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Patent FR-3105034-A1 (FR)
Title: Machine et procédé de cintrage
Inventor: BRUYAS JEAN-PAUL
IPC: B21D7/02
Filed: 2019-12-23
Abstract: MACHINE ET PROCÉDÉ DE CINTRAGE L’invention concerne une machine de cintrage (M) d’une pièce à cintrer (300), remarquable en ce que ledit mors (511) est supporté par un support de mors (510) accueillant au moins deux mors (511, 512) disposés dos-à-dos, le support de mors (510) étant fixé à une tablette (513) guidée et entraînée en translation sur le bras de cintrage (500), le support réglettes (600) accueillant de façon ponctuelle le support de mors (510) détaché de la tablette (513) et pour le déplacer de part et d‘autre de l’axe de cintrage transversalement à l’axe d’avancée de la pièce à cintrer (300), indépendamment du bras de cintrage (500) de sorte que le support de mors (510) puisse se refixer à la tablette (513) une fois le bras de cintrage (500) pivoté à 180 degrés. L’invention concerne également un procédé de cintrage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108283-A1 (FR)
Title: Coinceur magnétique pour sangle
Inventor: PRIER CHRISTOPHE
IPC: B60P7/135
Filed: 2020-03-19
Abstract: Outil pour maintenir une sangle d’arrimage, qui comprend une plaque (1) et un aimant (2,3), dans lequel la plaque s’étend entre une première surface, une seconde surface et un bord, dans lequel l’aimant s’étend sur une première hauteur depuis la première surface, dans lequel l’aimant est en contact mécanique avec la première surface, dans lequel la plaque comprend des encoches, dans lequel les encoches comprennent une première encoche et une deuxième encoche, dans lequel la longueur de la première encoche est de l’ordre de grandeur de la largeur d’une sangle d’arrimage, dans lequel la largeur de la première encoche est de l’ordre de grandeur de l’épaisseur d’une sangle d’arrimage, dans lequel la profondeur de la première encoche est égale à l’épaisseur de la plaque, dans lequel la longueur de la deuxième encoche est de l’ordre de grandeur de la largeur d’une sangle d’arrimage, dans lequel la largeur de la deuxième encoche est de l’ordre de grandeur de l’épaisseur d’une sangle d’arrimage, dans lequel la profondeur de la deuxième encoche est égale à l’épaisseur de la plaque , dans lequel la première encoche et la deuxième encoche sont dirigées selon une première direction et dans lequel l’aimant s’étend sur la première surface, entre les encoches et le bord de la plaque selon une première longueur et selon une première largeur. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3109601-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une formation souterraine par injection d’une solution aqueuse gélifiante comprenant un aluminate
Inventor: FLEURY MARC
IPC: E21B33/138
Filed: 2020-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour étanchéifier et/ou consolider une formation souterraine, dans lequel on prépare, puis on injecte dans la formation souterraine, une solution aqueuse gélifiante comprenant une solution alcaline de silicate de potassium, un acide acétique, et un aluminate.     Aucune figure à publier
Patent FR-3110203-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de portes de décharge pour une turbomachine d’aéronef et turbomachine le comportant
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F04D27/02
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de commande (10) de portes de décharge pour une turbomachine d’aéronef, ce dispositif de commande (10) étant destiné à s’étendre autour d’un carter (12) et d’un axe (X) de la turbomachine et comportant des moyens de liaison auxdites portes, caractérisé en ce qu’il comprend une chaîne de transmission (16) composée de plusieurs maillons reliés les uns aux autres et formant une boucle fermée destinée à s’étendre autour du carter (12), et en ce que lesdits moyens de liaison comprennent des arbres de liaison (20) engrenés avec la chaine de transmission (16) et configurés pour coopérer avec une des portes de façon à la déplacer lors d’un déplacement de la chaine de transmission (16). L’invention concerne aussi une turbomachine d’aéronef, comportant un tel dispositif de commande (10) et des moyens de déplacement du dispositif de commande (10) autour du carter (12) en vue du déplacement des portes. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3112610-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation de fuite
Inventor: BATANY YVES-MARIE
IPC: G06N20/00
Filed: 2020-07-15
Abstract: Procédé de caractérisation de fuit e
    Procédé de caractérisation de fuite dans un réseau de fluide, permettant de déterminer le type et/ou le débit d’une fuite dans un réseau de fluide, dans lequel le réseau de fluide est équipé d’une pluralité de capteurs vibro-acoustiques configurés pour fournir des signaux vibro-acoustiques (22), et dans lequel un modèle d’apprentissage statistique (13) reçoit en entrée au moins un signal vibro-acoustique (22) obtenu directement ou indirectement à partir d’au moins un capteur vibro-acoustique et fournit en sortie au moins une donnée de caractérisation de la fuite parmi le type de fuite (Tf) et le débit de fuite (Qf).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3113569-A1 (FR)
Title: Chaussure orthopédique pour un utilisateur présentant un trouble de la marche
Inventor: LLAFIA FRANC
IPC: A43B23/08
Filed: 2020-09-03
Abstract: Chaussure orthopédique pour un utilisateur présentant un trouble de la marche
    Chaussure orthopédique comprenant un bout (6) relevé, un contrefort (4), une semelle extérieure (1) et une tige, comprenant un tuteur (11) s’étendant le long d’au moins une partie de la semelle extérieure (1), remontant le long du contrefort (4) et au-delà de la tige, et une embrasse (12) solidaire du tuteur (11) et apte à recevoir la partie tibiale d’une jambe d’un utilisateur.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3A.
Patent FR-3116556-A1 (FR)
Title: Moteur à explosion à piston rotatif hybride.
Inventor: SIMI MICHEL
IPC: F02B55/14
Filed: 2020-11-25
Abstract: Le moteur à explosion à piston rotatif hybride comporte un stator intérieur (1), un rotor (6), un cylindre de combustion (11),  un élément d’étanchéité nommé navette (2) monté mobile sur le stator, un élément de maintien (3) de la navette en contact glissant hermétique avec le rotor (6), une chambre de combustion éphémère (15), un élément d’admission de mélange gazeux comprimé (4), un élément d’allumage (5), des aimants permanents (9) montés solidaires sur la paroi externe du rotor (6), des bobines de fil électrique (8) génératrices d’électricité montées fixes sur le châssis. L’explosion du mélange gazeux introduit dans la chambre de combustion (15) génère une poussée sur le piston (12) et engendre  la rotation du moteur thermique qui génèrera lui-même de l’énergie électrique par l’intermédiaire des aimants permanents et bobines. Figure 1.
Patent FR-3117113-A1 (FR)
Title: Formulation liquide pour stockage d’hydrogène
Inventor: BLANC JÉRÔME
IPC: H01M8/22
Filed: 2020-12-09
Abstract: FORMULATION LIQUIDE POUR STOCKAGE D’HYDROGÈNE
        La présente invention concerne une formulation liquide comprenant une quantité égale ou supérieure à 50% en poids de benzyltoluène et une quantité égale ou inférieure à 10 ppm poids d’au moins un hydrocarbure de masse molaire égale ou inférieure à 100 g mol-1. L’invention concerne également l’utilisation de ladite formulation comme fluide LOHC pour la production d’hydrogène comprenant une quantité égale ou inférieure à 10 ppm poids d’hydrocarbure léger.
    Fig. : néant
Patent FR-3117445-A1 (FR)
Title: Remorque de portage apte a etre accrochee a un vehicule tel qu’un cycle
Inventor: PAOLY LIONEL
IPC: B62J11/05
Filed: 2020-12-15
Abstract: REMORQUE DE PORTAGE APTE A ETRE ACCROCHEE A UN VEHICULE TEL QU’UN CYCLE Remorque (1) de portage comprenant un châssis (3) s’étendant selon une direction longitudinale (I-I) entre une extrémité proximale (3a) et une extrémité distale (3b) munie de roues (5), ledit châssis (3) comprenant des moyens de portage (6) aptes à supporter un objet selon une direction de portage (II-II). A son extrémité proximale (3a), le châssis (3) comporte un tronçon terminal (34) à extrémité libre (34a) apte à être accroché de façon réversible à un véhicule tel qu’un cycle. Le tronçon terminal (34) est conformé de façon à déporter l’extrémité libre (34a) à l’écart de la direction de portage (II-II) selon une distance (D) telle que, lorsque l’extrémité libre (34a) et les roues (5) sont en appui sur un plan d’appui (P) tel que le sol, la direction de portage (II-II) forme avec le plan d’appui (P) un angle (A) compris dans l’intervalle [-15° ; +15°].  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119443-A1 (FR)
Title: Système à ensemble de modules chauffants
Inventor: HUMBERT VIRGILE
IPC: F24H3/04
Filed: 2021-02-03
Abstract: L’invention concerne un système (10) comprenant un ensemble chauffant (12) et un support sensiblement vertical (14) auquel est fixé ledit ensemble chauffant, l’ensemble chauffant (12) comprenant un module supérieur (18), étant disposé à une cote supérieure à celle d’un autre module inférieur (18), chaque module électrique chauffant comprenant un corps (20) qui renferme au moins un élément électrique chauffant (22) et qui est délimité extérieurement par une paroi, la paroi étant pourvue, d’une part, d’une ou de plusieurs ouvertures d’entrée d’air aménagées dans sa partie basse et, d’autre part, d’une ou de plusieurs ouvertures de sortie d’air disposées dans sa partie haute pour la circulation d’un flux d’air ascendant à l’intérieur dudit corps, notamment sur ledit au moins un élément électrique chauffant à refroidir.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122814-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la coloration d’oxydation des fibres kératiniques
Inventor: MILIC MLADEN
IPC: A61K8/38
Filed: 2021-05-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour la coloration des fibres kératiniques comprenant au moins deux compartiments (2) et (3), le premier compartiment (2) comprenant une première composition (A) comprenant des colorants d’oxydations et le deuxième compartiment (3) comprenant une deuxième composition (B) comprenant des agents oxydants chimiques. Ledit dispositif permet de mélanger aisément les compositions contenues dans lesdits compartiments au moment de l’emploi.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3124002-A1 (FR)
Title: Assemblage photonique comprenant un composant photonique couplé optiquement avec un élément photonique
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: G02F1/095
Filed: 2021-06-09
Abstract: L’invention concerne un assemblage photonique (100) qui comprend :  - un dispositif photonique (200a) comprenant un guide de sortie (207a) et un guide d’entrée (208a) coopérant avec, respectivement, une première sortie (202a) et une première entrée (203a) ;  - un élément photonique (200b) pourvu d’une deuxième sortie (203b) et d’une deuxième entrée (202b) optiquement couplées avec la première entrée (203a) et la première sortie (202a) ;  - un isolateur optique (250) s’interposant sur le trajet entre la première sortie (202a) et la deuxième entrée (202b), et imposant à un rayonnement, se propageant selon le premier trajet, une première taille ;  - des moyens d’ajustement (260) s’interposant sur le trajet entre la première entrée (203a) et la deuxième sortie (203b), les moyens d’ajustement (260) étant configurés pour imposer à un rayonnement, se propageant selon le deuxième trajet, une deuxième taille égale à la première taille.  Figur e 6
Patent FR-3124090-A1 (FR)
Title: Vehicule de type planche a roues ameliore
Inventor: MARABESE PIERRE ALAIN
IPC: A63C17/06
Filed: 2021-06-18
Abstract: Véhicule de type planche à roue amélioréL’invention concerne un véhicule (1) de type planche à roues comprenant une plateforme (2), à laquelle est relié un ensemble de support (8) de roue avant (9), la roue avant étant montée pivotante selon un axe (C-C') de pivotement qui est incliné par rapport à un plan (P2) moyen du sol (S), la projection dudit axe de pivotement dans un plan (P3) orthogonal au plan moyen du sol formant avec ce dernier un angle (α) ouvert vers l'avant compris entre 65° et 85°, la roue avant étant en contact avec le plan moyen du sol en un point (17) de contact déporté vers l'arrière d'une distance (d) comprise entre 60 mm et 150 mm par rapport à un point (18) d'intersection de l'axe de pivotement avec le plan moyen du sol.Véhicules de type planche à roues.Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3127585-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’analyse d’un milieu
Inventor: HÉRIARD-DUBREUIL BAPTISTE
IPC: G01S15/00
Filed: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif d’analyse d’un milieu basé sur :  l’émission d’ondes planes ou spirales d’émission (Oinc1) ayant chacune un angle d’émission respectif, la réception de signaux de réception représentatifs d’ondes planes ou spirales de réception (Orec1) ayant chacune un angle de réception respectif, chaque signal de réception incluant une composante de diffusion simple et une composante de diffusion multiple, le traitement des signaux de réception pour extraire la composante de diffusion simple et/ou la composante de diffusion multiple desdits signaux de réception.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6a
Patent FR-3129263-A1 (FR)
Title: Dispositif support d’écriture
Inventor: ROIRAND VINCENT
IPC: H04M1/10
Filed: 2021-11-16
Abstract: Dispositif (1) support d’écriture comprenant un support (2) d’écriture se présentant sous forme d’une plaque (3) dont l’une des faces est munie d’au moins un organe (4) de maintien d'une feuille (20) en appui sur ladite plaque (3).  Le dispositif (1) support d’écriture comprend au moins un dispositif (5) d’affichage et/ou de saisie d’informations comprenant au moins un écran (6) tactile présentant une façade (7) formant la surface active dudit écran (6) et un dos (8), ce dispositif (5) et le support (2) d’écriture, entièrement séparables l’un de l’autre pour permettre, dans une première configuration d’utilisation, une utilisation en parallèle du support (2) d’écriture et du dispositif (5), étant couplables l’un à l’autre par des organes (9) de liaison par aimantation configurés pour permettre une deuxième configuration d’utilisation dans laquelle le support (2) d’écriture, couplé au dispositif (5), est positionné côté façade (7) de l’écran (6) tactile et une troisième configuration d’utilisation dans laquelle le support (2) d’écriture, couplé est positionné côté dos (8) de l’écran (6) tactile.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130040-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation du temps de charge d’une batterie electrique d’un vehicule
Inventor: LI HAI
IPC: G01R31/374
Filed: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé, mis en œuvre dans un système de gestion d’une batterie électrique d’un véhicule ou dans une unité de commande électronique du véhicule, d’estimation du temps de charge de la batterie électrique, ledit système de gestion ou ladite unité de commande électronique stockant un réseau de neurones à apprentissage supervisé avec propagation avant, le procédé comportant les étapes suivantes :  une mesure (2) de la température ambiante, ladite température ambiante mesurée étant fournie en entrée du réseau de neurones ;une mesure (4) de la température courante de la batterie électrique, ladite température courante mesurée étant fournie en entrée du réseau de neurones ; etune détermination (6), par le réseau de neurones, à partir de ladite température ambiante mesurée et de ladite température courante mesurée de la batterie électrique, d’une valeur estimée du temps de charge de la batterie électrique.  Figure 1
Patent FR-3132595-A1 (FR)
Title: Equilibrage de charge dans une batterie électrique
Inventor: CHUREAU ALEXANDRE
IPC: H01M50/00
Filed: 2022-02-07
Abstract: Equilibrage de charge dans une batterie électrique La présente description concerne un système (400) comprenant une batterie électrique (401) de N cellules élémentaires en série (C1, C2, C3, C4), et Z modules de transfert d'énergie (M1, M2) ayant chacun des premier et deuxième noeuds (A, B) reliés par K+1 cellules correspondantes en série, et un troisième noeud (D) relié au premier noeud (A) par une seule des K+1 cellules. Chaque module (M1, M2) a son troisième noeud (D) non commun avec celui de chaque autre module. K est un entier supérieur ou égal à 2 identique pour tous les modules (M1, M2). Une cellule (C1) est connectée entre les premier (A) et troisième noeuds (D) d'un (M1) des modules, et à une autre cellule (C2) connectée entre les premier (A) et troisième (D) noeuds d'un autre (M2) des modules, le troisième noeud (D) dudit un (M1) des modules étant connecté au premier noeud (A) dudit un autre (M2) des modules.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3133144-A1 (FR)
Title: Système catalytique mixte pour la production d’hydrogène et des hydrocarbures liquides en plasma catalyse
Inventor: MIKHAIL MARIA
IPC: B01J23/755
Filed: 2022-03-07
Abstract: La présente invention concerne un système catalytique comprenant :  - un support comprenant de l'alumine,   - du nickel, et  - au moins un promoteur sélectionné dans le groupe consistant en les alcalins tel que le potassium, les métaux de transition tel que cobalt, le cuivre, le fer, les lanthanides tel que la cérine et leurs mélanges.   Le système catalytique est caractérisé en ce que le support comprenant de l’alumine est dopé par la cérine.  Elle concerne également un procédé de préparation d’un tel système catalytique, ainsi qu’un procédé de conversion d’un gaz comprenant du CH4, de l’H2, du CO2et/ ou du CO, en présence d’un système et d’un plasma froid, de préférence un plasma généré par décharge à barrière diélectrique (DBD), pour produire des molécules à haute valeur ajoutée comme l’hydrogène, le CO et les hydrocarbures gazeux, les hydrocarbures liquides, les aromatiques, les composés oxygénés (alcools, acides, cétones, esters, éthers, aldéhydes…), et/ ou les carburants liquides comme le diesel.  Figure 1
Patent FR-3134699-A1 (FR)
Title: Elément de literie à maintien évolué
Inventor: PERIE FRÉDÉRIC
IPC: A47C27/00
Filed: 2022-04-26
Abstract: Elément de literie (20) pour matelas, ledit matelas présentant une première extrémité désignée pied de matelas et une deuxième extrémité désignée tête de matelas, ledit élément de literie (20) comprenant une portion centrale (210) de forme rectangulaire, ladite portion centrale (210) comprenant une face supérieure (210S), une face inférieure (210F), un bord de tête (210BT), un bord de pied (210BP) et deux bords latéraux (210BL), l’élément de literie (20) étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins une poche (210P, 210T) extensible, fixée au bord de pied (210BP) ou au bord de tête (210BT) et aux bords latéraux (210BL) en s’étendant sous la face inférieure (210F) de ladite portion centrale (210) et étant configurée pour recevoir le pied de matelas, respectivement la tête de matelas afin de maintenir l’élément de literie (20) sur ledit pied de matelas, respectivement ladite tête de matelas.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3136581-A1 (FR)
Title: Masquage de la voix d’un locuteur
Inventor: HENROTTE CHRISTOPHE
IPC: G10L13/033
Filed: 2022-06-08
Abstract: L’invention concerne le masquage de la voix d’un locuteur par altération intentionnelle de la hauteur et du timbre de la voix. Un signal audio correspondant à un enregistrement original de la voix du locuteur est découpé (11) en une série de segments audios successifs de durée constante déterminée. Une altération de fréquence ascendante (12a) est appliquée à un primat (A) de chaque segment audio. Une altération de fréquence descendante (12b) est appliquée à un duplicata (B) du segment audio. Le primat et le duplicata du segment audio altérés sont combinés (14) pour former un unique segment audio altéré résultant. D’un segment audio à l’autre dans la série des segments audios on applique une variation (13a) d’au moins un paramètre de l’altération ascendante et une variation (13b) d’au moins un paramètre de l’altération descendante. Ces variations fluctuent aléatoirement d’un segment audio à l’autre dans la série des segments audios.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3137163-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application de chaud-froid, avec évacuation optimisée de la chaleur
Inventor: PRORIOL OLIVIER
IPC: F25B21/02
Filed: 2022-06-23
Abstract: Dispositif d’application de chaud-froid, avec évacuation optimisée de la chaleur L’invention concerne un dispositif comprenant:  - un applicateur froid (4) relié thermiquement à la surface froide (10) d’une cellule Peltier ;  - un applicateur chaud (3) présentant un axe d’application (3a) décalé angulairement de l’axe d’application de l’applicateur froid selon une valeur comprise entre 60° et 150°;  - un dissipateur thermique (14) présentant une première section touchant la surface chaude (9) de la cellule Peltier et une deuxième section décalée angulairement par rapport à la première section et en connexion thermique avec l’applicateur chaud (10);  - une alimentation électrique (28) configurée pour être réglable en courant pour alimenter la cellule Peltier (8);  - un microcontrôleur (33) pilotant un régulateur (31) de la température de l’applicateur froid (4) et de l’applicateur chaud (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
Patent FR-3138498-A1 (FR)
Title: Module d’éclairage et de signalisation lumineux
Inventor: RODRIGUEZ MARTINEZ MARIA DEL CARMEN
IPC: F21S41/30
Filed: 2022-07-28
Abstract: Module d’éclairage et de signalisation lumineux La présente invention concerne un module d’éclairage et de signalisation (1) lumineux comprenant au moins un bloc optique (14), le module d’éclairage et de signalisation (1) comprenant en outre :  un premier ensemble lumineux (2) comportant une première source lumineuse (21) et un premier réflecteur (22), le premier réflecteur (22) étant configuré pour réfléchir les rayons lumineux (6, 7) vers le bloc optique (14),un deuxième ensemble lumineux (3) comportant une deuxième source lumineuse (31) et un deuxième réflecteur (32), le deuxième réflecteur (32) étant configuré pour réfléchir les rayons lumineux (6, 7) selon une direction longitudinale (L) en direction du bloc optique (14),  caractérisé en ce que le deuxième réflecteur (32) est positionné avec un décalage par rapport au premier réflecteur (22) selon une première direction (8) parallèle à la direction longitudinale (L) et selon une deuxième direction (9) perpendiculaire à la direction longitudinale (L).  (figure 3)
Patent FR-2041697-A1 (FR)
Title: Moulding tableware on non-removalbe core
IPC: B22D19/00
Filed: 1969-05-02
Abstract: Moulding tableware on non-removable core. For making tea or coffee, pots etc. material is moulded over a piece which acts as a core and forms an inner skirt for the article. Specif. moulding is by injection or manual deposition. The smooth inner wall gives max. hygiene, for foodstuffs, and is e.g. of stainless steel. The moulded material can be given a decorative finish.
Patent FR-2117711-A1 (FR)
Title: Chill casting - without blow hole formation by casting into a mould having a retractable rod
IPC: B22D18/02
Filed: 1970-12-09
Abstract: Chill casting by connecting the casting ladle opening to the mouth of the mould. The entrance to the mould is blocked by a rod until the ladle is full and then the rod is retracted allowing the metal to flow into the mould. After cooling and shrinking the casting is removed. Air is prevented from mixing with the molten metal and cannot become trapped in the casting. Thus a further hot drawing treatment is unnecessary.
Patent FR-2150649-A1 (FR)
Title: Leather and plastic composites - laminated with the plastic layer clamped to prevent differential strength
IPC: C14C15/00
Filed: 1971-09-02
Abstract: Composites made by pressing a piece of leather supported on a vacuum plate against a heated layer of synthetic sheet which is gripped by a clamping frame until cooled. Pref. the synthetic sheet is pre-cut to a larger size or advanced in greater steps than the leather pieces used. Esp. for mfr. of shoe making composites used with a PVC surface on a leather lining to obtain sufficient permeability to air. Differential shrinkage and associated creasing which would follow immediate release of hot laminated layers is avoided. Heat transfer to the leather can be kept insufficient to scorch or harden the hide.