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Patent FR-3089820-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de traitement par perméation membranaire d'un courant gazeux avec ajustement de la concentration en méthane
Inventor: BARRAUD FRANÇOIS
IPC: B01D61/58
Filed: 2018-12-14
Granted: 2020-11-27
Abstract: Installation pour le traitement par perméation membranaire d’un flux gazeux d’alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, comprenant: un compresseur A permettant de comprimer le flux gazeux d’alimentation, une première unité de séparation par membrane apte à recevoir le flux gazeux issu du compresseur et à fournir un premier perméat et un premier retentât, une seconde unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier retentât et à fournir un second perméat et un second retentât, une troisième unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier perméat et à fournir un troisième perméat et un troisième retentât, au moins un moyen de mesure de la pression d’aspiration du second perméat de la seconde unité membranaire, au moins un moyen de mesure de la concentration en méthane CH4 dans le second retentât et au moins un compresseur B permettant l’aspiration du second perméat et l’ajustement de la pression du second perméat en fonction de la pression d’aspiration mesurée et de la concentration en méthane mesurée avant de recycler le second perméat dans le flux gazeux d’alimentation en aval du compresseur A, avec chaque unité de séparation par membrane comprenant au moins une membrane plus perméable au dioxyde de carbone qu’au méthane. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090609-B1 (FR)
Title: Devidoir pour cable compactable
Inventor: PRATLONG MARC
IPC: B65H75/24
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-07-16
Abstract: Ce dispositif portatif de dévidement d’un câble électrique (2) ayant un connecteur de raccordement électrique (3, 4) à chacune de ses deux extrémités comporte un support (5) ayant une surface extérieure (5e) prévue pour l’enroulement au moins partiel du câble (2). Le support (5) est souple et apte à passer d'une configuration de distribution, dans laquelle sa plus grande section est sensiblement circulaire, à une configuration de rangement, dans laquelle sa plus grande section est sensiblement oblongue. Une structure intérieure (7) est comprise au sein du support (5), sur laquelle deux bras (13, 14) sensiblement symétriques sont montés rotatifs. Les deux bras (13, 14) ont des extrémités (13b,14b) en contact avec la surface intérieure (5i) du support (5). Depuis la configuration de distribution, le support (5) peut être aplati vers la configuration de rangement, les extrémités (13b,14b) appuyant sur la surface intérieure (5i) du support (5) de sorte à lui donner une forme oblongue. La surface extérieure (5e) du support (5) est délimitée par deux flancs (F1, F2) de maintien du câble (2) sur le support (5). Les flancs (F1, F2) sont pourvus d’une alternance de saillies radiales (S1, S2,…Sn) et de creux (C1, C2,…Cn) de manière à ne pas rigidifier le support (5). Les deux flancs (F1, F2) ne brident pas le support (5) dans son passage d'une configuration à une autre. Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3090392-B1 (FR)
Title: Ensemble de filtration pour l'entretien d'une piscine
Inventor: LOPEZ YANNICK MANUEL MICHEL
IPC: E04H4/16
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention porte principalement sur un ensemble de filtration (16) pour une piscine, spa ou bassin naturel, caractérisé en ce qu'il comporte:  - un élément de filtration (15) apte à assurer une filtration fine d'une eau de la piscine, du spa ou du bassin naturel, ledit élément de filtration (15) présentant une extrémité axiale inférieure (15.1) ouverte et une extrémité axiale supérieure (15.2) ouverte, ou une extrémité axiale inférieure (15.1) fermée et une extrémité axiale supérieure (15.2) ouverte, ou une extrémité axiale inférieure (15.1) ouverte et une extrémité axiale supérieure (15.2) fermée, et  - une enveloppe filtrante (18) extérieure située autour de l'élément de filtration (15), ladite enveloppe filtrante (18) étant à fond fermé (22) poreux ou non et présentant une maille de filtration suffisamment fine pour retenir au moins une partie et idéalement la totalité des impuretés libérées par l'élément de filtration (15) lors de son extraction.    Figure pour abrégé : Figure 2
Patent FR-3091867-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce composite à matrice céramique, pièce composite, et composant électrique correspondant
Inventor: KENFAUI DRISS
IPC: H01B3/12
Filed: 2019-01-23
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce composite (11) comprenant :  - un substrat (111) constitué d'un premier matériau (A), ledit premier matériau (A) étant une céramique ou un composite à matrice céramique, et  - au moins un volume tridimensionnel (112) disposé dans ledit substrat (111), ledit au moins un volume tridimensionnel (112) étant constitué d'un deuxième matériau (B) qui est une céramique ou un composite à matrice céramique présentant une conductivité électrique, une permittivité et une conductivité thermique prédéfinies,   le procédé comprenant les étapes suivantes :  réalisation (S30) d'une première préforme (P1) constituée du premier matériau (A) et destinée à former le substrat (111) et obtention d'au moins une empreinte (EM) creuse sur une face de ladite première préforme (P1), ladite empreinte (EM) creuse étant configurée pour délimiter ledit volume tridimensionnel (112),  remplissage (S31) total ou partiel de ladite au moins une empreinte (EM) creuse avec le deuxième matériau (B) de sorte à réaliser au moins une deuxième préforme (P2) formant ledit au moins un volume tridimensionnel (112),   assemblage (S33) par frittage des première et deuxième préformes (P1, P2) de sorte à obtenir la pièce composite (11).  Figure 4
Patent FR-3094498-B1 (FR)
Title: Compteur électrique comprenant un circuit de détection d’un état ouvert ou fermé d’un disjoncteur
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/00
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-04-02
Abstract: Compteur électrique (1) comportant au moins un conducteur de phase (15), un conducteur de neutre (16) et un dispositif de coupure interne (17) comprenant au moins un organe de coupure de phase (18) monté sur le conducteur de phase, le compteur électrique comportant en outre au moins un circuit de détection destiné à détecter, lorsque le dispositif de coupure interne est ouvert, si un disjoncteur (8) de l’installation est ouvert ou fermé, et comprenant : des composants de couplage reliés, en aval du dispositif de coupure interne, à un conducteur d’injection parmi le conducteur de phase et le conducteur de neutre, et un composant d’injection agencé pour appliquer une tension de référence (Vref(t)) sur le conducteur d’injection via la capacité de couplage ; des composants de liaison reliés à un conducteur de mesure parmi le conducteur de phase et le conducteur de neutre, et un composant de mesure agencé pour mesurer une tension de mesure (Vmes(t)) aux bornes de l’un des composants de liaison, la tension de mesure étant représentative d’une impédance de l’installation. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3096268-B1 (FR)
Title: Appareil d’exercice physique
Inventor: GIOVALE CYRIL
IPC: A63B24/00
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-06-04
Abstract: Appareil de d’exercice physique compact et générateur d’énergie Appareil d’exercice physique (10) comportant : un câble de traction (11) destiné à être mis en mouvement par un utilisateur, un ressort de rappel (111) du câble (11), un générateur électrique (112) entraîné par le mouvement du câble, un système de stockage d’énergie électrique (117), un système de dissipation d’énergie électrique (113), et un système de commutation (15) pour relier le générateur sélectivement au système de stockage (117) et/ou au système de dissipation d’électricité (113) au choix de l’utilisateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3097658-B1 (FR)
Title: Appareil de vision offrant une vision nocturne et une vision directe d'une scène environnante
Inventor: DELTEL GEOFFROY
IPC: G02B23/12
Filed: 2019-06-20
Granted: 2022-07-08
Abstract: Appareil de vision (100) destiné à être monté sur la tête d’un utilisateur (100), comprenant : - un dispositif de vision nocturne (110), pour former des premières images virtuelles ;- un élément de déport (120), pour projeter les premières images virtuelles dans le champ de vision de l’utilisateur ; - un obturateur (140), tel que l’élément de déport se trouve entre l’obturateur et l’œil de l’utilisateur, et apte à prendre une position ouverte dans laquelle il laisse passer la lumière et une position fermée dans laquelle il bloque la lumière ; - un élément de commutation (160), apte à prendre une position ouverte dans laquelle il autorise l’émission des premières images virtuelles ou leur transfert vers l’élément de déport, et une position fermée dans laquelle il bloque ladite émission d’image ou ledit transfert ; et - un dispositif de pilotage (150), pour piloter l’obturateur et l’élément de commutation de sorte que l’obturateur (140) soit fermé pendant tout ou partie d’une période durant laquelle l’élément de commutation (160) est ouvert, et inversement.  Figure pour l’abrégé : 1B
Patent FR-3100560-B1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine de turbomachine
Inventor: CANELLE ETIENNE GÉRARD JOSEPH
IPC: F01D11/00
Filed: 2019-09-06
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un ensemble comportant au moins un premier secteur (21) d’anneau (17) de turbine (7) et un second secteur (21) d’anneau (17) de turbine (7), les deux secteurs (21) étant disposés de façon adjacente l’un par rapport à l’autre, chaque secteur (21) s’étendant sur une portion angulaire autour d’un axe X, chaque secteur (21) comportant une partie radialement externe (22) comprenant des moyens de fixation aptes à permettre la fixation du secteur (21) à un carter de turbine et une partie radialement interne (23) comportant un matériau abradable destiné à coopérer avec des léchettes ou des sommets d’aubes mobiles de la turbine (7), la partie radialement externe (22) comportant une première extrémité circonférentielle comportant une première fente (25a) et une seconde extrémité circonférentielle comportant une seconde fente (25b).
Patent FR-3101780-B1 (FR)
Title: Dispositif perfectionné de diffusion contrôlée d’une odeur, notamment pour un diffuseur olfactif, comportant des moyens d’étanchéité d’une cartouche amovible de parfum
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: G04C23/00
Filed: 2019-10-15
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention propose un dispositif (M) perfectionné de diffusion contrôlé d’une odeur ou d’un parfum comportant un circuit intérieur (60) de circulation forcée d’un flux d’air, un logement (74) de réception d’une cartouche amovible (C) qui comporte un boîtier dans lequel est stocké un support de stockage d’une substance ou d’une composition odorante ou parfumée et dont la paroi comporte une ouverture d’entrée et une ouverture opposée de sortie, un fourreau fixe comportant le logement (74) de réception de la cartouche (C) et deux volets pivotants amont (90) et aval (94) d’obturation des fenêtres d’entrée et de sortie du fourreau fixe (72) qui sont montés mobiles entre une position fermée d’obturation et une position ouverte laissant passer un flux d’air forcé à travers le dispositif et la cartouche amovible (C).  Figure pour l'abrégé : 7
Patent FR-3091051-B1 (FR)
Title: Passage de cable pour un ajour dans un panneau
Inventor: EHMANN VALENTIN
IPC: H02G3/22
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un passage de câble pour un ajour dans un panneau, avec un boîtier, lequel présente en tant qu’entrée pour câble une ouverture correspondant à l’ajour et lequel présente en tant que sortie pour câble des chambres pouvant être équipées de passe-câbles.  Le passage de câble selon l’invention est caractérisé en ce qu’un plan de section transversale de l’ouverture et des plans de section transversale des chambres se coupent, et que les plans de section transversale d’au moins deux chambres différentes s’étendent de manière parallèle à distance les uns des autres ou de manière à se couper.
Patent FR-3107397-B1 (FR)
Title: Communication optique entre modules d’une batterie
Inventor: OSWALD DOMINIQUE
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-02-11
Abstract: Une batterie (B) comprenant :- un contrôleur principal de la batterie (BMU),- une pluralité de modules Mk, k allant de 1 à n, n étant le nombre de modules dans la batterie, chaque module étant muni d’un dispositif (SMU) de mesure d’au moins un paramètre d’état du module et de contrôle du module, chaque dispositif commandant au moins un moyen d’émission (TX) d’un signal optique et au moins un moyen de réception (RX) d’un signal optique, les modules étant agencés pour permettre la transmission en espace libre de données sous la forme d’un signal optique, la transmission des données s’effectuant de proche en proche, d’un module Mk à un module Mk+1, permettant la transmission de données depuis un module donné jusqu’au contrôleur principal de la batterie ou depuis le contrôleur principal de la batterie vers un module donné.   Figure abrégé : Figure 1
Patent FR-3112934-B1 (FR)
Title: détermination de la masse grasse ou maigre corporelle totale chez un individu
Inventor: ESTEVE FRANÇOIS
IPC: A61B5/055
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-10-14
Abstract: La masse grasse, respectivement maigre, corporelle totale de l’individu est obtenue par application (420, 425) d’un modèle multilinéaire à l’âge, au poids, au sexe et aux trois masses grasses, respectivement maigres, obtenues pour trois coupes acquises par une technique d’imagerie par résonance magnétique, une première coupe étant acquise au niveau de la poitrine de l’individu, une deuxième coupe étant acquise au niveau de l’abdomen de l’individu et une troisième coupe étant acquise au niveau de la cuisse de l’individu. Pour la masse maigre totale, la taille de l’individu est en outre utilisée dans le modèle multilinéaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114811-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce à partir d’une substance minérale particulaire
Inventor: JUMEAUX MARGAUX
IPC: C04B35/645
Filed: 2020-10-06
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce sous forme d’un bloc solide en matériau minéral, comprenant une étape de traitement par frittage flash de particules à l’état sec d’une substance minérale du groupe des silicates de structure cristalline, à une température de chauffage comprise entre 1150 et 1700 °C et sous compression à une pression comprise entre 20 et 150 MPa.
Patent FR-3124896-B1 (FR)
Title: Procédé d’activation d’une pile à combustible
Inventor: MICOUD FABRICE
IPC: H01M8/04298
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-07-28
Abstract: Titre : Procédé d’activation d’une pile à combustible L’invention porte sur un procédé d’activation d’une pile à combustible (100) comprenant une pluralité de cellules électrochimiques en empilement,  ladite pile à combustible (100) étant destinée à être alimentée, lors d’une phase de fonctionnement nominale, par un fluide d’alimentation présentant un débit nominal et une fraction molaire de comburant nominale,  ledit procédé comprenant, lors d’une phase d’activation préalable à la phase de fonctionnement nominale :  Une alimentation de la pile à combustible par un fluide d’activation présentant un débit supérieur ou égal à 80% du débit nominal, et une fraction molaire de comburant inférieure ou égale à 50% de la fraction molaire nominale de comburant,Une application d’une tension d’activation Ve aux cellules de la pile à combustible (100), Ve étant inférieure ou égale à 0,3 V,  ladite phase d’activation présentant une durée comprise entre 2 minutes et 30 minutes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125917-B1 (FR)
Title: Mémoire à changement de phase
Inventor: CAPPELLETTI PAOLO GIUSEPPE
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-08-04
Abstract: Mémoire à changement de phase La présente description concerne une cellule mémoire comprenant un substrat comprenant une région semiconductrice (17) et une région isolante (16), une première couche isolante (18) et une deuxième couche (28) d'un matériau à changement de phase reposant sur la première couche isolante (18), la première couche isolante (18) étant traversée par des premier (24) et deuxième (26) vias conducteurs, le premier via conducteur étant en contact, par une extrémité, avec la première couche (28) et, par une autre extrémité, avec la région semiconductrice (17), le deuxième via conducteur (26) étant en contact, par une extrémité, avec la première couche (28) et une piste conductrice (32) d'un réseau d'interconnexions recouvrant la première couche et, par une autre extrémité, seulement avec la région isolante.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130685-B1 (FR)
Title: Materiaux cmc avec thermocouple integre.
Inventor: CONETE ERIC
IPC: B32B18/00
Filed: 2021-12-22
Granted: 2023-12-15
Abstract: Matériaux CMC avec thermocouple intégré L’invention concerne une pièce (105) comprenant un substrat (10) en matériau composite à matrice céramique, ledit substrat étant revêtu d’un empilement multicouche comprenant au moins et dans cet ordre en partant du substrat :   - une couche d’accroche (11) comprenant du silicium ;   - une couche d’isolation (12) comprenant un disilicate de terre rare ou de la silice;  - une couche barrière (14) comprenant un disilicate de terre rare ;  la pièce comprenant en outre au moins un thermocouple (13) interposé entre la couche d’isolation et la couche barrière.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2239627-B1 (FR)
IPC: F16C33/80
Filed: 1974-07-29
Granted: 1978-12-29
Abstract: In a rolling mill, an interlocking labyrinth-type seal for a roll neck which is rotatably supported in a chock assembly. The seal includes an inner first sealing element which rotates with the roll neck, an outer second sealing element which is fixed in relation to the chock assembly, and a third sealing element which is carried on and movable axially along one or the other of the aforesaid first or second sealing elements. The sealing elements have axially and/or radially spaced flanges and surfaces which cooperate to define an interlocking sealing labyrinth for preventing the escape of lubricating oil from the bearing, while at the same time preventing the bearing and lubricating oil from becoming contaiminated with rolling lubricant cooling water, mill scale, dirt, etc.
Patent FR-2477058-B1 (FR)
IPC: B29D11/00
Filed: 1980-02-28
Granted: 1983-01-07
Abstract: The invention relates to a fabrication process for molding a contact lens evincing the required optical properties. This method consists in designing a mold (1,2) with a high thermal inertia, transparent to, or little absorbing electromagnetic waves with wavelengths between 1 micron and 10-6 microns, in developing a base composition from polymerizing double-bond monomers which are absorbing with respect to these waves and in securing the polymerization of the composition inside the closed mold by irradiating with the above-cited electromagnetic waves at a power density such as to keep the temperature approximately less than 40 DEG  C. at the mold level.
Patent FR-2452736-B1 (FR)
IPC: H01H13/14
Filed: 1980-03-25
Granted: 1983-02-18
Abstract: A water-tight push-piece for a diver's watch comprises locking means constituted by a sleeve fitted inside a head located around a tube intended to be secured to the watch case. This sleeve is not able to rotate but is able to slide on the tube and is provided externally with a screw-thread co-operating with an internal screw-thread on the head, in order to be able to move axially during rotation of the head. A gasket is disposed between the bottom of the sleeve and the tube. When the push-piece is locked, the bottom of the sleeve abuts against the end of the tube thus compressing the gasket.
Patent FR-2555102-B1 (FR)
Inventor: SOREZ JEAN-CLAUDE
IPC: B32B38/08
Filed: 1983-11-21
Granted: 1986-09-26
Abstract: This method is directed to the continuous making of a flexible compound structure having a controlled perviousness and consisting of an assembly of a textile web, a thermoplastic film and a foam web in a machine where these elements are heated and welded together between a pair of calender cylinders; means are provided for measuring continuously the perviousness of the resultant compound structure; according to the desired degree of perviousness, the welding parameters are adjusted so as to change the linear speed of the structure, and/or the pressure exerted thereon by the calender cylinders and/or the temperature of the heating means; this invention is applicable more particularly in the textile industry for manufacturing products such as wall coverings and the like.
Patent FR-2604732-B1 (FR)
Inventor: JULIEN MICHEL
IPC: D05B35/10
Filed: 1986-10-03
Granted: 1989-02-03
Abstract: The invention consists in manually inserting a first piece of fabric (49) into the bottom portion of an edge guide comprising three superposed plates (2, 3, 4). The piece of fabric is pushed towards the end of the edge guide by means of jets of air until the side (51) of the piece along which sewing is to be performed is aligned with an end abutment. A dog (17) placed beneath the bottom plate (2) presses the piece of fabric (49) against the bottom face of the middle plate (3) and then displaces it along the sewing line direction until the other side (52) of the corner has reached a reference line (53). A second piece of fabric (54) is manually inserted and is positioned in the same way as the first by means of a dog (18) placed above the top plate (4). Once both of the pieces of fabric (49 and 54) are exactly superposed, the dogs (17, 18) drive them simultaneously at the same speed under the presser foot (47) of the sewing machine.
Patent FR-2595747-B1 (FR)
Inventor: YOSHIDA YUKIO
IPC: E05F15/20
Filed: 1986-12-24
Granted: 1990-02-23
Abstract: In a method for controlling an automatic door system, after a power-supply switch of the system is turned on, a door of the system initially conducts its low-speed opening/closing operation when a first human-body detection signal is inputted to the system; and then, when the door travels a distance more than a predetermined minimum door stroke, the door conducts its normal-speed opening/closing operation after completion of its traveling the predetermined minimum door stroke to enable the door to conduct its normal-speed operation within a short time after the power-supply switch is turned on.
Patent FR-2684975-B1 (FR)
IPC: B65G43/00
Filed: 1991-12-13
Granted: 1994-03-11
Abstract: The device for handling and orienting includes a transport plane (10) comprising a series of driven rollers (21) between which is mounted a table with motorized balls (23), which can be displaced vertically and laterally in one direction or in the other. The balls are driven by means of a rotary disc (58) with which they are always in contact, this rotary disc (58) being capable of being driven either in one direction or in the other.
Patent FR-2686585-B1 (FR)
IPC: B28C7/08
Filed: 1992-01-23
Granted: 1994-04-01
Abstract: The invention relates to a granulates elevator provided with two buckets (1, 2) travelling to and fro and connected by means of cables or chains (14). The two buckets (1, 2) or "skips" have the same lower and upper end-of-travel positions, but are guided by pairs of main rails (5, 6) which are separate over their entire length. These rails are fastened to one another to form an integrated rigid structure or frame (8) of the elevator. The main guide wheels (3) have different respective positions on the two buckets. Such an elevator can be used for conveying granular materials, especially in a plant for the production of concrete or cement-bound sand and gravel.