baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098307-A1 (FR)
Title: Methode d’estimation d’un instant de passage d’un concurrent à un repère fixe d’un lieu de course et programme produit ordinateur associé
Inventor: REEVES FRANÇOIS
IPC: G01S19/19
Filed: 2019-07-05
Abstract: Titre  : Methode d’estimation d’un instant de passage d’un concurrent à un repère fixe d’un lieu de course et programme produit ordinateur associé L’invention concerne une méthode d’estimation d’un instant de passage (TP) d’un concurrent à un repère fixe (21) d’un lieu de course, le concurrent étant équipé d’un capteur de géolocalisation. La méthode comprend les étapes suivantes : - acquisition par un serveur centralisé d’un signal de référence envoyé par le capteur, le signal de référence comprenant au moins une position de référence (P1) du concurrent à un instant de référence (T1) ; - détermination par le serveur centralisé d’une vitesse de référence (V1) du concurrent à l’instant de référence (T1) ; et - estimation de l’instant de passage (TP) par extrapolation de l’instant de référence (T1) au moins en fonction de la position de référence (P1), de la position connue (PR) du repère fixe (21) et de la vitesse de référence (V1). Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3099384-A1 (FR)
Title: Installation de distribution de composants pour la réalisation d’une composition multi-composants
Inventor: VALOT ANTHONY
IPC: B01F23/47
Filed: 2019-08-01
Abstract: Installation (1) de distribution de composants (30) comprenant un bâti (2), une zone de stockage (3) des composants (30) à distribuer, une zone de collecte (4) des composants (30), au moins deux systèmes (5) de pompage, chaque système de pompage étant relié sélectivement par un circuit (10) de circulation de fluide auxdites zones de stockage (3) et de collecte (4), chaque système (5) de pompage comprenant une pompe (6) et un dispositif (7) pneumatique d’actionnement de la pompe (6) comprenant une partie (71) mobile, chaque pompe (6) comprenant une chambre (8) d’aspiration/refoulement étant délimitée par deux parties (81, 82) emboîtables. Les systèmes (5) de pompage sont au moins partiellement synchrones et l’installation (1) comprend pour au moins l’un des systèmes (5) de pompage au moins une butée (12, 14) mécanique de limitation en déplacement relatif à emboîtement coulissant des parties (81, 82) emboîtables de la chambre (8) d’aspiration/refoulement dudit système (5) dans le sens d’une augmentation du volume (8) de la chambre. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100466-A1 (FR)
Title: Procédé de brasage d’un panneau pour ensemble propulsif à l’aide d’alliages d’apport différents
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: F02C7/045
Filed: 2019-09-09
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de brasage d’un panneau (30) pour ensemble propulsif d’aéronef. Une première feuille de brasure (41) en TiCuNiZr est interposée entre une première peau (31) et une structure alvéolaire (33). Une deuxième feuille de brasure (42) en TiCuNi est interposée entre une deuxième peau (32) et la structure alvéolaire (33). Lors du cycle thermique, le panneau (30) est placé sur un outillage par l’intermédiaire de la première peau (31). La température de fusion du TiCuNiZr étant inférieure à celle du TiCuNi, ce procédé permet de compenser le gradient thermique résultant de l’inertie thermique de l’outillage. De préférence, les peaux (31, 32) comprennent un alliage Ti-6242 et la structure alvéolaire (33) comprend un alliage Beta21s. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3100726-A1 (FR)
Title: Dispositif de poinçonnage d'une tôle suivant des directions concourantes, par prise d'appui l'un contre l'autre de coulisseaux porteurs de poinçons respectifs.
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D28/26
Filed: 2019-09-16
Abstract: Dispositif de poinçonnage d'une tôle suivant des directions concourantes, par prise d'appui l'un contre l'autre de coulisseaux porteurs de poinçons respectifs. Le dispositif de poinçonnage (1a) comprend deux coulisseaux (4a, 4b) porteurs de poinçons (5a, 5b) et montés mobiles en translation sur des châssis (3a, 3b) eux-mêmes mobiles l'un vers l'autre pour déplacer les coulisseaux (4a, 4b) en position active de poinçonnage. Les coulisseaux (4a, 4b) sont chacun munis d'une rampe d'appui (7a, 7b) l'un contre l'autre au cours du déplacement des châssis (3a, 3b) l'un vers l'autre. La prise d'appui des coulisseaux (4a, 4b) l'un contre l'autre via lesdites rampes d'appui (7a, 7b) provoque le passage de l'un au moins des coulisseaux (4a, 4b) en position active depuis sa position inactive. Figure de l'abrégé : Fig.3
Patent FR-3102918-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-11-12
Abstract: Dispositif de conditionnement (100) pour produit cosmétique, comprenant un corps (110), un piston (120) mobile par rapport au corps (110) et un réservoir (130), configuré pour contenir le produit cosmétique, logé entre le corps (110) et le piston et ayant un fond (131) et une ouverture (132), l’ouverture (132) débouchant sur l’extérieur du corps (110) et permettant le passage d’un organe d’application (150), l’un parmi l’ouverture (132) et le fond (131) étant solidaire du corps (110) et l’autre parmi l’ouverture (132) et le fond (131) étant solidaire du piston (120) de façon à permettre le rapprochement de l’ouverture (132) et du fond (131), un élément de rappel étant monté entre le corps (110) et le piston (120) pour assister le mouvement relatif entre le fond (131) et l’ouverture (132) au moins dans un sens. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105299-A1 (FR)
Title: Dispositif d’électronique de puissance pour un aéronef
Inventor: GAUTIER CYRILLE
IPC: F02C7/32
Filed: 2019-12-19
Abstract: La présente invention concerne une turbomachine (200) pour un aéronef comportant : des compresseurs basse pression BP (204) et haute pression HP (205) formant une veine d’écoulement d’air pressurisé, et un dispositif d’électronique de puissance (100) situé hors veine, ledit dispositif comprenant : un boitier (110) à l’intérieur duquel est disposé un convertisseur électronique de puissance (111), comportant au moins un module de puissance (111a), et un capteur de pression (123); des moyens d’arrivée (121) et de sortie d’un flux d’air (131b) du boitier (110), les moyens d’arrivée d’un flux d’air (121) permettant le prélèvement d’air au niveau d’au moins un des compresseurs; et un module de compression (122) configuré pour faire varier les débits d’air en entrée et en sortie du boitier (110) pour réguler la pression interne du boitier (110) à une valeur de pression environ supérieure à 0,8 atmosphère. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104992-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des matières kératiniques mettant en œuvre une dispersion huileuse particulière et au moins deux composés aminés différents l’un de l’autre
Inventor: DELOSTAL CHARLOTTE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-20
Abstract: TITRE : Procédé de coloration des matières kératiniques mettant en œuvre une dispersion huileuse particulière et au moins deux composés aminés différents l’un de l’autre La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que les cheveux, la peau ou les lèvres, comprenant l’application sur lesdites matières kératiniques d’une dispersion huileuse particulière, d’une composition comprenant au moins deux composés aminés différents l’un de l’autre et d’au moins une matière colorante. La présente invention porte en outre sur un dispositif à au moins deux compartiments renfermant une dispersion huileuse particulière, une composition comprenant au moins deux composés aminés différents l’un de l’autre et au moins une matière colorante.
Patent FR-3091679-A1 (FR)
Title: Structure de fixation pour support
Inventor: KONDO KENTA
IPC: E05F15/73
Filed: 2020-01-09
Abstract: Une structure de fixation pour un support utilisé pour fixer un capteur de coup de pied sur une carrosserie d’un véhicule comprend une partie de fixation de support agencée sur le support, une partie d'attache agencée sur la carrosserie et une pièce de fixation qui couple la partie de fixation de support et la partie d'attache entre elles. La pièce de fixation peut être fixée à et détachée de la partie de fixation de support et de la partie d'attache.
Patent FR-3107601-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage tête-haute
Inventor: BEN NACHOUANE AYOUB
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-02-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage tête-haute (1) comprenant : un boîtier (50) ; un dispositif de génération d’images (10) et un système optique (20) ; le dispositif de génération d’images comprenant un écran (11), étant agencé à l’intérieur dudit boîtier et étant conçu pour générer un faisceau lumineux (L), ledit système optique étant configuré pour projeter ledit faisceau lumineux en direction d’une lame partiellement transparente (70) à travers une fenêtre (51) formée dans ledit boîtier, ledit dispositif d’affichage tête-haute comprenant en outre un module de protection (30) apte à commander une réduction d’intensité dudit faisceau lumineux généré par ledit dispositif de génération d’images. Selon l’invention, ledit dispositif d’affichage tête-haute comprend un premier capteur (65) apte à déterminer une luminosité extérieure (LE) ; et un deuxième capteur (60) apte à mesurer un rayonnement (RA) de l’écran ; et ledit module de protection est apte à commander une réduction d’intensité dudit faisceau lumineux sur la base de ladite luminosité extérieure et dudit rayonnement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108786-A1 (FR)
Title: Pixel d'un capteur de lumière et son procédé de fabrication
Inventor: BERGER THIERRY
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-03-31
Abstract: Pixel d'un capteur de lumière et son procédé de fabrication La présente description concerne un procédé de fabrication d'un pixel (2) comprenant :déposer une couche isolante (200) sur une face exposée (110) d'une structure d'interconnexion (102) d'un circuit intégré, la structure d'interconnexion (102) comportant un élément conducteur (104) affleurant ladite face exposée (110) ; graver une ouverture (300) traversant la couche isolante (200) jusqu'à l'élément conducteur (104) ;déposer une couche d'électrode (400) sur et en contact avec l'élément conducteur (104) et la couche isolante (200) ; effectuer une planarisation mécano-chimique jusqu'à la couche isolante (200), une portion de la couche d'électrode (400) laissée en place dans l'ouverture (300) formant une électrode (402) ; etdéposer un film (500) configuré pour convertir des photons en paires électron-trou lorsqu'un rayonnement à une longueur d'onde de fonctionnement du pixel (2) atteint le pixel.     Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3111099-A1 (FR)
Title: Curseur pour dispositif lève-vitre de véhicule
Inventor: NESPOULOUS MARC
IPC: E05F11/38
Filed: 2020-06-08
Abstract: L’invention concerne un curseur pour dispositif lève-vitre de véhicule comportant une mâchoire comprenant une première et une seconde branches (22, 23) écartées de sorte à définir entre elles un passage pour la partie inférieure d’une vitre (10), la première branche (22) étant apte à se déformer élastiquement de sorte à pouvoir s’écarter de la seconde branche (23), cette première branche portant en outre un nez (25) saillant à l’intérieur dudit passage de vitre et prévu pour pénétrer dans un trou circulaire (11) de ladite vitre (10) afin de la solidariser audit curseur, ledit nez comportant un corps rigide (26) comprenant une rampe de guidage inclinée ainsi que deux parois latérales symétriques (28, 29) délimitant ce nez en largeur et inclinées vis-à-vis de son plan vertical médian (MN) de manière à ce que la largeur de ce dernier diminue progressivement entre la première branche (22) et son extrémité distale.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3113811-A1 (FR)
Title: Composition d’engrais azoté destiné à être appliqué par voie racinaire
Inventor: GELIOT PATRICK
IPC: A01P21/00
Filed: 2020-09-08
Abstract: L’invention présente une composition d’engrais azoté destiné à être appliqué par voie racinaire comprenant au moins un agent azoté caractérisé en ce 
    qu’il comprend en outre au moins un agent de pénétration et/ou de métabolisation racinaire favorisant l'entrée dudit agent azoté dans le cycle naturel de synthèse des protéines en ce que l’agent azoté est constitué pour au moins 50% par de l’urée.
Patent FR-3115765-A1 (FR)
Title: Nacelle pour ensemble propulsif d’aéronef, comprenant une structure plurifonctionnelle formant renfort structural ou moyen d’accès
Inventor: KIOUA HAZEM
IPC: B64F5/40
Filed: 2020-11-02
Abstract: L’invention se rapporte à une nacelle d’ensemble propulsif (1) comprenant une structure de renfort (50) pouvant être placée dans une position de maintenance de manière à former une échelle ou une rampe d’accès.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3116042-A1 (FR)
Title: Plateforme Pliante
Inventor: BEL STÉPHANE
IPC: B63B27/14
Filed: 2020-11-06
Abstract: Dispositif pour agrandir la plateforme déjà existante d’un bateau.  L’invention a pour objet une plateforme pliante et compacte pour les bateaux de moins de 13 mètres.  La plateforme est constituée de deux parties, d’une partie fixe (F) et d’une partie mobile (M). La partie fixe (F) vient se fixer sous la plateforme déjà existante du bateau. Le vérin hydraulique (4) est actionné par l’utilisateur depuis le bateau grâce à une télécommande reliée à une pompe hydraulique ce qui permet de déplier et de replier la partie mobile (M) de la plateforme. La partie mobile (M), une fois dépliée, permet de s’asseoir ou de se tenir debout tout en ayant les pieds dans l’eau.   Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à créer une plateforme submergée afin de faciliter l’accès au bateau depuis la mer et inversement.
Patent FR-3116567-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'injecteurs de turbomachine et dispositif de detrompage associe
Inventor: HERAULT CHRISTOPHE XAVIER
IPC: F02M61/14
Filed: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage de plusieurs injecteurs (24) de turbomachine (10) sur un carter (14) externe d'une chambre (12) à combustion de la turbomachine (10), un joint (46a, 46b) annulaire étant intercalé entre une bride (34) de fixation de chaque injecteur (24) et le carter (14) externe, la turbomachine (10) comportant des joints (46a, 46b) d'au moins deux modèles différents, le procédé comportant pour chaque injecteur (24) une étape (E1) de préhension d'un joint (46a, 46b) du modèle correspondant, caractérisé en ce qu'il comporte une étape (E2) de détrompage suivant chronologiquement l'étape (E1) de préhension qui consiste à vérifier que le joint (46a, 46b) saisi lors de l'étape (E1) de préhension est conforme au modèle de joint requis pour le montage dudit injecteur (24).  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3118113-A1 (FR)
Title: Dispositif assisté d'entraînement en translation axiale d'une fourchette de boîte de vitesses
Inventor: GAILLIARD FABIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2020-12-21
Abstract: La présente invention propose un dispositif assisté (20) d'entraînement d'une fourchette (22) de boîte de vitesses liée à un axe (24) de fourchette, qui comporte un manchon (36) solidaire de la fourchette (22) qui est coulissant le long de l'axe de fourchette (24), un poussoir (40) d’assistance à action radiale qui coopère avec un profil de came (42) formé de l’axe de fourchette (24), et un ressort d'assistance (50) qui sollicite radialement le poussoir d’assistance (40), dispositif dans lequel, lors de l'engagement d’un rapport, le manchon (36) est entraîné en pouvant coulisser axialement et le ressort d’assistance (50) est sollicité radialement par le poussoir d’assistance (40) pour emmagasiner de l'énergie puis, libérer l’énergie emmagasinée par le ressort d’assistance (50) pour assister l'engagement du rapport.   Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3119052-A1 (FR)
Title: Palier magnétique pour machine tournante, procédé d’alimentation associé et machine tournante associée
Inventor: FRAPPEZ FRANÇOIS
IPC: H02K11/21
Filed: 2021-01-19
Abstract: Palier magnétique pour machine tournante et procédé d’alimentation associé.  La présente invention concerne un palier magnétique (1, 1’) d’une machine tournante (100) comprenant un rotor (7), le palier magnétique (1) comprenant au moins une paire de bobines (5, 5’) pour assurer le positionnement du rotor (7) dans une direction donnée dans lequel la première bobine (5) et la deuxième bobine (5’) de la paire sont positionnées respectivement dans une première branche (B1) et une deuxième branche (B2) parallèles d’un circuit électrique d’alimentation (13) du palier magnétique (1), les deux branches (B1 et B2) étant reliées à une source de tension continue commune (Vbus/2) et dans lequel la première branche (B1) comprend un premier régulateur de tension (RV1) associé à la première bobine (5) et la deuxième branche (B2) comprend un deuxième régulateur de tension (RV2) associé à la deuxième bobine (5’), le circuit électrique d’alimentation (13) comprenant également une unité de contrôle (11) du premier (RV1) et du deuxième (RV2) régulateurs de tension, ladite unité de contrôle (11) comprenant deux premières boucles de rétroaction configurées pour asservir le courant (Ib1, Ib2) circulant respectivement dans la première (5) et dans la deuxième (5’) bobines en fonction d’une position mesurée du rotor (7) et deux deuxièmes boucles de rétroaction configurées pour asservir la tension respectivement aux bornes de la première (5) et de la deuxième (5’) bobines en fonction des courants (Ib1, Ib2) dans la première (5) et dans la deuxième (5’) bobines.
Patent FR-3121005-A1 (FR)
Title: Element metallique de boitier de protection d’un calculateur pour vehicule automobile
Inventor: DELEBARRE CORENTIN
IPC: H05K5/04
Filed: 2021-03-17
Abstract: L’invention concerne un élément (10) métallique, tel qu’un support de structure (10) ou un couvercle, de boîtier de protection d’un calculateur pour véhicule automobile présentant une première face (11), destinée à être orientée vers l’extérieur dudit boîtier de protection, et une seconde face (12), destinée à être orientée vers l’intérieur dudit boîtier de protection, ledit élément (10) comprenant un circuit imprimé (13), caractérisé en ce que ledit élément (10) comporte au moins une déformation (32) s’étendant en saillie par rapport à ladite première face (11), ledit circuit imprimé (13) étant fixé sur ladite seconde face (12) par une vis auto-taraudeuse (31) implantée dans ladite déformation (32).
    Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121223-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’analyse de conformité d’un mastic d’interposition intégré dans une structure, en particulier d’un aéronef.
Inventor: AUFFRAY STÉPHANE
IPC: G01N29/44
Filed: 2021-03-26
Abstract: - Procédé et dispositif d’analyse de conformité d’un mastic d’interposition intégré dans une structure, en particulier d’un aéronef.  - Le dispositif (1) comporte une unité de mesure ultrasonore (7) pour envoyer un signal ultrasonore (S1) dans la structure (2) et mesurer l’amplitude du signal ultrasonore (S2) renvoyé par la structure (2), une unité de traitement pour déterminer l’épaisseur du mastic d’interposition (3), à partir des mesures réalisées par l’unité de mesure ultrasonore (7) et à l’aide d’un modèle de propagation du mastic d’interposition (3) qui fournit une valeur d’épaisseur du mastic d’interposition (3) en fonction du temps de vol du signal ultrasonore dans ledit mastic d’interposition (3) ainsi que de données auxiliaires, et une unité de traitement pour déduire, à partir de l’épaisseur du mastic d’interposition (3), une conformité ou une absence de conformité dudit mastic d’interposition (3) et une éventuelle présence de copeaux, le dispositif (1) permettant ainsi de réaliser une vérification de conformité à la fois précise, rapide et fiable sans avoir à désassembler la structure (2).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3121904-A1 (FR)
Title: Dispositif de canalisation d’air à élément de clippage, pour une poutre avant d’un véhicule terrestre
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: F16B2/20
Filed: 2021-04-14
Abstract: Un dispositif de canalisation d’air (DC) est couplé à une extrémité (E1) d’une poutre avant (PV) d’un véhicule terrestre, et comporte des parois (P1) délimitant un conduit de canalisation d’air. L’une de ces parois (P1) comprend un élément de clippage (EC) introduit et clippé dans un trou traversant (TT) que comprend l’extrémité (E1) et qui est dédié au passage d’une vis vers une embase d’un pied de la poutre avant (PV), située en retrait, en vue d’une solidarisation à une structure du véhicule.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3122443-A1 (FR)
Title: Structure modulaire en béton de grande hauteur
Inventor: DOMINGUEZ PATRICK
IPC: E04B1/348
Filed: 2021-05-03
Abstract: Construction (1) en béton comportant une pluralité de modules (M1, …, Mn) assemblés entre eux selon une direction longitudinale (L) et/ou une direction transversale (T), chaque module (M1, …, Mn) comportant un premier élément préfabriqué (2) en béton configuré pour être assemblé sur un second élément préfabriqué (3) en béton.Chaque premier élément préfabriqué (2) et chaque second élément préfabriqué (3) comporte respectivement deux panneaux parallèles entre eux (21, 22 ; 31, 32) reliés par un panneau orthogonal (23 ; 33) de manière à former un U. Les deux panneaux parallèles (21, 22) du premier élément préfabriqué (2) présentent une extrémité (210, 220) configurée pour coopérer avec une extrémité respective (310, 320) des deux panneaux parallèles (31, 32) du second élément préfabriqué (3) de sorte que chaque premier élément préfabriqué (2) peut être emboité sur le second élément préfabriqué (3) pour former un module.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122784-A1 (FR)
Title: Système de connexion électrique comprenant une pluralité d’ensembles de connexion, ensemble électrique comprenant un tel système et véhicule associé
Inventor: BONNAUD BASTIEN
IPC: H05K7/02
Filed: 2021-05-06
Abstract: Système de connexion électrique comprenant une pluralité d’ensembles de connexion,  ensemble électrique  comprenant un tel système  et véhicule associé
    Le système de connexion électrique entre une armoire électrique et une pluralité de dispositifs électriques comprend une pluralité d’ensembles (12) de connexion, chaque ensemble (12) comprenant :
    - un connecteur (16) de l’armoire électrique, comprenant au moins un pion (24) ; et
    - une cosse (18) apte à être reliée électriquement à un dispositif électrique et configurée pour être connectée au connecteur (16), la cosse (18) présentant au moins un orifice de passage (84) de l’au moins un pion (24).
    Pour la pluralité d’ensembles de connexion (12), la cosse (18) et le connecteur (16) de chaque ensemble (12) sont couplés de manière unique de sorte que seul l’au moins un pion (24) dudit ensemble (12) est configuré pour être introduit dans l’au moins un orifice de passage (84) dudit ensemble (12).
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3123056-A1 (FR)
Title: Sachet papier à fenêtre et poignées pour galette des rois
Inventor: DESNOUES PASCAL
IPC: B65D30/10
Filed: 2021-05-20
Abstract: « Sachet papier à fenêtre et poignées pour galette des rois »  Sachet papier à fenêtre de visualisation et poignées de transport comportant deux faces principales (1, 2), vers le bas un fond, deux faces latérales (3, 4) à soufflet(s) et vers le haut une ouverture d’accès à l’intérieur du sachet, chaque face principale (1, 2) comportant une découpe de poignée. La première (2) face principale est en papier et la seconde (1) face principale comporte une fenêtre (8) de visualisation formée par une feuille de matériau transparent ou translucide montant jusqu’au bord supérieur du sachet, le reste étant en papier, la découpe de la première (2) face principale est renforcée par un renfort (6) de découpe. Un renfort (6) de découpe peut être mis en œuvre ou non selon les caractéristiques du matériau transparent ou translucide mis en œuvre.  Figure 1