baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099635-A1 (FR)
Title: Sonde atomique tomographique à générateur d’impulsions térahertz
Inventor: VELLA ANGELA
IPC: H01J49/40
Filed: 2019-07-29
Abstract: L’invention concerne une sonde atomique tomographique comportant une chambre d’analyse (20) destinée à analyser un échantillon (E) de matière se présentant sous la forme d’une nanopointe montée sur un support (21) antivibratoire, ladite nanopointe étant portée à une température comprise entre 0 Kelvin et la température ambiante, ladite nanopointe étant polarisée à une tension ajustable comprise entre 1kV et 15 kV, ladite chambre d’analyse comportant un détecteur (27) d’ions sensible en position et en temps de vol. La sonde atomique selon l’invention comporte un générateur (10) d’impulsions térahertz ultrabrèves monocycles à haute intensité crête, la chambre d’analyse comportant des moyens optiques (26) de focalisation des dites impulsions térahertz, la focalisation des impulsions térahertz entraînant l’évaporation des atomes de la nanopointe par effet de champ sans effets thermiques. Les impulsions térahertz sont générées par un laser impulsionnel femtoseconde émettant des impulsions optiques ultrabrèves de très grande puissance à haute cadence. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102353-A1 (FR)
Title: Implant osseux, notamment pour une arthrodèse vertébrale, pourvu de moyens de blocage pour vis d’ancrage
Inventor: RAMARE STÉPHANE
IPC: A61B17/70
Filed: 2019-10-28
Abstract: Implant osseux (1) comportant une plaque (2) avec un orifice (4) s’étendant selon un axe directeur (41) apte à recevoir une vis d’ancrage (8) s’étendant selon un axe de vis (84), où un premier organe de blocage (5) est disposé dans un premier logement périphérique ménagé dans ledit orifice, et un deuxième organe de blocage (6) est disposé dans un deuxième logement périphérique ménagé dans ledit orifice et déporté par rapport au premier logement selon l’axe directeur, et ledit orifice comporte une portion inférieure offrant un appui avec polyaxialité à ladite vis d’ancrage de sorte que l’axe de vis puisse former avec l‘axe directeur un angle de vis (α) à la mesure ajustable, et les organes de blocage sont élastiquement déformables entre une configuration ouverte, dans laquelle ils autorisent une insertion de ladite vis d’ancrage, et une configuration fermée, dans laquelle ils empêchent une extraction de ladite vis d’ancrage quelle que soit la mesure de l’angle de vis. Figure 9
Patent FR-3104993-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une résine de silicone et une silicone aminée particulière
Inventor: TOULOUZAN CÉCILE
IPC: A61K8/898
Filed: 2019-12-18
Abstract: Composition cosmétique comprenant une résine de silicone et une silicone aminée particulière La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant l’association de résines de silicone et de silicones aminées comprenant des groupements terminaux aminés.     L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-3105686-A1 (FR)
Title: Equipement décodeur à double liaison audio
Inventor: BOUVIGNE GABRIEL
IPC: H04N21/43
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un équipement décodeur (11) comprenant :     - une première sortie pouvant être reliée à un équipement de restitution audio (15),     - une deuxième sortie pouvant être reliée à un équipement de restitution vidéo (13),     - des moyens de traitement configurés pour transmettre via une première liaison audio (17) de la première sortie un premier signal audio issu d’un flux d’entrée audio/vidéo réceptionné par l’équipement décodeur et, via une deuxième liaison audio (16), un deuxième signal audio lié à au moins un son généré par l’équipement décodeur, la première liaison présentant des premières caractéristiques conférant au premier signal audio une première latence et la deuxième liaison présentant des deuxièmes caractéristiques conférant au deuxième signal audio une deuxième latence inférieure à la première latence.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3105962-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'éléments d'un habitacle d'un véhicule et dispositifs associés
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: B60W40/12
Filed: 2020-01-03
Abstract: Procédé de contrôle d’éléments d'un habitacle d'un véhicule et dispositifs associés L'invention concerne un procédé de contrôle d’éléments d'un habitacle (10) d'un véhicule comprenant une pédale (18), un siège (14), un système de direction (16) et un contrôleur (22), le système de direction (16) comprenant un volant (36), le véhicule étant adapté pour fonctionner dans des modes de conduite manuelle et de conduite automatique, le procédé comprenant :     - l'obtention de paramètres comprenant la position du conducteur (12) dans le siège (14),     - la détermination du positionnement du système de direction (16) sur la base des paramètres obtenus en augmentant à un maximum l'espace attribué au conducteur (12) dans le mode de conduite automatique tout en respectant une condition de conduite impliquant que le conducteur (12) soit capable d'atteindre le volant (36) et la pédale (18) dans un intervalle de temps prédéterminé, et      - la commande du système de direction (16) pour atteindre le positionnement déterminé.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108314-A1 (FR)
Title: Système et procédé destinés à estimer une bonne répartition de chargement à bord d’un aéronef.
Inventor: BES TORRES JORGE ANTONIO
IPC: B64F5/60
Filed: 2020-03-23
Abstract: - Système destiné à estimer la bonne répartition de chargement à bord d’un aéronef susceptible d’opérer une mission cible. - Le système (1) comprend au moins un module de détermination d’indice d’opérabilité (5), un module (6) pour vérifier si la répartition de chargement à bord de l’aéronef est considérée comme étant une bonne répartition en comparant l’indice d’opérabilité de la mission cible avec un seuil d’indice d’opérabilité prédéterminé. La détermination de l’indice d’opérabilité permet de savoir si l’aéronef peut assurer une mission cible dans de bonnes conditions. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109495-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un produit alimentaire fermente sous vide
Inventor: JOURDIN CHRISTOPHE
IPC: A23L3/3418
Filed: 2020-04-23
Abstract: PROCEDE DE PREPARATION D’UN PRODUIT ALIMENTAIRE FERMENTE SOUS VIDE L’invention concerne un procédé de préparation (100) d’un produit alimentaire comportant une partie boulangère et des ingrédients. Le procédé (100) comporte une première étape de préparation des ingrédients, une deuxième étape de préparation de la pâte, une troisième étape de préparation de pâtons, une étape de conditionnement où les pâtons et les ingrédients sont assemblés et disposés dans une poche scellée sous-vide d’air, une étape de fermentation, une étape de cuisson, et une étape de refroidissement.     Fig. 1
Patent FR-3106443-A1 (FR)
Title: Connecteur rj45 comportant une diode electroluminescente et un circuit de compensation
Inventor: JIA HUATING
IPC: H01R24/64
Filed: 2020-05-22
Abstract: ------ La présente invention concerne un connecteur RJ45 comportant une diode électroluminescente et un circuit de compensation, qui comprend une résistance de division de tension (R), une diode Zener (D) et la diode électroluminescente (DEL) bicolore, la résistance de division de tension (R), la diode Zener (D) et la diode électroluminescente (DEL) bicolore étant connectées en série entre deux lignes de transmission quelconques du connecteur RJ45, et le circuit de compensation de capacité étant connecté aux deux lignes de transmission pour effectuer une compensation de capacité sur les lignes de transmission. Dans la présente invention, une structure d’un connecteur RJ45 existant est utilisée, sans ajouter aucun contact ou ligne de transmission au connecteur ou introduire par ailleurs un ordinateur hôte de commande ou un logiciel de support pour déterminer l’état de connexion, ce qui réduit grandement le coût d’un système de câblage. Parallèlement, le circuit de compensation est utilisé pour réduire l’impact de la résistance de division de tension (R) nouvellement ajoutée sur la performance de transmission des lignes de transmission. Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3112217-A1 (FR)
Title: Scanner optique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G02B26/10
Filed: 2020-07-01
Abstract: La présente invention concerne un scanner pourvu d’une pluralité de scanners élémentaires, et notamment deux scanners élémentaires, dits respectivement premier et deuxième scanner. En particulier, la premier scanner et le deuxième scanner sont agencés pour balayer, chacun avec un faisceau optique, respectivement, une première surface et une deuxième surface incluse dans la première surface et d’une étendue inférieure à cette dernière.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3114636-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour une turbomachine
Inventor: CHAPELLE FRANÇOIS XAVIER
IPC: F23R3/50
Filed: 2020-09-30
Abstract: L’invention concerne une turbomachine s’étendant selon un axe, comportant une chambre de combustion (1) et un distributeur (14) de turbine situé en aval de la chambre de combustion (1), la chambre de combustion (1) comportant une paroi annulaire radialement externe (3) et une paroi annulaire radialement interne (2) coaxiales et délimitant entre elles un volume interne (7), le distributeur (14) comportant une virole radialement interne (15) et une virole radialement externe (16) s’étendant respectivement dans le prolongement des parois radialement interne (2) et externe (3) de la chambre de combustion (1) et reliées par des pales (17) s’étendant radialement, chaque pale (17) comportant un bord d’attaque amont (30), l’extrémité aval d’au moins une paroi (2, 3) étant prolongée par un rebord annulaire radial (18) s’étendant à l’opposé du volume interne (7) de la chambre (1) et délimitant un espace annulaire (20) avec la virole correspondante (15, 16) du distributeur (14).
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 1 
    [Fig. 1]
Patent FR-3116902-A1 (FR)
Title: Procede pour detecter d’eventuels enfoncements sur une surface apte a reflechir la lumiere
Inventor: LEFEBVRE ALBARET FRANÇOIS
IPC: G01N21/55
Filed: 2020-11-27
Abstract: Un procédé pour détecter d’éventuels enfoncements (32) sur une surface (30) comprend :      Mettre à disposition un drone volant (12) avec un dispositif d’acquisition d’images (14) et une source de lumière (16) de forme allongée, et un dispositif de traitement de données (18) ;  Acquérir au moins une série d’images de portions de la surface (30) au moyen du dispositif d’acquisition d’images (14), en déplaçant le drone volant (12) en regard de la surface, selon une trajectoire telle que, pour chaque image de la série, la source de lumière (16) éclaire la portion correspondante de la surface (30) ;   Mettre en œuvre le dispositif de traitement de données (18) de sorte à analyser la forme d’un reflet spéculaire de la source de lumière (16) dans des images de la série d’images de manière à estimer la position des éventuels enfoncements (32) de la surface.      Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3116772-A1 (FR)
Title: Dispositif de siège avec verrouillage du réglage en hauteur
Inventor: HAMMADI SEMIR
IPC: B60N2/16
Filed: 2020-12-01
Abstract: Dispositif de siège comportant un siège présentant deux côtés, ainsi qu’un mécanisme de réglage configuré pour permettre le réglage de la hauteur d’une partie au moins du siège, comportant :- un système d’actionnement, agencé de l’un des deux côtés du siège,- un dispositif de verrouillage, agencé de l’un ou l’autre des deux côtés du siège comportant :-- un pignon (30) présentant une denture (300), périphérique, configuré de sorte qu’un déplacement de ladite au moins une partie du siège en hauteur par le système d’actionnement est possible si le pignon est libre de rotation autour d’un axe de rotation A, -- un organe de verrouillage (31) configuré pour prendre  une position de verrouillage dans laquelle ledit organe de verrouillage (31) vient en prise avec le pignon, par couplage de premiers reliefs (301) du pignon avec des seconds reliefs (310) de l’organe de verrouillage et une position escamotée (P2)   Figure de l’abrégé : Figure. 7b
Patent FR-3119961-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’évaluation d’exercices physiques
Inventor: LI TONG
IPC: H04W4/70
Filed: 2021-02-15
Abstract: L’invention concerne un procédé d’évaluation d’exercices physiques (100), ledit procédé (100) comprenant au moins une itération de chacune des étapes suivantes :      envoi (102) d’une commande d’activation, par un unique dispositif, dit maître, à un dispositif, dit de captation,  transmission (106) d’au moins une donnée de synchronisation par un dispositif, dit de synchronisation, distinct dudit dispositif maître, audit dispositif de captation activé,  captation (108) d’au moins une donnée relative à l’évaluation d’un exercice physique, par ledit dispositif de captation activé, et transmission (110) de ladite au moins une donnée relative à l’évaluation d’un exercice audit dispositif maître par ledit dispositif de captation activé ;      caractérisé en ce que, pour chaque dispositif de captation activé, l’étape de transmission (106) d’au moins une donnée de synchronisation est réalisée uniquement en réponse d’une requête émise par le dispositif de captation activé.  Elle concerne également un système d’évaluation d’exercices physiques.  Figure : Fig. 1
Patent FR-3121127-A1 (FR)
Title: Aéronef multimoteur muni d’un mode de fonctionnement économique et procédé appliqué
Inventor: CERQUEIRA STÉPHANE
IPC: F02C9/44
Filed: 2021-03-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d’un aéronef (1) à voilure tournante (5) muni d’une installation motrice (10) comprenant plusieurs moteurs (11, 12), ledit aéronef (1) comprenant une interface homme-machine (20) pilotant organe de pilotage (7) apte à agir sur une accélération longitudinale de l’aéronef (1). Durant le mode de fonctionnement économique durant lequel un des moteurs ne fournit pas de puissance, le procédé comporte (i) la mesure d’une vitesse d’avancement de l’aéronef (1), (ii) l’ajustement d’une autorité de ladite interface homme-machine (20) sur ladite accélération longitudinale avec un calculateur de pilotage (80) en fonction de la vitesse d’avancement (V).
    Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3122722-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage de la température et de l’hygrométrie de l’air contenu dans une enceinte réfrigérée
Inventor: DUPARC BENOIT
IPC: F25D29/00
Filed: 2021-05-05
Abstract: Procédé de pilotage de la température et du degré d’hygrométrie de l’air contenu dans une enceinte 1 réfrigérée comportant :      un frigorifère 10 comportant une pluralité de batteries froides 16 ;  au moins un capteur de température 6 du fluide frigoporteur en entrée et au moins un capteur de température 7 du fluide frigoporteur en sortie du frigorifère 10 ;  au moins un ventilateur 11 réglable de sens de ventilation inversable pour la production d’un débit d’air variable au travers du frigorifère 10 ;  au moins un capteur de température 15 en amont du ventilateur 11 ;   au moins un capteur de température 12 en aval du frigorifère 10 ;   au moins un capteur du degré d’hygrométrie 14 en amont du ventilateur 11 ;  au moins un capteur du degré d’hygrométrie 13 en aval du frigorifère 10 ;      ledit pilotage s’effectuant à partir de valeurs de consignes initialement données pour la température et le degré d’hygrométrie dans l’enceinte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123947-A1 (FR)
Title: Système de drainage des zones de rétention de liquide d’un turbomoteur d’aéronef et procédé de surveillance d’un tel système de drainage
Inventor: LAVIGNE JULIE VALÉRIE CLARA
IPC: F02C7/232
Filed: 2021-06-09
Abstract: Un système de drainage (SD) des zones de rétention (ZR1-ZR5) de liquide d’un turbomoteur d’aéronef, le système de drainage (SD) comportant une pluralité de canalisations de drainage (D1-D6) formant un circuit reliant les zones de rétention (ZR1-ZR5) à au moins un réservoir de stockage (ST), au moins un module de mesure de liquide (M1-M5), configuré pour communiquer à distance sans fil, étant monté dans une canalisation de drainage (D1-D6) de manière à permettre de détecter à distance une circulation de liquide dans ladite canalisation de drainage (D1-D6).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3109346-A1 (FR)
Title: Procédé de réduction de la consommation d'un parc de véhicules sur la base du VIN
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B60R13/10
Filed: 2021-06-16
Abstract: Procédé de réduction de la consommation d'un parc de véhicules sur la base du VIN
    L’invention concerne un procédé de réduction de la consommation de carburant ainsi que par conséquence l’émission de CO2 d’un véhicule, d’une flotte de véhicules, ou d'un parc de véhicules, véhicules déjà mis en circulation.
    Le procédé selon l’invention consiste dans un premier temps à vérifier pour un véhicule déjà mis en circulation de l’éligibilité technique d’au moins une solution de réduction de consommation de carburant sur la base de son VIN.
    Les solutions de réduction de consommations de carburant peuvent être de l’allègement du véhicule, un déplacement de l’équilibre de prestations consommation-confort, le renoncement d’une partie de la puissance d’origine ou enfin en adoptant un post-équipement. 
    Le contexte d’utilisation du procédé peut être un site web, un territoire, une flotte captive, tout ou partie d’un parc véhicules ou dans l’enceinte d’un garage ou d’une station-service.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3125633-A1 (FR)
Title: Cellule électrochimique de stockage d’énergie électrique
Inventor: BESNARD NICOLAS
IPC: H01M10/058
Filed: 2021-07-22
Abstract: TITRE : Cellule électrochimique de stockage d’énergie électrique Cellule électrochimique pour un dispositif de stockage d’énergie électrique, notamment destiné à un véhicule automobile, comprenant une pluralité d’électrodes (3) et un dispositif de compression (4) adapté aux variations volumiques de la pluralité d’électrodes (3), le dispositif de compression (4) comprenant une coque (5) et un élément de rappel (6), au moins en partie élastiquement déformable, permettant l’exercice constant d’une compression adaptée sur la pluralité d’électrodes (3) afin d’en maintenir les différents éléments au contact les uns des autres et ainsi permettre un fonctionnement plus homogène de la cellule Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128728-A1 (FR)
Title: Cadenas à billes à anse interchangeable
Inventor: EMPEREUR YOHANN
IPC: E05B67/22
Filed: 2021-10-28
Abstract: L’invention concerne un cadenas à billes à anse interchangeable comportant :  - un jeu de billes qui coopère avec des poches diamétralement opposées de l’entraineur, ainsi qu’avec des poches ménagées sur les jambes de l’anse,  - une poche secondaire ménagée sur la jambe longue (3a) pour recevoir la bille qui lui correspond, dans une position autorisant l’extraction où l’anse (3) est ouverte et pivotée d’un angle donné sur le corps (1) de cadenas, par rapport à sa position fermée sur le corps (1) de cadenas,  - une troisième poche sur l’entraineur (6) étant adaptée pour recevoir la bille dans une position angulaire donnée du rotor, lorsqu’un opérateur cherche à désengager la jambe longue (3a) par rapport au corps (1) une fois la bille reçue dans la poche secondaire.  L’extraction ou la mise en place de la jambe longue (3a) d’une anse (3) n’est autorisée que lorsque l’anse (3) en U est dans cette position d’extraction et qu’un opérateur exerce un effort sur la clef qui s’oppose à l’effort du ressort de torsion et maintient le rotor dans sa position angulaire où la bille en regard de l’alésage de la jambe longue (3a) est reçue dans la troisième poche (14) sur l’entraineur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3131245-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive par dépôt de lit de poudre
Inventor: ANGELE LUDOVIC
IPC: B29C64/20
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne une machine de fabrication additive par dépôt de lit de poudre, comprenant une enceinte (10) comprenant une paroi de séparation (23) agencée de sorte à séparer une chambre supérieure (20) et une chambre inférieure (30), et un actionneur (31) disposé dans la chambre inférieure,des moyens de dépôt d’une matière en poudre, etun dispositif de consolidation (80) permettant de consolider de manière sélective chaque couche de poudre.  La chambre supérieure comprend une ouverture (21) pour le passage d’une chemise de fabrication comportant un plateau de fabrication (47), et la machine comprend un système de transfert (91) configuré pour transférer la chemise de fabrication d’une position de fabrication vers l’ouverture, le système de transfert étant également configuré pour transférer ladite chemise de fabrication de l’ouverture vers la position de fabrication.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3131898-A1 (FR)
Title: dispositif pour la fixation amovible d’un accessoire sur un véhicule
Inventor: BARBAROUX JEAN-BAPTISTE
IPC: B62J7/08
Filed: 2022-01-17
Abstract: Dispositif pour la fixation amovible d’un accessoire sur un véhicule L’invention concerne un dispositif pour la fixation amovible d’un accessoire sur un véhicule, comprenant une plaque destinée à être solidaire du véhicule et une autre plaque sur laquelle est destiné à être solidarisé l’accessoire, l’une des plaques dite plaque femelle (2) comprenant  deux guides latéraux de centrage (8) chacun muni d’un plan incliné (10) de façon à définir avec la face d’emboîtement de la plaque un profil d’emboîtement femelle, et l’autre plaque dite plaque mâle (4) comprenant  deux plans inclinés (20) formant avec une face d’emboîtement (4b) de la plaque un profil d’emboîtement mâle apte à coopérer avec le profil d’emboîtement femelle de la plaque femelle. Le dispositif comprend en outre un système de centrage et de verrouillage automatique ayant au moins deux organes de verrouillage (12) dont au moins l’un est mobile entre une position de verrouillage dans laquelle les plaques sont verrouillées l’une sur l’autre avec suppression des jeux et une position de déverrouillage dans laquelle les plaques sont déverrouillées l’une de l’autre, et un plan incliné (22) apte à coopérer l’un des organes de verrouillage de façon à assurer un centrage et un verrouillage des plaques entre elles.  Figures pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3132323-A1 (FR)
Title: Ensemble d’aubages statiques à calage variable
Inventor: LAUWICK LUCAS ANTOINE CHRISTOPHE
IPC: F01D9/02
Filed: 2022-02-03
Abstract: Ensemble d’aubages statiques à calage variable Ensemble d’aubages statiques pour turbomachine, l’ensemble comprenant au moins une structure fixe et une pluralité de pales (11) à calage variable, caractérisé en ce que chaque pale (11) comprend :  - une partie aval (21) rigide, définissant un bord de fuite (15) de la pale (11), la partie aval (21) étant montée fixe par rapport à chaque structure fixe,  - une partie amont (23) rigide, définissant un bord d’attaque (13) de la pale (11), la partie amont (23) étant montée mobile en translation circonférentielle par rapport à chaque structure fixe, et  - une partie médiane (25) souple reliant mécaniquement la partie amont (23) et la partie aval (21).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3