baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2965507-A1 (FR)
Title: Réalisation d'un système déformable en vue du déplacement d'un objet enferme dans celui-ci
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: B29C71/02
Filed: 2010-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de déplacement d'un objet au sein d'un système solide comprenant les étapes suivantes : - disposer l'objet au sein d'une matrice, solide à une première température et susceptible de ramollissement sous l'effet de l'élévation de la température ; si nécessaire élever la température jusqu'à ramollissement de la matrice ; - appliquer une action extérieure sur l'objet de manière à le déplacer au sein de la matrice ; - abaisser la température jusqu'à solidification de la matrice.
Patent FR-2968831-A1 (FR)
Title: Procedes de formation de materiaux massifs de nitrure iii sur des couches matricielles de croissance de nitrure de metal et structures formees par ces procedes
Inventor: ARENA CHANTAL
IPC: H01L21/205
Filed: 2010-12-08
Abstract: Des matériaux semiconducteurs massifs de nitrure III sont déposés en utilisant un procédé HVPE qui utilise un précurseur de trichlorure de métal sur une couche matricielle de nitrure de métal d'un substrat de croissance. Le dépôt du matériau semiconducteur massif de nitrure III peut être réalisé sans formation ex situ de la couche matricielle en utilisant un procédé MOCVD. Dans certains modes de réalisation, une couche matricielle de nucléation est formée ex situ en utilisant un procédé non-MOCVD avant le dépôt du matériau semiconducteur massif de nitrure III sur la couche matricielle en utilisant un procédé HVPE. Dans d'autres modes de réalisation, une couche matricielle de nucléation est formée in situ en utilisant un procédé MOCVD avant le dépôt du matériau semiconducteur massif de nitrure III sur la couche matricielle en utilisant un procédé HVPE. Dans d'autres modes de réalisation, une couche matricielle de nucléation est formée in situ en utilisant un procédé HVPE avant le dépôt du matériau semiconducteur massif de nitrure III sur la couche matricielle en utilisant un procédé HVPE.
Patent FR-2975551-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une architecture d'authentification, dispositifs materiels et logiciels correspondants
Inventor: BETIRAC MICHEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2011-05-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'une architecture d'authentification et les dispositifs matériels et logiciels pour sa mise en œuvre. Le procédé comporte une phase de création d'une identité par un serveur d'identité, et une phase d'utilisation de cette identité avec un serveur d'authentification. Selon l'invention ces opérations sont sécurisées par un composant sécurisé (typiquement un microcontrôleur sécurisé). Un logiciel, nommé Agent Utilisateur, exécuté sur le terminal de l'internaute, permet d'échanger des données entre les trois entités : navigateur WEB, serveur et composant sécurisé. Un utilisateur d'Internet associé à un navigateur est authentifié par une mutuelle authentification réalisée entre un composant sécurisé (typiquement microcontrôleur sécurisé) et un serveur WEB.
Patent FR-2977873-A1 (FR)
Title: Dispenser for dustbin bag, has cover formed with slot for passage of dustbin bags, where slot extends in plane of cover and along length of housing, and set of closing units for fixing cover on body of housing
Inventor: DE SCORBIAC AYMARD
IPC: B65D77/04
Filed: 2011-07-11
Abstract: The dispenser (1) has an elongated-shaped housing (10), where length of the housing is defined. The housing comprises a body (11) for receiving a set of bags (30, 31). The housing comprises a cover (12) for closing the body. The cover is formed with a slot (20) for passage of the dustbin bags. The slot extends in a plane of the cover and along the length of the housing. A set of closing units (13a, 13b) fixes the cover on the body of the housing. An independent claim is also included for a bag assembly.
Patent FR-2981505-A1 (FR)
Title: Device for use in e.g. different environments for collecting light energy from light source i.e. sun, has transparent plate placed between light source and sensor, where face of plate contains pixels areas of images and transparent areas
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: F24J2/00
Filed: 2011-10-18
Abstract: The device has a solar sensor (5) for detecting light energy from a light source i.e. sun. A transparent plate (1) is placed between the light source and the sensor, where a face (1a) of the transparent plate is structured by a network of slits (2). Another face (1b) of the transparent plate contains pixels areas (3) of images, and transparent areas (4). Surfaces (21) of the former face of the transparent plate are located between the network of slits in a shape of plane or prism. The sensor is a thermal, photovoltaic, or chemical type solar collector. An independent claim is also included for a method of manufacturing of a device for collecting light energy from a light source i.e. sun.
Patent FR-2974313-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de production de microcapsules calibrees
Inventor: LECLERC ERIC
IPC: B01J13/02
Filed: 2011-04-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de microcapsules présentant un diamètre calibré et au moins un paramètre caractéristique des propriétés mécaniques d'une microcapsule également calibré, caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : - production de microcapsules par injection dans un microsystème (10) de trois fluides (f1, f2, f3) ; - déformation des microcapsules par circulation dans un capillaire (20) ; - observation et acquisition du contour d'au moins une microcapsule déformée observée par des moyens (30) d'acquisition optique ; - comparaison du contour acquis avec des contours d'une collection de contours de microcapsules de référence ; - détermination du diamètre et de l'au moins un paramètre caractéristique des propriétés mécaniques de la microcapsule observée ; - modification des débits (Q1, Q2, et/ou Q3) des fluides (f1, f2, f3). La présente invention concerne en outre un système de production de microcapsules calibrées.
Patent FR-2974684-A1 (FR)
Title: Systeme de protection et de supervision d'un circuit de distribution d'energie electrique a courant continu
Inventor: HOGG STEPHANE
IPC: H02H7/18
Filed: 2011-04-26
Abstract: Système de protection et de supervision d'un circuit de distribution d'énergie électrique à courant continu, comprenant au moins un élément de coupure commandé (3,4) et au moins un capteur de courant (7) inséré en série sur au moins un conducteur du circuit de distribution d'énergie électrique (2), chaque interrupteur commandé (3) étant actionnable par au moins un organe de commande (4). Le système de protection comprenant un dispositif de protection (1) relié en entrée aux capteurs de courant (7) et en sortie à l'organe de commande (4). Le dispositif de protection (1) comprend un moyen de commande apte à déclencher l'ouverture d'au moins un interrupteur commandé (3) en fonction de la mesure de courant reçue d'un capteur de courant (7) inséré en série dans le circuit de l'interrupteur commandé (3).
Patent FR-2977179-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de faciliter le montage des joncs d'arret d'un axe de piston de moteur de vehicule
Inventor: SOTO ARIAS FRANCOIS
IPC: B23P19/08
Filed: 2011-07-01
Abstract: Le dispositif selon l'invention comporte : - un support de piston, qui présente un moyen de mise en position du piston (50) selon une direction telle que l'axe de piston (50) soit sensiblement vertical, et - un outil de montage (1), destiné à pousser le jonc d'arrêt (30) de manière progressive dans sa gorge de réception (52) prévue dans le piston, ledit outil de montage (1) présentant un système de guidage et d'engagement (12, 13) dudit jonc d'arrêt (30) qui crochète, rabat et pousse le jonc d'arrêt (30) lors du mouvement de descente et de rotation de l'outil de montage (1) jusqu'à ce que le jonc d'arrêt (30) vienne se loger dans ladite gorge de réception (52). Véhicules automobiles. Pistons des véhicules automobiles. Montage des axes des pistions des véhicules automobiles.
Patent FR-2980934-A1 (FR)
Title: Systeme multi-tuners de reception de signaux et methode correspondante
Inventor: LOUCHKOFF MARC
IPC: H04B15/06
Filed: 2011-10-04
Abstract: Système de réception multi-tuners comprenant au moins un premier tuner (101) et un deuxième tuner (102), le premier tuner (101) étant adapté à transposer une fréquence d'un premier signal reçu en une première fréquence transposée, le premier tuner (101) comprenant un premier oscillateur local (1016) opérant à une première fréquence d'oscillateur local, le deuxième tuner (102) étant adapté à transposer une fréquence d'un deuxième signal reçu en une deuxième fréquence transposée, le deuxième tuner (102) comprenant un deuxième oscillateur local (1026) opérant à une deuxième fréquence d'oscillateur local, le système étant caractérisé en ce que la deuxième fréquence d'oscillateur local est égale à la somme de la première fréquence d'oscillateur local et d'une fréquence de décalage variable dans le temps, un démodulateur étant adapté à démoduler un signal issu du deuxième tuner (102).
Patent FR-2981037-A1 (FR)
Title: Brancard arriere de vehicule automobile
Inventor: GIRARDI LIONEL
IPC: B60J1/18
Filed: 2011-10-07
Abstract: Brancard arrière (2) de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une partie tubulaire (1) sur tout ou partie de sa longueur, cette partie tubulaire (1) s'étendant sensiblement longitudinalement et étant destiné à se fixer sur une caisse (20), d'une part sur une première partie avant (21) et d'autre part sur une seconde partie arrière (22).
Patent FR-2983268-A1 (FR)
Title: Fixing device i.e. clamp, for assembling pieces in aeronautical industry, has protection system formed by cover partially covering nut and rupture zone that allows cover to be disconnected from branch when screw exerts force on cover
Inventor: CASSE CHRISTOPHE
IPC: F16B37/04
Filed: 2011-11-30
Abstract: The device (20) has branches (21, 22) gripping an edge of a piece (48) and including inner faces (24, 25) and outer faces (27, 28). Openings (33, 34) allow a screw (43) to pass through the branches. A nut (40) is secured to one of the outer faces and positioned opposite to one of the openings. The nut allows screwing of the screw, and a protection system (29) is formed by a cover (36) being fixed on one of the branches carrying the nut and partially covering the nut and by a rupture zone (39) that allows the cover to be disconnected from the branch when the screw exerts force on the cover. An independent claim is also included for a method for utilizing a fixing device.
Patent FR-2985013-A1 (FR)
Title: Method for neutralizing pyrotechnic charge in pyrotechnical gas generator in airbag placed inside vehicle to protect passengers in event of shock, involves making module to circulate according to trajectory until neutralization position
Inventor: PICQ CHRISTIAN
IPC: B60R21/26
Filed: 2011-12-22
Abstract: The method involves making a pyrotechnical module (10) i.e. pyrotechnical gas generator, to circulate according to a predetermined trajectory until a neutralization position (92), where the module comprises two electrodes (62a, 62b) connected to a power source (64). The pyrotechnical module is placed out of a downward slope such that the module moves along the slope until the position, under a gravity effect. The electrodes are placed such that to meet trajectories of firing studs (20a, 20b) or of conducting strips (50a, 50b), which are connected to the studs. An independent claim is also included for a neutralization system.
Patent FR-2984778-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour realiser des objets tridimensionnels
Inventor: BESSAC CHRISTOPHE
IPC: B22F3/105
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé de fabrication d'objet tridimensionnel (2) par consolidation successive, couche par couche, des zones sélectionnées d'une strate de poudre, les zones consolidées correspondant à des sections successives de l'objet tridimensionnel, ledit procédé comportant les étapes suivantes prises dans l'ordre : a - déposer une couche de poudre sur un support; b - préchauffer au moins partiellement ladite couche de poudre au moyen d'une première source d'énergie à faisceau d'électrons (20); c - chauffer ladite couche de poudre à l'aide d'une deuxième source d'énergie à faisceau laser (19) apte à fusionner les particules de poudre ; d - réaliser le déplacement relatif du faisceau laser (19) de ladite deuxième source par rapport à l'objet (2) selon une trajectoire prédéterminée de manière à fusionner la poudre et former une section dudit objet; e - répéter au moins les étapes a, c et d de manière à former plusieurs couches de matière fusionnée superposées constituant ledit objet (2).
Patent FR-2990416-A1 (FR)
Title: Boite a centreurs bombes et flan pour la realisation d'une telle boite
Inventor: MOREAU JEAN CLAUDE
IPC: B65D5/00
Filed: 2012-05-09
Abstract: La présente invention concerne une boîte (30, 31) et un flan (1) de matière en feuille de carton ondulé présentant une section polygonale, comportant des parois latérales (3, 4, 5, 6), une paroi supérieure formant le dessus de la boîte et une paroi inférieure formant le fond de la boîte. Le dessus de la boîte comprend au moins une portion bombée (26) découpée dans la paroi supérieure et le fond comprend des portions (18) de surface ajourée de forme complémentaire avec lesdites portions bombées, au droit de ces dernières et agencées pour s'encastrer dans les portions bombées de la boîte du dessous.
Patent FR-2997940-A1 (FR)
Title: Procede photocatalytique de production d'hydrogene et de soufre a partir d'hydrogene sulfure
Inventor: MAJCHER JEROME
IPC: B01J19/08
Filed: 2012-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé photocatalytique de production d'hydrogène (28) et de récupération de soufre solide (48) à partir d'hydrogène sulfuré gazeux (6) en présence d'une source lumineuse émettant dans le spectre ultra-violet et/ou visible (22). Le procédé permet un fonctionnement en continu et comprend la mise en contact d'une charge gazeuse comprenant de l'hydrogène sulfuré (6) avec une solution aqueuse basique (8) dans une zone d'échangeurs de chaleur comprenant au moins deux échangeurs (2) et (4) disposés en parallèle et fonctionnant en alternance, une séparation gaz/liquide (12), une étape photocatalytique permettant de former l'hydrogène et des polysulfures (20), une séparation gaz/liquide (26) permettant de récupérer l'hydrogène (28), et le recyclage des polysulfures (30) dans l'échangeur de chaleur en fonctionnement (2) afin de les faire précipiter sous forme de soufre. Le procédé vise également à récupérer le soufre sous forme solide (48).
Patent FR-2987056-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'activite du recepteur lpa2 de l'acide lysophosphatidique (lpa)
Inventor: PEYRUCHAUD OLIVIER
IPC: C12Q1/68
Filed: 2012-02-16
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de détermination in vitro de l'activité spécifique du récepteur LPA par la mesure de l'expression d'un ou de plusieurs marqueurs spécifiques, en particulier pour déterminer in vitro l'activité modulatrice d'un composé vis-à-vis spécifiquement du récepteur LPA , notamment dans le cadre du suivi de l'efficacité d'un composé thérapeutique ciblant spécifiquement le récepteur LPA .
Patent FR-2987864-A1 (FR)
Title: Turbomachine e.g. turboshaft engine, for aircraft, has radial air-guiding unit including ventilation opening placed between inlet and outlet for directing portion of air circulating in guiding unit along direction of downstream disk
Inventor: LOUCHEUX JULIEN CHARLES
IPC: F01D5/02
Filed: 2012-03-12
Abstract: The machine has an axial rotor comprising upstream and downstream disks (4, 5) with a veil (29), and a rim (6) provided in external periphery of the veil. An inner bore (24) is provided in interior periphery on a side of a rotation axle of the disks. A radial air-guiding unit (18) is placed on one of the disks, and includes an air inlet (22) and an air outlet (23) between the rim and the bore. The guiding unit includes a ventilation opening (26) placed between the inlet and the outlet for directing a portion of the air circulating in the guiding unit along direction of the downstream disk.
Patent FR-2991620-A1 (FR)
Title: Banc de fabrication de poutrelles par filage
Inventor: PACQUEAU CHRISTOPHE
IPC: B28B1/29
Filed: 2012-06-11
Abstract: L'invention concerne une installation de fabrication de poutrelles comportant un équipage mobile porté par un platelage et comprenant une grille incluant une série de longerons (2) espacés latéralement, les faces supérieures des longerons délimitant une face haute (8) de la grille qui est au dessus des faces supérieures des poutrelles à produire, pour fabriquer des séries de poutrelles en coulant du béton entre les longerons (2) de la grille immobilisée avant de déplacer cette grille le long du platelage pour couler une nouvelle série. Chaque extrémité arrière de longeron (2) présente un décrochement (9) surbaissé à hauteur des faces supérieures des poutrelles, et la machine comporte un ski transversal (13) en appui sur les décrochements (9) des longerons (2) à une hauteur (h3) correspondant à celle des poutrelles, ainsi que des moyens pour animer ce ski (13) d'un mouvement alternatif transversal lors de l'avance de la grille le long du platelage.
Patent FR-2979952-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de demarrage d'un moteur a combustion interne
Inventor: GLUSCHKE ALEXANDER
IPC: F02D19/06
Filed: 2012-08-31
Abstract: Procédé et dispositif de démarrage d'un moteur à combustion fonctionnant avec du carburant liquide (FK) et du carburant gazeux (GK) consistant à démarrer le moteur à combustion avec du carburant liquide (FK) et ensuite à continuer de fonctionner avec du carburant gazeux (GK). On optimise la consommation en carburant liquide et en carburant gazeux, en démarrant le moteur avec du carburant liquide (FK) pendant un nombre prédéfini de combustions inférieur ou égal au nombre de cylindres (1, 2, 3, 4) du moteur et ensuite, on passe au carburant gazeux (GK).
Patent FR-2995363-A1 (FR)
Title: Method for determining mass of fresh air allowed inside combustion chamber of cylinder of thermal engine of motor vehicle, involves determining mass of air by removing total mass of gas mixture from mass of gas flarings and mass of fuel
Inventor: PACILLY CHRISTOPHE
IPC: F02B77/08
Filed: 2012-09-11
Abstract: The method involves determining total mass of gas mixture contained in a combustion chamber (8) at an inlet end, and determining mass of gas flarings contained in the combustion chamber at the inlet end, where an inlet valve (10) allows admission of fresh air in the combustion chamber. The mass of fuel contained in the combustion chamber at the inlet end is determined, where the fuel contains the petrol and/or alcohol. The mass of air is determined by removing total mass of gas mixture from the mass of gas flarings and the mass of the fuel. An independent claim is also included for a controller for determining mass of fresh air allowed inside a combustion chamber of a cylinder of a thermal engine of a motor vehicle.
Patent FR-2999752-A1 (FR)
Title: System for locating products on rack of shelf in sales area, has transmitter emitting signal including identifier of shelf label detected by radio frequency identification reader or identifier safeguarded in memory detected by reader
Inventor: BARBIER YVES
IPC: G06K7/10
Filed: 2012-12-13
Abstract: The system (210) has an electronic shelf label (120) including a memory (223) to safeguard an identifier (ID-P) of a type of a product (321). The label includes a radio frequency identification (RFID) marker (221). The reader (233) includes an antenna (234) carried by shelf or an electronic shelf label support. The antenna detects the presence of the marker when the label is placed on the shelf or the support. A transmitter (230) is configured to emit a signal including an identifier (ID-E) and detected by the reader or the identifier safeguarded in the memory detected by the reader.
Patent FR-2984830-A1 (FR)
Title: Element de couplage reliant de maniere articulee un bras d'essuie-glace a un balai d'essuie-glace
Inventor: BONROY JAN
IPC: B60S1/40
Filed: 2012-12-20
Abstract: Elément de couplage (36) reliant un bras d'essuie-glace (10) dont l'extrémité libre a un profil de section rectangulaire et les grands côtés font un angle de 90° par rapport à la surface de la vitre et comportent des parties en saillie (14). L'élément de couplage (36) a un élément d'articulation relié au balai par un élément de support. Les paliers radialement ouverts de l'élément de raccordement (36) reçoivent les parties en saillie.
Patent FR-3001316-A1 (FR)
Title: Technical device for installation of electronic chip on container utilized for e.g. household refuse, has self-adhesive support that is arranged for printing of address of user, volume of container, and nature of waste to be eliminated
Inventor: FLANDERINCK FRANCOIS MAXIME LEON
IPC: G06K19/077
Filed: 2013-01-23
Abstract: The device has a self-adhesive support of very strong resistance and a very strong capacity of adherence, where the self-adhesive support is stuck on a container utilized for eliminating waste. The self-adhesive support is arranged for printing of address of a user, the volume of the container, and the nature of waste to be eliminated. The self-adhesive support is provided with a multi-layer structure that is arranged with a sub-base provided with a strong adherence power. The support is arranged with adequate information of an electronic chip.
Patent FR-2983200-A1 (FR)
Title: Molecules chimiques inhibitrices du mecanisme d'epissage pour traiter des maladies resultant d'anomalies d'epissage.
Inventor: TAZI JAMAL
IPC: A61K31/4409
Filed: 2013-01-24
Abstract: La présente invention concerne un composé répondant à la formule (IX) ; une composition pharmaceutique comprenant au moins un tel composé ; et l'utilisation d'au moins un tel composé pour la préparation d'un médicament destiné à traiter, chez un sujet, une maladie génétique résultant d'au moins une maladie résultant d'au moins une anomalie d'épissage.
Patent FR-3007507-A1 (FR)
Title: Element de lampe et lampe
Inventor: URVOY DAMIEN
IPC: F21Y101/02
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'élément de lampe comprend : - un dispositif support d'éclairage (3) comprenant un organe de connexion électrique (34') relié à une source d'énergie électrique, et un organe de réception (34 ; 45) recevant un élément d'éclairage (37 ; 43) et connectant celui-ci électriquement à l'organe de connexion électrique (34'), - un corps (2 ; 4) solidaire du dispositif support d'éclairage (3), et déformable entre une configuration déployée et une configuration rétractée, le corps comprenant une surface d'appui (5 ; 42), le corps (2 ;4) étant autoportant dans sa configuration déployée, avec la surface d'appui (5 ;42) en appui sur une surface porteuse (6 ; 33).
Patent FR-2993115-A1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique de vehicule
Inventor: KOEHNE MARTIN
IPC: F01N5/02
Filed: 2013-07-03
Abstract: Générateur thermoélectrique (10) comportant un boîtier (12) installé dans la conduite de gaz d'échappement (14) ou une dérivation. Il a une première surface de contact (16) pour transférer la chaleur à un module thermoélectrique (26) et une chambre accumulatrice (30) avec une seconde surface de contact (32) pour fournir de l'énergie calorifique au générateur thermoélectrique (10). La chambre (30) est extérieure au chemin thermo-conducteur enter la première surface (16) et le module thermoélectrique (26).