baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109848-B1 (FR)
Title: Conducteur isolé apte à être utilisé dans un bobinage, bobinage en dérivant et procédés de fabrication correspondants.
Inventor: BUSSI PHILIPPE
IPC: H02K13/08
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un conducteur isolé comprenant : au moins un conducteur électrique ; et, un revêtement isolant recouvrant ledit conducteur électrique, constitué de n couche(s), « n » étant un entier supérieur ou égal à 1, la nème couche étant la couche la plus externe constituée d’une composition Cn pseudo-amorphe comprenant au moins 50% en poids d’un poly-aryl-éther-cétone. L’invention concerne également un procédé de fabrication du conducteur isolé, un procédé de thermosoudage utilisant deux sections de conducteur isolés ainsi qu’une bobine susceptible d’être obtenue par thermosoudage d’un bobinage du conducteur isolé.    Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3113423-B1 (FR)
Title: Système de génération d’une énergie électrique destiné à être associé à au moins un tronçon d’une voie de circulation terrestre
Inventor: KAINA KAMAL
IPC: F03G7/08
Filed: 2020-08-11
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un système de génération d’une énergie électrique destiné à être associé à au moins un tronçon de voie de circulation terrestre, le système comprenant au moins un dispositif (2) de récupération comportant au moins un tube (9, 10) élastiquement déformable agencé en service dans le tronçon de sorte à dépasser en partie seulement dudit tronçon, le tube étant raccordé à un circuit fermé de circulation d’au moins un fluide du système de sorte que le fluide puisse également s’écouler à l’intérieur du tube, le système comprenant par ailleurs un organe de conversion (18) agencé dans le circuit de sorte que la circulation du fluide à travers ledit organe entraîne la génération d’une énergie électrique par ledit organe.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3115520-B1 (FR)
Title: Système d’absorption d’énergie de collision pour colonne de direction à réglage en profondeur motorisé
Inventor: CAPELA DAVID
IPC: B62D1/16
Filed: 2020-10-23
Granted: 2022-12-30
Abstract: L'invention concerne un système d’absorption d’énergie de collision pour colonne de direction (2) à réglage de préférence motorisé au moins en profondeur par coulissement d’un tube intérieur (8) dans un tube extérieur (11) selon un axe de réglage(X). Le système d’absorption d’énergie de collision comprend un dispositif de blocage (15) du tube intérieur (8) dans le tube extérieur (11) comprenant un actionneur (16) entraînant un mécanisme de serrage (14) apte à exercer au moins une force de pression (F) sur le tube intérieur (8) ce qui induit une force axiale de friction résistant au coulissement dudit tube intérieur (8) dans le tube extérieur (11). Le système d’absorption d’énergie de collision comprend en outre une unité de contrôle (UC) apte à piloter ledit actionneur (16) pour moduler l’au moins une force de pression (P) dans un mode de roulage d’un véhicule (1) en fonction de paramètres représentatifs d’une morphologie et d’une position d’un conducteur. Pour piloter ledit actionneur (16), l’unité de contrôle (UC) utilise aussi des paramètres représentatifs des conditions dynamiques du véhicule (1) en mode de roulage avant une collision.  (Fig. 2)
Patent FR-3115772-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: GOMEZ THOMAS
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-11-02
Granted: 2022-10-28
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un réservoir (10) contenant au moins une dose de produit fluide, un bouchon-piston (20), monté coulissant dans ledit réservoir (10) pour distribuer du produit fluide, une tête de distribution (30), pourvue d’un orifice de distribution (31), axialement déplaçable par rapport audit réservoir (10) pour déplacer ledit bouchon-piston (20) dans ledit réservoir (10) pour ainsi distribuer du produit fluide à travers ledit orifice de distribution (31), ledit bouchon-piston (20) comportant un manchon creux pourvu d'une zone de réception centrale disposée sensiblement au centre axial et radial dudit bouchon-piston (20), un élément d'obturation (1) étant disposé dans ladite zone de réception centrale en position d'obturation et étant lors de l'actionnement expulsé de ladite position d'obturation vers une position d'ouverture, ladite zone de réception centrale se prolongeant axialement d'un côté par une zone de réception supérieure et de l'autre côté par une zone de réception inférieure, chaque zone de réception comportant au moins deux parties de paroi séparées par au moins deux rainures radiales s'étendant axialement, lesdites parties de paroi de ladite zone de réception inférieure retenant ledit élément d'obturation (1) dans sa position d'ouverture, avec le produit fluide pouvant lors de l'actionnement s'écouler depuis ledit réservoir (10) autour dudit élément d'obturation (1) en position d'ouverture à travers lesdites rainures radiales vers ledit orifice de distribution (31).    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3118139-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage à inertie et procédé de fabrication d’une brique destinée à un tel dispositif
Inventor: BOULBES DOMINIQUE
IPC: H05B3/26
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-01-27
Abstract: Dispositif (1) de chauffage à inertie comprenant au moins un élément (2) électrique chauffant associé à au moins un cœur (3) de chauffe, dans lequel l’élément (2) électrique chauffant est apte à chauffer le cœur (3) de chauffe, le cœur (3) de chauffe étant apte à restituer la chaleur par rayonnement selon une consigne de température, le dispositif (1) étant caractérisé en ce que le cœur (3) de chauffe comprend au moins une brique en porcelaine présentant au moins une grande face en vis-à-vis d’au moins une partie de l’élément (2) électrique chauffant.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123661-B1 (FR)
Title: Tête de dépôt pour les revêtements tubulaires/non planaires.
Inventor: MUNOZ ROJAS DAVID
IPC: C23C16/455
Filed: 2021-06-02
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne une tête de dépôt chimique d’un substrat tubulaire en phase vapeur comprenant :  une première ouverture pour recevoir un premier précurseur,une deuxième ouverture pour recevoir un deuxième précurseur,une troisième ouverture pour recevoir un flux gazeux inerte,un premier réseau de conduits de distribution reliant la première ouverture à un premier groupe d’orifices s’étendant sur une section interne de la tête,un deuxième réseau de conduits de distribution reliant la deuxième ouverture à un deuxième groupe d’orifices s’étendant sur la section interne de la tête,un troisième réseau de conduits de distribution reliant la troisième ouverture à un troisième groupe d’orifices s’étendant sur la section interne de la, un orifice du premier ou du deuxième groupe d’orifices étant adjacent de part et d’autre à un orifice du troisième groupe d’orifices,  le premier, deuxième et troisième réseaux de conduits de distribution ayant respectivement au moins une première, deuxième et troisième préchambre de détente, le substrat tubulaire exécutant un mouvement relatif de va-et-vient.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127266-B1 (FR)
Title: Montage en série de paliers de roulement
Inventor: PLONA DANIEL GEORGES
IPC: F16C19/18
Filed: 2021-09-17
Granted: 2023-11-03
Abstract: Le présent document concerne un ensemble de roulement d’axe longitudinal (X) comprenant :  - un premier palier de roulement (100) comprenant une bague interne (104) et une bague externe (102) entourant un élément roulant,  - un second palier de roulement (200) comprenant une bague interne (204) et une bague externe (202) entourant un élément roulant,   dans lequel le premier palier de roulement (100) et le second palier de roulement (200) sont agencés côte à côte selon l’axe longitudinal (X),   la bague interne (104), ou la bague externe (102) respectivement, du premier palier de roulement (100) comprend une partie de recouvrement (40) laquelle est agencée en vis-à-vis radial de la bague externe (202), ou de la bague interne (204) respectivement, du second palier de roulement (200),   la dimension longitudinale (∆L) de ladite partie de recouvrement est comprise entre 0,05% à 0,4% de la dimension longitudinale (L) de la bague externe (202), ou la bague interne (204) respectivement, du second palier de roulement (200).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-2472521-B1 (FR)
IPC: B65D88/72
Filed: 1979-12-28
Granted: 1983-06-10
Abstract: 1. Fluidisation equipment for a pulverulent products container, consisting of boxes fixed by the inner wall (1) of the container and comprising a part (2) made of perforated metal plate, supporting an element (12) permeable to air, in which the boxes are fed with compressed or high-pressure air, which passes through the element (12) to fluidise the products in the region of the boxes and to facilitate their flow towards a discharge orifice, and in which each gap between two consecutive boxes includes a fixed connecting piece (5) with means for simultaneously fixing the edges of two elements (12) to their respective boxes by tightening a gripping piece (13), characterised in that, the permeable element (12) being a gauze, the connecting piece (5) forms, with each adjacent box, an angle opening towards the interior of the container, and in that the gripping piece (13) has a conjugated projecting shape on each side, determined so as to generate a tractive force on each edge of the gauze (12) during its tightening and gripping between the box and the connecting piece (5).
Patent FR-2473611-B1 (FR)
IPC: B29C65/20
Filed: 1980-10-27
Granted: 1984-02-17
Abstract: Apparatus for making corner joints of sealing plastic profiles, or moldings, for windows, doors or the like, including a base plate on which two profile holding means, each having a bottom formed with a groove for accommodating the continuous profile to be held and a pivotable lid for covering or opening the accommodating groove are mounted, one fixedly and one pivotally. A welding means pivotable relative to the holding means, is provided which cuts the miter with the holding means in line and heats the cut edges. The pivotal holding means is moved toward the fixed one and the cut and heated edges of the profile are welded together.
Patent FR-2526661-B1 (FR)
Inventor: KIENY MARIE-PAULE
IPC: C12R1/125
Filed: 1982-05-13
Granted: 1986-02-21
Abstract: The invention relates to a vector for the expression of the antigenic protein of rabies, characterized in that it comprises at least: 1) the following efficient DNA sequence: AGA GGC CTA TAT AAG TCT TTA AAA GGA GCA TGC AAA CTC AAG TTA TGT GGA GTT CTA GGA CTT AGA CTT ATG GAT GGA ACA TGG GTC GCG, and 2) a promoter of the expression of such sequence in a bacteria.
Patent FR-2532374-B1 (FR)
Inventor: ABDUNUR CHARLES SAM
IPC: F16J3/04
Filed: 1982-08-27
Granted: 1987-01-30
Abstract: The ultra-flat pressure plate material tester for sounding concrete, comprises two facing side plates in the form of circular segments, of which the circular edges are turned back inwards by more than 90 DEG and assembled against one another by a flexible weld. The rectilinear edges of the side plates are assembled by using a U shaped obturator. Two elements for coupling to the hydraulic circuit are provided.
Patent FR-2561782-B1 (FR)
Inventor: COLIN FRANCOIS
IPC: G01N31/16
Filed: 1984-03-23
Granted: 1987-09-04
Abstract: 1. Method of automatic physical, physicochemical, chemical or biochemical analysis of a solution at continuous flux, wherein a known flow rate (91) of solution containing the substance which is to be titrated is added to the defined flow rate 92 of a solution containing at least one titrate species which reacts with said substance, the state of the mixture thus obtained being defined by at least one measurable parameter, and wherein the flow of one of the solution is adjusted so that a slight variation in this flow results in a substantial variation in the measurable parameter, characterized in that the two values of the parameter corresponding to this variation, on each side of the value of this parameter corresponding to the point of equivalence or the end of the reaction of titration, are measured on two mixtures produced respectively from two slightly different flows of the solution containing the reactive titrated species and a flow identical to the solution which is to be titrated starting from two flows which are slightly different from the solution which is to be titrated and one flow which is identical to the solution containing the reactive titrating species.
Patent FR-2564373-B1 (FR)
Inventor: DEBEAUD PIERRE R
IPC: H05B1/02
Filed: 1984-05-16
Granted: 1987-01-23
Abstract: A method of controlling the heating of hot runner molds for injection molding of thermoplastic objects is disclosed, whereby the mold cavities (11, 12) receive the material to be molded via channels or runners divided into five heating zones (I through V), the temperature of each zone being controlled by means of an electric heating element (EC) associated with a thermocouple. In the event of failure of one zone's thermocouple, heat control is continued in said zone according to the power applied to the heating element of an adjacent zone.
Patent FR-2594699-B1 (FR)
Inventor: GALET ADRIEN
IPC: A62B18/08
Filed: 1986-02-25
Granted: 1988-05-13
Abstract: A device ensuring the adaptation of a removable respiratory mask onto a protection helmet includes two attachment arms, each one of the arms having first and second elements slidingly engaging one another. The first element is pivotally connected to one side of the mask whereas the second element is provided with a hook coacting with a catch located on the headpiece of the helmet. An interior spring is compressed between a support surface of the first element and a flange of a movable rod. The second element has a latching lever for latching the rod in any desired position to adjust or readjust the compression of the spring, and accordingly, the application force of the mask onto the face.
Patent FR-2595716-B1 (FR)
Inventor: BRUNET PIERRE
IPC: C01B32/949
Filed: 1986-03-13
Granted: 1992-07-10
Abstract: A method and device are provided for producing refractory materials by induction, in which process a mixture of material powders and a binder in solution in water are compacted by extrusion so as to form a solid bar. The bar is introduced into a cold crucible and is caused to melt by magnetic induction. The molten material flows through a lower orifice of the crucible. The invention applies more particularly to the melting of tungsten carbide.
Patent FR-2645669-B1 (FR)
Inventor: BIGNAND ALAIN
IPC: G07F9/06
Filed: 1989-04-05
Granted: 1991-05-24
Abstract: The invention relates to a system for emptying a coin-receiving apparatus into a collecting container. Its subject is an apparatus comprising a box (1) having at its lower end an emptying orifice (7) equipped with a trap (8), said collecting container (3) having at its upper end a collecting head (4) possessing a fastening member making it possible to introduce it into complementary means (5, 6) for fastening said apparatus (2) under said box (1), characterised in that the collecting head (4) is equipped with a coded identifier member (13) identifying the collecting container (3), said apparatus (2) possessing a reader (14) suitable for said member (13) and connected to an electronic decoding, processing and control circuit (12) which, if the coded identifier member (13) is recognised as valid, supplies a command for the unlocking of said trap (8). The invention is used for pay parking.
Patent FR-2663633-B1 (FR)
Inventor: DANIEL LESIEUR
IPC: A61K31/425
Filed: 1990-06-22
Granted: 1994-06-17
Abstract: Anti-inflammatory and antioxidant compounds of formula (I): in which: R1 represents a hydrogen atom or a lower alkyl radical, X represents: &cirf& an oxygen or sulphur atom, &cirf& a CH group, on condition that, in this case, Y represents an oxygen or sulphur atom, Y represents: &cirf& a single bond or a group CR7R8, where R7 and R8, which may be identical or different, represent, independently of one another, a hydrogen atom, a lower alkyl group, a phenyl group, a substituted phenyl group, a phenylalkyl group or a substituted phenylalkyl group, &cirf& an oxygen or sulphur atom, on condition that, in this case, X represents a CH2 group, Z represents either a hydrogen atom, and in this case T also represents a hydrogen atom, or Z forms with T an arrangement -(CH2)-CH(E)- or (CH2)n-CH(CH2E') with n an integer equal to 0, 1, 2 or 3, on the understanding that, in this case, Z is attached to a carbon atom next to the carbon atom to which the acyl group is attached, and E or E' represents a hydrogen atom, a lower alkyl group, a phenyl or heteroaryl group, or a substituted phenyl or substituted heteroaryl group, R2, R3 and R4, which may be identical or different, represent, independent of one another, a hydroxyl or lower alkoxy group or a lower alkyl group.
Patent FR-2664089-B1 (FR)
Inventor: VINCENT CLAUDE
IPC: H01G4/38
Filed: 1990-06-29
Granted: 1996-04-12
Abstract: The present invention relates to a power capacitor of the type consisting of at least one capacitive element obtained by coiling at least two metallised dielectric films. In this case, the dielectric film consists of a plastic film, the capacitive element (C) is flattened so as to form a flat element having a guaranteed thickness, and the flat element is impregnated with a liquid dielectric.
Patent FR-2693677-B1 (FR)
Inventor: PERRIN JEAN-PIERRE
IPC: B29C45/50
Filed: 1992-07-20
Granted: 1994-10-07
Abstract: The feed screw (1) of this injection press comprises a threaded rear portion (5). This threaded portion extends only as far as an intermediate zone (7) of the length of the screw, the front portion (6) of this screw defining a straight passage which communicates with the said intermediate zone. Application to the moulding of components which are marbled (mottled) or are made of plastic reinforced with long fibres.
Patent FR-2702831-B1 (FR)
Inventor: FAUCONNIER JEAN-CLAUDE
IPC: F28F9/00
Filed: 1993-03-17
Granted: 1995-05-24
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00273 Sec. 371 Date Sep. 14, 1995 Sec. 102(e) Date Sep. 14, 1995 PCT Filed Mar. 14, 1994 PCT Pub. No. WO94/21979 PCT Pub. Date Sep. 29, 1994A device including a side wall (3) and bottom walls (4, 5) together forming a metal vessel (2) containing a core (7) for exchanging heat between two fluids, i.e. preferably counter-flowing heating and heated fluids. The core is arranged vertically within the chamber and radiates heat towards the inner surface of the side wall through an intermediate space (24) provided between said wall and the core and filled with a fluid which is the same as or different from one of the fluids flowing therethrough. The chamber is cooled both by exposing the side wall (3) to the atmosphere and by using a thermosiphon effect to cause the fluid in the intermediate space (24) to flow through a closed circuit (30) including said intermediate space and at least one pipe (31) located outside the chamber and connected thereto at two vertically spaced points. The device may be used in oil industry exchangers.
Patent FR-2749321-B1 (FR)
Inventor: DELESALLE LOUIS
IPC: C12N15/29
Filed: 1996-05-31
Granted: 1998-08-21
Abstract: The invention is directed to methods of making cytoplasmic male sterile chicory plants by identifying a diagnostic 347 bp fragment of the orf 522 of Helianthus annuus.
Patent FR-2751767-B1 (FR)
Inventor: DEVAUX FRANCOIS
IPC: G06F21/80
Filed: 1996-07-26
Granted: 1998-12-18
Abstract: A system for securely storing CD-ROM data including a CD-ROM having data encrypted at least in part with a cryptographic algorithm having a decryption key K, a CD-ROM drive for receiving the CD-ROM, an electronic decryption microcircuit embedded in the CD-ROM, means for exchanging information between the CD-ROM drive and the electronic decryption microcircuit embedded in the CD-ROM, and a chip card containing at least a part K1 of the decryption key K, any remaining part K2 of the decryption key K being in the electronic decryption microcircuit embedded in the CD-ROM. Also included is a secure means for securely exchanging information between the chip card and the electronic microcircuit embedded in the CD-ROM. Further, the electronic decryption microcircuit embedded in the CD-ROM includes an antenna which provides, without the presence of contact, both an electrical power supply to the decryption microcircuit from an external source and exchanges of information with the external source.
Patent FR-2766047-B1 (FR)
Inventor: ROSELL LACLAU ELIETTE
IPC: D06F75/24
Filed: 1997-07-10
Granted: 1999-09-24
Abstract: The heating element comprises a resistance circuit (2) through which an electric current passes and which is in thermal contact with the inner surface of a heat conducting plate (3) or sole plate through electrical insulators. The resistance circuit is a thin layer of material, and the insulators are provided by a ceramic layer (4,4a,4b) with its upper face receiving the resistance circuit and its lower one in contact with the inner surface of the sole plate. The thin layer forming the resistance circuit is made from tin oxide, zinc oxide or an organo-metallic material, applied in droplet or vapour form. The layer is divided into a series of conducting strips lying parallel to one another and distributed so as to cover the whole of the ceramic layer, ensuring a constant surface power. The conducting strips can also be formed by engraving or masking and are linked in series by connectors.
Patent FR-2772368-B1 (FR)
Inventor: FRANCES SYLVIE
IPC: F23D14/62
Filed: 1997-12-12
Granted: 2002-06-14
Abstract: Hydrogen bromide is produced by igniting a hydrogen/oxidant flame, replacing the oxidant with bromine vapor while maintaining a stable flame, cooling the combustion gases and recovering hydrogen bromide gas. Hydrogen bromide manufacturing equipment comprises a burner (1) which is supplied with bromine and/or oxidant (2) and with hydrogen (3) and which consists of a vertical tube within a vertical enclosure having a sequence of a cylindrical zone, a convergent frustoconical zone, a cylindrical zone and a divergent frustoconical zone with a height and a maximum diameter greater than those of the convergent zone. The equipment also includes a combustion chamber (4), a flame ignition system (5), a combustion gas cooling (6) and discharge (7, 8) system and safety devices (9, 10). An Independent claim is also included for the use of the above equipment in a hydrogen bromide manufacturing process comprising (a) forming an intimate mixture of hydrogen and an oxidant in an enclosure; (b) igniting a flame at the enclosure outlet; (c) replacing all or part of the oxidant with a prevaporized bromine stream while maintaining a stable flame for complete combustion of bromine in hydrogen; (d) cooling the combustion gases; and (e) recovering a hydrogen bromide gas stream at ≥ 1 bar absolute pressure and at  NOTGREATER  125 (preferably 40-125) degrees C.
Patent FR-2779921-B1 (FR)
Inventor: GOMEZ LUIS
IPC: A44C11/00
Filed: 1998-06-19
Granted: 2000-09-01
Abstract: An ornamental chain made up of successive elements, in which at least one of said elements includes a hollow body inside which an insert is fixed that is designed to retain a link member that is linked to an adjacent element of the chain, said insert being constituted by at least one sleeve. The sleeve includes a slot that is wide enough to enable the shank of the link member to pass therethrough.
Patent FR-2782349-B1 (FR)
Inventor: BARIKOSKY MICHEL
IPC: F16B5/00
Filed: 1998-08-11
Granted: 2000-10-06
Abstract: The connector consists of male (10) and female (30) components, the male component having a hermetically sealed inner chamber (11) and an elastically deformable membrane (13), and it can be linked to a vacuum pump to reduce its size for connecting or separating the two components. The female component is basically concave in shape with an opening (31) of reduced width, while the male component is basically convex and has a zone of greater width than the opening so that the two can be locked together with a limited possibility for pivoting.