baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099791-B1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage d'un boîtier d'alimentation en air d'un dispositif de refroidissement d'un carter de turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-08-09
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'accrochage (3), sur un carter externe (154) d'une turbine ou d'un compresseur de turbomachine, d'un boîtier d'alimentation (20) en air d'un dispositif de refroidissement par jets d'air (2) de ce même carter. Conformément à l'invention, ce premier dispositif comprend un premier dispositif de maintien (4) par liaison pivot dudit boîtier (20) par rapport à la face externe du carter externe (154), cette liaison pivot étant disposée sur le carter externe (154) et s’effectuant autour d'un axe de pivotement (42) qui est transversal à l'axe longitudinal (X-X’) et un second dispositif de maintien (5) de l'extrémité aval dudit boîtier (20) qui autorise un déplacement du boîtier (20) par rapport au carter. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100301-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un clapet anti-retour sur un circuit de lavage de surface vitrée.
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: F16K27/12
Filed: 2019-08-30
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation (1) d’un clapet anti-retour (2) monté sur un circuit de lavage de surface vitrée, comportant deux conduits (6) transversaux placés de part et d’autre du corps (3) du clapet anti-retour (2) sur un axe commun, ledit clapet anti-retour (2) ne disposant pas de moyens de fixation propre, caractérisé en ce que ledit dispositif de fixation (1) est constitué sous forme d’un boîtier (4) dans lequel le clapet anti-retour (2) est encapsulé.  L'invention concerne également un véhicule comprenant un dispositif de fixation (1) d’un clapet anti-retour (2) monté sur un circuit de lavage de surface vitrée, comportant deux conduits (6) transversaux placés de part et d’autre du corps (3) du clapet anti-retour (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3109151-B1 (FR)
Title: Procédé de synthèse de composés triarylméthane sulfonés
Inventor: SAYAH BABAK
IPC: C07C303/32
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-04-08
Abstract: Un procédé de synthèse d’un composé répondant à la formule [Chem I]      ce procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) la condensation du composé benzaldéhyde de formule [Chem II] avec la dialkylaniline de formule [Chem III] pour donner le triphénylméthane de formule [Chem IV], b) le traitement du triphénylméthane de formule [Chem IV] par de l’acide sulfurique pour former le triphénylméthane sulfoné de formule [Chem V] c) l’oxydation du triphénylméthane sulfoné de formule [Chem V] par une quinone.
Patent FR-3109428-B1 (FR)
Title: Support pour un systeme lumineux, systeme lumineux comprenant un tel support, et vehicule automobile comprenant un tel systeme lumineux
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V29/83
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-11-04
Abstract: L'invention concerne un support (30) pour une carte électronique (20), support adapté pour un système lumineux d'un véhicule automobile, carte électronique comprenant une plaque (21) et au moins une source lumineuse (22) de type diode électroluminescente disposée sur une première face de la plaque, support (30) caractérisé en ce qu'il comprend au moins un évidement débouchant (36) positionné au droit de la au moins une source lumineuse (22), lorsque la carte est en appui sur le support.  FIGURE 2
Patent FR-3112371-B1 (FR)
Title: Insert pour palier de roulement
Inventor: DETERRE GEOFFRAY FERNAND JACQUES
IPC: F16C19/16
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-08-12
Abstract: Le présent exposé concerne un ensemble (200) de palier de roulement comprenant :  - une bague interne (202) et une bague externe coaxiales selon un axe de rotation et entre lesquelles sont disposées des éléments roulants (204), - une cage annulaire (100) de roulement métallique centrée autour de l’axe de rotation et agencée radialement entre la bague interne (202) et la bague externe, la cage annulaire (100) présentant une face annulaire externe en regard de la bague externe et une face annulaire interne en regard de la bague interne (202), et   - au moins un insert (104) comprenant au moins une partie tubulaire (106) engagée dans un logement (102) de la cage annulaire (100) et recevant un des éléments roulants (204), la partie tubulaire (106) étant reliée à une extrémité radiale à un rebord (108) agencé en butée contre la face annulaire interne ou la face annulaire externe de la cage annulaire (100).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3100015-B1 (FR)
Title: Dispositif de déflecteur de bras d'essuie-glace à canal d’eau d’essuyage
Inventor: KRAEMER GODELIEVE
IPC: B60S1/04
Filed: 2020-08-07
Granted: 2023-07-28
Abstract: TITRE : Dispositif de déflecteur de bras d'essuie-glace à canal d’eau d’essuyage Dispositif déflecteur de bras d'essuie-glace comportant un corps de base (10a) ayant une unité de déflecteur (12a) comportant un élément déflecteur (14a), une unité de couplage (16a) pour coupler l’unité de déflecteur (12a) à la tige (18a) du bras d'essuie-glace (20a), comportant un canal d’eau d’essuyage (24a).  Figure 2
Patent FR-3100389-B1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: TANIMURA SHUNSUKE
IPC: H01R13/62
Filed: 2020-08-12
Granted: 2022-11-11
Abstract: Une plaque mobile se déplace à partir d'une position de protection destinée à protéger une partie d'extrémité d'une patte mâle vers une position de raccordement dans un réceptacle selon une opération de raccordement d'un boîtier femelle. Un boîtier mâle comporte une partie de verrouillage du côté boîtier mâle, et le boîtier femelle comporte une partie de verrouillage du côté boîtier femelle. La plaque mobile comporte une partie de verrouillage mâle du côté plaque destinée à verrouiller la partie de verrouillage du côté boîtier mâle à la position de protection afin de limiter un mouvement vers la position de raccordement, et une partie de verrouillage femelle du côté plaque destinée à verrouiller la partie de verrouillage du côté boîtier femelle afin de limiter la séparation du boîtier femelle lorsque le verrouillage de la partie de verrouillage du côté boîtier mâle et de la partie de verrouillage mâle du côté plaque est maintenu.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 11
Patent FR-3114169-B1 (FR)
Title: Filtre optique et procédé de fabrication correspondant
Inventor: LE NEEL OLIVIER
IPC: G02B5/10
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-06-23
Abstract: Filtre optique (FLT1) comportant : une couche de support (CS) comprenant un premier matériau (MAT1), un réseau périodique (RP) de plots disposés sur la couche de support selon un motif périodique paramétré par des dimensions caractéristiques (H, D, P), les plots comprenant un deuxième matériau (MAT2), une couche comprenant un troisième matériau (MAT3) englobant le réseau périodique de plots et recouvrant la couche de support, le troisième matériau ayant un indice optique différent d’un indice optique du deuxième matériau. Dans lequel les dimensions caractéristiques du réseau périodique de plots sont inférieures à une longueur d’onde parasite et configurées pour réfléchir sélectivement la lumière à la longueur d’onde parasite sur le réseau périodique de plots.  Figure pour l’abrégé : Fig 1E
Patent FR-3101318-B1 (FR)
Title: Support pour composant electrique
Inventor: OBARA AKIHIRO
IPC: H05K5/02
Filed: 2020-09-17
Granted: 2023-06-02
Abstract: Un véhicule comprend une première traverse 5 (respectivement seconde traverse 6) qui s’étend dans une direction de largeur du véhicule devant (respectivement derrière) un composant électrique 10, des premiers supports 5L, 5R (respectivement seconds supports 6L, 6R) qui s’étendent vers le haut à partir d’extrémités de la première traverse 5 (respectivement seconde traverse 6) et soutiennent des extrémités avant (respectivement arrière) de glissières 29L, 29R sous un siège 22. Le composant électrique 10 comprend un corps de composant électrique 11 et un élément formant enveloppe 12 équipé d’un butoir 12C qui est formé dans une paroi latérale de celui-ci orientée dans la direction de largeur du véhicule et est placé en contact avec une surface latérale dudit corps 11 et d’une partie protubérante 12D qui fait saillie vers l’extérieur dans la direction de largeur du véhicule de façon à définir un espace S3 entre elle-même et ladite surface latérale.   Figure 2
Patent FR-3116498-B1 (FR)
Title: Procede utilisant un compteur d’etat d’une batterie.
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60T8/88
Filed: 2020-11-24
Granted: 2022-11-11
Abstract: Procédé de contrôle d’une batterie exécutant :   - une étape de diagnostic (E0, E1, E2, E3) de la batterie, après un démarrage du véhicule et pour chaque roulage du véhicule, ce diagnostic donnant un état parmi trois états (Z1, Z2, Z3) de la batterie possibles:   - la batterie est capable de répondre à une sollicitation électrique prédéterminée (Z3), ou  - la batterie n’est pas capable de répondre à cette sollicitation électrique prédéterminée (Z1) ou  - une incertitude demeure à répondre à cette sollicitation électrique prédéterminée (Z2),  et consécutivement à l’étape de diagnostic, le procédé exécute une cinquième étape (E4) consistant à incrémenter d’une valeur de 1 un premier compteur (C1) si la batterie n’est pas capable de répondre à cette sollicitation électrique prédéterminée (Z1), ou à incrémenter d’une valeur de 1 un deuxième compteur (C2) si l’incertitude demeure à répondre à cette sollicitation électrique prédéterminée (Z2).  Figure 2
Patent FR-3122279-B1 (FR)
Title: Planification dynamique de charge de véhicule électrique
Inventor: FERGADIOTOU IOANNA
IPC: G08G1/09
Filed: 2021-04-23
Granted: 2023-10-13
Abstract: PLANIFICATION DYNAMIQUE DE CHARGE DE VÉHICULE ÉLECTRIQUE L’invention concerne une planification de charge véhicule électrique qui consiste à recevoir des lectures de capteur répétées d’une batterie d’un véhicule électrique, les lectures surveillant une charge de la batterie tandis que le véhicule électrique avance le long d’un itinéraire actuellement planifié. Ensuite, une géolocalisation du véhicule électrique est déterminée et une base de données est interrogée avec la géolocalisation. Une borne de recharge est ensuite identifiée à proximité géographique de la géolocalisation du véhicule électrique. Par ailleurs, un itinéraire planifié pour le véhicule électrique après l’itinéraire actuellement planifié est déterminé. Par la suite, une charge seuil est calculée, qui est requise pour achever à la fois l’itinéraire actuellement planifié et également au moins une partie de l’itinéraire planifié après l’itinéraire actuellement planifié. Enfin, en réponse à une détermination que la charge surveillée sur la batterie est au-dessous du niveau de seuil, une alerte est affichée indiquant de charger la batterie à la borne de recharge identifiée.  Fig. 1
Patent FR-3124473-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’identification automatique d’un véhicule ferroviaire dans un lieu prédéterminé d’un réseau ferroviaire
Inventor: GOUEL CHRISTOPHE
IPC: B61L25/04
Filed: 2021-06-29
Granted: 2023-06-23
Abstract: Un procédé d’identification automatique d’un véhicule ferroviaire dans un lieu prédéterminé d’un réseau ferroviaire, le procédé comportant une étape de mesure (E1) des instants de passage (t1-t4) des essieux du véhicule ferroviaire à identifier, une étape de fourniture (E2) d’une base de données (2) associant un type de motrice ferroviaire, ayant quatre essieux ferroviaires, à au moins trois distances inter-essieux (ai, bi, ci), une étape de calcul (E3) d’au moins trois vitesses inter-essieux spéculatives (Vai, Vbi, Vci, Vdi), une étape de détermination (E4) d’un écart type (σi) des vitesses inter-essieux spéculatives (Vai, Vbi, Vci, Vdi) et une étape de sélection (E5) du type de motrice ferroviaire en fonction dudit écart type (σi).  Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3128751-B1 (FR)
Title: Obturateur pour manchon d’accouplement et procede mettant en œuvre un tel obturateur
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2021-11-04
Granted: 2023-09-15
Abstract: L’invention concerne un obturateur (50) destiné à être inséré dans un manchon (40) d’accouplement comportant des cannelures intérieures caractérisé en ce que ledit obturateur (50) comprend un élément femelle (52) non débouchant longitudinal comportant des cannelures extérieures destinées à être insérées dans les cannelures intérieures du manchon (40) et un évidement (56), ledit obturateur (50) comprenant en outre un élément mâle (55) longitudinal logé dans ledit évidement (56), lesdits élément mâle (55) et élément femelle (52) étant aptes à se mouvoir l’un par rapport à l’autre de manière à former une chambre (60) dans l’évidement (56) destinée à recevoir un volume de graisse, ladite chambre (60) comprenant en outre au moins un orifice (57) débouchant.  Figure 3
Patent FR-3129996-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’un dispositif a un element filete de type vis ou goujon
Inventor: VAILLANT PIERRE JEAN
IPC: F16B37/00
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un système (18) de fixation d’un dispositif (2) à un élément fileté (16) de type vis ou goujon, le système de fixation (18) étant apte à être solidarisé au dispositif (2) et comprenant un premier cône (24A) de guidage de l’élément fileté (16), le système de fixation (18) comportant en outre un second cône (24B) de guidage et de fixation de l’élément fileté (16), les premier et second cônes (24A, 24B) étant emboîtés l’un dans l’autre, le premier cône (24A) étant muni d’un alésage débouchant dans le second cône (24B), le second cône (24B) étant muni sur une face interne de moyens de mise en prise du filet de l’élément fileté (16), le premier cône (24A) étant monté rétractable par rapport au second cône (24B), autour du second cône (24B), et étant configuré pour s’escamoter en direction du second cône (24B) lorsqu’il est comprimé.  Figure 2
Patent FR-2428025-B1 (FR)
IPC: C07C67/00
Filed: 1979-06-05
Granted: 1983-11-10
Abstract: A novel improved process for separating mixtures of 3- and 4-nitrophthalic acid is described. The said process comprises treating a mixture of 3- and 4-nitrophthalic acid, which mixture is free from inorganic acid residues, in an aqueous-organic medium containing 1-20 percent by volume of water, at a temperature of between 20 DEG  and 100 DEG  C., stepwise with a base capable of forming salts of 3- and 4-nitrophthalic acid, which salts are essentially insoluble in the reaction medium, the treatment being carried out by adding base until a pH value of about 2.8 is obtained, separating the precipitating product consisting mainly of a 3-nitrophthalic acid mono-salt, subsequently precipitating, by the addition of further base, a product consisting principally of a 4-nitrophthalic acid salt, and finally converting the resulting nitrophthalic acid salts separately into the corresponding free acids, and optionally purifying these. The 3- and 4-nitrophthalic acid can be obtained by the process according to the invention in a simple manner in an isomer-free form and in good to very good yields.
Patent FR-2540792-B1 (FR)
Inventor: MERLE MICHEL
IPC: D03D1/00
Filed: 1983-02-16
Granted: 1986-01-03
Abstract: A reinforcement ply intended for use in a tire is characterized by the fact that the reinforcement ply is formed, at least in part, of a fabric having the following properties: (a) the fabric comprises a three-dimensional body and reinforcement threads arranged in the body and held by the body; and (b) practically all the voids in the fabric are capable of being impregnated with at least one material which forms part of the structure of the tire. The invention also relates to these plies which are impregnated with at least one material which forms part of the structure of the tires. The invention further relates to tires having at least one reinforcement ply, as well as to the methods for obtaining such tires.
Patent FR-2553059-B1 (FR)
Inventor: MORARD-CHATAIGNIER JEAN-PIERRE
IPC: B65B7/16
Filed: 1983-10-07
Granted: 1986-08-01
Abstract: 1. Machine for closing containers such as rectangular trays having a peripheral flange, by means of a plastic film or similar, said machine including support members on which the flange rests and a heating plate, characterized in that it includes two parallel guides (7), the spacing between which ist adjustable, on each of which one of the edges of the container rests and in that the guides are interrupted at a point in their length, situated under the heating plate (21), said interruption creating a space (19) in which a heightwise movable anvil (20) is disposed.
Patent FR-2566405-B1 (FR)
Inventor: CLEMENCE FRANCOIS
IPC: C07D413/14
Filed: 1984-06-25
Granted: 1986-09-26
Abstract: Novel racemates or optically active forms of 2-amino-4-hydroxy-3-quinoline carboxylic acid derivatives of the formula I wherein X is in the 5-, 6-, 7- or 8-position and is selected from the group consisting of hydrogen, halogen, alkyl of 1 to 5 carbon atoms, alkoxy of 1 to 4 carbon atoms, CF3-, CF3S- and CF3O-, R1 is selected from the group consisting of hydrogen and alkyl of 1 to 4 carbon atoms, R2 is selected from the group consisting of (a) thiazolyl, 4,5-dihydrothiazolyl, pyridinyl, oxazolyl, isoxazolyl, imidazolyl, pyrimidyl and tetrazolyl, each optionally substituted with alkyl of 1 to 4 carbon atoms and (b) phenyl optionally substituted with at least one member of the group consisting of hydroxy, alkyl and alkoxy of 1 to 4 carbon atoms, CF3-, -NO2 and halogen, R3 is selected from the group consisting of 2-pyrrolidinyl of the formula R4 is selected from the group consisting of hydrogen, an amino protective group and R'4 is selected from the group consisting of alkyl 1 to 5 carbon atoms optionally substituted with amino or protected amino, aryl and aralkyl, R5 is selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 5 carbon atoms, aryl, aralkyl, p-hydroxy-benzyl, lH-indol-3-yl methyl of the formula and -CH2SH, the last three being optionally protected by a blocking group and their non-toxic, pharmaceutically acceptable acid addition salts having analgesic and anti-inflammatory activity and novel intermediates.
Patent FR-2580449-B1 (FR)
Inventor: DABIN EMMANUEL
IPC: H04M1/76
Filed: 1985-04-12
Granted: 1987-05-22
Abstract: 1. A circuit for suppression of the Larsen effect in the false call zone "B" for a subscriber's telephone set of the kind comprising in particular a line interface (5), a receiver for listening (3) and a microphone (2) connected to this interface by appropriate amplifiers (7, 9), and an anti local (6) which receives a line signal (15) and an amplified signal (12) for the receiver, characterized in that it also comprises upstream from the anti local a comparator (11) which emits a signal for activating an element (10) for isolating the microphone (2) when a signal (14) proportional to the line current becomes smaller than a signal (13) representing a threshold current, in order to avoid a Larsen effect.
Patent FR-2630031-B1 (FR)
Inventor: MABILLE GEORGES
IPC: B24C5/06
Filed: 1988-04-13
Granted: 1994-08-05
Abstract: The centrifugal turbine according to the present invention is essentially characterised in that its rotor (3) possesses on one of its faces a circular groove (11) concentric with it; in that the blades (5) of its rotor are formed by an insert (14) having an anterior face and a posterior face which are mutually parallel, and by a flared foot projecting on the anterior and posterior faces of the corresponding insert, the foot of the blades having a length substantially equal to the width of the groove and a height substantially equal to the depth thereof; and in that sectors (18) fixed in the groove each extend substantially flush with the faces opposite two successive blades, the ends of these sectors being in contact with the parts facing the feet which they cover and which have a shape complementary to their own.
Patent FR-2673442-B1 (FR)
Inventor: ETCHEGOYHEN DIDIER
IPC: E21B47/04
Filed: 1991-03-01
Granted: 1998-08-28
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00179 Sec. 371 Date Dec. 14, 1992 Sec. 102(e) Date Dec. 14, 1992 PCT Filed Feb. 27, 1992 PCT Pub. No. WO92/15772 PCT Pub. Date Sep. 17, 1992.A device for measuring the movement of a drill pipe string, the end of which is held during drilling by an attachment assembly (12) movably along at least one guide rail (16), comprises a sensor assembly (38) mounted on the attachment assembly with a roller (42) designed to run on the rail as the attachment assembly moves.
Patent FR-2673541-B1 (FR)
Title: Dispositif de dosage pour un narcotique liquide traversant un recipient intermediaire.
Inventor: FALB WOLFGANG
IPC: A61M16/18
Filed: 1992-02-04
Granted: 1995-02-24
Abstract: Un dispositif de dosage pour un narcotique liquide introduit, à partir d'un réservoir, par une conduite d'arrivée, dans un récipient intermédiaire (6) chauffable et maintenu sous une pression donnée, dont la conduite de sortie envoie le narcotique, amené à l'état gazeux, à travers le dispositif de chauffage (12), par une vanne de dosage (17), dans une conduite de gaz frais. Selon l'invention, dans la conduite d'alimentation (5), est montée une unité d'alimentation (7) par laquelle du narcotique liquide est envoyé dais le récipient intermédiaire (6), jusqu'à ce que celui-ci soit rempli jusqu'à un niveau donné. Le dispositif de chauffage (12) veille à tempérer le bain liquide et assure une tension de vapeur suffisante du narcotique gazeux, au-dessus de la phase liquide. La vapeur de narcotique est envoyée dans la conduite de gaz frais, par la vanne de dosage.
Patent FR-2687797-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour etablir une connexion electrique intermittente avec un outil a poste fixe dans un puits
Inventor: MEYNIER PATRICK
IPC: E21B23/03
Filed: 1992-02-24
Granted: 1997-10-17
Abstract: Un outil d'intervention (4) est installé à demeure derrière un tube de cuvelage (casing) ou un tubing de production, au voisinage d'une section tubulaire (5) pourvue d'une cavité latérale (6). Au fond de celle-ci est implantée une fiche mono ou multi-contacts reliée au dispositif. On descend dans le tube (2) au bout d'un câble (10) comportant une ou plusieurs lignes conductrices, un organe de connexion (9) pourvu d'un doigt escamotable (11).Une rampe de guidage (13) permet de guider le doigt (11) vers la cavité (6) quand l'organe (9) arrive à proximité de celle-ci. L'extrémité du doigt porte une prise (12) adaptée à venir s'engager sur la fiche (7). On peut ainsi à volonté et seulement quand c'est nécessaire, recueillir des signaux produits par l'outil (3) ou lui en transmettre sans avoir à établir de liaison permanente. Application à la surveillance active ou passive d'un gisement d'effluents pétroliers par exemple.
Patent FR-2697933-B1 (FR)
Inventor: MERLIN BRUNO
IPC: G07F17/24
Filed: 1992-11-12
Granted: 1994-12-23
Abstract: The invention relates to a method for the protection of a glass pane (1) of an apparatus, such as a ticket dispenser, exposed to vandalism. For this purpose, it comprises the step consisting in fixing a peelable transparent plastic sheet (8) to the said pane with the aid of a non-permanent adhesive (9).
Patent FR-2713229-B1 (FR)
Inventor: TAREK SARRAF
IPC: C08L25/06
Filed: 1993-11-30
Granted: 1996-01-19
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01360 Sec. 371 Date Jun. 12, 1995 Sec. 102(e) Date Jun. 12, 1995 PCT Filed Nov. 22, 1994 PCT Pub. No. WO95/15348 PCT Pub. Date Jun. 8, 1995The invention relates to polymer compositions of high impact strength, comprising a vinylaromatic polymer and a rubber, and to a process for their manufacture. These compositions are obtained by virtue of the use of two polybutadienes whose viscosities, measured at 25 DEG  C. at a concentration of 5% in styrene, are, respectively, between 120 and 350 centipoises in the case of one and between 30 and 90 centipoises in the case of the other.