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Patent WO-2016102813-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement superficiel d'une pièce en acier par nitruration ou nitrocarburation, oxydation puis imprégnation
Inventor: MAGDINIER PIERRE-LOUIS
IPC: C23C8/34
Filed: 2015-12-15
Abstract: Un procédé de traitement superficiel d'une pièce en acier pour lui conférer une résistance élevée à l'usure et à la corrosion comporte une étape de nitruration ou de nitrocarburation adaptée à former une couche de combinaison d'au moins 8 micromètres d'épaisseur formée de nitrures de fer de phases ε et/ou γ', une étape d'oxydation adaptée à générer une couche d'oxydes d'épaisseur comprise entre 0.1 et 3 micromètres et une étape d'imprégnation par trempage dans un bain d'imprégnation pendant au moins 5 minutes à température ambiante, ce bain étant formé d'au moins 70% en poids, à 1 % près, d'un solvant formé d'un mélange d'hydrocarbures formé d'une coupe d'alcanes de C9 à C17, de 10% à 30% en poids, à 1 % près, d'au moins une huile de paraffine composée d'une coupe d'alcanes C16 à C32 et d'au moins un additif du type additif phénolique de synthèse à une concentration comprise entre 0.01 % et 3% en poids, à 0.1 % près.
Patent WO-2016170273-A1 (WO)
Title: Tetiere transformable
Inventor: FLAMENT JULIEN
IPC: A47C7/62
Filed: 2016-04-21
Abstract: Le procédé de réalisation d'une têtière (1; 100) pour un siège à partir d'un tapis de matière textile (20,30) comportant des étapes de; a. Découpe dans le tapis d'un patron de la têtière présentant une grande dimension et une petite dimension selon deux directions (X, Y) sensiblement perpendiculaire, la forme étant symétrique par rapport à un axe de symétrie selon l'une (X) des deux directions (X, Y), un rabat (13,15; 113) étant réalisé par une découpe partielle (16) au niveau de chacune des extrémités (11; 111) du patron selon l'autre (Y) des deux directions (X, Y) b. Pliage en deux du patron découpé bord à bord dans le sens de l'autre (Y) des deux directions (X, Y), une pliure (123) étant sur l'axe de symétrie. c. Soudure et/ou couture sur une partie au moins des bords (121,122) du patron adjacents à la pliure (123).
Patent WO-2016177973-A1 (WO)
Title: Bande de roulement comportant un bloc présentant une pluralité de découpures
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C11/03
Filed: 2016-05-04
Abstract: Bande de roulement pour pneumatique comportant au moins un bloc (3) allongé en matériau caoutchoutique de largeur W et de longueur L avec L»W. Le bloc allongé s'étend selon une direction circonférentielle (X) lorsque la bande de roulement (1) est montée sur le pneumatique. Le bloc allongé (3) comporte une surface de contact (5) destinée à venir en contact avec un sol et une première paroi latérale (7) et une seconde paroi latérale (9) délimitant cette surface de contact (5). Le bloc allongé (3) comporte des ensembles de découpures (6) se succédant selon la direction circonférentielle X, chaque ensemble de découpures s'étendant selon une direction oblique en débouchant sur la première paroi latérale (7) et sur la seconde paroi latérale (9), les ensembles de découpures (6) étant répartis sur la surface de contact du bloc allongé de sorte que lorsqu'un ensemble de découpure atteint la seconde paroi latérale (9), un autre ensemble de découpures débute à partir de la première paroi (7) latérale à un même niveau circonférentiel (M) sur le bloc allongé. Chaque ensemble de découpures (6) comprend deux découpures (lia, 11b), chaque découpure de l'ensemble de découpures (6) s'étendant jusqu'à une extrémité de découpure (13a, 13b) qui ne débouche pas sur une paroi latérale (7, 9) du bloc allongé. Les extrémités (13a, 13b) des deux découpures de l'ensemble de découpure sont disposées à un même niveau circonférentiel N dans le bloc allongé (3). Les découpures lia, 11b d'un même ensemble de découpures (6) ne se recouvrent pas selon une direction transversale Y.
Patent WO-2017046468-A1 (WO)
Inventor: FOURDRINIER VINCENT
IPC: B60B25/02
Filed: 2016-08-31
Abstract: L'invention concerne une roue à diamètre variable constituée par un moyeu central (1), une bande de périphérique formée par une pluralité de segments arqués (6), chacun des segments arqués (6) étant relié audit moyeu (1), la roue comprenant des moyens de guidage radiaux pour le coulissement de bras radiaux escamotables (3), chacun des bras radiaux escamotables (3) étant solidaire à son extrémité distale d'un desdits segments arqués (6), l'extrémité opposée étant muni d'un organe de liaison avec un plateau mobile coaxial avec ledit moyeu (1) et en rotation relative par rapport audit moyeu (1), ledit plateau mobile présentant des zones de guidage incurvées, chacun desdits organes de liaison coopérant avec l'un desdits bras (3) afin de commander le déplacement linéaire et radial de l'extrémité proximale du bras (3) correspondant.
Patent WO-2017081408-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de détermination d'une cartographie de la qualité de l'air, par agrégation de mesures d'origines différentes
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: G01N33/00
Filed: 2016-11-09
Abstract: Un procédé est dédié à la détermination d'une cartographie de la qualité de l'air dans une zone extérieure (Z). Ce procédé comprend une étape dans laquelle on détermine des valeurs estimées de la qualité de l'air en des endroits de positions connues de la zone extérieure (Z) à partir d'une simulation numérique de la qualité de l'air et de mesures effectuées par des premiers capteurs (C1 ) installés fixement dans cette zone extérieure (Z) et de mesures complémentaires effectuées par des seconds capteurs (C2) équipant des systèmes (V1 -V4) se déplaçant dans la zone extérieure (Z) et transmises avec les positions associées par voie d'ondes, puis on construit une cartographie de la qualité de l'air avec ces valeurs estimées.
Patent WO-2017121973-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif pour la sterilisation de moyens de filtration de gaz, notamment d'air de soufflage
Inventor: QUETEL FRANÇOIS
IPC: A61L2/24
Filed: 2017-01-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de stérilisation de moyens de filtration de gaz, caractérisé en ce que ledit procédé de stérilisation comporte au moins : - une étape d'application consistant à faire circuler à travers les moyens de filtration de gaz un mélange gazeux comportant de l'air chaud et une quantité déterminée de vapeur de peroxyde d'hydrogène, dans lequel ladite quantité déterminée de vapeur de peroxyde d'hydrogène est obtenue en injectant séquentiellement, avec un intervalle (t) de temps donné entre deux injections successives, une dose donnée de peroxyde d'hydrogène à l'état liquide dans l'air chaud; et - une étape de stérilisation consistant, pendant ledit intervalle (t) de temps, à faire circuler de l'air chaud à travers lesdits moyens de filtration pour éliminer par évaporation tout ou partie du peroxyde d'hydrogène déposé sur lesdits moyens de filtration lors de ladite étape d'application.
Patent WO-2017158290-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de decoupe d'une plaque ou d'un panneau de materiau de construction poreux
Inventor: DOUCHE JEAN-PIERRE
IPC: B23D57/00
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de découpe d'une plaque ou d'un panneau (1) de matériau de construction poreux, comprenant : - des moyens de déplacement (3, 4) de la plaque ou du panneau (1), qui comprennent au moins un convoyeur, aptes à se déplacer suivant une direction (X), - un fil (2) adapté à découper la plaque ou le panneau (1), - des moyens de défilement (8, 9) du fil (2) dans une direction (Y) perpendiculaire à la direction (X) de déplacement de la plaque ou du panneau (1). L'invention permet de réaliser une découpe qui limite fortement les déchets et la poussière générés.
Patent WO-2018078263-A1 (WO)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire chauffant presentant un conduit d'evacuation
Inventor: GIRAUD JEAN-BAPTISTE
IPC: A47J43/07
Filed: 2017-10-23
Abstract: - L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire chauffant comportant un boîtier motorisé supérieur pour entraîner en rotation un accessoire de travail rotatif selon un axe de rotation (58), une enceinte de travail (8) définie par un récipient de travail (2) et un couvercle intermédiaire (3), un dispositif de chauffe électrique pour chauffer les aliments contenus dans le récipient de travail (2), le couvercle intermédiaire (3) présentant un conduit d'évacuation (95) mettant en communication l'enceinte de travail (8) avec l'extérieur de l'appareil, le conduit d'évacuation (95) comportant une admission et une évacuation (97). - Selon l'invention, l'évacuation (97) débouche en regard d'une paroi latérale intérieure du récipient de travail (2) à distance d'un échappement (18) vers l'extérieur de l'appareil.
Patent WO-2019053351-A1 (WO)
Title: Motor vehicle wheelset anti-roll device with actuating means operated by a hydraulic control circuit
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B60G21/055
Filed: 2018-08-27
Abstract: An anti-roll device comprises a bar coupled to two links, a hydraulic control circuit (CC) and actuating means (MAC) comprising a casing (CR) defining the chamber (CH) subdivided into a first (P1) and a second (P2) part by a piston (PI), and comprising first (ES1) and second (ES2) inlets – outlets communicating with the first (P1) and second (P2) parts and an intermediate inlet – outlet (ES1) communicating with the first part (P1) or with the second part (P2) depending on the position of the piston (PI). These actuating means (MAC) adopt a disengaged state or block state in whatever position of the piston (PI), according to the accessibility status of the first (ES1) and second (ES2) inlets – outlets and of the intermediate inlet – outlet (ES1). The control circuit (CC) controls the accessibility statuses according to the commands received.
Patent WO-2020128400-A1 (WO)
Inventor: ONFROY YANNICK
IPC: F17D1/04
Filed: 2019-12-20
Abstract: Le poste (100) de détente d'un flux d'un gaz, présentant en entrée une température Ta et une pression Pa, comporte : - un détendeur à récupération d'énergie mécanique (105) de détente configurée pour abaisser la pression du flux de gaz à une pression Pb et à une température Tb telles que Pb< Pa et Tb< Ta, - un compresseur (110) d'un flux d'un fluide, présentant en entrée une température Tc et une pression Pc, le détendeur et le compresseur étant mécaniquement associés pour que le mouvement du détendeur lors de la détente du gaz entraîne l'actionnement du compresseur de sorte que le fluide soit comprimé à une pression Pd et à une température Td telles que Pd > Pc et Td > Tc et - un échangeur (115) de chaleur entre le flux de gaz en sortie ou en entrée du détendeur et le flux du fluide en sortie ou en entrée du compresseur pour réchauffer le gaz et pour refroidir le fluide.
Patent WO-2021209704-A1 (WO)
Title: Station and method for translationally detecting glaze defects on glass containers
Inventor: COSNEAU LAURENT
IPC: G01N21/90
Filed: 2021-04-09
Abstract: The station for detecting glaze-type defects in a section of containers (2) comprises: a non-deformable holder on which the projectors and the imagers are mounted by a complete link so as to fix the beam directions of the projectors and the optical axes of the imagers; several sets of projectors each comprising at least six projectors having a beam direction tangent to a diameter cylinder included in a determined range of diameters; an electronic system (III) configured to inspect the containers falling within the full range of diameters, such that when inspecting containers whose section to be inspected has a diameter that is included in the range of diameters of a set, the electronic system ensures that at least six images of each container are acquired as it passes through the inspection area by selectively activating the at least six imagers at the same time as the associated projectors of the set.
Patent WO-2004101706-A1 (WO)
Title: Procede de stimulation de la production d'hydrocarbure et de reduction de la production d'eau a partir d'une formation souterraine
Inventor: EOFF LARRY STEVEN
IPC: E21B43/25
Filed: 2004-05-13
Abstract: L'invention concerne des procédés et des solutions améliorées pour le traitement de formations produisant un hydrocarbure et de l'eau en vue de la réduction de leur perméabilité à l'eau. Ces solutions aqueuses améliorées comprennent un polymère réactif hydrophile, un composé hydrophobe pouvant réagir avec le polymère in-situ et un agent tensioactif. Les procédés consistent à la base à préparer et à introduire dans la formation la solution aqueuse, à fermer la formation de manière à permettre la réaction du polymère et du composé hydrophobe. Le produit réactionnel se fixe à des sites d'adsorption sur les surfaces situées dans les zones de porosité de la formation et réduit la perméabilité à l'eau de cette dernière sans réduire sensiblement sa perméabilité à l'hydrocarbure. De plus, l'invention porte sur un modificateur de perméabilité relative à hydrophobie modifiée et ayant subi une pré-réaction ainsi que sur des procédés de stimulation/re-stimulation pour l'utilisation dudit modificateur.
Patent WO-2004103744-A1 (WO)
Title: Coque pour vehicule amphibie
Inventor: PEIRCE IAN RICHARD
IPC: B60F3/00
Filed: 2004-05-19
Abstract: Cette invention concerne une coque de bateau (11)   voir figures 1-3   munie d'une ou plusieurs virures espacées latéralement (14, 15) et éventuellement d'une quille (16). Chacune des extrémités avant de virure peut présenter une section triangulaire (figure 2), alors que chaque extrémité arrière présente une section polygonale à quatre côtés (figure 3). Chaque virure peut se prolonger sur la quasi totalité de la longueur de la coque, mais pas sur le fond de cette dernière. Les virures peuvent passer sur des panneaux déposables dans le dessous de la coque. Une partie des virures peut faire partie intégrante de la coque et une autre partie être fixée à la coque, tout en en étant distincte. L'agencement des virures convient tout particulièrement pour un véhicule amphibie avec angle réduit de relevé de varangue du fait que les virures ont peu d'incidence sur la garde au sol, mais agissent néanmoins comme auxiliaires dynamiques dans l'eau. La section avant triangulaire permet de virer en mode déplacement, alors que la section arrière résiste au virage tant en mode de déplacement qu'en mode planant.
Patent WO-2004108303-A1 (WO)
Title: Procedes d'isolation par pulverisation
Inventor: BOYER WILLIAM F
IPC: E04B1/76
Filed: 2004-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'application d'un isolant à fibres de cellulose sur un substrat, par exemple un mur, un plafond, un attique ou un plancher, consistant à mélanger des fibres de cellulose avec un adhésif et un additif destiné à réduire la décoloration, et à appliquer le mélange obtenu sur le substrat.
Patent WO-2005034752-A1 (WO)
Inventor: DAY RICHARD
IPC: A61B5/15
Filed: 2004-10-05
Abstract: A lancing device having a piezoelectric actuator mechanism for driving a lance towards the skin of a patient. The lance is mounted on an actuator arm that is fixed at one end and has piezoelectric layers mounted on its sides. An electric field applied across the piezoelectric layers causes the arm to bend and controllably move the lance. The lancing device may be combined with a testing device.
Patent WO-2005061319-A1 (WO)
Title: Waterborne vessel with loop keel
Inventor: HOWES JONATHAN SEBASTIAN
IPC: B63B3/38
Filed: 2004-12-20
Abstract: A vessel (10) for travelling on water comprises a hull means (20) and a keel (30) comprising a member (34) depending from the hull means, the member (34) comprising two limbs (44) each depending from a respective lateral side of the hull means (20), the two limbs (44) defining at least in part an enclosed flow path extending in a bow to stern direction, the enclosed flow path being configured to allow water incident on the vessel to flow over inner and outer surfaces of the limbs (44a, 44b). The limbs (44) each have a zero-lift surface which is angled to generate in use a component of hydrodynamic force directed away from the enclosed flow path when there is a net flow of water along the enclosed flow path.
Patent WO-2005070356-A1 (WO)
Title: Raccord pour fistule
Inventor: PRIEST PETER ANDREW
IPC: A61M39/12
Filed: 2005-01-18
Abstract: La présente invention se rapporte à raccord (1) permettant de relier une poche de drainage (19) autour d'une fistule (23) chez un sujet. Le raccord selon l'invention comprend un élément tubulaire souple allongé (3), qui possède une ouverture d'entrée (5) destinée à recevoir des déchets issus de la fistule (23), et une ouverture de sortie (7) destinée à venir en prise avec la poche de drainage (19) et que les déchets traversent avant d'entrer dans la poche de drainage (19). L'invention a également trait à un appareil de drainage intégrant un tel raccord.
Patent WO-2005094754-A1 (WO)
Title: Appareil de traitement
Inventor: DINHAM TERENCE
IPC: A61H9/00
Filed: 2005-03-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement (10, 50) destiné à pulvériser un corps humain au moyen d'un fluide de traitement et comprenant des buses de pulvérisation espacées (14) conçues pour pulvériser un liquide de traitement atomisé, un réservoir (17, 18) destiné au liquide de traitement et une pompe (19) conçue pour pomper le liquide de traitement du réservoir (17, 18) dans les buses de pulvérisation (14). Une buse (14) disposée dans un emplacement peut être ouverte et fermée grâce à des moyens de commande (24), de manière indépendante d'une buse (14) disposée dans un autre emplacement. Chaque buse (14) et l'obturateur associé (16) peuvent être ouverts et fermés de manière indépendante des autres buses (14), ou de manière alternative, un obturateur (16) de buse et les buses (14) sont mobiles entre des positions de fonctionnement espacées. La pompe (19) fonctionne, de préférence, en continu et quand une ou plusieurs buses (14) sont fermées, le liquide de traitement retourne dans le réservoir (17, 18) via une dérivation de tuyau de retour (22) destinée aux buses (14). Dans un autre mode de réalisation, la pompe (19) comprend une dérivation (28) et une soupape de pression (29) est conçue pour diriger le liquide de traitement autour de la dérivation (28) de la pompe quand la pression de l'évacuation dépasse une valeur prédéterminée. Deux pompes (19, 30) peuvent être prévues, la seconde pompe (30) fonctionnant quand l'écoulement de liquide de traitement est supérieur à une vitesse prédéterminée.
Patent WO-2006027597-A1 (WO)
Title: Couvercle de recipient et distributeur associe
Inventor: EDMUNDS MELISSA
IPC: B65D43/02
Filed: 2005-09-08
Abstract: La présente invention concerne un couvercle de récipient (1). Ce couvercle comprend une partie intérieure () qui s'étend au-dessus et recouvre le bec d'une tasse A. cette partie intérieure comprend une zone de perforation (9) destinée à recevoir un tuyau ou une paille (B). Cette partie intérieure comprend un téton de matériau qui n'est pas étiré aussi fixement que bec de récipient la partie intérieure (2). Ceci permet un certain je donne couvercle. Cette partie intérieure () est limitée par une partie extérieure (3), qui peut être tirée vers le bas aux côtés de la tasse A de façon à refermer le couvercle du récipient (1) en place.
Patent WO-2007017692-A1 (WO)
Inventor: SMITH CHARLES
IPC: G11C17/16
Filed: 2006-08-09
Abstract: A one time-programmable memory bitcell (9) comprises a transistor (13) and a fuse (12). The transistor is arranged to receive a first signal and, upon receipt of the first signal, to enable communication of a second signal to the fuse. Preferably, the input terminal of the transistor is connected to the source of the first signal, the output terminal of the transistor is connected to one terminal of the fuse the other terminal of the fuse is connected to the source of the second signal. The present invention also provides a fuse memory array and associated control circuit.
Patent WO-2007020402-A1 (WO)
Title: Facteurs de liaison du facteur de croissance analogue à l’insuline (igf-ii)
Inventor: HASSAN ANDREW BASSIM
IPC: C12N15/63
Filed: 2006-08-11
Abstract: La présente invention a trait à des domaines de liaison à l’IGF-II modifiés du récepteur de facteur de croissance 2 (IGF2R) qui présente une meilleure affinité de liaison au domaine analogue à l’IGF-II que le domaine de liaison de type sauvage IGF-II. Les domaines de liaison à l’IGF-II adéquats peuvent être modifiés, par exemple, en substituant un résidu E1544 par un résidu non acide. Ces domaines modifiés peuvent être utiles dans la séquestration du facteur de croissance II analogue à l’insuline (IGG-II) par exemple dans le traitement d’un cancer.
Patent WO-2007099337-A1 (WO)
Title: Expansion et différenciation de cellules souches mésenchymateuses
Inventor: LUNDGREN-AKERLUND EVY
IPC: C12N5/077
Filed: 2007-03-01
Abstract: L'invention concerne un système de culture de cellules destiné à l'expansion et à la différenciation de cellules souches mésenchymateuses en chondrocytes. Ce système de culture de cellules comprend une sous-population de MSC isolés sélectionnés pour leur expression d'intégrine alpha 10, ainsi que des additifs favorisant l'expansion et la différenciation en chondrocytes. L'invention concerne également des procédés et des utilisations de ces cellules expansées et différenciées avec un phénotype chondrogène, ainsi que des compositions contenant ces cellules chondrocytaires expansées et différenciées.
Patent WO-2008032098-A1 (WO)
Title: Découplage sans fil d'un ensemble bobine réceptrice mr
Inventor: LAMPERTH MICHAEL ULRICH
IPC: G01R33/34
Filed: 2007-09-14
Abstract: Système à résonance magnétique comprenant un aimant générateur d'un champ magnétique (10) conçu pour générer un champ magnétique, une bobine d'excitation (18) produisant un signal d'excitation qui génère une résonance magnétique dans un objet (20), et une unité réceptrice de signal de résonance (22) qui reçoit les signaux de résonance magnétique générés dans l'objet (20). De plus, ce système comprend des moyens de découplage faits pour recevoir le signal d'excitation et, en réponse, découpler la bobine de réception (30) dans l'unité réceptrice.
Patent WO-2008104733-A1 (WO)
Title: Identification de domaines pièges à pirates de pourriels
Inventor: LEE MARTIN GILES
IPC: G06F17/30
Filed: 2008-02-12
Abstract: La présente invention concerne l'identification automatique des domaines pièges à pirates de pourriels par un système (1). Ce système (1) recherche des sources de domaines Internet sur la base d'entrée utilisateur de façon à identifier les domaines Internet susceptibles de servir de domaines pièges à pirates. Un module d'évaluation (8) passe en revue la liste (7) des domaines pour en exclure ceux qui ne seront vraisemblablement pas utiles. Un indexeur de domaines (13) classe les domaines sur la base d'une pluralité de critères permettant de dire pour un domaine s'il est probable qu'il reçoive en communication des pourriels.
Patent WO-2008129264-A1 (WO)
Title: Système de brûleur à alcool
Inventor: ALLEN GEOFFREY
IPC: F23D3/08
Filed: 2008-04-17
Abstract: L'invention concerne une mèche (10), comprenant un des membres sensiblement inflexibles formant des canaux à travers lesquels le combustible peut s'écouler par capillarité, ladite mèche étant fabriquée à partir d'un matériau capable de supporter les températures des combustibles tels que l'éthanol, et fournissant un écoulement de combustible prévisible et constant, et un temps d'imprégnation de la mèche réduit.