baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104477-A1 (FR)
Title: Procédé pour détacher des particules d’élastomère
Inventor: DETTORE JEAN-MARIE
IPC: B29L30/00
Filed: 2019-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour détacher des particules d’élastomère qui adhèrent sur des microsoupapes (3) disposées sur la surface interne d’un moule (2) de cuisson de pneumatique de véhicule. Ce procédé se caractérise en ce qu’on détecte la présence d’une microsoupape (3) disposée sur ladite surface interne du moule, et on fait vibrer ladite microsoupape (3) à une amplitude constante comprise entre environ 0,05 et 0,2mm et une fréquence comprise entre 20.000 et 30.000Hz pendant le détachement des particules de ladite microsoupape (3). Figure pour abrégé Fig.1
Patent FR-3106826-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé sécurisé de traitement électrocatalytique des eaux
Inventor: EVSTRATOV ALEXEI
IPC: H01M4/86
Filed: 2020-02-05
Abstract: TITRE : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ SÉCURISÉ DE TRAITEMENT ÉLECTROCATALYTIQUE DES EAUX L’invention concerne un dispositif (100, 200) électrocatalytique sécurisé de traitement de l’eau, qui comporte : au moins une cellule électrocatalytique comportant au moins une anode (120) et une cathode (115) plongées dans un réservoir contenant du liquide électrolytique, au moins une source de tension électrique configurée pour fournir une tension électrique entre la cathode et l’anode et générer des radicaux hydroxyles sur la surface d’anode par oxydation électrocatalytique de l’eau et au moins un accumulateur et/ou un condensateur raccordé électriquement à l’anode, en vue de prévenir l’apparition de gaz explosifs à la cathode, notamment en vue de prévenir la génération de dihydrogène.     L’invention concerne également un procédé électrocatalytique sécurisé de traitement de l’eau.     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3107972-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de données par série de produits programmes, procédé de production de produits programmes et programmes d’ordinateur associés
Inventor: RAYON THOMAS
IPC: G06F8/60
Filed: 2020-06-29
Abstract: Particulièrement destinée à la recherche biomédicale, l’invention concerne un procédé de traitement de données incluant : . une étape de collecte de données d’étude au sein d’une table d’étude ; . une étape de figeage du contenu de la table d’étude ; et . une étape de production de programmes (PREP, STAT, EXAM) aptes à traiter les données contenues dans la table d’étude. Le procédé selon l’invention inclut outre une étape de configuration des programmes de traitement (PREP, STAT, EXAM) visant à interdire à ces programmes de traitement (PREP, STAT, EXAM) d’interagir avec toute autre table d’étude que celle qui résulte de l’étape de figeage. Ainsi, grâce à l’invention, un traitement des données contenues dans la table d’étude ne pourra être réalisé au moyen des programmes de traitement (STAT, EXAM) qu’après que la table de données aura été définitivement figée. Référence : Figure 1
Patent FR-3111975-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur monobloc comprenant au moins deux blocs d’échange de chaleur
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F28F7/02
Filed: 2020-06-30
Abstract: Echangeur de chaleur monobloc comprenant au moins deux blocs d’échange de chaleur La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) monobloc qui comprend au moins deux blocs d’échange de chaleur (11, 12), dont un premier bloc d’échange de chaleur (11) comportant un premier chemin de circulation (21) d’un premier fluide réfrigérant (111) et un deuxième bloc d’échange de chaleur (12) comportant un deuxième chemin de circulation (22) d’un deuxième fluide réfrigérant (112), chaque bloc d’échange de chaleur étant configuré pour permettre un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant correspondant et un fluide caloporteur, caractérisé en ce que le premier bloc d’échange de chaleur et le deuxième bloc d’échange de chaleur comportent des portions d’un canal de circulation communiquant entre elles de manière à présenter un canal de circulation (23) de fluide caloporteur commun, qui s’étend dans l’échangeur de chaleur entre une unique entrée de fluide caloporteur (23a) équipant l’un quelconque du premier bloc d’échange de chaleur (11) et du deuxième bloc d’échange de chaleur (12) et au moins une sortie de fluide caloporteur (23b) équipant l’autre quelconque du premier bloc d’échange de chaleur (11) et du deuxième bloc d’échange de chaleur (12).     Figure de l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114267-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a cristaux liquides et son procede de fabrication
Inventor: MAILLAUD LAURENT
IPC: G02F1/13
Filed: 2020-09-18
Abstract: Vitrage feuilleté (1) à transmission variable par cristaux liquides comportant un premier substrat verrier (10) et un deuxième substrat verrier (11), au moins une cellule à cristaux liquides (2), ainsi qu’un premier intercalaire (30) disposé entre le premier substrat verrier (10) et la cellule à cristaux liquides (2), et un deuxième intercalaire (40) disposé entre le deuxième substrat verrier (11) et la cellule à cristaux liquides (2), caractérisé en ce que ledit premier intercalaire (30) est un film en matière polymérique et en ce que ledit deuxième intercalaire (40) est fait d’un matériau adhésif transparent (OCA) se présentant sous forme liquide avant la fabrication du vitrage et étant apte à être réticulé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115940-A1 (FR)
Title: Kit multiprise
Inventor: SAUVAGE JÉRÉMY
IPC: H01R25/00
Filed: 2020-10-30
Abstract: L’invention concerne un kit multiprise (1) comprenant au moins un bloc-rallonge (2), au moins un bloc-fonctionnel (3, 4) et au moins un bloc-prise (5). L’au moins un bloc-fonctionnel (3, 4) et l’au moins un bloc-prise (5) sont configurés pour : autoriser le raccordement d’un bloc-fonctionnel (3, 4) seul sur une prise murale ; empêcher le raccordement d’un bloc-prise (5) sur une prise murale que ce soit directement ou par l’intermédiaire d’au moins un bloc-fonctionnel (3, 4) ; empêcher le raccordement d’un bloc-prise (5) sur un bloc-fonctionnel (3, 4) qui est déjà raccordée sur une prise murale. L’au moins un bloc-rallonge (2) est configuré pour autoriser, lors de la constitution d’une multiprise, le raccordement d’un bloc-prise (5) directement ou par l’intermédiaire d’un bloc-fonctionnel (3, 4). L’invention permet de sécuriser l’utilisation des bloc-rallonge (2), des bloc-fonctionnels (3, 4) et bloc-prises (5) constituant le kit multiprise en limitant les branchements sur une prise murale desdits éléments constitutifs dudit kit multiprise.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108799-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompage laser en T
Inventor: BALEMBOIS FRANÇOIS
IPC: H01S3/0933
Filed: 2021-01-15
Abstract: Ensemble de pompage laser (1) comprenant :     un milieu laser (ML) solide parallélépipédique présentant une forme de plaque selon un plan horizontal (xy) et une épaisseur , ledit milieu laser présentant une bande spectrale d’absorption et un coefficient d’absorption associé ;au moins un module d’émission de lumière (ME) destiné au pompage du milieu laser comprenant un cristal parallélépipédique fluorescent dit concentrateur (CL), présentant une forme de plaque d’épaisseur ledit concentrateur présentant au moins une face d’éclairement (SI1, SI2) illuminée par un rayonnement électroluminescent (Ld) et étant configuré pour absorber ledit rayonnement électroluminescent (Ld) et émettre un rayonnement de fluorescence dans une gamme spectrale présentant un recouvrement avec ladite bande spectrale d’absorption, ledit concentrateur présentant une face émettrice (SE);     ledit concentrateur étant en contact optique par ladite face émettrice (SE) à une face réceptrice (SR, SR1, SR2) du milieu laser, ledit concentrateur étant disposé perpendiculairement au milieu laser de telle sorte que la ou les faces d’éclairement (SI1, SI2) soient perpendiculaires à ladite face réceptrice de manière à réaliser un pompage transverse dudit milieu laser,     le contact optique étant adapté pour qu’une portion (Lg) dudit rayonnement de fluorescence piégée dans le concentrateur (CL) par réflexion totale interne puisse passer dans le milieu laser (ML) en traversant ladite face émettrice (SE), et être piégée dans le milieu laser ML par réflexion totale interne, ladite épaisseur du milieu laser étant telle que avec une longueur d’absorption du milieu laser.      [Fig. 3A]
Patent FR-3110042-A1 (FR)
Title: Système et procédé informatisé d’interprétation de données de localisation d’au moins un travailleur agricole, et programme d’ordinateur
Inventor: SACHOT ARMAND
IPC: H04W4/029
Filed: 2021-02-01
Abstract: Système et procédé informatisé d’interprétation de données de localisation d’au moins un travailleur agricole, et programme d’ordinateur Un procédé informatisé d’interprétation de données de localisation d’au moins un travailleur agricole, dans lequel :- on fournit une base de données d’activités agricoles comprenant, pour chaque activité agricole, un agenda d’au moins deux tâches agricoles, chaque tâche agricole étant caractérisée par un identifiant d’emplacement et une position dans l’agenda,- on fournit une base de données d’exploitation agricole, la base de données comprenant au moins une parcelle agricole caractérisée par un identifiant d’emplacement et une localisation,- on fournit des données de zonage temporel de l’au moins un travailleur agricole reçues depuis un dispositif électronique portatif communiquant du travailleur agricole, et- un module informatisé d’interprétation associe lesdites données de zonage temporel à une tâche agricole au moyen desdites données de zonage temporel et desdites bases de données d’activités agricoles et d’exploitation agricole. . Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3120132-A1 (FR)
Title: Navigation lors d'une opération de leurrage d'un recepteur de signaux satellitaires
Inventor: DAVAIN LOÏC
IPC: G01S19/00
Filed: 2021-02-19
Abstract: Procédé de navigation à partir de données satellitaires et inertielles de positionnement, comprenant les étapes de calculer :  - une première navigation de référence, hybridée à partir des données inertielles de positionnement avec des corrections de position déterminées à partir des données satellitaires de positionnement ;  - une deuxième navigation de référence, hybridée à partir des données inertielles de positionnement ;  - une navigation de secours à partir de la deuxième navigation de référence, recalée sur la navigation opérationnelle puis corrigée au moyen des corrections de position fournies par la première navigation de référence.  Système de navigation pour la mise en œuvre de ce procédé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3121313-A1 (FR)
Title: Tiroir de contrôle-commande pour armoire électrique de raccordement et armoire électrique de raccordement comprenant un tel tiroir de contrôle-commande
Inventor: COMTOIS PATRICK
IPC: H05K7/14
Filed: 2021-03-26
Abstract: Tiroir de contrôle-commande pour armoire électrique de raccordement et armoire électrique de raccordement comprenant un tel tiroir de contrôle-commande Un tiroir de contrôle-commande (138) pour armoire électrique de raccordement comprend des éléments fonctionnels et est configuré pour permettre le raccordement et éventuellement le pilotage et/ou la surveillance d’une charge électrique. Le tiroir de contrôle-commande est configuré pour être mobile dans l’armoire électrique de raccordement entre une position de fonctionnement, dans laquelle le tiroir de contrôle-commande est alimenté en énergie électrique et dans laquelle la charge électrique est alimentée en énergie électrique, et une position de test, dans laquelle le tiroir de contrôle-commande est alimenté en énergie électrique et dans laquelle la charge électrique n’est pas alimentée en énergie électrique. Le tiroir comprend un système de verrouillage (820). Le système de verrouillage du tiroir est configuré pour permettre le verrouillage du tiroir de contrôle-commande en position de test ou en position de fonctionnement indépendamment des éléments fonctionnels contenus dans le tiroir, et une validation préalable du bon fonctionnement du tiroir et/ou de la charge électrique est nécessaire au déverrouillage du tiroir.  Figure pour l'abrégé : Figure 36
Patent FR-3117853-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des particules polymériques à base de fonctions acétoacétates
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-08-05
Abstract: Composition cosmétique comprenant des particules polymériques à base de fonctions acétoacétates La présente invention concerne une composition comprenant au moins une phase grasse contenant des particules polymériques contenant au moins un cœur polymérique (i) obtenu à partir d’au moins un monomère (A) de formule (I), et d’au moins un monomère (B) de formule (II), et éventuellement d’au moins un monomère à insaturation éthylénique (C) choisi parmi les monomères à insaturation éthylénique comprenant au moins une fonction acide carboxylique, phosphorique et/ou sulfonique, l’anhydride maléique et ses dérivés, et l’anhydride itaconique et ses dérivés ; et un (co)polymère (ii) obtenu à partir d’au moins un monomère (D) de formule (III), et éventuellement d’au moins un monomère (E) de formule (IV).  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3127182-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation de nœuds secondaires d’un véhicule
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: G07C9/00
Filed: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif de localisation de nœuds secondaires d’un véhicule, ledit dispositif de localisation comprenant une pluralité de nœuds dont un nœud principal et n nœuds secondaires, le tout formant un réseau véhicule, caractérisé en ce que ledit réseau véhicule comprend deux sous-réseaux alimentés chacun indépendamment par une alimentation et comprenant chacun m nœuds secondaires, chaque nœud secondaire possédant un identifiant réseau unique indiquant s’il est à l’intérieur ou à l’extérieur dudit véhicule, et en ce que :- (a) le nœud principal est configuré pour :- connaître l’architecture du réseau véhicule, - activer et désactiver de façon indépendante l’alimentation de chaque sous-réseau,- identifier et localiser au moins un nœud secondaire de référence dans au moins un des deux sous-réseaux au moyen de son identifiant réseau unique,- envoyer une commande audit au moins un nœud secondaire de référence pour qu’il mesure une distance entre lui-même et les autres nœuds secondaires d’un des deux sous-réseaux,- recevoir lesdites distances et les comparer entre elles,- en fonction de l’architecture du réseau véhicule et de ladite comparaison, localiser lesdits autres nœuds secondaires,- en fonction de l’architecture du réseau véhicule, localiser un nœud secondaire dans un sous-réseau comprenant un seul nœud secondaire qui n’est pas ledit au moins un nœud secondaire de référence,- (b) ledit au moins un nœud secondaire de référence est configuré pour effectuer une mesure de distance entre lui-même et les autres nœuds secondaires d’un des deux sous-réseaux.  Reference : FIG 1
Patent FR-3114864-A1 (FR)
Title: Unité de lampe
Inventor: SATO Ryuho
IPC: F21S45/47
Filed: 2021-10-01
Abstract: Une unité de lampe (10) comprend une source de lumière (20) comprenant une pluralité d’éléments d'émission de lumière (22A, 22B, 22C, 22D) prévus dans un substrat (24) commun ; une lentille de projection (30) qui projette la lumière émise par la source de lumière (20) vers une partie avant de l’unité de lampe (10) afin de former un motif de distribution de lumière requis ; et un corps de transmission de lumière (40) disposé entre la source de lumière (20) et la lentille de projection (30) et qui forme une image de projection en contrôlant la transmission de lumière émise par la source de lumière(20). Le corps de transmission de lumière (40) comprend une pluralité de parties incidentes (44A, 44B, 44C, 44D) qui amène la lumière émise à partir de chacun de la pluralité d’éléments d'émission de lumière (22A, 22B, 22C, 22D) à être incidente, et le corps de transmission de lumière (40) et le substrat (24) sont supportés par un support de lentille (50) qui supporte la lentille de projection (30).  Fig. 1
Patent FR-3128089-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de sélection d’une station de base
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: H04W92/20
Filed: 2021-10-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d’une seconde station de base par une première station de base, à la demande d’un terminal mobile d’un utilisateur, ledit terminal ayant une communication en cours via ladite première station de base.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3128144-A1 (FR)
Title: Procede d’ouverture d’un generateur electrochimique
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M10/54
Filed: 2021-10-19
Abstract: Procédé d’ouverture d’un générateur électrochimique (10) comprenant une électrode négative (20) contenant du lithium ou du sodium et une électrode positive (30) contenant éventuellement du lithium ou du sodium, le procédé comprenant les étapes successives suivantes :  a) immersion du générateur électrochimique (10), dans une solution comprenant un liquide inerte et, éventuellement, une espèce redox dite oxydante apte à être réduite sur l’électrode négative de manière à décharger le générateur électrochimique,   b) ouverture du générateur électrochimique, dans la solution, avec un élément de découpe (100) ayant une résistance électrique comprise entre 1 mΩ et 1 kΩ, et de préférence entre 5 mΩ et 100 Ω.  Figure pour l’abrégé : 3A
Patent FR-3129197-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement thermique
Inventor: BEAUVIS REGIS
IPC: F25B47/02
Filed: 2021-11-15
Abstract: L’invention concerne un système de conditionnement thermique (100) pour véhicule automobile (50), comportant :- Un circuit de fluide réfrigérant (1) comportant successivement : un compresseur (2), un condenseur (3), un premier détendeur (4), un premier échangeur thermique (5) susceptible d’accumuler du givre, et configuré pour échanger thermiquement avec un flux d’air (F1, F2),- Un circuit de liquide caloporteur (6) comportant un deuxième échangeur thermique (7) configuré pour échanger thermiquement avec le flux d’air (F1, F2) et disposé en arrière du premier échangeur (5) selon un axe longitudinal (X) du véhicule (50),- un groupe moto-ventilateur (8) configuré pour : dans un premier mode de fonctionnement, générer un premier flux d’air (F1) selon un premier sens d’écoulement, et dans un deuxième mode de fonctionnement, générer un deuxième flux d’air (F2) selon un deuxième sens d’écoulement, de façon à faire fondre le givre accumulé sur le premier échangeur thermique (5).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3129515-A1 (FR)
Title: Procédé de garage d’un véhicule automobile, et dispositif électronique associé
Inventor: CHABERT LUCIE
IPC: G08G1/14
Filed: 2021-11-24
Abstract: Procédé de garage d’un véhicule automobile (200) comportant des dimensions extérieures et un rayon de braquage caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :  Réceptionner une requête de parking pour le véhicule automobile (200),Rechercher une place adaptée aux dimensions extérieures et au rayon de braquage dans une liste (110) de places de parking,Transmettre une réponse à la requête comprenant un identifiant de la place adaptée.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3131749-A1 (FR)
Title: Support pour un ouvrage tel qu’un bâtiment modulaire en bois
Inventor: NOTAISE JULIEN
IPC: E04B1/19
Filed: 2022-01-07
Abstract: L’invention se rapporte à un support (1) pour un ouvrage tel qu’un ouvrage d’architecture, comprenant un matériau de support (4) destiné à être reçu dans ou sur un sol (12) et une structure (5) configurée pour être posée sur le matériau de support (4) de manière à pouvoir supporter l’ouvrage et à le stabiliser sous l’action de son poids.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134891-A1 (FR)
Title: Banc d'essai de rotor a montage axial
Inventor: CRETI JOËL MAURICE
IPC: G01M13/00
Filed: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne un banc d'essai (10) pour un rotor (12), notamment un rotor de turbomachine,  dans lequel le rotor (12) comporte un tourillon (14) consistant en une pièce de révolution possédant des cannelures (16) sur une face cylindrique radialement externe et le rotor (12) comporte une bride (20) située à une extrémité axiale aval (22) du tourillon (14),  le banc d'essai (10) comportant un axe principal A, une structure fixe et un arbre de support (28) consistant en un élément creux de révolution coaxial à l'axe principal A, qui est monté à rotation autour de l'axe principal A par rapport à la structure fixe,   caractérisé en ce que l'arbre de support (28) délimite un logement creux (36) ouvert vers l'aval dans lequel le tourillon (14) est apte à être inséré et fixé selon un mouvement de translation de l'aval vers l'amont le long de l'axe principal A.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3138505-A1 (FR)
Title: Couplage de plusieurs générateurs de chaleur pour installation de chauffage central
Inventor: BAUVIR LAURENT
IPC: F24D12/02
Filed: 2022-07-26
Abstract: Kit d’adaptation 1 pour une installation 22 de chauffage central à liquide caloporteur, ladite installation comportant une chaudière pilotable 221 étant raccordée à un ensemble de radiateurs 222, ladite installation 22 comportant une première boucle L1 de circulation du liquide caloporteur, ladite première boucle comportant ladite chaudière pilotable 221 et ledit ensemble de radiateurs 222, ladite installation 22 étant couplée à un bouilleur 21 au moyen d’une seconde boucle L2 de circulation du liquide caloporteur, au moyen d’une une vanne thermostatique passive 11, à trois voies, comportant une entrée pour liquide caloporteur chaud 111, une entrée pour liquide caloporteur froid 112 et une sortie de liquide caloporteur 113, et un dispositif assurant un mélange progressif des liquides caloporteurs froid et chaud par l’action d’un organe thermostatique passif calibré à une température de transition T choisie.
Patent FR-3138282-A1 (FR)
Title: Revêtement non-fluoré hybride PAEK/Thermoplastiques hétérocycliques/résine silicone
Inventor: GANTILLON BARBARA
IPC: A47J36/02
Filed: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un élément de cuisson revêtu (1) pour article culinaire ou appareil électrique de cuisson, comportant un substrat métallique (2) revêtu sur au moins une face (2a) par au moins les couches suivantes et dans cet ordre à partir du substrat métallique (2) :  (3a) sous-couche d’accroche comprenant entre 20 % et 100 % en poids du poids total de la sous-couche d’un ou plusieurs polymère(s) (α) choisis dans le groupe constitué des polyaryléthercétones (PAEK), des polyéthylèneimines (PEI), des polyimides (PI), des polyamide imides (PAI) et des polybenzymidazole (PBI), avec un ratio en poids PAEK:(PEI+PI+PAI+PBI) compris entre 1:1 et 15:1,  (3b) éventuellement, une ou plusieurs couche(s) intermédiaire(s) constituée(s) d’un ou plusieurs agent(s) colorant(s) et éventuellement d’une ou plusieurs résine(s) silicone, d’un ou plusieurs polymère(s) thermoplastique(s) et/ou,d’une ou plusieurs charge(s), et/oud’un ou plusieurs additif(s)  (3c) une couche de finition constituée d’une ou plusieurs résine(s) silicone et éventuellement d’un ou plusieurs polymère(s) thermoplastique(s), et/oud’une ou plusieurs charge(s), et/oud’un ou plusieurs additif(s), et/oude paillettes ;  son procédé de fabrication, un article culinaire ou un appareil de cuisson le comprenant.
Patent FR-2008099-A1 (FR)
Title: Ear-plugs comprising a moulded soft polyether foam base
IPC: A61F11/08
Filed: 1969-05-08
Abstract: Noise protectors for insertion into the ear (earplugs) consisting of a moulded base of a very soft porous foamed polymer with a homogeneous structure, the interstices of which are filled with a soft plastic formable mass which has sufficient elasticity to take up the shape of the aural canal at body temperature. The polymer base is pref. a soft polyether urethane foam. The plastic mass is pref. a mixt. of waxes and paraffins, opt. contg. reinforcing agents such as microfine cellulose powder or silica (aerosil) and opt. up to 10% natural rubber as plasticiser. Pref. the plug is provided with a sheath of soft sheeps-wood to ease insertion into the ear.