baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010161-A1 (FR)
Title: Butee d'attaque de suspension d'un vehicule automobile, comportant un reglage automatique de hauteur
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: F16F9/58
Filed: 2013-08-29
Abstract: Butée d'attaque de suspension d'un véhicule automobile, comportant un moyen de freinage (8) destiné à freiner la fin de course relative entre deux parties comprenant la caisse du véhicule et un élément de la suspension (20), caractérisée en ce qu'elle comporte un vérin hydraulique à dynamique lente (2) réalisant une hauteur variable du moyen de freinage (8) par rapport à la surface de fixation sur une première partie, et un ressort de calibration de la distance (18) entre ce moyen et la deuxième partie (20).
Patent FR-3010538-A1 (FR)
Title: Lunettes a branches et tenons amovibles
Inventor: PANISSET CLAUDE
IPC: G02C13/00
Filed: 2013-09-12
Abstract: Lunettes (1) comprenant une façade optique ou solaire (2) soutenue par deux branches latérales (3), chacune d'elles étant reliée à la façade (2) par l'intermédiaire, d'une part, d'un tenon (4) amovible, à relier à une monture (5) totale ou partielle, ou encore directement de la façade (2), et d'autre part, d'une articulation (6) disposée entre les extrémités en vis-à-vis dudit tenon (4) et de la branche (3), le tenon (4) comprenant des moyens de liaison avec la monture (5) ou la façade (2) qui sont constitués par au moins une patte (7) issue de l'une de celles-ci, de manière sensiblement perpendiculaire, et apte à coopérer avec un manchon (10) de section sensiblement égale, ménagé dans le tenon amovible (4), à sa partie opposée à l'articulation (6) de la branche (3), pour être retenue par rapport à ladite patte (7), par l'intermédiaire d'une vis (11) traversant perpendiculairement un trou fileté (12) d'une paroi inférieure (10a) dudit manchon (10), pour venir en appui sur la patte (7) sans contrainte mécanique sur les verres (2), caractérisées en ce que ladite patte (7) comporte, à son extrémité, un épaulement (13A) formé par deux surfaces (13Aa, 13Ab), dont l'une (1 3Aa) est parallèle à l'axe de la vis (11) et l'autre (13Ab) est située en vis-à-vis de la vis (11) constitue à celle-ci un plan d'appui et de serrage de la patte (7) dans le manchon (10), tout en lui permettant de coulisser librement à l'intérieur de celui-ci en cours de réglage, pour un faible desserrage de la vis (11).
Patent FR-3011808-A1 (FR)
Title: Cycle, de preference pour un adulte
Inventor: BEGUE ERIC
IPC: B62K5/06
Filed: 2013-10-16
Abstract: Cycle (1) comprenant une partie avant (2) et une partie arrière (3) attenantes selon une direction longitudinale, ladite partie arrière (3) étant munie de deux roues (4) écartées l'une de l'autre selon une direction transversale perpendiculaire à la direction longitudinale, ladite partie avant (2) comprenant une roue (5) avant, un siège (7) apte à être occupé par le conducteur du cycle et un support (8) dudit siège, ladite partie avant (2) étant reliée à la partie arrière (3) par une liaison (9) pivot d'axe pivot (xx') incliné à pente descendante depuis l'arrière en direction de l'avant du cycle (1), au moins l'une des parties avant ou arrière étant équipée de moyens (6) d'entraînement en rotation d'au moins l'une des roues (4, 5) de l'engin. L'axe pivot (xx') de ladite liaison (9) pivot passe par la surface (10) en appui au sol de la roue (5) avant et le siège (7) est monté mobile sur le support (8) de siège suivant une direction sensiblement parallèle à l'axe de rotation de la roue (5) avant.
Patent FR-3013437-A1 (FR)
Title: Revetement pour echangeur de chaleur
Inventor: CAZENAVE CHRISTIAN
IPC: C09D7/61
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur, en particulier évaporateur pour circuit de climatisation d'un véhicule, ledit échangeur permettant un échange de chaleur entre un premier et un second fluides et présentant des surfaces destinées à venir en contact avec l'un desdits fluides, lesdites surfaces étant formées d'aluminium et/ou d'alliage d'aluminium et revêtues d'une couche d'alumine et d'une couche dite de renfort renforçant la protection naturelle de l'aluminium, ladite couche de renfort comprenant une part de substances organiques et une part de substances minérales, ladite part de substances organiques comprenant au moins un polymère et ladite part de substances minérales comprenant au moins une substance apte à réagir avec l'aluminium pour former un matériau anticorrosion. L'invention concerne aussi un procédé de fabrication d'un échangeur.
Patent FR-3013714-A1 (FR)
Title: Membrane fluoree poreuse chargee talc mise en œuvre par un procede d'etirage
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: H01M2/16
Filed: 2013-11-28
Abstract: La présente invention a trait à une composition polymère à base de polyfluorure de vinylidène (PVDF) dopée avec du talc, ainsi qu'aux membranes poreuses fabriquées à partir de cette composition. L'invention se rapporte également au procédé de préparation de membranes poreuses à partir de ladite formulation, comprenant plusieurs étapes d'étirage. Les membranes ainsi obtenues ont diverses applications, notamment dans la filtration de l'eau, dans le domaine du stockage d'énergie (batteries Li-ion par exemple) comme séparateurs d'électrodes, etc.
Patent FR-3015011-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un appareil de chauffage par rayonnement et convection combines
Inventor: MORARD JEAN-LOUIS
IPC: G05D23/19
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de régulation de la température de chauffage d'un appareil (10A) de chauffage par rayonnement et convection combinés pour le chauffage d'une pièce, apte à délivrer une puissance Pmax maximale globale de chauffage, ledit appareil comportant un premier moyen (13A) de chauffage par convection de l'air circulant à travers l'appareil ; un deuxième moyen (16A) de chauffage d'un élément rayonnant ; un troisième moyen (19A) de chauffage ; ledit procédé comportant : - une première étape de montée en température de la façade pendant laquelle l'appareil est autorisé à délivrer une puissance PmaxR maximale pour le chauffage par rayonnement et une puissance PmaxC maximale pour le chauffage par convection ; puis, - une deuxième étape pendant laquelle l'appareil est autorisé à délivrer une puissance PmaxR' maximale pour le chauffage par rayonnement, inférieure à la puissance PmaxR maximale autorisée au cours de la première étape, et une puissance Pmaxc maximale pour le chauffage par convection.
Patent FR-3015894-A1 (FR)
Title: Procede de coloration eclaircissante mettant en oeuvre un substrat portant au moins un agent oxydant et une composition aqueuse comprenant un ou plusieurs colorants directs
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-27
Abstract: La présente invention a trait au domaine de la coloration des fibres kératiniques, et plus particulièrement au domaine de la coloration capillaire. La présente invention concerne un procédé de coloration éclaircissante des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, consistant à mettre en œuvre sur lesdites fibres i) un substrat comportant au niveau de sa surface un ou plusieurs agents oxydants de préférence sous forme solide, et ii) une composition aqueuse comprenant un ou plusieurs colorants directs.
Patent FR-3018808-A1 (FR)
Title: Installation de production d'explosif par melange avec un reactif de gazeification
Inventor: JAUFFRET GILLES
IPC: F42D1/10
Filed: 2014-03-21
Abstract: La présente invention concerne une installation de production in situ de produit explosif (10) par mélange (a) d'une matrice à base d'émulsion et d'un réactif de gazéification, comprenant au moins un premier réservoir (1-1) contenant la dite matrice, et un deuxième réservoir (1-2) contenant ledit réactif de gazéification, et un premier tuyau (61) au moins en partie flexible coopérant avec une première pompe (2-1) et une première vanne (V1), apte à transférer la dite matrice séparément jusqu'à un premier mélangeur, de préférence un premier mélangeur statique (7), et - un deuxième circuit (lb) de transfert de dit réactif de gazéification comprenant au moins un deuxième tuyau (62) au moins en partie flexible coopérant avec une deuxième pompe (2-2) et une deuxième vanne (V2), apte à transférer le dit réactif de gazéification séparément jusqu'au dit premier mélangeur (7), caractérisé en ce que le dit deuxième tuyau(62) est disposé entièrement à l'intérieur du premier tuyau (61) formant un ensemble (6) de tuyaux coaxiaux, ledit premier dispositif de mélange étant disposé à l'intérieur du premier tuyau à son extrémité avale (61f), ledit deuxième tuyau se terminant juste en amont dudit premier mélangeur.
Patent FR-3019403-A1 (FR)
Title: Dispositif isolant d'une bobine de rotor
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K3/32
Filed: 2014-03-28
Abstract: Un dispositif isolant (10) d'une bobine de rotor comportant un dispositif de mise en position de l'isolant par rapport à une roue polaire comportant des dents et des interstices entre les dents qui comporte au moins deux pieds (102), sur une face (101) de l'isolant qui entre en contact avec une face de la roue polaire, les pieds ayant chacun au moins deux contacts distincts parmi les contacts suivant: - contact sur une face latérale d'une dent, - contact sur une face latérale d'une dent adjacente, - contact sur une face interstitielle entre une dent et la dent adjacente.
Patent FR-3001276-A1 (FR)
Title: Connecting device for electrically conductive tubes in fluid transport circuit, has deformable conduction element e.g. metal wire, with intermediate curved portion protruding into channel to bear against outer surface of tube ends
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L25/01
Filed: 2014-04-14
Abstract: The device has a body (1) defining a channel (2) having two end portions (3) receiving two ends of a tube. Each end portion is provided with a recess (5) for receiving a sealing element (7) to grip one tube end, and an abutment surface (8) to oppose depression of the sealing element in the body. An elastically deformable conduction element (9) e.g. metal wire, includes ends (10) bearing against the abutment surfaces, and an intermediate curved portion (13) protruding into the channel to bear against the outer surface of the tube ends to provide electrical continuity between the tube ends.
Patent FR-3008467-A1 (FR)
Title: Transmission de moteur hors-bord
Inventor: KUBO YOSHIKI
IPC: F16H61/30
Filed: 2014-07-01
Abstract: Transmission structurée pour comprendre un arbre d'entraînement (22), un contre-arbre (38) disposé parallèlement à l'arbre d'entraînement, un train d'engrenages (39) formant pont entre chaque arbre d'entrée d'arbre d'entraînement (22A) et arbre de sortie d'arbre d'entraînement (22B) et le contre-arbre (38), et un mécanisme d'embrayage à crabots (40) commutant sélectivement entre un haut rapport de vitesse et un bas rapport de vitesse dans une chambre de transmission (37). La transmission comprend un dispositif d'entraînement entraînant le mécanisme d'embrayage à crabots (40) constitué d'un dispositif d'entraînement hydraulique entraîné par un cylindre hydraulique, le cylindre hydraulique étant disposé dans la chambre de transmission (37).
Patent FR-3025771-A1 (FR)
Title: "structure avant de vehicule automobile a berceau simplifie"
Inventor: LAVILLUNIERE VINCENT
IPC: B62D21/12
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention propose une structure comportant une traverse arrière de berceau (10) dont chaque extrémité transversale est une chape (26) formée de deux ailes supérieure (28) et inférieure (30) dont chacune comporte un orifice de fixation (34, 38), deux bras de suspension (50) dont chacun comporte une extrémité arrière (56) de liaison reçue dans une chape (26), une extrémité avant (54) de liaison est montée articulée sur la traverse de berceau (10), et une tige de fixation (66) qui s'étend à travers l'orifice de fixation (38) l'aile inférieure (30), un trou de liaison formé dans l'extrémité arrière (56) du bras de suspension (50), puis l'orifice de fixation (34) appartenant à l'aile supérieure (28), la tige de fixation (66) se prolongeant verticalement vers le haut au-delà d'une face supérieure (35) de l'aile supérieure (28) pour être vissée dans un élément de la structure de caisse du véhicule.
Patent FR-3010752-A1 (FR)
Title: Commande de vitesse a crabots pour une boite de vitesses de vehicule
Inventor: BINDER JUERGEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2014-09-17
Abstract: L'invention concerne une commande de vitesse à crabots (16) comprenant un corps d'embrayage (18), un crabot d'accouplement (22) ainsi qu'une unité de friction (24), l'unité de friction (24) étant reliée par coopération de formes au crabot d'accouplement (22) dans le sens périphérique (26), le crabot d'accouplement (22) étant apte à être déplacé axialement par rapport au corps d'embrayage (18) entre une position neutre dans laquelle le crabot d'accouplement (22) est libre en rotation par rapport au corps d'embrayage (18), une position de synchronisation dans laquelle le crabot d'accouplement (22) est accouplé au corps d'embrayage (18) par une liaison par friction, et une position de changement de vitesse dans laquelle le crabot d'accouplement (22) est relié au corps d'embrayage (18) par coopération de formes.
Patent FR-3027687-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de neutrons thermiques et dispositif de comptage de neutrons thermiques associe
Inventor: COULON ROMAIN
IPC: G01T3/06
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de neutrons thermiques comprenant un premier bloc scintillateur (1) et un deuxième bloc scintillateur (2), le deuxième bloc scintillateur (2) étant placé dans un volume intérieur du premier bloc scintillateur (1), caractérisé en ce que : - le premier (1) et le deuxième (2) blocs scintillateurs sont des blocs scintillateurs plastique de volumes sensiblement identiques contenant, chacun, au moins un fluorophore, le premier ou le deuxième bloc scintillateur étant dopé au gadolinium, - un réflecteur de photons (3) sépare le premier bloc scintillateur (1) du deuxième bloc scintillateur (2) de façon à isoler une voie par laquelle le premier bloc scintillateur (1) émet des photons de fluorescence d'une voie par laquelle le deuxième bloc scintillateur (2) émet des photons de fluorescence, et - un système de conversion de photons de fluorescence (4-5, 17) recueille les photons de fluorescence émis par les premier et deuxième blocs scintillateurs et délivre un signal représentatif de photons gamma détectés par le premier et le deuxième bloc scintillateur. Application à la détection de matière radiologique, à la radioprotection nucléaire, au conditionnement de matière fissile, etc.
Patent FR-3028431-A1 (FR)
Title: Adsorbants zeolithiques a base de zeolithe x a faible taux de liant et a faible surface externe, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: BOUVIER LUDIVINE
IPC: C07C15/08
Filed: 2014-11-13
Abstract: L'invention concerne un adsorbant comprenant une phase zéolithique et une phase non zéolithique, ledit adsorbant présentant : - une surface externe inférieure ou égale à 30 m2.g-1, de préférence inférieure ou égale à 20 m2.g-1, - une phase zéolithique comprenant au moins une zéolithe de structure FAU de type X, - et une distribution de diamètre de pores, déterminée par intrusion de mercure selon la norme ASTM D4284-83 et exprimée par la distribution en volume dV/dlogDHg, où DHg est le diamètre apparent des pores, et V, le volume poreux, dont le mode est compris entre 100 nm et 250 nm, bornes incluses. L'invention concerne également un procédé de préparation dudit adsorbant et leurs utilisations, notamment pour la séparation des isomères de xylènes.
Patent FR-3029603-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un dispositif d’eclairage et/ou de signalisation d’accueil associe a un eclairage d’ambiance interne du vehicule
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: F21V14/02
Filed: 2014-12-03
Abstract: Véhicule (1) comportant : - un premier dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'accueil (2) d'un véhicule automobile (1) apte à générer un faisceau lumineux avec des niveaux d'intensités lumineuses déterminées ; - un deuxième dispositif d'éclairage (10) d'ambiance interne du véhicule (1) apte à fournir un éclairage à l'intérieur du véhicule (1) avec des niveaux d'intensités lumineuses déterminées ; - un organe de commande (OC) apte à commander l'intensité lumineuse du premier (2) et deuxième (10) dispositifs ; caractérisé en ce que l'organe de commande (OC) est apte à piloter les intensités des premier (2) et deuxième (10) dispositifs de manière à ce qu'elles évoluent suivant la même loi de commande.
Patent FR-3042115-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour stimuler la croissance et pigmenter les sourcils
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61Q7/00
Filed: 2015-10-07
Abstract: La présente invention a trait à une composition cosmétique et à son utilisation pour maquiller la ligne des sourcils tout en étant un soin pour induire et/ou stimuler la croissance et/ou la pigmentation des sourcils et/ou freiner leur chute et/ou augmenter leur densité. la Composition cosmétique de soin et de maquillage des sourcils comprend au moins le peptide N-palmitoyl-Gly-His-Lys le peptide N-palmitoyl- Gly-Gln-Pro-Arg, un extrait de Coleus, un extrait végétal d'hamamélis, un extrait végétal de marron d'Inde, un extrait végétal de millepertuis, un extrait végétal d'ortie, un extrait végétal de pomme, de la Séricine hydrolysée, le D Yellow 5, le D RED 40, le D Green 5 avec au moins un excipient acceptable pour l'application cosmétique.
Patent FR-3032516-A1 (FR)
Title: Dispositif reflecteur d'un module lumineux avec blindage electromagnetique
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: F21V29/50
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif réflecteur pour un module lumineux d'un véhicule automobile. Le dispositif comprend un boîtier en matière plastique, les faces internes duquel sont métallisées afin de réfléchir de la lumière reçue. Le boîtier comprend sur une face externe d'une de ses parois des moyens de réception qui permettent le logement d'un support comprenant au moins une source lumineuse, ladite paroi comprenant une ouverture qui mène vers l'intérieur du boîtier, et qui permet à la lumière émise par la ou les sources lumineuses de se propager vers l'intérieur du boîtier. Selon les dispositions de l'invention, ladite face externe du boîtier peut être reliée au potentiel de masse afin de servir comme bouclier à l'encontre d'ondes électromagnétiques émises par divers composants électroniques.
Patent FR-3032620-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de ruscus dans le traitement de l'insuffisance veineuse chez des patients dont les veines pathologiques presentent une reponse fonctionnelle vasodilatatrice a l'acetylcholine alteree
Inventor: CUSSAC DIDIER
IPC: A61P9/14
Filed: 2015-02-18
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un extrait de Ruscus dans le traitement de l'insuffisance veineuse et notamment des varices, chez des patients dont les veines pathologiques présentent une réponse fonctionnelle vasodilatatrice à l'acétylcholine altérée.
Patent FR-3019510-A1 (FR)
Inventor: FISCHER KURT F
IPC: B60R21/276
Filed: 2015-03-31
Abstract: Dispositif gonflable de protection (14) gonflable entre une surface de véhicule (36) et un occupant. Un évent (110) comporte une ouverture (114) pour libérer le fluide du dispositif (14). Une attache de guidage (113) est raccordée à la porte d'évent (120). Une attache d'évent (112) est raccordée au dispositif de l'attache (14) et comprend un guide (123) raccordé à l'attache de guidage (113) pour que le guide (123) et l'attache de guidage (113) puissent glisser l'un par rapport à l'autre. Une tension sur l'attache d'évent (112) applique une tension sur l'attache de guidage (113) pour actionner l'évent (110). L'évent (110) est configuré pour être initialement dans un état non actionné lors du déploiement initial du dispositif (14), un déploiement ultérieur (14) jusqu'à un degré prédéfini amenant l'attache d'évent (112) à agir sur l'attache de guidage (113) pour mettre l'évent (110) dans un état actionné.
Patent FR-3038196-A1 (FR)
Title: Procede de codage d'une image numerique, procede de decodage, dispositifs et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: PHILIPPE PIERRICK
IPC: H04N19/61
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'une image numérique, ladite image (Ik) étant divisée en une pluralité de blocs de pixels traités dans un ordre défini, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre pour un bloc courant, de dimensions prédéterminées : - Prédiction (T1) des valeurs du bloc courant à partir d'au moins un bloc précédemment traité selon un mode de prédiction choisi parmi une pluralité de modes prédéterminés, - Calcul (T2) d'un bloc résidu (R) par soustraction des valeurs prédites aux valeurs originales du bloc courant, - Obtention (T3) d'un bloc résidu (RT) transformé par application d'une transformée à des pixels du bloc résidu, ledit bloc résidu transformé comprenant des coefficients, la transformée appartenant à une liste prédéterminée de transformées; - Codage (T9) du bloc résidu transformé ; et - Codage (T10) d'un identifiant de la transformée appliquée ; Selon l'invention, le procédé comprend une étape (T6) de calcul d'au moins une caractéristique représentative d'au moins un coefficient résidu transformé du bloc courant et une étape (T7) de détermination d'une donnée initiale d'identification représentative d'une sous-liste d'au moins une transformée associée à ladite au moins une caractéristique calculée.
Patent FR-3041641-A1 (FR)
Title: 1,4-di-(4-methylthiophenyl)-3-phtaloylazetidine-2-one et ses derives
Inventor: ROBERT JEAN-MICHEL
IPC: C07D403/04
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : ou un sel et/ou un solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, son procédé de préparation ainsi que son utilisation thérapeutique, notamment dans le traitement de pathologies associées à une hyperactivité du système endocannabinoïde.
Patent FR-3045043-A1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration du flocoumafene, composition et appat rodonticide le comprenant, procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: C07D311/56
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un stéréo-isomère de configuration, dit énantiomère E2, du flocoumafène, ledit énantiomère E2 présentant, par analyse chromatographique d'une composition de flocoumafène comprenant quatre stéréo-isomères de configuration du flocoumafène effectuée dans des conditions décrites ci-après, un temps de rétention t2 de valeur telle que t1 < t2 < t3 < t4 ; t1, t3 et t4 représentant les temps de rétention des stéréo-isomères de configuration du flocoumafène distincts dudit énantiomère E2, l'analyse chromatographique étant réalisée à la température de 23,5°C.
Patent FR-3044948-A1 (FR)
Title: Filiere et procede pour realiser un filetage sur un tube
Inventor: DA ROCHA FRANCK
IPC: B23G5/00
Filed: 2015-12-11
Abstract: Filière (1) pour réaliser un filetage (3) sur un tube (5) par un déplacement hélicoïdal de la filière par rapport au tube autour d'un axe (D). La filière comprend : - une tête (13), et - une pluralité de peignes (15), chaque peigne possédant une surface dentée propre à mordre dans le tube et étant monté de manière amovible sur la tête dans une position d'usage fixe par rapport à la tête. Les peignes sont structurellement sensiblement identiques les uns aux autres et la tête est configurée pour qu'au moins deux des peignes aient des positions d'usage décalées axialement l'une par rapport à l'autre. Procédé correspondant de réalisation d'un filetage. Procédé de fabrication d'une telle filière.
Patent FR-3048850-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un mel, un ester methylique d'acide gras et un tensioactif non-ionique de hlb superieur ou egal a 12
Inventor: RANDU MARION
IPC: A61Q90/00
Filed: 2016-03-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant au moins un ester méthylique d'acide gras, au moins un lipide de mannosylérythritol et au moins un tensioactif non-ionique de HLB supérieur ou égal à 12, à son procédé d'obtention et à ses utilisations, en particulier dans la préparation d'une émulsion.