baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2763790-A1 (FR)
Title: Agricultural lifter and collector of plastic film material,
Inventor: SALOU JEAN YVES
IPC: A01G13/02
Filed: 1997-05-27
Abstract: The machine is designed to lift and collect the plastic films used in agriculture. It consists of a metallic frame, mounted on wheels (1), with a metallic blade (2), which lifts and frees the plastic material. The material is fed through an inlet, guided by two lateral pulleys (3) and two drive belts (4 & 5). The belts are fitted with tensioners and are driven by fixed pinions (7, 8 & 9) and a chain (10). The drive is generated by the movement of the machine and the film is deposited into the collecting tray (11), which is emptied as required via the trap door (12). The whole assembly is protected by a cover (13).
Patent FR-2763922-A1 (FR)
Inventor: DULAC PIERRE
IPC: B65D6/10
Filed: 1997-06-02
Abstract: The invention concerns a container-chest for transporting valuable objects, such as works of art, subject to normal conditions of transport including accidents. It comprises mainly a chest (1) consisting of a body (36) and a lid (35) both produced in the form of an inner chamber containing the object to be transported and an outer chamber separated by isolating materials. It further comprises a container (2A, 2B) wherein the chest (1) is blocked. The invention is useful for transporting works of art.
Patent FR-2766147-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour un vehicule automobile comportant un frein de stationnement perfectionne
Inventor: BERTHAUD JEAN
IPC: F16D65/14
Filed: 1997-07-18
Abstract: L'invention propose un dispositif de freinage pour un véhicule automobile dans lequel un frein de service comporte un actionneur (16) pour provoquer le serrage de deux organes statique (24) et mobile (12), et dans lequel un frein de stationnement provoque un serrage continu des deux organes, en dehors de toute action continue du conducteur, pour immobiliser le véhicule en stationnement,caractérisé en ce que le frein de stationnement comporte un moyen commandé (22) de blocage mécanique des deux organes en position de serrage, et en ce que sa mise en oeuvre comporte les étapes successives consistant à commander l'actionneur (16) pour provoquer le serrage des deux organes (24, 12), puis à solliciter le moyen de blocage (22) pour maintenir les deux organes (24, 12) en position de serrage.
Patent FR-2885418-A1 (FR)
Title: Appareil generateur d'impulsions pour hydrophones
Inventor: HICKEY DENNIS JAMES
IPC: G01S7/524
Filed: 1997-07-30
Abstract: L'invention concerne unappareil générateur d'impulsions.Elle se rapporte à un appareil qui comprend plusieurs générateurs (20) d'impulsions comprenant une certaine quantité d'un matériau de grande énergie (22), un dispositif d'amorçage de la libération d'énergie par ce matériau, et un dispositif de confinement (16a) qui comprend une paroi périférique destinée à contenir des gaz produits par la libération de l'énergie, la paroi étant destinée à transmettre un impulsion lorsque celle-ci est créée. Le dispositif d'amorçage amorce la libération d'énergie séquentiellement afin qu'une séquence d'impulsions soit créée, le dispositif de confinement (16a) pouvant retenir tous les gaz jusqu'à l'émission de la dernière impulsion.Application aux études sismiques des sols.
Patent FR-2768751-A1 (FR)
Title: Procede d'electrolyse d'une saumure
Inventor: ANDOLFATTO FRANCOISE
IPC: C25B1/16
Filed: 1997-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'électrolyse d'une solution de chlorure de sodium au moyen d'une cellule d'électrolyse à membrane et à cathode à réduction d'oxygène.Ce procédé consiste à effectuer l'électrolyse d'une solution aqueuse de chlorure de sodium au moyen d'une cellule comprenant une membrane échangeuse de cations qui divise la cellule en un compartiment anodique et un compartiment cathodique dans lequel ladite cathode est placée directement contre la membrane échangeuse de cations, ledit compartiment cathodique étant alimenté par un gaz humidifié contenant de l'oxygène, caractérisé en ce que la concentration pondérale en chlorure de sodium de la solution aqueuse de chlorure de sodium (anolyte) est inférieure à 200 g/ l et que l'eau humidifiant le gaz contenant de l'oxygène est sous forme de vapeur d'eau.
Patent FR-2773219-A1 (FR)
Title: Procede de detection et de caracterisation d'hydrocarbures de formation
Inventor: BOEHM CLAUDINE
IPC: G01N33/24
Filed: 1997-12-30
Abstract: La présente invention concerne la recherche et l'exploitation d'hydrocarbures de formation.Selon l'invention on prélève au cours d'un forage un échantillon de matière, représentatif de l'imprégnation en hydrocarbures des roches traversées, à partir duquel on détermine par spectrofluorimétrie une valeur d'un flux d'émission, représentative de la concentration en éléments fluorescents de l'échantillon et une valeur d'un quotient de fluorescence qui reflète la nature des hydrocarbures présents dans l'échantillon. Elle trouve son application dans les laboratoires d'analyses et sur les chantiers de forage de champs pétrolifères.
Patent FR-2773910-A1 (FR)
Title: Appareil interrupteur a commande electromagnetique
Inventor: BAURAND GILLES
IPC: H01H71/32
Filed: 1998-01-16
Abstract: Appareil interrupteur comprenant un dispositif à commande électromagnétique (1) doté d'un circuit magnétique constitué par un circuit principal (2) polarisé par un aimant permanent (3) et associé à une bobine de dépolarisation (4) et par un circuit mobile (4) solidaire d'un support mobile (6) soumis à un ressort de rappel (7) et agissant directement ou indirectement sur au moins un pôle de coupure, caractérisé par le fait que le circuit magnétique principal (2) présente au moins deux entrefers (21, 22) en série sur le trajet du flux magnétique (phi) généré par l'aimant permanent (3), le circuit magnétique mobile (4) étant constitué d'au moins deux parties (41, 42) aptes à fermer ces entrefers lorsque le circuit magnétique principal et le circuit magnétique mobile sont accolés et sont traversés par ledit flux magnétique créé par l'aimant permanent, en réalisant ainsi une fonction de verrouillage et en créant une multiplication des forces de verrouillage, le déverrouillage étant assuré par la bobine de dépolarisation (3) dont le contre-flux traverse l'ensemble du circuit magnétique et les entrefers.
Patent FR-2774507-A1 (FR)
Inventor: SALAVIN SERGE
IPC: H01J11/02
Filed: 1998-01-30
Abstract: The invention concerns a method for easily locating an electrode among all the electrodes of a network (R), which consists in subdividing the network (R) into several successive base groups (Zb) comprising the same number of m electrodes (e, m), in assigning a serial number (Q) to each base group (Zb), in assigning a position (I) to each electrode (e, em) in its base group (Zb), in attributing to each electrode (e, em) a code (C) consisting of a serial number (Q) of the base group (Zb) in which it is located and the position (I) it occupies in its base group (Z). The invention is particularly useful for locating faulty electrodes in a display panel.
Patent WO-9855069-A1 (WO)
Title: Bedpan with horizontal plate
Inventor: CADIC PIERRE
IPC: A61G9/00
Filed: 1998-06-02
Abstract: The invention concerns a sanitary device or bedpan, for receiving bedridden patients' evacuations, characterised in that it comprises a front part or 'plate' (1) arranged horizontally in front of an oblique support plane of the bedpan (2) and forming with it an angle of 120° to 160° open above and in front at the transverse joint (3) in the longitudinal plane. Such an arrangement enables the bedpan to be slid horizontally under the patient's breech without his having to be raised.
Patent FR-2759492-A1 (FR)
Title: Systeme de camera pour microscope electronique a transmission
Inventor: DABERKOW INGO
IPC: H01J37/22
Filed: 1998-02-06
Abstract: Un système de caméra pour un microscope électronique à transmission comprend un écran fluorescent (4) qui, dans la zone de la chambre de projection dudit microscope, peut être placé dans le trajet du faisceau d'électrons du microscope électronique et en être retiré et qui convertit l'image électronique en image photonique, un organe de déviation (5) qui est disposé au-dessous et qui dévie l'image photonique à angle droit par rapport au trajet du faisceau d'électrons, et une optique à lentilles (6, 7) qui est disposée en aval et qui reproduit l'image photonique sur une caméra (8) disposée à l'extérieur du microscope électronique. Un tel système de caméra convient aussi à une reproduction à haute résolution si l'écran fluorescent (4) , l'organe de déviation (5) , l'optique à lentilles (6, 7) et la caméra (8) sont disposés dans une unité structurelle rigide (9-11) montée mobile par rapport au microscope électronique.
Patent WO-9934783-A1 (WO)
Inventor: RIVIER MICHEL
IPC: A61K31/5575
Filed: 1998-12-28
Abstract: Utilisation d'au moins un activateur des récepteurs de type PPAR- gamma  dans la préparation d'une composition pharmaceutique, la composition étant destinée à traiter les désordres cutanés liés à une anomalie de la différenciation des cellules épidermiques
Patent FR-2776813-A1 (FR)
Title: Motor vehicle license plate holder with panel for personalized text or publicity material
Inventor: THOMAS MICHEL
IPC: B60R13/10
Filed: 1998-03-25
Abstract: The holder consists of a backing panel (1) and a front panel (3), connected by a bottom joint (2). The backing panel is taller than the front panel, forming an asymmetrical U-section recess to receive the license plate (5). The license plate is fixed to the backing panel, leaving the front panel for personalized text or publicity material.
Patent FR-2777975-A1 (FR)
Title: Automatic filler for gas cylinders especially with LPG
Inventor: NOUEN GERARD
IPC: F17C5/00
Filed: 1998-04-24
Abstract: The filler incorporates a connector (2) for each of the cylinders to be filled, equipped with LPG and inert gas feed channels (3, 4). The LPG feed channel goes into a transfer chamber (207) in the connector housing (201) through an aperture or channel with a valve. The inert gas (nitrogen) channel feeds into the same chamber through a separator (6), preferably in the for of a non-return valve immediately adjacent to the transfer chamber.  The inert gas feed is also equipped with a normally-open pneumatically-controlled valve (8). and a similar normally-closed valve (9).
Patent FR-2762929-A1 (FR)
Title: Casing for PCB-mounted semiconductor device
Inventor: MIYOSHI TADAYOSHI
IPC: H01L21/60
Filed: 1998-04-30
Abstract: The casing (11) houses a semiconductor device (21) which includes a rectangular substrate. The casing presents a terminal (22) connected to one surface (21a) of the substrate. An insulating layer (24) is provided on the opposite side of the casing. A conductor (23) connects the terminal to the layer. The terminal is placed in a position which corresponds to an input/output terminal of the semiconductor device. The conductor presents U-shaped lateral sides which support the insulating layer glued on the opposite surface of the semiconductor device.
Patent FR-2778797-A1 (FR)
Title: Actionneur electro-mecanique du type a systeme vis/ecrou
Inventor: RODRIGUES FERNAND
IPC: F16H25/20
Filed: 1998-05-12
Abstract: Actionneur électro-mécanique comportant une vis (1) entraînée en rotation, un écrou (2) qui est entraîné en translation par la rotation de la vis (1), une tige-guide (3) qui est entraînée en translation par l'écrou (2), caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité (4, 5) de rouleaux interposés entre la tige-guide (3) et l'écrou (2), ces rouleaux (4, 5) présentant une succession de gorges et filets annulaires, tandis que la surface externe de l'écrou (2) et la surface interne de la tige-guide (3) présentent une pluralité de gorges et filets complémentaires, les gorges et filets des rouleaux coopérant avec les gorges et filets de l'écrou et de la tige-guide pour transmettre à l'écrou l'effort axial sur la tige-guide lorsque lesdits rouleaux sont dans une position non débrayée, l'écrou et/ ou la tige-guide présentant des rainures de débrayage (2a) dont la position angulaire est destinée à coïncider avec celle des rouleaux (4, 5) lorsque ceux-ci sont débrayés, ces rainures (2a) étant telles qu'elles permettent le désengagement d'au moins certains des gorges et filets pour libérer la tige-guide en translation par rapport à l'écrou, l'actionneur comportant des moyens permettant de faire rouler lesdits rouleaux de leur position non débrayée à leur position débrayée.
Patent FR-2779646-A1 (FR)
Inventor: BIZOT VALERIE MICHELE FRANCOIS
IPC: A23L1/30
Filed: 1998-06-15
Abstract: The invention concerns a cereal plant extract based on polar lipids comprising a mixture of phytosphingolipids and phyto-glycoglycerolipids in a weight ratio ranging between 0.5 and 2. Said plant extract has remarkable anti-collagenase and anti-elastase properties. The invention also a cosmetic composition comprising said plant extract, in particular in the form of an autoemulsive cosmetic composition. The invention further concerns the preparation of vegetable oils obtained from the extraction and purification method for use in cosmetic and dietetic formulations.
Patent FR-2775794-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'intensite lumineuse
Inventor: TAWA FUMIHIRO
IPC: G11B7/1398
Filed: 1998-08-28
Abstract: Le convertisseur d'intensité lumineuse (10) comprend un corps transparent (14) incluant des première et seconde surfaces incurvées opposées (16, 18). Le corps est entouré par une surface périphérique externe (20) qui s'étend entre les première et seconde surfaces incurvées. Le corps du convertisseur est agencé de telle sorte que la lumière incidente arrive en incidence sur le corps au niveau de la première surface incurvée (16) et émerge depuis la seconde surface incurvée (18). La lumière incidente diverge dans une certaine zone et converge dans une autre zone, par réfraction, de telle sorte que la distribution d'intensité lumineuse de la première surface incurvée incidente (16) soit convertie selon la distribution d'intensité lumineuse différente tandis que la lumière se déplace au travers du convertisseur et qu'elle sorte par conséquent depuis la seconde surface incurvée (18).
Patent FR-2783320-A1 (FR)
Inventor: VERGER FREDERIC
IPC: G01L5/10
Filed: 1998-09-11
Abstract: A vehicle motor belt (16) passes through two upper (6) and one lower (15) points of contact. The lower contact is mounted on a slider (9) which may be raised by a knurled head (13). The lateral pressure on the lower contact is measured by a strain gauge and transmitted (17) to a control box which is able to receive data specific to the belt and use stored tables to produce the belt tension directly and signal a comparison to a standard value.
Patent FR-2783996-A1 (FR)
Inventor: BANATRE MICHEL
IPC: H04W84/18
Filed: 1998-09-30
Abstract: The invention concerns a portable station for processing data comprising data processing means (10, 11, 12) and communication means (20, 30) capable of exchanging data with another station equipped with compatible communication means. The communication means (20, 30) include a transmission/reception module by direct mode channel (20) operating according to at least a specific data transmission/reception protocol and a module monitoring the zone (40, 50) to detect therein the presence of compatible stations, as well as a local communication module (30) co-operating with the various modules (40, 50, 20, 10, 11, 12) to operate the transmission/reception module according to the specific protocol, when the monitoring module detects a station, then to initialise a dynamic connection with said station, to exchange data according to the specific protocol format, and maintain said connection as long as the station remains detected.
Patent FR-2788995-A1 (FR)
Inventor: EYRAUD PHILIPPE
IPC: B01F13/08
Filed: 1999-01-28
Abstract: The rotor can be moved in translation parallel to the X-X' axis inside the sleeve between a first position where the two means of coupling are matching to drive the helix in rotation and a second position where they do not interact or interact little, so the helix can be displaced relative to the sleeve without the two couplings interacting  The agitator comprises a union (5) which can be mounted in a sealed fashion in a wall (2a) of a receiver with a blind sleeve (10) inside which is fitted a rotor (20) supporting a first magnetic coupling (21). A helix (8) placed around the sleeve is equipped with a second magnetic coupling (17) to drive the helix around an axis (X-X') of rotation. The rotor can be moved in rotation around and parallel to the axis X-X' by a drive shaft (22) which is itself movable in rotation around and parallel to the X-X' axis between two positions corresponding to those of the rotor. The rotor has a central hollow to receive a screw for mounting the rotor on the shaft, with the screw placed along the X-X' axis. The rotor and/or shaft can be immobilized during their parallel movement in an intermediate position. The drive shaft is mounted to slide inside a hollow shaft which is the output from a reduction gear, with the two shafts fixed together in rotation. The hollow shaft has a screw which acts with a fillet fixed to the drive shaft. The parallel movement is controlled by a hydraulic or pneumatic jack. Process of controlling couple transmitted to a magnetic agitator as described above by controlling the position of the rotor along the X-X' axis.
Patent WO-0016075-A1 (WO)
Inventor: GICQUEL THIERRY
IPC: G01N21/76
Filed: 1999-09-13
Abstract: La présente invention se rapporte principalement à des cuvettes de réaction, à des ensembles de telles cuvettes pour appareils automatiques de dosage immunologique, à des appareils automatiques de dosage immunologique mettant en oeuvre de tels ensembles de cuvettes et à un procédé mettant en oeuvre des ensembles de telles cuvettes. Selon la présente invention on met en oeuvre une détection photométrique de luminescence d'un mélange réactionnel se trouvant dans une cuvette de réaction (28), l'appareil et/ou la cuvette assurant l'étanchéité à la lumière pour éviter qu'une entrée de lumière externe fausse la mesure. Avantageusement, les ensembles de cuvettes (26) selon la présente invention sont réalisés dans un matériau opaque. La présente invention s'applique notamment à la détection de la présence d'une substance chimique ou biologique dans un échantillon. La présente invention s'applique principalement à l'analyse et à la recherche médicale.
Patent FR-2792644-A1 (FR)
Title: Catalytic hydro-reforming of hydrocarbons and production of aromatics comprises use of bimetallic catalyst which includes group VIII metal and another metal introduced from organo-metallic compound
Inventor: MORIN STEPHANE
IPC: B01J37/02
Filed: 1999-04-26
Abstract: The presence of the added metal attenuates the hydrogenolysis activity of the group VIII metal and improves the selectivity of the hydro-reforming process .The water soluble organometallic form of the added element facilitates the preparation of the catalyst.  Catalytic hydro-reforming and production of aromatics is carried out in the presence of a catalyst comprising a support, a group VIII metal and a metal M chosen from germanium (Ge), tin (Sn), lead (Pb), rhenium (Re), niobium (Nb), gallium (Ga), indium (In) and thallium (Tl). The metal M is in the form of an organometallic compound in aqueous solution at a pH less than 10, and comprises at least one carbon-M bond. An Independent claim is also included for the preparation of the catalyst.
Patent FR-2794083-A1 (FR)
Title: Wiper arm for car's windscreen has a hub with angular play relatively to axis and locking devices
Inventor: ECKENDORFF JEAN PIERRE
IPC: F16D1/08
Filed: 1999-05-28
Abstract: Hub of windscreen wiper arm (2) rests on a stop (3) on the pivoting axis (1). The connecting ring (10) rotationally fixed to the axis fit into the hub cavity (32) with a certain amount of play. The connecting ring and the hub can have relative angular displacement when the locking devices (6,7) are in unlocked position, which are prohibited when they are locked.
Patent FR-2795195-A1 (FR)
Title: Computer-assisted downloading of digital data, particularly flight management data, giving fast downloading with existing facilities
Inventor: CLEMENT THIERRY
IPC: H04L29/08
Filed: 1999-06-21
Abstract: The input/output interface (51) is connected on a fast link (30) designed for exchange between the two flight management units (10). The remote configuration module (53) has an initiating module that simulates the presence of another flight management unit on the fast link to open an operational link with the unit to be downloaded, and then launches operation of the downloading module.
Patent FR-2784239-A1 (FR)
Title: Vehicle transmission shaft flexible traction drive joint having inner drive section/roller bearing unit shaft coupled and outer annular support with slot sectioned flexible panels.
Inventor: WORMSBAECHER HANS
IPC: F16D3/223
Filed: 1999-07-15
Abstract: The flexible traction joint has an external rotating section (20) coupling to a coupling section. A shaft (12) is held in a rotating roller ball section (14). The outer support section (34) is annular and holds the internal drive sections. The connected cover (38) has slots to facilitate flexing between the units.
Patent FR-2796374-A1 (FR)
Title: Outlet tap for container of liquid product such as wine has pusher which slides between upper and lower positions to close valve
Inventor: JULIA JEAN
IPC: B67D3/04
Filed: 1999-07-15
Abstract: The tap consists of a body (10) with a pusher (40) sliding vertically inside it to operate a valve (25) in the form of a deformable membrane controlling a passage through a bung and a vertical outlet (14). The pusher is designed to slide between an upper position in which the valve leaves the passage fully open and a lower position in which the passage is completely closed, with partial closure in intermediate positions. A spring (60) inside the outlet urges the valve towards its open position, while a rotary lock (31, 50) allows the pusher to be fixed in its lower position.
Patent FR-2799363-A1 (FR)
Title: Implant medical a meandres en zigzag
Inventor: NADAL GUY
IPC: A61F2/915
Filed: 1999-10-11
Abstract: L'invention se rapporte à un implant médical présentant un axe longitudinal principal (30) et prévu pour être introduit dans un conduit anatomique pour traiter une affection dudit conduit. Cet implant est adapté pour occuper un premier état radialement resserré ou un second état radialement déployé. Dans sa paroi essentiellement cylindrique sont définies des ouvertures (13), ces ouvertures présentant tant dans le premier état que dans le second état de l'implant une forme globalement en " Z ", et étant délimitées périphériquement, au moins dans le second état déployé, par huit sommets (17a, 17b, 17c, 17d, 17e, 17f, 17g, 17h) où il y a une inversion de pente.Application à un stent iliaque.
Patent FR-2785187-A1 (FR)
Title: Produits cosmetiques incorporant du collagene
Inventor: HAMADA YUJIRO
IPC: A61K8/00
Filed: 1999-10-28
Abstract: Produits cosmétiques incorporant une base cosmétique contenant une dispersion d'un produit d'association du collagène qui est obtenue par ajustement d'une solution aqueuse de collagène ayant un point isoélectrique spécifié à un pH proche du point isoélectrique.
Patent FR-2785352-A1 (FR)
Title: Hydraulically driven, continuously variable bevel slide belt drive with integrated torque sensor
IPC: F16H55/56
Filed: 1999-10-29
Abstract: The spherical roll barrels and the driving surfaces(38,40) are arranged in the pressing chamber. The relative positioning of the driving surfaces for both components is determined by the spheres. A pair of axially adjustable bevel slides(2,4) are rotatably fixed to a hollow shaft(5). The torque sensor contains roll barrels which transfer torque to the bevel slides causing relative movement of the roll barrels along the driving surfaces.