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Patent FR-3020345-A1 (FR)
Inventor: KESTLER STEVEN M
IPC: F02C7/057
Filed: 2015-04-23
Abstract: Un canal d'entrée d'aéronef (102) comprenant une structure d'admission d'air annulaire définie par une surface interne et une surface externe, une pluralité de perforations (110) formée dans la surface externe du canal d'entrée d'aéronef (102), une chambre de tranquillisation (202) située au sein du canal d'entrée d'aéronef(102) et configurée pour recevoir l'air entrant dans la pluralité de perforations (110), et/ou une pluralité de capteurs (112) disposés autour de la surface externe du canal d'entrée d'aéronef (102), chaque capteur (112) étant associé à une région de la pluralité de perforations (110). Chaque capteur (112) peut comprendre un anémomètre à film chaud. Le canal d'entrée d'aéronef (102) peut en outre comprendre un régulateur (204) couplé à une extrémité à la chambre de tranquillisation (202) et à une autre extrémité à une pompe (206), le régulateur (204) régulant une aspiration produite par la pompe (206).
Patent FR-3036056-A1 (FR)
Title: Outil de decoupe a lame demontable, lame et procede de changement de lame pour un tel outil.
Inventor: MARCON LIONEL
IPC: E04D15/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention propose un outil de découpe d'une plaque (A) de conception simple, permettant un changement de lame aisé. L'outil (200) comprend un corps creux (201), un premier manche (204) de préhension monté fixe par rapport au corps creux, un second manche (205) de préhension, monté pivotant sur le corps creux autour d'un axe de rotation (207) ; et une lame (209). Selon l'invention, l'extrémité de fixation (206) du manche pivotant présente une largeur (L2) inférieure à la largeur (L1) du reste du manche pivotant, et comprend deux pattes de fixation (206a) reliées au reste du manche pivotant par une cambrure (206b), espacées l'une de l'autre d'une distance (e) égale à une épaisseur (e) de la lame (209), et comprenant chacune un trou traversant (206c), en regard l'un de l'autre, pour le passage d'un axe de fixation (210). La lame (209) est insérée entre les pattes de fixation (206a), et deux entretoises (208) sont disposées de part et d'autre de l'extrémité de fixation (206), une entre chaque patte de fixation (206a) et le corps creux (201).
Patent FR-3037648-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de volumes d'emanation de gaz
Inventor: BRY ALAIN
IPC: G01F22/00
Filed: 2015-06-16
Abstract: Ce dispositif de mesure de volume d'émission de gaz comprend, relié par des tuyaux (5, 6, 7) à une cellule (2), dans laquelle est plongé l'échantillon (1), émetteur du gaz, une enveloppe souple (4), contenue dans une autre enceinte (9) et qui reçoit le gaz émis. L'intérieur de l'enveloppe (4) et celui de l'enceinte (9) restent à la pression ambiante, grâce à un conduit de sortie (13). Le volume de gaz émis est mesuré indirectement par un compteur volumétrique (16), placé sur le conduit (13). On évite les défauts de mesure dus à des variations de pression dans le volume d'émission, ou à une impossibilité d'étalonnage du compteur vis-à-vis du gaz émis ; et le gaz émis est confiné et peut être prélevé sans difficulté.
Patent FR-3040611-A1 (FR)
Title: Plan de travail en vitroceramique
Inventor: DEBREYER GREGORY
IPC: G09F9/302
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente invention concerne un équipement mobilier et/ou ménager, avantageusement interactif, comprenant : - au moins un plan de travail formé d'au moins un substrat en matériau verrier transparent monolithique de surface supérieure à 0.7 m2, ledit substrat étant en particulier majoritairement ou entièrement nu ou muni de revêtement(s) tel que le substrat ainsi revêtu présente un flou inférieur à 15 % et/ou une transmission lumineuse TL supérieure à 60% et/ou un indicateur d'opacité inférieur à 85, - au moins une source lumineuse, en particulier destinée à matérialiser une ou des zones ou un ou des éléments ou affichages du substrat, cette source se trouvant en particulier à l'aplomb du substrat pour un affichage par projection, ou sous le substrat pour un affichage par transmission au travers du substrat, - au moins une interface de communication avec au moins un élément du plan tel que la ou les sources lumineuses, et/ou le cas échéant avec au moins un élément extérieur pour une communication sans fil, - et éventuellement un élément rapporté au substrat ou plan de travail, en particulier de façon que l'ensemble, formé par le substrat ou plan de travail et l'élément rapporté, présente un flou supérieur à 15%, et/ou une transmission lumineuse TL inférieure à 60%, et/ou un indicateur d'opacité supérieur à 85, ledit équipement étant en outre dénué d'élément(s) de chauffage.
Patent FR-3041423-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction de caracteristiques morphologiques d'un echantillon de materiel biologique
Inventor: LAMARE FRANCOIS
IPC: G01B9/02
Filed: 2015-09-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction de caractéristiques morphologiques d'un échantillon de matériel biologique, en particulier des empreintes digitales, notamment internes ou externes, utilisant un système d'acquisition par tomographie optique cohérente délivrant un signal représentatif de l' échantillon, procédé dans lequel une image contenant des informations d'intensité et une image contenant des informations de phase sont formées à partir au moins du signal délivré par le système d'acquisition et représentatif de l'échantillon, afin d'extraire des caractéristiques morphologiques de l'échantillon.
Patent FR-3045146-A1 (FR)
Title: Detecteur d'evenements
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: G01D5/14
Filed: 2015-12-15
Abstract: Le détecteur d'au moins un évènement comprend un générateur d'énergie électrique (2) comportant un élément piézoélectrique (21) flexible et une masse (23) fixée sur l'élément (21) ; un déclencheur (3) comportant une première configuration dans laquelle le déclencheur (3) est configuré pour maintenir la masse (23) dans une position initiale avec l'élément piézoélectrique (21) fléchi et une deuxième configuration dans laquelle le déclencheur (3), en réponse audit évènement, est configuré pour libérer la masse (23) de façon à provoquer une vibration de l'élément piézoélectrique (21) et permettre une génération de l'énergie électrique (EE) ; et un système électronique (4) couplé au générateur (2) et configuré pour convertir l'énergie électrique (EE) délivré par le générateur (2) en au moins un signal électrique (SE).
Patent FR-3045492-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure d'orientation longitudinale et au moins une découpure d'orientation transversale, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf, desdites au moins une découpure d'orientation longitudinale et au moins une découpure d'orientation transversale étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement, le ratio de la largeur mesurée au fond desdites découpures d'orientation longitudinale sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement desdites découpures d'orientation longitudinale étant strictement supérieur à 1.2 et le ratio de la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation transversale sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement sur pneumatique neuf de la ladite au moins une découpure d'orientation transversale étant supérieur ou égale à 1.
Patent FR-3045548-A1 (FR)
Title: "dispositif de controle de direction pour un vehicule automobile"
Inventor: OLLIVIER MATHIEU
IPC: B62D1/16
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de direction pour un véhicule automobile destiné à transmettre aux roues (R) directrices du véhicule, agencées longitudinalement à l'avant, un changement de direction commandé par un conducteur (12) du véhicule par l'intermédiaire d'un volant (14), ledit dispositif de contrôle comportant au moins une colonne (16) de direction reliée au volant (14) et un mécanisme (10) de direction comportant au moins un pignon (18) de transmission qui engrène avec une crémaillère (20) solidaire d'une tige (22) de direction pour provoquer un déplacement transversal de ladite tige (22), vers la gauche ou vers la droite, selon le changement de direction, caractérisé en ce que le pignon (18) et le crémaillère (20) sont agencés longitudinalement en arrière de la tige (22) de direction.
Patent FR-3057799-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage et de solidarisation entre eux d'elements divers, par realisation d'un lien en composite polymerise
Inventor: DE RUFFRAY VALENTIN
IPC: B29C70/84
Filed: 2016-10-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assemblage et de solidarisation entre eux d'éléments divers, par réalisation d'un lien en composite polymérisé. Ce lien est obtenu par enroulement partiel ou total, autour des éléments à assembler, d'une préparation constituée d'une part d'une matière constituant le renfort (par exemple et de manière non limitative carbone, fibre de verre, lin, aramide, etc.) sous une forme adaptée (fil, ruban, pièce de tissu ou autre), et d'autre part d'une matrice mono ou multi-composants (par exemple et de manière non limitative une résine), l'ensemble étant ensuite polymérisé à froid ou à chaud par cuisson en étuve ou en autoclave, pour obtenir l'assemblage définitif de ces éléments grâce au lien composite polymérisé obtenu. Ce procédé peut être utilisé dans de nombreuses applications d'assemblage d'éléments, comme par exemple et de manière non limitative la fixation des anneaux sur un tube de canne à pêche.
Patent FR-3047287-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a lame
Inventor: LOPEZ PEREZ CARLOS
IPC: F16F15/131
Filed: 2016-01-28
Abstract: L'invention fournit un amortisseur de torsion (1) pour véhicule automobile, comportant : - un premier élément (2) et un second élément (3) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe X ; et - un moyen d'amortissement comportant une surface de came (14) reliée par une liaison élastique (15) au second élément (3) et coopérant avec un suiveur de came (12) porté par le premier élément (2) de manière à transmettre un couple et à amortir les acyclismes entre le premier élément (2) et le second élément (3), le suiveur de came (12) comportant : ○ un galet (13) doté d'une surface de roulement périphérique (29) apte à rouler sur la surface de came (14), et ○ un élément de montage monté sur le premier élément mobile en rotation autour d'un axe de rotation Y, l'élément de montage étant solidaire en rotation du galet (13) par rapport à l'axe de rotation X, l'élément de montage étant décalé axialement le long de l'axe Y par rapport à la surface de roulement périphérique.
Patent FR-3050240-A1 (FR)
Title: Demarreur pour moteur thermique de vehicule automobile muni d'une couronne de reducteur apte a s'auto-centrer
Inventor: MATEUS JOSE
IPC: F02N15/00
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur pour moteur thermique d'un véhicule automobile comprenant: - un moteur électrique comprenant une culasse et un rotor monté sur un arbre, - un arbre d'entraînement apte à être entrainé en rotation par ledit rotor, - un réducteur de vitesse de type épicycloïdal monté entre l'arbre de rotor et ledit arbre d'entraînement, - une plaque de base portant ladite couronne dentée (102), - la plaque de base comprenant des parties butées (120) situées entre la couronne (102) et la culasse, caractérisé en ce que la couronne dentée (102) est montée avec un jeu radial (J) entre sa périphérie externe et une périphérie interne des parties butées (120), ledit jeu radial (J) étant tel qu'il autorise ladite couronne dentée (102) à s'auto-centrer sous des efforts appliqués par les satellites du réducteur de vitesse.
Patent FR-3052848-A1 (FR)
Title: Capotage de protection en plusieurs parties pour bouteille de gaz
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/06
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention concerne un capotage de protection (1) pour récipient de gaz (20) équipé d'un bloc robinet (21) de distribution de gaz, ledit capotage (1) comprenant une coque protectrice (2, 3) délimitant un compartiment interne apte à et conçu pour recevoir et protéger tout ou partie du bloc robinet (21), caractérisé en ce que la coque protectrice (2, 3) est formée par assemblage d'au moins 4 demi-coques complémentaires (2, 3 ; 4, 5) assemblées 2 à 2. De préférence, les demi-coques complémentaires (2, 3 ; 4, 5) comprennent une première demi-coque interne (2) et une deuxième demi-coque interne (3) positionnée face à face pour former le compartiment interne, et une première demi-coque externe (4) et une deuxième demi-coque externe (5) positionnée face à face et prenant en sandwich les première et deuxième demi-coques internes (2, 3). Récipient de gaz (20) équipé d'un bloc robinet (21), avec ou sans détendeur intégré, et comprenant un tel capotage (1) de protection, et son utilisation pour stocker ou distribuer un gaz ou mélange gazeux.
Patent FR-3054098-A1 (FR)
Title: Engin agricole automoteur pour recolter par arrachage des plantes a tiges fibreuses, en particulier des plants de lin.
Inventor: DEHONDT GUY
IPC: A01D45/06
Filed: 2016-07-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un engin agricole (1) pour récolter par arrachage des plantes à tiges fibreuses, comportant au moins un châssis (10) monté sur roues (12), une cabine de pilotage (14), un moteur (16), des moyens d'arrachage (20) pour arracher par pincement les tiges des plantes à mesure que la machine agricole (1) avance, des moyens de convoyage (30) pour transporter les tiges des plantes arrachées et les faire passer d'une position sensiblement verticale d'arrachage à une position sensiblement horizontale de transport par pivotement d'environ 90°, lesdits moyens de convoyage (30) étant inclinés vers le haut et supportant les moyens d'arrachage (20), des moyens d'étalage (40) pour déposer les tiges des plantes sur le sol derrière l'engin agricole (1), une zone de reprise (50) formant un vide étant définie entre la fin des moyens de convoyage (30) et le début des moyens d'étalage (40), caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens intermédiaires de transport (60) situés au moins en partie dans la zone de reprise (50) afin d'accompagner les tiges des plantes après leur pivotement des moyens de convoyage (30) vers les moyens d'étalage (40).
Patent FR-3042099-A1 (FR)
Title: Systeme d'individualisation ameliore pour cerises
Inventor: FACHAUX JEAN P
IPC: A23N15/02
Filed: 2017-01-10
Abstract: Système d'individualisation de cerises (1), comprenant : - une conduite d'alimentation primaire (10), - une conduite d'alimentation secondaire (20), - une chambre de séparation (30), la conduite d'alimentation primaire (10) et la conduite d'alimentation secondaire (20) étant chacune reliées à une admission de la chambre de séparation (30), la conduite d'alimentation primaire (10) étant configurée de manière à réaliser une alimentation en cerises dans la chambre de séparation (30), la conduite d'alimentation secondaire (20) étant configurée de manière à injecter un fluide secondaire dans la chambre de séparation (30), la conduite d'alimentation secondaire (20) étant munie d'un vortexeur, configuré de manière à ce que le fluide secondaire injecté dans la chambre de séparation (30) présente un mouvement tourbillonnaire.
Patent FR-3061749-A1 (FR)
Title: Melangeur de flux a epaisseur evolutive
Inventor: PARGNY REMY OLIVIER
IPC: F02K1/48
Filed: 2017-01-11
Abstract: L'invention concerne un mélangeur de flux gazeux concentriques dans une turbomachine à flux multiples, comportant une partie amont nominalement cylindrique et une partie aval présentant des lobes extérieurs et intérieurs répartis de façon circonférentielle sur le tour dudit mélangeur, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un lobe modifié présentant en au moins une zone un ajout ou un retrait de matière configuré pour modifier la réponse vibratoire dudit mélangeur.
Patent FR-3062257-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante equipee d'un roulement-capteur et procede de montage d'une telle machine
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K15/00
Filed: 2017-01-23
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante (100), notamment pour véhicule automobile, comportant : - un rotor monté à rotation autour d'un arbre (110), - au moins un palier (130) muni d'une ouverture (131) pour le passage de l'arbre, - un stator (120) monté solidaire dans le palier, - un roulement-capteur (140) comportant une bague intérieure (141) montée solidairement sur l'arbre et une bague extérieure (142) montée avec un jeu sur le palier, le roulement-capteur comportant un système à ressort (150) solidaire de la bague extérieure (142) et agencé pour exercer une force axiale sur le palier (130) et le roulement-capteur (140).
Patent FR-3062412-A1 (FR)
Title: Element de seuil prefabrique a pose simplifiee
Inventor: ROUSSEAU PATRICK
IPC: E06B1/70
Filed: 2017-01-30
Abstract: Un élément (1) de seuil préfabriqué généralement prismatique comprend une face de base (3) par l'intermédiaire de laquelle il se pose au sol, une face supérieure (5), opposée à la face de base (3), une face avant (7) et une face arrière (9) mutuellement opposées et reliant chacune la face de base (3) à la face supérieure (5). La face supérieure (5) comprend une portion généralement droite (17) reliée à la face arrière et un plan incliné (15) qui s'élève par rapport à la face de base (3) depuis la face avant (7) en direction de la face arrière (9). L'élément (1) comprend encore une paire de faces latérales (11), mutuellement opposées et reliant chacune la face de base (3) à la face supérieure (5). L'une au moins des faces latérales (11) comprend une portion en retrait (22) qui s'étend depuis la face avant (7) en direction de la face arrière (9) le long d'une partie seulement du plan incliné (15). La portion en retrait (22) s'insère en travers d'un tableau de mur, en laissant le reste des faces latérales (11) et la face arrière (9) d'un côté du mur et la face avant (7) l'autre.
Patent FR-3064384-A1 (FR)
Title: Bloc refractaire pour dispositif integre de neurone artificiel
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L21/8232
Filed: 2017-03-23
Abstract: Dispositif intégré de neurone artificiel comportant un bloc réfractaire (3) configuré pour inhiber le bloc intégrateur (1) durant une durée d'inhibition après ladite délivrance d'au moins un signal de sortie (Si) par le bloc générateur (2), le bloc réfractaire (3) comportant un premier transistor MOS (Ts1) couplé entre la borne d'entrée (BE) et la borne de référence (BR) et dont la grille (Gs1) est connectée à ladite borne de sortie (BS) par l'intermédiaire d'un deuxième transistor MOS (Ts2) dont une première électrode (Ds2) est couplée à ladite borne d'alimentation (BV) et dont la grille (Gs2) est couplée à la borne de sortie (BS), le bloc réfractaire (3) comportant en outre un circuit résistif-capacitif couplé entre la borne d'alimentation (BV), la borne de référence (BR) et la grille du deuxième transistor MOS (Ts2), ladite durée d'inhibition dépendant de la constante de temps dudit circuit résistif-capacitif.
Patent FR-3064791-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance d’un conducteur de vehicule par determination d’un niveau d’inattention par comparaison d’images
Inventor: GOURIET PASCAL
IPC: G08B21/02
Filed: 2017-04-04
Abstract: Un dispositif (DA) est destiné à assister un conducteur d'un véhicule (V) pendant une phase de roulage, ce véhicule (V) ayant une cinématique définie par des informations primaires et comprenant des moyens d'acquisition (MAQ) pour acquérir des images primaires d'une zone située devant lui et des moyens d'observation (MO) déterminant la direction d'observation du conducteur. Ce dispositif (DA) comprend : - des premiers moyens d'analyse (MA1) générant à partir d'une image primaire une première image représentative d'une zone observable devant le véhicule (V), compte tenu des informations primaires, - des seconds moyens d'analyse (MA2) générant à partir de cette même image primaire une seconde image représentative d'une zone observée par le conducteur devant le véhicule (V), compte tenu de la direction d'observation, et - des moyens de traitement (MT) comparant les première et seconde images et déduisant de cette comparaison un premier niveau d'inattention du conducteur.
Patent FR-3065203-A1 (FR)
Title: Structure tubulaire legere
Inventor: CASTAGNET CLEMENCE
IPC: B64G1/64
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'objet de l'invention est une structure tubulaire déployable, pour protéger un équipement (40) d'un satellite (100), comportant une membrane (20) et une armature support de la membrane pour laquelle l'armature comporte une base (10a), une pluralité de montants déployables réalisés par des tubes (1, 1a, 1b) déployables par gonflage disposés de manière périphérique autour d'un espace comportant l'équipement à entourer avec la membrane, lesdits montants comportant une première extrémité fixée sur la base (10a) selon une répartition régulière annulaire et comportant une seconde extrémité, pour laquelle la seconde extrémité desdits montants est solidaire d'un cadre rigide (10b) de forme générale circulaire ou polygonale et en ce que l'armature en position repliée est adaptée à se loger dans un logement annulaire (12) sur une plateforme du satellite (100).
Patent FR-3065405-A1 (FR)
Title: Support de pistes conductrices en elastomere a section rectangulaire pour systeme d'alimentation electrique par le sol
Inventor: DUPRAT PATRICK
IPC: B60M1/34
Filed: 2017-04-25
Abstract: Support (16) d'une ou plusieurs pistes conductrices de courant électrique (11, 12, 13) d'un système d'alimentation électrique par le sol (10) pour un véhicule automobile (1) sous forme d'une bande en un matériau élastomère isolant électrique, comprenant une surface d'alimentation électrique du véhicule terrestre (15) sensiblement plane, munie d'une ou plusieurs gorges longitudinales (14), chaque gorge étant destinée à recevoir une piste conductrice (11, 12, 13), et une surface de solidarisation à une chaussée de route (18), à l'opposé de la surface d'alimentation électrique (15). Le support (16) a une section transversale (S) en forme de rectangle et la surface d'alimentation électrique (15) et la surface de solidarisation (18) forment les côtés longs dudit rectangle.
Patent FR-3065774-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion comprenant un espace axial anti-turbulence
Inventor: CHERIAUX OLIVIER
IPC: F16L17/02
Filed: 2017-04-28
Abstract: Dispositif de connexion (1) comprenant une partie de réception (2) et un tube (3) respectivement aptes à être parcourus par un fluide réfrigérant (FR), le tube (3) étant logé le long d'un axe (X) dans la partie de réception (2) de sorte à ménager un espace axial (4) mesuré le long de l'axe (X) entre une extrémité du tube (3) et un épaulement (22) agencé dans la partie de réception (2), un dispositif d'étanchéité (5) étant disposé entre la partie de réception (2) et le tube (3), caractérisé en ce que l'espace axial (4) est compris entre 0,1 millimètre et 0,3 millimètre.
Patent FR-3065918-A1 (FR)
Title: Benne a toit en deux parties
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: B62D33/02
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne une benne (1) comprenant un châssis, un corps de benne (3) monté sur le châssis, une porte (6) montée pivotante sur le corps de benne pour en obturer de façon temporaire l'extrémité ouverte arrière, ainsi qu'un toit (9) dépliable. Selon l'invention la benne comporte une première partie (11) agencée sur le corps de benne pour se déplier au moins en partie le long du corps de benne et une deuxième partie (12) agencée sur la porte pour se déplier au moins en partie le long de ladite porte.