baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3036309-A1 (FR)
Title: Panneau sandwich electriquement conducteur
Inventor: JOLLY PHILIPPE
IPC: B32B33/00
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne un panneau sandwich (10) électriquement conducteur permettant d'alimenter au moins un dispositif électrique à piquer dans le panneau. Ledit panneau sandwich (10) comprend deux couches (13, 15) électriquement conductrices isolées l'une de l'autre et une couche (11) formée d'une plaque isolée (12, 14) desdites couches électriques. Ladite plaque comprend deux feuilles (111, 112) de carton emprisonnant un matériau électriquement isolant, tel que du plâtre. Des connecteurs sont utilisés pour relier les couches électriquement conductrices à une alimentation électrique. Le panneau peut être vissé sur un support à l'aide de vis adaptées et peut être équipée d'un dispositif électrique adapté. Un outil de poinçonnage permet de faciliter le piquage du dispositif électrique dans le panneau.
Patent FR-3036655-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension pneumatique
Inventor: BOSSARD OLIVIER
IPC: B60G11/27
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention concerne un système de suspension comprenant un corps (15) pourvu d'une cavité cylindrique (2) dans laquelle est monté en coulissement un piston (1) divisant la cavité cylindrique en deux chambres de travail : une chambre inférieure (10) et une chambre supérieure (11) recevant chacune un gaz, le piston (1) étant relié à une tige de piston (7) sortant de la cavité cylindrique (2) au travers d'une bague d'étanchéité (5), caractérisé en ce que le système de suspension comporte des moyens de ménager un jeu latéral d'amplitude prédéterminée de la tige de piston (7) relativement à la cavité cylindrique (2).
Patent FR-3037640-A1 (FR)
Title: Etuve de reticulation d'un matelas continu de fibres minerales ou vegetales
Inventor: BAUDOUIN BERNARD
IPC: F27B9/36
Filed: 2015-06-19
Abstract: Etuve de réticulation d'un matelas (12) continu de fibres minérales ou végétales, comprenant une pluralité de caissons de chauffage (20) traversés successivement par ledit matelas de fibres (12), ladite étuve étant caractérisée en ce qu'au moins l'un desdits caissons comprend en outre, entre l'enveloppe d'isolation extérieure (49) de l'étuve et le compartiment central (40) dudit caisson, un dispositif intégré de chauffage et de recirculation de gaz chaud comprenant : - au moins une turbine radiale (50) montée horizontalement sur la paroi supérieure (45) ou la paroi inférieure (46) du compartiment central (40), dont l'axe de rotation est disposé verticalement, ladite turbine aspirant le gaz chaud selon ledit axe au travers d'un orifice de sortie (48) du gaz du compartiment central (40) après traversée du matelas (12), et le rejetant radialement vers des moyens de recirculation (51, 52), - des moyens de recirculation (51, 52) du gaz chaud en sortie de la turbine radiale (50) jusqu'à un orifice d'entrée (47) du gaz dans le compartiment (40), lesdits moyens de recirculation étant disposés au moins pour partie sur au moins une paroi latérale (43, 44) du compartiment, - au moins un moyen de chauffage (53) du gaz circulant dans ledit caisson.
Patent FR-3038095-A1 (FR)
Title: Procede de dimensionnement de liaison entre une piece et un support, en vue d'une fabrication par fusion selective sur lit de poudre
Inventor: LAVIGNOTTE STEPHANE
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-06-24
Abstract: Procédé de dimensionnement d'éléments de liaison (30;31,32,33) reliant une pièce (10) devant être fabriquée par fusion sélective sur lit de poudre à son support (20), dans lequel : S10) On fournit la déformée de la pièce, forme que prend la pièce en fin de fabrication sans support ; S30) On définit le support (20) et les éléments de liaison (30;31,32,33) ; S40) on détermine les forces de maintien de la pièce (F1,F2,F3) qui, lorsqu'elles sont appliquées par le support à la pièce, permettent de ramener la pièce de sa forme déformée à la forme nominale, S50) on fournit un abaque indiquant une force maximale admissible (FMA) pour les éléments de liaison ; S60) à l'aide de l'abaque, on dimensionne les éléments de liaison de telle sorte que les forces de maintien de la pièce (FMP) à supporter par les éléments de liaison soient inférieures à la force maximale admissible (FMA).
Patent FR-3039973-A1 (FR)
Title: Suretui pour produit cosmetique a poussoir, emballage comprenant un tel suretui et produit emballe dans un tel emballage
Inventor: DENECE JEAN-PAUL
IPC: A45D40/10
Filed: 2015-08-13
Abstract: Surétui (1) spécialement adapté et destiné à être associé à un étui (2) pour un produit (3) cosmétique, en particulier un raisin de rouge à lèvres, comprenant : - un fourreau (4) définissant un logement (5) apte et destiné à la réception de l'étui (2), à ; - un poussoir (9), monté mobile en translation selon la direction (A) principale par rapport au fourreau (4) dans le logement (5), le poussoir (9) comprenant : • un corps (10) extérieur et un corps (11) intérieur, • un dispositif (21) de stockage d'énergie entre le corps (10) extérieur et le corps (11) intérieur, - un organe (22) de verrouillage du corps (11) intérieur par rapport au corps (11) extérieur contre le dispositif (21) de stockage d'énergie.
Patent FR-3040772-A1 (FR)
Title: Distributeur de glacons.
Inventor: ROSSI MICHELE
IPC: F25C5/00
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention concerne un distributeur de glaçons du type comprenant une cuve (2) pour contenir des glaçons en vrac à distribuer, une roue (10) de prélèvement montée rotative autour d'un axe (11) s'étendant à travers la cuve (2), et une ouverture de sortie (6) ménagée en partie haute de la paroi frontale (3) de la cuve. La roue (10) comprend au moins un godet doseur (13) en forme de U dont l'extrémité libre (14) est sensiblement tangente au cercle intérieur (5) du fond (4) de la cuve (2) et dont la forme est choisie en correspondance avec un volume calibré de glaçons à distribuer. Le distributeur comprend en outre un organe de commande (12) propre à faire tourner la roue (10) dans un sens (31) sous la commande du consommateur pour prélever une quantité calibrée de glaçons dans la cuve jusqu'à une position haute dans laquelle l'extrémité libre (14) du godet est disposée en regard de l'ouverture de sortie (6) pour la livraison d'une quantité calibrée de glaçons.
Patent FR-3041376-A1 (FR)
Title: Interface et dispositif de support pour carter moteur
Inventor: DUBOIS MARGAUX JUSTINE EMMA
IPC: F01D25/28
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne le domaine des interfaces de support, et en particulier une telle interface de support (30a,30b) pour carter moteur (90) comprenant une pièce de couplage (50), une première pluralité de boulons (80) et une pluralité de pions (70). La pièce de couplage (50) comprend une face externe (52), présentant une cavité (42) apte à recevoir un bras de support (20a,20b), et une face interne (51), apte à être montée sur une face externe (93) du carter moteur (90), ainsi qu'une première pluralité d'orifices (53) entre la face externe (52) et la face interne (51) de la pièce de couplage (50). Les boulons (80) comprennent chacun une tige filetée (82) reçue dans un orifice (53) de la première pluralité d'orifices (53) et une tête (81) apte à appuyer sur la face externe (52) de la pièce de couplage (50). Chaque pion (70) comprend un orifice taraudé (71) dans lequel est engagée, à travers une première extrémité du pion (70), la tige filetée (82) de l'un des boulons (80) de la première pluralité de boulons (80), et une deuxième extrémité élargie, apte à appuyer sur une face interne (92) du carter moteur (90).
Patent FR-3041311-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de vehicules ferroviaires circulant sur une voie ferree.
Inventor: LABARRE JEROME
IPC: B61L23/34
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de contrôle d'une unité ferroviaire esclave par unité ferroviaire maître, comprenant au moins une itération d'une phase (104) de contrôle comprenant les étapes suivantes : - transmission (114) de ladite unité maître vers ladite unité esclave : ▪ d'au moins une donnée relative à la conduite de ladite unité maître, ou ▪ d'au moins une consigne de conduite pour ladite unité esclave déterminée en fonction de ladite au moins une donnée relative à la conduite de ladite unité maître ; et - ajustement (118) de la conduite de ladite unité esclave en fonction de ladite transmission. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé et des unités ferroviaires agencés pour mettre en œuvre un tel procédé en tant qu'unité maître et/ou unité esclave.
Patent FR-3041976-A1 (FR)
Title: Quai portuaire constitue de parois voutees et de tirants plans
Inventor: JEANMAIRE THIERRY
IPC: E02D29/02
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne un ouvrage de soutènement (12) dans un sol (S) comportant une partie avant verticale et délimitant une première portion de sol (S1) d'une seconde portion de sol. La partie avant (14) se présente sous la forme d'une juxtaposition de parois voûtées (16), chaque paroi voûtée (16) présentant un intrados en regard de la première portion de sol ainsi qu'un extrados en regard de la seconde portion de sol, et l'ouvrage de soutènement (12) comportant en outre une partie arrière (20) comprenant une pluralité d'éléments de paroi (22) dont les plus grandes faces s'étendent verticalement dans la seconde portion de sol (S2), chaque élément de paroi (22) étant disposé entre deux parois voûtées (16) adjacentes et étant transversal à la partie avant (14).
Patent FR-3042840-A1 (FR)
Title: Methode de mise en pression de l'espace interne d'ecoulement d'une conduite flexible destinee au transport d'hydrocarbures
Inventor: EPSZTEIN THOMAS
IPC: G01M3/02
Filed: 2015-10-27
Abstract: La présente demande concerne une méthode de mise en pression de l'espace interne d'écoulement d'une conduite flexible sous-marine destinée au transport d'hydrocarbures comprenant les étapes suivantes : a) fournir une conduite flexible comprenant une couche de renforcement constituée d'un enroulement à pas court d'au moins un fil métallique à spires non jointives autour d'une gaine polymérique thermoplastique définissant un espace interne, puis b) remplir l'espace interne de la conduite flexible avec une huile, puis c) augmenter la pression interne Pi de la conduite flexible jusqu'à au moins 10MPa, la pression interne étant exercée par ladite huile, puis d) maintenir la pression interne Pi de la conduite flexible à une pression d'au moins 10MPa pendant une durée D d'au moins une minute, caractérisée en ce que ladite huile a une viscosité cinématique à 40°C mesurée selon la norme ASTM D445 supérieure à 10 mm2/s. Cette méthode permet de réduire, voire d'empêcher, l'apparition de cavitations et de craquelures sur la gaine polymérique.
Patent FR-3044253-A1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication d'un carter de soufflante de turbine a gaz en materiau composite et procede de fermeture d'un tel moule
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: F01D25/14
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un moule (100) destiné à être utilisé pour la fabrication d'un carter de soufflante de turbine à gaz en matériau composite comprenant : un mandrin (120) sur lequel est destinée à être enroulée une préforme fibreuse (200) de carter de soufflante et une paroi annulaire (121) dont le profil de la surface extérieure correspond à celui de la surface interne du carter à fabriquer et de deux flasques latéraux (122) dont les profils correspondent à ceux de brides externes du carter à fabriquer, une pluralité de secteurs angulaires (130) de contre-moule assemblés de façon étanche sur le mandrin et destinés à fermer le moule et à compacter une préforme fibreuse (200) enroulée sur le mandrin, et une pluralité de clefs de verrouillage (140) configurées pour verrouiller entre eux de façon étanche les secteurs de contre-moule voisins. L'invention concerne aussi un procédé de fermeture d'un tel moule, et un procédé de fabrication d'un carter de soufflante.
Patent FR-3032636-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'une piece creuse raidie et vrillee de grande dimension et piece obtenue par un tel procede
Inventor: PETIOT ALAIN
IPC: B23K20/18
Filed: 2016-02-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'une pièce de grande dimension comportant un intrados et un extrados, lequel procédé comprend les étapes consistant à : i. former à chaud et séparément 3 plaques dont une, dite intermédiaire, est constituée d'un matériau superplastique ; ii. appliquer sur les faces formant interface des plaques ainsi formées un agent formant une barrière de diffusion, en conservant des zones en vis-à-vis exemptes dudit agent ; iii. empiler les 3 plaques selon lesdites interfaces, la plaque intermédiaire étant placée entre l'intrados et l'extrados ; iv. souder en continu la périphérie de l'empilement ; v. souder par diffusion la plaque intermédiaire aux plaques intrados extrados dans les zones exemptes d'agent format barrière de diffusion, en portant cet assemblage sous pression dans un outillage à une température adaptée ; vi.gonfler l'empilement à une température adaptée au formage superplastique de la plaque intermédiaire pour obtenir un intérieur creux cloisonné.
Patent FR-3047910-A1 (FR)
Title: Filtre regenerable, procede pour regenerer ledit filtre et utilisation dudit procede
Inventor: TELLIER LAURENT
IPC: H01M8/0662
Filed: 2016-02-19
Abstract: La présente invention concerne un filtre régénérable, de préférence filtre à air régénérable, comprenant : - une matrice filtrante, adaptée pour autoriser la circulation d'un flux de fluide en son sein, d'une entrée vers une sortie de ladite matrice filtrante, de façon à filtrer ledit fluide, et - au moins un élément de chauffage comprenant au moins une première et deuxième électrodes, positionnées à une distance définie l'une de l'autre et connectées l'une à l'autre par l'intermédiaire d'un matériau conducteur, ledit matériau conducteur étant un matériau à coefficient de température positif, adapté pour fonctionner comme une résistance chauffante et permettre la coupure de la connexion électrique entre lesdites première et deuxième électrodes lorsque la température dudit matériau conducteur atteint une température seuil.
Patent FR-3049751-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour accordeon
Inventor: BIBOLLET JEAN CLAUDE
IPC: G10D11/00
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'accordéon du type chromatique ou diatonique selon l'invention comporte : - un premier clavier, habituellement dénommé clavier de chant disposé d'un coté de l'instrument et supporté par un premier caisson relié à l'une des extrémité du soufflet, - un second clavier, habituellement dénommé clavier d'accompagnement disposé de l'autre coté de l'instrument et supporté par un second caisson relié à la seconde extrémité du soufflet - un soufflet (17) constitué d'une juxtaposition de plusieurs plis intérieurs et extérieurs caractérisé en ce que le pourtour périphérique fermé de certains au moins des plis extérieurs constituant le soufflet (17) constitue un polygone de forme irrégulière en ce sens que les cotés dudit polygone ne sont pas tous égaux entre eux ni tous égaux deux à deux.
Patent FR-3051241-A1 (FR)
Title: Dispositif chauffant pour le transport d'un melange multiphasique d'hydrocarbures et procede associe
Inventor: GOORIS FRANCOIS
IPC: F16L53/38
Filed: 2016-05-10
Abstract: Il existe un besoin de fournir un dispositif chauffant pour le transport d'un mélange multiphasique d'hydrocarbures apte à fournir une énergie thermique sur une durée pouvant atteindre 20 ans dans les conditions de pression et de température sévères et permettant de s'affranchir d'une enveloppe externe isolante thermiquement lourde et coûteuse. Dans ce but, la présente invention propose un dispositif chauffant pour le transport d'un mélange multiphasique d'hydrocarbures remarquable en ce que son au moins un espace périphérique (7) est perméable à l'eau de ladite étendue d'eau (3) et en ce que la couche principale d'isolation électrique est configurée pour former une enveloppe résistante à l'eau autour du au moins un élément électrique interne, ladite couche principale d'isolation électrique comprenant un polymère organique fluoré. L'invention concerne également le procédé de mise en oeuvre du dispositif.
Patent FR-3047316-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un echantillon combinant une technique de caracterisation par rayons x et une technique de caracterisation par spectrometrie de masse a ionisation secondaire
Inventor: PRIEBE AGNIESZKA
IPC: G01N27/62
Filed: 2016-02-02
Abstract: Procédé de caractérisation d'un échantillon (300) combinant une technique de caractérisation par rayons X et une technique de caractérisation par spectrométrie de masse à ionisation secondaire, caractérisé en ce qu'il comprend : une étape de mise à disposition d'une pointe (100), la pointe comprenant une première surface d'extrémité (110), une deuxième surface d'extrémité (120), une première région cylindrique (101) portant la première surface d'extrémité (110) et une deuxième région (102) en contact avec la première région cylindrique (101) et s'affinant vers la deuxième surface d'extrémité (120) ; une étape d'usinage (20) de la deuxième région (102) de sorte à obtenir un porte-échantillon (200) comprenant une surface plane (220), la surface plane formant une surface d'extrémité du porte-échantillon (200), l'aire de ladite surface plane (220) étant inférieure à l'aire de la première surface d'extrémité (110) ; une étape de mise en place (30) de l'échantillon (300) sur la surface plane (220) du porte-échantillon (200) ; une première étape de caractérisation de l'échantillon (300) à l'aide d'une technique de caractérisation par rayons X ; une deuxième étape de caractérisation de l'échantillon (300) à l'aide d'une technique de caractérisation par spectrométrie de masse à ionisation secondaire.
Patent FR-3049696-A1 (FR)
Title: Systeme thermoacoustique a combustion directe
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F25B9/14
Filed: 2016-04-01
Abstract: Système (1) thermoacoustique comprenant : - un résonateur (2) de forme tubulaire comportant une première extrémité (3), une seconde extrémité (4), et un gaz sous pression, - un émetteur (11) d'ondes acoustiques apte à produire une onde acoustique à l'intérieur du résonateur, - deux modules thermoacoustiques agencés à l'intérieur du résonateur, les deux modules étant composés respectivement d'une structure (8) poreuse bordée par un échangeur (9) chaud et un échangeur (10) froid, permettant de laisser passer une onde acoustique et d'amplifier son énergie acoustique, - un convertisseur (17) d'énergie apte à convertir l'énergie acoustique d'une onde acoustique en énergie électrique, - une chambre (13) de combustion contenant le premier module de sorte à le chauffer moyen d'un brûleur (14) et d'un comburant injecté dans la chambre de combustion, le système thermoacoustique comprenant au moins un troisième module (7) thermoacoustique.
Patent FR-3051717-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transport de substrats dans une machine d'impression
Inventor: ABERGEL EDMOND
IPC: B41J13/00
Filed: 2016-05-27
Abstract: La présente invention a pour objet de proposer un nouveau dispositif et un nouveau procédé permettant de transporter des substrats imprimables de manière précise, adapté à des substrats de divers types, tailles et épaisseur. En outre, l'invention est adaptée aux machines d'impression sans contact avec le substrat, comme les machines d'impression jet d'encre.
Patent FR-3056292-A1 (FR)
Title: Structure de detection de rayonnements electromagnetiques de type bolometre et procede de fabrication d'une telle structure
Inventor: YON JEAN-JACQUES
IPC: G01J5/24
Filed: 2016-09-22
Abstract: Structure de détection (10) de type bolomètre pour la détection d'un rayonnement électromagnétique. La structure de détection (10) comporte un transistor (100) du type MOS-FET associé à l'élément absorbant pour détecter l'élévation de température dudit élément absorbant lors de l'absorption du rayonnement électromagnétique. Le transistor (100) comporte au moins une première et au moins une deuxième zone (111, 112), au moins une troisième zone (113) séparant l'une de l'autre la première et la deuxième zone (111, 112), et au moins une première grille (120) agencée pour polariser la troisième zone (113). La première grille (120) comporte au moins une première portion métallique formant le premier élément absorbant. La première portion métallique présentant une épaisseur Ep respectant les inégalités suivantes: 150Ω ≤ p/Ep ≤ 700 Ω. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle structure
Patent FR-3058938-A1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile et procede d'interfacage
Inventor: DABIC STEPHANIE
IPC: G06F3/044
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : - au moins un organe de commande (2) comprenant : - une molette rotative (4), - au moins un index métallique (6) porté par la molette rotative (4) et mobile avec celle-ci, - un guide (5), la molette rotative (4) étant supportée et guidée en rotation par le guide (5), - un écran tactile (30) configuré pour détecter la position de l'index métallique (6), le guide (5) étant fixé sur l'écran tactile (30), l'index métallique (6) étant agencé en regard de l'écran tactile (30), caractérisée en ce que : - le guide (5) et la molette rotative (4) présentent des formes respectives de bagues avec un orifice central (7), - l'organe de commande (2) comportant en outre : ○ une entretoise (12) fixée sur l'écran tactile (30) dans l'orifice central (7), et ○ au moins un premier conducteur et un deuxième conducteur (13aa ...1 3dc), chaque conducteur (13aa ...1 3dc) présentant au moins une première extrémité agencée au niveau d'une face arrière (12a) de l'entretoise (12) en regard de l'écran tactile (30) et au moins une deuxième extrémité agencée au niveau d'une face frontale (12b) de l'entretoise (12) opposée à la face arrière (12a) et destinée à être touchée par l'utilisateur, les premières extrémités étant espacées l'une de l'autre sur la face arrière (12a) et les deuxièmes extrémités étant espacées l'une de l'autre sur la face frontale (1 2b). L'invention concerne également un procédé d'interfaçage.
Patent FR-3060743-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle de sante integre d'une structure mecanique par ondes elastiques diffuses
Inventor: DRUET TOM
IPC: G01N29/24
Filed: 2016-12-15
Abstract: Procédé de contrôle de santé intégré d'une structure (S) supportant des modes de propagation guidée d'ondes élastiques, comprenant les étapes suivantes : a) acquisition d'un bruit ambiant se propageant dans la structure au moyen d'au moins une paire de capteurs d'ondes élastiques (CA, CB) non co-localisés ; b) estimation d'une fonction représentative d'une réponse impulsionnelle de la structure pour la propagation élastique entre les capteurs constituant ladite paire ; c) extraction d'au moins une courbe de dispersion de la propagation élastique dans la structure par analyse temps-fréquence de cette fonction représentative d'une réponse impulsionnelle ; et d) estimation d'au moins un paramètre indicatif d'une propriété mécanique d'un matériau constitutif de la structure à partir de la courbe de dispersion obtenue lors de l'étape c). Système pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3060875-A1 (FR)
Title: Enveloppe rigide de connecteur de cable electrique de vehicule
Inventor: MENARD PASCAL
IPC: H01R13/46
Filed: 2016-12-16
Abstract: Enveloppe rigide (22) de connecteur de véhicule agencé pour maintenir des contacts électriques (24) en place lors du branchement avec une contrepartie de connecteur, l'enveloppe rigide (22) s'étendant le long d'un axe longitudinal (X) et comprenant : - une première face (28) transverse comprenant une ouverture (30) pour recevoir la contrepartie de connecteur et, -une deuxième face (32) axiale fermée autour de l'axe longitudinal (X) comprenant une surface extérieure (34) et une surface intérieure (36), une paroi (38) séparant la surface extérieure (34) et la surface intérieure (36), et au moins une fenêtre (40) ayant un premier côté (41) faisant face à la première face (28), caractérisé en ce que l'enveloppe rigide (22) comprend de plus au moins un évidement (44) agencé entre la première face (28) et le premier coté (41) de la fenêtre.