baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095499-B1 (FR)
Title: Injecteur d’un melange d’air et de carburant pour une chambre de combustion d’une turbomachine
Inventor: TALIERCIO GUILLAUME ALAIN
IPC: F23R3/28
Filed: 2019-04-23
Granted: 2021-06-11
Abstract: Injecteur (12’) d’un mélange d’air et de carburant pour une chambre de combustion (10) d’une turbomachine, en particulier d’aéronef, comportant un corps (14) comprenant ou définissant au moins un circuit de carburant (16) et au moins un circuit d’air (18), l’injecteur comportant en outre une coupole (20’) située à une extrémité dudit corps et configurée pour délimiter une chambre (22) de prémélange de l’air et du carburant sortant desdits circuits, la coupole comportant une ouverture (24’) de projection d’un cône air-carburant, caractérisé en ce que cette ouverture a un bord périphérique (26’) présentant des encoches (30’). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095867-B1 (FR)
Title: Gestion d’un transfert de responsabilite local entre transitaires pour l’acheminement d’un colis
Inventor: JOUSSEAUME DE LA BRETESCHE LÉONEL
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de l’authentification d’au moins un transitaire (12, 16) lors du transfert d’un objet entre un transitaire receveur (12) et un transitaire donneur (16):- acquisition à l’aide d’un deuxième terminal portable (18) du transitaire donneur (16) d’une image d’un cryptogramme affiché sur le premier terminal portable (14) du transitaire receveur (12) pour la connexion entre terminaux portables,- réception par le premier terminal portable (14) d’une information d’identification (30) du transitaire donneur (16) pour la validation de l’identité du transitaire donneur (16) par le transitaire receveur (12),- acquisition par le premier terminal portable (14) d’un signal d’identification du transitaire donneur (16) généré par une action de validation sur le premier terminal portable (14),- génération d’un signal d’authentification du transitaire donneur (16) par le premier terminal portable (14) à la suite de l’acquisition du signal d’identification permettant au transitaire donneur (16) d’être identifié. Figure pour l’abrégé : Fig. 2D
Patent FR-3097181-B1 (FR)
Title: Coque interne d’une console centrale de véhicule automobile
Inventor: CAGNAC ADRIEN
IPC: B60R7/04
Filed: 2019-06-17
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne une coque interne (10) d’une console centrale (1) de véhicule automobile, ladite coque interne (10) étant formée par l’assemblage de deux demi-coques (11, 12), respectivement une première demi-coque (11) et une deuxième demi-coque (12), en matière plastique, lesdites demi-coques (11, 12) étant articulées ensemble de telle sorte à pouvoir se déplacer l’une par rapport l’autre d’une configuration partiellement assemblée de la coque interne (10), dans laquelle elles sont retenues uniquement au niveau de deux bords latéraux supérieurs (14, 14’), respectivement avant et arrière, de ladite coque interne (10), à une configuration complètement assemblée de la coque interne (10), dans laquelle elles sont fixées ensemble par clippage.    Figure d’abrégé = Figure 2
Patent FR-3097550-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une résine époxyde pour l’encapsulation/enrobage des contacts pour connecteurs électriques
Inventor: PUZO JOSEPH
IPC: H01R13/03
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-11-05
Abstract: Utilisation d’une résine époxyde pour l’encapsulation/enrobage des contacts pour connecteurs électriques La présente invention concerne l’utilisation d’une résine époxyde contenant 3 à 15 % en poids de particules polymériques sphériques cœur-coquille par rapport au poids total de ladite résine, le cœur desdites particules polymériques sphériques cœur-coquille étant à base de polymère caoutchouteux et la coquille étant à base de polymère rigide compatible avec la résine époxyde, pour l’encapsulation/enrobage des contacts pour connecteurs électriques.
Patent FR-3098733-B1 (FR)
Title: Nouveau procédé de méthanisation
Inventor: CAZAJUS HENRI
IPC: C12M1/113
Filed: 2019-07-17
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé amélioré de méthanisation pour la production de biogaz à partir d’effluents organiques, notamment agricoles, par fermentation.
Patent FR-3099321-B1 (FR)
Title: Alimentation à découpage
Inventor: CUENCA MICHEL
IPC: H02M3/155
Filed: 2019-07-25
Granted: 2022-04-29
Abstract: Alimentation à découpage La présente description concerne une alimentation à découpage (1) comprenant un circuit de génération d'une rampe de tension (16) comprenant, en parallèle, au moins trois condensateurs sélectionnables en fonction de la valeur d'une tension d'alimentation interne (VDD) de l'alimentation à découpage.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102679-B1 (FR)
Title: Procédé de récupération de particules de platinoïde contenues dans un support électriquement isolant
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: H01M8/008
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-10-14
Abstract: Procédé de récupération de particules (122) de platinoïde contenues dans un support électriquement isolant, le procédé comprenant une étape d’extraction au cours de laquelle le support électriquement isolant contenant les particules de platinoïde est plongé dans une solution liquide ionique comprenant un premier liquide ionique, de manière à extraire les particules (122) de platinoïde du support électriquement isolant.  Figure pour l’abrégé : 3B
Patent FR-3105845-B1 (FR)
Title: PROCEDE ET système DE TRAITEMENT DE DONNEES POUR LA PREPARATION D’UN JEU DE DONNEES
Inventor: SGHIOUER KAOUTAR
IPC: G06F16/215
Filed: 2019-12-31
Granted: 2021-12-31
Abstract: L’invention porte sur un procédé (100) de traitement des données pour la préparation d’un jeu de données comprenant une unité de traitement de données recevant une première pluralité (2,3,4) de flux d’entrée de données pour préparer le jeu de données (5) en sortie, la pluralité de flux d’entrée de données et le jeu de données en sortie étant différent, ledit procédé comprenant :                                    Une étape de standardisation (120) de la pluralité de flux d’entrée de données,                  Une étape d’encodage (130) des données normalisées,                  Une étape de traitement (140) des données manquantes,                  Une étape de sortie (190), de la pluralité de flux d’entrée de données traitées de l’unité de traitement de données, du jeu de données.                           L’invention concerne en outre un système de traitements des données, et un support d’enregistrement sur lequel est enregistré le programme de traitement de données.                  Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3107378-B1 (FR)
Title: Procédé de détection et de classification des défauts des canalisations
Inventor: CASAGRANDA CLAIRE
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-07-22
Abstract: Procédé (1) de détection automatique de défauts d’une canalisation, caractérisé en ce qu’il comprend une phase de détection (11) mettant en œuvre :      une étape de calcul d’un sac de mots visuels en fonction d’un ensemble d’éléments d’intérêt ;  une étape de mise en œuvre d’un premier module d’apprentissage automatique (111) de classification binaire adapté pour déterminer en fonction dudit sac de mots visuels si ladite canalisation de l’image présente un défaut ; et une étape de mise en œuvre d’un deuxième module d’apprentissage automatique (112) adapté pour classifier, en fonction dudit sac de mots visuels de ladite image reçue, le type de défaut de ladite canalisation.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107381-B1 (FR)
Title: Système et procédé d'identification du propriétaire d'un produit
Inventor: DAVAL JULIEN
IPC: G06Q30/00
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-02-04
Abstract: Système (1) pour identifier un consommateur (C) ayant acheté un produit (P) dans un lieu de vente (V) à partir du produit (P) ou son emballage (E), ledit système comportant :- des moyens d’identification (2) de l’identité d’un consommateur (C),- des moyens d’identification (3) d’un produit (P) ou de son emballage (E),- des moyens de rattachement (4) d’un consommateur (C) à un produit (P) ou son emballage (E) acheté sur le lieu de vente (V),- des moyens de lecture (5) des moyens d’identification (3) du produit (P) ou de son emballage (E),- des moyens d’identification (6) du consommateur ayant acheté ce produit.  Procédé d’identification d’un consommateur (C) propriétaire d’un produit (P) ou de son emballage (E) dans lequel :- on identifie un consommateur (C) sur un lieu de vente (V) qui achète un produit (P),- on identifie un produit (P) acheté par ledit consommateur (C), - on rattache l’identité du consommateur (C) au produit (P) acheté ou son emballage (E) par des moyens de rattachement (4).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109994-B1 (FR)
Title: Dispositif et méthode pour la détection d’une variation de température
Inventor: COLETTO-TONICELLO FABRICE
IPC: G01K11/06
Filed: 2020-05-07
Granted: 2022-04-29
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif témoin pour la détection d’une variation de la température dans une enceinte, caractérisé en ce qu’il comprend un réceptacle ayant au moins une portion de surface transparent comprenant un solvant solide, avantageusement transparent, dont la température de solidification correspond au seuil maximal de température souhaité dans l'enceinte, dans lequel une composition colorée de couleur différente dudit solvant a été partiellement diffusée avant solidification dudit solvant. La présente invention porte également sur un procédé de préparation du dispositif selon l’invention ainsi que sur une méthode de détection d’une variation de la température dans une enceinte comprenant au moins les étapes de i) fournir un dispositif selon l’invention ou susceptible d’être obtenue par le procédé selon l’invention ; ii) placement dudit dispositif dans l'enceinte ; et iii) contrôle de la forme spécifique de la composition colorée partiellement diffusée dans le solvant.
Patent FR-3116083-B1 (FR)
Title: Systeme de pompage, aeronef et procede associes
Inventor: DE BLOIS NICOLAS BERTRAND GEORGES
IPC: F02C9/42
Filed: 2020-11-06
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un système (2) de pompage de carburant pour un moteur d’aéronef, comportant une source (10) d’énergie électrique, une ligne de pompage principale (12), une ligne de pompage auxiliaire (14) et un dispositif de connexion électrique (42),  la ligne de pompage principale (12) comportant une pompe principale (26) insérée entre une arrivée (4) de carburant et un organe d’injection, et une motrice principale (28) mécaniquement couplée à la pompe principale (26) pour son actionnement, et électriquement connectée à la source (10),  la ligne de pompage auxiliaire (14) comportant une pompe auxiliaire (38) insérée entre l’arrivée (4) de carburant et l’organe d’injection, et une motrice auxiliaire (40) mécaniquement couplée à la pompe auxiliaire (38) pour son actionnement,  le dispositif de connexion électrique (42) étant configuré pour alimenter ou non la motrice auxiliaire (40) en énergie électrique depuis la source (10), en fonction d’une phase de fonctionnement du moteur.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117287-B1 (FR)
Title: Dispositif de caracterisation electrique d’un echantillon par sa face arriere
Inventor: BONINO OLIVIER
IPC: H02S50/10
Filed: 2020-12-08
Granted: 2023-07-28
Abstract: Dispositif (100) de caractérisation électrique d’un échantillon (10) comprenant au moins une couche (12) de matériau photovoltaïque et plusieurs groupes de plots de mesure TLM (18) répartis sur plusieurs régions d’une première face (14) de la couche de matériau photovoltaïque, le dispositif de caractérisation électrique comprenant :  - un support (102) configuré pour supporter mécaniquement l’échantillon et comportant plusieurs groupes d’éléments de contact (110) indépendants, chacun des groupes d’éléments de contact étant configuré pour être en contact électriquement avec un des groupes de plots de mesure TLM lorsque la première face de la couche de matériau photovoltaïque est disposée contre le support ;  - un dispositif de mesure I-V (124) auquel les éléments de contact sont couplés électriquement ;  et dans lequel le dispositif de caractérisation électrique est configuré pour réaliser des mesures I-V avec chaque groupe d’éléments de contact indépendamment des autres groupes d’éléments de contact.  Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3117368-B1 (FR)
Title: Extrait d’au moins une plante de l’espèceCrocus sativus comprenant un fort taux de crocines et un faible taux de safranal, et son utilisation cosmétique à titre d’agent antioxydant
Inventor: RONDOT CHRISTOPHE
IPC: A61K8/97
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-12-22
Abstract: Extrait d’au moins une plante de l’espèce Crocus sativus comprenant un fort taux de crocines et un faible taux de safranal, et son utilisation cosmétique à titre d’agent antioxydant La présente demande se rapporte à extrait d’au moins une plante de l’espèce Crocus sativus comprenant (i) au moins 20% en poids sec d’une ou plusieurs crocine(s) par rapport au poids total des composants de l’extrait sec et (ii) moins de 0,08% en poids sec de safranal par rapport au poids total des composants de l’extrait sec, et son utilisation à titre d’agent antioxydant.
Patent FR-3117902-B1 (FR)
Title: Dispositif de perçage et son utilisation pour une cuve de stockage d’un liquide
Inventor: WARINGHEM ANTOINE
IPC: B23B41/00
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-11-04
Abstract: Dispositif de perçage et son utilisation pour une cuve de stockage d’un liquide.  L’invention concerne un dispositif de perçage d’une paroi comportant un manchon d’enrobage (12) cylindrique, fixé autour d’une portion longitudinale du foret (11), présentant un diamètre D ainsi qu’un canon de perçage (13) dans lequel le manchon d’enrobage (12) coulisse sur au moins une longueur L lors du perçage de la paroi (6, 8, 10a, 10b), ledit canon de perçage (13) et le manchon d’enrobage (12) sont montés en ajustement glissant H7g6 tel que défini selon la norme ISO 8015, et le canon de perçage (13) et le manchon d’enrobage (12) présentent entre eux un coefficient de frottement au plus égal à 0,2 (coefficient mesurable par une méthode standardisée selon la norme ASTM G77) tandis que la distance de guidage L du manchon d’enrobage (12) dans le canon de perçage (13) est au moins égale à deux virgule cinq fois le diamètre du manchon d’enrobage (12), soit L ≥  2,5 D.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123568-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’un extrait huileux de dreches d'immortelle comme agent eclaircissant de la peau
Inventor: KHAN CÉDRIC
IPC: A61Q19/02
Filed: 2021-06-03
Granted: 2023-06-09
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’un extrait huileux de drèches d'immortelle comme agent éclaircissant du teint. Elle concerne également une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un extrait huileux de drèches d'immortelle et de l’hexylrésorcinol, ainsi que les utilisations de cette composition.
Patent FR-3124354-B1 (FR)
Title: Dispositif pour alimenter en eau au moins une plante notamment potagere et installation comportant au moins un tel dispositif.
Inventor: CLERISSE ÉRIC
IPC: A01G27/02
Filed: 2021-06-24
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne notamment un dispositif (1) pour alimenter en eau (7) au moins une plante (2), notamment potagère, ledit dispositif (1) comportant un récipient (3) présentant un fond (4), une paroi latérale (5) et une ouverture (6) par laquelle l’eau (7) peut être introduite, ledit récipient (3) pouvant être enterré Le récipient (3) est réalisé dans un matériau étanche. Le dispositif (1) comporte un couvercle (8) étanche et amovible. La paroi latérale (5) de récipient (3) comporte au moins une ouverture (10) 11 qui est traversante et par laquelle au moins une partie de la racine (20) de ladite au moins une plante (2) peut être au moins partiellement introduite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3123987-B1 (FR)
Title: systeme interférométrique de detection d’analytes comportant une matrice d’interféromètres de Mach-Zehnder
Inventor: LAPLATINE LOIC
IPC: G01N21/77
Filed: 2021-07-28
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention porte sur un système interférométrique (1) de détection d’analytes présents dans un échantillon fluide, comportant :  une matrice d’interféromètres (20) de Mach-Zehnder agencés de manière périodique et rectangulaire dont les bras (22) s’étendent en spirale et/ou en serpentin avec un rapport d’aspect égal à 1 ;une matrice de surfaces sensibles (30) formées chacune de récepteurs avec lesquels les analytes sont aptes à interagir par adsorption/désorption, et agencées de manière périodique et hexagonale.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3130939-B1 (FR)
Title: Module de projection d’image lumineuse dynamique
Inventor: DEBERT FLORESTAN
IPC: F21S41/663
Filed: 2021-12-22
Granted: 2023-11-17
Abstract: MODULE DE PROJECTION D’IMAGE LUMINEUSE DYNAMIQUE L’invention a trait à un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant des sources lumineuses (4.1, 4.2, 4.3, 4.4) disposées côte à côte de manière à éclairer dans une direction d’éclairage commune ; une diapositive (10.1, 10.2, 10.3, 10.4) disposée en face de chacune des sources lumineuses (4.1, 4.2, 4.3, 4.4), respectivement, de manière à pouvoir être éclairée par ladite source lumineuse ; un dispositif optique de projection (14) commun aux sources lumineuses (4.1, 4.2, 4.3, 4.4) ; et un dispositif optique intermédiaire (12) configuré pour former une image lumineuse de chacune des diapositives (10.1, 10.2, 10.3, 10.4) sur une surface focale (14.3) du dispositif optique de projection (14), de manière à pouvoir projeter, de manière sélective, chacune des diapositives (10.1, 10.2, 10.3, 10.4).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-2460258-B1 (FR)
IPC: B65D6/34
Filed: 1979-06-29
Granted: 1983-04-29
Abstract: A process for making synthetic resin structures in which the double wall element of a synthetic resin is molded with a channel open on one side of the element and into which a reinforcing body is fitted so that the walls of the channel flank this body. Each wall of the channel is provided with a row of openings, preferably extending in the longitudinal direction of the channel, the openings of each row registering with a respective groove formed in the reinforcement body. A cap or cover is molded over the open side of the channel so that portions of the synthetic resin of the cover can penetrate the openings and the grooves which can have a dovetail cross section.
Patent FR-2475611-B1 (FR)
IPC: E06B3/80
Filed: 1980-02-08
Granted: 1983-07-29
Abstract: PCT No. PCT/FR81/00014 Sec. 371 Date Oct. 7, 1981 Sec. 102(e) Date Oct. 7, 1981 PCT Filed Feb. 6, 1981.The hanging device comprises rigid strap hanging members to which the straps are secured, each formed at its upper part with transversally spaced hook-shaped openings to be hooked on transversal hooking members identically spaced arranged within a rigid suspending hollow girder having the shape of an inverted U.
Patent FR-2482933-B1 (FR)
IPC: B65G1/04
Filed: 1980-05-20
Granted: 1984-10-05
Abstract: 1. A process for transferring long products (5) such as tubes or bars of any length and shape from an outgoing working station to another incoming working station, wherein use is made of a transfer device within which a single layer of long products (5) having the same characteristics is formed, said transfer device being provided with releasable means (7-7') for retaining the long products and means (4) for suspension from an aerial conveyor apparatus, the layer of long products which is thus supported is raised and is aerially transported in a vertical position to the incoming station, characterised in that the long products (5) are stacked at the outgoing station so as to form the single vertical layer which is intended to be placed within the transfer device and that the transfer device comprises a plurality of rigid frames (1-1') of U-shape which are set in position on the previously formed layer of long products (5), said U-shape frames being distributed over the length of the long products, the releasable retaining means (7-7') that the U-shape frames carry being actuated so as to ensure that the vertical layer of long products which are inserted within said frames is maintained.
Patent FR-2554788-B1 (FR)
Inventor: GAUTIER RAOUL LOUIS AUGUSTE
IPC: B65D75/52
Filed: 1983-11-15
Granted: 1986-08-22
Abstract: 1. Sachet of flexible synthetic material of the type obtained by suitable folding of a single film of synthetic material, or from two strips of film, and welds forming the different sides of the sachet, comprising, along one weld line and in line with the region of the sachet where the pouring opening must be formed, at least one narrow strip of a bilateral thermo-sealing film interposed between the two film thicknesses connected by the said weld line, characterised in that the narrow strips (16) possess in their central part a curvilinear section possessing a high point (17) outside the weld line.
Patent FR-2560202-B1 (FR)
Inventor: VINCHES GERARD
IPC: C08G18/66
Filed: 1984-02-23
Granted: 1986-11-07
Abstract: The hydrolysis resistance of a urethane elastomer prepared by reacting a hydroxy compound with a prepolymer in a weight ratio of between 5/95 and 95/5 is improved; the hydroxy compound consists of at least one saturated polyester resin and/or at least one chain-extending agent, if necessary in the presence of the usual additives, each resin and each chain-extending agent having at least two OH end groups; the prepolymer is prepared by reacting at least one saturated polyester resin having at least two OH end groups and at least one organic isocyanate of functionality >/=2, in molar excess. To this end, to prepare at least one polyester resin, a fraction of the polyacid(s) used is replaced by at least one polymerized fatty acid, consisting substantially of a dimer and/or a trimer, the initial total content of polymerized fatty acid(s) being between 1 and 35% by weight, referred to the finished product. The value of the load at break of the elastomer is retained to an extent of at least 50% or has a value at least equal to 5 MPa after hydrolysis.
Patent FR-2602128-B1 (FR)
Inventor: MOREL SIMONE
IPC: A45D40/02
Filed: 1986-08-04
Granted: 1988-10-07
Abstract: Dispensing pot for dermic cream and analogous products, comprising a body (1) with an inner lateral wall (12, 20) of cylindrical section, the upper part of the pot being closed by a lid (8) having at least one aperture (10) and at least one stopper (11) for closing it, whilst the inner part of the body contains a plunger (16) supporting a piston (17) closing an inner chamber (25) filled with material to be dispensed.
Patent FR-2643367-B1 (FR)
Inventor: FAYOLLE FRANCOISE
IPC: C07C51/48
Filed: 1989-02-21
Granted: 1991-08-30
Abstract: . A method is described for separating and recovering normal butyric acid from a fermentation must containing it. . According to the invention, the must is acidified to a pH equal to not more than 3 under conditions such that a mixture of acids in aqueous solution comprising n-butyric acid and acetic acid is produced. An extraction of the n-butyric acid is accomplished with at least one aliphatic or alicyclic hydrocarbon solvent having at least 5 carbon atoms and a boiling point below that of n-butyric acid. The extraction is performed in a solvent/solution volume ratio of approximately 0.5:1 to 10:1. An organic phase containing the majority of the n-butyric acid with a purity of more than 97% and a minor portion of acetic acid, and an aqueous phase which is separated off, are produced. After evaporation of the organic phase, the n-butyric acid is collected. . Use in the food and perfume industries.