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Patent FR-3090392-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtration pour l'entretien d'une piscine
Inventor: LOPEZ YANNICK MANUEL MICHEL
IPC: B01D29/58
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention porte principalement sur un ensemble de filtration (16) pour une piscine, spa ou bassin naturel, caractérisé en ce qu'il comporte: - un élément de filtration (15) apte à assurer une filtration fine d'une eau de la piscine, du spa ou du bassin naturel, ledit élément de filtration (15) présentant une extrémité axiale inférieure (15.1) ouverte et une extrémité axiale supérieure (15.2) ouverte, ou une extrémité axiale inférieure (15.1) fermée et une extrémité axiale supérieure (15.2) ouverte, ou une extrémité axiale inférieure (15.1) ouverte et une extrémité axiale supérieure (15.2) fermée, et - une enveloppe filtrante (18) extérieure située autour de l'élément de filtration (15), ladite enveloppe filtrante (18) étant à fond fermé (22) poreux ou non et présentant une maille de filtration suffisamment fine pour retenir au moins une partie et idéalement la totalité des impuretés libérées par l'élément de filtration (15) lors de son extraction. Figure pour abrégé : Figure 2
Patent FR-3092045-A1 (FR)
Title: Appuie-tête pour siège de véhicule automobile intégrant un dispositif absorbeur d’odeurs
Inventor: FEUILLADE JEANNE
IPC: B60N2/879
Filed: 2019-01-25
Abstract: Appuie-tête pour siège de véhicule automobile intégrant un dispositif absorbeur d’odeurs L’invention concerne un appuie-tête destiné à être monté à coulissement sur un dossier de siège de véhicule automobile, ledit appuie-tête comportant un coussin (31) comprenant une face d’appui apte à recevoir la nuque d’un occupant dudit siège ; caractérisé en ce qu’il comporte une poche aumônière (36) pourvue de mailles ou d’orifices permettant la ventilation et étant implantée sur l’une (310A) des autres faces dudit coussin (31) prévues pour être au contact de l’air contenu dans l’habitacle dudit véhicule, ainsi qu’un sachet poreux (39) contenant un composé absorbeur d’odeurs et étant logé de manière amovible et interchangeable dans ladite poche aumônière (36). Figure 3
Patent FR-3079904-A1 (FR)
Title: Conduite flexible non reliée
Inventor: PROCIDA INGER-MARGRETE
IPC: F16L11/16
Filed: 2019-04-05
Abstract: On décrit une conduite flexible non reliée pour le transport du fluide en mer. La conduite comprend de l’intérieur vers l’extérieur, une gaine d’étanchéité, une couche d’armature de pression, au moins un couche d’armature de tension, au moins une couche de support et une gaine polymère de protection externe extrudée. La au moins une couche de support comprend au moins une bande de support qui est enroulée de manière hélicoïdale avec un angle d’enroulement α d’au moins environ 80 degrés jusqu’à l’axe central longitudinal pour fournir des enroulements de bande le long de la longueur de la conduite et la au moins une bande de support comprend un vulcanisé thermoplastique (TPV).
Patent FR-3095688-A1 (FR)
Title: Organe de commande pour bouche d’aeration compacte
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: F24F13/10
Filed: 2019-04-30
Abstract: ORGANE DE COMMANDE POUR BOUCHE D’AERATION COMPACTE L’invention a pour objet un organe de commande (8) pour bouche d’aération (6), notamment de véhicule automobile, comprenant un élément rotatif (20) autour d’un axe, configuré pour commander une première fonction de la bouche d’aération (6) et présentant une ouverture axiale ; et un élément central (22) disposé dans l’ouverture axiale de l’élément rotatif (20), configuré pour commander une deuxième fonction de la bouche d’aération (6) ; l’élément central (22) étant mobile axialement en translation ou en rotation. L’invention a également trait à un dispositif de bouche d’aération et à un véhicule, tous deux avec un tel organe de commande. (Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1)
Patent FR-3098562-A1 (FR)
Title: Couvercle de canalisation d’huile et reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef comportant un tel couvercle
Inventor: DOMBEK ALEXIS CLAUDE MICHEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-07-08
Abstract: Couvercle (30) de canalisation d’huile pour un réducteur mécanique (6) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce couvercle étant configuré pour être fixé à un porte-satellites (10) du réducteur et à être monté sur une extrémité axiale d’un support tubulaire (10b) de palier hydrodynamique d’un satellite (8) du réducteur, ce couvercle comprenant un corps annulaire s’étendant autour d’un axe (Y) et comprenant un orifice central (34) de montage sur ladite extrémité axiale, caractérisé en ce que le corps comprend deux déflecteurs circonférentiels (38, 40) diamétralement opposés, un premier déflecteur comportant une surface circonférentielle (38a) de guidage d’huile, située radialement à l’extérieur par rapport audit axe (Y), et un second déflecteur comportant une surface circonférentielle (40a) de guidage d’huile, située radialement à l’intérieur par rapport audit axe (Y). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101414-A1 (FR)
Title: procede de fabrication d’un dispositif de detection de rayonnement electromagnétique comportant un materiau getter
Inventor: DUMONT GEOFFROY
IPC: H01L23/02
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un dispositif de détection comportant au moins un détecteur thermique 20 recouvert par une couche sacrificielle minérale (14, 15), au moins une portion getter 13 recouvert par une couche sacrificielle carbonée (17), et une couche mince d’encapsulation (31) entourant le détecteur thermique et la portion getter. Le procédé de fabrication comporte une étape de réalisation d’une ouverture traversante (16) s’étendant au travers de la couche sacrificielle minérale (14, 15) et débouchant sur le substrat (10), et une étape de dépôt de la couche sacrificielle carbonée (17) de manière à recouvrir la portion getter (13) située dans l’ouverture traversante (16), et à remplir entièrement l’ouverture traversante (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 1C
Patent FR-3103872-A1 (FR)
Title: Agrafe de fixation polyvalente notamment pour une fixation sous plancher de tuyaux et faisceaux électriques dans un véhicule
Inventor: MOUGEY MICHAEL
IPC: F16L3/22
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’agrafe (1) comprend un bloc (12) d’arrimage de premier et deuxième éléments, un pied (13) de fixation et une face de contact. Conformément à l’invention, le bloc d’arrimage comprend des première et deuxième surfaces d’assise incurvées (1201, 1202) aménagées de part et d’autre d’un plan central de symétrie (PC) de l’agrafe dans une partie d’extrémité du bloc d’arrimage distante de la face de contact, des premier et deuxième orifices de passage de lanière (1211, 1212) associés respectivement aux première et deuxième surfaces d’assise incurvées et des première et deuxième lanières de serrage (111, 112) insérées respectivement dans les premier et deuxième orifices de passage de lanière, les surfaces d’assise incurvées et les lanières de serrage coopérant de façon à assurer un positionnement déterminé des éléments lorsque ceux-ci sont arrimés au bloc d’arrimage par serrage des lanières de serrage. Fig.2
Patent FR-3105557-A1 (FR)
Title: Commutateur électrique étanche
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H01H13/14
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un commutateur électrique (100) étanche comprenant : un mécanisme de commutation (110) pourvu d’un socle (111) renfermant des éléments électriques et/ou électroniques (112), une membrane souple (130) d'étanchéité qui isole de l’extérieur les éléments électriques et/ou électroniques du mécanisme de commutation, et un enjoliveur (120) pourvu d’un cadre enjoliveur (150). Selon l’invention, le socle du mécanisme de commutation est monté par l'avant sur le cadre enjoliveur.Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110976-A1 (FR)
Title: Instrument optique a fonction de telescope et a voies multiples
Inventor: PASTERNAK FRÉDÉRIC
IPC: G02B23/04
Filed: 2020-05-26
Abstract: Un instrument optique à fonction de télescope et à voies multiples comprend deux télescopes qui ont un miroir primaire commun (M1). Chacun des deux télescopes possède un miroir secondaire (M2TIR, M2SWIR-             VIS) et un miroir tertiaire (M2TIR, M2SWIR-             VIS) qui sont différents de ceux de l’autre télescope, de façon à former deux voies optiques séparées en aval du miroir primaire commun. Lesdites deux voies optiques peuvent être dédiées à des bandes spectrales respectives, par un dispositif de séparation spectrale (40) qui est situé à proximité d’une image intermédiaire formée par le miroir primaire.Figure d’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3113748-A1 (FR)
Title: Procédé de stockage d’instructions dans une mémoire programme et système associé.
Inventor: LABYRE JEAN-LOUIS
IPC: H04L12/40
Filed: 2020-09-03
Abstract: Système comprenant un lecteur sans contact (RD) et un appareil (APP), ledit appareil comportant un transpondeur sans contact (TG), ledit transpondeur comportant une interface sans contact (INT1) et une interface câblée de transpondeur (INT2) et étant configuré pour communiquer avec ledit lecteur selon un protocole sans contact par l’intermédiaire de ladite interface sans contact, ledit appareil comportant un bus (BS) couplé à ladite interface câblée de transpondeur et au moins un module (MD) couplé audit bus, ledit au moins un module comportant une unité de traitement (PRU), ledit lecteur étant configuré pour communiquer les instructions d’un programme informatique exécutables par l’unité de traitement audit au moins un module (MD), via le transpondeur (TG).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114647-A1 (FR)
Title: Capteur de couple pour véhicule automobile
Inventor: PINARD GUILLAUME
IPC: G01L3/10
Filed: 2020-09-25
Abstract: L’invention concerne un capteur de couple (20) pour véhicule automobile, ledit capteur (20) étant destiné à être monté sur un élément dudit véhicule, ledit élément s’étendant selon un axe longitudinal de torsion (d10) et pouvant être soumis à des contraintes mécaniques autour dudit axe longitudinal de torsion (d10) afin d’en mesurer le couple, l’élément délimitant une surface externe dans laquelle est formée un évidement s’étendant selon l’axe longitudinal de torsion (d10), le capteur de couple (20) étant caractérisé en ce qu’il comprend :
    - un insert (21) encastré dans ledit évidement et qui est apte à être déformé lorsqu’un couple est appliqué à l’élément,
    - un élément sensible (22) fixé sur l’insert (21) et configuré pour générer un signal électrique fonction du couple appliqué à l’élément.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115113-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination du déphasage entre deux signaux, en particulier des signaux radiofréquence
Inventor: FOREST JEREMIE
IPC: G01R23/00
Filed: 2020-10-09
Abstract: Procédé de détermination du déphasage entre un premier signal et un deuxième signal, les deux signaux (SG1, SG2) ayant une fréquence identique, le deuxième signal (SG2) ayant une phase réglable, le procédé comprenant une délivrance du premier signal (SG1) sur une première entrée (IN1) d’un coupleur hybride 90° (1), une délivrance du deuxième signal (SG2) sur une deuxième entrée (IN2) du coupleur hybride, une détermination d’une première information (INF1) relative à la puissance d’un premier signal de sortie délivré sur une première sortie du coupleur, une détermination d’une deuxième information (INF2) relative à la puissance d’un deuxième signal de sortie délivré sur une deuxième sortie du coupleur, un réglage de la phase du deuxième signal jusqu’à obtenir une phase étalonnée (PHE) pour laquelle ladite première information est égale ou sensiblement égale à la deuxième information, le déphasage entre le premier signal et le deuxième signal étant égal à ladite phase étalonnée.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118125-A1 (FR)
Title: Module lumineux imageant la surface eclairee d’un collecteur avec bloqueur de rayons parasites
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21S41/43
Filed: 2020-12-17
Abstract: MODULE LUMINEUX IMAGEANT LA SURFACE ECLAIREE D’UN COLLECTEUR AVEC BLOQUEUR DE RAYONS PARASITES L’invention a trait à un module lumineux (102) comprenant une source lumineuse (104) apte à émettre des rayons lumineux ; un collecteur (106) avec une surface réfléchissante (102.6) ; un système optique (110) configuré pour projeter un faisceau lumineux en imageant une partie de la surface réfléchissante (102.6) située à l’arrière de la source lumineuse (104) ; un écran (112) situé à l’avant de la source lumineuse (104), avec une face arrière (112.1) apte à récolter des rayons lumineux (114) émis vers l’avant par la source lumineuse (104) et non-réfléchis par la surface réfléchissante (102.6) ; dans lequel l’écran (112) comprend une face d’extrémité (112.2), adjacente à la face arrière (112.1) et en vis-à-vis des rayons lumineux réfléchis (116), configurée pour éviter et/ou absorber lesdits rayons lumineux réfléchis.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 5)
Patent FR-3118243-A1 (FR)
Title: Procede d’extraction d’une signature d’une empreinte digitale et dispositif mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: CAZASNOVES ANTHONY
IPC: G06N3/02
Filed: 2020-12-21
Abstract: Un procédé d’extraction d’une signature d’une empreinte digitale représentée sur une image source est décrit. A cet effet, l’image source est transformée (S100) dans le domaine fréquentiel. Une ou des fréquences inter-crête sont ensuite déterminées (S102) au moyen d’un réseau de neurones convolutionnel appliqué sur ladite image transformée, n étant un entier supérieur ou égal à 1. L’image source est normalisée (S104) en réponse auxdites n fréquences inter-crête déterminées. Une ou des signatures de ladite empreinte digitale sont enfin extraites (S106) à partir desdites n images normalisées.   Fig. 2
Patent FR-3120483-A1 (FR)
Title: Ensemble de connecteurs blindés
Inventor: FABRE JEAN
IPC: H01R27/02
Filed: 2021-03-02
Abstract: Ensemble de connexion comprenant un connecteur et un contre-connecteur. La cage de blindage (120) du connecteur comporte des moyens d’accrochage (152, 154) formés par déformation de la cage de blindage (120), sans création d’ouverture. Les moyens d’accrochage (152, 154) sont configurés pour empêcher une translation de l’élément interne (112) du boîtier de connecteur par rapport à la cage de blindage (120), parallèlement à la direction d'accouplement (A). La cage de blindage (120) est bloquée en translation parallèlement à la direction d'accouplement (A), par rapport à l’élément externe de boîtier (114) à l’aide du dispositif de retenue (124).  Fig. 7
Patent FR-3120832-A1 (FR)
Title: Boîtier pour composants électriques d’un véhicule automobile.
Inventor: DIZIER LAURE
IPC: B60R16/02
Filed: 2021-03-16
Abstract: Boîtier pour composants électriques d’un véhicule automobile Boîtier (1) pour composants électriques d’un véhicule automobile (100) constituant un support pour au moins deux ou au moins trois composants électriques, notamment au moins deux ou au moins trois composants parmi :  - un premier convertisseur électrique de tension 48V-12V (4),  - un deuxième convertisseur électrique de tension 48V-12V (5),  - un calculateur pour moteur (2),  - un calculateur pour grille chauffante (3),  - un module de sécurité de batterie 12V (7), et  - un bornier électrique (6),   le boîtier comprenant :  - des éléments (E4, E5, A3, A4, A5, A6, C2, C3, C4, C5, 81, 82, 83, 84, 85, 86, AB, BC, CD, DA, 131, 132, 133, 134) de fixation des composants électriques au boîtier, et  - des éléments (E1, E2, E3) de fixation du boîtier à une structure de fixation (110) d’un véhicule automobile.  Figure pour l’abrégé : 15
Patent FR-3122120-A1 (FR)
Title: Boîtier d’un système de ventilation, de chauffage et/ou d’air conditionné.
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: F24F13/10
Filed: 2021-03-31
Abstract: Titre : Boîtier d’un système de ventilation, de chauffage et/ou d’air conditionné.     La présente invention a pour principal objet un boîtier (2) d’un système de ventilation, de chauffage et/ou d’air conditionné (1) d’un véhicule automobile, le boîtier (2) comprenant une pluralité de conduits parmi lesquels au moins un conduit auxiliaire (8) et un conduit principal (9) débouchant sur des conduits de sortie d’air (10, 12), le conduit principal (9) étant agencé en parallèle du conduit auxiliaire et configuré pour recevoir au moins un organe de chauffage (4), le boîtier (2) comprenant un volet de commande (26) disposé dans le conduit auxiliaire (8) et mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A) entre une position de chauffage, dans laquelle le volet de commande (26) oriente le flux d’air vers le conduit principal (9), et une position de ventilation dans laquelle le volet de commande (26) bloque la circulation du flux d’air vers le conduit principal (9) en orientant le flux d’air vers le conduit auxiliaire (8), le volet de commande (26) comprenant un corps central (28) centré sur l’axe de rotation (A) et au moins une plaque (30, 32) qui s’étend en saillie du corps central (28) et qui participe à guider et/ou bloquer le flux d’air, caractérisé en ce que le volet de commande (26) est positionné dans le conduit auxiliaire (8) de sorte que la première face (34) au niveau du corps central (28) s’étende à une première distance (D1) d’une paroi participant à délimiter le conduit principal (9) pour former un canal de passage d’air (40).  Figure 1.
Patent FR-3117557-A1 (FR)
Title: Assemblage pour une turbomachine
Inventor: TESSON THIERRY GUY XAVIER
IPC: F16B43/00
Filed: 2021-04-01
Abstract: L’invention concerne un assemblage (1) pour une turbomachine, ledit assemblage (1) comportant au moins une première pièce (2) et une seconde pièce (3), et au moins un boulon (4) comportant une vis (7) coopérant avec un écrou (8), ladite vis (7) s’étendant au travers d’un orifice (11) de la première pièce (2) et d’un orifice (12) de la seconde pièce (3), le boulon (4) comportant en outre un organe d’appui comprenant une collerette (16) annulaire montée entre la vis (7) ou l’écrou (8), d’une part, et la première pièce (2), d’autre part, ladite collerette (16) comportant une surface d’appui (17) venant en appui, au moins partiellement, sur une surface d’appui complémentaire (13) de la première pièce (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122064-A1 (FR)
Title: Dispositif de taille haies
Inventor: COLLARD YANNICK
IPC: A01G3/04
Filed: 2021-04-27
Abstract: Titre : Dispositif de taille haies Dispositif de taille haies comportant un châssis de base (1), un lamier (4) et des moyens de levage (2, 3) reliant le châssis (1) au lamier (4), qui permettent de déplacer celui-ci.  Les moyens de levage comprennent un seul bras (3) portant à une extrémité le lamier (4) qui y est monté pivotant autour d’un axe horizontal (33), tandis que l’autre extrémité du bras (3) est montée pivotante autour d’un axe horizontal (24) à l’extrémité supérieure d’un mât vertical télescopique (2), solidaire du châssis (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122873-A1 (FR)
Title: Système de collecte de bio-déchets.
Inventor: SITTER MICHEL
IPC: B66F3/14
Filed: 2021-05-17
Abstract: Système de collecte de bio-déchets comportant un véhicule (1) de type camion comprenant un châssis équipé :  - d’une cuve de stockage (2) des bio-déchets,  - d’une trémie de réception (3) de ces déchets,  - de moyens mécaniques (4) de collecte de conteneurs (9),  - d’un module de lavage (10) comportant des moyens de lavage du conteneur (9),  - d’un carrousel rotatif comportant une paroi de séparation (20) séparant le module de lavage (10) et la trémie (3) de réception.  Ladite paroi de séparation est divisée en deux demi-parois au niveau de l’axe de rotation de la paroi, chaque demi-paroi étant équipée de moyens d’accrochage comportant un bras télescopique dans une direction horizontale relié à des moyens de réglage de sa hauteur.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128174-A1 (FR)
Title: Système de frein à main
Inventor: HENNEBICQ GUILLAUME
IPC: B60T7/10
Filed: 2021-10-20
Abstract: L’invention se rapporte à un système (1) de frein à main d’un véhicule comprenant un levier d’actionnement (2) monté en rotation, et un câble (4) de frein à main relié à un dispositif de freinage (3), une pièce relais (12) montée en rotation autour d’un deuxième axe (5) et maintenue en appui contre une butée de repos (10) solidaire du levier d’actionnement (2) au moyen d’un élément (22) de rappel précontraint, ladite pièce relais (12) étant maintenue à distance d’une butée de serrage (11) solidaire dudit levier d’actionnement (2) au moyen dudit élément de rappel (22). Le câble (4) relie le dispositif de freinage (3) à la pièce relais (12), qui est dans un premier état d’interaction avec un contacteur (17), et de manière à assurer une opération de freinage, une mise en rotation du levier d’actionnement (2) va entrainer d’abord une mise en rotation simultanée de la pièce relais (12) qui est insérée entre l’élément de rappel précontraint (22) et la butée de repos (10), ladite mise en rotation s’accompagnant d’une première mise sous tension mécanique du câble (4) de frein sans résistance, puis une deuxième mise sous tension mécanique dudit câble (4) qui va stopper la rotation de la pièce relais (12) alors que le levier d’actionnement (2) poursuit sa rotation, engendrant alors une mise en appui de la pièce relais (12) contre la butée de serrage (11) s’accompagnant d’une compression de l’élément de rappel précontraint (22), et d’un deuxième état d’interaction de la pièce relais (12) avec le contacteur (17).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3129866-A1 (FR)
Title: Préhenseur de patch à substrat de surface interchangeable
Inventor: PROVOST BENJAMIN
IPC: B25J15/06
Filed: 2021-12-02
Abstract: Ce préhenseur pour application d’un patch (7) sur une pièce cible comprend un système de préhension (2) sélectivement activable et une mousse déformable (3) positionnée contre le système de préhension (2), caractérisé en ce qu’il comprend un substrat de surface (11) interchangeable positionné contre la mousse déformable (3) à l’opposé du système de préhension (2) et un système de fixation (12) automatisé pour la fixation du substrat de surface (11) à la mousse déformable (3) et/ou au système de préhension (2) de sorte que le substrat de surface (11) est interchangeable automatiquement avec un autre substrat de surface.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3133803-A1 (FR)
Title: Tablette pour volant d’un véhicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOÏC
IPC: B60N3/00
Filed: 2022-03-25
Abstract: Titre : Tablette pour volant d’un véhicule automobile L’invention concerne une tablette (1) destinée à être accrochée à un volant (2) de véhicule automobile, caractérisée en ce qu’elle comprend un support fixe (3) pourvu d’un bossage central (34) conformé pour prendre appui sur une partie inférieure de l’arceau du volant (2), le support fixe (3) ayant à ses extrémités des ergots latéraux (31) définissant des bords intérieurs (32) circulaires entourant en partie l’arceau du volant (2), des doigts rétractiles (35) logés dans les ergots latéraux (31) étant aptes à se déployer autour de l’arceau du volant (2) pour l’entourer davantage et assurer le maintien du support fixe (3) sur le volant (2), la tablette (1) comprenant également un support mobile (4) articulé par rapport au support fixe (3), de façon à assurer un réglage de la position angulaire du support mobile (4) par rapport au support fixe (3), notamment d’un angle compris entre 0° et 30°, indépendamment de la position du volant (2).  Figure pour l’abrégé : [Fig 3]
Patent FR-2092916-A1 (FR)
Title: Ladle stopper rod with pressure fluid operated actuator
IPC: B22D41/20
Filed: 1970-06-30
Abstract: A reversible rotary fluid pressure operated motor is connected via a reduction gear with a screw. The screw is threaded through a nut associated with the stopper rod so that when the screw is rotated the nut and stopper rod together move up or down.