baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993942-A1 (FR)
Title: Aube composite de turbomachine a renfort structurel
Inventor: FAMEAU VINCENT
IPC: F04D29/38
Filed: 2012-07-24
Abstract: L'invention concerne une aube de turbomachine, notamment en matériau composite, comprenant : - d'une part une pale (10) qui présente: - un bord d'attaque (12), - un bord de fuite (14) opposé au bord d'attaque (12), - des parois latérales d'intrados (16) et d'extrados (18) qui relient le bord d'attaque (12) au bord de fuite (14), et - d'autre part un renfort structurel (20) comprenant une base (24) prolongée par deux ailettes (26, 28) et adapté pour être rapporté sur le bord d'attaque (12) et les parois latérales (16, 18) de la pale (10), caractérisée en ce que les ailettes (26, 28) du renfort structurel (20) et/ou les parois latérales (16, 18) de la pale (10) sont conformées pour maintenir un espace d'assemblage (30) d'épaisseur non nulle entre au moins l'une des ailettes (26, 28) et la pale (10) lorsque le renfort structurel (20) est en place sur la pale (10), ledit espace d'assemblage (30) s'étendant à partir d'une extrémité libre (27, 29) de ladite ailette (26, 28) vers la base (24) du renfort structurel (20).
Patent FR-2995685-A1 (FR)
Title: Method for determining level of e.g. argon filled in insulating glazing, involves receiving laser beam by sensor after passing through glazing, and processing received beam by processing device to determine level of filling gas of glazing
Inventor: HERVIEUX SEBASTIEN
IPC: E06B3/66
Filed: 2012-09-17
Abstract: The method involves emitting a laser beam (22) towards an insulating glazing (1) by a laser source (20) that exhibits a wavelength modulated around an absorption wavelength of contents in gas blades (14), where the blades are arranged between two glass sheets (10, 11) of the insulating glazing. The insulating glazing is passed by the laser beam, and the laser beam is received by a sensor (21) after passing through the insulating glazing. The laser beam received by the sensor is processed by a signal processing device (23) to determine a level of a filling gas of the insulating glazing. An independent claim is also included for a system for determining a level of a filling gas in an insulating glazing.
Patent FR-2997501-A1 (FR)
Title: Sampling device for drop by drop sampling of milk during transfer in tanker, has plunger with sampling head retracted inside of pipe portion in rest position of plunger, and exposed to outside of pipe portion in active position of plunger
Inventor: MAINGUET JEAN
IPC: G01N1/14
Filed: 2012-10-29
Abstract: The device (40) has a pipe portion (42) to be inserted in a milk conduit circuit. A sampling unit (46) includes a plunger (48) passing through a wall (50) of the pipe portion, where the plunger is movable between a rest position and an active position permitting the extraction of a predetermined quantity of liquid. A body (44) includes a receiving unit (56) for receiving a bottle (58). The plunger includes a sampling head (52) retracted inside of the pipe portion in the rest position of the plunger, and exposed to the outside (E) of the pipe portion in the active position of the plunger. Independent claims are also included for the following: (1) a tanker (2) a method for drop by drop sampling of a liquid.
Patent FR-2998297-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de sel d'imides contenant un groupement fluorosulfonyle
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C07C303/40
Filed: 2012-11-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fluoration pour l'obtention de composés fluorés comprenant au moins un groupement fluorosulfonyle. Elle a plus particulièrement pour objet un procédé de préparation d'un composé fluoré de formule (II) comprenant au moins une étape de réaction d'un composé de formule (I) avec de l'acide fluorhydrique anhydre dans au moins un solvant organique selon le schéma suivant : dans lequel : R1 est égal à R2 sauf dans le cas particulier où R1 = Cl alors R2 = F1 et lorsque R1 est égal à R2, R1 et R2 représentent un groupement électro-attracteur qui a un paramètre σp de Hammett supérieur à 0 tels que F, CF3, CHF2, CH2F, C2HF4, C2H2F3, C2H3F2, C2F5, C3F7, C3H2F5, C3H4F3, C3HF6, C4F9, C4H2F7, C4H4F5, C5F11, C3F5OCF3, C2F4OCF3, C2H2F2OCF3, CF2OCF3, C6F13, C7F15, C8F17 ou C9F19 et M représente un atome d'hydrogène, un métal alcalin, alcalino-terreux ou un cation ammonium quaternaire.
Patent FR-2998978-A1 (FR)
Title: Cable optique et procede de fabrication d'un cable optique associe
Inventor: LALLINEC PATRICE
IPC: G02B6/44
Filed: 2012-12-04
Abstract: L'invention concerne un câble optique (1) comprenant une gaine (2) comprenant une paroi (4) délimitant une cavité interne (5), et une pluralité d'éléments longitudinaux (3) s'étendant en parallèle dans la cavité. Les éléments (3) présentent un taux d'encombrement de la cavité (5) compris entre 0,5 et 0,9, le taux d'encombrement étant défini comme le rapport entre la somme des sections transverses des éléments sur la section de la cavité interne, divisé par un coefficient K qui dépend du nombre d'éléments. Chaque élément (3) est disposé dans la cavité (5) en présentant un excédent de longueur par rapport à la gaine (2) constaté à 20°C sans contrainte d'allongement sur le câble optique (1), et la dispersion des excédents de longueurs est inférieure ou égale à 0,1%, la dispersion des excédents de longueurs étant définie comme la différence entre le plus grand excédent de longueur et le plus petit excédent de longueur.
Patent FR-2998859-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance electrique pour velo et velo a assistance electrique equipe dudit dispositif
Inventor: OLSOMMER DAVID
IPC: B62M6/40
Filed: 2012-12-05
Abstract: L'invention concerne en particulier un dispositif d'assistance électrique pour vélo, ledit dispositif comprenant : - une machine électrique (2) comprenant un rotor, - un pignon moteur (3) entrainé par le rotor de la machine électrique, - des moyens de fixation (4) aptes à fixer la machine électrique sur le vélo (1) à proximité d'un bandage (5) d'une roue (61 ; 62) dudit vélo, - une source d'énergie électrique (7) pour alimenter la machine électrique, - des moyens de contrôle (8) de la machine électrique, caractérisé en ce que le pignon moteur comporte une denture (31) destinée à engrener tangentiellement avec une denture complémentaire (51) solidaire dudit bandage (5), la denture (31) du pignon moteur étant une denture hélicoïdale.
Patent FR-3000262-A1 (FR)
Title: Method for designing e.g. shirt, involves providing control input interface and generating specification of product by generation module in response to reception of control comprising product reference and adjustment data by interface
Inventor: SCHUTTE JAN
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-12-21
Abstract: The method involves providing a database comprising recordings of products e.g. shirts (75, 76, 77, 79) and a control input interface comprising an identification field (100) to receive a product reference and a set of characteristics adjustment fields. Specification of product is generated by a generation module in response to reception of control comprising product reference and adjustment data by the interface, where the specification has a characteristic value equal to a preset value contained in the recording of product identified by the reference. An independent claim is also included for a device for designing a product.
Patent FR-2999972-A1 (FR)
Title: Procede d’injection plastique pour la fabrication d’une cuve de conteneur de collecte de dechets et moule mettant en œuvre un tel procede
Inventor: DUCROCQ ISABELLE
IPC: B29C45/22
Filed: 2012-12-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'injection plastique pour la fabrication d'une cuve de conteneur de collecte de déchets, la cuve comportant une paroi de fond et des parois latérales, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - injection simultanée de matière plastique au niveau d'au moins deux points d'injection, dits points d'injection latéraux, disposés en regard l'un de l'autre, situés chacun en un point de l'empreinte correspondant à l'une de deux faces latérales opposées de la cuve finie ; - mesure, à intervalles temporels réguliers, de la pression dans l'empreinte à proximité de chacun des points d'injection ; - déclenchement d'une procédure de sécurité si la différence de pression entre les points d'injection opposés dépasse un seuil prédéterminé. L'invention se rapporte également à un moule mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3007016-A1 (FR)
Title: Adaptateur de remplissage a canule retractable non debouchante
Inventor: CLEMENT CHRISTOPHE
IPC: F16L37/00
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention concerne un adaptateur de remplissage muni d'une tête (2) et d'une canule rétractable rendant l'ensemble étanche à l'état repos, en lieu et place du système anti goutte habituel par aspiration continue. La canule rétractable est mobile en translation par rapport à la tête (2). Une pièce de centrage vient se fixer sur le goulot. Un joint (5) assure l'étanchéité avec le goulot (8). En position remplissage, la canule est descendue et permet le remplissage d'un circuit étanche. Préférentiellement, l'invention s'applique au remplissage des circuits automobiles.
Patent FR-3013700-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de boues liquides, et galettes de boues obtenues avec un tel procede
Inventor: CAPEAU PATRICE
IPC: C02F11/14
Filed: 2013-12-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un dispositif (1) de traitement et de conditionnement de boues liquides (2), et une galette de boue solidifiée obtenue avec un tel procédé dans lequel on crée une première émulsion (14) de boue dans un récipient (5, 6) en ligne alimenté à un premier débit Q (m3/h), par choc de la boue avec de l'air (13) injecté dans le récipient à un débit Q' (Nm3/h) avec Q' > 5Q dans une première zone (8) de petit volume inférieur à 0, 05 m3, pour créer la première émulsion 14), véhiculée ensuite dans une deuxième zone (16) du récipient s'étendant sur une première longueur déterminée Li, puis on l'évacue via un organe générant une perte de charge (18) dans une enceinte (19) s'étendant sur une seconde longueur déterminée L2. On injecte au moins un floculant (22), pour obtenir une deuxième émulsion (23) coagulée qu'on dégaze au moins en partie, puis on filtre ou on laisse décanter les matières en suspension de la deuxième émulsion (23) ainsi obtenue.
Patent FR-3001744-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un batiment des ondes sismiques par utilisation de polymeres superabsorbants
Inventor: BEZAC STEPHANE
IPC: C08J3/075
Filed: 2013-02-04
Abstract: Procédé de protection d'un bâtiment ou d'un ouvrage des ondes sismiques horizontales consistant : A former au moins une tranchée autour dudit bâtiment ou ouvrage, A remplir la tranchée d'au moins un polymère préalablement gélifié, ou d'au moins un polymère et/ou d'un mélange de monomères polymérisables susceptibles de gélifier dans la tranchée.
Patent FR-3002507-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide lave-glace pour balais d'essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/46
Filed: 2013-02-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution de liquide lave-glace pour balais d'essuie-glace de véhicule automobile comportant : - une conduite hydraulique (7, 8) présentant au moins un canal de circulation (7a, 7b, 8a, 8b) de liquide, - au moins un raccord hydraulique (9, 10, 11, 15) assurant l'acheminement de liquide à ladite conduite ou l'évacuation du liquide de ladite conduite, caractérisé en ce que le dispositif de distribution comporte également au moins un clapet anti-retour (20) reçu dans un canal de circulation (7a, 7b, 8a, 8b) ou dans un raccord hydraulique (9, 10, 11, 15).
Patent FR-3007558-A1 (FR)
Title: Systeme de correspondance personnalisable entre un expediteur et un ou plusieurs destinataires
Inventor: BOUISSOU RICHARD
IPC: G06Q50/32
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention a pour objet un système de correspondance, caractérisé par le fait qu'il comprend un espace de stockage (7) multimédia accessible par réseau, ledit espace (7) étant divisé en une pluralité de secteurs indépendants, et, pour chaque correspondance, un support matériel de correspondance (1) entre l'expéditeur et chaque destinataire portant un code unique et propre à cette correspondance, chaque code étant en outre associé à un secteur unique dudit espace (7), ledit code permettant à l'expéditeur d'accéder au secteur correspondant pour y stocker un contenu multimédia, que pourra lire chaque destinataire une fois reçu le support matériel de correspondance (1) portant le code. Le contenu est ainsi consultable dans une page dite commerciale ou promotionnelle administrée par l'annonceur qui affiche par ce moyen les informations qu'il souhaite délivrer tant à l'expéditeur qu'aux destinataires.
Patent FR-3007489-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une conduite de circulation de fluide tubulaire
Inventor: SARTORI PASCAL
IPC: F16K1/20
Filed: 2013-06-21
Abstract: Ce dispositif d'obturation (1) comprend un support (3) destiné à être solidarisé à la conduite de circulation de fluide et comportant une ouverture de passage de fluide (7) destinée à être reliée fluidiquement à la conduite de circulation de fluide, et un organe d'obturation (10) monté pivotant par rapport au support (3) autour d'un axe de rotation (A) entre une position d'obturation de l'ouverture de passage de fluide (7) et une position de libération de l'ouverture de passage de fluide (7). Le dispositif d'obturation comprend en outre des moyens de détection sans contact agencés pour détecter sans contact les positions d'obturation et de libération de l'organe d'obturation (10).
Patent FR-3007513-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur equipant une ligne d'arrivee d'air d'un moteur a combustion interne
Inventor: FRAINET ANTHONY
IPC: F28F27/02
Filed: 2013-06-24
Abstract: L'invention porte sur un échangeur de chaleur (9) destiné à refroidir un flux d'air de suralimentation (F) alimentant une admission (5) d'un moteur à combustion interne (1) équipant un véhicule automobile. L'échangeur de chaleur (9) comprend des tubes (101, 102,103) interposés entre un premier collecteur (13) et un deuxième collecteur (14). Les tubes (101,102,103) comprennent des tubes de premier type (101) délimitant conjointement un premier volume interne de passage (V1) du flux d'air de suralimentation (F) et des tubes de deuxième type (102) délimitant conjointement un deuxième volume interne de passage (V2) du flux d'air de suralimentation (F), qui est distinct du premier volume interne de passage (V1) du flux d'air de suralimentation (F).
Patent FR-3007477-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) comportant un volant (2) destiné à être fixé à un arbre d'entrée, tel par exemple qu'un vilebrequin (8), et un moyeu (23) couplé en rotation à un arbre de sortie, tel par exemple qu'un arbre d'entrée (27) d'une boîte de vitesses, un mécanisme d'embrayage (19) permettant de coupler ou découpler en rotation le volant (2) et le moyeu (23), des moyens d'amortissement (31) comportant un support (32, 33) équipé de masses pendulaires (36), mobiles par rapport audit support (32, 33), le support (32, 33) étant monté de façon mobile en rotation sur le volant (2), caractérisé en ce que les moyens d'amortissement (31) comportent un organe de liaison (41) monté directement sur l'arbre de sortie (27) et couplé en rotation à celui-ci.
Patent FR-3010379-A1 (FR)
Title: Soubassement de vehicule automobile, comportant un longeron renforce a l'egard des chocs lateraux de type choc poteau
Inventor: CHOFFEL XAVIER
IPC: B62D21/15
Filed: 2013-09-11
Abstract: Soubassement d'un véhicule automobile comprenant de chaque côté un longeron (1) comportant un longeron intérieur (2) et une âme plane (3) formant ensemble un corps creux allongé, caractérisé en ce que sur ladite âme plane (3) est fixée un renfort en tôle (4) pliée de façon à présenter une section transversale en forme de U, la base (5a) du U étant dirigée vers l'extérieur de l'âme plane (3) et chacune des extrémités des deux ailes (5b, 5c) du U étant fixée à ladite âme plane (3).
Patent FR-3011468-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'odiparcil dans le traitement d'une mucopolysaccharidose
Inventor: MASSON PHILIPPE
IPC: A61P43/00
Filed: 2013-10-04
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation du 4-méthyl-2-oxo-2H-1-benzopyran-7-yl -5-thio-β-D-xylopyranoside dans le traitement d'une mucopolysaccharidose telle que la maladie de Maroteaux-Lamy.
Patent FR-3011609-A1 (FR)
Title: Procede de conception de vanne et dispositif de vanne
Inventor: LE GONIDEC SERGE DANIEL
IPC: G05D7/06
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention comprend un procédé de conception d'une vanne (12) présentant un orifice (36) dont la section (S) dépend de la position du clapet (30) de la vanne et peut ainsi être contrôlée. Le procédé comporte les étapes suivantes : a) on détermine une loi de variation souhaitée (S*(t)) de la section de passage de la vanne, qui définit une variation souhaitée de cette section en fonction du temps ; b) on fixe une loi de déplacement prédéterminée (P(t)) pour le clapet ; et c) on définit la forme de l'orifice de passage de fluide de telle sorte qu'à chaque instant (t), si le clapet se déplace suivant ladite loi de déplacement (P(t)) prédéterminée, la section de passage (S(t)) reste égale à la section souhaitée (S*(t)). Dispositif de vanne comportant une vanne ainsi définie. Le procédé permet de concevoir une vanne simple à commander.
Patent FR-3011945-A1 (FR)
Title: Appareil de duplication de parametres d'utilisation inscrits dans la memoire non volatile d'un outil industriel
Inventor: PINEAU LAURENT
IPC: G06F13/38
Filed: 2013-10-10
Abstract: La présente invention concerne un appareil de duplication de données lisibles d'une mémoire intégrée à un outil portatif, la mémoire étant accessible en lecture et écriture par une liaison sans fil avec l'appareil lorsque l'outil se trouve dans son environnement. Une partie au moins des données de la mémoire définit des paramètres d'utilisation de cet outil portatif. L'appareil comporte notamment : un moyen d'identification d'outils portatifs dont un premier outil contient dans sa mémoire des paramètres d'utilisation à dupliquer dans la mémoire d'un second outil, un moyen de lecture dans la mémoire du premier outil portatif de ses paramètres d'utilisation, et un moyen d'écriture dans la mémoire d'un second outil portatif des paramètres d'utilisation lus dans la mémoire du premier outil. De cette manière, un outil industriel hors service peut être facilement et rapidement remplacé par un autre en ordre de marche.
Patent FR-3019251-A1 (FR)
Title: Interface amelioree pour une vanne de conduit de fluide cryogenique
Inventor: GAZAVE ROBERT
IPC: F16K27/06
Filed: 2014-03-27
Abstract: Ensemble comprenant un conduit (1) d'écoulement de fluide cryogénique et une vanne (2), caractérisé en ce que le conduit (1) comprend une interface d'insertion de la vanne, formant une butée interne (51) et une butée externe (52), la vanne (2) étant configurée de manière à être insérée par coulissement dans ladite interface d'insertion, la vanne (2) comprenant un corps de vanne (3) présentant une première extrémité (31) et une seconde extrémité (32) le corps de vanne (3) étant adapté pour être boulonné dans ladite interface d'insertion, de sorte que la première extrémité (31) et la seconde extrémité (32) viennent en butée respectivement contre la butée interne (51) et la butée externe (52), l'ensemble comprenant un élément d'étanchéité interne (61) disposé entre la butée interne (51) et la première extrémité (31), et un élément d'étanchéité externe (62) disposé entre la butée externe (52) et la seconde extrémité (32).
Patent FR-3019127-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour une voiture motorisee de vehicule ferroviaire
Inventor: BRISOU FLORENT
IPC: B61H13/20
Filed: 2014-03-28
Abstract: Le système de freinage (10) comporte : - un dispositif (12) de gestion de l'adhérence de roues de la voiture et des rails comprenant : • des moyens (14) de détection de glissement, • des moyens (18) de détermination d'instructions de correction de force de freinage, - un dispositif de contrôle de traction (22), comprenant : • des moyens (24) de variation d'une force de freinage des roues, en fonction des instructions de correction de freinage, caractérisé en ce que le système de freinage (10) comporte une liaison digitale (28) propre à transmettre les instructions de correction de force de freinage sous forme d'informations digitales.
Patent FR-3019831-A1 (FR)
Title: Cuve de vinification en materiau magmatique
Inventor: MOSTERT WAYNE
IPC: C12L11/00
Filed: 2014-04-15
Abstract: L'invention concerne une cuve de vinification (1) comprenant un corps creux (2) monolithique pour le stockage du vin présentant une paroi interne (4A) lisse, de section circulaire ou ovale non constante, délimitant un espace de stockage (5) du vin, le corps creux (2) étant réalisé en matériau magmatique.
Patent FR-3024703-A1 (FR)
Title: Systeme de transport pour tunnel et procede de gestion d'energie pour un tel systeme de transport
Inventor: COTHENET JEAN-CLAUDE
IPC: B62D53/00
Filed: 2014-08-05
Abstract: L'invention concerne un système de transport pour tunnel comprenant au moins un véhicule ayant des moyens de roulement au sol, des moyens d'entrainement destinés à mettre en mouvement les moyens de roulement au sol, des moyens de motorisation (100) pour actionner les moyens d'entrainement, et des moyens de génération d'énergie (200) pour fournir de l'énergie aux moyens de motorisation (100), qui comprennent : Plusieurs modules de stockage d'énergie électrique (210), chaque module de stockage d'énergie électrique (210) étant amovible par rapport au véhicule ; Plusieurs capteurs agencés pour mesurer des paramètres caractéristiques de chaque module de stockage d'énergie électrique (210) pris individuellement ; Un dispositif de charge (220) des modules de stockage d'énergie électrique (210) ; Un dispositif de pilotage (230) des modules de stockage d'énergie électrique (210) et du dispositif de charge (220), prévu pour sélectionner quels modules de stockage d'énergie électrique (210) sont à utiliser ou à charger en fonction des paramètres mesurés par les capteurs.
Patent FR-3026705-A1 (FR)
Title: Gicleur d'essuie-glace de vehicule
Inventor: PICOT PHILIPPE
IPC: B60S1/52
Filed: 2014-10-02
Abstract: Gicleur (50) d'essuie-glace de véhicule, en particulier automobile, comprenant un moyen (52) d'entrée de fluide et des orifices (56) de projection de fluide, le gicleur comportant au moins deux pièces (58, 60) assemblées l'une à l'autre au niveau d'au moins un plan de joint, caractérisé en ce que lesdits orifices sont reliés audit moyen par des canaux (64, 68) qui sont formés dans au moins une première (58) desdites pièces et qui débouchent sur au moins une surface (62b,) de cette première pièce, s'étendant dans ledit au moins un plan de joint, lesdits canaux étant au moins partiellement fermés par une deuxième (60) des pièces.
Patent FR-3027967-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique de vehicule automobile muni d'une butee perfectionnee
Inventor: VIGY GAUTHIER
IPC: F02N15/06
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur (10) pour moteur thermique de véhicule automobile comprenant, - un pignon d'entraînement (12), - un porte-pignon (63) sur lequel est monté ledit pignon d'entraînement (12), - un arbre d'entraînement (13) sur lequel est monté coulissant ledit porte-pignon (63) entre une position de repos et une position finale, - une butée (68) solidaire en rotation avec ledit arbre d'entraînement (13) lorsque ledit porte-pignon (13) est en appui contre ladite butée (68) en position finale.