baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3034689-A1 (FR)
Title: Machine de lavage comportant une cellule electrolytique
Inventor: HAUSCHILD MARTIN J
IPC: D06F39/02
Filed: 2015-04-07
Abstract: Machine de lavage (100), comportant une cavité de lavage (101) et une cellule électrolytique permettant de produire par électrolyse d'un électrolyte, au moins une substance chimique, notamment choisie parmi le dihydrogène, le dioxygène, les halogénures, notamment le chlore ou le brome, des acides, notamment l'acide hypochloreux HC10, l'ion hypochlorite C10-, l'acide chlorhydrique HCl ou des bases, notamment la soude caustique NaOH, à utiliser dans la cavité de lavage, la cellule électrolytique comportant : - une chambre latérale anodique (16) et une anode, - une chambre latérale cathodique (17) et une cathode, - au moins deux membranes échangeuses ioniques disposées entre l'anode et la cathode, et au moins une chambre intermédiaire (15) ménagée entre les deux membranes échangeuses ioniques (13), dans laquelle circule l'électrolyte.
Patent FR-3035382-A1 (FR)
Title: Valve doseuse perfectionnee de distribution d'un aerosol comprenant une tige de valve
Inventor: STEPHAN NOLWENN
IPC: F16K31/50
Filed: 2015-04-24
Abstract: La valve doseuse (1) de distribution d'un aérosol comporte une chambre de dosage (2) et une tige de valve (3). La tige de valve (3) est munie d'une extrémité disposée du côté d'un réservoir (9) et d'une extrémité de distribution opposée. La tige de valve (3) est montée coulissante dans la chambre de dosage (2), de manière étanche au travers d'un premier joint appelé joint de soupape (7) et d'un second joint appelé joint de chambre (8). La tige de valve (3) est moulée en un matériau comprenant un mélange de polytéréphtalate de butylène et de silicone.
Patent FR-3038560-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie comportant un element de protection
Inventor: STEE LUCIEN
IPC: B60R19/18
Filed: 2015-07-06
Abstract: Une pièce (2) de carrosserie d'un véhicule automobile comprenant : - un panneau (3) principal, et - un élément (4) de protection monté sur le panneau (3) principal et formant une excroissance par rapport à celui-ci, le panneau (3) principal et l'élément (4) de protection formant au moins une galerie (7) déformable, l'élément (4) de protection comprenant : - une sous-couche (10) structurelle, - une peau (11) qui revêt la sous-couche (10) structurelle, et - des nervures (6) de renfort en saillie en contact avec le panneau (3) principal et délimitant la galerie (7) déformable.
Patent FR-3042009-A1 (FR)
Title: Turbo moteur a soufflantes deportees avec un systeme differentiel
Inventor: CURLIER AUGUSTIN MARC MICHEL
IPC: F16H3/02
Filed: 2015-10-05
Abstract: La présente invention porte sur un ensemble de propulsion d'un aéronef comprenant une turbine (15), au moins une soufflante (10) d'axe décalé par rapport à l'axe de la turbine et un mécanisme de transmission de puissance entre la turbine et la soufflante, caractérisé par le fait que le mécanisme de transmission de puissance comprend un réducteur de vitesse (20) avec une entrée et une sortie de mouvement, l'entrée étant dans le prolongement de l'axe (16) de la turbine et la sortie reliée à la soufflante..
Patent FR-3042145-A1 (FR)
Title: Dispositif de poinconnage bilateral pour element de construction
Inventor: PLOTON LIONEL
IPC: E04B2/02
Filed: 2015-10-09
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de poinçonnage bilatéral (1) d'un pain de matière (7) destiné à devenir un élément de construction, caractérisé en ce que le dispositif comprend un mécanisme de poinçonnage (2) faisant intervenir au moins deux poinçons (3) au niveau d'au moins deux points distincts d'une même face du pain de matière (7), chaque poinçon (3) présentant un profil permettant la réalisation d'un relief sur une face du pain de matière (7) présentant la forme d'une structure de préhension de l'élément de construction.
Patent FR-3043979-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination et d'affichage de l'estimation de la consommation de carburant par un moteur a combustion interne d'un vehicule automobile pour une nouvelle vitesse de deplacement du vehicule automobile
Inventor: COLOMBAT PIERRE
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-11-25
Abstract: Système de détermination et d affichage de la consommation de carburant pour une nouvelle vitesse (V2) de déplacement d'un véhicule automobile comprenant un moteur à combustion interne et un calculateur moteur apte à calculer la consommation instantanée (Cons_Est1) à la vitesse actuelle (V1) du véhicule. Le système comprend un module (9) de détermination d'un facteur correctif (Cons2/Cons1) en fonction du ratio des débits de carburant respectivement à la vitesse actuelle (Vi) et à la nouvelle vitesse (V2), un module (4) d'estimation et un module (13) d'affichage de la consommation (Cons_Est2) de carburant à la nouvelle vitesse (V2) en fonction dudit facteur correctif et de la consommation instantanée (Cons_Est1) à la vitesse actuelle (V1) du véhicule.
Patent FR-3044656-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques comportant au moins une couche en oxyde de nickel.
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: C03C17/40
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (30) transparent muni sur une face principale d'un empilement de couches minces comportant au moins une, voire une seule, couche fonctionnelle (140) métallique à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire, notamment à base d'argent ou d'alliage métallique contenant de l'argent, et deux revêtements antireflet (120, 160), lesdits revêtements antireflet comportant chacun au moins une couches diélectriques (122, 128 ; 162, 168), ladite couche fonctionnelle (40) étant disposée entre les deux revêtements antireflet (20, 60), caractérisé en ce que au moins une couche en oxyde de nickel NixO est située sous ladite couche fonctionnelle (140) en direction du substrat (30) et/ou au-dessus de ladite couche fonctionnelle (140), avec interposition d'au moins une couche ou d'une seule couche en un matériau différent entre ladite ou chaque couche en oxyde de nickel NixO et ladite couche fonctionnelle (140).
Patent FR-3045202-A1 (FR)
Title: Equipement electronique comportant au moins un bouton lumineux
Inventor: KOHN STEPHANE
IPC: H01H71/04
Filed: 2015-12-09
Abstract: Equipement électronique (1) comportant un châssis (2) engagé dans un boîtier (10) ayant une face (11) parallèle à la direction (D) d'engagement du châssis dans le boîtier et pourvue de boutons poussoirs (20.1, 20.2, 20.3) pourvu de guides de lumière (23.1, 23.2, 23.3) en saillie dans le boîtier. Une carte électronique (3) est montée dans le châssis pour s'étendre parallèlement à ladite face du boîtier et est pourvue de commutateurs (5.1, 5.2, 5.3) pour coopérer avec les boutons poussoirs et de sources lumineuses (6.1, 6.2, 6.3) entourées d'un cadre d'étanchéité lumineuse (7.1, 7.2, 7.3) recevant l'extrémité libre des guides de lumière. Le cadre d'étanchéité lumineuse a une hauteur diminuant dans un sens d'éloignement vis-à-vis du châssis et les guides de lumière ont une hauteur diminuant en sens inverse pour n'être en contact ensemble qu'à la fin de l'engagement du châssis dans le boîtier.
Patent FR-3048439-A1 (FR)
Title: Dispositif de delimitation d'espace evolutif a isolation phonique et visuelle variable
Inventor: BENDRELL JEAN CLAUDE
IPC: E04H1/00
Filed: 2016-03-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'aménagement d'espace évolutif dans un bâtiment composé d'au moins un module de délimitation d'espaces (1). Ledit module (1) comprend un moyen transparent d'absorption partielle des ondes sonores (4) assemblé par un moyen d'encadrement (3) constitué de montants latéraux (5, 6), au moins un moyen amovible d'occultation des ondes lumineuses et d'absorption d'ondes sonores (25) dont la largeur est équivalente à celle séparant chacun des montants latéraux (5, 6) le rendant superposable sur au moins une partie de sa hauteur audit moyen transparent (4) et sur chacune des faces dudit moyen transparent, ledit montant latéral (5) comprenant sur sa tranche extérieure un moyen d'association à un moyen d'association complémentaire permettant à l'association d'au moins deux modules entre eux de constituer un ensemble autoportant.
Patent FR-3051073-A1 (FR)
Title: Module photovoltaique comprenant des cellules photovoltaiques disposees selon des orientations differentes et installation photovoltaique associee
Inventor: MARTIN JEAN-LUC
IPC: H01L31/052
Filed: 2016-05-09
Abstract: L'objet principal de l'invention est un module photovoltaïque, comportant : une première couche transparente formant la face avant ; une pluralité de cellules photovoltaïques réparties selon au moins deux groupements de cellules photovoltaïques espacés les uns des autres et non reliés électriquement entre eux ; un ensemble encapsulant la pluralité de cellules photovoltaïques; une deuxième couche formant la face arrière, l'ensemble encapsulant et la pluralité de cellules photovoltaïques étant situés entre les première et deuxième couches. Lesdits au moins deux groupements sont disposés selon au moins deux orientations différentes pour recevoir des flux lumineux selon des directions différentes.
Patent FR-3052487-A1 (FR)
Title: Element tubulaire de rotor a section etoilee pour une turbomachine
Inventor: LEMENAND BENJAMIN
IPC: F16N7/30
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un élément tubulaire (42) de rotor pour une turbomachine, comportant un premier tronçon d'axe longitudinal A comprenant des premiers moyens d'étanchéité et un second (80) tronçon d'axe longitudinal A adjacent comprenant une rangée annulaire de premiers orifices radiaux (72) traversants de passage d'huile, caractérisé en ce que ledit second tronçon (80) présente en section transversale une alternance de premiers secteurs angulaires (82) de passage d'huile, comprenant les premiers orifices radiaux (72) traversants, qui présentent un premier encombrement diamétral D1 autour dudit axe A longitudinal, et de seconds secteurs angulaires (84) de guidage d'air qui présentent un second encombrement diamétral D2 autour dudit axe longitudinal (A), lesdits premier et second encombrements diamétraux D1 et D2 étant différents. L'invention concerne une turbomachine comportant un tel élément tubulaire (42).
Patent FR-3059312-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un dispositif electromecanique
Inventor: AGACHE VINCENT
IPC: H01L21/00
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention est un procédé de réalisation d'un dispositif électromécanique, comportant une partie mobile apte à se déformer par rapport à une partie fixe. Le procédé met en œuvre des étapes basées sur des microtechnologies de fabrication, appliquées à un substrat comportant une couche supérieure, une couche intermédiaire et une couche inférieure. Ces étapes sont : la formation de premières ouvertures dans la couche supérieure ; la formation d'une cavité creuse dans la couche intermédiaire, étape dite de prélibération d'une partie centrale de la couche supérieure s'étendant entre les premières ouvertures ; l'application d'une couche dite d'obturation sur la couche supérieure, cette couche recouvrant les premières ouvertures, la couche d'obturation assemblée à la partie centrale formant une microstructure suspendue au-dessus de la cavité creuse ; la réalisation d'un sillon de délimitation dans la microstructure suspendue, de façon à former, dans cette microstructure, une partie mobile et une partie fixe, la partie mobile formant un organe mobile du dispositif électromécanique.
Patent FR-3060696-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'activation d'un systeme de couplage d'une transmission de vehicule automobile
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: F16H61/28
Filed: 2016-12-20
Abstract: Procédé d'activation d'un module d'actionnement d'au moins un système de couplage d'une transmission de véhicule automobile, dans lequel : - on mesure le différentiel de régime (Rmes) entre deux arbres à coupler, - on détermine au moins une estimation (Rest(t+k)) du différentiel de régime sur au moins une durée (k) de prédiction de l'estimation du différentiel de régime en fonction de la valeur mesurée du différentiel de régime et d'une valeur dérivée (DRmes) par un filtre à réponse impulsionnelle finie, - on compare au moins la valeur estimée (Rest(t+k)) du différentiel de régime avec une première zone de convergence (Z1), et - on active le module d'actionnement si la valeur estimée (Rest(t+k)) du différentiel de régime est dans la première zone de convergence.
Patent FR-3064029-A1 (FR)
Title: Joint d’etancheite air-feu et assemblage comprenant un tel joint
Inventor: JACON BRUNO ALEXANDRE DIDIER
IPC: F02C7/28
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un joint d'étanchéité (30) à l'air et au feu conçu pour être fixé sur un premier organe (31) tubulaire d'une turbomachine, tel qu'un conduit de décharge, et pour venir en appui contre un deuxième organe (32) de la turbomachine, tel qu'un moyeu de carter intermédiaire. Ce joint comprend : - une semelle de fixation (300) de forme annulaire autour d'un axe de référence (Y); - une première lèvre (301) annulaire de type coupe-feu s'étendant depuis la semelle de fixation sur une première longueur (L1) ; et - une deuxième lèvre (302) annulaire d'étanchéité à l'air s'étendant depuis la semelle de fixation sur une deuxième longueur (L2) inférieure à la première longueur, en vis-à-vis de la première lèvre (301).
Patent FR-3065347-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'eclairs
Inventor: VERNAY LIONEL
IPC: H05B41/24
Filed: 2017-04-14
Abstract: Dispositif (1) de génération d'éclairs, comprenant : - des moyens de stockage (2) d'énergie électrique, - une source de lumière (3) comprenant une lampe à décharge destinée à être alimentée par une décharge partielle des moyens de stockage (2) pour la génération d'un rayonnement de lumière, - des moyens de commutation (4) permettant sélectivement d'établir et d'interrompre l'alimentation de la source de lumière (3), - un collecteur de lumière (5) de type sphère d'intégration, ayant une ouverture (6) à travers laquelle du rayonnement émis directement par la source de lumière (3) peut pénétrer, - des moyens de mesure de lumière (7), aptes à quantifier l'énergie lumineuse reçue dans le collecteur de lumière (5) depuis le début de l'éclair, - des moyens de commande (8), aptes à commander les moyens de commutation (4) pour interrompre l'alimentation de la source de lumière (3) une fois que ladite énergie lumineuse reçue dans le collecteur de lumière (5) atteint une valeur d'énergie lumineuse prédéterminée.
Patent FR-3067554-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de messages textuels recus par une application de messagerie executee dans un terminal de communication d'un utilisateur
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: H04W4/14
Filed: 2017-06-23
Abstract: Procédé de traitement de messages textuels reçus par une application de messagerie exécutée dans un terminal de communication d un premier utilisateur, ce procédé étant mis œuvre dans le terminal et comprenant des étapes de : - réception (S201) d un message textuel en provenance d un second utilisateur, via un réseau de communication ; - recherche (S203, S206)) par analyse sémantique du contenu du message reçu d au moins une question associée à au moins un identifiant d une date, dite "première date", postérieure à la date de réception du message, et si au moins une telle première date a été trouvée : - détermination (S207), pour chaque première date, d une seconde date, antérieure à la première date, déterminant une date à laquelle une première notification de rappel sera déclenchée pour notifier au premier utilisateur que le message reçu est resté sans réponse ; - déclenchement (S209, S211), à la seconde date, de la première notification de rappel, si aucun message n a été envoyé à destination du second utilisateur.
Patent FR-3069033-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un groupe motopropulseur pour empecher un calage en boucle lors du decollage du vehicule
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: F16D48/06
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un groupe motopropulseur de véhicule pour empêcher un calage en boucle lors d'une phase de décollage du véhicule, dans lequel le procédé commande la transmission de couple d'un dispositif de couplage automatisé selon une consigne de décollage (CS_dec) en couple transmissible définie par un premier gradient de montée en couple (P), et selon l'invention, lors de la détection du calage (CAL), la transmission de couple du dispositif de couplage est pilotée selon une consigne de reprise (CS_rp) en couple transmissible définie par un deuxième gradient de montée en couple (PB) qui est inférieur au premier gradient (P) de la consigne de décollage (CS_dec).
Patent FR-3071860-A1 (FR)
Title: Installation de traitement de l'eau d'une piscine
Inventor: FILLOT JEAN CHRISTOPHE
IPC: E04H4/12
Filed: 2017-10-03
Abstract: Cette installation de traitement (100) comprend un pavillon de piscine (110) depuis lequel s'étendent des conduits d'amenée d'eau (2) et de renvoi d'eau (3) qui relient le pavillon de piscine à une piscine (1), une pompe à chaleur (120) adaptée pour transférer la chaleur de l'air vers l'eau de la piscine, et des matériels de traitement d'eau (130), autres que la pompe à chaleur, ces matériels de traitement d'eau étant agencés à l'intérieur du pavillon de piscine, en y étant raccordés aux conduits d'amenée d'eau et de renvoi d'eau. Afin que l'installation de traitement soit discrète tout en étant performante, la pompe à chaleur est agencée à l'intérieur du pavillon de piscine, en y étant raccordée aux matériels de traitement d'eau, et l'installation comprend en outre des moyens de circulation d'air (150) qui canalisent l'air à l'intérieur du pavillon de piscine tout en débouchant à l'extérieur du pavillon de piscine, ces moyens de circulation d'air étant adaptés pour à la fois alimenter la pompe à chaleur en air provenant de l'extérieur du pavillon de piscine et évacuer à l'extérieur du pavillon de piscine l'air refoulé par la pompe à chaleur.
Patent FR-3072537-A1 (FR)
Title: Procede de basculement d'un equipement de gestion dans un reseau de telecommunications
Inventor: DUBESSET LAURENT
IPC: H04W92/20
Filed: 2017-10-17
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un procÃ©dÃ© de basculement d'un Ã©quipement de gestion dans un rÃ©seau de tÃ©lÃ©communications, dans lequel l'opÃ©rateur du rÃ©seau a dÃ©fini au moins un ensemble donnÃ© de (N + 1) Ã©quipements de gestion, oÃ¹ N â¥ 2. Ledit procÃ©dÃ© comprend, pour au moins un Ã©quipement de gestion dudit ensemble, dit Â« premier Ã©quipement de gestion Â», les Ã©tapes suivantes : - tant que ledit premier Ã©quipement de gestion est en service : â¢ lors de l'enregistrement d'au moins un dispositif-client sur le rÃ©seau, le premier Ã©quipement de gestion prend en charge ce dispositif-client, â¢ ce dispositif-client enregistre l'identitÃ© du premier Ã©quipement de gestion, ainsi que l'identitÃ© d'un autre Ã©quipement de gestion dudit ensemble, dit Â« second Ã©quipement de gestion Â», qui lui est fournie par le premier Ã©quipement de gestion, et â¢ le premier Ã©quipement de gestion partage ou synchronise avec ledit second Ã©quipement de gestion les donnÃ©es de contexte relatives Ã  ce dispositif-client, et - si le premier Ã©quipement de gestion devient hors service, chaque second Ã©quipement de gestion en est informÃ© et prend en charge les dispositifs-clients dont il a partagÃ© ou synchronisÃ© les donnÃ©es de contexte avec le premier Ã©quipement de gestion. Application aux rÃ©seaux 5G.
Patent FR-3065299-A1 (FR)
Title: Procede optimise de saisie de commandes, de caracteres et de designations.
Inventor: PROVOST ERIC
IPC: G06F3/0487
Filed: 2017-04-17
Abstract: L'invention optimise la saisie des commandes, caractères et désignations affichables sur une surface de sorte que leur saisie soit facilitée à travers un procédé de modification dynamique du contenant des zones affichables à partir de la sélection d'une zone affichable si elle ne contient pas un élément à saisir mais une description d'une nouvelle répartition de zones en utilisant un mécanisme de sélection matériel comme des touches associées à des zones, une position de joystick, des zones tactiles. Cette invention est particulièrement adaptée à l'usage de procédé de saisie utilisant des zones en cercle et optionnellement une centrale pour saisir en plus de commandes données du texte.
Patent FR-3054781-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le basculement du dossier de sieges de bureau
Inventor: BERBEGAL PEREZ VICENTE
IPC: A47C7/35
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention consiste en l'obtention d'un mécanisme par le biais duquel on peut régler l'inclinaison du ressort qui assiste le dossier et qui est fixé à l'assise du siège. Pour cela, le levier latéral d'actionnement latéral comporte à son extrémité un pignon qui est en prise avec une denture (13) en guise de crémaillère, établi sur la partie externe de la branche transversale d'une pièce en "U" (7), celle-ci étant déplaçable par l'effet dudit pignon, ladite pièce en "U" (7) logeant la partie postérieure de l'ensemble formant le ressort (3) et la carcasse (4) de celui-ci, de manière que les côtés de la pièce en "U" (7) comportent des rainures inclinées (12) dans lesquelles une goupille (11) traversante à du jeu à travers un orifice (10) établi dans la carcasse (4) du ressort (3). De cette façon, on relie le déplacement longitudinal de la pièce en "U", au levage et descente du ressort (3), par le biais des rainures inclinées (12) et de la goupille (11) qui est forcé à passer le long de celles-ci.
Patent FR-3067449-A1 (FR)
Title: Viseur deux yeux ouverts numerique jour/nuit pour arme a feu
Inventor: SEZNEC SERPAGGI FRANCIS
IPC: F41G1/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention concerne un viseur (20) destiné à être utilisé de jour et de nuit, le viseur (20) comportant : - une interface de fixation (28) à une arme à feu, - une caméra (30) acquérant une partie de l environnement pour viser une cible, - un capteur (34) de mesure de l éclairement de l environnement du viseur (20), - un écran (36) d affichage de la partie d environnement acquise par la caméra (30), l écran (36) présentant une luminosité, et - un contrôleur (38) adapté pour contrôler la luminosité de l écran (36) en fonction de l éclairement mesuré, La caméra (30) et l écran (36) étant configurés pour qu un utilisateur du viseur (20) vise une cible avec les deux yeux ouverts.
Patent FR-3083305-A1 (FR)
Title: Viseur optronique et plate-forme associee
Inventor: THIBOUT PAUL
IPC: G06T3/40
Filed: 2018-07-02
Abstract: La présente invention concerne un viseur optronique (10) comportant : - une tête optronique, - un positionneur (12) propre à faire tourner la tête optronique autour d'un axe de rotation (G, S) unique, la tête optronique comportant un ensemble (15) de senseurs optiques organisés pour former un champ de vue dissymétrique supérieur ou égal à 60° dans une direction principale et supérieur à 30° (dans la direction perpendiculaire à la direction principale, les senseurs optiques comportant des pixels présentant chacun un champ de vue instantané, le nombre de pixels étant tel que le champ de vue instantané est inférieur à 500 microradians et supérieur à 50 microradians.
Patent FR-3078013-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'un revetement intumescent organique sur feuille de verre
Inventor: BRUNET MARINE
IPC: B32B17/10
Filed: 2018-03-23
Abstract: La présente invention une méthode de dépôt d'un revêtement intumescent organique sur une feuille de verre comprenant la préparation d'une composition de revêtement intumescent organique par mélange d'un latex ayant un pH de 4 à 6 et d'un agent intumescent choisi parmi les acides polycarboxyliques thermodégradables; et l'application de la composition de revêtement intumescent organique sur la feuille de verre, ainsi qu'un vitrage comprenant une feuille de verre revêtue d'un revêtement organique intumescent susceptible d'être obtenue par ce procédé.