baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008735-A1 (FR)
Title: Piece d'encadrement de baie, construction integrant une telle piece et procede de fabrication d'une telle piece
Inventor: MICHAUD FRANCIS
IPC: E06B1/70
Filed: 2013-07-18
Abstract: Pièce (1) d'encadrement de baie, du genre appui de fenêtre ou seuil de porte, comprenant une plaque (2) équipée de deux rebords (3) latéraux opposés, d'un rejingot (4) arrière, opposé au bord (23) avant de la plaque (2), le rejingot (4) arrière et les rebords (3) latéraux délimitant, avec la face (21), dite du dessus de la plaque (2) bordée par lesdits rebords (3, 4), un bac de collecte des eaux et de guidage des eaux au-delà du bord (23) avant de la plaque (2), ladite pièce (1) étant du type insérable entre des tableaux de maçonnerie destinés à être revêtus d'une couche d'enduit et présentant une cote tableaux, hors pose enduit, de valeur connue, ladite pièce (1) comprend en outre un revêtement (5) thermiquement isolant formant avec la plaque (2) un ensemble préfabriqué d'un seul tenant, ledit revêtement (5) venant à recouvrement au moins partiel de la face (22) du dessous et du bord (24) arrière de la plaque (2) et s'étendant en débord par rapport au sommet (41) du rejingot (4) arrière et/ou aux flancs (32) longitudinaux externes de rebords (3) latéraux sur au moins une partie de la longueur desdits rebords (3) latéraux.
Patent FR-3011094-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes modulaire avec un systeme de fixation amovible des branches a la face
Inventor: GUERIN CHRISTOPHE
IPC: G02C5/22
Filed: 2013-09-26
Abstract: L'invention concerne une monture de lunettes formée par une face et deux branches. Selon l'invention, la liaison entre chacune des branches et la face est assurée par une agrafe amovible (11) présentant deux (12, 13) pions s'étendant perpendiculairement par rapport à une platine transversale (14), la face présentant à chacune de ses zones latérales une surface de réception de la platine de l'agrafe, prolongée par deux orifices débouchant (17) destinés au passage des pions desdites agrafes, chaque branche (8) présentant un moyen de fixation avec lesdits pions d'une agrafe, la liaison entre la face et une branche étant assurée par l'engagement de ladite agrafe par l'avant de la face jusqu'à ce que ladite platine transversale viennent en appui contre la surface de réception prévue sur la face avant, l'agrafe étant amoviblement fixée à la face avant de la monture.
Patent FR-3011644-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage en retroprojection
Inventor: ROSSINI UMBERTO
IPC: G03B21/10
Filed: 2013-10-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage en rétroprojection comprenant une source lumineuse mobile (66) délivrant un faisceau lumineux à au moins une longueur d'onde, un miroir holographique (64) réflectif uniquement à ladite au moins une longueur d'onde, un écran absorbant (68) et un diffuseur transmissif (60), l'écran absorbant (68) étant placé sur la face arrière du miroir holographique (64), les éléments étant agencés de façon que le faisceau issu de la source lumineuse (66) se réfléchit sur le miroir holographique (64) pour balayer la surface du diffuseur transmissif (60).
Patent FR-3011977-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a puce de circuits integres et systeme electronique
Inventor: AUCHERE DAVID
IPC: H05K1/18
Filed: 2013-10-15
Abstract: Dispositif et système électroniques comprenant : une plaque de substrat (2) en une matière isolante, qui est munie d'un réseau de connexion électrique (3) et qui porte, au-dessus d'une face, au moins une puce de circuits intégrés (12), et dans lequel la plaque de substrat présente au moins un canal interne ((7) contenant une matière conductrice de la chaleur.
Patent FR-3014572-A1 (FR)
Title: Procede de commande de l'interaction avec un ecran tactile et equipement mettant en oeuvre ce procede
Inventor: TAMAS ALEXIS
IPC: G06F3/048
Filed: 2013-12-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en oeuvre par un ordinateur pour la commande d'une action Ai par une interaction entre un organe sensoriel visuel et/ou tactile de l'utilisateur et un écran, consistant à : a) afficher sur ledit écran une représentation multimédia R comportant des zones graphiques Zi présentant des dimensions inférieures au pouvoir de résolution des moyens de détection de l'interaction entre ledit organe sensoriel et l'écran, b) sélectionner des zones graphiques Zi, selon l'ordre des indices i prédéfini par une séquence liée à ladite représentation multimédia, c) activer, par un autre mode d'interaction entre un organe sensoriel de l'utilisateur et la zone de visualisation, d) renouveler périodiquement lesdites étapes de sélection et d'activation. L'invention concerne aussi un équipement mettant en oeuvre ce procédé.
Patent FR-3015029-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection thermique pour detecter une fuite de gaz dans une canalisation
Inventor: LANGLADE MAXIME
IPC: G01K7/04
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) de détection thermique comprenant trois capteurs thermiques (9), de type thermocouples ou cordons eutectiques, noyés dans un support (10) souple en matériau polymère, tel que de la silicone. Ce dispositif comprend également une pluralité d'ouvertures traversantes (11) laissant apparaitre les capteurs thermiques (9). Une application décrite est la détection de fuite de gaz dans une canalisation (2) équipée d'un dispositif (1) selon l'invention. La canalisation (2), composée classiquement d'une tuyauterie centrale et d'une enveloppe externe comprenant une pluralité d'évents (3) est avantageusement équipée d'un dispositif (1) selon l'invention tel que les ouvertures traversantes (11) du dispositif soient superposées aux évents (3) de la canalisation (2). La fuite de gaz, s'échappant par les évents (3) de la canalisation (2), provoque localement une variation de température et est ainsi détectée par les capteurs thermiques (9).
Patent FR-3015814-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'un signal numerique pour un systeme marc a un relais half-duplex dynamique, produit programme et dispositif relais correspondants
Inventor: MOHAMAD ABDULAZIZ
IPC: H04W88/04
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de relayage mis en œuvre par un relais half-duplex destiné à un système de télécommunication comprenant plusieurs sources, le relais et un destinataire. Le procédé (1) comprend : - une phase (2) de réception de mots de code émis par les sources pendant N utilisations du canal, les mots de code successifs émis par une source correspondant à B blocs dont le premier bloc peut être décodé de manière indépendante des autres blocs, comprenant une étape de décodage conjoint pour estimer par source à partir de mots de code reçus un message associé aux mots de code émis par la source, - une étape (3) de détection d'erreur et de décision par le relais des messages décodés sans erreurs et - une phase (4) de codage et de transmission vers le destinataire d'un signal représentatif des seuls messages décodés sans erreur, tel que le relais passe d'une réception non sélective à une réception sélective après la réception de B1 blocs et bascule de la phase de réception à la phase de codage et de transmission sous contrôle de l'étape de décision, 1 < B1 < B.
Patent FR-3015568-A1 (FR)
Title: Ventilation d'un ensemble propulsif d'aeronef
Inventor: CHARLEMAGNE PIERRICK
IPC: F02C7/00
Filed: 2013-12-24
Abstract: Ensemble propulsif (10) d'aéronef, comportant un moteur (16), une nacelle (18) entourant le moteur, et un système d'extinction d'un feu pouvant apparaître dans le moteur et/ou dans la nacelle, ce système d'extinction comportant des moyens (34) d'alimentation en agent extincteur d'au moins une canalisation (36) de distribution dudit agent extincteur, qui débouche dans une cavité (32) du moteur et/ou une cavité (26) de la nacelle, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (48) d'alimentation en air de ladite au moins une canalisation en vue de la ventilation de la ou de chaque cavité.
Patent FR-3016665-A1 (FR)
Title: Element a visser
Inventor: CHALVET FRANCK
IPC: F16B23/00
Filed: 2014-01-23
Abstract: Elément à visser, comportant une tête (3) pourvue d'une empreinte (6) destinée à recevoir un outil de vissage, l'empreinte (6) étant formée dans un creux (7) de la tête (3), et comportant au moins un cran (8), chaque cran (8) comportant : - une première face (9) pour permettre de visser l'élément en arrêtant l'outil lors d'une rotation de l'outil selon un premier sens de rotation ; et - une deuxième face (10) pour empêcher de dévisser l'élément en dégageant l'outil du creux (7) de la tête (3) lors d'une rotation de l'outil selon un deuxième sens de rotation.
Patent FR-3021675-A1 (FR)
Title: Sachet-tiroir pour dejection canine
Inventor: GESSAT PHILIPPE ROBERT
IPC: E01H1/12
Filed: 2014-06-02
Abstract: La présente invention consiste en un capteur de déjections canines réalisé en carton, constitué d'un cadre périphérique, fermé sur le dessus (1) par une pochette souple (3), et apte à recevoir un fond coulissant (4). L'ensemble vient coiffer la déjection (6), et on fait coulisser manuellement ou mécaniquement le fond qui passe sous la déjection et vient enfermer celle-ci. Cette invention nouvelle, très rapide et facile d'utilisation, sans risque de se salir, est un progrès important par rapport à l'utilisation de sacs ou pochettes (enlèvement par pincement) ou celle d'une spatule et d'un sac, procédés plus laborieux et peu agréables.
Patent FR-3018162-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement sous atmosphere protectrice mettant en œuvre un gaz bioprotecteur
Inventor: IBARRA DOMINIQUE
IPC: A23L3/3571
Filed: 2014-03-05
Abstract: Un procédé de conditionnement d'un produit (3), notamment d'un produit alimentaire, sous atmosphère de protection, du type où : - on positionne le produit dans un emballage ; - on introduit dans l'emballage une atmosphère de protection ; - on scelle l'emballage (4); se caractérisant en ce que l'atmosphère de protection est une atmosphère de bio-conservation obtenue de la façon suivante : on a introduit dans le gaz ou mélange gazeux destiné à constituer l'atmosphère à sceller dans l'emballage une composition (1) comportant une substance bioactive ou un mélange de substances bioactives choisie(s).
Patent FR-3020817-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un appareil de repassage comportant une cuve pour la generation de vapeur sous pression
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/12
Filed: 2014-05-06
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un appareil de repassage comportant une cuve pour la génération de vapeur sous pression, caractérisé en ce que lors du fonctionnement de l'appareil on procède aux étapes suivantes : - Extraction, par exemple par pompage, d'au moins une partie de l'eau présente dans la cuve pour l'envoyer vers un dispositif pour réduire la quantité de tartre contenu dans l'eau, - Récupération d'au mois une partie de l'eau traitée par le dispositif pour l'envoyer vers une réserve d'eau, dite propre, ménagée sur l'appareil, - Envoi vers la cuve, par exemple par pompage, d'au moins une partie de l'eau présente dans la réserve d'eau propre.
Patent FR-3021582-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication securitaire de liasses constituees par des cheques bancaires equipes de souches detachables et par des formulaires associes empiles selon un ordre predefini
Inventor: PERRON MARC
IPC: B42D5/02
Filed: 2014-06-03
Abstract: Procédé de fabrication sécuritaire de liasses propres à des clients, constituées par des chèques bancaires équipés de souches détachables et par des formulaires associés empilés selon un ordre prédéfini, comprenant les étapes suivantes : - impression des fonds des chèques bancaires et des formulaires associés, - édition de données informatiques de personnalisation sur les fonds imprimés, dont de préférence un code unique sur chaque document, - découpe et assemblage des fonds imprimés et personnalisés, et - expédition de ces liasses vers l'établissement bancaire ou le client, caractérisé en ce que l'on insère automatiquement sans les relier les liasses de chèques bancaires équipés de souches et de formulaires associés dans des pochettes.
Patent FR-3014627-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'ajout d'au moins un haut-parleur
Inventor: XAVIER LUDOVIC
IPC: H04R3/00
Filed: 2014-06-11
Abstract: Dispositif électronique amplificateur audio, comprenant un module amplificateur (3), un premier haut-parleur (10) et un deuxième haut-parleur (20), le module amplificateur comprenant une première porte (15) de type «plus» et une deuxième porte (16) de type « moins » aptes à être connectées aux bornes (13, 14) du premier haut-parleur, une troisième porte (25) de type « plus » et une quatrième porte (26) de type « moins » aptes à être connectées aux bornes (23, 24) du deuxième haut-parleur, le dispositif électronique comprenant encore un haut-parleur additionnel (50), une première borne (53) du haut-parleur additionnel étant connectée à la porte de type « plus » associée à l'un parmi le premier et le deuxième haut-parleur et une deuxième borne (54) du haut-parleur additionnel étant connectée à la porte de type « moins » associée à l'autre haut-parleur.
Patent FR-3022675-A1 (FR)
Title: Procede de protection de memoire
Inventor: LIU CELINE
IPC: G11C29/52
Filed: 2014-06-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de lecture d'une donnée, dite donnée à lire, stockée dans au moins un dispositif mémoire 1 sous la forme d'au moins une donnée, dite donnée mémorisée, ledit au moins un dispositif mémoire 1 étant connecté à au moins un contrôleur de mémoire 2 gérant des commandes d'accès en lecture et écriture audit au moins un dispositif mémoire 1, ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un module de protection de mémoire 3, ledit module de protection de mémoire 3 étant séparé fonctionnellement des dispositifs mémoires 1 et des contrôleurs de mémoire 2 et configuré pour être connecté audit au moins un contrôleur de mémoire 2 : a) obtention de ladite au moins une donnée mémorisée stockée dans ledit au moins un dispositif mémoire 1 et transmise par ledit au moins un contrôleur de mémoire 2, b) détection et/ou correction d'erreurs à partir de ladite au moins une donnée mémorisée obtenue, c) détermination d'une donnée corrigée et/ou d'un message d'alerte si ladite au moins une donnée mémorisée présente des erreurs.
Patent FR-3025060-A1 (FR)
Title: Systeme de demarquage de mobiles
Inventor: HENRY LABORDERE ARNAUD
IPC: H04W12/00
Filed: 2014-08-20
Abstract: Réseau de téléphones mobiles identifiés chacun par les numéros IMSI-MSISDN et IMEI au cours des échanges à partir ou vers le mobile. Le registre HLR-HSS comporte un tableau de triplets TRI de numéros IMSI, MSISDN, IMEI, des cartes SIM avec un outil STK pour chaque mobile M, un système OS avec un deuxième registre IMEI-D dans chaque mobile M. Le réseau gère l'attribution et le renouvellement des triplets TRi et pour chaque renouvellement de triplet TRi : le réseau attribue un numéro MSISDN du nouveau triplet TRi au mobile. Le serveur OTA fournit le numéro IMSI-Di à l'outil STK du mobile pour inscrire ce numéro dans le registre EFimsi de sa carte SIM et une commande de réinitialisation du mobile (REFRESH). Le serveur OTA envoie le numéro IMEI-Di pour être inscrit dans le registre IMEI-D et être utilisé à la place du numéro IMEI-Di-1 précédemment inscrit.
Patent FR-3025661-A1 (FR)
Title: Systeme de generation de faisceau laser par effet non lineaire a base de cavite microchip resonante
Inventor: GEORGES THIERRY
IPC: H01S5/14
Filed: 2014-09-05
Abstract: L'invention concerne un système de génération d'un faisceau laser par effets non linéaires comprenant : - une source laser continue monofréquence, et - une cavité externe résonante, dite cavité microchip. Selon l'invention, la cavité microchip est composite dans la mesure où elle est un assemblage solidaire de plusieurs matériaux comprenant : - au moins un cristal non linéaire (5), - un miroir d'entrée (4a), - un miroir concave (6a) déposé sur un matériau (6) fixé au cristal non linéaire ; le matériau sur lequel est déposé le miroir concave est différent du matériau constitutif du cristal non linéaire, - un premier module thermoélectrique (P2) pour contrôler la température du cristal non linéaire et au moins un second module thermoélectrique (P1) pour contrôler au moins la température du matériau sur lequel est déposé le miroir concave.
Patent FR-3025957-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de compensation de dispersion chromatique
Inventor: MORIZUR JEAN-FRANCOIS
IPC: H04B10/2525
Filed: 2014-09-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de compensation de dispersion chromatique, comprenant : une fibre optique multimode de compensation (3) ; un convertisseur d'entrée (4), agencé pour convertir un premier mode d'un faisceau lumineux en un autre mode pour lequel la fibre optique multimode de compensation (3) présente des propriétés de dispersion chromatique négatives, puis Injecter, dans la fibre optique multimode de compensation (3), le faisceau lumineux avec cet autre mode ; un convertisseur de sortie (6), agencé pour convertir l'autre mode du faisceau lumineux en provenance de la fibre optique multimode de compensation (3) en le premier mode ; caractérisé en ce que le convertisseur d'entrée (4) et/ou le convertisseur de sortie (6) comprend un convertisseur de type multi-passage (7).
Patent FR-3026156-A1 (FR)
Title: Clapet de regulation pilotable par une commande pour ajuster sa pression de regulation
Inventor: PEROTTO STEPHANE PASCAL
IPC: F16K31/02
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention concerne un clapet de régulation (1) comprenant un corps (2) dans lequel est monté un tiroir mobile (9) apte à coulisser entre une position d'ouverture et une position de fermeture. Ce tiroir (9) a une extrémité soumise à une pression d'un fluide (4) dont la pression doit être régulée, et le corps (2) comprend deux ouvertures (11, 12) : le tiroir (9) obture ces deux ouvertures lorsqu'il est en position de fermeture, et il met ces deux ouvertures (11, 12) en communication l'une avec l'autre lorsqu'il est en position d'ouverture pour évacuer un excédent de fluide (4) afin de faire baisser sa pression du fluide (4). Ce clapet (1) comporte un ressort de tarage (13) interposé entre une base du tiroir (9) et un fond (14) du corps (2) pour que le tiroir (9) s'ouvre à l'encontre du ressort de tarage (13) lorsque la pression exercée par le fluide (4) sur le tiroir (9) est supérieure à une pression de consigne. Le ressort de tarage (13) est monté dans une chambre de pilotage étanche (13) délimitée par la base du tiroir et par le fond (14) du corps et ce clapet (1) est équipé de moyens de régulation de la pression dans cette chambre de pilotage (17), pour modifier la pression de consigne en modifiant la pression dans la chambre de pilotage.
Patent FR-3026972-A1 (FR)
Title: Outil de formage du pourtour d'au moins un orifice menage dans une piece tolee et procede de formation d'au moins un orifice dans une piece tolee par l'utilisation d'un tel outil
Inventor: FOUCHER JULIEN
IPC: B21D53/92
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne un outil de formage du pourtour (22) d'au moins un orifice ménagé dans une pièce (20) tôlée qui s'étend dans un plan, dit plan principal, caractérisé en ce qu'il comprend : une matrice (10) présentant au moins un logement (11) de déformation dudit pourtour (22) comprenant une ouverture (12), un fond (13) et des parois (14) latérales concaves qui s'étendent de l'ouverture (12) vers le fond (13) ; au moins un poinçon (30) comprenant une face (31) de contact destinée à venir en appui contre le pourtour (22) d'un orifice de ladite pièce (20) tôlée et une face (32) de frappe destinée à être frappée par un outillage, ladite face (31) de contact étant conformée audit logement (11) de déformation ; une contre plaque (40) comprenant au moins un canal de guidage d'un poinçon (30), ladite contre plaque (40) étant destinée à venir en appui contre ladite pièce (20) tôlée et à guider ce poinçon (30) lors d'une frappe sur ce poinçon de sorte que ce poinçon (30) entraîne une déformation dudit pourtour (22) d'un orifice par compression de ladite pièce (20) tôlée contre les parois dudit logement (11) de déformation et concourt à déplacer ledit orifice dans un plan parallèle audit plan principal.
Patent FR-3012921-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution
Inventor: YASUI TSUTOMU
IPC: H02J1/10
Filed: 2014-11-05
Abstract: Un système d'alimentation électrique (1) est fourni, le système comprenant un distributeur central (3) auquel de l'énergie électrique est alimentée par un générateur électrique (2) d'un aéronef (100), ainsi qu'un distributeur distal (5). Le distributeur distal (5) est éloigné du distributeur central (3) dans l'aéronef (100), de telle manière que le distributeur distal (5) reçoit une alimentation électrique à partir du distributeur central (3), le distributeur distal (5) distribuant l'énergie électrique fournie à des actionneurs électriques (15) et à un éclairage de signalisation d'aile (18).
Patent FR-3031801-A1 (FR)
Title: Dispositif de rechauffement
Inventor: LE LOUEDEC DOMINIQUE
IPC: F24H9/00
Filed: 2015-01-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (9) de réchauffement de fluide, comportant au moins un échangeur de chaleur (11) avec un conduit d'entrée (12) et un conduit de sortie (13), une dérivation (14) reliant le conduit d'entrée (12) au conduit de sortie (13) sans traverser l'échangeur de chaleur (11), et un mélangeur (17) disposé en aval du conduit de sortie (13) et comprenant au moins un organe générateur de turbulences. L'invention concerne également un procédé de vaporisation d'un débit de liquide dans lequel un débit principal de liquide traverse l'échangeur de chaleur (11) et y est vaporisé et surchauffé, tandis qu'un débit secondaire de liquide est dérivé à travers ladite dérivation (14), les débits principal et secondaire se rejoignant ensuite dans le conduit de sortie (13) en aval de l'échangeur de chaleur (11) et sont mélangés dans ledit mélangeur (17) de manière à assurer le passage en phase gazeuse du débit secondaire.
Patent FR-3017353-A1 (FR)
Inventor: EIREOS GARCIA FERNANDO JOSE
IPC: B60R21/203
Filed: 2015-02-13
Abstract: Un dispositif pour la mise en place d'un module de coussin gonflable dans un véhicule automobile comprend un élément côté module, en particulier une plaque de fixation, et un élément côté véhicule, en particulier un volant. Un premier des éléments comporte plusieurs douilles de positionnement (20) avec des axes centraux A s'étendant dans une première direction. Le deuxième élément comporte plusieurs saillies de positionnement (40) avec des axes centraux B s'étendant dans une deuxième direction. Les douilles de positionnement (20) ont, sur le premier élément, la même disposition relative entre elles que les saillies de positionnement (40) sur le deuxième élément. Selon l'invention, au moins une première douille de positionnement (20) est entourée par un matériau élastiquement déformable, en particulier par un matériau cellulaire.
Patent FR-3035629-A1 (FR)
Title: Support d'accessoires au plancher d'un vehicule
Inventor: BARDES STELIAN-FLORIN
IPC: B60R11/06
Filed: 2015-04-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un support d'accessoires de véhicule (1) comprenant: - une paroi d'appui (10) avec une face inférieure (8) destinée à venir en contact avec le plancher (P) de l'habitacle d'un véhicule (V), - au moins un moyen de maintien dudit support fixé à ladite paroi d'appui et apte à maintenir ladite paroi d'appui contre ce plancher, - au moins un moyen de fixation (12, 13) destiné à fixer un premier accessoire (30) sur la face supérieure de la paroi d'appui, -une housse (20) comprenant au moins un lien (14a, 14b) d'un deuxième accessoire (40) à la housse, la housse étant agencée de manière à être reliée ou apte à être reliée au dit support directement ou indirectement.