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Patent FR-2939281-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement d'un echantillon de tissu d'un animal
Inventor: DESTOUMIEUX JEAN JACQUES
IPC: A01K11/00
Filed: 2008-12-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prélèvement de tissu d'un animal comprenant : - des moyens de prélèvement présentant au moins un élément de coupe (21) destiné à découper un échantillon de tissu de l'animal, et - des moyens de stockage dudit échantillon. Selon l'invention, les moyens de prélèvement comprennent également un élément poussoir (23) mobile par rapport audit élément de coupe (21), permettant de pousser ledit échantillon dans lesdits moyens de stockage après découpe de l'échantillon par ledit élément de coupe (21).
Patent FR-2939778-A1 (FR)
Title: Recipient de type flacon ou bouteille equipe d'un dispositif bouchon-grattoir
Inventor: VERRODDE MARC
IPC: B65D47/42
Filed: 2008-12-17
Abstract: L'invention concerne un récipient (1), du type flacon ou bouteille, équipé à son goulot (3) d'un dispositif bouchon/grattoir (4). Le récipient peut être déformé par une pression exercée sur sa paroi (la). Ledit dispositif (4) comprend : un corps (5) muni d'une portion tubulaire (8) et d'une face supérieure (11) ; un tube d'éjection (7) disposé à l'intérieur de la portion tubulaire (8) et s'étendant vers le bas ; un tampon (6) épais présentant une face inférieure (13) et une face supérieure (14). Selon l'invention, l'extrémité supérieure (18) du tube (7) débouche sur la face supérieure (11) et s'arrête à proximité de celle-ci, l'extrémité inférieure (13) du tube (7) se prolongeant jusque dans le fond (2). En outre, le tampon (6) comprend sur son épaisseur un orifice (19) débouchant sur les faces inférieure (13) et supérieure (14), l'orifice (19) communiquant avec l'extrémité supérieure (18) du tube (7).
Patent FR-2940398-A1 (FR)
Title: Obturateur d'une ouverture d'une tubulure de jonction d'une enceinte et d'une canalisation, notamment d'un generateur de vapeur d'un reacteur a eau sous pression
Inventor: LE GALL LIONEL
IPC: F16L55/11
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'invention concerne un obturateur (10) étanche d'une ouverture d'une tubulure (6) d'une jonction d'une enceinte et d'une canalisation comportant un anneau de fixation (8). L'obturateur (10) comporte une plaque support (20) rigide et un organe d'étanchéité (30) porté par ladite plaque support (20) et comprend un joint comportant une partie centrale plane et souple de faible épaisseur s'étendant au-dessous de la plaque support (20) et une partie périphérique déformable radialement par un moyen central d'expansion (40) de la partie périphérique contre la surface intérieure de l'anneau de fixation 8.
Patent FR-2942058-A1 (FR)
Title: Procede de calcul optimise d'un dispositif de concentration de rayons, notamment de rayons solaires, et concentrateur de rayons ainsi obtenu
Inventor: GOURIO JEWELL PIERRE GUILLAUME
IPC: G06F17/50
Filed: 2009-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul de la forme d'un concentrateur de rayonnement, comportant des étapes consistant à : - définir un ensemble de paramètres d'entrée représentatifs de la propagation du rayonnement ; - faire varier lesdits paramètres d'entrée et simuler l'émission d'un rayonnement vers le concentrateur ; - constituer un historique des impacts sur le capteur du concentrateur - définir en fonction des paramètres d'entrée et de sortie, un score représentatif de la configuration courante du concentrateur; - optimiser numériquement lesdits paramètres d'entrée de façon à maximiser ledit score; - enregistrer la géométrie des formes optimales du réflecteur et du capteur, correspondant au score le plus élevé obtenu pendant la période de simulation.
Patent FR-2947583-A1 (FR)
Title: Lean-to for covering parking area of e.g. car, has connection unit arranged at top part of monoblock reversed arch of base forming element to allow variation of slope of plane rigid roof frame with respect to horizontal plane
Inventor: BONHOMME CHRISTOPHE
IPC: E04D13/18
Filed: 2009-07-06
Abstract: The lean-to has a plane rigid roof frame (10) forming a shadehouse. Base forming elements are shifted in a direction (D1) to maintain the roof frame remote from and perpendicular to ground. Each base forming element is constituted by a monoblock reversed arch (14) whose free ends comprise fixing units (16) fixed to the ground via two support zones. The zones are shifted in another direction (D2) perpendicular to the former direction. A connection unit (13) is arranged at a top part of the arch to allow variation of slope of the roof frame with respect to a horizontal plane.
Patent FR-2948400-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation de cloture
Inventor: HINRY MICKAEL
IPC: E04H17/16
Filed: 2009-07-24
Abstract: L'invention concerne un Dispositif d'occultation (10) d'un panneau (20) de clôture, ledit dispositif (10) comprenant une toile d'occultation (11) pourvue : - d'un élément supérieur de fixation destiné à fixer ladite toile au haut dudit panneau, - d'un élément inférieur de fixation destiné à fixer ladite toile au bas dudit panneau. ledit élément supérieur de fixation comprenant une lisse de retenue (12) apte à être clippée sur le haut d'un panneau (20) et ledit élément inférieur de fixation comprenant des moyens de mise en tension (13) de ladite toile (11) sur ledit panneau (20).
Patent FR-2948475-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'objets tridimensionnels
IPC: G16B15/30
Filed: 2009-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'objets tridimensionnels comprenant les étapes consistant à : i) générer une reconstruction tridimensionnelle d'un objet tridimensionnel; ii) générer un maillage de l'objet, ledit maillage étant constitué et points reliés deux à deux par une arête ; iii) caractériser les points et/ou les facettes du maillage de l'objet en fonction des états respectifs de propriétés remarquables en ces points ; et iv) segmenter l'objet en régions tridimensionnelles contigües à partir du maillage et de la caractérisation des points de l'objet.
Patent FR-2950814-A1 (FR)
Title: Jumping machine i.e. jump table, for practice of sport gymnastics i.e. horse jump exercise, has air cushion placed on support that is attached to base, where air cushion and support are covered in coating for forming platform
Inventor: ESTEVES OLIVIER
IPC: A63B5/12
Filed: 2009-10-01
Abstract: The machine has an air cushion placed on a support that is attached to a base, where the air cushion and the support are covered in a coating for forming a platform (13). The air cushion comprises an inflating valve (4), and is provided with constant thickness irrespective of pressure within the air cushion. A gauge (9) indicates the pressure within the air cushion, and guides a user during adjustment of dynamism. The air cushion is sealed without air control.
Patent FR-2954664-A1 (FR)
Title: Source de rayons x compacte.
Inventor: BRASILE JEAN PIERRE
IPC: H05G2/00
Filed: 2009-12-22
Abstract: Dispositif compact de génération de rayons X par diffusion comportant un moyen de production (I, II) d'un faisceau d'électrons caractérisé en ce qu'il comporte un réseau de fils disposé dans un cône de diffusion utile, afin que le faisceau d'électrons rencontre au moins un des fils du réseau filaire.
Patent FR-2954726-A1 (FR)
Title: Knife for use as table knife, has blade whose cutting edge extends in display position on blade section and is isolated from support plane of gripping handle, where side faces of blade arranged next to cutting edge extend in vertical plane
Inventor: DELLA VALLE STANISLAS
IPC: B26B3/02
Filed: 2009-12-30
Abstract: The knife has a curved shape gripping handle (4) provided with two zones (5) supported on a flat support surface (S), where a support plane (P) of the gripping handle passes through the zones. A cutting edge (2) of a blade (1) is turned towards the flat support surface. Side faces (3) of the blade arranged next to the cutting edge extend in a vertical plane. The cutting edge of the blade extends in a display position on a blade section, and is isolated from the support plane of the gripping handle.
Patent FR-2950880-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'anhydrite pour la fabrication d'un mortier
Inventor: ZAMPINI DAVIDE
IPC: C04B11/26
Filed: 2010-02-11
Abstract: L'invention concerne un Procédé de préparation d'anhydrites pour la fabrication de mortier comportant : - une étape de désulfurisation des gaz de combustion de charbon et/ou de fuel de sorte à obtenir un désulfogypse ; - une étape de calcination dudit désulfogypse pour former une anhydrite ; le procédé étant caractérisé en ce qu'un adjuvant d'aide au broyage est ajouté au désulfogypse avant ladite étape de calcination.
Patent FR-2956739-A1 (FR)
Title: Banc d'essai pour moteur a reaction
Inventor: DAVID NOEL
IPC: G01M15/00
Filed: 2010-02-24
Abstract: Banc d'essais de moteur à réaction (16) comportant une tuyère (24) présentant un divergent (26). Le banc comporte des moyens de maintien en position du divergent, aptes à interagir avec une partie aval du divergent située dans la moitié aval de celui-ci, afin de limiter une déformation et/ou un déplacement de cette partie aval. Ainsi, le banc d'essais permet que le divergent ne soit pas endommagé même si des efforts latéraux lui sont appliqués au cours des essais.
Patent FR-2966129-A1 (FR)
Title: Procede et flacon de distribution d'un produit fluide
Inventor: DUMONT PIERRE
IPC: B65B3/04
Filed: 2010-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution d'un produit fluide au moyen d'un flacon de distribution comprenant un corps rigide (1) dans lequel un réservoir (2) de conditionnement dudit produit est formé et un dispositif de prélèvement (3) du produit conditionné qui est monté de façon étanche sur ledit corps, ledit corps étant en outre équipé d'une soupape (15) de remplissage dudit réservoir, ledit procédé prévoyant, préalablement au remplissage initial du réservoir (2) en produit, de mettre ledit réservoir vide en communication avec un dispositif d'aspiration d'air et d'activer ledit dispositif afin de créer une dépression à l'intérieur dudit réservoir ; de réaliser ultérieurement le remplissage initial du réservoir (2) par mise en communication étanche d'une source de produit (16) avec le réservoir (2) par l'intermédiaire de la soupape (15) ; de distribuer le produit conditionné par actionnement du dispositif de prélèvement (3). L'invention concerne également un flacon de distribution utilisable dans un tel procédé.
Patent FR-2966852-A1 (FR)
Title: Bloc de construction encastrable, forme d'un ensemble de troncons de matiere solide reunis et enrobes par de la matiere plastique surmoulee.
Inventor: PENNERATH EDDY
IPC: E04B2/08
Filed: 2010-10-27
Abstract: Les blocs (1) sont fabriqués à partir de tronçons de matière solide calibrés, par exemple ayant tous une longueur identique. Ces tronçons sont positionnés les uns contre les autres de manière à former un bloc (1). Certains tronçons sont décalés vers le haut afin de réaliser des tenons et mortaises formant des structures saillantes d'encastrement (16) au niveau d'au moins une des faces de contact (6) des blocs et une ou plusieurs cavités de réception complémentaires (17) ménagées dans leurs faces de contact (6) opposées qui constituent des moyens de positionnement et d'assemblage pour le bloc final. L'ensemble des tronçons est placé dans un moule d'injection et surmoulé avec une couche de matière plastique. Cette opération de surmoulage donne au bloc une cohésion et une forme extérieure aux dimensions précises. Cette invention intéresse les fabricants, vendeurs, installateurs et utilisateurs d'éléments de construction pour le bâtiment.
Patent FR-2968836-A1 (FR)
Title: Photodetecteur ayant une sensibilite spectrale
Inventor: GACH JEAN LUC
IPC: H01L27/146
Filed: 2010-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de photons, comprenant une étape de soumission d'une photodiode (PD) formée dans un matériau semi-conducteur, à une tension de polarisation (BV) telle qu'un phénomène d'avalanche puisse apparaître lorsqu'un photon pénètre dans la photodiode dans une couche d'avalanche (AZ) s'étendant dans le matériau semi-conducteur jusqu'à des profondeurs minimum et maximum (Pm, PM) de manière à pouvoir être atteinte par des photons (PH, PH1) ayant une longueur d'onde comprise entre des longueurs d'onde minimum et maximum (λm, λM), et des étapes de comparaison de l'amplitude d'un signal (DS) fourni par la photodiode à deux valeurs de seuil (V1 V2), et de déduction que la photodiode a reçu un photon ayant une longueur d'onde comprise entre deux longueurs d'onde de seuil (λS1, λS2) comprises entre les longueurs d'onde minimum et maximum, si l'amplitude du signal est comprise entre les deux valeurs de seuil.
Patent FR-2961551-A1 (FR)
Title: Preparing hydrocarbons comprises extracting fluid in subterranean formation, separating fluid in liquid and gaseous phases, injecting compound inhibiting formation of hydrates, transporting liquid and gaseous phases in pipe and recovering
Inventor: GLENAT PHILIPPE
IPC: C09K8/52
Filed: 2010-06-21
Abstract: Preparing hydrocarbons comprises: extracting a fluid in a subterranean formation, where the fluid comprises oil, gas and water; separating the fluid in a liquid phase and a gaseous phase; injecting a compound inhibiting the formation or growth of hydrates in the liquid phase and/or in the gaseous phase; transporting the liquid phase in a liquid phase pipe and transporting the gaseous phase in a gaseous phase pipe; and recovering the liquid phase and gaseous phase. An independent claim is included for installation for producing hydrocarbons comprising: a production unit (6) comprising means (1) for extracting a fluid in a subterranean formation, means (2) for separating the fluid in a liquid phase and gaseous phase and means for injecting a compound inhibiting the formation or growth of hydrates in the liquid phase and/or the gaseous phase; a receiving unit (7) comprising means for receiving and processing liquid phase and means for receiving and processing the gaseous phase; liquid phase pipe (4a) adapted to transport the liquid phase from the production unit to receiving unit; and gaseous phase pipe adapted to transport the gaseous phase from the production unit to receiving unit.
Patent FR-2964189-A1 (FR)
Title: System for monitoring electric energy production and consumption of school building, has remote server provided with communication unit for transmitting information to destination of computer terminal accessible by user
Inventor: DARNAUD GILLES
IPC: G01D4/00
Filed: 2010-08-30
Abstract: The system (1) has a remote server (8) connected to a computer terminal (7) via an Internet communication network (R1) and designed for delivering information relative to evolution of quantities of parameters proportional to measured power consumption and production and water consumption to destination of user (U) by associating pictograms representing vehicle e.g. car, bulb and shower to the parameters. The server is provided with a communication unit for transmitting the information via another Internet communication network (R2) to destination of the terminal accessible by the user. An independent claim is also included for a method for monitoring electric energy production and consumption of building.
Patent FR-2966539-A1 (FR)
Title: Method for reducing friction among pads in disk brake in vehicle, involves providing disk brake, and generating jets of pressurized air by pressurized-air generator that is provided outside of disk brake
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D55/22
Filed: 2010-10-22
Abstract: The method involves providing a brake disk (21) with pads (24). The pads are mounted in a caliper such that each pad lies opposite a braking surface of the brake disk. A set of jets of pressurized air is generated from the brake disk toward the pads, where the set of jets of pressurized air are generated by a pressurized-air generator that is provided outside of a disk brake. The brake disk is provided in the disk brake, and ejection channels are connected to the generator. An independent claim is also included for a disk brake comprising plates.
Patent FR-2971727-A1 (FR)
Title: Procede de traitement du bois par couple silicate borate
Inventor: HERVE PIERRE
IPC: B27K3/32
Filed: 2011-02-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement particulièrement destiné au bois en extérieur pour la protection préventive et curative contre les destructeurs du bois et contre la prise au feu caractérisé en ce qu'il comporte l'application d'un mélange avec un dosage de 4,55 % d'octoborate de disodium tetrahydraté couplé à un dosage de 0,75 % de silicates de soude ou de potassium, un adjuvant plagioclase, poudre de basalte et de pyroxène dosé à 0,005 %.
Patent FR-2977534-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. amphibious vehicle, has driving wheels actuated by electric motor located in hub of vehicle and including engine braking and electric brakes, and frame comprising X-shaped beams or cross rails
Inventor: MEYER PHILIPPE ANDRE PIERRE
IPC: B60L8/00
Filed: 2011-07-05
Abstract: The vehicle has driving wheels i.e. central electric wheels, actuated by an electric motor (C) located in a hub of the vehicle. A frame comprises X-shaped beams (E) or cross rails. The wheels include engine braking and electric brakes. Side wheels (D) or casters are equipped with mechanical brakes. The driving wheels act out of dynamo, or generator, at the time of deceleration, braking and descent. Sheath winged disks (G) are rotated quickly to relieve dead weight of the vehicle and to provide stability of the vehicle, where the vehicle is made of metal, sheet, or plastic or plywood.
Patent FR-2975186-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de la vitesse d'un vehicule circulant sur une voie.
Inventor: ROUH ALAIN
IPC: G01P3/68
Filed: 2011-05-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure de la vitesse d'un véhicule (V) circulant sur une voie (CH), caractérisé en ce qu'il comporte un seul capteur (C) de lignes d'image positionné en surplomb du véhicule (V) et des moyens (MOY) pour estimer la vitesse de ce véhicule à partir de lignes d'image (L1, L2) acquises par ce capteur. La présente invention concerne également un procédé de mesure de la vitesse d'un véhicule circulant sur une voie à partir de lignes d'image acquises par le capteur de ce dispositif.
Patent FR-2979854-A1 (FR)
Title: Method for assembling helicoid spring between rear wheel-axle unit and wheel of car, involves compressing helicoid spring, protecting helicoid spring, where U-shaped protection envelope partially surrounds spring, and decompressing spring
Inventor: BAMA HOUSSINE
IPC: B60G13/16
Filed: 2011-09-08
Abstract: The method (A) involves compressing a helicoid spring (2) (A1). The spring is protected (A2), where a U-shaped protection envelope (13) partially surrounds the spring. The spring is installed (A3) between a rear wheel-axle unit (5) of a car and a support (6) of a wheel. The spring is decompressed (A4), where an upper end (10) and a lower end (11) of the spring tend to move away from each other. The envelope is removed (A5). An assembly device (7) is removed (A6) when the device undergoes disengagement movement out of the rear wheel-axle unit and the support. An independent claim is also included for a device for assembling a helicoid spring between a rear wheel-axle unit and a wheel of a car.
Patent FR-2980844-A1 (FR)
Title: Method for calibrating measuring element, involves calculating length of interval separating centers of targets by considering distance between positions and difference between X-coordinates, and between ordinates
Inventor: BOST PATRICK
IPC: G01B11/03
Filed: 2011-10-03
Abstract: The method involves placing an optical device in a position opposite to a target (1), and measuring an X-coordinate (X1) and an ordinate (Y1). The optical device is relocated in another position opposite to another target (2). Another X-coordinate (X2) and another ordinate (Y2) are measured. Distance displaced by the device between the positions is estimated. Length (L) of interval separating centers (11, 12) of the targets is calculated by considering distance between the positions and difference between the X-coordinates and between the ordinates. An independent claim is also included for a device for calibrating a measuring element.
Patent FR-2981724-A1 (FR)
Title: Device for fastening tube connection e.g. air-conditioning circuit connection, on support of vehicle, has clip provided with protuberance and inserted into fixing opening of support to attach tube connection with support
Inventor: BLATRY REMY
IPC: F16L25/00
Filed: 2011-10-24
Abstract: The device has a clip provided with a harpoon-type protuberance (16) and integrated with a tubular body of a tube connection (10), where the tubular body of the tube connection includes an axial boring (11) for a passage of fluid from an end of a pipe to another end. Two end housings (12, 13) of the pipe are located at two side faces (14, 15) of the tube connection. The clip is inserted into a fixing opening (21) of a support (20) to attach the tube connection with the support. The protuberance covers an external surface of the tubular body.
Patent FR-2984035-A1 (FR)
Title: Motor for rotor-stator type pump or sanitary crusher for toilet, has frame made of plastic material for ensuring concentricity of stator-rotor and embedded in another frame made of plastic material resistant to chemical agents
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: H02K5/12
Filed: 2011-12-13
Abstract: The motor has frame (1') ensuring the concentricity of a stator (1)-rotor (5) and made of a plastic material of good heat resistance and embedded in another frame (2'), where the latter frame is made of another plastic material resistant to chemical agents such as caustics, acids, trichloroethylene, detergents, petrol, and antioxidants. The former frame is made of polybutylene terephthalate (PBT), and the latter frame is made of polyamide 12 (PA 12) or polypropylene with 30 percent glass fiber. The former frame includes two flanges fixed together by screws (9).
Patent FR-2992669-A1 (FR)
Title: Blocs pour murs ventiles
Inventor: MOULY MICHEL
IPC: E04B1/70
Filed: 2012-06-28
Abstract: L'invention concerne des blocs préfabriqués et superposables pour la construction de murs d'habitation, ventilés par des canalisations internes, composés de matériaux légers « BIL » pour les rendre thermiques, phoniques, antisismiques et acoustique. La ventilation se fait en haut du mur vers l'intérieur ou vers l'extérieur de l'habitation grâce à une turbine (10) reliée à une sonde qui détermine la température de l'air dans la canalisation du mur et à un thermostat placé à l'intérieur de l'habitation. Un bloc est constitué d'éléments d'aboutement (1) et/ou d'emboîtement (2) permettant la mise en série latérale de blocs ou de demi-blocs qui vont constituer chaque rangée du mur d'habitation, de petites lames d'air (3) fermées non débouchantes pour renforcer l'isolation thermique, et d'une canalisation d'air (4) au centre du bloc. L'invention est particulièrement destinée à des entreprises du bâtiment ou à des particuliers qui souhaitent construire ou modifier leur lieu d'habitation.
Patent FR-2997861-A1 (FR)
Title: Accessory for securing and rappelling single rope for practicing various activities, has slit extending along length of single-piece part, and top notch provided on right side of small top corner, where opening accommodates strand of cord
Inventor: APICELLA NORBERT LOUIS
IPC: A62B1/14
Filed: 2012-11-15
Abstract: The accessory (1) has a slit (4) extending along length of a single-piece part and forming a notch that communicates with an opening (3) by an upper end. A projecting (5) is provided on the single-piece part. A base corner (6) extends from a lower end of the accessory as another opening (2). A top notch (10) is provided on a right side of a small top corner (8). The former opening accommodates a single strand of a cord. Width of an upper part of the slit is reduced to a dimension that is greater than diameter of the cord. The single-piece part is made from metallic or synthetic material.