baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3019891-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une position d'un piston dans un conduit et boite de vitesse a double embrayage
Inventor: STRAUB JORIS
IPC: G01D5/12
Filed: 2014-09-03
Abstract: Le dispositif (20) de détection d'une position d'un piston (205) dans un conduit (210) comporte : - une pièce (215) métallique en métal ferromagnétique associée à une partie du piston, - au moins deux noyaux (10), globalement en forme de « U », en matériau ferromagnétique comportant deux branches (105) reliées entre elles par une base (110) positionnés le long du conduit de manière à ce que chaque base soit perpendiculaire au chemin parcouru par le piston, chaque noyau comportant : - autour de la base, une bobine (115) dite « d'excitation» et - une bobine (120) dite « de mesure » entourant les deux branches, - un capteur (220) d'une tension électrique induite dans chaque bobine de mesure et - un moyen (225) de détermination de la position de la pièce métallique en fonction de chaque tension électrique induite captée.
Patent FR-3016141-A1 (FR)
Title: Machine de conformation du fond d'un carton
Inventor: MALNOY JEAN YVES
IPC: B65B43/26
Filed: 2014-01-09
Abstract: Machine de conformation du fond d'un carton par actionnement manuel, le carton étant issu d'un flan pré-conformé en quatre panneaux orthogonaux, comprenant des guides carton (30B, 44, 46) qui sont suivant quatre plans orthogonaux pour guider en translation d'enfoncement les panneaux du carton, parallèlement à un axe au centre des quatre plans, qui sont équipés, en correspondance de chacun des plans orthogonaux, de dispositifs de pliage (50, 51) pour rabattre vers l'axe des pans de fond du carton aux extrémités des panneaux du carton, ces dispositifs (50, 51) étant étagés axialement pour plier tout d'abord deux pans opposés du fond du carton, puis l'un des deux autres pans perpendiculaires et ensuite l'autre des autres pans perpendiculaires.
Patent FR-3017803-A1 (FR)
Title: Jeu de construction
Inventor: JUILLARD ERIC
IPC: A63H33/08
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne un assemblage de blocs et de tiges pour jeu de construction, les blocs étant de formes géométriques simples et variées, au moins un bloc ayant une géométrie avec deux faces planes non parallèles et au moins un bloc ayant une géométrie avec au moins une face incurvée, chaque bloc comprenant une surface fermée englobant un volume, ledit bloc étant muni d'au moins deux trous de diamètres identiques, et de diamètre identique à au moins deux trous de l'un quelconque des autres blocs, chaque trou étant prévu dans une des dites faces, d'un diamètre donné, ledit trou étant percé depuis la surface dudit bloc à travers le volume dudit bloc selon un axe faisant un angle compris entre 0° et 75° avec l'axe perpendiculaire au plan tangent à la surface du bloc au niveau du trou, les tiges comprenant deux extrémités, au moins une des extrémités ayant une dimension associée aux diamètres desdits trous, la dimension de ladite extrémité étant adaptée pour entrer en force ladite extrémité dans un trou desdits deux trous identiques d'un bloc, l'assemblage comprenant au moins deux blocs et au moins une tige dont les deux extrémités ont une dimension associée aux diamètres desdits trous, la tige étant assemblée de manière amovible aux deux blocs par entrée en force dans l'un desdits trou de chacun des deux blocs.
Patent FR-3020472-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de branches de lunettes sur la face frontale
Inventor: RUBAUD MARC-ANTOINE
IPC: G02C5/22
Filed: 2014-04-25
Abstract: Lunettes comprenant une face frontale (2) à laquelle sont fixées les branches (3a, 3b), caractérisées en ce que la connexion des branches sur la face frontale est amovible, et est réalisée par un aimant (7).
Patent FR-3005533-A1 (FR)
Title: Agencement de connecteurs enfichables, actionneur et dispositif de transmission de couple
Inventor: GRETHEL MARCO
IPC: H01R24/00
Filed: 2014-04-28
Abstract: Agencement de connecteurs électriques enfichables (102, 202) présentant un premier élément connecteur enfichable (104, 204, 302, 402, 502, 604, 704) avec un premier élément boîtier (120, 222) et au moins un premier contact électrique (126, 216) et un deuxième élément connecteur enfichable (106, 206), pouvant être relié au premier élément connecteur enfichable (104, 204, 302, 402, 502, 604, 704), avec un deuxième élément boîtier (128, 208) et au moins un deuxième contact électrique (136, 214), le premier élément boîtier (120, 222) étant ouvert vers un premier côté et au moins un autre côté, un actionneur électromécanique, au moins un électro-aimant avec une bobine et un premier élément connecteur enfichable (104, 204, 302, 402, 502, 604, 704) d'un tel agencement de connecteurs enfichables (102, 202) pour la mise en contact électrique de la bobine ainsi qu'un dispositif de transmission de couple présentant au moins un tel actionneur.
Patent FR-3026166-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur.
Inventor: DEVEDEUX SEBASTIEN
IPC: F28F9/007
Filed: 2014-09-23
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comportant : - un faisceau d'échange de chaleur (3) dans lequel circule un premier fluide caloporteur, - au moins une boite d'entrée (5a) ou de sortie (5b) d'un second fluide caloporteur, - au moins un collecteur (7) disposé sur la périphérie du faisceau d'échange de chaleur (3) et comportant une paroi latérale (75) dont au moins deux portions (77) sont rabattues de sorte à fixer la boite (5a, 5b) par sertissage contre le faisceau d'échange de chaleur (3), la paroi latérale (75) suivant le contour d'au moins un coin d'angle du faisceau d'échange de chaleur (7), ladite paroi latérale (75) comprenant, de part et d'autre du coin d'angle, une portion rabattue (77) et comprenant au niveau dudit coin d'angle une portion non rabattue (79), les portions rabattues (77) étant reliées de façon continue à la portion non rabattue (79).
Patent FR-3027969-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'electricite a l'aide d'une turbine a axe vertical, dont les moyens de prise au vent ou l'eau sont constitues de pales pivotantes
Inventor: BELLAIS LUC
IPC: F03D9/12
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production d'électricité, éolien ou hydrolien, du type panémone, comprenant des moyens de prise (3) au vent ou à l'eau organisés autour d'un axe rotor (20) vertical, caractérisé en ce que les moyens de prise (3) au vent ou à l'eau sont portés par au moins deux châssis (4) rigides s'étendant radialement par rapport à l'axe rotor (20), les châssis comprenant chacun une traverse inférieure (40) et une traverse supérieure (41) reliées à chacune de leurs extrémités par au moins un montant (42), chaque châssis portant au moins deux pales (30) montées pivotantes autour d'un axe vertical (31) s'étendant entre la traverse inférieure et la traverse supérieure.
Patent FR-3028881-A1 (FR)
Title: Dispositif formant joint d’etancheite pour une vanne de decharge dans une turbomachine
Inventor: DE LUCA MICHAEL
IPC: F01D11/02
Filed: 2014-11-21
Abstract: Dispositif formant joint d'étanchéité pour une vanne de décharge dans une turbomachine, la vanne comprenant : - une porte destinée à être montée mobile entre une position d'obturation d'un orifice de passage d'air réalisé au sein d'un carter de la turbomachine et une position d'ouverture de cet orifice, le dispositif comprenant : - un ensemble de joint d'étanchéité s'étendant le long du bord périphérique de la porte dans sa position d'obturation, le joint comprenant : ○ un corps principal (19) destiné à s'interposer de façon étanche entre le bord périphérique de la porte dans sa position de fermeture et le rebord de l'orifice du carter et ○ au moins une protubérance de fixation (17) s'étendant à partir d'au moins une portion du corps principal (19) et participant à la fixation du joint sur le carter du moteur, ○ ladite protubérance (17) étant destinée à s'engager dans une encoche correspondante réalisée dans le carter.
Patent FR-3015560-A1 (FR)
Title: Evaporateur
Inventor: NOLLER CHRISTOPH
IPC: F01N13/08
Filed: 2014-12-23
Abstract: Cet evaporateur pour un système d'échappement d'une machine à combustion interne présente un tube d'évaporation (12) qui est inséré dans une douille de retenue (14) en particulier sur un tuyau d'échappement (30). Il est prévu une protection anti-rotation par complémentarité de formes qui empêche une rotation du tube d'évaporation (12) et de la douille de retenue (14) l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3035240-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de l'execution d'un programme
Inventor: BENCHAALAL OTHMAN
IPC: G06F21/70
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exécution d'un programme, le procédé comprenant des étapes consistant à : exécuter une opération (SSG) configurée pour charger une valeur choisie de manière arbitraire d'une donnée initiale (sq1<0>) appartenant à une série de données ordonnées, exécuter une série d'opérations de calcul (SG, SGC, ESG) réparties dans le programme, comprenant des opérations configurées chacune pour calculer une donnée courante (sq1
) de la série de données (sq1) en fonction d'une donnée précédente (sq1<s-1>), exécuter une opération finale configurée pour calculer une donnée finale (sq1<n>) de la série de données en fonction de la donnée courante, et exécuter une opération (SQCK, SQFC) configurée pour détecter une erreur d'exécution du programme en comparant la donnée courante de la série de données avec une valeur attendue, la donnée finale présentant une valeur attendue indépendante du nombre (n) de données dans la série de données.
Patent FR-3036955-A1 (FR)
Title: Kit de densification, de stabilisation et de maintien de la pousse de cheveux
Inventor: DJIAN JEAN PAUL
IPC: A61K8/19
Filed: 2015-06-03
Abstract: L'invention concerne un kit de densification, de stabilisation et de maintien de la pousse de cheveux d'un patient après un traitement médicamenteux de repousse, caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble de produits constitués par un shampoing, une crème de préparation, une première lotion et une second lotion, et une crème de stabilisation, les différentes produits étant appliqués successivement dans l'ordre sur le crâne par massage.
Patent FR-3034087-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attenuation des bruits, pret a monter, pour un conteneur mobile et conteneur mobile equipe d'un tel dispositif
Inventor: LEVEQUE OLIVIER
IPC: B65F1/14
Filed: 2015-03-23
Abstract: Dispositif d'atténuation des bruits, prêt à monter, pour conteneur mobile, notamment pour bac de collecte de déchets. Le dispositif comprend deux bandages (1) de roue élastiquement déformables comprenant chacun une ceinture (2) avec la face (3) externe, de ladite ceinture (2) formant la surface de roulement de la roue du conteneur à l'état positionné du bandage (1) autour de la roue, chaque ceinture (2) étant munie le long de chacun de ses bords longitudinaux d'un flanc (5) latéral circonférentiel interne, flancs (5) latéraux et ceinture (2) conférant audit bandage (1) une section transversale en forme générale de U ouvert en direction de l'intérieur de la ceinture (2), la face (4) interne de la ceinture (2), étant munie de languettes (6) élastiquement déformables s'étendant dans le sens de la largeur de la bande formée par la ceinture (2) et disposées écartées l'une de l'autre suivant une direction circonférentielle.
Patent FR-3036398-A1 (FR)
Title: Compositions a base de 1,1,3,3-tetrachloropropene
Inventor: PIGAMO ANNE
IPC: C07C21/08
Filed: 2015-05-22
Abstract: La présente invention concerne des compositions à base de F-1230za (1,1,3,3-tétrachloropropène), ou d'un mélange constitué de F-1230za et de F-1230zd (1,3,3,3-tétrachloropropène), leur fabrication, ainsi que leur utilisation notamment pour la production de F-1233zdE (trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène ), de F-1234zeE (trans-1,3,3,3-tétrafluoropropène), et/ou de F-245fa (1,1,1,3,3-pentafluoropropane).
Patent FR-3022386-A1 (FR)
Title: Dispositif d'avertissement lie a des personnes et procede d'avertissement mis en oeuvre
Inventor: LINDENMAIER LENA
IPC: G08B21/02
Filed: 2015-06-15
Abstract: Dispositif d'avertissement (1) lié à une personne (P) pour l'avertir d'un risque (GO, G), ayant : - un dispositif portable (TG) ayant un capteur de localisation (TGOS), une interface de communication (TGKS) et un dispositif d'émission (TGAV), un capteur (I, US, S, OS, TGVS) avec une interface pour saisir les données d'un risque potentiel (G, GO), et une station de base (BS) communiquant avec le dispositif portable (TG) et le capteur (I, US, S, OS, TGVS). Le dispositif attribuant à une zone un capteur (I, US, S, OS, TGVS) pour saisir les données d'un risque potentiel (G, GO), exploitant les données du dispositif portable (TG) (TGOS) et avertissant la personne (P) du risque en activant le dispositif (TGAV).
Patent FR-3037691-A1 (FR)
Title: Appariement d'images d'articles postaux avec des descripteurs de singularites du champ de gradient
Inventor: DESPREZ OLIVIER
IPC: B07C3/14
Filed: 2015-06-16
Abstract: Un procédé de traitement d'articles, notamment des objets postaux, selon lequel on forme une première image numérique d'un article et on dérive de cette première image une première signature d'image qui est un identificateur unique pour ledit article, on forme de nouveau une image numérique courante pour ledit article et on dérive de l'image courante une signature courante qui est comparée à des premières signatures d'images d'articles enregistrées en mémoire pour apparier par similarité ces signatures d'image, est caractérisé en ce que chaque signature est dérivée selon les étapes suivantes: extraction (30) d'une carte numérique du champ de gradient de luminance de la dite image par régression planaire locale, identification (31) dans ladite carte numérique de points d'intérêt correspondants à des singularités topologiques du champ de gradient à forte convergence circulaire locale ou à forte divergence circulaire locale, et représentation de chaque signature (32) par des descripteurs numériques de points d'intérêt.
Patent FR-3038760-A1 (FR)
Title: Detection d'objets par traitement d'images
Inventor: REBUT JULIEN
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'objets par traitement d'images captées par une caméra, dans lequel on utilise un algorithme de reconnaissance de formes par apprentissage apte à détecter au moins un objet en effectuant, pour chaque image d'une succession d'images, le balayage d'une pluralité de régions d'intérêt par une fenêtre glissante de taille fixe prédéterminée, chaque région d'intérêt correspondant à une échelle différente de chaque image. Conformément à l'invention, on sélectionne (S1) dans un ensemble (E) prédéterminé de P régions d'intérêt, classées dans un ordre défini d'échelles successives, un premier sous-ensemble (E') de K régions d'intérêt successives sur lesquelles le balayage par la fenêtre glissante est effectué (S2) pour au moins une première image.
Patent FR-3045954-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un faisceau pointant d'un terminal vers un emetteur, a partir d'au moins un reseau d'antennes du terminal, terminal et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: ROZE ANTOINE
IPC: H04B7/06
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un faisceau à partir d'au moins un réseau d'antennes d'un terminal, ledit au moins un réseau d'antennes comprenant au moins une couche comprenant au moins deux antennes. Selon l'invention, un tel procédé met en œuvre les étapes suivantes : - détermination (11) d'une orientation dudit terminal ; - détermination (12) d'une direction d'arrivée réelle, sur ledit terminal, d'un signal émis par un émetteur, tenant compte de ladite orientation dudit terminal et d'au moins un paramètre géométrique dudit émetteur ; - formation (13), à partir de ladite direction d'arrivée réelle, d'un faisceau pointant dudit terminal vers ledit émetteur.
Patent FR-3047005-A1 (FR)
Title: Molecules electroluminescentes organiques
Inventor: GOSMINI CORINNE
IPC: H01L51/56
Filed: 2016-01-21
Abstract: La présente invention a pour objet des composés de formule (I) : dans laquelle : • Ar1 et Ar2, identiques ou différents, désignent un groupe aromatique en C6-C14 ou hétéroaromatique en C1-C10, monocyclique ou polycyclique, éventuellement substitués, • n1 et n2, identiques ou différents, représentent respectivement le nombre d'atomes de fluor portés par les groupes Ar1 et Ar2, ledit nombre allant de 1 à 3, et • Ar3 désigne un groupe hétéroaromatique à 5 chaînons, en C1-C4, éventuellement substitué.
Patent FR-3047800-A1 (FR)
Title: Capteur de position pour contact mobile d'appareillage electrique
Inventor: JUGE PATRICE
IPC: G01R31/327
Filed: 2016-02-17
Abstract: L'invention concerne un capteur de position d'un contact d'un appareillage électrique dans lequel ledit contact est monté mobile par rapport à un autre contact avec lequel il coopère pour établir, et respectivement interrompre, une connexion électrique lors d'une opération de fermeture, et respectivement d'ouverture, de l'appareillage électrique. Le capteur comprend : - une partie fixe (1) qui porte au moins un interrupteur à actionnement magnétique (5a, 5b) ; - une partie mobile (2) solidaire du contact monté mobile, qui porte au moins un aimant (4a, 4b) qui lors du déplacement du contact monté mobile est amené a se déplacer en regard de l'au moins un interrupteur (5a, 5b) de sorte a le faire commuter ; et - un circuit électronique (6) pour fournir un signal représentatif de la position de l'au moins un aimant par rapport à l'au moins un interrupteur.
Patent FR-3049506-A1 (FR)
Title: Systeme de roue d'un vehicule
Inventor: GROULT ANTONIN
IPC: F16F9/58
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention concerne un système de roue d'un véhicule, notamment automobile. Système de roue de véhicule automobile, comprenant une roue (R') à pneumatique (P') et une suspension hydraulique et un amortisseur (1) à cylindre (2) et piston (3), la masse totale du porte-fusée de roue et des éléments qui y sont rattachés en sorte d'être suspendus par rapport à la caisse (6), incluant la roue (R') à pneumatique (P') et un disque (D') de frein, est adaptée pour que la fréquence naturelle de rebond de roue soit supérieure à 11,5 Hz. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3050796-A1 (FR)
Title: Module lumineux rotatif
Inventor: CHOLLEY BENOIT
IPC: F21V13/06
Filed: 2016-04-28
Abstract: Un module lumineux (2) pour véhicule automobile comprend au moins une source de lumière (8) apte à émettre des rayons lumineux, un support portant ladite source, un câble (40) d'alimentation électrique de cette source, un élément de déviation optique (6) agencé de manière à dévier les rayons lumineux émis par cette source pour former un faisceau lumineux projeté en sortie du module lumineux, et un dispositif de guidage (14) pour guider en rotation l'élément de déviation optique autour d'un axe de rotation (4), afin de déplacer transversalement le faisceau lumineux projeté. Selon l'invention, le support comporte une première partie (28), porteuse de la source de lumière, et une deuxième partie (30), entre lesquelles est intercalée au moins une partie du dispositif de guidage (14), et le câble (40) traverse le dispositif de guidage en rotation pour être connecté à ladite source de lumière.
Patent FR-3051214-A1 (FR)
Title: Dispositif de liberation de fluides en cascade
Inventor: LAMURE ALEXANDRE
IPC: E05G1/14
Filed: 2016-05-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de libération rapide comportant un réservoir amont (2) contenant un premier fluide et comportant un corps (21) tubulaire muni au moins d'un orifice de sortie, des premiers moyens d'obturation de ce dernier et des moyens de propulsion, ledit dispositif (1) étant remarquable en ce qu'il comporte au moins : - un réservoir aval (3) en relation avec le réservoir amont (2), contenant un deuxième fluide et comportant un corps (31) tubulaire muni au moins d'un orifice de sortie, - des deuxièmes moyens d'obturation de ce dernier autorisant la libération conditionnée d'au moins le deuxième fluide hors du dispositif (1) par ledit orifice de sortie, et en ce que les premiers moyens d'obturation permettent une libération conditionnée du premier fluide au travers dudit orifice de sortie et le passage de ce dernier dans le réservoir aval (3) grâce aux moyens de propulsion.
Patent FR-3053746-A1 (FR)
Title: Agrafe de fixation a barre de torsion et son procede de fabrication
Inventor: LEVERGER ERIC
IPC: F16B21/08
Filed: 2016-07-08
Abstract: Agrafe (10) de fixation à barre de torsion (40) destinée à être inséré dans un orifice (12) d'un élément (14) à fixer, comportant un assemblage d'un corps (16) et d'un noyau (18), le corps comprenant une partie (22) d'appui sur ledit élément à fixer et une partie (30) d'engagement dans ledit orifice selon un axe d'insertion (A), le noyau comportant une barre de torsion (40) de forme allongée et apte à être déformée élastiquement en torsion autour de son axe d'allongement (C), au moins une surface de came (54) s'étendant autour dudit axe d'allongement ou d'insertion et configurée pour coopérer avec un bord périphérique (12a) dudit orifice afin que l'insertion de l'agrafe dans ledit orifice provoque une mise en torsion de ladite barre, et une tête (44) configurée pour être mise en prise avec un outil de torsion de ladite barre afin de la déplacer au moins depuis ladite position de verrouillage jusqu'à une position de déverrouillage et de retrait de l'agrafe dudit orifice, caractérisée en ce que ledit noyau est relié par une liaison pivotante (20) audit corps autour d'un axe (B, D) sensiblement perpendiculaire audit axe d'allongement ou d'insertion.
Patent FR-3059101-A1 (FR)
Title: Barriere de test a la collision d'un vehicule automobile, comprenant un bloc intermediaire de structure monolithique comprenant des zones de resistances differentes
Inventor: POISSON OLIVIER
IPC: G01M17/007
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne une barrière de test à la collision d'un véhicule automobile, du type déformable et comprenant des blocs métalliques en nid d'abeilles (10) composés de cellules (100) s'étendant longitudinalement selon un axe de collision (T), les blocs étant disposés entre une paroi frontale (12) et une paroi de fixation (11) de barrière, les blocs étant au nombre d'au moins trois et ayant chacun une résistance à la déformation prédéterminée, à savoir : - un bloc frontal (13) ; - un bloc arrière (14) ; - au moins un bloc intermédiaire (15), intercalé entre le bloc frontal et le bloc arrière, caractérisée en ce que le bloc intermédiaire (15) présente au moins deux zones (150), (151) superposées l'une sur l'autre et ayant chacune une résistance à la déformation progressive selon l'axe de collision (T), les résistances progressives étant différentes d'une zone à l'autre, et en ce que les deux zones (150), (151) superposées forment une seule et même structure monolithique du bloc intermédiaire (15).
Patent FR-3060063-A1 (FR)
Title: Procede de detection de givrage et de degivrage
Inventor: TAILLADE FREDERIC
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (7) de détection de givrage et de dégivrage d'une pale d'éolienne caractérisé en ce qu'il comprend : - d'une part un capteur (6), placé à la surface d'une pale, et comprenant : o une première antenne (3), dite « réceptrice », o une seconde antenne (5), dite « émettrice », o un dispositif doubleur de fréquence (4), intercalé entre lesdites première et seconde antennes (3, 5), et - d'autre part un interrogateur (8), configuré pour émettre une onde électromagnétique en direction de l'antenne réceptrice (3) dudit capteur (6), et recevoir une onde électromagnétique en provenance de l'antenne émettrice (5) dudit capteur (6),