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Patent FR-2941012-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de collecteur d'echappement integre a la culasse d'un moteur de vehicule
Inventor: REAUBOURG CYRIL
IPC: F01P3/12
Filed: 2009-01-09
Abstract: Le dispositif de refroidissement est constitué par la circulation d'une lame d'eau d'épaisseur (« e ») sensiblement constante réalisée autour des conduits d'échappement (3) dudit collecteur d'échappement, de façon à éviter des décollements dans chaque veine d'eau sur la surface tournée vers le collecteur d'échappement, ce qui a pour résultat d'éviter tout point chaud parce que non refroidi. Véhicules automobiles. Culasses des moteurs de véhicules. Collecteurs d'échappement intégrés dans des culasses de moteur.
Patent FR-2943584-A1 (FR)
Title: Outer trim for front side door of motor vehicle, has interior surface comprising fixing unit for providing connection by co-operation of forms with complementary unit provided on part of door
Inventor: DESREAUX PASCAL
IPC: B60J5/04
Filed: 2009-03-24
Abstract: The trim (4) has a sealing strip carrying out sealing between a door of a motor vehicle and an exterior face of a window glass of the door, where the sealing strip is composed of a plastic material section comprising a longitudinal throat engaged on an upper edge (1a) of a sheet (1) of the door. A stopper (8) comprises an interior surface (9) supporting an end (10) of the upper edge of the sheet. The interior surface comprises a fixing unit i.e. boss, for providing a connection by co-operation of forms with a complementary unit i.e. notch, provided on a part of the door.
Patent FR-2944559-A1 (FR)
Title: Controle de l'air frais et des gaz brules introduits dans un cylindre d'un moteur a combustion interne.
Inventor: PETILLON YOHANN
IPC: F02D13/02
Filed: 2009-04-15
Abstract: Système de contrôle d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile équipé d'une boucle (17) de recirculation partielle des gaz d'échappement, d'un moteur (1) à combustion interne muni d'au moins un cylindre (2) comprenant au moins une soupape (3) d'admission et au moins une soupape (4) d'échappement commandées par un actionneur (50) de distribution variable et un moyen (32) pour réguler un débit d'air frais admis dans le moteur, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen (33) de contrôle de la distribution des gaz pour contrôler l'introduction dans le cylindre d'une masse de gaz d'échappement partiellement recyclés et d'un taux de gaz brûlés résiduels à partir des consignes d'entrée de taux de gaz brûlés résiduels, de débit d'air frais et de masse de gaz d'échappement partiellement recyclés.
Patent FR-2947111-A1 (FR)
Title: Circuit electrique
Inventor: SULLET XAVIER
IPC: H01H89/00
Filed: 2009-06-22
Abstract: La présente invention a pour objet circuit électrique (1, 20, 30, 40) comprenant un interrupteur (2) laissant passer le courant en position fermée et empêchant le courant de passer en position ouverte ; ledit circuit électrique comprenant en outre un interrupteur (2) comportant un contact fixe (6) et un contact mobile (7), laissant passer le courant en position fermée et empêchant le courant de passer en position ouverte ; ledit circuit électrique comprenant également un contrôleur (9) apte, en cas de réception dudit signal d'alerte (3), à effectuer une opération de protection d'un élément dudit circuit électrique (1, 20, 30, 40) autre que ledit interrupteur (2), avant que la température dudit interrupteur (2) ne continue à augmenter jusqu'à dégrader ledit interrupteur (2) au point d'empêcher le courant de passer. On notera que le domaine d'application de l'invention est celui des véhicules automobiles.
Patent FR-2946982-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un film lubrifiant, support solide ainsi obtenu et kit de preparation.
Inventor: BERTHELOT THOMAS
IPC: B05D5/10
Filed: 2009-06-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de lubrification de la surface d'un solide par greffage d'un polymère gel et d'imprégnation par une composition lubrifiante et un kit de préparation d'un solide comportant une surface lubrifiée à l'aide d'un polymère gel.
Patent FR-2942596-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositif pour le depot chimique controle en phase vapeur
Inventor: FRY VINCENT
IPC: B01F5/04
Filed: 2009-12-29
Abstract: Système d'injecteur de gaz permettant d'améliorer la distribution et le contrôle directionnel de la matière vaporisée dans un procédé CVD ou CVI. On peut utiliser des systèmes d'injecteur de gaz sans rencontrer d'obstruction importante des ouvertures de tube d'injecteur de gaz au cours de plusieurs procédures CVD. En outre, un système d'injecteur de gaz comprend un système de dégagement à double ouverture et/ou permet à la matière vaporisée de circuler en direction sensiblement horizontale et en direction sensiblement verticale.
Patent FR-2960723-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la communication d'un aeronef
Inventor: MEUNIER HUGUES
IPC: H04B7/185
Filed: 2010-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aide à la compréhension du trafic environnant d'un aéronef lors de communications entre des aéronefs avec un ou plusieurs organismes de contrôle au sol effectuées par le biais d'une liaison de données numérique établie sur une fréquence, chacun des organismes de contrôle communiquant et échangeant des messages numériques avec une pluralité d'aéronefs sur ladite fréquence, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : des moyens de réception (301) par l'aéronef des messages échangés entre les aéronefs et l'organisme de contrôle au sol sur ladite fréquence, des moyens pour stocker (302) les messages reçus par l'aéronef et des moyens pour afficher (303) tout ou partie des messages reçus.
Patent FR-2963019-A1 (FR)
Title: Fuel package type device with an ignition system for barbecue charcoal, comprises a container-shaped segment of a cone, a central tube coated with a flammable product, a wick attached to the top of the tube, and a double bottom
Inventor: ROUX FABRICE
IPC: A47J37/07
Filed: 2010-07-22
Abstract: The fuel package type device with an ignition system for barbecue charcoal, comprises a container (1)-shaped segment of a cone, a central tube (4) coated with a flammable product, a wick (3) attached to the top of the tube, a double bottom (5), and a carrying handle (2).
Patent FR-2962747-A1 (FR)
Title: Securing device for zip fastener of doors of camping tent, has sleeve that avoids opening of zip of door of camping tent from exterior due to inaccessibility of retainers positioned in part by person on interior of shelter
Inventor: DE SANDOL ROY BRICE
IPC: E04H15/58
Filed: 2010-07-13
Abstract: The device has a rectangular shaped textile part forming a sleeve (1) uniquely allowing a zip (2) of a door of a camping tent to be opened from interior of a shelter. The sleeve avoids opening of the zip of the door of the camping tent from the exterior due to inaccessibility of retainers positioned in the part by a person on the interior of the shelter. The textile part is uniquely fixed on an external part of the shelter and fixed on one of ends of the zip.
Patent FR-2964342-A1 (FR)
Title: Manual compaction device for crushing e.g. empty metal fifteen centiliter tins, in vertical and cylindrical manner to create paper weight, has two upper matrices that are machined in duralumin to shape of top of tins
Inventor: RUCHON JEAN CLAUDE
IPC: B30B9/32
Filed: 2010-09-02
Abstract: The device has two upper matrices (10, 11) that are machined in duralumin to the shape of top of tins. Two lower matrices (6, 7) are machined in duralumin to shape of bottom of the tins. The upper matrices are removed and permuted at a base of a piston based on type of the tins to be compacted. A square magnet (4) is fixed at the base of the piston. The upper matrices comprise an inserted steel part on the top of the cans to allow magnetization of the steel part with the magnet at the base of the piston.
Patent FR-2958254-A1 (FR)
Title: Tool for installing fixed glass pane on vehicle, has fixing units designed to fix body in isostatic manner on body element of pit of fixed glass pane of vehicle, and maintaining body maintaining glass pane on tool
Inventor: HAVART PATRICK
IPC: B25B11/00
Filed: 2010-04-06
Abstract: The tool (1) has a maintaining body (3) designed to maintain a fixed glass pane on the tool. The maintaining body is movably mounted with respect to a body (2) between two positions. Displacement units move the maintaining body between the positions. Fixing units are designed to fix the body in an isostatic manner on a body element i.e. lining, of a pit of the glass pane of a vehicle. The fixing units comprise a centering pin to cooperate with a centering opening managed in the body element.
Patent FR-2961086-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evaluation de la capacite motrice des membres superieurs d'un individu
Inventor: HOGREL JEAN-YVES
IPC: A61B5/22
Filed: 2010-06-09
Abstract: Dispositif d'évaluation de la capacité motrice des membres supérieurs d'un individu, en particulier pour un individu atteint de troubles neuromusculaires, comprenant au moins : - une tablette (1) munie d'au moins une rainure (2) ; - un module de mesure (3) mobile en translation le long de la rainure (2), et comprenant au moins deux organes (30, 31) poussoir, chacun des organes (30, 31) présentant une surface d'appui (300, 310) située à une hauteur de référence par rapport à la surface de la tablette (1), et chacun des organes (30, 31) étant couplé à un capteur de force (32, 33) apte à générer un signal représentatif de la force exercée par l'individu lors d'une action sur la surface d'appui dudit organe ; et - un système de contrôle couplé au module de mesure (3) et comprenant au moins des moyens pour comptabiliser des séquences d'actions réalisées par l'individu sur les organes (30, 31) poussoir.
Patent FR-2958126-A1 (FR)
Title: Device for locking knot of lace of shoe to maintain shoe on foot of e.g. adult, has octagonal shaped upper part and rectangular shaped lower part whose surfaces are arranged opposite to each other when grip is closed again
Inventor: CARON CHRISTELLE
IPC: A43C7/00
Filed: 2011-01-31
Abstract: The device has a rectangular shaped lower part and an octagonal shaped upper part articulated with respect to each other to form a grip near a knot (4). The lower and upper parts are equipped with hooking units to maintain the grip in a closed position. The lower part includes an anchoring unit i.e. carrier, that anchors the lower part on a strand (5). A surface of the upper part is larger than that of the lower part. The surfaces are arranged opposite to each other when the grip is closed again, where the device is made of elastomer and rubber. An independent claim is also included for a method for installing a knot locking device.
Patent FR-2976293-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de composes hydrocarbones bi-fonctionnels a partir de biomasse
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: B01J10/00
Filed: 2011-06-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de synthèse de composés hydrocarbonés bi-fonctionnels à partir de biomasse comportant une étape de fermentation de la biomasse et une étape d'oxydation des composés intermédiaires issus de l'étape de fermentation.
Patent FR-2977509-A1 (FR)
Title: Holding device for holding steel plate in panel-like construction element that is utilized for constructing wall, has elements including support portions movably mounted between them in direction of gap under bending action of wall
Inventor: GERMAIN HERVE
IPC: E04C2/08
Filed: 2011-07-04
Abstract: The device has an elongate body (3) including an elongated wall (4) longitudinally bendable in an uncoupled state of a curved steel plate (2), and elements (5) offset axially along a longitudinal axis of the body, where the elements extend longitudinally on one side of the wall. Each element includes a support portion (6), where the support portions of the elements are movably mounted between them in the direction of a gap under a bending action of the wall. The support portions form a support surface capable of forming a bearing surface and connecting to a face (2A) of the plate. Independent claims are also included for the following: (1) a panel-like construction element (2) a method for manufacturing a panel-like construction element.
Patent FR-2979165-A1 (FR)
Title: Procede de correction des effets de proximite electronique utilisant des fonctions de diffusion decentrees
Inventor: SCHIAVONE PATRICK
IPC: H01J37/302
Filed: 2011-08-16
Abstract: L'invention s'applique à un procédé de projection d'un faisceau électronique utilisé notamment en lithographie par écriture directe ou indirecte ainsi qu'en microscopie électronique. Notamment pour les dimensions critiques ou résolutions inférieures à 50 nm, les effets de proximité créés par la diffusion vers l'avant et vers l'arrière des électrons du faisceau en interaction avec la cible doivent être corrigés. On utilise traditionnellement pour ce faire la convolution d'une fonction d'étalement de point avec la géométrie de la cible. Dans l'art antérieur, ladite fonction d'étalement de point est centrée sur le faisceau et utilise des lois de distribution gaussiennes ou exponentielle. Selon l'invention, au moins une des composantes de la fonction d'étalement de point n'est pas centrée sur le faisceau. Préférentiellement, elle est centrée sur le pic de diffusion vers l'arrière. Avantageusement, la fonction d'étalement de point utilise des lois de distribution gamma.
Patent FR-2979391-A1 (FR)
Title: Turboshaft engine i.e. open-rotor turboshaft engine, for aircraft, has main circumferential mesh element jointly fixed at annular body between upstream and downstream propellers so as to reduce wakes formed by upstream propeller
Inventor: MEHIER NICOLAS
IPC: F02K3/02
Filed: 2011-08-26
Abstract: The engine has an annular body (1) in which air flow circulates internally from upstream toward downstream. An upstream propeller (H1) and a downstream propeller (H2) are placed adjacent to each other, and form a pair of non-ducted contra rotating radial propellers. The radial propellers are arranged to accelerate incidental air flow circulating outside the body. A main circumferential mesh element (3) i.e. circumferential torus, made of composite material is jointly fixed at the body between the upstream and downstream propellers so as to reduce wakes formed by the upstream propeller.
Patent FR-2983700-A1 (FR)
Title: Dispositif de succion pour le traitement d'une pathologie oculaire
Inventor: ROMANO FABRIZIO
IPC: A61F9/013
Filed: 2011-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant le traitement d'une pathologie oculaire comportant : - un anneau de succion (1) incluant une extrémité proximale adaptée pour venir en butée contre l'oeil d'un patient et comportant une portion creuse, - un système d'aspiration (5) connecté à la portion creuse pour aspirer l'air dans la portion creuse de façon à fixer l'anneau sur l'oeil du patient, remarquable en ce que le système d'aspiration est adapté pour générer une dépression légère inférieure à 150 millimètres de mercure et de préférence sensiblement égale à 120 millimètres de mercure.
Patent FR-2986624-A1 (FR)
Title: Projecteur optique a ecran de projection semi-transparent
Inventor: AUGEREAU PHILIPPE
IPC: G02B27/01
Filed: 2012-02-03
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation comportant un ou plusieurs projecteurs d'images sur des écrans de visualisation comportant une face semi-transparente (14) permettant de transmettre le paysage extérieur. Dans les dispositifs selon l'invention, cette face semi-transparente comporte une pluralité de motifs diffusants (15) la lumière régulièrement répartis. Ces motifs peuvent être également réfléchissants. Le choix des motifs et leur répartition permet de choisir les taux de transmission et de réflexion de l'écran.
Patent FR-2983845-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing mechanical connection between e.g. semiconductor substrates to form microstructure, involves inserting stud in zone, where materials form alloy metal having melting point higher than that of one of materials
Inventor: GARNIER ARNAUD
IPC: B81C3/00
Filed: 2012-05-25
Abstract: The method involves providing a substrate (1) with a reception zone (2) made of a first metallic material surrounded by a peripheral maintenance pattern (3). Another substrate (6) comprising a stud (7) including a second metallic material is provided. The zone is heated to melt the first material, where the pattern is arranged to contain the first metallic material in liquid state. The stud is inserted in the zone, where the materials are arranged to react and form an alloy metal having a melting point higher than that of the first material, and the first material is completely consumed.
Patent FR-2994222-A1 (FR)
Title: Device for collecting and transforming hydraulic energy into electricity, has boat passage provided at location of channel, and turbine arranged under paddles under water, where paddles are grouped according to depth of river
Inventor: PICQ JEAN JOSEPH
IPC: F03B7/00
Filed: 2012-07-31
Abstract: The device has floating paddle wheels constructed with panels (14) that are reinforced by reinforcements and rigidified by a connection tube (13). A float is designed to support and connect the paddles. Ropes are connected by fixed guides surrounded by a sliding guide, where the paddle wheel and a turbine are moored in the guide. Parts of the device form a frame that is raised out of water by assembly winches. A boat passage is provided at location of channel. The turbine is arranged under paddles under water, where the paddles are grouped according to depth of river.
Patent FR-2999293-A1 (FR)
Title: Systeme pour la fourniture d'estimations de parametres de vol d'un aeronef independantes et dissimilaires et aeronef associe
Inventor: COLLIAU FLORENT
IPC: B64D43/02
Filed: 2012-12-11
Abstract: Système d'estimation de paramètres de vol d'un aéronef (12), comprenant une pluralité de prises de pression statique et une pluralité de sondes de mesure, chaque sonde de mesure comprenant une partie aérienne (24) et un dispositif électronique configuré pour estimer les paramètres de vols. Une première (141) et une deuxième sonde (142) possèdent des parties aériennes et des dispositifs électroniques identiques, une troisième sonde (143) possède une partie aérienne et un dispositif électronique différents de ceux de la première sonde (141); les dispositifs électroniques des première, deuxième et troisième sondes et les prises de pression statique sont reliés de manière à former un premier, un deuxième et un troisième systèmes de données respectivement associés à une prise de pression statique, et chaque prise de pression statique de chacun des systèmes de données est distincte de chaque prise de pression statique des autres systèmes de données.
Patent FR-2986079-A1 (FR)
Title: Detecting bar for use in positron emission tomography imaging device to detect gamma photons, has transverse grooves provided on opposite faces, where grooves include abscissa on different longitudinal axis and specific depth
Inventor: GENIX MICHAEL
IPC: G01T1/164
Filed: 2012-01-23
Abstract: The bar has a parallelepiped monocrystal scintillator including end faces to receive luminous energy issued from scintillation of annihilation photons. Transverse grooves extend over length representing 50% of width of the bar preferably over entire width of the bar. Side faces of the bar and end faces are polished optics. The grooves are provided on opposite faces, and include abscissa on different longitudinal axis. Ratio between the total number of grooves to length of the bar ranges between 1 and 8. Depth of each groove is less than or equal to 150 micrometers. Independent claims are also included for the following: (1) a method for machining a detecting bar of gamma photons (2) a positron emission tomography (PET) imaging method (3) a PET imaging device.
Patent FR-2981125-A1 (FR)
Title: Method for controlling internal combustion engine equipped with cylinder disconnection device, involves identifying faulty cylinder from analysis of torque variation provided by engine to control isolation of faulty cylinder
Inventor: LE POETVIN CYRILLE
IPC: F02D17/02
Filed: 2012-02-29
Abstract: The method involves diagnosing failure of a piloting system, and identifying a faulty cylinder from the analysis of torque variation provided by an internal combustion engine to control the isolation of the faulty cylinder, where the torque variation is estimated from the measurement of variation of angular velocity of a crankshaft of the internal combustion engine. The faulty cylinder is isolated while maintaining the disconnection of the faulty cylinder. An independent claim is also included for an internal combustion engine.
Patent FR-2988852-A1 (FR)
Title: Analyzing device for use in tire monitoring system for frequential analysis of wheel speed sensor of car, has controller comprising filter unit for frequential analysis of speed sensor by utilizing determined engine speed
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: B60C23/00
Filed: 2012-03-28
Abstract: The device has a controller connected to a speed sensor and comprising an analyzing unit for carrying out frequential analysis of the speed sensor. A determination unit determines engine speed, and is connected to the controller, where the controller comprises a filter unit for frequential analysis of the speed sensor by utilizing the determined engine speed. The filter unit comprises multiple filter parts and a notch filter for filtering harmonics of the engine. An independent claim is also included for a frequential analysis method of a wheel speed sensor of a car.
Patent FR-2988939-A1 (FR)
Title: Diffusion hybride alternative
Inventor: ROY JEAN-ROGER
IPC: H04H20/08
Filed: 2012-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de diffusion de services à destination de récepteurs fixes et mobiles comportant, dans un réseau de diffusion adapté à une diffusion vers des récepteurs mobiles, les étapes de : - définir une composante de diffusion principale, la composante de diffusion principale étant dédiée à une diffusion à destination de récepteurs mobiles ; - définir une composante de diffusion complémentaire, la composante de diffusion complémentaire étant dédiée à une diffusion à destination de récepteurs fixes; - combiner les composantes de diffusion principale et complémentaire dans un unique signal pour une diffusion dans le réseau de diffusion.
Patent FR-2991205-A1 (FR)
Title: Tool for shaping e.g. cover intended to be applied by press, of car, has hook arranged with blade in descending manner, including return unit for returning hook to rest position and retracted to pass below edge of scrap
Inventor: BEIRENS FABIEN
IPC: B21D24/16
Filed: 2012-06-01
Abstract: The tool has a lower punch (2) for receiving a stamped sheet metal part, and a shaping blade (24) designed to be actuated by an upper frame of a press (8) to shear contour of a part to form a sheet metal scrap. A swiveling hook (12) is arranged with the blade in a descending manner, and includes a return unit i.e. spring (14), for returning the hook to a rest position. The hook is retracted to pass below an edge of the scrap at the time of descent of the blade. The hook is maintained by the spring resting against a rear thrust (16).