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Patent FR-3030228-B1 (FR)
Title: Composition de coloration ou d'eclaircissement de fibres keratiniques sous forme de microemulsion a base d'huile(s) particuliere(s), de solvant(s) hydrotrope(s) et de tensioactif(s).
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-18
Granted: 2018-07-06
Abstract: La présente invention a pour objet une composition (A) de coloration ou d'éclaircissement de fibres kératiniques sous forme d'une microémulsion comprenant :         i) au moins de l'eau,         ii) au moins une huile non carbonylée ;         iii) au moins un solvant de paramètre δH de Hansen supérieur à 0 et inférieur à 16 MPa 1/2, la teneur totale en solvant(s) de paramètre δH de Hansen supérieur à 0 et inférieur à 16 MPa 1/2 étant inférieure ou égale à 35% en poids par rapport au poids de la composition,         iv) au moins un tensioactif et v) au moins un composé choisi parmi :         a. les agents colorants choisis parmi les colorants directs, les colorants d'oxydation, et/ou leurs mélanges ; et b. les agents oxydants,         c. les agents alcalinisants,         d. et leurs mélanges.         Cette invention a également pour objet un procédé de coloration ou d'éclaircissement des fibres kératiniques comprenant l'application d'une composition A, éventuellement précédée d'un mélange avec une composition B comprenant au moins un agent oxydant, ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments et qu'une composition prête à l'emploi résultant du mélange des compositions (A) et (B).         La composition selon l'invention permet d'éclaircir ou de colorer les fibres kératiniques de façon puissante, efficacement, et l'homogène tout en étant stable, et facile à appliquer.
Patent FR-3032292-B1 (FR)
Title: Element securise et procede mis en œuvre dans un tel element securise
Inventor: FERAUD ALBAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-02-03
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un élément sécurisé (100) comportant un microcircuit (108) contenant au moins une ressource informatique (104), et une interface de communication (109). Selon l'invention, l'élément sécurisé (100) est conçu : - pour sélectionner, en fonction d'une information reçue par ladite interface de communication (109), une politique de sécurité pour accéder à la ressource informatique (104), parmi au moins deux politiques de sécurité différentes, et - pour mettre à disposition ladite ressource informatique (104), par l'intermédiaire de ladite interface de communication (109), conformément à ladite politique de sécurité sélectionnée. Un procédé mis en œuvre dans un tel élément sécurisé est également décrit.
Patent FR-3017917-B1 (FR)
Title: Structure et procede de commande de vitesse pour un vehicule de travaux
Inventor: NISHI EIJI
IPC: F16H59/54
Filed: 2015-02-26
Granted: 2019-06-28
Abstract: Structure de commande de vitesse de véhicule de travaux comprenant : un élément opérationnel de changement de vitesse (24), et un moyen (29) de détection de sa position ; un élément opérationnel de vitesse constante et un moyen de détection de sa position ; un dispositif de changement de vitesse continûment variable et, pour celui-ci, un dispositif de détection de position ; un moyen opérationnel pour actionner l'élément opérationnel ; et un moyen de commande (31) du moyen opérationnel qui détermine une position opérationnelle de changement de vitesse cible basée sur les positions de l'élément opérationnel de vitesse constante et d'un élément opérationnel du dispositif de changement de vitesse continûment variable et des données de corrélation s'y rapportant, et commande le moyen opérationnel pour déplacer l'élément opérationnel de changement de vitesse (24) vers la position cible.
Patent FR-3035210-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation d'un faisceau laser de forte puissance
Inventor: SIRE CEDRIC
IPC: G01J11/00
Filed: 2015-04-20
Granted: 2020-10-09
Abstract: Dispositif et procédé de caractérisation d'un faisceau laser de forte puissance mettant en oeuvre : - une platine (1), - un porte-cible (2) situé dans une zone de focalisation (ZF) traversée par un axe focal (A) sur lequel se trouve un foyer optique (F) d'un miroir de concentration (3) et qui porte plusieurs cibles (16) chacune configurées pour émettre au moins des protons suite à un tir du faisceau laser à caractériser (LP), et qui est associé à des moyens (20) de positionnement adaptés pour placer chaque cible sur l'axe focal (A), et des moyens de translation (25) du porte-cible (2) - un module (30) de détermination de la position d'une face avant d'une cible, - un module (M) adapté pour placer successivement les cibles les unes après les autres sur l'axe focal (A).
Patent FR-3039506-B1 (FR)
Title: Rotor de sustentation et aerodyne hybride a decollage et/ou atterrissage vertical ou court le comportant
Inventor: SIMON JEAN-MICHEL
IPC: B64C29/00
Filed: 2015-07-31
Granted: 2019-05-24
Abstract: Le rotor d'un aérodyne hybride pour produire de la portance par sa rotation en phase de vol vertical puis être immobilisé et stocké longitudinalement en phase de vol de croisière comporte au moins une mono pale (20) avec contrepoids (20d), telle que la longueur de la pale active (20a) qui génère la portance du rotor pendant sa rotation est significativement inférieure à la longueur du rayon R du rotor ; la partie (20b) qui porte la pale active (20a) et constitue la liaison de la pale active (20a) avec le mât rotor (10) est une partie structurellement rigide, en particulier vis-à-vis de la flexion et de la torsion ; ladite partie (20b) rigide qui porte la pale active (20a) présente une section transversale (200b) optimisée pour avoir une portance nulle ou quasi nulle et une traînée aérodynamique très faible quand le rotor est en rotation ; et l'ensemble constitué par la pale active (20a) et la partie rigide (20b) porteuse de la pale active est articulé autour d'un axe transversal (YY) perpendiculaire à l'axe vertical du rotor sensiblement au niveau de l'axe vertical du mât rotor (10).
Patent FR-3040771-B1 (FR)
Title: Installation et procede de production d'eau chaude associes
Inventor: CACHOT LIONEL
IPC: F24F12/00
Filed: 2015-09-07
Granted: 2019-12-20
Abstract: Cette installation (1) de production d'eau chaude pour un bâtiment, comprend un dispositif d'extraction (2) d'un premier flux d'air (F1), provenant de l'intérieur du bâtiment, un premier échangeur (9) permettant un échange de chaleur entre le premier flux d'air et un fluide caloporteur, et une pompe à chaleur (17) pour opérer un transfert de chaleur depuis le fluide caloporteur à de l'eau d'un réseau d'eau (R1) du bâtiment. Cette installation (1) comprend en outre un ballon de stockage (10) du fluide caloporteur, un premier circuit (C1) de fluide caloporteur reliant le premier échangeur (9) au ballon de stockage, avec un premier circulateur (13) du fluide caloporteur au sein du premier circuit (C1), et un deuxième circuit (C2) de fluide caloporteur reliant la deuxième batterie (21) au ballon de stockage, avec un deuxième circulateur (29) du fluide caloporteur au sein du deuxième circuit.
Patent FR-3050354-B1 (FR)
Title: Camera sous-marine autonome
Inventor: DELFOUR KEVIN
IPC: H04N7/18
Filed: 2016-04-19
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention porte sur un système mobile sous-marin autonome de suivi d'un objet sous-marin comprenant : - des moyens de détermination de la position relative de l'objet sous-marin par rapport au système ; - des moyens de déplacement connectés aux moyens de détermination de la position relative et adaptés pour positionner le système mobile en fonction de la position relative. L'invention porte également sur un dispositif émetteur compatible avec le système de suivi.
Patent FR-3057930-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-10-21
Granted: 2020-01-17
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), et - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2) de part et d'autre d'une position de repos, le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2) étant guidé par au moins un organe de roulement (11) coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), ce déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2) comprenant : - une première plage de déplacement depuis la position de repos jusqu'à une position prédéfinie, et - une deuxième plage de déplacement depuis la position prédéfinie jusqu'à une position d'arrêt du corps pendulaire, les première (12) et deuxième (13) pistes de roulement ayant des formes telles que, lorsque le corps pendulaire (3) est dans la deuxième plage de déplacement, la valeur d'ordre (n) à laquelle ce corps pendulaire (3) est accordé augmente de manière à faire diminuer en tout ou partie l'énergie cinétique que possède le corps pendulaire (3) à l'issue de la première plage de déplacement.
Patent FR-3061406-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche centrale d'une carte a microcircuit
Inventor: SIMONNEAUX GREGORY
IPC: H05K3/00
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-31
Abstract: Pour former une couche centrale 21 de carte à microcircuit comprenant un module électronique formé d'un support 25 portant au moins un composant électronique, on forme, d'une part, ce module et, d'autre part, un cadre ayant une ouverture pouvant recevoir ce module en présentant quelques zones en saillie 14 de son contour interne qui présentent une épaisseur réduite, on fixe le module à ces zones d'épaisseur réduite et on remplit d'une résine l'espace entre ce module et le cadre. On forme ce cadre par solidarisation d'un premier cadre partiel 11 comportant ces zones 14 et dont l'épaisseur est celle de ces zones, avec un second cadre 15 entourant notamment ces zones en saillie.
Patent FR-3067388-B1 (FR)
Title: Aube a circuit de refroidissement perfectionne
Inventor: FLAMME THOMAS MICHEL
IPC: F01D5/18
Filed: 2017-04-10
Granted: 2020-01-17
Abstract: Aube pour turbine, comprenant un pied d'aube et une pale (13) s'étendant radialement vers l'extérieur à partir du pied d'aube (12), la pale (13) comprenant un premier circuit de refroidissement interne comportant une cavité d'intrados (33, 36) s'étendant radialement le long de la paroi d'intrados (16) et d'une première paroi interne (47, 45) agencée entre la paroi d'intrados (16) et la paroi d'extrados (18), une cavité d'extrados (34, 37) s'étendant radialement le long de la paroi d'extrados (18) et d'une deuxième paroi interne (47, 43) agencée entre la paroi d'intrados (16) et la paroi d'extrados (18). Le premier circuit de refroidissement comporte une cavité interne traversante (35, 38) définie entre deux parois traversantes (59, 57, 55, 53) s'étendant chacune entre la paroi d'intrados (16) et la paroi d'extrados (18). La cavité d'intrados (33, 36), la cavité d'extrados (34, 37) et la cavité interne traversante (35, 38) sont fluidiquement connectées en série.
Patent FR-3071702-B1 (FR)
Title: Procede de destruction d'une population de frelons asiatiques dans leur nid
Inventor: MOLINENGO BRUNO
IPC: A01M1/20
Filed: 2017-10-04
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention consiste à propulser une flèche (1) à l'aide d'une arbalète (17) ou d'un arc, dans un nid de frelons. Cette flèche est munie à son extrémité d'un conteneur (13) rempli d'une quantité adaptée d'insecticide sous forme de poudre, de liquide, ou de gaz SO2. Cette forme de mise en oeuvre permet d'éradiquer les nids situés à la cime des arbres (19) difficiles d'accès par d'autres moyens. Conformément à l'invention, ce procédé consiste à propulser une flèche (1) équipée d'un dispositif pyrotechnique pour repartir l'insecticide dans le nid (18) et ainsi contaminer toute la colonie par contacts mutuels. La propulsion de la flèche (1) est de préférence réalisée avec une arbalète (17) avec pointage LASER et lunette de tir (20) pour une précision optimale.
Patent FR-3046703-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection compact pour allume-cigare et prise de courant automobile
Inventor: SHAN YANMIN
IPC: H01R24/58
Filed: 2017-01-03
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une prise électrique comprenant un puits de douille (1) conducteur pour recevoir une fiche électrique, un connecteur (11) isolant adjacent à l'extrémité distale transversale du puits de douille comportant deux bornes électriques (12,13) dont une première est couplée à un élément de fixation central (9) et une seconde présente un élément conducteur adjacent à l'extrémité transversale du puits de douille, un élément formant fusible (8) étant agencé entre l'extrémité transversale du puits de douille et l'élément conducteur, un élément isolant (3) étant disposé au niveau de l'extrémité distale du puits de douille dans le puits de douille, l'ensemble étant maintenu par l'élément de fixation central, une extrémité proximale de l'élément de fixation central comportant un premier contact électrique isolé par rapport audit puits de douille et le puits de douille comportant un second contact électrique afin d'assurer un contact électrique avec des contacts respectifs de la fiche électrique.
Patent FR-3062882-B1 (FR)
Title: Systeme propulsif d'un helicoptere monomoteur
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: F02C7/262
Filed: 2017-02-15
Granted: 2019-10-18
Abstract: Système propulsif (8) d'un hélicoptère (1) monomoteur comprenant : • un moteur principal (9) relié à un arbre de transmission avant (5) et un arbre de transmission arrière (7), respectivement, aptes à entraîner une boîte de transmission principale (4) dite BTP (4) et une boîte de transmission arrière (6) dite BTA (6) ; • un dispositif d'assistance (10) fixé au moteur principal (9) ; caractérisé en ce que ledit système propulsif (8) est configuré pour que le dispositif d'assistance (10) puisse entraîner mécaniquement lesdites BTA et BTP (6, 4) par introduction de puissance sur ledit arbre de transmission arrière (7).
Patent FR-3063707-B1 (FR)
Title: Structure de vehicule automobile
Inventor: BARBIER MATTHIEU
IPC: B62D25/02
Filed: 2017-03-13
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention a trait à une structure de véhicule automobile, comprenant un premier profilé plié (1), un deuxième profilé plié (2) adjacent au premier profilé et comportant au moins un bord (2.1, 2.2) fixé à un bord (1.1, 1.2) du premier profilé (1) de manière à former une feuillure de jonction, le deuxième profilé étant constitué d'un flan comprenant plusieurs tôles métalliques (2.1, 2.2, 2.3) jointes bout à bout, au moins une desdites tôles (2.1, 2.2) comprenant le ou les bords formant la feuillure et présentant une première épaisseur, et au moins une autre (2.3) desdites tôles étant à distance dudit ou desdits bords et présentant une deuxième épaisseur supérieure à la première épaisseur.
Patent FR-3066283-B1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vues d'un objet pour en reconstituer l'enveloppe en 3d
Inventor: GUETTIER THEOPHILE
IPC: G03B17/00
Filed: 2017-05-10
Granted: 2019-07-12
Abstract: Dispositif de prise de vue d'un objet pour reconstituer l'image en 3D de son enveloppe. Le dispositif comprend une structure annulaire (1) entourant un point objet destiné à recevoir l'objet (OB). Le dispositif comprend une structure annulaire (1) entourant un point objet destiné à recevoir l'objet (OB). La structure annulaire est formée par l'assemblage de modules tubulaires logeant chacun une caméra et son circuit d'exploitation. L'axe de visée (AV) des caméras est orienté vers le point objet (4). Le câblage des caméras des modules passe dans la structure annulaire formée par les modules pour rejoindre l'unité centrale (3) logée dans le support (2) de l'assemblage tubulaire.
Patent FR-3051357-B1 (FR)
Title: Combinaison de principes actifs desodorisants
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-05-11
Granted: 2020-11-20
Abstract: Agent cosmétique désodorisant sous la forme d'une suspension qui contient : - 1,0 à 35 % en poids d'au moins une hectorite, - 55 à 95 % en poids d'au moins une huile, - moins de 3,0 % en poids en eau dans lequel le produit cosmétique désodorisant ne contient pas de composés contenant de l'aluminium, dont l'utilisation suit un procédé qui exploite cet agent.
Patent FR-3066326-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour une batterie de vehicule automobile
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: H01M10/655
Filed: 2017-05-15
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement (3) d'une batterie (2) d'un véhicule automobile, comprenant au moins un échangeur thermique (4) présentant une première paroi (8) destinée à être plaquée contre la batterie (2) et une deuxième paroi (9) opposée à la première paroi (8), le dispositif de refroidissement (3) comprenant en outre un moyen de compression (5) configuré pour plaquer l'au moins un échangeur thermique (4) contre la batterie (2), ce moyen de compression (5) présentant au moins une portion de contact (10) destinée à être disposée au contact de la deuxième paroi (9) de l'au moins un échangeur thermique (4).  Selon l'invention la portion de contact (10) du moyen de compression (5) s'étend d'un premier bord (11) de la deuxième paroi (9) de l'au moins un échangeur thermique (4) à un deuxième bord (12) opposé de cette deuxième paroi (9).
Patent FR-3067293-B1 (FR)
Title: Vehicule de transport comprenant un dispositif d'occultation d'une fenetre et un organe de montage allonge
Inventor: DUMORTIER ANNE-LAURE
IPC: B60J3/02
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-05
Abstract: Un véhicule de transport comportant au moins une fenêtre (1) possédant une longueur (L1) définie selon un axe (X), au moins un dispositif d'occultation (4) comportant une extrémité inférieure (4A) et une extrémité supérieure (4B) adaptées pour être montées respectivement à un organe de montage inférieur (11), situé sous la fenêtre (1), et à un organe de montage supérieur (12), situé au-dessus de la fenêtre (1), le dispositif d'occultation (4) possédant une longueur (L4) définie selon l'axe (X) qui est inférieure à la longueur (L1) de la fenêtre (1), au moins un organe de montage (11, 12) étant allongé et s'étendant sur une longueur (L2) au moins égale à la longueur (L1) de la fenêtre (1).
Patent FR-3070931-B1 (FR)
Title: Retroviseur automobile a geometrie adaptative
Inventor: LASSAGNE ANTOINE
IPC: B60R1/02
Filed: 2017-09-08
Granted: 2021-03-19
Abstract: Un dispositif rétroviseur (10) pour véhicule, comprend au moins une première portion de surface réfléchissante (1), et comprend une deuxième portion de surface réfléchissante (2) orientable par rapport à la première portion de surface réfléchissante (1). La première portion de surface réfléchissante (1) et la deuxième portion de surface réfléchissante (2) font partie d'une même surface réfléchissante continue (7). Le dispositif miroir (9) comporte au moins un premier dispositif d'inclinaison piloté (41), configuré pour faire varier l'inclinaison de la première surface réfléchissante (1) par rapport à la structure de caisse (23) du véhicule pendant le roulage du véhicule, et le dispositif miroir (9) comporte au moins un deuxième dispositif d'inclinaison piloté (42), configuré pour faire varier l'inclinaison de la deuxième portion de surface réfléchissante (2) par rapport à la première portion de surface réfléchissante (1) pendant le roulage du véhicule.
Patent FR-3072387-B1 (FR)
Title: Composition luminescente, objet luminescent forme d'une telle composition et procede de fabrication d'un tel objet.
Inventor: BURTIN CHRISTIAN
IPC: C09K11/00
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-09-27
Abstract: Cette composition luminescente est formée de constituants comprenant environ 70% de silicone alimentaire et environ de 30 % de produit luminescent. Ces constituants sont choisis de façon à ce que les objets fabriqués à partir de cette composition présentent une innocuité quasi parfaite. Les objets luminescents sont obtenus de préférence par moulage selon le procédé de l'invention. L'invention trouve des applications, notamment, dans la signalisation routière.
Patent FR-3072926-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un dispositif de pare-chocs avec un ecran deployable
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/34
Filed: 2017-10-30
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) présentant un dispositif de pare-chocs avant comprenant une poutre supérieure (3) et une poutre inférieure (5), et un écran (11) disposé entre les poutres supérieure (3) et inférieure (5) dudit dispositif de pare-chocs, ledit écran (11) comprenant au moins deux panneaux (13, 15) se succédant selon l'axe longitudinal du véhicule (1) de sorte à présenter au moins un panneau arrière (13) et au moins un panneau avant (15), ledit écran (11) étant fixé ou prenant appui sur une première poutre (3,5), les panneaux (13, 15) étant agencés pour qu'un panneau avant (15) soit adjacent à au moins un panneau arrière (13) et articulé avec ledit ou lesdits panneaux arrière (13) par au moins une charnière (17) s'étendant selon la direction transversale du véhicule (1) sur tout ou partie de la longueur desdits panneaux. Le véhicule est configuré pour permettre le pivotement du ou des panneaux avant en direction de la seconde poutre (3, 5) par rotation autour de leur charnières (17) en cas de collision frontale.
Patent FR-3075877-B1 (FR)
Title: Systeme de detection d'une anomalie de temperature dans le compartiment inter-veines d'un turboreacteur a double flux
Inventor: GROSSET ANTOINE JEAN MAURICE
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention se situe dans le domaine de la surveillance de l'état d'un aéronef et, plus précisément, de l'état d'un turboréacteur équipant l'aéronef. Elle concerne un turboréacteur (10) à double flux équipé d'un système (30) de régulation du turboréacteur et de détection d'une anomalie de température dans le compartiment inter-veines.     Selon l'invention, le système (30) de régulation et de détection comprend un thermocouple (22), un capteur de température de soudure froide (23) et un calculateur (21), une soudure chaude (223) du thermocouple (22) étant positionnée dans une veine primaire (14) du turboréacteur et deux soudures froides (224, 225) du thermocouple étant positionnées dans un compartiment inter-veines (132). Le capteur de température de soudure froide (23) est positionné dans le compartiment inter-veines (132) au voisinage des soudures froides (224, 225). Le calculateur (21) est positionné dans un compartiment de soufflante (111). Il est agencé pour déterminer, d'une part, une température dans la veine primaire (14) en fonction d'une tension entre les deux soudures froides et d'une température mesurée par le capteur de température de soudure froide (23) et, d'autre part, pour déterminer une anomalie de température dans le compartiment inter-veines (132) en fonction de la température mesurée par le capteur de température de soudure froide (23).
Patent FR-3081633-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique en demi-pont comprenant deux systemes pour l'optimisation des temps morts entre les commutations d'un interrupteur niveau haut et d'un interrupteur niveau bas
Inventor: GUILLOT LAURENT
IPC: H02M3/156
Filed: 2018-05-22
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique en demi-pont (100), comprenant en série un interrupteur niveau bas (1) et un interrupteur niveau haut (2), connectés en un point milieu (3), et respectivement commandés par un premier (SLS) et un second (SHS) signal d'activation/désactivation. Le dispositif (100) comprend :     • un premier (10) et un second (20) système de synchronisation configurés pour interpréter une variation de la tension (Vm) au point milieu (3), respectivement suivant un front descendant et suivant un front montant, et pour générer respectivement un premier (ATON-LS) et un second (ATON-HS) signal de synchronisation ;     • une première (18) et une seconde (28) porte logique de type ET combinant respectivement le premier signal de synchronisation (ATON-LS) avec un premier signal de commande (PWM-LS) et le second signal de synchronisation (ATON-HS) avec un second signal de commande (PWM-HS), pour former respectivement les premier (SLS) et second (SHS) signaux d'activation/désactivation.