baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073958-A1 (FR)
Title: Procede de prevision du comportement d'un produit vis-a-vis de ses pannes potentielles
Inventor: CHEVALIER MARCEL
IPC: G06F11/00
Filed: 2017-11-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de prévision de la probabilité des défaillances techniques d'un produit composé de plusieurs parties distinctes ayant chacune un cycle de vie et une cinétique de dégradation propres., par analyse de la contribution de chaque mode de dégradation de chaque partie à chaque mode de défaillance constaté du produit.
Patent FR-3079940-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'une puissance fournie par une source d'alimentation
Inventor: CAMIOLO JEAN
IPC: G05B15/02
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection, d'un ou plusieurs ensembles de valeurs caractérisant une puissance électrique d'une source d'alimentation (200) apte à alimenter un dispositif (400) via une interface de connexion (214, 414), dans lequel la sélection est effectuée en fonction d'une tension de sortie (Vsource) de la source d'alimentation (200) mesurée au niveau de l'interface de connexion (214, 414).
Patent FR-3082446-A1 (FR)
Title: Procede de texturation d’une surface sollicitee en frottement lubrifie et surface ainsi obtenue
Inventor: DIABY MOUSSA
IPC: B24C11/00
Filed: 2018-06-14
Abstract: Le procédé de texturation d'une surface sollicitée en frottement lubrifié (10, 11, 12), comprend une étape de projection de particules provoquant une déformation plastique de la surface durant l'impact, dans laquelle : Les particules projetées ont un indice de sphéricité moyen compris entre 0,80 et 0,90, et préférablement sensiblement égal à 0,86, Les particules projetées ont un diamètre inférieur à 200 microns, L'angle d'incidence alpha des particules sur la surface est compris entre 15° et 90°. La surface sollicitée en frottement lubrifié et texturée selon ledit procédé, présente des cratères de forme ellipsoïdale, répartis de façon aléatoire mais homogène.
Patent FR-3083106-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des fibres keratiniques mettant en oeuvre un monosaccharide, un polysaccharide a groupes amines et une matiere colorante
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-06-29
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l'application sur lesdites fibres kératiniques a) d'au moins un monosaccharide, b) d'au moins un polysaccharide particulier, sous forme salifiée ou non et c) d'au moins une matière colorante, suivie d'un traitement thermique des fibres kératiniques. La présente demande porte en outre sur une composition à pH acide (C) comprenant a) au moins un monosaccharide, b) au moins un polysaccharide à groupe(s) amine(s), sous forme salifiée ou non, et c) au moins une matière colorante. La présente invention concerne également un kit comprenant un dispositif à plusieurs compartiments renfermant a) au moins un monosaccharide, b) au moins un polysaccharide à groupe(s) amine(s), et c) au moins une matière colorante et un dispositif pour chauffer les fibres kératiniques.
Patent FR-3072530-A1 (FR)
Title: Distributeur de donnees video et systeme de gestion de cabine d'avion
Inventor: LUDTKE MICHAEL
IPC: H04N5/44
Filed: 2018-10-16
Abstract: Distributeur de donnÃ©es vidÃ©o (10), en particulier pour la distribution de donnÃ©es d'images et de vidÃ©os Ã  bord d'un avion (40) comprenant une unitÃ© centrale de traitement (1), au moins un processeur graphique (2) couplÃ© Ã  l'unitÃ© centrale de traitement (1), au moins une interface d'affichage (6) couplÃ©e au processeur graphique (2) et auquel est reliÃ©e une unitÃ© d'affichage externe (D ; D1,... Dm), une interface de transfert de donnÃ©es trÃšs rapide (4) qui communique les donnÃ©es d'image et des donnÃ©es vidÃ©o Ã  partir d'un dispositif de commande de rÃ©seau M) vers l'unitÃ© centrale de traitement (1) et une mÃ©moire tampon (3) couplÃ©e Ã  l'unitÃ© centrale de traitement (1) et conÃ§ue pour servir de tampon aux donnÃ©es d'images et aux donnÃ©es vidÃ©o reÃ§ues de l'interface de transfert de donnÃ©es Ã  grande vitesse (4).
Patent FR-3088669-A1 (FR)
Title: Volet roulant et methode d’installation
Inventor: RIBEROLLES BENOIT
IPC: E06B9/17
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un volet roulant adapté à être installé à l'intérieur d'une baie (28), et une méthode d'installation. La baie est délimitée, par un linteau (34) et latéralement par deux tableaux opposés (32). Le volet roulant comprenant : un coffre (36) présentant deux extrémités opposées (38) et une fente (54) s'étendant longitudinalement d'une desdites extrémités (38) à l'autre ; deux coulisses adaptées à être reliées respectivement auxdites extrémités opposées (38) lorsque ladite fente (54) est orientée vers l'extérieur de ladite baie (28), ledit coffre (36) équipé desdites coulisses étant adapté à être entraîné vers l'intérieur de ladite baie (28) pour pouvoir solidariser respectivement lesdites coulisses auxdits tableaux (32). Le volet roulant comprend en outre une paire d'organes d'accrochage (10) pour pouvoir suspendre ledit coffre (36) audit linteau (34) par lesdites deux extrémités (38), pour pouvoir relier lesdites coulisses respectivement auxdites extrémités opposées (38).
Patent FR-3076732-A1 (FR)
Title: Traitement capillaire à effet positif sur la définition des mèches
Inventor: VON BORSTEL CHRISTIN
IPC: A61K8/89
Filed: 2018-11-22
Abstract: L’invention concerne un produit cosmétique pour le traitement de fibres de kératine, en particulier de cheveux humains, où l’agent cosmétique comprend, dans un support cosmétique, un premier polymère qui est un polyimide, et un deuxième polymère qui est un agent filmogène, le pH du produit cosmétique étant compris entre 2 et 5, et la viscosité étant comprise entre 8000 et 25000 mPa.s.
Patent FR-3089712-A1 (FR)
Title: Stator de machine électrique avec une couronne formée d’une pluralité de segments de stator
Inventor: LE BERR FABRICE
IPC: H02K1/20
Filed: 2018-12-11
Abstract: La présente invention concerne un stator de machine électrique comprenant une couronne (12) et un support cylindrique (7). La couronne (12) est formée par un assemblage d’une pluralité de segments de stator (1) ayant une forme de T dont la barre verticale (2) forme une dent statorique. Le support cylindrique (7) comprend des orifices radiaux (14 pour le passage de la barre verticale du T des segments de stator Figure 5 à publier Figures
Patent FR-3090540-A1 (FR)
Title: Convoyeur pour le déplacement de véhicules à quatre roues
Inventor: CORD AURÉLIEN
IPC: B60S13/00
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention présente un convoyeur pour le déplacement de véhicules à quatre roues, comprenant un châssis télescopique muni de bras de calage des pneus mobiles entre une position escamotée et une position dans laquelle dans laquelle ils viennent en contact avec les bandes de roulement desdites roues. Il comprend un bloc propulseur constitué par un châssis avant sur lequel sont fixés deux sous-ensembles latéraux comportant chacun une roue motorisé et directionnelle orientable indépendamment l’une de l’autre et un moyen d’accouplement dudit châssis télescopique avec ledit châssis avant.
Patent FR-3091823-A1 (FR)
Title: Dispositif de retention pour broche à glace
Inventor: HEDE JEAN-MARC
IPC: A63B29/02
Filed: 2019-01-17
Abstract: DISPOSITIF DE RETENTION POUR BROCHE À GLACE Le dispositif de rétention pour une pluralité de broches à glace comporte un support (1), une pluralité de tubes (2) fixés sur le support (1) et un système de fixation (3) pour chaque tube (2). Chaque tube (2) définit une section interne destinée à contenir une broche à glace. Les systèmes de fixation (3) sont configurés pour définir un renfoncement local de la section interne de chaque tube (2). Le support (1) est flexible de manière à pouvoir se replier sur lui-même. Chaque tube (2) possède une paroi réalisée dans un matériau flexible pour se replier sur lui même et autoriser un repliement du support flexible. Figure pour l’abrégé : f igure 5
Patent FR-3092237-A1 (FR)
Title: Cache-pot réglable
Inventor: DREYER PAULINE
IPC: A47G7/08
Filed: 2019-02-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de garniture réglable (1) pour être installé autour d’un objet à orner, tel qu’un pot de fleurs, comprenant une bande (10) adaptée pour être enroulée sur elle-même, de sorte à définir un espace intérieur (20) apte à recevoir ledit objet à orner ; ledit dispositif (1) comprenant des moyens de fixation (30) adaptés pour permettre le réglage du diamètre de l’espace intérieur (20) et pour assurer un maintien statique de ladite bande (10) enroulée sur elle-même.     Figure de l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3092892-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d’un tube a rupture sonore
Inventor: GUILLARD PHILIPPE
IPC: F16L37/084
Filed: 2019-02-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement d’un tube comprenant un corps tubulaire délimitant un canal, des moyens de retenue pour assujettir de manière étanche une portion d’extrémité du tube dans le canal, et un manchon. Le manchon comporte une extrémité destinée à recevoir dans une position d’emmanchement prédéterminée la portion d’extrémité du tube et une extrémité opposée comprenant au moins un élément frangible en appui contre le corps et agencé pour rompre de manière audible sous un effort axial exercé par la portion d’extrémité de tube lors de son enfoncement dans le canal à une profondeur suffisante pour que la portion d’extrémité du tube coopère avec les moyens de retenue.
    FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3094492-A1 (FR)
Title: Procédé de détection ou de suivi de l’évolution d’une maladie chronique dégénérative par dosage immunologique
Inventor: GEFFARD MICHEL
IPC: G01N33/543
Filed: 2019-04-01
Abstract: L’invention a pour objet un procédé ex vivo de détection ou de suivi de l’évolution d’une maladie chronique dégénérative, dans un échantillon de fluide biologique humain ou animal, par dosage immunologique de la présence d’anticorps dans l’échantillon, dont au moins :- un ou plusieurs anticorps dirigé(s) contre au moins une entérobactérie, et- un ou plusieurs anticorps dirigé(s) contre un produit d’oxydation du tryptophane. L’invention concerne également un kit pour la mise en œuvre d’un tel procédé.
Patent FR-3082335-A1 (FR)
Title: Film d’écran tactile et écran ainsi qu’appareil ainsi équipé
Inventor: FREDERIKSEN ANNETTE
IPC: G06F3/042
Filed: 2019-06-05
Abstract: TITRE : Film d’écran tactile et écran ainsi qu’appareil ainsi équipé Film (100) pour un écran image tactile (105) et ayant une plage de couplage (125), une plage de découplage (135), une plage de pression (140) avec un hologramme de pression (145). La plage de couplage (125) couple le rayonnement optique (130) d’une source (115). La plage de découplage (135) découple le rayonnement optique (130). La zone d’appui (140) comprend l’hologramme de pression (145) dans le chemin de rayonnement (150) entre la plage de couplage (125) et la plage de découplage (135). En fonction de la pression appliquée sur la zone d’appui (140) l’hologramme de pression (145) diffracte une fraction du rayonnement (130) le long du chemin de rayonnement (150) et/ou découple une fraction du rayonnement (130) hors du chemin de rayonnement (150). Figure 1
Patent FR-3096907-A1 (FR)
Title: Procédé de realisation d’une pièce renforcée mecaniquement
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: B21D22/20
Filed: 2019-06-07
Abstract: Est ici concerné un procédé de réalisation d’une pièce en acier ou titane et qui correspond à une tôle ou une plaque. Dans ce procédé :- si la pièce (1) est en acier, on utilise un acier bainitique ou martensitique, et on chauffe la pièce à une température de chauffage comprise entre les températures AC1 et AC3,- si la pièce est en titane, on la chauffe à une température de chauffage comprise entre 700°C et 1050°C, puis- on forme une nervure (3c) sur ladite pièce, à une température de la pièce correspondant à la température de chauffage, à 10°C près. Figure à publier avec l’abrégé : 3
Patent FR-3097506-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de vitesse d’un véhicule automobile mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W30/14
Filed: 2019-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de vitesse d’un véhicule automobile (1), le procédé comportant les étapes consistant à : - déterminer un couple de consigne à appliquer aux roues du véhicule, en fonction d’une accélération de consigne ; - déterminer un couple de compensation à appliquer aux roues pour compenser les efforts dus à un braquage en dévers, le couple de compensation étant donné par la formule : Dans laquelle, RRoue est le rayon des roues motrices, M est la masse du véhicule, LAR est la distance entre le centre de gravité du véhicule et le train roulant arrière, θRoue est l’angle de braquage des roues directrices, ω est la vitesse de lacet vu véhicule, Vx est la vitesse longitudinale du véhicule, γy est l’accélération latérale du véhicule ; - moduler le couple de consigne par addition du couple de compensation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099462-A1 (FR)
Title: Aéronef comprenant un dispositif de secours en cas de panne
Inventor: RAOUL ETIENNE
IPC: B64C29/00
Filed: 2019-08-02
Abstract: L’invention concerne un aéronef (1) comprenant un dispositif de secours comprenant au moins deux appareils de secours, chaque appareil de secours étant associé à l’un des blocs propulsifs de l’aéronef, chaque appareil de secours comportant ainsi au moins : - un organe de commande secondaire (10) ; - un système d’alimentation secondaire (11) ; et - un capteur de mesure (12) d’au moins une donnée représentative de l’assiette de l’aéronef. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3100044-A1 (FR)
Title: dispositif de liaison entre panneaux comportant au moins deux lames orientables
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E06B7/096
Filed: 2019-08-24
Abstract: Le dispositif selon l’invention est une liaison simple et technique destinée à permettre la transmission du mouvement d’orientation des lames entre au moins deux panneaux PA1 et PA2 qui comportent chacun au moins deux lames orientables, des lors que le cadre qui reçoit les panneaux pourvus de lames orientables comporte des segments CO1 et CO2, parallèles ou perpendiculaires au plan des lames, segments inscrits entre les deux panneaux PA1 et PA2, liaison dite superposée ou juxtaposée selon la position parallèle ou perpendiculaire du segment concerné par ladite liaison.
Patent FR-3086222-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage de siege
Inventor: SMITH JAMES S
IPC: B60N2/02
Filed: 2019-09-16
Abstract: Système de verrouillage de siège (10) pour verrouiller de manière sélective un siège (16) pouvant pivoter dans une position rentrée et dans une position sortie. Le système de verrouillage de siège (10) comporte un verrou (110) et un cliquet de verrouillage (140) pivotant prévu pour venir en prise avec le verrou (110) de manière sélective. Figure 1
Patent FR-3102986-A1 (FR)
Title: Composition de résine d’époxyde comprenant un époxyde d’isosorbide et son utilisation pour stabiliser un matériau fibreux ou poreux
Inventor: SAINT-LOUP RENÉ
IPC: C08L63/10
Filed: 2019-11-08
Abstract: L’invention concerne une composition de prépolymères époxy comprenant (A) un époxyde d’isosorbide de formule (I):              (I)où n est un entier de 0 à 300, et- (B) un époxyde comprenant au moins 3 fonctions époxyune composition durcissable comprenant ladite composition et un durcisseur (D) choisi parmi les polyamines, une résine époxy formée par réticulation dudit mélange réticulable, un procédé de stabilisation d’un matériau fibreux ou poreux comprenant l’imprégnation sous vide dudit matériau par ladite composition durcissable et l’utilisation de l’époxyde d’isosorbide (A) dans une composition durcissable pour stabiliser un matériau fibreux ou poreux.
Patent FR-3103833-A1 (FR)
Title: Procédé de défroissage d’un vêtement
Inventor: JIANG YANLING
IPC: D06F73/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: Le procédé de défroissage est réalisé à l’aide d’une armoire de défroissage (2) comprenant des moyens de diffusion pour diffuser un flux d’air et un flux de vapeur sur le vêtement, le procédé de défroissage comprenant la diffusion d’un flux d’air froid sur le vêtement et la diffusion d’un flux de vapeur sur le vêtement, la diffusion du flux d’air froid étant réalisée préalablement ou simultanément à la diffusion du flux de vapeur. Figure 2
Patent FR-3117178-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation, Support de visière et dispositif de protection faciale muni d’un tel support
Inventor: BOURDELLE FRANCK
IPC: F16B2/20
Filed: 2020-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (10) d’un élément à fixer (20), le dispositif de fixation (10) comprenant au moins une première mâchoire (11) et une deuxième mâchoire (12) configurées pour être mobiles entre : une position de serrage, dans laquelle les première et deuxième mâchoires (11, 12) sont configurées pour enserrer ensemble l’élément à fixer (20) ; et une position d’écartement dans laquelle les première et deuxième mâchoires (11, 12) sont configurées pour être au moins en partie espacées l’une de l’autre pour libérer un espace (13) permettant l’introduction ou le retrait de l’élément à fixer (20) ; le dispositif de fixation (10) étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins deux bras de manœuvre (31, 32) portant chacun au moins une interface de manœuvre (33, 34), les interfaces de manœuvre (33, 34) de chacun des bras de manœuvre (31, 32) étant, dans la position de serrage, espacées entre elles d’une distance prédéterminée, les deux bras de manœuvre (31, 32) et les première et deuxième mâchoires (11, 12) formant au moins une partie d’une structure (50) élastiquement déformable délimitant un contour fermé, le dispositif de fixation (10) étant caractérisé en ce que le rapprochement relatif des deux interfaces de manœuvre (33, 34) entraîne le déplacement élastique de la première et/ou la deuxième mâchoire(s) (11, 12) de la position de serrage à la position d’écartement.   (Fig. 4)
Patent FR-3117903-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de materiau par choc laser ameliore
Inventor: RONDEPIERRE ALEXANDRE
IPC: B23K26/356
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne un système (10) de traitement d’une cible (Tar) par choc laser en régime de confinement dans un liquide (Liq), le système comprenant :  -un laser impulsionnel (L) générant un faisceau (B) présentant une durée d’impulsion τ comprise entre 1 ns et 30 ns et une longueur d’onde λ,  -un dispositif optique de concentration (COD) présentant une focale f et configuré pour concentrer le faisceau (B) à la surface (St) de la cible, le faisceau laser incident sur le dispositif de concentration présentant un diamètre D,   -une cuve (TK) remplie dudit liquide présentant un indice n,  une valeur souhaitée du diamètre du faisceau sur une surface (St) de la cible étant prédéterminée et dénommée Dst,   une épaisseur e de liquide traversée par le faisceau avant d’atteindre la surface de la cible étant choisie de manière à ce qu’une intensité laser à la surface du liquide (Isl) soit inférieure ou égale à une intensité laser à la surface de la cible (Ist) divisée par 2.  Figure à publier : figure 5
Patent FR-3118127-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux bi-fonction avec lentille rotative
Inventor: RUAT OLIVIER
IPC: F21S41/63
Filed: 2020-12-18
Abstract: Dispositif lumineux bi-fonction avec lentille rotative L’invention a trait à un dispositif lumineux (2) pour véhicule automobile, comprenant au moins une source lumineuse (6) apte à émettre des rayons lumineux ; au moins un collecteur (20) avec une surface réfléchissante (8) configurée pour collecter et réfléchir les rayons lumineux émis par l’au moins une source lumineuse (6) en un faisceau lumineux suivant ; un système optique (10) comprenant une fonction de lentille et configurée pour projeter le faisceau lumineux en imageant une partie de l’au moins une surface réfléchissante (8) située à l’arrière de l’au moins source lumineuse correspondante (6) ; où la fonction de lentille est une première fonction, le système optique (10) comprenant une deuxième fonction optique, ledit système optique étant rotatif autour d’un axe de rotation (14) entre une première position où la première fonction est active et une deuxième position où la deuxième fonction est active.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3121355-A1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse colorée de particules d’au moins un pigment comprenant un agent dispersant polymérique ionique, un polyol, de l’acide hyaluronique ou l’un de ses sels, une charge et un composé alkylether dimethylsilane polyoxyéthyléné
Inventor: COLAS ANTHONY
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-04-01
Abstract: Titre de l’invention : Dispersion aqueuse colorée de particules d’au moins un pigment comprenant un agent dispersant polymérique ionique, un polyol, de l’acide hyaluronique ou l’un de ses sels, une charge et un composé alkylether dimethylsilane polyoxyéthyléné La présente demande se rapporte à une composition , notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, sous forme de dispersion aqueuse d’au moins un pigment, comprenant , notamment dans un milieu physiologiquement acceptable ::a) une phase aqueuse ; etb) au moins un agent dispersant polymérique ionique ; etc) au moins un acide hyaluronique et/ou l’un de ses sels, etd) au moins un polyol ; et e) au moins un composé alkylether dimethylsilane polyoxyéthyléné et f) au moins une charge.  g) au moins un pigment.
Patent FR-3124073-A1 (FR)
Title: Embout pour le détartrage dentaire
Inventor: SMADJA MICHEL
IPC: A61C17/00
Filed: 2021-06-22
Abstract: Le présent document concerne un embout (100) pour un dispositif de détartrage dentaire comprenant un corps principal (102) relié à une première extrémité à une base (104) apte à être montée sur un manchon du dispositif de détartrage dentaire et une partie fonctionnelle (106) présentant une première extrémité (108) reliée à une seconde extrémité du corps principal (102) opposée à la première extrémité du corps principal (102),  dans lequel la partie fonctionnelle (106) s’étend depuis la seconde extrémité du corps principal (102) et présente une première surface convexe (112) orientée vers la base (104) et une seconde surface (113) opposée concave.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3128636-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un précurseur de coloration d’oxydation particulier et deux acides particuliers.
Inventor: SABBAGH ANNE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2021-10-29
Abstract: Composition comprenant un précurseur de coloration d’oxydation particulier et deux acides particuliers.  L’invention concerne une composition comprenant au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi la 6-hydroxy benzomorpholine de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels et leurs mélanges, au moins une base d’oxydation, au moins un composé choisi parmi l’acide étidronique, ses sels et leurs mélanges et au moins un composé choisi parmi l’acide 2,6-dipicolinique, ses sels et leurs mélanges.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.