baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2724464-A1 (FR)
Title: Dispositif embarquable de mesure de retrodiffusion de lumiere
Inventor: SAFA FREDERIC
IPC: G01S7/481
Filed: 1994-09-13
Abstract: Le dispositif, utilisable sur véhicule aérien ou spatial, comprend un laser (28) d'émission d'impulsions de lumière courtes, une voie de réception du flux lumineux rétrodiffusé et des moyens optiques de balayage conique permettant d'orienter une direction commune d'émission du laser et de réception par ladite voie suivant des génératrices successives d'un cône, les moyens optiques comprennent un miroir (20) rotatif autour d'un axe de balayage (16) de renvoi d'un chemin optique commun à un détecteur de réception (24) et au laser (28) vers des directions successives réparties à intervalles angulaires réguliers autour de l'axe de balayage et plusieurs réflecteurs fixes (34, 36) répartis auxdits intervalles, successivement associés au chemin optique commun par le miroir rotatif, lesdits réflecteurs fixes étant prévus pour correspondre à des orientations de sondage différentes suivant ledit cône et ledit miroir rotatif ayant une taille très inférieure à celle du faisceau d'entrée et de sortie du dispositif.
Patent FR-2728378-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en rotation pour la lecture d'un disque optique
Inventor: TAKAHASHI HIROSHI
IPC: G11B17/022
Filed: 1994-12-19
Abstract: La rotation de l'arbre (4) d'entraînement du tourne-disque (6) d'un lecteur de disques compacts permet également de déplacer le tourne-disque entre une position de repos abaissée où il permet le mouvement du tiroir de chargement (30) supportant le disque 31 et une position de lecture relevée, et la fixation du disque sur le tourne-disque, sans choc ni vibration. A cet effet, le tourne-disque coopère par vissage avec une pièce creuse (5) solidaire de l'arbre (4). Pendant que le tourne-disque soulève le disque et l'écarte du tiroir, une rondelle (24) montée sur l'arbre (4) repousse vers l'extérieur un bras (15) monté pivotant sur le tourne-disque, qui vient appuyer fermement le disque sur le plateau (9) du tourne-disque. Une pièce d'embrayage (24) solidaire de l'arbre définit la fin de course du tourne-disque et permet un entraînement en rotation progressif de celui-ci.
Patent FR-2732896-A1 (FR)
Title: Pharmaceutical patch for per-cutaneous admin. of apomorphine
Inventor: LEMACHATTI SAMIRA
IPC: A61K9/00
Filed: 1995-04-11
Abstract: Pharmaceutical patch for percutaneous admin. of apomorphine comprises: (a) a reservoir layer of apomorphine, pref. as base, uniformly distributed in a polymer pref. a mixt. of acrylic and methacrylic resins with a plasticisers; this layer also contains an absorption promoter comprising propylene glycol, oleic acid and propyleneglycol dipelargonate, and in addn. an antioxidant, pref. ascorbic cid or ascorbyl palmitate; (b) an inert support layer, pref. an impermeable polyester layer, on one of the faces of the reservoir layer; (c) an adhesive layer, pref. an acrylic resin, positioned on the other face of the reservoir layer, pref. also contg. apomorphine and the absorption promoter as in the reservoir layer; (d) a protective film on the outside of the adhesive layer, to be removed before application to the skin. Also claimed is the absorption promoter ad described in (a).
Patent FR-2733471-A1 (FR)
Title: Canvas for hiding and retaining loads placed on rear part of automobile
Inventor: HEYWARD ROSS
IPC: B60P7/04
Filed: 1995-04-25
Abstract: The canvas (10) has along two of its opposite edges (12) a strap (14) which slides in the adjacent edge (12). The strap carries in each of its ends (16) fastener hooks (18) fitting complementary rings (34,36,38,40) fixed in the rear part (26) of the vehicle. The other two opposite sides (20a,20b) carry complementary fixings (46,48) for fastening longitudinally one side on the other. These latter sides have an indentation (22) ad a transport handle (24) whose dimensions are such that the handle can be introduced into the indentation. The complementary fixings on the longitudinal sides are male and female parts of a row of press studs or self gripping bands. The opposite edges (12) have a row of eyelets parallel to the adjacent edge through which the strap is passed.
Patent FR-2734554-A1 (FR)
Title: Convoyeur a luges bichaine en porte-a-faux
Inventor: MARQUIER BERNARD
IPC: B62D65/18
Filed: 1995-05-23
Abstract: L'invention concerne un convoyeur à luges (1) comprenant une voie de convoyage (3) définissant une direction de convoyage (4), des moyens d'entraînement à défilement sans fin (5), et des pendards (6) associés aux moyens d'entraînement à défilement sans fin (5), définissant une direction de suspension (7), et une direction latérale (8) perpendiculaire au plan défini par la direction de suspension (7) et la direction de convoyage (4), lesdits pendards (6) ayant une extrémité libre (9) comprenant des moyens de chargement (10) destinés à coopérer avec des moyens de chargement complémentaires (11) d'une luge (1) supportant un objet à convoyer (12), selon l'invention tous les pendards (6) sont associés aux moyens d'entraînement à défilement sans fin d'un transporteur aérien (2) unique.
Patent FR-2721875-A1 (FR)
Title: Structure de cablage pour un systeme a direction assistee electrique
Inventor: ONODERA TSUGIO
IPC: B60R16/02
Filed: 1995-06-19
Abstract: Les câbles d'alimentation du moteur de démarreur, prévus pour ce moteur de démarreur, ayant une aire de section transversale relativement grande et impliquant par conséquent une très faible chute de tension, sont utilisés comme faisant partie des câbles d'alimentation de commande de moteur (13) pour le système à direction assistée électrique, et la longueur des câbles d'alimentation de commande de moteur (13) peut de ce fait être réduite, avec pour résultat que la chute de tension globale peut être réduite et qu'une puissance de sortie suffisante peut être produite par le système à direction assistée électrique. De même, la réduction de la longueur des câbles d'alimentation de commande de moteur (13) réduit le risque de produire des interférences électromagnétiques.
Patent FR-2738018-A1 (FR)
Title: Inhibition de la corrosion carbonique de l'acier par des n-alcoyl-sarcosines
Inventor: POU TONG EAK
IPC: C23F11/14
Filed: 1995-08-24
Abstract: Des compositions aqueuses contenant un sel hydrosoluble de N-alcoyl-sarcosine, ou à la fois un sel hydrosoluble de N-alcoyl-sarcosine et une N-alkyl-amidopropylbétaïne constituent de remarquables inhibiteurs de la corrosion carbonique de l'acier. Ce sont des produits très peu toxiques et facilement biodégradables. Leur utilisation est avantageuse à des doses de 2 à 10 ppm par rapport au fluide corrosif, en particulier dans l'industrie de la production pétrolière.
Patent FR-2726008-A1 (FR)
Title: Bains alcalins et procedes pour la galvanoplastie du zinc et des alliages de zinc
Inventor: COMMANDER JOHN H
IPC: C25D3/22
Filed: 1995-10-20
Abstract: L'invention concerne un bain aqueux pour la galvanoplastie du zinc et des alliages de zinc, les métaux d'alliage étant choisis dans le groupe constitué du fer, du cobalt et du nickel, qui contient une quantité additive effective d'un polymère d'ammonium quaternaire afin d'obtenir de meilleurs dépôts. On décrit également un procédé pour la galvanoplastie du zinc et des alliages de zinc en utilisant les bains de la présente invention.
Patent FR-2737679-A1 (FR)
Title: Dispositif de formation de carton ondule simple face
Inventor: ISOWA EIICHI
IPC: B31F1/28
Filed: 1996-01-10
Abstract: Le dispositif comprend un cylindre cannelé 12 et un cylindre cannelé 14 qui peuvent coopérer par leurs cannelures, afin d'onduler un papier 16. Un mécanisme de collage 22 encolle les sommets du papier ainsi ondulé pour sa fixation à une couverture 26. Un cylindre de presse 34 est situé sur la circonférence du cylindre cannelé 14 en une position adjacente au trajet d'amenée de la couverture 26 pour pouvoir ajuster la pression de pincement. Un moyen d'application 34, 38, 84 est situé sur la circonférence du second cylindre cannelé 14 en une position adjacente au trajet d'amenée de la couverture 26 et sur le côté en aval du premier cylindre de presse 34 par rapport à la direction d'amenée du papier à onduler 16. La pression de pincement du premier cylindre de presse 34 et celle du moyen d'application 36, 38, 84 sont conçues pour être ajustées en fonction des conditions diverses de production.
Patent WO-9718020-A1 (WO)
Title: Dispositif de freinage d'un article de sport de glisse
Inventor: BENOIT LOUIS
IPC: A63C17/14
Filed: 1996-10-16
Abstract: Le dispositif de freinage d'un patin (1) à roues (6) comportant un châssis (5) sur lequel sont disposées les roues (6) de patinage, selon l'invention, est constitué par un élément rotatif (20), disposé à l'une des extrémités du châssis (5) et associé à des moyens d'absorption de l'énergie cinétique engendrée par la vitesse de patinage et transmise audit élément rotatif (20) pour la mise en contact de celui-ci avec le sol (S) au moment de l'intention de freinage, pour la transformer au moins pour partie en énergie potentielle, de manière à produire au moins dans une première phase de freinage un effet de ralentissement progressif et sans blocage au sol de l'élément rotatif.
Patent WO-9718352-A1 (WO)
Title: Installation mobile d'entretien et de reparation de voies ferrees
Inventor: CHARBUILLET JEAN-PAUL
IPC: B61D15/00
Filed: 1996-11-12
Abstract: L'invention est une installation constituée de modules sous forme de chariots (1) munis d'organes de roulement (3) et formant une file comprenant au moins un module d'intervention sur la voie adapté à porter au moins un appareillage d'intervention (2), et un module de commande comportant un appareillage de commande de l'appareillage d'intervention et des organes de roulement. Le module d'intervention comporte un châssis (4) présentant, vu de dessus, une forme en H constitué d'un corps central et de branches latérales (42) de part et d'autre des extrémités de celui-ci pour déterminer entre elles des échancrures (43); les branches (42) comportent des moyens de solidarisation amovible (44) pour solidariser à chaque paire de branches (42) constituée par deux branches se faisant vis-à-vis d'un même côté du corps, un appareillage d'intervention (2) s'étendant dans l'échancrure (43) correspondante.
Patent FR-2731945-A1 (FR)
Title: Appareil d'enregistrement a jets d'encre
Inventor: ASAWA HIROSHI
IPC: B41J29/377
Filed: 1996-03-22
Abstract: L'invention concerne un appareil d'enregistrement à jets d'encre. Elle se rapporte à un appareil dans lequel un support d'enregistrement remonte au contact de la surface d'un rouleau chauffant (20), avec un angle important afin qu'il soit chauffé dans une région de chauffage préalable à l'impression, et chauffé et soumis à une fusion dans une région de chauffage et de fusion postérieure à l'impression, une région d'écriture de données étant placée entre les deux régions précédentes. Le rouleau (20) est chauffé par une source de chaleur (25) placée au centre de son arbre, et un dispositif (50) crée un courant d'air au moins dans la région d'écriture de données, dans le sens d'avance de la feuille d'enregistrement. Application aux imprimantes à jets d'encre.
Patent FR-2746951-A1 (FR)
Title: Braking delay circuit for computer hard disc, until heads are parked
Inventor: FONG HIN SING
IPC: G11B19/22
Filed: 1996-03-26
Abstract: The braking delay controller has a comparator (4) and a counter (6). The circuit counts the number of zero crossings of the back EMF of the motor.  When a predetermined count is reached the braking action is initiated.  The comparator (4) compares the back EMF against a reference potential (Vref), and delivers a count signal (SC) to the counter.  The counter delivers a signal (SB) to brake the motor.  The signal is delivered to the module (2) which controls the motor.  The counter is initiated by a signal requesting braking, or an error condition that removes the supply from the disc drive motor.
Patent FR-2734555-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation automatique de feuilles dans la sortie d'une machine a imprimer rotative a feuilles
Inventor: MACK RICHARD B
IPC: B41F13/54
Filed: 1996-05-24
Abstract: Ce dispositif sert à recevoir des feuilles dans le dispositif de sortie à chaînes de la machine qui comporte des barres de pinces (4) transversales agencées sur des chaînes transporteuses (3) circulant en circuit fermé, et des pinces à feuilles espacées (5) qui saisissent les feuilles à leur bord avant et possèdent, pour la libération retardée des feuilles, une commande réglable composée de bandes aspirantes (7) entraînées en circuit fermé, qui aspirent les feuilles (10) libérées avec retard. Ces bandes transportent les feuilles, au-delà d'une pile principale (2), sur une réception de feuilles (11) agencée mobile sur le bâti, le plan de la face supérieure de ces bandes, qui aspire les feuilles étant placé en position haute entre les pinces à feuilles (5) et la libération retardée des feuilles par les pinces (5) ne s'effectuant que par les bandes aspirantes.
Patent FR-2749816-A1 (FR)
Inventor: FROC LAURENT
IPC: B60R22/20
Filed: 1996-06-14
Abstract: A motor vehicle seat-belt device wherein one length of the belt (12) passes through a guide (16) and extends towards the shoulder of a passenger strapped in by the belt (12), and wherein the guide is rotatably mounted on a carriage (22) vertically slidably mounted on the vehicle body. Said device comprises means for sensing the angular position of the guide (16) about its rotational axis (A1), and causing adjustment of the height of the carriage (22) until the sensed angular position is within a predetermined range.
Patent FR-2750544-A1 (FR)
Title: Stepping motor control device with rotor blockage detection
Inventor: HUYNH TAN DUC
IPC: H02P8/34
Filed: 1996-06-27
Abstract: The device (4) includes an ASIC (60) with two outputs (OUT1,4) connected to the terminals of two coils (M1,M4). The coils are mounted on the stator of a stepping motor. The ASIC has an internal clock delivering a signal of period T. Its input receives a power supply voltage (VDD). A second digital input receives a logical signal. The ASIC is provided with a memory register which stores a program controlling the voltage ate the coil terminals. A signal generated by a counter is stored in a second memory and used to determine the angular position of the motor.
Patent FR-2755988-A1 (FR)
Title: Anti-lifting fork wedge for concrete structure facing panels of buildings
Inventor: LE PETIT PATRICK
IPC: E04F13/08
Filed: 1996-11-21
Abstract: The fork wedge is intended to prevent lifting of facing panels at the bottom of a concrete structure due to wind depressions. The panels have a spacing jack (8) interposed between them and the structure. The wedge (12) is fork shaped with a Vee cut-out (13) for receiving the spacing jack rod. A slot (15) in the wedge below the cut-out receives a peg (14) for fixing it against the concrete structure. In its lower part is a tapped hole taking a bolt whose head is supported against the structure.
Patent FR-2764801-A1 (FR)
Title: Use of propionic bacteria for preparation of, e.g. therapeutic composition
Inventor: ROUSSEL EDMOND
IPC: A23L29/00
Filed: 1996-12-24
Abstract: Use of propionic bacteria (PB) for the preparation of a nutritional fluid or absorbable dietetic or therapeutic composition which releases physiologically significant amounts of nitrogen monoxide (NO) in the human or animal digestive tract, is new. Also claimed are absorbable dietetic or therapeutic compositions comprising a major amount (especially > 10<9> cells/g) of PB selected for their ability to release and/or accumulate NO in an amount of \- 1  mu g/ml in YEL medium containing 550  mu M nitrate.
Patent FR-2758190-A1 (FR)
Inventor: SEIJIDO REMI FERNAND
IPC: G01S17/74
Filed: 1997-01-03
Abstract: The invention concerns a set for detecting data consisting of a transmitter, a receiver, a passive modulator (operating without using energy) modulating by absorbing and polarising electromagnetic waves. This device for detecting data (coding, reading and identifying ) by means of the transmitter (1) emits electromagnetic pulses of different wavelengths. These emitted electromagnetic waves with random elliptical polarisation will reach the modulator (3).Of these frequencies, which are at first focused inside the modulator, some will be absorbed while others will be polarised in a straight line in a certain manner, then reflected. The absorption of certain wavelengths and the polarisation and reflection of the non-absorbed wavelengths are carried out according to a coding of the data to be transmitted. Then, the polarised and reflected wavelengths (4) return on the receiver (5), which detects the returned wavelengths as well as their polarised condition. A decoding of the absence of the wavelengths received with respect to those emitted by the transmitter (1) and a measurement of the variations in polarisation between the received wavelengths enable the recognition of an identification code of an information.
Patent WO-9802144-A1 (WO)
Title: Compositions contenant au moins un acide nucleique
Inventor: MAHY PATRICK
IPC: A61K39/00
Filed: 1997-07-15
Abstract: L'invention concerne une composition contenant au moins un acide nucléique dont au moins une partie se trouve inclus à l'intérieur de vésicules multilamellaires, caractérisée en ce que lesdites vésicules sont constituées de bicouches comprenant au moins un agent tensioactif, lesdites bicouches étant concentriques et conférant auxdites vésicules une structure en oignon. Les tensionactifs utilisés sont des tensioactifs non cationiques. L'invention concerne l'utilisation de telles compositions dans le domaine pharmaceutique, en particulier en thérapie génique et en transfection in vitro et in vivo.
Patent FR-2765651-A1 (FR)
Inventor: TAFFIN CHRISTIAN
IPC: F16H61/02
Filed: 1997-07-02
Abstract: The invention concerns a method for blocking and releasing gear ratios in a vehicle equipped with an automatic gearbox, characterised in that it comprises combined functions (F1, F2, F3) consisting in: F1: blocking the passage of a transmission ratio during a first time delay, called waiting time delay (Ta); F2: blocking the passage of a ratio in response to an instability of the fuel throttle opening angle ( alpha pap): F3: blocking the passage of a ratio in response to a deceleration of the vehicle.
Patent FR-2766057-A1 (FR)
Inventor: ROCCHIETTA PAUL
IPC: A01K85/10
Filed: 1997-07-16
Abstract: The invention concerns a trawling spoon comprising an open stirrup (20) provided with at least a catching loop (24) for hanging thereon at least one interchangeable pallet (22), wherein the stirrup (20) is made of a flexible material with low friction coefficient, in particular plastic, and is provided with a hole for passing through a yarn (28) having a diameter sufficient to allow water to flow in a stream between the yarn and the stirrup (20) such that there is almost no friction of the stirrup on the yarn likely to cause the yarn to twist.
Patent FR-2752133-A1 (FR)
Title: Systeme de radiotelephone numerique pour services ameliores d'appel arrivant et de transfert
Inventor: BAEK CHANG IN
IPC: H04M11/00
Filed: 1997-08-04
Abstract: Le système comprend: - un certain nombre de téléphones généraux; - un réseau téléphonique commuté public connecté aux téléphones généraux respectifs; - un réseau de données commuté public pour recevoir et émettre des données en paquets désignés; - un certain nombre de radiotéléphones numériques (131, 132); - un certain nombre de stations de base publiques (141, 142, 143) placé dans sa zone de service; - un certain nombre d'unités de commande locales (121, 122, 123); et - une unité de commande centrale (110) stockant l'information concernant les radiotéléphones respectifs, l'unité de commande centrale (110), lorsqu'elle reçoit une demande pour un service d'appel arrivant, par le réseau téléphonique commuté public, déterminant le radiotéléphone en fonction de la demande, commandant l'une des unités de commande locales (121, 122, 123).
Patent FR-2767034-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport a flexibilite determinee
Inventor: PALLATIN PASCAL
IPC: A43B5/04
Filed: 1997-08-05
Abstract: Chaussure du type à entrée par l'avant à volume variable présentant une coque (2) constituée d'une tige (12) et d'une base de coque (22) qui se chevauchent au moins partiellement dans la région correspondant à la zone dorsale (8) de la chaussure, la tige (12) étant reliée à la base de coque (22) par l'intermédiaire d'axes de pivotement (32).Elle se caractérise par le fait qu'un moyen de flexion (7) est intégré dans sa zone dorsale (8) où il est pris en sandwich entre la tige (12) et la base de coque (22) sur laquelle il est fixé rigidement et par le fait que ce moyen de flexion (7) est formé par une bande flexible comportant une entaille verticale (17) ouverte vers le haut dont les bords (17') qui la délimitent s'étendent librement sous la tige (12).Le moyen de flexion (7) permet de déterminer les caractéristiques de flexibilité de la chaussure.
Patent FR-2752852-A1 (FR)
Title: Seche-linge ayant un blocage de porte de securite
Inventor: FILOSO ANTONIO
IPC: D06F58/04
Filed: 1997-09-03
Abstract: Sèche-linge comprenant un panier, une ouverture d'accès et une porte correspondante, un dispositif de blocage de porte qui comprend un élément de blocage (1) monté sur la machine et un élément d'engagement (2) respectif monté sur la porte, cet élément de blocage étant pourvu d'un logement (4) adapté à recevoir un tenon (10) qui peut sortir et rentrer dans le logement, et d'un coulisseau (3, 3a) commandé, adapté à bloquer sélectivement le tenon dans le logement, l'élément d'engagement étant constitué du tenon en position appropriée sur un bord de la porte, dans lequel sont disposés des moyens de désolidarisation et d'éloignement, automatique du tenon et du coulisseau, lorsque l'élément de blocage et l'élément d'engagement sont éloignés par une force minimale prédéterminée. Un enfant se trouvant dans le panier pourrait ouvrir la porte avec une légère force.
Patent FR-2768925-A1 (FR)
Inventor: LINTNER KARL
IPC: A61Q17/00
Filed: 1997-09-29
Abstract: The invention concerns a product resulting from the combination of ivy (Hedera helix L.) and sunflower (Helianthus annuus L.) extracts rich in phenolic acids, and rice bran rich in phytic acid, with a hydrating gel consisting of a mixture of acrylic polymer and polyols. Said product resulting from said combination is used for preparing cosmetic and dermopharmaceutical compositions active against the numerous chemical aggressions of the environment on the skin by maintaining the skin at an optimal hydrated level and by reducing skin irritations through an anti-inflammatory effect.
Patent FR-2769248-A1 (FR)
Title: Chemical-mechanical polished oxide or nitride layer is chemically cleaned
Inventor: FLEURY ALAIN
IPC: H01L21/3105
Filed: 1997-10-06
Abstract: An oxide or nitride layer is subjected to post chemical-mechanical polishing (CMP) cleaning by spraying with an aqueous ammonia and hydrogen peroxide solution and then an aqueous hydrofluoric and hydrochloric acid solution to produce a low etched thickness. A post-CMP cleaning process for an oxide or nitride layer on a substrate comprising spraying the layer with an aqueous solution of ammonia and hydrogen peroxide (NH4OH : H2O2 : H2O) and then with an aqueous solution of hydrofluoric and hydrochloric acids (HF : HCl : H2O) to produce a total etched layer thickness of 4-6 nm.
Patent FR-2770854-A1 (FR)
Inventor: SAILLAND ALAIN
IPC: C12N15/82
Filed: 1997-11-07
Abstract: The invention concerns a chimeric hydroxy-phenyl pyruvate dioxygenase (HPPD), comprising the N-terminal part of a first HPPD associated with the C-terminal part of a second HPPD, a nucleic acid sequence coding for said chimera HPPD, a chimeric gene containing said sequence as coding sequence and its use for obtaining plants resistant to certain herbicides.