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Patent FR-2993383-A1 (FR)
Title: Procede, systeme et produit-programme d'ordinateur pour manipuler des maillages a plusieurs dimensions dits out-of-core
Inventor: HIDD FONTELES LEONARDO
IPC: G06T19/20
Filed: 2012-07-13
Abstract: Procédé pour manipuler un premier maillage haute résolution à n dimensions représentant un objet à n dimensions et comprenant un premier volume de données associées à des premiers indices, ledit procédé comprenant les étapes de : - sélection d'une zone prédéterminée dans un deuxième maillage basse résolution à n dimensions représentant l'objet à n dimensions et comprenant un deuxième volume de données associées à des deuxièmes indices, ledit deuxième volume de données étant inférieur au premier volume de données ; - détermination des deuxièmes indices associés à la représentation des données présentes dans la zone prédéterminée du deuxième maillage basse résolution ; - recherche, dans un fichier double résolution, des premiers indices associés à la représentation des données relatives au premier maillage haute résolution et correspondant auxdits deuxièmes indices, lesdits premiers et deuxièmes indices étant liés par une relation de correspondance pour représenter les données du premier maillage haute résolution en fonction des données du deuxième maillage basse résolution ; - détermination des premiers indices pour représenter les données relatives au premier maillage haute résolution et correspondant aux données relatives au deuxième maillage basse résolution pour la zone prédéterminée ; - génération d'un sous-maillage à n dimensions associé aux données du premier maillage haute résolution pour représenter la zone prédéterminée afin de permettre la manipulation des données, dans le premier maillage haute résolution,d'une partie du premier volume de données relatives à la zone prédéterminée.
Patent FR-2995975-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation notamment pour vehicule automobile
Inventor: SAGNA BOUBACAR
IPC: B60Q1/00
Filed: 2012-09-25
Abstract: La présente invention concerne Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant une source lumineuse (S) configurée pour émettre un faisceau lumineux, un guide d'orientation (3) du faisceau de lumière provenant de la source lumineuse (S), un guide de répartition (5) apte à répartir la lumière issue dudit guide d'orientation (3) en dehors du dispositif (1), ledit dispositif (1) étant configuré pour que le guide d'orientation (3) émette une première partie (11) du faisceau dans le guide de répartition (5), et une deuxième partie (12) du faisceau en dehors du guide de répartition (5).
Patent FR-2996136-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une association d'au moins un acide gras polyinsature et d'au moins un carotenoide pour ameliorer la qualite des ongles.
Inventor: PICCARDI NATHALIE
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention concerne l'utilisation cosmétique par voie orale d'une association d'actifs comprenant au moins un acide gras polyinsaturé et d'au moins un caroténoïde pour améliorer la qualité des ongles. Plus particulièrement, la présente invention concerne l'utilisation cosmétique par voie orale d'une telle association pour améliorer la solidité des ongles et diminuer et/ou éviter leur dédoublement.
Patent FR-2998801-A1 (FR)
Title: Ensemble a usage medical pour l'administration d'un produit a un patient
Inventor: BRAULT-GUYON NATHANAELLE
IPC: A61M5/31
Filed: 2012-12-05
Abstract: La présente invention concerne un ensemble à usage médical pour l'administration d'un produit à un patient, l'ensemble comprenant une tubulure et un connecteur (3) destiné à être raccordé à une extrémité de la tubulure, remarquable en ce que le connecteur (3) comprend : - un appendice (331) destiné à être inséré dans la tubulure, les dimensions de l'appendice (331) étant adaptées aux dimensions de la tubulure de sorte à exercer un ensemble de forces tendant à dilater la tubulure, et - une jupe (332) entourant l'appendice (331) pour définir une gorge de réception de la tubulure entre l'appendice (331) et la jupe (332), les dimensions de la jupe (332) étant prévues de sorte à exercer un ensemble de forces tendant à comprimer la tubulure.
Patent FR-3001108-A1 (FR)
Title: Device for folding capping article e.g. cap, has flexible and rigid hoop that is inserted in seam of capping article, where hoop is able to be folded in shape of eight or zero, and is arranged with part of capping article
Inventor: MOUTON FLORIAN
IPC: A42B1/04
Filed: 2013-01-22
Abstract: The device has a flexible and rigid hoop (1) that is inserted in a seam of a capping article e.g. hat, where the hoop is able to be folded in the shape of eight or zero, and is arranged with a part of a capping article that is able to be arranged in a container. The hoop is allowed to be invisible, and the hoop is provided with a rigid side.
Patent FR-3010607-A1 (FR)
Title: Systeme de reseaux cellulaires avec carte sim virtuelle et equipement de support
Inventor: FRATTI MARCO
IPC: H04W12/06
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne un système de mobiles enregistrés dans un ensemble de réseaux avec : • Une carte SIM 'physique', amovible et connectée mécaniquement et électriquement au téléphone mobile grâce au connecteur disponible dans tout téléphone mobile du marché. • Une carte SIM 'virtuelle', constituée d'une base de données et d'un système de fichiers qui font généralement partie d'une carte SIM 'classique'. La carte SIM 'virtuelle' est stockée dans une zone de mémoire dédiée (typiquement une mémoire 'FLASH') du téléphone mobile. Grâce à la carte SIM 'physique' un abonné en itinérance qui s'enregistre à un premier réseau visité peut consommer tout service de téléphonie mobile à commutation de paquet (tels que connexion internet, email, etc.) avec un premier identifiants, référence 'IMSI commutation-de-paquet' (IMSIHW). Grâce à la carte SIM 'virtuelle' le même abonné en itinérance peut s'enregistrer simultanément à un deuxième réseau visité et consommer tout service de téléphonie mobile à commutation de de circuit (tels que voix, SMS, etc.) avec un deuxième identifiants, référence 'IMSI commutation-de-circuit' (IMSISW). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux abonnés voyageant à l'international.
Patent FR-3000976-A1 (FR)
Title: Device for supporting ergonomic unit e.g. beam, in industrial tool, has four feet cooperating with base, where longitudinal axes of foot and longitudinal axes of feet describe directed angle whose absolute value is higher than given value
Inventor: PATOZ ALAIN
IPC: E04G11/36
Filed: 2013-01-11
Abstract: The device has a base (B) and four feet (F1-F3) that is intended to cooperate with the base. A set of proximal parts of the four feet is arranged to cooperate with the base according pivot connections in a set of directions. The base is arranged with a safety unit that cooperates with the feet as soon as two feet (F1, F2) are approximately parallel to limit rotation of any other foot (F3, F4). Longitudinal axes (a3, a4) of the foot and longitudinal axes (a1, a2) of the feet describe a directed angle (alpha) whose absolute value is higher than given value. An independent claim is also included for an industrial tool.
Patent FR-3001092-A1 (FR)
Title: Starter device for starting engine, has support part mounted on microswitch, and deformable membrane intended to deform under effect of fluid pressure induced in conduit, to actuate push-button of microswitch and start engine
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: H02K7/00
Filed: 2013-01-14
Abstract: The device (10) has a support part (14) including a housing (14a) for a deformable membrane (12), and a conduit (14b) leading into the housing, where the conduit is filled with a fluid i.e. water. Another support part (18) is mounted on a microswitch (19) and fixed on the housing, so that a push-button (19a) of the microswitch and the membrane are opposite to each other. The membrane is intended to deform under the effect of fluid pressure induced in the conduit, to actuate the push-button of the microswitch and start an engine. An independent claim is also included for an engine.
Patent FR-3001560-A1 (FR)
Title: Deploiement d’images systemes doubles dans une grappe de serveurs
Inventor: FLACARD EMMANUEL
IPC: G06F9/00
Filed: 2013-01-31
Abstract: Procédé de déploiement d'une image sur les nœuds d'une grappe (300) d'ordinateurs comportant les étapes suivantes : Première installation et configuration (1000) d'un premier ordinateur (100) de référence en fonction d'au moins une tâche de traitement attribuée à la grappe Premier enregistrement (1010), sur un moyen (230) de stockage connecté à un ordinateur (200) superviseur de la grappe, d'une première image (234) du premier l'ordinateur de référence comportant une copie (234FS) du système de fichiers de référence du système de fichiers (138) de l'ordinateur de référence, des instructions (234C) de configuration matérielle, Emission (1020), par le superviseur vers les nœuds, d'un message de déploiement standard de la première image, Pour chaque nœud, redémarrage (1030) et exécution, via un micronoyau, du déploiement conformément au message de déploiement, caractérisé en ce que le procédé de déploiement comporte les caractéristiques suivantes : - lors de la configuration du premier ordinateur de référence, installation (1000) d'outils pour le déploiement d'une deuxième image, lors de l'enregistrement de la première image ajout (1010), aux instructions de configuration matérielle, d'une instruction de création d'une partition supplémentaire.
Patent FR-3002008-A1 (FR)
Title: Turbine pour appareil d'assistance respiratoire a etancheite gazeuse amelioree
Inventor: DUBOIS PIERRE-EMMANUEL
IPC: A61M16/00
Filed: 2013-02-11
Abstract: L'invention porte sur une turbine pour appareil d'assistance respiratoire comprenant un moteur électrique (1) coopérant avec une roue à ailettes (2) pour générer un flux de gaz, et une volute (3, 4) comprenant une partie inférieure de volute (3) et une partie supérieure de volute (4) avec un passage d'entrée de gaz (5), venant se coupler l'une à l'autre et conformées de manière à former un compartiment interne dans lequel est agencée la roue à ailettes (2), et dans laquelle la partie inférieure de volute (3) comprend un premier rebord périphérique (3a) et la partie supérieure de volute (4) comprend un second rebord périphérique (4a), lesdits premier rebord périphérique (3a) et second rebord périphérique (4a) se faisant face lorsque la partie inférieure de volute (3) est couplée à la partie supérieure de volute (4). Au moins une structure en matériau élastomère est agencée entre ou autour d'au moins une partie des rebords périphériques (3a, 4a) des deux parties de volute (3, 4).
Patent FR-3002665-A1 (FR)
Title: Method for transferring operation information between two electric heaters in domestic heating installation assembly, involves transferring information from remote control to data memory of electric heater by wireless link
Inventor: DWORNIK REMI
IPC: F24D13/00
Filed: 2013-02-25
Abstract: The method involves transferring operation information from a data memory (16) of an electric heater (11) to a bi-directional exchange device i.e. remote control (23). The information is transferred from the remote control to a data memory of another electric heater (12), where the transfer of information is carried out by a wireless link of infrared type or short-range radio link, and the remote control includes a wireless transmitter/receiver (24) and a memory (25) for storage of the transferred information. An independent claim is also included for a domestic heating installation assembly.
Patent FR-3002952-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un revetement multicouche de ceramiques carbures sur, et eventuellement dans, une piece en un materiau carbone, par une technique d'infiltration reactive a l'etat fondu rmi.
Inventor: ALLEMAND ALEXANDRE
IPC: C04B41/52
Filed: 2013-03-08
Abstract: Procédé de préparation d'un revêtement multicouche de carbures de métaux sur au moins une surface d'une couche en carbone d'un substrat, et éventuellement sous ladite surface à l'intérieur de ladite couche en carbone, par une technique d'infiltration réactive à l'état fondu, dans lequel on réalise les étapes successives suivantes : a) on met en contact la surface avec un disiliciure de métal MSi2 solide dans lequel M est choisi parmi l'Hafnium, le Titane, et le Tantale ; b) on chauffe le substrat, et le disiliciure de métal jusqu'à une température TP supérieure à la température de fusion du disiliciure de métal ; c) on observe un palier à la température TP pendant une durée suffisante pour que le disiliciure de métal réagisse avec le carbone et forme un revêtement multicouche comprenant une couche dense et continue constituée par du SiC, intégralement recouverte par une couche dense et continue constituée de MC ; d) on refroidit la pièce pourvue du revêtement multicouche.
Patent FR-3003765-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour systeme d’administration de fluides de traitement medical
Inventor: BUISSON PHILIPPE
IPC: A61M39/10
Filed: 2013-04-02
Abstract: Ce dispositif de raccordement (2) comporte un organe de raccordement (3) comprenant un canal d'écoulement primaire (11) et des canaux d'écoulement secondaires (12) pourvus chacun d'une ouverture proximale (13) destinée à être reliée fluidiquement à un tube d'administration de fluide de traitement médical respectif et d'une ouverture distale (14), l'ouverture distale (14) du canal d'écoulement primaire (11) étant disposée entre les ouvertures distales (14) des canaux d'écoulement secondaires (12), et un embout de connexion (4) destiné à être connecté à un cathéter, l'embout de connexion (4) comprenant une partie de montage (15) dans laquelle est monté l'organe de raccordement (3), l'organe de raccordement (3) et l'embout de connexion (4) délimitant une chambre interne (18) dans laquelle débouchent les ouvertures distales (14) des canaux d'écoulement primaire et secondaires (11, 12). La section transversale de l'ouverture distale (14) du canal d'écoulement primaire (11) est supérieure à la section transversale de l'ouverture proximale (13) du canal d'écoulement primaire (11).
Patent FR-3005737-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'opacite et des oxydes d'azote dans les gaz d'echappement
Inventor: COTON THIERRY
IPC: G01N27/04
Filed: 2013-05-14
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de mesure qui permet de réaliser simultanément des mesures combinées dans les gaz d'échappement de la teneur en oxydes d'azote (ou NOx) et de leur opacité laquelle est représentative de la teneur en particules. Il comprend une enceinte à paroi tubulaire de longueur Le déterminée, fermée à ses extrémités, présentant un conduit d'entrée et au moins un conduit de sortie pour la circulation dudit gaz dans l'enceinte, et : a) des moyens d'émission d'un faisceau lumineux traversant l'enceinte dans sa longueur, des moyens de réception dudit faisceau lumineux ayant traversé l'enceinte, et des moyens de transformation de celui-ci en un premier signal électrique proportionnel à l'intensité lumineuse reçue, pour donner une mesure de l'opacité du gaz présent dans l'enceinte, b) des moyens de détection des oxydes d'azote, montés dans une cavité de la paroi de l'enceinte hors du trajet dudit faisceau lumineux, délivrant un second signal électrique proportionnel à la quantité d'oxydes d'azote détectée, pour donner une mesure de la teneur en oxydes d'azote du gaz présent dans l'enceinte, et c) des moyens de transmission à une unité centrale et de traitement desdits premier et second signaux électriques.
Patent FR-2990941-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de beton cellulaire permeable, element de construction permeable et son utilisation
Inventor: FABER RICHARD
IPC: C04B38/10
Filed: 2013-05-24
Abstract: La présente invention porte sur le procédé de fabrication de béton cellulaire perméable, un élément de construction perméable et son utilisation. Le procédé de fabrication consiste : - à créer un mélange en malaxant de l'eau, des fibres de renforcement du béton, du ciment et un plastifiant ; et - à procéder au moussage du mélange par un agent moussant. Le plastifiant peut également être un superplastifiant.
Patent FR-3008305-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable, notamment pour corriger au moins un niveau vertebral
Inventor: DENEUVILLERS GUY
IPC: A61B17/70
Filed: 2013-07-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif implantable (2), notamment pour corriger au moins un niveau vertébral, comprenant une tige (6) ayant un rayon externe (Rt) et une circonférence déterminées en une zone sur sa longueur (Lt) ; un ligament longiligne plat (7) ; et un moyen de solidarisation (8) dudit élément longiligne dans une position d'enveloppement partiel de ladite zone comprenant des première (9) et seconde (10) fourches ayant une première forme générale partiellement annulaire de rayon interne respectivement, et comprenant des faces inférieures d'appui partiellement annulaires délimitant respectivement des première (9b) et seconde (10b) portions de circonférence supérieures à la moitié de la circonférence. Ledit moyen de solidarisation (8) comprend également une partie d'épaulement ayant une seconde forme partiellement annulaire et coaxiale avec ladite première forme partiellement annulaire, ladite seconde forme ayant un rayon interne supérieure au rayon interne, respectivement d'une distance en sorte de ménager un passage pour ledit élément longiligne (7) dans ladite position d'enveloppement entre lesdites fourches et ladite partie d'épaulement.
Patent FR-3009293-A1 (FR)
Title: Dispositif pour enrouler / derouler un objet allonge
Inventor: LIBERT JEAN CLAUDE
IPC: B65H75/44
Filed: 2013-07-31
Abstract: Le dispositif (1) comprend : - un châssis (3) reposant sur le sol ; - un corps (4) cylindrique possédant un axe (5) transversal, dans lequel l'objet allongé s'enroule, le corps étant monté rotatif sur le châssis autour d'un axe de rotation confondu avec l'axe du corps ; - un premier et un deuxième organes de guidage distincts, espacés angulairement l'un de l'autre par rapport à l'axe du corps, le deuxième organe de guidage (22) étant situé plus loin de l'axe du corps que le premier organe de guidage (21). Les premier et deuxième organes de guidage forment ainsi une trajectoire forcée (30) courbe pour une portion guidée (27) de l'objet allongé, ladite portion guidée prolongeant une portion enroulée (26) de l'objet allongé et coopérant avec frottement successivement avec le premier et le deuxième organes de guidage.
Patent FR-3015415-A1 (FR)
Title: Chariot avec un dispositif de consignation et un element pivotant
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: G07F17/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention porte sur un chariot 1.2 muni d'une clé 8.3 et d'un dispositif de consignation comportant une seconde clé 8.2, une serrure 4.2, un dispositif de verrouillage/déverrouillage et un dispositif d'introduction/d'éjection de consigne 30.2 amovible pour autoriser le déverrouillage de la serrure 4.2 et restituer la consigne 30.2 lorsque la clé 8.2 d'un second chariot 1.1 est introduite dans la serrure 4.2 caractérisé en ce que la clé 8.2 est assemblée à un élément pivotant du chariot 1.1.
Patent FR-3015409-A1 (FR)
Title: Frein a disque perfectionne comportant un frein de stationnement a actionnement hydraulique et un groupe de rattrapage d'usure
Inventor: WITTE LENNART
IPC: F16D129/02
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention propose un frein à disque qui comporte un étrier de frein (12), un piston primaire (16), une tige de piston (120), une roue (140) de blocage de la tige de piston (120), et une plaque transversale (100) de butée axiale, caractérisé en ce que le frein comporte une cavité hydraulique secondaire, un piston secondaire (82) qui est apte à coopérer avec la tige de piston (120), un groupe (43) de rattrapage automatique d'usure, en ce que la tige de piston (120) comporte un tronçon (126) de blocage qui s'étend à travers un trou (112) de la plaque transversale de butée (100), l'élément, vis de rattrapage ou écrou de rattrapage, fixe en rotation est lié en rotation avec la tige de piston (120), et en ce que le sens du filetage du tronçon fileté de la tige de piston est inverse du sens du filetage de la vis de rattrapage d'usure.
Patent FR-3016499-A1 (FR)
Title: Dispositif pour exercer une pression sur la pompe veineuse plantaire
Inventor: HADOUX BERNARD
IPC: A61H7/00
Filed: 2014-01-23
Abstract: La présente invention a pour but d'exercer une pression mécanique sur la pompe veineuse plantaire du pied afin d'accélérer la remontée du sang dans les veines des membres inférieurs vers le cœur. Ce dispositif est un vérin constitué d'un bouton (3), qui, par la pression du pied sur le sol s'enfonce dans le talon de la chaussure en poussant un piston (2), qui actionne un levier (9) à l'extrémité duquel se trouve le coussin (10).qui exerce une pression sur la pompe veineuse. Ce dispositif a la particularité après avoir effectué une pression sur la pompe veineuse, de stopper la pression, même si le pied reste en appui sur le sol, la libération du piston (2), par l'écartement de glissières (4) n'appui plus sur le levier (9), le coussin (10) ne comprimant plus la pompe veineuse, la circulation sanguine reprend son cycle naturel. Il est indispensable de ne pas laisser la pression sur la pompe veineuse plantaire. Il a l'avantage de pouvoir s'incorporer par sa miniaturisation dans le talon de la chaussure de manière invisible, en respectant des formes classiques.. Cette invention est destinée aux personnes étant en station debout prolongée qui piétinent et de ce fait ont un retour veineux insuffisant leur occasionnant des problèmes circulatoires,
Patent FR-3024606-A1 (FR)
Title: Reseau electrique d'un aeronef
Inventor: LACAUX FREDERIC
IPC: H02J9/06
Filed: 2014-08-01
Abstract: L'invention concerne un réseau électrique d'un aéronef comprenant • plusieurs générateurs principaux (12), • plusieurs réseaux continu haute tension HVDC (22) associé chacun à un des générateurs (12), • plusieurs réseaux continu basse tension LVDC (26) associé chacun à un réseau continu haute tension HVDC (22), • plusieurs convertisseurs (24) permettant chacun de transférer de l'énergie d'un des réseaux continu haute tension HVDC (22) vers un des réseaux continu basse tension LVDC (26), • une charge (38) destinée à être alimentée en fonctionnement normal par les générateurs principaux (12) et en fonctionnement secours par l'un des réseaux continu basse tension LVDC (26), caractérisé en ce que les convertisseurs (24) sont réversibles et en ce qu'en fonctionnement secours, la charge (38) est alimentée en parallèle par plusieurs parmi les réseaux continu haute tension HVDC (22) dont l'énergie provient des réseaux continu basse tension LVDC (26).
Patent FR-3016311-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension d'objet, notamment de boite ou de plaque, telle que des boites de petri ou des microplaques
Inventor: CUREL CHRISTIAN
IPC: B25J15/10
Filed: 2014-01-16
Abstract: Dispositif de préhension d'objet (1) comprenant : - un plateau (2) - au moins deux paires d'organes (3) de préhension portés par le plateau (2) et présentant une partie (31), dite active, s'étendant partiellement en saillie de la face (2C) du dessus dudit plateau (2), - des moyens moteurs d'entraînement des organes (3) de préhension en déplacement à coulissement le long d'un chemin de guidage entre une position écartée et une position rapprochée dans laquelle ils forment les mors d'un étau apte à enserrer l'objet (1) à saisir, lesdits moyens moteurs comprenant au moins un organe (51) moteur et des moyens de transmission de mouvement entre organe(s) (51) moteur(s) et partie (31) active des organes (3) de préhension. Le dispositif comporte, pour chaque organe (3) de préhension sur la chaine de transmission de mouvement entre organe (51) moteur et organe (3) de préhension, au moins un organe élastiquement déformable de rappel de l'organe (3) de préhension en position rapprochée de l'organe (3) de préhension en regard.