baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2920224-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une vitesse de rotation d'un capteur vibrant axisymetrique, et dispositif inertiel mettant en oeuvre le procede
Inventor: CARON JEAN MICHEL
IPC: G01C19/5691
Filed: 2007-08-23
Abstract: Le procédé de détermination de la vitesse de rotation d'un capteur vibrant axisymétrique d'ordre deux comporte les étapes :- d'effectuer une première évaluation (9) de la vitesse de rotation alors qu'une vibration générée par le capteur vibrant se trouve dans une première position par rapport à des électrodes générant cette vibration,- d'appliquer une commande de précession (10) jusqu'à ce que la vibration atteigne successivement des positions décalées de 45 degres , 90 degres et 135 degres par rapport à la première position,- d'effectuer des évaluations de la vitesse de rotation alors que la vibration se trouve dans les positions décalées,- et d'effectuer une moyenne des évaluations de la vitesse de rotation dans les différentes positions de la vibration.
Patent FR-2913213-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour cycles
Inventor: LEHANNEUR CLAUDE JEAN PIERRE
IPC: B60B21/10
Filed: 2007-11-16
Abstract: L'invention propose un pneumatique pour cycle aussi facile à réparer qu'un pneu et aussi bien adapté qu'un boyau aux jantes réalisables à partir d'un tube en aluminium.Ce pneumatique ceinture entièrement la chambre à air mais présente une solution de continuité le long de sa génératrice intérieure.Les bords du pneumatique présentent des crampons hémi-cylindriques placés en vis-à-vis sur l'un et l'autre bords, les faces planes des hémi-cylindres étant situées dans le plan moyen du pneumatique.Deux crampons en vis-à-vis sont destinés à occuper ensembles un trou circulaire percé dans la gorge de la jante.Les crampons sont nombreux et régulièrement répartis le long du pneumatique ; prisonniers de leurs trous ils maintiennent juxtaposés les bords du pneumatique et interdisent tout glissement du pneumatique sur la gorge de la jante.
Patent FR-2925376-A1 (FR)
Title: Tool i.e. X-ray diffractometer, positioning apparatus for analyzing residual constraints, has processing unit transmitting tool positioning command to adjusting unit according to pattern formed by light tracks received from capturing unit
Inventor: CONVERT FRANCIS
IPC: B23Q15/22
Filed: 2007-12-19
Abstract: The apparatus has a positioning unit comprising light sources i.e. laser sources (16, 18), mounted in an adjustable manner on a tool-holder (8). The sources emit plain light beams (P1, P2) towards a part to be processed in a manner to form light tracks (T1, T2) intersected on the part. A capturing unit i.e. camera (20), captures the light tracks. An adjusting unit (26) adjusts the position of a tool with respect to a surface of the part. A processing unit (22) transmits a tool positioning command to the adjusting unit according t a pattern formed by the tracks received from the capturing unit.
Patent FR-2916028-A1 (FR)
Title: Organe de friction d'un disque de friction d'embrayage.
Inventor: DUNO ERICK
IPC: F16D13/64
Filed: 2007-05-09
Abstract: Organe de friction d'un disque d'embrayage à sec comprenant une garniture de frottement (3) collée à une pièce intercalaire (6) où des trous sont formés après collage de ladite garniture et de ladite pièce intercalaire pour permettre une fixation par des rivets (7), et comprennent une première partie d'épaisseur e1 dans la garniture (3) et de diamètre constant d1 et une seconde partie d'épaisseur e2 + e3 et de diamètre inférieur à d1, de manière à constituer une face de lamage (31) pour l'appui d'une extrémité de rivet après assemblage (7) où l'épaisseur e2 de la garniture dans la deuxième partie des trous est comprise entre 2 et 15% de l'épaisseur totale e1 + e2 de la garniture de frottement (3).Procédé associé.
Patent FR-2920724-A1 (FR)
Inventor: DELWAL FABIEN
IPC: B60R19/24
Filed: 2007-09-10
Abstract: The assembly is for mounting to a motor vehicle having a bumper skin and it comprises a body part forming at least a portion of a bumper skin. The body part is defined by bottom and top edges. The top edge includes a first portion to be masked by a member of the vehicle that is to be fitted to the body part. The assembly includes at least a first masking element masking at least one portion of the bottom edge and at least a second masking element masking at least one second portion of the top edge of the body part, complementary to the at least one first portion of the top edge of the body part. The first and second masking elements are fixed relative to the body part once the assembly is mounted to the motor vehicle.
Patent FR-2920967-A1 (FR)
Title: Utilisation de l'hydroxymethionine en tant qu'actif anti age
Inventor: LINTNER KARL
IPC: A61K8/46
Filed: 2007-09-14
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation de l'hydroxyméthionine, seule ou en association avec l'acide 3-amino propanesulfonique, dans des compositions cosmétiques anti-âge. La présente invention concerne également des compositions cosmétiques comprenant une combinaison d'hydroxyméthionine et d'acide 3-amino propanesulfonique ainsi qu'un procédé de traitement non thérapeutique de la peau destiné à prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement cutané tels que la ptose, l'atrophie, la perte de fermeté et d'élasticité de la peau, et/ou destiné à stimuler le renouvellement épidermique, consistant à appliquer sur la peau lesdites compositions.
Patent FR-2918775-A1 (FR)
Title: Normalisation des variables de processus dans un processus de fabrication
Inventor: NOUALI ERIC
IPC: G06F11/30
Filed: 2007-12-28
Abstract: L'invention concerne des procédés de surveillance et de contrôle d'un processus de fabrication.Dans ces procédés, la valeur d'une variable de processus est mesurée et traitée. Une valeur basée sur une mesure est normalisée en utilisant un paramètre de normalisation associé à la variable de processus. Des cas où la valeur normalisée ne répond pas à un critère d'acceptation sont identifiés de telle sorte que, par exemple, des actions de correction peuvent être exécutées ou bien la qualité du produit fabriqué peut être diagnostiquée.L'invention est applicable dans le domaine des processus de fabrication.
Patent FR-2929481-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'examen visiometrique de produits en defilement
Inventor: DE LA BALLINA HELIOS
IPC: G06T7/00
Filed: 2008-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation pour l'examen de produits discrets tels que des produits de boulangerie industrielle ou des produits de viennoiserie, en vue de leur dénombrement et/ou d'un contrôle de qualité. Dans une zone de vision d'une bande transporteuse (31 ), on utilise un système de visiométrie à triangulation laser. Les moyens de traitement du signal associés à la caméra (10) déduisent des images acquises par celle-ci au moins une information de localisation des produits sur la bande transporteuse ainsi qu'un profil de hauteur de ceux-ci. Ces informations sont ensuite utilisées par lesdits moyens de traitement du signal pour discriminer automatiquement, d'une part, la présence d'un produit de la présence de matière polluante (par exemple de la farine ou des particules de chocolat) sur la bande transporteuse, et, d'autre part, la présence de plusieurs produits se chevauchant partiellement ou totalement de la présence d'un seul produit sur ladite bande transporteuse. Préférentiellement, deux caméras (10, 12) sont symétriquement disposées par rapport à un plan laser sensiblement perpendiculaire au plan de la zone de vision.
Patent FR-2932553-A1 (FR)
Title: Systeme reversible de recuperation d'energie calorifique par prelevement et transfert de calories d'un ou plusieurs milieux dans un autre ou plusieurs autres milieux quelconques.
Inventor: MAIRE JEAN LUC
IPC: F25B29/00
Filed: 2008-06-12
Abstract: Système réversible de récupération d'énergie calorifique par prélèvement et transfert de calories d'un ou plusieurs milieux dans un autre ou plusieurs autres milieux quelconques. L'innovation est un nouveau principe de fonctionnement frigorifique qui permet avec un échangeur à plaques non réversible, un échangeur à plaque réversible et une batterie à ailettes sur un circuit d'air extérieur de réaliser les fonctions suivantes : Restitution totale ou partiel des calories sur l'échangeur non réversible depuis la batterie extérieure ou depuis l'échangeur réversible en mode évaporateur, Restitution totale ou partiel des calories sur l'échangeur réversible depuis la batterie extérieure. Production frigorifique sur l'échangeur réversible avec évacuation totale ou partiel des calories sur l'échangeur non réversible et/ou sur la batterie extérieure.
Patent FR-2932788-A1 (FR)
Inventor: PERRUCHOT FRANCOIS
IPC: B81C1/00
Filed: 2008-06-23
Abstract: The method involves realizing a heterogeneous substrate with a part composed of single-crystal silicon layers (1, 3) and a mechanical layer (6), where the layer (6) is extended till a sacrificial interface layer (8) realized by phosphor silicate glass or silica. Openings (20) are formed from a surface of the part, where the openings are opened on buried zones (2-1, 3-1, 5-1). The buried zones are partially engraved to form a cavity in a manner to define an active element that is a part of the layer (6) between the cavity and the interface layer.
Patent FR-2938502-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant une helice non carenee equipee de moyens de guidage d'air
Inventor: LEBRUN MAXIME OLIVIER
IPC: B64C11/18
Filed: 2008-11-14
Abstract: Turbomachine, comprenant deux hélices externes non carénées (122, 124) coaxiales et contrarotatives, respectivement amont et aval, caractérisée en ce qu'au moins certaines des aubes (148) de l'hélice amont comprennent des ailettes (150) de guidage d'air sur les aubes, ces ailettes étant orientées d'amont en aval vers l'extérieur et destinés à dévier les tourbillons (146) formés au niveau des têtes d'aube de l'hélice amont (122) radialement à l'extérieur des aubes de l'hélice aval (124).
Patent FR-2940328-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat fibreux a fenetre
Inventor: BEAUCHET FREDERIC
IPC: D21F1/44
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'invention est relative à un procédé de fabrication d'un substrat fibreux comportant des fenêtres, comprenant les étapes de : - faire défiler une surface support mobile (10) comportant des zones imperméabilisées (12) dans un bain de solution fibreuse, et provoquer un agglutinement des fibres sur la surface support mobile ; - rapporter à proximité de la surface support mobile un ruban (1) comportant des parties exposées (3) et des parties de pont (2) de sorte que les parties exposées soient sensiblement en regard des zones imperméabilisées de la surface support mobile, le ruban étant introduit à proximité de la surface support mobile dans le bain, sous la surface libre de celui-ci, à un endroit pour lequel des fibres se sont déjà accumulées sur la surface du support mobile ; - continuer l'agglutinement des fibres de sorte que les fibres s'accumulent sur les parties de pont et sur un contour des parties exposées.
Patent FR-2932267-A1 (FR)
Title: Ballast supporting device for e.g. lifting device, has receiving units for receiving ballast, and side openings for permitting to load ballast in receiving units that has guiding rails arranged transversally
Inventor: MASSON ROLAND
IPC: G01M99/00
Filed: 2008-06-05
Abstract: The device (1) has a parallele-piped metallic structure with a base (2). Receiving units receive a ballast (6), and side openings permit to load the ballast in the receiving units. The receiving units has guiding rails (24) arranged transversally and blocking elements, where each rail has a U-section profile. Intermediate struts (40) are extended between side rails (20, 30), and oblique supports (41) are extended between cross members (22, 31).
Patent FR-2932868-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'une transmission automatique de vehicule en fonction du profil de la route.
Inventor: VANDEKERKHOVE REMI
IPC: F16H59/66
Filed: 2008-06-24
Abstract: Un système de commande d'une transmission automatique de véhicule automobile comprend un moyen d'estimation du couple du moteur et un moyen d'estimation de l'accélération du véhicule, une cartographie (3) des efforts résistants auxquels est soumis le véhicule en fonction de sa vitesse, des cartographies mémorisées de lois de passage de la transmission adaptées à différents profils routiers, et un système de sélection (1) de lois de passage configuré pour déterminer, à l'aide dudit couple du moteur, de ladite accélération et de ladite cartographie d'efforts résistants, une pente courante de la chaussée sur laquelle se déplace le véhicule. Ledit système de sélection de lois de passage comporte un filtre (4) délivrant une valeur moyenne de cette pente courante, et ledit système de sélection de lois de passage est configurée pour imposer à la transmission au moins une loi de passage de montée si la pente courante est supérieure à un premier seuil (S3), au moins une loi de passage de terrain horizontal si la pente courante et la valeur moyenne de pente sont inférieures respectivement à un deuxième seuil (S2) inférieur au premier et à un troisième seuil (S1) inférieur au deuxième, et au moins une loi de passage intermédiaire entre la loi de montée et la loi de terrain horizontal si la pente courante est inférieure au deuxième seuil (S2) et simultanément la valeur moyenne de pente est supérieure au troisième seuil (S1).
Patent FR-2934997-A1 (FR)
Title: Derives cyclopropyl-et cyclobutyl-dioxazaborocanes ou dioxazaborecanes
Inventor: BONIN DUBARLE HELENE
IPC: C07F5/02
Filed: 2008-08-14
Abstract: La présente invention concerne des dérivés cyclopropyle ou cyclobutyle bores de formule (I) et leur procédé de préparation, g id="ID2934997-4" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > dans laquelle les groupements R1 et R2, n, m sont tels que définis à la revendication 1. Ces dérivés sont particulièrement utiles pour le stockage des dérivés acide boronique correspondants, ou à titre de précurseur des dérivés acide boronique dans les réactions de couplage de Suzuki notamment.
Patent FR-2936720-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination electrocinetique d'un milieu solide poreux.
Inventor: CUER FREDERIC
IPC: B01D57/02
Filed: 2008-10-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de décontamination électrocinétique d'un milieu solide poreux, qui comprend : a) l'extraction des espèces contaminantes présentes dans ce milieu solide dans un électrolyte se présentant sous la forme d'un gel essentiellement inorganique, cette extraction étant obtenue en appliquant un courant électrique entre deux électrodes disposées à la surface et/ou à l'intérieur du milieu solide, le contact de l'une au moins de ces électrodes avec ledit milieu solide étant assuré par une couche dudit gel, b) le séchage du gel renfermant les espèces contaminantes ainsi extraites jusqu'à obtention d'un résidu sec qui se fracture, et c) l'élimination du résidu sec ainsi obtenu dudit milieu solide. Applications : décontamination de matériaux à matrice cimentaire, notamment dans le cadre du démantèlement d'installations militaires ou industrielles, en particulier nucléaires, ou de la réhabilitation d'installations susceptibles d'avoir été contaminées par des espèces chimiques écotoxiques ou radiologiques ; dépollution de sols géologiques, de sédiments et de vases.
Patent FR-2938040-A1 (FR)
Inventor: VERHEE DAMIEN
IPC: F16L41/06
Filed: 2008-10-31
Abstract: The saddle (1) has a valve section (2) and a looping section (3) that are separated between each other at the level of two junctions to open the saddle, where the saddle is rigid. One of the junctions is formed by continuous adjustment of gap between the sections by locking/unlocking a clamping screw (7) via orifices in respective tabs (10, 11). One of the orifices is elongated in a radial direction of the saddle, and one of the tabs has a cylindrical or spherical bearing. The screw is locked with a nut (9).
Patent FR-2938373-A1 (FR)
Title: Thin polycrystalline diamond layer fabricating method for use during fabricating semiconductor on diamond structure in electronics field, involves removing substrate, and polishing and thinning down diamond layer to obtain polished face
Inventor: RABAROT MARC
IPC: H01L31/0312
Filed: 2008-11-12
Abstract: The method involves forming a diamond layer (32) having thickness greater than 500 nm, a free face with roughness and another face on a side of a silicon-on-insulator substrate, on the substrate. The first face is polished. The layer is thinned down to thickness equal to a surface roughness for obtaining a polished face. The polished face is bonded with another substrate i.e. transfer substrate, by molecular bonding. The former substrate is removed. The layer is polished and thinned down for obtaining another polished face (32'), and is assembled with layers made of semiconductor material. An independent claim is also included for a method for fabricating a semiconductor on a diamond structure.
Patent FR-2942996-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage,ventilation et/ou climatisation avec canal d'air modifie selon version.
Inventor: VINCENT PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2009-03-10
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un habitacle de véhicule automobile, comprenant un boîtier (2, 2'), présentant au moins : - une entrée d'air (4), - une chambre d'air froid (11), - une chambre de chauffage (12), - une chambre de mixage principale (14) comportant au moins un organe principal de mixage (21), ladite chambre de mixage principale (14) pouvant être alimentée de façon contrôlée en air froid et en air chaud par lesdites chambres d'air froid (11) et de chauffage (12), et - au moins une sortie d'air (5a, 5b, 5c, 5d, 5e) en aval de ladite chambre de mixage principal (14) selon le sens de circulation d'un flux d'air traversant le boîtier (2, 2'), caractérisée en ce que le boîtier (2, 2') est délimité par une enveloppe (3) définissant un volume identique pour une première et une deuxième catégories d'installations de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1, 1'), la première catégorie d'installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) comportant ladite chambre de mixage principale (14) pour la commande des paramètres aérothermiques de l'air distribué dans au moins une première zone de l'habitacle et une chambre de mixage secondaire (18) pour la commande des paramètres aérothermiques de l'air distribué dans au moins une deuxième zone de l'habitacle indépendamment de la commande dans ladite première zone, et pour une deuxième catégorie d'installations de chauffage (1'), ventilation et/ou climatisation comportant une unique chambre de mixage principale (14). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un corps de boîtier (2, 2') pour une telle installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation.
Patent FR-2943477-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage en frequence pour emetteur/recepteur de telecommande satellite,emetteur recepteur associes
Inventor: NASTA RODOLPHE
IPC: G08C19/00
Filed: 2009-03-17
Abstract: Dispositif de pilotage de la fréquence F d'un émetteur et/ou d'un récepteur de liaison satellite TTC à partir d'une commande de fréquence dont la valeur est prise dans un plan de fréquences prédéterminé composé de plusieurs créneaux (503,504,505) de fréquences répartis de façon discontinue dans une bande de fréquence donnée, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un oscillateur à quartz (103) délivrant une fréquence de référence Focxo, un oscillateur local synthétisé (101) délivrant ladite fréquence F à partir de ladite fréquence de référence F selon la relation suivante où N et R sont des coefficients diviseurs programmables et un circuit intégré numérique (102) apte à générer lesdits coefficients N et R à partir de ladite commande en fréquence.
Patent FR-2943590-A1 (FR)
Title: Dual-energy nautical propulsion device for use with hull of solar propulsion ship i.e. catamaran, has aerofoils passing from horizontal position to driving position by mobile central controller for ensuring movement of sails
Inventor: SERRE GILLES
IPC: B60L8/00
Filed: 2009-03-31
Abstract: The device has a pair of aerofoils attached on a base and covered with solar cells. The aerofoils pass from a horizontal position to a driving position by a mobile central controller for ensuring the movement of sails. The base comprises a rotation device and a metal tubular reinforcement on which platforms are assembled, where the rotation device is mounted between rotation axes of the platforms.
Patent FR-2935063-A1 (FR)
Title: Unite pour illuminer une plaque de guide de lumiere de retroeclairage d'une dalle d'un ecran numerique
Inventor: BOX BENOIT
IPC: G02B6/00
Filed: 2009-05-05
Abstract: L'invention concerne une unité d'éclairage (1) pour illuminer par la tranche une plaque de guide de lumière (9) destinée au rétroéclairage d'une dalle d'écran numérique (11). L'unité (1) comporte une plaque de circuit imprimé (2) destinée à être montée derrière la plaque guide de lumière (9), ainsi qu'au moins un organe luminescent (3) électriquement relié à la plaque de circuit imprimé (2). La plaque de circuit imprimé (2) comporte une portion principale (4) destinée à être montée en arrière de la plaque de guide de lumière (9) et une portion secondaire (6) prolongeant la portion principale (4) tout en étant orientée de manière à former un angle avec cette portion principale (4) pour être située en vis-à-vis de la tranche de la plaque de guide de lumière (9), et les organes luminescents (3) sont portés par la portion secondaire (6). L'invention s'applique aux écrans plats.
Patent FR-2954494-A1 (FR)
Title: Procede de calibrage d'un instrument de mesure d'un systeme optronique
Inventor: SIMON ALAIN
IPC: G01D18/00
Filed: 2009-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibrage d'instruments de mesure d'un système optronique en mouvement, de positions P1, P2 Pi, ..., ce système optronique comprenant : - un dispositif d'acquisition (10) d'images d'une scène comprenant un objet fixe G0 et, - des moyens de poursuite (15) de l'objet fixe Go au cours de l'acquisition de ces images, - des moyens d'obtention des positions (20) P1, P2, ... - au moins un instrument de mesure de la distance (25) et/ou un instrument de mesure d'angles d'orientation et/ou d'attitude (30) entre cet instrument de mesure et l'objet fixe Go, selon une ligne de visée LdV, Il comprend les étapes suivantes : - acquisition à des instants t1, t2, ... d'au moins deux images, chaque image étant acquise à partir de positions différentes P1, P2, ... du système, l'objet fixe Go étant visé dans chaque image, mais sa position étant inconnue, - acquisition aux instants t1, t2, ... de mesures de distance et/ou d'angle, - synchronisation des mesures de distance et/ou d'angle avec les positions P1, P2, ... établies à des instants t'1, t'2 - estimation des défauts de mesure qui minimisent la dispersion d'au moins deux points d'intersection Gij entre la LdV à la position Pi et la LdV à la position Pj, en fonction desdites mesures et des positions connues Pi, Pj du système.
Patent FR-2936295-A1 (FR)
Title: Feux de vehicule automobile
Inventor: GEBAUER MATTHIAS
IPC: F21S8/10
Filed: 2009-09-24
Abstract: Feu comportant une source lumineuse et un guide de lumière en forme de nappe (10) ayant deux surfaces guide de lumière (14, 16) et une surface périphérique, la lumière étant couplée dans ce guide de lumière qui comporte également une surface de découplage de lumière (14). Un guide de lumière en forme de tige (20) relié directement au guide en nappe (10), le guide (20) a une surface de découplage (30) dans la direction de déplacement du véhicule, et la direction de découplage est perpendiculaire à l'une de ces surfaces guide de lumière.