baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026324-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de protection thermique pour une ligne d'echappement
Inventor: VRY GILBERT
IPC: B60R13/08
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément de protection thermique (5) pour une ligne d'échappement (24) d'un véhicule automobile à partir d'une bande de matériau en feuille (10), le procédé comportant les étapes suivantes : - profilage de ladite bande de matériau en feuille (10) de sorte à obtenir une bande de matériau en feuille profilée (7), et - découpage de ladite bande de matériau en feuille profilée (7) visant à réaliser au moins un élément profilé (8a, 8b) susceptible de former l'élément de protection thermique (5).
Patent FR-3031237-A1 (FR)
Title: Capteur d'image a pixels actifs en technologie cmos a multiplication d'electrons
Inventor: FEREYRE PIERRE
IPC: H01L27/146
Filed: 2014-12-29
Abstract: Dans un capteur d'image à pixels actifs en technologie CMOS formé dans un substrat d'un premier type de conductivité P, chaque pixel comprend un élément photosensible PHD produisant des charges sous l'effet de la lumière et une structure de multiplication de charges EM. La structure de multiplication comprend au moins une grille isolée de multiplication G1, G2 adjacente à une diode auto-polarisée DI à un potentiel interne fixe Vbi, et la grille isolée est adaptée à recevoir une série d'alternances de potentiels, créant alternativement sous la grille isolée, un puits de recueil des charges et une barrière, relativement au niveau de potentiel interne de la diode DI. La grille isolée et la région semi-conductrice sous la grille isolée sont configurées de manière que le puits de recueil de charges créé sous la grille comporte deux parties, une première partie a, adjacente à la diode auto-polarisée, à un niveau de potentiel plus éloigné du niveau de potentiel interne de photodiode que celui d'une deuxième partie b, cette deuxième partie étant ou non adjacente à la diode auto-polarisée.
Patent FR-3038257-A1 (FR)
Title: Moyeu pour roue de cycle, roue et cycle equipes d'un tel moyeu
Inventor: MOUZIN OLIVIER
IPC: B60B1/04
Filed: 2015-07-02
Abstract: La présente invention concerne un moyeu (1) pour roue (40) de cycle, le moyeu comprenant un corps (5) de moyeu configuré pour tourner autour d'un axe XX et conformé pour recevoir au moins deux nappes (100, 200) de rayons disposées de part et d'autre d'un plan médian Y0Z du moyeu (1) perpendiculaire à l'axe XX et destinées à assurer une liaison mécanique entre le moyeu (1) et une jante (30) de la roue (40), le corps (5) de moyeu comprenant au moins un flasque (2) comportant un premier et un deuxième ensembles de logements (11a, 11b), dans lequel chaque logement (11a, 11b) : - définit un siège (14a, 14b) conformé pour retenir la tête (111a, 111b) du rayon (110a, 110b) selon une direction tangentielle audit axe XX ; - comprend une ouverture (15a, 15b) communicante avec le siège et débouchant selon une direction axiale parallèle audit axe XX ; caractérisé en ce que : - les ouvertures (15a) du premier ensemble (11a) de logements sont tournées au regard du plan médian YOZ et les ouvertures (15b) du deuxième ensemble de logements (11b) sont tournées dans une direction opposée à celle du plan médian Y0Z. La présente invention concerne également une roue et un cycle équipés d'un tel moyeu.
Patent FR-3032231-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de stockage d'energie sous forme d'air comprime dans des tubes integres dans une cuve contenant de l'eau et de la vapeur d'eau
Inventor: WITTRISCH CHRISTIAN
IPC: F28D7/00
Filed: 2015-02-02
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de stockage d'énergie sous forme d'air comprimé, constitué par un assemblage de tubes (1) connectés pour former un volume de stockage, l'assemblage étant confiné dans une cuve (2) isolante thermiquement et résistante à la pression. Le système de stockage selon l'invention comporte des moyens de stockage et de restitution de la chaleur de l'air comprimé afin d'augmenter l'efficacité du système de stockage.
Patent FR-3018998-A1 (FR)
Title: Composition herbicide, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: BRISTOW JAMES TIMOTHY
IPC: A01P13/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: La présente invention concerne une composition herbicide comprenant une suspension aqueuse de microcapsules, les microcapsules ayant une paroi composée d'un condensat polymère poreux et contenant une solution de clomazone dans un système de solvants comprenant une ou plusieurs huiles non comestibles. L'invention concerne également un procédé de préparation de cette composition, comprenant l' obtention d'une phase non miscible à l'eau comprenant du clomazone, un isocyanate et facultativement un agent de réticulation ACD, dissous dans un système de solvants comprenant une huile non comestible ; l' obtention d'une phase aqueuse comprenant un ou plusieurs tensioactifs ; la combinaison de la phase non miscible à l'eau et de la phase aqueuse pour former une dispersion de la phase non miscible à l'eau dans la phase aqueuse ; la formation de cette manière de microcapsules de polyurée contenant des gouttelettes de la phase non miscible à l'eau ; et le durcissement des microcapsules.
Patent FR-3036452-A1 (FR)
Title: Ensemble mecanique
Inventor: TEILLET EMMANUEL
IPC: F16H57/023
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble mécanique comprenant un roulement (12), un élément (3) menant rotatif et un élément (5) mené auquel le mouvement de rotation de l'élément (3) menant est apte à être transmis, ledit roulement (12) comprenant une bague (121) intérieure et une bague (122) extérieure coaxiales montées mobiles à rotation l'une par rapport à l'autre par l'intermédiaire d'organes (123) roulants disposés entre lesdites bagues (121, 122), Les éléments menant (3) et mené (5), portés par la bague (121) intérieure du roulement, sont montés solidaires en rotation avec la bague (121) intérieure du roulement (12) qui les porte et sont guidés en rotation par ladite bague (121) intérieure.
Patent FR-3037113-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion
Inventor: LOPEZ-PEREZ CARLOS
IPC: F16D3/14
Filed: 2015-06-08
Abstract: Amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple, notamment pour automobile, en particulier pour un dispositif d'embrayage, l'amortisseur étant agencé de sorte que la raideur torsionnelle de l'amortisseur décroit sur une plage angulaire prédéterminée de raideur décroissante (P2 ; P5) en s'éloignant d'une position angulaire relative de repos (PO).
Patent FR-3038588-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d’un objet aux formes irregulieres
Inventor: DE OLIVEIRA CARLOS
IPC: B65D81/113
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conditionnement d'un objet (M) aux formes irrégulières, où l'objet est porté par une couche de mousse de polymère expansé déposée sur un support rigide (1), l'objet étant posé sur une épaisseur de couche de mousse en cours de durcissement, tel la couche une fois son expansion terminée enrobe toute la face inférieure du objet et ses parois latérales sur au moins 20% de sa hauteur.
Patent FR-3038752-A1 (FR)
Inventor: BERNASCONI ERIC
IPC: G06F12/14
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un circuit de protection de données d'adresse mémoire, le circuit étant adapté à : recevoir, sur un bus de données d'entrée (126), des données d'écriture à écrire dans un dispositif mémoire (104), et sur un bus d'adresse (122), une adresse d'écriture correspondante ; générer une valeur de protection d'adresse sur la base de l'adresse d'écriture ; et générer des données d'écriture modifiées (WRITE DATA') sur un bus de données de sortie (128), les données d'écriture modifiées comprenant les données d'écriture et la valeur de protection d'adresse, la largeur du bus de données de sortie (128) étant plus grande que la largeur du bus de données d'entrée.
Patent FR-3039565-A1 (FR)
Title: Filament multi-composant a base d'alginate
Inventor: MARTEAU EMELINE
IPC: D03D15/00
Filed: 2015-07-30
Abstract: Filament multi-composant (1) à base d'alginate (A), caractérisé en ce qu'il comprend plusieurs parties distinctes (2A,2B), dont au moins une partie (2A) comprenant un alginate (A) et au moins une partie (2B) comprenant un polymère (B) différent dudit alginate (A).
Patent FR-3043907-A1 (FR)
Title: Assemblage pour le remplacement de la valve atrio-ventriculaire tricuspide
Inventor: DIBIE ALAIN
IPC: A61F2/24
Filed: 2015-11-23
Abstract: La présente invention concerne un assemblage pour l'orifice tricuspide d'un cœur humain comprenant une armature extérieure (100) reliée à un stent intérieur (200) portant une bioprothèse (210) de valve tricuspide et une jupe d'étanchéité (610). L'armature extérieure (100) est configurée pour se maintenir dans l'anneau tricuspide natif. Le stent intérieur (200) est relié à l'armature extérieure par un ou plusieurs brins de fixation. La jupe d'étanchéité (610) recouvre l'espace interstitiel existant entre l'armature extérieure (100) et le stent intérieur (200). Des développements sont décrits qui comprennent notamment l'utilisation d'une zone déformable de l'armature, diverses variantes de réalisation de la jupe d'étanchéité, l'utilisation d'une armature constituée de multiples sous-parties, l'utilisation de brins de fixation entre le stent et l'armature et d'éléments de fixation de l'assemblage au tissu natif, l'utilisation de capteurs et/ou d'actionneurs ainsi que l'utilisation d'un stent dans la veine cave inférieure. Des aspects de procédé sont décrits.
Patent FR-3046323-A1 (FR)
Title: Microphone implantable pour une prothese d’oreille implantable
Inventor: BADIH LAURENT
IPC: H04R25/02
Filed: 2015-12-24
Abstract: La présente invention a pour objet un microphone implantable (100) pour une prothèse d'oreille moyenne comprenant : ○ des moyens (301) adaptés pour être fixés à un os de fixation à proximité de l'oreille moyenne d'un individu ; ○ une gaine cylindrique (30) de maintien, ladite gaine étant adaptée pour être fixée à l'os de fixation grâce auxdits moyens (301) de fixation et étant de forme adaptée pour s'étendre de l'os de fixation vers la chaîne ossiculaire de l'individu ; ○ un coupleur (60) comprenant une tige (600) et un embout de forme adaptée (601, 602, 603, 604) à être mis en contact avec au moins un point de la chaîne ossiculaire de l'individu de façon réversible ; ○ un capteur (50) pour la conversion d'un signal mécanique en un signal électrique, ledit capteur étant solidaire du coupleur (60), supporté par la gaine cylindrique (30) de maintien et placé sensiblement dans le prolongement de l'axe du cylindre (101) ; ○ des moyens de translation (70) dudit coupleur suivant l'axe du cylindre (101), lesdits moyens étant logés dans la gaine cylindrique (30).
Patent FR-3051324-A1 (FR)
Title: Accessoire vestimentaire de protection, notamment pour motard
Inventor: MANZO DANIELLE THERESE DOLORES
IPC: A41D13/05
Filed: 2016-05-19
Abstract: Accessoire vestimentaire de protection, notamment pour motard, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une pièce destinée à être portée autour d'une jambe d'une personne, la pièce comportant un moyen de fermeture (8) permettant de maintenir fermée autour de la jambe, la pièce étant faite d'un matériau de protection pour les chutes résistant à l'abrasion destiné à couvrir le membre inférieur au moins depuis le dessous de la malléole (2) jusqu'aux dessus du genou (3), lorsqu'il est maintenu autour de la jambe, l'accessoire vestimentaire étant équipé d'un élément de protection pour le genou (4) et/ou d'un élément de renfort pour le tibias (7). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'équipement vestimentaire de protection notamment du motard.
Patent FR-3053100-A1 (FR)
Title: Applique reglable evitant la deterioration des cables d'alimentations
Inventor: MOGA CLAUDIU
IPC: F21V21/26
Filed: 2016-06-23
Abstract: Applique permettant le réglage de l'angle d'éclairage d'un objet fixé au mur, notamment un tableau, et évitant la détérioration ou coupe des câbles d'alimentations suite au réglage répété du faisceau de lumière, caractérisé en ce qu'elle comporte deux structures (5) et (5') intégrant un ruban LED et reliées par un cylindre (3) qui comprend une fente de réglage de l'angle du faisceau (4') et une fente de guidage (4), l'applique comprenant une tige (1) reliant le support (1') de fixation au mur de l'applique aux cylindres, la tige étant dirigée par la fente de guidage (4) jusqu'à la fente de réglage (4') qui la bloque en rotation, le minimum et le maximum étant donné par la longueur de la fente de réglage (4').
Patent FR-3049319-A1 (FR)
Title: Cardan a structure simplifiee
Inventor: CHAPER CAMILLE
IPC: F16D3/56
Filed: 2016-03-22
Abstract: L'invention concerne un cardan (100) comportant : - une première bande (102a) et une deuxième bande (102b) séparées par une fente (104), cylindriques et coaxiales entre elles par rapport à un axe commun (15), et - une première barre de torsion (106a) dont les extrémités sont solidaires de la première bande (102a) et une deuxième barre de torsion (106b) dont les extrémités sont solidaires de la deuxième bande (102b). Un tel cardan (100) présente ainsi une structure relativement simple.
Patent FR-3051387-A1 (FR)
Title: Dispositif de vulcanisation des pneumatiques
Inventor: DEFAISSE CHRISTIAN
IPC: B29D30/06
Filed: 2016-05-17
Abstract: Dispositif de vulcanisation (1) des pneumatiques destiné à coopérer avec un moule de vulcanisation d'axe central X-X' comportant une coquille inférieure (2) et une coquille supérieure (4) circulaires prévues chacune pour le moulage d'un flanc de pneumatique, ainsi qu'une pluralité de secteurs circonférentiels de moulage de la bande de roulement du pneumatique, les secteurs étant amenés à se déplacer pour fermer et ouvrir le moule, le dispositif comportant: • un plateau inférieur (3) supportant la coquille inférieure (2), • un plateau supérieur (5) supportant la coquille supérieure (4), au moins l'un desdits plateaux étant amené à se déplacer axialement, • une couronne de frettage (7) amenée à se déplacer axialement et comportant une face interne tronconique apte à coopérer avec les faces externes inclinées des secteurs, Selon l'invention, chaque secteur (12) est formé pour recevoir des organes de connexion le reliant de manière interchangeable à différents mécanismes d'actionnement (100) en fermeture et en ouverture qui reçoivent un mouvement axial en provenance des plateaux et/ou de la couronne de frettage.
Patent FR-3051412-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile destine a etre implante dans un element de carrosserie
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S8/10
Filed: 2016-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (7) d'éclairage et/ou de signalisation destiné à être implanté au niveau d'un élément de carrosserie (3) d'un véhicule automobile (1) et comprenant un boitier (9), au moins une source de rayonnement lumineux (13) et une vitre (19) de sortie du rayonnement lumineux montée sur ledit boîtier (9) et présentant sur au moins un de ses bords au moins une gorge (25) dimensionnée pour recevoir et retenir le bord (27) d'un élément de carrosserie (3).
Patent FR-3053641-A1 (FR)
Title: Structure d'assise a mecanisme de pliage pour vehicule automobile
Inventor: SAJJAN MANJUNATH
IPC: B60N2/12
Filed: 2016-07-05
Abstract: Structure d'assise pour véhicule automobile configurée pour se déplacer entre une première position et une deuxième position et comprenant un châssis de support (26, 28) situé sur un côté de la structure de siège et monté à coulissement dans au moins un rail de coulissement longitudinal (22, 24) qui s'étend dans la direction longitudinale (X) du véhicule et monté sur le plancher du véhicule, une assise (30) montée à pivotement sur ledit châssis de support de siège (26, 28), un dossier (32) monté à pivotement par rapport à ladite assise (30), et un mécanisme de pliage (20) connecté au châssis de support de siège (26, 28), au rail de coulissement (22, 24) et à l'assise (30). Le mécanisme de pliage (20) est configuré pour plier l'assise vers le dossier, dans la deuxième position, lors de la translation de la structure d'assise vers l'avant du véhicule le long du rail de coulissement.
Patent FR-3062410-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion
Inventor: THEVENIN DANIEL
IPC: E04B1/58
Filed: 2017-01-27
Abstract: Dispositif de connexion (10, 110, 210) comprenant au moins une première poutre (12, 112, 212) comportant au moins un premier logement (16, 116, 216) et au moins un premier trou (20, 120) s'étendant selon un axe (X1, X1', X1") et débouchant dans le premier logement ; au moins un premier connecteur (22, 122, 222) comportant un corps (30) et une embase (26, 126) configurée pour coopérer avec le premier logement, le premier connecteur étant bloqué en translation et en rotation par rapport à la première poutre dans un premier plan orthogonal à l'axe du premier trou, par coopération de forme entre une paroi périphérique (16a) du premier logement et un bord périphérique (26a) de ladite embase du premier connecteur ; au moins un premier élément de fixation (24, 124, 224) ayant une première partie d'extrémité (24b, 124b) configurée pour coopérer avec l'embase du premier connecteur, le premier élément de fixation ayant en outre une seconde partie d'extrémité (24c, 124c) munie d'un élément de blocage (46) ; au moins un premier organe de verrouillage (50, 150, 250) coopérant avec la première partie d'extrémité du premier élément de fixation pour bloquer le déplacement du premier connecteur par rapport à la première poutre selon l'axe du premier trou.
Patent FR-3063211-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement rechargeable pour article cosmetique
Inventor: DUCASTIN PIERRE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-02-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de conditionnement d'au moins un article cosmétique, comprenant un élément de base (12) et une recharge (14) montée amovible dans l'élément de base (12). L'élément de base (12) comprend une embase (16) définissant une cavité (40) et la recharge (14) comprend un réceptacle (82) reçu dans la cavité (40). Le réceptacle (82) définit intérieurement un compartiment (90) de stockage d'un premier article cosmétique débouchant hors du réceptacle (82) au travers d'une ouverture d'accès (94). Le dispositif de conditionnement (10) comprend en outre : - un opercule (84) déplaçable par rapport au réceptacle (82) depuis une position de fermeture du réceptacle (82) vers une position d'ouverture du réceptacle (82) lorsqu'est appliquée sur l'opercule (84) une force de soulèvement supérieure à un premier seuil inférieur ou égal à 3 Newtons, et - des organes de coopération complémentaires (180, 182) pour assurer la tenue de la recharge (14) dans l'élément de base (12) lorsqu'une force d'arrachement appliquée sur la recharge (14) est inférieure à un deuxième seuil supérieur au premier seuil.
Patent FR-3067414-A1 (FR)
Title: Helice a moyeu reduit pour ventilateur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F04D29/32
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne une hélice (1a, 1b, 1c) d un ventilateur (12) de véhicule automobile comprenant : - une couronne cylindrique (2) présentant un diamètre (D2), - un moyeu central (20) inscrit dans la couronne cylindrique (2) présentant un diamètre (D20) inférieur au diamètre (D2) de la couronne cylindrique (2), le moyeu central (20) et la couronne cylindrique (2) étant concentriques, - des pales (3) s étendant entre la couronne cylindrique (2) et le moyeu central (20), caractérisée en ce que le diamètre (D20) du moyeu central (20) est inférieur ou égal à 15% du diamètre (D2) de la couronne cylindrique (2).
Patent FR-3067412-A1 (FR)
Title: Compresseur a spirales muni d'un dispositif de deviation et de division de fluide
Inventor: DAUSSIN ARNAUD
IPC: F04C2/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: Le compresseur à spirales (2) comporte une coque extérieure (4) ; une entrée d aspiration de fluide frigorigène (7) formée dans la coque extérieure (4) et configurée pour alimenter le compresseur à spirales (2) en fluide frigorigène à comprimer; une unité de compression (11) configurée pour comprimer le fluide frigorigène ; un moteur d entraînement (21) configuré pour entraîner l unité de compression (11) par l intermédiaire d un arbre d entraînement (19) ; un dispositif de déviation et de division de fluide (35) configuré pour diviser un écoulement d aspiration de fluide frigorigène entrant dans le compresseur à spirales (2) à travers l entrée d aspiration de fluide frigorigène (7) au moins en un premier écoulement (F1) et un deuxième écoulement (F2). Le dispositif de déviation et de division de fluide (35) comporte une première extrémité (37) faisant face à l entrée d aspiration de fluide frigorigène (7) et une deuxième extrémité (38) qui est plus proche de l unité de compression (11) que la première extrémité (37), le dispositif de déviation et de division de fluide (35) étant configuré pour guider le premier écoulement (F1) vers l unité de compression (11) et pour guider le deuxième écoulement (F2) vers le moteur d entraînement (21).
Patent FR-3067546-A1 (FR)
Title: Procedes d’identification operateur de trames a emettre, et de verification d’appartenance operateur, un dispositif de communication et une passerelle de communication
Inventor: BENDIABDALLAH HALIM
IPC: H04L9/30
Filed: 2017-06-19
Abstract: L invention concerne un procédé d identification opérateur de trames à émettre, un procédé de vérification d appartenance opérateur, un dispositif de communication et une passerelle de communication. En particulier, l invention concerne une indentification et une vérification d appartenance opérateur de trames dans le contexte de transmission sur des réseaux de communication sans fil basse consommation tels que LoRa (marque déposée), SigFox (marque déposée), etc. Un objet de l invention est un procédé d identification opérateur de trames à émettre par un dispositif de communication d une infrastructure opérateur via un premier réseau de communication. Le procédé d identification opérateur comporte un premier chiffrement, dit chiffrement passerelle, par le dispositif de communication de l infrastructure opérateur, d une trame destinée à un serveur réseau avec une clé publique passerelle associée au dispositif de communication dans l infrastructure opérateur, la clé publique passerelle étant appairée à une clé privée passerelle stockée dans au moins une passerelle de l infrastructure opérateur. Ainsi, la charge du deuxième réseau de communication entre la passerelle et le serveur réseau pourra être réduite ainsi que la charge de traitement du serveur réseau.
Patent FR-3069287-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour turbomachine a detonation rotative et turbomachine a detonation rotative
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F02K5/00
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion (6) pour turbomachine à détonation rotative, la chambre de combustion (6) comportant une paroi intérieure (14) annulaire et un carter extérieur (16) annulaire, la paroi intérieure (14) et le carter extérieur (16) étant concentriques et s'étendant le long d'un axe longitudinal (X-X), le carter extérieur (16) entourant la paroi intérieure (14), la paroi intérieure (14) et le carter extérieur (16) délimitant entre eux une cavité de détonation (18), la chambre de combustion (6) étant caractérisée en ce qu'elle comporte, en outre, un transducteur électromécanique (22), le transducteur électromécanique (22) comprenant au moins une surface active (24), le transducteur électromécanique (22) étant agencé de sorte que la surface active (24) soit disposée dans la cavité de détonation (18), le transducteur électromécanique (22) étant adapté pour générer de l'énergie électrique lorsqu'une force pressante est exercée sur la surface active (24) du transducteur électromécanique (22).