baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992664-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesures de dimensions d'elements d'une voie ferree
Inventor: BRIAND EDMOND
IPC: E01B35/00
Filed: 2012-06-28
Abstract: Le dispositif de mesures d'au moins une dimension d'au moins un élément (14) constituant une voie ferrée comporte d'une part au moins un boîtier (1) portant une caméra (3) et un télémètre laser (4) visant dans la même direction que la caméra (3), lequel boîtier (1) étant équipé d'un guide (22) apte à être positionné contre un point de référence (26) connu par rapport au dit élément dont on veut mesurer une dimension, et d'autre part un équipement de réception, d'émission, de calcul, de mémorisation, de visualisation et de contrôle à distance de la caméra (3) et du télémètre laser (4).
Patent FR-2993542-A1 (FR)
Title: Dispensing element e.g. pump, for use with fluid product dispenser in e.g. cosmetic field, has valve seal defining truncated contact surface, and actuation assembly in sealed contact with surface in extended rest position of assembly
Inventor: BONNET DAVID
IPC: B05B11/00
Filed: 2012-07-19
Abstract: The element has a fixed pump body (1) defining a fluid product inlet (11) equipped with an inlet valve (12), and a stop element (21) secured to the fixed body and provided with a valve seal (3). An actuation assembly (4) is moved axially back and forth between an extended rest position and an inserted actuation position. The actuation assembly is stressed by a return spring (7) against the valve seal of the stop element in the rest position. The valve seal defines a truncated contact surface (33), and the assembly is in sealed contact with the contact surface in the rest position.
Patent FR-2988151-A1 (FR)
Title: Courroie sans epissure
Inventor: BELIK DONALD RAY
IPC: F16G1/10
Filed: 2012-07-30
Abstract: La présente invention décrit une courroie sans fin est composée d'une première couche de renforcement formée avec une première bande de tissu (25) qui est enroulée en hélice, et d'une deuxième couche de renforcement, dans laquelle la 5 deuxième couche de renforcement est formée avec une deuxième bande de tissu (45) qui est enroulée d'hélice, la deuxième bande de tissu (45) ayant essentiellement la même largeur que la première bande de tissu (25), dans laquelle la deuxième bande de tissu (45) est parallèle à la première bande de tissu (25), et dans laquelle la deuxième bande de tissu (45) est décalée par rapport à la première bande de tissu (25).
Patent FR-2995795-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif d'analyse des acides gras volatils en chromatographie basse pression"
Inventor: BOUDENNE JEAN-LUC
IPC: B01D15/08
Filed: 2012-09-25
Abstract: L'invention concerne une méthode de séparation par chromatographie en basse pression des acides gras volatils dans un échantillon sur une colonne de silice greffée monolithique, après pré-dérivation des acides gras volatils contenus dans l'échantillon, ainsi qu'un dispositif d'analyse par chromatographie en basse pression des acides gras volatils. L'invention s'applique en particulier à la gestion des déchets et des eaux usées, notamment au sein d'unités de traitement de boues par procédés anaérobies (méthanisation par exemple), dans le cadre de l'exploitation des stations d'épuration biologique, ainsi qu'au niveau des effluents et eaux de l'industrie agroalimentaire , ou encore de décharges.
Patent FR-2995849-A1 (FR)
Title: Support d'enrouleur de ceinture de securite a deformation programmee.
Inventor: DESPLANCHES PATRICE
IPC: B60R22/18
Filed: 2012-09-27
Abstract: Support d'enrouleur de ceinture de sécurité à déformation programmée. L'invention se rapporte à un support (1) pour un enrouleur de ceinture de sécurité (2), destiné à être placé dans un véhicule dans une zone située en arrière du dossier (8) d'un siège par rapport au sens du véhicule, constitué d'un profilé de tôle et destiné à être fixé par au moins un de ses bords sur une partie de la structure intérieure (10) du véhicule, conformé pour former au moins deux plaques, une plaque de réception (4) destinée à recevoir l'enrouleur et une deuxième plaque (5) positionnée dans le prolongement de la plaque de réception (4), les deux plaques (4) et (5) étant situées dans des plans non parallèles entre eux par une pliure dudit profilé, la deuxième plaque (5) étant orientée du côté de la plaque de réception (4) qui reçoit l'enrouleur (2), de sorte qu'un effort ayant au moins une composante sensiblement normale à la plaque de réception (4), orienté du même côté de la plaque de réception (4) qui reçoit l'enrouleur (2), génère une déformation du support d'enrouleur (1) au niveau de la pliure.
Patent FR-2996111-A1 (FR)
Title: Non-invasive medical apparatus for measuring and collecting e.g. patient's body temperature, has control module preventing supply of additional parameter value as soon as preset number of values is reached or apparatus use period is expired
Inventor: SEBBAN ERIC
IPC: G16H40/67
Filed: 2012-10-03
Abstract: The apparatus (12) has a non-invasive acquisition module (26) acquiring a series of physical data e.g. age, relative to an individual (14). A processing module (28) processes the data so as to deliver a value of physiological parameter of the individual. A control module (24) authorizes either the supply of a preset number of values of the parameter or supply of values of the physiological parameter during a preset utilization period of the apparatus. The module prevents the supply of additional value of the parameter as soon as the preset number is reached or the period is expired. Independent claims are also included for the following: (1) a system for recharging and controlling a non-invasive medical apparatus to measure a physiological parameter of an individual (2) a method for recharging and controlling a non-invasive medical apparatus to measure a physiological parameter of an individual.
Patent FR-2996661-A1 (FR)
Title: Interface de telecommande pour lecteur de cartes a puces
Inventor: WILL PATRICK
IPC: G06K19/07
Filed: 2012-10-08
Abstract: L'invention concerne une interface de communication sans-fil (RF4CE 2) comprenant un contrôleur de communication sans-fil (RF4CE CTRL) assemblé sur un circuit-imprimé (PCB), le circuit imprimé (PCB) comprenant une empreinte à plusieurs contacts (SC-CONN) et étant adapté à l'insertion dans un connecteur de carte à puce (CONN1), une antenne (RF4CE ANT) étant située à une extrémité du circuit imprimé (PCB) opposée à l'extrémité adaptée à l'insertion dans le connecteur de carte à puce (CONN1) ; deux contacts auxiliaires (AUX1, AUX2) de l'empreinte à plusieurs contacts (SC-CONN ) étant utilisés pour transmettre des données par l'interface de communication sans-fil (RF4CE 2).
Patent FR-3001971-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un acide polycarboxylique lors de la preparation d'une composition d'elastomere(s)
Inventor: GUY LAURENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2013-02-14
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un acide polycarboxylique lors de la préparation d'une composition d'élastomère(s) comprenant une silice précipitée comme charge inorganique renforçante et un élastomère, dans laquelle ledit acide polycarboxylique et ladite silice précipitée sont incorporés, indépendamment l'un de l'autre, à un élastomère. Elle est également relative à des compositions d'élastomères.
Patent FR-3013026-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport urbain du type trottinette
Inventor: CIRIER ANTOINE
IPC: B62K21/12
Filed: 2013-11-08
Abstract: Dispositif de transport urbain individuel du type trottinette comportant un guidon de direction composé d'un tube de direction (10) et de deux bras de direction (14, 16) bloqués en position dépliée par un moyen de blocage lorsque le dispositif est utilisé pour se déplacer et un mécanisme à bouton poussoir (42) pour débloquer les bras de direction de manière à mettre lesdits bras en position repliée lorsque le dispositif doit être transporté. Ce dispositif comprend un carter rigide (12) solidaire du tube de direction dans lequel peut se mouvoir le moyen de blocage sous la forme d'un bloc mobile (32) qui bloque les deux bras de direction, soit en position dépliée, soit en position repliée, lorsqu'aucune pression n'est exercée sur le bouton poussoir. Le bloc mobile est maintenu en position de blocage des bras de direction (14, 16) par un ressort (38) lorsqu'aucune pression n'est exercée sur le bouton poussoir (42).
Patent FR-3000647-A1 (FR)
Title: Frame for handle of walking or hiking stick, has core including lower end portion and upper end portion, where fins extend radially from core between lower end portion and upper end portion, so as to define multiple channels
Inventor: PERNET JEAN-NOEL
IPC: A45B9/02
Filed: 2013-01-07
Abstract: The frame (6) has a core (8) including a lower end portion (8a) designed to be connected to a walking or hiking stick, and an upper end portion (8b) opposite to the lower end portion. Multiple fins (10) extend radially from the core between the lower end portion and the upper end portion, so as to define multiple channels. The core is tubular of circular section, where the fins are distributed circumferentially on the core at regular angles, where the core and the fins are made of plastic material. An independent claim is also included for a handle of a walking or hiking stick.
Patent FR-3000772-A1 (FR)
Title: Cage for spherical bearing, has annular side rings facing each other, where radial inner edge or radial outer edge of one of side rings comprises recessed area that is formed relative to inner circular envelope or outer circular envelope
Inventor: POLLIER VIVIEN
IPC: F16C19/22
Filed: 2013-01-10
Abstract: The cage has annular side rings facing each other, and peripheral zones centered on an interior ring or an external ring of a bearing, where the cage is made from plastic or metal. Connection arms (32) are extended between the side rings for connecting the side rings with one another such that open spaces are formed for accommodating travelling bodies of the bearing. A radial inner edge (36) or a radial outer edge (34) of one of the side rings comprises a recessed area (35) that is formed relative to an inner circular geometrical envelope (40) or outer circular geometrical envelope (33). An independent claim is also included for a bearing.
Patent FR-2996910-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de production d'air liquefie
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J1/02
Filed: 2013-02-19
Abstract: Dans un procédé de production d'air liquéfié comme produit final, de l'air gazeux est épuré pour enlever du dioxyde de carbone et de l'eau par adsorption dans une unité d'adsorption (7) puis refroidi et liquéfié par échange de chaleur indirect avec un débit d'azote liquide (29), l'azote liquide provenant d'un stockage (27) autre qu'une colonne de distillation et étant vaporisé par l'échange de chaleur indirect pour former de l'azote gazeux (33).
Patent FR-3004181-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de composes oxyboranes
Inventor: CANTAT THIBAULT
IPC: C07F5/02
Filed: 2013-04-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de composés oxyboranes utilisant le dioxyde de carbone et l'utilisation des composés oxyboranes ainsi obtenus, pour la préparation des dérivés de méthane, en particulier, des dérivés oxygénés, halogénés ou aminés de méthane. Les dérivés de méthane ainsi obtenus, peuvent alors être utilisés dans la fabrication de vitamines, de produits pharmaceutiques, de colles, de fibres acryliques et cuirs synthétiques, de pesticides, et d'engrais, par exemple. L'invention concerne également un procédé de fabrication de vitamines, de produits pharmaceutiques, de colles, de fibres acryliques, de cuirs synthétiques, de pesticides, et d'engrais, par exemple, comprenant une étape de préparation des dérivés de méthane, en particulier, des dérivés oxygénés, halogénés ou aminés de méthane, à partir de composés oxyboranes obtenus par le procédé selon l'invention. La présente invention concerne, en outre, un procédé de préparation de composés oxyboranes marqués et leurs utilisations.
Patent FR-3006048-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de la topographie d'une surface
Inventor: BEITIA CACERES CARLOS
IPC: H01L21/66
Filed: 2013-05-24
Abstract: Procédé de caractérisation de la topographie d'une surface (203), comportant la mise en œuvre des étapes de : - mesure (102) de la topographie de la surface ; - premier ajustement (104) des données issues de la mesure de la topographie de la surface, réalisé à partir d'une première équation d'ordre m ; - filtrage (106) en hauteur des données issues de la mise en œuvre du premier ajustement ; - détermination (110) de coefficients d'ajustement des données issues de la mise en œuvre du filtrage, réalisée à partir d'une deuxième équation d'ordre n ; - deuxième ajustement (112) des données issues de la mise en œuvre du premier ajustement, réalisé à partir de la deuxième équation d'ordre n et des coefficients précédemment déterminés ; n et m étant des entiers positifs supérieurs ou égaux à 1 et tels que n ≥ m.
Patent FR-2998399-A1 (FR)
Title: Method for editing video sequence in plane, involves determining series of transformations i.e. homography, for each current image of video sequence, and performing step for temporal filtering of series of transformations
Inventor: FRADET MATTHIEU
IPC: G06T7/20
Filed: 2013-05-27
Abstract: The method involves determining a series of transformations (10) i.e. projective transformation or homography, for each current image of a video sequence, where the transformations include a parameter that is representative of movement of a plane between a reference image and the current image. A step for temporal filtering of the series of transformations is carried out (11). Information representative of quality of the transformation, and information that is representative of quality of filtered transformation are provided.
Patent FR-3008981-A1 (FR)
Title: Nouveau polymere en poudre, procede pour sa preparation et utilisation comme epaississant
Inventor: BRAUN OLIVIER
IPC: C08F28/02
Filed: 2013-07-24
Abstract: Polyélectrolyte anionique réticulé issu de la polymérisation pour 100% molaire : (i) - D'une proportion supérieure ou égale à 30% molaire et inférieure à 99,5% molaire d'unités monomériques issues d'un monomère possédant une fonction acide fort, partiellement salifiée ou totalement salifiée ; (ii) - D'une proportion supérieure ou égale à 0,5% molaire et inférieure ou égale à 5% d'unités monomériques issues d'au moins un monomère de formule (I) : CH2=CH(CH3)-C(=O)-OR1 (I) dans laquelle représente un radical alkyle comportant de dix à dix-huit atomes de carbone ; (iii) - D'une proportion supérieure à 0% molaire et inférieure ou égale à 5% molaire d'unités monomériques issues d'au moins un monomère de réticulation diéthylénique ou polyéthylénique (iv) - Et optionnellement d'une proportion inférieure à 69,5% molaire d'unités monomériques issues d'un monomère neutre ; un procédé pour sa préparation et son utilisation comme épaississant dans les compositions topiques.
Patent FR-3010675-A1 (FR)
Title: Production de depression pour un multiplicateur d'effort de freinage dans un vehicule a moteur a essence.
Inventor: DANIEL PIERRE-YVES
IPC: B60T17/02
Filed: 2013-09-16
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de production de dépression (14) pour un multiplicateur d'effort (6) d'un système de freinage (4) d'un véhicule (2) équipé d'un moteur thermique (28), comprenant une pompe à vide (12) avec un arbre d'entrainement (16) du mouvement générant le vide, un embrayage (18) apte à embrayer l'arbre (16) avec une source de mouvement rotatif, et un système de commande (34) de l'embrayage (18). Le système de commande (34) est configuré pour commander l'embrayage (18) en fonction de la rotation d'au moins une des roues (30) du véhicule de manière à permettre l'entrainement de la pompe par ladite ou lesdites roues (30). L'invention a également pour objet un véhicule équipé du dispositif de production de dépression (14) et un procédé correspondant de commande dudit dispositif.
Patent FR-3012923-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'energie a distance par ondes acoustiques sur un objet en mouvement
Inventor: COLIN NICOLAS
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-11-04
Abstract: L'invention consiste en un système permettant le transfert à distance et sans fil d'énergie depuis une station de base (11) vers un objet mobile (12), de type drone notamment, évoluant dans une zone de l'espace donnée autour de ladite station de base. Le système comporte des moyens (16) pour réaliser le pistage (13) de l'objet mobile (12) de façon à déterminer à tout instant la position de l'objet mobile (12) par rapport à la station de base (11), des moyens (13) pour émettre une onde acoustique synthétique (14) focalisée dans la direction de l'objet mobile (12), ces deux moyens étant localisés au niveau de la station de base (11) et alimentés par cette dernière et des moyens de réception acoustique (15), localisés au niveau de l'objet mobile (12), pour recevoir l'onde acoustique (14) émise par la station de base (11) et pour convertir l'onde acoustique reçue en signal électrique puis en tension d'alimentation d'une batterie.
Patent FR-3012730-A1 (FR)
Title: Siege modulable convertible en lit
Inventor: LEFEVRE NASRINE
IPC: A47C17/86
Filed: 2013-11-04
Abstract: Ce siège modulable convertible en lit comprend une assise (1), un dossier (3) et au moins une articulation mécanique (5) montée entre l'assise (1) et le dossier (3) apte à faire pivoter le dossier (3) entre une position relevée et une position abaissée. L'assise (1) et le dossier (3) ont chacun une structure modulaire, l'assise (1) comprenant au moins un premier module élémentaire (2) et le dossier (3) comprenant au moins un second module élémentaire (4), le premier et le second modules élémentaires (2, 4) comportant chacun des moyens de solidarisation réversibles (11) destinés à la fixation réversible d'un module élémentaire additionnel (2, 4).
Patent FR-3014809-A1 (FR)
Title: Structure de chassis arriere de vehicule a longeronnets relies l'un a l'autre par un support liberable de l'un des longeronnets en cas de choc arriere
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B62D21/15
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention concerne une structure de châssis arrière de véhicule à longeronnets reliés l'un à l'autre par un support libérable de l'un des longeronnets en cas de choc arrière. Selon l'invention, la structure de châssis arrière (1) est caractérisée en ce que le support rigide (4) est fixé au premier longeronnet (5) par l'intermédiaire d'une liaison (11) permettant de libérer le premier longeronnet (5) en sens transversal à la direction longitudinale du véhicule lors de l'écartement du premier longeronnet (5) relativement au deuxième longeronnet (6) au début du choc arrière. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3015273-A1 (FR)
Title: Composition de coloration riche en corps gras comprenant un melange de tensioactifs oxyethylenes
Inventor: MILLET ESTELLE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres kératiniques comprenant: - au moins un corps gras - au moins un tensioactif non ionique oxyéthyléné (OE) comprenant un nombre de motifs OE allant de 1 à 9 - au moins un tensioactif non ionique oxyéthyléné (OE) comprenant au moins 10 motifs OE, - au moins un agent alcalin, - au moins un polymère cationique et - au moins un colorant d'oxydation. la quantité totale en corps gras dans la composition étant supérieure ou égale à 70 % en poids par rapport au poids total de la dite composition. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition, ainsi qu'un dispositif.
Patent FR-3015331-A1 (FR)
Title: Enceinte de protection d'un outil mobile de distribution de fluide a temperature cryogenique
Inventor: OBJOIS LAURENT
IPC: B24C9/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention se rapporte à une enceinte de protection d'un outil mobile de distribution de fluide à température cryogénique, ladite enceinte de protection comportant une extrémité ouverte formant une cloche d'aspiration, ladite extrémité ouverte comportant une bavette, caractérisée en ce que la bavette comporte une première partie réalisée dans un premier matériau hydrophobe
Patent FR-3019214-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance pour une turbomachine a turbine libre d'aeronef
Inventor: POUMAREDE VINCENT
IPC: F02C7/26
Filed: 2014-03-27
Abstract: Dispositif d'assistance (100) pour une turbomachine (TAG1) à turbine libre d'aéronef, le dispositif comprenant des moyens (K11, CVS1) pour alimenter en énergie électrique un bobinage (S11) d'une machine tournante démarreur (GD1), dit premier bobinage, pour apporter une première assistance à l'accélération au générateur de gaz de la turbomachine (TAG1). Le dispositif comprend en outre des moyens de surveillance (110) de la première assistance et des moyens (K12, CVS2) pour alimenter en énergie électrique un deuxième bobinage (S12) de machine tournante, pour permettre une deuxième assistance à l'accélération dudit générateur de gaz si les moyens de surveillance (110) observent une insuffisance de la première assistance.
Patent FR-3020173-A1 (FR)
Title: Emballage pour le transport et/ou l'entreposage de matieres radioactives, comprenant un amortisseur d'angle a efficacite renforcee
Inventor: COLLIN FABIEN
IPC: G21F5/08
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention concerne un emballage (1) pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives comprenant un corps d'emballage (la) définissant intérieurement une cavité (10) de logement des matières radioactives, ainsi qu'au moins un amortisseur de choc (20) rapporté extérieurement sur le corps d'emballage comportant une surface extérieure (12) pourvue d'au moins une première surface extérieure (12a) et une seconde surface extérieure (12b), séparées par une arête (14) recouverte par l'amortisseur (20). Celui-ci comporte une structure amortisseuse métallique comprenant un premier creux (22) traversé par une droite fictive (D1) passant par un centre de gravité de l'emballage et par un point de l'arête (14), un second creux (28) agencé en regard de l'une des surfaces extérieures (12a, 12b), et une paroi métallique (30) d'amortissement par déformation plastique, d'au moins 5 mm d'épaisseur et délimitant de part et d'autre de celle-ci les premier et second creux (22, 28).
Patent FR-3021434-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un document identitaire
Inventor: FERAUD ALBAN
IPC: G07D7/00
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle, à partir d'un premier document identitaire électronique (eDOC1) comprenant un composant électronique, d'un deuxième document identitaire, le procédé étant mis en œuvre au moyen d'un dispositif de contrôle (DP1) externe audit premier document identitaire (eDOC1) et apte à coopérer avec celui-ci , le procédé comprenant : - l'établissement d'une liaison de communication (L1) entre le composant électronique du premier document identitaire (eDOC1) et le dispositif de contrôle (DP1) ; - la réception, par le dispositif de contrôle (DP1), via la liaison de communication (L1), d'une donnée (DN1) stockée dans une mémoire (M1) du composant électronique ; et - le stockage de la donnée (DN1) dans une mémoire (M2) du dispositif de contrôle (DP1) ; et - le contrôle du deuxième document identitaire à partir de la donnée (DN1) stockée dans la mémoire (M2) du dispositif de contrôle.