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Patent FR-3014501-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au demarrage pour moteur hybride pneumatique
Inventor: NOVATI JEAN
IPC: F02N9/04
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'aide au démarrage d'un moteur hybride pneumatique comportant un moteur thermique (10) et un réservoir pneumatique (11) communiquant avec des cylindres (12) dudit moteur thermique (10) par l'intermédiaire de soupapes pneumatiques (13), ledit procédé comportant l'étape d'injecter de l'air sous pression dans lesdits cylindres (12) depuis le réservoir pneumatique (11) en ouvrant les soupapes pneumatiques (13) dudit moteur thermique (10) de manière à augmenter une masse d'air enfermée dans lesdits cylindres (12) en phase d'admission, caractérisé en ce que ledit procédé comporte l'étape préalable de mettre en pression ledit réservoir pneumatique (11) par activation d'un démarreur (25) dudit moteur thermique (10), et ouverture desdites soupapes pneumatiques (13) en phase de compression lorsque la pression dans lesdits cylindres (12) devient supérieure à la pression dans ledit réservoir pneumatique (11).
Patent FR-3015688-A1 (FR)
Title: Capteur multi-sensoriel
Inventor: JOURDAN GUILLAUME
IPC: G01R17/02
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un circuit de mesure pour un capteur multi-sensoriel caractérisé en ce qu'il comprend : - une pluralité de branches de détection (200) montées en parallèle, chacune comprenant au moins deux dipôles (25) montés en série, - et, au moins une branche de référence (100), comprenant une source de polarisation (10) et au moins deux dipôles (25) montés en série; ladite branche de référence (100) étant reliée en parallèle à au moins deux branches de détection (200) parmi la pluralité de branches, de sorte à former un pont de Wheatstone avec chacune des branches de détection (200) parmi la pluralité de branches de détection (200).
Patent FR-3015586-A1 (FR)
Title: Procede de depannage d'une installation hydraulique domestique
Inventor: DEJEAN PHILIPPE
IPC: F04D15/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de dépannage d'une installation hydraulique domestique comprenant une pompe de circulation défaillante (20), le procédé comprenant : la détermination des caractéristiques de la pompe de circulation défaillante (20) pour permettre à l'interface de paramétrage d'obtenir ses caractéristiques ; le remplacement de la pompe de circulation défaillante (20) par une pompe de circulation générique, le remplacement comprenant : le paramétrage de la pompe de circulation générique selon les caractéristiques de fonctionnement de la pompe de circulation défaillante (20) précédemment déterminés, la substitution de la pompe de circulation défaillante par la pompe de circulation générique avant ou après le paramétrage.
Patent FR-3017039-A1 (FR)
Title: Platine de reception d'un cadre de presentation
Inventor: LEROUX ALAIN
IPC: A47G1/17
Filed: 2014-02-05
Abstract: La présente invention concerne une platine de réception (1) d'un cadre de présentation d'un document ou d'une image, apte à être fixée sur un support. La platine (1) comprend un ou plusieurs moyens magnétiques (4, 5) destinés à maintenir le cadre appliqué contre ladite platine (1) en position horizontale, lesdits moyens magnétiques (4, 5) étant engagés dans au moins un logement (8) pratiqué dans la platine (1) et des moyens de retenue (22, 23) destinés à supporter le cadre en position verticale.
Patent FR-3021196-A1 (FR)
Title: Siege dynamique a domicile
Inventor: AYACHI MOKDADE
IPC: A63F13/90
Filed: 2014-05-20
Abstract: La présente invention concerne un siège dynamique compact et économique. Le mécanisme de l'invention permet l'inclinaison du siège (1) (assise et dossier) en avant ou en arrière et latéralement de façon indépendante ou simultanée. Cette inclinaison est à amplitude variable. Ledit mécanisme comprend un axe principal vertical (2), articulé à l'aide d'une rotule (3) fixé à la base de l'axe. La partie supérieure de cet axe est solidaire du siège (1). L'ancrage de la rotule (3a) est fixée au centre de la base (4) du siège. Deux vérins linéaires (5a et 5b) sont fixés entre la base (4) du siège et l'axe principal (2) permettant l'inclinaison du siège (1). Un premier vérin est positionné de façon à générer des mouvement sur un axe X et un second vérin positionné de façon à générer des mouvement sur un axe Y. Ces vérins sont commandés via une interface électronique. Cette interface électronique (6) gère l'alimentation (7) des vérins, et synchronise les informations reçues de la plateforme de jeux utilisée avec les déplacements des vérins. Pour que les vérins induisent un mouvement au corps entier, le siège dynamique possède un repose pied solidaire du siège (1).
Patent FR-3028597-A1 (FR)
Title: Dispositif d'incineration debutant par une desagregation provoquee par explosion
Inventor: CRUETTE FABRICE ERIC YANNICK
IPC: F23G1/00
Filed: 2014-11-19
Abstract: Dispositif d'incinération débutant par une explosion, celle ci provoque la désagrégation du contenu de l'incinérateur. Le corps principal de l'incinérateur est appelé « chambre de combustion ». La suite de l'incinération se déroule de manière classique, par élévation de température par apport calorique interne ou externe à la chambre de combustion. Du fait de la dispersion provoquée par l'explosion, un système de racleur interne est prévu. Le dispositif utilise des explosifs ne nécessitant pas d'apport d'oxygène.
Patent FR-3018741-A1 (FR)
Title: Train arriere a traverse deformable pour vehicule automobile
Inventor: RONDEL JEREMIE
IPC: B62D65/12
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention porte sur un train arrière (100) à traverse déformable pour véhicule automobile comportant, de chaque côté, un bras de suspension (101) longitudinal fixé à l'avant de la caisse du véhicule par une articulation (103), et comportant une traverse déformable (102), dont les extrémités sont fixées de manière rigide aux bras de suspension (101). De chaque côté, il est prévu un combiné ressort / amortisseur / butée (10), disposé sensiblement longitudinalement, dont l'extrémité avant est fixée à la caisse du véhicule et l'extrémité arrière au bras de suspension (101) en dessous de son articulation (103). Ce combiné (10) comporte un moyen de type ressort, et un dispositif d'amortisseur et de butée hydraulique permettant d'assurer une fonction de butée d'attaque, lequel combiné assumant alors les trois fonctions de ressort, d'amortissement et de butée des mouvements de suspension du train arrière.
Patent FR-3020235-A1 (FR)
Title: Dispositif de formation d'un faisceau quasi-neutre de particules de charges opposees.
Inventor: RAFALSKYI DMYTRO
IPC: H05H3/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de formation d'un faisceau quasi-neutre d'ions et d'électrons, comprenant : - une chambre (20), - un ensemble de moyens (31, 30, 40, 58) pour former un plasma ions - électrons dans cette chambre (20) ; - un moyen (50) d'extraction et d'accélération des particules chargées du plasma hors de la chambre (20) aptes à former ledit faisceau, ledit moyen (50) d'extraction et d'accélération comprenant un ensemble d'au moins deux grilles (51, 54) situées à une extrémité de la chambre ; - une source de tension alternative radiofréquence (52) adaptée pour générer un signal dont la radiofréquence est comprise entre la fréquence plasma des ions et la fréquence plasma des électrons, ladite source de tension radiofréquence (52) étant disposée en série avec un condensateur (53) et connectée, par l'une de ses sorties et par l'intermédiaire de ce condensateur (53), à l'une au moins des grilles dudit ensemble d'au moins deux grilles (51,54), au moins une autre grille dudit ensemble d'au moins deux grilles (51, 54) étant soit mise à un potentiel de référence, soit connectée à l'autre des sorties de la source de tension radiofréquence (52).
Patent FR-3015187-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition renfermant du 1,3-propanediol comme e-liquide
Inventor: PICCIRILLI ANTOINE
IPC: A24F40/10
Filed: 2014-07-04
Abstract: La présente invention porte sur l'utilisation d'une composition renfermant du 1,3-propanediol comme liquide de cigarette électronique. Elle a également pour objet une composition de liquide pour cigarette électronique comprenant du 1,3-propanediol, ainsi qu'au moins un composé choisi parmi la nicotine, un substitut de nicotine et un arôme. Elle a encore pour objet une cigarette électronique renfermant cette composition.
Patent FR-3023611-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un moteur de vehicule automobile comportant des cibles et un capteur de position angulaire
Inventor: VENZAL SIMON-DIDIER
IPC: G01D5/12
Filed: 2014-07-08
Abstract: Un ensemble d'un moteur de véhicule automobile comportant des cibles identiques et un capteur de position angulaire adapté pour détecter le déplacement desdites cibles lors de la rotation du moteur, le capteur comprenant au moins un premier enroulement récepteur angulaire (5S) adapté pour générer un signal sinus lors de la détection d'une cible et au moins un deuxième enroulement récepteur (5C) adapté pour générer un signal cosinus lors de la détection d'une cible, chaque enroulement récepteur (5S, 5C) comportant au moins deux mailles d'enroulement (MS+, MS-, MC+, MC-) formées sur ladite carte de circuit imprimé (5), les mailles d'enroulement (MS+, MS-) du premier enroulement récepteur (5S) et les mailles d'enroulement (MC+, MC-) du deuxième enroulement récepteur (5C) étant identiques et décalées d'une distance correspondant à une demi-maille (1/2 ΩM).
Patent FR-3010372-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace a structure rayonnee
Inventor: BREUER BODO
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-08
Abstract: Dispositif d'essuie-glace de véhicule notamment de véhicules automobiles comportant un balai d'essuie-glace (2) ayant une partie supérieure allongée (10) partiellement flexible, une partie inférieure allongée (12) partiellement flexible reliées par plusieurs éléments de liaison (18) toutes écartées dans la direction longitudinale (8). Les éléments de liaison (18) autorisent le mouvement relatif des parties (10, 12) avec une composante suivant la direction (8). L'angle (α) des axes des éléments de liaison (18) par rapport à la partie inférieure (12) varie partiellement suivant la direction (8).
Patent FR-3025880-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat de fonctionnement d'un systeme de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: ALEXANDER JEAN-PHILIPPE
IPC: G05D23/27
Filed: 2014-09-17
Abstract: Procédé de détermination de l'état de fonctionnement d'un système de climatisation d'un véhicule automobile muni d'au moins un dispositif d'affichage, dans lequel on estime la mesure de la température de l'habitacle, la consigne de température de l'utilisateur, la température de l'air soufflé et la température limite de soufflage, le procédé comprenant les étapes suivantes : on détermine si le système de climatisation est en marche, si tel est le cas, on détermine si la température de l'air soufflé est inférieure à la température limite de soufflage, si tel est le cas, on détermine que le système de climatisation se trouve dans un état de débit réduit, si tel n'est pas le cas, on détermine que le système de climatisation se trouve dans un état de débit normal, on affiche l'état de fonctionnement déterminé du système de climatisation sur le dispositif d'affichage.
Patent FR-3026230-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique semi-transparent avec trou traversant
Inventor: ROUX FREDERIC
IPC: H01L31/0468
Filed: 2014-09-19
Abstract: Un dispositif photovoltaïque comprend un substrat, notamment transparent dans tout ou partie du spectre solaire, et un empilement de couches formé sur le substrat et comportant au moins une première couche en matériau électriquement conducteur formant une électrode arrière, une deuxième couche photo-absorbante dans le spectre solaire et une troisième couche en matériau électriquement conducteur formant une électrode avant. L'empilement comporte une pluralité de trous (72) individuels traversant chacun les première, deuxième et troisième couches pour déboucher vers le substrat et ayant chacun une paroi intérieure délimitée au niveau de la première couche, dans le plan dada première couche et sur toute l'épaisseur de la première couche, par le matériau de la deuxième couche.
Patent FR-3027678-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'organismes dans un echantillon dilue
Inventor: VIOVY JEAN-LOUIS
IPC: G01N33/569
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'organismes dans un échantillon liquide, comprenant la fourniture d'une zone de capture comportant des particules en milieu liquide et soumise à un flux hydrodynamique, les organismes à détecter étant susceptibles de se lier à ces particules, le procédé comprenant les étapes : (a) de circulation de l'échantillon à travers la zone de capture ; (b) de circulation d'un milieu de croissance à travers la zone de capture ; et (c) de détermination de la présence, de la nature ou de la concentration des organismes dans la zone de capture ; lesdites particules étant retenues dans la zone de capture sous la forme d'un lit fluidisé pendant au moins une partie de ces étapes. L'invention concerne également un système pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3029455-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant comportant un empilement d'une couche fonctionnelle sur un film composite
Inventor: VIALA BERNARD
IPC: B32B43/00
Filed: 2014-12-04
Abstract: Dans ce procédé le composant fabriqué contient un film composite comportant une matrice en polymère thermoplastique et des particules à l'intérieur de cette matrice. Ce procédé comporte : 1) le chauffage (80) du film composite pour que sa température dépasse la température de transition vitreuse de sa matrice, puis 2) lorsque le film composite est ramolli, l'écrasement (82) d'une face extérieure du film composite par une face lisse directement en appui sur toute cette face extérieure, cette face lisse faisant partie de la face avant d'une membrane flexible dont toute la face arrière, située du côté opposé à la face avant, est poussée contre le film composite par un fluide, puis 3) le refroidissement (84) du film composite en dessous de la température de transition vitreuse, puis 4) le retrait (88) de la membrane pour séparer mécaniquement sa face avant de la face extérieure du film composite.
Patent FR-3030696-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande synchronisee d'appareils climatiques autonomes
Inventor: MORARD JEAN-LOUIS
IPC: G05D23/19
Filed: 2014-12-19
Abstract: Dispositif (1) de commande synchronisée d'appareils climatiques (10, 11, 12, 13) installés dans un local, caractérisé en ce qu'il comprend : - une interface (2) de saisie des consignes de fonctionnement ; et - des moyens (3) de communication de type émetteur/récepteur aptes à relayer les informations d'un appareil climatique équipé dudit dispositif de commande aux autres appareils climatiques du local. Appareil climatique (10, 11, 12, 13) comprenant un tel dispositif de commande synchronisée. Installation climatique (100) comprenant une pluralité d'appareils climatiques dont l'un au moins est muni du dispositif de commande synchronisée (1)
Patent FR-3030522-A1 (FR)
Title: Utilisation pour la coloration des fibres keratiniques d'un compose de type azomethinique a deux motifs pyrazolopyridines
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07D471/04
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un composé choisi parmi les composés de formules (I) et (II), leurs formes leucos, isomères optiques et géométriques, et tautomères, ainsi que leurs sels d'addition avec un acide ou une base et leurs solvates : L'invention concerne également l'utilisation de ces composés particuliers pour la coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3037338-A1 (FR)
Title: Procede de greffe de cellule cardiaque sur la membrane choriallantoide d'œuf feconde
Inventor: NIRDE PHILIPPE
IPC: C12N5/071
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de greffe d'au moins une cellule cardiaque ou d'au moins d'une cellule capable de se différentier en une cellule cardiaque sur la membrane chorioallantoïde vascularisée d'un œuf fécondé. La présente invention a également pour objet un procédé de caractérisation de l'activité d'un composé vis-à-vis du tissu cardiaque mettant en œuvre un œuf fécondé sur la membrane chorioallantoïde duquel a été greffé au moins une cellule cardiaque ou au moins d'une cellule capable de se différentier en une cellule cardiaque. La présente invention a également pour objet un kit comprenant un œuf fécondé sur lequel a été greffé au moins une cellule cardiaque ou au moins une cellule capable de se différentier en une cellule cardiaque.
Patent FR-3038160-A1 (FR)
Title: Moteur electrique d'un dispositif de pulsion d'air et dispositif de pulsion d'air
Inventor: CAPOULUN GEOFFROY
IPC: H02K11/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: Moteur électrique (1) pour dispositif de pulsion d'air, comprenant un rotor (2), un stator (4), un support (12) dudit rotor et dudit stator apte à dissiper la chaleur et un capot de blindage (26) caractérisé en ce que le capot de blindage (26) est fixé au support (12) dudit rotor et dudit stator par un moyen de fixation (28). L'invention concerne également un dispositif de pulsion d'air comprenant un tel moteur électrique (1).
Patent FR-3038747-A1 (FR)
Title: Interface tactile a support de coque, coque tactile et capteurs de contrainte mecanique
Inventor: GUENARD NICOLAS
IPC: H03K17/955
Filed: 2015-07-07
Abstract: Cette interface tactile (10) comporte un support de coque (12A, 12B), et une coque tactile (14) présentant: une zone principale (16) sans fixation; une zone périphérique (18) destinée à être portée par le support de coque (12A, 12B) ; une première face (20) accessible au toucher par un utilisateur ; une deuxième face (22), opposée à la première face, contre laquelle sont disposés en appui, dans la zone principale (16), plusieurs capteurs de contrainte mécanique (C1, C2, C3, C4) solidaires du support de coque (12A, 12B). Plusieurs éléments de fixation (F1, F2, F3, F4) à raison d'un élément de fixation associé à chaque capteur sont disposés de sorte que : chaque élément de fixation (F1, F2, F3, F4) établisse une fixation localisée de la coque tactile contre son support, à la frontière entre les zones périphérique et principale ; chaque capteur (C1, C2, C3, C4), solidaire du support de coque à distance constante non nulle de la fixation localisée associée, subisse une contrainte mécanique minimale à vide de manière à engendrer une liaison pivot mécaniquement précontrainte à vide entre la coque tactile et son support autour de ladite fixation localisée.
Patent FR-3039121-A1 (FR)
Title: Procede d’aide a la conduite d’un premier vehicule sur le point de depasser un second vehicule
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: B60W40/105
Filed: 2015-07-20
Abstract: Un procédé permet d'aider à conduire un premier véhicule (V1) suivant un second véhicule (V2) disposant de moyens propres à détecter des obstacles situés dans une zone avant, les premier (V1) et second (V2) véhicules disposant chacun d'un module de communication pouvant échanger des messages par voie d'ondes. Ce procédé comprend une étape (10-60) dans laquelle, lorsqu'un obstacle (O) a été détecté (10), on estime sa trajectoire future et la trajectoire future du premier véhicule (V1) en fonction d'informations représentatives de sa position en cours, d'au moins une position précédente, de sa vitesse en cours, et d'une volonté de dépassement (30), puis on détermine s'il existe un risque de collision du premier véhicule (V1) avec l'obstacle (O) compte tenu des trajectoires futures estimées (30), puis, dans l'affirmative, on active le dispositif de freinage du premier véhicule (V1) pour qu'il s'arrête (40).
Patent FR-3040239-A1 (FR)
Title: Element thermoelectrique ameliore et convertisseur thermoelectrique comportant un tel element.
Inventor: JACQUOT ALEXANDRE
IPC: H01L35/34
Filed: 2015-08-21
Abstract: L'invention concerne un élément thermoélectrique (1) notamment pour convertisseur thermoélectrique (7) comportant un assemblage de couches constitutives comprenant une couche centrale (3a,3b) en matériau thermoélectrique de type N ou P sous forme massive et d'épaisseur très réduite, puis selon une direction d'assemblage A et de chaque côté de ladite couche centrale (3a,3b), une couche intermédiaire (4) formant une barrière de diffusion suivie d'une couche tampon (5) en matériau métallique composite, lesdites couches tampons (5) étant destinées à être solidarisées à des électrodes métalliques (2a,2b), caractérisé en ce que l'épaisseur cumulée des deux couches tampons (5) est supérieure ou égale à 50% de l'épaisseur de la couche centrale (3a,3b), et préférentiellement supérieure ou égale à 100% de l'épaisseur de la couche centrale (3a,3b) et très préférentiellement supérieure ou égale à 200% de l'épaisseur de la couche centrale (3a,3b).
Patent FR-3041662-A1 (FR)
Title: Systeme de controle d'une mecanique jacquard, mecanique jacquard et metier a tisser equipes d'un tel systeme
Inventor: VANDROUX PHILIPPE
IPC: D03C3/32
Filed: 2015-09-29
Abstract: Ce système (100) de contrôle d'au moins une machine Jacquard (4) de formation de la foule comprend des dispositifs de sélection électromécaniques (20) incluant des aimants, un contrôleur principal (70) destiné à communiquer avec un métier à tisser (2) et comportant au moins une mémoire (76) pour le stockage de données d'armure de dessin et au moins un calculateur (74). Ce système comprend également au moins deux contrôleurs secondaires (40A, 40B), connectés chacun électriquement au contrôleur principal (70) et aptes à commander chacun un groupe de dispositifs de sélection électromécaniques (20), chaque contrôleur secondaire comprenant au moins une mémoire (46A, 46B) pour le stockage de données d'armure de dessin et au moins un calculateur (44A, 44B) multitâche, ainsi que des unités (30) de commande des électroaimants appartenant aux dispositifs de sélection électromécaniques (20). Ce système comprend, en outre, au moins un contrôleur intermédiaire (50) en liaison électrique directe, d'une part, avec un des contrôleurs secondaires (40A, 40B) et, d'autre part, avec au moins deux unités (30) de commande d'électroaimants.
Patent FR-3042864-A1 (FR)
Title: Capteur de pression differentielle
Inventor: GUEGUEN OLIVIER
IPC: G01L13/00
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de pression différentielle (1) pour mesurer la pression dans un conduit de gaz d'échappement d'un moteur thermique et son procédé de fabrication. Le capteur de pression différentielle (1) pour mesurer la pression dans un conduit de gaz d'échappement d'un moteur thermique comprend un élément sensible à la pression (2), un circuit imprimé (3) comprenant une ouverture (4) fermée par l'élément sensible à la pression (2) et des composants électroniques connectés électriquement à l'élément sensible à la pression (2) au moyen de connexions électriques (5) et un boîtier de protection (6) comprenant une cavité (7) dans laquelle sont logés le circuit imprimé (3) et l'élément sensible à la pression (2), ledit boîtier de protection (6) comprenant une première entrée de pression (8) et une deuxième entrée de pression (9). Selon l'invention, le circuit imprimé (3) est un circuit imprimé en résine époxy et le capteur de pression (1) comprend un matériau solide (10) remplissant partiellement la cavité (7) du boîtier de protection (6) et enrobant le circuit imprimé (3) de façon à isoler sa surface externe où sont présentes les pistes de cuivre (11 et 32) des gaz d'échappement et à former deux chemins de pression (12a, 12b) isolés l'un de l'autre par le matériau solide (10), dont un premier chemin de pression (12a) reliant la première entrée de pression (8) à la surface inférieure (13) de l'élément sensible à la pression (2) et un deuxième chemin de pression (12b) reliant la deuxième entrée de pression (9) à la surface supérieure (14) de l'élément sensible à la pression (2).