baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002546-A1 (FR)
Title: Bielle appartenant a un metier a tisser et metier a tisser comprenant cette bielle
Inventor: TARDY BASTIEN
IPC: D03C1/14
Filed: 2013-02-25
Abstract: Cette bielle (6) de liaison de deux articulations d'axes parallèles et de transmission à un cadre de lisses appartenant à un métier à tisser, des mouvements d'oscillation d'un levier de sortie d'un dispositif de formation de la foule, comprend un premier embout (60) de liaison à une première articulation et solidaire d'un barreau longitudinal, un deuxième embout (62) de liaison à une deuxième articulation et comportant des moyens de serrage du barreau accessibles depuis un côté de la bielle et des moyens d'écartement (64) des embouts le long d'un axe longitudinal (X6) de la bielle. Les moyens d'écartement (64) comprennent un organe d'appui (640) sur une surface inclinée (612, 630) dont la normale est comprise dans un plan perpendiculaire (P6) aux axes des articulations et inclinée par rapport à l'axe longitudinal (X6) de la bielle alors que l'organe d'appui (640) est déplaçable dans une direction perpendiculaire à un plan (P34) contenant les axes (X3, X4) des articulations.
Patent FR-3005564-A1 (FR)
Title: Instrument destine a etre utlise pour modifier le volume de l'estomac d'un patient.
Inventor: LEBLANC JEROME
IPC: A61F5/00
Filed: 2013-05-20
Abstract: L'invention concerne un instrument (10) destiné à être utilisé pour modifier le volume de l'estomac d'un patient. L'invention se caractérise par le fait que l'instrument comporte : un corps (12) ayant une extrémité distale (12a); un dispositif de serrage (16) comportant des premier (18) et second (20) bras montés pivotants à l'extrémité distale (12a) du corps (12) tout en étant pivotants l'un par rapport à l'autre, chacun des premier et second bras (18,20) comportant une pluralité de guides pour le passage d'une aiguille à suture ; un dispositif d'ouverture (30) pour écarter les premier et second bras (18,20) l'un de l'autre en les faisant pivoter l'un par rapport à l'autre; et un dispositif de fermeture (40) pour rapprocher les premier et second bras (18,20) l'un de l'autre en les faisant pivoter l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3008632-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage des canalisations du reseau d'eau potable d'un aeronef
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: B64F5/00
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (D) de production de liquide chaud et notamment d'eau chaude à des fins de mise en oeuvre d'un procédé de traitement d'un réseau (R) de canalisations d'eau potable d'un aéronef (A), ledit dispositif (D) étant indépendant dudit aéronef (D) et venant se connecter audit réseau (R) de manière ponctuelle et étant alimenté en liquide, remarquable en ce qu'il comprend un châssis mobile (C) supportant une pluralité de sous-ensembles fonctionnels nécessaires à la production d'un liquide chaud dont une chaudière à gaz à foyer fermé à condensation (110). Applications : nettoyage canalisations des aéronefs
Patent FR-3011344-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes dont les branches sont reliees au tenon par un axe d'articulation forme par une douille a vis
Inventor: PIRINOLI WALTER
IPC: G02C5/22
Filed: 2013-10-01
Abstract: Monture dont le tenon (20) est relié à une patte d'articulation (40) de la branche (50) par un pivot (30) formé par une vis à douille (31, 32) engagée dans deux boucles (23, 24) formées par l'extrémité du tenon (20). Une languette élastique (25) dans l'intervalle entre les deux bandes latérales (23, 24) couvre l'axe et le pivot (30) de façon à tenir le bloc-palier (41) en position d'ouverture ou en position repliée de la branche (50) en venant en appui contre les surfaces (412, 414).
Patent FR-3013463-A1 (FR)
Title: Branche pour une monture de lunettes
Inventor: BELLONE DENIS
IPC: G02C5/20
Filed: 2013-11-19
Abstract: L'invention concerne une branche (100) pour une monture de lunettes, ladite branche (100) comportant : - un fourreau (102) réalisé dans un matériau extensible, - une palette (104) logée à l'intérieur du fourreau (102), - un coulisseau (106) disposé en partie à l'intérieur du fourreau (102) et mobile en translation par rapport à la palette (104), et - des moyens de réglage (108) disposés à l'intérieur du fourreau (102) et présentant des premiers moyens d'indexation (110) solidaires du coulisseau (106) et des deuxièmes moyens d'indexation (112) solidaires de la palette (104), les premiers moyens d'indexation (110) et les deuxièmes moyens d'indexation (112) étant prévus pour prendre alternativement une première position dans laquelle ils coopèrent pour bloquer la translation du coulisseau (106), et une deuxième position dans laquelle ils ne coopèrent pas autorisant ainsi la translation du coulisseau (106).
Patent FR-3014661-A1 (FR)
Title: Tete de mannequin de vitrine facilitant sa personnalisation
Inventor: MESGUICH JEAN-MARC
IPC: A47F8/00
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne une tête de mannequin de vitrine, comprenant : -un organe de personnalisation (2) comportant : -une paroi (21) à l'aspect d'un œil ou bouche ; -un plot de guidage (22) s'étendant depuis une surface intérieure sur une profondeur au moins égale à 4 mm et comportant une section au moins égale à 2 cm2 ; -un support présentant une surface extérieure en forme de visage avec au moins un orifice (32) ménagé à l'emplacement d'un œil ou bouche et comportant : -un premier tronçon (321) s'étendant sur une profondeur au moins égale à 4 mm et présentant une section complémentaire de celle du plot de guidage (22) ; -un deuxième tronçon (322) comportant un filetage; -une vis (4) vissée dans le filetage; -un dispositif de maintien comportant un premier élément à aimantation permanente (23) et un deuxième élément (42) subissant un effort d'attraction magnétique du premier élément.
Patent FR-3018134-A1 (FR)
Title: Dispositif pour sondages d'opinion avec temporisation modulable
Inventor: VITKINE ROBERT
IPC: G09B7/00
Filed: 2014-03-03
Abstract: La présente invention a pour objet, à titre de produit industriel et nouveau, un dispositif de comptage pour sondages d'opinion caractérisé en ce qu'il permet de moduler la durée de temporisation entre les appuis sur les boutons afin de s'adapter à la présence réelle ou supposée d'enfants et empêcher leurs votes successifs en rafale. Un boîtier (1) permet de recueillir en veille permanente des votes ou des opinions sans intervention humaine, à l'aide de boutons (2), reliés à un circuit de comptage et de stockage des séries. Une temporisation évite les votes successifs en rafale et le temps de latence entre chaque appui est modulé selon la présence supposée d'un enfant. La temporisation est ajustée par un système mesurant la pression exercée par l'utilisateur, ou mesurant sa taille ou sa volumétrie. La temporisation est alternativement ajustée automatiquement selon les jours et les heures. La temporisation est alternativement ajustée à distance par un opérateur ou un système informatique.
Patent FR-3016964-A1 (FR)
Title: Dispositif a ondes evanescentes, et procede de mise en oeuvre
Inventor: TARIEL HUGUES
IPC: G01N21/3577
Filed: 2014-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) comprenant un support (14) comportant un guide d'onde (42) permettant la propagation de lumière à au moins une longueur d'onde générant vers l'extérieur des ondes évanescentes. Selon l'invention le dispositif comprend des moyens de réception d'un échantillon liquide configurés pour réceptionner l'échantillon le liquide au contact du guide d'onde (42) de manière à imprégner le guide d'onde avec une partie de l'échantillon liquide et des moyens actionnables de retrait du contact de l'échantillon liquide d'avec du guide d'onde (42).
Patent FR-3020024-A1 (FR)
Title: "procede de gestion de l'alimentation electrique d'ecrans de visualisation embarques a bord d'un vehicule automobile"
Inventor: BLANDIN DENIS D
IPC: B60R16/033
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'alimentation électrique d'écrans (22, 24, 26) de visualisation embarqués à bord d'un véhicule automobile, le véhicule comportant : - une batterie (28) électrique ; - un organe (29) de démarrage du véhicule fonctionnel uniquement lorsqu'il est alimenté avec une tension électrique supérieure ou égale à un seuil (Sa) d'activation ; - un écran (22) principal alimenté par la batterie (28) ; - un écran (24, 26) accessoire alimenté par la batterie (28) ; - une unité (30) électronique de commande ; caractérisé en ce que, lorsque le niveau de tension (U) de la batterie (28) est inférieur à un premier seuil (S2) déterminé d'extinction, au moins un écran (26) accessoire est éteint par l'unité (30) électronique de commande, le premier seuil (S2) d'extinction étant supérieur au seuil (Sa) d'activation.
Patent FR-3021719-A1 (FR)
Title: Moyeu de palier a roulement
Inventor: GUILLAUME SEBASTIEN
IPC: F16C19/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention concerne un moyeu (1) de palier à roulement comprenant un fût (2) et un flasque (3) de fixation qui est associé autour dudit fût, ledit flasque présentant une paroi externe (10) sur laquelle s'étend une structure (15) de centrage sur au moins une portée (16a-16c) de laquelle un élément est destiné à être monté pour être fixé audit moyeu, ledit flasque étant équipé d'un manchon (17) qui est fixé sur la paroi externe (10) en s'étendant au moins autour de la portée (16a-16c) de la structure (15) de centrage.
Patent FR-3023186-A1 (FR)
Title: Procede pour limiter l'auto-echauffement de catalyseurs actives
Inventor: DUFRESNE PIERRE
IPC: B01J27/049
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour limiter l'auto-échauffement de catalyseurs activés sous forme de particules, dans lequel les particules de catalyseur sont placées en mouvement au sein d'un flux de gaz chaud les traversant, et une composition liquide contenant un ou plusieurs polymère(s) filmogène(s) est pulvérisée sur les particules en mouvement, jusqu'à l'obtention sur la surface desdites particules d'une couche protectrice contenant ledit polymère filmogène et présentant une épaisseur moyenne inférieure ou égale à 20 µm. La présente invention a également pour objet l'utilisation de ce procédé pour réduire les quantités de gaz toxiques susceptibles d'être émis par les catalyseurs activés, ainsi que le catalyseur activé recouvert d'une couche protectrice continue, susceptible d'être obtenu par ce procédé.
Patent FR-3024513-A1 (FR)
Title: Actionneur de freinage pour vehicule
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D125/40
Filed: 2014-07-30
Abstract: L'actionneur de freinage (10) de véhicule comporte : - une vis (12), - un carter taraudé (18) en prise avec la vis (12) au moyen d'une liaison irréversible, et - un moteur électrique (M) de commande d'un mouvement de la vis (12) par rapport au carter (18) ou du carter par rapport à la vis de sorte que ce mouvement actionne un élément de freinage (E).
Patent FR-3024511-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage pour un vehicule automobile
Inventor: ARHAB RABAH
IPC: F16D25/10
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) pour un véhicule automobile, comprenant des moyens d'entrée de couple (2) destinés à être couplés à un vilebrequin, un premier arbre de sortie de couple (31), un second arbre de sortie de couple (37), un premier mécanisme d'embrayage apte à coupler ou découpler les moyens d'entrée de couple (2) et le premier arbre de sortie de couple (31), un second mécanisme d'embrayage apte à coupler ou découpler les moyens d'entrée de couple (2) et le second arbre de sortie de couple (37),
Patent FR-3026407-A1 (FR)
Title: Procede de transformation d'une charge comprenant une biomasse lignocellulosique utilisant un catalyseur homogene acide en combinaison avec un catalyseur heterogene comprenant un support specifique
Inventor: GIRARD ETIENNE
IPC: C08H8/00
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation d'une charge choisie parmi la biomasse lignocellulosique et les hydrates de carbone, seuls ou en mélange, en composés mono- ou polyoxygénés, dans lequel la charge est mise en contact, simultanément, avec un système catalytique comprenant un ou plusieurs catalyseurs homogènes choisis parmi les acides inorganiques et les acides organiques de Bronsted et un ou plusieurs catalyseurs hétérogènes comprenant au moins un métal choisi parmi les métaux des groupes 6 à 11 et les métaux du groupe 14 de la classification périodique et un support choisi parmi les pérovskites de formule générale ABO3 dans laquelle A est choisi parmi les éléments Mg, Ca, Sr, Ba et La, et B est choisi parmi les éléments Fe, Mn, Ti et Zr, les oxydes des éléments choisis parmi le lanthane, le néodyme et l'yttrium, le cérium et le niobium, seuls ou en mélange, et les oxydes mixtes choisis parmi les aluminates de zinc, de cuivre et de cobalt, seuls ou en mélange, dans une même enceinte réactionnelle, en présence d'au moins un solvant, ledit solvant étant de l'eau seule ou en mélange avec au moins un autre solvant, sous atmosphère réductrice, et à une température comprise entre 50°C et 300°C, et à une pression comprise entre 0,5MPa et 20MPa.
Patent FR-3027850-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une chaine de traction comportant un volant d'inertie
Inventor: DUMOUCHEL PIERRE EMMANUEL
IPC: B60W30/18
Filed: 2014-11-04
Abstract: Dans ce procédé de commande d'une chaîne de traction (10) d'un véhicule automobile comportant un moteur thermique (5), un dispositif de stockage (6) d'énergie mécanique, une transmission (8) à variation continue de démultiplication entre un arbre d'entrée (20) et un arbre de sortie (21), un premier moyen (100) de couplage disposé entre le moteur (5) et l'arbre d'entrée (20), l'arbre d'entrée (20) étant lié audit moyen de stockage (6), le procédé comporte une première étape consistant à augmenter la démultiplication de la transmission (8). La première étape consiste en outre à maintenir le premier moyen (100) ouvert et à augmenter le régime du moteur (5) jusqu'à un régime prédéterminé.
Patent FR-3028299-A1 (FR)
Title: Ventilateur pour automobile a pales optimisees pour les forts debits
Inventor: DEMORY BRUNO
IPC: F04D29/38
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne une hélice de ventilation (1) comprenant un moyeu (2) et des pales (3) s'étendant radialement vers l'extérieur à partir du moyeu (2) entre un pied de pale (3a) et une tête de pale (3b), qui est caractérisée en ce que lesdites pales (3) présentent, dans les vingt derniers pourcents de leur envergure, au moins une corde dont la longueur est au moins égale à 1,5 fois la plus petite longueur de corde sur toute l'envergure de la pale. La pale comporte avantageusement, dans lesdits vingt derniers pourcents d'envergure de la pale, au moins une portion de sa ligne à mi-corde ayant une courbure arrière et un calage qui évolue d'au moins +5°..
Patent FR-3031863-A1 (FR)
Title: Systeme evolutif et methodes pour la surveillance et le controle d'une installation sanitaire par des dispositifs connectes distribues
Inventor: SOMAJINI CLAUDE
IPC: H04Q9/00
Filed: 2015-01-19
Abstract: Le but du système selon l'invention est de contrôler et de surveiller l'ensemble d'une installation sanitaire en utilisant divers dispositifs connectés spécialisés (9-4 à 9-6, 9-9, 9-11 à 9-14 et 9-16 à 9-18) distribués sur l'installation sanitaire, communiquant entre eux et sur le réseau internet. Chacun de ces dispositifs connectés réalise sa ou ses fonctions en utilisant les informations communiquées par les autres dispositifs connectés. Chacun de ces dispositifs connectés réalise sa ou certaines ses fonctions de manière autonome en cas de rupture de la communication avec les autres dispositifs connectés. Le ou les utilisateurs peuvent, depuis les appareils mobiles ou fixes tels que Smartphone, tablette tactile, ordinateur, serveur etc. connectés sur internet (9-25), interagir avec les dispositifs connectés, être averti en temps réel des disfonctionnements et recevoir des informations sur l'état de l'installation sanitaire.
Patent FR-3033807-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de vanne pour maitriser la vitesse de descente gravitaire d'une vanne d'ouvrage d'art de retenue des eaux, et ensemble vanne correspondant
Inventor: JOHANNY FRANCK
IPC: E02B8/06
Filed: 2015-03-18
Abstract: L'invention concerne un système de commande de vanne (1) pour maîtriser la vitesse de descente gravitaire d'une vanne (2, 43) à laquelle est couplée au moins une crémaillère (12). Le système (1) comprend : pour la ou chaque crémaillère (12), un pignon engrenant ladite crémaillère (12) ; des moyens (11) de transmission du mouvement dudit pignon à une pompe (28) ; et un circuit hydraulique comprenant ladite pompe (28) et un réservoir de fluide hydraulique circulant dans le circuit par ladite pompe (28) entraînée en rotation lors d'une descente gravitaire et ayant une vitesse de rotation limitée par des moyens de limitation (34, 35) du débit de refoulement de la pompe (28) prévus pour obtenir une descente de la vanne (2, 43) à une vitesse souhaitée. L'invention concerne également un ensemble vanne comprenant une vanne (2, 43) et un tel système de commande de vanne (1).
Patent FR-3036134-A1 (FR)
Title: Boitier de sortie de fluide de refroidissement d’un moteur
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F01P11/04
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention porte sur un boîtier (1) de sortie d'un fluide de refroidissement destiné à un circuit de refroidissement d'un moteur (14) thermique de véhicule automobile, le boîtier (1) comprenant des premières entrée et sortie destinées à déboucher respectivement dans une première conduite d'entrée ou de sortie (20, 21) en provenance ou vers un radiateur (2) du circuit et une deuxième sortie destinée à être raccordée à une deuxième conduite de sortie (40) débouchant dans une portion d'entrée (15a) de circuit interne au moteur (14), le boîtier (1) comprenant une deuxième entrée (41) destinée à la relier à une portion de sortie (15c) du circuit interne au moteur (14). Le boîtier (1) comprend intérieurement une vanne (6) de pilotage du débit à la deuxième entrée, un thermostat (12) obturant ou ouvrant au moins partiellement la première sortie et un clapet de pression (13) disposé au voisinage de la deuxième sortie.
Patent FR-3042083-A1 (FR)
Title: Procede pour identifier automatiquement une organisation en fonction d'un numero d'identification ip du protocole internet
Inventor: CHAILLOU STEPHANE
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-10-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour identifier automatiquement l'organisation Iy en fonction d'un numéro d'identification IPx, consistant à mettre en œuvre conjointement les trois traitements suivants : - interroger les bases de données des registres Internet régionaux par une requête comprenant ledit numéro d'identification IPx, et enregistrer dans une mémoire locale la réponse transmise par lesdits registres Internet régionaux ; - procéder à une résolution inverse dudit numéro d'identification IPx, et enregistrer dans une mémoire locale la réponse transmise ; - interroger une base de données locale contenant les résultats de traitements périodiques de collecte automatique d'informations.
Patent FR-3045896-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une transaction depuis un terminal mobile
Inventor: BELLEE ARNAUD
IPC: G06Q20/40
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre d'une transaction depuis un terminal mobile (1) comprenant un module de traitement de données (11) et un élément de sécurité (12) sur lequel sont stockés une pluralité de modules de transaction, chaque module de transaction étant associé à une carte électronique, et adapté pour autoriser une transaction pour le compte de ladite carte électronique lorsqu'il est activé sur présentation d'un code confidentiel associé, Le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par l'élément de sécurité (12) d'étapes de : (a) réception d'une requête de transaction visant un module de transaction de ladite pluralité ; (b) réception par un module d'authentification également stocké sur l'élément de sécurité (12) d'un code d'authentification unique valide obtenu via une interface (13) du terminal (1), le module d'authentification stockant les codes confidentiels associés à chacun des modules de transaction, et étant lui-même activable sur présentation dudit code d'authentification ; (c) Activation par le module d'authentification du module de transaction visé, et émission d'une autorisation de transaction en réponse à ladite requête de transaction.
Patent FR-3046154-A1 (FR)
Title: Procede d'amplification par un resonateur mecanique.
Inventor: COLLIN EDDY
IPC: B81B7/02
Filed: 2015-12-28
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine des amplificateurs, et concerne un amplificateur électromécanique comportant au moins un résonateur mécanique (1) présentant au moins un mode de résonance mécanique et caractérisé en ce qu'il comporte au moins : - un additionneur (5) de signaux électriques ; - un filtre (4) de signaux électriques passe bande et de haut facteur de qualité ; - un premier transducteur électromécanique adapté à imposer un régime d'oscillations non-linéaires audit résonateur mécanique (1) ; - un second transducteur électromécanique dans lequel ladite bande passante dudit filtre (4) est choisie de telle sorte que le signal en sortie dudit filtre (4) présente une amplitude qui dépend linéairement dudit signal d'entrée (2).
Patent FR-3047052-A1 (FR)
Title: Vilebrequin avec revetement oleophobe
Inventor: AGNOLI FABRICE
IPC: F16C3/10
Filed: 2016-01-25
Abstract: Vilebrequin (10) de moteur thermique de véhicule automobile monté mobile en rotation comportant au moins un tourillon (12) et un maneton (14) séparé par un bras (11) de manivelle, ledit bras de manivelle comportant à une extrémité un contrepoids (17) dont le volume peut être plongé dans une nappe d'huile, Caractérisé en ce qu'une une partie (18) du bras de manivelle (11) comprenant le contrepoids (17) comporte une couche de protection pour diminuer les frottements.
Patent FR-3050095-A1 (FR)
Title: Tondeuse agraire a frein de stationnement.
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01D101/00
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne une tondeuse comprenant un châssis (10), des roues (14, 16) pour le déplacement de la tondeuse selon un plan de tonte, et un carter de coupe (20). Conformément à l'invention la tondeuse comprend un frein de stationnement avec au moins un organe de frein (30) solidaire du carter de coupe (20). Le carter de coupe (20) est monté mobile sur le châssis (10) entre au moins une position de tonte et une position d'immobilisation de la tondeuse dans laquelle l'organe de frein vient en contact avec au moins une roue (14) de la tondeuse pour immobiliser ladite roue. Application notamment à des tondeuses du type à conducteur marchant, à conducteur porté, et aux tondeuses autonomes.
Patent FR-3050841-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage automatique d'au moins un systeme pilotable equipant un local
Inventor: DAIGNAN JEAN-MICHEL
IPC: G05B11/32
Filed: 2016-04-28
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : • une étape (E1) de mesure de paramètres d'activité relatifs à la pièce comportant une sous-étape (E2) de détection de mouvement à l'aide d'au moins un détecteur de mouvement installé dans la pièce et une sous-étape (E3) de mesure d'une concentration en dioxyde de carbone dans l'air de la pièce ; • une étape (E5, E6, E9) de détermination d'un état d'occupation de la pièce (Pi) comportant : i. un premier test d'occupation (E5) basé sur une détection de mouvement ; ii. et, dans le cas où le premier test d'occupation est négatif, un deuxième test d'occupation (E5) basé sur des mesures relatives à la concentration en dioxyde de carbone ; • une étape (E12) de détermination d'un état d'activité de la pièce, ledit état pouvant être actif ou inactif, à partir des résultats de l'étape de détermination de l'état d'occupation de la pièce ; • une étape (E20) de pilotage automatique du système équipant le local en fonction de l'état d'activité déterminé, actif ou inactif, de la pièce.