baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085522-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure connecte pour un aeronef
Inventor: FANTON NICOLAS
IPC: G07C5/00
Filed: 2018-09-03
Abstract: Dispositif destiné à être installé dans un aéronef, le dispositif étant adapté pour fonctionner selon un premier mode de fonctionnement dit « au sol » ou un deuxième mode de fonctionnement dit « en vol », le dispositif comprenant un module radio conforme à une norme réseau étendu à faible consommation adapté pour émettre des messages comprenant des données issues d'un capteur et alimenté par un élément de stockage d'énergie, le dispositif étant adapté pour : - dans le premier mode de fonctionnement : ○ avant l'émission de chaque message, charger l'élément de stockage d'énergie avec une énergie prédéfinie, - dans le deuxième mode de fonctionnement : ○ pour chaque message à émettre, choisir une puissance d'émission, ○ déterminer, en fonction de cette puissance d'émission, une énergie nécessaire pour l'émission du message par le module radio, ○ avant l'émission du message, charger l'élément de stockage d'énergie avec l'énergie nécessaire déterminée.
Patent FR-3085639-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un rideau souple de recouvrement et un carter (4), s'étendant transversalement, de réception dudit rideau en position escamotée, ledit carter étant à base de matériau extrudé, ledit carter étant pourvu d'une tranchée (5) issue d'extrusion, ladite tranchée présentant en vue latérale un goulot (6) et un fond (7) s'élargissant de part et d'autre dudit goulot de manière à définir un logement de réception d'un élément en forme de carte allongée, un module de diodes (8) étant emboité dans ledit logement, ledit module comprenant une carte (9) supportant une pluralité de diodes (10) électroluminescentes, lesdites diodes étant disposées en regard dudit goulot formant moyen de diffusion de la lumière et moyen de protection desdites diodes mises en retrait de la surface générale (11) dudit carter.
Patent FR-3085857-A1 (FR)
Title: Clapet pour installation de lutte contre les incendies, et installation correspondante
Inventor: KADOCHE MAURICE
IPC: A62C35/68
Filed: 2018-09-14
Abstract: L'invention concerne un clapet (1) pour une installation de lutte contre les incendies, l'installation incluant un réseau maintenu sous vide en position d'attente et mis sous eau par un actionneur en situation de déclenchement incendie de l'installation, le clapet comprenant : - une première conduite (A) destinée à être couplée avec le réseau sous vide qui comprend l'actionneur ; - une deuxième conduite (B) destinée à être couplée avec un dispositif pilote apte à déclencher l'actionneur sous l'effet d'une entrée d'air ; - une troisième conduite (C) destinée à être couplée à un dispositif d'aspersion ; - un obturateur (2) mobile sous l'effet d'une pression d'eau ; - des moyens élastiquement déformables (3) aptes à maintenir l'obturateur dans une position de repos.
Patent FR-3086966-A1 (FR)
Title: Agencement pour controler l'ouverture et/ou la fermeture d'un ouvrant coulissant de vehicule
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: E05F11/00
Filed: 2018-10-03
Abstract: L'invention porte sur un agencement (10) pour contrôler l'ouverture et/ou la fermeture d'un ouvrant coulissant, l'agencement (10) comprenant : - une caisse (2), - un ouvrant coulissant par rapport à la caisse (2), notamment une porte latérale (11) coulissant longitudinalement ou sensiblement longitudinalement, - un rail de guidage (20) fixé sur la caisse (2), - un support mobile (40) fixé sur l'ouvrant coulissant, le support mobile (40) comprenant un moyen d'entraînement, notamment un pion de guidage (41) d'axe vertical ou sensiblement vertical, fixé sur le support mobile (40), - un chariot mobile (30) monté mobile sur le rail de guidage (20), le chariot mobile (30) étant doté d'un moyen de réception, notamment une lumière (31), du moyen d'entraînement du support mobile (40) de sorte à permettre un déplacement entre le support mobile (40) et le chariot mobile (30).
Patent FR-3087361-A1 (FR)
Title: Procede de projection d'un fluide
Inventor: FOURY PHILIPPE
IPC: B05B15/50
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de projection d'un fluide (F) par une installation (10) de projection du fluide (F) comprenant une pompe (12), un pulvérisateur (13) propre à projeter le fluide (F) et un conduit (15) de circulation du fluide (F) propre à conduire le fluide (F) depuis la pompe (12) jusqu'au pulvérisateur (13), un amont et un aval étant définis pour le conduit de circulation de fluide (15), le fluide (15) circulant de l'amont vers l'aval lorsque le fluide (F) traverse le conduit (15) depuis la pompe (12) jusqu'au pulvérisateur (13). Le procédé comprend une étape de circulation, dans le conduit (15), d'un racleur de l'amont vers l'aval pour repousser jusqu'au pulvérisateur (13) le fluide (F) contenu dans le conduit de circulation (15), le fluide (F) repoussé par le racleur étant projeté par le pulvérisateur (13).
Patent FR-3087867-A1 (FR)
Title: Vanne de regulation d'un flux de fluide equipee d'un actionneur electrique et systeme comprenant une telle vanne
Inventor: BRISTIEL FRÉDÉRIC
IPC: F16K31/02
Filed: 2018-10-29
Abstract: Vanne de régulation (10) d'un flux de fluide comprenant : un corps de vanne (11), un organe d'obturation (20) agencé dans ledit corps de vanne configuré pour pouvoir présenter au moins une première position, dite position ouverte, dans laquelle il permet au flux de fluide de circuler librement dans ledit corps de vanne (11), et au moins une deuxième position, dite position fermée, dans laquelle il empêche toute circulation de flux de fluide dans ledit corps de vanne entre ladite entrée de fluide et ladite sortie de fluide, un actionneur électrique (30) dudit organe d'obturation (20) adapté pour pouvoir commander la position dudit organe d'obturation dans ledit corps de vanne, caractérisée en ce que ledit actionneur électrique (30) est agencé dans ledit corps de vanne (11) de manière à permettre son refroidissement par ledit flux de fluide circulant dans ledit corps de vanne.
Patent FR-3088824-A1 (FR)
Title: Fucanes sulfates de bas poids moleculaire dans les dermatoses inflammatoires
Inventor: ARIES MARIE FRANÇOISE
IPC: A61P17/10
Filed: 2018-11-28
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un fucane sulfaté de bas poids moléculaire (1-25kDa), ainsi que d’une composition dermatologique ou dermo-cosmétique contenant un tel fucane, dans le traitement et/ou la prévention de dermatoses inflammatoires, notamment la dermatite atopique.
Patent FR-3090625-A1 (FR)
Title: Composition géopolymère résistante au feu, notamment pour un dispositif comprenant un câble et/ou un accessoire pour câble
Inventor: GYPPAZ FRANCK
IPC: C04B111/50
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention est relative à une composition géopolymère comprenant au moins deux kaolins calcinés à des températures de calcination différentes, au moins un silicate alcalin, de l’eau, et éventuellement au moins une base alcaline ; à un procédé de préparation de ladite composition géopolymère ; à un matériau composite comprenant un matériau géopolymère obtenu à partir de ladite composition géopolymère ; à un dispositif comprenant un câble et/ou un accessoire pour câble, ledit câble et/ou ledit accessoire pour câble comportant au moins une couche géopolymère à base dudit matériau géopolymère ou dudit matériau composite ; ainsi qu’à un procédé de fabrication d’un tel dispositif. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3090275-A1 (FR)
Title: Substance biologiquement active, son procede de fabrication et son utilisation comme agent protecteur d’un tissu biologique
Inventor: CELERIER JULIEN
IPC: A01N65/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: SUBSTANCE BIOLOGIQUEMENT ACTIVE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SON UTILISATION COMME AGENT PROTECTEUR D’UN TISSU BIOLOGIQUE La substance biologiquement active est obtenue ou susceptible d’être obtenue par extraction alcaline, par une solution aqueuse d’au moins une base en présence d’au moins un agent réducteur, d’au moins un champignon comestible macroscopique réduit en poudre, pour obtenir un mélange ayant une partie liquide contenant les matières extraites solubles et une partie solide formée de particules solides insolubles ; filtration du mélange obtenu pour en retirer la partie solide et clarification éventuelle de la partie liquide ; neutralisation de la partie liquide à l’aide d’au moins une résine échangeuse de cations et filtration/clarification éventuelle de la partie liquide ainsi neutralisée pour obtenir la substance biologiquement active en phase aqueuse ; et traitement de la phase aqueuse obtenue choisi parmi une dilution dans l’eau, une concentration, une déshydratation et une lyophilisation pour obtenir une substance biologiquement active respectivement davantage diluée dans l’eau, en solution aqueuse davantage concentrée, déshydratée sous forme de poudre ou lyophilisée.
Patent FR-3094267-A1 (FR)
Title: Revêtement de sol, notamment pour activités sportives, et son procédé d’installation in-situ
Inventor: BRAULT JEAN-LOUIS
IPC: E01C13/04
Filed: 2019-03-27
Abstract: Revêtement de sol pour activités sportives, comprenant l’empilement suivant: - une couche textile (1) définissant la surface de contact avec l’extérieur, dite couche de contact, la couche de contact étant hydrophobe, perméable au moins sur une zone et présentant une résistance au poinçonnement d’au moins 0,3kN, de préférence comprise entre 0,3kN et 7kN, une résistance à la perforation dynamique d’au moins 8mm, de préférence comprise entre 8mm et 40mm , et un module d’Young (E) inférieur ou égal à 44GPa, de préférence comprise entre 5GPa et 20GPa, plus préférentiellement encore comprise entre 9 et 15GPa, - une couche intermédiaire (2) sous-jacente à la couche de contact, la couche intermédiaire étant constituée par une géogrille; - une couche fibreuse (3) définissant la surface d’interface avec le sol, dite couche d’interface, sous-jacente à la couche intermédiaire, la couche d’interface étant hydrophile et adaptée pour compenser les irrégularités du sol. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099791-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage d'un boîtier d'alimentation en air d'un dispositif de refroidissement d'un carter de turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'accrochage (3), sur un carter externe (154) d'une turbine ou d'un compresseur de turbomachine, d'un boîtier d'alimentation (20) en air d'un dispositif de refroidissement par jets d'air (2) de ce même carter. Conformément à l'invention, ce premier dispositif comprend un premier dispositif de maintien (4) par liaison pivot dudit boîtier (20) par rapport à la face externe du carter externe (154), cette liaison pivot étant disposée sur le carter externe (154) et s’effectuant autour d'un axe de pivotement (42) qui est transversal à l'axe longitudinal (X-X’) et un second dispositif de maintien (5) de l'extrémité aval dudit boîtier (20) qui autorise un déplacement du boîtier (20) par rapport au carter. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3099917-A1 (FR)
Title: Installation de contrôle de bagages
Inventor: SAFIR ANDRÉ
IPC: B64F1/36
Filed: 2019-08-16
Abstract: L’invention concerne une installation de contrôle de bagages comprenant un bâti tubulaire comportant une pluralité de paires d’ouvertures latérales (64, 66), ledit bâti tubulaire étant adapté à accueillir une pluralité de conteneurs (24) venant au droit des paires d’ouvertures (64, 66), chacun desdits conteneurs présentant deux faces opposées (30, 32) et une pluralité d’emplacements juxtaposés et superposés (34) librement accessibles à travers lesdites deux faces opposées, chacun desdits emplacements étant adapté à recevoir un bagage (100) muni d’un support d’enregistrement d’information (102) contenant des informations relatives audit bagage. Ladite installation comprend en outre un dispositif de localisation (80) comportant des grilles de détection photoélectriques (80) installées respectivement en travers desdites ouvertures latérales (64, 66), et la position dudit emplacement (34) dans ledit conteneur (24) est enregistrée lorsque la grille de détection photoélectrique (80) est traversée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3101413-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’un trajet pour véhicule
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: G01C21/34
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’un trajet pour un véhicule. A cet effet, un ou plusieurs trajets sont déterminés entre un point de départ et un point d’arrivée du véhicule (10). Le temps de trajet de chaque trajet de l’ensemble est estimé en fonction d’informations représentatives de durées de feux rouge et vert de feux de circulation (102, 103) situés le long du trajet. A cet effet, une vitesse du véhicule est calculée de telle manière que le véhicule passe un maximum de feux au vert, pour minimiser la durée de feux rouge le long du trajet. Enfin, un trajet est sélectionné dans l’ensemble des trajets déterminés en fonction des temps de trajets calculés précédemment. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103332-A1 (FR)
Title: Machine à refroidissement par liquide
Inventor: TARDY GUILLAUME
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-11-14
Abstract: Machine à refroidissement par liquide L’invention concerne une machine électrique tournante à refroidissement par liquide, comportant un rotor à aimants permanents et un stator bobiné, le rotor comportant :(i) au moins un paquet de tôles rotoriques, (ii) des aimants logés dans ledit paquet de tôles, (iii) des flasques avant et arrière adjacents audit paquet de tôles, la machine étant configurée pour assurer une circulation croisée du liquide de refroidissement au sein du paquet de tôles rotoriques. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105209-A1 (FR)
Title: Dispositif de defibrage d’une composition fibreuse et procédé de defibrage utilisant un tel dispositif
Inventor: HAZERA JULIEN
IPC: C03B37/04
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de défibrage (1) d’une composition fibreuse (2) comprenant  un dispositif de collecte (3) de la composition fibreuse (2), et au moins un élément rotatif (34, 35) de type brosse au moins une rangée de poils (4) et apte à décompacter et aérer ladite composition fibreuse (2) de manière à obtenir des fibres (21) individuelles non agglomérées, cet élément rotatif (34, 35) présentant un axe de rotation (340, 350) monté perpendiculairement aux parois latérales (30) du dispositif de collecte (3), et un dispositif de distribution (5) pour éjecter lesdites fibres (21) individuelles et communiquant avec ledit dispositif de collecte (3). La présente invention a encore pour objet l’utilisation de ce dispositif de défibrage pour décompacter et aérer une composition fibreuse (2) de manière à obtenir des fibres (21) individuelles non agglomérées.     Figure d’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3106297-A1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté pour un véhicule automobile, notamment un vitrage latéral pour une portière de véhicule
Inventor: BERTHE FRÉDÉRIC
IPC: C03C27/12
Filed: 2020-01-16
Abstract: Vitrage feuilleté pour un véhicule automobile, notamment un vitrage latéral pour une portière de véhicule L’invention concerne un vitrage (10) feuilleté pour un véhicule automobile, notamment un vitrage latéral destiné à être monté coulissant dans une portière du véhicule, ledit vitrage (10) comportant au moins une feuille (20) de verre extérieure et une feuille (30) de verre intérieure assemblées par un intercalaire (40) qui comporte au moins une feuille en matériau polymère, dans lequel une zone (12) visible et une zone (14) non visible du vitrage s’étendent de part et d’autre d’une limite (LV) de visibilité et comportant, dans ladite zone (14) non visible située en dessous de la limite (LV) de visibilité, d’une part au moins une partie (16) de fixation qui comporte au moins un trou (18) de fixation destiné à recevoir des moyens de liaison avec un dispositif d’entraînement dudit vitrage (10) et, d’autre part, au moins un insert (50) qui comporte un orifice (58) configuré pour être aligné avec ledit trou (18) de fixation, caractérisé en ce que ledit insert (50) comporte au moins une partie (60) qui est interposée entre l’intercalaire (40) et l’une extérieure ou intérieure desdites feuilles (20, 30) de verre.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3106306-A1 (FR)
Title: Système de fenêtre avec vitrage à opacité variable
Inventor: BEAUSEIGNEUR CHRISTOPHE
IPC: B61D25/00
Filed: 2020-01-22
Abstract: Système de fenêtre avec vitrage à opacité variable La présente invention concerne un système de fenêtre, notamment pour véhicule, comportant : une fenêtre (16) propre à être disposée dans une paroi (14), ladite fenêtre étant délimitée par des bords supérieur et inférieur sensiblement horizontaux et disposés l’un au-dessus de l’autre, la fenêtre étant pourvue d’un vitrage à opacité variable ; et un dispositif (30) de commande de vitrage à opacité variable associé à la fenêtre, ledit dispositif de commande comprenant un boîtier de commande Le boîtier de commande présente une forme allongée et est fixé à la paroi latérale au-dessus du bord supérieur (22) de la fenêtre associée, une longueur (34) dudit boîtier de commande étant disposée sensiblement parallèlement audit bord supérieur. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106449-A1 (FR)
Title: Machine électrique à flux transverse à aimants permanents au stator
Inventor: MEER FRÉDÉRIC
IPC: H02K1/17
Filed: 2020-01-22
Abstract: Machine électrique à flux transverse à aimants permanents au stator Ensemble constituant une phase d’une machine électrique comportant un stator et un rotor d’axe X, le stator comportant une unique bobine d’induit (16), des aimants permanents (15a), des pièces polaires magnétiques (14b) agencées par paires et réparties sur au moins une partie de la circonférence du stator et au moins une couronne magnétique (12) reliant les pièces polaires, la bobine d’induit étant commune à plusieurs paires de pièces polaires, et le stator et le rotor étant configurés pour, lors de la rotation du rotor par rapport au stator, faire varier le sens du flux magnétique dans la bobine d’induit, le sens du flux magnétique généré par les aimants permanents étant constant au niveau du rotor Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3108485-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de faire passer un plateau de travail d’une position haute active a une position basse escamotee
Inventor: ROBICHON PAUL-HENRY
IPC: A47B9/00
Filed: 2020-03-26
Abstract: ------     DISPOSITIF PERMETTANT DE FAIRE PASSER UN PLATEAU DE TRAVAIL D’UNE POSITION HAUTE ACTIVE A UNE POSITION BASSE ESCAMOTEE La présente invention porte sur un dispositif (1) pour faire passer un plateau de travail (2) d’une position haute à une position basse escamotée dans une enceinte (4), ledit dispositif comportant : un bâti (11) ; deux bras identiques inférieurs (41b), parallèles entre eux, espacés l’un de l’autre, dont chacun est articulé, à une extrémité, sur le bâti, ou sur un premier support vertical solidaire du bâti, et, à l’autre extrémité, à un second support vertical relié au plateau de travail ; deux bras identiques supérieurs (40b), parallèles entre eux, espacés l’un de l’autre, dont chacun est articulé, à une extrémité, sur le bâti (11) ou sur un premier support vertical solidaire du bâti (11), et, à l’autre extrémité, à une second support vertical relié au plateau de travail (2), chacun des bras inférieurs étant décalé vers le bas par rapport à son bras supérieur associé, caractérisé par le fait que chaque bras est réalisé en deux parties formant entre elles un angle fixe de 90° à 120°, la première partie comportant le point d’articulation sur le bâti (11) ou sur un premier support vertical solidaire du bâti (11), et la seconde partie comportant le point d’articulation à un second support vertical relié au plateau de travail (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111768-A1 (FR)
Title: Confiserie dragéifiée à croustillance améliorée
Inventor: BUSOLIN ANDRÉ
IPC: A23G4/10
Filed: 2020-06-30
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’un mélange d’au moins un agent sucrant et au moins un amidon prégélatinisé non modifié chimiquement pour améliorer la croustillance du revêtement cristallin dur d’un produit dragéifié, ledit amidon n’ayant pas subi de modifications chimiques, ledit revêtement et ledit mélange comprenant moins de 1 % en poids de gomme arabique relatif au poids total sec du revêtement ou du mélange, de préférence ledit revêtement ou ledit mélange étant exempt de gomme arabique. L’invention concerne également un produit de confiserie dragéifié, un procédé d’obtention et une composition pré-mélangée.
Patent FR-3112522-A1 (FR)
Title: Système d’assistance à la conduite.
Inventor: GUEYE ABDOU-SALAM
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-07-20
Abstract: Titre : Système d’assistance à la conduite.    L’invention a pour principal objet un système d’assistance à la conduite (1) d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un système de récupération (2) de données de navigation, une interface de compilation (4) configurée pour créer au moins une suite d’évènements à partir des données de navigation récupérées et un calculateur (6) de distance d’alerte au conducteur, cette distance d’alerte au conducteur étant calculée pour chacun des événements de chaque suite d’événements créée en fonction d’au moins une distance de décélération naturelle du véhicule propre à chaque évènement, ledit système d’assistance à la conduite comportant en outre une interface de gestion (8) déterminant une priorité entre les événements de chaque suite d’évènements selon la distance d’alerte au conducteur calculée pour chaque événement..  Figure 1.
Patent FR-3113149-A1 (FR)
Title: Formatage d’informations de défaut par ajout d’identifiant
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G06F11/07
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de formatage d’une information de défaut d’au moins un calculateur compris sur un véhicule terrestre à moteur (VEH).  FIG. 1
Patent FR-3113764-A1 (FR)
Title: Un support d’enroulements pour un composant magnétique d’un ensemble électrique
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: H01F27/30
Filed: 2020-08-31
Abstract: L’invention concerne un support d'enroulements (61) comprenant un tube (618) destiné à recevoir une des jambes (31, 32, 33) d’un noyau ferromagnétique (30) d’un composant magnétique (300), de manière que des demi-jambes de ladite jambe sont en vis-à-vis dans le tube (618), le composant magnétique (300) comprenant en outre des enroulements (510, 520) qui correspondent à ladite jambe et qui sont enroulés sur le tube (618). Ledit support d'enroulements comprend une excroissance de calage (83) et au moins un muret d’éloignement (85). L’excroissance de calage (83) est formée sur une surface interne du tube (618), de sorte à définir un entrefer entre lesdites demi-jambes en vis-à-vis. L’au moins un muret d’éloignement (85), formé en vis-à-vis de l’excroissance de calage (83) et sur une surface externe dudit tube (618), est configuré pour éloigner au moins un des enroulements (510, 520) dudit entrefer. 
    Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3113815-A1 (FR)
Title: Dispositif de déviation de flux d’air sous un masque
Inventor: BENOIT OLIVIER
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-09-10
Abstract: Ce dispositif (1) de déviation de flux d’air est destiné à être positionné entre le nez et la bouche d’un utilisateur, et comprend une gouttière (2) incurvée comprenant une zone (3) d’entrée de l’air sorti des narines de l’utilisateur et des zones (5) de sortie d’air aux extrémités (6) de la gouttière (2), ladite gouttière (2) étant conformée de manière à s’étendre latéralement sous un masque porté par l’utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig 1