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Patent FR-2989449-A1 (FR)
Title: Element transparent pour dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule, comprenant un moyen anti-retrait, et moule de fabrication d'un tel element
Inventor: BERNARD CYRILLE
IPC: B29C45/16
Filed: 2012-04-11
Abstract: L'invention concerne un élément 1 au moins en partie transparent pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule réalisé avec une première couche 12 et au moins une deuxième couche 13, ledit élément 1 comprenant une première portion 2 dépourvue de la deuxième couche 13 et une deuxième portion 3 où la première couche 12 et la deuxième couche 13 se superposent, caractérisé en que l'élément 1 comprend un moyen anti-retrait 9 apte à limiter le retrait de l'élément 1 pendant son refroidissement, ledit moyen anti-retrait 9 comprenant un premier moyen de blocage 10 de la première couche 12 et un deuxième moyen de blocage 11 de la première couche 12 disposés de part et d'autre de la première portion 2. L'invention couvre également un moule de fabrication, notamment d'un élément 1 selon l'invention. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2990106-A1 (FR)
Title: Systeme permettant la maintenance en survie et le transport de biospsies de peau et ses applications
Inventor: DESCARGUES PASCAL
IPC: A01N1/02
Filed: 2012-05-03
Abstract: La présente invention a pour objet sur un procédé in vitro ou ex vivo pour la conservation et/ou la maintenance en survie de biopsies de peau de mammifère, de préférence humaine, permettant son transport et, le cas échéant sa culture. La présente invention comprend également une biopsie de peau ainsi conservé obtenu par un tel procédé et sur son utilisation comme modèle notamment dans un kit pour le criblage ou la sélection de composés cosmétiques ou thérapeutiques.
Patent FR-2991271-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la distribution d'une ressource
Inventor: CHANSAVANG ALBERT
IPC: B60S5/02
Filed: 2012-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation de la distribution d'une ressource à au moins une entité réceptrice de ladite ressource pendant une période donnée, comportant les étapes suivantes: - évaluer la ressource totale disponible et les demandes de ladite ressource pendant la période de distribution donnée, - fixer un objectif d'optimisation de qualité et/ou de coût à atteindre pendant ladite période de distribution, - découper la période de distribution en une succession de fenêtres temporelles, - définir un ordre de priorité entre les demandes, - définir un ordre de priorité entre les fenêtres temporelles, - construire un profil de distribution en fonction de la variation du niveau de la ressource disponible au cours de la période de distribution fixée, - autoriser la distribution de la ressource disponible selon l'ordre de priorité défini seulement si le profil de distribution défini permet de satisfaire toutes les demandes.
Patent FR-2992935-A1 (FR)
Title: Diagnostic de l'etat structurel d'unites de roulement d'un engin, incluant des moyens de calcul et d'analyse embarques sur l'engin.
Inventor: DESBIOLLES PASCAL
IPC: B61L23/00
Filed: 2012-07-06
Abstract: Le système de diagnostic de l'état structurel d'une pluralité d'unités de roulement ayant une donnée d'identification implantées sur un engin à roues, comprend, embarqués sur l'engin des appareils de mesure et de collecte de la valeur d'un paramètre des conditions de roulage des unités de roulement caractéristique de leur état structurel, associés aux unités de roulement, des moyens de calcul et d'analyse (36), aptes à être associés fonctionnellement aux appareils de mesure et de collecte (20) sans la nécessité de moyens de liaison filaire de grande longueur, aptes à fournir une information de diagnostic de l'état structurel présent ou prévisionnel de chacune des unités de roulement (12) implantées sur l'engin (16), des moyens de stockage de données (24) aptes à être associés fonctionnellement aux moyens de calcul et d'analyse (36) sans la nécessité de moyens de liaison filaire de grande longueur, des moyens de communication de données (26) par liaison sans fil dans une certaine zone de couverture associés fonctionnellement aux moyens de stockage de données (24) sans la nécessité de moyens de liaison filaire de grande longueur, et, dissociée structurellement de l'engin (16), au moins une unité de recueil de données (30), apte à être positionnée structurellement par rapport à une voie (18) dans la zone de couverture des moyens de communication (26) embarqués sur l'engin (16) se trouvant sur cette voie (18) et à recueillir ainsi ladite information de diagnostic et les données d'identification stockées.
Patent FR-2993730-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'adaptation d'une antenne connectee a un composant nfc et composant nfc correspondant
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: G01R27/00
Filed: 2012-07-23
Abstract: Le composant NFC comporte une première interface (TX1, TX2) utilisable en mode lecteur et destinée à être connectée à une antenne (ANT2) via un circuit externe d'adaptation d'impédance (C1-C3 ), une deuxième interface (RX1, RX2) utilisable en mode carte et en mode lecteur et destinée à être connectée à l'antenne et à la première interface via le circuit externe d'adaptation d'impédance. Il comprend en outre un module interne (MTD) comportant au moins des premiers moyens de détection configurés pour délivrer un premier signal de détection représentatif de la qualité de l'adaptation de l'antenne en phase lorsque le circuit externe d'adaptation d'impédance et l'antenne sont effectivement connectés entre la première interface et la deuxième interface, le module interne étant en outre configuré pour délivrer un signal de contrôle (SCTRL) à partir au moins du premier signal de détection.
Patent FR-2995702-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection et de localisation d'au moins un toucher sur une surface tactile d'un objet.
Inventor: CHALUBERT GERARD
IPC: G06F3/043
Filed: 2012-09-14
Abstract: Ce système (10, 30) de détection et de localisation d'au moins un toucher sur une surface tactile (24) d'un objet comporte : au moins deux sources distinctes (E1, E2) d'émission d'ondes acoustiques de volume dans la surface tactile, disposées de manière à engendrer des interférences acoustiques entre les ondes émises ; au moins un récepteur (R+, R-) des ondes acoustiques de volume après leur propagation et leur interférence dans la surface tactile, conçu pour fournir un signal de réception à partir des ondes acoustiques reçues ; et des moyens (60) de localisation d'au moins un toucher sur la surface tactile (24) de l'objet par comparaison de certaines caractéristiques spectrales du signal de réception (FFT(R(t))) à un ensemble de caractéristiques spectrales de référence (62). Il comporte en outre des moyens (46) de mesure d'une température de la surface tactile (24) et des moyens (56) d'adaptation des caractéristiques spectrales du signal de réception (FFT(R(t))) ou des caractéristiques spectrales de référence (62) par décalage fréquentiel d'au moins une partie de ces caractéristiques spectrales en fonction de la température mesurée (T).
Patent FR-3000010-A1 (FR)
Title: Assembly for fastening spare wheel into cavity formed in floor part of car body, has support supporting against edge of light unit by rotating rod, and cap positioned at opposite control end of rod and resting against wheel rim
Inventor: MOCHIZUKI ANDREI
IPC: B62D43/10
Filed: 2012-12-20
Abstract: The assembly has a support (30) comprising a crossing light unit that is placed with respect to a central opening of a rim of a wheel placed in a cavity. The light unit and an end (722) of a fixing rod (72) are formed to allow the fixing end to be engaged through the light unit with the central opening of the rim. The support supports against an edge of the light unit by rotating the rod. A cap is positioned at an opposite control end (721) of the rod and rests against the rim. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-3015347-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication d'un panneau auto-raidi en materiau composite
Inventor: DESCROIX FABIEN
IPC: B29C70/34
Filed: 2013-12-19
Abstract: Un dispositif de fabrication d'un panneau auto-raidi (1) en matériau composite comportant au moins une peau extérieure (2) et au moins un raidisseur (3), le dispositif de fabrication comportant un plateau de support horizontal (4) et au moins un module de calage (5) adapté pour supporter un raidisseur (3), le module de calage (5) étant formé dans un matériau dont la dilatation thermique est supérieure à la dilatation thermique du matériau formant le plateau de support horizontal (4).
Patent FR-3004380-A1 (FR)
Title: Moule a plan de joint deporte pour la fabrication de recipients a stabilite accrue
Inventor: PENET LAURENT
IPC: B29C49/48
Filed: 2013-04-12
Abstract: Moule (11) pour la fabrication d'un récipient (2) ayant un corps (4) et un fond (6) comprenant : - une assise (8) périphérique annulaire définissant un plan (9) de pose ; - une voûte (10) qui s'étend en creux vers l'intérieur du récipient (2) à partir de l'assise (8), ce moule (11) comprenant : - une paroi (12) ayant une surface (13) interne constituant l'empreinte du corps (4) du récipient (2) et percée d'une ouverture, la paroi (12) présentant un rebord (23) constituant l'empreinte du plan (9) de pose ; - un fond (14) de moule monté mobile par rapport à la paroi (12), le fond (14) de moule présentant une surface (15) supérieure constituant l'empreinte de la voûte (10), et une jupe (19) présentant une extension radiale externe strictement inférieure à une extension radiale interne du plan (9) de pose.
Patent FR-3006440-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature a seuil de detection ajustable
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01C17/06
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne une résistance thermosensible à coefficient de température positif à seuil de température ajustable dont la résistance est constante au-dessous dudit seuil et croît avec la température au-dessus dudit seuil, comprenant, en série, une première piste résistive (31) constituée d'une pâte thermosensible à coefficient de température positif, PTC, et une deuxième piste résistive (32) constituée d'une pâte thermosensible à coefficient de température négatif, NTC.
Patent FR-3010051-A1 (FR)
Title: Capot avant pour une nacelle de turboreacteur comportant un systeme de manœuvre
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: E05F7/00
Filed: 2013-08-29
Abstract: Capot avant pour une nacelle de turboréacteur, qui coulisse vers l'avant suivant un système de guidage (8) relié à la structure arrière fixe (4), afin de dégager en position ouverte un espace entre ce capot et cette structure, caractérisé en ce qu'il comporte un système de manœuvre (10) comprenant un dispositif de liaison entre une poignée (12) actionnée par un opérateur, et la structure arrière (4), qui réalise par la manœuvre de cette poignée un déplacement du capot (2) suivant sa course complète, avec une démultiplication du mouvement appliqué par l'opérateur.
Patent FR-3013433-A1 (FR)
Title: Dispositif hybride comprenant un module thermo electrique, notamment destine a generer un courant electrique dans un vehicule automobile, et un echangeur de chaleur de chaleur
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: H01L35/30
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif hybride (80) comprenant, au niveau d'une première zone (91), au moins un élément thermo électrique (3) permettant la génération d'un courant électrique à partir d'un gradient de température appliqué entre deux de ses faces actives (4a, 4p), ledit dispositif comprenant un premier circuit (1), dit chaud, apte à permettre la circulation d'un premier fluide, dit chaud, et un deuxième circuit (2), dit froid, apte à permettre la circulation d'un deuxième fluide, dit froid, de température inférieure à celle du fluide chaud de façon à créer ledit gradient, ledit dispositif hybride (80) comprenant une deuxième zone (92) de manière à permettre un échange thermique entre le fluide froid et le fluide chaud, ledit dispositif hybride (80) étant agencé pour que le fluide chaud le traverse en parcourant une seule direction, dite première direction (L), ladite première zone (91) et ladite deuxième zone (92) étant situées en série selon la première direction (L).
Patent FR-3014983-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: CAILLERET FRANCK
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortissement pendulaire (1) comportant au moins une masse pendulaire (12) montée de façon mobile sur un support (2a, 2b) destiné à être entraîné en rotation autour d'un axe (A), caractérisé en ce que le support comporte une première et une seconde parties (2a, 2b) annulaires s'étendant radialement et décalées, au moins en partie, axialement l'une par rapport à l'autre, la masse pendulaire comportant au moins une partie centrale (12a) située axialement entre les deux parties (2a, 2b) du support et deux parties latérales (12b), situées chacune de l'autre côté de la partie correspondante (2a, 2b) du support, par rapport à la partie centrale (2a).
Patent FR-3022340-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'une consigne de controle d'un aeronef, produit programme d'ordinateur et aeronef associes
Inventor: LISSAJOUX SYLVAIN
IPC: G05D1/10
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une consigne de contrôle d'un aéronef, comprenant les étapes suivantes : - le calcul (240) d'une échelle de performance sous forme de valeurs de pente de l'aéronef, l'échelle de performance comportant une valeur caractéristique de pente, la valeur caractéristique de pente étant associée à une valeur caractéristique de performance correspondante, - l'acquisition (200 ; 210) d'une consigne de guidage, - l'affichage (255) de la consigne de guidage acquise, sous forme d'une valeur de pente en regard de l'échelle de performance, - la détermination (260) d'une valeur caractéristique de pente associée à la consigne de guidage affichée sous forme d'une valeur de pente, et - le calcul (280) d'une consigne de contrôle de l'aéronef, la consigne de contrôle étant calculée par rapport à la valeur caractéristique de performance correspondant à la valeur caractéristique de pente déterminée.
Patent FR-3019378-A1 (FR)
Title: Structure d'isolement entre des photodiodes
Inventor: AHMED NAYERA
IPC: H01L27/146
Filed: 2014-03-25
Abstract: L'invention concerne une structure d'isolement entre des photodiodes formées dans une couche semiconductrice (42) dopée d'un premier type de conductivité s'étendant sur un substrat semiconducteur (41) dopé du deuxième type de conductivité, la structure d'isolement comprenant une tranchée (45) traversant la couche semiconductrice, les parois de la tranchée étant revêtues d'une couche isolante (49, 51, 53), la tranchée étant remplie d'un matériau conducteur (47) et étant bordée d'une zone à dopage P (55), plus dopée que la couche semiconductrice.
Patent FR-3022401-A1 (FR)
Title: Methode de controle de temperature d'une unite electrique de vehicule automobile
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: H01M10/613
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention a trait à une méthode de contrôle d'un dispositif de refroidissement (6) d'une unité électrique (2), notamment d'une unité de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile hybride, ladite unité (2) comprenant au moins deux composants dont un premier composant (10) avec une puissance maximale à dissiper inférieure à celle(s) de l'autre (12) ou des autres composants ; la méthode comprenant l'établissement d'une consigne de fonctionnement du dispositif de refroidissement (6) en fonction des besoins en refroidissement de chacun des composants (10 ; 12), la consigne de fonctionnement du dispositif de refroidissement (6) étant établie de manière à pouvoir correspondre à une consigne maximale dudit dispositif (6) lorsque seul le premier composant (10) a un besoin de dissipation maximal.
Patent FR-3023564-A1 (FR)
Title: Tissu et article d'habillement comprenant des zones de compression et methode d'obtention d'un tel tissu.
Inventor: PERRIN SEBASTIEN
IPC: D03D23/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un tissu, et à une méthode d'obtention d'un tissu, comprenant des fils élastiques de chaîne et des fils élastiques de trame, les fils élastiques étant tissés en une seule pièce selon une pluralité d'armures d'élasticité différente, les armures définissant des zones d'élasticité différente dans le tissu tissé. La présente invention se rapporte à un article d'habillement fait du tissu ou comprenant le tissu selon l'invention.
Patent FR-3026119-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a infra-rouge
Inventor: MARTIN MATTHIEU
IPC: E03C1/05
Filed: 2014-09-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande (1), notamment pour élément sanitaire, comprenant : - un actionneur (2), - un capteur (4) configuré pour détecter la présence d'un utilisateur à proximité du capteur (4), et - un circuit de commande (6) recevant en entrée les signaux issus du capteur (4) et configuré pour commander l'actionneur (2). Le capteur (4) comprend : - un émetteur (10) configuré pour émettre un signal infra-rouge, et - un récepteur (8) configuré pour détecter le signal infra-rouge émis par l'émetteur (10). L'invention concerne également un élément sanitaire, un distributeur de produit et un sèche-cheveux ou sèche-mains, comportant un tel dispositif de commande (1).
Patent FR-3029292-A1 (FR)
Title: Dispositif de correction du decalage de tension d'un pont de wheatstone
Inventor: MASSON THIERRY
IPC: G01R17/10
Filed: 2014-12-02
Abstract: Le dispositif électronique, comprend un circuit de pont de Wheatstone (PW) et un circuit de correction (CC) couplé au circuit de pont de Wheatstone (PW) et configuré pour corriger un décalage de la tension de sortie de pont de Wheatstone (PW). Le circuit de correction (CC) comprend une interface d'entrée (7) pour recevoir une première tension, un module d'alimentation (1) configuré pour alimenter le circuit de pont de Wheatstone (PW) avec une deuxième tension tirée de la première tension et un premier courant (I1) asservi sur la valeur courante des résistances du circuit de pont de Wheatstone (PW) et élaborer un deuxième courant (12) proportionnel au premier courant (I1), et un convertisseur numérique-analogique (CNA) en courant configuré pour délivrer un courant de correction aux sorties (2, 3) du circuit de pont de Wheatstone (PW) à partir d'un signal numérique de correction (SNC) et du deuxième courant (12).
Patent FR-3045569-A1 (FR)
Title: Drone a faible niveau de vibration
Inventor: GARDIN ARTHUR
IPC: B64D27/26
Filed: 2015-12-17
Abstract: Drone comprenant un fuselage et une pluralité de structures de logements (3) pour une pluralité de groupe motopropulseurs (4) la liaison mécanique entre chaque groupe motopropulseur (4) et chaque structure de logement (3) de groupe motopropulseur (4) comprenant : - une rotule (10) disposée dans l'axe de rotation du groupe motopropulseur (4), à l'opposé du rotor (6) ; - un élément de liaison souple (20), reliant le groupe motopropulseur (4) à la structure de logement (3) du groupe motopropulseur (4).
Patent FR-3035278-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fraudes dans un reseau de fourniture d'electricite
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04Q9/00
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de fraudes dans un réseau de fourniture d'électricité comprenant une pluralité de compteurs électriques reliés à un concentrateur de données par des câbles d'alimentation électrique. Le procédé comprend : obtenir (31) une mesure d'une énergie globale EDC consommée dans le réseau de fourniture d'électricité sur une période prédéfinie ; effectuer une estimation (32) d'une énergie cumulée EΣ, l'énergie cumulée EΣ résultant d'une somme d'une énergie intrinsèque globale Ef consommée sur la période prédéfinie par ladite pluralité de compteurs électriques, d'une énergie mesurée globale EgM correspondant à une somme d'énergies mesurées respectivement par les compteurs électriques pendant la période prédéfinie et d'une énergie perdue en ligne globale EgP représentative d'une énergie perdue dans lesdits câbles d'alimentation électrique pendant la période prédéfinie ; et, détecter (34) une fraude en fonction d'un résultat d'une comparaison de la mesure de l'énergie globale EDC avec l'estimation de l'énergie cumulée EΣ.
Patent FR-3039402-A1 (FR)
Title: Solution aqueuse de chitosane injectable pour la prevention ou le traitement de la degenerescence du disque intervertebral
Inventor: HALIMI CELIA
IPC: A61P19/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention a pour objet une solution aqueuse homogène de chitosane injectable contenant un chitosane ayant un degré d'acétylation inférieur à 20%, avantageusement inférieur à 10%, ladite solution contenant entre 0,1 et 6 %, avantageusement entre 1 et 3,5 %, en poids de chitosane, ladite solution présentant un pH inférieur à 6,2, avantageusement compris entre 5 et 6,2, ladite solution ne contenant pas de chitosane ayant un degré d'acétylation supérieur à 20%, pour la prévention ou le traitement de la dégénérescence du disque intervertébral, et/ou des douleurs associées à la dégénérescence ou à des pathologies du disque intervertébral.
Patent FR-3042100-A1 (FR)
Title: Vetement comprenant un module a afficheur electronique amovible, fixe au vetement par des moyens magnetiques souples.
Inventor: LEVY OLIVIER
IPC: A41D1/00
Filed: 2015-10-08
Abstract: Le vêtement comprend un support (100) en nappe souple comportant un évidement (102) formé dans une région apparente. Le module électronique (200) est un module plat disposé côté intérieur du support, qui comprend un circuit flexible supportant des composants électroniques et un afficheur (206). Le support (100) comprend, autour de l'évidement et à sa surface en vis-à-vis du panneau, une bande périphérique portant un premier motif de magnétisation avec des plages alternativement avec une polarité magnétique donnée et avec une polarité magnétique inverse. Le module (200) comporte à sa périphérie (204) un cadre de dimensions homologues portant un second motif de magnétisation inversé, conjugué du premier motif de magnétisation lorsque le module et le support sont disposés en vis-à-vis dans la région périphérique chevauchante.
Patent FR-3042292-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de decomposition d'un signal asynchrone
Inventor: BENOSMAN RYAD
IPC: H04N5/335
Filed: 2015-10-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'optimisation de décomposition d'un signal asynchrone (104) produit par un capteur de lumière. Le procédé comprend : /a/ obtenir une décomposition (301) dudit signal sur la base de décomposition ; /b/ recevoir le signal asynchrone comprenant au moins un événement (302), le au moins un événement ayant été produit par le capteur entre le premier temps et un deuxième temps ultérieur ; /c/ déterminer (303a) une première valeur dudit pixel (x(l,c)) pour le premier temps; /d/ déterminer (303b) une deuxième valeur dudit pixel (x(l, c)) pour le deuxième temps ; /e/ déterminer une mise à jour de la décomposition (308) obtenue en fonction de ladite décomposition obtenue, d'une différence entre la première valeur et de la deuxième valeur et d'un terme (El,c) fonction de coordonnées dudit pixel (l, c) et de la base de décomposition de ladite transformation.
Patent FR-3042164-A1 (FR)
Title: Partie avant de vehicule automobile a prolonge amovible
Inventor: BOURLON FRANCK
IPC: B62D21/15
Filed: 2015-10-13
Abstract: La partie avant (1) de véhicule automobile comprend un organe transversal (2), un berceau (3), et une prolonge (4) reliant le berceau (3) à une extrémité longitudinale de l'organe transversal (2). Ladite partie avant présente une première configuration dans laquelle la prolonge (4) est fixée au berceau (3) et à l'organe transversal (2). La parti avant comporte une deuxième configuration autorisant l'extraction de la prolonge (4) sans avoir à extraire au préalable l'organe transversal (2).