baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2756187-A1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable actif, notamment stimulateur cardiaque, defibrillateur et/ou cardioverteur, pourvu d'une fonction de stimulation double chambre et d'un mode de repli
Inventor: BOUHOUR ANNE
IPC: A61N1/362
Filed: 1996-11-22
Abstract: Le dispositif comporte un mode de désynchronisation (14) de la stimuIation ventriculaire lorsque le rythme auriculaire dépasse un niveau admissible, puis de resynchronisation progressive (22) en cas de retour du rythme auriculaire au niveau admissible. La resynchronisation est commandée conditionnellement de manière à n'être déclenchée et poursuivie que si: (a) on ne détecte (18, 26) aucun trouble du rythme auriculaire. Selon l'invention, la resynchronisation n'est déclenchée et poursuivie que si, outre la condition (a), (b) on détecte (20) la présence d'un rythme sinusal effectif. Avantageusement, la resynchronisation n'est déclenchée et poursuivie que si, outre les conditions (a) et (b), (c) on détermine (16, 24) que la durée subsistant, lors des cycles successifs au cours de la phase de resynchronisation, entre la fin de la période réfractaire post-auriculaire et la fin de l'intervalle d'échappement auriculaire est au moins égale à une durée prédéterminée.
Patent WO-9730618-A1 (WO)
Title: Friteuse electrique et procede de commande de cuisson d'une telle friteuse
Inventor: BAILLIEUL PHILIPPE LOUIS ROBER
IPC: A47J37/12
Filed: 1997-02-17
Abstract: Cette friteuse comporte une cuve contenant un bain de cuisson, un panier de réception des aliments, et un tableau de commande (33) comprenant des moyens de commande automatique d'un cycle de cuisson et des premiers moyens (40) de sélection d'une température de cuisson fonction de l'aliment particulier qui fournissent aux moyens de commande une première information représentative de la température sélectionnée. Selon l'invention, le tableau de commande comprend des seconds moyens (42) de sélection d'un code (58; 59; 60) image de la charge du panier qui fournissent aux moyens de commande une seconde information représentative du code sélectionné, et les moyens de commande sont adaptés à calculer un temps de cuisson en fonction des première et seconde informations. Application notamment aux friteuses automatiques.
Patent FR-2758688-A1 (FR)
Inventor: MOQUET FREDERIC
IPC: A01H15/00
Filed: 1997-01-27
Abstract: The invention concerns intraspecific hybrids of Agaricus bisporus capable of bearing fruit at relatively high temperature and without roughing-in, and the method for obtaining them consisting in a step of cross-breeding in particular between a first and a second Agaricus bisporus, one of which at least belongs to theburnettii variety, and a step of selecting the resulting hybrids having the characteristics mentioned above. The cultivation of the resulting hybrids is easier and less expensive than the standard method of cultivating mushrooms.
Patent FR-2746334-A1 (FR)
Title: Dispositif equipant une machine a chambre chaude pour la coulee de metaux sous pression
Inventor: SCHWARZKOPF EUGEN
IPC: B22D17/30
Filed: 1997-03-17
Abstract: Dans ledit dispositif, le canal de passage d'une busette (5) est pour l'essentiel de réalisation cylindrique, comporte ensuite un resserrement (7) et, jouxtant celui-ci, un évasement tronconique (8) débouchant dans une cavité (1). La busette (5) présente un chauffage électrique (9) sur approximativement toute la longueur de la réalisation cylindrique (6) du canal, et une zone de refroidissement (11) dans la région du resserrement (7).
Patent FR-2762478-A1 (FR)
Title: Procede perfectionne de preparation d'un lait fermente
Inventor: HAMON FRANCOIS
IPC: A23C9/13
Filed: 1997-04-28
Abstract: Un procédé d'obtention d'un produit laitier fermenté est obtenu à partir de lait de mammifères élevés naturellement en herbages exempts de produits thermo-résistants. Ledit lait est soumis aux traitements successifs suivants :- contrôle de l'acidité maximale â 17degre Dornic- Ecrémage, - enrichissement en matières sèches hydrophiles du lait dans une proportion de 4 % en poids,- thermisation unique à 85degreC pendant 15 minutes environ,- contrôle bactériologique,- dépistage des inhibiteurs de fermentation,- refroidissement à 40degreC,- ensemencement par des cultures fraîches de lacto-bacilles acidophilus associés à des streptocoques lactiques mésophiles dans la proportion de 3/ 4 de lactobacilles acidophilus et 1/ 4 de streptocoques, dans une proportion de 4 % en poids,- chambrage,- mise en étuve à 37degre C jusqu'à obtention minimale d'une population d'environ 400 millions de lactobacilles acidophiles par gramme et d'une acidité de 90degre Dornic, - refroidissement rapide à 5degreC. Pour l'étape d'enrichissement en matières séchées hydrophiles du lait, on utilise des matières exemptes de caséine.
Patent FR-2764533-A1 (FR)
Inventor: JOLIVET JEAN MARC
IPC: B22D11/04
Filed: 1997-06-12
Abstract: The invention concerns an ingot mould comprising a feeder (23) made of heat insulating refractory material mounted above the crytalliser made of cooled copper (7) internally aligned therewith to define a passage for the cast metal, and set between the two an insert (24) in dense refractory material with mechanical resistance properties. The invention is characterised in that, said insert (24) is made up of bars, each bar (29) being formed by a rigid assembly of juxtaposed and aligned contiguous elements (30) maintained close together by tightening means integral with the bar, such as a through tie-rod (31) associated with compressing plates (33), and means for positioning and aligning the bar on the crystalliser (7) are provided by a battery of spring thrusters (38) associated with a positioning stop (39) on the crystalliser against which the bar (29) is urged to rest.
Patent FR-2765820-A1 (FR)
Title: Broche de machine d'usinage
Inventor: BURELLER MICHEL
IPC: B23B47/18
Filed: 1997-07-11
Abstract: - Broche télescopique pour machine d'usinage. - Selon l'invention, la broche présente à son extrémité arrière un fourreau (8) à l'intérieur duquel peut glisser l'extrémité (10) de la broche pour créer une course (C1) de compensation, le fourreau (8) pouvant entrer à l'intérieur du corps de la machine (M) pour effectuer une course (C2), la course totale de la broche étant égale à C1 + C2. - Application : Réduction de l'encombrement total de la machine.
Patent FR-2768968-A1 (FR)
Title: Gearbox, coupling hybrid vehicle's prime movers to common transmission
Inventor: LEMAITRE FREDERIC
IPC: B60W10/10
Filed: 1997-09-30
Abstract: The gearbox carries parallel driving (4) and driven (5) shafts, interconnected via. sets of disengageable (3) and fixed (8) pinions, respectively. Both shafts have speed and angular displacement sensors (6), inputting to an electronic controller, and are connected through reduction gears (7) to the electrical machine. Driving shaft pinions are fixed and freed on the shaft by fixed dog-clutches operated hydraulically (2) via a coaxial duct. Corresponding driving and driven pinions run continually in mesh. To change gear, the controller, disengaging the old ratio, resynchronizes the shafts (4,5) for the new, using the electrical machine, then engages the appropriate clutch to lock the new pinion to the correctly positioned driving shaft. Reversing uses the electric drive, dispensing with reverse gear.
Patent FR-2770697-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extremite exterieure d'un cable d'energie
Inventor: DARCY ANDRE
IPC: H02G15/072
Filed: 1997-10-30
Abstract: Le dispositif d'extrémité extérieure de câble d'énergie comporte un ensemble de contrôle de champ électrique et de protection extérieure, monté sur la partie terminale dénudée du câble, et un collecteur de courant associé audit ensemble et relié à la terre. Il est caractérisé en ce que ledit collecteur de courant (10) est une gouttière située à l'arrière dudit ensemble (8, 5, 3), lui étant électriquement relié et recevant intérieurement un moyen (18) de continuité de la protection extérieure. Application extrémité de câbles moyenne, haute ou très haute tension.
Patent FR-2758779-A1 (FR)
Title: Ensemble formant pare-chocs de vehicule
Inventor: THORP JOHN PETER
IPC: B60R21/34
Filed: 1998-01-26
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) formant pare-chocs de véhicule, et un véhicule comportant un tel ensemble, ayant une partie supérieure (5) présentant une face d'impact avant (7) et une partie inférieure (6) présentant un butoir (8). Les parties (5, 6) peuvent être mutuellement déplacées horizontalement et sont reliées par une liaison pivotante (9), afin qu'en réponse à l'impact d'un corps sur la face (7) déplaçant la partie supérieure (5) vers l'arrière, la partie inférieure (6) se déplace vers l'avant pour que le butoir (8) soit à l'avant de la face (7). Alors, il existe une ligne de guidage (20) du corps ayant subi l'impact dans un mouvement de projection vers le haut et vers l'arrière sur le capot (4) du véhicule. En variante, les parties de pare-chocs (5, 6) forment une structure unifiée. Utilisation sur les véhicules pour minimiser les blessures des piétons en cas de collision.par.
Patent WO-9930285-A1 (WO)
Title: System for authenticating a public parking electronic ticket
Inventor: PERREARD DAVID
IPC: G07B15/02
Filed: 1998-12-04
Abstract: The invention concerns a system for authenticating a public parking electronic ticket consisting of a housing (10) comprising: a clock supplying current date and time; a memory wherein is stored a key (K) for identifying a parking operating unit; means for computing an authentication sequence (AS) based on the current date and time, on said identification key (K) and a computational algorithm; means (13) for displaying said authentication sequence (AS). The invention is characterised in that said authentication system comprises a second authentication housing (20) including: a clock supplying current date and time; a memory wherein is stored said authentication key (K); means for computing said authentication sequence (AS'); means (23) for displaying the authentication sequence (AS'), said authentication being carried out by sequences (AS, AS') respectively displayed on the housing (10) and housing (20). The invention is applicable to public parking lots.
Patent WO-9931890-A1 (WO)
Title: Method for controlling a digital television metrology equipment
Inventor: BAINA JAMAL
IPC: H04N7/24
Filed: 1998-12-14
Abstract: The invention concerns a method for controlling a metrology equipment for the quality of digital television signals comprising a data stream arranged in frames. The invention is characterised in that it consists in the following steps: (a) selecting in the data stream a reference temporal signal (PCR); (b) generating a digital clock signal (MTS) timed at a predetermined frequency and whereof the phase is automatically controlled on the basis of said reference temporal signal; (c) transmitting at least data bits of the clock signal (MTS) to the measuring equipment synchronised with a video frame synchronisation analog signal (STV), decoded from the data stream to generate a signal triggering the measurements.
Patent FR-2772988-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un condensateur dans une memoire vive dynamique
Inventor: HONG GARY
IPC: H01L21/768
Filed: 1998-04-08
Abstract: En utilisant un seul processus de photolithographie, le procédé conforme à l'invention forme une électrode inférieure (107) sur un substrat semiconducteur (100) portant une structure métal-oxyde-semiconducteur. On obtient un condensateur pour une mémoire DRAM en formant une couche diélectrique (109) sur le substrat et une couche de silicium polycristallin (110) sur la couche diélectrique.
Patent FR-2780741-A1 (FR)
Title: Ventilated ceiling passage for chimney pipe
Inventor: CANTE STEPHANE
IPC: F16L59/12
Filed: 1998-07-03
Abstract: A square flange (10) of the metal junction piece is passed through and beyond a support zone on the ceiling (2) through openings (17). These openings communicate with vertical channels (7a) in each element of the outer pipe (7) and around the annular chamber surrounding the inner pipe (5). An over sleeve (16) projects downwards from the sleeve connecting the chimney pipe.
Patent FR-2781308-A1 (FR)
Title: Display panel spacers, especially for plasma display panels, are produced by applying deposits of height defining the panel sheet spacing onto one of the panel sheets
IPC: H01J9/18
Filed: 1998-07-15
Abstract: Display panel spacers are produced by applying deposits of height defining the panel sheet spacing onto one of the panel sheets. Preferred Features: The deposits are formed by locally dispensing a paste containing a devitrifiable or non-devitrifiable, vitreous material, e.g. by screen printing or a droplet expulsion method. The paste comprises very fine glass frit particles, a binder, a solvent and optionally a surfactant (especially a fluorine-containing compound or a silicone). The deposits are dried and then baked at 420-550 deg C for 5-30 min.
Patent FR-2767279-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement pour machoire de prehension
Inventor: STOLL KURT
IPC: B25J15/04
Filed: 1998-08-04
Abstract: Ce dispositif d'accouplement, pour dispositif de préhension (1), permet l'accouplement détachable d'une mâchoire de préhension (4) sur un support (5) de mâchoire de préhension. La mâchoire de préhension (4) est pourvue d'un sabot d'accouplement (14) qui peut être emboîté sur un récepteur de base (13) prévu sur le support (5) de mâchoire de préhension. Des surfaces réceptrices adaptées, prévues sur le récepteur de base (13), qui sont coiffées par des branches d'accouplement du sabot d'accouplement (14), garantissent un bon maintien de la mâchoire de préhension (4) emboîtée. Etant donné qu'aussi bien le montage que le démontage peuvent être effectués sans outil, on dispose d'une manipulation simple.
Patent FR-2786663-A1 (FR)
Inventor: VENET VERONIQUE
IPC: A21D13/08
Filed: 1998-12-07
Abstract: Continuous production of biscuits with surface marking involves forming a soft or semi-liquid dough, placing the dough in portions on a conveyor, baking the portions in an oven and applying markings in sugar at the exit of the oven before the sugar has crystallized significantly and cooling the biscuits so that the sugar crystallizes and fixes the markings. Continuous production of biscuits having surface marking(s) involves:   (1) forming a soft or semi-liquid dough containing (by weight) 25-40% flour, 0-5% starch material (preferably corn starch), 25-35% sugar, 0-10% fiber, 4-10% fat, 1-4% dairy product(s), 1-4% egg, 0.5-2% other ingredients and 17-25% added water; (2) dispensing individual portions of the dough on a conveyor (e.g. a belt); (3) baking the portions in an oven; (4) applying the marking(s) at the exit of the oven, before the sugar has crystallized significantly; and (5) cooling so that the sugar crystallizes and fixes the marking(s). An Independent claim is included for a biscuit with at least one marking, containing (by weight) 30-50% flour, 0-6% starch material (preferably corn starch), 30-45% sugar, 0-12% fiber, 5-13% fat, 1-5% dairy product(s), 1-5% egg, 0.6-2.5% other ingredients and less than 5% water.
Patent FR-2788029-A1 (FR)
Inventor: BEN RHOUMA ABDEL KARIM
IPC: B62D1/19
Filed: 1999-01-06
Abstract: The device includes a steering column mounted in a tubular body connected to a support assembly fixed to the chassis. The absorption system includes a number of rolls (41,42,43) of a certain section. A mobile support (9) is connected to the fixed support (8) which is integral with the body, in order to constitute a support element. The movable support element is locked on the fixed support element at a certain value. The rolls of the section are connected to a holding axis (5) and a hooking axis (7). The hooking axis has a retaining rod (31), which is movable along an axis by an electric actuator (30), in such a manner as to unroll or roll in case of shocks thus dissipating energy.
Patent WO-9944333-A1 (WO)
Inventor: TRAORE JACQUES
IPC: H04L9/32
Filed: 1999-02-24
Abstract: Dans l'opération de retrait de la signature, on constitue une trace de ce retrait. Dans l'opération de présentation de la signature, on constitue une trace de la présentation. Ces traces utilisent des éléments d'identification d'une autorité de confiance et permettent, le cas échéant, de remonter au retrait ou à l'utilisateur. Application dans le paiement électronique.
Patent FR-2788467-A1 (FR)
Title: Domestic waste sorter and compacter has plastic housing and retaining panel, with lower and upper jaws formed by metal grille and compression plate
Inventor: ABADIE JEAN
IPC: B65F1/14
Filed: 1999-01-20
Abstract: The sorter/compacter has a rectangular plastic housing (14) and a retaining panel (9) forming side walls, and lower and upper jaws formed by a metal grille (2) and a compression plate (1) on hinges (6) allowing it to be rotated through 90 degrees. The under side of the compression plate has a series of parallelepiped projections (3) and rows of teeth (5) which fit into matching holes (12) and grooves (13) in the grille when the upper jaw is closed against the lower one, using a lever made from metal rods (4) passing along slots (10) in the retaining panel. In a variant the compression plate can be actuated by an electric motor.
Patent WO-9966659-A1 (WO)
Title: Method for communicating a cellular radio and satellite communication terminal, and terminal for implementing said method
Inventor: CHARBONNIER PHILIPPE
IPC: H04B7/185
Filed: 1999-06-15
Abstract: The invention concerns a radio communication terminal (20) provided with an access to a cellular communication network (200) and access to a satellite communication network (100). During the course of the same communication, the terminal (20) transmits uplink data and receives downlink data, one of the two channels, uplink and downlink, being cellular and the other being satellite. The invention is applicable to mobile telephones.
Patent WO-0077598-A1 (WO)
Title: Method for directly accessing a communication network site such as internet, provided with access protecting means
Inventor: SALAMA FRANCK
IPC: G06F21/41
Filed: 1999-06-15
Abstract: The invention concerns a method for directly accessing a communication network site such as Internet provided with access protecting means requiring that the user supplies a personal identification, which consists in loading an icon on the user's computer to enable the user, by selecting said icon, to access the site directly. The personal identification generally bears a personal identification name and a password.
Patent FR-2789480-A1 (FR)
Title: Four a pyrolyse utilisant une cellule de craquage des salissures
Inventor: AUTIN FRANCIS
IPC: F24C14/02
Filed: 1999-02-09
Abstract: L'invention concerne le domaine des fours à pyrolyse.C'est un four à pyrolyse comportant une cavité (1) de cuisson, un conduit (2) d'évacuation reliant la cavité (1) au milieu extérieur (3), une cellule (4) de craquage de salissures située dans le conduit (2) et active en mode pyrolyse, le four comportant des moyens (7, f1 ) rendant la cellule (4) inactive en mode cuisson.L'inactivation de la cellule (4) en mode cuisson permet d'empêcher la génération de mauvaises odeurs pendant la cuisson, dans les fours à pyrolyse utilisant une cellule (4) de craquage.
Patent FR-2789723-A1 (FR)
Title: Doublure interieure de portiere d'automobile, portiere correspondante et procede d'assemblage pour l'obtention d'une telle portiere
Inventor: PRAUD JEAN PIERRE
IPC: B60J5/04
Filed: 1999-02-12
Abstract: Il s'agit d'une doublure intérieure (1) de portière d'automobile comprenant un panneau porteur rigide (9) et des éléments fonctionnels (7, 11) adaptés au fonctionnement de la portière, ces éléments comprenant au moins un rail de lève-vitre (11) pour monter ou descendre la vitre de la portière et une serrure (7) de portière.Selon l'invention, certains au moins des éléments fonctionnels (7, 11) sont liés au panneau porteur (9) de façon mobile par des moyens de liaison et de guidage (65, 67) qui dirigent les dits éléments fonctionnels suivant un mouvement guidé par rapport au panneau porteur. Une telle doublure est prévue pour être assemblée à un panneau extérieur de porte auquel on va fixer les éléments fonctionnels pré-assemblés au panneau porteur de la doublure.
Patent FR-2790308-A1 (FR)
Title: Projecteur a occulteur aere pour vehicule automobile
Inventor: MONTET MAURICE
IPC: F21V29/15
Filed: 1999-02-25
Abstract: L'invention concerne un projecteur de véhicule automobile comportant une source lumineuse (150), un réflecteur (100) et un occulteur (300, 400), caractérisé en ce que l'occulteur (300, 400) comporte une série d'éléments (420) formant respectivement deux à deux des faces en vis à vis de manière à former entre elles des passages (425) à travers l'occulteur (300, 400), ces passages (425) s'étendant selon des directions passant à distance de la source lumineuse.
Patent FR-2776863-A1 (FR)
Title: Surface acoustic wave device
Inventor: GUNTER MARTIN
IPC: H03H9/145
Filed: 1999-03-23
Abstract: Two single-phase unidirectional transducers, comprising basic elements having a finger pair and a reflection finger, are arranged on a piezoelectric substrate. At least one basic element in at least one of the single-phase unidirectional transducers has a different separation between the middle of the reflection finger and the middle of the subsequent finger of its finger pair.
Patent FR-2791703-A1 (FR)
Inventor: CABOCHE JEAN JACQUES
IPC: C13B20/16
Filed: 1999-04-02
Abstract: Anhydrous crystalline  alpha -dextrose (I) is prepared by preparing a starch hydrolyzate; subjecting the product to nanofiltration on a membrane, to give a syrup of high glucose content as permeate; concentrating the syrup to solids and crystallizing by evaporation to give (I) crystals. Preparation of anhydrous crystalline  alpha -dextrose (I) involves: (a) preparing a starch hydrolyzate; (b) subjecting the product to nanofiltration on a membrane, to give a syrup of high glucose content as permeate; (c) concentrating the syrup to a solids content of at least 70 wt. % glucose at 50-110 degrees C; (d) crystallizing by evaporation and stirring to give a crystalline mass containing at least 30 wt. % crystals; and (e) separating, recovering and drying the obtained (I) crystals.
Patent FR-2791812-A1 (FR)
Title: Chip card electronic chip module production method has pulverized material applied directly to dielectric support film to provide protective encapsulation film for each IC chip and its associated bonding wires
Inventor: GARNIER PIERRE
IPC: H01L23/31
Filed: 1999-04-02
Abstract: The production method has a pulverized protective material (50) applied directly to a dielectric support film (15) supporting a number of IC chips (10) coupled to respective contact pads (18) via bonding wires (17), so that a protective encapsulation film (51) is provided for each IC chip and its bonding wires.  Also included are Independent claims for the following:  (a) an electronic chip module; (b) a chip card.
Patent FR-2784596-A1 (FR)
Title: Chassis de patin en ligne equipe d'une barre anti-torsion
Inventor: BONAVENTURE LAURENT
IPC: A63C17/00
Filed: 1999-04-30
Abstract: Châssis de patin en ligne du type constitué par un corps principal (2) comprenant une base transversale munie d'au moins une surface de support avant (3) de chaussure et une surface de support arrière (4) de chaussure, chacune d'elles formant un pont avant et un pont arrière en forme de U en se prolongeant vers le bas, soit par deux portions latérales de projection (5 et 6) sur lesquelles sont rapportés deux flasques indépendantes parallèles (7 et 8) aptes à recevoir une série de roues, soit directement par lesdits flasques lorsque ceux-ci forment une pièce monolithique avec une partie supérieure transversale de liaison, caractérisé en ce que les surfaces de support avant (3) et arrière (4) de la chaussure sont reliées entre elles par une arche (10) intermédiaire pour constituer une base anti-torsion du châssis et un élément de transmission des efforts.