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Patent FR-3084067-A1 (FR)
Title: Contenant pour liquide alimentaire, notamment pour l'elaboration et l'elevage de vin et spiritueux
Inventor: REBOREDO ALEJANDRO
IPC: C12G3/00
Filed: 2018-07-17
Abstract: La présente invention concerne un contenant (10) en béton pour liquide alimentaire, notamment pour l'élaboration et l'élevage de vin et de spiritueux, ce contenant comportant un corps de contenant qui est symétrique de révolution, ledit corps de contenant comportant une paroi intérieure délimitant le volume de stockage dudit contenant et une paroi périphérique externe. Selon l'invention, - ledit corps comprend une première partie de corps (11) et une seconde partie de corps (12), lesquelles sont superposées et assemblées pour fermer ledit corps, - chaque partie de corps (11, 12) comprenant une surface d'assemblage avec l'autre partie de corps (11, 12), lesdites surfaces d'assemblage étant placées en regard l'une de l'autre, lesdites surfaces d'assemblage comportant au moins : - des premières surfaces d'assemblage placées du côté de ladite paroi intérieure, lesdites premières surfaces présentant des profils conjugués l'un de l'autre pour assurer un contact continu entre lesdites premières surfaces, et - lesdites premières surfaces d'assemblage étant prolongées en allant vers l'extérieur dudit contenant par des secondes surfaces d'assemblage configurées pour définir entre elles, un espace intérieur débouchant ou non sur ladite paroi périphérique externe.
Patent FR-3086925-A1 (FR)
Title: Ensemble de suspension pour une turbomachine
Inventor: GARNAUD QUENTIN MATTHIAS EMMANUEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2018-10-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble de suspension (7) pour une turbomachine, comportant une poutre (10) destinée à être fixée à un pylône d'un aéronef, et une partie cylindrique (15) articulée sur un boîtier de rotule, le boîtier de rotule comportant un corps (11), et une noix de rotule (16) articulée sur le corps (11), la partie cylindrique (15) étant montée pivotante autour de son axe dans la noix de rotule, caractérisé en ce que la partie cylindrique (15) est solidaire d'une partie fixe (8) de la turbomachine (1), le corps (11) du boîtier de rotule étant solidaire de la poutre (10).
Patent FR-3087697-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surmoulage d'un vitrage et d'un insert, et insert utilise par lesdits dispositif et procede
Inventor: GONNET ROMAIN
IPC: B60J1/00
Filed: 2018-10-31
Abstract: Ensemble formé par un insert (3) et un dispositif (1) de surmoulage comprenant une partie inférieure de moule (10) et une partie supérieure de moule (11) qui sont mobiles l'une par rapport à l'autre entre :
    - une position ouverte qui est adaptée pour l'agencement et le retrait d'un vitrage (2) et de l'insert (3) à surmouler, et
    - une position fermée dans laquelle les deux parties de moule (10, 11) délimitent au moins une cavité (12, 13) d'injection de la matière de surmoulage,
    ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce que la partie inférieure (10) comprend un logement (60) de réception qui est adapté, de par sa complémentarité de forme avec un organe (31) de référencement de l'insert (3), pour former une butée audit organe (31) selon une direction d'insertion de l'insert, et pour immobiliser ledit organe (31) selon un axe vertical.
Patent FR-3092601-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de poteaux amovibles et système comprenant un tel dispositif
Inventor: DUBOUIX PHILIPPE
IPC: E04H17/26
Filed: 2019-02-08
Abstract: Ensemble de poteau amovible destiné à être installé sur un sol comprenant au moins une partie en béton coulé (6), l’ensemble comprenant un poteau métallique (1), présentant une section de dimension caractéristique transversale extérieure notée D1, un fourreau de guidage (2) comprenant un logement généralement cylindrique s’étendant le long d’un axe principal (A) avec une section de forme intérieure correspondant substantiellement à la section du poteau à recevoir, le fourreau de guidage comprenant un fond (20), un corps (21) et une extrémité d'embouchure (22), un manchon de protection (3) présentant une première portion (3H) et une seconde portion formant extrémité basse (3L), la première portion étant destinée à venir en contact avec le poteau métallique, la seconde portion (3L) venant recouvrir par l’extérieur l'extrémité d'embouchure (22) du fourreau de guidage, et l’extrémité d'embouchure (22) du fourreau de guidage étant disposée soit en affleurement substantiel, soit en léger retrait, par rapport à un plan supérieur (P) du béton coulé.
    
            [Fig. 2A]
Patent FR-3093083-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture d'une caisse et procede de fabrication de ladite caisse
Inventor: DI DIO JOACKIM
IPC: B65D43/02
Filed: 2019-02-22
Abstract: Dispositif d'ouverture d'une caisse (10) avec longueur L, une largeur l et une hauteur H, un fond (18) de largeur intérieure l, deux parois transversales (20) et deux parois longitudinales (22), une plaque (16) constituant les moyens de fermeture (14), ladite plaque venant en appui sur au moins deux rebords rectilignes (34) issus d'une feuillure (24) ménagée dans lesdites parois transversales (20), caractérisé en ce que en ce qu'il comprend des moyens d'ouverture (12) par pivotement, comprennent au moins un décrochement ménagé (32) aux extrémités de chaque rebord rectiligne (34) Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093563-A1 (FR)
Title: système de détection d’un flux de produit fluide ou pâteux par un transducteur statique et circuit de lubrification en graisse associé
Inventor: POLLIER VIVIEN
IPC: G01F1/69
Filed: 2019-03-05
Abstract: Un système de détection (24) d’un flux de produit fluide ou pâteux comporte : un corps rigide (26) dans lequel est formé un conduit (29) tubulaire de passage du flux de produit fluide ou pâteux, délimitant un milieu ambiant de mesure, et un transducteur de mesure (32) statique apte à capter et convertir en signal électrique des variations d’une grandeur physique variant au passage du flux de produit fluide ou pâteux. Le transducteur statique est positionné dans le conduit (29). Le corps (26) comporte deux tronçons (27, 28) séparés, chacun des deux tronçons formant une portion tubulaire du conduit tubulaire (29), les deux tronçons (27, 28) étant fixés l’un à l’autre, le système de détection comportant un support (30) supportant le transducteur de mesure (32) et positionné entre les deux tronçons (27, 28). (Figure de l’abrégé : Fig. 3)
Patent FR-3093762-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P5/02
Filed: 2019-03-15
Abstract: [L’invention a pour objet un module de refroidissement pour véhicule automobile à moteur électrique, comprenant :- une pluralité d’échangeurs thermiques ,- au moins une turbomachine tangentielle (28) apte à créer un flux d’air au contact de la pluralité d’échangeurs thermiques,- un moteur (36) de contrôle de ladite au moins une turbomachine tangentielle (28) et un capot (40) associé audit moteur dans lequel le capot (40) comprend un dispositif de refroidissement (38) du moteur (36) de ladite au moins une turbomachine tangentielle (28).]
Patent FR-3094490-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer un empoisonnement potentiel d’un capteur d’un nez électronique par un composé volatil
Inventor: LIVACHE THIERRY
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé pour déterminer un empoisonnement potentiel d’un capteur d’un nez électronique par un composé volatil suite à une exposition du capteur à un échantillon gazeux comprenant au moins ce composé volatil et, si empoisonnement il y a, pour déterminer si le capteur est encore fonctionnel, c’est-à-dire si le capteur est encore capable de réaliser une ou plusieurs mesures fiables, ou, au contraire, si le capteur est saturé et ne doit plus être utilisé. Applications : tout type de nez électronique.
Patent FR-3095265-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: DJALLAL FETHY
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-04-16
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, ce dispositif comportant une plaque supérieure et une plaque inférieure assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, notamment un fluide choisi parmi les fluides réfrigérants suivants R134a, R1234yf ou R744, dispositif dans lequel les canaux sont regroupés par groupes de canaux, les canaux d’un groupe s’étendant sensiblement parallèlement les uns aux autres avec un espacement prédéterminé entre canaux voisins appelé espacement intra-groupe, deux groupes de canaux ayant un même sens de circulation de fluide étant séparés entre eux par au moins un groupe de canaux ayant un sens de circulation de fluide opposé, le dispositif comportant un connecteur (550). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3095781-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic fonctionnel de l’embrayage d’un compresseur de climatisation entrainé par un moteur thermique
Inventor: TROPEE MARTIN
IPC: F04B49/10
Filed: 2019-05-10
Abstract: Le procédé est mis en œuvre dans le contexte d’un moteur thermique ayant un bloc-moteur qui supporte mécaniquement le compresseur de climatisation (CP) et son embrayage (EE), ainsi qu’un capteur de vibration (CC) détectant des vibrations du bloc-moteur. Conformément à l’invention, le procédé comprend au moins un premier diagnostic d’enclenchement de l’embrayage et au moins un deuxième diagnostic d’enclenchement de l’embrayage effectués respectivement lorsque le moteur thermique est tournant et lorsque le moteur thermique est à l’arrêt, les premier et deuxième diagnostics d’enclenchement étant basés sur des détections d’impulsions vibratoires dans un signal de vibration (SV) délivré par le capteur de vibration qui sont représentatives d’un enclenchement de l’embrayage, et le deuxième diagnostic d’enclenchement étant effectué en confirmation d’un premier diagnostic d’enclenchement lors duquel aucun enclenchement de l’embrayage n’a été détecté. Figure 1
Patent FR-3096778-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la pression dans un circuit d’alimentation en gaz comprimé
Inventor: BARRIO PIERRE
IPC: G01L19/06
Filed: 2019-05-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure de la pression (1) dans un circuit d’alimentation en gaz comprimé pour véhicule automobile, comprenant un capteur primaire formé d’un premier capteur de pression (10) apte à mesurer une première pression nominale P1 d’un gaz comprimé entre une première limite inférieure de pression de service P1inf et une première limite supérieure de pression de service P1sup, le premier capteur de pression (10) étant dimensionné pour résister à une première pression maximale de service P1max et, un moyen de protection (15) du premier capteur de pression (10), configuré pour alternativement isoler le premier capteur de pression (10) du gaz comprimé quand la pression susceptible de s’exercer sur le premier capteur de pression (10) est supérieure à la première pression maximale de service P1max du premier capteur de pression (10), et exposer le premier capteur de pression (10) au gaz comprimé quand la pression susceptible de s’exercer sur le premier capteur de pression (10) est inférieure ou égale à la première limite supérieure de pression de service P1sup du premier capteur de pression (10).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3083078-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a relier de maniere retentive et amovible une prothese dentaire a des implants ou faux-moignons
Inventor: SEGURA CLAUDE
IPC: A61C8/00
Filed: 2019-07-02
Abstract: Dispositif destiné à relier de manière rétentive et amovible une prothèse dentaire à des implants ou faux-moignons angulés. Le dispositif selon l’invention se caractérise essentiellement en ce qu’il comprend, en coopération : a) une pièce de liaison (3) destinée à être transvissée dans l’implant (2), ou faux-moignon angulé, au moyen d’une vis (8) traversant un trou axial (35) aménagé dans ladite pièce de liaison (3) ; b) une capsule (5) conçue pour être scellée à la prothèse (1) et pour être reliée, de manière rétentive et amovible, à la manière d’un clip, à ladite pièce de liaison (3) ; c) au moins un moyen annulaire élastique (43) conçus pour assurer la liaison rétentive et amovible entre la capsule (5) et la pièce de liaison (3). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3099057-A1 (FR)
Title: Inhibiteur du transporteur LAT-1 / SLC7A5 pour son utilisation pour la régulation de la pigmentation cutanée et une composition comprenant ledit inhibiteur
Inventor: GAUDEL CÉLINE
IPC: A61P17/00
Filed: 2019-07-22
Abstract: Inhibiteur du transporteur LAT-1 / SLC7A5 pour son utilisation dans la régulation de la pigmentation cutanée et une composition comprenant ledit inhibiteur L’invention concerne un inhibiteur du transporteur membranaire LAT-1 / SLC7A5 pour son utilisation pour la régulation de la pigmentation cutanée. Selon un autre aspect, l’invention concerne une composition pour son utilisation pour la régulation de la pigmentation cutanée comprenant une quantité efficace d'un inhibiteur du transporteur membranaire LAT-1 / SLC7A5 ou d'un sel cosmétiquement ou pharmaceutiquement acceptable de celui-là.Elle trouve pour application particulièrement avantageuse le domaine des soins de la peau et tout particulièrement pour la régulation de la pigmentation cutanée dont la dépigmentation cutanée ou bien le blanchiment cutané.
Patent FR-3099685-A1 (FR)
Title: Boîte de distribution de plombs de pêche
Inventor: CLOUZEAU ERIC
IPC: A01K97/06
Filed: 2019-08-09
Abstract: Titre : Boîte de distribution de plombs de pêche
    Boîte de distribution de plombs de pêche comportant un corps de boîte (1) constitué par un élément tubulaire se prolongeant par un bec verseur (2) dans lequel peut coulisser un tiroir de manœuvre (3) délimitant une chambre de stockage des plombs (5) et comportant une paroi de répartition en retrait (6) délimitant un compartiment avant (7) susceptible de coulisser sur une cloison de séparation (10) du corps de boîte (1) pour définir une chambre intermédiaire de distribution des plombs (12), la paroi de répartition (6) et la cloison de séparation (10) comportant, un orifice de transfert (8, 11), ces orifices de transfert (8, 11) pouvant être mis en coïncidence pour permettre le passage des plombs du compartiment avant (7) de la chambre de stockage des plombs (5) dans la chambre intermédiaire de distribution des plombs (12), le coulissement du tiroir de manœuvre (3) permettant de déplacer la boîte de distribution de plombs entre : une position de fermeture, une position de transfert, et une position de distribution.
    Figure 3
Patent FR-3103702-A1 (FR)
Title: Utilisation de NMN pour la prévention et/ou le traitement de la spondylarthrite ankylosante et compositions correspondantes
Inventor: BERMOND GUILLAUME
IPC: A61P29/00
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention porte sur le nicotinamide mononucléotide, un de ses dérivés pharmaceutiquement acceptables ou un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de la spondylarthrite ankylosante ainsi que les compositions le comprenant.
Patent FR-3104072-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-12-04
Abstract: D ispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant un boitier (2) définissant un canal d’écoulement (3) pour un flux d’air, dans lequel sont agencés un premier échangeur de chaleur (4), un deuxième échangeur de chaleur (6), le premier (4) et le deuxième (6) échangeurs de chaleur étant inscrits dans des plans sensiblement orthogonaux, un chemin de contournement (28) du deuxième échangeur de chaleur (6) et au moins un conduit de sortie d’air (12,14,16), ledit au moins un conduit de sortie d’air (12,14,16) étant configuré pour guider le flux d’air notamment au moins une région d’un habitacle de véhicule. Selon l’invention un volet de mixage (30) comprenant une porte coulissante est agencé dans le canal d’écoulement (3) de manière à pouvoir obturer le chemin de contournement (28) et/ou le deuxième échangeur de chaleur (6) et le boitier (2) comprend en outre au moins un moyen de fixation (50) apte à fixer le boiter (2) à une paroi (52) comprenant une ouverture, et en ce que le boitier (2) est apte à être solidarisé à une unique face de cette paroi (52) et à être agencé de part et d’autre de ladite paroi (52). L’invention porte également sur un véhicule automobile comprenant un tel dispositif. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104277-A1 (FR)
Title: gestion de mémoire pour économiser de l’énergie
Inventor: GIOVANNINI MICHAEL
IPC: G06F1/3234
Filed: 2019-12-04
Abstract: Système (1) comprenant  une mémoire (8), la mémoire (8) comprenant une pluralité d’unités mémoires accessibles en écriture, chaque unité mémoire étant configurable :- dans un état de rétention dans lequel l’unité mémoire est capable de retenir des données jusqu’à une mise hors tension ultérieure de l’unité mémoire, et - dans un état de non-rétention dans lequel l’unité mémoire ne retient pas de données et consomme moins d’énergie que dans le premier état, le système comprenant par ailleurs un contrôleur (10) configuré pour configurer dans l’état de rétention toute unité mémoire de la mémoire ayant subi au moins un accès en écriture depuis sa dernière mise sous tension, et pour configurer dans l’état de non-rétention au moins une unité mémoire de la mémoire n’ayant subi aucun accès en écriture depuis sa dernière mise sous tension. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104903-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au gavage de palmipèdes
Inventor: ADAM AMANDINE
IPC: A01K39/06
Filed: 2019-12-18
Abstract: Dispositif d’aide au gavage (1) de palmipèdes, comportant un tube de gavage (2) en matière plastique, caractérisé en ce que le tube de gavage (2) en matière plastique est en matière silicone au moins en sa surface externe, de préférence est entièrement fabriqué en silicone, et possède une dureté d’au moins 70 shore A. Cette matière plastique confère une durabilité au dispositif tout en préservant le bien-être animal. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106421-A1 (FR)
Title: Passerelle de communication de trames de données pour véhicule automobile
Inventor: QUINTON DAMIEN
IPC: H04L45/74
Filed: 2020-01-17
Abstract: L’invention concerne une passerelle (1) de communication de trames de données, pour véhicule automobile, destinée à être connectée à une pluralité d’unités de contrôle électronique via un bus de communication, la passerelle (1) comprenant :     - une zone mémoire (12) dans laquelle est stockée une table de correspondance comprenant une liste d’index pour chacun desquels peuvent être associés une charge utile d’une trame de données reçue par la passerelle et au moins un indicateur permettant de déterminer au moins une unité de contrôle électronique destinataire de ladite trame,     - autant de modules de gestion (13) que d’unités de contrôle électronique,     la passerelle étant configurée pour enregistrer dans la table de correspondance, à un index donné :                                   la charge utile de la trame de données reçue,                 au moins un indicateur d’au moins une unité de contrôle électronique destinataire,                            chaque module de gestion étant configuré pour, lorsque ledit bus de communication est disponible, envoyer la charge utile obtenue via ledit bus de communication.     Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109639-A1 (FR)
Title: Procédé d'aide à la localisation d'au moins un élément englouti au sein d'une zone prédéterminée de recherche, système et équipement électronique associé
Inventor: CELLERIER ERIC
IPC: G01S17/89
Filed: 2020-04-28
Abstract: Procédé d’aide à la localisation d’au moins un élément englouti au sein d’une zone prédéterminée de recherche, système et équipement électronique associés L’invention concerne un procédé (10) d’aide à la localisation d’un élément englouti au sein d’une zone prédéterminée de recherche, mis en œuvre par un système d’aide à la localisation comprenant au moins une pluralité de patrouilleurs dont au moins un drone, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes :      - ralliement (12) de la zone prédéterminée de recherche par ledit drone,     - détermination (14), par ledit drone, de la topographie de la zone prédéterminée de recherche,     - division (20), par ledit drone, de la zone prédéterminée de recherche en parcelles en fonction de la topographie et des capacités de chaque patrouilleur, et affectation (22) de chaque parcelle à au moins un patrouilleur,     - recherche (24) dudit élément englouti dans chaque parcelle de recherche par le au moins patrouilleur affecté à ladite parcelle,     - communication (26) inter-patrouilleurs périodique au moins jusqu’à localisation dudit au moins un élément englouti.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112253-A1 (FR)
Title: Châssis pour panneaux solaires déployables, agençable au-dessus d’un élément modulaire de type container.
Inventor: FUCHS JEAN-MICHEL
IPC: H02S20/30
Filed: 2020-07-06
Abstract: Un châssis (100) pour panneaux solaires déployables agençable au-dessus d’un conteneur (10), comprend un bâti (110,120) parallélépipédique et des cadres mobiles inférieurs (211a-211c). Le châssis comprend aussi des cadres mobiles supérieurs (221a-221c) disposés au-dessus des cadres mobiles inférieurs. Les cadres mobiles sont adaptés pour recevoir chacun un panneau solaire associé déployable. En position non déployée des panneaux solaires, les cadres mobiles sont entièrement contenus à l’intérieur du bâti dans des plans respectifs l’un au-dessus de l’autre. En position déployée des panneaux solaires, les cadres mobiles supérieurs et les cadres mobiles inférieurs sont sensiblement dans le même plan l’un à côté de l’autre avec le cadre mobile inférieur qui s’étend vers l’extérieur en dehors des limites transversales ou longitudinales du bâti, en passant entre des poutres superposées respectives du cadre inférieur (110) et du cadre supérieur (120) dudit bâti.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3113660-A1 (FR)
Title: Système de stockage de bacs comprenant des robots roulant sur des capots
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G1/04
Filed: 2020-08-31
Abstract: L’invention concerne un système de stockage de bacs comprenant une pluralité de colonnes de stockage configurées pour recevoir un empilement de bacs, les contours supérieurs desdites colonnes de stockage formant une grille, et au moins un robot opérant au-dessus de ladite grille, apte à prélever, transporter et déposer des bacs, ledit robot comprenant des moyens de préhension et de levage d’au moins un bac.  Selon l’invention, un tel système comprend une pluralité de capots amovibles au-dessus de ladite grille, lesdits capots formant une plateforme de circulation pour ledit robot, ledit robot comprenant des moyens de poussée, de tirage et/ou de soulèvement desdits capots permettant de changer lesdits capots de position pour libérer l’accès à la partie supérieure desdites colonnes Figure à publier : 1