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Patent FR-3074547-B1 (FR)
Title: Agrafe de fixation sur un bord de tole pour un vehicule automobile
Inventor: CASTRO DOMINIQUE
IPC: F16B2/22
Filed: 2017-12-04
Granted: 2021-04-23
Abstract: Agrafe (100) de fixation sur un bord d'un élément, tel qu'une tôle (124) d'un véhicule automobile, comportant : - une pince (112) sensiblement en U comportant un corps qui est en matériau plastique rigide et qui comporte deux jambes (112a, 112b) reliées par une âme (114) et définissant entre elles, à l'état libre, une ouverture (116) dans laquelle est destiné à être reçu ledit bord (124), lesdites jambes étant conformées de façon à définir, à l'état libre, une zone d'étranglement (Z1) de ladite ouverture, et - une cage (114) comportant deux bras (114a, 114b) définissant entre eux un logement (122) de réception de ladite pince, lesdits bras étant configurés pour exercer une force sur lesdites jambes, lorsque la pince est engagée dans ledit logement, de façon à déformer élastiquement ces jambes et provoquer un rapprochement de celles-ci et un serrage de celles-ci sur ledit bord, caractérisée en ce que lesdites jambes sont conformées de façon à définir, à l'état libre, au niveau de leurs extrémités libres opposées à ladite âme, une zone de rétrécissement (Z4) de ladite ouverture, lesdites zones d'étranglement et de rétrécissement étant recouvertes de patins (132) en matériau plastique souple destinés à être serrés sur ledit bord dans la position de serrage.
Patent FR-3075211-B1 (FR)
Title: Composition de polymere (meth)acrylique, son procede de preparation et utilisation
Inventor: BOUTILLIER JEAN-MARC
IPC: F41H5/26
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique. En particulier, la présente invention concerne une composition de polymère adaptée pour un vitrage de sécurité. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle composition de polymère adaptée pour un vitrage de sécurité. Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique résistante aux balles et concerne en outre un procédé de préparation d'une telle composition de polymère (méth) acrylique résistante aux balles et son utilisation dans un vitrage.
Patent FR-3076811-B1 (FR)
Title: Bateau comportant un cerf-volant
Inventor: NEME ALAIN
IPC: B63H9/06
Filed: 2018-01-16
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne un bateau (100) comportant :  - une coque (102) avec un pont (104),  - une plateforme (106) montée pivotante sur le pont (104) autour d'un axe (Z) perpendiculaire au pont (104),  - un cerf-volant (110) comprenant une aile (112) et des brides (114) où l'une des extrémités de chaque bride (114) est fixée à l'aile (112),  - un câble (116) où l'autre extrémité de chaque bride (114) est fixée à une extrémité du câble (116),  - un système de déploiement (150) fixé à la plateforme (106), où l'autre extrémité du câble (116) est fixée au système de déploiement (150) et qui permet alternativement d'allonger et de raccourcir le câble (116),  - un mât (180) fixé à la plateforme (106) et présentant une pluralité de bras (182) globalement parallèles au pont (104), où les bras (182) sont destinés à se positionner sous l'aile (112) lorsque le câble (116) est raccourci.
Patent FR-3078071-B1 (FR)
Title: Composition presentant une excellente permeabilite a la vapeur d'eau
Inventor: DANEROL ANNE-SOPHIE
IPC: C09J11/06
Filed: 2018-02-20
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle composition comprenant une solution au moins un adhésif acrylique et des particules d'un polymère réticulé ayant une densité de groupement carboxylate comprise entre 2,0 et 12,0 meq/g et une taille de pore moyenne comprise entre 0,005 et 1,0 µm, utilisable notamment pour la réalisation d'une matrice adhésive convenant à tout dispositif, par exemple à visée médicale tel qu'un patch, un film, une bande ou un pansement, de préférence un pansement, ou bien encore convenant à tout dispositif de type textile fonctionnel tel qu'un article de sport.
Patent FR-3080085-B1 (FR)
Title: Assemblage aerodynamique pour cintre de velo
Inventor: BIGARD PIERRE
IPC: B62K21/26
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention propose un assemblage aérodynamique pour cintre de vélo, comportant deux dispositifs (4a, 4b) prolongateurs distincts, chacun des deux dispositifs (4a, 4b) prolongateurs comprenant: une première partie (5a, 5b) formant repose-bras, apte à être fixée sur une barre transversale d'un cintre (1) de vélo en s'étendant longitudinalement vers l'avant et comportant une extension longitudinale (6a, 6b) formant une portion d'extrémité libre, une surface supérieure de la première partie avec son extension longitudinale formant une surface d'accueil pour une partie d'avant-bras d'un cycliste ; et une deuxième partie (8a, 8b) formant prolongateur, apte à être fixée, de manière amovible et dans le prolongement de la première partie (5a, 5b), à la portion d'extrémité libre, la deuxième partie (8a, 8b) formant prolongateur étant apte à coulisser longitudinalement relativement à ladite extension longitudinale (6a, 6b) pour permettre un réglage d'une distance séparant une extrémité libre de la deuxième partie (8a, 8b) formant prolongateur de la première partie (5a, 5b) formant repose-bras.
Patent FR-3080798-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension hydropneumatique
Inventor: VERMANDE JEAN-LUC
IPC: B62D49/06
Filed: 2018-05-07
Granted: 2021-11-05
Abstract: Dispositif de suspension hydropneumatique pour véhicule automobile (100) comportant un circuit hydraulique, d'alimentation de vérins hydrauliques (9) de suspension des roues, alimenté par une pompe hydraulique haute pression (202); chaque roue suspendue étant munie d'un vérin hydraulique (9) de suspension, caractérisé en ce que pour chaque roue suspendue (104), un accumulateur pneumatique tampon azote (5a, 5b) est disposé dans le circuit hydraulique et forme un amortisseur pneumatique entre un circuit hydraulique amont (2) côté pompe et un circuit hydraulique aval (7) côté vérin hydraulique de suspension.
Patent FR-3084645-B1 (FR)
Title: Structure d'angle pour une cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-08-06
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne une structure d'angle (16) pour une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide comportant une pluralité de parois (1, 101, 201) ladite structure d'angle (16) étant destinée à être disposée à un angle entre une première paroi (101) et une deuxième paroi (201) et comportant : une première cornière (32) ancrée à un dispositif d'ancrage (16) destiné à être fixé à la structure porteuse (3) de la première et de la deuxième parois (101, 201) ; le dispositif d'ancrage (16) comprenant une première patte (18) et une deuxième patte (19) sécantes l'une à l'autre, chacune des première et deuxième pattes (18, 19) comportant une portion externe (24, 25) et une portion interne (22, 23) disposées de part et d'autre d'une intersection entre la première patte (18) et la deuxième patte (19) ; la structure d'angle (16) comportant en outre un premier panneau isolant (42) qui est disposé dans un premier espace délimité par la portion interne (22) de la première patte (18) et la portion externe (25) de la deuxième patte (19) et un premier élément latéral de garniture isolante (48) qui est comprimé entre le premier panneau isolant (42) et la portion externe (25) de la deuxième patte (19).
Patent FR-3085786-B1 (FR)
Title: Cellule de memorisation en logique capacitive
Inventor: PERRIN YANN
IPC: H03K19/00
Filed: 2018-09-11
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente description concerne une cellule de mémorisation (100) en logique capacitive, comportant : - un système bistable (110) comportant un élément fixe (111) et un élément mobile (113) susceptible de prendre l'une ou l'autre de deux positions stables par rapport à l'élément fixe ; - un dispositif de lecture (120) comportant un condensateur à capacité variable (CR) comprenant une première électrode (121) fixe et une deuxième électrode (123) mobile solidaire mécaniquement de l'élément mobile (113) ; et - un dispositif d'écriture (130) commandable électriquement pour placer l'élément mobile (113) dans l'une ou l'autre de ses deux positions stables.
Patent FR-3086333-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un dispositif de chauffage d’un catalyseur de reduction selective des oxydes d’azote
Inventor: YARCE ALEJANDRO
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un dispositif (8) de chauffage électrique d'un catalyseur (7) de réduction sélective des oxydes d'azote dans une ligne d'échappement (4) de moteur à combustion interne (2), le catalyseur (7) fonctionnant à l'aide d'une injection d'agent réducteur contenu dans un réservoir (11) disposant de moyens de chauffage de l'agent réducteur, caractérisé en ce qu'il comprend : -une étape dans laquelle on détermine si, au démarrage du moteur, l'agent réducteur est congelé dans son réservoir (11), et dans l'affirmative -une étape dans laquelle on détermine la puissance de chauffage requise pour dégeler l'agent réducteur dans une durée prédéterminée, -une étape dans laquelle on chauffe l'agent réducteur à la puissance requise, -une étape dans laquelle on active le dispositif (8) de chauffage du catalyseur avant la fin de la durée prédéterminée de chauffage de l'agent réducteur dans un délai inférieur à la durée prédéterminée de chauffage.
Patent FR-3089645-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un composant horloger, et composant horloger obtenu par le procédé
Inventor: ETIENVRE CLÉMENT
IPC: G04B37/22
Filed: 2018-12-11
Granted: 2021-04-30
Abstract: Le procédé de fabrication comporte au moins une étape de traitement d'une pièce (100, 200) en matériau composite carbone-carbone.     Dans une première variante, le procédé comporte des étapes d'usinage et une étape de traitement de la pièce.      Dans une deuxième variante, le procédé comporte une étape de broyage de la pièce avant l'étape de traitement et une étape de moulage après l'étape de traitement.     Application à la fabrication de composants horlogers (170, 270).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 17
Patent FR-3092444-B1 (FR)
Title: Dispositif domotique de commande électronique à deux fils
Inventor: VALLÉE SÉBASTIEN
IPC: H05B41/38
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif domotique de commande électronique à au moins deux fils (B) comprenant : un commutateur électronique (2), une unité domotique (3) comprenant un microcontrôleur (30) pour commander un commutateur électronique (2), une unité d’alimentation (4) reliée au commutateur électronique pour le passage du courant entre la borne secteur et la borne charge, l’unité d’alimentation comprenant : un circuit d’alimentation (40) comprenant : un élément de stockage d’énergie, un transformateur comprenant une bobine primaire pour consommer l’énergie de l’élément de stockage d’énergie et une bobine secondaire pour transformer cette énergie pour alimenter le microcontrôleur (30), un interrupteur électronique de dérivation (41) en parallèle avec le circuit d’alimentation, l’interrupteur électronique comprenant un état fermé pour court-circuiter le circuit d’alimentation et un état ouvert pour alimenter le circuit d’alimentation. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3096441-B1 (FR)
Title: Dispositif de récupération de fluide glycolé, de traitement du taux de glycol et de réinjection du fluide glycolé traité dans une installation de refroidissement
Inventor: BRAULT GRÉGORY
IPC: F25B45/00
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-08-20
Abstract: Dispositif (1) de récupération et de traitement de fluide glycolé destiné à une installation de refroidissement utilisant du fluide glycolé, comportant au moins une entrée (20) depuis laquelle est destiné à arriver le fluide glycolé récupéré et à traiter, un contenant (2) accueillant le fluide glycolé récupéré sous la forme d’une solution, un réservoir de glycol pur (3) relié au contenant et apte à délivrer dans le contenant du glycol de manière contrôlée, une alimentation en fluide pur (4), un système automatisé de contrôle et de régulation (7) du taux de glycol dudit fluide glycolé circulant dans le contenant en contrôlant la délivrance du glycol pur depuis le réservoir de glycol et l’alimentation en fluide pur, et au moins une sortie (5) destinée à être associée à des moyens de réinjection (52) du fluide glycolé traité et régulé dans l’installation ou dans une autre installation avec un taux de glycol ajusté au taux de fonctionnement de ladite installation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097049-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination du coefficient de frottement dans un assemblage boulonné
Inventor: MONTEBELLO CLAUDIO
IPC: G01N19/02
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination du coefficient de frottement dans un assemblage présentant deux surfaces (21, 22) en appui l’une sur l’autre et une tige filetée traversant lesdites surfaces, comprenant :     déterminer une valeur moyenne de la force normale de serrage F appliquée par un ensemble de vis de l’assemblage boulonné ;     simultanément, mesurer un couple Ca appliqué à l’assemblage et acquérir une série d’images d’une zone d’intérêt entre les deux surfaces d’appui ;     calculer le déplacement relatif ∆u entre les deux surfaces à partir d’un champ de déplacement calculé ;     construire une courbe reliant le déplacement relatif ∆u et le couple appliqué Ca ;     déterminer le couple de rotation Cg correspondant au moment de glissement entre les deux surfaces ;     calculer le coefficient de frottement µ selon la relation µ = (Cg/R) x (1/F), R étant le rayon des deux surfaces d’appui.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure n°1
Patent FR-3097226-B1 (FR)
Title: Compositions de polyamide presentant un module eleve et une faible constante dielectrique et leur utilisation
Inventor: VINCENT GUILLAUME
IPC: C08L77/00
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un mélange de renforts de verre plein et creux avec un alliage constitué d’au moins un polyamide et d’au moins une polyoléfine, ledit mélange de renforts de verre plein et creux comprenant de 5 à 50% en poids de billes de verre creuses par rapport au total des renforts de verre plein et creux, en particulier de 5 à 35% en poids de billes de verre creuses par rapport au total des renforts de verre plein et creux, pour préparer une composition présentant un module, à sec à 23°C, au moins égal à 8GPa, en particulier au moins égal à 10 GPa, en particulier au moins égal à 11GPa, et une constante diélectrique Dk, inférieure ou égale à 3,5, notamment inférieure ou égale à 3,3, en particulier inférieure ou égale à 3,2 telle que mesurée selon ASTM D-2520-13, à une fréquence d’au moins 1 GHz, notamment à une fréquence d’au moins 2 GHz, en particulier à une fréquence d’au moins 3 GHz, à 23°C, sous 50%RH.
Patent FR-3105429-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’alimentation d’au moins un calculateur de véhicule
Inventor: BERT JEAN-CLAUDE
IPC: G01R19/165
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de l’alimentation de calculateurs (13, 14) d’un véhicule. A cet effet, un signal électrique déterminé est appliqué en entrée d’un ou plusieurs superviseurs d’alimentation (11, 12). Le signal électrique déterminé est également appliqué en entrée d’un ou plusieurs convertisseurs analogiques numériques, dit CAN (15 à 18). Ce signal électrique déterminé possède des caractéristiques déterminées permettant de tester si le superviseur d’alimentation (11, 12) détecte correctement une surtension et/ou une sous-tension d’alimentation du ou des calculateurs (13, 14). L’état de sortie du superviseur d’alimentation (11, 12) correspondant au signal électrique déterminé appliqué en entrée est comparé au signal de sortie du ou des CAN (15 à 18) pour déterminer l’état de fonctionnement du superviseur d’alimentation, c’est-à-dire pour déterminer si le fonctionnement du superviseur d’alimentation est correct ou présente une anomalie.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110616-B1 (FR)
Title: Plafond rayonnant reversible et procede d’assemblage d’un tel plafond
Inventor: BOURGEL CHRISTOPHER
IPC: F24D3/16
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un sous-ensemble pour la réalisation d’un plafond rayonnant réversible comprenant une dalle isolante (1) et des diffuseurs thermiques sous forme de plaques métalliques (7) rapportées sur une face de montage (2) de ladite dalle isolante (1), ledit sous-ensemble étant destiné à être fixé sur une structure support, caractérisé en ce que la dalle isolante (1) présente des rainures (6) ménagées dans son épaisseur à partir de la face de montage (2), les rainures (6) s’étendant le long de tracés définis, permettant l’insertion d’au moins un tube de circulation de fluide thermique(27).  Figure pour l’abrégé : Fig 15.
Patent FR-3097312-B1 (FR)
Title: Évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant notamment un système d’amortissement
Inventor: CLAUZADE BERTRAND
IPC: F28D3/02
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-07-08
Abstract: Évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant notamment un système d’amortissement La présente invention concerne un évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant un corps d’évaporateur de forme allongée s’étendant suivant un axe central (X), un faisceau d’évaporateurs (25) transportant des eaux chaudes et s’étendant suivant l’axe central (X) et un système d’aspersion s’étendant au-dessus du faisceau d’évaporateurs (25) et apte à asperger le fluide de travail à l’état liquide sur le faisceau d’évaporateurs (25) pour faire évaporer ce fluide de travail.   Le corps d’évaporateur définit un fond (17) et un espace d’échappement du fluide de travail à l’état gazeux entre le fond (17) et le faisceau d’évaporateurs (25). L’évaporateur comporte en outre un système d’amortissement (29) disposé dans l’espace d’échappement et configuré pour amortir la chute des gouttes du fluide de travail à l’état liquide non-évaporé après le passage par le faisceau d’évaporateurs (25).   Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3114828-B1 (FR)
Title: Connecteur pour l’interconnexion de fourrures, et doublage de paroi utilisant le connecteur
Inventor: AZERAD THIERRY
IPC: E04B9/18
Filed: 2020-10-02
Granted: 2023-04-07
Abstract: Le connecteur (1) est allongé et comprend des extrémités axiales (3, 4) dont l’une permet un emboitement serré avec l’extrémité d’une fourrure, une paire de parois (PP1, PP2) agencées perpendiculairement à l’axe longitudinal (X) du connecteur et délimitant entre elles un espace creux (9) qui débouche transversalement des deux côtés du connecteur (1) et est accessible par une face avant, et une portion intermédiaire (5a, 5b) de jonction des extrémités (3, 4) écartant les deux parois (PP1, PP2) avec un écartement adapté pour la réception d’une autre fourrure dans l’espace creux. Les parois (PP1, PP2) forment les flancs d’un support récepteur délimité du côté arrière par la portion intermédiaire et incluent des moyens de retenue (43) aptes à enserrer par l’extérieur la fourrure insérée dans l’espace creux (9) et maintenir celle-ci perpendiculairement à l’axe longitudinal (X). Le connecteur (1) permet d’assembler des fourrures pour un montage/doublage de paroi.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116388-B1 (FR)
Title: Element ressort, dispositif de serrage pour un empilement electrochimique, et assemblage forme par le dispositif de serrage et l’empilement electrochimique
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/247
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un élément ressort (500) pourvu de deux soufflets dits, respectivement, soufflet interne (501) et soufflet externe (502), montés de manière coaxiale autour d’un axe de révolution XX’, et entre lesquels est ménagé un espace annulaire formant un circuit fluidique (510).  Figure pour l’abrégé : Figure 6 .
Patent FR-3120176-B1 (FR)
Title: Haut-parleur MEMS et procédé de microfabrication d’un tel haut-parleur
Inventor: LIECHTI ROMAIN
IPC: H04R17/00
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-11-03
Abstract: Haut-parleur MEM S et procédé de microfabrication d’un tel haut-parleur Un aspect de l’invention concerne un haut-parleur MEMS adapté pour générer des ondes sonores audibles, comportant un système d’actionnement bilame (110) s’étendant suivant un premier plan (P1) et une capsule d’amplification (120) comprenant :   une membrane (122) s’étendant suivant un second plan (P2), parallèle au premier plan, ladite membrane comportant une zone intérieure rigide (121) et une zone extérieure flexible (123), et une paroi de couplage (124) rigide, fixée en périphérie du système d’actionnement bilame (110) pour rendre la zone extérieure (123) de la membrane solidaire dudit système d’actionnement.  Un autre aspect de l’invention concerne un procédé de microfabrication de ce haut-parleur MEMS.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3129224-B1 (FR)
Title: Organe d’entrainement d’un dispositif passe-date, dispositif passe-date le comportant et procédés de fabrication
Inventor: VAGINET DIMITRI
IPC: G04B19/24
Filed: 2021-11-15
Granted: 2023-12-22
Abstract: Organe d’entrainement d’un dispositif passe-date, dispositif passe-date le comportant et procédés de fabrication.  Organe d’entrainement (2) d’un dispositif passe-date (1), sous la forme d’un engrenage (20) comportant une partie annulaire (21) extérieure portée par un plan directeur présentant des dents (22) s’étendant radialement depuis sa périphérie, ladite partie annulaire (21) étant reliée par un bras (23) à un disque central (24) lui aussi porté par le plan directeur, l’engrenage (20) comportant aussi un ressort d’accumulation suivant une génératrice courbe portée par le plan directeur et dont une extrémité libre (26) comporte une partie d’appui (5) s’étendant perpendiculairement au plan directeur de l’engrenage (20).  Procédé de fabrication d’un tel organe d’entrainement (2).   Procédé de fabrication d’un dispositif passe-date (1) comportant un tel organe d’entrainement (2).  Dispositif passe-date (1) ainsi obtenu.   Figure pour l’abrégé : Fig.4