baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061340-A1 (FR)
Title: Dispositif multifrequence, dispositif de commande et/ou de controle, equipement domotique et systeme multifrequence associe
Inventor: RAMUS MICHEL
IPC: H04W48/02
Filed: 2016-12-26
Abstract: Ce dispositif multifréquence (10) est configuré pour être connecté par au moins deux conducteurs (121, 122) à un réseau d'alimentation électrique (11). Ce dispositif comprend au moins un module radiofréquence (13) comprenant au moins un premier et un deuxième ports entrée/sortie (131, 132), aptes à émettre et/ou recevoir des signaux radiofréquences sur deux fréquences différentes, au moins deux circuits d'accord (14, 15) configurés pour bloquer la propagation de signaux radiofréquences se propageant sur les conducteurs, chaque circuit d'accord comprenant plusieurs bornes. Une borne (141,151) de chaque circuit d'accord est connectée au premier conducteur ou au deuxième conducteur. Une borne (142, 151) de chaque circuit d'accord est connectée au premier port entrée/sortie ou au deuxième port entrée/sortie du module radiofréquence. Ce dispositif comprend également des moyens de découplage (C1, C2) configurés pour stopper la propagation de signaux électriques d'alimentation entre les conducteurs et entre au moins un conducteur et un port entrée/sortie du module radiofréquence.
Patent FR-3061045-A1 (FR)
Title: Procede de traitement par passivation de residus siloxaniques issus de la production de silicones
Inventor: LAM BACH-TUYET
IPC: C07F7/16
Filed: 2016-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement par passivation de résidus siloxaniques obtenus après une étape d'hydrolyse d'organohalogénosilanes, lesdits résidus comprenant des polysiloxanes, en particulier des diméthylsiloxanes, et du silicium métal.
Patent FR-3061854-A1 (FR)
Title: Ensemble pour translation de roues de fauteuil roulant pour handicape moteur
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: A61G5/10
Filed: 2017-01-19
Abstract: Ensemble ou kit pouvant être monté sur un fauteuil roulant à entrainement manuel, ledit ensemble comprenant un guide (1) horizontal et un coulisseau télescopique de roue (6) à l'arrière duquel peut être montée la roue arrière, et déplaçable entre une position normale de roulement et une position reculée, dans laquelle la roue arrière ne déborde plus sur le côté du siège, des dispositifs d'immobilisation du coulisseau, dans lesdites positions avancée et reculée, comprenant un cliquet (13) présenté par l'un desdits éléments et des trous (16) présentés par l'autre élément, le cliquet (13) étant élastiquement repoussés vers les trous (16) tout en pouvant être tiré par l'utilisateur pour se libérer du trou (16), un dispositif de maintien par encliquetage (24) étant disposé au niveau du trou (16) pour maintenir le cliquet (13) en position libérée, et le relâcher le cliquet (13) lorsque le coulisseau (6) l'éloigne tangentiellement.
Patent FR-3064297-A1 (FR)
Title: Turbine pour une turbomachine, telle par exemple qu'un turboreacteur
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D25/24
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne une turbine pour une turbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur, comportant une veine annulaire (12) d'écoulement d'un flux de gaz comportant un stator et un rotor, ledit rotor comportant au moins deux étages annulaires de turbine, respectivement un étage amont et un étage aval, le stator (1) comportant des moyens redresseurs du flux de gaz ménagés dans la veine (12), situés entre les étages amont et aval du rotor, et un carter de turbine (2) radialement externe, les moyens redresseurs comportant des secteurs redresseurs (55) agencés circonférentiellement de façon adjacente de manière à former anneau redresseur au sein de la veine (12), chaque secteur redresseur (55) comportant une paroi radialement externe (56) délimitant extérieurement une partie de la veine (12), une paroi radialement interne (57) délimitant intérieurement une partie de la veine (12), un profilé redresseur (58) s'étendant radialement dans la veine (12) de la paroi interne (57) à la paroi externe (56).
Patent FR-3065029-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification de gaz d'echappement, procede de pilotage correspondant
Inventor: BARTOLO XAVIER PIERRE FRANCOIS
IPC: F01N9/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: Le dispositif de purification de gaz d'échappement d'un véhicule comprend : - un organe (5) de purification des gaz d'échappement ayant une pluralité de canaux (15) longitudinaux de circulation des gaz d'échappement, chaque canal de circulation (15) ayant une section libre ; - un chauffage (7), comprenant une pluralité de fils résistifs (21) électriquement conducteurs engagés longitudinalement chacun dans un ou plusieurs canaux de circulation (15) et une alimentation électrique (23) des fils résistifs (21), le ou les fils résistifs (21) engagés dans un même canal de circulation (15) occupant au total une section inférieure à 25% de la section libre dudit canal de circulation (15).
Patent FR-3069669-A1 (FR)
Title: Un systeme de communication et un procede d'acces et de deploiement des microservices ephemeres sur une plateforme heterogene
Inventor: BLETTRY CHRISTOPHE
IPC: G06F15/163
Filed: 2017-07-25
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de communication comprenant un ou plusieurs nœuds (2) d'exécution apte à exécuter un ou plusieurs microservices (5), un dispositif informatique, dit « serveur hôte » (3), comportant plusieurs routeurs (30) constituant une interface intermédiaire de communication entre chaque nœud (2) d'exécution et l'extérieur du système (1) de communication, une plateforme (4) informatique hétérogène, constituée d'un ensemble (40) de matériel et logiciel ou code exécutable pour l'accès et le déploiement des microservices (5) sur le système dans un environnement (J) d'exécution Java (runtime java) sur le serveur hôte (3) et les nœuds (2) d'exécution permettant l'exécution des programmes informatiques basés sur le langage Java; le système (1) de communication permet la création de microservices (5) éphémères par l'utilisation d'un système (6) clef/valeur mémorisé dans un cache (8) mémoire distribué à chaque création en référenciant chaque microservices (5) par des noms de fichier déposés dans le système par un développeur (10) et utilisant un protocole (T) d'échange TCP asynchrone échangeant des notifications contenant des métadatas (M) entre le serveur hôte (3) et chaque nœud (2) d'exécution ; et en ce que chaque nœud (2) mémorise des fichiers (50) d'exécution du ou des microservices (5) comportant l'accès au système (1) par au moins un des deux point d'entrée soit au serveur hôte (3) soit au nœud (2) d'exécution et au moins un chargeur de classe (7) assurant le déploiement des services associés aux microservices (5) qui sont intégrés dans le nœud (2) d'exécution.
Patent FR-3069412-A1 (FR)
Title: Dispositif de partition isolante pour une ruche a elements de panneaux amovibles.
Inventor: CARMINATI MARJORIE
IPC: A01K47/06
Filed: 2017-07-27
Abstract: Un dispositif de partition isolante (17) pour ruches à éléments de panneaux amovibles, ledit dispositif comprenant un panneau en carton recouvert d'un revêtement réfléchissant les rayonnements infrarouges.
Patent FR-3072952-A1 (FR)
Title: Conditionnement securise pour comprimes
Inventor: DOUCET ERIC
IPC: B65D50/04
Filed: 2017-10-26
Abstract: Conditionnement (1) sécurisé, destiné à recevoir un blister (3) comprenant au moins un comprimé localisé dans une alvéole (3a) obturée par un opercule (3b), ledit conditionnement (1) comprend un emballage (2) d'axe longitudinal de symétrie (X, X'), délimitant un espace intérieur dans lequel est localisée une paroi mobile (4) connectée à un moyen élastique (5), le dit emballage (2) comprenant au moins une paroi supérieure (2a) qui comprend au moins un premier orifice (7) destiné à recevoir l'alvéole (3a), ladite paroi mobile (4) et la paroi supérieure (2a) délimitent un logement destiné au positionnement du blister (3), ladite paroi mobile étant destinée à adopter deux positions, à savoir une position de libération d'au moins un comprimé et une position d'obturation destinée à cloisonner au moins un opercule (3b), tandis que la paroi mobile (4) comprend au moins un second orifice (8) qui vient se positionner en regard d'un premier orifice (7), à savoir destiné à venir se positionner en regard d'un opercule (3b), lorsque la paroi mobile (4) est dans la position de libération.
Patent FR-3076056-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de la reactivite d'un reacteur nucleaire
Inventor: LECONTE PIERRE
IPC: G21D3/16
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage de la réactivité d'un réacteur nucléaire comprenant : - un premier élément étant tout ou partie en un matériau réactif et comprenant au moins : • un premier support s'étendant selon une direction longitudinale ; • une pluralité de premiers modules absorbants assemblés sur une surface latérale du premier support, deux premiers modules absorbants étant séparés entre eux selon la direction longitudinale ; - un second élément comprenant ; • un premier support s'étendant selon la direction longitudinale ; • une pluralité de seconds modules absorbants assemblés sur une surface latérale du second support, deux seconds modules absorbants étant séparés entre eux selon la direction longitudinale ; les premier et second éléments étant aptes à se déplacer en translation l'un par rapport à l'autre selon la direction longitudinale.
Patent FR-3076676-A1 (FR)
Title: Commande pour thyristor a gachette d'anode
Inventor: BENABDELAZIZ GHAFOUR
IPC: H03K19/098
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande d'un thyristor à gâchette d'anode (T1, T2) comportant un premier transistor (31, 35) reliant la gâchette du thyristor à une première borne (26) d'application d'un potentiel inférieur au potentiel d'une deuxième borne (22) à laquelle est connectée l'anode du thyristor, une borne de commande du premier transistor étant destinée à recevoir un signal de commande positif par rapport au potentiel de la première borne.
Patent FR-3067295-A1 (FR)
Title: Systeme de capture d'air
Inventor: SUDO KAICHI
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-06-04
Abstract: [Objet] Proposer une structure de capture d air capable de supprimer l introduction de bruit du ventilateur et de bruit du vent dans l habitacle du véhicule. [Solution] Une structure de capture d air est divulguée. La structure de capture d air inclut une garniture (60) fixée à une surface en vis-à-vis de l espace bagage d une partie de caisse de véhicule (7). La garniture (60) comporte une cavité (61). Une ouverture d entrée (63 ou 64 ou 65) est formée solidairement dans la garniture (60). Une ouverture d évent (62) est formée solidairement dans la garniture (60). L ouverture d évent (62) relie la cavité (61) et un ventilateur (20) d un système de conduit (40) en communication d écoulement d air.
Patent FR-3076155-A1 (FR)
Title: Procede de transfert de donnees d'un contexte televise entre deux decodeurs et equipement permettant sa mise en œuvre
Inventor: ROUX OLIVIER
IPC: H04N21/43
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert des données d'un contexte télévisé entre un premier décodeur (21 d), associé à un premier téléviseur (21 t), et un deuxième décodeur (22d), associé à un deuxième téléviseur (22t), comportant les opérations suivantes : -détection (520-540), dans un environnement (12) du premier décodeur, de la présence d'un dispositif électronique de transfert (30) ; - transmission (550) des données de contexte télévisé programmées sur le premier décodeur (21 d) vers le dispositif électronique de transfert (30) et mémorisation (570) ; - détection (520-540), dans un environnement (14) du deuxième détecteur (22d), de la présence du dispositif électronique de transfert (30) ; - transmission (550) des données de contexte télévisé mémorisées vers le deuxième décodeur (22d) ; et - restauration (570) de ces données de contexte télévisé par le deuxième décodeur (22d) de sorte à afficher, sur le deuxième téléviseur (22t), le contexte télévisé du premier décodeur.
Patent FR-3086469-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'un signal de modulation de largeur d'impulsion pilotant un regulateur de tension a decoupage du type abaisseur de tension, et dispositif correspondant
Inventor: CHESNEAU DAVID
IPC: H03K3/017
Filed: 2018-09-24
Abstract: Le procédé de réglage d'un signal de modulation de largeur d'impulsion (Spwm) destiné à piloter un régulateur de tension à découpage du type abaisseur de tension (19), comprend une comparaison entre une tension d'entrée (Vin) dudit régulateur de tension à découpage (19) et une tension de seuil (VTH), et une diminution de la fréquence dudit signal de modulation de largeur d'impulsion (Spwm) si la tension d'entrée (Vin) est inférieure à la tension de seuil (VTH).
Patent FR-3086523-A1 (FR)
Title: Dispositif pour chargement de greffons capillaires dans un instrument d’implantation de greffons
Inventor: BOUDJEMA PASCAL
IPC: A61F2/10
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (14) pour chargement de greffons capillaires dans un instrument d'implantation du type Implanteur de Choï, comportant un élément comprenant : - un premier orifice (18a) connecté à un canal (17) débouchant dans une chambre (21) d'évacuation de fluides ; - un deuxième orifice (22) apte à communiquer avec la chambre (21) d'évacuation de fluides et à définir un chemin avec le canal (17), de sorte à permettre l'introduction de l'aiguille (5) d'un instrument d'implantation (1) dans ledit chemin par le deuxième orifice (22) ; - des moyens de connexion (23) de la chambre (21) d'évacuation de fluides à une source de vide (27) ; le premier orifice (18a) étant destiné à être mis en communication avec une première tubulure (20) destinée à véhiculer un greffon (12), de sorte que le greffon (12) soit apte à être inséré dans l'aiguille (5) de l'instrument d'implantation (1).
Patent FR-3086676-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation de l'amidon present dans le papier ou le carton recycle, utilisation de cet amidon
Inventor: FOUREST ERIC
IPC: D21C5/02
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération d'amidon présent dans du papier et/ou du carton, par : [a] préparation d'une suspension aqueuse A de fibres, [b] traitement, de la suspension aqueuse A et formation de deux fractions : * fraction B contenant de l'eau, des fibres, des fines et des charges, * fraction C contenant de l'eau et de l'amidon dissous et/ou colloïdal, des fines et des charges, [c] séparation de la fraction C, en deux fractions : * fraction D contenant de l'eau et de l'amidon dissous, * fraction E contenant de l'eau et de l'amidon colloïdal, des fines et des charges, [d] utilisation ou traitement de la fraction D, [e] utilisation ou valorisation de la fraction E.
Patent FR-3077190-A1 (FR)
Title: Smartbed
Inventor: TULUN CAN
IPC: A47D9/00
Filed: 2018-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de soulever le sommier d'un berceau. Il est constitué d'un vérin (5) commandé électriquement ainsi que d'une structure composée de pantographes (3a et 3b) et de plateaux (2 et 4) permettant de soulever le sommier posé sur le plateau haut (4). Les actions de montée et descente du sommier sont ordonnées à partir de pédales situées dans une ouverture (1) du plateau bas (2). Le dispositif selon l'invention est destiné à rapprocher le sommier d'un berceau afin d'éviter les maladies liées au dos lors du soulèvement de l'enfant présent dans le berceau.
Patent FR-3089255-A1 (FR)
Title: Procédé d’anticipation d’apparition d’un phénomène de combustion lisse dans un moteur thermique
Inventor: FORTI OLIVIER
IPC: G01L23/22
Filed: 2018-12-04
Abstract: L’invention concerne un procédé d’anticipation d’une apparition d’une combustion lisse dans un moteur thermique. Une plage angulaire (F) de détection est partagée en plusieurs intervalles (I) avec une identification de l’intervalle (Iid) dans lequel le phénomène de pré-allumage est détecté, l’intervalle identifié (Iid) étant localisé par rapport à la borne inférieure (Bi) de la plage ou par rapport à au moins un intervalle précédent pour lequel un phénomène de pré-allumage avait été précédemment détecté. Quand un premier incrément, représentatif de la localisation de l’intervalle identifié (Iid) par rapport à la borne inférieure (Bi) et augmentant en proximité de la borne inférieure (Bi), est supérieur à un premier seuil d’incrémentation ou quand un deuxième incrément, augmentant plus une différence de distance de la borne inférieure (Bi) entre l’intervalle précédent et l’intervalle identifié (Iid) est grande, est supérieur à un deuxième seuil d’incrémentation, il est anticipé une apparition de combustion lisse. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091871-A1 (FR)
Title: Procede de purification d’esters (meth)acryliques a l’aide d’une colonne a partition
Inventor: TRETJAK SERGE
IPC: C07C67/54
Filed: 2019-01-22
Abstract: PROCEDE DE PURIFICATION D’ESTERS (METH)ACRYLIQUES A L’AIDE D’UNE COLONNE A PARTITION La présente invention concerne la production d’esters (méth)acryliques selon un procédé par estérification directe, et en particulier la purification d’un mélange réactionnel brut comprenant un ester (méth)acrylique en C4-C12 à l’aide d’une colonne à partition mise en œuvre dans une configuration particulière. La colonne à partition est équipée d'une paroi séparatrice créant des zones de séparation dans la colonne, la paroi étant non jointive avec le dôme supérieur de la colonne en partie haute et jointive avec le fond de la colonne en partie basse. Le procédé selon l’invention garantit un produit d’une pureté très élevée, indépendamment des réactions de rétro-craquage des sous-produits lourds, susceptibles de se produire au cours de la purification du produit recherché.
Patent FR-3093133-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation du vieillissement d’un catalyseur d’oxydation
Inventor: LEFEBVRE DAMIEN
IPC: F02D41/22
Filed: 2019-02-21
Abstract: PROCÉDÉ D’ESTIMATION DU VIEILLISSEMENT D’UN CATALYSEUR D’OXYDATION Le procédé fait appel à une estimation d’une température d’amorçage du catalyseur d’oxydation, monté dans une ligne d’échappement de gaz de moteur thermique, pour estimer le vieillissement du catalyseur. Conformément à l’invention, le procédé comprend une première étape d’injecter (S3) du carburant dans la ligne d’échappement par une commande impulsionnelle de post-injection de carburant (IPI) dans le moteur thermique lorsque (S2) la température (TE) du catalyseur est inférieure à un seuil de température prédéterminé (TH1) défini en dessous d’une valeur précédente connue de la température d’amorçage, une deuxième étape d’enregistrer (S5) la température (TS, TMDOC) du catalyseur lorsqu’un premier écart de richesse (ΔRiE) supérieur à un seuil d’écart de richesse prédéterminé (TH2) est détecté consécutivement à l’injection de carburant réalisée à la première étape, le premier écart de richesse étant mesuré en amont du catalyseur d’oxydation, et une troisième étape de comparer (S6) le premier écart de richesse à un deuxième écart de richesse (ΔRiS) mesuré en aval du catalyseur et de définir (S7) la température d’amorçage du catalyseur comme étant la température du catalyseur enregistrée à la deuxième étape lorsque le premier écart de richesse est inférieur au deuxième écart de richesse. Figure 3
Patent FR-3093165-A1 (FR)
Title: Refroidisseur adiabatique
Inventor: PEREZ ADRIEN
IPC: F24F6/02
Filed: 2019-02-25
Abstract: Refroidisseur adiabatique L’invention concerne un refroidisseur adiabatique (2), comprenant un panneau évaporant (4), un groupe moto-ventilateur (5) pour générer un flux d’air (F1, F2) à travers le panneau évaporant, un réservoir (6) pour stocker de l’eau, un diffuseur d’eau (8), pour humidifier le panneau évaporant, une pompe (10) pour alimenter le diffuseur à partir du réservoir, un stérilisateur d’eau par ultraviolets UV-C (34), disposé entre le réservoir (6) et le diffuseur (8), un filtre particulaire (32) disposé entre la pompe et le stérilisateur. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094323-A1 (FR)
Title: Roue crantée et dispositif de transport associé
Inventor: LE SAUX HERVE
IPC: B62B5/02
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’invention concerne principalement une roue crantée (RC) destiné à être accouplée de manière coaxiale avec la roue motrice qui équipe un dispositif de transport tel un fauteuil roulant, une poussette pour enfant ou un diable.
Patent FR-3094938-A1 (FR)
Title: Console de pavillon pour véhicule automobile
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60R7/04
Filed: 2019-04-09
Abstract: Console de pavillon pour véhicule automobile L’invention concerne une console de pavillon comportant un renflement (11) délimité au moins partiellement par une paroi inclinée (12) s’étendant jusqu’à un décrochement (13), ledit renflement (11) étant agencé pour accueillir un boîtier électronique d’affichage des témoins de non bouclage des ceintures de sécurité (5) doté d’un écran (6) et destiné à être assemblé sur ladite console selon un axe de montage (A) sensiblement parallèle à ladite paroi inclinée (12) de sorte que son écran (6) vienne en correspondance avec une fenêtre de forme et de dimension correspondantes (15) ménagée dans ledit décrochement (13), ladite console comportant des moyens de guidage (21) ménagés dans ledit renflement (11) et aptes à coopérer par glissement linéique et/ou surfacique avec la face inférieure dudit boîtier (5) lors de sa mise en place de sorte à empêcher toute rotation de ce dernier autour d’un axe parallèle ou transversal audit axe de montage (A). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3082582-A1 (FR)
Title: Transmission
Inventor: MATSUMOTO KOSUKE
IPC: F16H63/30
Filed: 2019-06-11
Abstract: La transmission (2) comprend : un pignon mené final (60) disposé le long d'une paroi de séparation (23) d'un carter de transmission (20) ; et un dispositif (7) de changement de rapport sur un côté latéral de la paroi de séparation sur un côté aval dans un sens de rotation dudit pignon (60). Le dispositif (7) comprend un arbre (70) de changement et de sélection de rapport s'étendant orthogonalement à une direction axiale du pignon (60) dans le carter de transmission ; et un premier commutateur (90) de point mort à contact et un deuxième commutateur (91) de point mort sans contact qui sont configurés pour détecter un état neutre d'un passage de rapports. Le premier commutateur s’oppose à l'arbre (70) dans une direction le long de la paroi de séparation. Le deuxième commutateur est disposé plus éloigné de la paroi de séparation (23) que l'arbre (70).Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3097164-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d’ajout de matiere sur une surface determinee d’une piece au moyen d’un faisceau laser oriente par une tete a balayage laser et d’une injection de poudre laterale
Inventor: FRECHARD JONATHAN
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-06-17
Abstract: Système pour ajouter de la matière par fusion de poudre sur une surface déterminée d’une pièce au moyen d’un faisceau laser pour construire un volume, ledit système comprenant :
    -    un dispositif d’émission d’un faisceau laser,
    -    une tête à balayage laser pourvue d’au moins deux miroirs galvanométriques et pourvue d’une lentille pour focaliser le faisceau laser incident réfléchi sur la surface déterminée, le système comprenant la tête à balayage laser étant maintenu immobile par rapport à la pièce lors de la construction dudit volume,
    -    un dispositif d’injection de poudre placé latéralement par rapport au faisceau laser incident réfléchi focalisé pour distribuer la poudre sur la surface déterminée,
    -    la fusion de poudre étant réalisée par le faisceau laser incident réfléchi focalisé émis sur la poudre distribuée sur la surface déterminée.
    Figure 1