baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031004-A1 (FR)
Title: Cage a animaux particulierement destinee aux oiseaux
Inventor: MENEGON DANIEL
IPC: A01K31/10
Filed: 2014-12-26
Abstract: Cage à animaux (1) particulièrement destinée aux oiseaux, formant une enceinte constituée d'au moins une paroi de fond (5a, 5b), quatre parois verticales (2, 3) dont deux frontales (2) et deux latérales (3), et au moins une paroi supérieure (4) caractérisée en ce qu'au moins une des parois verticales (2, 3) constitue un cadre avec des bordures périphériques (2a) latérales, réalisant un orifice traversant.
Patent FR-3033116-A1 (FR)
Title: Procede de selection d’une solution de placement des pixels d’une image en fonction du rendu visuel
Inventor: NICOLAS MARINA
IPC: H04N19/88
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'image, mis en œuvre dans un calculateur, le procédé comprenant des étapes : d'application d'un traitement par groupe de pixels à une image d'origine, pour chaque groupe de pixels, calcul d'un cumul d'écarts de valeurs ou de positions des pixels du groupe de pixels, et pour chaque groupe de pixels, d'attribution dans un signal d'image final d'une position de pixel du groupe de pixels à chaque valeur de pixel du groupe de pixels, de manière à minimiser le cumul d'écarts calculé pour le groupe de pixels en fonction des écarts calculés, et/ou pour chaque groupe de pixels, déterminer une intensité de filtrage en fonction du cumul d'écarts calculé pour le groupe de pixels, et appliquer au groupe de pixels un filtrage ayant l'intensité de filtrage.
Patent FR-3033474-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de confisage d'aliments
Inventor: BLONDEL MATHILDE
IPC: A23L3/015
Filed: 2015-03-11
Abstract: Procédé de préparation d'aliments à confire au sucre, comprenant les étapes consistant à : - placer les aliments à confire dans une enceinte de cuisson avec une quantité prédéterminée de sirop au sucre ou au miel, - opérer une cuisson primaire par chauffage et exposition des aliments à confire à une ambiance de vapeur sous pression pendant un temps de cuisson primaire, - opérer une décompression de l'enceinte de cuisson et laisser les aliments à confire macérer dans le sirop pendant un temps de macération, - opérer une cuisson secondaire par chauffage et exposition des aliments à confire à une ambiance de vapeur sous pression pendant un temps de cuisson secondaire.
Patent FR-3034501-A1 (FR)
Title: Vitrage lumineux pour batiment, mobilier, vehicule de transport en commun
Inventor: BERARD MATTHIEU
IPC: F21V33/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention propose un vitrage lumineux (100) pour bâtiment, mobilier ou véhicule de transport en commun comprenant :         - un premier vitrage (1), en verre minéral ou organique, d'indice de réfraction n1 d'au moins 1,4 avec des première et deuxième faces principales (11, 12),         - une source de lumière (4) couplée au premier vitrage,         - moyens d'extraction de lumière comportant une couche diffusante de largeur d'au moins 1cm comprenant des particules diélectriques diffusantes (51) et liées par une matrice (5) transparente d'indice de réfraction n2.         Les particules diffusantes en majorité sont des microparticules espacées entre elles et comprenant une coquille en un matériau diélectrique et transparent et en contact avec la matrice transparente, coquille entourant un cœur d'indice de réfraction n3 d'au plus 1,15 et de plus grande dimension dite D3 dans une gamme allant de 5µm à 200µm, les microparticules ayant une plus grande dimension dite D' inférieure à 2D3.
Patent FR-3035660-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une mousse de geopolymere fonctionnalisee, ladite mousse fonctionnalisee et ses utilisations
Inventor: POULESQUEN ARNAUD
IPC: C04B38/00
Filed: 2015-04-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour préparer une mousse de géopolymère comprenant des nanoparticules d'un polymère de coordination métallique à ligands CN répondant à la formule [Alk+x]Mn+[M'(CN)m]z-dans laquelle Alk est un métal alcalin, x est 1 ou 2, M est un métal de transition, n est 2 ou 3, (est un métal de transition, m est 6 ou 8 et z est 3 ou 4. La présente invention concerne également ladite mousse de géopolymère ainsi préparée et ses utilisations, notamment pour le piégeage du césium ou du thallium.
Patent FR-3035982-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un moteur d'aeronef en fonctionnement pendant un vol
Inventor: COUPARD JOSSELIN
IPC: G06F17/40
Filed: 2015-05-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance d'un moteur (1) d'aéronef (2) en fonctionnement pendant un vol, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de (a) Pour au moins une fréquence caractéristique du fonctionnement du moteur (1), mesure par un capteur (20) disposé dans le moteur (1) d'au moins une valeur de niveau vibratoire synchrone à ladite fréquence caractéristique ; (b) Pour au moins un module dudit moteur (1), estimation d'une valeur de balourd dudit module en fonction de la ou les valeurs de niveau vibratoires mesurées et d'au moins un coefficient de sensibilité ; (c) Estimation d'une marge d'équilibrage dudit module en fonction de la valeur de balourd dudit module et d'un seuil maximal ; (d) Estimation d'un nombre restant de vols dudit aéronef (2) avant équilibrage et/ou d'un indicateur de qualité d'un équilibrage précédent en fonction de la ou les marges d'équilibrage estimées et de données représentatives d'équilibrages passés du moteur (1) stockées dans une base de données stockée sur des moyens de stockage de données (32), et transmission à des moyens d'interface (33).
Patent FR-3038790-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de moyens de positionnement a l'interieur d'un element hote
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K5/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant un carter (16), caractérisée en ce que ledit carter (16) comporte: - un élément de guidage axial (42) de ladite machine électrique tournante (10) lors de son insertion dans une enveloppe (21) d'un élément hôte (20) destiné à être accouplé mécaniquement avec ladite machine électrique tournante (10), et - un élément de centrage (42, 62) de ladite machine électrique tournante (10) par rapport à ladite enveloppe (21) dudit élément hôte (20).
Patent FR-3041076-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage interieur comprenant une fibre optique
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: F21V19/00
Filed: 2015-09-14
Abstract: Module d'éclairage intérieur (1) pour un véhicule automobile, le module comprenant une source de lumière (3) et une fibre optique de diffusion (2) comportant une face d'entrée (25) pour recevoir de la lumière émise par la source de lumière et une face de sortie (26) pour diffuser cette lumière, caractérisé en ce que la face de sortie s'étend sur tout ou partie de la longueur de la fibre optique de diffusion.
Patent FR-3040953-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un systeme de detection equipant un vehicule automobile
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60S1/56
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un système de détection 1 destiné à équiper un véhicule automobile, le système de détection 1 comprenant au moins un détecteur laser 25 délimité par au moins une face optique 3, le système de détection 1 comprenant au moins un dispositif de nettoyage 2 de la face optique 3.
Patent FR-3044052-A1 (FR)
Title: Pompe d'alimentation d'un systeme d'application d'un produit de revetement liquide
Inventor: DE TALHOUET PHILIPPE
IPC: F04B27/10
Filed: 2015-11-25
Abstract: Cette pompe (1) d'alimentation d'un système d'application d'un produit de revêtement liquide comprend un moteur (3) actionnant au moins deux pistons, un tambour (9) entrainé en rotation par le moteur (3), le tambour comprenant une surface cylindrique externe (90) présentant un profil de came (92), chacun des pistons étant solidaire d'une tige (51, 61) sur laquelle est fixée un galet (53, 63) roulant sur le profil de came (92) de telle manière que le galet lié à chacun des pistons via une des tiges est entraîné en translation selon l'axe (X-X') de translation du piston correspondant sous l'action de la rotation du tambour (9). Chacun des galets est en contact avec le profil de came à une position décalée angulairement par rapport à la position des autres galets de telle manière que l'un des pistons soit en cours de mouvement lorsqu'un autre piston atteint un point d'inversion de son sens de mouvement. La pompe comprend des moyens de compensation (10) adaptés pour accélérer l'un des pistons lorsqu'un autre piston atteint un point d'inversion de son sens de mouvement.
Patent FR-3044227-A1 (FR)
Title: Derives aminophosphiniques pour la prevention et le traitement des douleurs oculaires
Inventor: PORAS HERVE
IPC: A61P27/02
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention a pour objet des composés de formule (I) R1-NH-CH(R2)-P(=O)(OH)-CH2-C(R3)(R4)-CONH-C(R5)(R6)-COOR7 pour leur utilisation dans le traitement et/ou la prévention des douleurs oculaires.
Patent FR-3045975-A1 (FR)
Title: Ensemble porte-balai pour moteur electrique
Inventor: SERVIN ALAIN
IPC: H02K5/14
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un ensemble porte-balai (100) pour moteur électrique (1) d'un équipement de véhicule automobile comprenant : - une plaquette (9) destinée à maintenir au moins un balai de connexion (7) contre un collecteur (5) disposé sur un rotor (6) du moteur électrique (1), la plaquette (9) s'étendant dans un plan perpendiculaire audit rotor (6), - au moins une inductance (19) destinée à être connectée audit balai de connexion (7), l'ensemble porte-balai (100) comprenant également au moins un élément de maintien (27) de la, au moins une, inductance (19) configuré pour maintenir l'inductance (19) dans un plan parallèle à la plaquette (9).
Patent FR-3050606-A1 (FR)
Title: Sillonneuse droite triangulaire isocele
Inventor: BOURGOIN MICHEL
IPC: A01C5/02
Filed: 2016-05-02
Abstract: Sillonneuse droite triangulaire isocéle appareil a main de jardinage, permettant de tracer plus facilement des sillons de semis, ou de plantation, dans les endroits, ou il était difficile de tracer avant. elle permet également de tracer par ailleurs des sillons de précisions. traçant au centimètre près, sans remuer la terre, exemple dans les serres, et tunnels plastique, au départ des parois, tout les tracés minutieux, les micros tracés côte a côte, les tracés en tous sens, et en endroits restreints, souvent des tracés de quelques centimètres de large, et trés peu longs, ce qui est impossible de faire avec des outils traditionnels. constituée: par une lame droite triangulaire isocéle, en acier inoxydable(1) striée sur le dessus(10) soudée a deux embouts(2) pour la relier aux montants d'un bâti(5)et (6)avec deux poignées simples (8) et une poignée extensible(9). avec également pour les endroits difficiles d'accés, se servir d'un seul côté de montants, et lame traceuse munit d'un seul embout au centre (11) bloquer droit, ou, avec le boulon de bloquage (12), pour bloquer coudé. cette sillonneuse est destinée aux jardiniers.
Patent FR-3046528-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation du fruit et de la coque d'un fruit a coque
Inventor: FREGEAT REMI
IPC: A47J43/26
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de séparation du fruit et de la coque d'un fruit à coque comprenant un stator (10) et un rotor (12), tous deux ayant une forme de révolution autour d'un axe longitudinal XX', un espace de travail, défini entre le stator et le rotor, variant radialement et au moins un moyen de compression du fruit à coque entre le stator (10) et le rotor (12)
Patent FR-3050251-A1 (FR)
Title: Unite de melange et robinet mitigeur comprenant une telle unite de melange
Inventor: PLATET EMMANUEL
IPC: G05D23/13
Filed: 2016-04-18
Abstract: Cette unité de mélange pour un robinet mitigeur comprend une première entrée d'un premier flux entrant de fluide, une deuxième entrée (50) d'un deuxième flux entrant (C1) de fluide présentant une température (Tc) supérieure à celle du premier flux entrant, des moyens de mélange des flux entrants pour former un flux sortant (M1) présentant une température de sortie (Tm), une sortie (52) pour le flux sortant, un obturateur (72), qui est mobile entre une position d'ouverture de la deuxième entrée et une position d'obturation de la deuxième entrée, ainsi qu'un élément d'actionnement (106) de l'obturateur, qui est disposé au moins partiellement à la sortie de façon à se déformer, en fonction de la température de sortie, entre une première forme, pour faire passer l'obturateur en position d'ouverture, et une deuxième forme, pour faire passer l'obturateur en position d'obturation. Selon l'invention, l'élément d'actionnement est constitué d'un alliage à mémoire de forme.
Patent FR-3050551-A1 (FR)
Title: Procede de copie d'ecran
Inventor: GERPHAGNON JEAN-OLIVIER
IPC: G06F3/048
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de copie d'écran, comprenant la copie, sous forme de fichier image, d'une partie (2) d'une image affichée sur un écran (10) par sélection graphique de cette partie (2) d'image par un utilisateur, cette copie de partie (2) d'image sélectionnée entraînant automatiquement : d'une part, la copie du ou des pointeurs (5, 6) associés à cette partie (2) d'image avec les coordonnées de ces pointeurs (5, 6) dans cette partie (2) d'image, ces pointeurs (5, 6) renvoyant respectivement vers des objets, d'autre part, le maintien des liens respectifs entre ces pointeurs (5, 6) et ces coordonnées de manière à ce que, lors d'un réaffichage ultérieur de cette partie (2) d'image sur un écran (10), la sélection graphique (11) d'un point correspondant à l'une de ces coordonnées par un utilisateur entraîne automatiquement l'activation du pointeur (5, 6) correspondant à la coordonnée du point sélectionné et le renvoi à l'objet correspondant au pointeur (5, 6) activé.
Patent FR-3054930-A1 (FR)
Inventor: CHARLES-ALFRED CEDRIC
IPC: H01L41/22
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert d'une couche piézo-électrique sur un substrat support. Elle se rapporte également à une chambre de détachement pour effectuer au moins une partie du procédé. Le procédé selon l'invention pour détacher la couche piézo-électrique à partir d'un substrat donneur sur le substrat support comprend les étapes de : a) fournir une, zone de séparation prédéterminée dans un substrat donneur piézo-électrique, b) fixer le substrat donneur piézo-électrique sur un substrat support pour former un composé, et c) détacher la couche piézo-électrique du substrat donneur piézo-électrique comprenant l'application d'un champ électrique. En utilisant le champ électrique, l'étape de détachement peut être effectuée à une température inférieure par rapport à l'art antérieur.
Patent FR-3057227-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d’informations relatives a la disponibilite de portions de voies de circulation pour la conduite autonome de vehicules
Inventor: FLORES GONZALEZ JOSE ANTONIO
IPC: G05D1/00
Filed: 2016-10-07
Abstract: Un dispositif de détermination d'informations (DD) équipe un véhicule (V1) comprenant des moyens de stockage (MS) stockant des premières données représentatives de portions de voies de circulation propres à la conduite autonome de véhicules, des moyens d'analyse (MA) chargés d'analyser son environnement, et des moyens de communication (MC) propres à échanger des messages par voie d'ondes. Ce dispositif (DD) est agencé pour déterminer, en fonction au moins d'informations d'environnement, représentatives de l'environnement du véhicule (V1) et déterminées par les moyens d'analyse (MA), si la portion sur laquelle il circule est propre à la conduite autonome, et, dans la négative et si cette portion est représentée par des premières données, pour générer un message signalant que cette portion est actuellement impropre à la conduite autonome et déclencher la transmission de ce message par les moyens de communication (MC).
Patent FR-3058779-A1 (FR)
Title: Panneau de construction chauffant
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-11-17
Abstract: La présente invention concerne un panneau de construction chauffant comprenant - une plaque d'un matériau à base de liant hydraulique avec une première face principale et une deuxième face principale, - une structure chauffante par effet Joule, appliquée sur la première face principale de ladite plaque ou incorporée dans ladite plaque, - une alimentation électrique de la structure chauffante, - un thermostat conçu pour coopérer avec la structure chauffante de manière à interrompre l'alimentation électrique de la structure chauffante lorsque la température de la deuxième face principale de la plaque excède une température de consigne supérieure (TCS) et de rétablir l'alimentation électrique de la structure chauffante lorsque la température de la deuxième face principale de la plaque devient inférieure à une température de consigne inférieure (TCI), le panneau de construction chauffant étant caractérisé par le fait que la température de consigne supérieure (TCS) est comprise entre 20 et 23 °C, et par le fait que la plaque de matériau à base de liant hydraulique contient de 3 à 25 % en poids de microcapsules renfermant un matériau à changement de phase (MCP) présentant une température de fusion comprise entre TCS et TCS+2°C, de préférence entre TCS et TCS+1 °C.
Patent FR-3059142-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement electromagnetique
Inventor: LOPEZ PHILIPPE
IPC: H01F7/06
Filed: 2016-11-18
Abstract: Dispositif d'actionnement électromagnétique (2) comportant une partie fixe et une partie mobile, la partie fixe présentant entre autre une bobine (10) constituée d'un fil (12) en matériau conducteur électrique, la bobine (10) présentant un nombre de tours de fil (12) déterminé caractérisé en ce que le fil (12) est composé d'au moins un premier matériau conducteur électrique (M1) présentant une section circulaire et est recouvert d'une second matériau conducteur électrique (M2) avec une section annulaire, tout deux étant concentriques.
Patent FR-3059366-A1 (FR)
Title: Turbomachine a double flux equipee d'un systeme de decharge
Inventor: LEMARECHAL ERIC PIERRE GEORGES
IPC: F02C9/18
Filed: 2016-11-25
Abstract: Turbomachine (30) à double flux, comprenant un système de décharge comportant au moins une porte (52) comportant des première et seconde faces (54, 56) opposées, ladite porte étant mobile depuis une première position dans laquelle la porte obture l'extrémité interne d'un conduit de décharge (10), jusqu'à une seconde position dans laquelle la porte laisse libre l'extrémité interne du conduit et s'étend sensiblement le long et en regard d'une paroi (58) dudit conduit, un actionneur (50) de la porte étant situé entre lesdites carters interne et externe en dehors de la veine de décharge (D) définie par ledit conduit.
Patent FR-3060593-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une faible teneur en noir de carbone et une forte teneur en une autre charge
Inventor: BIZET SEVERINE
IPC: C08L91/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: L' invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère, du noir de carbone avec un taux allant de 0 et 15 pce, du graphite avec un taux supérieur ou égal à 60 pce et une huile plastifiante dont le taux est inférieur ou égal à 30 pce. La composition de l'invention est notamment utilisable comme gomme intérieure d'un pneumatique.
Patent FR-3060717-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'air
Inventor: CARVALHO EDDY
IPC: B60H3/06
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention porte sur un dispositif 9 de traitement de l'air comprenant un dispositif 10 d'entraînement de l'air à travers le dispositif 9 de traitement et un pulvérisateur 12 de liquide 26 tels que des gouttelettes dudit liquide 26 pulvérisées s'agglomèrent avec des particules portées par l'air entrant et entraîné dans le dispositif 9 de traitement caractérisé en ce que le pulvérisateur 12 comprend une turbine 62.
Patent FR-3050359-A1 (FR)
Title: Appareil domestique pour la purification de matieres alimentaires par electrophorese
Inventor: TRIADU LOUIS
IPC: A23L3/32
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un appareil à usage domestique destiné à purifier les matières alimentaires (1), animales ou végétales, plongées dans un fluide d'électrophorèse (2) contenu dans un récipient (3) L'appareil selon l'invention se caractérise essentiellement en ce que l'électronique de puissance est contenue dans un socle (8) sur lequel repose, de manière amovible, le récipient (3) contenant le panier (4) et la plaque (5) ; en ce que le panier (4), constituant l'anode, est amovible et la liaison entre celui-ci et le pôle positif (PP) de l'électronique de puissance (8) s'effectue, lorsque ledit panier est en position basse, par l'intermédiaire d'un connecteur (6) et en ce que la plaque (5), constituant la cathode, dont la paroi est pourvue d'une pluralité d'ouvertures destinées à laisser passer le fluide d'électrophorèse (2), est amovible et la liaison entre celle-ci et le pôle négatif (PN) de l'électronique de puissance s'effectue, lorsque ladite plaque est en position basse, par l'intermédiaire d'un connecteur (7).
Patent FR-3062455-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage multi-sources de projecteur de vehicule automobile et projecteur associe
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: F21V14/04
Filed: 2017-01-31
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage (10) de projecteur de véhicule automobile, comprenant : - au moins une première source lumineuse (20) à semi-conducteurs, apte à générer un premier rayonnement lumineux (24) ; - un dispositif (17) de conversion de longueur d'onde ; et - un miroir mobile de balayage, apte à réfléchir un faisceau lumineux incident vers ledit dispositif de conversion. Le module d'éclairage comprend en outre : - au moins une deuxième source lumineuse (22) à semi-conducteurs, apte à générer un deuxième rayonnement lumineux (26) ; et - un dispositif optique de collimation (15, 115) apte à générer au moins un faisceau lumineux (40, 42, 154) à partir des premier et deuxième rayonnements lumineux, le miroir mobile de balayage étant disposé sur une trajectoire dudit au moins un faisceau lumineux.
Patent FR-3064381-A1 (FR)
Title: Procede d'appareillage d'un peripherique usb par un hote
Inventor: DANIS FREDERIC
IPC: G06F21/44
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de reconnaissance d'un périphérique (20) par un hôte (10), comprenant : - une étape de détection du branchement d'une fiche USB (22) du périphérique dans un port USB (12) de l'hôte, - une étape de réception par l'hôte d'un set principal et d'un set alternatif de paramètres de réglage, - si le périphérique est capable de communiquer avec l'hôte avec les paramètres de réglage du set principal, une étape de chargement d'un logiciel d'exécution conventionnel, - sinon et si le périphérique est capable de communiquer avec l'hôte avec les paramètres de réglage du set alternatif, une étape de chargement d'un logiciel d'exécution tiers. Selon l'invention, au moins un premier des paramètres de réglage du set principal est irréalisable au sens de la norme USB.
Patent FR-3069202-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension d'un profile aerien de contact electrique au-dessus d'une voie de circulation d'un vehicule ferroviaire
Inventor: MEZIANI IMEN
IPC: B60M1/20
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de suspension d'un profilé aérien (21) de contact électrique au-dessus d'une voie de circulation d'un véhicule ferroviaire traversant un ouvrage d'art comprenant des moyens d'ancrage (10) du dispositif de suspension audit ouvrage d'art, des moyens d'attache (20) du profilé aérien (21) de contact, et un bras isolant (30) s'étendant selon une direction, dite direction longitudinale, entre lesdits moyens d'attache (20) et lesdits moyens d'ancrage (10), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un bras de réglage (40) du dévers dudit profilé aérien de contact interposé entre ledit bras isolant (30) et lesdits moyens d'attache (20) du profilé aérien (21) de contact