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Patent FR-3004435-A1 (FR)
Title: Structure de stockage d'ammoniac et systemes associes
Inventor: DEMENTHON JEAN-BAPTISTE
IPC: F01N3/24
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention concerne une structure (7) de stockage d'ammoniac notamment pour la réduction catalytique sélective d'oxydes d'azote dans les gaz d'échappement des véhicules à combustion, comprenant au moins un matériau de stockage dans lequel l'ammoniac peut être stocké, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux parties de stockage distinctes, chaque partie de stockage contenant un matériau de stockage, chaque partie de stockage étant associée à un élément chauffant respectif, de sorte que les deux parties de stockage peuvent être chauffées différemment en vue de libérer différemment leur ammoniac. Elle concerne également un système de stockage et de déstockage d'ammoniac d'un véhicule comprenant une enceinte de stockage, comprenant une telle structure de stockage. Elle concerne également un système de réduction catalytique sélective pour gaz d'échappement de moteur à combustion interne, comprenant un tel système de stockage d'ammoniac et un module d'injection de l'ammoniac dans les gaz d'échappement.
Patent FR-3004808-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'un facies de rupture d'une piece de turbomachine
Inventor: COLLADON FABRICE
IPC: G01N33/20
Filed: 2013-04-22
Abstract: Procédé d'analyse d'un faciès (10) de rupture ou de fissure d'une pièce en TiAl de turbomachine, comprenant les étapes consistant à : a) repérer sur le faciès la position et l'orientation de facettes de clivage, de façon à identifier une zone d'amorçage de la rupture ou fissure et à déterminer le sens de propagation de cette rupture ou fissure, b) examiner le faciès et détecter les zones de présence de grains équiaxes et/ou de grains lamellaires, de façon à évaluer la température à laquelle la rupture ou fissure est intervenue, et c) comparer les colorations thermiques du faciès avec celles d'échantillons d'un nuancier de coloration thermique, de façon à évaluer la vitesse de propagation de la rupture ou fissure.
Patent FR-3006529-A1 (FR)
Title: Gestion d'un point d'acces radio cellulaire
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04W40/00
Filed: 2013-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage (PIF) d'un point d'accès radio (PAF, 2) d'une cellule radio (femtocell picocell) d'un réseau de télécommunication radio (9). Le point d'accès est capable d'accepter la connexion de terminaux radio-mobiles (3,5). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : • Une étape de réception (E11, E12, E'11, E'12) d'une donnée (REQ) relative à l'état de fonctionnement (NB_CX, TYP_CX) du point d'accès (PAF) ; • Une étape de comparaison (E13, E'13) de la donnée (REQ) relative à l'état de fonctionnement du point d'accès à une valeur prédéterminée (BP_MAX, NB_MAX, NB_MIN) ; • En fonction des résultats de la comparaison, une étape d'envoi d'une commande (OK, NOK, DISC) vers le point d'accès (PAF, 2), pour la modification de son état de fonctionnement.
Patent FR-3006503-A1 (FR)
Title: Antenne compacte multi-niveaux
Inventor: COUPEZ JEAN-PHILIPPE
IPC: H01Q9/42
Filed: 2013-05-31
Abstract: L'invention concerne une antenne compacte multi-niveaux comprenant : un plan de masse ; un élément rayonnant comprenant n≥2 portions s'étendant dans n≥2 plans parallèles selon un motif planaire, les plans définissant un volume au-dessus du plan de masse, l'élément rayonnant comprenant une première extrémité connectée au plan de masse et une seconde extrémité se terminant par un circuit ouvert.
Patent FR-2990953-A1 (FR)
Title: Procede et installation de preparation d'un substrat de methanisation
Inventor: MERCIER YANN
IPC: C12M1/107
Filed: 2013-06-26
Abstract: Le procédé comprend : - la dilution de la biomasse fibreuse dans un liquide pour former un mélange (M) comprenant les produits fibreux en suspension dans le liquide ; - l'hydrolyse des produits fibreux dans le mélange ; - la séparation de la matière sèche (MS) en suspension humidifiée du liquide (L) ; et - la formation d'un substrat de méthanisation (S) adapté pour la méthanisation à partir de la matière sèche(MS) séparée du liquide (L).
Patent FR-3008633-A1 (FR)
Title: Laminoir equipe d'au moins une buse de refroidissement
Inventor: ERNST DE LA GRAETE CONRAD
IPC: B21B27/06
Filed: 2013-07-22
Abstract: Laminoir (1) comprenant: - des cylindres d'appui latéraux (5), aptes à supporter latéralement les cylindres de travail (2) du laminoir, chaque cylindre d'appui latéral étant porté par un bras support (6), monté pivotant sur un axe (7), - des poutres de répartition d'effort (8) s'étendant entre les montants correspondants de chaque paire, et des moyens (9) d'application d'un effort de précharge sur chaque bras support (6), destinés à engager avec l'un des bras support au niveau d'une surface d'appui (10), et comprenant au moins un vérin de précharge (11) solidaire de l'une des poutres de répartition d'effort (8), - une ou plusieurs buses de pulvérisation pour un fluide lubrifiant/ refroidissant. Selon l'invention, au moins une des buses (12, 12'), est embarquée sur l'un des bras supports (6) et dans lequel le circuit d'alimentation en fluide de ladite au moins une buse (12, 12') comprend un dispositif (13) de connexion/déconnexion avec le bras support (6).
Patent FR-3010064-A1 (FR)
Title: Procede d'ejection d'un recipient porte par un mandrin par butee d'une face d'ejection contre une face de butee du col agencee sous le buvant du recipient
Inventor: MORIN STEPHANE
IPC: B65G47/34
Filed: 2013-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'éjection d'un récipient (12), porté par un dispositif (10) de transport, le récipient (12) étant muni d'un col (16) comportant un buvant (18), le dispositif (10) de transport comportant : - un support (28) mobile ; - un mandrin (30) de préhension par emboîtement vertical avec le col (16) ; - une face (64) d'éjection montée sur le support (28) mobile, le mandrin (30) de préhension étant monté coulissant verticalement relativement à la face (64) d'éjection pour permettre d'extraire le mandrin (30) de préhension du col (16) lors de son coulissement par contact de la face (64) d'éjection avec une face (24) de butée du col (16) ; caractérisé en ce que la face (24) de butée du col (16) est formée par une face d'épaulement en saillie radiale vers l'extérieur par rapport au buvant (18) et agencée au-dessous du buvant (18) selon la direction verticale.
Patent FR-3013209-A1 (FR)
Title: Prothese endovasculaire pour montage en cheminee
Inventor: MIALHE CLAUDE
IPC: A61F2/07
Filed: 2013-11-18
Abstract: La présente invention concerne une prothèse (1) endovasculaire adaptée au montage en cheminée comprenant une gaine (2) et une armature (3) tubulaire définissant une lumière (19) caractérisée par le fait qu'elle comprend à une extrémité de la gaine (2) au moins un godet (4) formé en direction de ladite extrémité de sorte à former une dépression dans ladite gaine (2) apte à coopérer avec une prothèse (10) endovasculaire collatérale. L'invention trouvera son application pour le traitement de pathologies vasculaires notamment le traitement des anévrismes. Plus particulièrement la prothèse selon l'invention est une endoprothèse destinée à être placée en parallèle avec au moins une autre endoprothèse.
Patent FR-3013179-A1 (FR)
Title: Outil manuel de jardinage de type sarcleuse
Inventor: AYMAR DE SEROUX
IPC: A01B1/22
Filed: 2013-11-20
Abstract: Cet outil manuel de jardinage (1) de type sarcleuse comporte un manche (2), un organe de coupe (3) et une pièce intermédiaire de liaison (4) agencée entre ledit manche (2) et ledit organe de coupe (3). Il comporte en outre : • des premiers moyens de réglage (5) de l'orientation angulaire autour d'un axe horizontal (7) dudit manche (2) par rapport à ladite pièce intermédiaire de liaison (4), et ; • des seconds moyens de réglage (6) de l'orientation angulaire autour d'un axe vertical (8) dudit organe de coupe (3) par rapport à ladite pièce intermédiaire de liaison (4).
Patent FR-3014542-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique de conditionnement thermique de fluide pour vehicule automobile, et appareil de chauffage et/ou de climatisation associe
Inventor: TELLIER LAURENT
IPC: H05B3/02
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique de conditionnement thermique d'un fluide pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant au moins un module thermique (3) comprenant : - une enceinte (13) présentant au moins un premier moyen électrique (16) de chauffe, et - un noyau (11) agencé à l'intérieur de l'enceinte (13), de manière à définir un espace de circulation du fluide entre le noyau (11) et l'enceinte (13), Selon l'invention, le noyau (11) d'un module thermique (3) comprend au moins un second moyen électrique (18) de chauffe du fluide.
Patent FR-3015711-A1 (FR)
Title: Procede d'interaction entre un premier objet numerique et au moins un deuxieme objet numerique et systeme d'interaction.
Inventor: GIRAUDON VINCENT
IPC: G06F3/033
Filed: 2013-12-23
Abstract: Il est proposé un procédé d'interaction entre un premier et un deuxième objets numériques représentatifs d'un premier et deuxième dispositifs, comprenant les étapes : - obtention, pour chaque objet numérique, d'une propriété fonctionnelle, représentative d'une fonction du dispositif représenté par l'objet numérique; - mémorisation d'une association entre une fonction dudit premier dispositif et une fonction dudit deuxième dispositif, à partir des propriétés fonctionnelles obtenues; - établissement d'une liaison de communication entre un premier équipement communicant apte à piloter le premier dispositif et un deuxième équipement communicant apte à piloter le deuxième dispositif, - en cas de déclenchement d'une exécution par le premier dispositif d'une première fonction et lorsqu'une association est mémorisée entre ladite première fonction et une deuxième fonction d'un deuxième dispositif, envoi d'une notification du premier équipement communicant vers le deuxième équipement communicant via ladite liaison pour déclencher l'exécution de ladite deuxième fonction par ledit deuxième dispositif.
Patent FR-3000927-A1 (FR)
Title: Structure de couvercle coulissant d'un rangement et vehicule la comprenant
Inventor: LIN XIAOMING
IPC: B60R7/04
Filed: 2014-01-13
Abstract: L'invention concerne une structure de couvercle coulissant d'un rangement (5) d'un tableau de bord ou tableau de bord auxiliaire de véhicule, visant à fournir un dispositif de commande automatique d'ouverture et de fermeture du couvercle coulissant (2) et à en simplifier le fonctionnement. Le couvercle coulissant selon l'invention comprend : - un couvercle coulissant (2) avec élément coulissant ; - au moins un rail de guidage agencé d'un côté de l'ouverture pour recevoir l'élément coulissant, de manière à guider le coulissement du couvercle coulissant le long du rail de guidage ; et un actionneur de couvercle coulissant relié au couvercle coulissant, de sorte que le couvercle coulissant ouvre et/ou ferme l'ouverture suivant un trajet défini par le rail de guidage. La structure de couvercle coulissant selon l'invention présente une fonctionnalité de commande automatique, une structure simple, et un fonctionnement simplifié, qui lui confèrent une forte valeur ajoutée.
Patent FR-3017783-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique, notamment pour mascara et ensemble applicateur associe
Inventor: URESTI OSVALDO
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-02-24
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) pour produit cosmétique, notamment pour mascara, comprenant une âme (12) s'étendant suivant une direction principale d'extension longitudinale, dit axe d'extension (X), et des protubérances (30) faisant saillie de ladite âme (12) suivant des directions sensiblement radiales à l'axe d'extension (X), les protubérances (30) étant moulées avec l'âme (12), caractérisé en ce que les extrémités libres des protubérances (30) forment au moins deux enveloppes (E1, E2) imbriquées le long de l'axe d'extension (X), une première enveloppe (E1) hélicoïdale formée par une première pluralité de protubérances (31), et une seconde enveloppe hélicoïdale (E2) formée par une seconde pluralité de protubérances (32), la seconde enveloppe (E2) présentant, à partir de l'axe d'extension (X), une extension radiale qui est plus faible que l'extension radiale de la première enveloppe (E1). L'invention concerne aussi un ensemble applicateur associé.
Patent FR-3022643-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes a charniere flexible
Inventor: MOREL JEROME
IPC: G02C5/22
Filed: 2014-06-19
Abstract: La présente demande concerne une monture de lunette comportant une charnière dont une première pièce de liaison (31) comporte deux brins-ressorts (51, 52) reliés à la face porte-verres (1) par une liaison encastrement (11) et reliés à une deuxième pièce de liaison (32) par une première liaison pivot (41) d'axe (D) et une deuxième liaison pivot (42) d'axe (D'), décalée par rapport à la première liaison pivot (41). La première pièce de liaison (31) est possiblement formée d'une pièce en U avec un élargissement. La face porte-verres (1) comporte par exemple un chas et la liaison encastrement (11) est réalisée par une goupille positionnée transversalement au chas entre la face porte-verres (1) et un fond de la première pièce de liaison (31) qui passe dans le chas et y est maintenue serrée par l'élargissement.
Patent FR-3023116-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'emission destine a etre mis en œuvre par une station dans un reseau de telecommunications
Inventor: BROWN PATRICK
IPC: H04W74/04
Filed: 2014-06-30
Abstract: Ce procédé de régulation d'émission est destiné à être mis en œuvre par une station (10) ayant au moins une trame à émettre via un réseau de télécommunications, cette station (10) appartenant à un premier groupe de stations partageant un même mécanisme de résolution de contention. Ce procédé comporte une étape (F7) de participation à un tournoi servant à départager, au sein dudit premier groupe, les stations ayant le droit d'émettre et les stations ayant interdiction d'émettre à l'issue dudit tournoi, ledit procédé comportant, lorsque ladite station (10) est autorisée à émettre, une étape (F25) d'émission de ladite trame, dans une période de temps au cours de laquelle des stations d'un deuxième groupe mettant en œuvre un autre mécanisme de résolution de contention ne sont pas autorisées à émettre dans ledit réseau.
Patent FR-3027021-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'eau par adsorption sur charbon actif et clarification, et installation correspondante.
Inventor: SAUVIGNET PHILIPPE
IPC: C02F9/02
Filed: 2014-10-13
Abstract: Procédé de traitement d'eau en vue d'en abattre la teneur en matières organiques et en polluants, ledit procédé comprenant : une première étape (1) de mise en contact d'une eau à traiter avec un matériau adsorbant granulaire mise en œuvre de façon à observer un temps de contact de ladite eau avec ledit matériau adsorbant compris entre 5 et 20 mn ; suivie d'une deuxième étape (6) de clarification du mélange d'eau et de matériau adsorbant granulaire provenant de ladite première étape conduisant d'une part à l'obtention d'une eau clarifiée et d'autre part à celle de matériau adsorbant granulaire usité ; une recirculation (11) continue ou intermittente dudit matériau adsorbant granulaire usité vers ladite première étape ; une purge (12) continue ou intermittente d'une partie du matériau adsorbant granulaire usité et un apport continu ou intermittent de matériau adsorbant granulaire neuf en quantité suffisante pour compenser ladite partie de matériau adorbant granulaire purgé ; et ledit matériau adsorbant granulaire étant constitué d'agglomérats de particules de charbon actif, lesdits agglomérats présentant une taille moyenne comprise entre 20 µm et 1000 µm, et un indice d'iode supérieur à 1000 mg/g.
Patent FR-3028353-A1 (FR)
Title: Pile a combustible planaire et procede de fabrication d'au moins une partie d'une telle pile
Inventor: FAUCHEUX VINCENT
IPC: H01M8/02
Filed: 2014-11-10
Abstract: Procédé de réalisation d'au moins une partie d'une pile à combustible planaire, à partir d'un film susceptible d'être plié et dans lequel est définie une pluralité de zones fonctionnelles, le procédé comportant des étapes successives de pliage dudit film autour de lignes de pliage définies entre deux zones fonctionnelles adjacentes, et des étapes successives de collage des zones fonctionnelles, réalisées lors de chaque étape de pliage.
Patent FR-3030980-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'une image representative d'un chapitrage d'un contenu multimedia, terminal et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: MARC CECILE
IPC: H04N21/43
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé (10) de génération d'une image représentative d'un chapitrage d'un contenu multimédia comprenant une pluralité de chapitres extraits dudit contenu multimédia, ledit procédé comprenant lesdites étapes de: - saisie par un utilisateur (11) d'au moins une information d'identification dudit contenu multimédia à subdiviser en chapitres, - génération (12) automatique de ladite image représentative d'un chapitrage dudit contenu multimédia, ladite image représentative comprenant autant d'emplacements graphiques que de chapitres appartenant audit chapitrage, un emplacement graphique étant dédié à la restitution d'au moins une information représentative d'un chapitre, - restitution (13) de ladite image représentative, ladite étape de génération (12) utilisant au moins une information (lPU) appartenant à un ensemble de données correspondant à un profil utilisateur dudit utilisateur, dite au moins une information utilisateur.
Patent FR-3032327-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'un composant electronique traversant sur une carte a circuit imprime
Inventor: REVOL BUISSON PIERRE
IPC: H05K3/30
Filed: 2015-01-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de montage (MTH) d'au moins un composant électronique sur une carte à circuit imprimé (PCB), ladite carte à circuit imprimé (PCB) comportant une première face (F1) et une deuxième face (F2), selon lequel ledit procédé comporte : - le collage d'au moins un composant électronique traversant (PTH) sur la première face (F1) de la carte à circuit imprimé (PCB), ledit au moins un composant électronique traversant (PTH) comportant au moins une broche, la carte à circuit imprimé (PCB) comprenant une ouverture (O) dans laquelle est introduite ladite au moins une broche, ladite ouverture (O) traversant de part en part ladite carte à circuit imprimé (PCB) ; - une sérigraphie de la carte à circuit imprimé (PCB) sur la deuxième face (F2) opposée à la première face (F1) sur laquelle est collé ledit au moins un composant électronique traversant (PTH) de sorte à introduire une pâte à braser (B) dans ladite ouverture (O) côté deuxième face (F2).
Patent FR-3032023-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: BAILLY STEPHANE
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-01-22
Abstract: La présente invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile comprenant : - au moins un module optique (10) adapté pour produire un premier faisceau à coupure ; - une platine support (20) pour un radiateur (30) ; - un radiateur (30) adapté pour recevoir ledit module optique (10) ; caractérisé en ce que : - ladite platine support (20) comprend une première surface (200) ; - ledit radiateur (30) comprend des moyens de réglage en rotation (300) adaptés pour : - entrer en contact avec la première surface (200) de ladite platine support (20) ; et - pivoter selon un axe de rotation déterminé (Ax) de sorte à positionner le premier faisceau à coupure produit par ledit module optique (10) à une position de référence.
Patent FR-3038448-A1 (FR)
Title: Disjoncteur moyenne ou haute tension a cylindre de compression optimise
Inventor: PIERRES EMILIEN
IPC: H01H33/88
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne une chambre de coupure (2) pour disjoncteur (1) électrique moyenne ou haute tension, comprenant un corps fixe (32), un volume de compression (6) conçu pour être rempli de fluide d'extinction d'arc électrique destiné à souffler un arc électrique formé dans le disjoncteur (1) lors de l'ouverture du disjoncteur (1), un organe mobile de compression (44) fermant le volume de compression (6), et un contact glissant (12) configuré pour assurer un contact électrique de l'organe de compression (44) au corps fixe (32) sur toute la course de l'organe de compression (44) à l'intérieur du corps fixe (32). Selon l'invention, le contact glissant (12) est fixé à l'organe mobile de compression (44), en étant coulissant le long du corps fixe (32).
Patent FR-3041141-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement ameliore pour l'entreposage et/ou le transport d'assemblages de combustible nucleaire
Inventor: TARDY MARCEL
IPC: G21C19/40
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement pour l'entreposage et/ou le transport d'assemblages de combustible nucléaire, comportant des logements (2) délimités par des cloisons de séparation (9) délimitant des premier et second logements (2), la cloison comprenant : -deux premières parois (22) délimitant les premier et second logements et réalisées dans un matériau en alliage d'aluminium dépourvu d'éléments absorbeurs de neutrons, et délimitant entre elles un premier espace inter-paroi (28) ; -deux secondes parois (30) agencées dans le premier espace (28) et réalisées dans un matériau comprenant des éléments absorbeurs de neutrons, la distance entre les surfaces intérieure (36) et extérieure (34) de chaque seconde paroi (30) définissant une épaisseur (e2), et une distance (E) étant définie entre la surface extérieure (34) de chaque seconde paroi et un plan médian de cloison (20), ces valeurs répondant à la condition 0,1 ≤ e2/E ≤ 0,43.
Patent FR-3041017-A1 (FR)
Title: Accessoire de jonction pour barriere de protection
Inventor: COMPAGNET VINCENT
IPC: E04H17/14
Filed: 2015-09-11
Abstract: Un accessoire de jonction pour barrière de protection comporte un collier ouvert 11, destiné à être serré autour d'un poteau vertical 3, un support 12 destiné à être raccordé à l'extrémité d'une barre de protection 7, le collier ouvert ayant un axe Z-Z et une première extrémité fixée à ce support et une seconde extrémité qui est libre par rapport à la première tout en lui étant reliée par un ensemble vis-écrou (13) capable de rapprocher cette seconde extrémité vers la première extrémité, ce collier ayant, parallèlement à son axe, une hauteur valant au plus la moitié de la hauteur de ce support. Le support comporte une paroi transversale 12A à laquelle sont raccordées, par continuité de matière, ladite première extrémité du collier d'un côté d'une zone centrale de cette paroi et, de l'autre côté de cette zone centrale, une plaquette 15 formant un contrefort pour ladite extrémité, cette plaquette étant reliée à cette première extrémité et à cette paroi par deux zones linéaires mécaniquement affaiblies 16 et 17.
Patent FR-3042400-A1 (FR)
Title: Dispositif de test du comportement visuel d'un individu et methode de determination d'au moins un parametre de conception optique d'une lentille ophtalmique utilisant un tel dispositif
Inventor: ESCALIER GUILHEM
IPC: G09G5/22
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de test (10) du comportement visuel d'un individu comportant :         - un afficheur (11) actif adapté à afficher au moins une cible (20) visuellement prépondérante en une pluralité de positions (30) variables au cours du temps et alignées selon au moins une ligne (L1, L2) ou une colonne, et         - une unité de commande de l'afficheur, programmée pour que les positions d'affichage successives de la cible suivent, au cours du temps, un protocole de suivi visuel.