baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2941505-A1 (FR)
Title: Functional/decorative linear element e.g. anti-impact and/or decorative bar, fixing assembly for automobile body, has blocking unit preventing withdrawal of tabs outside of slots, without avoiding longitudinal sliding of tabs in slots
Inventor: FRANCISZEK SEBASTIEN
IPC: B60R13/04
Filed: 2009-01-29
Abstract: The assembly (1) has an assembling and retaining unit with projecting tabs (19) that are raised from an inner face (4) of a plastic functional/decorative linear element e.g. anti-impact and/or decorative bar (2), traversing longitudinal slots (15) of a plastic rectangular flat base (9) of an insert i.e. fixation clip (7), when the insert is assembled on the element. The tabs slide longitudinally inside the slots. A blocking unit (23) prevents the withdrawal of the tabs outside of the slots, without avoiding the longitudinal sliding of the tabs inside the slots. Independent claims are also included for the following: (1) a functional or decorative linear element fixed to a body of a body of a road vehicle, comprising a fixation assembly (2) a method for assembling and integrating an insert at rear of a functional or decorative linear element.
Patent FR-2942266-A1 (FR)
Title: Deformable controlled geometry octagonal piston machine e.g. combustion engine for urban vehicle, has valves, injectors and/or spark plugs and adjustment piston serving as combustion management unit, when machine is combustion engine
Inventor: VINCENT RAYMOND RENE GUSTAVE
IPC: F01C9/00
Filed: 2009-02-19
Abstract: The machine (POGDC) has a bi-regular deformable geometry octagonal piston comprising piston heads (TPA, TPB, TPC, TPD) and connecting rods (BA, BB, BC, BD) alternatively arranged on a cyclic chain. Fixed or mobile closing plates integrated to a slide type peripheral case (CPG). A movement conversion mechanism converts the movement of the piston into continuous rotation movement of a power collector rotor. Valves, injectors and/or spark plugs and compression rate adjustment piston serve as combustion management unit, when the machine is a combustion engine.
Patent FR-2942901-A1 (FR)
Title: Signaling device, has fixation unit including collar clamp surrounding post and fixed on intermediate part by nut cooperating with fixation screw for assuring connection between fixation unit and post
Inventor: DIABAS CHRISTIAN
IPC: G09F7/18
Filed: 2009-03-04
Abstract: The device (1) has a fixation unit for fixing a signaling panel on a post. The fixation unit has an intermediate part whose ends include connecting lugs assuring fixation between the intermediate part and a frame (8) of the panel. The intermediate part has a front face with a hole allowing passage of a body of a fixation screw (11). The fixation unit has a collar clamp (16) surrounding the post and fixed on the intermediate part by a nut (13) cooperating with the screw for assuring connection between the fixation unit and the post.
Patent FR-2943644-A1 (FR)
Title: Tapis de charge mobile glissant pour dispositif de chargement et dechargement de vehicules.
Inventor: GACHET THIERRY
IPC: B60P1/38
Filed: 2009-03-24
Abstract: Tapis de charge mobile pour dispositif de chargement et déchargement des véhicules se déplaçant en translation depuis un quai de bâtiment vers un véhicule et inversement du véhicule vers le quai de bâtiment en glissant sur des surfaces standards de quai de véhicule par exemple en béton, en métal, en synthétique ou en bois du genre plancher de véhicule ou de quai, ledit tapis translatif (1) étant tiré par des moyens de traction (4) côté bâtiment et côté véhicule, entraînés par des moyens motorisés (5). L'invention est caractérisée en ce que des moyens de centrage et de guidage du tapis (1) en autorise le déplacement translatif et en ce que des moyens assurent le positionnement en hauteur du véhicule et son alignement avec le quai.
Patent FR-2947269-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes anticancereux
Inventor: COMMERCON ALAIN
IPC: A61K31/395
Filed: 2009-06-29
Abstract: L'invention est relative à un agent de ciblage auquel est attaché au moins un dérivé de cryptophycine de formule (I) : dans laquelle : ▪ R représente un atome d'halogène et R représente un groupe -OH, un groupe acyle dérivé d'un acide aminé AA ou un groupe (C -C )alcanoyloxy ; ou bien R et R forment ensemble un motif époxyde ; • AA désigne un acide aminé naturel ou non-naturel ; ▪ R représente un groupe (C -C )alkyle ; ▪ R et R représentent tous deux H ou forment ensemble une double liaison CH=CH entre C13 et C14 ; ▪ R et R représentent indépendamment l'un de l'autre H ou un groupe (C -C )alkyle ; ▪ R et R représentent indépendamment l'un de l'autre H ou un groupe (C -C )alkyle ; ▪ R représente au moins un substituant du noyau phényle choisi parmi : H, un groupe OH, (C -C )alcoxy, un atome d'halogène ; ▪ R représente au moins un substituant du noyau phényle choisi parmi H ou un groupe (C -C )alkyle ; l'agent de ciblage et le dérivé de cryptophycine étant attachés de façon covalente, l'attachement se situant en position ortho (o), méta (m) ou para (p) du noyau phényle porteur du motif CR .
Patent FR-2948142-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre de la projection d'un tablier de volet roulant, et volet roulant equipe d'un tel dispositif
Inventor: ALLEMAND JEAN MARIE
IPC: E06B9/11
Filed: 2009-07-16
Abstract: Dispositif de manoeuvre de la projection et/ou du retour dans un plan d'un tablier de volet roulant dont l'enroulement / déroulement est assuré par un moyen d'entraînement, le tablier étant guidé de chaque côté par une coulisse dont une partie basse (6a1) est articulée à une partie haute fixe et peut être écartée du plan de l'ouverture associée au volet, lorsque la projection est souhaitée, chaque partie basse (6a1) de coulisse étant reliée à une partie fixe (M) d'un bâti ou d'un mur par un bras de projection escamotable (9a) articulé, à une extrémité, sur cette partie fixe ; le bras de projection (9a) à son autre extrémité (10) est articulé sur un élément (11) monté glissant dans la partie basse (6a1) de la coulisse, et le dispositif comporte au moins un curseur (C2a) monté glissant à frottement dans la partie basse (6a1) de la coulisse, ce curseur étant propre à être entraîné, lorsqu'un mouvement de projection ou de retour est souhaité, par un organe d'entraînement escamotable (12) prévu en bout d'une lame (5a) du tablier lorsque ce dernier est mis en mouvement et pour provoquer le déplacement souhaité de la partie basse de la coulisse.
Patent FR-2953659-A1 (FR)
Title: Dispositif generateur d'energie electrique et telecommande pourvue d'un tel dispositif
Inventor: CARTIER MILLON CHRISTOPHE
IPC: H01H71/70
Filed: 2009-12-04
Abstract: Un dispositif générateur d'énergie électrique (1) comprenant une partie mobile formant un circuit magnétique équipé d'un noyau (5) et de branches (11, 12, 13, 14) couplées magnétiquement au dit noyau, une partie fixe pourvue d'un aimant permanent (31, 32, 33, 34), un mécanisme de déplacement par rotation de la partie mobile autour d'un axe de rotation (20) portant ledit noyau, et une bobine électrique (21) enroulée autour dudit noyau pour récupérer l'énergie électrique obtenue pendant la rotation de ladite partie mobile, ledit générateur comprenant des moyens d'armement et d'entraînement (51, 52) couplés à des moyens de commande (71, 72) pour établir un armement dudit mécanisme et coopérant avec ladite partie mobile pour l'entraîner en libérant une énergie d'armement en fin de course desdits moyens de commande. Une télécommande pourvue du dispositif générateur.
Patent FR-2953373-A1 (FR)
Title: Nouvel agent substitut de naci
Inventor: LEJEUNE PASCAL
IPC: A23L27/00
Filed: 2009-12-08
Abstract: L'invention se rapporte à un nouvel agent substitut de sel de sodium comprenant de la levure désactivée et un composé salant choisi parmi NaCl, un sel de potassium, un sel d'ammonium, un sel de magnésium et leur mélange. L'invention se rapporte également à une composition comprenant ce nouvel agent et une utilisation de cet agent dans la fabrication panaire et dans les plats culinaires préparés.
Patent FR-2943505-A1 (FR)
Title: Device i.e. debyssusseuse, removing byssus from mussels, has concurrent unit forwardly moving mussels from inlet end towards outlet end of assembly of rollers, where assembly of rollers presents concave shape
Inventor: BESNARD ERICK
IPC: A22C29/04
Filed: 2009-03-30
Abstract: The device (10) has an assembly (11) composed of knurled rollers that are assembled in parallel and connected with each other, where the assembly presents concave shape (23). Alternated rotation setting units i.e. independent motorization systems (151, 152), alternatively rotates the rollers. A concurrent unit forwardly moves mussels from an inlet end (116) towards an outlet end (115) of the assembly of the rollers. Thrust members (18) are assembled on a structure (17) whose portion is inscribed in a section of convex shape complementary to the concave shape of the assembly of the rollers.
Patent FR-2950231-A1 (FR)
Title: Applicateur d'un produit cosmetique sur les matieres keratiniques humaines.
Inventor: JOLLET FREDERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2009-09-18
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (1) d'un produit cosmétique sur les matières kératiniques humaines, comportant : - une base (2) comportant une zone de réception et un élément électrique chauffant ayant deux côtés opposés, et - une unité d'application comportant un support (4) s'étendant selon un axe longitudinal, fixé de façon amovible sur la zone de réception et portant une masse de produit cosmétique présentant une face d'application apte à venir au contact des matières kératiniques, la masse de produit ayant une plus grande dimension inférieure à 40 mm, ne s'étendant que d'un côté seulement de l'élément électrique chauffant et étant portée par le support (4) avant la fixation de l'unité sur la base.
Patent FR-2941413-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage electrique d'un siege de vehicule
Inventor: GILBERT TASSILO
IPC: B60N2/04
Filed: 2009-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage électrique d'un siège de véhicule (1), comprenant des organes articulés (6, 6) disposés sur différents côtés (3, 4) du siège de véhicule, comprenant au moins un moteur électrique (13) auquel est accouplé une transmission (10) et comprenant au moins un dispositif (11) de verrouillage des organes articulés. Selon l'invention, ledit dispositif est caractérisé en ce qu'une transmission (10) destinée à déplacer l'organe articulé (6) disposée du côté (3 ou 4) correspondant du siège (2) ainsi qu'un dispositif (11) de verrouillage de cet organe articulé (6) sont disposés sur chacun (3 ou 4) des côtés différents (3, 4) du siège (2). Cette configuration permet un réglage précis du siège de véhicule et un verrouillage sécurisé du siège en cas de collision.
Patent FR-2952738-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle automatique et d'authenticite d'un document d'identite
Inventor: MANDRIDAKE CLARISSE
IPC: G06V40/40
Filed: 2009-11-17
Abstract: Le procédé comprend une phase d'acquisition de données avec la création d'une base de données (17) de signatures numériques multicomposantes constituant des empreintes de documents d'identité, associée à un serveur central (10) délocalisé par rapport à une base de données primaire comprenant des données textuelles variables et des images de documents d'identité de référence. Une phase de contrôle délocalisé de documents d'identité dans un poste de contrôle (20) comprend la numérisation (22) d'un document d'identité à contrôler, la création d'une empreinte (18) du document numérisé, la comparaison (19) de celle-ci avec l'empreinte d'un document de la base de données d'empreintes (17) indexé avec le même numéro de référence et l'émission (25) d'un message selon le résultat de la comparaison.
Patent FR-2947376-A1 (FR)
Title: Sectionneur.
Inventor: SONG LEI
IPC: H01H21/00
Filed: 2010-06-16
Abstract: Sectionneur, qui comprend une roue (20) à ergot (23), deux éléments (40) d'application d'une pression, qui poussent les ergots (23), un premier élément (10) d'actionnement tournant, dont l'axe de rotation s'étend transversalement à l'axe de rotation de la roue (20) à ergot et auquel est fixé un élément (11) de pivotement, deux bossages entre les ergots (23), un deuxième élément (30) d'actionnement, deux butées, qui limitent le jeu et par lesquelles la roue (20) à ergot peut être tournée par le deuxième élément d'actionnement.
Patent FR-2964316-A1 (FR)
Title: Device, useful e.g. for dental application, as astringent-hemostatic agent and disinfectant and to treat gingival areas around the tooth, comprises aqueous fluid or gelled formulation
Inventor: ROULEAU THIERRY
IPC: A61K6/00
Filed: 2010-09-03
Abstract: Device comprises aqueous fluid or gelled formulation. ACTIVITY : Hemostatic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2961406-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance du colmatage d'au moins deux filtres d'un systeme de circulation de fluide d'un moteur a turbine a gaz d'aeronef
Inventor: BADER NICOLAS ALAIN
IPC: B01D35/143
Filed: 2010-06-18
Abstract: Un dispositif de surveillance du colmatage d'au moins deux filtres de fluide d'un système de circulation de fluide d'un moteur à turbine à gaz d'un aéronef, dispositif comprenant un premier capteur de colmatage (C1), destiné à surveiller un premier filtre de fluide, agencé pour émettre un premier signal de détection d'un colmatage du premier filtre et un calculateur (1) comprenant une entrée de surveillance (2) reliée audit premier capteur (C1) pour mesurer le premier signal de détection. Le dispositif comprend en outre un deuxième capteur de colmatage (C2), destiné à surveiller un deuxième filtre de fluide, agencé pour émettre un deuxième signal de détection d'un colmatage du deuxième filtre, l'entrée de surveillance (2) du calculateur (1) étant reliée au deuxième capteur de colmatage (C2) pour mesurer ledit deuxième signal de détection sur une seule entrée de surveillance.
Patent FR-2977389-A1 (FR)
Title: Prise electrique munie de moyens d'identification, fiche electrique et ensemble electrique associes.
Inventor: VALADAS Vincent
IPC: H01R13/66
Filed: 2011-06-29
Abstract: L'invention concerne une prise électrique (100) adaptée à délivrer en permanence un signal électrique qui dépend des caractéristiques intrinsèques de la prise électrique. Selon l'invention, elle comporte des moyens d'identification (130) adaptés à communiquer avec une fiche électrique (200) pour lui fournir un signal de contrôle déterminé en fonction dudit signal électrique. L'invention concerne également une fiche électrique et un ensemble électrique.
Patent FR-2979211-A1 (FR)
Title: Deckchair, has flexible base tensioned by system of flexible and removable structures, where parallelepipeds are attached on straps of structures, and female and male parts are used as junction between base and structures
Inventor: ROBERT TEDDY JEAN ALAIN
IPC: A47C31/02
Filed: 2011-08-22
Abstract: The deckchair has flexible base (1) e.g. fabric, tensioned by a system of flexible and removable structures (2). The flexible and removable structures include straps, where parallelepipeds are attached on the straps and aligned against each other. An elastomer band is fixed on a surface opposed to a surface on which the straps are positioned. Female parts (6) and male parts (8) of a loop with clips are used as a junction between the flexible base and the structures. The female parts are fixed at a bar (7). The structures form supports on a ground.
Patent FR-2973309-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation lumineux de freinage
Inventor: MOYNIER GILLES
IPC: B60Q1/44
Filed: 2011-04-04
Abstract: Dispositif de signalisation lumineux de freinage de véhicule apte à émettre un signal lumineux d'intensité variable, caractérisé en ce qu'il comporte un élément mobile (20, 30) apte à faire varier l'intensité du signal lumineux, par son déplacement.
Patent FR-2973750-A1 (FR)
Title: Trim panel e.g. luggage covering shelf, for motor vehicle, has core formed in middle portion of reinforcement corner of bending plate and occupying conduit throughout its entire volume, where core is made of cellulose fiber
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2011-04-07
Abstract: The panel (1) has a fiber based structural plate (2) containing fibers connected together by a binder. A reinforcement corner (3) of a bending plate includes fibers bonded together by the binder. The corner is associated by its edges (4), which are longitudinally arranged toward the plate by defining a conduit (5). A core (6) is formed in a middle portion of the corner, and occupies the conduit throughout its entire volume, where the core is made of cellulose fiber and from paperboard. The corner is formed from a backing layer covering entire backside of the structural plate. An independent claim is also included for a method for realizing a panel.
Patent FR-2974037-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'air pour la partie avant d'un vehicule automobile
Inventor: DO NASCIMENTO SILVINO
IPC: B60K11/04
Filed: 2011-04-15
Abstract: Dispositif de guidage d'air (10), formant une surface étanche apte à s'étendre depuis une surface frontale (1) d'un véhicule automobile jusqu'à un radiateur positionné dans la partie avant du véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une première partie (16) destinée à guider l'air vers le radiateur et une lèvre (17) articulée sur cette première partie (16) comprenant une extrémité libre (19), apte à venir en appui sur le radiateur (6).
Patent FR-2958062-A1 (FR)
Title: Procede pour une categorisation et une separation de documents en une etape
Inventor: RAGNET FRANCOIS
IPC: G06K9/00
Filed: 2011-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé, un appareil et un document papier. Le procédé prévoit la séparation et le classement en catégorie de documents, et il inclut la réception d'un lot numérisé de documents (16). Le lot inclut une pluralité de documents (16) numérisés sur lesquels des tampons séparateurs (12) de documents ont été appliqués avant la numérisation. Chaque tampon séparateur (12) de documents inclut des premier et second motifs pouvant être reconnu par une machine, appliqués sur une même page de document, les premier et second motifs étant espacés par un champ désigné afin de recevoir un code de catégorie appliqué par l'utilisateur. Le lot numérisé de documents est traité afin d'identifier les pages qui contiennent un séparateur de documents, le traitement incluant l'identification d'au moins l'un des premier et second motifs espacés, Pour chacune d'une pluralité de pages de documents pour laquelle un séparateur de documents respectif est identifié, le procédé inclut la localisation du champ désigné correspondant et l'identification du code de catégorie associé au champ désigné. Le document (16) contenant le séparateur identifié est séparé d'autres documents dans le lot numérisé au moins sur la base du séparateur identifié, et une catégorie de document est assignée au document à partir d'un ensemble de catégories de documents, sur la base du code de catégorie identifié.
Patent FR-2963058-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de dosage regule en pression d'un catalyseur scr
Inventor: LORENGEL STEFAN
IPC: F01N3/10
Filed: 2011-07-20
Abstract: Procédé de gestion d'un système de dosage régulé en pression pour un catalyseur SCR (12). Le système de dosage comporte une soupape de dosage (13) et un actionneur (16) tels qu'un moteur de pompe pour doser une solution liquide d'agent réducteur dans la conduite des gaz d'échappement (10) d'un moteur à combustion interne (11) en amont du catalyseur SCR (12). Selon le procédé on applique une commande préalable adaptative.
Patent FR-2971169-A1 (FR)
Title: Oxy-combustion and purification of residual gas obtained from combustion and oxy-combustion, by partially removing oxygen contained in residual gas in presence of catalytic bed and providing oxygen-depleted residual gas to desiccation unit
Inventor: DARDE ARTHUR
IPC: B01D53/62
Filed: 2011-09-23
Abstract: The process comprises partially removing oxygen contained in a residual gas (7) by combustion in presence of a catalytic bed in a combustion unit (23) fed by a fuel, providing oxygen-depleted residual gas to a desiccation unit (31) for partially removing water, and providing dried residual gas from the desiccation unit to a unit operating at a subambient temperature, where the combustion contains nitrogen (15-60 mole%), carbon dioxide, water (0.1-10 mole%), oxygen, hydrogen (less than 0.5 mole%), carbon monoxide (less than 0.5 mole%) and methane (less than 0.5 mole%). The process comprises partially removing oxygen contained in a residual gas (7) by combustion in presence of a catalytic bed in a combustion unit (23) fed by a fuel, providing oxygen-depleted residual gas to a desiccation unit (31) for partially removing water, providing dried residual gas from the desiccation unit to a unit operating at a subambient temperature or separating the residual gas for producing a fluid rich in carbon dioxide and nitrogen and a fluid depleted in carbon dioxide, and purifying the fluid depleted in carbon dioxide for producing a flow rich in nitrogen (43). The residual gas is: treated in a treatment unit provided in an upstream of the combustion unit for removing a part of water and/or for cooling and/or removing a contaminant; and compressed by a compressor provided in a downstream of the treatment unit and in the upstream of the combustion unit. The fluid depleted in carbon dioxide is purified by permeation for producing a flow rich in nitrogen and a flow depleted in nitrogen. The nitrogen-depleted flow is compressed by a compressor. An oxy-combustion boiler is fed by a flow containing oxygen (20-90 mole% or 30-80 mole%) and by combustion, and produces water vapor and/or electricity and residual gas. A rate of recirculation of residual gas towards the oxy-combustion is less than 60%.
Patent FR-2982369-A1 (FR)
Title: Procede non invasif de detection, de visualisation et/ou de quantification 3d specifiques d'un fluorophore endogene tel la melanine au sein d'un tissu biologique.
Inventor: BALDEWECK THERESE
IPC: G01N33/483
Filed: 2011-11-08
Abstract: Procédé de détection, de quantification et/ou de visualisation d'un fluorophore endogène, au sein d'un tissu biologique, le procédé comportant les étapes consistant à : a) acquérir après excitation multiphotonique un ensemble d'images tridimensionnelles ou bidimensionnelles successives renseignant sur la décroissance dans le temps des signaux de fluorescence dans l'échantillon, b) déterminer par traitement de .ces images, en effectuant une régression linéaire du logarithme des signaux de fluorescence la distribution spatiale dans l'échantillon des pentes de ladite régression linéaire, et c) générer une information sur la présence et/ou la densité volumique ou surfacique d'un fluorophore au sein de l'échantillon au moins à partir de cette distribution spatiale, le fluorophore étant la mélanine.
Patent FR-2982535-A1 (FR)
Title: Method for fixing electrical control device of window winder on door of car, involves assembling reinforcement element with trimming panel on level of face of panel relative to rigid structure of door, and fixing panel on rigid structure
Inventor: CHABASSOL LUDOVIC
IPC: B60J5/04
Filed: 2011-11-10
Abstract: The method involves fixing a main module (21) of an electrical control device (13) on a reinforcement element (12) ensuring a resumption of efforts between a trimming panel of interior upholstery and a rigid structure of a door. The element is assembled with the panel on a level of a face of the panel relative to the rigid structure. The panel is fixed on the rigid structure of the door. An overcoated hub cap (23) of the control device is clipped on the reinforcement element and/or the main module, in a direction opposed to a mounting direction of the main module on the element. Independent claims are also included for the following: (1) a reinforcement element (2) an electrical control device for a window winder (3) a car door arrangement.