baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092678-A1 (FR)
Title: Registre distribué
Inventor: CARON DELPHINE
IPC: G06F16/27
Filed: 2019-02-08
Abstract: Un procédé dans un serveur agrégateur de synchronisation des enregistrements de données en réponse à des notifications de mise à jour variables, inclut : la réception, à partir d’un système fournisseur, d’une notification de mise à jour correspondant à un objet de données maître au niveau du système fournisseur ; la récupération d’un enregistrement contenant un objet de donnée local correspondant à l’objet de données maître ; le fait de déterminer si la notification de mise à jour contient des définitions de mise à jour identifiant des modifications de l’objet de données maître ; la sélection entre un mode de synchronisation delta, lorsque de la détermination est affirmative et un mode de synchronisation de comparaison d’objets, lorsque la détermination est négative ; pour le mode de synchronisation delta, la mise à jour l’objet de données local selon les définitions de mise à jour ; pour le mode de synchronisation de comparaison d’objets, l’obtention d’une copie de l’objet de données maître, et la mise à jour de l’objet de données local basée sur une comparaison entre l’objet de données local et la copie de l’objet de données maître ; et le stockage de l’objet de données local mis à jour dans l’enregistrement au niveau de l’agrétateur.
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3093098-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’articles folies en rouleau
Inventor: GRAS ANDRÉ
IPC: B65H57/04
Filed: 2019-02-21
Abstract: DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D’ARTICLES FOLIES EN ROULEAU Dispositif (1) de distribution d’articles foliés en bande (2) enroulée sous la forme d’un rouleau (3), ledit dispositif (1) comprenant un boîtier (4) apte à recevoir ledit rouleau (3) en rotation autour d’un axe longitudinal (I-I), ledit boîtier (4) comportant une ouverture de distribution (5) à travers laquelle peuvent être extraits les articles foliés hors du boîtier (4), ladite ouverture de distribution (5) comprenant une fente (6) s’allongeant parallèlement audit axe longitudinal (I-I) et définie entre deux lèvres souples (7, 8) formant une première surface (S1) du côté extérieur (9) du boîtier (4) et formant une deuxième surface (S2) du côté intérieur (10) du boîtier (4). En coupe selon un plan transversal (PT), la première surface (S1) présente le long de la fente (6) une convexité qui est supérieure à celle de la deuxième surface (S2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3080645-A1 (FR)
Title: Système de Détermination de la Densité de Boue avec un Matériau Environnemental Dissous
Inventor: LU JIANXIN
IPC: E21B47/06
Filed: 2019-02-26
Abstract: Procédé de détermination de la densité d’un fluide de forage avec un fluide de contamination comprend le positionnement d’un ou de plusieurs capteurs à l’intérieur d’un puits de forage pour mesurer une ou plusieurs caractéristiques d’un ou de plusieurs composants individuels d’un fluide à l’intérieur du puits de forage. Une valeur de solubilité de gaz et un facteur de formation de volume pour les un ou plusieurs composants individuels du fluide peuvent être obtenus sur la base des une ou plusieurs caractéristiques mesurées. Un volume modifié de gaz de formation du fluide de forage peut être calculé à l’aide du facteur de formation de volume et d’une fraction de volume pour chacun des un ou plusieurs composants individuels. Une masse totale du fluide de forage peut être déterminée à l’aide de la masse des un ou plusieurs composants individuels et d’une masse de gaz dissous, et une densité modifiée de gaz de formation du fluide de forage peut être déterminée sur la base de la masse totale et du volume modifié de gaz de formation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094608-A1 (FR)
Title: Reseau de telecommunication d'un systeme de divertissement comprenant des terminaux utilisateurs pour un engin mobile de transport de passagers, terminal utilisateur, engin mobile et procede de telecommunication associes
Inventor: HARAMBILLET PIERRE
IPC: H04W88/06
Filed: 2019-03-25
Abstract: Réseau de télécommunication d’un système de divertissement comprenant des terminaux utilisateurs pour un engin mobile de transport de passagers, terminal utilisateur, engin mobile et procédé de télécommunication associés Réseau de télécommunication (1) d’un système de divertissement comprenant des terminaux utilisateurs (10) pour un engin mobile de transport de passagers, ledit réseau comprenant des terminaux utilisateurs (10) du système de divertissement et étant caractérisé en ce que chacun desdits terminaux utilisateurs constitue un nœud de radiocommunication d’un réseau maillé de télécommunication (1), une pluralité desdits nœuds étant adaptés pour échanger des données dans ledit réseau maillé dans un premier mode de télécommunication sur au moins une première fréquence de communication sans fil. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094599-A1 (FR)
Title: Procédé, terminal et système de captation d'un signal audio et d'un signal vidéo d'un participant à une réunion, et système de traitement de flux de données issus de la réunion.
Inventor: FLOURY CÉDRIC
IPC: H04N7/15
Filed: 2019-04-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de captation d'un signal audio et d'un signal vidéo d'un premier participant à une réunion comprenant une pluralité de participants comprenant au moins ledit premier participant et un autre participant, mis en œuvre par un terminal dudit premier participant, le procédé comprend l'acquisition, via une caméra avant dudit terminal, d'un signal vidéo dudit premier participant, la détermination à partir du signal vidéo acquis, si ledit premier participant est un orateur, et dans le cas d'une détermination positive, la transmission à un serveur d'un flux de données obtenus à partir d'un signal audio capté par un micro dudit terminal. Figure pour l'abrégé: Figure 2
Patent FR-3097316-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance des performances d’unités de mesure inertielle
Inventor: ELIE PHILIPPE
IPC: G01C21/16
Filed: 2019-06-14
Abstract: Procédé de surveillance au moins d’une première unité de mesure inertielle et d’une deuxième unité de mesure inertielle, la première unité de mesure inertielle et la deuxième unité de mesure inertielle étant reliées à un même circuit électronique de traitement et étant agencées pour déterminer un vecteur de force spécifique dans un repère de mesure accélérométrique et des données de rotation du repère de mesure accélérométrique par rapport à un repère inertiel ; caractérisé en ce que le circuit électronique de traitement exécute les étapes de :     - projeter les vecteurs de force spécifique dans un repère inertiel en utilisant les données de rotation ;      - comparer l’un à l’autre les deux vecteurs de force spécifique projetés dans ledit repère pour déterminer un écart entre eux ;     - surveiller une évolution de cet écart dans le temps.
Patent FR-3098289-A1 (FR)
Title: Raccordement entre un circuit fluidique d'un systeme d’echange fluidique et un echangeur thermique de refroidissement d'une reserve d'energie electrique equipant un vehicule.
Inventor: HADDI-DEBLOOS AURELIEN
IPC: F28F11/04
Filed: 2019-07-02
Abstract: Raccordement entre un circuit fluidique d'un système d’échange fluidique et un échangeur thermique de refroidissement d'une réserve d'énergie électrique équipant un véhicule.     Le raccordement est réalisé via des raccords (11) fluidiques comprenant chacun deux connecteurs (14, 15) emboîtables l'un à l'autre. Chaque connecteur ménage un canal de circulation du fluide à son travers et comprend un poussoir (19) monté élastiquement mobile à l'intérieur du canal. Lorsque les connecteurs (14, 15) sont séparés l'un de l'autre, les poussoirs (19) des connecteurs (14, 15) sont élastiquement maintenus en position d'obturation du canal qui les loge. Lorsque les connecteurs (14, 15) sont emboîtés l'un à l'autre, les poussoirs (19) prennent des appuis axiaux antagonistes l'un contre l'autre à l'encontre de leur maintien élastique en position d'obturation, en autorisant une mise en communication fluidique des connecteurs (14, 15) entre eux.     Figure 2
Patent FR-3098287-A1 (FR)
Title: Système et procédé de stockage et de récupération de chaleur, comprenant un passage radial au sein de particules de stockage.
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: F28D20/00
Filed: 2019-07-04
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de stockage et de récupération de chaleur dans lequel un fluide traverse transversalement, de préférence radialement, un moyen de stockage de la chaleur (22) comprenant au moins un lit de particules de stockage, d’un premier volume (V1, V2) vers un deuxième volume (V1, V2). Chaque volume (V1, V2) étant connecté à un moyen d’injection/soutirage différent (25, 29). Ce système et ce procédé permettent d’améliorer la capacité de stockage de la chaleur par rapport aux systèmes de l’art antérieur. L’invention concerne également un système et un procédé de stockage et de récupération d’énergie par gaz comprimé comprenant un système ou un procédé de stockage et de récupération de chaleur tel que décrit. Ainsi, les performances sont améliorées. Figure 3 à publier
Patent FR-3098630-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne un écran (1) de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant un corps (2) en mousse de polyuréthanne moulée élastiquement compressible et au moins un moyen de fixation (3) destiné à coopérer avec une embase (4) métallique solidaire dudit moteur et apte à subir une attraction magnétique, ledit moyen étant surmoulé par ledit corps et comprenant un aimant (5) destiné à coopérer par aimantation avec ladite embase, ledit aimant présentant une face de fixation (6) affleurant sensiblement la face interne (7) dudit corps destinée à être tournée vers ladite embase, un socle (8) fixé audit aimant, ledit socle présentant une partie d’ancrage (9) noyée dans la mousse et saillant radialement dudit aimant de manière à réaliser un ancrage mécanique dudit socle dans ledit corps. Figure 1
Patent FR-3098594-A1 (FR)
Title: Système de mesure d’humidité et procédé de mesure d’humidité correspondant
Inventor: CANTONNET JÉRÔME
IPC: G01N25/56
Filed: 2019-07-11
Abstract: La présente invention porte sur un système de mesure de l’humidité absolue dans un circuit de circulation de gaz, notamment un circuit de circulation de gaz traversant un caisson d’une installation de chauffage, ledit système comprenant - une chambre de mesure adaptée pour être reliée par un conduit d’entrée au circuit de circulation de gaz, ladite chambre abritant au moins un capteur d’humidité relative et un capteur de température, - des moyens de déviation d’un flux de gaz test depuis le circuit de circulation de gaz vers le conduit d’entrée et la chambre de mesure, - des moyens de détermination de l’humidité absolue dans le circuit de circulation de gaz à partir de valeurs mesurées d’humidité relative et de température à l’intérieur de la chambre de mesure, et - des moyens de régulation de la température à l’intérieur de la chambre de mesure.
Patent FR-3100078-A1 (FR)
Title: guide-doigt d’archet pour instrument à cordes frottées
Inventor: THIBON CHRISTINE
IPC: G10D3/16
Filed: 2019-08-19
Abstract: Dispositif guide-doigt tubulaire (1) pour archet d’instrument de musique à cordes frottées, le guide-doigt comportant un cylindre creux adaptable sur une baguette d’archet, et présentant:- un orifice de petit doigt (4), :- un orifice d’annulaire (5),- un orifice de majeur (6),le guide-doigt présentant en outre un orifice de pouce sur une portion de fente d’insertion,les orifices de pouce, de petit doigt, d’annulaire et de majeurs étant traversant à travers le cylindre creux, de sorte à ce que, en utilisation, le guide-doigt permette que chacun des doigts du musicien soient en contact avec l’archet. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3085325-A1 (FR)
Title: Structure de fixation d’airbag pour genou
Inventor: WAKIZAKA YUKI
IPC: B60R21/231
Filed: 2019-08-23
Abstract: Dans une structure de fixation d'airbag pour genou (1), un corps d'airbag pour genou comprend un corps principal d’airbag pour genou (20) et une partie de couvercle (21) qui recouvre une surface du corps principal d'airbag pour genou sur un côté arrière de véhicule, où la partie de couvercle comprend un corps principal de couvercle (22) et une pièce d'engagement côté sac (24) qui fixe le corps principal de couvercle à l'ouverture de tableau de bord, où la pièce d'engagement côté sac comprend une partie de plaque d’extension (25) qui est prévue en une partie d'extrémité du corps d'airbag pour genou du côté arrière de véhicule et s’étendant dans une direction de plan de l'ouverture de tableau de bord en direction d'un bord de l'ouverture de tableau de bord dans une direction selon la largeur du véhicule, où le bord de l'ouverture de tableau de bord est munie d'une pièce d'engagement côté tableau de bord (31) qui vient en prise avec la pièce d'engagement côté sac, et où la pièce d'engagement côté tableau de bord est munie d'une partie opposée (34), opposée à la partie de plaque d'extension d’un côté avant de véhicule de la partie de plaque d'extension dans un état dans lequel le corps d’airbag de genou est fixé à l'ouverture de tableau de bord. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101386-A1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse pour vehicule automobile muni d'une piece de compensation d'un volume d'huile
Inventor: DA COL THOMAS
IPC: F16H1/08
Filed: 2019-09-27
Abstract: L'invention porte sur un réducteur de vitesse (10) pour véhicule automobile comportant: - un carter (13) délimitant un volume creux (15) rempli au moins en partie par un volume d'huile, - au moins une couronne (11) immergée au moins en partie dans l'huile, - ladite couronne (11) comportant un espace vide (18), - une pièce de compensation (17) de volume d'huile étant fixée sur la couronne (11) de façon à combler au moins en partie l'espace vide (18) de ladite couronne (11) pour réduire un volume d'huile à l'intérieur du carter (13) nécessaire à la lubrification du réducteur de vitesse (10). Figure 2
Patent FR-3101651-A1 (FR)
Title: Tige d’armature pour un élément structurel en béton armé, Assemblage d’éléments structurels, et Procédé de fabrication d’un assemblage d’éléments structurels
Inventor: MEGE ROMAIN
IPC: E04C5/01
Filed: 2019-10-04
Abstract: L’invention concerne une tige d’armature (1) pour un élément structurel en béton armé comprenant une extrémité d’ancrage (5) destinée à être fixée dans une chambre d’ancrage (6) d’un premier élément structurel (3) en béton armé, et dans le prolongement de l’extrémité, une partie de liaison (7) destinée à être noyée dans un deuxième élément structurel (4) en béton armé. Selon l’invention, l’extrémité d’ancrage (5) présente une forme coudée.
    L’invention concerne également un assemblage (2) d’éléments structurels comprenant :- un premier élément structurel (3) en béton armé comprenant une chambre d’ancrage (6),- un deuxième élément structurel (4) en béton disposé en vis-à-vis du premier élément structurel (3), ledit deuxième élément (4) comprenant une armature (27) comprenant une tige d’armature (1) selon l’une des revendications 1 à 6, ladite chambre d’ancrage (6) est remplie en partie d’un matériau adhésif qui lie l’extrémité d’ancrage (5) aux parois de la chambre d’ancrage (6),
    Selon l’invention, la chambre d’ancrage (6) présente une forme coudée complémentaire à l’extrémité d’ancrage (5).
    L’invention concerne aussi un procédé de fabrication d’un assemblage d’éléments structurels comprenant les étapes suivantes :- mise en œuvre d’un premier élément structurel (3) en béton armé comprenant une chambre coudée (6),- injection d’un matériau adhésif dans la chambre coudée (6) du premier élément en béton,- mise en œuvre d’un deuxième élément en béton (4) comprenant une armature (27) comprenant une tige d’armature (1) selon l’une des revendications 1 à 6, l’extrémité d’ancrage (5) présentant une forme complémentaire à celle de la chambre (6),- insertion de l’extrémité d’ancrage (5) dans la chambre (6), et
    - attente du temps de cure du matériau adhésif.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101848-A1 (FR)
Title: Dispositif sous-marin remorque et systeme de manutention du dispositif sous-marin
Inventor: CADALEN FRANÇOIS
IPC: B63G8/42
Filed: 2019-10-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif sous-marin (12) destiné à être remorqué par un bâtiment de surface (10) et système de manutention (20) destiné à être installé sur le bâtiment de surface (10) et permettant de stocker et déployer le dispositif sous-marin (12), le dispositif sous-marin (12) comprenant un câble tracteur (18), un corps allongé souple (16), et un corps remorqué (14) situé entre le corps allongé souple (16) et le câble tracteur (18) lors de l’utilisation du dispositif sous-marin (12), le système de manutention (20) comprenant un premier treuil (24) permettant de stocker et déployer le câble tracteur (18) et le corps remorqué (14), un second treuil (26) permettant de stocker et déployer le corps allongé souple (16). Le dispositif sous-marin (12) comprend un bras (30) articulé au corps remorqué (14) et au corps allongé souple (16), dans une première position déployée, le bras (30) étant aligné avec le corps allongé souple (16) permettant au premier treuil (24) de tracter l’ensemble du dispositif sous-marin (12), dans une seconde position, le bras (30) étant désaligné du corps allongé souple (16) permettant l’alignement du corps allongé souple (16) avec le second treuil (26).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101903-A1 (FR)
Title: Poignée de couteau à enduire réglable et couteau à enduire muni d’une telle poignée
Inventor: DELESTRE LIONEL
IPC: E04F21/16
Filed: 2019-10-14
Abstract: L’invention concerne une poignée (100) de couteau à enduire en profilé comprenant deux profilés mobiles l’un par rapport à l’autre : • un premier profilé de prise (10) comprenant une portion de fixation (130) d'une lame à enduire (200), reliée à une portion centrale (120) solidaire d’une première portion (111) de prise d’une partie de préhension (110) formant un crochet ouvert présentant une surface intérieure en arc de cercle (111a), • un deuxième profilé de levier (20) constituant une deuxième portion de levier de la partie de préhension (110) et comprenant un cylindre (21) complémentaire du crochet de la première portion (111), et un corps oblong de levier (22) et en ce que la poignée de couteau à enduire comprend des moyens de blocage en rotation (30, 31-32-33) d’un profilé par rapport à l’autre dans au moins deux positions angulaires différentes. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103249-A1 (FR)
Title: Enceinte adaptee pour recevoir un fluide sous pression et comportantun revetement
Inventor: JAGAILLOUX FABIEN
IPC: G01M3/38
Filed: 2019-11-15
Abstract: TITRE : Enceinte adaptée pour recevoir un fluide sous pression et comportant un revêtement Cette enceinte (1) adaptée pour recevoir un fluide sous pression et comportant un revêtement (2), est caractérisée en ce que le revêtement comporte au moins un témoin photo-élastique (3) de détection passive et d’indication optique de déformation sous pression de l’enceinte. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3105106-A1 (FR)
Title: Moyen de traitement d’air pour véhicule automobile
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H3/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un moyen de traitement d’air (1, 101) pour véhicule automobile, comprenant au moins un premier moyen de filtration (2, 3, 4, 102, 103, 104) et un deuxième moyen de filtration (2, 3, 4, 102, 103, 104), lesdits premier et deuxième moyens de filtration présentant des propriétés de filtration différentes, caractérisé en ce que lesdits premier et deuxième moyens de filtration comportent chacun au moins une zone de jonction (5, 105), lesdites zones de jonction (5, 105) des premier (2, 3, 4, 102, 103, 104) et deuxième (2, 3, 4, 102, 103, 104) moyens de filtration étant contigus.
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3105973-A1 (FR)
Title: Bac de collecte de déchets à décrochements latéraux
Inventor: ETIENNE FLAVIEN
IPC: B65F1/14
Filed: 2020-01-06
Abstract: Bac de collecte de déchets (10) en matière plastique qui comporte une paroi avant (12), une paroi arrière (14) et deux parois latérales transversales (16) reliant les parois avant et arrière, et en ce que chaque paroi latérale transversale comporte au moins un décrochement (18).     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106711-A1 (FR)
Title: Procede de construction de regles d'echanges dans une architecture d'echanges de flux de donnees dans une formation d'engins mobiles et module central associe
Inventor: HAIRION DAVID
IPC: H04W72/10
Filed: 2020-01-28
Abstract: Procédé de construction de règles d’échanges dans une architecture d’échanges de flux de données dans une formation d’engins mobiles et module central associé La présente invention concerne un procédé de construction (100) de nouvelles règles d’échanges dans une architecture d’échanges de flux de données dans une formation d’engins mobiles. Le procédé de construction (100) comprend les étapes d’acquisition (110) d’au moins une nouvelle spécification de flux définissant un nouveau flux de données à émettre par une plateforme courante, de détermination (120) d’une spécification d’émission comprenant l’inclusion dans la spécification d’émission de chaque spécification de flux issue d’un plan de communication en vigueur et de chaque nouvelle spécification acquise, de vérification (150) de l’admissibilité de chaque flux de données défini par la spécification d’émission et de construction (160) d’un nouveau plan de communication de la plateforme courante en y incluant les spécifications de tous les flux de données définis par la spécification d’émission dont l’admissibilité est confirmée.     Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3107352-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’un débit de liquide à la sortie d’une pompe
Inventor: MAGUIN GEORGES
IPC: G01F1/34
Filed: 2020-02-17
Abstract: Ce procédé de mesure d’un débit de liquide (5) à la sortie d’une pompe (11) est remarquable en ce qu’on prévoit un accumulateur à gaz (13) de volume connu à la sortie de cette pompe, en ce qu’on mesure la pression de gaz ou de liquide à l’intérieur de cet accumulateur (13), en ce qu’on en déduit le volume de gaz à l’intérieur de cet accumulateur (13), puis le volume dudit liquide à l’intérieur de cet accumulateur (13), puis le débit de ce liquide en sortie de cet accumulateur (13). (Fig. 1)
Patent FR-3108819-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion des appels entrants dans un terminal de communication.
Inventor: AUFFRET JEAN MARC
IPC: H04M1/667
Filed: 2020-03-31
Abstract: Un procédé de gestion d’un appel entrant (A) dans un terminal de communication (10), l’appel entrant (A) ayant un identifiant d’appel associé, comporte :     - la vérification du routage (E20) d’un appel sortant (B) vers l’identifiant d’appel associé à l’appel entrant (A), et     - la qualification (E30) de l’appel entrant (A) en fonction du résultat de la vérification du routage (E20), l’appel entrant (A) étant qualifié d’appel entrant malveillant s’il résulte de la vérification du routage (E20) que l’appel sortant (B) ne peut pas être acheminé.     Utilisation pour la détection d’appels malveillants ou spam.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3113183-A1 (FR)
Title: PROCEDE DE FORMATION DE CONTACTS OHMIQUES, NOTAMMENT DE TYPE Ni(GeSn) METTANT EN ŒUVRE UN RECUIT LASER
Inventor: QUINTERO COLMENA ANDRÉA-CAROLINA
IPC: H01L21/48
Filed: 2020-07-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation de contact ohmique, de type comportant un métal, un semi-conducteur et de l’étain, comportant :  a) la formation d’une première couche (6), d’un alliage du semi-conducteur et de l’étain;  b) puis, sur la première couche, la formation d’une deuxième couche (8), dudit métal ;  c) un recuit laser de la première couche et de la deuxième couche à une densité d’énergie comprise entre 0.1 et 2 J/cm².  Figure pour l’abrégé : 1B