baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101258-A1 (FR)
Title: Synthese a basse temperature de zeolithe afx de haute purete
Inventor: HARBUZARU BOGDAN
IPC: B01J37/30
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de synthèse d’une zéolithe AFX de haute pureté comprenant au moins les étapes suivantes :i) le mélange en milieu aqueux, d'au moins une source de silicium (Si) sous forme oxyde SiO2, au moins une source d’aluminium (Al) sous forme oxyde Al2O3, d’un composé organique azoté de type dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane, d’au moins une source d'au moins un métal alcalin choisi parmi le lithium, le potassium, ou le sodium, et le mélange d'au moins deux de ces métaux, jusqu’à l’obtention d’un gel précurseur homogène;ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur obtenu à l’issue de l’étape i) à une température comprise entre 75°C et 95°C, bornes incluses, pendant une durée comprise entre 40 et 100 heures, bornes incluses, pour obtenir une phase solide cristallisée de type structural AFX, dite zéolithe AFX. L’invnetion concerne également la zéolithe AFX de haute pureté obtenue. Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3103141-A1 (FR)
Title: Agencement pour ouvrant de véhicule avec moyen de blocage maintenant l’ouvrant fermé en cas de choc.
Inventor: PRUVOST LAURENT
IPC: B60R21/09
Filed: 2019-11-20
Abstract: Agencement pour ouvrant de véhicule avec moyen de blocage maintenant l’ouvrant fermé en cas de choc.     L’invention porte sur un agencement (10) pour un ouvrant de véhicule comprenant une serrure (11), un levier d’actionnement (12) de la serrure, une commande d’ouverture (14), un moyen de transmission (13) de mouvement entre le levier d’actionnement (12) et la serrure (11), un panneau extérieur (3), un moyen de blocage (20) du pivotement du levier d’actionnement (12) de sorte qu’en cas de choc (F) sur le panneau extérieur (3), le levier d’actionnement (12) est maintenu vers ou au niveau d’une position de repos, le moyen de blocage (20) comprenant une première partie (21) et une deuxième partie (22), la première partie (21) étant destinée à coulisser par rapport à la deuxième partie (22) lors d’un tel choc (F).     Figure pour l’abrégé : figure 9
Patent FR-3096222-A1 (FR)
Title: Kit de porte pour coffret de réseaux
Inventor: BURETTE-POMMAY JULIEN
IPC: H05K5/00
Filed: 2020-05-07
Abstract: Kit de porte (10), destiné à un boitier (20) délimitant une ouverture (202), comprenant un panneau (102) variant entre une configuration de mise en place dans laquelle le panneau (102) coopère avec le boitier (20) de sorte qu’une portion primaire (102a) du panneau (102) soit bloquée en translation et qu’une portion secondaire (102b) du panneau (102) soit mobile par rapport au boitier (20) ; une configuration d’obturation dans laquelle le panneau (102) obture l’ouverture (202); et une configuration de retrait dans laquelle la portion primaire (102a) et le boitier (20) sont désolidarisés, et comprenant un dispositif de verrouillage (105), variant entre une configuration de déverrouillage et une configuration de verrouillage, apte à occuper la configuration de verrouillage lorsque le panneau (102) adopte la configuration d’obturation pour bloquer le mouvement de la portion secondaire (102b) dans lequel l’orifice de fixation (201) du boitier (20) est absent lors de la fabrication du boitier (20) et est créé sur place.
    [Fig. 1]
Patent FR-3110246-A1 (FR)
Title: procédé de détection d’une forme agrégée en feuillets β d’une protéine formant des agrégats de type feuillets β
Inventor: TRINQUET ERIC J
IPC: G01N33/68
Filed: 2020-05-18
Abstract: Procédé de détection d’une forme agrégée en feuillets β d’une protéine formant des agrégats de type feuillets β L’invention concerne un procédé in vitro de détection dans un échantillon d’une forme agrégée en feuillets β d’une protéine formant des agrégats de type feuillets β (PAFβ) comprenant une étape qui consiste à ajuster le pH d’un échantillon susceptible de contenir une PAFβ à un pH allant de 9,7 à 13,2 pour désagréger tout ou partie de la PAFβ afin d’obtenir une forme non-agrégée en feuillets β de la protéine formant des agrégats de type feuillets β (PNAFβ) et la mesure de la teneur en PNAFβ avec une méthode immunologique appropriée à un pH allant de 6 à 9.                  FIGURES
Patent FR-3097413-A1 (FR)
Title: Récipient pour la distribution de poudre libre et procédé de remplissage du récipient
Inventor: DELIA MARIO
IPC: A45D33/22
Filed: 2020-06-16
Abstract: Récipient pour poudre libre, comprenant une cavité définissant un volume de cavité (18), une paroi latérale entourant la cavité définissant une chambre à poudre (24) s’étendant de manière circonférentielle autour de la cavité, un élément de fond (35) interagissant avec la cavité et la paroi latérale pour fermer les extrémités inférieures (20) du volume de cavité et de la chambre. L’élément de fond et une partie de la cavité tournent relativement l’un à l’autre entre des positions dans lesquelles cavité et élément de fond empêchent le passage de la poudre de chambre vers le volume de cavité et dans lesquelles un interstice s’ouvre pour permettre le passage de la poudre de la chambre vers l’extrémité inférieure du volume de cavité. Un couvercle (12) fermant le volume de cavité est amovible afin de permettre à un applicateur de transporter la poudre du volume de cavité vers l’extérieur du récipient.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3113139-A1 (FR)
Title: Comparateur de tension
Inventor: ORTET SEBASTIEN
IPC: G01R19/165
Filed: 2020-07-30
Abstract: Comparateur de tension
    La présente description concerne un dispositif électronique comprenant :     
    - un premier circuit (20) comprenant des premier (202) et deuxième (204) transistors reliés en série entre un nœud (3) d'application d'une tension d'alimentation (Vbat) et un nœud (5) d'application d'une tension de référence (GND), les premier et deuxième transistors étant reliés l'un à l'autre par un premier nœud (206) ; et     
    - un deuxième circuit (10), configuré pour comparer une première tension sur le premier nœud à des premier (Vbat) et deuxième (GND) seuils de tension.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107642-A1 (FR)
Title: Contenant pour cosmétique dont le contenu est visible de l’extérieur
Inventor: LEE DO HOON
IPC: A45D40/00
Filed: 2020-11-06
Abstract: Contenant pour cosmétique dont le contenu est visible de l’extérieur comportant un corps de contenant (10) pourvu, sur un côté de celui-ci, d’un premier crochet de verrouillage (12a) et formé d’un matériau transparent ; un couvercle de contenant (20) pour ouvrir et fermer le corps de contenant (10) ; un contenant de contenu (30) monté dans le corps de contenant (10), recevant le contenu dans celui-ci, et formé d’un matériau transparent ; un couvercle de contenant de contenu (40) pour ouvrir et fermer le contenant de contenu (30) ; un bouton poussoir (50) installé sur le couvercle de contenant (20) de manière à être actionné par pression et pourvu d’un deuxième crochet de verrouillage (54b) ; et un organe de couplage de bouton (60) couplé à un intérieur du couvercle de contenant (20) pour fixer le bouton poussoir (50) et couplé de manière articulée au corps de contenant (10).     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3119180-A1 (FR)
Title: Dispositif d’économie d’eau
Inventor: BOUVIER THIBAULT
IPC: E03C1/04
Filed: 2021-01-22
Abstract: Dispositif d’économie d’eau L’invention concerne un dispositif d’économie d’eau, configuré pour être raccordé à un mélangeur (10) pour douche individuelle dont le débit d’eau en sortie et la température d’eau en sortie sont réglables.  Il est essentiellement caractérisé en ce qu’il comprend :   - une vanne d’eau multivoies (110), comprenant une entrée (113) unique, configurée pour être raccordée à une sortie du mélangeur (10),  - un réseau (120) d’au moins une canalisation (121), configuré pour être raccordé à une première sortie (111) de la vanne d’eau multivoies (110),  dans lequel   - au moins une canalisation (121) dudit réseau (120) comprend un ensemble d’au moins une buse de pulvérisation (170) ; le diamètre équivalent de chaque canalisation (121) étant inférieur au diamètre équivalent de la sortie de la vanne d’eau multivoies (110).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108245-A1 (FR)
Title: Boîtier de produit cosmétique absorbeur de choc
Inventor: HWANG ROGER
IPC: B65D81/127
Filed: 2021-03-18
Abstract: Un boîtier de produit cosmétique pour un produit cosmétique solide ou semi-solide. Le boîtier de produit cosmétique comprend un couvercle et un ensemble de base, dans lequel l’ensemble de base comprend une base, un cadre, un élément absorbeur de choc, et au moins un plateau de produit cosmétique. L’élément absorbeur de choc est disposé à l’intérieur d’une cavité de la base et est mis en forme correspondant sensiblement à une forme de la cavité de la base. L'élément absorbeur de choc est couplé à la base et est couplé au au moins un plateau de produit cosmétique de telle sorte qu'un choc imprimé au boîtier de produit cosmétique est isolé du au moins un plateau de produit cosmétique. L’élément absorbeur de choc comprend au moins une feuille d’un matériau ayant une structure en nid d’abeille, à savoir que l’élément absorbeur de choc comprend au moins une feuille d’un matériau ayant une pluralité de vides hexagonaux en forme de nid d’abeille. Figure pour publication : Fig.2
Patent FR-3125270-A1 (FR)
Title: Écran aéraulique pour sous-bassement de véhicule automobile
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D25/24
Filed: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un écran aéraulique (12) pour sous-bassement de véhicule automobile. L’écran aéraulique (12) comporte une paroi (18) comportant de moyens de fixation au véhicule automobile et au moins une ouverture (14) délimitée par un bord périphérique (19). L’écran aéraulique (12) comporte des encoches de verrouillage (24) destinées à collaborer avec des organes de verrouillage complémentaires d’un bouchon de fermeture destiné à obturer l’une de l’au moins une ouverture (14), les encoches de verrouillage (24) étant situées en périphérie du bord périphérique (19) de l’au moins une ouverture (14). Conformément à l’invention, l’écran aéraulique (12) comporte des organes de serrage (25) formés en périphérie du bord périphérique (19), chaque organe de serrage (25) étant configuré pour générer, lorsqu’ils sont contraints, une force orientée dans une direction sensiblement perpendiculaire au bord périphérique (19) et opposée à une face d’appui de l’écran aéraulique (12) à partir de laquelle ils sont formés.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125566-A1 (FR)
Title: Rotule avec bague extérieure à encoches
Inventor: RIVIERE FLORENT
IPC: F16C11/06
Filed: 2021-07-21
Abstract: Rotule comprenant une bague extérieure (2) et une bague intérieure (3) comportant respectivement une surface intérieure (2a) et une surface extérieure (3b) en contact l’une contre l’autre, la bague extérieure (2) comprenant deux faces frontales (2c, 2d) radiales opposées délimitant axialement la surface intérieure (2a), et deux encoches (4, 5) diamétralement opposées formées sur la surface intérieure (2a) et débouchant sur l’une des faces frontales (2c, 2d).
    En outre, le matériau de la bague extérieure (2) comporte un alliage de formule NiCr19Fe18Nb ou un alliage de formule X6NiCrTiMoVB25-15-2, et le matériau de la bague intérieure (3) comporte un alliage de formule CoCr29W5.
    Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3127143-A1 (FR)
Title: Valve et pompe pour produit liquide ou visqueux
Inventor: CORBIN JEAN-YVES
IPC: B65D47/20
Filed: 2021-09-23
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne une valve de sortie (200) comprenant une membrane (203) déformable élastiquement sous l'effet d'une surpression d’un produit liquide ou visqueux par rapport à l'extérieur, une surface extérieure (204) de la membrane (203) étant destinée à être mise en contact avec un milieu extérieur, au niveau d’au moins une première fente (205) apte à permettre l’écoulement d’un débit dudit produit induit par ladite suppression ; au moins une première paroi (210) configurée pour se trouver, en l’absence d’une surpression du produit, en contact avec une surface intérieure (206) de la membrane selon au moins une première ligne de contact (211) agencée à la périphérie de la fente (205), et configurée pour permettre un écartement de ladite surface intérieure de la membrane avec une partie au moins de ladite au moins une première paroi en cas de surpression du produit.  FIG. 2A
Patent FR-3130659-A1 (FR)
Title: Moule de fonderie, sa fabrication et son utilisation
Inventor: CERRATTI VALENTINA
IPC: B22D27/04
Filed: 2021-12-16
Abstract: Moule de fonderie, sa fabrication et son utilisation L’invention concerne la fonderie, et en particulier un moule (1), sa fabrication et son utilisation. Le moule (1) comprend un descendant central (2), une pluralité de cavités de moulage (4) disposées en grappe autour du descendant central (2), et une première pluralité de plusieurs bras de support (10) d’écran thermique, s’étendant radialement à partir du descendant central (2). Un procédé de fabrication du moule (1) comporte les étapes de montage d’une grappe (20) de modèles (21) en matériau fusible autour d’une colonne centrale, formation d’une carapace autour de la grappe (20) par trempage dans une barbotine et saupoudrage avec du sable réfractaire, évacuation du matériau fusible des modèles (21) à l’état liquide, et cuisson de la carapace. Le moule (1) peut être utilisé pour fabriquer une pièce métallique en coulant du métal en fusion dans les cavités de moulage (4) à travers le descendant central (2), refroidissant et solidifiant le métal, et décochant le moule (1) pour récupérer des pièces métalliques formées dans les cavités de moulage (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3131819-A1 (FR)
Title: Espace climatisé pour bovins
Inventor: ROHART KÉVIN
IPC: A01K1/00
Filed: 2022-01-14
Abstract: Enceinte isotherme comprenant un équipement de climatisation destiné à maintenir des conditions climatiques idéales pour les animaux telle que les vaches laitières et les veaux, et également un équipement pour la transformation de l’énergie calorifique récupérée en énergie électrique.
Patent FR-3133217-A1 (FR)
Title: Générateur d’Energie issue du Champ de Gravitation
Inventor: L'HOMER JACQUES MARCEL FRANÇOIS
IPC: F03B17/04
Filed: 2022-03-03
Abstract: Le dispositif, destiné à la production d’énergie électrique, a recours au champ de gravitation dans un fonctionnement systémique basé sur des principes simples de la Physique. Une chaîne bouclée, sur un support vertical généralement totalement immergée, est formée d’embases, chacune surmontée d’une enveloppe cylindrique et hémisphérique au volume variable. Les embases raccordées entre elles forment une gaine continue mettant en communication les enveloppes porteuses chacune d’un double assemblage de poutrelles monté en ciseaux pour développer par un double système de bras de levier un effort tributaire de la position d’une masse mobile en fonction de ses changements d’exposition au champ de gravitation, elle provoque sur les enveloppes en communication le déploiement continu de l’une des sections verticales de la chaîne en mouvement et simultanément pour l’autre un resserrement. La première colonne sous la poussée d’Archimède, implique ce mouvement continu à la chaîne entrainant un groupe-alternateur ou tout autre appareillage.  150 mots Figure à publier avec l’abrégé : figure 5
Patent FR-3134190-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de structures longitudinales enterrées au moyen d’un radar à pénétration de sol
Inventor: DORE JEAN-BAPTISTE
IPC: G01S13/88
Filed: 2022-03-29
Abstract: Procédé de détection de structures longitudinales enterrées à l’aide d’un radar à pénétration de sol, le procédé comprenant les étapes de :  Réaliser (301) plusieurs acquisitions de signaux radar pour une zone du sol,Déterminer (302), à partir desdits signaux radars, un nuage de points 3D, chaque point correspondant à une détection radar et étant géolocalisé dans l’espace,Rechercher (303) au moins un ensemble de points sensiblement alignés dans le nuage de points 3D en :Pour chaque droite parmi un ensemble de droites de l’espace 3D, déterminant le nombre de points du nuage de points 3D situés à une distance inférieure à une distance minimale prédéterminée de la droite,Déterminant au moins une droite pour laquelle ledit nombre de points est supérieur à un seuil minimum de détection prédéterminé, les points situés à une distance de cette droite inférieure à ladite distance minimale caractérisant une structure longitudinale.  Figure 3
Patent FR-3135135-A1 (FR)
Title: Arme avec arrêtoir de magasin sur main forte
Inventor: VERNEY-CARRON GUILLAUME
IPC: F41A9/52
Filed: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne une arme (1) comprenant une poignée (10) et un arrêtoir (20) monté mobile entre une position libre n’entravant pas la course d’un ensemble mobile, et une position de limitation entravant la course de l’ensemble mobile.  Selon l’invention, l’arrêtoir (20) est disposé sur la poignée (10), de manière à être manipulable par une main forte du tireur lorsqu’elle maintient la poignée (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3135997-A1 (FR)
Title: Structure de balayage pour véhicule de voirie modulaire à double parallélogramme vertical amovible à pilotage indépendant des balais
Inventor: PECCOLO PIERRETTE
IPC: E01H1/05
Filed: 2022-05-30
Abstract: L’invention concerne une structure de balayage pour balayeuse de voirie modulaire, du type comportant divers moyens pour assurer le nettoiement des chaussées et des bordures de voie par actionnement d’un ou plusieurs balais montés sur le châssis du véhicule, caractérisée en ce qu’elle est constituée est constituée de deux ensembles de commande de balais (7) symétriques, dont le mouvement de réglage en hauteur est réalisé en parallélogramme par des vérins hydrauliques, les ensembles de commande des balais (7) étant fonctionnellement indépendant l’un de l’autre pour permettre le réglage différencié de l’écartement, de l’inclinaison et de la pression au sol de chacun des balais (7).  Figure 2
Patent FR-3123498-A1 (FR)
Title: Fenêtre rf de type boîte à pilules et procédé de fabrication pour celle-ci
Inventor: KOSUGI NAOFUMI
IPC: H01P1/08
Filed: 2022-05-30
Abstract: Une fenêtre RF de type boîte à pilules ayant une fenêtre d’entrée/sortie dans un tube à micro-ondes, la fenêtre RF de type boîte à pilules comprend une pièce en forme de disque ayant une couche de métallisation formée sur une partie périphérique externe d’un corps en céramique en forme de disque ; une paire de pièces en forme d’anneau constituées de corps métalliques ayant sensiblement les mêmes diamètres externes que la pièce en forme de disque, agencées pour prendre en sandwich la pièce en forme de disque des deux côtés, et d’un seul tenant avec la partie périphérique externe de la pièce en forme de disque ; une pièce en forme de tube constituée d’un corps métallique ayant un diamètre interne sensiblement égal aux diamètres externes de la paire de pièces en forme d’anneau et de la pièce en forme de disque, pour maintenir la paire de composants métalliques et la pièce en forme de disque sur un intérieur de celle-ci ; et une pièce de restriction pour supprimer la rotation entre les pièces en forme d’anneau et la pièce en forme de tube
Patent FR-3123801-A1 (FR)
Title: Prothèse pénienne pour organe génital féminin
Inventor: GENOUD AUDREY DEREK
IPC: A61H19/00
Filed: 2022-06-09
Abstract: L’invention porte sur une prothèse pénienne pour organe génital féminin, comprenant - un corps (1) de forme phallique en matériau choisi,- un module de contact (3) disposé à une extrémité du corps (1), comportant une surface de contact (31) configurée pour recouvrir la surface pubienne et permettre le verrouillage de la prothèse dans sa position d’utilisation; - un module de stimulation (4) clitoridienne, , et configuré pour effectuer une action permettant la stimulation du clitoris du porteur ; caractérisé en ce que la prothèse comprend en outre :- des moyens de détection de mouvement (40) de ladite prothèse en utilisation, connectés au module de stimulation clitoridienne (4), et configurés pour détecter les mouvements observés par la prothèse selon des paramètres choisis ; et-des moyens de traitement (50), configurés pour faire varier proportionnellement l’intensité de stimulation clitoridienne en fonction de la fréquence de mouvement détectés par la prothèse.   Fig 2
Patent FR-3137009-A1 (FR)
Title: Convoyeur déformable
Inventor: BIEZE THOR
IPC: B25J9/16
Filed: 2022-06-22
Abstract: Convoyeur déformable Un dispositif de prélèvement et de placement comprenant un robot déformable (1, 101, 201, 301, 401) agencé pour être disposé à proximité d’une zone de prélèvement (3, 103, 403) et d’une zone de placement (5, 105, 405). Le robot déformable (1, 101, 201, 301, 401) comprend une première extrémité de manipulation (9, 109, 209, 309, 409), à laquelle le robot déformable (1, 101, 201, 301, 401) prélève un objet (7, 107, 207, 407) dans la zone de prélèvement (3, 103, 403), et une deuxième extrémité de manipulation (11, 111, 211, 311, 411), à laquelle le robot déformable (1, 101, 201, 301, 401) place un objet (7, 107, 207, 407) dans la zone de placement (5, 105, 405). La première extrémité de manipulation (9, 109, 209, 309, 409) est apte à être déplacée dans la zone de prélèvement (3, 103, 403), ou la deuxième extrémité de manipulation (11, 111, 211, 311, 411) est apte à être déplacée dans la zone de placement (5, 105, 405). Le robot déformable (1, 101, 201, 301, 401) comprend en outre une structure de convoyage déformable (13, 113, 213, 313, 413) reliant la première extrémité de manipulation (9, 109, 209, 309, 409) et la deuxième extrémité de manipulation (11, 111, 211, 311, 411) de manière à convoyer un objet (7, 107, 207, 407) prélevé par la première extrémité de manipulation (9, 109, 209, 309, 409) jusqu'à la deuxième extrémité de manipulation (11, 111, 211, 311, 411).  Figure d’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3128468-A1 (FR)
Title: Composition
Inventor: BATCHELOR STEPHEN NORMAN
IPC: C11D17/04
Filed: 2022-10-25
Abstract: L'invention propose une composition liquide pour le linge dans un récipient, la composition comprenant un tensioactif, ledit tensioactif comprenant un tensioactif anionique ou non–ionique contenant un alkyle en C18, un parfum libre, et dans laquelle le récipient comprend au moins 50 % en poids de résine recyclée post–consommation (PCR) comprenant une polyoléfine ou un polyester.
Patent FR-2000335-A1 (FR)
Title: Improved polyester fibre dye receptivity by stretching
IPC: D01F6/62
Filed: 1969-01-16
Abstract: The receptivity of polyester fibres to dyes is improved by (1) drawing the amorphous fibres at a temperature below the apparent minimum crystallisation temperature, (2) effecting a limited crystallisation temperature while allowing the fibres to relax by an amount not exceeding their drawn length, and (3) crystallising the fibres to stabilise them by heating the fibres under tension at a temperature above that used in (2) but below the softening temperature, while stretching the fibres by an amount not exceeding the amount of relaxation. Substantial improvements in the dyeability are obtained without excessive change in the physical properties. Polyethylene terephthalate (of relative viscosity 28) was spun to give a 34-filament thread. This was stretched to a denier of 100 using a bath at 60 deg.C. The fibres had a crystallinity index of 14. The fibre was relaxed by heating at 180 deg.C. and stabilised by heating at constant length at 205 deg.C. Dyeing tests showed the treated fibres took three times the amount of dyestuff from a bath that the original fibres did. Properties of the treated fibre were tenacity 3.2 g/den., elongation 74%, shrinkage in boiling water 1.5% and specific gravity 1.395. Corresponding properties of the original fibre were 4.5 g/den., 31%, 19.3% and 1.359.