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Patent FR-2883168-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition to maintain, restore or improve protein content of fibers, comprises polypeptide with keratin associated protein and cosmetic ingredient having agents of conditioning, care and treatment of keratinous fibers
Inventor: BARBARAT PHILIPPE
IPC: A61K38/17
Filed: 2005-03-18
Abstract: Cosmetic composition comprising agents (0.1-2 wt.%) such as oils, waxes, ceramides, gums, silicones, polysiloxanes, polymer films, fixing polymers, hydrating agents, stimulant for synthesizing dermic/epidermic macromolecules and/or preventing degradation, softening agents, anti-radicals, vitamins, amino acids, proteins, anti-pellicular agents, anti-seborrheic agents, reducing agents, precursors of capillary colorants, direct capillary colorants and/or oxidizing agents, where the polypeptide of the family keratin associated protein (0.1-5 wt.%) or a peptide fragment is of natural or synthetic origin, is new. An independent claim is also included for a treatment process using the cosmetic composition. ACTIVITY : Antiseborrheic; Endocrine-Gen.; Dermatological; Antibacterial; Fungicide. No biological data given. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2876978-A1 (FR)
Title: Boitier de batterie pour une bicyclette electrique avec sa structure de montage
Inventor: WU YI CHIEH
IPC: B60L50/15
Filed: 2005-05-22
Abstract: Un boîtier de batterie (20) pour une bicyclette électrique avec sa structure de montage est disposé au niveau d'un guidon (30) d'une bicyclette électrique. Si le boîtier de batterie (20) est doté d'un indicateur de batterie, d'un indicateur de vitesse, d'un feu avant (26) et d'instruments analogues, l'utilisateur cycliste peut les lire facilement, et le boîtier de batterie (20) peut également être utilisé comme compteur. Ainsi, non seulement le coût du compteur est économisé, mais encore l'installation du circuit est simplifiée. De plus, le boîtier de batterie (20) est chargé sur les brides (12) de la base de montage (10), et la connexion entre le boîtier de batterie (20) et la base de montage (10) est renforcée par une projection (17) et une cavité de verrouillage (24). Par conséquent, non seulement le boîtier de batterie (20) peut être assemblé et démonté facilement, mais encore il peut encore être positionné de façon sûre.
Patent FR-2892949-A1 (FR)
Title: Unite de filtration des leucocytes a adhesion des plaquettes reduites
Inventor: MARMEY PASCAL
IPC: B01D37/02
Filed: 2005-11-08
Abstract: L'invention concerne une unité de filtration (1) d'un fluide biologique tel que le sang ou un composant sanguin, du type comprenant une enveloppe extérieure (2) munie d'au moins un orifice d'entrée (3) et d'au moins un orifice de sortie (4), l'enveloppe (2) renfermant un élément poreux enduit (5) qui est interposé entre lesdits orifices (3,4), dans laquelle l'élément poreux comprend un milieu de déleucocytation par adsorption et/ou par filtration des leucocytes et l'enduction est à base d'un copolymère apte à permettre le passage des plaquettes sanguines au travers dudit milieu, ledit copolymère ayant la formule générale :HO(CH2CH2O)a(X)b(CH2CH2O)cH, dans laquelle :- (X)b est un bloc polymère hydrophobe ; et- a, b, et c sont chacun un entier supérieur ou égal à 2 ;dans laquelle l'élément poreux enduit a une énergie de surface dont la composante polaire est comprise entre 30 et 50 mN/m et la composante dispersive est comprise entre 8 mN/m et 30 mN/m.
Patent FR-2895357-A1 (FR)
Title: Filler system for liquid reservoirs in vehicles, e.g. windscreen washer bottles, comprises inlet in wing which is fitted with hinged lid, in same way as petrol filing inlet
Inventor: TRAN DINH SEBASTIEN
IPC: B62D65/02
Filed: 2005-12-22
Abstract: The filler system (24) for liquid reservoirs in vehicles, e.g. windscreen washer bottles (22), comprises an inlet (28) in the wing. This is fitted with a hinged lid (30), in the same way as a petrol filing inlet.
Patent FR-2902356-A1 (FR)
Title: Warm pressing a blank having alloy of aluminum and magnesium, comprises disposing the blank in tool, clutching the blank between matrix and tight enclosure, heating the blank by integrated unit, and maintaining the blank at a temperature
Inventor: NALEWAJK VINCENT
IPC: B21D53/88
Filed: 2006-06-15
Abstract: The method for warm pressing a blank (5) having an alloy of aluminum and magnesium, comprises disposing the blank in a tool, clutching the blank between a matrix (1) and a tight enclosure (2), heating the blank by an integrated unit (14), maintaining the blank at 150-350[deg]C in a determined zone, producing the pressing by displacement of an internally cooled punch (3), and opening the tool and evacuating the pressed blank. The aluminum and magnesium alloy contents present at lower than 0.5 wt.% and 0.01 wt.% for each element respectively. The method for warm pressing a blank (5) having an alloy of aluminum and magnesium, comprises disposing the blank in a tool, clutching the blank between a matrix (1) and a tight enclosure (2), heating the blank by an integrated unit (14), maintaining the blank at 150-350[deg]C in a determined zone, producing the pressing by displacement of an internally cooled punch (3), and opening the tool and evacuating the pressed blank. The aluminum and magnesium alloy contents present at lower than 0.5 wt.% and 0.01 wt.% for each element respectively. The blank initially is in a hardened state or restored partially. An independent claim is included for a pressing tool.
Patent FR-2902659-A1 (FR)
Title: Ester de dha et son utilisation dans le traitement et la prevention des maladies cardiovasculaires
Inventor: BRUNE FREDERIQUE
IPC: A61P9/00
Filed: 2006-06-23
Abstract: La présente invention concerne l'ester de l'acide docosahexaénoïque avec un alcool choisi parmi les vitamines ou provitamines du groupe B, avantageusement constitué par le nicotinol de formule suivante le panthénol de formule suivante et l'inositol de formule suivante ou avec l'isosorbide de formule suivante : ou l'isosorbide mononitrate de formule suivante : Elle concerne également leur procédé de préparation, une composition pharmaceutique les comprenant et son utilisation dans le traitement ou la prévention des maladies cardiovasculaires et en particulier de la fibrillation auriculaire.
Patent FR-2906492-A1 (FR)
Title: Machine et procede pour la selection et l'ordonnancement de douelles.
Inventor: BOSWELL JAMES BRADLEY
IPC: B27H5/02
Filed: 2006-09-28
Abstract: La présente invention concerne une machine et un procédé de sélection et d'ordonnancement de douelles pour la constitution de barriques. La machine est caractérisée en ce qu'elle comporte au moins :- une unité d'entrée (5) incluant un poste de mesurage (6) des douelles,- un ensemble de stockage (7) des douelles en attente d'affectation, lequel ensemble recevant les douelles en provenance de l'unité d'entrée et de mesurage,- une unité de calcul apte à sélectionner les douelles parmi celles mesurées de manière à constituer un ensemble de douelles prêt pour l'assemblage en une barrique,- une unité de sortie (8), en relation avec l'ensemble de stockage (7), équipée d'un système de réorientation des douelles.Les douelles utilisées par la machine et dans le procédé pouvant être dissymétriques selon un axe horizontal. Les douelles sélectionnées par l'unité de calcul étant avantageusement délivrées à l'unité de sortie (8) dans un ordre et dans une configuration permettant un montage aisé de la barrique.
Patent FR-2908389-A1 (FR)
Title: Food product loaf e.g. meat loaf, enveloping pocket removal method, involves drawing pocket in direction extended between directions normal to considered lateral wall and lower wall respectively, and transferring loaf to processing station
Inventor: MALARD BERTRAND
IPC: A22C17/00
Filed: 2006-11-14
Abstract: The method involves receiving a meat loaf (10). A lower incision (602) extending in a direction parallel to a longitudinal direction of the loaf and in a lower wall of a pocket (12) is cut. Hooking units formed of clamps (614) and suction cups (616) are hooked on lateral walls of the pocket. The pocket is drawn in a direction extending between a direction (652), normal to the considered lateral wall and oriented towards exterior of the loaf, and a direction (656) normal to the lower wall of the pocket and oriented towards top. The loaf is transferred to an ulterior processing station. An independent claim is also included for a device for removing a pocket enveloping a food product loaf.
Patent FR-2900480-A1 (FR)
Title: Souris sans fil
Inventor: YEN HONG CHE
IPC: G06F3/0354
Filed: 2006-12-04
Abstract: La présente invention concerne une souris (1) sans fil présentant une structure de stockage pour stocker le récepteur de signal sans fil à l'intérieur. Ladite souris sans fil comprenant une porte arrière rotative (5), un amortisseur (9) et un élément d'attache. La porte arrière (5) comprend un élément d'engagement. L'amortisseur (9) est monté sur la base inférieure et comprend un élément rotatif. Lorsque l'élément d'attache est engagé avec l'élément d'engagement, la porte arrière (5) est fermée. En raison de la résistance à la rotation fournie par l'amortisseur (9), la porte arrière (5) peut être ouverte lentement.
Patent FR-2910640-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de distance pour un mobile ayant un profil vertical de trajectoire contraint
Inventor: BITAR ELIAS
IPC: G01S13/58
Filed: 2006-12-21
Abstract: Ce procédé permet le traçage, à partir d'une base de données d'élévation du terrain, d'une carte des distances des points accessibles à un mobile soumis à des contraintes (reliefs inaccessibles, obstacles infranchissables, perturbations météo, trajectoire à profil vertical imposé, etc.), les distances étant mesurées uniquement selon des trajets praticables par le mobile. Il met en oeuvre une transformée de distance par propagation appliquée à l'image constituée de la projection sur un plan horizontal d'une représentation 3D de l'espace d'évolution du mobile assimilée à un maillage de cubes élémentaires associés à des niveaux spécifiques de danger de franchissement. Celle-ci répertorie les trajets praticables sans franchir un seuil de danger acceptable, allant d'un point but, dont la distance est à estimer, à un point source origine des mesures de distance et assimile la distance du point but à la longueur du ou des trajets praticables les plus courts.
Patent FR-2910920-A1 (FR)
Title: Removable pushbutton for door of e.g. built-in cupboard, has cap, trunk to be penetrated in orifice of door, and electronic unit cooperating with linkage of door, where orifice is arranged with respect to linkage
IPC: E05B1/00
Filed: 2006-12-27
Abstract: The pushbutton (BOU) has a cap (CHA), and a trunk (TRO) to be penetrated in an orifice (ORI) of a door (POR). An electronic unit cooperates with a linkage (TRI) of the door of a furniture e.g. built-in cupboard. The orifice is arranged with respect to the linkage, where the pressure of the pushbutton through the orifice on the linkage allows unblocking opening of the door when the door is closed.
Patent FR-2896194-A1 (FR)
Title: Display screen`s position adjusting device for motor vehicle, has rod with crown wheel disposed in horizontal plane, where rod co-operates with drive pinion for moving screen from one position to another position in vertical plane
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60K35/00
Filed: 2006-01-18
Abstract: The device has a display screen (5) integrated to a movable support (15) that is equipped with a steering rack (18) comprising a drive pinion (19). The support is guided vertically for ensuring top or bottom displacement in a transversal slit of a fascia of a vehicle. The screen has a lateral edge (13) carried by a vertical rod (10) mounted opposite to the support. The rod has a crown wheel (23) disposed in a horizontal plane. The rod co-operates with another drive pinion (24) for moving the screen from one position to another position in a vertical plane.
Patent FR-2904338-A1 (FR)
Title: Tete de coupe pour machine d'excavation
Inventor: CHAGNOT PHILIPPE
IPC: E02F3/24
Filed: 2006-07-28
Abstract: L'invention concerne une tête de coupe pour machine d'excavation comprenant au moins un moteur de fraise, chaque moteur de fraise comprenant :- une plaque de fixation (20) ;- une structure de montage solidaire de la plaque de fixation présentant une partie centrale (30) et deux ensembles de montage (32, 34) disposés de part et d'autre de la plaque de fixation ;- deux moteurs hydrauliques (44, 46) montés dans lesdits ensembles de montage ;- un arbre (50) commun aux deux moteurs hydrauliques ;- une pluralité de conduites (70) ménagées dans l'épaisseur de ladite plaque de fixation pour la circulation du liquide utilisé par les moteurs hydrauliques ; et- une pluralité de canalisations (72) ménagées dans ladite partie centrale (30) de la structure de montage, lesdites canalisations étant raccordées auxdites conduites (70) et auxdits moteurs hydrauliques pour raccorder chacun des deux moteurs à chacune desdites conduites.
Patent FR-2905880-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de triage de contenants a des fins de recyclage
Inventor: BRIANE GERARD
IPC: B07C5/34
Filed: 2006-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (C) de triage de contenants (B) de volumes et de matières susceptibles d'être différents, remarquable en ce qu'il est constitué par une pluralité de postes d'identification et/ou par une pluralité de postes de conditionnement, et par une pluralité de modules supports de contenants constitués chacun par une tige sur laquelle est engagé via son ouverture un contenant, lesdits modules supports assurant le déplacement de chaque contenant entre et vers les différents postes.L'invention concerne également un procédé de triage correspondant à ce dispositif.Applications : triage, recyclage des emballages.
Patent FR-2911432-A1 (FR)
Title: Integrated electronic circuit for use in electronic card, has insulating layer including two insulating zones at level of interconnections or level of contacts, where zones are made of different materials
Inventor: ARNAL VINCENT
IPC: H01L21/768
Filed: 2007-01-11
Abstract: The circuit has a set of metallic elements (2, 2') distributed in insulating layers (1, 1', 1'', 1'''), where each layer includes a level of interconnections (5, 5') at which the elements extend in a plane. The layer (1) has another level of contacts (6, 6') crossed by the elements in a direction perpendicular to a plane to contact the element of former level. The levels have insulating zones (24, 24', 25, 26, 27, 28, 28') for insulating the elements from each other. The layer (1) has two insulating zones (24, 28) at one of the levels, where the zones are made of different materials e.g. air. An independent claim is also included for a method for manufacturing an integrated electronic card.
Patent FR-2911544-A1 (FR)
Title: Seat arrangement for motor vehicle, has rod acting on seat locking unit and unlocking longitudinal displacement of right front seat, when right rear seat is found in front in preset position, where unit is arranged in front seat
Inventor: MERCIER CEDRIC
IPC: B60N2/06
Filed: 2007-01-22
Abstract: The arrangement has a detection unit (22) on a right rear seat (5), where the unit (22) detects position of the seat. A seat locking unit (20) is arranged on a right front seat (4). The unit (22) permits to detect whether the seat (5) is in front or back at a preset position. A rod (21) acts on the unit (20) and unlocks longitudinal displacement of the seat (4) when the seat (5) is found in the front in the preset position.
Patent FR-2913046-A1 (FR)
Title: Longitudinal discharge end closing heel for double glazing, has free edge turning towards interior of double glazing, and fixation unit fixing accessory on heel at level of free edge, where unit includes bolt cooperating with groove
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/17
Filed: 2007-02-27
Abstract: The heel (200) has a free edge (210) turning towards an interior of a double glazing (100). A fixation unit (250) has a groove (252) arranged along the free edge, and a bolt (260) cooperating with the groove for fixing an accessory (300) on the heel at a level of the free edge. The free edge has a plane wall perpendicularly arranged with respect to main faces of a plate (202). The groove has a T shaped section to house a part of the bolt.
Patent FR-2921408-A1 (FR)
Title: Annular sealing and vibration dampening ring for turbomachine rotor in e.g. automobile field, has square, rectangular or circular shaped section, where ring is made of super-elastic metal material such as shape memory alloy material
Inventor: MONS CLAUDE MARCEL
IPC: F01D5/26
Filed: 2007-09-26
Abstract: The ring (42) has a square, rectangular or circular shaped section with a diameter ranging from 1 to 3 millimeters, where the ring is continuous and made of a super-elastic metal material such as shape memory alloy material e.g. copper alloy and alloy of copper, aluminum and beryllium. The material includes a maximum elastic deformation capacity comprised between 2-10 percentages, where the material resists to high temperature of 400 degree Celsius.
Patent FR-2922198-A1 (FR)
Title: Box for packing e.g. roofing slate fixation hooks, has cover mounted movable in translation in longitudinal guiding elements and disengaged from guiding elements, and grooves placed on one of longitudinal and/or transversal panels
Inventor: STRAUDO JEAN PIERRE
IPC: B65D85/24
Filed: 2007-10-10
Abstract: The box has a cover (2) placed parallel to a base panel (1). Parallel longitudinal panels (3a, 3b) are placed along longitudinal edges of the base panel and the cover. Parallel transversal panels (4a, 4b) are placed along transversal edges of the base panel and the cover. The cover is mounted movable in translation in longitudinal guiding elements (5) arranged on the longitudinal panels. The cover is disengaged from the guiding elements. Transversal grooves (6) are placed on one of longitudinal and/or transversal panels. Independent claims are also included for the following: (1) a method for maintaining a box on a beam (2) a method for maintaining a box on a batten.
Patent FR-2924928-A1 (FR)
Title: Depilatory composition comprises a sulfur-reducing agent in a form of lipophilic/hydrophilic type macroemulsion, and a lipophilic/hydrophilic type nanoemulsion comprising an aqueous phase in which droplets are dispersed in oily phase
Inventor: AUBERT GAETANE
IPC: A61K8/06
Filed: 2007-12-13
Abstract: Depilatory composition comprises: a sulfur-reducing agent in a form of a lipophilic/hydrophilic (L/H) type macroemulsion in which globules of oily phase are dispersed in an aqueous phase; and a nanoemulsion of L/H comprising an aqueous phase in which droplets are dispersed in an oily phase of which average size is 10-1000 nm and the density of the droplets is 10 1> 0>-10 1> 5>droplets per cm 3>of the composition. An independent claim is included for a process for preparing the depilatory composition, comprising mixing the components of the aqueous phase and the oily phase at 65-80[deg] C to form a macroemulsion, and adding the nanoemulsion and the sulfur reducing agent at 35-50[deg] C.
Patent FR-2911115-A1 (FR)
Title: Aircraft cockpit and aircraft zone e.g. aircraft cabin, interconnecting device for providing communication between pilots, has display unit provided in cockpit for identifying location of person identified in aircraft zone
Inventor: FERRO DANIEL
IPC: B64D11/00
Filed: 2007-01-10
Abstract: The device has a communicating unit for communicating between an aircraft cockpit (14) and an aircraft zone constituted of an aircraft cabin (10), a leisure zone (16) and a private lavatory (18). An identifying unit is provided in the aircraft zone for identifying a person such as pilot, found in the aircraft zone. A display unit identifies a functional status of an aircraft. Another display unit is provided in the cockpit for identifying the location of the person identified in the aircraft zone.
Patent FR-2912405-A1 (FR)
Title: Derives des imidazo[1',5':1,6]pyrido[3,4-b]indoles et leur utilisation en therapeutique
Inventor: FOURTILLAN JEAN BERNARD
IPC: A61K8/49
Filed: 2007-02-08
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule générale (I) suivante: dans laquelle : R1 représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkoxy en C1-C6, R2 représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C1-C6, éventuellement substitué par un groupe hydroxy ; R3 représente un atome d'hydrogène, un groupe alkyle en C1-C6 éventuellement substitué par un groupe hydroxy, ou un groupe aryle, le groupe aryle étant éventuellement substitué par un groupe sulfonique; le trait en pointillés du cycle est absent et représente =O ou -R6 dans lequel R6 représente un atome d'hydrogène, un groupe hydroxy ou un groupe alkyle en C1-C6 ; ou le trait en pointillés cycle représente une liaison et représente -R6 dans lequel R6 représente un atome d'hydrogène, un groupe hydroxy ou un groupe alkyle en C1-C6; représente =X dans lequel X représente un atome d'oxygène ou de soufre ou -R4 dans lequel R4 représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C1-C6 ; R5 représente un groupe alkyle en C1-C6, un groupe alcényle en C2-C6, un groupe cycloalkyle en C3-C12, un groupe aryle, un groupe arylcarbonyle ou un groupe aralkyle, le groupe aryle étant éventuellement substitué par un atome d'halogène, un groupe alkoxy en C1-C6 ou un groupe alkyle en C1-C6 éventuellement substitué par un ou plusieurs atomes d'halogène, son procédé de préparation et son utilisation dans des compositions pharmaceutiques et/ou cosmétiques, en particulier dans la régulation du cycle circadien veille-sommeil.
Patent FR-2913969-A1 (FR)
Title: Purification/separation of gas flow supply containing hydrogen and carbon monoxide in molar content, comprises introducing gas flow in first purification unit, and recuperating resultant gas with partial purification of carbon monoxide
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: B01D53/047
Filed: 2007-03-22
Abstract: The process for purification or separation of gas flow supply (1) containing hydrogen and carbon monoxide (>= 1000 ppm) in molar content, comprises introducing the gas flow in a first purification unit of pressure swing adsorption type, recuperating the resultant gas with partial purification of carbon monoxide, introducing the resultant gas into a downstream adsorber (20), and recuperating the gas enriched in hydrogen. The first purification unit contains a monolithic first adsorbent on which the carbon monoxide is adsorbed. The downstream adsorber contains a granular second adsorbent (21). The process for purification or separation of gas flow supply (1) containing hydrogen and carbon monoxide (>= 1000 ppm) in molar content, comprises introducing the gas flow in a first purification unit of pressure swing adsorption type, recuperating the resultant gas with partial purification of carbon monoxide, introducing the resultant gas into a downstream adsorber (20), and recuperating the gas enriched in hydrogen. The first purification unit contains a monolithic first adsorbent on which the carbon monoxide is adsorbed. The downstream adsorber contains a granular second adsorbent (21) on which the carbon monoxide is adsorbed, and another different adsorbent. The first and second adsorbents are same or different nature. The recuperated gas presents a molar carbon monoxide content (T) of = 100 ppm and a first maximum carbon monoxide content (TM 0) of >= 2x T. The gas enriched in hydrogen presents a maximum carbon monoxide content (TM 1), which is less than TM 0 and satisfies (TM 1-T) less than 1/10(TM 0-T). The first adsorbent is present in the form of sheets. The second adsorbent has Henry constant at 20[deg] C for the carbon monoxide of >= 5 (mmole/g)/bar and a kinetic adsorption lower than that of first adsorbent, and is present in the form of bills or sticks. The gas flow is obtained by vapor reforming, by partial oxidation of hydrocarbons or alcohols, by gasification of carbon or its residues, or by a mixed process. The gas enriched in hydrogen is intended to a pipeline network, a chemical unit, a petrochemical unit, a refinery unit, or to fuel cell.