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Patent FR-3058006-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation electrique et systeme de communication correspondant.
Inventor: GUILBAUD NICOLAS
IPC: H02J7/34
Filed: 2016-10-21
Abstract: Il est proposé un dispositif d'alimentation électrique (1000) comprenant : - une source de tension (100) régulable en tension via un signal de régulation Vreg, et délivrant une puissance source Ps sous une tension source Vs; - un dispositif de rétroaction (110) délivrant le signal de régulation Vreg en fonction d'une information relative à la puissance source Ps, le signal de régulation Vreg tendant à maintenir la puissance source Ps autour d'une puissance source de référence Ps_ref en induisant une réduction, respectivement une augmentation, de la tension source Vs lorsque l'information indique que la puissance source Ps augmente, respectivement diminue ; et - une alimentation tampon (120), alimentée par la source de tension, et contribuant à la puissance de sortie du dispositif d'alimentation électrique au moins quand la puissance de sortie est supérieure à la puissance source de référence Ps_ref.
Patent FR-3059317-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des lixiviats issus des centres de stockage de dechets
Inventor: MEVEL FRANCOIS
IPC: C02F11/14
Filed: 2016-11-25
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de traitement de lixiviat, ledit procédé comprenant un étape de fourniture de lixiviats issus d'une installation de stockage de déchets et de traitement des lixiviats dans une installation de traitement présentant une boucle de circulation de lixiviat dans laquelle est réalisée en continu une étape de concentration du lixiviat et une étape a) de prélèvement dudit lixiviat circulant concentré, ladite boucle de circulation comprenant une chambre de séparation (Cs), un échangeur (E) et une pompe (P) pour l'acheminement des lixiviats depuis la chambre de séparation (Cs) vers l'échangeur (E), et ladite étape a) de prélèvement étant réalisée en amont de l'échangeur (E). Selon l'invention le procédé comprend : - une étape d'ensemencement du lixiviat en cristaux de CaSO4 dans la boucle de circulation, - une étape b) de séparation du lixiviat ensemencé de manière à obtenir une phase enrichie en cristaux de CaSO4 (PE) et une phase appauvrie en cristaux (PA), étape dans laquelle la phase enrichie (PE) est réintroduite dans la boucle de circulation.
Patent FR-3060690-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et dispositif de transmission de couple comprenant un tel amortisseur
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion (1) pour dispositif de transmission de couple comportant : - un premier élément (3) et un second élément (4) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X, - un moyen d'amortissement à lame pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre le premier élément (3) et le second élément (4), le moyen d'amortissement à lame comportant au moins une lame (2) élastiquement déformable, ladite au moins une lame (2) étant solidaire de l'un desdits premier (3) et second (4) éléments et dans lequel l'amortisseur de torsion (1) comprend également au moins un suiveur de came (6) porté par l'autre desdits premier (3) et second (4) éléments et agencé pour coopérer avec ladite au moins une lame (2) au niveau d'une portion de transmission (8) comprenant une surface de came (10), dans lequel, au moins la portion de transmission (8) est réalisée en une structure composite feuilletée comprenant au moins deux couches métalliques et au moins une couche en matériau polymère.
Patent FR-3062618-A1 (FR)
Title: Procede et interface de commande d'un systeme de regulation de vitesse
Inventor: BRAVARD CHRISTOPHE
IPC: B60W30/14
Filed: 2017-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un système de régulation d'une vitesse de roulage d'un véhicule à une vitesse de consigne, procédé comprenant les étapes suivantes, consistant à : • lors d'une action sur un bouton de commande (11) par un utilisateur, - ET11 : mémoriser une vitesse du véhicule dans une mémoire tampon et - ET12 : activer un chronographe, • puis, lors d'un relâchement du bouton de commande : - ET21 : désactiver le chronographe et, si une durée mesurée par le chronographe est supérieur à une durée prédéfinie, actualiser une mémoire de consigne en mémorisant dans la mémoire de consigne le contenu de la mémoire tampon, - ET22 transmettre au système de régulation de vitesse la vitesse de consigne contenue dans la mémoire de consigne.
Patent FR-3065583-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un rayonnement comprenant des photodiodes organiques
Inventor: BAILLY ADRIEN
IPC: H01L51/46
Filed: 2017-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'un rayonnement électromagnétique (49) comprenant au moins un photodétecteur comprenant une diode organique (D) et une photodiode organique (PH) formées dans un même empilement (30) de couches semiconductrices (32, 34, 36), la photodiode organique recevant ledit rayonnement, le photodétecteur comprenant, en outre, au moins un écran (44) opaque audit rayonnement et occultant la partie de l'empilement correspondant à la diode.
Patent FR-3067142-A1 (FR)
Title: Systeme, procede et methode d'intelligence artificielle pour l'experimentation clinique
Inventor: LASSERRE GILLES HENRI
IPC: G06F19/00
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention concerne notamment un système et une méthode pour construire et utiliser une base de données multifactorielle contenant des données sur la santé, l'environnement et l'alimentation et ses applications. La présente invention concerne en particulier un système d'intelligence artificielle pour l'expérimentation clinique fonctionnant avec un système informatisé d'aide à la décision médicale coopérant avec un assistant personnel intelligent de santé mobile, en communication avec un réseau de dispositifs biomédicaux et capteurs biologiques, chimiques et physiques connectés collectant des informations sur des éléments (médicaments & produits de santé, éléments des milieux de vie, composés des aliments) en interaction avec une ou plusieurs personnes et professionnels. Le système d'intelligence artificielle de recherche clinique intègre ou coopère avec une base de données de santé. En particulier, l'invention concerne un tel système, procédé et méthode pour l'expérimentation de la prise en charge en ambulatoire des pathologies chroniques.
Patent FR-3069274-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une fenetre, une porte-fenetre ou un volet
Inventor: MOILLE MICHEL
IPC: E05C17/60
Filed: 2017-07-20
Abstract: Ensemble (1) pour une fenêtre, une porte-fenêtre (28) ou un volet comprenant un ouvrant (2) coulissant dans un dormant (3) selon une direction de coulissement (II-II). Sous une traverse inférieure (5) de l'ouvrant (2) sont disposés des moyens de roulement (18) destinés à rouler longitudinalement sur une nervure de roulement (9) du dormant (3), lesdits moyens de roulement (18) comprenant au moins une roulette (19) déplaçable transversalement à la direction de coulissement (II-II) de l'ouvrant (2). Des moyens de déplacement transversal (21, 23) comprennent des moyens d'appui (22) aptes à venir porter en appui contre le dormant (3) pour provoquer un déplacement relatif de l'ouvrant (2) par rapport au dormant (3) transversalement à la direction de coulissement (ll-II) de l'ouvrant (2) pour venir compresser des joints disposés entre l'ouvrant (2) et le dormant (3).
Patent FR-3069265-A1 (FR)
Title: Caisson de mise en attente a dimensionnement variable
Inventor: PILLOIX THIERRY
IPC: E04G21/12
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention porte sur un caisson de mise en attente (100) comprenant au moins un fond (1) destiné à recevoir au moins un élément de liaison (101) comprenant au moins un premier brin ou une première portion (102, 103), caractérisé en ce que le fond (1) comprend au moins une première partie (2) et au moins une deuxième partie (3), la première partie (2) et la deuxième partie (3) coopérant l'une avec l'autre, chaque partie (2, 3) s'étendant dans un plan avant-arrière selon l'axe longitudinal (XX ) du caisson de mise en attente (100) et comprenant : - une portion d'appui (4a, 4b) destinée à être au contact d'un coffrage, - au moins une branche saillante (5, 6) s'étendant depuis la portion d'appui (4a, 4b) dans un plan sécant à la portion d'appui (4a, 4b), la branche saillante (5) de la première partie (2) étant conformée pour coopérer avec la branche saillante (6) de la deuxième partie (3) de sorte qu'au moins la largeur du caisson de mise en attente (100) est déterminée par la coopération desdites branches saillantes (5, 6).
Patent FR-3070534-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'elements capacitifs dans des tranchees
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L21/70
Filed: 2017-08-28
Abstract: Le procédé de fabrication d'un élément capacitif (C) comprend : - une formation d'au moins une tranchée d'isolation sacrificielle (STIs) ; - une gravure directionnelle (GD) d'au moins une tranchée d'électrode (TR), configurée pour graver le substrat semiconducteur (PW), alignée sur respectivement ladite au moins une tranchée d'isolation sacrificielle (STIs) et jusqu'à une partie du substrat située sous ladite au moins une tranchée d'isolation sacrificielle (STIs) ; - une formation d'une enveloppe isolante (7) et un remplissage d'une portion centrale (5) de respectivement ladite au moins une tranchée d'électrode (TR), par un matériau conducteur (5) ; le matériau conducteur de la portion centrale (5) formant ainsi une première électrode (E1) de l'élément capacitif (C), le substrat (PW) formant ainsi une deuxième électrode (E2) de l'élément capacitif (C) et l'enveloppe isolante (7) formant ainsi une région diélectrique de l'élément capacitif (C).
Patent FR-3072422-A1 (FR)
Title: Module de chambre de combustion pour une turbomachine
Inventor: LUNEL ROMAIN NICOLAS
IPC: F23R3/50
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention concerne un module de chambre de combustion d'une turbomachine comportant un carter (2) comprenant une ouverture (15), une bougie d'allumage (14) traversant ladite ouverture (15) du carter (2), et un dispositif de fixation (16) montÃ© au niveau de l'ouverture (15) du carter (2) et apte Ã  fixer ladite bougie (14) sur le carter (2), caractÃ©risÃ© en ce que le dispositif de fixation (16) comporte un Ã©crou (29) comprenant une premiÃšre partie taraudÃ©e coopÃ©rant avec une partie filetÃ©e du carter (2) ou une partie filetÃ©e d'une piÃšce (22) solidaire du carter (2), la bougie (14) Ã©tant solidaire de l'Ã©crou (29), ledit Ã©crou (29) Ã©tant apte Ã  pivoter autour de son axe (A) de maniÃšre Ã  dÃ©placer axialement la bougie (14) et l'Ã©crou (29) par rapport au carter (2).
Patent FR-3074273-A1 (FR)
Title: Bouteille deshydratante pour un circuit de fluide refrigerant equipant un vehicule, notamment automobile.
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F25B43/00
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne une bouteille déshydratante (6) apte à être parcourue par un fluide réfrigérant (FR) d'un circuit (1) de fluide réfrigérant (FR) pour un véhicule, notamment automobile. La bouteille déshydratante (6) comprend un boîtier (10) fermé muni d'une entrée de fluide (14) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur du boîtier (10) et d'une sortie de fluide (15) pour l'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du boîtier (10). Le boîtier (10) loge au moins un dessiccant (16) et au moins un filtre à particules (17a, 17b, 17c). La bouteille déshydratante (6) est munie d'un dispositif de séparation de phases (18) entre une phase liquide et une phase gazeuse du fluide réfrigérant (FR) admis à l'intérieur du boîtier (10).
Patent FR-3065874-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique se presentant sous la forme d'un produit d'hygiene liquide et limpide a ph inferieur a 8
Inventor: VENTRE SANDRINE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-05-02
Abstract: Composition cosmétique se présentant sous la forme d'un produit d'hygiène liquide, limpide et présentant un pH inférieur à 8, caractérisée en ce qu'elle comprend à titre de principe actif : - entre 1% et 10% en masse d'au moins un acide gras, - entre 0,5% et 8% en masse d'au moins un neutralisant d'acide gras réagissant avec l'acide gras de façon à former du savon, - entre 1% et 25% en masse d'au moins un tensioactif primaire amphotère appartenant à la famille des bétaïnes, - entre 0,5 et 6% en masse d'au moins un tensioactif secondaire amphotère et/ou anionique, les autres ingrédients de la composition étant constitués par ceux admissibles dans le domaine cosmétique. Application à l'hygiène de la peau et/ou des cheveux humains.
Patent FR-3079120-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson du type friteuse a air chaud avec une capacite de cuisson evolutive
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/12
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention concerne une friteuse à air chaud comprenant un corps principal, une cuve (2) amovible du corps principal et un panier (1) amovible de la cuve. La friteuse comprend un système de manipulation (3) qui comporte des moyens de changement de configuration permettant soit de manipuler concomitamment la cuve incorporant le panier, soit de manipuler le panier seul, libéré et dégagé de la cuve, soit de manipuler la cuve seule, libérée et dégagée du panier, de sorte à permettre un premier mode de cuisson d'aliments dans le panier incorporé dans la cuve et un second mode de cuisson d'aliments directement dans la cuve, le panier étant extrait de celle-ci. L'invention permet une augmentation de la capacité de cuisson de la friteuse à air chaud.
Patent FR-3082679-A1 (FR)
Title: Convertisseur dc/dc
Inventor: BERGOGNE DOMINIQUE
IPC: H02M3/00
Filed: 2018-06-15
Abstract: La présente description concerne un convertisseur continu-continu comportant : un transformateur (2) dont un enroulement primaire (21) fait partie d'un circuit auto oscillant (6) ; un circuit commandable d'application d'une première tension continue (Vin) aux bornes du circuit auto oscillant ; et un circuit (8) de détection d'énergie au secondaire (22) du transformateur.
Patent FR-3083203-A1 (FR)
Title: Cadre de velo
Inventor: CARON FREDERIC
IPC: B62K19/36
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne un cadre de vélo (1) comportant un tube de selle (10) configuré pour recevoir une tige de selle (2), une partie avant comprenant un tube supérieur (13) reliant le tube de selle (10) à un tube de direction (16), ledit tube de selle (10), ledit tube supérieur (13) et ledit tube de direction (16) s'étendant dans un plan de symétrie du cadre de vélo (1), et une partie arrière comprenant deux bases (11a, 11b) et deux haubans (12a, 12b) disposés symétriquement par rapport au plan de symétrie du cadre de vélo (1). Conformément à l'invention, chaque hauban (12a, 12b) présente une section en coupe transversale perpendiculaire de forme allongée selon une direction parallèle au plan de symétrie; les deux haubans (12a, 12b) sont indépendants l'un de l'autre et les deux haubans (12a, 12b) ont une préforme arquée selon au moins un arc de cercle dans un plan passant par les deux haubans, de manière à permettre aux deux haubans de s'écarter ou de se rapprocher l'un de l'autre sous l'action d'un effort vertical.
Patent FR-3083958-A1 (FR)
Title: Dispositif de dissipation thermique muni d'une plaque froide secondaire
Inventor: LOPEZ PHILIPPE
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-07-16
Abstract: Dispositif de dissipation thermique comprenant un corps (3) et au moins une plaque froide principale (4a) en contact avec le au moins un boîtier (2a) d'un dispositif électronique (2), le dispositif électronique (2) étant muni par ailleurs d'au moins deux broches de raccordement (2b) à un circuit imprimé (1) et générant de la chaleur lorsqu'il est en activité, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une plaque froide secondaire (4b) en contact avec le circuit imprimé (1) à proximité des broches de raccordement (2).
Patent FR-3086026-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: RENAULT ALEXANDRE
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-09-13
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), et - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2), le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2) étant guidé par au moins un organe de roulement (11) coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), ces première(s) et deuxième(s) pistes de roulement ayant des formes telles que le corps pendulaire (3) soit déplacé par rapport au support à la fois : - en translation autour d'un axe fictif parallèle à l'axe de rotation (X) du support, ce mouvement de translation étant décrit par un premier angle ϕ mesuré depuis l'axe de rotation (X) du support et, - également en rotation sur lui-même, ce mouvement de rotation étant décrit par un deuxième angle α mesuré autour d'un point de référence du corps pendulaire, ces première(s) et deuxième(s) pistes ayant par ailleurs des formes telles que pour tout ou partie des positions du corps pendulaire (3) par rapport au support (2) caractérisée par l'abscisse curviligne (s) du centre de gravité du corps pendulaire ayant pour origine la position de repos du corps pendulaire (3), le deuxième angle α(s) soit égal au premier angle ϕ(s).
Patent FR-3086799-A1 (FR)
Title: Capteur d'images rapide a regroupement de pixels
Inventor: MILLET LAURENT
IPC: H04N5/378
Filed: 2018-09-27
Abstract: Capteur d'images comprenant au moins une matrice de pixels (110) dans laquelle chaque pixel comporte au moins : - un photodétecteur (112) ; - un circuit de lecture (114, 116, 118) comprenant une entrée couplée au photodétecteur du pixel, et configuré pour délivrer en sortie un signal de lecture représentatif d'un signal de photodétection destiné à être délivré par le photodétecteur ; et dans lequel le capteur d'images comporte également des moyens (122, 124, 126, 128, 130) de regroupement de pixels configurés pour former des macro-pixels tels que dans chaque macro-pixel, les entrées des circuits de lecture d'au moins deux pixels sont couplées l'une à l'autre, et les sorties des circuits de lecture desdits au moins deux pixels sont couplées à l'entrée d'un seul élément de mémorisation (119) comprenant au moins une capacité.
Patent FR-3087559-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de surveillance d'une scene via un ensemble de capteur(s) electronique(s), programme d'ordinateur associe
Inventor: KARAOGUZ CEM
IPC: H04N7/18
Filed: 2018-10-17
Abstract: Ce dispositif électronique de surveillance d'une scène via un ensemble de capteur(s) comprend :
    - un module d'acquisition, via l'ensemble de capteur(s), d'au moins une représentation de la scène,
    - un module de conversion de chaque représentation en une grille d'occupation (Gcur, Gref) respective comportant chacune plusieurs zones (Z), correspondant chacune à une portion respective de la représentation, chaque zone étant à un état occupé si ladite portion contient un objet et à un état libre sinon,
    - un module de calcul d'une grille différentielle (ΔG) correspondant à une différence entre une grille d'occupation courante (Gcur) et une grille d'occupation de référence (Gref), en ignorant chaque zone de la grille de référence qui est à l'état occupé et pour laquelle la zone correspondante de la grille courante est à l'état libre, et
    - un module de détection d'un changement de la scène, à partir de la grille différentielle.
Patent FR-3087487-A1 (FR)
Title: Procede de refroidissement d’un equipement d’un vehicule et vehicule comprenant cet equipement
Inventor: MIQUEL CLAIRE
IPC: F01P11/14
Filed: 2018-10-22
Abstract: Ce procédé de refroidissement pour un premier équipement d'un véhicule automobile, il régule le débit du fluide caloporteur d'un circuit hydraulique comprenant un second équipement, et comporte une étape (201, 202, 203, 204) de détermination d'une température instantanée du premier équipement, et une étape de régulation du débit du fluide caloporteur en fonction de la température instantanée lorsqu'elle est inférieure à un premier seuil prédéterminé fonction du premier équipement, et une étape de détection d'une défaillance (200) du second équipement, de sorte qu'en cas de détection de la défaillance, le procédé comprend une étape de surveillance (601) de la température instantanée qui, si elle dépasse un second seuil prédéterminé supérieur au premier seuil, commande le débit du fluide à son maximum.
Patent FR-3087624-A1 (FR)
Title: Systeme de contention pour betail comprenant un couloir de passage
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: A01K15/00
Filed: 2018-10-26
Abstract: Le présent exposé concerne un système de contention (11) pour bétail comprenant un couloir de passage (16) du bétail, le couloir de passage (16) comprenant un premier côté (18) et un deuxième côté (20) définissant entre eux une largeur du couloir de passage (16), au moins le premier côté (18) étant défini par un montant (19) ; une première paroi (25) et une deuxième paroi (29) montées sur le montant (19) via des éléments de montage ; les première et deuxième parois (25, 29) étant disposées de part et d'autre du montant (19) ; au moins la première paroi (25) étant mobile selon la largeur du couloir de passage ; un agencement de carter de protection (101) configuré pour recouvrir au moins partiellement le montant (19) et les éléments de montage à l'intérieur du couloir de passage (16).
Patent FR-3077181-A1 (FR)
Title: Levain et son procede de production
Inventor: PHILIBERT PASCAL
IPC: A21D8/04
Filed: 2018-01-31
Abstract: Levain ayant un pH compris entre 3 et 6, un taux d'acide acétique inférieur à 2 000 ppm, un taux de d'acide lactique inférieur à 8 000 ppm, un taux de levure en log(ufc)/g supérieur à 7, un taux de bactéries lactiques en log(ufc)/g supérieur à 8, et une mesure de pousse à 5 h en cm supérieure à 2, qui, utilisé en boulangerie, donne un pain ayant un volume massique du pain cuit au moins égal à 3 cm3/g.
Patent FR-3090292-A1 (FR)
Title: Essoreur destiné à équiper un récipient de produit cosmétique
Inventor: LEROUX STÉPHANE
IPC: A46B3/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: Essoreur destiné à équiper un récipient de produit cosmétique La présente demande se rapporte à un essoreur (10) destiné à équiper un récipient (101) contenant un produit, notamment un produit cosmétique, à appliquer au moyen d’un applicateur, ledit essoreur (10) comprenant un corps (11) cylindrique s’étendant selon un axe longitudinal (X) dont une partie (21, 22) forme l’organe d’essorage proprement dit, ledit corps (11) présentant le long de l’axe longitudinal (X) un rebord (12) apte à venir en appui sur un bord du récipient délimitant une ouverture (105) de celui-ci, des moyens d’accrochage (14) destinés à assurer l’accrochage de l’essoreur (10) sur le récipient (101) et une portion déformable élastiquement (23) selon l’axe longitudinal (X) prévue entre ledit rebord (12) et lesdits moyens d’accrochage (14), dans lequel la portion déformable élastiquement se présente sous la forme d’une portion ajourée (23) du corps (11). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091029-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique comprenant une matrice de blocs photoluminescents et son procédé de fabrication
Inventor: GARONI ELEONORA
IPC: H01L33/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: Dispositif optoélectronique comprenant une matrice de blocs photoluminescents et son procédé de fabrication La présente description concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant un support (12), au moins des blocs photoluminescents hydrophiles (23) comprenant des particules photoluminescentes hydrophiles (24) recouvrant des premières zones (16) du support et des blocs photoluminescents hydrophobes (25) comprenant des particules photoluminescentes hydrophobes (26) recouvrant des deuxièmes zones (18) du support, les blocs photoluminescents hydrophiles étant au contact d'un matériau hydrophile (20) aux premières zones et les blocs photoluminescents hydrophobes étant au contact d'un matériau hydrophobe (22) aux deuxièmes zones. Figure pour l'abrégé : Fig. 1