baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2007068846-A1 (WO)
Title: Foldable protective helmet
Inventor: LOURY PAUL
IPC: A42B3/32
Filed: 2006-12-07
Abstract: The protective helmet comprises a rigid or semi-rigid shell (1) consisting of a plurality of interconnected rigid or semi-rigid scales (2, 3, 4, 5) and an internal pressure-deformable cap which is used in the form of a damper and consists of several elements (8, 9, 10, 11) associated to said scales. At least one part of shell constituting scales are movable with respect to each other in the area of the respective connecting means thereof, wherein said internal shell constituting elements connected to the scales are constructed in such a way that they are retractable inside a volume defined by the helmet while the corresponding scales are displaced with respect to each other.
Patent WO-2009066022-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de preparation d'un produit alimentaire a duree de conservation controlee
Inventor: ETIEVANT ALAIN
IPC: A23L5/10
Filed: 2008-09-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un produit alimentaire à durée de conservation contrôlée remarquable en ce qu' il comporte successivement : une étape de mise en condition du produit consistant à homogénéiser la température du produit à une température comprise entre 25 et 65°C; une étape de traitement thermique par chauffage ohmique à 70-121°C et à pression ambiante suivie d'un chambrage pendant 0,5 à 5 minutes, l'étape de chauffage étant conduite dans un ensemble de chauffage ohmique constitué par au moins deux étages de chauffage, de préférence quatre, comportant chacun une alimentation électrique connectée aux électrodes de deux tuyaux de chauffe parallèles reliés par un coude, chaque tuyau se composant de deux tubes en série montés de part et d' autre d'une électrode en titane, les électrodes dudit ensemble étant électriquement connectées entre elles par un montage série/parallèle de sorte que la résistivité totale de l'ensemble de chauffage ohmique puisse être modulée à volonté; - une étape de refroidissement visant à ramener la température du produit à une température inférieure à 30°C. Ce procédé est particulièrement intéressant en ce qu'il permet de traiter des produits contenant jusqu'à 95% de particules et qu' il conserve une très bonne qualité organoleptique aux produits traités tout en assurant leur décontamination.
Patent WO-2011027068-A1 (WO)
Title: Ensemble d'implant pour la fixation osseuse, du type à plaque et à vis
Inventor: PRESTIGIACOMO PHILIPPE
IPC: A61B17/86
Filed: 2010-08-27
Abstract: Cet ensemble d'implant pour la fixation osseuse, et notamment pour la stabilisation du rachis, comprend une plaque (P) munie d'au moins deux orifices et au moins deux moyens d'ancrage (V) aptes à être mis en place dans lesdits orifices et à être fixés dans des parties osseuses à stabiliser, et des moyens de blocage de la sortie spontanée desdits moyens d'ancrage (V) desdits orifices. Ces moyens de blocage comprennent d'une part un épaulement (7) placé sur chaque moyen d'ancrage (V), et d'autre part une lèvre anti-retour (L) placée à l'intérieur de chaque orifice et venue de matière avec ladite plaque (P), apte à se déformer pour être franchie par ledit épaulement (7) lors de la mise en place du moyen d'ancrage (V), puis à s'opposer à l'extraction du moyen d'ancrage (V) en formant butée contre cet épaulement (7).
Patent WO-2011131856-A1 (WO)
Title: Improvement for a harmonica
Inventor: BIBOLLET JEAN-CLAUDE
IPC: G10D7/12
Filed: 2011-04-15
Abstract: The harmonica (1), according to the invention, comprises a comb (2) or back plate holding at least one blade holder (3, 4) on which sound blades and a peripheral shell enabling the harmonica to be gripped are mounted, said shell comprising at least one cover (5, 5). Each blade holder (3, 4) that the harmonica comprises is sandwiched between the bearing surface in question of the comb (2) and the corresponding cover (5, 5) by a pressure means (8) that tends to urge said cover (5) toward the comb (2) and that is installed between the mouthpiece surface (7) of the instrument and the bearing tabs (51) located on the mouth (6) side of the instrument.
Patent WO-2011098707-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede de mesures multiparametriques de microparticules dans un fluide
Inventor: MERCHEZ BENOIT
IPC: G01N15/14
Filed: 2011-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de classification et de mesure en flux de la réfringence d'au moins deux populations de particules présentes dans un fluide. Ce procédé utilise une source lumineuse de faible cohérence temporelle, de longueur de cohérence Lc < 100 μm, utilisée en régime d'extinction à une longueur d'onde centrale choisie en fonction de l'intervalle de volume et de l'intervalle d'indice de réfraction attendus pour les particules considérées. Le procédé utilise un dispositif qui forme, avec la source lumineuse, un faisceau d'illumination convergeant d'ouverture angulaire choisie en fonction de l'intervalle de volume et de l'intervalle d'indice de réfraction attendus pour les particules considérées à la longueur d'onde centrale choisie. On fait ensuite circuler le fluide de particules au travers d'un orifice de mesure afin de mesurer des variations d'impédance (RES) au passage des particules. Le fluide de particules circule dans la fenêtre de mesure illuminée par le faisceau et on mesure, dans l'axe du faisceau, des extinctions (EXT) au passage des particules dans la fenêtre de mesure à l'aide d'un dispositif ou d'un détecteur dont le faisceau de réception convergent d'ouverture angulaire est choisi en fonction de l'intervalle de volume et de l'intervalle d'indice de réfraction attendus pour les particules considérées. Le procédé fusionne les données RES et EXT pour en former des événements qui permettent d'évaluer un indice de réfraction relatif pour chacun des événements et d'effectuer la classification de tous les événements grâce à au moins un paramètre choisi parmi RES, EXT ou IDX.
Patent WO-2011148084-A1 (WO)
Title: Caractérisation de la composition d'une couche déposée d'un alliage de type i-(iii',iii'')-(vi'-vi'')
Inventor: BERMUDEZ BENITO VERONICA
IPC: G01N21/65
Filed: 2011-05-20
Abstract: L'invention concerne la caractérisation de la composition d'une couche déposée d'un alliage de type I-(IH´,III´´)-(Vr,VI") tel que par exemple Cu(In x Ga 1_x )(S y Se 1 _y) 2 . Par éclairement de la couche d'alliage par un rayonnement incident de longueur d'onde proche d'une longueur d'onde correspondant à la largeur de bande interdite de l'alliage, on génère un phénomène de résonance Raman. Le procédé comporte alors les étapes : - mesure de l'intensité d'un pic de diffusion Raman caractéristique de l'alliage de la couche, et détermination en fonction de ladite mesure d'intensité, d'une proportion de l'espèce ΙΙI´ par rapport à l'espèce III´´, et/ou de l'espèce VF par rapport à l'espèce VI´´, dans l'alliage de la couche mince.
Patent WO-2011154672-A1 (WO)
Title: Capsule pour l'extraction d'une boisson sous pression
Inventor: FRYDMAN ALAIN
IPC: B65D85/804
Filed: 2011-06-14
Abstract: Cette capsule (2002) est du type comprenant une paroi latérale (2006) s'étendant suivant un axe (X-X), une paroi d'entrée (2008) fermant une première extrémité de la paroi latérale (2006) et une paroi de sortie (20010) fermant une deuxième extrémité de la paroi latérale (2006), délimitant une chambre (20014) de réception d'une substance pour la préparation d'une boisson. Selon un aspect de l'invention, la paroi de sortie (20010) et la surface interne (20028) de paroi latérale (20006) comprennent des reliefs complémentaires d'encliquetage pour la fixation de la paroi de sortie (20010) sur la paroi latérale (2006). Application aux capsules pour l'extraction de café,de thé, de chocolat...
Patent WO-2012131240-A1 (WO)
Title: Sucette orthodontique
Inventor: FAVE-LESAGE FRANCOIS
IPC: A61J17/00
Filed: 2012-03-23
Abstract: L'invention a pour objet une sucette destinée aux enfants en dentition temporaire ou définitive dont les incisives centrales et latérales ont achevé leur éruption, comprenant notamment une partie intra-buccale (C) présentant une rainure incisive inférieure (2) en forme de crochet, comprenant un plan de morsure incliné (6), le creux de la rainure et un retour rétro-incisif d'épaisseur réduite. La partie intra-buccale peut également présenter deux rainures labiales opposées (4) et (5), une rainure incisive supérieure (1) opposée à la rainure (2) et séparée de celle-ci par le plan de morsure incliné (6), ainsi qu'un bulbe lingual (3) centré sur la partie haute du retour rétro-incisif de la rainure (2), favorisant le positionnement haut et en avant de la langue. L'invention a également pour objet une sucette personnalisée présentant dans la rainure incisive (1) et/ou dans la rainure incisive (2) l'empreinte des incisives de l'enfant à qui ladite sucette personnalisée est destinée.
Patent WO-2012150391-A1 (WO)
Inventor: GUERIN SOPHIE
IPC: C10M171/00
Filed: 2012-03-28
Abstract: The invention relates to the use of 1,1,1,2-tetrafluoroethane for increasing the miscibility of 2,3,3,3-tetrafluoropropene with a lubricating oil, and in particular with a polyalkylene glycol oil. In this regard, the invention provides heat-transfer compositions and also equipment and processes using these compositions.
Patent WO-2012150399-A1 (WO)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion a masselottes pendulaires a basculement limite
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16F15/14
Filed: 2012-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'amortissement de torsion d'un arbre moteur qui comporte : - une rondelle radiale de support (38A) entraînée en rotation par l'arbre moteur; - deux masselottes pendulaires (54A, 54B) montées axialement de part et d'autre de la rondelle de support (38A) de manière oscillante; - un pion (58, 74) dont un tronçon central (66, 82) est reçu coulissant dans une fente de guidage (68, 80) associée de la rondelle de support (38A); caractérisé en ce que la rondelle de support (38A) porte une face radiale de butée (88B, 100B) avant et une face radiale de butée (88A, 100A) arrière, et en ce que le tronçon central (66, 82) du pion (58, 74) comporte deux faces opposées d'épaulement (90A, 90B, 104A, 104B) qui sont reçues entre les deux faces de butée (88A, 88B, 100A, 100B).
Patent WO-2012150423-A1 (WO)
Title: Method for dismantling liquid crystal flat screens and back-light lamps
Inventor: MAITROT AUDE
IPC: G02F1/13357
Filed: 2012-05-04
Abstract: The invention relates to a method for at least partially dismantling a flat screen, said screen (10) comprising: a substantially flat base (12); connectors (50) solidly connected to the screen (10); back-light lamps (11) connected to at least one connector (15) and solidly connected to the screen (10) by means of said connector (15); at least two lateral edges (R1, R3); and at least one plate (30) substantially perpendicular to at least one of the lateral edges (R1, R3), said plate (13) covering the connectors (15) and the end of the lamps (11) connected thereto and being provided with openings (14) for the passage of said lamps (11) to the connectors (15). The method comprises the following steps: when the screen (10) comprises a faceplate, the faceplate is first removed (100) in order to reveal the lamps (11) and the above-mentioned plate (13), and the lamps (11) are dismantled (120) from the screen without breaking same.
Patent WO-2012156630-A1 (WO)
Title: Polymère séquencé comprenant de l'acrylate d'isobutyle et de l'acide acrylique, composition cosmétique et procédé de traitement
Inventor: FARCET CELINE
IPC: C08F293/00
Filed: 2012-05-11
Abstract: Polymère séquencé comprenant de l'acrylate d'isobutyle et de l'acide acryli- que, composition cosmétique et procédé de traitement La présente inventionconcerne un polymère di ou tri-séquencé de structure AB, ABA ou BAB, comprenant au moins une séquence A qui comprend de l'acrylate d'isobutyle et de l'acide acrylique. L'invention concerne également une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins un tel polymère, ainsi qu'un pro- cédé de traitement l'employant.
Patent WO-2013021133-A1 (WO)
Title: Dispositif de dosage compact
Inventor: FOUCAUT ANTOINE
IPC: F16K37/00
Filed: 2012-08-07
Abstract: Un dispositif de dosage comprend : • un corps de vanne (1) muni d'un clapet (3) adapté pour se déplacer entre une position de fermeture et une position d'ouverture, • un axe de transmission (5) ayant une première extrémité reliée au clapet et une seconde extrémité reliée à un élément de came (7), • un actionneur électrique rotatif (9) comprenant un ensemble statorique (11) et un ensemble rotorique (13) rotatif autour d'un axe de rotation (15), l'ensemble rotorique (13) comprenant : • une culasse magnétique (17) portant • un aimant rotorique (19). L'ensemble rotorique (13) comprend en outre un galet (21) fixé sur la culasse magnétique (17), excentré par rapport à l'axe de rotation (15) et positionné mobile dans l'élément de came (7) de sorte à transformer le mouvement rotatif de l'ensemble rotorique (13) en un mouvement de l'axe de transmission (5).
Patent WO-2013190213-A1 (WO)
Title: Procede de commande d'une alimentation en air d'un moteur a combustion interne
Inventor: PACILLY CHRISTOPHE
IPC: F02D41/18
Filed: 2013-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une alimentation en air d'un moteur à combustion interne (1) équipant un véhicule automobile. Le moteur (1) est équipé d'une conduite d'alimentation en air (5) pourvue d'un organe de régulation (8) d'un débit d'un flux d'air (9) circulant à l'intérieur de la conduite d'alimentation en air (5). Le procédé comprend une étape de mise en position de l'organe de régulation (8) qui est mobile entre une position d'ouverture totale dans laquelle l'organe de régulation (8) autorise un passage du flux d'air (9) et une position de fermeture dans laquelle l'organe de régulation (8) interdit un tel passage. Le procédé comprend une étape de calcul d'un coefficient d'admission d'air A ADM  pour déterminer une position de l'organe de régulation (8). L'étape de calcul prend en compte une variation de fréquence d'accord acoustique f   0    d'une colonne d'air (14) logée à l'intérieur de la conduite d'alimentation en air (5).
Patent WO-2014044953-A1 (WO)
Title: Insert pour support de vehicule automobile, agencement mettant en oeuvre l'insert et vehicule automobile integrant l'agencement
Inventor: LECROQ DOMINIQUE
IPC: F16B21/02
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'insert (1) pour support (6) de véhicule automobile comprend une tête (2) à partir de laquelle s'étend un corps allongé (3) selon un axe longitudinal Z. L'insert (1) est configuré pour varier, par pivotement de l'insert (1) autour de l'axe longitudinal Z, entre un état verrouillé dans lequel la tête (2) et une butée (5a, 5b), portée par le corps allongé (3), sont destinées à coopérer avec un élément de verrouillage (6c, 6b) axial porté par le support (6) de sorte à inhiber un mouvement de translation de l'insert (1) par rapport audit support (6) le long de l'axe longitudinal Z, et un état déverrouillé dans lequel le corps allongé (3) de l'insert (1) est apte à être inséré dans une ouverture (6a) du support (6) ou retiré de l'ouverture (6a) du support (6). L'insert (1) comporte un premier élément de verrouillage en rotation (7a, 7b) monté sur la tête (2) et configuré de sorte à inhiber la rotation de l'insert (1) autour de l'axe longitudinal Z, par coopération avec un second élément de verrouillage en rotation porté par le support (6), lorsque l'insert (1) est en état verrouillé.
Patent WO-2015040289-A1 (WO)
Title: Dispositif d'affichage reflectif et photovoltaique
Inventor: GILBERT JÖEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2014-09-19
Abstract: Dispositif pour commander la luminosité et la transparence d'un ou de plusieurs pixels d'un système d'affichage, dans lequel chaque pixel comprend un premier polariseur rectiligne (1) de type transmissif, présentant un premier axe de polarisation de la lumière et disposé devant les pixels sur le trajet optique; un deuxième polariseur rectiligne (2) de type transflectif, présentant un second axe de polarisation de la lumière, et disposé derrière le premier polariseur; une surface photovoltaïque (8), disposée derrière ledit deuxième polariseur; un moyen optoélectronique (21a, 21b) apte à modifier le plan de polarisation de la lumière qui le traverse, de manière à faire varier d'une part la quantité de lumière qui va traverser le second polariseur et éclairer ladite surface photovoltaïque et d'autre part la quantité de lumière qui va être réfléchie par le second polariseur pour ressortir du pixel; un troisième polariseur (9) et une source de lumière de rétro éclairage (10) placée derrière ledit troisième polariseur, de sorte qu'une partie de la lumière (13a, 13b) émise par la source de rétro éclairage (10) se polarise en traversant le troisième polariseur (9), puis traverse successivement ledit moyen optoélectronique (21a, 21b) et ledit premier polariseur (1).
Patent WO-2015059417-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de détermination d'un mode d'écriture ou de lecture
Inventor: HADDADI AHMED
IPC: G02C11/00
Filed: 2014-10-23
Abstract: Le dispositif (1) de détermination d'un mode d'écriture ou de lecture d'un individu porteur de lunettes comprenant une monture (4) et deux verres (5), le dispositif (1), comporte, selon l'invention, des moyens (3, 31, 33) de mesure de la distance entre un élément de la monture (4) ou de la tête et un plan (12) de travail, des moyens de mesure d'un angle d'inclinaison (α) d'un plan moyen (10) des deux verres (5) par rapport à la verticale (14) dans un plan (P) médian vertical de la tête perpendiculaire au plan moyen (10),et des moyens de contrôle aptes à comparer l'angle d'inclinaison (α) mesuré à un angle d'inclinaison de consigne et à déterminer un mode de lecture ou un mode d'écriture de l'individu en fonction de la comparaison, le mode lecture étant associé à une distance de consigne de lecture prédéterminée, et le mode écriture étant associé à une distance de consigne d'écriture prédéterminée.
Patent WO-2016166460-A1 (WO)
Title: Dispositif d'alignement et de redressement de préformes comportant un bol de centrifugeuse équipé d'un amortisseur
Inventor: DOUDEMENT DENIS
IPC: B29C49/42
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'alignement en une file et de redressement de préformes (12), le dispositif (10) comportant un bol (20) de centrifugeuse comportant : - un plateau (24) circulaire horizontal tournant autour d'un axe (B) vertical; - une rambarde (28) périphérique fixe dont au moins une portion (28A) de réception est destinée à retenir le corps (14) des préformes (12) sur le plateau (24) tournant et à l'intérieur du bol (20); - un déversoir (30) de préformes qui déverse les préformes (12) en vrac sur le plateau (24) tournant en direction de la portion (28A) de réception de la rambarde (28); caractérisé en ce que le bol (20) comporte au moins un amortisseur (35) pour atténuer le rebond des préformes (12) contre la portion (28A) de réception de la rambarde (28).
Patent WO-2016207505-A1 (WO)
Inventor: HAMAIN FRÉDÉRIC
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-06-08
Abstract: La présente invention concerne un équipement de télécommande comportant un circuit électronique comprenant des moyens de détection de la position, l'orientation et du déplacement de la main et/ou de l'avant bras tel qu'un accéléromètre, des moyens de transmission radiofréquence d'un signal de commande calculé en fonction de la position, de l'orientation et du déplacement mesuré, et un moyen de liaison avec l'avant-bras d'un opérateur, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un contacteur (7) apte à être actionné par l'interaction de deux doigts, ledit contacteur (7) commandant l'activation dudit circuit électronique ainsi que le maintien du signal de commande jusqu'à l'arrêt de l'action sur ledit contacteur, ainsi qu'une surface d'appui associée à un contacteur commandant un arrêt d'urgence de l'équipement commandé.
Patent WO-2016207529-A1 (WO)
Inventor: FROMENTOUX GAËL
IPC: H04L12/24
Filed: 2016-06-20
Abstract: Procédé de gestion d'un service réseau en cours d'exécution formé d'une séquence d'au moins une fonction réseau virtualisée gérée par une entité de gestion de ressources virtualisées, comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par une entité d'optimisation : - réception d'un flux de signalisation et/ou de caractérisation d'un média depuis une fonction réseau virtualisée de ladite séquence, dite « fonction initiale »; - détermination, en fonction dudit flux, et d'une règle de gestion prédéfinie associée audit flux, que la fonction initiale dispose de capacités insuffisantes pour l'exécution stable dudit service; - envoi, à ladite entité de gestion de ressources virtualisées, d'une commande de mise à jour comprenant au moins une action de mise à jour de ladite séquence, ladite fonction initiale étant, après exécution de ladite commande, remplacée ou complétée dans ladite séquence par au moins une nouvelle fonction réseau virtualisée apte à l'exécution stable dudit service réseau.
Patent WO-2017013342-A1 (WO)
Title: Dispositif autonome de stockage et de libération d'énergie pour l'alimentation d'un équipement électrique
Inventor: PROST FRANÇOIS
IPC: F03G7/08
Filed: 2016-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) autonome de stockage et de libération d'énergie pour l'alimentation d'un équipement électrique (12), notamment un équipement électrique (12) d'un aéronef, caractérisé en ce qu'il comporte : - un premier moyen (16), configuré pour transformer une variation de la pression environnante (P) à laquelle est soumis le dispositif (10), en énergie mécanique, - au moins un deuxième moyen (20, 22), configuré pour stocker mécaniquement ladite énergie mécanique en la transformant sous forme d'énergie mécanique potentielle, - un troisième moyen (24), configuré pour commander la libération de l'énergie mécanique potentielle contenue dans ledit au moins deuxième moyen (20, 22) en la transformant sous forme d'énergie mécanique restituée, - un quatrième moyen (28), configuré pour transformer l'énergie mécanique restituée en énergie électrique apte à alimenter ledit équipement électrique (12).
Patent WO-2017064403-A1 (WO)
Title: Siege equipe d'une commande amelioree
Inventor: LESUEUR GREGORY
IPC: B60N2/90
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention se rapporte à un siège (1) de véhicule doté d'une assise (2) et d'un dossier (3), ledit siège comprenant un carter (11) contre lequel vient en appui une poignée d'actionnement (4) permettant de commander l'inclinaison dudit dossier (3), ledit carter (11) et ladite poignée (4) étant fixés à une armature (13) dudit siège (1). La principale caractéristique d'un siège selon l'invention, est que le carter (11) est muni d'au moins un clip (20) à ressort destiné à interagir avec l'armature (13) pour assurer sa fixation, au moins l'un des deux éléments constitués par la poignée (4) et le carter (11) possédant au moins une protubérance (10, 12) apte à définir le jeu minimum entre ledit carter (11) et ladite poignée (4) lorsque lesdits deux éléments sont au contact l'un de l'autre, ledit clip (20) étant apte à rattraper ledit jeu au moment du montage de la poignée (4).
Patent WO-2017203152-A1 (WO)
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A01K5/01
Filed: 2017-05-22
Abstract: Appareil de préparation (500) d'aliment pour animaux, comprenant: - des moyens de stockage d'un aliment déshydraté, - des moyens de stockage d'un liquide tel que de l'eau, - une enceinte de mélange (200), - des moyens de mélange pour mélanger l'aliment déshydraté et le liquide pour former une ration alimentaire sous forme de pâte, - un récipient de consommation (400) agencé pour recevoir la ration alimentaire, caractérisé en ce que: - l'enceinte de mélange (200) comprend un orifice, - l'enceinte de mélange (200) est montée mobile par rapport à l'appareil de préparation (500), pour aller d'une première position à une deuxième position.