baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116710-B1 (FR)
Title: Boitier d’appareil electromenager de preparation culinaire multifonctions tenu a la main
Inventor: MARTIN PHILIPPE
IPC: A47J43/07
Filed: 2020-12-01
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un boîtier (1) d’appareil électroménager de préparation culinaire multifonctions prévu pour être tenu à la main, présentant au moins une première sortie d’entraînement configurée pour entraîner un outil de travail rotatif (2) amovible, une ouverture (13) configurée pour le montage d’un accessoire de travail (3) amovible, des organes de retenue (14) configurés pour venir en prise avec un élément de connexion (30) de l’accessoire de travail (3) monté dans l’ouverture (13), et une deuxième sortie d’entraînement (12) configurée pour entraîner un organe d’entraînement rotatif (31) de l’accessoire de travail (3) monté dans l’ouverture (13).  Selon l’invention, les organes de retenue (14) sont agencés sur une partie externe d’une protubérance (15) agencée à l’intérieur du boîtier (1) autour de la deuxième sortie d’entraînement (12), les organes de retenue (14) étant configurés pour venir en prise avec une partie interne de l’élément de connexion (30).  Figure 2
Patent FR-3118346-B1 (FR)
Title: Elément à pôles magnétiques pour rotor de machine électrique à flux axial
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un élément à pôles magnétiques (20) pour rotor (1) de machine électrique à flux axial (2), comprenant un ensemble de plusieurs aimants unitaires (21) et une bride (22) dont une première partie au moins entoure ledit ensemble pour bloquer les aimants unitaires (21) en position.  Selon l’invention, une partie au moins de la bride est réalisée dans un matériau comportant un mélange de polymère et de poudre d’aimant.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3119331-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour seringue à usage unique
Inventor: BANVILLE OLIVIER
IPC: A61M5/32
Filed: 2021-02-02
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection de l’aiguille équipant des seringues à usage unique :  Il dispose d’un système de fixation de la seringue par verrouillage.  Il apporte une solution aux seringues non équipées et sur les risques de perte d’intégrité.  Elle comporte 2 clips (6) et (7).  Il dispose d’un système de sécurité d’accès.  Il apporte une solution aux risques d’utilisation de la seringue par des enfants et apporte la preuve de son intégrité.  Cette solution comporte une came rotative (3).  Il dispose d’une occultation de l’aiguille.  Il apporte une solution aux patients ayant une bélénophobie.  Cette solution comporte un tube de protection (2) opacifié.  Il dispose d’un déclenchement automatique du tube de protection de l’aiguille (2).  Il apporte une solution de protection de l’aiguille alors que l’acte d’injection n’est pas commencé.  Cette solution comporte une came rotative (3).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3119928-B1 (FR)
Title: Transformateur planaire de puissance
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: H01F27/34
Filed: 2021-02-18
Granted: 2023-05-19
Abstract: Ce transformateur planaire de puissance (1) comprend un circuit magnétique (3) et un circuit imprimé (2) comportant une première couche d’un premier matériau diélectrique rigide (10a) supportant un empilement de couches de cuivre (20) réalisant au moins un ensemble de spires conductrices primaires (7) et au moins un ensemble de spires conductrices secondaires (8), les couches de cuivre (20) étant isolées les unes des autres par des deuxièmes couches d’un deuxième matériau diélectrique (9), tel qu’un polyimide, ladite première couche étant une couche de report et d’interconnexion électrique du transformateur (1) sur une carte de circuit imprimé (4)  Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3120653-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection de fuites d’ammoniac dans un catalyseur de réduction sélective d’oxydes d’azote
Inventor: DASSE BENJAMIN
IPC: F01N11/00
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-04-07
Abstract: Procédé (100) de détection de fuites d’ammoniac en aval d’au moins un catalyseur (42) de réduction sélective d’oxydes d’azote d’une ligne d’échappement (26) d’un système (30) de post-traitement des gaz d’échappement d’un moteur à combustion interne (10) comprenant un premier et un deuxième capteur d’oxydes d’azote (46, 48) respectivement disposés en amont et en aval dudit catalyseur (42).  Selon le procédé, on calcule la différence entre les concentrations en oxydes d’azote mesurée par le premier capteur (46) et par le deuxième capteur (48),- on filtre ladite différence,- on détecte une enveloppe numérique du signal filtré,- on détermine une enveloppe numérique saturée,   - on détermine s’il y a des fuites d’ammoniac en fonction de l’enveloppe numérique saturée et d’une valeur de seuil prédéterminée, et- on adapte les réglages de contrôle du catalyseur (42) si l’enveloppe numérique saturée est supérieure à la valeur de seuil.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3130707-B1 (FR)
Title: Dispositif de tablette escamotable pour véhicule automobile et véhicule automobile comportant un tel dispositif
Inventor: RICOUL VALENTIN
IPC: B60N3/00
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de tablette escamotable (2) pour véhicule automobile, le dispositif étant destiné à être intégré dans une planche de bord d’un véhicule automobile et comportant :  - un compartiment mobile (20), destiné à être monté coulissant dans une planche de bord de façon à être mobile entre une position rentrée et une position sortie ;  - une tablette (22), mobile entre une position repliée, dans laquelle la tablette (22) est entièrement logée dans une cavité (202) formée par le compartiment mobile (20), et une position déployée, dans laquelle la tablette (22) est déployée hors de la cavité (202) formée par le compartiment mobile (20) pour former un support substantiellement plat.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2156767-B1 (FR)
IPC: H01B1/00
Filed: 1972-10-17
Granted: 1976-08-20
Abstract: Finely divided, electrically-conductive particles are penetrated into an annular region located at the periphery of the sheath component of a drawn melt-spun sheath/core bicomponent fibre. The electrically conductive particles are present in an amount sufficient to render the fibre with an electrical resistance of less than 5x109 ohms/cm. The fibre exhibits durable anti-static properties.
Patent FR-2208971-B1 (FR)
IPC: C11D1/37
Filed: 1972-12-06
Granted: 1977-04-08
Abstract: 1451228 Liquid detergent compositions COLGATE-PALMOLIVE CO 5 Dec 1973 [6 Dec 1972] 56441/73 Heading C5D Liquid detergent compositions, useful for hand washing of dishes, comprise as the sole or principal detergent component 10 to 40% by weight of a water-soluble C 14  or C 15  paraffin monosulphonate or a mixture of such monosulphonates, wherein the weight ratio, based on the paraffins, is 1 : 3 to 3 : 1, in an aqueous medium. The compositions may comprise a sulphated ethoxylated (2 to 30 EO) C 10 -C 18  alcohol, a foam stabilizer such as a C 10 -C 18  alkanoic acid monoethanolamide, sodium xylene sulphonate and ethanol. The compositions may comprise paraffin disulphonates in minor amount.
Patent FR-2231645-B1 (FR)
IPC: C07C69/155
Filed: 1974-05-29
Granted: 1980-08-01
Abstract: 1461831 1,4-Butanediol GENERAL ELECTRIC CO 15 March 1974 [30 May 1973] 11662/74 Heading C2C 1,4-Butanediol is made by reacting propylene, oxygen and a C 1-6  alkanoic acid in the presence of Pd, Ru, Rh, Pt, Os, Ir or their salts or oxides, or mixtures thereof, at an elevated temperature; hydroformylating the resulting allyl alkanoate; hydrogenating the formed mixture of 4-alkanoyloxybutyraldehyde, 3-alkanoyloxy-2-methylpropionaldehyde, and 2-alkanoyloxybutyraldehyde to the corresponding alcohols; hydrolysing the latter to give the corresponding diols and the alkanoic acid; separating the diols from the acid and recycling the latter.
Patent FR-2328041-B1 (FR)
IPC: C11D1/83
Filed: 1976-10-13
Granted: 1980-07-18
Abstract: Concentrated, essentially homogeneous, low-sudsing liquid detergent compositions containing a mixture of nonionic surfactants, anionic surfactants, and a self-emulsified silicone suds controlling agent.
Patent FR-2329963-B1 (FR)
IPC: F28D17/00
Filed: 1976-11-02
Granted: 1982-12-17
Abstract: Heat exchanger matrices of the folded strip type are set in an elongated V configuration inside a tubular casing. They are held in position by braces between opposite cover plates and between other cover plates and the casing, which braces also operate as partition walls for separating inlet and outlet channels of one of the media. The cooler of the media has inlet ducts downwards on the edges of the space inside the V and an outlet duct for upward flow at the center of the space inside the V. The other medium, which is hotter, but under less pressure, has inlet ducts with upward flow at the center of the spaces outside the V and outlet ducts with downward flow at the edges of the spaces outside the V. The hotter parts of the heat exchanger are in the middle of the structure. Bellows-type thermal expansion compensators seal the edges of the V against the casing.
Patent FR-2398335-B1 (FR)
IPC: G09F9/00
Filed: 1978-07-20
Granted: 1984-06-01
Abstract: A chronometric indicator for a watch has concentric arrays of angularly equispaced electrodes and analog display segments. The electrodes are staggered relative to the display segments so that each electrode overlaps halves of two adjacent segments, so that by selective energization of the electrode and the segments any half can be optically activated. In addition a digital display is provided within the two annular arrays, with each digit segment of the display being connected to a respective analog segment. A common connection for this digital display can be energized simultaneously with any of the outer analog segments to cause the corresponding digit segment to glow. The overlapping arrays of electrodes and analog display segments are energized to indicate the hour and minute, and the digital display is energized to indicate the second.
Patent FR-2530439-B1 (FR)
IPC: A47C3/12
Filed: 1982-03-08
Granted: 1984-12-07
Abstract: 1. A seat usable for equipping public service transport vehicles, characterized in that it is formed from two shells (1, 2) mounted one to the other, namely : - a compact plastic material shell (2) forming the superstructure of the sitting portion and the seat back of the seat, this shell having at least, at the level of each of the two lateral edges of the seat back, a downwardly turned flange (20) having an inwardly turned rectilinear groove (25), and - a metal shell (1) made for example from sheet steel, whose peripheral edge matches substantially the shape of the peripheral edging of the plastic material shell (2) and which has at the level of each of the lateral edges of the seat back at least one projecting element (14) for engagement in a corresponding groove of the plastic material shell (2), so that the assembly of the two shells (1, 2) may be effected by sliding, the structure of the two shells (1, 2) being such that in the assembled position they bear one against the other in the vertical median plane of symmetry of the seat.
Patent FR-2545481-B1 (FR)
IPC: B01J27/00
Filed: 1983-05-06
Granted: 1985-07-19
Abstract: A process for preparing perfluoroalkanols by hydrogenation of the corresponding aliphatic perfluoroacids. An acid of the formula: CnF2n+1COOH in which n is greater than or equal to 1, is reacted with hydrogen, in the presence of a catalyst based on ruthenium, rhodium, iridium or platinum, under a total pressure of between 1 and 50 bar and in the presence of at least one additive chosen from the group comprising the halide anions and the metal cations of columns IB, IIB, IVA, VA and VB of the periodic table of the elements.
Patent FR-2555969-B1 (FR)
Inventor: BABLET MAURICE
IPC: B65D13/00
Filed: 1983-12-05
Granted: 1986-08-29
Abstract: 1. A stackable pallet-crate formed of four upright posts (1) rigidly interconnected by a floor member (2), each post (1) carrying sliding channels (5, 6) into which are inserted removable lateral panels (7, 12) ; the internal faces (6) and the external faces (5) of the sliding channels being of uneven heights, the external face (5) extending over at least the full usable height of the crate, this height being equal to an integer multiple of the width of the pannel (7, 12) to which is added a substantial fraction (x) of this width, characterized in that the height of the internal face (6) equals the integer multiple being immediately smaller than said height to which is added a fraction (y) of said height being approximately equal to or smaller than the previous fraction, so that the difference of heights (x + z) between the internal face (6) and the external face (5) will be approximately equal to or larger than one panel width (7, 12).
Patent FR-2570427-B1 (FR)
IPC: E05F1/10
Filed: 1984-09-14
Granted: 1986-12-05
Abstract: This invention relates to a device ensuring automatic closure of pivoting doors and for holding them in open position. The device includes a fixed box mounted on the door (or frame) and supporting a pivoting arm subjected to the action of a return element. A fixed slide rail is mounted on the frame and a connecting element is positioned between the pivoting arm and the slide rail. The connection between the pivoting arm and the slide rail is obtained by way of a sliding rod, retractable inside the arm. The rod is adapted to be blocked automatically when it projects from the arm by a determined length corresponding to a given degree of opening of the door.
Patent FR-2583248-B1 (FR)
Inventor: CAPPE ALAIN H
IPC: A47J36/26
Filed: 1985-06-10
Granted: 1987-09-18
Abstract: An electrical apparatus for warming and sterilizing a baby's bottle includes an open container or well provided with a first electrical heating device controlled by a thermostat adapted to warm the bottle. A lid having a valve is hermetically fixed on the well by a rapid-fixing device to form a closed compartment for sterilizing the bottle. A second electrical heating device is provided to generate a temperature higher than 100 DEG  C. in the closed compartment. A shunting arrangement controls the second electrical heating device. A temperature limiter disconnects the second electrical heating device when sterilization has been accomplished.
Patent FR-2606869-B1 (FR)
Inventor: SAUVESTRE JEAN-CLAUDE
IPC: F42B14/02
Filed: 1986-11-19
Granted: 1990-10-05
Abstract: 1. Device constituting a slipping obturator for a projectile fired through a rifled barrel, consisting of a ring arranged in an opening in the projectile, of a forward seat placed against the forward edge of the opening, of an obturator body of plastic material placed in the opening, wherein the said body includes teeth in contact with the ring, and of a means of locking the body axially in the opening.
Patent FR-2642436-B1 (FR)
Inventor: FERTON DANIEL
IPC: C22C21/04
Filed: 1988-12-21
Granted: 1991-06-14
Abstract: The invention relates to an Al alloy for stamping, essentially containing Si, Mg and Cu, and to its process of manufacture. This alloy comprises (in % by weight) contents of Mg and Si which are within a polygon ABCDE having the following coordinates: the copper content being between 0.5 and 0.8%, the contents of the elements Cr and Zr being less than 0.2% each, the Mn content being </= 0.3%, the Fe content being </= 0.35% and the content of the other elements being individually </= 0.05%, and in total </= 0.15%, the remainder being Al. The range of fabrication methods comprises semi-continuous or continuous ingot casting, optional homogenisation, hot transformation ending in the range 270-320 DEG C, optional cold transformation, complete dissolution, shaping by stamping, folding, roll bending etc., and annealing. This alloy is principally employed in panels for automobile bodywork.
Patent FR-2655450-B1 (FR)
Inventor: GILLES BUREL
IPC: H04N11/04
Filed: 1989-12-06
Granted: 1994-07-29
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00888 Sec. 371 Date Jul. 25, 1991 Sec. 102(e) Date Jul. 25, 1991 PCT Filed Dec. 6, 1990 PCT Pub. No. WO91/08546 PCT Pub. Date Jun. 13, 1991.The method of picture compression consists: in processing a current displaced pixel block in the picture to be compressed by using a network of N neurons, 1 to N, disposed in a single plane, each neuron having a number of inputs equal to the dimension of the blocks extracted from the picture, and such that, after a learning phase during which the network has auto-organised so that the neurons represent most probable input values, each neuron receives on its inputs, at the same instant, the pixels of the current block and outputs a signal, or potential, dj, which is positive and is all the lower the nearer is the state of the corresponding neuron j to the state of the inputs ei, in coding the current pixel block through a code associated with the neuron j whose potential dj is minimal. The invention applies, in particular, to the compression of television pictures.
Patent FR-2663931-B1 (FR)
Inventor: DIDIER VANHOYE
IPC: C08G18/67
Filed: 1990-07-02
Granted: 1993-05-28
Abstract: Oligomers of the formula wherein: (1) at least one A=-CH2CHR1COODOH (a) (R1=H, CH3 and D=C1-C4 alkylene), the other A's=H or C1-C4 alkyl, it being possible for at least a part of the residues (a) to be converted into A1=-CH2CHR1COODOCONHD1NCO (D1=divalent organic residue), it being possible for at least a part of the residues A1 to be converted into A2=-CH2CHR1COODOCONHD1NHCOOR2 (R2=monovalent radical obtained by removal of OH from a monoalcohol containing a vinylidene group); (2) at least one A=D2OCONHD'1NHCOOR'2 (b) where D2=C1-C4 alkylene or -D3-(-O-D3-)n-, with D3=C1-C4 alkylene and n=1-12; D'1 analogous to D1; R'2 analogous to R2; the other residue(s) A denoting -D2OCONHD'1NCO. These oligomers are intended especially to be copolymerized under ultraviolet radiation in a reactive diluent and in the presence of an initiator so as to form (co)polymers which have good hardness and good thermal resistance and which can be employed in the field of coatings, inks, and photopolymerizable adhesives.
Patent FR-2666590-B1 (FR)
Inventor: JARA PATRICK
IPC: C12N1/15
Filed: 1990-09-11
Granted: 1994-08-19
Abstract: Recombinant DNA coding for a precursor comprising a pre peptide sequence and a pro peptide sequence of endothiapepsin, of following sequence (P1): Application: production of endothiapepsin.u
Patent FR-2682090-B1 (FR)
IPC: D06M101/16
Filed: 1991-10-03
Granted: 1993-12-31
Abstract: The storage system is made of a nonwoven made of filaments of thermoplastic polymers, shaped into a closed pouch containing a water-soluble active component. The pouch is intended to ensure a prolonged release, proceeding linearly, of the active component into an aqueous medium. For a given active component, the desired diffusion kinetics are obtained by adjusting the surface of the nonwoven and the degree of hydrophilicity of the latter, according to the availability of the active component. For this purpose, the nonwoven is impregnated either with a polysiloxane or a quaternary ammonium salt or with a perfluoro compound or a paraffin-acrylic resin.
Patent FR-2683046-B1 (FR)
IPC: G01P5/24
Filed: 1991-10-25
Granted: 1994-02-04
Abstract: In order to overcome phase shifts which perturb the measurements and which are due to reflections from the wall, the device for measuring the speed of a fluid comprises a pair of ultrasonic transmitter and/or receiver transducers (18, 20) arranged in a measurement chamber (16) which has the shape of an ellipsoid of revolution, each of the transducers (18, 20) being located at one focus (F1, F2) of the ellipsoid.
Patent FR-2685752-B1 (FR)
Inventor: MESLIF ALAIN
IPC: F23N1/00
Filed: 1991-12-31
Granted: 1995-03-17
Abstract: The present invention relates to a procedure of continuous modulation of a fluid flow, with the aid of a sequential electrically commanded valve. This modulation method, for example for a flow of gas which consists in alternately displacing an electrically commanded valve, provided in a passageway (12) for the fluid to an apparatus (30) to be supplied with the latter, between an open position and a closed position of the said channel, is characterised in that the frequency of the movements to one of the positions of the valve is constant, while the period of holding the valve in the other position varies as a function of the flow rate to be obtained. The invention allows adjustment of the flow rate of a fluid such as gas, for a cooking appliance for example.
Patent FR-2687146-B1 (FR)
IPC: A61P9/10
Filed: 1992-02-12
Granted: 1994-04-01
Abstract: Compounds of formula (I): in which: R1 represents: - an optionally substituted alkyl group, - an optionally substituted phenyl group, - a pyridyl group, - an optionally substituted phenylsulphonyl group, - an acyl group, - an optionally substituted benzoyl or pyridylcarbonyl group, - an alkylaminocarbonyl or phenylaminocarbonyl group, - an acylamino or benzoylamino group, R2 represents: - a hydrogen atom, - an optionally substituted phenyl group, - an optionally substituted 3-pyridyl or 2-pyridyl group, R3 represents any one of the following groups: - (CH2)n-CO2R in which - m is equal to 2, 3 or 4, - n is equal to 4, 5, 6 or 7, and R represents a hydrogen atom or an alkyl group. Medicaments.
Patent FR-2695841-B1 (FR)
Inventor: LAGACHE PHILIPPE
IPC: B02C4/02
Filed: 1992-09-24
Granted: 1994-11-25
Abstract: The annular track (12) is coated with wear plates (14) on the internal surface of which are one or several rollers (16). The wear plates (14) have a concave internal working face whose form corresponds to that of the track rolling surface. The plate external support faces are plane and the part of the grinder body (10) supporting the track (12) has an internal prismatic surface (30) on which they (14) rest. The prismatic surface is formed on wedges (30) on the internal surface of the grinder body and has an external cylindrical face, of the same radius as the grinder body internal surface, and a plane external surface.
Patent FR-2738751-B1 (FR)
Inventor: BOBROWICZ ERIC
IPC: A63C10/10
Filed: 1995-09-19
Granted: 1997-10-17
Abstract: The clamp, designed to hold boots on the surface of a snow-board, consists of a fixed stop and a spring-loaded jaw to engage with projections on either side of each boot, fastening it to a plate which is able to pivot on the surface of the board about a vertical axis so that the position of the feet can be adjusted in relation to the board. The spring-loaded jaw (21) of each clamp is pivoted to a block (22) fixed to the plate (3), its pivot being spring-loaded in a lengthwise slot (28) and equipped with a ratchet wheel (32). The spring (26) pushes the jaw towards the side of the boot, and when the latter presses down on the edge (33) of the jaw a thrust surface (34) engages with the top of the boot projection and the ratchet pawl (56) locks it in place until released by pulling on cord (58).
Patent FR-2736122-B1 (FR)
Inventor: SCHIERLING BERNHARD
IPC: F16F15/16
Filed: 1996-06-28
Granted: 2001-06-01
Abstract: A flywheel device having two flywheel masses which are deflectable relative to each other. Within one of the masses a grease chamber is provided along with packings against the emergence of viscous medium. One of the packings rests against a sealing seat which is developed on a structural part of one of the flywheel masses and another one of the packings is also provided on a structural part of the flywheel mass. Under axial initial stress the two packings are brought to rest against, in each case, one side of a bearing. At least one of the structural parts of the flywheel mass which has a sealing seat is adapted to receive both the bearing and the packing and has recesses in which the holder of the packing can be inserted for axially securing the packings with respect to the structural part on the one hand and with respect to the bearing on the other hand. The structural part which is preassembled in this way, after being brought with a predeterminable axial force against the other structural part which also has a sealing seat, can be firmly connected in axial direction to the other structural part.