baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3108861-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: BERANGER STéPHANE
IPC: B05B15/60
Filed: 2020-04-07
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant un réservoir (1) et pourvu d’un col (11) formant au moins un filet hélicoïdal (12), et une tête de distribution montée sur le col (11) du réservoir (1), la tête comprenant un organe de distribution et un organe de fixation en prise à la fois avec le col fileté (11) et l’organe de distribution, l’organe de fixation comprenant une jupe déformable et malléable destinée à venir en prise avec le col fileté (11), et une frette rigide engagée autour de la jupe pour pousser radialement la jupe contre le col fileté (11) de manière à déformer la jupe contre le filet (12) pour créer une empreinte de filet dans la jupe, caractérisé en ce que ledit au moins un filet hélicoïdal (12) présente une section transversale qui décroit dans le sens du dévissage et croit dans le sens du vissage, de telle sorte que le couple de dévissage décroit et le couple de revissage croit.                  « figure pour l’abrégé : figure 5 »
Patent FR-3111237-A1 (FR)
Title: Batterie électrique comportant un dispositif d'homogénéisation de sa température interne
Inventor: PANARIELLO REMY
IPC: H01M10/6567
Filed: 2020-06-08
Abstract: Batterie électrique comportant un dispositif d'homogénéisation de sa température interne La présente description concerne un module de batterie électrique comportant une pluralité de cellules élémentaires de stockage, et au moins une cellule de brassage fluidique (151) ayant la même forme générale et sensiblement les mêmes dimensions que les cellules élémentaires de stockage.     Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112222-A1 (FR)
Title: Système interactif, notamment pour véhicule automobile
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: G16H50/20
Filed: 2020-07-01
Abstract: Système interactif, notamment pour véhicule automobile L’invention concerne un système interactif (1) avec au moins un utilisateur (U), comportant au moins une interface (3) configurée pour interagir avec l’utilisateur (U), et au moins un actionneur (4) configuré pour activer un stimulus sensoriel destiné à interagir avec l’utilisateur (U), en fonction d’une commande de l’utilisateur (U) via l’interface (3), un dispositif de mesure (5) comprenant au moins un capteur configuré pour relever au moins un paramètre physiologique de l’utilisateur (U).  Selon l’invention, le système interactif (1) comporte une unité de (7) connectée au dispositif de mesure (5) et comprenant un module d’analyse configuré pour comparer l’évolution dudit au moins un paramètre physiologique de l’utilisateur (U) durant une période prédéfinie lors de l’activation du stimulus, avec au moins un modèle d’évolution dudit paramètre physiologique d’un groupe d’individus de référence, de façon à détecter au moins une différence d’évolution.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112861-A1 (FR)
Title: Système de gestion de batteries
Inventor: DI MEGLIO MAXIME
IPC: H01M50/574
Filed: 2020-07-27
Abstract: L’invention concerne un système de gestion de batteries (BMS) d’accumulateurs, les dites batteries pouvant être constituées d’un élément unitaire ou de plusieurs éléments unitaires pouvant être arrangés en ensemble modulaire connectés en série, en parallèle, et d’un dispositif de disjonction électromagnétique ou électronique relié d’une part à au moins un pôle d’une cellule et d’autre part à une borne de même polarité d’un ensemble modulaire ou d’une batterie, le BMS comprenant au moins un dispositif unique de détection de décharges profondes, de surintensité et de court-circuit par mesure de la tension aux bornes de la batterie.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113870-A1 (FR)
Title: Boîtier d’instrumentation destiné à être monté sur une planche de bord d’un véhicule automobile
Inventor: DAGOREAU ALAIN
IPC: B60K37/02
Filed: 2020-09-08
Abstract: L’invention concerne un boîtier d’instrumentation (4’) pour une planche de bord (1) de véhicule automobile comprenant une surface avant de visualisation (41) et une surface arrière de montage (42), sur laquelle sont agencés des dispositifs de fixation (43, 44) sur un élément de structure de traverse de planche de bord et des pions d’indexage (46) adaptés à faire saillie de ladite surface arrière, caractérisé en ce que lesdits pions d’indexage (46) sont mobiles en translation dans des logements internes (47) respectifs dudit boîtier, entre une position escamotée, dans laquelle ils sont sollicités à l’encontre d’un moyen de rappel élastique (48) de façon à rentrer dans lesdits logements internes et une position d’enclenchement, dans laquelle ils sont sortis desdits logements internes sous l’effet dudit moyen de rappel élastique, de façon à faire saillie de ladite surface arrière de montage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3117263-A1 (FR)
Title: Surveillance de dégradation d’une ampoule à vide
Inventor: PORTE FLORIAN
IPC: H01H33/66
Filed: 2020-12-08
Abstract: Dispositif de surveillance de dégradation d’une ampoule à vide (1) d’un appareil de coupure, caractérisé en ce qu’il comporte :  - deux électrodes (21, 22) formant un condensateur (2), disposées sur la surface extérieure de l’ampoule à vide (1),  - un circuit (3) de mesure capacitive relié aux deux électrodes et adapté pour mesurer un paramètre électrique représentatif de la capacité du condensateur (2).    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117187-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage automobile
Inventor: LARA CABEZA JUAN
IPC: F21V9/45
Filed: 2020-12-09
Abstract: L'invention fournit un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant un circuit de pilotage de lumière principal (1) avec une borne de sortie principale (5), un premier groupe (2) d'au moins une source de lumière à semi-conducteurs connecté en série à la borne de sortie principale, un second groupe (3) d'au moins une source de lumière connecté en série après le premier groupe d'au moins une source de lumière, et un circuit de pilotage de lumière secondaire (4) comprenant une borne de sortie secondaire étant connecté électriquement entre le premier groupe de sources de lumière et le second groupe de sources de lumière. Le circuit de pilotage de lumière secondaire étant configuré pour générer un courant supplémentaire, de sorte que le second groupe d'au moins une source lumineuse soit encore plus affecté par le courant supplémentaire.  (Fig. 1))
Patent FR-3115169-A1 (FR)
Title: Dispositif d’actionneur magnétique, véhicules et vaisseaux comprenant un tel dispositif
Inventor: ESTEBAN THIERRY
IPC: H02K41/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’actionneur (1 ; 1a) comprenant un module antérieur (3) comprenant des premières structures magnétiques répulsives (7a) et un module postérieur (4) comprenant des deuxièmes structures magnétiques répulsives (7b), les premières et deuxièmes structures magnétiques répulsives (7a, 7b) étant configurées pour pouvoir se repousser l’une l’autre, le module antérieur (3) et le module postérieur (4) étant attachés ensemble par une structure de guidage (6) et étant mobiles l’un relativement à l’autre au moins suivant une direction de progression (2), le module postérieur (4) comprenant un premier activateur de structures magnétiques (9b) configuré pour activer les deuxièmes structures magnétiques répulsives (7b) de sorte qu’elles repoussent le module antérieur (3).  L’invention concerne en outre un véhicule et un générateur de courant correspondants.  Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3117747-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmétique
Inventor: CLABAUX CHARLOTTE
IPC: A45D33/34
Filed: 2020-12-17
Abstract: Applicateur de produit cosmétique La présente demande concerne un applicateur de produit cosmétique comprenant :- un élément tampon (2), et ;- un élément support (3) formé à partir d’un flanc plan et comprenant une portion centrale (8) et deux portions de préhension (9, 10) s’étendant de part et d’autre de la portion centrale (8), l’élément support (3) présentant deux premières fentes (11, 12), formant chacune un espace séparant la portion centrale (8) d’une portion de préhension (9, 10)  ;dans lequel l’élément support (3) comprend en outre une bordure périphérique (13) et deux deuxièmes fentes (14, 15) s’étendant parallèlement à une première fente (11, 12) respective et formant chacune un espace séparant la bordure périphérique (13) d’une portion de préhension (9, 10) et dans lequel l’une et ou l’autre de la portion centrale (8) et de la bordure périphérique (13) est fixée sur la deuxième face (5) de l’élément tampon (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117880-A1 (FR)
Title: Bouchon thermofusible
Inventor: CHAUDOY VICTOR
IPC: H01M10/02
Filed: 2020-12-18
Abstract: Bouchon thermofusible.    L'invention concerne un dispositif d’extinction (2) d’un feu au sein d’un dispositif de stockage électrique (1) d’un véhicule, le dispositif d’extinction (2) comprenant au moins un bouchon (10) et une bouteille (12) contenant au moins un gaz d’extinction du feu, la bouteille (12) comprenant un opercule de fermeture (20) et délimitant un volume (14) contenant le gaz, le bouchon (10) comprenant au moins un dispositif de percement (22) et une base (24) pourvue d’une paroi ajourée (26), le dispositif de percement (22) étant apte à rompre l’opercule de fermeture (20) de la bouteille (12) tout en préservant son herméticité.   Fig 3
Patent FR-3119326-A1 (FR)
Title: Boîtier de véhicule comprenant une lampe à ultraviolets pour la désinfection d’un masque de protection
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60H3/00
Filed: 2021-02-04
Abstract: L’invention concerne un boîtier (1) de véhicule (2), ledit boîtier (1) comprenant :- un couvercle (10), - un support de masque (11) transparent aux rayons ultraviolets, - au moins une lampe à rayons ultraviolets (12), - un dispositif d’activation et de désactivation (13) de l’allumage de ladite au moins une lampe à rayons ultraviolets (12), - un dispositif d’alimentation (14) de ladite au moins une lampe à rayons ultraviolets (12).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3120598-A1 (FR)
Title: Système d’appui pour un passager debout dans un véhicule et véhicule associé
Inventor: DIEU JEREMY
IPC: B61D37/00
Filed: 2021-03-09
Abstract: Système d’appui pour un passager debout dans un véhicule et véhicule associé La présente invention concerne un système d’appui pour un passager debout dans un véhicule (10), notamment un véhicule ferroviaire, comprenant un support (20) et au moins un élément d’appui (22) propre à être fixé au support (20). L’élément d’appui (22) est propre à être calé entre le bras et le torse du passager.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120711-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calibration d'un capteur de profondeur d'environnement
Inventor: FERRET GATIEN
IPC: G01S17/06
Filed: 2021-03-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de calibration d'un capteur de profondeur d'environnement (11, 12, 13) porté par un véhicule (1), qui comprend :- une étape de stockage de données concernant des surfaces planes identifiées par le capteur de profondeur d'environnement (11, 12, 13), ces données comprenant au moins des informations concernant l’orientation des surfaces planes ;- une étape d'analyse statistique des données stockées dans la base de données, apte à identifier une orientation prédominante de surfaces planes ;- une étape de calcul d'un angle de calibration, formé entre cette orientation prédominante de surfaces planes et le capteur de profondeur d’environnement (11, 12, 13).
    L’invention concerne également un dispositif de calibration apte à mettre en œuvre ce procédé de calibration.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121818-A1 (FR)
Title: Conteneur pour vegetaux
Inventor: ROMANO PIERRE
IPC: A01G23/04
Filed: 2021-04-14
Abstract: CONTENEUR POUR VEGETAUX
    Conteneur (1) pour végétaux, comprenant :- une base (3) s’étendant sensiblement selon un plan de base (PB),- une pluralité de tiges (4-7) s’étendant respectivement entre une première extrémité de tige (4a-7a) et une deuxième extrémité de tige (4b-7b),dans lequel :- chaque tige (4-7) est articulée sur la périphérie de la base (3) selon sa première extrémité (4a-7a) par des moyens d’articulation (40, 50, 60, 70) autorisant un pivotement de ladite tige (4-7) vers et à l’écart du plan de base (PB),- chaque tige (4-7) comporte, au voisinage de sa deuxième extrémité (4b-7b), un moyen de réception de lien (41, 51, 61, 71) conformé pour sa liaison avec un lien (9).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122631-A1 (FR)
Title: Système de commande de changement de rapport de vitesse pour boîte de vitesse séquentielle, et véhicule équipé d’un tel système
Inventor: SCHORB JEAN-MARC
IPC: B62M25/06
Filed: 2021-05-06
Abstract: L’invention concerne un système (1) de commande de changement de rapport de vitesse destiné à équiper un véhicule terrestre à moteur (4, 4a) comprenant une boîte de vitesse séquentielle, ayant un organe d’entrée de boîte, et un dispositif d’actionnement (10). Le sélecteur (2) est déplaçable, à partir d’une position au repos, uniquement dans un seul sens d’actionnement. Le système (1) comprend en outre une unité de commande configurée pour, en l’absence de commande prioritaire, décider, en tenant compte du rapport engagé en cours, de la séquence de la boîte de vitesse séquentielle et d’au moins un paramètre, dit de discrimination, lié à la conduite du véhicule (4, 4a), dans lequel de premier et second sens de déplacement le dispositif d’actionnement (10) déplace l’organe d’entrée de boîte en conséquence d’un actionnement du sélecteur (2) par le conducteur dans le sens d’actionnement.
Patent FR-3123004-A1 (FR)
Title: Table de jeu , notamment pour la pratique du billard
Inventor: GEVAERT GUILLAUME
IPC: A63F7/36
Filed: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne une table de jeu comprenant une structure de piètement présentant un cadre supérieur (7) sur lequel un plateau (1) est monté par l’intermédiaire d’un mécanisme de basculement autour d’un axe longitudinal (18), ladite structure de piètement comprenant un cadre d’appui (11) au sol et un chariot (12) de roulement associés par un mécanisme d’articulation (24), ladite table comprenant au moins un organe (16) reliant le plateau (1) et le mécanisme d’articulation (24), ledit organe étant déplacé par le basculement dudit plateau en étant agencé pour mettre la structure de piètement en configuration stable dans laquelle le cadre d’appui (11) est disposé sur le sol en dessous du chariot de roulement (12) – respectivement de déplacement dans laquelle le chariot de roulement (12) est disposé sur le sol en dessous du cadre d’appui (11) – lorsque le plateau (1) est en position horizontale d’utilisation – respectivement dressée de rangement.  Figure 1
Patent FR-3124196-A1 (FR)
Title: Bande en alliage 6xxx et procédé de fabrication
Inventor: PHILIPPE SABINE
IPC: C22C21/02
Filed: 2021-06-17
Abstract: L’invention concerne le domaine des bandes en alliage d’allium de la série 6xxxx et de son procédé de fabrication. Ces bandes sont particulièrement utiles pour la réalisation de pièces de carrosserie pour véhicule automobiles compte tenu de leur compromis entre la résistance à la corrosion et la formabilité.
Patent FR-3124277-A1 (FR)
Title: Procédé/Dispositif pour la validation d’un titre de transport basé sur une localisation d’un utilisateur relativement à un premier porteur d’un premier moyen d’acquisition.
Inventor: JANIN ALEXANDRE
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-06-18
Abstract: Dispositif pour localiser un utilisateur relativement à un premier porteur d’un premier moyen d’acquisition, le dispositif comprenant le premier moyen d’acquisition porté par le premier porteur, et un deuxième moyen d’acquisition porté par l’utilisateur, le premier moyen d’acquisition étant configuré pour acquérir une première signature numérique (SN), et le deuxième moyen d’acquisition étant configuré pour acquérir une deuxième signature numérique (SN’), le dispositif comprenant en outre un terminal de localisation configuré pour lire la première signature numérique (SN) et la deuxième signature numérique (SN’), et pour calculer un score de co-localisation de l’utilisateur et du premier porteur à partir de la première signature numérique (SN) et de la deuxième signature numérique (SN’) et pour déterminer, en fonction du score de co-localisation de l’utilisateur et du premier porteur, si l’utilisateur est co-localisé avec le premier porteur du premier moyen d’acquisition.  Figure 4
Patent FR-3125338-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une image gamma sous-pixellisée, prenant en compte une non uniformité spatiale de la sensibilité.
Inventor: MONTEMONT GUILLAUME
IPC: G06T1/00
Filed: 2021-07-14
Abstract: Procédé de détermination d’une fonction de sensibilité spatiale d’une gamma caméra, la gamma caméra (1) observant un champ d’observation (Ω),susceptible de contenir des sources irradiantes (5), le gamma caméra comportant :  un matériau détecteur (11) ;des pixels (12i), répartis sur une surface de détection (12), chaque pixel étant configuré pour former un signal de détection sous l’effet d’une détection d’une interaction d’un photon ionisant dans le matériau détecteur ; une unité de sous-pixellisation (14), programmée pour affecter une position de chaque interaction détectée à partir de signaux de détection formés par plusieurs pixels, la position étant déterminée selon un maillage divisant chaque pixel (12i) en plusieurs pixels virtuels (13ij).  Le procédé comporte des étapes permettant de déterminer des poids affectés à chaque pixel virtuel, chaque poids correspondant à une sensibilité de chaque pixel virtuel. Figure 4D.
Patent FR-3113274-A1 (FR)
Title: Structure de montage de composant electrique
Inventor: TAKAICHI KOTA
IPC: B62D25/08
Filed: 2021-08-04
Abstract: Un support de montage (20) comprend une partie formant corps (22) à laquelle un premier contrôleur (11) est attaché, une partie formant patte avant (24) s'étendant vers l'avant depuis la partie formant corps (22) et étant attachée à un panneau d’auvent (4), une partie formant patte supérieure (25) s'étendant vers le haut depuis la partie formant corps (22) et étant attachée à un panneau latéral (5) et une partie formant patte inférieure (26) s'étendant vers le bas depuis la partie formant corps (22) et étant attachée au panneau latéral (5). Une extrémité supérieure (25C) de la partie formant patte supérieure (25) est disposée au-dessus d'une extrémité supérieure (4C) du panneau d'auvent (4) et une extrémité supérieure (26C) de la partie formant patte inférieure (26) est disposée en dessous d'une extrémité de fond (4D) du panneau d'auvent (4).   Fig. 5
Patent FR-3126123-A1 (FR)
Title: Procédé et machine de remplissage d’outres.
Inventor: DAMBESSE MATHIEU
IPC: B67C3/24
Filed: 2021-08-12
Abstract: Titre : Procédé et machine de remplissage d’outres L’invention concerne un procédé et une machine de remplissage d’outres utilisées dans les systèmes de conditionnement de produits liquides et semi-liquides, alimentaires ou non, le procédé consistant, en aval d’un convoyeur (2) d’amenage d’outres, les unes derrière les autres, vides et équipées chacune d’un goulot fermé par un robinet ou un bouchon, et en amont d’un convoyeur (4) d’évacuation desdites outres pleines, à réaliser les étapes successives suivantes:  - maintenir le goulot  - enlever le robinet ou le bouchon,  - remplir l’outre,  - fermer le goulot avec le robinet ou le bouchon,  - relâcher le goulot,  Il consiste de plus à prélever la première outre issue dudit convoyeur d’amenage (2), à réaliser sur celle-ci lesdites étapes successives et, pendant ce temps, à prélever la deuxième outre et à réaliser sur celle-ci, parallèlement et en décalage, les mêmes étapes, puis à reproduire les mêmes opérations pour chacune des paires d’outres suivantes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130339-A1 (FR)
Title: Moyen d’étanchéité pour Double volant amortisseur
Inventor: CALANDRI FABRIZIO
IPC: F16N31/00
Filed: 2021-12-10
Abstract: Moyen d’étanchéité pour Double volant amortisseur L'invention concerne un double volant amortisseur (1) d’un groupe motopropulseur, un système d’amortissement (18) étant disposé sur un chemin de transmission de la force entre un volant moteur (10) et un plateau (14), ledit double volant amortisseur (1) comprenant au moins un volume interne (28) dans lequel s’étend au moins un lubrifiant et qui loge au moins en partie le système d’amortissement (18), le volume interne (28) étant délimité au moins par le volant moteur (10), par un couvercle (30) disposé axialement entre le volant moteur (10) et le plateau (14) et par au moins une membrane (32, 32a, 32b), au moins un moyen d’étanchéité (38, 3a, 38b) s’étendant entre l’au moins une membrane (32, 32a, 32b) et le couvercle (30) ou le volant moteur (10), le moyen d’étanchéité (38, 38a, 38b) comprenant au moins une première portion sinueuse et une deuxième portion sinueuse.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130572-A1 (FR)
Title: Composition d’éclaircissement des fibres kératiniques et procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition
Inventor: BLAIS STÉPHANE
IPC: A61Q5/08
Filed: 2021-12-16
Abstract: La présente invention concerne une composition d’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant au moins un agent oxydant chimique, au moins un (bi)carbonate, au moins un silicate et au moins un composé amphotère ou zwittérionique ainsi qu’un procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3135451-A1 (FR)
Title: Equipement spatial thermorégulé à soutien mécanique thermiquement isolant
Inventor: LANGLET FLORIANE
IPC: B64G1/66
Filed: 2022-05-16
Abstract: Il est décrit un équipement spatial (10) thermorégulé comprenant au moins une structure de soutien mécanique (1) comprenant une première portion (2) métallique d’interface avec l’équipement, solidaire d’au moins une deuxième portion (3) métallique d’interface avec une plateforme spatiale (20), caractérisé en ce que ladite structure de soutien mécanique comprend en outre au moins un maillage métallique (4) formant une liaison mécanique entre lesdites première et deuxième portions d’interface, ladite structure de soutien mécanique comprenant également au moins un bloc de matériau (5) mécaniquement rigide et thermiquement isolant reliant continûment et rigidement lesdites première et deuxième portions d’interface et comblant ledit maillage métallique.  Figure 2
Patent FR-3137797-A1 (FR)
Title: Batterie de traction comprenant une plaque de separation fixee par vissage avec un trou oblong securise en cas de choc lateral, vehicule et procede sur la base d’une telle batterie
Inventor: BORNIER PAUL
IPC: H01M50/262
Filed: 2022-07-07
Abstract: L’invention concerne une batterie de traction de véhicule automobile, comprenant :- deux pièces de flanc (F) distales ;- au moins une colonne centrale (C) entre les pièces de flanc (F) ;- une plaque de séparation (E) délimitant un logement, fixée par des points de fixation aux pièces de flanc (F) par une patte de fixation (P) de la pièce de flanc (F) ; et à ladite colonne (C) ;- au moins un module de batterie (M) disposé dans le logement.  L’invention propose un point de fixation par vissage avec un trou oblong (TO) de fixation dont le grand axe est dans une direction transversale, la vis de fixation (V1) correspondante se déplaçant dans le trou oblong (TO) vers l’intérieur de la batterie en cas de choc latéral suivant un axe transversal Y.  L’invention concerne également un véhicule et un procédé sur la base d’une telle batterie.  Figure. 5