baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091382-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection à acquisition hyperspectrale
Inventor: GERMAIN GÉRALD
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-11-05
Abstract: DISPOSITIF DE DÉTECTION à ACQUISITION HYPERSPECTRALE L'invention concerne un dispositif de capture (2) d'une scène hyperspectrale et de détection directe (1), depuis l'image compressée (11) capturée, de particularités dans ladite scène comportant :      - des moyens d'acquisition (2) d'une image compressée (11) d'un plan focal hyperspectral ; et     - des moyens de détection directe (1) à partir de l'image compressée (11) comportant un réseau de neurones (12) architecturé pour calculer une image (13) dont l'intensité lumineuse aux coordonnées x et y représente la probabilité de présence de la particularité à la même coordonnée x et y du plan focal hyperspectral.
Patent FR-3094150-B1 (FR)
Title: Procédé de commande des relais électromagnétiques d’un véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: JEAN ELISE
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande (1) de relais électromagnétiques (25) d’un véhicule automobile (20) électrique ou hybride comprenant une batterie d’accumulateur électriques (26) définissant une tension de consigne (EVTargetVoltage), ledit véhicule automobile étant connecté à une borne de recharge électrique (21) délivrant une tension de charge (EVSEPresentVoltage), ledit procédé (1) comprenant : - une étape de commande de la fermeture des relais électromagnétiques 25 si la valeur de tension de charge acquise (EVSEPresentVoltage) à l’instant courant (t) est évaluée au cours de la première étape d’évaluation (11) comme étant stabilisée, et si l’écart entre la tension de charge acquise (EVSEPresentVoltage) à l’instant courant et la tension de consigne (EVTargetVoltage) est évaluée comme étant inférieure audit premier seuil de tension. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3079493-B1 (FR)
Title: Ensemble formant porte avec charnière à double action
Inventor: HELSLEY THOMAS J
IPC: E05D3/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2022-05-13
Abstract: Ensemble formant porte avec charnière à double action Un ensemble formant porte comprend une charnière à double action (18) ayant un premier élément de liaison (22), un deuxième élément de liaison (24) couplé au premier élément de liaison (22) permettant un mouvement pivotant par rapport au premier élément de liaison (22), et un troisième élément de liaison (26) couplé au deuxième élément de liaison (24) pour un mouvement pivotant par rapport au deuxième élément de liaison (24).  Selon l’invention, la première, la deuxième et la troisième section de porte (22, 24, 26) sont alignées les unes avec les autres lorsque l'ensemble formant porte est en position fermée, et la première, la deuxième et la troisième section de porte sont rotatives l’une par rapport à l’autre pour déplacer l'ensemble formant porte à une position ouverte qui est déplacés de la position fermée.   Application à une porte d’accès dans un aéronef.  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3081086-B1 (FR)
Title: Système et procédé de gestion d’une batterie
Inventor: CARRALERO MICHAEL A
IPC: G01R31/36
Filed: 2019-05-14
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un procédé comprenant la surveillance avec un processeur (744) de la tension, du courant et de la température d’une batterie (102) ; la détermination de l’état (746) de la batterie sur la base (102) du fonctionnement en temps réel de la batterie et d’un fonctionnement virtuel de la batterie ; et l’établissement d’une limite de fonctionnement (720, 742) de la batterie (102) sur la base de l’état (746) de la batterie (102).  Figure 1
Patent FR-3096873-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation de chair de crabes
Inventor: DIDELOT YANN
IPC: A22C29/02
Filed: 2019-06-05
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention vise un procédé de préparation de chair de crabes comprenant au moins les étapes suivantes, dans cet ordre ;i) disposer d’un produit à traiter comprenant de la chair et des fragments de carapaces, de cartilage et de pattes de crabes,  ii) procéder à une étape de séparation entre la chair de crabes et les fragments mettant en oeuvre un séparateur à bande, ledit séparateur à bande comprenant une bande de serrage et un tambour perforé, iii) procéder à une étape de séparation entre la chair de crabes et les fragments par flottation pendant une durée allant de 1 à 150 secondes, dans une solution aqueuse comprenant du sel en une concentration allant de 150 à 360 g/l ,iv) récupérer la chair de crabe. Figure à publier avec l’abrégé : Aucune
Patent FR-3098118-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un colorant naturel, un colorant direct cationique anthraquinonique et un composé aromatique
Inventor: ABDAT-VINDEL LYNA
IPC: A61K8/97
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-06-11
Abstract: Composition comprenant un colorant naturel, un colorant direct cationique anthraquininique et un composé aromatique La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques humaines comprenant au moins un colorant naturel, au moins un colorant direct synthétique cationique anthraquininique et au moins un composé de formule (I), dans laquelle Y représente un groupe hydroxyalkyle en C1-C4 ou un radical hydroxyalkyloxy en C1-C4, n désigne un nombre entier variant de 0 à 5, X identique ou différents représente un radical alkyle en C1-C4 ou un halogène. Elle concerne de plus un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3100554-B1 (FR)
Title: Structure pliable de travail en encorbellement comportant un organe d’interface configuré pour combler un jeu horizontal
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G7/26
Filed: 2019-09-08
Granted: 2021-08-20
Abstract: Une structure pliable de travail en encorbellement (3) destinée à être montée sur une paroi verticale de construction (1), la structure (3) comprenant un plateau de circulation (4) comportant des moyens de fixation à ladite paroi verticale de construction (1), structure (3) caractérisée par le fait qu’elle comporte au moins une gorge de montage, formée dans un bord avant (4A) du plateau de circulation (4), configurée pour recevoir un organe d’interface (7) configuré pour combler un jeu horizontal (J) formé entre la structure (3) et la paroi verticale de construction (1) lorsque la structure est montée sur la paroi verticale de construction (1). Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3100968-B1 (FR)
Title: Dispositif de cerclage, notamment pour la consolidation d’une fracture péri-prothétique
Inventor: NOEL STÉPHANE
IPC: A61B17/82
Filed: 2019-09-24
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de cerclage implantable (600) comprenant un élément textile longiligne creux (500) comprenant une portion d’attache (540) et une boucle réglable (510) dont le périmètre est réglable par coulissement d’une portion de la boucle réglable (510) dans un volume intérieur d’un manchon (530) agencé dans ledit élément textile (500), et un organe de fermeture du cerclage (100) comprenant une partie avant avec laquelle la boucle réglable (510) ou la portion d’attache (540) est en liaison, et une partie arrière comprenant un premier logement en forme de U (170,180) configuré pour recevoir, une partie de la portion d’attache (540) ou de la boucle réglable (510). Le dispositif de cerclage (600) comprend ainsi une position de serrage du cerclage par coulissement de la boucle réglable (510) dans ledit manchon (530), et une position de verrouillage dans laquelle le coulissement de la boucle réglable (510) est empêché par ledit manchon (530). La présente invention concerne également un dispositif d’ostéosynthèse comprenant ledit dispositif de cerclage (600).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7.
Patent FR-3103520-B1 (FR)
Title: Entrée d’air et procédé de dégivrage d'une entrée d'air d’une nacelle d'un turboréacteur d'aéronef
Inventor: HURLIN HÉRVÉ LÉOPOLD
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-07-29
Abstract: Une entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef comprenant un dispositif de dégivrage et s’étendant selon un axe X dans lequel circule un flux d’air d’amont vers l’aval, l’entrée comportant une paroi intérieure (21) et une paroi extérieure reliées par un bord d’attaque (23), la paroi intérieure (21) comportant une pluralité de lignes de soufflage (3), chaque ligne de soufflage (3) comportant une pluralité d’ouvertures traversantes (4) configurées pour souffler des flux élémentaires (Fe) issus de la source d’air chaud afin de dégivrer ladite paroi intérieure (21), les lignes de soufflage (3) étant parallèles entre elles dans un plan de projection cylindrique, chaque ligne de soufflage (3) ayant une profondeur P3 définie selon l’axe X et une longueur L3 définie selon l’axe Y dans le plan de projection cylindrique, deux lignes de soufflage (3) adjacentes étant écartées d’une distance D3, chaque position selon l’axe Y comportant au plus une ouverture traversante (4), le rapport des distances L3/D3 étant compris dans l’intervalle [0,8 ; 1[.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3104226-B1 (FR)
Title: Soufflet d’etancheite pour un levier de commande d’une boite de vitesses
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: G01M13/022
Filed: 2019-12-06
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un soufflet d'étanchéité (30) comprenant une paroi déformable configurée pour recouvrir un axe d'actionnement (40) d'un levier de commande (10) d'une boîte de vitesses, la paroi étant constituée d'une pluralité de plis (33) en accordéon.  L’invention consiste en ce que le soufflet d’étanchéité (30) est réalisé en un matériau élastiquement déformable et comprend en outre une surface d’appui plane (35), ménagée en saillie radiale à la périphérie de la paroi à une extrémité du soufflet d’étanchéité (30), un effort exercé sur ladite surface d’appui plane (35) permettant la compression du soufflet d’étanchéité (30) selon l’axe longitudinal (x) dudit soufflet d’étanchéité (30), le soufflet d’étanchéité (30) recouvrant sa forme initiale lorsque cet effort cesse.  Figure 6
Patent FR-3107656-B1 (FR)
Title: Identification de filtre dans un système de captation de particules de freinage
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: B60T17/22
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un système de captation (1) des particules de freinage d’un système de freinage à friction (10), qui comporte une source de dépression (20), un circuit pneumatique (30) qui relie le système de freinage à friction (10) à la source de dépression (20), un filtre (40) situé sur le circuit pneumatique (30) et monté sur un support (41). Le système de captation (1) comporte une unité de commande (60) et un dispositif d’identification (50) du filtre actuel (40) qui est apte à envoyer au moins un signal à l’unité de commande (60), le signal comportant au moins une caractéristique actuelle (40-A) du filtre actuel (40), l’unité de commande (60) étant apte à comparer la au moins une caractéristique actuelle (40-A) avec au moins une caractéristique de référence (49-R) d’un filtre de référence (49), et à informer un utilisateur lorsque la au moins une caractéristique actuelle (40-A) et la au moins une caractéristique de référence (49-R) sont dissimilaires.  Figure 1
Patent FR-3107638-B1 (FR)
Title: Sécateur à butée mécanique
Inventor: GAUTIER DAVID
IPC: A01G3/037
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un sécateur (100) motorisé électroportatif comprenant :      au moins une lame mobile (106),  un moteur électrique pour entrainer ladite au moins une lame mobile (106), et au moins une butée mécanique (114) de fin de course mécanique de ladite lame mobile (106) dans au moins un sens de déplacement ;      caractérisé en ce qu’il comprend en outre un moyen de détection de butée (130), dans ledit au moins un sens de déplacement, en fonction d’un courant consommé par ledit moteur électrique.  Figure : Fig. 1a
Patent FR-3108700-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic d’une usure d’huile d’un convertisseur de couple de boîte de vitesses automatique d’un véhicule automobile
Inventor: RIESENMEY FABRICE
IPC: G01M17/013
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-02-25
Abstract: Ce procédé de diagnostic d’une usure d’huile (8) d’un convertisseur de couple (1) de boîte de vitesses automatique d’un véhicule automobile comporte une comparaison des régimes (ωM ; ωT) du moteur (2) et de la turbine (7) du convertisseur de couple (1) lorsque le convertisseur de couple (1) du véhicule est ponté.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109412-B1 (FR)
Title: Système de récupération de l’énergie du vent composé de deux ailes inversées.
Inventor: PAPAXANTHOS NICOLAS
IPC: F03D7/00
Filed: 2020-04-21
Granted: 2022-10-28
Abstract: Système de récupération de l’énergie du vent composé de deux ailes inversées.    La présente invention concerne un système de récupération de l’énergie du vent. L’invention est constituée de deux ailes asymétriques, ailes de kitesurf par exemple, positionnées inversées l’une par rapport à l’autre, leur intrados se faisant face. L’invention est également constituée d’une barre de travail reliant les bords de fuite des deux ailes à un générateur électrique. Les instabilités spatio-temporelles du vent, généralement causées par des obstacles de types reliefs naturels ou artificiels, provoquent un mouvement de va-et-vient des ailes entraînant la barre de travail.
Patent FR-3114772-B1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant un insert de flanc
Inventor: GUIMARD BRUNO
IPC: B60C13/00
Filed: 2020-10-01
Granted: 2022-10-07
Abstract: La présente invention a pour objet a pour objet un pneumatique (1) comprenant au moins un flanc (3), destiné à coopérer avec un insert de flanc (9) par l’intermédiaire d’un moyen d’ancrage (6), et vise à personnaliser le design dudit flanc de pneumatique. Selon l’invention, le moyen d’ancrage (6), comprenant un creux (7) formé dans une couche axialement extérieure de flanc (30), comprend une protubérance (8), en relief par rapport au fond de creux (71) et s’étendant à partir du fond de creux (71) jusqu’au voisinage de la face axialement extérieure du flanc (31) et la protubérance (8) a, dans tout plan méridien (YZ), une largeur minimale Lpmin au voisinage du fond de creux (71) de façon à garantir l’ancrage de l’insert de flanc (9) destiné à coopérer avec le moyen d’ancrage (6).  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3114859-B1 (FR)
Title: Piece de raccordement tubulaire metallique et procede d’obtention d’une telle piece par fabrication additive
Inventor: MAILLON BERTRAND
IPC: F16L15/00
Filed: 2020-10-01
Granted: 2022-11-11
Abstract: Pièce de raccordement tubulaire métallique (1) comprenant une longueur axiale totale (LT), une surface interne (5) et une surface externe (6), lesdites surfaces interne (5) et externe (6) délimitant une paroi (7), une surface de transition externe (SText) et une surface de transition interne (STint), lesdites surfaces de transition externe (SText) et interne (STint) délimitant une épaisseur de transition (W) de paroi (7), une première extrémité (2) filetée étant définie par une première portion de surface externe (P1ext) s’étendant sur une première longueur axiale (L1), une deuxième extrémité (3) filetée étant définie par une deuxième portion de surface interne (P2int) s’étendant sur une deuxième longueur axiale (L2), ladite pièce de raccordement (1) étant caractérisée en ce que la somme des première et deuxième longueurs axiales (L1) et (L2) est inférieure ou égale à la longueur axiale totale (LT) de la pièce de raccordement (1).  Figure à publier : 2
Patent FR-3116229-B1 (FR)
Title: Pièce composite, notamment pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: LHOMMEAU TONY ALAIN ROGER JOËL
IPC: B32B3/08
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne une pièce (10) en matériau composite, notamment pour une turbomachine d’aéronef, comportant :      un corps (40) réalisé à base de fibres (41) tissées et noyées dans une résine, en particulier une résine organique ou polymérique,   au moins un capteur de fissuration et/ou délaminage (50) apte à détecter une fissure et/ou un délaminage de la pièce (10),  au moins un élément de liaison (60) relié au capteur de fissuration et/ou délaminage (50) et configuré pour transmettre un signal (S), en particulier à un organe extérieur à la pièce (10), lorsqu’une fissure et/ou un délaminage de la pièce (10) est détecté(e).      Selon l’invention, le capteur de fissuration et/ou délaminage (50) comprend au moins un fil conducteur (51), et l’élément de liaison (60) est configuré pour mesurer la résistance du fil conducteur (51) et pour transmettre sans fil le signal (S).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3116823-B1 (FR)
Title: Revêtement d’isolation thermique à base d’un Polymere PREcéramique pour améliorer les performances des moteurs thermiques
Inventor: QUENARD SÉBASTIEN
IPC: F16L59/02
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne une composition pour former un revêtement d’isolation thermique à la surface d’un substrat métallique comprenant :  un précurseur de polymère précéramique à base de silicium ;une composition de fritte de verre comprenant de l’oxyde de zinc (ZnO); et un composé porogène.
Patent FR-3119483-B1 (FR)
Title: Dispositif comportant un circuit mémoire non volatil
Inventor: EGLOFF VALENTIN
IPC: G11C16/34
Filed: 2021-01-29
Granted: 2023-12-29
Abstract: Dispositif comportant un circuit mémoire non volatil La présente description concerne un dispositif mémoire (200) comportant : - un circuit mémoire non volatile (101) ; - un circuit mémoire tampon (203) comprenant un circuit mémoire volatile (221) ; - un circuit d'entrée-sortie (105) ; - une première liaison de données (104) reliant le circuit mémoire non volatile (101) au circuit mémoire tampon (203) ; - une deuxième liaison de données (106) reliant le circuit mémoire tampon (203) au circuit d'entrée-sortie (105) ; et - un circuit de contrôle (225), dans lequel le circuit mémoire tampon (203) est adapté à mettre en oeuvre des calculs ayant pour opérandes des données stockées dans le circuit mémoire volatile (221).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120283-B1 (FR)
Title: Plateau fourrager
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01D90/00
Filed: 2021-03-04
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention concerne un plateau fourrager comprenant un châssis (2) et au moins deux barrières (4, 5) s’étendant au moins en partie le long des côtés longitudinaux du châssis, au moins l’une des barrières étant montée mobile sur le châssis entre une position basse de chargement et une position haute de transport par l’intermédiaire d’au moins un bras de connexion (21, 22, 24) agencé sur l’un des côtés latéraux du châssis, le plateau étant caractérisé en ce que le bras de connexion est monté pivotant sur la barrière d’une part et sur le châssis d’autre part.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3124355-B1 (FR)
Title: Enclos mobile, en particulier pour du bétail, et procédé d’installation d’un tel enclos mobile
Inventor: GITTON CHRISTOPHE
IPC: A01K3/00
Filed: 2021-06-28
Granted: 2024-01-05
Abstract: TITRE : Enclos mobile, en particulier pour du bétail, et procédé d’installation d’un tel enclos mobile La présente invention concerne un enclos mobile (1) comportant une structure porteuse (2) s’étendant en longueur entre deux extrémités distales (20, 21), une structure d’attelage (3) assemblée à la première extrémité (20) de la structure porteuse, une structure de roulement (4) assemblée à la seconde extrémité (21) de la structure porteuse, des éléments de clôture (6, 7) articulés par rapport à la structure porteuse (2) et aptes à être pliés contre la structure porteuse et être déployés, et un système motorisé (36) de levage et d’abaissement de la structure porteuse (2) afin de l’agencer soit à une position haute à distance du sol, soit à une position basse posée sur le sol. Les éléments de clôture (6, 7) sont assemblés à la structure porteuse (2) par l’intermédiaire d’articulations porteuses (8) aptes à supporter les éléments de clôture (6, 7) à une position haute à distance du sol dans leur état déployé lorsque ladite structure porteuse (2) est en position haute.  Figure d’abrégé : Figure 5
Patent FR-2480419-B1 (FR)
IPC: H05B3/64
Filed: 1980-04-09
Granted: 1985-02-01
Abstract: 1. Installation for melting aluminium or aluminium alloys or for keeping them in a molten state, comprising a container for molten aluminium and an electric circuit with an element immersed in the aluminium, this element consisting of a material with a higher melting point than aluminium, characterised in that the element consists of silicon carbide or graphite and the circuit is operated at a low voltage of about 5 to 15 volts.
Patent FR-2584169-B1 (FR)
Inventor: VERGNE BERNARD
IPC: F23C3/00
Filed: 1985-06-27
Granted: 1989-11-24
Abstract: The assembly has at least one pulsating combustion chamber (2) acting as a principal chamber (6) and at least two lateral chambers (5). There is at least one flat tube exchanger part (3) and a combustion spur (4) between the chamber and the exchanger and the assembly is formed by two half shells which are welded together on the tubular exchanger plane. Each shell has a fixing at the level of the principal chamber to hold a separation plate while allowing it to move transversely.
Patent FR-2595791-B1 (FR)
Inventor: BELLET JEAN-CLAUDE
IPC: F23M9/06
Filed: 1986-03-14
Granted: 1989-07-28
Abstract: This invention relates to a burner with low emission of polluting gases, comprising, in a conduit, an injector of fluid fuel which creates in the conduit, supplied with combustion-supporting air heated in an exchanger, a fuel/air mixture. The latter burns, creating a flame which clings to a stabilizer constituted for example by a hollow piece, of V-section, obturating a central part of the cross-section of the conduit. Downstream of this stabilizer there is placed an obstacle causing a local reduction follwed by a sudden increase in the cross-section of the conduit in order to promote oxidation of the carbon monoxide.
Patent FR-2609665-B1 (FR)
Inventor: GROSJEAN PIERRE
IPC: C08J7/043
Filed: 1987-01-21
Granted: 1989-04-14
Abstract: Composite, typically coextruded polyvinylidene chloride (PVDC)-coated polyester films, well adapted, e.g., as packaging materials, include a sulfonated copolyester interlayer which serves as a primer for improvedly adhering the PVDC topcoat to the polyester base.
Patent FR-2612151-B1 (FR)
Inventor: VALLEE BERNARD
IPC: B64D11/06
Filed: 1987-03-12
Granted: 1992-04-10
Abstract: A structure which resists dynamic forces, forming a mounting for a seat of an air transport craft and a seat having such a structure comprising front and rear feet, a front anchorage, an energy absorption device, and a stop mechanism. The front and rear feet are articulated at their upper ends on the seat framework, so that each can pivot about a horizontal and transverse pivot axle. The front anchorage comprises a joint having a traverse horizontal pivot axle, which allows the front foot to pivot forwards from its normal position about the joint pivot axle. The energy absorption device extends between the lower front anchorage and the upper part of the rear foot, but at a distance from the upper rear joint. The energy absorption device includes a stop mechanism for preventing the forward pivoting of the rear foot about its lower rear anchorage on the fixed structure of the craft.
Patent FR-2613626-B1 (FR)
Inventor: LERNER DAN
IPC: A61L2/08
Filed: 1987-04-07
Granted: 1990-12-14
Abstract: The instruments (1) to be disinfected are arranged in a tank (2) and covered with a solution (6) of at least one dye whose absorption line is situated essentially between 350 and 1000 nm. The solution (6) is subjected simultaneously to an ultrasound excitation and to an illumination whose spectrum contains at least the absorption lines, in order to generate, within the solution (6), active molecular oxygen. The invention applies in particular to the cleaning of medical and surgical instruments.