baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110056-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un masque de protection sur le visage
Inventor: KISSA NABIL
IPC: A62B17/04
Filed: 2020-05-17
Granted: 2022-05-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour maintenir un masque (7, 10, 11) sur le visage, en particulier un masque de protection, comprenant une paire de fixations (27), chacune desdites fixations (28) formée de deux attaches (1) fusionnées par leurs secondes extrémités (14) pour lier un cordon (3) fixé à un dispositif auriculaire (4) possédant une cavité ouverte (5) laissant passer les sons environnants au travers du dispositif auriculaire (4) de sorte que ledit dispositif auriculaire à introduire dans le conduit de l’oreille permet de maintenir le masque sur le visage tout en permettant à l’usager de percevoir les sons environnants.  Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3112519-B1 (FR)
Title: Système d’ancrage déplaçable de ceinture
Inventor: HAMMADI SEMIR
IPC: B60R22/48
Filed: 2020-07-17
Granted: 2022-07-29
Abstract: Système (1) d’ancrage déplaçable pour une ceinture de sécurité, présentant un mécanisme de glissière verrouillable comportant - une glissière (3) s’étendant suivant une direction longitudinale de réglage,- un système de coulisseau (4) comprenant au moins un corps (40) configuré pour se translater le long de la glissière (3) en étant guidé par la glissière (3), le corps embarquant un dispositif d’ancrage de la ceinture de sécurité,- un actionneur configuré pour assurer le déplacement du système de coulisseau le long de la glissière (3), - un mécanisme de verrouillage de la position du système de coulisseau dans la glissière Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113090-B1 (FR)
Title: Turbine axiale ORC à admission variable pilotée
Inventor: SMAGUE PASCAL
IPC: F01K23/06
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-09-09
Abstract: Module turbine de récupération de chaleur à admission variable pour un dispositif ORC permettant d’améliorer la performance d’une turbine ORC destinée à la valorisation des pertes thermiques en conditions transitoires.  Figure 3 à publier
Patent FR-3113643-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement en battement d’un plan porteur
Inventor: REY FRANCIS
IPC: B63H1/30
Filed: 2020-08-28
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’entraînement d’un arbre primaire (200), caractérisé en ce que le dispositif comprend, un système S1 comprenant des moyens d’entraînement en déplacement d’un organe de commande (100) selon une trajectoire λ bouclée présentant deux composantes axiales, un système S2 comprenant des moyens d’entraînement en pivotement dudit arbre (200) autour de son axe longitudinal, actionnés par le déplacement dudit organe (100) selon au moins une composante de λ, un système S3 comprenant des moyens d’entraînement en déplacement de l’arbre (200), actionnés par le déplacement dudit organe (100) selon au moins l'autre composante de λ, ledit organe (100) s’étendant en saillie du plan des composantes et en prise à la fois avec les moyens d’entraînement en pivotement et en déplacement dudit arbre (200), le déplacement de l’organe (100) le long de λ générant un pivotement de l’arbre (200) de sens alterné et son déplacement de direction alternée.   Figure pour l’abrégé : 6b
Patent FR-3115456-B1 (FR)
Title: Composition à deux phases
Inventor: YAMADA YUKINORI
IPC: A61K8/03
Filed: 2020-10-28
Granted: 2024-01-19
Abstract: COMPOSITION À DEUX PHASES La présente invention concerne une composition à deux phases comprenant une phase huileuse comprenant (a) au moins une huile, et une phase aqueuse comprenant : (b) au moins un composé de cétone aromatique représenté par la formule (I) ; (c) au moins un ester de polyglycéryle d’acide gras ; et (d) de l’eau. La composition selon la présente invention comporte deux phases visuellement distinctes lorsqu’elle n’est pas mélangée. Toutefois, la composition selon la présente invention peut être transformée en une composition à une phase lorsqu’elle est mélangée. La composition à une phase, telle qu’une émulsion, peut offrir de bons effets cosmétiques tels qu’une bonne capacité de démaquillage, sans inconfort. La composition à une phase peut redevenir une composition à deux phases avec une interface propre entre les deux phases reformées.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3115757-B1 (FR)
Title: Procédé de manutention et de fixation d’une paire de glissières au plancher d’un véhicule et élément d’entretoisement de la paire de glissières
Inventor: DENIS BERNARD
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-10-29
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention est relative à un procédé de manutention et de fixation au plancher (P) d’un véhicule d’une paire de glissières (1, 1’), ladite paire de glissières (1, 1’) comprenant  une première glissière (1) et une deuxième glissière, et dans lequel procédé on utilise un élément d’entretoisement (4) auquel sont fixées respectivement la première glissière et la deuxième glissière dans une position relative l’une par rapport à l’autre souhaitée sur le plancher du véhicule, et on fixe la paire de glissières (1,1 ‘) maintenues fixes sur ledit élément d’entretoisement (4) au plancher dans ladite position relative souhaitée, avant de désolidariser l’élément d’entretoisement de la première glissière et de la deuxième glissière fixées au plancher.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117138-B1 (FR)
Title: Structure de construction dépliable pour la création d’une pièce secondaire à l’intérieur d’une pièce principale
Inventor: RINDERNECK MARC
IPC: E04H1/12
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-01-06
Abstract: Structure de construction dépliable pour la création d’une pièce secondaire à l’intérieur d’une pièce principale La présente invention est relative à une structure de construction (1) pour la création d’une pièce secondaire (2) à l’intérieur d’une pièce principale (3) de taille plus importante que ladite pièce secondaire (2), ladite structure de construction (1) étant apte à passer d’une position pliée (4) dite « position de stockage », à une position déployée (6) correspondant à sa « position d’utilisation ».  La structure de construction (1) selon l’invention est caractérisée en ce qu’elle comporte, au moins, un caisson modulable parallélépipédique (7) auquel sont fixées, solidairement et de manière articulée, deux cloisons latérales (81,82) aptes, chacune, à se replier en accordéon l’une vers l’autre lors du passage de ladite structure de construction (1) depuis sa position déployée (6) vers sa position pliée (4), chacune desdites cloisons latérales (81,82) comportant un retour sous forme d’une ailette (91,92) solidarisée à un mur (5) que comporte ladite pièce principale (3), au moins l’une desdites deux cloisons latérales (81,82) comportant une porte (10) d’accès à ladite pièce secondaire (2) lorsque ladite structure de construction (1) est en position déployée (6).   Figure 2
Patent FR-3118760-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement comportant un tamis et un obturateur de ce tamis
Inventor: LE CUDONNEC ERIC
IPC: B65D41/20
Filed: 2021-01-12
Granted: 2022-12-30
Abstract: Dispositif de conditionnement comportant un tamis Dispositif de conditionnement, comportant :      un récipient (3) présentant un tamis (34) définissant au moins une ouverture (32),   un obturateur (5) destiné à se positionner sur le tamis (34), présentant au moins une protubérance (52) agencée pour s’engager dans une ouverture (32) correspondante du tamis (34) pour une position angulaire prédéfinie de l’obturateur (5) par rapport au tamis (34),   un couvercle (2) agencé pour se visser sur le récipient, comportant au moins un premier relief d’entrainement (24; 244) agencé pour coopérer au cours du vissage avec un deuxième relief d’entrainement (54; 50) de l’obturateur de façon à entraîner ce dernier en rotation et l’amener dans ladite position angulaire prédéfinie,   la venue de l’obturateur dans la position angulaire prédéfinie s’accompagnant d’un déplacement axial de l’obturateur vers le tamis dû à l’engagement de chaque protubérance dans une ouverture correspondante du tamis.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120429-B1 (FR)
Title: Procédé de liquéfaction d’un courant riche en CO2
Inventor: TRAN MICHAEL
IPC: F25J1/02
Filed: 2021-03-03
Granted: 2023-09-22
Abstract: Titre : Procédé de liquéfaction d’un courant riche en CO2 Dans un procédé de liquéfaction d’un gaz riche en dioxyde de carbone, le gaz (1) est comprimé jusqu’à une première pression supérieure à sa pression critique dans un compresseur (10, 20) pour former un gaz comprimé, le gaz comprimé se refroidit par échange de chaleur avec un fluide frigorigène à température variable pour former un gaz comprimé refroidi (3) avec une densité entre 370 et 900 kg/m3, le gaz comprimé refroidi se refroidit à la pression supercritique dans un premier échangeur de chaleur (40) jusqu’à une température en dessous de la température critique, le gaz refroidi en dessous de la température critique est détendu jusqu’à une deuxième pression entre 45 et 60 bara pour former un fluide diphasique que l’on sépare dans un séparateur de phases (60) pour former un liquide et un gaz et une partie du liquide (5) provenant du séparateur de phases fournit du froid au premier échangeur de chaleur.   Figure unique
Patent FR-3124421-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition de copolymères multi blocs en tant que matériau sacrificiel dans un procédé d’impression 3D
Inventor: BROCAS ANNE-LAURE
IPC: B29C64/40
Filed: 2021-10-07
Granted: 2023-07-14
Abstract: TITRE : Utilisation d’une composition de copolymères multi blocs en tant que matériau sacrificiel dans un procédé d’impression 3D La présente invention se rapporte à l’utilisation de compositions de copolymères multi blocs en tant que matériaux sacrificiel du modelage en 3D par dépôt de filaments en fusion.
Patent FR-2255338-B1 (FR)
IPC: C08J7/056
Filed: 1974-12-23
Granted: 1979-07-06
Abstract: 1492040 Articles comprising cellulosic particles HOECHST AG 20 Dec 1974 [24 Dec 1973] 55196/74 Heading C3F [Also in Division B5] Cellulose ethers, inherently water-soluble but rendered at least partly water-insoluble, but still water-absorbent by cross-linking or other chemical modification, are uniformly distributed in, or over a surface of, a shaped article composed of a film- or fibre-forming polymer which is insoluble in water. The cellulose ether may be carboxymethyl-, hydroxyethyl-, or methylhydroxyethyl-cellulose and is preferably in the form of particles of a size within the range of from 0À01 to 2 mm. Several modifying agents are used, epichlorohydrin most commonly. The shaped articles in the examples are films of hydrated cellulose (from viscose), cellulose acetate and hydroxyethyl cellulose and fibres of polyethylene.
Patent FR-2361206-B1 (FR)
IPC: F16H9/10
Filed: 1977-05-17
Granted: 1984-07-20
Abstract: A programmable automatic assembly system is provided which may be employed to assemble small parts. Each assembly station includes cooperating manipulator arms which are programmable to assemble parts on a centrally located work table. Improved facilities are provided for teaching the manipulator arms at each station, these facilities including a computer which assista the teaching operator in setting up the programs required for assembly of small parts to close tolerances. Each manipulator arm includes closed loop teach facilities for maintaining the arm at a previously located position during the teaching mode of operation. The computer is employed as a teach assist facility in performing a number of tasks during the teaching operation which are extremely difficult for the operator to perform manually. All of the assembly stations may be controlled during playback from a common disc storage facility so that the control circuitry and memory storage facilities at each manipulator are minimized.
Patent FR-2582854-B1 (FR)
Inventor: MOREL JACQUES
IPC: H02G15/013
Filed: 1985-05-31
Granted: 1988-03-18
Abstract: A sleeve for protecting cable splices, in particular for telephone cables, comprises two half-shells (3, 4) so designed as to be assembled together along their longitudinal edges (3a, 4a) around the cable splice (2). The opposite ends of the sleeve have jaws (5, 6, 7, 8) for radial clamping and axial retention of the two cable ends (1a, 1b) and means are provided for forming a fluid-tight seal between the two half-shells (3, 4) and between the cable and the jaws. The half-shell (4) comprises two end elements (9, 10) which are intended to be fitted over the clamping jaws (5, 6, 7, 8) and a central element (11) which is placed between the two end elements and covers their adjacent edges (9a, 10a).
Patent FR-2586597-B1 (FR)
Inventor: MALAQUIN YVES
IPC: B21D22/02
Filed: 1985-08-30
Granted: 1990-02-02
Abstract: A metal plate (5), held laterally, is pressed without a die by means of an appropriately shaped punch (3) and of a plane support cut out (at 8) into the shape of the contour of the part to be made in projection on a parallel plane of the support, the punch (3) being moved in conditions suitable for producing an elongation and a displacement of the metal of the said plate.
Patent FR-2598146-B1 (FR)
Inventor: BOURGOGNE JEAN-PIERRE
IPC: C07C69/736
Filed: 1986-04-30
Granted: 1989-01-20
Abstract: The present invention relates to a method for the preparation of fibrates of the formula I according to the mechanism: +TR in which R1 represents especially a halogen atom (in particular F, Cl or Br, the preferred halogen atom being Cl) or an acetyl, (4-chlorophenyl)hydroxymethyl, 4-chlorobenzoyl or 2-(4-chlorobenzamido)ethyl group and R2 represents a C1-C4 alkyl group in which the hydrocarbon chain is linear or branched, the reaction V+VI being carried out without a solvent.
Patent FR-2628114-B1 (FR)
Inventor: RANCEZE DOMINIQUE
IPC: C08K5/04
Filed: 1988-03-07
Granted: 1990-07-13
Abstract: Composition capable of being employed for stabilising a thermoplastic resin against the effects of heat and/or of light. This composition comprises a hydrotalcite, a zinc zeolite and a zinc carboxylate. It applies very particularly to thermoplastic resins containing halogens and especially to PVC.
Patent FR-2653285-B1 (FR)
Inventor: DENIS LE BIHAN
IPC: H04L12/54
Filed: 1989-10-12
Granted: 1991-12-06
Abstract: The incoming cells of a input asynchronous time-division multiplex channel (mtr) are counted by a counter (FFB) assigned to each virtual circuit which is incremented on each incoming cell of the virtual circuit and decremented periodically. Clock signals define consecutively numbered cell times (ntc). Queue and chaining table (FAVE, FCVN) define a cell time queue (FAF, FAL, FAV) specific to each of the cell times, a virtual circuit being assignable to a cell time by writing its identifier into the corresponding cell time queue. A controller (MC) uses the content of the cell time queues (FAF, FAL, FAV) and, for each cell time, identifies a virtual circuit to be processed and decrements the counter (FFB) belonging to this virtual circuit. The controller further includes arrangements whereby any virtual circuit whose counter is not idle is assigned to one of the cell times to be decremented by virtue of the arrival of this cell time.
Patent FR-2655784-B1 (FR)
Inventor: ALAIN CUENOT
IPC: H02K1/28
Filed: 1989-12-08
Granted: 1992-01-24
Abstract: The invention relates to a motor with flux concentration magnets. <??>The subject is a motor with flux concentration magnets, comprising a wound stator, and a rotor including a shaft, a sleeve surrounding the shaft and intended for retaining rotor metal sheets, and permanent magnets, characterised in that the said sleeve consists of unit sleeves (2) separated by discs (5), the sleeves and the discs being clamped together by ties (6) connected to at least one end web (7) integral with the shaft (1). <??>Application to motors.
Patent FR-2668881-B1 (FR)
Inventor: WATTRON BERNARD
IPC: A01D34/66
Filed: 1990-11-12
Granted: 1994-05-27
Abstract: The invention relates to an agricultural machine. According to the invention, the agricultural machine is characterised in that, in the vicinity of the first joint (7) of axis (7A) connected upwards, the body (3) is connected to the connection means (4) by means of a second joint (26) of axis at least substantially perpendicular to the axis (7A) of said first joint (7) and to the longitudinal axis (3A) of said body (3), and in that a telescopic shaft with universal joints (42) transmits the rotational movement of the output shaft (41) of the second gearbox (83B) to the input shaft (43) of an input gearbox (30) connected to the body (3).
Patent FR-2676164-B1 (FR)
IPC: A23L33/20
Filed: 1991-05-06
Granted: 1997-03-07
Abstract: Low-calorie chocolate comprising:     - fat, preferably originating from cocoa,   - a sweetening filler,   - at least one emulsifying agent, - and optionally defatted dry cocoa and/or a pulverulent milk product or derivative, characterised in that it has a total fat content of less than 32%, preferably less than 31% and more preferentially still less than 29% by weight with respect to the weight of the combined abovementioned ingredients, and in that the sweetening filler is based on at least one product chosen from the group consisting of high purity crystallised maltitol, lactitol, hydrogenated isomaltulose and low-calorie saccharide polymers.
Patent FR-2677768-B1 (FR)
Inventor: WILLIAM LOISEL
IPC: G01N15/00
Filed: 1991-06-11
Granted: 1994-08-05
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00509 Sec. 371 Date Dec. 7, 1993 Sec. 102(e) Date Dec. 7, 1993 PCT Filed Jun. 5, 1992 PCT Pub. No. WO92/22799 PCT Pub. Date Dec. 23, 1992.A device for the characterization of the foaming properties of a product at least partially soluble in a liquid comprising a transparent analysis column (1) provided at its base with a porous allowing filter (2) to homogeneously introduce a gas flow through the column to effect foaming of the product (3) located at the base of the analysis column (1) characterized in that it further comprises an automatic measuring system (28) to determine the foam height in column (1), an automatic measuring system (24, 24', 25) to determine the volume of product (3) to form the foam, means to visualize and/or to process the measured data and a pressure compensation system to avoid drainage and percolation of product (3) through filter (2) when gas injection is stopped.
Patent FR-2683932-B1 (FR)
Title: Dispositif d'acces et de suivi de pistes pour disque optique.
Inventor: BEC DANIEL
IPC: G11B7/095
Filed: 1991-11-19
Granted: 1993-12-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accès et de suivi de pistes disposées à la surface de supports mobiles contenant des informations lisibles et/ou enregistrables optiquement par faisceau laser, ledit dispositif comportant au moins une tête optique constituée d'un chariot rigide permettant l'accès du faisceau laser à la piste à lire et/ou à enregistrer, d'un objectif solidaire du chariot rigide et destiné à focaliser le faisceau laser à la surface du support mobile, d'un miroir de renvoi solidaire du chariot rigide et destiné à orienter le faisceau laser vers l'objectif, d'au moins une bobine motrice permettant l'accès du chariot à la piste à lire et/ou à enregistrer, et d'au moins une bobine motrice permettant les déplacements du chariot destinés à focaliser le faisceau laser et un miroir non solidaire de la tête optique et permettant d'orienter le faisceau laser vers la tête optique ainsi qu'un bobine motrice permettant de faire pivoter ledit miroir, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens pour détecter et corriger tout décentrement du faisceau par rapport à l'axe perpendiculaire au plan de la pupille de l'objectif et passant par le centre de celle-ci, suivant la direction définie par l'axe (perpendiculaire audit axe et contenu dans le plan perpendiculaire au plan de la pupille et contenant le centre du miroir de renvoi et le centre du miroir permettant d'orienter le faisceau vers la tête optique. L'invention s'applique aux lecteurs/enregistreurs de supports mobiles contenant des informations lisibles et/ou enregistrables optiquement.
Patent FR-2683733-B1 (FR)
IPC: A63C5/00
Filed: 1991-11-19
Granted: 1994-03-18
Abstract: Ski comprising a filling core, for example made from polyurethane foam, a shell forming the upper face and the lateral faces of the ski, a lower face equipped with longitudinal metal edges and with a central sliding running sole. According to the invention, this ski comprises two longitudinal reinforcement elements (8) extending at least in the central part of the ski, arranged on either side of the core (2), in contact both with the latter and with the parts of the inner surface of the shell (3) forming the lateral faces, each reinforcement element including a lower face extending to a large extent over the width of the corresponding edge (6), so as to provide it with an effective support, and extending over at least a part of the height of the ski.
Patent FR-2697611-B1 (FR)
Inventor: COURANT ALAIN
IPC: F16L37/252
Filed: 1992-10-30
Granted: 1995-01-27
Abstract: This device is of the type implementing, on the one hand, at one of its ends, a sleeve (7) capable of receiving, by sliding engagement, the end fitting (8) made up of the other end of each length and, on the other hand, means for longitudinal translational connection composed of studs and of a circular groove for translational wedging. According to the invention, the groove (10, 20) for translational wedging has a longitudinal dimension equal to that of the stud (13, 13a, 23, 33) and communicates via its edges with at least one groove (12, 22) for insertion which, having a transverse dimension at least equal to that of the stud (13, 13a, 23, 33) are produced at the same time as the wedging groove in one of the assembly ends (7, 8), whereas each of the two assembly ends (7, 8) includes a means (7a, 8a, 11, 14) for translational abutment capable of interacting with that of the other end so as, at the end of engagement of the ends in one another, longitudinally to position each stud (13, 13a, 23a, 23) in its wedging groove (10, 20).
Patent FR-2724275-B1 (FR)
Inventor: FURMAN WILLIAM NELSON
IPC: H03G3/34
Filed: 1995-08-30
Granted: 1998-01-02
Abstract: A device and method for controlling HF single side band radio squelch operation in which a serial tone burst indicates the start and end of a transmission and identifies an on-going transmission. Additionally, receivers in a power saving sleep mode can be activated by receipt of a set of serial tone bursts that have been transmitted with sufficient duration for the receiver to be assured the opportunity to detect them. During the subsequent transmission of information, single "keep-alive" serial tone bursts are transmitted at random time intervals. The end of a transmission is signalled by another set of serial tone bursts. The bursts are provided with the transmitted signal on its frequency and preserve signal bandwidth.
Patent FR-2745933-B1 (FR)
Inventor: GONZALEZ ALVARO
IPC: G07F7/06
Filed: 1996-03-11
Granted: 1998-06-12
Abstract: PCT No. PCT/FR97/00404 Sec. 371 Date Nov. 10, 1997 Sec. 102(e) Date Nov. 10, 1997 PCT Filed Mar. 7, 1997 PCT Pub. No. WO97/34264 PCT Pub. Date Sep. 18, 1997A piece of apparatus for dispensing refrigerating elements enabling consumers to make sure that the cold chain is not broken when buying fresh and frozen food. The apparatus (101) for dispensing refrigerating elements (11) comprises a housing (102) in which is provided an outlet (104) in an upper zone (129) thereof making it possible to insert a refrigerating element (11) to be recycled and an outlet (105) provided in a lower zone (128) of the housing (102) making it possible to dispense a refrigerating element loaded with negative calories, and at least one refrigerated storage unit (107) provided with a helicoidal storage and guide rail (108) extending substantially between the two zones (128, 129) so that the refrigerating elements (11) move toward the lower zone during storage. A cleaning device (112) for cleaning the refrigerating elements (11) to be recycled is provided and comprises rotating brushes (113) which drive said elements from the inlet (104) to the storage unit (107). Likewise, a ram (121) is provided to push a refrigerating element loaded with negative calories from the storage unit (107) toward the outlet (105).