baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039922-A1 (FR)
Title: Procede d'ecriture dans une memoire du type eeprom et dispositif de memoire correspondant
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C16/00
Filed: 2015-08-06
Abstract: Selon un mode de mise en œuvre il est proposé d'accélérer automatiquement l'opération d'écriture en supprimant sur la base des valeurs des données à écrire et éventuellement sur la base des valeurs des données présentes dans la mémoire, l'étape d'effacement ou l'étape de programmation, et ce, tout en utilisant éventuellement une commande classique d'écriture. Lorsque la mémoire est équipée d'un code correcteur d'erreur basé sur un code de Hamming, une propriété de ce dernier permet aisément de mettre en œuvre cette accélération éventuelle des cycles d'écritures au sein de la mémoire. Cette propriété est celle selon laquelle lorsque tous les bits des octets d'un mot numérique regroupant n octets sont égaux à zéro, les bits de contrôle associés à ces octets sont également tous égaux à zéro.
Patent FR-3040835-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comportant un arbre a diametres etages et procede d'assemblage d'une telle machine
Inventor: BILTERYST PIERRE-YVES
IPC: H02K1/28
Filed: 2015-09-03
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine électrique tournante (10) comportant, une roue polaire avant (230), une roue polaire arrière (205) et un arbre (100) comportant quatre tronçons (110, 115, 120, 125), de diamètres respectifs (D1, D2, D3, D4), répartis axialement caractérisée en ce que: - le premier tronçon (110) comporte un moletage (130) configuré pour assurer une tenue radiale entre l'arbre (100) et la roue polaire avant (230), - le deuxième tronçon (115) est configuré pour permettre l'indexation et le centrage des roues polaires avant et arrière (230, 205), - le troisième tronçon (120) comporte un moletage (135) configuré pour assurer une tenue radiale entre l'arbre (100) et la roue polaire arrière (205) et - le quatrième tronçon (125) comporte une collerette (140) configurée pour assurer la tenue axiale entre l'arbre (100) et au moins une roue polaire (205, 230), et en ce que les diamètres (D1, D2, D3, D4) de l'arbre (100) respectent la relation suivante : D1 < D2 < D3 < D4
Patent FR-3041842-A1 (FR)
Title: Systeme de restauration de services fournis par une passerelle residentielle
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L12/66
Filed: 2015-09-30
Abstract: La présente invention concerne une passerelle résidentielle comprenant des moyens pour, suite à la détection d'une panne consistant en ce qu'au moins un service auquel ladite passerelle permet normalement d'accéder n'est plus accessible ou en ce que la qualité d'au moins un service auquel elle permet normalement d'accéder est dégradée : rechercher au moins une route IP, dite route de secours, vers un destinataire de données associées audit service, et, si la passerelle trouve une telle route de secours, l'utiliser pour assurer la fourniture dudit service. Application aux passerelles domestiques et aux passerelles d'entreprise.
Patent FR-3031074-A1 (FR)
Title: Systeme de rangement pour vehicules
Inventor: SIDDIQUI FIROZ
IPC: B60R7/06
Filed: 2015-12-01
Abstract: La présente invention concerne un système de rangement disposé dans l'espace intérieur d'un véhicule, le système de rangement définissant une surface frontale, la surface frontale étant située en face d'un siège passager disposé à l'intérieur du véhicule ; un volume entre la surface frontale du système de rangement et le siège du passager définissant un volume de jambes où les jambes du passager peuvent être disposées. le système de rangement comprenant au moins un dispositif de rangement situé en face du siège passager mobile entre une position fermée et une position ouverte dans laquelle le dispositif de rangement est déplacé dans le volume de jambes.
Patent FR-3052247-A1 (FR)
Title: Tourelle canon comportant au moins un magasin a munition et caisse a munitions destinee a equiper un tel magasin
Inventor: BAERT STEVE
IPC: F41A23/24
Filed: 2016-06-03
Abstract: L'invention a pour objet une tourelle canon (1) comprenant un affût portant un berceau recevant une arme (4), berceau comportant des tourillons montés pivotant dans des douilles (5) de l'affût, tourelle comportant un dispositif d'alimentation en munitions qui comporte d'une part au moins un magasin à munitions (6a, 6b). disposé latéralement au berceau en dessous d'une des douilles (5), et d'autre part au moins un couloir d'alimentation (7a, 7b) destiné à conduire les munitions du magasin vers l'arme. Cette tourelle est caractérisée en ce que le magasin (7a, 7b) comporte au moins un caisson externe (8a, 8b) solidaire de l'affût et à l'intérieur duquel peut être mis en place au moins une caisse à munitions (10), caisson comportant une extrémité arrière portant une ouverture (9a, 9b) et une extrémité avant fermée, des moyens de verrouillage étant prévus permettant d'immobiliser la caisse (10) par rapport au caisson (8a, 8b). L'invention a également pour objet une caisse destinée à être mise en place dans un tel caisson.
Patent FR-3040426-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour l'identification de fluides derriere un tubage
Inventor: RAVI KRISHNA M
IPC: E21B49/00
Filed: 2016-07-26
Abstract: La présente divulgation concerne la détermination d'un matériau annulaire dans un puits de forage (108, 502), qui comprend la mesure d'un bruit acoustique d'au moins un matériau de référence et qui produit au moins un profil acoustique (P1, P2, P3) correspondant, la surveillance du matériau annulaire avec au moins un capteur acoustique (138) positionné dans le puits de forage (108, 502) de manière à obtenir une réponse acoustique du matériau annulaire, la comparaison de la réponse acoustique avec l'au moins un profil acoustique (P1, P2, P3) en utilisant un processeur (710) couplé en communication avec l'au moins un capteur acoustique (138), et la caractérisation du matériau annulaire sur la base de la comparaison de la réponse acoustique avec l'au moins un profil acoustique (P1, P2, P3).
Patent FR-3039427-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode pour l'agitation des contenants alimentaires
Inventor: RISCH DELPHINE
IPC: B65G49/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour l'agitation de contenants alimentaires (2) comportant une bande transporteuse (3) pour le guidage des contenants alimentaires au travers du dispositif, caractérisé en ce que : - la bande transporteuse est pourvue de moyen de saisie pour saisir les contenants alimentaires, - la bande transporteuse comporte une partie d'agitation (4), - la bande transporteuse se situe principalement, de préférence, dans un plan vertical d'agitation et, - la bande transporteuse comporte un grand nombre de courbes successives et opposées (5) disposées sur le plan d'agitation, de telle manière que les contenants alimentaires, lors du transport au travers du grand nombre de courbes successives, subissent toujours une accélération centripète en direction opposée de 1-5 m/s2, de préférence 2 m/s2.
Patent FR-3055722-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de paiement en ligne
Inventor: ALGAYON THOMAS
IPC: G06Q20/40
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de paiement en ligne (10) comportant : une première étape de proposition (100) au cours de laquelle au moins un commerçant (20) référence au moins une offre (50) via une interface (40) ; - une étape de sélection (110) au cours de laquelle un client (30) peut sélectionner (112) une ou plusieurs offres (50) avant de procéder à un prépaiement (113) à l'issue duquel il reçoit un code de validation (70) pour chacune des offres (50) prépayées ; - une étape de consommation (120) au cours de laquelle le client (30) bénéficie des offres (50) prépayées et communique à chaque commerçant (20) le code de validation (70) associé à l'offre (50) à laquelle il est associé ; - une étape de finalisation de paiement (130). L'invention concerne également un système pour la mise en œuvre du procédé (10).
Patent FR-3056451-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance au gonflage de pneumatiques d'un vehicule
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: B60C23/04
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé auto-adaptatif d'assistance au gonflage de pneumatiques d'un véhicule à l'arrêt en mode immobilisation, le procédé consistant à mesurer en continu au moins la pression de chaque pneumatique (1a à 1d) par une unité roue (3a à 3d), à transmettre des signaux sur l'état des pneumatiques (1a à 1d) entre chaque unité roue (3a à 3d) et une unité centrale (2), ces signaux étant émis par chaque unité roue (3a à 3d) en modulation par déviation de fréquence entre deux premières fréquences prédéterminées délimitant une première bande de fréquence. En mode immobilisation, il est procédé à une reprogrammation de chaque unité roue (3a à 3d) afin qu'elle émette vers l'unité centrale (2) des premier et deuxième signaux modulés par déviation de fréquence avec respectivement des première et deuxième bandes de fréquence, la deuxième bande étant plus large que la première bande.
Patent FR-3058531-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d’un signal par un dispositif emetteur vers un satellite non geosynchrone
Inventor: FERNANDEZ DAVID
IPC: H04B7/005
Filed: 2016-11-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé (200) de transmission d'un signal par un dispositif émetteur (110) vers un satellite (120) se déplaçant en orbite autour de la Terre, ledit dispositif émetteur (110) et le satellite (120) comprenant des moyens de télécommunication sans fil. Le procédé comprend les étapes suivantes : - réception (210) par ledit dispositif émetteur (110) d'un signal émis par le satellite (120), dit signal de présence ; - analyse (220) d'un décalage fréquentiel induit par effet Doppler sur une fréquence principale du signal de présence reçu par ledit dispositif (110) ; - évaluation (230) d'un critère de proximité entre ledit dispositif émetteur (110) et ledit satellite (120) à partir de l'analyse du décalage fréquentiel ; - émission d'un signal par ledit dispositif émetteur (110) si le critère de proximité est vérifié.
Patent FR-3058687-A1 (FR)
Title: Dispositif de calage
Inventor: CARMINATI JEAN-NOEL
IPC: B64D9/00
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de calage (20) comprenant une tige comprenant une première portion filetée (24) ayant un premier filetage à droite et une deuxième portion filetée (26) ayant un deuxième filetage à gauche, une première noix (32) engrenant avec le premier filetage, une deuxième noix (40) engrenant avec le deuxième filetage et au moins des premier et deuxième mors (48, 54) reliés chacun aux première et deuxième noix selon des liaisons glissière.
Patent FR-3060828-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion de messages publicitaires par un vehicule automobile
Inventor: MEZARI REZAK
IPC: G09G3/00
Filed: 2016-12-15
Abstract: Système de diffusion de messages publicitaires par un véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend : - un serveur informatique de publicité, contenant des messages publicitaires - un réseau de communication relié audit serveur - un module de communication logé dans ledit véhicule permettant d'échanger des informations avec le serveur informatique de publicité via le réseau de communication ; - un contrôleur supervisant l'envoi au serveur informatique de publicité d'au moins la localisation du véhicule et la réception en retour d'un message publicitaire lié au moins à la localisation du véhicule ; - au moins un dispositif lumineux dudit véhicule étant apte à émettre le message publicitaire reçu.
Patent FR-3061536-A1 (FR)
Title: Module d'emission lumineuse a batonnets electroluminescents et a nappe de guidage
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21V13/04
Filed: 2017-01-02
Abstract: Le module d'émission lumineuse (2) comprend : - une source de lumière (4) comportant une pluralité de bâtonnets électroluminescents (8) de dimensions submillimétriques configurés pour émettre de la lumière et un substrat (10) à partir duquel les bâtonnets électroluminescents (8) s'étendent, - au moins une nappe de guidage (6) configurée pour guider de la lumière en son sein, les bâtonnets électroluminescents (8) étant agencés sur le substrat de façon à définir au moins une zone (12) d'émission de lumière du substrat (10) inscrite dans un rectangle présentant une longueur (L) et une largeur (1), la nappe de guidage comprenant une face d'entrée (18) couplée optiquement aux bâtonnets électroluminescents (8) de ladite zone d'émission de lumière pour l'injection de la lumière émise par lesdits bâtonnets électroluminescents (8) au sein de la nappe de guidage.
Patent FR-3068772-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de liquefaction d’un gaz naturel ou d’un biogaz
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-07-05
Abstract: Le procédé (300) de liquéfaction d'un gaz naturel ou d'un biogaz, comporte : - une première étape de compression (320) de dioxyde de carbone vaporisé, - une première étape d'échange (325) thermique pour refroidir le dioxyde de carbone comprimé, - une première étape d'échange (330) chaleur entre le gaz, le dioxyde de carbone refroidi et du dioxyde de carbone détendu au cours d'une étape (335) de détente du dioxyde de carbone refroidi, - l'étape (335) de détente du dioxyde de carbone refroidi au cours de la première étape d'échange (330) de chaleur, le dioxyde de carbone détendu étant fourni à la première étape d'échange (330) de chaleur, - une deuxième étape de compression (305) d'un fluide réfrigérant, - une deuxième étape d'échange (310) thermique de refroidissement du fluide réfrigérant comprimé, - une deuxième étape (360) d'échange de chaleur entre le gaz, le fluide réfrigérant refroidi et le fluide réfrigérant détendu au cours d'une étape (315) de détente du fluide réfrigérant refroidi, - le moyen (315) de détente du fluide réfrigérant refroidi au cours de la deuxième étape d'échange (360) de chaleur, le fluide réfrigérant détendu étant fourni à la deuxième étape d'échange de chaleur.
Patent FR-3071241-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une selle et selle susceptible d’etre obtenue par ledit procede
Inventor: LARREY PHILIPPE
IPC: B68C1/02
Filed: 2017-09-15
Abstract: Le procédé de fabrication d'une selle (10) comprend un siège (20) s'étendant entre deux flancs latéraux opposés et un arçon (30) présentant un coté dit « intrados » destiné à être agencé en regard du dos d'une monture et un coté dit « extrados » opposé au coté intrados, ledit procédé comprenant une étape dans laquelle l'arçon (30) est disposé par son coté extrados contre le siège (20), entre ses deux flancs, ledit procédé comprend une étape dans laquelle un outil (40) de mise en tension est agencé contre le coté intrados de l'arçon (30) et une étape de fixation temporaire d'une première portion des flancs à l'outil (40) de mise en tension de sorte à maintenir ledit siège (20) en compression contre l'arçon (30) durant au moins une durée prédéterminée nécessaire à la réalisation d'une étape de fixation permanente d'une seconde portion des flancs contre le coté intrados de l'arçon (30).
Patent FR-3072719-A1 (FR)
Title: Anneau de commande d'un etage d'aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: BROMANN ALAIN MARC LUCIEN
IPC: F02C9/22
Filed: 2017-10-20
Abstract: Anneau (36) de commande d'un étage d'aubes à calage variable pour une turbomachine, comportant un corps annulaire présentant un axe de révolution, et des moyens configurés pour coopérer avec le carter afin de centrer et guider ledit corps, lesdits troisièmes moyens comportant au moins un patin (44) d'appui sur ledit carter, ce patin étant porté par une vis de réglage (46) qui traverse un logement (48) sensiblement radial dudit corps, caractérisé en ce que ladite vis de réglage comprend une extrémité radialement interne ayant une symétrie de révolution autour de l'axe (A) de la vis et ayant en section une forme générale en T inversé, qui est engagée dans un évidement (62) de forme complémentaire dudit patin ou d'un organe (54) de support dudit patin, par déplacement dans une direction sensiblement parallèle audit axe de révolution, ledit patin ou ledit organe comportant au moins un méplat (64) sensiblement parallèle à un plan perpendiculaire audit axe de révolution et coopérant par butée avec une paroi (66) dudit logement en vue du blocage en rotation dudit patin ou organe autour de l'axe de la vis.
Patent FR-3058318-A1 (FR)
Title: Une composition de nettoyage cosmétique contenant un beurre de plantes
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-11-02
Abstract: Des compositions nettoyantes cosmétiques, contenant outre des tensioactifs et de l'eau a) une phase huileuse qui contient         (i) l'huile de ricin et         (ii) au moins un beurre végétal,         b) un ou plusieurs solubilisants et c) une combinaison d'épaississants choisis parmi         - les épaississants naturels et         - les épaississants synthétiques contenant des polymères d'acide (méth)acrylique,         sont appropriés pour être utilisées dans des agents de nettoyage de la peau, éliminables par rinçage, pour améliorer la stabilité et le pouvoir de soin des agents.
Patent FR-3074387-A1 (FR)
Title: Procede de configuration destine a etre mis en oeuvre dans un reseau utilisant un protocole de routage dynamique
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L45/02
Filed: 2017-11-28
Abstract: Procédé de configuration destiné à être mis en œuvre dans un réseau utilisant un protocole de routage dynamique Le procédé de configuration comprend : - une étape de réception (E40,E80), par un premier dispositif du réseau, d'un premier message de commande (CMD,M1) comprenant des éléments de configuration pour l'activation du protocole de routage dynamique dans le réseau ; - une étape de configuration (E50,E90) par le premier dispositif de paramètres d'établissement de sessions selon ledit protocole utilisés par le premier dispositif à partir d'éléments de configuration compris dans le premier message ; - si les éléments de configuration compris dans le premier message comprennent au moins une instruction de gestion de sessions selon ledit protocole dans le réseau, une étape d'exécution (E60, E110) par le premier dispositif de ladite au moins une instruction de gestion ; et - si les éléments de configuration compris dans le premier message comprennent une consigne de propagation des éléments de configuration dans le réseau, une étape d'envoi (E70,E120) par le premier dispositif conformément à ladite consigne de propagation d'au moins un deuxième message de commande (M1,M2) vers au moins un deuxième dispositif du réseau, ce deuxième message de commande comprenant tout ou partie des éléments de configuration compris dans le premier message.
Patent FR-3074469-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comprenant un dispositif de freinage d'urgence
Inventor: HALLONET FREDERIC
IPC: B61H11/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: Véhicule ferroviaire (10), le véhicule comprenant un dispositif de freinage d'urgence (100) comprenant : - au moins un module de freinage (102), chaque module (102) comprenant un élément de contact (106) destiné à être en contact avec le sol au moment du freinage et étant mobile entre une position escamotée et une position déployée dans laquelle l'élément de contact (106) est en contact avec le sol et est apte à ralentir le véhicule ferroviaire (10) en mouvement en appliquant un effort de pression au sol, et - au moins une unité de contrôle (104) propre à communiquer des ordres au module de freinage (102), dans lequel l'unité de contrôle (104) est apte à communiquer au module de freinage (102) l'ordre de déployer l'élément de contact (106) dans sa position déployée lorsqu'au moins une partie du véhicule (10) sort de la voie ferrée sur laquelle le véhicule (10) circule.
Patent FR-3075213-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition comprenant un polyurethane a terminaisons nco
Inventor: SANZ FEDERICO
IPC: C09J175/04
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition comprenant au moins un polyuréthane à terminaisons NCO, et au moins un catalyseur B choisi parmi les amines tertiaires, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :
 a) préparation d'un polyuréthane à terminaisons NCO, comprenant une étape de polyaddition d'une composition de polyol(s) et d'une composition de polyisocyanate(s), en présence d'au moins un catalyseur A choisi dans le groupe constitué :
 ○ des catalyseurs organo-métalliques à l'exception des catalyseurs à base d'étain,
 ○ des amines tertiaires ; et
 ○ de leurs mélanges,
 des catalyseurs organo-métalliques à l'exception des catalyseurs à base d'étain, des amines tertiaires et de leurs mélanges, et
 b) ajout d'au moins un catalyseur B choisi parmi les amines tertiaires au polyuréthane à terminaisons NCO obtenu à l'issue de l'étape a).
Patent FR-3078982-A1 (FR)
Title: Centrale de production d'enrobes
Inventor: DE SARS THIERRY
IPC: E01C19/10
Filed: 2018-03-15
Abstract: La centrale de production d'enrobés comprend plusieurs modules (20, 22, 24, 26) transportables, chaque module (20, 22, 24, 26) étant formé d'un conteneur (30) de transport normalisé dans lequel est intégré au moins un des équipements principaux de la centrale de production d'enrobé, l'équipement principal étant installé à demeure dans le conteneur (30) en étant monté fixe dans le conteneur (30) ou monté mobile dans le conteneur (30) entre une position de transport et une position d'utilisation, au moins un des modules (20, 22, 24, 26) comprenant un dispositif de mise en place (32, 34, 36) intégré dans le conteneur (30) et configuré pour positionner le conteneur dans son ensemble par rapport au sol et/ou positionner un équipement principal mobile dans la position d'utilisation par rapport au conteneur (30).
Patent FR-3079775-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage a confinement magnetique pour appareil de fabrication additive selective
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: H01J37/34
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage d'un lit de poudre dans un appareil de fabrication additive, caractérisé en ce qu'il comporte : - un dispositif de génération de plasma (20), ledit dispositif étant adapté pour être disposé et déplacé au-dessus du lit de poudre, à une distance du lit de poudre permettant la génération du plasma sur celui-ci, - une unité pour l'alimentation électrique (22) dudit dispositif de génération de plasma, - une unité de contrôle (9) pour commander l'alimentation et le déplacement du dispositif de génération de plasma, et en ce que le dispositif de génération de plasma (20) comporte un ensemble de confinement magnétique du plasma.
Patent FR-3080478-A1 (FR)
Title: Paiement sans contact perfectionne, utilisant un terminal de type smartphone ou autre
Inventor: LEROUX SYLVAIN
IPC: H04L9/32
Filed: 2018-04-23
Abstract: L'invention concerne la transmission de données relatives à une transaction bancaire entre un terminal de fournisseur (T1) et un terminal de client (T2), les terminaux étant équipés chacun de : - un émetteur de lumière (E1, E2), - un capteur de lumière (C1, C2 ; CC), et - une interface homme machine (IHM1, IHM2) pour une visualisation et saisie par un utilisateur d'informations relatives à la transaction. En particulier, chaque terminal comporte un module logiciel pour piloter l'émetteur de lumière du terminal en vue d'une transmission d'un flux lumineux en espace libre, modulé en amplitude ou en fréquence lumineuse pour coder des données relatives à la transaction bancaire, et réciproquement interpréter un flux lumineux en espace libre, modulé en amplitude ou en fréquence lumineuse, que reçoit le capteur de lumière, pour en décoder des données relatives à la transaction bancaire. Ainsi, on peut prévoir une transmission d'un premier flux du terminal du fournisseur au terminal du client, modulé pour coder au moins un montant de transaction, et sur réception du premier flux par le capteur du terminal du client, une animation de l'interface homme machine du terminal du client pour une validation, ainsi qu'une transmission d'un deuxième flux du terminal du client au terminal du fournisseur, modulé pour coder au moins des données de validation du client.