baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3052893-A1 (FR)
Title: Procede pour la restitution d'un contenu multimedia chiffre
Inventor: HOSNY REDA
IPC: H04N21/4627
Filed: 2016-06-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la restitution sur un équipement (1) d'un contenu multimédia chiffré, le contenu multimédia présentant au moins un descripteur d'un mécanisme DRM permettant l'obtention d'une clé de déchiffrement du contenu, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : • Détermination d'une liste de mécanismes DRM implémentés dans l'équipement (1) ; • Test itératif des mécanismes DRM de ladite liste de sorte à identifier un mécanisme DRM implémenté dans l'équipement (1) pour lequel le contenu multimédia présente un descripteur correspondant ; • Extraction d'informations cryptographiques associées audit descripteur du mécanisme DRM identifié ; • Génération en fonction desdites informations cryptographiques d'une requête de déchiffrement dudit contenu multimédia chiffré via ledit mécanisme DRM identifié ; • Emission de ladite requête à destination d'un serveur (2) associé audit mécanisme DRM identifié ; • Réception en réponse de données permettant à l'équipement (1) de générer une clé de déchiffrement dudit contenu multimédia chiffré • déchiffrement dudit contenu multimédia, pour restitution sur des moyens de restitution (10) de l'équipement (1).
Patent FR-3053473-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation electrique
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: G01R15/14
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'isolation électrique (10) comprenant : - un support (100) d'épaisseur E comprenant deux faces en regard l'un de l'autre, dites, respectivement, les deux faces présentant une longueur L, une largeur I, - sur chaque face du support (100) étant disposé une pluralité de diviseurs de tension (110) s'étendant sur la longueur, chaque diviseur de tension (110) comprenant des composants électriques (120) connectés en série et agencées selon un premier (111) et un second étage (112), chaque premier étage (111) comprenant une rangée de composants pairs (122) et une rangée de composants impairs (123), les rangées étant parallèles, et adjacentes, et le second étage (112) correspondant à un agencement en ligne des composants (120).
Patent FR-3069661-A1 (FR)
Title: Dispositif de compensation en temperature et transpondeur electro-optique mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: LAUNAY FRANCOIS XAVIER
IPC: G01V1/18
Filed: 2017-07-27
Abstract: Le dispositif selon l'invention est formé d'un support (23) et d'au moins un élément terminal (24) configurés et agencés l'un par rapport à l'autre de façon à former une cavité de longueur AL limitée axialement par deux parois dont la position relative l'une par rapport à l'autre varie en sens opposé par rapport à la variation de la température ambiante, un accroissement de la température entrainant le rapprochement des parois et inversement. Une structure linéaire intégrant le dispositif selon l'invention voit sa longueur diminuer quant la température augmente et inversement. L'invention concerne également des transducteurs électro-optiques comportant un actionneur piézoélectrique de structure linéaire agissant sur la longueur d'un segment de fibre optique constituant la source laser du transducteur, intégrant un tel dispositif au niveau de l'actionneur pour compenser en jouant sur la longueur du segment de fibre les variations de longueur d'onde induite au laser par les variations de température.
Patent FR-3062276-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique, notamment variateur de vitesse ou regulateur d'alternateur, comportant un dissipateur thermique et une carte de puissance
Inventor: MOSER SAMUEL
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-01-20
Abstract: Dispositif électronique, notamment variateur de vitesse ou régulateur d'alternateur, comportant un dissipateur thermique (10) et une carte de puissance comportant une platine de circuit imprimé, logée dans un boîtier, caractérisé par le fait qu'il comporte une pièce (100) fixée d'une part au dissipateur (10) et fixée d'autre part à la platine et venant au contact d'au moins une piste conductrice de la carte de puissance, de façon à assurer un contact électrique entre le dissipateur et ladite piste, cette pièce (100) ayant une face accessible depuis l'extérieur du dispositif pour la fixation d'une cosse reliée à un câble de masse et/ou de terre.
Patent FR-3047629-A1 (FR)
Inventor: HAN SEUNGHEE
IPC: H04W28/02
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention concerne une technologie de rapport d'informations d'état de canal (CSI) périodiques dans un scénario multipoint coordonné (CoMP). Un procédé peut comprendre un équipement utilisateur (UE) générant une pluralité de rapports de CSI pour une transmission dans une sous-trame pour une pluralité de processus CSI. Chaque rapport de CSI peut correspondre à un processus CSI ayant un CSIProcessIndex. L'UE peut écarter les rapports de CSI correspondant aux processus CSI, à l'exception d'un processus CSI ayant un CSIProcessIndex le plus bas. L'UE peut transmettre au moins un rapport de CSI pour le processus CSI à un nœud B évolué (eNB).
Patent FR-3065093-A1 (FR)
Title: Gestion d'identifiants uniques dans une base de donnees
Inventor: VENEZIA ALESSANDRO
IPC: G06F17/30
Filed: 2017-04-05
Abstract: Gestion d'identifiants uniques dans une base de données Un système pour associer un identifiant unique à un objet dans lequel, le système comprend : - une base de données (100) avec une unité de mémoire (101), une unité d'indexation (102) et une unité de pointeurs de contrôle (103), - au moins une unité de gestion d'identifiants (120, 121, 122), et - au moins une unité d'actualisation (140), dans lequel : - il existe un ensemble fini d'identifiants organisés en pages, chaque page comprenant un bitmap représentant la disponibilité des identifiants, - lesdits pointeurs de données dans l'index comprennent un pointeur vers une dernière page chargée par une unité de gestion d'identifiants, et un pointeur vers une dernière page actualisée par une unité d'actualisation.
Patent FR-3072434-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple comportant un absorbeur dynamique de vibrations
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/64
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) pour une chaÃ®ne de transmission d'un vÃ©hicule automobile comportant : - un composant de transmission (6) destinÃ© Ã  Ãªtre associÃ© Ã  la chaÃ®ne de transmission ; - un absorbeur dynamique de vibrations (2) qui comporte un ensemble d'inertie et un limiteur de couple (26) qui accouple l'ensemble d'inertie au composant de transmission (6); l'ensemble d'inertie comportant au moins un Ã©lÃ©ment de support (11) et une masse d'inertie (12) qui est supportÃ©e par l'Ã©lÃ©ment de support (11) et qui est montÃ©e de maniÃšre oscillante par rapport au composant de transmission (6) de maniÃšre Ã  filtrer des vibrations transitant par le composant de transmission (6); le limiteur de couple (26) Ã©tant agencÃ© pour exercer un couple rÃ©sistant de frottement entre le composant de transmission (6) et l'Ã©lÃ©ment de support (11) de l'ensemble d'inertie et comportant au moins un organe Ã©lastique (27) sur lequel est surmoulÃ© un premier Ã©lÃ©ment parmi l'Ã©lÃ©ment de support (11) et le composant de transmission (6) et qui prÃ©sente une zone de frottement qui est en contact frottant contre un second Ã©lÃ©ment parmi l'Ã©lÃ©ment de support (11) et le composant de transmission (6), de maniÃšre Ã  exercer ledit couple rÃ©sistant de frottement.
Patent FR-3070234-A1 (FR)
Title: Descente de semoir
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01C5/06
Filed: 2017-11-07
Abstract: Descente de semoir comportant : - un boîtier (53) ; - une pluralité de tubes (52) insérés dans le boîtier et débouchant chacun par une ouverture supérieure (54s) et, à l'intérieur du boîtier, par une ouverture inférieure (54i), le boîtier comportant une pluralité d'ouvertures de distribution (61), chaque ouverture de distribution étant en communication avec au moins une ouverture inférieure (61) respective, de manière qu'un composé sortant de l'ouverture inférieure puisse sortir du boîtier à travers l'ouverture de distribution.
Patent FR-3068095-A1 (FR)
Title: Roulement rotulant roulant
Inventor: DIDIER GAGNEUR
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-06-24
Abstract: Dispositif de roulement rotulant roulant, utilisation d'un tel dispositif en construction mécanique pour des articulations et des paliers. Ce dispositif (3) de roulement permet la rotation, autour de l'axe (315) et le rotulage, suivant l'angle (316), d'une bague intérieure (307) par rapport à une bague extérieure (305), ou l'inverse, en minimisant le frottement grâce à l'interposition de rangées de billes ayant la possibilité de rouler en tout sens entre les 2 surfaces sphériques (311) et (312) appartenant respectivement à (305) et (307). Les anneaux guides (302), dirigés par des flasques (306) solidaires de (305) et par des bagues guides (301) solidaires de (307), permettent de maintenir l'alignement des rangées de billes et qu'elles retrouvent leur position angulaire initiale quand les bagues (307) et (305) retrouvent leur position angulaire (316) initiale. Fig.3.
Patent FR-3065612-A1 (FR)
Title: Guide d'onde couple a une antenne pour la distribution thermique dans un four micro-onde ou un four multimode avec la fonction micro-onde
Inventor: HOUBLOSS OMAR
IPC: H05B6/66
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention concerne un guide d'onde couplé à une antenne permettant d'assurer une distribution uniforme de l'onde électromagnétique dans un four microonde. L'antenne (3) et le guide d'onde (2) selon ce brevet sont définis par des profils innovants et simples à produire du point de vue industriel. L'antenne avec le guide d'onde selon l'invention sont particulièrement destinés à la distribution de la température dans un four microonde.
Patent FR-3077627-A1 (FR)
Title: Dispositif detendeur destine a etre installe dans un circuit de climatisation
Inventor: CHEVALLIER CHRISTOPHE
IPC: F25B41/06
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif détendeur (1) destiné à être installé dans un circuit de climatisation comprenant un corps (10) propre à être traversé par un fluide réfrigérant, ledit corps (10) comprenant une entrée (103) par laquelle arrive le fluide réfrigérant et une sortie (104) par laquelle sort le fluide réfrigérant, caractérisé en ce que un orifice (11) est agencé dans le corps (10) et forme un passage du fluide réfrigérant entre l'entrée (103) et la sortie (104) dudit corps (10), et en ce qu'au moins une partie dudit corps (10) se présente sous la forme d'un actionneur (131, 132, 133, 134) réalisé en matériau électro actif, lequel actionneur (131, 132, 133, 134) est apte à faire varier la section de l'orifice (11), de sorte que le dispositif détendeur (1) passe d'une position d'ouverture dans laquelle le fluide réfrigérant circule de l'entrée (103) à la sortie (104), à une position de fermeture dudit orifice (11).
Patent FR-3080059-A1 (FR)
Title: Dispositif manuel muni de deux tetes
Inventor: D'HALLUIN VICTOR
IPC: B43K24/00
Filed: 2018-04-11
Abstract: Dispositif manuel, notamment un instrument d'écriture, comprenant un corps (10), s'étendant selon une direction axiale entre une extrémité avant et une extrémité arrière, une première tête (20), ayant une première fonction, une deuxième tête (30), ayant une deuxième fonction, et un mécanisme d'inversion (50), dans lequel les première et deuxième têtes (20, 30) sont montées de manière mobile l'une par rapport à l'autre entre un premier état, stable, dans lequel la deuxième tête (30) est située en arrière, dans la direction axiale, par rapport à la première tête (20) et un deuxième état, instable, dans lequel la deuxième tête (30) est située au même niveau ou en avant, dans la direction axiale, que la première tête (20), et dans lequel le mécanisme d'inversion (50) est configuré, lorsqu'il est actionné, pour entraîner les première et deuxième têtes (20, 30) vers leur deuxième état à l'encontre d'une force de rappel d'un organe de rappel (60) et, lorsqu'il n'est pas actionné, pour laisser les première et deuxième têtes (20, 30) revenir dans leur premier état sous l'effet de la force de rappel de l'organe de rappel (60).
Patent FR-3081568-A1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique, ainsi que robinet mitigeur comprenant une telle cartouche thermostatique
Inventor: MARQUIER SAMUEL
IPC: G05D23/13
Filed: 2018-05-28
Abstract: La cartouche thermostatique (1) comporte une enveloppe (30), au moins partiellement agencée à l'intérieur d'un corps de cartouche (10) et délimitant à la fois une chambre (34),un passage d'arrivée de fluide chaud (35), un passage d'arrivée de fluide froid (36) et un passage d'évacuation de fluide mitigé (37) ; un tiroir (40) de régulation de la température du fluide mitigé, déplaçable suivant un axe (X-X) de façon à obturer, en des proportions respectives inverses, les passage d'arrivée de fluide chaud et de fluide froid ; un élément thermostatique (50) ; et un mécanisme (60) de réglage d'une température de régulation thermostatique, qui est lié mécaniquement au corps de cartouche de manière mobile et est adapté pour fixer la position du piston de l'élément thermostatique le long de l'axe par rapport à l'enveloppe et pour, par actionnement du mécanisme de réglage en déplacement par rapport au corps de cartouche, modifier cette position du piston. Afin de proposer une cartouche thermostatique alternative, présentant de nouveaux aménagements pour sa commande de la température de régulation thermostatique, l'enveloppe est montée sur le corps de cartouche de manière rotative autour de l'axe, en étant entraînable en rotation depuis l'extérieur du corps de cartouche, et est liée mécaniquement au mécanisme de réglage de manière à l'actionner lorsque l'enveloppe est entraînée en rotation entre des première et seconde positions angulaires qui correspondent respectivement à des valeurs extrêmes basse et haute de la température de régulation thermostatique.
Patent FR-3081960-A1 (FR)
Title: Support de conduite enterree
Inventor: DARCET PHILIPPE
IPC: F16L1/06
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention concerne un support de conduite enterrée constitué par un pieu et une embase apte à assurer une liaison mécanique avec une conduite. Ledit pieu est constitué par un cône fileté présentant une cavité de section non circulaire et débouchant sur la surface frontale dudit cône, ladite embase étant constituée par une pièce présentant deux ailes latérales arquées et un socle présentant un prolongement de forme extérieure complémentaire de ladite cavité.
Patent FR-3082867-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un gabarit de montage d'un store realise sur mesure
Inventor: CLERY SEBASTIEN
IPC: E06B9/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: Procédé de réalisation d'un gabarit de montage d'un dispositif d'écran relativement à une structure de bâtiment, le gabarit comprenant un référentiel de gabarit, le référentiel de gabarit comprenant un repère de positionnement et d'orientation du gabarit et un repère de montage, le procédé comprenant une étape de positionnement et de réalisation du repère de montage sur le gabarit, le repère de montage étant positionné relativement au repère de positionnement et d'orientation du gabarit, le positionnement du repère de montage relativement au repère de positionnement et d'orientation du gabarit étant dépendant d'une dimension du dispositif d'écran et d'une dimension relative à la structure de bâtiment.
Patent FR-3073467-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de pointage pour un phare de vehicule, mecanisme de reglage de pointage pour le phare de vehicule et phare de vehicule
Inventor: SUGIMOTO ATSUSHI
IPC: F21S41/60
Filed: 2018-11-13
Abstract: On prévoit un procédé de réglage de pointage pour un phare de véhicule qui réalise un réglage de pointage sur la base d'un point de référence sur une limite clair-foncé d'une configuration de distribution de lumière, le procédé comprenant l'établissement, comme point de référence, d'une intersection (EP1, EP2) entre une limite clair-foncé verticale (Lf1; Lf1, Lf2) d'une partie de configurations de distribution de lumière multi-divisées qui doivent pour être synthétisées pour former une configuration de distribution de lumière de feu de route (Hb) et une limite clair-foncé horizontale (CF1, CF3) d'une configuration de distribution de lumière de feu de croisement (Lb).
Patent FR-3092281-A1 (FR)
Title: Agencement d’un compartiment moteur d’un véhicule automobile
Inventor: CAYER RÉGIS
IPC: B60K11/04
Filed: 2019-02-05
Abstract: [L’invention concerne un agencement d’un compartiment moteur d’un véhicule automobile comportant un cadre support, au moins un échangeur thermique et un circuit de refroidissement, le cadre support étant au moins en partie disposé autour de l’échangeur thermique, caractérisé en ce qu’un dispositif d’interconnexion reliant au moins un échangeur thermique au circuit de refroidissement est disposé pour partie au travers d’un passage délimité par l’échangeur thermique et le cadre support. Figure pour l’abrégé : Fig. 1]
Patent FR-3092914-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la trajectoire d'un véhicule comprenant quatre roues directrices
Inventor: DA SILVA JORGE
IPC: G01S13/58
Filed: 2019-02-15
Abstract: Procédé de détermination de la trajectoire d'un véhicule comprenant quatre roues directrices Procédé de détermination de la trajectoire d'un véhicule (1) comprenant deux roues avant (2f) directrices et deux roues arrière (2r) directrices, caractérisé en ce qu'il comprend : une première étape (E31) de calcul d'une vitesse (v) du véhicule, une deuxième étape (E32) de calcul d'un angle de braquage formé par les roues avant (δf), une troisième étape (E33) de calcul d'un angle de braquage formé par les roues arrière (δr), une quatrième étape (E34) de calcul d'un angle de glissement (β) du véhicule (1) en fonction : de l'angle de braquage formé par les roues avant (δf), de l'angle de braquage formé par les roues arrière (δr), et de la vitesse (v) du véhicule, une cinquième étape (E35) de calcul de la trajectoire du véhicule en fonction de l'angle de glissement (β) du véhicule (1). Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3095111-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique porte-cartes connecté et système de gestion de cartes
Inventor: GONZALEZ DAVID
IPC: H04W84/18
Filed: 2019-04-17
Abstract: DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE PORTE-CARTES CONNECTÉ ET SYSTÈME DE GESTION DE CARTES Le dispositif porte-cartes (DEC) comprend une pluralité de compartiments de rangement (EP1 à EP8) destinés au rangement d’une pluralité de cartes. Conformément à l’invention, le dispositif porte-cartes comprend une pluralité de capteurs de couleur (CS1 à CS8) associés respectivement aux compartiments de rangement, les capteurs de couleur étant agencés de façon à fournir des signatures chromatiques détectées pour chacun des compartiments de rangement, et les signatures chromatiques détectées étant utilisées pour déterminer la présence ou l’absence d’une carte dans un compartiment de rangement par une comparaison avec des signatures chromatiques de référence. Fig.3
Patent FR-3095520-A1 (FR)
Title: Méthode de stabilisation d’un peptide
Inventor: TAVERNA MYRIAM
IPC: G01N33/68
Filed: 2019-04-25
Abstract: L’invention concerne une méthode de stabilisation d’un peptide amyloïde Aβ1-42 comprenant une première étape de reconstitution de ce peptide, une seconde étape de congélation et une dernière étape de dérivation par un fluorochrome. Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3097763-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait d'Armérie maritime (Armeria maritima) pour hydrater la peau et améliorer la fonction barrière
Inventor: JUCHAUX FRANCK
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: Utilisation d'un extrait d'Armérie maritime ( Armeria maritima ) pour hydrater la peau et améliorer la fonction barrière La présente invention se rapporte à un extrait alcoolique ou hydro-alcoolique de parties aériennes d’Armérie maritime (Armeria maritima), à une composition le comprenant, et à ses utilisations cosmétiques. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3099272-A1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation, et dispositif électronique associé
Inventor: TRUBERT ROZENN
IPC: G06F21/44
Filed: 2019-07-24
Abstract: P rocédé de sécurisation, et dispositif électronique associé L’invention concerne essentiellement un procédé de sécurisation, mis en œuvre par un premier dispositif électronique, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (S310) d’au moins un élément d’information concernant une transaction passée mise en œuvre par un deuxième dispositif électronique, envoyé par le deuxième dispositif électronique, - analyse de risque (S322) à partir dudit au moins un élément d’information, afin de détecter une utilisation anormale du premier dispositif électronique et du deuxième dispositif électronique, et - dans l’affirmative, déclenchement (S324) d’au moins une opération de sécurisation du premier dispositif électronique. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3100048-A1 (FR)
Title: Anneau de turbine en CMC avec revêtement de protection à épaisseur variable et procédé de fabrication d’un tel anneau
Inventor: MARSAL DAVID MATHIEU PAUL
IPC: F04D29/54
Filed: 2019-08-23
Abstract: Anneau de turbine en CMC avec revêtement de protection à épaisseur variable et procédé de fabrication d’un tel anneau Un anneau de turbine (10) en matériau composite à matrice céramique (CMC) comporte une face interne (10a) s’étendant entre une extrémité amont (10c) et une extrémité aval (10d) suivant une direction axiale (DA), la face interne de l’anneau en CMC comprenant un revêtement de protection comprenant une barrière environnementale contre l’oxydation et la corrosion (20) et une couche externe abradable (30) présente sur la barrière. La couche externe abradable comporte une partie centrale (31) présente entre les extrémités amont et aval (10c, 10d) de la face interne (10a) de l’anneau (10) suivant la direction axiale (DA) et destinée à être en vis-à-vis de sommets (7a) d’aubes (7) d’un rotor de turbine. La couche externe abradable (30) présente une épaisseur variable suivant la direction axiale. Des parties amont et aval (32, 33) de la couche externe abradable présentes respectivement au niveau des extrémités amont et aval (10c, 10d) de la face interne (10a) de l’anneau en CMC (10) suivant la direction axiale (DA) présentent une épaisseur (E32, E33) inférieure à l’épaisseur (E31) de la partie centrale (31) de la couche externe abradable (30). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3101761-A1 (FR)
Title: Applicateur pour mascara
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-10-10
Abstract: L’invention porte sur un applicateur pour mascara présentant une forme générale oblongue et s’étendant selon un axe principal (A), l’applicateur (1) comportant au moins trois branches (4) réparties autour de l’axe principal (A) de sorte à définir entre elles une cavité (5) interne à l’applicateur (1). Les branches (4) s’étendent entre une base (2) à laquelle elles sont liées et une extrémité libre (3) de l’applicateur (1), opposée à la base (2), et sont conformées de sorte que la cavité (5) a une forme de révolution autour de l’axe principal (A), ladite cavité (5) étant ouverte par des espaces formés entre lesdites branches (4). L’invention ainsi développée permet l’obtention d’un applicateur pour mascara offrant une grande autonomie grâce à une cavité interne et dont la configuration tridimensionnelle générale offre une bonne souplesse et permet une application aisée sur les cils.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1