baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2967213-B1 (FR)
Title: Procede de commande pour systeme de securite survitesse de moteurs d'aeronef et circuit de commande pour mettre en oeuvre ledit procede
Inventor: DAUMAS JULIEN
IPC: F02C9/42
Filed: 2010-11-10
Granted: 2012-10-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande pour piloter un système de sécurité survitesse d'un aéronef comportant au moins deux moteurs, consistant à armer ledit système de sécurité survitesse des moteurs, à surveiller le régime de rotation des moteurs, à détecter une survitesse sur l'un des moteurs, à couper le moteur en question en cas d'une telle détection et à inhiber le fonctionnement du système de sécurité survitesse pour le ou les autres moteurs restant en fonctionnement, caractérisé en ce qu'il consiste à contrôler des paramètres de sécurité liés au fonctionnement et/ou à la coupure du moteur dont le fonctionnement a été interrompu et à maintenir l'inhibition ou à effectuer un réarmement du système de sécurité survitesse pour le ou les autres moteurs restant en fonctionnement, en fonction d'un ou plusieurs paramètres de sécurité.
Patent FR-2969379-B1 (FR)
Inventor: TANTOLIN CHRISTIAN
IPC: H01L23/36
Filed: 2010-12-17
Granted: 2013-02-15
Abstract: The invention relates to the cooling of the item of electronic equipment comprising an electronic compartment formed from a housing and at least one electronic board assembled in the housing. The board is intended to be assembled in a removable manner in the housing by a movement of translation along a groove in order to reach an operating position, the assembly of the board (11) being carried out through an insertion face of the housing. According to the invention, the item of equipment comprises a heat sink of elongate shape disposed along the groove making it possible to collect the heat emitted by the components and means of extraction of the heat collected by the heat sink, the extraction means being located outside of the electronic compartment.
Patent FR-2962466-B1 (FR)
Inventor: THOONSEN JOSEPH
IPC: E03C1/00
Filed: 2010-07-09
Granted: 2013-07-12
Abstract: The module (5) has a domestic hot-water tank (21) provided with an electric resistor/gas burner. A controlled mechanical ventilation unit (23) is utilized for insufflation of fresh air from an interior of a prefabricated structure and for evacuation of waste air from the interior toward an exterior of the structure. A heating unit (26) comprises a fresh air/waste air exchanger exchanging the fresh air/waste air from the interior of the structure. An opening (19) is formed in a frame at an end of an interior strainer, where a strainer bottom is located at an end opposite the opening. An independent claim is also included for a prefabricated structure of a dwelling of old people.
Patent FR-2971642-B1 (FR)
Inventor: THIZON PATRICE
IPC: H02B1/044
Filed: 2011-02-16
Granted: 2013-01-18
Abstract: An electric control or signaling device to be assembled through an opening formed in a wall, and including a tubular metal body which is to engage with a first surface of the wall, wherein the body includes a threaded cylindrical portion to be inserted into the opening and an attachment device including a metal clamping ring to be screwed onto the threaded cylindrical portion of the body to attach the control or signaling device through the opening, and a metal attachment plate to be applied against a second surface of the wall opposite the first surface by the clamping ring.
Patent FR-2981148-B1 (FR)
Inventor: LE CAM LIONEL
IPC: G01C9/06
Filed: 2011-10-10
Granted: 2013-11-08
Abstract: The invention relates to a mobile apparatus for measuring the characteristics of a light beam emitted by a lamp, comprising at least two differently-colored angular portions, wherein said apparatus includes a bracket for changing the position of a measuring assembly, said measuring assembly including a single directable camera provided with a zoom capable of assuming at least a first low-magnification position for providing reduced magnification and a wide angle of field in order to detect the position of the lamp so as to precisely direct the camera in the direction thereof, and a second high-magnification position in order to obtain an image of the lamp so as to analyze the characteristics of a light beam emitted by a lamp.
Patent FR-2982237-B1 (FR)
Title: Piece en materiau composite avec couche de protection
Inventor: CINQUIN JACQUES
IPC: B29C70/30
Filed: 2011-11-04
Granted: 2014-05-09
Abstract: L'invention se rapporte à une pièce (10) de structure d'aéronef, en matériau composite, comportant : - une couche (11) structurale en matériau composite comportant des fibres (14) maintenues par une matrice (15) de résine polymère thermodurcissable ; - une couche (17) de protection de surface de la couche structurale, destinée à protéger la couche structurale d'une oxydation à haute température et/ou d'une agression chimique et/ou d'une exposition aux ultraviolets, ladite pièce étant caractérisée en ce que la couche de protection comprend une matrice (18) de résine polymère thermoplastique présentant une meilleure résistance à l'oxydation à haute température et/ou à une agression chimique et/ou aux ultraviolets, que la résine polymère thermodurcissable de la couche structurale. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication d'une telle pièce.
Patent FR-2986875-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'un segment circulaire decale
Inventor: DEWAS EMMANUEL
IPC: G05D1/02
Filed: 2012-02-14
Granted: 2022-12-30
Abstract: Procédé et dispositif de détermination d'un segment circulaire décalé d'une distance de décalage (d), dans une direction de décalage ; ladite direction étant définie comme étant un décalage vers la droite ou vers la gauche de l'avion ; à partir d'un segment circulaire initial (101), caractérisé par un centre (901), un rayon (902) et un sens de rotation (903), appartenant à un plan de vol initial comprenant un ensemble de segments initiaux consécutifs se terminant respectivement par un point final; ledit segment circulaire décalé appartenant à plan de vol décalé comprenant un ensemble de segments décalés consécutifs se terminant respectivement par un point final décalé ; ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes. Une première étape de détermination d'un point final décalé (105) terminant un segment circulaire décalé (102), à partir du point final (103) terminant ledit segment circulaire initial, par un décalage dudit point final déterminé à partir de ladite distance de décalage et dans ladite direction de décalage, par l'utilisation d'une droite passant par ledit centre du segment circulaire initial et ledit point final du segment circulaire initial. Une deuxième étape de détermination d'un segment circulaire décalé à partir dudit segment circulaire initial par construction d'un segment circulaire entre le point final décalé associé au segment décalé précédant et ledit point final décalé associé audit segment décalé
Patent FR-3016884-B1 (FR)
Title: Nouveau procede d'amelioration des proprietes moussantes d'une formulation de nettoyage a usage topique, nouvelles compositions de nettoyage a usage topique et leur utilisation pour nettoyer la peau, les cheveux, le cuir chevelu et les muqueuses
Inventor: GAYRAL CHIRAC MARIE-FRANCOISE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2014-01-24
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé pour améliorer les propriétés moussantes d'une formulation de nettoyage à usage topique comprenant un composé représenté par la formule (I) : [R - O-SO ]n, X (I) dans laquelle : - R représente un radical hydrocarboné aliphatique, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, comportant de 8 à 18 atomes de carbone, - n représentant un nombre entier égal à 1 ou 2 ou 3, - X représente un cation de valence n, caractérisé en ce que - L'on incorpore dans ladite formulation une quantité efficace d'au moins une composition représentée par la formule (II), ou d'un mélange de compositions représentées par la formule (II) : R-O-(G) -H (II) dans laquelle R représente un radical hydrocarboné aliphatique comportant de quatre à huit atomes de carbone, optionnellement substitué par un ou deux radicaux hydroxy ; G représente le reste d'un sucre réducteur et p représente un nombre décimal supérieur ou égal à 1,05 et inférieur ou égal à 5 ; Composition (C ) comprenant pour 100% de sa masse : a) de 1 % à 40 % massique d'au moins un composé représenté par la formule (I) ; b) de 0,0101 % à 13,33 % massique d'au moins d'une composition représentée par la formule (II) ; c) de 46,67 % à 98,9899 % massique d'eau ; Utilisation de la composition (C ) pour nettoyer la peau, les cheveux, le cuir chevelu ou les muqueuses.
Patent FR-3012921-B1 (FR)
Title: Systeme de distribution
Inventor: YASUI TSUTOMU
IPC: H02J1/10
Filed: 2014-11-05
Granted: 2020-11-13
Abstract: Un système d'alimentation électrique (1) est fourni, le système comprenant un distributeur central (3) auquel de l'énergie électrique est alimentée par un générateur électrique (2) d'un aéronef (100), ainsi qu'un distributeur distal (5). Le distributeur distal (5) est éloigné du distributeur central (3) dans l'aéronef (100), de telle manière que le distributeur distal (5) reçoit une alimentation électrique à partir du distributeur central (3), le distributeur distal (5) distribuant l'énergie électrique fournie à des actionneurs électriques (15) et à un éclairage de signalisation d'aile (18).
Patent FR-3043311-B1 (FR)
Title: Etui protecteur pour sangle et mousqueton
Inventor: RIPPERT CECILE
IPC: A62B35/00
Filed: 2015-11-06
Granted: 2018-08-17
Abstract: Des modes de réalisation concernent généralement des systèmes et des procédés pour protéger au moins une partie d'un système de protection contre les chutes qui peut être porté conjointement avec une combinaison de protection. Des systèmes peuvent comprendre un manchon attaché au dos de la combinaison de protection, le manchon s'ajustant par-dessus au moins une partie d'une courroie, d'un harnais, et/ou d'un mousqueton lorsque la combinaison est portée par l'utilisateur. Le manchon peut comprendre au moins un élastique à l'extrémité du manchon, apte à retenir le manchon en place par rapport à la courroie et/ou au mousqueton. Dans certains modes de réalisation, le manchon peut comprendre deux élastiques qui s'ajustent autour du mousqueton, aptes à retenir le manchon en place autour du mousqueton. L'utilisation des élastiques peut garantir que le manchon ne se déplace pas pendant l'utilisation de la courroie et du mousqueton, en particulier lorsque la courroie et/ou le mousqueton se déplacent par-dessus la tête d'un utilisateur.
Patent FR-3045716-B1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine avec maintien elastique a froid
Inventor: TESSON THIERRY
IPC: F01D11/08
Filed: 2015-12-18
Granted: 2018-01-26
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprend une pluralité de secteurs d'anneau (10) en matériau composite à matrice céramique formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3) comportant une première et une deuxième brides annulaires (32, 36), chaque secteur d'anneau ayant des pattes (14, 16). La première patte (14) de chaque secteur d'anneau (10) comporte une rainure annulaire (140) dans laquelle est logée une saillie annulaire (34) de la première bride (32), un jeu (J1) étant présent à froid entre la saillie annulaire (34) et la rainure annulaire (140). La deuxième patte (16) de chaque secteur d'anneau (10) est reliée à la structure de support d'anneau (3) par un élément de maintien élastique (50). la deuxième patte (16) de chaque secteur d'anneau (10) comporte au moins une ouverture (17) dans laquelle est logée une partie d'un élément de maintien (40) solidaire de la deuxième bride annulaire (36) de la structure de support d'anneau (3), un jeu (J2) étant présent à froid entre l'ouverture (17) de la deuxième patte (16) et la partie de l'élément de maintien (40) présente dans ladite ouverture, ledit élément de maintien étant en un matériau ayant un coefficient de dilatation thermique supérieur au coefficient de dilatation thermique du matériau composite à matrice céramique des secteurs d'anneau.
Patent FR-3052949-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de prise de vues a l'aide d'un capteur virtuel
Inventor: COURTES ALEXANDRE
IPC: H04N5/225
Filed: 2016-06-17
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de prise de vues à l'aide d'un capteur virtuel pour le suivi d'un sportif ou d'un équipement sportif se déplaçant à grande vitesse sur un parcours prédéterminé d'une scène, mis en œuvre dans un système de prise de vues comprenant une pluralité de dispositifs d'acquisition d'images à champ large disposés chacun à une position fixe différente le long du parcours, de sorte que les images capturées à un instant donné par deux dispositifs d'acquisition différents représentent des points de vue différents du sportif ou de l'équipement (105) évoluant sur le parcours. Le procédé comprend les étapes suivantes :         - capture (410) en temps réel d'images représentatives d'une zone de l'espace sensiblement équivalente au parcours prédéterminé, par chaque dispositif d'acquisition de ladite pluralité ;         - sélection (420, 430), pour chaque instant d'une pluralité d'instants successifs, d'un dispositif d'acquisition donné et d'une partie de l'image capturée par celui-ci audit instant ; et         - reconstruction (445), à partir des parties d'image sélectionnées, d'une séquence vidéo similaire à celle qui aurait été capturée par un dispositif d'acquisition se déplaçant le long dudit parcours.
Patent FR-3054327-B1 (FR)
Title: Afficheur tete-haute
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-07-22
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête-haute (10) pour véhicule automobile, comportant : - une première unité de génération d'images (11) commandée par un calculateur (30) pour générer des premières images (Img1), - une seconde unité de génération d'images (12), distincte de la première unité de génération d'images et commandée par un calculateur pour générer des secondes images (Img2), et - un ensemble optique (18) de projection d'images, qui est adapté à projeter les premières et secondes images dans le champ de vision du conducteur du véhicule automobile, et qui comporte un miroir partiellement réfléchissant, de part et d'autre duquel sont placées les première et seconde unités de génération d'images. Selon l'invention, le miroir comporte un filtre optique spectralement sélectif (19), adapté à majoritairement réfléchir, ou respectivement transmettre, la lumière dans au moins une longueur d'onde particulière, et à majoritairement transmettre, ou respectivement réfléchir, la lumière dans au moins une bande de longueurs d'onde qui ne comprend pas ladite longueur d'onde particulière.
Patent FR-3055141-B1 (FR)
Title: Barre de securite
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E06B5/11
Filed: 2016-08-18
Granted: 2020-07-03
Abstract: Barre de sécurité comprenant une enveloppe 2 tubulaire logeant au moins un axe 3 cette barre de sécurité étant caractérisée en ce que l'axe 3 contenu dans la partie tubulaire est sollicité en compression dans le sens longitudinal et l'axe 3 est immobilisé en rotation par rapport à l'enveloppe tubulaire.
Patent FR-3055943-B1 (FR)
Title: Cablage d'une source lumineuse de haute resolution
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: H05B44/00
Filed: 2016-09-15
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un module lumineux de véhicule terrestre qui comprend une source électroluminescente comprenant au moins un élément électroluminescent, un dispositif électronique apte à commander l'élément électroluminescent, et un interposeur reliant électriquement la source électroluminescente et le dispositif électronique.
Patent FR-3060904-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension haute frequence continue de type buck quasi-resonant
Inventor: DUBUS PATRICK
IPC: H02M3/28
Filed: 2016-12-15
Granted: 2023-10-27
Abstract: Convertisseur de tension continue de type Buck quasi-résonant comprenant une porte d'entrée (201) ayant une première borne (202) apte à recevoir un niveau de tension à convertir, une porte de sortie (206) ayant une première borne (204) apte à fournir un niveau de tension convertie, un premier interrupteur (Qhs) connecté en série à ladite première borne de la porte d'entrée et un circuit de régulation (211) configuré pour : - générer une ondulation de tension (Ond), croissante ou décroissante en fonction d'un état de fermeture ou ouverture dudit premier interrupteur ; - générer un signal de consigne (Vcons) proportionnel à une différence entre un niveau moyen de tension convertie et une tension de référence (Vref) ; -effectuer une première comparaison (210) entre ledit signal de consigne et ledit niveau de tension convertie (Vout) auquel a été additionné ladite ondulation de tension ; et - en fonction du résultat de ladite première comparaison, générer ou pas sur sa sortie un signal d'activation (Hs_Cmd) pilotant la fermeture dudit premier interrupteur pendant une durée prédéfinie (Ton).
Patent FR-3060543-B1 (FR)
Title: Reservoir pour le transport et le stockage de carburant
Inventor: PELISSIER SIMON
IPC: B67D7/04
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-05-24
Abstract: Le réservoir (10) pour le transport et le stockage de carburant, qui comporte : - une cuve (20) configurée pour contenir un carburant et comportant un trou d'homme (205) sur une face supérieure (210), - un couvercle (30) de fermeture du trou d'homme sur la face supérieure et - un dispositif de stockage d'additif (40) amovible comportant : - un récipient clos (405) configuré pour contenir un additif et s'insérant dans le trou d'homme, - un épaulement (410) de dimensions supérieures aux dimensions du trou d'homme fixé sur la face supérieure et fermant le trou d'homme, - au moins une vanne (420) de distribution du carburant mélangé à l'additif. - une pompe (415) configurée pour pomper l'additif contenu dans le récipient. Dans des modes de réalisation, le carburant est du gasoil et l'additif est de l'AUS 32.
Patent FR-3076147-B1 (FR)
Title: Systeme de communication securisee a haute disponibilite
Inventor: OLIER DENIS
IPC: H04L69/40
Filed: 2017-12-27
Granted: 2021-07-23
Abstract: Système de communication sécurisée à haute disponibilité entre un terminal mobile et un serveur applicatif caractérisé en ce que : - le terminal est connecté à un boitier de communication, le dit boitier de communication présentant au moins trois interfaces physiques de communication, une interface physique de communication locale servant à communiquer avec le terminal ; - le boîtier de communication est connecté à un serveur d'accès par un premier lien établi à travers une première interface physique de communication distante et par un deuxième lien établi à travers une deuxième interface physique de communication distante ; - le serveur applicatif est connecté au serveur d'accès, le terminal et le serveur applicatif communicant à travers le boitier de communication et le serveur d'accès en utilisant un des deux liens précédemment établis ; - le boîtier de communication est la passerelle réseau du terminal ; - le boitier de communication : - maintient une table locale de routage en fonction de performances d'acheminements d'au moins une interfaces physique de communications distantes ; - maintient une table distante de routage sur le serveur d'accès pour qu'à un même instant le boîtier de communication et le serveur d'accès utilisent le même lien.
Patent FR-3064945-B1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile et procede de gestion en mode degivrage
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation inversible indirect (1) comportant : • une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant : ° un compresseur (3), ° un échangeur de chaleur bifluide (5), ° un premier dispositif de détente (7), ° un premier échangeur de chaleur (9), ° un deuxième dispositif de détente (11), ° un deuxième échangeur de chaleur (13), et ° une conduite de contournement (30) du deuxième échangeur de chaleur (13), • une deuxième boucle de fluide caloporteur (B) comportant un quatrième échangeur de chaleur (64), et • l'échangeur de chaleur bifluide (5) étant agencé conjointement sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) et sur la deuxième boucle de fluide caloporteur (B), • un capteur de pression (44) du fluide réfrigérant à basse pression disposé en aval de la conduite de contournement (30), • une unité centrale de contrôle (40) connectée audit capteur de pression (44), au compresseur (3) et au premier (7) et au deuxième (11) dispositif de détente de sorte qu'ils puissent être traversés sans perte de pression ou contournés.
Patent FR-3074179-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la planeite d'un empilement polymerique
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: C08J7/04
Filed: 2017-11-24
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la planéité d'un empilement polymérique, ledit empilement comprenant au moins une première et une deuxième couche de (co-) polymère (20, 30) empilées l'une sur l'autre, la première couche (co) polymère (20) sous-jacente n'ayant subi aucun traitement préalable permettant sa réticulation, au moins l'une des couches (co-)polymères étant initialement dans un état liquide ou visqueux, ledit procédé étant caractérisé en ce que la couche supérieure (30), dite top coat (TC) est déposée sur la première couche (20) sous la forme d'une composition pré-polymère (pré-TC), comprenant au moins un monomère(s) et/ou dimère(s) et/ou oligomère(s) et/ou polymère(s) en solution, et en ce qu'elle est ensuite soumise à un traitement thermique apte à provoquer une réaction de réticulation/polymérisation des chaines moléculaires au sein de ladite couche (30, TC).
Patent FR-3080848-B1 (FR)
Title: Cellule de stockage/destockage pour plate-forme logistique de traitement de colis
Inventor: MIETTE EMMANUEL
IPC: B65G47/10
Filed: 2018-05-04
Granted: 2021-02-26
Abstract: La cellule (100) de stockage/déstockage pour plateforme logistique de traitement de colis, comprend des robots-navettes (110) qui positionnent et récupèrent des colis (112) à des emplacements de stockage (102) qui sont répartis de manière à former, d'une part, deux rangées (130A, 130B) d'emplacements de stockage se faisant face parallèlement le long d'une direction longitudinale (L) et d'autre part, quatre demi-rangées (132A, 132B, 132C, 132D) d'emplacements de stockage disposées dos-à-dos deux à deux et s'étendant deux à deux l'une dans le prolongement de l'autre dans ladite direction longitudinale entre lesdites deux rangées (130A, 130B), une trémie (150) étant ouverte dans le plancher (105) entre deux demi-rangées (132A, 132B) dos à dos et les deux autres demi-rangées (132C, 132D) dos à dos, cette trémie étant conçue pour être traversée par lesdits colis quand ils sont déstockés.
Patent FR-3066347-B1 (FR)
Title: Terminal sans fil et procede de commande de communication
Inventor: ONISHI RYOKICHI
IPC: H04W28/16
Filed: 2018-05-11
Granted: 2022-07-15
Abstract: TERMINAL SANS FIL ET PROCEDE DE COMMANDE DE COMMUNICATION Un terminal sans fil comporte une unité d’évaluation en mode d’interception (13) configurée pour évaluer un état de surcharge de ressources sans fil, sur la base d’un état de communication d’un autre terminal intercepté pendant l’exécution d’un mode d’interception, qui est un mode d’interception de communication par l’autre terminal ; et une unité d’exécution de mode de transmission (12) configurée pour exécuter un mode de transmission, dans lequel le terminal sans fil réalise une transmission et une réception, sans exécuter le mode d’interception quand l’unité d’évaluation en mode d’interception (13) évalue qu’un temps d’arrêt a été établi.  Figure 1.