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Patent FR-3037103-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur turbocompresse a deux conduits d’echappement se rejoignant dans la turbine
Inventor: VEIGA PAGLIARI DIEGO RAFAEL
IPC: F02M26/02
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention porte sur un ensemble moteur (1) avec moteur, turbine (2), compresseur (3) et système d'échappement comprenant un premier conduit (4) d'échappement par la turbine (2) et un deuxième conduit (6) de décharge. La turbine (2) est munie d'un carter (2c) en présentant en son intérieur un passage principal de détente logeant une roue de turbine, le premier conduit (4) débouchant dans le passage principal de détente par une face d'entrée (2a) du carter (2c). Le deuxième conduit (6) débouche par la face d'entrée (2a) dans au moins une portion de dérivation (8) interne au carter (2c) contournant le passage principal, le passage principal et ladite au moins une portion de dérivation (8) se rejoignant à une face de sortie (2b) du carter (2c), un troisième conduit extérieur à la turbine (2) étant relié à la face de sortie (2b) pour l'évacuation des gaz d'échappement.
Patent FR-3038517-A1 (FR)
Title: Utilisation de fragments fc modifies en immunotherapie
Inventor: MONDON PHILIPPE
IPC: A61P37/06
Filed: 2015-07-06
Abstract: La présente invention a trait à l'utilisation de fragments Fc d'anticorps dans le traitement de maladies auto-immunes et/ou inflammatoires, lesdits fragments Fc étant des fragments Fc recombinants isolés, ayant une affinité modifiée pour au moins un des récepteurs Fc (FcR), en particulier une affinité accrue au FcRn.
Patent FR-3038624-A1 (FR)
Title: Revetement de protection formant une barriere thermique, substrat recouvert d'un tel revetement, et piece de turbine a gaz comprenant un tel substrat
Inventor: BILHE PASCAL FABRICE
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention concerne un revêtement de protection (2) formant une barrière thermique destiné à recouvrir un substrat métallique et/ou intermétallique (1), le revêtement de protection comprenant une première couche céramique (22). Le revêtement de protection comprend en outre une deuxième couche (23) présente sur la première couche comprenant majoritairement en masse un premier minerai de feldspath ayant une température de fusion supérieure ou égale à 1010°C. L'invention concerne aussi un substrat métallique et/ou intermétallique recouvert d'un tel revêtement, une pièce de turbine à gaz comprenant un tel substrat, et un procédé de fabrication d'un tel revêtement.
Patent FR-3043550-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec un compose disulfure cationique
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61Q5/02
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : (i) une étape d'application d'un composé (I) Ainsi que ses sels d'acide ou de base, ses isomères optiques, géométriques et ses solvates tels que les hydrates composé de formule (I) dans laquelle : • R1, R2, R3, R4, x, m, n, X-, sont tels que définis dans la description ; (ii) une étape de chauffage des fibres kératiniques à une température d'au moins 100 °C, de préférence allant de 100 à 250 °C ; il est entendu que les étapes (i) et (ii) peuvent être réalisées en même temps ou séparément. Le procédé permet d'obtenir de bonnes propriétés cosmétiques de conditionnement du cheveu, avec un effet durable dans le temps. Elle concerne également les composés nouveaux et une composition cosmétique comprenant un tel composé.
Patent FR-3043877-A1 (FR)
Title: Gradateur synthetiseur de temperature de couleur proximale, en particulier pour source electroluminescente
Inventor: LAVOLEE BRUNO
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne un gradateur pour synthétiser une température de couleur proximale secondaire TCps à partir d'au moins deux sources (S1), (S2) de température de couleur primaire TCpp1 et TCpp2, comprenant des moyens variateurs (230), (240) de chaque température de couleur primaire pour obtenir différentes températures de couleur proximale secondaires, caractérisé en ce qu'il comprend : - des premiers moyens de saisie (20), (21) de chaque température de couleur primaire ; - des deuxièmes moyens de saisie (22) d'une température de consigne correspondant à une température de couleur proximale secondaire souhaitée ; - des moyens de commande (23), (24) des moyens variateurs (230), (240) ; - un calculateur (2) paramétré pour piloter les moyens de commande (23), (24) des moyens variateurs pour définir une proportion des températures de couleur primaires entre elles pour atteindre ladite température de consigne.
Patent FR-3043962-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un organe de protection de la tete du pilote
Inventor: SIRGUE JEROME
IPC: B60R21/13
Filed: 2015-11-23
Abstract: Un véhicule automobile (10) comportant un châssis structural (20) comportant une ouverture (21) permettant au pilote (P) d'accéder au poste de pilotage ouvert (30) du véhicule (10), l'ouverture (21) comportant une partie avant et une partie arrière, le véhicule (10) comprenant en outre au moins un organe de protection (40) de la tête du pilote (P), l'organe de protection (40) étant monté solidairement audit châssis structural (20) selon une pluralité de points d'ancrage, le point d'ancrage (P1) le plus en avant étant situé latéralement à l'ouverture (21) et à la périphérie de sa partie arrière (21 B), l'organe de protection (40) comportant au moins une portion, reliant le point d'ancrage le plus en avant (P1) à un point d'ancrage arrière (P2), qui s'étend en avant du point d'ancrage le plus en avant (P1).
Patent FR-3044174-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de regulation de tension et frequence d'un reseau isolable
Inventor: DENEUVILLE BORIS
IPC: H02J3/38
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un système de régulation (3) d'une amplitude et d'une fréquence d'une tension délivrée sur un réseau (1) pouvant être isolé d'un réseau principal (2), et comprenant un dispositif de production d'électricité non régulée (10) et une charge de consommation (12), caractérisé en ce qu'il comprend : - deux charges de régulation (30, 31), adaptées pour consommer ou produire respectivement une puissance active et réactive variables en fonction respectivement d'une valeur de consigne de puissance active et d'une valeur de consigne de puissance réactive, une unité de commande (33), comprenant : ○ au moins un capteur (34) pour mesurer l'amplitude et la fréquence de la tension délivrée à la charge de consommation, ○ un processeur (35) adapté pour, à partir des mesures des capteurs, délivrer aux charges de régulation des valeurs de consigne de puissance active et de puissance réactive.
Patent FR-3057456-A1 (FR)
Title: Implant medical modulaire permettant une injection ciblee
Inventor: LE GAY PHILIPPE ALAIN LUCIEN FERNAND
IPC: A61B17/88
Filed: 2016-10-13
Abstract: La présente invention concerne un implant médical modulaire permettant l'injection ciblée d'un matériau liquide ou pâteux dans une cavité osseuse. Selon l'invention, cet implant est réalisé avec quatre types de modules canulés d'une lumière 10 et de longueurs variables, comportant : soit un principe de solidarisation mâle 13, appelés modules proximaux 1, ou un principe de solidarisation femelle 12, appelés modules distaux 4, soit principe de solidarisation mâle 13 et un principe de solidarisation femelle 12, appelés modules intermédiaires 2 et modules intermédiaires perforés 3, permettant d'être solidarisés dans un ordre et en nombre prédéterminés afin de placer les modules intermédiaires perforés 3 aux niveaux adéquats pour permettre de conduire et laisser diffuser un produit d'injection, par les perforations 31, aux emplacements ciblés tout en réalisant la longueur nécessaire de l'implant. L'implant, selon l'invention, est destiné en général aux interventions chirurgicales et, en particulier, à la radiologie interventionnelle.
Patent FR-3048305-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a bloc d'encapsulation localement d'epaisseur reduite
Inventor: BESANCON BENOIT
IPC: H01L23/31
Filed: 2016-02-26
Abstract: Dispositif électronique comprenant une plaquette de support (2), au moins une puce de circuits électroniques (5) montée sur une face avant (4) de cette plaquette de support avant et, au-dessus de cette face avant, un bloc d'encapsulation (7) dans lequel ladite puce est noyée et dont la périphérie présente des coins, dispositif dans lequel le bloc d'encapsulation présente, dans au moins une zone locale (11) située dans au moins un coin et depuis la face avant de la plaquette de support, une épaisseur réduite par rapport à l'épaisseur de ce bloc au moins dans la zone environnante. Procédé de fabrication dans lequel la zone d'épaisseur réduite est obtenue par moulage ou par usinage.
Patent FR-3048913-A1 (FR)
Title: Maximiser la duree de vie de moyens de guidage dans les systemes de vulcanisation de pneus sans affecter la stabilite thermique
Inventor: BOULARD PIERRE YVES
IPC: B29D30/08
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un système de vulcanisation de pneu (100) qui optimise la durée de vie utile de moyens de guidage et qui conserve la stabilité thermique de la vulcanisation.
Patent FR-3049934-A1 (FR)
Title: Appareil de preparation de sachets fermes par un lien construit avec un systeme de panneaux
Inventor: CHERIF NORDINE
IPC: B65B67/00
Filed: 2016-04-12
Abstract: Système de panneaux pour construire un appareil de préparation de sachets fermés par un lien, comprenant une table comportant un plateau (2) recevant au-dessus des plaques (12, 14) superposées, ce plateau (2) et ces plaques (12, 14) présentant chacun un perçage central (16), ce système comportant dans un matériau plat qui peut être plié, des éléments prévus pour former après pliage et assemblage le plateau (2) et des pieds (4) de la table, ainsi que les plaques superposées (12, 14).
Patent FR-3052618-A1 (FR)
Title: Procede d'enrichissement d'une signalisation d'une communication et dispositif
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W12/12
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enrichissement par un dispositif (3) d'un premier réseau de télécommunications (NW1) d'une signalisation d'une communication émise par un premier utilisateur du premier réseau (U1,CC-A) et destinée à un second utilisateur (U2) d'un second réseau (NW2), comprenant : - une étape de vérification au cours de laquelle le dispositif (3) du premier réseau vérifie, à partir d'un identifiant certifié du premier utilisateur déterminé par le premier réseau, si le premier utilisateur appartient à une catégorie prédéterminée d'utilisateurs ; - si le premier utilisateur appartient à ladite catégorie prédéterminée d'utilisateurs, une étape d'insertion par le dispositif du premier réseau, d'une information dite de certification à l'attention du second utilisateur dans un champ de la signalisation de la communication contrôlé par le premier réseau, cette information de certification indiquant l'appartenance du premier utilisateur à ladite catégorie prédéterminée d'utilisateurs ; et - une étape de transfert de la signalisation de la communication vers le second réseau.
Patent FR-3053453-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange thermique comprenant au moins un dispositif raidisseur, systeme de conditionnement d'air et vehicule
Inventor: BLARY JEAN RAYMOND
IPC: F28F9/06
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) échange thermique comprenant : - une enceinte de circulation de fluide caloporteur délimitée par au moins deux plaques (18) externes, - une armature (4) d'entrée et une armature (8) de sortie d'un premier fluide caloporteur, - une deuxième entrée et une deuxième sortie (27) d'un deuxième fluide caloporteur, - un bloc échangeur disposé dans l'enceinte de circulation, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif raidisseur reliant mécaniquement l'armature (4) d'entrée et l'armature (8) de sortie et étant adapté pour : ○ augmenter la raideur de l'enceinte de circulation vis-à-vis des déplacements en translation de l'armature (4) d'entrée et de l'armature (8) de sortie l'un par rapport à l'autre, ○ s'étendre au travers dudit passage du deuxième fluide caloporteur sans empêcher la circulation du deuxième flux de fluide caloporteur.
Patent FR-3054647-A1 (FR)
Title: Isolation de collecteur solaire et produit obtenu
Inventor: BAREYT CHRISTOPHE
IPC: F24S20/20
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention concerne un collecteur solaire, en particulier thermique, formé d'au moins un circuit transportant un fluide caloporteur, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un isolant, en particulier sous forme d'au moins une couche, formé(e) de flocons et/ou nodules de laine(s) ou fibres minérale(s). L'invention concerne également le procédé d'isolation ou de fabrication d'un collecteur solaire dans lequel on insuffle, comme isolant, des flocons et/ou nodules de laine(s) et/ou fibres minérale(s), en particulier sans ajouter de liant ni d'eau.
Patent FR-3058752-A1 (FR)
Title: Porte a enroulement a capot modulaire
Inventor: POIRIER FRANCK
IPC: E06B9/17
Filed: 2016-11-17
Abstract: Porte à enroulement, formée d'un tablier souple (2) enroulé autour d'un axe motorisé (6) et dont les bords sont guidés dans les rails formés par des montants (1) fixés à la construction (c) autour de la baie, l'axe d'enroulement (6) étant monté dans des paliers (61, 62) portés par une traverse (8) fixée à la construction au-dessus des montants (1), et un capot (3) amovible fixé à la traverse (8) et entourant l'enroulement du tablier (2) sur l'axe d'enroulement (6). Le capot (3) est formé d'éléments profilés dont les deux grands côtés ont l'un, un nœud de charnière (30), et l'autre, une douille (40), pour réaliser une charnière de pivotement par l'enclipsage de la douille (40) d'un élément (E1) sur le nœud de charnière (30) d'un autre élément (E2) du capot (3).
Patent FR-3058959-A1 (FR)
Title: Vehicule avec systeme d’alerte d’ouverture de portes
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: G01S13/93
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) comprenant au moins une porte (3) comprenant une commande d'ouverture intérieure (5) de porte; au moins un dispositif de détection d'obstacles (7) ; au moins un dispositif d'alerte extérieur (9) configuré pour émettre un signal d'alerte lumineux et/ou sonore en direction de l'extérieur du véhicule; et un système d'alerte d'ouverture de portes configuré pour effectuer : a) un ordre d'activation du ou d'au moins un des dispositifs de détection d'obstacles (7) en réponse à un actionnement de la commande d'ouverture intérieure (5) de porte d'au moins une des portes (3), et b) un ordre d'activation du ou d'au moins un des dispositifs d'alerte extérieurs (9) en réponse à la détection d'un obstacle (15) par au moins un des dispositifs de détection d'obstacles (7).
Patent FR-3046388-A1 (FR)
Title: Compartiment de rangement ajustable
Inventor: BHATTAD JAYKUMAR
IPC: B60R11/00
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention décrit un compartiment de rangement ajustable facilitant l'ajustement de la place disponible pour les jambes dans un véhicule. Le compartiment de rangement comprend une première partie, une seconde partie, une partie flexible et un mécanisme de verrouillage. La première partie est rigidement fixée à une partie de garniture du véhicule. La seconde partie est raccordée par charnière au niveau de sa partie supérieure, à la partie de garniture, permettant ainsi à la seconde partie de pivoter autour de cette dernière. En outre, la partie flexible raccorde la première partie et la seconde partie pour configurer une enceinte afin d'y loger des articles. En outre, la partie flexible permet le mouvement de la seconde partie par rapport à la première partie. Le mécanisme de verrouillage est configuré sur une paroi de la seconde partie. En outre, le mécanisme de verrouillage permet de retenir la seconde partie dans une position pivotée pour augmenter la place disponible pour les jambes à l'intérieur du véhicule.
Patent FR-3062940-A1 (FR)
Title: Meuble pour le suivi de stockage et la gestion d'articles medicaux destines a la realisation de soins a domicile et systeme de gestion comprenant un ou une pluralite de tels meubles
Inventor: HAMDI IMAD
IPC: G16H40/20
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention concerne un meuble (100), et un système de gestion associé, pour le suivi de stockage et la gestion d'articles médicaux destinés à la réalisation de soins à domicile, comprenant une enceinte de stockage d'articles, définissant au moins une zone de lecture radiofréquence (101B, 102B), un lecteur d'étiquettes RFID (106) configuré pour procéder à une interrogation programmée ou commandée d'étiquettes RFID détectables dans la zone de lecture radiofréquence (101B, 102B), et transmettre lesdites données à un serveur distant (200) de gestion centralisée, au moins une antenne de réception (107), située à l'intérieur du meuble, reliée au lecteur d'étiquettes RFID (106) et configurée pour recevoir les données desdites étiquettes RFID, un module de traitement (108) relié au lecteur d'étiquettes RFID, configuré pour recevoir les données des étiquettes RFID en provenance de l'antenne de réception et les inventorier aux fins de leurs transmission au serveur distant.
Patent FR-3064535-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation pour vehicule automobile a secheur regenerable et procede de commande d'un tel systeme
Inventor: OLIVIER GERARD
IPC: B60H3/06
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention porte sur un système de climatisation (1) pour véhicule automobile comprenant -un calculateur capable de déterminer un taux de recyclage, -un boîtier de climatisation et de chauffage comprenant des moyens de contrôle et de pilotage de l'état de l'air dans l'habitacle, -un sécheur (2) comprenant un matériau adsorbant régénérable, un volet permettant de doser la quantité d'air traversant le sécheur (2), et au moins un moyen de régénération (7) pour chauffer et désorber le matériau adsorbant et l'eau qu'il contient,
Patent FR-3065089-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un appareil de coupure de courant electrique, actionneur electromagnetique comprenant un circuit de mise en oeuvre de ce procede et appareil electrique de coupure comprenant un tel actionneur
Inventor: LAPIERE CHRISTOPHE
IPC: H01H50/02
Filed: 2017-04-11
Abstract: Ce procédé de commande d'un appareil de coupure comporte la mise en œuvre d'une limitation de la valeur d'intensité du courant d'alimentation d'une bobine d'un l'actionneur, comportant des étapes : a) d'acquisition (100) d'une valeur limite de courant d'alimentation ; b) de génération (102) d'une valeur de référence représentative de la valeur limite de courant d'alimentation ; c) d'acquisition (104) d'un signal représentatif de l'intensité du courant d'alimentation circulant au travers de la bobine ; d) de comparaison (106) du signal de référence avec le signal représentatif de l'intensité du courant d'alimentation ; e) d'inhibition (108) de l'alimentation en courant de la bobine, tant que l'intensité du courant d'alimentation a une valeur supérieure ou égal à la valeur de référence, l'alimentation en courant de la bobine étant rétablie lorsque l'intensité du courant d'alimentation redevient inférieure à la valeur de référence.
Patent FR-3065419-A1 (FR)
Title: Lame d'essuyage et corps longitudinal pour un balai d'essuie-glace, et balai d'essuie-glace comportant une telle lame et un tel corps
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-04-19
Abstract: L'invention propose une lame d'essuyage (16) qui comporte une lèvre (38) d'essuyage, un talon de fixation (34), une partie intermédiaire (40) de liaison entre la lèvre (38) d'essuyage et le talon (34), caractérisée en ce que le talon (34) est creux et comporte une cavité (54) débouchante configurée pour recevoir une partie d'un rail d'un corps longitudinal d'un balai d'essuie-glace . Le talon (34) comporte deux parties de fixation (38) dont chacune est configurée pour être au moins en partie insérée dans une rainure complémentaire associée qui appartient audit rail de corps longitudinal de balai d'essuie-glace et qui est ouverte vers l'extérieur.
Patent FR-3066399-A1 (FR)
Title: Ensemble pour realiser une aire d'evolution d'un sport de glisse
Inventor: GABERT LOIC
IPC: A63C19/10
Filed: 2017-05-16
Abstract: Ensemble pour réaliser une aire d'évolution d'un sport de glisse du type planche à roulettes ou similaire, comprenant au moins un module (1) faisant office de plateforme et au moins un module incliné (26 ou 27), chacun desdits modules étant composé d'une surface de glisse (5)-(14) et d'une structure support. Selon l'invention, chaque structure support est composée de longerons (2a et 2b) ou (15a et 15b) et de traverses (8) présentant des agencements pour être assemblés par des liaisons boulonnées en combinaison avec chaque surface de glisse.
Patent FR-3068470-A1 (FR)
Title: Procede de marquage de semences
Inventor: BRICHART THOMAS
IPC: G01N21/64
Filed: 2017-07-03
Abstract: Le domaine de cette invention est celui des semences végétales, et en particulier des semences de céréales ou de pseudo-céréales. Cette invention concerne notamment la mise au point d'un procédé de marquage et/ou de traçabilité des semences. L'invention concerne plus généralement un procédé de marquage de semences, ledit procédé comprenant la mise en contact d'une semence avec une solution aqueuse, huileuse, ou une émulsion, comprenant un traceur détectable par fluorescence en temps résolu, de sorte à obtenir la fixation dudit traceur sur la semence.
Patent FR-3070533-A1 (FR)
Title: Pole de coupure de courant
Inventor: MELEY JEAN PIERRE
IPC: H01H33/66
Filed: 2017-08-28
Abstract: L'invention concerne un pôle de coupure de courant (10) comprenant une ampoule à vide (20) comprenant deux extrémités dites, respectivement, extrémité inférieure (22) et extrémité supérieure (21), maintenue entre deux montants (30, 30'), disposées de manière symétrique par rapport à un plan principal P de l'ampoule à vide, le maintien centrée de l'ampoule à vide (20) entre les deux montants (30, 30') étant assuré, exclusivement, par deux connecteurs dits, respectivement, connecteur inférieur (41) et connecteur supérieur (42).
Patent FR-3071888-A1 (FR)
Title: Ensemble pour groupe motopropulseur de vehicule automobile comprenant un arbre de transmission et une piece annulaire sertie sur l'arbre de transmission
Inventor: LALOS CEDRIC
IPC: F16C35/063
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) pour un groupe motopropulseur de véhicule automobile comprenant : - un arbre de transmission (11) au moins en partie tubulaire et creux, s'étendant autour d'un axe longitudinal (13) entre une première (14) et une deuxième extrémité, l'arbre de transmission (11) comprenant en outre une portion d'extrémité (15) tubulaire et creuse, pourvue de la première extrémité (14), - une pièce annulaire (12) s'étendant autour de l'axe longitudinal (13). La pièce annulaire (12) et l'arbre de transmission (11) sont assemblés l'un avec l'autre par frettage de la pièce annulaire (12) autour de la portion d'extrémité (15) de l'arbre de transmission (11), la pièce annulaire (12) étant en outre sertie sur l'arbre de transmission (11), la première extrémité (14) de l'arbre de transmission (11) étant rabattue sur la pièce annulaire (12) de sorte à bloquer une translation de la pièce annulaire (12) suivant l'axe longitudinal (13) en direction de la première extrémité (14).
Patent FR-3071960-A1 (FR)
Title: Boitier de protection d'un pack batterie integrant une boite collectrice
Inventor: PERRIN THIBAULT
IPC: H01M10/6556
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un boîtier (12) de protection d'au moins un module (M) de batterie électrique comprenant au moins un échangeur thermique (10) destiné à réguler thermiquement ledit au moins un module (M) de batterie. Selon l'invention, le boîtier (12) de protection est solidaire d'au moins une boîte collectrice (11) destinée à alimenter en fluide caloporteur ledit au moins un échangeur thermique (10) et configurée pour rigidifier le boîtier (12) de protection.