baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103930-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de marquage sécurisé et procédé et dispositif d’authentification
Inventor: MASSICOT JEAN-PIERRE
IPC: G06V30/224
Filed: 2019-12-30
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE MARQUAGE SÉCURISÉ ET PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D’AUTHENTIFICATION
    Un procédé de marquage sécurisé d’un objet, qui comporte :- une étape de détermination d’une taille maximale de cellule (302) d’un code à barres en deux dimensions (301), la taille de cellule étant définie par une surface contenant une quantité de points (304, 305),- une étape d’estimation d’une quantité minimum de points d’une couleur prédéterminée dite « couleur principale » dans une cellule pour que la cellule soit détectée comme étant de ladite couleur par un lecteur prédéterminé,- une étape d’encodage d’un message dans des cellules d’un code à barres en deux dimensions, par définition de la couleur principale de chaque cellule, ce message représentant au moins un accès à une ressource distante,- pour au moins une cellule, une étape de définition d’une image (306) à représenter dans ladite cellule, la quantité de points de l’image de la couleur définissant la cellule étant supérieure à la quantité minimum estimée et- une étape de marquage de l’objet avec le code à barres sécurisé en deux dimensions.
    Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3107099-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison élastique entre deux pièces concentriques et assemblage comportant un tel dispositif de liaison élastique
Inventor: CHIROL CLÉMENT
IPC: F16F7/104
Filed: 2020-02-07
Abstract: Dispositif de liaison élastique entre deux pièces concentriques et assemblage comportant un tel dispositif de liaison élastique L'invention a pour objet un dispositif de liaison élastique (18) configuré pour relier des première et deuxième pièces, caractérisé en ce qu’il comprend : des première et deuxième bagues (20, 22) configurées pour occuper un premier état dans lequel la deuxième bague (22) occupe des positions radiale et axiale données par rapport à la première bague (20) ainsi qu’un deuxième état dans lequel la deuxième bague (22) est décalée de la position radiale donnée et/ou de la position axiale donnée par rapport à la première bague (20), des sous-ensembles cinématiques (30) reliant les première et deuxième bagues de manière à leur permettre de bouger l’une par rapport à l’autre selon au moins une direction axiale et/ou au moins une direction radiale et comportant un élément de rappel (58) configuré pour maintenir les première et deuxième bagues (20, 22) dans le premier état. Figure 2
Patent FR-3107498-A1 (FR)
Title: Brouette pliable – Contenant et structure portante pliable
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B62B1/20
Filed: 2020-02-21
Abstract: Brouette pliable – Contenant et structure portante pliable L’invention concerne le pliage d’une brouette pliable. La brouette pliable comporte un contenant (2) et une structure portante (1) amovible et pliable. La structure pliable (1) comporte une croix (C) pliable centrale, des bras supérieurs (11, 14) et des bras inférieurs (12,13). En mode utilisation il comporte un moyen de rigidification de la structure portante pliable au niveau des bras supérieurs (11) exploitant la rigidité d’au moins une partie rigide du contenant (2). En mode stockage la structure portante (1) pliée peut se placer à l’intérieur du contenant (C) de la brouette pliable. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108566-A1 (FR)
Title: Système de redressement réactif et dissipatif d’un siège de véhicule
Inventor: HAMMADI SEMIR
IPC: B60N2/22
Filed: 2020-03-31
Abstract: Système de redressement réactif et dissipatif d’un siège de véhicule Le Siège (10) de véhicule comprend :     - une assise (12),      - un dossier (14),     - une articulation (26) comportant un premier flasque (31) fixé à l’assise (12) et un deuxième flasque (32) fixé au dossier (14), le deuxième flasque (32) étant monté mobile en rotation par rapport au premier flasque (31),     - un dispositif de redressement (18) du dossier (14) solidaire en rotation du deuxième flasque (32) et définissant une fente de redressement (44) comprenant une première portion (48) séparée d’une deuxième portion (50) par un pontet (52),     - un pion (24) solidaire du dossier (14), s’étendant dans la première portion (48) de la fente de redressement (44)       Lorsqu’un couple d’impact supérieur à un couple prédéterminé est appliqué sur le dossier (14), le pion (24) rompt le pontet (52) et se déplace alors librement dans la deuxième portion (50),.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3110096-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’un objet à partir d’une couche de poudre
Inventor: DENAVIT FRANCK
IPC: B33Y10/00
Filed: 2020-05-12
Abstract: Procédé de fabrication additive d’un objet à partir d’une couche de poudre, le procédé comprenant des étapes de : projection (200) d’un faisceau d’énergie sur une surface de la couche de poudre en une tache de sorte à fusionner la poudre, balayage (202) de la surface par le faisceau d’énergie, de sorte que la tache se déplace sur la surface selon un mouvement composé d’une translation dans une direction longitudinale de balayage et d’un mouvement oscillatoire ayant au moins une composante dans une direction d’oscillation, ajustement (204) d’une focalisation du faisceau d’énergie au cours du balayage en fonction de la translation dans la direction longitudinale de balayage mais sans tenir compte de la composante du mouvement oscillatoire dans la direction d’oscillation.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111524-A1 (FR)
Title: Demi-Masque de protection à filtre adaptable et changeable
Inventor: DAHAN MOCHÉ MEYER
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-06-19
Abstract: Demi-masque de protection aux caractéristiques innovantes comprenant un filtre changeable déportée à l’arrière du masque.
Patent FR-3111921-A1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches à endurance sous flexion améliorée
Inventor: CHEVALLEY MARIANNA
IPC: D02G3/48
Filed: 2020-06-24
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons comprenant une couche interne (CI) du câble constituée de K=1 toron interne (TI) à deux couches (C1, C3) avec la couche interne (C1) constituée de Q fils métalliques internes (F1) et la couche externe (C3) constituée de N fils métalliques externes (F3) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) à deux couches (C1’, C3’) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble avec la couche interne (C1’) constituée de Q’ fils métalliques internes (F1’) et la couche externe (C3’) constituée de N’ fils métalliques externes (F3’).     Le câble (50) présente :- un critère endurance SL ≤ 40000 MPa.mm avec SL =max(              ;              ) ; et- un critère d’encombrement Ec ≥ 0, 46 avec E= Sc/Se.     Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3112052-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion multimedia multi-sites
Inventor: BLONDEAU THOMAS
IPC: H04L12/28
Filed: 2020-06-29
Abstract: La présente invention concerne la fourniture de contenu audiovisuel sur un réseau et des procédés de transfert du contenu audiovisuel entre des dispositifs connectés au réseau.
Patent FR-3104183-A1 (FR)
Title: Bloc à bancher perfectionné
Inventor: TITIKPINA FALLY
IPC: E04C1/41
Filed: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un bloc à bancher (1) pour la réalisation d’une paroi verticale d’un bâtiment formée de rangées de blocs de construction, en acrotère ou en pied de mur d’attique sur un plancher, afin de limiter le pont thermique avec ledit plancher, ledit bloc (1) comprenant au moins deux parois latérales (2) et/ou au moins une cloison verticale transversale (7) d’entretoisement, et deux parois frontales avant (3) et arrière (4), parallèles ou approximativement parallèles entre elles, lesdites parois (2,3,4,7) délimitant au moins un évidement traversant (5) débouchant sur les faces de dessus et de dessous, lesdites faces de dessus et dessous étant délimitées par les bords supérieurs et respectivement inférieurs des parois latérales (2) ou la paroi d’entretoisement (7) et des parois frontales (3,4) ; ledit bloc à bancher est remarquable en ce qu’il comporte au moins un isolant (6) apte à être introduit dans ledit évidement (5) de telle sorte qu’il remplisse partiellement le volume dudit évidement (6) en prenant appui sur toutes les faces internes dudit évidement (5), ledit isolant (6) présentant une hauteur inférieure ou égale à la moitié de la hauteur de l’évidement (5) et/ou présentant un volume inférieur ou égal à la moitié du volume de l’évidement (5), afin de permettre une limitation du flux de chaleur vertical et une réduction des déperditions thermiques. Figure 1
Patent FR-3117870-A1 (FR)
Title: Extrait deDendrobium fimbriatum et composition cosmétique non rincée en comprenant
Inventor: GOURGUILLON LORÈNE
IPC: A61K8/9794
Filed: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique non rincée pour une application topique sur les matières kératiniques, en particulier sur la peau et/ou les lèvres et notamment la peau du visage et/ou du cou, comprenant un extrait de Dendrobium fimbriatum.
Patent FR-3110607-A1 (FR)
Title: Procédé de chromage dur à partir de chrome trivalent
Inventor: FRAYRET JÉRÔME
IPC: C25D3/06
Filed: 2021-05-20
Abstract: Un bain d'électrolyse à base de chrome trivalent comprend au moins un sel de chrome trivalent et au moins deux agents complexants inorganiques, dans lequel le premier agent complexant inorganique est un halogénure ; et le deuxième agent complexant inorganique est un autre halogénure ou est choisi parmi le sulfite, le thiosulfate, le phosphite, le phosphate, l’hexafluoroaluminate, l’hexafluorosilicate ou leurs mélanges. Le rapport molaire entre le premier agent complexant et le chrome trivalent est d'environ 0,8 à environ 2,5 ; et le rapport molaire entre le le deuxième agent complexant et le chrome trivalent est d'environ 0,01 à environ 2,2. Le pH se situe entre 1,5 et 3,5.
Patent FR-3124663-A1 (FR)
Title: Système et procédé de communication par faisceau laser entre deux véhicules
Inventor: SARETTI PATRICK
IPC: G05D1/02
Filed: 2021-06-23
Abstract: TITRE : Système et procédé de communication par faisceau laser entre deux véhicules L’invention concerne un système de communication par faisceau laser entre deux véhicules (1, 2), comprenant un premier dispositif d’émission et de réception (3) d’un faisceau laser positionné sur le premier véhicule (1), un second dispositif d’émission et de réception (4) d’un faisceau laser positionné sur le second véhicule (2), le premier dispositif d’émission et de réception d’un faisceau laser et le second dispositif d’émission et de réception d’un faisceau laser comportant des moyens d’orientation (5, 6) aptes à se faire face mutuellement quelque soient les mouvements relatifs des deux véhicules, le premier dispositif d’émission étant agencé de façon à ce qu’un premier faisceau laser (7) ayant une ouverture supérieure ou égale à l’angle solide estimé (α) selon lequel le second dispositif d’émission et de réception est vu par le premier dispositif d’émission et de réception soit délivré en phase d’initialisation de la communication Figure pour l'abrégé : F igure 1
Patent FR-3126623-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extinction rapide de feu
Inventor: OULEFKI ABDELHAKIM
IPC: B64D1/16
Filed: 2021-09-02
Abstract: Système d'extinction de feu héliporté, avantageux et moins coûteux pour l'extinction de petits ou grands feux, en zone forestière ou en milieu urbain reposant sur un arroseur ajustable en hauteur via un treuil piloté.
Patent FR-3126821-A1 (FR)
Title: Distributeur de courant électrique et tableau électrique
Inventor: BADIN DIDIER
IPC: H02B1/20
Filed: 2021-09-09
Abstract: Distributeur de courant électrique et tableau électrique Distributeur de courant électrique (2) pour un tableau électrique, comprenant un bornier d’entrée (24), positionné à une extrémité primaire (22) et comprenant des borne d’entrées (25) connectées à des conducteurs internes du distributeur de courant électrique, et des borniers de distribution (41, 51), comprenant des bornes de distribution (42, 52) connectées aux conducteurs internes, pour alimenter des appareils de tête de groupe appartenant au tableau électrique. Pour que le distributeur de courant électrique soit évolutif et polyvalent, l’un des borniers de distribution constitue un bornier de distribution amovible (41), évoluant entre une configuration montée, où le bornier de distribution amovible est disposé entre le bornier d’entrée (24) et une extrémité secondaire (23), et où les bornes de distribution (42) du bornier de distribution amovible (41) sont reliées aux conducteurs internes, et une configuration libérée, où le bornier de distribution amovible est désolidarisé.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3127029-A1 (FR)
Title: Procede de commande de demarrage automatique d’un moteur thermique comportant une priorisation de l’alimentation electrique des systemes
Inventor: CLAVIER ALAIN
IPC: F02N11/10
Filed: 2021-09-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande de démarrage automatique d’un moteur thermique de véhicule automobile, le procédé comportant un arbitrage de priorisation d’alimentation électrique inhibant le démarrage du moteur thermique en fonction d’une requête d’inhibition générée lors du pilotage d’un système robotisé, le procédé comprenant la détection d’une première requête d’inhibition (RQ1) du démarrage émise par le système robotisé et une deuxième requête d’inhibition (Tin) du démarrage du moteur thermique déclenchée à partir de l’instant de détection (t0). L’invention concerne les systèmes d’arrêt et redémarrage automatique de véhicule automobile et la gestion de priorisation pour l’alimentation électrique, notamment le réseau de bord en 12V.  Figure 3
Patent FR-3127535-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de pulvérisateur sur un bras robotisé
Inventor: TARANTINI GIUSEPPE
IPC: F16B39/284
Filed: 2021-09-29
Abstract: Dispositif de fixation de pulvérisateur sur un bras robotisé L’invention concerne un dispositif (1) de fixation configuré pour fixer un pulvérisateur de produit pour l’enduction de pièces sur un bras robotisé, le dispositif (1) de fixation comportant un capot (2) solidaire du bras robotisé, présentant une forme sensiblement cylindrique s’étendant selon un axe longitudinal (X), un écrou (3) de forme sensiblement cylindrique monté sur le capot (2) et comportant une première portion hélicoïdale (30), une bride (4) sensiblement annulaire montée solidaire du pulvérisateur, comportant une deuxième portion hélicoïdale (41) arrangée pour coopérer avec la première portion hélicoïdale (30) de l’écrou (3), et une couronne (5) déformable montée sur l’écrou (3) et comprenant une portion annulaire (50) assurant un arrêt axial de la couronne (5) par rapport à l’écrou (3), et une portion déformable (51) configurée pour se déformer en interagissant avec la bride (4) pour assurer une liaison entre la bride (4) et la couronne (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3132679-A1 (FR)
Title: Ensemble de véhicule comprenant un dispositif de protection et véhicule comprenant un tel ensemble
Inventor: PEUCAT CYRIL
IPC: B60R19/18
Filed: 2022-02-11
Abstract: Ensemble de véhicule comprenant un dispositi f de protection et véhicule com p r enant un tel ensemble L’invention concerne un ensemble (20) de véhicule (10) comprenant une caisse (26) présentant une partie avant (34) destinée à être agencée en saillie d’un essieu (21) du véhicule par rapport à la direction d’avancée (A) du véhicule, la partie avant comprenant une extrémité avant (34E) délimitée par un carénage (36) présentant un bord inférieur avant (42) destiné à être agencé en regard d’un sol (14), l’ensemble comprenant un dispositif de protection (30) configuré pour empêcher un contact entre un obstacle et l’essieu, comprenant :  - un support fixé sous la partie avant de la caisse,  - une bande amortissante (52) agencée sous ladite partie avant et destinée à être agencée en avant de l’essieu par rapport à la direction d’avancée (A), la bande amortissante comprenant une portion d’assemblage assemblée de manière amovible au support par un dispositif d’assemblage, la bande amortissante s’étendant le long de l’ensemble du bord inférieur avant.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3133505-A1 (FR)
Title: Systeme d’interruption configure pour controler la transmission d’un signal optique
Inventor: GARDELEIN ARNAUD
IPC: H04B10/29
Filed: 2022-03-11
Abstract: Système d’interruption 10 configuré pour contrôler la transmission d’un signal optique, le système comprenant :  un amplificateur optique à semi-conducteurs AMP, AMP1, AMP2 configuré pour recevoir :un signal optique d’entrée SOE, SOE1, SOE2, etun signal de commande SC, SC1, SC2 configuré pour commander l’amplificateur optique à semi-conducteurs AMP, AMP1, AMP2,un dispositif de refroidissement 12, 12-1, 12-2 configuré pour refroidir l’amplificateur optique à semi-conducteurs (AMP, AMP1, AMP2) à une température supérieure ou égale à 10 K, de préférence supérieure ou égale à 40K et inférieure ou égale à 90 K, de préférence inférieure ou égale à 80 K.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135120-A1 (FR)
Title: Dispositif de sélection d’au moins un rapport au sein d’une boîte de vitesses
Inventor: MAUREL HERVÉ
IPC: F16H61/08
Filed: 2022-04-27
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de sélection d’au moins un rapport au sein d’une boîte de vitesses La présente invention concerne un dispositif de sélection (4) d’au moins un rapport au sein d’une boîte de vitesses (1), comprenant une tige de commande (18) s’étendant selon un axe principal (Y), une fourchette de sélection (6) solidaire de cette tige de commande (18) et un dispositif d’accumulation d’énergie (20). Selon l’invention, ce dispositif d’accumulation d’énergie (20) comprend un premier organe (32) et un deuxième organe (34) configurés pour effectuer une rotation, une telle rotation étant transmise du premier organe (32) au deuxième organe (34) via au moins un élément élastique (60, 62), ce deuxième organe (34) comprenant au moins un doigt de sélection (84) configuré pour entraîner une translation de la tige de commande (18) selon son axe principal (Y).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135094-A1 (FR)
Title: Système d’expression bactérien de protéines hétérologues
Inventor: LERECLUS DIDIER
IPC: C12N15/32
Filed: 2022-05-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une cassette d’expression permettant l’expression de protéines hétérologues par des bactéries, de préférence des bactéries Gram positives ; cette cassette se caractérise en ce qu’elle contient la séquence codant pour la protéine ORF2 de Bacillus thuringiensis. La présente invention se rapporte encore à des vecteurs d’expression recombinants comprenant une telle cassette d’expression et à des bactéries, de préférence Gram positives, transformées avec ce vecteur d’expression recombinant.
Patent FR-3135497-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un disque de frein
Inventor: MAGNIN CHRISTOPHE
IPC: F16D65/00
Filed: 2022-05-13
Abstract: Dispositif de protection pour un disque de frein Dispositif de protection (4) pour un disque de frein (2), caractérisé en ce qu'il comprend une plaque (5) en forme de portion de couronne, ladite plaque étant destinée à s'étendre le long d'une surface de friction du disque de frein, ladite plaque comprenant un ensemble de reliefs (10) saillant en direction opposée du disque de de frein (2), chaque relief comprenant une ouverture (8) d'aération, chaque ouverture étant orientée de sorte qu'un flux d'air sortant depuis un volume compris entre le disque de frein et ladite plaque soit orienté sensiblement parallèlement à la surface de friction du disque de frein.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3135617-A1 (FR)
Title: Nano-assemblages à base de curcumine ou de dérivé de la curcumine et leur procédé de préparation
Inventor: LARTIGUE LÉNAÏC
IPC: A61K31/12
Filed: 2022-05-20
Abstract: ------  Nano-assemblages à base de curcumine ou de dérivé de la curcumine et leur procédé de préparation La présente invention porte sur un nano-assemblage formé par un auto-assemblage d’un composé choisi parmi les composés de Formule (Ia) :  R représentant un groupe alkyle ; et les composés de Formule (Ib) :  (Ib),  ledit composé de Formule (Ib) étant associé à au moins une nanoparticule super-paramagnétique.
Patent FR-2002860-A1 (FR)
Title: Expansion joint sealant composition
IPC: E04B1/68
Filed: 1969-02-10
Abstract: Comp. comprises (1) a block copolymer having configuration A-B-A (where the A's are polymeric blocks of alkenyl aromatic hydrocarbons, each A having an av. mol.wt. of 2,500-100,000, and B is a polymeric block of a conjugated diene having an av. mol.wt. of 25,000-500,000) or a hydrogenated deriv. thereof, pref. 100 p.b.w.; (2) asphalt, pref. 100-500 p.b.w.; (3) compatible resin, pref. 10-100 p.b.w. and (4) plasticiser, pref. 20-150 p.b.w. Specif. used for sealing expansion joints in concrete pavements, e.g. on airport runways and roads.
Patent FR-2011563-A1 (FR)
Title: Glass surface treatment
IPC: C03B18/14
Filed: 1969-06-23
Abstract: Glass surfaces are treated by vapour condensation coating, the coating material being maintained, e.g. as a melt in the vessel in which coating is being carried out. The process is specially applicable to float glass, moving over the polishing bath. The coating material may be tin, Au, Ag, Cu, Bi, Zn, Al or oxides of Bi, Si, Ti, Fe or Sb.
Patent FR-2184398-A1 (FR)
Title: Heat exchanger for regulating primary fluid temp - using sea water as secondary fluid useful for nuclear submarine
IPC: F28F27/00
Filed: 1972-05-15
Abstract: Title exchanger is esp. a flat cylindrical extension of the main pressure vessel contg. the core and has within it a quantity of auxiliary liq. immiscible with and lighter than the primary fluid which is esp. water the secondary fluid being seawater passing through vertical tubes through the outer ring of the heat exchanger vessel. An inverted U-tube leads from the top of the exchanger to a submerged auxiliary tank open to the sea water at its base and this acts as a constant pressure regulator. The rate of heat transfer into the secondary fluid is controlled by the level of the interface between primary and auxiliary fluid which is esp. an oil.
Patent FR-2185469-A1 (FR)
Title: High speed pipe welding - with tack welding of spiral pipe seams
IPC: B23K9/032
Filed: 1972-05-25
Abstract: Pipes with spiral or longitudinal seams are welded first by arc tack welding during rolling and then final arc welding. Tack welding is effected by moving the welding head to and fro over the edges of the blank to be joined. During movement of the welding head in the direction of blank advancement, which is effected at a speed equal to the difference between the speed of blank advancement and the welding speed, the edges are arc welded.
Patent FR-2146380-A1 (FR)
Title: Complex metal phosphates/arsenates - for coatings by reacting metal, oxyacid of phosphorus or arsenic and org solvent
IPC: C01G28/00
Filed: 1972-07-19
Abstract: Liquid mixt. consists of a soln. in an at least partly org. solvent of (I) a cpd. of a metl with an atomic number of 12, 14, 20-32, 39-50, 57-80, 90 or 92, and (II) an oxy acid of P or As or a cpd. capable of forming these oxy acids in the soln., the oxy acid being an ortho or meta acid of formula (II):- (where Z is P or As; and X1 and Xi are each independently H, PH or halide, or when Z is P, X2 can be group (III), so that pyrophosphoric acid is obtained). The liquid mixts. or metal complexes derived from the mixts., are used for coating substrates, such as glass, org. polymers, metals or ceramic materials. The liquid mixts. or solns. of the metal complexes, decompose to insoluble cpds. when heated. Heat stable, inert, transparent, hard films of e.g. a phosphate of a metal esp. Fe, Ti, V or Cr can be obtained. Also useful for prodn. of fibres, electrodes, glasses, welded bonds and coated carbon fibres.