baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037158-A1 (FR)
Title: Surveillance de trajectoire
Inventor: JACOTOT GREGOIRE
IPC: G01C23/00
Filed: 2015-06-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la surveillance de la trajectoire de vol d'un aéronef comprenant les étapes réitérées dans le temps consistant à recevoir et comparer deux objets de trajectoire, lesdits objets de trajectoire étant associés à deux trajectoires de vol initialement identiques et déterminées indépendamment l'une de l'autre au cours du temps; en cas de différence entre les deux objets de trajectoire, déterminer une trajectoire défaillante parmi les deux trajectoires de vol par comparaison avec le dernier état sans panne connu, le dernier état sans panne connu correspondant à deux objets de trajectoire identiques. Des développements décrivent l'utilisation de segments de plan de vol, de signatures, l'isolation de panne simultanée à un changement de leg actif, l'utilisation niveaux de sûreté de fonctionnement selon une procédure RNP-AR et la notification du pilote de la trajectoire déterminée comme défaillante. Des aspects de logiciel et de système sont également décrits.
Patent FR-3032981-A1 (FR)
Title: Godet pour la reception et la distribution de produit en grain ou en poudre, en particulier de sel ou de sable
Inventor: RABAUD JEROME
IPC: E01C19/20
Filed: 2015-02-20
Abstract: La présente invention concerne un godet (1) pour la distribution d'un produit en grain ou en poudre, en particulier du sel ou du sable. Ce godet (1) comporte deux parois latérales (2, 3), une paroi avant (4), et une paroi arrière (5) définissant ensemble le volume de conditionnement (V) du produit. Les parois avant (4) et arrière (5) convergent globalement en direction d'une partie de fond comprenant une ouverture longitudinale de distribution du produit (8). Cette ouverture longitudinale (8) est associée à des moyens de distribution (9) dudit produit, comprenant un rotor de dosage (11) en forme de tambour cylindrique (15) motorisé dont la périphérie est munie d'au moins deux spires hélicoïdales de dosage (12a, 12b) à pas inversé. Ces spires hélicoïdales (12a, 12b) s'étendent chacune depuis l'une des extrémités du tambour cylindrique (15) et se rejoignent dans la partie centrale de ce dernier. De préférence, ces deux spires hélicoïdales (12a, 12b) ont un pas convergent vers la partie centrale du tambour (15).
Patent FR-3018992-A1 (FR)
Inventor: KURODA KYOSEI
IPC: A01B63/16
Filed: 2015-03-26
Abstract: Cultivateur poussé comprenant un châssis de carrosserie (10), un guidon de fonctionnement (40), un dispositif de culture (70) comportant une pluralité de socs de culture (60), et une roue de rotation (81) disposée devant le dispositif de culture (70). Une broche de fixation (10a) est montée sur le châssis de carrosserie (10). La roue de rotation (81) est reliée à un bras de support (82) pourvu d'une broche de bras de support (82a) et d'un trou allongé (82b). La broche de fixation (10a) est insérée dans le trou allongé (82b). Le bras de support (82) est configuré pour pouvoir tourner par rapport à la broche de fixation (10a). Le châssis de carrosserie (10) est respectivement constitué d'un premier évidement (12a) sur un côté avant de la broche de fixation (10a) et d'un deuxième évidement (12b) sur un côté inférieur de la broche de fixation (10a).
Patent FR-3036621-A1 (FR)
Title: Traceur fluorescent ciblant multivalent dans le proche infrarouge pour imagerie optique.
Inventor: GAYET PASCAL
IPC: G01N33/533
Filed: 2015-05-25
Abstract: L'invention concerne un traceur fluorescent (Tf) pour ciblage de tumeurs comprenant : - au moins un premier fluorophore (4) fluoresçant dans un domaine de longueurs d'ondes compris entre 700 et 1000 nm, - un ensemble de ciblage (3) comprenant au moins deux molécules de ciblage identiques (3a), et - un oligopeptide cyclique (1) : ○ configuré de sorte à définir un plan moyen (Pm) définissant une première face supérieure (Fs) et une deuxième face inférieure (Fi), ○ comprenant au moins un premier résidu d'acide aminé Lysine (Ki) sur la deuxième face inférieure (Fi), ○ les molécules de ciblage (3a) étant fixées sur la première face supérieure (Fs) du plan moyen (Pm), ○ le fluorophore (4) étant fixé sur la deuxième face inférieure (Fi) du plan moyen (Pm) via un bras espaceur (8) reliant un carbone de l'enchaînement des au moins trois doubles liaisons et le résidu d'acide aminé lysine (Ki) de l'oligopeptide (1).
Patent FR-3038888-A1 (FR)
Title: Table de vidange, notamment pour la vidange de sacs de grands volumes appeles big-bag
Inventor: DUCHEMIN CHRISTOPHE
IPC: B65B69/00
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne une table (1) de vidange, notamment pour la vidange de sacs de grands volumes appelés big-bag. Cette table (1) comprend au moins un module (2), dit de base, comprenant un piétement (3), un cadre (4), positionnable en appui sur ledit piétement (3), et une trémie (5) munie d'un rebord (6) pour un positionnement en appui de la trémie (5) à l'intérieur du cadre (4), ledit sommet (7) du piétement (3) ménageant, à l'état posé du cadre (4) sur ledit piétement (3) autour dudit cadre (4), au moins au niveau de deux côtés opposés du cadre (4), une surface (14) libre, chaque surface (14) libre du sommet (7) du piètement (3) jouxtant un côté du cadre étant apte à permettre la réception en appui d'un côté d'un cadre d'un module (2') dit auxiliaire, identique au cadre (4) dudit module (2) de base.
Patent FR-3039184-A1 (FR)
Title: Module de construction pour piscine, piscine associee et procede de realisation d'une piscine
Inventor: JULLIAND EMMANUEL
IPC: E04H4/00
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un module de construction (1,3) d'une piscine caractérisé en ce qu'il comprend : - une paroi (5) en béton armé, - une armature (7) en attente intégrée dans la paroi (5) et destinée à être reliée à un ferraillage de radier, - un élément mécanique de fixation (9) destiné à coopérer avec un élément mécanique de fixation (9) associé d'un module de construction adjacent.
Patent FR-3040455-A1 (FR)
Inventor: ATAMAN GARY
IPC: F16F7/00
Filed: 2015-08-27
Abstract: Actionneur télescopique linéaire (1) comprenant : - un cylindre (2) ; - une pièce coulissante (3), - un siège de ressort (4) ; et - un premier ressort de compression (5), pour pouvoir s'opposer élastiquement au rapprochement de cette pièce coulissante (3) vis-à-vis du siège de ressort (4). Le siège de ressort (4) présente une gorge annulaire externe (6) et le cylindre (2) comporte une gorge annulaire interne (7), l'actionneur (1) présentant en outre une pièce de blocage (8), l'actionneur (1) étant adapté à adopter sélectivement une configuration assemblée et une configuration désassemblée, en configuration assemblée la pièce de blocage (8) est engagée à l'intérieur des gorges annulaires interne (6) et externe (7) et en configuration désassemblée la pièce de blocage (8) est dégagée d'une des gorges pour autoriser le coulissement du siège de ressort (4) dans le cylindre (2).
Patent FR-3043970-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique de stabilisation au sol pour vehicules a roulettes
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: B60S9/00
Filed: 2015-11-25
Abstract: La présente concerne un système mécanique de stabilisation (1) au sol pour véhicules (2) à roulettes (par un exemple un robot d'assistance chirurgicale utilisé dans un bloc opératoire), pouvant prendre deux états stables respectivement débrayé, le véhicule (2) reposant sur les roues (3), et activé, le véhicule (3) étant immobilisé sur le sol. Selon l'invention le système de stabilisation (1) comprend : - des pieds d'appui (4) au sol mobiles entre une première position rétractée, à distance du sol, et une position de contact assurant l'immobilisation du véhicule (2) par friction mécanique contre le sol ; - des moyens de commande mécaniques (5) desdits pieds d'appui (4), lesdits moyens de commande (5) étant mobiles entre deux positions stables correspondant aux états activé et débrayé; - des moyens mécaniques de transmission (6) du déplacement des moyens de commande (5) simultanément à tous les pieds d'appui (4).
Patent FR-3044920-A1 (FR)
Title: Composition comprenant une association d'alcoxysilanes particuliers et un corps gras
Inventor: DAUBRESSE NICOLAS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant : (a) un ou plusieurs alcoxysilanes à fonction(s) solubilisante(s) de formule R1Si(OR2)z(R3)x(OH)y, et/ou leurs produits d'hydrolyse et/ou leurs oligomères, (b) un ou plusieurs alkylalcoxysilanes de formule (R4)mSi(OR5)n et/ou leurs produits d'hydrolyse et/ou leurs oligomères, et (c) un ou plusieurs corps gras. Elle concerne aussi son utilisation pour la mise en forme et/ou le conditionnement des cheveux.
Patent FR-3055883-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique de transmission d'un mouvement et aeronef equipe d'un systeme correspondant
Inventor: DE MEERSCHMAN OLIVIER
IPC: F16H57/038
Filed: 2016-09-09
Abstract: La présente invention concerne un système mécanique (4) de transmission d'un mouvement de rotation entre, d'une part au moins une roue d'entrée (8, 8') entraînée en rotation par au moins un moteur (2, 2'), chaque roue d'entrée (8, 8') étant apte à être entraînée en rotation par un moteur (2, 2') dédié correspondant, et d'autre part au moins deux arbres récepteurs (40, 41) distincts d'un boitier accessoire (42), ledit au moins un moteur (2, 2') permettant d'entraîner en rotation l'un desdits au moins deux arbres récepteurs (40, 41) isolément, ou simultanément lesdits au moins deux arbres récepteurs (40, 41) conjointement avec au moins un rotor (3, 103, 103') d'aéronef (1), ledit système mécanique (4) comportant un organe (9) d'entraînement sélectif en rotation à manœuvre axiale entre deux positions de motorisation distinctes :
Patent FR-3047243-A1 (FR)
Title: Resine durcissable substitut aux resines phenoliques et ses applications
Inventor: RIVIERE Bastien
IPC: F16L59/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention se rapporte à une résine durcissable qui représente un excellent substitut aux résines phénoliques et qui est donc susceptible de remplacer les résines phénoliques dans toutes les applications dans lesquelles celles-ci sont utilisées. Cette résine est caractérisée en ce qu'elle comprend : (1) au moins un prépolymère qui résulte de la prépolymérisation d'un composé A comprenant un ou plusieurs cycles aromatiques ou hétéroaromatiques, au moins un groupe -O-CH2-C≡CH et au moins un groupe choisi parmi les groupes -O-CH2- C≡CH et -CH2-CH=CH2, ces groupes étant portés par le ou les cycles aromatiques ou hétéroaromatiques ; et (2) un composé B comprenant au moins deux groupes thiols (-SH). L'invention se rapporte également à un matériau qui est obtenu par durcissement de cette résine durcissable et, en particulier, à un matériau composite ablatif. L'invention se rapporte aussi à un matériau obtenu par durcissement de cette résine durcissable.
Patent FR-3033537-A1 (FR)
Title: Bras d'essuie-glace pour un systeme d'ssuie-glace et procede de mise en oeuvre
Inventor: GILCHER MARC
IPC: B60S1/34
Filed: 2016-03-11
Abstract: Bras d'essuie-glace (10) d'un système d'essuie-glace ayant une section (14) en forme de U par rapport à sa direction d'extension principale (1), avec deux éléments de flanc (16) avec des extrémités libres (18) et un élément de base (20), reliant les deux éléments de flanc (16), l'élément de base (20), a une patte (22) recourbée en direction des extrémités libres (18) des éléments de flanc (16) dont elle est écartée transversalement à la direction principale d'extension (1).
Patent FR-3049329-A1 (FR)
Title: Adaptateur de valve pour air americaine / francaise polyvalent a tete courte
Inventor: WANG LOPIN
IPC: F16L37/40
Filed: 2016-03-23
Abstract: Un adaptateur de valve Américaine / Française polyvalent à tête courte (100) comporte une tête (10) ayant une extrémité dans laquelle une chambre (111) est aménagée et un côté latéral dans lequel un trou traversant (112) est aménagé, un tambour rotatif (20) disposé dans la chambre (111) et comportant un compartiment creux (21) aménagé à l'intérieur, et une ouverture aménagée (22) dans une surface externe de celui-ci et comprenant une portion de pression (23) aménagée de façon adjacente à une extrémité de l'ouverture (22), un trou de guidage d'air (24) aménagé dans une extrémité du tambour rotatif (20) et communiquant avec le compartiment creux (21), le tambour rotatif (20) étant apte à tourner entre une position inopérante et une position active, un élément enfonçable (30) logé dans le compartiment creux (21) et ayant une extrémité dans laquelle un trou de réception (31) est aménagé et une paroi externe dans laquelle un trou d'actionnement (32) est aménagé, une bague de compression (40) élastique reçue dans le trou traversant (112), et une unité (50) formant tige de poussée, mobile entre une position dite Américaine et une position dite Française.
Patent FR-3052294-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de motifs par implantations ionique
Inventor: LANDIS STEPHAN
IPC: H01L21/3065
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention porte notamment sur un procédé de formation de reliefs à la surface (101) d'un substrat (100), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes: - une première implantation d'ions dans le substrat (100) selon une première direction (112) ; - une deuxième implantation d'ions dans le substrat (100) selon une deuxième direction (132) différente de la première direction (112); - au moins l'une des première et deuxième implantations est réalisée à travers au moins un masque (121, 221) présentant au moins un motif (120, 220); - une gravure de zones (106, 108, 208) du substrat (100) ayant reçu par implantation une dose supérieure ou égale à un seuil, sélectivement aux zones (107, 109) du substrat (100) n'ayant pas reçu par implantation une dose supérieure audit seuil ; les paramètres des première et deuxième implantations étant réglées de manière à ce que uniquement des zones (106, 108, 208) du substrat (100) ayant été implantées à la fois lors de la première implantation et lors de la deuxième implantation reçoivent une dose supérieure ou égale audit seuil.
Patent FR-3056239-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien amovible d’un premier element horizontal sur un second element vertical
Inventor: CHAUD FRANCIS
IPC: G01C15/06
Filed: 2016-09-22
Abstract: Dispositif de maintien pour solidariser l'un contre l'autre, et de manière provisoire, un premier élément longiligne rigide (1), destiné à être disposé horizontalement, tel qu'une planche, sur un second élément longiligne rigide destiné à être vertical (2), le dispositif comprenant : - un premier moyen (6) apte à exercer sur le premier élément (1) une pression transversale au second élément (2), pour plaquer ledit premier élément contre le second élément, et - un second moyen (7) d'association amovible du dispositif sur le second élément permettant le coulissement du dispositif par rapport au second élément, les premier et second moyens (6, 7) étant reliés l'un à l'autre de manière à permettre le passage du premier élément pour amener ce dernier contre le second élément, caractérisé en ce que le second moyen (7) définit un volume d'accueil pour le second élément, ouvert suivant au moins un plan parallèle à ce dernier.
Patent FR-3056710-A1 (FR)
Title: Pulseur d'air pour vehicule automobile alimente par deux tensions
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H05B3/02
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention concerne un pulseur d'air (1) pour véhicule automobile adapté pour être alimenté par une première et deuxième tensions (U1, U2), comprenant : - une première interface de connexion avec un réseau adapté pour fournir la deuxième tension (U2) ; - une deuxième interface de connexion (ILW) avec un bus de communication ; - un module fonctionnel (11); - un interrupteur principal (Q2) ; - un premier module de protection (10) comprenant : - un microcontrôleur (MC) pour détecter une surtension entre le module fonctionnel (11) et la deuxième interface de connexion (ILW), et pour ouvrir un deuxième interrupteur de protection (Q4) suite à ladite détection ; - un interrupteur secondaire (Q6) pour s'ouvrir lorsqu'il existe ladite surtension de sorte à ouvrir l'interrupteur principal (Q2) ; - ledit deuxième interrupteur de protection (Q4) pour s'ouvrir de sorte à ouvrir l'interrupteur secondaire (Q6).
Patent FR-3059918-A1 (FR)
Title: Applicateur de peinture comprenant plusieurs coupelles
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: B05B3/10
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un applicateur de peinture (2) de type bol comprend plusieurs coupelles (6, 8, 10) de pulvérisation présentant chacune un diamètre (D1, D2, D3) différent des autres coupelles.
Patent FR-3066056-A1 (FR)
Title: Dispositif limitant l'apparition de decharges partielles sur un equipement de generation d'une tension electrique, et procede associe.
Inventor: MAUSSION PASCAL
IPC: H02P29/032
Filed: 2017-05-05
Abstract: Il est proposé un dispositif 1 de génération d'une tension destinée à alimenter des équipements selfiques, tels que des moteurs électriques. Le dispositif comporte un étage de sortie de tension doté d'au moins une paire de transistors 6, 6' de puissance montés en série, les grilles des transistors d'une même paire étant reliées à une unité de contrôle 3 commandant la conductibilité de l'un ou de l'autre des transistors, et un moyen de détection 8 de la présence de décharges partielles au sein de l'équipement à alimenter. L'unité de contrôle 3 commande la grille de chaque transistor 6, 6' à travers une résistance 7, 7'et commande la valeur résistive de chaque résistance par un signal de contrôle pour faire varier leurs valeurs lorsque des décharges partielles sont détectées. De cette manière, consécutivement à la détection de décharges partielles, le dispositif modifie la valeur de résistances reliées à la grille des transistors de façon à faire varier le dV/dt des tensions de sorties de l'appareil et ainsi éteindre ces décharges.
Patent FR-3066687-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une personne en differentes positions couchees
Inventor: FABRE ELODIE
IPC: A47D15/00
Filed: 2017-05-23
Abstract: Dispositif de maintien (1) d'une personne en au moins une position couchée comprenant au moins deux organes de calage (3, 4), dont au moins un (3) est configuré en cylindre et un (4) est adapté pour être configuré en une forme, dite anatomique, complémentaire à une partie du tronc de la personne, les deux organes de calage (3, 4) étant adaptés pour être positionnés, en configuration d'utilisation, sur un organe de liaison (5) et définissant, avec ce dernier, un espace de couchage de la personne entre les organes de calage (3, 4), caractérisé en ce qu'au moins un organe constitutif (3, 4, 32, 44, 5) du dispositif (1) est pourvu d'un moyen de chauffage.
Patent FR-3066882-A1 (FR)
Title: Embase de projection pour torche pyrothechnique, dispositif pour l'ensemencement d'une cellule nuageuse, element de guidage et systemes associes
Inventor: CARDI PHILIPPE
IPC: F42B12/46
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) pour l'ensemencement d'une cellule nuageuse, comportant une torche pyrotechnique (21) contenant une substance active (AS). L'invention concerne en outre un appareil de projection (30) pneumatique conçu pour projeter un tel dispositif (20), ledit appareil (30) comportant un élément de guidage (31) et un moyen de fixation (32), ledit moyen de fixation (32) étant agencé pour coopérer avec la partie distale (28) d'une embase (25) de projection dudit dispositif (20). L'invention concerne enfin un système (100) pour l'ensemencement d'une cellule nuageuse.
Patent FR-3069825-A1 (FR)
Title: Goulotte de faisceau planche de bord avec casquette anti ruissellement.
Inventor: AMIAUT HERVE
IPC: B60R16/03
Filed: 2017-08-01
Abstract: Goulotte (1) de faisceau de véhicule automobile, le véhicule comprenant au moins un faisceau comprenant une pluralité de brins d'élément de conducteur (10), la goulotte (1) comprenant une première portion comprenant un premier chemin de brins d'élément de conducteur agencé pour recevoir la pluralité de brins (10), caractérisé en ce que la goulotte (1) comprend en outre une deuxième portion comprenant une pluralité de chemins de brin d'élément de conducteur coplanaires, chaque chemin étant agencé pour recevoir un brin de la pluralité de brins (21, 22, 23, 24, 25).
Patent FR-3071029-A1 (FR)
Title: Bati pour organe moteur ou dispositif de transmission, organe moteur et/ou dispositif de transmission associe
Inventor: MOZZICONACCI JEAN PHILIPPE
IPC: H02K5/26
Filed: 2017-09-13
Abstract: L'invention concerne un bâti pour un organe moteur et/ou un dispositif de transmission, le bâti comprenant un orifice principal (9) s'étendant à travers le bâti selon un premier axe (X) et destiné à recevoir l'organe moteur et/ou le dispositif de transmission, le bâti comportant une première fixation (11 ; 111) qui s'étend parallèlement au premier axe (X) et qui comprend des trous de fixation et une deuxième fixation (16 ; 116) qui s'étend perpendiculairement au premier axe (X) et qui comprend des trous de fixation.
Patent FR-3075536-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un dispositif electronique par une unite electronique equipant un vehicule
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-12-20
Abstract: Un procédé d'authentification d'un dispositif électronique (20) par une unité électronique (12) équipant un véhicule (10) comprend les étapes suivantes :
 - établissement d'une liaison sécurisée entre le dispositif électronique (20) et un identifiant (30) associé au véhicule (10) ;
 - transmission d'une clé secrète de l'identifiant (30) au dispositif électronique (20) via la liaison sécurisée ;
 - authentification du dispositif électronique (20) par l'unité électronique (12) au moyen de la clé secrète.
Patent FR-3071226-A1 (FR)
Title: Ejecteur de parachute de secours pour parapente ou aeronef ultra-leger
Inventor: GALLAT JEAN PHILIPPE
IPC: B64D17/62
Filed: 2017-09-19
Abstract: Le dispositif d'invention est un système de sécurité destiné à assurer une éjection rapide du parachute de secours dont est équipée la grande majorité des parapentes ou aéronefs ultra légers. Le dispositif assure une éjection rapide d'un parachute par l'expansion d'un airbag poussant un pod protégeant le parachute. Un pliage particulier de l'airbag et la présence de joncs assure une cinétique fluide tout en évitant un coincement lors de l'éjection. Le dispositif déclenche, avant l'éjection du parachute, l'ouverture des volets empêchant l'extraction accidentelle du parachute. L'airbag est gonflé par l'expansion un gaz comprimé contenu dans une cartouche. Le dispositif décline plusieurs types de percuteurs, mécaniques ou pyrotechniques fermés. Le dispositif peut faire partie intégrante de l'aéronef ou être installé indépendamment de toute transformation et conserve opérationnel le dispositif d'éjection de secours préinstallé.
Patent FR-3059482-A1 (FR)
Title: Boite d'encastrement pour appareillages electriques
Inventor: BLUTIER NICOLAS PASCAL
IPC: H02G3/08
Filed: 2017-11-28
Abstract: Boîte d'encastrement, notamment pour loger des appareillages électriques, comportant une première partie (2) dite bloc principal et une seconde partie (3) dite bloc supplémentaire, le bloc principal (2) présentant un corps creux ménageant une cavité interne (20) et délimité par un fond (21), une paroi périphérique (22) et une ouverture (23) opposée au fond (21), la paroi périphérique comprenant un trou (24) et le bloc supplémentaire (3) présentant un corps creux fermé ménageant un volume d'accueil et comprenant une orifice d'accès coopérant avec le trou du bloc principal (2), caractérisée en ce que le fond (21) du bloc principal (2) est totalement circulaire et plat, et en ce que l'orifice d'accès (31) du bloc supplémentaire (3) et le trou (24) du bloc principal (2) agencé dans la paroi périphérique (22) et s'étendant également dans le fond (21), coopèrent selon un plan à pan incliné.