baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059284-B1 (FR)
Title: Structure interieure animee et procede d'affichage correspondant
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R13/02
Filed: 2016-11-28
Granted: 2019-05-17
Abstract: La structure intérieure (1) comprend un dispositif d'affichage (9) comportant : - une pluralité de concavités (11) creusées dans une surface rigide (5), chaque cavité (11) étant couverte par une zone déformable (17) étanche d'une peau (5); - pour chaque cavité (11), un circuit de transfert (15) de fluide entre ladite cavité (11) et un réservoir (13) de manière à placer la zone déformable (17) sélectivement dans un état déformé ou non déformé; - une commande (21) du circuit de transfert (15) de chaque cavité (11), configurée pour sélectivement créer au moins un motif décoratif en plaçant au moins une zone déformable (17) dans son état déformé, ou conférer un aspect neutre à la structure intérieure (1) en plaçant toutes les zones déformables (17) dans leurs états non déformés respectifs.
Patent FR-3059280-B1 (FR)
Title: Dispositif de tablette pivotante et siege de vehicule comportant un tel dipositif de tablette
Inventor: PLAUT PATRICK
IPC: B60R11/00
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-03-15
Abstract: Un dispositif de tablette pivotante (10) pour siège de véhicule automobile (1) comporte une tablette (14) pivotante et un mécanisme de pivotement et de verrouillage de la tablette (14). Le mécanisme (16) comporte un organe de verrouillage (18) avec une saillie (20), et un crabot (26) formant des logements (28a, 28b) de réception de la saillie (20) correspondant à une position rabattue (141) et à une position déployée (142) de la tablette (14), respectivement. Le crabot (26) et l'organe de verrouillage (18) ont des surfaces de butées permettant la réception de la saillie (20) dans un logement (28b) en cas de rotation du crabot (26) dans un sens de déploiement (S) de la tablette (14), depuis la position rabattue (141), et empêchant la réception de la saillie (20) dans un logement (28a) en cas de rotation du crabot (26) dans le sens de déploiement (S), depuis la position déployée (142).
Patent FR-3056902-B1 (FR)
Title: Pince medicale
Inventor: RENARD XAVIER
IPC: A61B17/28
Filed: 2016-10-02
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne les pinces médicales aptes à être utilisées par les chirurgiens lors d'interventions chirurgicales. La pince comprend deux branches 11, 12 comportant chacune au moins un élément de pincement 113, des moyens 20 pour monter les deux branches 11, 12 l'une par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation 22 de façon que deux éléments de pincement 113, respectivement des deux branches, forment ensemble sensiblement un V 24 à angle aigu variable, et au moins un manchon 30 en un matériau élastique apte à être positionné en entourant extérieurement et sélectivement une portion des deux branches 11, 12. Application notamment aux pinces ou clamps et analogues pour vaisseaux sanguins.
Patent FR-3066618-B1 (FR)
Title: Telescope anastigmate bifocal a cinq miroirs
Inventor: TETAZ NICOLAS
IPC: G02B23/00
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un télescope anastigmat bifocal (10) à cinq miroirs asphériques comprenant : -un premier miroir (M1) concave, un second miroir (M2) convexe, un troisième miroir (M3) concave et un premier détecteur (D), communs à une première (f1) et une deuxième (f2) focale du télescope, - un premier quatrième miroir (M41) et un premier cinquième miroir (M51) associés à la première focale (f1), et un deuxième quatrième miroir (M42) et un deuxième cinquième miroir (M52) associés à la deuxième focale (f2), -les premier miroir (M1) et le second miroir (M2) étant agencés de manière à former d'un objet à l'infini une image intermédiaire (lint) située entre le second miroir (M2) et le troisième miroir (M3), -et pour chaque focale : *les formes et positions fixes des miroirs associés à ladite focale étant déterminées à partir des équations de Korch généralisées à 5 miroirs, avec la contrainte du premier, deuxième et troisième miroir (M1, M2, M3) et du premier plan focal (PF) communs aux deux focales, et de manière à optimiser la qualité d'image dans le premier plan focal (PF) du télescope selon un critère prédéterminé.
Patent FR-3061564-B1 (FR)
Title: Element en bois ajustable pour monture de lunettes, tel que branche de lunettes
Inventor: GARDAZ FRANCOIS
IPC: G02B7/00
Filed: 2017-01-03
Granted: 2019-05-24
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément en bois (1) pour monture de lunettes, comportant les étapes successives :         - prévoir une pièce en bois oblongue, s'étendant suivant une direction longitudinale (x), et présentant une structure de fibres (20) ;         - chauffer puis comprimer la pièce en bois suivant la direction longitudinale afin de modifier la structure de fibres ;         - sécher puis usiner la pièce en bois pour supprimer des plis de compression pouvant apparaître lors de la compression ;         - découper la pièce en bois oblongue selon un plan de coupe parallèle à la direction longitudinale pour obtenir une tranche longitudinale dans laquelle la structure de fibres présente une majorité de fibres s'étendant suivant une direction sensiblement parallèle à la direction longitudinale ;         g) usiner la tranche longitudinale de manière à obtenir l'élément en bois.
Patent FR-3064951-B1 (FR)
Title: Boitier de bloc optique a pattes de couplage a protuberances, pour le couplage etroit a un outil de vibration
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/10
Filed: 2017-04-05
Granted: 2020-08-07
Abstract: Un boîtier (BB), propre à faire partie d'un bloc optique (BO) d'un véhicule, comprend un bord périphérique avant opposé à une face arrière (FR) munie d'au moins deux pattes de couplage (PC1-PC4) en saillie. Chaque patte de couplage (PC1-PC4) comprend une partie principale (PP) longiligne et prolongée sur au moins une face latérale (FL1-FL2) par au moins une protubérance latérale (PL) afin de définir une forme mâle propre à être logée dans un logement interne présentant une forme femelle homologue de cette forme mâle et défini dans une pièce correspondante d'un outil destiné à faire vibrer le boîtier (BB) pour solidariser fixement son bord périphérique avant (BP) à un bord périphérique arrière d'une glace de protection lors d'une phase de solidarisation par vibrations.
Patent FR-3066216-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortisseur pour menuiseries de batiment de type portes ou fenetres a vantail levant-coulissant
Inventor: MARKGRAF ERIC
IPC: E05D15/56
Filed: 2017-05-10
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'amortisseur pour menuiserie de bâtiment de type portes ou fenêtres 1 à vantail 2 levant-coulissant, comportant un support de fixation 20, notamment apte à être rapporté sur la traverse inférieure 10 d'un tel vantail 2 levant-coulissant, support de fixation 20 dont est rendue solidaire une extrémité 36 d'un boîtier 21 comprenant un logement longitudinal 25 pourvu d'un fond 27 sur lequel prend appui une première extrémité 29 de moyens de rappel élastiques 22, tel un ressort 23, dont une seconde extrémité 30 émerge dudit logement 25, notamment à travers d'un poussoir 24. Avantageusement, ledit boîtier 21 est monté mobile en rotation sur le support de fixation 20
Patent FR-3068239-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique de maquillage de la peau depourvue d'huile ou de corps gras a base de silicone
Inventor: POTIN SYLVIE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une composition de maquillage de la peau sous forme d'émulsion huile dans eau, comprenant : - une phase aqueuse, - une phase grasse comprenant une ou plusieurs huiles polaires dont un ou plusieurs triglycérides à chaîne moyenne en C6-C10, la phase grasse étant dépourvue d'huile ou de corps gras à base de silicone, - des tensioactifs présentant un HLB compris entre 5 et 15, incluant un ester de sucrose et d'acide gras et de la lysolécithine, - une ou plusieurs particules solides de coloration non traitées en surface, - un ou plusieurs agents anti UV et anti-pollution, - au moins un polymère filmogène hydrophile et présentant un pH compris entre 5,0 et 5,7.
Patent FR-3069637-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de debit
Inventor: FAMMERY SIMON
IPC: G01F1/56
Filed: 2017-07-26
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne le domaine de la mesure de débits, et plus spécifiquement un dispositif (100) et un procédé de mesure de débit d'un écoulement diphasique. Le dispositif (100) comprend un premier capteur (101) et un deuxième capteur (102) d'une même propriété physique distinguant deux phases dudit écoulement diphasique, ainsi qu'un calculateur électronique (103). Les capteurs (101,102) sont séparés par une distance de décalage (D) suivant une direction d'écoulement, tandis que le calculateur électronique (103) est connecté aux premier et deuxième capteurs (101,102) pour calculer un temps de décalage (tD) entre signaux provenant des premier et deuxième capteurs (101,102), diviser la distance de décalage (D) par le temps de décalage (tD) pour obtenir une vitesse, et multiplier la vitesse par une aire (A) de section d'écoulement pour obtenir un débit volumique. Les capteurs (101, 102) peuvent notamment être des capteurs capacitifs, et le procédé de mesure permettre alors aussi le calcul d'une une masse volumique de l'écoulement traversant une zone de mesure d'un des capteurs (101, 102) en fonction du signal transmis par ce capteur (101, 102) et éventuellement obtenir le débit massique de la conduite en multipliant le débit volumique par la masse volumique.
Patent FR-3069305-B1 (FR)
Title: Joint et dispositif de raccordement de tuyaux comprenant un tel joint
Inventor: BURGOS MANUEL
IPC: F16L25/01
Filed: 2017-07-24
Granted: 2019-10-11
Abstract: Joint (1) comportant un corps (10) en forme de plaque qui présente deux faces principales opposées (11, 12), et des moyens de conductivité électrique traversant l'épaisseur du corps, caractérisé en ce que les moyens de conductivité électrique comportent au moins deux pièces métalliques (6A, 6B) disposées à distance l'une de l'autre qui comprennent chacune un corps (60) traversant l'épaisseur de la plaque et présentant deux extrémités libres opposées dotées chacune d'un rebord extérieur (63, 64), les deux rebords opposés (63, 64) étant plaqués respectivement sur les deux faces opposées (11, 12) du corps du joint en faisant saillie par rapport à ces faces.
Patent FR-3076961-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un dysfonctionnement electrique, dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel procede et enceinte electrique equipee d'un tel dispositif
Inventor: BONNARD FREDERIC
IPC: H02B13/025
Filed: 2018-01-16
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détection d'un dysfonctionnement de matériel électrique installé dans une enceinte. Le procédé comportant une étape de mesure de concentration en composés organiques volatiles, en microparticules et en gaz. Les mesures sont corrigées en fonction de données climatiques puis des calculs de dérive et d'évolution de concentration sont effectués. Une alarme est émise quand un ensemble de seuils de dérive ou d'évolution de concentration sont franchis. L'invention porte également sur un dispositif mettant en œuvre le procédé ainsi que sur une enceinte électrique équipée d'un tel dispositif.
Patent FR-3077475-B1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons munie d'une chaudiere amelioree
Inventor: HIRON FREDERIC
IPC: A47J31/40
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne une machine de préparation de boissons (1) infusées comportant des moyens de pompage (3) d'eau à partir d'un réservoir (2) pour l'envoyer à travers une chaudière (10) instantanée dans une chambre d'infusion (15) contenant un produit à infuser, puis l'évacuer sous forme d'infusion à l'extérieur de ladite chambre d'infusion (15), ladite chaudière (10) comportant un corps (11) cylindrique intégrant un élément chauffant (30) électrique et un conduit d'eau (20), ledit conduit d'eau (20) formant une hélice s'inscrivant dans un cylindre de diamètre DC, enroulée autour et le long d'un axe longitudinal (V) du corps (11), ledit élément chauffant (30) étant formé autour d'une surface de révolution d'axe longitudinal (V), ladite surface de révolution étant agencée autour du conduit d'eau (20). Conformément à l'invention, elle comporte un capteur de température (9) agencé en vis-à-vis d'une tubulure d'extrémité de sortie d'eau (22) du conduit d'eau (20) qui débouche dans un fond (16) de la chambre d'infusion (15) et le capteur de température (9) est entouré par une zone circulaire (8) périphérique de diamètre D exempte d'élément chauffant (30), le diamètre D étant supérieur à 1/2 DC, de préférence supérieur à 3/4 DC.
Patent FR-3078106-B1 (FR)
Title: Nacelle de turbomachine comprenant une conduite d'evacuation acoustique
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: F02C7/045
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne une nacelle de turbomachine comprenant une paroi annulaire destinée à entourer au moins en partie une turbomachine, la paroi annulaire définissant avec la paroi externe de la turbomachine un conduit secondaire, la nacelle comprenant une conduite dont une première extrémité débouche au sein du conduit secondaire, et dont une deuxième extrémité débouche à l'extérieur de la nacelle, la conduite mettant le conduit secondaire en communication fluidique avec l'extérieur de la nacelle, la paroi intérieure de la conduite présentant, au niveau d'une jonction avec la paroi annulaire, une variation progressive de section transversale, l'impédance acoustique variant ainsi de façon continue entre l'intérieur du conduit secondaire et l'intérieur de la conduite.
Patent FR-3078940-B1 (FR)
Title: Colonne de direction comportant un dispositif de blocage en rotation actionne par une motorisation
Inventor: REY LAURENT
IPC: B62D1/16
Filed: 2018-03-16
Granted: 2021-06-18
Abstract: Colonne de direction pour véhicule automobile comportant deux arbres de commande télescopiques (8, 16) liés en rotation, permettant un coulissement axial d'un arbre avant (16) supportant un volant, suivant successivement en partant de la position la plus avant une première plage de réglage en profondeur de la position de ce volant, puis une deuxième plage d'amortissement utilisée en cas d'accident pour amortir un choc du conducteur sur le volant, cette colonne comportant une motorisation électrique (30) de commande du coulissement, et un dispositif de blocage antivol bloquant la rotation d'un des arbres (16), qui est automatiquement engagé pour une position axiale de blocage de l'arbre avant (16) donnée par la motorisation (30) se trouvant dans la deuxième plage d'amortissement.
Patent FR-3064258-B1 (FR)
Title: Ensemble servant au guidage d'un chariot de chargement
Inventor: GEINER RICHARD
IPC: B66C11/00
Filed: 2018-03-20
Granted: 2022-03-11
Abstract: Il sert à guider un chariot de chargement (12) sur un châssis de levage d’un chariot élévateur. Le châssis de levage comprend au moins deux profils de guidage parallèles, qui s’étendent sensiblement verticalement. Au moins deux groupes de roulettes (18) sont associées, à distance l’un de l’autre, au chariot de chargement (12) et sont guidés par les profils de guidage. Chaque groupe de roulettes (18) est disposé sur un support de roulettes (14a, 14b) séparé, relié au chariot de chargement (12) de manière à pouvoir pivoter autour d’un axe de pivotement (S).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3067807-B1 (FR)
Title: Procede de determination du niveau des eaux usees dans un reservoir de vehicule, dispositif de mesure et dispositif d'eaux usees
Inventor: PHILIPP JAN BORIS
IPC: G01F23/00
Filed: 2018-06-08
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour déterminer un niveau de remplissage (F) d'eaux usées (8) dans un réservoir (6) d'un véhicule (2), dans lequel une quantité de rinçage respective (P) d'eaux usées (8) est amenée au réservoir (6) par des opérations de rinçage, un signal de remplissage binaire (La-d) (eaux usées (8) présentes ou non) est déterminé à au moins deux positions de mesure (20a-d) sur le réservoir (6) ayant des quantités de remplissage connues (Ma-d), le niveau de remplissage (F) est déterminé comme la somme d'une quantité de remplissage de base (B) et d'une quantité d'afflux (Z), la quantité de remplissage de base (B) étant choisie égale à zéro ou comme la plus grande quantité de remplissage (Mad ) de signaux de remplissage (La-d) actifs à un instant de départ, et la quantité d'afflux (Z) étant déterminée comme la somme de toutes les quantités de rinçage (P) amenées à partir de l'instant de départ.
Patent FR-3088791-B1 (FR)
Title: Plateforme decentralisee de gestion de secrets perfectionnee
Inventor: DOMINGOS THOMAS
IPC: H04W12/08
Filed: 2018-11-15
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention concerne une plateforme (10) de gestion de secrets (15) entre au moins deux acteurs (11) ayant chacun une identité propre, comprenant un gestionnaire de secrets (12), et au moins deux nœuds (13), ayant chacun une identité propre, chaque nœud (13) gérant la consultation du gestionnaire de secrets (12) par un des acteurs (11). Le gestionnaire de secrets (12) comprend un registre (14) de chaine de blocs partagé entre les nœuds (13).  L'invention concerne en outre un procédé de gestion d'un secret (15) entre au moins des premier et second acteurs (11), réalisé au moyen d'une plateforme de gestion de secrets (15) selon l'invention.
Patent FR-3085484-B1 (FR)
Title: Prises pour transmission de donnees
Inventor: REVOL DIDIER
IPC: H01R13/629
Filed: 2018-08-31
Granted: 2021-04-16
Abstract: Une prise femelle (1) comprend un boitier fermé (5) par une façade (7), ladite façade (7) comprenant une fiche femelle (9) de transmission de données et une cavité (11) pénétrant axialement par rapport à la fiche femelle (9) dans la façade (7) à l'intérieur du boitier (5).
Patent FR-3089034-B1 (FR)
Title: Procédé d’aide au masquage de surfaces de pièces à peindre ou traiter
Inventor: GRASSER MICKAEL
IPC: B05B12/20
Filed: 2018-11-27
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un procédé d’aide au masquage d’une pièce (100) comportant les étapes de, avant travail sur la pièce :      définir à l’aide d’un modèle numérique (1) de la pièce au moins une surface virtuelle de masquage (2) en extrayant du modèle une surface géométrique de la pièce devant être masquée, et en dupliquant la dite surface géométrique ;  attribuer à la surface virtuelle de masquage ainsi définie des instructions relatives au masquage (3) ;  et à l’occasion du travail d’un opérateur sur une pièce conforme au modèle numérique, prendre au moins une image de la pièce et visualiser pour l’opérateur l’image de la pièce sur laquelle on superpose la surface virtuelle de masquage, en affichant également les instructions associées.
Patent FR-3089973-B1 (FR)
Title: Procédé de déshydratation de l'éthanol en éthylène à basse consommation énergétique
Inventor: DROBYSHEV KIRILL
IPC: C07C31/08
Filed: 2018-12-14
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydratation d'une charge éthanol en éthylène comprenant : a) une étape de vaporisation ; b) une étape de chauffe ; c) une étape de déshydratation dans un réacteur multitubulaire comprenant des tubes de longueur entre 2 et 4 m, lesdits tubes comprenant un catalyseur de déshydratation, de préférence zéolithique, la charge ayant une température d'entrée supérieure à 400°C et inférieure à 550°C et une pression d'entrée comprise entre 0,8 et 1,8 MPa, le fluide caloporteur ayant une température d’entrée supérieure à 430°C et inférieure à 550°C et un débit massique tel que le ratio des débits massiques du fluide caloporteur par rapport à la charge est supérieur ou égal à 10 ; d) la séparation en un effluent comprenant de l'éthylène et un effluent aqueux ; e) la purification de l'effluent aqueux et la séparation d'un flux d'eau purifiée et d'un flux d'éthanol non converti. Figure 1 à publier.
Patent FR-3092458-B1 (FR)
Title: Concentrateur basse consommation et détecteur configuré pour communiquer avec ce concentrateur
Inventor: WERLY JULIEN
Filed: 2019-02-05
Granted: 2022-03-18
Abstract: Concentrateur basse consommation et détecteur configuré pour communiquer avec ce concentrateur Ce concentrateur (CON) et ce détecteur (DET_i) sont configurés pour pouvoir s’appairer et se synchroniser entre eux.   Ce concentrateur (CON) et ce détecteur (DET_i) comportent chacun un programme d’ordinateur (PG_CON, PG_DET) leur permettant de calculer des plages pendant lesquelles le détecteur (DET_i) peut envoyer au concentrateur (CON), par un module de communication radio, des données de collecte (DNC_i) obtenues par un capteur (CAP) et représentatives de l’environnement de ce capteur (CAP).  Le concentrateur (CON) n’active son module de communication radio (COM) que pendant ces plages.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093866-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d’un harnais électrique à l’arrière d’un connecteur électrique
Inventor: COTTIN JEAN-LUC
IPC: H01R13/648
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-03-12
Abstract: Dispositif de raccordement d’un harnais électrique à l’arrière d’un connecteur électrique L’invention concerne un dispositif de raccordement (100) d’un harnais électrique à l’arrière d’un connecteur électrique (200), comprenant : deux demi-coquilles (110a, 110b) configurées pour être assemblées et recevoir en leur sein au moins un câble (300) du harnais électrique, un écrou de serrage arrière (130) adapté pour comprimer radialement les deux demi-coquilles (110a, 110b) autour du câble, un corps longitudinal (140) adapté pour maintenir axialement les deux demi-coquilles, un écrou de serrage avant (150) adapté pour maintenir le corps longitudinal (140) autour du connecteur électrique (200), dans lequel chacune des demi-coquilles (110a, 110b) comporte : un coussin intérieur (111a, 111b) en matériau élastomère, configuré pour être en contact avec le câble (300), et une enveloppe extérieure (113a, 113b) en matériau rigide, enveloppant au moins partiellement le coussin intérieur et configurée pour être en contact avec l’écrou de serrage arrière (130). Figure à joindre à l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3095252-B1 (FR)
Title: Reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/08
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: Réducteur mécanique (6) de turbomachine, en particulier d’aéronef, ce réducteur comportant : - un solaire (7) ayant un axe de rotation (X), - une couronne qui s’étend autour du solaire (7), - des satellites (8) qui sont engrenés avec le solaire (7) et la couronne, et - un distributeur d’huile de lubrification qui est configuré pour alimenter en huile des cavités internes (10c) de supports tubulaires (10b) des satellites, caractérisé en ce que chacun des supports tubulaires comprend : - un premier secteur angulaire comportant des canalisations d’acheminement d’huile et une première surface périphérique externe (24a) de formation d’un film d’huile, et - un second secteur angulaire (25) comportant une seconde surface périphérique externe (25a) dans laquelle est formée une baignoire (26) de rupture du film d’huile et de récupération de l’huile. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097102-B1 (FR)
Title: Bloc de levain vivant prêt à l’emploi
Inventor: BRYCKAERT EMILIE
IPC: A21D8/04
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention porte sur un levain prêt à l’emploi sous forme solide découpable et sur l’utilisation de ce levain en boulangerie pour la préparation de pain au levain.