baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097889-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un ouvrant
Inventor: BURY JEAN
IPC: E05C9/18
Filed: 2019-06-25
Abstract: Dispositif de commande d’un ouvrant.
    L’invention concerne un dispositif de commande (1) d’un ouvrant, ce dispositif (1) comporte, d’une part, une embase (2) qui destinée à être rendue solidaire fixement de l’ouvrant et, d’autre part, une barre poussoir (3), qui est destinée à être manipulée pour commander l’ouvrant, qui est associée à l’embase (2), et qui comporte, d’une part, un profilé (4) pourvu d’une ouverture traversante (42), d’autre part, au moins un moyen de signalisation visuelle (5) et/ou tactile (6), d’autre part encore, une fenêtre (7), qui est configurée pour refermer ladite ouverture traversante (42), au travers de laquelle ledit au moins un moyen de signalisation visuelle est visible et/ou qui comporte ledit au moins un moyen de signalisation tactile (6), et, d’autre part aussi et intérieurement, des moyens d’immobilisation, par rapport à l’ouverture traversante (42), de la fenêtre (7) et/ou dudit au moins un moyen de signalisation visuelle (5) et/ou tactile (6)..
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3085005-A1 (FR)
Title: Tamis moléculaire de type Y modifié, catalyseur de craquage catalytique comprenant celui-ci, leur préparation et leur application
Inventor: SHA HAO
IPC: C10G49/08
Filed: 2019-08-20
Abstract: Un tamis moléculaire de type Y modifié, un catalyseur de craquage catalytique le comprenant, leur préparation et leur application sont divulgués, dans lequel le tamis moléculaire de type Y modifié présente une teneur en terre rare d’environ 4 à 11 % en poids sur la base d’oxyde de terre rare, une teneur en sodium d’au plus environ 0,7 % en poids sur la base d’oxyde de sodium, une teneur en zinc d’environ 0,5 à 5 % en poids sur la base d’oxyde de zinc, une teneur en phosphore d’environ 0,05 à 20 % en poids sur la base du pentoxyde de phosphore, un rapport silice-alumine structurel d’environ 7 à 14 calculé sur la base du rapport molaire SiO2/Al2O3, un pourcentage de teneur en aluminium structurel par rapport à la teneur en aluminium total aux plus environ 10 %, et un pourcentage du volume de pores de pores secondaires présentant une taille de pore de 2 à 100 nm par rapport au volume total de pores d’environ 15 à 30 %. Le tamis moléculaire de type Y modifié présente une cristallinité élevée, une structure comprenant des pores secondaires, et une stabilité thermique et hydrothermal élevée ; le tamis moléculaire de type Y modifié et le catalyseur de craquage catalytique comprenant celui-ci indique une efficacité de conversion de LCO hydrogénée plus élevée, une sélectivité moindre pour le coke, un rendement plus élevé en essence, et un rendement total plus élevé en éthylène et en propylène, lorsqu’il est utilisé dans le craquage catalytique d’huiles de cycle légères hydrogénées (LCO).
Patent FR-3100301-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un clapet anti-retour sur un circuit de lavage de surface vitrée.
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: F16L3/12
Filed: 2019-08-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation (1) d’un clapet anti-retour (2) monté sur un circuit de lavage de surface vitrée, comportant deux conduits (6) transversaux placés de part et d’autre du corps (3) du clapet anti-retour (2) sur un axe commun, ledit clapet anti-retour (2) ne disposant pas de moyens de fixation propre, caractérisé en ce que ledit dispositif de fixation (1) est constitué sous forme d’un boîtier (4) dans lequel le clapet anti-retour (2) est encapsulé. L'invention concerne également un véhicule comprenant un dispositif de fixation (1) d’un clapet anti-retour (2) monté sur un circuit de lavage de surface vitrée, comportant deux conduits (6) transversaux placés de part et d’autre du corps (3) du clapet anti-retour (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3102205-A1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine à masselotte
Inventor: AVAKIAN SYLVAIN FRÉDÉRIC
IPC: F01D25/04
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention concerne un rotor dont un disque aubagé monobloc pourvu d’au moins une masselotte (170) d'équilibrage. La partie amont de la plateforme du disque présente une bride (72). La bride (72) s’étend annulairement autour dudit axe (X) et définit, avec une surface radialement intérieure (66c) de la plate-forme, au moins un dit logement (73). La masselotte (170) d'équilibrage est fixée à la bride, en porte-à-faux. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3102147-A1 (FR)
Title: Système de récupération d’un aéronef à porter
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: B64D1/00
Filed: 2019-10-21
Abstract: La présente invention concerne un système de récupération (20) pour au moins récupérer en vol un aéronef à porter (10) à partir d’un aéronef porteur (1), le système de récupération (20) comprenant un récepteur (30) apte à être porté par l’aéronef porteur (1) et un accrocheur (50) apte à être porté par l’aéronef à porter (10), ledit récepteur (30) présentant un volume interne (38) débouchant sur un milieu extérieur (EXT) par une surface de passage (41), ledit récepteur (30) comportant un tronçon de guidage (31) creux, ledit tronçon de guidage (31) étant évasé. Ledit accrocheur (50) comporte un tronçon de connexion (51) évasé apte à être contenu au moins partiellement dans ledit volume interne (38), ledit système de récupération (20) comprenant un dispositif de fixation (60) fixant de manière réversible l’accrocheur (50) au récepteur (30). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3104068-A1 (FR)
Title: Pneumatique équipé d’un transpondeur radiofréquence
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-12-04
Abstract: Pneumatique équipé d’un transpondeur comportant : - Un sommet, comprenant une armature de sommet présentant une extrémité axiale à chacun de ses bords; réuni à chacune de ses extrémités axiales par un flanc à un bourrelet ayant une extrémité intérieure. - Une couche d’armature de carcasse, formée de renforts parallèles, ancrée dans chaque bourrelet autour d’une tringle pour former une partie principale et un retournement, - Le transpondeur comprenant une âme définissant un premier axe, un premier fil de couverture mis en hélice autour de l’âme et un dispositif d’isolation électrique ; - Le premier fil de couverture comprenant au moins deux éléments filaires conducteurs reliés galvaniquement à une puce électronique comprenant un composant d’émission-réception radiofréquence, Caractérisée en ce que l’épaisseur de mélange élastomère séparant le fil de couverture externe, situé le plus radialement extérieurement par rapport au premier axe, et les renforts est supérieure à 0,5 millimètre. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3110196-A1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer des caractéristiques d'un carburant alimentant un moteur d'aéronef
Inventor: HAUZERAY SYLVAIN
IPC: G01F9/00
Filed: 2020-05-18
Abstract: A bord de l'aéronef (2), on met en œuvre les étapes suivantes dans l'ordre suivant:- on mesureune première valeur de masse volumique, une première valeur de constante diélectrique et une première valeur de température du carburant à un premier instant,- on mesureune deuxième valeur de masse volumique,une deuxième valeur de constante diélectrique et une deuxième valeur de température du carburant - on détermine des paramètres d’au moins une fonction permettant de calculer une masse volumique à partir d'une température ou d'une constante diélectrique,- on mesure une valeur de débit volumique et au moins l’une parmi une troisième valeur de température et une troisième valeur de constante diélectriquedu carburant dans une conduite d'injection du carburant dans le moteur (4),- on détermine une valeur de masse volumique du carburant et un débit massique (DM) du carburant dans la conduite d'injection.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110485-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces composites a partir de cuir, produits obtenus
Inventor: FERNANI VALÉRIE
IPC: C08J5/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: Procédé de fabrication de pièces composites à partir de cuir, comportant les étapes suivantes:- broyage du cuir en particules de granulométrie comprise entre 500µm et 10 mm,- mélangeage dans un mélangeur de ces particules de cuir avec de la colle constituée de caséine, d'un adjuvant destiné à générer un pH basique et d'eau,- mise en place de la composition obtenue dans un moule,- thermoformage de ladite composition dans le moule.
Patent FR-3110400-A1 (FR)
Title: Composition alliant une eau thermale de Jonzac et un extrait de Centella asiatica et son effet réparateur/cicatrisant
Inventor: CAUCHE VALÉRIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention a pour objet une composition cosmétique et/ou dermatologique. Elle se caractérise en ce qu’elle comprend, dans un milieu physiologiquement acceptable, de l’eau thermale de Jonzac et un extrait hydroalcoolique d’hydrocotyle (Centella asiatica). L’invention concerne également les utilisations d’une telle composition pour favoriser la cicatrisation et la réparation de dommages ou lésions cutanés et pour lutter contre le vieillissement cutané et les imperfections de la peau. L’invention a également pour objet une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, de l’eau thermale de Jonzac, seule ou en association avec d’autre(s) actif(s) pour son utilisation pour favoriser la cicatrisation et la réparation de dommages ou lésions cutanés.
Patent FR-3110983-A1 (FR)
Title: Mémoire et son procédé d'écriture
Inventor: SIRITO-OLIVIER PHILIPPE
IPC: G11C17/00
Filed: 2020-05-29
Abstract: Mémoire et son procédé d’écriture
        
    La présente description concerne un procédé d’écriture dans une mémoire programmable une seule fois (216) d’un circuit intégré (200), le procédé comprenant :    - tenter, par un circuit de commande de mémoire (306) du circuit intégré (200), d’écrire des données dans au moins un premier registre de la mémoire programmable une seule fois (216) ;    - vérifier, par le circuit de commande de mémoire (306), si les données ont été correctement écrites dans ledit au moins un premier registre ; et    - dans le cas où les données n’ont pas été correctement écrites dans ledit au moins un premier registre, tenter, par le circuit de commande de mémoire (306), d’écrire les données dans au moins un deuxième registre de la mémoire programmable une seule fois (216).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111117-A1 (FR)
Title: Aérostat destiné à réaliser des missions de transport d’une charge utile
Inventor: BEHAR JEAN-BAPTISTE
IPC: B64G99/00
Filed: 2020-06-05
Abstract: Aérostat destiné à réaliser des missions de transport d’une charge utile La présente invention se rapporte à un aérostat (1) comprenant :     -    Un corps gonflable (2) de forme cylindrique comprenant un premier pôle (22) et un deuxième pôle (24),     -    Une voile triangulaire (4), agencée sous le corps gonflable, et comprenant un premier sommet (42) et un deuxième sommet (44) de sorte qu’un premier côté (46) de la voile s’étende au contact du corps gonflable du corps gonflable, la voile comprenant un troisième sommet (48) libre, sur lequel est fixé une charge utile (5),     -    Un dispositif d’attache (7) comprenant un premier brin (70) et un deuxième brin (72), le dispositif d’attache étant relié à un câble (6) configuré pour maintenir l’aérostat relié à une surface de la planète à atmosphère.         Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3114832-A1 (FR)
Title: Système de verrouillage d’une trappe, notamment d’une trappe de véhicule, et trappe de véhicule associée
Inventor: CHARBONNEL FABRICE
IPC: E05C9/00
Filed: 2020-10-07
Abstract: Système de verrouillage d’une trappe, notamment d’une trappe de véhicule, et trappe de véhicule associée L’invention porte sur un système de verrouillage (28) d’une trappe, notamment d’une trappe de véhicule. Le système de verrouillage (28) comporte un premier verrou (50) mobile entre une configuration verrouillée et une configuration déverrouillée, un premier organe d’actionnement (54) du premier verrou (50) et un organe de commande (60) manœuvrable manuellement et lié au premier organe d’actionnement (54) de sorte que le déplacement de l’organe de commande (60) provoque le déplacement du premier organe d’actionnement (54).  Le système de verrouillage (28) comprend en outre un deuxième verrou (52), un deuxième organe d’actionnement (56) du deuxième verrou (52) et un organe de transmission (58) reliant le deuxième organe d’actionnement (56) au premier organe d’actionnement (54) de telle manière qu’un déplacement du premier organe d’entrainement (54) entraine un déplacement correspondant du deuxième organe d’actionnement (56).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3115981-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant, présentant des jambes support de roues, articulées sur une platine support d’assise en vue d’être regroupées en position de pliage
Inventor: COSTIOU ANNABELLE
IPC: A61G5/08
Filed: 2020-11-10
Abstract: Titre :  Fauteuil roulant, présentant des jambes support de roues, articulées sur une platine support d’assise en vue d’être regroupées en position de pliage
    L’invention concerne un fauteuil roulant, du type comprenant un châssis (1) à partir duquel s’étendent au moins trois jambes (2) présentant chacune une extrémité inférieure (20) portant au moins une roue (R) et une extrémité supérieure (21) reliée au châssis, parmi lesquels deux jambes latérales (2L) portant chacune une roue latérale (22) et au moins une jambe centrale (2C) portant au moins une roue directionnelle (23), les jambes latérales présentant, selon une configuration de roulage, une position inclinée dans laquelle leurs extrémités inférieures  présentent un écartement entre elles supérieur à celui entre leurs extrémités supérieures,
    caractérisé en ce que le châssis (1) comprend une platine centrale (10), au moins les jambes latérales (2L) étant chacune montées articulées autour d’une articulation (100) sur la platine centrale (10) et mobiles autour de l’articulation entre la configuration de roulage et une configuration de pliage, dans laquelle les jambes latérales (2L) sont pivotées, en direction de la jambe centrale (2C), et regroupées au voisinage les unes des autres.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118000-A1 (FR)
Title: procédé de pilotage d’un aéronef ayant une pluralité de senseurs de navigation dissimilaires et un aéronef
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: G05D1/10
Filed: 2020-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d’un aéronef (1) ayant une suite (30) de senseurs comprenant une pluralité de senseurs de navigation (31) dissimilaires. Ce procédé comprend les étapes suivantes : (i) détermination (STP1) d’au moins un paramètre de condition de vol variant en fonction de conditions météorologiques ou de la position de l’aéronef (1), (ii)- sélection (STP2) d’un jeu de senseurs (50) en fonction de chaque paramètre de condition de vol selon un modèle de sélection embarqué dans ledit aéronef (1), ledit jeu de senseurs (50) comprenant au moins un senseur de navigation de ladite suite (30) et générant au moins une information de pilotage, (iii) génération (STP3) avec un contrôleur de commande (20) d’au moins un signal de commande pour piloter l’aéronef (1) basé au moins sur chaque information de pilotage.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3118874-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique de séquestration des métaux
Inventor: STEBBINS NICHOLAS DAVID
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-01-21
Abstract: COMPOSITION COSMÉTIQUE  DE  SÉQUESTRA TION   D ES MÉTAUX
    Une composition cosmétique incluant un système de chélatation de métaux inclut une combinaison d’acide ascorbique, d’acide férulique et d’acide phytique dans un système de vecteur qui inclut de l’eau, et inclut en outre un ou plusieurs autres ingrédients pour fournir l’une d’une variété de formes de produits cosmétiques. La composition cosmétique démontre une élimination des ions métalliques libres dans le matériau en contact avec la composition cosmétique, l’élimination des ions métalliques libres étant dans une plage d’au moins environ 40 % et jusqu’à environ 99 %.
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3108397-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur à ramifications multiples doté de chicanes indépendantes
Inventor: GERSTLER WILLIAM DWIGHT
IPC: F28F9/22
Filed: 2021-03-03
Abstract: La présente invention propose un échangeur de chaleur (100) qui comprend un cœur (102) définissant un premier passage pour l’écoulement d’un premier fluide un deuxième passage pour l’écoulement d'un deuxième fluide. Le cœur (102) comprend un assemblage d'une pluralité de cellules élémentaires couplées entre elles. Chaque cellule élémentaire (108) définit une première portion de passage dans un volume intérieur et une deuxième portion de passage sur une surface extérieure. Chaque cellule élémentaire (108 comporte une pluralité de premières ouvertures (118, 122, 130) vers le volume intérieur et forme le deuxième passage dans des volumes situés entre la pluralité de cellules élémentaires. L’assemblage est formé de manière à combiner et diviser le premier fluide dans la première portion de passage, et de manière à combiner et diviser le deuxième fluide dans la deuxième portion de passage, pendant l'échange de chaleur entre le premier fluide et le deuxième fluide. Chaque deuxième portion de passage reçoit le deuxième fluide de trois autres deuxièmes portions de passage. L’échangeur de chaleur (100) comprend par ailleurs au moins une chicane (105) dans au moins un passage parmi le premier et le deuxième passage, aux fins de guider le flux du premier fluide indépendamment du flux du deuxième fluide. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123346-A1 (FR)
Title: Amélioration de la qualité de l’eau et production d’hydrogène
Inventor: PAOLI JOSEPH ANTOINE
IPC: C02F1/461
Filed: 2021-05-28
Abstract: Procédé (100) pour purifier une eau de toute nature, quel qu’en soit le contenant, par la production d’oxygène et/ou d’ozone, l’oxygène et/ou l’ozone étant issus d’un procédé d’électrolyse, le procédé étant mis en œuvre par un système comprenant : - un électrolyseur (1) configuré pour la production d’hydrogène (H2) et d’oxygène (O2) à partir de l’eau ; - au moins un ozoneur (3, 3’), configuré pour produire de l’ozone (O3) à partir de l’oxygène (O2) ; - au moins un dispositif d’injection (2), configuré pour injecter de l’oxygène (O2) et/ou de l’ozone (O3) dans l’eau, le dispositif d’injection étant équipé de capteurs configurés pour mesurer des paramètres caractéristiques de l’eau;- des moyens de stockage configurés pour stocker une quantité d’oxygène (O2), et une quantité d’hydrogène (H2); - un hyperviseur (4) configuré pour piloter la production de l’oxygène (O2) et de l’hydrogène (H2) par l’électrolyseur (1), et de l’ozone (O3) par l’ozoneur (3, 3’), et l’injection de l’oxygène (O2) et de l’ozone (O3) par le dispositif d’injection (2), en fonction de besoins estimés à partir des paramètres caractéristiques mesurés et des disponibilités de l’énergie produite par des ressources renouvelables.   Figure 2
Patent FR-3125862-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour véhicule automobile
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21S41/675
Filed: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un module lumineux (1) pour véhicule (2) comprenant :- au moins une source lumineuse(10) configurée pour émettre des rayons lumineux (R1),- au moins un collecteur (11) associé à ladite au moins une source lumineuse (10) et configuré pour collecter et orienter les rayons lumineux (R1) de ladite au moins une source lumineuse (10) vers au moins un élément optique de sortie (12),- ledit au moins un élément optique de sortie (12) configuré pour transmettre lesdits rayons lumineux (R1) vers l’extérieur dudit véhicule (2) pour former un faisceau lumineux (F1), caractérisé en ce que ledit module lumineux (1) comprend en outre un système de déplacement relatif latéral (13) dudit au moins un collecteur (11) et de ladite au moins une source lumineuse (10) associée par rapport audit au moins élément optique de sortie (12) de sorte à faire bouger latéralement ledit faisceau lumineux (F1).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3127422-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’un objet en cuivre
Inventor: BLANCHET ETIENNE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2021-09-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication additive d’un objet en cuivre, le procédé étant un procédé de fabrication additive par dépôt de lit de poudre et fusion sélective, ledit objet étant fabriqué par la fusion sélective de couches de poudre superposées sur un support, la fusion sélective d’une couche de poudre étant obtenue par le déplacement, dit balayage, d’un faisceau laser sur ladite couche de poudre, la poudre utilisée par le procédé étant métallique et comprenant au moins 95% en masse de cuivre. Selon l’invention, chaque zone à fusionner de chaque couche de poudre est balayée au moins deux fois par le faisceau laser, le premier balayage du faisceau laser permettant de créer un film de nanoparticules en surface de la poudre présente dans chaque zone à fusionner, ce film de nanoparticules réduisant la réflectivité de la poudre dans chaque zone à fusionner, et le deuxième balayage du faisceau laser fusionnant la poudre dans chaque zone à fusionner grâce à la présence du film de nanoparticules créé par le premier balayage.  Figure de l’abrégé : aucune
Patent FR-3130458-A1 (FR)
Title: Organe pour vehicule automobile comportant une antenne de communication en champ proche
Inventor: GERARDIERE OLIVIER
IPC: H04W4/80
Filed: 2021-12-09
Abstract: L’invention concerne un organe (100) pour véhicule automobile, ledit organe (100) comportant un support (140), un revêtement électriquement conducteur (130) déposé sur ledit support (140) et présentant un bord extérieur (115), et une antenne de communication en champ proche (120).  Le revêtement électriquement conducteur (130) comprend : - au moins une première ouverture (111), présentant un bord intérieur (113), et agencée au moins partiellement en vis-à-vis de l’antenne de communication en champ proche (120) ; et - au moins une deuxième ouverture (112), s’étendant depuis le bord intérieur (113) de ladite au moins première ouverture jusqu’au bord extérieur (115) du revêtement électriquement conducteur (130).  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3134356-A1 (FR)
Title: Systeme de contrôle de detarage pour batterie de vehicule automobile, procede et vehicule sur la base d’un tel systeme
Inventor: LI HAI
IPC: B60L58/24
Filed: 2022-04-11
Abstract: L’invention concerne un système de contrôle de détarage pour batterie (B) sur la base de données de modèles d’apprentissage automatique pour évaluer la puissance maximale avec laquelle la température (Ti) des composants reste à une température maximale en fonctionnement continu pendant un temps continu significativement long, en fonction de la température ambiante (Te), et de la vitesse du véhicule.  Le détarage est mis en œuvre en appliquant une marge de température.  Des données d’une loi d’augmentation de température de composants de batterie en fonction d’accélérations brèves et de données d’habitudes de roulage du véhicule, permettent d’indiquer si une puissance d’accélération brève est disponible, et dans l’affirmative autoriser ladite accélération brève pendant le détarage.  L’invention concerne également un procédé et un véhicule (V) sur la base d’un tel système.  Figure 3