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Patent FR-2916142-A1 (FR)
Title: Forme pharmaceutique comprenant du (10-[(3s)-1-azabicyclo [2.2.2]oct-3-ylmethyl]-10h-phenothiazine se presentant sous une forme appropriee pour l'administration d'unde dose journaliere comprise entre 1 et 3 mg
Inventor: CLERC THIERRY
IPC: A61K31/5415
Filed: 2007-05-15
Abstract: L'invention concerne une forme pharmaceutique comprenant du 10-[(3S)-1-azabicyclo[2.2.2]oct-3-ylméthyl]-10H-phénothiazine, ou au moins un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, caractérisée en ce qu'elle se présente sous une forme appropriée pour l'administration orale d'une dose journalière comprise entre 1 et 3 mg, ainsi que son utilisation pour la préparation d'un médicament destiné à prévenir et/ou traiter les affections allergiques, en particulier la rhinite allergique.
Patent FR-2917055-A1 (FR)
Title: Cross head for dashboard of motor vehicle, has acoustic resonator consorted on predetermined resonant frequency proximity of parasite noise characteristic frequency developed proximity of dashboard to dampen parasite noise
Inventor: AUFFRAY BERTRAND
IPC: B62D25/14
Filed: 2007-06-11
Abstract: The cross head (8) has an acoustic resonator (12) e.g. Helmholtz resonator, consorted on predetermined resonant frequency proximity of parasite noise characteristic frequency developed proximity of a dashboard (9) to dampen the parasite noise. The parasite noise characteristic frequency is in range of below 200 hertz, and a volume (15) of the acoustic resonator is closed by two stoppers (16) fixed in the cross head by being axially spaced between each other.
Patent FR-2920933-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion de sequences de donnees video par un serveur vers un terminal client
Inventor: MORARD JEAN PIERRE
IPC: H04N7/24
Filed: 2007-09-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diffusion de séquences vidéo par un serveur vers un terminal client comportant les étapes suivantes :- génération (101) d'une requête par le terminal client suite à un événement,- envoi (101) de la requête vers le serveur, la requête comportant un ordre de diffusion d'une vidéo formant une transition entre un état père et un état fils, chaque état étant associé à une image finale statique et le serveur comportant des moyens de mémorisation aptes à stocker un identifiant de chaque état, une table de transitions partant de chaque état et des données compressées correspondant à une séquence vidéo associée à une transition d'un état vers un autre,- vérification (102) par le serveur que l'état fils associé à l'ordre de diffusion est un état connu dans la table des transitions partant de l'état père,- si l'état fils est un état connu du serveur et si les données compressées stockées correspondant à la séquence vidéo associée à la transition sont disponibles : diffusion (103) vers le terminal des données compressées,- si l'état fils est un état connu et si les données compressées stockées correspondant à la séquence vidéo ne sont pas disponibles : diffusion (104) vers le terminal d'au moins la dernière image de la séquence vidéo associée à la transition,- si l'état fils n'est pas un état connu : diffusion (113) vers le terminal d'au moins la dernière image de la séquence vidéo.
Patent FR-2933134-A1 (FR)
Title: Systeme de regeneration d'un filtre a particules et procede de regeneration associe
Inventor: GOURARA AMINE
IPC: F01N3/023
Filed: 2008-06-25
Abstract: La présente invention concerne système de régénération d'un filtre à particules. Selon l'invention, ledit système de régénération comprend un calculateur qui calcule la vitesse moyenne vmdépôt(tl) de dépôt des particules dans ledit filtre à l'instant t1 où est initiée ladite phase de régénération, selon la formule : g id="ID2933134-12" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > et des moyens de détermination de ladite durée D de ladite phase de régénération pour au moins une efficacité déterminée EFF de ladite phase de régénération, en fonction de la vitesse moyenne de dépôt vmdépôt(t1) des particules pendant ladite phase de chargement de t0 à t1, selon la formule : g id="ID2933134-13" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > v(t) étant la vitesse de combustion instantanée desdites particules déposées sur ledit filtre.
Patent FR-2933279-A1 (FR)
Title: Luggage carrying device, has luggage anchoring unit including fixation unit fixing strap or reduced-length flexible string that is mounted on support, in rotary manner, where tapered ring is interposed between body and fixation unit
Inventor: JACOBSEN EBBE
IPC: A45C13/30
Filed: 2008-07-07
Abstract: The device has a luggage anchoring unit including a support constituted of a backplate and a body, where the backplate and the body are placed on both sides of a wall of a luggage. The anchoring unit has a fixation unit (5) fixing a strap or a reduced-length flexible string (6) that is mounted on the support, in a rotary manner. A tapered ring is interposed between the body and the fixation unit. The body has a passage for a mounting unit that mounts the fixation unit. An independent claim is also included for a luggage comprising a strap or flexible string.
Patent FR-2936339-A1 (FR)
Title: Device for detecting distance between e.g. mobile telephone, and its user/owner, has pin element fixed on garment of owner or user of computing or electronic element and associated to computing or electronic element
Inventor: ROUVIERE YVES FRANCOIS ANTOINE
IPC: G08B3/10
Filed: 2008-09-24
Abstract: The device has a pin element (B) associated to a base element e.g. ambulatory computing or electronic element (A) e.g. mobile telephone, and fixed on a garment e.g. coat packet, of an owner or a user of the computing or electronic element. The pin element is independent from the computing or electronic element. The two elements are cooperated together without requiring hardware connections, in an electronic and computing manner or by remote transmission.
Patent FR-2939525-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation pour pare-brise comprenant des moyens de correction de dedoublement d'images du audit pare-brise
Inventor: AUGEREAU PHILIPPE
IPC: G02B27/01
Filed: 2008-12-05
Abstract: Le domaine technique général de l'invention est celui des dispositifs de visualisation montés sur véhicule et comprenant un afficheur dont l'image est réfléchie par le pare-brise du véhicule, permettant de superposer l'image affichée sur le monde extérieur. Un des problèmes importants de ce type d'affichage est que le pare-brise donne, par réflexion, deux images dédoublées non superposées. Le principe de base de l'invention est que l'image initiale est telle que la combinaison de la première image réfléchie et de la seconde image réfléchie par le pare-brise donne une image perçue « propre » ou « idéale » dépourvue de décalages. Pour réaliser cette fonction, on génère sur l'afficheur une image comportant, bien entendu, l'image « idéale » mais également une succession d'images décalées comportant des négatifs de l'image « idéale » de façon que la somme résultante de la première image réfléchie et de la seconde image réfléchie ne comporte plus que l'image « idéale ». Bien entendu, le principe de l'invention peut s'appliquer à des afficheurs simples ou à des afficheurs comportant une image collimatée à l'infini ou à grande distance.
Patent FR-2940469-A1 (FR)
Title: Chlorine quantity measuring method for ion exchange resin, involves performing dissolution of precipitated compound to obtain solution subjected to elution via anionic resin, and measuring quantity of chlorine contained in elution
Inventor: COMTE JEROME
IPC: G01T1/204
Filed: 2008-12-23
Abstract: The method involves combusting a dried ion exchange resin in a pressurized mineralization enclosure so as to obtain a mineralizer. The mineralizer is dissolute in water to obtain a solution subjected to an elution via cationic resin so as to retain main cationic species. Silver salt is added to the elution so as to precipitate a chloride compound. The precipitated compound is dissolute by adding sodium thiosulfate to obtain another solution subjected to another elution via anionic resin. Quantity of chlorine contained in the latter elution is measured using a liquid scintillation counter. The enclosure is a Parr bomb containing cobalt chloride and nitric acid solution and graphite. The silver salt is silver nitrate. The main cationic species are utilized for emitting beta or gamma radiations.
Patent FR-2919821-A1 (FR)
Title: Composite a base de pu et procede de fabication de ce dernier.
Inventor: FENG CHUNG CHIH
IPC: B32B27/12
Filed: 2008-02-07
Abstract: Composite de polyuréthane et son procédé de fabrication, ce dernier comprenant : (a) la fourniture d'un papier amovible; (b) l'application d'une couche de tissu sur le papier amovible ; (c) le séchage de la couche de tissu; (d) l'application d'une première couche stratifiée sur la couche de tissu ; (e) le séchage de la première couche stratifiée ; (f) la stratification d'une couche de mousse de polyuréthane humide sur la première couche stratifiée ; (g) le retrait du papier amovible pour former un semi-produit ; (h) la fourniture d'une couche de matière plastique ; (i) l'application d'une deuxième couche stratifiée sur la couche de matière plastique; (j) le séchage de la deuxième couche stratifiée ; et (k) la stratification du semi-produit sur la deuxième couche stratifiée.
Patent FR-2932050-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission de donnees video
Inventor: HENOCQ XAVIER
IPC: H04N7/32
Filed: 2008-06-03
Abstract: Pour transmettre une séquence d'images vidéo sur un réseau entre un serveur et un client, cette séquence étant codée suivant un mode de codage prédictif hybride et comportant une pluralité d'images, chaque image étant décomposée en une pluralité de macroblocs de pixels : on classe (E212) la pluralité de macroblocs dans au moins deux groupes de macroblocs suivant un critère prédéterminé ; on complète (E216, E226) ces groupes de macroblocs par des macroblocs additionnels ; on crée (E214, E224) au moins deux niveaux de codage hiérarchique à partir de ces groupes de macroblocs ; on applique (E218) une protection inégale contre les erreurs de transmission aux groupes de macroblocs suivant le critère prédéterminé ; et on transmet (E220) sur le réseau les niveaux de codage hiérarchique.
Patent FR-2938354-A1 (FR)
Title: Auxiliary function e.g. massage of organ, realizing unit controlling device for occupant of seat in motor vehicle, has control unit for controlling auxiliary function realizing unit activated by occupant of seat by man-machine interface
Inventor: REIMEL NICOLAS
IPC: G05G1/02
Filed: 2008-11-13
Abstract: The device has a control unit for controlling an auxiliary function realizing unit activated by an occupant of a seat by a man-machine interface i.e. snap button (9). The control unit is programmed to allow multiple intensities which are functions of parameters of the realizing unit. The button is arranged with an activation light (9a) for indicating each intensity by respective luminosity. An independent claim is also included for a seat comprising a unit for realizing an auxiliary function.
Patent FR-2947401-A1 (FR)
Title: Systeme de communication multi-antennes
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: H04B7/04
Filed: 2009-06-26
Abstract: L'invention a pour objet un système de communications entre au moins deux équipements de télécommunications (100, 103), au moins un de ces équipements étant embarqué sur un aéronef (100), lesdits équipements comprenant des moyens pour émettre et/ou recevoir des données numériques, lesdites données étant classées en au moins deux catégories, la première catégorie correspondant à des données critiques, la deuxième catégorie correspondant à des données non critiques. Les données sont émises sur M antennes (101, 102) et reçues sur N antennes (104, 105). Une matrice H de dimension M×N représentative du canal de propagation multi-antennes est estimée et les données sont émises selon un mode de transmission sélectionné parmi au moins deux modes multi-antennes. Un premier mode dit robuste utilise un schéma de type Alamouti, un second mode dit haut débit utilise un schéma de type BLAST. Les données critiques sont transmises en utilisant le mode robuste, les données non critiques étant transmises en utilisant un des deux modes multi-antennes. Le mode haut débit est sélectionné lorsque le rang RH de la matrice H dépasse une valeur seuil SR préalablement choisie.
Patent FR-2948189-A1 (FR)
Title: Procede de localisation laterale des roues d'un vehicule
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60C23/04
Filed: 2009-07-15
Abstract: Procédé de localisation de la position latérale des roues d'un véhicule muni d'un système de surveillance de la pression des pneus. Chaque roue du véhicule comporte un boitier électronique fixé sur une jante de rayon R. Chaque boitier comporte notamment deux accéléromètres (5a, 5b), disposés perpendiculairement l'un par rapport à l'autre et mesurant l'un une composante radiale F de l'accélération, et l'autre une composante tangentielle F de l'accélération. Ces composantes sont déphasées d'un angle de déphasage α prédéterminé. Le procédé est du type consistant à : I) mesurer, par tour de roue, à des intervalles de temps donnés (T ), un nombre (N) de valeurs d'accélération par chacun des accéléromètres (5a, 5b), II) calculer d'une valeur physique (P) représentative du signe de l'angle de déphasage α entre les deux accéléromètres, III) déterminer la position latérale de la roue, à partir de la valeur physique (P) représentative du signe de l'angle de déphasage. Selon l'invention, lors de l'étape I) on fixe un nombre minimum (N) de mesures d'accélération par tour de roue nécessaires au calcul du signe de l'angle de déphasage, et on détermine les intervalles de temps (T ) entre deux mesures d'accélération par la relation suivante :
Patent FR-2949147-A1 (FR)
Title: Device for pivotingly fixing solar collectors or photovoltaic panels on e.g. bridge of ship, has tilting element comprising opening with section in shape of arc of circle, so that articulation pin is displaced in arched opening
Inventor: LEROUX OLIVIER
IPC: F24J2/54
Filed: 2009-08-11
Abstract: The device has an implantation element (1) including a hinge or upper node (1b) provided with an opening (1c) for introducing a detachable articulation pin (3). A tilting element (2) is fixed on an edge of a photovoltaic panel (P), and comprises another opening (7) for passage of the pin. The articulation pin allows the assembly or separation of the implantation and tilting elements. The opening in the tilting element comprises a section in the shape of arc of circle, so that an articulation pin is displaced in the arched opening. The implantation element is mounted on a support. The support is formed by an end (9a) of a ballastable caisson that is made of rigid plastic material.
Patent FR-2941022-A1 (FR)
Title: Assemblage tenon-mortaise avec cheville
Inventor: GAUDIER PHILIPPE
IPC: B27F1/00
Filed: 2009-01-12
Abstract: Dispositif comprenant une première pièce (1) présentant une mortaise (2) et une deuxième pièce présentant un tenon (3) de forme correspondante à ladite mortaise, le tenon étant inséré dans ladite mortaise, dans lequel la première pièce présente un orifice (5) en forme de cylindre de révolution qui communique avec ladite mortaise et dans lequel est insérée une cheville (4) coopérant avec ledit tenon, la mortaise présentant au moins une paroi courbe, caractérisé par le fait que l'axe (A) dudit orifice est tangent à ladite paroi courbe.
Patent FR-2941685-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte des dechets tels des pneumatiques usages.
Inventor: DE MONTBRON PIERRE
IPC: B65D6/08
Filed: 2009-02-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de collecte de déchets tels des pneumatiques usagés (P), remarquable en ce qu'il est constitué par un contenant rigide (100) servant de support dit contenant support associé à un contenant souple (200), escamotable et interchangeable avec d'autres contenants souples (200) et qui accueille les pneumatiques usagés (P). Applications : collecte des déchets tels des pneumatiques.
Patent FR-2946652-A1 (FR)
Title: Polyamide de haute viscosite.
Inventor: ZAHO DAMIEN
IPC: B29C45/00
Filed: 2009-06-12
Abstract: La présente invention concerne un polyamide et un procédé de fabrication de celui-ci et des compositions le contenant. Elle concerne plus particulièrement un polyamide de haute viscosité obtenu par polymérisation de monomères diacides et diamines en présence de composés multifonctionnels et éventuellement monofonctionnels. Ce polyamide est notamment utile pour la fabrication de compositions destinées, par exemple, à être moulées ou soufflées.
Patent FR-2948941-A1 (FR)
Title: Copolymers cationiques derives d'acrylamide et leurs utilisations
Inventor: HUND RENE
IPC: C08F8/44
Filed: 2009-08-04
Abstract: (Co)polymère cationique ou amphotère obtenu par réaction de dégradation dite d'Hofmann, en solution aqueuse, en présence d'un hydroxyde d'alcalino-terreux et/ou d'alcalin et d'un hypohalogénure d'alcalino-terreux et/ou d'alcalin, sur un (co)polymère base comprenant au moins un monomère non ionique choisi dans le groupe comprenant l'acrylamide (et/ou le méthacrylamide), le N,N diméthylacrylamide et/ou l'acrylonitrile, caractérisé en ce le (co)polymère base est modifié avec au moins un composé polyfonctionnel contenant au moins 3 hétéroatomes choisis parmi N, S, O, P et présentant chacun au moins un hydrogène mobile. Utilisation comme agent de floculation, rétention et/ou drainage, et résistance à sec.
Patent FR-2960857-A1 (FR)
Title: Device for use in aircraft to transport e.g. goods, has frames separated by dielectric part, and electric generator placed between frames, where main shells are closed and separated from frames
Inventor: GUEZ GUEZ KARIM
IPC: B64G1/00
Filed: 2010-06-03
Abstract: The device has frames (1, 2) separated by a dielectric part (6). An electric generator (3) is placed between the frames. Metal main shells are hermetically and electromagnetically closed and separated from the frames. The shells are connected to an electric power source by sheath cables. The power source is protected by a Faraday cage (5) located between the shells. The shells are provided with embossed openings. Electronic/computing instruments are placed in the cage and surrounded by the dielectric part.
Patent FR-2963645-A1 (FR)
Title: Thermal mechanism e.g. external combustion engine, has internal thermal exchanger provided internal to working volume or peripheral to working volume, where working fluid is contained in working volume during thermal cycle
Inventor: CHIANDETTI JEAN FRANCOIS
IPC: F02G1/04
Filed: 2010-08-06
Abstract: The mechanism has an internal thermal exchanger (5) that is provided internal to a working volume (4) or peripheral to the working volume. Working fluid is contained in the working volume during thermal cycle. Mass of the working fluid contained in the working volume is constant till at the end of the cycle. A thermal storage device is fixed to the thermal exchanger. The thermal exchanger has a cavity that serves as a reservoir that is provided at interior of the exchanger.
Patent FR-2954909-A1 (FR)
Title: Procedes de traitement cosmetique et kit
Inventor: BLAISE CHRISTIAN
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-01-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, permettant de leur apporter, notamment de manière durable et réversible, des propriétés cosmétiques intéressantes. L'invention concerne également un kit comprenant ladite composition.
Patent FR-2961275-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper and body portion assembly for vehicle, has male part in contact with two opposite edges of female part, in orientation, where tongues of male part are in contact with opening of female part in blocking position
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/04
Filed: 2010-06-09
Abstract: The assembly has a male part (2) introduced in a female part (3), where the male part is in stopped against an internal boss of the female part, in an orientation. The male part is freely moved in the female part, in another orientation. The male part is in contact with two opposite edges of the female part, in the former orientation. Tongues of the male part are in contact with an opening of the female part in a blocking position, where the tongues have two opposite surfaces that are parallel between each other. An independent claim is also included for a method for mounting a male part in a female part.
Patent FR-2964944-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite a soufflet pour la traversee de cloison par une biellette d'un systeme de commande de l'orientation des pales de soufflante d'un turbopropulseur
Inventor: CHARIER GILLES ALAIN
IPC: B64C11/40
Filed: 2010-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité pour la traversée de cloison par une biellette d'un système de commande de l'orientation des pales de soufflante d'un turbopropulseur. Le dispositif comprend un soufflet (60) de forme tronconique destiné à être traversé par la biellette (50a) et ayant, au niveau de son extrémité la plus large, des moyens de fixation (62, 64) sur la cloison (58) à étancher et, au niveau de son extrémité la plus étroite, un joint torique au travers duquel la biellette est apte à coulisser.
Patent FR-2966246-A1 (FR)
Title: Methode d'identification et de limitation des motifs de base formant la sculpture de la bande de roulement d'un pneumatique
Inventor: JOLY ALEXANDRE
IPC: B60C11/24
Filed: 2010-10-19
Abstract: Méthode d'inspection de la bande de roulement d'un pneumatique dont la sculpture est formée par l'assemblage d'éléments juxtaposés circonférentiellement, séparés entre eux par des frontières de formes identiques et connues, et ayant des motifs de base, en nombre réduit séquencés de manière prédéterminée dans laquelle : - on réalise l'acquisition d'une image de la surface de la bande de roulement du pneumatique à inspecter formée de pixels associés à un niveau d'intensité lumineuse, - on transforme l'image du pneumatique en décalant circonférentiellement les pixels de l'image situés axialement (x , x ) à une même distance d'une référence circonférentielle donnée (OY), de la valeur inverse (-y , -y ) du décalage circonférentiel (y , y ) par rapport à une ligne axiale (OX) du point (P , P ) situé sur la ligne de frontière de forme connue à la même distance axiale (x , x ) de ladite référence circonférentielle, de sorte que les frontières entre les éléments apparaissent sous la forme de traces rectilignes orientées dans la direction axiale, - on analyse l'image à l'aide d'un filtre sensible aux contours de manière à identifier les points de l'image placés sur une droite orientée axialement, que l'on assimile aux points placés sur une ligne de frontière entre deux éléments.
Patent FR-2967092-A1 (FR)
Title: Essieu souple pour vehicule automobile en partie colle.
Inventor: DHONT SEBASTIEN
IPC: B60G7/00
Filed: 2010-11-05
Abstract: Essieu souple comportant au moins un premier bras (1), adapté à relier la caisse à un support de roue, et une traverse (2) présentant au moins une première extrémité (22), apte à être collée avec le premier bras (1), caractérisé en ce que ledit bras (1), apte à être assemblé par collage, présente plusieurs parties qui, réunies entre elles selon une première direction transversale à l'axe longitudinal de la traverse, définissent un logement de forme essentiellement complémentaire de celle de ladite première extrémité (22) de la traverse (2) qu'il reçoit.