baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102995-B1 (FR)
Title: Matériau en acier optimisé
Inventor: CHNIOUEL AZIZ
IPC: C22C38/40
Filed: 2019-11-07
Granted: 2022-05-13
Abstract: TITRE : MATÉRIAU EN ACIER OPTIMISÉ.    Matériau en acier dont les grains qui le composent comprennent une matrice dans laquelle sont incorporés des précipités, les précipités comprenant au moins un élément métallique choisi parmi un élément métallique M, un élément métallique M', un élément métallique M'' ou leurs mélanges ; la microstructure de l'acier étant telle que les grains sont équiaxes et la taille moyenne des grains étant telle que la moyenne de leur plus grande dimension "Dmax" et/ou la moyenne de leur plus petite dimension "Dmin" est comprise entre 10 µm et 50 µm.  Le matériau en acier présente des propriétés mécaniques optimisées, stables et isotropes, notamment afin que le matériau en acier puisse résister au mieux à des contraintes mécaniques et/ou thermiques.  Figure d’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3103020-B1 (FR)
Title: Vanne à clapet coulissant et véhicule automobile le comportant
Inventor: KREIDER JULIEN
IPC: F16K15/02
Filed: 2019-11-12
Granted: 2022-11-25
Abstract: Vanne à clapet coulissant et véhicule automobile le comportant La présente invention a pour objet une vanne (1) à clapet coulissant, comprenant un corps de vanne (3) avec au moins une ouverture d’entrée (4) et de sortie (4’), dans lequel est monté un clapet (2) coulissant entre une position de fermeture et une position d’ouverture maximale, ledit clapet (2) comprenant un corps obturateur (2’) pour obstruer le passage à travers l’ouverture (4’) précitée en position de fermeture du clapet (2), ledit corps obturateur (2’) venant en butée en position d’ouverture maximale du clapet (2) contre une structure d’arrêt faisant partie du corps de vanne (3).  Vanne à clapet caractérisée en ce que le corps obturateur (2’) comporte au moins un moyen réalisant une fonction d’amortissement lors de la venue en butée du clapet (2) en position d’ouverture maximale, ledit au moins un moyen amortisseur faisant partie du joint d’étanchéité (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3104327-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion électrique articulé et son application aux luminaires
Inventor: PETTMANN MARC
IPC: H01R13/02
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif de connexion articulé (1) adapté pour connecter une unité d’alimentation électrique et un dispositif consommateur d’électricité (5), comportant une tête (2) mobile en rotation par rapport à un socle (4), où la tête (2) comporte un corps de tête (21) comportant une portion convexe (23) en forme de calotte sphérique, et un connecteur (3) présentant une première extrémité (32) débouchant sur la portion de connexion et une deuxième extrémité (33) débouchant sur la portion convexe, ladite deuxième extrémité (33) présentant un ergot (35) saillant, et le socle (4) comporte un support périphérique (41), présentant une surface de contact périphérique (413) de forme complémentaire à ladite portion convexe, ladite surface de contact périphérique recevant ladite portion convexe pour établir une liaison rotule entre la tête et le socle, et un support central (42) présentant une surface de contact centrale (421) en contact avec ledit ergot.    Figure 7
Patent FR-3107090-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection de carburant, moteur et procédé associé.
Inventor: FOUCAULT ERIC MICHEL
IPC: F02D41/30
Filed: 2020-02-07
Granted: 2023-11-03
Abstract: Dispositif (2) d’injection pour moteur thermique (6), comprenant :  - un débitmètre ou un capteur de pression ou de vitesse (3) agencé pour être positionné dans ou en communication avec un répartiteur d’admission (4) et agencé et/ou programmé pour fournir une mesure (16) qui dépend d’un débit d’air circulant dans le répartiteur d’admission,  - une unité de contrôle (5) agencée et/ou programmée pour commander une injection de carburant,  caractérisé en ce que l’unité de contrôle est agencée et/ou programmée pour recevoir et analyser la mesure issue du débitmètre, ou du capteur de pression ou du capteur de vitesse, et, en fonction de la mesure, calculer une commande (17) agencée pour commander un injecteur de carburant (7) de manière à commander l’injection d’une quantité de carburant qui dépend de la mesure.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097274-B1 (FR)
Title: Piston de moteur a combustion interne
Inventor: MURAKAMI HARUHIKO
IPC: F02F3/00
Filed: 2020-05-12
Granted: 2023-06-02
Abstract: Selon l’invention, un piston de moteur à combustion interne permet de réduire le débit de gaz de fuite et le nombre de particules fines émises, et ainsi d’évaluer exactement la rugosité de surface de la couche d’oxyde anodique par rapport au débit de gaz de fuite, et de former une couche d’oxyde anodique lisse de manière stable. Un piston 10 de moteur à combustion interne comporte une gorge de segment de feu 13 dans une surface périphérique extérieure 12. Sur une surface intérieure de la gorge de segment de feu, une région de surface intérieure 13c qui est au moins une région de surface intérieure du côté d’une gorge de segment d’étanchéité et qui est en contact avec un segment de feu 20 est pourvue d’une couche d’oxyde anodique 20A. Cette couche présente une rugosité de surface Rpk conforme à JIS B 0671-2 inférieure ou égale à 1,00 µm.  Fig. 1
Patent FR-3111900-B1 (FR)
Title: Résine résol stabilisée par un polyol aromatique
Inventor: LEGRAND AURÉLIE
IPC: C09J11/06
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne une résine résol stabilisée comprenant de l’eau, une résine phénolique aminée hydrosoluble et un polyol aromatique hydrosoluble, en tant qu’agent solubilisant de la résine phénolique aminée hydrosoluble. Elle concerne également une composition aqueuse de liant diluée contenant une telle résine résol stabilisée et des additifs, ainsi qu’un procédé de fabrication d’un produit isolant à base de fibres utilisant une telle composition aqueuse de liant.
Patent FR-3112392-B1 (FR)
Title: Accéléromètre industriel triaxial
Inventor: BRUNNER ANGE
IPC: G01P15/08
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention porte sur un accéléromètre industriel notamment pour la surveillance vibratoire d’une machine industrielle. L’accéléromètre comprend un premier et un second circuits intégrés microélectromécaniques (MEMS1, MEMS2) disposés sur un circuit imprimé planaire (2), le premier circuit intégré (MEMS1) constituant un premier capteur triaxial apte à fournir des signaux d’accélération selon les trois axes de mesure (I, J, K), le second circuit intégré (MEMS2) constituant un second capteur monoaxial apte à fournir un signal d’accélération selon un axe unique de mesure (A). Le premier et le second circuit intégrés (MEMS1, MEMS2) sont agencés sur le circuit imprimé planaire (2) de sorte que l’axe unique de mesure (A) du second capteur (MEMS2) soit parallèle à l’un des trois axes de mesure (I ; J) du premier capteur (MEMS1).    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.   2
Patent FR-3112412-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d’une maquette numérique
Inventor: VETAULT STÉPHANE
IPC: G06F30/15
Filed: 2020-07-09
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération d’une maquette numérique tridimensionnelle d’un réseau de distribution électrique d’au moins une portion d’aéronef, comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données des étapes de :(a) génération d’une maquette numérique tridimensionnelle de la structure de ladite portion d’aéronef à partir d’un plan en perspective de ladite portion d’aéronef comprenant une représentation dudit réseau de distribution électrique ;(b) génération d’une cartographie du câblage électrique dans ladite portion d’aéronef à partir de la représentation du réseau de distribution électrique dans ledit plan en perspective de ladite portion d’aéronef et de données techniques descriptives de la structure de ladite portion d’aéronef et dudit câblage ;(c) Intégration de ladite cartographie du câblage électrique dans la maquette numérique tridimensionnelle de ladite portion d’aéronef.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114519-B1 (FR)
Title: Reacteur tubulaire a lit fixe
Inventor: CHAISE ALBIN
IPC: B01J8/06
Filed: 2020-09-29
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un réacteur tubulaire (1) comprend un lit de poudre catalytique confiné dans un espace annulaire (30) délimité par une paroi interne et une paroi externe (15),  l’insert (20) comprend une chambre de distribution (40) et une chambre de collecte (50), séparées par au moins une première paroi séparatrice (60), la chambre de distribution (40) comprenant des compartiments de distribution séparés les uns des autres par des deuxièmes parois séparatrices, chaque compartiment de distribution et la chambre de collecte (50) comprenant, respectivement, une ouverture d’admission et une ouverture d’évacuation (51),  la paroi interne comprend des ouvertures distributrices (43a, 43b, 43c, 43d et 43e) et une ouverture collectrice (53), chaque ouverture distributrice permettant la distribution d’un gaz vers l’espace annulaire (30), et l’ouverture collectrice (53) permettant la collecte du gaz distribué dans l’espace annulaire (30) par la chambre de collecte (50).    Figure pour l’abrégé :   figure 2  .
Patent FR-3116189-B1 (FR)
Title: Housse de protection pour ordinateur portable
Inventor: JEANNEAU BENOIT
IPC: A45C11/00
Filed: 2020-11-16
Granted: 2022-11-11
Abstract: Cette housse de protection pour ordinateur portable comprend une première partie (2) et une seconde partie (3), articulées l’une à l’autre au niveau d’une zone de jonction (14), et destinée à protéger la face supérieure (écran) et la face inférieure (base) dudit ordinateur portable.  L’une (3) des parties est munie d’un réceptacle (7, 15) apte à recevoir la base dudit ordinateur, ledit réceptacle (7, 15) étant articulé au niveau du bord libre de ladite partie (3), opposé au bord de la partie (3) participant à la zone de jonction (14) entre les deux parties.  Ladite partie (3) est constituée d’un cadre (13) définissant une ouverture ou fenêtre traversante (20), et d’un volet rabattable (17), apte à obturer réversiblement ladite ouverture ou fenêtre (20).   Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3117608-B1 (FR)
Title: système imageur lidar a detection heterodyne de type a onde continue modulee en fréquence (FMCW) comportant un dispositif de correction de phase du signal de réference
Inventor: DAAMI ANIS
IPC: G01S17/89
Filed: 2020-12-13
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention porte sur un système imageur LIDAR de type FMCW, comportant une source lumineuse (10), un dispositif optique de projection (20), un dispositif optique de transmission (30), un dispositif optique d’imagerie (40), et un photodétecteur matriciel (50). Il comporte en outre un dispositif de correction de phase (60) comportant un modulateur spatial de phase (61) pour appliquer une distribution spatiale de phase corrigée au signal de référence, et une unité de calcul (62) pour déterminer la distribution spatiale de phase corrigée, en tenant compte d’une distribution spatiale représentative d’une distribution spatiale d’intensité du signal objet rétrodiffusé, de sorte que le signal de référence présente une distribution spatiale d’intensité corrigée dans le plan de réception optimisant une distribution spatiale d’un paramètre d’intérêt représentatif du signal hétérodyne.  Figure pour l’abrégé : Fig.3A
Patent FR-3124827-B1 (FR)
Title: Procédé de correction d’une valeur de température mesurée par un capteur de température
Inventor: DASSE BENJAMIN
IPC: F01N9/00
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention porte sur un procédé de correction d’une valeur de température initiale mesurée par un capteur de température principal (Cout) situé dans une conduite de gaz (31) dans laquelle circule un fluide gazeux, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : - mesure d’une valeur de température amont par un capteur de température amont (Cin) situé en amont par rapport audit capteur de température principal le long de la conduite de gaz,- calcul d’une valeur corrigée de la valeur de température initiale en fonction de la valeur de température initiale et de la valeur de température amont.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3126448-B1 (FR)
Title: Embuvage différencié des torons du renfort fibreux d’une aube de soufflante
Inventor: TABLEAU NICOLAS PAUL
IPC: F01D5/12
Filed: 2021-08-24
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne une aube de soufflante (3) d’une turbomachine (15) comprenant une structure en matériau composite (4) obtenue par tissage tridimensionnel de torons de trame (10) et de torons de chaine (9). Par ailleurs, dans au moins 50 % des plans de chaîne et au plus 90 % des plans de chaîne, les torons de surface (9a) sont entrecroisés avec les torons de trame (10) sur une épaisseur (E3) comprise entre 5% et 10% de l’épaisseur totale (E), et dans au moins 10% et au plus 30 % des plans de chaîne, les torons de surface (9a) sont libres.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3126875-B1 (FR)
Title: Kit de maquillage comprenant une composition aqueuse de maquillage, et une composition de fixation à phase huileuse continue avec un polymère filmogène hydrophobe
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/49
Filed: 2021-09-10
Granted: 2023-08-11
Abstract: Kit de maquillage comprenant une composition aqueuse colorée, et une composition à phase huileuse continue avec un polymère filmogène hydrophobe   La présente invention concerne un kit de maquillage des matières kératiniques, en particulier des sourcils et de la peau autour des sourcils, comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :a) une première composition (A) de maquillage aqueuse « base-coat », comprenant au moins un colorant hydrosoluble ; b) une deuxième composition (B) de fixation « top-coat » comprenant une phase huileuse continue contenant : i) au moins un polymère filmogène hydrophobe différent des copolymères acrylates siliconés ; etii) au moins une huile volatile hydrocarbonée.  L’invention concerne également un procédé cosmétique de maquillage des matières kératiniques, en particulier des sourcils et de la peau autour des sourcils, comprenant :   - au moins une première étape d’application d’une première couche de composition (A) telle que définie précédemment sur lesdites matières kératiniques, et  - au moins une deuxième étape d’application sur la couche formée par la composition (A) d’au moins une seconde couche de composition (B) telle que définie précédemment.
Patent FR-2502085-B1 (FR)
IPC: B60S1/34
Filed: 1981-03-17
Granted: 1986-02-28
Abstract: 1. Double windscreen wiper, in particular for a vehicle windscreen comprising two arms (1, 2) which are substantially parallel and close to one another, in which each substantially rectilinear arm has a free end (1A, 2A) which supports a blade substantially parallel to the blade of the other arm and applied in the operating position against the windscreen, the other end, called the central end (1B, 2B), of each arm being articulated on a fastening head (3) mounted in the operating position on an axis of rotation (X1, X2) common to the two arms, substantially perpendicular to a central zone of the windscreen and being able to be provided with an alternating rotary movement in a sector corresponding to a predetermined sector to be cleaned on the surface of the windscreen, whereas the fastening head (3) comprises at the central end of each arm an axis of articulation (X3-X4) substantially perpendicular to its axis of alternating rotation, and resilient support means (14, 15) for the individual application of each blade against the windscreen surface, characterised in that the axis of articulation (X3-X4) is a single axis common to the two central ends and in that the central end of each arm and the fastening head (3) have lateral support faces (6), transverse to the axis of articulation (X3-X4), provided to engage respectively together so as to enable each arm to pivot slightly about the common axis of articulation (X3-X4) whilst remaining in a same plane transverse to the said axis, so as to enable the blade associated with each arm to follow the more or less arcuate profile of the windscreen in an exact manner, at all points of the sector to be cleaned thereon.
Patent FR-2521780-B1 (FR)
Inventor: PHILOFSKY ELLIOTT
IPC: H01L23/495
Filed: 1982-06-24
Granted: 1987-03-20
Abstract: The present invention is directed to an integrated circuit device comprising a lead frame having a ceramic capacitor mounted thereon and forming the support for a silicon chip bearing a multiplicity of circuits, including at least two power supply circuits namely a main power supply circuit and a secondary circuit. The capacitor is shunted across the terminals of the main power supply and the main power terminals of said IC chip. A conductive layer disposed atop the ceramic uppermost layer of the capacitor defines with the uppermost electrode of the capacitor, a second capacitive load of lesser value than the main capacitor, the said second capacitive load being shunted across the terminals of the secondary power supply and a secondary set of power terminals of said chip. The provision of internal capacitive shunting for the plurality of power supplies for the chip enables lead length to the capacitors to be maintained at a minimum thereby minimizing inductive reactance and thus enabling small capacitances to effectively dampen noise and pulses in the circuit.
Patent FR-2587356-B1 (FR)
Inventor: AKRED BRIAN JOHN
IPC: C09K23/00
Filed: 1986-03-14
Granted: 1991-09-06
Abstract: Pourable, fluid, non sedimenting, laundry detergent composition, comprising water, surfactant, builder, a surfactant desolubilizing electrolyte and, optionally, the usual minor ingredients, consist essentially of : at least one predominantly aqueous liquid phase which is separable into a distinct layer by centrifuging the composition at 800 times normal earth gravity at 25 DEG  C. for 17 hours, and which contains at least part of the electrolyte and less than 75% by weight, preferably less than 10% by weight, of the surfactant, and one or more other phases which together contain at least part of the builder as solid particles dispersed in the composition and at least part of the surfactant, preferably either as a network of solid surfactant hydrate, or as a "G" phase liquid crystal which may be associated with an "L" phase, micellar solution.
Patent FR-2606506-B1 (FR)
Inventor: LIESSE MAURICE
IPC: B05B11/00
Filed: 1986-11-06
Granted: 1992-12-31
Abstract: Whenever the pushbutton (23) is depressed to expel a dose of the product, a ring (25) turns one notch and reveals through a window the number of doses delivered (counting up) or remaining to be delivered (counting down).
Patent FR-2656858-B1 (FR)
Inventor: ANDRE SAULNIER
IPC: B60P3/075
Filed: 1990-01-09
Granted: 1992-05-15
Abstract: Movable unitary structure for securing or supporting a road vehicle by its wheels. Structure characterised in that it comprises a pivoting arm (1) mounted on a spindle (2) carried by a base (3) movable on a carrying rail, said base having means for preventing the arm from moving along the carrying rail and arm-locking means operated by a setting-triggering device and a locking-unlocking device operated by the angular movement of the arm. This invention is chiefly of relevance to manufacturers of car transporters.
Patent FR-2690866-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PAUL ASSIE
IPC: G01M1/04
Filed: 1992-05-07
Granted: 1994-07-01
Abstract: The dynamic balancing tool 1 for balancing of a holder of machining tools 15 on a machine tool is intended to interact with a machine to be balanced. It comprises at least two elongate rigid elements 2a, 2b assembled by screws 5 with two front end flanges 3, 4. Adjusting wedges 10 of precisely determined thickness are clamped between one of the flanges 4 and at least one of the elongate elements, in order to ensure precise coaxiality of the two flanges 3, 4. The whole constituted by the elongate elements 2a, 2b and the flanges 3, 4 defines an open space 14, accessible laterally from the outside, of sufficient size to receive the tool holder 15. One of the flanges 3 is adapted for fastening an attachment device 16 for the tool holder 15 which is identical to that of the machine tool. Each flange 3, 4 has an outer axial journal 18, 19 which is capable of interacting with means for supporting the machine to be balanced. It becomes possible to carry out precise dynamic balancing of a holder of machining tools in two planes.
Patent FR-2710340-B1 (FR)
Inventor: DUSSOURD D HINTERLAND LUCIEN
IPC: A61K8/00
Filed: 1993-09-22
Granted: 1995-12-15
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01108 Sec. 371 Date May 22, 1995 Sec. 102(e) Date May 22, 1995 PCT Filed Sep. 22, 1994 PCT Pub. No. WO95/08564 PCT Pub. Date May 30, 1995Provided is a compound containing a peptide of at least 4 amino acids including the following sequence: His Phe* Arg, wherein Phe* represents phenylalanine or a halogenated derivative of phenylalanine the said peptide being conjugated with thioctic acid, dihydrolioic acid, or N-lipoyl-lysine, in the form of the corresponding salts, esters or amides. In particular, compounds with anti-allergic and anti-inflammatory activities on the one had, and melanogenesis-activating activities on the other, are described.
Patent FR-2719505-B1 (FR)
Inventor: NOEL ROLAND
IPC: B01J49/00
Filed: 1994-05-09
Granted: 1996-06-14
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00595 Sec. 371 Date Oct. 24, 1996 Sec. 102(e) Date Oct. 24, 1996 PCT Filed May 9, 1995 PCT Pub. No. WO95/30482 PCT Pub. Date Nov. 16, 1995A process of demineralizing a liquid containing organic matter and inorganic salts in solution, in which the treatment of the liquid comprises the following steps: the liquid is percolated over a strong cationic ion exchange resin for monovalent ions; both a batch of liquid from the preceding step and a brine for receiving ions from that liquid are caused to circulate in loops through at least one "two-compartment" electrodialyzer comprising a plurality of anionic membranes interposed between a plurality of cationic membranes; and the brine whose salt concentration lies in the range 90 grams per liter (g/l) to 110 g/l is used to regenerate the ion exchange resin.
Patent FR-2739736-B1 (FR)
Title: Procede de reduction des pre-echos ou post-echos affectant des enregistrements audio
Inventor: LAROCHE JEAN
IPC: H04B3/23
Filed: 1995-10-05
Granted: 1997-12-05
Abstract: Pour différentes valeurs d'un entier p, on calcule respectivement des transformées de Fourier discrètes à court terme X(p, k) et X tau (p, k) du signal audio (x) décalé de pR échantillons et du signal audio décalé de pR+ tau échantillons, R désignant un entier prédéterminé et tau désignant un décalage temporel entre l'écho et la portion de signal l'ayant engendré, on calcule un signal corrigé dans le domaine fréquentiel par transformation non linéaire de X(p, k) tenant compte, pour les différentes valeurs de l'index fréquentiel k, d'une valeur représentative d'un facteur d'atténuation relatif à l'écho et de X tau (p, k), et on calcule une composante à court terme (y(p, n)) d'un signal corrigé dans le domaine temporel par transformation de Fourier inverse à court terme du signal corrigé dans le domaine fréquentiel. Le signal corrigé dans le domaine temporel est ensuite formé par sommation pondérée de ses composantes à court terme. Application au retraitement numérique d'enregistrements analogiques.
Patent FR-2789813-B1 (FR)
Inventor: BOUBAL FRANCOIS
IPC: H01S3/094
Filed: 1999-02-15
Granted: 2001-10-05
Abstract: The first laser (1) is at an acute angle (alpha) to the centerline (5) of the optical fiber (3). The end face (6) of the fiber is inclined (theta) at 45 degrees to the centerline of the fiber. The end of the fiber is polished to act as a mirror reflecting a pumping beam (P) from the second laser (2) through an angle (beta) of approximately 90 degrees along the axis of the fiber. Light from the first laser passes through the chamfered end and is refracted to pass along the axis of the fiber.