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Patent FR-2934939-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de reseau, architecture inter-domaines et procede pour la verification de disponibilite de ressources
Inventor: POUYLLAU HELIA
IPC: H04L12/24
Filed: 2008-08-06
Abstract: L'invention concerne un système de gestion de réseau, une architecture inter-domaines et un procédé pour vérifier la disponibilité de ressources et réserver un chemin pour la fourniture d'un service demandé par un utilisateur. Selon l'invention le système de gestion de chaque domaine de l'architecture inter-domaines est adapté - à prédéterminer une pluralité de chemins internes entre des noeuds d'entrée (i1, i2) et de sortie (e1, e2, e3) du domaine (11) qu'il gère, supportant une classe de qualité de service ; et - à publier, une information comportant les noeuds d'entrée et de sortie associés à chaque chemin prédéterminé pour la dite classe de qualité de service de façon à ce que l'architecture soit en mesure de sélectionner, lors d'une demande de service spécifiée avec un niveau de qualité de service, des noeuds d'entrée et de sortie de chaque domaine par lesquels un chemin permettant de supporter le niveau de service peut être établi et que chaque domaine puisse vérifier la disponibilité et réserver virtuellement les ressources d'un chemin interne supportant le niveau de qualité de service entre les noeuds sélectionnés.
Patent FR-2939925-A1 (FR)
Title: Dispositif de test d'un circuit et procede de mise en oeuvre
Inventor: MOREAU KATELL
IPC: G01R31/02
Filed: 2008-12-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif 1 de test d'un circuit 2 formé d'un circuit imprimé 3 sur lequel sont assemblés des composants 5, de préférence factices, par des joints de brasure 7, comportant, - une enceinte 8 pour soumettre le circuit 2 à un historique de contraintes thermomécaniques et/ou vibratoires, - une partie matérielle 9 comportant des ponts 10 de résistances électriques 11, 12, - une partie logicielle 13 comportant des moyens 16-23 pour fixer un critère de détection représentatif de la dégradation d'un ou plusieurs joints de brasure, et pour visualiser les résultats du test, - une interface d'entrée/sortie 14 pour convertir chaque mesure de résistance électrique 12 des chaînes de joints de brasure testées, en une donnée exploitable par la partie logicielle, - des moyens de réglage 24-29 pour modifier un critère de détection de la dégradation des joints brasés.
Patent FR-2940301-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comportant un agent de couplage mercaptosilane bloque
Inventor: BELIN LAURE
IPC: B60C1/00
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc dépourvue de zinc ou contenant moins de 0,5 pce de zinc, utilisable pour la fabrication de pneumatiques, à base d'au moins : - un élastomère diénique, - un système de réticulation à base de soufre, - une charge inorganique à titre de charge renforçante, - un mercaptosilane bloqué de formule générale I suivante : dans laquelle : - R et R , identiques ou différents, représentent un groupe hydrocarboné monovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, les cycloalkyles ou les aryles, ayant de 1 à 18 atomes de carbone; - R représente un groupe hydrocarboné monovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, ayant de 1 à 4 atomes de carbone, - A représente l'hydrogène ou un groupe hydrocarboné monovalent choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, les cycloalkyles ou les aryles, ayant de 1 à 18 atomes de carbone, - Z représente un groupe de liaison divalent comportant de 1 à 18 atomes de carbone.
Patent FR-2940818-A1 (FR)
Title: Turbomoteur d'aeronef et utilisation de ce turbomoteur
Inventor: MARCHE JACQUES HERVE
IPC: F02K3/06
Filed: 2009-01-07
Abstract: Selon l'invention, le turbomoteur (1a) comporte des moyens aptes à décaler l'axe (la-la) de la soufflante (9a) transversalement à l'axe (La-La) du générateur de flux chaud (4a).
Patent FR-2945721-A1 (FR)
Title: Handle for tableware i.e. spoon, has anterior loop formed in strap and engaged in channel, and strands forming bridles extending above handle when ends of strands are engaged in hole and displaced in translation with respect to handle
Inventor: SAINT ROMAIN RICHARD
IPC: A47G21/00
Filed: 2009-05-25
Abstract: The handle (2) has a transversal channel (7) formed at an anterior end and opening towards the bottom, and a hole (8) formed at a posterior end and juxtaposed to a terminal hinge plate (9). A strap (6) is constituted by an elastomer cord. An anterior loop (6a) is formed in the strap, and is engaged in the transversal channel. Two parallel strands (6b) of the loop form bridles (11) extending above the handle when ends (6c) of the strands are engaged in the hole and displaced in translation with respect to the handle.
Patent FR-2951083-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un inhibiteur de la replication de l'adn pour le traitement des malades neurodegeneratives par expansion de polyglutamine
Inventor: TRICOIRE HERVE
IPC: A61K31/17
Filed: 2009-10-08
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un inhibiteur de la réplication de l'ADN pour le traitement d'une maladie neurodégénérative par expansion de polyglutamine.
Patent FR-2954066-A1 (FR)
Title: Accessoire avec optimisation d'epaisseur
Inventor: BERTHAUD PHILIPPE
IPC: A47B47/02
Filed: 2009-12-21
Abstract: La présente invention concerne un accessoire (7) fabriqué à partir d'une plaque de tôle et utilisé pour la constitution d'un dispositif de rayonnage pour l'étalage et la présentation d'articles destinés à la vente aux consommateurs, remarquable en ce qu'il comporte au moins un renfort (74) dont la surface est limitée aux parties permettant l'assemblage dudit accessoire (7) avec les autres accessoires constitutifs dudit dispositif de rayonnage, ledit renfort (74) étant ainsi agencé pour n'augmenter que localement l'épaisseur dudit accessoire (7) afin de permettre une optimisation de l'épaisseur de ladite plaque de tôle, tout en conservant un mode d'assemblage réversible facilement démontable dudit accessoire.
Patent FR-2954361-A1 (FR)
Title: Feuille imprimable ultra lisse et recyclable et son procede de frabrication
Inventor: DEPRES GAEL
IPC: B32B29/06
Filed: 2009-12-23
Abstract: Procédé de fabrication d'une feuille imprimable lisse, voire ultra lisse, comprenant les étapes consistant à : préparer une structure multicouche (12) comprenant au moins un film plastique inférieur (14), une couche intermédiaire antiadhésive (16), et une couche supérieure imprimable (18), encoller une face (30) d'un substrat (24) ou la face supérieure (28) de la couche imprimable, et appliquer le substrat sur la couche imprimable, pour les contrecoller, puis retirer le film plastique de la couche imprimable, cette couche imprimable (18) définissant sur la feuille une face lisse ou ultra lisse (22).
Patent FR-2949960-A1 (FR)
Title: Ustensile de nettoyage d'un biberon et de sa tetine
Inventor: DUWA JEAN-PIERRE
IPC: A46B15/00
Filed: 2009-09-17
Abstract: Cet ustensile de nettoyage comprend un goupillon de biberon (2) ayant un manche de préhension (4) associé à une tête de nettoyage de biberon (5), le manche de préhension (4) comprenant une cavité de rangement (7) dans laquelle est inséré de manière amovible un goupillon de tétine (3) comprenant un manche de préhension (9) et une tête de nettoyage de tétine (10) possédant des fibres sensiblement droites orientées radialement. De plus, la cavité de rangement (7) présente une section transversale possédant un grand axe et un petit axe et la tête de nettoyage du goupillon de tétine (3) présente une dimension maximale dans sa section transversale sensiblement égale au grand axe de la cavité de rangement (7) de sorte que les fibres de la partie de la tête de nettoyage de tétine (10) positionnées dans la cavité de rangement au niveau du grand axe restent rectilignes.
Patent FR-2941609-A1 (FR)
Title: Appareil de separation de poussiere ayant un espace de collecte de poussiere reglable
Inventor: OH JANG-KEUN
IPC: A47L9/10
Filed: 2009-12-18
Abstract: Il est proposé un appareil de séparation de poussière (9). L'appareil de séparation de poussière (9) aspire un flux d'air externe et sépare les particules de poussière du flux d'air aspiré. L'appareil de séparation de poussière (9) peut comprendre un espace de collecte de poussière (36) pour stocker des particules de poussière et un moyen d'entraînement pour accroître ou réduire l'espace de collecte de poussière (36). Un utilisateur peut donc régler la contenance de l'espace de collecte de poussière (36) à son gré.
Patent FR-2954458-A1 (FR)
Title: Port-hole type lamp for use at e.g. ceiling of corridor, has base provided with basin, where basin crossed by light emitted by light source is opalescent in part of non surface occupied by transparent surface constituting translucent zone
Inventor: DAVID FRANCIS
IPC: F21V3/00
Filed: 2009-12-21
Abstract: The lamp (100) has a base (110) provided with a basin (120) diffusing light emitted by a light source (130), where the light source is fixed at the base and is combined with an optical collimation system (135) to concentrate a significant part of the light emitted by the light source in an emission cone (150) in direction of an emission axis (EE). The basin crossed by the light emitted by the light source is transparent on a part of a surface constituting a transparent zone (121), and is opalescent in a part of a non surface occupied by a transparent surface constituting a translucent zone. The optical collimation system is a collimation lens system and/or a system with a collimation reflector. The base is made of metal such as aluminum.
Patent FR-2960393-A1 (FR)
Title: Nacelle pour enfant
Inventor: GODARD CHRISTIAN
IPC: A47D13/02
Filed: 2010-05-28
Abstract: La présente invention a pour objet une nacelle (1) pour enfant comprenant une coque (2), présentant des parois latérales (4), et un dispositif de retenue de l'enfant (9), ladite nacelle (1) pouvant avoir une configuration dite de sommeil, l'enfant étant allongé dans la nacelle (1) sans que le dispositif de retenue (9) de l'enfant ne soit utilisé, et une configuration dite de transport, le dispositif de retenue (9) étant utilisé pour maintenir l'enfant allongé dans la nacelle (1). Ladite nacelle (1) présente au moins un moyen rendant inaccessible ledit dispositif de retenue (9), ou une partie de celui-ci, audit enfant, dans la configuration de sommeil.
Patent FR-2960840-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace de type balai plat et procede d'assemblage d'un tel balai
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: B60S1/32
Filed: 2010-06-02
Abstract: L'invention concerne un balai d'essuie-glace de véhicule automobile, comportant une monture de support d'orientation principale longitudinale, qui comporte des moyens inférieurs de support d'une lame d'essuyage et un corps tubulaire d'axe principal longitudinal ; un élément monobloc (13) de liaison du balai avec un bras d'entraînement, qui est monté sur la monture de support, et une vertèbre (12) en forme de lame, apte à être montée longitudinalement à l'intérieur du corps tubulaire postérieurement au montage de l'élément monobloc (13) de liaison sur la monture de support. Selon l'invention, le balai comporte en outre au moins une pièce (14) de fixation montée postérieurement à l'élément monobloc (13) et à la vertèbre (12) par coulissement selon une direction orthogonale au plan de la lame, ladite pièce (14) de fixation possédant une forme générale de T dont la partie transversale (141) est une plaque sensiblement rectangulaire s"étendant parallèlement au plan de la lame, en contact d'une part, avec la lame et d'autre part, avec une surface correspondante de l'élément monobloc (13) à laquelle elle est fixée, et dont la base (140) s'étendant orthogonalement à la partie transversale (141) comporte une partie latérale en saillie coopérant avec une encoche (120) latérale sur la vertèbre (12) pour bloquer la vertèbre en translation longitudinale.
Patent FR-2962262-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement electrique d'un conducteur tel celui d'une traversee electrique appartenant a l'enveloppe isolante d'un appareil electrique de coupure a un conducteur tel un cable.
Inventor: KERSUSAN JEAN PIERRE
IPC: H02G3/22
Filed: 2010-07-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de raccordement électrique du conducteur dit premier (1) d'une traversée électrique (2) appartenant à l'enveloppe isolante d'un appareil électrique de coupure, à un conducteur dit second (3) tel un câble ou un fusible, ladite traversée comprenant ledit second conducteur entouré au moins partiellement par une partie isolante, ledit dispositif comportant une interface de raccordement (8) pour réaliser la connexion électrique entre le premier (1) et le second conducteur (3) précités, et un déflecteur placé autour de l'interface de raccordement précité (8) et relié électriquement au conducteur (1) de la traversée (2). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un manchon isolant (9) comportant une partie principale (10) placée autour de l'interface de raccordement (8), une partie d'extrémité (11), dite première, montée à étanchéité autour de la partie isolante de la traversée et une partie d'extrémité (12), dite seconde, montée à étanchéité autour de l'extrémité du conducteur dit second (3), ladite partie principale (10) comportant sur au moins une partie de sa surface intérieure une portion conductrice (14a, 14b) reliée électriquement audit premier conducteur (1).
Patent FR-2962806-A1 (FR)
Title: Electrode de reference miniature
Inventor: KIRCHEV ANGEL ZHIVKOV
IPC: G01N27/30
Filed: 2010-07-16
Abstract: Une électrode de référence comprend un électrolyte de référence et une membrane échangeuse de protons agencée pour séparer l'électrolyte de référence d'un milieu externe à l'électrode. La membrane échangeuse de protons est à base de polyaniline dopée à l'acide. La polyaniline dopée à l'acide est sous forme de particules distribuées dans un matériau polymère liant.
Patent FR-2957061-A1 (FR)
Title: Package for assuring storage and protection of garret window in container, has plate defined at interior of line of flap, where flap constitutes template to position garret window on roof and plate is removed after removal of cabinet
Inventor: VASSAL FLORENT
IPC: B65D85/30
Filed: 2010-03-05
Abstract: The container has a cabinet (3) with flaps (3a, 3b) folded and articulated with respect to an intermediate connecting spine (3c). One flap is articulated with respect to the spine via a cross line (3g) without a precut portion. The spine includes an oblong opening (3h) with a gripping zone in a transversal zone. A central plate (3f) is defined at interior of a precut line (3e) of the flap. The flap linked to the spine constitutes a template to position a garret window on a roof, and the plate is removed after removal of the cabinet out of the container and separation from another flap. An independent claim is also included for a method for positioning a garret window on a roof.
Patent FR-2956970-A1 (FR)
Title: Humeral intramedullary nail assembly for treating e.g. proximal humeral fractures of aged patient, has intramedullary nails provided with through-holes that are located along orientation and distance with respect to proximal end of one nail
Inventor: AARON ALAIN
IPC: A61B17/72
Filed: 2010-03-05
Abstract: The assembly has a set of humeral intramedullary nails (2) and another set of humeral intramedullary nails with different sizes. Each nail of the former set includes first, second, third and fourth through-holes (5a-5d) on a proximal portion (3) of the nail. Each nail of the latter set includes first, second and third through-holes on a proximal portion of the nail of the latter set. The third hole of the nail of the former set and the second hole of the nail of the latter set are located along orientation and distance with respect to a proximal end (7) or another proximal end of one nail. An independent claim is also included for an accessory for positioning intramedullary nails.
Patent FR-2960693-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de mode operatoire pour un actionneur de commutateur electrique
Inventor: ZEUGIN MARTIN
IPC: H01H3/32
Filed: 2010-05-31
Abstract: Le dispositif sélecteur de mode pour un actionneur de commutateur électrique comprend un sélecteur dont la manette (13) permet d'accéder à cinq positions de service comprenant un état de commutation libre à actionnement motorisé, et deux états de commutation limitée, permettant seulement la fermeture des contacts ou la mise à la terre, tous deux à actionnement motorisé et à actionnement manuel que l'on choisit selon les circonstances. Des symboles du mode de commutation et du mode d'actionnement apparaissent dans des ouvertures (31, 32) de la manette (13) pour chaque position de service. De nombreux dispositifs de verrouillage et de sécurité peuvent être adjoints pour réduire au minimum les risques de manœuvre incorrecte.
Patent FR-2967951-A1 (FR)
Title: Support for map pocket mounted at back of seat in motor vehicle e.g. car, has hooks arranged on side of frame to receive net to be stretched over frame, where hooks are formed integrally with frame
Inventor: BLANC CHRISTOPHE
IPC: B60R7/08
Filed: 2010-11-30
Abstract: The support has a frame (1) including a U-shaped part intended to be directed towards the inside of a map pocket. Hooks (2) are arranged on a side (11) of the frame to receive a net (5) to be stretched over the frame, where the hooks are formed integrally with the frame, and the hooks are oriented towards a respective edge of the frame. A cover is arranged on the other side of the frame, and an elastic band (4) is intended to be hooked onto the hooks near two ends (13, 14) of the frame.
Patent FR-2970847-A1 (FR)
Title: Element chaussant muni d'un dispositif de serrage ameliore
Inventor: CAERAN MARCO
IPC: A43B5/00
Filed: 2011-01-28
Abstract: Elément chaussant (1) qui comprend un semelage externe (2) et une tige (3), la tige (3) comprenant une première enveloppe (14), la première enveloppe (14) comprenant un quartier latéral (21), un quartier médial (22) et un dispositif de serrage réversible (25) des quartiers latéral (21) et médial (22), le dispositif de serrage (25) comprenant un lacet (26) qui s'étend entre une extrémité d'attache (27) à l'enveloppe (14) et une extrémité libre (28), ainsi qu'un premier dispositif de blocage réversible (31) du lacet (26), le premier dispositif de blocage (31) étant solidarisé à l'enveloppe (14). Le dispositif de serrage (25) de l'élément chaussant (1) comprend un deuxième dispositif de blocage réversible (32) du lacet (26), solidarisé à l'enveloppe (14) et prévu pour bloquer de manière réversible une subdivision du lacet (26) située entre le premier dispositif de blocage (31) et l'extrémité libre (28).
Patent FR-2978063-A1 (FR)
Title: Procede de separation de paraxylenes utilisant un adsorbant de la famille des zif de type structural sod
Inventor: PERALTA DAVID
IPC: B01D53/04
Filed: 2011-07-21
Abstract: On décrit un procédé de séparation du paraxylène d'une charge d'hydrocarbures aromatiques contenant des isomères à 8 atomes de carbone par adsorption en phase liquide ou en phase gaz. L'adsorbant utilisé appartient à la famille des ZIFs de type structural SOD, contenant un réseau inorganique de centres métalliques à base de cations Zn connectés entre eux par des ligands organiques imidazolates substitués en position 2.
Patent FR-2972980-A1 (FR)
Title: Cloison modulable d'un vehicule automobile et procede de configuration d'un espace de rangement
Inventor: REBEL VINCENT
IPC: B60R7/00
Filed: 2011-03-24
Abstract: L'invention concerne une cloison modulable (C) de véhicule automobile comportant une partie mobile (CM) pouvant dans une première configuration servir de cloison d'habitacle sans rangement et dans une seconde configuration offrir un volume de rangement volumineux dans l'habitacle. La cloison comprend des panneaux mobiles (PMI, PMM, PMS) articulés pouvant former une cloison verticale ou une cloison avec une cavité de rangement. L'invention s'applique aux véhicules automobiles et plus particulièrement les véhicules utilitaires.
Patent FR-2958856-A1 (FR)
Title: Electromechanical press part for hospital equipment sector to facilitate perfusion of liquid in body of patient, has support and mechanism for assuring continuous perfusion of liquid, where mechanism is connected to electric motor
Inventor: TONIAZZI LISSA FERNANDO CESAR
IPC: A61J1/05
Filed: 2011-04-15
Abstract: The press part has a press support (1) with a blower bottle (4) containing liquid to be supplied to the patient, where the bottle is made of elastic and flexible material. The support and a mechanism (2) connected to an electric motor assure continuous perfusion of the liquid. The support includes a movable plate (5) driven by the electric motor, which describes upward and downward vertical movement for compressing the bottle, where the movable plate is associated with guides (6).
Patent FR-2960295-A1 (FR)
Title: Pilot plant has support structure for supporting road surface section, and frame for positioning pilot wheel on upper surface of road surface section
Inventor: DE BONDT ADRIAAN HERMANN
IPC: G01N3/56
Filed: 2011-05-20
Abstract: The pilot plant (1) has a support structure (2) for supporting a road surface section (3), and a frame (4) for positioning a pilot wheel (5a) on the upper surface (6) of the road surface section. The pilot wheel is specified with a running surface of a circular path over the road surface during the operation of the pilot plant. The frame is provided with sensors (11a,11b) for measuring a force that is executed on the pilot wheel by the road surface. An independent claim is also included for an operating method for setting a vertical force.
Patent FR-2979409-A1 (FR)
Title: Vanne trois-voies a deux obturateurs et detection de course, notamment pour circuit d'admission de moteur d'automobile
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02M25/07
Filed: 2011-08-23
Abstract: Vanne trois-voies (1) à deux obturateurs (5, 6) adaptée pour qu'un défaut sur l'une des voies puisse être détectée à l'aide d'un seul capteur et comprenant à cet effet des moyens de commande (7-11) et d'actionnement (12, 13, 15, 50) configurés pour permettre aux deux obturateurs, dans un mode nominal de fonctionnement, d'atteindre simultanément leur seconde position respective. Ladite vanne comporte une butée (31) de déplacement maximal pour l'un au moins desdits moyens d'actionnement (12, 15, 50), ladite butée (31) étant configurée pour bloquer ledit moyen d'actionnement (12, 15, 50) lorsque l'obturateur (5) correspondant est dans sa seconde position, ladite vanne comprenant en outre des moyens pour détecter une course dudit autre obturateur (6) au-delà de sa seconde position.
Patent FR-2964973-A1 (FR)
Title: Composition de polissage mecano-chimique concentrable stabilisee et procede de polissage d'un substrat l'utilisant
Inventor: LIU ZHENDONG
IPC: C09G1/02
Filed: 2011-09-20
Abstract: L'invention concerne une composition de polissage mécano-chimique comprenant, comme composants initiaux: de l'eau; un abrasif; une substance diquaternaire selon la formule (I), où chaque X est choisi indépendamment parmi N et P; où R est choisi parmi un groupe C -C alkyle saturé ou insaturé, un groupe C -C aryle et un groupe C -C aralkyle ; où R , R , R , R , R et R sont choisis chacun indépendamment parmi un hydrogène, un groupe C -C alkyle saturé ou insaturé, un groupe C -C aryle, un groupe C -C aralkyle et un groupe C -C alkylaryle ; et où l'anion dans la formule (I) peut être tout anion ou combinaison d'anions qui compense la charge 2+ sur le cation dans la formule (I); un dérivé de guanidine selon la formule (II), où R est choisi parmi un hydrogène, un groupe C -C alkyle saturé ou insaturé, un groupe C -C aryle, un groupe C -C aralkyle et un groupe C -C alkylaryle ; où R , R , R et R sont choisis chacun indépendamment parmi un hydrogène, un groupe C -C alkyle saturé ou insaturé, un groupe C -C aryle, un groupe C -C aralkyle et un groupe C -C ; et, éventuellement, un sel d'ammonium quaternaire, et un procédé pour le polissage mécano-chimique d'un substrat, utilisant une telle composition.