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Patent FR-3074132-B1 (FR)
Title: Dispositif de ridelle d'un conteneur d'un vehicule de transport de charge
Inventor: POPP KLAUS
IPC: B62D33/037
Filed: 2018-11-06
Granted: 2022-03-25
Abstract: L'invention comporte un dispositif de ridelle d'un conteneur de transport de charge, comprenant un hayon pivotant (12), au moins un dispositif d'actionnement de volet (24) qui est relié pivotant au volet (12) dans sa partie d'extrémité supérieure (25) et qui est disposé pivotant sur une structure de support dans sa partie d'extrémité inférieure (26), le dispositif d'actionnement de volet (24) étant réglable en longueur entre une position rétractée correspondant à la position fermée du volet (12) et une position déployée correspondant à la position ouverte du volet (12), et un dispositif de verrouillage (28), la partie d'extrémité inférieure (26) du dispositif d'actionnement de volet (24) étant montée non seulement pivotante mais aussi coulissante d'une certaine valeur entre une position de butée supérieure et une position de butée inférieure sur la structure de support (22), de sorte que le volet puisse être déverrouillé par coulissement de la partie d'extrémité inférieure (26) du dispositif d'actionnement de volet (24) depuis la position de butée supérieure, et que le volet (12) puisse être verrouillé par coulissement de la partie d'extrémité inférieure (26) du dispositif d'actionnement de volet (24) depuis la position de butée inférieure.
Patent FR-3089767-B1 (FR)
Title: Dispositif d’application de produit cosmétique et procédé de fabrication d’un tel dispositif d’application de produit cosmétique
Inventor: FUCHS BENOIT
IPC: C08J9/30
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-11-27
Abstract: Un dispositif d’application de produit cosmétique (16) comprend un organe de préhension (20) et un élément applicateur (22) solidaire de l’organe de préhension (20). L’élément applicateur (22) est au moins en partie en plastique moussé. Le dispositif d’application peut faire partie d’un ensemble (10) de conditionnement et d’application de produit cosmétique. [Fig. 1]
Patent FR-3091163-B1 (FR)
Title: Peptide analogue de la thymuline (pat) pour son utilisation dans le traitement des accidents vasculaires cerebraux
Inventor: LARUELLE STÉPHANE
IPC: A61P25/28
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne la prévention et/ou le traitement des accidents vasculaires cérébraux. L’invention se caractérise en ce qu’un peptide analogue de la thymuline (PAT) correspondant à la séquence suivante :      SEQ ID n°1 : Glu-Ala-Lys-Ser-Gln-Gly-Gly-Ser-Asp (EAKSQGGSD),     ou un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, est utilisé dans la prévention et/ou le traitement des accidents vasculaires cérébraux. L’invention concerne enfin une composition comprenant un tel peptide utilisé selon l’invention, dissous dans un solvant approprié, éventuellement accompagné de conservateur, agent tampon, adjuvant d’isotonicité, agent tensioactif pris seul ou en mélange.     Figure 2
Patent FR-3094307-B1 (FR)
Title: Assise de siège de véhicule avec un élément d’ancrage de ceinture de sécurité déplaçable
Inventor: HAMMADI SÉMIR
IPC: B60R22/26
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-12-17
Abstract: Siège (100) de véhicule comprenant :     - une assise (1) présentant un bord avant (AV) et un bord arrière (AR),     . deux éléments d’ancrage (2) de la partie sous-abdominale (31) d’une sangle (3) de ceinture de sécurité à une assise (1), disposés de part et d’autre de l’assise (1),     - une sangle (3) de ceinture de sécurité comprenant une partie sous-abdominale (31), reliée à l’assise (1) par l’intermédiaire de chacun des deux éléments d’ancrage (2)     - un dossier de siège (6) articulé pivotant à l’assise (1),     caractérisé en ce que chacun des éléments d’ancrage (2) est monté mobile en coulissement par rapport à l’assise (1), par l’intermédiaire de moyens de guidage (4) en coulissement, configurés de sorte que chacun desdits éléments d’ancrage (2) est apte à coulisser le long de l’assise (10) entre le bord arrière (AR) et le bord avant (AV) de l’assise (10).
Patent FR-3094422-B1 (FR)
Title: Module de fixation pour enceinte
Inventor: HEIL CHRISTIAN
IPC: H04R5/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-11-12
Abstract: La présente invention a pour objet un module de fixation pour enceinte (100), destiné à être fixé à un support de fixation extérieur au module (100), caractérisé en ce que le module (100) comprend un axe mobile longitudinal (10), monté sur un support d’axe (11), ledit support d’axe (11) étant apte à se déplacer à la fois longitudinalement et transversalement par rapport au module (100), ledit axe (10) étant destiné à s’engager dans un élément d’accroche du support de fixation, ledit axe (10) étant mobile entre une position longitudinale dite de verrouillage dans laquelle l’axe (10) est apte à être engagé dans l’élément d’accroche du support de fixation, et une position longitudinale dite de déverrouillage dans laquelle l’axe (10) est apte à être désengagé de l’élément d’accroche du support de fixation, le module (100) comprenant en outre une butée (17), apte à retenir longitudinalement le support d’axe (11) lorsqu’il est dans une première position transversale de sa position de verrouillage, et à autoriser un déplacement longitudinal du support d’axe (11) lorsqu’il est dans une deuxième position transversale de sa position de verrouillage. Figure pour l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3095481-B1 (FR)
Title: Roulement à double rangée de billes à contact oblique comprenant un moyen de rétention axiale de secours intégré au roulement
Inventor: SERVANT RÉGIS EUGÈNE HENRI
IPC: F16C19/18
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention se rapporte à un roulement (18) à double rangée de billes (27A, 27B) à contact oblique, comprenant un moyen de rétention axiale de secours. Ce moyen de rétention axiale de secours comprend des pistes de secours (34, 35) qui n’interagissent pas avec les rangées de billes (27A, 27B) lors du fonctionnement normal du roulement (18). En cas de rupture de l’une (27A) des ranges de billes résultant d’un effort axial appliqué sur le roulement (18), les bagues (19, 20) de ce roulement (18) se déplacent l’une par rapport à l’autre sous l’action dudit effort axial, jusqu’à une position de secours dans laquelle l’autre rangée de billes (27B) est en appui contre les pistes de secours (34, 35). L’invention trouve notamment des applications dans le domaine aéronautique, le roulement (18) pouvant être utilisé pour guider en rotation une soufflante d’un turboréacteur. Dans une telle application, la position de secours permet une rétention axiale de la soufflante jusqu’à l’arrêt du moteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095737-B1 (FR)
Title: Abri pour truies
Inventor: LEVEAU FRANCIS
IPC: A01K1/02
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-05-28
Abstract: Le présent document concerne un abri (10) porcin comprenant une paroi délimitant intérieurement un espace (14) pour abriter une truie et sa portée, la paroi (12) présentant une forme générale tronconique ayant un angle α compris entre 50 et 55° et ayant une base présentant un diamètre inférieur ou égal à 3 m.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096476-B1 (FR)
Title: Procédé de réglage d’un dispositif de restitution basé sur la position d’un utilisateur
Inventor: HASSAN THOMAS
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de réglage d’au moins un dispositif de restitution en fonction d’une consigne de réglage pour une restitution d’un contenu, le procédé comprenant :     - une obtention d’un ensemble de données courant comprenant une ou plusieurs données courantes, au moins une donnée courante étant représentative d’un signal courant reçu par un récepteur d’onde radioélectrique d’au moins un premier équipement et émis par un émetteur d’onde radioélectrique d’au moins un deuxième équipement,     - une comparaison de l’ensemble de données courant obtenu avec une pluralité d’ensembles de données de référence, chaque ensemble de données de référence comprenant une ou plusieurs données de référence, au moins une donnée de référence étant représentative d’un signal de référence reçu par ledit récepteur d’onde radioélectrique dudit premier équipement et émis par ledit émetteur d’onde radioélectrique dudit deuxième équipement en présence d’un utilisateur positionné dans un espace couvert par une portée dudit émetteur d’onde radioélectrique, une indication de position dudit utilisateur au moment de la réception dudit signal de référence étant associée à chacune des données de référence, et     - une détermination de ladite consigne de réglage en fonction de ladite comparaison.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3083489-B1 (FR)
Title: Systeme de commande de production d’electricite
Inventor: TAKII YUU
IPC: B60L50/62
Filed: 2019-07-09
Granted: 2023-01-27
Abstract: L’invention concerne un système de commande de production d’électricité pour un véhicule électrique. Le système de commande comprend un module de commande de production d’électricité qui lance la production d’électricité (S2) par le générateur en mettant le moteur en marche après avoir détecté qu’un interrupteur pouvant être actionné manuellement est activé ; et un module d’alerte de production d’électricité qui prévient le conducteur (S3) du véhicule qu'il est nécessaire de charger la batterie en activant l’interrupteur afin de lancer la production d’électricité du générateur dans le cas où il est quasiment impossible de conduire en toute sécurité le véhicule de la position actuelle à la destination souhaitée.  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3099149-B1 (FR)
Title: Tapis d’équitation imperméable associé à son bonnet
Inventor: AUBERT Clotilde
IPC: B68C1/12
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-07-23
Abstract: Invention permettant de garder le tapis de selle imperméable ainsi que son bonnet. L’invention concerne un tapis de selles constitué de trois types de matière : du softshell à l’extérieur, de la ouate à l’intérieur et du polyester ou du nid d’abeille à l’intérieur (contre le cheval). Le tapis pourra prendre différentes formes. Le bonnet quant à lui sera fait dans les même matières mais en ouate très fine au niveau des oreilles et sans ouate sur le devant. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’équitation sous la pluie principalement ou sans pluie
Patent FR-3099025-B1 (FR)
Title: Dispositif de contention bovine
Inventor: DAUTELOUP PATRICK
IPC: A01K13/00
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-07-23
Abstract: Dispositif de contention bovine La présente invention a pour objet un dispositif  de contention (1) des pattes arrières d’un animal (100) en stabulation entravée (101) sur un plancher P, destiné à être fixé, par le biais d’un support d’attelage (2), au châssis d’un véhicule agricole (200) se déplaçant selon une trajectoire rectiligne, afin d’assurer la protection d’un opérateur intervenant sur ledit animal (100) dont l’encombrement total est inscrit dans un parallélépipède de longueur L, de largeur l et de hauteur h, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins: -un bras (3, 3’) de longueur choisie pour être strictement supérieure à L et positionné dans un plan parallèle au plancher P, à une hauteur supérieure ou égale à h, ledit bras (3, 3’) étant monté à l’une de ses extrémités au support d’attelage (2), et étant mis en rotation par un premier moyen d’actionnement (4, 4’) dans un plan horizontal, -une barrière (5) positionnée à l’autre extrémité dudit bras (3, 3’), ladite barrière (5) ayant des dimensions choisies pour bloquer les pattes arrières de l’animal (100) et étant mobile entre au moins une position « d’installation » (I, I’) pour laquelle la barrière (5) n’est pas positionnée en regard des pattes de l’animal (100) et une position « de blocage » (B, B’), pour laquelle la barrière (5) est verrouillée dans une position normalement perpendiculaire au plancher P, en regard des pattes arrières de l’animal (100).
Patent FR-3099729-B1 (FR)
Title: Structure composite à articulation renforcée
Inventor: MORILLE NICOLAS
IPC: B60N2/68
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-12-10
Abstract: Structure composite à articulation renforcée Structure (1) composite comprenant une partie (2) sensiblement plane et une bordure (3), disposée en bordure de la partie (2) et comprenant une première zone d’articulation (4) disposée à une extrémité de la bordure (3) selon un premier axe (A) et apte à accueillir un premier insert (11) métallique et une deuxième zone d’articulation (6) disposée à l’autre extrémité de la bordure (3) selon le premier axe (A) et apte à accueillir un deuxième insert (12) métallique symétrique du premier insert (11), où un insert (11, 12) comprend une base (13) sensiblement plane, disposée perpendiculairement au premier axe (A) et comprenant, sensiblement en son centre, un perçage (16), une première aile (14) sensiblement plane disposée perpendiculairement à la base (13) et une deuxième aile (15) sensiblement plane disposée perpendiculairement à la base (13) et à la première aile (14).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103095-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage
Inventor: CHAPOTARD PHILIPPE
IPC: A47L17/00
Filed: 2019-11-18
Granted: 2021-10-08
Abstract: Dispositif de nettoyage (1) comprenant :- une enveloppe (2) présentant :-- au moins une première paroi (21) et une deuxième paroi (22) en vis-à-vis l’une de l’autre, et-- un espace intérieur (23) vide s’étendant entre ladite première paroi (21) et ladite deuxième paroi (22),au moins une face extérieure (FE21, FE22) de l’enveloppe (2) étant réalisée, au moins partiellement en tissu microfibre,- une entretoise (3) positionnée intégralement dans l’espace intérieur (23) vide de ladite enveloppe (2),dans lequel l’entretoise (3) est réalisée intégralement dans un ou plusieurs matériaux hydrophobe et est configurée de sorte à maintenir écartées ladite première paroi (21) de ladite deuxième paroi (22), lorsque non contraintes, de façon élastique,et dans lequel l’entretoise (3) présente un taux de vide supérieur à 80%, de préférence supérieur à 90%. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105508-B1 (FR)
Title: Procédé de collecte de données relatives à un parcours d’un utilisateur dans un environnement
Inventor: LEVIS PIERRE
IPC: G06Q30/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de collecte de données relatives à un parcours d’un utilisateur dans un environnement L'invention concerne un procédé de collecte de données représentatives d’un parcours utilisateur dans un environnement, le procédé comportant les étapes suivantes :- détection et caractérisation (E21) à l’aide d’au moins une caméra située dans l’environnement, d’un visage d’un utilisateur dans l’environnement ;- attribution (E22) d’un identifiant au visage détecté et caractérisé de l’utilisateur;- mise en œuvre (E23) d’une fonction de suivi du regard de l’utilisateur dans l’environnement ;- détermination (E24) d’un emplacement dans l’environnement pointé par une direction du regard de l’utilisateur pendant une première durée ;- enregistrement (E26) d'au moins une liste d’emplacements ainsi déterminés associée à l’identifiant attribué au visage détecté de l’utilisateur et selon un parcours de l’utilisateur dans l’environnement.  L’invention se rapporte à un dispositif de collecte mettant en œuvre le procédé décrit.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3105287-B1 (FR)
Title: Actionneur électromécanique d’entraînement d’un écran de fermeture ou de protection solaire, installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel actionneur et procédé de dimensionnement d’un ressort de compensation d’une gamme de stores intégrant, chacun, un tel actionneur
Inventor: ANNYCKE XAVIER
IPC: H04L12/28
Filed: 2019-12-23
Granted: 2023-04-14
Abstract: A ctionneur électromécanique d’entraînement d’un écran de fermeture ou de protection solaire  , installation de fermeture ou de protection solaire comprenant un tel actionneur et procédé de dimensionnement d’un ressort de compensation d’  une gamme de stores intégrant, chacun, un tel actionneur Un actionneur (2) électromécanique d’entraînement d’un écran mobile de fermeture ou de protection solaire comprend un moteur (8), une carte de commande (6), un réducteur (12) et un connecteur (18) de liaison à une source d’alimentation en énergie. Selon l’invention, le connecteur comprend huit contacts électriques, le connecteur étant notamment de type RJ45, pour l’alimentation de l’actionneur et la transmission de données à partir d’un réseau Ethernet. Le moteur est un moteur synchrone comprenant un stator bobiné et un rotor à aimants permanents, le bobinage du stator étant conçu pour supporter une tension de 46V à 57V, en particulier une tension de 48V.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3107096-B1 (FR)
Title: Assemblage comprenant deux platines reliées par au moins deux systèmes d’attache contrôlés par un même système d’actionnement, véhicule comprenant au moins un tel assemblage et procédé de transfert d’un module de transport entre deux tels assemblages
Inventor: DAVELOOSE LUDOVIC
IPC: F16B21/00
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: Assemblage comprenant deux platines reliées par au moins deux systèmes d’attache contrôlés par un même système d’actionnement, véhicule comprenant au moins un tel assemblage et procédé de transfert d’un module de transport entre deux tels assemblages L'invention a pour objet un assemblage comprenant au moins deux systèmes d’attache (20, 20’) comprenant chacun un élément mâle (52) ainsi qu’un élément femelle, au moins l’un des éléments mâle et femelle (52) étant configuré pour pivoter entre des première et deuxième positions angulaires correspondant à des états désaccouplé et accouplé ; l’assemblage comprenant, pour chaque couple de deux systèmes d’attache (20, 20’), un système d’actionnement (68) configuré pour provoquer un pivotement des éléments mâles ou femelles (52) des deux systèmes d’attache (20, 20’) entre les première et deuxième positions angulaires.  Cette conception permet de réduire le nombre de systèmes d’actionnement.  L’invention a également pour objet un véhicule comprenant un module de transport, un engin volant ou roulant et au moins un tel assemblage reliant le module de transport et l’engin volant ou roulant. Enfin, l’invention a pour objet un procédé de transfert d’un module de transport.  Figure 9
Patent FR-3111929-B1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre sans contact manuel destiné à l’actionnement d’une béquille de porte
Inventor: CEYTTE JEAN
IPC: E05B1/00
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-06-17
Abstract: Dispositif de manœuvre sans contact manuel destiné à l’actionnement d’une béquille (4) de porte comportant : - une platine (8) sensiblement plane, - des moyens de fixation de ladite platine (8), - un actionneur (6) présentant un corps (62) monté mobile en translation sur ladite platine (8) entre une première position extrême dite position haute et une seconde position extrême dite position basse, ledit actionneur (6) comportant, d'une part, une partie en saillie (66) s’étendant à partir du corps perpendiculairement à la platine (8) en s’éloignant de celle-ci et, d'autre part, un rebord incurvé (64) s’étendant à partir du corps (62) en s’éloignant, d'une part, de la platine (8) et, d'autre part, de la partie en saillie (66), et - des moyens de rappel (10) vers la position haute de l’actionneur (6), le sens bas-haut étant défini par le sens partie en saillie (66) vers rebord incurvé (64).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113500-B1 (FR)
Title: Pavé en béton autobloquant perfectionné
Inventor: HEINRICH SÉBASTIEN
IPC: E01C5/06
Filed: 2020-08-18
Granted: 2023-11-17
Abstract: Pavé en béton autobloquant perfectionné La présente invention a pour objet un pavé en béton autobloquant (1), pourvu sur ses bords longitudinaux (2) et transversaux (3) de moyens distanceurs (4, 4’) et d’écarteurs (5) disposés entre les moyens distanceurs (4, 4’) et coopérant, par forme, avec lesdits moyens distanceurs (4, 4’) des pavés voisins, lors de l'interpénétration des pavés en position de pose.  Ledit pavé (1) est caractérisé en ce que les moyens distanceurs (4, 4’) sont constitués, chacun, par une section asymétrique et montés par paires avec des languettes verticales à base polygonale ou en forme de demi-goutte d’eau en forme de larme, en saillie sur le bord du pavé (1) et dont le sommet est en forme de tronc de pyramide ou de portion de tronc de cône, et en ce que lesdites languettes verticales délimitent entre elles un évidement vertical de section spécifique et de réception d’un écarteur (5) correspondant en saillie sur le bord du pavé voisin.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114345-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de jeux pour une turbine de turbomachine
Inventor: CAZIN CLÉMENT EMILE ANDRÉ
IPC: F01D11/24
Filed: 2020-09-23
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de pilotage des jeux, la turbine comprenant des aubes (1) mobiles et un anneau (2) d’étanchéité entourant lesdites aubes (1) et solidaire d’un carter (3), le dispositif (1) étant configuré pour piloter des jeux (j) entre les sommets ou extrémités radialement externes des aubes (1) et l’anneau (2), le dispositif (1) comportant un boîtier collecteur (6) annulaire et au moins deux rampes (7) qui s’étendent autour de l’axe en étant espacées axialement l’une de l’autre et reliées fluidiquement audit boîtier collecteur (6), lesdites rampes (7) délimitant entre elles au moins une zone annulaire de refroidissement (8), lesdites rampes (7) comportant des perforations (11) débouchant au niveau ladite zone annulaire (8).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 3[Fig. 3]
Patent FR-3115826-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un indicateur de stabilité d’une combustion dans un cylindre d’un moteur à combustion interne
Inventor: JEAN MAXIME
IPC: F02D41/30
Filed: 2020-11-02
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’un indicateur de stabilité d’une combustion qui détermine le coefficient de variation COV d’un ratio de la pression moyenne indiquée PMI divisée par le produit de la quantité de carburant injecté (Qinj) et du rendement η du moteur.  Figure 1 à publier
Patent FR-3117596-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de couverture uv sur une cible d’irradiation en temps réel
Inventor: PARK WOORAM
IPC: G01N21/64
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé et dispositif de détermination de couverture UVsur une cible d’irradiation en temps réel La présente invention fournit un procédé et un dispositif de détermination d’une couverture UV sur une cible d’irradiation en temps réel.  Un premier mode de réalisation selon la présente invention fournit un procédé de détermination de couverture UV sur une cible d’irradiation en temps réel, comprenant des étapes de : irradiation d’une cible d’irradiation avec de la lumière immédiatement après application d’un écran solaire ; détection d’une quantité de lumière fluorescente émise depuis la cible d’irradiation en réponse à l’irradiation de lumière et stockage de la quantité de la lumière fluorescente en tant que données de référence ; irradiation de la cible d’irradiation avec de la lumière après un passage de temps prédéterminé, ou après application d’une contrainte prédéterminée sur l’écran solaire ; détection d’une quantité de lumière fluorescente émise depuis la cible d’irradiation en réponse à l’irradiation de lumière et stockage de la quantité de la lumière fluorescente en tant que données de mesure ; et détermination de couverture UV en divisant la quantité de la lumière fluorescente des données de référence avec la quantité de la lumière fluorescente des données de mesure, dans lequel la cible d’irradiation inclut au moins une substance émettant de la lumière fluorescente en réponse à l’irradiation de lumière.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119270-B1 (FR)
Title: Cellule de commutation
Inventor: CAPPELLETTI PAOLO GIUSEPPE
IPC: G11C13/00
Filed: 2021-01-27
Granted: 2024-01-05
Abstract: Cellule de commutation La présente description concerne une cellule électronique (100) comprenant un empilement intégré ayant successivement : une première électrode (105) ; une couche de commutateur à seuil ovonique (104) ; et une résistance (102).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1