque, la première et la deuxième plaques étant profilées symétriquement de sorte à former en dehors de zones de contact entre la première plaque et de la deuxième plaque un canal d’écoulement pour le passage de l’eau sanitaire ou du fluide caloporteur de chauffage à chauffer circulant dans le panneau. La première plaque et la deuxième plaque sont en acier et sont reliées entre elles par soudure laser sur toute la surface des zones de contact entre la première plaque et de la deuxième plaque. Au moins une de la première plaque ou de la deuxième plaque a subit une modification de surface par traitement laser.  Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3120507-B1 (FR)
Title: Table à rallonge centrale
Inventor: BENARD JEAN-CHARLES
IPC: A47B13/06
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-02-24
Abstract: Table à rallonge centrale La présente invention concerne une table (1) à rallonge centrale, comprenant un châssis (2), deux plateaux mobiles (3,4) prenant appui sur ledit châssis (2) et aptes à être rapprochés l’un de l’autre de manière à constituer à eux seuls une surface continue, ou à être écartés symétriquement l’un de l’autre, ou l’un indépendamment de l’autre de manière à permettre la mise en place d’une ou plusieurs rallonges (5) dites centrales entre lesdits plateaux mobiles (3,4), ledit châssis (2) étant constitué de deux longerons (7) à longueur variable, deux traverses (8), lesdites traverses (8) et les longerons (7) étant assemblés perpendiculairement deux à deux pour former un cadre horizontal (6), et quatre pieds (9) verticaux s’étendant aux quatre coins du cadre (6) sous ce dernier ; ladite table est remarquable en ce que chaque longeron (7) comprend deux parties, un longeron dit fixe (7a) et un longeron dit mobile (7b), le longeron fixe (7a) et le longeron mobile (7b) étant constitués d’un tube profilé de section transversale rectangulaire dans lequel s’étend une coulisse (10) de section transversale rectangulaire et comprenant une rainure centrale longitudinale (11), les extrémités libres de la coulisse (10) étant munies d’un embout de coulisse (12), et les extrémités distales des longerons fixe (7a) et mobile (7b) étant respectivement munies d’une tête de coulisse (13) et d’une tête de coulisse complémentaire (14) apte à coopérer par emboitement avec la tête de coulisse (13).  Figure 1
Patent FR-3125441-B1 (FR)
Title: Procédé et installation CLC avec récupération d’oxygène gazeux produit par un porteur d’oxygène
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: B01J8/26
Filed: 2021-07-23
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation CLC d'une charge hydrocarbonée comportant la combustion de ladite charge hydrocarbonée (8) au contact d’un porteur d’oxygène sous forme de particules dans une zone de réduction (R0) et l’oxydation du porteur d’oxygène issu de la zone de réduction (R0) au contact avec un gaz oxydant, de préférence de l’air, dans une zone d'oxydation. Selon l’invention, de l’oxygène gazeux est libéré par le porteur d’oxygène dans un dispositif d’étanchéité (S1) opérant en lit fluidisé double et positionné sur le trajet dudit porteur depuis la zone d’oxydation vers la zone de combustion, et est mélangé avec une partie des fumées de combustion destinées à être recyclées dans la zone de réduction. L’oxygène gazeux permet alors la combustion des espèces imbrûlées résiduelles pouvant être contenues dans les fumées de combustion et/ou participe à la combustion de la charge hydrocarbonée dans la zone de réduction.  Figure 1 à publier
Patent FR-3126475-B1 (FR)
Title: Module d'émission de lumière comprenant un support destiné à dissiper de la chaleur
Inventor: AIT HAMMOU HASSI OMAR
IPC: F21S45/48
Filed: 2021-08-31
Granted: 2024-01-05
Abstract: TITRE : Module d'émission de lumière comprenant un support destiné à dissiper de la chaleur Module d'émission de lumière (5, 105) comprenant une source de lumière (6, 106) , un support (7, 107) destiné à dissiper de la chaleur, et un connecteur électrique (8, 108) relié à la source de lumière, le support comprenant une base (71, 171) s'étendant sensiblement dans un premier plan (XY), la base étant pourvue d'une première face (71A, 171A) sur laquelle sont fixés la source de lumière et le connecteur électrique, le connecteur électrique comprenant une entrée (81, 181) agencée le long d'un premier bord (72A, 172A) de ladite base, le support comprenant une première ailette (77, 177) en saillie par rapport audit premier plan du côté de ladite première face, la première ailette étant reliée à la base par un unique segment de liaison (L1, L101).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2254771-B1 (FR)
IPC: F28F9/00
Filed: 1973-12-13
Granted: 1976-11-19
Abstract: 1484510 Tubular heat exchangers SOC ANON DES USINES CHAUSSON 20 Nov 1974 [13 Dec 1973] 50398/74 Heading F4S In a heat exchanger such as a vehicle enginecooling or space heating radiator comprising tubes 2 connected at their ends to rectangular metal tube plates 1 each surmounted by a header box 8, e.g. of synthetic resin, and wherein the assembly is strengthened by metal side plates 10 extending parallel to the tubes and secured to the tube plates, each tube plate is formed with a peripheral groove the outer wall of which on the two longer sides of the tube plate is extended to form lugs 5 and on the two shorter sides of the tube plate is extended as an outwardly extending flange 15 with a bent-over end portion 15a. The side plates 10 are formed with shoulders 11  and off-set portions 12 each with a slot 13 in its free edge providing also lugs 14, Fig. 1. On assembly, after the tube ends have been positioned in the tube plates 1, the side walls are positioned so that the underside of the tube plate peripheral groove 3 is seated on the shoulder 11 the lugs 15 being folded over to hold these parts 1 and 10 together. Thereafter they may be secured by welding or brazing. A flange 7 on the header box 8 is then positioned together with a gasket 6 in the tube plate peripheral groove, and, by folding over the lugs 5 (as shown in Fig. 3) and the lugs 14 (as shown in Fig. 4) the header box and tube plate are secured together.
Patent FR-2385403-B1 (FR)
IPC: A61K51/12
Filed: 1978-03-23
Granted: 1980-06-20
Abstract: Diagnostic compositions comprising serum albumin which has been treated to remove fats and fatty acids with possible changes in molecular conformation, a reducing agent, preferably a stannous reducing agent, and a radionuclide, preferably technetium-99m, are highly useful in study and diagnosis of morphology and functions of animal tissues and organs, particularly in studying cardiovascular dynamics, placental imaging, cisternography, in determining blood and plasma volumes, in metabolism and turnover studies, in radioscintigraphic diagnosis of the lung and reticuloendothelial systems, e.g. pulmonary emboli, bronchogenic carcinoma, pneumonitis, emphysema, tuberculosis, pathology of liver and/or spleen manifest by changes in size or shape or pathology of adjacent structures or displacement of these organs, and other disorders. For pulmonary and reticuloendothelial applications, the albumin is converted to particulate forms by denaturation under conditions which form aggregates of appropriate size.
Patent FR-2422079-B1 (FR)
IPC: F16H57/02
Filed: 1979-03-30
Granted: 1984-09-28
Abstract: A power transmission apparatus of the type having a crankshaft of an internal combustion engine and an intermediate driving shaft to be driven by the crankshaft. Input and output shafts of a gear transmission to be driven by the driving shaft are so provided in an outer surrounding machine casing as to be arranged in parallel rows to one another. The four shafts are positioned, at their axial lines, in a common plane, and the machine casing is so constructed as to be divisible at that plane into upper and lower half portions.
Patent FR-2467398-B1 (FR)
IPC: G03B37/00
Filed: 1979-10-10
Granted: 1982-12-10
Abstract: A cassette particularly for supporting a gamma radiography film (12). Said cassette comprises a channel section bar (1) with two flanges (3, 4) to which a tube (5, 7) is welded. A cooling fluid is made to flow through said tube. The film needs cooling when hot, recently welded parts are inspected for weld defects.
Patent FR-2505827-B1 (FR)
IPC: C07D223/10
Filed: 1981-05-15
Granted: 1984-05-18
Abstract: 1. Claims for the contracting states : BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE N-Benzylfluorinated amides of the formula (I) (X)n -Ar-CH2 -NR1 -COR2 in which : X represents a radical chosen from among the group comprising F, CF3 , OCF3 and SCF3 , Ar represents the phenylene radical or a phenylene radical substituted by a radical chosen from among the group comprising Cl, Br, CN, NO2 , NH2 , CHO, COOH, COR and COOR, where R is an alkyl radical having from 1 to 6 carbon atoms, the alkyl and alkoxy radicals having from 1 to 6 carbon atoms, the phenyl radical and the phenoxy radical, R1 and R2 , which may be identical or different, each represent hydrogen or an alkyl radical having from 1 to 6 carbon atoms or a phenyl radical, it being possible for R1 and R2 to be linked to form a ring, and n is 1, 2 or 3. 1. Claims for the contracting state : AT Process for the preparation of an amide, characterised in that a compound of the formula (II) (X)n -ArH in which X represents a radical chosen from among the group comprising F, CF3 , OCF3 and SCF3 , n is 1, 2 or 3 and Ar represents a phenylene radical or a phenylene radical substituted by a radical chosen from among the group comprising Cl, Br, CN, NO2 , NH2 , CHO, COOH, COR and COOR, where R is an alkyl radical having from 1 to 6 carbon atoms, the alkyl and alkoxy radicals having from 1 to 6 carbon atoms, the phenyl radical and the phenoxy radical, is reacted, in the presence of hydrofluoric acid, with a compound of the formula (III) OH-CH2 -NR1 -COR2 in which R1 and R2 , which may be identical or different, represent hydrogen, an alkyl radical having from 1 to 6 carbon atoms or a phenyl radical, it being possible for R1 and R2 to be linked to form a ring.
Patent FR-2518612-B1 (FR)
IPC: E04G23/03
Filed: 1981-12-22
Granted: 1984-10-05
Abstract: 1. Process for altering a roof truss, the said truss (1) being situated between two gable walls (20, 21) - possibly pointed - and comprising a series of gable trusses (2) extending from one front wall (3) to another (4), being disposed at a short distance ("D") from each other between the said front walls so as to form the necessary supports for the roof, and consisting principally of a horizontal beam (5) called a "tie-beam" and two inclined wooden members (6, 7) called "principal rafters", which, in non-convertable rooves, are connected to each other by means of triangular elements such as braces (8, 9, 10, 11) supporting the principal rafters so that the latter can resist the bending stress to which they are subject on account of the weight of the roof, this alteration process being characterised in that, before the triangular elements of each principal rafter are removed, - a vertical slide (12) is firstly secured between the principal rafter (6, 7) and the tie-beam (5) of at least a plurality of gable trusses (2), - beams (15) are simultaneously introduced into the roof and engaged in the slides (12), the said beams having first been divided into a plurality of sections (16, 17, 18 and 19) and the ends of the beam (15) are secured in the gable walls (20, 21) respectively, the sections (16, 17, 18, 19) of the beam being joined by joining means (22, 23 and 24), under each of which is secured a strut (25, 26 or 27), - the base of each of the struts (25, 26 or 27) is then secured by one of the ends of two beam ties (31 and 32) the other ends of which are connected, at least indirectly, to those of the beam sections situated on both sides of the strut in question, - finally, the beam ties are brought into action and, by acting on the strut with which they form a triangle, support the beam, which in turn at least indirectly supports the principal rafters and the roof, which thus allows for the removal of the original triangle of the gable trusses (2) and then for the lining of the roof.
Patent FR-2546635-B1 (FR)
Inventor: CRUMBACH RICHARD
IPC: B29D11/00
Filed: 1983-05-25
Granted: 1986-07-04
Abstract: To cover the concave face of a lens preform with a protective sheet of transparent plastic by an elastic pressing element, the invention proposes inserting an elastic membrane between the pressing element and the protective sheet. Before or during pressing, the membrane is lowered over the preform which has been provided with the protective sheet. As a result of its presence, the entire peripheral area of the protective sheet can be applied homogeneously against the edge of the preform.
Patent FR-2575156-B1 (FR)
Inventor: BOUTEVIN BERNARD
IPC: C07C43/12
Filed: 1984-12-26
Granted: 1987-01-23
Abstract: For the Contracting States : BE, CH, DE, GB, LT, LI, LU, NL, SE 1. Fluorinated telogens possessing a CCl3  end group, characterized in that they correspond to the general formula : Rf-Q-CII3 in which Rf denotes a linear or branched perfluoroalkyl radical containing from 2 to 20 carbon atoms and Q denotes a linkage group chosen from those of formulae : -(CH2 )r -OCO-(CH2 )S -  see diagramm : EP0188952,P23,F1 -(CH2 )r' -COO-(CH2 )s' -  see diagramm : EP0188952,P23,F2  or Rf and Q denote together a group of formula :  see diagramm : EP0188952,P24,F3  in which : r and s' are integers ranging from 1 to 12, r' and s are integers ranging from 0 to 12, X denotes a hydrogen, chlorine or bromine atom, X denotes a -CH2 -, -CH2 -CCl2 -, -CH2 -CCl2 -CH2 - or -CH2 CCl2 -CF2 - bridge, R denotes a hydrogen atom or an alkyl group containing from 1 to 4 carbon atoms, Y denotes an oxygen or sulphur atom, Z denotes a -CH2 -, -CH2 -C6 H4 - or -COO-(CH2 )t - bridge, t being an integer ranging from 0 to 9, R' denotes a hydrogen atom or a methyl group, W' denotes a direct bond or a -CCl2 -, -CCl2 -CH2 - or -CCl2 -CF2 - bridge, and u is a number ranging from 2 to 100. For the Contracting State : AT 1. Process for the preparation of fluorinated telogens of general formula : Rf-Q-CCl3 in which Rf denotes a linear or branched perfluoroalkyl radical containing from 2 to 20 carbon atoms and Q denotes a linkage group chosen from those of formulae : -(CH2 )r -OCO-(CH2 )S -  see diagramm : EP0188952,P25,F1  -(CH2 )r' -COO-(CH2 )s' -  see diagramm : EP0188952,P25,F2  or Rf and Q denote together a group of formula : see diagramm : EP0188952,P26,F3  in which : r and s' are integers ranging from 1 to 12, r' and s are integers ranging from 0 to 12, X denotes a hydrogen, chlorine or bromine atom, W denotes a -CH2 -, -CH2 -CCl2 -, -CH2 -CCl2 -CH2 - or -CH2 CCl2 -CF2 - bridge, R denotes a hydrogen atom or an alkyl group containing from 1 to 4 carbon atoms, Y denotes an oxygen or sulphur atom, Z denotes a -CH2 -, -CH2 -C6 H4 - or -COO-(CH2 )t - bridge, t being an integer ranging from 0 to 9, R' denotes a hydrogen atom or a methyl group, W' denotes a direct bond or a -CCl2 -, -CCl2 -CH2 - or -CCl2 -CF2 - bridge, and u is a number ranging from 2 to 100, characterized in that a CCl3  end group is introduced onto a fluorinated compound by : a) esterification of a fluorinated alcohol or acid with, respectively an acid or an alcohol or epoxide cntaining the said CCl3  end group, or b) condensation of a fluorinated carboxylic or sulphonic acid halide with an amine containing the said CCl3  end group, or c) addition to a fluorinated olefin of a haloalkane chosen from carbon tetrachloride, bromotrichloromethane, chloroform, hexachloroethane, pentachloroethane, 1,1,1,3,3,3-hexachloropropane and 2,2-difluoro-1,1,1,3,3,3-hexachloropropane, or d) condensation of a fluorinated alcohol or thiol with the product of addition to chloromethylstyrene of one of the abovementioned haloalkanes.
Patent FR-2592170-B1 (FR)
IPC: G01N33/48
Filed: 1985-12-20
Granted: 1988-02-05
Abstract: A method and a device for obtaining plasma from a few microliters of blood for analysis purposes. The method makes use a transfer strip (10) and a turntable for performing centrifuging operations.
Patent FR-2596133-B1 (FR)
Inventor: MATTE PIERRE
IPC: B29C45/14
Filed: 1986-03-20
Granted: 1988-08-12
Abstract: 1. Device for the connection and/or branching of flexible pipes of circuits of circuits of fluids comprising an internal rigid tube (1) on which are mounted the ends of the said flexible pipes (5) and an external covering element made from a polymeric material applied by injection moulding, characterized in that the said external covering element (6) consists of a polymer, the contraction of which in the course of cooling is at least equal to 1% of its initial diamester, to compress the walls of the ends of the said flexible pipes (5) between the said internal rigid tube (1) and the external covering element (6).
Patent FR-2602654-B1 (FR)
Inventor: FOURREY FRANCOIS
IPC: B60N2/00
Filed: 1986-08-14
Granted: 1988-11-25
Abstract: The structure comprises a tubular substantially helical element (16) which forms in succession a base contour (22) and then a member (24, 26) for connection to the floor on which the seat is placed. The upper end portion (18) of the element has extending therethrough a pivot pin (20) for connection to one of the sides of a backrest (1) and is connected by gussets (38, 40) to the connection member The opposite end portion (52) of the tube is connected to the base contour frame by gussets (30, 32). Any force exerted by the backrest on the upper end portion (18) of the tube tends to unwind the substantially helical element and is thus absorbed by the latter.
Patent FR-2623484-B1 (FR)
IPC: A47K10/34
Filed: 1987-11-20
Granted: 1990-04-27
Abstract: The control means for the cutting plate is noteworthy in that it consists of a rack-pinion device, with limited toothings, the pinion (1) being integral with a fixed part of the apparatus, with its axis of symmetry coincident with the axis of rotation of the drum, whilst the rack (2) is integral with the pivoting axis of the cutting-plate holder at a point located close to the periphery of the drum, with its toothing established opposite the said axis and according to a radius of curvature having, as centre, the said pivoting axis; the rack-pinion device being suitably sized and oriented in order to ensure the exit of the cutting plate outside the drum immediately after it passes behind the roll of material bearing on the drum, whilst the return of the said plate is achieved by an element complementing the device acting before its passage to the lower part of the apparatus.