baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048743-B1 (FR)
Title: Embrayage a friction
Inventor: STARCK ANDREAS
IPC: F16D13/75
Filed: 2017-03-14
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un embrayage à friction pour l'accouplement d'un arbre de transmission d'un moteur de véhicule automobile avec au moins un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses de véhicule automobile, au couvercle d'embrayage, un plateau de pression (18) mobile dans la direction axiale par rapport au plateau de réaction (14) pour le serrage par friction d'un disque d'embrayage (24) entre le plateau de réaction (14) et le plateau de pression (18), un élément d'actionnement (21) pour le déplacement axial du plateau de pression (18), dans lequel l'élément d'actionnement (21) est pourvu d'un contour extérieur (54) dans la direction radiale, une bague de réglage (28) rotative dans la direction périphérique pour le rattrapage d'un espacement critique dû à l'usure entre le plateau de pression (18) et le plateau de réaction (14), dans lequel la bague de réglage (28) est montée entre le plateau de pression (18) et l'élément d'actionnement (21), un système de broche (30) contactant la bague de réglage (28) pour faire tourner la bague de réglage (28), un élément d'entraînement (32) en appui contre le couvercle d'embrayage (12) pour l'entraînement du système de broche (30) et un élément d'espacement (46) raccordé à l'élément d'entraînement (32) pour limiter une course relative entre l'élément d'entraînement (32) et le système de broche (30) par une butée d'un élément de butée (55) fixé à la bague de réglage (28) sur l'élément d'espacement (46), dans lequel l'élément d'espacement (46) est situé radialement en dehors du contour extérieur (54) de l'élément d'actionnement (21).
Patent FR-3066502-B1 (FR)
Title: Dispositif de transformation de matieres organiques en melanges de methane (ch4) et/ou d'hydrogene (h2) et/ou de dixoyde de carbone (co2), par couplage de procedes thermochimiques et biologiques
Inventor: MERCIER YANN
IPC: C12M1/107
Filed: 2017-05-16
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif D visant à transformer les matières organiques solides en mélanges de méthane (CH4) et/ou d'hydrogène (H2) et/ou de dioxyde de carbone (CO2) comprenant : - une fonction de pyrogazéification Pygaz 1 des matières organiques solides, - une fonction de reformage à la vapeur VR 2 des huiles de pyrogazéification contenues dans le gaz de pyrogazéification GP 6, - une fonction de réaction de gaz à l'eau WGS 3 du monoxyde de carbone, - une fonction de refroidissement et de lavage RL 4 des gaz issus de la fonction de réaction de gaz à l'eau, - une fonction de biométhanation B 5 des gaz issus de la fonction de refroidissement et de lavage.
Patent FR-3067094-B1 (FR)
Title: Robinet, stockage et station de remplissage
Inventor: ZANOTO ADRIEN
IPC: F17C13/04
Filed: 2017-06-01
Granted: 2020-08-14
Abstract: Robinet pour stockage de fluide sous pression comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) de fluide comprenant une première extrémité (4) destinée à être raccordé avec l'orifice d'au moins un stockage (1) de fluide sous pression, au moins une seconde extrémité (5) de soutirage, au moins une troisième extrémité (6) de remplissage, les seconde (5) et troisième (6) extrémités étant reliées à la première extrémité (4) via respectivement une branche (15) de soutirage du circuit (3) et une branche (16) de remplissage du circuit (3), les branches de soutirage (15) et de remplissage (16) étant raccordées en parallèles à la première extrémité (4) du circuit et comprenant chacune un ensemble de vanne(s) et/ou clapets, caractérisé en ce que le circuit (3) comporte deux extrémités (5) de soutirage distinctes reliées fluidiquement à la branche (15) de soutirage et débouchant sur le corps (2) du robinet au niveau respectivement de deux orifices distincts.
Patent FR-3067773-B1 (FR)
Title: Outil d’aide au montage, dispositif de synchronisation, et procede de montage d’une boite de vitesses.
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16D23/02
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-12-20
Abstract: Outil d'aide au montage d'un ensemble de pièces sur un organe mécanique, l'outil comprenant des moyens de serrage (602, 603) des pièces. L'outil comprend en outre un support de pré-assemblage (604) des pièces, le support de pré-assemblage (604) comprenant les moyens de serrage (602, 603) et des moyens de positionnement (602, 603) des pièces.
Patent FR-3069718-B1 (FR)
Title: Appareil de protection electrique differentielle
Inventor: NEREAU JEAN-PIERRE
IPC: H02H3/32
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un appareil de protection électrique différentielle D. Cet appareil est caractérisé en ce qu'il comporte N-1 conducteurs de phases (7,9), chaque conducteur de phase comportant entre une plage de raccordement dite d'entrée, ou supérieure (11,13), et une plage de raccordement dite de sortie, ou inférieure (14,16), une portion apte à traverser un tore (10) et une portion apte à traverser un capteur de mesure et d'alimentation du courant (4,6), les plages de raccordement dites d'entrée (11,13) étant situées dans un plan dit premier P1, et les plages de raccordement dites de sortie (14,16) s'étendant dans un plan dit second P2, en ce que les capteurs d'alimentation et de mesure (4,6) précités des N-1 conducteurs de phase sont placés chacun dans l'espace situé entre les deux plans précités P1,P2, et en ce qu'il comporte en outre un conducteur de phase (8), dit additionnel, comportant une plage de raccordement dite d'entrée (12) et une plage de raccordement dite de sortie (15), une portion apte à traverser le tore précité et une portion apte à traverser un capteur de mesure ne réalisant que la mesure du courant, dit additionnel (17), ce capteur de mesure dit additionnel (17) étant de petite taille et étant placé directement au-dessus du tore (10), de manière que l'ensemble constitué par le tore (10) et le capteur additionnel (17) soit situé sensiblement dans l'espace compris entre les deux plans précités P1,P2.
Patent FR-3070446-B1 (FR)
Title: Un compresseur a spirales ayant un orifice de refoulement principal central et un orifice de refoulement auxiliaire
Inventor: GENEVOIS DAVID
IPC: F04C18/02
Filed: 2017-08-29
Granted: 2020-02-07
Abstract: Le compresseur à spirales comprend un élément de volute fixe comprenant une plaque d'extrémité fixe (13) et un enroulement en spirale fixe (14) ; un élément de volute orbitant comprenant une plaque d'extrémité orbitante et un enroulement en spirale orbitant (16), les enroulements en spirale fixe et orbitant (14, 16) s'engrenant l'un avec l'autre pour définir des paires de poches de compression, une paire radialement intérieure de poches de compression comprenant un poche directe (17.1) et une poche indirecte (17.2) ; un orifice de refoulement principal central (18) formé dans la plaque d'extrémité fixe (13) et configuré pour mettre en communication la poche directe (17.1) avec un volume de pression de refoulement ; et un orifice de refoulement auxiliaire (26) formé dans la plaque d'extrémité fixe (13) à une position proche d'un côté de paroi extérieur (14.2) de l'enroulement en spirale fixe (14) et adjacent à l'extrémité intérieure (14.4) de l'enroulement en spirale fixe (14). L'orifice de refoulement auxiliaire (26), lors d'un mouvement orbital de l'élément de volute orbitant (12), est au moins partiellement découvert par l'enroulement en spirale orbitant (16) pour mettre en communication la poche indirecte (17.2) avec le volume de pression de refoulement.
Patent FR-3078009-B1 (FR)
Title: Piece d'habillage ou d'etancheite hybride avec une partie plastique - elastomere pour vehicule automobile.
Inventor: PERRIN THIERRY
IPC: C09J5/04
Filed: 2018-02-22
Granted: 2021-11-19
Abstract: Une pièce d'habillage ou d'étanchéité pour l'industrie automobile, comprenant au moins une partie en un matériau plastique (1, 10) lié à un matériau élastomère (2), qui se caractérise en ce que ledit matériau plastique et ledit matériau élastomère de ladite partie sont liés par l'intermédiaire d'au moins un polymère à haute masse molaire (3) présent à l'interface desdits matériaux plastique et élastomère.
Patent FR-3079418-B1 (FR)
Title: Composition exfoliante anhydre comprenant des polyols en c3-c10 et des polysaccharides
Inventor: PUISSET VIRGINIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention a pour objet une composition anhydre comprenant des particules exfoliantes, au moins un polyol en C3-C10 et au moins un polymère gélifiant hydrophile choisi parmi les polysaccharides, ainsi que l'utilisation de ladite composition notamment dans le domaine cosmétique comme composition exfoliante des matières kératiniques telles que la peau, en particulier du corps et/ou du visage, et des muqueuses telles que les lèvres. La composition selon l'invention présente une cosméticité très intéressante pour les produits de gommage. Elle permet d'obtenir de l'accroche sans ajouter de corps gras, en particulier des corps gras pâteux et/ou cireux, qui sont difficiles à stabiliser. De plus, la composition selon l'invention est facile à rincer, à l'eau, sans ajout de tensio-actif. Elle permet également d'obtenir un effet chauffant grâce à la glycérine, une forte efficacité de gommage et une très bonne adhérence à la peau.
Patent FR-3080139-B1 (FR)
Title: Systeme de volet roulant pour baie de batiment
Inventor: ELUDUT GUILLAUME
IPC: E06B9/58
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un système de volet roulant pour baie de bâtiment, comprenant des coulisses principales (4) adaptées au guidage d'un tablier de volet roulant (3). La gorge principale (41) d'une coulisse principale (4) est équipée d'une coulisse secondaire (5) qui a une longueur inférieure à la longueur de la gorge principale (41) associée et qui est guidée en translation sur la longueur de cette gorge principale (41). La coulisse secondaire (5) comporte une paroi transversale (52) prolongée par deux parois frontales (53), s'étendant en regard respectivement de ladite paroi transversale (42) et desdits parois frontales (43) de ladite coulisse principale (4). Et la paroi transversale (52) et les parois frontales (53) de la coulisse secondaire (5) définissent ensemble une gorge secondaire (51) logée dans ladite gorge principale (41) et adaptée également au guidage dudit tablier de volet roulant (3).
Patent FR-3080878-B1 (FR)
Title: Piece de maintien d'un element de couverture d'une goulotte pour piscine a debordement.
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/14
Filed: 2018-05-07
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un objet de l'invention est une pièce de maintien (1), destinée à être disposée sur une goulotte (3), s'étendant le long d'une piscine, la goulotte étant destinée à une collecte d'un trop-plein d'eau débordant de la piscine, la pièce de maintien étant configurée au moins un élément de couverture, recouvrant la goulotte, la pièce de maintien comportant un socle (8). Le socle (8) comporte des supports réglables en hauteur, de façon à pouvoir ajuster une position d'un élément de couverture (41c) ou de deux éléments de couverture (41, 42) adjacents l'un de l'autre.
Patent FR-3081563-B1 (FR)
Title: Procede de positionnement d'un ensemble de vehicules
Inventor: CHARPENTIER ANNE
IPC: G05D1/02
Filed: 2018-05-23
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de positionnement d'un ensemble de véhicules (1) comprenant au moins deux véhicules (2, 3, 4, 9) comportant les étapes suivantes : - une étape de communication de la localisation d'au moins un premier véhicule (2) ayant découvert un premier point remarquable (6) à au moins un autre véhicule (3, 4, 9) de l'ensemble de véhicules (1), ledit premier véhicule (2) restant stationnaire ; - une étape de recherche d'un deuxième point remarquable par l'ensemble des véhicules (1) excepté ledit premier véhicule (2) ; - une étape de communication de la localisation d'au moins un second véhicule (3) ayant découvert un deuxième point remarquable (7, 8) à au moins ledit premier véhicule (2), ledit second véhicule (3) restant sensiblement stationnaire ; - une étape de recherche d'un autre point remarquable par l'ensemble des véhicules (1) excepté ledit second véhicule (3).
Patent FR-3082371-B1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante munie d'une confirguration de bobinage optimisee
Inventor: AHMED MARIAM
IPC: H02K9/00
Filed: 2018-06-11
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (11) de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un corps (14) de forme annulaire ayant un axe s'étendant suivant une direction axiale (D), ledit corps étant muni d'une pluralité d'encoches, - un bobinage ondulé formé par une pluralité de conducteurs (20) ayant des tronçons axiaux (A1-A4) disposés à l'intérieur des encoches (15) et des tronçons de liaison reliant les tronçons axiaux entre eux, caractérisé en ce que, d'un même côté axial du stator (11), - un premier tronçon de liaison (L1) présentant une première hauteur (H1) mesurée suivant la direction axiale (D), - un deuxième tronçon de liaison (L2) présentant une deuxième hauteur (H2) mesurée suivant la direction axiale (D), - la première hauteur (H1) et la deuxième hauteur (H2) sont différentes l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3083182-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour l'eclairage de l'habitacle d'un vehicule automobile comprenant une interface tactile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: F21V23/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (2) pour l'éclairage de l'habitacle d'un véhicule automobile comprenant une interface tactile (16). L'interface tactile (16) comprend un capot (34) et un film de détection (20) laissant passer au moins une partie de la lumière émise par une source lumineuse (6), le film de détection comportant au moins une zone de détection (24A, 24B) de la présence d'un organe de commande (26) devant l'interface tactile (16), connectée à des moyens de contrôle (12) de la source lumineuse (6) de manière à permettre à l'organe de commande (26) de piloter la source lumineuse (6), de façon avantageuse, le capot (34) est surmoulé contre une face (28) du film de détection (20).
Patent FR-3083922-B1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique a architecture bipolaire comportant une structure specifique
Inventor: MOURZAGH DJAMEL
IPC: H01M10/0565
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention se rapporte à un accumulateur à architecture bipolaire qui comprend deux collecteurs de courant terminaux entre lesquels est disposé un empilement de n cellules électrochimiques, n étant un entier au moins égal à 2, dans lequel : - chaque cellule électrochimique comprend une électrode positive, une électrode négative et une membrane conductrice d'ions qui est intercalée entre l'électrode positive et l'électrode négative et comprend un électrolyte liquide compris dans les électrodes et la membrane conductrice d'ions ; - les n cellules électrochimiques sont séparées les unes des autres par n-1 collecteurs de courant bipolaires ; et qui est caractérisé en ce que l'électrode positive et l'électrode négative de chaque cellule électrochimique sont des électrodes gélifiées comprenant un matériau composite comprenant une matrice polymérique en au moins un polymère gélifiant (FF), un matériau actif d'électrode et éventuellement un ou plusieurs additifs conducteurs électroniques, la matrice polymérique piégeant l'électrolyte liquide, le ou les polymères gélifiants (FF) étant choisi(s) parmi des polymères fluorés comprenant au moins une unité répétitive issue de la polymérisation d'un monomère fluoré et au moins une unité répétitive issue de la polymérisation d'un monomère comprenant au moins un groupe acide carboxylique, éventuellement sous forme d'un sel. Applications : tout domaine où des batteries à architecture bipolaire sont susceptibles d'être utilisées et, notamment, dans la production de véhicules électriques ou hybrides, de dispositifs de stockage stationnaire de l'énergie et de dispositifs électroniques portables (téléphones, tablettes tactiles, ordinateurs, appareils photographiques, caméscopes, etc).
Patent FR-3083898-B1 (FR)
Title: Procede de simulation d'une situation dentaire
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T19/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-10-09
Abstract: Procédé de simulation comportant les étapes suivantes : a) acquisition d'une image d'une arcade dentaire d'un patient, dite « image d'origine » ; b) soumission de l'image d'origine à un réseau de neurones, dit « réseau de neurones de modification », entrainé pour modifier localement l'image d'origine afin d'obtenir une « image modifiée » ; c) présentation de l'image modifiée au patient.
Patent FR-3084709-B1 (FR)
Title: Accouplement en rotation
Inventor: DE MATOS RAPHAEL
IPC: F16K1/22
Filed: 2018-08-02
Granted: 2021-09-03
Abstract: Accouplement en rotation, comprenant un moyen de transmission (1) rigide présentant une extension selon un axe de rotation (A) de rotation, un premier moyen d'accouplement (5), sensiblement linéaire selon un premier axe d'accouplement (C1), disposé diamétralement à une première extrémité (15) du moyen de transmission (1) et sensiblement perpendiculaire à l'axe de rotation (A), et solidaire en rotation du moyen de transmission (1), un deuxième moyen d'accouplement (6), sensiblement linéaire selon un deuxième axe d'accouplement (C2), disposé diamétralement à une deuxième extrémité (14) du moyen de transmission (1), opposée à la première extrémité (15), et sensiblement perpendiculaire à l'axe de rotation (A) et solidaire en rotation du moyen de transmission (1), où l'un au moins du premier moyen d'accouplement (5) et du deuxième moyen d'accouplement (6) dispose d'un degré de liberté en translation, comportant au moins une composante, selon l'axe de rotation (A), relativement au moyen de transmission (1), et en ce que l'accouplement comprend encore un moyen élastique (2) tendant à éloigner les deux moyens d'accouplement (5, 6) l'un de l'autre.
Patent FR-3089157-B1 (FR)
Title: Pare soleil a double ancrage detachables
Inventor: OLLIE JEAN FRANÇOIS
IPC: B60J3/02
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne un pare soleil (1) pour pare-brise (3) de véhicule comportant un volet (5) détachable apte à s’orienter et pivoter dans de multiples positions, caractérisé en ce que le volet (5) est attaché à deux moyens d’ancrage et de liaison (20, 21) symétrique par rapport à l’axe médian (4) du pare soleil (1). L'invention concerne également un pare soleil (1) pour pare-brise (3) de véhicule comportant un volet (5) détachable apte à s’orienter et pivoter dans de multiples positions. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3098295-B1 (FR)
Title: Capteur inertiel amélioré
Inventor: VERCIER NICOLAS
IPC: G01C19/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé (100) de détermination d’une commande de quadrature (CTq) et d’une commande de fréquence (CTf) d’une onde de vibration générée par un résonateur (Res) d’un capteur angulaire inertiel (10), le procédé comprenant les étapes consistant à :     -A déterminer l’angle électrique (θ),     -B estimer des premières valeurs (Kq’, ΔK’) des raideurs de quadrature et d’égalisation à partir respectivement d’un premier (TrimQ) et d’un deuxième (TrimF) asservissement,  lesdites premières valeurs étant estimées dans le repère onde X’Y’,     -C déterminer des deuxièmes valeurs (Kq, ΔK) des raideurs de quadrature et d’égalisation dans le repère capteur XY, à partir des premières valeurs desdites raideurs (Kq’,ΔK’) estimées à l’étape B,      -D déterminer la commande de quadrature (CTq) et la commande de fréquence (CTf) correspondant respectivement auxdites deuxièmes valeurs (Kq, ΔK) déterminées à l’étape C,     -E appliquer la commande de fréquence (CTf) et la commande de quadrature(CTq) déterminées à l’étape D.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3090539-B1 (FR)
Title: Système d’essuyage d’une vitre arrière présentant un dispositif d’aspersion
Inventor: CHENG THIERRY
IPC: B60S1/58
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention a pour objet un système d’essuyage (1) d’une vitre arrière (3) présentant au moins un capteur optique (5) comportant une optique (51), ledit système d’essuyage (1) présentant :    -    un dispositif d’aspersion (7’) configuré pour asperger au moins une partie de la vitre arrière (3) avec un liquide de nettoyage (8),     -     au moins un balai d’essuyage (9) destiné à être disposé au contact de la vitre arrière (3), ledit balai d’essuyage (9) étant configuré pour être déplacé entre une première et une deuxième positions,le dispositif d’aspersion (7’) est mobile entre une position de repos et une position extrémale d’aspersion, et le mouvement du dispositif d’aspersion (7’) présente au moins une position spécifique d’aspersion de l’optique (51) du capteur optique (5), dans laquelle le liquide de nettoyage (8) est destiné à être projeté en direction de l’optique (51) du capteur optique (5).                  Figure d’abrégé : Figure 4
Patent FR-3090272-B1 (FR)
Title: Mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et un composé alcool, et composition le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61Q1/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: Mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl)butan-2-one et un composé alcool, et composition cosmétique le contenant L’invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4- hydroxyphényl)butan-2-one et un composé alcool l’hydroxy acétophénone, le 5-chloro-2-(2,4-dichlorophénoxy)phénol, le caprylate de sorbitane, l’association de 80 à 90 % en poids, par rapport au poids total de ladite association, de sesquicaprylate de xylityle et de 10 à 20 % en poids d’anhydroxylitol, le 4-chloro-3,5-diméthylphénol, le caprylate de glycéryle, ainsi qu’une composition cosmétique, pharmaceutique ou alimentaire contenant un tel mélange.  Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques ; à la conservation des aliments et au traitement de l’eau.
Patent FR-3094633-B1 (FR)
Title: Système prothétique à pompe hydraulique motorisée adapté pour contrôler le gonflement d’un élément gonflable
Inventor: GOMEZ-LLORENS CHRISTOPHE
IPC: A61F2/26
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-04-09
Abstract: Système prothétique à pompe hydraulique motorisée adapté pour contrôler le gonflement d’un élément gonflable L’invention concerne un système prothétique comportant ;* un dispositif implanté comportant :- au moins un élément gonflable (1) en réponse à une pression d’un fluide ;- un réservoir (2) pour le fluide en communication avec l’élément gonflable ;- un boîtier étanche (3) dans lequel est montée une pompe motorisée alimenté en énergie par un système de transfert d’énergie sans fil dont une partie (30) est montée dans le boîtier, cette pompe étant en communication d’une part avec l’élément gonflable via un obturateur unidirectionnel de refoulement et, d’autre part, avec le réservoir via un obturateur unidirectionnel d’aspiration ; - une commande manuelle de dégonflage de l’élément gonflable (1) agissant simultanément sur les obturateurs unidirectionnels d’aspiration et de refoulement ;* le boîtier de commande (B) intégrant une autre partie du système de transfert d’énergie et assurant de piloter le fonctionnement du système de transfert d’énergie. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.