baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2956483-B1 (FR)
Inventor: KRAUSS ANDREAS
IPC: H01L21/335
Filed: 2011-02-16
Granted: 2013-12-06
Abstract: A gas-sensitive field effect transistor is described which includes a semiconductor substrate having a main substrate surface. The semiconductor substrate has a source region, a gate region, and a drain region. The field effect transistor also includes an insulating layer which has a first main surface facing the main substrate surface, and a second main surface facing away from the main substrate surface. The insulating layer at least partially covers the main substrate surface, and in the area of the gate region has an opening or a region having reduced layer thickness having beveled side walls. An area of the opening in the second main surface is larger than an area of the opening in the first main surface. Lastly, the field effect transistor includes a gate electrode layer which covers at least a partial region of the first main surface of the insulating layer, a region of the beveled side walls of the opening, and an area of the gate region. The gate electrode layer includes a material or a structuring which causes a change in the electrical properties of the gate electrode layer upon contact with a predefined gas.
Patent FR-3004923-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'aspects inesthetiques du corps et dispositif pour un tel traitement
Inventor: SIMON GAEL
IPC: A63B22/00
Filed: 2013-04-25
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement exclusivement cosmétique d'aspects inesthétiques de corps d'une personne (6) traitée, dans lequel on applique au moins un jet (2) de composition gazeuse sur au moins une partie de surface d'épiderme (7) de la personne (6) traitée, ladite partie de surface d'épiderme (7) présentant l'aspect inesthétique. L'invention concerne aussi un dispositif (1) de traitement d'aspects inesthétiques de corps d'une personne (6) traitée.
Patent FR-3007819-B1 (FR)
Title: Dispositif rotatif a monopode
Inventor: LI JIE
IPC: F16M13/04
Filed: 2013-10-17
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif rotatif à monopode, comprenant une tige principale (1), une plate-forme d'adaptation (2) destinée à fixer un équipement photographique, et un dispositif rotatif connectant avec possibilité de rotation la plate-forme d'adaptation (2) à la tige principale (1), caractérisé en ce que ledit dispositif rotatif comprend un tube rotatif (3), emboîté autour de ladite tige principale (1), une première structure de connexion, connectant de manière fixe ladite plate-forme d'adaptation (2) à une extrémité supérieure dudit tube rotatif (3), une deuxième structure de connexion, connectée de manière fixe à une extrémité supérieure de ladite tige principale (1), et une structure de connexion de rotation, disposée entre ladite première structure de connexion et ladite deuxième structure de connexion, de sorte que ladite première structure de connexion et ladite deuxième structure de connexion soient connectées l'une à l'autre avec possibilité de rotation relative.
Patent FR-3027827-B1 (FR)
Title: Transducteur ultrasonore a couche de microballons
Inventor: FLEURY GERARD
IPC: H01L41/08
Filed: 2014-11-03
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un transducteur (1) ultrasonore comportant - un élément actif (3) pour générer et/ou recevoir des ondes ultrasonores, et - un élément support (4) situé à l'arrière de l'élément actif (3), dans lequel le transducteur comporte une couche d'assemblage (5) entre ledit élément actif (3) et ledit élément support (4), ladite couche d'assemblage comprenant des cavités renfermant du gaz. L'invention concerne également la fabrication d'un tel transducteur.
Patent FR-3031109-B1 (FR)
Title: Composition de polymeres, son procede de preparation, son utilisation et composition la comprenant
Inventor: INOUBLI RABER
IPC: C08L63/00
Filed: 2014-12-24
Granted: 2018-08-17
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymères comprenant une résine époxy et un polymère réalisé en multi étapes.         En particulier, la présente invention concerne une composition de polymères comprenant une résine époxy et un polymère réalisé en multi étapes, qui peut être utilisée comme mélange maître.         Plus particulièrement, la présente invention concerne également un procédé pour préparer une composition de polymères comprenant une résine époxy et un polymère réalisé en multi étapes par séchage par atomisation ou coagulation.
Patent FR-3044185-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une machine synchrone a aimants permanents, et dispositif correspondant
Inventor: BOURSE WENCESLAS
IPC: H02P6/08
Filed: 2015-11-23
Granted: 2018-11-16
Abstract: Un procédé de commande d'une machine synchrone (1) à aimants permanents comportant un rotor (4) à aimants permanents et un stator (5) triphasé, la machine (1) étant associée à un onduleur de commande (2) du stator (5) de la machine synchrone (1), et le procédé comprenant :         - trois mesures simultanées réalisées par trois capteurs à effet Hall (6a, 6b, 6c) disposés de manière à avoir un capteur central (6a) et deux capteurs latéraux (6b, 6c), les deux capteurs latéraux (6b, 6c) étant placés à 120°/p mécaniques du capteur central (6a) par rapport à l'axe de rotation du rotor (4) de la machine synchrone (1), p étant le nombre de paires pôles de la machine synchrone,         - une détermination de la position du rotor (4) à partir desdites trois mesures,         - une commande de l'onduleur de commande (2) en fonction de la position du rotor (4) déterminée,         - et, préalablement à la commande de l'onduleur (2), une application d'un retard temporel sur les trois signaux mesurés pour que la commande de l'onduleur de commande (2) tienne compte d'un angle de calage souhaité variable.
Patent FR-3058653-B1 (FR)
Title: Machine de cintrage comportant un mandrin gonflable et procede de cintrage
Inventor: SIREUDE DAMIEN
IPC: B21D9/01
Filed: 2016-11-15
Granted: 2019-04-05
Abstract: Une machine de cintrage d'au moins une canalisation cylindrique longitudinale creuse, la machine comportant au moins un module de déformation comportant une enclume de cintrage, une enclume de serrage configurée pour contraindre une portion de la canalisation contre l'enclume de cintrage et une enclume de pression configurée pour déformer ladite portion lors de son déplacement par l'enclume de cintrage et l'enclume de serrage, la machine de cintrage comportant au moins un mandrin (4), configuré pour s'étendre à l'intérieur de la portion de la canalisation à cintrer, le mandrin (4) comportant au moins une enveloppe gonflable (40) dont la section est inférieure à la section de la canalisation à l'état dégonflé, l'enveloppe gonflable (40) étant configurée pour exercer un effort sur la surface intérieure de la canalisation à l'état gonflé pour maintenir sa section au cours du cintrage.
Patent FR-3058655-B1 (FR)
Title: Procede de formage electrohydraulique et dispositif associe
Inventor: AVRILLAUD GILLES
IPC: B21D26/12
Filed: 2016-11-15
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé de formage électrohydraulique d'un flan de matière dans lequel - on place un flan de matière à déformer entre un moule et un serre-flan, - on remplit de liquide une cavité dans laquelle se trouvent des électrodes jusqu'à un niveau de liquide prédéterminé, - on met en contact le flan de matière avec le liquide de la cavité, -on génère une première décharge électrique entre au moins deux électrodes de manière à déformer le flan de matière contre le moule, - on rapproche le moule des électrodes de manière à réduire la distance entre les électrodes et le flan de matière à déformer après avoir généré la première décharge électrique, - on génère au moins une autre décharge électrique entre au moins deux électrodes de manière à déformer le flan de matière contre le moule.
Patent FR-3059412-B1 (FR)
Title: Organe de mixage constitutif d'un dispositif d'homogeneisation de la distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur de tubes d'un echangeur de chaleur
Inventor: MAQUIN OLIVIER
IPC: F28F9/24
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un organe de mixage (25) destiné à mélanger une phase liquide et une phase gazeuse d'un fluide réfrigérant circulant à l'intérieur d'une boîte collectrice d'un échangeur de chaleur. L'organe de mixage (25) comprend une pluralité de motifs de mixage (34a, 34b) agencés pour diriger le fluide réfrigérant depuis un arbre (26) de l'organe de mixage (25) vers une enveloppe périphérique (23) de l'organe de mixage (25). Les motifs de mixage (34a, 34b) sont successivement répétés le long d'un axe d'allongement (A9). Un motif de mixage (34a, 34b) s'étend entre un premier rebord (35') et un deuxième rebord (36'), un premier motif de mixage (34a) succédant à un deuxième motif de mixage (34b) le long de l'axe d'allongement (A9). Un premier rebord (35') d'un premier motif de mixage (34a) et un deuxième rebord (36') d'un deuxième motif de mixage adjacent (34b) forment ensemble un angle de motif (γ) qui est compris entre 70° et 110°.
Patent FR-3060941-B1 (FR)
Title: Module de puissance refroidi par caloduc et procede de fabrication d'un tel module
Inventor: KHAZAKA RABIH
IPC: H05K7/20
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: Module électronique de puissance (1000) comprenant -une première puce (600) constitué d'un premier matériau comprenant un premier contact électrique (620), -au moins un premier chemin électrique connecté au premier contact électrique (620), -un premier caloduc (200) pour refroidir la première puce (600), le caloduc (200) portant la première puce (600), le caloduc (200) comportant une première enveloppe étanche (210) constituée d'un deuxième matériau électriquement conducteur, la première enveloppe étanche renfermant un premier fluide, caractérisé en ce que : -ledit premier chemin électrique est au moins en partie constitué par ladite première enveloppe étanche (210).
Patent FR-3067884-B1 (FR)
Title: Porte-balai pour machine electrique tournante
Inventor: BEN OMRANE RYADH
IPC: H02K11/026
Filed: 2017-06-20
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante notamment pour véhicule automobile. La machine comporte des parties actives ; un carter (11) ; un porte-balai (24) comportant au moins un balai (23), une trace d'excitation électrique (44) dudit balai et un boitier (37) formé d'un matériau électriquement isolant ; un dispositif de fixation (49) permettant de monter le porte-balai (24) dans ladite machine et un ensemble électronique (36) comportant un module de commande (61) et une trace d'excitation (48) reliant la trace d'excitation (44) du porte-balai audit module de commande. L'ensemble électronique (36) comporte une trace de masse (63), ladite trace de masse étant reliée électriquement au module de commande (61) et au carter (11) par l'intermédiaire du dispositif de fixation (49).
Patent FR-3071455-B1 (FR)
Title: Station d'accueil pour appareil electronique nomade et element de garnissage de vehicule comprenant une telle station d'accueil
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-09-26
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne une station d'accueil (12) pour appareil électronique nomade destinée à être agencée dans un véhicule, comprenant : - un rebord de maintien (14) s'étendant le long d'une première direction (X), et - un coulisseau (16) comprenant un bras de maintien (18), le rebord de maintien (14) et le bras de maintien (18) étant propres à venir en appui contre deux côtés perpendiculaires d'un contour d'un appareil électronique nomade. Le coulisseau (16) comprend une paroi de réception (20) s'étendant depuis le bras de maintien (18) et formant un angle non nul avec ledit bras de maintien (18) propre à venir en appui contre une portion d'une face de l'appareil électronique, le coulisseau (16) étant déplaçable par rapport au rebord de maintien (14) selon la première direction (X) de sorte que la paroi de réception (20) se déplace selon la première direction (X) lorsque le coulisseau (16) est déplacé.
Patent FR-3073019-B1 (FR)
Title: Chemin d'effort courbe dans une aube
Inventor: LEMARECHAL ERIC PIERRE GEORGES
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-10-30
Granted: 2021-07-23
Abstract: Aube (100) de turbomachine comprenant ; une portion amont (130), qui comprend un bord d'attaque (120) avec un profil en serration, une portion aval (140), qui comprend le bord de fuite (145) et des zones de fixation (113, 118) pour attacher l'aube (100) à un moyeu (200) et/ou un carter (250), caractérisé en ce que la portion amont (103) est moins rigide que la portion aval (140) de sorte que portion aval (140) supportent la majorité des efforts transitant par l'aube (100).
Patent FR-3073907-B1 (FR)
Title: Organe de retention pour plateforme de turbomachine
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F04D29/32
Filed: 2017-11-17
Granted: 2020-12-11
Abstract: Module de turbomachine, comprenant un disque comportant une pluralité de dents (44) aptes à supporter des plateformes (30); au moins une plateforme (30) comportant une surface de rétention radiale (36d) prévue à une extrémité de la plateforme (30); au moins un organe de rétention (10) associé à ladite au moins une plateforme (30), et apte à être fixé au disque ; dans lequel l'organe de rétention (10) comporte une languette de rétention (14) apte à retenir radialement la surface de rétention radiale (36d) de la plateforme (30).
Patent FR-3075697-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration pour un habitacle de vehicule automobile.
Inventor: MARCEAU THIERRY
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aération pour un habitacle de véhicule automobile, comprenant une console centrale au moins en partie coulissante sur un plancher (16) du véhicule, comprenant un boîtier comportant une sortie d'air (126) vers l'arrière du véhicule et un conduit de liaison interne, communiquant avec un conduit d'amenée d'air (18) situé au moins en partie sous le plancher (16), ledit conduit d'amenée d'air comprenant une première partie fixe (180) disposé sous plancher et une seconde partie mobile (181) comportant un manchon monté coulissant par une de ses extrémités dans ladite partie fixe (180), ledit manchon traversant un passage longitudinal (17) s'étendant dans ledit plancher (16) entre deux positions de fin de course de la console, ledit manchon étant relié par son autre extrémité opposée à ladite sortie d'air de façon à constituer ledit conduit de liaison interne.
Patent FR-3075711-B1 (FR)
Title: Becquet pour vehicule automobile comportant un element optique
Inventor: GILLARD LAURENT
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un becquet (10) arrière de véhicule automobile, comportant un élément optique (14) comprenant un vitrage (16), une peau extérieure (18) présentant une ouverture de réception (20) de l'élément optique (14), et des moyens de fixation de l'élément optique sur lea peau (18), le becquet (16) comprenant des moyens d'identification d'une zone à casser (22), la zone à casser étant disposée sur le vitrage (16) au droit des moyens de fixation et étant destinée à être rompue pour permettre d'accéder aux moyens de fixation une fois la zone à casser (22) rompue. L'invention concerne en outre un procédé de démontage d'un élément optique (14) monté dans un becquet (10) arrière de véhicule automobile, grâce à des moyens de fixation, l'élément optique (14) comprenant un vitrage (16) comportant des moyens d'identification d'une zone à casser (22) du vitrage située au droit des moyens de fixation.
Patent FR-3080361-B1 (FR)
Title: Aerostat presentant un ballon a double enveloppe
Inventor: FARRET D'ASTIES VINCENT
IPC: B64B1/58
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un aérostat libre comprenant au moins un premier ballon (3) apte à contenir un gaz à une pression supérieure à la pression atmosphérique pour réguler l'altitude de l'aérostat. Selon l'invention, ce premier ballon (3) comporte deux enveloppes : - une enveloppe externe (32) souple non étanche audit gaz, apte à résister à un effort supérieur à 20 000 N/m ; - une enveloppe interne (33) souple étanche audit gaz, placée à l'intérieur de ladite enveloppe externe (2).
Patent FR-3080741-B1 (FR)
Title: Composition insecticide contenant une silice hydrophobe
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01N59/00
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention a pour objet, une composition pour lutter contre des arthropodes nuisibles comportant au moins un agent répulsif et, en tant qu'insecticide, des particules de silice hydrophobe, caractérisée en ce qu'elle comporte, en outre, au moins un agent stabilisant de l'agent répulsif. Il est permis, selon la composition de l'invention, de protéger un agent répulsif de la dégradation en présence de particules de silice hydrophobe.
Patent FR-3077592-B1 (FR)
Title: Plinthe pour echafaudage
Inventor: GONTIER GILDAS
IPC: E04G7/00
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-02-21
Abstract: Une plinthe (6) pour plancher (2) d'échafaudage (1), la plinthe comprenant : - une partie (9) centrale, destinée à border un côté (13) du plancher, une patte (10), en saillie de la partie centrale, la patte comprenant une encoche (20) apte à coulisser le long d'un ergot (21) de l'échafaudage, - une butée (11), apte à prendre appui sur l'échafaudage de sorte à bloquer le coulissement de la plinthe, suivant l'encoche, le long de l'ergot, - une rainure (12), destinée à être orientée de sorte à recevoir une planche apte à border un côté du plancher, différent du côté bordé par la partie centrale, disposé successivement au côté bordé par la partie centrale.
Patent FR-3078743-B1 (FR)
Title: Procede de correction d'une estimation d'une quantite d'oxydes d'azote en fonction d'un taux d'hygrometrie
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de correction d'une estimation d'une quantité d'oxydes d'azote (Est_Nox) générée par un moteur thermique de véhicule automobile, ledit véhicule automobile comportant des balais d'essuie-glaces, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de mesure d'une température extérieure (T_ext) au véhicule automobile, - une étape de détermination d'un niveau de vitesse des balais d'essuie-glaces (l_vit_EG), - une étape de détermination d'un paramètre hygrométrique (P_hy) en fonction de la mesure de la température extérieure (T_ext) et du niveau de vitesse des balais d'essuie-glaces (l_vit_EG), et - une étape de correction de l'estimation de la quantité d'oxydes d'azote (Est_Nox) en fonction du paramètre hygrométrique (P_hy) précédemment déterminé.
Patent FR-3078927-B1 (FR)
Title: Systeme vis-ecrou, procede de reglage rapide d'un dispositif, tel qu'un rehausseur de siege, comprenant un tel systeme vis-ecrou et rehausseur de siege comprenant un tel systeme
Inventor: GUYOUMARD GILLES
IPC: B60N2/16
Filed: 2018-03-14
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un système vis-écrou (2), comprenant une vis (4) et deux écrous (6, 8). Conformément à l'invention, la position angulaire relative entre les deux écrous est réglable. La vis et les deux écrous sont configurés de façon que lorsque les deux écrous sont angulairement en phase, la vis peut être orientée dans une position de réglage rapide dans laquelle les filets de la vis ne coopèrent pas avec les filets des deux écrous et dans laquelle la vis peut être déplacée librement en translation par rapport aux deux écrous, et de façon que lorsque les deux écrous sont angulairement déphasés, les filets de la vis sont en prise avec les filets des deux écrous quelle que soit l'orientation de la vis.
Patent FR-3079319-B1 (FR)
Title: Systeme multicarte et modulaire de mesure communicant et procede d'initialisation d'un tel systeme
Inventor: JACQUINOT CAROLE
IPC: G06F15/76
Filed: 2018-03-26
Granted: 2020-04-17
Abstract: Le système (100) multicarte et modulaire de mesure communicant comporte : - une carte-mère (105) comportant : - un microcontrôleur (110) configuré pour gérer des accès à au moins une ressource informatique, - au moins une interface (115), dite ascendante, pour bus de communication configuré pour être connectée, via ladite interface, à une carte-fille et pour fournir un accès à au moins une ressource informatique gérée par le microcontrôleur et - une source (120) d'alimentation électrique autonome ; et - au moins une carte-fille (125, 130) empilable comportant : - au moins une interface (135), dite descendante, pour bus de communication pour connecter la carte-fille au microcontrôleur par interfaçage avec la carte-mère ou avec une autre carte-fille, ladite autre carte-fille étant positionnée entre la carte-fille et la carte-mère, - au moins un équipement (140) électronique configuré pour interagir avec une grandeur physique et utilisant au moins une ressource informatique fournie par le microcontrôleur et - au moins une interface (145), dite ascendante, pour bus de communication configuré pour être connectée, via ladite interface, à une carte-fille additionnelle, et pour relayer un accès à chaque ressource informatique fournie par l'interface descendante à l'exception d'au moins une ressource utilisée par au moins un équipement de ladite carte-fille ; chaque dite ressource non relayée étant réservée par un système d'adressage permettant l'utilisation de chaque dite ressource par la carte-mère.
Patent FR-3081087-B1 (FR)
Title: Godet epandeur perfectionne
Inventor: GUENGANT MICHEL
IPC: A01K1/015
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un godet épandeur (100) destiné à épandre une matière en vrac, comprenant une benne (Bn) conçue pour contenir ladite matière en vrac, la benne (Bn) étant délimitée, notamment, par deux parois latérales (P3, P4), une paroi de fond (Pf) traversée par deux ouvertures (Ov1, Ov2) bordant intérieurement les deux parois latérales (P3, P4), un moyen de transfert (Tf) conçu pour déplacer la matière en direction des deux ouvertures (Ov1 et Ov2) pour qu'elle puisse choir au travers d'au moins l'une d'elles pendant le fonctionnement du godet épandeur (100), un moyen d'éjection (Mx) disposé sous chaque ouverture (Ov), pour permettre l'expulsion de la matière en vrac pendant le fonctionnement dudit moyen d'éjection (Mx), un déflecteur (Df) disposé sous chaque ouverture et orienté de sorte à conduire la matière en vrac acheminée par le moyen d'éjection correspondant (Mx), vers l'avant du godet épandeur (100) au travers d'un passage frontal (Pn) correspondant et latéralement audit godet, au travers d'un passage latéral extérieur (Ple) gauche correspondant et au travers d'un passage latéral extérieur (Ple) droit correspondant. Selon l'invention, le godet épandeur (100) est équipé d'au moins un moyen de dévoiement (Pa) monté au niveau d'un passage frontal (Pn) correspondant pour diriger le flux de matière en vrac sur un côté latéral extérieur correspond dudit godet.
Patent FR-3083175-B1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant comprenant un dossier inclinable.
Inventor: GAUTRAT FREDERIC
IPC: B60N2/28
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un siège auto (1) pour enfant, destiné à être monté sur le siège d'un véhicule automobile, comprenant une assise (2), un dossier (3), une têtière (4) de maintien de la tête de l'enfant, et une jambe de renfort (5) reliée à son extrémité supérieure audit dossier (3), ladite jambe de renfort (5) étant montée articulée par rapport audit dossier (3) entre une position repliée de stockage et une position déployée d'utilisation dans laquelle son extrémité inférieure vient prendre appui sur un plancher dudit véhicule. Selon l'invention, le dossier (3) est monté mobile en rotation par rapport à l'assise (2).