baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981976-B1 (FR)
Title: Fermeture coulissante de baie de construction
Inventor: RAZAT GREGORY
IPC: E06B3/46
Filed: 2011-11-02
Granted: 2015-01-02
Abstract: Fermeture (1) de baie (2) de construction, comportant : - un cadre dormant (3) constitué de deux montants (4, 5) et de deux traverses, dont les sections sont différentes, - le cadre dormant comportant au moins deux ensembles de rails de guidage juxtaposés, extérieur et intérieur, définissant deux plans parallèles de guidage pour deux ouvrants coulissants, extérieur (10) et intérieur (11), respectivement, - le cadre dormant comportant en outre au moins deux ensembles de chicanes d'étanchéité juxtaposés, extérieur (12) et intérieur (13), alignés respectivement avec les deux ensembles de rails extérieurs et intérieurs de guidage, une chicane d'étanchéité d'un montant étant apte à pénétrer dans l'ouvrant coulissant qui vient s'appuyer sur ce montant en position de fermeture, - les deux montants du cadre dormant comportant chacun en combinaison, définissant un profilé (14) constitutif de base de montant, un profilé extérieur (15) métallique, un profilé intérieur (16) métallique et des moyens (17) de liaison isolante associant les profilés extérieur et intérieur, - un montant comprenant en outre un capot longitudinal (18) rapporté et des moyens (19) de fixation du capot (18) rapporté, sur l'une ou l'autre des deux chicanes d'étanchéité extérieure et intérieure du montant, alternativement de telle sorte que : - le capot rapporté soit fixé sur la chicane intérieure sur le montant recevant l'ouvrant guidé sur les rails extérieurs de guidage, et que - le capot rapporté soit fixé sur la chicane extérieure sur le montant recevant l'ouvrant guidé sur les rails intérieurs de guidage.
Patent FR-2985203-B1 (FR)
Inventor: LEPETIT MAURICE
IPC: B21D22/26
Filed: 2012-01-04
Granted: 2014-01-31
Abstract: The tool has an upper frame, a pressing element (4), and a slider device (10) that is mounted on the pressing element. The slider device is arranged so as to be actuated by the upper frame via an application unit such as a swiveling cam (101). The swiveling cam is arranged with a side surface that is arranged to rest against the slider device. The upper frame comprises a push rod (3) that is arranged to come into support with another side surface of the swiveling cam. A roller (105) comes into contact with the latter side surface.
Patent FR-3018224-B1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une texture a fort contraste sur la surface de roulement
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C11/03
Filed: 2014-03-10
Granted: 2017-11-17
Abstract: L'invention concerne un pneumatique (1) en matériau caoutchoutique comprenant une bande de roulement (2), ladite bande de roulement comportant une surface de roulement (20) destinée à entrer en contact avec une chaussée lorsque le pneumatique roule, cette surface de roulement présentant vue en coupe une certaine courbure. La surface de roulement (20) comprend sur au moins 80% de sa surface une texture (3) faisant contraste avec le reste du pneumatique, cette texture (3) comportant une pluralité d'éléments en protubérance ou en creux par rapport à la surface de roulement (20), et chaque élément s'étend perpendiculairement (θ=90°) à la surface de roulement (20) le long de la courbure de cette surface de roulement (20).
Patent FR-3034773-B1 (FR)
Title: Liant clair et ses applications
Inventor: BARJON DANIELE
IPC: E01C7/30
Filed: 2015-04-13
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un liant clair et ses utilisations dans des compositions colorées dans certaines applications routières et/ou industrielles.
Patent FR-3025805-B1 (FR)
Title: Procede de trempe de pieces de grande taille
Inventor: KROTZ HARRY
IPC: C21D9/40
Filed: 2015-09-10
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de trempe d'une pièce (1) avec au moins deux inducteurs (2), sachant que la couche de bord (4) à tremper est exposée aux champs électromagnétiques des inducteurs (2) et est échauffée jusqu'à la température de trempe souhaitée par un mouvement relatif entre les inducteurs (2) et la pièce (1). Selon l'invention, la puissance de chauffage des inducteurs (2) et la vitesse du mouvement relatif sont mutuellement adaptées de telle sorte que la totalité de la couche de bord (4) à tremper est échauffée uniformément de bout en bout.
Patent FR-3029006-B1 (FR)
Title: Condensateur electrolytique humide pour dispositif medical implantable
Inventor: DJEBARA LOTFI
IPC: H01G9/052
Filed: 2015-11-12
Granted: 2023-06-16
Abstract: La présente invention concerne un condensateur électrolytique humide (10) qui contient une cathode, un électrolyte de travail fluide et une anode plane (200) formée à partir d'une pastille poreuse frittée ayant subi une oxydation anodique. La pastille peut être formée à partir d'une poudre de métal valve comprimée, qui à son tour, est formée par réaction d'un oxyde d'un composé de métal valve (par exemple, le pentoxyde de tantale) avec un agent de réduction qui contient un métal ayant un état d'oxydation de 2 ou plus (par exemple, le magnésium). Par l'utilisation d'une telle poudre, les présents inventeurs ont découvert que des niveaux de capacité plus élevés pouvaient être atteints par rapport à ce qui était préalablement possible pour les condensateurs haute tension utilisés dans les dispositifs médicaux implantables.
Patent FR-3043711-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour portail coulissant, et portail coulissant associe
Inventor: CHORIN CHRISTIAN
IPC: E05B65/08
Filed: 2015-11-12
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage pour portail coulissant (1), comprenant un pêne (52) formant un crochet destiné à être engagé dans un orifice (42) d'une gâche (4), et présentant une partie terminale (522) faisant saillie suivant une première direction (Z), et un actionneur (51, 510, 55) configuré pour déplacer le pêne (52) en translation suivant la première direction (Z), entre une position verrouillée dans laquelle la partie terminale (522) est propre à venir en butée contre la gâche (4) pour empêcher un coulissement du portail (1) lorsque le crochet est engagé dans l'orifice (42), et une position déverrouillée dans laquelle la partie terminale (522) n'est plus en butée contre la gâche (4) pour autoriser le coulissement du portail (1).
Patent FR-3055510-B1 (FR)
Title: Vehicule autoporte de coupe et de broyage de vegetaux
Inventor: BESOGNE PATRICK
IPC: A01D34/43
Filed: 2016-09-08
Granted: 2019-08-09
Abstract: Le véhicule (1) autoporté de coupe et de broyage de végétaux comprend un groupe motopropulseur (8) entrainant en rotation, d'une part, un outil de coupe et de broyage (9) et, d'autre part, au moins deux roues motrices (7) assurant le déplacement du véhicule (1), lesdites roues motrices (7) étant équipées chacune d'une transmission adaptée pour entrainer sélectivement la roue (7) sur laquelle la transmission est montée et permettre au véhicule (1) de pivoter sur lui-même. L'outil de coupe et de broyage (9) comprend au moins un arbre rotatif autour d'un axe de rotation horizontal, ledit arbre étant pourvu de couteaux fixés perpendiculairement à l'arbre, rotatifs dans le plan vertical et ledit arbre est monté perpendiculairement au sens de déplacement (F) du véhicule (1).
Patent FR-3038842-B1 (FR)
Title: Dispositif de sonde pour la gestion de l'incontinence urinaire a l'effort
Inventor: BILLARD GEORGES
IPC: A61N1/36
Filed: 2016-04-06
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sonde (1), autonome et endocavitaire, pour la gestion de l'incontinence à l'effort, ladite sonde étant apte à être introduite dans la cavité vaginale ou dans la cavité rectale d'une personne, ledit dispositif étant caractérisé par le fait qu'il comporte au moins un moyen d'alimentation autonome en énergie électrique alimentant, d'une part, au moins un moyen de mesure (2) de la variation d'un paramètre résultant d'un effort physique et, d'autre part, au moins un moyen de stimulation musculaire électrique (3) au contact d'au moins un muscle apte à maintenir la continence urinaire, ledit moyen de stimulation électrique (3) étant déclenché en cas de variation dudit paramètre.
Patent FR-3040603-B1 (FR)
Title: Contenant d'alimentation de materiau cosmetique ayant la forme d'un baton
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: A45D40/06
Filed: 2016-06-27
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention porte sur un contenant d'alimentation de matériau cosmétique ayant la forme d'un bâton (100) qui comprend un contenant tubulaire ayant une partie avant de contenant (1) et une partie arrière de contenant (2), un corps mobile (4) déplaçable dans une direction axiale qui supporte un matériau cosmétique ayant la forme d'un bâton (M) et comporte un filetage mâle (4k) sur une partie périphérique extérieure, et un tube d'arrêt de rotation (5) comportant un filetage femelle (5b) sur une partie périphérique intérieure, le filetage femelle (5b) et le filetage mâle (4k) formant une partie de vissage (10), la rotation relative faisant apparaître et disparaître le matériau cosmétique (M) à une ouverture à une extrémité distale du contenant (100). Lorsque la partie avant de contenant (1) et la partie arrière de contenant (2) sont tournées relativement dans une direction, le corps mobile (4) se déplace et arrive à une limite de mouvement, et lorsque la partie avant de contenant (1) et la partie arrière de contenant (2) continuent à être tournées relativement dans une direction, le mouvement du corps mobile (4) est arrêté pour ôter l'effet de vissage à la partie de vissage (10).
Patent FR-3057908-B1 (FR)
Title: Ensemble rotatif d'une turbomachine muni d'un systeme de maintien axial d'une aube
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F01D5/32
Filed: 2016-10-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble rotatif de turbomachine, comprenant une pluralité d'aubes (30) présentant des pieds (31) positionnés dans les rainures (20) d'un disque de rotor et un système de maintien axial desdites aubes (30). Le système de maintien axial comprend un verrou (501) amovible monté en appui contre les extrémités (13) de deux dents (10) consécutives du disque (1) de manière à obturer l'ouverture (23) de la rainure (20) formée par lesdites dents (10). Il comporte des pièces amovibles (502) adaptées pour être montées aux extrémités (13) des dents (10) et pour bloquer le verrou (501) par serrage dudit verrou entre lesdites pièces amovibles (502) et les dents (10) une fois le verrou mis en place contre les extrémités (13) des dents (10).
Patent FR-3061048-B1 (FR)
Title: Methode et installation de reglage du pas des spires d'une carcasse metallique
Inventor: GUIGNON MICKAEL
IPC: F16L11/18
Filed: 2016-12-23
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne une méthode de réglage du pas des spires (22) d'une carcasse métallique (12), et une installation de mise en œuvre. La méthode comprend les étapes suivantes : a) on fournit une carcasse métallique (12) présentant des spires (22), ladite carcasse étant extensible longitudinalement entre un pas minimal et un pas maximal desdites spires ; b) on entraîne en translation ladite carcasse métallique (12) d'une zone amont (16) vers une zone aval (20) ; c) on porte successivement les spires (22) à un pas donné; et, d) on maintient lesdites spires (22) audit pas donné dans ladite zone aval (20). Aussi à l'étape b) on maintient lesdites spires (22) à un pas prédéterminé ; et à l'étape c) on libère lesdites spires (22) pour pouvoir les entraîner en translation dans ladite zone aval (16) à une vitesse différenciée de la vitesse d'entraînement en translation.
Patent FR-3061300-B1 (FR)
Title: Procede d'observation d'un objet
Inventor: SCHULTZ EMMANUELLE
IPC: G01N21/47
Filed: 2016-12-26
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention est un dispositif et un procédé pour observer un objet, en particulier un objet biologique. Le dispositif comporte une source de lumière apte à illuminer un échantillon. Sous l'effet de l'illumination, l'objet émet un rayonnement rétrodiffusé se propageant jusqu'à un écran, dont l'aire est supérieure à 100 cm2. La projection du rayonnement diffusé sur l'écran forme une image représentative du rayonnement diffusé, désignée par le terme diffractogramme. Un capteur d'image permet une acquisition d'une image représentative du diffractogramme formé sur l'écran.
Patent FR-3069764-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de deux draps de lit avec une couette ou couverture
Inventor: BEAUMAIS MARIE THERESE
IPC: A47C21/02
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant deux éléments complémentaires et indissociables : Deux draps plats (1) munis chacun de deux orifices (4) qui délimitent les coins supérieurs du matelas (3) la bordure supérieure et les bordures latérales du drap. Deux attaches identiques composées chacune de deux tiges (2) identiques recouvertes chacune de quatre perles, d'une chaîne maillons (5) reliant les deux tiges, d'une pince (8) insérée dans la chaîne maillons. Suivant les habitudes de couchage, il y a deux systèmes pour faire les lits : Le drap plat traditionnel sur lequel on pose une couverture. On borde l'ensemble et on pose par-dessus un couvre-lit. Inconvénient : la nuit, on se déborde, le couvre-lit la couverture glissent et on perd du temps le matin à tout replacer. La parure de couette (une couette est recouverte d'une housse). Inconvénients : il faut une couette de même dimension que la housse, il faut insérer la couette dans la housse, pas de possibilité de border la parure, pas de possibilité d'insérer une couverture dans la housse. Le dispositif selon l'invention permet de remédier aux inconvénients énoncés ci-dessus. Les draps sont assemblés indifféremment avec une couette ou couverture. Ils peuvent être bordés ou pas. Les draps et la couette ou couverture sont juste déposés. Pour faire son lit il suffit d'attraper les draps à l'endroit des attaches et de tirer vers les coins supérieurs du matelas. Les attaches restent fixées à la couette ou couverture lors du lavage des draps. Grâce au dispositif, faire, refaire son lit, changer les draps devient une tâche domestique moins contraignante et plus rapide à exécuter.
Patent FR-3061906-B1 (FR)
Title: Composition comprenant du 2,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K5/00
Filed: 2017-01-19
Granted: 2019-03-15
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant de 74% à 80% en poids de 2,3,3,3-tétrafluoropropène, de 19% à 25% en poids de difluorométhane, et de 1 à 1,9% en poids de propane, par rapport au poids total de la composition. La présente invention concerne également diverses utilisations de ladite composition, notamment dans le domaine de la réfrigération, climatisation ou pompe à chaleur.
Patent FR-3067118-B1 (FR)
Title: Compteur electrique monophase
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/06
Filed: 2017-05-31
Granted: 2021-07-02
Abstract: Compteur électrique monophasé (10) comportant un conducteur de phase (21) destiné à être relié à une phase (5) d'une ligne électrique située en amont du compteur électrique monophasé et à une phase (16) d'une installation électrique (1) située en aval du compteur électrique monophasé, le compteur électrique monophasé (10) comprenant en outre un organe de coupure (20) monté sur le conducteur de phase (21), un capteur de tension amont (25) agencé pour mesurer périodiquement une tension amont (Va) en amont de l'organe de coupure (20), et des moyens de traitement (29) agencés pour acquérir des mesures de tension amont et pour ouvrir l'organe de coupure (20) lorsque la tension amont (Va) devient inférieure à un premier seuil de tension prédéterminé .
Patent FR-3067017-B1 (FR)
Title: Dispositif et navire de maintenance pour eolienne offshore
Inventor: HUOT EMMANUEL
IPC: B63B27/16
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintenance (1) pour éolienne offshore (10) apte à s'appliquer contre et se déplacer le long du mât (10a) de l'éolienne comprenant : - une plateforme de maintenance (2) comprenant une échancrure (2a) de préférence en forme de U, de sorte que le mât de l'éolienne (10) puisse rentrer dans ladite échancrure (2a), et - des moyens de déplacement (3) de ladite plateforme de maintenance (2) le long du mât de l'éolienne (10a), comprenant une pluralité de chenilles motorisées (30) disposées dessous ladite plateforme de maintenance de sorte que lorsque le mât de l'éolienne est disposé dans ladite échancrure avec l'axe longitudinal vertical du mât de l'éolienne perpendiculaire au plan de travail (2b) de ladite plateforme de maintenance, les dite chenilles (30) comprenant des patins (30a) sont aptes à s'appliquer en appui contre ledit mât de l'éolienne et se déplacer le long du mât de l'éolienne. La présente invention concerne également un navire (100) de maintenance d'éolienne équipé d'un dispositif de maintenance (1) pour éolienne offshore (10) selon l'invention.
Patent FR-3067528-B1 (FR)
Title: Dispositif de tele-alimentation, de capteur de position et de communication sans fil pour poignee deployante de porte
Inventor: GERARDIERE OLIVIER
IPC: H02J50/10
Filed: 2017-06-13
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de télé-alimentation par induction magnétique d'un module secondaire pouvant se déplacer par rapport à un module primaire selon une trajectoire (33) prédéterminée. Un agencement avantageux des bobines primaires (22a, 22b) du module primaire et d'une bobine secondaire (32) du module secondaire permet en outre au dispositif d'estimer la position du module secondaire. Les bobines primaires sont agencées de telle sorte que : 		• les bobines primaires forment des champs magnétiques respectifs orientés dans le même sens suivant leurs axes respectifs, 		• lors du déplacement, le couplage inductif entre la première bobine primaire (22a) et la bobine secondaire (32) évolue de manière opposée au couplage inductif entre la deuxième bobine primaire (22b) et la bobine secondaire (32), 		• le couplage inductif total existant entre les bobines primaires et la bobine secondaire est sensiblement constant quelle que soit la position de la bobine secondaire.
Patent FR-3068946-B1 (FR)
Title: Voiture de train, train et methode de controle de la temperature a l'interieur d'un cabinet de toilettes appartenant a une voiture de train
Inventor: DO HUU-THI
IPC: B61D27/00
Filed: 2017-07-17
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une voiture de train comprenant une plateforme desservant au moins un cabinet de toilettes (2), le cabinet de toilettes comprenant au moins une entrée d'air (4), pour faire entrer de l'air de la plateforme à l'intérieur du cabinet de toilettes et une bouche d'extraction d'air (6), pour évacuer l'air du cabinet de toilettes à l'extérieur du voiture. Le cabinet de toilettes (2) est équipé d'un système de refroidissement, comprenant un module Peltier (12).
Patent FR-3070444-B1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un moteur thermique a deux possibilites d’activation
Inventor: NICOLETTI LORENZO
IPC: F02N11/00
Filed: 2017-08-23
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de démarrage d'un moteur thermique d'un véhicule équipé d'un système d'arrêt et de redémarrage automatiques du moteur, le démarrage se faisant avec un moteur thermique soit à l'arrêt ou soit encore tournant, un démarreur (1), par activation d'une alimentation d'un moteur électrique (2), effectuant la mise en rotation et l'engagement d'un élément (3) du démarreur (1) avec un élément associé au moteur thermique. L'activation se fait lors d'un déplacement d'un plongeur (4) sous l'action d'un mono-solénoïde (5) sélectivement dans une de deux positions d'une activation du moteur électrique (2), avec une première activation correspondant à un moteur thermique à l'arrêt pour laquelle la mise en rotation de l'élément (3) se fait après son engagement et une deuxième activation correspondant à un moteur thermique encore tournant pour laquelle la mise en rotation de l'élément (3) se fait avant son engagement.
Patent FR-3070583-B1 (FR)
Title: Pinceau d’application d’une composition cosmetique
Inventor: CABON CHLOE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-09-04
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un pinceau (1) pour l'application d'une composition cosmétique, en particulier une composition cosmétique pulvérulente, comprenant : - un manche (2) s'étendant selon un premier axe longitudinal (X) ; - une partie d'application (3) fixée sur une extrémité du manche (2) et comprenant une touffe (4) de poils (40) s'étendant selon un deuxième axe longitudinal (X') entre une première extrémité (41) solidaire du manche (2) et une deuxième extrémité (42) libre définissant une surface d'application (43), ledit pinceau comprend en outre un dispositif de conformation (5) de la touffe (4) de poils (40) comprenant un élément déformable (50) à mémoire de forme, disposé de manière fixe axialement le long du deuxième axe longitudinal (X') en entourant ladite touffe (4) de poils (40), de façon à ce que la section transversale de ladite touffe (4) de poils (40) adopte une forme correspondant à la forme de la section transversale de l'élément déformable (50).
Patent FR-3071904-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage protege contre les fuites de lumiere
Inventor: SCHNURIGER DAMIEN
IPC: F21V11/00
Filed: 2017-10-02
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (1') protégé contre les fuites de lumière. Un tel dispositif (1') comporte un boitier (20) formé d'un masque recouvert d'au moins une vitre, et un capot couplé au masque. Le capot accueille une plaquette support (6) intégrant au moins deux éléments émetteurs de lumière (2,2') à éclairages indépendants et canalisés par au moins une cloison (13) dressée à partir du masque (3). La cloison (13) présente une extrémité (13a) à distance (h) de la plaquette. Ce dispositif d'éclairage (1') comporte également un revêtement souple d'isolation lumineuse (10'), agencé en contact avec la plaquette (6) et au moins une cloison de canalisation lumineuse (13) des éléments émetteurs de lumière (2, 2').
Patent FR-3073648-B1 (FR)
Title: Dispositif integrant un capteur d'image et un ecran d'affichage
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: G06F21/32
Filed: 2017-11-15
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif comportant un écran d'affichage (1) et un capteur d'image (5), dans lequel une première couche perméable à la lumière (3) de blindage électromagnétique est disposée entre des parties actives de l'écran et des parties actives du capteur d'image.
Patent FR-3075270-B1 (FR)
Title: Partie de conduite de drainage d'un fluide pour une turbomachine
Inventor: FERT JEREMY EDMOND
IPC: F02C7/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-12-11
Abstract: Partie de conduite de drainage (10) d'un fluide pour une turbomachine, comprenant un tronçon amont (12), un tronçon aval (16) fixe par rapport au tronçon amont (12) et une chambre de rétention (20) sur laquelle le tronçon amont (12) débouche. La chambre de rétention (20) est apte à communiquer avec le tronçon aval (16) par une première ouverture (22) et une deuxième ouverture (24). La partie de conduite de drainage comprend un obturateur (30) pour obturer la deuxième ouverture (24). Les première et deuxième ouvertures (22, 24) sont prévues de sorte que lorsque l'obturateur (30) obture la deuxième ouverture (24), la chambre de rétention (20) retient du fluide en permettant à un trop-plein de fluide de s'écouler du tronçon amont (12) vers le tronçon aval (16) par la première ouverture (22), et lorsque l'obturateur (30) n'obture pas la deuxième ouverture (24), le fluide peut s'écouler du tronçon amont (12) vers le tronçon aval (16) au moins par la deuxième ouverture (24).