baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3115517-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de suggestion de changement de voie d’un véhicule.
Inventor: ASTIER MARIE
IPC: G05D1/02
Filed: 2020-10-23
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de suggestion de changement de voie d’un véhicule autonome. Ledit véhicule comprend une fonction d’aide au changement de voie et circulant sur une voie de circulation dite égo-voie. Ledit procédé comporte les étapes de :
    
            
                détermination 202 d’une pluralité de conditions qui régissent la faisabilité d’une manœuvre de changement de voie vers une voie cible, et, lorsque tel est le cas,
                détermination 203 d’un signal d’alerte indiquant la voie cible, 
            
        
    Ledit véhicule comprend en outre un système de commande de direction comportant un volant découplé mécaniquement des roues directrices du véhicule et couplé à un actionneur. Ledit procédé comporte en outre une étape 204 de génération d’un mouvement du volant par l’actionneur, le mouvement étant piloté par le signal d’alerte.
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116339-A1 (FR)
Title: Jauge d’extensométrie inorganique
Inventor: FENDLER MANUEL
IPC: G01L1/00
Filed: 2020-11-16
Abstract: Jauge d’extensométrie inorganique Dispositif (50) de mesure d’une déformation, le dispositif comportant un corps déformable (55) et une jauge d’extensométrie (5), la jauge d’extensométrie comportant un support (15) au contact du corps déformable et un organe résistif (10) métallique au contact du support, l’organe résistif présentant une résistance variable avec une déformation du corps déformable, le support étant électriquement isolant, poreux et étant en au moins un matériau de support comportant au moins un composé céramique réfractaire, optionnellement hydraté.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117258-A1 (FR)
Title: Dispositif selecteur, dispositif memoire de type resistif et procede de fabrication associe
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L27/08
Filed: 2020-12-07
Abstract: DISPOSITIF SELECTEUR, DISPOSITIF MEMOIRE DE TYPE RESISTIF ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE L’invention a pour objet un dispositif sélecteur (S) destiné à sélectionner une cellule mémoire résistive qui comprend un premier dispositif sélecteur (S1) comprenant un premier matériau actif (105) et un deuxième dispositif sélecteur (S2) comprenant un deuxième matériau actif (108), le premier dispositif sélecteur (S1) et le deuxième dispositif sélecteur (S2) étant connectés en parallèle.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3119520-A1 (FR)
Title: Flacon transparent avec revetement uv pour des compositions de gel uv pour les ongles, des systemes et des procedes
Inventor: PANG CHRISTOPHER
IPC: C09D5/32
Filed: 2021-02-08
Abstract: Flacon transparent avec revêtement UV pour des compositions de gel UV pour les ongles , de s système s et des procédés L’invention concerne un système de flacon transparent et de gel UV pour les ongles et un procédé permettant de protéger la formulation de gel UV pour les ongles contre un durcissement ou une gélification tout en conférant une visibilité de la formule de gel UV pour les ongles. Le système comporte une ou plusieurs couches d’un traitement transparent bloquant les UV situées sur une surface extérieure du flacon transparent comprenant un ou plusieurs absorbeurs d’UV ayant une liaison hydrogène intramoléculaire et des longueurs d’onde d’absorption variant de 100 nm à 380 nm, associées à une formule de gel UV pour les ongles comprenant un photoinitiateur de durcissement inférieur ayant une longueur d’onde d’absorption ≤ 330 nm. Les une ou plusieurs couches du traitement transparent bloquant les UV et la formule de gel UV pour les ongles avec le photoinitiateur de durcissement inférieur protègent la formulation de gel UV pour les ongles contre un durcissement ou une gélification tout en conférant une visibilité de la formule de gel UV pour les ongles.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119900-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour automobile
Inventor: SANTAELLA HERNANDEZ JUAN JOSE
IPC: G02B6/122
Filed: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile. Ce dispositif d'éclairage (1) comprend un support de circuit (2) comprenant une pluralité de groupes de lumière d'au moins une source de lumière (3), une unité de commande configurée pour commander le fonctionnement de chaque groupe de lumière, un élément optique principal (5) agencé pour fournir un chemin de lumière (6) pour chaque groupe de lumière et une couche de conversion de longueur d'onde (7) agencée pour recevoir la lumière projetée par les chemins de lumière (6), dans lequel la couche de conversion de longueur d'onde (7) est configurée pour projeter la lumière dans une longueur d'onde différente de la lumière reçue des chemins de lumière (6).Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3120209-A1 (FR)
Title: Dispositif filtrant pour le support d’un moteur d’un véhicule automobile
Inventor: KERGUELEN FRANCK
IPC: F16F15/08
Filed: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (14) pour la filtration de vibrations et pour le support d’un moteur d’un véhicule automobile, qui comporte au moins un palier (16), un noyau (18) qui s’étend suivant un axe (A) central et qui est délimité par une face périphérique (84), et une première entretoise (20) filtrante qui est interposée entre le palier (16) et le noyau (18) et qui est montée coulissante d’arrière en avant sur le noyau (18) suivant l’axe (A) principal, entre une position initiale démontée et une position finale d’utilisation dans laquelle la première entretoise (20) est verrouillée sur le noyau (18), caractérisé en ce que la face périphérique (84) du noyau (18) délimite au moins un premier logement (82) et en ce que la première entretoise (20) comporte au moins une bague interne (52) équipée d’au moins un doigt de verrouillage (74) qui présente un ergot (76) et qui est déformable élastiquement suivant une direction radiale, entre une position escamotée dans laquelle le doigt de verrouillage (74) est dégagé du premier logement (82) associé pour permettre le coulissement axial de la première entretoise (20) sur le noyau (18), suivant l’axe (A) central, et une position de verrouillage dans laquelle ledit ergot (76) du doigt de verrouillage (74) coopère avec ledit premier logement (82) associé pour verrouiller axialement la première entretoise (20) sur le noyau (18).  (Fig. 3)
Patent FR-3120862-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle à distance d’une installation d’adoucissement d’eau, un système de contrôle et une installation d’adoucissement
Inventor: TANASI PATRICK
IPC: G05B23/02
Filed: 2021-03-22
Abstract: L’invention propose un procédé de contrôle à distance d’une installation (10) d’adoucissement d’eau, l’installation comprenant un adoucisseur (12) d’eau et un bac à sel (14) pour la régénération de l’adoucisseur (12) d’eau, le procédé comprenant les étapes d’acquisition de mesures de paramètres reflétant l’état de fonctionnement de l’installation (10) ; de comparaison des mesures des paramètres à des consignes ; d’envoi d’une alerte si au moins une mesure de paramètres correspond à une consigne respective ; de contrôle à distance de l’état de fonctionnement de l’installation d’adoucissement d’eau. L’invention se rapporte aussi à un système de contrôle apte à mettre en œuvre le procédé et une installation d’adoucissement d’eau. L’invention permet de gagner de manière simple en réactivité en cas d’anomalie technique de l’installation.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110650-A1 (FR)
Title: Ensemble isolateur-conducteur pour roulements avec conducteur à agrafes de fixation
Inventor: PERROTIN THOMAS
IPC: H05F3/02
Filed: 2021-04-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble isolateur-conducteur électrique (10) pour un roulement (1) pouvant être disposé entre un arbre (2) et un carter (3). Un isolateur annulaire (12) peut être disposé autour du roulement (1) et est conçu pour empêcher un courant électrique de circuler entre une bague extérieure (5) et le carter (3). Un conducteur électrique (14) comporte un ou plusieurs élément(s) de retenue (16) mis en prise de manière libérable avec l’isolateur (12) de façon à accoupler le conducteur (14) avec le roulement (1), une extrémité radiale extérieure (14a) et une extrémité radiale intérieure (14b). L’extrémité radiale extérieure (14a) du conducteur (14), ou/et une partie du conducteur (14) entre les extrémités extérieure (14a) et intérieure (14b), peut être mise en prise à conduction avec le carter (3) et l’extrémité radiale intérieure (14b) du conducteur (14) peut être mise en prise à conduction avec l’arbre (2) de façon à créer un chemin électriquement conducteur entre l’arbre (2) et le carter (3). De préférence, le conducteur (14) comprend un disque conducteur (50) comportant des agrafes (20) d’éléments de retenue arquées pouvant être mises en prise avec une rainure (18) de l’isolateur (12) et un sous-ensemble formant brosse (52) comprenant des fibres conductrices (26) mises en prise avec la surface extérieure (2a) de l’arbre (2).     Figure 1
Patent FR-3121851-A1 (FR)
Title: Système et procédé de nettoyage pour centrale à panneaux solaires
Inventor: PILAT ERIC
IPC: H02S40/10
Filed: 2021-04-14
Abstract: Système et procédé de nettoyage pour centrale à panneaux solaires Système de nettoyage pour centrale à panneaux solaires (2), comprenant au moins un dispositif de nettoyage (5) d’au moins un panneau solaire (2), et un appareil de transport (6) dudit au moins un dispositif de nettoyage (5) par câble tracteur (7).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3122308-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’un dispositif d’éclairage, système d’éclairage et procédé de contrôle associés
Inventor: MONTEWIS JEAN-PIERRE
IPC: H05B47/10
Filed: 2021-04-27
Abstract: Dispositif de contrôle d’un dispositif d’éclairage, système d’éclairage et procédé de contrôle associés Le dispositif (16) de contrôle comprend :  - un dispositif de gestion d’alimentation (20) apte à former un signal résultant d’alimentation (sf) destiné à un dispositif d’éclairage (12) et comprenant au moins deux canaux d’alimentation (30), chaque canal (30) étant alimenté par un courant d’entrée (i0) et comportant :  + un commutateur (32) contrôlable entre un état fermé et un état ouvert ; et  + une unité de modulation (34) apte à transformer de manière prédéterminée le courant d’entrée (i0) du canal (30) correspondant en un signal élémentaire d’alimentation (si), le signal résultant (sf) étant composé des signaux élémentaires (si) ;  - un module de commande (22) apte à contrôler l’état du commutateur (32) de chaque canal d’alimentation (30) pour modifier au moins une caractéristique d’éclairage du dispositif d’éclairage (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122653-A1 (FR)
Title: Ensemble de stockage modulable a dimensions ajustables
Inventor: CAUVIN MATHIEU
IPC: B65D6/02
Filed: 2021-05-04
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de stockage (1) comprenant au moins un module (3) supporté par une embase porteuse.  Cet ensemble de stockage est caractérisé en ce que ce module (3) est constitué à partir d’une feuille unique pliée, notamment une feuille métallique, de façon à former un cadre plan rectangulaire, dont chacun des côtés longitudinaux et transversaux comporte une pliure interne formant une première aile perpendiculaire au plan du cadre et s’étendant vers le bas qui est elle-même pliée à 90° vers l’intérieur pour former une seconde aile parallèle au plan du cadre, lesdites secondes ailes étant disposées dans un même plan.  Figure pour l’abrégé : Fig 9
Patent FR-3122855-A1 (FR)
Title: Dispositif d’adaptation d’une peau de pare-chocs pour véhicule électrique permettant la fixation d’un circuit d’eau.
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B62D25/08
Filed: 2021-05-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’adaptation destiné à adapter pour un véhicule électrique une peau de pare-chocs d’un véhicule thermique munie d’au moins une écope d’entrée d’air, le dispositif (1) comportant des premiers moyens de fixation (2) conçus pour fixer le dispositif (1) à au moins un élément de structure du véhicule, le dispositif comportant des moyens d’obturation (3) conçus pour obturer au moins en partie une écope d’entrée d’air ménagée dans la peau de pare-chocs, le dispositif (1) comportant en outre des seconds moyens de fixation (4) conçus pour fixer un circuit de fluide au dispositif (1) en regard de l’écope d’entrée d’air, lorsque le dispositif (1) est fixé sur le véhicule.   (Figure 1)
Patent FR-3123099-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16D25/12
Filed: 2021-05-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple comportant un premier et deuxième embrayage (20, 30), chacun des premier et deuxième embrayages (20, 30) comprenant :
    un porte-disque d’entrée (6, 7),un porte-disque de sortie (8, 9),un ensemble multidisque (21, 31), un organe d’actionnement (50, 60) configuré pour délivrer un effort d’embrayage,
    ledit dispositif (1) comportant en outre :
    un premier et un deuxième organe de transmission de force (25, 35) présentant une pluralité de doigts d’orientation axiale (26, 36),une première et deuxième série d’éléments de rappel élastique (22, 32) permettant de générer un effort à l’encontre du premier et deuxième organe de transmission de force (25, 35) respectifs,
    dans lequel la pluralité de doigts (36) du deuxième organe de transmission de force (35) définit des espaces inter-doigts (37) dans lesquels sont logés au moins en partie les éléments de rappel élastique de la première série (22).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123326-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique de commande d’un système avionique pour la mise en œuvre d’une fonction critique avionique, procédé et programme d’ordinateur associés
Inventor: DE GRANCEY FLORENCE
IPC: G10L15/00
Filed: 2021-05-25
Abstract: Dispositif électronique de commande d’un système avionique pour la mise en œuvre d’une fonction critique avionique, procédé et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif électronique de commande (24) d’un système avionique pour la mise en œuvre d’une fonction critique avionique, comprenant :  - un module de réception d’un signal vocal d’instruction ;  - un module de reconnaissance vocale configuré pour transformer le signal vocal en une retranscription textuelle;  - un module de traitement configuré pour associer la retranscription textuelle à au moins une action à réaliser;  - un dispositif de surveillance comportant :  + un module de contrôle configuré pour vérifier si la retranscription textuelle et/ou l’action à réaliser est cohérente si et seulement si :  a) la retranscription textuelle et/ou l’action à réaliser est cohérente avec la syntaxe attendue,  b) la retranscription textuelle et/ou l’action à réaliser est cohérente avec le champ lexical attendu, et c) la retranscription textuelle et/ou l’action à réaliser est cohérente avec le contexte courant,  + un module de génération d’une commande associée seulement si aucune incohérence n’est détectée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123308-A1 (FR)
Title: Elément de propulsion vélique, Véhicule à propulsion vélique
Inventor: ESSINGER OLIVIER
IPC: B63H9/061
Filed: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un élément de propulsion vélique comprenant un mât (3), une voile (1) gonflable constituée essentiellement de deux surfaces adjacentes (4a, 4b) sensiblement étanche et reliées entre elles sur leur pourtour, formant de la sorte entre elles au moins une cavité fermée autour du mât (3), ladite voile comprenant une partie supérieure, une partie inférieure, un bord d’attaque (6) et un bord de fuite (7), au moins un conduit d’air disposé entre l’intérieur et l’extérieure de la cavité de la voile, au moins un moyen pour injecter de l’air dans ladite cavité, la voile une fois gonflée présentant un profil qui reste en permanence symétrique, indépendamment du déplacement dudit élément de propulsion, de la direction ou de l’intensité du vent, une têtière disposée sur la partie supérieure de la voile, et un réceptacle de voile disposé entre le bord d’attaque et le bord de fuite sur la partie inférieure de la voile. L’élément se caractérise en ce que la voile comprend une pluralité de cellules (5) dans le sens de l’envergure de la voile, chaque cellule (5) s’étendant du bord d’attaque (6) au bord de fuite (7), lesdites cellules (5) étant espacées par une nervure constituée en un premier matériau souple.   Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3124514-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc presentant une resistance aux agressions amelioree
Inventor: FERRAND THOMAS
IPC: C08L23/08
Filed: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomère comprenant plus de 50 pce d’un copolymère contenant des unités éthylène et des unités 1,3-diène, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère ; un composé 1,3-dipolaire répondant à la formule « Q-Sp-B » dans laquelle Q comprend un dipôle contenant au moins et de préférence un atome d’azote, Sp, de préférence divalent, est un atome ou un groupe d’atomes reliant Q à B, et B comprend un cycle imidazole spécifique ; une charge comprenant majoritairement du noir de carbone, la fraction volumique de charge dans la composition de caoutchouc étant supérieure à 18% et un système de réticulation.
Patent FR-3124652-A1 (FR)
Title: Ensemble d’interconnecteur comprenant un joint d’étanchéité optimisé
Inventor: HAYASHI RAFAEL
IPC: H02K1/00
Filed: 2021-06-29
Abstract: Ensemble d’interconnecteur comprenant un joint d’étanchéité optimisé Un aspect de l’invention concerne un ensemble pour un interconnecteur E1 d’une machine électrique M, comprenant un boitier interconnecteur 1 comprenant une ouverture de logement 10 et une trace 11 par phase comprenant chacune une extrémité de connexion 114 pour être connectée à une sortie de phase , un joint 3 monté sur le boitier interconnecteur 1 comprenant une paroi de séparation 30 fermant en partie l’ouverture de logement de connexion 100, et au moins un passe-fil d’étanchéité 34 s’étendant de la paroi de séparation 30 vers l’ouverture de logement de connexion 100. Le passe-fil 34 comprend une cheminée 341 s’étendant vers l’ouverture de logement de connexion 100, une ouverture d’étanchéité 300 de sortie phase traversant la cheminée 341 pour le passage d’une sortie de phase 4 dans l’ouverture de logement de connexion 100 et un soufflet 340 s’étendant de la paroi de séparation 30 à la cheminée 341.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3125298-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une composition d’additifs pour réduire les émissions des véhicules Diesel
Inventor: DEQUENNE BERNARD
IPC: C10L10/04
Filed: 2021-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, pour réduire les émissions d’oxydes d’azote et d’au moins un type d’agent polluant choisi parmi le monoxyde de carbone et les hydrocarbures imbrûlés lors de la combustion d’un carburant liquide dans un moteur à combustion interne à allumage par compression, d’une composition d’additifs comprenant :(i) un ou plusieurs additifs choisi(s) parmi les composés ayant dans leur structure au moins un groupement alkyl-phénol ; et(ii) un ou plusieurs additifs améliorant l’indice de cétane ;dans laquelle le ratio massique de la quantité d’additif(s) (i) sur la quantité d’additif(s) (ii) est compris dans la gamme allant de 1:3 à 3:1.  La présente invention porte également sur une méthode de diminution des émissions d’oxydes d’azote et d’au moins un type d’agent polluant choisi parmi le monoxyde de carbone et les hydrocarbures imbrûlés lors de la combustion d’un carburant liquide dans un moteur à combustion interne à allumage par compression, mettant en œuvre cette composition d’additifs.
Patent FR-3126708-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de l’anion pentazolate à l’aide d’un oxydant à l’iode hypervalent
Inventor: JOUCLA LIONEL
IPC: C07D259/00
Filed: 2021-09-03
Abstract: Procédé de fabrication de l’anion pentazolate à l’aide d’un oxydant à l’iode hypervalent La présente invention concerne un procédé de fabrication de l’anion pentazolate, comprenant au moins l’oxydation d’un arylpentazole phénolique par un oxydant à l’iode hypervalent particulier en présence d’une base.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3128198-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un groupe de poussée pour dispositif de propulsion
Inventor: ZAPATA FRANKIE
IPC: B64C39/02
Filed: 2021-10-20
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de correction du vecteur de poussée créé par un groupe de poussée associé à des moyens correcteurs dudit vecteur de poussée. Un tel groupe de poussée comporte un rotor mécanique mu en rotation par un arbre rotatif d’un moteur à combustion interne (12a-e) en réponse à une commande de puissance (PC). Un tel procédé (100) comporte une étape (110) d’élaboration de cette dernière (PC) pour réduire l’écart (RSE) entre une vitesse de rotation de consigne (RSI) et une vitesse de rotation mesurée (RSM) de l’arbre du moteur à combustion interne (12a-e) et ainsi asservir en vitesse ledit moteur à combustion interne (12a-e). Le procédé comporte en outre une étape (120) d’élaboration d’une commande d’actionnement (AC) des moyens correcteurs (19a-e) de vecteur de poussée élaborée à partir dudit écart (RSE).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3121325-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ecartement et/ou de fixation d’une gaine, ou filet, de protection autour d’un support vertical de culture de coquillages
Inventor: LESIOURD LAURENT
IPC: A01K61/54
Filed: 2021-10-26
Abstract: DISPOSITIF DE FIXATION D’UNE GAINE, OU FILET, DE PROTECTION AUTOUR D’UN SUPPORT VERTICAL DE CULTURE DE COQUILLAGES La présente invention concerne un dispositif de fixation d’une gaine, ou filet, de protection autour d’un support vertical de culture de coquillages, tel qu’un pieu. Selon l’invention, le dispositif est caractérisé en ce qu’il comprend un fourreau central présentant un évidement ouvert à ses deux extrémités pour le passage du support, un cadre périphérique et une pluralité d’entretoises entre ledit fourreau central et ledit cadre périphérique.  Fig. 1
Patent FR-3116637-A1 (FR)
Title: Système de surveillance et de rétroaction pour le traitement de charges de conteneurs afin de diriger des résultats de performance
Inventor: SILK SETH DAVID
IPC: G06Q50/28
Filed: 2021-11-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de génération de rétroaction pour un processus de chargement de conteneurs, comprenant :-le stockage d’un groupe de définitions de phases de chargement définissant des phases de chargement séquentielles du processus de chargement de conteneurs, chaque définition de phase comportant : un objectif de performance intermédiaire et une durée de phase ;-en réponse à l’arrivée d’un conteneur au niveau d’une baie de chargement, la réception d’une définition de tâche définissant un objectif de performance;- la récupération des phases de chargement et, pour chaque phase :la réception de données de capteur dépeignant un intérieur du conteneur, à partir d’un ensemble capteur,la détermination, d’une mesure de performance du processus de chargement de conteneurs,la comparaison de la mesure de performance à l’objectif de performance intermédiaire correspondant à la phase etla génération d’une alerte.  Figure : 4
Patent FR-3131002-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection de présence avec antenne radiofréquence, pour un véhicule automobile.
Inventor: GERARDIERE OLIVIER
IPC: G01S13/56
Filed: 2021-12-16
Abstract: Dispositif (100) destiné à être embarqué sur un véhicule automobile, comportant : - une électrode capacitive (110), pour la mise en œuvre d’une détection de présence de type capacitif ; et - une antenne d’émission et réception (120), pour émettre et recevoir un signal radiofréquence. L’antenne d’émission et réception (120) entoure l’électrode capacitive (110).Le dispositif (100) en outre une ligne électriquement conductrice (130), située entre l’électrode capacitive et l’antenne d’émission et réception.  L’invention permet d’améliorer la sensibilité de la détection de présence par l’électrode capacitive.  Figure 1