baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061090-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-clapot d'un reservoir de carburant d'un vehicule automobile
Inventor: BALAS OANA MARIA
IPC: B60K15/063
Filed: 2016-12-27
Abstract: Dispositif anti-clapot (301) pour un réservoir (3) destiné à recevoir un liquide, notamment un réservoir de carburant et/ou un réservoir pour véhicule automobile (1), caractérisé en ce que le dispositif comprend : - Au moins une première et une deuxième structures anti-clapot (310, 311) distinctes munies chacune d'au moins un écran (321, 322) adapté à s'opposer au clapot dans le réservoir (3) ; - une embase (302) destinée à recevoir un organe (308) monté dans le réservoir (3), comme notamment une pompe ou une jauge ou un module pompe-jauge ; - un premier moyen de fixation (330) entre l'embase (302) et la première structure anti-clapot (310) ; - un deuxième moyen de fixation (331) entre la première structure anti-clapot (310) et la deuxième structure anti-clapot (311).
Patent FR-3047196-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de preformes tridimensionnelles par formage de preformes initiales avec des voiles
Inventor: TREIBER JOHANNES
IPC: B29C70/54
Filed: 2016-02-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une préforme tridimensionnelle comprenant la réalisation d'une préforme initiale (4) comprenant plusieurs plis superposés, lesdits plis étant formés à partir de fibres continues unidirectionnelles et d'un premier polymère, et le thermoformage de la préforme initiale entre l'outillage de formage mâle (92) et l'outillage de formage femelle (91) d'une presse (9) pour obtenir une préforme tridimensionnelle (1). Lors du formage, un voile externe est positionné à l'interface entre la préforme initiale (4) et l'outillage mâle (62) et à l'interface entre la préforme initiale et l'outillage femelle (91) lesdits voiles externes étant formés à partir d'un second polymère, de sorte que, lors du formage, les voiles externes restent à l'état solide et se déforment.
Patent FR-3062833-A1 (FR)
Title: Procede de conduite autonome d’un vehicule automobile
Inventor: EL HAMDANI AHMID
IPC: B60W40/13
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conduite autonome d'un véhicule automobile circulant sur une voie de circulation à une vitesse initiale, ledit procédé comprenant une étape de commande de l'augmentation de la vitesse initiale dudit véhicule jusqu'à une vitesse de consigne, une étape (E4) de détermination de la capacité du véhicule à atteindre la vitesse de consigne sur la voie de circulation, et une étape (E6) d'augmentation de la vitesse initiale jusqu'à la vitesse de consigne si la capacité déterminée du véhicule est supérieure à un seuil prédéterminé, ledit seuil prédéterminé étant supérieur ou égal à ladite vitesse de consigne.
Patent FR-3063372-A1 (FR)
Title: Dispositif de consigne automatique, et procedes de distribution et d'insertion correspondants.
Inventor: TESTA DOMINIQUE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2017-02-27
Abstract: Un dispositif de consigne automatique (2), configuré pour une distribution de marchandises (7), comprend au moins une zone de stockage (4) de charges (9) comprenant ou formées par les marchandises, au moins un guichet de retrait (3) des marchandises, et des moyens de manutention (10). Le guichet de retrait comprend un caisson (11) possédant des faces fermées exceptées une face latérale ouverte, comprenant une première ouverture orientée vers l'extérieur du dispositif, et une face inférieure ouverte, comprenant une deuxième ouverture. Les moyens de manutention sont configurés pour déplacer une des charges depuis la zone de stockage vers le guichet de retrait, et pour déplacer verticalement la charge vers ou à travers la deuxième ouverture de la face inférieure ouverte, jusqu'à une hauteur permettant une mise à disposition, à travers la première ouverture de la face latérale ouverte, d'au moins une marchandise comprise ou formée par la charge.
Patent FR-3063921-A1 (FR)
Title: Materiau metallique fritte a porosite orientee comprenant au moins une partie ferromagnetique et procede de fabrication
Inventor: LAMBERT OCEANE
IPC: C22C1/08
Filed: 2017-03-16
Abstract: Matériau métallique fritté comprenant au moins une partie magnétique, caractérisé par des porosités orientées débouchantes de dimension comprise entre 1 et 100 µm, ledit matériau présentant une densité variant de moins de 20% d'un échantillon de 1 cm3 à l'autre pris dans une pièce monobloc réalisée dans ledit matériau.
Patent FR-3065779-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile comportant une source principale de lumiere associee a une oled reflechissante
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: H01L51/50
Filed: 2017-04-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux pour véhicule automobile comportant une source principale de lumière (11) et une source auxiliaire surfacique de lumière (12) constituée par une diode électroluminescente organique (OLED) ; caractérisé en ce que ladite OLED (12) comporte une couche réfléchissante, ladite source principale de lumière (11) étant en outre agencée de sorte que les rayons lumineux qu'elle émet soient réfléchis par ladite OLED (12). L'invention vise également un bloc optique de signalisation comportant au moins un tel dispositif lumineux.
Patent FR-3067160-A1 (FR)
Title: Cable resistant au feu
Inventor: BAHLOUL WALID
IPC: H01B7/295
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un câble résistant au feu comprenant une couche électriquement isolante résistante au feu comprenant une matrice polymère organique dans laquelle est dispersée une charge ignifugeante comprenant un réseau macromoléculaire d'oxyde de silicium fonctionnalisé par des fonctions phosphonate, la couche électriquement isolante étant obtenue à partir d'une composition comprenant au moins un polymère organique thermoplastique et au moins un précurseur de ladite charge ignifugeante comprenant du silicium et du phosphore ; ainsi qu'un procédé de préparation dudit câble.
Patent FR-3053009-A1 (FR)
Title: Structure pour fixer un appareil d'affichage d'informations pour vehicule
Inventor: TADAOKA TOSHIHIRO
IPC: B60K35/00
Filed: 2017-06-21
Abstract: Dans une structure pour fixer un appareil d'affichage d'informations pour un véhicule (1) incorporé dans une portion avant de carrosserie de véhicule pourvue d'un élément d'appui de direction (3) s'étendant dans la direction de largeur de véhicule, un renfort (5) qui lie l'élément d'appui de direction (3) à une planche de bord (4) dans la portion avant de carrosserie de véhicule est prévu dans la portion avant de carrosserie de véhicule afin de s'étendre à partir de l'élément d'appui de direction (3) vers le côté avant du véhicule le long de la direction longitudinale du véhicule, et l'appareil d'affichage d'informations pour un véhicule (1) est supporté par le renfort (5).
Patent FR-3069247-A1 (FR)
Title: Perovskites hybrides organique-inorganique
Inventor: MERCIER NICOLAS
IPC: C01D17/00
Filed: 2017-07-20
Abstract: La demande concerne des pérovskites hybrides organique-inorganique de formule (I) suivante : [(A)1-2,48p-b(B)3,48p+b](1 +2p-y)/(1+p)(Pb)1-p-m(M)m(X1)3-y-q(X2)q (I) et des cellules photovoltaïques à pérovskites les comprenant.
Patent FR-3057139-A1 (FR)
Title: Procede de culture a maree
Inventor: LACHAMBRE CHRISTOPHE
IPC: A01G31/04
Filed: 2017-10-11
Abstract: La présente invention décrit un procédé (500) de culture comprenant au moins des étapes d'arrosage (520) au niveau d'une station d'arrosage ; admission d'un arroseur dans une chambre racinaire (210) par l'intermédiaire d'une ouverture d'admission (290), de remplissage (530) de la chambre racinaire (210) par une solution aqueuse, d'amorçage (540) d'un dispositif de vidange (240) après remplissage (530) de la chambre racinaire (210) et de vidange (545) de la chambre racinaire (210).
Patent FR-3074552-A1 (FR)
Title: Couronne de reducteur de vitesse a train planetaire de turbomachine
Inventor: CHARRIER MATHIEU JEAN
IPC: F16H57/04
Filed: 2017-12-06
Abstract: Couronne (214) de réducteur (110) planétaire pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, ladite couronne s'étendant autour d'un axe (X) et comportant des premier et second éléments annulaires (214a, 214b) coaxiaux et comportant respectivement deux dentures annulaires internes (250) orientées différemment, lesdits premier et second éléments annulaires comportant en outre respectivement des première et seconde brides annulaires radialement externes (214ab, 214bb) de fixation desdits premier et second éléments entre eux, les dentures desdites premier et second éléments annulaires étant écartées axialement l'une de l'autre et d'un plan de joint (P) desdits première et seconde brides, et définissant entre elles un espace annulaire (266) délimitée extérieurement par deux rebords annulaires (214ab1, 214bb1) de support respectif desdites brides, au moins l'une des brides comportant au niveau dudit plan de joint des encoches (268) sensiblement radiales de traversée d'huile par centrifugation, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une rangée annulaire de parois (300) de rétention d'huile en saillie sur lesdits rebords dans ledit espace.
Patent FR-3074666-A1 (FR)
Title: Matelas flottant apte a supporter au moins un utilisateur ou un objet sur l’eau grace a sa flottabilite.
Inventor: PERELLE INGRID
IPC: B63B35/73
Filed: 2017-12-13
Abstract: Matelas flottant (1) apte à supporter au moins un utilisateur ou un objet sur l'eau, comprenant un ensemble de couches de mousse (2), l'ensemble de couches de mousse (2) comprenant une pluralité de couches de mousse dont au moins une première couche de flottabilité (11) comprenant une première composition de mousse, la première couche de flottabilité (11) étant destinée à être positionnée en regard de la surface de l'eau et une deuxième couche de confort (12) comprenant une deuxième composition de mousse, la deuxième couche de confort (12) étant destinée à être en regard de l'au moins un utilisateur ou objet.
Patent FR-3075016-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polymere tenseur et necessaire d'application utilisant un applicateur rotatif
Inventor: BOUCHARA ANNE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un nécessaire d'application cosmétique comprenant :
 - un organe d'application propre à être entraîné en rotation par des fibres kératiniques par rapport à un organe de préhension ;
 - une composition de revêtement des fibres kératiniques comprenant une phase aqueuse comprenant au moins un polymère tenseur,
 ladite composition présentant, dans le test de caractérisation T, une largeur de bande inférieure à 5 mm au bout de 45 minutes.
 Elle se rapporte également à un procédé d'application d'une composition de revêtement sur des fibres kératiniques, comprenant les étapes suivantes :
 - fourniture d'un nécessaire d'application cosmétique précité ;
 - imprégnation de l'organe d'application avec la composition de revêtement ;
 - amenée de l'organe d'application au contact des fibres kératiniques ;
 - entrainement en rotation de l'organe d'application par rapport à l'organe de préhension par déplacement de l'organe d'application sur les fibres kératiniques; et,
 - dépôt de la composition de revêtement sur les fibres kératiniques.
Patent FR-3075485-A1 (FR)
Title: Boitier antenne pour vehicule automobile
Inventor: DESCHAMPS MAXIME
IPC: H01Q1/32
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un boîtier antenne (1) pour véhicule automobile dans lequel une résine à polymériser peut être coulée, selon lequel ledit boîtier antenne (1) comprend :
 - un réceptacle (10) adapté pour accueillir une platine support primaire (12) et une platine support secondaire (13) et comprenant au moins un clip de fixation primaire (100) ;
 - un couvercle (11) comprenant au moins un clip de fixation secondaire (110) adapté pour coopérer avec ledit au moins un clip de fixation primaire (100), ledit couvercle (11) étant adapté pour fermer ledit boîtier antenne (1) de sorte à laisser une ouverture pour couler ladite résine dans ledit boîtier antenne (1) ;
 - ladite platine support primaire (12) formant une antenne ; et
 - ladite platine support secondaire (13) adaptée pour être disposée en regard de ladite antenne (12) et comprenant des composants électroniques adaptés pour coopérer avec ladite antenne (12).
Patent FR-3063258-A1 (FR)
Title: Bague destinee au maintien d'un appui tete escamotable, appui tete comprenant une telle bague, siege comprenant un tel appui tete et vehicule comprenant un tel siege
Inventor: MESA CHRISTOPHE
IPC: B60N2/809
Filed: 2017-02-24
Abstract: Bague (1) destinée au maintien à un dossier de siège d'un appui-tête escamotable, la bague (1) présentant une forme tubulaire et comprenant une section d'extrémité (11) munie d'un rebord annulaire (12) formant butée d'extrémité (13) et au moins une section conique (14, 15) présentant une pente croissante depuis la base de la bague en direction de la butée d'extrémité (13), ladite section conique (14, 15) étant destinée à s'engager en partie à l'intérieur d'une gaine d'appui-tête escamotable solidarisée à un dossier de siège.
Patent FR-3064547-A1 (FR)
Title: Protection thermique et intrusion camping car
Inventor: RIVOIRE DIDIER
IPC: B60P3/32
Filed: 2017-03-29
Abstract: Dispositif offrant des fonctions d'anti-intrusion, d'isolation contre le froid, d'isolation contre la chaleur et le soleil pour les camping-cars ou autres véhicules utilitaires. Le principe est représenté en figure 1. Les camping-cars ont pour principale contrainte d'être d'une surface relativement faible et sont composés d'éléments de structure légers, n'assurant pas de protection efficace contre le froid et la chaleur. Par ailleurs, ils sont assez vulnérables vis à vis des vols ou cambriolages. Le système ici présenté apporte une garantie contre ces trois inconvénients. Il repose sur une structure spécifique, fixée contre le cellule du camping, modulable, dotée de glissières (5) destinées à accueillir des volets roulants. (8) La structure est composée de plusieurs montants verticaux (nombre variable selon les dimensions du véhicule et sa configuration), se fixant sur la cellule du camping-car (ou autre véhicule utilitaire), articulés, afin d'obtenir une fonction donnée au système : sécurité ou protection thermique. Chaque montant est doté de glissières latérales (5) dans lesquelles les volets roulants (8) viennent glisser pour monter ou descendre.
Patent FR-3071237-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de suivi de remplissage d'un ensemble de recipients a ordures
Inventor: DUNAND JEAN-PIERRE
IPC: G06Q50/26
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne un système de suivi (1) de remplissage d'un ensemble de récipients à ordures (2) comportant un boîtier de suivi (3) autonome qui équipe chaque récipient à ordures (2), chaque boîtier de suivi (3) autonome comprenant une source d'énergie qui alimente au moins un capteur de remplissage du récipient à ordures (2) et un émetteur adapté à transmettre des données vers un terminal de traitement (7) distant. Selon l'invention, le système de suivi (1) comporte une unité relai (12) qui est positionnée dans un rayon d'émission de l'émetteur d'un sous-ensemble de récipients à ordures (2), l'unité relai (12) étant adaptée à relayer les données transmises par l'émetteur de chaque boîtier de suivi (3) vers le terminal de traitement (7) distant. L'invention concerne également un procédé de suivi d'un ensemble de récipients à ordures (2).
Patent FR-3075087-A1 (FR)
Title: Outillage pour moule de surmoulage
Inventor: PAWLAK SEBASTIEN
IPC: B29C45/26
Filed: 2017-12-18
Abstract: Outillage (3) pour moule bi-matière ou tri-matière d'un élément (12) à surmouler, comportant :
 - des premiers moyens de maintien (4) adoptant une position fermée de maintien ou au moins une position ouverte,
 - des seconds moyens de maintien (5) indépendants des premiers moyens de maintien (4) et adoptant une position fermée de maintien ou au moins une position ouverte, les premiers et seconds moyens (4, 5) étant aptes à être mis en œuvre séquentiellement, pour maintenir en position dans le moule l'élément (12) pendant la phase d'injection d'une première matière d'injection procurant une première partie surmoulée (10), puis les seconds moyens de maintien (5) sont destinés une fois dans leur position fermée de maintien à maintenir en position dans le moule la première partie surmoulée (10), tandis que les premiers moyens de maintien (4) sont destinés à être ouverts en gardant les seconds moyens (5) en position fermée.
Patent FR-3076632-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse de messages de maintenance generes par au moins une plateforme, et systeme associe
Inventor: MULLER KARINE
IPC: G06F11/00
Filed: 2018-01-05
Abstract: Ce procédé comprend l'extraction, depuis un enregistrement de messages de maintenance, chacun associé à un instant d'apparition, une durée d'apparition et une catégorie, d'un ensemble de symptômes, et la génération (138) d'une base de données de symptômes constituée de l'ensemble de symptômes. L'extraction comprend la classification (110) de chaque message en message représentatif d'une panne ou non représentatif d'une panne, la classification (130) de chaque message représentatif d'une panne en message fugitif si la durée d'apparition du message est inférieure à une durée seuil prédéterminée associée à la catégorie du message, ou en message significatif si la durée d'apparition dudit message est supérieure ou égale à la durée seuil, et l'extraction (136) de l'ensemble de symptômes de panne, chaque symptôme de panne étant à la fois un message représentatif d'une panne et un message significatif.
Patent FR-3077595-A1 (FR)
Title: Dispositif pour permettre a un individu quelconque de nager au milieu ou a cote des animaux aquatiques dangereux ( de grandes tailles et de petites tailles)
Inventor: KETSHI-PENE SHOTSCHA PAUL
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant à un individu quelconque de nager en toute sécurité au milieu ou à côté des animaux aquatiques dangereux (de grandes ou petites tailles). Il est constitué d'un bassin (1) possédant une surface (2) sur laquelle est encastrés une cage de protection (3) (avec une porte) et un cube vitré(4) (avec une trappe). Cette construction permet à l'individu, lorsque il rentre dans le bassin (1), de nager en toute sécurité au milieu ou à côté des animaux aquatiques dangereux de grandes tailles (grâce à la cage de protection (3)) et de petites tailles (grâce au cube vitré (4)). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection de l'individu dans l'eau lorsqu'il nage au milieu des animaux aquatiques dangereux.
Patent FR-3077298-A1 (FR)
Title: Composition de vernis transparent marquable par un rayonnement laser, laminat la comprenant et dispositif comprenant ce laminat
Inventor: BES LAURENCE
IPC: C09D7/61
Filed: 2018-02-01
Abstract: L'invention concerne une composition de vernis transparent marquable par un rayonnement laser, un laminat comprenant une couche cette composition de vernis transparent marquable par un rayonnement laser, marquée ou non marquée, et un dispositif comprenant ce laminat. La composition de vernis marquable par laser selon l'invention est caractérisée en ce qu'elle comprend : a) entre 50 % inclus et 100 % exclus, en poids, par rapport au poids total de la composition, d'au moins un polymère thermodurcissable et/ ou photodurcissable. b) entre 2% inclus et 20% inclus, et de préférence entre 2% et 15% inclus, en poids par rapport au poids total de la composition, de particules d'au moins un réactif sensible à un rayonnement laser choisi dans le groupe constitué des particules de dioxyde de titane (TiO2), des particules d'oxyde de bismuth (Bi2O3)), et des particules d'oxyde de titane (TiO2) recouvertes d'un complexe d'oxyde d'étain dopé à d'antimoine (Sn/Sb)O2, et de leurs mélanges, et en ce que lorsque polymérisée et séchée, cette composition de vernis marquable laser a une transparence supérieure à 80% déterminée selon la méthode ASTM D1003-00 aux longueurs d'ondes du visible. L'invention trouve application dans le domaine de la sécurisation et l'authentification de documents, en particulier.
Patent FR-3081143-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie a peindre comportant une fente longiligne
Inventor: LOUOT THIERRY
IPC: B62D25/00
Filed: 2018-05-16
Abstract: L'invention concerne une pièce de carrosserie (10) de véhicule automobile destinée à être peinte, comprenant au moins une fente longiligne (20) et au moins un élément de maintien d'écartement (60) de l'ouverture de la fente (20), caractérisée en ce que ledit élément de maintien d'écartement (60) est positionné en dehors de l'ouverture de la fente.
Patent FR-3083161-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement
Inventor: CHARTIER THIERRY
IPC: B60C11/03
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un neumatique en matériau caoutchoutique comprenant une bande de roulement (1), ladite bande de roulement comportant au moins deux nervures (10A, 10B) séparées par une rainure circonférentielle (20). Chaque nervure (10A, 10B) comporte une pluralité de blocs de forme générale identique avec pour au moins deux blocs (10A, 10B) de ladite pluralité de blocs des longueurs circonférentielles (LA, LA' ; LB, LB') différentes. Chaque nervure (10A, 10B) comporte une pluralité de découpures (13, 14, 15, 16) débouchant dans ladite rainure circonférentielle (20). Les découpures (13, 14) de la première nervure (10A) débouchent dans la rainure circonférentielle (20) à un même niveau que des découpures (15, 16) de la seconde nervure (10B). Les découpures (15, 16) de la seconde nervure (10B) débouchent dans la rainure circonférentielle (20) à un même niveau que des découpures (13, 14) de la première nervure (10A).
Patent FR-3083711-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement au tir pour jeu de boule
Inventor: LEBRUN JACQUES
IPC: A63D5/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'entraînement au tir pour jeu de boule, comprenant une boule cible (2), une structure support (3) en forme de portique mobile/déplaçable, muni d'une structure de piètement (5) destinée à reposer sur le sol, laquelle structure support (3) comprend une partie de suspension (9) adaptée pour être positionnée au dessus du niveau du sol, et un organe de suspension (6) faisant la liaison entre ladite boule cible (2) et ladite partie de suspension (9) de ladite structure support (3). L'organe de suspension (6) comprend une extrémité supérieure (16) et une extrémité inférieure (18), ladite extrémité supérieure (16) étant solidarisée avec ladite partie de suspension (9) de ladite structure support (3) par des premiers moyens de solidarisation (17), et ladite extrémité inférieure (18) étant solidarisée avec ladite boule cible (2) par des seconds moyens de solidarisation (19), de manière adaptée pour que ladite boule cible (2) repose sur le sol ou affleure ce dernier.