baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111871-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la position angulaire d’une roue, en particulier, d’un train d’atterrissage d’un aéronef
Inventor: MAZZANE ISMAIL
IPC: B64D45/04
Filed: 2020-06-25
Abstract: Un procédé de régulation de la position angulaire d’une roue, en particulier d’une roue d’un train d’atterrissage d’un aéronef, la roue étant reliée à au moins un vérin hydraulique commandé par une servovalve, le procédé comportant une étape de détermination (E1) d’un écart angulaire (ε) entre une mesure de la position angulaire (ANGm) et une position angulaire de consigne (ANGc), une première étape de correction proportionnelle (R1), une deuxième étape de correction intégrale (R2) et une étape d’addition (E2) du premier courant (C1) et du deuxième courant (C2) de manière à déterminer un courant de commande (COM) de la servovalve, la deuxième étape de régulation intégrale (R2) comportant une sous-étape de limitation du deuxième courant (C2) selon une loi paramétrique (LP) imposant un deuxième courant (C2) de valeur nulle lorsque l’écart angulaire (ε) est inférieur, en valeur absolue, à un premier seuil angulaire déterminé.     Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3116057-A1 (FR)
Title: Enduit correcteur universel pour structure de recouvrement, enduit sec, structure de recouvrement et procédé d’application correspondants
Inventor: ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE AXEL
IPC: E04B1/84
Filed: 2020-11-06
Abstract: Enduit correcteur universel pour structure de recouvrement, enduit sec, structure de recouvrement et procédé d’application correspondants
    Cet enduit (30) est destiné à être intercalé entre, d'une part un panneau dit de doublage acoustique et/ou thermique (10) d'une structure de recouvrement (1) pour bâtiment et, d'autre part, un enduit dit de finition (20) de cette structure de recouvrement.
    Il comprend, en pourcentage en poids : entre 1 et 5 % de fibres, la longueur de ces fibres étant comprise entre 1 et 20 millimètres, en particulier entre 7 et 15 mm, ces fibres ayant un module d'élasticité compris entre 0,4 et 0,65 N/tex ; entre 25 et 35 % d'une charge, comprenant une fraction majoritaire d’une charge de type mono granulaire dont la dimension moyenne D50 est comprise entre 65 et 200 µm ; et entre 60 et 75 % d'eau.
    L’invention utilise un composant supplémentaire par rapport à l’art antérieur, à savoir cet enduit de type correcteur universel, distincts de l'enduit de finition. Par conséquent, les différentes fonctions souhaitées sont remplies de manière optimale grâce à l’invention, par l’enduit intermédiaire en combinaison avec l’enduit de finition.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116518-A1 (FR)
Title: Méthode d’emballage de bouteilles de vin
Inventor: SYRAS HERVÉ
IPC: B65D21/02
Filed: 2020-11-26
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’emballage de bouteilles de vin comprenant les étapes suivantes : on fournit une première caisse (42) présentant trois paires de premières parois opposées en regard (46, 48), ladite première caisse comprenant à l’intérieur une pluralité de bouteilles de vins (44) ; on fournit une deuxième caisse en carton (60) adaptée à présenter trois paires de deuxièmes parois opposées (66, 68 ; 70, 104) ; on fournit trois paires de cales amortissantes (78, 80 ; 92, 100) ; on installe les cales desdites trois paires de cales (78, 80 ; 92, 100) à l’intérieur de ladite deuxième caisse (60) et, on insère ladite première caisse (42) à l’intérieur de ladite deuxième caisse (60), de façon que lesdites deux premières parois (46, 48) viennent en regard de deux cales opposées (92, 100).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3119466-A1 (FR)
Title: Dispositifs pour l’analyse microscopique ex vivo d’échantillons et in vivo de la peau
Inventor: OGIEN JONAS
IPC: G02B21/02
Filed: 2021-01-29
Abstract: La présente description concerne un dispositif (201) comprenant : un objectif de microscope (210) avec un axe optique (Δ); une monture (220) comprenant une partie distale (221) dans laquelle est agencé ledit objectif de microscope; un premier embout (230) configuré pour être fixé de manière amovible, dans un premier mode de fonctionnement d’analyse microscopique in vivo de la peau, à ladite partie distale de la monture ; un deuxième embout (250) configuré pour être fixé de manière amovible, dans un deuxième mode de fonctionnement d’analyse microscopique ex vivo d’un échantillon, à ladite partie distale de la monture; un porte-échantillon (260) avec une surface de réception (263); un support (270) configuré pour coopérer avec le deuxième embout dans le deuxième mode de fonctionnement, de manière à recevoir ladite monture de telle sorte que l’axe optique de l’objectif de microscope soit sensiblement aligné dans une direction prédéterminée par rapport à la surface de réception.  FIG. 2B
Patent FR-3120109-A1 (FR)
Title: Conduite flexible avec au moins un orifice de circulation de gaz oblique, et procédé de fabrication associé
Inventor: DROUES ALAIN
IPC: F16L11/10
Filed: 2021-02-25
Abstract: Conduite flexible avec au moins un orifice de circulation de gaz oblique, et procédé de fabrication associé La conduite (10) comprend une voûte de pression comportant un enroulement à pas court d’au moins un fil de forme (40).  Le fil de forme (40) présente au moins un orifice (67) de circulation de gaz oblique à travers la voûte de pression, l’orifice de circulation de gaz (67) oblique présentant au moins un axe local (B-B’) oblique définissant, avec l’axe central (A-A’), un angle d’inclinaison (I) non nul strictement inférieur à +90° et strictement supérieur à -90°,   L’orifice de circulation de gaz (67) oblique permettant la circulation de gaz entre l’intérieur de la voûte de pression et l’extérieur de la voûte de pression en plus d’au moins un jeu (J1, J2) entre les spires agrafées (42, 42A, 42B), ou en l’absence de jeu (J1, J2) entre les spires agrafées (42, 42A, 42B).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3120298-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au cintrage de tiges de chirurgie
Inventor: GERMANEAU ARNAUD
IPC: A61B17/70
Filed: 2021-03-08
Abstract: Procédé d’aide au cintrage d’une tiges implantables dans un patient, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - acquisition d’une ou plusieurs mesures de distance et/ou d’angle entre des éléments d’une colonne vertébrale du patient;  - à partir desdites mesures détermination d’un type de la colonne vertébrale du patient selon une classification;  - identification d’un ou plusieurs paramètres invariants correspondant au type de colonne vertébrale déterminé;  - calcul (200, 200’) d’un ou plusieurs rayons de courbure de cintrage d’une tige en fonction des paramètres invariants précédemment identifiés et du type de colonne vertébrale déterminé;  - obtention d’une représentation de la tige cintrée selon lesdits un ou plusieurs rayons de courbure; et  - affichage de la représentation.  Figure pour abrégé : Figure 4
Patent FR-3121036-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter l’implantation d’un treillis chirurgical
Inventor: DOUCET GENEVIÈVE
IPC: A61F2/02
Filed: 2021-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (10) pour faciliter l’implantation d’un treillis chirurgical (1) ayant au moins une face à ardillons (2), ledit dispositif comprenant :  - ledit treillis chirurgical (1),  - au moins un film biocompatible (11, 11a, 11b) conformé et dimensionné pour couvrir au moins partiellement ladite face à ardillons (2),  - au moins un câble (12) agencé pour attacher de manière amovible ledit film (11, 11a, 11b) à ladite face à ardillons (2) dudit treillis (1).    Figure 5
Patent FR-3123969-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation et de liquéfaction du méthane et du dioxyde de carbone avec pré-séparation en amont de la colonne de distillation
Inventor: TOVAR RAMOS JORGE ERNESTO
IPC: F25J3/02
Filed: 2021-06-09
Abstract: Installation combinée de séparation cryogénique et de liquéfaction du méthane et du dioxyde de carbone compris dans un flux de biogaz, comprenant :  Un moyen M1 permettant de mélanger le biogaz 1 avec un gaz de recycle R,Un compresseur permettant de comprimer le mélange à la pression de distillation,Un échangeur E01 permettant de refroidir le mélange comprimé,Un pot séparateur V05 permettant de recevoir le mélange issu de l’échangeur E01 et de récupérer une vapeur de tête 2 et un liquide 3 enrichi en CO2,Un moyen M4 permettant de refroidir la vapeur de tête,Une colonne de distillation K01 alimentée par la vapeur de tête refroidi et permettant de produire du méthane en tête de colonne et un liquide enrichi en CO2 en fond de colonne,Un échangeur E02 permettant de liquéfier le méthane produit en tête de colonne,Un moyen M2 permettant de séparer le méthane liquéfié en deux parties : une partie « reflux » 6 et une partie « produit » 5,Un moyen M3 permettant de détendre et de chauffer le liquide enrichi en CO2 récupéré en fond de colonne et de récupérer le froid du liquide enrichi en CO2, etUn pot séparateur V01 permettant de recevoir le flux enrichi en CO2 issu du moyen M3 et de récupérer une vapeur de tête et du CO2 liquide,  Avec Le moyen M1 tel que le gaz de recycle R correspond à la vapeur de tête récupérée en sortie du pot séparateur V01, etl’échangeur E01 et le moyen M3 étant confondus.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126336-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une aube composite de turbomachine
Inventor: TOUZE ADRIEN
IPC: F01D5/28
Filed: 2021-08-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube (10) pour une turbomachine d’aéronef, comprenant les étapes suivantes:  réalisation d’une préforme par tissage,installation de la préforme dans une cavité d’un moule, etpolymérisation de résine présente sur les fibres de la préforme ou injectée dans la cavité, cette résine étant configurée pour solidifier la préforme et former ainsi l’aube (10),dépôt d’un revêtement polyuréthane sur l’aube,  caractérisé en ce que le procédé comprend en outre, entre les étapes a) et b),   (i) une étape de dépôt d’un film d’arrachage (40) sur la préforme, ce film d’arrachage (40) étant destiné à l’étape c) à être solidarisé à la préforme et à faire partie de l’aube (10),   et, entre les étapes c) et d),  (ii) une étape d’arrachage dudit film d’arrachage (40).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3127555-A1 (FR)
Title: Système de traitement d’un gaz naturel issu d’une cuve d’un ouvrage flottant configuré pour alimenter en gaz naturel en tant que carburant un appareil consommateur de gaz naturel
Inventor: BORISEVICH PAVEL
IPC: F25J1/02
Filed: 2021-09-30
Abstract: Système de traitement d’un gaz naturel issu d’une cuve d’un ouvrage flottant configuré pour alimenter en gaz naturel en tant que carburant un appareil consommateur de gaz naturel L’invention concerne un système de compression (2) destiné à équiper un circuit de fluide réfrigérant (4), comprenant au moins un dispositif de compression (19) configuré pour comprimer le fluide réfrigérant, le dispositif de compression (19) comprenant au moins un organe de compression (10) actionné par un dispositif d’entraînement (32) relié l’un à l’autre par au moins un palier (14) configuré pour être au moins en partie étanché par le fluide réfrigérant, le système de compression (2) comprenant un dispositif de récupération (22) du fluide réfrigérant présent dans le dispositif d’entraînement (32), le dispositif de récupération (22) de fluide réfrigérant étant configuré pour renvoyer le fluide réfrigérant récupéré dans le dispositif d’entraînement (32) vers le circuit de fluide réfrigérant (4).  Figure de l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3131020-A1 (FR)
Title: Module et procédé de sécurisation d’un équipement informatique
Inventor: SANCHEZ-LEIGHTON VICENTE
IPC: G06F21/70
Filed: 2021-12-22
Abstract: Module et procédé de sécurisation d’un équipement informatique Ce module de sécurisation (MS) d’un équipement informatique (OC) comporte :- au moins une mémoire RAM accessible par un processeur hôte (H-CPU) externe audit module de sécurisation (MS), via un bus mémoire ;- un contrôleur (CTR) configuré pour pouvoir être programmé par le processeur hôte (H-CPU) via un canal de contrôle (CC) ;- des unités de traitement de données (DPU) configurées pour pouvoir accéder à des zones de ladite mémoire via une interface DMA, lesdites unités de traitement de données (DPU) étant contrôlées par ledit contrôleur (CTR) ;- ledit contrôleur (CTR) étant configuré pour contrôler l’accès à ladite mémoire soit par le processeur hôte (H-CPU) soit par lesdites unités de traitement de données (DPU) ;- ledit contrôleur (CTR) étant configuré pour mettre en œuvre au moins une évaluation heuristique d’un état de sécurité (st_secCTR) de l’équipement informatique (OC) tel que perçu par ledit contrôleur (CTR), ladite évaluation heuristique comportant :(i) le chargement d’instructions dans une mémoire d’instructions (MI) de ladite unité de traitement de données (DPU) pour que celle-ci effectue au moins une opération sur au moins une partie de ladite mémoire ;(ii) l’obtention d’un résultat (ret0, ret+) de ladite opération ;(iii) la détermination dudit état de sécurité (st_secCTR) à partir dudit résultat - ledit contrôleur (CTR) étant configuré pour corrompre ladite mémoire en fonction dudit état de sécurité (st_secCTR) pour déclencher un arrêt ou un redémarrage du fonctionnement du processeur hôte (H-CPU) dudit équipement informatique (OC).  Fig. 2
Patent FR-3131252-A1 (FR)
Title: Organe électronique pour un dispositif de retenue élastique
Inventor: CARTERON FRANCIS
IPC: B60C23/04
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne un organe électronique (10) destiné à être positionné dans un dispositif de retenue comprenant les éléments suivants :  - un émetteur radioélectrique couplé à une antenne radioélectrique ;   - un microprocesseur couplé à l’émetteur radioélectrique et alimenté par une source d’énergie,   - un espace mémoire connecté au microprocesseur, et  - lesdits éléments sont encapsulés dans un boitier de protection (12) définissant une surface extérieure (30) circonscrite dans un cylindre ayant un axe de révolution (15) et délimité par deux plans parallèles ;  caractérisé en ce que le boitier de protection (12) comporte sur sa surface la plus radialement extérieure (13) au moins un sillon (19a, 19b) s’étendant depuis une première extrémité (18a, 18b) de la surface la plus radialement extérieure (13) proximale de l’un des deux plans parallèles et sur une partie de la hauteur du cylindre jusqu’à une seconde extrémité (18’a, 18’b).  Figure pour l’abrégé :Fig. 2
Patent FR-3131608-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de torsion
Inventor: VIGREUX ANTOINE
IPC: F16F15/133
Filed: 2021-12-31
Abstract: DISPOSITIF D’AMORTISSEMENT DE TORSION La présente invention concerne un dispositif (100) d’amortissement de torsion pour amortir les oscillations de torsion d’un moteur thermique, hybride ou électrique d’un véhicule, comprenant :  - un premier élément tournant (1) de transmission d’un couple tournant autour d’un axe (X) de rotation,  - un deuxième élément tournant (2) de transmission du couple tournant autour de l’axe (X) de rotation et couplé en rotation à un élément de sortie (5) apte à être solidarisé en rotation à un arbre mené,  - un dispositif élastique (11) interposé entre le premier élément tournant (1) et le deuxième élément tournant (2), et autorisant, lorsqu’il se déforme, une rotation relative entre les premier (1) et deuxième (2) éléments tournants autour de l’axe (X), le dispositif élastique (11) comprenant au moins un premier ressort (13), s’étendant circonférentiellement entre une première extrémité (131) et une deuxième extrémité (132), le premier élément tournant (1) étant mobile entre une position de repos, dans laquelle aucun ressort du dispositif élastique (11) n’est comprimé, et une position active dans laquelle au moins un ressort du dispositif élastique est comprimé,   - une première bride (30) comprenant une patte de compression (32) agencée circonférentiellement entre la première extrémité (131) du premier ressort (13) et le premier élément tournant (1),   - une deuxième bride (40) comprenant une patte de compression (42) agencée circonférentiellement entre la deuxième extrémité (132) du premier ressort (13) et le premier élément tournant (1),  le premier élément tournant (1) déplaçant la première extrémité (131) du premier ressort (13) vers la deuxième extrémité (132) du premier ressort, via la patte de compression de la première bride (30), lorsque ledit premier élément tournant (1) est mobile en rotation dans le sens direct depuis la position de repos, le premier élément tournant (1) déplaçant la deuxième extrémité (132) du premier ressort (13) vers la première extrémité du premier ressort, via la patte de compression de la deuxième bride (40), lorsque ledit premier élément tournant (1) est mobile en rotation dans le sens indirect depuis la position de repos, et le dispositif d’amortissement de torsion comprenant en outre une butée mécanique () de fin de course, le premier élément tournant (1) étant mobile, au-delà de la position active, jusqu’à une position de fin de course dans laquelle l’un parmi le premier élément tournant, le deuxième élément tournant, la première bride, la deuxième bride et l’élément de sortie bute contre l’autre parmi le premier élément tournant, le deuxième élément tournant, la première bride, la deuxième bride et l’élément de sortie..  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3134532-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension d’un module d’éléments électrochimiques
Inventor: PASQUIER ERIC
IPC: B25J15/08
Filed: 2022-04-13
Abstract: Un dispositif de préhension (1) comprenant : - une tige (2) munie d’une première (3) butée et d’une seconde (4) butée,- un manchon polymérique (5) traversé par la tige et présentant une première (6) et une seconde extrémité (7), la première extrémité (6) étant en contact avec la première butée, - une première pièce de pression (8) configurée pour exercer une pression sur la seconde extrémité (7) du manchon (5),- un ressort (9) traversé par la tige et disposé entre la première pièce de pression (8) et la seconde butée (4),- un moyen (10) pour comprimer le ressort, une action sur le moyen pour comprimer le ressort entrainant, par l’intermédiaire de la première pièce de pression (8), un rétrécissement de la longueur du manchon dans la direction axiale et une expansion du manchon dans la direction radiale.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3136362-A1 (FR)
Title: Lentille sclérale instrumentée et dispositif associé, embarqué dans la lentille ou non, pour la mesure du diamètre de pupille d’un œil.
Inventor: DE BOUGRENET DE LA TOCNAYE JEAN-LOUIS
IPC: A61B3/11
Filed: 2022-06-14
Abstract: Lentille sclérale instrumentée et dispositif associé, embarqué dans la lentille ou non, pour la mesure du diamètre de pupille d’un œil.  L’invention consiste en une lentille sclérale dont la membrane intègre/encapsule au moins une source d’illumination, de préférence un laser VCSEL, qui envoie au moins un faisceau vers l’iris d’un œil. La part de faisceau lumineux réfléchi par l’iris est fonction de l’ouverture de la pupille. Ce faisceau réfléchi est récupéré par un élément encapsulé dans la membrane de la lentille et analysé par un dispositif adapté.  L’analyse peut être soit intégralement faite au sein de de la lentille sclérale qui embarque alors un photodétecteur et une puce électronique qui va calculer l’ouverture de la pupille par comparaison des données numériques issues des signaux convertis depuis le photodétecteur avec une table de correspondance préalablement déterminée, soit extérieurement à la lentille par un dispositif adéquat.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3136911-A1 (FR)
Title: Procédé d’acheminement de données dans un réseau d’accès optique, sélecteur, équipement de terminaison de ligne optique, produit programme d'ordinateur correspondant
Inventor: CHANCLOU PHILIPPE
IPC: H04B10/25
Filed: 2022-06-15
Abstract: Procédé d’acheminement de données dans un réseau d’accès optique, sélecteur, équipement de terminaison de ligne optique, produit programme d'ordinateur correspondant L'invention concerne un procédé d’acheminement de données (Data) destiné à être mis en œuvre par un réseau d’accès optique comprenant au moins un dispositif de terminaison de ligne optique à plusieurs ports, un raccordement point à point entre un premier port du dispositif de terminaison de ligne optique et une unité de réseau optique point à point (ONU PtP) permettant une connectivité point à point d’un premier client et un raccordement point multipoints entre un deuxième port du dispositif de terminaison de ligne optique et au moins une unité de réseau optique point multipoints (ONU PON) permettant une connectivité point multipoints d’une pluralité de deuxièmes clients comprenant au moins un deuxième client.  Le procédé comprend :  acheminement (11) de données du premier client selon la connectivité point à point,acheminement (12) de données du deuxième client selon la connectivité point multipoints,  et, le premier client et le deuxième client ne formant qu’un seul client :  un premier basculement (13, Y) de l’acheminement des données du client selon la connectivité point à point dite primaire à un acheminement selon la connectivité point multipoints dite secondaire, basé (13) sur au moins un premier indicateur de fonctionnement (indicPtP) du raccordement point à point pour obtenir une double adduction du client.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3137086-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'hydrate d'hydrazine utilisant des reacteurs en cascade
Inventor: SAGE JEAN-MARC
IPC: C07C243/10
Filed: 2022-06-24
Abstract: PROCEDE DE PREPARATION D'HYDRATE D'HYDRAZINE UTILISANT DES REACTEURS EN CASCADE L’invention porte sur un procédé de préparation d’hydrate d’hydrazine en continu, comprenant une étape de réaction d’ammoniac, de peroxyde d’hydrogène et d’une cétone de formule R1R2CO, les groupes R1 et R2 désignant indépendamment l’un de l’autre un groupe méthyle, éthyle, propyle, butyle, pentyle, hexyle, heptyle et octyle, en présence d’une solution aqueuse comprenant au moins un activateur pour former une azine,la réaction étant est réalisée dans au moins 2 réacteurs disposés en cascade,l’agitation du premier réacteur étant inférieure à l’agitation du ou de chacun des réacteurs suivants,les réactifs étant injectés au niveau du premier réacteur, la solution aqueuse comprenant au moins un activateur et comprenant de l’ammoniac solubilisé en une proportion comprise entre de 50% à 100% par rapport à la saturation de l’ammoniac dans de l’eau pure à la température de la solution aqueuse.
Patent FR-3138583-A1 (FR)
Title: Machine électrique à flux axial
Inventor: MARCHAL NICOLAS
IPC: H02K1/16
Filed: 2022-07-26
Abstract: Machine électrique à flux axial La présente invention concerne une machine électrique (20) à flux axial comportant :- un stator comportant une pluralité de bobinages disposés autour d’un axe de révolution (X) de la machine électrique (20),- un carter (22) délimitant une chambre statorique et comportant une paroi (26) disposée orthogonalement à l’axe de révolution (X), le stator étant solidaire de la paroi,- une chemise de refroidissement (25) de la paroi (26) du carter,- une liaison électrique (50) reliant les bobinages à au moins une borne de connexion située à l’extérieur de la chambre statorique, la paroi (26) du carter comportant une portion centrale (266) au travers de laquelle est ménagé au moins un orifice (268) par lequel passe la liaison électrique (50), et en ce que la liaison électrique (50) est disposée entre un couvercle (29) de la chemise de refroidissement (25) et la paroi (26) du carter.  (figure 5)