baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066581-B1 (FR)
Title: Pulseur d'aspiration destine a un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un vehicule automobile et dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation
Inventor: AILLOUD FABRICE
IPC: F24F13/08
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un pulseur (1) d'aspiration pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un véhicule automobile, le pulseur (1) comprenant une turbine (2), des moyens de séparation aptes à délimiter un premier canal de circulation d'air et un second canal de circulation d'air, ledit pulseur comprend en outre une entrée d'air de recyclage (24), une entrée d'air extérieur (26), et des moyens de guidage d'air (28, 30, 31, 32, 33, 40), un filtre (35) destiné a être traversé par le premier et le second flux d'air. Selon l'invention, lesdits moyens de guidage d'air (28, 30, 31, 32, 33, 40) sont aptes à diriger un flux d'air de recyclage (FR) entrant par l'entrée d'air de recyclage (24) sur l'intégralité de la surface du filtre (35) et à diriger un flux d'air extérieur (FE) entrant par l'entrée d'air extérieur (26) sur l'intégralité de la surface du filtre (35).
Patent FR-3070095-B1 (FR)
Title: Systeme d'affichage et de detection
Inventor: SCHWARTZ WILFRID
IPC: H01L51/44
Filed: 2017-08-11
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage et de détection (30) comprenant un capteur d'images (22), un écran d'affichage (12) et un système antireflet (32) recouvrant l'écran d'affichage (12) et le capteur d'image (22), ce système antireflet comprenant un polariseur rectiligne commandable électriquement (34).
Patent FR-3070764-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat d'une ligne electrique reliant une cellule de batterie d'accumulateurs a une unite de controle et unite de controle correspondante
Inventor: MALRIEU JULIEN
IPC: H01M10/48
Filed: 2017-09-04
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'état d'une ligne électrique (202, 203) reliant une cellule (120) de batterie à une unité électronique (300), la ligne comprenant une première branche électrique (202) connectant une borne positive (121) de la cellule à une première borne d'entrée (302) de l'unité et une deuxième branche électrique (203) connectant une borne négative (122) de la cellule à une deuxième borne d'entrée (303) de l'unité, comportant une étape de calcul d'une valeur (Rl,n) de résistance de la ligne et une étape de détermination de l'état de la ligne en fonction de la valeur de résistance calculée. L'invention concerne également un procédé d'alerte sur l'état de ladite ligne. L'invention concerne enfin une unité de contrôle des états de charge de cellules de batterie ainsi qu'un système pour véhicule automobile comportant une telle unité.
Patent FR-3070831-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition a base de proteines de legumineuses
Inventor: ITO GOICHI
IPC: A61K38/02
Filed: 2017-09-11
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition réduite en amertume à base de protéines de légumineuses, une composition susceptible d'être obtenue par ledit procédé, ainsi que ses utilisations, en particulier dans le domaine agroalimentaire et tout particulièrement pour la préparation de formulations alimentaires.
Patent FR-3059654-B1 (FR)
Title: Butoir et quai comprenant un guide-butoir avec chemin d'activation et verrouillage, et methode pour le chargement/dechargement d'un vehicule a quai
Inventor: VAN DER VEEN RALF
IPC: B65G69/34
Filed: 2017-12-05
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention se rapporte à un butoir (10), un quai (2), un centre de distribution pour le chargement/déchargement d'un véhicule (6) et une méthode correspondante. Le butoir (10) selon l'invention comprend : - un logement de butoir (30) ; - un élément de butoir mobile qui se déplace dans le logement de butoir (30), dans lequel l'élément de butoir a une surface (39a) de contact conçue pour le contact avec un véhicule (6) de mise à quai ; - un guide-butoir (48) conçu pour le guidage de l'élément de butoir entre une position de repos et une position activée, dans lequel le guide-butoir (48) comprend un élément de guidage sensiblement vertical conçu pour permettre à l'élément de butoir de se déplacer dans une direction sensiblement verticale ; - un dispositif d'entraînement qui est raccordé à l'élément de butoir et qui est conçu pour permettre à l'élément de butoir de se déplacer entre la position de repos et la position activée ; - un élément de verrouillage conçu pour verrouiller l'élément de butoir en mode verrouillé dans la position de repos ; et - un élément de déverrouillage conçu pour déverrouiller l'élément de butoir à partir de la position verrouillée.
Patent FR-3068059-B1 (FR)
Title: Procede de montage et cale de montage
Inventor: PRUNIER-DUPARGE BENOIT
IPC: E04F13/30
Filed: 2017-06-27
Granted: 2020-09-25
Abstract: Un procédé de montage d'un élément de construction (52) sur un élément d'ossature métallique solidaire d'un premier panneau de construction (51), comprenant la pose par aimantation d'une cale magnétique (10) sur l'élément d'ossature métallique, ladite cale (10) comprenant deux côtés opposés distants entre eux d'une distance e, un des côtés de la cale étant en contact avec le premier panneau de construction (51), puis la fixation de l'élément de construction (52), ledit élément de construction étant en contact avec l'autre côté de ladite cale (10), puis le retrait de la cale (10).
Patent FR-3076945-B1 (FR)
Title: Contacteur electrique et dispositif de coupure a semi-conducteurs comprenant un tel contacteur
Inventor: CHAILLOUX THIBAUT
IPC: H01H3/28
Filed: 2018-01-12
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un contacteur électrique (100), comprenant une paire de contacts fixes (106), un élément de contact (120) qui est fabriqué dans un matériau non-magnétique , mais électriquement conducteur, et qui est mobile en translation entre une position fermée, dans laquelle il est apte à conduire un courant électrique entre les deux contacts fixes et une position ouverte, dans laquelle il est isolé des deux contacts fixes. le contacteur comprend un électroaimant (122), qui est agencé de façon à générer, lorsqu'il est alimenté en avec un courant pulsé alternatif, un champ magnétique variable et des courants induits à l'intérieur de l'élément de contact (120), ce qui crée une force résultante déplaçant l'élément de contact de sa position fermée à sa position ouverte.
Patent FR-3077328-B1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une piece de liaison d'une ailette avec un organe elastique et procede de montage d'une ailette
Inventor: ORIEUX KAELIG MERWEN
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-07-31
Abstract: Un turboréacteur (1) s'étendant selon un axe longitudinal et comprenant une virole intérieure et une virole extérieure (4) délimitant une veine secondaire (Vs) pour la circulation d'un flux d'air secondaire, le turboréacteur (1) comprenant au moins une ailette (5) dans la veine secondaire (Vs) fixée d'une part à la virole intérieure et d'autre part à la virole extérieure (4), la virole extérieure (4) comprenant au moins une ouverture de montage (41) s'étendant radialement par rapport à l'axe, le turboréacteur (1) comprend au moins une pièce de liaison (6) positionnée dans l'ouverture de montage (41) qui comprend au moins un organe élastique (7), en contact avec la virole extérieure (4), configuré pour se déformer selon la direction radiale de manière à rattraper un jeu radial (Aj) entre la virole extérieure (4) et l'ailette (5).
Patent FR-3079921-B1 (FR)
Title: Dispositif de decompactage et de distribution d'un produit en vrac susceptible de s'agglomerer
Inventor: MASSET JEAN-PIERRE
IPC: F25C5/00
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention est relative à un dispositif (1) de décompactage et de distribution d'un produit en vrac susceptible de s'agglomérer comprenant un bac de stockage (2) recevant le produit et comportant une spire mélangeuse (4), ledit bac étant relié, en sa partie inférieure, à un tube de distribution (6) du produit au niveau d'une entrée (61) du produit, et dans lequel tube agit une vis sans fin (7) amenant ledit produit jusqu'à une sortie (62), ledit tube et ladite vis étant d'axe oblique, ladite spire (4) étant d'axe oblique parallèle à l'axe de ladite vis (7), une paroi (21) du bac (2) dans lequel agit ladite spire (4) étant conformée pour envelopper la partie inférieure de ladite spire (4), et ledit tube de distribution présentant une ouverture longitudinale (61) de communication entre ledit tube et ledit bac.
Patent FR-3079906-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien securise et de protection thermique d’elements.
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16L59/08
Filed: 2018-04-09
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne ; - un dispositif (1) de maintien et de protection thermique d'éléments longitudinaux filaires souples (F) et/ou tubulaires semi-rigides (A) sous le plancher de véhicules automobiles à proximité du conduit d'échappement, caractérisé en ce qu'il comprend une embase (11) de support coopérant avec des organes de fixation au plancher et se prolongeant vers le haut par une lame (12) de calage en équerre délimitant avec ladite embase (11) un logement thermiquement isolé pour les éléments longitudinaux (A, F), ladite embase et/ou ladite lame portant des organes (2) de retenue desdits éléments, - un procédé de montage dudit dispositif et, - un véhicule automobile équipé dudit dispositif.
Patent FR-3066727-B1 (FR)
Title: Structure de refroidissement pour compartiment moteur de vehicule
Inventor: KANZAKI SHINGO
IPC: B60K11/06
Filed: 2018-05-16
Granted: 2022-01-28
Abstract: Structure de refroidissement pour un compartiment moteur d'un véhicule pouvant facilement empêcher une chute de l'effet de rayonnement de chaleur d'un échangeur de chaleur sans aucune restriction de conception du véhicule.  Dans une structure de refroidissement pour un compartiment moteur incluant un moteur (11), une structure de panneau avant sous la forme d'une base d'installation de grille avant (7) inclut une partie tubulaire (21). La partie tubulaire (21) accueille un dispositif d'avertissement sous la forme d'un klaxon (22). La partie tubulaire (21) présente une découpe (21A). La découpe (21A) est située au-dessus d'un échangeur de chaleur sous la forme d'un refroidisseur intermédiaire (9) et orientée de telle sorte qu'un écoulement d'air quittant la découpe (21A) arrive sur une machine auxiliaire sous la forme d'un turbocompresseur (15).
Patent FR-3082127-B1 (FR)
Title: Installation de selection d'objets defilant sur une ligne de transfert
Inventor: VANDEVOORDE DEREK
IPC: B65G15/30
Filed: 2018-06-12
Granted: 2021-12-03
Abstract: Installation de sélection d'objets défilant sur une ligne de transfert constituée par une bande sans fin (1) entre une entrée (11) d'objets (Ni) et une sortie d'objets (12), acceptés, avec rejet d'objets (N'i) non conformes dans la zone d'éjection (35). Un capteur (2) installé sur la ligne de défilement (LD) génère un signal d'identification (SID-Ni) et un signal de qualité (SQ-Ni) de l'objet (Ni) résultant de l'analyse de l'objet (Ni). Une unité de commande (4) recevant les signaux (SID-Ni) génère un signal de commande (SCN'i) si le signal de qualité (SQ-Ni) de l'objet (Ni) n'est pas conforme à la qualité imposée. Un dispositif éjecteur (3) comprend un bras (31) pivotant recevant le signal de commande (SCN'i) de l'objet (N'i) à éjecter pour l'impacter et l'évacuer de la ligne de défilement (LD).
Patent FR-3083394-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un composant de puissance pour un pont de transistors
Inventor: LECOCQ YANN
IPC: H02M1/32
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif de protection (100) d'un composant de puissance (Q1, Q11), le dispositif de protection (100) étant placé en dérivation entre la borne d'entrée de courant (D) et la borne de sortie de courant (S) dudit composant de puissance (Q1, Q11), caractérisé en ce que ledit dispositif de protection (100) est configuré pour détecter une durée durant laquelle un courant électrique variable traverse ledit composant de puissance (Q1, Q11) entre la borne d'entrée de courant (D) et la borne de sortie de courant (S).
Patent FR-3083273-B1 (FR)
Title: Dispositif formant palier radial aerodynamique a feuilles et procede de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: DELFOSSE FREDERIC
IPC: F16C43/02
Filed: 2018-07-02
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant palier radial aérodynamique à feuilles comprenant un fourreau (10) cylindrique s'étendant le long d'une direction longitudinale, et présentant une surface intérieure (11) qui définit un alésage central, caractérisé en ce qu'il comprend en outre : au moins une encoche longitudinale (40, 50, 60) formée dans ledit fourreau cylindrique et débouchant radialement dans ledit alésage central; une première garniture intérieure périphérique, dite garniture ondulée, comprenant au moins une feuille métallique équipée de saillies radiales, dite feuille ondulée (22, 23, 24), chaque feuille ondulée présentant, à chaque extrémité, une languette radiale, dite languette radiale ondulée (22a, 22b, 23a, 23b, 24a, 24b), logée librement dans une encoche longitudinale (40, 50, 60); une deuxième garniture intérieure périphérique, dite garniture supérieure, comprenant au moins une feuille métallique, dite feuille supérieure (32, 33, 34), chaque feuille supérieure présentant, à chaque extrémité, une languette radiale, dite languette radiale supérieure (32a, 32b, 33a, 33b, 34a, 34b), logée librement dans une encoche longitudinale (40, 50, 60).
Patent FR-3083729-B1 (FR)
Title: Appareil muni d'une detection capacitive et de ligne(s) electrique(s) dans la zone de detection
Inventor: CHAKOUR YACINE
IPC: B25J19/02
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un appareil (200) comprenant : - au moins une électrode (108) de mesure pour détecter au moins un objet dans une zone de détection (124), par détection d'un signal relatif à une capacité de couplage entre ledit objet (122) et ladite électrode de mesure (108), - au moins une électronique de détection capacitive (100) reliée auxdites électrodes de mesure (108), et - une ligne électrique (202) comprenant au moins un fil électrique, dans ladite zone de détection (124) ; ledit appareil (200) comprenant en outre un conditionneur (204), appliquant, à au moins une partie de ladite ligne électrique (202), un potentiel électrique alternatif (VG), dit de garde, identique audit potentiel de détection à ladite fréquence de détection. L'appareil selon l'invention peut être un robot, en particulier un bras robotisé, munie d'une ligne électrique alimentant un organe dudit robot.
Patent FR-3078260-B1 (FR)
Title: Extrait de liber et/ou de cambium de fagaceae
Inventor: BREGOU MURIEL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-02-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'objet de l'invention est un extrait obtenu à partir de Liber et/ou de Cambium d'au moins un arbre de la famille des Fagaceae comprenant au moins des molécules issues de la sève. L'invention a également pour objet un procédé d'obtention de l'extrait, des principes actifs cosmétiques incluant l'extrait, des compositions cosmétiques et l'utilisation cosmétique de ces extraits, principes actifs et compositions cosmétiques.
Patent FR-3089999-B1 (FR)
Title: Poudre de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers
Inventor: CAMMAGE GEOFFROY
IPC: C08L77/12
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention concerne une poudre de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers présentant :                                   une enthalpie de fusion des blocs polyamides supérieure ou égale à 70 J/g si le rapport massique des blocs polyamides par rapport aux blocs polyéthers du copolymère est supérieur ou égal à 4 ;                 une enthalpie de fusion des blocs polyamides supérieure ou égale à 50 J/g si le rapport massique des blocs polyamides par rapport aux blocs polyéthers du copolymère est supérieur ou égal à 1 et inférieur à 4 ; ou une enthalpie de fusion des blocs polyamides supérieure ou égale à 20 J/g si le rapport massique des blocs polyamides par rapport aux blocs polyéthers du copolymère est inférieur à 1.
Patent FR-3091587-B1 (FR)
Title: Système de surveillance d’un compteur d’eau avec dispositif de détection d’une fuite d’eau en aval du compteur d’eau
Inventor: AMARA MOURAD
IPC: G01M3/24
Filed: 2019-01-03
Granted: 2020-12-11
Abstract: Système de surveillance (9) d’un compteur d’eau, comprenant une housse (1) munie d’une partie centrale (2) prévue pour envelopper le compteur d’eau et un dispositif de détection de fuite avale pour une détection d’une fuite d’eau en aval dudit compteur d’eau, comprenant : - un capteur acoustique (5) disposé à l’intérieur de la partie centrale de la housse, ledit capteur acoustique étant prévu pour, en situation, détecter un son caractéristique d’un écoulement d’eau circulant à travers le compteur d’eau et généré par une pièce mobile, telle qu’une turbine, un rotor ou un piston, disposée à l’intérieur du compteur d’eau pour le comptage ; et - un module de contrôle raccordé audit capteur acoustique pour recevoir et traiter un signal de détection acoustique généré par ledit capteur acoustique, et déterminer une fuite d’eau en aval dudit compteur d’eau en fonction dudit signal de détection acoustique. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3094344-B1 (FR)
Title: Accoudoir telescopique pour siege de vehicule
Inventor: MARAIS JOËL
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention porte principalement sur un accoudoir (13) pour siège (11) de véhicule, notamment un siège d'avion, comportant: - une manchette (17) sur laquelle un passager peut poser une partie de son corps, notamment son bras, et - un dispositif de déploiement (18) de l'accoudoir (13) permettant de déplacer la manchette (17) entre une position basse et une position haute, caractérisé en ce que le dispositif de déploiement (18) de l'accoudoir (13) est télescopique. Figure 1b
Patent FR-3095092-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement et de lubrification d’un groupe motopropulseur électrique d’un véhicule automobile électrique ou hybride
Inventor: ASSAAD BASSEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-03-12
Abstract: Dispositif de refroidissement d’un groupe motopropulseur d’un véhicule comprenant une machine électrique à rotor bobiné (10) couplée à un réducteur de vitesse (20), comprenant :     un circuit de refroidissement (30) à huile de ladite machine électrique comportant un échangeur de chaleur (36) connecté à un réservoir d’huile (31) et à un circuit d’eau reliant des organes du groupe motopropulseur en passant par le radiateur du véhicule, et des moyens de régulation en température du débit d’huile fourni en sortie de l’échangeur à un circuit de distribution (37-40) projetant l’huile vers des éléments chauffants de ladite machine électrique,     un circuit de lubrification dudit réducteur comportant un carter (21), le fond du carter constituant une réserve d’huile de lubrification (22) du réducteur,      une conduite de dérivation (41) en sortie dudit échangeur, pour acheminer une partie de l’huile régulée en température au contact du fond dudit carter, pour refroidir ladite réserve d’huile.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095890-B1 (FR)
Title: Pôle limiteur d’interrupteur électrique et interrupteur électrique à courant continu comportant un tel pôle limiteur
Inventor: DOMEJEAN ERIC
IPC: H01H9/30
Filed: 2019-05-06
Granted: 2021-07-16
Abstract: Pôle limiteur d’interrupteur électrique et interrupteur électrique à courant continu comportant un tel pôle limiteur Ce pôle limiteur (B) d’interrupteur électrique multipolaire à courant continu (2) comprend un compartiment dans lequel sont prévus un terminal d’entrée et un terminal de sortie d’un courant électrique continu, un premier contact électrique relié au terminal d’entrée et un deuxième contact électrique relié au terminal de sortie, un troisième et un quatrième contacts électriques reliés l’un à l’autre en série, les troisième et quatrième contacts étant respectivement déplaçables simultanément par rapport aux premier et deuxième contacts électriques, entre une position fermée, dans laquelle les premiers et troisièmes contacts et les deuxième et quatrième contacts sont en contact les uns avec les autres pour autoriser la circulation du courant électrique continu entre le terminal d’entrée et le terminal de sortie, et une position ouverte, dans laquelle lesdits contacts sont distants les uns des autres interrompant la circulation du courant entre le terminal d’entrée et le terminal de sortie. Le pôle limiteur (B) comprend une première chambre de formation d’un arc électrique dans laquelle sont placés le premier et le troisième contacts électriques, une seconde chambre de formation d’un arc électrique dans laquelle sont placés le deuxième et le quatrième contacts électriques, et une première et une seconde chambres de coupure d’un arc électrique, respectivement associées aux première et seconde chambre de formation d’un arc électrique. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095784-B1 (FR)
Title: Accoudoir pour siège de véhicule
Inventor: PEREZ JEAN CLAUDE
IPC: B60N2/75
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un accoudoir (1) pour un siège de véhicule qui est pourvu d'une sangle (5) s'étendant sur une face (3a) du corps d'accoudoir (3). Selon l'invention, les extrémités opposées (5a, 5b) de la sangle sont fixées à des respectifs éléments élastiques (7) au niveau d'une première extrémité (7a) de ceux-ci; chaque élément élastique (7) pénètre dans le corps d'accoudoir et la deuxième extrémité (7b) de chaque élément élastique (7) est fixée à un support (13) respectif reçu à l'intérieur de ce corps d'accoudoir. Les éléments élastiques (7) peuvent être fabriqués en un matériau ayant de bonnes propriétés élastiques et une grande résistance à l'usure, de telle sorte que même après une utilisation prolongée et/ou intensive, ils ne s'usent pas et ne se déforment pas et ils maintiennent la sangle (5) bien tendue sur la face du corps d'accoudoir. En conséquence, l'apparence de cette sangle (5) ne se détériorera pas avec le temps. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097753-B1 (FR)
Title: Utilisation de dérivés de 4,5-diaminopyrazole pour la coloration des fibres kératiniques, compositions et procédés de mise en œuvre
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07D231/38
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un ou plusieurs composés dérivés de 4,5-diaminopyrazole pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.      L’invention porte également sur un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre lesdits composés dérivés de 4,5-diaminopyrazole, éventuellement en présence d’un ou plusieurs agents oxydants chimiques.     L’invention a de même pour objet une composition comprenant un ou plusieurs composés dérivés de 4,5-diaminopyrazole tels que définis ci-après et un ou plusieurs agents oxydants chimiques.     La présente invention est aussi relative à un ou plusieurs composés dérivés de 4,5-diaminopyrazole particuliers.