baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3101751-B1 (FR)
Title: Procédé d’isolation électrique d’un dispositif électronique et dispositif ainsi obtenu
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: H05K13/00
Filed: 2019-10-02
Granted: 2023-03-31
Abstract: Procédé d’isolation électrique d’un dispositif électronique comprenant un boîtier (1) ayant une première face (3.1) pourvue d’une première ouverture (4.1) fermée par une plaque de circuit imprimé (10) et une deuxième face (3.2) pourvue d’une deuxième ouverture (4.2) s’étendant en regard d’au moins une partie d’au moins une interface de connexion (13) à laquelle est connecté au moins un premier connecteur (100), caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de :   -former un moule autour de l’interface de connexion (13),  -verser dans le moule une résine liquide pour former une couche de matériau électriquement isolant (300) entre le connecteur (100) et l’interface de connexion (13) en mettant le dispositif dans une enceinte sous vide.  Dispositif obtenu par la mise en œuvre de ce procédé FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3088851-B1 (FR)
Title: Article de sécurité et son procédé de fabrication
Inventor: KAVANAGH MICHAEL
IPC: B42D25/40
Filed: 2019-11-26
Granted: 2023-01-27
Abstract: La présente divulgation se rapporte à des procédés de production d’images à tons multiples au niveau du substrat.Figure pour l’abrégé : Fig. 1c
Patent FR-3103425-B1 (FR)
Title: Projecteur avant de véhicule automobile comprenant un support multifonction et véhicule associé
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/076
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un projecteur avant de véhicule, ledit projecteur comprenant un support (9), un moteur (7) fixé sur ledit support (9), un module optique configuré pour être déplaçable en rotation angulaire selon un plan horizontal à l’aide dudit moteur (7) ; et un moyen d’orientation dudit module optique. Le projecteur est remarquable en ce que ledit support (9) comprend une glissière (17) et en ce que le moyen d’orientation comprend une manivelle montrant une première extrémité fixée selon une liaison pivot à un organe de liaison (15) relié audit moteur (7), ledit organe de liaison (15) étant coulissant au sein de la glissière (17) ; et une seconde extrémité fixée audit module optique ; ledit moteur (7) étant configuré pour faire coulisser ledit organe de liaison (15) dans la glissière (17). L’invention concerne également un véhicule automobile comprenant ledit projecteur avant et le support (9) pour projecteur avant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3090897-B1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer une valeur UERE, structure de données implémentée par ordinateur, application et dispositif ainsi que programme implémenté par ordinateur
Inventor: ALEXANDER FLORIAN
IPC: G01S19/23
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-02-11
Abstract: Titre : Procédé pour déterminer une valeur UERE, structure de données implémentée par ordinateur, application et dispositif ainsi que programme implémenté par ordinateur Procédé (400) pour déterminer une valeur UERE servant à déterminer une position consistant à saisir (401) un signal représentant une position, comparer (402) la position représentée à une position de référence, et déterminer (403) la valeur UERE en fonction de cette comparaison.  Figure 4
Patent FR-3106322-B1 (FR)
Title: Outil de mesure adapté pour mesurer un écart entre un bord d’un quai et un seuil d’un véhicule ferroviaire, dispositif de mesure et procédé de mesure associés
Inventor: MARTIN DAVID JÉRÔME
IPC: G01C3/00
Filed: 2020-01-21
Granted: 2022-01-28
Abstract: Outil de mesure adapté pour mesurer un écart entre un bord d’un quai et un seuil d’un véhicule ferroviaire, dispositif de mesure et procédé de mesure associés L’outil de mesure (30) est adapté pour mesurer un premier écart entre un bord d’un quai et un seuil d’un véhicule ferroviaire dans une direction transversale (Y) du véhicule ferroviaire. L’outil de mesure (30) comprend :   - un support (40) adapté pour être installé sur le bord du quai ;  - une partie mobile (42) montée sur le support (40) et mobile en translation par rapport au support (40) entre une pluralité de positions, dont une position de mesure ; et  - un système indicateur du premier écart adapté pour fournir une première information représentative du premier écart lorsque la partie mobile (42) est dans la position de mesure.  L’outil de mesure (30) est en outre adapté pour coopérer avec un organe de visée pour fournir une deuxième information représentative d’un deuxième écart entre le bord du quai et le seuil dans la direction d’élévation (Z).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3108167-B1 (FR)
Title: Système de traitement d’un gaz naturel issu d’une cuve d’un ouvrage flottant configuré pour alimenter en gaz naturel en tant que carburant un appareil consommateur de gaz naturel
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25J1/02
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-02-11
Abstract: Système de traitement d’un gaz naturel issu d’une cuve d’un ouvrage flottant configuré pour alimenter en gaz naturel en tant que carburant un appareil consommateur de gaz naturel Système de traitement (1) d’un gaz naturel stocké dans au moins une cuve (3) d’un ouvrage flottant (100), le système de traitement (1) comprenant au moins un circuit (4) fermé parcouru par du fluide réfrigérant comportant au moins du diazote et du méthane, le système de traitement (1) étant configuré pour alimenter au moins un appareil consommateur (2) de l’ouvrage flottant (100) en gaz naturel à l’état gazeux issu de la cuve (3) en tant que carburant, le système de traitement (1) comprenant au moins un système de contrôle (9) de la composition du fluide réfrigérant configuré pour contrôler au moins l’organe de régulation du débit (125) de fluide réfrigérant de la branche de prélèvement (120) et le dispositif de régulation du débit (165) du fluide contenant majoritairement du méthane de l’au moins une branche d’injection (160, 1601, 1602).  Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3109812-B1 (FR)
Title: Conteneur pour le transport des produits thermosensibles
Inventor: GRANDEAU RAPHAEL
IPC: B65D81/02
Filed: 2020-05-04
Granted: 2022-06-24
Abstract: Un conteneur (1) isotherme de conservation et/ou transport de  produits  thermosensibles, comportant un  compartiment (3) de stockage des produits,  et un  compartiment cryogénique (2) apte à contenir une réserve de neige carbonique, le compartiment cryogénique étant situé  en position haute  dans le conteneur,  au-dessus du compartiment de stockage des produits,  et  étant muni d’au moins deux fentes d’entrée/sortie (F, 9),  en communication de fluide avec le compartiment de stockage  des produits  et permettant une circulation de gaz entre  les deux  compartiments,  le conteneur  étant  muni  de moyens  d'interruption  du flux thermique provenant de la réserve de neige carbonique en direction du compartiment de stockage des produits, moyens  d'interruption qui comprennent un volet (4) à commande thermostatique, le conteneur étant muni d’une sonde (5) apte à mesurer une température dans le compartiment produits, le volet étant situé au niveau de la paroi inférieure du compartiment cryogénique, volet qui est apte,  quand la température voulue (consigne) est atteinte dans le compartiment de stockage des produits, à se refermer pour bloquer le passage de l’air entre le compartiment cryogénique et le compartiment produits , se caractérisant en ce que :      la surface cumulée  des dites deux fentes  est supérieure  ou égale à la surface  du volet ;  la masse  de neige  carbonique  repose  sur  une grille perforée (6),  permettant  que l’air à l'intérieur  du  compartiment cryogénique  puisse circuler sous cette grille perforée  dans un  couloir d’air (10);  les  produits, au sein du compartiment produits,  reposent sur une structure perforée (7),  telle un grille, située à distance des  parois  du  conteneur,  de façon à ce que l’air puisse circuler le long des parois intérieures du conteneur i.e dans l’espace (8) entre les produits et les parois intérieures du conteneur.      Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112867-B1 (FR)
Title: Façade de lunettes à partie amovible
Inventor: BOITEUX JEAN-FRANÇOIS
IPC: G02C1/00
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-08-05
Abstract: Une monture de lunettes a une façade avec deux verres (10), un anneau (11) métallique s’étendant entre deux extrémités temporales, un support intermédiaire (12) encerclé de manière élastique par l’anneau (11), le support intermédiaire (12) comportant deux cerclages (120) portant respectivement l’un des deux verres (10) et un pont (122) reliant les deux cerclages (120), la façade (1) comportant en outre des moyens de retenue (3) pour empêcher l’extraction du support intermédiaire (12) en dehors de l’anneau (11) dans une position naturelle de l’anneau (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115198-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique nettoyante comprenant deux tensioactifs, un diol spécifique et un fructane
Inventor: BOSSANT ISABELLE
IPC: A61K8/04
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-10-27
Abstract: Composition cosmétique nettoyante comprenant deux tensioactifs, un diol spécifique et un fructane La présente invention se rapporte à une composition cosmétique comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable :  une phase aqueuse,  au moins un tensioactif amphotère choisi parmi les bétaines,  au moins un tensioactif anionique choisi parmi les alkyl sulfates,   du pentylène glycol, et au moins 0,9% en matière active en poids par rapport au poids total de composition d’au moins un fructane.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3120408-B1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique de suspension de vehicule automobile
Inventor: TILMONT GILLES
IPC: F16F9/34
Filed: 2021-03-08
Granted: 2023-01-20
Abstract: L'invention concerne un amortisseur hydraulique de suspension de véhicule automobile comprenant un piston (6) coulissant dans un corps cylindrique et comprenant deux dispositifs mobiles (11, 12) coulissant dans des logements (13, 14) respectifs sous l'effet de la pression, chaque dispositif mobile divisant un des logements entre un premier volume (18a, 18b) comprenant un fluide à inertie et un deuxième volume (19a, 19b), le piston comprenant un premier passage de fuite (9) et un deuxième passage de fuite (10) reliant une première chambre à une deuxième chambre du corps. Le piston comprend une came (3) en liaison mécanique avec les deux dispositifs mobiles actionnant le pivotement de la came autour d’un axe (20) pour fermer ou ouvrir les passages de fuite sous l’effet de la pression d’un fluide d'amortisseur.  (Fig. 4)
Patent FR-3108448-B1 (FR)
Title: Capteur d'identification omnidirectionnel pour tube polymère non métallique, enfoui à grande profondeur
Inventor: PALOMARES MARC
IPC: H01Q5/314
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention consiste en un transpondeur pour un système de communication sans fil et d'identification sans contact, de type RFID, destiné à être apposé sur une canalisation polymère enfouie, qui comporte au moins:   - une première puce RFID associée à une première antenne, ladite première antenne ayant une surface couvrant une première partie de la surface extérieure de ladite canalisation polymère ;   - une seconde puce RFID associée à une seconde antenne, ladite seconde antenne ayant une surface couvrant une seconde partie de la surface extérieure de ladite canalisation polymère, ladite seconde partie étant distincte de ladite première partie ;   Les première et seconde puce RFID sont configurées pour comporter un champ permettant le stockage d’un élément d’identification, UID, de ladite seconde puce et première puce RFID, respectivement. Les éléments d’identification sont utilisées lors d’une session de communication entre un transpondeur et un lecteur externe (situé en surface) pour déterminer que les deux puces RFID appartiennent à une même canalisation enfouie
Patent FR-2214736-B1 (FR)
IPC: C08F8/00
Filed: 1974-01-23
Granted: 1978-03-10
Abstract: 1447903 Resins for printing ink NIPPON OIL CO Ltd 23 Jan 1974 [23 Jan 1973] 03125/74 Heading C3P Resins suitable for use in printing inks and having softening points of at least 100‹ C. are obtained by reacting together (A) a resin obtained by thermal polymerization at 150-350‹ C. in the presence or absence of an inert hydrocarbon solvent of a mixture of (i) at least one of cyclopentadiene, dicyclopentadiene or C 1-3  alkyl-substituted derivatives thereof and (ii) an unsaturated alcohol or an organic acid ester thereof, and (B) a C 8  or higher saturated or unsaturated monocarboxylic acid. When resin (A) contains monomer units (ii) which are esters, the reaction with (B) may occur directly by transesterification or an intermediate hydrolysis step may be effected to produce hydroxyl groups. The products may also include reacted rosin or resol-type phenolic resin. In examples, (1) dicyclopentadiene/allyl alcohol copolymer is reacted with linseed oil fatty acid; (2) dicyclopentadiene/crotyl alcohol copolymer is reacted with tall oil fatty acid; (3) a copolymer of a mixed C 5  dimer with cinnamyl alcohol is reacted simultaneously with castor oil fatty acid and maleinized rosin; and (4) dicyclopentadiene/ vinyl acetate copolymer is hydrolysed, then reacted with eleostearic acid, and then further reacted with a resol-type phenolic resin.
Patent FR-2501106-B1 (FR)
IPC: B29C61/06
Filed: 1981-03-06
Granted: 1984-03-16
Abstract: A thermoplastic synthetic high polymer sheet including induced tensile stress lengthwise of the sheet which varies in intensity from a maximum along one edge to a minimum along the other edge. The induced tensile stress is frozen in the sheet by maintaining its temperature below a transformation temperature. Upon elevation of the temperature of the sheet above the transformation temperature, as the process of fabrication of a laminated windshield is to commence, the sheet, without further operative forming operations, will deform to conform substantially to the outline of the outer curved lamina of the windshield. The sheet may include a zone along one edge to provide filtering of glare.
Patent FR-2569982-B1 (FR)
Inventor: MCCAFFERTY DERMOT FRANCIS
IPC: A61K47/00
Filed: 1985-09-05
Granted: 1988-03-25
Abstract: A composition for topical percutaneous anaesthesia comprises an anaesthetic e.g. amethocaine, dispersed in an aqueous gel e.g. methylcellulose or sodium carbopol and water. Amethocaine stability is enhanced by the gel matrix.
Patent FR-2661355-B1 (FR)
Inventor: TULLIO BOLLINI
IPC: B27K3/50
Filed: 1990-10-31
Granted: 1993-07-30
Abstract: An impregnating agent for glazing and internal dyeing of wood contains water, at least one glazing pigment, a film-forming polymeric binding agent, at least one biocide which acts as a preservative and two or more at least partially water-miscible aliphatic hydrocarbon-free solvent and a liq. aliphatic hydrocarbon. USE/ADVANTAGE - The use of the impregnating agent obviates the need for a special preservative pre-treatment prior to glazing. The agent impregnates the wood more easily and the staining is simpler and easier to achieve than previously. The wood can be permanently and effectively impregnated by only 2 applications of the agents to the surface which renders the wood resistant to external influences and protects it from sun, UV rays and the cold. The resulting appearance of the wood is good. The two solvents ensure that the preservative impregnates the wood while the binder and pigments remain on the surface.
Patent FR-2711976-B1 (FR)
Inventor: LE TRUDET STEPHANE
IPC: B65F1/14
Filed: 1993-11-02
Granted: 1998-01-30
Abstract: Unit for receiving refuse for underground storage, comprising a pit (6), a vessel (4) which can be arranged therein, this vessel being surmounted by a hollow column (8b, 8d) for receiving the refuse and guiding it towards the vessel, handling means (20, 22) making it possible, in particular, to lift the vessel from the pit and to lower it into it. According to the invention, retractable means (26) for mechanical protection of the vessel, of its column and/or of the area around the unit, when the said vessel is being handled, are also provided in order to retract when the vessel is manoeuvred in the pit and to take up a protective position, substantially at ground level or above it when the vessel is out of the pit. Application to the selective collection of refuse in an urban environment.
Patent FR-2718564-B1 (FR)
Inventor: CHAPELET FRANCK PIERRE MICHEL
IPC: G02B6/44
Filed: 1994-04-06
Granted: 1996-05-31
Abstract: A fibre-optic self-supporting cable, particularly a ground cable, including a central strand with one or more wire layers, and one or more wire layers, said central strand incorporating metal tubes containing optical fibres. The cable is characterised in that the perfectly cylindrical central strand (10, 20) includes at least two layers of wires (12, 12a, 13, 13', 22, 22a) wound in the same direction at the same pitch, and in that the fibre-optic wires (12a) are in the first layer adjacent to the centre of the strand (10).
Patent FR-2725626-B1 (FR)
IPC: A61M15/00
Filed: 1994-10-18
Granted: 1997-02-21
Abstract: The inhaler, esp. for powder products supplied in gel capsules (G), consists of a housing (1) with a cover, an inner capsule holder and opener, a mouthpiece (11) and an air inlet (21). The capsule holder is in the form of a mobile loader (3) having at least two cells (30), each made to receive one capsule, and system which allows it to move step by step in one direction only, so that each capsule is stopped in turn in line with the mouthpiece. The capsule opener consists of two parallel blades (41,42) which can move relative to the housing and cut off the two ends of each capsule once it is in position for inhaling. The capsule holder can be in the form of a rotary barrel linked to the housing through a freewheel system.
Patent FR-2739863-B1 (FR)
Inventor: PLANCHE JEAN PASCAL
IPC: C08K5/42
Filed: 1995-10-16
Granted: 1997-11-21
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01605 Sec. 371 Date Aug. 22, 1997 Sec. 102(e) Date Aug. 22, 1997 PCT Filed Oct. 15, 1996 PCT Pub. No. WO97/14753 PCT Pub. Date Apr. 24, 1997Bitumen/polymer compositions with a broadened plasticity range are produced by contacting a bitumen or bitumen mixture with a sulphur-cross-linkable elastomer and a sulphur-donating coupling agent, at 100 DEG -230 DEG  C. and under stirring conditions, to produce a cross-linked bitumen/polymer composition, then adding to the composition, maintained at 100 DEG -232 DEG  C. and under stirring conditions, an acidic additive selected from polyphosphoric acids, acids of formula R-(COO)t-SO3H wherein t=0 or 1 and R is a monovalent hydrocarbyl radical having up to 12 carbon atoms, and mixtures of both types of acid separately or jointly with sulphuric acid, and maintaining the resulting reaction medium at 100 DEG -230 DEG  C. and under stirring conditions for at least ten minutes. The bitumen/polymer compositions may be used directly or in diluted form to produce bituminous binders for making road surfaces, coated materials or sealing coatings.
Patent FR-2741299-B1 (FR)
Inventor: BAUMANN HERVE
IPC: B43M3/04
Filed: 1995-11-17
Granted: 1998-01-23
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01729 Sec. 371 Date Aug. 7, 1998 Sec. 102(e) Date Aug. 7, 1998 PCT Filed Nov. 4, 1996 PCT Pub. No. WO97/18957 PCT Pub. Date May 29, 1997A device for unstacking and opening envelopes from a stack of envelopes is provided. The device includes a frame having a receptacle area for receiving the stack. At least one, but preferably two, endless belts are located at the bottom of the receptacle area for extracting an envelope from the bottom of the stack, the flap of the envelope folded and oriented upwardly and in a forward direction. At least one set, but preferably two sets, of cooperating drive rollers rotating in opposite directions are arranged such that the extracted envelope can pass therebetween. The drive rollers move the extracted envelope in a feed direction dependent on the direction of drive roller rotation. A fixed wedge-shaped deflector is located downstream from the drive rollers and is arranged at an angle relative to the forward feed direction. A position detector is also provided for detecting the position of the extracted envelope with respect to the fixed deflector, as is a controller for controlling the endless belts and the drive rollers.
Patent FR-2768469-B1 (FR)
Inventor: BERTHON JACQUES
IPC: F04B49/025
Filed: 1997-09-12
Granted: 1999-10-29
Abstract: Uses electromagnetic waves which in the frequency range greater than 100 kilo Hertz do not propagate in water but do propagate in water between a frequency range from 10 to 100 kilo Hertz. The control system is based on the fact that electromagnetic waves in the range between 10 to 100 kilo Hertz propagate better in water than in air. The control system has a receiver (7) designed to receive waves either greater than 100 kilo Hertz or between 10 to 100 kilo Hertz, and a transmitter (8) separated from the receiver by an obstacle to wave propagation. Both transmitter and receiver are contained in a non metallic enclosure made from a composite material.
Patent FR-2768003-B1 (FR)
Inventor: HAN SEOK WON
IPC: H04N19/00
Filed: 1997-10-09
Granted: 2004-08-13
Abstract: In a method for encoding a binary alpha block (BAB) within a current frame based on the current frame and a previous frame, even-numbered horizontal lines of the BAB are sampled to generate a first block and even-numbered vertical lines of the first block are sampled to generate a first sample block. And then, a reconstructed first block and a reconstructed BAB are generated by inserting reconstructed vertical and horizontal lines sequentially at locations of odd-numbered vertical and horizontal lines thereof, respectively. In the above, binary values of first and second binary pixels of the reconstructed vertical and horizontal lines are made by using corresponding first and second context values based on predetermined probability tables, respectively, wherein the corresponding first and second context values are calculated by using the context values of binary pixels within the previous frame located at identical positions to the first and second binary pixels, respectively; and context values of binary pixels located at surrounding positions of the first and the second binary pixels except a binary pixel below the first binary pixel and a binary pixel right to the second binary pixel, respectively.
Patent FR-2779793-B1 (FR)
Inventor: TAFFIN CHRISTIAN
IPC: F16H61/02
Filed: 1998-06-15
Granted: 2000-07-21
Abstract: The method includes the following stages: - by means of sensors placed on the vehicle, determine the transversal acceleration ( gamma t) of the vehicle, the rotation regime (Nmot) of the engine. the speed (Vveh) of the vehicle as well as a parameter (C, alpha p) representing the engine couple. Then as a function of transversal acceleration determine if the vehicle is in a turning situation; - if the preceding stage indicates that the vehicle is not in a turning situation (Turning = 0), select the relationship (N1) normally determined by the automatic gearbox; - is the vehicle is in a turning situation (Turning = 1), choose to conserve the engaged relationship or to disengage from a relationship, as a function of the resisting forces detected (Fresistant) applied to the vehicle and of the engine operating regime (Nmot). An Independent claim is included for a device which detects a vehicle turning manoeuvre.
Patent FR-2783883-B1 (FR)
Inventor: PUECH MICHEL
IPC: F04D29/70
Filed: 1998-09-10
Granted: 2000-11-10
Abstract: The deposition perturbation removal method is applied to a turbo-molecular pump having several stages (6,7,16-18;8-10,19) with magnetic paddles (13,14). The deposition perturbation is removed by injecting an active gas to a specific area which stirs up the generator molecules removing perturbations.