baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066854-B1 (FR)
Title: Dispositif magnetique integre a inductance variable et procede de realisation d'un tel dispositif
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: H01L27/20
Filed: 2017-05-29
Granted: 2019-07-12
Abstract: Procédé de réalisation d'un dispositif magnétique (100) intégré à inductance variable, comportant : a) réalisation d'un élément piézoélectrique (102) sur un premier substrat ; b) réalisation d'un premier élément électriquement conducteur (116) sur une face (106) l'élément piézoélectrique, et solidarisation d'extrémités de l'élément piézoélectrique à un deuxième substrat (122) telle que l'élément piézoélectrique soit disposé en regard d'une cavité (124) formée entre le deuxième substrat et l'élément piézoélectrique, le premier élément électriquement conducteur étant disposé dans et/ou contre le deuxième substrat ou contre l'élément piézoélectrique ; c) suppression du premier substrat ; d) réalisation d'un deuxième élément électriquement conducteur (118) sur une autre face (104) l'élément piézoélectrique ; et comportant en outre la réalisation d'un couplage électrique et/ou magnétique des premier et deuxième éléments électriquement conducteurs, et la réalisation d'un élément magnétique (110, 112) disposé contre et/ou dans l'élément piézoélectrique et entre les éléments électriquement conducteurs.
Patent FR-3069725-B1 (FR)
Title: Rotor a cage injectee
Inventor: PORCHER SEBASTIEN
IPC: H02K3/12
Filed: 2017-07-31
Granted: 2021-01-29
Abstract: Procédé de fabrication d'un rotor de machine tournante électrique, comportant un paquet (2) de tôles magnétiques (113) définissant des encoches (4) dans lesquelles sont reçues des barres (10) d'un premier matériau conducteur électrique, procédé dans lequel un deuxième matériau électriquement conducteur (20) différent du premier est injecté au moyen d'une presse à injection par l'avant du paquet de tôles, les barres étant maintenues à leur extrémité arrière contre la pression liée à l'injection par un outil de positionnement traversant une cavité de formation d'un anneau de court-circuit (130) à l'arrière du paquet de tôles.
Patent FR-3070456-B1 (FR)
Title: Ensemble hydraulique d'un module d'embrayage humide d'un vehicule automobile
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/74
Filed: 2017-08-31
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble (1) comprenant un canal (2) en communication fluidique avec un premier conduit (11) et un deuxième conduit (12). Le premier conduit (11) étant délimité par au moins une première paroi (21). L'ensemble (1) comprend au moins un premier obstacle (31) formé par la première paroi (21) et s'étendant à l'intérieur du premier conduit (11) en direction d'un axe longitudinal (A1) d'élongation dudit premier conduit (11). La présente invention a aussi pour objet un module d'embrayage humide comprenant un tel ensemble (1), un mécanisme d'embrayage humide comprenant au moins un embrayage et un système d'actionnement de l'au moins un embrayage humide du mécanisme d'embrayage humide.
Patent FR-3071366-B1 (FR)
Title: Antenne, module electronique et ensemble de communication comprenant une telle antenne.
Inventor: BOURASSI ABDELHAFID
IPC: H01Q5/307
Filed: 2017-09-18
Granted: 2020-10-02
Abstract: Une antenne (3) comprend un circuit imprimé (4) portant un élément rayonnant (2) sur l'une de ses faces. L'antenne comprend également une pièce rapportée (9) sur le circuit imprimé (4), ladite pièce rapportée (9) comprenant un plan de masse (6) de l'antenne (3), ledit plan de masse (6) étant à distance dudit circuit imprimé (4). Un module électronique (1) et un ensemble de communication sont également décrits.
Patent FR-3072330-B1 (FR)
Title: Vehicule a train roulant ameliore
Inventor: CORNILLON CHRISTOPHE
IPC: B62K5/10
Filed: 2017-10-13
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un véhicule (10) destiné à se mouvoir principalement selon une direction longitudinale (11), le véhicule (10) comprenant : • un châssis (12), • deux bras oscillants (22, 24) indépendants, chacun des bras oscillants (22, 24) étant mobile en rotation par rapport au châssis (12) autour d'un axe transversal (26) perpendiculaire à la direction longitudinale (11), chacun des bras oscillants (22, 24) portant une roue (18, 20) du véhicule (10), • deux basculeurs (32, 34) indépendants, chacun étant mobile en rotation par rapport au châssis (12) autour d'un axe, les axes de rotation des deux basculeurs (32, 34) étant distincts l'un de l'autre et parallèles entre eux, • un amortisseur (36) disposé entre les deux basculeurs (32, 34), • deux éléments de liaison reliant chacun un des basculeurs (32, 34) à l'un des bras oscillants (22, 24).
Patent FR-3087151-B1 (FR)
Title: Dispositif pour recouvrir les livres
Inventor: CROCY JEAN LOUIS
IPC: B42D3/02
Filed: 2018-10-16
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de reouvrir les livres sans utilisation de paire de ciseaux et ruban adhésif Il est constitué d'une feuille de plastique 1 munie de petites surfaces 2.3.4.5.6.7 d'adhésif double face recouvertes de bandes de protection détachables 8.9 et d'une surface centrale 10 adhésive double face ainsi que de deux pré découpes centrales 11.12 munies de traits de pré découpe verticaux et horizontaux 13.14.
Patent FR-3081215-B1 (FR)
Title: Micro-tube pour un faisceau d’echange thermique de stockage
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28D20/02
Filed: 2018-05-21
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un micro-tube (1) pour un faisceau d'échange thermique de stockage (11) notamment pour batterie thermique de stockage, le micro-tube comprenant une enveloppe d'encapsulation (30) notamment métallique, enveloppe délimitant un espace intérieur (31) agencé pour recevoir un matériau à changement de phase (2) adapté pour stocker et libérer une quantité de chaleur, l'espace intérieur ayant un volume choisi pour contenir à la fois : - le matériau à changement de phase (2) dans la phase la plus dilatée lors d'un fonctionnement normal du micro-tube, et -une réserve de gaz (35), notamment d'air, au contact du matériau à changement de phase.
Patent FR-3082549-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ombrage adapte pour couvrir partiellement une ouverture murale
Inventor: GALTIER VIRGINIE
IPC: E06B9/24
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ombrage adapté pour couvrir au moins partiellement une ouverture murale, telle qu'une fenêtre, ledit dispositif comprenant, au moins : - un élément de protection tel qu'une toile, adapté pour couvrir au moins partiellement ladite ouverture murale, - un support pour fixer ledit élément de protection, comprenant au moins : - un élément transversal supérieur adapté pour tenir une partie supérieure de la toile, comprenant une première et une deuxième extrémité, - un élément transversal inférieur, adapté pour tenir une partie inférieure de la toile, comprenant une première et une deuxième extrémité
Patent FR-3090197-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique incluant des connexions électriques sur un bloc d’encapsulation
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L21/02
Filed: 2018-12-12
Granted: 2023-01-06
Abstract: Dispositif électronique comprenant une puce électronique (2) dont une face avant est pourvue d’au moins un plot de connexion électrique (4),  un bloc surmoulé (6) d’encapsulation de la puce comprenant une couche avant (7) recouvrant au moins partiellement la face avant de la puce,  dans lequel le bloc d’encapsulation (6) présente un trou traversant (9) au-dessus du plot de la puce,   dans lequel la paroi du trou est recouverte d’une couche métallique intérieure (10) jointe au plot avant de la puce et une zone locale (11) de la face avant de la puce est recouverte d’une couche métallique avant locale (12) jointe à la couche métallique intérieure, de sorte à former une connexion électrique,  et dans lequel la couche métallique intérieure et la couche métallique avant locale sont accrochées ou ancrées à des particules additives incluses dans la matière du bloc d’encapsulation.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3090761-B1 (FR)
Title: Convertisseur de pression hydraulique, procédé de conversion de pression hydraulique et véhicule équipé
Inventor: PRIGENT ANDRÉ
IPC: F15B3/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif convertisseur de pression hydraulique comprenant un boîtier (100) comportant au moins deux chambres (120, 130) de sections différentes qui logent un piston étagé comprenant deux tronçons de piston (142, 144) de sections respectivement complémentaires des chambres (120, 130), le piston (140) divisant la chambre de grande section (120) en une première chambre active (122) et une chambre intermédiaire (124) et la chambre de faible section (130) définissant une deuxième chambre active, et des moyens de contrôle du déplacement du piston, caractérisé par le fait qu’il comprend une liaison entre la chambre intermédiaire (124) et la deuxième chambre active (130), pour diriger du fluide dans la deuxième chambre active (130) à partir de la chambre intermédiaire (124) sur une séquence de déplacement du piston. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3092049-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant un support d’enjoliveur de vitre assemble par clinchage
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D65/06
Filed: 2019-01-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: VEHICULE COMPRENANT UN SUPPORT D’ENJOLIVEUR DE VITRE ASSEMBLE PAR CLINCHAGE L’invention concerne un véhicule comprenant au moins un élément (1) de structure supportant une vitre (3), au moins un enjoliveur (7) de vitre et au moins un support (13) d’enjoliveur de vitre monté sur ledit élément (1) de structure et sur lequel est fixé un enjoliveur (7) de vitre, le véhicule étant remarquable en ce qu’au moins un desdits support (13) est fixé sur l’élément (1) de structure par clinchage. L’invention concerne également un procédé de montage d’un tel véhicule et une installation pour la production d’un tel véhicule.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093257-B1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de modulation par séquences de zadoff-chu
Inventor: CANONICI JEAN
IPC: H04L27/26
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne une méthode et un dispositif de modulation par séquences de Zadoff-Chu. Chaque symbole -aire à transmettre est transformé en une séquence de Zadoff-Chu de longueur et de racine prédéterminées, et dont l’offset de fréquence est fonction du symbole -aire. Différentes valeurs de racine peuvent être utilisées pour séparer des communications distinctes, montantes ou descendantes, synchrones ou asynchrones. Le dispositif de modulation est implémenté dans le domaine fréquentiel. L’invention concerne également une méthode et un dispositif de démodulation permettant de récupérer les symboles -aires ainsi transmis. Le dispositif de démodulation peut être implémenté dans le domaine temporel ou le domaine fréquentiel.     Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3098935-B1 (FR)
Title: Installation pour l’acquisition de donnees, notamment biometriques, pour enfants en bas age
Inventor: CROLL CHRISTIAN
IPC: G03B17/53
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-07-16
Abstract: INSTALLATION POUR L’ACQUISITION DE DONNEES, NOTAMMENT BIOMETRIQUES, POUR ENFANTS EN BAS AGE Cette installation pour l’acquisition de données notamment biométriques d’une personne, et plus particulièrement pour les enfants en bas âge et les bébés, comprenant un bâti ouvert au moins au niveau de l’une de ses faces latérales, comprenant des moyens d’acquisition d’une photo du visage de l’utilisateur, outre des moyens d’éclairement de dudit visage, et comportant en outre un siège principal (10), destiné à recevoir de manière connue une personne adulte, caractérisée en ce qu’elle comporte en outre, un siège additionnel (12), ce siège comprenant une assise articulée sur une paroi latérale (7) du bâti de l’installation, susceptible d’adopter une position opérationnelle permettant le positionnement d’un enfant sur ledit siège additionnel (12), et une position escamotée selon laquelle l’assise est rabattue contre ladite paroi latérale (7), l’assise étant munie d’un pied (13) articulé sur la face inférieure de ladite assise et destiné à prendre appui sur le siège principal (10) en position opérationnelle.
Patent FR-3100464-B1 (FR)
Title: Procede d’emission d’atomes, de molecules ou d’ions
Inventor: DEGIOVANNI ALAIN
IPC: B82Y40/00
Filed: 2019-09-10
Granted: 2023-05-05
Abstract: PROCEDE D’EMISSION D’ATOMES, DE MOLECULES OU D’IONS L’invention concerne un procédé pour émettre un flux de matière, le procédé comprenant des étapes consistant à : prévoir un tube capillaire (1) comportant au moins une ouverture formant une buse (3), introduire de la matière à émettre sous forme solide ou liquide, dans le tube capillaire, disposer le tube capillaire de manière à ce que la buse soit orientée vers une cible (30), et chauffer le tube capillaire à une température correspondant à une pression de vapeur saturante souhaitée de la matière présente dans le tube, la matière étant éjectée du tube par la buse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100471-B1 (FR)
Title: Préforme pour aube composite
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAËL
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-09-10
Granted: 2022-12-09
Abstract: Préforme pour aube composite Préforme fibreuse pour une aube composite ainsi qu’une aube composite formée au moyen d’une telle préforme, un rotor et une machine tournante comprenant une telle aube, la préforme comprenant un premier tronçon longitudinal (51), configuré pour former un pied d’aube, et un deuxième tronçon longitudinal (52), s’étendant à partir du premier tronçon longitudinal (51), configuré pour former une portion d’une partie de pale, dans lequel le premier tronçon longitudinal (51) possède à son extrémité supérieure (53) une première épaisseur et, dans lequel le deuxième tronçon longitudinal (52) comporte au moins une zone de retrait (56) possédant une épaisseur au moins trois fois inférieure à la première épaisseur, ladite zone de retrait (56) occupant au moins 50% du deuxième tronçon longitudinal (52).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3101381-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur equipe d’un dispositif d’injection d’eau et procede de controle de la temperature de l’eau injectee
Inventor: PINAZZI PIETRO MATTEO
IPC: F02M25/028
Filed: 2019-09-30
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention a pour objet un groupe motopropulseur comportant un moteur à combustion interne (1) doté d’un collecteur d'admission (13) alimenté par une ligne d’admission (14) et d’un collecteur d'échappement (10) débouchant dans une ligne d’échappement (11), un turbocompresseur (2) composé d’un compresseur (21) monté sur la ligne d’admission et d’une turbine (20) montée sur la ligne d’échappement, des moyens de chauffage électrique (3), un dispositif (4) pour injecter de l’eau dans l’admission du moteur, ledit dispositif étant doté d’un réservoir d’eau (41), caractérisé en ce que le groupe motopropulseur comporte en outre une boucle (5) pour chauffer ledit réservoir, ladite boucle étant piquée sur la ligne d’admission et comportant un premier échangeur (53) couplé aux moyens de chauffage électrique (3) ainsi qu’un second échangeur (52) couplé au réservoir d’eau (41). Figure 1
Patent FR-3108116-B1 (FR)
Title: Procédé pour la fabrication de composés d’intérêt à partir d’au moins un tissu conjonctif minéralisé, et composés d’intérêt issus de ce procédé de fabrication
Inventor: FERRARO VINCENZA
IPC: C12P21/00
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-11-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication de composés d’intérêt à partir d’au moins un tissu conjonctif minéralisé, lesdits composés d’intérêt comprenant au moins du collagène.  Le procédé de fabrication comprend une étape d’extraction solide / liquide dans laquelle ledit au moins un tissu conjonctif minéralisé est mélangé avec un éluant adapté à extraire lesdits composés d’intérêt depuis ledit au moins un tissu conjonctif minéralisé vers ledit éluant.  Cette étape d’extraction comprend des opérations successives d’ajustement du pH dudit éluant, espacées par un intervalle de temps ; lesquelles opérations d’ajustement du pH comprennent chacune un ajout d’un acide dans le mélange tissu conjonctif minéralisé / éluant, pour diminuer le pH dudit éluant jusqu’à atteindre une valeur de pH inférieure ou égale à 5,5, de préférence inférieure ou égale à 4, de préférence allant de 2 à 4.
Patent FR-3109027-B1 (FR)
Title: Absorbant radar large bande ajustable
Inventor: BEEHARRY THTRESWAR
IPC: H05K9/00
Filed: 2020-04-03
Granted: 2023-03-24
Abstract: Il est proposé un absorbant radar (10) comprenant au moins: une première couche diélectrique (12), une deuxième couche diélectrique (14) et une couche d’eau (16), disposée entre la première et la deuxième couche diélectrique, et contenue dans un espace clos (E) agencé entre la première couche diélectrique et la deuxième couche diélectrique.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109188-B1 (FR)
Title: Redresseur pour une turbomachine
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: F04D29/56
Filed: 2020-04-10
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un redresseur (20) pour une turbomachine d’aéronef, ce redresseur (20) comportant :      une virole annulaire interne (22) s’étendant autour d’un axe (X),  une virole annulaire externe (24) s’étendant autour de l’axe (X) et de la virole interne (22), et des aubes (26a, 26b) de stator s’étendant radialement entre les viroles interne (22) et externe (24).      Selon l’invention, les aubes (26a, 26b) de stator comprennent des premières aubes fixes (26a) et des secondes aubes (26b) rétractables en direction radiale depuis une position externe fonctionnelle dans laquelle elles sont situées entre les viroles (22, 24) et une position interne non fonctionnelle dans laquelle elles sont situées radialement à l’intérieur de la virole interne (22).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3109325-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de la performance d’un procédé de soudage
Inventor: CARISTAN CHARLES L
IPC: B23Q17/00
Filed: 2020-04-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la performance d’un procédé de soudage réalisé sur au moins une pièce métallique, notamment un procédé de soudage à l’arc électrique ou de soudage laser, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  a) acquisition par un dispositif de prise d’image (3) d’au moins une image initiale (2) d’au moins une portion de surface de ladite pièce préalablement soudée comprenant un cordon de soudure (1),   b) réalisation d’un premier traitement numérique sur l’image initiale (2) de manière à localiser, dans ladite image initiale (2), des projections présumées (21),  c) introduction (100) d'un ou plusieurs extraits (20) de l’image initiale (2) comprenant chacun au moins une projection présumée (21), en entrée d’au moins un réseau neuronal (5), en particulier un réseau neuronal à convolution, de façon à classer (200) les projections présumées en projections confirmées (21C) ou non-confirmées,  d) réalisation d’un deuxième traitement numérique (300) sur l’image initiale (2) comprenant les projections (21C) classées à l’étape c) de manière à déterminer au moins un paramètre représentatif de la quantité de projections confirmées (21C) choisi parmi la surface d’une ou plusieurs projections (21C), la surface totale des projections (21C), définie comme la somme de la surface de chaque projection (21C), le nombre de projections (21C), le nombre de projections (21C) par unité de surface, la densité de projections, définie comme la surface totale des projections (21C) divisée par la surface totale (S2) de l’image initiale (2), la moyenne des distances entre chaque projection (21C) et le cordon de soudure (1),  e) détermination de la performance de soudage à partir du au moins un paramètre déterminé à l’étape d).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110405-B1 (FR)
Title: Emulsion double stable sans écorce
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61K8/9783
Filed: 2020-05-21
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne une émulsion eau-dans-huile-dans-eau, comprenant une phase aqueuse continue externe, de préférence sous forme de gel, et, à titre de phase dispersée, une émulsion eau-dans-huile sous forme de gouttes (G1), chaque goutte (G1) comprenant une phase grasse continue comprenant au moins un agent gélifiant lipophile et au moins une goutte (G2) comprenant une phase aqueuse interne, dans laquelle :  - la phase grasse a un point de fusion compris entre 50°C et 100°C, de préférence entre 60°C et 90°C, et, à température ambiante et pression atmosphérique, répond aux critères physicochimiques suivants :  - une dureté (x) comprise entre 2 et 14 N, de préférence entre 2,5 et 12 N, mieux entre 3 et 9 N, et tout particulièrement entre 4 et 6 N ; et  - un collant (y) supérieur ou égal à -2 N, mieux supérieur ou égal à -1 N, et en particulier supérieur ou égal à -0,6 N ; et  - l’émulsion ne comprend pas d’amodiméthicone.  Figure pour l’abrégé : Aucune
Patent FR-3115727-B1 (FR)
Title: Installation et procédé d’enfilage de rayons dans un moyeu à deux flasques d’une roue à rayons
Inventor: GAILLARD EMMANUEL
IPC: B60B31/02
Filed: 2020-11-02
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé d’enfilage de rayons (2) dans un moyeu (3) à deux flasques (6, 7) d’une roue à rayons (2), les flasques (6, 7) étant chacun pourvu d’une couronne d’orifices (8) de réception des rayons (2), les rayons (2) étant enfilés par l’intermédiaire de deux à quatre dispositifs d’éjection (9, 10, 11, 12) de rayons (2) éjectant successivement chacun un rayon (2) dans un orifice (8) d’un flasque (6, 7).  Selon l’invention, le procédé est remarquable en ce que les dispositifs d’éjection (9, 10, 11, 12) restent fixes et le moyeu (3) est saisi, déplacé et entrainé en rotation autour de son axe (5) par un système polyarticulé (14) commandé pour positionner successivement les orifices (8) des flasques (6, 7) devant les dispositifs d’éjection (9, 10, 11, 12) correspondants pour l’éjection et l’enfilage des rayons (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125509-B1 (FR)
Title: Flanc pour la fabrication d’un dispositif d’emballage d’au moins un balai d’essuie-glace et dispositif d’emballage correspondant
Inventor: CAETANO THOMAS
IPC: B65D75/08
Filed: 2021-07-23
Granted: 2023-10-06
Abstract: Flanc pour la fabrication d’un dispositif d’emballage d’au moins un balai d’essuie-glace et dispositif d’emballage correspondant L'invention concerne un flanc pour la fabrication d’un dispositif d’emballage (10) d’au moins un balais d’essuie-glace (50). Ledit flanc (1) est de forme allongée et comprend au moins une première et une deuxième zones longitudinales (2, 3) adjacentes, chacune desdites au moins une première et une deuxième zones longitudinales (2, 3) étant destinée à former une face longitudinale (2’, 3’) du dispositif d’emballage (10), ladite première et ladite deuxième zones longitudinales (2, 3) étant respectivement articulées à chacune de ses extrémités à une première et une deuxième zones d’extrémité (21, 22, 31, 32), via une ligne de pliage transversale (11, 12, 13, 14), ladite première et ladite deuxième zones d’extrémité (21, 22, 31, 32) étant apte à former respectivement un premier et un deuxième rabats (R1, R2) sensiblement transversaux du dispositif d’emballage (10). La longueur longitudinale (L1) de la première zone d’extrémité (21, 22) est plus importante que celle (L2) de la deuxième zone d’extrémité (31, 32) et le premier rabat (R1) est destiné à être formé avant le deuxième rabat (R2)..  FIGURE pour l'ABREGE – figure 2