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Patent FR-3104346-B1 (FR)
Title: Architecture distribuée pour le pilotage d’actionneurs électromécaniques
Inventor: DE BLOIS NICOLAS BERTRAND GEORGES
IPC: H04L12/28
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-03
Abstract: Architecture distribuée pour le pilotage d’actionneurs électromécaniques Dans une chaîne d’actionnement électromécanique pour la commande du déplacement de charges mobiles (22) d’une turbomachine aéronautique depuis une unité de commande (24), chacune de ces charges mobiles étant actionnée par un actionneur électromécanique (30) commandé par un convertisseur (36), il est prévu, pour commander ce déplacement, un unique contrôleur Ethernet à commande déterministe (32) assurant via un bus Ethernet (36), le contrôle de chacun des convertisseurs (36) agissant sur les actionneurs électromécaniques et des interrupteurs (38) montés dans une boucle fermée reliant deux à deux les convertisseurs et permettant de pallier la défaillance d’un ou plusieurs convertisseurs en mettant en parallèle les charges mobiles ou les convertisseurs autres que celui ou ceux défaillants. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3105630-B1 (FR)
Title: Systeme d’alimentation d’un boîtier traceur de conteneur
Inventor: JABBOUR ZIAD
IPC: H02J7/34
Filed: 2019-12-23
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un système d’alimentation (100) d’un boîtier électronique (10) de conteneur (1). Ledit système (100) comporte une première batterie (130) non rechargeable, une deuxième batterie (110) rechargeable et un commutateur (140, 141). La première batterie (130) fournit une première tension et la deuxième batterie (110) fournit une deuxième tension. Le commutateur (140, 141) est agencé pour alimenter des circuits (150, 160) du boîtier électronique (10) avec la première tension ou avec la deuxième tension. Ledit commutateur (140, 141) étant configuré pour commuter afin de fournir la première tension aux circuits (150, 160) du boîtier électronique (10) lorsque ladite deuxième tension devient inférieure à un premier seuil, et commuter afin de fournir la deuxième tension aux circuits (150, 160) du boîtier électronique (10) lorsque ladite deuxième tension devient supérieure à un deuxième seuil, le deuxième seuil étant supérieur au premier seuil.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106441-B1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage de fiche avec un dispositif d’assurance de position du connecteur
Inventor: ROUILLARD XAVIER
IPC: H01R13/64
Filed: 2020-01-21
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d‘assemblage de fiche (100, 300) comprenant un élément de connecteur (102, 302), et un dispositif d’assurance de position du connecteur (104, 304), soit dispositif CPA, monté de manière mobile par rapport à l’élément de connecteur (102, 302), entre une première position dite de livraison et une deuxième position dite de verrouillage.    FIG. pour l’abrégé : Fig. 1F
Patent FR-3107112-B1 (FR)
Title: Échangeur thermique à dispositif de purification pour véhicule automobile
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F19/01
Filed: 2020-02-12
Granted: 2023-02-10
Abstract: Titre : Échangeur thermique à dispositif de purification pour véhicule automobile La présente invention concerne un échangeur thermique (1) pour véhicule automobile, comprenant une pluralité de plaques (3), les plaques (3) étant empilées les unes sur les autres selon un axe d’empilement pour former un faisceau (2) de plaques (3), au moins une première plaque (3) et au moins une deuxième plaque (3) qui définissent un premier chemin de circulation configuré pour une circulation d'un premier fluide, au moins la deuxième plaque et au moins une troisième plaque qui définissent un deuxième chemin de circulation configuré pour une circulation d'un deuxième fluide, le faisceau (2) de plaques (3) comportant une première chambre de distribution (15) qui alimente en premier fluide le premier chemin de circulation, et une deuxième chambre de distribution qui alimente en deuxième fluide le deuxième chemin de circulation. L'échangeur thermique (1) comprend au moins un dispositif de purification (100) agencé dans l’une des chambres de distribution (15).  (figure 4)
Patent FR-3108214-B1 (FR)
Title: Machine électrique tournante à éléments supraconducteurs
Inventor: COLLE ALEXANDRE
IPC: H02K16/00
Filed: 2020-03-13
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne une machine électrique tournante (1) , comportant au moins un rotor (2, 21, 22), muni d’un ensemble d’éléments supraconducteurs (3) de barrière de flux magnétique axial autour d’un axe (AX) de rotation et ayant entre eux des zones (4) de passage de flux magnétique axial, au moins un induit (5), comportant des bobinages (7), une bobine inductrice (6) supraconductrice entourant les éléments (3) et l’induit (5) et apte à induire un champ magnétique axial dirigé suivant l’axe (AX). L’invention est caractérisée en ce que la machine (1) comporte comme rotor (2, 21, 22) une pluralité de rotors (2, 21, 22), qui sont espacés successivement l’un de l’autre le long de l’axe (AX), chaque induit (5) est positionné entre deux des rotors (2, 21, 22).   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3109379-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de distribution de vrac liquide
Inventor: GIRARDOT SERGE
IPC: B67D7/28
Filed: 2020-04-20
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de distribution de vrac liquide avec un distributeur (10) de vrac liquide comprenant un bec verseur (14), une balance (34) avec un support (30), disposée sous le bec verseur (14) de liquide, et une interface de distribution de liquide (22), le procédé comprenant :   a) une étape de détection d’un contenant (32) disposé sur le support (30) avec une première pesée du contenant,  b) une étape de distribution de liquide,   c) une deuxième pesée du liquide et du contenant au terme de la distribution de liquide,  d) une étape de détermination automatique d’une valeur de liquide distribué fonction de la première pesée, de la deuxième pesée et d’une consigne de valeur.  L’invention concerne également un distributeur de vrac liquide (10) pour la mise en œuvre du procédé.  Application à la distribution et la vente de liquides, et en particulier de liquides alimentaires.  Figure 1
Patent FR-3112897-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de tension
Inventor: COGONI DEBORAH
IPC: H01L23/48
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-12-23
Abstract: Dispositif de régulation d’une tension d’un courant électrique alimentant un circuit intégré reposant sur un substrat. Le circuit intégré comprend une borne de masse et une borne d’alimentation aptes à recevoir le courant électrique. Le dispositif de régulation comprend un premier capot recouvrant le circuit intégré, un deuxième capot recouvrant le circuit intégré. Le premier capot est relié électriquement à la borne d’alimentation du circuit intégré. Le deuxième capot est relié électriquement à la borne de masse du circuit intégré. Le premier capot et le deuxième capot sont reliés entre eux par une liaison capacitive.  Figure pour l’abrégé : Figures 4-a et 4-b
Patent FR-3113475-B1 (FR)
Title: Caisson de basse
Inventor: PARCELLIER CHRISTOPHE
IPC: H04R1/28
Filed: 2020-08-18
Granted: 2022-11-04
Abstract: CAISSON DE BASSE L'invention concerne un caisson de basses fréquences, caractérisé en ce que ledit caisson comprend au moins deux haut-parleurs et un évent, notamment de type laminaire, ledit caisson comportant au moins deux embouchures d’entrée d’évent et une embouchure de sortie d’évent.   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114437-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de plaquette, ensemble de traitement de plaquette et procédé de traitement de plaquette associés
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: H01L21/683
Filed: 2020-09-21
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif de maintien de plaquette, ensemble de traitement de plaquettes et procédé de traitement de plaquettes associés L’invention concerne un dispositif de maintien de plaquette comprenant au moins un support configuré pour recevoir une plaquette, et comprenant au moins un module de maintien de la plaquette sur le support. Le module de maintien comprend un organe de maintien (150) mobile entre une position de maintien, dans laquelle l’organe de maintien (150) est configuré pour solidariser la plaquette au support, et une position de libération autorisant un déplacement relatif de la plaquette par rapport au support. Le module de maintien comprend un organe de rappel (152) pour maintenir par défaut l’organe de maintien (150) en position de maintien. Le module de maintien est configuré de sorte que le passage de la position de maintien à la position de libération est induit par l’application d’un champ magnétique d’attraction de l’organe de maintien (150).  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3116900-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l’état d’occupation d’un siège et système de détermination correspondant
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-11-27
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de l’état d’occupation d’un siège d’un véhicule automobile, le procédé étant mis en œuvre par un système de détermination comprenant un siège, six capteurs capacitifs interdigités et un contrôleur comprenant une valeur de capacitance de référence et une valeur seuil pour chaque capteur capacitif interdigité, le procédé comportant une étape mesure de trois valeurs de capacitance pour chaque capteur capacitif interdigité, les étapes suivantes étant mises en œuvre par le contrôleur pour les valeurs de capacitance mesurées :- calcul (46) d’une valeur de capacitance résultante à partir des valeurs de capacitance mesurées,- calcul (48) de la différence entre la valeur de capacitance résultante et la valeur de capacitance de référence, - comparaison (49) de la différence calculée à la valeur seuil, - détermination (50, 52, 56) de l’état d’occupation du siège en fonction du résultat de la comparaison.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3122749-B1 (FR)
Title: Procédé pour sécuriser l’utilisation d’un logiciel
Inventor: SANGLE-FERRIERE BRUNO
IPC: G06F21/57
Filed: 2021-05-10
Granted: 2023-10-27
Abstract: Procédé pour sécuriser l’utilisation d’un logiciel Procédé pour sécuriser l’utilisation d’un logiciel destiné à être exécuté par un processeur électronique d’un appareil, ledit processeur électronique comprenant ou ayant accès au moins à un premier registre sur lequel se trouve au moins une information associée préalablement générée et nécessaire pour accéder à des données utilisées par ledit logiciel et/ou pour crypter ou décrypter des données de communication avec un autre appareil destinées au ou issues du logiciel, et à un deuxième registre contenant au moins un fichier du logiciel et/ou des données nécessaires à l’identification ou au cryptage d’un fichier dudit logiciel, notamment un hash,   procédé dans lequel, lors de toute modification du deuxième registre ou toute requête en modification dudit deuxième registre, le premier registre est réinitialisé ou ladite au moins une information associée du premier registre est modifiée de façon prédéfinie.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2279737-B1 (FR)
IPC: C09D5/14
Filed: 1975-02-14
Granted: 1979-04-13
Abstract: Surface-coating compositions that have improved resistance to attack by bacteria and fungi contain 0.10 percent to 3.0 percent by weight of a biocidal component selected from the group consisting of (a) compounds having the structural formula (b) compounds having the structural formula (c) compounds having the structural formula wherein each R represents alkyl of 1 to 6 carbon atoms, hydroxymethyl, or hydroxymethoxymethyl; R' represents hydrogen, alkyl of 1 to 6 carbon atoms, phenyl, halophenyl, or -(CH2O)nCH2OH: each R" represents hydrogen, alkyl of 1 to 6 carbon atoms, chloroalkyl of 1 to 4 carbon atoms, phenyl, halophenyl, hydroxymethyl, or-(CH2)nCHO: each R"' represents alkyl of 1 to 6 carbon atoms: m represents 0 to 1; and n represents a number in the range of 0 to 4; and(d) mixtures of said compounds.  The substituted oxazolidines preferably contain a total of not more than six oxymethylene units (-CH2O-) in one or more ring substituents.
Patent FR-2454471-B1 (FR)
IPC: C23F17/00
Filed: 1979-04-20
Granted: 1983-12-23
Abstract: The invention relates to a method for chromizing metallic pieces such as steel pieces and to chromized metallic pieces obtained thereby, said metallic pieces, particularly steel, comprising a chromized surface layer with a hardness at least equal to 1200 Vickers degrees and a thickness at least equal to 12 microns as well as an adjacent sub-layer with a hardness less than that of the core of said piece. The chromized surface layer has a depth preferably at least equal to 20 microns, more preferably 30 microns, and the hardness of the sublayer presents a maximum variation of 25 Vickers degrees with respect to that of the core of said piece.
Patent FR-2438386-B1 (FR)
IPC: H03K21/00
Filed: 1979-10-03
Granted: 1984-09-14
Abstract: A process and an arrangement for the electronic interruption and the cancellations of the interruption of input pulses of a manually rotatable pulse generator in an electronic storage for the purpose of locking the storage condition, including a pulse generator, a first and a second counter, a comparator which is influenced by the two counters, as well as an input key. At the coincidence of the two counter contents, the pulse flow from one impulse-generating element should be so interrupted that the content will be unchanged and also remain constant even when further counting pulses are generated by the input arrangement.
Patent FR-2556967-B1 (FR)
IPC: A61K33/16
Filed: 1983-10-13
Granted: 1987-05-29
Abstract: Compositions for the hygienic care and health of teeth and of the periodontal tissue of gums, provided as a paste, a gel or any other appropriate form, characterized in that they contain an association of fluorined salts having a concentration of fluorine ions comprised between 200 mg and 2.000 mg for 100 g of composition, in other words comprised between 2.000 and 20.000 ppm, the fluorine ion concentration being preferably comprised between 250 and 1.000 mg per 100 g of composition, that is between 2.500 and 10.000 ppm, xylitol with a concentration comprised between 5 and 50% by weight calculated with respect to the final composition, and preferably comprised between 10 and 25%, in an appropriate excipient.
Patent FR-2574202-B1 (FR)
Inventor: LACROIX JEAN-CLAUDE
IPC: H04B10/00
Filed: 1984-11-30
Granted: 1987-04-24
Abstract: The method consists in momentarily replacing the data in a transmitted digital data stream by a remote signalling message which is built up from consecutive sequences, each of which is obtained by repeating a specific binary pattern chosen from a plurality of possible binary patterns which are generated from the second and fourth sub-harmonics of a clock signal at the bit rate of the digital stream, and from logical combinations thereof. FIG. 2 is a circuit diagram of a transmitter circuit for transmitting a remote signalling message. Said transmitter circuit is located in equipments on a very high data rate digital link, which equipments include a circuit (6') for detecting and handling alarms, and a circuit (3) for recovering the bit rate from the digital stream. Divide-by-two circuits (10, 14) and a logic gate (16) serve to generate three kinds of pattern from the recovered clock rate, namely: 0101, 0011, 1000. A sequencer (21) builds up sequences of patterns within a remote signalling message by means of a multiplexer (20) whose inputs are encoded with the message to be transmitted, a pattern generator selector circuit (11, 15, 16), and switching means (18) for inserting the remote signalling message instead of the digital stream.
Patent FR-2604157-B1 (FR)
Inventor: NERET JEAN-LOUIS
IPC: F17C13/00
Filed: 1986-09-18
Granted: 1989-09-01
Abstract: The inner wall of this container is filled with plates of hard foam (14, 15, 17, 19, 21) and placed under vacuum. The foam acts as a spacer between the two inner (1) and outer (2) casings of the container and prevents their deformation through the action of pressure. Its adhesive bonding to the outer wall (16) makes it possible to render the structure self-supporting. Application to parallelepipedal vessels intended for the deep- freezing of food, by immersion in liquid nitrogen, and to covers for tunnels for deep-freezing food.
Patent FR-2615682-B1 (FR)
Inventor: MALCOR JEAN-GEORGES
IPC: G01V1/18
Filed: 1987-05-19
Granted: 1989-07-13
Abstract: A geophone designed to measure the vibrations of bodies, especially vibrations in the earth's crust, comprises two-strip sensors made of piezoelectric polymer, embedded by one end in the geophone casing and resting freely, by one side, on the inertial mass of the geophone, thus enabling the making of geophones with a very wide pass-band.
Patent FR-2618142-B1 (FR)
Inventor: COMMANDEUR RAYMOND
IPC: C07C15/16
Filed: 1987-07-16
Granted: 1989-10-06
Abstract: Polyarylalkane oligomer compositions consisting essentially of a mixture of isomers of xylyl-xylene and of higher homologues and a mixture of isomers of bis(dimethylphenyl)xylylene and of higher homologues; the method of making such compositions by first reacting toluene, xylene, or a mixture of toluene and xylene with chlorine in the presence of a radical generator, removing the unreacted toluene, and then subjecting the reaction product to the action of an inorganic halide or inorganic acid in the presence of xylene, and microcapsules containing color-forming material wherein the compositions are used as solvents for the color-forming material.
Patent FR-2642628-B1 (FR)
IPC: A47C7/46
Filed: 1989-02-09
Granted: 1994-05-13
Abstract: The invention relates to a system which can be fitted to a chair, in which deformable, especially inflatable, elements (4, 5, 6, 8, 9, 10), whose passage from a retraction state to an expansion state and vice versa involves well-defined sequences of movements of the human body, are in communication with a circuit (30, 23, 32, 33) and a source of power, especially of pressurised fluid (22), comprising control means (40, 41) placed under the dependence of a programmer (42) automatically ensuring alternate phases of expansion and of retraction which give rise to stress displacements in human joints and tissues in general, a stabilisation of the human body, in itself and relative to the chair, and a stimulation of a reflex activity of tonic muscles. This programmed-dynamism system aims to periodically assist the user in getting up more easily from the chair in order more easily to subsequently readapt thereto in order to obtain greater comfort and to maintain his alert state.
Patent FR-2634311-B1 (FR)
Title: Circuit tampon de sortie de donnees pour une memoire d'octets
Inventor: LIM HYUNG-KYU
IPC: H03K17/687
Filed: 1989-04-18
Granted: 1993-02-05
Abstract: Un circuit tampon de sortie pour une mémoire d'octets est décrit, incluant un circuit pour retarder les temps de chute et de montée de la tension de la porte d'un transistor d'excursion haute Mpdu3 d'un dispositif de commande de sortie OD, placé entre un transistor à canal p M9 et un transistor à canal n M10 d'un inverseur d'excursion haute I1; et un circuit pour retarder le temps de montée de la tension de la porte d'un transistor d'excursion basse Mpd3 d'un dispositif de commande de sortie OD, placé entre un transistor à canal p M11 et un transistor à canal n M12 d'un inverseur d'excursion basse I2. Les circuits de retard divulgués peuvent inclure un transistor à déplétion possédant une porte et une source connectées l'une à l'autre. Grâce à l'apport de tels mécanismes de retard, les générations de bruit dans les lignes d'alimentation et de masse sont réduites.
Patent FR-2651001-B1 (FR)
Inventor: BRES PHILIPPE
IPC: C08F4/60
Filed: 1989-08-17
Granted: 1993-03-12
Abstract: The present invention relates to a process for preparing a Ziegler-Natta type catalyst based on vanadium and titanium compounds precipitated on a MgCl2 spherical support. The catalyst preparation consists of contacting within a liquid hydrocarbon a vanadium- and titanium-reducing agent chosen from organometallic compounds with a vanadium compound and a titanium compound, both soluble in the liquid hydrocarbon, in a molar ratio V/Ti from 70/30 to 99.5/0.5 and a support containing (i) MgCl2 free from Mg-C bond and (ii) an organic electron donor compound free from labile hydrogen. The support consists of spherical particles having a well-defined diameter and a narrow particle size distribution. The catalyst is particularly suitable for manufacturing in a gas phase process elastomeric copolymers of propylene.
Patent FR-2665440-B1 (FR)
IPC: C07D233/54
Filed: 1990-07-31
Granted: 1994-02-04
Abstract: New substituted sulphonamides, their salts, complexes, esters and amides which are physiologically acceptable, denoted by the formula in which: R1 is an aryl radical or a heterocyclic ring, optionally (poly)substituted; R2 and R3 are different; one of the two denotes W, the other is hydrogen, halogen, trifluoromethyl, alkyl, cycloalkyl, alkoxy, alkylthio, alkylsulphinyl, alkylsulphonyl, acyl, thioacyl, hydroxyl, optionally (poly)substituted amine, nitro, nitrile, azide or aryl; W is a -Z-Ar-(CH2)q-A group in which A is CO2H or a group capable of being hydrolysed to CO2H, SO3H, PO3H, a heterocyclic ring, an acyl radical, an oxoalkylcarboxylic radical or a primary alcohol; q is 0,1,2,3 or 4; Ar is an aryl radical or an aromatic heterocyclic ring, optionally substituted by a radical R7; Z is oxygen, CH2 or a bond; R4-7 take simultaneously or independently the values of R2-3, except W; Y is a -(CH2)s-B-(CH2)t- group; s and t are 0,1 or 2; B is an oxygen atom, oxidised or unoxidised sulphur, optionally substituted nitrogen, a (thio)carbonyl functional group, a heterocyclic ring, an alkylene radical, an optionally substituted alkyl radical or a bond; n is 0 or 1. Application of these thromboxane A2 receptor antagonist compounds with a long period of activity as antithrombotic and antiasthmatic medications.
Patent FR-2671340-B1 (FR)
IPC: C02F1/52
Filed: 1991-01-08
Granted: 1994-05-20
Abstract: Process for the purification of aqueous solutions contaminated with nitrate ions. This process is characterised in that it consists in precipitating double or mixed hydrated calcium nitroaluminates, such as especially calcium mononitroaluminate hydrate, by addition of at least one agent introducing the element aluminium and at least one agent introducing the element calcium into the solutions to be treated, the overall molar ratio of the element aluminium to nitrate, Al/NO3, being higher than 1, the overall molar ratio of calcium to nitrate, Ca/NO3, being greater than 2, and in that the precipitation reaction is performed with stirring and at basic pH, preferably higher than 10.5. The process according to the invention is intended especially for the treatment of polluted waters such as domestic sewage and industrial effluents and for the treatment of liquid manure.
Patent FR-2700468-B1 (FR)
Inventor: ZAUNER JEAN-LUC
IPC: A61F13/56
Filed: 1993-01-15
Granted: 1995-02-17
Abstract: The invention relates to a sanitary towel or the like, in particular for female hygiene, comprising a fluid-absorbent pad element arranged inside a cover, at least the fluid-collection part of which is fluid-permeable, side flaps (11, 12) being provided in order to improve performance and lateral leaktightness, the said side flaps being sufficiently large to be folded down on the outside around the underwear on the body, such as panties, worn by the user, characterised in that the side flaps (11, 12) are folded down onto the pad element about first fold lines (110, 120) and folded onto themselves outwards about second fold lines (111, 121), protective means (4) covering adhesive attachment means (31, 32) are provided on at least one of the two flaps (11, 12) and protective means (4) cover the said attachment means. The fold lines (111, 121) preferably form between them a space uncovering a central band (30) which is optionally coated with adhesive.