baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061292-A1 (FR)
Title: Structure support, pour leurre mobile destine a etre detecte par un vehicule.
Inventor: ROYER JEAN-MICHEL
IPC: G01M17/007
Filed: 2016-12-26
Abstract: Une structure support (1) soutient une cible (4) destinée à être détectée par un véhicule à tester. La structure comporte une portion support (7) apte à être arrimée à un véhicule support (6), et une portion de portique (3) assemblée par dessus la portion support (7) et configurée pour dépasser latéralement par rapport à la portion support (6) d'une largeur au moins équivalente à la largeur de la portion support (7). La portion support (7) présente dans une direction horizontale (Y) une largeur inférieure ou égale à une largeur de caisse du véhicule support (6) associé, présente dans une direction perpendiculaire une longueur supérieure ou égale à la largeur. La portion support (7) comprend: -une portion d'ancrage (8), configurée pour être ancrée au niveau d'un plancher du véhicule support (6), -une portion de soutien rigide (9), sur laquelle est arrimée la portion de portique (3), la portion de soutien (9) occupant un volume sensiblement prismatique.
Patent FR-3061256-A1 (FR)
Title: Compensateur de pression dans une bulle de liquide emprisonnee dans la glace.
Inventor: HOBRAICHE JULIEN
IPC: F16K24/04
Filed: 2016-12-26
Abstract: Compensateur de pression (3) pour réguler la pression dans une bulle de liquide (L) emprisonnée en totalité dans un volume de glace (G) en formation surmonté d'un volume de gaz (V) et contenu dans un réservoir (1) fermé par des parois (10, 11, 12). Le compensateur comprend un plongeur (30) formé d'une tête (300) surmontant un corps (301). Les faces du corps (301) du plongeur (30) présentent une dépouille (a) positive ou nulle selon une direction sensiblement verticale et orientée du haut vers le bas.
Patent FR-3060973-A1 (FR)
Title: Ustensile a main pour le massage manuel du visage comportant une combinaison de corps massant
Inventor: LIMONGI MICHEL
IPC: A61H7/00
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'ustensile comporte des moyens de préhension manuelle et des moyens de massage qui comportent une pluralité de corps de massage, chacun ayant une face extérieure et une rigidité d'ensemble et tel que son contact avec une portion de peau est un contact frottant ou glissant, mais non roulant librement, deux corps de massage voisins sont associés de façon fixe à un moyen de liaison allongé dans une direction de liaison, déformable, allongeable avec une certaine élasticité lorsqu'il est soumis à une traction d'allongement selon la direction de liaison, en l'absence de sollicitation, les deux faces extérieures de deux corps de massage voisins sont espacées l'une de l'autre d'un espace de repos, en cas de traction exercée sur le moyen de liaison, comme lors d'un massage, l'espace entre les deux faces extérieures de deux corps de massage voisins est augmenté, étant alors plus grand que l'espace de repos
Patent FR-3061522-A1 (FR)
Title: Filtre a air de moteur a combustion interne
Inventor: PERQUIA MAXIMILIEN
IPC: F02M35/024
Filed: 2017-01-05
Abstract: Le filtre à air (1) comprend une cuve (2) dans laquelle est logée une cartouche de filtrage (4), un couvercle (3) et des moyens de fixation mécanique du couvercle sur la cuve, les moyens de fixation mécanique comprenant au moins une interface de fixation mécanique formée de première et deuxième pattes de fixation mécanique (32, 23) respectivement du couvercle et de la cuve et apte à recevoir un élément de fixation mécanique. Conformément à l'invention, l'interface de fixation mécanique est apte à recevoir un élément de fixation mécanique sous la forme d'un clip (5) ou d'une vis.
Patent FR-3051527-A1 (FR)
Title: Ensemble formant joint d’etancheite avec cavites de retenue d’organe de sollicitation
Inventor: MANRY JARED DANIEL
IPC: F16J15/3224
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) formant joint d'étanchéité comprenant des premier et second joints d'étanchéité (12, 14) globalement annulaires pouvant être disposés autour de l'arbre (1) de façon à être espacés axialement l'un de l'autre le long de l'axe central (Ac) de l'arbre (1). Chaque joint d'étanchéité (12, 14) comporte une surface d'étanchéité circonférentielle intérieure (18, 20) et des côtés axiaux intérieur (22A, 24A) et extérieur 22B, 24B), le côté axial intérieur (22A, 24A) de chaque joint d'étanchéité (12, 14) faisant face au côté axial intérieur de l'autre joint d'étanchéité. Le premier joint d'étanchéité (12) comporte une ou plusieurs cavités d'accouplement (26) s'étendant vers l'intérieur à partir du côté axial intérieur (22A) du premier joint d'étanchéité (12) et le second joint d'étanchéité (14) comporte une ou plusieurs cavités de retenue (28) s'étendant vers l'intérieur à partir du côté axial intérieur (24A) du second joint d'étanchéité (14), chaque cavité de retenue (28) étant alignée sur une cavité d'accouplement (26). Un ou plusieurs organes de sollicitation (16) comportent chacun une première extrémité (16a) disposée à l'intérieur d'une cavité d'accouplement (26) et une seconde extrémité opposée (16b) disposée à l'intérieur d'une cavité de retenue (28), l'organe de sollicitation (16) étant configuré pour exercer une force de sollicitation axiale sur chacun des premier et second joints d'étanchéité (12, 14).
Patent FR-3066740-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un dispositif de degivrage et de desembuage de vehicule
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: B60S1/02
Filed: 2017-05-24
Abstract: Procédé de commande d'un dispositif de dégivrage et/ou de désembuage de véhicule, comprenant les étapes consistant à : - calculer un indice de risque de formation de givre sur un pare-brise du véhicule et/ou de formation de buée dans un habitacle du véhicule, en collectant des informations de conditions météo extérieures au véhicule, et/ou des mesures effectuées à l'intérieur de l'habitacle du véhicule (E1), - recevoir une validation de la part d'un utilisateur du véhicule pour autoriser une commande du dispositif de dégivrage et/ou de désembuage (E2), - actionner le dispositif de dégivrage et/ou de désembuage, si l'indice de risque de formation de givre sur le pare-brise du véhicule et/ou de formation de buée dans l'habitacle excède une valeur prédéterminée (E3).
Patent FR-3068466-A1 (FR)
Title: Procede de mesure utilisant un capteur de deplacement inductif
Inventor: BOCAGE FREDERIC
IPC: G01D5/20
Filed: 2017-10-02
Abstract: Procédé de mesure utilisant un capteur de déplacement inductif (1) qui comporte un transformateur et un noyau magnétique (2), le transformateur comprenant un enroulement primaire (3) et deux enroulements secondaires (4, 5), le procédé de mesure comportant : - une phase d'excitation ; - une phase d'acquisition ; - une première phase de traitement principal mise en uvre sur deux tensions de mesure et comprenant les étapes, pour chaque tension de mesure, de : - multiplier la tension de mesure par un sinus de référence et par un cosinus de référence ; - réaliser une première intégration de chaque signal résultant sur une fenêtre glissante de largeur égale à la période d'excitation ; - réaliser une deuxième intégration de chaque signal intégré sur une fenêtre glissante de largeur égale à une demi-période d'excitation ; - produire, une amplitude de la tension de mesure ; - une première phase de traitement final comprenant l'étape de produire une estimation d'une position du noyau magnétique.
Patent FR-3072238-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transmission de donnees
Inventor: LAURENT FREDERIC
IPC: H04W80/06
Filed: 2017-10-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé d'anonymisation renforcé offrant également des propriétés accrues de sécurité de données échangées bidirectionnellement entre un client et un serveur dans un réseau de communication. L'invention propose un protocole d'échange de données entre client et serveur qui s'appuie sur une architecture de serveurs tiers à deux niveaux ainsi que sur un système de communication bidirectionnel entre le client et le serveur au travers de ces deux niveaux de serveurs tiers.
Patent FR-3072903-A1 (FR)
Title: Systeme de biellette a flexibilite modulable de barre anti-devers
Inventor: KANOUNNIKOFF THOMAS
IPC: B60G21/055
Filed: 2017-11-02
Abstract: Système de biellette à flexibilité modulable de barre anti-dévers, comportant un câble axial (28) engagé dans des perçages d'une succession de billes (22) alignées suivant une direction longitudinale, les billes intermédiaires (22) présentant deux méplats transversaux en contact chacun avec celui d'une bille adjacente, et comportant à chaque extrémité une pièce de liaison (40) avec une barre anti-dévers ou avec un élément de suspension du véhicule, ce système étant remarquable en ce que chaque pièce de liaison (40) comporte une rotule de liaison (42) avec la barre anti-dévers ou avec l'élément de suspension.
Patent FR-3073573-A1 (FR)
Title: Echangeur pour tuyere secondaire convergente-divergente
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: F02K1/78
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention propose un ensemble pour arrière corps de turbomachine à double-flux (10) ayant un axe longitudinal (X), comprenant : une tuyère secondaire (110) définie autour de l'axe longitudinal (X), ladite tuyère secondaire étant configurée pour éjecter un mélange des flux issus d'une veine secondaire (Vs) et d'une veine primaire (Vp) de la turbomachine (10), la tuyère secondaire étant de forme convergente-divergente avec un col (112) correspondant à une section minimale de la tuyère secondaire (110), un échangeur thermique avec fluide caloporteur disposée au moins sur une portion de la circonférence interne de la tuyère secondaire (110) longitudinalement en amont du col (112), l'échangeur thermique comprenant une pluralité d'ailettes orientées radialement vers l'intérieur de la tuyère.
Patent FR-3075307-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: LOPEZ JOSE
IPC: F16L59/12
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de fixation qui comprend au moins une bague (20) rigide, configurée pour encercler le conduit (10), et au moins un système de fixation (72), rigide et distinct de la bague (20), comprenant un corps (74) qui présente une première face de contact (76.1) configurée pour être plaquée contre et fixée à une surface (F70) d'une structure (70) et au moins une rainure (80) dans laquelle se loge la bague (20), ladite rainure (80) étant configurée pour permettre au système de fixation (72) de coulisser par rapport à la bague (20) selon une direction de coulissement le long de la bague (20), tout en étant immobile ou quasi immobile par rapport à la bague (20) dans un plan perpendiculaire à la direction de coulissement.
Patent FR-3062291-A1 (FR)
Title: Siege hybride
Inventor: MONARD DIDIER MARC
IPC: A47C31/12
Filed: 2017-01-31
Abstract: Siège ayant un support (32) qui comporte deux branches latérales (10a), (10b) entre lesquelles sont disposées une assise (26) et un dossier (D) composé de deux éléments : un support dorsal (3a) et un support lombaire (4a). Ce dernier est articulé à chaque branche latérale (10a), (10b) par deux pivots (5a), (5b). Au moins un moyen de rappel (14a) est connecté par une de ses extrémités au support dorsal (3a) sa deuxième extrémité est articulé par un pivot (2a) sur un levier (7a) dont la partie inférieure est articulée sur une barre de commande (6a) qui est solidaire de la branche latérale (10a) via le pivot (5a).
Patent FR-3064797-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un evenement imprevu dans un aeronef et un aeronef
Inventor: FONTAINE LIONEL
IPC: G08B23/00
Filed: 2017-03-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'un événement imprévu au sein d'un aéronef (1) muni d'un dispositif multifonction principal (10) et d'au moins deux dispositifs multifonction secondaires (20, 30) visibles par le pilote (PF). Le procédé comporte une étape de détection de la survenue d'un événement imprévu. Suite à la survenue d'un dit événement imprévu, une zone d'alerte (60) est placée selon un premier mode d'affichage (M1) sur ledit dispositif multifonction principal (10). Suite à une sollicitation d'une commande d'acquittement (63) ladite zone d'alerte est placée selon un deuxième mode d'affichage. Suite à une sollicitation d'une commande de réduction (64), ladite zone d'alerte est placée selon un mode masqué (M3), et en l'absence d'une dite zone d'alerte selon le deuxième mode d'affichage sur au moins un desdits dispositifs multifonction secondaires (20, 30), une zone d'alerte est placée sur un desdits dispositifs multifonction secondaires (20, 30) selon ledit deuxième mode d'affichage.
Patent FR-3079740-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un implant phonatoire
Inventor: NAY REMY
IPC: A61F2/20
Filed: 2018-04-04
Abstract: Dispositif de nettoyage d'implant phonatoire 99 comprenant un corps 9, un capuchon 20 et une tête de brosse extensible 1, dans lequel la tête de brosse 1 est configurée pour se déplacer d'une première position à proximité du corps jusqu'à une seconde position distale du corps 9, et le capuchon 20 est configuré pour se fermer sur le corps 9 et sur la tête de brosse 1 lorsque la tête de brosse 1 est dans la première position. Le dispositif 99 est envisagé pour une utilisation avec un implant phonatoire et peut comprendre une source d'illumination 5.
Patent FR-3078576-A1 (FR)
Title: Dispositif pour telecommander un appareil
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: H04L12/66
Filed: 2018-03-02
Abstract: Un dispositif (1), qui est destiné à télécommander au moins un fonctionnement d'au moins un appareil (10-12), comprend un module d'interface d'entrée pour recevoir des entrées d'un utilisateur, et un module de communication pour envoyer à une plateforme de gestion (101), des données qui représentent une instruction de commande activée par l'utilisateur. Un tel dispositif peut avoir une fonctionnalité de télécommande universelle, avec une fonctionnalité supplémentaire de contextualisation.
Patent FR-3081327-A1 (FR)
Title: Medicament pour traiter la goutte et son procede de preparation
Inventor: LI DONGGUO
IPC: A61P19/02
Filed: 2018-05-23
Abstract: La présente invention divulgue un médicament pour traiter la goutte et son procédé de préparation. Le médicament pour traiter la goutte comprend, en parties en poids, 5 à 15 parties de Polygonatum, 10 à 15 parties de Pueraria Lobata, 13 à 20 parties de Perilla nankinensis, 12 à 28 parties d'Angelica sinensis et 5 à 12 parties de Herba Pyrolae. Le médicament pour traiter la goutte selon la présente invention a différents ingrédients par rapport aux médicaments dans l'art antérieur, et peut surmonter les défauts des médicaments dans l'art antérieur.
Patent FR-3069920-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de batteries et procede de fabrication correspondant
Inventor: BOURGEAIS HERVE
IPC: F28F9/18
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne un refroidisseur (1) pour au moins un composant susceptible de dégager une chaleur lors de son fonctionnement, ce composant étant notamment un élément de stockage d'énergie électrique, le refroidisseur (1) étant notamment agencé pour être monté sur un véhicule automobile, le refroidisseur comprenant au moins un conduit (11) de circulation d'un liquide caloporteur dont les extrémités pénètrent dans une boîte collectrice (41, 42), chacune desdites boîtes collectrices (41, 42) comprenant un collecteur (21, 22) présentant un orifice (210) de passage dudit au moins un conduit (11), et un couvercle (31, 32) recouvrant ledit collecteur (21, 22) de sorte à définir un volume de circulation du liquide caloporteur dans lequel ledit au moins un conduit (11) débouche, caractérisé en ce que le conduit (11) et le collecteur (21, 22) comporte chacun un polymère et sont soudés ensemble.
Patent FR-3081786-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission electrique adaptable en fonction des besoins, pour un vehicule
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: B60K17/22
Filed: 2018-05-29
Abstract: Un dispositif de transmission électrique (DT) équipe un véhicule et comprend : - un motoréducteur (MR) comportant un axe de sortie, - un différentiel (DF) comportant un carter (CD) solidarisé au motoréducteur (MR) et logeant un mécanisme (MD) couplé à l'axe de sortie du motoréducteur (MR) et auquel sont solidarisés deux arbres (AD1-AD2) traversant respectivement deux parois opposées (PC1-PC2) du carter (CD) et respectivement couplés aux extrémités (EB) de deux barres de transmission (BT1-BT2), et - deux paliers relais (PR1-PR2) solidarisés fixement et respectivement à des faces externes des parois opposées (PC1-PC2) du carter (CD), guidant en rotation et supportant chacun l'un des arbres (AD1-AD2) et présentant respectivement des longueurs choisies en fonction de positions respectives des extrémités (EB) et du motoréducteur (MR) au sein du véhicule, et de la position du différentiel (DF) par rapport au motoréducteur (MR).
Patent FR-3082260-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion avec dispositif de frottement a activation conditionnelle
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/139
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion (1) destiné à être disposé entre une portion amont et une portion avale d'une chaîne de transmission d'un véhicule automobile ; l'amortisseur de torsion (1) comportant : - un premier élément (9, 10) et un deuxième élément (11) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe X ; - un premier dispositif élastique ; - un deuxième dispositif élastique à activation conditionnelle activé lorsqu'un couple entraînant supérieur ou égal à un seuil de couple direct est transmis de l'élément d'entrée vers l'élément de sortie ; et - un dispositif de frottement à activation conditionnelle comportant une première rondelle de frottement (25) qui est agencée pour frotter directement ou indirectement contre le deuxième élément (11) et qui est liée en rotation avec au moins un organe d'actionnement (31) qui est interposé entre une zone d'appui rétro du premier élément (9, 10) et le deuxième organe élastique (14, 16).
Patent FR-3082246-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage hydraulique
Inventor: POREL LOUIS-CLAUDE
IPC: F15B11/22
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage hydraulique (10), comportant : un corps étanche (11) présentant un premier port côté alimentation (13a), un deuxième port côté alimentation (13b), un premier port côté charge (15a), un deuxième port côté charge (15b), et une paroi interne (17) séparant le premier canal de liaison (14a) du deuxième canal de liaison (14b), chacun des canaux de liaison étant muni d'au moins un clapet anti-retour (20) et un dispositif pilote configuré pour ouvrir lesdits clapets anti-retour (20) en réponse à une pression dans un circuit pilote, le dispositif pilote comportant un premier élément de couplage (1) monté mobile de manière étanche dans ladite paroi interne (17) et configuré pour transmettre un mouvement d'ouverture du ou d'un clapet antiretour du deuxième canal de liaison (14b) au ou à un clapet anti-retour du premier canal de liaison (14a).
Patent FR-3082108-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assise physiologique
Inventor: THOMAS HERVE
IPC: A47C7/46
Filed: 2018-06-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assise (1) comprenant un piétement (2) et une assise (3) reliée au piétement (2) de manière pivotante autour d'un axe d'assise (A1), étant prévus des moyens de sollicitation élastique de l'assise (3) en rotation anti-horaire. Le dispositif d'assise (1) comprend en outre une pièce lombaire (42), solidaire en rotation de l'assise (3), et une selle (5) de support du haut des cuisses de l'utilisateur, la selle (5) étant reliée à la région avant de l'assise (3).
Patent FR-3088703-A1 (FR)
Title: Installation simplifiee de chauffage d’une piece d’un batiment
Inventor: WYTTENBACH JOËL
IPC: F24D12/02
Filed: 2018-11-20
Abstract: L’invention se rapporte à une installation de chauffage (10) d’une pièce (4), comprenant un mur extérieur (6) et une pompe à chaleur (12) dont le condenseur (14) est configuré de sorte que le fluide frigorigène libère sa chaleur à l’air intérieur situé dans la pièce (4), via un flux d’air intérieur (24) circulant par convection naturelle à travers le condenseur (14). De plus, l’évaporateur (17) de la pompe (12) comporte une plaque d’absorption de rayonnement solaire (28) au sein de laquelle sont prévus des canaux de circulation du fluide frigorigène, l’évaporateur étant configuré de sorte que le fluide frigorigène prélève de la chaleur d’une part du rayonnement solaire sur la plaque d’absorption (28), et d’autre part de l’air extérieur via un flux d’air extérieur (26) circulant par convection naturelle à travers l’évaporateur (17). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089489-A1 (FR)
Title: Tour de chargement et/ou de déchargement d’une cuve d’un navire et cuve comportant une telle tour.
Inventor: HERRY MICKAËL
IPC: B63B27/24
Filed: 2018-12-11
Abstract: Tour de chargement et/ou de déchargement d’une cuve d’un navire et cuve comportant une telle tour. La présente invention a pour objet une tour de chargement et/ou de déchargement (100) pour une cuve d’un navire destiné à contenir du gaz liquéfié. La tour de chargement et/ou de déchargement (100) comprenant au moins un mât (101) et un organe de pompage (107) comportant un moteur (102), une pompe (103) et un tube (104) reliant la pompe (103) et le moteur (102), le tube (104) étant logé sur tout ou partie de sa longueur dans le mât (101) de la tour (100). La présente invention a également pour objet une cuve d’un navire, destinée à contenir un gaz liquéfié comprenant une tour (100) de chargement et/ou de déchargement selon le premier objet de l’invention. (figure de l’abrégé: figure 3)
Patent FR-3091657-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrogénation sélective comprenant une étape de formation d’un alliage de NiCu en pré-imprégnation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J37/025
Filed: 2019-01-15
Abstract: Procédé de préparation d’un catalyseur d’hydrogénation sélective comprenant du nickel, du cuivre, et un support comprenant au moins un oxyde réfractaire, comprenant les étapes suivantes : - mise en contact du support avec une solution contenant au moins un précurseur de cuivre et un précurseur de nickel ; - séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure à 250°C ; - réduction du précurseur de catalyseur par mise en contact dudit précurseur avec un gaz réducteur à une température comprise entre 150°C et 250°C; - mise en contact du précurseur de catalyseur avec une solution comprenant un précurseur de nickel ; - étape de séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure à 250°C ; - réduction du précurseur de catalyseur par mise en contact dudit précurseur avec un gaz réducteur à une température comprise entre 150°C et 250°C.