baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008538-A1 (FR)
Title: Cable pour reseau residentiel et installation de reseau residentiel associee
Inventor: CANEPA CHRISTOPHE
IPC: H04L29/00
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne une installation de réseau local, comprenant : - un coupleur optique ou coaxial radio-fréquence, - des modules émetteurs-récepteurs pour être répartis en différents lieux d'un bâtiment, - des câbles (1''), chacun comprenant un premier ensemble conducteur (3) comprenant deux conducteurs métalliques (5), un deuxième ensemble conducteur (4'), une gaine (2) entourant le premier et le deuxième ensembles, la gaine comprenant deux éléments (11, 12) séparables longitudinalement pour un raccordement indépendant du premier et deuxième ensembles, chaque câble reliant le coupleur à l'un des modules via le deuxième ensemble, chaque module émetteur-récepteur étant adapté pour émettre selon un protocole de communication sans fil vers des terminaux utilisateurs dans le bâtiment, des signaux de données transmis par le deuxième ensemble, et transmettre par le deuxième ensemble des signaux de données reçus des terminaux selon un protocole de communication sans fil.
Patent FR-3026735-A1 (FR)
Title: Procede de dessalement d'effluents sales par voie microbiologique.
Inventor: ALBUQUERQUE MARIA
IPC: C02F103/08
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de dessalement d'un milieu salé comprenant une étape de traitement biologique par au moins une Bactérie halophile déssalante, ladite Bactérie halophile déssalante présentant un taux de croissance compris entre 0,005 h et 0,5 h dans ledit milieu salin comprenant entre 1 g/L et 200 g/L de chlorure de sodium NaCI.
Patent FR-3027078-A1 (FR)
Title: Actionneur pour systeme de transmission
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D48/04
Filed: 2014-10-13
Abstract: Actionneur (19) pour système de transmission, comprenant : - un cylindre (45) apte à recevoir un fluide, le cylindre (45) comprenant un piston (46) délimitant une première (47) et une deuxième (48) chambres dans le cylindre (45), le piston (46) étant mobile entre deux positions extrêmes, - un organe d'interface (15) avec un utilisateur, apte à générer une force provoquant le déplacement du piston (46) de manière à faire diminuer le volume de la deuxième chambre (48), - une pompe électrique (17), apte à générer une pression provoquant le déplacement du piston (46) de manière à faire diminuer le volume de la deuxième chambre (48), et - une unité de pilotage (39) de la pompe électrique (17), commandant la pompe (17) de manière à ce que le déplacement du piston (46) pour faire diminuer le volume de la deuxième chambre (48) soit sélectivement causé: - seulement par la force générée par l'organe d'interface (15) avec l'utilisateur, - seulement par la pression générée par la pompe électrique (17), et - à la fois par la force générée par l'organe d'interface (15) avec l'utilisateur et par la pression générée par la pompe électrique (17).
Patent FR-3027415-A1 (FR)
Title: Modulateur de phase electro­optique
Inventor: PORTE HENRI
IPC: G02F1/035
Filed: 2014-10-15
Abstract: La présente invention concerne un modulateur (100) de phase électro-optique, destiné à moduler la phase optique d'une onde lumineuse incidente (1), comportant un substrat (110) électro-optique avec une face d'entrée (111) et une face de sortie (112) ; un guide d'onde (120) optique qui s'étend entre une extrémité d'entrée (121) de guide située sur la face d'entrée et une extrémité de sortie (122) de guide située sur la face de sortie, l'onde lumineuse incidente étant partiellement couplée dans le guide d'onde en une onde lumineuse guidée (3) se propageant de manière guidée optiquement suivant le chemin optique du guide d'onde entre l'extrémité d'entrée et l'extrémité de sortie ; au moins deux électrodes disposées au moins partiellement le long du guide d'onde, parallèlement et de part et d'autre de celui-ci définissant entre elles un espace inter-électrodes (118), qui permettent d'introduire, lorsqu'une tension de modulation est appliquée entre elles, un déphasage de modulation, fonction de la tension de modulation, sur l'onde lumineuse guidée. Selon l'invention, le guide d'onde présente au moins une première portion courbe (124) de guide entre l'extrémité d'entrée et les deux électrodes de telle sorte que le prolongement d'une direction tangente (121 T) au guide d'onde sur la face d'entrée s'écarte de l'espace inter-électrodes.
Patent FR-3027435-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'appels telephoniques pour pieces detachees
Inventor: MOIO FRANCESCO
IPC: G06Q10/06
Filed: 2014-10-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'appels téléphoniques de personnes appelantes en vue de trouver une pièce, comportant les étapes suivantes : réception de l'appel par un opérateur de réception d'appels, - saisie d'un ensemble d'informations clé dans un fichier prévu à cet effet, - transmission de ces informations à un opérateur magasin, - émission d'un appel vers la personne appelante. La présente invention concerne encore un système spécialement conçu pour mettre en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3027895-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour l'hydrolyse thermique des boues.
Inventor: CHAUZY JULIEN
IPC: C02F11/18
Filed: 2014-10-31
Abstract: Procédé et installation d'hydrolyse thermique de boues mettant en œuvre un groupe de réacteurs d'hydrolyse thermique (71,72,73,74) caractérisé en ce qu'il comprend des successions de cycles, chacune des ces successions de cycle étant dédiée à un des réacteurs, chaque cycle comprenant : une étape a) d'amenée d'un lot de boues à traiter non préchauffées dans un réacteur (71,72,73,74), ladite étape d'amenée comprenant le passage en continu des boues du lot de boues dans un mélangeur dynamique (13) dans lequel est injectée de la vapeur de récupération ; une étape b) d'injection de vapeur vive dans ledit réacteur (71,72,73,74) contenant le lot de boues de façon à augmenter la température et la pression régnant dans celui-ci ; une étape c) d'hydrolyse thermique du lot de boues dans le réacteur d'hydrolyse thermique ; une étape d) de vidange du contenu du lot de boues hydrolysé du réacteur d'hydrolyse thermique vers une cuve de récupération (13), et de dépressurisation concomitante du réacteur provoquant l'émission de vapeur de récupération depuis la cuve de récupération (13); les débuts de cycle des successions de cycles étant décalés dans le temps de façon telle que les étapes a) d'une succession de cycles soient concomitantes aux étapes d) d'une autre succession de cycle, la vapeur de récupération émise pendant les étapes d) d'une succession de cycle constituant la vapeur de récupération injectée pendant les étapes a) d'une autre succession de cycles.
Patent FR-3030624-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'obtention d'une pression differentielle de reference d'un fluide traversant un filtre d'un moteur d'aeronef
Inventor: ELBAZ RUBEN ABRAHAM
IPC: F02C7/22
Filed: 2014-12-18
Abstract: Le procédé d'obtention comprend, pour une mission dite courante de l'aéronef : - une étape d'obtention (E10) d'une pluralité de mesures réalisées lors de la mission courante d'une température et d'une pression différentielle du fluide au travers du filtre ; - une étape de vérification (E40) de la validité d'au moins une condition de mise à jour d'un modèle global (GLOB) de comportement de la pression différentielle du filtre en fonction de la température du fluide, ce modèle global ayant été estimé à partir de mesures réalisées lors d'au moins une mission précédente de l'aéronef ; - si ladite au moins une condition est valide, une étape de mise à jour (E50) du modèle global avec les mesures de la mission courante ; et - une étape de détermination (E60) d'une pression différentielle de référence (APref(m)) du fluide en utilisant le modèle global et une température de référence (Tref) du fluide identifiée pour le moteur.
Patent FR-3042885-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un rotor de giravion, giravion equipe d'un tel systeme et methide de commande associee
Inventor: VALLART JEAN BAPTISTE
IPC: G05D1/10
Filed: 2015-10-23
Abstract: La présente invention concerne un système de commande (1) pour commander au moins un rotor (2, 22) d'un giravion (20), ce système de commande (1) comportant au moins un organe de pilotage (3) apte à piloter au moins une commande (4) des mouvements du rotor (2, 22). Un tel système de commande (1) comporte : • au moins une mémoire (5) permettant de stocker une information représentative d'un seuil prédéterminé de marge de commande, • des moyens de calcul (6) pour calculer une marge courante de commande définie comme étant l'écart entre une position courante et une limitation de la commande (4) des mouvements du rotor (2, 22), • des moyens de comparaison (7) pour comparer la marge courante de commande avec le seuil prédéterminé de marge de commande, • une unité de commande (8) pour modifier une loi de pilotage de la commande (4) des mouvements du rotor (2, 22) lorsque la marge courante de commande est inférieure ou égale au seuil prédéterminé de marge de commande.
Patent FR-3032935-A1 (FR)
Title: Ensemble structurel de vehicule comprenant un corps principal et un element d'obturation ancre dans ledit corps principal et apte a etre demonte
Inventor: FABRIS STEPHANE
IPC: B62D25/24
Filed: 2015-02-20
Abstract: Ensemble structurel pour véhicule comprenant un corps principal (2) pourvu d'une ouverture (6) et un élément d'obturation (4) de l'ouverture s'étendant dans ladite ouverture (6), et étant fixé au corps principal (2) par au moins un élément de fixation (14), l'élément d'obturation (4) étant mobile en translation selon une direction d'ouverture par rapport au corps principal (2) entre une position de fermeture et une position d'ouverture, l'élément d'obturation (4) comprenant un élément d'ancrage (26) introduit dans un orifice (28) du corps principal (2) et étant apte à retenir l'élément d'obturation (4) sur le corps principal (2) en cas de désolidarisation de l'élément de fixation (14), ledit élément d'ancrage (26) autorisant une rotation de l'élément d'obturation (4) par rapport au corps principal (2) autour d'un axe de rotation sensiblement parallèle à la direction d'ouverture lorsque l'élément d'obturation (4) est dans la position d'ouverture.
Patent FR-3033415-A1 (FR)
Title: Dispositif pour prendre des photographies d'un objet selon plusieurs points de vue
Inventor: TELLE OLIVIER
IPC: G03B37/00
Filed: 2015-03-06
Abstract: Ce dispositif prévoit d'utiliser un diffuseur constitué par une toile diffusante 10 pour former un volume entourant l'objet 1 à photographier. Cette toile 10 est maintenue par une structure 12 dont les éléments constitutifs sont disposés à l'extérieur du volume de sorte à ne pas créer d'ombre sur l'objet à photographier tout en permettant la diffusion de la lumière ambiante. Applications : photographies prises en multi vue pour être diffusées sur Internet.
Patent FR-3034845-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de chaleur pour un poele et poele a bois ou charbon equipe d'un tel dispositif
Inventor: ANTHERIEU MICHEL
IPC: F28D21/00
Filed: 2015-04-08
Abstract: Ce dispositif (16) de récupération de chaleur est prévu pour un poêle (1) comportant un conduit (4) d'évacuation de fumées, ce conduit comprenant au moins une portion (10) ayant une direction verticale (X4) et une portion (12) dévoyée par rapport à la direction verticale. Ce dispositif comporte des moyens de déflexion d'air (18), une enveloppe (20), et une corniche configurée pour être fixée à un plafond (6) et pour alimenter en air chaud un tuyau d'un système de chauffage. Ce dispositif comprend, en outre, au moins un tunnel (22) de canalisation à section transversale en arc de cercle. En configuration montée du dispositif de récupération de chaleur, l'enveloppe (20) comporte une ouverture (38) dans laquelle est agencée la portion dévoyée (12) du conduit d'évacuation (4), l'orifice d'entrée (62) de la corniche a une section en arc de cercle, les moyens de déflexion (18) comportent une sortie (34A) ayant une section en arc de cercle et le tunnel de canalisation (22) est disposé entre l'enveloppe et le conduit d'évacuation et il est débouchant, au niveau de son entrée (42) et en amont, sur la sortie (34A) des moyens de déflexion et, au niveau de sa sortie (44) et en aval, sur l'orifice d'entrée d'air (62) de la corniche.
Patent FR-3035813-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'elements constructifs a base de bambou
Inventor: MARTIN CHRISTIAN
IPC: B29C48/12
Filed: 2015-05-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un élément constructif comprenant les étapes suivantes : - aboutage de tiges de bambou de sorte à obtenir au moins une tige de bambou continue, - introduction de ladite tige de bambou continue dans une filière (17), - positionnement transversal de ladite tige de bambou par rapport à la filière (17), - introduction d'un liant entre les tiges de bambou, et/ou entre les tiges de bambou et la filière (17), de sorte à former une poutre continue, sensiblement de la section de celle de la filière (17), - sciage de ladite poutre La présente invention concerne encore une installation spécialement conçue pour mettre en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3038575-A1 (FR)
Title: Element structurel d'une caisse d'un vehicule automobile comprenant un module interchangeable
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B62D25/04
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un élément structurel destiné à être assemblé à une caisse d'un véhicule, notamment du type d'une automobile, ledit élément structurel comprenant un caisson de base, un panneau d'aspect et une doublure (4) de rigidification formant un support audit panneau d'aspect. L'élément structurel se caractérise par un dispositif d'information agencé de manière réversible à la doublure (4) par l'intermédiaire d'un module (6) de support, la doublure (4) de rigidification étant une interface structurelle commune à plusieurs variantes de réalisation dudit module (6) de support. L'invention a aussi trait à un véhicule comportant un tel élément structurel.
Patent FR-3042595-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de detection
Inventor: RODRIGUEZ VINCENT
IPC: G01N33/483
Filed: 2015-10-16
Abstract: Dispositif optique (1) comportant : une source laser (2) apte à délivrer un faisceau laser présentant une longueur d'onde d'excitation, un support d'échantillon (9) de matière à sonder, un système optique entre la source laser et le support d'échantillon, et un organe de détection (14) apte à détecter un signal rétrodiffusé présentant une longueur d'onde de détection égale à la moitié de la longueur d'onde d'excitation, dans lequel le système optique (1) comprend : un dispositif de focalisation (8), et un dispositif de séparation de longueur d'onde (11) apte à être traversé par le faisceau laser présentant la longueur d'onde d'excitation et à séparer spatialement le signal rétrodiffusé présentant la longueur d'onde de détection d'un signal rétrodiffusé présentant la longueur d'onde d'excitation, l'organe de détection (14) étant agencé pour recevoir le signal rétrodiffusé présentant la longueur d'onde de détection et séparé du signal rétrodiffusé présentant la longueur d'onde d'excitation.
Patent FR-3043590-A1 (FR)
Title: Materiau composite comprenant un film chauffant electrique, panneau d'habillage d'un vehicule ou baignoire comprenant un tel materiau composite
Inventor: DURISOTTI JEAN FRANCOIS
IPC: H05B3/20
Filed: 2015-11-17
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau composite (2) comprenant une couche extérieure esthétique, au moins une couche interne d'un premier renfort fibreux imprégné d'une première résine (8,9) et au moins une couche externe d'un second renfort fibreux imprégné d'une seconde résine, la première résine étant identique à ou différente de la seconde résine, le premier renfort étant identique au ou différent du second renfort. Avantageusement, le matériau composite (2) comprend au moins un film chauffant électrique (5), ayant des moyens de raccordements électriques (6,7), disposé entre ladite au moins une couche interne et ladite au moins une couche externe, lesdits moyens de raccordements (6,7) étant libres afin de pouvoir être raccordés électriquement à une source d'alimentation électrique. La présente invention a également pour objet un panneau d'habillage composite (1) ou une baignoire composite comprenant un tel matériau composite.
Patent FR-3046596-A1 (FR)
Title: Dispositif de lestage
Inventor: BUIRET LIONEL
IPC: B63C11/30
Filed: 2016-01-07
Abstract: Dispositif de lestage pour un plongeur, comprenant : - au moins une sangle agencée pour attacher le dispositif autour du plongeur, notamment autour de son cou, - au moins une portion de lest amovible, caractérisé en ce que ladite au moins une portion de lest amovible présente une forme allongée, de sorte à pouvoir être positionnée le long de la dite au moins une sangle, et en ce que le dispositif comprend des moyens de retenue, agencés pour solidariser ladite au moins une portion de lest amovible avec ladite au moins une sangle.
Patent FR-3048820-A1 (FR)
Title: Materiau thermoelectrique et procede de fabrication
Inventor: NAVONE CHRISTELLE
IPC: H01L35/34
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne un matériau thermoélectrique comportant un gradient de dopant et un procédé de fabrication de ce matériau qui comporte les étapes suivantes : - frittage d'un matériau pulvérulent de façon à former un matériau thermoélectrique, le matériau pulvérulent comportant un mélange d'un matériau thermoélectrique et d'un élément dopant, le matériau pulvérulent présentant une concentration en élément de dopant constante ; - application d'un gradient spatial de température au matériau thermoélectrique.
Patent FR-3050731-A1 (FR)
Title: Composition d'acrylate de n,n-dimethyl aminoethyle stabilisee vis-a-vis de la coloration
Inventor: RIFLADE BENOIT
IPC: C07C227/18
Filed: 2016-04-28
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation du 2,6-di-tert-butyl-4-méthyl phénol à une teneur comprise entre 25 et 200 ppm pour stabiliser l'acrylate de N,N-diméthyl aminoéthyle vis-à-vis de la coloration. L'invention concerne également une composition d'acrylate de N,N-diméthyl aminoéthyle ainsi stabilisée ainsi que son procédé de fabrication.
Patent FR-3051156-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'un siege de vehicule.
Inventor: BOUANCHEAU TEO
IPC: B60N2/52
Filed: 2016-05-12
Abstract: Dispositif (3) d'amortissement d'un siège de véhicule automobile comprenant une armature (5) munie d'une traverse (15) avant et d'une une barre (14) de liaison arrière, le dispositif comportant : - un baquet monté en rotation avec la traverse avant par un moyen de rotation, entre une position initiale et une position de charge ; - une pièce (27) de liaison solidaire du baquet ; - au moins un vérin (29) lié à la pièce de liaison et à l'armature, le baquet comprenant une butée (37) amortissante apte à venir au contact de la barre de liaison arrière lorsque le baquet est en position de charge.
Patent FR-3053132-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'un reseau electrique
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: H02H3/00
Filed: 2016-06-27
Abstract: Système de surveillance destiné à un dispositif de protection (5) d'un réseau électrique multiphases (1), le système comprenant un module de test (20) qui est destiné à injecter un courant ou une tension de test au dispositif de protection (5), une prise test (10) raccordée entre le dispositif de protection (5) et des capteurs de mesure (2) du réseau électrique, la prise test (10) comportant un premier connecteur (11a, 11b) apte à raccorder le module de test (20) au dispositif de protection (5), un module de mesure (30) apte à être raccordé au premier connecteur (11a, 11b) de la prise test (10) dans le but d'effectuer une ou plusieurs mesures du courant ou de la tension dans la prise test (10), le module de mesure (30) comportant également un second connecteur (31a, 31b) apte à raccorder le module de test (20) au dispositif de protection (5) à travers le module de mesure (30).
Patent FR-3053627-A1 (FR)
Title: Feuille composite a base de tissu et de polyetherimide a porosite controlee
Inventor: FOREST ERIC
IPC: B32B17/10
Filed: 2016-07-05
Abstract: Feuille composite comprenant au moins une structure textile et un polyétherimide (PEI), ce dernier imprégnant et densifiant la structure textile, la feuille ayant une porosité comprise entre environ 3% et environ 8% en masse d'absorption d'acétone, de préférence entre environ 4% et environ 5%, telle que mesurée par la méthode à la prise d'acétone consistant. Cette feuille est utilisable comme peau d'une structure moussée à base de pEI.
Patent FR-3054572-A1 (FR)
Title: Module pour la realisation d'une barriere de protection contre les ecoulements de surface et barriere comportant au moins un tel module
Inventor: NGUYEN VAN LUC
IPC: E02B3/10
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention concerne notamment un module pour la réalisation d'une barrière de protection contre les écoulements de surface, ledit module comportant : - un bac (9) de rétention d'un liquide, - une paroi (2) s'étendant sensiblement verticalement entre un bord supérieur et une embase apte à reposer sur une surface sensiblement plane, ladite paroi (2) présentant au moins une ouverture (16) ménagée à proximité de ladite embase, pour laisser ledit liquide s'écouler à travers la paroi (2) vers le bac (9) de rétention. Le module conforme à l'invention est remarquable en ce que ladite au moins une ouverture (16) est équipée d'un clapet (14) apte à être ouvert par ledit liquide arrivant contre la face avant de la paroi (2) qui est tournée du côté opposé au bac (9), et apte à être fermé par le liquide lorsque le niveau de liquide présent contre ladite face avant de la paroi (2) est au-dessus du clapet (14).
Patent FR-3054622-A1 (FR)
Title: Ensemble piston bielle rotulee avec passage d’huile par une contre-rotule
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F16J7/00
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant une bielle (1) et un piston (2) articulé sur la bielle (1) par une liaison rotule entre des volumes sphériques (3, 5) du piston et de la bielle, une contre-rotule (4) étant présente sur une face du piston (2) au niveau du raccordement du volume sphérique (5) à un corps (1a) de bielle, le corps (1a) et le volume sphérique (5) étant traversés par un canal (9) longitudinal d'huile de lubrification débouchant à une portion du volume sphérique (5) la plus interne au piston (2), l'huile, en sortie du canal (9), s'écoulant dans un espace (13) entre les volumes sphériques (3, 5) en vis-à-vis du piston (2) et de la bielle (1). La contre-rotule (4) loge une cavité pour l'huile en sortie de l'espace (13) et au moins un élément d'injection (10, 10a) d'huile dans une galerie de refroidissement (12) interne au piston (2).
Patent FR-3054882-A1 (FR)
Title: Cavite d'absorption avec guides d'onde d'entree et sortie pour un capteur biologique ou chimique
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G02B6/10
Filed: 2016-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (100) pour un capteur chimique ou biologique, comprenant une cavité d'absorption (110) destinée à recevoir un milieu chimique ou biologique. Selon l'invention, le dispositif optique comprend en outre : - un guide d'onde d'injection (120), s'étendant à l'extérieur de la cavité d'absorption, pour l'injection d'un faisceau lumineux d'analyse (150) dans la cavité d'absorption ; et - un guide d'onde d'extraction (130), s'étendant à l'extérieur de la cavité d'absorption, pour l'extraction d'un faisceau lumineux de mesure (160), correspondant au faisceau lumineux d'analyse ayant transité dans la cavité d'absorption. L'invention permet une intégration facilitée d'une source lumineuse pour émettre le faisceau d'analyse, et d'un photo-détecteur pour recevoir le faisceau de mesure. De préférence, les guides d'onde d'injection et d'extraction sont reliés entre eux pour guider la lumière selon un trajet en boucle.