baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050516-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour radiateur a eau
Inventor: CHOTARD MAXENCE
IPC: G05D23/01
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (100) pour un radiateur et comportant : - un corps (104) présentant une ouverture (152), - un coulisseau (102) présentant une ouverture (150) et un écrou coaxiaux avec un axe longitudinal (10), et monté mobile en translation sur le corps (104) parallèlement à l'axe longitudinal (10) entre une position proche où le coulisseau (102) se rapproche du robinet et une position éloignée où le coulisseau (102) s'éloigne du robinet, -deux barres parallèles et disposées de part et d'autre de l'axe longitudinal (10), - un moyen de rappel qui contraint le coulisseau (102) en position éloignée, et - une vis (108) avec un alésage central et qui se visse dans l'écrou, ledit corps (104) présentant, pour l'extrémité de chaque barre, un moyen de guidage assurant un déplacement de ladite barre perpendiculairement à l'axe longitudinal (10), ledit coulisseau (102) présentant, pour chaque barre, deux fentes en vis-à-vis et parallèles, chacune dans un plan de serrage parallèle à l'axe longitudinal (10), les deux fentes qui sont disposées dans un même plan de serrage sont disposées en V où la pointe est orientée vers les ouvertures (150, 152), et les extrémités écartées sont orientées du côté opposé.
Patent FR-3051144-A1 (FR)
Title: Pneumatique a couches de travail comprenant des monofilaments et a bande de roulement rainuree
Inventor: BONNET AYMERIC
IPC: B60C11/03
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention vise à augmenter l'endurance des pneumatiques, comprenant deux couches de travail (41, 42), comprenant des éléments de renforcement (411, 421) parallèles entre eux et formant chacune avec la direction circonférentielle (XX') du pneumatique, un angle orienté (AA, AB), tel que ces angles sont de signes opposés, les dits éléments de renforcement étant constitués par des fils métalliques unitaires, en associant un sens de rotation (SR) préconisé par le fabricant et une sculpture optimisée. Le pneumatique comprend également des rainures majeures axialement extérieures (24) dans la bande de roulement (2). Le profil linéaire moyen L des rainures majeures axialement extérieures (24) d'une largeur W au moins égale à 1 mm et d'une profondeur D au moins égale à 5 mm. Des conditions d'angles d'orientation des profils linéaires moyens L des rainures majeures axialement extérieures (24) différentes s'appliquent sur de la portion gauche (22) axialement extérieure de la bande de roulement (2) et la portion droite (23).
Patent FR-3036025-A1 (FR)
Inventor: DIJKSTRA HIELKE
IPC: B65D85/804
Filed: 2016-05-16
Abstract: Capsule contenant une substance pour la préparation d'une boisson potable. La capsule comprend un corps de capsule en aluminium ayant une paroi latérale (16) et une bride (20) s'étendant vers l'extérieur et un élément d'étanchéité (28) au niveau de la bride s'étendant vers l'extérieur pour fournir un contact étanche au fluide avec un élément d'enceinte (6) du dispositif de préparation de boisson. Le dispositif de préparation de boisson comprend un élément annulaire ayant une extrémité de contact libre qui peut être prévue avec une pluralité de rainures ouvertes s'étendant radialement. L'élément d'étanchéité (28) est solidaire avec la bride (20) s'étendant vers l'extérieur et comprend au moins une saillie (50, 51) faisant saillie à partir de la bride s'étendant vers l'extérieur. La saillie comprenant une partie supérieure de saillie et est configurée de sorte que sa partie supérieure de saillie exerce une force radiale sur l'extrémité de contact libre de l'élément annulaire si la capsule est positionnée dans l'élément d'enceinte (6) du dispositif de préparation de boisson et que l'élément d'enceinte est fermé au moyen d'un élément de fermeture du dispositif de préparation de boisson.
Patent FR-3052609-A1 (FR)
Title: Procede d’accouplement d’un rotor dans un stator et machine electrique correspondante
Inventor: FOUQUIAU ALAIN
IPC: H02K7/08
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (ME) dont le rotor (R) comporte un arbre tournant (ARB) fixé au centre d'une paroi circulaire (PC) formant la base d'une couronne cylindrique (CC1) d'éléments induits, l'arbre tournant (ARB) formant une première partie d'extrémité couplée à un stator (S) et située dans la couronne cylindrique (CC1), le stator (S) comportant une autre couronne cylindrique (CC2) d'inducteurs recevant les éléments induits et comportant un logement cylindrique (LC) recevant la première partie d'extrémité, le logement cylindrique (LC) comportant des moyens de mise en contrainte des bagues extérieures de roulements (R1, R2) retenus en translation autour de ladite première partie d'extrémité, lesdits moyens de mise en contrainte comportant des moyens de fixation (VIS) d'une rondelle de serrage (RS) disposée autour de la première partie d'extrémité, à une paroi (PLC) du logement cylindrique (LC) située en regard d'orifices (OPC) disposés dans la paroi circulaire (PC) du rotor (R).
Patent FR-3057957-A1 (FR)
Title: Procede de controle non destructif d'un assemblage colle
Inventor: DUCOUSSO MATHIEU LOIC
IPC: G01N29/44
Filed: 2016-10-25
Abstract: Procédé de contrôle non destructif par ultrasons d'un assemblage collé (1), Il comprend deux étapes consistants à mesurer une épaisseur d'un joint de colle (7) de l'assemblage collé (1) au moyen d'un transducteur ultrasonore (9) disposé sur l'ensemble collé (1) dans une position déterminée, et mesurer le niveau d'adhésion de pièces de l'assemblage collé (1) au moyen du même transducteur ultrasonore (9) maintenu dans ladite position déterminée, le niveau d'adhésion étant mesuré au moyen d'ondes de Lamb à ZGV (13).
Patent FR-3058829-A1 (FR)
Title: Disjoncteur muni d'un levier de rearmement par pompage telescopique
Inventor: KETTERER OLIVIER
IPC: H01H71/52
Filed: 2016-11-17
Abstract: La présente invention concerne un disjoncteur de type ACB (Air Circuit Breaker), essentiellement constitué par des éléments électromécaniques de déclenchement et de réarmement d'une serrure et pourvu d'un levier de réarmement par pompage (1), ce disjoncteur présentant une forme générale de boîtier renfermant lesdits éléments électromécaniques et dont la face frontale présente un logement (2) en forme de rainure longiligne recevant ledit levier de réarmement par pompage (1), caractérisé en ce que le levier de réarmement par pompage (1) présente une tige télescopique (3) pouvant être déployée d'une position escamotée dans laquelle elle est reçue par le logement (2) vers une position déployée sortant dudit logement (2) lorsqu'elle est actionnée pour le pompage. L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine des installations électriques.
Patent FR-3058876-A1 (FR)
Title: Capot pour recipient, notamment pour produit cosmetique, muni d'un espace de reception pour une puce electronique
Inventor: BLANCHARD PHILIPPE
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne un capot pour récipient, le capot (1) étant configuré pour pouvoir être assemblé de manière amovible au récipient, notamment pour fermer un orifice de sortie (12) du récipient, le capot (1) comprenant un corps formé d'au moins un premier élément (2) externe définissant au moins en partie la surface externe du capot (1), et un deuxième élément (3) configuré pour pouvoir être inséré et maintenu dans une position d'assemblage au moins en partie à l'intérieur du premier élément (2), le premier (2) et le deuxième élément (3) définissant entre eux un espace de réception lorsqu'ils sont en position d'assemblage, l'espace de réception étant défini de manière à pouvoir contenir une puce électronique (4), notamment d'identification, munie d'un support (15) configuré pour faciliter la manipulation de la puce (4).
Patent FR-3059527-A1 (FR)
Title: Applicateur de mascara
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention concerne une brosse (8) pour l'application d'un produit cosmétique sur les cils et/ou sourcils, comportant : - une âme (10) en matière plastique, ayant un axe longitudinal, - des picots (11,13) portés par l'âme, dont au moins une première rangée de picots s'étendant longitudinalement, cette rangée comportant une succession d'au moins quatre picots consécutifs disposés à des abscisses respectives x1 à x4 le long de l'axe longitudinal, avec d1=x2-x1, d2=x3-x2, d3=x4-x3 et d1, d2 et d3 différents deux à deux.
Patent FR-3060166-A1 (FR)
Title: Procede d'acces a des donnees partagees dans une arborescence de fichiers geree par un systeme de fichiers mettant en oeuvre un mecanisme d'heritage
Inventor: MARTOS XAVIER
IPC: G06F21/62
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'accès à des données partagées dans une arborescence de fichiers, l'arborescence de fichiers comprenant : un premier fichier (EFO) contenant les données à partager, un répertoire (R) contenant directement le premier fichier, une pluralité de deuxièmes fichiers (EF1, EF2, EF2), au moins un sous-répertoire (R1, R2) contenu dans le répertoire et contenant la pluralité de deuxièmes fichiers, le premier fichier (EFO) étant en outre présenté par héritage comme étant directement contenu dans le sous-répertoire lors d'un accès au sous-répertoire (R1, R2), dans lequel chaque deuxième fichier (EF1, EF2, EF2) définit un lien vers le premier fichier (RO), et comprenant les étapes suivantes mises en œuvre lors d'une demande d'accès à un quelconque des deuxièmes fichiers: • vérification (102) du respect de conditions d'accès prédéterminées par la demande en fonction de droits d'accès propres au deuxième fichier, • accès (110) ou non au premier fichier en fonction du résultat de la vérification.
Patent FR-3060489-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant de protection d'un radar de vehicule automobile
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: H05K5/00
Filed: 2016-12-15
Abstract: - L'invention concerne un dispositif (10) de protection d'un radar (20) de véhicule automobile, comprenant au moins un générateur de courant (30) et un cache (40), le cache (40) comportant au moins une zone de transmission (50) apte à être traversée par des ondes (60) dudit radar (20), caractérisé en ce que la zone de transmission (50) comporte un revêtement (70) constituant une résistance électrique, et en ce que le générateur de courant (30) est apte à générer un courant dans ledit revêtement (70).
Patent FR-3063031-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'une piece metallique en vue de son soudage ou brasage
Inventor: OUSSIN ANTHONY
IPC: B23P15/04
Filed: 2017-02-21
Abstract: Dispositif (100) de support d'une pièce métallique, telle qu'une aube (10) de turbine de turbomachine, en vue d'une opération de soudage ou brasage, comportant : - une embase (112) dont une face inférieure (114) est destinée à être appliquée sur un plan de travail (110), - des moyens (116, 118, 120) de positionnement et de serrage de la pièce reliés à l'embase, et - des moyens (122) conducteurs de raccordement électrique dont une première extrémité (122a) est destinée à être raccordée à ladite pièce, caractérisé en ce que ladite embase comporte une plaque métallique inférieure (112b) définissant ladite face inférieure (114) et raccordée à une seconde extrémité (122b) desdits moyens de raccordement.
Patent FR-3063391-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un capteur muni d'au moins une antenne ultra haute frequence et capteur ultra haute frequence ainsi obtenu
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: H05K1/16
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur (1) avec une antenne (2) ultra haute fréquence imprimé sur une zone de réception (3) sur une première face (4a) d'une plaque (4) de circuit imprimé. Il est effectué une insertion de la première face (4a) de la plaque (4) dans une première portion de boîtier (5) avec un joint (7) et un élément de compression (8), le joint (7) entourant la zone de réception (3) tandis qu'un premier espace (9a) reste libre dans la portion. Il est effectué une insertion d'une deuxième face (4b) de la plaque (4) dans une deuxième portion de boîtier (6) et un pressage des portions (5, 6) l'une vers l'autre, un deuxième espace (9b) restant libre. Il est ensuite effectué une injection de polyuréthane dans les premier et deuxième espaces (9a, 9b), le joint (7) empêchant une pénétration du polyuréthane dans la zone de réception (3).
Patent FR-3063704-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour un vehicule ferroviaire, permettant le chauffage d'une cabine de toilettes en preconditionnement
Inventor: DO HUU-THI
IPC: B61D35/00
Filed: 2017-03-07
Abstract: Le dispositif de chauffage (10) comprend une unité de chauffage (12), propre à fonctionner selon un mode de fonctionnement en circuit ouvert, et un mode de préconditionnement en circuit fermé ou pseudo-fermé ; une unité (14) de commande de l'unité de chauffage (12), propre à commander l'activation de l'unité de chauffage (12) selon le mode de fonctionnement ou selon le mode de préconditionnement ; et un sèche-mains (16) à air chaud, destiné à être agencé dans la cabine de toilettes (11), le sèche-mains (16) étant relié à l'unité de commande (14) de sorte que l'unité de commande (14) est propre à commander l'allumage continu du sèche-mains (16) conjointement à la commande d'activation de l'unité de chauffage (12) selon le mode de préconditionnement.
Patent FR-3063761-A1 (FR)
Title: Lame de tablier de systeme de fermeture d'une ouverture d'une construction.
Inventor: BIRKER ARNAUD
IPC: E06B9/24
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne une lame (2) de tablier (1) de système de fermeture d'une ouverture d'une construction, ladite lame (2) comportant, d'une part, une partie fixe (3) de lame (2), d'autre part, une partie mobile (4) de lame (2) montée en pivotement par rapport à la partie fixe (3) de lame (2), ceci entre une position escamotée et une position déployée et, d'autre part encore, des moyens de commande (7) pour commander le pivotement de la partie mobile (4) de lame (2) par rapport à la partie fixe (3) de lame (2), ceci sous l'impulsion d'une autre lame (2') suivante ou d'une autre lame précédente.         Cette lame (2) est caractérisée par le fait que les moyens de commande (7) comportent une genouillère (8) comportant, d'une part, une portion supérieure (9) qui est solidaire en déplacement de la partie mobile (4) de lame (2) et qui est montée en pivotement par rapport à la partie fixe (3) de lame (2), d'autre part, une portion inférieure (10), qui est conçue pour être montée en pivotement par rapport à l'autre lame suivante (2'), et qui est montée de manière articulée par rapport à la portion supérieure (9) de la genouillère (8).
Patent FR-3064162-A1 (FR)
Title: Capsule de fermeture pour dispositif de conditionnement d'un produit, notamment d'un produit cosmetique
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: B65D41/00
Filed: 2017-03-27
Abstract: La capsule de fermeture pour récipient comprend une jupe interne 16 comprenant un alésage 16b pourvu d'au moins un filetage 19 hélicoïdal pour le vissage de ladite capsule sur le récipient, une jupe externe 18 entourant radialement au moins en partie ladite jupe interne, et une paroi frontale 14 à partir de laquelle s'étendent lesdites jupes interne et externe. La capsule est réalisée par moulage d'au moins une matière synthétique. Au moins un évidement 30 est formé sur une surface extérieure 16a de la jupe interne en restant axialement à distance d'une face frontale 16c d'extrémité de ladite jupe.
Patent FR-3065932-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage a actionnement independant a au moins deux roues d'un essieu d'un vehicule automobile
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: B60W30/02
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un système de freinage (1) pour véhicule automobile comprenant : - un système de pilotage électronique (21) ; - un capteur de position (28) d'une pédale de frein (29) ; Selon l'invention, le système de freinage (1) comprend deux blocs de freinage individuels (3) pour au moins un essieu, chacun desdits blocs (3) étant destiné à agir sur une roue (4) de l'essieu sous l'ordre du système de pilotage électronique (21, 31) lorsqu'un mouvement de la pédale de frein (29) est détecté et chacun desdits blocs (3) comprenant un capteur de vitesse (39) relié à la roue (4) .
Patent FR-3065941-A1 (FR)
Title: Procede de manutention d'une cargaison de gaz liquefie et installation de stockage
Inventor: LOMBARD FABRICE
IPC: F17C13/00
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de manutention d'une cargaison de gaz liquéfié dans une installation (1) de stockage de gaz liquéfié comportant : - une cuve (2) étanche et thermiquement isolante de stockage de gaz liquéfié ; - une tour de chargement/déchargement (3) comportant au moins deux mâts verticaux (7, 8, 9); et - au moins une pompe de déchargement (6) ; le procédé comportant : - une étape de mise en froid des mâts verticaux (7, 8, 9) lors de laquelle l'on conduit un flux de gaz liquéfié sélectivement vers chacun des deux mâts verticaux (7, 8, 9) ; et/ou - une étape de mise en froid de la pompe de déchargement (6) lors de laquelle l'on conduit un flux de gaz liquéfié sélectivement vers ladite pompe de déchargement (6).
Patent FR-3068340-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un module de triage d'organes
Inventor: ROTH EMMANUEL
IPC: B65G47/14
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un module (1) de triage d'organes (2), dans lequel on dispose en vrac lesdits organes (2) dans un réservoir (3) ; on effectue un triage orienté desdits organes (2) en un lot inséré au sein d'un logement (4), par élévation depuis ledit réservoir (3) vers une sortie (5) à une vitesse d'élévation ; on expulse ledit lot d'organes (2) triés depuis ladite sortie (5) vers une entrée (8) d'une colonne (9) d'approvisionnement, lesdits organes (2) expulsés traversant une zone (10) de circulation située entre ladite sortie (5) et ladite entrée (8). Un tel procédé se caractérise en ce qu'il consiste, au niveau de ladite zone (10) de circulation, à détecter le nombre d'organes (2) expulsés à chaque lot ; accélérer ou décélérer la vitesse d'élévation en fonction dudit nombre d'organes (2) détecté. L'invention concerne aussi un dispositif de gestion correspondant.
Patent FR-3068392-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'une turbomachine d'un aeronef
Inventor: BERT FLORENCE
IPC: G08B17/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un aéronef comprenant au moins une turbomachine et un dispositif de surveillance associé à la turbomachine, la turbomachine étant reliée d'une part à une pluralité de circuits dont des circuits de fluides et des circuits électriques, et d'autre part à une pluralité de capteurs de surveillance (CE, CF, CI,CM) de la turbomachine et de la pluralité de circuits, ladite pluralité de capteurs comprenant au moins un capteur incendie (CI) et des capteurs de surveillance des circuits de fluide (CF), des capteurs de surveillance des circuits électriques (CE) ainsi que des capteurs de surveillance du fonctionnement de la turbomachine (CM), le dispositif de surveillance étant relié à ladite pluralité de capteurs et comprend une unité centrale configurée pour générer un signal indicatif de la survenue d'un incendie sur la turbomachine uniquement si, un capteur incendie (CI) ainsi qu'un capteur de surveillance d'un circuit de fluide (CF) ou d'un circuit électrique (CE) ou du fonctionnement de la turbomachine (CM) émettent un signal indicatif d'une anomalie.
Patent FR-3068918-A1 (FR)
Title: Aerateur allege
Inventor: GOUGEON FABIEN
IPC: B60H1/34
Filed: 2017-07-11
Abstract: Aérateur (1), tel un aérateur pour habitacle de véhicule automobile, comprenant une première extrémité (3) conformée pour être fixée sur une planche de bord, une deuxième extrémité (4) conformée pour être connectée à un système de ventilation, et un corps (2) formant une conduite sensiblement tubulaire entre la première extrémité (3) et la deuxième extrémité (4), où le corps (2) comprend au moins une découpe (5a-d) de manière à retirer au moins une partie non fonctionnelle.
Patent FR-3073576-A1 (FR)
Title: Procede de controle du demarrage d’un moteur thermique pour un vehicule automobile
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F02N11/08
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne le domaine d'un procédé de contrôle du démarrage du moteur thermique pour un véhicule automobile. Le procédé de contrôle comporte la détection d'une requête de démarrage (RQ_DEM_mth) pour le déclenchement d'une procédure de démarrage (15) du moteur thermique, et est remarquable en ce qu'il comporte en outre les étapes d'émission (12) d'une notification de la requête de démarrage (NT_DEM_mth) au module de pilotage (200) d'un organe de transmission lors de la détection de la requête de démarrage, et le déclenchement de la procédure de démarrage (15), par le module de pilotage (100) du moteur thermique, seulement en cas de réception d'une autorisation de démarrage (AUTH_DEM_mth) en réponse à la notification de la requête de démarrage (NT_DEM_mth). L'invention est particulièrement avantageuse pour les véhicules comportant une boite de vitesses robotisée et pilotée par des actionneurs électriques, tels que des moteurs électriques.
Patent FR-3074059-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'un gaz porteur
Inventor: DESEURE JONATHAN
IPC: B01D53/96
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'un gaz porteur qui comprend des impuretés oxygénées dans un premier degré d'oxydation, le procédé de purification comprenant la circulation, avantageusement ininterrompue, du gaz porteur au travers et selon une direction XX' d'un filtre (200), le filtre (200) étant fait d'un matériau piège à oxygène qui présente un potentiel d'oxydoréduction E°, et dont une première portion (210a) est dans un état d'oxydoréduction réduit et au sein de laquelle les impuretés oxygénées sont piégées et/ou passent du premier degré d'oxydation à un second degré d'oxydation, le procédé comprenant en outre l'application au filtre (200) d'un potentiel électrique ΔV supérieur, en valeur absolue, au potentiel d'oxydoréduction E° lors d'un cycle de purification principal CP.
Patent FR-3075802-A1 (FR)
Title: Procede de polymerisation de cycloolefines par metathese avec ouverture de cycle
Inventor: ROUEN MATHIEU
IPC: C08G61/08
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de polymérisation de cyclooléfines par métathèse avec ouverture de cycle. La réaction est effectuée en présence d'au moins un catalyseur particulier, choisi parmi les complexes de ruthénium alkylidène comprenant au moins un ligand 1-aryl-3-cycloalkyl-imidazoline-2-ylidène et leurs mélanges. L'invention concerne également un kit pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3063149-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de mesure associee pour la determination des proprietes mecaniques de milieux initialement liquides ou mous et de leurs evolutions dans le temps.
Inventor: FROHLY JACQUES
IPC: G01N29/24
Filed: 2017-02-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de déterminer simultanément les célérités des ondes acoustiques longitudinale et transversale ainsi que la masse volumique d'un milieu (104) liquide ou mou et leurs évolutions temporelles. L'invention est constituée d'un milieu de référence (101) auquel est couplée une barrette multi-transducteurs plane (220) dont les éléments, associés à des retards électroniques adaptés, permettent de modifier la direction d'émission de l'onde incidente et l'angle de l'onde réfléchie sur l'interface de réflexion (140) du milieu à étudier. Les coefficients de réflexion sont mesurés, selon plusieurs angles d'incidence, avec un seul dispositif en émission et réception (221). Une méthode de traitement associée à l'invention permet de résoudre les systèmes d'équations décrivant ces réflexions et obtenir les propriétés caractéristiques du milieu étudié.