baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031525-A1 (FR)
Title: Repandeuse de gravillons et bitume a commande vocale
Inventor: SCIARD FLORENT
IPC: E01C19/21
Filed: 2015-01-12
Abstract: Système de répandage sélectif (2) de media d'entretien de surface de route comprenant une interface opérateur (26) comportant un micro (100) adapté pour détecter un signal sonore d'un opérateur, et . un module informatisé de reconnaissance (200) adapté pour identifier au moins une instruction à partir du signal sonore détecté ; - un module de sélection (6) adapté pour déterminer, à partir de ladite au moins une instruction, un état d'ouverture souhaité pour au moins une bouche d'épandage (34) sélectionnée ; et - un module de déclenchement (16) adapté pour commander l'ouverture de ladite au moins une bouche d'épandage (34) sélectionnée vers l'état d'ouverture souhaité.
Patent FR-3035704-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un reflecteur pour dispositif d'eclairage et/ou de signalisation
Inventor: AMOUR ALAIN
IPC: F21V7/22
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un réflecteur (1) pour dispositif d'éclairage et/ou de signalisation, muni d'une pluralité de surfaces adjacentes (2), le procédé comprenant le dépôt d'une couche de vernis (3) sur la pluralité de surfaces adjacentes (2), caractérisé en ce qu'une rainure (5) est formée au niveau d'au moins une intersection entre deux surfaces adjacentes (2), de manière à ce que la couche de vernis (3) épouse la forme des surfaces (2) au voisinage de chaque intersection.
Patent FR-3039661-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'acquisition d'une zone remarquable d'une monture et procede de determination d'au moins un parametre de detourage d'une lentille ophtalmique
Inventor: ALLOUIS THIERRY
IPC: G02C13/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acquisition (100) d'une zone remarquable (ZR) d'une monture de lunettes (10), correspondant à une région de collision possible avec une lentille ophtalmique (20) montée dans cette monture (10), comprenant : - un support de monture (110) adapté à fixer la monture dans un référentiel prédéterminé (O, X, Y, Z) de ce dispositif présentant trois axes orthogonaux (X, Y, Z), - des moyens (120) pour déterminer la position, le long d'un premier axe (Z) dudit référentiel prédéterminé d'un point remarquable (PR) de ladite zone remarquable de la monture, destiné à être situé en surplomb de la lentille ophtalmique montée dans cette monture, - des moyens de repérage (150) pour repérer une position angulaire de ladite zone remarquable de la monture dans un plan de base défini par les deux autres axes dudit référentiel prédéterminé. L'invention concerne également un procédé d'acquisition de la forme d'une zone remarquable d'une monture et un procédé de détermination d'au moins un paramètre de détourage d'une lentille.
Patent FR-3043249-A1 (FR)
Title: Cellule logique photosensible a illumination par la face avant
Inventor: ROZEAU OLIVIER
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-10-28
Abstract: Cellule logique photosensible sur substrat semi-conducteur sur isolant dotée d'un transistor de type P et d'un transistor de type N réalisés en face avant du substrat et dont les tensions de seuil respectives sont modulables en fonction de la quantité de photons reçue par une zone photosensible prévue en regard de ces transistors, la zone photosensible étant doté d'une région de photo-détection dont l'agencement est prévu pour de favoriser une illumination par la face de la zone photosensible (figure 3).
Patent FR-3044415-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la reaction d'un microorganisme a son exposition a un antibiotique
Inventor: NOVELLI-ROUSSEAU ARMELLE
IPC: G01N21/65
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la réaction d'au moins une bactérie d'intérêt à son exposition à un antibiotique mettant en œuvre une analyse par spectroscopie Raman et comprenant les étapes suivantes : On dispose d'un échantillon biologique susceptible de contenir lesdites bactéries d'intérêt, On prépare au moins deux fractions dudit échantillon comprenant chacune une ou plusieurs bactéries d'intérêt vivantes, On capture dans chaque fraction au moins une bactérie d'intérêt vivante à l'aide d'un partenaire de liaison, On expose au moins l'une des fractions à au moins une concentration d'au moins un antibiotique donné, l'autre des fractions étant la fraction de contrôle, On soumet la ou les bactérie(s) d'intérêt contenue(s)s dans les fractions à une lumière incidente et on analyse la lumière résultante obtenue par diffusion Raman par la ou les bactérie(s) d'intérêt par spectroscopie Raman pour obtenir autant de spectres Raman que de bactéries, On traite lesdits spectres pour obtenir une signature de la réaction de la ou de chacune des bactérie(s) d'intérêt à l'exposition dudit antibiotique et du contrôle, On compare la signature ainsi obtenue par bactérie d'intérêt, à une base de référence définie dans les mêmes conditions que ci-dessus, pour différentes bactéries et au moins ledit antibiotique, et On définit un profil clinique de sensibilité de ladite bactérie d'intérêt audit antibiotique.
Patent FR-3045223-A1 (FR)
Title: Machine tournante pour vehicule automobile et balai de contact electrique associe
Inventor: GENTIL MAXIMILIEN
IPC: H01R39/18
Filed: 2015-12-10
Abstract: La présente invention concerne un balai de contact (1) de machine tournante à collecteur (7) d'un véhicule automobile comprenant : - une première partie (21), dite partie d'usure, comprenant une face active (3) destinée à être au moins partiellement en contact avec le collecteur (7) pour alimenter le bobinage d'un rotor, dans lequel la section de la première partie (21) du balai (1), dans un plan parallèle à la face active (3), dite section efficace, diminue selon la hauteur de vie (H) du balai (1) en s'éloignant de la face active (3).
Patent FR-3045723-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04C29/04
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique 1 comprenant au moins une roue 3 de compresseur entrainée par un ensemble moteur électrique 2 commandé par un ensemble électronique 9, l'ensemble électronique 9 étant disposé à l'extérieur de l'ensemble moteur 2, dans un logement 8 électronique indépendant de l'ensemble 2 moteur.
Patent FR-3046095-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive et procede de fabrication additive mettant en oeuvre une telle machine
Inventor: WALFRAND GILLES
IPC: B33Y40/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: Machine (1) de fabrication additive d'une pièce par fusion sélective totale ou partielle d'une poudre, comprenant : - un plan (2) de travail horizontal ; - au moins un dispositif (6) d'étalement ; - au moins un système (7) de distribution de poudre sur le plan (2) de travail comprenant au moins un tiroir (8) de réception de poudre et au moins un injecteur (9) de poudre ; le tiroir (8) de réception étant mobile en translation par rapport au plan (2) de travail, l'injecteur (9) étant disposé au-dessus du tiroir (8) de réception, de manière à distribuer de la poudre sur le tiroir (8) de réception se déplaçant entre une position rétractée et une position déployée.
Patent FR-3048393-A1 (FR)
Title: Embase de retroviseur exterieur de vehicule automobile avec crochet de fixation provisoire
Inventor: FIGENT MICHEL
IPC: B60R1/06
Filed: 2016-03-07
Abstract: L'invention consiste en une embase (14) de rétroviseur extérieur pour une porte (2) de véhicule automobile, comprenant une portion de fixation (18) contre une platine (12) généralement verticale de la porte, des moyens de fixation provisoire de la portion de fixation sur la porte, comprenant des premiers moyens (24) de fixation provisoire situés à une zone supérieure (26) de ladite embase et un crochet (24'). Le crochet est situé à un bord inférieur (26') de ladite embase et dirigé vers le bas de manière à pouvoir engager avec un bord supérieur (6) d'un panneau extérieur (4) de la porte, par un mouvement d'engagement des premiers moyens suivi d'un mouvement de pivotement de l'embase en vue d'engager ledit crochet. L'invention consiste également en une porte comprenant une telle embase de rétroviseur extérieur.
Patent FR-3053172-A1 (FR)
Title: Bras de console apte a resister a de fortes contraintes
Inventor: COLMONT GAETAN
IPC: H02G3/02
Filed: 2016-06-23
Abstract: Un bras (2) comprenant une face (5) support, une première face (6) latérale et une deuxième face (7) latérale, la première face latérale et la deuxième face latérale étant disposées symétriquement par rapport à un plan (14) de symétrie de sorte à former, avec la face support, une section transversale sensiblement en forme de U, la première face latérale comprenant, sur un premier bord (15) longitudinal, un premier retour (16) dirigé vers le plan de symétrie, le premier retour comprenant, au niveau d'une grande extrémité (3) du bras, une première oreille (17), dirigé vers le plan de symétrie, formant, sur le premier retour, un premier décrochement (21), disposé au niveau de la grande extrémité du bras, de sorte que le premier retour présente sensiblement une forme de L, ce premier retour augmente la résistance du bras à des contraintes exercées dans un plan défini par le premier retour.
Patent FR-3056734-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: TRINDADE JOSE
IPC: F28F9/14
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) comprenant : au moins une boite collectrice (20) comportant une plaque collectrice (21), un faisceau d'échange thermique (10) comprenant une pluralité de tubes (11), les tubes (11) comportant respectivement au moins une extrémité débouchant dans la boite collectrice (20) et présentant au moins un évasement (115), et - au moins un joint d'étanchéité (25, 25') compressible agencé au moins partiellement sur la plaque collectrice (21) et autour des extrémités des tubes (11) débouchant dans la boite collectrice (20). Selon l'invention, ledit échangeur (1) comporte en outre au moins un organe de verrouillage (29) agencé au moins partiellement à l'intérieur de l'extrémité d'au moins un tube (11) et conformé pour maintenir l'évasement (115) de l'extrémité dudit tube (11) afin de comprimer le joint d'étanchéité (25, 25').
Patent FR-3057316-A1 (FR)
Title: Frein a tambour integrant un segment comportant un levier d'actionnement de frein de stationnement ayant une portion de poussee centree
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/22
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention concerne un frein à tambour (26) comprenant un plateau (27) équipé d'un cylindre de roue (31) et d'une butée (32) portant un premier et un second segment (28, 29), chaque segment (28, 29) ayant une âme (38) ayant une extrémité (41) en appui sur le cylindre de roue (31) et une autre extrémité (42) en appui sur la butée (32), et s'étendant selon un même plan médian (PM). Le premier segment (28) est équipé d'un levier (46) de frein de parc comprenant une extrémité liée en rotation à la première extrémité (41) de l'âme (38) et une autre extrémité équipée d'une attache d'actionnement. Complémentairement, une biellette (43) présente une première extrémité (44) en appui sur le levier (46) et une seconde extrémité (45) en appui sur le second segment (29). Le levier (46) comporte un soyage grâce auquel sa portion de poussée sur la biellette (43) est dans le plan médian (PM).
Patent FR-3060149-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un ordonnancement de taches
Inventor: ELOY STEPHANE
IPC: G06F11/30
Filed: 2016-12-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de diagnostic, pour un système informatique comprenant au moins deux tâches (T1-T3) récurrentes appariées, comprenant les étapes suivantes : mise à jour d'un moyen de comptage d'un nombre d'occurrence dédié à une tâche (T1-T3) récurrente, lors de chaque nouvelle occurrence de ladite tâche (T1-T3) récurrente, comparaison des moyens de comptage respectifs desdites au moins deux tâches (T1-T3) récurrentes appariées avec des valeurs attendues, une incohérence d'au moins un des moyens de comptage avec sa valeur attendue étant indicative d'une erreur.
Patent FR-3064642-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une charge hydrocarbonee comprenant une etape de desasphaltage, une etape de conditionnement de l'asphalte et une etape de recyclage des sediments issus de la dao
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G69/02
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée comprenant une étape de désasphaltage de la charge pour obtenir une fraction huile désasphaltée et une fraction asphalte, une étape d'hydrotraitement, une étape optionnelle de séparation de l'effluent issu de l'étape b) d'hydrotraitement, une étape d'hydrocraquage d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape b) ou d'au moins une partie de la fraction lourde issue de l'étape c), une étape de précipitation et une étape de séparation physique des sédiments de la fraction liquide lourde, une étape de recyclage des sédiments séparés vers l'étape de désasphaltage et/ou l'étape de conditionnement et une étape de conditionnement de l'asphalte sous forme solide.
Patent FR-3065088-A1 (FR)
Title: Ensemble optique comprenant des reflecteurs munis de discontinuites
Inventor: GOUSSET-ROUSSEAU SIMON
IPC: G02B17/08
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention concerne un module optique 10, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - une source de lumière 20 émettant des rayons lumineux, - une optique de projection 50 présentant un axe optique A et un foyer objet FL, - un réflecteur 30 comprenant deux cavités 31, 32 comportant chacune une surface de réflexion pour réfléchir les rayons lumineux en provenance de la source de lumière 20 vers l'optique de projection 50, - un dispositif de coupure 40 conçu pour masquer une partie du faisceau lumineux, le dispositif de coupure 40 comprenant un bord de coupure 42 transversal, le bord de coupure étant agencé au niveau du foyer objet FL de l'optique de projection 50.
Patent FR-3068483-A1 (FR)
Title: Projecteur couleur a roue de coloration par conversion spectrale.
Inventor: TEMPLIER FRANCOIS
IPC: H01L31/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un système (200) de projection d'images, configuré pour mettre en œuvre une projection en couleurs de type séquentiel. Le système (200) selon l'invention comprend : un dispositif matriciel d'affichage émissif (210) ; et une roue de coloration (220) par conversion de longueur d'onde. Le projecteur d'images en couleurs selon l'invention offre à la fois un bon rendement énergétique, et un encombrement réduit.
Patent FR-3071198-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ancrage renforce pour la fixation amovible d’un siege enfant sur la banquette arriere d’un vehicule automobile.
Inventor: CROQUE ADALBERTO
IPC: B60N2/28
Filed: 2017-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ancrage pour la fixation amovible d'un siège enfant (4) sur la banquette arrière d'un véhicule automobile, ledit dispositif d'ancrage comportant deux étriers en fil métallique plié (110, 120), soudés sur une platine support (130) destinée à être amarré au plancher (2) dudit véhicule et aptes à servir de points d'ancrage pour des organes de verrouillage de type ISOFIX (5) ménagés sur un dit siège enfant (4) rapporté sur ladite banquette ; ledit dispositif d'ancrage comportant en outre deux carters métalliques de renfort (150, 160) fixés rigidement à ladite platine (130), chaque dit carter s'étendant au dos d'un dit étrier correspondant (110, 120) contre lequel il est également fixé rigidement.
Patent FR-3071986-A1 (FR)
Title: Module de determination du gain et du delai de groupe associes a une fonction de transfert d'un canal de transmission d'un systeme de communication cdma
Inventor: ORION JACQUES
IPC: H04B17/309
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un module (22) de détermination du gain et du délai de groupe associés à une fonction de transfert d'un canal de transmission (16) d'un système (10) de communication CDMA comprenant au moins un émetteur (12) de donnée(s) CDMA et un récepteur (14) de données CDMA, le récepteur (14) de données(s) CDMA comprenant le module (22) de détermination, l'émetteur (12) de donnée(s) CDMA étant propre à transmettre un signal CDMA comprenant au moins un code CDMA d'étalement, représentatif d'un bit de données, le code CDMA d'étalement étant mémorisé, au préalable, par le récepteur (14) de donnée(s) CDMA et comprenant n éléments, le module (22) de détermination comprenant un outil de comparaison propre à comparer en temps réel et simultanément à la transmission du signal CDMA, la phase et l'amplitude, du spectre du signal (SR) CDMA reçu par le récepteur (14) avec le spectre de signal (SA) CDMA attendu associé au code CDMA d'étalement mémorisé.
Patent FR-3074511-A1 (FR)
Title: Joint de fractionnement a encastrer pour l'industrie du batiment
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04F15/14
Filed: 2017-12-04
Abstract: Ce joint de fractionnement à encastrer pour l'industrie du bâtiment, du type comportant un organe allongé (1) formant joint présentant une portion (2) de section de forme générale en U, dont les branches (3, 4) comportent des moyens (5, 6) en forme de cran de maintien en position du joint et dont les extrémités libres (7, 8) des branches sont reliées par une portion en forme de pont (9), caractérisé en ce que les extrémités libres (7, 8) des branches (3, 4) du U sont munies de plaques de revêtement en matériau de garnissage (10, 11).
Patent FR-3074881-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: DORN DAVID
IPC: F21S45/47
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant : - une source lumineuse (10) ; - un support électronique (11); - un dispositif de pilotage (13) de l'alimentation électrique de ladite une source lumineuse (10) disposé sur ledit support électronique (11); - un dissipateur thermique (12) comprenant un évidemment (121) dans lequel est logé ledit dispositif de pilotage (13), caractérisé en ce que ladite source lumineuse (10) est fixée sur ledit dissipateur thermique (12).
Patent FR-3075436-A1 (FR)
Title: Systeme de prevision de consommation d'energie sur une periode predeterminee.
Inventor: LOTZ MARIE-ANNE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2017-12-18
Abstract: Ce système met en œuvre :  - des relevés (DRi) à distance de la consommation,  - un serveur météorologique (SMj),  - des moyens informatiques comprenant :  i) un calendrier (30),  ii) une mémoire (10), et iii) au moins une interface homme/machine (20),  iv) un processeur pour mettre en œuvre chacune des étapes suivantes :  - prévision pour chaque jour à venir de la période prédéterminée et pour chacune des plages horaires, d'une consommation énergétique à l'aide d'au moins un modèle mathématique en fonction d'une différence de temps entre la date à laquelle la prévision est réalisée et le jour concerné par la prévision,  - sommation pour chaque plage horaire et chaque consommateur des consommations déjà réalisées et mesurées de la période prédéterminée considérée et des prévisions correspondantes faites à l'étape précédente, et  -transmission à l'interface homme/machine (20) pour chaque plage horaire d'un résultat pour la période prédéterminée considérée.
Patent FR-3056870-A1 (FR)
Title: Procede numerique de diffusion d'un film pour la projection en salle
Inventor: LEJEUNE CEDRIC
IPC: H04N9/31
Filed: 2017-01-09
Abstract: Selon un procédé de traitement d'image et de projection pour la diffusion en salle de cinéma, on procède à une étape d'étalonnage dans laquelle on effectue un traitement de rendu de séquences d'images adapté à un modèle de projecteur prédéterminé, une étape d'encapsulation dans laquelle les séquences d'images sont complétées avec des métadonnées pour former une copie numérique et une étape de projection dans laquelle la copie numérique est projetée par un système de projection (4) sur un écran (44). A l'étape d'encapsulation, on intègre dans les métadonnées une donnée indiquant que l'étalonnage a été réalisé selon un procédé à haute dynamique, le système de projection lisant ladite donnée et sélectionnant en conséquence un premier facteur d'amplification lumineuse pour un procédé standard ou un deuxième facteur d'amplification lumineuse pour le procédé à haute dynamique, le deuxième facteur étant supérieur au premier facteur.
Patent FR-3082341-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une image d'empreinte papillaire
Inventor: PERRIER REGIS
IPC: G06F21/32
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une empreinte papillaire comprenant : a) une étape de détection sur l'image d'une zone singulière, la zone singulière étant caractérisée par une position (p), et une orientation (θ ) représentative d'une valeur du gradient de l'intensité de l'image ; b) une étape d'extraction de vignettes témoins chacune des vignettes témoins comprenant une des zones singulières détectées à l'étape a), et étant avantageusement centrée sur ladite zone singulière; c) une étape de projection des vignettes témoins dans une base de référence, de manière à déterminer des coordonnées de projection de chacune des vignettes témoins sur ladite base de référence, la projection d'une vignette témoins sur la base de référence formant une vignette projetée ; d) une étape de calcul d'un écart de projection des vignettes témoins par rapport au vignettes projetées.
Patent FR-3087676-A1 (FR)
Title: Machine de compactage de dechets compressibles a haut rendement
Inventor: CARDONNEL MATHIEU
IPC: B02C4/28
Filed: 2018-10-30
Abstract: L'invention concerne une machine de compactage de déchets (10) comprenant: une cavité cylindrique (14) ; un rouleau de compactage (44) et des organes d'entraînement (38, 36, 42) pour entraîner ledit rouleau de compactage (44) à l'intérieur de ladite cavité cylindrique (14), un dispositif de mesure pour fournir une valeur représentative des efforts exercés par lesdits organes d'entraînement ; un dispositif de relevage du rouleau de compactage (44) et des organes de commande reliés audit dispositif de relevage et audit dispositif de mesure pour commander le relevage dudit rouleau de compactage (44), lorsque ledit dispositif de mesure fournit une valeur d'efforts supérieure à une valeur limite. Lesdits organes de commande comprennent un temporisateur pour pouvoir commander le relevage dudit rouleau de compactage (44), si et seulement si ledit dispositif de mesure fournit pendant un intervalle de temps prédéterminé, une valeur d'efforts supérieure à ladite valeur limite.
Patent FR-3089343-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un transistor fet
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
IPC: H01L29/78
Filed: 2018-11-29
Abstract: Procédé de réalisation d’un transistor FET (100), comprenant :- réalisation d’un canal du transistor, comprenant au moins un nanofil (124) semi-conducteur disposé sur un substrat (102, 104) et comprenant des première et deuxième faces latérales (139.1, 139.2) opposées ;- réalisation d’au moins deux grilles factices, chacune disposée contre l’une des première et deuxième faces latérales du canal ; - gravure d’une première des deux grilles factices, formant un premier emplacement de grille contre la première face latérale du canal ;- réalisation d’une première grille (145) dans le premier emplacement de grille et contre la première face latérale du canal ;- gravure d’une deuxième des deux grilles factices, formant un deuxième emplacement de grille contre la deuxième face latérale du canal ; - réalisation d’une deuxième grille (148) dans le deuxième emplacement de grille et contre la deuxième face latérale du canal. La figure pour l’abrégé : figure 13.