baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959662-A1 (FR)
Title: Device for positioning of patient's lower limb to install prosthesis of hip, has orthopedic boot assembled on support, where device is configured such that displacement of slide between its positions ensures rotation of support in direction
Inventor: LESUR ETIENNE
IPC: A61G13/00
Filed: 2010-05-05
Abstract: The device (2) has a mobile support (12) rotatably assembled on a slide (9) around a rotation axis perpendicular to an axis of a post (6), where the device is configured such that displacement of the slide from its one position to another position ensures rotation of the support in direction corresponding to external rotation of a lower limb of a patient when a patient's foot is received in an orthopedic boot (14). The boot is assembled on the support to receive the foot. A driving unit is arranged to rotate the support around the axis during displacements of the slide.
Patent FR-2945245-A1 (FR)
Title: Bati de siege pour un siege de vehicule
Inventor: JUNGERT DIETER
IPC: B60N2/90
Filed: 2010-05-07
Abstract: L'invention concerne un bâti de siège (1) pour un siège de véhicule, le bâti de siège (1) présentant deux supports de siège (3, 3). Il est prévu, selon l'invention, que la coque de siège (4) soit connectée au support de siège respectif (3) de telle sorte que la coque de siège (4) et le support de siège (3) forment, dans la région d'assemblage, un profilé fermé, la coque de siège (4) étant réalisée en un métal léger. Un tel bâti de siège dispose, pour une réduction de poids maximale, d'une grande rigidité, notamment d'une grande rigidité en torsion et en flexion.
Patent FR-2965427-A1 (FR)
Title: Successive approximation analog-digital converting method for converting analog input voltage to digital voltage in e.g. electronic device, involves coupling capacitors of each pair to respective supply voltages during conversion phase
Inventor: LE TUAL STEPHANE
IPC: H03M1/00
Filed: 2010-09-28
Abstract: The method involves supplying an input signal i.e. input voltage (Vinp), to a set of pairs of capacitors (C1-C4, C1'-C4') during a sampling phase, where the capacitors of each pair are coupled to an input of comparator (106). The capacitor of each pair is coupled to a supply voltage (Vs) and another capacitor of each pair to another supply voltage (Vc) during a conversion phase, where the former capacitor has same capacity as that of the latter capacitor. The input voltage is compared with reference voltage level by the comparator after the capacitors are coupled with the supply voltages. An independent claim is also included for an electronic device comprising a set of successive approximation analog-digital converters.
Patent FR-2983943-A1 (FR)
Title: Device for vertically operating door of oven, has notched pulley rotating chain to drive door and lowering counterweight, where door is moved downwardly when crank is turned along direction of needles of watch
Inventor: SIMEON RAYMOND
IPC: B66D1/04
Filed: 2011-12-12
Abstract: The device has a U-shaped structure placed in a front of a hearth to mount a door (1) by turning a crank (6) along opposite direction of needles of a watch. A notched pulley (5) rotates a chain (9) to drive the door and lowers a counterweight (12), where the door is moved downwardly when the crank is turned along the direction of the needles of the watch. The door is made of a metal sheet, which is slightly larger than the dimension of an entry of the hearth. The structure includes two uprights (2, 2.1) with iron slides (3, 3.1).
Patent FR-2970887-A1 (FR)
Title: Dispositif de frittage et fusion par laser comprenant un moyen de chauffage de la poudre par induction
Inventor: FLESCH THIERRY
IPC: B22F3/105
Filed: 2011-02-01
Abstract: Dispositif pour la réalisation d'une pièce métallique par frittage et fusion par laser comprenant un générateur de rayon laser, un moyen de déviation dudit rayon pour balayer la surface de la pièce à réaliser (5), un bac de frittage (6) contenant une poudre métallique (7) destinée à couvrir la surface de la pièce (5) et à être fondue par le rayon laser pour épaissir ladite pièce, caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un moyen de chauffage (12) d'une zone de ladite poudre par induction.
Patent FR-2974532-A1 (FR)
Title: Method for replacing defective dynamic seal for sealing oil chamber in gearbox of car, involves positioning replacement seal coaxially in annular space at active chamber sealing position located near initial position of defective seal
Inventor: JAMART GEOFFREY
IPC: B25B27/14
Filed: 2011-04-27
Abstract: The method involves pushing back a defective dynamic seal (21) coaxially in an annular space toward a chamber (24) from an initial position of the defective seal to an inactive position by using a tool, after draining fluid such as oil, from the chamber. A replacement seal (26) is positioned coaxially in the annular space at an active chamber sealing position located near the initial position of the defective seal, by using another tool (37), where an axial shift between the initial position of the defective seal and the active position of the replacement seal is about 1 mm. An independent claim is also included for a gear box for a car.
Patent FR-2975100-A1 (FR)
Title: Polymere sequence comprenant de l'acrylate d'isobutyle et de l'acide acry-lique, composition cosmetique et procede de traitement
Inventor: FARCET CELINE
IPC: A61K8/90
Filed: 2011-05-13
Abstract: La présente invention concerne un polymère di ou tri-séquencé de structure AB, ABA ou BAB, comprenant au moins une séquence A qui comprend de l'acrylate d'isobutyle et de l'acide acrylique. L'invention concerne également une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins un tel polymère, ainsi qu'un procédé de traitement l'employant.
Patent FR-2983651-A1 (FR)
Title: Compensateur d'energie reactive et procede de reduction du phenomene de papillotement associe.
Inventor: MORATI MATHIEU
IPC: H02J3/18
Filed: 2011-12-06
Abstract: Compensateur (10) d'énergie réactive comprenant : - un bus (13) de tension continue d'entrée (V ) propre à fournir de l'énergie réactive, - un onduleur (18) relié au bus de tension continue (13) et comportant des interrupteurs électroniques commandables (34) propres à convertir la tension continue d'entrée (V ) en un tension alternative intermédiaire, - un dispositif (22) de commande des interrupteurs électroniques, - des moyens de régulation (22) pour déterminer une valeur de courant actif cible circulant entre l'onduleur et le réseau propre à réguler la tension courante continue d'entrée (V ) par rapport à une valeur de référence fixée ; le dispositif de commande des interrupteurs déterminant des signaux de commande en fonction de la valeur dudit courant actif cible déterminée à partir de l'erreur entre la valeur de référence et le carré de la tension continue du bus par l'intermédiaire d'une fonction de transfert dont la définition varie en fonction de la valeur courante de ladite tension continue.
Patent FR-2984083-A1 (FR)
Title: Composition pour la realisation de yaourt a partir de lait, notamment de yaourt 0%, et dosette contenant une telle composition
Inventor: SICARD MARIETTE
IPC: A23C9/123
Filed: 2011-12-15
Abstract: L'invention concerne une composition pour la préparation de yaourt à partir de lait, notamment de lait écrémé ou demi-écrémé, et en particulier de lait UHT, comportant des ferments lactiques prévus pour l'obtention de yaourt. Selon l'invention la composition comporte des composés dérivés du lait en poudre enrichis en protéines de lait. L'invention concerne également une dosette pour la réalisation de yaourt à partir de lait, notamment de lait écrémé ou demi-écrémé, et en particulier de lait UHT, contenant une composition du type précité.
Patent FR-2989395-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage a cliquet
Inventor: LIOGIER JEAN GILLES
IPC: E04B2/82
Filed: 2012-04-16
Abstract: L'invention concerne un système de verrouillage d'une dalle sur un cadre de réception comprenant : - un corps (3b) solidaire d'un élément de couverture (29) de la dalle, - un doigt (4) de verrouillage mobile dans un logement réalisé dans le corps (3b) et destiné à venir en appui sur le cadre de réception dans une position verrouillée, - un premier organe élastique (5) d'entraînement du doigt (4) dans la position verrouillée, et - un organe de rappel (9) du doigt (4) dans une position non verrouillée, contre l'action du premier organe élastique (5). Le système de verrouillage comprend notamment un cliquet (51) de blocage du doigt (4) dans la position non verrouillée, le cliquet étant solidaire d'un deuxième organe élastique (16) relié au corps du système de verrouillage, l'organe de rappel comprenant une surface d'actionnement (9) destinée à être déplacée par l'appui d'un outil de blocage (13).
Patent FR-2991283-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et restitution d'energie pour cycle et cycle equipe d'un tel systeme
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B62M6/80
Filed: 2012-05-31
Abstract: Système de stockage et restitution d'énergie caractérisé en ce qu'il comprend : - un arbre (6); - une jante (3) de roue ou un élément lié cinématiquement à la jante; - une chaîne de transmission de couple depuis un élément moteur (pédale/moteur électrique) jusqu'à ladite jante (3) de façon à mettre la jante ou l'élément qui lui est lié cinématiquement en rotation par rapport audit arbre (6); - un train épicycloïdal comportant une première, une deuxième et une troisième pièce d'entrée/sortie; - un mécanisme d'accouplement sélectif (5, 7) de ladite deuxième pièce d'entrée/sortie; et dans lequel, la première pièce d'entrée/sortie est constituée par ladite jante (3) ou par ledit élément lié cinématiquement à la jante, et la troisième pièce d'entrée/sortie est un volant d'inertie (1) mobile en rotation par rapport à l'arbre (6) capable de stocker une énergie cinétique puis de la transmettre à la jante (3) ou audit élément qui lui est cinématiquement lié. Le train épicycloïdal admet : - une configuration de stockage d'énergie, dans laquelle la deuxième pièce d'entrée/sortie est bloquée par rapport à l'arbre (6); et - une configuration de restitution d'énergie dans laquelle la deuxième pièce d'entrée/sortie est bloquée par rapport à la chaîne de transmission de couple.
Patent FR-2995470-A1 (FR)
Title: Coil insulator for positioning around tooth of stator or rotor of e.g. alterno-starter of electric car, has body formed from two parts that are separated along plane, which is parallel to lateral walls and passes through end walls of frame
Inventor: JUGOVIC SVETISLAV
IPC: H02K3/32
Filed: 2012-09-12
Abstract: The insulator (20) has a body comprising lateral walls (243, 244) that support sides of a coil, and end walls (241, 242) that support parts of the coil, which axially extend on two sides of a tooth (14) forming a frame. A front edge (261) and a rear edge (262) are formed by longitudinal edges (281, 282) that are interconnected by transverse edges (291, 292). The body is formed from two parts (401, 402) that are vertically separated along a median plane, which is parallel to the lateral walls and passes through the end walls of the frame.
Patent FR-2995509-A1 (FR)
Title: Suitcase assembly for storing and transporting e.g. clothing articles during traveling, has suitcases whose openings comprise closing systems that change state of each opening between closed state and open state
Inventor: BANOUN BENJAMIN
IPC: A45C5/04
Filed: 2012-09-20
Abstract: The assembly (1000) has suitcases (1, 100, 200) comprising interior volumes (200a) that are delimited by covers (200b), where surfaces of the suitcases are fixed against each other. The surfaces are provided with lower openings (210a) that are to be placed toward each other when the surfaces of the suitcases are fixed against each other. The openings comprise closing systems (210d) that change a state of each opening between a closed state in which access to the interior volume is isolated and an open state in which the access to the interior volume is allowed. The surfaces of the suitcases are selected from a lower surface (210), an upper surface (220) and a side surface.
Patent FR-2998985-A1 (FR)
Title: Method for monitoring consumption of energy of terminal of e.g. computer in local area network in telecommunication field, involves managing request for finding terminal place in standby state, and requesting modification of standby state
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: G06F1/26
Filed: 2012-11-30
Abstract: The method involves obtaining (E11) a description of a terminal (3) before reaching a standby state (E3), and managing a request for finding (E22) a place of the terminal in the standby state. A notification is emitted (E13) on a local area network. A Universal plug and play (UPnP) message is received and analyzed (E14) by a control device. A control point is responded (E15) with information that is retrieved from a deadened UPnP terminal. A modification of the terminal standby state is requested (E17). Independent claims are also included for the following: (1) a control device (2) a domestic gateway (3) a computer program comprising a set of instructions for performing a method for monitoring consumption of energy of a terminal in a local area network.
Patent FR-3004797-A1 (FR)
Title: Procede de detachement de cristaux hydriques sur la surface interne d'un echangeur de chaleur sans elevation de la temperature du frigoporteur a l'entree de l'echangeur
Inventor: LEPRIEUR MICHEL JEAN BERNARD
IPC: F28F19/00
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détachement de cristaux hydriques sur la surface interne d'un échangeur de chaleur (fluide frigoporteur / fluide frigorigène) en ce que une quantité de fluide frigorigène à l'état liquide sortant d'un condenseur est véhiculée dans l'échangeur de chaleur, coté fluide frigorigène, assurant le détachement des cristaux hydriques fixés sur la surface interne de l'échangeur coté frigoporteur. Avantageusement, selon ses différents modes de réalisation le procédé permet l'opération de détachement des cristaux en limitant les équipements nécessaires et en réduisant l'énergie thermique échangée et évite l'élévation de la température du frigoporteur à l'entrée de l'échangeur-évaporateur ou l'apport de chaleur issu des gaz chaud à la sortie du compresseur qui dégrade la performance énergétique du dispositif de production du froid.
Patent FR-3001981-A1 (FR)
Title: Wooden structure for construction of buildings, has set of columns that is arranged with set of plywood elements which form envelope, and massive wooden post element that is placed in interior of envelope for carrying load
Inventor: DONADIO THOMAS ARNAUD
IPC: E04B1/26
Filed: 2013-02-13
Abstract: The structure has a set of columns (3) that is spaced by a set of cross-pieces (4), where the set of columns is arranged with a set of plywood elements (15e, 15l) which form a rectangular envelope. A massive wooden post element (17) is placed in the interior of the rectangular envelope for carrying a load. The set of columns is arranged with the post element inside the envelope. The post element is engaged by a side in a groove in an inner face of width of the set of plywood elements.
Patent FR-3004539-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un reacteur de denitrification catalytique de fumees
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: G01N31/10
Filed: 2013-04-16
Abstract: Selon ce procédé de contrôle, de manière régulière et pendant qu'un réacteur de dénitrification catalytique (201) est alimenté avec des fumées à dénitrifier (1') et un réactif de dénitrification (2), on ajuste la température d'opération du réacteur en fonction de la teneur en humidité des fumées et d'une activité requise pour le catalyseur du réacteur, laquelle activité requise est déterminée à partir du volume préfixé du catalyseur et d'un besoin en dénitrification des fumées donné.
Patent FR-3004786-A1 (FR)
Title: Lentille, module optique et dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: RACINE PAUL
IPC: F21W107/10
Filed: 2013-04-17
Abstract: L'invention concerne un module optique (400) pour dispositif d'éclairage et/ou de signalisation, comportant au moins une source lumineuse générant un faisceau lumineux, au moins un moyen de coupure du faisceau lumineux, le ou les moyen(s) de coupure étant agencé(s) pour générer au moins une coupure basse et une coupure latérale du faisceau lumineux issu de la source lumineuse et une première et une seconde surfaces optiquement actives placées successivement le long du chemin du faisceau lumineux après le moyen de coupure caractérisé en ce que la première surface optiquement active comporte au moins une première série de motifs qui s'étendent selon une première direction et la deuxième surface optiquement active comporte au moins une deuxième série de motifs qui s'étendent selon une deuxième direction, lesdites première et deuxième directions étant sensiblement perpendiculaires. Lentille pour ce module optique et dispositif d'éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile.
Patent FR-3009587-A1 (FR)
Title: Dispositif de pressurisation de reservoirs d'ergol d'un moteur de fusee
Inventor: ROZ GERARD
IPC: F02K9/56
Filed: 2013-08-06
Abstract: Le dispositif comprend deux échangeurs thermiques (74, 90) aptes à vaporiser respectivement un premier et un deuxième ergol avant leur réintroduction sous forme gazeuse dans leurs réservoirs (16, 18). Les échangeurs thermiques coopèrent respectivement avec un premier et avec un deuxième régénérateur de gaz (60, 84) aptes à être alimentés en mélange d'ergols pour provoquer une combustion, le deuxième régénérateur de gaz (84) étant apte à être au moins partiellement alimenté par l'échappement du premier générateur de gaz (60).
Patent FR-3009634-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture d'une licence dans un systeme de fourniture de contenus multimedias
Inventor: BOIVIN MATHIEU
IPC: G06F21/00
Filed: 2013-08-09
Abstract: Ce procédé de fourniture d'une licence comporte : a) un serveur reçoit (130) une requête comportant un identifiant d'un contenu multimédia et un identifiant d'un terminal ou d'un utilisateur, b) le serveur calcule (140) la licence comportant au moins une donnée d'accès nécessaire au terminal pour accéder au contenu, - avant l'étape a), une étape e) (120) contenant : • l'obtention (122) d'une première liste de recommandation pour cet utilisateur, • la sélection (124) automatique, dans cette première liste, d'au moins un identifiant de contenu multimédia, et • pour chaque identifiant automatiquement sélectionné, le pré-calcul (126) d'au moins une donnée d'accès, et -lors de l'étape b), le serveur recherche (141) l'identifiant du contenu multimédia reçu à l'étape a) parmi les identifiants automatiquement sélectionnés à l'étape e), puis, en cas de succès, sélectionne la donnée d'accès pré-calculée correspondant à cet identifiant, et, en cas d'échec, génère (142) cette donnée d'accès.
Patent FR-3010022-A1 (FR)
Title: Plancher modulaire de coffre
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B62D25/20
Filed: 2013-08-30
Abstract: Plancher modulaire de coffre de véhicule comprenant un plateau mobile (1) agencé de sorte à ce que son extrémité arrière (1') puisse être déplacée dans le sens longitudinal du véhicule (6) entre une position rentrée et une position sortie, un premier moyen de coulissement (2) du plateau mobile en contact avec une face inférieure du plateau mobile agencé de sorte à appliquer une force de support sur la face inférieure du plateau mobile, et un moyen de retenue (3) du plateau mobile agencé pour empêcher un mouvement de basculement du plateau mobile, caractérisé en ce que le moyen de retenue est agencé dans le véhicule de sorte à exercer une force de contre-appui sur une face supérieure du plateau mobile lorsque l'extrémité arrière dudit plateau mobile est soumise à un poids en position sortie.
Patent FR-3011535-A1 (FR)
Title: Citerne pour le transport d'un premier type de produit et d'un deuxieme type de produit
Inventor: MAGYAR DANIEL
IPC: B65D88/12
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention concerne une citerne (100) comportant un premier compartiment (1) apte à transporter un premier type de produit et un deuxième compartiment (2) apte à transporter un deuxième type de produit, le premier compartiment (1) étant réalisé dans un premier métal et le deuxième compartiment (2) étant réalisé dans un deuxième métal, les premier et deuxième compartiments (1, 2) étant reliés entre eux par une première liaison à brides boulonnées (L12) comprenant : - une première bride (B1) solidaire du premier compartiment (1), la première bride (B1) étant réalisée dans le premier métal, et - une deuxième bride (B2) solidaire du deuxième compartiment (2), la deuxième bride (B2) étant réalisée dans le deuxième métal, les première et deuxième brides (B1, B2) étant reliées par une pluralité de boulons (4).
Patent FR-3003014-A1 (FR)
Title: Dispositif de dosage compact pour injecteur a deux circuits de carburant, de preference pour turbomachine d'aeronef
Inventor: CHABAILLE CHRISTOPHE
IPC: F02C7/22
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dosage de carburant (10) pour un injecteur de carburant de turbomachine d'aéronef, comprenant une ouverture (24), un organe mobile (28) d'obturation de l'ouverture, et des moyens élastiques de rappel (60a, 60b), l'organe pouvant se déplacer sous l'effet de la pression du carburant. Selon l'invention, le dispositif (10) comprend une première sortie (10a) communiquant avec un circuit primaire (12) de l'injecteur ainsi qu'une seconde sortie (10b) communiquant avec un circuit secondaire (14). De plus, il est conçu de sorte que jusqu'à un niveau déterminé de déplacement de l'organe d'obturation, celui-ci permet au carburant provenant de l'ouverture (24) de rejoindre la première sortie (10a) et, seulement au-delà du niveau déterminé de déplacement, l'organe permet au carburant provenant de l'ouverture (24) de rejoindre la seconde sortie.
Patent FR-3013052-A1 (FR)
Title: Composition electriquement conductrice a base de nanoparticules electriquement conductrices
Inventor: EL BOUNIA NOUR-EDDINE
IPC: C09D7/62
Filed: 2013-11-12
Abstract: Composition électriquement conductrice comportant au moins des nanoparticules électriquement conductrices mélangées dans un milieu aqueux, caractérisée en ce que lesdites nanoparticules sont des nanotubes de carbone (NTC) ou bien des nanoparticules à base de polyanyline ou les nanoparticules comprennent une âme en un matériau conducteur ou non de l'électricité et une enveloppe de revêtement électroconductrice, et en ce que la composition comporte en outre une autre catégorie de particules électriquement conductrices comprenant du graphite et/ou du noir de carbone et/ou des fibres de carbone. La conductivité du revêtement obtenu à partir d'une telle composition est supérieure à 2 S/cm, voire même supérieure à 25 S/cm.
Patent FR-3016289-A1 (FR)
Title: Extrait vegetal comprenant des sucrose-esters en tant que principe actif et son utilisation dans une composition cosmetique, dermatologique ou nutraceutique
Inventor: LAVILLE REMI
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-01-10
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique, dermatologique ou nutraceutique comprenant dans un excipient approprié une quantité efficace d'un extrait végétal en tant que principe actif, ledit extrait végétal comprenant des sucrose-esters biologiquement actifs sur la peau et les muqueuses. L'invention concerne également le procédé de préparation de l'extrait végétal et ledit extrait végétal susceptible d'être obtenu par le procédé. L'invention concerne également l'utilisation d'une quantité efficace d'un extrait végétal, seul ou en association avec d'autres principes actifs, dans une composition cosmétique, dermatologique ou nutraceutique destinée à améliorer l'hydratation, la fonction barrière de l'épiderme, à prévenir et/ou lutter contre le vieillissement de la peau et favoriser la cicatrisation.