baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3119251-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de commande de mise en veille d’un calculateur d’un véhicule
Inventor: VACELET FLORENT
IPC: H04W24/00
Filed: 2021-01-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande de mise en veille d’au moins un calculateur (102, 103, 104) d’un véhicule (10). A cet effet, ledit véhicule (10) détermine un niveau de veille parmi une pluralité de niveaux de veille à partir d’une information représentative d’une première durée d’inactivité dudit au moins un calculateur (102, 103, 104) correspondant à un temps écoulé depuis une commande externe de mise en veille. Le véhicule (10) désactive, le cas échéant, au moins une fonctionnalité dudit au moins un calculateur (102, 103, 104), de sorte que la mise en veille dudit au moins un calculateur (102, 103, 104) soit commandée graduellement.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119480-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un véhicule à partir d’une prédiction de l’intention d’un piéton de traverser une chaussée sur laquelle circule ledit véhicule.
Inventor: FOUQUERAY THIBAULT
IPC: G08G1/16
Filed: 2021-02-04
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un véhicule à partir d’une prédiction de l’intention d’un piéton de traverser une chaussée sur laquelle circule ledit véhicule. Le procédé comprend l’obtention (10) d’au moins une donnée contextuelle d’un environnement routier impliquant au moins un piéton dans lequel circule le véhicule et d’au moins une information relative à au moins un piéton ; l’obtention (20) d’au moins une séquence de donnée à partir de ladite au moins une donnée contextuelle et de ladite au moins une information relative à l’identification d’au moins un piéton ; la prédiction (30) de l’intention que ledit au moins un piéton a de traverser la chaussée à partir d’un modèle de classification par apprentissage alimenté en entrée par ladite au moins une séquence de donnée ; et l’adaptation (40) du comportement du véhicule en fonction de l’intention ainsi prédite dudit au moins une piéton de traverser la chaussée.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120139-A1 (FR)
Title: Boitier de raccordement avec un dispositif d’étanchéité pourvu d’une partie longitudinale
Inventor: CLERC PATRICE
IPC: H02G3/04
Filed: 2021-02-23
Abstract: Boitier de raccordement avec un dispositif d’étanchéité pourvu d’une partie longitudinale Boitier de raccordement (1) comprenant : un support (3) s’étendant selon un axe principal (5) et étant pourvu d’une portion centrale (7) avec un côté supérieur (9) conformé pour l’ancrage de câbles optiques et/ou le lovage et/ou l’épissurage de fibres optiques ; un dispositif d’étanchéité (15) comprenant deux parties transversales (17) et une partie longitudinale (19) reliant les deux parties transversales (17), la partie longitudinale (19) étant rapportée sur un côté inférieur (21) de la portion centrale (7), le côté inférieur (21) étant opposé au côté supérieur (9) ; un capot (23) apte à coopérer avec le support (3) et le dispositif d’étanchéité (15) en une position montée dans laquelle le capot (23) et le support (3) engendrent une enceinte intérieure (25) englobant le côté supérieur (9), le dispositif d’étanchéité (15) définissant un contour fermé de l’enceinte intérieure (25).     Figure 1
Patent FR-3107784-A1 (FR)
Title: Impression par transfert amélioré pour applications RF
Inventor: LORAINE JÉRÔME
IPC: H01L27/12
Filed: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne une structure semi-conductrice pour applications RF. À titre d'exemple, la structure semi-conductrice peut être un amplificateur à faible bruit ou un commutateur unipolaire bidirectionnel. La structure semi-conductrice comprend un substrat cible, de préférence une plaquette ou une puce SOI, et une micropuce de nitrure de gallium imprimée par micro-transfert sur ledit substrat cible, ladite micropuce comprenant un dispositif de nitrure de gallium et une couche métallique factice. La couche métallique factice augmente la résistance mécanique de la micropuce, et permet ainsi de réduire le gauchissement et d'éviter la fissuration pendant le processus d'impression par micro-transfert.     Figure 4b
Patent FR-3125543-A1 (FR)
Title: Filament élastique recyclable à base d’un copolymère blocs de polyamide et de polyéther
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: D01F8/12
Filed: 2021-07-26
Abstract: L’invention porte sur un filament élastique comprenant un copolymère à blocs polyamide et à blocs polyéther,-les blocs polyamide étant choisis parmi le PA 11, PA 12, PA1010, PA 1012, PA 1014, leur copolymère et leur mélange,-les blocs polyéther étant des blocs issus du polytétraméthylèneglycol de masse moléculaire moyenne en poids comprise entre 500 et 3000 g/mol,-l’enthalpie de fusion du copolymère étant comprise entre 15 et 50 J/g.
Patent FR-3126119-A1 (FR)
Title: Cuve de stockage et/ou de transport de gaz liquide destinée à un navire
Inventor: COUPILLAUD ELODIE
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-08-16
Abstract: Cuve de stockage et/ou de transport d’une cargaison de gaz liquide destinée à un navire L’invention concerne une cuve (1) de stockage et/ou de transport d’un gaz liquéfié, la cuve (1) comprenant au moins un mât principal (12) et une pompe d’alimentation (18) qui est reçue dans une chambre de pompe (180) formant partie du mât principal (12) et qui est configurée pour pomper le gaz liquéfié reçu dans la cuve (1), la cuve (1) comprenant une canalisation de purge (211) configurée pour acheminer, à l’intérieur de la cuve (1), un fluide de purge, caractérisée en ce que le mât principal (12) comporte, situé au voisinage de la pompe d’alimentation (18), un orifice d’entrée (2110) par lequel la canalisation de purge (211) débouche dans la chambre de pompe (180).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3126203-A1 (FR)
Title: Gestion de l’état de charge de la batterie de servitude d’un véhicule
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-08-20
Abstract: Un dispositif de gestion (DG) équipe un véhicule (V) comprenant un réseau de bord (RB) alimenté par une batterie de servitude (BS) et auquel sont couplés un calculateur maître (CM) et des calculateurs esclaves (CE) contrôlant la réalisation de fonctions. Ce dispositif (DG) est agencé en cas de demande d’endormissement du calculateur maître (CM) pour déterminer un premier état de charge de la batterie de servitude (BS), et, en cas de réveil ou de maintien éveillé du calculateur maître (CM) pour que l’une au moins des fonctions soit réalisée, pour déterminer un second état de charge de la batterie de servitude (BS) et, lorsqu’une différence entre les premier et second états de charge est supérieure à un premier seuil, à autoriser ou interdire cette réalisation en fonction de la différence entre le second état de charge et un deuxième seuil.  Fig. 1
Patent FR-3116288-A1 (FR)
Title: Plaquette de parement à base de terre
Inventor: PEREZ HUGO
IPC: E04C2/04
Filed: 2021-09-16
Abstract: La présente invention concerne une plaque de parement à base de terre dont l’âme comprend entre 1 et 20% en poids d’un matériau présentant un taux en silice supérieur à 50% (en poids), une porosité ouverte supérieure à 45%, une granulométrie inférieure ou égale à 5 mm, entre 0,5 et 15 % en poids de cristallisateur; entre 15 et 80 % en poids de liant sélectionné parmi le laitier, le métakaolin et la plâtre et, éventuellement de la chaux; et entre 80 et 20 % en poids d’une terre ayant une granulométrie inférieure ou égale à 5 mm ; un procédé de fabrication d’une telle plaque de parement et une utilisation d’au moins un cristallisateur pour la fabrication d’une plaque de parement à base de terre.
Patent FR-3131085-A1 (FR)
Title: Procédé d’activation thermique d’une couche de passivation
Inventor: ALBARIC MICKAËL
IPC: H01L31/20
Filed: 2021-12-20
Abstract: PROCÉDÉ D’ACTIVATION THERMIQUE D’UNE COUCHE DE PASSIVATION Un aspect de l’invention concerne un procédé d’activation thermique d’une couche de passivation (10) disposée sur une cellule photovoltaïque (20). La cellule photovoltaïque (20) comprenant une première face (20a), une deuxième face (20b) opposée à la première face et des surfaces latérales (20c) reliant les première et deuxième faces. La couche de passivation (10) recouvre au moins une des surfaces latérales (20c) de la cellule photovoltaïque (20). Le procédé comprend une étape d’exposition de la première face (20a) à un rayonnement électromagnétique (30) émis par une source de rayonnement (40). Le rayonnement électromagnétique (30) est appliqué sur la première face (20a) selon une ligne. La ligne balaye une partie au moins de la première face (20a) et est orientée par rapport à la première face (20a) de sorte à obtenir une zone de surchauffe englobant une partie au moins de la couche de passivation (10).   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131521-A1 (FR)
Title: Station de mesure avec mesure de l’activité sudorale
Inventor: YU ROGER
IPC: A61B5/00
Filed: 2021-12-31
Abstract: La présente description concerne une station de mesure comprenant :  un groupe gauche (LG) d’électrodes, comprenant au moins deux électrodes électriquement indépendantes agencées pour être au contact du dessous d’un pied gauche d’un utilisateur,  un groupe droite (RD) d’électrodes, comprenant au moins deux électrodes électriquement indépendantes agencées pour être au contact du dessous d’un pied droit de l’utilisateur,  une source de tension continue (806),  un commutateur (566) configuré pour activer et désactiver une configuration dite à courant continu, dite configuration CC, dans laquelle au moins une électrode, dite électrode active, d’au moins une groupe d’électrodes (LG, RG) est connectée à la source de tension continue (806).  FIG. 6
Patent FR-3131669-A1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un signal de test pour capteur RF
Inventor: MERIAN XAVIER
IPC: H04B17/21
Filed: 2022-01-06
Abstract: Procédé de génération d’un signal de test pour capteur RF représentatif du signal provenant d’au moins un émetteur et reçu par un récepteur RF comportant les étapes suivantes :- échantillonnage du signal émis puis pour chaque échantillon :- calcul de son instant d’arrivée au récepteur- calcul des coordonnées de positions et vitesses du récepteur à l’instant d’arrivée du signal - calcul de l’amplitude du signal reçu en fonction des positions de l’émetteur et du récepteurpuis à générer le signal de test à partir des valeurs calculées par :- échantillonnage des instants d’arrivée à la fréquence d’échantillonnage de l’émission ;- calcul par interpolation du signal en réception et l’atténuation correspondante ;- calcul de la variation de fréquence entre l’émission et la réception;- calcul par interpolation du décalage en fréquence applicable ;- construction du signal de test à partir des valeurs précédemment calculées.
Patent FR-3133919-A1 (FR)
Title: Surveillance du bon fonctionnement d’un capteur de température du circuit caloporteur de la batterie de traction
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: G01K7/00
Filed: 2022-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d’un capteur de température apte à être utilisé dans un circuit caloporteur selon lequel une température mesurée par ledit capteur de température est relevée à une fréquence de mesure déterminée, et des gradients de température obtenus à partir des températures mesurées par le capteur de température en un laps de temps défini sont surveillés par un contrôleur pour vérifier la plausibilité de la valeur de la température mesurée par le capteur de température.  Fig. 1
Patent FR-3134167-A1 (FR)
Title: Module lumineux comportant un dispositif de réglage de l’orientation d’un faisceau lumineux à coupure
Inventor: STANUS JOHANNY
IPC: F21S41/657
Filed: 2022-03-29
Abstract: L’invention concerne un module lumineux (2) intégré en face avant ou arrière d’un véhicule, comportant un boîtier (4) définissant un logement (12) à l'intérieur duquel sont agencés : au moins une source lumineuse, un élément optique (16) configuré de sorte à générer un faisceau lumineux s’étendant d’un côté d’une ligne de coupure, et un dispositif (18) de réglage de l’orientation de la ligne de coupure, l’élément optique (16) étant monté mobile autour d’un axe de rotation, ledit dispositif de réglage (18) étant lié à l’élément optique (16) et étant configuré pour coopérer avec un outil ou organe de réglage extérieur au module.  Selon l’invention, le dispositif de réglage (18) comporte un système à came et engrenage (36) muni d’un arbre à came (38) et d’un excentrique (40), ledit excentrique (40) étant configuré pour coopérer avec une partie de l’élément optique (16) lorsque l’arbre à came (38) est entraîné en rotation.  FIG. 2
Patent FR-3138216-A1 (FR)
Title: Dispositif radar millimétrique à modulation en fréquence composite
Inventor: VEYRAC YOAN
IPC: G01S7/40
Filed: 2022-07-21
Abstract: L’invention se rapporte à un système radar comprenant :  - un synthétiseur de fréquence (2), configuré pour générer un signal local modulé (Sf0+ Δ f0), ;  - au moins un multiplicateur de fréquence (4), configuré pour fournir un signal local en fréquence intermédiaire (Sf_inter+ Δ f_inter) à chaque voie d’émission (8) et à chaque voie de réception (7), le signal local en fréquence intermédiaire (Sf_inter+ Δ f_inter) étant un multiple fractionnaire du signal local modulé (Sf0+ Δ f0) ;  - une pluralité de composants de transposition de fréquence d’émission (5), les composants de transposition de fréquence d’émission (5) étant synchronisés entre eux par l’onde locale modulée (Sf0+ Δ f0) ;  - une pluralité de composants de transposition de fréquence de réception (6), les composants de transposition de fréquence de réception (6) étant synchronisés entre eux par le signal local modulé (Sf0+ Δ f0),   les voies de réception (7) étant configurées pour démoduler le signal de réception en fréquence intermédiaire (Sf_inter _Rx + Δ f_inter _Rx) par le signal local en fréquence intermédiaire (Sf_inter+ Δ f_inter).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2061535-A1 (FR)
Title: Protection of catalyst in fuel cell elec-trode
IPC: H01M4/86
Filed: 1969-04-24
Abstract: In addition to the oxidation catalyst a substance is added to the fuel electrode which can be reversibly oxidised at a potential lower than that at which irreversible damage to the catalyst occurs. For a mixed Mo4+, Mo5+ oxide catalyst this occurs at -750 mV when soluble Mo6+ is formed. The potential of the H2/H+ electrode is -928mV. Addition of cadmium gives the Cd right arrow Cd(OH)2 reaction at -900mV thus protecting the catalyst for a limited period of voltage rises due, for instance, to an interruption in the H2 supply.
Patent FR-2054514-A1 (FR)
Title: 2, 5-dihydro-2-oxo-4-furyl phosphates andthiophosphates - insecticides, herbicides
IPC: C07F9/6574
Filed: 1969-07-22
Abstract: phosphates and thiophosphates insecticides. herbicides. Compounds of formula (where R1, R2 = alkyl, aryl, aralkyl, cycloalkyl, all of which are opt. substd. or an aliphatic hydrocarbyl interrupted by one or more non-contiguous O-atoms or R2 and R3 together form an opt. substd. ethylene or propylene gp. R3 = H, halogen, optionally substituted alkyl; X = O or S), are insecticides, nematocides, acaricides and/or herbicides. Good activity is claimed against cockroaches, weevils and aphids.
Patent FR-2017318-A1 (FR)
Title: Orally administered pharmaceutical composition - containing an acrylic polymer
IPC: A61K9/22
Filed: 1969-09-03
Abstract: ORALLY ADMINISTERED PHARMACEUTICAL COMPOSITION CONTAINING AN ACRYLIC POLYMER. G3A. Contains a medicament chemisorbed onto latex particles of a physiologically harmless polymer which is hydratable in the gastro-intestinal tract, a substantial amount of a physiologically harmless carboxylic acid (pref. a polyfunctional acid, esp. a water-sol. aliphatic dicarboxylic acid) being chemisorbed onto the latex particles along with the medicament. At a buffered pH of 4.5 the preparation displays prolonged release compared with a preparation contng. no acid. Preferably, the polymer is an acrylic polymer having an additional acid functionally and the medicament is a basic cpd. contng. a basic nitrogen group.
Patent FR-2020430-A1 (FR)
Title: Monazo dyes free of sulphonic acid groups
IPC: C09B43/124
Filed: 1969-10-10
Abstract: Dyes have the fomrula: (where D is the resdue of a diazo aromatic carbocyclic or heterocyclic cpd., OH is adjacent to the azo bridge in the coupling component, in which R is where R1-R5 are H, opt. substd. alkyl, halogen, alkoxy, opt. substd. phenoxy, nitro, opt. substd. amido, acylamino or CF3, or R1 and R2 and R3 and R4 together form fused benzene rings). The coupling component is pref. an arylide of 2-hydroxy-3-naphthoic acid, acetylacetic acid, 5-pyrazolone-3-carboxylic acid or 1-(carboxyphenyl)-3-methyl-5-pyrazolone. The products are used as pigments for colouration of plastic masses, for printing and may be fixed to textile fibres, glass fibres, paper, etc. by means of suitable adhesives. They are also suitable for colourating varnishes. e.g. of PVC, polyethylene, and acrylonitrile-butadiene-styrene copolymers. They are stable to light, heat, solvents and migration.
Patent FR-2085893-A1 (FR)
Title: Borehole packing with stopper telescopi-cally positioned - in anchoring unit
IPC: E21B33/1295
Filed: 1971-04-01
Abstract: The bore hole packing has an anchoring body in which a stopper is movably positioned between upper and lower locations. A packing unit has elastic gaskets which seal against the sides of the borehole. A fluid passage extends between the packing unit and stopper and between positions which communicate with the borehole above and below the packing unit. A valve assembly is positioned between an open upper and a lower (in relation to the fluid passage) closed position and is movable in the longitudinal direction relative to the stopper and anchoring body. A closing unit on the stopper serves to close the valve assembly at the lower position of the stopper.
Patent FR-2143526-A1 (FR)
Title: 3-carboxy-4-salicyloxy-6-sulphamoylquinolines - with analgesic,antiinflammatory, antipyretic, antirheumatic activity
IPC: C07D215/56
Filed: 1971-06-28
Abstract: Cpds of formula: and their org. and inorg. salts where R1, R2 are alkyl, or R1+R2 and the attached N-atom are pyrrolidino, piperidino, morpholino; R3=H, or one or two alkyl, halogen. The cpds have analgesic, antipyretic, antiinflammatory, and antirheumatic activity, and are prepd by esterification of the appropriate 4-hydroxyquinoline-3-carboxylic acids with salicyclic acid halides.
Patent FR-2153203-A1 (FR)
Title: Sand casting core removal - by electrical high tension discharges
IPC: B22D29/00
Filed: 1971-09-24
Abstract: The casting is immersed into a fluid for the operation. The installation for this consists of a frame work with two alternatively operated sliding stages for lowering the workpiece into the tank into which are lowered the electrodes from a two working position overhead trolley to the electrodes are fitted stops to ensure the correct spacing between the electrode tips and the workpiece. The spacing device for this consists of a pref. three legged height adjustable stirrup. The device eliminates an unpleasant unhealthy labour intensive operation.
Patent FR-2111670-A1 (FR)
Title: 4-hydroxy-cineol-3-yl-carboxylic acid derivs and compsns - useful as antiallergics
IPC: C07D237/32
Filed: 1971-10-15
Abstract: The compsns contn. cpds. of formula (I): (in which R1 is OH, 1-66C alkoxy, 3-6C alkoxyalkoxy, 7-10C phenyl alkoxy or phenoxy, and the benzene ring A may opt. be substd. by 1-4 gps. selected from 1-10C alkyl, 5-7C cycloalkyl, 1-5C alkoxy, halogen, 7-10C phenylalkyl or phenoxy, or phenyl opt. substd. by 1-3 gps selected from 1-3C alkyl, 1-3C alkoxy, NO2 or halogen) opt. in the form of a pharmaceutically accetable salt, together with a pharmaceutical carrier or diluent. Many of the cpds. of formula (I) are new and are prepd. by cyclising cpds. of formula A-NH.N=C(COX)2. (I) are esp. useful for the treatment of asthma.
Patent FR-2183633-A1 (FR)
Title: 4'-Vinyl-2-hydroxy-4-methoxy benzophenones - useful for forming UV absorbing polymers for plastics and rubbers
IPC: C08K5/07
Filed: 1972-05-08
Abstract: Monomers are of formula (I): (where R1 and R2 are 1-18C) and their (co)polymers are used as UV absorbers, being compatible with high mol. wt. polymers and having low colouration, good stability to heat, light and chemicals, and low migration tendency and volatility.
Patent FR-2187212-A1 (FR)
Title: Melted cheese dishes - prepd on hotplate suitable for domestic kitchens canteens, restaurants etc
IPC: A01J27/04
Filed: 1972-06-01
Abstract: A piece of cheese is retained in position while it is at least partly melted by a hotplate descending by gravity on top of the cheese, the hotplate being carrier at the end of a pivoted arm. The hotplate pref. houses an electric heating element which can be thermostatically controlled at about 220 degrees C. The lower face of the hotplate should have a non-stick coating, e.g. 25-30 mu of PTFE. The design is inexpensive, robust, easily portable and trouble-free.
Patent FR-2190920-A1 (FR)
Title: Blast furnace blast pipe - with simplified expansion compensation by a hydraulically controlled disc
IPC: C21B7/16
Filed: 1972-07-05
Abstract: Blast pipe has a circular refractory hot blast protection and a tuyere with a double cooling circuit, ie. one circuit with intense forced circulation at the tuyere tip, and the other in the tuyere body, with a combustion chamber into which a fuel injection issues. The tuyere is Cu and its tip is protected by a metallised Cr-Ni alloy with an upper thin refractory protection layer.
Patent FR-2206373-A1 (FR)
Title: Additive for improving fuel combustion - contg. manganese dioxide, magnesia and sodium chloride
IPC: C10L1/12
Filed: 1972-11-13
Abstract: A soln. for adding to liq. fuels to improve their combustion and reduce the toxicity of the exhaust gases, contains 10% MnO2, 10% MgO and 10% NaCl (the latter dissolved in 100 CC hot water), these cpds. being incorporated in these proportions in 1000 cc of gasoline, alcohol, gas oil or other liq. fuel. The resulting soln. is pref. added to the fuel to be treated in an amt. of 30 cc per 151.
Patent FR-2207884-A1 (FR)
Title: High temp insulator mixt. - contg expanded ground mica, hydraulic binder, alumina cement, and sodium disilicate for use esp. in furnace construction
IPC: C04B14/20
Filed: 1973-02-14
Abstract: Insulator mixt. esp. for use above 1500 degrees C contains, by wt., (a) 10-30 (19-25) % expanded ground mica with screen sizing 47% >1 mm, 69% >0.75 mm, 81.5% >0.6 mm, 88% >0.5 mm, 92.7% >0.4 mm, 95.8% >0.3 mm, 98% >0.2 mm and 99% >0.1 mm, (b) 50-80 (61-68) % standard hydraulic binder with sintered finely ground components, suitable for plaster and mortar prepn. and contg. inter alkali, very fine sand and surfactants, (c) 4-20 (6-16)% Al2O3 cement, based on limestone and bauxite, and (d) 0.4-2.5 (0.7-1.5)% silicate additive based on Na disilicate, having good absorption power.
Patent FR-2174166-A1 (FR)
Title: Glass fibre finishing compsn - consisting of polyvinyl acetate latex, methacrylatochromic chloride, aminopropyltriethoxysila
IPC: C03C25/10
Filed: 1973-02-28
Abstract: Finishing compsn. for glass fibres consists of (wt.%) 2.5-3.5 esp. 2.81 polyvinyl acetate homo-polymer latex, 6.0-7.5 esp. 6.55 polyvinyl acetate latex, 1.25-1.75 esp. 1.50 methacrylato-chromic chloride, 0.100-0.50 esp. 0.125 gamma-aminopropyl-triethoxysilane, 0.100-0.15 esp. 0.13 cationic reaction pdt. of pelargonic acid and tetraethylenepentamine, 0.020-0.030 esp. 0.025 cationic methallylamino reaction pdt. of pelargonic acid and tetraethylenepentamine, and 87-90 esp. 88-735 dimineralised water treated tow or baths of glass fibres preserve their structure, and can be easily chopped. Synthetic resin can be rapidly applied to the treated material without agglomerating. The treated material is resistant to variations in temp. and humidity.