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Patent WO-2015180919-A1 (WO)
Title: Composition à base d'un polymère d'éthylène et son utilisation dans des compositions de polyoléfines
Inventor: CAVALIERI CLAUDIO
IPC: C08L23/08
Filed: 2015-04-28
Abstract: Cette invention concerne une composition à base d'un polymère d'éthylène ayant une enthalpie de fusion ∆H  fus , mesurée par calorimétrie différentielle à balayage à une vitesse de chauffage de 20°C par minute, de 60 J/g ou plus, comprenant, toutes les quantités étant en pourcentage en poids : a) de 25 à 55 % d'un polymère d'éthylène contenant 10 % ou moins, par rapport au poids de A), d'une fraction XS  A  soluble dans le xylène à 25°C ; B) de 45 à 75 % d'un copolymère d'éthylène et de propylène contenant de 45 à 70 % d'éthylène et 60 % ou plus d'une fraction XS  B  soluble dans le xylène à 25°C, les quantités à la fois d'éthylène et de  B  s'entendant par rapport au poids de B) ; et les quantités de A) et de B) se rapportant au poids total de A) + B).
Patent WO-2015193027-A1 (WO)
Inventor: KASPER CHRISTOPH
IPC: B60T8/48
Filed: 2015-05-06
Abstract: L'invention concerne un système de freinage de véhicule à anti-patinage électroniquement, comprenant un cylindre de frein principal (12) actionnable par la force musculaire et un générateur de pression (38) entraînable par une force extérieure pour alimenter un frein de roue (14), raccordé au cylindre de frein principal (12) et au générateur de pression (38), avec un fluide de frein sous pression. De tels systèmes de freinage de véhicules sont équipés, entre autres, d'un moyen de soupape (50) à commande électronique qui commande les communications en fluide sous pression qui relient le cylindre de frein principal (12) au frein de roue (14) et à un côté aspiration du générateur de pression (38). Des moyens de soupape connus comprennent deux éléments distributeurs qui comportent chacun deux raccords de fluide sous pression qui sont commutables chacun par actionneur dans deux positions, à savoir une position de blocage et une position de passage. Selon l'invention, pour réduire les coûts, l'encombrement et le nombre de modules, on utilise comme moyen de soupape un moyen de soupape unique (50) qui comporte trois raccords de fluide sous pression (54, 56, 58) et qui est commutable, par le biais d'un actionneur à commande électronique (60), dans trois positions discrètes (64, 66, 68) dans lesquelles les raccords de fluide sous pression (54, 56, 58) de types différents sont interconnectés ou bloqués les uns par rapport aux autres.
Patent WO-2015177350-A1 (WO)
Title: Procédé de gestion de prise de parole sur un canal de communication dans le cadre de communications en alternat
Inventor: VENTURA JAUME JOAN
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-05-22
Abstract: Dans le cadre de communications en alternat dans un réseau de communication composé d'une pluralité de sous-réseaux et associés respectivement à des dispositifs super-nœuds (110, 120), un dispositif super-nœud recevant (302) une requête de prise de parole : transmet (303) un message de pré-autorisation de prise de parole; détermine (308) une durée de temporisation en fonction d'une loi de distribution  ƒ 
   Ƭ   
  (t)  de période de temps entre une libération de parole et une prochaine prise de parole, et d'une loi de distribution   ƒ 
   δ   
  (d)  de latence réseau, de sorte que la probabilité de destitution ultérieure de la prise de parole soit au-dessous d'un seuil prédéfini; et diffuse (318) les données transmises dans le cadre de la prise de parole, lorsque ladite temporisation est écoulée. Lorsqu'est détectée une requête de prise de parole plus prioritaire avant expiration de la temporisation, ledit dispositif super-nœud ne diffuse pas lesdites données et notifie que la prise de parole est finalement refusée.
Patent WO-2016008629-A1 (WO)
Title: Machine à laver comprenant un distributeur d'agent nettoyant
Inventor: MUTLUDOGAN MEHMET
IPC: D06F39/02
Filed: 2015-05-25
Abstract: La présente invention concerne une machine à laver (1) qui comprend un corps (2) ; un distributeur (4) dans lequel sont placés les agents nettoyants comme un détergent, un adoucissant, et autres ; un boîtier (3) situé sur le corps (2), dans lequel est placé le distributeur (4) ; un dispositif de vidange (5) monté de manière amovible sur le boîtier (3), de manière à recouvrir la surface supérieure du distributeur (4) et qui permet à l'eau reçue du réseau d'alimentation de passer dans le distributeur (4) ; une ouverture (6) qui est agencée sur le boîtier (3) et qui permet au distributeur (4) et au dispositif de vidange (5) d'être placés dans le boîtier (3) et une bride (7) qui entoure l'ouverture (6).
Patent WO-2016008696-A1 (WO)
Title: Émulsion huile-dans-eau agrochimique comprenant des particules de silice et un émulsifiant non-ionique soluble dans l'eau
Inventor: AUWETER HELMUT
IPC: A01N43/36
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention concerne une émulsion huile-dans-eau comprenant un pesticide qui est dissous dans un solvant non miscible à l'eau, des particules de silice modifiées hydrophobes, et un émulsifiant non-ionique soluble dans l'eau. En outre, l'invention concerne un procédé pour la préparation de ladite émulsion par mise en contact de l'eau, du pesticide, du solvant non miscible dans l'eau, de l'émulsifiant non-ionique soluble dans l'eau et des particules de silice. L'invention concerne enfin une méthode de lutte contre les champignons phytopathogènes et/ou une croissance indésirable de plantes et/ou une attaque indésirable par des insectes ou des acariens et/ou pour la régulation de la croissance de plantes. La méthode consiste à laisser agir l'émulsion sur les animaux nuisibles respectifs, leur environnement ou les cultures devant être protégées de l'animal nuisible respectif, sur le sol ou sur les plantes indésirables et/ou sur les cultures et/ou sur leur environnement. L'invention concerne enfin des semences contenant ladite émulsion.
Patent WO-2016005263-A1 (WO)
Title: Dérivés hétérocycliques à action pesticide comportant des substituants contenant du soufre
Inventor: STOLLER ANDRé
IPC: C07D471/04
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I), dans laquelle les substituants sont tels que définis dans la revendication 1, et les sels agrochimiquement acceptables, les stéréoisomères, les énantiomères, les tautomères et les N-oxydes de ces composés, pouvant être utilisés comme insecticides et pouvant être préparés d'une manière connue en soi.
Patent WO-2016041782-A1 (WO)
Title: A continuous method for manufacturing a polyester from cyclic ester monomer
Inventor: COSTA LIBORIO IVANO
IPC: C08G63/78
Filed: 2015-09-03
Abstract: A process of manufacturing a polyester from cyclic ester monomer comprises the steps of: a) providing a cyclic ester, b) polymerizing the cyclic ester in the presence of a catalyst and optionally an initiator in a reactor to form a reaction mixture comprising polyester and unreacted cyclic ester, wherein after the polymerization at least one polymerization inhibitor is added to the reaction mixture, wherein the polymerization inhibitor is selected from the group consisting of monoimines, diimines, mono alkyl phosphates according to the formula RPO 4 H 2 , wherein R is a C 6-16  linear, branched or cyclic alkyl group, di alkyl phosphates according to the formula R 2 PO 4 H, wherein each R is independently a C 6-16  linear, branched or cyclic alkyl group or a combination thereof, and phosphate esters according to the general formula (I) wherein at least one of R', R" and R'" has the general structure as in general formula (ll) wherein n>0 and Q is independently a C 1-16  linear, branched or substituted alkyl group, and R is independently an H or linear, branched, cyclic or substituted alkyl group or a phenyl group derivative, and wherein any of R', R" and R'" not having the general structure as in general formula (II) is independently an H or a linear, branched, cyclic or substituted alkyl group or a phenyl group derivative.
Patent WO-2016041936-A1 (WO)
Inventor: MEEK DARRYL
IPC: E01F9/627
Filed: 2015-09-15
Abstract: On décrit un ensemble de base monobloc déformable de manière résiliente pour article de mobilier urbain ou barrière, qui comprend une partie allongée de réception du mobilier urbain et une partie de montage de base. L'ensemble de base est fabriqué à partir d'un polymère de polyuréthane, et la partie de montage de base présente une bride comprenant un ou plusieurs éléments de fixation.
Patent WO-2016062845-A1 (WO)
Title: Creuset de vaporisation
Inventor: KRAUSE FALK
IPC: C23C14/24
Filed: 2015-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à recevoir une matière à vaporiser ; le dispositif (1) comprend une partie de réception (2) ayant un volume de réception (3) ; le dispositif (1) comprend une partie de tête (4) pourvue d'une ouverture de sortie (5) ; la partie de réception (2) comporte une partie filetée (6) destinée à être reliée mécaniquement à la partie de tête (4) ; la partie de tête (4) comporte une partie filetée correspondante (7) destinée à être reliée mécaniquement à la partie de réception (2) ; la partie de réception (2) est formée à partir de nitrure de bore pyrolytique ; l'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel dispositif (1).
Patent WO-2016075212-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication de corps mis en forme remplis de poudre, corps mis en forme destinés à être introduits dans un réacteur nucléaire commercial et utilisation de ceux-ci
Inventor: STROHMER FRANZ
IPC: G21G4/06
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention concerne des corps mis en forme (10) remplis de poudre (22) destinés à être introduits dans le coeur d'un réacteur nucléaire commercial. Pour fabriquer ces corps mis en forme, une plaque constituée d'un métal et/ou d'un métalloïde est pourvue d'un ou de plusieurs trous borgnes (14), les trous borgnes (14) sont remplis de poudre (22), les trous borgnes (14) remplis de poudre (22) sont hermétiquement fermés de manière réversible et des corps mis en forme sont découpés dans la plaque de telle manière que chaque trou borgne (14) rempli de poudre (22) soit entouré par une enveloppe constituée d'un métal ou d'un métalloïde. Les corps mis en forme remplis de poudre (10) sont utilisés dans un système de mesure à bille pour réacteur nucléaire commercial et/ou pour la génération de radionucléides dans lesdits réacteurs.
Patent WO-2016091939-A1 (WO)
Title: Composition comportant de l'hespérétine, une huile, au moins un ester d'acide gras de (poly)glycérol et un polyol
Inventor: ESTEVES VERA LUCIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une nano-émulsion ou d'une micro-émulsion qui comporte : a) de l'hespérétine ; b) au moins un ester d'acide gras de (poly)glycérol ; c) au moins un polyol ; e) au moins une huile ; f) de l'eau. La composition est de préférence une composition cosmétique et peut se présenter sous forme d'une nano-émulsion ou d'une micro-émulsion transparente ou légèrement translucide. Son utilisation est indiquée pour le soin, le maquillage et/ou le nettoyage des matières kératiniques, en particulier la peau.
Patent WO-2016092001-A1 (WO)
Title: Cellule d'accumulateur d'énergie électrique, accumulateur d'énergie électrique et véhicule automobile
Inventor: SCHMIDT JÖRG
IPC: H01M50/531
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne une cellule d'accumulateur d'énergie électrique (1) pourvue de plusieurs couches de cellule (2, 9). Deux couches de cellule (2, 9) ou plus comportent des éléments de contact (3) couplés électriquement par leurs électrodes et une ou plusieurs connexions entre les deux couches de cellule (2, 9) ou plus sont réalisées au niveau des éléments de contact (3) au moyen d'un ou de plusieurs points de collage (4) constitués d'une colle électriquement conductrice. La ou les connexions réalisées au moyen du point de collage (4) sont interrompues dans le point de collage (4) en cas de dépassement d'une valeur de température limite, spécifique à la colle.
Patent WO-2016120007-A1 (WO)
Inventor: BOEHM EDGAR
IPC: C09D5/00
Filed: 2016-01-21
Abstract: The present invention relates to formulations comprising at least one organic semiconductor and at least one organic solvent, characterized in that the formulation contains less than 10,000 particles per liter formulation having an average size in the range from 0.1 to 20 pm, to their use for the preparation of electronic devices, to methods for preparing electronic devices using the formulations of the present invention, and to electronic devices prepared from such methods and formulations.
Patent WO-2016120476-A1 (WO)
Inventor: NEAL PETER
IPC: H04W12/12
Filed: 2016-01-29
Abstract: A method for identifying one or more unauthorised routes used for the termination of application-to-person (A2P) short message service (SMS) messages to a mobile telecommunications network, and a system for use in performing the method. An application service is stimulated to generate an A2P SMS message, and to send it to a collection point. The message is processed to obtain an identifier identifying a source of the message, and it is determined whether the identifier corresponds to an authorised source of A2P SMS traffic to the network.
Patent WO-2016166374-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'analyse spim d'un échantillon
Inventor: KNEBEL WERNER
IPC: G02B21/00
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse SPIM d'un échantillon (6) et un dispositif d'analyse SPIM d'un échantillon (6), comprenant un dispositif d'éclairage destiné à produire une nappe de lumière, et un ensemble de détection qui comporte un objectif de détection et un trajet de faisceau de détection. Le procédé est caractérisé en ce qu'une pluralité de couches d'échantillon (8, 9, 10) sont éclairées simultanément avec une seule nappe de lumière (4) et en ce que les lumières de détection (11) sortant des couches d'échantillon (8, 9, 10) individuelles sont détectées temporellement séparément et/ou spatialement séparément les unes des autres.
Patent WO-2016192962-A1 (WO)
Inventor: ELGAARD CHRISTIAN
IPC: H03B5/12
Filed: 2016-05-13
Abstract: La présente invention concerne une solution de génération de fréquence qui commande une amplitude d'oscillateur au moyen de deux trajets de rétroaction pour générer des signaux haute fréquence avec une consommation d'énergie inférieure et un bruit inférieur. Un premier trajet de rétroaction fournit une commande continue de l'amplitude d'oscillateur en réponse à une amplitude détectée à la sortie de l'oscillateur. Un second trajet de rétroaction fournit une commande discrète du ou des paramètres de régulation d'amplitude de l'oscillateur en réponse à l'amplitude d'oscillateur détectée. Étant donné que le second trajet de rétroaction permet le réglage du ou des paramètres de régulation d'amplitude, le second trajet de rétroaction permet à un amplificateur dans le premier trajet de rétroaction de fonctionner à un gain réduit, et par conséquent également à une puissance réduite et un bruit réduit, sans compromettre les performances de l'oscillateur.
Patent WO-2017013079-A1 (WO)
Title: Impuretés dimères d'apixaban et procédé d'élimination de celles-ci
Inventor: BRASOLA ELENA
IPC: C07D471/04
Filed: 2016-07-18
Abstract: La présente invention porte sur des impuretés dimères de l'ingrédient actif Apixaban, des procédés d'analyse pour identifier et/ou quantifier celles-ci et un procédé de synthèse pour éliminer ou limiter lesdites impuretés présentes dans l'Apixaban et des précurseurs synthétiques correspondants.
Patent WO-2017025381-A1 (WO)
Title: Dispositif de suspension servant d'appui à deux caisses de wagon d'un véhicule ferroviaire
Inventor: KASERER GERHARD
IPC: B61D3/10
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension (1) servant d'appui mutuel à une première caisse de wagon (12) et à une seconde caisse de wagon (13) d'un véhicule ferroviaire, et comportant un axe de travail (11). La première caisse de wagon (12) est reliée à la seconde caisse de wagon (13) par une liaison articulée (14), laquelle liaison articulée (14) permet au moins un mouvement de roulis entre les caisses de wagon (12, 13) autour de l'axe longitudinal (9) du véhicule ferroviaire. L'invention vise à simplifier les relations cinématiques sans pour autant réduire la rigidité en roulis du véhicule ferroviaire. À cet effet, le dispositif de suspension (1) est un dispositif de suspension (1) agissant des deux côtés et comportant au moins deux éléments élastiques (2, 3), les éléments élastiques (2, 3) étant agencés de telle manière que, lors d'une sollicitation du dispositif de suspension (1) dans les deux directions le long de l'axe de travail (11), une force de rappel agissant à l'encontre des mouvements de roulis s'établit dans respectivement au moins un des éléments élastiques (2, 3).
Patent WO-2017050473-A1 (WO)
Inventor: PELGER ANDREAS
IPC: F17C5/06
Filed: 2016-08-03
Abstract: The invention relates to a service device for a pressure vessel system of a motor vehicle. The device comprises: 1) a service-device-side filling coupling part, which is designed to be connected to a motor-vehicle-side filling coupling part of the motor vehicle; and 2) a controller for controlling the pressure vessel system. The invention further relates to a method for the service of a pressure vessel system.
Patent WO-2017029276-A1 (WO)
Inventor: LATHROPE SCOTT
IPC: B22F3/105
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de création d'une pièce métallique à l'aide d'une fabrication additive. Dans un mode de réalisation préféré, le procédé consiste à : utiliser la fabrication additive pour fabriquer une pièce métallique présentant un premier élément et un deuxième élément ; utiliser la fabrication additive pour fabriquer une ou plusieurs structures support métalliques qui accouplent le premier élément au deuxième élément ; et utiliser un procédé chimique pour éliminer ladite une ou lesdites plusieurs structures support métalliques.
Patent WO-2017032727-A1 (WO)
Title: Schrumpftunnel
Inventor: SCHILLING CHRISTIAN
IPC: B65B59/02
Filed: 2016-08-22
Abstract: Schrumpftunnel zum Aufschrumpfen von Schrumpffolien auf Produkte mit wenigstens einer in einem Behandlungsraum ausgebildeten und sich zwischen einem Schrumpftunneleinlass und einem Schrumpftunnelauslass erstreckenden Transportstrecke für die Produkte, mit wenigstens zwei Anordnungen von Düsenöffnungen, die an unterschiedlichen Seiten der Transportstrecke angeordnet zum Austritt eines heißen, das Schrumpfen der Schrumpffolie bewirkenden gasförmigen Mediums dienen, sowie mit wenigstens jeweils einem ersten Leitblech, welches jeder Anordnung von Düsenöffnungen zugeordnet ist entlang der betreffenden Anordnung von Düsenöffnungen zum gesteuerten Abdecken und Freigeben von Düsenöffnungen verstellbar ist.
Patent WO-2017055338-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un objet tridimensionnel et appareil pour conduire ledit procédé
Inventor: VÖRÖS JANOS
IPC: C25D13/22
Filed: 2016-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un objet tridimensionnel (16) qui comprend les étapes consistant à (a) amener au moins une buse (15a) à une première position à proximité d'une surface (12a) d'un substrat (12), (b) distribuer, par l'intermédiaire de ladite au moins une buse (15a), au moins un réactif (17) sur ladite surface (12a), (c) conduire une réaction de formation de solide dudit au moins un réactif distribué (17) de sorte que ledit au moins un réactif distribué (17) subisse une transition pour devenir un dépôt solide croissant (16) sur ladite surface (12a) sous ladite au moins une buse (15a), et (d) détecter d'une interaction dudit dépôt solide croissant (16) avec ladite au moins une buse (15a).
Patent WO-2017060394-A1 (WO)
Title: Ensemble aiguille moulé par injection
Inventor: SAXE CHRISTIAN
IPC: A61M5/34
Filed: 2016-10-07
Abstract: La présente invention concerne un ensemble aiguille pour un dispositif médical, comprenant une embase d'aiguille conçue pour recevoir une canule d'aiguille, et une protection d'aiguille ayant une extrémité ouverte. L'ensemble aiguille est conçu pour être changé depuis une configuration intégrée, l'embase d'aiguille étant alignée avec la protection d'aiguille, la première extrémité de la protection d'aiguille étant recouverte par l'embase d'aiguille, et une connexion cassante formant une connexion intégrée entre une partie de connexion de protection et une partie de connexion d'embase, vers une configuration brisée, la connexion cassante étant rompue, et grâce à quoi l'embase d'aiguille et la protection d'aiguille sont deux parties séparées, et grâce à quoi la protection d'aiguille peut être retirée de l'embase d'aiguille.
Patent WO-2017084815-A1 (WO)
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: G21C17/116
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention se rapporte à un assemblage de pénétration électrique (100, 300, 400) de cuve apte à être installé dans une traversée (20) d'une cuve (10) d'un réacteur nucléaire, ledit assemblage de pénétration électrique (100, 300, 400) étant caractérisé en ce qu'il comporte : un tube d'accostage (110, 410) apte à former une extension de la seconde barrière de confinement du réacteur nucléaire, ledit tube d'accostage (110) comportant : une première extrémité (111) apte à être positionnée à l'intérieur de la cuve et apte à être raccordée mécaniquement et de manière étanche à un actionneur (200) à l'intérieur de ladite cuve (10); une deuxième extrémité (112) apte à être solidarisée mécaniquement et de manière étanche à la cuve (10); un barreau électrique (120, 320) étanche traversant ledit tube d'accostage (110, 410) et présentant de part et d'autre des connecteurs étanches (130, 150) assurant une liaison électrique entre ledit actionneur (200) et l'extérieur dudit réacteur; ledit barreau électrique étanche (120, 320) présentant des moyens (123, 125) pour limiter une fuite de liquide primaire à l'extérieur de la cuve en cas de défaillance de ladite extension de seconde barrière de confinement; des moyens de maintien mécanique (140) pour solidariser aux conditions de pression requises, ledit barreau électrique (120, 320) à ladite cuve (10).
Patent WO-2017081296-A1 (WO)
Title: Nouvelles approches thérapeutiques pour les affections démyélinisantes telles que la sclérose en plaques
Inventor: HAMILTON-WHITAKER NICOLA BRENDA
IPC: A61K31/66
Filed: 2016-11-11
Abstract: Cette invention concerne une nouvelle approche thérapeutique pour le traitement des affections démyélinisantes telles que la sclérose en plaques (MS) et pour le traitement de troubles associés à l'ischémie de la substance blanche. L'invention porte également sur des modulateurs des canaux ioniques à utiliser dans lesdits traitements.
Patent WO-2017093572-A1 (WO)
Inventor: SCHURR MANUEL
IPC: B32B3/26
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention concerne un film thermorétractable, comprenant une première couche polymère (A) qui contient au moins un pigment foncé, une deuxième couche polymère (B) qui contient au moins un pigment blanc, l'épaisseur relative de la première couche (A) étant de l'ordre de 5:95 à 50:50, le film présentant une épaisseur allant de 20 µm à 100 µm, la transmission de lumière du film étant au maximum de 12 %, et le film présentant après 15 secondes dans un bain d'eau à une température de 95 °C une rétraction dans une direction de rétraction principale de l'ordre de 20 % à 85 %. L'invention concerne par ailleurs un tuyau flexible comprenant un film thermorétractable de ce type ainsi qu'un procédé de production d'un film thermorétractable de ce type.