baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2948301-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de jets de fluide sans joint tournant
Inventor: QUINTARD JACQUES
IPC: B05B15/652
Filed: 2009-07-21
Abstract: Un dispositif de distribution d'un ou plusieurs jets de fluide (6) comprenant une canalisation (7) d'amenée de fluide alimentant une ou plusieurs buses (5) de distribution de fluide agencées à l'extrémité aval de ladite canalisation (7), et un moteur (1) coopérant avec la canalisation (7) d'amenée de fluide par l'intermédiaire d'un axe de transmission (2) rotatif et d'un mécanisme de transmission (4a , 4b). La canalisation (7) d'amenée de fluide comprend une portion amont (7a) de premier axe (XX) et une portion aval (7b) de deuxième axe (YY), les premier et deuxième axes (XX, YY) formant entre eux un angle (α) compris entre 5 et 50°. La portion aval (7b) de deuxième axe (YY) portant l'extrémité aval de la canalisation (7) avec la ou lesdites buses de distribution de fluide et le mécanisme de transmission (4a, 4b) comprend des moyens de mise en mouvement agissant sur ladite portion aval (7b) de canalisation pour lui conférer un mouvement déterminé. Procédé de traitement de surface, de décapage ou d'écroutage, d'un matériau par fluide à haute pression, dans lequel on met en oeuvre un tel dispositif pour distribuer, au moyen d'une ou plusieurs buses, un fluide sous forme d'un ou plusieurs jets de fluide à une pression d'au moins 1500 bar, de préférence entre 2000 et 5000 bar.
Patent FR-2948352-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reformage, machine de conversion energetique impliquant une combustion et/ou une oxydation comprenant un tel dispositif de retournage
Inventor: RAHMOUNI CAMAL
IPC: C01B3/36
Filed: 2009-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de reformage d'un mélange de reformage comprenant un gaz combustible et un gaz comburant contenant de l'oxygène, ledit mélange de reformage ne comprenant pas de gaz d'échappement, dans un catalyseur de reformage (36) chauffé par des moyens de maintien en température permettant au catalyseur (36) d'atteindre et de rester à une température minimale apte à réaliser de façon à provoquer au moins une réaction de reformage du gaz combustible. De façon caractéristique, le ratio de reformage, formé du rapport entre le débit volumique du gaz combustible du mélange de reformage et le débit volumique de l'oxygène (O ) contenu dans le gaz comburant du mélange de reformage, est maintenu sensiblement constant, ce ratio de reformage étant compris entre 0,1 et 1.
Patent FR-2949256-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de biomasse humide par friture
Inventor: LECOMTE DIDIER
IPC: C02F1/02
Filed: 2009-08-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement de biomasse humide par friture, comportant une première cuve (1) contenant un premier bain d'huile (108) maintenu à une température de friture de la biomasse, des moyens d'introduction de la biomasse dans cette première cuve, une deuxième cuve (2) contenant un deuxième bain d'huile (211) de température inférieure à ladite température de friture, la première cuve et la deuxième cuve étant de volumes communicants, des moyens de transfert (3) de matière frite solide de la première cuve dans la deuxième cuve, et des moyens (210) d'évacuation de la matière frite solide hors de la deuxième cuve. Des moyens aptes à maintenir l'huile du premier bain à une température de friture de la biomasse comportent des moyens (401) de prélèvement d'huile dans la deuxième cuve, des moyens de chauffage de l'huile prélevée et des moyens (412) d'injection de l'huile ainsi chauffée dans la première cuve.
Patent FR-2933976-A1 (FR)
Title: Derives heterocycliques utiles dans le traitement des maladies neurodegeneratives
Inventor: SCHMIDT FANNY
IPC: A61K31/498
Filed: 2009-09-18
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I) suivante, ainsi leurs sels pharmaceutiquement acceptables et leurs isomères ou mélanges d'isomères : g id="ID2933976-2" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > dans laquelle: - HétAr représente un groupement g id="ID2933976-3" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > - X représente une chaîne hydrocarbonée linéaire, saturée ou insaturée comportant de 8 à 22, éventuellement interrompue par un groupement -NH- ou -NH-CO-, - R1 représente un atome d'hydrogène ou un groupe -OH, -O(C1-C6)alkyle, -OCO((C1-C6)alkyle), -OSO2((C1-C6)alkyle) ou -OSO3H, et - R2 représente un atome d'hydrogène ou un groupe (C2-C6)alcynyle, (C2-C6)alcényle ou (C3-C6)cycloalkyle. La présente invention concerne également un procédé de préparation des composés de formule (I) ainsi que leur utilisation, notamment dans le traitement de maladies neurodégénératives.
Patent FR-2950328-A1 (FR)
Title: Dosing system for use at neck of container e.g. plastic bottle, has maintenance and guidance units, and exertion units that are provided for exerting mechanical action on container to facilitate release of product
Inventor: HUBER CHRISTIAN
IPC: B65D47/36
Filed: 2009-09-21
Abstract: The system has maintenance and guidance units for maintaining and guiding a container (2) in a body (1) to position a breakable or selected section (18) with respect to a wall of the body forming interfaces with the container. The wall and a pack cooperate in a position to take an opening state to distribute the product and a closing state to prevent any passage of product between the body and the container. Exertion units (15, 15', 16, 17) are provided for exerting a mechanical action on the container to facilitate releasing of the product.
Patent FR-2952575-A1 (FR)
Title: Block press for constructing connection box that connects rain water and/or cleaning liquid transport pipes of dwelling, has external mold provided with horizontal concrete compaction unit that horizontally compacts concrete
Inventor: SICARD DENIS ROBERT
IPC: B28B1/087
Filed: 2009-11-13
Abstract: The press has a horizontal support plate for supporting a parallelepiped hollow concrete block. An inner core (40) is extended remotely from the plate to define volume corresponding to a base wall of the block. A vertical concrete compaction module vertically compacts concrete in a volume corresponding to side walls of the block. An external mold (30) is provided with a horizontal concrete compaction unit (50) that horizontally compacts the concrete in the volume of the external mold corresponding to the base wall of the block. A compressing rammer (51) is actuated by a jack (53). An independent claim is also included for a method for constructing a hollow concrete block by a block press.
Patent FR-2955673-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection courte distance raisonnablement grand angle avec zoom et mise au point
Inventor: BENOIT PASCAL
IPC: G02B27/18
Filed: 2010-01-22
Abstract: L'invention propose un système de projection frontale à courte distance, c'est-à-dire grand-angle, occupant un petit volume et qui offre une possibilité de mise au point ainsi qu'une fonction de zoom. Il permet d'obtenir des images dont la diagonale est supérieure à 2 mètres, l'ensemble du système optique étant à moins de 50 cm du plan de l'image. Ce projecteur est construit sur la base de trois éléments optiques : un oculaire, un afocal et un groupe final formant un objectif destiné à former l'image intermédiaire devant le miroir.
Patent FR-2955788-A1 (FR)
Title: Sorting bivalve shells to separate dead bivalve shells and abnormal living bivalve shells, comprises simultaneously passing shells in liquid bath and agitating shells, where liquid comprises calcium bromide and sodium bromide
Inventor: CALLEWAERT CHRISTOPHE
IPC: A23L17/40
Filed: 2010-02-02
Abstract: The process of sorting bivalve shells to separate dead bivalve shells and abnormal living bivalve shells, comprises simultaneously passing the shells in a liquid bath and agitating the shells. The liquid has a density of 1.4-2.5, which is greater than the density of the living shells. The step of agitation comprises injecting a liquid in the bath. The liquid comprises saline solution including aqueous solution of calcium bromide having a coefficient of viscosity of 1-1.7 poise or sodium bromide having a coefficient of viscosity of 1-1.4 poise.
Patent FR-2959479-A1 (FR)
Title: Structure de fuselage d'aeronef comportant un dispositif absorbeur d'energie
Inventor: GUIMARD JEAN-MATHIEU
IPC: B64C1/06
Filed: 2010-04-30
Abstract: L'invention concerne une structure de fuselage d'aéronef, comportant un cadre de renfort circonférentiel (2) et une pluralité de lisses (3) sensiblement perpendiculaires au cadre. Le cadre comporte une zone affaiblie mécaniquement apte à provoquer son flambage localisé sous l'effet d'un effort de compression exercé sur lui selon la direction circonférentielle. La structure comporte un dispositif dit absorbeur d'énergie (5) comportant deux organes effecteurs (52) solidaires du cadre respectivement de part et d'autre de la zone affaiblie, et un noyau central (51) maintenu entre les organes effecteurs de façon telle qu'une réduction de la distance entre les organes effecteurs induit une déformation du noyau central, ce dernier étant apte à absorber l'énergie sous l'effet de ladite déformation.
Patent FR-2960457-A1 (FR)
Title: Ensemble de strates, moule, procedes de confection de ce modele et de fabrication d'une piece a partir de ce modele
Inventor: HAUTEFEUILLE FRANCK
IPC: B22C9/04
Filed: 2010-05-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble de strates pour la réalisation d'un modèle pour la fabrication d'une pièce par moulage à moule non permanent en matériau réfractaire, cet ensemble comportant : - une première strate (10) comprenant une saillie (22) non fonctionnelle s'étendant selon la direction d'empilement, et - une seconde strate apte à être empilée sur la première strate (10) selon une direction d'empilement, comprenant un renfoncement apte à recouvrir la saillie (22) non fonctionnelle en totalité lorsque ces deux strates sont empilées de manière à empêcher un contact entre la saillie (22) non fonctionnelle et le matériau réfractaire.
Patent FR-2961245-A1 (FR)
Title: Device for guiding sliding motion of e.g. retractable sliding shower door in dwelling during opening of door, has lower guide rail arranged inside upper guide rail and fixed with upper guide rail in removable manner by locking unit
Inventor: LEPAULMIER CEDRIC
IPC: E05D15/06
Filed: 2010-06-14
Abstract: The device (1) has a U-shaped upper guide rail (8) fixed with a frame (100) of a retractable sliding door. A U-shaped lower guide rail (2) is connected to the sliding door. The lower guide rail is arranged inside the upper guide rail and fixed with the upper guide rail in a removable manner by a locking unit. Two branches are extended from a base of each guide rail. The locking unit is in the form of an opening formed on the base of the lower guide rail, which cooperates with a pin arranged on the base of the upper guide rail. An independent claim is also included for a retractable sliding door frame comprising an inner jamb.
Patent FR-2961885-A1 (FR)
Title: Insert de raccord instantane
Inventor: MEDINA JOSE
IPC: F16L37/091
Filed: 2010-06-29
Abstract: L'invention concerne un insert tubulaire (1) pour raccord instantané destiné à être logé dans un alésage (3), comportant un corps (5) généralement tubulaire, au moins une rondelle (7) à dents (7a) de cramponnage d'une tubulure , et un poussoir tubulaire (8) situé en arrière de la rondelle (7) dans le sens d'introduction (A) de ladite tubulure à raccorder, tous deux logés dans ce corps tubulaire (5) dont la surface interne définit des moyens de guidage du poussoir (8) et de maintien (6) de la rondelle (7), caractérisé en ce que qu'il comporte, en avant de la rondelle dentée (7), une paroi annulaire transversale (10) attachée au bord extrême correspondant du corps annulaire (5) et découpée en au moins deux volets inclinables en direction de la rondelle à dent.
Patent FR-2962793-A1 (FR)
Title: Method for thermally regulating part of e.g. building incorporating crawl space by forced ventilation circuit, involves allowing crawl space to act as buffer volume between outside building and interior of part to be ventilated
Inventor: MALAPERT PHILIPPE
IPC: F24F7/013
Filed: 2010-07-19
Abstract: The method involves allowing a crawl space to act as a buffer volume between outside a building (1) and an interior of a part (20) to be ventilated. The crawl space is included in a forced ventilation circuit such that collected air outside the building crosses the crawl space before penetrating in the part to be ventilated. The air issued from the crawl space is subjected to forced circulation between ground and a ceiling (15) of the part along walls (2) of the part. An independent claim is also included for a building or dwelling comprising a crawl space.
Patent FR-2964643-A1 (FR)
Title: System for filling slurry spreader with liquid manure in agricultural field, has closing unit closing opening of filling end when priming device is activated such that priming device makes vacuum in pumping duct
Inventor: LEQUIEN BRUNO
IPC: B65B3/10
Filed: 2010-09-10
Abstract: The system has a pumping device (2) pumping a fluid from an external source, where the pumping device is connected to a pumping duct (3) to connect the pumping device to a container (1) and fill the container with the fluid by a filling end (4) equipped with an opening (4a). A duct (6) is connected to the pumping duct, where the duct is provided with a closing unit (7) i.e. valve. The closing unit closes the opening of the filling end when a priming device (5) is activated such that the priming device makes vacuum in the pumping duct. An independent claim is also included for a method for filling a container with liquid.
Patent FR-2965498-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un renfort metallique d’aube de turbomachine.
Inventor: DAMBRINE BRUNO JACQUES GERARD
IPC: B23P15/04
Filed: 2010-10-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'un renfort métallique de bord d'attaque ou de bord de fuite d'aube de turbomachine comportant successivement: - une étape de découpe dans au moins une feuille métallique souple d'une pluralité de clinquants métalliques correspondant sensiblement au développé dudit renfort métallique de bord d'attaque ou de bord de fuite ; - une étape de confection d'une pluralité de poches métalliques (100), chaque poche métalliques (100) étant confectionnée à partir de deux clinquants métalliques découpés lors de l'étape précédente ; - une étape d'empilement par emboîtement de chacune desdites poches métalliques (100) de façon à former une préforme dudit renfort métallique de bord d'attaque ou de bord de fuite ; - une étape de pressage isostatique à chaud de ladite préforme provoquant l'agglomération desdites poches métalliques (100) de manière à obtenir ledit renfort métallique de bord d'attaque ou de bord de fuite.
Patent FR-2966669-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation du transfert de flux de donnees securises via un reseau autonomique
Inventor: DELATTRE MICHEL
IPC: G06F15/16
Filed: 2010-10-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation du transfert de flux de données sécurisés via un réseau autonomique entre une pluralité d'usagers Pi Producteurs d'informations et une pluralité d'usagers Cj Consommateurs d'informations dans lequel, pour chaque session sécurisée entre un usager Pi Producteur d'informations et un usager Cj Consommateur d'informations, des paramètres de sécurité non rémanents sont échangés entre un module d'optimisation et un agent autonomique via un canal de contrôle sécurisé pour appliquer entre l'agent autonomique et le module d'optimisation la procédure de sécurisation préalablement négociée, de sorte que lors d'un échange de flux entre l'usager Pi Producteur d'informations et l'usager Cj Consommateur d'informations, le module d'optimisation disposant des paramètres de sécurité non rémanents apparaisse comme un client pour un serveur au cours de ladite session.
Patent FR-2969301-A1 (FR)
Title: Electric meter for use in electric installation, has digital signal isolating device arranged on conductive line, and conductive link connecting node of other conductive line arranged between electric isolation device and one connector
Inventor: PACQUET JEAN YVES
IPC: G01R11/00
Filed: 2010-12-15
Abstract: The meter (21) has a digital signal isolating device (23) arranged on a conductive line (22) connecting a metrological data signal generating source (1) to an external connector (2) i.e. data transmission connector. A modulation device (24) is arranged on the line between the isolating device and the connector. A conductive link (25) connects a node (N1) of another conductive line (13) arranged between an electric isolation device (10) i.e. galvanic transformer, and another external connector (3) i.e. supply connector. The latter line connects a power supply source (9) to the latter connector. The digital signal isolating device is an optocoupler, a solid-state relay or a digital isolator.
Patent FR-2969236-A1 (FR)
Title: Connecting rod for use between power train and structural element of motor vehicle, has actuator assembled on support, where end of body is connected to support and housing is moved in translation relative to support
Inventor: ILLY HERVE
IPC: B60K5/12
Filed: 2010-12-16
Abstract: The rod (21) has a control unit for producing vibrations applied to a connecting rod body (5) of similar amplitude. The control unit has an electromagnetic actuator (17) with a housing (23) and a core moved in translation relative to the housing. The electromagnetic actuator is assembled on a support (19), and an end of the body is connected to the support, where the housing is moved in translation relative to the support. The core axially extends out of the housing. The support is connected at the end of the body by a connection stem (51).
Patent FR-2969807-A1 (FR)
Title: Ignition coil for internal combustion engine of motor vehicle, has magnetic circuit including C-shaped part provided with three straight sections, where magnet is arranged in flared part of second straight section
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H01F38/12
Filed: 2010-12-23
Abstract: The coil (1) has a magnetic circuit (10) including a core forming I-shaped part (11) and a C-shaped part (12) that are formed from a lamination of ferromagnetic sheets. The C-shaped part comprises a first straight section (121) connecting one end of the I-shaped part to a second straight section (122). A third straight section (123) connects the second section to another end of the I-shaped part. An air gap (124) separates the second section from the first section or from the third section. A magnet (125) is arranged in a flared part of the second section.
Patent FR-2973985-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arrosage pivotant heliotrope comportant une surface photovoltaïque
Inventor: GAIANI ROBERT
IPC: F24S50/20
Filed: 2011-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé d'arrosage d'un sol (19) comprenant un pivot (1) central, une ossature (2) radiale comportant au moins une jambe (3) et un organe (6) roulant à zones de contact avec le sol, un moteur (9) d'entraînement de ladite ossature radiale en déplacement angulaire autour dudit pivot central, une unité (10) de commande du moteur, une conduite (8) d'arrosage s'étendant sur ladite ossature radiale et pouvant être alimentée par un liquide, une surface (4) photovoltaïque adaptée pour convertir de l'énergie électromagnétique solaire en énergie électrique, caractérisé en ce que la surface photovoltaïque est d'orientation azimutale fixe dans le référentiel de l'ossature radiale, et en ce que l'unité de commande est adaptée pour pouvoir asservir le gisement (17) de l'ossature radiale à la position du Soleil dans le ciel.
Patent FR-2982071-A1 (FR)
Title: Procede de lissage d'une surface par traitement thermique
Inventor: JOUANNEAU THOMAS
IPC: H01L21/324
Filed: 2011-10-27
Abstract: Le procédé de lissage d'une surface rugueuse (4) d'un premier substrat (3) en un alliage semi-conducteur à base d'au moins deux éléments choisis parmi Ga, As, Al, In, P et N est mis en oeuvre en plaçant un second substrat (6) en regard du premier substrat (3). La surface rugueuse (4) du premier substrat (3) est séparée d'une surface du second substrat (6) d'une distance d au moins égale à 10 µm, la portion en regard des deux substrats (3, 6) définissant un espace de confinement (5). Le premier substrat (3) est en suite chauffé de manière à désorber partiellement un des éléments dudit alliage et atteindre la pression de vapeur saturante de cet élément dans l'espace de confinement (5) et à atteindre une mobilité des atomes de surface suffisante pour réduire la rugosité de la surface rugueuse (4).
Patent FR-2971621-A1 (FR)
Title: Capteur d'image lineaire a deux lignes et a pixels partages
Inventor: GUILLON MARIE
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-02-10
Abstract: L'invention concerne les capteurs d'image de type scanner observant une ligne d'image à la fois. Selon l'invention, on utilise deux lignes de pixels seulement, fonctionnant en mode TDI (sommation des charges de deux pixels voyant successivement le même point d'image) mais utilisant des pixels actifs avec une conversion charge-tension au sein du pixel. Les pixels de même rang des deux lignes utilisent chacun une photodiode (PD1, PD'1) et un nœud de stockage de charges (FD) avec des moyens (T1, T'1) pour transférer vers le nœud de stockage de charges les charges accumulées dans la photodiode. Le nœud de stockage est partagé entre les deux pixels de même rang, et les charges des deux photodiodes sont successivement transférées dans ce nœud avant la lecture du potentiel pris par le nœud. L'intervalle de temps qui sépare les deux transferts de charge correspond sensiblement au temps qui sépare le passage d'une ligne d'image devant la première ligne de pixels puis devant la deuxième.
Patent FR-2971471-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de liquide-lave glace pour balais d'essuie-glace de vehicule automobile et procede d'assemblage d'un tel dispositif de distribution
Inventor: JARASSON JEAN MICHEL
IPC: B60S1/52
Filed: 2011-02-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution de liquide-lave glace pour balais d'essuie-glace de véhicule automobile comportant : - une conduite principale sous-capot (2) destinée à être raccordée à une pompe de liquide lave-glace du véhicule automobile, comportant un manchon (8) extrudé d'au moins un canal de circulation (9a, 9b) et comportant au moins deux conducteurs chauffants (10a, 10b) noyés dans la masse du manchon (8), et - un clapet anti-retour (7) comportant un corps de clapet anti-retour (11) présentant une entrée (13) raccordée au canal de circulation (9a) de la conduite principale sous-capot (2) et deux sorties (14, 15) destinées à raccorder des canaux de circulation de conduites secondaires de balai d'essuie-glace (4, 5), caractérisé en ce que les conducteurs chauffants (10a, 10b) de la conduite principale sous-capot (2) s'étendent hors du manchon (8) par une boucle conductrice chauffante disposée à proximité du corps du clapet anti-retour (11, 12). L'invention concerne également un procédé d'assemblage d'un dispositif de distribution de liquide-lave glace.
Patent FR-2973820-A1 (FR)
Title: Fastener for supporting and fixing cantilevered structure, has displacement unit moving lug and latch between insertion and removal position and extended position and including slider extended externally to body of fastener
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G5/04
Filed: 2011-04-07
Abstract: The fastener has a body (2) passed through an elongated wall from one side of the wall to another side of the wall on a side of a cantilevered structure. A lug (3) and a latch (4) are movable relative to the body between an insertion and removal position for insertion and removal of the fastener through the wall and an extended position for projecting the lug outside the body. A displacement unit (5) moves the lug and the latch between the positions, and includes a slider (51) extended externally to the body of the fastener.