baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044306-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation d'un dispositif microelectronique avec un trou de liberation de dimension variable
Inventor: PORNIN JEAN-LOUIS
IPC: H01L21/56
Filed: 2015-11-27
Abstract: Procédé d'encapsulation d'un dispositif microélectronique (100), comportant les étapes suivantes : - réalisation d'une portion sacrificielle recouvrant le dispositif ; - réalisation d'un capot (106) recouvrant la portion sacrificielle, comportant deux couches (108, 110) superposées de matériaux distincts et ayant des contraintes résiduelles et/ou des coefficients de dilatation thermique différents ; - gravure, à travers le capot, d'une tranchée (112) dont le motif comporte une courbe et/ou deux segments droits non parallèles ; - gravure de la portion sacrificielle à travers la tranchée ; - dépôt d'un matériau de bouchage sur la tranchée ; dans lequel, lors de la gravure de la portion sacrificielle, une portion (116) du capot définie par la tranchée se déforme sous l'effet d'une contrainte mécanique engendrée par les contraintes résiduelles et/ou une dilatation thermique des couches du capot et augmente les dimensions de la tranchée, cette contrainte étant supprimée avant le bouchage de la tranchée.
Patent FR-3032092-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport avec une coque
Inventor: MAYRHOFER SIMON
IPC: A43B5/04
Filed: 2016-02-01
Abstract: Chaussure de sport (1) comprenant une coque extérieure (2) comprenant des plastiques durs, des matériaux composites ou une combinaison de ceux-ci, comprenant un chausson (3) ou un habillage intérieur différent reçu au moins en partie dans celle-ci, au moins un dispositif de serrage (4) au niveau de la coque (3) pour faire varier sa dimension de logement intérieure, la coque (2) comprenant une coque d'avant-pied (7) pour recevoir le pied d'un utilisateur et une manchette (6) pour entourer au moins une portion inférieure de la jambe de l'utilisateur, et une connexion articulée constituée au moyen de deux dispositifs de palier pivotant (5, 5') pour l'accouplement articulé de la manchette (6) à la coque d'avant-pied (7), au moins l'un des dispositifs de palier pivotant (5, 5') présentant un élément de vis (9) et un écrou à bride (10) lui correspondant, lesquels sont prévus, dans l'état vissé ensemble, pour constituer la connexion articulée. Au moins l'un des dispositifs de palier pivotant (5, 5') comprend un tourillon de palier cylindrique creux (14) connecté d'une seule pièce soit à une paroi latérale (13) de la coque d'avant-pied (7) soit d'une seule pièce à une paroi latérale (16) de la manchette (6), dont l'extrémité libre saillante (15) traverse soit la paroi latérale associée (16) de la manchette (6) soit la paroi latérale associée (13) de la coque d'avant-pied (7) par le biais d'un orifice (17) ou pénètre au moins en partie dans cet orifice (17), une bague de glissement (21) étant insérée dans un espace annulaire (20) entre le tourillon de palier cylindrique creux (14) et l'orifice (17).
Patent FR-3057649-A1 (FR)
Title: Poele de masse a fluide
Inventor: LIEKENS ROBRECHT
IPC: F24B9/04
Filed: 2016-10-13
Abstract: - Dispositif de chauffage appelé « poêle de masse à fluide », réunissant les avantages des différents types de poêles existants, mais sans leurs inconvénients respectives. Il se chauffe plus rapidement que les poêles à accumulation conventionnelles car il permet une accumulation et un transport des calories par convection et non par conduction. - Il se caractérise par un caisson étanche (6) relié à un foyer (5) et contenant un matériau à forte capacité calorifique apte à la convection (un fluide). Un conduit des gaz de combustion (7) transperce le caisson (6) du bas en haut et permet au gaz de chauffer l'ensemble avant leur évacuation définitive. - Le dispositif présenté en acier est particulièrement destiné au chauffage des habitations, car outre son rendement énergétique et son confort, il est transportable et peu onéreux.
Patent FR-3048708-A1 (FR)
Title: Batiment modulaire deployable
Inventor: FAURE REGIS
IPC: E04H3/08
Filed: 2016-03-09
Abstract: Le bâtiment modulaire (2) comprend : - un élément de construction externe (4) comprenant un plancher (38), un plafond (68) et des parois verticales (59, 64, 62, 66) fixés les uns aux autres, et - un élément de construction interne (6) comprenant au moins des parois verticales (28, 12, 14, 74) fixées les unes aux autres dans une configuration dans laquelle elles délimitent entre elles au moins un espace fermé sur toutes ses faces latérales et ayant dans un plan horizontal une aire d'au moins 1 m2. L'élément externe étant apte à contenir l'élément interne tout entier lorsque les parois de l'élément interne ont ladite configuration. Les deux éléments étant aptes à être accolés par deux parois verticales respectives (28, 59) lorsqu'ils reposent chacun directement sur un sol plan commun.
Patent FR-3049024-A1 (FR)
Title: Double embrayage humide avec butees de securite aptes a limiter la course des pistons du systeme de commande
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2016-03-16
Abstract: L'invention concerne un double embrayage humide (1) comportant un premier et un deuxième embrayages (4, 5) comportant chacun : - un ensemble multidisque (10, 11) mobile axialement entre une position débrayée et une position embrayée ; et - un organe de transmission de force (25, 38) qui est mobile en translation selon l'axe X de manière à déplacer l'ensemble multidisque (10, 11) de sa position débrayée vers sa position embrayée ; ledit double embrayage humide (1) comportant en outre un système de commande (21) comportant un carter (41), une première et une deuxième chambres annulaires (43, 44), concentriques autour de l'axe X et un premier et un deuxième pistons annulaires (45, 46) qui sont respectivement montés coulissants axialement à l'intérieur de la première et la deuxième chambres annulaires (43, 44) ; ledit double embrayage comportant une première et une deuxième surfaces de butée (59, 61) qui sont respectivement aptes à limiter le mouvement de l'organe de transmission de force (25, 38) du premier et du deuxième embrayages (4, 5) en direction des ensembles multidisques (10, 11) en cas de dysfonctionnement ou en fin de vie du double embrayage.
Patent FR-3049358-A1 (FR)
Title: Procede pour sonder ou modifier localement une zone de focalisation avec une lentille a immersion solide.
Inventor: RICHARD MAXIME
IPC: G02F1/35
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour sonder ou modifier localement une zone de focalisation, comprenant : - convertir (1030) un champ électromagnétique d'un faisceau incident (F1) en un champ polaritonique dans une lentille à immersion solide (200), et - focaliser (1040) ledit faisceau incident (F1) sur un point de focalisation situé sur ladite lentille à immersion (200), grâce à un objectif optique (100) comprenant au moins une lentille optique (110). Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - refroidir (1050) ladite lentille et la maintenir à une température de consigne ; et - sélectionner (1000) préalablement ladite lentille à immersion solide (200) parmi un ensemble de lentilles construites à base d'un matériau qui présente un dédoublement de Rabi au moins cinq fois plus grand que la valeur de l'élargissement inhomogène autour de la fréquence de résonance de l'exciton dudit matériau.
Patent FR-3049484-A1 (FR)
Title: Piece d'interface pour le serrage de pieces de connexion et kit de serrage correspondant
Inventor: HERAULT DAVID
IPC: B25B7/00
Filed: 2016-04-05
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à une pièce d'interface pour le serrage de pièces de connexion telles que des bagues moletées (7), caractérisée par le fait : qu'elle affecte la forme d'un "U" à faces supérieure (13) et inférieure parallèles (14), ce "U" étant formé d'une base (10) et de deux branches (11, 12) ; que les deux branches (11, 12) sont conformés de sorte qu'il est possible de les écarter l'une de l'autre, au moins momentanément ; et que la face interne (100) de ladite base (10) ainsi qu'au moins une partie de la face interne (110, 120) desdites branches (11, 12) présentent des reliefs (3), conformés pour coopérer avec ladite pièce de connexion.
Patent FR-3035753-A1 (FR)
Title: Structure de cylindre stratifie destinee a servir dans un generateur electrique du type a stator
Inventor: BRADLEY STUART
IPC: H02K5/24
Filed: 2016-04-28
Abstract: Structure de cylindre stratifié (100) destinée à servir dans un système de production d'électricité à aimants permanents, comportant un anneau extérieur rigide (104), un anneau intérieur rigide (102) disposé d'une manière concentrique dans l'anneau extérieur rigide (104), et un anneau intermédiaire d'amortissement (106) disposé entre l'anneau extérieur rigide (104) et l'anneau intérieur rigide (102). L'anneau intermédiaire (106) peut comprendre un polymère et les anneaux rigides (102, 104) peuvent comprendre un métal. L'anneau intérieur rigide (102) peut comprendre des rainures (408) destinées à recevoir des éléments de stator du système de production d'électricité.
Patent FR-3051110-A1 (FR)
Title: Systeme d'electro-acupuncture evolutif
Inventor: DUQUET FREDERIC
IPC: A61H39/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention concerne un système d'électro-acupuncture évolutif autonome utilisant un bracelet d'électrothérapie comportant un générateur d'impulsions électriques pour un boîtier de plots comprenant des plots saillants ou affleurants, et un bracelet de maintien de l'ensemble sur le poignet ou toute autre partie du corps de l'utilisateur, caractérisé en ce que le bracelet de maintien comprend une nappe conductrice transférant les impulsions émises par le générateur d'impulsions électriques d'un boîtier de contrôle contenant le générateur d'impulsions électriques vers au moins un plot saillant ou affleurant du boîtier de plots, chaque plot transférant à son tour des signaux d'impulsion vers la peau d'un utilisateur, le boîtier de contrôle, séparé du boîtier de plots, comprend également un écran d'affichage de données ou de messages et/ou des boutons de contrôle, des moyens de connexion filaire ou sans fil permettant de s'apparier avec un appareil connecté et un module de programmation électronique du boîtier de contrôle recevant des instructions en provenance de l'appareil connecté possédant un écran d'affichage et/ou des boutons de commande et de contrôle, et/ou d'un serveur, pour mettre en œuvre des programmes et algorithmes permettant de faire évoluer le fonctionnement du boîtier de contrôle et les effets produits par les plots.
Patent FR-3051752-A1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage d'un capteur optique, ensemble comprenant un tel systeme et vehicule automobile associe
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/46
Filed: 2016-05-27
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de nettoyage d'un capteur optique (3), notamment de véhicule automobile, comprenant : - au moins un élément de projection (5) d'un fluide de nettoyage, caractérisé en ce qu'il comprend une paroi de confinement (11) qui porte ledit, au moins un, élément de projection (5), ladite paroi de confinement (11) étant mobile entre une position escamotée dans laquelle la paroi de confinement est configurée pour être positionnée hors du champ de vision du capteur optique (3) et une position de nettoyage dans laquelle la paroi de confinement (11) est configurée pour être positionnée en regard du capteur optique (3) et dans laquelle ledit, au moins un, élément de projection (5) est positionné de manière à projeter le fluide de nettoyage vers le capteur optique (3).
Patent FR-3055001-A1 (FR)
Title: Systeme de changement de pas equipe de moyens de reglage du pas des pales et turbomachine correspondante
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: B64C11/30
Filed: 2016-08-10
Abstract: L'invention concerne un système (26) de changement de pas de pales d'au moins une hélice de turbomachine munie d'une pluralité de pales, comprenant : - un mécanisme de liaison (31) relié aux pales de l'hélice au niveau d'une première interface (32), - un moyen de commande (27) agissant sur ledit mécanisme de liaison et comportant un corps mobile (29) en translation selon un axe longitudinal (X), et - un module (51) de transfert de charge, agencé entre le mécanisme de liaison et le moyen de commande, et relié au niveau d'une deuxième interface (38) au mécanisme de liaison. Le système comprend des moyens de réglage (43) du calage des pales comportant des premiers éléments de réglage (44) configurés de manière à ajuster une position axiale de la deuxième interface (38) suivant l'axe (X), et des seconds éléments de réglage (37, 47) configurés de manière à ajuster une distance axiale suivant l'axe (X) entre la première interface (32) et la deuxième interface (38).
Patent FR-3055626-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'un compose steroide comprenant un substituant n-methylaniline en position 11
Inventor: SEGUIN CHRISTINE
IPC: C07D317/72
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'un composé de formule (I), de préférence le composé CDB-3877, comprenant une étape de N-déméthylation oxydative réalisée par le tert-butyl hydroperoxyde en présence d'un catalyseur métallique.
Patent FR-3056085-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure equipe d'un capot de protection mobile
Inventor: JAVELLE VALENTIN
IPC: A45D1/04
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (2) comprenant un mandrin (6) monté mobile en rotation autour de son axe longitudinal, et un élément d'enroulement (11) configuré pour enrouler une mèche de cheveux autour du mandrin (6), l'élément d'enroulement (11) étant solidaire en rotation du mandrin (6) et comprenant une extrémité proximale montée pivotante par rapport au mandrin (6) entre une position écartée et une position rapprochée. L'appareil de coiffure comporte en outre un capot de protection mobile (14) qui est monté mobile entre une position fermée dans laquelle le capot de protection mobile (14) masque au moins partiellement le mandrin (6) et l'élément d'enroulement (11) pour limiter l'accès au mandrin (6) et à l'élément d'enroulement (11), et une position ouverte dans laquelle le capot de protection mobile (14) libère au moins en partie l'accès au mandrin (6) pour permettre l'insertion de la mèche de cheveux entre le mandrin (6) et l'élément d'enroulement (11). Appareils de coiffure
Patent FR-3059303-A1 (FR)
Title: Ensemble pour aeronef comprenant un panneau auto-raidi comportant une portion de hauteur croissante par laquelle le panneau est fixe a un element structurel
Inventor: GUILLOTEAU DAMIEN
IPC: B64F5/10
Filed: 2016-11-30
Abstract: Pour permettre un assemblage robuste entre un élément structurel (42) et un panneau auto-raidi (44) comprenant une peau (46) et une structure de raidissement (48) formée d'un maillage de nervures (50) s'étendant en saillie à partir d'une première face (46A) de la peau, l'élément structurel (42) comporte une moins une extrémité formée d'une première nervure de fermeture (100), la structure de raidissement (48) du panneau auto-raidi comporte au moins une extrémité formée d'une deuxième nervure de fermeture (102), et une portion (104) dont la hauteur (H3) s'accroît progressivement jusqu'à la deuxième nervure de fermeture (102), et l'élément structurel (42) est fixé au panneau auto-raidi (44) au moyen de premiers organes de fixation (106) traversants qui fixent la première nervure de fermeture (100) à la deuxième nervure de fermeture (102).
Patent FR-3059774-A1 (FR)
Title: Capteur de cliquetis a collerette inferieure percee de trous d'accroche
Inventor: PIANU ANTOINE
IPC: G01L23/22
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention concerne un capteur de cliquetis (C) comprenant: • un corps, comportant un ensemble de détection (3) apte à mesurer des vibrations et une embase métallique (1) présentant un anneau-support (6) sur lequel repose l'ensemble de détection (3), • une enveloppe périphérique (2) pour la protection de l'ensemble de détection, réalisée en un matériau thermoplastique déposé par surmoulage au moins en partie autour du corps. Le capteur de cliquetis est caractérisé en ce que l'embase (1) comporte une collerette inférieure (7) en dessous de l'anneau-support (6) et en ce que la collerette inférieure (7) est percée de trous d'accroche (8), qui améliorent son étanchéité.
Patent FR-3048611-A1 (FR)
Title: Association de zanthoxylum bungeanum, bentonite, et acetyl hexapeptide 8 pour ameliorer l’aspect de la peau.
Inventor: COSTE SAVERIA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-03-14
Abstract: La présente invention concerne des compositions cosmétiques comprenant au moins l'association d'extrait de fruit de Zanthoxylum bungeanum, et de la bentonite, et de l'Acetyl hexapeptide 8 (SEQ ID N°1), leur utilisation pour améliorer l'aspect de la peau du visage, en réduisant les rides et ridules et en améliorant l'homogénéité du teint, ainsi qu'un procédé cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau du visage.
Patent FR-3053259-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation pour drone filaire
Inventor: CALVEZ CYRIL FRANK
IPC: A63H27/04
Filed: 2016-07-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alimentation électrique d'un système filaire pour drone (1). Le dispositif selon l'invention comporte au moins un convertisseur de puissance (4) au sol et un convertisseur de puissance (2) sur le drone (1), une régulation au niveau du convertisseur au sol assure que la tension en sortie du convertisseur de puissance (4) au sol augmente lorsque l'intensité en sortie du convertisseur de puissance (4) au sol augmente. La méthode selon l'invention est destinée à tous les drones filaires dont le fil (3) sert à l'alimentation électrique du drone (1).
Patent FR-3059480-A1 (FR)
Title: Boite d'encastrement, notamment pour appareillages electriques, et son procede de fabrication
Inventor: BLUTIER NICOLAS PASCAL
IPC: H02G3/10
Filed: 2016-11-29
Abstract: Boîte d'encastrement (1), notamment pour loger des appareillages électriques, comportant une première partie (2) dite bloc principal et une seconde partie (3) dite bloc supplémentaire, le bloc principal (2) présentant un corps creux ménageant une cavité interne (20) et délimité par un fond (21), une paroi périphérique (22) et une ouverture (23) opposée au fond (21), la paroi périphérique comprenant un trou et le bloc supplémentaire (3) présentant un corps creux fermé ménageant un volume d'accueil (30) et comprenant une orifice d'accès coopérant avec le trou du bloc principal (2), caractérisée en ce que le bloc principal (2) et le bloc supplémentaire (3) sont amovibles l'un par rapport à l'autre et sont associés par des moyens d'assemblage amovible et de coopération mutuelle (5).
Patent FR-3047638-A1 (FR)
Title: Granule agrochimique enrobe
Inventor: IIDA TAKAHIRO
IPC: A01P7/04
Filed: 2017-02-15
Abstract: La présente invention concerne un granule agrochimique comprenant un vecteur qui n'absorbe pas l'huile et une couche qui enrobe le vecteur qui n'absorbe pas l'huile, où la couche comprend un composé pyréthrinoïde de synthèse, un solvant organique dont la pression de vapeur à 25°C est égale ou inférieure à 1,0 Pa, un vecteur absorbant l'huile, un agent liant, un tensioactif non ionique et un dodécylbenzènesulfonate. Le granule agrochimique enrobé selon la présente invention présente une excellente efficacité de maîtrise contre les nuisibles.
Patent FR-3063438-A1 (FR)
Title: Sechage d'un flux d'air au moyen d'une membrane d'oxyde de graphene
Inventor: ZAUNER ANDREAS
IPC: B01D71/02
Filed: 2017-03-03
Abstract: Dispositif de séparation des gaz de l'air mettant en œuvre un flux d'air (4) comprenant de la vapeur d'eau comprenant : a) une membrane d'oxyde de graphene (1) permettant de sécher le flux d'air, avec la membrane d'oxyde de graphene comprenant une couche d'oxyde de graphene supportée sur un support poreux, et b) une unité de séparation des gaz de l'air permettant de séparer les gaz du flux d'air séché (6).
Patent FR-3064992-A1 (FR)
Title: Moufle de palan, et dispositif de tension de ligne mettant en œuvre une telle moufle
Inventor: MAES NICOLAS
IPC: B66D3/08
Filed: 2017-04-06
Abstract: La présente invention concerne une moufle de palan (3, 4), comprenant au moins deux réas principaux (301, 302, 303) centrés sur un premier axe de poulie, au moins un ré a secondaire (304) centré sur un deuxième axe de poulie parallèle audit premier axe de poulie, et au moins un ringot (372). Selon l'invention, ce ringot (372) est placé à une distance H non nulle du plan passant par ledit premier axe de poulie et ledit deuxième axe de poulie. L'invention concerne également un dispositif de tension d'une ligne, comprenant un palan comprenant au moins une telle moufle (3, 4).
Patent FR-3068114-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en fluide pour turbomachine, comprenant une pompe a cylindree variable suivie d'un doseur de fluide
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN CHRISTOPHE
IPC: B64D37/30
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation (1) en fluide pour turbomachine, comprenant une pompe volumétrique haute pression (4), un doseur de fluide (6) et une vanne de régulation (8) configurée pour faire varier le débit de fluide dans un circuit de dérivation (14) de sorte à réguler la différence de pression entre une entrée et une sortie du doseur (6). La vanne de régulation (8) comprend un obturateur dont la position variable est mesurée par un dispositif de mesure (20). Un système électronique de régulation (3) compare la position mesurée de l'obturateur avec une consigne de position de l'obturateur déterminée en fonction d'une condition de vol de l'aéronef et/ou d'une température du fluide mesurée et correspondant à une consigne de débit de fluide dans le circuit de dérivation (14). La cylindrée de la pompe haute pression (4) est commandée de façon à ce que la position mesurée de l'obturateur s'adapte à la consigne de position.
Patent FR-3071277-A1 (FR)
Title: Pompe cryogenique
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F04C29/12
Filed: 2017-09-21
Abstract: Pompe cryogénique prévue pour le pompage de fluides cryogéniques et notamment de l'hydrogène liquide comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) fluidique comprenant, disposés en série, une entrée (4) de fluide destinée à être raccordée à une source de liquide, un clapet (5) d'aspiration, une chambre (6) de compression délimitée par un organe de compression mobile dans le corps (2), tel qu'un piston (7), un clapet (8) de refoulement du fluide comprimé et une sortie (9) destinée à être raccordée à un circuit utilisateur du fluide comprimé, caractérisée en ce que le clapet (5) d'aspiration est un clapet à ouverture commandée
Patent FR-3075118-A1 (FR)
Title: Source auxiliaire mobile d'energie electrique mobile pour vehicule
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: B60L11/18
Filed: 2017-12-14
Abstract: Source auxiliaire mobile (1) d'énergie électrique pour véhicule (2), comprenant :
 - un stockeur (3) d'énergie électrique, notamment apte à échanger de l'énergie électrique avec une unité de stockage (22) d'énergie électrique du véhicule,
 - un système de propulsion (4), permettant à la source auxiliaire mobile (1) de se déplacer par rapport au véhicule dans un mode de fonctionnement autonome, et
 - un système d'accrochage (5), permettant à la source auxiliaire mobile (1) d'énergie électrique d'être entraînée par le véhicule (2) dans un mode de fonctionnement tracté.
Patent FR-3075887-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: VIT ROMAIN
IPC: F02M61/16
Filed: 2017-12-21
Abstract: Injecteur de carburant (100) pressurisé pour un moteur à combustion interne, l'injecteur de carburant (100) comprenant: -un ensemble de vanne de contrôle (104) comprenant un corps de vanne (106) ayant un premier conduit (120), -un corps de buse (108) comprenant un deuxième conduit (122) et des trous d'injection (115), -un écrou (109) de serrage maintenant ensemble le corps de vanne (106) et le corps de buse (108), - le premier conduit (120) et le deuxième conduit (122) s'ajustant ensemble de sorte à définir un circuit haute pression (114), caractérisé en ce que l'injecteur de carburant (100) comprend de plus une rondelle (134) serrée entre le corps de vanne (106) et le corps de buse (108), la rondelle (134) étant pourvue d'un trou (136) définissant une restriction hydraulique (136) dans le circuit haut pression (114).