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Patent WO-2018020148-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de mesure de l'epaisseur d'un revetement metallique
Inventor: RIVENEZ JACQUES
IPC: G01N29/46
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de mesure de l'épaisseur d'un revêtement métallique d'un substrat, ledit procédé étant du type comprenant les étapes suivantes : on fournit un substrat (10) revêtu d'un revêtement métallique (12), ledit revêtement métallique présentant une surface de revêtement; et, on émet des ondes ultrasonores à ladite surface de revêtement selon une composante normale à ladite surface de revêtement et on enregistre un signal réfléchi pour pouvoir calculer l'épaisseur dudit revêtement. On transforme ledit signal réfléchi en signal fréquentiel pour pouvoir déterminer une différence de fréquences représentative de ladite épaisseur dudit revêtement (12) de façon à calculer l'épaisseur dudit revêtement.
Patent WO-2018037185-A1 (WO)
Title: Outil de pressage a chaud, son procede de mise en oeuvre, installation et procede de fabrication correspondants
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M4/04
Filed: 2017-08-22
Abstract: Cet outil de pressage à chaud, destiné à être monté sur une presse, comprend : - une première partie d'outil (2) équipée de premiers moyens (29; 60) de fixation sur un premier plateau de presse (12), - une deuxième partie d'outil (3) équipée de deuxièmes moyens (13, 14; 60) de fixation sur un deuxième plateau de presse (10), ces deux parties d'outil étant mobiles l'une par rapport à l'autre entre une position éloignée et une position rapprochée, dans laquelle elles délimitent une chambre de pressage (300), - des moyens (5) de chauffage du volume intérieur de la chambre de pressage, - les première et deuxième parties d'outil étant en outre équipées respectivement d'un premier et deuxième organes de pressage (28, 38), lesquels sont propres à exercer une force de pressage sur des faces opposées d'un objet à presser, reçu dans la chambre de pressage. Selon l'invention, les moyens de chauffage sont des moyens de chauffage par rayonnement optique (5), et l'outil comprend en outre des moyens de concentration (26, 28, 46), aptes à concentrer l'énergie de rayonnement en direction dudit objet. De la sorte, le rayonnement optique est dirigé sur la totalité de l'objet à presser, mais en revanche aucune fraction substantielle de ce rayonnement n'est envoyée à l'extérieur des bords latéraux de cet objet. Une utilisation préférée, mais non exclusive, de cet outil est la réalisation de batteries à ions de lithium entièrement solides.
Patent WO-2018091830-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection d'un calculateur électronique contre un court-circuit
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: H02H1/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection d'un calculateur (2) électronique contre un court-circuit, le calculateur (20) électronique, un capteur (40) comprenant une première broche de capteur (40_1), une résistance de shunt (100) caractérisé en ce qu'il comporte un module de pilotage à transistors (80) comprenant une première broche de pilotage (80_1) couplée à une première broche de shunt (100_1), une seconde broche de shunt (100_2) étant couplée d'une part à la première broche de capteur (40_1) et d'autre part à une première broche de comparateur (120_1) d'un module comparateur (120) et en ce qu'il est adapté pour ne plus alimenter électriquement le capteur (40) lorsqu'un court-circuit est détecté au niveau du capteur (40).
Patent WO-2018167442-A1 (WO)
Title: Câble électrique présentant une conductivité thermique améliorée
Inventor: PEREGO GABRIELE
IPC: H01B3/44
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un câble comprenant au moins une couche électriquement isolante obtenue à partir d'une composition polymère comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique à base de polypropylène et au moins une charge inorganique choisie parmi les silicates, le nitrure de bore, les carbonates, et un de leurs mélanges, et un procédé de préparation dudit câble.
Patent WO-2019002718-A1 (WO)
Title: Device and method for gripping a cable by means of a strain relief cable clamp
Inventor: OHAYON DAVID
IPC: H02G1/04
Filed: 2018-06-18
Abstract: This device (30) for gripping a cable (34) comprises a strain relief cable clamp (10) having clamping jaws and a traction member, a first platen (32) for receiving the cable (34) and a second platen (38) for receiving the cable (34), the second platen being slidingly connected to the first platen (32) and movable between a first position, maintained by default by return means arranged between the first and second platens (32, 38), and a second position maintained by a catch engaged so as to tension the return means. At least one (12) of the jaws of the strain relief cable clamp (10) is attached to one (38) of the platens (32, 38), while a free end (22A) of the traction member is attached to the other platen (32), in such a way that the jaws are clamped in the first position of the second platen (38) and opened in the second position of the second platen (38). The catch is further designed to be released when engaged by the cable (34) passing through the open jaws of the strain relief cable clamp (10).
Patent WO-2019020919-A1 (WO)
Title: Electrical harness
Inventor: KWAKYE GEORGE
IPC: F02C7/32
Filed: 2018-07-23
Abstract: Electrical harness for a turbomachine, comprising a first termination connected to a device (3) adapted to transmit an electrical signal, and a second termination connected to a signal processing device (4), characterised in that it comprises an electronic circuit for filtering the signal, said circuit comprising at least one electronic component associated with an operating temperature threshold, and a thermally-actuated electrical interruption means connected in series or in parallel with said electronic component, said electrical interruption means being adapted to pass from an open state, wherein a current cannot flow through it, to a closed state, wherein a current can flow through it, or vice versa from a closed state to an open state, from a temperature lower than or equal to the operating temperature threshold of said electronic component.
Patent WO-2019175488-A1 (WO)
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: F16L59/08
Filed: 2019-02-20
Abstract: Canalisation pour le transport sous-marin de produits pétroliers comprenant une conduite (2) interne destinée à contenir le pétrole à transporter et une conduite externe (4) disposée concentriquement autour de la première conduite (2) avec un espacement (5) entre les deux conduites (2, 4), l'espacement (5) entre les deux conduites (2, 4) étant sous vide à une pression comprise entre 0 et 1 bara, caractérisée en ce que l'espacement (5) sous vide contient du gaz ayant une concentration en fraction molaire de krypton supérieure à 70% et de préférence supérieure à 80%.
Patent WO-2019170987-A1 (WO)
Title: Procede de realisation d'une bille de brasure sur une face d'un substrat
Inventor: GARNIER ARNAUD
IPC: H01L21/027
Filed: 2019-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation par sérigraphie d'une bille de brasure (50) sur une face avant d'un substrat(10), qui comprend les étapes: a) la formation d'un film(30)sur laface avant; b) la formation d'uneouverturedans le film(30); c) le remplissage de l'ouverture par un matériau de brasure; d) le retrait du film(30); le procédé étant caractérisé en que l'étape a) est précédée de la formation d'une couche intermédiaire (20) intercalée entre le filmet la face avant, la couche intermédiaire (20) étant adaptée pour présenter une énergie d'adhésion, selon l'une et/ou l'autre des interfaces formées avec la première face avant et le film, inférieure à l'énergie d'adhésion d'une interface susceptible d'être formée entre le filmet la première face avant. Figure 1e.
Patent WO-2020002833-A1 (WO)
Title: Flavour releaser comprising a pineapple extract and a sulphur compound for preparations containing aromatic precursors
Inventor: BAUDOIN SACHA
IPC: A23L27/29
Filed: 2019-06-26
Abstract: The present invention relates to a biological additive for treating preparations comprising aromatic precursors, in particular preparations based on vegetable musts and/or macerates such as wine, beer, fruit juices, beverages containing hops; this additive is particularly suitable for enhancing the intensity of the olfactory-taste perception of a beverage for consumption. More particularly, the invention relates to a flavour-releasing additive comprising a pineapple extract and a compound comprising a sulphur-containing compound at a concentration such that the concentration of free thiol in the reaction medium is at least 0.5 μM.
Patent WO-2020084252-A1 (WO)
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C08G69/36
Filed: 2019-10-23
Abstract: The invention relates to a copolyamide-based powder intended to form a coating on a surface, having an inherent viscosity of greater than or equal to 0.8(g/100g)-1, wherein the copolyamide has a melting point of less than or equal to 160°C. The invention also relates to the use of such a powder for coating a surface, wherein the coating has an inherent viscosity of greater than or equal to 0.8(g/100 g)-1, as well as to a method for coating a surface with such a powder.
Patent WO-2021058882-A1 (WO)
Title: Aircraft turbine engine
Inventor: SERVANT RÉGIS EUGÈNE HENRI
IPC: F01D9/06
Filed: 2020-09-25
Abstract: The invention concerns an aircraft turbine engine (1), comprising a gas generator comprising at least one annular gas flow duct (2), the duct (2) being defined by two annular housings, respectively an external housing (3b) and an internal housing (3a), extending one around the other and connected together by at least one tubular arm (5) for the passage of a lubricating oil line (7). According to the invention, the line (7) comprises a first fixed section (14) secured to the external housing (3b), a second fixed section (16) secured to a piece of equipment (4) of the turbomachine capable of moving or vibrating during operation relative to the housings (3a, 3b), and an intermediate section (18) connecting the first and second sections (14, 16), this intermediate section (18) having a generally elongate shape and comprising longitudinal ends engaged and capable of swivelling and/or sliding in ends of the first and second sections (14, 16).
Patent WO-2020188193-A1 (WO)
Title: Device and method for storing and supplying fluid fuel
Inventor: BENSADOUN EMMANUEL
IPC: F17C13/04
Filed: 2020-03-12
Abstract: Device (1) for storing and supplying fluid fuel, comprising a tank (2, 3) for liquified fuel gas balanced with a gaseous phase, in particular a hydrogen gaseous phase, a circuit (4) for filling the tank (2, 3), at least one circuit (6, 7) for extracting fluid from the tank, at least one circuit (8, 9) for controlling the pressure in the tank (2, 3), the circuits (4) for filling, extracting (6, 7) and controlling the pressure (8, 9) comprising a valve assembly (13, 14, 15, 18, 21, 34) arranged in a housing (10) which is separate from the tank (2, 3), the housing (10) being detachably connected to the tank (2, 3) via a removable mechanical coupling system (11), the extraction circuit (6, 7), the pressure control circuit (8, 9) and the filling circuit (4) comprising an assembly of removable fluid connections (12) which are located at the junction between the tank (2, 3) and the housing (10) and configured to enable separation between the portions of circuits (4, 6, 7, 8, 9) located in the tank (2, 3) and in the housing (10) when removing the housing (10) from the tank.
Patent WO-2021014069-A1 (WO)
Title: Uninterruptible power supply system with dynamic bypass-power sharing
Inventor: PAVAN FEDERICO
IPC: H02J3/46
Filed: 2020-07-09
Abstract: An uninterruptible power supply (UPS) system (1) comprising a plurality of UPSs (2a-2e) coupled in parallel and each comprising a bypass switch (10) and a controller (20) that is in communication with the controller of the other UPSs (2a-2e) and comprises: - a first unit (220) monitoring the current flowing through a bypass line (5) of its UPS and determining the effective value of the current strength, - a second unit (224) collecting the effective values of all of the UPSs having the bypass switch (10) closed and defining a reference effective value corresponding to the lowest collected effective value, - a third unit (226) determining a delay for closing the bypass switch (10) of said UPS, the delay being zero if the effective value of its UPS is equal to the reference effective value, and - a fourth unit (246) keeping the bypass switch (10) closed if the delay is zero, or opening it for a duration corresponding to the delay before closing it.
Patent WO-2021044109-A1 (WO)
Title: Syringe for injecting an additional liquid into a multi-port valve
Inventor: KARA AMINE
IPC: A61M39/20
Filed: 2020-09-07
Abstract: The invention relates to a syringe formed by a tubular body and a piston, the tubular body (30) having at its distal end an attachment part (31) that can be connected on a multi-part valve. Said body (30) further comprises a frustoconical cavity (36).
Patent WO-2021136897-A1 (WO)
Inventor: DURBECQ GAËL
IPC: F28F1/12
Filed: 2020-12-16
Abstract: The invention relates to a heat exchanger (1) comprising a bundle of tubes (2) arranged parallel to one another and inside of which a first heat transfer fluid is intended to circulate, wherein a second fluid is intended to pass through the bundle of tubes (2) between said tubes (2), said bundle of tubes (2) comprising spacers (6) which are arranged between said tubes (2), said spacers (6) having corrugations (60) extending in the longitudinal direction of the tubes (2), said corrugations (60) having ridges (61) in contact with said tubes (2) and sidewalls (62) connecting said ridges (61), the spacers (6) comprising a first portion (6A) and a second portion (6B), the first portion (6A) being disposed upstream of the second portion (6B) in the direction of passage of the second heat transfer fluid, the first (6A) and second (6B) portions being made from two distinct parts of different shapes.
Patent WO-2022101560-A1 (WO)
Inventor: SCIALOM LAURENT
IPC: E05B83/04
Filed: 2021-11-10
Abstract: The invention relates to an affixable locking device for a hinged rear door (2) or a sliding side door of a utility vehicle, comprising a lock (12) that is intended to be secured to said door and is able to make a bolt (19) slide between a retracted position and a deployed locking position in which it is able to cooperate with a second door (9) or a body panel adjacent to said door, so as to prevent it from opening; characterized in that said device comprises a rigid strip (11) that bears said lock and is designed to extend fixedly on the interior side of the door between two lateral uprights (5, 6) of its interior lining (4), said bolt being able, in its deployed position, to project with respect to a lateral upright (8) of the internal lining of the second door (9) or of said adjacent body panel in order to prevent it from opening.
Patent WO-2022129765-A1 (WO)
Inventor: VINCENT GUILLAUME
IPC: C08K7/28
Filed: 2021-12-13
Abstract: La présente invention concerne une composition de moulage, comprenant en poids : (A) de 38 à 87 % d'au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin, (B) de 3 à 25% d'un renfort de verre creux, (C) de 5% à 30 % de fibres de verres, (D) de 5 à 15 % d'au moins un modifiant choc choisi parmi une polyoléfine, un poly éther block amide (PEBA-1) et un mélange de ceux-ci, ladite polyoléfine et ledit PEBA-1 ayant un module de flexion inférieur à 200 MPa, en particulier inférieur à 100 MPa, tel que mesuré selon la norme ISO 178 :2010, à 23°C, (E) de 0 à 2% en poids d'au moins un additif, la somme des proportions de chaque constituant de ladite composition étant égale à 100%, la densité de ladite composition étant inférieure à 1,12 g/cm3.
Patent WO-2022185013-A1 (WO)
Inventor: LASLANDES MARIE EMILIE
IPC: G02B26/06
Filed: 2022-03-03
Abstract: The invention relates to an adaptive optical device comprising: - a deformable primary plate having an optical surface for deforming an incident wavefront, - a plurality of primary actuators for applying a force to said primary plate in order to deform said optical surface, - a structure that is fixed with respect to said primary plate, the device also comprising - a deformable secondary plate bearing the primary actuators, - a secondary actuator, connected to the structure, and designed to exert, on said secondary plate, a force in an actuation secondary direction in order to deform it, said secondary direction and said secondary plate being secant. The invention is particularly suitable for rapidly and precisely modifying, with various amplitudes, the curvature of an optical surface intended to modify an incident wavefront within an optical system.
Patent WO-2023067273-A1 (WO)
Title: Cyclic amine monoamides for the extraction of uranium(vi) and plutonium(iv) and for the separation thereof without reduction of the plutonium(iv)
Inventor: MARIE CÉCILE
IPC: B01D11/04
Filed: 2022-10-14
Abstract: The invention relates to the uses of cyclic amine monoamides for extracting uranium(VI) and/or plutonium(IV) from an acidic aqueous solution and also for completely or partially separating the uranium(VI) from the plutonium(IV) starting from an acidic aqueous solution. The invention further relates to a method for treating an aqueous solution resulting from the dissolution of spent nuclear fuel in nitric acid, which enables the uranium(VI) and plutonium(IV) present in this solution to be extracted, separated and decontaminated in a single cycle, without having to perform a plutonium(IV) reduction operation, and in which a cyclic amine monoamide or a mixture of cyclic amine monoamides is used as an extractant. The cyclic amine monoamides correspond to the formula (I): wherein: n = 1, 2 or 3; R 1  is a linear or branched C4 to C12 alkyl, and R 2  is a linear or branched alkyl or alkoxy, the chain of which is optionally interrupted one or more times by an oxygen atom and the total number of carbon atoms and, where appropriate, oxygen atoms of which is between 3 and 10. Uses: treatment of spent nuclear fuels based on uranium (e.g. UOX) or on uranium and plutonium (e.g. MOX).
Patent WO-2023118693-A1 (WO)
Inventor: LE BERRE MAËL
IPC: C12Q1/6844
Filed: 2022-12-13
Abstract: L'invention vise une composition de mélange maître pour l'amplification de séquences d'acides nucléiques, destinée à être mélangée à un échantillon biologique contenant une ou plusieurs séquences d'acides nucléiques cibles et à des amorces spécifiques de la ou des séquences d'acides nucléiques cibles, ainsi que des sondes fluorescentes pour révéler une amplification de la ou des séquences d'acides nucléiques cibles, la composition comprenant des réactifs et des enzymes d'amplification d'acides nucléiques, caractérisé en ce que la composition comprend en outre un réactif polymérisable, lequel polymérise sous l'influence d'une stimulation choisie parmi une stimulation thermique et une stimulation lumineuse, de sorte à former un hydrogel encapsulant localement chaque séquence d'acides nucléiques cible lorsque ladite composition est exposée à ladite stimulation. L'invention vise aussi un procédé utilisant cette composition.
Patent WO-2023209285-A1 (WO)
Inventor: BENEZECH PHILIPPE JEAN RENÉ MARIE
IPC: F01D25/32
Filed: 2023-04-24
Abstract: The invention relates to a collector (10) for a drained liquid for an aircraft turbine engine, said collector comprising: - an internal cavity (54) comprising a first space (54A) for collecting the drained liquid and a second space (54B) for transferring the collected liquid to a recovery outlet (30); - at least one inlet (44) for the drained liquid, in fluid communication with the first space; and - at least one recovery outlet in fluid communication with the second space; wherein the first space and the second space are separated from each other by a partition (56) with a means (58) disposed therein for restricting the passage of the drained liquid from the first space to the second space, the air in the first space being in communication with the air in the second second space such that the air pressure in the first and second spaces is identical.
Patent WO-2004083461-A1 (WO)
Inventor: HE MINGYUE
IPC: C12N15/10
Filed: 2004-03-19
Abstract: The invention provides a method for recovery of cDNA from mRNA, comprising reverse transcription (RT) of mRNA using a RT primer which includes a sequence based on the 5' consensus region of the mRNA which is identical or similar to 5' consensus region of the mRNA and which includes a sequence capable of specifically hybridising to the 3' region of the mRNA, followed by polymerase chain reaction (PCR) using a single primer to generate ss cDNA, ds cDNA and amplify the cDNA. Primers for use in methods of the invention and kits for performing methods of the invention are also provided. The methods of the invention can partially or fully automated.
Patent WO-2004112478-A1 (WO)
Title: Composes tensioactifs et compositions agrochimiques
Inventor: BEVINAKATTI HANAMANTHSA SHANKA
IPC: A01N25/30
Filed: 2004-06-11
Abstract: Composés de formule R1R2N-CH2-CHO[(AO)m1R4]-CH2-OR3 dans laquelle Rl représente polyhydroxy hydrocarbyle alcoxylé, R2 est tel que défini pour Rl, ou hydrocarbyle, en particulier alkyle ou alcoxyalkyle, hydroxyalkyle alcoxylé ou un groupe -CH2-CHO[(AO)m1R4]-CH2-OR3, R3 représente hydrocarbyle, AO représente alkylèneoxy, m1 vaut 0 à 50, de sorte que le nombre total moyen de groupes alkylèneoxy dans la molécule soit de 3 à 50, et R4 représente hydrogène ou alkyle, qui sont utiles en tant qu'adjuvants agrochimiques. Ledit adjuvant agrochimique peut être un régulateur de la croissance des plantes, un herbicide et / ou un pesticide, par ex. un insecticide, fongicide, acaricide, nématocide, acaricide, rodenticide, bactéricide, molluscicide et / ou un répulsif pour oiseaux. Les formulations particulièrement utiles contiennent un ou plusieurs herbicides hydrosolubles, en particulier tels que du glyphosate, du glufosinate et du paraquat.
Patent WO-2005019703-A1 (WO)
Title: Mecanismes de changement de vitesses
Inventor: BURK JOHN PUIS
IPC: F16H61/688
Filed: 2004-08-19
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de changement de vitesses pour une boîte de vitesses à double embrayage, qui comprend un arbre (2, 4) et un premier actionneur (6) conçu pour déplacer l'arbre de façon linéaire parallèle à sa longueur. Cet arbre (2, 4) est relié à un levier pivot (18) supportant un doigt de sélection (20) conçu pour s'engager dans un retrait (44) situé dans un rail de changement de vitesses (46, 48, 50, 52), un deuxième actionneur (24) et un ressort de rappel (22) coopérant avec le levier pivot. Le deuxième actionneur (24) est conçu pour faire pivoter le levier (18) d'une position de non fonctionnement, dans laquelle le doigt de sélection ne s'engage pas dans un retrait situé dans un rail de changement de vitesse, à une position de fonctionnement, dans laquelle le doigt de sélection s'engage dans un retrait situé dans un rail de changement de vitesse. Le ressort de rappel est conçu pour déplacer le levier d'une position de fonctionnement dans une position de non fonctionnement. Le deuxième actionneur (24) est soutenu par un support (16) qui est relié à un troisième actionneur (30) conçu pour déplacer le support (16) de façon linéaire dans une direction transversale à la longueur de l'arbre (2, 4). Cet arbre (2, 4) ou la connexion de celui-ci avec le levier pivot (18) sont conçus pour permettre le mouvement relatif du levier pivot et du premier actionneur (6) dans la direction de mouvement du troisième actionneur (30).