baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002148-A1 (FR)
Title: Cosmetic device for e.g. non therapeutic treatment, of skin, has sources e.g. LEDs, emitting light with different wavelengths, where removable and interchangeable brush end and light emission end are integrated into body
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: A45D44/22
Filed: 2013-02-20
Abstract: The device has a group of light sources e.g. LEDs (11), emitting light with first wavelength, and a second group of light sources emitting light with second wavelength. A light emission end (2) is integrated into a body (3) in an irremovable manner, where a cosmetic treatment end i.e. brush end (1), is removable and interchangeable. A drive unit moves the cosmetic treatment end. A sealing unit is provided between the body and a drive axle of the cosmetic treatment end. Independent claims are also included for the following: (1) a receptacle and cosmetic device assembly (2) a cosmetic method.
Patent FR-2988452-A1 (FR)
Title: Ressort belleville et embrayage a friction comprenant un ressort belleville.
Inventor: DECKER FLORIAN
IPC: F16D13/71
Filed: 2013-03-20
Abstract: La présente invention concerne un ressort Belleville (10) pour un embrayage à friction (12), comprenant un corps de base (14) annulaire périphérique et plusieurs languettes de ressort Belleville (18) s'étendant du corps de base (14) vers l'intérieur jusqu'à une extrémité respectivement libre. Il est prévu que le ressort Belleville (10) présente au moins une traverse (32), qui relie entre elles deux des languettes de ressort Belleville (18), de préférence des languettes adjacentes de ressort Belleville (18), la traverse (32) au moins au nombre de une s'étendant radialement à distance du corps de base (14).
Patent FR-3005114-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un groupe motopropulseur d'un vehicule pendant une phase de traversee de jeux moteur
Inventor: THOMAS MATHIEU
IPC: F02D41/04
Filed: 2013-04-29
Abstract: Dans ce procédé de commande (100) d'un groupe motopropulseur d'un véhicule comportant au moins une étape (20) de calcul d'un couple préventif d'un moteur thermique pour limiter les à-coups du groupe motopropulseur, le couple préventif dépendant d'une consigne conducteur, cette étape (20) de calcul comportant un état traversée des jeux moteur lorsque ledit couple est compris entre un premier seuil et un second seuil, au moins un des seuils du procédé (100) est défini en fonction d'une consigne modifiée dont la valeur est constante lorsque l'étape de calcul est dans l'état traversée des jeux moteur et qui est égale à celle de la consigne conducteur à l'instant d'entrée dans cet état.
Patent FR-3009320-A1 (FR)
Title: Systeme de construction modulaire et autostable pour la protection contre l'effet des rayonnements
Inventor: CARLIER SEBASTIEN
IPC: G21F7/00
Filed: 2013-08-01
Abstract: Le système permet de construire des parois modulaires et autostables pour la protection contre les rayonnements, par exemple pour une installation radioactive. Il est constitué de différents types de modules standards, tels que des modules de base (10) pour constituer les parois latérales, des modules poteaux (20), des modules de couverture (30, 40A, 40B, 50) et des modules d'insertion de matériel (60A, 60B, 60C, 60D). Chaque jonction entre deux modules est indirecte, c'est-à-dire qu'elle présente un décrochement à l'intérieur de l'épaisseur de la paroi pour faire obstacle à la propagation des rayonnements. Application à l'isolement d'installations radioactives.
Patent FR-3012341-A1 (FR)
Title: Dispositif de delimitation provisoire d'une aire, notamment de sport
Inventor: RAGONDET HERVE
IPC: A63C19/06
Filed: 2013-10-24
Abstract: Dispositif de matérialisation et de délimitation provisoire d'une aire destinée notamment à la pratique d'un sport, composé de bandes disposées au sol pour y être retenues par l'intermédiaire de moyens de fixation répartis en fonction des dimensions et d'une forme quadrangulaire à obtenir, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un ensemble d'éléments à mettre en œuvre sur place comprenant : - une bande souple continue (2) à mettre en forme au sol (3), réalisée dans un matériau non extensible comportant, à ses extrémités, des moyens de raccordement (4) sur elle-même et de réglage (7) de sa longueur (L), - quatre piquets d'ancrage mobiles (5) à disposer à l'extérieur des quatre angles (α1,bα2,α3,α4) formés par la bande souple (2) au sol (3), à une distance de ceux-ci prédéterminée, dans une direction correspondant sensiblement à leur bissectrice (X), - quatre sangles (6) de liaison et de tension (F), réalisées dans un matériau souple non extensible, à interposer entre chacun des piquets (5) et chacun des angles (α1, α2, α3, α4) formés par la bande (2).
Patent FR-3013735-A1 (FR)
Title: Procede de trefilage d'un fil d'acier comprenant un taux de carbone en masse compris entre 0,05 % inclus et 0,4 % exclu
Inventor: VERLEENE ARNAUD
IPC: C21D8/06
Filed: 2013-11-22
Abstract: Le procédé de tréfilage d'un fil d'acier s'applique à un fil présentant un taux de carbone en masse C tel que 0,05% ≤ C < 0,4 %. Le procédé comprend une série ininterrompue d'étapes (7001 - 700m) de tréfilage du fil d'un diamètre d' vers un diamètre d, d' et d étant exprimés en mm, dans lequel la déformation rationnelle ε'=2.In (d'/d) est telle que ε' > 4.
Patent FR-3014460-A1 (FR)
Title: Dispositif de construction et procede de construction utilisant ce dispositif de construction
Inventor: DUMONTE MICHEL
IPC: E04B2/92
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de construction (30) d'un mur, le mur étant constitué dans son épaisseur et de sa paroi extérieure vers sa paroi intérieure par : au moins un panneau isolant extérieur, une épaisseur de béton, et au moins un panneau isolant intérieur, le dispositif de construction (30) comprenant au moins deux cadres support (32,34) des panneaux : un cadre support extérieur (32) pour le maintien d'au moins un panneau isolant extérieur, et un cadre support intérieur pour le maintien d'au moins un panneau isolant intérieur, le cadre support extérieur (32) et le cadre support intérieur (34) étant destinés à être disposés en vis-à-vis et maintenus espacés l'un de l'autre en vue de la construction du mur, le dispositif de construction (30) étant caractérisé en ce que chaque cadre support intérieur (34) et extérieur (32) prend la forme d'au moins une pièce (P1,P2,P3) plane parallélépipédique et ajourée. L'invention prévoit aussi un procédé de construction d'un mur utilisant au moins un dispositif de construction (30).
Patent FR-3018869-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'energie
Inventor: PIRET DANIEL JEAN PIERRE
IPC: F03D3/04
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention consiste en un système rotatif composé d'une ou plusieurs roues avec chacune un nombre de bras variable. Chaque bras est équipé d'un ou plusieurs augets ou palettes de forme géométrique adaptée pour offrir le maximum de résistance au vent relatif. L'ensemble est orienté selon les vents dominants afin de capter le maximum de l'énergie cinétique. L'ensemble est généralement encapsulé tel que les mécanismes en rotation soient intégrés dans un tunnel de service qui canalise les énergies cinétiques. Nous avons également en option un procédé dit tuyère ou canal d'entrée capable d'accroitre la vitesse des vents incidents ou selon le besoin exprimé par l'utilisateur de réduire cette vitesse. Une occlusion totale de l'entrée d'air est également possible. La manœuvre des composants de ce canal d'entrée est assurée par actuateurs ou moteurs. Le dispositif est particulièrement destiné à produire de l'énergie électrique en éludant les nuisances optiques pour l'environnement.
Patent FR-3027199-A1 (FR)
Title: Etui/cadre de protection pour tablette numerique
Inventor: BOCHEREAU YANNIS RENE MARIE
IPC: A45F5/00
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne la protection d'une tablette numérique lors de son transport et de son exploitation sans que celle-ci ne puisse s'échapper de son habitacle tant sur son contour et sur le pourtour de la face avant. Cette invention est constituée d'une couverture (2) façonnée en trois parties par une charnière créée par les rainages (10) (11), lesquels permettent une ouverture et fermeture de l'étui. A l'intérieur le cadre (1) reçoit la tablette et sert de réceptacle de protection pour l'appareil. La surface plane du cadre (1) par dessus l'écran assure une stabilité du produit numérique ainsi bloqué avec le dos de la couverture (2). Le cadre prend en compte les dimensions de la tablette et laisse apparaître des ouvertures aux points (3)(6) (4) (9) et (7) pour l'accès aux fonctionnalités et connectiques du produit. L'ensemble est protégé et sécurisé selon tous les modes de consultations.
Patent FR-3017058-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evaluation d'au moins un critere de performance de catalyseurs heterogenes
Inventor: DUMEIGNIL FRANCK
IPC: G01N31/10
Filed: 2014-02-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) d'évaluation d'au moins un critère de performance de catalyseurs hétérogènes, comprenant : - au moins une source de réactif (2), - au moins une zone de réaction munie d'au moins un catalyseur et reliée à au moins une source de réactif (2), de manière à réaliser dans chaque zone de réaction une réaction de catalyse hétérogène entre chaque catalyseur présent dans la zone de réaction et le ou les réactifs issus de chaque source de réactif (2) reliée à la zone de réaction, et - des moyens d'évaluation d'au moins un critère de performance de catalyseurs hétérogènes, caractérisé en ce que chaque zone de réaction est située dans un injecteur d'un chromatographe en phase gazeuse.
Patent FR-3003404-A1 (FR)
Title: Element inducteur de type pile, son procede de fabrication, et dispositif de communication
Inventor: YOKOYAMA TOMOYA
IPC: H01Q7/06
Filed: 2014-03-14
Abstract: Un élément inducteur de type pile (10) comporte une pile (12) incluant une couche d'élément magnétique (12a), un motif conducteur en forme de bobine prévu dans la pile (12) et comportant la couche d'élément magnétique (12a) en tant que cœur d'élément magnétique, une pluralité de premières électrodes de plot (14a) formées sur une surface principale de la pile (12), et une pluralité de deuxièmes électrodes de plot (14b) formées sur l'autre surface principale de la pile (12) de manière à être symétriques par rapport à la pluralité de premières électrodes de plot (14a). Une extrémité et l'autre extrémité du motif conducteur en forme de bobine sont respectivement électriquement connectées à deux électrodes de la pluralité de premières électrodes de plot (14a), et la pluralité de deuxièmes électrodes de plot (14b) sont toutes électriquement ouvertes.
Patent FR-3005898-A1 (FR)
Title: Vehicule, en particulier vehicule terrestre, et batterie de traction servant a reguler la temperature pour un vehicule de ce type
Inventor: SCHWARZKOPF OTFRIED
IPC: H01M10/663
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1), notamment un véhicule terrestre, comprenant un habitacle (11), au moins un module d'entraînement, au moins une batterie de traction (7), au moins deux circuits de fluide de refroidissement (5, 6) et au moins un circuit de fluide réfrigérant. L'invention concerne également un système de régulation de température de batterie de traction servant à réguler la température de cette dernière, contenant au moins un premier dispositif de refroidissement (150) et au moins un dispositif de chauffage (60, 73, 74). L'invention concerne également un dispositif de chauffage de batterie servant à chauffer au moins une batterie, contenant au moins une cellule et au moins une conduite, en particulier une batterie de traction (7), se présentant sous la forme d'un chauffage de surfaces (73) au niveau de la/des cellules (71) et/ou sous la forme d'un système de chauffage d'appoint de tubes (74) au niveau de la/des conduites (72).
Patent FR-3021655-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes de type 5-acylsulfanyl-histidine en tant que precurseurs des 5-sulfanylhistidines correspondantes et de leurs disulfures
Inventor: ERDELMEIER IRENE
IPC: C07D233/64
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention concerne un composé de type 5-acylsulf anyl-histidine et ses dérivés répondant à la formule générale (I) suivante : dans laquelle : R1 à R3 = H, alkyle, en particulier CH3 ; R4 = H, alkyle, en particulier CH3, alkyle (C=O), alkyle substitué (C=O), aryle(C=O) ; β-alanyle (H2NCH2CH2 (C=O) ; α-amino-acyle ; R5 = alkyle, en particulier méthyle, phényle. L'invention concerne aussi l'utilisation de ce composé pour préparer des composés type 5-sulfanyl-histidine et ses dérivés, ainsi que des disulfures correspondants ; et leurs divers procédés de préparation.
Patent FR-3029296-A1 (FR)
Title: Procede automatique d'estimation de l'etat de charge d'une cellule d'une batterie
Inventor: HEIRIES VINCENT
IPC: H01M10/42
Filed: 2014-11-28
Abstract: Ce procédé d'estimation de l'état de charge d'une cellule d'une batterie comportant : - le calcul (116) d'une prédiction de l'état de charge SOCk de la cellule à l'aide d'un modèle d'état comportant une matrice Fk de transition d'état, cette prédiction étant entachée d'un bruit d'état dont la covariance est donnée par une matrice Qk, - le calcul (124) d'une prédiction ýk d'une valeur mesurée yk à l'aide d'un modèle d'observation comportant une matrice Hk d'observabilité, cette prédiction ýk étant entachée d'un bruit de mesure dont la covariance est donnée par une matrice Rk, et - le réglage (102, 120) des valeurs des matrices Qk et Rk à l'aide des relations suivantes : Qk = [N0G0, k(N0)]-1 et Rk = I, où • N0 est un entier prédéterminé strictement supérieur à un, • G0, k(N0) est donné par la relation suivante : • I est la matrice identité.
Patent FR-3029422-A1 (FR)
Title: Microbille d'hydrogel
Inventor: LECLER RENAUD
IPC: A61P19/02
Filed: 2014-12-05
Abstract: La présente invention concerne des microbilles d'hydrogel comprenant au moins de l'eau, du chitosane et de l'alginate, l'eau étant présente à une concentration d'au moins 90% en masse, le chitosane étant présent une concentration de 0,3 à 10 % en masse et l'alginate étant présent à une concentration de 0,5 à 10% en masse, les pourcentages en masse étant exprimés par rapport à la masse de la microbille d'hydrogel, lesdites billes présentant un diamètre moyen en nombre allant de 100 à 900 µm, lesdites billes ne présentant pas de trabécules solides. L'invention concerne également leur procédé de fabrication et leurs utilisations, en particulier dans des compositions pharmaceutiques ou des dispositifs médicaux, plus particulièrement pour le traitement d'une pathologie d'une articulation.
Patent FR-3030588-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements permettant la construction d'un module destine a constituer des locaux d'habitation, et construction realisee par assemblage de plusieurs de tels modules
Inventor: CASTRO RIVERA VICTOR
IPC: E04H1/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: Cet ensemble comprend : -un bloc central (1) parallélépipédique, dimensionné pour former un palier d'accès à deux locaux d'habitation et présentant deux parois transversales (6) sur deux côtés opposés, dans lesquelles sont aménagées des baies de portes (7) ; - deux blocs latéraux d'habitation (2), de forme parallélépipédique et de même section transversale que le bloc central (1), dont chacun présente des extrémités ouvertes sur deux côtés opposés ; chaque bloc latéral d'habitation (2) est destiné à être relié au bloc central (1) par une extrémité ; et - deux éléments de façade (3) destinés à être assemblés aux extrémités des blocs latéraux d'habitation (2) non reliées au bloc central (1), pour fermer les espaces délimités par ces blocs latéraux d'habitation (2).
Patent FR-3031219-A1 (FR)
Title: Procede d'association d'un objet avec un utilisateur, dispositif, objet et produit programme d'ordinateur correspondant
Inventor: LE MOAN LUDOVIC
IPC: H04W76/00
Filed: 2014-12-31
Abstract: Procédé d'association d'un objet communicant avec au moins un utilisateur comprenant : - la réception (C) par un serveur distant d'un signal de requête d'association entre un identifiant de l'utilisateur dit «identifiant utilisateur» et un identifiant de l'objet dit « identifiant objet » ; - la vérification (D) par le serveur d'une autorisation d'association entre l'identifiant objet et l'identifiant utilisateur ; - si l'association est autorisé, l'association (E) de l'identifiant objet avec l'identifiant utilisateur dans une base de données accessible par le serveur distant, ladite base de données comprenant au moins une liste d'identifiants utilisateur et une liste d'identifiant objet.
Patent FR-3034033-A1 (FR)
Title: Mecanisme et procede de declenchement/enclenchement d'un carre d'entrainement dans un outil dynamometrique fonctionnant en rotation comme un tournevis ou un disque dynamometrique
Inventor: ROYER THIBAULT
IPC: B25B23/155
Filed: 2015-03-25
Abstract: « Mécanisme de déclenchement » d'un outil opérant en rotation, comme un tournevis ou un disque dynamométrique, ou une visseuse comportant, de « haut » en « bas » - un actionneur (5) logé dans le corps (6) de l'outil, et monté fixe dans ledit corps, - cet actionneur agissant en rotation, par une liaison mécanique ou autre (7), et autour d'un axe longitudinal de symétrie en rotation XX, sur - un plateau horizontal supérieur (2) comportant un moyen d'engagement (210) avec ladite liaison (7), ledit plateau horizontal (2) étant sur toute sa périphérie extérieure prolongé vers le bas par une aile (2V) verticale, ladite aile (2V) comportant au moins un, de préférence au moins deux, de préférence au moins trois logements (L2) adaptés pour recevoir au moins un, de préférence au moins deux, de préférence au moins trois moyens de blocage (4).
Patent FR-3031425-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d'un coeur de reseau ip
Inventor: SAMA MALLA REDDY
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-01-05
Abstract: Le dispositif de contrôle d'un cœur de réseau IP comprenant une passerelle d'interconnexion (103) à un réseau externe (102) et des commutateurs (104,108) chacun relié à au moins un point d'accès (106), comprend : - un module de communication (105A) avec une entité (109) de contrôle des commutateurs et/ou une entité (110) de contrôle de la passerelle, configuré pour obtenir des paramètres de communication pour une session de communication d'un terminal connecté à un point d'accès comprenant au moins un paramètre relatif à un tunnel de communication entre un commutateur relié au point d'accès et le terminal, établi pour la session selon un premier protocole et/ou au moins un paramètre relatif à un tunnel de communication entre le commutateur et la passerelle d'interconnexion établi pour la session selon un second protocole ; - un module de contrôle (105B) configuré pour élaborer à partir dudit au moins un paramètre de communication au moins une règle de traitement de flux de données pour la session, destinée à être appliquée par un équipement parmi la passerelle, le commutateur et/ou le point d'accès ; et - un module de transmission (105C) de ladite au moins une règle à cet équipement.
Patent FR-3033813-A1 (FR)
Title: Bordure rectiligne d'element de construction, element de construction comportant une telle bordure et procede de fabrication d'un tel element de construction.
Inventor: HAOUR THIERRY
IPC: E04B5/36
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne une bordure (1) rectiligne d'élément de construction s'étendant selon une droite (X) et présentant deux faces principales s'étendant le long dudit axe. Selon l'invention, la bordure comportant un aimant (17) destiné à plaquer la bordure contre une paroi d'un moule de fabrication d'un élément de construction associé à la bordure, l'aimant étant agencé sur l'une des faces principales de la bordure de sorte à saillir de ladite face. L'invention concerne également un élément de construction comportant une telle bordure ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel élément de construction.
Patent FR-3034170-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage laser a dispositif de securite
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: F21V14/04
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention couvre un module d'éclairage 300 pour un véhicule, comprenant : - une source lumineuse 312 pour générer un faisceau laser 410, - un dispositif de conversion de lumière pour convertir le faisceau laser 410 en un faisceau de lumière convertie 116, - caractérisé en ce qu'il comprend un système de sécurité pour surveiller le faisceau de lumière convertie 116 et mesurer les variations d'au moins un paramètre associé au faisceau de lumière convertie 116. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3035072-A1 (FR)
Title: Aeronef a architecture d'espace sous-cabine amelioree
Inventor: VINCHES FREDERIC
IPC: B64C1/10
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention comprend un espace cabine (34) dédié aux passagers et, en dessous, un espace sous-cabine (30) qui s'étend suivant l'axe longitudinal dudit aéronef, caractérisé en ce que l'espace sous-cabine (30) comprend, répartis suivant deux lignes parallèles à l'axe longitudinal de l'aéronef, deux ensembles de systèmes qui sont aptes à exécuter des fonctions nécessaires au fonctionnement de l'aéronef, les deux lignes d'ensembles de systèmes étant disposées respectivement dans deux zones latérales (Z1, Z2) de l'espace sous-cabine qui sont espacées transversalement l'une de l'autre et encadrent une zone centrale libre (E1) qui s'étend suivant l'axe longitudinal (X) de l'aéronef. Cet agencement supprime ainsi de l'espace sous-cabine toute zone technique, ce qui facilite l'aménagement interne et la maintenance.
Patent FR-3035900-A1 (FR)
Title: Traverse intermediaire de toiture de veranda
Inventor: CHARRIAU SEBASTIEN
IPC: E04D13/147
Filed: 2015-05-07
Abstract: Traverse intermédiaire d'une toiture de véranda destinée à s'étendre transversalement aux chevrons, cette traverse intermédiaire étant composé d'un profil en T inversé dont la branche horizontale est destinée à soutenir les panneaux de remplissage et d'une pièce de recouvrement destinée à couvrir l'espace ouvert entre deux panneaux de remplissage dit supérieur et inférieur cette traverse étant caractérisée en ce que la pièce 3B de recouvrement est une feuille adhésive imperméable élastique de largeur suffisante pour être en contact avec les panneaux de remplissage supérieur et inférieur, les forces d'adhésion de la feuille adhésive en contact avec les panneaux précités étant supérieures à la force de rappel élastique de la dite feuille lors de la dilatation qui est rendue possible dans l'espace entre les deux dit panneaux.
Patent FR-3037153-A1 (FR)
Title: Casque de realite virtuelle et a effet 3d pour ordiphone
Inventor: ALLAJI DAMIAN
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un casque de visualisation de vidéos diffusées sur un écran d'ordiphone, comprenant : - un boîtier (1) destiné à être appliqué sur un visage et devant les yeux d'un utilisateur, le boîtier étant conçu pour inclure au moins une paire de lentilles (L) d'axe optique (X) ; - un support (3) apte à présenter, en regard des lentilles (L), un écran (E) susceptible de diffuser des données vidéo d'un ordiphone, caractérisé en ce que le support (3) est monté mobile en translation sur le boîtier (1) selon l'axe optique (X) et en ce que le boîtier (L) porte les lentilles (L) de façon amovible.
Patent FR-3039709-A1 (FR)
Title: Accumulateur au lithium a surete de fonctionnement amelioree par un dispositif coupe-circuit integre
Inventor: DEWULF FREDERIC
IPC: H01M50/534
Filed: 2015-07-28
Abstract: La présente invention concerne un accumulateur électrochimique au lithium comportant un faisceau électrochimique, deux collecteurs de courant dont un est relié à l'anode du faisceau et l'autre à la cathode du faisceau, un boitier de forme allongée selon un axe central comportant un couvercle, un fond, une enveloppe latérale assemblée à la fois au fond et au couvercle, le boitier étant agencé pour contenir le faisceau avec étanchéité tout en étant traversé par une partie des collecteurs de courant formant les pôles. Selon l'invention, il est prévu un dispositif de coupe-circuit avec une paroi de fond de boitier qui se déforme dans le domaine plastique et simultanément des lignes de soudure Ls entre collecteur et extrémité de faisceau électrochimique qui se déchirent.