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Patent FR-3100036-A1 (FR)
Title: Appareil électroménager comportant une cuve pour la génération de vapeur sous pression.
Inventor: LOPRETE STÉPHANE
IPC: D06F87/00
Filed: 2019-08-22
Abstract: L’appareil (2) électroménager comporte un réservoir (8), une cuve (12) pour la génération de vapeur sous pression, et un circuit d’alimentation (13) configuré pour alimenter en eau la cuve (12) à partir d’eau contenue dans le réservoir (8), le circuit d’alimentation (13) comprenant une pompe (14) et, en aval de la pompe (14), un circuit de dérivation (24) configuré pour renvoyer une partie de l’eau issue de la pompe (14) vers le réservoir (8), le circuit de dérivation (24) comprenant une cheminée de refoulement s’étendant à l’intérieur du réservoir (8) et débouchant au-dessus d’un niveau de remplissage maximal du réservoir (8), et un insert qui est rapporté à l’intérieur de la cheminée de refoulement. L’insert comble une partie du volume interne de la cheminée de refoulement et forme, avec la cheminée de refoulement, un canal de passage (29) qui relie fluidiquement l’intérieur du réservoir (8) à une partie du circuit de dérivation (24) qui est située en amont de la cheminée de refoulement (26). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100455-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un extrait de fruit de rhodomyrtus tomentosa
Inventor: FRANÇOISE JULIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-09-05
Abstract: L’invention concerne l’utilisation cosmétique d’un extrait de fruit de Rhodomyrtus tomentosa pour augmenter la synthèse d’ATP.
Patent FR-3100530-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation d’aéronef comprenant un dispositif de reprise d’efforts de poussée
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-09-11
Abstract: Ensemble de motorisation d’aéronef comprenant un dispositif de reprise d’efforts de poussée. L’invention concerne un ensemble de motorisation comprenant un mât et un moteur entouré par une nacelle ayant un axe longitudinal, un plan vertical (V) parallèle à l’axe longitudinal séparant l’ensemble de motorisation en deux parties symétriques gauche et droite, le moteur étant suspendu au mât par une attache moteur avant, une attache moteur arrière, et un dispositif de reprise d’efforts de poussée (10) disposé entre l’attache moteur arrière et l’attache moteur avant et comprenant deux bielles (11,12) disposées de part et d’autre du plan vertical (V) et ayant chacune une extrémité avant (11b,12b) articulée au moteur et une extrémité arrière (11a,12a) articulée à une ferrure principale (20) par l’intermédiaire d’un palonnier (30) monté pivotant sur la ferrure principale (20) selon un axe de rotation (R1) orthogonal à un plan moyen de transmission des efforts de poussée (P) et disposé dans le plan vertical (V), l’extrémité arrière (11a,12a) de chaque bielle (11,12) comprend une bague rotulée (11e,12e) dans laquelle est insérée un axe de liaison principal (41) disposé dans le plan moyen de transmission des efforts de poussée (P) et orthogonal à l’axe de rotation (R1), ledit axe de liaison principal (41) reliant mécaniquement d’une part, sans jeu mécanique, les bielles (11,12) au palonnier (30), et d’autre part, avec jeu mécanique, les bielles à la ferrure principale (20) par l’intermédiaire de deux branches (25,26) réparties symétriquement de part et d’autre du plan vertical (V). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102340-A1 (FR)
Title: Bac d’équarrissage à rétablissement automatique
IPC: A22B7/00
Filed: 2019-10-25
Abstract: Bac d’équarrissage à rétablissement automatique L’invention concerne un dispositif de manutention de bac d’équarrissage comportant un palonnier 12 de structure sensiblement en U comprenant une traverse de manutention 13 reliant, sensiblement par une 14 de leurs extrémités 14 ; 15, deux bras de préhension 16, 17 s’étendant de part et d’autre de parois opposées 5, 7 du bac d’équarrissage 2 ou d’une structure support 20 d’au moins une bac d’équarrissage 2, et rendus solidaires, respectivement, dudit bac d’équarrissage 2 ou de ladite structure support 20 par l’intermédiaire de moyens d’articulation 18 autour d’un même axe horizontal de pivotement 19, caractérisé en ce que les moyens d’articulation 18 sur les côtés opposés 5, 7 du bac d’équarrissage 2 ou de la structure support 20 sont rendus solidaires de ce dernier de manière mobile selon une course de déplacement déterminée par rapport au centre de gravité 23 du bac d’équarrissage 2 et/ou de ladite structure support 20. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102395-A1 (FR)
Title: Glace de projecteur pour véhicule automobile et moule à injection destiné à la réalisation de ladite glace
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21S41/20
Filed: 2019-10-25
Abstract: L’invention concerne une glace (1) comprenant une partie centrale translucide (1a) réalisée dans un moule à injection et dont le bord périphérique est pourvu d’un nappage (1b) opaque surmoulé, caractérisé en ce que la jonction (10) entre la partie centrale (1a) et le nappage périphérique (1b) de ladite glace comporte un jeu de nervures (11) destinées à caler et à retenir ladite partie centrale (1a) dans le moule avant le surmoulage du nappage périphérique (1b). Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3103253-A1 (FR)
Title: Module lumineux combine imageant la surface eclairée d’un collecteur
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/33
Filed: 2019-11-19
Abstract: MODULE LUMINEUX COMBINE IMAGEANT LA SURFACE ECLAIRÉE D’UN COLLECTEUR Un module lumineux (2) pour véhicule automobile comprend une première source lumineuse (4), et une première surface réfléchissante (6) configurée pour collecter et réfléchir les rayons lumineux émis par ladite première source lumineuse en un premier faisceau lumineux (16) suivant ; une deuxième source lumineuse (18) et une deuxième surface réfléchissante (20) configurée pour collecter et réfléchir les rayons lumineux émis par ladite deuxième source lumineuse en un deuxième faisceau lumineux (22) ; un système optique (14) configuré pour projeter les premier et deuxième faisceaux lumineux (16, 22) ; les première et deuxième sources lumineuses (4, 18) émettent les rayons lumineux dans la même direction, les première et deuxième surfaces réfléchissantes (6, 20) sont décalées suivant l’axe optique (12), et le système optique (14) est configuré pour former une image de la deuxième surface réfléchissante (20). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3103630-A1 (FR)
Title: Puce fonctionnelle adaptee pour etre assemblee a des elements filaires, et procede de fabrication d’une telle puce
Inventor: ABID SKANDAR
IPC: H01L23/48
Filed: 2019-11-22
Abstract: L’invention concerne une puce fonctionnelle (100) dont au moins deux plots de connexion électrique (11a,11b) sont destinés à être reliés à des éléments filaires (40a,40b). Ladite puce comprend :    - un support (10) comprenant un composant microélectronique électriquement relié aux deux plots de connexion électrique disposés sur une face avant dudit support (10),- un capot (20) comportant une première portion (21) assemblée à la face avant du support (10), ladite première portion (21) formant une entretoise entre les deux plots de connexion électrique ; le capot (20) comportant en outre une deuxième portion (22) à distance de la face avant du support (10) et s’étendant en vis-à-vis de chaque plot de connexion électrique uniquement partiellement, de manière à autoriser un accès auxdits plots, selon un axe (z) normal à la face avant du support (10).     L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une telle puce fonctionnelle.                  Figure à publier avec l’abrégé :              F igure 2
Patent FR-3103834-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de panneaux de fibres lignocellulosiques
Inventor: SOISSON ARNAUD
IPC: D06M15/705
Filed: 2019-12-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de panneaux d’isolation à base de fibres lignocellulosiques, comprenant La mise à disposition de fibres lignocellulosiques,                 L’application sur les fibres lignocellulosiques d’une composition de liant,                 La formation d’un matelas de fibres lignocellulosiques par compression des fibres lignocellulosiques imprégnées avec la composition de liant,                 Le chauffage du matelas de fibres lignocellulosiques comprimé de manière à obtenir un panneau de fibres lignocellulosiques liées par un liant thermodurci insoluble et infusible,                            ledit procédé étant caractérisé par le fait que la composition de liant est une émulsion d’un poly(méthylène diphényl isocyanate) (pMDI) dans une phase aqueuse comprenant de l’eau et un polyol à l’état dissous.
Patent FR-3105981-A1 (FR)
Title: Jonc d’assemblage pour turbomachine
Inventor: BOISNAULT FRANCK DAVY
IPC: F16B21/18
Filed: 2020-01-08
Abstract: L’invention concerne un jonc (2) d’assemblage s’étendant circonférentiellement autour d’un axe (X), ledit jonc (2) étant destiné au couplage en rotation d’une première pièce (3) et d’une seconde pièce (4) d’une turbomachine, caractérisé en ce que le jonc (2) comporte une première partie (8) coopérant par emboitement avec la première pièce (3), et une seconde partie (9) coopérant par emboitement avec la seconde pièce (4), de façon à assurer le couplage en rotation de la première pièce (3) par rapport à la seconde pièce (4), ledit jonc (2) étant élastiquement déformable entre une position de fonctionnement dans laquelle ledit jonc (2) présente un premier diamètre et une position de montage ou de démontage dans laquelle ledit jonc (2) présente un second diamètre, inférieur ou supérieur au premier diamètre, le jonc (2) présentant un plan axial médian (P) et comportant au moins une zone creuse (14) qui s’étend circonférentiellement de part et d’autre du plan axial médian (P). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3108100-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un sac à soufflets, et sac à soufflets perfectionné
Inventor: VALETTE ERIC
IPC: B65D30/08
Filed: 2020-03-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pluralité de sacs (1) d’emballage comprenant au moins, une paroi avant (2) et une paroi arrière (3), éventuellement reliées par des soufflets (4), un fond (5), et une ouverture (6) de remplissage, les sacs (1) sont fabriqués à partir d’au moins un film (7) plastique soumis à des opérations successives de pliage, de soudure et de coupe pour former en continu les sacs (1) d’emballage, le film (7) comprend au moins deux couches, dont une couche interne (8) en polyéthylène destinée à être positionnée à l’intérieur du sac (1) et une couche externe (9) destinée à être positionnée à l’extérieur du sac (1) et réalisée avec du polyéthylène en fusion d’une densité supérieure à 0,93g/cm3 extrudé le long d’un sens de production et étiré à l’état figé dans au moins un sens dans un rapport compris entre 3 :1 et 10 :1, les opérations de soudure sont réalisées par l’intermédiaire d’un dispositif (10) de marquage à chaud appliqué sur la couche externe (9) en faisant fondre la couche interne (8).Selon l’invention, après avoir étiré le polyéthylène de la couche externe (9) et avant les opérations de soudure, ledit polyéthylène est stabilisé thermiquement de sorte que les opérations de soudure soient réalisées sans ramollir ni dégrader la couche externe (9) Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108935-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’huile d’un palier a roulement de turbomachine d’aeronef
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: F02C7/06
Filed: 2020-04-02
Abstract: Dispositif de distribution d’huile d’un palier à roulement (8) pour une turbomachine d’aéronef, comportant :     - un palier à roulement (8),     - une bague (5) de distribution d’huile, et     - une piste annulaire (26) d’un joint dynamique (22),     caractérisé en ce qu’il comprend en outre un écrou (16) vissé sur un filetage (5d) de la bague de distribution et prenant appui axialement sur une extrémité axiale de la bague interne pour la serrer axialement, et en ce que ladite piste annulaire est configurée pour être en appui axial sur ladite bague de distribution et comprend des éléments de blocage (27) en rotation coopérant avec des éléments (28) complémentaires de l’écrou.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3117834-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique biphase comprenant un acide aminé et deux acides spécifiques
Inventor: DEBOVE CÉLINE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition cosmétique biphase comprenant un acide aminé et deux acides spécifiques
    La présente invention concerne une composition cosmétique constituée d'une phase aqueuse et d'une phase huileuse distinctes, la phase huileuse comprenant au moins une huile, le ratio pondéral entre la phase huileuse et la phase aqueuse étant compris entre 0,75 et 1,25, caractérisée en ce que la phase aqueuse comprend :
    - au moins un acide aminé et/ou l’un de ses sels et/ou l’un de ses dérivés,
    - de l’acide citrique et/ou l’un de ses sels, et
    - de l’acide salicylique, et 
    le ratio pondéral entre la somme des teneurs en poids en acide citrique et en acide salicylique, et la teneur en poids en acide aminé, est compris entre 0,90 et 1,10.
    Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3118575-A1 (FR)
Title: Instrument endodontique irrigant, et dispositif endodontique comprenant un tel instrument.
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: A61C5/50
Filed: 2021-01-04
Abstract: TITRE : Instrument endodontique irrigant, et dispositif endodontique comprenant un tel instrument.    La présente invention concerne un instrument endodontique (2) comportant un manche (21) de forme tubulaire, formant une conduite interne ouverte au niveau de chacune des deux extrémités du manche (21), et une lame (22) apte à être insérée dans le canal radiculaire d’une dent, emmanchée dans cette conduite interne sans la boucher. Selon l’invention, une gaine (23) entoure une partie de la lame (22) contigüe au manche (21), la forme interne de la gaine (23) et la forme de la lame (22) laissant apparaître au moins un espace, entre la lame (22) et la gaine (23), apte à permettre la circulation, le long de la lame (22), d’un fluide provenant de la conduite interne du manche (21).  L’invention concerne également un dispositif endodontique mettant en œuvre un tel instrument endodontique (2).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122077-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’analyse morphométrique de la vascularisation d’un organe
Inventor: SERDJEBI CINDY
IPC: G06T7/62
Filed: 2021-04-22
Abstract: L’invention concerne un procédé (P) pour produire une quantité morphométrique d’intérêt (QI) d’une section d’organe humain ou animal à partir d’une première représentation numérique (BGR) d’une coupe histologique ayant fait l’objet d’une étape de marquage provoquant des colorations distinctives des pixels de ladite première représentation numérique lorsque ces derniers décrivent du vide, du tissu et des cellules musculaires. Ledit procédé (P) consiste notamment à identifier (210) les pixels décrivant au moins un polygone d’intérêt dans des représentation numériques (MD, MP) créées à partir de la première représentation numérique, discriminer (220) par polygone d’intérêt un lumen (Lx, Ly), une intima (Ix, Iy) et une media (Mx, My) d’un vaisseau (Vx, Vy) et produire (230) au moins une mesure morphométrique (QIx, QIy) dudit vaisseau. Un tel procédé (P) comporte une étape (300) pour produire une quantité morphométrique d’intérêt (QI) de l’organe à partir desdites mesures morphométriques (QIx, QIy) des vaisseaux identifiés.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3124958-A1 (FR)
Title: Matrice de formage et procédé de formage d’un contenant par une telle matrice.
Inventor: DANIEL DOMINIQUE
IPC: B21D35/00
Filed: 2021-07-06
Abstract: L’invention concerne une matrice de formage (300) configurée pour former des encoches (113) sur un contenant (100), lorsque la paroi de raccordement du contenant (100) et la matrice de formage (300) sont mises en mouvement l’une par rapport à l’autre dans un mouvement de roulement.  L’invention concerne également un procédé de formage d’au moins un contenant (100) comprenant :  une étape (E4) de fourniture d’une matrice de formage (300) selon l’invention comprenant des éléments d’emboutissage (307) ; etune étape (E5) de formage d’une pluralité d’encoches (113) dans la paroi de raccordement du contenant (100), dans laquelle la paroi de raccordement et la matrice de formage (300) sont mises en mouvement l’une par rapport à l’autre dans un mouvement de roulement d’une manière telle que les éléments d’emboutissage (307) génèrent par formage lesdites encoches (113) dans la paroi de raccordement par une déformation plastique de la paroi de raccordement.  Figure 2
Patent FR-3130131-A1 (FR)
Title: Dispersion comprenant une particule polymerique, un agent stabilisant a groupe cycloalkyle, une huile, et un polyol, procede de traitement des matieres keratiniques mettant en œuvre la dispersion
Inventor: SCHULTZE XAVIER
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-12-09
Abstract: Titre : DISPERSION COMPRENANT UNE PARTICULE POLYMERIQUE, UN AGENT STABILISANT A GROUPE CYCLOALKYLE, UNE HUILE, ET UN POLYOL, PROCEDE DE TRAITEMENT DES MATIERES KERATINIQUES METTANT EN ŒUVRE LA DISPERSION La présente invention concerne une dispersion (A) comprenant au moins deux particules i) constituées de polymère de monomères éthyléniques, ii) au moins un agent stabilisant comprenant au moins un groupe (C3-C12)cycloalkyle, iii) au moins un corps gras hydrocarboné liquide à 20 °C et 1 atmosphère, iv) au moins un polyol liquide à 20 °C et 1 atmosphère et éventuellement v) de l’eau. L’invention a également pour objet un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment humaines telles que la peau, les cils, les sourcils mettant en œuvre l’application sur lesdites matières d’au moins une dispersion (A); un procédé de préparation de la dispersion (A), le procédé de préparation de la dispersion (A), le matériau polymérique (C).   La dispersion (A), et le procédé de traitement des matières kératiniques tels que définis ci-dessus permettent d’obtenir notamment un traitement desdites matières un comblement des irrégularités telles que les rides ou ridules de la peau.
Patent FR-3131036-A1 (FR)
Title: Système de conversion d’encodage de qubits discrets en qubits continus
Inventor: DARRAS TOM
IPC: G06N10/40
Filed: 2021-12-21
Abstract: Système de conversion d’encodage de qubits discrets en qubits continus L’invention concerne un système (1, 1’, 1’’) de conversion d’encodage de qubits encodés en variable discrète en qubits encodés en variable continue, comprenant :- une première et une deuxième sources d’état de vide comprimé (3, 5) configurées pour générer un état de vide comprimé respectivement monomode et à deux modes, - un premier et un deuxième séparateurs de faisceau (7, 9) agencés pour recevoir respectivement des photons des première et deuxième sources,  - un troisième et un quatrième séparateurs de faisceau (11, 13) configurés pour mélanger des états de photon respectivement des voies de conditionnement des première et deuxième sources, et du qubit encodé en variable discrète et de la voie de signal de la deuxième source,- un premier et un deuxième détecteurs (15), agencés en sortie respectivement du troisième et du quatrième séparateur de faisceau, le deuxième détecteur étant un dispositif de comptage de photons.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132142-A1 (FR)
Title: Sextant electronique astral stapdown diurne et nocturne a plateforme inertielle
Inventor: LAMY-AU-ROUSSEAU GEORGES
IPC: G01C1/08
Filed: 2022-01-27
Abstract: La présente invention concerne un sextant électronique astral, pouvant utiliser indifféremment les étoiles, le soleil, la lune, les planètes pour fonctionner. Le sextant est un appareil destiné à mesurer la hauteur d'un astre au-dessus de l'horizon. Avec l'aide de tables astronomiques, on peut en déduire la latitude et la longitude du lieu d'observation.
Patent FR-3133366-A1 (FR)
Title: Système de stabilisation pour plongeur
Inventor: CASTELLANET AYMERIC
IPC: B63C11/08
Filed: 2022-03-09
Abstract: Système de stabilisation pour plongeur L’invention concerne un système de stabilisation portatif (100) apte à ajuster la position en profondeur d’un plongeur en milieu sous-marin par rapport à la surface de l’eau, le système (100) comprenant une source d’alimentation (200) en gaz pressurisé, une source d’alimentation en gaz respiratoire, un dispositif gonflable (300), un dispositif respiratoire (400) configuré pour permettre au plongeur de respirer du gaz respiratoire depuis la source d’alimentation en gaz respiratoire et pour permettre au plongeur de déclencher manuellement un remplissage en gaz du dispositif gonflable (300).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3136377-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour unité de filtration d’un fluide biologique
Inventor: LEGRAND NICOLAS
IPC: A61M1/02
Filed: 2022-06-14
Abstract: Dispositif de maintien pour unité de filtration d’un fluide biologique.  L’invention concerne un dispositif de maintien (1) d’une unité de filtration (4) d’un fluide biologique comprenant une première plaque (2) et une deuxième plaque (3) mobiles entre elles entre un état ouvert dans lequel la première plaque (2) et la deuxième plaque (3) sont éloignées l’une de l’autre et un état fermé dans lequel la première plaque (2) et deuxième plaque (3) sont en vis-à-vis et maintiennent serrée ladite unité de filtration (4), ledit dispositif de maintien (1) comprenant en outre un élément de fixation (9) mobile entre une position libre dans laquelle la première plaque (2) et la deuxième plaque (3) sont libres de se déplacer entre l’état ouvert et l’état fermé et une position de blocage dans laquelle la première plaque (2) et la deuxième plaque (3) sont maintenues dans l’état fermé, un élément de verrouillage (16) étant configuré pour maintenir l’élément de fixation (9) dans ladite position de blocage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137841-A1 (FR)
Title: Dispositif de délivrance de NO avec système de dosage d’urgence
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61M16/10
Filed: 2022-07-18
Abstract: Titre de l’invention Dispositif de délivrance de NO avec système de dosage d’urgence L’invention concerne un dispositif de délivrance de NO (1) pour fournir un gaz contenant du NO comprenant une ligne d’injection de NO (111), un dispositif de mesure de débit (112) et un dispositif à vanne (113). Le dispositif à vanne (113) est normalement fermé. Une ligne de secours (201) raccordée à la ligne d’injection (111) comprend une électrovanne de secours (202) normalement ouverte et un dispositif de contrôle de débit (210). Des moyens de pilotage (130) pilotent ces éléments. En cas de dysfonctionnement des moyens de pilotage (130), l’électrovanne de secours (202) passe en position ouverte, alors que le dispositif à vanne (113) passe en position fermée. Le dispositif de contrôle de débit (210) fournit le gaz à un débit gazeux de secours préfixé, déterminé à partir des mesures de débit du gaz fournies par le dispositif de mesure de débit (112), pendant le fonctionnement normal du dispositif (1), avant le dysfonctionnement. Installation de fourniture de gaz comprenant un tel dispositif de délivrance de NO (1) et un ventilateur médical (2).   Figure de l’abrégé : Fig. 1