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Patent FR-3088560-B1 (FR)
Title: «procede d’usinage d’un disque de frein hybride avec deux flasques de serrage du moyeu»
Inventor: SIMONIN YAN
IPC: B23B1/00
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé d’usinage sur une broche d’un tour d’usinage (12), d’un disque de frein (2) de véhicule automobile présentant un axe principal de rotation (A), le disque (2) comportant un moyeu réalisé en tôle disposant d’une partie centrale de fixation (6) prévue pour un serrage axial entre deux appuis du véhicule, et comportant une couronne (8) surmoulée autour de ce moyeu, ce procédé comprenant : une étape de mise en place de la partie centrale du moyeu (6) entre deux flasques du tour (16, 24) comportant des surfaces représentant les deux appuis du véhicule, une étape suivante de serrage de ces flasques (16, 24) sur la partie centrale (6) par un tirant axial (18) traversant les deux flasques (16, 24), et une étape suivante d’usinage de la couronne surmoulée (8). FIGURE 1
Patent FR-3089691-B1 (FR)
Title: Utilisation d’au moins un oxyde mixte d’uranium comme materiau actif d’une electrode de supercondensateur et supercondensateur comprenant un tel materiau actif
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: H01M4/48
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention a trait à l’utilisation d’un oxyde d’uranium comprenant au moins un élément de la famille des terres rares comme matériau actif d’une électrode de supercondensateur.
Patent FR-3076957-B1 (FR)
Title: Rouleau de ruban, unité de contact électrique et procédé pour la production d’unités de contact électriques
Inventor: GEISSLER PHILIPP
IPC: H01R43/16
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un rouleau de ruban (0), avec une pluralité d’unités (ou de dispositifs (10) de contact électriques, de préférence du type « MCON »® dans lequel respectivement une unité et/ou respectivement un dispositif sont reliés solidement à une bande de support (2) du rouleau de ruban (0) par l’intermédiaire d’une zone de liaison mécanique (12), et la zone de liaison mécanique (12) respective comporte elle-même un point de rupture (13) sur la base duquel l’unité respective et/ou le dispositif respectif peuvent être retirés de la bande de support (2) ou vice versa par rupture, en particulier par brisure.  L’invention concerne en outre un procédé pour le détachement de telles unités et/ou de tels dispositifs ainsi qu’un connecteur, un câble ou un faisceau de câbles mettant en œuvre de telles unités et/ou de tels dispositifs.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3076862-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'injection de carburant et système de controle d'injection de carburant
Inventor: SUGANUMA MASAHIRO
IPC: F02D41/06
Filed: 2019-01-16
Granted: 2022-04-01
Abstract: Un dispositif de contrôle d'injection de carburant est proposé. Le dispositif de contrôle d'injection de carburant est configuré pour arrêter d'injecter du carburant dans un moteur (2) en réponse à l'arrêt automatique du moteur. Une quantité d'injection de carburant au cours du redémarrage du moteur est modifiée en fonction d'un temps écoulé après la coupure de carburant imputable à l'arrêt automatique du moteur jusqu'au début de l'injection de carburant imputable au redémarrage du moteur.[Fig. 1]
Patent FR-3096359-B1 (FR)
Title: Pieds de caisse ou palette
Inventor: ROCHMAN GUILLAUME
IPC: B65D19/38
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-03-04
Abstract: Dispositif pour renforcer les pieds de caisses ou de palettes de transport.  L’invention concerne un dispositif qui permet de rendre plus résistants les pieds de caisses ou de palettes lors des transports notamment contre l’humidité ou la déformation créée par les fourches de chargement dans les conteneurs.   Cette invention est constituée d’une ou plusieurs feuilles de papier (1) avec cannelures inversées (2) enroulées en spirale et entrelacées autour d’un renfort constitué d’un panneau en plusieurs couches principalement composé de lamelles de bois et liées ensemble avec un liant (4).  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au secteur des transports en conteneurs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096640-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de distance de visibilité pour l’aide au dépassement
Inventor: GRELIER THOMAS
IPC: G01C21/30
Filed: 2019-05-28
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’aide à la conduite d’un véhicule (1-2) sur une section de route (2), ledit procédé étant mis en œuvre par un système comprenant au moins un serveur et au moins un véhicule (1-2) apte à communiquer avec ledit serveur via un réseau de communication. Dans le procédé, le véhicule (1-2) détermine et envoie sa position géographique au serveur, le serveur reçoit la position envoyée, le serveur sélectionne une distance maximale de visibilité (Dmax) prédéterminée relative à la position géographique reçue, le serveur envoie la distance maximale de visibilité (Dmax) sélectionnée au véhicule (1-2), le véhicule (1-2) reçoit la distance maximale de visibilité (Dmax) sélectionnée, le véhicule (1-2) met en œuvre une fonction d’aide à la conduite du véhicule (1-2) à partir de la distance maximale de visibilité (Dmax) reçue.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096833-B1 (FR)
Title: procédé de recyclage de l’argent présent sur une cellule photovoltaïque
Inventor: LUO YUN
IPC: B09B3/00
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de recyclage de l’argent présent sur une cellule photovoltaïque (10), comprenant :- une étape a) de fourniture d’une cellule photovoltaïque (10) comportant : - un substrat support (1) en silicium, - une couche supérieure (2) en silicium dopé disposée sur le substrat support (1), - une pluralité de lignes d’argent (3) disposées sur la couche supérieure (2), - au moins une couche anti-réflective (4) disposée sur la couche supérieure (2), adjacente aux lignes d’argent (3),- une étape b) de gravure de la couche anti-réflective (4) par immersion de la cellule photovoltaïque (10) dans une solution acide, - une étape c) de gravure de la couche supérieure (2) par immersion de la cellule photovoltaïque dépourvue de couche anti-réflective, dans une solution basique, menant au détachement des lignes d’argent (3), - une étape d) de séchage de l’ensemble formé par le substrat support (1) et les lignes d’argent (3) détachées,- une étape e) d’extraction des lignes d’argent (3) à l’état solide.    Figure à publier avec l’abrégé :   F igure 1
Patent FR-3101032-B1 (FR)
Title: Armature d’assise de siège pour véhicule automobile
Inventor: DENIS SANDRINE
IPC: B60N2/68
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-08-27
Abstract: L’invention concerne une armature d’assise (20) de siège pour véhicule automobile comprenant : - deux glissières (21) longitudinales équipées de moyens de fixation à un plancher du véhicule automobile, et - un cadre de soubassement (22) qui est adapté à recevoir une garniture d’assise et qui est monté sur les deux glissières. Selon l’invention, l’armature d’assise comporte un élément de butée (23) qui est fixé au cadre de soubassement et qui est adapté à venir au contact de l’une des glissières en cas de choc latéral sur le véhicule automobile. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3103570-B1 (FR)
Title: Détecteur intégré à faible encombrement
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01S13/88
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de détection double technologie comprenant :-    un portique (2), -    un détecteur de métal (3) logé dans une première portion (8) des panneaux (5) latéraux, -    un scanner corporel (4) à ondes millimétriques, logé dans une deuxième portion (9) des panneaux (5) latéraux, ledit scanner corporel (4) comprenant au moins une antenne (13) configurée pour émettre une énergie rayonnante, dans lequel, au sein de la première portion (8), les faces internes (7) des panneaux (5) latéraux sont séparées par une distance (d1) au moins égale à 800 mm et inférieure ou égale à 900 mm, et au sein de la deuxième portion (9), une distance maximale (d2) entre les faces internes (7) des panneaux (5) latéraux est supérieure ou égale à 1000 mm et inférieure ou égale à 1200 mm.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103800-B1 (FR)
Title: Installation de tri d’articles tels que colis ou paquets avec un système de contrôle de position des articles par détection de contour
Inventor: BEAUGRAND WILFRID
IPC: B65G47/74
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-11-12
Abstract: Installation de tri d’articles tels que colis ou paquets avec un système de contrôle de position des articles par détection de contour Une installation pour le tri d’articles (P) comprend un convoyeur de tri à carrousel (2) avec des godets de transport (3), un magasin d’alimentation (5) en articles dans lequel des articles stockés en vrac sont sérialisés puis injectés un par un dans les godets de transport du convoyeur par un dispositif d’injection (11), une unité de contrôle/commande (9) qui agit sur les godets pour les ouvrir chacun au-dessus d’un réceptacle qui correspond à une adresse de livraison de l’article, le dispositif d’injection (11) comprenant des pousseurs à piston (11P) et un système de capteurs (12) étant prévu pour générer des données représentatives d’un contour de l’article vu en plan pour permettre à l’unité de traitement de données de détecter un positionnement inadéquat de l’article avant son injection dans un godet et dans ce cas diriger l’article mal positionné vers un réceptacle de rejet (4).     Figure à publier : Figure 3
Patent FR-3104504-B1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un écran de protection acoustique destiné à être monté sous un moteur de véhicule automobile, ledit écran comprenant un corps fibreux et poreux thermo-comprimé, les fibres constitutives dudit corps se répartissant selon les pourcentages en poids suivants : entre 15% et 25% de fibres d’absorption acoustique à base de polyéthylène téréphtalate (PET) et de titre compris entre 1,5 et 2 dtex ; entre 30% et 40% de fibres naturelles pour apporter la tenue mécanique ; entre 40% et 50% de fibres de liage en polypropylène assurant une liaison entre les fibres dudit corps suite à leur fusion.  Figure 2
Patent FR-3106464-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’un utilisateur d’une borne électronique et dispositif associé
Inventor: CHAMBARD JÉRÔME
IPC: H04W88/06
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-11-25
Abstract: Procédé de mesure de satisfaction et dispositif associé Procédé d’identification d’un utilisateur d’une borne électronique, comprenant une première étape (E1) consistant à interagir avec une borne (1) électronique, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  Première émission (E2) d’un premier message à courte portée par un dispositif de communication (8) de la borne (1) électronique, puisDeuxième émission (E3) d’un deuxième message à plus longue portée par un dispositif de communication (8) de la borne (1) électronique.   Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3106281-B1 (FR)
Title: Système de récupération de balles
Inventor: LAURENT YANAÏS
IPC: A63C19/00
Filed: 2020-01-20
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un système de récupération de balles (1), un terrain de jeu de balles (2) comprenant un tel système de récupération de balles (1) installé autour d’une surface de jeu (3), et un procédé d’installation du système de récupération de balles (1).   Selon l’invention, le système de récupération de balles (1) comprend au moins un collecteur de balles (4) destiné à longer au moins partiellement un des côtés (31) de la surface de jeu (3) et au moins un moyen de stockage (6) des balles (5) destiné à être relié audit au moins collecteur de balles (4), le collecteur de balles (4) étant incliné par rapport à la surface de jeu (3) de façon à permettre aux balles (5) arrivant jusqu’audit au moins collecteur de balles (4) de rouler vers le moyen de stockage (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109156-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant du polyamide a basse temperature de fusion
Inventor: LIBERT ROMAIN
IPC: C08L7/00
Filed: 2020-04-09
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins, un élastomère diénique, de 10 à 60 pce de noir de carbone, de 5 à 30 pce de silice, un polyamide présentant une température de fusion inférieure à 170°C, et un système de réticulation, dans laquelle le noir de carbone représente de 50% à 95% en poids par rapport au poids total de noir de carbone et de silice. Elle concerne également un procédé de préparation de la composition de caoutchouc et un article en caoutchouc comprenant la composition selon l’invention.
Patent FR-3111784-B1 (FR)
Title: Article culinaire avec un revetement exterieur anti-glisse
Inventor: LE BONNEC MARIE
IPC: A47J36/04
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un article culinaire (1) comprenant un support (2) présentant une paroi de fond (21) et une paroi latérale (31) s’élevant autour de la paroi de fond (21), ladite paroi de fond (21) présentant une face interne (211) destinée à recevoir des aliments et une face externe (212) destinée à être disposée à proximité d’une source de chaleur et ladite paroi latérale (31) présentant une face interne (311) et une face externe (312) caractérisé en ce que les faces externes (212) et (312) sont recouvertes d’au moins une couche primaire continue comprenant au moins un polymère fluorocarboné, le revêtement de la face externe (212) comprend, agencé entre ou dans ses couches, au moins un décor représentant au moins 20% de la surface de la face externe (212), lequel décor comprend au moins un polymère fluorocarboné, au moins une résine polymère et entre 5 et 25% en poids de charges minérales et/ou de charges polymères, sous forme de particules de taille d50 inférieure à 25 µm. L’invention est également relative au procédé de fabrication d’un tel article.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100388-B1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: TANIMURA SHUNSUKE
IPC: H01R13/52
Filed: 2020-08-12
Granted: 2022-11-11
Abstract: Un connecteur comporte un boîtier pouvant être raccordé à un boîtier conjugué, un élément d'étanchéité destiné à être monté dans le boîtier, et un élément mobile pouvant être déplacé par rapport au boîtier. L'élément d'étanchéité comporte une surface d'étanchéité destinée à être maintenue en contact étroit avec le boîtier conjugué. L'élément mobile est agencé à une position faisant face à la surface d'étanchéité de l'élément d'étanchéité avant le raccordement des deux boîtiers.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3115463-B1 (FR)
Title: Procede et installation de desinfection d'un air environnant
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: F24F3/16
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-05-26
Abstract: Pour désinfecter d’un air environnant (1a), (a) on capte dans l’air environnant (1a) un flux d’air (F1) pouvant être contaminé par des microorganismes, (b) on soumet ce flux d’air (F1) à un traitement de désinfection en mettant en contact ce flux d’air (F1) avec un liquide biocide (203) contenant au moins un agent biocide, de manière à obtenir un flux d’air intermédiaire (F2) au moins en partie désinfecté, puis (c) on soumet ce flux d’air intermédiaire (F2) à un lavage en mettant en contact ce flux d’air intermédiaire (F2) avec un liquide de lavage (213), et (d) on rejette dans l’air environnant (1a) tout ou partie dudit flux d’air désinfecté et lavé (F3).  Figure 1
Patent FR-3115439-B1 (FR)
Title: soutien-gorge sans armatures
Inventor: PEREZ JEAN-MARC
IPC: A41C3/00
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-10-20
Abstract: Le soutien-gorge sans armatures, comprend deux bonnets (4, 5) pour recevoir un sein respectif d’une utilisatrice. L’un des bonnets ou chacun présente un bord (6) dont un tronçon arqué (6a) formant une concavité (C) est prévu pour venir se positionner à la jonction d’un sein et du thorax de l’utilisatrice de manière à entourer partiellement le sein par le bas, et est pourvu d’au moins une bande élastique (30 ; 40) fixée au bord (6) du bonnet (4) pour solliciter les parties latérales opposées du tronçon de bord arqué (6a) l’une vers l’autre, l’au moins une bande élastique s’étendant en travers de la concavité (C) formée par le tronçon de bord arqué (6a) pour que le sein de l’utilisatrice reçu dans le bonnet vienne reposer sur l’au moins une bande élastique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116500-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage automatisé d’un véhicule automobile
Inventor: DO ANH-LAM
IPC: B60W30/09
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-02-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage automatisé d’un véhicule automobile (10) comportant des roues (11, 12) parmi lesquelles au moins deux roues sont directrices, comportant des étapes de : - acquisition de paramètres relatifs à une trajectoire d’évitement d’un obstacle par le véhicule automobile, et de - calcul par un calculateur (13) d’une première consigne de pilotage d’un actionneur de braquage des roues directrices et d’une seconde consigne de pilotage d’au moins un actionneur de freinage différentiel des roues, en fonction desdits paramètres, dans lequel la première et la seconde consignes de pilotage sont chacune déterminées au moyen d’un contrôleur qui satisfait un modèle limiteur d’amplitude et/ou de variation de consigne.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117089-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un actionneur électromécanique doté de moyens de protection contre les grippages ou blocages perfectionnés
Inventor: HORS DANIEL
IPC: F16F9/56
Filed: 2020-12-09
Granted: 2022-10-21
Abstract: Ce dispositif de verrouillage pour actionneur électromécanique comprenant un tube cylindrique (3) qui est mobile par rapport à un carter externe (2) fixe, sous l'action de moyens moteurs (4) d'actionnement, et des premiers moyens libérables (8) de verrouillage du tube cylindrique dans le carter externe fixe.  Il comporte des deuxièmes moyens libérables (9) de verrouillage complémentaire du tube cylindrique (3) fonctionnant indépendamment des premiers moyens de verrouillage et interposés entre les moyens moteurs et le tube cylindrique, les deuxièmes moyens libérables (9) de verrouillage comprenant un tube intermédiaire (25) apte à être déplacé en translation par les moyens moteurs et à provoquer le déplacement en translation du tube cylindrique (3), un palier dans lequel tourillonne le tube intermédiaire et un ensemble d'au moins un crochet (30) s'engageant dans une empreinte (37), ledit ensemble de crochets et l’empreinte étant placés l'un sur le palier et l'autre sur le carter (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3125567-B1 (FR)
Title: Pivot pour réducteur mécanique de turbomachine
Inventor: PAP BALINT
IPC: F16C13/02
Filed: 2021-07-24
Granted: 2023-11-10
Abstract: Pivot pour réducteur mécanique de turbomachine L’invention concerne un pivot (14) d’axe longitudinal (Y), comprenant :  une paroi annulaire (16) longitudinale présentant une surface extérieure qui délimite extérieurement le pivot et une surface intérieure qui délimite un conduit interne du pivot, le conduit interne étant centré sur l’axe longitudinale (Y),un circuit d’huile (20) ayant une première partie (20a) qui s’étend dans le conduit interne et en communication fluide avec une seconde partie (20b) qui comprend un conduit enroulé, le conduit enroulé s’étendant autour de l’axe longitudinal (Y) en étant formé dans la paroi annulaire (16) entre la surface intérieure et la surface extérieure du pivot, le circuit (20) d’huile comprend au moins une entrée (22) d’huile à une extrémité longitudinale du conduit interne du pivot (14) en communication fluide avec la première partie (20a) et au moins une sortie (24) d’huile en communication fluide avec la seconde partie (20b).  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3128013-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure d’interfaces d’un élément optique
Inventor: LEGROS ERIC
IPC: G01B11/00
Filed: 2021-10-08
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé (10) pour mesurer une information géométrique d’une interface (103) d’un élément optique (1000) comprenant des interfaces, avec un dispositif configuré pour diriger un faisceau de mesure (106, 606) vers l’élément optique pour traverser au moins une des interfaces et être réfléchi par l’interface et générer un faisceau réfléchi, pour détecter sélectivement un signal d’interférence entre le faisceau réfléchi et un faisceau de référence (616),   ledit procédé (10) comprenant :  positionnement (12) d’une zone de cohérence au niveau d’une interface ;mesure (14) de l’interface pour produire des signaux d’interférence ; ettraitement (16) des signaux comprenant :construction (17) d’une interface mathématique à partir d’un sous-ensemble de signaux d’interférence, détermination (18), à partir de l’interface mathématique et d’une forme attendue (104a, 104b) de l’interface, d’une information géométrique de l’interface.  Figure pour abrégé : [ Fig. 3 ]
Patent FR-3130787-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation du bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium
Inventor: LOGETTE SÉBASTIEN
IPC: C01B21/093
Filed: 2021-12-16
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation du bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium, comprenant les étapes suivantes : mise en contact du bis(fluorosulfonyl)imide avec une base de lithium dans un solvant choisi parmi les carbonates, les éthers et les nitriles pour obtenir un mélange comprenant du bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium et de l’eau ; diafiltration du mélange sur une membrane de nanofiltration de sorte à obtenir d’une part un concentrat enrichi en bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium et appauvri en eau et d’autre part un perméat appauvri en bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium et enrichi en eau.  La présente invention concerne également un procédé de préparation d’un électrolyte de batterie Li-ion.  Figure pour l’abrégé : Pas de figure.
Patent FR-2373009-B1 (FR)
IPC: F16L27/08
Filed: 1977-10-18
Granted: 1984-05-25
Abstract: An expandable and retractable fluid conduit is disclosed for conveying fluid between a fixed point and a movable point. A plurality of rigid pipe sections are pivotally connected in end-to-end relation by swivel joints to form an articulated fluid conveying pipe. A plurality of rigid support sections are pivotally connected in end-to-end relation to form an articulated support member. The articulated pipe member and the articulated support member criss-cross, and are pivotally connected at their intersections, to form a lazy tong configuration. Universal swivel joints are provided at each end of the conduit, and means is provided to render each pipe section and each support section buoyant in underwater installations. In another embodiment of the invention, two articulated fluid conveying pipes criss-cross for pivotal connection at their intersections.
Patent FR-2535722-B1 (FR)
IPC: C07D405/12
Filed: 1982-11-08
Granted: 1985-06-28
Abstract: The present invention relates to the products of general formula: (I) in which: R represents a straight or branched alkyl group having from 2 to 5 atoms of carbon, or the group represents a morpholino or piperidino group possibly substituted by 1 or 2 methyl groups; n=2 or 3; R1 and R2 considered independently each represent hydrogen or a lower alkyl group (1 to 4 carbon atoms) or R1 and R2 taken together represent a (CH2)m group where m=4 or 5, R3 being equal to H or R1 is H and R2 and R3 considered together represent (CH2)p where p is 3 or 4 the butyrolactone cycle substitutes the pyridyl group in 2', 3' or 4' position, the salts, isomers and mixtures of isomers of said products; and to a process for preparing said products and to the myocardium-protecting drugs containing same.