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Patent FR-3026779-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique pour soupape de moteur a combustion interne
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: F01L9/20
Filed: 2014-10-03
Abstract: Actionneur (17) électromagnétique pour soupape (9) de moteur à combustion interne, qui comprend : - une armature (19) définissant un circuit magnétique incluant : ○ un aimant (22) et ○ une pièce (23a, 23b) polaire externe délimitant un alésage (29) primaire ; - un équipage (20) mobile primaire incluant une soupape (9), l'actionneur (17) électromagnétique comprenant, en outre : - un alésage (30) secondaire voisin de l'alésage (29) primaire ; - un équipage (21) mobile secondaire incluant une soupape (9).
Patent FR-3028810-A1 (FR)
Title: Buse de sortie d’air pour systeme d’air conditionne de vehicule automobile
Inventor: PANAHI PATRICK
IPC: B60K37/06
Filed: 2014-11-20
Abstract: La présente invention concerne une buse de sortie d'air pour système d'air conditionné de véhicule automobile comportant un corps (2) délimitant un orifice de sortie d'air (2A), au moins une lamelle de déflexion du flux d'air (3A, 3B, 3C, 3D) s'étendant longitudinalement à l'intérieur dudit orifice (2A), ainsi qu'un curseur (7) monté coulissant le long d'une dite lamelle longitudinale (3B) entre deux positions d'extrémité ; caractérisé en ce que ledit curseur (7) intègre un écran tactile (10) comprenant des moyens de commande tactiles permettant d'assurer le réglage d'au moins l'un des paramètres influant sur les caractéristiques du flux d'air délivré au niveau de la dite buse par ledit système d'air conditionné. L'invention vise également une planche de bord intégrant une telle buse de sortie d'air.
Patent FR-3037524-A1 (FR)
Title: Tete d'application de fibres avec systeme de guidage particulier
Inventor: LEBOUCHER DAVY
IPC: B29C70/38
Filed: 2015-06-16
Abstract: La présente invention concerne une tête d'application de fibres, une machine d'application équipée d'une telle tête, et un procédé de réalisation de pièces en matériau composite au moyen d'une telle tête. La tête (1) d'application de fibres comprend un rouleau d'application (2) pour l'application d'une bande formée d'une ou plusieurs fibres sur une surface (91) d'application, et un système de guidage (3) principal apte à guider une pluralité de fibres vers le rouleau d'application sous la forme d'une bande, ledit système de guidage principal étant apte à guider des fibres d'une première largeur et des fibres d'une deuxième largeur, inférieure à la première largeur.
Patent FR-3042412-A1 (FR)
Title: Formulation pharmaceutique stabilisee et prete a l'emploi d'ivermectine dans le traitement des parasitoses humaines et animales
Inventor: ASTIER ALAIN
IPC: A61K47/40
Filed: 2015-10-14
Abstract: L'ivermectine est un dérivé hemi-synthétique des avermectines, lactones macrocycliques, produits de fermentation d'un actinomycète Streptomyces avermitilis. Cette substance a été très largement utilisée en médecine vétérinaire puis humaine comme antiparasitaire actif aussi bien sur les nématodes que sur les arthropodes, ectoparasites du type sarcopte de la gale. La présente invention concerne une composition pharmaceutique pour administration orale ou injectable chez l'homme ou l'animal comprenant de l'ivermectine solubilisée et stabilisée, et contenant au moins un agent complexant comme une cyclodextrine à une concentration capable de solubiliser l'ivermectine à 1 mg/ml. et un mélange de sels tampon maintenant le pH entre 6,2 et 6,8, préférentiellement à 6,3.
Patent FR-3044782-A1 (FR)
Title: Cartouche monocommande thermostatique et robinet mitigeur muni d'une telle cartouche
Inventor: CHAMOT JEAN
IPC: G05D23/02
Filed: 2015-12-07
Abstract: La présente invention concerne une cartouche monocommande thermostatique équipée de disques céramiques (1) avec un organe de commande (9a) d'un débit et d'une température d'un fluide mitigé déplaçant un élément thermostatique (8) en réglant la température du fluide mitigé entre des positions extrêmes de réglage, un ressort de surcourse (10) étant interposé entre un tiroir de régulation (7) et l'élément thermostatique (8) en étant comprimé d'une surcourse entre les positions extrêmes de réglage. Des moyens de blocage escamotable (11, 12) bloquent temporairement (1) le réglage en température du fluide mitigé dans une position intermédiaire de l'organe de commande (9a) entre les positions extrêmes de réglage permettant, dans cette position intermédiaire, de réduire la surcourse de moitié par rapport aux systèmes existants en l'état de la technique.
Patent FR-3031416-A1 (FR)
Title: Cellule memoire non volatile resistive et son procede de fabrication
Inventor: GASSILLOUD REMY
IPC: H01L21/8239
Filed: 2015-01-06
Abstract: L'invention concerne une cellule mémoire non volatile résistive comprenant un empilement Métal-Isolant-Métal comprenant deux électrodes et un isolant multicouche , placé entre lesdites deux électrodes, comprenant une couche mince d'oxyde permettant une transition résistive et une couche de réservoir de lacunes d'oxygène caractérisée en ce que l'empilement comprend de bas en haut : la électrode inférieure comprenant une couche métallique M1, l'isolant comprenant une couche d'oxyde métallique stœchiométrique I2 et une couche d'oxyde métallique sous stœchiométrique I2p formant ladite couche de réservoir de lacunes d'oxygène, la électrode supérieure comprenant une couche d'oxyde métallique I3 et une couche métallique M4, de sorte que la couche de réservoir de lacunes d'oxygène est intercalée entre deux couches d'oxydes métalliques I2 et I3 stœchiométriques. L'invention trouvera son application dans le domaine possiblement dans toutes les applications déjà couvertes par les mémoires non volatiles existantes ; notamment, les mémoires de type Flash. Elle peut aussi remplacer les mémoires traditionnelles statiques ou SRAM, de l'anglais « static random access memory ». L'invention trouvera également son application pour la réalisation de structures mémoires de type neuro-morphique ou pour des mémoires CBRAM pour l'acronyme anglais « Conductive Bridge Ramdom Access Memory ».
Patent FR-3035697-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-04-29
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires (20, 21) espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support (2), la première masse pendulaire (20) étant disposée axialement d'un premier côté du support (2) et la deuxième masse pendulaire (21) étant disposée axialement d'un deuxième côté du support (2), et au moins un organe de liaison (6) appariant lesdites masses pendulaires (20, 21), et - au moins un organe de roulement (4) coopérant d'une part avec le corps pendulaire et d'autre part avec le support (2), de manière à guider le déplacement du corps pendulaire par rapport au support (2), procédé dans lequel on réalise le support (2) à l'aide d'une tôle dans laquelle de la matière a préalablement été découpée pour réaliser l'un au moins de l'organe de roulement (4) et de l'organe de liaison (6).
Patent FR-3036044-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation de molecules non volatiles et/ou instables a la temperature, methode de pulverisation associee
Inventor: BOILLOT LAURENT
IPC: B05B11/06
Filed: 2015-05-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de pulvérisation de molécules non volatiles et/ou instables à la température comprenant un moyen de vaporisation d'une composition comprenant de l'eau, et un moyen de nébulisation d'une composition comprenant au moins une molécule non volatile et/ou instable à la température. L'invention a également pour objet une méthode de traitement cosmétique ou dermatologique de la peau comprenant la pulvérisation sur la peau de molécules non volatiles et/ou instables à la température au moyen du dispositif
Patent FR-3038451-A1 (FR)
Title: Dispositif electroluminescent.
Inventor: DESIERES YOHAN
IPC: H01S5/183
Filed: 2015-06-30
Abstract: Ce dispositif comporte successivement un substrat (2) comprenant une couche métallique adaptée pour réfléchir un rayonnement ; une première couche (3) d'un alliage de type III/N, dopée de type p, et comprenant une première surface (30), en regard de la couche métallique, présentant des cavités (300) ; une couche électroluminescente d'un alliage de type III/N, adaptée pour produire le rayonnement ; une deuxième couche d'un alliage de type III/N, dopée de type n, par laquelle sort le rayonnement ; le dispositif étant remarquable en ce qu'un matériau de remplissage (6), non métallique et transparent dans le domaine spectral, est disposé à l'intérieur des cavités (300).
Patent FR-3025452-A1 (FR)
Inventor: SCHMIDT JOCHEN
IPC: H01R13/504
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer une pièce composite renforcée de fibres, qui comporte un connecteur à enfichage (3), réalisé en le matériau de matrice de la pièce composite renforcée de fibres, d'un seul tenant avec celle-ci.
Patent FR-3041635-A1 (FR)
Title: Procede de production de mercaptans par hydrogenolyse enzymatique de disulfures
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C07C321/02
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de production par catalyse enzymatique de mercaptans à partir de disulfures, et en particulier de méthylmercaptan à partir de disulfure de diméthyle.
Patent FR-3042193-A1 (FR)
Title: Elastomere dienique possedant une fonction en milieu de chaine et composition de caoutchouc le contenant
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08L15/00
Filed: 2015-10-08
Abstract: L'invention concerne un élastomère diénique modifié présentant une bonne résistance au fluage, et conférant à une composition de caoutchouc le contenant un bon compromis de propriétés hystérèse et abrasion et une mise en œuvre satisfaisante en vue d'une application en pneumatique. Cet élastomère modifié comprend : a) au moins 70% en poids, par rapport au poids total de l'élastomère diénique modifié, d'un élastomère diénique linéaire fonctionnalisé majoritairement en milieu de chaîne par un groupe alcoxysilane, éventuellement partiellement ou totalement hydrolysé en silanol, le groupe alcoxysilane étant ou non porteur d'une autre fonction, préférentiellement un fonction amine primaire, secondaire ou tertiaire, susceptible d'interagir avec une charge renforçante, le groupe alcoxysilane étant lié à l'élastomère diénique par l'intermédiaire de l'atome de silicium, b) plus de 0 et jusqu'à 30 % en poids, par rapport au poids total de l'élastomère diénique modifié, d'un élastomère diénique étoilé, la viscosité Mooney dudit élastomère diénique modifié variant de 50 à 80 et sa température de transition vitreuse (Tg) variant de - 100°C à -80°C.
Patent FR-3042730-A1 (FR)
Title: Procede et outil d'assemblage de deux elements
Inventor: CORNU CHRISTOPHE
IPC: B29C69/00
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de deux éléments, et un outil de mise en œuvre. Le procédé est du type comprenant les étapes suivantes : a) on fournit un matériau polymère thermoplastique, et un élément rigide (10) présentant deux surfaces opposées (13, 15) et au moins un orifice (14) ; b) on moule ledit matériau thermoplastique contre l'une (15) desdites deux surfaces opposées, de façon que ledit matériau thermoplastique vienne s'écouler à l'intérieur dudit au moins un orifice (14) ; c) on solidifie ledit matériau thermoplastique de manière à former un téton (18) s'étendant à l'intérieur dudit orifice (14). Après l'étape c), on provoque le ramollissement dudit matériau thermoplastique dudit téton (18), et on repousse axialement ladite extrémité (20) dudit téton (18) vers l'intérieur dudit orifice (14), de manière à former une collerette de retenue (36), lorsque ledit matériau thermoplastique se solidifie.
Patent FR-3045144-A1 (FR)
Title: Dispositif fluidique a mousse metallique
Inventor: MATHIER VINCENT
IPC: H05K7/20
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention porte sur un dispositif fluidique (1), comportant un boîtier (2) comprenant un canal (3) délimité par des parois, dont une première paroi principale (10), le canal (3) s'étendant entre deux orifices, dits d'entrée (4A) et de sortie (4B), et un milieu poreux à pores ouverts en un matériau métallique, dit mousse métallique (30), situé dans le canal (3) entre lesdits orifices d'entrée (4A) et de sortie (4B). La mousse métallique (30) et ladite première paroi principale (10) sont réalisées d'un seul tenant et en un même matériau, et la mousse métallique (30) présente une distribution spatiale aléatoire des pores.
Patent FR-3044959-A1 (FR)
Title: Structure multicouche comprenant des fibres continues pour le transport de fluide de transfert de chaleur
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: B29C48/32
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention se rapporte à une structure tubulaire pour le transport de fluide de transfert de chaleur, en particulier de fluide frigorigène, comprenant au moins : i) une couche (1) en contact avec le fluide comprenant au moins un polymère Pi thermoplastique semi-cristallin de Tfi supérieure ou égale à 160°C en particulier supérieure ou égale à 170°C telle que déterminée selon la norme 11357-3 (2013) ou amorphe de Tgi supérieure ou égale à 100°C de préférence 120°C en particulier 140°C telle que déterminée selon la norme 11357-2 (2013), ladite couche (1) étant dépourvue de fibres, ii) une couche (2) comprenant au moins : (a) un polymère P2 thermoplastique semi-cristallin, en particulier un polyamide de Tf2 supérieure ou égale à 170°C ou amorphe de Tg2 supérieure ou égale à 100°C, ou une polyoléfine de Tf supérieure à 100°C ; (b) des fibres continues, le polymère P2 étant identique à Pi ou différent de Pi auquel cas les polymères P1 et P2 adhèrent au moins partiellement entre eux.
Patent FR-3056631-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement ameliore pour aubes
Inventor: ROLLINGER ADRIEN BERNARD VINCENT
IPC: F02C7/12
Filed: 2016-09-29
Abstract: Aube (10) de turbine aéronautique s'étendant dans la direction radiale et présentant un intrados (22) et un extrados (24), comportant une pluralité de cavités d'intrados s'étendant radialement du côté intrados (22) de l'aube (10), une pluralité de cavités d'extrados s'étendant radialement du côté extrados (24) de l'aube (10), et au moins une cavité centrale située dans la partie centrale de l'aube (10) et entourée par des cavités d'intrados et des cavités d'extrados, l'aube (10) comportant également une pluralité de circuits de refroidissement, dans laquelle au moins un premier circuit de refroidissement (1) comporte : une première cavité (A) et une deuxième cavité (B), la première et la deuxième cavité communiquant entre elles au niveau d'une extrémité radiale interne (14) et d'une extrémité radiale externe (16) de l'aube (10), une troisième cavité (C) communiquant avec la deuxième cavité (B) au niveau de l'extrémité radiale externe (16), une quatrième cavité (D) communiquant avec la troisième cavité (C) au niveau de l'extrémité radiale interne (14), la première cavité (A) et la deuxième cavité (B) étant configurées pour être alimentée conjointement en air froid par une ouverture commune d'admission d'air au niveau de l'extrémité radiale interne (14), et pour que l'air s'y écoule dans un même sens selon la direction radiale, la première cavité (A) étant une cavité d'intrados, la deuxième cavité (B) étant une cavité centrale, la troisième cavité (C) et la quatrième cavité (D) étant des cavités d'extrados.
Patent FR-3047703-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule terrestre a boitier a paroi munie de zone(s) d’affaiblissement
Inventor: MAGAS MIHAELA MARIA
IPC: B60R19/02
Filed: 2016-02-17
Abstract: Un bloc optique (BO) est destiné à équiper un véhicule terrestre et comprend un boîtier (BB) comportant une paroi (PB) qui délimite une cavité, logeant des moyens définissant au moins une fonction photométrique, et qui comprend un bord périphérique (BP) auquel est couplée une glace de protection (GP). Cette paroi (PB) comprend également, au moins dans une partie supérieure (PS), au moins une zone d'affaiblissement (ZA) définie au moins en partie au voisinage du bord périphérique (BP) et propre, en cas de force exercée sur la glace de protection (GP) par l'impact d'une partie d'un corps, à permettre à la paroi (PB) de se casser et ainsi permettre un enfoncement de la partie du corps dans la cavité.
Patent FR-3048668-A1 (FR)
Title: Train de galet pour recevoir un cable et installation comprenant ce train de galet
Inventor: FERRAND PIERRE
IPC: B61B12/02
Filed: 2016-03-11
Abstract: Le train (1) de galet, destiné à recevoir un câble (2), comprend un châssis (4), un galet (6) adapté pour recevoir le câble (2), et un arbre (8) support reliant le galet (6) au châssis (4), de sorte que le galet (6) est mobile en rotation par rapport au châssis (4) autour d'un axe (A) de rotation confondu avec l'arbre (8) support. De plus, le train (1) de galet comprend un dispositif (12) de chauffage fixé contre le châssis (4) et destiné à générer de la chaleur pour chauffer le châssis (4) par conduction, le châssis (4) étant configuré pour conduire à l'arbre (8) support la chaleur générée par le dispositif (12) de chauffage.
Patent FR-3051970-A1 (FR)
Title: Realisation d'une structure de canal formee d'une pluralite de barreaux semi-conducteurs contraints
Inventor: COQUAND REMI
IPC: H01L29/78
Filed: 2016-05-25
Abstract: Procédé de réalisation d'une structure à barreaux semi-conducteurs apte à former au moins un canal de transistor, comprenant des étapes consistant à : a) réaliser une structure semi-conductrice formée d'une alternance de premiers barreaux à base d'un premier matériau et de deuxièmes barreaux à base d'un deuxième matériau, le deuxième matériau étant un matériau semi-conducteur, puis b) retirer des portions de la structure à base du premier matériau dévoilées par une ouverture dans un masquage formé sur la structure, le retrait étant réalisé par gravure sélective dans l'ouverture du premier matériau vis-à-vis du deuxième matériau, de sorte à libérer un espace autour des deuxièmes barreaux, puis c) faire croitre, dans l'ouverture, un matériau semi-conducteur (25) donné autour des deuxièmes barreaux (6c), le matériau semi-conducteur donné ayant un paramètre de maille différent de celui du deuxième matériau (7), de sorte à induire une contrainte sur les gaines à base du matériau semi-conducteur donné.
Patent FR-3052509-A1 (FR)
Title: Dispositif de detrompage pour le montage de pignon de distribution
Inventor: CANINI CLAUDIO
IPC: F16D1/04
Filed: 2016-06-08
Abstract: Système de détrompage (10) de montage de pignon de distribution d'un moteur thermique de véhicule automobile comportant : - un vilebrequin (11) mobile en rotation autour d'un axe (X) de fonctionnement, - un pignon (12) de distribution monté à une extrémité du vilebrequin (11) coaxial avec le vilebrequin, - une clavette longitudinale (15) permettant le calage angulaire du pignon (12) sur le vilebrequin (11), fixée parallèlement à l'axe (X) du pignon et adaptée à être logée dans une rainure (16) longitudinale creusée dans le vilebrequin, ladite clavette (16) étant associée à un doublet formé par un vilebrequin (11) et un pignon (12) de distribution, caractérisé en ce que ladite clavette (16) est de largeur fixe et comporte une hauteur radiale (28) et une longueur longitudinale (27) qui varient selon un doublet formé par le pignon de distribution (12) et le vilebrequin (11) pour un indice moteur, la variation de ladite hauteur (28) est en sens inverse de la variation de la longueur (27) de la clavette.
Patent FR-3052710-A1 (FR)
Title: Boitier d'interface entre un vehicule automobile et un vehicule tracte
Inventor: CAVELAN HERVE
IPC: H05B33/06
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'interface (1) destiné à être agencé entre un véhicule automobile (A) et un véhicule tracté (T) équipé de feux d'éclairage et de signalisation à LEDs (8). Le boitier d'interface (1) comporte, en une extrémité, une borne (3b) destinée à se connecter à un raccordement électrique du véhicule automobile (A) et, en une autre extrémité, une borne (4b) destinée à se connecter à un raccordement électrique de LEDs (8) et, reliant ces deux bornes, un superviseur (6) surveillant en temps réel la tension aux bornes des LEDs (8) du véhicule tracté (T). Le superviseur (6) comporte des moyens de coupure d'alimentation desdites LEDs (8). Ledit boitier (1) loge une alimentation électrique indépendante (7) pour chaque LED (8) et disposée entre le superviseur (6) et la borne (4b) destinée à se connecter au feu (8) correspondant, ainsi qu'un simulateur de charge (5) d'ampoule à filament agencé entre la borne d'extrémité (3b) destinée à se connecter au véhicule automobile (A) et le superviseur (6).
Patent FR-3053700-A1 (FR)
Title: Kit de detection d'un biomarqueur proteique dans un echantillon biologique et amplification du signal
Inventor: GANGWE NANA GHISLAIN YANNICK
IPC: C12Q1/02
Filed: 2016-07-05
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de détection d'un biomarqueur dans un échantillon biologique, un plasmide, une bactérie et des kits pour se faire. La présente invention se caractérise par une bactérie lactique modifiée, ladite bactérie lactique ayant au moins un récepteur histidine-kinase et au moins une séquence codant pour un gène rapporteur, ledit récepteur histidine-kinase étant chimérique et ledit récepteur comportant en outre une portion de liaison d'un biomarqueur sur ledit récepteur, ledit récepteur étant activé par son ligand naturel et/ou le biomarqueur, et la partie cytoplasmique dudit récepteur active une cascade de signalisation spécifique dudit récepteur activant l'expression du gène rapporteur. Dans un mode de réalisation, le système selon l'invention comporte en outre une molécule amplificatrice permettant d'augmenter le signal de détection du biomarqueur. Avantageusement, le biomarqueur est une protéine.
Patent FR-3055141-A1 (FR)
Title: Barre de securite
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E06B5/11
Filed: 2016-08-18
Abstract: Barre de sécurité comprenant une enveloppe 2 tubulaire logeant au moins un axe 3 cette barre de sécurité étant caractérisée en ce que l'axe 3 contenu dans la partie tubulaire est sollicité en compression dans le sens longitudinal et l'axe 3 est immobilisé en rotation par rapport à l'enveloppe tubulaire.
Patent FR-3040671-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un frein de stationnement automatique
Inventor: BAEHRLE-MILLER FRANK
IPC: B60W40/12
Filed: 2016-09-07
Abstract: Procédé de gestion d'un frein de stationnement automatique (13) d'un véhicule comportant un frein de service hydraulique (14) et un frein de stationnement automatique (13), ayant une position ouverte, une position fermée, et une position intermédiaire entre la position ouverte et la position fermée. Selon le procédé caractérisé on détermine une grandeur de stationnement représentant une manœuvre de stationnement du véhicule et en réaction, on met le frein de stationnement (13) dans la position intermédiaire.
Patent FR-3060422-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnalisation d'un substrat
Inventor: LANDIS STEFAN
IPC: G03F7/16
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnalisation d'un substrat (100) destiné à l'auto-assemblage d'un copolymère à blocs, comprenant les étapes suivantes : - déposer à la surface d'un substrat (100) une couche d'un premier matériau polymère (110), le premier polymère présentant une première affinité chimique vis-à-vis du copolymère à blocs ; - greffer une partie (110a) seulement de la couche de premier matériau polymère (110) à la surface du substrat (100) ; - imprimer (S13), à l'aide d'un moule (120), des motifs (111) dans une couche sacrificielle disposée au-dessus de la partie greffée (110a) de la couche de premier matériau polymère (110) ; - transférer les motifs de la couche sacrificielle dans la partie greffée (110a) de la couche de premier matériau polymère (110), jusqu'à atteindre le substrat (100) ; et - éliminer au moins une partie de la couche sacrificielle par gravure humide, de façon à découvrir la partie greffée (110a) de la couche de premier matériau polymère (110).