baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3011647-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un equipement connecte a un reseau de communication, equipement, systeme, produit programme d'ordinateur et support de donnees correspondants
Inventor: MORILLON GILLES
IPC: H04L12/24
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un premier équipement connecté à un réseau de communication et contrôlable par au moins une commande donnée. Selon l'invention, le procédé comprend une recherche d'une association d'au moins une information représentative d'une séquence audio, acquise par au moins un second équipement connecté audit réseau, avec au moins une desdites commandes, dite commande candidate, ladite recherche étant mise en œuvre au moins partiellement par ledit premier équipement.
Patent FR-3020143-A1 (FR)
Title: Filtre en transmission selectif en longueur d'onde a cavite resonnante
Inventor: GAUTHIER-LAFAYE OLIVIER
IPC: G02B6/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un filtre (10) en transmission à cavité résonante sélectif en longueur d'onde comprenant : -une partie centrale (PC) planaire selon un plan XY horizontal comprenant : -un réseau de couplage (CG) présentant une première variation périodique de permittivité diélectrique, -une première et une deuxième zones latérales de phase (ZL1, ZL2) dépourvues de permittivité périodique, et disposées de part et d'autre du réseau de couplage (CG) et adjacentes à celui-ci, -une première et une deuxième zones verticales de phase (ZV1, ZV2) dépourvues de permittivité périodique, et disposées de part et d'autre du réseau de couplage (CG), -une première et une deuxième structures à haute réflectivité latérales (HRL1, HRL2) disposées de part et d'autre de la partie centrale (PC), adjacentes respectivement aux première et deuxième zones de phase latérales, pour confiner latéralement le mode localisé (Ol), -une première et une deuxième structures à haute réflectivité verticales (HRV1, HRV2) disposées de part et d'autre de la partie centrale (PC), pour confiner verticalement le mode localisé (Ol) et pour réfléchir une onde incidente (Oinc) présentant des longueurs d'onde appartenant à une bande spectrale de réflexion (AA) comprenant la longueur d'onde de résonnance, ledit filtre formant une cavité résonnante pour le mode localisé (Ol).
Patent FR-3020822-A1 (FR)
Title: Unite fonctionnelle motorisee amelioree pour installation de toilettes et installation de toilettes comprenant une telle unite
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03D5/02
Filed: 2014-05-09
Abstract: L'invention concerne une unité fonctionnelle motorisée (20) pour toilettes, du genre comportant : -un moteur (22), -une pompe auto-amorçante (24) reliée au moteur et qui est apte à aspirer de l'eau par une entrée (24a) et à la refouler par une sortie (24b) lorsque le moteur est commandé pour tourner dans un premier sens de rotation, -une turbine dilacératrice (28) reliée au moteur et qui est apte à aspirer, par une entrée (28a), de l'eau usée et des déchets solides et à évacuer l'eau usée et les déchets dilacérés par une sortie (28b) lorsque le moteur est commandé pour tourner dans un second sens de rotation opposé au premier sens de rotation.
Patent FR-3021182-A1 (FR)
Title: Systeme, pour un terminal mobile, d'aide a la selection d'une infrastructure de radiocommunication ; ensemble et procede associes.
Inventor: BEAS GARCIA JACQUES
IPC: H04W48/18
Filed: 2014-05-15
Abstract: Ce système (30) comporte: - une base de données (31) comportant des cartographies (Cik), chaque cartographie étant associée à une infrastructure d'une pluralité d'infrastructures disponibles et donnant en chaque point d'une zone géographique une valeur locale d'une grandeur relative à une qualité d'expérience associée à l'exécution d'une application accédant à une ressource distante à travers l'infrastructure ; un moyen de localisation (20) générant une position courante du terminal mobile (10) ; un moyen d'estimation (40) d'au moins une position à venir du terminal mobile ; un moyen de corrélation (50) propre, à partir de la position courante et des positions à venir et de chaque cartographie, à déterminer un coefficient de corrélation ; et un moyen de sélection propre, sur la base des coefficients de corrélation, à sélectionner une infrastructure parmi la pluralité d'infrastructures.
Patent FR-3024212-A1 (FR)
Title: Systeme de rafraichissement, climatisation ou chauffage a moyens de separations d'air telescopiques
Inventor: CLEMENT JEAN-FRANCIS
IPC: F25B29/00
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne un système de rafraichissement, climatisation ou chauffage d'un bâtiment basé sur le principe de la pompe à chaleur, et qui comprend : - une unité d'échange thermique (22) assurant un échange thermique avec l'air extérieur et comportant un échangeur dans lequel circule un fluide caloporteur, l'unité comportant une entrée pour l'aspiration de l'air extérieur, une sortie (40) d'air de refoulement et des moyens d'aspiration d'air en entrée, - des moyens (70) de séparation entre l'air de refoulement et l'air extérieur destiné à entrer dans l'unité (22), les moyens (70) comprenant une première partie (72) disposée devant la sortie (40) et une deuxième partie (90) disposée à distance de la sortie, dans le prolongement axial de la première partie et assemblée à cette dernière, les deux parties étant déplaçables l'une par rapport à l'autre le long de l'axe longitudinal suivant lequel les deux parties sont disposées de manière à faire varier l'extension longitudinale de l'ensemble formé des deux parties.
Patent FR-3025258-A1 (FR)
Title: Demarreur de vehicule automobile muni d'un connecteur pour la connexion a un element auxiliaire
Inventor: POTACZEK KRZYSTZOF
IPC: F02N11/08
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur (DEM) comprenant: - un moteur électrique (DCM), - un contacteur (EC) pour alimenter ledit moteur électrique (DCM), ledit contacteur (EC) comprenant - au moins une bobine (11, 12) située dans une chambre dudit contacteur (EC), - un capot (15) fermant ladite chambre dudit contacteur (EC), - un élément auxiliaire (LPF) relié électriquement à une borne électrique (B3, 28) dudit contacteur (EC), - un premier connecteur (171) monté sur une surface extérieure dudit capot (15), ledit premier connecteur (171) étant connecté électriquement à une bobine (11, 12) dudit contacteur (EC), - un deuxième connecteur (172) monté sur la surface extérieure dudit capot (15), ledit deuxième connecteur (172) étant destiné à être connecté à un premier câble électrique (22) relié à un interrupteur de commande de démarrage (CS) et est connecté électriquement au premier connecteur (171), - un troisième connecteur (173) monté sur la surface extérieure dudit capot (15), ledit troisième connecteur (173) étant connecté électriquement à un second câble électrique (23') connecté audit élément auxiliaire (LPF), ledit troisième connecteur (173) étant connecté électriquement auxdits premier (171) et deuxième (172) connecteurs.
Patent FR-3028719-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'allaitement des chevreaux ou des agneaux
Inventor: BRUNELLIERE LOIC
IPC: A01K9/00
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10 ; 40) pour l'allaitement des chevreaux ou des agneaux comprenant un support (11 ; 41) présentant une pluralité de logements (13 ; 42) sensiblement alignés, destinés à recevoir chacun une tétine (33) apte à être solidarisée avec un réservoir de distribution d'une substance lactée. Selon l'invention, un tel dispositif comprend des moyens de séparation desdits logements (13 ; 42) comprenant au moins deux cloisons séparatrices (16 ; 43), de forme sensiblement parallélépipédique, solidarisées par leur base sur une même face dudit support (11 ; 41) de part et d'autre d'un desdits logements (13 ; 42), et en ce que la hauteur desdites cloisons (16 ; 43) à partir de leur base et la distance entre les faces latérales (21L) desdites deux cloisons séparatrices tournées vers ledit logement sont adaptées de sorte à empêcher lesdits agneaux ou lesdits chevreaux de mordre une tétine (33) montée dans ledit logement (13 ; 42), sur le côté.
Patent FR-3031523-A1 (FR)
Title: Bougie de paraffines a lamelle (s) plus efficace
Inventor: MIRCHER DE MERCY CHARLES HENRY
IPC: C11C5/00
Filed: 2015-01-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de consumer plus intensément et rapidement les paraffines. Elle est composée d'un volume de paraffines associées à de la stéarine (2) constituant le corps de la bougie (1) où sont insérées une ou plusieurs lamelles (3), remplissant la fonction de mèche, chacune d'elles (3) étant constituée d'une ou plusieurs feuilles accolées de pure ouate de cellulose absorbante issue de la pâte à papier imbibée de paraffines et/ou de stéarine jusqu'à saturation, qui présentent des largeurs supérieures au cinquième du diamètre ou de la section de leur volume de paraffines associées à de la stéarine (2), des hauteurs supérieures à sa hauteur, exception faite du cas où le dispositif comprend plusieurs lamelles (3) solidarisées entre elles. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux bougies de paraffines ainsi qu'aux réchauds et poêles à paraffines.
Patent FR-3032718-A1 (FR)
Title: Procede de culture microbienne mettant en œuvre un sac a analyse comprenant de la poudre de bouillon de culture
Inventor: JALENQUES EMMANUEL
IPC: C12Q1/04
Filed: 2015-02-16
Abstract: Il est proposé un sac à analyse (20) destiné à recevoir un échantillon biologique et à être mis en œuvre dans une culture microbienne. Selon l'invention, le sac à analyse (20) comprend une poudre de bouillon de culture (24a, 24b).
Patent FR-3034887-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande gestuelle en temps reel de signal audio
Inventor: AMILIEN THOMAS JEAN-ROGER MATHIEU
IPC: G06K9/62
Filed: 2015-04-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de commande gestuelle en temps réel de signal audio permettant, en fonction de données gestuelles (311), de modifier des paramètres de lecture (marche/arrêt, vitesse de lecture) et d'appliquer des effets sonores à un signal audio d'arrivée (321). Ce signal audio d'arrivée (321) est généré en continu à partir d'un signal audio de travail (361) correspondant au signal audio d'origine (11) extrait au fur et à mesure d'une opération de lecture d'un fichier (1) audio ou audio-vidéo. Les données gestuelles sont générées à partir de positions successives d'au moins une partie (91a, 91b) d'un corps humain (9) détectées dans un champ de captation (21) par un capteur (2).
Patent FR-3035498-A1 (FR)
Title: Debitmetre pour la mesure d'un debit de fluide a l'exterieur d'un corps tubulaire et vanne l'incorporant
Inventor: POQUE MATHIEU
IPC: G01F1/66
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un débitmètre comprenant un corps (21) tubulaire présentant deux extrémités axiales, un dispositif de mesure de débit porté par le corps tubulaire, une liaison électrique (46) s'étendant à l'extérieur du corps tubulaire. Le dispositif de mesure de débit est associé au corps (21) tubulaire de façon à permettre la mesure d'un débit de fluide s'écoulant à l'extérieur du corps (21) tubulaire, et ladite liaison électrique (46) traverse le corps tubulaire par au moins une traversée étanche au fluide. L'invention s'étend à une vanne telle qu'une bouche d'incendie incorporant au moins un tel débitmètre.
Patent FR-3036171-A1 (FR)
Title: Gaine aeraulique d'une installation de ventilation
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: F24F13/10
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne une gaine aéraulique d'une installation de ventilation constituée d'au moins une enveloppe de gaine allongée (10). Selon l'invention, elle intègre au moins deux moyens conducteurs de transmission de données et/ou de transmission d'énergie électrique basse tension disposés sur au moins une partie de sa longueur.
Patent FR-3036277-A1 (FR)
Title: Porte aiguille chirurgical
Inventor: LOUBENS THIERRY
IPC: A61B17/04
Filed: 2015-05-18
Abstract: Le porte aiguille chirurgical (1) suivant la présente invention comporte une canule cylindrique (2) dans laquelle est contraint suivant un axe longitudinal yy' et dans une position sensiblement allongée une aiguille chirurgicale (3), ladite canule (2) comprenant une première extrémité présentant un profil effilé (2a) permettant d'assurer la traversée des tissus et sa pénétration au niveau du site opératoire et une seconde extrémité opposée à la première solidaire d'une poignée de préhension (2b), un pousse aiguille (4) introduit à l'intérieur de la canule cylindrique (2) et des moyens de retenue (5) permettant de maintenir temporairement le pousse aiguille (4) dans une position déterminée par rapport à ladite canule cylindrique (2).
Patent FR-3037241-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en oeuvre un sel de titane, un colorant et un solvant particulier
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé en plusieurs étapes de coloration des fibres kératiniques, des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées par : i) au moins une étape de traitement i) desdites fibres avec une composition cosmétique Ci) comprenant a) un ou plusieurs sel(s) de titane et b) éventuellement un ou plusieurs acides carboxyliques particuliers ; ii) au moins une étape de coloration avec une composition cosmétique colorante Cii) comprenant c) un ou plusieurs colorant(s) choisi(s) parmi les colorants d'oxydation, les colorants directs synthétiques et les colorants d'origine naturelle, de préférence choisi(s) parmi les orthodiphénols ; d) au moins un composé organique liquide présentant une valeur du paramètre de solubilité δH de Hansen supérieur à 0 et inférieur à 16 MPa 1/2 et éventuellement e) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) tel(s) que du peroxyde d'hydrogène ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène ; iii) éventuellement au moins une étape de rinçage intermédiaire desdites fibres, ladite étape étant mise en œuvre entre l'étape i) et ii) ou entre l'étape ii) et i), en fonction de l'ordre dans lequel sont mises en œuvre lesdites étapes i) et ii).
Patent FR-3037422-A1 (FR)
Title: Procede d'identification et/ou d'authentification d'un individu par reconnaissance d'iris
Inventor: KRICHEN EMINE
IPC: G06F21/32
Filed: 2015-06-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification/authentification d'un individu comprenant une segmentation d'une image acquise d'un oeil de l'individu de sorte à isoler une région contenant la texture de l'iris et à déterminer un masque associé, une division et une normalisation de ladite région contenant la texture d'iris et dudit masque en N2 d'anneaux concentriques, une détermination d'un code binaire d'iris IC de taille égale à N2*P*F et de masque IM associé par application de F filtres de Gabor en chaque position parmi P positions de chaque anneau, une mise en correspondance d'au moins un anneau de l'iris de l'image acquise avec un anneau d'un iris de référence, de manière à minimiser une distance de correspondance (HDViterbi), entre l'image acquise et une image de référence obtenue à partir de codes d'iris déterminé et de référence stocké et des codes de masque associés en calculant une somme de distances (Dist) entre chacun desdits anneaux de l'iris de l'image acquise mis en correspondance et l'anneau de l'iris de référence qui lui correspond et une identification/authentification de l'individu si ladite distance de correspondance minimisée calculée est inférieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3038460-A1 (FR)
Title: Ensemble de prise electrique
Inventor: YONNET JEAN-PAUL
IPC: H01R13/44
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble de prise électrique comportant : - un socle (1) comprenant au moins deux premiers contacts électriques (120, 121) et une première partie magnétique (13) agencée pour se déplacer par effet magnétique pour déplacer les deux premiers contacts électriques vers l'extérieur du socle (1), - une fiche (2) comprenant deux deuxièmes contacts électriques (220, 221) destinés à se connecter électriquement aux deux premiers contacts (120, 121) électriques lorsque ceux-ci sont à l'extérieur du socle (1) et une deuxième partie magnétique (23) pour déplacer, par effet magnétique, la première partie magnétique (13) pour entraîner les premiers contacts électriques (120, 121) vers l'extérieur du socle, - la première partie magnétique (13) ou la deuxième partie magnétique (23) comporte au moins un aimant permanent (15, 16, 25, 26) de manière à former un circuit magnétique lorsque la fiche (2) est approchée du socle (1).
Patent FR-3024446-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication sans moule d'un article de verre faconne de geometrie predeterminee, utilisation d'un article de verre fabrique conformement a ce procede et article de verre faconne
Inventor: HOPPE BERND
IPC: C03B23/025
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication sans moule d'un article de verre (1) façonné de géométrie déterminée. A cet effet, il est prévu un procédé de fabrication sans moule d'un article de verre (1) façonné, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - préparation d'un verre de départ, - maintien du verre de départ, - chauffage d'une zone partielle du verre de départ, de manière à obtenir dans cette zone partielle une viscosité du verre de départ comprise entre 109 à 104 dPas, en particulier entre 108 et 104, et de manière à ne pas passer en dessous d'une distribution de viscosité spatiale prédéterminée de 1013 dPas du verre de départ aux endroits où le verre de départ est maintenu, le chauffage étant effectué par au moins un faisceau laser, et - façonnage du verre de départ chauffé, sous l'action d'une force externe, jusqu'à ce que la géométrie prédéterminée de l'article de verre soit atteinte, de sorte que la zone partielle est relevée ou abaissée par rapport aux zones environnantes et on obtient ainsi une saillie (10) ou un creux local(e).
Patent FR-3040620-A1 (FR)
Title: Dispositif medical pour couper sous controle echographique une structure fibreuse
Inventor: LECOQ BERTRAND
IPC: A61B17/3211
Filed: 2015-09-08
Abstract: Le dispositif comprend une lame (1) du type scalpel, montée avec capacité de rétraction dans un ensemble (2)-(3). La partie de l'extrémité de coupe (la) de la lame en débordement de l'ensemble présente une zone (lb) apte à améliorer la visibilité de ladite lame à l'échographie.
Patent FR-3043186-A1 (FR)
Title: Faisceau d'echange thermique pour un echangeur de chaleur, tube adapte pour ledit faisceau d'echange et echangeur de chaleur comprenant ledit faisceau d'echange thermique et/ou ledit tube
Inventor: MAGNIER-CATHENOD ANNE-SYLVIE
IPC: F28D7/08
Filed: 2015-10-28
Abstract: La présente invention concerne un faisceau d'échange thermique (3) pour un échangeur de chaleur (1) permettant l'échange de chaleur entre un premier fluide et un deuxième fluide, comprenant un empilement de tubes (31), ledit empilement de tubes comprenant une quantité déterminée de niveaux de tubes, dans lequel chaque tube (31) comprend une pluralité de canaux s'étendant dans la direction longitudinale du faisceau d'échange thermique (3) pour guider ledit premier fluide à l'intérieur du tube (31) d'une première extrémité vers une deuxième extrémité dudit tube (31), l'empilement étant adapté pour guider le deuxième fluide entre les niveaux de tube (31) voisins, chaque tube (31) comprenant une pluralité d'ondulations entre sa première extrémité et sa deuxième extrémité, les ondulations étant essentiellement parallèles entre elles ou parallèles entre elles et dans lequel les tubes (31) sont empilés de sorte que les ondulations de chaque niveau de tubes forment un zigzag comprenant au moins deux brins, s'étendant dans la direction transversale du faisceau d'échange thermique (3).
Patent FR-3043963-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un organe de protection de la tete du pilote
Inventor: SIRGUE JEROME
IPC: B60R21/13
Filed: 2015-11-23
Abstract: Un véhicule automobile (10) comportant un châssis structural (20) comportant une ouverture permettant au pilote (P) d'accéder au poste de pilotage ouvert (30) du véhicule (10), l'ouverture comportant une partie avant et une partie arrière, le véhicule (10) comprenant en outre au moins un organe de protection (40), positionné au-dessus du poste de pilotage (30) et configuré pour protéger la tête du pilote (P), l'organe de protection (40) étant monté audit châssis structural (20) selon une pluralité de points d'ancrage à la périphérie de l'ouverture, un point d'ancrage (P1) gauche étant situé latéralement à gauche de l'ouverture, un point d'ancrage (P2) droit étant situé latéralement à droite de l'ouverture, l'organe de protection (40) comportant au moins une portion, reliant le point d'ancrage gauche (P1) au point d'ancrage droit (P2), qui s'étend en avant des points d'ancrage gauche (P1) et droit (P2).
Patent FR-3044501-A1 (FR)
Title: Procede de transmission, par un terminal, de donnees confidentielles depuis un calculateur telematique de vehicule vers un serveur
Inventor: PATUREAU MIRAND SYLVAIN
IPC: H04L9/28
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès, par un serveur (101), à des données confidentielles disponibles auprès d'un calculateur télématique (104), par l'intermédiaire d'un terminal (103), ledit calculateur télématique (104) comportant une mémoire sécurisée dans laquelle est stockée une clé de chiffrement privée ledit procédé comportant des étapes de : - Emission (201), par le serveur (101), à destination du terminal (103), d'une demande de données confidentielles disponibles auprès du calculateur télématique (104), - Réception (202) d'une demande d'autorisation d'accès au calculateur télématique (104), provenant du terminal (103), - En réponse à la demande, l'émission (203) d'autorisations permettant au terminal (103) de se connecter au calculateur télématique (104), - Réception (204) d'une demande de requête, provenant du terminal (103), - Emission (205) d'une requête portant sur les données confidentielles, - Réception (206) des informations confidentielles demandées, signées par calculateur télématique (104), avec sa clé de chiffrement privée.
Patent FR-3044515-A1 (FR)
Title: Modele de lymphome cutane primitif
Inventor: ANDRIQUE LAETITIA
IPC: C12Q1/02
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un modèle animal de lymphome cutané primitif ainsi que des méthodes employant ce modèle pour évaluer les propriétés biologiques et génétiques des cellules tumorales de lymphome cutané primitif, ainsi que pour identifier ou évaluer l'efficacité d'un traitement contre un lymphome cutané.
Patent FR-3045428-A1 (FR)
Title: Disque a meuler ou a poncer ou autre pour appareil electro-portatif
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B24B23/02
Filed: 2015-12-21
Abstract: Le disque à meuler (1), à poncer ou autre, pour appareil électroportatif, comprend en périphérie, une pluralité de dents (3), et une ouverture centrale (1d) apte à coopérer avec un organe d'accouplement (2) assujetti à un arbre moteur pour l'entraînement en rotation dudit disque (1). Ledit disque est remarquable en ce que ladite ouverture centrale (1d) est en communication avec au moins deux autres ouvertures radiales (1d1), (d2), lesdites ouvertures centrale (1d) et radiales (1d1), (1d2) coopérant avec des formes complémentaires en relief que présente l'organe d'accouplement (2).
Patent FR-3046081-A1 (FR)
Title: Dispositif pare-flammes et dispositif de depressurisation associe, et leur procede d’installation
Inventor: BURGOS MANUEL
IPC: A62C4/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: Dispositif pare-flamme (1) comportant un corps d'ossature (10) et une surface filtrante (4, 5) de recouvrement de l'ossature, le dispositif comprenant une ouverture (6) et étant fermé sur le reste de son volume en délimitant un espace intérieur creux (E), le corps d'ossature (10) comprenant au moins une surface de fixation (15), caractérisé en ce que le corps d'ossature (10) comporte une surface de fixation dite surface de fixation interne (16), s'étendant à l'intérieur du volume creux (E), et le dispositif comporte au moins une fenêtre d'accès à l'intérieur du volume creux, la fenêtre étant fermée en position d'utilisation du dispositif.