baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096205-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement d’une demande d’anonymisation d’une adresse IP source, procédé et dispositif de demande d’anonymisation d’une adresse IP source.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-05-13
Abstract: Procédé de traitement d’une demande d’anonymisation d’une adresse IP source d’un paquet IP, le paquet IP étant émis par un dispositif émetteur vers un dispositif destinataire via un réseau de communication, le dispositif émetteur étant connecté au réseau via un équipement de terminaison de réseau, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif d’anonymisation placé en coupure de flux entre l’équipement de terminaison de réseau et le dispositif destinataire, ce procédé comprenant : - une étape de réception du paquet; - une étape de vérification pour déterminer si l’adresse IP source doit être anonymisée ou non ; - si un résultat de la vérification est négatif, une étape de routage du paquet vers le dispositif destinataire ; - si le résultat de la vérification est positif et si le dispositif d’anonymisation dispose d’une fonction de traduction d’adresses : - une étape de remplacement de l’adresse IP source par une adresse IP du dispositif d’anonymisation ; et - une étape de routage du paquet IP vers le dispositif destinataire ;- si le résultat de la vérification est positif et si le dispositif d’anonymisation ne dispose pas de fonction de traduction d’adresses, une étape de routage du paquet IP vers le dispositif destinataire via un équipement du réseau disposant d’une fonction de traduction d’adresses. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096549-A1 (FR)
Title: Système électronique de contrôle pour machine électrique et ensemble électrique
Inventor: HENNEGUET ROMAIN
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-05-20
Abstract: Système électronique de contrôle pour machine électrique et ensemble électrique L’invention porte sur un système électronique (104) comprenant : - un module électronique de puissance (110) permettant la conversion d’un courant continu à un courant alternatif, le module électronique de puissance (110), - un module électronique de commande configuré pour générer un signal de commande du module électronique de puissance, le module électronique de commande comprenant :    - un premier sous-ensemble électronique (700) comprenant au moins une première trace (710) et au moins un composant électronique de commande, l’au moins un composant électronique de commande étant connecté électriquement à l’au moins une première trace (710),    - un deuxième sous-ensemble électronique (900) distinct du premier sous-ensemble électronique (700) et comprenant un dispositif électronique de commande (920) permettant de générer le signal de commande et/ou un dispositif électronique de mesure (910, 440) permettant de mesurer un paramètre de fonctionnement du module électronique de puissance (110), le deuxième sous-ensemble électronique (900) étant connecté au premier sous-ensemble électronique (700) par une première broche de contrôle (140). L’invention porte également sur un ensemble électrique comprenant le système électronique et une machine électrique tournante. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096653-A1 (FR)
Title: Dispositif sous-marin et systeme sous-marin
Inventor: SUPPA VITO
IPC: B66D1/26
Filed: 2019-05-29
Abstract: Dispositif de manutention (10) comprenant un treuil (11) comprenant un bâti (12), destiné à être fixé à une structure du bâtiment de surface (B), et un premier tambour apte à tourner par rapport au bâti (12) autour d’un premier axe de rotation et un ensemble d’au moins un deuxième tambour (14) entourant le premier tambour et étant apte à tourner par rapport au bâti (12) autour d’un deuxième axe de rotation sensiblement parallèle au premier axe de rotation, le treuil (11) étant apte à être dans un état de découplage dans lequel le premier tambour et le deuxième tambour sont découplés en rotation autour du premier axe de rotation et du deuxième axe de rotation, de sorte à permettre d’enrouler un câble tracteur autour du premier tambour lors d’une première étape d’enroulement lors de laquelle le premier tambour est entraîné en rotation autour du premier axe, le deuxième tambour (14) étant apte à être dans un état ouvert, dans lequel le deuxième tambour (14) présente une ouverture de réception (15) susceptible d’être traversée par un corps remorqué (4) pour pénétrer à l’intérieur du volume entourant le premier tambour et étant entouré par le deuxième tambour (14), le treuil (11) étant apte à être dans un état de couplage dans lequel le premier tambour et le deuxième tambour (14) sont couplés en rotation autour du deuxième axe de rotation, de sorte à permettre d’enrouler un corps allongé souple autour du deuxième axe de rotation lors d’une deuxième étape d’enroulement lors de laquelle le deuxième tambour (14) est entraîné en rotation autour du deuxième axe. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3098731-A1 (FR)
Title: Dispositif de dépollution d’air comprenant un mélange de matériaux adsorbants et véhicule comprenant un tel dispositif
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B01J20/18
Filed: 2019-07-17
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de dépollution d’air pour habitacle de véhicule automobile, le dispositif comprenant un filtre au travers duquel passe un flux d’air, le filtre comprenant un matériau adsorbant. Le matériau adsorbant comprend un mélange comprend de de 20 % à 95 % en masse par rapport à la masse totale du mélange d’un composant A comprenant au moins un charbon actif et/ou au moins au moins un matériau poreux hydrophile inorganique choisi parmi les zéolithes, les gels de silice et/ou les alumines ; et de 80 % à 5 % en masse par rapport à la masse totale du mélange d’un composant B comprenant au moins un polymère de coordination cristallin poreux constitués d’une matrice hybride organique-inorganique poreuse comprenant un ou des ions métalliques coordinés à des ligands organiques.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3086221-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage de siege
Inventor: SMITH JAMES S
IPC: B60N2/02
Filed: 2019-09-16
Abstract: Système de verrouillage de siège (10) pour verrouiller de manière sélective un siège de véhicule (12) pouvant pivoter dans une position rentrée et dans une position sortie. Le système de verrouillage de siège(10) comporte un verrou (110) et un cliquet de verrouillage pivotant (140) prévu pour venir en prise avec le verrou (110) de manière sélective. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101388-A1 (FR)
Title: Assemblage comportant une structure, deux panneaux et un systeme d’etancheite
Inventor: BRAS WILLIAM
IPC: F16J15/12
Filed: 2019-10-01
Abstract: ASSEMBLAGE COMPORTANT UNE STRUCTURE, DEUX PANNEAUX ET UN SYSTEME D’ETANCHEITE L’invention concerne un assemblage (280) comportant une structure (202), deux panneaux (204a-b) jointifs le long d’une ligne de contact (50) qui s’étend le long de la structure (202), une lame souple (285) solidaire de la structure (202) où au moins un bord s’étend en regard de l’un des panneaux (204a-b), et un cordon élastomère (253a-b) fixé à la lame souple (285) ou au panneau (204a-b) en regard dudit au moins un bord, où les panneaux (204a-b) sont fixés à la structure (202) en prenant la lame souple (285) en sandwich et où ledit cordon élastomère (253a-b) est pris en sandwich entre la lame souple (285) et une surface intérieure du panneau (204a-b) en regard.     Un tel assemblage peut être facilement mis en œuvre et même si un panneau doit être remplacé, il n’est pas nécessaire de refaire l’étanchéité.     Fig. 2
Patent FR-3102224-A1 (FR)
Title: Transmission à impulsions à accouplement pivotant déformable
Inventor: GUIGAN FRANCK
IPC: F16H21/16
Filed: 2019-10-17
Abstract: L'invention est une transmission mécanique transformant un mouvement de rotation d'un arbre d’entrée à une bielle dont le mouvement d'oscillation est ensuite transformé en un mouvement de rotation d’un arbre de sortie par l’intermédiaire d’une roue libre pour que l’arbre de sortie soit toujours entraîné dans le même sens. La liaison mécanique entre la bielle et la roue libre, dite secteur oscillant, est déformable au cours d’un cycle, de façon à modifier le rapport de transmission. Dans une version préférée, la transmission comporte un moyen de modification des caractéristiques régissant sa déformation de cette liaison mécanique en fonction des forces auxquelles elle est soumise. De telles transmissions peuvent être associées en série ou en parallèle. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103090-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration ou d’éclaircissement mettant en œuvre un appareil de coiffure à main et un substrat
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A45D19/02
Filed: 2019-11-20
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation pour la coloration ou l’éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux d’un appareil de coiffure à main 1 doté d’au moins une surface de traitement 2d, 3d partiellement ou totalement recouverte par au moins un substrat 6 comprenant une surface revêtue 6a par au moins une couche 6b contenant un ou plusieurs colorants, de préférence choisis parmi les colorants d’oxydation et/ou les colorants directs, et/ou un ou plusieurs agents oxydants.     L’invention concerne aussi un ensemble 11, 24, 26 destiné à la coloration ou l’éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux comprenant au moins une composition aqueuse et au moins un appareil de coiffure à main 1 tel que défini ci-avant Référence : figure 1
Patent FR-3105850-A1 (FR)
Title: Procédé de codage d'un motif d'intégrité cryptographique de faible taille et dispositifs associés
Inventor: GARRIDO ERIC
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-12-26
Abstract: Procédé de codage d’un motif d’intégrité cryptographique de faible taille et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de codage d’un motif d’intégrité cryptographique de taille inférieure ou égale à 64 bits, le procédé de codage comprenant une étape de : - fourniture d’une première constante, d’une deuxième constante et d’un message, - chiffrement de la première constante, pour obtenir un premier paramètre, - application d’une fonction de hachage paramétrée par le premier paramètre sur une donnée obtenue à partir du message, la fonction de hachage étant une fonction dans un corps fini, - chiffrement de la deuxième constante, pour obtenir un deuxième paramètre, - mise en œuvre d’un traitement non linéaire comportant l’application d’une fonction non-linéaire sur le deuxième paramètre et le résultat du hachage, pour obtenir une sortie, et - obtention du motif d’intégrité cryptographique en fonction du résultat de la sortie. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3107314-A1 (FR)
Title: Procede de redemarrage d’un moteur thermique d’un groupe motopropulseur hybride de vehicule automobile
Inventor: BOURY-CAILLAUD SOUKAINA
IPC: F02N19/00
Filed: 2020-02-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande du redémarrage d’un moteur thermique d’un groupe motopropulseur hybride de véhicule automobile durant une procédure d’arrêt dudit moteur thermique, comportant, en cas de détection de la requête de redémarrage à un régime du moteur thermique non nul durant la procédure d’arrêt, une étape de détermination du régime (Rg) du moteur thermique à l’instant de détection de la requête de redémarrage, lorsque le régime moteur (Rg) est compris entre un premier seuil prédéterminé (S1) et un deuxième seuil prédéterminé (S2), la commande automatique d’une transmission d’un couple moteur généré par la machine électrique au vilebrequin du moteur thermique, puis le pilotage du couple moteur généré par la machine électrique pour amener le vilebrequin du moteur thermique à un régime cible de déclenchement de la première combustion.     figure 2
Patent FR-3109620-A1 (FR)
Title: Embase pour réservoir de gaz sous pression
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: F17C13/00
Filed: 2020-04-27
Abstract: Embase pour réservoir de gaz sous pression Embase (1) pour réservoir de gaz sous pression, tel de l’hydrogène, sensiblement de révolution autour d’un axe (X), comprenant une canalisation (4) sensiblement cylindrique d’axe (X), traversant l’embase (1) afin de relier l’extérieur (5) du réservoir à l’intérieur (6) du réservoir, une encoche (7) sensiblement tubulaire d’axe (X), disposée du côté intérieur (6) du réservoir, apte à accueillir une enveloppe (9) d’étanchéité, un manchon (8) sensiblement tubulaire d’axe (X), disposé du côté intérieur (6) du réservoir, de diamètre intérieur sensiblement égal au diamètre de la canalisation (4) et de diamètre extérieur sensiblement égal au diamètre intérieur de l’encoche (7), d’extension axiale au moins égale à celle de l’encoche (7), un joint torique (12) et une gorge (11) d’axe (X), apte à accueillir le joint torique (12), disposée dans une paroi latérale de l’encoche (7), et en ce que l’embase (1) comprend encore un corps (2) et une bague (3) sensiblement tubulaire d’axe (X), interfacés par une surface de révolution autour de l’axe (X) passant par la gorge (11).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110385-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplacement de la racine aortique
Inventor: HAULON STEPHAN
IPC: A61F2/844
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de remplacement d’une racine aortique mobile entre une configuration déployée et une configuration repliée, ledit dispositif comprenant     . - un stent intraventriculaire (1) comprenant une partie proximale et une partie distale, ledit stent intraventriculaire (1) étant évasé depuis la partie proximale vers la partie distale de manière à ce que lorsque le dispositif est déployé dans le ventricule il soit maintenu en position dans le ventricule ;     . - un ensemble de valve aortique (7) ;     . - un stent aortique (5) s’étendant depuis le stent intraventriculaire (1) ;     le stent intraventriculaire (1), l’ensemble de valve aortique (7) et le stent aortique (5) formant un ensemble unitaire en configuration repliée et en configuration déployée.     Figure pour l’abrégé 2
Patent FR-3111107-A1 (FR)
Title: Installation de surveillance d’un ensemble de véhicules et procédé de surveillance associé
Inventor: FUMAROLA FRANCESCO PAOLO
IPC: B61L23/02
Filed: 2020-06-05
Abstract: Installation de surveillance d’un ensemble de véhicules et procédé de surveillance associé
            
        
    L’invention concerne une installation (15) de surveillance d’une pluralité de véhicules (10) comportant chacun un frein (25) et un indicateur de freinage (35) comportant un organe de signalisation (75) configuré pour générer des signaux observables depuis l’extérieur du véhicule (10), l’organe de signalisation (75) générant un premier signal lorsque le frein (25) est dans une configuration de déplacement et générant un deuxième signal lorsque le frein (25) est dans une configuration de freinage, l’installation (15) comportant un emplacement (95) de réception d’un véhicule (10), un imageur (100), un support (105) et un dispositif (110) d’analyse, l’imageur (100) étant configuré pour acquérir des images et les transmettre au dispositif d’analyse (110).
    L’installation comprend un module de commande (140) propre à commander au support (105) un déplacement de l’imageur (100) en fonction du type de véhicule dans l’emplacement de réception (95).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113094-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison comportant une liaison de type pivot glissant pour le raccordement d’un carter d’échappement et d’un cône d’éjection de gaz d’échappement d’un turboréacteur d’aéronef
Inventor: BOUILLON FLORENT GEORGES JEAN-PIERRE
IPC: F02K1/80
Filed: 2020-07-31
Abstract: Dispositif de liaison pour le raccordement des extrémités annulaires d’un cône d’éjection de gaz d’échappement (3) et d’un carter d’échappement (2), comprenant des premier et deuxième éléments (7, 8) aptes à coopérer pour se déplacer l’un par rapport à l’autre selon une liaison mécanique de type pivot glissant, et des moyens de fixation du dispositif de liaison (6 ; 17) sur le cône d’éjection de gaz d’échappement (3) et sur le carter d’échappement (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3118725-A1 (FR)
Title: Câble armé résistant au feu avec une limitation de la projection de matières incandescentes
Inventor: GYPPAZ FRANCK
IPC: H01B3/00
Filed: 2021-01-14
Abstract: La présente invention concerne un câble armé comprenant un cœur de câble incluant au moins un élément électriquement conducteur allongé revêtu par une couche isolante, et au moins une armure métallique cylindrique autour dudit cœur de câble, caractérisé en ce que :  - le câble comporte, au sein de l’espace interne de l’armure métallique, au moins un canal permettant à un gaz de circuler tout au long dudit espace interne ; et   - l’armure métallique est revêtue extérieurement par une couche composite à base d’un matériau géopolymère.  .  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122057-A1 (FR)
Title: Matrice de Pixel à sommation analogique à obturation globale
Inventor: GUILLON MARIE
IPC: H04N5/378
Filed: 2021-04-15
Abstract: L’invention a pour objet une matrice de pixels comprenant une sous-matrice de quatre pixels adjacents. Chacun des pixels de la sous-matrice comporte : un ensemble d’un élément à effet photoélectrique et un point mémoire, un nœud de détection, une grille de transfert. L’étage de sommation est connecté au dit ensemble et étant commun avec un pixel adjacent de la sous-matrice. Au moins un nœud de détection par sous-matrice est commun à deux pixels adjacents de la sous-matrice. La matrice de pixels comprend en outre au moins un étage de lecture par sous-matrice, connecté au nœud de détection commun.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124315-A1 (FR)
Title: Installation et méthode de régulation de température d’une batterie d’accumulateurs d’un véhicule hybride
Inventor: ABRAMCZUK MAREK
IPC: B60K6/20
Filed: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne une méthode de régulation de température d’une batterie d’accumulateurs (20) et une installation de mise en œuvre. Ledit véhicule comprend un moteur thermique (12) et un dispositif de refroidissement (14). Ladite méthode comprenant les étapes suivantes : on fournit un dispositif thermochimique (22) comportant un premier réactif et un second réactif fluide, et on relie ledit dispositif thermochimique (22) à ladite batterie d’accumulateurs (20). La méthode comprend en outre les étapes suivantes : on fournit un premier compartiment (24) emprisonnant ledit premier réactif  et couplé audit dispositif de refroidissement (14) ; on fournit un second compartiment (26) adapté à recevoir ledit second réactif fluide et comportant un échangeur thermique (28) ; et, on met en communication les deux compartiments (24, 26) de façon que ledit second réactif vienne réagir avec ledit premier réactif selon une réaction exothermique, tandis que ledit second réactif s’évapore dans ledit échangeur (28).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124374-A1 (FR)
Title: Coque déformable, et dispositif de maintien ou d’assistance d’un corps humain ou animal mettant en œuvre une telle coque
Inventor: DUBOC RÉMY
IPC: A61F5/02
Filed: 2021-06-24
Abstract: L’invention concerne une coque déformable (31) comprenant une pluralité d'alvéoles (314) organisées en structure à motifs répétés selon au moins une direction de la coque (31), chaque alvéole traversant au moins partiellement l'épaisseur de la coque (31). Selon l’invention, les alvéoles sont asymétriques par rapport à tout plan orthogonal à la coque (31). L’invention concerne également un dispositif de maintien d’un corps humain ou animal, qui comprend au moins une telle coque (31) appliquée contre le corps humain ou animal.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125587-A1 (FR)
Title: Capteur de pression matriciel à réseau de neurones et procédé de calibration
Inventor: BARDET ADRIEN
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-07-23
Abstract: Capteur de pression matriciel à réseau de neurones et procédé de calibration Capteur de pression matriciel (1), comportant :  une matrice (2) de pixels tactiles (10) dont certains au moins présentent entre eux un effet de couplage réciproque, un réseau de neurones (30) pour traiter une image (IP_MES) de la réponse du capteur et fournir une image corrigée (IP_COR), ce réseau ayant été entraîné à partir d’une base de données augmentée (BDAUG) comportant :des données réelles d’appui homogène mesurées en appliquant une pression homogène (PR) à au moins une partie des pixels, mieux à l’ensemble des pixels de la matrice et des données additionnelles d’appui partiel produites par simulation en appliquant des masques binaires (MAS) aux données réelles d’appui homogène, de manière à simuler des appuis partiels sans effet de couplage avec les pixels situés hors des zones d’appui partiel.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126516-A1 (FR)
Title: Panneau d’interface utilisateur pour véhicule et procédé de fabrication d’un tel panneau d’interface utilisateur
Inventor: CUVILLIER CHRISTOPHE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2021-08-31
Abstract: La présente divulgation concerne un panneau (10) d’interface utilisateur pour véhicule comportant une surface (20) d’interface comportant deux zones (21, 22) de contact, ledit panneau d’interface utilisateur comportant un émetteur (30) infrarouge et un détecteur (31) infrarouge, agencés de part et d’autre des deux zones de contact, et un guide (40) de lumière agencé entre l’émetteur infrarouge et le détecteur infrarouge, chacune des deux zones de contact laissant passer la lumière visible à travers la surface d’interface et étant équipée d’une source (51, 52) d’éclairage respective, et le guide de lumière comportant deux portions d’éclairage agencées respectivement sous les deux zones de contact et une portion de guidage intermédiaire agencée entre les deux portions d’éclairage, les portions (41, 42) d’éclairage laissant passer la lumière visible et infrarouge, la portion (43) de guidage intermédiaire laissant passer la lumière infrarouge et bloquant la lumière visible émise par les sources d’éclairage.
    Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3125915-A1 (FR)
Title: Procede de gravure selective isotrope de silicium
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/308
Filed: 2021-10-07
Abstract: Procédé de gravure sélective isotrope d’une première portion (102) de silicium faisant partie d’un empilement (104) de matériaux comprenant en outre une deuxième portion (106) de SiGe et/ou de SiN et une troisième portion (108) de SiGe, comportant la mise en œuvre des étapes suivantes :  - gravure d’au moins une partie de la deuxième portion depuis au moins une face latérale de la deuxième portion ;  - dépôt d’un matériau de substitution à base de SiC ou correspondant à du SiO2, remplissant au moins un espace formé par la gravure de ladite partie de la deuxième portion ;  - gravure du matériau de substitution déposé en dehors dudit espace ;  - gravure par plasma d’au moins une partie de la première portion depuis au moins une face latérale de la première portion.  Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3129628-A1 (FR)
Title: Système de ventilation pour véhicule automobile
Inventor: OUIRDANI AYMANE
IPC: B60H1/00
Filed: 2021-11-29
Abstract: L’invention concerne un système de ventilation (3) pour véhicule automobile comportant un circuit hydraulique de circulation d’un fluide caloriporteur, un premier échangeur thermique (5), un compresseur, un deuxième échangeur thermique (6) configuré en évaporateur lorsque le système de ventilation (3) mis en œuvre dans son premier mode de fonctionnement (100), configuré en condenseur lorsque le système de ventilation (3) est mis en œuvre dans son deuxième mode de fonctionnement (200), et un détendeur. Conformément à l’invention, en aval du deuxième échangeur thermique (6) selon le sens du flux d’air dans le système de ventilation (3), le système de ventilation (3) comporte un dispositif piloté (12) pour orienter sélectivement le flux d’air sortant du deuxième échangeur thermique (6) vers un intérieur (13) ou vers un extérieur dudit habitacle (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1