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Patent EP-2435164-A1 (EP)
Title: Système et procédé de réduction catalytique sélective à l'aide d'un liant à base de zircone présulfatée
Inventor: SOBOLEVSKIY ANATOLY
IPC: B01D53/86
Filed: 2010-02-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réduction catalytique sélective (SCR) avec un catalyseur au palladium pour réduire les NO x  dans un gaz, à l'aide d'hydrogène en tant qu'agent réducteur. Le procédé comprend la mise en contact du flux de gaz avec un système de catalyseur, le système de catalyseur comprenant (ZrO 2 )SO 4 , du palladium et un liant à base de zircone présulfatée. L'inclusion d'un liant à base de zircone présulfatée augmente sensiblement la durabilité d'un système de catalyseur SCR à base de Pd. L'invention porte en outre sur un système pour mettre en œuvre le procédé décrit.
Patent EP-2398834-A1 (EP)
Title: Copolymères éthyléniques, système catalytique et leur procédé de préparation
Inventor: FANTINEL FABIANA
IPC: C08F4/69
Filed: 2010-02-16
Abstract: La présente invention concerne un copolymère éthylénique, un système catalytique approprié pour préparer le copolymère éthylénique, et un procédé pour préparer un tel copolymère éthylénique. L'invention concerne également l'utilisation du copolymère éthylénique comme modificateur d'impact dans le polyéthylène et comme agent de compatibilité dans un mélange de polymères. Le copolymère éthylénique a une densité allant de 0,855 g/cm 3  à 0,910 g/cm 3 , une polydispersité M w /M n  inférieure à 3,5, comprend au moins un premier composant polymère éthylénique et au moins un second composant polymère éthylénique ayant des teneurs en comonomères différentes de sorte à présenter au moins deux températures de pics CRYSTAF prédéterminées.
Patent EP-2406603-A1 (EP)
Title: Unité de capteurs de température et son procédé de fabrication
Inventor: PEDERSEN SVEND PEDER
IPC: G01K1/08
Filed: 2010-03-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une unité de capteurs de température comprenant les étapes suivantes: la réalisation de conducteurs dans une gaine de sorte que dans une première zone un espace soit défini entre la gaine et les conducteurs ; la réalisation d'un second matériau isolant sous forme liquide dans l'espace ; le positionnement des capteurs dans l'espace de sorte que les conducteurs soient disposés plus proches du centre de la gaine que les capteurs ; et le brasage et/ou soudage de l'ensemble de conducteurs à l'ensemble des bornes. L'invention concerne également un capteur de température dans lequel des ensembles de conducteurs et un ou des capteurs de température sont disposés à l'intérieur d'une gaine et par rapport les uns aux autres de sorte que les conducteurs soient disposés plus proches du centre de la gaine que les capteurs de température.
Patent EP-2408772-A1 (EP)
Title: Composés
Inventor: MCIVER EDWARD GILES
IPC: A61P25/28
Filed: 2010-03-19
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I), ou l'un de ses sels ou esters pharmaceutiquement acceptables, dans laquelle R 1  est choisi parmi un groupe aryle, hétéroaryle, -NHR 3 , aryl-(hétérocycloalkyle en C 4-7)  condensé, -CONR 4 R 5 , -NHCOR 6 , cycloalkyle en C 3-7 , -O-(cycloalkyle en C 3-7 ), -NR 3 R 6 , et alkyle en C 1-6  éventuellement substitué, lesdits groupes aryle, hétéroaryle, -NHR 3 , aryl-(hétérocycloalkyle en C 4-7)  condensé et hétérocycloalkyle en C 4-7  étant chacun éventuellement substitués ; R 2  est choisi parmi un atome d'hydrogène un groupe aryle, alkyle en C 1-6 , alcényle en C 2-6 , cycloalkyle en C 3-7 , hétéroaryle, hétérocycloalkyle en C 4-7  et un atome d'halogène, lesdits groupes alkyle en C 1-6 , alcényle en C 2-6 , aryle, hétéroaryle, et hétérocycloalkyle en C 4-7  étant chacun éventuellement substitués. D'autres aspects de l'invention concernent des compositions pharmaceutiques, des utilisations thérapeutiques et des procédés pour préparer les composés de formule (I).
Patent EP-2474104-A1 (EP)
Title: Précodage de tomlinson-harashima avec traitement additionnel de réception sur un système de transmission sans fil à entrées et sorties multiples et à utilisateurs multiples
Inventor: GAUR SUDHANSHU
IPC: H04L1/06
Filed: 2010-03-19
Abstract: Un procédé de traitement des symboles d'utilisateurs par un précodeur de Tomlinson-Harashima (THP) dans une station de base d'un système sans fil, comprenant K terminaux d'utilisateurs communiquant avec la station de base par une canal montant et un canal descendant correspondant, comprend les étapes consistant à: estimer une matrice H k  du canal descendant, déterminer une matrice de traitement de réception V k,  calculer une matrice d'efficacité H eff  du canal descendant, exécuter une décomposition QR de H eff , calculer des matrices de Tomlinson-Harashima, calculer des pondérations scalaires pour les équipements d'utilisateurs, traiter des symboles d'utilisateurs à l'aide du précodeur THP et des matrices THP afin de générer une sortie de symboles vectoriels filtrés pour les équipements d'utilisateurs, adresser la sortie du précodeur THP au canal représenté par la matrice de canaux descendants au moyen de laquelle se déroulent les communications avec les équipements d'utilisateurs dans le système, exécuter le traitement additionnel de réception sur les signaux émis au niveau des équipements d'utilisateurs, sur la base de V k , pour chacun des K équipements d'utilisateurs, et utiliser les pondérations scalaires sur les signaux transmis au niveau des équipements d'utilisateurs.
Patent EP-2417138-A1 (EP)
Inventor: DENG YONGQI
IPC: A61P35/00
Filed: 2010-04-08
Abstract: La présente invention porte sur des procédés d'inhibition de mTOR à l'aide de composés pyrazolo[1, 5-A]pyrimidine et sur des procédés de traitement, de prévention, d'inhibition ou d'amélioration d'une ou plusieurs maladies associées à mTOR à l'aide de tels composés.
Patent EP-2536810-A1 (EP)
Inventor: PILARD JEAN-FRANCOIS
IPC: C10G50/00
Filed: 2010-02-19
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing a composition including telechelic oligomers the ends of which carry reactive functions, said method including the contacting of at least one waste material containing rubber, preferable tire waste, with a chemical degradation agent selected from cleavage agents that are specific for double bonds; and a transfer agent in the presence of a catalysts; at a temperature from 15 to 400 °C, preferably from 17 to 35 °C; at ambient pressure; the invention also relates to the composition of oligomers that can be prepared by the method according to the invention.
Patent EP-2428029-A1 (EP)
Title: Étalonnage d'un appareil d'enregistrement
Inventor: WARNES ALLAN
IPC: B41J2/00
Filed: 2010-04-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de modifier un étalonnage d'un appareil d'enregistrement (10) afin d'ajuster la distorsion géométrique, lequel procédé comprend les étapes qui consistent: à fournir un support (12) pour recevoir un support d'enregistrement (17); à fournir un chariot (18) conçu pour se déplacer le long d'un trajet; à placer une tête d'enregistrement (16) sur le chariot; à actionner la tête d'enregistrement afin de former un motif d'éléments d'image sur le support d'enregistrement pendant que le support d'enregistrement est positionné selon une première orientation (50A) sur le support; à positionner le support d'enregistrement selon une seconde orientation (50B) sur le support; la seconde orientation étant différente de la première orientation; à détecter la distorsion dans le motif d'éléments d'image pendant que le support d'enregistrement est placé selon la seconde orientation sur le support; puis à ajuster le déplacement du chariot en fonction de la distorsion détectée.
Patent EP-2435361-A1 (EP)
Inventor: GIANNANTONIO ROBERTO
IPC: H01G9/00
Filed: 2010-05-19
Abstract: A multilayer composite getter, a method for its manufacturing and electrochemical devices for energy storage employing said multilayer composite getters are described.
Patent EP-2436163-A1 (EP)
Inventor: VINCENT HUGUES
IPC: G06F9/46
Filed: 2010-05-21
Abstract: The invention relates to a system for adapting data including at least one transmitter (101, 102) executing at least one caller application (131, 132) and a receiver (111, 112, 113) executing at least one called application (141, 142, 143), the transmitters and receivers being interconnected via a communication network (150), said caller application (131, 132) generating messages (181, 182, 202a) for said called application (141, 142, 143), said messages (202a) being structured according to a first syntax SA, said called application (141, 142, 143) being adapted so as to receive messages structured according to a second syntax SB, said system being characterised in that it comprises an ontological knowledge base (160) and a directory of services (170) common to the transmitters and the receivers, each transmitter (101, 102) comprising a translation module (120) connected to said base (160) and to said directory (170) for structuring said messages in accordance with the second syntax SB.
Patent EP-2435721-A1 (EP)
Title: Liaison arbre-moyeu à profil polygonal
Inventor: GUGIC PETAR
IPC: F16D1/10
Filed: 2010-05-31
Abstract: L'invention concerne une liaison arbre-moyeu ayant un profil polygonal à coins arrondis dans lequel le nombre de coins s'élève au moins à deux et les coins sont arrondis avec un petit rayon et sont reliés à une section qui a un rayon plus grand, les rayons voisins se fondant tangentiellement l'un dans l'autre et, dans des formes de réalisation préférées, les points centraux des rayons ayant une même distance et, dans d'autres formes de réalisation, une distance différente par rapport au centre du polygone.
Patent EP-2378094-A1 (EP)
Inventor: KOJIMA SUSUMU
IPC: F01N3/08
Filed: 2010-01-08
Abstract: An internal combustion engine in which ammonia which is fed into a combustion chamber (5) is ignited by an ignition device which is arranged in the combustion chamber (5). As this ignition device, at least one plasma jet ignition plug (6) which emits a plasma jet or a plurality of spark plugs (6') which generate sparks are used.
Patent EP-2451739-A1 (EP)
Inventor: ROTH EMMANUEL
IPC: B67B3/06
Filed: 2010-07-02
Abstract: The invention relates to a guide track associated with a capping machine, comprising a capping head (4) that is adjustable to fit the different formats of bottles (1). Said track comprises, upstream from and adjacemt to the capping head (4), a telescopic portion (9) consisting of a section (16) rigidly connected to said capping head (4) and movable with the latter, and a stationary section (15) rigidly connected to a general frame (2). The telescopic portion (9) of the guide track (6) for caps (5) comprises side walls (19-22), the surface of which is smooth, i.e. continuous and uniform, regardless of the position of the stationary section (15) and the movable section (16) in relation to one another. The stationary section (15) and the movable section (16) are transversely shifted, and guided with regard to one another, by means of a runner system (32).
Patent EP-2464453-A1 (EP)
Title: Perfectionnements apportés à la manipulation d'échantillons et s'y rapportant
Inventor: ROSS GARY
IPC: B01L3/00
Filed: 2010-08-10
Abstract: L'invention porte sur des récipients et des procédés destinés à être utilisés pour le stockage, le transport et la préparation d'échantillons, tels que des échantillons d'ADN pour analyse. Le récipient est préalablement pourvu de réactifs dans des chambres hermétiquement fermées. L'échantillon peut être introduit et le récipient manipulé pour libérer les réactifs, fournir les conditions nécessaires et donner un échantillon totalement préparé. Le récipient peut ensuite être logé dans un dispositif d'analyse pour identifier des caractéristiques de l'échantillon ou effectuer d'autres opérations sur celui-ci.
Patent EP-2459732-A1 (EP)
Inventor: ZAMBARDI GILLES
IPC: C12Q1/04
Filed: 2010-07-13
Abstract: The invention relates to a reaction medium for gram-negative bacteria having a beta-lactam antibiotic resistance mechanism. Said reaction medium comprises a marker for the beta-lactam antibiotic resistance mechanism, said marker being cefepime, and an inhibitor of a resistance mechanism other than said beta-lactam antibiotic resistance mechanism.
Patent EP-2482826-A1 (EP)
Inventor: OWEN KEVIN Q
IPC: A61K31/715
Filed: 2010-09-29
Abstract: La présente invention concerne une composition contenant de l'arabinogalactane destiné à l'amplification de la réponse immunitaire adaptative chez des sujets à un/des antigène(s) étranger(s) par l'administration de ladite composition avant, pendant et après la phase d'exposition au dit/auxdits antigène(s) étranger(s). En outre, la présente invention a pour objet un kit de vaccination comprenant une composition contenant de l'arabinogalactane et un vaccin.
Patent EP-2420555-A1 (EP)
Inventor: SAKAI MIDORI
IPC: C11C3/00
Filed: 2010-04-02
Abstract: Provided are a modifying agent for a plastic fat to be used in a plastic fat comprising palm oil, which inhibits changes in physical properties of the plastic fat such as hardness or crude crystal formation and gives an air-containing plastic fat; and a plastic fat using the same. a plastic fat is prepared by using, as modifying agent, an appropriate amount of a fat composition which comprised triglycerides comprising, as constituting fatty acids, a saturated fatty acid (A) having a melting point of 60°C or higher and a saturated fatty acid (B) having a melting point of 40°C or lower, wherein the fat composition contains 40-85 wt%, relative to the total fat composition, of ABB type triglycerides, and the weight ratio (ABB/AAB) of said ABB type triglycerides o AAB type triglycerides is 2-15.
Patent EP-2423955-A1 (EP)
Inventor: OHASHI NAOMICHI
IPC: H05K1/18
Filed: 2010-04-19
Abstract: A semiconductor package component (3) is mounted on a substrate (1) in such a manner that an electrode (2) of the substrate (1) and an electrode of the semiconductor package component (3) are brought into contact with each other through a joining material (4). A reinforcing adhesive (5c) is applied between the substrate (1) and the outer surface of the semiconductor package component (3). Then, reflow is performed to melt the joining metal (4) with the reinforcing adhesive (5c) uncured. After the reinforcing adhesive (5c) is cured, the joining metal (4) is solidified.
Patent EP-2496193-A1 (EP)
Title: Scellement étanche pour un appareil de stomie
Inventor: WILLOUGHBY ALASTAIR
IPC: A61F5/44
Filed: 2010-11-02
Abstract: La présente invention porte sur une plaquette d'étanchéité (1) adaptée pour être disposée dans un trou de réception de stomie (5) d'une plaque de base (2), qui comprend une plateforme de fixation s'étendant à partir d'un bord externe adapté pour être fixé à la plaque de base vers un bord interne définissant un trou traversant (17) pour recevoir une stomie, la plaquette d'étanchéité comprenant de plus au moins une première partie de poussée s'étendant transversalement à partir de la surface proximale dirigée vers l'utilisateur durant l'utilisation de la plateforme de fixation, et la première partie de poussée étant élastique dans la direction transversale à la surface proximale. Ceci procure une plaquette d'étanchéité qui est particulièrement appropriée pour l'utilisation avec une stomie autour de laquelle la peau a une courbure irrégulière, telle qu'une stomie rétractée dans laquelle la stomie s'est retirée, produisant une zone en forme de cratère.
Patent EP-2501868-A1 (EP)
Title: Ensemble chasse d'eau de toilette et séquence
Inventor: STAUBER JOSEPH
IPC: E03D11/10
Filed: 2010-11-10
Abstract: L'invention porte sur des toilettes (10) dotées d'un ensemble chasse d'eau électronique utilisable dans l'une ou l'autre d'une séquence de chasse d'eau courte ou longue sélectionnable par un utilisateur. La séquence de chasse d'eau longue comprend un cycle de pré-rinçage et un cycle de rinçage dans lesquels un robinet d'alimentation (54) et un robinet de chasse (26) sont tous les deux ouverts et fermés deux fois, une première fois chacun durant le cycle de pré-rinçage et à nouveau durant un cycle de rinçage ultérieur. Le robinet d'alimentation de rebord et le robinet de chasse sont ouverts durant les cycles de pré-rinçage et de rinçage mais sont fermés au début et à la fin de chaque cycle. Un dispositif de commande électronique (28) commande le fonctionnement des robinets ainsi que des éléments de commande d'approvisionnement en eau. Des capteurs de niveau (48, 66) peuvent être également compris pour fournir une rétroaction au contrôleur, par exemple, pour empêcher des conditions de débordement.
Patent EP-2436343-A1 (EP)
Inventor: OKA KATSUHIKO
IPC: A61F2/07
Filed: 2010-05-25
Abstract: [Object] To provide a tubular medical treatment instrument indwelling device capable of inhibiting the damaging of a blood vessel or the freeing of parietal thrombus/parietal atheroma from occurring. 
     [Solution means] A tubular medical treatment instrument indwelling device (1) for indwelling a stent graft (SG) expandable in the radial direction, comprising a tubular sheath (10), a rod member (30) that is so constituted as to move forward and backward inside the sheath (10) along the axial direction of the sheath, and a front tip (40) that is provided in the forward end portion of the rod member (30) and has, formed therein, an engaging portion (42) being engageable with an engagement portion (H) provided in the stent graft (SG), the engaging portion (42) being formed in a position where it is hided inside the sheath (10) when the forward end portion of the sheath (10) is sealed with the front tip (40).
Patent EP-2449192-A1 (EP)
Inventor: GENTILE WILLIAM R
IPC: E05B15/02
Filed: 2010-06-14
Abstract: A striker having a bumper for mounting to a support structure and for engagement with a latch mechanism is described. The striker includes improved noise and vibration control characteristics to reduce or eliminate chucking, squeak and rattle concerns. The striker may include a base, a bumper post, a post, a bridge, and a bumper. The base may include at least one aperture for connecting the base to the support structure. The bumper post may extend outwardly from the base. The post may extend outwardly from the base and be engageable with the latch mechanism. The bridge may extend between the bumper post and post at a distance away from the base, wherein the bridge may engage a fishmouth of the latch mechanism. The bumper may be chemically bonded to the bumper post, wherein the bumper may be capable of wedged engagement with an entrance of the latch mechanism.
Patent EP-2445584-A1 (EP)
Inventor: EDWARDS JEFFREY D
IPC: A61N1/04
Filed: 2010-06-22
Abstract: The present invention relates to an apparatus and method for improving the delivery of desirable substances across a membrane utilizing a varying electromagnetic energisation profile. More particularly, the invention provides methods for modifying the cellular environment of such membranes and the behaviour of substance molecules during transport across a membrane. In use, the profile will have application in, enhancing transmembrane delivery of substances (such as pharmaceuticals, nutraceuticals, biopharmaceuticals and cosmeceuticals), and/or enhancing or expanding a cellular cohort of membranes and surrounding tissues.
Patent EP-2447297-A1 (EP)
Inventor: SAKUMA TOSHIMITSU
IPC: C07C43/257
Filed: 2010-06-24
Abstract: The present invention provides a dehydroabietic acid polymer comprising a repeating unit containing a dehydroabietic acid skeleton, and a composite material including the same.
Patent EP-2453466-A1 (EP)
Inventor: TAKEUCHI YOSHIAKI
IPC: H01L21/205
Filed: 2010-02-15
Abstract: To provide a vacuum processing apparatus that is capable of increasing the quality of a deposited film, increasing the area thereof, and increasing deposition speed. A discharge chamber (2) formed of a ridge waveguide having ridge electrodes that are disposed facing each other and that generate plasma therebetween; a gas supplying portion (10) that is disposed adjacent to the discharge chamber (2) and that supplies source gas, which is used to form the plasma, toward the ridge electrodes; a substrate (S) that is disposed at a position such that the gas supplying portion (10) is flanked by the substrate (S) and the discharge chamber (2) and that is subjected to the processing by the plasma; a low-pressure vessel (7) that accommodates thereinside at least the discharge chamber (2), the gas supplying portion (10), and the substrate (S); and an exhaust portion (9) that is communicated at a position in the low-pressure vessel (7) such that this position and the gas supplying portion (10) are disposed on either side of the discharge chamber (2), and that reduces the pressure inside the low-pressure vessel (7) are provided.
Patent EP-2512685-A1 (EP)
Title: Produit d'hygiène personnelle de composition mousseuse
Inventor: GALAZKA SEBASTIAN KAROL
IPC: B05B11/04
Filed: 2010-12-17
Abstract: L'invention concerne une composition d'hygiène personnelle ayant une viscosité relativement élevée qui donne une composition mousseuse désirée générée à partir d'un distributeur (25) non aérosol actionnable manuellement.
Patent EP-2507057-A1 (EP)
Title: Solarmodul und coextrudatkörper
Inventor: MIKATS GUENTHER
IPC: B32B27/20
Filed: 2010-11-30
Abstract: Solarmodul (1) mit wenigstens einer Solarzelle (2), die zwischen einer Frontabdeckung (4) und einer Rückabdeckung (6) angeordnet ist, wobei die Frontabdeckung (4) den Durchtritt von Licht zur Solarzelle (2) ermöglicht, aufweisend eine Rückabdeckung (6), die einen wenigstens zweischichtigen, halogenfreien Coextrudatkörper (6') umfasst, der eine der Solarzelle (2) zugewandte erste Thermoplastschicht (8) und- eine der Solarzelle (2) abgewandte zweite Thermoplastschicht (10) aufweist, wobei die erste Thermoplastschicht (8) einen ersten Füllstoff (18) umfasst, der ein Reflexionsvermögen aufweist, das höher ist als das Reflexionsvermögen des Thermoplasten der ersten Thermoplastschicht (8) und die zweite Thermoplastschicht (10) einen zweiten Füllstoff (20) umfasst, der eine höhere Wärmeleitfähigkeit als der Thermoplast der zweiten Thermoplastschicht (10) aufweist, wobei in den beiden Thermoplastschichten (8, 10) der jeweilige Anteil des ersten (18) oder zweiten (20) Füllstoffes vom Anteil des selben Füllstoffes (18, 20) in der jeweils anderen Thermoplastschicht (10, 8) verschieden ist.
Patent EP-2456025-A1 (EP)
Inventor: ENYA YOHEI
IPC: H01L21/205
Filed: 2010-07-13
Abstract: The embodiment provides the III-nitride semiconductor device having the semipolar epitaxial film of the excellent surface morphology. The primary surface 13a of the support base 13 comprising III-nitride semiconductor extends along a first reference plane R SUB , which is perpendicular to a reference axis Ax inclined at a predetermined angle ALPHA with respect to the c-axis of the III-nitride semiconductor. The reference axis Ax is inclined at a first angle ALPHA1 in the range of not less than 10 degrees and less than 80 degrees with respect to the c-axis of the III-nitride semiconductor toward the m-axis. The primary surface 13a demonstrates semipolar characteristics. The reference axis Ax has a second angle ALPHA2 in the range of not less than -0.30 degrees and not more than +0.30 degrees with respect to the c-axis of the III-nitride semiconductor toward the a-axis. The reference axis Ax extends along a direction of an axis normal to the outermost surface 15a. A morphology of an outermost surface 15a of the epitaxial semiconductor region 15 includes plural pits and the density of the pits is not more than 5×10 4  cm -2 .