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Patent FR-3056383-B1 (FR)
Title: Heaume de combinaison de protection individuelle, combinaison de protection individuelle comprenant un tel heaume et procede de fabrication afferent
Inventor: BARBIER ERIC CHRISTIAN
IPC: A41D13/02
Filed: 2016-09-23
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un heaume (1) de combinaison de protection individuelle comprenant une enveloppe (2) destinée à recouvrir la tête d'un utilisateur et percée d'une ouverture de vision délimitée par des bords intérieurs et une vitre (5) de protection attachée à ladite enveloppe (2) et délimitée des bords périphériques, ledit heaume (1) comprenant un support (8) de fixation de ladite vitre (5) relativement à ladite enveloppe (2), ledit support (8) comprenant un châssis interne (9) et un châssis externe (10) conçus et configurés pour enserrer entre eux et maintenir en contact étroit les bords périphériques de ladite vitre (5) et les bords intérieurs de ladite ouverture de vision de l'enveloppe (2) de manière à assurer une liaison étanche aux liquides et aux gaz entre la vitre (5) et l'enveloppe (2). Equipements de protection individuelle.
Patent FR-3056558-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de l'operabilite de la motorisation d'un aeronef
Inventor: JALJAL NAWAL
IPC: F02C7/32
Filed: 2016-09-26
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé d'optimisation de l'opérabilité de la motorisation d'un aéronef, pour répondre à une augmentation de prélèvements mécaniques sur un compresseur HP d'un générateur de gaz (10) assurant la motorisation dudit aéronef, consistant à délivrer pendant des phases transitoires d'accélération dudit générateur de gaz, une partie ou la totalité de l'énergie non propulsive (Enp) depuis une source de stockage d'énergie électrique (14).
Patent FR-3059174-B1 (FR)
Title: Moto-reducteur, systeme d'essuyage et procede de commande associes
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K11/215
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un moto-réducteur (101), notamment pour un système d'essuyage, comprenant : - un moteur électrique (103) à courant continu sans balais comportant : - un rotor (15), - un stator (13) présentant des bobines (17) d'excitation électromagnétique du rotor (15), - un dispositif (25) de détermination de la position angulaire du rotor (15) par rapport au stator (13), - une unité de commande (21) configurée pour générer des signaux de commande pour alimenter les bobines (17) d'excitation électromagnétique en fonction de la position angulaire du rotor (15) déterminée par le dispositif (25) de détermination de la position angulaire du rotor (15), - un mécanisme réducteur (104) relié d'un côté au rotor (15) du moteur électrique (103) et de l'autre côté à un arbre de sortie (109) destiné à être relié à un mécanisme externe, notamment un système d'essuyage, le mécanisme réducteur (104) présentant un rapport de réduction prédéfini, ledit dispositif (25) de détermination de la position angulaire du rotor (15) comprend au moins un capteur à effet Hall (27, 27a, 27b) associé à un aimant de commande (29, 29a, 29b) solidaire en rotation du rotor (15) et le moto-réducteur (101) comprend également une unité de traitement (26) connectée au dispositif (25) de détermination de la position angulaire du rotor (15) et configurée pour déterminer la position angulaire de l'arbre de sortie (109) à partir de la position angulaire du rotor (15) déterminée en prenant en compte le rapport de réduction prédéfini du mécanisme réducteur (104).
Patent FR-3053904-B1 (FR)
Title: Machine et procede de moulage de preformes par injection compression
Inventor: DUCLOS YVES-ALBAN
IPC: B29C45/40
Filed: 2016-12-12
Granted: 2018-08-17
Abstract: Unité (5) de moulage de préformes (2), qui comprend :         - un porte-moule (38) intégrant au moins un corps (39) de moule ;         - un équipage (64) mobile incluant un chariot (65) et un porte-noyau(x) (67) monté sur le chariot (65), celui-ci étant monté déplaçable en translation entre :         ○ une position de moulage dans laquelle un noyau (68) est plongé dans le corps (39) de moule, et         ○ une position de démoulage dans laquelle le noyau (68) est écarté du corps (39) de moule,         - un cadre (24 mobile en translation par rapport au bâti (20) entre :         ○ une position basse dans laquelle le chariot (65) est bloqué dans sa position de moulage, et         ○ une position haute dans laquelle le chariot (65) est bloqué dans une position de retrait dans laquelle le noyau (68) est partiellement logé dans le corps (39) de moule.
Patent FR-3047895-B1 (FR)
Title: Procede de coloration des cheveux en utilisant un gant liquide
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-02-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: Le premier objet de l'invention est un procédé pour la réduction de la coloration de la peau lors de la coloration des cheveux qui comprend les étapes suivantes dans l'ordre indiqué A1) application d'un agent de coloration (C) sur les cheveux, A2) temps d'action de l'agent de coloration (C) pendant un délai allant de 30 secondes à 45 minutes, B1) application d'un agent nettoyant non dilué (N) sur les zones de la peau qui peuvent entrer en contact avec l'agent de coloration (C) en rinçant ce dernier, C1) rinçage à la fois de l'agent de coloration (C) et de l'agent nettoyant (N), où - l'agent de coloration (C) contient au moins un précurseur de colorant d'oxydation et/ou au moins un colorant direct et - l'agent nettoyant (N) contient au moins un tensioactif anionique. Un deuxième objet de la présente invention concerne l'unité d'emballage à plusieurs composants qui comprend un agent de coloration (C) approprié et un nettoyant (N).
Patent FR-3064060-B1 (FR)
Title: Capteur de rayonnement muni d'une protection anti-eblouissement
Inventor: BECKER SEBASTIEN
IPC: G01J5/08
Filed: 2017-03-15
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un capteur de rayonnement comportant une pluralité de pixels (600) formés dans et sur un substrat semiconducteur (101), chaque pixel comportant une microplanche (103) suspendue au-dessus du substrat (101) par des bras d'isolation thermique (105a, 105b), la microplanche (103) comprenant : un élément (601) de conversion d'un rayonnement électromagnétique incident en énergie thermique ; et un obturateur optique passif comportant une couche thermochrome (605) revêtant l'une des faces de l'élément de conversion (601), la couche thermochrome présentant un coefficient de réflexion pour le rayonnement à détecter croissant en fonction de sa température.
Patent FR-3064996-B1 (FR)
Title: Pompe a engrenage pour distributeur de carburant
Inventor: BIZIEN FRANCK
IPC: B67D7/04
Filed: 2017-04-11
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne une pompe à engrenage (1) destinée à aspirer un carburant liquide comprenant un corps de pompe (2) comprenant une chambre à engrenage (3) dans laquelle sont logés une couronne (4) comprenant des dents (6) et un pignon (5) comprenant des dents (7), le pignon (5) étant entrainé par un axe (8) destiné à être couplé à un moteur, le pignon (5) s'engrenant avec la couronne (4) et étant excentré par rapport à la couronne (4), l'espace entre les dents (6) de la couronne (4) et les dents (7) du pignon (5) formant des cavités de liquide (10) s'étendant selon une direction axiale (A) et présentant chacune deux ouvertures d'entrée/sortie de carburant (12a, 12b) opposées dont une ouverture d'entrée/sortie de carburant avant (12a) et une ouverture d'entrée/sortie de carburant arrière (12b), le corps de pompe (2) comprenant un canal d'entrée (13) pour l'admission du carburant et un canal de sortie (14) pour l'évacuation du carburant, caractérisée en ce que, - le canal d'entrée (13) est prolongé par deux canaux d'entrée axiaux (15a, 15b) opposés dont un canal d'entrée axial avant (15a) communicant avec l'ouverture d'entrée/sortie de carburant avant (12a) des cavités de liquide (10) et un canal d'entrée axial arrière (15b) communicant avec l'ouverture d'entrée/sortie de carburant arrière (12b) des cavités de liquide (10).
Patent FR-3066857-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de motifs dans un substrat
Inventor: NOURI LAMIA
IPC: H01L21/465
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte notamment sur un procédé de réalisation d'au moins un motif (150) dans un substrat (100), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes: - fournir un substrat (100) présentant une face avant (11) surmontée au moins d'une couche de masquage (300) portant au moins un motif de masque (301), - réaliser une implantation ionique du substrat (100) de manière à former au moins une première zone (110) présentant une résistivité p1 inférieure à la résistivité p2 d'au moins une deuxième zone (111) non modifiée, - après l'étape d'implantation, plonger le substrat (100) dans un électrolyte (4), - retirer l'au moins une première zone (110) sélectivement à l'au moins une deuxième zone (111), l'étape de retrait comprenant au moins l'application au substrat (100) d'une étape d'électrochimie pour provoquer une porosification de l'au moins une première zone (110) sélectivement à l'au moins une deuxième zone (111).
Patent FR-3067311-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour un systeme de tringlerie d’actionnement d’essuie-glaces
Inventor: RENOUX PASCAL
IPC: B60S1/24
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-07-19
Abstract: Dispositif de fixation pour un système de tringlerie d'actionnement d'essuie-glaces, ce dispositif comportant une platine (32) destinée à être fixée sur une carrosserie (36) de véhicule, et au moins un organe de fixation (34) destiné à être engagé dans un premier orifice de ladite platine et un second orifice aligné de ladite carrosserie, ledit au moins un organe de fixation étant configuré pour être mobile en rotation dans lesdits premier et second orifices, depuis une première position de déverrouillage jusqu'à une seconde position de verrouillage, et inversement, caractérisé en ce que ladite platine comprend des moyens de positionnement destinés à coopérer par complémentarité de formes avec des moyens complémentaires de ladite carrosserie.
Patent FR-3072601-B1 (FR)
Title: Procede de gainage de la face convexe de piece de forme non developpable par un film thermoplastique
Inventor: SCHAEFFNER PATRICE
IPC: B29K101/12
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de gainage de la forme convexe d'une pièce (10) possédant une forme externe convexe, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - Une étape durant laquelle un film (11) thermoplastique est formé à une température comprise entre 70° C et 140° C surun outillage matrice (12) de forme concave ; - Une étape durant laquelle ledit film (11) thermoplastique est appliqué sur la forme externe convexe de ladite pièce (10) ; et - Une étape durant laquelle ledit film (11) thermoplastique est adhéré à la pièce (10).
Patent FR-3075260-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage de la temperature d’un catalyseur d’une ligne d’echappement de vehicule, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: DUBILLARD FREDERIC
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: Ce système de pilotage de la température d'un catalyseur d'une ligne d'échappement de véhicule hybride comporte un catalyseur présentant une température d'amorçage (Ta) à partir de laquelle ledit catalyseur est en mode actif dans lequel ledit traitement est réalisé, une température de seuil (Ts) du catalyseur, supérieure à la température d'amorçage (Ta), étant prédéfinie constante qui, une fois atteinte, autorise l'arrêt du chauffage du catalyseur pendant une durée prédéterminée tout en le maintenant en mode actif et lorsqu'une température instantanée du catalyseur est inférieure à ladite température de seuil (Ts), le chauffage du catalyseur est commandé jusqu'à atteindre la température de seuil (Ts).
Patent FR-3080933-B1 (FR)
Title: Procede d'insensibilisation a la defocalisation par masque de phase d'un spectrometre pour instruments d'observation embarques
Inventor: CARVALAN MICKAEL
IPC: G06N99/00
Filed: 2018-05-03
Granted: 2021-04-23
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des procédés de calcul d'une architecture optique d'un instrument d'observation comportant un spectromètre, ledit instrument étant soumis à une perturbation dégradant son architecture optique. Le spectromètre comporte une fente d'entrée (21), un masque de phase défini par un paramètre (α) et un réseau de dispersion spectrale (23). Le procédé selon l'invention opère de la manière suivante : Un écart maximal (ε FWHM) est défini en fonction de la résolution optique du spectromètre avec et sans masque de phase ; Une erreur de forme est également définie en fonction de la résolution minimale et de la résolution dégradée du spectromètre comportant le masque de phase ; Dans une étape d'optimisation, on calcule le minimum de cette erreur de forme en faisant varier le paramètre (α) sous la contrainte que l'écart maximal ε FWHM reste inférieur à un seuil donné. Le paramètre (αMIN) correspondant à l'optimum de ce problème d'optimisation est retenu pour l'élaboration du masque de phase.
Patent FR-3081592-B1 (FR)
Title: Systeme de determination d'images tridimensionnelles
Inventor: BOISSON LOIC
IPC: G06T7/60
Filed: 2018-05-25
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une image tridimensionnelle d'un objet (Board), comprenant la projection de plusieurs premières images sur l'objet, chaque première image projetée comprenant des premiers motifs lumineux espacés d'une première période ; l'acquisition, pour chaque première image projetée, d'une première image bidimensionnelle de l'objet ; la projection de plusieurs deuxièmes images sur l'objet, chaque deuxième image projetée comprenant des deuxièmes motifs lumineux espacés d'une deuxième période différente de la première période ; l'acquisition, pour chaque deuxième image projetée, d'une deuxième image bidimensionnelle de l'objet ; et la détection d'une zone translucide de l'objet par comparaison de premiers signaux obtenus à partir des premières images et de deuxièmes signaux obtenus à partir des deuxièmes images, et, pour la zone translucide, la détermination de la hauteur de chaque point de la zone translucide à partir des premiers et deuxièmes signaux.
Patent FR-3078120-B1 (FR)
Title: Butee d'embrayage de vehicule automobile equipee d'un dispositif d'etancheite du cote arriere du chemin de roulement
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: F16D23/14
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne une butée d'embrayage de véhicule automobile comprenant une bague tournante (1) et une bague fixe (2) pourvues chacune d'une piste de roulement (3, 4) formant entre elles un chemin de roulement dans lequel des corps roulants (5) sont disposés pour guider la rotation relative desdites bagues, la bague tournante (1) présentant une portée (8) destinée à l'actionnement du diaphragme de l'embrayage, ladite portée s'étendant intérieurement selon une direction sensiblement radiale du côté avant de la piste de roulement (3) de la bague tournante (1), la bague tournante (1) présentant une portée d'étanchéité (11) formée du côté arrière de la piste de roulement (3), ladite portée d'étanchéité s'étendant intérieurement selon une direction sensiblement radiale en formant un jeu réduit (J) avec une portée complémentaire (12) de la bague fixe (2).
Patent FR-3080522-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit alimentaire a base de pate alimentaire se presentant sous la forme d'un batonnet, produit et chaine de fabrication correspondants
Inventor: GOURAUD BRUNO
IPC: A23L17/00
Filed: 2018-04-25
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit alimentaire se présentant sous la forme d'un bâtonnet (10), ledit procédé comprenant les étapes suivantes :     - obtention (S1, S3) d'au moins deux bandes (1, 3) de pâte alimentaire,     - scarification (S4) d'une desdites bandes (1) de pâte alimentaire,     - enroulement (S5) de ladite bande (1) scarifiée sur elle-même dans le sens de sa largeur,     - enroulement (S8) de l'autre bande (3) non scarifiée, formant enveloppe, autour de ladite bande (1) enroulée afin de former un rouleau,     - découpe (S11) du rouleau pour former des bâtonnets (10).
Patent FR-3082292-B1 (FR)
Title: Chauffe-eau dote d'un systeme de securite anti-chauffe a sec
Inventor: MONTGERMONT PASCAL
IPC: F24H9/20
Filed: 2018-06-06
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention se rapporte à un chauffe-eau (1) comprenant un réservoir (2) destiné à contenir de l'eau et un moyen de chauffage (5) de l'eau stockée dans ledit réservoir (2). Selon l'invention, le chauffe-eau (1) comprend un dispositif de sécurité (20, 30) apte à détecter la présence d'eau dans le réservoir (2), ledit dispositif (20, 30) comportant un circuit électrique (21, 31) doté d'une source énergétique (22, 32) et d'un élément de détection (23, 33) de la présence d'eau dans le réservoir (2), l'eau présente dans le réservoir (2) fermant électriquement ledit circuit (21, 31) et activant ledit élément de détection (23, 33).
Patent FR-3084354-B1 (FR)
Title: Substrat emaille formant ecran de projection, et sa fabrication.
Inventor: RUFINO BENOIT
IPC: H01L51/52
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention a pour objet un substrat émaillé pour écran de projection (et sa fabrication) avec une première feuille de verre (1) comportant une couche diffusante (2), en émail, en un matériau vitreux d'épaisseur E1 d'au moins 5µm et d'au plus 20µm, matériau vitreux est à base de borosilicate de zinc et/ou de bismuth. La matrice est poreuse, lesdits éléments diffusants sont des porosités de gaz ou de vide (3), de dimension caractéristique, notamment un diamètre, d'au moins 0,2µm. L'ensemble première feuille de verre et couche diffusante présentant : - un facteur de transmission lumineuse d'au moins 75%, - un flou d'au plus 30% et d'au moins 1% - un gain d'au moins 0,4
Patent FR-3084700-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite et systeme d'etancheite pour turbomachine
Inventor: MORREALE SERGE RENE
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-06-11
Abstract: Le présent exposé concerne un joint d'étanchéité (23) pour turbomachine (11), configuré pour être disposé entre un premier arbre (13) et un deuxième arbre (17), les premier et deuxième arbres (13, 17) étant configurés pour tourner l'un par rapport à l'autre autour d'un axe principal (AP), le joint d'étanchéité (23) comprenant un premier élément de coopération (29) configuré pour être monté sur le premier arbre (13) ; un deuxième élément de coopération (31) configuré pour être monté sur le deuxième arbre (17) et coopérant avec le premier élément de coopération (29) au niveau d'une zone de coopération ; au moins un passage de lubrifiant configuré pour amener un lubrifiant vers la zone de coopération, le passage de lubrifiant étant ménagé dans au moins l'un des premier et deuxième éléments de coopération (29, 31).
Patent FR-3084707-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage humide et module de transmission de couple comprenant ce mecanisme d'embrayage humide
Inventor: RIETHMULLER MARKUS
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-07-31
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage humide (10) pour module de transmission de couple comportant au moins un premier embrayage (E1), de type multidisque, commandé pour accoupler sélectivement un arbre menant à un premier arbre mené. Le premier embrayage (E1) comprend :     un porte-disques d'entrée (20) de couple agencé pour être lié en rotation avec l'arbre menant selon un axe de rotation (O) par l'intermédiaire d'un moyeu (14) d'entrée ;     - un ensemble multidisques rapporté sur le porte-disques d'entrée;     - un palier de guidage (150) inséré dans une portion d'appui cylindrique (23) du porte-disques d'entrée (20) et configuré pour supporter les efforts radiaux du mécanisme d'embrayage humide,     - une bague de lubrification (60) de l'embrayage dans laquelle des conduites de lubrification (61) sont intercalées axialement entre le palier de guidage et le moyeu (14) d'entrée,     ladite bague de lubrification (60) comportant une portion filetée (62).
Patent FR-3086711-B1 (FR)
Title: Organe de transmission de force assemble et mecanisme a double embrayage humide comprenant ledit organe
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D21/06
Filed: 2018-09-27
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un organe de transmission de force assemblé (90) pour mécanisme à double embrayage humide, comportant:     - une partie d'actionnement (91) de forme de révolution autour d'un axe de rotation (O) comprenant une première face d'appui (95) perpendiculaire à l'axe, destinée à appuyer sur un ensemble multidisques d'embrayage humide, une deuxième face d'appui (96) destinée à appuyer sur un dispositif de rappel élastique (60),     - une partie de renfort (92) de forme de révolution autour de l'axe (O) comprenant une troisième face d'appui (97) destinée à appuyer sur un système de commande de l'embrayage humide, la troisième face d'appui étant décalée radialement par rapport à la deuxième face d'appui,     la partie d'actionnement (91) et la partie de renfort (92) sont fixées ensemble au niveau d'une zone d'interface décalée radialement par rapport à la troisième face d'appui (97).
Patent FR-3079725-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour récipient préssurisé contenant un produit, notamment un produit cosmétique
Inventor: FARNAULT OLIVIER
IPC: B65D83/40
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-09-25
Abstract: Le dispositif de fermeture pour récipient pressurisé contenant un produit comprend une valve (16) de distribution dudit produit et un couvercle (14) délimitant une ouverture (34) d’accès à la valve de distribution.     Le couvercle comprend une jupe (32) de montage destinée à être vissée sur ledit récipient et pourvue d’un alésage (32a) comprenant au moins un filetage (36) hélicoïdal. Ledit filetage est pourvu d’une pluralité de segments de filet espacés les uns par rapport aux autres dans le sens circonférentiel.      Le dispositif de fermeture comprend en outre un capuchon de verrouillage (70) monté sur le couvercle (14) entre une position déverrouillée, dans laquelle le capuchon est mobile en rotation par rapport audit couvercle (14) et une position engagée avec ledit couvercle (14) dans laquelle la rotation dudit capuchon (70) entraîne la rotation du couvercle (14).     Figure pour l’abrégé : fig. 7
Patent FR-3089247-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour arrêter une turbine à gaz et véhicule
Inventor: MARIOTTO DAMIEN
IPC: F02C9/00
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système pour arrêter une turbine à gaz (11) qui comporte un générateur de gaz (13) muni d’organes tournants (14, 15) et d’une chambre de combustion (16). La turbine à gaz (11) comprend un circuit de carburant (20) piloté par un calculateur (30) qui est en communication avec un sélecteur (40). Ce procédé comporte une étape de fermeture du circuit de carburant (20) sur ordre du calculateur (30) lorsque ledit sélecteur (40) est positionné dans une première position (POS1) pour requérir l’arrêt de la turbine à gaz (11). Lorsque ladite turbine à gaz (11) n’est pas au ralenti préalablement à ladite fermeture ou est au ralenti pendant un temps inférieur à un seuil, une machine électrique met en rotation automatiquement les organes tournants (14, 15) pendant une durée limitée.     Figure pour l’abrégé : figure 2