baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2975422-A1 (FR)
Inventor: WIESENFELLER DIRK
IPC: E05F9/00
Filed: 2012-05-16
Abstract: L'invention concerne une unité thermique (10) pour une unité de transmission (30) d'un dispositif d'ouverture de volet de l'intérieur (100) pour éviter un pont thermique dans et/ou le long de l'unité de transmission (30), comprenant au moins un premier élément thermique (11) et au moins un deuxième élément thermique (12), caractérisée en ce que l'au moins un premier élément thermique (11) est réalisé avec des unités de réception (16) isolées thermiquement l'une de l'autre aux deux côtés qui ont au moins une section transversale asymétrique en rotation pour la réception solidaire en rotation d'extrémités de raccordement complémentaires (34) et l'au moins un deuxième élément thermique (12) est réalisé avec au moins une unité de réception (16) pour recevoir le premier élément thermique (11) de manière à ce qu'il soit rotatif et des sections de fixation (19) aux deux côtés pour la fixation d'autres composants.
Patent FR-2993341-A1 (FR)
Title: Installation de stockage de gaz comprimes sous l'eau et procede d'installation correspondant
Inventor: DELSUPEXHE ALAIN
IPC: E02D29/00
Filed: 2012-07-13
Abstract: Cette installation de stockage de gaz comprimés sous l'eau comprend un moyen de stockage de gaz comprenant une structure creuse dont une partie substantielle de la surface (1) soumise à la poussée d'Archimède est rigide. Elle comporte un ensemble de liens (4) fixés à la structure et convergeant vers un point d'arrimage (6) et un système d'ancrage (7) coopérant avec le point d'arrimage.
Patent FR-2994470-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de position de tiroir de distributeur pneumatique
Inventor: HUBERT DANIEL
IPC: F16K27/04
Filed: 2012-08-07
Abstract: Dispositif (D) de détection de la position d'un tiroir (T) d'un distributeur pneumatique ou électropneumatique comprenant un boitier (1) apte à être installé entre le corps (CD) et au moins un embout de pilotage (EP) d'un distributeur pneumatique ou électropneumatique comportant un tiroir (T) et en ce qu'il comporte des moyens de détection de la position du tiroir (T) par continuité électrique.
Patent FR-2995647-A1 (FR)
Title: Boitier de transmission et engin equipe d'un tel boitier de transmission
Inventor: BARENDRECHT WOUTER
IPC: F16H1/12
Filed: 2012-09-20
Abstract: Boîtier (1) de transmission formé d'au moins deux demi-coquilles (2) délimitant, à l'état assemblé, en position fermée du boîtier (1), une cavité (3) logeant au moins partiellement un arbre (4) d'entrée, un arbre (5) de sortie et une roue (6) dentée tangente en prise avec l'arbre (4) d'entrée et montée solidaire en rotation avec l'arbre (5) de sortie. La roue (6) dentée est munie, au niveau de son évidement (7) central, d'au moins une rainure (8) longitudinale débouchant au moins dans la face (9) frontale d'introduction de la roue (6) dentée sur l'arbre (5) de sortie, l'arbre (5) de sortie comporte au moins deux perçages (10) radiaux, ménagés le long d'une génératrice de l'arbre (5), et les moyens de solidarisation en rotation de la roue (6) dentée et de l'arbre (5) de sortie comprennent au moins un cavalier (11), dont les branches (110) sont aptes à être introduites à l'intérieur des perçages (10) de l'arbre (5) de sortie, et dont le corps (111) est de forme complémentaire de la rainure (8) axiale pour permettre, lors de l'introduction de la roue (6) dentée sur l'arbre (5) de sortie, un logement à coulissement dudit corps (111) du cavalier (11) dans ladite rainure (8), le ou les cavaliers (11) formant par leur partie en saillie dudit arbre (5) de sortie, au moins en position fermée du boîtier (1), une butée de limitation en déplacement axial de l'arbre (5) de sortie à l'intérieur du boîtier (1).
Patent FR-2995903-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite comprenant une matrice polymerique et au moins une poudre d'un compose a base d'un element emetteur d'un rayonnement gamma
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: C08F20/06
Filed: 2012-09-26
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un matériau composite comprenant une matrice polymérique et un ou plusieurs composés à base d'au moins un élément émetteur d'un rayonnement γ, ledit procédé comprenant une étape de mise en contact d'un ou plusieurs monomères précurseurs de ladite matrice polymérique, lesdits monomères étant polymérisables sous rayonnement γ, et d'un ou plusieurs composés à base d'au moins un élément émetteur d'un rayonnement γ pendant une durée appropriée pour obtenir la polymérisation du ou desdits monomères et ainsi la formation du matériau composite pouvant servir de pièce crue dans un procédé de mise en forme de combustible nucléaire.
Patent FR-2996616-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion a ressorts et sieges basculants
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/123
Filed: 2012-10-04
Abstract: Ce dispositif comprend deux éléments coaxiaux (12) montés rotatifs l'un par rapport à l'autre, à l'encontre d'un ressort (8), et deux sièges (4, 6) de positionnement du ressort. Chaque siège (4, 6) comprend une saillie de pivotement dorsale (14) apte à pivoter dans deux logements ménagés dans les deux éléments coaxiaux. La saillie de pivotement (14) est délimitée par une portion de cylindre, de section à premier arc de cercle (15) dont la tangente à l'extrémité externe de cet arc forme un angle α avec l'axe du ressort. La section de chaque logement est formée par un deuxième arc de cercle (16), de même centre et rayon de courbure que le premier arc de cercle (15), dont la tangente à l'extrémité externe forme avec l'axe du ressort un angle γ supérieur à α. Les axes de pivotement sont parallèles entre eux à une distance L entre eux, et compris dans un plan situé à une distance R de l'axe de rotation. L'angle maximum de débattement du dispositif est δ. γ appartient à l'intervalle : [arctg(L/2R) - δ/8, arctg(L/2R) + δ].
Patent FR-3000428-A1 (FR)
Title: Film souple multicouche pet/copet, contenants de produits alimentaires, notamment liquides, realises a partir de ce film et procede de fabrication de ces contenants
Inventor: STEVENSON TIM
IPC: B32B27/36
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention a pour but de fournir un film souple multicouche alimentaire scellable résistant et permettant d'obtenir un emballage alimentaire souple notamment concernant des produits liquides pour application alimentaire et médicale. Ce but est atteint par le film qui est caractérisé en ce qu'il comprend : A. une couche de base comprenant du PolyEthylèneTérephtalate (PET) et au moins un copolymère COPETA -CHDM ou COPETA -ISOPHTALIQUE B. une couche interne thermosoudable destinée à être en contact avec le contenu de poche et COPETB -CHDM ou COPETB -ISOPHTALIQUE, i) la couche B étant coextrudée sur l'une des faces de la couche A ; ii) ce multicouche étant biétiré ; iii) l'épaisseur eA de la couche A étant supérieure à l'épaisseur eB de la couche B et comprise entre 20 et 100 µm ; iv) la couche B comprenant de préférence au moins une charge présente dans une quantité de 1 à 10% en poids par rapport à la couche B ; C. et au moins une couche externe à base de PET et coextrudée sur l'autre face de la couche A ; B C v) e étant supérieure à l'épaisseur e de la couche C ; vi) la couche C comprenant de préférence au moins une charge, plus préférentiellement présente dans une quantité de 0,001 à 2% en poids par rapport à la couche C. L'invention concerne également une poche scellée obtenue à partir du film susvisé, et dont la face interne est constituée par la couche B dudit film. Cette poche est un emballage alimentaire adapté pour un liquide notamment pour des applications alimentaires et médicales. Elle est avantageuse du fait de ses propriétés mécaniques et par le fait qu'elle n'altère pas les qualités organoleptiques du liquide qu'elle contient.
Patent FR-3001544-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de la position relative d'un analyte par rapport a un faisceau lumineux
Inventor: STROLA SAMY
IPC: G01N21/01
Filed: 2013-01-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de réglage de la position relative d'un analyte d'un échantillon (16) par rapport à un faisceau lumineux (F) caractérisé en ce que le procédé comprend l'illumination de l'analyte de l'échantillon (16) par le faisceau lumineux (F), la prise par un dispositif d'imagerie (38) d'une image en transmission des faisceaux diffusés par l'analyte de l'échantillon (16) pour établir une figure de diffraction, et la modification de la position relative de l'analyte de l'échantillon (16) par rapport au faisceau lumineux (F) en fonction d'au moins une propriété de la figure de diffraction.
Patent FR-3003008-A1 (FR)
Title: Lampe rechargeable et dispositif de charge
Inventor: WILDHORN PETER
IPC: H05B44/00
Filed: 2013-03-11
Abstract: L'invention concerne une lampe rechargeable comportant un premier élément d'éclairage ; une antenne (222) adaptée à recevoir, par couplage électromagnétique, un signal oscillant modulé ; un circuit de réception (606) agencé pour récupérer de l'énergie à partir du signal oscillant modulé pour charger au moins une batterie (608) de la lampe rechargeable et démoduler le signal oscillant modulé pour extraire un signal de données numériques ; et un dispositif de commande (610) agencé pour générer un premier signal de commande (S) pour contrôler le premier élément d'éclairage sur la base du signal de données numériques.
Patent FR-3004489-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour moteur a combustion interne a encombrement reduit et procede de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: CLEMENT DENIS
IPC: F01P3/08
Filed: 2013-04-11
Abstract: Dispositif de refroidissement pour moteur de véhicule automobile connecté à un système d'alimentation en fluide de refroidissement, ledit dispositif de refroidissement comportant deux sous-ensembles (E1, E2) superposés, le premier sous-ensemble (E1) comprenant un corps d'alimentation (6) connecté à l'orifice d'alimentation et un tube (2) connecté au corps d'alimentation (6) dont l'extrémité libre (2.2) forme une première extrémité d'évacuation, le tube (2) s'étendant latéralement par rapport au corps d'alimentation (6) et étant conformé de sorte à présenter une orientation souhaitée, le deuxième sous-ensemble (E2) comprenant un corps d'alimentation (10) connecté à l'orifice d'alimentation et un tube (4) connecté au corps d'alimentation (10) dont l'extrémité libre (4.2) forme la deuxième extrémité d'évacuation, le tube (4) s'étendant latéralement par rapport au corps d'alimentation (10) et étant conformé de sorte à présenter une orientation souhaitée, les corps d'alimentation (6, 10) étant solidarisés l'un à l'autre de manière étanche.
Patent FR-2994319-A1 (FR)
Title: Grille d'espacement pour ensemble combustible nucleaire pour reduire les vibrations induites par l'ecoulement.
Inventor: RYU JOO YOUNG
IPC: G21C3/34
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention concerne une grille d'espacement pour un ensemble combustible nucléaire qui présente une structure améliorée pouvant mieux réduire les vibrations induites par l'écoulement. La grille d'espacement (100) comporte des alvéoles (110) pour soutenir des barres de combustible et est constituée à partir de bandes (101) de grille qui sont assemblées en forme de treillis pour constituer des cellules de treillis. Chaque bande de grille comporte au moins un trou (130) qui est pratiqué à part des alvéoles. Par conséquent, quand un réfrigérant est aspiré dans l'ensemble combustible, la différence de pression entre les côtés opposés des trous est réduite et le frottement produit entre les bords francs des trous et réfrigérant réduit l'ampleur de la vibration et provoque un effet d'amortissement, réduisant ainsi la vibration induite par l'écoulement. Les trous (130) pratiqués dans la bande de grille servent à élargir la plage des fréquences de la vibration induite par l'écoulement, provoquée par les tourbillons emportés par le courant qui se forment autour des bords de la bande de grille, et de réduire ainsi l'éventualité de la création d'une résonance avec la fréquence propre (LCR) de la grille (100) d'espacement.
Patent FR-2993356-A1 (FR)
Title: Calibration device for acceleration sensor that is utilized in electronic stability control system to e.g. detect movement of vehicle, has regulating installation for adjusting output signal of sensor according to sensitivity and/or shift
Inventor: BUHMANN ALEXANDER
IPC: G01D18/00
Filed: 2013-07-10
Abstract: The device (1) has a voltage source (3) electrically connected with a sensor (10), and a control installation (4) for controlling the voltage source so that a voltage (5) applied to the sensor exhibits three different voltage values. A current instrument (2) measures a current (6) passing through the sensor. A regulating installation (7) determines sensitivity, a shift and/or a drift of the sensor based on the measured current and the regulated voltage and adjusts an output signal of the sensor according to the sensitivity and/or the shift. The sensor comprises two FETs. An independent claim is also included for a method for calibrating a sensor.
Patent FR-3010674-A1 (FR)
Title: Systeme de controle de freinage pour un vehicule hybride ou electrique comprenant une commande de regulation de vitesse ou de distance
Inventor: MIRANDA PAULO
IPC: B60T8/32
Filed: 2013-09-13
Abstract: Système de contrôle de freinage pour un véhicule hybride ou électrique disposant d'une machine délivrant un couple de freinage en produisant une énergie qui est stockée dans des accumulateurs, et d'une commande de régulation ou de limitation de sa vitesse, ou de régulation automatique de la distance avec un véhicule précédent, caractérisé en ce que dans un mode de fonctionnement, la commande de régulation ou de limitation de la vitesse, ou de régulation de distance, permet de régler le niveau de freinage par la machine lors d'un relâchement de la pédale d'accélérateur.
Patent FR-3011540-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de structuration submicrometrique d'une surface de substrat
Inventor: BELMONTE THIERRY
IPC: H01L51/52
Filed: 2013-10-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de structuration submicrométrique d'une surface (6) d'un substrat (3) comprenant les étapes de génération d'un plasma à pression atmosphérique au-dessus de ladite surface (6); et d'injection sur ladite surface (3), au travers dudit plasma, d'au moins un précurseur gazeux au moyen d'au moins un capillaire (5) de diamètre submicrométrique. Le procédé peut être mise en œuvre dans un système d'impression 3D comprenant une platine (2) mobile selon trois directions.
Patent FR-3014778-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage temporaire d'une glissiere de siege.
Inventor: CARRIER SEBASTIEN
IPC: B60N2/07
Filed: 2013-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de verrouillage temporaire d'une glissière (4) de siège formée par un rail inférieur (5) destiné à être fixé sur le plancher d'un véhicule, et par un rail supérieur (6) solidaire dudit siège et monté coulissant le long d'une rainure de guidage dudit rail inférieur (5) entre deux butées avant et arrière ; caractérisé en ce qu'il est constitué par une cale amovible (10) comportant un corps et un organe d'encliquetage, ladite cale (10) étant apte, lorsqu'une première extrémité longitudinale dudit rail supérieur (6) est accolée contre une dite butée prédéterminée, à adopter une configuration de service dans laquelle ledit organe d'encliquetage coopère avec un orifice dudit rail inférieur (5) pour assurer le maintien temporaire de ladite cale (10) sur ledit rail inférieur (5), et où ledit corps est au moins partiellement contenu dans ladite rainure de guidage dudit rail inférieur (5), le dimensionnement dudit corps étant prédéterminé de sorte que dans ladite configuration de service, l'une de ses extrémités longitudinales est accolée contre la seconde extrémité longitudinale dudit rail supérieur (6).
Patent FR-3024807-A1 (FR)
Title: Dispositif portable communicant sans fil a courte portee et procede de communication correspondant
Inventor: CORNUEJOLS GEORGES MARC
IPC: H04B7/26
Filed: 2014-08-09
Abstract: Le dispositif (205) portable communicant sans fil à courte portée, comporte une antenne (210) pour émettre et recevoir des signaux électromagnétiques à courte portée. Le dispositif comporte, de plus : - un moyen (215) de détection d'une signature électromagnétique, dans la réception par l'intermédiaire du corps de l'utilisateur du dispositif, de signaux électromagnétiques émis par un appareil (150, 250) muni d'un émetteur (155, 255), d'un mouvement d'approche prédéterminé du corps de l'utilisateur par rapport à l'émetteur desdits signaux et - un moyen (220) de communication avec l'appareil. Dans des modes de réalisation, le moyen (220) de communication comporte : - un moyen (225) d'identification de l'appareil émetteur des signaux reçus présentant ladite signature, - un moyen (230) d'émission d'une requête d'appairage identifiant ledit appareil.
Patent FR-3027705-A1 (FR)
Title: Module a microcircuit, procede de fabrication d'un module a microcircuit, dispositif electronique comportant un tel module
Inventor: BOSQUET OLIVIER
IPC: G06K19/073
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne un module à microcircuit comportant une vignette (1), comprenant un substrat (2) et comportant une face externe (13) supportant des plots de contact (5) et au moins un motif imprimé (18), et une face interne (14), accueillant un microcircuit (7), le microcircuit étant positionné en regard d'une zone libre (15) sur la face externe dépourvue de plots de contact. Le substrat comporte au moins une couche d'absorption (17) apte à absorber un rayonnement laser à infra-rouge, la couche d'absorption s'étendant au moins en regard de la surface principale du microcircuit.
Patent FR-3029609-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'air urbain
Inventor: VANSVYT CLAUDE JULES JOSEPH
IPC: F24F7/007
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de filtration de l'air d'une zone polluée (3), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un pulseur (5) d'un flux d'air et/ou d'un aérosol d'eau f'" dans ladite zone, ledit pulseur (5) étant configuré pour permettre au moins un brassage de l'air dans ladite zone (3), propice à la dispersion des polluants (11) contenus dans l'air, ou une émission d'air et/ou d'un aérosol d'eau f'", notamment sous forme d'une fine bruine ne gênant pas la visibilité, pour le traitement de l'air d'une zone (3) d'air pollué, de manière à réduire la concentration des particules, poussières, suies et composants nocifs émis dans l'air de ladite zone et améliorer la qualité de l'air respiré par les personnes dans la zone, notamment les personnes et passagers de véhicules dans la zone, et protéger les monuments dans la zone.
Patent FR-3003899-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echappement de moteur multicylindre
Inventor: MIKI SOSUKE
IPC: F01N13/08
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'échappement d'un moteur reliant deux organes de passage d'échappement dans lequel un trou de communication 17 est formé dans chacun de deux tuyaux d'échappement 14, comportant une plaque de base 18 qui a un trou traversant 20 communiquant avec le trou 17 ; et une plaque de recouvrement 19 recouvrant l'extérieur de la plaque 18. La zone circonférentielle externe du trou 20 de la plaque 18 chevauche la surface externe du tuyau 14, et la totalité de la zone circonf érentielle externe du trou 20 est soudée au tuyau 14. Les portions de bord sur les côtés de la plaque 19 sont soudées à la plaque 18 de façon à entourer le côté externe du trou traversant 20, et la zone s'étendant entre des portions de bord de la plaque 19 est soudée aux portions de bord avant et arrière de la plaque 18.
Patent FR-3020992-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'abaisser le seuil de chargement d'un vehicule a traverse deformable
Inventor: RONDEL JEREMIE
IPC: B60G17/0165
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention porte sur un dispositif permettant d'abaisser le seuil de chargement d'un véhicule à traverse déformable. Ce dispositif, nouveau, comprend un moteur électrique rigidement relié à la caisse (30) du véhicule, un mécanisme permettant de transformer le mouvement de rotation de l'arbre de sortie (1A) du moteur électrique en un mouvement de translation verticale d'une tige de commande d'abaissent de seuil (16) dont l'extrémité basse est liée à la traverse déformable, de telle sorte que le mouvement de rotation de l'arbre de sortie (1A) du moteur électrique vienne comprimer le ressort de suspension arrière, et par conséquent, abaisser le seuil de chargement du véhicule.
Patent FR-3022543-A1 (FR)
Title: Nouveau beton a ultra haute performance
Inventor: PEREZ FABIEN
IPC: C04B28/02
Filed: 2014-06-20
Abstract: La présente invention se rapporte à une nouvelle composition hydraulique à ultra haute performance non auto nivelante permettant de réaliser des pièces en béton en une seule étape, quelque soit leurs formes ou leurs sections, sans recourir à une étape d'assemblage.
Patent FR-3023523-A1 (FR)
Title: Liaison pivot pour un balai d'essuie-glace de vehicule
Inventor: BARRET GUILLAUME
IPC: B60S1/48
Filed: 2014-07-11
Abstract: Liaison pivot (26) pour un balai (12) d'essuie-glace d'une vitre de véhicule, en particulier automobile, la liaison pivot comprenant un axe (62) sensiblement cylindrique configuré pour être fixé sur un connecteur mécanique (24) dudit balai, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens (40) de distribution fluidique.
Patent FR-3024242-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de la radioactivite d'un materiau
Inventor: TOUBON HERVE
IPC: G01T1/167
Filed: 2014-07-22
Abstract: Le dispositif de mesure est prévu pour la mesure de la radioactivité d'un matériau lors de son transport par un convoyeur, et comprend un dispositif de spectrométrie gamma (7) possédant au moins un détecteur de spectrométrie gamma (9) et prévu pour être disposé sur le trajet du convoyeur pour réaliser des mesures de spectrométrie sur le matériau lors de son transport par le convoyeur (4), ces mesures étant réalisées par la détection des photons émergeant du flux de matériau transporté, et une unité de traitement pour traiter des signaux de mesure fournis par le dispositif de spectrométrie gamma (7).
Patent FR-3024896-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a diodes electroluminescentes
Inventor: GOUTARD JEAN
IPC: F21Y115/10
Filed: 2014-08-13
Abstract: Le dispositif d'éclairage à diodes électroluminescentes comprenant : - un support (22) s'étendant selon un axe longitudinal entre une première extrémité et une deuxième extrémité, - un plateau (30) disposé à l'intérieur du support (22) comprenant une surface plane support (22) sur laquelle est posé un circuit (25) comportant plusieurs diodes électroluminescentes (26) disposées selon l'axe longitudinal du support (22), - une plaque en verre (21) constituée d'une surface extérieure au support (22) et d'une surface intérieure au support (22), caractérisé en ce que la plaque en verre (21) est maintenue en position entre un premier bord (211) et un deuxième bord (212) au support (22) et fixée sur une lèvre (213) proximale à chaque bord du support (22), dont la distance entre la surface plane du plateau (30) et la surface intérieure du verre est comprise entre 7 et 25 mm.
Patent FR-3019557-A1 (FR)
Title: Dispositif d’incubation et de detection
Inventor: BARLET PIERRE
IPC: G01N33/48
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif d'incubation et de détection comprenant : - des moyens de chauffage (6), - une surface de détection (3) avec au moins un réceptacle comprenant un support de croissance - un système de détection (4). Ledit dispositif est caractérisé par le fait qu'il comporte un système de prévention de la formation de condensation dans ledit réceptacle, qui comprend un moyen de régulation de la température composé de capteurs de température (62, 70), de moyens de chauffage (6) et de refroidissement (7), et de moyens de gestion aptes à collecter et analyser les informations recueillies par lesdits moyens capteurs, et à commander lesdits moyens de chauffage (6) et de refroidissement (7) en sorte de générer la température d'incubation d'une part souhaitée, et d'appliquer en permanence un gradient de température à la surface dudit réceptacle d'autre part.