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Patent WO-2014108612-A1 (WO)
Title: Process for producing a petrol with a low sulphur content
Inventor: TOUZALIN OLIVIER
IPC: C10G67/02
Filed: 2013-12-13
Abstract: The present invention relates to a process for treating a petrol comprising diolefins, olefins and sulphur-containing compounds including mercaptans, in which: - the petrol is injected into a distillation column (3) comprising at least one reaction zone (4) including at least one first catalyst comprising a support and at least one element of group VIII, the injection being carried out at a level located below the reaction zone (4), so as to bring at least one fraction of the petrol into contact with the catalyst of the reaction zone (4) and to produce a desulphurized light petrol which is drawn off at the top of said distillation column (3); the process also comprising the following steps: - an intermediate petrol fraction is drawn off at a level located above the reaction zone (4) and below the top of the distillation column (3); - a heavy petrol comprising the majority of the sulphur-containing compounds is drawn off at the bottom of the column - said intermediate petrol fraction is brought into contact, in a demercaptanization reactor (13), with optionally hydrogen, in the presence of a second catalyst, in sulphide form, so as to produce an effluent containing sulphides; - the effluent from the demercaptanization reactor is recycled to the distillation column (3).
Patent WO-2014128418-A1 (WO)
Title: Method for weaving a relief fabric, weaving loom for performing the method and preform using such a relief fabric
Inventor: DUFOUR CLÉMENT
IPC: D03D41/00
Filed: 2014-02-21
Abstract: The invention relates to a weaving loom for carrying out the method of the invention and to a preform for a composite component using such a bumpy fabric. The method for weaving a fabric in relief in the warp direction involves locally creating a relief like a bump (2, 3) in the warp direction using extra weft threads by raising warp threads at least on one side of a base line (5; 81). Application to the creation of aeronautical components such as aircraft turbojet engine nacelle parts.
Patent WO-2015067901-A1 (WO)
Title: Elements poutre et plancher pour batiments avec tiges de bambou
Inventor: MARTIN CHRISTIAN
IPC: E04C3/28
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention a trait à un élément constructif de type poutre (7) ou plancher comportant une tige de bambou (5), deux plaques (3) et au moins un tirant (4) disposé entre lesdites deux plaques (3) de sorte à les empêcher de s'éloigner l'une de l'autre, et en ce que ladite tige de bambou (5) est cintrée, et ses deux extrémités s'appuient chacune sur l'une des deux plaques (3). L'invention concerne encore un procédé de fabrication d'un tel élément constructif.
Patent WO-2015155483-A1 (WO)
Title: Dispositif et systeme de quantification d'energie thermique utile disponible dans un reservoir
Inventor: LAUNAY STÉPHANE
IPC: F24H9/20
Filed: 2015-04-09
Abstract: Ce dispositif (14) de quantification d'énergie thermique utile disponible dans un réservoir de stockage d'un fluide ou solide chauffé ou refroidi comprend plusieurs convertisseurs thermoélectriques (e 1 , e 2 , e i , e n-1 , e n ) destinés à être répartis à plusieurs endroits du réservoir de stockage. Il comporte un circuit électrique (34) interconnectant ces convertisseurs thermoélectriques (e 1 , e 2 , e i , e n-1 , e n ), un dispositif (24) de mesure d'une unique grandeur électrique du circuit électrique (34) et des moyens (30) de conversion d'une seule mesure de cette unique grandeur électrique en une valeur de quantification de l'énergie thermique utile disponible dans le réservoir de stockage.
Patent WO-2016012681-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la commande d'une boite de vitesses d'un vehicule automobile au moyen d'un levier de changement de vitesse a organes d'amortissement de bruit
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: F16H59/02
Filed: 2015-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour la commande d'une boîte de vitesses manuelle d'un véhicule, notamment automobile. Le dispositif est essentiellement caractérisé en ce que le levier (2) comprend, solidaire de celui-ci, deux organes d'amortissement de bruit et de vibrations (15, 16) et deux parties de gâchette (8, 9) comprenant deux sièges internes tronconiques (19, 20) en appui respectivement sur les deux organes d'amortissement (15, 16) sous l'action d'un moyen de rappel élastique (7) lorsque le levier (2) et la gâchette (6) occupent leur position de verrouillage de la marche arrière. L'invention trouve application pour des boîtes de vitesses manuelles de véhicules automobiles.
Patent WO-2017009572-A1 (WO)
Title: Systeme de guidage autonome d'un equipement porte-aiguille
Inventor: MERZOUKI ROCHDI
IPC: A61B10/02
Filed: 2016-07-12
Abstract: La présente invention concerne un système de guidage (100) autonome d'un équipement porte-aiguille (10) pour un traitement interne d'au moins une tumeur localisée sur un organe, ledit équipement (10) étant monté sur un robot de guidage multidirectionnel (20) apte à recevoir des instructions de guidage (ORD), ledit système (100) comportant : - un circuit de modélisation (31) pour générer un modèle numérique (M) de l'organe à partir d'au moins une image (I) dudit organe fournie par une sonde d'imagerie (41), - un circuit de traitement d'images (32) pour déterminer un contourage (C) dudit organe et une grille de cibles virtuelles (G) et pour déterminer des cibles de traitement à atteindre (t1, t2, t3) afin de générer un planning de traitement (P) comprenant les coordonnées desdites cibles de traitement (t1, t2, t3) dans le référentiel de ladite sonde d'imagerie (40), et - un calculateur (33) pour calculer les coordonnées, dans le référentiel dudit robot de guidage, desdites cibles de traitement (t1, t2, t3) afin de générer lesdites instructions de guidage (ORD) pour guider la tête de l'aiguille (11) de manière à atteindre chacune desdites cibles de traitement (t1, t2, t3).
Patent WO-2017081401-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation d'un groupe motopropulseur
Inventor: LE GAL SYLVAIN
IPC: B60K5/12
Filed: 2016-11-09
Abstract: Le dispositif de fixation d'un groupe motopropulseur (16) à une caisse de véhicule automobile comprenant une face avant et un tampon (13) pour réduire une transmission de vibrations entre le groupe motopropulseur et la caisse, comporte une pièce (10) disposée au sommet du tampon (13) et comprenant au moins une rampe (31) sur une face opposée à la face avant et s'élevant progressivement en direction de la face avant.
Patent WO-2017089675-A1 (WO)
Inventor: RAVELEAU NICOLAS
IPC: B26D7/18
Filed: 2016-11-15
Abstract: Dispositif (1), pour éliminer des morceaux (31) prédécoupés d'une feuille (30) de matière, comprenant une matrice (2) et un organe (32) d'éjection, ladite matrice (2) présentant une surface (3) de séparation sur laquelle la feuille (30) est apte à être posée et étant équipée d'au moins une percée (4) apte à être recouverte par un morceau (31) prédécoupé de la feuille (30), cette percée (4) étant munie d'au moins un organe (9) de butée stationnaire se présentant sous forme d'une pièce rapportée avec un corps (10) insérable dans l'épaisseur de la matrice (2) au niveau d'un logement (5) de la matrice (2) attenant à la percée (4) et rayonnant en direction de l'axe traversant de ladite percée (4) pour déboucher dans cette percée (4) et une tête (15) disposée dans le prolongement du corps (10) et s'étendant en saillie à l'intérieur de la percée (4). Le corps (10) de l'organe (9) de butée, qui est une pièce rigide, présente au moins un tronçon de corps cylindrique ou cylindro-conique d'axe longitudinal s'étendant sensiblement parallèlement à la surface (3) de séparation de la matrice (2).
Patent WO-2017149227-A1 (WO)
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F04D29/32
Filed: 2017-02-24
Abstract: Motor-fan assembly (3) for cooling a motor vehicle component (1), said motor-fan assembly (3) comprising an air propelling device (5, 7), characterized in that the air propelling device (5, 7) includes a hydraulic circuit (31a, 31b, 31c) conducting a heat transfer fluid (Fe) therethrough.
Patent WO-2017153665-A1 (WO)
Title: Procédé d'optimisation de la consommation d'agent réducteur dans une ligne d'échappement d'un véhicule automobile
Inventor: MAERTENS STEVEN
IPC: F01N3/10
Filed: 2017-03-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'optimisation de la consommation d'agent réducteur sous forme d'ammoniac dans une ligne (1) d'échappement comprenant des premier et deuxième systèmes de réduction (2, 3) catalytique sélective, le deuxième système (3) étant disposé en aval du premier système (2) en étant éloigné par un espacement (4), un surplus d'ammoniac non utilisé passant par la ligne (1) d'échappement, la température dans la ligne (1) d'échappement au niveau du deuxième système (3) étant mesurée ou estimée. Quand la température au niveau du deuxième système (3) dépasse une première valeur maximale, ou quand une vitesse d'élévation de température calculée est supérieure à une vitesse d'élévation prédéterminée, sous condition que la température au niveau du deuxième système (3) soit supérieure à une deuxième valeur maximale inférieure à la première valeur maximale, il est effectué un refroidissement forcé dans l'espacement (4) entre les premier et deuxième systèmes (2, 3).
Patent WO-2018011483-A1 (WO)
Title: Procédé de commande des organes d'une transmission hybride pour véhicule automobile
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: B60L15/06
Filed: 2017-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une transmission hybride pour véhicule automobile comprenant un moteur thermique, une machine électrique principale et une machine électrique auxiliaire liée mécaniquement en rotation audit moteur thermique, ledit procédé comprenant une étape de régulation, dans une phase de roulage où seul ledit moteur thermique est sollicité en couple, des courants fournis à ladite machine électrique auxiliaire par un onduleur, afin d'assurer un couple nul en sortie de ladite machine électrique auxiliaire et une étape de coupure de ladite régulation dans laquelle l'onduleur réalise un courant nul, ladite coupure étant activée quand la vitesse de rotation de ladite machine électrique auxiliaire est inférieure en valeur absolue à une vitesse prédéterminée de seuil (N2), pour une région de consigne de couple (C1, C2) dans laquelle le couple fourni par ladite machine électrique auxiliaire correspond sensiblement aux pertes mécaniques à vide générées par ladite machine électrique auxiliaire.
Patent WO-2018002505-A1 (WO)
Inventor: GOSSELIN YVES
IPC: A23L2/62
Filed: 2017-06-26
Abstract: The present invention relates to the use of a yeast protein extract to stabilise the haze or cloudiness of a drink, particularly beer and preferably white beer.
Patent WO-2018020149-A1 (WO)
Title: Procédé de réalisation d'une matelassure de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B29C44/12
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : prévoir une coiffe (2) comprenant un premier empiècement (3), ledit empiècement comprenant une couche de matériau de revêtement (4) et une sous-couche (5) de mousse; mettre en place ladite coiffe dans un moule (6); disposer sur ladite sous-couche un film (10) thermoplastique; injecter un mélange précurseur de mousse (11) de manière à réaliser un bloc (12) de rembourrage; ledit procédé prévoit que : ledit film est à base de polyuréthane; son point de fusion est compris entre 40 et 60°C; son indice de fluidité en masse est supérieur à 15 g/10 min, de sorte que ledit film se dégrade sous l'action de la chaleur dégagée lors de la formation de la mousse dudit bloc, afin de permettre un surmoulage de ladite sous-couche par ledit bloc sensiblement sans pénétration de la mousse dudit bloc dans l'épaisseur de ladite sous-couche.
Patent WO-2018211180-A1 (WO)
Title: Procede pour connecter des equipements au reseau internet
Inventor: FAWZY ANAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour connecter des équipements au réseau internet en utilisant un modem-routeur « hôte » comprenant un premier point d'accès « hôte », se caractérisant par le fait que ledit procédé comprend des étapes préalables consistant à : - enregistrer dans un serveur informatique une table dans laquelle est mémorisée une liste d'identifiants uniques associés à des utilisateurs, - adjoindre au modem-routeur «hôte » un routeur « invité » pourvu d'un second point d'accès « invité » au réseau internet, lequel point d'accès « invité » est initialement dans un état désactivé, et par le fait que pour connecter au moins un autre équipement « invité » au réseau internet, ledit procédé comprend des étapes ultérieures consistant à : - transmettre au serveur informatique un identifiant unique « invité » associé à un utilisateur de l'équipement « invité », - interroger la table pour vérifier que l'identifiant « invité » est mémorisé dans ladite table, - si l'identifiant « invité » est mémorisé dans la table : transmettre au routeur « invité » une commande d'activation du point d'accès « invité », - activer le point d'accès « invité » suite à la réception de la commande d'activation par le routeur « invité », - appairer l'équipement « invité » avec le routeur « invité », pour sa connexion au réseau internet au travers du point d'accès « invité ».
Patent WO-2019202247-A1 (WO)
Title: Set of movable flaps for a device for regulating an air flow in a motor vehicle
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: B60K11/08
Filed: 2019-04-12
Abstract: The invention relates to a device (3) for regulating an air flow in a motor vehicle, comprising a set (1) of movable flaps, where every flap (30i, 31i) is able to rotate about an axis (Xi) that is substantially parallel to a main longitudinal direction (Li) of the movable flap (30i, 31i). According to the invention, all of the movable flaps are disposed at an outlet of the air flow regulating device in relation to the direction of circulation of the air flow (FA) passing through the air flow regulating device, and the set of movable flaps comprises a first group of movable flaps (30i) designed to direct the air flow flowing out of the air flow regulating device (3) in a first direction (300), and a second group of movable flaps (31i) designed to direct the air flow flowing out of the air flow regulating device (3) in a second direction (310). The invention also relates to a motor vehicle comprising a device of this type.
Patent WO-2019239075-A1 (WO)
Title: On-board tank for the drainage of an aircraft engine
Inventor: COUPARD JOSSELIN
IPC: B64F5/40
Filed: 2019-06-14
Abstract: The invention relates to the field of aeronautical propulsion, and more particularly to an on-board tank (10) for the drainage of an engine (101) of an aircraft (100), the on-board tank (10) comprising a first compartment (11) with a first intake passage (12) for receiving fluid drained from the engine, a first closable emptying passage (13), and a first quality sensor assembly (17) for sensing at least one quality parameter of the fluid drained from the engine (101).
Patent WO-2020084219-A1 (WO)
Title: Aircraft turbine engine equipped with an electrical machine
Inventor: CHARIER GILLES
IPC: F02C7/32
Filed: 2019-10-10
Abstract: Disclosed is an aircraft turbine engine (10), comprising a gas generator (12) and a fan (14) arranged upstream from the gas generator and configured to generate a main gas flow (F), one portion of which flows in a flow path of the gas generator to form a primary flow (36), and another portion of which flows in a flow path around the gas generator to form a secondary flow (38), the gas generator comprising a low-pressure body (12a) that comprises a rotor (70) driving the fan and that comprises a low-pressure compressor (20) situated upstream from an intermediate housing (61), the turbine engine further comprising an electric machine (62), characterised in that the electric machine is mounted coaxially downstream from the fan and upstream from the intermediate housing, the turbine engine further comprising an intermediate shaft (90) that is driven by the rotor of the low-pressure body and that drives rotors (62a) of the electric machine and of the low-pressure compressor.
Patent WO-2020260777-A1 (WO)
Title: Dispositif sous forme de matrice polymere a base de cannabinoïdes
Inventor: VILBERT ARNAUD
IPC: A61K36/23
Filed: 2020-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'application topique sous forme de matrice polymère renfermant au moins un actif de la famille des cannabinoïdes, seul ou en mélange avec d'autres actifs. La présente invention concerne préférentiellement le dispositif sous forme d'un collier, son utilisation pour améliorer le bien-être et la mobilité d'un animal sur lequel est appliqué le dispositif, et son procédé de préparation.
Patent WO-2020240111-A1 (WO)
Title: Vis pour ancrage osseux dotees d'une pluralite de type d'empreintes
Inventor: DESTAINVILLE ARNAUD
IPC: A61B17/86
Filed: 2020-05-15
Abstract: Vis pour ancrage osseux (100) comportant une tête, un fut et une partie filetée disposés successivement le long d'un axe commun, la tête présentant un évidement (110) comportant au moins deux étages (a, b, c) disposés successivement le long de l'axe commun, le premier étage présentant un diamètre (da) supérieur au diamètre du deuxième étage (db), dans laquelle l'un des deux étages comporte au moins une empreinte d'un premier type et l'autre des deux étages comporte au moins une empreinte du premier type et d'un autre type.
Patent WO-2021152232-A1 (WO)
Title: Optimized architecture of a heavy-duty tire of the agricultural or civil engineering type
Inventor: MANSUY PHILIPPE
IPC: B60C9/20
Filed: 2021-01-19
Abstract: The invention relates to a radial tire (1) for a heavy vehicle, in which, on either side of the equatorial plane, a hyperelastic reinforcement ply (323), which is arranged radially outwards of the working layers, covers the axial end of the working layer with the smaller axial width (322), the axial ends of which are at a minimum axial distance (Ds/2) from said end, containing hyperelastic cords (50). Said cords comprise filamentary elements (54) on a single layer (52). The distance between the center of each filamentary element (54) of the layer (52) and the main axis (A) of the cord is equal to half of the helix diameter Dh and is substantially constant and equal for all the metal filamentary elements (54) of the layer (52), the metal filamentary elements (54) defining an internal arch (58) of the cord, having the diameter Dv. Each metal filamentary element (54) has a diameter Df and a helix radius of curvature Rf, such that: 9 ≤ Rf / Df ≤ 30, and 1.30 ≤ Dv / Df ≤ 4.5. Said hyperelastic cords are embedded in a rubber compound.
Patent WO-2021209714-A1 (WO)
Title: Process for manufacturing a composite storage tank
Inventor: GUILLON DAMIEN
IPC: F17C1/16
Filed: 2021-04-14
Abstract: The invention relates to a process for manufacturing a fluid storage tank, comprising the following steps: a) providing a rotational rigid sealed jacket (10) having two opposite rounded ends (44, 46) and at least one opening at one of the two opposite ends (46); b) providing a composite ribbon (18) comprising a thermoplastic polymer material and a fibrous material embedded in the polymer material; c) melting the polymer material of the ribbon (18) and helically winding the ribbon around the sealed jacket (10) by making a plurality of contiguous turns and superposed turns so as to form a composite layer around the sealed jacket (10). And before step c), further providing a rigid cap (30) and covering one of the rounded opposite ends (46) of the jacket with the rigid cap (30).
Patent WO-2022090666-A1 (WO)
Title: Device and method for simulating the systemic behaviour of a limb
Inventor: PONS ARTHUR
IPC: G09B23/30
Filed: 2021-10-27
Abstract: What is proposed is a device (10) for simulating the systemic behaviour of a limb, comprising: a fluid circuit (14); an electronic control unit (16) electronically connected to the fluid circuit (14); a rigid tube (20) extending along an axis (X) and configured to be received in a cuff (48) of a blood pressure monitor; and an inflating element (22) mounted on the rigid tube (20) to interact through contact with the cuff (48) of the blood pressure monitor (12), the inflating element (22) comprising: a wrapper (40) provided with an opening (42) fluidically connected to the fluid circuit (14) and extending along the axis (X); and a plurality of adjacent compartments (14), each compartment (44) extending along the axis (X) in at least a portion of the wrapper (40) which is configured to be in contact with the cuff (48) of the blood pressure monitor (12).
Patent WO-2022136748-A1 (WO)
Inventor: TAHHAN AREF ANTOINE
IPC: G02B27/01
Filed: 2021-11-09
Abstract: The invention relates to a vehicle display device (1) comprising a first display surface (2) and a second display surface (3) which are different, the first display surface (2) being semi-transparent and configured to generate a virtual image obtained by reflection of an image produced by a display source (6), the second display surface (3) being visible through the first display surface (2), the display device (1) comprising a first display mode in which at least one first information item is displayed on the first display surface (2) and at least one second information item is displayed on the second display surface (3), characterised in that it further comprises a second display mode in which the at least one first information item and the at least one second information item are displayed on the second display surface (3) and in which the display source (6) is switched off.
Patent WO-2022123148-A1 (WO)
Inventor: COUSSIROU JEAN
IPC: F01D5/14
Filed: 2021-12-01
Abstract: The invention relates to a blade (60) and a sealing element (59) forming an assembly for a turbomachine turbine. The blade (60) comprises an airfoil (61) and a platform (62) to which the sealing element (59) is connected. An internal channel (80) passes through the platform (62) so as to draw off fluid circulating in a primary duct (21A) that it delimits and to inject the thus drawn-off fluid into an inter-lip cavity (50A, 51A) delimited by the sealing element (59). The invention makes it possible to reduce the formation and the intensity of secondary flows while improving sealing.
Patent WO-2022167744-A1 (WO)
Inventor: ORLOWSKI CLAUDE
IPC: B60C19/08
Filed: 2022-01-27
Abstract: Le procédé de fabrication est tel que : - on agence, autour d'un support principal (60) présentant une forme cylindrique, un ensemble de carcasse (52), - on agence, radialement à l'extérieur de l'ensemble de carcasse (52), un ensemble de travail (50), l'ensemble de carcasse (52) et l'ensemble de travail (50) formant un assemblage (58) de forme cylindrique, - on déforme l'assemblage (58) de façon à obtenir un assemblage de forme torique, - postérieurement à l'étape de déformation, on agence radialement à l'extérieur de l'assemblage, au moins un ensemble de frettage, et - préalablement à l'étape de déformation de l'assemblage (58), on agence, radialement à l'extérieur de l'ensemble de travail (50), l'élément électriquement conducteur de sorte que, postérieurement à l'étape d'agencement de l'ensemble de frettage, une portion intercalée de l'élément électriquement conducteur est radialement agencée entre l'ensemble de travail (50) et l'ensemble de frettage.
Patent WO-2022175635-A1 (WO)
Inventor: YAVARI KEIHANN
IPC: B32B3/26
Filed: 2022-02-18
Abstract: The invention relates to laminated vehicle glazing (100a) that comprises a first extra-clear glass sheet (outer glazing 1), a lamination interlayer (3) and a second glass sheet (inner glazing 2) with a through-hole (4) extending through the second sheet and including a polymer part (9). The invention also relates to such a glazing with an infrared vision system (7).