baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053920-A1 (FR)
Title: Insert texture pour garniture d’un moule destine a la vulcanisation d’un pneumatique
Inventor: BLANCHET ETIENNE
IPC: B29D30/06
Filed: 2016-07-18
Abstract: Elément de moule (1) destiné à être rapporté dans un moule pour la vulcanisation d'une bande de roulement d'un pneumatique, ledit élément de moule comprenant une partie de moulage (2) configurée pour mouler au moins une incision ou une rainure dans la bande de roulement du pneumatique, cette partie de moulage (2) comprenant : - un corps principal (3); - une ouverture dans le corps principal ; - un insert (6) destiné à être logé dans l'ouverture, ledit insert (6) comportant une texture (7) ; - des moyens de solidarisation (8) de l'insert (6) avec le corps principal (3) ; -le corps principal (3) de l'élément de moule étant réalisé selon un premier procédé de fabrication et l'insert (6) étant réalisé selon un second procédé de fabrication différent du premier procédé.
Patent FR-3063133-A1 (FR)
Title: Procede de transportation de deux elements de construction d’au moins une enceinte et ensemble de transport
Inventor: LEMAIRE FRANCK
IPC: F25J3/04
Filed: 2017-02-23
Abstract: Dans un procédé de transport de deux éléments ayant une section en forme de L, pendant le transport le premier bord libre du premier élément (A, A') est rattaché au deuxième bord libre du deuxième élément (A, A') et le deuxième bord libre du premier élément est rattaché au premier bord libre du deuxième élément, les premier et deuxième éléments formant ainsi un premier ensemble pendant le transport et étant détachés l'un de l'autre après le transport pour ensuite former partie d'au moins une enceinte.
Patent FR-3068982-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective mettant en œuvre un catalyseur obtenu par comalaxage comprenant un support specifique
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C10G45/36
Filed: 2017-07-13
Abstract: Procédé d'hydrogénation sélective de composés polyinsaturés contenant au moins 2 atomes de carbone par molécule contenus dans une charge d'hydrocarbures ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 300°C en présence d'un catalyseur comprenant une matrice oxyde ayant une teneur en alumine calcinée supérieure ou égale à 90% poids par rapport au poids total de ladite matrice, et une phase active comprenant du nickel, ladite phase active étant comalaxée au sein de ladite matrice oxyde majoritairement aluminique calcinée, la teneur en nickel étant comprise entre 1 et 65 % poids dudit élément par rapport au poids total du catalyseur, les particules de nickel ayant un diamètre inférieur à 15 nm, ledit catalyseur ayant un diamètre médian mésoporeux compris entre 3 et 25 nm, un diamètre médian macroporeux compris entre 50 et 300 nm, un volume mésoporeux mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,40 mL/g et un volume poreux total mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,45 mL/g.
Patent FR-3058449-A1 (FR)
Title: Gestion d'un reseau de puits et des installations en surface par la recherche d'une solution d'ecoulement a l'etat d'equilibre pour un sous-reseau de puits
Inventor: FLEMING GRAHAM C
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-09-26
Abstract: Un procédé de gestion d'un réseau de puits et d'installations en surface comprend le partage du réseau pour donner un sous-réseau de tuyaux et deux ou plusieurs sous-réseaux de puits, et la formulation d'un ensemble associé d'équations qui représente un écoulement de fluide à l'état d'équilibre dans le sous-réseau. Le procédé comprend également la définition des conditions limite pour chaque sous-réseau de puits, et la détermination d'une solution d'écoulement à l'état d'équilibre pour chaque sous-réseau de puits. Le procédé comprend également l'établissement des conditions limites pour chaque sous-réseau de puits, et la recherche d'une solution d'écoulement à l'état d'équilibre pour le sous-réseau de tuyau. Si la solution ne correspond pas à la pression estimée, le procédé comprend également l'ajustement de la pression estimée, la répétition desdites opérations de définition, de détermination, d'établissement, de recherche et d'ajustement jusqu'à ce que les pressions calculée et estimée convergent, et l'analyse des débits des solutions d'écoulement à l'état d'équilibre pour évaluer le caractère approprié d'une modification au réseau.
Patent FR-3074040-A1 (FR)
Title: Structure optimisee pour un implant expansible du genre stent ou endoprothese
Inventor: WIECEK WILLIAM
IPC: A61F2/90
Filed: 2017-11-27
Abstract: L'invention concerne un implant (1) comportant une structure optimisée pour l'implantation dans un conduit ou dans une cavité d'un être vivant, comprenant une structure tubulaire (2) s'étendant selon un axe longitudinal (L), ladite structure (2) comportant au moins un secteur longitudinal tressé (3) de fils métalliques (4) et des extrémités longitudinales ouvertes, caractérisé en ce que la structure tubulaire (2) comporte un secteur longitudinal tressé (3) à chaque extrémité longitudinale et au moins un secteur longitudinal torsadé (5,7), réalisé avec lesdits fils métalliques (4) pour former en continuité ladite structure tubulaire (2).
Patent FR-3076163-A1 (FR)
Title: Table de cuisson et systeme de refroidissement de la table de cuisson
Inventor: GENEVIER SEBASTIEN
IPC: H05B6/12
Filed: 2017-12-22
Abstract: Une table de cuisson comporte au moins un élément de chauffe (3) s'étendant dans un plan de chauffe (P), et un système de refroidissement comportant des moyens de brassage d'air (9). Le système de refroidissement comporte : - un conduit de ventilation (15) s'étendant à partir des moyens de brassage (9) et débouchant dans une zone de sortie (16) située au niveau dudit bord avant (10a) de la table de cuisson (1), - des moyens de déflexion d'air (17) situés dans ladite zone de sortie (16) du conduit de ventilation (15), et étant conçus pour inverser le sens du flux d'air; et - des ouvertures d'évacuation d'air (90b) disposées au niveau des bords latéraux (10c, 10d) de la table de cuisson (1), à proximité d'un élément de chauffe (3).
Patent FR-3066753-A1 (FR)
Title: Tige d'amarrage d'une bouee d'amarrage
Inventor: DESCOS LAURENT
IPC: B63B22/02
Filed: 2017-05-29
Abstract: L'objet de l'invention est une tige d'amarrage pour une bouée d'amarrage, ladite tige d'amarrage comportant des moyens d'amarrage traversant (10), souples, auxquels sont fixés des moyens d'accroche (12).
Patent FR-3081592-A1 (FR)
Title: Systeme de determination d'images tridimensionnelles
Inventor: BOISSON LOIC
IPC: G06T7/60
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une image tridimensionnelle d'un objet (Board), comprenant la projection de plusieurs premières images sur l'objet, chaque première image projetée comprenant des premiers motifs lumineux espacés d'une première période ; l'acquisition, pour chaque première image projetée, d'une première image bidimensionnelle de l'objet ; la projection de plusieurs deuxièmes images sur l'objet, chaque deuxième image projetée comprenant des deuxièmes motifs lumineux espacés d'une deuxième période différente de la première période ; l'acquisition, pour chaque deuxième image projetée, d'une deuxième image bidimensionnelle de l'objet ; et la détection d'une zone translucide de l'objet par comparaison de premiers signaux obtenus à partir des premières images et de deuxièmes signaux obtenus à partir des deuxièmes images, et, pour la zone translucide, la détermination de la hauteur de chaque point de la zone translucide à partir des premiers et deuxièmes signaux.
Patent FR-3078319-A1 (FR)
Title: Systeme d'ensachage a gueule ouverte
Inventor: SIBELLAS GUILLAUME
IPC: B65B59/04
Filed: 2018-02-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un système d'ensachage modulaire qui comprend des moyens de solidarisation (6) adaptés pour solidariser le module dit module principal (2) à au moins un module complémentaire (3, 4, 5) qui comprend au moins des moyens de commande propres et est adapté pour participer au conditionnement du produit en vrac dans chaque récipient, le système d'ensachage (1) comprenant des moyens de transmission de données configurés selon un modèle maître-esclave et adaptés pour assurer la communication entre les moyens de commande du module principal (2) qui sont maître et les moyens de commande du module complémentaire (3, 4, 5) qui sont esclave.
Patent FR-3080346-A1 (FR)
Title: Procede de selection par un vehicule automobile d’une voie de circulation preferee pour traverser une aire de peage
Inventor: DA SILVA JORGE
IPC: G08G1/0968
Filed: 2018-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection par un véhicule automobile (100) d'une voie de circulation préférée (230) pour accéder à une aire de péage (200) comprenant plusieurs voies de circulation (210, 220), comprenant des étapes : a) de détection de voies de circulation de l'aire de péage, b) de détermination, pour une partie au moins desdites voies de circulation, d'une première donnée (dij) relative à la distance séparant le véhicule automobile de la voie de circulation correspondante, et d'une seconde donnée relative au nombre de véhicules tiers situés sur la voie de circulation correspondante, c) de minimisation d'une fonction de coût qui dépend de chaque première donnée et de chaque seconde donnée, de façon à identifier la voie de circulation préférée, et d) de détermination de la possibilité ou du risque pour le véhicule automobile de changer de voie de circulation pour se diriger vers la voie de circulation préférée.
Patent FR-3080813-A1 (FR)
Title: Dispositif d’avertissement a distance de l’etat d’usure d’au moins un balai d’un systeme d’essuie-glace
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/08
Filed: 2018-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'avertissement à distance de l'état d'usure d'au moins un balai (7) d'un système d'essuie-glace (2) d'un véhicule comprenant des moyens (9) de détermination de l'usure dudit balai (7) et des moyens de signalisation de ladite usure ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il comprend au moins un boitier (10) comprenant un module dit connecteur de diagnostic amovible (11) apte à coopérer avec un connecteur de service de diagnostic (12) formant une entrée de diagnostic embarquée du véhicule pour établir une liaison avec ledit connecteur de diagnostic (11) par l'intermédiaire du protocole OBD et des moyens de communication électronique (13) couplés avec le connecteur de diagnostic (11) et aptes à transmettre à un appareil électronique portable (14), par une liaison sans fil, un message indiquant l'usure dudit balai (7) lorsque les moyens (9) de détermination de l'usure du balai (7) génèrent un signal dit d'usure.
Patent FR-3082130-A1 (FR)
Title: Dispositif de percage comprenant un systeme d’immobilisation axiale ameliore
Inventor: GOUZERH LUCILE
IPC: B23B39/00
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de perçage comprenant : - une unité de perçage (40) comportant, en partie inférieure, un embout (48) qui présente une portée cylindrique (50), - une grille de perçage (42) comportant au moins un orifice de guidage (58) qui présente un diamètre sensiblement égal à celui de la portée cylindrique (50) de l'embout (48), - un système d'immobilisation axiale (66) comportant au moins une empreinte (68), prévue au niveau de l'embout (48), et au moins un verrou (70), solidaire de la grille de perçage (42), mobile entre une position rétractée dans laquelle le verrou (70) est en dehors de l'empreinte (68) et une position sortie dans laquelle le verrou (70) est partiellement dans l'empreinte (68) afin d'immobiliser en translation l'unité de perçage (40) par rapport à la grille de perçage (42) lorsque la portée cylindrique (50) de l'embout (48) est insérée dans l'orifice de guidage (58) de la grille de perçage (42).
Patent FR-3083223-A1 (FR)
Title: Systeme de desinfection et de traitement d'eau par irradiation ultraviolette
Inventor: ZUNINO THOMAS
IPC: C02F1/32
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de désinfection (1a) d'eau par irradiation ultraviolette, comprenant au moins un moyen de circulation d'eau (2a) comportant au moins une entrée d'eau à désinfecter (3a), au moins un conduit transparent de circulation d'eau (5a) et au moins une sortie d'eau désinfectée (4a), le système de désinfection comprenant en outre des moyens d'irradiation ultraviolette (6a) de l'eau circulant dans le conduit (5a), et une pièce réfléchissante (7a) en matériau adapté pour réfléchir à l'intérieur dudit conduit (5a) les radiations ultraviolettes émises par les moyens d'irradiation (6a), caractérisé en ce que la pièce réfléchissante (7a) comprend au moins une première portion (71a) en regard des radiations ultraviolettes incidentes (i0) et au moins une deuxième portion (72a) en regard des radiations ultraviolettes réfléchies (i1) par la première portion de la pièce réfléchissante (7a).
Patent FR-3084676-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une nappe de fils par points de couture, notamment pour la realisation de pieces en materiaux composites
Inventor: LAINE BERTRAND
IPC: D05B3/02
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'une nappe de fils groupés en mèches (M1,M2,M3), par points de couture, sur une base, notamment pour la réalisation de pièces en matériaux composites, par inclusion desdites mèches dans une matrice, caractérisé en ce qu'il consiste à réaliser les étapes suivantes : Dépose d'au moins deux mèches (M1,M2,M3) sur ladite base, Couture des au moins deux mèches (M1,M2,M3) ainsi déposées sur la base avec au moins un point (S1-S3) comprenant deux piqûres (pl-p4).
Patent FR-3086725-A1 (FR)
Title: Source lumineuse matricielle a circuit diagnostic pour un vehicule automobile
Inventor: DAROUSSIN SAMUEL
IPC: F21K9/238
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention propose une source lumineuse matricielle ayant une pluralité de sources lumineuses élémentaires à élément semi-conducteur électroluminescent et un substrat commun. Le substrat comprend, pour au moins une des sources lumineuses élémentaires, un circuit de détection de court-circuit apte à débrancher la source lumineuse élémentaire de son alimentation électrique, lorsqu'un court-circuit de la source lumineuse élémentaire est détecté.
Patent FR-3088802-A1 (FR)
Title: Leurre de pêche
Inventor: GUENNAL MATTHIEU
IPC: A01K85/18
Filed: 2018-11-26
Abstract: L’invention concerne un leurre de pêche comportant : une tête (20) rigide présentant une face arrière (21), un anneau d’attache de ligne de pêche prévu pour relier le leurre de pêche à une ligne de pêche, un corps (22) en matière souple s’étendant longitudinalement entre une extrémité avant (23) et une extrémité arrière, l’extrémité avant (23) étant adaptée à venir en contact avec la face arrière (21) de sorte à former un leurre de pêche présentant la forme d’un appât pour poisson, l’extrémité arrière comporte une nageoire caudale (26), un hameçon (30) relié à la tête (20). La tête (20) comporte une cavité (27) ouverte, ladite cavité étant adaptée à recevoir au moins une cale. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093081-A1 (FR)
Title: Structure primaire d’un mât d’aéronef comportant au moins un renfort transversal équipé de deux bielles disposées en diagonale et aéronef comprenant une telle structure primaire
Inventor: GLEIZE OLIVIER
IPC: B64D29/06
Filed: 2019-02-22
Abstract: Structure primaire d’un mât d’aéronef comportant au moins un renfort transversal équipé de deux bielles disposées en diagonale et aéronef comprenant une telle structure primaire L'invention a pour objet une structure primaire d’un mât d’aéronef qui comprend : - des longerons supérieur et inférieur (52, 54), - des panneaux latéraux droit et gauche (56, 58), - des renforts transversaux (60) disposés dans des plans transversaux, présentant chacun un contour carré ou rectangulaire et au moins une semelle (64) contre laquelle sont fixés les longerons supérieur et inférieur (52, 54) ainsi que les panneaux latéraux droit et gauche (56, 58), - au moins un des renforts transversaux (60) de la structure primaire (50) comportant des première et deuxième bielles (66, 68), orientées selon des diagonales du renfort transversal (60), ainsi que des systèmes de liaison reliant chacune des premières et deuxièmes extrémités (66.1, 66.2, 68.1, 68.2) des première et deuxième bielles (66, 68) à la semelle (64) ou à l’une des semelles (64). L’invention a également pour objet un aéronef comportant une telle structure primaire. Figure 7
Patent FR-3095222-A1 (FR)
Title: Dispositif destiné à maintenir un écart lors du forcement et l’ouverture d’une porte.
Inventor: THYMAKIS DIMITRI
IPC: E05C17/54
Filed: 2019-04-16
Abstract: Dispositif destiné à maintenir un écart lors du forcement et l’ouverture d’une porte. La présente invention concerne un dispositif destiné à maintenir un écart lors du forcement et l'ouverture d'une porte, d'une fenêtre, d'un volet ... Il est constitué d’une cale de base (3), de cales intermédiaires (2), d’une cale de fin (1) et d’un système d’assemblage (4). Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au calage lors des ouvertures de porte effectuées par les sapeurs-pompiers, mais il peut également être avantageusement utilisé par différents corps de métiers tels que les forces de l'ordre, les serruriers … Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095909-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension multi niveaux à stockage d’énergie additionnel
Inventor: ERRIGO FLORIAN
IPC: H02M7/483
Filed: 2019-05-07
Abstract: L’invention concerne un convertisseur de tension multi-niveaux (2) pour convertir une tension continue en une tension alternative, comportant :      - un bras, comportant un demi-bras supérieur et un demi-bras inférieur (257), incluant chacun plusieurs sous-modules en série (51, 52, 53), comportant chacun un élément capacitif (6) de stockage d’énergie et un circuit (4) pour contourner sélectivement l’élément capacitif ou le connecter en série avec les autres sous-modules du demi-bras ;     - un sous-module amélioré inclut plusieurs dispositifs d’échange d’énergie électrique (7), comprenant chacun :      -un dispositif de stockage d’énergie électrique (81) ;     -un convertisseur continu/continu (71) une deuxième interface (713, 714) connectée aux bornes du dispositif de stockage (81), comprenant un circuit de commutation (721, 722) pour commander sélectivement une décharge ou une recharge du dispositif de stockage (81) par la première interface, le circuit de commutation (721, 722) incluant des commutateurs ayant une fréquence de commutation supérieure à 10kHz.     Fig. 4
Patent FR-3098504-A1 (FR)
Title: coiffe de verrouillage pour récipient à col
Inventor: CLAVEL MAXIME
IPC: B65D55/02
Filed: 2019-07-09
Abstract: L’invention concerne une coiffe de verrouillage pour bloquer un bouchon dans le col d’un récipient. La coiffe comprend un corps externe et une cage (20) configurée pour s’emboiter et se verrouiller axialement dans le corps externe. La cage (20) comporte un anneau supérieur (21), une pluralité n de branches (22) reliées à l’anneau supérieur (21), n/2 ponts médians (25) et n/2 ponts inférieurs (26) disposés en alternance sur le pourtour de la cage (20), chacun reliant deux branches (22) voisines entre elles. Lorsque la coiffe est dans une position de maintien intermédiaire dans laquelle le bouchon est partiellement enfoncé dans le col, les ponts inférieurs (26) entourent au moins en partie une collerette du col ; les ponts médians (25) situés, selon une direction axiale, entre l’anneau supérieur (21) et les ponts inférieurs (26), sont conçu pour ménager un espace ouvert entre eux et la collerette. Figure à publier avec l’abrégé : F igure 2 a
Patent FR-3085233-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un système de pile à combustible d’un chariot élévateur et système de pile à combustible pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: METH HENNING
IPC: H01M8/04298
Filed: 2019-08-14
Abstract: Titre : Procédé de gestion d’un système de pile à combustible d’un chariot élévateur et système de pile à combustible pour la mise en œuvre du procédé Procédé de gestion d’un système de pile à combustible (1) d’un chariot élévateur alimentée avec de l’hydrogène (3) et de l’air comburant (4) de l’environnement. La chaleur de réaction, dégagée étant évacuée par un circuit d’agent réfrigérant (7) comportant un échangeur de chaleur (8) air/agent réfrigérant recevant l’air ambiant (10) pour un échange de chaleur avec évacuation à l’environnement. L’eau de réaction est évacuée à l’environnement et/ou collectée dans un réservoir d’eau de réaction (12). On utilise au moins une partie de l’eau de réaction pour refroidir l’air comburant (4) et/ou l’air sortant (11).     Figure 1
Patent FR-3102103-A1 (FR)
Title: Rehausseur pour pédaliers de véhicule automobile
Inventor: SENDER CYRILLE
IPC: B60T7/04
Filed: 2019-10-16
Abstract: L’invention concerne un rehausseur pour pédale de véhicule automobile comportant une semelle (S) destinée à recevoir une coiffe (C) rapportée portant, sur sa face inférieure, des moyens de fixation coopérant avec des moyens complémentaires portés par la face supérieure de ladite semelle (S), caractérisé en ce qu’il comprend une entretoise (1) dont la partie inférieure et la partie supérieure portent des organes de fixation coopérant avec les moyens de fixation portés, respectivement, par la semelle (S) de la pédale et par la coiffe (C). Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102542-A1 (FR)
Title: hotte de cuisine
Inventor: VALLIER JULIEN
IPC: F24C15/20
Filed: 2019-10-29
Abstract: Hotte de cuisine Hotte de cuisine (10), prévue pour être installée au-dessus d’un appareil de cuisson (26), comprenant un bâti (11), un filtre à graisses (14) configuré pour retenir au moins une partie des graisses contenues dans les gaz émis par la cuisson d’une préparation cuisant sur l’appareil de cuisson (26), le bâti (11) et le filtre à graisses (14) délimitant un espace interne (12) de la hotte de cuisine (10), et un premier émetteur d’oxydant (16a) configuré pour émettre un agent oxydant et disposé sur un support (20) monté sur le bâti (11), en amont du filtre à graisses (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104425-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant l’association d’un polymère cellulosique cationique, d’un polymère anionique et d’au moins un pigment
Inventor: ILEKTI PHILLIPPE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2019-12-16
Abstract: Titre : Composition aqueuse comprenant l’association d’un polymère cellulosique cationique, d’un polymère anionique et d’au moins un pigment La présente demande se rapporte à une Ainsi, selon l’un de ses aspects, la présente invention concerne une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :a. de l’eau ; etb. au moins un polymère cellulosique cationique ; etc. au moins un polymère anionique choisi parmi les sels inorganiques ou organiques d’homopolymère d’acide méthacrylique ; etd. au moins un pigment ;le rapport en poids de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) cellulosique(s)/la somme de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) cellulosique(s) et de la quantité totale en polymère(s) anionique(s) allant de 40 à 70% ; de préférence de 60 à 70% ;le rapport en poids somme de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) cellulosique(s) et de la quantité totale en polymère(s) anionique(s)/quantité d’eau allant de 5 à 20.     L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, en particulier la peau notamment le contour des yeux, des cils ou des sourcils, des fibres kératiniques telles que les cils et/ou les sourcils, comprenant une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3107363-A1 (FR)
Title: Structure d'un filtre angulaire sur un capteur CMOS
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: H01L27/146
Filed: 2020-02-18
Abstract: Structure d'un filtre angulaire sur un capteur CMOS La présente description concerne un dispositif (1) comprenant un empilement comportant, dans l'ordre, au moins : un capteur d'images (17) en technologie MOS adapté à détecter un rayonnement (27) ; un premier réseau de lentilles (19) ; une structure (21) composée au moins d'une première matrice d'ouvertures délimitées par des murs opaques audit rayonnement ; et un deuxième réseau de lentilles (23). Figure pour l'abrégé : Fig. 2