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Patent FR-3070109-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et d’un sel d’ alkyldimethylbenzylammonium, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MENARD SZCZEBARA FLORENCE
IPC: A61K8/41
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et d'un sel d'alkyldiméthylbenzylammonium, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3071308-A1 (FR)
Title: Wagon pour four-tunnel
Inventor: BIGEARD FRANK
IPC: F24D3/12
Filed: 2017-09-15
Abstract: Le wagon de transfert (W1,W2) de produits à cuire au sein d'un four-tunnel comporte des faces latérales, avant et arrière, des premiers moyens d'étanchéité thermique sur les faces latérale et formant une liaison étanche thermiquement avec le four-tunnel, des deuxièmes moyens d'étanchéité thermique (20,30) sur la face avant et des troisièmes moyens d'étanchéité thermique (40) sur la face arrière, les deuxièmes et troisièmes moyens étant complémentaires l'un de l'autre et agencés à former des deuxièmes liaisons étanches thermiquement (100) entre deux wagons adjacents, l'un parmi les deuxièmes et troisièmes moyens comportant un vérin mécanique (20) avec une tête de piston (27) mobile à coulissement entre des positions de repos et d'appui et une cloche de protection (30) déformable coiffant la tête de piston, l'autre parmi les deuxièmes et troisièmes moyens comportant une contre-forme (40) agencée à recevoir de manière complémentaire la tête de piston en position d'appui.
Patent FR-3074244-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique avec butee de fin de course autoreglable suivant la charge
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F9/58
Filed: 2017-11-29
Abstract: Amortisseur hydraulique télescopique avec butée de fin de course, comportant un piston d'amortissement (4) qui délimite en avant une chambre d'amortissement (8), une chemise (12) fixée en avant du piston d'amortissement (4), s'emboîtant sans jeu en fin de course autour d'un tube de butée (14) en fermant des premiers perçages (20) de la chemise (12) ou du tube de butée (14), la butée comportant un boisseau (28) coulissant axialement dans le tube de butée (14) pour fermer des seconds perçages (46) de ce tube de butée (14), et comprenant un ressort de poussée (34) disposé entre le piston d'amortissement (4) et le boisseau (28), ce boisseau (28) présentant un alésage axial contenant un piston de boisseau (40) délimitant en arrière une première chambre (70) qui est séparée de la chambre d'amortissement (8), et en avant une deuxième chambre (72) temporisant le mouvement du boisseau (28).
Patent FR-3060605-A1 (FR)
Title: Compositions de graisse et leur procede de fabrication
Inventor: Chatra Sathwik
IPC: C10N70/00
Filed: 2017-12-07
Abstract: La présente invention concerne une composition de graisse comprenant une huile de base lubrifiante et un épaississant, ledit épaississant comprenant un oligomère à terminaison ester et un polymère, le polymère étant une polyoléfine, et l'oligomère à terminaison ester présentant la formule générale R1-O-[CO-R2-CO-NH-R3-NH-CO-R2- CO]n-O-R1, R1 représentant respectivement et indépendamment un groupe hydrocarboné contenant 4 à 22 atomes de carbone ; R2 représentant un groupe hydrocarboné contenant 4 à 42 atomes de carbone ; R3 représentant un groupe hydrocarboné contenant 2 à 9 atomes de carbone ; et n représentant un nombre entier compris entre 1 et 20. L'invention concerne également un procédé de préparation de la composition de graisse divulguée ici. En outre, l'invention concerne également l'utilisation de la composition de graisse divulguée ici pour lubrifier un composant mécanique comportant une surface métallique et son utilisation pour protéger un composant mécanique comportant une surface métallique contre la corrosion, l'usure et/ou l'usure de contact.
Patent FR-3076234-A1 (FR)
Title: Systeme de localisation d'un outil par rapport a une surface
Inventor: GAUTRIAS CYRIL
IPC: B23Q16/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un système de localisation d'un outil par rapport à une surface de travail, ce système comprenant : - au moins un émetteur de faisceau lumineux placé sur l'outil, - au moins une caméra en position fixe destinée à visualiser l'outil et ladite surface sur laquelle l'outil doit intervenir, cette caméra étant apte à détecter le faisceau lumineux émis par l'émetteur, - une unité de traitement configurée pour déterminer la position de l'outil dans un référentiel de coordonnées plan basé sur la surface préalablement identifiée.
Patent FR-3058900-A1 (FR)
Title: Bande allongee formant une base de blocs de jeu de construction
Inventor: KIRSTEN ANINE
IPC: A63H33/08
Filed: 2017-08-01
Abstract: Une base de blocs de jeu de construction comprend une bande de corps allongée flexible ayant une première surface principale sur une longueur de la bande qui comprend soit un réseau de saillies s'étendant depuis la première surface principale soit un réseau d'évidements définis dans la première surface principale. Les saillies ou évidements forment un agencement d'accouplement pour des blocs de jeu de construction coopérant. Une deuxième surface principale opposée possède un évidement longitudinal à fond plat peu profond avec une couche adhésive longitudinale grâce à laquelle la bande de corps peut être fixée à une surface de soutien. La bande de corps comprend au maximum quatre saillies ou évidements sur sa largeur et présente une longueur d'au moins 200 mm. Toute la bande de corps se compose d'un matériau plastique flexible homogène avec une valeur de duromètre comprise entre 35 et 80 selon l'échelle de duromètre de type A de la norme ASTM D2240.
Patent FR-3076201-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de l’etat de sante d’une personne, et procede de surveillance correspondant
Inventor: ALVES MICKAEL
IPC: A61B5/11
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance de l'état de santé d'une personne, comprenant au moins deux boîtiers (1, 3, 4) destinés à être placés dans le domicile (9) de la personne, et un serveur distant (5). Selon l'invention, chacun des boîtiers (1, 3, 4) comporte au moins deux capteurs de données d'environnement, mesurant des données d'environnement dans la pièce dans laquelle le boîtier (1, 3, 4) est placé, et les envoyant vers le serveur distant (5). Le serveur distant (5) analyse les données d'environnement, en associant une combinaison de données d'environnement provenant de différents capteurs à une activité de ladite personne. L'invention concerne également un procédé de surveillance mettant en œuvre un tel système.
Patent FR-3084191-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de biens immobiliers, kit et methode associes
Inventor: NJIKAM MOULIOM LINDA
IPC: G06Q50/16
Filed: 2018-07-17
Abstract: L'invention concerne un système de gestion (1) de biens immobiliers (2), le système comprenant - des serrures connectées (4) équipant au moins un accès (5) de chacun desdits biens immobiliers (2), et - une plateforme (7) connectée en réseau aux serrures connectées (4), comprenant un module de connexion (8a) pour des pourvoyeurs (3) et des requérants (6), caractérisé en ce que le système comprend en outre - un module de qualification (8b) de requérant configuré pour recueillir des données personnelles de requérant (6), et déterminer si le requérant (6) est qualifié pour le bien (2) considéré, - un module de génération de code temporaire (8c) pour la serrure connectée (4) correspondante, activable par un pourvoyeur (3) pour un requérant (6) qualifié, - un module d'agenda (8d) pour déterminer une plage de visite, le système (1) étant configuré pour que ledit code temporaire soit actif pendant ladite plage de visite. L'invention concerne en outre un kit de gestion et une méthode de gestion correspondants.
Patent FR-3080325-A1 (FR)
Title: Dispositif de marquage optique
Inventor: PRETE COSIMO
IPC: B42D25/378
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de marquage optique comprenant au moins une première couche et une deuxième couche disposées au moins partiellement en regard l'une de l'autre, dont l'une au moins desdites première et deuxième couches comprend un élément optiquement variable (4, 5) présentant un changement de couleur entre une première couleur et une deuxième couleur, lesdites première et deuxième couleurs étant contrastées par rapport à une couleur de l'autre couche de sorte que, lorsque l'élément optiquement variable (4, 5) présente ladite première couleur, la première couche est visible et lorsque l'élément optiquement variable (4, 5) présente ladite deuxième couleur, la deuxième couche est visible ou lorsque l'élément optiquement variable (4, 5) présente ladite première couleur, la deuxième couche est visible et lorsque l'élément optiquement variable (4, 5) présente ladite deuxième couleur, la première couche est visible.
Patent FR-3081216-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur comprenant un joint principal d’etancheite et un joint secondaire d’etancheite
Inventor: DAY ALAN
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant : - au moins un conduit de circulation d'un fluide, - au moins un collecteur (6a, 6b) dans lequel débouche le conduit de circulation, le collecteur (6a, 6b) comprenant une boite (11a, 1 lb) et une plaque collectrice (8), et - un joint principal d'étanchéité (10) et un joint secondaire d'étanchéité (13) disposés entre la boite (11a, 1 lb) et la plaque collectrice (8), caractérisé en ce que la boite (11a, 11b) comprend un pied périphérique (12) présentant une face avant (12a) et une face arrière (12b) en regard l'une de l'autre, le joint principal d'étanchéité (10) et le joint secondaire d'étanchéité (13) étant respectivement disposés au niveau des faces avant et arrière (12a, 12b) du pied périphérique (12), le pied périphérique (12) étant assemblé par sertissage avec la plaque collectrice (8) sur tout le pourtour de la boite (11a, 1 lb).
Patent FR-3066892-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique
Inventor: TANAKA AKIHIRO
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-05-29
Abstract: On propose un applicateur de produit cosmétique avec lequel les cils peuvent être augmentés en volume et recourbés. [Moyens de solution] L'applicateur de produit cosmétique comprend une partie d'application (8) se composant d'une partie de fil d'âme linéaire (18) formée avec une paire de fils d'âme métalliques (18a) torsadés de manière hélicoïdale ensemble, et un nombre de poils (20) pincés par une partie torsadée des fils d'âme (18a) et continuant d'une manière hélicoïdale dans une direction axiale de la partie de fil d'âme tout en s'étendant de manière radiale, dans lequel la partie d'application (8) a une forme externe qui est une forme sensiblement polygonale prédéterminée, dont tous les angles internes sont dans la plage de 180 degrés en coupe dans n'importe quelle position dans une direction d'axe (X) de la partie de fil d'âme et qui continue dans une direction circonférentielle tout en tournant autour de l'axe (X) de la partie de fil d'âme au fur et à mesure qu'il avance dans la direction de l'axe (X) de la partie de fil d'âme.
Patent FR-3085775-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de caracteristiques d'une empreinte digitale representee par une image d'entree
Inventor: CAZASNOVES ANTHONY
IPC: G06N3/04
Filed: 2018-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction de caractéristiques recherchées d'une empreinte digitale représentée par une image d'entrée, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre, par des moyens de traitement de données (21) d'un client (2), d'étapes de : (a) Binarisation de ladite image d'entrée au moyen d'un réseau de neurones à convolution, CNN, de sorte à générer une image dite binaire ; (b) Traitement de ladite image binaire de sorte à extraire lesdites caractéristiques recherchées de l'empreinte digitale représentée par ladite image d'entrée.
Patent FR-3089620-A1 (FR)
Title: Projectile a plans de voilure deployables
Inventor: PINOTEAU SYLVAIN
IPC: F42B10/14
Filed: 2018-12-11
Abstract: L’invention porte sur un projectile (100) comportant au moins une paire de plans (5) de voilure, déployables depuis des logements (4) situés à l’intérieur du corps (2) et débouchant vers l’extérieur du projectile (100). Le projectile comporte une enveloppe (1) entourant le corps (2) du projectile et dont la surface externe est en continuité de profil avec le corps (2). L’enveloppe (1) peut pivoter autour du corps (2) selon l’axe longitudinal (X) et comporte pour chaque plan (5) une ouverture (6) ayant deux zones (Z1,Z2). Une première zone (Z1) destinée à être positionnée par le pivotement de l’enveloppe (1) en regard d’un logement (4) de manière à laisser passer le plan (5) pour lui permettre de se déployer et une seconde zone (Z2) située en dégagement latéral à la première zone (Z1) et présentant une largeur (L) permettant le passage d’un pied (5a) du plan (5) déployé. L’enveloppe (1) couvre le logement (4) en poursuivant son pivotement pour empêcher le repli du plan (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1c
Patent FR-3089991-A1 (FR)
Title: Composition polymérique conductrice
Inventor: ARMAND MICHEL
IPC: C08L101/12
Filed: 2018-12-12
Abstract: L’invention est relative à une composition polymérique conductrice ionique définie par la formule générale suivante : (PH)x + (SOH)y + z(MCl) ; dans laquelle : PH représente un polymère contenant des fonctions protiques ; SOH représente un polyol plastifiant de masse moléculaire supérieure ou égale à 75 g/mol et inférieure ou égale à 250 g/mol, sous forme de molécules discrètes ; MCl représente du chlorure de sodium ou de potassium (M= Na ou K) ; 0,3 ≤ x/y ≤ 3, x représentant la quantité en poids du polymère PH, et y la quantité en poids du polyol SOH ; 0,5 % ≤ z ≤ 15%, z représentant le pourcentage en poids de MCl par rapport au polyol SOH. Ladite composition polymérique peut être utilisée notamment comme matériau conducteur dans des électrodes de mesure des signaux électro-physiologiques. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091729-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement, comportant une tige d’alimentation électrique perfectionnée
Inventor: BARTOLO XAVIER
IPC: F24H3/00
Filed: 2019-01-10
Abstract: Dispositif de chauffage de gaz d’échappement, comportant une tige d’alimentation électrique perfectionnée Le dispositif de chauffage comporte un élément électrique chauffant conformé pour être agencé dans un flux de gaz d’échappement, et une tige d’alimentation électrique (17) connectée à l’élément électrique chauffant. La tige d’alimentation électrique (17) comporte : - une âme (20) réalisée en un premier matériau conducteur présentant une conductivité électrique supérieure à 5,0x106S.m-1, et - une gaine rigide (24) réalisée en un second matériau conducteur résistant à l’oxydation due aux gaz d’échappement. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091681-A1 (FR)
Title: Ensemble arrière de véhicule automobile et procédé d’utilisation associé
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: B66F11/04
Filed: 2019-01-10
Abstract: Ensemble arrière de véhicule automobile et procédé d’utilisation associé Cet ensemble comporte un bras de chargement (5) propre à être déplacé entre une position de repos dans laquelle l’armature (19) du bras (5) et l’extrémité libre (17) du bras (5) sont rétractées dans le coffre (3), une position de saisie d’une charge (2) dans laquelle l’extrémité libre (17) fait saillie hors du coffre (3) et au moins une position de déchargement dans le coffre (3), dans laquelle l’extrémité libre (17) est disposée dans le coffre (3) à l’écart de sa position de repos, L’extrémité libre (17) comprend au moins une poignée (25) propre à être manipulée par l’utilisateur pour déplacer le bras de chargement et au moins un dispositif de saisie (27) propre à accrocher une charge (2), L’ensemble arrière (1) comprend un organe de commande (21) permettant d’actionner le dispositif de saisie (27). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091662-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour le traitement des poudres pour fabrication additive
Inventor: MINEA TIBERIU
IPC: B82Y40/00
Filed: 2019-01-10
Abstract: L’invention concerne un ensemble de traitement surfacique (7) de poudres, fonctionnant in situ, pour fabrication par ajout de matière, l’ensemble (7) comportant un réservoir d’agent gravant (18) connecté à un élément de pulvérisation (19) d’agent gravant, l’élément de pulvérisation (19) étant disposé en regard d’une surface (26) d’une couche de poudre et étant configuré pour projeter l’agent gravant sur les grains de poudre de manière à réaliser un procédé de traitement surfacique des poudres pour améliorer le taux d’absorption énergétique des grains de poudre, un procédé de traitement surfacique associé, un dispositif et un procédé de fabrication par addition de matière mettant en œuvre un tel traitement surfacique des poudres. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3096594-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une aube de turbine métallique monocristalline
Inventor: AGUILAR ORTIZ JULIO-ALEJANDRO
IPC: B23P15/02
Filed: 2019-05-29
Abstract: Procédé de fabrication d’une aube de turbine métallique monocristalline L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube de turbine métallique monocristalline comprenant au moins les étapes suivantes : l’obtention, par fabrication additive, d’un modèle métallique polycristallin de l’aube (12) et d’un modèle métallique polycristallin d’une masselotte (17) de compensation de la contraction volumique de l’aube lors d’une solidification dirigée, ledit modèle de la masselotte étant relié au modèle de l’aube, l’ajout d’un dispositif fournisseur de grain monocristallin (11) au modèle de l’aube, la formation d’une carapace en céramique autour des modèles de l’aube et de la masselotte, et du dispositif fournisseur de grain monocristallin (11) pour former un moule, la fusion des modèles présent dans le moule, la solidification dirigée du métal en fusion présent dans le moule, et le retrait du moule pour obtenir l’aube monocristalline. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3097750-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition cosmétique anti-âge
Inventor: ACHOURI DJAMILA
IPC: A61K8/9789
Filed: 2019-06-28
Abstract: La présente invention appartient au domaine de la cosmétique, et plus précisément au domaine des compositions anti-âge. L’invention a pour objet une composition qui comprend une combinaison d’acide L-pyrrolidone carboxylique (L-PCA), d’arginine, d’extrait de culture de cellules de cals de Leontopodium alpinum, de caprooyl phytosphingosine, d’hydroxyméthoxyphényl décanone, et de tripeptide Lysil-Histidyl-Glycine palmitoylé ; un procédé cosmétique pour réduire l’apparence des signes du vieillissement liés à l’âge comprenant une étape d’application sur une surface de peau d’un sujet d’une telle composition ; ainsi qu’une utilisation d’une telle composition pour réduire l’apparence des signes du vieillissement liés à l’âge.
Patent FR-3098281-A1 (FR)
Title: Climatiseur d’air
Inventor: PRIEUR ANDRÉ
IPC: F24F1/32
Filed: 2019-07-05
Abstract: L’invention concerne un climatiseur d’air, comprenant un compresseur d’air (1) destiné à comprimer l’air à rafraîchir, un échangeur thermique air-liquide (3) destiné à transférer la chaleur de l’air ainsi comprimé vers un liquide placé dans un réservoir (9), un échangeur thermique air-air (5) destiné à abaisser encore la température de l’air à rafraîchir qui, à ce stade, se trouve encore maintenu à l’état d’air comprimé, un moteur à air comprimé (7) permettant d’obtenir une détente de l’air comprimé, ce qui abaisse naturellement sa température et procure de l’air rafraîchi, et une enveloppe (17), possédant de bonnes propriétés d’isolation thermique et destinée à contenir l’ensemble des éléments constitutifs du climatiseur d’air ; il ne sera alors pas nécessaire de prévoir une évacuation d’air chaud comme sur la plupart des climatiseurs connus dans l’état de l’art.  
    Dessin de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099239-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur notamment pour véhicule automobile et procédé de fabrication d’un tel échangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F1/12
Filed: 2019-07-25
Abstract: La présente invention a pour objet un échangeur de chaleur comprenant un faisceau d’échange thermique (3) entre un premier fluide (F1) et un deuxième fluide (F2), ledit faisceau d’échange thermique (3) étant composé par : - au moins deux éléments creux (31) configurés pour former un canal (35) de circulation du premier fluide (F1) et pour permettre la circulation du deuxième fluide (F2) entre les éléments creux (31), etau moins deux éléments (31) comportant une pluralité de protubérances (5) s’étendant dans l’espace (37) défini pour la circulation du deuxième fluide (F2) et les protubérances (5) assurant une liaison mécanique par brasage des éléments (31) adjacents présentant une surface disposée en regard de ces protubérances (5). La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un tel échangeur de chaleur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100842-A1 (FR)
Title: Entrée d'air, nacelle, ensemble propulsif et aéronef à lèvre rainurée
Inventor: PONS FRANÇOIS
IPC: F02C7/047
Filed: 2019-09-12
Abstract: L'invention concerne une entrée d'air pour nacelle d'aéronef, comprenant une lèvre (10) et un cadre avant qui forment ensemble un conduit à section en D recevant de l'air chaud, caractérisée en ce que :     - le cadre avant est agencé en une position avancée à l'intérieur de la lèvre ;      - la lèvre présente des rainures de dégivrage (12), qui communiquent avec le conduit à section en D (10) et s'étendent essentiellement en aval du cadre avant,      - en aval du cadre avant, en dehors des rainures de dégivrage, la lèvre présente des zones perforées (13) pourvues de trous d'absorption sonore (16),      - l'entrée d'air comprend un clinquant (11), qui ferme hermétiquement les rainures de dégivrage et est pourvu de trous d'absorption sonore (17) en regard des zones perforées,     - l'entrée d'air comprend des panneaux acoustiques (20) à l'intérieur de la lèvre (10) en aval du cadre avant (1).     La position avancée du cadre avant, rendue possible par la présence des rainures de dégivrage qui assurent le dégivrage de la lèvre en aval du cadre avant, permet d'augmenter la surface de traitement acoustique de l'entrée d'air.                  Figure d'abrégé : fig. 3
Patent FR-3101692-A1 (FR)
Title: Procede d’adaptation de consignes pour une unite d’eclairage numerique d’un vehicule automobile
Inventor: KANJ ALI
IPC: H05B45/10
Filed: 2019-10-04
Abstract: L’invention propose un procédé d’adaptation d’une consigne numérique d’éclairage destinée à être projetée par une unité d’éclairage numérique pour un véhicule automobile, comprenant une source lumineuse matricielle et un système optique. Le procédé comprend une étape d’adaptation de la consigne numérique. L’adaptation prend en compte les interférences entre sources lumineuses élémentaires de la source lumineuse matricielle, à travers leur réponse lumineuse.
Patent FR-3091935-A1 (FR)
Title: Montre Avec dispositif d’affichache des croisements de trajectoires d’astres propices à l’apparition d’éclipses
Inventor: HALDI ROBERT
IPC: G04B49/02
Filed: 2019-11-05
Abstract: L’invention appartient au domaine des montres et autres pièces d’horlogerie. Plus particulièrement, l’invention se rapporte à une montre ou une pièce d’horlogerie mécanique ou électromécanique affichant, dans un contexte de représentation coplanaire et en vision géocentrique, les positions du soleil, de la lune et une simulation leurs trajectoires afin de déterminer les moments propices aux éclipses.