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Patent FR-3104161-A1 (FR)
Title: Latex inverse pour composition cosmétique comprenant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte combinant fonction acide forte et fonction acide faible
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L41/00
Filed: 2019-12-09
Abstract: Titre : Latex inverse pour composition cosmétique comprenant un agent séquestrant particulier et un polyélectrolyte combinant fonction acide forte et fonction acide faible Latex inverse auto-inversible comprenant une phase aqueuse comprenant:     a) Un polyélectrolyte anionique réticulé (P) constitué de :                                   Au moins une première unité monomérique issue de l’acide 2-méthyl-2-[(1-oxo-2-propényl) amino] 1-propanesulfonique sous forme d’acide libre ou partiellement ou totalement salifiée ;                  Au moins une deuxième unité monomérique issue d’au moins un monomère choisi parmi les éléments du groupe constitué par l’acide acrylique, l’acide méthacrylique, l’acide 2-carboxyéthyl acrylique, l’acide itaconique, l’acide maléique, l’acide 3-méthyl 3-[(1-oxo 2-propènyl) amino] butanoïque, la fonction carboxylique desdits monomères étant sous forme acide libre, partiellement salifiée ou totalement salifiée ; et Au moins une troisième unité monomérique issue d’un monomère de réticulation (AR) polyéthylénique,                            b) de l’éthylenediamine disuccinique acide sous forme de sel trisodique.
Patent FR-3104806-A1 (FR)
Title: Commutateur électrique avec contacts d’usure
Inventor: QUENTIN NICOLAS
IPC: H01H33/02
Filed: 2019-12-16
Abstract: Commutateur électrique avec contacts d’usure Commutateur (18) électrique comprenant : - une première borne (22) et une deuxième borne (24) propres à être connectées électriquement à un premier circuit électrique (14) et à un deuxième circuit électrique (16), et - un bras (26) connecté électriquement à la première borne (22), et mobile par rapport à la deuxième borne (24) entre une position de fermeture du commutateur et une position d’ouverture du commutateur. Le commutateur comprend un premier contact d’usure (28) et un deuxième contact d’usure (32) connectés électriquement et mécaniquement respectivement au bras par un premier système de connexion (30), et à la deuxième borne par un deuxième système de connexion (34). Le bras est mobile successivement entre la position d’ouverture, dans laquelle le premier contact d’usure est à l’écart du deuxième contact d’usure pour éviter un arc électrique entre le premier contact d’usure et le deuxième contact d’usure, une position intermédiaire, dans laquelle le premier contact d’usure est en contact électrique avec le deuxième contact d’usure, via notamment un arc électrique, alors que le bras et la deuxième borne sont encore à l’écart l’un de l’autre pour éviter un arc électrique entre le bras et la deuxième borne, et la position de fermeture. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3106202-A1 (FR)
Title: bijou pendentif de défense personnelle
Inventor: FAURE-MAISONNEUVE PATRICE
IPC: F41B15/08
Filed: 2020-01-15
Abstract: Arme blanche de dissuasion et de défense et outil d’acupression de santé sous forme de bijou-pendentif. L’invention concerne un petit objet anodin et esthétique que l’on porte sur soi en permanence pour se défendre en cas d’agression ou pour stimuler les points d’acupuncture. Il rentre dans la catégorie des armes blanches tactiques à impact optimisé avec des risques de coupures ou de perçage limités. L’objet est constitué d’un corps oblong à 4 faces se finissant en pointes par 2 têtes de flèches formant un angle proche de 90° et une épaisseur suffisante pour ne pas pénétrer les tissus. L’objet se tient idéalement entre les phalanges des doigts de la main grâce à 2 encoches rondes en demi-cercles placées de part et d’autre du centre du corps de l’objet. L’objet répond à des objectifs de discrétion, de facilité et de rapidité d’utilisation, d’efficacité d’impact en limitant le risque de blessures invalidantes. L’objet, de par son application en self-défense, et malgré son aspect inoffensif, nécessite la supervision d’un enseignant pour son apprentissage en toute sécurité. Ce bijou de défense est particulièrement destiné à la défense personnelle en cas d’agression et à la stimulation des points d’acupuncture.
Patent FR-3107376-A1 (FR)
Title: Procédé d’authentification ou d’identification d’un individu
Inventor: BEZOT GRÉGOIRE
IPC: G06T7/50
Filed: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’authentification ou d’identification d’un individu, caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (11) d’un terminal (1) des étapes suivantes : Obtention d’une image de radiation et d’une carte de profondeur sur chacune desquelles apparait un trait biométrique dudit individu ; Identification dans ladite carte de profondeur d’une première région d’intérêt susceptible de contenir ledit trait biométrique ; Sélection dans ladite image de radiation d’une deuxième région d’intérêt correspondant à ladite première région d’intérêt identifiée dans la carte de profondeur ; Détection dudit trait biométrique de l’individu dans ladite deuxième région d’intérêt sélectionnée de ladite image de radiation ; Authentification ou identification dudit individu sur la base du trait biométrique détecté Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107939-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité amélioré pour carter
Inventor: GRILLON GILLES
IPC: F16J15/32
Filed: 2020-03-09
Abstract: Dispositif d’étanchéité amélioré pour carter Carter (1) pour machine tournante comprenant un premier segment (12) fixe, et un second segment (14) tournant selon un axe de rotation (X-X), le premier segment (12) et le second segment (14) étant au contact selon une interface munie d’un élément d’étanchéité (40), ledit élément d’étanchéité (40) étant positionné dans un logement (30) relié au volume interne du carter d’une part, et au milieu ambiant d’autre part, la liaison entre le logement (30) et le milieu ambiant étant réalisée via un conduit (50), caractérisé en ce que le premier segment (12) de carter ou le second segment (14) de carter comprend un rabot (60) positionné à une extrémité externe du conduit (50). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3109678-A1 (FR)
Title: Chargeur de batteries pour véhicule automobile, véhicule et procédé de mise en œuvre associés
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-04-27
Abstract: Le chargeur de batteries (2) pour véhicule automobile (1) comprend un circuit primaire (5) destiné à être relié à un réseau d’alimentation électrique (R1), et deux circuits secondaires (6, 7) reliés au circuit primaire par l’intermédiaire d’un transformateur (8).     Le transformateur comprend trois plots haute tension (40, 41, 42) et un plot basse tension (43), le circuit primaire et un premier circuit secondaire étant relié aux plots haute tension, le deuxième circuit secondaire étant relié au plot basse tension, les plots haute tension et basse tension étant disposés dans le transformateur de sorte que les inductances mutuelles entre des bobinages (15, 16, 17) du circuit primaire soient égales et de sorte que les inductances mutuelles entre chacun des bobinages du circuit primaire et un bobinage du deuxième circuit secondaire soient égales, cette condition étant satisfaite par une équidistance des plots haute tension entre eux et une équidistance entre chacun des plots haute tension et le plot basse tension.     Référence : figure 1
Patent FR-3110168-A1 (FR)
Title: Procédé pour produire des polymères à base de fluorure de vinylidène thermiquement stables et hautement cristallins
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: C08F216/14
Filed: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de polymérisation d'au moins un monomère comprenant un monomère de fluorure de vinylidène, le procédé comprenant la mise en contact de l'au moins un monomère avec un amorceur de polymérisation et un agent oxydant, l'amorceur de polymérisation répondant à la formule (I) :
    
            
                (RfSO2
                    -)xMx
                    +
                
            
        
    dans laquelle Rf est un groupement fluoroalkyle comprenant de 1 à 3 atomes de carbone ; et Mx+ est choisi parmi un cation monovalent, ou un cation divalent, ou un cation trivalent, ou un cation tétravalent.
    
            Figure 
            pour l’abrégé : Fig. 
            1
Patent FR-3113130-A1 (FR)
Title: Système de contrôle de la corrosion dans des structures métalliques par ondes guidées ultrasonores
Inventor: HEBAZ SALAH-EDDINE
IPC: G01N29/44
Filed: 2020-07-29
Abstract: Système de contrôle de la corrosion d’une structure métallique par ondes ultrasonores guidées, au moyen d’une sonde magnétostrictive multiéléments formant un réseau de transducteurs d’émission/réception indépendants de part et d’autre d’une zone à inspecter de la structure, comprenant :       des moyens de commutation (70) pour commander séquentiellement dans le temps, l’excitation de chaque transducteur d’émission du réseau de transducteurs d’émission (Ei  =1,…,Ne),  des moyens d’acquisition (80) pour commander séquentiellement dans le temps l’acquisition du signal de détection délivré par chaque transducteur de réception du réseau de transducteurs de réception (Rj  =1,...Nr), en réponse au signal généré par chaque transducteur d’émission,   des moyens d’enregistrement d’une matrice de détection correspondant à l’ensemble des signaux de détection acquis,   des moyens de traitement (100) de ladite matrice par un algorithme de reconstruction tomographique destiné à fournir une distribution de la variation d’épaisseur en tout point de la zone à inspecter.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3113743-A1 (FR)
Title: Procede d’acquisition d’un portrait photographique d’un individu et installation mettant en œuvre ce procede
Inventor: CROLL CHRISTIAN
IPC: G03B17/53
Filed: 2020-09-03
Abstract: Ce procédé d’acquisition de portraits photographiques d’un individu, consiste :– à acquérir une image biométrique du visage de l’individu au moyen d’au moins une caméra numérique (22),– concomitamment avec cette acquisition, à éclairer ledit visage de l’individu par aux moins deux sources lumineuses distinctes, non centrées sur ledit visage, et positionnées latéralement par rapport au champ de vision (23) de ladite caméra, lesdites sources lumineuses étant constituées de diodes électroluminescentes (38) gérées par un système PWM.  Il est procédé à au moins deux acquisitions dudit visage, respectivement : – selon un éclairage standard, en vue de permettre l’acquisition biométrique dudit visage par ladite caméra (22) ;– selon un éclairage différencié, c’est-à-dire selon lequel lesdites au moins deux sources lumineuses (36, 37) génèrent un effet d’éclairage au niveau dudit visage, également acquise par ladite caméra.  Ces deux acquisitions sont réalisées non simultanément et de manière aléatoire pendant une durée courte.  L’unité centrale de commande et de traitement est apte à traiter lesdites acquisitions, et à déterminer après traitement de l’acquisition selon un éclairage différencié la présence ou l’absence d’un artéfact.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114146-A1 (FR)
Title: capteur vibrant avec unité d’hybridation
Inventor: RAGOT VINCENT
IPC: G01C19/5776
Filed: 2020-09-17
Abstract: Capteur inertiel de rotation comprenant un résonateur vibrant (1) associé à au moins deux premiers transducteurs (2.1) reliés à une première unité électronique de traitement (5) via un organe électronique de multiplexage (6) pour fonctionner successivement en mode de motorisation et en mode de détection et pour fournir un premier signal de détection. Le résonateur vibrant (1) est associé à au moins deux deuxièmes transducteurs reliés (2.2), via deux amplificateurs de charge (3.1), deux filtres anti-repliement (3.2) et deux convertisseurs analogique-numérique (3.3), à une deuxième unité électronique de traitement (4) pour fonctionner en mode de détection et fournir un deuxième signal de détection. Le capteur comporte une unité électronique d’hybridation (20) pour former un troisième signal de détection à partir du premier signal de détection et du deuxième signal de détection.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3114412-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage
Inventor: KORCZAK STEPHANE
IPC: G06F3/147
Filed: 2020-09-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’affichage (1) comprenant :- un verre de façade (10) ;- un dispositif de rétro-éclairage (20), conçu pour générer un faisceau lumineux source ; - un modulateur (12), solidaire dudit verre de façade et situé entre ledit verre de façade et ledit dispositif de rétro-éclairage de manière à recevoir ledit faisceau lumineux source et à transmettre un faisceau lumineux modulé à travers ledit verre de façade ; et- au moins un actionneur mécanique (30) ;  Selon l’invention, ledit actionneur mécanique est disposé de façon à pourvoir déplacer ledit verre de façade par rapport audit dispositif de rétro-éclairage.  Figure. 1
Patent FR-3116601-A1 (FR)
Title: Gyromètre resistant aux vibrations
Inventor: JANIOUD PIERRE
IPC: G01C19/50
Filed: 2020-11-20
Abstract: Gyromètre comportant :1) un premier gyromètre à double masse comportant - un substrat plan, - des premières masses d’inertie gauche et droite comportant : - des premiers cadres gauche et droit, et - des premières masses centrales gauche et droite, montées coulissantes dans les premiers cadres gauche et droit ; - un premier ressort de couplage interposé entre lesdits premiers cadres gauche et droit; - une première bascule montée en rotation sur le substrat autour d’un premier pivot de bascule  ;2) des deuxièmes masses d’inertie gauche et droite montées coulissantes sur le substrat ; le gyromètre comportant des bras gauche et droit, le bras gauche couplant mécaniquement le premier cadre gauche avec la deuxième masse d’inertie gauche, et le bras droit couplant mécaniquement le premier cadre droit avec la deuxième masse d’inertie droite.   Figure d’abrégé : 6
Patent FR-3117958-A1 (FR)
Title: Console portative pour un véhicule.
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60N3/10
Filed: 2020-12-18
Abstract: Console portative pour un véhicule.    Console, notamment destinée à être fixée de façon amovible à un socle, comprenant :- un corps apte à être réfrigéré au moins partiellement, comprenant un bac de rangement (5) apte à être réfrigéré, un compartiment (7) comprenant au moins un support (14) destiné à recevoir un récipient, et une paroi (15), comprenant au moins un trou, interposée entre le bac de rangement (5) et le compartiment (7), le bac de rangement (5) et le compartiment (7) comprenant respectivement une première ouverture et une deuxième ouverture ;- un système de refroidissement (60) ;- une porte (11) apte à passer d’une position fermée, dans laquelle la première ouverture du bac de rangement (5) est obturée, à une position ouverte, dans laquelle la première ouverture du bac de rangement (5) est dégagée ;- un volet (13) apte à passer d’une position déployée, dans laquelle la deuxième ouverture du compartiment (7) est obturée, à une position rangée, dans laquelle la deuxième ouverture du compartiment (7) est dégagée, la position rangée du volet (13) permettant d’obturer l’au moins un trou de ladite paroi (15).  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3119161-A1 (FR)
Title: Récipient susceptible de tenir debout sur son fond
Inventor: SUVARNA SUDHEER
IPC: B65D3/22
Filed: 2021-01-28
Abstract: Récipient (1) s’étendant le long d’un axe longitudinal (X) et comprenant un corps (10) tubulaire présentant une soudure longitudinale (11) sensiblement parallèle à l’axe (X), un fond (20) et une tête (30), ledit corps tubulaire (10) comprenant au moins 50% en masse de papier, ledit fond (20) comprenant une extrémité distale annulaire (21) et une portion oblique (22), ladite portion oblique (22) s’étendant le long d’un axe (Y) formant un angle α avec l’axe longitudinal (X), le corps tubulaire (10) étant fixé audit fond (20) au niveau de ladite portion oblique (22).  Figure pour abrégé : figure 3
Patent FR-3121763-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’affichage digital.
Inventor: BIDARD LOÏC
IPC: G09F9/00
Filed: 2021-04-08
Abstract: Procédé d’affichage comprenant :- générer par une plateforme (7) de génération de listes de lecture, des listes de lecture destinées à des dispositifs d’affichage digital (2), les listes de lecture ayant des créneaux temporels libres ;- synchroniser les dispositifs d’affichage digital avec la plateforme de génération de listes de lecture ;- pour chaque créneau temporel libre de chaque liste de lecture, correspondant à un dispositif d’affichage digital, envoyer une demande de contenu par la plateforme de génération de listes de lecture, à une plateforme programmatique (20) de vente d’espace publicitaire, la plateforme programmatique étant adaptée pour émettre une enchère correspondante et pour renvoyer à la plateforme de génération de listes de lecture, des informations correspondant à un contenu ayant remporté l’enchère ;- informer du contenu ayant remporté l’enchère, par la plateforme de génération de listes de lecture, le dispositif d’affichage digital correspondant au créneau temporel libre.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122277-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de donnees d’etat de fonctionnement de stockeurs d’energie electrique de vehicules automobiles
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G07C5/00
Filed: 2021-04-26
Abstract: L'invention porte sur un procédé de gestion de données d'état de fonctionnement de stockeurs d'énergie électrique (10) de véhicules automobiles (11) comportant:  - une étape de transfert de rapports de test vers un environnement (14) de données massives dédié à une collecte, un stockage, et une analyse de données liées à une gestion d'un réseau électrique du véhicule automobile (11), et  - au moins une étape de gestion de données de l'environnement (14) de données massives choisie parmi:  - une étape de gestion de demandes d'échange sous garantie de stockeurs d'énergie électrique (10),  - une étape de gestion de pannes de stockeurs d'énergie électrique (10), ou  - une étape de programmation d'algorithmes exploitant des données de l'environnement (14) de données massives pour extraire des indicateurs (Data_gar, Data_qual) pertinents pour une évaluation d'un taux de pannes de stockeurs d'énergie électrique (10) ou une gestion de garanties de stockeurs d'énergie électrique (10).  Figure 1
Patent FR-3122603-A1 (FR)
Title: Dispositif de démoulage
Inventor: FOURNIER BIDOZ JEAN CLAUDE
IPC: B29C45/40
Filed: 2021-05-05
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de démoulage La présente invention concerne un dispositif de démoulage destiné à un moule d’injection comportant au moins une partie fixe et une partie mobile, comportant une partie mécanique liée à une partie moulante de la partie mobile du moule, caractérisé en ce que le dispositif de démoulage comporte en outre au moins une rampe de manœuvre, qui est configurée de sorte à entraîner un mouvement de la partie moulante par l’intermédiaire de la partie mécanique lorsque le moule s’ouvre, ledit mouvement permettant un démoulage de la partie moulante d’une pièce moulée, la partie mécanique comportant au moins une surface hélicoïdale coopérant avec la rampe de manœuvre. La présente invention permet d’avoir un ensemble plus compact, en réduisant les dimensions du moule et le coût de réalisation de l’ensemble. De plus, la fiabilité de l’ensemble est améliorée avec moins de composants mécaniques, permettant ainsi de réduire le coût de maintenance et sa fréquence.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3125553-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de commande d’un moteur électrique d’un système d’ouverture/fermeture motorisé d’un hayon d’un véhicule
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: E05F15/611
Filed: 2021-07-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif commande d’un moteur électrique d’un système d’ouverture/fermeture motorisé d’un hayon (101) d’un véhicule (10). Depuis une position d’ouverture dans laquelle le hayon (101) est maintenu par un vérin (102) motorisé dont le moteur électrique est en court-circuit, le passage manuel du hayon (101) vers une position de fermeture comprend la réception d’un ou plusieurs signaux comprenant chacun un ensemble d’impulsions électriques. Cet ensemble d’impulsion est par exemple reçu d’un capteur de position associé au vérin. Le nombre d’impulsions reçues est comparée à une valeur seuil. Lorsque le nombre d’impulsions reçues atteint cette valeur seuil, le court-circuit du moteur électrique est supprimé, ce qui permet de réduire la résistance dans les vérins (102) induite par le moteur électrique.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126384-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer le fonctionnement d’un appareillage d’aide à la conduite d’un véhicule automobile à l’approche de lieux soumis à une réglementation particulière du code de la route
Inventor: ET-THAQFY YASSINE
IPC: B60W40/02
Filed: 2021-08-24
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, du fonctionnement d’un appareillage d’aide à la conduite du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.
    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3127866-A1 (FR)
Title: Dispositif pour goûter des e-liquides
Inventor: MARTZEL OLIVIER JOEL JACKY
IPC: A24F47/00
Filed: 2021-10-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) pour goûter des e-liquides comprenant -    des moyens de raccordement (15) pour raccorder un vaporisateur d’e-liquide (30) ; -    un générateur de flux d’air pour entraîner les vapeurs d’e-liquide générées par le vaporisateur d’e-liquide (30) ; -    une source d’énergie pour actionner le générateur de flux d’air et le vaporisateur d’e-liquide (30).Le dispositif est muni en outre d’un tube de Venturi (10) comprenant une chambre d’entrée (11) et une chambre de sortie (12) reliées ensemble par une zone d’étranglement (13) ainsi qu’ une conduite latérale (14) débouchant dans la zone d’étranglement (13) ou dans la chambre de sortie (12) ;-    le générateur de flux d’air étant relié à la chambre d’entrée (11) ; et-    l’extrémité libre de la conduite latérale (14), opposée à la zone d’étranglement ou à la chambre de sortie, étant munie des moyens de raccordement (15).
Patent FR-3129498-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication dans un véhicule d’informations relatives à un dysfonctionnement d’éléments du véhicule
Inventor: NIELOT AUDREY
IPC: G06F11/22
Filed: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé et dispositif de communication dans un véhicule d’informations relatives à des dysfonctionnements d’éléments du véhicule. Lorsqu’un dysfonctionnement d’un élément électronique ou mécanique d’un véhicule est détecté (41), une première information est transmise (42) à un premier moyen d’interfaçage du véhicule dans le but d’être affichée. Suite à un action (43) d’un usager du véhicule sur cette première information affichée, une deuxième information représentative d’une zone du véhicule dans laquelle se situe l’élément présentant le dysfonctionnement détecté est transmise (45) à un deuxième moyen d’interfaçage du véhicule dans le but d’être affichée. Suite à une nouvelle action (46) de l’usager sur cette deuxième information affichée, la gravité du dysfonctionnement détecté est évaluée (47), et une troisième information est transmise (49) au deuxième moyen d’interfaçage dans le but d’être affichée si le dysfonctionnement détecté peut être corrigé par l’usager.  Figure pour l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3131900-A1 (FR)
Title: Navire comportant des moyens de traction d'un dock flottant
Inventor: MICHEL PIERRE-ALAN
IPC: B63B21/56
Filed: 2022-01-14
Abstract: TITRE : Navire comportant des moyens de traction d’un dock flottant Ce navire comportant des moyens (5, 6, 7) de traction d’un dock flottant (3) de mise en œuvre d’une embarcation (4) à partir du navire, ces moyens de traction étant munis d’une ligne de remorque (7) du dock, est caractérisé en ce que le dock flottant (3) comporte des moyens de trainée dans l’eau permettant de maintenir une tension dans la ligne de remorque (7) dans une plage prédéterminée entre une valeur minimale et une valeur maximale.   Figure pour l'abrégé : F igure 1