baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115911-A1 (FR)
Title: Architecture de surveillance d’au moins un aéronef et procédé de surveillance associé
Inventor: VICQ ALEXANDRE
IPC: H04W84/06
Filed: 2020-11-04
Abstract: La présente invention concerne une architecture (1) de surveillance d’au moins un aéronef (2), ladite architecture (1) comportant :      ledit au moins un aéronef (2) muni d’un système avionique (3) configuré pour générer des données avioniques lors d’une utilisation dudit au moins un aéronef (2),    un équipement électronique mobile (4) comportant :  un organe d’analyse (15) configuré pour convertir au moins une opération de maintenance en données opérationnelles, et alerteur (16) configuré pour afficher au moins une information de surveillance,      une infrastructure informatique en nuage (9)      Selon l’invention, ledit organe d’analyse (15) et ledit alerteur (16) sont configurés pour mettre en œuvre au moins un mode de fonctionnement local et au moins un mode de fonctionnement connecté à ladite une infrastructure informatique en nuage (9).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3113593-A1 (FR)
Title: Composition pour le nettoyage des fibres de kératine et son utilisation
Inventor: WANG YINGZI
IPC: A61Q5/02
Filed: 2020-11-04
Abstract: Composition pour le  nettoyage des  fibres  de kératine  et  son utilisation
    La présente invention concerne une composition pour le nettoyage des fibres kératineuses, comprenant (A) au moins un polymère cationique ; (B) au moins un tensioactif comprenant (B-1) au moins un tensioactif anionique, et/ou (B-2) au moins un tensioactif amphotère ; (C) au moins un agent épaississant ; et (D) au moins une huile de silicone non volatile choisie parmi les polydialkylsiloxanes à groupes diméthylsilanol terminaux ayant 500 motifs répétés ou plus.
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3120713-A1 (FR)
Title: Procédé pour l’immunité contre la réinitialisation intempestive d’un dispositif électronique
Inventor: CHEVALLIER VINCENT
IPC: G06F11/07
Filed: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l’immunité contre la réinitialisation intempestive d’un dispositif électronique (12a) destiné à être embarqué sur un véhicule automobile (10), dispositif électronique (12a) qui fonctionne suivant une pluralité de modes de fonctionnement distincts et qui comporte une mémoire non volatile, caractérisé en ce qu’il comporte au moins une étape de mise à jour qui vise à mettre à jour et à enregistrer dans ladite mémoire au moins une variable d’identification du mode de fonctionnement à appliquer en cas de réinitialisation, et une étape de restauration qui est exécutée en cas de réinitialisation du dispositif électronique (12a) et qui force le dispositif électronique (12a) à transiter vers le mode de fonctionnement associé à l’au moins une variable d’identification enregistrée au cours de l’étape de mise à jour précédente.  Figure pour l’abrégé : Fig ure 1
Patent FR-3125711-A1 (FR)
Title: Compositions pour donner une couleur et UNE NUANCE aux cheveux
Inventor: HOWES EMMA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-07-28
Abstract: Compositions pour donner une couleur et une nuance aux cheveux La divulgation concerne des compositions moussantes et de nuançage pour les cheveux, des nécessaires et des dispositifs comprenant les compositions, et des procédés d’utilisation de celles-ci. Les compositions moussantes comprennent un système émulsifiant comprenant : (a) du chlorure de béhentrimonium ; (b) au moins un alcool gras ; et (c) du polyquaternium-37 ; au moins un tensioactif amphotère choisi parmi les (alkyl en C8-C20)bétaïnes, (alkyl en C8-C20)amido(alkyl en C1-C6)bétaïnes, ou leurs mélanges ; du quaternium-80 présent en une quantité d’environ 0,1 % à environ 1 % en poids, par rapport au poids total de la composition ; au moins un pigment de teinture directe ; au moins un agent propulseur ; et au moins un parfum ; et de l’eau Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3114198-A1 (FR)
Title: Stator de machine électrique
Inventor: ESCOBEDO DAVID RODRIGUEZ
IPC: H02K3/00
Filed: 2021-09-10
Abstract: TITRE : Stator de machine électrique Stator (100) de machine électrique comportant un noyau de stator (102) et au moins un enroulement (110) muni d’une tête d’enroulement (120) dépassant axialement le noyau de stator (102).  La tête d’enroulement (120) comprend des segments qui forment des retours de fil d’enroulement et des lignes de raccordement d’enroulement (126) pour alimenter l’enroulement des lignes de raccordement d’enroulement (126) pour alimenter l’enroulement (110) et une première rangée de segments d’enroulement (127) radialement à l’extérieur et une seconde rangée de segments d’enroulements (128) écartée radialement de ceux-ci vers l’intérieur.  Les segments de lignes de raccordement d’enroulement (126) passent dans la direction périphérique, sans dépasser axialement la première rangée (127) et la seconde rangée (128) et radialement entre celles-ci.  Figure 1
Patent FR-3127355-A1 (FR)
Title: procédé de sélection d’un mode de fonctionnement d’un dispositif de capture d’images pour reconnaissance faciale
Inventor: ROSSELLO NORBERT
IPC: H04N25/50
Filed: 2021-09-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de sélection d’un mode de fonctionnement, parmi au moins deux modes de fonctionnement, d’un dispositif de capture d’images (2) utilisé pour effectuer une reconnaissance faciale d’un occupant (5) d’un véhicule (4) automobile.  Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes : - la détermination d’une valeur représentative d’un paramètre de positionnement du véhicule dans son environnement ; - la sélection, sur la base de ladite valeur, du mode de fonctionnement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127722-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage électrique et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: KARAASLAN SERIF
IPC: F24H9/20
Filed: 2021-10-05
Abstract: Dispositif de chauffage électrique et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante L’invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1’) notamment pour véhicule automobile, ledit dispositif (1’) comportant au moins un corps de chauffe (10’) d’un liquide caloporteur définissant une chambre (121) de circulation du liquide et comprenant un nombre prédéfini d’éléments chauffants (16) s’étendant à l’intérieur de ladite chambre (121), et un module de commande (20) relié électriquement aux éléments chauffants (16) et configuré pour piloter les éléments chauffants (16).   Selon l’invention, le module de commande (20) est déporté du corps de chauffe (10’).  L’invention concerne également une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (100) comportant le module de commande (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3127850-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement d’une pluralité d’empilements de cellules à oxydes solides de type SOEC/SOFC à haute température superposés
Inventor: MOUGIN JULIE
IPC: H01M8/248
Filed: 2021-10-05
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système (100) de conditionnement d’une pluralité d’empilements (20) de cellules à oxydes solides de type SOEC/SOFC, caractérisé en ce qu’il comporte : une enceinte thermique (102) délimitant un volume interne (Vi) ; une pluralité d’empilements (20) placés dans le volume interne (Vi), au moins deux empilements (20) étant superposés ; une pluralité de dispositifs de support (103a, 103b, 103c) sur chacun desquels sont positionnés un ou plusieurs empilements (20) non superposés ; une pluralité de dispositifs d’application d’effort de compression (104a, 104b, 104c) contre un ou plusieurs empilements (20) ; et des moyens de mise en mouvement de ladite pluralité de dispositifs d’application d’effort de compression (104a, 104b, 104c) permettant un serrage mécanique indépendant du ou des empilements (20) de chaque dispositif de support.  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3128114-A1 (FR)
Title: Dispositif orthopédique d’aide à la déambulation comportant des moyens de motorisatoin et des moyens d’écartement des cuisses du patient
Inventor: HAIDAR RAMI
IPC: A61H3/04
Filed: 2021-10-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif (D) d’aide à la déambulation d’un patient comportant un châssis (1) équipé de roues (11 ; 13), un support de selle (7) surmontant ledit châssis (1), deux segments mobiles (91, 93) disposés de part et d’autre dudit support de selle (7) et appartenant à un pédalier (90), caractérisé en ce que chaque segment mobile (91, 93) est articulé autour d’un axe (91’’, 93’’) transversal audit châssis (1) et coulisse le long de rails longitudinaux parallèles, ledit dispositif d’aide à la déambulation (D) comportant en outre un élément (6) de calage du pied ou de la jambe du patient et des moyens (8) d’écartement des cuisses du patient disposés de part et d’autre dudit support de selle (7), lesdits moyens d’écartement (8) suivant le mouvement alternatif des membres inférieurs du patient maintenus par lesdits éléments de calage (6) et par lesdits moyens d’écartement (8) lorsque le patient est installé sur ledit dispositif.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117152-A1 (FR)
Title: Module de combustion pour une turbomachine
Inventor: MATEO JULIEN ANDRÉ ROGER
IPC: F23R3/00
Filed: 2021-12-06
Abstract: La présente invention concerne un module de combustion (1) pour une turbomachine (10), comportant :- un carter annulaire (3) s’étendant autour d’un axe longitudinal (X),- une chambre annulaire de combustion (2) située à l’intérieur du carter (3) et comportant des parois annulaires coaxiales, respectivement, interne (4) et externe (5), reliées entre elles par un fond de chambre annulaire (6), lesdites parois (4, 5) et ledit fond de chambre (6) étant formés par au moins deux enveloppes annulaires (50, 60) qui sont réalisées en matériau composite à matrice céramique et qui comprennent des bords annulaires (52, 62) emboîtés l’un dans l’autre et en appui axial l’un sur l’autre, le module (1) comprend en outre des dispositifs anti-déboitement (8) configurés pour maintenir les bords annulaires (52, 62) en appui axial l’un sur l’autre, ces dispositifs (8) étant portés par la chambre (2) et/ou le carter (3).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3131253-A1 (FR)
Title: Pneumatique équipée d’un dispositif d'émission-réception radiofréquence
Inventor: SETTE DANIELE
IPC: B60C9/02
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention porte sur une enveloppe pneumatique (100) comportant Un bloc sommet (82) et deux blocs latéraux, le bloc sommet (82) présentant deux extrémités axiales (821), un bloc latéral réunissant respectivement une extrémité axiale à un bourrelet (84) par l’intermédiaire d’un flanc (83). Selon l’invention, au moins un des blocs latéraux de l’enveloppe pneumatique (100) comprend un dispositif d'émission-réception radiofréquence (D) comportant une antenne dipôle comprenant un fil textile et au moins un ruban formé d'un matériau électriquement conducteur, le ruban étant enroulé en spires autour du fil textile pour le recouvrir au moins en partie.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1 a
Patent FR-3131315-A1 (FR)
Title: Oligonucléotide linéaire et utilisation dans la détection d’analytes d’intérêt
Inventor: AUBRET MATHILDE
IPC: C07H21/00
Filed: 2021-12-27
Abstract: La présente invention concerne un oligonucléotide linéaire présentant, dans sa séquence, à son extrémité 5’ ou à son extrémité 3’, une structure comprenant une entité E apte à se lier, directement ou indirectement, à au moins un analyte d’intérêt. La présente invention concerne également l’utilisation d’un tel oligonucléotide linéaire pour détecter et éventuellement quantifier au moins un analyte éventuellement présent dans un échantillon liquide, via une amplification isotherme médiée par des boucles à deux amorces.   Figure 2
Patent FR-3133896-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec boîte de vitesses et procédé de surveillance automatique
Inventor: OUHAMMOU JIHANE
IPC: G01F23/00
Filed: 2022-03-23
Abstract: L’invention propose un véhicule automobile comprenant un moteur d’entraînement et une boîte de vitesses (14), par exemple une boîte automatique. La boîte de vitesses (14) comprend une pluralité d’engrenages, une enceinte étanche (22) de lubrification, et un capteur de mesure de niveau (20) de lubrifiant (18) dans l’enceinte étanche (22). Le véhicule comprend en outre des moyens de calcul, par exemple un calculateur boîte de vitesses, permettant au véhicule de détecter systématiquement une perte d’huile en fonction d’un taux de diminution du niveau d’huile basé sur des mesures de niveau d’huile ; les mesures étant périodiques. L’invention a également pour objet un ensemble de boîte de vitesses (14), un procédé de surveillance de boîte de vitesse, et un programme d’ordinateur correspondant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3135413-A1 (FR)
Title: Miroir pouvant être facilement enlevé d’un support sur lequel il est collé
Inventor: FOTI FABIO
IPC: B32B17/06
Filed: 2022-05-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un miroir spéculaire comprenant un substrat de verre sur lequel est déposé sur une de ses faces un empilement de couches, ledit empilement de couches comprenant la succession des couches suivantes à partir de la surface dudit substrat de verre : - une couche réfléchissante d’argent, et - une couche de peinture comprenant des agents gonflants ou une couche de peinture revêtue d’une couche temporaire comprenant une matrice polymérique organique et des agents gonflants.   La présente invention concerne également un procédé d’obtention d’un miroir spéculaire tel que décrit ci-dessus, ainsi qu’un procédé de désassemblage ou / de démontage ou / de décollement dudit miroir spéculaire préalablement collé sur un support à l’aide d’un moyen de collage.
Patent FR-3135955-A1 (FR)
Title: Traverse de véhicule, véhicule comprenant une telle traverse, et ensemble de deux traverses
Inventor: COUPE CHRISTOPHE
IPC: B62D25/14
Filed: 2022-05-30
Abstract: Traverse de véhicule, véhicule comprenant une telle traverse, et ensemble de deux traverses Traverse (1) de véhicule s’étendant selon une direction longitudinale (Y) et comportant une première portion (10) comprenant un tube de première portion (11) en matériau métallique, et une deuxième portion (20) comprenant un corps (21) en matériau plastique. Une extrémité de jonction (20j) de la deuxième portion comprend un tube de deuxième portion (22) en matériau métallique, surmoulé au corps (21), et le tube de première portion (11) est soudé au tube de deuxième portion (22).  Figure pour l’abrégé : FIGURE  1
Patent FR-3137099-A1 (FR)
Title: Liant biosourcé, composition d’enrobé et revêtement routier à base dudit liant biosourcé
Inventor: CHAILLEUX EMMANUEL
IPC: C08L91/00
Filed: 2022-06-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un liant biosourcé comprenant, en masse par rapport à sa masse totale, au moins :   (a) de 35% à 98% d’au moins un premier composé à base d’une matière grasse d’origine naturelle comprenant une ou plusieurs chaînes grasses hydrocarbonées insaturées, ledit premier composé ayant subi au moins une réaction chimique choisie parmi : le soufflage et/ou la maléinisation,   (b) de 2% à 40% d’au moins un agent structurant, et  (c) de 0% à 50% d’au moins un deuxième composé à base d’une matière grasse d’origine naturelle, ledit deuxième composé n’ayant pas subi de réaction chimique, comme une réaction chimique choisie parmi : le soufflage et/ou la maléinisation.
Patent FR-3138454-A1 (FR)
Title: Dispositif de barrière anti-véhicule bélier pour véhicule de 7,2t, voire 25t
Inventor: FAIVRE DUBOZ PATRICE
IPC: E01F13/12
Filed: 2022-07-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de barrière anti-véhicule bélier, comprenant des blocs (3) en acier mécanosoudé, distants les uns des autres et reliés entre eux par des tubes (4) ronds en acier présentant une portion intermédiaire (4a) bordée par deux flasques (5), une extrémité femelle (4b), et une extrémité mâle (4c) pour s’engager avec l’extrémité femelle (4b) d’un tube adjacent, les extrémités mâle et femelle étant équipées d’organes d’assemblage, les flasques (5) de deux tubes (4) contraignant latéralement les blocs (3), tout en autorisant la rotation des blocs (3) autour des tubes (4) pour pivoter vers le haut lorsqu’ils sont percutés par un véhicule (2), de sorte à soulever l’avant des blocs (3) pour qu’ils entrent en collision avec le véhicule (2) en lui créant des dégâts importants pour stopper sa course.Selon l’invention, la portion intermédiaire (4a) et l’extrémité femelle (4b) des tubes (4) présentent une épaisseur d’au moins 3 mm, tandis que l’extrémité mâle (4c) présente une épaisseur d’au moins 5 mm, et chaque bloc (3) comprend au moins deux éléments (3a), positionnés côte à côte, et comprenant chacun deux plaques (6) en acier reliées entre elles par un manchon (6a) traversé par les tubes (4), et par des entretoises (7), les plaques (6) sont munies de parties saillantes (8) pour éviter aux éléments (3a) de glisser sur le sol lorsqu’ils sont percutés Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126889-A1 (FR)
Title: Nouveau catalyseur hétérogène à base de palladium, son procédé de préparation et son utilisation.
Inventor: ABDELLAH IBRAHIM
IPC: C01G55/00
Filed: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne un nouveau catalyseur comprenant du palladium sur un support en dioxyde de cérium, de formule Pd-X/CeO2, dans laquelle X représente l’ensemble vide ou un élément dopant et son utilisation dans la mise en œuvre d’un procédé de préparation sélectif, d’oxalates ou d’oxamides, à partir de monoxyde de carbone, d’un oxydant, en particulier l’oxygène moléculaire ou l’air, et d’un alcool ou d’une amine respectivement.  (pas de figures)
Patent FR-2026313-A1 (FR)
Title: Adding dissolved chemicals esp flocculating - agents, in water treatment plants
IPC: C02F1/68
Filed: 1969-10-31
Abstract: Adding dissolved chemicals, esp. flocculating agents in water treatment plants Used esp. in suspension contacting plants for the flocculation of impurities e.g. by polyelectrolytes, and the subsequent sedimentation of the flocculated sludge, the apparatus comprises cylindrical container for the treatment solution, with a feed pipe in the centre of the base, arranged above the water level of the flocculating plant, and connected to an internal concentric cylindrical sleeve, open at the top and bottom, by an annular intermediate partition at the lower end of the sleeve, the upper end of which acts as an overflow weir. The annular chamber between the container and the sleeve is divided into a series of compartments by radial partition into which enter the pipes for taking the treatment solution to the flocculating plant.
Patent FR-2098297-A1 (FR)
Title: Electroless copper plating - of metals and alloys resistant to oxidn and acids
IPC: C23C18/54
Filed: 1971-07-07
Abstract: Wires of oxidn. resistant steel Cr,Cr/Ni alloh or Ti(alloy) are first wound with a spiral of another metal whose electrochemical props. are baser than those of Cu, (pref. opt. Zn or Cd plate Fe or Al) and have no tendency towards passivation. After actuation, the wound wire is immersed in the acid Cu-plating bath. The lenth of the wound spiral and dia. of the wire are chosen such that the wire is completely dissolved at the end of the plating process, which yields adherent coatings despite the presence of protective oxide surface films on the original wire.
Patent FR-2110467-A1 (FR)
Title: Mould for polyurethane foam bodies - with heating element embedded in mould units and bonded to metal plate
IPC: B29C33/38
Filed: 1971-10-15
Abstract: The heating element is pref. a conductive polyester and carbon film, connected to a current source through a data unit to give a controlled heat/time operation according to the foaming action desired in moulding the polyurethane body. The heating element is bonded to a metal plate to give rapid heat conduction and cooling under controlled conditions.
Patent FR-2156878-A1 (FR)
Title: Welder switching system - for switching a grating welder to different grating rulings,partic for structural steel mesh grating
IPC: B23K11/00
Filed: 1972-10-20
Abstract: Switching device has spring-mounted electrodes attached to a common movable electrode beam. each welding unit positioned above the grating to be welded is mounted to facilitate upward and downward movement on the beam. A change-over mechanism that functions independently of the movement of the beam can be adjusted as required from an upper position, at which the respective electrode is in welding position, and to a lower position, at which the electrode is in confluence, and vice versa.
Patent FR-2181668-A1 (FR)
Title: Indenopyridine derivs - with cns depressant activity
IPC: C07D221/06
Filed: 1973-01-12
Abstract: Title derivs of formula (I) and their salts (where R is COOH or CN and A is 1-4C alkylene) are obtained by reacting the cpd of formula (I; N-A-R = N-H) with R-Y (where Y is vinyl or a gp -A-X in which X is the acid residue of a reactive ester). (I; R = COOH) can also be obtained by hydrolysis of (I; R = CN) or of cpds of formula (I. R=R1) (where R1 is lower carblkoxy or carbamoyl opt. mono- or disubstd. by lower alkyl).
Patent FR-2224121-A1 (FR)
Title: Easily cleaned sporting goggles - have series of detachable visors whose sizes regularly increase
IPC: A61F9/02
Filed: 1973-04-03
Abstract: The goggles are for use by skiers and motorcyclists, particularly the latter when taking part in cross-country trials, where they frequently have to be cleaned of mud. A flexible support bears against the face and carries a series of transparent visors placed one against the other and detachable. The length of the visors decreases from the outermost one to that nearest the face. The removable visors can be attached to a main one on the support, and which has buttons fitting in holes in them. The fact that the outermost visor is always the longest allows it to be gripped easily and torn off while riding.
Patent FR-2224909-A1 (FR)
Title: Super or hyper conductive element protection - detects phase angle variations between current and voltage
IPC: H02H7/00
Filed: 1973-04-03
Abstract: A change of the element (1) resistance is detected by the change of phase which an a.c. current produces. A voltage, proportional to the voltage drop in the element, is one input (E1) of the detector. The second input (E2) is proportional to the voltage developed across an inductively coupled coil (1a) but phase shifted by 180 deg. The second input can also be provided by the voltage drop of a series resistor with the element. The detector itself is a saturated differential amplifier (10) producing two equal pulse trains when in equilibrium. The output operates the current trip (5).
Patent FR-2230122-A1 (FR)
Title: Magnetic modulator for analogue-digital converters has rod primary - carrying excitation current and two secondary resonant circuits
IPC: H03M1/00
Filed: 1973-05-17
Abstract: The magnetic modulator, for A/D converters etc., has its excitation current passing through a rod primary enclosed in a magnetic, tubular core. Two resonant circuits are inductively coupled via the core to the rod primary: The first consists of a coil (4) wound around the core and bridged by a capacitor (5), and the second consists of another coil (12) and capacitor (13) connected in the same manner. An a.c. current is applied over a resistor (6) to the first resonant circuit and over a second resistor (14) to the second resonant circuit. The phases of the two circuits' voltages are in opposition. The four output terminals (10, 11, 18, 19) are connected to the plates of the two capacitors. Selecting signals from the various output terminals gives sum or difference voltages in or out of phase.
Patent FR-2245348-A1 (FR)
Title: 2-Aryl-2,3,5,6-tetrahydroimidazo(2,1-b)thiazoles - with antidepressant, psychoenergising and anorectic activity
IPC: A61K31/425
Filed: 1973-10-02
Abstract: The racemic and optically active forms of cpds of formula (I): (where R is phenyl opt. mono-or disubstd. by halogen, 1-4C alkyl, 1-4C alkyl, 1-4C alkoxy, 1-4C alkythio, di(1-4C alkyl) amino, di(1-4C alkyl) sulphamoyl, NO2, Cn and/or CF3, or is 2-, 3- or 4- pyridyl opt. monosubstd. by 1-4C alkyl or alkoxy) and their acid-addn. salts are new cpds., pref. prepd. by cyclising l-(R-CHOH-CH2)-imidazolidine-2-thione in an acid medium.