baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088879-B1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comportant un système de freinage perfectionné
Inventor: BRISOU FLORENT
IPC: B60T17/22
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-03-05
Abstract: Véhicule ferroviaire comportant un système de freinage perfectionné Le système de freinage (10) comporte : des moyens (20) de calcul d’un effort de freinage global nécessaire pour répondre à une consigne de freinage globale, en fonction de paramètres du véhicule ferroviaire ; des moyens (22) de calcul d’un effort de freinage dynamique établissant si le freinage dynamique suffit à assurer l’intégralité du freinage global, et pour donner une consigne d’effort de freinage dynamique égale à une capacité maximale de freinage dynamique, dans la limite de la consigne de freinage global ; et des moyens (24) de calcul d’un freinage par friction, donnant une consigne d’effort de freinage par friction nulle si le freinage dynamique suffit à assurer l’intégralité du freinage global, et pour donner une consigne d’effort de freinage par friction correspondant à la différence entre la consigne d’effort de freinage global et l’effort de freinage dynamique dans le cas contraire.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089730-B1 (FR)
Title: dispositif pour communiquer dans un réseau de passerelles heterogenes par réseau radio avec au moins un nœud et par un réseau longue distance, avec au moins un destinataire
Inventor: DUCROCQ TONY
IPC: H04L9/30
Filed: 2018-12-06
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (9) de communication comprenant au moins deux passerelles et un nœud ou objet (1), les passerelles (3) formant un réseau de passerelles hétérogènes, pour communiquer par réseau radio (2) avec au moins ledit nœud ou objet (1) et par un réseau longue distance (4,6) avec au moins une autre passerelle (3’), une application ou au moins un serveur d’application d’un destinataire (7) et un dispositif de stockage de données constituant au moins une base de données blockchain (8) mémorisant des transactions blockchain, chaque passerelle (3) caractérisée en ce qu’il comprend plusieurs modules de codes exécutables sur un ou plusieurs composants hardware de traitement tels qu’un microprocesseur pour constituer une machine, les modules étant mémorisés dans au moins un média lisible par la machine, le dispositif choisissant la passerelle par lequel le transfert sera réalisé et définissant un niveau de sûreté du protocole de communication, soit «  sécurisé », soit « de confiance » pour ledit transfert de données en fonction desdites informations . Figure 2
Patent FR-3090796-B1 (FR)
Title: RACCORD ÉTANCHE à GÉOMÉTRIE VARIABLE AMÉLIORÉ
Inventor: MORIS DAMIEN
IPC: F16L27/08
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-03-19
Abstract: RACCORD ÉTANCHE à GÉOMÉTRIE VARIABLE AMÉLIORÉ L’invention concerne un raccord étanche (R1) à géométrie variable du type de celui raccordant entre eux deux éléments chacun ménagé d’un trou de passage,     le raccord étanche comprenant deux corps creux (100, 200) préformés pour constituer une liaison pivot,      l’axe (X1) de cette liaison pivot permettant de faire passer les axes des trous de passage d’une position droite à une position coudée, remarquable en ce qu’au moins un des corps (100 ou 200) est préformé de façon à ce que l’axe (X2 ou X3) du trou de passage de l’élément avec lequel il coopère soit décalé par rapport à l’axe de la liaison pivot (X1), et ne soit donc ni sécant ni confondu avec l’axe de la liaison pivot (X1) qu’il forme avec l’autre corps de sorte que la rotation des corps (100, 200) entre eux soit facilitée du fait de l’excentration des axes.         Applications : raccords étanches à géométrie variable.         Figure : 3.
Patent FR-3090986-B1 (FR)
Title: Câble électrique comprenant au moins une couche réticulée
Inventor: SAHYOUN JIHANE
IPC: H01B7/17
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (1) comprenant au moins un conducteur électrique allongé (2) et au moins une couche réticulée (3,4,5) entourant ledit conducteur électrique allongé, ladite couche réticulée étant obtenue à partir d’une composition polymère comprenant au moins un polymère, caractérisé en ce que la composition polymère comprend en outre au moins une nano-charge silanisée ayant une surface spécifique (BET) d’au moins 50 m²/g.    Figure à publier :  Figure 1
Patent FR-3094697-B1 (FR)
Title: Installation propulsive hybride pour un aéronef
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: H01M6/36
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne une installation (100) propulsive hybride pour un aéronef à voilure tournante multi-rotors, comprenant :                                   un générateur électrique (114) entraîné par un moteur (112) à combustion interne,                 un redresseur (116) configuré pour convertir un courant alternatif délivré par le générateur électrique en courant continu,                  des moyens de conversion (118a, 118b, 118c, 118d) du courant continu en courant alternatif,                  un réseau électrique (120) reliant le redresseur aux moyens de conversion et comportant un bus de courant continu haute tension,                 des moteurs électriques (122a, 122b, 122c, 122d) alimentés par les moyens de conversion des hélices (124a, 124b, 124c, 124d) accouplées aux moteurs électriques,                           l’installation étant caractérisée en ce qu’elle comprend des moyens de stockage (126) d’énergie électrique reliés au réseau électrique, lesdits moyens de stockage comportant au moins un élément de stockage primaire (138) et au moins un élément de stockage secondaire (140).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095938-B1 (FR)
Title: Distributeur de consommable avec ressort de verrouillage
Inventor: PONCELET GILLES
IPC: A47K5/12
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un distributeur de consommable du type savon liquide ou solution hydro-alcoolique ou papier hygiénique, remarquable en ce qu’il comporte :- un carter (3), comportant un bâti (5) et un capot (7) mobile sur le bâti entre une position de fermeture et une position d’ouverture autorisant l’accès à l’intérieur du carter (3), - un élément de verrouillage (13) du capot sur le bâti (5), - un bouton de manipulation (9) du capot, mobile alternativement entre une position de repos et une position de travail, - un moyen élastique, solidaire du bouton de manipulation, agencé pour engager ledit élément de verrouillage lorsque le bouton de manipulation est en position de repos et pour dégager ledit élément de verrouillage lorsque ledit bouton de manipulation est en position de travail. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100587-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation et systeme comportant ce dispositif de fixation
Inventor: KUHM MICHEL
IPC: F16B5/00
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-09-24
Abstract: Dispositif de fixation connectable à des éléments mécaniques (2, 3) appartenant à un corps de véhicule, comprenant : - une embase (11) présentant au moins un orifice traversant (12), - un pied d’ancrage (20) comportant une âme (21) et deux lobes (31), l’âme s’étendant transversalement depuis un côté (14) de l’embase, les lobes s’étendant depuis l’âme vers l’embase, chaque lobe présentant un décrochement (35) transversal et une extrémité (33) en regard de l’orifice et formant patte de démontage (34), - un organe de rétention (41) s’étendant depuis ledit côté de l’embase, et présentant deux bras flexibles (42) reliés par une cage annulaire (43), les bras s’étendant de part et d’autre du pied, le dispositif de fixation admettant des états déployé et replié. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100713-B1 (FR)
Title: Déambulateur motorisé et procédé de contrôle associé
Inventor: PASQUI VIVIANE
IPC: A61H3/04
Filed: 2019-09-18
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention porte sur un déambulateur (1) motorisé comportant un châssis (10) présentant une partie avant (10a) et une partie arrière (10b), une paire de roues (11), une roue agencée pour supporter la partie avant du châssis, une des roues étant couplée à un moteur de déplacement (20), ledit déambulateur (1) motorisé étant caractérisé en ce que :      le châssis (10) est équipé de deux rampes de verticalisation (100) présentant un axe longitudinal faisant un angle avec un axe perpendiculaire au sol, compris entre 20° et 40°, chacune étant associée à une poignée électronique (200) mobile en translation,  il comporte au moins un moteur de verticalisation (30) agencé pour permettre un déplacement des poignées électroniques (200), et au moins une des poignées électroniques (200) comporte un capteur couplé à un module de commande (40) configuré pour commander le moteur de verticalisation (30) et le moteur de déplacement (20).        Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1.
Patent FR-3101568-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un film comportant des cavites avec determination de profils d’etirage, de masse volumique, d’epaisseur et/ou de porosite du film
Inventor: GAUDAEN JAN
IPC: G01N21/86
Filed: 2019-10-03
Granted: 2022-08-05
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UN FILM COMPORTANT DES CAVITES AVEC DETERMINATION DE PROFILS D’ETIRAGE, DE MASSE VOLUMIQUE, D’EPAISSEUR ET/OU DE POROSITE DU FILM Procédé de fabrication d’un film (F1) comportant des cavités et formé à partir d’un polymère dans lequel un agent cavitant est dispersé, ledit procédé comprenant une étape d’extrusion du polymère dans une filière d’extrusion équipée d’actuateurs de réglage d’épaisseur du film extrudé et une étape d’étirage (Str1) du film, ainsi que l’établissement d’une fonction de mapping du film à partir de profils de masse surfacique du film avant et après l’étape d’étirage, d’un profil d’étirage du film étiré à partir de ladite fonction de mapping et desdits profils transversaux de masse surfacique, et d’un profil transversal caractéristique du film à partir dudit profil d’étirage et d’un profil transversal de concentration massique de l’agent cavitant dans le film étiré qui permet de prendre en compte la répartition des cavités dans le film, procédé dans lequel on commande lesdits actuateurs de réglage en fonction dudit profil transversal caractéristique.  Figure à publier : Figure 1C
Patent FR-3101870-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement et de recyclage des eaux grises, procede de traitement et de recyclage des eaux grises, procede de commande d’un systeme
Inventor: PONZI BRUNO
IPC: C02F3/02
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-10-01
Abstract: SYSTEME DE TRAITEMENT ET DE RECYCLAGE DES EAUX GRISES, PROCEDE DE TRAITEMENT ET DE RECYCLAGE DES EAUX GRISES, PROCEDE DE COMMANDE D’UN SYSTEME L’invention concerne un système (100) de traitement et/ou de recyclage des eaux grises comprenant une première cuve de réception (30) des eaux grises (1), une seconde cuve de réception (20) des eaux traitées (2) et un circuit fluidique de traitement (10) entre la première cuve (30) et la seconde cuve (20). La première cuve (30) comprend un organe d’oxygénation des eaux dans la première cuve et un moyen pour délivrer des enzymes dans la première cuve (30). Le circuit fluidique de traitement (10) comprend une unité de filtration (FIL), une unité de microfiltration comprenant au moins un microfiltre (MF1, MF2, MF3), une unité de désinfection (DI) et une unité d’ultrafiltration membranaire (UFIL). L’invention concerne également un procédé de traitement et/ou de recyclage des eaux grises. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103970-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage d’un appareilage sur une plateforme surélevée.
Inventor: PILLOSIO LUIGI
IPC: H01Q1/12
Filed: 2019-12-01
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de suspension d’un appareillage à partir d’une plateforme, comportant un bras de suspension (1) constitué de deux parties, respectivement une partie de support (11) et une partie pivotante (12) disposées dans le prolongement l’une de l’autre et reliées par deux flasques de jonction (51, 52) appliqués l’un sur l’autre par des moyens de serrage amovibles prenant appui sur une colonne cylindrique (21) formant au moins une partie de l’embase fixe (2) de la plateforme, avec possibilité de rotation autour de l’axe vertical (20) de la colonne (21),  Selon l’invention, ledit boîtier (4) repose, dans sa partie centrale (43), sur un palier (3) à axe vertical prenant appui sur une plaque (22) de fermeture de l’extrémité supérieure de la colonne cylindrique (21), et est fixé sur un tube de centrage axial (8) formé d’une paroi cylindrique (80) centrée sur un axe perpendiculaire à l’axe horizontal (10) du boîtier (4) et que ledit tube de centrage (8) est enfilé avec jeu sur la colonne cylindrique (21) et prend appui sur celle-ci par l’intermédiaire d’au moins deux chemins de roulement horizontaux (9, 9’) ménagés sur au moins deux niveaux écartés en hauteur de la colonne (21) et interposés entre la face cylindrique externe (24) de celle-ci et la face interne (84) de la paroi (80) du tube de centrage (8).   Une telle disposition assure une répartition des charges appliquées sur les deux chemins de roulement horizontaux à billes jointives (9,9’) qui permet d’éviter les risques de blocage de la rotation horizontale du bras pour le passage de l’appareillage en position d’entretien au dessus de la plateforme.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104459-B1 (FR)
Title: Masse de captation de mercaptans préparée par voie sels fondus
Inventor: HUGON ANTOINE
IPC: C10G45/06
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-07-01
Abstract: L'invention décrit une masse de captation de mercaptans particulièrement adaptée au traitement de coupes essences oléfiniques et chargées en soufre telles que les essences issues du craquage catalytique. La masse de captation comprend une phase active à base de particules de métal du groupe VIII, IB ou IIB préparée par une étape de mise en contact d’un support poreux avec un sel métallique dudit métal du groupe VIII, IB ou IIB et une étape de chauffage du mélange obtenu à une température supérieure à la température de fusion dudit sel métallique. L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre de ladite masse de captation pour l’adsorption de mercaptans.
Patent FR-3106454-B1 (FR)
Title: Décharge de condensateur
Inventor: GONTHIER LAURENT
IPC: H02M7/145
Filed: 2020-01-21
Granted: 2022-06-03
Abstract: Décharge de condensateur La présente description concerne un procédé comprenant une décharge d'un élément capacitif (160) dont les bornes (162, 164) sont reliées entre elles par deux thyristors (234, 244) électriquement en antiparallèle, ladite décharge comprenant l'application d'un courant de gâchette à un thyristor polarisé en inverse parmi lesdits thyristors.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106438-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un composant électrique et/ou électronique susceptible de dégager de la chaleur en fonctionnement
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-01-21
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) d’un composant électrique et/ou électronique (2) susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, ledit dispositif (1) comprenant un boîtier (3), ledit boîtier (3) comprenant un compartiment principal (4) définissant au moins un logement (5) apte à recevoir ledit composant électrique et/ou électronique (2), ledit logement (5) étant agencé pour recevoir un fluide diélectrique et étant délimité par au moins une paroi (6), caractérisé en ce que ladite paroi (6) comprend une cloison (7) définissant dans le logement une première (51) et une deuxième (52) chambres de fluide diélectrique, ladite cloison (7) comprenant une ouverture (8) agencée de sorte que, lorsque le composant électrique et/ou électronique (2) est placé dans le logement (5), ce composant électrique et/ou électronique s’étende des deux côtés de ladite cloison (7) de sorte que ce composant électrique et/ou électronique (2) s’étende dans les deux chambres (51, 52).
Patent FR-3108907-B1 (FR)
Title: Matériaux élastiques préparés à partir de compositions liquides durcissables par énergie
Inventor: WEINERT ZACKARIAH
IPC: C08L75/12
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-07-08
Abstract: Un matériau élastique est obtenu présentant une élongation supérieure à 150 % telle que mesurée selon la norme ASTM D638–02a, une résilience supérieure à 12 % telle que mesurée selon la norme ASTM D2632–01 (réapprouvée en 2008), et une dureté Shore A d’au moins 10 telle que mesurée selon la norme ASTM D2240–15e1. Le matériau élastique est un produit de réaction durci par énergie d’une composition durcissable qui est un liquide à 25 °C.La composition durcissable comprend au moins a) un oligomère fonctionnalisé par (méth)acrylate à masse moléculaire relativement élevée n’ayant pas plus de deux groupes fonctionnels (méth)acrylate par molécule en moyenne ; b) au moins un monomère fonctionnalisé par mono(méth)acrylate ayant une masse moléculaire inférieure à 500 Daltons et un unique groupe fonctionnel (méth)acrylate par molécule ; et c) au moins un monomère fonctionnalisé par multi(méth)acrylate ayant une masse moléculaire inférieure à 1 000 Daltons et au moins deux groupes fonctionnels (méth)acrylate par molécule.
Patent FR-3114822-B1 (FR)
Title: Paniers Porte Goujons
Inventor: GANGLOFF CHRISTOPHE
IPC: E04C5/06
Filed: 2020-10-02
Granted: 2022-08-19
Abstract: Panier porte goujons comprenant un cadre (1) en treillis comportant :  - une pluralité de fils de chaîne (2) longitudinaux d’allure rectiligne et parallèles entre eux ;  - des paires de fils de trame (3, 3’) transversaux en forme de portique régulièrement disposées parallèlement le long des fils de chaîne (2) ;  - des fils de chaîne (2) étant fixés aux montants (31, 31’) des portiques pour former des côtés latéraux du panier.  Des goujons (20) sont fixés transversalement au cadre (1) à raison d’un goujon (20) entre les fils de trame (3, 3’) de chaque paire, chaque goujon (20) est fixé au voisinage soit des extrémités libres desdits fils de trame (3, 3’) de chaque paire soit de la traverse (32) du portique, inséré à force par flexion élastique desdits fils de trame (3, 3’).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4B
Patent FR-3116392-B1 (FR)
Title: Appareillage de protection à coupure électronique
Inventor: PIDANCIER BENJAMIN
IPC: H02H7/26
Filed: 2020-11-18
Granted: 2022-11-11
Abstract: Appareillage de protection à coupure électronique L’invention concerne un appareillage de protection à coupure électronique comprenant une ligne de courant de phase (L) et une ligne de courant de neutre (N),   un capteur de courant (1),  un déclencheur électronique de protection (2),   une unité de coupure électronique (3),  un déclencheur analogique de protection (4) pour recevoir un signal représentatif de la tension aux bornes (30, 31) de l’unité de coupure électronique (3) pour comparer le signal représentatif de la tension aux bornes (30, 31) à une valeur seuil prédéterminée, en cas de dépassement de ladite valeur seuil émettre un deuxième signal de commande (D2) représentatif de l’apparition d’un défaut de type onde de choc, et ayant un temps de réponse compris entre 1 et 10 millisecondes,  ladite unité de coupure électronique (3) est configurée pour être pilotée en déclenchement par ledit deuxième signal de commande (D2).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2190857-B1 (FR)
IPC: C08J5/22
Filed: 1973-05-25
Granted: 1979-06-15
Abstract: 1426207 Ion-exchange BADISCHE ANILIN- & SODA-FABRIK AG 24 May 1973 [25 May 1972] 24805/73 Heading B1J [Also in Division C3]  Ion-exchanging porous shaped articles, e.g. filaments, fibres, woven fabrics or membranes, are made by adding a mono-vinylaromatic compound (which may be substituted in the vinyl group) and an aromatic divinyl compound to a homogenous mixture of an olefine polymer in a solvent of low volatility (as defined), the monomers in the mixture are polymerised, the mixture is converted to a shaped article, the solvent is removed e.g. by washing with a volatile solvent which is a non-solvent for the polymers, and ion exchange groups are introduced into the article. In examples the ionexchangers were used to decopper an aqueous copper tetramine sulphate solution containing copper, reduce the hardness of water and to demineralise water.
Patent FR-2457516-B1 (FR)
IPC: G04B37/08
Filed: 1980-05-08
Granted: 1984-09-14
Abstract: A glass mounting structure for watches comprises a watch case made of plastic having an opening for the glass. A flange member made of metal plate is embedded in the watch case surrounding the opening. The flange has an inside flange portion which laterally extends into the opening for supporting the glass.
Patent FR-2501655-B1 (FR)
IPC: B65H3/10
Filed: 1981-03-12
Granted: 1985-06-14
Abstract: 1. An apparatus for separating sheets of paper from a pile (12) and comprising : - a support for said pile, - a structure (10) movable about an axis (11) parallel to the plane of the sheets above said support, - hollow drums (14A, 14B) supported by said structure (10) and mounted so as to rotate about their respective axes parallel to the axis (11) of said structure (10) in a direction opposite to that of the structure, each drum having at least one opening (21) at its periphery, - means (30 to 35) for temporarily creating a depression inside said drums (14A, 14B) so that, when one the drums engages the topmost sheet of the pile (12), the edge of this sheet is detached from the pile and partially winds on the periphery of this drum under the action of the depression existing in this drum, while another drum maintains in position the sheet just underneath in the pile - means (22 to 26) for removing the sheet thus partially wound in a direction opposite to its detached edge characterized in that said structure (10) is driven around said axis (11) with an oscillating movement by driver means (18 to 20), and in that said drums are two in number (14A, 14B) and undergo a depression only during a half-period of the oscillating movement of said structure.
Patent FR-2577947-B1 (FR)
Inventor: FOUREZON ANDRE
IPC: D03D13/00
Filed: 1985-02-22
Granted: 1987-03-06
Abstract: This invention relates to a textile reinforcement process for making laminated complexes, of the type constituted for the major part by fibers extending transversely with respect to the length of said reinforcement, said yarns being joined together by a loose binding warp, wherein: the transverse yarns are disposed on a bias with respect to the length of the binding warp, and said binding warp is based on yarns which are at least superficially thermo-fusible.
Patent FR-2569462-B1 (FR)
Inventor: GRIFFITHS ALAN DAVID
IPC: F16L11/10
Filed: 1985-07-03
Granted: 1987-08-28
Abstract: A flexible hose suitable for transporting crude oil has a fluid sealing layer of flexible polymeric material disposed between radially inner and radially outer support layers which resist any tendency for the polymeric material to expand. The inner support layer is formed by at least one helically wound element the successive turns of which are interlocked and define in the outer surface of the inner support layer a helically extending crevice, and the surrounding polymeric material is arranged to substantially wholly fill said crevice.
Patent FR-2599394-B1 (FR)
Inventor: GRABARCZYK HENRI
IPC: D06F39/08
Filed: 1986-05-27
Granted: 1988-07-29
Abstract: 1. A tub with an integrated pressure chamber produced by casting or injection molding, characterized in that outside its interior space (12) and in the zone comprising it bottom (16) it comprises an integrated pressure chamber (8 and 35) communicating with this bottom (16 and 34) by way of a pressure outlet orifice (17 and 37) and having on the one hand an upper part (18) located on the outside of the tub (3) above the level of this bottom (19) and on the other hand a lower part (20 and 36) open in a downward direction.