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Patent EP-2340388-A1 (EP)
Title: Ensemble de conduites coaxiales comprenant un manchon d'isolation thermique
Inventor: PIONETTI FRANCOIS-REGIS
IPC: F16L39/00
Filed: 2009-10-22
Abstract: La présente invention concerne u n ensemble de deux conduites coaxiales de type Pi P, comprenant au moins deux éléments unitaires de conduites coaxiales (5a, 5b) comprenant chacun u ne conduite interne (5a 2 ,5b 2 ) et u ne conduite externe (5a 1 ,5b 1 ) avec u n espace annulaire (5a 3 ,5b 3 ), de préférence rempli d'un matériau isolant, assemblés bout à bout par soudage, comprenant u n manchon (1) à paroi tubulaire creuse en matériau rigide ou semi-rigide, de préférence en matière plastique ou matériau composite, entourant ladite conduite a u regard de la zone de jonction par soudage (7) des deux dits éléments unitaires de conduites coaxiales (5a, 5b), ladite paroi tubulaire creuse d u manchon comprenant u ne enveloppe externe (la) et u ne enveloppe interne (I b) reliées à leurs extrémités longitudinales (1c) de façon étanche, définissant ainsi un volume interne rempli d'un matériau isolant thermique quasi- incompressible.
Patent EP-2303591-A1 (EP)
Title: Procédé d'impression sans impact et articles correspondants
Inventor: FRANCE PAUL AMAAT RAYMOND GERARD
IPC: B41M7/00
Filed: 2009-06-04
Abstract: Une étiquette (70) pour marquer une surface comprenant : a) une partie de support (77), b) un vernis (85) au moins en contact partiel avec la partie de support, c) un apprêt (90) au moins en contact partiel avec le vernis, d) une encre (95) au moins en contact partiel avec l’apprêt, et e) un adhésif facultatif (99) au moins en contact partiel avec l’encre, l’étiquette étant capable d’être au moins partiellement fixée à la surface au moins en étant chauffée.
Patent EP-2364303-A1 (EP)
Title: Arylpipérazines et leur emploi en tant qu'antagonistes de alpha2c
Inventor: DIN BELLE DAVID
IPC: A61P25/00
Filed: 2009-11-20
Abstract: Les composés de formule (I), où X, Z, A, B, D, E, R1-R4 et m sont tels que définis dans les revendications, présentent une activité antagoniste vis-à-vis de alpha2C et peuvent donc être employés en tant qu'antagonistes de alpha2C.
Patent EP-2313695-A1 (EP)
Inventor: SCHMIDT FRANK
IPC: F24F5/00
Filed: 2009-06-18
Abstract: A heating ventilating air condition system, comprising an adjustable air vent, configured to control the rate of air flow rate through the vent, an actuator, configured to control the adjustable air vent, and an ambient energy harvester, configured to supply energy to the actuator, wherein the energy required for operating the actuator is provided by the ambiance.
Patent EP-2286312-A1 (EP)
Title: Système de commande permettant de propulser un véhicule et procédé pour un tel système
Inventor: LOENN JAN
IPC: G05G1/36
Filed: 2009-06-15
Abstract: L'invention concerne un système permettant de contrôler la propulsion d'un véhicule manipulant des articles ou des matériaux, qui comporte un système de propulsion, une première pédale (16) pour conduire dans une première direction, une seconde pédale (17) pour conduire dans une seconde direction, un premier dispositif (33) qui est adapté pour détecter la déviation de la première pédale d'une  position neutre prédéterminée, un second dispositif (34) qui est adapté pour détecter la déviation de la seconde pédale d'une  position neutre prédéterminée, et une unité de commande qui est adaptée, d'une part, pour recevoir les informations des positions des pédales en provenance des dits dispositifs et, d'autre part, pour calculer sous la forme d'une fonction des dites déviations, et pour transmettre des signaux de commande au système de propulsion afin de générer un couple moteur ou de freinage. Selon l'invention, l'unité de commande comporte une unité informatique qui est adaptée pour attribuer le statut de pédale active à la pédale dont la déviation de sa position neutre est provoquée en premier lieu et le statut de pédale inactive à celle des pédales dont la déviation de sa position neutre est provoquée en dernier lieu, ou autrement ne l'est pas du tout. L'invention concerne également un procédé pour un tel système.
Patent EP-2368012-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil pour former une conduite tubulaire
Inventor: DEIBLE CHARLES
IPC: E21B43/10
Filed: 2009-12-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une conduite tubulaire (31) dans un puits de forage, le puits de forage étant fermé au moyen d'une barrière à la pression (23) capable de supporter une pression de puits de forage et ayant au moins une entrée pouvant être fermée hermétiquement à la pression. Ledit procédé comporte : l'introduction d'un élément flexible allongé (24), sensiblement plat, dans le puits de forage, et la formation de l'élément flexible en une forme tubulaire pour définir la conduite à l'intérieur du puits de forage au-dessous de la barrière à la pression. L'appareil, pour former une conduite tubulaire dans un puits de forage fermé par une barrière à la pression capable de supporter une pression de puits de forage et ayant au moins une entrée pouvant être fermée hermétiquement à la pression, comporte : une source d'élément flexible allongé, sensiblement plat; un système d'alimentation pour introduire l'élément dans le puits de forage, et un dispositif de formation (63) au-dessous de la barrière à la pression pour former l'élément plat en une conduite sensiblement tubulaire dans le puits de forage.
Patent EP-2291619-A1 (EP)
Inventor: BERGER ANDREAS
IPC: G01F1/66
Filed: 2009-06-02
Abstract: L'invention concerne un système de mesure (1) et un procédé permettant de déterminer et/ou de surveiller le débit d'un milieu à mesurer (5) à travers un tube de mesure (4) au moyen d'un premier capteur d'ultrasons (2) et au moins d'un deuxième capteur d'ultrasons (3), le premier capteur d'ultrasons (2) comportant au moins un élément électromécanique de conversion d'ultrasons (6.1-6.6) et le deuxième capteur d'ultrasons (3) comportant au moins deux éléments électromécaniques de conversion d'ultrasons (7.1-7.6). Les signaux ultrasonores pouvant être émis par le premier capteur d'ultrasons (2) à travers le milieu à mesurer (5) peuvent être reçus par le deuxième capteur d'ultrasons (3) et les signaux ultrasonores pouvant être émis par le deuxième capteur d'ultrasons (3) à travers le milieu à mesurer peuvent être reçus par le premier capteur à ultrasons (2). Au moins une unité de régulation/d'évaluation détermine le débit volumétrique et/ou massique du milieu à mesurer (5) s'écoulant dans le tube de mesure (4) au moyen d'un procédé de différence de temps de propagation. Durant une phase de diagnostic, le premier capteur d'ultrasons (2) envoie des signaux ultrasonores à travers le milieu à mesurer (5) au deuxième capteur d'ultrasons (3) et au moins une variable de processus est déterminée par les signaux ultrasonores reçus pour chaque élément électromécanique de conversion d'ultrasons (7.1-7.6) du deuxième capteur d'ultrasons (3) et, en raison de la variable de processus des signaux ultrasonores reçus, on sélectionne, parmi les éléments électromécaniques de conversion d'ultrasons (7.1-7.6) du deuxième capteur d'ultrasons (3), celui qui sera actif au cours d'une phase de mesure suivante.
Patent EP-2292569-A1 (EP)
Title: Alumina ceramic
Inventor: IDA MAKOTO
IPC: G02B5/08
Filed: 2009-06-22
Abstract: The invention provides an alumina ceramic containing a Ba 0.808 Al 1.71 Si 2.29 O 8  phase. The alumina ceramic has high reflectivity and is useful as a reflecting material for a light emitting element. The alumina ceramic which exhibits an X-ray diffraction pattern having a ratio of the peak intensity at 29=43.3° to that at 22.5° of 0.5 to 2.5 has particularly high reflectivity. The alumina ceramic of the invention shows high reflectivity particularly at wavelengths ranging from 300 to 400 nm.
Patent EP-2318166-A1 (EP)
Title: Tool for machining a work piece
Inventor: LUIK MATTHIAS
IPC: B23C3/28
Filed: 2009-07-10
Abstract: The invention relates to a tool for machining a work piece, comprising a holder (1) having a receiving opening (11) arranged on the front and a cutting head (5) having at least one cutting element (41) arranged at the end on the work piece side. The tool further comprises a shell (2) substantially made of hard metal, said shell being inserted with accurate fit into the receiving opening (11) of the holder (1) with a first end (22) on the holder side and being arranged in or on the second end (23) of the cutting head (5) on the cutting head side. The invention further relates to coupling means (6, 25) for coupling the holder, cutting head and shell.
Patent EP-2319119-A1 (EP)
Title: Galvanisches element
Inventor: HECKENBERGER THOMAS
IPC: H01M50/133
Filed: 2009-07-30
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein galvanisches Element (100) mit einem Elektrodenensemble (102) und einer Folie (104) zur Abdeckung des Elektrodenensembles (102), dadurch gekennzeichnet, dass die Folie (104) ein Material mit einer hohen Wärmeleitfähigkeit aufweist und einen, sich über das Elektrodenensemble (102) hinaus erstreckenden Anschlussbereich (108) aufweist, der geeignet ist, um die Folie (104) mit einer Kühleinrichtung (110) zu verbinden.
Patent EP-2318577-A1 (EP)
Inventor: ENDERS ULRICH
IPC: D01D5/12
Filed: 2009-08-06
Abstract: The invention relates to a method for melt spinning, stretching and winding a multifilament thread to form an FDY yarn, and a device for carrying out the method. First, a plurality of filaments made from a thermoplastic melt are extruded, cooled to a temperature below the glass transition temperature of the plastic material, and combined to form a filament bundle with no addition of a preparation fluid. Then, the filament bundle is drawn off at a speed of greater than 1,500 m/min, heated to a temperature above the glass transition temperature of the thermoplastic material and stretched at a stretching speed of greater than 4,000 m/min. The filament bundle is led through a hot air atmosphere of a heating tube for providing non-contact heating. Then, the filament bundle is prepared with a preparation fluid and the thread is wound into a coil. In the device according to the invention, the preparation device is disposed downstream of the heating means in the thread direction, wherein the heating means, which is a heating tube with a hot air atmosphere for non-contact heating of the filament bundle, is disposed between the drawing-off galette and the stretching galette.
Patent EP-2334672-A1 (EP)
Title: Composés inédits i
Inventor: OLIVER KATHRYN
IPC: A61K31/444
Filed: 2009-09-16
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) et leurs solvates, hydrates, isomères géométriques, tautomères, isomères optiques, N-oxydes ou sels pharmaceutiquement acceptables, qui sont des inhibiteurs de l'activité SSAO. L'invention concerne, en outre, des compositions pharmaceutiques comprenant ces composés et l'utilisation de ces composés en vue du traitement d'affections médicales pour lesquelles l'inhibition de l'activité SSAO se révèle bénéfique, comme, par exemple, dans le cas des maladies inflammatoires et des troubles immunitaires.
Patent EP-2361355-A1 (EP)
Inventor: DAISENBERGER BARTHOLOMAEUS
IPC: F16M11/12
Filed: 2009-09-23
Abstract: Feststellbremse für einen Stativkopf (1), insbesondere für Film- oder Fernsehkameras, mit einem im Wesentlichen zylinderförmigen Bremssattel (8, 8', 8''), der einen Grundkörper (84, 84 ', 84'') zum Einbringen in eine in einem Gehäuseteil des Stativkopfs (1) ausgebildete Aufnahmeöffnung (7) und einen Bremsbacken (82) zum Eingriff mit einer im Stativkopf (1) vorgesehenen Bremsscheibe (11) aufweist, und Feststellmitteln, um den Bremsbacken (82) in Eingriff und außer Eingriff mit der Bremsscheibe (11) zu bringen, dadurch gekennzeichnet., dass im Bereich des Außenumfangs des Grundkörpers (84, 84', 84'') des Bremssattels (8, 8', 8' 1 ) ein Spreizabschnitt vorgesehen ist, der beim Ineingriffbringen des Bremsbackens (82) mit der Bremsscheibe (11) radial auswärts in Richtung einer Innenwand der Aufnahmeöffnung (7) ausgelenkt wird.
Patent EP-2370893-A1 (EP)
Inventor: NOYES HAROLD B
IPC: G06F7/02
Filed: 2009-11-17
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés, tels que ceux qui permettent l'identification des flux de données et des résultats correspondants dans un processeur de reconnaissance de formes. Dans un mode de réalisation, un système peut comprendre le processeur de reconnaissance de formes et un registre d'identification de flux, un identifiant de flux unique (ID flux) pour chaque flux de données étant stocké dans le registre. Le système peut comprendre une mémoire tampon de résultats qui stocke les données de résultats (données de résultats) et l'identifiant de flux (ID flux) pour chacun des flux de données, de sorte que les données de résultats (données de résultats) peuvent être liées à un flux de données spécifique.
Patent EP-2310795-A1 (EP)
Title: Machine de lancement de cible en argile pour tranchée
Inventor: CALLANDER GRAHAM CHARLES
IPC: F41J9/30
Filed: 2009-07-08
Abstract: L'invention porte sur une machine de lancement de cible en argile comprenant une machine de projection de cible en argile (1) et une trémie d’alimentation ou un magasin de cible associé (2) monté sur une base, la base étant montée sur un chariot (8) mobile automatiquement sur des rails (12) et pouvant lancer des cibles en argile à partir de plus d'une position et d’un certain nombre d'angles et de hauteurs de tir différents.
Patent EP-2377265-A1 (EP)
Inventor: ROMBOUTS PETER M F
IPC: H04L9/30
Filed: 2009-12-15
Abstract: A technique for performing data encryption for a cryptographic system that utilizes a cyclic group having an order is disclosed. The technique involves encoding a secret key into an encoded secret key using an encoding key, where the secret key and the product of the encoding key and the encoded secret key are congruent modulo the order of the cyclic group, serially encrypting a message into an encrypted message using the encoded secret key and the encoding key, and transmitting the encrypted message to a destination.
Patent EP-2387426-A1 (EP)
Title: Système d enrichissement de fluide corporel avec un gaz présentant un dispositif d enrichissement de gaz amovible muni d un élément d'enregistrement des informations
Inventor: MYRICK STEPHEN
IPC: A61M1/32
Filed: 2009-11-24
Abstract: La présente invention divulgue un système modulaire possédant un module de base (1000), un module de commande de section médiane (2000), et un module d'affichage (3000) permettant d'élaborer et d’administrer un fluide corporel enrichi en gaz par le biais d’un circuit extracorporel. L’enrichissement en gaz fait appel à un dispositif d’enrichissement en gaz (2100) pouvant prendre la forme de cartouche jetable. Un élément d'enregistrement des informations est monté sur le dispositif d’enrichissement en gaz. Pendant l'opération, le dispositif d’enrichissement en gaz est placé dans une enceinte à l’intérieur du module de commande. Un régulateur électronique gère les divers aspects du système comme la production de fluide enrichi en gaz, les débits, la détection de bulles de même que l’exploitation automatique et l’arrêt complet. Le régulateur est capable de régler un débit de fluide dans le circuit selon une programmation sur la base des informations codées dans l’élément d'enregistrement des informations.
Patent EP-2368014-A1 (EP)
Title: Outil de mise en place destine a un dispositif de suspension extensible pour colonne perdue et procedes associes
Inventor: WATSON BROCK W
IPC: E21B19/16
Filed: 2009-12-15
Abstract: Un procédé d'acheminement d'un dispositif de suspension (18) extensible pour colonne perdue dans un puits comprend les étapes consistant à : acheminer le dispositif de suspension (18) dans le puits sur un train de tiges (22) à l'aide d'un outil de mise en place (20) fixé de manière détachable au dispositif de suspension par un dispositif d'ancrage (28); appliquer au train de tiges (22) une rotation sur la gauche; puis faire descendre le train de tiges, détachant ainsi le dispositif d'ancrage (28) et permettant à l'outil de mise en place (20) d'être extrait de l'intérieur du dispositif de suspension (18). Un procédé de mise en place d'un dispositif de suspension (18) pour colonne perdue comprend les étapes consistant à : faire pénétrer un cône d'extension (66) dans une partie du dispositif de suspension, permettant d'étendre la partie; et faire pénétrer un autre cône d'extension (72) dans une autre partie du dispositif de suspension, permettant d'étendre cette partie. Un procédé de mise en place d'un dispositif de suspension extensible pour colonne perdue comprend les étapes consistant à : faire descendre une colonne perdue (16) dans le puits; relier ensuite le dispositif de suspension (18) et une section inférieure de l'outil de mise en place à la colonne perdue; faire descendre ensuite le dispositif de suspension (18) et la section inférieure dans le puits; et relier ensuite une section supérieure de l'outil de mise en place à la section inférieure.
Patent EP-2310907-A1 (EP)
Inventor: BIMANAND ALEXANDER
IPC: G02F1/15
Filed: 2009-07-28
Abstract: Empilement multicouche électriquement conducteur à bon pouvoir de réflexion des infrarouges, atténuation radar, décharge statique et autres caractéristiques appréciables, qui comprend un substrat enduit, une couche primaire conductrice et un empilement secondaire protecteur offrant une plus grande longévité et une plus vaste fonctionnalité que les empilements multicouches classiques utilisés pour la protection des verrières d'aéronefs et autres substrats. L'empilement secondaire de protection comprend au moins une couche conductrice qui contribue à dissiper la charge statique.
Patent EP-2359163-A1 (EP)
Title: Qautre elements d'echantillonnage, appeles quartefeuilles, servant a la collecte de radon, de ses produits de desintegration et d'autres radionucleides aeroportes
Inventor: TOMMASINO MARIA CRISTINA
IPC: G01T1/00
Filed: 2009-12-17
Abstract: L'invention concerne quatre éléments d'échantillonnage servant à la collecte de radon, de produits de désintégration du radon et d'autres radionucléides aéroportés. Les caractéristiques communes à ces éléments d'échantillonnage sont : de grandes surfaces actives, de grandes surfaces spécifiques de collecte, de petites densités de surface et des marges temporelles d'échantillonnage similaires. Par la transformation de radionucléides aéroportés en radionucléides portés par surface, on peut évaluer, au moyen de ces éléments d'échantillonnage, la concentration de radon et de ses produits de désintégration, en utilisant le même moniteur de particules bêtas et les mêmes procédures de comptage. Lorsqu'elles sont réalisées simultanément, ces mesures se complètent mutuellement pour évaluer les concentrations de radon, de ses produits de désintégration, ainsi que leur facteur d'équilibre relatif. Les applications de ces éléments d'échantillonnage à tous les types de radionucléides aéroportés sont ainsi simplifiées.
Patent EP-2328581-A1 (EP)
Title: Utilisation du dabigatran-étexilate pour le traitement de patients souffrant d hypertension pulmonaire
Inventor: FEURING MARTIN
IPC: A61P9/00
Filed: 2009-08-17
Abstract: L’invention concerne une nouvelle utilisation du dabigatran-étexilate de formule (I), éventuellement sous la forme de l’un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, ainsi que de nouvelles formulations médicamenteuses pouvant être utilisées dans cet objectif.
Patent EP-2340200-A1 (EP)
Inventor: CARVALHO CARLOS EDUARDO DE
IPC: B64C1/14
Filed: 2009-09-29
Abstract: Systems and methods achieve an optical effect of cabin enlargement of a passenger vehicle. The optical effect creates a visual impression of a higher cabin when viewed from the forward part of the cabin space looking aft, and a wider cabin space when viewed from the aft part of the cabin space looking forward. In preferred forms, a series of alternating interdigitated trapezoidal starboard and port headliner modules are disposed adjacent to the cabin headliner. The headliner modules are also preferably arcuately curved about a central elongate axis of the passenger cabin.
Patent EP-2286276-A1 (EP)
Title: Procédé sismique passif marin pour la détection directe d'hydrocarbures
Inventor: TENGHAMN STIG RUNE LENNART
IPC: G01V1/38
Filed: 2009-04-01
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à détecter des formations renfermant des hydrocarbures sous le fond d’une étendue d’eau à partir de signaux sismiques, le procédé comportant l’étape consistant à déplacer une pluralité de capteurs sismiques spatialement répartis dans une étendue d’eau et à détecter des signaux sismiques comprenant une réponse à une éventuelle énergie sismique dont les fréquences peuvent descendre jusqu’à être proches de zéro. Le procédé comporte en outre l’étape consistant à superposer les signaux sismiques acquis à partir de la pluralité de capteurs à la fois dans les directions longitudinale et transverse par rapport au mouvement des capteurs dans l’étendue d’eau. Les signaux superposés sont analysés pour établir la présence d’énergie sismique passive, indicative de formations renfermant des hydrocarbures sous le fond de l’étendue d’eau.
Patent EP-2356611-A1 (EP)
Title: Système et procédé de planification d'une opération de forage
Inventor: HOLL JAMES E
IPC: G06G7/48
Filed: 2009-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de planification d'une opération de forage qui consiste à choisir un ensemble de régions ciblées en se basant sur des données issues d'un modèle terrestre partagé tridimensionnel et à générer au moins un segment ciblé au sein de chaque région de l'ensemble de régions ciblées. Le procédé consiste en outre à définir au moins un agent d'application dans le but d'évaluer l'au moins un segment ciblé au sein de chaque région de l'ensemble de régions ciblées en se basant sur une rentabilité potentielle en termes de production d'hydrocarbures. L'exemple de procédé consiste en outre à identifier au moins une trajectoire de puits à travers l'au moins un segment ciblé au sein de chaque région de l'ensemble de régions ciblées. Le procédé consiste enfin à utiliser l'au moins un agent d'application pour évaluer les trajectoires de puits en se basant sur la rentabilité potentielle en termes d'au moins un parmi la production d'hydrocarbures, la complexité de forage, le coût ou la stabilité de planification des puits.
Patent EP-2359550-A1 (EP)
Inventor: SAAVEDRA PATRICIO HUMBERTO
IPC: H04L45/243
Filed: 2009-11-12
Abstract: The invention discloses a network aggregation system, apparatus and method for creating aggregated network connections to provide high availability and increased throughput where the plurality of network connections may possess diverse physical and logical characteristics. Increased throughput on the aggregated network connection equals the sum of the available throughput on the aggregated network connections. Aggregation is performed in a transparent fashion, independent of any physical or logical characteristics of the individual connections. Network connectivity over the aggregated connection is managed such that the loss or gain of connectivity in an individual connection among the aggregated group does not result in the loss of data from the data stream aggregation device.