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Patent WO-2017081428-A1 (WO)
Title: Procede sol-gel de synthese d'un materiau luminescent de formulation generale: axbyfz:mn
Inventor: BARROS ANTHONY
IPC: C09K11/61
Filed: 2016-11-10
Abstract: Le procédé sol-gel de synthèse d'un matériau luminescent de formulation générale : AxByFz :Mn, avec A étant un élément du groupe 1, 2, 4, NR 4  ou une combinaison d'éléments appartenant à ces groupes, avec R=H ou une chaîne alkyl ou une combinaison de chaînes, B étant un élément du groupe 5, 6, 13, 14 et 0<x≤5, 0<y≤2, 5≤z≤7, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : - a) de production d'un précurseur liquide (2, 3), en solution alcoolique, par mélange de réactifs métalliques (1 ), choisis parmi des sels de métal comme des halogénures, des nitrates, des hydrures, des amidures, des acétates, des carbonates ou des alcoxydes, avec du Manganèse, le mélange étant effectué à pH< 8, - b) d'obtention d'un précurseur solide (5, 6) à partir du précurseur liquide (2, 3) obtenu à l'étape a), par élimination (4) du solvant, - c) de cristallisation (7, 70) du précurseur solide (5, 6) obtenu à l'étape b), par traitement thermique sous atmosphère fluorée, d) de récupération de la poudre cristalline fluorescente (8) obtenue à l'issue de l'étape c).
Patent WO-2018007752-A1 (WO)
Title: Systeme de suivi de la puissance crete d'un signal de telecommunication et procede de calcul de valeur de crete et de selection de tension d'alimentation associe
Inventor: GATARD EMMANUEL
IPC: H03F1/02
Filed: 2017-07-04
Abstract: L'objet de l'invention est un système de suivi de la puissance crête d'un signal de télécommunication à émettre pour une amplification de puissance RF (1) dudit signal de télécommunication à émettre, comprenant un dispositif de traitement numérique (3) qui comprend une chaîne de traitement (6) comprenant une logique de commande de suivi d'enveloppe (7) apte à créer un signal de commande de suivi d'enveloppe à niveaux discrets. La chaîne de traitement (6) comprend en outre une logique de pilotage (8) du convertisseur continu-continu (5) comprenant un dispositif de calcul de valeur de crête sur une fenêtre temporelle glissante (9) et un dispositif de sélection de tension d'alimentation (10).
Patent WO-2018015702-A1 (WO)
Title: Intercalaire plastique viscoelastique pour un amortissement vibro-acoustique et vitrage comprenant un tel intercalaire
Inventor: GILLESSEN STEPHAN
IPC: B32B17/10
Filed: 2017-07-24
Abstract: L'invention concerne un intercalaire plastique viscoélastique destiné à être incorporé entre deux feuilles de verre d'un vitrage pour lui procurer des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques, l'intercalaire comprenant : - deux couches externes en PVB standard, - une première et une deuxième couches internes en matériau plastique viscoélastique à base d'acétal de polyvinyle et de plastifiant, avec des propriétés acoustiques améliorées, - une couche centrale en PVB standard, la première et la deuxième couches internes étant disposées respectivement entre la couche centrale et les première et deuxième couches externes. L'invention permet de proposer un intercalaire plastique viscoélastique destiné à être incorporé entre deux feuilles de verre pour former un vitrage feuilleté ayant des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques, qui permette une amélioration des propriétés d'isolation acoustique, en particulier dans une gamme de fréquence comprise entre 1000 Hz et 5000 Hz, domaine dans lequel l'oreille humaine est la plus sensible.
Patent WO-2018109411-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement de l'effet doppler d'un signal transmis par un dispositif émetteur vers un satellite non géosynchrone
Inventor: FOURTET CHRISTOPHE
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé (200) de transmission d'un signal par un dispositif émetteur (110) vers un satellite (120) se déplaçant en orbite autour de la Terre, ledit dispositif émetteur (110) et le satellite (120) comprenant des moyens de télécommunication sans fil, Ledit procédé comprend des étapes de : - réception (210) par ledit dispositif émetteur (110) d'un signal émis par le satellite (120), dit signal de présence; - analyse (220) d'un décalage fréquentiel induit par effet Doppler sur le signal de présence reçu par ledit dispositif émetteur (110); - estimation (230) d'une évolution temporelle ultérieure dudit décalage fréquentiel à partir d'un instant ultérieur prédéterminé de début d'émission du signal à émettre par le dispositif émetteur (110) et sur une durée prédéterminée dudit signal à émettre; - précompensation (240) de l'évolution temporelle ultérieure estimée du décalage fréquentiel sur le signal à émettre.
Patent WO-2018167392-A1 (WO)
Title: Commande d'ouverture exterieure avec systeme inertiel de blocage protege
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: E05B79/20
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention a trait à une commande d'ouverture extérieure(2) d'ouvrant de véhicule automobile comprenant un support(6);une poignée montée sur le support, apte à pivoter dans une direction d'ouverture pour commander une serrure de l'ouvrant en vue de l'ouverture dudit ouvrant; un système de blocage(18)monté sur le support, avec un élément inertiel (20) mobile apte à se déplacer en cas d'accélération du support (6) de manière à bloquer la commande de serrure. La commande comprend une barrière de protection(32)de l'élément inertiel mobile(20), située d'un côté dudit élément qui est opposé à la direction d'ouverture de la poignée, ladite barrière (32) protégeant ledit élément d'une manipulation par un opérateur de montage de la commande sur l'ouvrant.
Patent WO-2018193178-A1 (WO)
Title: Support de bouchons de batterie de véhicule et bac de batterie comprenant un tel support
Inventor: BARROSO INAKI
IPC: H01M10/12
Filed: 2018-04-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un support de bouchons (1) de batterie de véhicule comprenant plusieurs bouchons de batterie et un organe de solidarisation reliant entre eux les bouchons de batterie de ce support, chaque bouchon de batterie étant détachable de l'organe de solidarisation.
Patent WO-2021014100-A1 (WO)
Title: Method for manufacturing a part made of composite material using a thin-walled mould
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29C70/44
Filed: 2020-07-22
Abstract: The invention relates to a thin-walled mould and a method for manufacturing a part made of composite material, said material comprising reinforcing fibres and a polymer matrix, the method comprising the following consecutive steps: installing, in a matrix mounted on a press, a closed thin-walled mould in which reinforcing fibres have been arranged; closing the press; injecting a polymer or a reactive composition comprising at least one prepolymer, at least one monomer or a mixture thereof, in the molten state, into the closed thin-walled mould; keeping the press closed during all or part of the polymerisation of the polymer matrix when a reactive composition is used; opening the press and removing the thin-walled mould from the press, while maintaining a residual pressure of between 0.7 and 10 bar, preferably between 0.7 and 5 bar, inside said mould; and cooling the mould under said residual pressure.
Patent WO-2021089963-A1 (WO)
Title: Résine biosourcée pour une composition cosmétique et son procédé de fabrication
Inventor: SAINT-LOUP RENÉ
IPC: C08G63/672
Filed: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une résine polyester biosourcée comprenant un mélange de diols et de polyacides, son procédé de préparation ainsi qu'une composition filmogène et un vernis à ongles comprenant ladite résine. La résine polyester peut notamment être utile en tant que liant dans un vernis à ongles.
Patent WO-2021148729-A1 (WO)
Title: Inertial suspension for a vehicle
Inventor: GERARD FABIEN
IPC: F16F9/18
Filed: 2020-12-03
Abstract: The invention relates to an inertial suspension (100) for a vehicle, in particular a motor vehicle, comprising a cylinder (103) including a piston separating an upper chamber and a lower chamber, said piston comprising a rod, said inertial suspension (100) being characterised in that it also comprises a coupling (104), a first pipe (105) and a second pipe (106) suitable for the circulation of a hydraulic fluid, said rod comprising an opening allowing said hydraulic fluid to circulate between said upper chamber and said lower chamber via the first and second pipes (105, 106). The inertial suspension (100) is installed in a wheel rim (120) comprising various parts in its immediate vicinity such as a brake calliper (130), a drive shaft (131), a wishbone (132), a steering link (133) or a brake hose (134).
Patent WO-2021260320-A1 (WO)
Inventor: CHABIRAND-GARÇONNET DIDIER
IPC: B26D7/20
Filed: 2021-06-22
Abstract: The invention relates to a suction cutting conveyor of an automatic blade cutting machine for sheet materials, comprising a plurality of cutting supports (14) rigidly connected to a drive mechanism driven along rectilinear and curvilinear paths, each cutting support comprising a plurality of bristles (16) each having a foot (16a) rigidly connected to a sole (18) and a head (16b) opposite the foot and on which a sheet material to be cut is intended to rest, the sole of each cutting support being capable of deforming elastically in accordance with the trajectories of the drive mechanism.
Patent WO-2022148930-A1 (WO)
Title: Enrobé percolé, son procédé de préparation et son utilisation
Inventor: LAFON ROMAIN
IPC: C04B12/00
Filed: 2022-01-06
Abstract: La présente divulgation concerne un enrobé percolé dont les vides communicants sont remplis par un géopolymère, son procédé de préparation ainsi que son utilisation pour la préparation de sols industriels ou agricoles, en particulier des sols industriels ou 5 agricoles soumis à des effluents agressifs, tels que des effluents acides.
Patent WO-2023002106-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede de support et de retenue d'un tissu
Inventor: MIFTAH EL KHEIR LAILA
IPC: A01N1/02
Filed: 2022-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support et de retenue d'un tissu humain, animal ou artificiel prélevé en vue d'une greffe ou d'une expérience ex vivo, et un procédé de support et de retenue dudit tissu. Le dispositif présente une géométrie annulaire autour d'un axe de révolution et il comprend: des moyens de support (10) aptes à supporter le tissu, comportant une première surface annulaire (12) apte à recevoir une zone périphérique du tissu (2a) et tournée vers un premier côté axial (3) du dispositif, et des moyens de retenue (20A, 20B) aptes à retenir le tissu sur les moyens de support, qui sont adaptés pour enserrer la zone périphérique du tissu et coopérer en butée avec les moyens de support. Ces moyens de support (10) comprennent une seconde surface annulaire (13) tournée vers un second côté axial (4) du dispositif axialement opposé au premier côté axial (3), les moyens de retenue (20B) étant adaptés pour buter axialement contre la seconde surface annulaire pour immobiliser le tissu.
Patent WO-2023084172-A1 (WO)
Inventor: BESSAC CHRISTOPHE
IPC: B29D30/02
Filed: 2022-10-25
Abstract: The invention relates to device for assembling a non-pneumatic tyre (2) comprising a hub (3) having a central axis (Z3), a peripheral annular band (4) and a plurality of spokes (5) that connect the hub (3) to the peripheral annular band (4), said assembly device (1) comprising a plurality of pressing sub-assemblies (10) each comprising thrust members (11, 12) for pressing the ends (6, 7) of the spokes (5) against the hub (3) and the peripheral annular band (4), respectively, as well as sliders (13, 14), which are mounted so as to capable of moving radially under the effect of a drive system (20) and each of which supports a lever (15, 16) for transmitting a clamping force (F15, F16) to the thrust member (11, 12) while providing elastic radial suspension of the thrust member (11, 12) with respect to the slider (13, 14), and therefore against the end (6, 7) of the spoke and the hub (3) or the peripheral annular band (4), respectively.
Patent WO-2005011864-A1 (WO)
Title: Structure metallique recouverte d'alumine et structure catalysante
Inventor: BOWE MICHAEL JOSEPH
IPC: C10G2/00
Filed: 2004-07-28
Abstract: Dans cette invention, un substrat métallique est recouvert d'une couche de céramique par vaporisation de gouttelettes d'une boue de précurseur de céramique, la température du substrat se situant entre 500°C et 750°C. La céramique, qui contient de l'alumine, est rendue macroporeuse par vaporisation d'un mélange de sol d'alumine et de particules d'alumine avec moins de 35 % en poids d'alumine dispersable. Ce type de vaporisation appliqué sur une surface chauffée au rouge améliore nettement l'adhérence de la céramique obtenue à la surface métallique. Un matériau à activité catalytique peut être incorporé dans la couche de céramique de manière à former la structure catalysante (16).
Patent WO-2005047288-A1 (WO)
Inventor: TIBERGHIEN NATHALIE
IPC: C07D487/04
Filed: 2004-11-10
Abstract: Pyrazolopyrimidine derivatives of formula (I), or a pharmaceutically acceptable salt thereof, are found to be active against hepatitis C infection, wherein: R1 is C6-C10 aryl, 5- to 10- membered heteroary1, -(C1-C4 alkyl)-(C6-C10 aryl) or -(C1-C4 alkyl)-(5- to 10- membered heteroaryl); R2 is a C6-C10 aryl, C3-C6 carbocyclyl, 5- to 10- membered heteroaryl or 5- to 10- membered heterocyclyl moiety, said moiety being optionally fused to a C6­C10 aryl, C3-C6 carbocyclyl, 5- to 10- membered heteroaryl or 5- to 10­membered heterocyclic ring; and X is -NR'-, -NR'-CO-NR''-, -NR'-L, or -NR'-CO-L-, wherein R' and R'' are the same or different and each represent hydrogen or a C1-C6 alkyl group and L represents a C1-C6 alkylene group, the aryl, heteroaryl, heterocyclyl. and carbocyclyl moieties in the R1 and R2 substituents being unsubstituted or substituted by 1, 2 or 3 substituents selected from halogen, C1-C4 alkyl C1-C4alkoxy, C1-C4 haloalkyl, C1-C4 haloalkoxy, cyano, nitro, C6-C10 aryl, C3-C6 carbocyclyl, 5- to 10- membered heterocyclyl, 5- to 10- membered heteroaryl, -NR'­CO2-R'', -CO2R'', -COR'''-NR'-CO-R''',-CONR'R'',SO2NR'R'',SO2R'''and -O-(CH2)n-R''' substituents, wherein n is from 0 to 4, each R’is the same or different and is hydrogen or C1-C6 alkyl, each R'' is the same or different and is hydrogen, C1-C6 alkyl, C6-C10 aryl, 5- to 10- membered heterocyclyl or 5- to 10- membered heteroaryl, each R''' is the same or different and is C1-C6 alkyl, C6-C10 aryl, 5- to 10- membered heterocyclyl or 5- to 10- membered heteroaryl, and each R'''' is the same or different and is C6-C10 aryl, 5- to 10- membered heterocyclyl or 5- to 10- membered heterocryl, the aryl, heteroaryl, heterocyclyl and carbocyclyl moieties in said substituents being unsubstituted or substituted by a further substituent selected from C1-C4 alkyl, C1-C4 hydroxyalkyl and C1-C4 haloalkyl groups.
Patent WO-2005053662-A1 (WO)
Title: Inhibiteurs de réparation d'adn endommagé pour le traitement du cancer
Inventor: ASHWORTH ALAN
IPC: A61K38/54
Filed: 2004-11-30
Abstract: L'invention concerne la reconnaissance du fait que l'inhibition de la voie de réparation d'excision de base est sélectivement létale dans des cellules qui sont déficientes en réparation d'ADN DSB dépendant de la HR. L'invention concerne des procédés et des moyens se rapportant au traitement de cancers qui sont déficients en réparation d'ADN DSB dépendant de la HR à l'aide d'inhibiteurs qui ciblent des composants de réparation d'excision de base, par exemple PARP.
Patent WO-2005064089-A1 (WO)
Title: Couverture pour ouverture d'acces et ensembles associes
Inventor: PENDLETON ALAN JACK
IPC: E02D29/14
Filed: 2004-12-29
Abstract: La présente invention concerne une couverture (10), destinée à une ouverture d'accès, comprenant une paire (11, 12) de plaques de couverture de tailles inégales, lesquelles sont positionnées les unes à côté des autres le long d'une ligne de juxtaposition (14) de manière à définir une couverture généralement rectangulaire. La ligne de juxtaposition (14) s'étend depuis un côté (24) de la couverture généralement rectangulaire vers un autre côté (26) de ladite couverture et elle se trouve à distance de la diagonale (27) de la couverture rectangulaire dont elle est proche.
Patent WO-2005075201-A1 (WO)
Inventor: COUNIHAN NIGEL JOHN
IPC: B41J2/175
Filed: 2005-02-07
Abstract: An ink container (10) comprises a serial arrangement of three chambers (32, 34, 36). The ink container (10) defines an ink supply port (42, 56, 60) for each chamber (32, 34, 36.) The ink supply port (60) of one chamber (32) is displaced from alignment with a porous member in the chamber (32).
Patent WO-2006077382-A1 (WO)
Title: Appareil de traitement de surface
Inventor: DYSON JAMES
IPC: A47L5/28
Filed: 2006-01-13
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement de surface ayant la forme d'un aspirateur (1) qui a un corps principal (2), une tête de traitement de surface (10) et un ensemble support (13). L'ensemble support est mobile entre une position de soutien, dans laquelle il soutient le corps principal, et une position de rangement, dans laquelle il se trouve essentiellement contre le corps principal. Prévoir un ensemble support qui se range essentiellement contre le corps principal de l'appareil quand on n'en a pas besoin améliore la manœuvrabilité et le rayon de déplacement qu'offre l'appareil pendant son utilisation. On peut faire quitter sa position de soutien à l'ensemble support au moyen d'une pédale sur laquelle l'utilisateur appuie, ce qui rend l'appareil facile à utiliser.
Patent WO-2006082389-A1 (WO)
Title: Screening method
Inventor: TURNER CHARLES
IPC: G01N33/68
Filed: 2006-02-01
Abstract: The present invention relates to a method for screening for variant peptides using mass spectrometry (MS). The present invention also relates to a system and a kit for performing the method.
Patent WO-2006095126-A1 (WO)
Title: Embrayage centrifuge et actionneur
Inventor: CHEVALIER JOHN PHILLIP
IPC: F16D43/21
Filed: 2006-02-09
Abstract: L’invention concerne un embrayage centrifuge pour le couplage d’un arbre de direction à un élément entraîné à différentes vitesses de rotation au-dessus d’un seuil prédéfini. Le procédé de l’invention comprend un joint Oldham centrifuge (302) avec un élargissement conséquent (320) à une extrémité et une première formation de couplage ; un cadre (301) pour porter le joint Oldham centrifuge sur des formations de manière à le contraindre à un mouvement de glissement entre une position radiale prolongée et une position radiale rétractée et à le fixer à l’arbre de transmission destiné à être mu par ledit joint, l’arbre étant à angle droit avec l'axe de glissement du cadre. Par le procédé de l’invention, le cadre (301) et le joint (302) coopèrent pour former un volant (3) sur l’axe de transmission tandis que l’embrayage centrifuge ne peut être axial que lorsque le joint centrifuge a atteint sa position radiale prolongée de sorte que sa rotation soit complètement équilibrée lorsque l’embrayage est engagé.
Patent WO-2007104905-A1 (WO)
Title: Composition de barrière gastrique comprenant des amidons de préférence transformés pour induire la satiété
Inventor: TESTER RICHARD
IPC: A61K47/36
Filed: 2006-03-16
Abstract: L'invention concerne des procédés permettant d'induire la satiété chez un individu en utilisant des compositions de barrière gastrique, ainsi que des compositions appropriées pour ces procédés. Les compositions de barrière gastrique peuvent comprendre des amidons transformés tels que des dextrines. L'invention concerne également des procédés de traitement de maladies caractérisées par une hypoglycémie, par exemple la maladie de stockage du glycogène (MSG) et le diabète.
Patent WO-2007007064-A1 (WO)
Title: Couverture de livre
Inventor: MCCLAY CAREY KING
IPC: B42D3/12
Filed: 2006-07-05
Abstract: L'invention concerne une couverture (2) pour livre (1). Cette couverture (2) comprend un plat recto (8) relié au dos (6) par une première ligne de pliage (12) sur le premier bord latéral du dos (6); un plat verso (10) relié au dos (6) par une deuxième ligne de pliage (14) sur le second bord latéral du dos (6); un rabat de fermeture (18) relié au plat verso (10)par une troisième ligne de pliage (16) sur le bord extérieur, le rabat de fermeture (18) étant mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture; une calculatrice (5), montée dans ou sur le rabat de fermeture(18), prête à l'emploi lorsque le rabat de fermeture (18) est en position d'ouverture. Le rabat de fermeture (18) recouvre au moins une partie du plat recto (8) pour maintenir la couverture (2) fermée lorsque le rabat de fermeture (18) est en position de fermeture.
Patent WO-2007010231-A1 (WO)
Title: Fragments d'anticorps modifies
Inventor: HUMPHREYS DAVID PAUL
IPC: A61K47/48
Filed: 2006-07-17
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle classe de fragments d’anticorps modifiés. La présente invention concerne un fragment d’anticorps auquel est attaché une ou plusieurs molécule(s) effectrice(s), caractérisé par l’absence de la liaison disulfure interchaîne native entre les régions constantes à chaînes lourdes (CHI) et légères (CL) et en ce que les régions constantes à chaînes Lourdes (CHI) et légères (CL) sont reliées par une liaison disulfure interchaîne entre une paire de cystéines obtenue par génie génétique, l’une étant située dans la région constante à chaînes légères (CL), l’autre dans la région constante à chaînes lourdes (CHI).
Patent WO-2007017666-A1 (WO)
Title: Procédé pour traiter un matériau à base de noir d'os
Inventor: RUSSELL JAMES
IPC: C01B31/08
Filed: 2006-08-07
Abstract: L'invention fournit un procédé de traitement de noir d'os pour donner un nouveau produit à base de noir d'os, lequel est utile dans l’élimination des contaminants dans des fluides. Les produits sont plus particulièrement utiles dans l’élimination de radionucléides dans des déchets aqueux.
Patent WO-2007074328-A1 (WO)
Title: Systeme d'identification par radiofrequence codee
Inventor: CATHERWOOD PETER
IPC: G06Q10/00
Filed: 2006-12-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection codé (401) comportant une zone (416) qui est transparente à des communications d'identification par radiofréquence, et une zone (414) adaptée pour le blocage sélectif de communications d'identification par radiofréquence, le dispositif de protection codé (401) comprenant une information lisible par un humain (409) qui y est associée.
Patent WO-2008053197-A1 (WO)
Inventor: JOHNSON ELIZABETH
IPC: B65D81/32
Filed: 2007-10-30
Abstract: A pouch container (1) for a food product, a filled container, and a method of filling are described. The container (1) comprises a sheet containment material configured surroundingly and sealingly to define a food containment volume, at least one closure seam (7) provided within the volume between paired opposing surfaces of the said sheet containment material to divide the containment volume into two food compartments (8,9) suitable to contain food product in use, wherein the said closure seam (7) has a pressure sensitive apertured portion (14) adapted to be closed at ambient pressure but to open when an internal pressure differential between the compartments reaches a predetermined point.
Patent WO-2008068482-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de récupération de structures marines
Inventor: OSMOTHERLEY OWEN BAILLIE
IPC: E02D9/02
Filed: 2007-12-05
Abstract: Pour récupérer une structure sous-marine (1) ayant une forme tubulaire, comme l'enveloppe d'un appareil de forage de pétrole mis hors service, une attache de levage (10) est insérée dans l'extrémité libre (2) d'un élément tubulaire de la structure (1) et est ensuite déformée de manière plastique par un formage hydraulique de sorte qu'elle entre en prise mécaniquement et fixement avec l'intérieur de l'élément tubulaire, qui est au moins déformé élastiquement. La structure (1) peut être ensuite récupérée à la surface au moyen de câbles de récupération (45) attachés à un tenon (14) sur l'attache de levage (10). Cela permet d'éviter d'avoir à souder des attaches à la structure.