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Patent FR-2982281-B1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un feuillet de graphene sur un siliciure de platine, structures obtenues par ce procede et leurs utilisations
Inventor: ZENASNI AZIZ
IPC: B81B7/02
Filed: 2011-11-07
Granted: 2014-03-07
Abstract: L' invention concerne un procédé permettant de synthétiser un feuillet de graphène sur un siliciure de platine, ce siliciure de platine se présentant sous la forme d'une couche ou d'une pluralité de plots. Ce procédé comprend : a) la réalisation d'un empilement par (i) dépôt d'une couche Cl d'un matériau barrière de diffusion sur un substrat ; (ii) dépôt d'une couche C2 d'un matériau carboné sur la couche Cl, ledit matériau carboné pouvant comprendre du silicium ; (iii) dépôt d'une couche C3 de platine sur la couche C2 ; (iv) éventuellement, le dépôt d'une couche C4 d'un matériau de formule Si C H sur la couche C3, lorsque le matériau carboné utilisé à la sous-étape (ii) est exempt de silicium ; et b) le traitement thermique de l'empilement obtenu à l'étape a) . Elle se rapporte également aux structures obtenues par ce procédé ainsi qu'aux utilisations de ces structures. Applications : fabrication de dispositifs micro- et nanoélectroniques , de dispositifs micro- et nanomécaniques , etc.
Patent FR-2985464-B1 (FR)
Inventor: BONNOT DAVID
IPC: B60N2/90
Filed: 2012-01-06
Granted: 2014-01-24
Abstract: The arrangement (1) has a soft resting unit (4) arranged in front of a seat (2) when the arrangement is in a folded up position. The unit is tilted forward in an isostatic support state when the arrangement is deployed into a use position. The unit is controlled by a control mechanism (6) that comprises a driving block (10). The driving block is attached to a connecting rod assembly (9), and the mechanism is placed under a base (5) of the seat. Rods (19) are fixed in front of the unit and exhibit greater length in the folded up position. The rods are placed in a slit of a floor (3).
Patent FR-2993789-B1 (FR)
Title: Procede et installation de formation de membrane nano-poreuse.
Inventor: GIERAK JACQUES
IPC: B82Y40/00
Filed: 2012-07-25
Granted: 2019-06-28
Abstract: On fournit un générateur (100) de faisceau d'ions de métal liquide, émettant un faisceau d'espèces chargées selon un axe. On fournit un porte-échantillon (4) portant une membrane en regard de la source le long de l'axe, On fournit un détecteur (15) de particules en aval de la membrane le long de l'axe. On contrôle le faisceau d'ions en fonction du nombre d'ions détecté.
Patent FR-3013043-B1 (FR)
Title: Substrat revetu d'un empilement a couches fonctionnelles presentant des proprietes mecaniques ameliorees
Inventor: RONDEAU VERONIQUE
IPC: C03C17/36
Filed: 2013-11-08
Granted: 2015-11-20
Abstract: L'invention concerne un substrat transparent muni d'un empilement de couches minces comportant une alternance de n couches fonctionnelles à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire avec n ≥ 2 et de n+1 revêtements comportant une ou plusieurs couches diélectriques, de manière à ce que chaque couche fonctionnelle est disposée entre deux revêtements, les revêtements et les couches fonctionnelles sont numérotés en fonction de leur position par rapport au substrat transparent, le revêtement inférieur 1 est placé au-dessus du substrat transparent et en-dessous de la couche fonctionnelle 1, les revêtements intermédiaires 2 à n sont placés entre deux couches fonctionnelles et le revêtement supérieur n+1 est placé au-dessus de la couche fonctionnelle n, caractérisé en ce que au moins un des revêtements supérieur ou intermédiaires 2 à n+1, de préférence intermédiaire 2 à n, comprend au moins un revêtement barrière comprenant au moins deux couches barrières, une couche comprenant du silicium et une couche à base de nitrure d'aluminium.
Patent FR-3013266-B1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique pour vehicule automobile et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-11-18
Granted: 2017-06-09
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement thermique d'un flux d'air pour véhicule automobile comportant un circuit de fluide réfrigérant (3) et un circuit de fluide caloporteur (5), ledit circuit de fluide réfrigérant (3) comprenant :         - un premier échangeur thermique (9) pour un échange thermique avec un flux d'air extérieur (FE),         - un deuxième échangeur thermique (11) pour conditionner un flux d'air à destination de l'habitacle dudit véhicule, et         - un condenseur à eau (15) conjointement avec le circuit de fluide caloporteur (5). Le circuit de fluide réfrigérant (3) comporte en outre un troisième échangeur thermique (13) et un organe de détente (14) agencé en amont du troisième échangeur thermique (13) et relié à la sortie du condenseur à eau (15). Le troisième échangeur thermique (13) est configuré pour travailler en échangeur de sous-refroidissement ou en évaporateur.         L'invention concerne aussi une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante.
Patent FR-3020231-B1 (FR)
Title: Enceinte sonore unidirectionnelle
Inventor: ROBIN PHILIPPE
IPC: H04R5/02
Filed: 2014-04-18
Granted: 2016-05-06
Abstract: L'invention concerne une enceinte (10) acoustique comprenant:         • un processeur de signal (14) adapté pour générer un signal électrique modulé à l'aide d'une porteuse d'une fréquence supérieure à 20 kHz ;         • une source (24, 26) apte à produire des signaux ultrasonores à partir du signal électrique modulé et à diffuser lesdits signaux ultrasonores au travers d'un médium ;         la porteuse étant choisie de sorte que les signaux acoustiques sont au moins partiellement produits au cours de la traversée du médium par les signaux ultrasonores.         L'enceinte acoustique selon l'invention est remarquable en ce que la source comprend des groupes de transducteurs piézo-électriques (26) comprenant un dispositif tampon (24) couplé entre lesdits transducteurs et le processeur (14), le dispositif tampon (24) permettant la transmission du signal électrique modulé auxdits transducteurs et pour maintenir la tension observée aux bornes desdits transducteurs égale à la tension observée à la sortie du processeur (14).
Patent FR-3038045-B1 (FR)
Title: Systeme d'affichage d'un aeronef comprenant un symbole de guidage d'arrondi et procede associe
Inventor: LEPAGE SEBASTIEN
IPC: B64D43/00
Filed: 2015-06-24
Granted: 2019-05-31
Abstract: Système d'affichage d'un aéronef, comprenant : - un afficheur ; - un ensemble de génération d'affichage sur l'afficheur, propre à afficher dynamiquement sur l'afficheur au moins une ligne d'horizon (52), une échelle de pente (56) de l'aéronef par rapport à la ligne d'horizon (52) et un symbole de vecteur vitesse (60), représentatif de la pente de l'aéronef par rapport à la ligne d'horizon (52). L'ensemble de génération d'affichage est propre à afficher, en approche d'une piste d'atterrissage (13), un symbole de guidage d'arrondi (64), la position du symbole de guidage d'arrondi (64) sur l'afficheur dépendant de la pente topographique de la piste d'atterrissage (13) approchée.
Patent FR-3039958-B1 (FR)
Title: Appareil de numerisation
Inventor: BARTHELEMY BRICE
IPC: H04N1/04
Filed: 2015-08-07
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention propose un appareil de numérisation pour acquérir une image numérique d'une surface d'un objet, du type dans lequel est assuré un déplacement relatif, selon une direction de déplacement, d'un objet à scanner par rapport à un bloc d'acquisition ayant : - un dispositif de captation (30) comprenant au moins un capteur optique (32) ayant une pluralité de cellules optiques agencées selon une direction d'extension de capteur définissant, avec la direction de déplacement, l'orientation d'un plan de référence (PR); - un dispositif d'éclairage. Selon l'invention, un premier dispositif d'éclairage (36), chariot, génère un premier éclairage ayant une première direction principale d'incidence formant, dans un plan perpendiculaire à la direction d'extension du capteur, un angle (AR) inférieur à 45 degrés par rapport au plan de référence, de préférence inférieur à 25 degrés, plus préférentiellement inférieur à 20 degrés.
Patent FR-3025969-B1 (FR)
Title: Outil agricole semi-porte comprenant un chassis pouvant etre attele avec faculte de pivotement et un train muni d'au moins une roue pouvant etre braquee
Inventor: JUNGWIRTH MICHAEL
IPC: B62D13/00
Filed: 2015-09-17
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne un outil agricole semi-porté revêtant, par exemple, la forme d'une faneuse comprenant un châssis (10) pouvant être attelé à un tracteur avec faculté de pivotement autour d'un axe vertical de timon, ainsi qu'un train de roulement muni d'au moins une roue braquable (15) qui est montée sur une fusée d'essieu et peut être orientée par rapport au châssis (10) de la machine, autour d'un axe vertical de braquage (16), dans lequel un actionneur de braquage (21) est affecté à l'orientation de la roue (15), et un dispositif de réglage (27) est dévolu au réglage de la surmultiplication de l'angle de braquage de l'actionneur de braquage (21). Conformément à l'invention, l'actionneur de braquage, affecté à l'orientation de la roue (15) à présence minimale sur le train de roulement, inclut un vérin de braquage (21) à double effet, de préférence soumis à précontrainte hydraulique, qui est articulé sur un levier de commande (19) de la fusée d'essieu de la roue (15), le dispositif de réglage (27) présentant un actionneur de réglage (26) dévolu au réglage de la distance qui sépare le point (23) de rattachement articulé dudit vérin de braquage (21) au levier de commande (19), d'avec l'axe de braquage (16) de la fusée d'essieu.
Patent FR-3041728-B1 (FR)
Title: Element modulaire de chaine presentant des tourillons a pivotement libre et couples de frottement equilibres, et chaine dotee de tels elements
Inventor: GUERIF SEBASTIEN
IPC: B26D7/00
Filed: 2015-09-30
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention se rapporte au domaine technique des chaînes et, plus particulièrement, au domaine des chaînes de sciage. Elle concerne un élément modulaire présentant plusieurs variantes, puis la chaîne que l'on peut obtenir par montage itératif d'une pluralité de ces éléments. L'élément modulaire de chaîne (10) comporte un tourillon (13, 23, 33) et deux demi-maillons (a, b) s'articulant sur ledit tourillon, par une extrémité intérieure (b) pour l'un des demi-maillons et par une extrémité extérieure (a) pour l'autre, caractérisé en ce que : - le tourillon (13, 23) est effectivement libre en rotation vis-à-vis du demi-maillon amont et du demi- maillon aval, - les zones de frottement (1, 2) sont dimensionnées pour rendre sensiblement égales les intégrales des pressions de frottement sur les surfaces de contact entre le tourillon (13, 23, 33) et chacun des demi-maillons qui s'y articulent, et - il comporte des moyens annexes aptes à éviter le glissement axial des tourillons lors du fonctionnement.
Patent FR-3044989-B1 (FR)
Title: Module de connexion et ensemble moteur de bras-balai d’essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: BLANCHET PIERRE
IPC: B60S1/08
Filed: 2015-12-14
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un module de connexion (3) destiné à être connecté à un module moteur (2) d'un ensemble moteur (1) de bras-balai d'essuie-glace de véhicule automobile, le module de connexion (3) comportant : - un circuit de pistes conductrices (11) comprenant : - une première piste conductrice d'alimentation (P1) destinée à être reliée à une première borne (+Bat) du module moteur (2), et - une deuxième piste conductrice d'alimentation (P2) destinée à être reliée à une deuxième borne (-Bat) du module moteur (2), et - un noyau de ferrite (14; 17; 20) entourant les première et deuxième pistes conductrices d'alimentation (P1, P2), - caractérisé en ce que le noyau de ferrite (14 ; 17 ; 20) est réalisé en une seule pièce. L'invention concerne également un ensemble moteur (1) de bras-balai d'essuie-glace de véhicule automobile comportant un module moteur (2).
Patent FR-3052657-B1 (FR)
Title: Instrumentation specifique dediee a la pose percutanee d'un implant permettant une injection ciblee
Inventor: LEGAY PHILIPPE ALAIN LUCIEN FERNAND
IPC: A61B17/88
Filed: 2016-06-21
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne une instrumentation permettant la pose percutanée d'un implant et d'effectuer une injection au travers de cet implant. Selon l'invention, cette instrumentation est composée : - d'un tournevis-impacteur 1 évidé sur toute sa longueur L d'une lumière 121 dotée d'un taraudage mécanique rapide 111, appelé à recevoir une canule d'injection 2 ; sa partie proximale 11 comporte deux gorges coudées 110 appelées à recevoir les ergots 310 de la poignée 3, - d'une canule d'injection 2 dotée d'un embout spécifique 23 ; la mesure depuis le sommet de son filetage mécanique rapide 211 jusqu'à l'origine de son tronc de cône 23 est de longueur L ; sa partie proximale 21 comporte un filetage 211 appelé à se visser dans le taraudage 111 du tournevis-impacteur 1 et un embout d'adaptation 213 d'une tubulure d'injecteur quelconque, - d'une poignée 3 dont le manchon 31 comporte deux ergots 310 appelés à s'insérer dans les gorges 110 du tournevis 1 et le manche 32 est évidé d'une lumière 321 appelée à recevoir le téton 42 du heaume 4 et de deux tunnels 322 appelés à recevoir la tige 51 de la clef 5, - d'un heaume 4 composé d'un dôme 41 sur lequel peut être exercée une pression manuelle et d'un téton 42 devant s'insérer dans la lumière 321 de la poignée 3, - d'une clef 5 dont la tige 51, appelée à s'insérer dans les tunnels 322 de la poignée 3, est entrainée par une action manuelle sur le manche préhenseur 52. L'instrumentation selon l'invention est particulièrement destinée aux interventions chirurgicales.
Patent FR-3036216-B1 (FR)
Title: Systeme de parking autonome
Inventor: SCHOENHERR MICHAEL
IPC: G07C5/08
Filed: 2016-05-11
Granted: 2020-11-13
Abstract: Procédé (200) consistant à : - transférer (205) un véhicule automobile (115) sur un trajet prédéfini (130) entre un emplacement de rangement (110) et un emplacement de dépose (120) d'un parking, - déterminer (210) l'état de transfert, et - transmettre (240) par une liaison sans fil, l'état de transfert à un mobile (155) d'un conducteur potentiel (150) du véhicule (115).
Patent FR-3058632-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'une valve biologique avec organe de poussee de la valve
Inventor: PEROUSE ERIC
IPC: A61F2/24
Filed: 2016-11-14
Granted: 2019-01-25
Abstract: Ce dispositif (10) de traitement d'une valve biologique comporte : - un implant (12) comportant un manchon proximal (14), déployable entre une configuration rétractée et une configuration déployée, et comprenant une pluralité de bras proximaux (32) destinés à s'appuyer sur une face d'un feuillet (18) ou sur un anneau (17) de la valve, - un outil de largage (14) de l'implant (12), l'implant (12) étant monté dans l'outil de largage (14) dans sa configuration rétractée. Le dispositif (10) comprend un organe de poussée (16) de la face du feuillet (18) de valve à l'écart d'une extrémité libre des bras proximaux (32), déplaçable par rapport à l'implant (12) maintenu dans sa configuration rétractée dans l'outil de largage (14) entre une position reculée et une position avancée de poussée de la face du feuillet (18).
Patent FR-3059088-B1 (FR)
Title: Dispositif d'egouttage de produits et installation de traitement de produits comprenant un tel dispositif d'egouttage
Inventor: ESPIAU PASCAL
IPC: F26B17/04
Filed: 2016-11-24
Granted: 2020-02-28
Abstract: Dispositif (1) d'égouttage de produits comprenant un convoyeur (2) comportant un châssis (3), deux structures (4) de renvoi, et une bande (5) transporteuse sans fin motorisée qui s'enroule autour des structures (4) de renvoi, ladite bande (5) transporteuse comprenant un brin (51) supérieur support des produits et un brin (52) inférieur. La bande (5) transporteuse sans fin est une bande souple transversalement pour pouvoir se déformer entre une configuration transversale plane et une configuration recourbée, dite tubulaire, dans laquelle les bords (6) longitudinaux de la bande (5) transporteuse sans fin sont relevés et rapprochés l'un de l'autre, le dispositif (1) comprend des moyens (9) pour conformer le brin (51) supérieur de la bande (5) transporteuse sans fin dans ladite configuration tubulaire sur au moins une partie de la trajectoire suivie par ledit brin (51) supérieur entre lesdites structures (4) de renvoi, et la bande (5) sans fin est une bande d'égouttage munie d'ouvertures (7) traversantes.
Patent FR-3059336-B1 (FR)
Title: Procede de methanisation de biomasse et le traitement des digestats de la methanisation par concentration
Inventor: ROHART TIMOTHEE
IPC: C12M1/33
Filed: 2016-11-25
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la méthanisation de biomasse et le traitement des digestats de la méthanisation par concentration, ledit procédé étant mis en œuvre dans une unité présentant une installation de méthanisation comprenant un réacteur de méthanisation, ci-après désigné méthaniseur (M), et une installation de concentration des digestats par évaporation, ci-après désigné évaporateur (Ev), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape a) pour laquelle on alimente le méthaniseur (M) avec une biomasse et on met en œuvre une réaction de fermentation de la biomasse dans le méthaniseur, obtenant un biogaz - une étape b) pour laquelle on évacue la biomasse épuisée du méthaniseur (M), ci-après désignés digestats, -une étape c) pour laquelle on concentre une fraction liquide des digestats dans l'évaporateur, obtenant des digestats liquides concentrés, et dans lequel on apporte à la biomasse contenue dans le méthaniseur un apport thermique (Api) pour les besoins de la fermentation dans le méthaniseur (M), Selon l'invention on récupère au moins en partie la chaleur perdue contenue dans des gaz (G) en en sortie de l'évaporateur (Ev) pour chauffer un liquide caloporteur (Lc) d'une boucle de chauffage, et on utilise le liquide caloporteur pour couvrir en tout ou partie de l'apport thermique du méthaniseur, par échange entre le liquide caloporteur (Lc) et la biomasse contenue dans le méthaniseur (M).
Patent FR-3060319-B1 (FR)
Title: Composition oxydante pour le traitement des fibres keratiniques comprenant une gomme de scleroglucane et un sequestrant phosphore
Inventor: SIMONET FREDERIC
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-20
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques, de préférence des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable :         - un ou plusieurs agents oxydants chimiques,         - une ou plusieurs gommes de scléroglucane,         - un ou plusieurs agents séquestrants phosphorés.         La présente invention a également pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques, de préférence des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l'application sur les fibres kératiniques de la composition.         Le procédé selon l'invention est de préférence un procédé de décoloration, de coloration ou de déformation permanente des fibres kératiniques.
Patent FR-3037112-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et son procede de fabrication.
Inventor: ROSE FRANK
IPC: H02K5/24
Filed: 2016-06-06
Granted: 2020-06-19
Abstract: Dispositif de fixation (1) pour fixer un composant (2) à un autre composant avec un élément récepteur (11) pour recevoir le composant (2) ; il est formé d'un élément récepteur (11) en un premier matériau souple et d'un élément de bride (16) relié à l'élément récepteur (11) et réalisé en un second matériau dur.
Patent FR-3061774-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la quantite d'oxygene presente dans un gaz, et module de separation d'air comprenant un tel dispositif de mesure
Inventor: VANDROUX OLIVIER
IPC: G01N33/00
Filed: 2017-01-09
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne dispositif de mesure (1) de la quantité d'oxygène présente dans un gaz à analyser, ledit dispositif (1) comprenant au moins un organe de mesure (3) de la quantité d'oxygène, une première entrée (5) en communication avec l'organe de mesure (3) pour l'alimentation en gaz à analyser, et une sortie (7) pour l'échappement dudit gaz analysé. Selon l'invention, le dispositif (1) comprend une deuxième entrée (6) de gaz en communication avec l'organe de mesure (3), permettant d'alimenter de façon sélective ledit dispositif (1) avec un gaz étalon présentant une quantité d'oxygène connue, de sorte que la mesure de la quantité d'oxygène présente dans le gaz étalon permette de déterminer une dérive potentielle de la mesure dudit organe de mesure (3) par rapport à la quantité réelle d'oxygène connue présente dans le gaz étalon.
Patent FR-3070633-B1 (FR)
Title: Volet d'obturation pour dispositif de regulation d'un flux d'air pour module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-09-01
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un volet d'obturation (4) pour dispositif de régulation (1) d'un flux d'air pour module de face avant pour véhicule automobile, comprenant : - un panneau (10) pour faire obstacle à l'écoulement de l'air, - un tourillon de pivotement (18) solidaire au panneau (10). Selon l'invention, le tourillon de pivotement (18) comprend un creux (21) de manière à avoir une surface externe (20) et une surface interne (22), la surface interne (22) présentant un élément de liaison (24) agencé pour lier en rotation le panneau (10) avec un organe d'entrainement (26). L'invention concerne également un dispositif de régulation.
Patent FR-3072077-B1 (FR)
Title: Module autonome de recuperation d'energie d'une cabine d'un aeronef et procede correspondant
Inventor: LAVERGNE DAVID
IPC: B64D13/00
Filed: 2017-10-05
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un module (23) de récupération d'énergie d'une cabine (5) d'aéronef comprenant au moins une sortie d'air (16) de la cabine et au moins une entrée d'air frais (15) dans la cabine, ledit module comprenant: une turbomachine (30) comprenant un compresseur (31) et une turbine (32) couplés mécaniquement l'un à l'autre ; une conduite de récupération (42) d'air cabine adaptée pour pouvoir relier la sortie d'air (16) de la cabine et ladite turbine (32) ; une conduite d'injection (41) d'air cabine adaptée pour pouvoir relier le compresseur (31) et l'entrée d'air frais (15) dans la cabine; une conduite de secours (43) adaptée pour pouvoir relier une source d'air haute pression et ladite turbine (32) ; une unité de commande (25) configurée pour pouvoir, selon des conditions opérationnelles prédéterminées, activer soit un mode de routine dans lequel ladite turbine (32) est exclusivement alimentée par l'air évacué de la cabine (5), soit un mode de secours dans lequel ladite turbine (32) est exclusivement alimentée par l'air fourni par la source d'air haute pression.
Patent FR-3073573-B1 (FR)
Title: Echangeur pour tuyere secondaire convergente-divergente
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: F02K1/78
Filed: 2017-11-14
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention propose un ensemble pour arrière corps de turbomachine à double-flux (10) ayant un axe longitudinal (X), comprenant : une tuyère secondaire (110) définie autour de l'axe longitudinal (X), ladite tuyère secondaire étant configurée pour éjecter un mélange des flux issus d'une veine secondaire (Vs) et d'une veine primaire (Vp) de la turbomachine (10), la tuyère secondaire étant de forme convergente-divergente avec un col (112) correspondant à une section minimale de la tuyère secondaire (110), un échangeur thermique avec fluide caloporteur disposée au moins sur une portion de la circonférence interne de la tuyère secondaire (110) longitudinalement en amont du col (112), l'échangeur thermique comprenant une pluralité d'ailettes orientées radialement vers l'intérieur de la tuyère.