baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2914607-A1 (FR)
Title: Bogie motorise pour tramway
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61C9/52
Filed: 2007-04-05
Abstract: Bogie motorisé pour véhicule ferroviaire comportant un ou plusieurs moteurs montés sur le châssis de bogie, les réducteurs avant et arrière étant disposés entre, d'une part, un plan longitudinal médian des deux roues avant et médian des deux roues arrière, et, d'autre part, un plan longitudinal passant par la roue avant et la roue arrière situées d'un même premier côté transversal du bogie.
Patent FR-2915812-A1 (FR)
Title: Ensemble de sous-reseaux diffusant la lumiere
Inventor: GUERING PAUL HENRI
IPC: E06B5/00
Filed: 2007-05-04
Abstract: L'invention concerne un substrat transparent comprenant à sa surface un ensemble d'au moins 10 sous-réseaux juxtaposés de lignes parallèles de motifs diffusant la lumière, lesdits motifs étant séparés par des domaines d'indice de réfraction différent de celui des motifs, chaque sous-réseau comprenant au moins 20 motifs identiques successifs répétés à distance égale selon une période p, ladite période variant de manière non-monotone d'un bord à l'autre de l'ensemble des sous-réseaux. Ce substrat redirige la lumière sans irisation en application daylighting.
Patent FR-2915913-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage entre une piece en materiau metallique et une piece en materiau composite au moyen d'une fixation.
Inventor: DANTOU NICOLAS
IPC: B21D53/92
Filed: 2007-05-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage entre une pièce en matériau métallique (1) et une pièce en matériau composite (2), la jonction entre lesdites pièces étant réalisée au moyen d'une fixation de section sensiblement constante reçue dans un premier trou réalisé (11 ) dans la pièce en matériau métallique et un deuxième trou (3) réalisé dans la pièce en matériau composite.Selon l'invention, préalablement à l'assemblage entre lesdites pièces, le procédé comporte :- une étape d'expansion pour générer un champ de contraintes de compression à la périphérie dudit premier trou (11 ) et localement dans le matériau constituant la pièce en matériau métallique au moyen d'un outil d'expansion,- une étape d'alésage unique pour réaliser ledit premier trou (11 ) et ledit deuxième trou (3) ayant un diamètre øfinal sensiblement supérieur au diamètre de la fixation (9) de manière à laisser un interstice entre la paroi interne desdits trous (3, 11 ) et la surface externe de la fixation (9),- une étape d'assemblage pour positionner la fixation (9) dans lesdits trous (3, 11) pour maintenir la pièce métallique et la pièce composite ensemble.
Patent FR-2919530-A1 (FR)
Title: Swinging door for motor vehicle, has crosshead moved with respect to support structure between passage blocking and releasing positions in which crosshead partially releases door in passage releasing position
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60J5/04
Filed: 2007-08-01
Abstract: The door (12) has a support structure (16) forming a semi-frame for partially delimiting an inlet and outlet passage (18) of a user through the door. A horizontal mobile crosshead is moved with respect to the support structure between a passage blocking position and a passage releasing position. The crosshead horizontally extends across the passage and blocks the passage of the user through the door in the passage blocking position. The crosshead partially releases the door in the passage releasing position.
Patent FR-2923958-A1 (FR)
Title: Electric outlet box i.e. convenience outlet panel, for electrical household apparatus e.g. TV, has six electric outlets arranged at surface of support block, and switch controlling power supply of four outlets and connected to block
Inventor: CORNET PHILIPPE
IPC: H01R25/00
Filed: 2007-11-19
Abstract: The box (100) has six electric outlets (101-106) arranged at a surface of a support block (107). A switch (110) i.e. remote switch, controls power supply of the four electric outlets (103-106), and does not control power supply of the two electric outlets (101, 102). The switch is connected to the support block via an electric cable (111). The electric outlets (103-106) controlled by the switch are associated to an electron-ray indicator i.e. signal lamp, indicating controlled characters of the outlets (103-106).
Patent FR-2924934-A1 (FR)
Title: Treatment of oily skin comprises topical application of composition comprising interpenetrated polymer network of polyurethane polymer and acrylic polymer, in the form of aqueous dispersion of solid particles, on the skin
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61K8/87
Filed: 2007-12-18
Abstract: Cosmetic treatment of oily skin comprises topical application of a composition comprising a interpenetrated polymer network of polyurethane polymer and acrylic polymer, in a medium, in the form of aqueous dispersion of solid particles, on the skin.
Patent FR-2926955-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'acides dicafeoylquiniques et leur utilisation dans la lutte contre les pucerons
Inventor: POESSEL JEAN LUC
IPC: A01N37/36
Filed: 2008-02-01
Abstract: Procédé de lutte contre les pucerons comprenant l'application d'une composition comprenant une quantité efficace d'au moins un acide dicaféoylquinique ou son dérivé sur lesdits pucerons ou sur un endroit habité par lesdits pucerons. Procédé de préparation des diCQ.
Patent FR-2927347-A1 (FR)
Title: "structure gonflable utilisant un tirant"
Inventor: STENZEL JEAN PIERRE
IPC: E04H4/06
Filed: 2008-02-13
Abstract: La structure gonflable comporte une suite de boudins (100) gonflables en arches, présentant chacun deux tronçons d'extrémité opposés (111) munis de deux dispositifs respectifs (11) de couplage à deux éléments respectifs de maintien des deux tronçons d'extrémité (111) à une distance fonctionnelle mutuelle inférieure à une valeur de longueur de déploiement libre du boudin (100), les deux dispositifs de couplaae (11) se couplant à deux extrémités respectives (201) d'un tirant (200) qui forme ainsi la corde d'une arche.
Patent FR-2930614-A1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire, systeme antivibratoire comprenant un tel dispositif et procede de fabrication
Inventor: VISAGE HERVE
IPC: B60K5/12
Filed: 2008-04-29
Abstract: Dispositif antivibratoire comprenant un support antivibratoire (S) comportant des première et deuxième armatures (2, 3) rigides reliées entre elles par un corps en élastomère (4) et un capot limiteur (L) clipsé sur la deuxième armature et adapté pour se fixer sur un organe de réception (31) en serrant la deuxième armature.
Patent FR-2932180-A1 (FR)
Title: Dihydro iso ca-4 et analogues : puissants cytotoxiques, inhibiteurs de la polymerisation de la tubuline
Inventor: ALAMI MOUAD
IPC: C07C271/12
Filed: 2008-06-04
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) suivante : g id="ID2932180-2" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > dans laquelle : - Ri, R2 et R4 représentent, indépendamment les uns des autres, un atome d'hydrogène ou un groupe méthoxy éventuellement substitué par un ou plusieurs atomes de fluor, - R3 représente un groupe méthoxy éventuellement substitué par un ou plusieurs atomes de fluor, - A représente un cycle choisi dans le groupe comprenant les groupes aryles et hétéroaryles, ledit cycle pouvant être substitué ou accolé à un hétérocycle, - X représente un atome d'azote ou un groupe CH, et - Z1 représente un atome d'hydrogène ou un atome d'halogène, de préférence de fluor, et - Z2 représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, de préférence de fluor, un alkyle en C1 à C4, un aryle ou un groupe -CN, -SO2NR12R13, -SO2R9, -COOR15 ou -COR15, ainsi que leurs sels pharmaceutiquement acceptables, leurs isomères et leurs prodrogues.
Patent FR-2933678-A1 (FR)
Title: Cosmetic product e.g. foam, dispensing cap for spray can, has flap whose solid part brushes spraying nozzle for cleaning nozzle and is interposed between nozzle and dispensing orifice of cover, in displacement time of actuator
Inventor: CHA PHILIPPE
IPC: B05B11/00
Filed: 2008-07-08
Abstract: The cap has a diffuser (3) including an actuator (36) that is movable with respect to a passage pipe (30) and a cover (2). The actuator is displaced from its active position to its rest position in two times. A connection end (34) of the pipe ceases to be pressed against a dispensing valve of a spray can (B) so as to interrupt the delivering of a cosmetic product e.g. foam, in one time. A solid part (382) of a tongue shaped flap (38) brushes a spraying nozzle (31) for cleaning the nozzle, and is interposed between the nozzle and a dispensing orifice (23) of the cover, in other time.
Patent FR-2924525-A1 (FR)
Title: Systeme de centrale electrique nucleaire de type reacteur surgenerateur rapide
Inventor: NAMBA KOJI
IPC: G21C1/02
Filed: 2008-08-20
Abstract: La présente invention concerne les conduites d' un système de centrale électrique nucléaire de type réacteur régénérateur rapide, comportant une ou plusieurs parties coudées destinées à absorber la dilatation thermique. La configuration de la section transversale de la voie d'écoulement du côté aval de ces parties coudées a une forme non circulaire, le côté négatif de la partie coudée étant plan ou plat. Plus spécifiquement, la configuration de section de la voie d'écoulement de la position concernée a une forme oblongue, sphéroïdale, carrée ou rectangulaire. Le système de centrale électrique nucléaire de type réacteur surgénérateur rapide muni d'un réseau de conduites de ce type est capable d'atténuer la formation de vortex instables dans une conduite et de garantir la stabilité d'écoulement du fluide caloporteur.
Patent FR-2920944-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un microphone
Inventor: MURATA TAKASHI
IPC: H04R1/08
Filed: 2008-09-05
Abstract: La présente invention concerne un système de fixation de microphone (10) économique, qui ne se soulève pas et ne bouge pas en cas de mouvement d'un microphone (M). Un manchon (23) inséré dans un trou de montage (H) dans une table (T), sans être en contact avec celle-ci, est agencé sur un premier élément de fixation (20) monté dans une ouverture supérieure (H1) du trou de montage (H). Une partie d'ancrage (24) ayant une section transversale en forme de parapluie, qui touche le long de la surface périphérique intérieure (242) du trou de montage (H) et de la surface périphérique extérieure (241) d'un boîtier (M3) du microphone (M), est agencée d'un seul tenant à l'extrémité d'embout du manchon (23).
Patent FR-2935946-A1 (FR)
Title: Bloc de compartiment de toilettes
Inventor: DUMORTIER ROBERT
IPC: B61D35/00
Filed: 2008-09-18
Abstract: Bloc de compartiment de toilettes (1) destiné à être disposé dans un véhicule ferroviaire (2), ledit bloc (1) comportant une cuvette de toilettes (3) entourée par trois parois fixes (4, 5, 6) sensiblement rectilignes et une paroi courbe (7) de forme convexe intégrant une porte d'entrée (8) destinée à être agencée dans un couloir (9) du véhicule (2), ladite porte (8) s'escamotant dans une portion fixe (10) de la paroi courbe (7) caractérisé en ce que la paroi courbe (7) s'étend sur toute la largeur du bloc (1) et en ce que le cuvette de toilettes (3) est agencée au dos de la portion fixe (10) de la paroi courbe (7).
Patent FR-2936356-A1 (FR)
Title: Procede de dissolution locale de la couche d'oxyde dans une structure de type semi-conducteur sur isolant
Inventor: VEYTIZOU CHRISTELLE
IPC: H01L21/02
Filed: 2008-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une structure de type semiconducteur sur isolant, comprenant successivement un substrat support (1), une couche d'oxyde (2) et une couche mince (3) semi-conductrice, comprenant les étapes suivantes : (a) formation d'un masque (4) en nitrure de silicium sur la couche mince (3) semi-conductrice, de manière à définir, à la surface de ladite couche (3), des zones (3a) non recouvertes par le masque (4), réparties selon un motif désiré, (b) application d'un traitement thermique de manière à inciter au moins une partie de l'oxygène de la couche d'oxyde (2) à diffuser à travers la couche mince (3) semi-conductrice, conduisant à diminuer de manière contrôlée l'épaisseur d'oxyde dans les zones (2a) de la couche d'oxyde correspondant audit motif désiré. Dans l'étape (a) on forme le masque (4) de manière à l'enterrer au moins partiellement dans l'épaisseur de la couche mince (3) semi-conductrice.
Patent FR-2940730-A1 (FR)
Title: Dispositif portable permettant a un individu d'obtenir et utiliser un titre dematerialise
Inventor: BERTIN MARC
IPC: G06Q20/00
Filed: 2008-12-31
Abstract: Ce dispositif portable (300i) comporte : - des moyens (304) d'obtention de données sécurisées ; - des moyens de mémorisation, dans une première mémoire non volatile sécurisée dudit dispositif portable (300 ), d'au moins un titre obtenu à partir desdites données ; - des moyens de sélection d'au moins un titre dans ladite première mémoire (320) ; - des moyens (301) pour combiner, dans un document de présentation, ledit au moins un titre avec une image mémorisée dans une deuxième mémoire non volatile (350) dudit dispositif portable (300i) ; - des moyens (301) d'affichage dudit document de présentation sur un écran (340) dudit dispositif portable (300 ) ; et - des moyens (310) de communication sans fil courte portée aptes à envoyer ledit titre à un dispositif tiers, à partir de ladite première mémoire (322).
Patent FR-2948060-A1 (FR)
Title: Rapid removable startup device for use in manual densification press for densification of vegetation wastes of agricultural field and forest, has back pressure unit integrated with slide and provided in free end of densification line
Inventor: GONOD ANDRE
IPC: A01F15/08
Filed: 2009-07-16
Abstract: The device (1) has an arm (2) i.e. cylindrical tube, articulated with a manual densification press (10) along a perpendicular axis to a longitudinal axis of a densification line by a clevis (3). A slide (4) is moved and immobilized along the arm. A back pressure unit (5) is integrated with the slide and provided in a free end of a densification line. A lower part (41) of the slide is connected with a bottom part of the arm. An upper part (42) of the slide is fixed on the lower part of the slide. An independent claim is also included for a manual press for densification of vegetation wastes comprising a vertical hopper provided with a pressing element.
Patent FR-2954680-A1 (FR)
Title: System for assembling folding extension with plate of table by hinge, has extension extended at deployment end till to support point so that pull-effort distance is greater than thickness of extension
Inventor: SANSELME JACQUES
IPC: A47B1/00
Filed: 2009-12-29
Abstract: The system has an extension (3) provided with a projection (4) of a side of a hinge (2) that is supported under a face of a plate of a table (1), where the extension is extended at a deployment end (5) till to a support point (D) so that pull-effort distance (B) is greater than thickness of the extension or distance (C) between the hinge and the support point. A section of the extension in contact with the plate of the table is tilted at an angle (H) formed between surface direction of the contact of the plate and tangent. The plate of the table comprises multiple extensions.
Patent FR-2941941-A1 (FR)
Title: Fabrication de verre plat texture au flottage
Inventor: LOPEPE FREDERIC
IPC: C03B18/14
Filed: 2009-02-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un verre plat comprenant une texture en surface par flottage d'un ruban dudit verre sur un métal fondu dans une enceinte de flottage comprenant un rouleau imprimeur appliquant une texture à la surface supérieure du verre, caractérisé en ce que le ruban de verre est refroidi en aval du rouleau imprimeur de sorte qu'une différence de température d'au moins 150°C est obtenue en surface du verre entre un point situé en surface du verre 50 cm avant contact avec le rouleau et un point situé en surface du verre 50 cm après contact avec le rouleau. L'invention concerne également une feuille de verre de transmission énergétique supérieure à 85% pour une épaisseur de verre de 3,2 mm comprenant deux faces principales dont une face principale comprend une texture en relief et dont l'autre face principale est enrichie en étain.
Patent FR-2942666-A1 (FR)
Title: Method for realizing real tasks e.g. rounds to transport passengers and/or goods in car, involves determining new solution vector for searching solution to optimization problem, and realizing tasks by resources conforming to solution
Inventor: TOUATI NORA
IPC: G06F17/16
Filed: 2009-02-27
Abstract: The method involves modeling a problem into an optimization problem of a variable vector, where the problem consists to realize tasks. A part of generator vectors of a vector family is determined, where the part generates a constraint sub-assembly. New generator vectors located outside the part are searched. The vectors are added to the part for obtaining an upgraded generator vector part to generate a new sub-assembly. A new solution vector is determined from the new sub-assembly to search a solution to the optimization problem. The tasks are realized by resources conforming to the solution. An independent claim is also included for a computer program comprising code portions for implementing a real task realizing method.
Patent FR-2949823-A1 (FR)
Title: Repartiteur integrant un circuit d'evacuation des gaz du carter et vehicule comportant un tel repartiteur
Inventor: ROUSSEL JEROME
IPC: F02M25/06
Filed: 2009-09-04
Abstract: La présente invention a pour objet un répartiteur ou collecteur d'admission constitué d'un corps creux formé par l'assemblage d'au moins deux parties constitutives venues de moulage de matériau(x) thermoplastique(s) ou de métal, ledit corps creux comprenant, d'une part, une chambre de mélange/distribution ou plénum avec au moins une ouverture d'alimentation associée à une platine de fixation ou analogue et, d'autre part, plusieurs tubulures reliées à ladite chambre et s'étendant depuis cette dernière, lesdites tubulures étant pourvues ou formant au niveau de leurs extrémités libres d'une platine de fixation et de raccordement étanche aux culasses des cylindres d'un moteur à combustion interne. Répartiteur (1) caractérisé en ce qu'il comprend également un circuit séparé ou dissocié (7, 8) de récupération et d'évacuation de gaz notamment des gaz de combustion imbrûlés émanant du carter et chargés d'huile ou gaz dits "blow-by", ce circuit (7, 8) étant intégré dans la structure dudit répartiteur (1).
Patent FR-2952408-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un collecteur d'admission et collecteur correspondant
Inventor: MENIN DENIS
IPC: F02M35/104
Filed: 2009-11-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'un collecteur d'admission à plusieurs tubulures pourvues de clapets et se terminant au niveau d'une platine commune définissant une face de contact avec le bloc culasse. Ce procédé consiste principalement à : - fournir, d'une part, un ensemble fonctionnel [axe (5)/clapets (6)], d'autre part, des pièces (7) à insérer formant paliers et, enfin, un corps (1') de collecteur ou de répartiteur (1) ; mettre en place l'ensemble fonctionnel [axe (5)/clapets (6)/pièces formant paliers (7)] dans des portions d'extrémité (2') des tubulures (2) et des réservations et/ou logements de réception (8, 9) de la platine (4) ; - réaliser un surmoulage au niveau de la platine (4), le matériau rapporté par surmoulage assurant, d'une part, le blocage mécanique des composantes de l'ensemble fonctionnel complété (5, 6, 7) dans leurs réservations et/ou logements (2', 8, 9) les recevant respectivement et constituant, d'autre part, des formations (11, 14, 14') participant à ou réalisant l'étanchéité aux gaz entre les portions d'extrémité (2') et le bloc culasse.
Patent FR-2955763-A1 (FR)
Title: Sonde optique peroperatoire bi-spectrale
Inventor: PELTIE PHILIPPE
IPC: B65H49/30
Filed: 2010-02-02
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des sondes optiques pour applications médicales. La sonde selon l'invention est manipulable d'une seule main. Elle comprend essentiellement : - Une première source d'éclairage (20) provoquant un rayonnement de fluorescence de substances prédéterminées, - une seconde source d'éclairage visible (30), la première et la seconde source éclairant une zone commune d'intervention ; - un objectif optique (10) ; - un ensemble prismatique séparateur monobloc (40) et des filtres spectraux (41, 42) ; - deux capteurs matriciels photosensibles (51, 52). Ces différents éléments sont agencés de façon que, l'image dans le spectre visible de la zone d'intervention se forme sur le premier capteur et son image dans le spectre de fluorescence se forme sur le second capteur. Il est également possible de réaliser une variante de cette sonde ne comprenant qu'un seul capteur photosensible.
Patent FR-2961605-A1 (FR)
Title: Beacon for e.g. whale, has electronic assembly equipped with antenna, and protection case comprising platform to be inserted under skin of animal according to direction parallel to skin of animal
Inventor: ADAM OLIVIER
IPC: G01S19/00
Filed: 2010-06-18
Abstract: The beacon (10) has an electronic assembly (12) equipped with an antenna (13). The electronic assembly is placed in a protection case (11). The case comprises a platform to be inserted under a skin of an animal according to direction parallel to the skin of the animal. The case comprises a sharp edge (15) to cut the skin of the animal. The case comprises fixing hooks (16) anchored in a lubricating mass of the animal, where the edge and the hooks are made of biodegradable material i.e. Kelvar(RTM: Light strong para-aramid synthetic fiber). An independent claim is also included for a device for setting a beacon, comprising a propelling unit.
Patent FR-2955560-A1 (FR)
Title: Systeme d'emport de charge pour avion de transport.
Inventor: JAURAND BENOIT
IPC: B64D1/02
Filed: 2010-01-26
Abstract: - Le système (1) comporte un conteneur externe (15) qui est fixé, directement et complètement, dans la soute de l'avion de transport (AC), et dans lequel est agencé un conteneur interne (4) qui peut être déplacé longitudinalement et être amené d'une première position d'emport, dans laquelle il est entièrement situé à l'intérieur dudit conteneur externe (15), à une seconde position (P2) de déchargement, dans laquelle il est décalé longitudinalement vers l'arrière de l'aéronef (AC) de sorte qu'une partie (7) dudit conteneur interne (4) est alors située à l'extérieur de l'avion de transport (AC).
Patent FR-2956164-A1 (FR)
Title: Liaison entre le carter d'echappement et un anneau structural de conduit de soufflante d'un turboreacteur
Inventor: BELLABAL FRANCOIS ROBERT
IPC: F02K3/06
Filed: 2010-02-10
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble comprenant un anneau externe (23) de carter d'échappement, un anneau structural (21) d'un conduit externe de canal de soufflante et d'un turboréacteur à double flux (10) concentrique par rapport à l'anneau externe (23) de carter d'échappement, et au moins un premier et un second bras ou bielle (40) de liaison formant une liaison hyperstatique en étant fixés par une extrémité à l'anneau externe (23) de carter d'échappement et par l'autre extrémité audit anneau structural (21). L'ensemble est caractérisé par le fait que la liaison formée par le premier bras ou bielle (40A-D) de liaison est agencée pour être rompue au-delà d'une charge déterminée et le second bras ou bielle (40 E-F ) est agencé pour former un chemin de transmission des efforts entre lesdits anneaux (21, 23) quand ladite liaison est rompue.