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Patent FR-2605999-A1 (FR)
Title: Appareil pour l'empilement d'objets empilables sur un mandrin
Inventor: DEBIN RENE FRANCOIS
IPC: B65G57/03
Filed: 1987-09-30
Abstract: L'APPAREIL POUR L'EMPILEMENT D'OBJETS EMPILABLES SUR UN MANDRIN, COMPORTE UN MANDRIN 20 DRESSE VERS LE HAUT PORTE PAR UN SUPPORT A MANDRIN 22, ET DES MOYENS 16 POUR AMENER DES OBJETS EMPILABLES 32. IL COMPREND EN OUTRE DES MOYENS 28 PERMETTANT UNE INTERRUPTION DE L'EMPILEMENT NORMAL SANS PERTE DE CYCLE COMPORTANT UNE PLAQUE D'EMPILEMENT POUR PERIODE D'INTERRUPTION 34 ET UN SUPPORT POUR PERIODE D'INTERRUPTION 40 MONTES POUR VENIR SELON UN MOUVEMENT DEVA-ET-VIENT EN POSITION ENTRE LE MANDRIN 20 PORTE PAR LE SUPPORT A MANDRIN 22 ET LE DISPOSITIF POUR AMENER LES OBJETS 16, DE TELLE SORTE QUE L'OBJET 32 SOIT RECU SUR LES MOYENS 28 PERMETTANT UNE INTERRUPTION DE L'EMPILEMENT NORMAL SANS PERTE DE CYCLE SELON UNE FREQUENCE PREDETERMINEE. UTILISATION POUR L'EMPILEMENT D'OBJETS EMPILABLES SUR UN MANDRIN TELS QUE DES SACHETS.
Patent FR-2621479-A1 (FR)
Title: Method for producing crown and bridgework prostheses of the adhesively bonded type and prosthesis obtained by this method
IPC: A61C13/23
Filed: 1987-10-09
Abstract: The invention relates to crown and bridgework prostheses of the adhesively bonded type, comprising one or more metalloceramic prosthetic teeth 3 joined to the rest of the denture 5, 6 by means of at least one metal holding fin 1 or 2. This dental prosthesis is characterised in that it is obtained by implementing a method consisting in internally or externally covering each holding fin with a film of ceramic, so as to eliminate any metal/saliva contact and to improve the performance of the adhesive bonding.
Patent FR-2606390-A1 (FR)
Title: Entrainement d'ascenseur a engrenage et vis sans fin et procede d'assemblage
Inventor: GARRIDO ALFONSO
IPC: B66B11/08
Filed: 1987-11-06
Abstract: L'INVENTION CONCERNE UN ENTRAINEMENT D'ASCENSEUR A ENGRENAGE A VIS SANS FIN ET SON PROCEDE D'ASSEMBLAGE. CET ENTRAINEMENT D'ASCENSEUR SELON L'INVENTION COMPREND UN MOTEUR ELECTRIQUE 12 QUI ENTRAINE UNE VIS SANS FIN 30 ENTRAINANT ELLE-MEME A ANGLE DROIT UN PIGNON 20, 28 PLACE SUR UN ARBRE 22. L'ARBRE DE SORTIE SE TROUVE DANS LE PLAN HORIZONTAL, ET PORTE UNE POULIE POUR CABLE D'ASCENSEUR. L'ARBRE 22 EST MONTE SUR DEUX PALIERS 32, 36, PLACES AUX EXTREMITES OPPOSEES D'UN BOITIER FORME D'UNE SEULE PIECE 14. L'ENTRAINEMENT EST ASSEMBLE EN INTRODUISANT LA ROUE DENTEE 20, 28 DANS LE BOITIER PUIS L'ARBRE 22 EN LUI FAISANT TRAVERSER LA ROUE DENTEE 20, 28 ET EN L'ENGAGEANT DANS LE PALIER 36. ENSUITE UNE PLAQUE DE BUTEE 40 EST MONTEE SUR L'EXTREMITE DE L'ARBRE 22 POUR MAINTENIR L'ARBRE EN PLACE.
Patent FR-2625057-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d'une voie numerique de service par l'intermediaire du canal de parite d'un train numerique transmis en code a controle de parite
Inventor: ABAZIOU JEAN-LUC
IPC: H04L25/49
Filed: 1987-12-17
Abstract: Le procédé concerne la transmission d'une voie numérique de service par l'intermédiaire du canal de parité d'un train numérique transmis en code à contrôle de parité, avec des mots de parité intercalés à des instants spécifiques, au moyen de modifications de certains mots de parité violant la loi de parité du code à contrôle de parité. Il consiste à effectuer lesdites modifications sur des groupes espacés entre eux, de mots de parité consécutifs en nombres pairs de manière à ne pas troubler une détection analogique d'erreurs en ligne. La figure montre schématiquement un circuit d'insertion de voie numérique de service parmi les éléments d'un codeur de type MB1P1C grâce auquel les données d'un train numérique Ts sont transmises par des mots de code successifs formés chacun d'un bloc de M bits de données complété par un bit de parité P et un bit d'inversion C. Le circuit d'insertion de voie numérique comporte un modulateur 25 intervenant au niveau d'un premier circuit logique de calcul 15 délivrant la valeur réelle P du bit de parité et un circuit de mise en forme 24 qui échantillonne les données Té de la voie numérique de service à une cadence faible par rapport à celle des mots de code et applique ou non au modulateur 25, en fonction de cet échantillonnage, une impulsion ayant la largeur de deux mots de code.
Patent FR-2609045-A1 (FR)
Title: Procede pour transplanter un noyau d'un embryon de bovin donneur dans un ovocyte receveur, et embryon de bovin produit par ce procede
IPC: A01K67/02
Filed: 1987-12-30
Abstract: L'INVENTION CONCERNE UN PROCEDE POUR TRANSPLANTER DES NOYAUX D'EMBRYON DONNEUR DE BOVIN DANS DES OVOCYTES ENUCLEES RECEVEURS. SELON L'INVENTION, LE PROCEDE COMPREND LES ETAPES SUIVANTES : A) ISOLER UN NOYAU ENTOURE D'UNE MEMBRANE A PARTIR D'UNE CELLULE DE L'EMBRYON DONNEUR; B) RETIRER LE MATERIEL CHROMOSOMIQUE NUCLEAIRE DE L'OVOCYTE RECEVEUR (POUR PREPARER UN OVOCYTE ENUCLEE RECEVEUR); C) PLACER LE NOYAU DONNEUR ENTOURE D'UNE MEMBRANE AYANT SA MEMBRANE ADJACENTE A CELLE DE L'OVOCYTE ENUCLEE RECEVEUR; ET D) FUSIONNER ELECTRIQUEMENT LES MEMBRANES DU NOYAU ENTOURE D'UNE MEMBRANE ET DE L'OVOCYTE ENUCLEE RECEVEUR POUR FORMER UNE CELLULE UNIQUE EMBRYONNAIRE AVEC UN NOYAU PROVENANT DE L'EMBRYON DONNEUR. L'INVENTION S'APPLIQUE NOTAMMENT POUR LA MULTIPLICATION ET LE CLONAGE D'EMBRYONS DE BOVIN PAR TRANSFERT NUCLEAIRE.
Patent WO-8804969-A1 (WO)
Inventor: VATANT ROBERT
IPC: B22D11/10
Filed: 1988-01-05
Abstract: Pivoteur de poches comprenant au moins un bras (4) s'étendant en porte-à-faux à partir d'un fût rotatif (2) et constitué par un ensemble articulé en forme de parallélogramme déformable comprenant deux montants de supports (41) reliés au fût (2) par un ensemble de bielles parallèles articulées sur lesdits montants autour de deux axes mobiles, respectivement supérieur (52) et inférieur (62) et sur le fût (2) autour de deux axes fixes respectivement supérieur (51) et inférieur (61). Lesdits montants (41) constituant un côté extérieur mobile susceptible de se déplacer verticalement en restant parallèle à lui-même par déformation du parallélogramme sous l'action d'au moins un vérin de levage (7). Conformément à l'invention, les articulations (45) définissant l'axe mobile (52) des bielles supérieures (5) sont ménagées sur un châssis transversal (42) s'étendant horizontalement et passant à l'extérieur de la poche (16) entre celle-ci et le fût (2) et les deux montants de support (41) sont fixés rigidement sur ledit châssis transversal (42) et forment avec ce dernier une chaise rigide (40) en forme de fourche dans laquelle vient s'emboîter la poche (16). L'invention s'applique spécialement à la coulée continue de l'acier.
Patent WO-8903877-A1 (WO)
Inventor: NIGON VICTOR-MARC
IPC: C12R1/19
Filed: 1988-10-03
Abstract: La présente invention concerne un vecteur viral d'intégration et d'expression d'au moins un gène hétérologue dans des cellules aviaires, caractérisé en ce qu'il est constitué par tout ou partie du génome proviral de l'érythroblastose aviaire ou d'un virus apparenté dans lequel le(s) dit(s) gène(s) hétérologue(s) remplace(nt) le gène v-erbA et/ou le gène v-erbB et en ce que le(s) dit(s) gène(s) se trouve(nt) soit sous le contrôle d'un promoteur de LTR du même virus auquel cas le(s) gène(s) hétérologue(s) mime(nt) le(s) gène(s) qu'il(s) remplace(nt) soit sous le contrôle d'un promoteur hétérologue, auquel cas une séquence att additionnelle est positionnée en amont dudit promoteur hétérologue.
Patent FR-2626541-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage d'un essieu
Inventor: NAST JEAN DANIEL
IPC: F16D55/224
Filed: 1988-02-01
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de freinage d'un essieu relié à un châssis caractérisé en ce qu'il comprend au moins un premier disque 66 de carbone solidaire de l'essieu 1 coaxial à l'essieu, au moins deux disques 67, 68 de carbone disposés parallèlement audit premier disque de part et d'autre de celui-ci, portés respectivement par deux demi-coquilles 61, 62 coaxiales à l'essieu et séparées de ce dernier par des roulements 64, 65, chacune des demi-coquilles étant articulée à un levier 11, 21 dont une première extrémité est articulée par rotule à l'extrémité de la tige d'un vérin 41, 51 fixé par rotule audit châssis, les secondes extrémités desdits leviers 11, 21 étant réunis par des premiers moyens autorisant, en coopération avec des seconds moyens de réunion desdits vérins, des débattements entre ledit essieu 1 et ledit châssis 4. Application au freinage des véhicules ferroviaires.
Patent FR-2631065-A1 (FR)
Title: Method for attaching a monobloc metal structure to the outer faces of any given building
IPC: E04G23/02
Filed: 1988-05-04
Abstract: The invention relates to a device making it possible to attach a monobloc metal structure to the outer facades of an existing building. This device consists of securing bars 1 mounted in the pillars of the existing building and on which there bear vertical rods 2, connected to the structure 3 by the shafts 4 integral with this structure, in such a way that these rods transmit the vertical load in the axis of the pillars. The horizonal components of the overturning moments are balanced by vertical shafts 5 integral with the mounted structure and bearing laterally in a horizontal crosspiece 6 previously fixed to the bearing floor 7 of the upper level of the existing building. This device is intended in particular for the renovation of apartments without the occupants having to move out.
Patent FR-2626849-A1 (FR)
Title: Box assembly for small floppy disks
Inventor: ISHII KUNIAKI
IPC: G11B33/04
Filed: 1988-06-27
Abstract: The invention relates to a box assembly for floppy disks. According to the invention, it comprises a first element 10, a second element 20 and a pivoting element 30, the second element 20 being provided, on its two sides, with pivot supports having central holes which correspond with holes formed in the first element 10, and the traversing holes furthermore receive pivots which are formed on the pivoting element, the three elements thus being able to be firmly assembled together; protruding parts 33, formed on the two sides of the pivoting element, engage in openings 23 which are formed inside the two lateral walls of the second element 20. The invention applies in particular to packages for floppy disks.
Patent FR-2633820-A1 (FR)
Title: Towel roll dispenser
Inventor: VASSEUR ANDRE
IPC: A47K10/28
Filed: 1988-07-11
Abstract: The present invention relates to a towel roll dispenser. In this dispenser the actual towel roll is wound inside a closed feeder 35 which isolates it aseptically from the outside and from which it is pulled, as and when successive users require it, through a transverse opening 30 in the said feeder 35, the opening being limited to the passage of the roll 14, this feeder 35 being held removably between the two lateral edges 44 of the dispenser by retention means. This dispenser is intended to be used in places where there is a risk of contamination.
Patent FR-2637068-A1 (FR)
Title: Fixed gauge rod for plumbing, for building window surrounds
Inventor: DARFEUILLE JEAN
IPC: E04G21/18
Filed: 1988-09-28
Abstract: The device according to the invention, which is particularly adapted for obtaining plumbs and heights of any masonry work A to be built, used for framing the future openings to be fixed in, of a brick building under construction, is characterised by a main straight tubular assembly 1 which is equipped with various accessories with the purpose of fitting, adjustment of the plumb and fastening of the present device onto the masonry work. The desired object is achieved using the support plate 4, the bubble (spirit) level 7 protected by two brackets 6, in case the apparatus falls, the U-shaped profiled sections 2 and 3, provided for locking the holding bar clamps C, the plastic tape 8 which is graduated metrically, and read directly, defining the desired height of the future window surrounds A to be built.
Patent FR-2638042-A1 (FR)
Title: Procede pour reduire la remanence d'un phototransistor, notamment de type nipin
Inventor: BERGER JEAN-LUC
IPC: H04N5/359
Filed: 1988-10-14
Abstract: L'invention concerne les matrices photosensibles, et tout particulièrement celles qui utilisent des phototransistors en silicium amorphe de type NIPIN ou PINIP. Pour éviter des problèmes de rémanence dus à l'accumulation de trous dans la base après une phase d'éclairement, on propose selon l'invention de faire suivre l'étape de lecture du signal d'éclairement d'une étape d'effacement de rémanence consistant à rendre conducteur le phototransistor PHT en polarisation directe ou inverse, de manière à injecter dans la base des électrons qui élimineront les trous par recombinaison. La mise en conduction par polarisation inverse s'avère meilleure que la mise en conduction par polarisation directe. L'invention est applicable notamment à une structure matricielle de lignes Li et colonnes Cj de sites photosensibles Pij dans laquelle chaque site est constitué par un phototransistor NIPIN en silicium amorphe PHT, en série avec une diode de lecture DL pouvant être mise en conduction inverse.
Patent FR-2623211-A1 (FR)
Title: Procede et appareil d'evaporation et de depot sous vide
Inventor: PARMENTER JOHN JAMES
IPC: C23C14/24
Filed: 1988-11-10
Abstract: L'invention concerne les techniques d'évaporation et de dépôt sous vide. Le procédé de l'invention consiste à évaporer un matériau à partir d'une source 2, en dosant le matériau déposé sur le substrat par le déplacement d'un obturateur 21 entre une position ouverte 44 et une position fermée 43. Dans une opération de fermeture, on commence à ralentir l'obturateur avant qu'il n'atteigne la position fermée, de façon qu'il arrive ensuite pratiquement au repos à la position fermée. Ce type de mouvement réduit la contamination du matériau déposé sous l'effet de chocs dans les éléments constitutifs de l'appareil. Application à l'épitaxie par jet moléculaire.
Patent FR-2640697-A1 (FR)
Inventor: SAULGEOT CLAUDE
IPC: F04B41/02
Filed: 1988-12-16
Abstract: PCT No. PCT/FR89/00494 Sec. 371 Date Aug. 14, 1990 Sec. 102(e) Date Aug. 14, 1990 PCT Filed Sep. 27, 1989 PCT Pub. No. WO90/07061 PCT Pub. Date Jun. 28, 1990.A pumping assembly for obtaining a high vacuum, the assembly comprising a primary pump (4) and a secondary pump (1) associated in series, the inlet of the secondary pump (1) being taken from an enclosure (3) to be evacuated, the assembly further including means (7) for starting the secondary pump (1) when the pressure upstream from the primary pump (4) drops below a value P1, the assembly being characterized in that a passive tank (10) followed by an isolating valve (11) are interposed between the outlet (12) from the secondary pump (1) and the inlet (13) to the primary pump (4), and in that it includes control means (7) for closing the isolating valve (11) and stopping the primary pump (4) when the pressure in said passive tank (10) reaches a value P2<P1, and for opening the isolating valve (11) and restarting the primary pump (4) when the pressure in said passive tank ( 10) returns to the pressure P1.
Patent FR-2640951-A1 (FR)
IPC: B65D75/66
Filed: 1988-12-27
Abstract: The present invention relates to a packaging element comprising a film of plastic material, a process for simplifying the opening of said packaging element and a machine for implementation of said process. The packaging element is characterized in that the means for facilitating its opening consist of at least one area which is inherently weaker than the rest of the film, whereby said area is constituted by a seam (12) with one or two threads (f) which is provided in said film.
Patent FR-2643122-A1 (FR)
Title: Butee de limitation de course pour suspension automobile ou analogue, a caracteristiques de rigidite progressive et autostable en compression
Inventor: FONTENAY ETIENNE DE
IPC: F16F9/32
Filed: 1989-02-10
Abstract: Butée de limitation de course à caractéristiques de rigidité progressive, en composition élastomérique compacte, caractérisée en ce qu'elle comporte trois éléments 8', de révolution, superposés et reliés par une paroi mince formant charnière continue 9, sur leur petit diamètre, d'une part entre eux, d'autre part, soit à une collerette 7 de fixation, soit à une couronne 6 portant des tétons 5 et en ce qu'elle est rendue autostable, en compression, par l'entrée en contact, avec la paroi de l'élément en regard, d'une arête circulaire. Application en complément d'une suspension pour automobile ou analogue.
Patent FR-2643181-A1 (FR)
IPC: G10C3/10
Filed: 1989-02-13
Abstract: The novel musical keyboard instrument is characterized by the following inventions: 1) Use of different coloured pins to designate white and black notes. Their positioning ensures that they can be located immediately, visually as well as by touch (Fig. 1 and 2). 2) The metal frame having a ''spider'' arrangement does away with or reduces the size of the struts and improves the sound of passing notes (Fig. 3). 3) The use of two distinct colours to distinguish the hammer heads of upright pianos and the hammer shanks of grand pianos ensures that adjustments of a higher quality are made with respect to intonation with a shorter lapse of time. 4) The dampers of grand pianos are also distinguished using the same method, thus making contemporary music easier to play. 5) The two keyboard versions, traditional or plateau (Fig. 6) are suitable either for pianists already formed or for a new generation of instrumentalists. As to composers, they may give free rein to their inspiration.
Patent FR-2630275-A1 (FR)
Title: Amplificateur de courant alternatif et procede de neutralisation de la capacite d'entree d'un circuit amplificateur de tension
Inventor: HENDERSON ROBERT M
IPC: H03G5/02
Filed: 1989-04-13
Abstract: L'invention concerne un amplificateur de courant alternatif dont la réponse en fréquence est commandée de façon numérique. Un condensateur fixe 220 est monté en série avec un multiplicateur 222 et ce montage est placé dans la branche de réaction d'un circuit d'amplificateur opérationnel 202. Le multiplicateur produit une tension de sortie qui est proportionnelle à la valeur binaire d'un signal numérique de commande SNC et à la tension de sortie VO du circuit amplificateur. En faisant varier le signal numérique de commande, on peut modifier la valeur efficace du condensateur fixe pour neutraliser la capacité d'entrée de l'amplificateur 200 et minimiser ainsi l'effet de cette capacité d'entrée sur la réponse en fréquence de l'amplificateur. Domaine d'application : amplificateurs de courant alternatif, etc.
Patent FR-2646822-A1 (FR)
Inventor: DEBRESIE GEORGES
IPC: B61D27/00
Filed: 1989-05-10
Abstract: Compression-type air-conditioning system for a railway carriage, intended particularly for a high-speed train, of the type comprising: - a refrigerant compressor (1), - a condenser (2) having tubes (4), in which the compressed fluid is cooled by the circulation of air around the tubes (4) and is liquified, - a pressure reducer followed by an evaporator, supplying a low-temperature refrigerating gas. <??>The tubes (4) of the condenser (2) form an oblique layer contained between the floor of the carriage and the frame of the system, thus making it possible, on the one hand, to increase the number of tubes and therefore the refrigerating capacity of the system and, on the other hand, to free space in the vertical direction so as to arrange shock-absorber systems (16) at the fastening points (21) of the condenser (2). <??>The invention is used for improving the comfort of passengers in terms of air-conditioning and for reducing vibrational phenomena as well as reducing operating costs.
Patent FR-2632141-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le paiement du montant exact du prix des conversations telephoniques
Inventor: VIDONDO FELIX GUINDULAIN
IPC: G07F1/04
Filed: 1989-05-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet de payer le prix exact des conversations téléphoniques, destiné à être employé dans les téléphones publics, et qui est constitué par une caisse provisoire prévue pour les pièces de monnaie 12 introduites dans l'appareil, cette caisse ayant la forme d'un corps cylindrique doté d'une série de compartiments ouverts, disposés radialement, dont le fond est obturé par un corps 9 incliné vers l'extérieur et qui est susceptible de tourner légèrement et de libérer les pièces de monnaie placées dans les compartiments pour les diriger vers la caisse de restitution 8, tandis que ces compartiments sont dotés latéralement d'une porte de paiement 6 qui peut être actionnée pour que la pièce de monnaie à encaisser pénètre dans la caisse définitive 4, après le positionnement de la caisse provisoire.
Patent FR-2647801-A1 (FR)
Title: Composition durcissable, sous un rayonnement, a base de polyorganosiloxane a fonction propanaldehyde
Inventor: BOUVY BERNARD
IPC: C08G77/22
Filed: 1989-06-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition durcissable par un rayonnement, comprenant au moins un polyorganosiloxane présentant au moins deux motifs siloxy ayant une fonction propanaldéhyde reliée à un atome de silicium. Utilisation de cette composition pour enduire un substrat et obtenir, après durcissement sous rayonnement de la composition, un article auquel adhère le polyorganosiloxane. Utilisation telle que celle définie ci-dessus dans laquelle le substrat est du papier et le rayonnement est un rayonnement ultraviolet.
Patent FR-2635583-A1 (FR)
Title: Method and apparatus for measuring heat transfer
IPC: G01K17/10
Filed: 1989-08-11
Abstract: The invention relates to the measurement of heat transfer by condensation. The heat transfer between a surface 14 and a medium such as an air/water vapour mixture in a pressurised container 4 is determined by transmitting the heat transferred to the surface to a location away from the medium using a heat pipe 10. The quantity of heat of the working fluid of the heat pipe is determined by circulating a fluid in a double casing 22 surrounding the condenser section 20 of the heat pipe, and by measuring the fluid flow rate and its temperature variation. Application to determining the heat transfer coefficients in safety analysis of pressurised water nuclear power stations.
Patent FR-2651514-A1 (FR)
Title: Machine for the continuous manufacture of twisted ropes
Inventor: LOUIS MICHALON JOSEPH
IPC: D02G3/36
Filed: 1989-09-01
Abstract: The machine for the continuous manufacture of twisted ropes in particular comprising a rotary assembly (E) designed to twist and stretch the rope (F) to be obtained and wind it on a reception means (10), is noteworthy in that the said assembly (E) is controlled by means capable of varying the speed of advance, that is to say, of drawing of the rope (F), independently of the speed of rotation of the corresponding assembly.
Patent FR-2658180-A1 (FR)
Title: Autonomous elevator device
Inventor: YVON HANSENS
IPC: B66F11/04
Filed: 1990-02-13
Abstract: Autonomous elevator device, particularly designed to move a cradle (2) along the height of a vertical post (pole) (1) or similar member, this cradle being equipped with a horizontal load-bearing base (3) and lateral sides (5) forming a guard rail. This device is characterised in that the cradle (2), of substantially square or rectangular profile, has a U-shape open over part of its lateral sides so that it can partially surround the post (1) and includes a plurality of thrust cylinders (9) supported by the cradle and the moving element (10) of which is applied against the post in order to centre the cradle permanently with respect to the longitudinal axis of the post, regardless of the variations in cross-section of the latter along its height, the cradle (2) comprising at least two members (16) which drive it relative to the post, these members bearing against opposite faces of the post by being applied to them under pressure such that the controlled rotation of these members, by reaction of their friction on the post, determines the movement of the cradle respectively towards the top or to of the bottom of the post depending on the direction of rotation of the drive members.