baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087045-B1 (FR)
Title: Fabrication de couches de nitrure de groupe IIIA sur structures de semi-conducteur sur isolant
Inventor: WANG GANG
IPC: H01L23/14
Filed: 2019-10-09
Granted: 2023-02-24
Abstract: Fabrication de couches de nitrure de groupe IIIA sur structures de semi-conducteur sur isolant L’invention concerne un procédé de formation de couches de nitrure de groupe IIIA, telles que du GaN, sur des substrats. Les couches de nitrure de groupe IIIA peuvent être déposées sur des substrats de semi-conducteur sur isolant (SOI, par exemple, silicium sur isolant) à motifs mésa. Les couches de nitrure de groupe IIIA peuvent être déposées par dépôt hétéroépitaxial sur des substrats de semi-conducteur sur isolant (SOI, par exemple, silicium sur isolant) à motifs mésa.  Figure pour l'abrégé :Néant
Patent FR-3102814-B1 (FR)
Title: Bielle à longueur variable pour moteur à rapport volumétrique piloté
Inventor: BERTHEAU RENÉ-PIERRE
IPC: F16C7/06
Filed: 2019-11-04
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne une bielle (10) de longueur variable comprenant : Une tête de bielle (102), destinée à établir une liaison pivot avec un maneton d’un vilebrequin, Un circuit hydraulique (104) de commande de la longueur de la bielle (10), Un système de pilotage (110) du circuit hydraulique. Le système de pilotage (110) comporte : Au moins un tiroir hydraulique (111) linéaire, agencé dans un logement de la tête de bielle (102), Au moins un premier patin (113) disposé sur un flanc de la tête de bielle (102), apte à subir une force d’appui exercée par un organe de pilotage, ladite force d’appui permettant de déplacer le tiroir (111), Un moyen de rappel, pour ramener le tiroir (111) dans sa position de repos, en l’absence de la force d’appui, Au moins un deuxième patin (115) disposé sur le flanc de la tête de bielle (102) et apte à subir la force d’appui. Figure à publier avec l’abrégé : F igure 1a
Patent FR-3103739-B1 (FR)
Title: Armature de sommet de pneumatique constituee de deux couches de sommet de travail et d’une couche d’elements de renforcement
Inventor: FOURNIER OREL
IPC: B60C9/18
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un pneumatique, comprenant une armature de sommet constituée de deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d’au moins une couche d’éléments de renforcement circonférentiels.      Selon l’invention, les deux couches de sommet de travail et ladite au moins une couche d’éléments de renforcement circonférentiels sont seules présentes pour constituer l’armature de sommet sur au moins 80 % de la largeur de la bande de roulement, la valeur absolue de la différence entre les valeurs absolues des angles α2 et α1 étant supérieure à 4°, α2 étant plus grand que α1 en valeur absolue, l’angle moyen α satisfaisant la relation 14+131*exp(-L/100) < α < 28+110*exp(-L/100), et le ratio (R= (dC-dE) / dS) étant tel que 0.05< R < 3.                  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3107556-B1 (FR)
Title: Système de depollution des gaz d’echappement pour un moteur essence
Inventor: MATTHESS NILS
IPC: F01N3/10
Filed: 2020-02-25
Granted: 2023-03-03
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un système de dépollution (1) des gaz d’échappement pour un moteur essence comportant d’amont en aval d’une ligne d’échappement un premier catalyseur (2) trois-voies, un catalyseur (5) construit et agencé pour diminuer les émissions d’ammoniac.  Figure 2
Patent FR-3110026-B1 (FR)
Title: Source pulsée d’électrons et système d’analyse de surface comprenant une telle source pulsée
Inventor: COMPARAT DANIEL
IPC: H01J37/073
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne une source pulsée d’électrons (10) monochromatique comprenant :- une source d’atomes (16) ;- un faisceau laser (15) configuré pour former une zone d’excitation laser (15a) apte à exciter les atomes (16) vers des états de Rydberg ;- un champ électrique pulsé (F) de part et d’autre de la zone d’excitation laser, configuré pour ioniser au moins les atomes excités et former un faisceau d’électrons (100) monochromatique.  L’invention concerne également un système d’analyse de surface d’un matériau comprenant : - une source pulsée d’électrons (10) formant un faisceau monochromatique d’électrons incidents (100) ;- des moyens d’acheminement (20) des électrons incidents (100) vers la surface d’un échantillon de matériau (55), de manière à former des électrons rétrodiffusés (110), et des électrons rétrodiffusés (110) vers des moyens de détection, lesdits moyens d’acheminement comprenant au moins une optique électronique ;- des moyens de détection (30) des électrons rétrodiffusés (110).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110121-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: F21V9/20
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage (1) comprenant :- une source de lumière (20) conçue pour générer un faisceau lumineux source (S) s’étendant sur une plage de longueurs d’onde prédéterminée ;- un élément optique diffractif (40) dont la plage de fonctionnement est adaptée à ladite plage de longueurs d’onde et agencé pour recevoir ledit faisceau lumineux source (S) et transmettre un faisceau lumineux image (I) ; et - un filtre dichroïque (50) placé sur le trajet dudit faisceau lumineux image et dont la bande passante recouvrant au moins en partie ladite plage de longueurs d’onde de manière à transmettre au moins en partie ledit faisceau lumineux image.   Figure d’abrégé : figure 1.
Patent FR-3110550-B1 (FR)
Title: Dispositif de déploiement et de pointage d’un équipement porté par un engin spatial
Inventor: TAJAN FLORENT
IPC: B64G1/66
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-05-20
Abstract: L’invention propose un dispositif (1) de déploiement et de pointage d’un équipement, comprenant : - une plate-forme (20) mobile de réception de l’équipement,- un support (10) solidaire d’une paroi d’un engin spatial, et - trois actionneurs linéaires (30) identiques reliant le support à la plate-forme mobile, adaptés pour déplacer la plate-forme en translation selon un axe et pour orienter la plate-forme en rotation autour de deux axes, chaque actionneur linéaire 30 comprenant : - une première portion (31) reliée à la plate-forme par une liaison Cardan (310), - une deuxième portion (32) reliée au support par une liaison pivot (320), - un moteur, et - une liaison vis-écrou reliant les deux portions, chaque liaison Cardan étant adaptée pour empêcher une rotation dans l’axe de la liaison vis-écrou, de sorte que l’entrainement du moteur entraine une translation entre la première et la deuxième portion.   Figure 1a
Patent FR-3110861-B1 (FR)
Title: Formulations pour la catalyse metallique dans l’eau
Inventor: BIHEL FRÉDERIC
IPC: B01J38/52
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: Une formulation sèche obtenue par dessiccation d’une émulsion comprend au moins un tensioactif, au moins un composé lipophile, et au moins un catalyseur métallique. La formulation sèche peut être utilisée pour effectuer une réaction catalysée en milieu aqueux.  Fig. 1
Patent FR-3113996-B1 (FR)
Title: Système de refroidissement par immersion et ciblé d’au moins un serveur informatique en vue de valoriser la chaleur extraite
Inventor: AL CHAMI JAMAL
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-09-07
Granted: 2022-10-28
Abstract: La présente invention concerne un système de refroidissement d’au moins un serveur informatique (1), comportant :      une cuve (2) remplie d’un fluide diélectrique (3),  un premier composant (4.1) d’un serveur informatique (1), immergé dans ladite cuve (2),  au moins un deuxième composant (4.2) d’un serveur informatique (1), immergé dans ladite cuve (2), avec une température maximale de fonctionnement autorisée plus élevée que celle dudit premier composant (4.1), et un premier circuit de refroidissement (5) dans lequel circule un fluide caloporteur (6) en série fluidique :  dans un premier moyen d’échange fermé (7.1) dudit premier composant (4.1),  ensuite dans au moins un deuxième moyen d’échange fermé (7.2) dudit deuxième composant (4.2),  ensuite dans un premier échangeur de chaleur (8) permettant de transférer la chaleur dudit fluide caloporteur (6) vers un fluide de valorisation (9), destiné à être utilisé pour valoriser la chaleur.          La présente invention concerne encore un procédé de mise en œuvre d’un système de refroidissement selon l’invention.    Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3115134-B1 (FR)
Title: Procede de configuration d’un circuit logique programmable, circuit logique programmable et dispositif pour implementer le procede.
Inventor: LAGADEC LOÏC
IPC: G06F30/34
Filed: 2020-10-09
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de configuration d’un circuit logique programmable (1) à partir d’un flux binaire de configuration, le circuit logique programmable (1) comprenant une entrée de configuration de circuit (2) pour le chargement du flux binaire de configuration et une pluralité de modules logiques programmables (10, 20, 30, 40) comprenant chacun une entrée de module (11, 21, 31, 41) et une sortie de module (12, 22, 32, 42), le procédé comprenant :  définir (S1) un vecteur de méta-configuration (500) comprenant une succession de champs de sélection (510, 520, 530, 540) d’une source de configuration de module parmi une pluralité de sources de configuration de module (3, 13, 23, 33, 43),segmenter (S2) le flux binaire de configuration en une pluralité de segments binaires de configuration,charger (S3) ledit vecteur de configuration (500) dans un registre de méta-configuration (50) du circuit logique programmable (1), puis,charger (S3) respectivement lesdits segments binaires de configuration dans lesdits modules logiques programmables (10, 20, 30, 40) selon les valeurs desdits champs dudit vecteur de méta-configuration.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115356-B1 (FR)
Title: Procédé de lancement d'un projectile et dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé
Inventor: GUYON FREDERIK
IPC: F41F1/00
Filed: 2020-10-20
Granted: 2022-10-07
Abstract: Un procédé de lancement d'un projectile (24) comprend l’injection d’un matériau (26) sous forme liquide dans un espace annulaire défini entre une surface extérieure du projectile et une surface intérieure d’un tube de lancement (14) ; puis la solidification du matériau de sorte que ce dernier constitue une structure annulaire (38) solidarisant le projectile au tube de lancement et divisant de manière étanche le tube de lancement en un espace amont (S1) en amont du projectile et un espace aval (S2) en aval du projectile ; puis la mise en fonctionnement d’un générateur de pression de gaz (16) de manière à accroître une pression de gaz dans l’espace amont, jusqu’à un seuil auquel la pression de gaz provoque la rupture de la structure annulaire constituée par le matériau solidifié, libérant ainsi le projectile qui, propulsé par la pression de gaz, est propulsé dans le tube de lancement.  Figure pour l’abrégé :Figure 6
Patent FR-3118191-B1 (FR)
Title: Dispositif d'emission radio d'un signal d'interrogation a partir d'un signal a amplifier
Inventor: HOGOMMAT-CHABROT LAURE
IPC: G01S13/76
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’émission radio d’un signal d’interrogation (SA1, SA2) à partir d’un signal à amplifier (Sa1, Sa2). Ce procédé comprend un générateur (200) de signal à amplifier, un bloc de sélection (100) d’un type de signal d’interrogation à émettre parmi au moins deux types (Type 1, Type 2) de signaux différents. Le générateur (200) de signal à amplifier est configuré de sorte à permettre l’émission du signal à amplifier (Sa1, Sa2) pour la génération du signal d’interrogation (SA1, SA2) correspondant au type (Type 1, Type 2) de signal d’interrogation sélectionné.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3123272-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: LEFEVRE STEVE
IPC: B60N2/812
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant un premier dispositif de verrouillage d’un corps principal (3), un deuxième dispositif comprenant un loquet (5) de verrouillage d’un corps secondaire en coulissement longitudinal sur ledit corps principal, une traverse (7) de déverrouillage simultané desdits dispositifs, une came (9) disposée entre ladite traverse et ledit loquet, ladite came présentant un point (10) de liaison en rotation à ladite traverse, un premier doigt (12) monté en coulissement dans une fente (13) dudit corps principal, un bord de blocage dudit loquet en position de verrouillage et un bord d’actionnement dudit loquet, ladite fente étant agencée de manière à induire un déplacement dudit bord de blocage libérant l’actionnement dudit loquet en déverrouillage, et une mise en rotation de ladite came réalisant un déplacement vertical dudit bord d’actionnement repoussant ledit loquet vers sa position de déverrouillage.  Figure 1
Patent FR-3128029-B1 (FR)
Title: Détection de défauts électriques dans un réseau électrique
Inventor: NANEIX PHILIPPE
IPC: G01R31/08
Filed: 2021-10-07
Granted: 2024-01-12
Abstract: Le présent document concerne un dispositif de détection d’un arc électrique dans un réseau électrique comprenant :- une source (6) ;  - un système de distribution (8) comportant un commutateur (10) configuré pour établir une première position ouverte interdisant le passage de courant et une seconde position fermée autorisant le passage de courant ;  - une charge (12) reliée à la source (6) par l’intermédiaire dudit système de distribution (8);  - des moyens de repérage d’un changement d’état dudit commutateur et/ou des moyens de repérage d’un mode transitoire de la charge, ledit dispositif de détection étant configuré pour passer à l’état inactif durant un temps T lors d’un changement d’état dudit commutateur ou lors d’un passage à un mode transitoire de la charge.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-2190487-B1 (FR)
IPC: A63C9/085
Filed: 1972-07-03
Granted: 1978-03-03
Abstract: The device comprises a bridge member formed in two portions, a first portion fixed with respect to the ski and a second mobile portion articulated with respect to the first portion; the second mobile portion co-operates with a member fixed to one extremity of the boot by a first system of ramps, one of which is fixed to the second portion while the other is fixed to the boot, and with the first portion fixed to the ski by at least one second system of ramps, one of which is fixed to the second portion and the other to the first portion. A first spring system of a holding device is located at the other extremity of the boot and urges the second portion downwards towards the ski by the effect of the ramps; at least one of each system of ramps is inclined so as to form an acute angle with the ski, the acute angle being open towards the holding member of the other extremity of said boot. The invention solves the problem of putting on skis when the skier's boot soles have collected considerable quantities of packed snow and permits the safety release action to operate under these conditions.
Patent FR-2263546-B1 (FR)
IPC: G04G5/02
Filed: 1974-11-19
Granted: 1977-11-04
Abstract: Disclosed is a circuit for generating in a pulse motor drive coil an initial pulse motor drive pulse in a unit length of time during which a second hand is driven by one step, after resetting for time correction has been released. The output of a divider chain for frequency-dividing a standard frequency signal from a quartz oscillator into a signal having a period equal to the unit length of time is delayed by a delay circuit, and by a logic gate responsive to the output of the delay circuit and the output of the divider chain there is produced an output pulse signal having a period equal to the unit length of time and a narrower width. The output of the logic gate is supplied to a binary counter. An output circuitry responsive to the output of the binary counter and the output of the logic gate generates drive pulses in the drive coil. The reset signal is applied to the delay circuit and at least a frequency divider stage producing the signal the period of which equals the unit length of time.
Patent FR-2512814-B1 (FR)
IPC: C07C231/00
Filed: 1981-09-16
Granted: 1984-02-24
Abstract: New compounds of the formula: wherein R1 represents a hydrogen atom or an alkanoyl group containing from 1 to 4 carbon atoms, R2 and R3 each represent a hydrogen atom or a C1-C4 alkyl group, and R4 represents a hydroxy or methoxy group in the 6-position or 7-position, have been found to be useful in therapy, and more particularly in the treatment of cardiovascular diseases and Parkinson's disease.
Patent FR-2530662-B1 (FR)
IPC: C07K19/00
Filed: 1983-03-08
Granted: 1985-11-15
Abstract: The basis of this disclosure rests on the discovery, identification and isolation of a class of animal interferon polypeptides and to their production via recombinant DNA technology in all of its aspects including microbial and cell culture exploitation. A number of bovine interferons are illustrated as representative of the class.
Patent FR-2558598-B1 (FR)
Inventor: BAILLY-SALINS RENE
IPC: G01P3/36
Filed: 1984-01-20
Granted: 1986-06-20
Abstract: A velocity interferometer has a continuously variable sensitivity and is particularly applicable to the study of the movement of reflecting polished surfaces or back-scattered rough surfaces. The interferometer is a Michelson interferometer with a widened field comprising in a per se known manner a light splitter and two light reflectors, one of which is associated with a medium having parallel faces. The medium is constituted by a fluid in which the associated reflector is immersed and displaceable in translation parallel to the path of the light falling on it, the other reflector also being displaceable in translation parallel to the path of the light falling thereon.
Patent FR-2587529-B1 (FR)
Inventor: KERGOMARG JEAN
IPC: G10D9/00
Filed: 1985-09-19
Granted: 1989-04-21
Abstract: For each register of the instrument, the device comprises at least one auxiliary tube branched in the vicinity of the head of the instrument and a manual control mechanism making it possible to open or close the auxiliary tube at its first end in contact with the instrument or at its second end turned towards the outside. This device more particularly applies to flute mouthpiece instruments or reed instruments, such as clarinets, saxophones, oboes and bassoons.
Patent FR-2589494-B1 (FR)
Inventor: BOURSON LUCIEN
IPC: D21C9/10
Filed: 1985-10-30
Granted: 1988-07-29
Abstract: 1. Process for bleaching chemical papermaking pulps in a bleaching sequence including, in succession, a treatment of the pulp by means of chlorine and chlorine dioxide acting in a single bath, a first alkaline extraction by means of sodium hydroxide, a treatment of the pulp by means of chlorine dioxide, a second alkaline extraction by means of sodium hydroxide and again a treatment of the pulp by means of chlorine dioxide, characterized in that the pulp is subjected at the same time to the action of oxygen during the first alkaline extraction and to the action of hydrogen peroxide during the second alkaline extraction.
Patent FR-2621255-B1 (FR)
Inventor: PERSUY MICHEL
IPC: A63F1/14
Filed: 1987-10-02
Granted: 1990-02-02
Abstract: The device comprises a box receiving the deck of cards to be dealt, upon which a cover presses. Rollers, driven in rotation by a motor reduction unit ensures partial exit of the lower card of the stack to a slot in the device whereas optical reading means read a value code marked on the card. When the value of the card read comes close to the information contained in the memory relative to the deal being made, a visual display device indicates to which player the card pushed out of the deck and partially protruding should be dealt.
Patent FR-2637817-B1 (FR)
Inventor: GUERIF GERARD
IPC: B01D63/08
Filed: 1988-10-17
Granted: 1992-10-09
Abstract: The invention relates to performing exchanges between two fluids by means of a stack of membranes (13, 13') between which separator frames (1, 1') are interposed. According to the invention, the seal plane is obtained by assembling four thermoplastic sheets about a screen (8), with the outermost two sheets (16, 17) being flexible and hollowed-out in zones corresponding to diffusers, and with the inner two sheets (14, 15) situated on either side of the screen (8) being semi-stiff, with at least one of them not including an opening in the diffuser zone. The four sheets are assembled together without exerting pressure over the diffusers (9) such that the, or each, semi-stiff sheet forms a protective element over a diffuser zone.
Patent FR-2694205-B1 (FR)
Inventor: MASSON JACQUES LE
IPC: A63C5/075
Filed: 1992-07-31
Granted: 1994-09-23
Abstract: Ski (1) equipped with at least one shock-absorbing device intended to dampen the vibrations of a ski, characterised in that it consists of at least one flexion blade (13) which comprises a first part (131) fastened rigidly to the ski and a second part (130) connected to the ski in a movable manner longitudinally by shock-absorbing means (14) of the type with viscous friction.
Patent FR-2710917-B1 (FR)
Inventor: FAUCHERE JEAN-LUC
IPC: A61P9/10
Filed: 1993-10-07
Granted: 1995-11-24
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01166 Sec. 371 Date Apr. 2, 1996 Sec. 102(e) Date Apr. 2, 1996 PCT Filed Oct. 6, 1994 PCT Pub. No. WO95/09869 PCT Pub. Date Apr. 13, 1995The invention relates to the compounds of formula (I) (SEQ ID NO: I:H-phe-A1-Arg-Pro-(Gly)4-Asn-Gly-Asp-Phe-Glu-Abo-Ile-Pro-Glu-Glu-A2-Leu-glu-OH(I)in which A1 and A2 are as defined in the description. Medicinal products containing the same are useful as anticoagulants.
Patent FR-2725215-B1 (FR)
Inventor: DELFRATE FRANCO
IPC: C25D17/10
Filed: 1994-09-29
Granted: 1996-11-22
Abstract: Electrolytic cell includes means for passing a metallic strip through an electrolytic bath equIpped with anodes (3) having bevelled edges (3A,3B). The edges of each anode are bordered by an insulation plate (4A,4B) located between the anode and strip. The plates extend beyond the edges of the anode in a direction parallel to the strip by an amount at least equal to the distance between the anode edges and the strip. The length of plate which covers the edge of the anode is less than the distance between the anode and strip.
Patent FR-2775285-B1 (FR)
Inventor: DELPHIS CLAUDE
IPC: C07D315/00
Filed: 1998-02-20
Granted: 2000-04-14
Abstract: Preparation of cis-isoambrettolide (I), i.e. cis-16-hydroxy-9-hexadecenoic acid lactone, is effected via cis-16-hydroxy-9-hexadecenoic acid or an ester of this acid as intermediate. An Independent claim is also included for the use of cis-isoambrettolide of formula (I) as a fragrance in perfumes, toilet-waters, cosmetics, toiletries, shampoos, hair products, soaps, detergents, textile softeners, household cleaners and other perfumed products.
Patent FR-2786956-B1 (FR)
Inventor: LUCIDARME JEAN HENRI LOUIS
IPC: H02K1/22
Filed: 1998-12-07
Granted: 2001-02-16
Abstract: A rotating electric machine whereof the rotor includes a magnetic core provided with radial teeth, uniformly distributed at its periphery, annular magnets arranged on either side of the core axial ends and magnetic end flanges pressing the annular magnets against the core, magnetic bars linking the end flanges together, housed in the spaces between the radial teeth, additional magnets being interposed between each of the bars and at least the side walls of the core radial teeth defining the spaces. The stator includes a magnetic core, excitation coils arranged on either side of the core, a stator coil wound on the core and a magnetic ring in contact with the core and provided with radial rims co-operating with the axial rims of the rotor end flanges to form paths for the return flux.