baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094334-B1 (FR)
Title: Ensemble de montage de vehicule
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: B62D65/04
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente concerne un ensemble de montage de véhicule comprenant une platine (2) de préparation d’organes mécaniques (3, 4, 5), prévue pour l’assemblage de différents types de véhicule, un circuit (4) de carburant spécifique au type de véhicule à assembler et équipé d’une tubulure (6) de remplissage du carburant, ce circuit (4) étant disposé sur la platine (2) de préparation d’organes mécaniques, caractérisé en ce que cette platine (2) comprend un premier moyen d’accrochage de la tubulure (6) de remplissage dont la position de maintien de la tubulure (6) par rapport à la platine (2) est identique pour tout type de véhicule, et en ce que le circuit (4) de carburant comprend un second moyen d’accrochage qui coopère avec le premier moyen d’accrochage pour maintenir la tubulure (6) de remplissage et dont la position de ce second moyen d’accrochage est spécifique au circuit (4) de carburant du type de véhicule à assembler. Figure 1
Patent FR-3096303-B1 (FR)
Title: Composite laminé pour éléments transparents à réflexion diffuse
Inventor: DIGUET ANTOINE
IPC: G02B27/02
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un composite laminé permettant l’obtention d’éléments à couche transparents à réflexion diffuse susceptibles d’être utilisés dans des vitrages esthétiques et/ou antireflets, ou encore dans des écrans de projection transparents. Le composite laminé comprend un support polymérique organique, une couche et un premier substrat polymérique organique transparent. La couche diélectrique est disposée entre le support et le substrat. La couche diélectrique a un indice de réfraction supérieur à l’indice de réfraction du premier substrat. L’énergie d’adhésion entre la couche diélectrique et support est inférieure à l’énergie d’adhésion entre la couche diélectrique et le substrat. L’invention se rapporte également à un procédé de fabrication d’un élément à couche transparent à réflexion diffuse à partir dudit composite laminé.
Patent FR-3084999-B1 (FR)
Title: Tris(hydroxyméthyl)aminométhane ou sels de celui-ci en tant que substance(s) active(s) pour réduire la sécrétion de sueur
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-08-08
Granted: 2021-04-09
Abstract: La présente invention concerne une composition antitranspirante pour le traitement local de la peau, comprenant du tris(hydroxyméthyl)aminométhane ou des sels de celui-ci dans un support aqueux ou hydroalcoolique, la composition antitranspirante présentant un pH situé dans la plage allant de 3 à moins de 7. L'invention concerne en outre l'utilisation de tris(hydroxyméthyl)aminométhane ou de sels de celui-ci en tant que substance(s) active(s) antitranspirante(s) dans une composition antitranspirante pour le traitement local de la peau.
Patent FR-3085340-B1 (FR)
Title: Structure arrière de carrosserie de véhicule
Inventor: ITO KAI
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-08-28
Granted: 2022-07-22
Abstract: Une structure arrière de la carrosserie du véhicule comprend: une tourelle de jambe de force arrière (2) supportant une partie supérieure d’une jambe de force dans une suspension arrière ; et un panneau d’ouverture de porte arrière (4) adjacent à une porte arrière (3) pliée en forme de V dans une vue de côté d’un véhicule (1) et formant une ouverture de la porte arrière. Un élément de couplage (6) est disposé entre la tourelle de jambe de force arrière et le panneau d’ouverture, une extrémité (6a) de l’élément de couplage est fixée à une surface (2a) parallèle à une direction de surface latérale de la tourelle, et l’autre extrémité (6b) de l’élément de couplage est fixée à une surface (4b) faisant face à un côté avant du véhicule selon une coupe continue à une partie pliée (4a), pliée en forme de V, du panneau d’ouverture de la porte arrière.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106712-B1 (FR)
Title: Architecture d'echanges de flux de donnees dans une formation d'engins mobiles
Inventor: HAIRION DAVID
IPC: H04W72/10
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-02-11
Abstract: Architecture d’échanges de flux de données dans une formation d’engins mobiles La présente invention concerne une architecture d’échanges (10) de flux de données dans une formation d’engins mobiles, comprenant une pluralité de plateformes de communication (12A,…,12N) et des liaisons (14) raccordant ces plateformes de communication (12A,…,12N) entre elles. Chaque plateforme de communication (12A,…,12N) comprend en outre un module central apte à établir un plan de communication comprenant une liste de flux privilégiés et pour chacun de ces flux privilégiés, un débit de transmission réservé pour ce flux. Chaque plateforme de communication (12A,…,12N) comprend en outre un module de gestion global apte à reconnaitre parmi l’ensemble des flux de données à émettre des flux privilégiés conformément au plan de communication correspondant.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101087-B1 (FR)
Title: Patte de fixation pour un ensemble de construction
Inventor: MICHELOT ERIC
IPC: E04F13/21
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-03-25
Abstract: Titre de l’invention : Patte de fixation pour un ensemble de construction La présente invention a pour objet une patte de fixation (100) configurée pour relier une peau intérieure à une peau extérieure d’un ensemble de construction destiné à un bâtiment, la patte de fixation (100) comprenant au moins une paroi principale (110) de laquelle émergent au moins une paroi de fixation (120) et au moins une paroi de reprise d’effort (130), la paroi principale (110) comprenant au moins une zone de fixation (111) à la peau intérieure, la paroi de fixation (120) étant configurée pour être rendue solidaire de la peau extérieure, la paroi principale (110) s’étendant principalement dans un premier plan (P1), la paroi de reprise d’effort (130) s’étendant principalement dans un deuxième plan (P2), la paroi de fixation (120) s’étendant principalement dans un troisième plan (P3), le premier plan (P1) étant transversal au deuxième plan (P2) et au troisième plan (P3).  Figure 1
Patent FR-3109112-B1 (FR)
Title: Combinaison d’un fourreau et d’un couteau
Inventor: PLICHON STÉPHANE
IPC: B26B29/02
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-05-06
Abstract: Combinaison d'un fourreau (1) aiguiseur et d'un couteau (2) comprenant une lame (20) destinée à être remisée dans le fourreau (1), dans laquelle le fourreau (1) comprend une cavité (40) destinée à recevoir la lame (20) et une ouverture d’accès (10) à l’une des extrémités de la cavité (40), le fourreau (1) comportant, dans sa partie inférieure, un dispositif (60) de réception du bord tranchant de la lame (20), caractérisée en ce que le fourreau (1) comporte, dans sa partie supérieure, un élément de verrouillage (55) coopérant avec un élément de sécurité (22) ménagé sur le dos de la lame (20) pour immobiliser longitudinalement le couteau (2) dans le fourreau (1) et en ce que le dispositif (60) de réception du bord tranchant de la lame (20) est porté par un bras (7) monté mobile en rotation dans le fourreau (1), le fourreau (1) comprenant des moyens de rappel (8) agissant sur le bras (7) pour ramener le dispositif (60) de réception du bord tranchant de la lame (20) en direction de l’élément de verrouillage (55).  Fig. 4
Patent FR-3110373-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson a air chaud equipe d’un dispositif de chauffe d’une cuve par conduction thermique
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J37/12
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-05-26
Abstract: APPAREIL DE CUISSON A AIR CHAUD EQUIPE D’UN DISPOSITIF DE CHAUFFE D’UNE CUVE PAR CONDUCTION THERMIQUE L’invention concerne un appareil de cuisson à air chaud pour la réalisation d’une préparation culinaire, lequel comprend un corps muni d’une enceinte de cuisson, une cuve (9) de réception d’aliments apte à être placée dans l’enceinte de cuisson et retirée de celle-ci, un dispositif de chauffe permettant de chauffer de l’air et un dispositif de circulation permettant une circulation de l’air chauffé dans la cuve de réception d’aliments lorsqu’elle est placée dans l’enceinte de cuisson. L’appareil comprend un dispositif additionnel de chauffe (14) permettant de chauffer la cuve de réception d’aliments par conduction thermique et un circuit de commande agencé pour le contrôle du dispositif additionnel de chauffe une fois la cuve placée dans l’enceinte de cuisson.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110627-B1 (FR)
Title: Système d’ouvrant sécurisé vis-à-vis des enfants, meuble et procédé sur la base d’un tel système d’ouvrant
Inventor: INCAGNOLI SOPHIE
IPC: E05F7/04
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un système d’ouvrant (1) sécurisé vis-à-vis des enfants comprenant un bâti (3) et un ouvrant (2) pivotant entre une position fermée et une position ouverte, l’ouvrant (1) étant pouvant en outre être translaté. Le système d’ouvrant (1) comprend une structure de blocage d’ouvrant (10, 12, 14) et une structure de blocage de bâti (11, 13, 15) configurées pour coopérer ensemble pour bloquer l’ouvrant (2) dans la position fermée. Selon l’invention, l’une parmi les structures de blocage d’ouvrant et de bâti (15) est configurée pour être mobile, entre une position de blocage une position de libération de sorte à permettre à la fois la translation et le pivotement de l’ouvrant (2) vers la position ouverte.  L’invention concerne en outre un meuble et un procédé correspondants.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110493-B1 (FR)
Title: Barre stabilisatrice pour véhicule à section transversale creuse non-circulaire
Inventor: LANCIEN JEAN-FRANÇOIS
IPC: B60G21/055
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-07-21
Abstract: Barre stabilisatrice pour véhicule à section transversale creuse non-circulaire Barre stabilisatrice (10) pour un véhicule, comprenant :une portion centrale (11), laquelle est allongée ; etune de fixation (12) configurée pour être fixée à une première partie du véhicule (410) solidaire d’une première roue du véhicule (400) ; etla barre stabilisatrice (10) comprenant, entre la portion centrale (11) et la première portion de fixation (12), une portion coudée (41), laquelle est coudée selon un coude présentant un centre de courbure (CC),dans laquelle une section transversale de la portion coudée (41) est creuse de façon à présenter une paroi intérieure (41J) et une paroi extérieure (41E), la paroi intérieure (41J) présentant deux maxima locaux (Rmax) de rayon de courbure (R) du côté du centre de courbure (CC).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3110964-B1 (FR)
Title: Système de Stockage Thermique par MCP par contact direct d'un solvant
Inventor: VESIN SÉBASTIEN
IPC: F28D20/02
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-05-27
Abstract: Système de Stockage Thermique par MCP par contact direct d'un solvant L’invention concerne un système de Stockage Thermique (SST) par Matériau à Changement de Phase (MCP) (2) comprenant :      une cuve (1) destinée à contenir un MCP (2) solide /liquide et un ciel de gaz (8),   un module d’injection (6) configuré pour injecter dans la cuve (1), dans le MCP (2), un solvant diphasique, à l’état liquide ou à l'état gazeux,   un module d’évacuation (7) configuré pour évacuer le solvant diphasique à l’état gazeux en partie supérieure de la cuve (1), opposée à la partie inférieure,   un système de circulation plongeant dans la cuve (1), destiné à la circulation d’un fluide caloporteur issu d’un réseau externe de circulation du fluide caloporteur (20,21)      caractérisé en ce que le système de circulation comprend :       un condenseur (201) agencé dans le ciel de gaz (8) de la cuve (1) destiné à condenser le solvant à l'état gazeux par circulation du fluide caloporteur, et un évaporateur (101) agencé dans la cuve (1) à la surface libre du MCP solide au contact du solvant diphasique à l'état liquide et destiné à évaporer le solvant à l'état liquide par circulation du fluide caloporteur.      Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3111744-B1 (FR)
Title: Boîtier de protection et de raccordement et méthode d’assemblage et de désassemblage d’un tel boîtier
Inventor: THION GUILLAUME
IPC: H01R13/642
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-07-15
Abstract: Boîtier de protection et de raccordement et méthode d’assemblage et de désassemblage d’un tel boîtier Ce boîtier de protection et de raccordement (1) intègre une platine (3) équipée de rails (331, 35) et au moins un support (5, 7), rapporté sur cette platine et démontable. La platine (3) comporte deux rails d’accrochage (331) disposés de façon longitudinale et un rail central d’indexation (35) comportant des encoches. Le support (5, 7) comporte au moins deux crochets d’accrochage (55, 75) et au moins un plot d’indexation, ces crochets d’accrochage et ce plot d’indexation permettant le montage à la main du support sur la platine par encliquetage des crochets d’accrochage sur les rails d’accrochage et engagement du plot d’indexation dans une des encoches du rail central d’indexation. Les rails d’accrochage s’étendent sur au moins 30% de la longueur utile (L3) de la platine. Le rail central d’indexation s’étend sur au moins 25% de cette longueur utile. Les rails d’accrochage et le rail central d’indexation permettent de fixer le support (5, 7) sur la platine.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3112970-B1 (FR)
Title: Solide porteur d’oxygene a spinelle sous-stoechimetrique pour un procede d’oxydo-reduction en boucle chimique
Inventor: LAMBERT ARNOLD
IPC: F23C10/00
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un solide porteur d’oxygène, sa préparation et son utilisation dans un procédé d’oxydo-réduction en boucle chimique comme la combustion en boucle chimique (CLC). Le solide sous forme de particules comporte une teneur totale en cuivre (X) allant de 5% à 39% exprimée en poids de CuO par rapport au poids total du solide sous sa forme oxydée, et un matrice céramique au sein de laquelle est dispersé ledit cuivre, la matrice comportant un premier spinelle sous-stœchiométrique de formule MgaAlbO4, et/ou un deuxième spinelle sous-stœchiométrique de formule CucMgdAleO4. Le solide porteur comporte une quantité Y de MgO en pourcentage poids du solide porteur d’oxygène comprise entre 1% et 23%, et Y < -0,6342X + 26,223.  Figure 1 à publier
Patent FR-3113289-B1 (FR)
Title: Procédé de modification chimique d’une pièce polymérique spécifique en vue de lui conférer des propriétés ignifuges ou améliorer celles-ci
Inventor: AUGER AURÉLIEN
IPC: C08J7/05
Filed: 2020-08-10
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de modification chimique d’une pièce polymérique en vue de lui conférer des propriétés ignifuges ou améliorer celles-ci, ledit procédé comprenant une étape de réaction d’une pièce polymérique comprenant au moins un polymère comprenant, comme groupes réactifs, des groupes amines et/ou des groupes hydroxyles, avec un composé ignifufeant comprenant au moins un groupe réagissant, par substitution nucléophile ou addition nucléophile, avec tout ou partie des groupes amines et/ou des groupes hydroxyles du ou des polymères, la réaction étant mise en œuvre avec ledit composé sous forme gazeuse.
Patent FR-3115075-B1 (FR)
Title: Circuit d’alimentation en carburant pour une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: LE NORMAND KEVIN DIDIER PIERRE
IPC: F02C9/36
Filed: 2020-10-14
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente invention concerne un circuit d’alimentation (1) en carburant comprenant un canal d’alimentation (20) pour la circulation d’un premier flux (F1), au moins une pompe d’alimentation (3, 5) pour la circulation du carburant d’un réservoir (2) vers une unité de dosage (6), et un canal de recirculation (60) d’un second flux (F2) en amont de la pompe (5) ; les canaux (20, 60) débouchant suivant des directions (D1, D2) différentes en amont de la pompe (5) ; le circuit (1) comprend un dispositif de distribution (8) comportant un conduit (800) interne d’écoulement du premier flux (F1), une gorge (820) externe d’écoulement du second flux (F2) et au moins un orifice (810) de passage du second flux (F2) qui est en communication fluidique avec la gorge (820) ; et l’au moins un orifice (810) et le conduit (800) sont coaxiaux et débouchent respectivement en amont de la pompe (5).  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-2467028-B1 (FR)
Inventor: CAVAGNERO ERMAN V
IPC: B21F3/04
Filed: 1980-10-08
Granted: 1985-12-06
Abstract: A cyclically operable spring coiling machine has a pair of feed rolls (12, 14 and 16, 18) for intermittently advancing wire to a coiling station (20). A coiling arbor (32) and tool (34) at the coiling station (20) cooperatively form leading end portions of the wire to a coil spring configuration and a cutoff tool (36) severs the coiled leading end portions of the wire to provide individual coil springs. Feed roll drive means includes drive gears (80, 82, 84, 86), a unidirectional clutch, and a feed roll cam (60) with an associated follower (64) and lever (66) driving a reciprocable rack (88) associated with a feed roll drive gear (74). Low inertia reciprocating and oscillating elements are provided for accurate and high speed machine operation.
Patent FR-2494549-B1 (FR)
IPC: A01D51/00
Filed: 1980-11-24
Granted: 1985-08-16
Abstract: 1. Frontal rotary wind rower for the raking of the residues of vegetation such as the branches of cut vines and pruning wood, or fruit fallen to the ground, or cut grass, comprising a fixed frame (1-2, 24, 37) adapted to be installed, in removable manner, at the front of an agricultural tractor and carrying two raking devices each comprising at least one rotary raking spinner (16) and its hydraulic rotary driving motor (17) carried by an arm (10, 42-46-47-48-49-50, 43-46-47-48-49-50) characterised in that the said raking devices are coupled to a common lifting system comprising at least one jack (5, 30, 38) and in that the arms carrying the raking spinners (16) are mounted with a capability of movement in a plane perpendicular to the vertical plane, this movement being obtained by means of jacks (12; 44, 45) coupling the said arms to a support beam (1, 27, 41-42-43) which moreover supports these arms at one of their ends.
Patent FR-2543697-B1 (FR)
IPC: G02B7/18
Filed: 1983-03-30
Granted: 1985-08-23
Abstract: A method and a device for suspending and driving into oscillation a space telescope oscillating mirror connected to a support whereby angular motions of the oscillating mirror around an oscillation axis are controlled from an auxiliary mass which is adapted to oscillate around said oscillation axis, and potential energy is momentaneously stored, for example in elastic form, when said oscillating mirror and said auxiliary mass come close in opposed phase to respective extreme angular positions. These oscillating mirror and auxiliary mass are preferably connected to the common support through flexible rods bound to said support. Dynamic oscillations in the support are thus minimized so as to allow precise observation in two neighboring directions, particularly for celestial scanning.
Patent FR-2555558-B1 (FR)
Inventor: BARILLEC CHRISTIAN
IPC: A41H43/02
Filed: 1983-11-29
Granted: 1986-10-24
Abstract: This device for picking up separately selected slack articles from a heap of articles disposed in a container comprises a movable handling arm adapted to be lowered into the container for picking up the selected article, for example a textile, just as it is or wrapped in a plasticizer film bag, and a pair of wheels rotatably mounted to the lower end of the handling arm and driven by suitable means. The handling arm is lowered into the container and then the wheels are caused to rotate in opposite directions in order to nip one article at a time therebetween. Finally, the arm is lifted off the container and the wheels are separated for releasing the article. The device is intended more particularly for use in the mail order trade.
Patent FR-2556976-B1 (FR)
Inventor: BESNIER BERTRAND
IPC: A63C9/085
Filed: 1983-12-21
Granted: 1986-08-29
Abstract: Safety binding for skis for fastening a boot to a ski, having a first holding element or front jaw, which is pivotably mounted on the ski, is provided with a sole holder for holding the front end of the boot and is movable at least laterally against the action of an elastic system, having a second holding element or an automatic heel device which is for holding the rear end of the boot and can be moved against the action of an elastic system at least through a horizontal axis and having a plate which is arranged between the front jaw and the automatic heel device, is mounted so as to be pivotable about a vertical peg and on which the sole of the boot rests. The pivotable plate has on its front end a vertical element which is for frontal support and against which the front end of the boot is supported.
Patent FR-2608003-B1 (FR)
IPC: B60R1/00
Filed: 1986-12-15
Granted: 1990-04-27
Abstract: This guide device with perspective comparison is mounted at the front of the appliance (1) and consists essentially of two symmetrical guide sections, each composed of a plurality of segments (2, 3 and 4) connected and articulated at the front in relation to a point (A) located level with the driver's eye and fixed adjustably to the appliance (1) by means of semicircular rules (5) having graduations (6) and sliding riders (7), to which the guide sections are fastened. The spacing of the guide sections is determined using an abacus as a function of the height (H) of the driver's eye in relation to the ground and of the offset (W) to be maintained in relation to a fixed reference line.
Patent FR-2640830-B1 (FR)
IPC: E05B49/00
Filed: 1988-12-16
Granted: 1994-08-26
Abstract: The station, in particular a terminal, comprises an oscillator (OS) having a feedback loop (1) and a station inductor element (L10) suitable for conferring a working frequency to the oscillator which varies relative to a rest frequency. The station also includes a station processor connected to the oscillator and capable of processing variations in the working frequency of the oscillator. The portable object, in particular a memory card, includes an electronic circuit which is switchable between an inactive state and an active state in which it sets up a resonant circuit tuned on a frequency which is distinct from the rest frequency while remaining suitable for being coupled inductively with the feedback loop (1) at the rest frequency. The portable object also includes an object processor capable of switching the electronic circuit as a function of the information to be transmitted to the station. The variation in the operating frequency of the oscillator as induced in this way by the switching enables the station processor to deduce the information.
Patent FR-2683953-B1 (FR)
Inventor: DIETER GRAWEHL
IPC: H01R12/72
Filed: 1991-11-15
Granted: 1995-06-09
Abstract: The contact has a part (A) intended to be fixed to the substrate (S) and a part (B) intended to be inserted into the hole (C1) of the support (C). The part (B) intended to be inserted into the hole (C1) of the support (C) is subjected to a treatment capable of imparting to it a profiled open cross-section in order to match, by means of elasticity, the cross-section of the hole (C1) of the support (C).