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Patent FR-3056344-A1 (FR)
Title: Appareil electrique moyenne ou haute tension sous atmosphere protectrice avec instrumentation par couplage capacitif, adaptateur pour un tel appareil, procede de montage et d'utilisation
Inventor: GAILLARD LAURENT
IPC: H02B13/035
Filed: 2016-09-20
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique haute ou moyenne tension, d'un type sous atmosphère protectrice, équipé 201 ou pré-équipé 401 pour permettre une instrumentation 8 simple et rapide sans intervention sur l'enveloppe étanche 29. Selon l'invention, l'enveloppe présente dans son espace intérieur 200 une électrode moyenne tension 11 qui est : - disposée pour former une capacité moyenne tension CMT avec un conducteur MT 19 interne ; - connectée à un conducteur de sortie 12 qui traverse l'enveloppe par une traversée 13 isolante et étanche, et L'appareil comprend aussi une électrode basse tension 21 connectée audit conducteur de sortie 12 pour former une capacité basse tension CBT avec l'enveloppe. La capacité MT et la Capacité BT forment ensemble un pont diviseur capacitif permettant un couplage entre la tension MT et la tension BT existant aux bornes de ladite capacité BT. L'invention concerne aussi un bloc adaptateur amovible réalisant les éléments extérieurs de ce pont capacitif, ainsi qu'un procédé de mise à niveau d'un appareil pré-équipé et un procédé d'instrumentation d'un appareil équipé.
Patent FR-3057277-A1 (FR)
Title: Generateur de vapeur d'eau, pour reacteur d'electrolyse ou de co-electrolyse de l'eau (soec) ou pile a combustible (sofc) a fonctionnement sous pression
Inventor: REYTIER MAGALI
IPC: H01M8/0606
Filed: 2016-10-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif formant générateur de vapeur (GV), pour réacteur d'électrolyse ou de co-électrolyse ou pile à combustible à fonctionnement sous pression, comprenant : - une chambre de combustion (7) adaptée pour réaliser une combustion par auto-inflammation d'hydrogène sec (H2) avec de l'oxygène (02); -un conduit d'amenée (71) d'hydrogène sec sous pression, relié à l'entrée de la chambre de combustion; - un conduit d'amenée (72) d'oxygène sec sous pression, relié à l'entrée de la chambre de combustion; - un conduit de sortie (73) de la vapeur d'eau générée dans la chambre; - une barrière thermique (8), agencée à l'intérieur de la chambre, la barrière étant adaptée pour guider les gaz H2 et O2 depuis l'entrée de chambre, vers le centre du volume qu'elle délimite.
Patent FR-3060262-A1 (FR)
Title: Dispositif gainant et amincissant et vetement comportant un tel dispositif
Inventor: LOUIS ANNE-LAURE
IPC: A41D27/02
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention vise un dispositif (20) gainant et amincissant sous forme d'un fourreau extensible de longueur L pour ceinturer au moins une partie du corps humain directement sur sa peau, ledit dispositif (20) comportant au moins deux tissus (21, 22) différents, le premier tissu (21) présentant des propriétés élastiques de 90% à 120% selon un premier axe parallèle à la longueur L et de 55% à 75% selon un second axe, perpendiculaire au premier axe, et le second tissu (22) comportant des oxydes minéraux présentant une capacité d'émission et/ou d'absorption de radiations infrarouges dans la plage de longueur d'onde située entre 2µm et 20µm, les deux tissus (21, 22) étant superposés de sorte que le fourreau comporte au moins une couche de chaque tissu, la couche de second tissu (22) étant destinée à être au contact de la peau de ladite partie du corps humain.
Patent FR-3075971-A1 (FR)
Title: Procede de detection de radars et dispositif associe
Inventor: CHEFSON LOIC
IPC: G01S13/88
Filed: 2017-12-27
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de détection d'au moins un émetteur radar dans un environnement, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif comportant une unité de calcul et un réseau antennaire comportant au moins une antenne apte à réaliser des acquisitions de l'environnement sous forme de signaux d'acquisition et à recevoir et transmettre les signaux d'acquisition sous forme numérique à l'unité de calcul, l'unité de calcul étant apte à réaliser des traitements sur des signaux numérisés, le procédé comportant les différentes étapes suivantes : Recevoir et numériser les signaux d'acquisition sous forme de signaux numérisés et transmettre les signaux numérisés à l'unité de calcul ; Découper les signaux numérisés en impulsions, caractériser chaque impulsion pour obtenir des caractéristiques primaires et des caractéristiques secondaires ; Regrouper les impulsions par bloc d'impulsions ; Pour chaque bloc d'impulsions : • Regrouper les impulsions en fonction de leurs caractéristiques primaires pour produire des groupes primaires ; • Pour chaque groupe primaire : ○ Calculer des caractéristiques primaires de groupes primaires en fonction des caractéristiques primaires des impulsions regroupées dans le groupe primaire ; • Regrouper les groupes primaires en fonction des caractéristiques primaires de groupes primaires pour produire des groupes secondaires ; • Regrouper les groupes secondaires en fonction de caractéristiques secondaires des impulsions regroupées dans chaque groupe secondaire pour produire des groupes tertiaires ; • Détecter au moins un radar, chaque groupe tertiaire étant considéré comme un radar ou un mode radar.
Patent FR-3054840-A1 (FR)
Title: Gel aspirable et procede pour eliminer une contamination contenue dans une couche organique en surface d'un substrat solide.
Inventor: GOSSARD ALBAN
IPC: G21F9/30
Filed: 2017-04-07
Abstract: Gel aspirable pour éliminer une espèce contaminante, par exemple une espèce contaminante radioactive, contenue dans une couche organique en surface d'un matériau, constitué par une solution colloïdale comprenant, de préférence constituée par : - 1% à 25% en masse, de préférence 5% à 20% en masse, par exemple 10% en masse, par rapport à la masse totale du gel, d'au moins un agent viscosant inorganique ; - 13% à 99% en masse, de préférence 80% à 95% en masse, par exemple 90% en masse, par rapport à la masse totale du gel d'un solvant organique choisi parmi les terpènes et leurs mélanges; - éventuellement, de 0,01% à 10% en masse, par rapport à la masse totale du gel, d'au moins un colorant et/ou pigment; - éventuellement, de 0,1% à 2% en masse, par rapport à la masse totale du gel, d'au moins un agent tensio-actif; - éventuellement de 0,1% à 10 % en masse, de préférence 0,1% à 5% en masse, par rapport à la masse totale du gel, d'au moins un agent extractant des radionucléides, de préférence choisi parmi les zéolithes et les argiles. Procédé de décontamination mettant en œuvre ce gel.
Patent FR-3065229-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation selective de l'argent en presence d'aluminium, par voie electrochimique et en solution aqueuse
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C25F3/02
Filed: 2017-04-12
Abstract: Procédé de récupération sélective de l'argent d'un substrat électriquement conducteur, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) Fourniture d'un système comprenant : ○ un substrat électriquement conducteur, comprenant une première face recouverte par de l'argent et une seconde face recouverte par de l'aluminium, la première face formant une première électrode positive et la seconde face formant une première électrode négative, ○ un dispositif de contrôle, relié à la première électrode positive et à la première électrode négative, le dispositif de contrôle permettant de contrôler le potentiel ou le courant d'une électrode. b) Immersion de la première électrode positive et de la première électrode négative dans une solution électrolytique, la solution électrolytique étant une solution aqueuse comprenant au moins un acide et un agent complexant de l'argent, la solution électrolytique ayant un pH allant de -1 à 6. c) Application d'un potentiel ou d'un courant à la première électrode positive ou à la première électrode négative, de manière à dissoudre l'argent de la première électrode positive dans la solution électrolytique et à passiver l'aluminium de la première électrode négative.
Patent FR-3065215-A1 (FR)
Title: Synthese en continu de copolymere d'ethylene et de butadiene
Inventor: THUILLIEZ JULIEN
IPC: C08F236/06
Filed: 2017-04-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un copolymère d'éthylène et de butadiène, caractérisé en ce que le procédé est continu et comprend les étapes concomitantes suivantes a. Alimenter au moins un réacteur de polymérisation agité avec un mélange d'éthylène, de butadiène, de solvant hydrocarboné et de système catalytique permettant la formation d'unités cycliques trans-1,2-cyclohexane dans la chaîne polymère avec un ratio molaire d'éthylène sur la somme des monomères éthylène et butadiène, défini par QnE/(QnE + QnB), avec QnE le débit molaire d'éthylène et QnB le débit molaire de butadiène, variant de 0,5 à 0,99 ; la concentration en monomères éthylène et butadiène dans le milieu réactionnel de polymérisation étant d'au moins 10% en poids par rapport au poids total ; la pression de fonctionnement du réacteur est supérieure ou égale à la pression de vapeur saturante du milieu réactionnel de polymérisation ; b. Récupérer le copolymère d'éthylène et de butadiène, ce copolymère comprend, répartis statistiquement, des unités éthylène, des unités butadiène, des unités trans-12-cyclohexane, la fraction molaire d'unités éthylène dans ledit copolymère étant égale ou supérieure à 50%, par rapport au nombre de moles total d'unités éthylène, butadiène et trans-1 ,2-cyclohexane.
Patent FR-3068725-A1 (FR)
Title: Vantail de porte avec protection anti-humidite de chant
Inventor: GONCALVES SYLVIE
IPC: E06B3/70
Filed: 2017-07-05
Abstract: La présente invention concerne un vantail de porte comprenant des première et deuxième faces (11,12) parallèles reliées entre elles par deux chants horizontaux (13,14) et deux chants verticaux (15,16), au moins l'un desdits chants horizontaux et verticaux étant en bois, l'un desdits chants horizontaux comprenant au moins un trou (18) pour recevoir une serrure. Selon une caractéristique importante de l'invention, le vantail de porte comporte en outre un film étanche (20) recouvrant au moins ledit trou (18) du chant horizontal pour empêcher l'introduction d'humidité dans le vantail de porte via ledit trou.
Patent FR-3069277-A1 (FR)
Title: Moteur thermique comprenant un circuit interne de limitation de pression des gaz de carter
Inventor: ESCOUTE CHRISTIAN
IPC: F01M13/00
Filed: 2017-07-19
Abstract: Le moteur thermique (1) comprenant un circuit de recyclage des gaz de carter et un circuit de limitation de pression des gaz de carter. Conformément à l'invention, le circuit de limitation de pression des gaz de carter comprend un clapet de limitation de pression (20) qui est monté dans le bas moteur (12).
Patent FR-3069932-A1 (FR)
Title: Restitution sonore perfectionnee a partir d'un dispositif a actionneur mecanique vibrant
Inventor: MAMOU-MANI ADRIEN
IPC: H04R1/00
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention concerne la restitution d'un contenu sonore multimédia par vibration d'une structure rayonnante quelconque, produite par contact avec un dispositif de restitution (DIS) comportant : - un actionneur mécanique (AC1, AC2) opérant une excitation vibratoire à la structure, à partir d'un signal source, correspondant à un signal sonore multimédia, - un capteur (C1) d'un signal issu de la vibration de la structure rayonnante, pour ainsi : * alimenter l'actionneur avec un signal source, de composantes en fréquences connues, * recevoir du capteur un signal de vibration de la structure rayonnante opérée par l'actionneur, pour obtenir une réponse en fréquences de la structure rayonnante, * corriger le signal source alimentant l'actionneur, en appliquant un filtre correcteur de la réponse spectrale de la structure rayonnante pour que cette réponse, une fois corrigée, présente un profil spectral plat, avec des écarts d'amplitude au maximum de 5dB, * et alimenter l'actionneur avec le signal source ainsi corrigé.
Patent FR-3070292-A1 (FR)
Title: Outillage de maintien d’un amortisseur pour le montage d’un train roulant de vehicule automobile
Inventor: TRICOT RENAUD
IPC: B60G13/08
Filed: 2017-08-30
Abstract: Outillage de maintien d'un corps cylindrique d'un amortisseur pour la préparation d'un train roulant de véhicule automobile, comportant un support (50) équipé de fixations sur un poste de travail, et deux mors allongés (14) présentant chacun sur une partie avant une surface de préhension (54) serrant le corps d'amortisseur, cet outillage (12) étant remarquable en ce qu'il comporte un plan de pivotement perpendiculaire à l'axe de l'amortisseur, et un axe de commande (A) contenu dans ce plan, qui passe par l'axe de l'amortisseur, en ce qu'il comporte symétriquement de chaque côté de cet axe de commande (A) un mors (14) pivotant dans le plan de pivotement, et en ce qu'il comporte suivant l'axe de commande (A) une tige de commande coulissante (58) qui entraîne de chaque côté une biellette (68) agissant sur la partie arrière du mors (14) de son côté en serrant le corps d'amortisseur.
Patent FR-3071776-A1 (FR)
Title: Module de face avant d'un vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-10-04
Abstract: Un module de face avant d'un véhicule comprend au moins un échangeur de chaleur (21) destiné à être traversé par un flux d'air (FA), ce flux d'air (FA) étant apte à entrer dans le véhicule par au moins une entrée d'air (200, 201) délimitée au moins en partie par un élément structurel (5) du véhicule. Au moins un dispositif de guidage (6) du flux d'air (FA) est agencé en aval de l'élément structurel (5) du véhicule par rapport à un sens de circulation du flux d'air (FA).
Patent FR-3073919-A1 (FR)
Title: Plaque multi-raccords et ensemble de plaques comprenant une telle plaque multi-raccords
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/56
Filed: 2017-11-23
Abstract: Cette plaque multi-raccords (P1) comporte un dispositif de verrouillage comprenant un bâti (14) fixe sur la plaque (P1), des organes de verrouillage et un mécanisme d'entraînement, comprenant un élément tournant (18) mobile en rotation dans le bâti (14), un élément coulissant mobile en translation par rapport au bâti (14) et qui coopère avec les organes de verrouillage. Le dispositif de verrouillage comprend également plusieurs encoches de cliquetage (301-309) solidaires d'un élément (18) du mécanisme d'entraînement (16) et juxtaposées dans la direction de mouvement par rapport au bâti (14) de l'élément (18) du mécanisme d'entraînement, les encoches de cliquetage (301-309) comprenant une encoche finale (309) et au moins une encoche intermédiaire (303-308), et un cliquet mobile dans un logement (326) du bâti (14) et repoussé par un ressort (28) en direction de l'une des encoches de cliquetage (301-309). Lorsque le cliquet coopère avec l'encoche intermédiaire (303-308), le cliquet limite le mouvement de l'élément coulissant vers sa position avancée à une position intermédiaire entre la position avancée et la position reculée, et dans la configuration accouplée, le cliquet coopère avec l'encoche finale (309) et maintient l'élément coulissant dans la position reculée.
Patent FR-3074392-A1 (FR)
Title: Communication par video conference
Inventor: GODIER JULIEN
IPC: H04N7/15
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention concerne une communication par vidéo conférence entre N terminaux (N≥2) de N utilisateurs, implémentant ce qui suit, au niveau d'un terminal donné, à un instant courant : - recevoir (S300) d'un dispositif (PVC) de traitement de N flux audio vidéo émis respectivement par lesdits N terminaux, N informations d'activité vocale des N utilisateurs, associées respectivement à N identifiants utilisateur correspondants, chacune des N informations prenant une première (V1) ou une deuxième (V2) valeur représentative respectivement de la présence ou de l'absence d'activité vocale, - pour au moins un (Uj) des N utilisateurs, déterminer (S302) si ladite information est à la même valeur ou pas depuis un instant prédéterminé (tP) précédant l'instant courant, - uniquement si ladite information est à la première valeur depuis ledit instant prédéterminé, requérir (S303) auprès du dispositif un flux (Fj) associé à l'utilisateur (Uj), comme flux principal à afficher, - recevoir (S304) et afficher (S305) le flux principal.
Patent FR-3075069-A1 (FR)
Title: Reacteur a lit bouillonnant compartimente verticalement et procede d’hydroconversion de charges petrolieres lourdes
Inventor: ARAB SOFIANE
IPC: C10G49/26
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention a ainsi pour objet un réacteur d'hydroconversion d'une charge liquide d'hydrocarbures comprenant :
 - une enveloppe de réacteur (1),
 - une pluralité de zones d'hydroconversion d'activités catalytiques différentes (Cn) délimitées par des parois internes verticales (5), chaque zone d'hydroconversion comprenant un lit bouillonnant de catalyseur,
 - un dispositif de soutirage et d'injection de catalyseur d'une zone d'hydroconversion à une autre, constitué d'une boite de distribution du catalyseur (10) reliée à au moins deux zones d'hydroconversion par des cannes (7) comprenant des moyens de contrôle de la circulation du catalyseur entre les différentes zones d'hydroconversion par les cannes (7),
 les parois internes verticales (5) empêchant le transfert de catalyseur d'une zone d'hydroconversion à une autre, mais pouvant permettre le transfert des fluides.
 L'invention a également pour objet, selon un autre aspect, un procédé d'hydroconversion catalytique d'une charge liquide d'hydrocarbures mettant en œuvre un tel réacteur.
Patent FR-3076059-A1 (FR)
Title: Limiteur de courant a supraconducteur, avec couches d’isolant d’epaisseurs variables
Inventor: TIXADOR PASCAL
IPC: H02H9/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: Limiteur de courant (L2) à supraconducteur, comportant au moins deux câbles supraconducteurs (C1 à C8) enroulés pour former une bobine bifilaire s'étendant selon un plan unique, une couche d'isolant (E1 à E7, H1) étant disposée entre deux spires de ladite bobine, et comportant au moins deux couches d'isolant d'épaisseurs différentes.
Patent FR-3063160-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement de donnees pour permettre l'acces securise a un service heberge dans un serveur distant depuis un equipement utilisateur mobile associe a un lecteur de carte.
Inventor: MALKA HARRY
IPC: G06F21/44
Filed: 2017-02-22
Abstract: Le système de traitement de données permet l'accès sécurisé à un service de santé (7-S) hébergé dans un serveur distant (6) depuis un équipement utilisateur mobile (4) associé à un lecteur de carte (2). L'équipement utilisateur mobile (4) comprend un dispositif à processeur (12) à instructions RISC/ARM. Le module d'application cliente (7-C) comprend un mode opératoire émulé en environnement X86 (23, 24) dans lequel : - le module d'application cliente (7-C) émet une requête d'accès de carte (LireCPS, LirecarteVitale, Creerassertionvitale, FormaterFacture, ObtenirassertionCPS) via le navigateur (15); - en réponse à la requête ainsi reçue à travers le canal de communication locale (39), le serveur local (17) génère une commande d'accès correspondante (SSV_lireCPS, SSV_lirecartevitale, MICA_signatureVitale, CRYPTOLIB_signatureCPS, SSV_FormaterFacture) ; - en réponse à la commande ainsi reçue, l'application formant adaptateur (26) lance l'interface de programmation applicative choisie (19, 20, 22) pour permettre au module de traitement de carte (21, 27) de communiquer avec le lecteur de cartes correspondant (2, 3, 5) et de transmettre en retour des données de carte dans un format prédéfini à l'application formant adaptateur (26) qui les transmet ensuite au serveur local (17) pour être enfin communiquées au module d'application cliente (7-C) pour traitement.
Patent FR-3082472-A1 (FR)
Title: Vehicule a volant pivotant pour le passage d’un sac gonflable d’un dispositif de protection
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60R21/205
Filed: 2018-06-14
Abstract: Un véhicule comprend : - un siège associé à un volant (1) placé devant une planche de bord (2) et monté à rotation sur un axe de rotation transversal (5) d'une colonne de direction (6) afin d'être entraîné entre des positions de conduite et de sécurité dans lesquelles il est situé en partie et pas du tout dans une zone (7) située entre la planche de bord (2) et le siège, - des moyens de verrouillage passant d'un état verrouillé empêchant la rotation du volant (1) à un état déverrouillé autorisant cette rotation à réception d'une commande consécutive à un choc et/ou un freinage, et - un dispositif de protection (3) installé dans la planche de bord (2), derrière le volant (1), et comprenant un sac (4) gonflé par un déclencheur pyrotechnique à réception de cette commande pour se déployer vers le siège au travers de la zone (7).
Patent FR-3085036-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de la vitamine a
Inventor: REY PATRICK
IPC: C07C403/12
Filed: 2018-08-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation du déhydro-cyclofarnésal à partir de déhydro-farnésal en présence d'un acide, ainsi que la synthèse de la vitamine A mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3088180-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique, notamment du mascara, ensemble applicateur associe et procede de fabrication d'un tel applicateur
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un applicateur (1) pour produit cosmétique, comprenant une âme (2) s'étendant le long d'une direction d'extension longitudinale (X), dite direction principale, et une pluralité de protubérances (6) venues de matière avec l'âme (2), les protubérances (6) s'étendant d'une extrémité proximale (6b) reliée à l'âme (2) vers une extrémité distale (6a) libre selon une direction d'élongation de manière à définir une longueur (L), caractérisé en ce qu'au moins une partie des protubérances (6), dites protubérances non-linéaires, présente une génératrice non-linéaire sur au moins une partie de leur longueur (L), et en ce que au moins une partie desdites protubérances (6) non-linéaires sont implantées pour constituer une pluralité de groupes dans chacun desquels lesdites protubérances (6) non-linéaires sont agencées de manière à délimiter centralement un espace formant un réservoir de produit cosmétique.
Patent FR-3088624-A1 (FR)
Title: Emballage pouvant etre sterilise, en particulier pour l'industrie pharmaceutique
Inventor: RIEDEL CHRISTOPHE
IPC: B65D81/30
Filed: 2018-11-15
Abstract: La présente invention concerne un emballage comprenant : une barquette, comprenant une ouverture supérieure délimitée par un pourtour de la barquette ; un opercule disposé sur l'ouverture supérieure de manière à fermer l'ouverture supérieure, caractérisé en ce que l'opercule comprend deux parties dont : - un film de bordure disposé sur le pourtour de la barquette délimitant l'ouverture supérieure, par contact direct avec le pourtour ou par l'intermédiaire de moyens de fixation, ledit film de bordure étant transparent aux rayonnements Ultra Violets, - un film central : qui n'est pas au contact du pourtour de la barquette délimitant l'ouverture supérieure ; entouré par le film de bordure ; perméable aux gaz le film central et le film de bordure étant en des matériaux respectifs différents et étant fixés l'un à l'autre le long d'une zone de fixation.