baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082812-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d’un changement de voie d’un vehicule autonome ou partiellement autonome
Inventor: VARNIER MATTHIEU
IPC: B60W30/16
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion d'un changement de voie d'un véhicule équipé d'un système de conduite automatisé (2), ci-après véhicule hôte (1) le procédé comportant les étapes suivantes : - déterminer si l'écart entre un premier véhicule, ou véhicule avant (6), circulant sur une voie adjacente, dite voie cible (3), et un deuxième véhicule, ou véhicule arrière (7), circulant sur la voie cible, est suffisant pour une insertion du véhicule hôte (1) dans des conditions nominales ; - si l'écart entre le véhicule avant (6) et le véhicule arrière (7) n'est pas suffisant pour une insertion du véhicule hôte (1) dans des conditions nominales, et si le risque de collision avec le véhicule arrière (7) est estimé comme significativement plus élevé que le risque de collision avec le véhicule avant (6), procéder au changement de voie du véhicule hôte (1) vers la voie cible, en abaissant provisoirement la valeur de consigne de l'écart minimum de sécurité vis-à-vis du véhicule avant (6) d'une valeur nominale à une valeur basse ; - lorsque le véhicule hôte (1) est sur la voie cible et inséré entre le véhicule avant (6) et le véhicule arrière (7), augmenter progressivement la valeur de consigne de l'écart minimum de sécurité vis-à-vis du véhicule avant (6) jusqu'à sa valeur nominale.
Patent FR-3083725-B1 (FR)
Title: Calibreuse optique a encombrement reduit
Inventor: FACHAUX JEAN P
IPC: B07C5/00
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-09-25
Abstract: Système pour le calibrage optique de de fruits et/ou légumes, comprenant : - un convoyeur (1) comprenant une pluralité d'unités de convoyage (11) présentant chacune un axe de convoyage (X11), - une unité d'acquisition (3), - une unité de traitement (4), - une unité d'éjecteurs (5), caractérisé en ce que le convoyeur (1) forme une boucle fermée, comprenant au moins deux portions linéaires (1A, 1C) reliées par des portions incurvées (1B, 1D), une première portion linéaire (1A) comprend l'unité d'acquisition (3), et une deuxième portion linéaire (1C) distincte de la première portion linéaire (1A) comprend l'unité d'éjecteurs (5), tout ou partie des unités de convoyage (11) des portions incurvées (1B) positionnées entre la portion d'acquisition (13) et la portion d'éjection (15) selon le sens de convoyage présentant un axe de convoyage (X11) incliné d'un angle (I) non nul par rapport à un plan horizontal (X).
Patent FR-3086763-B1 (FR)
Title: Surveillance de la valeur d'une tension continue par rapport a plusieurs niveaux de tension
Inventor: GAILHARD BRUNO
IPC: G01R31/40
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente description concerne un procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) sélectionner (101) au moins une première tension (Vint) parmi un ensemble ordonné (100) de tensions continues (Vi), la première tension définissant des sous-ensembles de tensions continues ; b) comparer (102) la première tension à une tension continue de référence (Vref) ; c) sélectionner (103), en fonction du résultat de l'étape b), un desdits sous-ensembles ; et d) comparer (104) chaque tension du sous-ensemble sélectionné à la tension de référence.
Patent FR-3086517-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des cheveux
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D7/04
Filed: 2018-10-02
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement capillaire, comportant l'étape consistant à projeter sur les cheveux une composition de modification de la forme du cheveu, notamment de permanente ou de réduction des boucles, à l'aide d'un dispositif (10) dit à faible débit comportant au moins deux buses (13) orientées de telle sorte que leurs jets respectifs entrent en collision, ces buses étant alimentées sous pression avec ladite composition, le débit total de composition délivré par les buses (13) étant compris entre 0,1 et 3L/min, préférentiellement entre 0,2 et 2L/min, encore plus préférentiellement 0,3 et 1L/min.
Patent FR-3075973-B1 (FR)
Title: Etalonnage pour une imagerie ARFI
Inventor: LABYED YASSIN
IPC: G01S7/52
Filed: 2018-11-16
Granted: 2022-06-10
Abstract: Un système et un procédé incluent la transmission d’une impulsion de poussée ultrasonore (140) vers une matière (110) le long d’un premier axe (120), l’impulsion de poussée ultrasonore étant associée avec une première fréquence, un premier nombre f, et une première profondeur focale, la détermination d’un déplacement de la matière le long de l’axe en réponse à l’impulsion de poussée, la transmission d’une deuxième impulsion ultrasonore (160) vers la matière le long du premier axe, la deuxième impulsion ultrasonore étant associée avec une deuxième fréquence, un deuxième nombre f, et une deuxième profondeur focale sensiblement similaires à la première fréquence, au premier nombre f, et à la première profondeur focale, respectivement, la réception de signaux d’écho (165) depuis la matière en réponse à la deuxième impulsion ultrasonore, la formation en faisceaux des signaux d’écho sur la base du premier nombre f et d’un foyer fixé à la première profondeur focale, la détermination d’une grandeur des signaux d’écho formés en faisceaux le long de l’axe, la détermination d’une élasticité relative de la matière le long de l’axe sur la base du déplacement déterminé de la matière le long de l’axe et de la grandeur des signaux d’écho formés en faisceaux le long de l’axe, et la génération d’une image sur la base de l’élasticité relative déterminée de la matière le long de l’axe.
Patent FR-3091235-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion destiné à relier un balai d’essuyage à un bras d’entrainement d’un système d’essuyage pour véhicule automobile
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-07-02
Abstract: Dispositif de connexion destiné à relier un balai d’essuyage à un bras d’entrainement d’un système d’essuyage pour véhicule automobile Dispositif de connexion (2) destiné à relier un balai d’essuyage (1) à un bras d’entrainement d’un système d’essuyage pour véhicule, comprenant au moins un connecteur (5) monté pivotant par rapport à un bras d’entrainement et comportant des moyens (20) formant une interface de pivotement définissant un axe de rotation, ledit connecteur (5) comprenant une pluralité de griffes (30) destinées à relier mécaniquement le connecteur au balai d’essuyage, caractérisé en ce que ladite interface de pivotement est décalée longitudinalement par rapport à un plan médian transversal du dispositif de connexion, et en ce qu’au moins une griffe est disposée de chaque côté d’un plan vertical d’interface comprenant l’axe de rotation et parallèle au plan médian transversal. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091729-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement, comportant une tige d’alimentation électrique perfectionnée
Inventor: BARTOLO XAVIER
IPC: F24H3/00
Filed: 2019-01-10
Granted: 2021-04-09
Abstract: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement, comportant une tige d’alimentation électrique perfectionnée Le dispositif de chauffage comporte un élément électrique chauffant conformé pour être agencé dans un flux de gaz d’échappement, et une tige d’alimentation électrique (17) connectée à l’élément électrique chauffant. La tige d’alimentation électrique (17) comporte : - une âme (20) réalisée en un premier matériau conducteur présentant une conductivité électrique supérieure à 5,0x106S.m-1, et - une gaine rigide (24) réalisée en un second matériau conducteur résistant à l’oxydation due aux gaz d’échappement. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3098951-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination d’un certificat électronique permettant à un véhicule automobile de communiquer au sein d’un réseau de communication sans fil
Inventor: MONTEUUIS JEAN PHILIPPE
IPC: H04L9/30
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination d’un certificat électronique permettant à un véhicule automobile de communiquer au sein d’une architecture de sécurité à clés publiques d’un réseau de communication sans fil pour véhicules automobiles, sur un système informatique mettant en œuvre un tel procédé, ainsi que sur programme et un support associés. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3099167-B1 (FR)
Title: Pneu incorporant une composition de caoutchouc comprenant une résine hydrocarbure spécifique
Inventor: BONNETTE FABIEN
IPC: C08L65/00
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne des pneus comprenant une composition de caoutchouc à base d’ au moins une matrice d’élastomère comprenant de 50 à 100 phr d’un ou plusieurs copolymères de butadiène et d’un monomère vinylaromatique, ayant une teneur en motifs vinylaromatiques comprise entre 0 et 5 % en poids et un Tg dans une plage s’étendant de -110 °C à -70 °C ; et une résine hydrocarbure, dans lesquels ladite résine hydrocarbure est à base d’ un monomère cyclique choisi dans le groupe constitué d’une coupe de distillation d’un flux de raffinerie de pétrole, et/ou d’oléfines cycliques en C4, C5 ou C6 et des mélanges de ceux-ci, et dans lesquels la résine hydrocarbure a une teneur en protons aromatiques (H Ar, exprimée en % en moles), une température de transition vitreuse (Tg, exprimée en °C), et un poids moléculaire moyen en nombre (Mn, exprimé en g/mol) qui sont représentés par (1) H Ar ≤ 6 % en moles, (2) Tg ≥ 95 - 2,2 * (H Ar), (3) Tg ≥ 125 - (0,08 * Mn).
Patent FR-3099510-B1 (FR)
Title: Agencement de cuves et chai comportant un tel agencement
Inventor: TOURNIER ROLAND
IPC: E04H7/00
Filed: 2019-08-02
Granted: 2022-02-25
Abstract: Agencement de cuves comportant :- un premier niveau (4) horizontal définissant un plan de circulation et/ou de support, - un second niveau (6) horizontal disposé à distance, au moins 1,80 m, et au-dessus du premier niveau (4), - des premières cuves (10) présentant une face supérieure et disposées de telle sorte que leurs faces supérieures se trouvent en-dessous du premier niveau (4), - des deuxièmes cuves (20, 30) présentant une face inférieure disposée entre le premier niveau (4) et le second niveau (6) et une face supérieure disposée au-dessus du second niveau (6), - des troisièmes cuves (40) présentant une face inférieure disposée au-dessus du second niveau (6), et - un espace libre (2) de cuves se trouvant entre le premier niveau (4) et le second niveau (6), au-dessus des premières cuves (10), en partie à côté des deuxièmes cuves (20, 30) et en-dessous des troisièmes cuves (40).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3084871-B1 (FR)
Title: Partie de corps de vehicule, assemblage de parties de corps de vehicule, et structure de corps de vehicule
Inventor: TAKEDA SHINJI
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-08-07
Granted: 2022-07-22
Abstract: Une partie de corps de véhicule (4) comprend : une portion formant surface supérieure (40) s’étendant selon un axe longitudinal ; une paire de portions formant surfaces latérales (41) s’étendant vers le bas depuis les deux côtés de la surface supérieure et s’étendant dans la direction axiale ; et une paire de portions formant brides (45) s’étendant latéralement depuis des extrémités inférieures des surfaces latérales, dans laquelle une distance entre les brides est constante, chacune des surfaces latérales comprend une portion épaulée (42), et comprend deux portions formant surface latérale supérieure (44) et inférieure (43) séparées par la portion épaulée, la portion épaulée (42) comprend un segment rétrécissant en largeur en direction d’un côté d'extrémité dans la direction axiale, et une largeur de la surface supérieure et une distance entre les surfaces latérales supérieures de la paire de surfaces latérales augmentent progressivement dans un segment correspondant au segment rétrécissant.    Figure 2
Patent FR-3100181-B1 (FR)
Title: Module de commande de touche à double actionnement produisant un retour haptique
Inventor: DALMAYRAC STEPHANE
IPC: H01H13/18
Filed: 2019-09-03
Granted: 2021-07-23
Abstract: Module de commande (100), en particulier pour un habitacle de véhicule automobile, comportant au moins une touche à double actionnement (T1) configurée pour être manipulée par un utilisateur (U), le module de commande (100) comportant un circuit imprimé double faces (31) comprenant : - une première face (32) comportant une première électrode (42), ladite première face (32) étant recouverte au moins partiellement par une première portion de membrane souple (27) comprenant une première cloque à effet d’effondrement (23) recouvrant la première électrode (42), et- une deuxième face (33) comportant une deuxième électrode (43), ladite deuxième face (33) étant recouverte au moins partiellement par une deuxième portion de membrane souple (29) comprenant une deuxième cloque à effet d’effondrement (25) recouvrant la deuxième électrode (43),la touche à double actionnement (T1) étant mobile autour d’un axe de pivotement (A-A’) entre une première et une deuxième positions d’actionnement (P1 et P2) en passant par une position de repos (P0), la touche à double actionnement (T1) comprenant un premier et un deuxième bras (19 et 21) s’étendant perpendiculairement à l’axe de pivotement (A-A’), la première cloque à effet d’effondrement (23) étant disposée entre le premier bras (19) et la première électrode (42), et la deuxième cloque à effet d’effondrement (25) étant disposée entre le deuxième bras (21) et la deuxième électrode (43), caractérisé en ce que la première et la deuxième portions de membrane souple (27 et 29) sont réalisées à partir d’une seule pièce de membrane souple (45). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3104220-B1 (FR)
Title: Bielle télescopique de commande pour moteur à taux de compression variable
Inventor: BERTHEAU RENÉ-PIERRE
IPC: F16C7/06
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne une bielle télescopique de commande (30) pour un moteur à taux de compression variable comprenant :         - un pied de bielle (30a) présentant respectivement un œilleton et un piston (34) à ses extrémités ;     - une tête de bielle (30b) servant de corps de vérin dans lequel ledit piston (34) définit une première (31) et une deuxième (32) chambres hydrauliques, et une troisième chambre (33) latérale située entre la première (31) et la deuxième (32) chambres ; la tête de bielle (30b) comprend deux paliers latéraux (35) coaxiaux destinés à établir une liaison pivot avec une partie fixe du moteur ;         - un circuit de lubrification (36) comprenant au moins un premier conduit (36a) aménagé dans la tête de bielle (30b), reliant un espace interne de chaque palier latéral (35) et la troisième chambre (33), quelle que soit la longueur de la bielle, et comprenant au moins un deuxième conduit (36b) aménagé dans le pied de bielle (30a), reliant la troisième chambre (33) et l’œilleton.                  Figure à publier avec l’abrégé :              Figure 4a
Patent FR-3104406-B1 (FR)
Title: Procédé de purge d’un dispositif médical adapté pour être implanté
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: G01M3/32
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de purge d’un dispositif médical (1) adapté pour être implanté dans un corps humain ou animal, ledit dispositif médical comprenant un boîtier (11) renfermant un réservoir de fluide (13) et une sortie fluidique (12) formant une liaison fluidique entre le réservoir et un volume extérieur au boîtier, comprenant :- la fourniture du dispositif dans un emballage comprenant une cuve (2), le boîtier étant maintenu dans la cuve dans une position dans laquelle le réservoir est positionné entre le fond de la cuve et la sortie fluidique, - le remplissage de la cuve (2) avec un fluide biocompatible, de sorte à immerger dans le fluide une zone de l’emballage extérieure au dispositif médical qui est en liaison fluidique avec la sortie fluidique du réservoir,- la mise en œuvre d’une purge du dispositif médical et le remplissage du réservoir (13) par le fluide biocompatible.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3105299-B1 (FR)
Title: Dispositif d’électronique de puissance pour un aéronef
Inventor: GAUTIER CYRILLE
IPC: F02C7/32
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne une turbomachine (200) pour un aéronef comportant :   des compresseurs basse pression BP (204) et haute pression HP (205) formant une veine d’écoulement d’air pressurisé, et un dispositif d’électronique de puissance (100) situé hors veine, ledit dispositif comprenant : un boitier (110) à l’intérieur duquel est disposé un convertisseur électronique de puissance (111), comportant au moins un module de puissance (111a), et un capteur de pression (123); des moyens d’arrivée (121) et de sortie d’un flux d’air (131b) du boitier (110), les moyens d’arrivée d’un flux d’air (121) permettant le prélèvement d’air au niveau d’au moins un des compresseurs; et un module de compression (122) configuré pour faire varier les débits d’air en entrée et en sortie du boitier (110) pour réguler la pression interne du boitier (110) à une valeur de pression environ supérieure à 0,8 atmosphère.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107606-B1 (FR)
Title: système de gestion d’objets connectés
Inventor: GUNES DENIS
IPC: H04W4/38
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-11-25
Abstract: Système de gestion d’objets connectés liés à l’environnement urbain et aux voies de circulation routières. Ce système comporte essentiellement :  une pluralité d’objets connectés;une plate-forme de gestion des objets connectés comportant des moyens de stockage et d’organisation d’informations propres à chaque objet connecté, du type comportant au moins une base de données ;des moyens d’émission/réception de signaux placés dans chaque objet connecté et équipant la plate-forme de gestion ;des moyens de contrôle et de commande des objets connectés dotés de moyens de visualisation de l’état desdits objet connecté.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112751-B1 (FR)
Title: Vehicule comportant un chauffage et un ensemble de batteries et procede de montage d’un tel vehicule
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: F24H3/04
Filed: 2020-07-21
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) de type électrique ou hybride qui comporte un chauffage (2) et un ensemble de batteries (3), le chauffage (2) comportant un support (21) dont une partie dite arrière (22) s’étend vers l’arrière du véhicule (AR), ladite partie arrière (22) comportant des moyens de fixation (23) pour fixer ladite partie arrière (22) sous le plancher (11) du véhicule (1), l’ensemble de batteries (3) comportant une goulotte de servitude (31) dont une partie dite avant (32) s’étend de l’ensemble de batteries (3) vers l’avant du véhicule (AV), ladite partie avant (32) comportant des moyens de fixation (33) pour la fixer sous le plancher (11) du véhicule (1), sous le plancher (11) du véhicule (1) étant solidarisé un étrier (12) pour fixer la partie arrière (22) du support (21) du chauffage (2) et la partie avant (32) de la goulotte (31) de l’ensemble de batteries (3).  Fig.1
Patent FR-3114254-B1 (FR)
Title: procédé de contrôle d’une borne de distribution connectée d’une solution nettoyante et/ou désinfectante
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: G01F11/00
Filed: 2020-09-23
Granted: 2022-09-23
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne une borne de distribution (1) d’une solution nettoyante et/ou désinfectante et comportant un module de communication radiofréquence qui lui permet d’être pilotée à distance par un appareil de télécommunication portatif afin de délivrer une dose prédéterminée de la solution nettoyante et/ou désinfectante. L’invention concerne aussi un procédé de contrôle d’une telle borne de distribution (1), le procédé de contrôle comportant une réservation de la borne de distribution (1) pendant une durée de distribution prédéterminée, pendant laquelle un autre utilisateur de la borne de distribution (1) ne peut pas en avoir l’accès tant que la dose de solution nettoyante et/ou désinfectante n’a pas été distribuée.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3126438-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’accès pour un contenant à déchets
Inventor: NOYEL LOUIS-JÉRÔME
IPC: E05B47/00
Filed: 2021-08-27
Granted: 2023-08-11
Abstract: Dispositif de contrôle d’accès (1) pour un contenant à déchets (2) comprenant un organe d’ouverture (3) ledit dispositif de contrôle d’accès (1) comprenant une partie de préhension (11) solidaire d’au moins une partie de fixation (15, 16) destinée à être fixée audit organe d’ouverture (3) dudit contenant à déchets (2),  ledit dispositif de contrôle d’accès (1) comprend, installés dans ladite partie de préhension (11) ou dans ladite partie de fixation (15, 16) :  - des moyens de communication sans-fil ; et   - un organe de verrouillage (13) motorisé.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-2459238-B1 (FR)
IPC: C07D263/58
Filed: 1979-06-20
Granted: 1983-04-22
Abstract: Benzoxazolone is prepared by reacting salicylamide with an alkali metal hypochlorite in an aqueous reaction medium comprising an alkali metal hydroxide, the alkali metals comprising said hypochlorite and said hydroxide necessarily including both sodium ions and potassium ions.
Patent FR-2483913-B1 (FR)
IPC: C07C67/00
Filed: 1980-06-04
Granted: 1984-02-03
Abstract: The present invention relates to a process for carrying out the first stage of separation of constituents of a reaction mixture obtained during synthesis of asymmetric dimethylhydrazine by the Raschig method, consisting in sending, into an empty central section (B) of a column, the reaction mixture coming from said synthesis, this central section being surmounted by a column (C) in which is effected separation of the volatile compounds contained in said mixture and being extended downwardly by an exhausting section (A).
Patent FR-2528470-B1 (FR)
IPC: E04B1/10
Filed: 1982-06-14
Granted: 1985-02-22
Abstract: 1. Method for constructing buildings having at least one level, from a lower floor, by means of  panels placed side by side, erected on the floor, joined by tie rods (9, 15, 16) characterized by plant realizing : Composite panels each comprising one block of rock wool (2), two posts (3, 4) respectively secured to the vertical sides of said block of rock wool (2), said posts (3, 4) each having a thickness at least equal to that of the block of rock wool (2), one of said posts (3, 4) having a vertical side face including a longitudinal tongue and the other post having a vertical side face including a corresponding longitudinal groove, said posts (3, 4) having horizontal holes (30, 31) spaced in the vertical direction for passing said tie rods (9, 15, 16). Corner posts (14) with a groove and a tongue on two adjacent faces in correspondance with the grooves and tongues of the panels pierced with holes for passing said tie rods (9, 15, 16) in correspondence with the holes (30, 31) of the posts, and spot assembling the side by side erected panels and the corner posts (14) with the tie rods (9, 15, 16) introduced in the horizontal holes (30, 31) while reserving the apertures necessary to the doors and windows, and realizing an appropriate coating respectively on the inner and outer faces of the assembled panels.