baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3000773-A1 (FR)
Title: Hydraulic control device for controlling clutch of car, has elastic element placed between portable unit and end of piston, and locking unit for alternatively locking portable unit with body or piston
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: B60K23/02
Filed: 2013-01-08
Abstract: The device (4) has a piston (11) mounted in a body (10), where one end of the piston is connected with a control rod (3) while another end forms a mobile wall of a chamber (12) that contains pressurized hydraulic fluid. A portable unit (14) is mounted between the piston and the body to move according to displacement direction of the piston. An elastic element (16) i.e. helicoid spring, is placed between the portable unit and the former end of the piston. A locking unit (17) alternatively locks the portable unit with the body or the piston. An independent claim is also included for a method for assisting a hydraulic control of a hydraulic control device.
Patent FR-3000824-A1 (FR)
Title: Machine d'essais mecaniques biaxiaux
Inventor: ELSEN GEORGES
IPC: G09B23/06
Filed: 2013-01-08
Abstract: Une machine d'essais mécaniques biaxiaux comporte un bâti (2), quatre ensembles de chargement (1) disposés sur le bâti (2) et agencés pour exercer une traction ou une compression sur une éprouvette (E) dans un axe de chargement (A1, A2), les ensembles de chargement (1) étant placés de part et d'autre d'un centre (C) du bâti (2) autour d'un carré, les axes de chargement (A1, A2) étant situés dans un même plan de chargement (P). Selon l'invention, chaque ensemble de chargement (1) comporte deux ensembles à vis (11) pour actionner le coulissement du coulisseau (12) par rapport au bâti (2), les axes des vis (110) des deux ensembles de chargement (1) selon au moins une première direction de chargement (F1) étant placés dans le plan de chargement (P).
Patent FR-3002592-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un injecteur piezoelectrique de carburant d'un moteur a combustion interne de vehicule, comportant une etape de polarisation de l'actionneur piezoelectrique
Inventor: LEBLON MICHAEL
IPC: F02D41/30
Filed: 2013-02-26
Abstract: Procédé de pilotage d'un injecteur de carburant à actionneur piézoélectrique agissant sur un moyen de vanne, comprenant les étapes suivantes, en fonctionnement normal du véhicule : • (200) : Estimer un paramètre moteur (PJEST), représentatif d'un jeu réel (JREEL) entre l'actionneur piézoélectrique et le moyen de vanne, • (300) : Comparer le paramètre moteur au paramètre équivalent (PJECU), représentatif du jeu original (JINIT) : si le paramètre moteur s'écarte du paramètre équivalent de telle sorte que le jeu réel est supérieur au jeu original : - Appliquer à l'actionneur piézoélectrique une charge électrique de polarisation, en sorte de polariser l'actionneur piézoélectrique pendant l'injection du carburant, - Commander la fermeture de l'injecteur.
Patent FR-3005215-A1 (FR)
Title: Boite electrique equipee d'un levier de connexion
Inventor: CAILLE JEAN-LOUP
IPC: H02G3/16
Filed: 2013-04-29
Abstract: L'invention concerne une boîte électrique (1) comportant un corps isolant (10) qui comprend une paroi latérale (11) fermée à l'arrière par une paroi de fond (12) pour délimiter un volume intérieur de réception d'au moins un mécanisme d'appareillage électrique. Selon l'invention, la boîte électrique comporte également : - au moins un élément de connexion électrique (30, 40) fixé audit corps isolant et comportant une première borne qui est accessible depuis ledit volume intérieur pour la connexion dudit mécanisme d'appareillage électrique, et une borne extérieure (32, 42) qui est située à l'extérieur du corps isolant pour la connexion d'un conducteur électrique (3, 4), et - un levier (60, 70) de connexion et/ou déconnexion du conducteur électrique à la borne extérieure, qui est monté mobile autour d'un axe de pivot transversal à ladite paroi de fond.
Patent FR-3005559-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application a volet et debattement reduit
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D40/22
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique sous forme de morceau solide, le dispositif (1) comprenant : - une enveloppe tubulaire (3) ayant un axe longitudinal (X) et une ouverture (5) à une extrémité axiale ; - au moins un volet (7) apte à pivoter autour d'un axe (Y), entre une position d'obturation de l'ouverture (5) et une position de dégagement de l'ouverture (5) ; - un support (9) sur lequel le morceau (11) de produit cosmétique est fixé; - un mécanisme (13) d'entraînement du volet (7) entre sa position d'obturation et sa position de dégagement, le mécanisme (13) étant configuré pour provoquer un déplacement de l'axe de pivotement (Y) dans un plan perpendiculaire à l'axe longitudinal (X).
Patent FR-3005732-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'analyse vibratoire d'un moteur
Inventor: LACAILLE JEROME
IPC: G01M15/14
Filed: 2013-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'analyse vibratoire d'un moteur, comportant: -des moyens de traitement (3) pour acquérir des signaux vibratoires relatifs au moteur (15) et pour former au moins un spectrogramme représentatif d'un état de fonctionnement dudit moteur, - des moyens de traitement (3) pour sélectionner au moins une zone d'intérêt dans ledit au moins un spectrogramme, - des moyens de traitement (3) pour comparer chaque zone d'intérêt à un ensemble de zones de comparaison correspondantes appartenant à des spectrogrammes annotés enregistrés dans une base de données de référence, et pour déterminer un sous-ensemble de zones de comparaison ayant des comportements vibratoires similaires à ceux de ladite zone d'intérêt, et - des moyens de sortie (9) pour afficher ledit sous-ensemble de zones de comparaison et des annotations associées audit sous-ensemble de zones de comparaison.
Patent FR-3006887-A1 (FR)
Title: Orthese de soutien d'une zone dorsale et/ou lombaire humaine
Inventor: LABBE-LAINE YVES
IPC: A61F5/02
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention concerne une orthèse paramédicale de soutien d'une zone dorsale et/ou lombaire humaine, comprenant : - une structure supérieure (1) se présentant sous la forme d'un boléro, lequel boléro comprend au moins un élément dorsal (1a) en matériau textile adapté, en usage, à recouvrir au moins le haut du dos situé au dessus de la partie inférieure des omoplates de l'utilisateur, des bretelles (11) étant rattachées à cet élément dorsal (1a), - une structure inférieure (2) comprenant des jambières (2a) adaptées, en usage, à encercler tout ou partie des jambes de l'utilisateur, - l'élément dorsal (1a) et les jambières (2a) sont reliés par une bande en matériau textile (3) adaptée, en usage, à recouvrir au moins le bas du dos et les lombaires de l'utilisateur, l'ensemble se présentant sous la forme d'une gaine corporelle d'un seul tenant adaptée pour être enfilée par un utilisateur, - la bande textile lombaire (3) présente une élasticité plus importante que celle de l'élément dorsal (1a) et des jambières (2a).
Patent FR-3010841-A1 (FR)
Title: Connecteur a verrouillage a ressort
Inventor: PAMART OLIVIER
IPC: H01R13/434
Filed: 2013-09-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un connecteur électrique (100), en particulier pour un système d'amorce d'airbag de véhicule automobile, pouvant être accouplé à un connecteur électrique conjugué (200), ledit connecteur électrique (100) comprenant : un ressort de verrouillage (129), essentiellement détendu dans une position de livraison, et déplacé de manière résiliente lors d'un accouplement avec le connecteur conjugué (200), dans lequel la tension du ressort (129) s'oppose à l'accouplement du connecteur (100) avec le connecteur conjugué (200) de telle sorte que le connecteur (100) et le connecteur conjugué (200) sont écartés l'un de l'autre tant qu'ils ne sont pas correctement verrouillés entre eux, caractérisé en ce que le ressort de verrouillage (129) est un ressort en fil formé. L'invention se rapporte également à un assemblage comprenant un tel connecteur électrique (100) et un connecteur électrique conjugué (200).
Patent FR-2997910-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace et balai d'essuie-glace equipe d'un tel dispositif
Inventor: SAUTER CHRISTIAN
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-11-15
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace (10a) ayant une unité de lame d'essuyage (12a). Cette unité (12a) a une surface d'essuyage (14a) au moins partiellement cannelée avec au moins deux nervures (16a).
Patent FR-3013489-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du mouvement d'un objet
Inventor: VISSIERE NADEGE
IPC: G06T7/20
Filed: 2013-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation du mouvement d'un objet (3) évoluant dans un environnement (Σ), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Acquisition par des moyens d'acquisition optique (2) solidaires de l'objet (3) d'au moins deux images de profondeur consécutives de l'environnement (Σ); (b) Sélection par des moyens de traitement de données (11) d'un équipement (1) d'au moins une sous-partie (Ωi) des deux images de profondeur, (c) Pour chaque sous-partie (Ωi) sélectionnée des deux images de profondeur, calcul par les moyens de traitement de données (11) en fonction des valeurs de profondeur des pixels dans la sous-partie (Ωi) de : ○ un premier paramètre (Yi) représentatif d'une différence entre les deux images de profondeur d'un volume associé à un angle solide défini par un contour (∂Ωi) de la sous-partie (Ωi) ; ○ un deuxième paramètre (αi) représentatif d'une quantité vectorielle volumique le long dudit contour (∂Ωi) ; ○ un troisième paramètre (βi) représentatif d'une quantité vectorielle surfacique sortant dudit contour (∂Ωi) ; (d) Estimation par les moyens de traitement de données (11) d'au moins une composante du mouvement dudit objet (3) en fonction des premier, deuxième et troisième paramètres (αi, βi, Yi) associés à chaque sous-partie (Ωi).
Patent FR-3014129-A1 (FR)
Title: Poteau de cloture et procede de montage d'un tel poteau
Inventor: ANGOT JOCELYN
IPC: E04H17/26
Filed: 2013-12-04
Abstract: Le poteau de clôture comprend une embase destinée à être fixée au sol et équipée d'un organe de réception (37) d'une extrémité d'un élément allongé ou piquet constitutif, avec l'embase, du poteau. L'organe de réception comprend au moins un organe de maintien (37), de manière réversible, d'au moins un organe de blocage (34) fixé sur l'extrémité du piquet lorsque ce dernier est en place sur l'organe de réception (37). L'invention concerne également un procédé de montage d'un tel poteau.
Patent FR-3014425-A1 (FR)
Title: Materiau carbone composite comprenant des particules d'un compose susceptible de former un alliage avec le lithium, son utilisation et sa preparation
Inventor: JAHEL ALI
IPC: H01M10/0525
Filed: 2013-12-05
Abstract: La présente invention concerne un matériau carboné composite caractérisé en ce qu'il comprend une matrice carbonée poreuse comprenant au sein de sa porosité au moins un composé oxyde ou métallique d'au moins un élément susceptible de former un ou plusieurs alliages avec le lithium, le(s)dit(s) composé(s) oxyde(s) ou métallique(s) étant soit sous forme de nanoparticules, soit sous forme d'un revêtement situé à la surface des parois intérieures des pores et/ ou des canaux, ledit matériau carboné composite (i) comprenant une teneur en composé oxyde ou métallique comprise entre 20 et 70% en masse par rapport à la masse totale dudit matériau carboné composite, (ii) présentant des pores et/ou les canaux de diamètre moyen allant de 1 à 50 nm (iii) un volume poreux total compris entre 0.1 et 1.96 cm3/g, et (iv) un volume microporeux, représenté par les pores et/ou les canaux ayant un diamètre moyen inférieur à 2 nm, allant de 10% à 50% du volume poreux total dudit matériau carboné composite. L'invention concerne également le procédé de préparation du matériau composite ainsi qu'une électrode négative comprenant ledit matériau composite et une batterie lithium-ion comprenant ladite électrode négative.
Patent FR-3014306-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une prothese ou d'une orthese reglable
Inventor: MARIANI BENOIT
IPC: G05B19/00
Filed: 2013-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'une prothèse réglable ou d'une orthèse réglable d'un patient spécifique, remarquable en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes consistant à : - identifier et mesurer des caractéristiques spécifiques du mouvement de la prothèse ou de l'orthèse dans diverses activités de l'utilisateur spécifique, - générer automatiquement l'algorithme le plus approprié pour classer les différentes activités pour cet utilisateur spécifique, - déterminer des instructions de commande de la prothèse ou de l'orthèse sur en fonction des activités reconnues effectuées par l'utilisateur spécifique. Ladite étape de l'identification des activités est obtenue au moyen de méthodes statistiques d'apprentissage automatique sur l'ensemble des composantes principales comme caractéristiques d'entrée et/ou en définissant des règles d'expert, à partir de connaissances antérieures et d'observations.
Patent FR-3023829-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion pour satellite permettant l'elimination passive de gaz propulseur
Inventor: FONTAINE LAURENT
IPC: B64G1/40
Filed: 2014-07-16
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion pour satellite comprenant : - au moins un réservoir comprenant un réactif de propulsion, et - au moins réservoir (6) comprenant un gaz de propulsion pressurisant le réactif de propulsion - au moins un moyen de transport (8) du gaz de propulsion du réservoir de gaz de propulsion vers le réservoir de réactif de propulsion, le moyen de transport (8) comprenant au moins une ouverture (13) permettant une fuite continue du gaz de propulsion (7), et - au moins un dispositif (12) destiné à isoler, après la mise sur orbite opérationnelle du satellite, une zone (14) comprenant l'ouverture (13) du reste du système de propulsion (1).
Patent FR-3014004-A1 (FR)
Title: Cle universelle
Inventor: TORRES MARTIN JUAN RAMON
IPC: B25B23/16
Filed: 2014-02-06
Abstract: Cette clé universelle (10) comprend : un premier élément d'outil présentant, à une première extrémité, une partie de manche (32) et, à une extrémité opposée, une clé (20) et un second élément d'outil présentant une seconde partie de manche (34), configurée pour s'adapter à la première partie de manche (32), et une extension de fixation (50) à une première extrémité de celle-ci, pouvant être insérée dans une chambre de réception (44) pour coupler le second élément d'outil (34) au premier élément d'outil (32) de manière amovible et fournir ainsi un effet de levier supplémentaire à la clé (20) lorsqu'il y est attaché. La première partie de manche (32) et la seconde partie de manche (34) forment une surface extérieure sensiblement continue et lisse lorsqu'elles sont attachées.
Patent FR-3019145-A1 (FR)
Title: Actionneur de freinage pour frein hydraulique de roue d'aeronef
Inventor: GONZALEZ VINCENT
IPC: B64C25/44
Filed: 2014-04-01
Abstract: L' invention est relative à un actionneur de freinage comprenant une chemise (1), un piston (3) monté à coulissement étanche dans la chemise pour appliquer un effort de freinage, le piston étant équipé d'une cage interne (21), un dispositif de rattrapage d'usure (10) qui définit une position de retrait du piston dans la chemise au moyen d'une butée mobile axialement pouvant être avancée par le piston lors de l'application d'un effort de freinage et en relation de friction avec une partie fixe (12) du dispositif de rattrapage d'usure solidaire de la chemise, la butée mobile comportant une douille (16) déformable radialement qui coopère avec une olive (15) solidaire d'une extrémité distale de la partie fixe du dispositif de rattrapage d'usure, la douille comportant des moyens de guidage de son extrémité proximale (17) contre une face interne de la cage interne (21).
Patent FR-3020776-A1 (FR)
Title: Dispositif continu pour impregner en une seule etape des meches ou des rubans de fibres naturelles, en particulier de lin
Inventor: DEHONDT GUY
IPC: B29C70/10
Filed: 2014-05-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) continu pour imprégner en une seule étape des mèches ou des rubans de fibres naturelles (100), en particulier de lin, avec une dispersion aqueuse spécifique de polymère pour consolider les fibres au cœur du faisceau de fibres et améliorer leur tenue mécanique sans besoin de torsadage, comportant les moyens suivants : - des moyens (10) d'allongement par étirage de la mèche ou du ruban de fibres naturelles pour les mettre au titrage voulu, - des moyens (20) d'imprégnation des fibres à l'aide de la dispersion aqueuse pour garantir la totale imprégnation des filaments par celle-ci, - des moyens (30) de conformation/calibration des fibres, - des moyens (40) de séchage des fibres, et - des moyens (50) de conditionnement des fibres afin de les transformer en fil ou ruban.
Patent FR-3023707-A1 (FR)
Title: Ensemble destine a etre place sur un membre d’une personne, comportant un dispositif d’articulation et des moyens de limitation de l’angle de l’articulation
Inventor: ANGLADA GERARD
IPC: A61F5/01
Filed: 2014-07-15
Abstract: Le dispositif d'articulation (15) comporte un montant supérieur (16) monté pivotant par rapport à une biellette autour d'un premier axe (19) et un montant inférieur (17) monté pivotant par rapport à la biellette autour d'un deuxième axe (20). L'angle (α) entre les montants supérieur et inférieur varie lors des mouvements du membre de la personne équipée, en flexion ou en extension. Un organe de limitation (50) monté de façon amovible sur le dispositif d'articulation coopère avec une butée supérieure (46) et une butée inférieure (47) ménagées respectivement sur le montant supérieur et le montant inférieur, dans une position relative extrême des montants supérieur et inférieur correspondant à une valeur minimale (amin) ou maximale (amax) de l'angle α. Les organes de limitation (50) sont choisis dans un kit.
Patent FR-3024247-A1 (FR)
Title: Machine d'acquisition d'images de lentilles optiques et procede de detourage de lentilles optiques
Inventor: ANATOLE VINCENT
IPC: G02C13/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne une machine d'acquisition d'images (1) comportant : - un support (10) pour lentille optique, - d'un côté du support, une source de lumière (20), - de l'autre côté du support, un capteur d'images (30) adapté à capturer au moins deux images de la lentille optique éclairée par la source de lumière, vue sous deux angles différents.
Patent FR-3025220-A1 (FR)
Title: Dispositif sous vide pour le traitement ou l'analyse d'un echantillon
Inventor: BOUCHAIB PIERRE
IPC: C30B25/08
Filed: 2014-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif sous vide (100) pour le traitement ou l'analyse d'un échantillon comportant : - une première chambre (110), une deuxième chambre (120) et un raccord tubulaire (101) qui s'étend entre celles-ci et sur lequel est disposée une vanne (102) permettant de transférer ledit échantillon d'une chambre à l'autre, - une canne de transfert (130) comprenant un tube de transfert (131), une tige de transfert munie d'un plateau qui est montée mobile en translation dans le tube de transfert de manière à transférer ledit échantillon reçu par le plateau d'une chambre à l'autre à la faveur de la translation de ladite tige de transfert, et des moyens d'actionnement (135, 136) de la tige de transfert, et - une armoire (140) adaptée à accueillir des appareils électriques (141, 142). Selon l'invention, l'armoire comprend un logement (143) adapté à accueillir une partie au moins du tube de transfert.
Patent FR-3027868-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage d'un hydrofoil et methode d'assemblage correspondante
Inventor: LEGRIS CORENTIN FRANCIS
IPC: B63B35/79
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de faciliter la production et l'assemblage des éléments d'un hydrofoil (mat, fuselage, ailettes). Ce système est constitué d'un fuselage en deux parties (2) qui permet d'assembler de manière amovible un mat (1) ainsi que des ailettes avant (8) et arrière (9). Lors de l'assemblage des différents éléments, un système de vis traversantes, de vis et pointeaux est fourni pour fixer les différents éléments par compression des deux parties du fuselage. Ce système permet également un ajustement de l'angle de l'ailette arrière (9) vis-à-vis de l'axe longitudinal des deux parties du fuselage.
Patent FR-3028522-A1 (FR)
Title: Kit de combustion pour barbecue
Inventor: MATTE LA FAVEUR SEBASTIEN
IPC: C10L11/04
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un kit de combustion pour barbecue comprenant un sac et des combustibles. Selon l'invention le combustible est composé de sarments de vigne et de ceps de vigne.
Patent FR-3015215-A1 (FR)
Inventor: OSTENDORF WARD WILLIAM
IPC: D21H27/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: Produits de type papier hygiénique faisant appel à des structures fibreuses qui présentent une combinaison d'un nouveau type de propriétés de compressibilité, de propriétés de rigidité de plaque et de propriétés de coefficient slip stick (adhérence-glissement ) du frottement, et procédés pour leur fabrication.
Patent FR-3033349-A1 (FR)
Title: Construction d'aires de jeux aquatiques pour espaces publics constituée d'éléments préfabriqués
Inventor: HARDY CLAUDE
IPC: E04H4/14
Filed: 2015-03-04
Abstract: Construction d'airs de jeux aquatiques pour espaces publics constitués d'éléments préfabriquées ne faisant pas appel à des opérations de génie civil caractérisés par: - Des dalles de béton (a) autoportées rectangulaires ou carrées de 4 à 7 mètres de large pour 5 à 8 mètres de long, - De plots de fixation (g) permettant le réglable de niveau, ces plots sont disposés en différents points périphériques de la plaque (a), - D'un réseau hydraulique (i et j) conçu individuellement pour chacune des dalles aux fins d'assurer une alimentation et une distribution régulière et adaptée à chaque dalle selon l'animation qu'elle recevra.
Patent FR-3039859-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la pression et d'un rapport de melange d'un moteur de fusee, et dispositif correspondant
Inventor: LE GONIDEC SERGE DANIEL
IPC: G05D16/20
Filed: 2015-08-06
Abstract: Procédé de contrôle de la pression (PGC) et d'un rapport de mélange d'un moteur de fusée à partir d'une consigne de pression (PGCc) et d'une consigne de rapport de mélange (RMc), comprenant une régulation délivrant des signaux de commande de deux vannes de contrôle (VR1, VR2) dudit moteur, la régulation utilisant une boucle de rétroaction de la pression. Le procédé comporte en outre une détermination d'une valeur estimée de rapport de mélange (RMe) utilisée par ladite régulation, la valeur estimée de rapport de mélange étant obtenue par un modèle délivrant des valeurs de rapport de mélange estimées à partir d'au moins l'un des deux signaux de commande de vannes de contrôle et/ou de la pression mesurée. L'invention concerne également un dispositif de contrôle.
Patent FR-3032185-A1 (FR)
Title: Sac preforme en matiere plastique flexible, notamment en pet/pe, d'epaisseur inferieure a 200 mirons
Inventor: VALETTE ERIC ALBERT LEON
IPC: B31B50/64
Filed: 2015-01-29
Abstract: Le sac comprend une paroi avant (la) et une paroi arrière (lb) assemblées au niveau de leurs côtés latéraux, en combinaison ou non avec des soufflets (1c) et (1d), un fond (le) et une ouverture de remplissage (1f). Une partie du sac (1) présente des agencements pour la fixation d'un cadre rigide (2), apte à délimiter une ouverture en communication avec l'intérieur du sac, ledit cadre étant équipé d'un moyen d'obturation (2a).