baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3091409-B1 (FR)
Title: Dispositif de décharge électrique impulsionnelle
Inventor: PECQUOIS ROMAIN
IPC: H01H39/00
Filed: 2018-12-31
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de décharge électrique impulsionnelle dans un liquide comprenant un module de contrôle (40) configuré pour commander un générateur de tension (20) afin que ledit générateur de tension (20) applique une consigne de tension de chauffage prédéterminée entre des électrodes (10) pendant une durée de chauffage jusqu’à obtenir une décharge électrique impulsionnelle entre lesdites électrodes (10), pour mesurer la tension de claquage lors de ladite décharge électrique impulsionnelle, pour estimer la quantité d’énergie fournie au liquide pendant la durée de chauffage, dite « quantité d’énergie de chauffage », à partir de la consigne de tension de chauffage prédéterminée et de la tension de claquage mesurée, et pour déterminer une nouvelle consigne de tension de chauffage à appliquer entre les électrodes (10) de ladite au moins une paire d’électrodes (10) à la prochaine décharge électrique impulsionnelle à partir de la quantité d’énergie de chauffage estimée et d’une consigne de tension de claquage prédéfinie.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092040-B1 (FR)
Title: Pantographe et vehicule ferroviaire comportant un tel pantographe
Inventor: CAFFIER BENJAMIN
IPC: B60L5/30
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: Ce pantographe comporte au moins un aileron mobile (10) par rapport au bras articulé (210), des moyens (3) de support de cet aileron (10), montés sur l’une parmi la tige principale et auxiliaire du bras, dite tige de support (216), des moyens d’immobilisation (4, 7) des moyens de support par rapport à la tige de support, et des moyens d’orientation (8), montés sur l’autre parmi la tige principale et auxiliaire, dite tige d’orientation (220).     Sur une première plage de développement du bras (210) dans laquelle l’archet se déplace entre une position basse et une position intermédiaire, les moyens d’orientation n’agissent pas sur les moyens de support, l’angle caractéristique (α10) de l’aileron étant sensiblement constant et, sur une deuxième plage de développement du bras dans laquelle l’archet (208) se déplace entre la position intermédiaire et une position haute, ces moyens d’orientation agissent sur les moyens de support, cet angle variant de façon continue.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3093174-B1 (FR)
Title: Méthode de fabrication d’un appareil d’échange de chaleur et de matière
Inventor: MASLIAH ERIC
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-01-29
Abstract: Méthode de fabrication d’un appareil d’échange de matière et de chaleur constitué par une pluralité de colonnes (200) et par une série d’au moins trois plaques pleines métalliques (300) de section rectangulaire, chaque plaque étant séparée de la plaque adjacente par un groupe de colonnes creuses en métal qui sont alignées et de section polygonale, les colonnes de chaque groupe étant parallèles les unes aux autres, les colonnes de chaque groupe étant chacune en contact avec les deux plaques métalliques de part et d’autre du groupe, au moins certaines des colonnes d’un groupe contenant un moyen d’échange de chaleur et de matière (230), au moins les parties des plaques qui sont en contact avec les colonnes étant revêtues d’un matériau de brasement dans lequel les plaques sont solidarisées avec les colonnes en plaçant le corps d’échange dans un four et en chauffant le four pour braser l’appareil pour former un bloc parallélépipédique (100). Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094332-B1 (FR)
Title: Réceptacle de modules de batterie avec plaque de recharge par induction
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-03-12
Abstract: Réceptacle de modules de batterie avec plaque de recharge par induction L’invention concerne un réceptacle (1) pour une pluralité de modules de batterie (2, 2a) comprenant des compartiments de logement d’un ou de plusieurs modules principaux (2) de batterie, les compartiments étant disposés en au moins deux rangées s’étendant dans une longueur du réceptacle (1) entre deux bords longitudinaux (4) extérieurs du réceptacle (1), lesdites au moins deux rangées étant séparées par un tunnel (5) longitudinal médian. Le tunnel (5) comporte des moyens de réception (6) d’au moins un module auxiliaire (2a) de batterie et des moyens de fixation d’une plaque (12) de rechargement par induction pénétrant partiellement dans le tunnel (5) de manière à former une entretoise apte à s’opposer à une déformation en compression du tunnel (5) en cas de choc latéral ou en cas de choc frontal dissymétrique. Figure de l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3097303-B1 (FR)
Title: “Dispositif de purificateur d‘air”
Inventor: MICLO THIERRY
IPC: F24F8/108
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-05-28
Abstract: TITRE : « Dispositif de purificateur d’air » Dispositif de purificateur d’air formé d’un boîtier, logeant une turbine et recevant un sachet filtrant couvrant l’entrée de la turbine et réalisé par le pliage d’un flan (130) découpé et rainé comprenant un fond (F) en forme de polygone et une face latérale formée par l’enroulement sur le contour du fond (F) polygonal, d’une couronne de facettes basses et hautes triangulaires, alternées (FH, FB). Les bases (FPH) les facettes hautes (FH) sont prolongées par un volet (V) rentrant en position assemblée et servant d’appui à une platine (P) venant au-dessus du fond (F) et ayant deux ensembles de côtés alternés dont les uns sont prolongés par des pattes rabattues (PTT) pour s’appuyer sur le fond et soutenir la platine recevant la turbine T et les autres sont munis de verrous (PV) engagés dans des fentes (VFB) des volets. Un dessus (D) est accroché aux volets (V) au-dessus de la turbine (T). Figure 4
Patent FR-3097729-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en forme d’un applicateur en vue de l’application d’une composition cosmétique
Inventor: GIRON FRANCK
IPC: B41J3/407
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-06-24
Abstract: Procédé de mise en forme d’un applicateur en vue de l’application d’une composition cosmétique Procédé de mise en forme d’un applicateur en vue de l’application d’une composition cosmétique sur une zone prédéfinie des matières kératiniques d’un utilisateur, l’applicateur définissant une surface d’application, le procédé utilisant un système de mise en forme, comprenant un ou plusieurs éléments mobiles, et des données topographiques issues d’une acquisition, de préférence numérique, de la topographie d’une partie au moins de ladite zone prédéfinie, procédé dans lequel le système de mise en forme positionne automatiquement le ou les éléments mobiles au moins en fonction des données topographiques, le positionnement du ou des éléments mobiles imposant une forme à la surface d’application de l’applicateur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098746-B1 (FR)
Title: Outillage et procede de demontage et de deplacement d’un carter de turbine du type trv d’une turbomachine d’aeronef
Inventor: CISTAC SÉBASTIEN GEORGES
IPC: F02K3/00
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-07-30
Abstract: Outillage (100) de démontage et de déplacement d’un carter de turbine (24) du type TRV d’une turbomachine (10) d’aéronef, ce carter de turbine comportant deux viroles annulaires, respectivement interne (24a) et externe (24b), s’étendant l’une à l’intérieur de l’autre et autour d’un même axe (A) et reliées ensemble par des bras (26), caractérisé en ce que l’outillage comporte un chariot inférieur (102) de déplacement de l’outillage, et une platine supérieure (104) de fixation au carter de turbine (24), cette platine étant portée par le chariot et comportant des premiers organes (106) configurés pour coopérer avec une première bride annulaire (24a2, 24b2) d’une des viroles (24a, 24b) afin de supporter le carter et l’immobiliser axialement par rapport à l’outillage, et des deuxièmes organes (108) configurés pour coopérer avec une seconde bride annulaire (24b1) de l’autre des viroles (24b) afin de bloquer et/ou guider en rotation le carter autour dudit axe. Figure pour l'abrégé : Figure 12
Patent FR-3099661-B1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante avec bobinage simplifié
Inventor: MOYA CYRIL
IPC: H02K3/28
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-12-03
Abstract: Stator de machine électrique tournante avec bobinage simplifié Stator (2) de machine électrique tournante (1), comportant une masse statorique (25) comportant des encoches (21), des conducteurs électriques (22) logés dans les encoches (21) formant un bobinage multiphasé ayant au moins une première phase (a) et une deuxième phase (b), un conducteur électrique d’entrée (A) de la première phase (a) étant située dans une première encoche (numéro d’encoche 1), un ou plusieurs conducteurs électriques de la deuxième phase (b) étant situés dans une deuxième encoche (numéro d’encoche 2), la deuxième encoche suivant immédiatement la première encoche quand on se déplace circonférentiellement autour de l’axe de rotation de la machine, dans le sens de circulation du courant électrique autour de l’axe de rotation de la machine.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3100674-B1 (FR)
Title: Dispositif male, dispositif femelle et systeme de communication en champ proche
Inventor: PALMADE ROMAIN
IPC: H04B5/02
Filed: 2019-09-10
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif mâle 1 comprenant une partie allongée 100 et une antenne 120. La partie allongée 100 s’étend selon une direction entre une première extrémité 101 et une deuxième extrémité 102, et elle est destiné à recevoir au moins un dispositif femelle par enfilement à partir de la première extrémité. L’antenne 120 de communication en champ proche est placée à l’intérieur de la partie allongée et comportant au moins une spire conductrice comportant deux bornes de connexions au niveau de la deuxième extrémité, les deux bornes de connexions étant destinées à être connectées à un circuit lecteur, la spire conductrice étant positionnée de sorte à produire au moins un champ magnétique générant un flux traversant la partie allongée perpendiculairement à la direction lorsque l’antenne est parcourue par un courant produit par le circuit lecteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100736-B1 (FR)
Title: Outillage et procede pour la fabrication d’une piece de turbomachine en materiau composite
Inventor: COULAUD MAGALI MÉLANIE
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention concerne un outillage (10) pour la fabrication d’une pièce de turbomachine en matériau composite, comportant un moule (20) et une bâche (30) destinée à recouvrir au moins partiellement ledit moule (20), ledit moule (20) comportant une empreinte (40) destinée à recevoir une préforme fibreuse (50) enrobée avec une résine polymérisable, l’outillage (10) comportant également un premier port (60) de mise sous vide de la préforme (50) pour la compacter entre le moule (20) et la bâche (30), ladite bâche (30) comprend deux membranes (31, 32) superposées, à savoir une membrane externe (32) de protection thermique configurée pour résister à une température jusqu’à 400°C, et une membrane interne (31) de résistance mécanique destinée à être intercalée entre la membrane externe (32), d’une part, et la préforme (50) et le moule (20), d’autre part. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3100857-B1 (FR)
Title: Robot d’exploration de conduit comprenant un module de prise d’appui
Inventor: ROSSI JEAN FRANÇOIS
IPC: F16L101/30
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-12-31
Abstract: Robot d’exploration de conduit comprenant un module de prise d’appui.     L’invention concerne un robot 1 d’exploration de conduit 2 comprenant un premier bâti 10 et un deuxième bâti 10’, le premier bâti 10 et le deuxième bâti 10’ comprenant chacun un module de prise d’appui 11 doté de plusieurs bras articulés 110, chaque bras articulé 110 comprenant une portion d’appui 1100 applicable sur une paroi 20 du conduit 2. Chaque module de prise d’appui 11 est en outre configuré pour passer alternativement d’une configuration d’engagement à une configuration de dégagement de la portion d’appui 1100. Les bras articulés 110 sont disposés dans un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal x du robot 1, et les bras articulés 110 sont au moins en partie mobiles entre ladite configuration d’engagement et ladite configuration de dégagement, selon un mouvement de rotation autour d’un axe parallèle à l’axe longitudinal x.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100856-B1 (FR)
Title: Robot d’exploration de conduit comprenant un système de positionnement
Inventor: ROSSI JEAN FRANÇOIS
IPC: F16L55/28
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-09-17
Abstract: Robot d’exploration de conduit comprenant un système de positionnement. L’invention concerne un robot 1 comprenant un premier bâti 10 et un deuxième bâti 10’, le premier bâti 10 et le deuxième bâti 10’ comprenant chacun un module de prise d’appui 11 sur une paroi 20 d’un conduit 2, et au moins un système de positionnement 12 relatif du premier bâti 10 et du deuxième bâti 10’, le robot 1 étant caractérisé en ce que en ce que le système de positionnement 12 comprend au moins une première paire 120 d’actionneurs linéaires disposés selon une direction parallèle à un axe longitudinal x du robot 1, indépendamment actionnables en translation, et configurés de de façon à être libres en rotation relativement à au moins l’un parmi le premier bâti 10 et le deuxième bâti 10’, de façon à positionner relativement le premier bâti 10 et le deuxième bâti 10’. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107297-B1 (FR)
Title: Dispositif d’occultation ou de protection solaire et installation associée
Inventor: MUGNIER FRÉDÉRIC
IPC: E06B9/24
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-06-03
Abstract: D ispositif d’occultation ou de protection solaire et installation associé e Un dispositif d’occultation ou de protection solaire (3) comprend une tringle (4), un écran (2) et un dispositif d’entraînement motorisé (10). Le dispositif d’entraînement motorisé (10) comprend un moteur électrique (11), une roue d’entraînement (13), configurée pour être entraînée en rotation, autour d’un axe de rotation (X13), au moyen du moteur électrique (11) et pour être mise en contact avec la tringle (4), au moins une roue entraînée (14), configurée pour être libre en rotation, autour d’un axe de rotation (X14), et pour être mise en contact avec la tringle (4), et un mécanisme d’ajustement (8), configuré pour ajuster une distance (E) entre l’axe de rotation (X13) de la roue d’entraînement (13) et l’axe de rotation (X14) de la roue entraînée (14). L’axe de rotation (X13, X14) de chacune des roues d’entraînement (13) et entraînée (14) est parallèle à la hauteur de l’écran (2).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3094320-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de conduite pour vehicule
Inventor: SATO KATSUHIKO
IPC: B60W50/04
Filed: 2020-03-24
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contrôle de conduite pour véhicule (1) comprenant une partie d'estimation de conditions environnantes comprenant une fonction de reconnaissance des environs du véhicule, une fonction pour obtenir l'état de déplacement du véhicule, une partie de génération de trajectoire pour générer une trajectoire cible, et une partie de contrôle du véhicule (13) configurée pour effectuer un contrôle de vitesse et un contrôle de braquage pour amener le véhicule à suivre la trajectoire cible, dans lequel le dispositif de contrôle de conduite a une fonction de modification des valeurs seuils de neutralisation servant de critère pour arrêter la fonction de suivi de véhicule situé à l’avant et la fonction de suivi de trajectoire, pour que les seuils prennent une valeur supérieure lorsque la position du véhicule atteint un point prédéterminé à proximité d'une section dépourvue de marquage de voie précédant une gare de péage (6).Fig. 5
Patent FR-3110667-B1 (FR)
Title: Dôme liquide d’une cuve de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: COUTEAU JULIEN
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-29
Abstract: Dôme liquide d’une cuve de stockage pour gaz liquéfié.  L’invention concerne une installation de stockage (1) pour gaz liquéfié et une cuve (71) étanche et thermiquement isolante et comportant une ouverture de chargement/déchargement (10) ayant une paroi supérieure de couvercle (23), une paroi inférieure de couvercle (22) et une structure d’isolation thermique (24) située entre la paroi inférieure de couvercle (22) et la paroi supérieure de couvercle (23), la susdite conduite (30) et la paroi supérieure de couvercle (23) étant en un alliage à base de fer de nature différente et en ce qu’au moins une patte de fixation (50), issue de la paroi supérieure de couvercle (23), est fixée de manière étanche, directement ou indirectement, à la paroi inférieure de couvercle (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111665-B1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’une pression des gaz d’echappement pour un moteur a combustion interne
Inventor: GUILLAUME PIERRE-EMMANUEL
IPC: F02D43/00
Filed: 2020-06-22
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d’estimation d’une pression des gaz d’échappement en phase de fermeture d’une soupape d’échappement d’un moteur à combustion interne consistant à calculer ladite pression à partir d’une première cartographie de calibration du moteur. Selon l’invention, durant une phase transitoire en régime et/ou en charge de remplissage des cylindres du moteur, le procédé comporte en outre les étapes suivantes de calcul (E2) d’une valeur corrigée de régime moteur, d’estimation (E3) d’un écart de pression des gaz d’échappement en fonction d’une première valeur de pression et d’une deuxième valeur de pression issue de ladite première cartographie pour ladite valeur corrigée de régime moteur et de calcul (E4) de ladite pression d’échappement en phase de fermeture de la soupape en fonction dudit écart de pression.  Figure 3
Patent FR-3114369-B1 (FR)
Title: raccord diélectrique pour un système d’eau chaude sanitaire
Inventor: OBRIST STÉPHANE
IPC: F24H9/12
Filed: 2020-09-18
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention se rapporte à un raccord diélectrique (11, 101) destiné à mettre en communication fluidique une tubulure (4, 104) d’un appareil (2, 102) de production ou de stockage d’eau chaude sanitaire et une canalisation (3, 103) extérieure audit appareil (2, 102), ledit raccord (11, 101) comprenant un mamelon (105) de section tubulaire réalisée dans un premier matériau métallique et un écrou tournant (6, 106) réalisé dans un deuxième matériau métallique et apte à tourner autour d’une extrémité libre dudit mamelon (105).  Selon l’invention, le mamelon (105) et l’écrou (106) sont isolés électriquement l’un de l’autre par un matériau diélectrique (107), le mamelon (105) présentant un coude (108) permettant de distinguer un premier tronçon (109) et un deuxième tronçon (110) non alignés, l’écrou (106) étant placé à une extrémité libre du premier tronçon (109).   Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3123311-B1 (FR)
Title: Système de gréement d’une voile d’un voilier et voilier comprenant un tel système de gréement
Inventor: RHONE THIERRY
IPC: B63H9/08
Filed: 2021-05-28
Granted: 2024-01-12
Abstract: Système de gréement d’une voile d’un voilier et voilier comprenant un tel système de gréement Le système de gréement comprend une bôme (10) à enrouleur munie d’un mandrin (14) rotatif autour d’un axe de mandrin (M) pour enrouler la voile autour du mandrin (14), un organe de guidage (16) allongé configuré pour s’étendre le long du mât (8) et recevoir un guindant (4A) de la voile (4) à coulissement, et un système de liaison (30) reliant une extrémité inférieure (17) de l’organe de guidage (16) à la bôme (10) de telle manière que ladite extrémité inférieure (17) pivote avec la bôme (10) autour de l’axe de pivotement (P) tout en étant libre de se déplacer par rapport au mandrin (14) suivant une direction transversale (T) sensiblement perpendiculaire à l’axe de mandrin (M) et à l’axe de pivotement (P).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3124083-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’un extrait de phacelie
Inventor: TOUZEAU BETTY
IPC: A61K8/9789
Filed: 2021-06-21
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant au moins un extrait de phacélie et au moins un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable.  La présente invention se rapporte également à un procédé de préparation d’un extrait de phacélie, ainsi qu’à un extrait de phacélie susceptible d’être obtenu par le procédé.  La présente invention se rapporte en outre à une utilisation de l’extrait de phacélie comme actif cosmétique, notamment anti-âge, et à un procédé de soin cosmétique non-thérapeutique, comprenant l’application sur la peau ou les muqueuses de la composition cosmétique ou de l’extrait de phacélie.  Figure abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3127174-B1 (FR)
Title: Ensemble de liaison pour un véhicule de transport public, notamment pour un plafond
Inventor: MARGAS SLAWOMIR
IPC: B60R13/02
Filed: 2021-09-21
Granted: 2023-09-29
Abstract: Ensemble de liaison pour un véhicule de transport public, notamment pour un plafond L’ensemble comprend :  - une structure de carrosserie (3) d’un véhicule de transport public présentant au moins un rail (12) en C de réception de panneau (10) de garnissage intérieur,   - au moins un panneau (10) de garnissage intérieur présentant au moins une ouverture (18) ayant une forme allongée suivant la direction longitudinale (L) et à chaque extrémité de l’ouverture (18) une portion (26) du panneau (10) faisant saillie du panneau (10) et orientée vers une face arrière (16) du panneau (10) et en direction de l’ouverture (18), les deux portions (26) faisant saillie étant en vis-à-vis et configurées pour former une fixation, et  - au moins un clip de fixation (7) du ou de chaque panneau (10) de garnissage au rail (12) en C, le ou chaque clip de fixation (7) comprenant un ressort à lame (30) et un moyen de fixation (32) au rail (12) en C.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3128476-B1 (FR)
Title: Élément de toiture, toiture comprenant un tel élément de toiture et procédé d’installation d’une telle toiture
Inventor: LANDES JEAN-BAPTISTE
IPC: E04D11/02
Filed: 2021-10-21
Granted: 2023-10-27
Abstract: ÉLÉMENT DE TOITURE, TOITURE COMPRENANT UN TEL ÉLÉMENT DE TOITURE ET PROCÉDÉ D’INSTALLATION D’UNE TELLE TOITURE L’invention concerne un élément de toiture comprenant :  un récipient (20) présentant au moins un orifice (25) d’entrée d’eau,  caractérisé en ce qu’il comprend en outre :  un réceptacle (5) adapté pour pouvoir recevoir et maintenir en place ledit récipient et pour pouvoir être fixé à la charpente d’un bâtiment, ledit réceptacle présentant un fond et des parois latérales périphériques permettant de maintenir ledit récipient,  et en ce que chaque récipient comprend au moins un connecteur adapté pour pouvoir être relié à au moins un connecteur d’un récipient distinct d’un élément de toiture distinct de façon à permettre une circulation de l’eau entre lesdits récipients.  L’invention concerne également une toiture comprenant de tels éléments de toiture et un procédé d’installation d’une telle toiture.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2172423-B1 (FR)
IPC: C22C11/00
Filed: 1973-02-19
Granted: 1976-11-05
Abstract: 1371738 Soldering ASAHI GLASS CO Ltd 19 Feb 1973 [19 Feb 1972] 8131/73 Heading B3R [Also in Division C7] Glass, ceramics or metals with oxidized surfaces, e.g. Si, Ge, Al, Ti, Zr, Ta, are soldered at low temperatures not above 180‹ C. employing vibration, e.g. ultrasonic vibration and a solder alloy consisting of, by weight 2 to 98À45% lead 1 to 97À45% tin 0À5 to 60% cadmium 0À05 to 10% zinc with optional additions of antimony, bismuth, rare-earth metals, aluminium, silicon, titanium and/or beryllium. This solder alloy can be used as a base layer for conventional Pb/Sn solders. In one exemplified process, the article to be soldered is dipped into a molten solder bath.