baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074072-A1 (FR)
Title: Procede de coulee d'aluminium a faible vitesse et faible frequence
Inventor: CABLEA MIRCEA
IPC: B22D27/04
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention est un procédé pour former un lingot d'alliage d'aluminium (1). Pendant la coulée de l'alliage d'aluminium, un champ magnétique glissant est appliqué au marais et l'amplitude du champ magnétique est variée périodiquement selon une fréquence (f), de façon à appliquer une force de Lorentz (F) en différents points du marais, la force de Lorentz moyenne, durant une période (P), étant inclinée par rapport à l'axe vertical (Z) selon un angle d'inclinaison (?). Le procédé est caractérisé en ce que la vitesse de coulée (V) et la fréquence (f) sont telles que dans toute la zone médiane du marais, au niveau du front, interface entre le marais et l'alliage solidifié, l'angle d'inclinaison de la force est strictement inférieur à l'angle d'inclinaison du front.
Patent FR-3075143-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fixation d'un appareil de detection ferroviaire a un rail ferroviaire
Inventor: BROGARD CEDRIC
IPC: B61L1/00
Filed: 2017-12-19
Abstract: Un dispositif (1) pour la fixation d'un appareil de détection ferroviaire (A) à un rail ferroviaire (9), le dispositif de fixation (1) comprenant un organe de serrage (2) configuré pour coopérer avec un rail ferroviaire (9), un organe de support (3) d'un appareil de détection ferroviaire (A) et un organe de liaison (4), reliant l'organe de serrage (2) à l'organe de support (3), l'organe de liaison (4) comportant au moins un élément de réglage inférieur (51) et au moins un élément de réglage supérieur (6) configuré pour coopérer avec l'élément de réglage inférieur (51) par vissage de manière à régler la hauteur de l'organe de support horizontal (3).
Patent FR-3075941-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur bobine pour hydrotraitement ou hydroconversion
Inventor: GUILLEVIC MARION
IPC: F25J3/02
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé d'hydrotraitement ou d'hydroconversion d'une charge hydrocarbonée, comprenant notamment un seul échangeur de chaleur bobiné (S-1) pour: préchauffer un mélange charge hydrocarbonée-flux d'hydrogène vers un four d'entrée de réacteur (F-1) d'une section réactionnelle d'hydrotraitement ou d'hydroconversion (R-1) ; et refroidir l'effluent réactionnel de la section réactionnelle d'hydrotraitement ou d'hydroconversion (R-1). La présente invention concerne également une utilisation d'un échangeur de chaleur bobiné (S-1) dans un procédé d'hydroconversion ou d'hydrotraitement d'une charge hydrocarbonée.
Patent FR-3070782-A1 (FR)
Title: Dispositif d'une villa evolutive avec cellules evolutives : maison, ecole immeuble, commerce...
Inventor: GERACE JOHAN
IPC: G06T15/00
Filed: 2017-09-02
Abstract: Les cellules permettent de créer des maisons à moindre frais car elles sont fabriquées en série et un gain de temps non négligeable. Pour la livraison de celles-ci, l'étude a été faite pour qu'elle soit livré par camion ou acheminer par container ou héliportage. Le but de ce projet est de permettre une multitude de possibilité d'assemblage des cellules entre elle afin de créer une villa, immeuble, commerce... Dans un temps minimum à un coup avantageux. Les cellules sont évolutives en fonction des projets, elles ont un grand potentiel au niveau de l'aménagement pour contenir une villa, immeuble, une cage d'escalier, garage, cave, piscine...
Patent FR-3062419-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage de systeme d'echappement, dispositif d'assemblage pour systeme d'echappement, procede de serrage et procede d'assemblage
Inventor: BLUEML ALFRED
IPC: F01N13/18
Filed: 2018-01-31
Abstract: Un dispositif de serrage (20) de système d'échappement pour le serrage d'au moins deux composants (12a-12f, 14, 16, 18) d'un système d'échappement (10) est décrit. Lesdits au moins deux composants (12a-12f, 14, 16, 18) sont aptes à être amenés dans une position prédéterminée au moyen de l'unité de positionnement (30) et à être fixés dans la position prédéterminée au moyen de l'unité de retenue (34). L'unité de retenue (34) est un système à vide (36) qui présente au moins une ventouse à vide (38a-38h). Un dispositif d'assemblage (22) pour un système d'échappement (10) présentant un tel dispositif de serrage (20) de système d'échappement et une unité d'assemblage (24) sont en outre présentés. Un procédé de serrage d'au moins deux composants (12a-12f, 14, 16, 18) d'un système d'échappement (10) et un procédé d'assemblage d'au moins deux composants (12a-12f, 14, 16, 18) d'un système d'échappement (10) sont en outre montrés.
Patent FR-3077389-A1 (FR)
Title: Equipement d’analyse d’un fluide polyphasique
Inventor: SECK OUSMANE
IPC: G01N33/80
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un équipement d'analyse d'un fluide polyphasique comprenant une pluralité de capteurs physicochimiques . Ledit équipement comporte un premier circuit hydraulique comportant une pompe d'aspiration (3) du liquide à caractériser vers une enceinte de mesure (4), et un deuxième circuit hydraulique comportant une pompe d'aspiration (12) d'un liquide tampon (11) vers ladite enceinte de mesure (4).
Patent FR-3064673-A1 (FR)
Title: Procede et installation de commande pour surveiller le fonctionnement d'un filtre a particules diesel
Inventor: EITEL MARKUS
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-03-29
Abstract: Procédé de surveillance du fonctionnement d'un filtre à particules diesel du conduit de gaz d'échappement selon lequel on détermine l'émission de noir de fumée en aval du filtre à l'aide d'un capteur de particules , on modélise l'émission prévisible de particules en aval d'un filtre à particules diesel limite à l'emplacement du capteur de particules, et on estime que le filtre est en ordre si l'émission de noir de fumée mesurée est inférieure à l'émission de noir de fumée modélisée et que le filtre est défectueux dans le cas contraire. On prend comme émission de noir de fumée modélisée, la concentration modélisée de particules à l'emplacement de montage du capteur.
Patent FR-3065551-A1 (FR)
Title: Appareil de commande et son procede de fonctionnement
Inventor: WEINGAERTNER MARKUS
IPC: G06F21/57
Filed: 2018-04-18
Abstract: Appareil de commande (100) notamment pour un véhicule automobile comportant une unité de calcul (110), une unité de mémoire (120) et un premier programme (131) dans l'unité de mémoire (110) pour collecter des informations concernant le fonctionnement de l'appareil de commande (100) et/ou des composants associés et une interface de données (140) pour échanger des données avec une unité externe (300). L'appareil de commande (100) applique un second programme (132) différent du premier programme (131) en le chargeant par l'interface de données (140) à partir de l'unité externe (300) et il exécute ce programme par l'unité de calcul (110).
Patent FR-3081520-A1 (FR)
Title: Disque ameliore de soufflante de turbomachine
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F04D29/34
Filed: 2018-05-23
Abstract: Disque (40) apte à supporter des plateformes (30) et des aubes (20) d'une soufflante (2), et comportant une surface externe (40a) présentant une succession de rainures (42) pour recevoir les aubes de soufflante et de dents (44) intercalées entre les rainures (42) pour supporter les plateformes (30) de soufflante, une face amont (40b) du disque, et une pluralité de saillies axiales (46) disposées radialement autour de l'axe (A) du disque sur la face amont (40b) du disque (40), et aptes à être fixées à une bride de rétention de plateforme de soufflante, les saillies (46) étant décalées radialement vers l'intérieur du disque (40) par rapport aux rainures (42) du disque (40), et étant disposées circonférentiellement entre deux dents (44) du disque (40).
Patent FR-3081326-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique utilisee pour un chapeau de traitement medical et de soins de sante
Inventor: HUANG XUN
IPC: A61K36/00
Filed: 2018-05-24
Abstract: Une composition pharmaceutique utilisée pour un chapeau de traitement médical et de soins de santé comprend, en parties en poids, 3 à 10 parties de Radix Rehmanniae, 4 à 12 parties de Salviae miltiorrhizae, 4 à 10 parties de Ligusticum wallichii, 4 à 10 parties de Radix Paeoniae Rubra, 5 à 10 parties de Radix Astragali, 5 à 12 parties d'Angelica sinensis, 5 à 12 parties de Rhizoma Gastrodiae et 5 à 10 parties de Rhizoma Acori Graminei ; et elle peut en outre comprendre, en parties en poids, 1 à 2 partie(s) de bornéol, 10 à 20 parties de rubrum de gypse et 20 à 25 parties de magnetitum.
Patent FR-3081929-A1 (FR)
Title: Dispositif de chemise pour verin de commande d’un moteur a combustion interne
Inventor: DUCHEMIN MATTHIEU
IPC: F02D15/02
Filed: 2018-06-04
Abstract: L'invention porte sur un bloc-cylindres (100) d'un moteur à combustion interne comprenant au moins un cylindre de commande (112) et un dispositif de chemise (200) disposé dans ledit cylindre (112), le dispositif de chemise (200) comprend : • Une chemise cylindrique (210) comprenant au moins une gorge circonférentielle (201) et une collerette supérieure (202), • Un joint torique disposé dans la gorge (201), en contact avec des parois internes du cylindre de commande (112), • Un capot discoïde (220) pour fermer une extrémité supérieure de la chemise (210), comprenant des ailettes périphériques flexibles (221), maintenues en position d'appui contre la collerette supérieure (202) par une plaque de fermeture fixée au bloc-cylindres (100).
Patent FR-3082782-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un flanc renforce
Inventor: CHAYLARD YANN
IPC: B60C11/03
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un pneumatique (1) en matériau caoutchoutique comprenant une bande de roulement (10) et un flanc (20), ledit flanc (20) comportant une surface externe (22) et un moyen de renforcement (21), ledit moyen de renforcement (21) comprenant une pluralité d'éléments en protubérance (21 A, 21B, 21C, 21D, 2AE) en relief par rapport à ladite surface externe (22), caractérisé en ce que la hauteur (H) des éléments en protubérance (21 A, 21B, 21C, 21D, 21E) de la pluralité d'éléments en protubérance est supérieure ou égale à 1,3 mm et inférieure ou égale à 2,5 mm.
Patent FR-3084297-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d’une vitre affleurante d’une porte de vehicule, a enjoliveur guidant une piece de guidage coulissante
Inventor: DIVERRES STEPHANE
IPC: B60J5/04
Filed: 2018-07-24
Abstract: Un dispositif (DG) est dédié au guidage d'une vitre (W) par rapport à un cadre (CP) d'une porte (PV) d'un véhicule. Ce dispositif (DG) comprend une pièce de guidage (PG) comprenant des première (E1) et seconde (E2) extrémités respectivement couplée fixement à la vitre (W) et logée de façon coulissante dans un logement de guidage (LG), et un enjoliveur (EP) comprenant une partie avant (PE1) solidarisée fixement à la face externe (FE1) du cadre (CP) pour masquer une partie de ce dernier, et une partie arrière (PE2) comportant ce logement de guidage (LG). La seconde extrémité (E2) de la pièce de guidage (PG) comprend une face externe (FE2) munie d'ailettes radiales (AR) comportant chacune une extrémité libre (EL) ayant localement au moins une surface de contact (SC) contactant une face interne (FI3) délimitant le logement de guidage (LG).
Patent FR-3084301-A1 (FR)
Title: Dispositif de captage de courant electrique pour un vehicule ferroviaire
Inventor: CANOLLE FLORENT
IPC: G01B7/16
Filed: 2018-07-27
Abstract: Un dispositif de captage de courant électrique pour un véhicule ferroviaire comporte un patin destiné à venir en contact avec un rail d'alimentation électrique, une armature et un bras électriquement conducteur qui relie mécaniquement et électriquement l'armature au patin. Le dispositif de captage comporte un appareil pour mesurer les efforts mécaniques exercés sur le bras. L'appareil comporte des capteurs de déformation (56) en contact avec le bras et étant intégrés à l'intérieur d'une structure d'isolement électrique pour les isoler électriquement du bras. La structure d'isolement comporte une couche de colle (52) et une couche de céramique (54) surmontant la couche de colle. Les capteurs de déformation sont déposés sur la couche de céramique.
Patent FR-3085505-A1 (FR)
Title: Procede et systeme securises de partage retarde de donnees entre au moins un utilisateur emetteur et au moins un utilisateur destinataire, sous le controle d'un tiers de confiance.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-08-30
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre au moins un utilisateur (Ai) émetteur et au moins un utilisateur (Bk) destinataire, qui comprend plusieurs phases : - Ecriture : ○ Créer, sur requête d'au moins un utilisateur (Ai) émetteur, un conteneur (6) de données, associé à l'utilisateur (Bk) destinataire ; ○ Permettre à l'utilisateur (Ai) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; - Archivage : ○ A l'expiration de la phase d'écriture, crypter le conteneur (6) ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage, stocker le conteneur (6Bk) crypté ; - Vérification d'une condition par un utilisateur (C) tiers ; - Partage : si la condition est remplie, décrypter le conteneur (6Bk) pour en permettre l'accès à l'utilisateur (Bk) destinataire.
Patent FR-3088476-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de transmission d'information de panne dormante
Inventor: MAIRIE MATHIEU
IPC: H02H1/00
Filed: 2018-11-08
Abstract: Equipement électrique comprenant une première charge configurée pour une utilisation nominale de l'équipement, au moins un premier écran métallique, un capteur configuré pour mesurer une grandeur caractéristique de la première charge, et un conducteur d'alimentation, caractérisé en ce que la première charge et le au moins premier écran métallique sont reliés électriquement au conducteur d'alimentation, et en ce que l'équipement comprend également un comparateur configuré de manière à comparer des mesures du capteur pour détecter une panne dormante du au moins premier écran métallique.
Patent FR-3093729-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un ester dans une composition de refroidissement
Inventor: CHAMPAGNE NICOLAS
IPC: C10N40/14
Filed: 2019-03-13
Abstract: Utilisation d’un ester dans une composition de refroidissement La présente invention concerne l’utilisation, pour refroidir un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hydride, d’une composition comprenant au moins un ester présentant une viscosité cinématique, mesurée à -25°C, inférieure ou égale à 200 mm2/s et un point d’auto-inflammation supérieur ou égal à 350°C. Elle concerne également une composition apte à refroidir un système de propulsion, en particulier la batterie et/ou l’électronique de puissance d’un véhicule électrique ou hydride, ladite composition comprenant (i) au moins un ester présentant une viscosité cinématique, mesurée à -25°C, inférieure ou égale à 200 mm2/s et un point d’auto-inflammation supérieur ou égal à 350°C et (ii) au moins un additif choisi parmi les antioxydants, les modificateurs de frottements, les détergents, les additifs anti-usure, les additifs extrême-pression, les dispersants, les améliorants du point d’écoulement, les anti-mousse et leurs mélanges. Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3094840-A1 (FR)
Title: Cavité électromagnétique à modes de Tamm
Inventor: MANGENEY JULIETTE
IPC: H01L33/60
Filed: 2019-04-05
Abstract: Cavité électromagnétique (10, 20, 30, 40, 60) à modes de Tamm possédant une fréquence de résonance dans le domaine THz, comportant : - un miroir interférentiel réfléchissant dans le domaine THz constitué d’un empilement de couches diélectriques (7) comprenant une alternance, selon une direction z, de deux couches différentes, une couche dite d’indice de réfraction élevé (2) et un couche dite d’indice de réfraction faible (4), l’indice de la couche de réfraction faible étant inférieure à celle de la couche d’indice de réfraction élevée, fabriqué par empilement mécanique de couches ou par assemblage de couches diélectrique les unes sur les autres.- une couche supérieure métallique (5) déposée ou reportée sur une couche supérieure de diélectrique dudit miroir interférentiel de manière à former une structure supportant au moins un mode de Tamm dans le domaine THz. Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3095842-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d’energies pour vehicule
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02G1/043
Filed: 2019-05-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de production d’énergies pour véhicule comportant un circuit de chauffage de l’habitacle et un circuit de climatisation d’air de l’habitacle, ledit dispositif comportant au moins une première machine de Stirling (21) apte à produire de l’énergie mécanique et de l’énergie thermique, au moins une seconde machine de Stirling (22) apte à fonctionner en mode pompe à chaleur et à produire de l’énergie thermique et au moins un système électrique, ladite au moins première machine de Stirling (21) et ladite au moins seconde machine de Stirling (22) étant destinées à être reliées audit circuit de chauffage de l’habitacle et ladite au moins seconde machine de Stirling (22) étant destinée à être reliée audit circuit de climatisation d’air de l’habitacle.     Figure 3
Patent FR-3105955-A1 (FR)
Title: Procede ameliore d’abaissement d’un chassis de vehicule a position verticale commandee
Inventor: CERVANTES VALÉRY
IPC: B60P1/18
Filed: 2020-01-08
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé d’abaissement d’un châssis de véhicule à position verticale commandée, le véhicule comprenant uniquement deux trains roulants, à savoir un train roulant avant et un train roulant arrière, chaque roue des trains roulants étant associée à un frein de parking, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : - lorsque le châssis se trouve en position haute de roulage, actionnement du frein de parking uniquement pour toutes les roues de l’un des deux trains roulants ; - abaissement du châssis jusqu’à sa position basse d’appui sur le sol ; et - actionnement du frein de parking pour toutes les roues de l’autre des deux trains roulants. Figure pour l’abrégé : Figure 20
Patent FR-3106196-A1 (FR)
Title: Système et procédé de chauffage d’eau
Inventor: SARPEDON JESSY
IPC: F24D19/10
Filed: 2020-01-10
Abstract: L’invention concerne un système de chauffage (1) comprenant un réservoir (2) d’eau ; un dispositif de chauffage (3) électrique de l’eau stockée dans le réservoir ; un module de commande (5) configuré pour piloter le système de chauffage (1) entre un mode alimenté, dans lequel le dispositif de chauffage (3) est alimenté électriquement , et un mode non alimenté dans lequel le dispositif de chauffage (3) n’est pas électriquement alimenté; une sortie d’eau (6) délivrant de l’eau vers l’extérieur du réservoir (2), à une température de consigne choisie, et une entrée d’eau (7) recevant vers l’intérieur du réservoir (2) une eau à température initiale, permettant de conserver un volume d’eau constant dans le réservoir (2), caractérisé en ce que le système (1) comprend en outre une sonde de température (4) configurée pour mesurer la température à un endroit choisi (41) à l’intérieur du réservoir (2), et en ce que le module de commande (5) comprend des moyens de traitement (52) configurés pour enregistrer, et stocker la température ainsi mesurée dans le réservoir (2) ; et la comparer à une valeur consigne haute choisie C(+h) et à une valeur consigne basse choisie C(-h) ; de manière à établir des profils de température de l’eau dans le réservoir (2) au cours du temps et à les associer à des ordres de chauffage dont les paramètres sont choisis et adaptés aux profils de température ainsi établis, et en ce que les moyens de traitement (52) sont aptes à délivrer des ordres de chauffage en mode alimenté dès que la température mesurée du réservoir (2) est inférieure à la valeur de consigne basse C(-h) selon les paramètres associés au profil de variation de la température correspondant à la situation courante du système de chauffage (1), et à des ordres non alimenté de chauffage dès que la température mesurée atteint la valeur consigne haute C(+h).
Patent FR-3121348-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d’une prothèse cardiaque implantable au réseau vasculaire d’un patient et prothèse cardiaque pourvue d’un tel dispositif de raccordement.
Inventor: PARRA D'ANDERT FOULQUES
IPC: A61M60/861
Filed: 2021-04-06
Abstract: - Dispositif de raccordement d’une prothèse cardiaque implantable au réseau vasculaire d’un patient et prothèse cardiaque pourvue d’un tel dispositif de raccordement.  - Le dispositif de raccordement (1), destiné au raccordement d’une prothèse cardiaque (2) implantable dans la cavité péricardique d'un patient au réseau vasculaire du patient, comporte une pièce d’interface (4) munie d’un élément d’interface mitral (5), d’un élément d’interface tricuspide (6), d’un élément d’interface aortique (7) et d’un élément d’interface pulmonaire (8) destinés au raccordement à l’oreillette gauche, à l’oreillette droite, à l’aorte et à l’artère pulmonaire du patient, chacun des éléments d’interface (5 à 8) étant pourvu d’un orifice (9 à 12), et au moins certains des éléments d’interface (5 à 8) présentant des orientations différentes et appropriées de manière à reprendre les orientations de la prothèse cardiaque (2) et à respecter l’anatomie du patient, ce dispositif de raccordement (1) permettant notamment une mise en place plus facile et plus rapide de la prothèse cardiaque (2).  Figure pour l'abrégé : Fig 2.
Patent FR-3122979-A1 (FR)
Title: Dispositif cosmétique pour application cutanée.
Inventor: MERRAN YANN
IPC: A45D97/00
Filed: 2021-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif cosmétique (100) pour application cutanée. Il comprend une étiquette (110) autocollante et un film support (120) de l’étiquette (110) autocollante sur lequel elle est collée grâce à une couche de colle (130).   Il est essentiellement caractérisé en ce que l’étiquette (110) est un film biodégradable.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126950-A1 (FR)
Title: Dispositif de stationnement pour véhicule automobile électrique
Inventor: RAMET PHILIPPE
IPC: F16H63/34
Filed: 2021-09-10
Abstract: Dispositif de stationnement pour véhicule automobile électrique L’invention concerne un dispositif de stationnement (1) pour véhicule électrique, comprenant un premier organe (2) solidaire en rotation d’un élément rotatoire (3) de la chaîne de transmission de mouvement du moteur vers les roues, et un second organe (4) commandé et configuré pour venir sélectivement en prise avec le premier organe (2) en vue de son immobilisation en rotation autour de son axe (AR), le premier organe (2) se présentant sous la forme d’une roue composite, avec une première composante (5) solidaire de l’élément rotatoire (3) et une seconde composante (6) entourant la première composante (5) et avec des sites (7) d’accrochage pour le second organe (4), les deux composantes (5 et 6) étant mutuellement reliées par des liaisons par imbrication (8) localisées, réparties circulairement autour de l’axe (AR) du premier organe (2), ces liaisons multiples (8) correspondant à des engagements de dents (9) dans des logements de réception (10) correspondants de la seconde composante externe (6).  Dispositif (1) caractérisé en ce que les corps formant ou renfermant les logements ou sites de réception (10) et/ou les dents ou pattes (9) sont, au moins en partie, déformables élastiquement sous l’effet d’une transmission de couple entre les première et seconde composantes (5 et 6).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129810-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accrochage de fils releveurs
Inventor: ORMANCEY JEAN-PIERRE
IPC: A01G17/08
Filed: 2021-12-07
Abstract: Dispositif d’accrochage (1) de fils releveurs pour la tenue de plants de vigne, comprenant une embase (2) et deux branches (3), caractérisé en ce que le dispositif d’accrochage (1) est un corps creux comprenant au moins un espace interne (10) ouvert à l’une de ses extrémités.  Figure pour l’abrégé : 1