baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078526-A1 (FR)
Title: Recipient pour fluide ayant un contenant principal en matiere souple tel que du silicone, un col et un contre-col annulaires
Inventor: PIRAUD VINCENT
IPC: B65D39/08
Filed: 2018-03-02
Abstract: Le récipient (10) comprend un contenant (11) en matière souple, un dispositif de fermeture amovible et un système de couplage servant d'interface entre le contenant (11) et le dispositif de fermeture amovible. Le système de couplage comprend un col (16) annulaire venant se monter sur le contenant (11) par déformation élastique du contenant (11) et un contre-col (17) annulaire venant en prise par vissage avec le col (16). Le bord périphérique (30) de l'ouverture supérieure (13) du contenant (11) est enserré entre le col (16) et le contre-col (17) après le vissage du contre-col (17) sur le col (16). Le col (16) délimite une butée (24) bloquant le contre-col (17) dans une première position angulaire évitant un serrage excessif du contenant (11) entre le col (16) et le contre-col (17). Le contre-col (17) délimite une marche anti-retour (27) évitant le dévissage du contre-col (17) par rapport au col (16) dans une seconde position angulaire prédéterminée où le contre-col (17) enserre le bord périphérique (30) de l'ouverture supérieure (13) du contenant (11) en coopération avec le col (16).
Patent FR-3078876-A1 (FR)
Title: Panier a vaisselle comprenant un support de roulette
Inventor: ANDRE CHRISTIAN
IPC: A47L15/50
Filed: 2018-03-15
Abstract: Un panier à vaisselle comprenant une structure de fils longitudinaux (10) et de fils transversaux (11) entrecroisés, et un support de roulette (3) fixé sur un des deux côtés longitudinaux (C1) du panier à vaisselle, le support de roulette (3) comportant au moins une roulette (310) adaptée à se déplacer sur un rail de guidage dans une cuve de lave-vaisselle. Le support de roulette (3) comprend au moins une zone de fixation (33 ; 34) adaptée à loger une portion d'au moins un fil transversal (11a) du panier à vaisselle (1), ledit au moins un fil transversal (11a) s'étendant sur toute la largeur du panier à vaisselle. Fixation du support de roulette sur un fil structurel du panier à vaisselle permettant de s'affranchir de l'utilisation de fils rapportés.
Patent FR-3080595-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reglage du positionnement en hauteur d'un vehicule sur un plateau de chargement
Inventor: MOREL HERVE
IPC: B61D3/18
Filed: 2018-04-26
Abstract: Le dispositif de réglage en hauteur comprend un évidement aménagé dans le plateau de chargement (2) au niveau de l'emplacement prévu pour une roue (4) du véhicule routier (3), l'évidement étant dimensionné pour permettre l'engagement au moins partiel de la roue (4) à travers l'évidement Il comprend également un dispositif de soutien pour roue, ce dispositif de soutien étant monté sur le plateau de chargement (2) au niveau de l'emplacement prévu pour la roue (4), le dispositif de soutien comportant au moins une pièce de soutien (10) mobile et/ou déformable destinée à supporter la roue (4) par au moins une zone de contact de sorte que la roue (4) soit portée par ladite zone de contact, le déplacement ou la déformation de l'au moins une pièce de soutien (10) déplaçant verticalement la position de la zone de contact.
Patent FR-3082938-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une cartographie d'une quantite d'un analyte dans l'environnement
Inventor: ZANINI PAOLO
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention est un procédé d'estimation d'une quantité d'un analyte dans un environnement, l'environnement comportant des points de mesure (Ps), chaque point de mesure comportant un capteur apte à mesurer une quantité d'analyte, l'environnement comportant également au moins un point, dit point d'estimation (Qr), distant des points de mesure, le procédé comportant les étapes suivantes : a) au cours d'au moins une période d'apprentissage (Ti), mesure d'une quantité d'analyte en plusieurs points de mesure, et détermination d'un modèle de dispersion paramétrique (mi) de l'analyte à partir des quantités d'analyte ainsi mesurées aux points de mesure, le modèle paramétrique étant associé à la période d'apprentissage (Ti). puis, à chaque instant de mesure (tn), postérieur à une première période d'apprentissage ; b) estimation, en chaque point de mesure, d'une quantité d'analyte (mi(s, tn)) à partir d'au moins un modèle de dispersion paramétrique défini au cours d'une période d'apprentissage; c) mesure d'une quantité d'analyte (z(s, tn)) en chaque point de mesure ; d) détermination, en chaque point de mesure, d'un résidu (e(s, tn), ei(s, tn)), correspondant à une comparaison entre la quantité d'analyte estimée lors de l'étape b) et la quantité d'analyte mesurée lors de l'étape c) ; e) estimation d'une quantité de l'analyte (z(s, tp)) en un point d'estimation (Qr), à un instant d'estimation (tp), confondu avec l'instant de mesure (tn) ou postérieur à ce dernier
Patent FR-3083358-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour produire un indicateur graphique multiparametrique a partir d'une image d'une coupe histologique
Inventor: JULE YVON
IPC: A61B5/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour produire un indicateur graphique multiparamétrique (I) relatif à un remodelage de l'épithélium bronchique humain ou animal à partir d'une représentation numérique (RDI, MRI) d'une coupe histologique d'un poumon comportant un ou plusieurs composants (Ci) dont chacun décrit une paroi (CWi) enceignant une lumière (CLi). Un tel procédé permet notamment d'estimer une ou plusieurs quantités d'intérêt (QI) relatives à un ou plusieurs composants (Ci) pour produire une représentation graphique décrivant la ou lesdites quantités d'intérêt (QI) afin de fournir une aide au diagnostic d'une pathologie. Le procédé (100) est mis en œuvre par une unité de traitement d'un objet électronique d'un système d'aide au diagnostic d'une pathologie conforme à l'invention.
Patent FR-3088594-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'amelioration de bornes de recharge de vehicules electriques pour superviser ces bornes a distance
Inventor: SOUFFLET STANISLAS
IPC: H04B7/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: Le dispositif (20) concerne l'amélioration d'une borne de recharge d'un véhicule (16) électrique ou hybride rechargeable pour superviser cette borne à distance sans remplacer sa carte d'alimentation. La borne comporte une carte d'alimentation (13) et un organe (12) de contrôle de la puissance électrique délivrée au véhicule. Le dispositif comporte : - un moyen de (21) contrôle d'autorisation de charge du véhicule, positionné entre l'organe de contrôle de puissance et le véhicule, - un organe (22) de mesure non intrusive entre la carte d'alimentation et le véhicule et - une carte (23) contrôleur munie de moyens de communication, à un serveur de supervision distant, d'une information représentative de la puissance et de la quantité d'énergie délivrée au véhicule.
Patent FR-3092124-A1 (FR)
Title: Insert de coffrage pour mur banché
Inventor: LASFARGUES BERTRAND
IPC: E04G17/14
Filed: 2019-01-30
Abstract: Insert de coffrage (6) pour mur banché d’épaisseur prédéterminée, comportant : - au moins une semelle de fixation (7) comportant une face d’appui définissant un plan de fixation (47) et permettant la fixation de l’insert (6) sur une banche selon ce plan de fixation (47) ; - un tube de guidage (10) s’étendant selon un axe longitudinal parallèle au plan de fixation (47). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096070-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accès amovible destiné à être utilisé pour accéder à un trou d’homme
Inventor: GASTINEAU FRÉDÉRIC
IPC: E06C7/50
Filed: 2019-05-16
Abstract: Di spositif d’accès amovible destiné à être utilisé pour accéder à un trou d’homme La présente invention concerne un dispositif d’accès amovible (1) destiné à être utilisé pour accéder à un trou d’homme dont l’ouverture est délimitée par un rebord, caractérisé par le fait que ledit dispositif d’accès amovible (1) comprend une échelle d’accès (2) et un cadre (3) monté à rotation sur l’échelle d’accès (2) selon un axe (4) perpendiculaire aux montants (2a) de l’échelle d’accès (2), le cadre (3) étant configuré pour venir s’encastrer dans le rebord du trou d’homme, le dispositif d’accès amovible (1) comprenant en outre des moyens de blocage configurés pour bloquer la rotation du cadre (3) par rapport à l’échelle d’accès (2) de telle sorte que le cadre (3) peut prendre au moins une position d’utilisation ou une position de rangement.
Patent FR-3099411-A1 (FR)
Title: Panneau de commande pour véhicule et procédé de réalisation
Inventor: EL SAYED AHAMED
IPC: B32B38/12
Filed: 2019-07-29
Abstract: Procédé pour réaliser un panneau de commande (1) pour véhicule comprenant les opérations suivantes : a) réalisation d’un film tactile (10) comprenant un film (12) et une couche conductrice (20), dans lequel : la couche conductrice (20) comprend au moins une partie active (22A, 22B, 22C, 22D, 22E) constituée d’un capteur tactile (24A, 24B, 24C, 24D, 24E) et d’une piste électriquement conductrice (26A, 26B, 26C, 26D, 26E) reliée au capteur tactile (24A, 24B, 24C, 24D, 24E), et la couche conductrice (20) est portée par le film (12), b) mise en forme de manière tridimensionnelle non développable du film tactile (10), la partie active (22A, 22B, 22C, 22D, 22E) de la couche conductrice (20) étant déformée dans au moins une zone de déformation (2a, 2b, 2c, 2d), et c) moulage d’une couche en matériau plastique (30) sur le film tactile (10), le matériau plastique étant apte à laisser passer la lumière. Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3100846-A1 (FR)
Title: Système de pompage dans le domaine des laboratoires sur puce
Inventor: VIEILLE VICTOR
IPC: F04B43/14
Filed: 2019-09-17
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé de mise en œuvre pour pomper un fluide, ledit système comprenant : - une pompe (1) comprenant : ▪ une membrane (100) souple présentant deux surfaces opposées, ladite membrane (100) comprenant une structure d’aimantation permanente spatialement tournante, ▪ un moyen support (200) rigide sur lequel est fixé une partie au moins de ladite surface inférieure (104) de ladite membrane (100), - une source (2) d’un champ magnétique apte à générer un champ magnétique d’entrainement à l’endroit où se situe ladite membrane (100), ledit champ magnétique d’entrainement ayant une orientation sensiblement homogène. Figure abrégé : Fig 1
Patent FR-3102652-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de la chevelure
Inventor: LAPIZE SANDY
IPC: A45D7/06
Filed: 2019-11-05
Abstract: Recharge pour dispositif de traitement thermique de la chevelure L’invention a pour objet Procédé de traitement de la chevelure à l’aide d’un dispositif de traitement (2), notamment thermique, en particulier de lissage, dans lequel on expose une mèche de cheveux, lors du déplacement (D) du dispositif (2) le long de celle-ci, en une seule opération à :- une application de composition cosmétique à l’aide d’un organe d’application (26) du dispositif, puis à- une application de vapeur à l’aide d’une sortie de vapeur (58) du dispositif décalée relativement à l’organe d’application (26) dans le sens de déplacement (D) de la mèche de cheveux d’une distance v non nulle mesurée entre le plan médian (S) de la sortie de vapeur et le plan médian (P) de l’organe d’application (26), inférieure ou égale à 10 mm. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103829-A1 (FR)
Title: Formation de nanofils
Inventor: LAUSECKER CLÉMENT
IPC: H01L29/06
Filed: 2019-12-02
Abstract: Formation de nanofils La présente description concerne un procédé de formation de nanofils (320), comprenant la formation sur une région métallique (120) d'une couche (130) ayant des ouvertures traversantes, et la formation dans les ouvertures traversantes de portions (210) déposées en bain chimique, constituant tout ou partie des nanofils et s'étendant à partir de la région métallique (120). Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108537-A1 (FR)
Title: Dispositif d’apport de liquide à un appareil de nettoyage, et notamment d’eau à un générateur de vapeur
Inventor: CURIEN GÉRARD
IPC: B08B13/00
Filed: 2020-03-25
Abstract: Titre.     L’invention concerne un dispositif d’apport de liquide à un appareil de nettoyage de surface plane, et notamment d’eau à un générateur de vapeur d’un dispositif de production de vapeur de type balai vapeur d’apport d’eau à un générateur de vapeur.     L’appareil de nettoyage de surface plane comporte au moins une roue (2), apte à rouler sur la surface à nettoyer lors du déplacement sur celle-ci de l’appareil de nettoyage, et la roue (2) est associée à des moyens de pompage (1) eux-mêmes actionnés par le mouvement en rotation de la roue (2) , tandis que les moyens de pompage (1) coopèrent avec des moyens de projection du liquide pompé.     .     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109692-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une phase de demande d’appairage entre dispositifs de traitement de données.
Inventor: BOUVET ERIC
IPC: H04W76/14
Filed: 2020-04-27
Abstract: Procédé de gestion de la phase de demande d’appairage d’un dispositif de traitement de données.     L’invention se rapporte à un procédé de gestion d’une phase de demande entre deux dispositifs (DM,DC) au travers d’un réseau de communication, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes dans une entité (ENT) :     Une étape d’obtention d’une zone dite de confiance ZC1 ;     Une étape de détection d’un appairage entre deux dispositifs (DM,DC) ;     Une étape de localisation des dispositifs par rapport à la zone de confiance ;     Une étape de demande d’arrêt de l’appairage si au moins un des dispositifs est hors de la zone de confiance.     Figure 1
Patent FR-3111245-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante
Inventor: FANTUZ DIANA
IPC: H02K1/28
Filed: 2020-06-08
Abstract: ROTOR DE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE Rotor (1) de machine électrique tournante, tournant autour d’un axe de rotation (X), le rotor comportant : - un arbre (5) disposé sur l’axe de rotation (X), comportant notamment une collerette, et - une masse rotorique (3) s’étendant selon l’axe de rotation (X) et disposée autour de l’arbre, la masse rotorique étant formée d’un empilement de tôles (8), le rotor comportant des tirants (20) de serrage des tôles, lesquels tirants de serrage (20) sont fixés à l’arbre, notamment à une collerette (10) de l’arbre.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112703-A1 (FR)
Title: Installation de tri de colis avec des réceptacles de tri pour colis à parois élastiques
Inventor: MOULLARD ERIC
IPC: B65G57/11
Filed: 2020-07-23
Abstract: L’invention concerne une installation de tri (1) de colis (2) ou paquets comprenant un convoyeur de tri (3) conçu pour convoyer des colis selon une certaine direction de convoyage (F1) et des chariots navettes (6) autonomes en déplacement équipés chacun d’un réceptacle de tri (5) pour colis. Les chariots navettes sont conçus pour être disposés sous le convoyeur de tri dans une position de chargement dans laquelle les colis chutent par gravité depuis le convoyeur de tri dans les réceptacles de tri en fonction d’une certaine indication de tri apposée sur les colis. Chaque réceptacle de tri comprend une paroi de fond (11) rigide et des parois latérales (12) élastiques suspendues au chariot navette de manière à ce que la paroi de fond du réceptacle s’étend vers le bas en étirant les parois latérales à chaque chargement de colis dans le réceptacle.    Figure à publier : Fig. 2
Patent FR-3115733-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’un détendeur électronique d’un système de climatisation et système de climatisation associé
Inventor: GILLET THOMAS
IPC: F25B49/02
Filed: 2020-10-30
Abstract: Procédé de régulation d’un détendeur électronique d’un système de climatisation pour véhicule automobile hybride ou électrique, le système de climatisation (1) comprenant : une boucle principale (2) de circulation d’un fluide frigorigène, comportant un condenseur (3) et un compresseur (4) ; et une première boucle froide (5) de circulation du fluide frigorigène, comportant un évaporateur (6) et un détendeur électronique (7).  En outre, le procédé comprend : a) le calcul d’une estimation (400) de la température (Tr,ev,out,virt) du fluide frigorigène en aval de l’évaporateur (6) ; et b) le calcul d’une estimation (500) de la surchauffe (SHev,virt) du fluide frigorigène en aval de l’évaporateur (6) en fonction de la température (Tr,ev,out,virt) du fluide frigorigène en aval de l’évaporateur (6) estimée.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3116001-A1 (FR)
Title: Système de filtration avec bac collecteur
Inventor: ADAMCZAK LOÏC
IPC: B01D46/00
Filed: 2020-11-12
Abstract: L’invention concerne un système de captation (1) des particules de freinage d’un système de freinage à friction (10), qui comporte une source de dépression (20), un circuit pneumatique (30) qui relie le système de freinage à friction (10) à la source de dépression (20), et un système de filtration (40) des particules qui est situé sur le circuit pneumatique (30) et qui comprend un support (41) et un filtre (42) qui est monté sur le support (41) et qui en fonctionnement se colmate par les particules préférentiellement en surface. Le système de captation (1) comprend en outre un récipient de stockage (50) qui est apte à recevoir les particules qui se détachent du filtre (42).  Figure 1
Patent FR-3116488-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant une couche de décor en matériau carbone
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60R13/02
Filed: 2020-11-20
Abstract: Elément de garnissage comprenant une couche de décor en matériau carbone L’élément de garnissage comprend au moins une couche de support (2) et au moins une couche de décor (4) formant au moins une partie de la surface externe (14) de l’élément de garnissage, la couche de support (2) s’étendant du côté de l’envers de la couche de décor (4).  La couche de décor (4) est une couche de matériau carbone définissant au moins un motif (16) dans la couche de décor (4), ledit motif (16) comprenant au moins une zone visible (18) en matériau carbone et au moins une zone ouverte (20) formée par une ouverture traversante dans la couche de de décor (4), la partie de l’élément de garnissage (1) s’étendant sur l’envers de la couche de décor (4) étant visible depuis l’extérieur de l’élément de garnissage (1) au travers de la zone ouverte (20) du motif (16).   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3118957-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport gravitaire
Inventor: LEGRAS JEAN-RÉMY
IPC: B65G47/18
Filed: 2021-01-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transport gravitaire (6) d’au moins un produit en vrac, ce dispositif (6) comporte, d’une part, une trémie (7) qui comporte une ouverture de déchargement (75) dudit au moins un produit en vrac hors de cette trémie (7).  Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de répulsion (8) qui sont configurés pour repousser ledit au moins un produit en vrac latéralement par rapport à l’ouverture de déchargement (75), ces moyens de répulsion (8), d’une part, s’étendent à la verticale de l’ouverture de déchargement (75) et, d’autre part, sont mobiles en rotation autour d’un axe de rotation horizontal (X), ceci entre une position rabattue par rapport à l’ouverture de déchargement (75) de la trémie (7) et une position déployée latéralement par rapport à cette ouverture de déchargement (75).
Patent FR-3119933-A1 (FR)
Title: Transistor
Inventor: MOHAMAD BLEND
IPC: H01L29/778
Filed: 2021-02-16
Abstract: Transistor
    La présente description concerne un transistor (300) comportant une couche (104) en nitrure de gallium dans laquelle pénètre partiellement une première électrode (112G) de grille dont :     – un premier flanc (118L, 118R) est revêtu :             d’une première épaisseur (T1) d’un premier matériau isolant (302) et d’un deuxième matériau isolant (304) ; et             d’une deuxième épaisseur (T2) d’un matériau conducteur (306) ; et     – un fond (118B) est revêtu d’une troisième épaisseur (T3), inférieure à la première épaisseur, du premier matériau isolant.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120742-A1 (FR)
Title: Electrode composite comportant un électrolyte solide à base de polycarbonates
Inventor: NGUYEN HUU-DAT
IPC: H01M10/0565
Filed: 2021-03-09
Abstract: Electrode composite comportant un électrolyte solide à base de polycarbonates L’invention concerne une électrode composite comprenant :- au moins un électrolyte solide constitué d’un ou plusieurs (co)polymères obtenus par (co)polymérisation par ouverture de cycle (ROP) d’au moins un carbonate cyclique de cinq à huit chaînons et, éventuellement, d’au moins une lactone de cinq à huit chaînons, catalysée par l’acide méthane sulfonique ou opérée sous irradiation par micro-ondes en l’absence de catalyseur ; les fonctions hydroxyles en bout de chaîne du ou desdits (co)polymères étant éventuellement protégées ; et d’au moins un sel de métal alcalin ou alcalino-terreux, en particulier un sel de lithium ;- au moins un matériau actif d’électrode ; et- éventuellement, un ou plusieurs additifs conducteurs électroniques et/ou un ou plusieurs liants.  Elle concerne encore une encre et un procédé pour la préparation de cette électrode composite, ainsi que son utilisation dans un système électrochimique, en particulier dans une batterie au lithium.
Patent FR-3126973-A1 (FR)
Title: Nouveau catalyseur hétérogène à base de palladium, son procédé de préparation et son utilisation.
Inventor: ABDELLAH IBRAHIM
IPC: C01G55/00
Filed: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne un nouveau catalyseur comprenant du palladium sur un support en dioxyde de cérium, de formule Pd-X/CeO2, dans laquelle X représente l’ensemble vide ou un élément dopant et son utilisation dans la mise en œuvre d’un procédé de préparation sélectif, d’oxalates ou d’oxamides, à partir de monoxyde de carbone, d’un oxydant, en particulier l’oxygène moléculaire, et d’un alcool ou d’une amine respectivement.  (pas de figures)
Patent FR-3127192-A1 (FR)
Title: Volant de véhicule
Inventor: POINT JÉRÉMIE
IPC: B62D1/06
Filed: 2021-09-17
Abstract: Volant de véhicule comprenant :- une jante,- un dispositif électrique comprenant au moins une nappe électrique souple agencée sur ou autour de la jante,caractérisé en ce que :- le dispositif électrique comprend au moins un surmoulage de positionnement, le surmoulage de positionnement comprenant une portion d’interface,- le volant comprend au moins une contre forme agencée pour recevoir la portion d’interface du surmoulage de positionnement.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129361-A1 (FR)
Title: Pédalier pour vélo comprenant des manivelles amovibles
Inventor: MORGAND PIERRE
IPC: B62M3/08
Filed: 2021-11-25
Abstract: L’invention concerne un pédalier pour vélo comprenant un arbre (1) monté en rotation dans un boîtier (2) en présentant deux embouts (1a, 1b) sur lesquels respectivement une base (9a, 9b) d’une manivelle de pédalage (8a, 8b) est montée au moyen d’un système d’association réversible comprenant une tige (16) montée en rotation dans l’arbre (1), ladite tige présentant une première extrémité (16a) pourvue d’un filetage saillant d’une première manivelle (8a) pour coopérer avec un écrou (18) de serrage axial en position montée sur l’arbre (1), la tige (16) présentant une deuxième extrémité (16b) qui est saillante de la deuxième manivelle (8b)en étant équipée d’un organe (21) d’actionnement manuel de la tige (16) en rotation dans un sens de serrage, ledit organe présentant un dispositif d’anti-retour (27, 28) dans le sens opposé de desserrage qui est désactivable manuellement en vue du démontage des manivelles (8a, 8b).  Figure 1b