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Patent FR-3069466-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit visqueux
Inventor: WOJCIESZAK FREDERIC
IPC: B05C17/015
Filed: 2017-07-27
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution d'un produit visqueux contenu dans une cartouche, la cartouche comprenant à une première extrémité une paroi mobile permettant de mettre sous pression le produit et à une deuxième extrémité une buse formant un orifice de sortie du produit, le dispositif comprenant des moyens de déplacement de la paroi mobile pour contraindre le produit à sortir de la cartouche en traversant la buse et un circuit de produit pourvu de moyens de raccordement à la buse de la cartouche. Les moyens de déplacement comprennent une enceinte qui s'étend de façon étanche au moins autour de la première extrémité de la cartouche et qui est pourvue d'une arrivée d'un fluide sous une pression suffisante pour que le fluide appliqué contre la paroi mobile puisse déplacer cette dernière vers la buse
Patent FR-3055066-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de batterie
Inventor: HORIUCHI ATSUSHI
IPC: H01M10/6563
Filed: 2017-08-07
Granted: 2022-02-18
Abstract: Un dispositif de refroidissement de batterie inclut un bloc batterie (2) incluant une pluralité de cellules de batterie (21), un capteur de température (22) détectant des températures des cellules de batterie (21), un ventilateur de refroidissement (3) qui souffle de l'air vers le bloc batterie (2), un boîtier scellé hermétiquement (4) possédant au moins une portion formée en utilisant un élément conducteur de chaleur, et une unité de commande (5) qui met en fonctionnement le ventilateur de refroidissement (3) en fonction des températures des cellules de batterie (21), et le ventilateur de refroidissement (3) est installé à l'intérieur du boîtier (4).
Patent FR-3058501-B1 (FR)
Title: Phare de vehicule
Inventor: SUEMITSU HIROYUKI
IPC: F21S45/47
Filed: 2017-11-08
Granted: 2020-01-03
Abstract: Un phare de véhicule comprend une unité de réflecteur comprenant plusieurs réflecteurs (20a, 20b, 20c) reliés l'un à l'autre, et des parties de base (30a, 30b, 30c) auxquelles les réflecteurs (20a, 20b, 20c) sont reliés de manière respective, plusieurs unités de source de lumière (40a, 40b, 40c) disposées sur les parties de base (30a, 30b, 30c) pour les réflecteurs (20a, 20b, 20c) respectifs, plusieurs éléments de rayonnement de chaleur (50a, 50b, 50c) disposés sur les unités respectives de source de lumière. Les parties de base (30a, 30b, 30c) sont pourvues de plusieurs nervures de fixation d'élément de rayonnement de chaleur (33) s'étendant jusqu'à un côté à l'opposé des réflecteurs (20a, 20b, 20c). Les éléments de rayonnement de chaleur (50a, 50b, 50c) sont formés avec plusieurs trous de fixation d'élément de rayonnement de chaleur (53) ayant un diamètre plus grand que celui des nervures de fixation d'élément de rayonnement de chaleur (33). Chacune des nervures de fixation d'élément de rayonnement de chaleur (33) est insérée à travers l'un respectif des trous de fixation d'élément de rayonnement de chaleur (53) et sertie de manière thermique de telle sorte qu'un espace est formé entre une surface périphérique intérieure du trou de fixation d'élément de rayonnement de chaleur (53) et une surface périphérique extérieure de la nervure de fixation d'élément de rayonnement de chaleur (33).
Patent FR-3073438-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accostage entre deux pieces dispersives
Inventor: PEIXEIRO PAULO
IPC: B23Q3/18
Filed: 2017-11-16
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'accostage (100) entre au moins deux pièces (10, 20), dont au moins une première pièce (10) et au moins une deuxième pièce (20), caractérisé en ce que le dispositif d'accostage (100) comprend au moins un organe élastique (30).
Patent FR-3082067-B1 (FR)
Title: Systeme d'interrupteur avec un circuit de limitation de tension, bras de commutation et convertisseur electrique
Inventor: PLAIDEAU MICHEL
IPC: H02H3/26
Filed: 2018-05-31
Granted: 2021-05-07
Abstract: Ce système d'interrupteur comporte : - un interrupteur (1041) ; - une branche de décharge d'une borne de commande (G1) de l'interrupteur (1041) ; et - un circuit de limitation de tension (120) conçu pour injecter un courant (iL) dans la branche de décharge, entre une résistance de décharge (RD) et la borne de commande (G1) de l'interrupteur (1041), afin de limiter une tension d'interrupteur (VCE1). Le circuit de limitation de tension (1201) comporte : - un amplificateur opérationnel (AO) agencé pour comparer une tension (V*CE1) représentative de la tension d'interrupteur (VCE1) à une tension de référence (VREF), afin de fournir une tension de sortie (Vs) en fonction de la comparaison ; - un circuit de génération de courant (124, 126) conçu pour générer le courant injecté (iL) en fonction de la tension de sortie (Vs) de l'amplificateur opérationnel (AO).
Patent FR-3082150-B1 (FR)
Title: Reservoir avec canalisation empechant un passage de carburant liquide vers un dispositif de stockage des vapeurs de carburant
Inventor: ERBA CEDRIC
IPC: B60K15/035
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un réservoir (1) de carburant délimité par une enveloppe externe dont une face, destinée à être une face supérieure (1a) en position montée du réservoir (1) de carburant dans un véhicule automobile, porte au moins un clapet (2, 2a) de ventilation raccordé à une canalisation de ventilation (3) évacuant des vapeurs de carburant sortant du réservoir (1) par ledit au moins un clapet (2, 2a) de ventilation destinées à un dispositif (4) de stockage et de traitement des vapeurs de carburant, caractérisé en ce que le réservoir (1) comprend une canalisation de protection (5, 5a) présentant une extrémité d'entrée reliée audit au moins un clapet (2, 2a) et une extrémité de sortie reliée à une entrée de la canalisation de ventilation (3), une portion de la canalisation de protection (5, 5a) présentant des moyens d'interdiction de passage de carburant liquide vers la canalisation de ventilation (3).
Patent FR-3082625-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif d'affichage
Inventor: JENSEN QUENTIN
IPC: G02B1/14
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'au moins un dispositif d'affichage (10) comprenant une première surface optique (12) et une deuxième surface optique (14) fixée sur la première surface optique (12) par au moins un adhésif translucide, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes de : - dépôt sur la première surface optique (12) d'au moins une première couche intermédiaire (26) d'un premier adhésif, l'au moins une couche intermédiaire (26) étant polymérisée avant le dépôt d'une autre couche intermédiaire, - dépôt sur ladite première couche intermédiaire (26) ou sur ladite autre couche intermédiaire d'au moins une couche surfacique (30) d'un deuxième adhésif, - dépôt de la deuxième surface optique (14) sur ladite au moins couche surfacique (30) avant la polymérisation de ladite couche surfacique (30), la deuxième surface optique (14) étant fixée à la première surface optique (12) par adhérence à la couche surfacique (30).
Patent FR-3082568-B1 (FR)
Title: Compresseur a spirales muni d'un deflecteur d'enroulement de stator
Inventor: LAVILLE ALAIN
IPC: F04C29/04
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-08-27
Abstract: Le compresseur à spirales (2) comprend une enceinte hermétique (3) comprenant une enveloppe externe (4) ; une unité de compression (11) agencée à l'intérieur de l'enceinte hermétique (3) ; un moteur électrique (21) configuré pour entraîner l'unité de compression (11), le moteur électrique (21) comportant un rotor (22) et un stator (23) ; et une enveloppe interne (26) dans laquelle le moteur électrique (21) est agencé. Un déflecteur (34) est agencé à l'intérieur de l'enveloppe interne (26) au niveau d'un enroulement d'extrémité de stator (25) du moteur électrique (21), le déflecteur (34) comprenant des moyens de déviation configurés pour faire dévier au moins une partie d'un écoulement de fluide frigorigène principal, s'écoulant à l'intérieur de l'enveloppe interne (26), vers ledit enroulement d'extrémité de stator (25).
Patent FR-3084531-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion, bornes femelle et male et procede de montage d'une borne femelle
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01R13/44
Filed: 2018-07-27
Granted: 2023-05-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de connexion comprenant une borne femelle (6) et une borne mâle. La borne femelle (6) comporte des languettes (13) électriquement conductrices disposées en couronne et un élément de protection (24) avec un doigt (26), placé au sein de la couronne pour éviter un contact involontaire, par l'intérieur de la couronne, avec les languettes conductrices (13). La borne mâle comporte une broche avec une cavité pour recevoir une portion du doigt lorsque les bornes femelle (6) et mâle sont accouplées. L'invention concerne également un procédé de montage de l'élément de protection sur une borne femelle (6).
Patent FR-3088559-B1 (FR)
Title: Dispositif de dépose d’une fixation installée dans un perçage
Inventor: LE ROY ADRIEN
IPC: B21J15/50
Filed: 2018-11-20
Granted: 2021-01-29
Abstract: Dispositif de dépose d’une fixation installée dans un perçage d’une structure et procédé de dépose associé La présente invention concerne un dispositif de dépose d’une fixation (12) installée dans un perçage d’une structure, ledit dispositif comprenant :     - une base (20) apte à être fixée à la structure ; et     - un dispositif de guidage, définissant un passage cylindrique (78) et comportant :     - un support (48) muni de premiers moyens d’assemblage amovible avec la base dans une première configuration assemblée ;     - un élément de blocage (74), mobile par rapport au support ; et     - un dispositif (83, 84) de réglage d’une position axiale de l’élément de blocage par rapport au support, jusqu’à une configuration bloquée correspondant à une mise en contact dudit élément de blocage avec la fixation (12), de sorte à bloquer en rotation ladite fixation par rapport à la structure.     Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3096902-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une chaudière de distillation équipée d’au moins une paroi bi-matériau et chaudière de distillation ainsi réalisée
Inventor: TIZON PHILIPPE
IPC: C12H6/02
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-10-01
Abstract: Procédé de réalisation d’une chaudière de distillation équipée d’ au moins une paroi bi-matériau et chaudière de distillation ainsi réalisée L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’une chaudière de distillation comprenant au moins une paroi (62) obtenue en assemblant une première couche (62.1), en contact avec le produit à distiller en fonctionnement, en un premier matériau et une deuxième couche (62.2) en un deuxième matériau, différent du premier matériau ; les première et deuxième couches (62.1, 62.2) étant intimement liées grâce à une étape de placage par explosion sous vide afin de favoriser les transferts thermiques entre elles. Figure 5
Patent FR-3102708-B1 (FR)
Title: Interface de fixation d’une première pièce sur une deuxième pièce comprenant une collerette en matériaux composite, palier complet comprenant une telle interface et procédé de fabrication d’une telle interface
Inventor: SARLIN RÉMI
IPC: F16C35/07
Filed: 2019-11-04
Granted: 2022-02-25
Abstract: Interface de fixation (20) d’une première pièce (10) sur une deuxième pièce (30) comprenant une collerette de fixation (22) en matériau composite destinée à être surmoulée au moins sur une partie de la première pièce (10) et comprenant une surface d’appui (22c) destinée à être en appui sur la deuxième pièce (30) et un insert de fixation (24) s’étendant selon un axe d’allongement (Y2-Y2) sensiblement perpendiculaire à la surface d’appui (22c) de la collerette (22) pour la fixation sur la deuxième pièce (30), ladite collerette de fixation (22) étant surmoulée autour dudit insert (24).   Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3102958-B1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage et / ou de signalisation lumineuse pour véhicule
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V23/06
Filed: 2019-11-13
Granted: 2022-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et / ou de signalisation lumineuse pour véhicule, en particulier pour véhicule automobile, dispositif de signalisation comprenant : - un boîtier comprenant une paroi interne définissant un volume interne, la dite paroi interne comprenant un perçage,- un support (40) sur lequel sont assemblés des composants internes, notamment des composants optiques et électroniques, agencés pour la réalisation d'un éclairage et / d'une signalisation lumineuse, le support étant agencé pour être logé dans le volume interne du boîtier, - un faisceau électrique interne (42) agencé pour relier électriquement les composants internes,- un connecteur (50) agencé pour relier le faisceau électrique interne (42) à un faisceau central du véhicule, le connecteur comprenant un corps et une tête.  Le dispositif selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comprend également : - des premiers moyens de fixation, agencés pour solidariser la tête du connecteur sur une face arrière du support et - des deuxièmes moyens de fixation du connecteur, agencés pour solidariser la tête du connecteur sur la paroi interne du boîtier lorsque le support est positionné à l'intérieur du boîtier et que le corps du connecteur traverse le perçage du boîtier.  FIGURE 4
Patent FR-3103640-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise en mouvement simultané d’une pluralité de contacts mobiles d’un contacteur
Inventor: BADAULT ARNAUD
IPC: H02G3/08
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif de mise en mouvement simultané d’une pluralité de contacts mobiles (2) électriquement conducteurs d’au moins un contacteur (1) pour plaque de distribution d’énergie électrique, caractérisé en ce qu’il comprend une tige mobile (3) traversant ledit au moins un contacteur (1) en son centre jusqu’au contact avec l’un des contacts mobiles (2), la tige (3) étant montée à rotation dans la direction de déplacement desdits contacts mobiles (2), le dispositif comprenant des moyens de blocage en rotation aptes à coopérer avec la tige (3) dans le sens de la fermeture et de l’ouverture du contacteur (1).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104002-B1 (FR)
Title: Postiche magnétique et procédé de pose
Inventor: de La Poterie Valérie
IPC: A61Q1/10
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-12-17
Abstract: Postiche magnétique et procédé de pose La présente invention se rapporte à un postiche (30), tel qu’un faux-sourcil ou un faux-cil, comprenant une base (34), sur laquelle est attachée une frange de fibres (32), et au moins un aimant (36) positionné selon la direction longitudinale (X) d’au moins une des fibres (32).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107812-B1 (FR)
Title: Composition attractive pour les mâles et les femelles bruches de la féverole
Inventor: FRÉROT BRIGITTE
IPC: A01P7/04
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-07-29
Abstract: Composition attractive pour les mâles et les femelles bruches de la féverole La présente invention a pour objet une composition attractive pour un insecte ravageur de la féverole du genre Bruchus, en particulier Bruchus rufimanus, comprenant ou consistant en (a) 15,0% à 25,0% en poids de linalool, (b) 1,0% à 10,0% en poids d’estragol, (c) 15,0% à 25,0% en poids de caryophyllène, (d) 5,0% à 20,0% en poids de limonène, (e) 20,0% à 30,0% en poids de cis-3-hexenyl acétate, (f) 5,0% à 20,0% en poids d’ocimène, (g) 1,0% à 10,0% en poids de benzaldéhyde, et (h) 1,0% à 10,0% en poids de benzylalcool, par rapport au poids total du mélange constitué par (a), (b), (c), (d), (e), (f), (g) et (h).  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3108786-B1 (FR)
Title: Pixel d'un capteur de lumière et son procédé de fabrication
Inventor: BERGER THIERRY
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-04-01
Abstract: Pixel d'un capteur de lumière et son procédé de fabrication La présente description concerne un procédé de fabrication d'un pixel (2) comprenant :déposer une couche isolante (200) sur une face exposée (110) d'une structure d'interconnexion (102) d'un circuit intégré, la structure d'interconnexion (102) comportant un élément conducteur (104) affleurant ladite face exposée (110) ; graver une ouverture (300) traversant la couche isolante (200) jusqu'à l'élément conducteur (104) ;déposer une couche d'électrode (400) sur et en contact avec l'élément conducteur (104) et la couche isolante (200) ; effectuer une planarisation mécano-chimique jusqu'à la couche isolante (200), une portion de la couche d'électrode (400) laissée en place dans l'ouverture (300) formant une électrode (402) ; etdéposer un film (500) configuré pour convertir des photons en paires électron-trou lorsqu'un rayonnement à une longueur d'onde de fonctionnement du pixel (2) atteint le pixel.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3110064-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la préparation d’une boisson infusée, notamment du thé
Inventor: GAGNEAU OLIVIER SIMON HENRI
IPC: A47J31/00
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-05-27
Abstract: Ensemble pour la préparation d’une boisson infusée, notamment du thé Cet ensemble comporte un infuseur (10), comprenant une paroi ajourée (11) et délimitant un premier volume (V1) pour recevoir une matière infusable (2), et un réceptacle (20), définissant deux volumes distincts, à savoir un deuxième volume (V2) pour accueillir au moins partiellement l’infuseur et un troisième volume (V3) pour collecter et retenir un liquide (4), reliés l’un à l’autre par un passage (23). L’infuseur et le réceptacle sont adaptés pour être assemblés de manière mobile entre une configuration de lavage, dans laquelle la paroi ajourée est logée dans le deuxième volume de manière qu’un liquide déversé dans le premier volume traverse la paroi ajourée et le passage pour rejoindre le troisième volume, et une configuration d’infusion, dans laquelle la paroi ajourée est disposée à l’extérieur du deuxième volume de manière à être agencée et immergeable à l’intérieur d’un récipient (50) coiffé par le réceptacle.  Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3110772-B1 (FR)
Title: Ensemble électrochimique, procédé et installation de fabrication correspondants
Inventor: BARDIAU MAXENCE
IPC: H01M10/04
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-12-02
Abstract: TITRE :   Ensemble électrochimique, procédé et installation de fabrication correspondants Cet ensemble électrochimique comprend un premier empilement d’éléments électrochimiques (8) muni d’une première languette de connexion électrique (10), un second empilement d’éléments électrochimiques (12) muni d’une seconde languette de connexion électrique (14), un élément de connexion commun (16), reliant électriquement la première languette de connexion électrique et la seconde languette de connexion électrique et adapté pour relier électriquement la première languette de connexion électrique et la seconde languette de connexion électrique à une borne de connexion (18) d’une première polarité. L’élément de connexion commun est relié à la première languette de connexion électrique et à la seconde languette de connexion électrique par une liaison par matière.  Application aux batteries électrochimiques.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3114057-B1 (FR)
Title: Dispositif de guidage de câble électrique pour glissière de siège de véhicule automobile
Inventor: HANRIOT BENOÎT
IPC: B60R16/02
Filed: 2020-09-15
Granted: 2022-12-02
Abstract: Un dispositif (46) de guidage d’au moins un câble électrique (44 ; 144) d’alimentation d’un actionneur (42 ; 142) de glissière de siège de véhicule (10 ; 110), comprend un boîtier (48), adapté à recevoir au moins une portion du câble électrique (44 ; 144) ; un coulisseau (54 ; 154), monté coulissant sur le boîtier (48) ; et un moyen (58 ; 158) de fixation du câble électrique (44 ; 144) sur le coulisseau (54 ; 154).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3118709-B1 (FR)
Title: Compositions pour fibres keratiniques
Inventor: MINOU PATRICK
IPC: A61K8/37
Filed: 2021-01-08
Granted: 2023-09-01
Abstract: COMPOSITIONS POUR FIBRES KERATINIQUES La présente invention a trait à une composition pour le traitement des fibres kératiniques comprenant : a) au moins un tensioactif cationique et b) au moins un ester de polyol(s) et de dimère de diacide gras, ou un ester de ce dernier, dans lequel la quantité (b) d'ester de polyol(s) et de dimère d'acide gras ou d'ester(s) de polyol(s) est de 0,5 % en poids ou plus, de préférence 1,5 % en poids ou plus, et mieux encore de 2,0 % en poids plus, par rapport au poids total de la composition. La présente invention peut offrir aux fibres kératiniques telles que les cheveux une amélioration des effets de conditionnement, en particulier une résistance plus élevée des fibres kératiniques.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3120085-B1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique, dispositif d’entraînement motorisé comprenant un tel actionneur électromécanique et dispositif d’occultation comprenant un tel dispositif d’entraînement motorisé
Inventor: ROBERT HÉLÉNA
IPC: H02K7/00
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-03-03
Abstract: Actionneur électromécanique, dispositif d’entraînement motorisé comprenant un tel actionneur électromécanique et dispositif d’occultation comprenant un tel dispositif d’entraînement motorisé Un actionneur électromécanique (11) comprend un carter, un support de couple (21), une couronne (53), un câble d’alimentation électrique (18) et un dispositif de décharge de charges électrostatiques (45). La couronne (53) est insérée en partie autour du support de couple (21) et forme un palier de guidage en rotation d’un tube d’enroulement (4). Le dispositif de décharge (45) comprend un élément de conduction électrique (51), configuré pour être en contact électrique avec le tube (4), et un élément de liaison électrique (48). La couronne (53) porte l’élément de conduction électrique (51). Le support de couple (21) reçoit au moins en partie l’élément de liaison électrique (48). L’élément de conduction électrique (51) est configuré pour être en contact électrique avec l’élément de liaison électrique (48). L’élément de liaison électrique (48) relie électriquement l’élément de conduction électrique (51) à un blindage (46) ou à un conducteur électrique de terre (38) du câble (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3124746-B1 (FR)
Title: Machine portative pour humidifier la face préencollée d’une bande de revêtement mural
Inventor: GARNIER LOUIS
IPC: B05C5/00
Filed: 2021-07-05
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif portatif permettant d’humidifier une face d’une bande de revêtement mural préencollé (20), comprenant - un boîtier (1), - un réservoir (2) apte à contenir de l’eau, - un cylindre présentateur (3) de la bande de revêtement mural préencollé, fixé par ses deux extrémités au boîtier (1) de manière à pouvoir tourner librement autour de son axe de révolution (10), - un dispositif de projection (4) apte à projeter de l’eau, présente dans le réservoir (2), sur toute la longueur du cylindre présentateur (3), - un moyen de connexion (5) apte à lier en mouvement le cylindre présentateur (3) au dispositif de projection (4), de manière à ce que la rotation du cylindre présentateur (3) déclenche la projection d’eau par le dispositif de projection (4) et l’arrêt de la rotation du cylindre présentateur (3) interrompt la projection d’eau par le dispositif de projection (4).  Elle concerne également un procédé d’humidification d’une bande de revêtement mural préencollé utilisant ledit dispositif portatif.