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Patent FR-3017060-A1 (FR)
Title: Outillage de forgeage pour la fabrication d'une couronne laminee de forme, notamment pour la fabrication d'un disque de turbomachine
Inventor: BRETON MICHEL
IPC: F01D1/00
Filed: 2014-02-05
Abstract: Des mandrins (1, 2) de laminage d'une couronne (7) comportent des empreintes (5, 6) de réception de la couronne, qui présentent des arrondis au raccord entre les différentes faces, de manière à éviter la formation d'angles vifs sur la couronne (7) laminée, et la formation accidentelle de criques.
Patent FR-3018606-A1 (FR)
Title: Manometre intelligent pour bloc robinet de recipient de fluide sous pression
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: G01L19/16
Filed: 2014-03-14
Abstract: L'invention porte sur un manomètre (1) comprenant un cadran (4) portant un marquage (5, 9) et un indicateur de pression (6) mobile en rotation (7) par rapport audit cadran (4), l'indicateur de pression (6) venant, lors de ses rotations, changeant d'orientation et/ou de position relativement au dudit marquage (5, 9). Le marquage (5, 9) comprend un code matriciel en deux dimensions (9) encodant au moins une information donnée. L'invention porte aussi sur un bloc robinet de distribution de fluide, en particulier de gaz, comprenant un tel manomètre (1), ainsi qu'un ensemble de distribution de fluide, en particulier de gaz, comprenant un récipient de gaz, telle une bouteille de gaz, auquel est fixé un tel bloc robinet de distribution de fluide équipé d'un tel manomètre. Selon un autre aspect, l'invention concerne également un procédé pour mesurer la pression affichée par un manomètre.
Patent FR-3023189-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: HELDT FREDERIC
IPC: B05B11/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (1) et une tête de distribution (2) pourvue d'un orifice de distribution (3) et déplaçable axialement par rapport audit corps (1) lors de l'actionnement, ledit corps (1) recevant un réservoir (10) contenant du produit fluide, ledit réservoir (10) comportant un tube creux (11) ayant une ouverture axiale proximale (12) fermée par un bouchon (20) adapté à coulisser de manière étanche dans ledit tube (11) lors de l'actionnement, ladite tête de distribution (2) comportant une canule cylindrique creuse (4) reliée d'un côté audit orifice de distribution (3) et pourvue de l'autre côté d'une pointe de perçage (5) pourvue d'une ouverture (6) pour percer ledit bouchon (20), ledit bouchon (20) ayant une paroi radiale (22) percée par ladite canule (4) lors de l'actionnement, ladite ouverture (6) de ladite canule (4) définissant un bord périphérique (7) s'étendant autour de ladite ouverture (6) et comportant une extrémité axiale distale et une extrémité axiale proximale, la distance axiale entre ladite extrémité axiale distale et ladite extrémité axiale proximale dudit bord périphérique (7) définissant une étendue axiale de ladite ouverture (6), ladite étendue axiale de ladite ouverture (6) de ladite pointe de perçage (5) étant inférieure à l'épaisseur axiale de ladite paroi radiale (22) dudit bouchon (20).
Patent FR-3027658-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24F7/007
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation comportant une turbine centrifuge (1) connectée par un arbre d'entraînement (2) à un moteur électrique (3) solidarisé par sa face de fixation (3A) à une première plaque (4) séparant un caisson (5) contenant la turbine (1) et une chambre (6) contenant le moteur (3), ledit arbre d'entraînement (2) traversant ladite première plaque (4) par une traversée (4A) et ladite première plaque (4) étant pourvue d'au moins une ouverture (4B, 4D, 4C) disposée autour de cette traversée (4A). Selon l'invention, le dispositif comporte également une seconde plaque (12), ladite seconde plaque (12) étant solidarisée à ladite première plaque (4) du côté de la turbine (1) et pourvue d'un orifice (12A) centré avec ladite traversée (4A) et recouvrant une partie de ladite ouverture (4B, 4D, 4C) et une partie de la face de fixation (3A) du moteur (3).
Patent FR-3013251-A1 (FR)
Title: Dispositif de boitier de machine-outil portative et machine ainsi equipee notamment machine de jardinage
Inventor: MALIK ISTVAN
IPC: B25F5/02
Filed: 2014-11-19
Abstract: Dispositif de boîtier de machine-outil portative, notamment dispositif de boîtier de machine-outil portative de jardinage comportant un boîtier de moteur (12) logeant un moteur électrique (14) et ayant un dispositif d'étanchéité (16) pour assurer l'étanchéité à l'eau et/ou à la poussière du boîtier de moteur (12). Le boîtier de moteur (12) comporte un couvercle (18) pour comprimer l'élément d'étanchéité (20) du dispositif d'étanchéité (16).
Patent FR-3014263-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut de fonctionnement d'un element de commutation actif d'un redresseur en pont de reseau de bord de vehicule automobile
Inventor: HERBIG RALF
IPC: H02M7/219
Filed: 2014-12-02
Abstract: Procédé et installation de détection d'un défaut de fonctionnement d'au moins un élément de commutation actif (41a-41f) d'un redresseur en pont actif (40) d'un réseau de bord de véhicule automobile (10) qui transforme un certain nombre de tensions alternatives (u(u), u(v), u(w)) en une tension continue (u(b+)). On saisit les courbes de tension d'au moins l'une des tensions alternatives (u(u), u(v), u(w)) et la tension continue (u(b+)), et sur la base de la comparaison de maxima et/ou de minima d'une ou plusieurs courbes de tension entre-elles et/ou par rapport à une valeur prédéfinie, on détermine l'existence d'un défaut dans le fonctionnement d'au moins l'un des éléments de commutation actif (41a-41f).
Patent FR-3033578-A1 (FR)
Title: Voie ferree sur longrines longitudinales, procede de realisation
Inventor: MALOD PANISSET JACQUES
IPC: E01B1/00
Filed: 2015-03-13
Abstract: Voie ferrée (1) à appui continu comportant une paire de rails (7) de roulement parallèles entre eux suivant une direction longitudinale et fixés sur des supports (6), les supports reposant sur une assise (3, 4) étendue sous la voie et disposée sur une plateforme (2) Les supports sont des longrines (6) longitudinales allongées sous chacun des rails (7) et l'assise comporte au moins une couche (3, 4) de granulats bituminés, et en ce que chacun des rails (7) repose par son patin sur les longrines (6) avec interposition d'une semelle (10) filante d'amortissement, les rails (7) étant fixés (8) aux longrines, les longrines étant collées par une résine (12) synthétique polymérisable sur ladite au moins une couche (3, 4) de granulats bituminés de l'assise. Un procédé de réalisation complète l'invention.
Patent FR-3041091-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport d'une torpille depuis un chariot d'acheminement vers un tube de lancement
Inventor: BRUNEAU HERVE
IPC: F41A9/87
Filed: 2015-09-10
Abstract: Le dispositif (10) de transport comporte une structure de support (30), destinée à être agencée à proximité du tube de lancement (16), une première poulie (36), portée par la structure de support (30), une structure de convoyage (40), destinée à être agencée entre le chariot d'acheminement (14) et le tube de lancement (16), et comportant des moyens (42) de réception et de guidage de la torpille (12), et une structure (52) d'entraînement de la torpille (12), comportant un treuil (54), un (60) organe d'arrimage (58) destiné à être fixé à la torpille (12), et un câble d'entraînement s'étendant au moins partiellement entre le treuil (54), autour duquel il est partiellement enroulé, et l'organe d'arrimage (58), en passant par la première poulie (36).
Patent FR-3043888-A1 (FR)
Title: Ruche horizontale anti-essaimage
Inventor: SCHWARTZ ANDRE
IPC: A01K47/00
Filed: 2015-11-19
Abstract: Construction d'une ruche horizontale équipée d'un dispositif empêchant l'essai mage. Les ruches conventionnelles ne sont pas équipées d'un tel dispositif. La ruche contient de 2 à 4 compartiments séparés par une cloison munie d'une grille à reine. Chaque compartiment dispose de 2 trous de vol dirigés l'un vers l'avant, l'autre vers l'arrière, ainsi que de deux planches d'envol continues le long de chaque façade. La ruche permet de pratiquer une apiculture sans risque d'essaimage, ainsi qu'un ensemble de méthodes apicoles originales et innovantes.
Patent FR-3020298-A1 (FR)
Title: Feutre de polissage mecano-chimique avec fenetre de detection de point limite transparente
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24D3/00
Filed: 2015-04-28
Abstract: Il est fourni un feutre de polissage mécano-chimique contenant une couche de polissage présentant une surface de polissage ; et, une fenêtre de détection de point limite ; dans lequel la fenêtre de détection de point limite comprend un produit de réaction d'ingrédients, comprenant : un prépolymère d'uréthane à terminaisons isocyanate ayant de 5,5 à 9,5 % en poids de groupes NCO qui n'ont pas réagi, dans lequel le prépolymère d'uréthane à terminaisons isocyanate est un produit de réaction d'ingrédients comprenant : un isocyanate polyfonctionnel aliphatique ; et, un polyol prépolymère ; et, un système de durcisseur, comprenant : de 0 à 99 % en poids d'un durcisseur difonctionnel ; et, de 1 à 100 % en poids d'un durcisseur de polyol initié par une amine ayant au moins un atome d'azote par molécule et une moyenne d'au moins trois groupes hydroxyle par molécule. Il est également fourni des procédés de fabrication et d'utilisation du feutre de polissage mécano-chimique.
Patent FR-3036024-A1 (FR)
Title: Dispositif d'appui assis-debout et poste de travail manuel equipe de celui-ci
Inventor: TAVERGNIER QUENTIN
IPC: B07C7/04
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'appui assis-debout (2) pour un poste de travail manuel (1) comprenant un emplacement d'opérateur (3) délimité sur au moins un côté par une structure latérale fixe (6a, 6b). Le dispositif (2) comprend, d'une part, un ensemble barre d'appui (8) portant un appui-fessier (9) et, d'autre part, un ensemble support (10, 11) configuré pour être fixé à au moins une structure latérale (6a, 6b) et supporter l'ensemble barre d'appui (8), ce dernier étant relié à l'ensemble support (10, 11) de façon à être déplaçable entre une position d'utilisation, dans laquelle il s'étend en travers de l'emplacement d'opérateur (3), et une position de sortie, dans laquelle il laisse libre le côté de sortie, afin de permettre à l'opérateur (0) de sortir de l'emplacement d'opérateur (3). L'invention concerne également un poste de travail manuel (1) équipé dudit dispositif (2).
Patent FR-3023537-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'alimentation d'urgence en oxygene dans un aeronef
Inventor: MARZ HEIKO
IPC: B64D25/00
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'alimentation d'urgence en oxygène dans un aéronef, notamment dans un avion, avec un réservoir d'oxygène ou de gaz de respiration ou avec un dispositif de production d'oxygène, un conduit sous pression (1) alimentant en oxygène ou en gaz de respiration un ou plusieurs masques de respiration (3), avec une valve marche-arrêt (2) avec laquelle le conduit sous pression peut être ouvert ou bloqué, avec des moyens pour déterminer le flux de masse réel passant par la valve (2) et avec une électronique de commande et de régulation (7) qui détermine, en fonction d'un signal venant d'un capteur de pression de la cabine (6), un flux de masse à atteindre et qui commande la valve (2) en fonction du flux de masse réel déterminé.
Patent FR-3041000-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’une ou plusieurs pieces en acier
Inventor: LARDINOIS JEROME
IPC: C23C8/80
Filed: 2015-09-14
Abstract: Procédé de traitement de surface, comprenant une étape préliminaire de préchauffe (10, 20) d'au moins une pièce en acier à traiter et une étape de traitement thermochimique (30) de ladite au moins une pièce une fois celle-ci préchauffée, caractérisé en ce que l'étape préliminaire de préchauffe comprend un chauffage de la au moins une pièce par induction (10).
Patent FR-3040927-A1 (FR)
Title: Selecteur d'une boite de vitesse automatique de vehicule automobile et procede de selection du mode de conduite autonome
Inventor: KUOCH SIAV-KUONG
IPC: G05G5/03
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un sélecteur (1) d'une boite de vitesse automatique (9) de véhicule automobile présentant au moins une position de commande d'un mode de stationnement (P), une position de commande d'un mode de marche arrière (R), une position de commande d'un mode de point mort (N) et au moins une position de commande d'un mode de marche avant (D), comportant un organe de commande (1) configuré pour sélectionner une position de commande parmi ces positions de commande caractérisé en ce que ledit sélecteur (1) comporte en outre une position de commande d'un mode de conduite autonome (A) et en ce que l'organe de commande (4) est configuré pour pouvoir sélectionner ce mode de conduite autonome (A). L'invention concerne aussi un procédé de sélection du mode de conduite autonome (A).
Patent FR-3045415-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un adsorbant structure monolithique autosupporte
Inventor: LE GULUDEC ERWAN
IPC: B01J37/08
Filed: 2015-12-18
Abstract: Procédé de fabrication d'un adsorbant structuré monolithique autosupporté comprenant les étapes successives suivantes : a) préparation de la pâte, b) maturation de la pâte, c) extrusion de la pâte mature de manière à former un monolithe, d) séchage du monolithe, e) traitement thermique du monolithe, et f) contrôle de la reprise en humidité du monolithe.
Patent FR-3049087-A1 (FR)
Title: Procede permettant a des dispositifs par l'intermediaire de connaissances et de capacites croisees, de realiser des transactions a travers un reseau informatique decentralise
Inventor: DUPONT SEBASTIEN JEAN SERGE
IPC: H04L9/28
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé cryptographique mis en œuvre dans un réseau décentralisé, comportant : • un procédé permettant de croiser les connaissances et les capacités des dispositifs de sorte à interdire toute opération non permise ; • un procédé permettant de renouveler et de déchoir en permanence l'ensemble des clés cryptographiques de l'ensemble des dispositifs ; • un procédé permettant de supprimer les éléments de corrélation temporelle, de valeurs, et des acteurs mis en jeux ; • un procédé permettant d'initialiser les clés cryptographiques relatives à un réseau décentralisé sans utiliser de dispositif externe au système ; • un procédé permettant de minimiser l'exposition des clés publiques relatives aux clés privées des dispositifs ; • un procédé permettant, par l'intermédiaire de clés partagées entre plusieurs dispositifs, d'éviter toute corrélation de données pouvant mettre à mal la confidentialité d'une transaction d'un utilisateur ; • un procédé permettant de réinitialiser un dispositif et révoquer un utilisateur.
Patent FR-3047002-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'eaux residuaires par oxydation
Inventor: BAIG SYLVIE
IPC: C02F9/14
Filed: 2016-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'eaux résiduaires comprenant au moins une étape de traitement biologique aérobie des eaux résiduaires dans un réacteur biologique (3), caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étape d'ozonation au cours de laquelle de l'ozone est injecté dans un ou plusieurs circuits (1, 6) agencés pour acheminer un fluide respectif dans le réacteur biologique (3). La présente invention concerne aussi un dispositif s'y rapportant.
Patent FR-3048696-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de plaques de platre
Inventor: DION YANN
IPC: C04B14/36
Filed: 2016-03-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de plaques de plâtre comprenant un corps de plaque et une couche de roller coating dans lequel du charbon actif en poudre est introduit dans la gâchée destinée à la formation de la couche de roller coating et la gâchée destinée à la formation du corps de la plaque ne comprend pas de charbon actif.
Patent FR-3049738-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-intrusion pour calculateur
Inventor: LABEDAN THIERRY
IPC: G06F21/70
Filed: 2016-03-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif anti-intrusion (24) pour un calculateur électronique (2) pouvant être installé sur un véhicule automobile, le calculateur électronique (2) comprenant au moins un microcontrôleur (14) avec une mémoire, un boîtier (4) et des moyens photosensibles adaptés pour détecter une ouverture du boîtier (4).
Patent FR-3050532-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une piece structurelle d'un vehicule
Inventor: TISSENIER ALAIN
IPC: G01N29/04
Filed: 2016-04-22
Abstract: Le procédé de contrôle d'une crique dans une pièce structurelle (10) comprend les étapes suivantes : - a) identifier un trou (21) de la pièce structurelle et insérer dans le trou une sonde à ultrasons multiéléments (35) ; - b) pour chaque direction d'émission parmi un ensemble de directions d'émission différentes du faisceau d'ultrasons, mettre en œuvre les sous-étapes suivantes de façon automatique au moyen d'un système de commande (55) : . b1) commander l'émission d'un faisceau d'ultrasons (37) selon la direction d'émission ; . b2) mesurer un signal fourni par la sonde ; . b3) si l'amplitude du signal mesuré est supérieure à un seuil prédéterminé (S) : - déterminer une distance entre la sonde et un point de discontinuité de la pièce structurelle, en fonction du signal mesuré ; - enregistrer un ensemble d'informations comprenant au moins ladite distance entre la sonde et le point de discontinuité, ainsi qu'une information caractérisant la direction d'émission du faisceau d'ultrasons, -d) déterminer une caractéristique dimensionnelle d'une crique (15) de la pièce structurelle en fonction des positions des points de discontinuité.
Patent FR-3054948-A1 (FR)
Title: Circuit et procede de protection de moyens de regulation de tension contre les decharges electrostatiques
Inventor: DEMANGE NICOLAS
IPC: H05K1/16
Filed: 2016-08-04
Abstract: Circuit intégré comprenant des moyens de régulation (2) comportant un seul transistor (21) ou un groupe de plusieurs transistors en parallèle, connecté entre les deux bornes (B1, B2) et des moyens de commande (3) configurés pour rendre les moyens de régulation (2) inactifs lors de l'apparition d'une impulsion générée par une décharge électrostatique quel que soit le sens de circulation de ladite décharge entre les deux bornes (B1, B2).
Patent FR-3042870-A1 (FR)
Title: Procede de determination et de suivi dans le temps des contenus massiques biogene et fossile d’un combustible heterogene a partir de l’analyse carbone 14 post-combustion du co2 de gaz de combustion.
Inventor: GIOUSE FREDERIC
IPC: G01N33/22
Filed: 2016-05-20
Abstract: Procédé de détermination et de suivi dans le temps des contenus massiques biogène et fossile d'un combustible hétérogène à partir de l'analyse carbone 14 post-combustion du CO2 de gaz de combustion. Le procédé comporte un système de prélèvement proportionnel du CO2 (1) des analyses C14 ex-situ du CO2 prélevé permettant de déterminer le ratio entre les carbone biogène et fossile du combustible (2). Ces éléments sont couplés à la mesure continue du taux d'humidité en cheminée (3) et à l'échantillonnage régulier des résidus de combustion : (4) (5) qui sont analysé ex-situ (6) afin de déterminer leur taux d'humidité et d'inertes. Un algorithme de calcul (7) permet de déterminer les masses d'eau, de matière inertes, de matière biogène et de matière fossile du combustible. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à la caractérisation massique des combustibles hétérogènes en entrée d'installations de production d'énergie.
Patent FR-3061781-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes
Inventor: KESSOUS FRANCIS
IPC: G02C5/00
Filed: 2017-01-09
Abstract: Cette monture (1) comprend une façade (2) où peuvent être enchâssés des verres (20), deux branches (6), deux tenons (4) reliés à la façade (2), des moyens de liaison pivot reliant chaque branche (6) à l'un des deux tenons (4), et des moyens de rappel configurés pour coopérer avec une came (12) présentant deux faces sensiblement orthogonales afin de rappeler chaque branche (6) dans au moins deux positions stables parmi une position repliée et une position déployée. De plus, les moyens de rappel comprennent un ressort (10) s'étendant selon un axe longitudinal, et la monture (1) comprend un coulisseau (14) et des moyens de guidage en translation du coulisseau (14) selon l'axe longitudinal du ressort (10), le ressort (10) étant configuré pour rappeler le coulisseau (14) en appui contre la came (12), et les moyens de guidage étant configurés pour empêcher une rotation du coulisseau (14) autour d'un axe parallèle à l'axe longitudinal du ressort (10).
Patent FR-3065056-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux, appareil de signalisation et procede de diagnostic et/ou d'asservissement
Inventor: ESNAULT MATTHIEU OLIVIER STEPHANE
IPC: H05B37/02
Filed: 2017-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (12) de signalisation et un appareil de signalisation comportant au moins un assemblage (22) d'une ou plusieurs fibre(s) optique(s) (24) de signalisation à diffusion latérale, et dans lequel le dispositif lumineux comporte au moins une première source de lumière (32) qui émet une première lumière parcourant l'assemblage de telle sorte qu'une fraction résiduelle de la première lumière ressort au travers d'une seconde terminaison (28) de l'assemblage, caractérisé en ce que le dispositif lumineux comporte au moins un capteur photoélectrique (40) qui reçoit au moins une portion de la fraction résiduelle de la première lumière pour délivrer un signal électrique (S) représentatif d'au moins une caractéristique de la fraction résiduelle de la première lumière, et des moyens d'analyse de la fraction résiduelle sur la base du signal électrique représentatif délivré par le capteur photoélectrique. L'invention concerne aussi un procédé de diagnostic et/ou d'asservissement d'un tel dispositif.
Patent FR-3064941-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete lumineux de vehicule a diodes electroluminescentes inorganiques et sa fabrication.
Inventor: FERRIERES-ZHAO LI
IPC: G02B6/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: La présente invention porte un vitrage feuilleté lumineux de véhicule (100) avec des diodes (4) en périphérie sur un support de diodes (3) en regard du chant (15) du verre intérieur (1) doté d'une encoche (22), un cordon profilé (6). et une bande adhésive de protection (5) entre le support de diodes et le cordon. L'invention concerne aussi la fabrication de ce vitrage.
Patent FR-3055213-A1 (FR)
Title: Agent non-chimique de defrisage et de lissage
Inventor: WAGNER AILEEN
IPC: A61Q5/04
Filed: 2017-08-23
Abstract: La présente invention porte sur un agent liquide à plusieurs phases pour le lissage et le défrisage non-chimique de fibres kératiniques, notamment de cheveux humains, lequel possède une phase hydroalcoolique et une phase non-aqueuse séparée de celle-ci, laquelle est applicable en aérosol, ainsi que sur un procédé pour le lissage et le défrisage non-chimique de fibres kératiniques lors de l'utilisation de l'agent.
Patent FR-3070420-A1 (FR)
Title: Capot de moyeu pour structure aero-acoustique
Inventor: BULOT BENJAMIN
IPC: F01D5/00
Filed: 2017-08-23
Abstract: L'invention propose un ensemble pour veine de turbomachine ou veine de banc d'essai de turbomachine, comprenant : - un moyeu (200) défini autour d'un axe longitudinal (X), - des aubes (100), chacune comprenant un pied d'aube (110), s'étendant selon une direction radiale (Y) à l'axe longitudinale (X), le moyeu d'aube (200) comprend un emplacement de fixation (210) du pied d'aube (110), caractérisé en ce que l'ensemble comprend un capot aérodynamique de moyeu (300), sous la forme d'une plateforme (305) recouvrant une portion du moyeu (200) au niveau des aubes (100), le capot (300) comprenant une ouverture (310) en regard de l'emplacement de fixation (210) du pied d'aube (110).