baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058159-B1 (FR)
Title: Variants de polypeptide fc presentant une demi-vie augmentee
Inventor: MONNET CELINE
IPC: C12N15/13
Filed: 2016-10-28
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un variant d'un polypeptide parent comprenant un fragment Fc, ledit variant présentant une demi-vie améliorée par rapport audit polypeptide parent, et comprenant au moins une mutation du fragment Fc augmentant la liaison du Fc au FcRn; et au moins une mutation du fragment Fc augmentant la sialylation du Fc.
Patent FR-3065196-B1 (FR)
Title: Bouee
Inventor: PREVEL FLORIAN
IPC: B63B22/22
Filed: 2017-04-14
Granted: 2019-12-13
Abstract: Bouée (1) comprenant une unité de surface (5) comprenant un réservoir étanche (1000) comprenant une poche gonflable (3), une paroi tubulaire (70) d'axe z et un fond (71), la paroi tubulaire (70) et le fond (71) délimitant un volume dit volume interne (60), l'unité de surface (5) comprenant au moins une cartouche (11) renfermant un gaz comprimé libérable de façon à gonfler la poche gonflable (3) de sorte qu'elle présente une fonction de flotteur dans une configuration opérationnelle de la bouée, le réservoir étanche (1000) comprend un contenant saillant (17) en saillie sur le fond (71) et s'éloignant du volume interne (60) depuis le fond (71).
Patent FR-3072114-B1 (FR)
Title: Systeme anti-inondations avec mise en place automatique si necessaire
Inventor: FERAUD JEAN CLAUDE
IPC: E06B9/08
Filed: 2017-10-10
Granted: 2021-09-24
Abstract: Sa mise en place opérationnelle est automatique ; elle permet de protéger les habitations, garages, parkings en sous-sol ou sous-terrain lors de montée des eaux d'un ruisseau, d'une rivière de proximité, ou de toutes autres causes éventuelles non prévues. Pour ce faire : - Une mise en place du système proposé, empêche Peau de pénétrer dans les pièces ou zones à risques d'être inondées. Le produit proposé installé à demeure est connecté. Il se met seul automatiquement en place si besoin est, assurant selon des caractéristiques retenues la protection des ouvertures ainsi protégées, sans intervention humaine...
Patent FR-3061862-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage par du gaz ou d'un melange gaz-liquide pulverise
Inventor: ISSLER THOMAS
IPC: B08B5/02
Filed: 2017-01-17
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un de nettoyage par un gaz et/ou un mélange gaz-liquide pulvérisé, comportant un corps (2) munie d'au moins une entrée (5) pour un liquide sous pression et d'une entrée (6) pour un gaz sous pression, le corps (2) étant pourvu d'une buse de sortie (7) reliée aux entrées de liquide (5) et de gaz (6) respectivement par des circuits de liquide (8) et de gaz (9) qui débouchent dans une chambre (30) étanche de fragmentation du liquide en goutelettes s'ouvrant vers l'extérieur par la buse de sortie. La buse de sortie (7) possède une section de passage supérieure d'au moins 10% à la section de passage du circuit de gaz prise au niveau de son arrivée dans la chambre de fragmentation.
Patent FR-3046832-B1 (FR)
Title: Dispositif de source lumineuse, projecteur de vehicule equipe d'une telle source et son procede de fabrication
Inventor: JATEKOS BALAZS
IPC: F21V7/22
Filed: 2017-01-18
Granted: 2019-11-22
Abstract: Dispositif de source lumineuse (10) comportant : - un laser (1) pour émettre un faisceau lumineux (4), - un écran au phosphore (2) installé dans le chemin du faisceau du laser (1), - un écran (3) entre le laser (1) et l'écran au phosphore (2), • l'écran (3) comportant au moins un orifice dans le chemin du faisceau du laser (1) pour laisser passer le faisceau lumineux (4) émis par le laser (1), • le faisceau lumineux (4) émis par le laser (1) étant réalisé pour exciter l'écran au phosphore (2) pour émettre de la lumière (5a), et • l'écran (3) a une couche (3a) rétro-réfléchissante pour réfléchir la lumière (5a) émise par l'écran au phosphore (2).
Patent FR-3062784-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de sandwich
Inventor: BARDE JACQUES
IPC: A21D13/00
Filed: 2017-02-16
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de sandwich consistant à découper partiellement un pain selon une première direction en préservant une zone non découpée formant une première charnière (10) reliant deux parties (3, 4) selon un premier bord dudit pain, et à découper l'une desdites parties selon une seconde direction opposée en préservant une zone non découpée formant une deuxième charnière (11) reliant deux sous-parties (4, 5) selon un second bord opposé audit premier bord, à déposer un fourrage sur la partie (4) délimitée par les deux charnières (10, 11) et à rabattre sur la partie revêtue du fourrage (6) la sous-partie s'étendant (5) le long de ladite deuxième charnière (11), puis à rabattre sur cette sous-partie la première partie (3) s'étendant le long de ladite première charnière (10).
Patent FR-3066119-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de suivi de la consommation de gaz d'un patient
Inventor: MARTINOU RAPHAEL
IPC: G01F1/00
Filed: 2017-05-12
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un système de suivi de la consommation de gaz d'au moins un patient au sein d'un bâtiment hospitalier. Il comprend une prise de distribution de gaz (A) reliée fluidiquement à au moins une canalisation de gaz agencée dans ledit bâtiment hospitalier; un système de mesure de débit de gaz agencé pour mesurer au moins une valeur de débit de gaz représentative du débit de gaz délivré par la prise de distribution de gaz (A) audit au moins un patient; un système de télécommunication configuré pour transmettre au moins une valeur de débit de gaz à un système de traitement de données (E) ou à un dispositif de transmission de données patient (C, B); un dispositif de transmission de données (C, B) patient permettant de transmettre au moins une donnée patient audit système de traitement de données (E); et des moyens d'appairage de données configurés pour appairer ladite au moins une valeur de débit de gaz et ladite au moins une donnée patient.
Patent FR-3071238-B1 (FR)
Title: Convoyeur a bande et methode d'extraction de la bande
Inventor: JADE RACHID
IPC: B65G15/08
Filed: 2017-09-21
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un convoyeur à bande (10) et une méthode de mise en œuvre. Il comprend, d'une part un châssis (16) s'étendant longitudinalement entre deux extrémités opposées (12, 14) et deux tambours (22, 28) montés respectivement auxdites extrémités pour pouvoir recevoir en boucle fermée une bande transporteuse (30), et d'autre part un groupe moteur (50) installé à l'une desdites extrémités dudit châssis (14) pour pouvoir entraîner en rotation l'un desdits tambours (28). Ledit groupe moteur (50) et ledit un desdits tambours (28) sont montés solidaires l'un de l'autre pour former un seul bloc ; et ledit seul bloc est installé mobile en pivotement sur ladite une desdites extrémités (14) dudit châssis (16) pour pouvoir entraîner ledit un desdits tambours (28) en pivotement vers l'autre desdits tambours (22) de manière à pouvoir libérer l'un de l'autre ledit un desdits tambours (28) et ladite bande transporteuse (30).
Patent FR-3072439-B1 (FR)
Title: Boite de vitesses de vehicule automobile comportant un blocage de fourchette dans la position de point mort
Inventor: BERTOLINO WALTER
IPC: F16H63/34
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-10-04
Abstract: Boîte de vitesses de véhicule automobile comprenant une fourchette (2) de commande d'un manchon de synchronisation (6), coulissant axialement sur une tige de guidage (4), et un pignon intermédiaire de marche arrière (14) commandé par un levier (12) le déplaçant pour l'engager sur un pignon formé sur ce manchon de synchronisation (6), cette boîte étant remarquable en ce que la tige de guidage (4) comporte sur un côté un creux, en ce que la fourchette (2) comporte un perçage recevant un doigt de blocage (30) pouvant s'ajuster dans ce creux dans la position de point mort de la fourchette (2), et en ce que le levier (12) comporte une came (26) agissant sur le doigt de blocage (30) dans la position de marche arrière.
Patent FR-3074684-B1 (FR)
Title: Nouveau procede anti-stress de la peau induit par l'exposition a la lumiere bleue
Inventor: ANCHARTECHAHAR VIRGINIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-08-07
Abstract: Procédé dans le but d'empêcher ou de ralentir l'apparition des signes du vieillissement de la peau humaine ou des lèvres générés par le stress oxydatif provoqué par l'exposition à la lumière bleue, ou bien d'éliminer lesdits signes, comprenant au moins une étape d'application sur la peau humaine ou sur les lèvres, d'une formulation cosmétique à usage topique (Fi) comprenant pour 100% de sa masse : (1) - De 90% à 99,5% massique d'au moins un excipient cosmétiquement acceptable, et (2) - De 0,5% à 10% massique d'une composition (C1), comprenant pour 100% de sa masse : a) - De 90% à 99% massique d'au moins une composition (C2) comprenant pour 100% de sa propre masse : (i) - De 40% à 80% massique d'au moins un composé de formule (I) : HO-[CH2-CH(OH)-CH2-O-]nH (I), dans laquelle n représente un nombre entier supérieur ou égal à 1 et inférieur ou égal à 6, et (ii) - De 20% à 60% massique d'eau b) - De 1 % à 10 % massique, plus particulièrement de 1 % à 5% massique, et encore plus particulièrement de 1% à 3% massique d'un extrait (EX) de la plante d'espèce Hedy-chium coronarium.
Patent FR-3075408-B1 (FR)
Title: Dispositif de pedale de frein
Inventor: LEFEBVRE LOIC
IPC: G05G1/50
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pédale de frein allongé, constitué d'un corps monobloc thermoplastique, dont l'une des extrémités est destinée à être montée en pivotement sur et commandée par au moins un actionneur, tandis que l'autre extrémité libre est configurée pour constituer un zone d'appui du pied d'un conducteur, ledit dispositif de pédale de frein allongé est de forme rectiligne et comporte une ossature, ladite ossature étant faite d'au moins un fil continu, noyée totalement au sein dudit corps monobloc thermoplastique. Ce dispositif est caractérisé en ce que ledit au moins un fil continu, s'étendant longitudinalement d'une extrémité à l'autre dudit corps monobloc thermoplastique, est noyé totalement dans ledit corps monobloc thermoplastique, sous le côté qui comporte ladite zone d'appui.
Patent FR-3078780-B1 (FR)
Title: Methode d’evaluation et de mesure de la quantite apparente ou percue de cheveux dans une meche ayant eventuellement fait l’objet d’un traitement capillaire prealable
Inventor: LECARDONNEL JENNIFER
IPC: G01N33/483
Filed: 2018-03-12
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode d'évaluation et de mesure de la quantité apparente ou perçue de cheveux dans une mèche (300) ayant éventuellement fait l'objet d'un traitement capillaire préalable, ladite méthode comprenant les étapes visant à : - disposer une mèche de cheveux à travers une ouverture (102) d'un diaphragme (100) optique à iris, - diminuer progressivement le diamètre d'ouverture de l'iris tout en mesurant la tension de fermeture dudit diaphragme en fonction de son diamètre de fermeture autour de la mèche.
Patent FR-3079825-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'unite de traitement rotative
Inventor: BOURVELLEC LOIC
IPC: B65G43/02
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'au moins une première unité de traitement (100) rotative d'une ligne de production d'articles, dans lequel on entraîne en rotation un premier élément mobile (101) de ladite première unité de traitement (100) rotative, caractérisé en ce qu'il consiste à commander l'arrêt dudit premier élément mobile (101) et à contrôler ledit arrêt dudit premier élément mobile (101) selon une première position angulaire choisie par rapport à ladite première unité de traitement (100) rotative. L'invention concerne aussi un dispositif de gestion d'unité de traitement rotative (100,200) comprenant au moins un premier élément mobile (101,201) entraîné en rotation par des moyens de motorisation et pourvu en périphérie d'au moins un organe de traitement de produit, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de contrôle de l'arrêt dudit premier élément mobile (101,201) selon une première position angulaire configurée.
Patent FR-3080554-B1 (FR)
Title: Machine pour coller une piece sur un element de support avant les operations d'usinage et son procede
Inventor: ESCURSELL MARCEL
IPC: B23Q3/08
Filed: 2018-04-25
Granted: 2021-03-12
Abstract: Cette machine (2) pour coller une pièce (3) de forme annulaire avant les opérations d'usinage comprend : un ensemble de support (21) adapté pour recevoir un élément de support (214) amovible ayant une surface supérieure pour recevoir une pièce (3) ; un système de distribution de colle (25) adapté pour appliquer une quantité prédéfinie de colle sur une face d'au moins l'un parmi la pièce (3) et l'élément de support (214) ; un ensemble de préhension (22) pour placer une pièce (3) sur l'élément de support (214) ; un système d'éclairage (23) adapté pour éclairer la colle appliquée avec de la lumière ultraviolette, ce système d'éclairage comprenant : au moins un élément d'éclairage interne (232) pour éclairer radialement une face radiale interne de la pièce (3) de forme annulaire avec de la lumière ultraviolette, et au moins un élément d'éclairage externe (231) pour éclairer radialement une face radiale externe de la pièce (3) de forme annulaire avec de la lumière ultraviolette.
Patent FR-3080627-B1 (FR)
Title: Composition d'adherisage pour textile et textile de renfort y relatif
Inventor: GOBIN MAELLE
IPC: D06M15/693
Filed: 2018-04-26
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne une composition d'adhérisation pour textile, comprenant un sel de lignosulfonate, un durcisseur aldéhyde de ce sel, et un latex d'élastomère. Le sel de lignosulfonate peut être un lignosulfonate de sodium, de potassium, de magnésium, d'ammonium ou de calcium. L'invention concerne aussi l'utilisation d'une telle composition pour conférer des propriétés d'adhésion à un textile de renfort, vis-à-vis d'un caoutchouc, un textile de renfort, notamment fil, câblé ou structure textile, au moins partiellement revêtu et/ou imprégné de cette composition, et une pièce en caoutchouc ou comportant un caoutchouc, dans laquelle le caoutchouc comprend au moins un textile de renfort, en surface et/ou intégré à l'intérieur du caoutchouc.
Patent FR-3080807-B1 (FR)
Title: Systeme de guidage destine a permettre la translation d'un equipement notamment un siege automobile sur un rail
Inventor: MOULIN ANTOINE
IPC: B60N2/08
Filed: 2018-05-04
Granted: 2021-01-15
Abstract: Le système de guidage (1) comprend un corps (3) dans lequel est disposé au moins un organe de roulage (7; 70; 700) ledit organe de roulage (7 ; 70 ; 700) présentant des surfaces de roulage susceptibles de coopérer avec le rail (2) pour assurer un guidage dans une direction verticale du rail et dans une direction transversale du rail (2).
Patent FR-3081901-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture d'une structure mobile telle qu'un abri de piscine par rapport a une surface
Inventor: CHORIN CHRISTIAN
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-05-29
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'ouverture et de fermeture (1) d'une structure mobile telle qu'un abri de piscine par rapport à une surface dans laquelle un trou est formé, le dispositif comprenant : une roue (4) destinée à être mise en contact avec la surface, une tige de verrouillage (24) mobile entre les positions suivantes lorsque la roue est en contact avec la surface : une position rétractée dans laquelle la tige est à distance de la surface, et une position déployée dans laquelle la tige est propre à pénétrer dans le trou pour empêcher le dispositif d'être déplacé par rapport à la surface. Le dispositif comprend en outre un actionneur (16) pour déplacer la tige de verrouillage (24) de l'une des positions à l'autre position.
Patent FR-3079547-B1 (FR)
Title: Entrebailleur de porte
Inventor: PERINET PATRICE
IPC: E05C17/48
Filed: 2018-03-30
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne les entrebâilleurs de porte pour une porte Por ayant une serrure commandée par la rotation d'une clé Cl.  L'entrebâilleur de porte comporte un boîtier 10 définissant un axe longitudinal 11 et, montés en coopération avec ce boîtier, les moyens suivants : des premiers moyens 21 pour transformer la rotation de la clé Cl en une translation d'une tige selon l'axe 11, des deuxièmes moyens 22 pour transformer la translation de la tige en une rotation d'une came, un doigt 30, des troisièmes moyens 23 pour monter le doigt 30 coulissant selon une direction faisant un angle non nul avec l'axe 11, entre deux positions respectivement rentrée Pr et émergente Pe dans laquelle une 31 des deux extrémités du doigt fait saillie hors du boîtier 10, et des quatrièmes moyens 24 pour transformer la rotation de la came en la translation du doigt 30, de sa position Pe à sa position Pr.
Patent FR-3091578-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-condensation et antigivrage destine a souffler de l’air ambiant le long d’une surface ou en direction d’une surface
Inventor: PALIER PIERRE
IPC: G03B17/56
Filed: 2019-01-03
Granted: 2021-02-26
Abstract: DISPOSITIF ANTI-CONDENSATION/ANTIGIVRAGE PAR SOUFFLAGE D’AIR Dispositif anti-condensation et antigivrage (10, 20, 30, 40), destiné à souffler de l’air ambiant le long d’une surface (16, 26, 36, 46) et/ou en direction de ladite surface, notamment une surface vitrée exposée aux conditions climatiques extérieures, le dispositif comportant:- un ventilateur (11, 21, 31, 41), - une buse de soufflage (12, 22, 32), agencée de manière à canaliser un flux d’air en provenance du ventilateur,le ventilateur et la buse étant configurés pour créer un flux d’air le long de la surface et/ou en direction de la surface, la vitesse et le débit du flux d’air permettant de maintenir la température de la surface au-dessus de la température de rosée ou de givrage de l’air ambiant. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3097179-B1 (FR)
Title: Pièce d’interfaçage pour le guidage et la fixation de faisceaux de câbles superposés sur un côté d’un organe d’un véhicule
Inventor: MITOUART JEAN GUY
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-06-11
Granted: 2023-02-24
Abstract: Une pièce d’interfaçage (1) équipe un véhicule et comprend :  - une première paroi de support (7) munie de premiers éléments de couplage (12) coopérant avec des seconds éléments de couplage d’un organe (3), et supportant un premier faisceau de câbles électriques (4),  - une seconde paroi de support (8) située plus haut que la première paroi de support (7), supportant un second faisceau de câbles électriques (5) et munie en un premier endroit d’une interface de fixation pour la fixation de ce dernier (5), et  - une paroi de fixation reliant les première (7) et seconde (8) parois de support et comprenant en un deuxième endroit distant du premier endroit une autre interface de fixation (15) pour la fixation du second faisceau (5), et en un troisième endroit encore une autre interface de couplage pour la fixation du premier faisceau (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097859-B1 (FR)
Title: Composition de liant pour matériau de construction
Inventor: LETAY MARTIAL
IPC: C04B38/00
Filed: 2019-06-27
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne une composition de liant comprenant une matrice à activation alcaline particulière. La présente invention concerne également un procédé de préparation d’une composition de liant. L’invention concerne aussi les matériaux de construction et les objets résultant de la prise de cette composition de liant. La présente invention concerne enfin l’utilisation d’une composition de liant à activation alcaline particulière dans le domaine du bâtiment et de la voirie.
Patent FR-3099592-B1 (FR)
Title: Pluviomètre massique temps réel à évacuation motorisée
Inventor: HALLALI RUBEN
IPC: G01W1/14
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif destiné à mesurer la quantité d’hydrométéores recueillis sur le lieu d’implantation caractérisé en ce qu’il comporte un collecteur (1) associé à un système de pesée (2), ledit collecteur (1) présentant un système de vidange motorisée (3) solidaire du support (4), ledit dispositif comportant en outre un calculateur (5) recevant les informations numériques de masse générées par ledit système de pesée (2) pour connaître la quantité d’hydrométéores recueillis par le collecteur (1) et commandant ledit système de vidange motorisée (3).     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099949-B1 (FR)
Title: Bloc de grille à gradins pour foyer de four d’incinérateur, et support correspondant
Inventor: SIMPER ANDRÉ
IPC: F23H17/08
Filed: 2019-08-13
Granted: 2021-11-19
Abstract: Bloc de grille à gradins pour foyer de four d’incinérateur, et support correspondant. L’invention concerne un bloc de grille à gradins pour foyer de four d’incinérateur, ainsi qu’un support correspondant. L’invention concerne également une grille pourvue de tels blocs et supports, et trouve notamment une application à l’incinération des déchets standard, tout comme des déchets spéciaux tels que les combustibles solides de récupération (CSR). Le bloc 1 est destiné à être fixé sur un ou plusieurs longerons 16 parallèles de la grille par l’intermédiaire d’un support 2, et comprend un plateau 3 présentant une face supérieure destinée à recevoir un produit à incinérer en mouvement, et des premiers moyens d’assemblage configurés pour permettre l’assemblage avec le support 2, le bloc 1 présentant une partie amont et une partie avale par rapport au sens de déplacement d’un produit à incinérer sur la surface supérieure du plateau 3. Le bloc 1 comprend en outre des premiers moyens de centrage et d’alignement distincts et indépendants des premiers moyens d’assemblage, configurés pour permettre le centrage et l’alignement du bloc 1 par rapport à deux blocs adjacents respectivement amont 12 et aval 13 montés respectivement sur deux supports amont 14 et aval 15, par assemblage direct du bloc 1 respectivement avec les blocs adjacents amont 12 et aval 13. Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3085881-B1 (FR)
Title: Machine et procede de conformation de cartons
Inventor: GONZÁLEZ OLMOS TELESFORO
IPC: B31B50/26
Filed: 2019-09-19
Granted: 2023-04-21
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : MACHINE ET PROCÉDÉ DE CONFORMATION DE CARTONS L’invention vise une machine de conformation de cartons, comprenant des dispositifs de conformation qui comprennent un dispositif de conformation supérieur comprenant un support de plieuses supérieur actionné pour se déplacer entre une position inactive et une position active ; et une pluralité de plieuses de rabats supérieurs préalablement encollés et pressés contre des surfaces intérieures des parois latérales du carton et des parois d'appui latérales supportées dans une armature mobile, lesdites parois d'appui latérales étant disposées pour exercer une contre-pression; les parois d'appui latérales du dispositif de conformation supérieur étant mobiles, et une pluralité de buses supérieures étant regroupée en plusieurs sous-ensembles couplés à au moins des guides d'expansion et au moins un actionneur, qui déplacent les parois d'appui, de façon que les buses dans leur déplacement vertical font face aux faces intérieures des rabats supérieurs du carton.  L’invention vise également un procédé de conformation de cartons.  Figure pour l'abrégé : figure 3