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Patent FR-3073371-A1 (FR)
Title: Lacet silicone a forte identite visuelle et a resistance au dechirement amelioree systeme de lacage constitue par une plaque de blocage du lacet par rapport a la chaussure
Inventor: JUGEAU LAURENCE
IPC: A43C9/00
Filed: 2017-11-13
Abstract: La présente invention vise à fournir des lacets en élastomère silicone perfectionnés en termes de marquage et/ou en terme ornemental et/ou en termes d'amélioration de la résistance au déchirement et/ou en termes d'apport de nouvelles fonctionnalités autres que les propriétés mécaniques et l'aspect extérieur, ainsi qu'une nouvelle solution de laçage. À cette fin, l'invention concerne tout d'abord un lacet (1) pour une chaussure (2) pourvue d'un passage (3) de lacet dont les deux bords (4,5) présentent des passants (7), ledit lacet (1) étant essentiellement constitué d'au moins un élastomère silicone au moins en partie réticulé et comprenant un ou plusieurs polymères silicones et des charges, et, éventuellement au moins l'un des composés suivants : catalyseur(s), réticulant(s), pigment(s), agent(s) antiadhésif(s), plastifiant(s), promoteur(s) d'adhérence. Le lacet comprend, dans sa partie médiane, une zone (9) d'identification qui forme une seule pièce avec le lacet (1) et qui est destinée, une fois le lacet (1) mis en place au travers des passants (7,7i) de la chaussure (2), à apparaître sur le cou-de-pied de la chaussure (2), entre les deux passants inférieurs (7i) situés de part et d'autre et à la base du passage (3) du lacet (1) sur la chaussure (2). La présente invention concerne également un lacet destiné à être bloqué par rapport à la chaussure (2) par une plaque nommée « BlocKnot » (30) pourvue de plusieurs passages (20) qui retiennent le lacet (1) par entrelacement des parties terminales libres des brins (81) et (82) de ce dernier dans les passages (20) et donc par grip, de préférence par cheminement des parties terminales libres des brins (81) et (82) de ce dernier au travers des passages (20) alternativement sur l'endroit et sur l'envers de la plaque (30). Le lacet est caractérisé en ce que la zone (9) d'identification présente au moins un évidement (90) dans lequel est logé au moins un insert (91) qui comporte, sur sa face extérieure apparente (13), au moins un signe (10) verbal et/ou figuratif d'identification et/ou de communication du lacet (1).
Patent FR-3074680-A1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant de l'amyline, un agoniste au recepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline et un co-polyaminoacide
Inventor: DURACHER DAVID
IPC: A61P3/10
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) de l'amyline, un agoniste au récepteur de l'amyline ou un analogue d'amyline ; b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, ledit co-polyaminoacide étant constitué d'unités glutamiques ou aspartiques et lesdits radicaux hydrophobes Hy étant de formule I suivante : caractérisée en ce que la composition ne comprend pas d'une insuline basale dont le point isoélectrique pI est compris entre 5,8 et 8,5. Elle concerne également une composition caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une insuline prandiale.
Patent FR-3075330-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie
Inventor: PARE SYLVAIN
IPC: F24S23/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention se rapport à un système de production d'énergie comportant un moyen de collecte de l'énergie solaire et des moyens de production d'électricité caractérisé en ce que la génératrice d'électricité comporte un absorbeur (5) recevant l'énergie solaire pour chauffer un gaz de détente, ledit absorbeur (5) étant disposé dans une zone de chauffage optionnel par un bruleur (8).
Patent FR-3077840-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie electrique, dispositif d'entrainement motorise et installation domotique associes
Inventor: PENEY CLEMENT
IPC: H01M2/10
Filed: 2018-02-14
Abstract: Un dispositif de stockage d'énergie électrique (24) pour une installation domotique de fermeture ou de protection solaire comprend un boîtier (31), une batterie (32), un premier support (33) et un deuxième support (34). La batterie (32) est disposée à l'intérieur du boîtier (31). Le premier support (33) est disposé au niveau d'une première extrémité (31a) du boîtier (31). Le deuxième support (34) est disposé au niveau d'une deuxième extrémité (31b) du boîtier (31). Le dispositif (24) comprend également un premier bouchon (35) et un deuxième bouchon (36). Le premier bouchon (35) est assemblé avec le boîtier (31) au niveau de la première extrémité (31a) du boîtier (31). Le deuxième bouchon (36) est assemblé avec le boîtier (31) au niveau de la deuxième extrémité (31b) du boîtier (31). En outre, chacun des premier et deuxième supports (33, 34) est assemblé avec l'un des premier et deuxième bouchons (35, 36) au moyen d'éléments de fixation par encliquetage élastique (37a, 37b).
Patent FR-3082160-A1 (FR)
Title: Systeme de commande du groupe motopropulseur d’un vehicule hybride avec gestion de la surpression dans la rampe d’injection
Inventor: CONSTANS FABIEN
IPC: B60W20/15
Filed: 2018-06-12
Abstract: Système de commande du groupe motopropulseur (4) d'un véhicule hybride (1) qui comporte un moteur à combustion interne (5), une machine électrique (6) et un accumulateur électrique (9), le système réalisant les étapes suivantes : • détecter une surpression dans la rampe d'injection (13), par rapport à une pression de consigne ; • injecter dans le moteur à combustion interne (5) une quantité de carburant prédéterminée correspondant au volume de carburant à évacuer de la rampe d'injection (13) pour faire baisser la pression dans la rampe d'injection (13) jusqu'à la pression de consigne ; • commander la machine électrique (6) en mode générateur pour absorber le couple généré par l'injection de la quantité de carburant prédéterminée dans le moteur à combustion interne (5).
Patent FR-3084995-A1 (FR)
Title: Vetement de contention pour femme enceinte, et son procede de fabrication
Inventor: MESMIN COLINE
IPC: A61F13/08
Filed: 2018-08-16
Abstract: L'invention concerne un vêtement de contention (1) pour femme enceinte, comprenant un collant (10) et une ceinture (20) assemblés l'un avec l'autre, le collant (10) étant une orthèse médicale de compression ou un bas de ville, caractérisé en ce que la ceinture (20) comprend : une première bande (30) qui s'étend de manière ininterrompue sur le tour de taille entre deux extrémités (31, 32) jointes, et qui est destinée à être mise en contact avec la peau, sur le ventre et le dos de la femme enceinte, par enfilage ou par mise en œuvre de moyens de réglage (60) disposés aux deux extrémités (31, 32), et une deuxième bande (40) réalisée en matériau moins élastique que la première bande (30) et disposée en renfort sur cette dernière pour soutenir le ventre pesant vers l'avant et ainsi soulager le dos de la femme enceinte. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un vêtement de contention (1) pour femme enceinte.
Patent FR-3085772-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de l'utilisation d'un appareil fonctionnant avec un accessoire ou un consommable
Inventor: DEBELLEIX OLIVIER
IPC: G06F21/70
Filed: 2018-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un organe périphérique amovible, comprenant des étapes consistant à : interdire le transfert d'une commande reçue par l'organe périphérique directement à un circuit à commander (ADV) de l'organe périphérique, sans transiter par un microcircuit sécurisé (AMC) de l'organe périphérique (P1), exécuter une procédure d'authentification mutuelle entre le microcircuit sécurisé et un processeur (DMC) d'un appareil, placé en communication avec le microcircuit, et si l'authentification mutuelle se termine avec succès : recevoir par l'organe périphérique une commande (ECM) à traiter, pour contrôler le circuit à commander, transmettre au microcircuit la commande reçue, transformer, par le microcircuit, la commande reçue en une commande (CMD) exécutable par le circuit à commander, transmettre, par le microcircuit au circuit à commander, la commande transformée, et exécuter la commande transformée par le circuit à commander.
Patent FR-3088233-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une installation photovoltaique flottante
Inventor: GAVEAU ALEXIS
IPC: H02S20/00
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'obtention d'une installation photovoltaïque flottante, comprenant des flotteurs pour assurer sa flottabilité, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, - une étape de moulage par injection au niveau d'un site de moulage par injection - une étape de fourniture d'un équipement comprenant comme composants pour l'obtention de ladite installation photovoltaïque flottante au moins lesdites préformes d'injection soufflage, - une étape de moulage par soufflage au niveau d'un site de moulage par soufflage pour laquelle on souffle les préformes d'injection soufflage (Pf) dans au moins un moule de soufflage, obtenant lesdits flotteurs, - une étape d'assemblage au niveau d'un site de pose (S4) de l'installation photovoltaïque flottante pour laquelle on assemble lesdits flotteurs directement, entre eux, ou indirectement à d'autres composants de l'équipement pour l'obtention de ladite installation photovoltaïque flottante.
Patent FR-3084607-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration pour deplacer un objet
Inventor: LIAO PO-LIN
IPC: B25J15/06
Filed: 2018-08-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’aspiration comprenant un corps principal (1), un ensemble de dépressurisation (13), un couvercle protecteur (2) et au moins un premier élément de vissage. Le corps principal (1) comprend un corps en disque (11) et un élément pompe (12). L’ensemble de dépressurisation (13) est disposé sur le corps principal (1) et peut communiquer entre le corps en disque (11) et l’élément pompe (12). L’ensemble de dépressurisation (13) comprend un bouton de décompression et au moins un premier trou traversant. Le couvercle protecteur (2) est fixé à recouvrement à l’ensemble de dépressurisation (13) et comprend au moins un second trou traversant. Chaque premier élément de vissage est disposé à travers un second trou traversant et inséré dans un premier trou traversant, et le couvercle protecteur (2) et l’ensemble de dépressurisation (13) sont vissés au corps principal (1) par l’au moins un premier élément de vissage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090862-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse de l’environnement spatial et dispositif associé
Inventor: LILENSTEN JEAN
IPC: G01J3/28
Filed: 2018-12-19
Abstract: Procédé d’analyse de l’environnement spatial et dispositif associé L’invention se rapporte à un procédé d’analyse de rayonnement émis par la haute atmosphère comprenant les étapes consistant à collecter un faisceau provenant d’une direction (h, A) de l’atmosphère, à polariser le faisceau collecté, à sélectionner au moins une gamme de fréquences du faisceau collecté et à mesurer une intensité de l’au moins une gamme de fréquences du faisceau collecté et polarisé (I(θ,t)) en fonction de l’angle θ(t). Le procédé comprend l’étape consistant à déterminer, à partir des valeurs de I(θ,t) recueillies sur une rotation d’au moins π/2 radians du polariseur d’angle variable : ● au moins un paramètre physique et/ou chimique et/ou électromagnétique de la haute atmosphère, et/ou une variation d’au moins un paramètre physique et/ou chimique et/ou électromagnétique de la haute atmosphère, et/ou ● une probabilité de dysfonctionnement et/ou de dégradation de réseaux et/ou d’installations et/ou de systèmes et/ou dispositifs électriques et/ou électroniques. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3092603-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection à l’égard de la noyade, en particulier pour animaux, utilisation de ce dispositif et plan d’eau comprenant au moins un tel dispositif
Inventor: ROSSO CAROLE
IPC: E04H4/06
Filed: 2019-02-11
Abstract: Ce dispositif de protection (1), qui est destiné à être installé sur un plan d’eau, comprend :
    
            
                une plate-forme principale (10), destinée à reposer sur la surface dudit plan d’eau, cette plate-forme comprenant des moyens (14,16) d’immobilisation par rapport au fond du plan d’eau,
                au moins un organe ou bras de sauvetage (30), destiné à être au moins partiellement immergé au-dessous de la surface de l’eau, chaque organe de sauvetage comprenant :
            
        
            des moyens (68) de fixation sur la plate-forme
            au moins un élément de flottaison (60)
            au moins un élément d’accrochage (40), permettant l’appui de l’animal.
    Ce dispositif assure par conséquent une protection efficace vis-à-vis de la noyade, pour des animaux de petite taille ou de taille moyenne, tout en pouvant s’adapter à des plans d’eau de surfaces différentes.
    Figure 1.
Patent FR-3094822-A1 (FR)
Title: Évaluation de tuteurs pour la mise en correspondance de tuteurs négociés
Inventor: BATES JAMES NICOLO
IPC: G06Q50/20
Filed: 2019-04-03
Abstract: Un procédé d’évaluation de tuteurs pour la mise en correspondance de tuteurs négociés comprend la réception d'une demande de services de tutorat de la part d'un étudiant enregistré à une sélection de cours dans un établissement d'enseignement, la demande spécifiant un cours, un moment du tutorat et la durée du tutorat. Par la suite, un groupe de tuteurs est identifié, chacun ayant été enregistré pour effectuer du tutorat dans le cours spécifié, comme ayant déjà complété une formation dans le cours spécifié et ayant atteint une note minimale dans le cours spécifié. Une évaluation pour chacun des tuteurs de l'ensemble est ensuite récupérée et l'étudiant est mis en correspondance au tuteur le mieux noté de l'ensemble. Enfin, le tuteur mis en correspondance est assigné à l'étudiant en tant que tuteur fournissant les services de tutorat au moment du tutorat. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095377-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle pour véhicule automobile, véhicule automobile, procédé de contrôle et programme d’ordinateur associés
Inventor: DARNAUD THOMAS
IPC: B60W50/00
Filed: 2019-04-25
Abstract: Dispositif de contrôle pour véhicule automobile, véhicule automobile, procédé de contrôle et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif de contrôle (45) destiné à être embarqué dans un véhicule automobile (10) comportant un compartiment passager (35) et au moins un équipement (40A, 40B, 40C, 40D, 40E, 40F, 40G, 40H, 40I) de service au(x) passager(s) (49) du compartiment passager (35), le dispositif de contrôle (45) étant prévu pour être relié à chaque équipement de service au(x) passager(s) (40A, 40B, 40C, 40D, 40E, 40F, 40G, 40H, 40I) et comportant : - un module de détection configuré pour détecter au moins un passager (49) du compartiment passager (35), - un module de classification configuré pour classifier le passager (49) détecté dans au moins une catégorie de passagers, et - un module de génération configuré pour générer en fonction au moins de ladite catégorie de passager une commande de l’au moins un équipement de service au(x) passager(s) (40A, 40B, 40C, 40D, 40E, 40F, 40G, 40H, 40I). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3097911-A1 (FR)
Title: Système de vis électriquement isolée et son procédé de fabrication
Inventor: BHATNAGAR YVAN
IPC: F16B23/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: TITRE : Système de vis électriquement isolée et son procédé de fabrication Ce système (2) de vis électriquement isolée comprend une vis métallique (4), comprenant une tige filetée (44) définissant un axe principal (Z2) du système, au moins une partie métallique (42, 84), appartenant à la vis métallique ou à une tête rapportée métallique (8), présentant une surface extérieure (422, 842) anti-rotation autour de l’axe principal et deux surfaces axiales d’arrêt (424, 844) opposées, et une pièce électriquement isolante (6), réalisée d’un seul tenant dans un matériau électriquement isolant et comprenant, respectivement pour chaque partie métallique, un logement (64, 66) de réception de ladite partie métallique. Pour faciliter l’obtention de la liaison entre la pièce électriquement isolante et chaque partie métallique, chaque logement présente une surface intérieure (642, 662) anti-rotation autour de l’axe principal, coopérant avec la surface extérieure anti-rotation pour bloquer en rotation la partie métallique par rapport à la pièce électriquement isolante autour de l’axe principal, et deux surfaces axiales de capture (644, 664) opposées, coopérant avec les surfaces axiales d’arrêt de la partie métallique concernée pour bloquer en translation ladite partie métallique par rapport à la pièce électriquement isolante le long de l’axe principal. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3084629-A1 (FR)
Title: Procédé de guidage d’un véhicule dans un environnement de parking
Inventor: SCHMID ROLAND
IPC: G08G1/14
Filed: 2019-07-29
Abstract: Titre : Procédé de guidage d’un véhicule dans un environnement de parking Procédé de guidage d’un véhicule (100) entre une position de départ (1) et une position de destination (5), attribuée par une installation centrale (120). L’environnement comprend un ensemble d’installations de guidage (130) ayant un champ de vision (140) dans lequel chaque installation (130) reconnaît le véhicule (100) et les obstacles. Selon le procédé, on planifie un trajet entre la position de départ (1) et la position de destination (5) avec l’installation centrale (120). Une succession d’installations (130) guidant successivement le véhicule (100) vers sa position de destination (5). On détermine une trajectoire avec l’installation de guidage (130) vers la position de destination (5) ou une position de transfert (2, 3) complètement à l’intérieur du champ de vision (140). On transmet la trajectoire au véhicule (100). Figure 3
Patent FR-3102500-A1 (FR)
Title: Ouvrant de vehicule automobile a charniere inclinee et vehicule automobile associe
Inventor: BAUDLOT François
IPC: E05D5/06
Filed: 2019-10-29
Abstract: Cet ouvrant de véhicule automobile comporte une surface (26) d’une partie fixe de la carrosserie du véhicule et au moins un panneau (20) mobile équipé d’au moins une charnière. La charnière comporte un premier bras (22) solidaire du panneau (20) et un second bras (24) solidaire de la surface (26) précitée. Le premier bras (22) est mobile en rotation par rapport au second bras (24) autour d’un axe d’articulation (27) traversant les premier et second bras (22, 24). Au moins une partie du second bras (24) est inclinée d’un angle inférieur à 90° par rapport à la surface (26) précitée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105448-A1 (FR)
Title: Dispositif de scan à excentrique amélioré
Inventor: TREMOLIERES SYLVAIN
IPC: G02B23/16
Filed: 2019-12-20
Abstract: Dispositif de scan à excentrique amélioré L’invention concerne un dispositif de scan (10), comprenant :    - Un objet (12) à orienter, tel qu’un miroir,    - Un bras de levier (18) comprenant une extrémité proximale (18A) solidaire de l’objet à orienter, et une extrémité distale (18B) pivotante,    - Un capteur de référence (22) de position de l’objet à orienter,    - Un système à excentrique (16) configuré pour conférer un mouvement d’oscillation angulaire à l’objet à orienter via l’extrémité distale pivotante du bras de levier, le système à excentrique comprenant un motoréducteur (20) et un excentrique (21).     Figure 1A
Patent FR-3110355-A1 (FR)
Title: Article chaussant comportant une section transparente, en particulier pour personnes ayant des difficultés à s’exprimer
Inventor: MAILLOT YANNICK
IPC: A43B7/00
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention concerne un article chaussant (1) comprenant une semelle (4) configurée pour recevoir une plante de pied (5), et une enveloppe supérieure (8) configurée pour loger une portion supérieure du pied (2) au-dessus de la semelle (4), de sorte que l’article chaussant (1) recouvre le pied (2) à l’exception d’au moins une zone phalangique, l’enveloppe supérieure (8) étant sensiblement opaque, caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins une section sensiblement transparente (7) s’étendant au niveau de ladite zone phalangique. L’invention concerne en outre une méthode et une utilisation sur la base d’un tel article chaussant. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111741-A1 (FR)
Title: Anode de forte densite d’energie et de puissance pour batteries
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M4/80
Filed: 2020-06-23
Abstract: Cette invention concerne un procédé de fabrication d’un organe anodique pour une batterie secondaire à ions de lithium d’une capacité supérieure à 1 mA h. L’organe anodique est fabriqué à partir d’une suspension colloïdale présentant des agrégats ou des agglomérats de nanoparticules monodisperses d’un matériau conducteur d’ions de lithium de diamètre primaire moyen compris entre 5 nm et 100 nm présente une mésoporosité comprise entre 35 % et 70 % en volume. Cet organe anodique peut être utilisé dans une batterie à ions de lithium. Lors de son premier chargement, du lithium métallique précipite dans les mésopores de l’organe anodique et forme l’anode.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114873-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: PERRIN THIBAUT
IPC: H01M10/613
Filed: 2020-10-07
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
    L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (10), notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, ce dispositif comportant une plaque supérieure et une plaque inférieure assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, notamment un fluide choisi parmi les fluides réfrigérants suivants R134a, R1234yf ou R744, dispositif dans lequel au moins certains des canaux débouchent dans au moins une chambre de virage grâce à laquelle le fluide peut accomplir un virage (20), dispositif dans lequel l’un au moins de la chambre de virage et des canaux (13) comporte un élément de renfort mécanique (27) formé sur une paroi de cette chambre de virage ou de l’un des canaux, cet élément de renfort (27) étant agencé pour améliorer la tenue mécanique de la chambre et/ou du canal contre de potentielles déformations sous l’action d’une pression élevée. 
    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118724-A1 (FR)
Title: Elément de garniture de véhicule
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B60R13/02
Filed: 2021-01-13
Abstract: Elément de garniture de véhicule
    L’élément de garniture comprend une première couche structurelle (16) formée d’un mélange de premières fibres (22) de Polytéréphtalate d'éthylène liées entre elles par un liant (24) en copolymère de polyéthylène, et une seconde couche (18) de parement intégralement formée de secondes fibres (26) de Polytéréphtalate d'éthylène. Une partie des secondes fibres (26) de la seconde couche (18) s’étendent dans la première couche (16) et sont liées avec les premières fibres de la première couche par le liant en copolymère de polyéthylène.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3119938-A1 (FR)
Title: Module de batterie comprenant des cellules cylindriques refroidies
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: H01M50/242
Filed: 2021-02-16
Abstract: Module de batterie de stockage d’énergie électrique comprenant une cage (1) et un couple de cellules droites cylindriques (2) côte à côte maintenues en position parallèle entre-elles par ladite cage (1), cette cage comprenant une paroi (3) entourant la surface cylindrique de chaque cellule (2) sur une longueur donnée (L) et comprenant un ajourage (4) traversant l’épaisseur de la paroi (3) de sorte à laisser circuler un fluide diélectrique entre chaque cellule (2), caractérisé en ce que la paroi (3) comprend, entre deux génératrices les plus proches des cylindres des deux cellules (2), une zone de matière pleine (5) s’étendant sur toute la longueur donnée (L).    Figure 1.