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Patent FR-2915209-A1 (FR)
Title: Device for cleaning a network of bathroom pipes comprising a pump for circulating a cleaning fluid and a piping network, comprises valves connected to inlets and outlets of the pipes, a pH meter, a main valve, and a filtration unit
Inventor: NAPOLETANO PHILIPPE
IPC: C23G3/04
Filed: 2007-04-17
Abstract: The device for cleaning a network of bathroom pipes comprising a pump (4) for circulating a cleaning fluid (16) and a piping network (18), comprises valves (7) connected to inlets and outlets of the pipes, a pH meter to measure the pH of the cleaning fluid, a main valve to control the water inlet in the piping network, a filtration unit, and a fluid injecting zone. The valves are controlled individually to form a closed circuit, whose configuration is variable. The cleaning fluid is an acid solution injected in the network. The pH of the fluid is measured in upstream of the injection zone. The device for cleaning a network of bathroom pipes comprising a pump (4) for circulating a cleaning fluid (16) and a piping network (18), comprises valves (7) connected to inlets and outlets of the pipes, a pH meter to measure the pH of the cleaning fluid, a main valve to control the water inlet in the piping network, a filtration unit, and a fluid injecting zone. The valves are controlled individually to form a closed circuit, whose configuration is variable. The cleaning fluid is an acid solution injected in the piping network. The pH of the fluid is measured in upstream of the injection zone, and adjusted by injecting the cleaning fluid or by introducing water in the closed circuit. The filtration zone is placed in upstream of the injection zone and in downstream of the pH meter. An independent claim is included for a process for cleaning the pipes.
Patent FR-2919456-A1 (FR)
Title: Methode pour le chauffage d'au moins un composant d'un systeme scr a l'aide d'elements chauffants resistifs.
Inventor: NAYDENOV VOLODIA
IPC: B01D53/94
Filed: 2007-07-26
Abstract: Méthode pour le chauffage d'au moins un composant d'un système SCR utilisant plusieurs éléments résistifs chauffants selon laquelle ces éléments chauffants sont alimentés en parallèle par une source de courant et selon laquelle un capteur de courant est placé en série avec la source de courant et l'ensemble de résistances branchées en parallèle.
Patent FR-2925534-A1 (FR)
Title: Structure de securite comportant des cristaux liquides nematiques
Inventor: CAMUS MICHEL
IPC: D21H21/40
Filed: 2007-12-24
Abstract: La présente invention concerne une structure de sécurité (10) comportant :- une première région (14) au moins partiellement réfléchissante d'opacité réduite,- une deuxième région (15) au moins partiellement réfléchissante de plus forte opacité que la première,- une couche (18) d'un revêtement présentant des propriétés de biréfringence, recouvrant au moins partiellement les première et deuxième régions
Patent FR-2934187-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif par soudage laser, dispositif, element de ce dispositif et raccord pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: BLIVET PHILIPPE
IPC: B23K26/20
Filed: 2008-07-24
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif comportant deux éléments assemblés par soudage laser, l'un des éléments comportant une lentille de réfraction du rayonnement laser sur l'autre élément. Dispositif ainsi obtenu, élément de ce dispositif et raccord pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2921769-A1 (FR)
Title: Fault direct or alternating current detecting apparatus i.e. fault current protection circuit breaker, for two phase line system, has operation unit producing direct current passing in primary winding of transformer based on input signal
Inventor: HUBER HANS JURGEN
IPC: G01R31/50
Filed: 2008-09-09
Abstract: The apparatus i.e. fault current protection circuit breaker (10), has a summation current transformer including primary and secondary windings (26, 36), where alternating voltage is constantly produced in the winding (36) by a generator (38). The winding (36) is coupled to an operation unit (24) that detects the measurement of a voltage drop at terminals of the winding (36) as an input signal. The operation unit produces a direct current passing in the winding (26) of the transformer based on the input signal.
Patent FR-2938085-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'attenuation des effets d'une turbulence sur un aeronef
Inventor: JENARO RABADAN GUILLERMO
IPC: G01P5/00
Filed: 2008-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'atténuation des effets d'une turbulence sur un aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - on utilise au moins un signal, dit signal de profil du vent selon une direction dite direction d'excitation, représentant à un instant donné dans un référentiel aéronef la composante, selon ladite direction d'excitation, de la vitesse du vent à l'avant de l'aéronef en fonction de la distance "x" selon une direction longitudinale (L) de l'aéronef, - on exécute une étape, dite étape de détermination de fréquences, dans laquelle on traite ce signal de profil du vent de façon à en déterminer un contenu fréquentiel, - on sélectionne une stratégie de contrôle à adopter en fonction du contenu fréquentiel précédemment déterminé, laquelle stratégie permet d'identifier une ou plusieurs lois de commande applicables. L'invention concerne également un dispositif apte à mettre en oeuvre ce procédé.
Patent FR-2938854-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'eau de pluie apte a permettre l'alimentation d'un circuit de distribution d'eau, en eau de pluie ou en eau de ville.
Inventor: SAUTY DIDIER
IPC: E03B1/04
Filed: 2008-11-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'eau de pluie, permettant la distribution de l'eau de pluie provenant d'un système de collecte d'eau de pluie (11 ; 12 ; 16) et comportant une cuve de stockage (2) qui forme une chambre de stockage (23). Selon l'invention, ladite cuve (2) comporte une chambre de permutation (4) qui communique avec ladite chambre de stockage (23), et qui comporte des moyens de connexion qui permettent de la relier à des moyens de pompage (5) et ledit dispositif comporte une conduite d'alimentation en eau de ville (6), équipée de moyens formant vanne (64), apte à être raccordée à un réseau d'eau de ville (65) et qui est disposée de manière à permettre l'alimentation de ladite chambre de permutation (4) en eau de ville.
Patent FR-2927961-A1 (FR)
Title: Cable fixing device for support plate mounted at level of gearbox of motor vehicle, has identical and symmetrical locking levers cooperating with holding arrangement of connection end fitting for being blocked in base of recess
Inventor: MATHAIS PATRICK
IPC: B60K20/00
Filed: 2008-02-21
Abstract: The device has two identical and symmetrical locking levers (3, 4) provided at a base of a recess (1a), where the levers are subjugated to a controlling unit that is to be triggered under the effect of introducing a connection end fitting (2) in the recess for pivoting the levers with respect to axles to provoke rapprochement of levers in order to hold a section of the connection end fitting. The levers cooperate with a holding arrangement of the connection end fitting for being blocked in a base of the recess. The levers are subjugated to a return spring in closing position.
Patent FR-2930336-A1 (FR)
Title: Procede, reseau de phase et dispositif d'analyse de surface d'onde d'un faisceau de lumiere
Inventor: PRIMOT JEROME
IPC: G01J9/02
Filed: 2008-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'analyse de surface d'onde d'un faisceau de lumière (F) à partir d'une source (S) au foyer d'une lentille (01), Le faisceau (F) illumine un échantillon (LA) au plan d'analyse (PD) et présentant un défaut (D1). Un réseau de diffraction (GR) du plan (Pc) est conjugué du plan d'analyse (PD) par un système afocal (O2, 03, O4) . Une image est formée dans un plan (Ps) à distance (d) du plan du réseau (GR) et analysée par des moyens de traitement (UT). L'invention code ce réseau (GR) par une fonction de phase résultant de la multiplication de deux fonctions de phase, une première fonction d'exclusion définissant un maillage de zones utiles transmettant le faisceau à analyser sous la forme de pinceaux de lumière, et une deuxième fonction fondamentale de phase qui crée une opposition de phase entre deux pinceaux de lumière issus de mailles adjacentes du réseau d'exclusion.
Patent FR-2941648-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure a ame alveolaire pour une nacelle de turboreacteur
Inventor: DESCHAMPS THIERRY
IPC: B32B3/12
Filed: 2009-02-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure à âmes alvéolaires (202) apte à être utilisée dans un panneau structurant pour une nacelle de turboréacteur comprenant au moins un bloc à âmes alvéolaires (A, B) comprenant une partie centrale (5a, 5b) comprenant des cellules alvéolaires de coeur (7a, 7b) et au moins deux parties latérales (9a, 9a', 9b, 9b') comportant chacune des cellules alvéolaires latérales (11a,11b), ce procédé comprenant les étapes suivantes: A) on forme des parois de jonction sur les cellules alvéolaires latérales (11a,11b), les parois de jonction étant aptes à coopérer pour former une zone de jonction (213), B) on déplie les parois de jonction ainsi formée, et C) on joint bord-à-bord les parois ainsi dépliées (46) appartenant à deux parties latérales différentes (9a, 9b) de sorte que lesdites parois de jonction (46) s'imbriquent les unes dans les autres pour former une zone de jonction (213). L'invention concerne également un panneau structurant et une nacelle comportant une structure à âmes alvéolaires obtenue par un tel procédé
Patent FR-2950576-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du taux d'alcoolemie d'un conducteur de vehicule
Inventor: JANSSEUNE LUC
IPC: A61B5/00
Filed: 2009-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle du taux d'alcoolémie d'un conducteur de véhicule (V). Selon le procédé de l'invention, on équipe le conducteur d'un accessoire (1) sur lequel est monté un module électronique comportant des moyens de mesure du taux d'alcoolémie par spectrométrie infrarouge disposés de façon à s'étendre au contact de la peau du conducteur équipé du dit accessoire, et on équipe le véhicule (V) d'une unité centrale (9). De plus, lors d'une commande de démarrage, l'unité centrale (9) émet un signal de demande d'émission du taux d'alcoolémie mesuré, à réception duquel le module électronique de l'accessoire (1) porté par le conducteur émet, en retour, un signal comportant les données représentatives du taux d'alcoolémie mesuré ; l'unité centrale (9) déclenche ensuite une procédure sécuritaire lorsque le taux d'alcoolémie mesuré excède une valeur prédéterminée.
Patent FR-2951108-A1 (FR)
Title: Rigid, semi-rigid and flexible plates manufacturing device for e.g. construction structures, has motor rotating rotational axle that is connected to plate, and elements fixed on plate and respectively comprising ends to receive containers
Inventor: DELLAROSA FRANCOIS
IPC: B32B37/02
Filed: 2009-10-13
Abstract: The device has a motor (5) rotating a rotational axle (4) that is connected to a plate (6). Elements (7) are fixed on the plate, and respectively have ends to receive containers (8). The containers are convoyed in a tunnel (9) whose upper part has a hollow to receive a hopper (10) supported by a tube. The tube has a motor with blades (11) and a ramp (12) that diffuses or injects molten materials into the containers. The containers are filled with the molten materials and solid elements, and are conveyed in another tunnel (15) so as to be subjected to a variable temperature.
Patent FR-2953009-A1 (FR)
Title: Tete militaire a charges en tandem
Inventor: BOULANGER REMI
IPC: F42B12/18
Filed: 2009-11-26
Abstract: L'invention a pour objet une tête militaire (1) à charges en tandem comprenant une charge avant (2) disposée à distance d'une charge arrière (3), et un moyen de protection intercharges (6) interposé entre les deux charges. Cette tête militaire est caractérisée en ce que le moyen de protection intercharges (6) comprend au moins un premier écran métallique (8) disposé entre la charge avant (2) et la charge arrière (3), premier écran (8) qui est rendu solidaire d'une enveloppe (3c) de la charge arrière (3) par un moyen de liaison (9) à déformation contrôlée.
Patent FR-2929768-A1 (FR)
Title: Raccord a connexion rapide pour cablage electrique.
Inventor: CHENOLL MORA ERNESTO
IPC: H02G3/04
Filed: 2009-04-03
Abstract: L'invention concerne un raccord à connexion rapide pour câblage électrique.Le raccord comprend un premier corps (1) et un deuxième corps (2), ayant des moyens de déplacement de sorte que le premier corps (1) se déplace par rapport au deuxième (2) et possède des moyens de blocage entre les deux corps qui déterminent la position finale de l'assemblage. Le raccord relie deux chemins de câbles (5) permettant un mouvement relatif entre le premier corps (1) et le deuxième corps (2) qui produira le déplacement des deux, la hauteur du raccord augmentera en atteignant la hauteur du logement dans lequel il est disposé, bloquant dans le raccord le mouvement dans la direction opposée. Des moyens d'interverrouillage et de guidage auxiliaires agiront pour maintenir les deux chemins ensemble.L'invention est applicable dans le domaine des accessoires et pièces électriques.
Patent FR-2946248-A1 (FR)
Title: Sterilizing cosmetic product comprises incorporating product in soft, oxygen proof packaging and resistant to specific temperature, removing air located in the packaging, tight sealing packaging and heating filled and closed packaging
Inventor: ROSSOW JEAN
IPC: A61K8/19
Filed: 2009-06-08
Abstract: Sterilizing a cosmetic product comprises: (a) incorporating a cosmetic product in a soft, oxygen proof packaging and resistant to temperature of greater than 100[deg] C; (b) removing air located in the packaging; (c) tight sealing the packaging; (d) heating the filled and closed packaging at a temperature of greater than 100[deg] C and for a sufficient time to ensure the sterilization of the cosmetic product contained inside the packaging. An independent claim is included for a packaging, it is flexible, oxygen proof, pliable, for single use and resistant to heat and pressure, the packaging containing the cosmetic product sterilized by the process.
Patent FR-2946963-A1 (FR)
Title: Valve doseuse aerosol et dispositif de ditribution de produit fluide comportant une telle valve
Inventor: BUREL STEPHANE
IPC: B65D83/54
Filed: 2009-06-22
Abstract: Valve doseuse aérosol (20), comportant un corps de valve (21) contenant une chambre de dosage (25) définie entre un joint haut (251) et un joint bas (252), une soupape (30) coulissant de manière étanche contre lesdits joints haut et bas (251, 252) dans ladite chambre de dosage (25), ladite chambre de dosage (25) comportant au moins un élément mobile (100) librement déplaçable dans ladite chambre de dosage (25).
Patent FR-2939859-A1 (FR)
Title: Unite d'etanchement.
Inventor: TAKESHITA YUHEI
IPC: F16J15/02
Filed: 2009-12-02
Abstract: Une unité d'étanchement présentant une construction empêchant les erreurs de montage, inclut un élément cylindrique (5) et un élément d'étanchement annulaire (11) monté dans une gorge circonférentielle (13) formée sur une circonférence extérieure de l'élément cylindrique (5). Au moins deux projections (25) ayant des tailles différentes sont prévues sur l'élément d'étanchement (11) de manière asymétrique par rapport à un axe de l'élément d'étanchement (11) et se projettent dans une direction dans laquelle s'étend l'axe. Des portions en découpe (37) pour recevoir les projections (25) sont prévues sur l'élément cylindrique (5).
Patent FR-2955180-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la vitesse de deplacement d'un objet deformant les lignes du champ magnetique terrestre
Inventor: ROBINET ANTOINE
IPC: G01P3/42
Filed: 2010-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure de la vitesse de déplacement d'un objet (2) déformant les lignes du champ magnétique terrestre, tel qu'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend - un premier (3) et second (5) magnétomètres disposés de part et d'autre d'une voie de déplacement (7) dudit objet et sensiblement perpendiculaire à celle-ci, les magnétomètres (3 ; 5) étant configurés pour mesurer la déformation du champ magnétique terrestre dudit objet (2) se déplaçant sur ladite voie (7), et - une unité de traitement configurée pour extraire pour chaque magnétomètre (3 ; 5) une valeur de mesure correspondant au quotient de la distance de l'objet par rapport au magnétomètre (3 ; 5), divisée par la vitesse de déplacement de l'objet (2), et pour calculer la vitesse de l'objet à partir de ces valeurs de mesure et la disposition géométrique des magnétomètres l'un par rapport à l'autre et par rapport à la voie de déplacement.
Patent FR-2963723-A1 (FR)
Title: Drinking trough e.g. circular shaped trough, for e.g. poultry animals, has recovery chute whose water evacuation core is in communication with pumping circuit, where chute is associated to obstacle making chute as inaccessible to animals
Inventor: BONTEMPS JEROME
IPC: A01K39/02
Filed: 2010-08-10
Abstract: The trough has a water flow surface (2) inclinedly extending from a water flow delivering upper zone comprising a delivery nozzle (3) arranged in a recovery chute (4) toward a water flow recovery lower zone. The chute comprises a water evacuation core in relation communication with a pumping circuit (5) adapted to draw water in the chute and supply to the nozzle when the pumping circuit is active. The recovery chute is associated to an obstacle (6) making the chute as inaccessible to animals and formed by a horizontal rod arranged in an upper part of the chute above a water level.
Patent FR-2968501-A1 (FR)
Title: Reseau de commutateurs et charge utile de satellite de telecommunications comportant un reseau de commutateurs
Inventor: NAKAD OLIVIER
IPC: H01P1/10
Filed: 2010-12-02
Abstract: La présente invention concerne un réseau (1) de commutateurs comportant N accès d'entrée et M accès de sortie, chacun desdits commutateurs comportant quatre ports et les accès d'entrée et de sortie du réseau étant des ports de commutateurs de connexion. Le réseau (1) comporte au moins un étage (E , ) de commutateurs, ledit étage comportant : - une paire de lignes (L L ) de commutateurs dont les ports ne sont pas utilisés comme accès d'entrée ou de sortie du réseau, dits « commutateurs d'interconnexion », une ligne étant une suite de commutateurs d'interconnexion connectés entre eux, - au moins deux bras transversaux reliant des commutateurs d'interconnexion de lignes différentes, un bras transversal étant constitué d'éléments distincts de ceux des autres bras transversaux, un bras transversal comprenant au moins deux liens et un commutateur, dit « commutateur transversal » (ct , ct ), les commutateurs de connexion étant des commutateurs transversaux. La présente invention concerne également une charge utile de satellite de télécommunications comportant au moins un tel réseau de commutateurs.
Patent FR-2956493-A1 (FR)
Title: Device for storing information on e.g. charge state of storage cells used by hybrid or electric type motor vehicle, has link allowing resetting of main memory from auxiliary memory
Inventor: MOEZ CHARLOTTE
IPC: B60L3/12
Filed: 2010-02-18
Abstract: The device has a support (26) with a main memory (12) connected to information medium on a state of storage cells (2) using a link (18) to store the information received in the main memory regularly. Another support (28) includes a rewritable and non-fugitive auxiliary memory (16) i.e. electrically EPROM, connected to the former support to the information medium using another link (20) to receive and store the major information on the state of the cells permanently. A link (24) allows resetting of the main memory from the auxiliary memory.
Patent FR-2959356-A1 (FR)
Title: Cosse pour borne tronconique d'accumulateur electrique
Inventor: GERY ERIC
IPC: H01R4/38
Filed: 2010-04-27
Abstract: Il s'agit d'une cosse (12) dans laquelle : - l'organe de contact est une gouttière (19), à laquelle est associée, sur chacun de deux côtés opposés, un élément d'accrochage mécanique (20) ; et - le mécanisme de serrage (16, 17) comporte : deux tirants (25) chacun en prise avec un respectif des deux éléments d'accrochage (20) associés à la gouttière de contact (19) ; un élément d'appui (31) sur la borne, disposé entre les tirants (25) à l'opposé de la gouttière de contact (19) ; et une vis (17) pour déplacer l'élément d'appui (31) par rapport aux tirants (25) d'une façon telle que l'organe d'appui (31) est rapproché ou écarté de la gouttière de contact (19) ; ladite cosse (12) étant configurée pour enserrer ladite borne entre l'organe d'appui (31) et la gouttière de contact (19).
Patent FR-2959578-A1 (FR)
Title: Verification d'un systeme de communication d'un aeronef en developpement
Inventor: WEILER YVES
IPC: G06F13/38
Filed: 2010-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de vérification d'un système de communication (3) comprenant une pluralité de modules (7) adaptés pour être installés dans un aéronef en développement (5), ledit dispositif de vérification comportant : - des moyens (11) pour construire une base de données (17) d'identification et de synchronisation dudit système de communication (3), ladite base de données définissant contractuellement des interfaces entre ladite pluralité de modules à partir des demandes de modification par rapport à une définition technique initiale, - des moyens (11) pour définir dans ladite base de données (17), des signaux configurés pour être échangés entre ladite pluralité de modules (7) via une pluralité de liens (3) interconnectant lesdites interfaces, lesdits signaux étant définis pour être synchronisés entre eux ainsi qu'avec la matérialisation physique desdits liens, et - des moyens (11) pour vérifier avant une évaluation d'un test de maturation du système de communication (3), une cohérence d'interface pour tous lesdits signaux de ladite base de données (17).
Patent FR-2961577-A1 (FR)
Title: Embout de raccordement d'une conduite flexible de transport d'un fluide cryogenique
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: B67D9/00
Filed: 2010-06-18
Abstract: L'invention concerne un embout de raccordement (30) d'une conduite flexible de transport d'un fluide cryogénique comprenant une bride d'extrémité (31) solidaire d'une extrémité (3a) du tube ondulé (3) et une bague métallique (32) enfilée sur ladite extrémité libre du tube ondulé (3) et comportant, d'une part, des moyens (35, 32a, 36) de liaison avec la bride d'extrémité (31) et, d'autre part, des moyens (38) de blocage axial du tube ondulé (3).
Patent FR-2962312-A1 (FR)
Title: Spring-mattress for bed, has guiding unit separated from elastic damping unit and guiding translatory movements of rectangular upper part with respect to base structure, where upper part has outer envelope made from plastic material
Inventor: DRISS ABDELLAH
IPC: A47C23/00
Filed: 2010-07-06
Abstract: The spring-mattress has suspension elements (7) cooperating with a base structure (2) resting on ground. Each suspension element has a rectangular upper part with horizontal surface to receive all or part of a cushion type padded element. An elastic damping unit (9) absorbs vertical translatory movements of the upper part with respect to the structure. A guiding unit (3), separated from the damping unit, guides the translatory movements of the upper part with respect to the structure. The upper part has an outer envelope made from plastic material, and a hollow inner portion filled with air.