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Patent FR-2991550-A1 (FR)
Title: Semoir pneumatique comprenant des moyens d'amortissement et/ou de deviation de l'ecoulement d'air extrait provenant de la turbine
Inventor: BERGERE CAROLINE
IPC: A01C7/04
Filed: 2012-06-07
Abstract: L'invention concerne un semoir pneumatique (30) destiné à être solidarisé à un engin agricole, ledit semoir (30) comprenant des moyens de liaison au sol (33), des moyens de stockage d'un produit à semer (38), des moyens de distribution pneumatique dudit produit (39), une turbine (40) comprenant au moins une entrée d'air reliée auxdits moyens de distribution (39) et au moins une évacuation d'air (41), des moyens d'extraction d'air (42) reliés à ladite évacuation, l'extrémité desdits moyens d'extraction d'air (42) débouchant en regard du sol (S). Selon l'invention, un tel semoir comprend des moyens d'amortissement et/ou de déviation (44, 50, 53) de l'écoulement d'air provenant desdits moyens d'extraction (42), lesdits moyens d'amortissement et/ou de déviation étant placés en aval de l'extrémité (422) desdits moyens d'extraction d'air (42).
Patent FR-2991742-A1 (FR)
Title: Dispositifs de distribution pneumatique et leurs reglages
Inventor: SOLET DANIEL
IPC: F16J15/02
Filed: 2012-06-11
Abstract: Dispositif de distribution pneumatique comprenant un corps (6) de distribution et un tiroir obturateur mobile (17) guidé en translation suivant un axe longitudinal dans le corps de distribution (6), et comportant au moins un élément intermédiaire (2, 1 ou 23) étant interposé radialement entre le corps de distribution (6) et le tiroir obturateur (17) mobile, un moyen de verrouillage (4) fermant un orifice prévu dans le corps de distribution (6) permettant l'introduction dans le corps de distribution (6) de l'élément intermédiaire choisi (2, 1 ou 23) suivant l'axe longitudinal.
Patent FR-2999289-A1 (FR)
Title: Dispositif de photo reflectance
Inventor: MOREAU ANTONIN
IPC: G01B11/30
Filed: 2012-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de photoréflectance (1) pour la caractérisation d'une surface rugueuse comportant : - Des moyens d'émission (2) d'un faisceau pompe (3) ; - Des moyens d'émission (8) d'un faisceau sonde (11); - Des moyens de détection (14) du faisceau sonde réfléchi par la surface; - Une sphère intégrante (13) apte à collecter le faisceau sonde réfléchi par la surface, la sphère intégrante comportant : - une première sortie (15) reliée aux moyens de détection (14), et disposée de façon à recevoir une majorité du faisceau sonde (11) réfléchi par la surface (4); - une deuxième sortie (16) agencée de façon à recevoir une majorité du faisceau pompe (3) réfléchi par la surface.
Patent FR-3007560-A1 (FR)
Title: Systeme centralise de surveillance du trafic routier
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: G08G1/017
Filed: 2013-06-20
Abstract: La présente invention concerne un système centralisé de surveillance du trafic routier permettant la recherche de véhicules et la verbalisation d'infractions routières. Il regroupe un système informatique central (2), un réseau de caméras de vidéosurveillance (1) et un dispositif portable (7) d'identification des véhicules par lecture des plaques d'immatriculation (10). Il permet de relever de nombreuses infractions en temps réel et d'enregistrer des séquences vidéos de ces infractions. Il permet également de lancer une recherche de véhicule.
Patent FR-3001453-A1 (FR)
Title: Procede de purification de l'acide glycolique par traitement thermique
Inventor: FIEY GUILLAUME
IPC: C07C51/42
Filed: 2013-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'un acide glycolique obtenu par fermentation, grâce à un traitement thermique visant à éliminer le glucose et les sucres résiduels issus de la source de carbone en fermentation. Un tel traitement conduit à un acide glycolique présentant une stabilité thermique améliorée par rapport aux produits obtenus selon les méthodes de traitement de l'art antérieur à base d'étapes de distillation et/ou de cristallisation. De manière avantageuse, l'acide glycolique résultant du procédé selon la présente invention est moins sujet à des phénomènes de recoloration se produisant généralement à hautes températures, et pourra être facilement mis en oeuvre pour fabriquer des polymères et des copolymères de cet acide.
Patent FR-3002654-A1 (FR)
Title: Modulateur optique avec correction de polarisation automatique
Inventor: MANOUVRIER JEAN-ROBERT
IPC: G01J9/02
Filed: 2013-02-26
Abstract: L'invention est relative au réglage des conditions de repos d'un modulateur optique à l'aide d'un comparateur de phase optoélectronique fournissant sous forme de signal électrique une mesure du déphasage entre deux ondes optiques. Le comparateur de phase comprend un coupleur directionnel optique (DCO) ayant deux canaux couplés définissant respectivement deux entrées optiques pour recevoir les deux ondes optiques à comparer ; deux photodiodes (PD1, PD2) configurées pour recevoir respectivement les puissances optiques en sortie des deux canaux du coupleur directionnel ; et un circuit électrique (10) agencé pour fournir, comme mesure du déphasage optique, un signal électrique proportionnel à la différence des signaux électriques produits par les deux photodiodes.
Patent FR-3002471-A1 (FR)
Title: Outil de montage d'une bague interieure de roulement portant une cage de roulement et des vis de maintien dans une turbomachine
Inventor: GUERIN JACQUES GEORGES PHILIPPE
IPC: B23P19/04
Filed: 2013-02-28
Abstract: Outil (10) de montage d'une bague intérieure (14) de roulement portant une cage et de galets de roulement (16) et des vis (18) dans une turbomachine, comprenant deux enveloppes cylindriques (32, 34) sectorisées qui recouvrent respectivement une partie d'extrémité amont de la bague et la cage de roulement, une couronne cylindrique (36) qui entoure la deuxième enveloppe, et un anneau de verrouillage (38) qui est monté sur une partie d'extrémité amont de la première enveloppe et qui comporte des moyens (64) d'appui axial sur la couronne et de serrage axial de la deuxième enveloppe entre la couronne et les têtes des vis portées par la bride.
Patent FR-3005909-A1 (FR)
Title: Structure d'assise de vehicule automobile reglable en hauteur.
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B60R21/02
Filed: 2013-05-23
Abstract: La présente invention concerne une structure d'assise d'un siège de véhicule automobile comprenant un cadre d'assise réglable en hauteur par rapport à deux couples de pieds support avant et arrière (113) auxquels il est relié par l'intermédiaire de deux couples respectifs de biel lettes avant et arrière (119), ladite structure d'assise comportant un module de rehausse apte à coopérer avec l'une (119) des biel lettes arrière pour faire varier la hauteur dudit cadre d'assise, et un dispositif anti-intrusion (130) comprenant une platine de couverture (131) montée articulée en rotation sur ledit cadre d'assise ainsi que des moyens (133, 134) pour entrainer le déplacement de ladite platine (131) pendant le réglage de la hauteur dudit cadre d'assise, de sorte que ladite platine (131) recouvre en permanence l'interstice situé entre ladite biel lette arrière (119) et le pied support arrière (113) auquel elle est articulée en rotation.
Patent FR-3008951-A1 (FR)
Title: Cintre de direction et procede de fabrication correspondant
IPC: B62K21/12
Filed: 2013-07-25
Abstract: L'invention concerne un cintre de direction, notamment pour une bicyclette, comprenant une portion centrale de fixation du cintre au tube de direction de la bicyclette. Selon l'invention, ledit cintre est réalisé dans un matériau plastique ou thermoplastique, et ledit au moins un insert est situé sur la partie haute du cintre.
Patent FR-3011013-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique comprenant un dispositif de liaison entre une piece d'usure et son support, et godet d'engin de travaux publics
Inventor: MARCHAND FABRICE
IPC: E02F9/28
Filed: 2013-09-20
Abstract: La présente invention concerne un système mécanique (1), comprenant un support (10), une pièce d'usure (20) et un dispositif (30) de liaison entre la pièce d'usure (20) et son support (10). Le dispositif (30) comprend un fourreau élastique (40) muni d'une cavité interne (47) et d'une paroi externe (44) ajustable dans un logement (14) du support (10), et une clavette (50) comportant un corps allongé suivant un axe de clavette (X50). Selon l'invention, le dispositif (30) comprend également une came (60) munie d'une paroi externe (63) ajustable dans la cavité interne (47) du fourreau (40) et d'une cavité interne (64) prévue pour recevoir la clavette (50), et lorsque le dispositif (30) est positionné dans le logement (14) du support (10), la clavette (50) et la came (60) sont mobiles solidairement en rotation dans la cavité interne (47) du fourreau (40), entre une configuration d'insertion (A) de la clavette (50) dans la came (60) et au moins une configuration de verrouillage où la clavette (50) appuie radialement à l'axe de clavette (X50) contre la pièce d'usure (20), tandis que la came (60) appuie contre le fourreau (40) et déforme sa paroi externe (44) contre le logement (14) du support (10), formant ainsi une liaison d'accouplement entre la pièce d'usure (20) et le support (10).
Patent FR-3017429-A1 (FR)
Title: Ecrou a sertir en aveugle sur un support
Inventor: BEGEL NICOLAS
IPC: F16B37/06
Filed: 2014-02-10
Abstract: Écrou à sertir en aveugle sur un support, comprenant une tête d'appui (2) et un fût creux (3), le fût creux (3) comprenant un tronçon anti-rotation (4) adjacent à la tête d'appui (2) et de forme externe polygonale, un tronçon taraudé (5) de réception d'un élément fileté, et un tronçon de sertissage (6) situé entre le tronçon anti-rotation (4) et le tronçon taraudé (5), le tronçon de sertissage (6) étant destiné à être déformé lors d'une opération de sertissage de l'écrou sur le support, le tronçon de sertissage (6) comportant une série de fentes longitudinales (8) s'étendant le long d'un axe longitudinal (B) du fût creux (3).
Patent FR-3019192-A1 (FR)
Title: Regle de nivellement a profondeur reglable
Inventor: ZILLIOX DANIEL
IPC: E04G21/16
Filed: 2014-04-01
Abstract: Règle de nivellement à profondeur réglable (fig : 1, 2, 3, 4) L'invention concerne une règle de nivellement à profondeur réglable (fig : 1, 2, 3, 4) servant à la pose de pavés, de dalles ou tout autre matériau de décoration nécessitant une planimétrie parfaite du sol. La règle de nivellement à profondeur réglable se compose en deux parties : la règle extérieure (3) munie de fentes permettant le glissement sur la règle intérieure (2) qui elle-même est munie de vis et d'écrous pour maintenir solidement la règle extérieure (3) sur la profondeur voulue, définie par la graduation (6) pendant son utilisation. La règle de nivellement à profondeur réglable ainsi montée facilite grandement la pose de pavés, puisqu'elle évite l'utilisation d'autres outils.
Patent FR-3018336-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'une conduite amovible et canalisation pourvue d'un tel dispositif
Inventor: CASSE CHRISTOPHE
IPC: F16L37/138
Filed: 2014-03-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de connexion pour une conduite amovible (2) comprenant un embout (7) d'une première conduite (1), une couronne de liaison (42), apte à être solidarisée en utilisation à une bague de verrouillage (41) de la conduite amovible, la couronne de liaison (42) étant solidaire de l'embout (7). Selon l'invention, un organe auxiliaire (8) est monté mobile sur l'embout (7) entre une position rentrée (PR) et une position sortie (PS) de manière à modifier la longueur axiale de la première conduite (1). L'invention concerne également une canalisation (10) pour la circulation d'un fluide, en particulier du carburant, comportant un tel dispositif de connexion.
Patent FR-3019322-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de l'energie fournie a une pluralite d'equipements repartis dans un espace
Inventor: LEGER ERIC
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation de l'énergie totale fournie à une pluralité d'équipements répartis dans un espace. Ce procédé comporte les étapes suivantes : - déterminer le taux d'occupation des zones Zi, - recueillir en temps réel l'énergie consommée par chaque équipement de confort dans chaque zone Zi et des données représentatives du niveau d'insatisfaction des personnes présentes dans chaque zone Zi; - évaluer à partir desdites données le taux d'insatisfaction des personnes présentes, - comparer le taux d'insatisfaction à un seuil prédéfini, - calculer une consigne globale Cg pour optimiser, soit l'énergie consommée localement par les équipements de confort si le taux d'insatisfaction évalué est inférieur au seuil prédéfini, soit l'énergie totale fournie si le taux d'insatisfaction évalué est supérieur au seuil prédéfini.
Patent FR-3021064-A1 (FR)
Title: Disque et procede d'equilibrage
Inventor: BOURION REMI
IPC: F04D29/66
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'équilibrage de disques tournants, et plus spécifiquement un disque (20) présentant un ou plusieurs bords (26) disposés autour d'un axe central de rotation (X) dudit disque (20). Lesdits un ou plusieurs bords (26) sont chanfreinés de manière sensiblement inégale autour dudit axe central de rotation (X) pour ainsi compenser au moins partiellement un balourd du disque (20).
Patent FR-3021985-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement a stabilite amelioree
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: E04G11/48
Filed: 2014-06-05
Abstract: Dispositif de raccordement (1) d'un élément secondaire de structure modulaire de soutien de coffrage de dalle ou analogue sur une poutrelle primaire de structure modulaire de soutien de coffrage de dalle ou analogue. Le dispositif de raccordement (1) comporte une structure inférieure de crochetage (2) comprenant un premier (3) et un deuxième (4) ergots de crochetage espacés latéralement l'un à l'écart de l'autre, et comprenant en outre au moins un troisième ergot de crochetage (8) excentré entre les premier et deuxième ergots de crochetage (3, 4).
Patent FR-3022243-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de dechets d'origine biologique en vue de leur transformation en compost ou autre compose azote et compose organique azote obtenu
Inventor: ROULLEAU XAVIER
IPC: C05F17/00
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de déchets d'origine biologique, tels que des déjections d'animaux, en vue de leur transformation en compost ou autre composé azoté. Ledit procédé comprend des étapes : - de préparation d'un substrat, dit premier substrat, sous forme d'un mélange comprenant de la paille et des copeaux de résineux, - d'ensemencement du premier substrat avec un complexe bactérien comprenant au moins un Bacillus non pathogène et un Lactobacillus non pathogène, - de mise en contact, avec lesdits déchets d'origine biologique à traiter, du premier substrat ensemencé pour former un substrat appelé deuxième substrat, - d'alimentation forcée en un flux de fluide gazeux contenant de l'oxygène du deuxième substrat au moins jusqu'à obtention d'une température égale à 55°C.
Patent FR-3024303-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de realisation d'un generateur tribo-electrique a polymere dielectrique rugueux
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H02N1/10
Filed: 2014-07-24
Abstract: Réalisation d'un élément de générateur triboélectrique à base d'un matériau polymère diélectrique donné (15), doté d'une surface rugueuse comportant des structures en forme de micro-pointes coniques obtenues par le biais d'un traitement thermique du matériau polymère (figure 1C).
Patent FR-3021254-A1 (FR)
Title: Dispositif vitre affleurant pour porte de vehicule a panneau mobile reglable, porte et vehicule automobile correspondants.
Inventor: CHARGE PHILIPPE
IPC: B60J10/79
Filed: 2014-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif vitré destiné à être assemblé à un caisson (11) de carrosserie pour former une porte de véhicule automobile, comprenant au moins un panneau vitré mobile (121) portant, sur sa face orientée vers l'intérieur du véhicule, au moins deux patins de guidage (25, 26) montés chacun coulissant par rapport à un rail de guidage (22A, 22B). Selon l'invention, la position d'au moins un desdits patins (25, 26) par rapport audit panneau vitré mobile (121) est réglable.
Patent FR-3024725-A1 (FR)
Title: Procede et installation de sechage thermique de produits pateux
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F11/12
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de séchage thermique de produits pâteux, en particulier de boues résiduaires, ainsi qu'à un sécheur à bandes mettant un œuvre un tel procédé. Le principe consiste à compartimenter les opérations de séchage et d'utiliser, pour chacune de ces opérations successives, une qualité d'air différente: (i) air chaud pour «saisir» les boues, (ii) air basse température, puis (iii) air froid pour refroidir brutalement les boues avant leur extraction. La présente invention propose des bouclages de circuits d'alimentation en air permettant d'optimiser la consommation énergétique du sécheur par ré-utilisation d'énergie produite au sein de ces circuits. De plus, ces bouclages permettent de récupérer de l'énergie à basse température fatale ou à bon marché, optimisant encore davantage la consommation du sécheur.
Patent FR-3025121-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pliage pour former une ondulation dans une piece d'angle
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D5/16
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pliage pour former une ondulation dans une pièce d'angle (1) comportant : - un bâti inférieur (24) ; - un élément central de matrice (26) correspondant à la forme d'une portion centrale de l'ondulation ; - deux éléments latéraux de matrice (27) aptes à définir une empreinte correspondant à la forme d'une première et d'une seconde portions extrêmes de l'ondulation ; - un bâti supérieur (25) mobile verticalement ; - un poinçon central (40) apte à s'engager à l'intérieur de l'empreinte de l'élément central de matrice (26) lors du mouvement du bâti supérieur (25) vers sa position de pliage ; - deux ensembles mobiles (41, 42) comportant chacun deux serre-flancs (43, 44), un poinçon-couteau (45, 53); et une surface de came (57) apte à coopérer avec un suiveur de came (58) porté par le bâti inférieur (24) de sorte à déplacer les ensembles mobiles vers une position rapprochée lors du mouvement du bâti supérieur (25) vers sa position de pliage.
Patent FR-3029370-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'annulation de bruit pour les systemes de transmission bifilaires
Inventor: TARAFI RABAH
IPC: H04L5/14
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'annulation d'un bruit présent dans un signal de données reçu sur une ligne bifilaire électrique (L), mis en œuvre par un dispositif émetteur-récepteur (M) comprenant un premier transformateur (TD), dit circuit de mode différentiel, comprenant un côté primaire (TDp) et un côté secondaire (TDs), le côté primaire étant connecté par deux fils à la ligne bifilaire, un deuxième transformateur (TC), dit circuit de mode commun, comprenant un côté primaire (TCp) et un côté secondaire (TCs), le côté primaire étant connecté par un fil (c) au côté primaire (TDp) du circuit de mode différentiel, et à une masse par un autre fil, le procédé comprenant les étapes suivantes lors d'une phase de réglage : • obtention d'une première valeur de tension sur la ligne bifilaire, dite tension de mode différentiel ; • obtention d'une deuxième valeur de tension correspondant à une tension au niveau des deux fils du côté secondaire du circuit de mode commun, dite tension image du mode commun, résultant de ladite tension de mode différentiel ; • calcul du rapport entre la deuxième valeur et la première valeur, dit rapport de conversion du bruit ; et le procédé comprenant les étapes suivantes lors d'une phase d'annulation, subséquente à la phase de réglage : • réception du signal de données en provenance de la ligne bifilaire ; • simultanément à la réception, obtention d'une troisième valeur de tension correspondant à la tension au niveau des deux fils du côté secondaire du circuit de mode commun ; • annulation du bruit dans le signal de données, par soustraction d'une estimation du bruit, l'estimation étant calculée par division de la troisième valeur par ledit rapport de conversion.
Patent FR-3030083-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un utilisateur, serveur, terminal de communication et programmes correspondants
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06F21/44
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'authentification d'un terminal de communication (TCP#2) appartenant à un utilisateur après d'un serveur d'authentification (ServA) connecté à un terminal passerelle (TCP#1) par l'intermédiaire d'un réseau de communication. Selon l'invention un tel procédé comprend: - l'obtention, à partir dudit terminal passerelle (TCP#1), d'une donnée représentative d'une identité de l'utilisateur ; - la configuration, par ledit serveur d'authentification (ServA) d'une liaison de transmission de données entre ledit serveur d'authentification (ServA) et ledit terminal de communication utilisateur (TCP#2), par l'intermédiaire d'une interface de transmission de donnée prédéterminée dudit terminal passerelle (TCP#1) et en fonction de ladite donnée représentative d'une identité de l'utilisateur ; - la transmission, par le serveur d'authentification (ServA), au terminal de communication utilisateur (TCP#2), d'une donnée chiffrée de vérification d'authentification, par l'intermédiaire de la liaison de transmission de données ; - la réception, par le serveur d'authentification (ServA), en provenance du terminal de communication utilisateur (TCP#2), d'une donnée chiffrée de contre-vérification d'authentification ; - la délivrance d'une assertion d'authentification de l'utilisateur lorsque la donnée de contre-vérification d'authentification correspond à ladite donnée de vérification.
Patent FR-3031661-A1 (FR)
Title: Dispositif de presentation et de distribution d'articles comprenant un poussoir et poussoir associe
Inventor: LACARELLE ALEXANDRE
IPC: A47F1/00
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de présentation et de distribution d'articles (2) permettant le convoyage d'articles (5) vers une zone de prélèvement, le dispositif (1) comprenant : - un châssis (10), présentant un bord avant disposé au niveau de la zone de prélèvement, - un séparateur (30), fixé sur le châssis (10), et - un poussoir (40), monté à coulissement sur le séparateur (30) et comprenant une protubérance (60) fixée sur le poussoir (40) et faisant saillie d'une face latérale (44) dudit poussoir (40), la protubérance (60) étant configurée pour venir en appui sur le séparateur (30) et empêcher une rotation du poussoir (40) suivant un axe (Z) sensiblement perpendiculaire au châssis (10).
Patent FR-3031720-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile munie d’un renfort de fixation au plancher arriere d’une tige de retenue d’un panier de roue de secours et d’une gache de verrouillage d’un volet arriere.
Inventor: ARNAUD LAURENT
IPC: B62D43/04
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention a pour objet une caisse de véhicule automobile comportant au moins un plancher arrière (6). La caisse est munie d'un panier (5) de rangement d'une roue de secours disposé basculant sous la caisse et d'un volet arrière (4) verrouillable en position de fermeture par une gâche (7) implantée sur le plancher arrière (6) par l'intermédiaire d'un organe de renfort principal (17). Le panier (5) est en prise avec un dispositif à crochet (9) fixé au plancher arrière (6) par une tige d'arrimage (10) prenant appui contre le plancher arrière (6) par l'intermédiaire d'un renfort secondaire (20) formé par une aile (21) intégrée au renfort principal (17).