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Patent FR-2975309-A1 (FR)
Title: Self supported macrocellular monolith, useful e.g. as photocatalyst for decontaminating gaseous pollutants, comprises material comprising titanium oxide matrix comprising titanium dioxide in anatase form or in rutile form
Inventor: MOUAWIYA ROLA
IPC: B01D53/72
Filed: 2011-05-19
Abstract: Self supported macrocellular monolith comprises a material comprising titanium oxide matrix comprising titanium dioxide in anatase form (at least 80 wt.%) or in rutile form (at most 20 wt.%), where the monolith is free of micropores and macropores having an average size of 100 nm to 3 mu m and mesopores interparticle having the average size of 2-20 nm, and the pores are interconnected. An independent claim is included for preparing the self supported macrocellular monolith by a sol-gel process, comprising (a) preparing an aqueous solution of a cationic surfactant in a concentration of 10-40 wt.%, where the pH of the aqueous solution is less than 1, by adding a strong acid, (b) adding acid solution of cationic surfactant, under stirring, of at least one titanium oxide precursor, (c) stirring the reaction mixture for a time sufficient to hydrolyze the titanium oxide precursor, (d) preparing an emulsion by adding into the reaction mixture, dropwise with stirring, at least one volatile oil, (e) adjusting the pH of the reaction medium of 1.5-3 by adding a sufficient quantity of a strong base, (f) condensing the titanium oxide precursor by heat treating the reaction medium at 40-60[deg] C to obtain a titanium oxide monolith and (g) drying and calcining the obtained titanium oxide monolith at below 500[deg] C.
Patent FR-2978604-A1 (FR)
Title: Procede de guerison de defauts dans une couche semi-conductrice
Inventor: RADU IONUT
IPC: H01L21/265
Filed: 2011-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de guérison des défauts liés à l'implantation d'espèces atomiques dans une couche semi-conductrice (10) transférée sur un substrat receveur (2), la couche semi-conductrice (10) étant isolée thermiquement du substrat receveur (2) par une couche (3, 3') dont la conductivité thermique est inférieure à la conductivité thermique de la couche semi-conductrice (10) transférée, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend l'application à la couche semi-conductrice (10) d'une irradiation électromagnétique sélective mise en œuvre de sorte à échauffer la couche semi-conductrice (10) à une température inférieure à la température de fusion de ladite couche (10) sans provoquer une élévation de la température du substrat receveur (2) au-delà de 500°C.
Patent FR-2983861-A1 (FR)
Title: Copolymere hydrophobe visible en irm
Inventor: COUDANE JEAN
IPC: A61K49/06
Filed: 2011-12-09
Abstract: L'invention concerne un copolymère hydrophobe, notamment utile pour la fabrication et/ou le revêtement d'appareils médicaux, notamment implantables, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une première unité monomère et au moins une deuxième unité monomère sur laquelle est greffé un ligand chélatant d'un ion paramagnétique pouvant complexer avec un tel ion paramagnétique ou un ligand chélatant d'un ion paramagnétique complexé avec un tel ion paramagnétique, la deuxième unité monomère étant greffée en quantité suffisante pour que le copolymère soit visible en imagerie par résonnance magnétique lorsqu'il est complexé avec ledit ion paramagnétique. L'invention concerne également un procédé permettant d'obtenir ledit copolymère hydrophobe.
Patent FR-2995120-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande de la position d'un objet deplacable sur un dispositif de visualisation
Inventor: SAINT REQUIER CYRIL
IPC: B64D43/00
Filed: 2012-09-05
Abstract: Ce système (1) de commande d'une position d'un objet déplaçable (4) sur un dispositif de visualisation (6) dans un poste de pilotage d'un aéronef, actionnable par un opérateur, comprend : - des moyens (10) de détermination, en au moins un instant donné, d'une position d'une zone cible sur ledit dispositif de visualisation vers laquelle se dirige le regard dudit opérateur, - des moyens (12) de positionnement propres à placer ledit objet (4) sur ladite zone cible dudit dispositif de visualisation (6).
Patent FR-2982440-A1 (FR)
Title: Machine electrique et son procede de fabrication
Inventor: SCHROEDER BERND
IPC: H02K7/10
Filed: 2012-11-08
Abstract: La machine électrique 1 comportant un arbre d'entrainement 2 portant un rotor 3 et un élément de raccordement 4 et avec, au moins une liaison de transmission de couple en partie comme liaison de transmission de force entre le rotor 3 et l'élément de raccordement , et qui comporte un élément de fixation 6 pour bloquer axialement l'élément de raccordement 4 au moins dans la direction non tournée vers le rotor 3. L'élément de fixation 6 est un matage reliant l'arbre d'entrainement 2 et l'élément de raccordement 4 notamment en plus du blocage tangentiel de l'élément de raccordement 4 par rapport à l'arbre d'entrainement 2.
Patent FR-2985962-A1 (FR)
Title: Console extractible pour habitacle d'un vehicule automobile
Inventor: BALLANDRAS PHILIPPE
IPC: B60N2/75
Filed: 2012-01-19
Abstract: La présente invention concerne une console extractible pour habitacle d'un véhicule automobile. Selon l'invention, les moyens de verrouillage de la console (1) au socle (3) comprennent un premier crochet (4) situé à une extrémité de la semelle (5) de la console (1) et pouvant s'engager dans une cavité (6) du socle (3) et un levier (8) à second crochet de verrouillage (9) et poignée de manoeuvre (10) monté pivotant sur la semelle (5) à son extrémité opposée pour permettre au levier (8) d'occuper une position de verrouillage du second crochet (9) dans une autre cavité de réception complémentaire (12) du socle (3) ou une position de libération du second crochet (9) de l'autre cavité de réception (12) et à laquelle la console (1) peut être extraite du socle (3) par pivotement et translation de la console (1) relativement au socle (3). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2986876-A1 (FR)
Title: Detection d'anomalie de descente d'un aeronef
Inventor: CAULE NICOLAS
IPC: B64D45/04
Filed: 2012-02-15
Abstract: Procédé de détection d'anomalie d'approche du sol ou de la mer par un aéronef, comportant les étapes suivantes de : - caractérisation d'une phase de vol de l'aéronef, - détermination d'une enveloppe de vol interdite, définissant un ensemble de vitesses verticales de l'aéronef interdites pour des altitudes par rapport au sol ou à la mer données, en fonction de la phase de vol de l'aéronef caractérisée, - détection d'une anomalie d'approche du sol par l'aéronef en fonction d'une vitesse verticale et d'une altitude par rapport au sol ou à la mer courantes de l'aéronef, par rapport à l'enveloppe de vol interdite déterminée.
Patent FR-2987517-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande programmee d'un appareil electrique, notamment diffuseur de parfum
Inventor: BEUFFE EMMANUEL
IPC: H02K7/116
Filed: 2012-02-27
Abstract: Dispositif de commande programmée d'un appareil électrique ou actionneur, caractérisé en ce qu'il comprend un mouvement d'horlogerie (A) à poids ou à barillet (1), générant une énergie mécanique transmise par un ensemble de roues et de pignons démultiplicateurs à une génératrice de courant électrique (15), selon une vitesse et un couple prédéterminés en fonction de la puissance requise par l'appareil électrique ou actionneur (16) à alimenter.
Patent FR-2988805-A1 (FR)
Title: Device for supporting cable progressing along part of casing of turbojet of aircraft, has distinct parts in form of deck plates made of composite material, and two sets of mounting lugs, where one set of lugs rests on other set of lugs
Inventor: BALK WOUTER
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-03-28
Abstract: The device has two distinct parts in form of deck plates (140, 142) made of composite material and including summit zones (140A, 142A) prolonged at two ends by two sets of mounting lugs (140B, 140C, 142B, 142C), respectively. One of the summit zones rests on the other summit zone, and ensures a contact with a cable through a clamping collar (18). One of the set of mounting lugs rests on the other set of mounting lugs, where the lugs are traversed by a common fixing unit (16).
Patent FR-2989577-A1 (FR)
Title: Dyeing keratin fiber e.g. hair, involves applying dye composition including oxidation dye precursor, oxidizing composition including chemical oxidizing agent and compositions comprising fatty alcohol including glycerol to fiber
Inventor: RAPOLD PHILIPPE
IPC: A61K8/34
Filed: 2012-04-24
Abstract: Process comprises applying a mixture obtained from a dye composition comprising an oxidation dye precursor, an oxidizing composition comprising a chemical oxidizing agent and a mixture of compositions comprising 8-40C optionally saturated fatty alcohol including 1-10 (preferably 1-5) moles of glycerol to keratinous fibers, where the compositions are supplied from a pressurized container. An independent claim is included for a device for dyeing keratinous fibers, comprising a first container containing the dye composition and a second container containing the oxidizing composition, and a unit for delivering the compositions, where the containers are pressurized containers and the mixture of compositions comprises 8-40C optionally saturated fatty alcohol including 1-10 (preferably 1-5) moles of glycerol.
Patent FR-2990618-A1 (FR)
Title: Vis autocompressive d'osteosynthese
Inventor: DEROUET GUILLAUME
IPC: A61B17/86
Filed: 2012-05-21
Abstract: Vis autocompressive d'ostéosynthèse, se présentant sous forme d'un corps longitudinal d'axe A du type comprenant entre ses extrémités libres distale et proximale: - un filetage distal (1) de pas (P1), le fond de filet (14) du filetage distal (1) définissant un corps de forme conique, - un filetage de tête (2) de pas (P2) inférieur au pas (P1) du filetage distal, - une partie lisse (3) intermédiaire reliant le filetage distal (1) au filetage de tête (2), - un orifice (4) longitudinal traversant, Le fond de filet (24) du filetage de tête et la crête (23) du filetage de tête définissent chacun, depuis l'extrémité libre distale en direction de l'extrémité libre proximale de la vis un corps de forme bombée se prolongeant par un corps de forme cylindrique, ces corps de forme bombée définis l'un, par la crête (23) du filetage de tête, l'autre, par le fond de filet (24) du filetage de tête présentant respectivement l'un, une distance entre la crête (23) et l'axe A de la vis et l'autre, une distance entre le fond de filet (24) et l'axe A qui augmentent lorsqu'on suit l'axe A en direction de l'extrémité libre proximale.
Patent FR-2991322-A1 (FR)
Title: Use of new or known lanthanide(III) complex compound for resolution of three dimensional structure of a protein entity by X-ray diffraction in crystallography
Inventor: GAUTIER ARNAUD
IPC: C07D213/06
Filed: 2012-06-05
Abstract: Use of lanthanide(III) complex compound (I) for resolution of three dimensional structure of a protein entity by X-ray diffraction in crystallography, is claimed. Use of lanthanide(III) complex compound of formula (I) for resolution of three dimensional structure of a protein entity by X-ray diffraction in crystallography, is claimed. R : -COO -> or -A-X; A : -(CH 2) n- chain optionally substituted with one or two -CH 3 groups; X : -OH, -COO -> or -NH 3 +>; R : -[(CH 2) mNR1R2(CH 2) pOH] +>; R1, R2 : H or CH 3; Ln1 : lanthanide, preferably Sm, Eu, Gd, Lu, Tb, Ho, Er, Tm or Yb; and n, m, p : 1-4. Independent claims are included for: (1) lanthanide(III) complex compound of formula (I); and (2) a substitited 4-[1,2,3]triazol-1-yl-pyridine-2,6-dicarboxylic acid compound of formula (II). R1 : -COOH or -A-X1; and X1 : -OH, -COOH or -NH 2. [Image] [Image].
Patent FR-2994738-A1 (FR)
Title: Appareil electronique de pesee
Inventor: CAREGNATO STEPHANE DANIEL PAUL
IPC: G01L23/00
Filed: 2012-08-22
Abstract: Appareil électronique de pesée (1) comprenant un plateau de réception (3) d'une charge à peser, au moins un capteur de poids (5) destiné à émettre un signal représentatif de la charge appliquée et d'une position d'application de la charge sur le plateau de réception (3), et une interface utilisateur de commande destinée à recevoir des instructions d'un utilisateur. L'appareil électronique de pesée comprend des moyens de communication de données agencés pour transmettre à destination d'un terminal de communication portable (11) des données de commande fournies par l'interface utilisateur de commande (25), et des données de mesure déterminées en fonction du signal en provenance du capteur de poids (5), et pour recevoir des données de résultat et/ou de commande en provenance du terminal de communication portable (11). La présente invention concerne également un procédé de contrôle et/ou de commande d'un tel appareil.
Patent FR-2998068-A1 (FR)
Title: Control unit for controlling pergola with directional blades, has electronic controller to control power supply of power outputs in cascade so as to limit electric power consumed by control unit to predetermined value
IPC: E04H1/12
Filed: 2012-11-11
Abstract: The control unit (200) has three power outputs (231-233) for three receivers such as actuators. Three inputs (241-243) are arranged for a set of environment sensors such as wind sensor (250). A measuring unit measures total electric power consumed by the control unit. An electronic controller (220) is ready to control the power supply of the power outputs in cascade so as to limit electric power consumed by the control unit to a predetermined value irrespective of action requested by a remote control (270). Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling a control unit (2) a preformed assembly.
Patent FR-2998895-A1 (FR)
Title: Nouveau systeme catalytique multi-composants, son procede de preparation et procede de polymerisation de l'isoprene le mettant en œuvre
Inventor: COURBES GAEL
IPC: C08F4/52
Filed: 2012-12-04
Abstract: La présente invention concerne un nouveau système catalytique préformé multi-composants à base au moins : - d'isoprène, - d'un sel métallique de terre rare d'un acide phosphorique organique ou d'un acide carboxylique ; - un solvant hydrocarboné inerte saturé ou insaturé dont la température d'ébullition est inférieure à 40°C à pression atmosphérique ; - d'un agent d'alkylation constitué d'un trialkylaluminium ; et - d'un donneur d'halogène constitué d'un halogénure d'alkylaluminium ; ce système catalytique comprenant le métal de terre rare selon une concentration égale ou supérieure à 0,005 mol/l. L'utilisation d'un tel système catalytique permet notamment de polymériser avec une bonne activité catalytique, de l'isoprène, en solution dans un solvant hydrocarboné volatil tout en préservant l'avantage économique d'un tel procédé. Les élastomères diéniques obtenus présentent un taux élevé d'enchaînements 1,4-cis.
Patent FR-2999403-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un recipient de travail et un dispositif de chauffage du contenu du recipient de travail
Inventor: GERARD EMMANUEL
IPC: A47J36/06
Filed: 2012-12-19
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un récipient de travail (2) renfermant un outil entraîné en rotation par un moteur, un dispositif de chauffage du contenu du récipient de travail (2) et un couvercle (5) amovible venant fermer le récipient de travail (2), le couvercle (5) comportant une ouverture (54) pour l'introduction d'ingrédients dans le récipient de travail (2), au moins un orifice (55) d'échappement de vapeur, et un bouchon doseur (6) amovible venant se loger dans ladite ouverture (54) pour l'introduction d'ingrédients, caractérisé en ce que le bouchon doseur (6) peut occuper au moins deux positions stables dans ladite ouverture (54) du couvercle (5) et en ce que le déplacement du bouchon doseur (6) d'une position stable à l'autre permet de faire varier la section de passage de l'orifice (55) d'échappement de vapeur.
Patent FR-3000755-A1 (FR)
Title: Device for measuring cutting lengths of flooring tile, has graduated clips mounted, so that graduation of each clip follows graduation of graduated ruler to measure lengths of tile when clips are moved by finger of user
Inventor: DAUDIN THIERRY ANDRE RENE
IPC: E04F21/04
Filed: 2013-01-07
Abstract: The device has a graduated ruler (A) provided with a red line (1), where the ruler starts from zero to right angles. The ruler is provided with a central slide (2) in which graduated clips (3) with blue line slide independent of each other. The clips are mounted, so that graduation of each clip follows graduation of the ruler to measure length of tile when the clips are moved by a finger of a user. The ruler is provided with a right angle handle (4) to improve position when the user places the ruler against a wall (5) with a hand and moves the clips with a finger of another hand.
Patent FR-3006671-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion en quatre modules pour controle d'orbite et controle d'attitude de satellite
Inventor: CELERIER BRUNO
IPC: B64G1/26
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention porte sur un système de propulsion pour le contrôle d'orbite d'un satellite à orbite terrestre animé d'une vitesse de déplacement selon un axe V tangentiel à l'orbite. Il comprend deux ensembles de propulsion (50a ; 50b), fixés au satellite en regard l'un de l'autre par rapport au plan de l'orbite, chacun des ensembles de propulsion comprenant deux modules de propulsion ; chacun des modules de propulsion comprenant successivement : - une liaison motorisée (51a) de rotation autour d'un axe (R1a) parallèle à l'axe V, - un bras de déport (52a), et - une platine (53a) supportant un propulseur (54a) apte à délivrer une poussée orientée selon un axe perpendiculaire à l'axe V, les deux modules de propulsion de chaque ensemble de propulsion étant reliés au satellite de part et d'autre et sensiblement à égales distances d'un plan P perpendiculaire à l'axe V passant par un centre de masse CM du satellite.
Patent FR-3015879-A1 (FR)
Title: Bloc de douche avec recharge de gel et eponge
Inventor: COUDIN FABRICE
IPC: A47K7/03
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention concerne un bloc de douche contenant une recharge de gel et une éponge pour la transformation et la délivrance de la mousse pour l'hygiène corporelle. La recharge dispose d'une zone de préhension profilée arrondie et de plusieurs tubes qui délivrent librement le gel dans des zones de réserve de gel à l'intérieur de l'éponge. Le bloc de douche comporte de préférence un réceptacle libre placé sous l'éponge pour poser l'ensemble du bloc de douche à l'horizontale lorsqu'il n'est plus utilisé. L'invention est particulièrement destinée aux particuliers pour l'hygiène des adultes et des enfants, ou pour le nettoyage d'objets.
Patent FR-3001461-A1 (FR)
Title: Adhesive, useful in preparation of a particle board of a furniture and for gluing two materials, comprises a protein and an oligoester obtained by esterification of glycerol and citric acid, where the furniture includes an office furniture
Inventor: LEN CHRISTOPHE
IPC: C09J101/02
Filed: 2013-01-25
Abstract: Adhesive comprises a protein and an oligoester obtained by esterification of glycerol and citric acid. An independent claim is included for preparing a particle board, comprising (a) mixing particles and adhesive and (b) applying a pressure of 2-200 bars, preferably 5 bars at a temperature of 100-300[deg] C, preferably 180[deg] C for 1 second to 15 minutes, preferably 12-15 minutes on the mixture to obtain the particle board, where the water is optionally added before the step (a) and/or between the step (a) and the step (b).
Patent FR-2987298-A1 (FR)
Title: Outil electrique rotatif oscillant
Inventor: ITAKURA TORU
IPC: B25F5/00
Filed: 2013-02-20
Abstract: Un outil électrique rotatif oscillant (1), dans lequel une broche (21) avec un outil d'extrémité distale (25) fixé à cette dernière, fait saillie vers le bas à partir d'une partie d'extrémité avant d'un boîtier (2) logeant un moteur (M) ; le boîtier loge également un élément de couplage (10) pouvant tourner de manière solidaire avec un arbre de sortie (9) du moteur, un vilebrequin (12) assemblé à l'élément de couplage par une structure d'assemblage en dépression et en saillie, et un élément de liaison (30) auquel la broche est fixée et la puissance est transmise depuis le vilebrequin pour tourner dans le sens des aiguilles d'une montre et dans le sens inverse des aiguilles d'une montre d'une manière oscillante de sorte que l'élément de liaison est entraîné par le moteur pour faire tourner la broche dans le sens des aiguilles d'une montre et dans le sens inverse des aiguilles d'une montre d'une manière oscillante ; et un corps élastique (17) est intercalé entre l'élément de couplage et le vilebrequin dans la direction du même axe que celui de l'arbre de sortie.
Patent FR-3005948-A1 (FR)
Title: Ustensile pour l'enlevement du muselet d'une bouteille
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: B67B7/00
Filed: 2013-05-22
Abstract: La présente invention concerne un ustensile (1) adapté pour l'enlèvement du muselet de maintien du bouchon d'une bouteille contenant un liquide effervescent. Cet ustensile (1) est caractérisé par le fait qu'il comporte un manche de préhension (2) prolongé, à l'une de ses extrémités, par une tête (3) munie : - d'une patte en saillie (4), agencée pour permettre la manœuvre en pivotement de la boucle annulaire de serrage du muselet, - d'un logement plat (5) débouchant, délimité par deux parois parallèles (17, 18) espacées d'une distance (d) légèrement supérieure à l'épaisseur de ladite boucle annulaire, lequel logement (5) est adapté pour permettre la réception de ladite boucle annulaire et sa manœuvre en rotation au moyen du manche de préhension (2), pour le desserrage de cette boucle, et - d'un organe de crochetage (6), adapté pour l'agrippage du muselet et/ou de la capsule associée, en vue de leur extraction par une manœuvre appropriée de traction et/ou de pivotement du manche de préhension (2).
Patent FR-3005976-A1 (FR)
Title: Procede pour la realisation d'un joint entre deux plaques de platre
Inventor: GARCIN ROMAIN
IPC: E04F21/165
Filed: 2013-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réalisation d'un joint (11) entre deux plaques de plâtre (12, 13), le joint (11) étant réalisé dans un volume (16) formé à l'endroit de bords adjacents (14) des plaques de plâtre (12, 13), procédé dans lequel on met en place, dans le volume (16), une couche de matériau de remplissage (19) et une bande (17) de renfort en papier et caractérisé en ce que dans une première étape, on fixe la bande de renfort (17), en contact direct avec les bords adjacents (14), avec une colle (18), la bande de renfort (17) et la colle (18) servant à joindre les deux plaques de plâtre (12, 13) ; dans une deuxième étape, on applique ensuite, dans le volume (16), la couche de matériau de remplissage (19) sur la bande de renfort (17) pour combler le volume (16).
Patent FR-3006561-A1 (FR)
Title: Habillage de garniture de casque de protection et casque de protection comprenant un tel habillage de garniture
Inventor: LOPEZ DIDIER
IPC: A42B3/10
Filed: 2013-06-07
Abstract: Habillage de confort (1) de garniture (2) de casque de protection (3), constitué au moins d'une mousse (1c) destinée à être en contact avec le cuir chevelu du porteur du casque (3). Selon l'invention, la mousse (1c) comprend des agencements aptes à constituer des zones ponctuelles d'appui sur le cuir chevelu du porteur du casque (3).
Patent FR-3007805-A1 (FR)
Title: Procede de controle d’un verin de levage pour nacelle de moteur d’aeronef, systeme de levage a verin mettant en œuvre le procede et nacelle ainsi equipee
Inventor: LE COQ VINCENT
IPC: F15B15/20
Filed: 2013-06-28
Abstract: Le Système de levage à vérin comporte un moyen de modification (28, 37-39 ; 64, 68 ; 50) de la valeur d'effort maximal du vérin activé par un moyen (37 ; 46 ; 74 ; 92) pour déterminer une partie déterminée comme le début de la course d'extension du vérin. Grâce à la modification de la valeur d'effort maximale (28) la source de pression (29) applique donc seulement la pleine force du vérin après la course de démarrage de façon à protéger un verrou (11) de capot d'inverseur (4, 10) oublié lors de la maintenance.