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Patent FR-2799307-A1 (FR)
Title: Semiconductor device, especially MOSFET of silicon-on-nothing architecture, has source and drain regions covering opposite silicon thin film end zones extending beyond overlying gate dielectric layer
Inventor: BOIS DANIEL
IPC: H01L21/336
Filed: 1999-10-01
Abstract: A semiconductor device, having source/drain regions (23, 24) covering opposite silicon thin film end zones (13a) extending beyond an overlying gate dielectric layer (14), is new.  A semiconductor device has a channel region defined between source and drain regions (23, 24) in a silicon body (10), a gate (15) on a gate dielectric thin film (14) above the channel region, a buried dielectric layer (22) and a silicon thin film (13) extending between the source and drain regions and contained between the buried dielectric layer (22) and the gate dielectric layer (14). The novelty is that the silicon thin film (13) has an area greater than that of the gate dielectric layer (14) so that its upper surface has two opposite zones (13a) which extend beyond the gate dielectric layer (14), the source and drain regions (23, 24) covering respective opposite zones (13a).  An Independent claim is also included for production of the above device.
Patent FR-2800574-A1 (FR)
Title: Disinfection plant also arresting degradation of fresh fruit and vegetables, recirculates water containing atomic oxygen from catalytic reactor to treatment tank
Inventor: GUIBERT YVES RENE PIERRE
IPC: A23L3/3418
Filed: 1999-11-09
Abstract: The treatment tank contains process water charged with nascent oxygen. The water is recirculated by a pump and line passing through a catalytic reactor. Water in the tank is subjected to agitation by transducers fed from an ultrasonic generator. Ultrasonic power employed is appropriate to the volume of treatment water.  Preferred Features: The transducers are immersible, or are fixed to the tank. Numbers of transducers, individually of low, but equal power input, can be disposed at different locations in the tank. Water is recirculated between tank and catalytic reactor.
Patent WO-0049854-A1 (WO)
Title: Dispositif de culture a auto-arrosage
Inventor: WRIGHT ALAN THOMAS
IPC: A01G27/06
Filed: 2000-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de culture à auto-arrosage comprenant une plate-forme (12) portant des plantes ou des contenants de plantes, un contenant (10) destiné à recevoir un réservoir d'eau comportant des supports (18) pour la plate-forme, un tapis capillaire hydrophile (14) reposant sur la plate-forme et s'étendant dans le réservoir pour tamponner l'eau provenant du réservoir, une feuille de protection supérieure sensiblement imperméable (16) placée sur le tapis absorbant, à travers laquelle les ouvertures (48) sont/peuvent être formées pour exposer des zones sélectionnées du tapis, et enfin, un robinet à flotteur (24) pouvant être relié à une arrivée d'eau et agissant de façon à réguler l'alimentation en eau du contenant, afin de maintenir la réserve d'eau à un niveau prédéterminé dans le conteneur.
Patent WO-0102580-A1 (WO)
Title: Vecteurs, cellules et processus de production de desoxyribonucleosides de pyridine
Inventor: ANDERSON DAVID MARTIN
IPC: C12N1/16
Filed: 2000-06-30
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles constructions d'ADN et des cellules hôtes les comprenant. Ces constructions d'ADN comprennent une unité de transcription (par exemple un opéron), laquelle comprend des séquences d'ADN codantes pour une réductase ribonucléotidique et pour la thiorédoxine ou un gène de kinase d'uridine et/ou un gène de désaminase dCTP. Dans un mode de réalisation préféré de l'invention, les constructions comprenant des séquences d'ADN codantes pour une réductase ribonucléotidique et pour la thiorédoxine comprennent aussi des séquences d'ADN codantes pour la synthase d'acide thymidylique, et/ou des unités de transcription comprenant des séquences codantes pour une kinase d'uridine, de préférence avec une désaminase dCTP. Dans un mode de réalisation particulièrement préféré, les cellules hôtes comprennent des constructions qui possèdent toutes les caractéristiques susmentionnées et par ailleurs la cellule hôte présente une activité glycosylase d'ADN contenue ou non uracile. On peut obtenir ces cellules en retirant de la cellule hôte le gène ung. L'invention concerne aussi l'utilisation de ces cellules hôtes dans la fabrication de désoxyribonucléotides de pyrimidine par exemple de la thymidine.
Patent WO-0250771-A1 (WO)
Title: Soustraction d'images
Inventor: BROMILEY PAUL
IPC: G06T1/00
Filed: 2001-04-19
Abstract: Procédé pour générer une base d'images de différence sur la base d'une comparaison entre deux images d'entrée, le procédé consistant à générer un diagramme de dispersion représentant la correspondance entre les valeurs d'intensité des zones dans la première image et les valeurs d'intensité dans la deuxième image et utiliser les caractéristiques du diagramme de dispersion pour générer une image de différence dans laquelle on réduit l'effet d'un changement global entre les première et deuxième images d'entrée.
Patent WO-0210372-A1 (WO)
Title: Procede de production de domaines fonctionnels de proteines
Inventor: CHAPMAN PAUL WILLIAM
IPC: C12N15/67
Filed: 2001-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de domaines fonctionnels de protéines qui sont des fragments de produits de traduction primaire consistant en un ou plusieurs domaines distincts de protéines codés par des sous-ensembles spécifiques de séquences d'exons. Ce procédé est basé sur l'intégration, par un événement unique de recombinaison homologue, d'une unité régulatrice dans le gène eucaryote codant pour le produit de traduction primaire au niveau de la région génomique d'intron immédiatement adjacente aux séquences d'exons qui codent pour le domaine fonctionnel de protéine.
Patent WO-02091963-A1 (WO)
Title: A tap
Inventor: HUNTER RICHARD JOHN
IPC: F16K35/02
Filed: 2002-05-14
Abstract: The invention relates to a tap for use in drainage of fluids in medical applications, the tap (1) comprising a body (2), a control member (3) with a through bore (4) mounted in the body (2) for rotation between a position for flow of fluid and a position which prevents flow of fluid, and operating means (5) for rotating the control member (3), wherein a part (6) of the body (2) is moveable to impede operation of the operating means (5) thereby preventing rotation of the control member (3).
Patent WO-03000400-A1 (WO)
Inventor: FOY JAMES RICHARD
IPC: B01J8/02
Filed: 2002-05-30
Abstract: La présente invention concerne un lit fixe contenant un catalyseur ou un sorbant (10) pourvu d'un déflecteur (16) servant à éloigner des régions de perméabilité supérieure le courant de gaz ou de liquide. Ce déflecteur (16) peut notamment être disposé autour du bord du lit fixe pour écarter du bord le courant de gaz ou de liquide. Le déflecteur améliore l'efficacité du lit en ce qu'il évite le détour de l'ammoniac par un lit de particules de catalyseur d'oxydation de l'ammoniac.
Patent WO-03013942-A1 (WO)
Title: Passenger accommodation cabin for a vehicle
Inventor: FERRY DAVID
IPC: B61D1/02
Filed: 2002-08-09
Abstract: A passenger accommodation cabin (15) for a vehicle, particularly an aircraft, which comprises: wall means (12, 14, 16) defining a passenger accommodation area; plinth means (10) disposed substantially at floor level and adapted to support mattress means (25) within said accommodation area to provide at least one substantially flat bed; false floor means (42) that are selectively movable between a deployed position in which said false floor means at least partially cover the mattress means and a retracted position for allowing use of said bed; and seating means (30) comprising at least one seat and associated supporting structure for supporting said seat within the accommodation area generally above the mattress means.
Patent WO-03033138-A1 (WO)
Title: Catalyseur pour l'oxydation d'ethane et procede utilisant ce catalyseur
Inventor: ELLIS BRIAN
IPC: B01J37/02
Filed: 2002-09-04
Abstract: L'invention concerne une composition catalytique et son utilisation pour l'oxydation sélective d'éthane en acide acétique ou pour l'oxydation sélective d'éthylène en acide acétique. La composition selon l'invention comprend les éléments molybdène, vanadium, niobium et or en combinaison avec de l'oxygène et en l'absence de palladium, conformément à la formule empirique MoaWbAucVdNbeZf (I). Dans la formule (I), Z représente un ou plusieurs éléments sélectionnés dans le groupe comprenant B, Al, Ga, In, Ge, Sn, Pb, Sb, Cu, Pt, Ag, Fe et Re, et a, b, c, d, e et f représentent les rapports en atomes-grammes de ces éléments, qui sont tels que 0∫a≤1, 0≤b∫1 et a + b = 1, 10-5ζc≤0,02, 0∫d≤2, 0∫e≤1 et 0,0001 ≤f≤0,05.
Patent WO-03051872-A1 (WO)
Title: Derives d'ethylene diamine et utilisation en tant qu'antagonistes de recepteurs d'orexine
Inventor: COULTON STEVEN
IPC: A61P3/04
Filed: 2002-12-13
Abstract: L'invention concerne des dérivés d'éthylène diamine hétérocycliques substitués et leur utilisation en tant qu'agents pharmaceutiques.
Patent WO-03088607-A1 (WO)
Title: Systeme de transmission
Inventor: BARNES STUART
IPC: H04L1/00
Filed: 2003-04-14
Abstract: Cette invention concerne un système de transmission permettant de transmettre des données sur un canal sous la forme d'un signal numérique comprenant des bits de données. Ce système de transmission comprend un codeur chargé de coder les données avant la transmission, lequel codeur produit un codage sous la forme d'un surdébit ainsi qu'un décodeur chargé de décoder les données après la transmission. Ce système se caractérise en ce qu'une partie seulement des données est codée, la seconde partie demeurant non codée. Ce système comprend également un diviseur servant à diviser le surdébit à partir de la partie de données non codées du signal après que les données de la première partie aient été codées.
Patent WO-03095892-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection de montages
Inventor: TSANG MICHAEL MAN-CHEUNG
IPC: F21V25/00
Filed: 2003-05-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (10, 40, 60, 70) de montages (30) qui s'étendent au travers d'un plafond (31) et arrivent derrière dans un espace vide. Le dispositif de protection (10, 40, 60, 70) comprend un boîtier unique, ou en plusieurs parties, conçu afin d'être disposé dans l'espace vide autour de la partie arrière du montage (30) qui s'étend dans cet espace. Le boîtier comporte des moyens de mise en place (25, 26, 78, 79) conçus afin de coopérer avec un mécanisme (34) grâce auquel le montage (30) est maintenu en place, de façon à assurer le maintien en place du boîtier autour du montage (30). Le dispositif de protection (10, 40, 60, 70) empêche que du matériau isolant (33) de l'espace vide vienne en contact avec le montage (30). La taille du boîtier est réglable et il peut être maintenu sur le montage (30) par des bras à ressort (34). Il peut aussi être adapté afin de maintenir des composants associés aux montages (50, 87).
Patent WO-8902146-A1 (WO)
Inventor: KING REGINALD ALFRED
IPC: G10L15/00
Filed: 1988-09-01
Abstract: Système de reconnaissance de la voix pour parole à codage temporel (TES). La chaîne de données TES est subdivisée en blocs temporels, chacun de ces blocs sert à alimenter un certain nombre de circuits chercheurs optimisés de manière à permettre la détection d'une événement acoustique qui se produit dans les signaux vocaux, par exemple: événements vocaux ou non, accroissement d'amplitude ou silence (bruit parasite). Les limites de segmentation de la chaîne de symboles TES sont alors déterminées à partir des événements acoustiques repérés comme présents ou absents. Ces événements sont comparés avec des événements mis en mémoire pour déterminer les signaux vocaux. Cette méthode de comparaison technique en parallèle permet la comparaison par l'utilisation de limites distinctes déterminées à partir du conteneu du signal vocal et non pas de limites arbitraires, qui peuvent contenir des évènements acoustiques provenant par exemple du fait que les signaux vocaux se composent de plusieurs mots. En appliquant la technique CMOS, peu coûteuse, dans le système de reconnaissance TES, ce système de comparaison en parallèle peut être d'un prix de revient raisonnable.
Patent WO-9214794-A1 (WO)
Inventor: LYON PETER JOHN
IPC: C09D11/00
Filed: 1992-02-17
Abstract: La présente invention concerne une composition d'encre pouvant être appliquée à travers le diffuseur d'une imprimante à jet d'encre, ladite encre comprenant un ingrédient de formation d'image qui est dissous ou dispersé dans un milieu porteur. Ce milieu porteur se caractérise par le fait qu'il comprend un ester d'alkyle inférieur d'un acide carboxylique d'alkyle inférieur, la viscosité de la composition étant inférieure à 40 Cps à 25 °C. Le solvant est de préférence un mélange dudit ester et d'un alcanole inférieur. L'invention décrit également un procédé permettant d'imprimer une image sur un substrat, dans lequel ladite composition d'encre de l'invention est appliquée au moyen d'une imprimante à jet d'encre.
Patent WO-9216812-A1 (WO)
Inventor: CAVE RICHARD GALE
IPC: F41A21/34
Filed: 1992-03-20
Abstract: Stabilisateur à action tourbillonnaire (2) conçu pour la bouche d'une arme à feu et comprenant un corps cylindrique (4) pourvu d'une fente d'air principale (6) définissant une zone principale de déflexion des gaz et déviant les gaz sous forme de tourbillons, une fente d'équilibrage (12) s'étendant à 90° par rapport à l'axe de la longueur du corps (4) et placée en face de la fente d'air principale (6), un perçage (14) de liaison avec le canon effectuant une liaison entre le stabilisateur (2) et le canon de l'arme à feu et une ouverture d'évacuation des gaz (20) située à une extrémité aval (22) du corps (4).
Patent WO-9400457-A1 (WO)
Inventor: BURTON GEORGE
IPC: A61P31/04
Filed: 1993-06-21
Abstract: L'invention se rapporte à un composé de la formule (I), ou aux sels de celui-ci, dans laquelle R1 représente hydrogène, méthoxy ou formamido; R2 représente un groupe acyle; CO¿2R?3 représente un groupe carboxy ou un anion carboxylé, ou R3 représente un groupe protecteur carboxy facilement éliminable ou un groupe formant un sel pharmaceutiquement acceptable ou un groupe ester hydrolysable in vivo, R4 représente hydrogène ou jusqu'à quatre substituants; X représente S, SO, SO¿2? ou CH2; Y représente O, S, SO ou SO2; n représente 0 ou 1; m vaut 1 ou 2; et dans le système de noyaux (a), la ligne pointillée indique qu'une paire d'atomes de carbone du noyau adjacent est réunie par une double liaison C=C. Ces composés ont une activité antibactérienne.
Patent WO-9400668-A1 (WO)
Inventor: MORRISON DOUGLAS WALKER
IPC: F04B47/06
Filed: 1993-06-29
Abstract: Système de pompage comprenant deux pompes (7) fonctionnant en tandem et capable de fournir une puissance de l'ordre de 1000 kW. Le système de pompage de fond est utilisé dans un réservoir pour récupérer l'eau à une vitesse ou à une pression suffisamment élévée pour effectuer la dépressurisation du réservoir et améliorer le facteur de récupération. Le système de pompage est constitué de deux ensembles (1), chaque ensemble évacuant le fluide vers un conduit de dérivation (2). Les conduits (2) déversent le fluide dans un tube de production (3). Un moyen (10) destiné à empêcher la recirculation (10) est relié à la sortie de la tête d'évacuation (8) de chaque ensemble de pompage (1) par l'intermédiaire d'un boîtier. Le moyen (10) destiné à empêcher la circulation est constitué par une vanne antiretour agencée pour empêcher la circulation du fluide depuis le conduit de dérivation (2) vers la(les) pompe(s) (7). On peut prévoir deux conduits de dérivation (2') pour les deux ensembles de pompage (1), ou un conduit allongé (2'') de section en forme de croissant, de façon à obtenir une capacité accrue.
Patent WO-9501585-A1 (WO)
Inventor: BARNETT GAVIN
IPC: G03B17/53
Filed: 1994-06-27
Abstract: L'invention concerne une cabine de photographie constituée d'un logement droit (2) servant à un matériel photographique, ce logement jouxtant un habitacle circulaire (4). L'habitacle (4) est doté d'une ouverture située sur la partie opposée à l'endroit où le logement (2) jouxte ledit habitacle. Une rampe d'accès en déclivité adjacente à l'ouverture conduit au plancher de l'habitacle (4). Un siège à abattant permet à un utilisateur non handicapé de s'asseoir en abaissant l'abattant; cet abattant est laissé contre la paroi de l'habitacle pour offrir l'espace nécessaire à un utilisateur assis sur un fauteuil roulant. Une porte cintrée (6) sert à ouvrir ou fermer l'entrée de l'habitacle.
Patent WO-9500130-A1 (WO)
Inventor: HOWARD ALAN NORMAN
IPC: A61K31/047
Filed: 1994-06-28
Abstract: Lutein and other hydrophilic carotenoids are disclosed for use in treatment by therapy or prophylaxis of diseases having an oxygenation mechanism. The carotenoids disclosed are especially useful in treatment of coronary heart disease and may be combined with e.g. aspirin.
Patent WO-9505591-A1 (WO)
Title: Dispositif servant a la concentration des elements traces dans un liquide
Inventor: DAVISON WILLIAM
IPC: G01N33/18
Filed: 1994-08-12
Abstract: Dispositif de type sonde servant à mesurer les quantités traces d'un composant dans un environnement liquide, ce dispositif comprenant: (i) une membrane (2) perméable au composant; et (ii) une couche d'un matériau (4) pouvant se lier au composant, disposée de manière à recueillir le composant ayant filtré au travers de la membrane (2) depuis une face frontale (6) de celle-ci jouxtant l'environnement liquide. La membrane (2) peut être, par exemple, un gel polyacrylamide et le matériau (4) une résine échangeuse d'ions. On peut utiliser ce dispositif, par exemple, pour déterminer des quantités d'oligo-éléments dans un environnement aqueux.
Patent WO-9515267-A1 (WO)
Title: Method for producing decorated glass panels
Inventor: EASTON LESLIE RALPH
IPC: B44F9/04
Filed: 1994-11-30
Abstract: A method of making decorated glass panels, particularly glass panels decorated with designs to simulate stone such as marble, is described. Water-slide transfers (10) are formed by printing designs simulating marble on a backing of gummed paper with an ink of glass frit and coloured metal oxides in a printing medium. Several transfers (10) are soaked in water and then removed from their backing and placed in overlapping relationship on a panel of glass (15). The transfers are cut through in the region of their overlap (16) and the surplus material removed. After drying the panel is passed through a furnace to burn off the printing medium. A coating of ceramic or vitreous enamel material (25) is applied over the design and the panel is then subjected to a second heat treatment cycle in which the glass frits and metal oxide fuse to the glass panel, the coating is baked on to the panel and the glass is toughened by rapidly heating in a furnace and then cooling.
Patent WO-9516673-A1 (WO)
Title: Acides percarboxyliques
Inventor: SANKEY JOHN PHILLIP
IPC: A61L2/16
Filed: 1994-12-12
Abstract: Des propriétés physico-chimiques indésirables, telles qu'une tendance à se décomposer trop rapidement pendant la conservation ou à exploser par suite d'un choc ou d'une trop forte pression, empêchent l'utilisation de bien des acides percarboxyliques qui, sans ces inconvénients, pourraient être ajoutés dans des formulations de produits ménagers comme désinfectants et/ou agents de blanchiment, en particulier pour être utilisés à des températures tolérées par les mains. Cette invention concerne une sélection d'acides organiques percarboxyliques stables et efficaces répondant à la formule générale: X-Ar - CO - NY - R(Z) - CO - OOH, dans laquelle X représente hydrogène ou un substituant compatible, R représente -(CH2)n- dans laquelle n vaut 2 ou 3, et Y et Z représentent indépendamment un substituant choisi entre hydrogène, un groupe aryle ou alcoyle, un groupe aryle substitué par un substituant compatible et un groupe aralcoyle à condition que Y et/ou Z ne représente pas hydrogène si n vaut 3. Cette invention se rapporte également à des compositions de blanchiment, de lavage et désinfectantes contenant de tels peracides ainsi qu'aux procédés d'utilisation de ces compositions pour de tels usages.
Patent WO-9608396-A1 (WO)
Title: Actionnement selectif sequentiel de freins d'avions
Inventor: WELLS TREVOR CHARLES
IPC: B60T13/66
Filed: 1995-09-13
Abstract: Actionnement sélectif séquentiel de freins d'avions qui permet la surveillance en continu de l'intensité de freinage requise et le réglage en continu, ou à intervalles fréquents, du nombre de freins en fonctionnement si bien que le nombre de freins en fonctionnement à un moment donné correspond exactement à l'intensité de freinage requise.
Patent WO-9638359-A1 (WO)
Title: Systeme et procede de transport
Inventor: WHITLEY DEREK JAMES
IPC: B65G47/61
Filed: 1996-06-03
Abstract: Ce système d'acheminement, utile pour transporter des articles d'un entrepôt à un grand magasin, comprend une unité (6) de transport à roues comportant des moyens de commande présentant une barre transversale (20) ainsi qu'un levier (24) d'actionnement destiné à soulever cette barre afin de la déplacer d'une position de non fonctionnement à une position de fonctionnement. Ce système transporteur comprend une bande de transport (30) pourvue, au niveau d'emplacements espacés, de têtes (32) de levage, ainsi qu'une plularité d'unités (50, 60) de stockage dans lesquelles des articles choisis sont stockés dans l'entrepôt, ces articles pouvant être dans des boîtes ou suspendus. On a fixé sur une extrémité supérieure de chaque unité de stockage un dispositif (70) de raccordement destiné à entrer en contact avec l'élément (20) de commande de l'unité transporteuse. Lors de l'utilisation dudit système, des extrémités en fourche (73a, 73b) du dispositif de raccordement s'étendent autour de l'axe (38) d'une tête (32) de levage, le dispositif (70) de raccordement et l'unité (50 ou 60) de stockage attachés à celui-ci étant supportés par la bande (30) de transport lors de l'acheminement, dans l'entrepôt, de l'unité de stockage et des articles portés par celle-ci. Au niveau d'un poste de répartition, une unité de stockage peut être transférée de la bande de transport vers une unité transporteuse à l'aide d'un processus consistant à faire rouler l'unité transporteuse en dessous de la bande (30), à déplacer la barre transversale (10) afin de la mettre dans une position située généralement au-dessous du dispositif (70) de raccordement, à abaisser le levier (24) d'actionnement et à provoquer le soulèvement de l'élément (20) de commande afin de le mettre dans sa position de fonctionnement, mettant en contact celui-ci avec la structure (75) et soulevant l'unité de stockage à partir de la bande.
Patent WO-9702498-A1 (WO)
Title: Systeme de camera
Inventor: SMITH GRAHAM WHALE
IPC: G01T1/20
Filed: 1996-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un système caméra destiné à enregistrer un phénomène de rayonnement transitoire consistant en un rayonnement direct (2) et un rayonnement par diffusion (4). Ledit système comprend un premier écran fluorescent (10) qui produit une image lumineuse (11) du rayonnement direct (2) et une caméra de télévision (18) positionnée de façon à recevoir l'image lumineuse (11) et pourvue d'un dispositif de retrait de tout signal parasite provenant du rayonnement par diffusion (4). Un obturateur, placé entre l'écran (10) et la caméra (18), est disposé de façon a s'ouvrir dès que le signal parasite a été retiré, permettant ainsi à la caméra d'enregistrer l'image lumineuse (11) retenue sur l'écran (10).