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Patent EP-2411708-A1 (EP)
Title: Nitrierfähige stahlwerkstoffzusammensetzung zur herstellung von kolbenringen und zylinderlaufbuchsen
Inventor: PELSOECZY LASZIO
IPC: F16J9/26
Filed: 2009-11-23
Abstract: Eine Stahlwerkstoffzusammensetzung, insbesondere zur Herstellung von Kolbenringen und Zylinderlaufbuchsen, welche eine gute Nitrierbarkeit aufweist, enthält die folgenden Elemente im angegebenen Anteil bezogen auf 100 Gew.-% der Stahlwerkstoffzusammensetzung: 0,5 - 1,2 Gew.-% C, 4,0 - 20,0 Gew.-% Cr, 45,30 - 91,25 Gew.-% Fe, 0,1 - 3,0 Gew.-% Mn, 0,1 - 3,0 Gew.-% Mo, 2,0 - 12,0 Gew.-% Ni, 2,0 - 10,0 Gew.-% Si und 0,05 - 2,0 Gew.-% V. Sie kann durch Herstellen einer Schmelze der Ausgangsmaterialien und Abgießen der Schmelze in eine vorgefertigte Form hergestellt werden. Nitrieren der erhaltenen Stahlwerkstoffzusammensetzung führt zu einer nitrierten Stahlwerkstoffzusammensetzung, welche durch die Herstellung im Schwerkraftguss die Eigenschaften von vergütetem Gusseisen mit Kugelgraphit übertrifft.
Patent EP-2329098-A1 (EP)
Inventor: BRANCHUT JEAN PIERRE
IPC: E21B17/01
Filed: 2009-11-11
Abstract: Disclosed is a method of fabricating and installing a riser tower structure (112, 114), preferably in a welding chamber, and a welding chamber (200) suitable for the method. The method comprises fabricating sections (300) of said riser tower structure at a site remote from the site of installation;transporting the sections of said riser tower structure to within the vicinity of the installation site; and assembling together the sections of said riser tower structure in the vicinity of said installation site. The welding chamber comprises a plurality of guide means (280), each providing a guide for one of the elongate elements (600) of the riser tower structure,and is designed to float on the sea surface, when in use.
Patent EP-2366183-A1 (EP)
Title: Réflecteur de cuve de réacteur avec écoulement intégré
Inventor: YOUNG ERIC PAUL
IPC: G21C1/32
Filed: 2009-11-17
Abstract: L'invention concerne un module de réacteur nucléaire qui comporte un cœur (6) de réacteur et une enceinte de réacteur (22) qui entoure le cœur de réacteur de tous les côtés, l'enceinte de réacteur étant configurée de manière à diriger un réfrigérant (Tc) à travers le cœur du réacteur. Un réflecteur de neutrons (50) est situé entre le cœur du réacteur et l'enceinte du réacteur, et le réflecteur de neutrons a une pluralité d'orifices d'entrée (IN1, IN2) en face du cœur du réacteur. Le réflecteur de neutrons a également une pluralité d'orifices de sortie (OUT) reliés fluidiquement aux orifices d'entrée pour diriger une partie du réfrigérant à travers le réflecteur de neutrons.
Patent EP-2288541-A1 (EP)
Title: Systèmes de circulation au sol pour avion
Inventor: BHARGAVA BRIJ B
IPC: B64D27/02
Filed: 2009-06-12
Abstract: Les systèmes de poussée pour des avions à passagers fournissent au moins un moteur de vol (66) et un moteur de circulation au sol (70), tous les moteurs de vol fournissant ensemble, au total, une poussée de décollage (65) dirigée dans une direction de poussée de décollage, et le moteur de circulation au sol fournissant une poussée de circulation au sol (75) qui ne dépasse pas 15 % de la poussée de décollage et est dirigée sensiblement dans la même direction que la poussée de décollage. La poussée de circulation au sol est ainsi suffisante pour faire circuler au sol l'avion le long d'un trajet de circulation au sol. Dans un mode de réalisation du système, la poussée de circulation au sol ne dépasse pas 7,5 % de la poussée de vol. Dans un autre mode de réalisation du système, les moteurs de vol ont, au total, un poids de moteur de vol et le moteur de circulation au sol a un poids de moteur de circulation au sol qui ne dépasse pas 10 % du poids de moteur de vol. Dans un mode de réalisation du système, le poids du moteur de circulation au sol ne dépasse pas 7,0 % du poids des moteurs de vol. Dans un autre mode de réalisation du système, le moteur de circulation au sol a une poussée nominale et est configuré de telle sorte que la poussée de circulation au sol se trouve entre 40 % et 100 % de la poussée nominale. Dans un autre mode de réalisation du système, le moteur de circulation au sol comprend une partie moteur rotative (80) pour diriger la poussée de circulation au sol sur un angle azimutal (82) afin d'aider à la circulation au sol le long du trajet de circulation au sol.
Patent EP-2306751-A1 (EP)
Inventor: UEKI TAKUYA
IPC: H04M1/03
Filed: 2009-06-19
Abstract: An object is to provide a structure in which when a waterproof filter having an adhesive layer 1 attached thereto is attached to a housing of an electronic device, the adhesive layer 1 hardly rides onto a stepped portion 13. An acoustic part includes a housing 11 having at least one sound hole 12, an adhesive layer 1 formed into a frame shape, and a waterproof filter attached so as to cove the sound hole 12 with the adhesive layer 1 interposed therebetween, wherein the housing 1 is provided with a step position 13 for allowing the waterproof filter to engage therewith or a stepped portion 13 as a marker showing an attachment position of the waterproof filter, and an outer peripheral portion of the frame-shaped adhesive layer 1 is positioned at an inner side than an outer peripheral portion of the waterproof filter.
Patent EP-2291465-A1 (EP)
Inventor: DOYE CHRISTIAN
IPC: B29C73/16
Filed: 2009-06-23
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Bauteil (19) mit einer selbstausheilenden Oberflächenschicht (20) bzw. einem selbstausheilenden Lack (21) oder ein Beschichtungspulver. Erfindungsgemäß ist vorgesehen, dass die Selbstausheilung durch eine reaktive Substanz (15) gewährleistet ist, die in gemantelten Partikeln (12) eingeschlossen ist. Erst eine Verletzung (21) der Lackschicht führt zu einer Zerstörung des Mantels (14), bevorzugt unter Einwirkung eines katalytischen Materials (16), so dass der eingeschlossene Flüssiglack (15) austreten kann. Unter UV-Licht-Einwirkung härtet der Flüssiglack aus und verschließt den entstandenen Riss (21).
Patent EP-2288415-A1 (EP)
Title: Composition de conditionnement des cheveux contenant du chlorure de cétyltriméthylammonium
Inventor: OKADA TOSHIYUKI
IPC: A61K8/41
Filed: 2009-06-25
Abstract: La présente invention concerne une composition de conditionnement des cheveux comprenant : (a) un tensioactif cationique étant du chlorure de cétyltriméthylammonium ; (b) un composé gras à haut point de fusion ; et (c) un véhicule aqueux ; où la composition a une limite d’élasticité d’au moins 9 Pa, et la limite d’élasticité satisfaisant à l’expression mathématique suivante : Y ≥ 3,50X-7,80, où Y est la limite d’élasticité de la composition, X est la quantité totale (pourcentage en poids de la composition) du tensioactif cationique et du composé gras à haut point de fusion ; et où la composition est sensiblement exempte de polymères épaississants. La composition de la présente invention apporte efficacement des bénéfices de conditionnement aux cheveux.
Patent EP-2303593-A1 (EP)
Title: Composite body for a document of value and/or a security document comprising an inscribable paper panel as well as a method and device for producing such a composite body
Inventor: RADTKE MICHAEL
IPC: B42D15/10
Filed: 2009-07-10
Abstract: The invention relates to a method for producing a composite body (15, 24) with an inscription panel (2), such a composite body and a device for producing such a composite body.  The method comprises the following steps: bringing the inscription panel (2) into surface-area contact with a plastic surface of a main body (9), bringing a sonotrode (12) into contact with the inscription panel (2) and using the sonotrode to introduce ultrasound into the inscription panel (2) such that the main body (9) and the inscription panel (2) are heated at their contact surface and the inscription panel is pressed against the surface of the main body (9), so that, when it cools down, a bond that cannot be broken nondestructively is formed between the main body (9) and the inscription panel (2) and produces the composite body (15; 24).
Patent EP-2421926-A1 (EP)
Title: Fibre optique dotée d'un seul revêtement
Inventor: TERRUZZI LIDIA
IPC: C03C25/106
Filed: 2009-04-23
Abstract: L'invention porte sur une fibre optique comprenant une âme de verre et un revêtement protecteur constitué d'une seule couche de revêtement disposée pour entourer ladite âme de verre, ladite unique couche de revêtement étant formée à partir d'une matière polymère durcie obtenue par durcissement d'une composition durcissable par un rayonnement, comprenant (i) un oligomère d'uréthane-(méth)acrylate durcissable par un rayonnement, comprenant de préférence un squelette issu de polyoxytétraméthylèneglycol, (ii) au moins un monomère réactif monofonctionnel, (iii) au moins un monomère réactif polyfonctionnel et (iv) un promoteur d'adhérence.
Patent EP-2313335-A1 (EP)
Inventor: BECKONERT WERNER
IPC: B65H19/22
Filed: 2009-07-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour enrouler et/ou dérouler des bandes de matériau, présentant les caractéristiques suivantes : - au moins un rouleau de contact (1) via lequel la bande de matériau (6) est guidée sur un noyau d'enroulement (3, 5, 17); - au moins un premier dispositif de réglage (2, 12) pour l'exécution d'un mouvement relatif entre un noyau d'enroulement (3, 17) et le rouleau de contact (1), au moyen duquel un ajustement de ces deux composants (1, 3, 5, 17) peut être effectué entre eux, et une fente d'enroulement (24) - au moins pour l'enroulement de la bande de matériau (6), qui peut être formée dans une première position angulaire (31) du rouleau de contact (1). L'invention est caractérisée en ce qu'une fente d'enroulement (23) qui est utilisée au moins pour enrouler la bande de matériau (6) peut être formé dans une seconde position angulaire (32) du rouleau de contact (1). L'invention concerne également un procédé équivalent.
Patent EP-2350937-A1 (EP)
Title: Dispositif de traitement pour traiter une requête de commande d'une lentille ophtalmique
Inventor: BUCHET JEAN-FRANCOIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2009-10-06
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de traitement (RX) pour traiter une requête de commande d'une lentille ophtalmique comprenant : un moyen de réception (REC) conçu pour recevoir une requête de commande provenant d'une entité de gestion (LMS), l'entité de gestion (LMS) étant conçue pour être liée à au moins un dispositif de fabrication de lentille (MAN), la requête de commande comprenant au moins des informations relatives à l'ordonnance d'un porteur de lentille, un moyen de traitement (PROC) conçu pour traiter la requête de commande sur la base de règles de traitement prédéfinies de façon à obtenir des paramètres de la lentille ophtalmique selon les informations comprises dans la requête de commande, un moyen d'envoi (SEN) conçu pour envoyer les paramètres obtenus de la lentille ophtalmique à l'entité de gestion (LMS), le dispositif de traitement (RX) étant conçu pour empêcher un accès non autorisé aux règles de traitement prédéfinies.
Patent EP-2342449-A1 (EP)
Inventor: JONAS STEPHAN
IPC: F02M63/02
Filed: 2009-10-15
Abstract: The invention relates to an injection system for an internal combustion engine (50), comprising an injector (22) that is hydraulically coupled to a field reservoir (16), a pump element (14) of a pump-nozzle arrangement or a pump-line-nozzle arrangement. The pump element (14) is adapted to feed fuel from a fuel tank (10) to the fuel reservoir (16), and the pump element (14) is mechanically coupled to a crankshaft (18) of the internal combustion engine (50) in such a way that the pump element (14) can be driven by the crankshaft (18).
Patent EP-2437832-A1 (EP)
Title: Adaptateur à connexion luer-lock amélioré
Inventor: MERMET EMERIC
IPC: A61M5/31
Filed: 2009-06-03
Abstract: Cette invention concerne un adaptateur (1) permettant de raccorder un connecteur à un dispositif de délivrance de médicament (100) comprenant au moins un récipient (101) destiné à recevoir un produit. Le récipient (101) comprend une pointe distale (102) et un passage axial (103) défini dans ladite pointe distale (102). L'adaptateur (1) selon l'invention a un axe longitudinal A et est conçu pour être monté sur ladite pointe distale (102), ledit adaptateur (1) comprenant une première partie (10) et une seconde partie (20). Ladite première partie (10) est pourvue d'un moyen de fixation non détachable (11) capable de fixer ladite première partie (10) à ladite pointe distale (102) et ladite seconde partie (20) est pourvue d'un moyen de connexion (21) capable de raccorder ladite seconde partie (20) audit connecteur. L'adaptateur (1) selon l'invention comprend, en outre, un moyen de fixation (30) capable d'ancrer ladite première partie (10) à ladite seconde partie (20). Cette invention concerne également un dispositif de délivrance de médicament (100) comprenant un adaptateur (1) tel que décrit ci-dessus et un procédé pour monter ledit adaptateur (1).
Patent EP-2417463-A1 (EP)
Title: Ensemble palier à roulement comportant des moyens de détection de rotation, et dispositif équipé d'un tel ensemble
Inventor: TUCHOLSKI SYLVAIN
IPC: F16C41/00
Filed: 2009-04-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble palier à roulement (10-110) comprenant : un palier à roulement (20) doté d'une bague intérieure (22), d'une bague extérieure (24), et d'éléments roulants (26) situés entre les bagues intérieure et extérieure; une bride (10) dotée d'un logement (14) dans lequel le palier à roulement est au moins partiellement reçu; des moyens de détection (50, 60) adaptés pour détecter un paramètre de rotation de l'une des bagues (22) par rapport à l'autre (24); et des moyens de connexion électrique (100-110) adaptés pour connecter les moyens de détection au moyen d'alimentation en tension et/ou à une unité de commande électronique (220). Le moyen de connexion électrique comprend un connecteur électrique (110) monté de manière étanche à travers la bride, et un câble électrique (100) connectant le connecteur électrique (110) aux moyens de détection (50, 60).
Patent EP-2309927-A1 (EP)
Inventor: PROKSA ROLAND
IPC: A61B6/03
Filed: 2009-07-14
Abstract: L'invention porte sur un système d'imagerie qui comprend au moins un composant générateur de rayonnement (210) qui émet de façon alternée des rayonnements différents qui traversent une région d'examen, et un détecteur commun (214) qui détecte un rayonnement qui traverse la région d'examen et génère un signal indicatif de celui-ci. Des circuits de génération d'impulsions (304) génèrent un train d'impulsions, comprenant une pluralité d'impulsions, avec une fréquence représentative du signal pour le au moins un composant générateur de rayonnement (210) pour un intervalle d'échantillonnage. Un système électronique de traitement (220) détermine une approximation du signal pour l'un des composants générateurs de rayonnement (210) pour l'intervalle d'échantillonnage sur la base du nombre d'impulsions dans le train d'impulsions pour l'intervalle d'échantillonnage et de la charge des impulsions dans le train d'impulsions.
Patent EP-2382400-A1 (EP)
Title: Courroie de transmission pour transmission variable en continu, transmission équipée d'une telle courroie de transmission et son procédé d'utilisation
Inventor: BRANDSMA ARJEN
IPC: F16G5/16
Filed: 2009-12-22
Abstract: La présente invention concerne une courroie de transmission (10) comportant un élément de traction continue (14) présentant une section transversale de forme sensiblement allongée et comprenant une série d'éléments transversaux individuels (13) qui sont en contact de coulissement avec l'élément de traction (14). Selon l'invention, un coefficient de frottement relativement élevé, qui est supérieur à 0,2 et de préférence ayant une valeur comprise entre 0,3 et 0,6, agit dans le contact de coulissement entre un élément transversal (13) et un élément de traction (14).
Patent EP-2367930-A1 (EP)
Inventor: GREGORY CHRISTOPHER
IPC: C12N5/00
Filed: 2009-12-23
Abstract: In a first aspect, the present invention provides a method of removing non-viable cells from a cell population, said method comprising contacting a cell population with a compound under conditions suitable to permit binding between the compound and any non-viable cells present in the cell culture and removing at least some of the compound from said cell population. The invention further provides compositions suitable for use in these methods, further uses of such compositions and various other systems and kits.
Patent EP-2315591-A1 (EP)
Inventor: WASLEY JAN
IPC: A61P11/06
Filed: 2009-08-14
Abstract: The present invention is directed to inhibitors of S-nitrosoglutathione reductase (GSNOR), pharmaceutical compositions comprising such GSNOR inhibitors, and methods of making and using the same.
Patent EP-2331408-A1 (EP)
Title: Système mobile de transfert de matériau pour distribuer et recevoir des matériaux liquides et solides ou des combinaisons de ceux-ci
Inventor: MITROPOULOS NICKOLAOS
IPC: B67D7/00
Filed: 2009-08-21
Abstract: L'invention porte sur une unité mobile de transfert de matériau entre une station d'alimentation et un bac de cuisson ou un réservoir de stockage de matériau, laquelle unité comprend : au moins un contenant mobile, le contenant comportant un compartiment intérieur destiné à recevoir une certaine quantité de matériau ou de mélange de matériaux en provenance de la station d'alimentation, un dispositif de commande relié fonctionnellement à la station d'alimentation, un moyen de pompage porté par le contenant et destiné à transférer un matériau du compartiment intérieur à un bac ou à d'autres moyens de stockage ou d'emballage, une cartouche de pesée comprenant une cuve de pesée, ladite cuve pouvant être reliée fonctionnellement au dispositif de commande, au moins une partie de montage adjacente au contenant ou située sur le contenant pour recevoir de façon amovible la cartouche de pesée, la cuve de pesée étant reliée à un indicateur de poids qui est étalonné de façon à déterminer la quantité de matériaux transférés à partir du contenant ou reçus par celui-ci, et, lors de la réception ou du transfert de matériau, la modification du poids du contenant étant mesurée par la cuve de pesée et la quantité effective de matériaux transférés étant déterminée par l'indicateur de poids en fonction d'un étalonnage différentiel de poids.
Patent EP-2324337-A1 (EP)
Title: Ensemble de circuits frontaux pour systèmes de formation d'image et procédés d'utilisation
Inventor: WALKER WILLIAM F
IPC: A61B8/00
Filed: 2009-08-18
Abstract: L'invention concerne des systèmes et procédés de formation d'image d'échos d'impulsions, comprenant un séquenceur de codes d'émission et un circuit de génération d'impulsions. Le séquenceur de codes d'émission est configuré pour entrer une séquence de codes d'émission sur le circuit de génération d'impulsions. Un transducteur est configuré pour recevoir les signaux électriques fournis sous forme d'impulsions en utilisant l'excitation codée selon la séquence de codes d'émission et pour traduire les signaux électriques en impulsions d'énergie autres que les signaux électriques. Le transducteur est en outre configuré pour recevoir les échos des impulsions d'énergie autres que les signaux électriques et convertir les échos en signaux électriques reçus générés au moyen de l'excitation codée. Un circuit de réception est configuré pour recevoir les signaux électriques reçus générés au moyen de l'excitation codée, pour effectuer l'échantillonnage analogique des signaux électriques reçus générés au moyen de l'excitation codée et pour fournir un signal numérique additionné pondéré en traitant les échantillons analogiques.
Patent EP-2348067-A1 (EP)
Inventor: MANABE HIROSHI
IPC: C08J5/18
Filed: 2009-10-16
Abstract: It is an objective of the present invention to provide a method for producing an air-permeable composite sheet which has excellent mechanical strength and compression resistance as well as PTFE's innate property such as air-permeability, water repellency, heat resistance and chemical resistance; and a filter and a fabrics material containing the air-permeable composite sheet produced by the method as a constituent material. The method for producing an air-permeable composite sheet according to the present invention is  characterized in  comprising steps of filling pores of a porous PTFE sheet with a hardenable material solution; hardening or semi-hardening the porous PTFE sheet filled with the hardenable material solution; and expanding the hardened or semi-hardened porous PTFE sheet.
Patent EP-2348661-A1 (EP)
Title: Wireless communication terminal apparatus, wireless communication base station apparatus, and cluster constellation setting method
Inventor: HOSHINO MASAYUKI
IPC: H04J11/00
Filed: 2009-11-13
Abstract: A wireless communication terminal apparatus wherein even when a SC-FDMA signal is divided into a plurality of clusters and the plurality of clusters are then mapped to respective discontinuous frequency bands (when C-SC-FDMA is used), the improvement effect of system throughput can be maintained, while the user throughput can be improved. In the apparatus, a DFT unit (210) subjects a symbol sequence of time domain to a DFT process, thereby generating signals of frequency domain. A setting unit (211) divides the signals input from the DFT unit (210) into a plurality of clusters according to a cluster pattern that is in accordance with an MCS set, an encoding size, or the number of Ranks occurring during MIMO transmissions, which is indicated in those signals input, and then maps the plurality of clusters to the respective ones of a plurality of discontinuous frequency resources, thereby setting a constellation of the plurality of clusters in the frequency domain.
Patent EP-2355704-A1 (EP)
Title: Dispositifs, systèmes, procédés et outils pour une surveillance continue d'une substance à analyser
Inventor: JINA ARVIND N
IPC: G05F1/00
Filed: 2009-08-19
Abstract: Un aspect de l'invention porte sur un moniteur de substance à analyser comprenant un volume de détection, une zone d'extraction de substance à analyser en contact avec le volume de détection et apte à extraire une substance à analyser dans le volume de détection, et un détecteur de substance à analyser apte à détecter une concentration de substance à analyser dans le volume de détection. Le volume de détection est défini par une première face, une seconde face opposée à la première face, et une épaisseur égale à la distance entre les deux faces. La surface de la première face est approximativement égale à la surface de la seconde face et l'aire d'extraction est approximativement égale à la surface des première et seconde faces du volume de détection. Le détecteur de substance à analyser comprend une électrode de travail en contact avec le volume de détection, l'électrode de travail ayant une surface au moins aussi importante que la surface d'extraction d'analyte, et une seconde électrode en communication fluide avec le volume de détection.
Patent EP-2421537-A1 (EP)
Inventor: ADAMS JERRY LEROY
IPC: A61P35/00
Filed: 2009-10-27
Abstract: The present invention relates to a compound of formula (I) or a pharmaceutically acceptable salt thereof, wherein R 1 , R 2 , R 3 , R 11 , R 12 , R 13 , Q, Z, and p are as described herein. Compounds of the present invention are useful for the treatment of cancers.
Patent EP-2359232-A1 (EP)
Inventor: BULLEMER PATER
IPC: G05B23/02
Filed: 2009-12-10
Abstract: An alarm trend summary display system and method can utilize an alarm trend list that works together with an alarm summary list. A set of rows in the alarm trend list can be organized in a top-to-bottom manner. A set of alarm indicators within each row in the alarm trend list can be arranged in a right-to-left horizontal arrangement. The set of alarm indicators can be aligned with most recent alarms appearing on a right side of the alarm trend list. The specific alarm indicators can be selected in the alarm trend list, so that a corresponding item can be highlighted in the alarm summary list, if the alarms are active. Hence, the system and method can allow an operator to see when alarms occur, their sequence, relations and priority, which aid the operators cope with inevitable alarm floods.