baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041738-B1 (FR)
Title: Element optique primaire pour module lumineux de vehicule automobile
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-09-28
Granted: 2020-01-17
Abstract: Un élément optique primaire (3) pour module d'éclairage de véhicule automobile comprend une partie d'introduction de la lumière (7) munie d'une pluralité de moyens optiques primaires (8,9) reliés en sortie à une partie correctrice (6), lesdits moyens optiques primaires étant agencés sur au moins deux niveaux selon une première direction en des premiers (8) et deuxième (9) moyens optiques primaires distincts. Une pluralité de premiers moyens optiques primaires (8) sont agencés en série selon une deuxième direction sensiblement perpendiculaire à la première direction. L'invention concerne également un module lumineux pour projecteur de véhicule automobile qui comprend une pluralité de sources de lumière (1,2), un tel élément optique primaire (3) et un élément optique secondaire associé (4).
Patent FR-3030618-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un catalyseur d'oxydation de methane et systeme de post-traitement des gaz d'echappement pour sa mise en oeuvre
Inventor: CHRISTL WERNER
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-12-16
Granted: 2020-02-14
Abstract: Procédé de gestion d'un catalyseur d'oxydation de méthane (13) installé dans un système de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne (10). Procédé caractérisé en ce que pour augmenter l'activité du catalyseur d'oxydation de méthane (13) on l'expose à une composition de gaz agissant de façon réactive sur le catalyseur d'oxydation de méthane.
Patent FR-3048622-B1 (FR)
Title: Flacon de produit comportant des moyens de mise en pression d'une pompe de distribution
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: B05B11/02
Filed: 2016-03-11
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un flacon (100) comportant :         - un corps (102) présentant une paroi supérieure (350),         - une poche souple (302) contenant un produit à délivrer,         - une chambre déformable (304) délimitée par une paroi rigide (306) et une membrane souple (308), en communication fluidique avec, d'une part, la poche souple (302) et, d'autre part, un orifice de distribution (106) débouchant au niveau de la paroi supérieure (350),         - un couvercle (104) monté mobile sur la paroi supérieure (350) entre une position ouverte et une position fermée,         - des moyens de mise en pression (360) agencés pour appuyer sur la membrane souple (308) lors du déplacement du couvercle (104) de la position fermée vers la position ouverte.
Patent FR-3049999-B1 (FR)
Title: Disque de frein allege
Inventor: BURGY ARNAUD
IPC: F16D65/12
Filed: 2016-04-08
Granted: 2019-06-21
Abstract: Un disque de frein (1) comporte un bol (2) avec son axe de rotation (3). Le bol (2) a une paroi (5) annulaire avec au moins deux trous (7). Les trous (7) ont un axe de symétrie coplanaire (4) avec l'axe de rotation (3) et sont répartis sur la paroi annulaire (5). La périphérie (8) des trous (7) consiste en trois congés de raccordement (9, 10, 11) tangents à trois surfaces (12, 13, 14) formant un triangle.
Patent FR-3061663-B1 (FR)
Title: Systeme ameliore d'aeration de membrane immergee
Inventor: LANGLAIS CHRYSTELLE
IPC: B01D61/00
Filed: 2017-01-06
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention décrit un système d'aération d'une membrane immergé. Le system comprend : un dispositif de fourniture d'air sous pression ; au moins un orifice d'aération de la membrane immergée ; une conduite permettant d'acheminer l'air du dispositif de fourniture d'air vers l'au moins un orifice d'aération ; une première vanne permettant d'ouvrir ou de fermer un orifice entre la conduite et l'air ambiant ; un capteur de pression configuré pour mesurer la pression dans la conduite. Le système est configuré pour effectuer au moins une itération d'une opération d'évacuation de matières solides de la conduite, ladite évacuation comprenant au moins : l'arrêt de la fourniture d'air sous pression dans la conduite et l'ouverture de la première vanne, entraînant un abaissement de la pression et une pénétration de liquide dans la conduite ; la fermeture la première vanne et la reprise de la fourniture d'air sous pression dans la conduite, entraînant une augmentation de la pression et une expulsion de liquide de la conduite par l'au moins un orifice d'aération. Le système est caractérisé en ce qu'il comprend un processeur configuré pour recevoir des mesures de pression dudit capteur de pression effectuées pendant ladite opération d'évacuation, et détecter une anomalie du système d'aération à partir d'une comparaison des mesures de pression à au moins un seuil de pression supérieur ou égal à la pression hydrostatique de la colonne de liquide.
Patent FR-3063833-B1 (FR)
Title: Procede de reglage du parallelisme d'un bloc de fibres avec une surface d'une puce
Inventor: GROSSE PHILIPPE
IPC: H01L21/683
Filed: 2017-03-10
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage du parallélisme d'une face (17) d'un bloc (13) de fibres optiques (15) avec une face d'une puce ou tranche semiconductrice posée sur une table XY (5), comprenant les étapes suivantes : a) prévoir un capteur (9) solidaire de la table XY et un bras manipulateur (7) portant le bloc, ladite face (17) étant tournée vers la table XY ; b) pour chacun de trois points non alignés de la face (17) du bloc (13), effectuer un déplacement l'un par rapport à l'autre de la table XY (5) et du bloc (13) dans les directions X et/ou Y pour mettre le capteur (9) en regard du point, et évaluer, avec le capteur (9), la distance en Z entre le point et le capteur ; et c) modifier l'orientation du bloc (13) au moyen du bras manipulateur (7) pour assurer le parallélisme recherché.
Patent FR-3068965-B1 (FR)
Title: Nouveau materiau de construction prepare a partir d’un nouveau materiau pouzzolanique
Inventor: BARNES-DAVIN LAURY
IPC: C04B28/02
Filed: 2017-07-11
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention a pour objet un nouveau matériau de construction préparé à partir d'un nouveau matériau pouzzolanique.
Patent FR-3070559-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation d'un module photovoltaique
Inventor: EL HAJJE GILBERT
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-08-25
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention propose un procédé de caractérisation d'un module photovoltaïque, comprenant les étapes suivantes : - acquisition d'au moins une image d'électroluminescence du module, - à partir de l'image acquise, détermination d'une cartographie de l'énergie de bande interdite apparente du module photovoltaïque, et - à partir de la cartographie de l'énergie de bande interdite apparente, détermination d'une cartographie du module pour au moins l'une des grandeurs suivantes : ? tension de circuit ouvert, ? courant de saturation, et ? perte absolue de rendement photovoltaïque.
Patent FR-3063985-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d'une preforme de recipient, qui comprend un ejecteur servant d'outil de demontage d'un nez de tournette
Inventor: FEVRE SEBASTIEN
IPC: B25J15/00
Filed: 2017-09-08
Granted: 2019-04-12
Abstract: Dispositif (1) de préhension d'une préforme de récipient, qui comprend : Un support (10) ; Une tournette (11) montée sur le support (10), et qui comprend : ○ Un mandrin (16) monté en pivot glissant par rapport au support (10) ; ○ Un nez (20) de tournette fixé sur le mandrin (16) de manière démontable par l'intermédiaire d'une baïonnette (21), le nez (20) de tournette étant pourvu d'une empreinte (35) ; Un éjecteur (22) entourant au moins partiellement la tournette (11), cet éjecteur (22) étant apte à occuper une position de travail dans laquelle il est solidaire du support (10) et pourvu d'une contre-empreinte (36) complémentaire de l'empreinte (35) du nez de tournette, l'éjecteur (22) étant démontable du support (10), et apte à occuper une position d'outillage dans laquelle sa contre-empreinte (36) coopère avec l'empreinte (35) du nez de tournette pour les solidariser en rotation.
Patent FR-3071178-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de turbomachine par fabrication additive et frittage flash
Inventor: BORNECQUE HUGUES
IPC: B33Y80/00
Filed: 2017-09-15
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce, en particulier de turbomachine, à partir de poudres, le procédé comportant les étapes suivantes : - réalisation d'une enveloppe externe (3) au moyen de procédé de fabrication additive à partir d'une première poudre, ladite enveloppe externe (3) étant destinée à délimiter les contours extérieurs de la pièce à fabriquer et à contenir une deuxième poudre (5), et - frittage flash de la deuxième poudre contenue dans l'enveloppe externe (3) de manière à obtenir la pièce à fabriquer.
Patent FR-3072773-B1 (FR)
Title: Capteur de couple pour element en rotation utilisant un couplage mecanique a friction
Inventor: VENZAL SIMON-DIDIER
IPC: G01L3/00
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention concerne un capteur de couple (1) destiné à être monté sur un élément en rotation (2) dans un véhicule automobile, le capteur de couple (1) comportant au moins une jauge de contrainte (3) déposée sur une couche de matériau adhésif (4). La couche de verre (4) repose sur une face d'un substrat (5) en un matériau rigide apte à garantir un maintien par friction contre l'élément en rotation (2) par sa face opposée à celle portant la couche de verre (4), le capteur de couple (1) comprenant des moyens de pression (6a, 6b) amovibles et réglables entourant la couche de verre (4) et le substrat (5), les moyens de pression (6a, 6b) amovibles et réglables étant destinés à entourer l'élément en rotation (2) et à presser la face opposée du substrat (5) contre l'élément en rotation (2).
Patent FR-3076544-B1 (FR)
Title: Structure de traitement acoustique pour nacelle d’ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: BOUILLON FLORENT
IPC: F02K1/44
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention se rapporte à une structure (131) pour nacelle d'ensemble propulsif d'aéronef comprenant une première peau et des raidisseurs (3) agencés pour maintenir des modules de traitement acoustique (4) contre la première peau. Chaque module de traitement acoustique (4) comprend une âme alvéolaire et une deuxième peau de sorte que l'âme alvéolaire soit enserrée entre la première peau et la deuxième peau. Une telle structure (131) permet de dissocier la fonction de renfort structural assuré par les raidisseurs (3) de la fonction de traitement acoustique réalisée par les modules de traitement acoustique (4) qui sont en appui simple sur la première peau.
Patent FR-3080161-B1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire hydraulique actif et vehicule comportant un tel dispositif antivibratoire hydraulique actif
Inventor: COUDIERE FRANCK
IPC: F16F13/26
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-03-20
Abstract: Un dispositif antivibratoire hydraulique (10) comprend une première armature (12), une deuxième armature (14) et un corps en élastomère (26) entre la première armature (12) et la deuxième armature (14). La deuxième armature (14) forme avec le corps en élastomère (26) et une membrane en élastomère (30), une chambre de travail (36). La deuxième armature (14) reçoit un piston (32) et un actionneur (34) adapté pour déplacer le piston (32). La deuxième armature (14) forme avec un soufflet (40) en élastomère, une chambre de compensation (38). La chambre de travail (36) et la chambre de compensation (38) sont en communication de fluide à travers un conduit (42 ; 44) formé dans la deuxième armature (14). Le conduit (42 ; 44) comprend une portion hélicoïdale (423 ; 443) s'étendant autour de l'actionneur (34) et/ou du piston (32).
Patent FR-3089985-B1 (FR)
Title: Bloc de construction avec coke de pétrole
Inventor: DEUTSCH DENIS
IPC: E04B1/74
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un bloc de construction comprenant du coke de pétrole et au moins un liant.  L’invention concerne également l’utilisation d’une composition comprenant du coke de pétrole et au moins un liant, pour la fabrication d’un bloc de construction.    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092495-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection sans aiguille
Inventor: GILLANT FLAVIE
IPC: A61M5/30
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-11-26
Abstract: Dispositif d’injection sans aiguille Dispositif (1) d’injection sans aiguille comportant un piston (13) mis en mouvement par au moins un actuateur électromagnétique (20) alimenté en courant électrique, l’actuateur comportant une structure stationnaire (21)  interagissant magnétiquement avec un élément mobile (22) pour exercer une force sur celui-ci lors de l’injection, l’un au moins de l’élément mobile (22) et de la structure stationnaire (22) ayant par construction des propriétés magnétiques variant dans la direction de déplacement de l’élément mobile de façon à générer une force d’intensité prédéfinie sur l’élément mobile durant le déplacement de celui-ci relativement à la structure stationnaire.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092544-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la mise en œuvre d’un calcul du rendement d’une chaîne de traction d’un véhicule automobile électrique
Inventor: LE-BOZEC LAETICIA
IPC: B60W20/13
Filed: 2019-02-11
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif de contrôle (13) d’un système d’embrayage (12) de véhicule automobile hybride comprenant un moteur thermique, un moteur électrique (5) relié en permanence à un vilebrequin du moteur thermique, une batterie (6), et une boîte de vitesse automatique (9), comprenant des moyens de commande (14) configurés pour alterner entre la fermeture et l’ouverture de l’embrayage (12) lors du roulage du véhicule en fonction au moins de l’état de charge de la batterie (6) dudit véhicule lorsque la pédale de l’accélérateur du véhicule est relâchée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3093219-B1 (FR)
Title: Box de stationnement sécurisé connecté comprenant plusieurs compartiments, système et procédé associés
Inventor: NOYANT PHILIPPE
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: TITRE : BOX DE STATIONNEMENT SÉCURISÉ CONNECTÉ COMPRENANT PLUSIEURS COMPARTIMENTS, SYSTÈME ET PROCÉDÉ ASSOCIÉS Un aspect de l’invention concerne un box de stationnement déplaçable pour véhicules mono ou biplaces comprenant plusieurs parois et un toit, caractérisé en ce qu’il comprend au moins deux compartiments de stationnement délimités par au moins une paroi, au moins une porte d’accès à chaque compartiment, chaque compartiment comprenant au moins un verrou électronique, un détecteur d’ouverture de porte, un détecteur de présence et d’identification de véhicule, un dispositif de vidéosurveillance intérieur, , un dispositif d’authentification, un module de communication et de contrôle configuré pour communiquer avec un dispositif mobile distant géolocalisé à travers un réseau. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3078313-B1 (FR)
Title: Sous-structure de vehicule
Inventor: OISHI KOSUKE
IPC: F02M25/00
Filed: 2019-02-27
Granted: 2022-05-20
Abstract: Une sous-structure de véhicule (100) selon un mode de réalisation de la présente invention comprend : un panneau de plancher (un panneau de plancher principal (102a) dans lequel un habitacle est formé et un panneau de plancher arrière (102b) à l'arrière de l'habitacle) d'un véhicule ; un groupe moteur (104) installé devant le panneau de plancher principal (102a) ; un réservoir de carburant (106) installé sous le panneau de plancher arrière (102b) ; une batterie secondaire (110) installée au-dessus du panneau de plancher principal (102a) ; et un canister (112) installé sous la batterie secondaire (110) avec le panneau de plancher (102a) disposé entre eux, le canister (112) étant relié au réservoir de carburant (106) et au groupe moteur (104) par une tuyauterie.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3094112-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour commander l’affichage d’au moins une première page comportant une pluralité d’objets graphiques sur un écran d’un véhicule
Inventor: CAZIN VALENTIN
IPC: G06F3/048
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé pour commander l’affichage d’au moins une première page comportant une pluralité d’objets graphiques d’affichage de données appelés « widgets » sur un écran d’un véhicule et pour commander l’affichage d’au moins une deuxième page, dite page d’édition, sur l’écran, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de : - Affichage sur l’écran de la première page comportant des widgets, - Détection d’un geste prédéterminé, - Affichage de la page d’édition comportant pour chacun des widgets une représentation (31, 32, 33) animée dudit widget, de façon à alerter l’utilisateur que la deuxième page est une page d’édition destinée à modifier l’agencement de ladite première page graphique. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097650-B1 (FR)
Title: Radar entenne active a balayage electronique pour systeme de visualisation embarqué sur aéronef
Inventor: GIE JEAN-FRANÇOIS
IPC: B64D45/04
Filed: 2019-06-20
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un radar (1) à antenne (2) active à balayage électronique destinée à être montée sur un aéronef et à être intégrée à un système d’aide à l’atterrissage dudit aéronef. L’antenne (2) du radar selon l’invention comporte une pluralité de cellules (21) d’émission et de réception, la fréquence de fonctionnement desdites cellules étant comprise entre 30 gigahertz et 40 gigahertz, les cellules étant organisées de façon à assurer un faisceau d’émission de largeur angulaire d’environ 5 mrad en gisement et d’environ 300 mrad en site, le balayage électronique de l’antenne étant assurée en gisement dans une plage angulaire d’environ 500 mrad. La pluralité de cellules d’émission et de réception de l’antenne est organisée en matrice de lignes et de colonnes de cellules constituant un plateau rayonnant ayant la forme d’un rectangle allongé, le nombre de cellules dans une ligne étant 10 à 100 fois plus faible que le nombre de colonnes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102283-B1 (FR)
Title: Dispositif, système et procédé pour fournir des objets de fournisseur à partir d’une antémémoire
Inventor: AMADIEU OLIVIER
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-10-18
Granted: 2022-02-25
Abstract: Un dispositif, un système et un procédé pour fournir des objets de fournisseur à partir d'une antémémoire sont fournis. Les objets de fournisseur reçus représentent les éléments fournis par les systèmes de fournisseur. Les objets de fournisseur sont catégorisés en fonction de leurs caractéristiques de réutilisabilité et/ou de contexte et sont stockés tels que catégorisés. Une requête est reçue pour un ou plusieurs éléments fournis par ledit ou plusieurs systèmes de fournisseur. Un objet de fournisseur stocké et catégorisé est déterminé pour répondre aux critères associés à la requête, incluant une ou plusieurs caractéristiques de réutilisabilité et de contexte respectives de l'objet de fournisseur. En réponse à la détermination selon laquelle l’objet de fournisseur, qui satisfait les critères, est estimé être actuellement valide, une réponse correspondant à l'objet de fournisseur est fournie.
Patent FR-3102240-B1 (FR)
Title: Capteur à compensation mécanique de l’anisotropie de fréquence
Inventor: JEANROY ALAIN
IPC: G01C19/56
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-10-01
Abstract: Capteur angulaire à résonateur vibrant, comprenant un bâti (100), une première masse (1) et une deuxième masse (2) qui sont concentriques, et des ressorts mécaniques (10) agencés symétriquement en paires (13.1, 13.2, 13.3) elles-mêmes disposées symétriquement les unes par rapport aux autres. Chaque ressort (10) comprend une première lame élastique (11) et une deuxième lame élastique (12) reliées l’une à l’autre par une extrémité, la première lame élastique (11) de l’un des ressorts (10) de chaque paire (13.1, 13.2, 13.3) est parallèle à la deuxième lame élastique (12) de l’autre des ressorts (10) de la même paire. Les quatre lames élastiques d'au moins une paire (13.1, 13.2, 13.3) comprennent deux paires de lames (11, 12) adjacentes formant entre elles un angle de 45° environ. Le capteur est dépourvu de ressorts électrostatiques. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3105808-B1 (FR)
Title: Palier de roulement mécanique à pistes
Inventor: SCHWEITZER LAURENT
IPC: F16C19/00
Filed: 2019-12-27
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un ensemble (100) pour un roulement comprenant :- un premier palier (101) ayant un axe de rotation (X-X) et comprenant une bague interne (3a) fixée à un arbre (1) et une bague externe (3b) fixée à un carter (2), - un second palier (102) rotatif autour de l’axe de rotation et comprenant une bague interne (4a) fixée à l’arbre (1) et une bague externe (4b) fixée au carter (2), et - au moins une entretoise inter-paliers (6) annulaire et agencée entre le premier palier et le second palier, etdans lequel ladite au moins une entretoise inter-paliers présente :- un coefficient de dilatation thermique d’au moins 10% supérieur au coefficient de dilatation d’une ou plusieurs pièces environnantes de l’entretoise inter-paliers.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure n° 2
Patent FR-3106135-B1 (FR)
Title: Procede de recyclage de masques de protection respiratoire
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: C08L77/00
Filed: 2020-06-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de recyclage de masques de protection respiratoire comprenant plusieurs couches fabriquées à partir d’un seul polymère thermoplastique choisi parmi le polypropylène, le polyéthylène téréphtalate, l’acide polylactique, les homopolymères et copolymères de polyamide 6 (PA6) et polyamides longues chaînes tels que le PA11 ou le PA12, et comprenant une couche de filtration en polyfluorure de vinylidène.
Patent FR-3111509-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de transformation d’un message de signalisation d’une communication.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W12/02
Filed: 2020-06-23
Granted: 2023-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation d’un second message de signalisation d’une communication émis par un second terminal d’un second utilisateur d’un second réseau de télécommunications en réponse à un premier message de signalisation de la communication émis par un premier terminal d’un premier utilisateur d’un premier réseau de télécommunications, ce procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend :  une étape d’obtention dudit second message de signalisation par un dispositif dudit premier réseau, dit dispositif de transformation ;une étape de détection, par ledit dispositif de transformation, dans un champ dudit second message de signalisation, de ladite au moins une identité dudit premier utilisateur ;une étape de suppression, par ledit dispositif de transformation, de ladite au moins une identité dudit premier utilisateur dudit second message de signalisation ;une étape d’émission, par ledit dispositif de transformation, dudit second message de signalisation à destination dudit premier terminal.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113175-B1 (FR)
Title: Elément de gainage de combustible nucléaire et procédé de fabrication d’un tel élément de gainage
Inventor: BARBERIS PIERRE
IPC: G21C21/02
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-08-12
Abstract: Elément de gainage de combustible nucléaire et procédé de fabrication d’un tel élément de gainage L’élément de gainage de combustible nucléaire comprend un substrat (16) réalisé dans un matériau à base de zirconium et un revêtement de protection (18) recouvrant extérieurement le substrat (16), le revêtement de protection (18) étant réalisé dans un matériau à base de chrome, et présentant une microstructure colonnaire composée de grains colonnaires (20) et présentant sur sa surface externe (18B) une densité de microgouttelettes inférieure à 100 par mm2.  Figure pour l'abrégé : 3