baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070842-B1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-09-12
Granted: 2021-07-16
Abstract: Applicateur pour appliquer une composition cosmétique sur les cils ou sourcils, comportant : - une âme, - au moins un élément (10) rapporté sur l'âme, chaque élément comportant un noyau (12) engagé sur l'âme et au moins un organe d'application porté par le noyau, cet organe d'application présentant une moitié proximale raccordée au noyau et une moitié distale, s'étendant vers l'extérieur à partir de la moitié proximale, une surface d'accumulation de composition étant formée par un relief de la moitié distale définissant une concavité (305) ouverte radialement vers l'extérieur.
Patent FR-3072303-B1 (FR)
Title: Appareil pour generer un gaz
Inventor: BOUVIER MICHAEL
IPC: H01M8/0606
Filed: 2017-10-18
Granted: 2019-11-01
Abstract: Appareil utile pour générer un gaz, comportant une enceinte définissant un espace intérieur pour contenir un liquide apte à générer le gaz par mise en contact avec un catalyseur, un système catalytique comportant des première et deuxième pièces qui définissent ensemble une chambre de catalyse pour contenir le catalyseur, et qui sont mobiles l'une par rapport à l'autre entre une position fermée dans laquelle la chambre de catalyse est isolée de l'espace intérieur, et une position ouverte dans laquelle la chambre de catalyse est en communication fluidique avec l'espace intérieur, de telle sorte que lorsque le liquide et le catalyseur sont contenus respectivement dans l'espace intérieur et dans la chambre de catalyse, en position ouverte, le liquide pénètre dans la chambre de catalyse et le gaz est généré par mise en contact du liquide avec le catalyseur, un actionneur relié au système catalytique et configuré pour disposer le système catalytique dans la position ouverte et/ou dans la position fermée, et une unité de commande pour commander l'actionneur.
Patent FR-3074661-B1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmetique
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-11
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (2) pour appliquer un produit (P) cosmétique, de maquillage ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) moulé comportant : - une âme (10) s'étendant au moins partiellement selon un axe longitudinal (X) curviligne contenu dans un plan de courbure (Pc), et - des picots (18) portés par l'âme (10) et disposés tout autour de celle-ci, applicateur dans lequel l'âme (10) présente une section transversale, prise perpendiculairement à son axe longitudinal (X), de forme générale oblongue et ayant un grand axe d'élongation (Ts) perpendiculaire au plan de courbure (Pc) de l'âme (10).
Patent FR-3075390-B1 (FR)
Title: Systeme de detection interferometrique de foudre
Inventor: CARDI PHILIPPE
IPC: G01R29/08
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour détecter une source électromagnétique par interférométrie, caractérisé en ce qu'il comporte deux modules d'antenne (5), chaque module d'antenne (5) comprenant deux éléments conducteurs (2), un réflecteur plan (6) présentant une première face (6i) et une deuxième face (6ii), lesdites premières faces (6i) des réflecteurs plans (6) desdits modules d'antenne (5) coopérant respectivement et solidairement avec lesdits deux éléments conducteurs (2) desdits modules d'antenne (5), les deux modules d'antenne (5) étant mutuellement agencés de sorte que les deuxièmes faces (6ii) de leurs réflecteurs plans forment un angle (α) saillant.
Patent FR-3076530-B1 (FR)
Title: Systeme de direction assistee de type steer by wire utilisant des actionneurs rendus transparents par l’utilisation de boucles d’asservissement locales en couple et/ou effort
Inventor: MOULAIRE PASCAL
IPC: B62D6/00
Filed: 2018-01-08
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un système de direction assistée (1) de type steer-by-wire comprenant un mécanisme de niveau inférieur (10) qui comprend un moteur d'assistance (11) ainsi qu'une roue directrice (12), et un mécanisme de niveau supérieur (20) qui comprend un volant de conduite (22) ainsi qu'un moteur auxiliaire (21), le mécanisme de niveau inférieur (10) étant asservi en boucle fermée, à effort nul, par une boucle locale basse (30) comprenant une branche de rétroaction (32) qui mesure ou estime un effort aval effectif (F10_actual) en aval du moteur d'assistance (11) et en amont du contact (12C) de la roue (12) avec le sol (2), de sorte à rendre le moteur d'assistance (11) transparent, tandis que le mécanisme de niveau supérieur (20) est asservi en boucle fermée, à couple nul, par une boucle locale haute (40) comprenant une branche de rétroaction (42) qui mesure ou estime un couple conducteur effectif (T20_actual) entre le moteur auxiliaire (21) et le volant de conduite (22) de sorte à rendre le moteur auxiliaire (21) transparent, et les boucles locales basse (30) et haute (40) étant commandées par un même contrôleur global (50).
Patent FR-3079651-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'etalonnage d'au moins un parametre d'un dispositif d'acquisition d'images
Inventor: BLANCHET GWENDOLINE
IPC: H04N5/351
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'étalonnage d'au moins un paramètre d'un dispositif d'acquisition d'images (22) comportant au moins un ensemble de détecteurs optiques adaptés à détecter un rayonnement électromagnétique dans au moins une bande spectrale prédéterminée, au moins un module de traitement électronique (26) et au moins un module de traitement numérique (28) permettant de transformer le rayonnement électromagnétique d'une scène en une image numérique représentée par une matrice de pixels, chaque pixel prenant une valeur radiométrique dans un intervalle prédéterminé. Le système comporte au moins une unité de calcul (42) et une unité de mémorisation (44), l'unité de calcul étant adaptée à mettre en œuvre des modules de : - acquisition (46) d'une image numérique avec sur-éclairement comportant au moins une zone en sur-éclairement ou saturée, formée de pixels ayant chacun une valeur radiométrique supérieure ou égale à un seuil de sur-éclairement prédéterminé, due à la présence d'au moins un objet en sur-éclairement dans la scène captée ; - obtention (48) d'une image numérique de référence sans sur-éclairement, correspondant à la même scène captée, - calcul (50) d'au moins un paramètre caractéristique du dispositif d'acquisition en utilisant l'image numérique avec sur-éclairement et l'image numérique de référence.
Patent FR-3080383-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour moteurs industriels a potentiel fe amplifie
Inventor: GAVAND STEPHANE
IPC: C10N40/25
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne le domaine des lubrifiants multifonctionnels utilisables dans les différents organes des véhicules automoteurs, notamment dans le moteur, la transmission ou le circuit hydraulique. L'invention concerne l'utilisation d'au moins polymère améliorant d'indice de viscosité choisi parmi les copolymères de diène et de vinyle aromatique hydrogénés en vue de préparer une composition lubrifiante destinée à lubrifier les différents organes d'un véhicule industriel, notamment d'un véhicule industriel à moteur diesel, tels que le moteur, la boîte de vitesses et le circuit hydraulique, caractérisée en ce que la viscosité mesurée de ladite composition lubrifiante diminue au fur et à mesure de son utilisation pour lubrifier ledit véhicule et ainsi la réduction de la consommation de carburant est maintenue dans le temps.
Patent FR-3084646-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de la puissance propulsive d’un aeronef
Inventor: ZARATI KHALED
IPC: F15D1/12
Filed: 2018-08-01
Granted: 2021-10-22
Abstract: Un procédé de gestion de la puissance de propulsion d'un aéronef, l'aéronef s'étendant longitudinalement selon un axe X d'arrière en avant et comprenant au moins deux systèmes propulsifs latéraux (2) comprenant chacun une soufflante, chaque système propulsif latéral ayant un régime de rotation de soufflante N2 et au moins un système propulsif arrière (3) configuré pour ingérer une couche limite dudit aéronef, le système propulsif arrière (3) comprenant une soufflante ayant un régime de rotation de soufflante N3, le procédé de gestion comprenant, au cours d'une phase de croisière P4, une étape de réglage du régime de rotation N3 du système propulsif arrière (3) selon la formule suivante N3 = a * N2 dans laquelle a est une constante.
Patent FR-3080747-B1 (FR)
Title: Bague joailliere ajustable comprenant des moyens de guidage
Inventor: THIERRY JEAN MARC
IPC: A44C9/02
Filed: 2018-05-03
Granted: 2020-04-24
Abstract: La présente invention concerne une bague joaillière configurée pour pouvoir s'accommoder sur des doigts de différentes tailles, comprenant: un corps de bague (10) ayant une ouverture (16) sensiblement annulaire et destinée à recevoir le doigt, le corps de bague (10) comportant au moins un logement (12) communiquant avec l'ouverture (16); au moins une plaquette d'ajustement (21) montée mobile dans le logement (12) et s'étendant sur un segment angulaire le long du corps de bague (10) ; un dispositif ressort (20) configuré pour exercer une force élastique sur la plaquette d'ajustement (21) de sorte que cette dernière peut être déplacée le long d'un axe (11) sensiblement radial par rapport au corps de bague (10), la bague (1) étant configurable entre une première configuration dans laquelle un diamètre interne de l'ouverture (16) de la bague (1) est maximal et sensiblement égal au diamètre de la face intérieure (17) du corps du bague (10) et au moins une seconde configuration dans laquelle le diamètre interne de l'ouverture (16) est réduit et défini, au moins en partie, par la plaquette d'ajustement (21) qui fait saillie de la face intérieure (17) du corps du bague (10) ; la bague (1) comprenant un dispositif de guidage (50, 51) configuré pour guider le déplacement de la plaquette d'ajustement (21) sensiblement au centre du segment angulaire formé par la plaquette d'ajustement (21) et selon l'axe radial (11).
Patent FR-3089548-B1 (FR)
Title: Soufflante comprenant une plateforme inter-aubes fixee a l’amont par une virole
Inventor: AUBERT FABRICE MICHEL FRANÇOIS RENÉ
IPC: F01D21/04
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne une soufflante de turbomachine présentant un axe de révolution (X) et comprenant :                                   un disque (10) de soufflante (10) présentant une face amont (12) et une face radiale (14) configurée pour recevoir une série d’aubes (2) de soufflante (10),                  une plateforme inter-aubes (2) comprenant une extrémité amont (21),                  une virole de blocage (30), rapportée et fixée d’une part sur l’extrémité amont (21) de la plateforme et d’autre part sur la face amont (12) du disque (10) de soufflante (10), et un cône d’entrée (40),                           la virole de blocage (30) comprenant un anneau (31) radial et un ergot (32), s’étendant axialement depuis l’anneau (31) radial et configuré pour former une butée radiale pour le cône d’entrée (40).                  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3089769-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit cosmétique pulvérulent
Inventor: MOLINIE JORDAN
IPC: A45D40/00
Filed: 2018-12-13
Granted: 2022-03-04
Abstract: Distributeur de produit cosmétique pulvérulent Un distributeur (2) de produit cosmétique pulvérulent (3) comprenant un pot (4), centré sur un axe central (X) et comprenant un fond (6), ainsi qu’un organe de prélèvement (8) pour définir un volume de réception (V) du produit, cet organe de prélèvement (8) étant mobile en rotation autour de l’axe central par rapport au pot (4) et comprenant une ouverture de passage (10) de particules de produit, depuis le volume de réception (V) vers l’extérieur du distributeur, l’organe de prélèvement (8) comprenant un côté actif orienté vers le fond (6) du pot (4). Pour obtenir que le distributeur est particulièrement adapté à la distribution d’un produit cosmétique pulvérulent et réduit notamment le risque d’agglutination dudit produit, l’organe de prélèvement (8) comprend un organe de raclage formant une ailette (20, 22), solidaire avec le côté actif, par un bord d’attache (25) de ladite ailette (20, 22).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3089964-B1 (FR)
Title: Installation d'étalement de produits, notamment de végétaux ou de légumes à feuilles, procédé correspondant et ligne de lavage mettant en œuvre une telle installation
Inventor: LUTELLIEH EMMANUEL
IPC: B65G47/72
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne une installation d'étalement (1) de produits, notamment de végétaux ou de légumes à feuilles, par déplacement du produit, ladite installation comprenant au moins deux convoyeurs (11, 12) aptes à supporter et déplacer lesdits produits, lesdits au moins deux convoyeurs (11, 12) étant superposés suivant une direction verticale et étant entrainés en sens alternés à des vitesses linéaires distinctes, lesdits au moins deux convoyeurs (11, 12, 13) étant disposés de sorte que les produits en vrac situées sur un premier convoyeur (11) tombent par gravité sur un deuxième convoyeur (12) situé en-dessous du premier convoyeur (11) sur lequel les produits sont étalés sur sensiblement une seule couche. Figure 1
Patent FR-3097248-B1 (FR)
Title: Porte latérale compatible en position ouverte avec une roue directrice braquée.
Inventor: LAURIE JOHN
IPC: E05F1/16
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-06-11
Abstract: Porte latérale compatible en position ouverte avec une roue directrice braquée. L’invention porte sur un agencement (30) pour véhicule comprenant un côté de caisse (4) dans lequel est ménagée une ouverture (3), une première porte (10) et une deuxième porte (20) destinées à fermer l’ouverture (3), la première porte (10) étant agencée pour s’ouvrir vers une première zone (7) du côté de caisse (4) destinée à recevoir une roue directrice (31) et la deuxième porte (20) étant agencée pour s’ouvrir vers une deuxième zone (8) du côté de caisse (4) destinée à recevoir une roue non-directrice (32), caractérisé en ce que la première largeur de la première porte (10) est inférieure à la deuxième largeur de la deuxième porte (20), en particulier la deuxième largeur de la deuxième porte (20) vaut environ 2 fois la première largeur de la première porte (10). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3099530-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement vibratoire comprenant un siege avec des moyens de retenue
Inventor: VASSIEUX LOIC
IPC: F16F15/123
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-07-23
Abstract: Dispositif d’amortissement vibratoire comprenant un siège avec des moyens de retenue L’invention concerne un d’amortissement vibratoire (1) pour véhicule automobile, comprenant : - un voile de transmission de couple (2) ; - deux éléments de guidage (3) liés en rotation, coaxiaux suivant un axe (X) et disposés de part et d’autre dudit voile de transmission de couple (2) ; - des ressorts hélicoïdaux de compression (4) en appui sur le voile de transmission de couple et les éléments de guidage par l’intermédiaire de sièges (10) disposés sur les extrémités des ressorts et dans des évidements (30) du voile de transmission de couple (2), dans lequel chaque siège (10) comprend des moyens de retenue (40) étant aptes à retenir le siège en centrifugation au sein de son évidement. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3101933-B1 (FR)
Title: Système d’eclairage comprenant un convertisseur de puissance entrelace multi-phase
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: H05B45/10
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un système d’éclairage (1) d’un véhicule automobile comprenant : une source lumineuse (2), un convertisseur de puissance (3) de type entrelacé multi-phase comprenant plusieurs convertisseurs élémentaires (31a, 31b, 31c, 31n) activables sélectivement, chaque convertisseur élémentaire étant agencé pour générer un signal électrique (Ia, Ib, Ic, In) présentant une phase propre, le convertisseur de puissance étant agencé pour fournir une puissance électrique (Ps) à ladite source lumineuse ; et un contrôleur (4) agencé pour contrôler sélectivement chacun des convertisseurs élémentaires dudit convertisseur de puissance ; caractérisé en ce que le contrôleur est agencé pour recevoir une instruction d’émission (Im) d’un faisceau lumineux souhaité par la source lumineuse et pour activer un nombre strictement nécessaire (N) de convertisseurs élémentaires du convertisseur de puissance de sorte à ce que le convertisseur de puissance fournisse à la source lumineuse une puissance électrique nécessaire (Pn) à l’émission dudit faisceau lumineux souhaité. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102333-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’accès à un service en ligne à partir d’un véhicule
Inventor: BOUGHABA IHSEN
IPC: H04W12/00
Filed: 2019-10-21
Granted: 2021-10-01
Abstract: Procédé de gestion d’accès à au moins un service en ligne nécessitant des informations de connexion et accessible au moyen d’un système multimédia embarqué dans un véhicule, le procédé comprenant : une phase de paramétrage comprenant les étapes suivantes : création et stockage d’un profil utilisateur associant un appareil électronique portable et un identifiant, acquisition par le système multimédia embarqué d’informations de connexion permettant l’accès au service en ligne et association de ces informations de connexion au dit profil utilisateur ; une phase d'utilisation comprenant les étapes suivantes : détection de l’appareil électronique portable lié au profil utilisateur par le système multimédia embarqué, communication des informations de connexion au dit service en ligne en conséquence de la détection de l’appareil électronique portable lié au profil utilisateur. Figure 1
Patent FR-3103266-B1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’une latence vidéo
Inventor: DELPLACE STÉPHANE
IPC: H04N17/00
Filed: 2019-11-14
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé de mesure d’une latence vidéo induite par un équipement de restitution vidéo (2) relié à un équipement décodeur (1) dans lequel est intégré un capteur photosensible (8), comprenant les étapes de :     - faire générer par un écran de l’équipement de restitution vidéo (2) des signaux lumineux de test émis ;     - acquérir en utilisant le capteur photosensible (8) des signaux lumineux capturés comprenant des signaux lumineux de test reçus qui résultent d’une réflexion des signaux lumineux de test émis sur au moins une surface d’un environnement de l’équipement de restitution vidéo (2) ;     - acquérir des signaux de mesure produits par le capteur photosensible (8) à partir des signaux lumineux capturés, et analyser les signaux de mesure pour obtenir une mesure de latence vidéo.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3104614-B1 (FR)
Title: Poudre de rechargement laser, procédé de fabrication et moule et associés
Inventor: BOURAHIMA FAZATI
IPC: C03B9/48
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne une poudre métallique à base de nickel pour le rechargement d’un moule de verrerie par laser, ladite poudre métallique comprenant au moins 90 % en masse de nickel, du chrome, du bore et du silicium. De plus, la poudre métallique comprend au plus 0,025 % en masse d’oxygène.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107051-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de nanostructures de nitrure d’aluminium et de gallium (AlGaN)
Inventor: BRAULT JULIEN
IPC: H01L29/22
Filed: 2020-02-12
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de nanostructures (BQ) d’AlGaN comprenant les étapes suivantes :- au moins une étape de croissance épitaxiale alternée (CA), ladite étape de croissance épitaxiale alternée étant réalisée à une température d’épitaxie définie et comprenant :une sous-étape de croissance épitaxiale (CA1) de GaN ; etune sous-étape de croissance épitaxiale (CA2) d’AlyGa1-yN réalisée après la sous-étape de croissance épitaxiale de GaN, y étant un nombre supérieur à 0 et inférieur ou égal à 1 ;ladite au moins une étape de croissance épitaxiale alternée conduisant à la formation de nanostructures intermédiaires (BQI) en un pseudo-alliage de AlzGa1-zN résultant de la combinaison des couches épitaxiées, z étant un nombre inférieur à y ;- une étape de recuit à une température de recuit supérieure ou égale à 820 ± 20°C ou supérieure d’au moins 100°C par rapport à la température d’épitaxie et conduisant à la formation de nanostructures (BQ) en AlzGa1-zN.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3107326-B1 (FR)
Title: Butée d’embrayage pour véhicule automobile
Inventor: BONNAUDET AURÉLIEN
IPC: F16D23/14
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne une butée d’embrayage pour véhicule automobile, comprenant un organe (1) d’actionnement du diaphragme et un organe (2) de montage présentant chacun une bague (3, 4), la bague de montage (4) comprenant une extension annulaire (16) dans laquelle s’étend axialement une paroi intérieure (4a), et étant équipée d’un support (13) avec un siège (14) pour l’appui d’un ressort (15), ledit support comprenant une couronne axiale (17) dont la paroi extérieure (17a) est engagée dans la paroi (4a), une paroi (4a, 17a) présentant des griffes (19) en saillie radiale espacées angulairement par des portions cylindriques (20) de ladite paroi, l’autre paroi (4a, 17a) étant formée sur la périphérie de pattes (21) séparées angulairement par des évidements (22), la géométrie des griffes (19) permettant leur disposition dans un évidement (22) en interférence radiale avec les pattes (21) adjacentes.  Figure 1a
Patent FR-3108668-B1 (FR)
Title: Aube de rotor de turbine en matériau composite à matrice céramique
Inventor: GIMAT MATTHIEU
IPC: F01D9/02
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-08-12
Abstract: Aube de ro tor de turbine en matéria u composite à matrice céramique L’invention concerne une aube (100) de rotor de turbine en matériau composite à matrice céramique comprenant au moins un profil d’aube (101) creux et un pied d’aube (102) présent à une extrémité longitudinale du profil d’aube, caractérisée en ce qu’elle comprend une première partie (110) comprenant une face extrados du profil d’aube et une seconde partie (120), distincte de la première partie, comprenant une face intrados du profil d’aube, les première et deuxième parties étant liées entre elles par une interface de liaison (130) présente au moins sur le pied d’aube.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112484-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique de maquillage pour les lèvres
Inventor: TORESSANI GAELLE
IPC: A61K8/89
Filed: 2020-07-17
Granted: 2023-10-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence anhydre, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable au moins :  un élastomère d’organopolysiloxane véhiculé dans une première huile,   une huile apolaire distincte de la première huile,   une cire polaire, et des pigments en une teneur totale supérieure ou égale à 10% en poids par rapport au poids total de la composition.