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Patent FR-3106162-A1 (FR)
Title: Aéro-générateur positionné au niveau de l’acrotère et fonctionnant à partir de la différence de pression créée par le vent circulant autour d’un immeuble pour récupérer de l’énergie.
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: F03D9/45
Filed: 2020-01-13
Abstract: Dispositif Aéro-générateur positionné au niveau de l’acrotère et fonctionnant à partir de la différence de pression créée par le vent circulant autour d’un immeuble pour récupérer de l’énergie.     Dispositif accentuant la différence de pression en accentuant la différence de pression de part et d’autre de l’acrotère (3) en bloquant le vent au niveau de la façade exposée au vent et en bloquant la circulation d’air tourbillonnaire (2) qui est dépression par intermédiaire d’une plaque (9) positionné sur l’acrotère (3).
Patent FR-3106319-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l’attention portee par un conducteur de vehicule
Inventor: DEBEAUVAIS RODOLPHE
IPC: B60W50/08
Filed: 2020-01-22
Abstract: Ce procédé de contrôle du redémarrage automatique du mouvement d’un véhicule comprenant une étape de surveillance de la vitesse d’un obstacle mobile face audit véhicule dès lors que ledit véhicule atteint une vitesse nulle suivie d’une étape de surveillance d’un paramètre de l’environnement extérieur du véhicule, comprenant en outre l’activation d’une autorisation de redémarrage automatique du mouvement dudit véhicule soit dès lors que ledit paramètre d’environnement extérieur dépasse une valeur seuil avant un premier temps seuil à compter de l’atteinte de vitesse nulle par ledit véhicule, soit dès lors que ledit paramètre dépasse une valeur seuil entre ledit premier temps seuil et un deuxième temps seuil et qu’on détecte en outre entre lesdits premier et deuxième temps seuils un état positif d’un paramètre caractéristique du niveau d’attention portée par le conducteur du véhicule à son environnement, ledit paramètre caractéristique du niveau d’attention portée par le conducteur du véhicule à son environnement étant un contact physique effectué par le conducteur avec un dispositif de direction du véhicule.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3106680-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’une pose d’un objet
Inventor: GONZALEZ MATHIEU
IPC: G06N3/02
Filed: 2020-01-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’estimation d’une pose d’un objet (10) comprenant des étapes de :     - acquisition d’une représentation matricielle dudit objet (10), ladite représentation matricielle définissant une pluralité de pixels et comprenant au moins des données de profondeur respectivement associées aux pixels de la pluralité de pixels,    - détermination d’au moins une imagette (I1, I2) à partir de la représentation matricielle acquise,     - détermination d’un premier vecteur, d’un deuxième vecteur et d’un troisième vecteur par traitement de ladite imagette (I1, I2),    - détermination d’une première estimation intermédiaire de la position d’un premier point de référence à partir du premier vecteur déterminé et du centre (O1, O2) de l’imagette,- détermination d’une deuxième estimation intermédiaire de la position d’un deuxième point de référence à partir du deuxième vecteur déterminé et du centre (O1, O2) de l’imagette (I1, I2),    - détermination d’une troisième estimation intermédiaire de la position d’un troisième point de référence à partir du troisième vecteur déterminé et du centre (O1, O2) de l’imagette (I1, I2),    - estimation d’une première position du premier point de référence sur la base de la première estimation intermédiaire déterminée pour ladite imagette,- estimation d’une deuxième position du deuxième point de référence sur la base de la deuxième estimation intermédiaire déterminée pour ladite imagette, et- estimation d’une troisième position du troisième point de référence sur la base de la troisième estimation intermédiaire déterminée pour ladite imagette.     Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3107070-A1 (FR)
Title: suspente haute pour ossature de plafond
Inventor: PAPIN EDOUARD
IPC: E04B9/18
Filed: 2020-02-10
Abstract: La présente invention concerne une suspente haute (10) pour profilé métallique (14) présentant une âme (20) et au moins une aile libre (22). Ladite suspente comprend une partie d’ancrage (26) et deux ailes (28, 30) prolongeant ladite partie d’ancrage à l’opposée l’une de l’autre, lesdites deux ailes recourbées (28, 30) l’une vers l’autre présentant deux extrémités distales libres (46, 48) adaptées à être appliquées contre les deux faces opposées de ladite âme (20), et deux parties d’appui (38, 40) prolongeant respectivement en retour lesdites extrémités distales libres (46, 48). Lesdites ailes recourbées (28, 30) sont déformables l’une par rapport à l’autre entre une position écartée pour pouvoir autoriser le passage de ladite au moins une aile libre (22) entre lesdites extrémités distales libres (46, 48), et une position rapprochée pour pouvoir relier ensemble lesdites extrémités distales libres (46, 48) à travers ladite âme (20). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3107684-A1 (FR)
Title: Procédé d’indication d’information concernant un réservoir de fluide d’un système, en fonction d’un signalement de remplissage
Inventor: DI BELLO MARCO
IPC: G01F23/00
Filed: 2020-02-27
Abstract: Un procédé d’indication d’information est mis en œuvre dans un système comprenant un réservoir contenant un fluide et couplé à un dispositif de distribution de fluide. Ce procédé comprend : - une première étape (10-20) dans laquelle un usager remplit de fluide le réservoir jusqu’à une valeur constituant une quantité de fluide en cours, puis signale ce remplissage au système, - une deuxième étape (30-40) dans laquelle on détermine la quantité de fluide utilisée par le dispositif de distribution de fluide chaque fois qu’il est utilisé et on déduit cette quantité déterminée de la quantité de fluide en cours, afin d’obtenir une nouvelle quantité de fluide en cours, et - une troisième étape (50-70) dans laquelle on indique à l’usager chaque nouvelle quantité de fluide en cours et/ou un besoin de remplir le réservoir lorsque la nouvelle quantité de fluide en cours est inférieure à un seuil choisi. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108037-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique ou dermatologique d’entretien du microbiome cutané
Inventor: GUILLAUME BRUNO
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-03-10
Abstract: Composition cosmétique ou dermatologique d’entretien du microbiome cutané La présente invention appartient au domaine technique de la cosmétique et concerne une composition cosmétique ou dermatologique destinée à être appliquée sur la peau, en particulier du visage, au début de la phase nocturne du cycle circadien, ainsi qu’un kit de soin. A cet effet, l’invention concerne une composition sous forme d’émulsion d’une phase huileuse dispersée dans une phase aqueuse en présence d’un système émulsifiant qui se caractérise en ce que la phase aqueuse comprend une dispersion de liposomes dont les membranes lipidiques contiennent de l’huile d’avocat et les volumes intraliposomaux contiennent des extraits protéiques de Metschnikowia reukaufii et des madécassossides, le pH de ladite composition étant compris entre 5,0 et 5,1.
Patent FR-3113741-A1 (FR)
Title: systeme optique de focalisation et de collection
Inventor: CLOT ERIC
IPC: G02B27/30
Filed: 2020-08-28
Abstract: L’invention porte sur un système optique de focalisation et de collection comportant :      une première partie optique (10) de mise en forme, comportant une surface de sortie (10), adaptée à fournir un faisceau lumineux primaire rendu annulaire ;  une deuxième partie optique (20) de focalisation et de collection, comportant une surface réflectrice centrale supérieure conique (21) et une surface réflectrice centrale inférieure conique (24) ;  une troisième partie optique (30) de renvoi, comportant une surface réflectrice (31) située entre la surface de sortie (12) et la surface réflectrice centrale supérieure (21), suivant un axe optique principal (Δ) et présentant des dimensions transversales inférieures à celles du faisceau lumineux primaire annulaire fourni par la première partie optique (10).       Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3102246-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un défaut dans un revêtement recouvrant une pièce d’un aéronef et pièce d’aéronef recouverte de couches de revêtement
Inventor: CHAPELLE ROMAIN
IPC: G01N21/88
Filed: 2020-10-05
Abstract: Procédé de détermination d’un défaut dans un revêtement recouvrant une pièce d’un aéronef et pièce d’aéronef recouverte de couches de revêtement
    L’invention concerne un procédé de détermination d’un défaut (140) dans un revêtement recouvrant une pièce (100) d’un aéronef, dans lequel ladite pièce est recouverte d’au moins une première couche de revêtement (120) comportant au moins un pigment luminescent produisant, sous une lumière d’un spectre visible, une première couleur et, sous une lumière d’un spectre ultraviolet, une seconde couleur, distincte de la première couleur, ledit procédé comportant :
    une opération d’éclairage de la pièce d’aéronef (100), au moyen d’une lampe (200) émettant une lumière de spectre ultraviolet, etune opération d’observation de ladite pièce d’aéronef (100) pour détecter si une portion de ladite pièce présente une couleur différente de l’ensemble de la pièce, correspondant à un défaut de revêtement,
    la première couche de revêtement étant de la même couleur qu’un matériau dans laquelle la pièce est fabriquée de sorte que, sous un éclairage de spectre visible, la couche de revêtement et la pièce apparaissent de la même couleur, un défaut de revêtement n’étant alors pas visible, et que, sous un éclairage de spectre ultra-violet, la couche de revêtement et la pièce apparaissent de couleurs différentes, un défaut de revêtement étant alors décelable.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3120447-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un témoin de présence tension sur un connecteur et ensemble associé
Inventor: JEANBLANC PATRICK
IPC: G01R19/165
Filed: 2021-03-03
Abstract: Véhicule comprenant un témoin de présence  tension  sur un connecteur et ensemble associé
    Le véhicule (12) comprend : 
    - au moins une paroi externe (20) délimitant un compartiment du véhicule (12),
    - un connecteur électrique (22) fixé à la paroi (20), le connecteur (22) comportant au moins deux bornes (32) et étant apte à être alimenté électriquement par une source d’alimentation électrique (24), et
    - un dispositif de commutation (26) mobile entre une configuration passante d’établissement d’une tension électrique entre les bornes (32) du connecteur électrique (22) et une configuration bloquée d’absence de ladite tension électrique.
    Le véhicule (12) comprend en outre au moins un témoin (28) connecté entre deux des bornes (32) dudit connecteur (22), le témoin (28) étant configuré pour émettre un signal d’alerte en présence de tension électrique entre lesdites bornes (32).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120661-A1 (FR)
Title: Compresseur à spirales ayant une pompe à huile centrifuge
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04D1/14
Filed: 2021-03-10
Abstract: Le compresseur à spirales (1) comporte une unité de compression (6) ; un arbre d’entraînement (16) qui est orienté verticalement ; des agencements de paliers supérieur et inférieur (27, 28) configurés pour supporter en rotation l’arbre d’entraînement (16) ; une pompe à huile centrifuge (29) comportant un tube de prélèvement (32) fixé à une portion d’extrémité inférieure (23) de l’arbre d’entraînement (16) et pourvue d’une entrée d’huile immergée dans un carter d’huile (31), la pompe à huile centrifuge (29) étant configurée pour acheminer l’huile vers l’unité de compression (6) et les agencements de paliers supérieur et inférieur (27, 28) ; et un organe de carénage statique (35) fixé à une partie non rotative du compresseur à spirales (1) et comportant une partie tubulaire statique (36) qui est immergée dans le carter d’huile (31) et qui entoure le tube de prélèvement (32) à une distance prédéterminée de sorte qu’un espace soit formé entre la surface interne de la partie tubulaire statique (36) et la surface externe du tube de prélèvement (32).
    Figure 1
Patent FR-3121089-A1 (FR)
Title: Garniture d’habitacle modulaire.
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-03-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble (1) de garnissage d’un véhicule automobile, comprenant un tapis (3) d’habitacle s’étendant entre une face d’aspect (4) et une face d’envers (5), le tapis (3) comprenant une surface de contour (6) latéral joignant lesdites faces, l’ensemble (1) comprenant un élément d’insonorisation (7a), conçu pour occuper l’espace (8a) compris entre un plancher (9a) d’habitacle (2) du véhicule et la face d’envers (5) lorsque le tapis (3) est installé dans le véhicule, l’ensemble (1) comportant au moins un élément de garnissage (13) conçu pour masquer au moins partiellement un longeron (10a) du véhicule. Le tapis (3) est conçu pour être positionné dans l’habitacle (2) du véhicule avec la surface de contour (6) positionnée en regard d’au moins une partie du longeron (10a), l’élément de garnissage (13) étant conçu pour masquer, lorsqu’il est installé sur le longeron (10a), une partie de la face d’aspect (4) du tapis (3).  (Figure 2)
Patent FR-3122132-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de réglage de rétroviseurs extérieurs d'un véhicule
Inventor: GUILHERMET ROMAIN
IPC: B60R1/12
Filed: 2021-04-26
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de réglage d’au moins un rétroviseur extérieur d’un véhicule. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : obtention (41) d’un angle d’assiette défini entre un axe longitudinal du véhicule et un axe de référence à partir d’un équipement embarqué du véhicule ; obtention (42) d’une position angulaire d’au moins un des rétroviseurs extérieurs du véhicule à partir de l’angle d’assiette et d’une silhouette du véhicule ; et détection (43) d’une configuration du véhicule indiquant qu’il s’apprête à de déplacer en marche arrière, suivie d’une activation (44) de moyens de rotation pour faire pivoter un miroir d’au moins un rétroviseur extérieur autour d’un axe du rétroviseur jusqu’à la position angulaire.   Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3122863-A1 (FR)
Title: Récipient en verre pourvu d’une bague courte
Inventor: ROBAC ANTOINE
IPC: B65D41/04
Filed: 2021-05-12
Abstract: Le récipient (1), en verre, présente un corps (2) et une bague (3) liée au corps via un épaulement, la bague présentant une structure à filets (T1, T2) permettant un montage d’une douille d’un élément d’obturation pouvant être associé à une pompe par exemple. La structure est entièrement formée sur une surface cylindrique (30) pour être typiquement compatible avec un emboîtement élastique pour un montage initial de l’élément d’obturation, en autorisant un dévissage de la douille. La bague (3) est courte avec une hauteur (H30) de la surface cylindrique inférieure à 8 mm. La structure filetée (4), qui débute à moins de 3 mm du bord libre entourant une ouverture (O) de la bague, présente une face inférieure de dépouille moins pentue que la face supérieure de dépouille (12) et/ou un accroissement, généralement progressif, de l’extension radiale (dr, dr’) de ces faces de dépouille en s’éloignant du bord libre.
    Figure pour l’abrégé  :    Figure  4
Patent FR-3116549-A1 (FR)
Title: Système de creusage de tranchées et de pose d’objets allongés, notamment de tubes ou de câbles, avec traitement des déblais
Inventor: TODESCO PHILIPPE
IPC: E02F9/00
Filed: 2021-05-21
Abstract: Le système de creusage d’au moins une tranchée dans le sol, de dépose d’au moins un objet allongé et de comblement de la tranchée creusée comprend une roue trancheuse 12, un carter 14 enveloppant partiellement la roue trancheuse, et un talon 16 solidaire du carter 14, disposé au moins en partie à l’arrière de la roue trancheuse 12 et délimitant intérieurement au moins une chambre de collecte 40 de déblais en communication avec un logement 22 interne dudit carter et présentant au moins une ouverture de sortie 46.   Le talon comprend des moyens de guidage 42, 70 dudit objet allongé à déposer pourvus d’une ouverture d’entrée et d’une ouverture de sortie 50 pour le passage dudit objet allongé qui est décalée verticalement vers le bas par rapport à l’ouverture de sortie 46 de la chambre de collecte.  Le système comprend également un moyen de distribution 100 en liant.  Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3123899-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit sterile avec embout et languette ressort
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B65D47/32
Filed: 2021-06-15
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit (2) comprend un récipient (1) renfermant le produit (2) à distribuer, un accessoire distributeur (3) comportant un embout à portion souple (7) intégrant une ou plusieurs chambres de dosage (9) et un ensemble de renouvellement de l’air comprenant un canal d’arrivée (12), un filtre (13) en collaboration avec une valve (14). Le produit (2) dans le récipient (1) est expulsé vers l’extérieur lorsque les chambres (9) sont comprimées sans que l’air ne puisse entrer dans le récipient (1) via l’embout. Un clapet antiretour (10) permet au produit (2) de pénétrer dans les chambres (9) en l’absence de sollicitation mais s’oppose au retour du produit (2) dans le récipient (1) lorsque lesdites chambres (9) sont comprimées. Une ou plusieurs languettes élastiques (8) sont prévues en collaboration avec la partie souple (7) de l’embout afin de faciliter le fonctionnement du dispositif, en sollicitant de l’intérieur l’embout vers sa position déployée avec un périmètre maximal.Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125312-A1 (FR)
Title: Tulipe de guidage d’un écran de protection, notamment de volet roulant, coffre, bloc-baie, installation de protection et procédé d’assemblage associés
Inventor: BROGLY SÉBASTIEN
IPC: E06B9/58
Filed: 2021-07-19
Abstract: T ulipe de guidage d’un écran de protection, notamment de volet roulant, coffre, bloc-baie, installation de protection et procédé d’assemblage associés Cette tulipe (200) de guidage d’un écran de protection d’une installation de protection, notamment de volet roulant, est configurée pour être solidarisée, dans une position d’utilisation, à un boitier de l’installation de protection. La tulipe comprend une portion de guidage (202) avec deux parois de guidage, qui sont agencées en regard l’une de l’autre qui sont reliées l’une à l’autre par un fond.   Pour un assemblage facilité, la tulipe comprend en outre une patte (210), qui est reliée à la portion de guidage (202) de la tulipe et qui est déformable élastiquement entre :  • une configuration de repos, et  • une configuration contrainte, dans laquelle la patte est configurée pour coopérer avec un flasque (100) de guidage, appartenant au coffre et destiné à guider l’écran de protection lorsque l’écran s’enroule ou se déroule autour d’un tube du coffre, la patte tendant à revenir de sa configuration contrainte vers sa configuration de repos par retour élastique.  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3125453-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance au port manuel de charges
Inventor: MARTINELLI PASCAL
IPC: B25J9/00
Filed: 2021-07-26
Abstract: Dispositif d’assistance au port manuel de charges destiné à être porté par l’utilisateur et comportant une ceinture (1) destinée à être serrée au niveau du bassin de l’utilisateur, une structure dorsale (10) s’étendant de la ceinture jusqu’à deux organes dévidoirs (17) s’étendant en service à l’aplomb des épaules de l’utilisateur, deux câbles (26,26) s’étendant depuis des organes d’emmagasinage (31) respectifs portés par la structure dorsale jusqu’à des manchons (27) respectifs enfilés par l’utilisateur en passant par les organes dévidoirs, ainsi que des moyens de blocage (34) des câbles, le dispositif comportant des moyens de commande (50,45,43) des moyens de blocage des câbles adaptés à placer ceux-ci en position de blocage des câbles après que l’utilisateur ait saisi la charge. Les moyens de commande comportent des moyens d’identification (45,48) d’une intention de préhension adaptés à effectuer au moins une détection d’une traction simultanée sur les deux câbles, et sont adaptés à placer l’organe de blocage en position de blocage en réponse à une telle identification d’une intention de préhension.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 11
Patent FR-3113543-A1 (FR)
Title: Connecteur et ensemble de connecteur
Inventor: SHIGA KATSUMI
IPC: H01R13/64
Filed: 2021-08-17
Abstract: Selon la présente invention, une partie repoussée 35 (une paire de parties de crochet 351) d’un CPA 30 interfère avec une partie de bras de verrouillage 56 pressée et déformée élastiquement par un second boîtier 100 à un instant d’appariement, et avance dans un passage d’une partie de repoussage 104 du second boîtier 100 par rapport à une direction d’appariement. Ensuite, si le CPA 30 est positionné dans une position accrochée à un instant de début d’appariement, la partie de repoussage 104 du second boîtier 100 vient en butée, avec une avancée d’appariement, contre la partie repoussée 35 (la paire de parties de crochet 351) qui a interféré avec la partie de bras de verrouillage déformée élastiquement et qui a avancé dans le passage de la partie de repoussage 104, et repousse le CPA 30 par rapport au premier boîtier 50 vers une position accrochée provisoire dans laquelle le CPA 30 devrait rester excepté dans un état complètement apparié.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127401-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de l’acide hyaluronique de faible poids moléculaire, un ester polyglycérolé et une gomme de sclérotium
Inventor: GUIRAMAND CAROLE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-09-30
Abstract: Composition comprenant de l’acide hyaluronique de faible poids moléculaire, un ester polyglycérolé et une gomme de sclérotium La présente invention concerne une composition aqueuse, de préférence cosmétique, comprenant de l’acide hyaluronique et/ou un de ses sels de faible poids moléculaire, au moins un ester d’acide gras et de polyglycérol comprenant de 5 à 9 motifs de glycérol, et au moins 0,2% en poids par rapport au poids total de composition d’une gomme de sclérotium.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3127707-A1 (FR)
Title: Dispositif de découpe et procédé de découpe par fil chauffant défilant
Inventor: DANIEL LAURENT
IPC: B26F3/12
Filed: 2021-10-04
Abstract: L’invention propose un dispositif de découpe pour découper un matériau, comprenant un fil (3) de découpe présentant deux extrémités, chaque extrémité étant reliée à un tambour (1a, 1b) d’enroulement, ledit fil (3) étant tendu, ledit fil (3) étant conducteur et mis sous tension électrique pour chauffer.  Ce dispositif de découpe se caractérise en ce que ledit fil (3) est défilant au moment de la découpe, avec un enroulement autour d’un premier tambour (1a) simultanément à un déroulement d’un second tambour (1b), ledit dispositif présentant une zone de découpe (2) à sec dans laquelle se trouve un tronçon de fil (3) défilant apte à découper la matière venant à son contact.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128071-A1 (FR)
Title: Ensemble de puissance électrique et procédé de commutation associé
Inventor: SCHMITTER ROMAIN
IPC: H02J7/36
Filed: 2021-10-07
Abstract: Ensemble de puissance (10) électrique comprenant :  - une pluralité d’éléments de batterie (12), chaque élément de batterie comprenant au moins une cellule de stockage (14) d’énergie électrique,  - un multiplexeur (13) comprenant une entrée (15) et, pour chaque élément de batterie (12), une sortie (16) connectée à l’élément de batterie (12) et un relais (17) de commutation connectant l’entrée (15) et cette sortie (17),  - un unique organe de coupure (18) de puissance connecté à l’entrée (15) du multiplexeur (13) et adapté pour être connecté à une charge (11) électrique, et  - au moins un module de commande (19) configuré pour piloter l’organe de coupure (18) et chaque relais (17).  L’organe de coupure (18) est configuré pour commuter d’un état passant vers un état bloquant en charge, tandis que les relais (17) sont configurés pour commuter d’un état passant vers un état bloquant hors charge.  Figure à publier avec l’abrégé : 1