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Patent FR-3052650-A1 (FR)
Title: Sac equipe d'un accessoire de repartition de charge.
Inventor: ERRAFI MOHAMMED
IPC: A45F3/04
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention concerne un sac comprenant une bretelle de portage droite (11a) et une bretelle de portage gauche adaptées, en usage, à s'installer respectivement au niveau de l'épaule droite (ED) et de l'épaule gauche d'un porteur (P), caractérisé en ce que : - une armature de rigidification (2a) équipe au moins une des bretelles de portage (11a), - l'armature de rigidification (2a) présente une portion supérieure courbée en crochet (20a), laquelle portion supérieure se prolonge vers le bas par une portion longitudinale (21a), ○ la portion supérieure courbée en crochet (20a) est située, en usage, au niveau de l'épaule (ED) sur laquelle est installée la bretelle de portage (11a) équipée de l'armature de rigidification (2a), ○ la portion longitudinale (21a) s'étend dans la longueur de ladite bretelle de portage (11a), ○ la portion longitudinale (21a) est conformée de manière à ce que, en usage, ladite bretelle de portage (11a) se plaque contre une région du tronc du porteur (P) autre que l'épaule (ED) sur laquelle est installée ladite bretelle, tout ou partie de la charge dudit sac (1) étant réparti au niveau de cet appui.
Patent FR-3037780-A1 (FR)
Inventor: MARUYAMA SEIICHI
IPC: A45D34/04
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne un accessoire de maquillage qui est excellent en termes de conception et qui peut effectuer une application stable d'un produit cosmétique, l'accessoire de maquillage comprenant un corps cylindrique stockant le produit cosmétique ; et une partie d'application fixée à une première extrémité du corps cylindrique, la partie d'application comprenant un élément d'application capable d'alimenter le produit cosmétique depuis le corps cylindrique pour appliquer le produit cosmétique, et un élément de retenue qui retient l'élément d'application, l'élément de retenue étant formé d'un matériau dur présentant une visibilité.
Patent FR-3046166-A1 (FR)
Title: Composition dispersante
Inventor: SAVOIS BLANDINE
IPC: C09K23/00
Filed: 2016-07-19
Abstract: Une composition comprenant, consistant essentiellement ou consistant en : - au moins 30% de DMSO, et - au moins 20% d'un ester méthylique d'acide gras ou d'un mélange de tels esters, ledit acide gras ayant de 6 à 10 atomes de carbones, ces pourcentages étant en masse de la masse totale de la composition. L'invention porte également sur l'utilisation d'une telle composition en tant qu'agent nettoyant et/ou de dispersion ainsi que sur un procédé de fabrication de ladite composition.
Patent FR-3054243-A1 (FR)
Title: Systeme electrolytique pour la synthese du perchlorate de sodium avec anode a surface externe en diamant dope au bore
Inventor: DABARD OLIVIER
IPC: C25B1/28
Filed: 2016-07-22
Abstract: La présente invention concerne un système électrolytique (1) pour la synthèse du perchlorate de sodium par oxydation électrochimique du chlorure de sodium, ledit système (1) comprenant au moins : - un électrolyte (10) comprenant du chlorure de sodium en une concentration supérieure ou égale à 0,1 mol/L, - une anode (15) présente dans l'électrolyte (10), l'anode (15) ayant une surface externe en diamant dopé au bore, - une cathode (17) présente dans l'électrolyte (10), et - un générateur électrique (20) relié à l'anode (15) et à la cathode (17).
Patent FR-3060045-A1 (FR)
Title: Abri pour bassin d’agrement a element de toiture d’extremite ameliore
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04H4/08
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un abri (A) pour bassin d'agrément, comportant une pluralité d'éléments de toiture avec un élément de toiture d'extrémité (200) comprenant une charpente de profilés soutenant un panneau de toiture (P2), ladite charpente incluant - un premier profilé (210) venant se positionner contre le profilé d'un élément de toiture adjacent (100) et épousant sa forme, et - un deuxième profilé (220) venant se positionner sur le rebord du bassin. L'abri est remarquable en ce que ledit élément de toiture d'extrémité (200) comprend une pièce de liaison (300) liant les extrémités des premier (210) et deuxième (220) profilés ou ensembles de profilés, ladite pièce de liaison (300) comprenant deux sous-ensembles (310, 320) articulés entre eux pour former au moins une liaison pivot. Applications : abri pour bassin d'agrément.
Patent FR-3061587-A1 (FR)
Title: Installation de collecte et de traitement de donnees individuelles pour joueurs de sport collectif
Inventor: ABDOU MAHAMOUDOU
IPC: G06Q50/10
Filed: 2016-12-29
Abstract: Installation de collecte et de traitement de données individuelles pour joueurs de sport collectif disputant une partie sur un terrain de sport. Elle comporte : Pour chaque joueur, un dispositif connecté (1) pour l'enregistrement des données individuelles du joueur pendant la partie ; A proximité du terrain de sport, au moins une borne (3) de liaison radioélectrique, comprenant : un émetteur-récepteur (4) pour, en fin de partie, collecter les données individuelles enregistrées par le dispositif connecté (1) de chaque joueur ; un microprocesseur (6) à logiciel de contrôle pour traiter les données individuelles collectées et en tirer des résultats individuels et/ou collectifs ; et des moyens d'affichage desdits résultats individuels et/ou collectifs.
Patent FR-3072676-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit pyrotechnique composite
Inventor: HOLSTEIN AUDREY
IPC: C06B45/10
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit pyrotechnique composite, comprenant au moins : - la formation du produit pyrotechnique par dépôt d'un mélange par impression tridimensionnelle, ledit mélange comprenant au moins : • un liant comprenant un polymère polyol réticulé par un agent de réticulation et présentant un rapport de pontage NCO/OH compris entre 0,2 et 0,6, et • une charge énergétique.
Patent FR-3069340-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'orientation des nano-domaines d'un copolymere a blocs
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: B81C1/00
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'orientation des nano-domaines d'un copolymère à blocs (BPC), dont l'interface inférieure est en contact avec la surface préalablement neutralisée d'un substrat, ledit copolymère à blocs étant apte à se nano-structurer en nano-domaines avec une période (L0) déterminée, sur une épaisseur minimale (e) au moins égale à la moitié de ladite période (L0), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il consiste à déposer ledit copolymère à blocs (BCP) sur ledit substrat, de sorte que son épaisseur totale (E+e) soit au moins deux fois supérieure et de préférence au moins trois fois supérieure à ladite épaisseur minimale (e).
Patent FR-3070286-A1 (FR)
Title: Arbre de coulee pour procede de fabrication par fonderie a modele perdu et procede de fabrication
Inventor: METTOUX CAMILLE
IPC: B22D27/04
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne un arbre de coulée (10) pour fonderie à modèle perdu pour la fabrication d'un élément aubagé profilé de turbomachine par solidification dirigée comprenant un modèle (18) en matériau éliminable. Le modèle (18) en matériau éliminable comprend une première partie (20) formant un modèle de l'aube, une deuxième partie (22) comprenant un modèle de germe monocristallin (26), le modèle de germe monocristallin (26) présentant une forme allongée selon une direction principale (X), la deuxième partie (22) étant reliée à la première partie (20) par un conduit de raccordement (24). Le modèle (18) en matériau éliminable comprend un support (16) en matériau éliminable comportant un plan principal (P16) et au moins une embase de réception de la deuxième partie (22), un plan perpendiculaire à la direction principale (X) et le plan principal (P16) du support (16) présentant un angle d'inclinaison prédéterminé, le modèle (18) en matériau éliminable étant positionné sur l'embase. L'invention concerne également un procédé de fabrication par fonderie à modèle perdu et par solidification dirigée d'un élément aubagé profilé de turbomachine, dans lequel on réalise un arbre de coulée (10).
Patent FR-3070922-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d’un panneau mobile d’une cloison interne de vehicule utilitaire.
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention porte sur un système de verrouillage (4) d'un panneau mobile (42) d'une cloison interne (40) de véhicule utilitaire, ledit véhicule comprenant une banquette avant comprenant une portion escamotable présentant une configuration pliée et une configuration déployée, ledit système de verrouillage (4) comprenant : - la cloison interne (40) comprenant une ouverture de passage (44), - le panneau mobile (42) configuré pour coulisser entre une position d'ouverture et une position de fermeture, dans laquelle ledit panneau mobile (42) est configuré pour obturer ladite ouverture de passage (44), et - un dispositif de verrouillage (49) configuré pour autoriser le positionnement du panneau mobile (42) dans ladite position d'ouverture uniquement si la portion escamotable de la banquette avant est dans sa configuration pliée et/ou pour autoriser le positionnement de la portion escamotable de la banquette avant en configuration déployée uniquement si le panneau mobile (42) est dans ladite position de fermeture.
Patent FR-3073805-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'assistance a la conduite pour un vehicule automobile en mode de fonctionnement autonome
Inventor: HEITZMANN THOMAS
IPC: B60W30/10
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite pour un véhicule automobile en mode de fonctionnement autonome, le procédé comportant une étape de détermination d'une trajectoire qui doit être suivie par ledit véhicule automobile pour arriver à une destination donnée en fonction d'un mode de conduite sportive présélectionné, et une étape de contrôle du véhicule automobile pour qu'il suive cette trajectoire. Conformément à l'invention, le mode de conduite sportive est défini par un ensemble de paramètres ajustables en fonction d'au moins une préférence prédéterminée d'un utilisateur dudit véhicule automobile.
Patent FR-3083068-A1 (FR)
Title: Systeme de portant intelligent
Inventor: LIN DAVID
IPC: G06Q50/28
Filed: 2018-08-23
Abstract: Le système de portant intelligent, comprend : - au moins un stand porte-vêtements pour accrocher des cintres pour les habits, - un dispositif de détection de cintres suspendus à ladite au moins un stand, - une centrale électronique à distance, apte à recevoir des données relatives au moins à la détection de cintres suspendus, - un appareil de contrôle, conçu pour gérer ledit dispositif de détection de cintres et l'information relative au nombre de cintres mesurés, et équipé d'un module de communication avec ladite centrale électronique à distance, De sorte que dans ladite centrale électronique à distance soit mémorisées au moins les données relatives au nombre de cintres présents dans ladite au moins un stand.
Patent FR-3078862-A1 (FR)
Title: Recuperateur pour dispositif de pulverisation comprenant un extracteur
Inventor: MONCHANIN RAPHAEL
IPC: B05B15/40
Filed: 2018-03-16
Abstract: Récupérateur (1) pour un dispositif de pulvérisation d'un produit, tel un liquide phytosanitaire, vers une cible, tel un végétal, comprenant un panneau (2) sensiblement vertical afin de former un écran autour de la cible et une cuve récupératrice (3) sensiblement horizontale, disposée à la base du panneau (2), afin de recevoir le surplus de produit, caractérisé en ce qu'il comprend encore un extracteur (4) apte à extraire des particules solides, telles des résidus végétaux, se présentant à l'entrée de la cuve récupératrice (3).
Patent FR-3081141-A1 (FR)
Title: Regulateur de croisiere adaptatif pour vehicule automobile
Inventor: SIMONIN ANTOINE
IPC: B60W40/02
Filed: 2018-05-18
Abstract: Ce régulateur de croisière adaptatif (26) pour véhicule automobile (2) comprend un module de détection (28) d'un véhicule de tête, un module d'élaboration (30) apte à élaborer une consigne, un module de mémorisation (32) configuré pour mémoriser une valeur correspondant à la consigne, un chronomètre (34) configuré pour être initialisé et actionné à un instant d'arrêt du véhicule et un module de réinitialisation (72) du module de mémorisation (32). Ce régulateur (26) comprend un module d'établissement (36) apte à déterminer une limite en fonction d'un environnement du véhicule (2), le module de réinitialisation (72) étant configuré pour réinitialiser la valeur mémorisée par le module de mémorisation (32) si le chronomètre (34) délivre une durée supérieure à la limite.
Patent FR-3084639-A1 (FR)
Title: Structure de pied avant d’automobile
Inventor: PROST FABIEN
IPC: B62D29/00
Filed: 2018-08-01
Abstract: L'invention concerne un pied avant (9) de véhicule constitué d'une pièce emboutie comprenant un corps central (11) destiné à s'étendre verticalement, de sorte à montrer une extrémité inférieure (13) et une extrémité supérieure (15) et des bords latéraux, le pied avant (9) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre une extension avant (17) s'étendant depuis un desdits bords latéraux dudit corps central (11), de telle sorte à ce que ledit corps central (11) et ladite extension avant (17) forment une seule pièce. L'invention est également relative aux procédés de fabrication d'un tel pied avant (9).
Patent FR-3084681-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au ramassage d'objets au sol
Inventor: DECODIN JEAN-MARC
IPC: E01H1/12
Filed: 2018-08-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) d'aide au ramassage d'objets au sol, lequel comporte un support (10) mobile monté sur roulettes (20) pour autoriser le déplacement relatif dudit dispositif (100), ledit support (10) comprenant en partie frontale (10a) : un panier (12) ouvert sur l'avant et apte à réceptionner les objets ; et des moyens de guidage (13) configurés pour guider les objets et les concentrer dans le fond (12a) dudit panier (12) lors d'un déplacement vers l'avant dudit dispositif (100).
Patent FR-3087413-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de l'affichage d'informations sur un bandeau d'ecran equipant une passerelle de bateau
Inventor: HUBERT JEAN-MICHEL
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage de l'affichage d'informations sur un bandeau d'écran (100) équipant un poste de commande (10) de passerelle de bateau, le poste de commande comportant au moins un capteur d'images orienté vers l'avant du bateau.
    Selon l'invention, le procédé comporte :
    - une étape d'acquisition, au moyen de chaque capteur d'images, d'une image représentant l'environnement à l'avant du bateau,
    - une étape de traitement de ladite image afin de détecter chaque zone remarquable de cette image, et
    - une étape de pilotage du bandeau d'écran pour qu'il affiche l'image et, en superposition de cette image, au moins un élément graphique distinguant ladite zone remarquable.
Patent FR-3078243-A1 (FR)
Title: Dessous de plat a etage
Inventor: MAGGIOLO ALEXANDRE
IPC: A47J36/34
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'améliorer l'espace sur la surface de la table grâce à un dessous-de-plat à étage (7). Il est constitué d'un étage (2) pouvant servir à maintenir un plat ou ustensile de cuisine ou objet de décoration. Ce plateau (2) est maintenu par un bras (3) fixe constitué de plis reliant le plateau (1) et le plateau (2) de façon parallèle. Le tout reposant sur le ou les support (6) fixés sur le plateau (1). Le dispositif permet de remédier à un manque de place sur la surface de la table, avec plusieurs plats. La solution technique apportée par cette invention est un dessous-de-plat à étage (2) pouvant accueillir un plat, l'un plus haut que l'autre. Le dispositif selon l'invention est destiné à positionné un plat l'un plus haut que l'autre.
Patent FR-3079206-A1 (FR)
Title: Masque de plongee comprenant un module de communication lifi
Inventor: SEILLIERE JEAN-BAPTISTE
IPC: H04B10/80
Filed: 2018-03-26
Abstract: En synthèse, l'invention concerne un masque de plongée (10) comprenant un système de télécommunication (190) configuré pour permettre l'établissement d'une communication lumineuse unidirectionnelle ou bidirectionnelle, et plus particulièrement selon un protocole de communication de type LIFI. À cet effet, le système de télécommunication (190) comprend un module de communication lumineuse (150) comprenant une source lumineuse (151) configurée pour émettre des signaux lumineux dans une pluralité de directions autour du masque de plongée (10), et une carte électronique de contrôle (156) afin de piloter ladite source lumineuse (151) et afin de moduler l'amplitude dudit signal lumineux en fonction d'un signal électronique encodé par ladite carte électronique de contrôle (156).     L'invention concerne aussi un procédé (200) de communication marine.
Patent FR-3088854-A1 (FR)
Title: Dispositif pour optimiser les suspensions pneumatiques poids lourds
Inventor: BABA CORNELIU
IPC: B60G11/27
Filed: 2018-11-27
Abstract: Dispositif pour optimiser le fonctionnement de suspensions pneumatiques de poids lourds. Il est constitué d'un boitier extérieur (1) à l’intérieur duquel sont fixés dans l’ordre de montage un joint d’élasticité (2) reposant sur le bord inférieur du boitier, le disque de base (3), le joint de base (4) et le corps (5). Dans les alésages du corps (5) monté dans le boitier extérieur se trouvent les ressorts hélicoïdaux (6) et les pastilles (7). Le dispositif comporte aussi le couvercle (8) fixé par les vis (13) dans le corps (5). Sur le couvercle (8) est monté une soupape de décharge composée d’un support de soupape (11), un ressort ondulé (10) et un tampon (9) ainsi qu’une électrovanne (12). Le dispositif vise à réduire la pollution par la diminution de la friction entre les roues et le revêtement de la route. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3092143-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une quantité de carburant injecté dans un moteur à combustion interne
Inventor: PEYRET-FORCADE VINCENT
IPC: F02D41/40
Filed: 2019-01-28
Abstract: Procédé de détermination d’une quantité de carburant injecté dans un cylindre d’un moteur à combustion interne comportant un rail d’injection, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : - mesure de la pression régnant dans le rail d’injection en cours d’injection de carburant du rail vers un cylindre, - filtrage de la mesure de pression, - détermination des points d’inflexion de la courbe de pression filtrée, - dans la mesure où une première (Pdrop1) chute de pression suivie d’une remontée de la pression puis d’une seconde (Pdrop2) chute de pression est identifiée, détermination d’une grandeur physique permettant de caractériser la première chute de pression et la seconde chute de pression, - détermination de la quantité de carburant injecté en mettant en œuvre le module de compressibilité pour les deux chutes de pression identifiée en fonction de la température dans le rail d’injection. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092714-A1 (FR)
Title: Dispositif par émission unique multi ondes
Inventor: HARDY FABIENNE
IPC: H04H20/53
Filed: 2019-02-13
Abstract: [Dispositif par émission unique multi ondes pour l’écoute sur un récepteur FM des émissions numériques émises sur Internet. La présente invention a pour objet de permettre à tous les usagers disposant d’un récepteur FM (RH) d’écouter aussi simplement et par les mêmes manipulations habituelles sur ledit récepteur FM (RH), toutes les émissions radiophoniques numériques (EN) émises par les stations radio Internet (RN). Le dispositif de l’invention consiste en un petit boîtier transcodeur (TC) intégré ou rapporté à un récepteur FM (RH) qui se différencie des procédés antérieurs et notamment du brevet précédemment déposé par le même auteur, par le fait qu’il émet non pas une onde porteuse d’un signal radio choisi par l’utilisateur, mais simultanément toutes les ondes porteuses (EN) de toutes les stations radio (RN) choisies par l’utilisateur. Les fréquences radio numériques (EN) sont choisies par l’utilisateur sur un site internet spécifique (ST) au moyen d’un ordinateur (OD) ou autre support informatique. La sélection des fréquences analogiques FM libres (FL), leur association et l’émission d’ondes analogiques (FM) vers le récepteur FM (RH) sont effectuées par le boîtier transcodeur (TC). Figure pour l’abrégé: Fig.1]
Patent FR-3093611-A1 (FR)
Title: Machine agricole équipée d’un tirant de répartition
Inventor: HUSSON GEOFFROY
IPC: A01B73/02
Filed: 2019-03-13
Abstract: Machine agricole équipée d’un tirant de répartition 
    La présente invention se rapporte à une machine agricole destinée à être attelée à un tracteur et comportant deux unités latérales et un cadre qui s’étend dans une direction longitudinale, chaque unité latérale comportant un bras monté pivotant par rapport au cadre autour d’un axe de pliage respectif orienté sensiblement parallèlement à la direction longitudinale, chaque unité latérale comportant un groupe d’outils relié au cadre par l’intermédiaire du bras respectif et pouvant occuper une position de travail dans laquelle il prend appui sur le sol, chaque unité latérale comportant également un moyen de liaison qui est configuré pour autoriser au groupe d’outils respectif en position de travail à se déplacer par rapport au bras respectif et qui comporte au moins un actionneur d’allégement permettant d’exercer sur chaque groupe d’outils en position de travail un effort dirigé vers le haut.
    Elle est remarquable en ce que la machine comporte un tirant relié à chacun des bras par une articulation supérieure respective d’axe parallèle à l’axe de pliage respectif.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3097533-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un véhicule automobile de lancement et un drone à réaction et procédé de transport et de largage d’une charge
Inventor: DEMONFORT THIERRY
IPC: B64F1/10
Filed: 2019-06-18
Abstract: L’invention a trait à un ensemble (10) comportant un véhicule automobile de lancement (12) et un drone (14), le véhicule automobile de lancement (12) étant apte à rouler sur une piste de lancement pour dépasser un seuil de vitesse donné par rapport à une masse d’air environnante, le véhicule automobile de lancement (12) étant pourvu d’une rampe de lancement (20) coopérant avec le drone (14) pour, dans une position de lancement, guider le drone (14) depuis une position de départ dans une direction de lancement vers l’avant du véhicule automobile de lancement (12). Le drone (14) comporte un ou plusieurs réacteurs (30) et ne comporte pas de train d’atterrissage. (Fig.6)
Patent FR-3097489-A1 (FR)
Title: Habillage intérieur d’ouvrant de véhicule supportant une caméra.
Inventor: DURAIN VINCENT
IPC: B60R11/04
Filed: 2019-06-19
Abstract: Habillage intérieur d’ouvrant de véhicule supportant une caméra. L’invention porte sur un habillage intérieur d’ouvrant (10) de véhicule, notamment de véhicule automobile (1), l’habillage intérieur comprenant un moyen de réception d’une caméra (50) et/ou un moyen de maintien en position d’une telle caméra (50). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098557-A1 (FR)
Title: Bouterolle de rivetage à revêtement de surface antifriction
Inventor: BONAY ELODIE
IPC: F16B19/10
Filed: 2019-07-12
Abstract: Bouterolle de rivetage (10), notamment pour l’assemblage par rivetage d’au moins deux pièces (1, 2) à l’aide d’un rivet (3), notamment auto-poinçonneur, comprenant une tige (11) dont une extrémité est reliée à une tête (12) comprenant une surface dite active (13) formée par un bourrelet annulaire (14) entourant une zone (15) destinée à l’appui du rivet (3). La surface de la zone active (13) est recouverte d’un revêtement de surface antifriction. Figure pour l’abrégé : Fig 2