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Patent FR-3083974-A1 (FR)
Title: Cloche a plat, pour porter et /ou maintenir a temperature de consommation des aliments disposes en vaisselle
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A47J39/02
Filed: 2018-07-23
Abstract: La présente invention concerne une cloche à plat ou à assiette pour la restauration professionnelle ou domestique, caractérisée en ce qu'elle comprend un « bloc poignée » (100) constitué d'un « bloc énergie » (110) rechargeable par branchement sur le secteur domestique, d'un « émetteur recharge » (150) sur un « récepteur recharge » (140) surmonté d'une « poignée active » (120) et comprenant sur sa face inférieure d'un « réceptacle universel » (130). La « poignée active » (120) ou le « bloc énergie » (110) disposent d'un contacteur ON/OFF (160), d'un potentiomètre (170) et signaux (180). Le « bloc énergie » (110) reçoit dans son « réceptacle universel » (130) la partie lisse ou filetée du « corps de cloche » (200) et l'« axe contact » (320) du « générateur de température » (300), constitué par exemple d'une résistance chauffante ou d'un bloc froid ou chaud fonctionnant par effet PELTIER. La Cloche à plat adaptable permet en couvrant un plat, une assiette, un bol ou une tasse, de porter ou maintenir à température froide ou chaude de consommation les aliments contenus et couverts, lorsqu'il est inutilisé il peut être posé sur un support isolant sans aucun risque de détérioration du support.
Patent FR-3076956-A1 (FR)
Title: Indicateur de contacts pour socle de connexion electrique, socle de connexion equipe d'un tel indicateur, et ensemble comprenant au moins un socle de connexion et au moins un tel indicateur
Inventor: ZAGROUN FRANCIS J
IPC: H01R13/64
Filed: 2018-01-12
Abstract: Indicateur de contacts (50) pour socle de connexion électrique (10, 20), comprenant une pluralité de marques distinctes (53A-53G) destinées à différencier différents contacts d'un socle de connexion électrique (10, 20), et un détrompeur (58) permettant une unique position de montage sur le socle de connexion électrique (10, 20).
Patent FR-3077349-A1 (FR)
Title: Arbre de roue pour vehicule automobile presentant une raideur reduite
Inventor: TRIDERA PATRICK
IPC: F16C3/02
Filed: 2018-01-31
Abstract: Arbre de roue pour véhicule automobile, comportant axialement une partie centrale tubulaire (30) présentant une section constante, comprenant à l'intérieur des rainures (40) qui s'étendent longitudinalement, donnant une diminution de la raideur en torsion axiale de cette partie tubulaire (30).
Patent FR-3077927-A1 (FR)
Title: Capteur d'images a eclairement par la face arriere
Inventor: LALANNE FREDERIC
IPC: H01L27/148
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur d'images, comportant les étapes successives suivantes : a) réaliser une structure comportant une couche semiconductrice (101) ayant une face avant et une face arrière, et un mur d'isolation capacitif (105) s'étendant verticalement de la face avant à la face arrière de la couche semiconductrice, le mur d'isolation capacitif comprenant des première (105a) et deuxième (105b) parois isolantes séparées par une région (105c) en un matériau conducteur ou semiconducteur ; et b) graver, depuis la face arrière de ladite structure, une partie de l'épaisseur de la couche semiconductrice (101) et de la région (105c) en un matériau conducteur ou semiconducteur, de façon sélective par rapport aux parois isolantes (105a, 105b).
Patent FR-3079670-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique d'un dispositif de stockage electrique equipant un vehicule
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: H01M10/613
Filed: 2018-03-28
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement thermique (S) d'un véhicule mû au moins en partie par un moteur électrique, comprenant au moins un circuit de fluide réfrigérant (1) et un ensemble de traitement thermique d'un dispositif de stockage électrique (B), dans lequel le circuit de fluide réfrigérant (1) comprend au moins une boucle (11) et une dérivation (12) de la boucle configurées pour être parcourues par un fluide réfrigérant (FR), dans lequel un échangeur de chaleur fluide/fluide (122) est constitutif de la dérivation (12) et de l'ensemble de traitement thermique du dispositif de stockage électrique (B). Le système de conditionnement thermique comprend un stockeur thermique (231) configuré pour participer au traitement thermique du dispositif de stockage électrique (B).
Patent FR-3082235-A1 (FR)
Title: Organe optimise de purification des gaz d'echappement
Inventor: PERRET JEAN FRANCOIS
IPC: F01N13/14
Filed: 2018-06-06
Abstract: L'organe (10) de purification comporte au moins un bloc (12) de purification de gaz d'échappement, et une enveloppe (14) délimitant un canal de circulation des gaz d'échappement s'étendant le long d'un axe longitudinal (X), dans lequel est logé le bloc de purification (12), l'enveloppe (14) comprenant une portion d'entrée (14a), une portion de sortie (14b), et une portion centrale (14c) agencée entre la portion d'entrée (14a) et la portion de sortie (14b), la portion centrale (14c) entourant le bloc de purification (12). Il comporte un isolant thermique (18) recouvrant l'intégralité de l'enveloppe (14), l'isolant thermique (18) comprenant : une première partie (20) présentant une première résistance à la température, agencée radialement en regard du bloc de purification (12), et une seconde partie (22), présentant une seconde résistance à la température supérieure à la première, recouvrant au moins la portion d'entrée (14a) de l'enveloppe (14).
Patent FR-3082312-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'echantillon test
Inventor: MANNESCHI LUCA
IPC: G01N37/00
Filed: 2018-06-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution d'échantillon test comprenant une unité réservoir comprenant une pluralité de canaux pour recevoir respectivement différents types d'échantillon test, un couvercle en regard de l'unité réservoir pour alimenter l'unité réservoir avec des échantillons test et une unité de distribution adaptée pour libérer sous contrôle un échantillon test, l'unité réservoir étant mobile par rapport à l'unité de distribution dans une pluralité de positions afin de sélectionner le type d'échantillon test à libérer par l'unité de distribution, l'unité réservoir, le couvercle et l'unité de distribution formant un boîtier étanche lorsque le couvercle est fermé.
Patent FR-3068017-A1 (FR)
Title: Distributeur de billes a balayage
Inventor: KINGSWELL JAMES ATTARD
IPC: B65D83/04
Filed: 2018-06-20
Abstract: Distributeur de bille unique comprenant un récipient destiné à contenir plusieurs billes dans une chambre sphérique, un balai disposé à l'intérieur de la chambre et pouvant être tourné autour d'un axe horizontal de la chambre pour balayer la paroi interne de la chambre et transporter une bille contenue unique vers le haut de la chambre à une ouverture pour la libérer vers une plateforme accessible manuellement sur le récipient tout en laissant toutes les autres billes contenues dans la chambre, une couronne dentée montée à l'extérieur du récipient et pouvant être tournée manuellement autour d'un axe vertical de la chambre, et un engrenage fixé au balai et venant en prise avec la couronne dentée et entraînée par celle-ci pour effectuer une rotation de balayage du balai lorsque l'engrenage est tourné. Le balai peut être une lune d'une sphère creuse à proximité de la paroi interne de la chambre et concentrique avec celle-ci et peut comporter une pelle de distribution formée pour saisir et transporter une seule bille vers l'ouverture.
Patent FR-3084314-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion d’un bras d’entrainement d’un balai d’essuyage a un arbre moteur d’un vehicule
Inventor: CHARBONNIER RICHARD
IPC: B60S1/34
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble de connexion (200) d'un bras d'entrainement d'un balai d'essuyage à un arbre moteur d'un véhicule, l'ensemble de connexion (200) comprenant au moins un dispositif de fixation (220) configuré pour lier en rotation le bras d'entrainement avec l'arbre moteur et au moins un capot (210) monté pivotant sur le dispositif de fixation (220) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (600), le capot (210) étant configuré pour prendre une position fermée dans laquelle il interdit un accès à une zone de fixation (300) entre le dispositif de fixation (220) et l'arbre moteur ou une position ouverte dans laquelle il autorise l'accès à la zone de fixation (300) entre le dispositif de fixation (220) et l'arbre moteur, cette liaison pivot (600) comprenant au moins un alésage et au moins un toron reçu dans l'alésage, caractérisé en ce que l'ensemble de connexion (200) comprend au moins un dispositif de verrouillage de la position ouverte du capot (210), ce dispositif de verrouillage étant agencé d'une part sur le périmètre interne de l'alésage et d'autre part sur le périmètre externe du toron.
Patent FR-3080816-A1 (FR)
Title: Dispositif a base d'air a haute pression qui permet d'evacuer l'eau et les insectes des pare brises
Inventor: MELE GIUSEPPE
IPC: B60S1/54
Filed: 2018-05-06
Abstract: Dispositif à air haute pression permettant d ' évacuer les précipitations et les insectes des pare-brises avant et arrière, des phares et optiques avant des automobiles ou tout autre type de véhicule de transport. L'invention permet de renforcer la visibilité du conducteur et donc la sécurité routière par une évacuation des précipitations ou des insectes grâce à la projection d'un air à haute pression. Le dispositif comporte une pompe à haute pression (1), projetant de l'air dans un système de tuyaux et raccords (2) relié à des buses (3) qui projettent l'air à haute pression (4) sur les pare - brises avant et arrière du véhicule et sur les phares et optiques avant du véhicule . Le dispositif est destiné au secteur des transports tels que l'automobile / les transports routiers, l'aéronautique, les trains, les bateaux ou tout autre type de transport.
Patent FR-3089091-A1 (FR)
Title: Formulation pour support de culture, support de culture obtenu a partir de cette formulation et procede de fabrication de ce dernier
Inventor: BELLET ERIC
IPC: A01G24/44
Filed: 2018-11-30
Abstract: La présente invention porte sur une formulation pour un support de culture de plants / plantes, apte à permettre l’ancrage des organes absorbants du plant / de la plante, à faciliter le drainage, et à fournir une motte compacte, capable de conserver sa forme lors d’un transfert du plant / de la plante en pleine terre ou dans un nouveau support de culture, caractérisée par le fait qu’elle comporte : du terreau, le cas échéant à l’état déshydraté ; et au moins une matière minérale pulvérulente choisie parmi le sulfate de calcium anhydre, le sulfate de calcium hémi-hydraté (CaSO4 – ½ H2O), et un minéral obtenu à partir du gypse soumis à une déshydratation thermique afin d’obtenir du sulfate de calcium anhydre et/ou hémi-hydraté (CaSO4 – ½ H2O).
Patent FR-3090988-A1 (FR)
Title: Câble électrique résistant aux arborescences d’eau
Inventor: KOELBL N CHRISTIAN
IPC: H01B3/44
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un câble électrique comprenant au moins une couche électriquement isolante obtenue à partir d’une première composition comprenant au moins un polymère d’oléfine et au moins un polyalkylène glycol, et au moins une couche semi-conductrice obtenue à partir d’une deuxième composition comprenant au moins un polymère d’oléfine non polaire. Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3094618-A1 (FR)
Title: Brosse à dents nettoyant les espaces interdentaires
Inventor: LASALLE MARC-ANTOINE
IPC: A46B5/02
Filed: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne une brosse à dents (1) comprenant une tige (2) qui comprend : une première partie (3) configurée pour former une zone de préhension (5) et une seconde partie (4) qui comprend une extrémité proximale qui fait corps avec la première partie, et une extrémité distale comprenant une base (10), ladite base comprenant une face présentant des brins comprenant au moins : un brin central (13) situé de préférence au centre de la base et des brins périphériques (14) distincts du brin central (13) et disposés autour du brin central (13), lesdits brins (13,14) possédant une extrémité libre (132,142) et une extrémité fixée (131,141) à la base (10), l’ensemble des brins (13,14) étant configuré pour brosser les dents et la gencive caractérisée en ce que l’ensemble des extrémités libres (132,142) des brins (13,14) sur la base (10), forment une surface virtuelle conique formant un cône (9) saillant, préférentiellement droit, le sommet (S) dudit cône (9) étant formé par l’extrémité libre du brin central (132) et présentant un angle (α) compris environ entre 80° et 100°, préférentiellement environ entre 85° et 95° et plus préférentiellement 90° ; Figure 1
Patent FR-3097935-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21S41/151
Filed: 2019-06-25
Abstract: Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation L’invention concerne un dispositif (1) d’éclairage et/ou de signalisation d’un véhicule comprenant un guide de lumière (2) linéique qui présente une direction d’allongement longitudinale principale et une source de lumière (3), le guide de lumière (2) comprenant une face d’entrée (7) et une face de sortie (8) des rayons lumineux émis par la source de lumière (3), la face de sortie s’étendant le long de la direction d’allongement du guide de lumière, caractérisé en ce que la face d’entrée (7) est disposée à l’opposé de la face de sortie (8) et que la source de lumière (3) comprend une carte de circuit imprimé (4) sur laquelle est disposée une pluralité de microLEDs (5) formant une série linéaire (6) dans une direction parallèle à la direction d’allongement longitudinale principale du guide de lumière, au sein de laquelle les microLEDs (5) voisines sont espacées entre elle d’une distance (D) comprise entre 200 microns et 1 millimètre.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098068-A1 (FR)
Title: Dispositif par émission unique multiondes pour l’écoute sur un récepteur RADIO NUMERIQUE TERRESTRE des émissions numériques émises sur Internet.
Inventor: LE GAL LAURENT
IPC: H04H20/48
Filed: 2019-06-26
Abstract: Dispositif par émission unique multi ondes pour l’écoute sur un récepteur RNT des émissions numériques émises sur Internet. La présente invention a pour objet de permettre à tous les usagers disposant d’un récepteur RNT(RH) d’écouter aussi simplement et par les mêmes manipulations habituelles sur ledit récepteur RNT (RH), toutes les émissions radiophoniques numériques (EN) émises par les stations radio Internet (RN). Le dispositif de l’invention consiste en un petit « boîtier transcodeur » (TC)intégré ou rapporté à un récepteur RNT (RH) qui se différencie des procédés antérieurs et notamment du brevet précédemment déposé par le même auteur, par le fait qu’il émet non pas des ondes porteuses modulées en Fm, mais des ondes porteuses de signaux nu- mériques compresses, selon le mode et aux fréquences de la RNT, et destinées à être reçues par un récepteur RNT. Les radio numériques (EN) sont choisies par l’utilisateur sur un site internet spécifique (ST) au moyen d’un ordinateur (OD) ou autre support informatique. La sélection des fréquences analogiques libres (FL), leur association et l’émission d’ondes analogiques vers le récepteur RNT (RH) sont effectuées par le « boîtier transcodeur » (TC). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3083670-A1 (FR)
Title: Méthode de production de conteneurs remplis de nourriture
Inventor: LAMBAERE Lieven
IPC: A23L3/00
Filed: 2019-07-12
Abstract: Titre de l’invention:MÉTHODE DE PRODUCTION DE CONTENEURS REMPLIS DE NOURRITURE La présente invention concerne une méthode de production de conteneurs remplis de nourriture, par exemple de sachets, comprenant l'étape consistant à remplir un conteneur avec un produit alimentaire constitué d'un composant alimentaire solide et d'un composant alimentaire liquide, ladite étape de remplissage comprenant les sous-étapes consistant à remplir le conteneur séparément avec le composant alimentaire solide et avec le composant alimentaire liquide du produit alimentaire. Le rapport volumique sec à liquide dans le produit alimentaire est dans la plage de 99:1 à 60:40 ou dans la plage de 40:60 à 1:99. La méthode comprend en outre l'étape consistant à agiter les conteneurs remplis de nourriture avant et/ou pendant l'étape de stérilisation.
Patent FR-3099798-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine de turbomachine
Inventor: MORLIERE SIMON NICOLAS
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-08-09
Abstract: L’invention concerne une ensemble (25) pour une turbine de turbomachine comportant un carter (18) comprenant une paroi annulaire (26) s’étendant autour d’un axe, et des moyens de refroidissement du carter (18), lesdits moyens de refroidissement comportant un boîtier collecteur (22) et au moins un tube (23) s’étendant circonférentiellement autour de la paroi annulaire (26) du carter (18) et relié au boîtier (22), le tube (23) comportant des orifices d’éjection d’air de refroidissement. Figure à publier avec l’abrégé : figure n°4
Patent FR-3100307-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage amovible, ensemble de tels dispositifs et installation d’éclairage correspondante
Inventor: POTEMINE ILIA
IPC: F21V21/096
Filed: 2019-08-27
Abstract: Dispositif d’éclairage amovible, ensemble de tels dispositifs et installation d’éclairage correspondante La présente invention concerne un dispositif d’éclairage (20) amovible comprenant une bande de support (21) s’étendant suivant un contour fermé, une bande lumineuse (22) disposée sur une surface latérale intérieure de la bande de support (21), une première et une deuxième demi-coques (32A, 32B) fixées l’une sur l’autre de sorte à délimiter un espace intérieur entre elles. Le dispositif comprend également un module électronique (23) disposé dans l’espace intérieur et comportant une batterie (62) apte à alimenter la bande lumineuse (22) et au moins deux contacts de recharge (60) de la batterie (62) aptes à coopérer avec des contacts extérieurs pour recharger la batterie (62), et un moyen de fixation (40) fixé sur la deuxième demi-coque (32B) et adapté pour fixer de manière amovible le dispositif (20) sur un support extérieur (10) par force magnétique. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3102896-A1 (FR)
Title: Moteur électrique de traction d’un véhicule
Inventor: BOUALEM BENALI
IPC: H02K9/06
Filed: 2019-11-04
Abstract: Moteur électrique de traction d’un véhicule Un moteur électrique de traction d’un véhicule, qui comprend un stator (1) ; un rotor (3) conçu pour être mis en rotation à une vitesse w3 supérieure à 5000 tours par minute, par rapport au stator (1), sous l’effet d’une alimentation du moteur en énergie électrique ; un ventilateur (5) conçu pour être mis en rotation par rapport au stator (1), à une vitesse w5, pour ventiler le moteur ; un réducteur magnétique (7), par l’intermédiaire duquel le rotor (3) entraîne le ventilateur (5) en rotation, le réducteur magnétique (7) étant conçu pour transmettre la rotation du rotor (3) au ventilateur (5) avec un rapport de réduction [Math 5] R=w5/w3. Pour que le moteur autoventilé soit particulièrement silencieux à haute vitesse, une valeur absolue du rapport de réduction R est inférieure ou égale à 0,85, de préférence égale à environ 0,5. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3103805-A1 (FR)
Title: Procede de depot localise d’un materiau sur un element
Inventor: FRANIATTE RÉMI
IPC: H01L21/768
Filed: 2019-12-02
Abstract: Procédé de dépôt localisé d’un matériau sur un élément (110), comprenant : - dépôt d’une portion (108) du matériau sur une partie d’une surface (101) d’un support (102) ; - positionnement d’une partie (112) de l’élément contre la portion du matériau ; - traitement thermique et/ou chimique de la portion de matériau augmentant, à la fin du traitement, la force d’adhérence du matériau contre la partie de l’élément, les matériaux de la partie de l’élément et de la partie de la surface du support étant choisis tels que l’adhérence du matériau contre la partie de l’élément soit, à la fin du traitement, supérieure à celle du matériau contre la partie de la surface du support ; - séparation de l’élément et du support au niveau de l’interface entre le matériau et la partie de la surface du support, le matériau restant solidaire de la partie de l’élément. Figure pour l’abrégé : Figure 6.
Patent FR-3104348-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de décharge active
Inventor: BAKHALI YAMNA
IPC: H03K17/14
Filed: 2019-12-06
Abstract: Ce dispositif de décharge active (200) d’un dispositif de stockage d’énergie électrique (C1), comporte : - une branche (204) comportant des première et deuxième extrémités (206, 208) destinées à être respectivement connectées à des borne positive et négative du dispositif de stockage d’énergie électrique (C1), et, entre les deux extrémités (206, 208), une thermistance (210) présentant une résistance augmentant avec une température de la thermistance (210) et un interrupteur (212) conçu pour recevoir un signal de commande (vGS) pour passer d’un état ouvert à un état fermé, la thermistance (210) et l’interrupteur (212) étant connectés l’un à l’autre de sorte que, lorsque l’interrupteur (212) est à l’état fermé, un courant de décharge (iD) entre par la première extrémité (206), traverse la thermistance (210) et l’interrupteur (212) l’un après l’autre et sorte par la deuxième extrémité (208) ; et - un dispositif de commande (214) de l’interrupteur (212). Le dispositif de commande (214) est connecté à l’interrupteur (212) de manière à fournir le signal de commande (vGS) indépendamment de la résistance de la thermistance (210). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105031-A1 (FR)
Title: Procédé de recouvrement d’une salle blanche et film plastique
Inventor: PINEL JEAN MICHEL
IPC: B32B27/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de recouvrement d’une salle blanche, comportant les étapes successives suivantes : a) pose d’un premier film plastique (3) d’une épaisseur de 70 à 330 µm sur un panneau constitué de deux plaques de tôle et d’une laine de roche entre lesdites plaques de tôle de ladite salle blanche et b) pose d’un deuxième film plastique (3) adjacent au premier film plastique (3) et recouvrant partiellement le premier film plastique sur une bande de recouvrement (4) d’au moins 1 cm. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105130-A1 (FR)
Title: Véhicule à boîtier de rangement guidé et calé lors de son introduction dans la planche de bord
Inventor: COMBEAU FREDERIC
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: Un véhicule comprend une planche de bord comportant une structure (2) s’étendant suivant des directions longitudinale, transversale et verticale perpendiculaires entre elles et à laquelle est solidarisé un boîtier (3) dédié au rangement d’objets. Cette structure (2) comprend une pièce latérale (12) assurant un guidage suivant la direction longitudinale, et une pièce arrière (13) munie d’un trou (14). Le boîtier (3) comprend une paroi latérale (8) munie d’un pion (15) guidé par la pièce latérale (12) lors de l’introduction du boîtier (3) dans la structure (2), une paroi supérieure (6) munie d’une protubérance (16) traversant ce trou (14) en fin d’introduction afin de la positionner suivant les directions transversale et verticale, et une paroi avant (4) vissée à la structure (2) après l’introduction. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107789-A1 (FR)
Title: Module de raccordement electrique demontable
Inventor: LOPEZ CHRISTOPHE
IPC: H01R13/428
Filed: 2020-02-28
Abstract: Ce module de raccordement électrique de conducteurs, comprend un corps (4) électriquement isolant comprenant des moyens de fixation amovible du corps dans une cavité d’une embase et des moyens de fixation mécanique et de raccordement électrique de conducteurs. Il comporte, pour chaque conducteur, un insert (11) électriquement conducteur s’insérant dans le corps et comprenant des moyens libérables (24) de fixation mécanique et de raccordement électrique des conducteurs et en ce que des languettes (8) de raccordement électrique du module sont solidarisées à l’insert Figure pour l’abrégé : Fig 5