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Patent FR-3051481-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une boisson contenant du caviar et la boisson ainsi obtenue
Inventor: LABORIE GUILLAUME
IPC: C12G3/06
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une boisson finale contenant du caviar, caractérisé par le fait qu'il comprend : - une opération de fourniture d'une boisson-base (par exemple un vin de champagne), - une opération de préparation d'un extrait de caviar à partir d'œufs d'animaux adaptés (de préférence des œufs d'esturgeon), et - une opération de mélange dudit extrait de caviar avec ladite boisson-base pour obtenir ladite boisson finale. La boisson obtenue comprend, en mélange, la boisson-base et un extrait de caviar, la proportion de ce dernier étant avantageusement comprises entre 2 et 15% en volume.
Patent FR-3051724-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d’air pour systeme de ventilation/climatisation de vehicule automobile
Inventor: QUARTARARO JULIETTE
IPC: B60H3/06
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de filtre à air (10) pour système de ventilation ou de climatisation de véhicule, adapté pour filtrer un flux d'air entrant dans l'habitacle du véhicule après avoir traversé ledit dispositif de filtre à air (10), en piégeant par adsorption au moins un élément, ledit dispositif de filtre à air (10) comprenant un composé actif de filtration comprenant à la fois une matrice (11) en matériau filtrant de l'élément à piéger, tel que du charbon actif, et un sol-gel (12) comportant un additif adapté pour former, en combinaison avec l'élément à piéger, un composé complexe présentant des propriétés optiques permettant l'évaluation du niveau de saturation du dispositif de filtre à air (10).
Patent FR-3040153-A1 (FR)
Title: Adaptateur de balai d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-08-09
Abstract: Adaptateur de balai d'essuie-glace comportant un corps de base (10) pour être relié solidairement à un balai d'essuie-glace (16) ainsi qu'un adaptateur intermédiaire (12) pour être relié de manière pivotante au corps de base (10) et une pièce de liaison (14) pour le couplage à un adaptateur de bras d'essuie-glace (18). L'adaptateur intermédiaire (12) est destiné à être relié à au moins une pièce de liaison (14) selon au moins deux directions d'orientation relatives différentes l'un de l'autre.
Patent FR-3056050-A1 (FR)
Title: Commutateur reseau avec poe
Inventor: BADOIL DENIS
IPC: H04L12/10
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un commutateur réseau (10) comportant : - au moins un connecteur amont (17), - une pluralité de connecteurs avals (16a-16e), au moins un connecteur aval (16a-16e) intégrant un fil d'alimentation électrique (28) non utilisé pour transmettre les données et isolé électriquement des autres fils du câble utilisés pour transmettre les données, - un organe de routage (11) configuré pour déterminer l'adresse physique de chaque périphérique (12) connecté sur les connecteurs (16a-16e, 17) et pour router les flux réseau entre les connecteurs (16a-16e, 17), et un système de commande (21) configuré pour mesurer une consommation électrique (Isl-Is4) de chaque connecteur aval (16a-16e) intégrant un fil d'alimentation électrique (28).
Patent FR-3049746-A1 (FR)
Title: Procede de detection de changement de couleur ou de l'etat allume ou eteint d'un element predefini dans des images d'une sequence filmee
Inventor: PETAT-LENOIR BERTRAND
IPC: G06T7/90
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de changement de couleur ou de l'état allumé ou éteint d'un élément prédéfini dont la zone de positionnement est incluse dans ou au voisinage d'un objet et dérivable de la reconnaissance dudit objet de dimensions plus importantes que l'élément prédéfini dans des images d'une séquence vidéo enregistrée en temps réel. Le procédé est plus précisément dévolu à la détection du changement d'état d'un microphone doté d'une bague qui peut s'allumer ou changer de couleur lorsque le microphone est activé, la détection de la zone de la bague étant facilitée par la reconnaissance de l'emplacement de la tête du locuteur placé derrière ledit microphone.
Patent FR-3058297-A1 (FR)
Title: Article textile sous forme d'une bande aeree obtenue par tricotage ou tissage, et apte a constituer la partie superieure d'un bas ou d'une chaussette.
Inventor: DE GOLBERY ERIC
IPC: D04B1/26
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'article textile présente sur au moins une face des flottés (la) de chaîne ou de trame en fils silicone (1) ou en fils enduits de silicone, en combinaison avec une armure apte à conférer à ladite bande une capacité d'allongement pour être étirable en chaîne et un blocage en trame.
Patent FR-3062340-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transport de substrats dans une machine d'impression
Inventor: ABERGEL EDMOND
IPC: B41J13/08
Filed: 2017-01-31
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de l'impression, en particulier au domaine de l'impression numérique sans contact avec les substrats, et plus particulièrement à un dispositif et un procédé permettant de transporter des substrats imprimables et/ou imprimés de manière précise sur l'ensemble des postes de traitement compris dans une machine d'impression, le transport des substrats étant réalisé de manière à permettre leur impression et/ou surimpression dans des conditions optimales.
Patent FR-3067718-A1 (FR)
Title: Composition detergente polymerique sans phosphate
Inventor: KENSICHER YVES
IPC: C11D1/04
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne le domaine des compositions détergentes, en particulier des compositions détergentes pour le lavage automatique, notamment pour le lavage automatique de la vaisselle. Ainsi, l'invention fournit une composition détergente sans phosphate comprenant au moins un composé tensioactif non-ionique non-sulfoné et un copolymère hydrosoluble non-sulfoné préparé, par réaction de polymérisation, en présence d'au moins un composé comprenant au moins une fonction alcool, d'acide acrylique ou méthacrylique et d'un composé de formule (I) : L'invention concerne également l'utilisation de ce copolymère hydrosoluble non-sulfoné comme agent antitartre ou agent antigoutte, ainsi qu'un procédé de nettoyage.
Patent FR-3067823-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de fibre optique, assemblage et procede de fabrication associes
Inventor: GATESOUPE NICOLAS
IPC: G02B6/44
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion (1) de fibre optique comprenant un boitier (3) ou un élément de boitier, équipé d'un moyen de connexion (5) et traversé par une férule (9) portant une fibre optique (10), caractérisé par un premier moyen de scellage (12) comprenant du verre, pour sceller le boitier (3) ou l'élément de boîtier, à la férule (9). L'invention porte en outre sur un assemblage et un procédé de fabrication associés.
Patent FR-3071885-A1 (FR)
Title: Collecteur d'admission a encombrement reduit
Inventor: DELEFORTERIE NICOLAS
IPC: F02M35/108
Filed: 2017-10-03
Abstract: Collecteur d'admission (10) pour moteur à combustion interne comportant une culasse, le collecteur d'admission comprenant au moins un premier (2) et un deuxième (3) conduit d'admission destinés à être reliés à un cylindre de la culasse, le premier conduit d'admission (2) est muni d'un premier volet (21) et le deuxième conduit d'admission (3) est muni d'un deuxième (31), le premier et le deuxième volets (21, 31) étant mobiles entre une position d'ouverture et une position de fermeture, dans lequel les premier et deuxième volets mobiles (21, 31) sont actionnés par un moyen d'actionnement commun.
Patent FR-3072850-A1 (FR)
Title: Procedes de codage et de decodage d'un flux de donnees representatif d'une video omnidirectionnelle
Inventor: BIATEK THIBAUD
IPC: H04N19/157
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage et un dispositif de codage d'un flux de données représentatif d'une vidéo omnidirectionnelle, et corrélativement un procédé de décodage et un dispositif de décodage d'un flux de données représentatif d'une vidéo omnidirectionnelle. Selon l'invention, le flux de données représentatif d'une vidéo omnidirectionnelle comprend des données codées d'au moins une couche de base représentative d'une vidéo 2D ou 3D représentative d'une vue d'une scène capturée par la vidéo omnidirectionnelle, et des données codées d'au moins une couche de rehaussement représentative de la vidéo omnidirectionnelle, la au moins une couche de rehaussement étant codée par prédiction par rapport à la au moins une couche de base.
Patent FR-3063380-A1 (FR)
Title: Aimants imprimes tridimensionnels de precision pour assemblage combustible
Inventor: PAYNE NATHAN J
IPC: G21C5/06
Filed: 2018-02-26
Abstract: Système perfectionné de maintien et d'alignement pour crayons de combustible nucléaire, comportant un cadre) d'embout supérieur et un cadre d'embout inférieur, des crayons de combustible nucléaire (20) ayant chacun une extrémité supérieure et une extrémité inférieure et s'étendant axialement entre les cadres d'embouts supérieurs et inférieurs, un premier aimant de précision intégré à l'extrémité inférieure du/des crayon(s) de combustible (20), et une pluralité de seconds aimants de précision intégrés sur le cadre d'embout inférieur à des emplacements en regard de premiers aimants de précision sur les crayons de combustible. Chaque premier aimant de précision a au moins une polarité magnétique nord ou sud et le deuxième aimant de précision a au moins une polarité magnétique sud ou nord opposée à la polarité du premier aimant de précision en regard pour induire une attraction magnétique entre les premier et deuxième aimants de précision en regard l'un de l'autre. Des grilles (18) entre les cadres d'embouts supérieurs et inférieurs forment des alvéoles (60) à travers lesquelles passent les crayons de combustible (20). Des aimants de précision de même polarité peuvent être disposés latéralement le long des crayons de combustible et des parois des grilles à des emplacements en regard les uns des autres pour repousser les crayons de combustible (20) par rapport aux parois des grilles afin de conserver l'alignement des crayons de combustible (20) et d'empêcher les contacts entre les crayons de combustible (20) et les grilles (18).
Patent FR-3078442-A1 (FR)
Title: Source lumineuse electroluminescente destinee a etre alimentee par une source de tension
Inventor: ZOJCESKI ZDRAVKO
IPC: H01L33/08
Filed: 2018-02-26
Abstract: L'invention concerne une source lumineuse destinée à être alimentée par une source de tension. La source lumineuse comprend un montage en parallèle d'au moins deux branches, chaque branche comprenant au moins une source lumineuse élémentaire à élément semi-conducteur électroluminescent et chacune des sources lumineuses élémentaires présente une résistance série interne élevée. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une source lumineuse conforme à l'invention.
Patent FR-3079589-A1 (FR)
Title: Dispositif pour interdire la manoeuvre d'un robinet
Inventor: CARRE ROMUALD
IPC: F16K35/10
Filed: 2018-03-29
Abstract: Dispositif de sécurité (10) pour empêcher la manœuvre d'un robinet d'arrêt (4) sur une canalisation (9) d'axe X, le robinet ayant un corps (5) et une tête (6), la tête pouvant être pivotée par rapport au corps selon un axe de manœuvre A, le dispositif comprenant une coque extérieure (1), un élément de base (2), reçu dans la coque extérieure, le dispositif de sécurité comprenant des moyens de rétention adaptés pour fixer le dispositif sur le corps et/ou la tête du robinet, la coque extérieure (1) étant reliée à l'élément de base (2) par une liaison à rotation libre autour de l'axe de manœuvre A, la coque extérieure empêchant ainsi un accès et une manœuvre de la tête du robinet, le dispositif comprenant un module adaptateur (3) reçu dans l'élément de base (2), avec au moins un logement (31-36) pour emprisonner la tête (6) du robinet.
Patent FR-3079836-A1 (FR)
Title: Latex inverse auto-inversible avec le monomere acrylamide, comprenant des esters de polyglycerols, son utilisation comme agent epaississant d'une formulation detergente ou nettoyante
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C11D3/37
Filed: 2018-04-06
Abstract: Latex inverse auto-inversible, comprenant comme agent inverseur des espèces tensioactives de la famille des esters de polyglycérols ; son utilisation comme agent épaississant et/ou émulsionnant et/ou stabilisant d'une formulation détergente ou nettoyante à usage industriel ou ménager, et compositions aqueuses liquides détergentes à usage ménager ou industriel aqueuse en comprenant.
Patent FR-3088185-A1 (FR)
Title: Plateau relevant autobloquant
Inventor: FAURE MATTHIEU
IPC: A47F3/06
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne une vitrine d'exposition à froid ventilé pour la présentation de produits, comprenant au moins une enceinte ouverte ou fermée comportant une zone supérieure d'exposition des produits et une zone inférieure contenant au moins partiellement des moyens de refroidissement de l'air et des moyens de propulsion de l'air en vue d'un refroidissement dudit air, lesdites zone sont séparées l'une de l'autre au moins par un plateau de présentation des produits et communiquent entre elles par l'intermédiaire d'ouvertures de soufflage et de reprise d'air pour une circulation en boucle de l'air entre lesdites zones, caractérisé en ce que le plateau de présentation est positionné vers l'avant par un profil-autobloquant situé dans la partie face au client. Ledit profil permet la rotation du plateau de présentation qui lui peut être muni d'une ou plusieurs ouvertures de soufflage ainsi que d'une ou plusieurs ouvertures de reprise d'air.
Patent FR-3092771-A1 (FR)
Title: Meuble pour l’agitation du contenu de pots mélangeurs
Inventor: VALOT ANTHONY
IPC: B01F15/00
Filed: 2019-02-15
Abstract: Meuble (1), pour l’agitation du contenu de pots mélangeurs, comprenant un socle (2), deux montants (4) et des plateaux (3) d’étagère disposés entre lesdits montants (4), au moins l’un des plateaux d’étagère comprenant un arbre (7) s’étendant depuis l’un des montants (4) en direction de l’autre desdits montants (4), cet arbre (7) étant couplé à un système d’entraînement en rotation dudit arbre (7), cet arbre (7), support d’éléments (6) menants montés solidaires en rotation dudit arbre (7), étant fixé audit plateau (3) d’étagère par l’intermédiaire de paliers (17) disposés de manière décalée axialement le long dudit arbre (7). L’arbre (7) est un arbre creux présentant une cavité longitudinale axiale s’étendant sur toute la longueur dudit arbre (7) et chaque élément (6) menant de l’arbre comprend un tronçon (9) de vis sans fin monté solidaire en rotation dudit arbre, ce tronçon (9) de vis sans fin de longueur inférieure à la longueur de l'arbre (7) entourant l’arbre (7) de manière coaxiale audit arbre (7). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092866-A1 (FR)
Title: Partie de turbomachine pour aeronef a languettes d’etancheite
Inventor: SOMBOUNKHANH SOMPHONE
IPC: F02C7/28
Filed: 2019-02-19
Abstract: L’invention concerne une partie de turbomachine comprenant un premier secteur de distributeur (4a) et un deuxième secteur de distributeur (4b), et un dispositif de joint d’étanchéité comprenant des languettes (5) s’étendant dans des espaces (19) entre les premier et deuxième secteurs et dans des fentes (11 ;11a,11b) de celles-ci, pour limiter les fuites de fluide à l’endroit desdits espaces. Les languettes comprennent des plaques (50) pourvues de pattes (51) allongées axialement, en appui dans les fentes, pour y bloquer les plaques (50). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6.
Patent FR-3095852-A1 (FR)
Title: Module de signalisation de jour pour véhicules automobiles et ensemble d’éclairage et de signalisation comprenant ledit module
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/10
Filed: 2019-05-07
Abstract: L’invention concerne, d’une part, un module (1) de signalisation de jour pour véhicules automobiles, destiné à être intégré dans un boîtier (2) de projecteur obturé par une glace (3) et pourvu d’une gorge périphérique (20) recevant le bord de ladite glace, caractérisé en ce que le module (1) de signalisation comprend, sur son bord supérieur et ses bords latéraux, des organes d’accrochage destinés à être emboîtés dans ladite gorge périphérique (20), en partie haute du boîtier (2) de projecteur et, d’autre part, un ensemble (E) d’éclairage et de signalisation intégrant ledit module (1). Figure de l’abrégé : Fig. 6A
Patent FR-3095892-A1 (FR)
Title: Transistor BiMOS
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L27/092
Filed: 2019-05-09
Abstract: Transistor BiMOS
    La présente description concerne un Transistor de type BiMOS (20) comprenant : une région de grille (20G) ; une première région de contact de canal (20BC1) reliée à ladite région de grille (20G) ; une deuxième région de contact de canal (20BC2) adaptée à recevoir un potentiel de référence.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095934-A1 (FR)
Title: récipients à doubles parois
Inventor: GAUTHROT ROMAIN
IPC: A47J47/02
Filed: 2019-05-13
Abstract: [En synthèse, l’invention concerne un récipient à double parois (1) comprenant un réceptacle extérieur (12) et au moins un élément amovible (11) logé dans le réceptacle extérieur (12) de manière coaxiale relativement à un axe central O du récipient à double parois (1). Un centrage axial de chaque élément amovible (11) introduit dans le réceptacle extérieur (12) est assuré par une entretoise détachable (13) qui est montée par emmanchement et de manière non permanente sur l’élément amovible (11) correspondant. Chaque élément amovible (11) repose axialement sur l’élément amovible (11) directement extérieur ou sur le réceptacle extérieur (12) par l’intermédiaire d’un épaulement (1121) situé au niveau d’une partie supérieure (113) de l’élément amovible et qui repose sur une extrémité axiale supérieure de l’élément amovible (11) directement extérieur ou sur le réceptacle extérieur (12). L’invention permet ainsi de proposer un assemblage modulaire de tels récipients à double parois (1), conduisant à une pluralité de combinaisons possibles obtenues avec des éléments modulaires pouvant être montés en gigogne les uns dans les autres.
    Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3096479-A1 (FR)
Title: Procédé de vérification qu’un utilisateur d’un site web est un être humain, et plateforme de vérification associée
Inventor: KIRSCHBAUM PATRICK
IPC: G06F21/31
Filed: 2019-05-20
Abstract: P rocédé de vérification qu’un utilisateur d’un site web est un être humain, et plateforme de vérification associée L’invention concerne un procédé de vérification qu’un utilisateur (U) d’un site web hébergé par un serveur (130) est un être humain, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par une plateforme (110) de vérification : - authentification de l’utilisateur (U) et, si l’authentification est réussie, envoi de données permettant une obtention, par un terminal (120) de l’utilisateur (U), d’un premier code de sécurité, puis, suite à un accès de l’utilisateur audit site web au moyen du terminal (120) : - réception d’un deuxième code de sécurité, suite à un envoi dudit deuxième code de sécurité par le terminal (120), - détermination de la validité du deuxième code de sécurité, le deuxième code étant valide si ledit deuxième code correspond au premier code, et - si le deuxième code de sécurité est valide, envoi d’une confirmation que l’utilisateur (U) est un être humain audit serveur (130) hébergeant le site web. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3096758-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif pour véhicule automobile et dispositif pour véhicule automobile
Inventor: KARRAY MOHAMED MAROUENE
IPC: F21V29/00
Filed: 2019-05-29
Abstract: Cette invention fournit une méthode pour faire fonctionner un dispositif automobile avec un dispositif d'éclairage (1) et un capteur de véhicule (5). Ce procédé comprend les étapes consistant à fournir une pluralité de capteurs auxiliaires (4), configurés pour fournir des données de dispositif, fournir une unité de commande (3) configurée pour estimer une température de capteur de véhicule en utilisant les données de dispositif et commander un paramètre de fonctionnement du dispositif d'éclairage automobile (1) en utilisant la température estimée du capteur de véhicule. L'invention fournit également un élément de traitement de données et un programme informatique pour la mise en œuvre de ce procédé et un dispositif d'éclairage automobile comprenant une unité de commande (3) qui exécute ce procédé.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3098882-A1 (FR)
Title: Collier de serrage à boucle de retenue
Inventor: DRIVON STÉPHANE
IPC: F16L23/08
Filed: 2019-07-15
Abstract: Collier de serrage à boucle de retenue Système de serrage pour le raccordement d'un premier et un deuxième tube (2, 4) dont les extrémités en regard présentent des surfaces de serrage en saillie par rapport à la surface extérieure cylindrique desdits tubes. Le système comprend un collier (10) qui comprend une ceinture (12) apte à être serré autour desdites surfaces de serrage. La ceinture (12) présente un premier et un deuxième flanc (13A, 13B) entre lesquels est délimité un renfoncement interne (14) apte à recevoir les surfaces de serrage. Le collier porte au moins une boucle de retenue (40) disposée à l'extérieur de la ceinture. La boucle a une première extrémité fixée au collier et une deuxième extrémité qui est libre et qui est située du côté extérieur du premier flanc (13A). La boucle est apte à adopter à une position de configuration active de retenue dans laquelle sa deuxième extrémité fait saillie vers l'axe du collier par rapport au bord du premier flanc et à être déformé par rapport à cette configuration active pour que ladite deuxième extrémité soit déplacée radialement vers l'extérieur. Figure pour l’abrégé Fig. 1
Patent FR-3099117-A1 (FR)
Title: Installation de téléphérage comportant une structure de relais entre deux boucles de câble
Inventor: PLANTARD AURELIEN
IPC: B61B7/04
Filed: 2019-07-23
Abstract: L’invention concerne une installation de transport de personnes par véhicules débrayables et câble porteur (1) comprenant : deux stations (1a, 1b) équipées chacune d’une poulie d’extrémité (101, 102), une structure de relais (2) équipée de deux poulies de renvoi (110, 120), deux boucles (11, 12) de câble en prise chacune avec une des poulies d’extrémité (101) et une des poulies de renvoi (110). La structure de relais (2) comprend des moyens de transfert (20) des véhicules entre les deux boucles (11, 12) de câble et une piste de guidage fixe (22) supportant une structure (21) mobile en translation par rapport à la piste de guidage fixe, portant les poulies de renvoi (110, 120) et embarquant les moyens de transfert (20). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102855-A1 (FR)
Title: Accelerometre performant presentant un encombrement reduit
Inventor: DEFOORT MARTIAL
IPC: G01P15/08
Filed: 2019-11-06
Abstract: Accéléromètre microélectromécanique comportant un support (2) et une partie mobile (4) apte à être mise en vibration, des moyens de mesure (10) de l’amplitude de vibration de ladite partie mobile (4) dans au moins une direction de détection du plan de l’accéléromètre. L’accéléromètre comporte au moins un pied (6) ancré sur le support (2) par une première extrémité et fixé à la partie mobile (4) par une deuxième extrémité, et permettant à la partie mobile (4) de vibrer au moins le long de ladite au moins une direction de détection sous l’effet d’une force d’accélération. Figure pour l’abrégé : figure 1A.