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Patent FR-2977521-B1 (FR)
Inventor: MEREAUX BERYL CASSANDRE ANNE
IPC: B29C45/14
Filed: 2011-07-04
Granted: 2013-08-23
Abstract: The device (22) has an outlet cavity (34) formed in a cylindrical wall and equipped with an end of an exhaust injection pipe (36). The exhaust injection pipe comprises an outlet opening that extends to an outside of the cavity. A removable cap (48) is connected to an outlet of the injection pipe. The cap extends to the injection pipe upwardly beyond an upper end of the cavity when the cap is connected with the injection pipe so as to form a container for a resin column that allows increasing the resin pressure in an inside the cavity under operation of the device. Independent claims are also included for the following: (1) a method for molding an abradable track on an annular bladed assembly for a turbo machine (2) a method for changing an abradable track on an annular bladed assembly for a turbo machine.
Patent FR-2991631-B1 (FR)
Title: Tringle pliable pour pneumatique.
Inventor: HUYGHE JEAN-MICHEL
IPC: B60C15/04
Filed: 2012-06-07
Granted: 2015-04-24
Abstract: La tringle (20) pour pneumatique (10) comprend : - une âme (30) comprenant plusieurs enroulements circonférentiels (E1, E2, E3) d'au moins un brin d'âme (B), chaque brin d'âme (B) comprenant une fibre textile multifilamentaire d'âme noyée dans une matrice organique d'âme, - une couche externe (C1) comprenant un brin de couche externe (E) comprenant une fibre textile multifilamentaire de couche externe noyée dans une matrice organique de couche externe, le brin de couche externe (E) étant enroulé autour de l'âme (30).
Patent FR-3009516-B1 (FR)
Title: Structure multicouche pour un tube
Inventor: QUILLET LAURENT
IPC: B32B15/08
Filed: 2013-08-09
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention porte sur une structure multicouche consistant une première couche interne métallique, de préférence comportant au moins 80% de Zinc, destinée à former une barrière anticorrosion et une couche externe consistant en une polyoléfine, caractérisée en ce qu'elle comprend une couche intermédiaire, en contact direct avec les susdite couches interne et externe, comprenant un copolymère de l'éthylène et d'au moins un anhydride d'acide carboxylique insaturé ou un acide carboxylique insaturé. L'invention a également pour objet une utilisation comme liant de la susdite couche intermédiaire pour des tuyaux métalliques en Zinc ainsi qu'un procédé de fabrication de tels tuyaux, adaptés notamment pour le transport de liquide.
Patent FR-2997488-B1 (FR)
Title: Tube de transfert de chaleur et four craquage utilisant celui-ci.
Inventor: WANG GUOQING
IPC: F28F13/02
Filed: 2013-10-30
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un tube de transfert de chaleur (10) et un four de craquage utilisant le tube de transfert de chaleur (10). Le tube de transfert de chaleur (10) comprend une chicane torse (11, 11') , agencée dans une paroi intérieure du tube, s'étendant en spirale le long d'un sens axial du tube de transfert de chaleur (10). La chicane torse (11, 11') définit un cercle fermé vu à partir d'une extrémité du tube de transfert de chaleur (10). Le long de la trajectoire du cercle, une enveloppe (20) est agencée, qui est raccordée de façon fixe à une extrémité intérieure radiale de la chicane torse (11, 11'). La chicane torse (11, 11') est pourvue d'une pluralité de trous (41). Le tube de transfert de chaleur (10) selon la présente invention présente un effet de transfert de chaleur satisfaisant et une faible perte de pression.
Patent FR-3014577-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre une utilisation non autorisee d'un systeme electronique comprenant une antenne
Inventor: LAUNAY FRANCOIS
IPC: G06K19/067
Filed: 2013-12-09
Granted: 2017-05-26
Abstract: Dispositif de protection contre une utilisation non autorisée d'un système électronique (1) comprenant une antenne (3), le dispositif comprenant un premier interrupteur apte à inhiber le fonctionnement du système électronique (1), le premier interrupteur étant disposé en court-circuit (5) entre au moins deux spires (4) de l'antenne (3).         Système électronique (1) comprenant un tel dispositif de protection.
Patent FR-3015404-B1 (FR)
Title: Ensemble muni de connecteurs et d'un actionneur de dispositif de freinage pour vehicule.
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B60T13/74
Filed: 2013-12-19
Granted: 2016-01-01
Abstract: L'ensemble (10) comporte un actionneur (12) d'un dispositif de freinage pour véhicule et au moins deux modules de connexion (14A, 14B) indépendants de l'actionneur (12). L'actionneur (12) comporte un connecteur (20) configuré pour coopérer avec l'un quelconque des modules de connexion (12), lesdits modules (12) ayant des formes différentes entre eux.
Patent FR-3022603-B1 (FR)
Title: Dispositif absorbeur d'energie et vehicule correspondant
Inventor: DRAGAN MARIUS-LAURENTIU
IPC: B60R21/34
Filed: 2014-06-18
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif absorbeur d'énergie (10) libérée lors d'un choc, le dispositif (10) comprenant un corps qui est allongé suivant un axe longitudinal (X) et qui comporte au moins deux segments (6a, 6b, 6c, 6d,6e, 6f) étagés le long de l'axe (X), l'un des segments (6a, 6b, 6c, 6d,6e, 6f) présentant une section inférieure à celle de l'autre segment (6a, 6b, 6c, 6d,6e, 6f), ledit corps étant agencé de sorte à s'écraser sur lui-même sous l'action du choc. Selon l'invention, chaque segment (6a, 6b, 6c, 6d,6e, 6f) est lié au segment suivant par des moyens de liaison (13) fusible configurés de sorte que lorsque l'énergie atteint une valeur seuil prédéterminée les moyens de liaison (13) fusible liant au moins deux segments se rompent et provoquent le coulissement d'un des segments par rapport à l'autre.
Patent FR-3037388-B1 (FR)
Title: Ailette d'un echangeur thermique notamment pour vehicule automobile, et echangeur thermique correspondant
Inventor: ETIENNE ERWAN
IPC: F28F1/32
Filed: 2015-06-12
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne une ailette, d'un échangeur thermique notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un orifice (22) de forme sensiblement longitudinale, destiné à être traversé par un tube de l'échangeur thermique, ledit au moins un orifice (22) étant bordé d'un collet (32) venu de matière avec l'ailette.         Selon l'invention, le collet (32) est réalisé avec une forme sensiblement incurvée par rapport au plan général défini par l'ailette, de manière à présenter un rayon de courbure (R1, R2) entre le plan général défini par l'ailette (20) et le haut du collet (32) et le haut du collet (32) en saillie par rapport au plan général défini par l'ailette (20), le rayon de courbure du collet étant minimal (R1) au niveau des extrémités de l'orifice (22) associé et maximal (R2) dans une région sensiblement centrale selon l'axe longitudinal de l'orifice (22) associé.
Patent FR-3041993-B1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine avec maintien axial
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: B29C70/24
Filed: 2015-10-05
Granted: 2019-06-21
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprenant une pluralité de secteurs d'anneau (10) formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d'anneau (3) comprenant une bride annulaire amont (32) et une bride annulaire aval (36), chaque secteur d'anneau (10) comprenant une première languette d'étanchéité horizontale (21), une languette d'étanchéité verticale amont (22) et une première languette d'étanchéité verticale aval (23). Chaque secteur d'anneau (10) comprend en outre une deuxième languette d'étanchéité horizontale (20) au-dessus de la première languette d'étanchéité horizontale (21) suivant la direction radiale de l'anneau. Un premier élément d'étanchéité coudé (24) est logé à la fois dans une rainure verticale (42) présente dans la patte amont (14) et dans une deuxième rainure horizontale (40) tandis qu'un deuxième élément d'étanchéité coudé (25) est logé à la fois dans une première rainure horizontale (41) et dans une première rainure verticale (43) présente dans la patte aval (16).
Patent FR-3043642-B1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne pour la filtration des vibrations et des chocs sur un guidon
Inventor: LAGAR JEAN PAUL
IPC: B62K21/16
Filed: 2015-11-13
Granted: 2019-03-15
Abstract: Un guidon de véhicule (401) constitué d'un support en U (402) supportant un tube principal (103) par des fixations (405) comprenant des pièces élastomère (406) pour éviter tout contact direct entre le support (402) et le tube (103) afin de filtrer les vibrations et d'amortir les chocs provoqués par la motorisation et/ou le roulage sur terrains accidentés, sans perturber la précision de la direction. Les pièces élastomères (406) ont une forme extérieure particulière et non révolutionnaire (436) qui correspond à la forme particulière intérieure (435) du logement des fixations (405), et une forme intérieure particulière (446) qui correspond à la forme particulière extérieure et non révolutionnaire (440) des pièces de liaison (410) pour interdire de manière franche et sure le mouvement de rotation angulaire du tube principal (103) par rapport au support en U (402).
Patent FR-3052108-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une barre anti-devers de vehicule automobile
Inventor: VUILLIER DEVILLERS CLAUDE
IPC: B60G21/055
Filed: 2016-06-07
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation pour une barre anti-dévers d'un véhicule automobile. Le dispositif de fixation comprend un palier (21) dans lequel la barre anti-dévers (10) est guidée en rotation, une plaque de base (22) sur laquelle le palier est posé, et un capuchon (23) couvrant le palier. Selon l'invention, la plaque de base (22) est fixée en liaison rigide au support (30) par un organe de liaison (24) positionné sous le palier (21) et coopère avec le capuchon (23) en liaison rigide permanente de manière à comprimer le palier.
Patent FR-3055887-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison a separation commandee par effet thermique non pyrotechnique a temps de reaction reduit
Inventor: ABENSUR THIERRY
IPC: H01H85/05
Filed: 2016-09-14
Granted: 2019-06-21
Abstract: Pour assurer la liaison temporaire entre deux éléments de structure (12, 14) tels que deux parties d'un lanceur spatial ou d'un autre type d'engin spatial ou aéronautique, un dispositif de liaison à séparation commandée (16) comprend une couche thermiquement frangible (32), deux couches de confinement thermique (30A, 30B) entre lesquelles la couche thermiquement frangible est agencée, et un élément électriquement conducteur (34) agencé entre les deux couches de confinement thermique de manière à chauffer la couche thermiquement frangible par effet Joule lorsque l'élément électriquement conducteur est parcouru par un courant électrique.
Patent FR-3058240-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la consommation electrique d'une installation
Inventor: BEN-AICHA FEHD
IPC: G06F17/00
Filed: 2016-10-27
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'optimisation de la consommation électrique d'une installation (3) reliée à un réseau (4) de fourniture d'électricité, ladite installation (3) étant également reliée à un système de stockage (1) d'énergie apte à compléter au moins partiellement la puissance électrique fournie par le réseau dans une phase de décharge ou à stocker de la puissance électrique fournie par le réseau dans une phase de charge. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention est qu'il comprend les étapes suivantes, - une étape de prédiction des pics de puissance consommée, incluant les instants où ils surviennent et leurs durées, - une étape d'estimation de l'énergie nécessaire pour assurer lesdits pics de puissance, - une étape de décharge lorsqu'un pic de puissance survient, la puissance de décharge étant égale à une fonction de répulsion multipliée par une puissance de décharge maximum prédéterminée, la fonction de répulsion étant fonction de l'écart entre la puissance effectivement consommée et une puissance maximale prédéterminée.
Patent FR-3058562-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle de l'etancheite d'une enceinte de transport pour le convoyage et le stockage atmospherique de substrats semi-conducteurs
Inventor: BELLET BERTRAND
IPC: H01L21/677
Filed: 2016-11-07
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle (1) de l'étanchéité d'au moins une enceinte de transport (2) pour le convoyage et le stockage atmosphérique de substrats semi-conducteurs (3), ladite enceinte de transport (2) comprenant une enveloppe (4) rigide présentant une ouverture (5), une porte amovible (6) permettant d'obturer l'ouverture (5) et au moins deux ports de ventilation (8, 9). Le dispositif de contrôle (1) comporte au moins une interface (20) configurée pour s'accoupler à l'enceinte de transport (2), l'interface (20) comprenant :         - au moins deux têtes de connexion (23, 24), au moins une tête de connexion étant formée par une tête de mesure (23) configurée pour s'engager dans un port de ventilation (8) de l'enceinte de transport (2), la tête de mesure (23) comprenant :         - un embout (29) saillant, débouchant par au moins un orifice (30), et         - un élément d'étanchéité périphérique (31) entourant l'embout (29), l'élément d'étanchéité périphérique (31) étant agencé en amont du au moins un orifice (30),         - tous les ports de ventilation (8, 9) de l'enceinte de transport (2) étant accouplés à une tête de connexion (23, 24) de l'interface (20).         La présente invention concerne également un procédé de contrôle de l'étanchéité d'au moins une enceinte de transport.
Patent FR-3059178-B1 (FR)
Title: Procede de limitation de l'energie d'avalanche en fin de mode moteur pour un onduleur d'alterno-demarreur par selection des elements de commutation a ouvrir
Inventor: BLONDEL GAEL
IPC: H02P9/00
Filed: 2016-11-24
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'un alterno-démarreur, comportant : - un rotor muni d'une bobine d'excitation, - un circuit d'excitation de la bobine d'excitation du rotor, - un stator (18) comportant une pluralité de phases (u, V, W), - un onduleur (15) comportant une pluralité de bras (B1, B2, B3) reliés électriquement aux phases (u, V, W), caractérisé en ce qu'une demande d'arrêt de production de couple par l'alterno-démarreur étant requise, le procédé comporte: - une étape de détermination d'un des côtés haut ou bas de l'onduleur (15) comportant le plus d'éléments de commutation (MHS1, MHS2, MHS3, MLS1, MLS2, MLS3) dans un état fermé, - une étape d'ouverture des éléments de commutation (MHS1, MHS2, MHS3, MLS1, MLS2, MLS3) fermés du côté haut ou bas de l'onduleur (15) préalablement déterminés, et - une étape de maintien dans un état fermé du ou des éléments de commutation dans l'état fermé qui sont situés de l'autre côté de l'onduleur (15).
Patent FR-3076079-B1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique multi-cellule semi-transparent
Inventor: BOUCHOUCHA MOHAMED
IPC: H01L31/0468
Filed: 2017-12-27
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne un module photovoltaïque semi-transparent formé par : un motif 2D de base représentant un agencement d'une zone électriquement conductrice (1) et de zones électriquement non conductrices (2) tel que :     ○ tout point (1A) de la zone électriquement conductrice (1) est relié électriquement à n'importe quel autre point (1B) de ladite zone (1) ;     ○ la zone électriquement conductrice (1) est une structure régulière ou pseudo-régulière formée par une figure géométrique élémentaire qui est répétée selon un maillage régulier ou pseudo-régulier dont la maille est définie par ses vecteurs U et V ;     ○ la zone électriquement conductrice (1) est composée en majeure partie de zones photovoltaïques actives mais peut être constituée localement de matériaux uniquement conducteurs ;     ○ les zones électriquement non conductrices (2) sont des zones de transparence ;     - des bus de collecte ;     caractérisé en ce qu'il contient en outre une ou plusieurs lignes d'isolation actives (6A) et plusieurs lignes d'isolation non fonctionnelles (6B), lesdites lignes d'isolation (6A, 6B) étant parallèles entre elles et dirigées selon la direction d'un des vecteurs U, V, U+V ou U-V et/ou selon un des côtés de ladite figure géométrique élémentaire.
Patent FR-3063416-B1 (FR)
Title: Radiateur d'un dispositif lumineux equipe d'un dispositif de pilotage
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-02-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un radiateur (2) de fermeture d'un orifice d'un boîtier, le radiateur (2) comprenant: - une face externe destinée à être orientée vers l'extérieur du boîtier; et - une face interne destinée à être orientée vers l'intérieur du boitier; Selon l'invention, le radiateur (2) comprend au moins un organe de fixation (51, 511, 512) destiné à fixer un dispositif de pilotage (5) sur cette face interne et à l'intérieur du boîtier.
Patent FR-3065185-B1 (FR)
Title: Systeme de pressurisation de la cabine d'un engin travaillant dans un air charge de particules
Inventor: PERRIN JEAN-LUC
IPC: B60H3/06
Filed: 2017-04-14
Granted: 2019-07-05
Abstract: Ce système (1) comprend une prise (5) d'air extérieur à la cabine (2), un filtre (8) et une turbine (10) d'alimentation de la cabine (2) en air sous pression. Selon l'invention : - la prise d'air (5) est celle permettant d'alimenter le moteur de l'engin en air ; - le système (1) comprend une conduite (6) de prise d'air reliée directement à la conduite (7) d'acheminement d'air s'étendant entre le filtre à air (8) du moteur de l'engin et le moteur ou le turbocompresseur (9) dont est équipé ce moteur ; et -la turbine est une turbine multi-étages (10) apte à générer une dépression supérieure à la valeur de dépression maximale susceptible d'exister dans ladite conduite (7) d'acheminement d'air en fonction de l'état d'encrassement du filtre à air (8) du moteur, du régime de ce moteur et de la charge subie par ce moteur.
Patent FR-3065442-B1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour aeronef comprenant une attache moteur avant integree au caisson du mat d'accrochage
Inventor: GALLANT GUILLAUME
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-04-25
Granted: 2021-03-19
Abstract: Afin de diminuer la masse et l'encombrement d'une attache moteur avant (7c) d'un ensemble moteur pour aéronef, l'invention prévoit : - un mât d'accrochage de moteur comprenant une structure primaire (8) formant un caisson fermé par une nervure de fermeture avant (42a) ; - une attache moteur avant (7c) comprenant au moins deux biellettes de liaison (56) disposées latéralement de part et d'autre du caisson, et comprenant chacune une première extrémité montée sur une première ferrure (58) dudit carter. Selon l'invention, la nervure (42a) forme une partie de l'attache avant (7c) en comprenant au moins une ferrure transversale (50) réalisée d'une seule pièce de façon à fermer une extrémité avant du caisson (8) et à présenter des oreilles (52) en saillie latéralement de chaque côté du caisson, chaque oreille étant pourvue d'un premier orifice (54) de montage d'une seconde extrémité de l'une des biellettes (56).
Patent FR-3055976-B1 (FR)
Title: Feuille retroreflechissante et son procede de fabrication
Inventor: YOON SE WON
IPC: G02B5/128
Filed: 2017-09-13
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne une feuille rétroréfléchissante et son procédé de fabrication. La feuille rétroréfléchissante comprend un premier film de protection, une première couche de liaison thermoplastique, une première couche de liaison ininflammable, une couche colorée, une couche transmettant la lumière, une zone colorée permettant l'émission d'une lumière diffusée vers l'extérieur à travers une première couche de condensation de la lumière, un second film de protection, une seconde couche de liaison thermoplastique, une seconde couche de liaison ininflammable, une couche réfléchissante, une zone réfléchissante réfléchissant une lumière pénétrant à travers une seconde couche de condensation de la lumière, et un film de base.
Patent FR-3073127-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson pour preparations patissieres
Inventor: VOLATIER SEBASTIEN
IPC: A47J37/00
Filed: 2017-11-08
Granted: 2019-12-13
Abstract: Appareil de cuisson pour préparations pâtissières comprenant une embase (10) et un couvercle (20), un moule (40) amovible, ledit appareil de cuisson étant caractérisé en ce que l'embase (10) comprend : - une sole de cuisson (16) montée mobile par rapport à une portion de boîtier de cuisson de l'embase (10) pour contacter une paroi inférieure du moule (40) amovible, et agencée entre la paroi inférieure du moule (40) amovible reçu dans l'espace de cuisson et des moyens de chauffage de l'embase (10), - des moyens de rappel élastiques, agencés pour repousser la sole de cuisson (16) contre la paroi inférieure du moule (40) amovible.
Patent FR-3060787-B1 (FR)
Title: Etablissement de politiques de routage basees sur application dans un equipement utilisateur multimode
Inventor: GUPTA VIVEK G
IPC: G06F8/656
Filed: 2017-12-21
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention porte sur des techniques d'établissement et de mise en oeuvre de politiques de routage basées sur application pour des dispositifs de communication sans fil multimode tels qu'un équipement utilisateur (UE). Selon certains exemples, des informations particulières au profil et à la configuration de plateforme de l'UE sont communiquées à un serveur de fonction de découverte et de sélection de réseau d'accès (ANDSF). Le serveur d'ANDSF peut fournir une politique de routage inter-système (ISRP) pour traiter des actions de déchargement de réseau appropriées pour la configuration de dispositif et l'application particulières. Selon certains exemples, l'ISRP peut être spécifique à un déchargement de trafic non transparent ou basé sur flux depuis certaines applications logicielles. Les techniques décrites présentement peuvent être propagées depuis le serveur d'ANDSF et mises en oeuvre dans une diversité de dispositifs informatiques mobiles d'UE multimode conjointement avec des politiques de déchargement établies dans une architecture de réseau de coeur à paquets évolué (EPC) d'évolution à long terme/évolution à long terme-avancée (LTE/LTE-A) 3GPP.
Patent FR-3063746-B1 (FR)
Title: Aiguilleteuse, notamment a mouvement de type elliptique, destinee a consolider une nappe de fibres
Inventor: LEROY HUGUES
IPC: D04H18/02
Filed: 2017-03-09
Granted: 2021-06-18
Abstract: Aiguilleteuse comprenant une première ligne d'arbre, sur laquelle sont montés un premier pignon (73), un premier embrayage (407b) à denture et un premier excentrique (48a), une deuxième ligne d'arbre, sur laquelle sont montés un second pignon (76b) et un second excentrique (48b), le premier pignon (73) engrène dans le second pignon (76b), un second embrayage (407b) à denture est monté entre le second pignon (76b) et le second excentrique (48b) et le pas de la denture du premier embrayage (403a) est différent du pas de la denture du second embrayage (407b)
Patent FR-3078316-B1 (FR)
Title: Dispositif volant a propulsion electrique
Inventor: BERANGER BRUNO
IPC: B64D27/24
Filed: 2018-02-27
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif volant à propulsion électrique (100) comprenant :  - une batterie rechargeable (200) ;  - des moyens de charge (300) de la batterie rechargeable (200) qui comprennent au moins un bobinage et un redresseur de courant,  les moyens de charge (300) comprennent en outre un moyen de couplage (330) destiné à s'accrocher à une ligne de distribution électrique (500) parcoure pour un courant de ligne, et à coupler l'au moins un bobinage avec ladite ligne de distribution électrique (500) de manière à générer par induction la circulation d'un courant, dit courant induit, dans l'au moins un bobinage, le redresseur de courant étant agencé pour redresser le courant induit en un courant, dit courant de charge, destiné à charger la batterie rechargeable (200).