baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3074946-B1 (FR)
Title: Methodes et systemes de transaction electronique
Inventor: RIZET ALEXIS
IPC: G06Q20/38
Filed: 2017-12-11
Granted: 2021-08-27
Abstract: Infrastructure de paiement électronique à laquelle au moins un moyen d'acceptation (221) est connecté, configuré pour accepter un support de transaction (211) en vue de la réalisation d'un paiement électronique, cette infrastructure comprenant : - un serveur d'autorisation (231) configuré pour ○ recevoir, depuis le moyen d'acceptation, une demande d'autorisation concernant une transaction de paiement électronique ; ○ communiquer, au moyen d'acceptation, une réponse à la demande d'autorisation ; ○ générer un code de transaction associé à cette transaction, la réponse communiquée comprenant ce code de transaction ; un serveur de rétention (233) configuré pour ○ recevoir, depuis le moyen d'acceptation, des informations concernant la transaction autorisée, ces informations comprenant le code de transaction, o retenir les informations reçues pendant un délai prédéfini de rétention ; ○ permettre l'accès, pendant ce délai, aux informations retenues sur réception d'au moins le code de transaction.
Patent FR-3075284-B1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur
Inventor: JOLY PHILIPPE GERARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention porte sur un ensemble (1) pour turbomachine comprenant : • un premier module rotor (2) comprenant une première aube (20), • un deuxième module rotor (3), relié au premier module rotor (2), et comprenant une deuxième aube de longueur inférieure à la première aube (20), et • un dispositif amortisseur (4) fixé sur le deuxième module rotor (3), et comprenant une surface (40) en appui contre le premier module (2), de sorte à coupler les modules (2, 3) en vue d'amortir leurs mouvements vibratoires respectifs en fonctionnement.
Patent FR-3079313-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage pour microscope
Inventor: DURAND DE GEVIGNEY MAYEUL
IPC: G02B21/06
Filed: 2018-03-20
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage (1, 100) pour un système d'imagerie avec un objectif (2) d'imagerie, comprenant : un manchon (10) configuré pour être positionné autour dudit objectif (2) d'imagerie ; au moins une fibre optique (14) solidaire dudit manchon (10) et agencée pour guider une lumière issue d'au moins une source de lumière ; et un moyen de direction (17, 17') configuré pour orienter un faisceau lumineux émis par ladite au moins une fibre optique (14) de façon à éclairer un champ d'observation dudit système d'imagerie selon un axe d'éclairage formant un angle par rapport à l'axe optique dudit objectif (2) supérieur à l'ouverture numérique du système d'imagerie. L'invention concerne également un système d'imagerie mettant en œuvre ce dispositif.
Patent FR-3081448-B1 (FR)
Title: Bouteille contenant un liquide a boire, notamment un liquide effervescent, comprenant un capot, et procede de bouchage et de museletage associe
Inventor: BARANGE CHARLES
IPC: B67B5/06
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-06-05
Abstract: La bouteille comprend un corps 12 de bouteille contenant un liquide à boire, notamment un liquide effervescent, et muni d'un col 14, et un bouchon 16 obturant le col 14 et pourvu d'une partie de tête 22 dépassant dudit col. La bouteille comprend en outre un capot 18 monté sur la partie de tête 22 du bouchon et pourvu d'une jupe 28 périphérique entourant radialement au moins en partie ladite partie de tête. Ladite jupe 28 périphérique comprend des moyens de retenue 46, 28b coopérant avec la partie de tête 22 du bouchon pour assurer la solidarisation du capot à ladite partie de tête par interférence radiale.
Patent FR-3088491-B1 (FR)
Title: Boitier de connecteur equipe d'un dispositif d'assurance de position de terminal de cable (tpa) ameliore
Inventor: DUPONT MATHIEU
IPC: H01R13/642
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un boitier (10) de connecteur (1) dont le dispositif (2), dit d'assurance de position de terminal (TPA), monté coulissant à l'intérieur du boitier, transversalement à son axe est activé uniquement par l'insertion d'un terminal de câble (3) dont le corps vient débloquer un ou des pattes flexibles (21) du TPA préalablement en butée contre le boitier.
Patent FR-3076801-B1 (FR)
Title: Structure de partie avant de véhicule
Inventor: OKURA KOHEI
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-11-22
Granted: 2022-08-12
Abstract: Dans une structure de partie avant de véhicule, un corps supérieur est fixé à un cadre de châssis par l'intermédiaire d'une monture de corps (40), et une partie de fixation de monture de corps (4) pour fixer la monture de corps (40) est agencée sur une partie inférieure du corps supérieur. La partie de fixation de monture de corps (4) comporte une surface de fixation de monture (41) ayant un trou de fixation auquel la monture de corps (40) est fixée, une partie de paroi latérale située dans la direction de la largeur de la surface de fixation de monture (41) et s'étendant dans une direction verticale, et une partie de paroi verticale (43) située dans une direction longitudinale de la surface de fixation du support (41) et s'étendant dans la direction verticale, un élément formant entretoise (34) ayant une forme à section fermée et s'étendant dans la direction verticale est joint à la partie de paroi latérale, et une traverse (35) ayant une forme à section fermée et s'étendant dans la direction de la largeur est jointe à la partie de paroi verticale (43) .[Fig. 2]
Patent FR-3090298-B1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmétique (F) sur les cils et/ou sourcils.
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-04-30
Abstract: Applicateur pour appliquer un produit cosmétique sur les cils et/ou sourcils.      Applicateur (2) pour appliquer un produit cosmétique (F) sur les cils et/ou sourcils, comportant un organe d’application (8) monobloc, l’organe d’application comportant :     -    une âme (10) s’étendant selon un axe longitudinal (X),      -    une pluralité d’éléments d’application (18a) s’étendant à partir de l’âme, les éléments d’application comportant :     -    un corps (20) présentant une extrémité distale élargie (20b), et      -    au moins une protubérance (22a ; 22b) s’étendant latéralement du corps (20).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097084-B1 (FR)
Title: Ensemble de commutation démontable pour connexion de distribution d’énergie électrique
Inventor: BADAULT ARNAUD
IPC: H02G5/06
Filed: 2019-06-10
Granted: 2022-12-16
Abstract: Ensemble de commutation (1) démontable pour connexion de distribution d’énergie électrique, la connexion comprenant au moins une première barre de distribution électriquement conductrice, caractérisé en ce qu’il comporte une pluralité de commutateurs (2) non démontables individuellement et des moyens de raccordement électrique (8) destinés à coupler ladite au moins une première barre de distribution auxdits commutateurs (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3106530-B1 (FR)
Title: architecture optimisée de pneumatique de type poids-lourd, agricole ou génie civil
Inventor: GUERBERT-JUBERT JEAN-LUC
IPC: D07B1/16
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique radial (1), pour véhicule lourd de type poids-lourd, agricole ou génie civil, dans lequel les nappes de protection (31) contiennent des câbles hyperélastiques (50) comprenant des éléments filaires (54) sur une unique couche (52). La distance entre le centre de chaque élément filaire métallique (54) de la couche (52) et l’axe principal (A) du câble est égale à la moitié du diamètre d’hélice Dh et est sensiblement constante et égale pour tous les éléments filaires métalliques (54) de la couche (52), les éléments filaires métalliques (54) définissant une voûte interne (58) du câble de diamètre Dv. Chaque élément filaire métallique (54) présente un diamètre Df et un rayon de courbure d’hélice Rf tel que :  9 ≤ Rf / Df ≤ 30, et 1,30 ≤ Dv / Df ≤ 4.5.   lesdits câbles hyperélastiques étant noyés dans un composé caoutchouteux.   Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108535-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la douche integrant un pommeau de douche avec eponge ronde anti bacterienne et gel douche a la demande
Inventor: CASALE DIDIER
IPC: B05B1/18
Filed: 2020-03-29
Granted: 2022-09-09
Abstract: Dispositif sanitaire pour la douche intégrant un pommeau de douche avec une éponge ronde anti bactérienne et gel douche à la demande. L'invention concerne un dispositif composé d’un tore et d’une vanne de régulation permettant en même temps de se laver et de se savonner. Il est constitué d’un pommeau de douche avec des bandes auto agrippantes aquatiques, une éponge ronde anti bactérienne interchangeable, un réservoir à vis recevant le gel douche, une vanne de régulation du gel douche, un adaptateur à pas de vis qui pourra recevoir un flexible standard d'arrivée d'eau. Lorsque l'utilisateur ouvre plus ou moins la vanne le gel douche se mélange avec l'eau et il peut se savonner avec l'éponge. Lorsqu'il ferme la vanne il peut finir de se savonner et se rincer. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la toilette de toutes personnes, pour les bains des bébés, des personnes âgées, ainsi que dans le monde hospitalier et EPAHD.  Figure de l'abrégé : Fig 1
Patent FR-3109248-B1 (FR)
Title: Système d'alimentation en énergie électrique d'un véhicule automobile
Inventor: JOUSSET JULIEN
IPC: H02J7/14
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-03-04
Abstract: Ce système d'alimentation (2) en énergie électrique d'un véhicule automobile comprend un réseau (4), une première batterie (8) connectée au réseau (4) et présentant une première tension maximale à vide, une seconde batterie (10) connectée au réseau (4) et présentant une seconde tension maximale à vide strictement supérieure à la première tension maximale à vide, un alternateur (6) pilotable connecté au réseau (4) et apte à délivrer une énergie électrique, et une unité de gestion électronique (12) pilotant une tension de l’énergie électrique délivrée par l'alternateur (6) lors du roulage du véhicule.   L’unité de gestion électronique (12) impose successivement une première tension de consigne strictement comprise entre les tensions maximales à vide, une deuxième tension de consigne strictement comprise entre la première tension maximale à vide et la première tension de consigne et une troisième tension de consigne strictement inférieure à la première tension maximale à vide.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109864-B1 (FR)
Title: Procédé fabrication d’un masque barrière réutilisable par tricotage et masque barrière correspondant
Inventor: BOUYER STÉPHANE
IPC: D04B1/24
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un masque barrière réutilisable présentant au moins une couche formée de coton par tricotage de ladite pièce de filtration et des brides élastiquées, destinées à maintenir ledit masque sur le visage d’un porteur du masque, ensemble sur un métier à tricoter rectiligne, ladite pièce de filtration étant tricotée par fléchage sur un métier à tricoter rectiligne et des fils élastiques étant tricotés sur une partie substantielle du bord supérieur et du bord inférieur de ladite pièce, de sorte à donner une forme ergonomique à ladite pièce de filtration.  La pièce filtrante est avantageusement formée d’une première couche de coton, d’une couche de polyester texturé  et d’une deuxième couche de coton superposées dans cet ordre. Par ailleurs, l’invention met en œuvre un rang de mailles en fil fondant sur le bord supérieur de la pièce filtrante et plusieurs rangs de mailes de fils fondant entremêlés avec des fils élastiques sur le bord inférieur de la pièce filtrante.  Figure à publier : 5.
Patent FR-3110655-B1 (FR)
Title: Dispositif d’enroulement/déroulement d’un lien
Inventor: BERGER JEAN-MICHEL
IPC: F16H29/12
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention décrit un dispositif d’enroulement/déroulement d’un lien, comprenant : - un arbre d’entrée (10) et un arbre de sortie creux traversant (20), les deux arbres étant coaxiaux et mobiles en rotation autour d’un axe longitudinal (L), - un moteur synchrone (30) à aimants permanents comprenant un rotor (31) solidaire en rotation de l’arbre d’entrée (10), - un réducteur cycloïdal (50) comprenant une came excentrique (51) montée solidaire en rotation de l’arbre d’entrée (10), et un disque cycloïdal (52) monté solidaire en rotation de la came (51), de sorte qu’une rotation de la came (51) autour de l’axe longitudinal (L) entraîne une rotation du disque cycloïdal (52) selon un mouvement excentrique et cycloïdal, et - un organe de transmission (60) adapté pour transmettre un déplacement angulaire du disque cycloïdal (52) à l’arbre de sortie (20).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111546-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polyol, un ester de polyglycérol, un sel d’acide hyaluronique et un polymère hydrophile spécifique
Inventor: GUERIN GILLES
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-06-19
Granted: 2023-04-07
Abstract: C omposition comprenant un polyol, un ester de polyglycérol , un sel d’acide hyaluronique et un polymère hydrophile spécifique La présente invention se rapporte à une composition, de préférence cosmétique, comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable :  au moins un polyol,  de l’acide hyaluronique et/ou un de ses sels,  entre 2,1% et 6% en poids par rapport au poids total de composition d’au moins un ester d’acide gras et de polyglycérol comprenant de 5 à 9 motifs de glycérol,   entre 0,01% et 0,2% en poids par rapport au poids total de composition, d’au moins un polymère hydrophile choisi parmi les homopolymères d’acide 2-acrylamido-2-methyl propane sulfonique ou l’un de ses sels, et optionnellement au moins un polysaccharide comprenant du rhamnose.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3114886-B1 (FR)
Title: Surveillance de l’état physique d’un élément longitudinal
Inventor: BARDAINNE THOMAS
IPC: G01V1/00
Filed: 2020-10-02
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance de l’état physique d’un élément longitudinal (10), caractérisé en ce qu’il comprend :- une étape de détection des ondes mécaniques se déplaçant le long de l’élément longitudinal (10) au moyen d’un réseau (14) de capteurs d’ondes mécaniques placés le long et au contact de l’élément longitudinal, ledit réseau (14) comprenant au moins une première paire (A) de capteurs (1,2) positionnés chacun à une extrémité d’une première portion (10a) de l’élément longitudinal (10), et- une étape de traitement des signaux issus des capteurs (1,2) dudit réseau (12) de capteurs, ladite étape de traitement comportant la détermination d’au moins un premier signal résultant d’une première corrélation de signaux délivrés par les capteurs (1,2) de la première paire (A) de capteurs sur une première période temporelle prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116296-B1 (FR)
Title: Charnière d’une porte de véhicule automobile sécurisée
Inventor: PAIN STEPHANIE
IPC: E05D11/10
Filed: 2020-11-18
Granted: 2023-11-24
Abstract: Charnière (1) désaxable pour une porte de véhicule automobile, comprenant un premier charnon (11), un deuxième charnon (12), un axe (13) amovible solidarisant le premier charnon (11) au deuxième charnon (12) au travers d’une liaison pivot, un organe de retenue (14) de l’axe (13) de la charnière désaxable (1), caractérisée en ce que l’organe de retenue (14) est fixé directement au premier charnon (11) par emboîtement, et comporte une partie en vis-à-vis de l’une des extrémités de l’axe (13) du côté dudit organe de retenu (14) et un moyen de positionnement par rapport audit axe (13)  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3126574-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d’un message
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04B3/54
Filed: 2021-08-26
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de transmission d’un message d’un premier dispositif nœud vers un deuxième dispositif nœud, les dispositifs utilisant des communications par courants porteurs en ligne. Le premier dispositif nœud est apte à émettre et recevoir des fragments du message sur au moins une bande fréquentielle utilisant des communications par courants porteurs en ligne et sur un canal radio. Le premier dispositif nœud préalablement à la transmission du fragment :  estime (E407), pour au moins une bande fréquentielle, la durée théorique de transmission du fragment sur la bande fréquentielle,estime (E402), pour le canal radio, la durée théorique de transmission du fragment sur le canal radio,obtient (E408) d’une base de données, du résultat d’intégration du taux d’occupation de la bande fréquentielle et du résultat d’intégration du taux d’occupation du canal radio, sélectionne (E409) à partir des résultats d’intégration de la bande fréquentielle ou du canal radio et transmission (E410) du fragment.  Fig. 4
Patent FR-3127748-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution en vrac de produits secs
Inventor: GIRARDOT SERGE
IPC: B65D83/06
Filed: 2021-10-01
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution (10) en vrac de produits (2) comprenant un boîtier (12) formé d’au moins deux parties (14a, 14b) délimitant un logement (13) apte à recevoir au moins une poche (1) de produits (2). Le boîtier (12) surplombe des moyens de distribution (30) agencés pour délivrer les produits (2) à l’intérieur d’un contenant (23) appartenant préférentiellement à un client. Les moyens de distribution (30) sont équipés d’un générateur d’ultrasons (43).  (Figure 3)
Patent FR-2134067-B1 (FR)
Inventor: POUDEROUX PIERRE
IPC: F22B1/06
Filed: 1970-03-06
Granted: 1974-08-09
Abstract: 1345368 Heat exchanger STEIN INDUSTRIE 19 April 1971 [6 March 1970] 24318/71 Heading F4A A heat exchanger comprises a plurality of tubes 2 for a first fluid connected between two tube plates 4, 5 in a shell 1 for a second fluid, each tube having at one end a rectilinear portion followed by an expansion bend 18, the tubes being in two groups 2a, 2b the tubes in each group being arranged in parallel equi-spaced rows and parallel equi-spaced lines perpendicular to the rows, the two groups lying on respective sides of a line parallel to the said lines and the rows of one group being offset with respect to those of the other group so that the expansion bend of each tube extends in the plane of the row containing that tube and between adjacent rows of the other group. The first and second fluids are preferably water and liquid sodium, the latter entering or leaving through a pipe 7 located so that the sodium does not circulate around the bends. The upper parts of the tubes 2 are more closely spaced, are surrounded by a sleeve 14 and act as a superheater section.
Patent FR-2099513-B1 (FR)
IPC: D06M15/667
Filed: 1971-07-19
Granted: 1974-03-15
Abstract: The subject of the invention is a process for the manufacture of polycondensation products from hydroxymethylphosphonium compounds, characterised in that at least one anhydrous tetrakis-(hydroxymethyl)-phosphonium salt or tetrakis(hydroxymethyl)-phosphonium hydroxide is condensed with itself in an anhydrous medium, optionally using an acid catalyst and optionally in the presence of at least one inert organic solvent, at 100 DEG  to 150 DEG C, preferably 120 DEG  to 150 DEG C, the condensation being continued until 0.5 to 1.5 mols of water have been eliminated per 1 mol of phosphonium compound employed, free hydroxyl groups are, if appropriate, at least partially etherified with at least one alkanol with 1 to 4 carbon atoms, and that the salt of the polycondensation products are, where relevant, converted into the corresponding hydroxides.
Patent FR-2414074-B1 (FR)
IPC: C11D17/00
Filed: 1979-01-08
Granted: 1984-04-27
Abstract: A stable, non-gelling, low-foaming unbuilt aqueous liquid detergent is obtained by inclusion, in an aqueous medium, of 25-45% of a ternary nonionic detergent mixture, wherein the nonionics are high-, medium- and low-ethoxylated fatty alcohols with specific alkyl chain lengths.
Patent FR-2500932-B1 (FR)
IPC: G01F1/28
Filed: 1981-03-02
Granted: 1984-04-20
Abstract: 1. A device (7) for the horizontal monitoring of a flow of fluid for use in conduits of hydraulic installations conveying gases and liquids, more particularly radioactive or other contaminated gases and liquids, in a closed circuit, the said device comprising a body having a cylindrical sleeve (15) inserted in the conduit (4) in which the device is mounted, a door valve (13) being mounted inside the said sleeve (15) and pivoting with its upper portion about a horizontal axis (20) transverse to the said sleeve (15), the said device being characterised in that : a) it comprises an internal space defined by the intersection between the said sleeve (15) and a cylinder (18) having the same inner diameter as the sleeve (15), the axis of the cylinder being perpendicular to that of the sleeve (15), b) the pivoting space of the said door valve (13) is delimited by the inner cylindrical surface (16) of the said sleeve (15) and by the inner cylindrical surface (17) of the said cylinder (18), c) the door valve (13) has a dimension parallel to the said horizontal axis (20) greater than the said inner diameter and is provided at its upper portion with a cut-out (22) which allows a flow of liquid to act upon the lower part of the door valve (13) without impeding the passage of one of the said gases through the said cut-out (22).
Patent FR-2563119-B1 (FR)
Inventor: MORIN JEAN-XAVIER
IPC: B01J8/24
Filed: 1984-04-20
Granted: 1989-12-22
Abstract: A process for circulating solid particles within a fluidization chamber, in which is formed a circulating fluidized bed comprising a dense lower zone (A) with a high concentration of particles, above which is located a dilute zone (B) containing particles carried along by the rising stream of a gas towards the upper part of the chamber (1), the latter opening into a circuit (4) for discharging the gases and particles, incorporating a device (41) for recovering the particles carried along, which is connected to the chamber (1) by means of a circuit (45) for recycling the recovered particles. In the upper part (12) of the fluidization chamber, the circulation speed of the cases is reduced before their discharge, so as to produce above the dilute zone (B) an upper zone (C) with a higher concentration of particles, in which some (35) of the particles escape from the stream of gas and fall in a shower along the side wall of the chamber, at the same time forming a descending annular film (34). The improved fluidization chamber for carrying out the process applies particularly to the combustion and/or gasification of combustible material.
Patent FR-2565413-B1 (FR)
Inventor: ARMAND MICHEL
IPC: C08L85/00
Filed: 1984-05-29
Granted: 1986-08-29
Abstract: Macromolecular material of ionic conduction constituted by a salt in solution in a polyether. The polyether is polycondensed and/or cross-linked and presents at least two chains connected to each other by a bridge that comprises a silicon, cadmium, boron or titanium atom connected to one of the chains by an oxygen atom. Application to producing electrodes and electrolytes for electrochemical accumulators.
Patent FR-2597750-B1 (FR)
Inventor: LEVERD ELIE
IPC: A61K9/08
Filed: 1986-04-25
Granted: 1989-06-02
Abstract: The solution comprises:
 a) a therapeutically effective amount of vincristine sulfate;
 b) glycine in the proportion of 0.1% to 2.2% (w/v);
 c) a 0.05 M to 0.2 M phosphate buffer based on monopotassium phosphate and phosphoric acid, to set the pH of the solution at 4.15 +/- 0.15;
 d) an antimicrobial preservative in an effective and pharmacologically compatible amount; and
 e) water for injections.
Patent FR-2597864-B1 (FR)
Inventor: LAFON LOUIS
IPC: C07D211/22
Filed: 1986-04-28
Granted: 1990-11-16
Abstract: This invention is drawn to compounds of the formula: in which R is -CH2OH, -COOH and -COOR1, R1 being a C1 to C4 alkyl group, and their pharmaceutically acceptable salts. The compounds of the invention are useful as anti-depressants and as anti-arrhythmics.