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Patent FR-3056234-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'acces d'engin roulant et/ou de personne a une zone predeterminee
Inventor: REUS PIERRE
IPC: E01F13/04
Filed: 2016-09-20
Granted: 2020-09-04
Abstract: Dispositif (1) de contrôle d'accès à une zone prédéterminée comprenant un élément (2) de barrière, un coffre (4) de rangement dudit élément (2) de barrière et des moyens de détection et/ou de signalisation de la présence d'un engin roulant ou d'une personne. L'élément (2) de barrière se présente sous forme d'une poche (3) enroulable pour former un enroulement spiralé, ladite poche (3) étant équipée de moyens (8) de rappel à l'état enroulé, et le dispositif (1) comprend des moyens de gonflage de la poche (3) pilotés pour permettre, lorsqu'un engin roulant ou une personne est détecté et/ou signalé, le passage du dispositif (1) d'une configuration active, dans laquelle la poche (3) est gonflée, déroulée, et disposée au moins partiellement en saillie du coffre (4) de rangement à une configuration inactive dans laquelle la poche (3) est dégonflée, enroulée en spirale et logée au moins partiellement à l'intérieur du coffre (4) de rangement.
Patent FR-3059542-B1 (FR)
Title: Outillage pour l'osteosynthese formant un viseur de guidage de deux broches axiales
Inventor: MEHDI NAZIM
IPC: A61B17/17
Filed: 2016-12-06
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention a pour objet un outillage pour l'ostéosynthèse formant un viseur de guidage et d'insertion dans des parties osseuses de deux broches axiales, comportant une réglette (10) supportant un bras radial avant (14) présentant à son extrémité une pointe (16) tournée vers l'arrière disposée suivant un axe principal (A1) parallèle à cette réglette (10), et un bras arrière mobile (20) coulissant sur cette réglette (10), supportant une première douille (32) présentant un alésage disposé suivant l'axe principal (A1), caractérisé en ce que le bras arrière (20) présente du côté avant des creux arrondis (28) permettant l'ajustement de doigts de la main.
Patent FR-3059535-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage et appareil electromenager de preparation culinaire melangeur chauffant
Inventor: BEULE MICKAEL
IPC: H05B1/02
Filed: 2016-12-07
Granted: 2019-11-15
Abstract: - L'invention concerne un procédé de pilotage d'un appareil électroménager de préparation culinaire mélangeur chauffant comportant un dispositif de chauffe électrique (6). - Selon l'invention, le procédé comprend : - une phase initiale de chauffe au cours de laquelle l'alimentation électrique du dispositif de chauffe électrique (6) est contrôlée de manière à obtenir une puissance moyenne initiale qui soit inférieure à une puissance maximale de chauffe déterminée, pendant une durée déterminée, - une phase intermédiaire de chauffe au cours de laquelle l'alimentation électrique du dispositif de chauffe électrique (6) est contrôlée de manière à obtenir une puissance moyenne intermédiaire qui soit supérieure à la puissance moyenne initiale, jusqu'à atteindre un seuil de température déterminé, - une phase ultérieure de chauffe au cours de laquelle l'alimentation électrique du dispositif de chauffe électrique (6) est contrôlée de manière à obtenir une puissance moyenne ultérieure qui soit inférieure à la puissance moyenne intermédiaire.
Patent FR-3061345-B1 (FR)
Title: Borne interactive d'accueil et d'information des usagers d'un lieu public
Inventor: HAROUNIAN HERVE
IPC: G09F27/00
Filed: 2016-12-23
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention porte sur une borne interactive (1) d'accueil et/ou d'information d'un usager d'un lieu public comprenant un écran de rétroprojection translucide (2) présentant une face d'affichage (2a) et une face de projection (2b), la face d'affichage (2a) de l'écran comprenant une interface tactile pour permettre à un usager d'interagir avec la borne (1); un dispositif de projection (3) d'une image sur la face de projection (2b) de l'écran (2); un capteur (5) pour identifier la présence d'un usager dans une zone déterminée et pendant un temps supérieur à un seuil déterminé, la zone déterminée faisant face à la face d'affichage (2a) de l'écran (2) ; et une unité centrale électronique (4) reliée à l'interface tactile de l'écran de rétroprojection (2), au dispositif de projection (3) et au capteur de présence (5). L'unité centrale (4) est configurée pour élaborer et fournir les images au dispositif de projection (3) selon les informations fournies par le capteur de présence (5) et l'interface tactile de l'écran (2).
Patent FR-3049178-B1 (FR)
Title: Bain de soleil rigide flottable et procede de realisation
Inventor: APRIN VINCENT
IPC: B32B5/18
Filed: 2016-03-24
Granted: 2019-02-01
Abstract: Bain de soleil rigide flottable comprenant au moins une coque de forme apte à permettre la position allongée d'au moins une personne et tel qu'il comporte une âme (2) constituée de cellules fermées et hydrophobes apte à assurer la flottabilité du bain de soleil avec la personne allongée dessus et prise en sandwich entre deux parements rigides étanches (1,3) constituant chacun une coque, l'ensemble formant un panneau de la forme voulue.
Patent FR-3064749-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de caracterisation des dommages du pied d'une pale d'une roue mobile d'une turbomachine.
Inventor: JULIAC ETIENNE
IPC: G01N27/90
Filed: 2017-04-03
Granted: 2019-06-21
Abstract: Un dispositif (1) de caractérisation des dommages du pied (20) d'une pale (2) d'une roue mobile d'une turbomachine, le dispositif (1) comprenant un capteur (5) de courants de Foucault à bobinage différentiel à fonction séparée, un premier moyen de déplacement relatif (6) apte à modifier la position relative du capteur (5) par rapport à la pale (2) à caractériser dans une première direction (DL) de la pale (2), et un second moyen de déplacement (7) apte à déplacer le capteur (5) par rapport à la pale (2) à caractériser dans une seconde direction (DT) de la pale (2) orthogonale à la première direction (DL). Le second moyen de déplacement (7) comprend un moteur (70) apte à générer un déplacement régulier du capteur (5) en va-et-vient le long de la seconde direction (DT) de la pale (2).
Patent FR-3065685-B1 (FR)
Title: Procede de reglage automatique de projecteurs de vehicule a faisceau matriciel
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: B60Q1/08
Filed: 2017-04-26
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé de réglage automatique de projecteurs de véhicule à faisceau matriciel, comprenant les étapes consistant à :         - capturer une image d'un faisceau (A) d'un premier projecteur du véhicule et d'un faisceau (E) d'un deuxième projecteur du véhicule, au moyen d'un dispositif d'imagerie du véhicule, tel qu'une caméra (Ca),         - comparer, sur la base de l'image capturée, une position (Y1) verticale du faisceau (A) du premier projecteur avec une position verticale (Y2) du faisceau (E) du deuxième projecteur,         - si un écart vertical de position entre les deux faisceaux excède un écart prédéterminé, corriger un angle de projection ou de rabattement du projecteur dont le faisceau occupe une position la plus basse.
Patent FR-3066754-B1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'air d'une cabine d'aeronef et procede de fonctionnement associe
Inventor: TANTOT NICOLAS JEROME JEAN
IPC: B64D13/06
Filed: 2017-05-24
Granted: 2022-02-04
Abstract: L'invention concerne un système comprenant des moyens (28) de conditionnement d'un flux d'air cabine, notamment en pression et température, configurés pour contrôler l'environnement de ladite cabine en y injectant ledit flux d'air cabine, et au moins un premier circuit d'air (31) destiné à transférer un flux d'air comprimé venant d'un compresseur (6) d'une turbomachine (5) dudit aéronef et configuré pour alimenter lesdits moyens (28) de conditionnement avec ledit flux d'air comprimé, lesdits moyens (28) de conditionnement comportant des moyens de compression (29) du flux d'air comprimé arrivant par ledit premier circuit d'air (31), les moyens de compression (29) étant aptes à être menés par une turbine (61) agencée pour être entraînée par l'énergie pneumatique dudit flux d'air comprimé, caractérisé en ce que les moyens de compression (29) sont en outre aptes à être menés par un moteur électrique (30) comportant des connexions électriques destinées à être reliées à un générateur électrique (41) mené par ladite turbomachine (5), et en ce que ledit système de conditionnement d'air d'une cabine (4) comprend une unité de commande (100) configurée pour sélectionner un mode de fonctionnement parmi les modes suivants : un mode pneumatique, un mode électrique et un mode hybride. L'invention concerne aussi un aéronef comportant ce système et un procédé d'utilisation de ce système.
Patent FR-3068213-B1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et un compose arginate, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD-SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61K8/35
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et l'hydrochlorure de N-lauroyl arginate d'éthyle, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3071068-B1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie radiometrique
Inventor: KERR YANN
IPC: G01S13/95
Filed: 2017-09-14
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un système d'imagerie radiométrique destiné à mesurer au moins un paramètre physique d'une surface cible, chaque paramètre physique étant déterminé à partir des mesures d'un champ électromagnétique émis par la surface cible, le système comportant une pluralité d'antennes élémentaires portée par un satellite mobile par rapport à la surface cible, ledit satellite ayant une direction de déplacement (Vsat), lesdites antennes élémentaires étant disposées selon une forme géométrique donnée et selon une position donnée par rapport à la direction de déplacement du satellite. Ce système comporte au moins quatre barrettes (44a, 44b, 44c, 44d) d'antennes élémentaires, disposées sensiblement en parallèle deux à deux, chaque barrette étant disposée dans une direction formant un angle non droit avec la direction de déplacement (Vsat) du satellite.
Patent FR-3082294-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position d'une piece pour traitement thermique pour fours verticaux
Inventor: URBANEK IVAN
IPC: F27B1/12
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un Dispositif (1) de maintien en position d'une pièce pour traitement thermique dans un four de type puits, comprenant : une colonne (2) de levage ; - au moins un support (3) en étoile monté fixe sur la colonne (2) de levage et comprenant : - un moyeu (31) ; - au moins trois bras (32) solidaires du moyeu (31) et s'étendant vers l'extérieur du moyeu (31), caractérisé en ce que : - le moyeu (31) comprend pour chaque bras (32), une chape (34), - chaque bras (32) présente : - une première extrémité (324) destinée à être emboitée dans une chape (34) selon un axe d'insertion (A2), - des premiers moyens de blocage (326) destinés à coopérer avec des deuxièmes moyens de blocage (342) solidaires de la chape (34) pour bloquer le bras (32) en translation selon l'axe d'insertion (A2).
Patent FR-3087417-B1 (FR)
Title: Actionneur lineaire a commande electrique
Inventor: DENAVAUX MARC
IPC: B64C25/26
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne un actionneur linéaire (1) à commande électrique et un train d'atterrissage d'aéronef associé. L'actionneur linéaire (1) comportant un châssis (2), une tige (4) et un cylindre (5) mobiles en translation l'un par rapport à l'autre suivant une direction de déploiement/rétraction (D1), au moins un moteur électrique (6) solidarisé au châssis (2) et au moins un organe de conversion (8) pour convertir le mouvement de rotation du moteur électrique (6) en un mouvement de translation. Selon l'invention, l'actionneur linéaire (1) comporte un système de débrayage/d'embrayage automatique permettant de débrayer/d'embrayer mécaniquement une pièce de sortie (10) de l'organe de conversion (8) avec la tige (4) ou alternativement avec le cylindre (5).
Patent FR-3077011-B1 (FR)
Title: Dispositif de production d'une dispersion, ensemble et procede associes
Inventor: PAFUMI YAN ERIC
IPC: B01J13/08
Filed: 2018-01-24
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production d'une dispersion comprenant des éléments comprenant une première phase, dispersés dans une phase continue immiscible avec la première phase. Le dispositif comprend au moins une buse de production comprenant - un premier conduit destiné à convoyer un premier fluide formant la première phase, - un deuxième conduit entourant de manière coaxiale une partie du premier conduit, propre à convoyer un deuxième fluide formant la phase continue, et - une sortie. La buse est propre à former à la sortie un jet fluide comprenant le premier fluide et le deuxième fluide entourant le premier fluide. Le dispositif de production comprend de plus un dispositif de fragmentation mécanique du jet fluide, disposé au voisinage de la sortie de la buse, le dispositif de fragmentation comprenant une partie mobile destinée à fragmenter mécaniquement le jet fluide en une pluralité d'éléments.
Patent FR-3077185-B1 (FR)
Title: Dispositif reflechissant d'identification pour casque de protection
Inventor: SAADOUN YONI
IPC: A42B3/30
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif apte à être fixé sur un casque de protection, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une surface réfléchissante et au moins une étiquette électronique (5) comportant : - un module de communication (9), adapté pour recevoir une requête en provenance d'un terminal (7) tiers, et - un circuit intégré (11) comportant : ○ une mémoire (15), adaptée pour stocker des données relatives à un individu, et ○ un processeur (17), adapté pour générer, en réponse à la requête reçue, un signal comprenant une partie au moins des données stockées dans la mémoire, le module de communication étant agencé pour émettre le signal généré en réponse à la requête.
Patent FR-3077976-B1 (FR)
Title: Dispositif d'oreiller anatomique reglable en hauteur
Inventor: MUZET (DECEDE) ALAIN
IPC: A61F5/56
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-09-11
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif oreiller anatomique réglable en hauteur comprenant un corps d'oreiller (1) présentant une surface d'appui (2) pour la tête de l'utilisateur et, d'autre part, un système de levage permettant de régler, en fonction des caractéristiques anatomiques de l'utilisateur, le positionnement en hauteur de ladite surface d'appui (2), un système de butée (6a, 6b) érigé sur ladite surface d'appui (2) et au moins un moyen de commande permettant la commande manuelle et/ou automatique de la mise en marche/arrêt du système de levage. Le système de butée (6a, 6b) est intégré dans la surface d'appui (2) et comprend au moins une butée centrale érigée dans le plan médian (P) divisant ladite surface d'appui (2) et/ou au moins deux butées latérales (6a, 6b) en vis-à-vis situées de part et d'autre du plan médian (P).
Patent FR-3080422-B1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur d'un élément de transmission comprenant une poulie (2), et un roulement (3). Le roulement est pourvu d'une bague extérieure tournante (6) surmontée de la poulie (2), d'une bague intérieure fixe (5), et d'au moins une rangée d'éléments roulants (7, 8) arrangées entre les bagues (5, 6). La bague intérieure (5) du roulement (3) comprend au moins une portion d'extrémité en saillie axiale (33, 34) par rapport à la bague extérieure (6). La poulie (2) est pourvue d'au moins un élément de poulie (21, 22) ayant une forme en C en section de coupe axiale. Un élément de poulie (21, 22) est pourvu d'une portion latérale (35, 37) s'étendant essentiellement radialement pour venir à proximité immédiate d'une surface extérieure de ladite portion d'extrémité en saillie axiale (33, 34) de la bague intérieure (5).
Patent FR-3081364-B1 (FR)
Title: Ensemble d'elements moulants
Inventor: MASSIS FREDERIC
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble (1) d'éléments moulants pour le moulage de découpures dans une bande de roulement d'un pneumatique, ledit ensemble comprenant une première lamelle (2), une deuxième lamelle (3) et des moyens d'assemblage de la première lamelle (2) avec la deuxième lamelle (3), il est caractérisé en ce que les moyens d'assemblage comprennent au moins une fente (20) dans l'épaisseur de la première lamelle (2), ladite première lamelle (2) ne comportant pas de surépaisseur au niveau de ladite fente (20) et une protubérance (30) dans le prolongement de la deuxième lamelle (3), ladite protubérance (30) étant apte à être insérée dans la fente (20). Ce système d'assemblage est à la fois simple à réaliser et permet une multitude de configurations des lamelles les unes par rapport aux autres.
Patent FR-3083815-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation de batiment
Inventor: BRUN ADRIEN
IPC: E06B7/02
Filed: 2018-07-12
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne le domaine de la ventilation de bâtiments 0 et plus particulièrement une menuiserie 2 comprenant un dormant 21, au moins un ouvrant 22 et au moins une partie d'un dispositif de ventilation. Cette dernière comprend essentiellement au moins un joint d'étanchéité pilotable 3 agencé sur la périphérie de l'un au moins parmi le dormant et ledit au moins un ouvrant et est configurée pour prendre sélectivement une position rétractée dans laquelle le joint d'étanchéité pilotable laisse circuler l'air entre l'intérieur et l'extérieur du bâtiment et une position déployée dans laquelle le joint d'étanchéité pilotable rend ladite au moins une portion étanche à la circulation d'air entre l'intérieur et l'extérieur du bâtiment. Le dispositif de ventilation selon l'invention permet d'adresser au moins en partie les inconvénients des solutions de ventilation antérieures en fonctionnalisant les joints périphériques disposés entre le dormant et les ouvrants de la menuiserie.
Patent FR-3085477-B1 (FR)
Title: Dispositif embarque de mesure de temperature autonome et procede mis en oeuvre par un tel dispositif
Inventor: TAINOFF DIMITRI
IPC: G01K7/02
Filed: 2018-09-03
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de mesure de température comprenant :  - un capteur de température (110) agencé pour mesurer une température,  - un thermo-générateur (108) formant avec ledit capteur de température, une surface (112) dite de mesure, ledit thermo-générateur (108) étant configuré pour convertir une énergie thermique de ladite surface de mesure (112) en une énergie électrique et ledit capteur (110) étant agencé pour mesurer une température d'un échantillon (102) en contact avec la surface de mesure (112), et  - une carte électronique (114) agencée pour recevoir l'énergie électrique convertie par le thermo-générateur (108) et alimenter ledit capteur de température (110) ;  ledit dispositif (100) étant caractérisé en ce que la carte électronique (114) est agencée à une distance non-nulle de ladite surface de mesure (112) dans une direction (A) perpendiculaire à ladite surface de mesure (112).
Patent FR-3086030-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement sanitaire comportant une platine, un raccord et un etrier de blocage
Inventor: GONZALEZ MARYLINE
IPC: F16L5/12
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le raccordement d'une conduite à une robinetterie à la traversée d'une paroi, le dispositif comprenant : - une platine (1) qui comporte - des trous de fixation (16) pour la fixation de la platine à la paroi, - une ouverture de raccordement (10) en forme de trou de serrure, - un raccord (2), qui comporte - une collerette (26) qui est plaquée contre la face arrière de la platine autour de la portion circulaire (11) de l'ouverture de raccordement (10) lorsque le raccord est en position de fixation, la collerette (26) étant pourvue d'une butée en rotation (31) s'étendant en saillie de sa face avant (27) à travers la portion rectangulaire (12) de l'ouverture de raccordement, - une gorge circulaire (29) à l'avant de la collerette (26), - un étrier de blocage (4), enclenché dans la gorge circulaire (29) du raccord en position de fixation, l'étrier présentant une saillie (41) formant une butée axiale.
Patent FR-3091316-B1 (FR)
Title: Echangeur de pression volumetrique a effet booster et mesure de debit integree, pour une installation de dessalement d'eau de mer
Inventor: GIRAUD YVES BERNARD
IPC: F04B9/113
Filed: 2018-10-03
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention comporte au moins une unité d'échange de pression avec un corps cylindrique creux, un piston coulissant dans ledit corps, ledit piston comprenant une tête de piston séparant l'intérieur dudit corps cylindrique en une chambre aval et une chambre amont, ladite chambre aval étant munie d'un dispositif d'admission et de refoulement d'eau à traiter, ladite chambre amont étant munie d'un embiellage distributeur à cinq voies, comprenant, pour équilibrage hydraulique , deux orifices d'alimentation en liquide pressurisé, deux orifices d'évacuation dudit liquide et une ouverture en communication avec ladite chambre amont.
Patent FR-3091302-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de rail
Inventor: ORODEL CLAUDIU
IPC: E01B9/02
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif de fixation pour la fixation d'un rail (15) sur une structure support (17), comprenant un corps (12) apte à être fixé le long du rail sur la structure support au moyen d'un organe de fixation à vis (22) engagé à travers le corps; une patte de maintien (26) configurée pour s'étendre depuis le corps au-dessus d'un patin du rail ; et un nez de compression (42) fixé sur une face (44) de la patte de maintien tournée vers le patin du rail et destinée à prendre appui sur une face supérieure du patin de rail. Le dispositif comporte en outre des moyens de positionnement permettant d'ajuster la position du corps (12) par rapport au rail lorsque l'organe de fixation est engagé à travers le corps. Le nez de compression (42) est fixé à la patte de maintien par des moyens de fixation amovibles (46).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091860-B1 (FR)
Title: Convoyeur à bande et son système d’étanchéité perfectionné
Inventor: N'HAUX GUILLAUME
IPC: B65G15/56
Filed: 2019-01-18
Granted: 2020-12-25
Abstract: Convoyeur à bande et son système d’étanchéité perfectionné Convoyeur (100) à bande, pour le transport de produits en vrac ou de charges isolées, comprenant un châssis (10), un ensemble transporteur (20), et un dispositif d’entraînement (30) motorisé, l’ensemble transporteur comportant une pluralité de palettes transversales (23) couplées à au moins une chaine entraînée par un pignon moteur du dispositif d’entraînement et sur lesquelles une bande transporteuse (22) souple est fixée, ledit convoyeur comportant au niveau de chaque bord latéral de l’ensemble transporteur : une sole de glissement (24) placée au-dessus des extrémités d’une partie des palettes transversales et au-dessous de la bande transporteuse, un bloc d’étanchéité (25) fixé à une paroi latérale (11) du convoyeur et appuyant la bande transporteuse contre ladite sole de glissement, et un soufflet (26) le long du contour latéral de la bande transporteuse. figure pour l’abrégé : figure 4