baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045784-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'actionnement d'un outil de fixation a gaz et dispositif correspondant
Inventor: GRANDJEAN PASCALE
IPC: B25C1/14
Filed: 2015-12-18
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d'allumage électronique d'une chambre de combustion d'un outil de fixation à gaz destiné à optimiser la qualité du tir d'éléments de fixation par l'outil. Selon le principe de l'invention, le déclenchement de l'allumage de la chambre pour provoquer le tir est commandé, à condition que le délai entre le moment où l'utilisateur met l'outil en appui contre une surface de travail et le moment où il appuie sur une détente d'actionnement de l'outil soit supérieur à une durée de temporisation prédéfinie, pour assurer un remplissage optimal de la chambre de combustion par le gaz combustible. Selon une particularité de l'invention, le déclenchement de l'allumage est autorisé à la condition supplémentaire qu'un signal de moyenne tension d'allumage soit supérieur à une tension de seuil de déclenchement.
Patent FR-3045282-B1 (FR)
Title: Verrou pour mentonniere de casque
Inventor: DEBOOS THOMAS
IPC: A42B3/32
Filed: 2015-12-18
Granted: 2019-04-26
Abstract: Verrou pour une mentonnière (18) escamotable de casque, le verrou comprenant un bouton (2) de commande actionnable par un utilisateur à partir d'une position initiale du bouton correspondant à un verrouillage et des moyens de blocage du verrou dans la position initiale, le verrou étant configuré pour qu'une action de l'utilisateur sur le bouton (2) de commande place les moyens de blocage dans une position de libération autorisant un mouvement d'escamotage de la mentonnière (18), caractérisé en ce que les moyens de blocage sont configurés pour que la position de libération reste stable après relâchement de l'action de l'utilisateur sur le bouton (2) et lors du retour en position initiale dudit bouton (2).
Patent FR-3047963-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un garde-boue sur la caisse d'un vehicule automobile
Inventor: TAVERNIER LUC
IPC: B62D27/02
Filed: 2016-02-18
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de fixation en une pluralité de points d'attache d'un garde-boue (2) sur la caisse (1) d'un véhicule automobile. La caisse (1) ménage un passage de roue logeant le garde-boue (2) et délimité par un bord de caisse arqué (6) sur lequel est destiné à être fixée une aile du véhicule. Le garde-boue (2) est globalement conformé en dôme comportant un débouché latéral (8). Les points d'attache du dispositif de fixation comprennent des points de fixation (9a,9b) entre le bord (8') du débouché latéral (8) du garde-boue (2) et le bord de caisse arqué (6).
Patent FR-3047911-B1 (FR)
Title: Organe de distribution et distributeur comprenant un tel organe.
Inventor: BOILEAU BEATRICE
IPC: B05B11/00
Filed: 2016-02-19
Granted: 2020-09-25
Abstract: Organe de distribution (1), tel qu'une pompe ou une valve, comprenant un corps (11) définissant une tubulure d'entrée (12) et dans lequel une tige de soupape (14) est déplaçable axialement en va-et-vient, caractérisé en ce que le corps (11) est pourvu d'une lèvre d'éventation (31) qui s'étend autour du corps (11) en pointant vers l'extérieur, définissant ainsi un bord extérieur (32) qui est hors de contact du corps (11).
Patent FR-3049458-B1 (FR)
Title: Emulsion aqueuse comprenant un polymere dendritique silicone, une gomme de silicone et un polymere semi-cristallin et procede de traitement des levres la mettant en œuvre
Inventor: LAHOUSSE FLORENCE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2016-03-31
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne une composition de maquillage et/ou de soin, en particulier des lèvres, sous forme d'une émulsion comprenant : a. au moins un polymère filmogène choisi parmi les polymères vinyliques comprenant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane, b. au moins une huile non volatile, c. au moins une gomme de silicone, d. au moins une cire, e. de l'eau. La présente invention concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres comprenant l'application sur les lèvres, d'une composition selon l'invention. Enfin, la présente invention concerne un dispositif comprenant la composition selon l'invention.
Patent FR-3053291-B1 (FR)
Title: Systeme de recharge de batteries de traction embarque dans un vehicule, comportant une turbine
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: H02J7/32
Filed: 2016-07-04
Granted: 2019-07-19
Abstract: Système de recharge de batteries de traction (10) prévu pour être embarqué dans un véhicule automobile hybride ou électrique, ce véhicule comportant au moins une machine électrique (8, 14) pouvant travailler en moteur avec l'énergie des batteries de traction (10), ou en génératrice en rechargeant ces batteries (10), le système de recharge comportant une turbine fonctionnant avec un fluide sous pression, prévue pour être reliée à une alimentation extérieure de ce fluide, et un dispositif d'accouplement de la turbine avec la machine électrique (8, 14).
Patent FR-3057566-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un effluent et procede de traitement d’un effluent
Inventor: DOMENJOUD BRUNO
IPC: C02F9/02
Filed: 2016-10-17
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement (50) d'un effluent (8) composé de liquide et de particules solides en un effluent traité comprenant un dispositif de filtration (11) par séparation gravitaire sur toile rotative ayant une entrée (12) destinée à recevoir l'effluent (8) à traiter et une première (13) et seconde (14) sorties, le dispositif de filtration (11) étant destiné à séparer l'effluent (8) en un premier (17) et un second (18) flux, le second flux (18) comprenant des boues comprenant des particules solides, le premier flux (17) quittant le dispositif de filtration (11) par la première sortie (13), le second flux (18) quittant le dispositif de filtration (11) par la seconde sortie (18), et au moins un dispositif de recirculation (19) destiné à faire recirculer au moins une partie des boues du second flux (18) vers l'entrée (12) du dispositif de filtration (11), ladite deuxième sortie étant reliée au au moins un dispositif de recirculation (19). L'invention concerne aussi un procédé de traitement d'un effluent.
Patent FR-3061990-B1 (FR)
Title: Procede de realisation collective de circuits electroniques courbes
Inventor: CHAMBION BERTRAND
IPC: H01L21/70
Filed: 2017-01-18
Granted: 2019-04-19
Abstract: Procédé de réalisation de plusieurs circuits électroniques (100) courbés, comprenant : - réalisation d'un support (102) comprenant plusieurs membranes (104) formées d'au moins un matériau de rigidité supérieure à environ 100 MPa, chacune destinée à faire partie d'un des circuits électroniques et présentant un rayon de courbure R compris entre environ 15 mm et 500 mm ; - application d'une force contre l'une des faces principales (110) de chacune des membranes telle que ladite membrane se déforme élastiquement et ait une forme sensiblement plane sous l'effet de cette force ; - solidarisation d'au moins un composant électronique (112) contre chacune des membranes ; - retrait de la force appliquée contre l'une des faces principales de chacune des membranes telle que chacune des membranes retrouve son rayon de courbure R initial et courbe le composant électronique selon ce rayon de courbure R.
Patent FR-3063068-B1 (FR)
Title: Carenage arriere de pylone en composite a matrice ceramique
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: B64C7/02
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un carénage arrière pour un pylône maintenant un turboréacteur d'aéronef, prévu pour former une surface aérodynamique couvrant la base de ce pylône, ce carénage allongé dans la direction longitudinale, comprenant un plancher (2) prévu pour être disposé face aux gaz chauds sortant du turboréacteur, et des parois latérales (4) constituant des surfaces aérodynamiques, caractérisé en ce que le plancher (2) et les parois latérales (4) comportent des matériaux composites à matrice céramique réalisés à partir de préformes formées de couches de fils de chaîne ou de trame superposées, ces préformes disposant de fils de tissage inter-couches reliant les couches entre elles.
Patent FR-3063830-B1 (FR)
Title: Systeme de commande a bascule tactile presentant un encombrement reduit
Inventor: ALBARET CHRISTOPHE
IPC: H01H23/12
Filed: 2017-03-10
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention a pour objet un système de commande à bascule tactile comportant un boîtier (2) équipé d'une façade avant (4), et un levier coudé (8) comprenant un premier bras (10) sensiblement perpendiculaire à cette façade (4), présentant d'un côté un bouton de commande (6) disposé sur la façade (4), et de l'autre côté un coude recevant un pivot principal (12), qui se prolonge par un deuxième bras (14) disposé d'un premier côté de l'axe longitudinal (A) du premier bras (10), caractérisé en ce qu'il comporte une biellette (30) comprenant à une extrémité une liaison à glissière reliée à l'extrémité du deuxième bras (14), comprenant à l'autre extrémité un système de maintien en position (16) qui est disposé du deuxième côté de l'axe longitudinal (A), et comprenant dans une partie centrale un pivot annexe fixe (32) de guidage.
Patent FR-3067865-B1 (FR)
Title: Contact inox/cuivre a sertir
Inventor: PLANES JEAN-RENE
IPC: H01R43/26
Filed: 2017-06-20
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'objet de l'invention est un contact électrique pourvu d'une première terminaison (20), munie d'une partie de raccordement à un câble, et d'une seconde terminaison (10), munie d'une partie de contact électrique avec un contact électrique complémentaire, pour lequel la terminaison de raccordement à un câble est réalisée sous la forme d'un premier corps cylindrique, en alliage de cuivre, pourvu à une première de ses extrémités d'un fût à sertir (9) et à la seconde de ses extrémités d'un filetage (4) suivi d'une butée de contact (41) tandis que la terminaison de contact est réalisée sous la forme d'un second corps cylindrique, en acier inox, pourvu à une première de ses extrémités de ladite partie de contact électrique (1) et à la seconde de ses extrémités d'un fût taraudé (3) de réception dudit filetage (4).
Patent FR-3070542-B1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique
Inventor: GARDEN JEAN-LUC
IPC: H01L35/32
Filed: 2017-08-24
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un générateur d'électricité comprenant une membrane (202) suspendue reposant sur un cadre (104), la membrane portant des pistes thermoélectriques (110) de types alternés reliées en série et ayant chacune une extrémité sur le cadre et une extrémité sur une partie centrale de la membrane, dans lequel la membrane est déformable, les parties centrales de la membrane étant destinées à être en contact mécanique et thermique avec une source de chaleur (130).
Patent FR-3065596-B1 (FR)
Title: Machine electrique rotative avec dispositif de commande integre
Inventor: YABE MITORU
IPC: H02K11/38
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne une machine électrique rotative avec dispositif de commande intégré incluant : un corps principal de machine électrique rotative (2) ; et un dispositif de commande (3) équipant le corps principal de machine électrique rotative (2) et configuré pour transmettre et recevoir de la puissance électrique au et depuis le corps principal de machine électrique rotative (2). Le dispositif de commande (3) inclut : un module de puissance (25) ; une carte de commande (26) configurée pour commander le module de puissance (25) ; une ailette (31) équipant la carte de commande (26) et incluant une portion perpendiculaire (311), qui s'étend dans une direction perpendiculaire à une surface de montage de composant de la carte de commande (26) ; un boîtier (28) renfermant le module de puissance (25), la carte de commande (26), et l'ailette (31) ; et un gel de silicone (29) chargé à l'intérieur du boîtier (28).
Patent FR-3075882-B1 (FR)
Title: Procede de regulation de la tension de sortie d'un convertisseur de tension continu-continu d'un calculateur de controle d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: SAINT-MACARY STEPHANE
IPC: F02D41/02
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de régulation de la tension de sortie d'un convertisseur de tension continu-continu d'un calculateur de contrôle d'un moteur de véhicule automobile. Le procédé comprend une étape (E1) de commande simultanée par un microcontrôleur d'un module de contrôle, afin que ledit module de contrôle pilote au moins un injecteur du moteur du véhicule, et d'un convertisseur, afin que ledit convertisseur génère sa propre tension de sortie en fixant l'intensité du courant de pilotage à son maximum dans un mode dit « forcé » correspondant à une étape (E2).
Patent FR-3069213-B1 (FR)
Title: Dispositif servant a maintenir un coffre partiellement ouvert.
Inventor: DEFORGE MICHEL
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-07-18
Granted: 2020-11-06
Abstract: Dispositif pour maintenir un coffre de véhicule partiellement ouvert en circulation. L'invention concerne un dispositif permettant la sécurité de la fermeture d'un coffre partiellement ouvert, en circulation, si ce véhicule rencontre un problème de surcharge ou de choc. Il est constitué d'une pièce en aluminium (1) clipsée à la partie supérieure du coffre, fixée à un ressort (2), fixés à un système traditionnel existant (3) fixant une sangle (4) qui passe dans un mousqueton (5) fixé à l'anneau de fermeture du coffre. Le dispositif selon l'intervention est particulièrement destiné à maintenir des coffres de véhicules en charge partiellement ouverts en circulation.
Patent FR-3081585-B1 (FR)
Title: Systeme de production d'image d'un conducteur d'un vehicule et systeme embarque associe
Inventor: POPOVIC ALEKSANDAR
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-05-23
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un système de production d'image d'un conducteur d'un véhicule, comprenant : - un capteur d'images (9) comprenant un réseau de filtres optiques (171, 172, 173, 174) avec des premiers éléments filtrants (171) transmettant dans l'infrarouge, et une matrice (19) de pixels photosensibles (21), dont une première portion reçoit une première partie du rayonnement électromagnétique transmise par les premiers éléments filtrants (171), - un calculateur apte à composer une première image du conducteur et à déterminer un niveau d'inaptitude à la conduite du conducteur. Le réseau de filtres optiques (171, 172, 173, 174) comprend des deuxièmes éléments filtrants (172, 173, 174) transmettant dans le visible ; une deuxième portion des pixels photosensibles (21) reçoit une composante transmise par les deuxièmes éléments filtrants (172, 173, 174). Le calculateur est apte à composer une deuxième image du conducteur à partir de la deuxième portion des pixels photosensibles.
Patent FR-3083820-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien ameliore pour distributeur de turbomachine
Inventor: BOIS STEPHANE SYLVAIN
IPC: F01D11/08
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-10-02
Abstract: Ensemble de turbine de turbomachine s'étendant autour d'un axe (X-X), comprenant un carter (40) et un distributeur ayant une plateforme interne (22), une plateforme externe (32), au moins une aube (10) le distributeur étant caractérisé en ce que le dispositif de maintien (50) comprend une branche primaire (60) et une branche secondaire (70), la branche primaire (60) présente une forme de L ayant une portion radiale (62) et une portion axiale (64), tout ou partie de la portion radiale (62) étant montée dans une encoche radiale (44) aménagée dans une face interne du carter (40), la portion axiale (64) est montée contre un becquet (36) la branche secondaire (70) s'étendant radialement, tout ou partie de la branche secondaire (70) est montée dans l'encoche radiale (44), de sorte que la branche secondaire (70) et la portion radiale (62) de la branche primaire (60) forment une butée axiale du distributeur.
Patent FR-3071288-B1 (FR)
Title: Chapeau de butee d’extremite pour un palier a roulement
Inventor: CAPOZZI MARCO GIOVANNI FRANCESCO
IPC: F16C35/063
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un chapeau de butée d’extrémité (11) pour un palier à roulement (5), en particulier destiné à être installé dans une boîte d’essieu ferroviaire d’un dispositif de support (1) pour un essieu ferroviaire (2), le chapeau (11) étant réalisé sous la forme d’un disque concave délimité par une paroi latérale annulaire présentant un axe de symétrie (A) qui est coaxial, lors de l’utilisation, avec un axe de symétrie (B) du palier, par une paroi d’extrémité (14) positionnée transversalement à l’axe de symétrie (A), et par une partie de liaison (15) annulaire qui présente une forme coudée, reliant la paroi d’extrémité (14) à la paroi latérale (13) ; la paroi d’extrémité (14) étant pourvue d’une pluralité de trous traversants (16) pour des vis (12) respectives servant à la fixation du chapeau, lors de l’utilisation, à l’essieu (2), et la paroi latérale (13) se terminant, du côté opposé par rapport à la paroi d’extrémité, par une surface frontale (17) annulaire conçue pour venir en appui, lors de l’utilisation, contre une bague (6) du palier ; le chapeau (11) étant caractérisé en ce que la paroi d’extrémité (14) présente une épaisseur, mesurée dans au moins une direction radiale (D2) passant à travers un axe de symétrie (C) desdits trous (16), qui est variable de façon continue dans une direction radiale entre un maximum (S3), situé à un emplacement essentiellement intermédiaire entre un bord intérieur (28) du trou (16) et l’axe de symétrie (A), et un minimum (S1), à l’emplacement de l’axe de symétrie (A).
Patent FR-3088029-B1 (FR)
Title: Procede de drapage de plis pre-impregnes
Inventor: HENRIO PHILIPPE JEAN PIERRE
IPC: C04B35/80
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de drapage d'au moins un pli fibreux (100) pré-imprégné d'un précurseur d'une matrice sur un outillage de mise en forme (200) comprenant une face principale (210) et des première et deuxième faces latérales (220, 230) s'étendant perpendiculairement les unes par rapport aux autres et se réunissant en un coin de valise (240). Chaque pli comporte un premier bord (111) s'étendant suivant une première direction (A) et un deuxième bord (112) s'étendant suivant une deuxième direction (B) perpendiculaire à la première direction (A), les premier et deuxième bords (111, 112) étant respectivement plaqués sur les première et deuxième faces latérales (220, 230) de l'outillage de mis en forme en déformant une portion de jonction (120) entre lesdits bords sur le coin de valise (240). Chaque pli comprend une portion de sur-longueur (130) s'étendant le long d'une partie des premier et deuxième bords (111, 112) au niveau de leur portion de jonction (120), une ou plusieurs forces de tractions (FT1) étant exercés sur la portion de sur-longueur lors de la déformation de la portion de jonction (120) sur le coin de valise (240).
Patent FR-3078599-B1 (FR)
Title: Systeme de geolocalisation, aeronef et procede de geolocalisation associe
Inventor: DUTRUC HERVE
IPC: H04B7/185
Filed: 2018-03-01
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne un aéronef, un système et un procédé de géolocalisation (1) destinés à calculer des coordonnées courantes au moins en longitude et en latitude d'une position courante d'un aéronef. Une telle l'invention permet de calculer les coordonnées courantes en latitude et en longitude correspondant à la position courante de l'aéronef à partir d'une part de premières et deuxièmes coordonnées en latitude et en longitude de deux stations terrestres (2 et 3) et d'autre part de première et deuxième directions d'émission (d1 et d2) de signaux radioélectriques.
Patent FR-3077462-B1 (FR)
Title: Appareil d’alimentation electrique de machine electrique rotative et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: YABE MITORU
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-01-18
Granted: 2023-06-23
Abstract: APPAREIL D’ALIMENTATION ELECTRIQUE DE MACHINE ELECTRIQUE ROTATIVE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CELUI-CI Il est prévu un appareil d’alimentation électrique de machine électrique rotative capable d’évacuer un gaz généré à l’extérieur d’un condensateur de lissage et capable d’empêcher toute pénétration d’eau dans un circuit onduleur et dans le condensateur de lissage, et le procédé de fabrication de celui-ci. L’appareil d’alimentation électrique de machine électrique rotative (3) comprend une résine d’enrobage (27) qui scelle le circuit onduleur dans un contenant (55) et un organe de formation d’espace de logement (41) pour former un espace de logement étanche à l’air (40) qui contient un condensateur de lissage (29) ; dans l’organe de formation d’espace de logement (41), il est formé un trou traversant (32) qui met l’espace de logement (40) en communication avec l’extérieur, et un organe d’étanchéité (43) pour sceller le trou traversant (32) est monté dans le trou traversant (32).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3093526-B1 (FR)
Title: Procédé de pose d’un dormant sur un mur, dispositif de fixation d’un élément de dormant correspondant et dormant équipé d’un tel dispositif
Inventor: ATHIBARD KEVIN
IPC: E06B1/56
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de pose d’un dormant dans une réservation ménagée dans un mur, le dormant comportant une traverse et deux montants emboîtables dans la traverse, chaque montant présentant une direction principale et comprenant un dispositif de fixation (1) comportant :- deux pattes (4, 5), chaque patte (4, 5) comportant deux extrémités dont une extrémité formant mâchoire (41, 51) et une extrémité formant levier (42, 52), les leviers (42, 52) étant articulés entre eux autour d’un axe de rotation (A) et formant un angle ajustable (α), l’axe de rotation (A) étant parallèle à la direction principale du montant,- un ressort (6) en compression placé dans l’angle ajustable (α),- un système d’ajustement (7) de l’angle ajustable (α) comportant une vis (71) et un écrou (72) coopérant avec la vis (71), la vis (71) traversant les deux leviers (42, 52), la vis (71) comportant une tête (710) plaquée contre une des deux pattes (4, 5), l’écrou (72) étant plaqué contre l’autre patte (4, 5) et bloqué en rotation,- un moyen d’assemblage (8) de l’une des deux pattes (4, 5) à l’élément de dormant, le procédé comportant les étapes suivantes : - mise en place de la traverse dans la réservation,- mise en place des montants avec les dispositifs de fixation dans la réservation de part et d’autre de la traverse par emboîtement des montants dans la traverse,- réglage de la verticalité des montants et de l’horizontalité de la traverse,- pour chaque dispositif de fixation de chacun des montants, resserrage des mâchoires en vissant la vis du système d’ajustement jusqu’à ce que les mâchoires prennent en étau le mur. Figure pour l’abrégé : figure 2b
Patent FR-3096017-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination d’un état de fonctionnement d’un capteur
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de détermination d’un état de fonctionnement d’un ou plusieurs capteurs (131 à 133 ; 141, 142) reliés à un premier calculateur (13 ; 14) d’un système embarqué (100). A cet effet, des codes d’erreur sont détectés. Chaque code d’erreur détecté est comparé à une liste de codes d’erreurs, la liste étant pas exemple comprise dans une table mettant en correspondance chaque code d’erreur avec un unique capteur relié au premier calculateur. A partir des codes d’erreurs détectés et de la comparaison de ces codes avec la liste de codes d’erreur, il est possible de déterminer quels capteurs du premier calculateur sont dans un état de défaut de fonctionnement et quels capteurs sont dans un état de fonctionnement sans défaut. Une information d’identification de chaque capteur du premier calculateur est transmise, par exemple à un deuxième calculateur (11), avec l’état de fonctionnement associé. Figure pour l’abrégé : Figure 1