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Patent FR-3014935-A1 (FR)
Title: Paroi de fermeture coupe-feu d'une baie
Inventor: MALERBA FRANCK
IPC: E06B5/16
Filed: 2013-12-18
Abstract: La paroi de fermeture coupe-feu d'une baie (B) délimitée par une structure (S) porteuse d'une construction, comporte un cadre (1) adapté à la baie (B) pourvu de traverses (T1, T2) et de montants (M1, M2), définissant une ouverture et étant fixé au moins en partie sur ladite baie (B) et une cloison (2) coupe-feu de forme complémentaire à l'ouverture qu'elle est destinée à obturer, la cloison (2) et le cadre (1) étant pourvus d'un système d'assemblage l'un avec l'autre. Selon l'invention, le système d'assemblage comprend au moins deux systèmes d'accrochage (S1, S2) comportant chacun un logement (3, 3a) et un tenon (4, 5) destiné à pénétrer dans le logement (3, 3a) correspondant, les systèmes d'accrochage (S1, S2) étant répartis, sur deux montants (M1, M2) ou traverses (T1, T2) différents.
Patent FR-3017184-A1 (FR)
Title: Installation de delivrance et de traitement de liquide cryogenique
Inventor: OURY SIMON
IPC: F17C5/04
Filed: 2014-02-03
Abstract: Une installation de délivrance et de traitement de liquide cryogénique selon l'invention comporte : - un équipement cryogénique (6, 8) permettant de délivrer et/ou traiter du liquide cryogénique de la cuve de stockage (2) vers un conteneur (4) à remplir, - une enceinte intermédiaire (20) pouvant être alimentée en liquide cryogénique à partir de la cuve de stockage (2) sans passer par l'équipement cryogénique (6, 8).. L'équipement cryogénique (6, 8) peut être alimenté en liquide cryogénique soit par la cuve de stockage (2), soit par l'enceinte intermédiaire (20), et une liaison permet de conduire du fluide sortant de l'équipement cryogénique (6, 8) vers l'enceinte intermédiaire (20).
Patent FR-3017134-A1 (FR)
Title: Levure biologique, procede d'obtention et utilisations
Inventor: BUGEON AMELIE
IPC: C12N1/18
Filed: 2014-02-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de levure. Elle concerne en particulier un procédé de production de levure biologique comprenant l'utilisation de substrats d'origines biologiques en particulier un substrat biologique permettant de compléter les besoins nutritionnels de la levure en phosphore. Le procédé de la présente invention permet l'obtention de levure et extraits de levure biologiques conforment au REGLEMENT (CE) 834/2007 de l'Union Européenne. Selon l'invention la composition biologique riche en phosphore est obtenue par hydrolyse et solubilisation d'au moins un substrat végétal d'origine biologique comprenant de 2 à 18g de phosphore par KG de produit dont de 60 à 80% sont sous la forme d'acide phytique. Le substrat préféré selon l'invention est le son de blé.
Patent FR-3018043-A1 (FR)
Title: Manchon de compression sans coutures
Inventor: BAZOUD XAVIER
IPC: A61F13/10
Filed: 2014-03-03
Abstract: La présente invention concerne une orthèse de compression comprenant un manchon tubulaire (1) tricoté à partir de fils élastiques recouvrant au moins le bras et la main, au moins jusqu'à l'insertion des os métacarpiens sur le carpe de la main, et un pouce (2), le manchon tubulaire (1) et le pouce (2) étant tricotés d'un seul tenant ; ladite orthèse est remarquable en ce que le pouce (2) est tricoté sous la forme d'une pièce globalement tronconique à partir d'au moins un fil thermocollant à une température déterminée de sorte que, après chauffage de l'orthèse à une température supérieure à la température de fusion dudit fil thermocollant, l'extrémité distale du pouce (2) puisse être découpée sans démaillage intempestif Un autre objet de l'invention concerne un procédé de fabrication de ladite orthèse.
Patent FR-3019445-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'au moins deux ensembles et structure assemblee correspondante
Inventor: BOSSER DAMIEN PIERRE ANTOINE
IPC: F16B5/07
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé dans lequel on fournit un premier ensemble (10) comprenant un champ d'éléments agrippants (12) et un deuxième ensemble (20) muni de moyens de retenue (22) adaptés à coopérer avec les éléments agrippants (12) du premier ensemble (10) pour réaliser une fixation auto-agrippante. Le premier et le deuxième ensemble sont mis en contact de sorte que les éléments agrippants (12) du premier ensemble et les moyens de retenue (22) du deuxième ensemble réalisent une fixation auto-agrippante. Une zone de traitement de la fixation auto-agrippante est traitée pour déformer les éléments agrippants (12) du premier ensemble (10) et/ou les moyens de retenue (22) du deuxième ensemble (20), ce par quoi le premier et le deuxième ensemble (10, 20) sont solidarisés définitivement et forment ainsi une structure assemblée.
Patent FR-3024392-A1 (FR)
Title: Roue de vehicule dimensionnee pour le choc lateral
Inventor: VITRY BERNARD
IPC: B60B7/00
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention se rapporte à une roue (1) de véhicule comprenant une jante (4). La principale caractéristique d'une roue selon l'invention est qu'elle comprend un dispositif d'absorption (2, 6, 7) de choc solidarisé à la jante (4), et apte à entrainer une déformation sans rupture de ladite jante (4) dans le cas d'un choc latéral contre un obstacle (8) extérieur.
Patent FR-3026243-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de charge d'une batterie et d'alimentation d'une machine electrique a double convertisseur continu-continu
Inventor: SAKR NADIM
IPC: H02M1/12
Filed: 2014-09-22
Abstract: Ce dispositif combiné de charge d'une batterie et d'alimentation d'une machine électrique comporte deux étages en parallèle (3, 4) destinés à être raccordés entre la batterie (2) et un réseau d'alimentation (R), comprenant chacun un convertisseur DC/DC (5, 6) destiné à être raccordé du côté de la batterie et un onduleur (7, 8) ; En mode de charge de la batterie, le circuit onduleur (8) de l'un des étages constitue un pont de diodes assurant le redressement du courant fourni par le réseau, l'onduleur (7) de l'autre étage étant raccordé à au moins une inductance (L1, L2, L3) pour constituer un filtre actif de compensation des harmoniques engendrés par le pont de diodes.
Patent FR-3034211-A1 (FR)
Title: Horloge numerique a plots lumineux
Inventor: BODET JEAN PIERRE
IPC: G04G9/10
Filed: 2015-03-24
Abstract: Horloge numérique à plots lumineux comportant soixante plots lumineux (P0 à P59) disposés selon une ligne fermée telle qu'un cercle. Les plots lumineux (P5, P10,..,P55) marquant les cinq secondes sont toujours allumés et peuvent présenter deux états de brillance, les autres plots lumineux pouvant présenter trois états de brillance, le plot lumineux (P0) correspondant à la seconde zéro étant toujours d'une brillance élevée. Application dans le domaine de l'horlogerie.
Patent FR-3040821-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de refroidissement d'une carte electronique par conduction
Inventor: LALLIER JOEL
IPC: H01L23/36
Filed: 2015-09-08
Abstract: Le dispositif (14) de refroidissement d'une carte électronique (10) comprend un drain thermique (18) destiné à recouvrir au moins en partie la carte électronique (10). Le dispositif comporte par ailleurs: - au moins un caloduc (30) s'étendant entre une partie évaporateur (32) connectée au drain thermique (18), et une partie condenseur (34) par laquelle le caloduc (30) est propre à évacuer de la chaleur extraite du drain thermique (18), et - au moins un organe d'échange thermique mobile (36), le caloduc (30) étant fixé sur l'organe d'échange thermique mobile (36) par l'intermédiaire de sa partie condenseur (34).
Patent FR-3046224-A1 (FR)
Title: Procede de representation graphique tridimensionnelle d'un axe de piste d'atterrissage
Inventor: MONVOISIN EMMANUEL
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédé de représentation graphique tridimensionnelle d'une piste d'atterrissage sur un écran de visualisation d'un système de visualisation de bord pour aéronef (A), ladite représentation graphique étant affichée dans une vue synthétique d'un paysage extérieur. La représentation graphique selon l'invention comporte une ligne (C) disposée dans l'axe de la piste (P), ladite ligne étant un ruban droit incliné d'un angle (α) compris entre un et quelques degrés par rapport à l'horizontale, ladite ligne commençant au seuil de piste.
Patent FR-3033696-A1 (FR)
Title: Poche multi-enveloppes et systemes et procedes de detection d'une eventuelle perte d'integrite d'une telle poche
Inventor: THENARD LAURENT
IPC: G01M3/32
Filed: 2015-03-19
Abstract: Poche (1) comprenant : - une première enveloppe (3) ayant d'au moins un orifice pour l'emplissage et/ou la vidange (10, 11) du fluide biopharmaceutique (2) et un tube d'emplissage et/ou de vidange (12, 14) associé de façon étanche à l'orifice d'emplissage et/ou de vidange (10, 11), - une deuxième enveloppe (4) dans laquelle se trouve la première enveloppe (3), - un élément intercalaire (23), la première enveloppe (3), la deuxième enveloppe (4) et l'élément intercalaire (23) formant un tout cohérent, notamment lors de l'utilisation de la poche (1), et en ce que le tube d'emplissage et/ou de vidange (12, 14) traverse la deuxième enveloppe (4) par une liaison étanche, l'entrée d'emplissage et/ou de vidange (13, 15) étant située à l'extérieur de la deuxième enveloppe (4).
Patent FR-3034829-A1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation pour boite de vitesses
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16D23/02
Filed: 2015-04-07
Abstract: Dispositif de synchronisation (10) de boîte de vitesses, notamment de véhicule automobile, comprenant: un arbre de transmission (8) ; un moyeu (12; une roue dentée (14, 14'); un manchon (16); une bague de synchronisation (18, 18') ; le dispositif comprend, en outre, des moyens de conversion (24, 24') d'une rotation relative entre la bague de synchronisation et le moyeu en un déplacement axial de ladite bague vers la roue ; et en ce que la bague de synchronisation et le manchon comprennent des surfaces de contact mutuel (26, 27) configurées pour qu'un déplacement du manchon vers la roue dentée autorise une rotation de la bague de synchronisation et un déplacement inverse du manchon vers une position neutre provoque une rotation inverse de ladite bague.
Patent FR-3035597-A1 (FR)
Title: Cartouche mobile, remplacable et regenerable de traitement d'eau.
Inventor: PRADEAU PAUL
IPC: C02F1/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne une cartouche (1) mobile de traitement d'eau, ladite cartouche (1) étant raccordable dans un circuit de traitement d'eau et comportant des connecteurs (6, 14) de fluide et des ports (13) de connexion d'énergie et d'information. Cette cartouche est caractérisée en ce qu'elle comporte : - une coque externe (2) présentant une ouverture supérieure hermétiquement obturable par un couvercle (3) ; - une coque interne (4) présentant également une ouverture supérieure, délimitant un volume intérieur de la cartouche (1), dans lequel sont disposés tous les équipements techniques de fonctionnement de la cartouche (1), solidarisés à au moins une structure (10) insérable dans le volume intérieur par l'ouverture ; - des moyens de manutention de la cartouche (1) solidarisés à la coque externe (2) ; - des moyens (5) de rendre la cartouche (1) mobile.
Patent FR-3037257-A1 (FR)
Title: Tablette absorbante d'humidite liberant une substance active volatile
Inventor: VENET VALERIE
IPC: F24F3/14
Filed: 2015-06-15
Abstract: La présente invention a pour objet une tablette absorbante d'humidité comportant une composition compactée comprenant un agent desséchant, caractérisée en ce qu'elle comprend un gel solide adhérant directement à la composition compactée et comprenant au moins une substance active volatile, au moins un agent gélifiant et éventuellement au moins un agent durcisseur. La présente invention a également pour objet un procédé de préparation d'une telle composition absorbante d'humidité et un dispositif permettant de diffuser une substance actpive volatile de manière homogène et non dégressive comprenant ladite tablette.
Patent FR-3038305-A1 (FR)
Title: Appareillage pour collecte de dechets
Inventor: FOULARD LUC
IPC: B65F3/00
Filed: 2015-07-03
Abstract: Appareillage pour collecte de déchets ainsi qu'un camion comprenant un tel appareillage, comprenant un support (11) comportant une base (12) sensiblement horizontale munie d'une pluralité de socles de fixation (20), et au moins deux bennes (30a, 30b) montées directement ou indirectement sur les socles de fixation du support (20).
Patent FR-3038642-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'intention de verrouillage ou de deverrouillage d'une portiere de vehicule automobile par un utilisateur
Inventor: GUIBBERT MICKAEL
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-07-08
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection d'intention de verrouillage ou de déverrouillage d'une portière de véhicule automobile par un utilisateur, intégré dans une poignée (10), constitué d'un boitier (B') comprenant, une première partie (52), déformable élastiquement selon un axe prédéterminé (Y-Y'), avec une zone de contact (50) avec la poignée, un circuit imprimé (80), une source de tension (Vcc), et un élément de détection de contact (100) comprenant : • une cible métallique amagnétique (40), se déplaçant selon l'axe prédéterminé, • une bobine (20), et une capacité (C1), formant un circuit oscillant, • des moyens de réglage (M1) de la fréquence dudit circuit, • un élément compressible précontraint (30), situé entre la cible et la bobine, • des moyens de transmission (51) d'un déplacement de la première partie sur ladite cible, • des moyens de mesure (M2) d'une inductance (L) de la bobine, • des moyens de comparaison (M3) entre l'inductance mesurée et une valeur seuil d'inductance (Ls) prédéterminée • des moyens de contrôle (60').
Patent FR-3038534-A1 (FR)
Title: Assemblage d'un element avec un substrat isole electriquement et a faible resistance thermique notamment pour des applications haute temperature, ensemble comprenant ledit assemblage et un drain thermique et procede de fabrication
Inventor: KHAZAKA RABIH
IPC: H01L21/02
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un assemblage comprenant : - au moins un élément susceptible de transmettre de la chaleur ; - au moins un substrat isolant électrique ; caractérisé en ce que : - le substrat isolant électrique comporte au moins un film de polymère bon conducteur thermique et isolant électrique ; - l'assemblage comportant au moins un joint fritté métallique en contact avec ledit film de polymère. L'invention concerne aussi un ensemble comprenant un assemblage selon l'invention à la surface d'un drain thermique et un procédé de fabrication d'un assemblage et d'un ensemble selon l'invention.
Patent FR-3039575-A1 (FR)
Title: Outil de lissage ou marouflage
Inventor: ROLLE GERARD
IPC: E04F21/165
Filed: 2015-07-28
Abstract: Cet outil (1) comprend un organe (2) de support et une lèvre (4) de lissage longitudinale supportée par l'organe (2) de support, la lèvre (4) de lissage étant en matière plastique ou élastomère. De plus, l'organe (2) de support comprend une avancée (28) s'étendant le long d'au moins la moitié de la largeur de la lèvre (4) de lissage jusqu'à une arête (30) de fléchissement destinée à faire fléchir la lèvre (4) de lissage.
Patent FR-3045309-A1 (FR)
Title: Procede de determination automatique de l'index de dichotomie i<o d'un individu
Inventor: CHKEIR ALY
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un procédé de détermination automatique de l'index de dichotomie l<O d'un individu, en proposant un moyen de détecter automatiquement et précisément les états d'activité et de repos sur la base de l'index de dichotomie applicable à tous les individus y compris les personnes ayant une activité très faible telles que les personnes âgées, ou les personnes hospitalisées sans utiliser les méthodes de seuillage appliquées par les algorithmes antérieurs.
Patent FR-3051368-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique soulageant et prevenant les douleurs musculaires mimant les effets des peptides de venim de mamba noir. (dendroaspis polylepsis).
Inventor: IDEAS BEJIT
IPC: A61P29/00
Filed: 2016-09-08
Abstract: Composition pharmaceutique destinée à être utilisée par voie orale ou par voie topique pour soulager et prévenir les douleurs musculaires et articulaires caractérisée en ce qu'elle mime les effets des peptides du venin du Mamba noir (Dendroaspis polylepsis), qu'elle possède des propriétés analgésiques, anti-oxydantes et anti-inflammatoires .
Patent FR-3057006-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une ferrure de verouillage/deverrouillage d'un ouvrant
Inventor: PAYET FABRICE
IPC: E05C9/10
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande d'un système de verrouillage/déverrouillage à crémone d'un ouvrant, comprenant un organe rotatif de manœuvre d'un carré d'actionnement venant en prise dans le fouillot de la crémone, ledit dispositif de commande étant à disposer en applique sur un montant d'ouvrant, et ledit dispositif comprenant un module carré d'actionnement comportant une tête à section carrée d'actionnement prolongée d'un corps, ledit module étant d'une part associé en sa tête à des moyens de retenue pour retenir ledit module dans le fouillot de crémone et d'autre part associé en son corps à des moyens récepteurs insérés dans un évidement de l'organe de manœuvre.
Patent FR-3053156-A1 (FR)
Title: Composant a faible dispersion dans une puce electronique
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H01L21/70
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de puces électroniques contenant des composants à faible dispersion comprenant les étapes suivantes : cartographier la dispersion moyenne desdits composants en fonction de leur position dans des tranches semiconductrices test ; associer à chaque composant (C) de chaque puce des éléments auxiliaires de correction (C, C1, C2, C3) ; activer par masquage la connexion des éléments de correction à chaque composant en fonction de la cartographie initiale.
Patent FR-3054240-A1 (FR)
Title: Utilisation de copolymeres pour ameliorer les proprietes a froid de carburants ou combustibles
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: C10L10/14
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de copolymères et de concentrés d'additifs contenant de tels copolymères pour améliorer les propriétés des carburants ou combustibles à basse température également dénommées propriétés de tenue à froid, notamment leurs propriétés d'écoulement lors de leur stockage et/ou leur utilisation à basse température. L'invention concerne également l'utilisation de copolymères comme additif anti-sédimentation et l'utilisation de copolymères pour amplifier l'effet fluidifiant (d'écoulement) de l'additif fluidifiant à froid (CFI) en améliorant la température limite de filtrabilité (TLF) du carburant ou combustible.
Patent FR-3042695-A1 (FR)
Inventor: SPAHLHOLZ KEVIN
IPC: A47J36/12
Filed: 2016-08-10
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson comprenant un poêlon (10) et un couvercle (14) pouvant être pivoté par un entraînement (18) électrique et par une transmission pouvant être déplacée par l'entraînement (18), servant à fermer le poêlon (10), et une commande pour l'entraînement (18). Le couvercle (14) peut adopter une position ouverte, une position en partie ouverte et une position fermée et l'entraînement (18) et la transmission sont réalisés de telle sorte que l'entraînement (18) peut pivoter manuellement le couvercle (14) depuis la position ouverte dans la position en partie ouverte et l'utilisateur peut amener manuellement le couvercle (14) depuis la position en partie ouverte dans la position fermée. La position en partie ouverte est une position pouvant être modifiée, pouvant être programmée individuellement par l'intermédiaire de la commande (45) par l'utilisateur.
Patent FR-3055313-A1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur d’aeronef, a entree d’air et capot de soufflante hybrides
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: B64D33/02
Filed: 2016-08-30
Abstract: La présente invention concerne une nacelle pour turboréacteur d'aéronef, comprenant :         - une entrée d'air (107), comprenant un bord d'attaque de la nacelle prolongé en aval par une paroi interne et par une paroi externe de l'entrée d'air,         - un capot de soufflante (113), définissant dans une position fermée une continuité aérodynamique avec la paroi externe de la nacelle, destiné à entourer un carter de soufflante d'un turboréacteur.         La nacelle selon l'invention est remarquable en ce que l'entrée d'air (107) est conçue pour définir au moins une portion (129) du capot de soufflante.         L'invention se rapporte également à un ensemble propulsif comprenant une nacelle selon l'invention et un turboréacteur.
Patent FR-3056622-A1 (FR)
Title: Support pour dispositif de serrure a bandeau, et dispositif de serrure comprenant un tel support
Inventor: DEVISMES PHILIPPE
IPC: E05C9/00
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention concerne un support (2) pour dispositif de serrure à bandeau (1) comportant plusieurs pênes (8), le support comportant au moins un profilé en U avec une portion centrale (14) longitudinale reliant deux ailes latérales (16) longitudinales, la portion centrale longitudinale étant destinée à être fixée le long d'un bord d'une surface exposée d'un battant de porte. Le support comporte des moyens de fixation et de guidage (18) d'une tringlerie (6) destinée à être actionnée par un boitier de serrure (4), et à entraîner un ou plusieurs pênes (8) du dispositif de serrure à bandeau. Les moyens de fixation et de guidage (18) de la tringlerie sont configurés pour monter une tringlerie (6) dans le profilé en U de manière centrée entre les deux ailes latérales (16). La présente invention concerne également un dispositif de serrure comprenant un tel support (1).
Patent FR-3056691-A1 (FR)
Title: Module optique pour projecteur de vehicule automobile dote d'une fonction d'eclairage adaptatif, comportant un systeme optique de renvoi du faisceau lumineux projete
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V13/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention a pour objet un module optique (1) pour projecteur de véhicule automobile. Le module optique (1) comprend au moins une source lumineuse (3), au moins un ensemble optique (2) traversé par la lumière produite par la source lumineuse (3) pour générer des rayons lumineux (F1), et un élément optique de projection (6') vers l'extérieur d'un faisceau lumineux (F2) issu des rayons lumineux (F1). L'ensemble optique (2) comprend au moins une pluralité de guides de lumière (4) solidaires d'une lentille de correction (5). Un dispositif optique intermédiaire (9) est disposé entre l'ensemble optique (2) et l'élément optique de projection (6'). Le dispositif optique intermédiaire (9) réfléchit par réflexion interne les rayons lumineux (F1) qu'il reçoit suivant une première direction (D1) vers l'élément optique de projection (6') selon une deuxième direction (D2) concourante à la première direction (D1). L'invention a aussi pour objet un dispositif d'éclairage comprenant une pluralité de tels modules optiques (1). L'invention est applicable à un projecteur doté d'une fonction d'éclairage adaptatif.