baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2702216-A1 (FR)
Inventor: THIERRY CHOPIN
IPC: C09C3/04
Filed: 1993-03-03
Abstract: New coloured (green) inorganic pigments which are characterised in that they include mixed oxides corresponding to the formula R2MxM'yO5 in which R denotes at least one element taken from the group consisting of yttrium and the rare earths of atomic numbers between 62 and 71 inclusive, M and M' are identical or different and denote at least one element chosen from metallic elements exhibiting at least one valency state +2, and x and y are two numbers, preferably integers, whose sum is equal to 2. Process for obtaining these pigments, which consists (i) in preparing a mixture, preferably aqueous, containing soluble salts of the elements R, M and M' in the required stoichiometric proportions, (ii) in drying the mixture obtained, and then (iii) in calcining the dried product and finally, optionally, (iv) in grinding and/or disintegrating the calcined product. Finally, use of the said pigments for colouring various materials such as plastics, ceramics and others.
Patent FR-2702308-A1 (FR)
Title: Diode à avalanche dans un circuit intégré bipolaire.
Inventor: GERARD LE ROUX
IPC: H01L29/866
Filed: 1993-03-01
Abstract: Une diode à avalanche est formée dans un caisson isolé (40) d'une couche épitaxiée (2) de type N recouvrant un substrat P (1), et comprend, au fond du caisson, une région profonde (50) de type P à haut niveau de dopage, sous et en débordement de laquelle est formée une couche N enterrée (3); une première diffusion P profonde (45) rejoignant une partie centrale de ladite région profonde; une deuxième diffusion profonde (51) de type N rejoignant la périphérie de ladite région profonde; une région N superficielle (46) à haut niveau de dopage recouvrant la surface de la première diffusion profonde et formant avec elle une jonction à avalanche; une première électrode (K) en contact avec la surface de la région superficielle; et une deuxième électrode (A) en contact avec la surface de la deuxième diffusion profonde.
Patent FR-2703431-A1 (FR)
Title: Gaine d'isolation thermique pour canalisation et son procédé de fabrication.
Inventor: PHILIPPE BLIN
IPC: F16L59/06
Filed: 1993-03-30
Abstract: Gaine d'isolation thermique pour canalisation, comprenant un tube (11) en un matériau du type élastomère compact et souple destiné à venir au contact de la canalisation à isoler et qui est conformé sur sa surface interne suivant une rainure hélicoïdale (12) qui ménage entre ses spires adjacentes un "serpentin" (14) rempli d'air ou de gaz lorsque la gaine est mise en place sur ladite canalisation en l'enserrant.
Patent FR-2707023-A1 (FR)
IPC: H04L12/54
Filed: 1993-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour espacer temporellement les émissions de cellules appartenant à des messages. Il consiste: - à stocker la valeur de l'adresse de la première cellule dudit message en relation avec son heure d'émission, puis - à chaque temps donné par une heure locale, - à lire la valeur d'adresse qui est en relation avec ladite heure locale, - à commander l'émission de la cellule ayant ladite adresse, - à calculer l'heure d'émission de la prochaine cellule dudit message, - à déterminer l'adresse de la prochaine cellule dudit message, et - à stocker la valeur d'adresse de la prochaine cellule en relation avec son heure d'émission ainsi calculée. La présente invention concerne également des dispositifs d'espacement pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-2710183-A1 (FR)
Title: Câble d'énergie à rigidité diélectrique améliorée.
Inventor: HAKIM JANAH
IPC: H01B3/30
Filed: 1993-10-14
Abstract: Le câble d'énergie à rigidité diélectrique améliorée comporte une âme conductrice et une couche diélectrique d'isolation. Il est caractérisé en ce que ladite couche diélectrique (3) est constituée par une matrice polymérique contenant un polymère conducteur, choisi parmi les polymères non dopés, dédopés ou autodopés et incorporé avec un taux au plus égal à 5% en masse dans ladite matrice. Application: câble d'énergie moyenne ou haute tension et à courant continu ou alternatif.
Patent FR-2711594-A1 (FR)
Title: Acoustic sealing device for external rear-view mirror
Inventor: JACQUES LAGRANGE
IPC: B60R1/06
Filed: 1993-10-26
Abstract: Device (5) for acoustic sealing between a base (1) of a rear-view mirror and the bodywork element (18) on which it is mounted, characterised in that it is bordered by a tensioner (17) fastened onto the base (1) and compressed by a cover element (6) of the base (1).
Patent FR-2698455-A1 (FR)
Title: Série de verres de lunettes du type progressif.
Inventor: WAIDO RICHARD P
IPC: G02C7/02
Filed: 1993-11-19
Abstract: L'invention concerne une série de verres à puissance progressive dans laquelle la surface de chaque corps de verre possède une première et une deuxième partie de vision dont les puissances diffèrent suivant une courbe de puissance qui se trouve entièrement dans le plan y-z d'un système de coordonnées cartésiennes et qui est la partie ombilicale du méridien principal de la surface progressive, où la courbure de la surface d'au moins une desdites parties de vision s'étale en s'écartant de la courbe de puissance suivant une fonction d'étalement définie par l'intersection de coniques non bipolaires emboîtées ou de cosinus hyperboliques emboîtés avec le plan x-y du système de coordonnées.
Patent FR-2712886-A1 (FR)
Inventor: JEAN-JACQUES KOENIG
IPC: A61K31/4245
Filed: 1993-11-26
Abstract: The invention relates to 1,3,4-oxadiazol-2(3H)-one derivatives, of general formula (I) in which R1 represents either a hydrogen atom or a linear or branched (C1-4)alkyl group, which is substituted by a hydroxyl, phenoxy, (C1-4)alkoxy, (C1-4)alkylthio, mercapto, (C1-4)alkoxy(C1-4)alkoxy, di(C1-4)alkylamino or N-(C1-4)alkyl-N-propynylamino group, or a (C3-4)alkynyl group, and R2 represents either a linear or branched (C1-8)alkyl group, which is substituted by one or a number of halogen atoms and/or a hydroxyl, 1-imidazolyl or 3-tetrahydropyranyl group, or a trifluoro(C3-5)alkenyl group, in the form of pure enantiomers or of mixtures of enantiomers, including racemic mixtures, and their addition salts with pharmaceutically acceptable acids. Application of them as monoamine oxidase, in particular MAO-B, inhibitors.
Patent FR-2714002-A1 (FR)
Title: Light box to illuminate motor vehicle rear number plate
Inventor: SAADI BELILA
IPC: B60Q1/56
Filed: 1993-12-22
Abstract: The light box (1) is used to illuminate a translucent number plate (2) provided between light sources and a front cover (3)  of the light box. The light sources are distributed over the bottom of a box (1) that has closed base and sides. The vehicle registration number is marked on a sheet of Plexiglass (2) (RTM) with its internal face (2a) coloured in accordance with the regulations of the country where the vehicle is registered. The outer face of the sheet is covered with a transparent film (2b). The Plexiglass (RTM) sheet is covered by a framed  glass cover (3), which is screwed into the existing mountings for the number plate.
Patent FR-2714408-A1 (FR)
Title: Matériau à gâcher, et élément de construction obtenu avec ledit matériau.
Inventor: ANDRE CADAUGADE
IPC: C04B28/14
Filed: 1993-12-28
Abstract: Matériau à gâcher, à l'état sec, comprenant du plâtre et des billes ou particules en matière plastique de densité inférieure à 1, notamment en polystyrène pré-expansé (PSE), caractérisé en ce que le rapport billes/plâtre en volume (en l) apparent desdites billes, par rapport au poids dudit plâtre (en kg), est de l'ordre de 0,6 à 0,9: 1, de préférence de l'ordre de 0,8: 1.
Patent FR-2714836-A1 (FR)
Title: Dispositif pour extraire automatiquement l'aiguille d'une seringue à usage médical ou paramédical et, notamment à usage dentaire.
Inventor: HENRY ABRARD
IPC: A61M5/32
Filed: 1994-01-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour extraire automatiquement l'aiguille d'une seringue à usage médical ou paramédical et, notamment à usage dentaire. Ce dispositif comporte un dispositif de pince (17) comportant deux branches articulées, les branches comprenant chacune une partie de saisie proprement dite (27) de l'embout (33) d'aiguille et une partie formant masse (29) opposée à l'articulation (25), laquelle crée en service, par la force centrifuge induite par la rotation sur elle, une force sur chacune des parties de saisie (27) les amenant les unes vers les autres en pincement et d'une intensité suffisante pour permettre de dévisser ou de déboîter l'aiguille de la seringue, l'entraînement étant effectué jusqu'à la séparation puis interrompu de façon à ce que, la force centrifuge sur les parties de masse (29) n'existant plus, à la fin de l'opération et à l'arrêt, l'aiguille séparée soit libérée des parties de saisie (27) et tombe par son propre poids dans le bac de récupération inférieur.
Patent FR-2704717-A1 (FR)
Title: Débroussaillage.
Inventor: HANS NICKEL
IPC: F16D49/08
Filed: 1994-03-14
Abstract: Une débroussailleuse comprend un moteur d'entraînement, un outil de coupe fixé à un arbre et un embrayage centrifuge monté entre le moteur d'entraînement et l'arbre. Pour réduire le temps de marche par inertie, conditionné par la masse tournante, de l'outil de coupe en régime de ralenti ou en cas d'arrêt de l'appareil l'élément côté sortie de l'embrayage centrifuge est relié à un tambour de frein (10) soumis à l'action d'un organe de friction (11). Un ressort (5) fait que ce dernier est appliqué automatiquement sur le tambour de frein; pour desserrer le frein le ressort (5) doit être tendu. Afin de faciliter le maniement de la débroussailleuse il est proposé que les moyens de desserrer le frein comprennent une servocommande (15) et un mécanisme de manuvre (13) pour activer la servocommande (15).
Patent FR-2720645-A1 (FR)
Inventor: GURFEIN VERONIQUE
IPC: A61K8/34
Filed: 1994-06-03
Abstract: Raw materials (I) in the form of anhydrous, microporous grains, of a calibrated size, a regular shape and surface are prepared as follows: (a) obtaining (I) as a dispersion or soln. in one or more solvents which are capable of being freeze-dried and are of appropriate viscosity for the mechanical formation of calibrated drops; (b) mechanically forming calibrated drops; (c) freezing the drops , and (d) freeze-drying to give granular (I).
Patent FR-2722269-A1 (FR)
Title: Metal grill with orthogonal components
Inventor: LETARD DANIEL
IPC: E06B3/70
Filed: 1994-07-07
Abstract: The grill is formed by a series of blade components supported by two pairs of profiled side members (1,2;9,10). The side members are arranged to form the sides of a rectangle, and each include a series of teeth (3,4) and cut-outs (5,6) facing inwardly of the rectangle. The blades are supported between the side members, with their end portions engaging in a facing pair of cut-outs to lie parallel to one side of the rectangle. Orthogonal blades interlock with each other by means of complementary cut-outs at a mid-point of their length. The width of the teeth defines the spacing between the components of the grill.
Patent FR-2722415-A1 (FR)
Inventor: RAYMOND MARTINE
IPC: A61N5/10
Filed: 1994-07-18
Abstract: A method for indexing the position of a portion of the human body prior to an operation on a target area of interest, comprising a preliminary registration step wherein said portion of the human body is held still in a restraining system (9) and the x, y, z co-ordinates of the target are determined, whereafter, prior to the operation, the restraining system (9) is secured to a support and the support is placed in a suitable operating position. The support used is pivotable about at least one horizontal rotational axis, the target and the support are mutually positioned in such a way that, with the target in the suitable operating position, each rotational axis passes through said target, and the position of the support can be altered by rotating it about at least one rotational axis.
Patent FR-2723104-A1 (FR)
Inventor: BLANCHE FRANCIS
IPC: C12N9/90
Filed: 1994-07-27
Abstract: A novel topoisomerase IV, nucleotide sequences coding for said enzyme, corresponding vectors, and the use of said enzyme for screening biologically active materials.
Patent FR-2712938-A1 (FR)
Title: Tige de fixation.
Inventor: PAUL DEVONPORT
IPC: F16B41/00
Filed: 1994-09-23
Abstract: La présente invention concerne une tige (1) formant antivol destinée à fixer un équipement (24) sur un substrat (21) en béton ou maçonnerie, au niveau d'un trou (22) percé au préalable. La tige est filetée au moins dans sa zone formant extrémité proximale et supporte un écrou 5 à ce niveau, le filetage existant au niveau de la partie formant extrémité proximale de la tige étant en prise avec une partie (6) formant tête cylindrique ayant une section transversale plus grande que le diamètre maximum de la partie filetée et qui est soudée sur la tige (1) pour rendre l'écrou (5) captif sur la tige (1). En utilisation, la tige 1 est passée à travers une ouverture (25) de l'équipement (24) ou de moyens de montage fixés à celui-ci, et de manière optionnelle de moyens écarteurs (7), pour être fixée dans le trou percé par l'intermédiaire d'un coulis chimique 23 et de l'application à la tige d'un couple par l'intermédiaire de l'écrou (5).
Patent FR-2725000-A1 (FR)
Inventor: MOKDAD AYMAN
IPC: F16F15/30
Filed: 1994-09-26
Abstract: Double damping fly-wheel comprised of two coaxial weights. According to the invention, a mass (12) intended to be fixed to a driving shaft is comprised of a central portion (20) made of sheet metal and a peripheral massive portion (22) connected to the external periphery of the central portion.
Patent FR-2726551-A1 (FR)
Inventor: BRYSON NATHAN
IPC: C01B31/36
Filed: 1994-11-09
Abstract: A method for preparing ceramic materials and/or precursors thereof from polysilanes of formula (I), wherein n >/= 1, x + y = 1, where 0.3 </= x </= 1 and preferably 0.5 </= x </= 0.8, 0 </= y </= 0.7. Pyrolytic efficiency and the quality of the final ceramics may be increased by pyrolysing carefully selected polysilanes (I) in the presence of a catalytic amount of at least one boron compound and optionally in the presence of at least one unsaturated cross-linking agent, preferably a vinyl cross-linking agent. The method is useful for preparing ceramic articles such as fibres, films, binders and matrices for use, inter alia, in electronics, electro-optics, semiconductor technology and aeronautics.
Patent WO-9529269-A1 (WO)
Inventor: SOUCHARD JEAN-PIERRE
IPC: C23C8/38
Filed: 1995-04-21
Abstract: Le procédé selon l'invention est réalisé en portant les pièces à une température de traitement de l'ordre de 500  DEG C à 600  DEG C dans une atmosphère à basse pression réalisée à l'intérieur d'une enceinte (1), avec injection sur les pièces d'un gaz de traitement, consistant en un mélange gazeux comprenant au moins de l'ammoniac ainsi qu'un catalyseur favorisant la dissociation de l'ammoniac au contact des pièces à traiter et s'opposant à la recombinaison de l'azote actif provenant de cette dissociation en azote moléculaire. L'invention permet de traiter des pièces en vrac ainsi que des pièces de formes complexes telles que des tubulaires.
Patent FR-2716601-A1 (FR)
Title: Moissonneuse-batteuse automotrice comprenant un dispositif de séparation secondaire auquel est adjoint un détecteur de grains restants.
Inventor: JOACHIM BAUMGARTEN DR
IPC: A01D41/127
Filed: 1995-02-01
Abstract: La présente invention concerne une moissonneuse-batteuse automotrice comprenant un dispositif de séparation fonctionnant en flux axial et destiné à séparer les grains restants provenant d'une natte de paille, dont une partie est reçue sur un détecteur (5). Afin que l'énergie d'impact des grains isolés sur le détecteur (5) soit en substance uniforme, les grains sont dans un premier temps guidés sur une surface de rebondissement (8) avant d'atteindre le détecteur (5), lequel émet des signaux destinés à la détection des quantités de grains restants qui sont éliminés. Ce dispositif fonctionne par conséquent indépendamment de la vitesse à laquelle les grains restants sont éjectés du dispositif de séparation.
Patent WO-9619237-A1 (WO)
Title: Enhanced immunogenic vaccine
Inventor: CHEDID LOUIS
IPC: A61P37/04
Filed: 1995-12-19
Abstract: Vaccines, composed of antigens absorbed on alum or formulated in an alum-containing composition, have enhanced immunogenicity over existing vaccines. The vaccines of the invention are characterized by their combination with 2-120 νg per kg or 0.1-6 mg by dose, preferentially 6-60 νg per kg or 0.3-3 mg by dose of a hydrosoluble muramyl peptide.
Patent FR-2731404-A1 (FR)
Title: Issue de secours accessible de l'exterieur, pour poste de pilotage d'aeronef
Inventor: CHARIERAS JEROME
IPC: B64C1/14
Filed: 1995-03-10
Abstract: Pour permettre à du personnel d'intervention de pénétrer directement de l'extérieur dans le poste de pilotage d'un aéronef, par exemple en cas d'accident, il est proposé de transformer une vitre (14) susceptible d'être ouverte depuis l'intérieur du poste en issue de secours accessible de l'extérieur de l'aéronef. A cet effet, on ajoute aux mécanismes existants une poignée (50) placée dans un logement (52) ouvrant sur l'extérieur, et des mécanismes de manoeuvre. Ces mécanismes comprennent une première tringlerie qui agit sur les verrous de la vitre (14) et une deuxième tringlerie (72) qui agit par un galet (106) sur une surface de came (108) formée sur un levier (32) du mécanisme de commande de déplacement de la vitre.
Patent FR-2731901-A1 (FR)
Inventor: TOMASELLI BERNARD
IPC: A61B3/18
Filed: 1995-03-23
Abstract: An ophthalmological examination table (1) including a base (2) secured to an articulated arm (3) supporting a horizontal pivotable top (4; 4'; 4") provided with at least one fixed or slidable extension (4b, 4c; 4'b, 4'c; 4'd; 4"b, 4"c) for supporting the examination equipment (6), said top (4; 4'; 4") having a central portion (4a; 4'a; 4"a) with extensions (4b, 4c; 4'b, 4'c; 4'd; 4"b, 4"c) extending relative to said central portion (4a; 4'a; 4"a) in such a way that every time the top is rotated, said extensions are located in the same position in front of the patient being examined.
Patent FR-2732681-A1 (FR)
Inventor: AUDIAU FRANCOIS
IPC: C07D487/04
Filed: 1995-04-05
Abstract: Compounds of formula (I), wherein R is a hydrogen atom or a carboxy, alkoxycarbonyl, -CO-NR4R5, -PO3H2 or -CH2OH radical, and R1 is an -alk-NH2, -alk-NH-CO-R3, -alk-COOR4, -alk-CO-NR5R6 or -CO-NH-R7 radical. The compounds of formula (I) have valuable pharmacological properties and are antagonists of the  alpha -amino-3-hydroxy-5-methyl-4-isoxazolepropionic acid (AMPA) receptor also known as the quisqualate receptor. Furthermore, the compounds of formula (I) are non-competitive antagonists of the N-methyl-D-aspartate (NMDA) receptor and more specifically are ligands for NMDA receptor glycine modulator sites.
Patent FR-2732672-A1 (FR)
Title: Installation de transport de conteneurs pour produits s'ecoulant par gravite
Inventor: LHOEST WILLY
IPC: B65G1/04
Filed: 1995-04-07
Abstract: La présente invention concerne une installation de transport automatique (10) de conteneurs (210) pour produits s'écoulant par gravité. Ladite installation (10) comporte - des stations (110a, b) de transfert du contenu du conteneur (210), - au moins un organe satellite (290) comportant une cage de forme parallélipipédique ouverte à ses parties inférieure et supérieure, apte à porter un conteneur (210), et apte à lever ou descendre ledit conteneur (210), - au moins un couloir (20) équipé de moyens de manutention comportant au moins un engin de levage (150) apte à porter l'organe satellite (290) et au moins un organe de guidage (25), - des moyens de guidages latéraux (40) apte à acheminer l'organe satellite (290) vers lesdites stations (110a, b). La présente invention est particulièrement destinée à l'industrie pharmaceutique où le transfert des produits doit être réalisé en évitant toute contamination.
Patent FR-2732671-A1 (FR)
Title: Bottle cap, e.g. for baby's feeding bottle
Inventor: COQUEL CHRISTOPHE
IPC: A61J11/04
Filed: 1995-04-10
Abstract: The bottle cap consists of a skirt (6) and a two-section top (7, 8) comprising an outer section (7) which is connected to the skirt by its outer edge, and a central section (8) which extends under the outer section and can be removed to leave a central aperture for a teat or other transfer element for the bottle's contents. The outer and central sections of the top can be made in one piece, separable by lines of reduced resistance, or in two separate components, and the central section can be fitted into the cap underneath the teat when the teat is not in use. An additional cap can be used to cover the teat and keep it clean.
Patent FR-2734125-A1 (FR)
Title: Tenderisation of meat on or off the bone by beating
Inventor: LAGARES COROMINAS NARCISO
IPC: A22C9/00
Filed: 1995-05-17
Abstract: A process and machine are claimed for the treatment of meat, with or without a bone, by hammering. This tenderises the meat, increasing the intra muscular spaces and reduces the time required for subsequent treatment processes. The pieces of meat are fed onto a horizontal platform (3) and moved along it stepwise. During their stationary periods the pieces of meat are hit one or more times by a series of hammers (12). The number of hammers used, and their force and number of blows can be adjusted according to the characteristics of the piece of meat.
Patent FR-2735147-A1 (FR)
Inventor: TERACHER PASCAL
IPC: C22C38/14
Filed: 1995-06-08
Abstract: Steel sheet comprises 0.5-1.5wt.% Mn, 0.01-0.1% Al and up to 0.12% C, 0.3% Si, 0.1% P, 0.05% S, 1% Cr, 0.05% Nb, also 0.03-0.15% Ti not in the form of nitrides, sulphides or oxides. The structure comprises at least 75% of ferrite hardened by precipitation of carbides or carbonitrides of Ti or of Ti and Nb, the remainder comprising at least 10% martensite and possibly bainite and austenite. Also claimed are methods of making the steel sheet by hot-rolling followed by controlled cooling.
Patent FR-2734797-A1 (FR)
Title: Transport container for vehicle steering wheels
Inventor: GRAS TOUS LUIS
IPC: B65D19/10
Filed: 1995-07-04
Abstract: The container has a rectangular metal base (2) formed from tubular cross members and beams. A metal trellis (18) extends over the base assembly. The base has dimensioned holes in the beams into which are engaged sleeves (13) holding vertical bars (12) onto which the steering wheels are threaded. The bars are immobilised by embedding their ends in holes in an upper movable structure (6). This structure is formed by two identical parts which are fixed together by a retaining part (8). The movable structure ends, which are connected to the front faces of the container, are constituted by a cylindrical stop which is housed inside tubes (5) extending vertically in the front faces. This allows retraction of the structure inside the tubes.
Patent FR-2736542-A1 (FR)
Title: Biberon d'allaitement a debit reglable
IPC: A61J11/02
Filed: 1995-07-11
Abstract: La collerette (21) de la tétine (2) présente une obliquité telle par rapport à l'axe de serrage (X-X) de la bague (3) que ladite collerette s'écrase progressivement lors du vissage de ladite bague, en obturant séquentiellement les canaux (22) pour la mise à l'air libre de l'espace intérieur du récipient.
Patent FR-2739252-A1 (FR)
Title: Watering support container for potted plants
IPC: A01G27/04
Filed: 1995-10-02
Abstract: The support for seating potted plants comprises a container (1) which takes the pot. The moulded container has a double wall (6) connected to a foundation (2). This parallelepiped foundation is hollow and contains water which ballasts and humidifies the plant in the pot. The foundation is filled with water through a hole (4) in the internal bottom of the container.  The container double wall enables air, hydrated by water in the foundation, to circulate freely. Communication between the foundation and the container is obtained through the filling hole and an air hole (5) in the container internal wall. A removable wick (15) can be introduced into the filling hole to cause flow of water from the foundation into the container. On each side of the foundation encastre trapezoidal ferrules (3) increase the carrying surface.