baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2999310-A1 (FR)
Title: Electronic device i.e. smart mobile phone, has touch input on input interface, and execution unit executing function while taking display characteristics of interface element into account so as to select input of interface element
Inventor: BOUAN YANN
IPC: G06F3/041
Filed: 2012-12-12
Abstract: The device i.e. smart mobile phone, has a touch input (110) on an input interface e.g. touch screen, where the touch input is arranged for selecting an interface element (100). The interface element is arranged for carrying out a function (F1) when the interface element is activated. A determination unit is arranged for determination of dynamic display characteristics (h) of the interface element. An execution unit executes another function (F2) while taking the display characteristics of the interface element into account so as to select another touch input (115) of the interface element.
Patent FR-3009296-A1 (FR)
Title: Generateur d'hydrogene
Inventor: MONTEL GERARD YVES FRANCOIS
IPC: C01B3/02
Filed: 2013-08-01
Abstract: Appareil générateur d hydrogène ou pile à Hydrogène qui produit de 1 hydrogène au fur et à mesure des besoins par oxydation ou suppression continue ou intermittente de l'alumine sur l'aluminium.
Patent FR-3015102-A1 (FR)
Title: Dispositif apte a suspendre les instruments de musique
Inventor: ROUSSAS BRUNO GERMAIN FRANCOIS
IPC: G10G5/00
Filed: 2013-12-16
Abstract: Les supports existants nécessitent l'utilisation de murs, quelquefois renforcés pour éviter les chutes. L'instrument est non mobile, encombrant, présenté à nu et non protégé . Le dispositif (1) selon l'invention, permet de remédier à l'un au moins de ces inconvénients . Le dispositif (1) comprenant : Une première partie formant un élément de maintien (2) comprenant un élément de rétention (3), une ouverture (4) pour le passage et un support de suspension (5) ; Une deuxième partie se présentant sous la forme d'au moins une tige (6) reliée à l'élément de maintien (2) par une première extrémité, et dont l'autre extrémité est destinée à être montée sur un support externe. Le dispositif sert à suspendre les instruments de musique. Son association à, un support externe, un meuble peut faire office d'élément de rangement, de présentation, d'éclairage, de décoration, d'outil de transport.
Patent FR-3009087-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure du module d'une impedance electrique.
Inventor: FOUCHARD ALEXANDRE
IPC: G01R27/16
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour mesurer une amplitude de signal en vue de fournir le module de l'impédance électrique d'un échantillon. Selon l'invention, on échantillonne (étape 43) ledit signal à une fréquence d'échantillonnage inférieure à la fréquence de Nyquist. Ensuite, on répartit les échantillons dans un histogramme (étape 44), et on recherche les deux classes de l'histogramme les plus remplies (étape 45) de façon à calculer l'amplitude du signal (étape 46). L'invention offre un moyen de mesure de bio-impédance économe en énergie.
Patent FR-3012395-A1 (FR)
Title: Corps longitudinal pour un balai d'essuyage d'une vitre de vehicule
Inventor: CROS LIONEL
IPC: B60S1/32
Filed: 2013-10-30
Abstract: Corps longitudinal (114) pour balai d'essuyage d'une vitre de véhicule, en particulier automobile, ledit corps longitudinal (114) étant formé d'une seule pièce avec des moyens (140, 142) de maintien d'une lame d'essuyage et/ou de retenue d'une vertèbre de rigidification, lesdits moyens définissant au moins un logement (144, 145) de réception de la vertèbre ou d'un talon de la lame d'essuyage, caractérisé en ce que ledit corps (114) définit au moins une cavité interne longitudinale (146) qui s'étend en dehors dudit logement (144, 145), ladite cavité (146) étant coupée par un plan P passant par des parois verticales (142') délimitant ledit logement.
Patent FR-3013907-A1 (FR)
Title: Systeme de lecture dynamique de donnees de transpondeurs
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: H01Q9/04
Filed: 2013-11-27
Abstract: Système de lecture dynamique des données d'un transpondeur à antenne à polarisation linéaire d'un pneumatique d'un véhicule dans lequel, le système comprenant au moins une antenne apte à recevoir des données transmises par le transpondeur et au moins un lecteur couplé à l'antenne apte à lire et mémoriser les données du transpondeur, dans lequel l'antenne est une antenne à polarisation linéaire avec un champ électrique vertical.
Patent FR-3013795-A1 (FR)
Title: Vanne a clapet a surfaces de contact optimisees
Inventor: PIERRES EMILIEN
IPC: H01H33/91
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention propose une valve à clapet de décharge (10) pour une chambre de coupure d'un disjoncteur haute ou moyenne tension comprenant un corps (12) s'étendant dans un plan radial par rapport à un axe principal de la chambre de coupure, dans lequel une pluralité d'orifices (16) axiaux débouchant sont formés et au moins un clapet (20) d'obturation des orifices (16), caractérisée en ce que le corps (12) comporte un conduit (40) annulaire prolongeant axialement les orifices (16) et qui est apte à être obturé par le clapet (20).
Patent FR-3023018-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de mise en vol stationnaire d'un aeronef a voilure tournante en tenue de trajectoire ou tenue de cap selon sa vitesse d'avancement
Inventor: SALESSE LAVERGNE MARC
IPC: G05D1/10
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de mise en vol stationnaire (1) pour aéronef à voilure tournante (10). Un premier mode de fonctionnement permet, lorsque la vitesse longitudinale Ux dudit aéronef (10) est supérieure à une première vitesse seuil Vseuil1, de s'approcher d'une position d'arrêt S avec une tenue de trajectoire par rapport au sol, les consignes de vol d'un pilote automatique (15) étant un angle de route sol TKsol, un taux de décélération Ga de la vitesse d'avancement Va dudit aéronef (10), une pente P et un cap Ψ. Un second mode de fonctionnement permet, lorsque ladite vitesse longitudinale Ux est inférieure à une seconde vitesse seuil Vseuil2, de réaliser une mise en vol stationnaire à ladite position d'arrêt S avec une tenue de cap, lesdites consignes de vol étant ladite vitesse longitudinale Ux, une vitesse latérale VY, une vitesse verticale Wz et ledit cap Ψ, lesdites vitesses Ux, VY et Wz étant ramenées progressivement à une vitesse nulle après toute action d'un pilote dudit aéronef (10).
Patent FR-3016725-A1 (FR)
Title: Installation d'extraction de chaleur pour un reacteur nucleaire a neutrons rapides
Inventor: GUIDEZ JOEL
IPC: G21C15/10
Filed: 2014-01-20
Abstract: L'installation d'extraction de chaleur pour un réacteur nucléaire à neutrons rapides comprend, entre le circuit primaire (1) et le circuit secondaire (4) de métal liquide d'une part, et le circuit d'eau-vapeur d'autre part, un circuit de gaz (6) qui permet de les séparer en supprimant les risques d'interaction chimique, d'autant plus que les deux portions du circuit peuvent être logées dans des bâtiments (19, 20) différents. Le circuit de gaz (6) peut être un circuit clos d'hélium, dont le système d'entraînement (7, 8) est entièrement contenu dans la conduite de circulation. D'autres gaz ou mélanges de gaz divers peuvent être aussi utilisés.
Patent FR-3007712-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de la carrosserie d'un vehicule, ouvrant, vehicule et procede d'avertissement d'un impact sur la carrosserie d'un vehicule
Inventor: REDOUX JEAN-LUC
IPC: B60R19/42
Filed: 2014-02-04
Abstract: Le dispositif (10) de protection de la carrosserie d'un véhicule comporte : - au moins un moyen (105) d'attache fixé à un élément (110) de carrosserie du véhicule, - un amortisseur (115) d'impact d'un objet sur la carrosserie, - un moyen (120) de réception d'une commande de déploiement ou de repliement de l'amortisseur et - un moyen (125) de déploiement/repliement de l'amortisseur configuré pour déployer ou replier l'amortisseur en fonction de la réception d'une commande de déploiement ou de repliement.
Patent FR-3018515-A1 (FR)
Title: Sangle pour selle d'equide
Inventor: DEBAUCHE JEAN-LOUIS
IPC: B68C1/14
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'invention concerne une sangle pour une selle d'équidé, ladite sangle comprenant une pièce support destinée à être posée sur le ventre de l'équidé, caractérisée en ce qu'elle comporte également un sanglon, ledit sanglon formant une bande élastique qui est placée posée sur la pièce support tout en étant destinée à coopérer par frottement avec la pièce support, le sanglon étant relié à chacune de ses extrémités à un contre sanglon fixé à la de telle manière que, après réglage entre chacune des extrémités du sanglon et le contre sanglon correspondant, une pression maximale est exercée par le sanglon sur le ventre de l'équidé à un endroit de la pièce support située sensiblement à mi-chemin du sanglon.
Patent FR-3018523-A1 (FR)
Title: Methode de tracabilite geographique des bois de chene
Inventor: PETIT REMY
IPC: G01N33/46
Filed: 2014-03-14
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une combinaison de marqueurs polymorphiques pour déterminer, à partir d'un échantillon de bois de chêne, l'haplotype de l'arbre dont est issu ledit bois.
Patent FR-3019194-A1 (FR)
Title: Systeme d'assemblage pour connecter des modules de poutre, poutre et travee de pont modulaire comprenant un tel systeme
Inventor: MATIERE PHILIPPE
IPC: E01D19/00
Filed: 2014-03-26
Abstract: La présente invention concerne un système d'assemblage (40), pour connecter des modules de poutre (22, 23) adjacents afin de former une poutre de pont modulaire. Le système d'assemblage (40) est caractérisé en ce qu'il inclut au moins une plaque de raccord (60) comprenant quatre proéminences latérales (71, 72, 73, 74) et un corps central (76), cette plaque de raccord (60) étant adaptée pour la transmission d'un moment de flexion et d'un effort de cisaillement entre modules de poutre (22, 23) adjacents. L'invention concerne également une poutre et une travée de pont modulaire comprenant au moins un tel système d'assemblage (40).
Patent FR-3022622-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un appareil qui est deplace a l'interieur d'un espace tridimentionnel
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01C21/00
Filed: 2014-06-18
Abstract: Ce procédé de localisation d'un appareil comporte : - une loi de déplacement contenant un facteur correctif d'un biais combiné par une opération arithmétique à une variable mesurée, et - des particules, chaque particule étant associée à une valeur actuelle de ce facteur correctif, la valeur actuelle de ce facteur correctif étant construite à chaque itération à partir d'une précédente valeur actuelle de ce facteur correctif calculée lors d'une précédente itération à laquelle est ajoutée une variable aléatoire tirée selon une loi prédéfinie de probabilité, et les valeurs actuelles de différentes particules étant initialisées, avant la première itération, à différentes valeurs initiales, et - lors de chaque itération, pour chaque particule dont les coordonnées sont mises à jour à l'aide de cette loi de déplacement, la valeur du facteur correctif dans la loi de déplacement est prise égale à la valeur actuelle de ce facteur correctif associée à cette particule.
Patent FR-3022458-A1 (FR)
Title: Utilisation du mannosylglycerate et ses derives comme agent immunostimulant
Inventor: BERTHOU CHRISTIAN
IPC: A61P35/00
Filed: 2014-06-23
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule générale (I) dans laquelle n représente un nombre entier compris entre 0 et 3, préférentiellement n représente 0 ; X représente O, NR3 ou S, préférentiellement X représente O, R1 représente CO2R4, COR4, CH2OR4, C(O)NR4R5, C(O)N(OR5)R4, CH2NR4R5, P(O)(OR4)(OR5), P(O)(OR4)R5, SO2(OR4) ou SO2NR4R5, R2 représente H, (C1-C6)alkyle, OR6, CH2OR6 ou CH2NR6R7, et R3, R4, R5, R6 et R7 représentent chacun, indépendamment les uns des autres, H ou (C1-C6)alkyle, leur procédé de fabrication et leur utilisation comme agent immunostimulant, notamment pour la prévention et le traitement de pathologies néoplasiques et infectieuse.
Patent FR-3023108-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'orchestration de ressources
Inventor: FROMENTOUX GAEL
IPC: H04L45/02
Filed: 2014-06-30
Abstract: Le dispositif d'orchestration (13) comprend : - un module de réception (13A) d'un dispositif de gestion (15) d'un service de livraison de contenus numériques, d'une requête d'attribution (REQ") de ressources pour la livraison d'un contenu et d'une caractéristique représentative d'un niveau de service attribué à un fournisseur du contenu pour la livraison de contenus ; - un module de vérification (13B) apte à vérifier si des ressources permettant la livraison du contenu en accord avec cette caractéristique de niveau de service sont disponibles parmi un ensemble de ressources déterminé comprenant des ressources physiques déjà déployées d'un réseau de livraison de contenus et des ressources virtuelles déjà instanciées pour le fournisseur ; et - un module d'allocation (13C), activé si on détecte que les ressources disponibles ne sont pas suffisantes, apte à requérir l'allocation de nouvelles ressources physiques dans le réseau de livraison de contenus et/ou à instancier de nouvelles ressources virtuelles pour la livraison du contenu.
Patent FR-3024545-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure intelligent au point de livraison d'un fluide
Inventor: CAMPAN FRANCIS
IPC: G01N33/18
Filed: 2014-07-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure d'au moins un paramètre physique, chimique ou biologique d'un fluide (9), en particulier de l'eau ou du gaz, s'écoulant dans une conduite appartenant à un réseau de distribution du fluide, ce dispositif étant destiné à être installé en coupure sur ladite conduite au point de livraison du fluide, ladite conduite comportant ainsi un premier tronçon et un deuxième tronçon, ce dispositif comprenant au moins un capteur (11, 12) muni d'une extrémité de mesure, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un corps (21) comportant une ouverture formant un conduit d'écoulement (22), et au moins un logement d'insertion (31, 32, 33) apte à recevoir ladite extrémité de mesure de l'au moins un capteur (11, 12), le logement d'insertion (31, 32, 33) débouchant dans le conduit d'écoulement (22), - des moyens de fixation (221, 222) agencés pour connecter : ○ une première extrémité (223) du conduit d'écoulement (22) à une extrémité du premier tronçon, ○ une deuxième extrémité (224) du conduit d'écoulement (22) à une extrémité du deuxième tronçon, de manière à permettre au fluide (9) de s'écouler à travers le conduit d'écoulement (22).
Patent FR-3024622-A1 (FR)
Title: Signal optique comprenant une succession de rafales multi-bandes de signaux multi-porteuses de donnees, systeme et procede d'emission d'un tel signal, et reseau de transport optique correspondant.
Inventor: GAVIGNET PAULETTE
IPC: H04J14/02
Filed: 2014-08-04
Abstract: Un système d'émission de données dans un réseau optique comprend : - des nœuds sources (1-1, 1-2, 1-3, 1-4, 1-5), aptes à générer chacun, dans une bande spectrale qui lui est associée, un signal optique multi-porteuse de données obtenu par modulation d'un signal source à une longueur d'onde source, et à émettre ce signal sous forme de rafales de données mono-bandes (11-13, 21-23, 31-33, 41-43, 51-53) pouvant être associées à des longueurs d'onde source distinctes, - un combineur (1, 2) des rafales mono-bandes, émises par les nœuds sources dans les bandes spectrales qui leur sont associées, en rafales multi-bandes (61-63, 71-73), occupant une bande spectrale correspondant à une juxtaposition des bandes spectrales associées aux nœuds sources. Une unité de contrôle d'un instant d'émission des rafales mono-bandes par les nœuds sources met en œuvre un plan de commande tenant compte d'un temps de trajet des rafales mono-bandes émises par les nœuds sources vers le combineur.
Patent FR-3025499-A1 (FR)
Title: Sachet comprenant un dispositif de fermeture fixe sur des voiles d'extension
Inventor: MARTIAL ROMAIN
IPC: B65D33/24
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne un sachet (1) comprenant : - deux parois (10, 20), - deux voiles support (12, 22) comprenant chacun au moins un profilé complémentaire (3), un bord supérieur (12a, 22a), - deux voiles d'extension (14, 24) comprenant chacun une partie supérieure (14a, 24a), fixée à une paroi (10, 20) respective du sachet (1) à proximité de l'embouchure (5), et une partie inférieure (14b, 24b) mobile par rapport à ladite paroi (10, 20), les voiles support (12, 22) étant fixés à une paroi (10, 20) respective par l'intermédiaire d'un voile d'extension (14, 24) respectif à distance de leur bord supérieur (12a, 22a), de sorte que la traction sur les parois (10, 20) du sachet (1) lorsque les profilés complémentaires (3) sont en prise entraine la rotation des voiles support (12, 22) autour desdits profilés complémentaires (3).
Patent FR-3027388-A1 (FR)
Title: Procede de communication d'un dysfonctionnement d'un systeme de mesure de vitesse et de sens de rotation d'un arbre rotatif
Inventor: MIRASSOU DAVID
IPC: G08C19/28
Filed: 2014-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de communication d'un dysfonctionnement d'un système de mesure de vitesse et de sens de rotation d'un arbre rotatif, ledit système comprenant : • une roue dentée associée audit arbre rotatif, appelée cible (14), • un capteur (10') de champ magnétique, mesurant des valeurs (K, A) du champ magnétique (B, B', B") généré par le passage des dents (T1, T2..Ti) devant ledit capteur (10') et délivrant un signal (S, S', S") à des moyens de traitement (13), Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : • Etape 1 : Comparaison par le capteur entre les valeurs mesurées et des valeurs seuil prédéterminées du champ magnétique, • Etape 2 : Si les valeurs mesurées sont inférieures aux valeurs seuil prédéterminées, • Etape 3 : Génération par le capteur d'un codage sur le signal, représentatif des valeurs mesurées, pour communiquer aux moyens de traitement un dysfonctionnement du système.
Patent FR-3032324-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise en relation locale immediate
Inventor: KOURGANOFF ALEXIS
IPC: H04W74/06
Filed: 2015-02-02
Abstract: Le procédé de mise en relation locale immédiate d'au moins deux personnes utilisatrices de systèmes communicants, comporte : - une étape de définition d'un groupe de systèmes communicants, - une étape de déclenchement, par un premier système communicant, d'une requête de mise en relation destinée à un deuxième système communicant dudit groupe, - une étape de sélection d'au moins un système communicant destinataire de ladite requête parmi les systèmes communicants dudit groupe, - une étape de transmission de ladite requête à chaque système communicant sélectionné et - une étape d'émission synchronisée d'un signal perceptible par un utilisateur de chacun d'au moins deux systèmes communicants.
Patent FR-3034964-A1 (FR)
Title: Visiere a verres correcteurs
Inventor: BELLAICHE MEGAN
IPC: A42B3/22
Filed: 2015-04-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une visière (4, 31) monobloc pour casque (1) de protection, elle définit une surface (S, Si) de protection transparente comprenant une partie droite (42, 310) et une partie gauche (43, 311), elle est caractérisée en ce que la totalité de chaque partie de surface droite et gauche est traitée pour corriger la vue. Ainsi la visière (4, 31) remplace les lunettes, les corrections droite et gauche sont appliquées sur chacune des surfaces respectives droite et gauche de la visière.
Patent FR-3035620-A1 (FR)
Title: Chariot de convoyage motorise
Inventor: PUERTA SANTIAGO
IPC: B62D6/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention se rapporte à un chariot motorisé (1), apte à être déplacé le long d'une ligne de convoyage (2), ledit chariot (1) comprenant un réceptacle (5) destiné aux batteries et un système de traction (4) comprenant au moins un moteur (23) et au moins une roue (22). La principale caractéristique d'un chariot (1) selon l'invention, est qu'il comprend un panneau de commande (3) électrique centralisé, doté d'au moins un bouton (7) de mise en marche dudit système de traction (4), et d'un écran tactile (11) à partir duquel peut être sélectionné au moins un programme lié à une fonction spécifique du chariot (1).
Patent FR-3036244-A1 (FR)
Title: Organe esclave a moyens de verification de caracteristiques de protocole de communication, pour un reseau video bidirectionnel
Inventor: BOISSERIE ANTONY
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-05-12
Abstract: Un organe esclave (OEj) est destiné à être connecté à un réseau de communication adapté à la transmission bidirectionnelle de trames de données non vidéo, dans des créneaux temporels définis par une table, et à la transmission unidirectionnelle de trames de données vidéo, selon un protocole défini par des caractéristiques. Cet organe esclave (OEj) comprend des moyens de vérification (MV) agencés, en cas de réception d'une trame de configuration de test, pour s'activer et configurer l'organe esclave (OEj) dans un état permettant la réalisation d'un test d'au moins une caractéristique choisie du protocole, défini par au moins une trame de test transmise par un outil externe (OX), puis pour contrôler la réalisation du test.
Patent FR-3043371-A1 (FR)
Title: Procede d'engagement de l'assistance hydraulique
Inventor: NAEEM RANA-OMER
IPC: B60W40/12
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'engagement de l'assistance hydraulique comportant des étapes de : - mesure de la vitesse de rotation de au moins deux roues (12, 13, 22, 23) différentes; - engagement de l'assistance hydraulique lorsqu'une condition d'engagement, prenant en compte les vitesses de rotation mesurées et la consigne d'angle (c_angle), est remplie.
Patent FR-3043759-A1 (FR)
Title: Circuit de conditionnement thermique et procede d'utilisation d'un tel circuit de conditionnement thermique
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F24F5/00
Filed: 2015-11-13
Abstract: Circuit (1) de conditionnement thermique comprenant un condenseur (4), un compresseur (2), un échangeur de chaleur interne (6), un évaporateur (10), détendeur (8) agencé en amont de l'évaporateur (10). Selon l'invention l'échangeur de chaleur interne (6) est surdimensionné de manière à que le fluide réfrigérant (FR) soit en surchauffe en sortie de l'échangeur de chaleur interne (6), et non en sortie de l'évaporateur (10).
Patent FR-3044992-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme de freinage apte a realiser la fonction frein de parking
Inventor: WITTE LENNART
IPC: B60T17/16
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé (10) de commande d'un système de freinage pour véhicule automobile qui est apte à mettre en œuvre une fonction de frein de parking, le système de freinage comportant notamment un disque, un étrier de frein et au moins un piston monté mobile par rapport à l'étrier et qui coopère avec l'étrier pour exercer sur le disque un effort de serrage du disque, le système de freinage comportant en outre des moyens électriques d'entrainement du piston en déplacement par rapport à l'étrier et des moyens hydrauliques d'entrainement du piston en déplacement par rapport à l'étrier, le procédé (10) comportant au moins une étape (20, 26) consistant à exercer un effort de serrage du disque consistant à entrainer le piston par les moyens électriques et/ou les moyens hydrauliques d'entrainement, caractérisé en ce que le procédé (10) comporte une étape (26) d'actionnement des moyens hydrauliques qui consiste à exercer sur le piston une première puissance de serrage, qui est suivie par une étape (20) d'actionnement des moyens électriques qui consiste à exercer une puissance de serrage supplémentaire, jusqu'à l'obtention d'une puissance cumulée suffisamment importante pour réaliser un blocage du disque.