baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2969993-B1 (FR)
Inventor: DUMINIL EDOUARD ANDRE GEORGES
IPC: B66F3/00
Filed: 2010-12-30
Granted: 2014-01-03
Abstract: The device has a deletion device utilized for subsequent deletion of a portion of a bearing surface without affecting stability and balance of a load. A displacement or processing module is paired or coupled to a string to form a holding part, where the module is served as displacement or processing of the loads. A process of displacement of sliding profile (2) is pre-established and confers constant adjustment to optimize the distribution of surges on the load. Support rollers or pads are in contact with a surface of a removable part of a support.
Patent FR-2964844-B1 (FR)
Inventor: URBAIN JEAN JULIEN
IPC: A47B47/00
Filed: 2010-09-21
Granted: 2014-01-10
Abstract: The system has two pairs of main posts (1), a base (2) and an upper frame (3) ready to be assembled with respect to each other to form a self-supporting main structure, where the main posts, base and upper frame are positioned at interior of a storing cupboard. Fixing units are ready to ensure fixing of a support element (4) to the main posts of the main structure in a manner such that the element extends between the posts in a position in which the base extends from a core in a direction of an opposed side face and the core extends from the base in a direction of the upper frame. The system comprises components formed of metal.
Patent FR-2985139-B1 (FR)
Title: Procede de compression selective bas debit de flux video et codeur mettant en eouvre le procede
Inventor: BERGERON CYRIL
IPC: H04L9/00
Filed: 2011-12-23
Granted: 2014-01-03
Abstract: Procédé de compression sélective d'une séquence vidéo adapté à produire un unique flux compressé bas débit à partir duquel un utilisateur peut avoir accès à l'intégralité de la séquence à une résolution faible alors qu'un autre utilisateur peut avoir accès à une séquence dont la résolution ou la qualité est rehaussée pour certaines zones. L'invention a pour avantage de permettre aux utilisateurs non autorisés le visionnage de la séquence à basse résolution alors que d'autres utilisateurs autorisés peuvent visionner une séquence dont la résolution est améliorée seulement pour certaines zones. Ainsi, la séquence vidéo originale est transmise avec un débit faible tout en permettant le visionnage à haute résolution des zones d'intérêts qui nécessitent une qualité d'image supérieure.
Patent FR-2980457-B1 (FR)
Inventor: LOUPIAS THIERRY
IPC: B60N2/90
Filed: 2011-09-27
Granted: 2013-10-25
Abstract: The armchair (10) has a frame (12) and a base (14) that swivels with regard to the frame. The frame includes a telescopic element with an upper part and a lower part (42) that are arranged to slide with regard to each other between a wide position and a retracted position. The lower part swivels with regard to a floor (26) of an aircraft to place the armchair in the floor in the retracted position between reinforcements e.g. rails (32). The base is connected to the upper part in a swiveling manner.
Patent FR-3018410-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'une pluralite de messages, produit programme d'ordinateur et dispositif associes
Inventor: GOUTTAS CATHERINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-03-05
Granted: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse d'une pluralité de messages, chaque message comprenant une pluralité de champs deux à deux distincts, dont au moins un champ relatif au contenu du message et un champ relatif au contexte d'émission du message, chaque champ comportant une valeur,         le procédé étant mis en œuvre par un ordinateur et étant caractérisé en ce qu'il comporte :         - une étape de recherche (105), dans au moins un champ relatif au contenu d'un premier message, de la valeur d'un champ cible d'un deuxième message ;         - une étape de mémorisation (110), dans une mémoire, d'un couple comportant un identifiant de la valeur du champ cible du premier message et un identifiant de la valeur du champ cible du deuxième message.
Patent FR-3024045-B1 (FR)
Title: Dispositif amovible et modulaire de securite environnementale pour la recuperation de produits inflammables ou toxiques
Inventor: MACHOU YVES
IPC: C02F1/40
Filed: 2014-07-24
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif amovible et modulaire de sécurité environnementale pour la récupération de fluides inflammables et/ou toxiques et/ou nocifs et/ou corrosifs, lesdits liquides étant non solubles ou peu miscibles dans l'eau ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il est constitué d'au moins un module (1,16,19,21) étanche comportant au moins une paroi de fond (2), une ou plusieurs parois latérales (3), une paroi supérieure (4) et au moins une tubulure (5,17) débouchant à l'intérieur du module (1,16,19,21) et comprenant des moyens de raccordement rapides (6) aptes à coopérer avec des moyens de raccordement complémentaires solidaires d'une conduite de raccordement (28) ou de la tubulure (5,17) d'un second module (1,16,19,21).
Patent FR-3028710-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de pictogramme et boitier de commande comprenant des pictogrammes
Inventor: DELANDE BENOIT
IPC: H05K5/03
Filed: 2014-11-13
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne un boîtier de commande (1) d'un dispositif de verrouillage/déverrouillage d'un véhicule automobile comprenant au moins un bouton de commande (4) repéré par un pictogramme (6) caractérisé en ce que le, au moins un, bouton de commande (4) comprend : - un élément d'appui (3) configuré pour changer de coloration sous l'effet d'un rayonnement laser, ledit élément d'appui (3) comprenant des pictogrammes (6) obtenus par rayonnement laser..
Patent FR-3022352-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d'un mode de marche rampante d'un vehicule en fonction de sa vitesse en cours et de l'intensite du freinage en cours
Inventor: MOSSE PIERRE
IPC: G05D17/02
Filed: 2014-06-16
Granted: 2020-03-27
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à contrôler un mode dit « de marche rampante » d'un véhicule (V), propre à déplacer ce dernier (V) à faible vitesse par fourniture d'un couple variable produit par une machine (ME) associée à des moyens de stockage d'énergie. Ce dispositif (D) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés pour contrôler ce mode en fonction au moins d'un premier paramètre représentatif de la vitesse en cours du véhicule (V) et d'un second paramètre représentatif de l'intensité de l'appui du conducteur sur la pédale de frein du véhicule (V).
Patent FR-3025553-B1 (FR)
Title: Aube a becquet amont
Inventor: JABLONSKI LAURENT
IPC: F01D5/30
Filed: 2014-09-08
Granted: 2019-11-29
Abstract: Est concernée une aube pour une turbomachine. L'aube (12') présente une pale (13') et un pied (18') à engager dans une rainure axiale d'un disque de la turbomachine. L'extrémité amont (450') du pied se raccorde à une extrémité radialement intérieure (430') du bord d'attaque (431') de la pale par l'extrémité amont d'une zone de liaison présentant un décrochement vers l'aval, de sorte que ladite extrémité radialement intérieure du bord d'attaque de la pale est située plus en aval que l'extrémité amont du pied.
Patent FR-3028543-B1 (FR)
Title: Enrouleur-derouleur pour une couverture de piscine
Inventor: DE CARVALHO EMMANUEL GERMANO
IPC: E04H4/10
Filed: 2014-11-17
Granted: 2019-06-21
Abstract: Il est proposé un enrouleur-dérouleur (1) pour une couverture (C) de piscine (P) comprenant un chariot (4) monté sur roues (8), un support (22) d'enroulement pour la couverture (C) de piscine (P), le support (22) étant mobile en rotation par rapport au chariot (4), un moteur (24) adapté pour entraîner en rotation le support (22) d'enroulement, et un système mécanique (30) de transmission adapté pour mettre en rotation au moins une des roues (8) du chariot (4) en réponse à une rotation du support (22) d'enroulement.
Patent FR-3049616-B1 (FR)
Title: Bioreacteur selectif pour microalgues
Inventor: MAIRET FRANCIS
IPC: C12N1/12
Filed: 2016-04-04
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention vise un bioréacteur comportant une source de lumière (200), un capteur de lumière (300) en regard de ladite source de lumière et une cuve (100) disposée entre la source de lumière (200) et le capteur de lumière (300) destinée à recevoir un milieu de culture comprenant une culture cellulaire de micro-organismes photosynthétiques, un contrôleur (400) relié au capteur de lumière (300) pour piloter la cuve (100) à une concentration de culture cellulaire choisie (xi) dans le milieu de culture durant un temps de travail, ladite source de lumière (200) étant capable d'émettre une lumière incidente (L) d'une intensité lumineuse d'entrée (Im) en direction de la cuve (100), et le capteur de lumière (300) étant capable de mesurer une intensité lumineuse en sortie (Iout) et de transmettre des données relatives à cette intensité (Iout) au contrôleur pour le pilotage de la cuve, et une commande (500) de la source de lumière (200) agencée pour régler, durant un temps inférieur ou égal audit temps de travail, l'intensité lumineuse d'entrée (Iin) à une valeur de consigne permettant d'induire un stress cellulaire chez certains au moins desdits micro-organismes photosynthétiques.
Patent FR-3052418-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'assistance a la conduite d'un vehicule circulant a l'approche d'un carrefour
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: B60W30/095
Filed: 2016-06-14
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule circulant à l'approche d'un carrefour caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : - Réception (21), par voie d'onde, d'au moins un message indiquant la proximité d'au moins un obstacle mobile au niveau du carrefour, - Détermination (22) d'un niveau de risque de collision du véhicule avec l'obstacle mobile, ladite détermination prenant en compte un niveau de dangerosité du carrefour, une position, une trajectoire et une prédiction de trajectoire future de l'obstacle mobile ainsi qu'une position actuelle et une position future du véhicule, - Emission (23), d'une alerte de risque de collision avec l'obstacle mobile si le niveau de risque est supérieur à un premier seuil prédéterminé.
Patent FR-3041879-B1 (FR)
Title: Structure vertebrale et procede
Inventor: JOSSE LOIC
IPC: A61B17/70
Filed: 2016-10-03
Granted: 2020-01-31
Abstract: Une structure vertébrale (12) comprend une première plaque d'extrémité (14) qui est configurée pour se mettre en prise avec une première surface vertébrale. Un élément expansible est relié à la première plaque d'extrémité (14) et comprend un élément de couplage (124). Une seconde plaque d'extrémité (60) est configurée pour se mettre en prise avec une seconde surface vertébrale et comprend une surface de guidage (70) in situ pouvant se mettre en prise avec l'élément de couplage (124) pour relier l'élément à la seconde plaque d'extrémité (60). Les systèmes et les procédés sont décrits.
Patent FR-3042529-B1 (FR)
Title: Structure de chambranle, en particulier pour portes coulissantes escamotables
Inventor: FERRARESI MASSIMO
IPC: E06B1/52
Filed: 2016-10-13
Granted: 2020-07-03
Abstract: Structure de chambranle (1), en particulier pour portes coulissantes escamotables, caractérisée par le fait qu'elle comprend un élément de chambranle (2) fixé à un contre-vantail (3) d'une porte escamotable ; la porte escamotable comprenant un vantail (4) coulissant à l'aide d'un chariot de coulissement (5) ; la structure de chambranle (1) comprenant en outre un élément de baguette (6), celui-ci étant configuré de façon à recouvrir toutes les parties visibles de l'élément de chambranle (2) et des autres composants de la porte.
Patent FR-3057581-B1 (FR)
Title: Procede de revetement de materiaux textiles
Inventor: TRAN-THI THU-HOA
IPC: D06M13/525
Filed: 2016-10-14
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement d'un matériau textile, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :         d) fournir une composition de revêtement comprenant un solvant aqueux et un précurseur organosilicé,         e) imprégner le matériau textile par foulardage avec la composition de revêtement,         f) sécher le matériau textile imprégné,         caractérisé en ce que la composition de revêtement est exempte d'acide polycarboxylique et de catalyseur.
Patent FR-3059791-B1 (FR)
Title: Monture de lunettes comportant au moins un element d'ornement
Inventor: LINOSSIER PIERRE-FRANCK
IPC: G02C1/08
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-11-01
Abstract: Une monture de lunettes (1) comportant un cadre principal (2) comprenant deux ouvertures (3) aptes à recevoir respectivement deux verres (4), chaque ouverture (3) comprenant un bord périphérique intérieur (30) apte à coopérer avec un bord périphérique extérieur d'un verre (4), la monture de lunettes (1) comportant au moins un élément d'ornement (9), le bord périphérique intérieur (30) de chaque ouverture (3) comportant au moins un logement (31), ledit élément d'ornement (9) étant adapté pour être monté dans les logements (31) desdites ouvertures (3) et verrouillé en position par lesdits verres (4) lors du montage des verres (4) dans lesdites ouvertures (3).
Patent FR-3061823-B1 (FR)
Title: Procede de transmission d’une information numerique chiffree de bout en bout, application de ce procede et objet connecte mettant en œuvre ce procede.
Inventor: BINSZTOK HENRI
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-01-10
Granted: 2020-04-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission d'une information numérique chiffrée de bout en bout, comportant les étapes suivantes : • Sélection sur l'équipement informatique (1, 11) de l'émetteur d'une information numérique et d'un identifiant numérique dudit destinataire • Chiffrement temporaire de ladite information numérique par l'exécution d'une application de chiffrement locale sur l'équipement informatique (1, 11) avec la clé privée de l'expéditeur • Déchiffrement de ladite information sur l'équipement (1, 11) de l'émetteur et chiffrement de ladite information avec la clé publique dudit destinataire • Transmission au destinataire par l'équipement informatique (1, 11) de l'émetteur de ladite information numérique chiffrée avec la clé publique de l'expéditeur, optionnellement par l'intermédiaire de la plateforme transactionnelle (20) • Déchiffrement par l'équipement informatique dudit destinataire de ladite information avec la clé publique de l'expéditeur. Elle concerne aussi l'application de ce procédé et un objet connecté mettent en œuvre ce procédé
Patent FR-3063136-B1 (FR)
Title: Dispositif d'echange de chaleur et circuit de climatisation correspondant
Inventor: TISON FREDERIC
IPC: F28F3/12
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échange de chaleur pour un circuit de climatisation (100) fonctionnant avec un fluide réfrigérant, et comprenant un évaporateur (111) et un échangeur de chaleur interne (107) mis sous la forme d'un module unitaire (500) de forme substantiellement parallélépipédique, Selon l'invention, le dispositif comprend au moins une entrée de fluide haute pression (210), une sortie de fluide haute pression (220), une entrée de fluide basse pression (230) et une sortie de fluide basse pression (240) regroupées dans une zone de connexion (510) disposée à proximité d'un coin dudit module unitaire.
Patent FR-3064398-B1 (FR)
Title: Structure de type semi-conducteur sur isolant, notamment pour un capteur d'image de type face avant, et procede de fabrication d'une telle structure
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L21/02
Filed: 2017-03-21
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une structure de type semi-conducteur pour isolant, notamment pour un capteur d'image de type face avant, comprenant successivement de sa face arrière vers sa face avant un substrat support (1) semi-conducteur, une couche électriquement isolante (2) et une couche (3) semi-conductrice monocristalline dite couche active, caractérisée en ce que la couche active (3) est en un matériau semi-conducteur présentant un état de contrainte mécanique par rapport au substrat support (1), et en ce que ledit substrat support (1) comprend, sur sa face arrière, une couche (4) d'oxyde de silicium, l'épaisseur de ladite couche (4) d'oxyde étant choisie pour compenser la flèche induite par la contrainte mécanique entre la couche active et le substrat support lors du refroidissement de la structure après la formation par épitaxie d'au moins une partie de la couche active (3) sur le substrat support.
Patent FR-3065436-B1 (FR)
Title: Hydrolienne avec dispositif de fixation pour bateau
Inventor: PERRIERE BERNARD
IPC: B63J3/04
Filed: 2017-04-20
Granted: 2019-07-05
Abstract: Hydrolienne (2) comprenant une turbine (3) de production d'électricité en rotation selon un axe longitudinal (X), un dispositif de fixation (1) et un bras (6) reliant la turbine (3) au dispositif de fixation (1), le dispositif de fixation étant destiné à fixer l'hydrolienne (2) à un bateau (5), le bras (6) s'étendant selon un axe de raccordement (Z) sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (X), caractérisée en ce que le dispositif de fixation (1, 1') comprend une liaison pivot (300) selon un axe de rotation (A), l'axe de rotation (A) étant parallèle à un plan défini par l'axe longitudinal (X) et l'axe de raccordement (Z), l'axe de rotation (A) ayant une composante non nulle suivant l'axe longitudinal (X).
Patent FR-3070928-B1 (FR)
Title: Dispositif de support de bloc optique de vehicule a patte(s) de renvoi anti-basculement
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B62D65/16
Filed: 2017-09-11
Granted: 2021-07-16
Abstract: Un dispositif de support (DS) comprend une pièce (PD) couplée à une partie inférieure (PIB) d'un bloc optique (BO) pour supporter ce dernier (BO) et à un élément d'accueil (EV) d'un véhicule, dans un logement (LV) ouvert, afin de pré-positionner ce bloc optique (BO) dans ce logement (LV). Cette pièce (PD) comprend au moins une patte de renvoi (PR) ayant une partie (PP) qui est plaquée contre la paroi inférieure (PIE) de l'élément d'accueil (EV), délimitant partiellement le logement (LV), en exerçant sur cette paroi inférieure (PIE) une force de renvoi vers le haut qui repousse le bloc optique (BO) vers une paroi supérieure (PSE) de l'élément d'accueil (EV), délimitant partiellement le logement (LV), pour l'empêcher de basculer vers le bas.
Patent FR-3072055-B1 (FR)
Title: Systeme support pour module de projection d’un dispositif d’affichage tete-haute de vehicule automobile
Inventor: AMIAUT HERVE
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-10-11
Granted: 2019-09-20
Abstract: La présente invention concerne un système support pour module de projection d'un dispositif d'affichage tête-haute destiné à être monté dans la planche de bord d'un véhicule automobile, ledit système support comportant un plateau (20) apte à supporter ledit module de projection, des moyens de fixation (40, 41) dudit module de projection audit plateau (20), ainsi que des moyens d'arrimage (22) permettant de solidariser ce système support à ladite planche de bord ; caractérisé en ce qu'il comprend également une extension (30) s'étendant dans le prolongement longitudinal dudit plateau (20) et comportant une plaque support (31) dotée de premiers moyens d'attache (35, 36) permettant d'assurer la fixation d'un premier boîtier électronique dudit véhicule contre une première face de cette plaque support (31).
Patent FR-3076201-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de l’etat de sante d’une personne, et procede de surveillance correspondant
Inventor: ALVES MICKAEL
IPC: A61B5/11
Filed: 2017-12-29
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne un système de surveillance de l'état de santé d'une personne, comprenant au moins deux boîtiers (1, 3, 4) destinés à être placés dans le domicile (9) de la personne, et un serveur distant (5). Selon l'invention, chacun des boîtiers (1, 3, 4) comporte au moins deux capteurs de données d'environnement, mesurant des données d'environnement dans la pièce dans laquelle le boîtier (1, 3, 4) est placé, et les envoyant vers le serveur distant (5). Le serveur distant (5) analyse les données d'environnement, en associant une combinaison de données d'environnement provenant de différents capteurs à une activité de ladite personne. L'invention concerne également un procédé de surveillance mettant en œuvre un tel système.
Patent FR-3078052-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’une ligne d’assemblage d’organes se succedant en defilement continu
Inventor: RUBIN JEREMY
IPC: B62D65/18
Filed: 2018-02-16
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une ligne d'assemblage d'organes (GMP) se succédant en défilement continu, la ligne comprenant une zone de travail (ZT) comportant au moins deux postes de travail (1 PP, DPP, PM). Des données des opérations d'assemblage à effectuer sur chaque organe (GMP) à chacun des postes de travail sont communiquées, préalablement à une entrée de l'organe (GMP) dans la zone de travail (ZT), à un automate centralisant les données pour tous les postes de travail et communiquant ensuite à chaque poste de travail (1 PP, DPP, PM) les données spécifiques des opérations que ce poste de travail doit effectuer, un contrôle en temps réel et en défilement étant effectué en sortie de chaque poste pour vérifier que les opérations effectuées au poste de travail sont identiques aux données, un contrôle de conformité final étant effectué en fin de zone de travail (ZT) et annexé à l'organe (GMP) assemblé.
Patent FR-3081606-B1 (FR)
Title: Dispositif electromagnetique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: F02M25/08
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif électromécanique (1), comportant : - une bobine (20), - une partie fixe formée par un conduit (81) d'évacuation - un élément (40) déplaçable en direction de la partie fixe (81) pour obturer le conduit (81) d'évacuation sous l'effet de la force de rappel du ressort, et comportant un système (91) d'atténuation du bruit.
Patent FR-3081867-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de sel d'imides contenant un groupement fluorosulfonyle
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C07C311/48
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-05-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un composé de formule (III): R2-(SO2)-NLi-(SO2)-F (III) ledit procédé comprenant : - une étape b) comprenant : ○ une étape b1) de fluoration d'un composé de formule (I) suivante : R1-(SO2)-NH-(SO2)-CI (I) dans laquelle R1 représente l'un des radicaux suivants : CI, F, CF3, CHF2, CH2F, C2HF4, C2H2F3, C2H3F2, C2F5, C3F7, C3H4F3, C3HF6, C4F9, C4H2F7, C4H4F5, C5F11, C6F13, C7F15, C8F17 ou C9F19, R1 représentant de préférence CI; avec au moins un agent de fluoration, en présence d'au moins un solvant organique SO1; - une étape c) comprenant l'ajout de la composition obtenue à l'étape b), ladite composition comprenant un composé de formule (II) suivante : R2-(SO2)-NH-(SO2)-F (II), dans une composition comprenant au moins un sel de lithium.
Patent FR-3081760-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B29C70/56
Filed: 2018-06-04
Granted: 2021-10-22
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite, comprenant une matrice (M) thermoplastique ou thermodurcissable renforcée de fibres (F). Il consiste à réaliser préalablement une structure de fibres, pré-imprégnées ou non, au travers des opérations suivantes : - aligner et juxtaposer des fibres (F) , tout en les tendant entre des éléments de renvoi (R) , et en les maintenant écartées les unes des autres, en sorte d'obtenir une première couche (C1) , - superposer à ladite première couche (C1) , une deuxième couche (C2) obtenue de manière identique à la première, où les fibres (F) sont parallèles à celles de la première couche (C1), et maintenues écartées de celle-ci, - répéter l'opération de superposition jusqu'à obtenir l'épais seur souhaitée , - rigidifier la matière constituant la matrice (M) , par un procédé propre à sa nature.