baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092751-A1 (FR)
Title: Dispositif de réglage, mesure, enregistrement des rapports d’occlusion en protrusion mandibulaire, application à un appareil d’immobilisation en protrusion mandibulaire
Inventor: BOTBOL CHARLES
IPC: A61F5/56
Filed: 2019-02-18
Abstract: « Dispositif de réglage, mesure et enregistrement des rapports d’occlusion en protrusion mandibulaire et application à la fabrication d’un appareil buccodentaire d’immobilisation en protrusion de l’arc mandibulaire, appareil correspondant »
    L’invention concerne un dispositif de réglage des rapports d’occlusion en protrusion mandibulaire (20) à moyens de réglage du positionnement en protrusion de la mandibule par rapport au maxillaire. Selon l’invention, le dispositif de réglage comporte une coque (21) allongée en arc de section en forme approximative de U inversé avec une face interne et une face externe, ladite coque (21) ayant une portion antérieure vers l’avant et deux portions latérales droite et gauche vers l’arrière, ladite coque (21) étant adaptée à être placée par sa face interne en recouvrement sur un arc dentaire mandibulaire pour prise d’empreinte dudit arc dentaire mandibulaire, une partie supérieure de la face externe venant en regard de faces occlusales de dents de l’arc dentaire maxillaire, ainsi qu’au moins un dispositif d’appui (22) réglable de réglage de protrusion, ledit au moins un dispositif d’appui (22) comportant une pièce d’appui (29) solidaire de la portion antérieure de la coque (21) et destinée à venir en appui contre des dents d’un arc dentaire mandibulaire, la pièce d’appui (29) pouvant être avancée ou reculée par rapport à la coque pour réglage de la protrusion. Le dispositif de réglage peut permettre en outre des mesures et/ou des enregistrements.
    Figure 8
Patent FR-3093127-A1 (FR)
Title: Assemblage de veine aérodynamique pour une turbomachine, procédés d’assemblage et de réparation de cet assemblage
Inventor: PUCHEU LAURIANE CHARLOTTE MORGANE
IPC: F02C7/00
Filed: 2019-02-25
Abstract: Assemblage de veine aérodynamique pour une turbomachine, procédés d’assemblage et de réparation de cet assemblage Un assemblage de veine aérodynamique comprend un carter (10) présentant une face intérieure apte à porter au moins une aube fixe (4), et une paroi de veine (20) destinée à faire face aux aubes mobiles (3), la paroi de veine (20) étant fixée au carter (10) de sorte que le carter (10) et la paroi de veine (20) forment ensemble une portion de veine aérodynamique. Le carter (10) présente une gorge (10U) dans laquelle une portion d’extrémité axiale (21) de la paroi de veine (20) est reçue, deux parois se faisant face de ladite gorge (10U) présentant chacune un premier trou traversant (11, 12), et ladite portion d’extrémité axiale (21) présente un deuxième trou traversant (22) faisant face aux premiers trous traversants (11, 12). Un élément de blocage fileté (30, 30’, 30’’) est reçu dans les trous traversants (11, 12, 22). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3093499-A1 (FR)
Title: Ballon dirigeable stratospherique comportant un dispositif d'orientation et de stabilisation de sa nacelle
Inventor: AUBERT MARTIAL
IPC: B64B1/40
Filed: 2019-03-07
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des ballons stratosphériques comportant une nacelle (30) et un dispositif d’orientation et de stabilisation de ladite nacelle, la nacelle étant suspendue sous le ballon stratosphérique par deux chemins de corde (31, 32) parallèles entre eux, celle-ci pouvant se déplacer librement sur ces deux chemins de corde en roulis, caractérisé en ce que le dispositif d’orientation comporte : - un rail (35) en arc de cercle disposé sous le ballon stratosphérique entre les deux chemins de corde ;- Un premier chariot (36) mobile sur ledit rail, disposé à droite de la nacelle et relié à celle-ci ;- Un second chariot (37) mobile sur ledit rail, ledit chariot mobile disposé à gauche de la nacelle et relié à celle-ci ;- Un dispositif de commande de la position des deux chariots mobiles sur le dit rail, le déplacement des chariots entraînant le déplacement de la nacelle en translation sur les deux jeux de corde. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095318-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a refroidissement optimise pour actionneur electrique
Inventor: NOURDINE AMIR
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-04-16
Abstract: DISPOSITIF DE COMMANDE A REFROIDISSEMENT OPTIMISE POUR ACTIONNEUR ELECTRIQUE Dispositif de commande (1) à découpage de tension à modulation de largeur pour un actionneur électrique (2) tel qu’un moteur, comprenant au moins un circuit de puissance (3) avec un premier transistor (6) à effet de champ à grille isolée connecté électriquement par des premiers moyens de connexion de sortie (11a) à un conducteur électrique de sortie (5a) alimentant l’actionneur électrique (2). Le premier transistor (6) à effet de champ à grille isolée est un composant CMS monté sur un substrat (20) qui est électriquement isolant mais qui présente une conductivité thermique supérieure à 5 W/m°K. Le corps du premier transistor (6) à effet de champ à grille isolée est couplé thermiquement à l’un des conducteurs électriques d’entrée (4a, 4b) ou de sortie (5a, 5b) par conduction au travers de moyens de connexion d’entrée ou de sortie (11a, 11b) respectifs, tandis que le substrat électriquement isolant (20) est couplé thermiquement par conduction à un autre des conducteurs électriques d’entrée (4a, 4b) ou de sortie (5a, 5b). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096146-A1 (FR)
Title: Dispositif de creation d’un champ evanescent a motifs sur une surface et procede associe
Inventor: GRICHINE ALEXEÏ
IPC: G02B27/56
Filed: 2019-05-16
Abstract: Dispositif de création d’un champ évanescent à motifs sur une surface et procédé associé L’invention concerne un dispositif (1) de création d’un champ évanescent à motifs sur la surface (S) d’un dioptre comprenant un objectif (O), dans un plan focal image duquel est disposée la surface (S) du dioptre, un élément (2) d’injection de lumière émettant un faisceau de lumière (B) collimaté de diamètre, un montage optique (4) entre l’élément (2) d’injection de lumière et l’objectif (O) par lequel le plan objet de l’objectif (O) est conjugué optiquement avec le plan image de l’élément (2) d’injection de lumière, le montage optique (4) étant configuré pour qu’un faisceau de lumière collimaté (B) provenant de l’élément (4) d’injection de lumière soit émis vers l’objectif (O) pour être renvoyé vers la surface (S) du dioptre avec un angle d’incidence supérieur ou égal à l’angle critique du dioptre, un dispositif optique (FS1) de formation de motifs dans le plan objet de l’élément (2), de telle sorte que le motif formé par le dispositif optique de formation de motifs en lumière transmise sur le faisceau de lumière dans le plan objet de l’élément (2) se retrouve en surface du dioptre.
Patent FR-3096010-A1 (FR)
Title: Planche de bord integrant des moyens de prehension pour maintenir un appareil multimedia nomade dans un vehicule et vehicule correspondant
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne une planche de bord (1) de véhicule comportant des moyens de préhension (8, 9) d’un appareil multimédia (4), dans sa façade (18), caractérisé en ce que lesdits moyens de préhension (8, 9) sont implantés directement dans les courbures des contours inférieur (14) et supérieur (15) de la façade (3) de la planche de bord (1) et masqués par des couvercles (20, 21) lorsqu’ils ne sont pas utilisés.     L’invention concerne également un véhicule comprenant une planche de bord (1) de véhicule comportant des moyens de préhension (8, 9) dans sa façade (3), d’un appareil multimédia (4).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3096351-A1 (FR)
Title: Systeme d’attache moteur arriere pour un moteur d’aeronef comportant une poutre realisee en trois parties
Inventor: LABARTHE CHRISTOPHE
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-05-22
Abstract: SYSTEME D’ATTACHE MOTEUR ARRIERE POUR UN MOTEUR D’AERONEF COMPORTANT UNE POUTRE REALISEE EN TROIS PARTIES L’invention concerne un système d’attache moteur arrière (150) pour un moteur d’aéronef. Le système d’attache moteur arrière (150) comporte un mât réacteur (152) avec un longeron inférieur (153) présentant une surface inférieure, et une attache moteur arrière (154) comportant une poutre (302) fixée contre la surface inférieure et à laquelle est fixée une paire de bielles (304a-b) où chacune est fixée par au moins un premier point de liaison (306a-b, 310) à la poutre (302) et par au moins un deuxième point de liaison (308, 312) au moteur (102). La poutre (302) est constituée d’une ferrure avant (302a), d’une ferrure arrière (302b) et d’une ferrure intermédiaire (302c) qui comporte un sabot et une chape intermédiaire où le sabot est plaqué contre la surface inférieure. La ferrure avant (302a) est plaquée à l’avant contre la ferrure intermédiaire (302c) et la ferrure arrière (302b) est plaquée à l’arrière contre la ferrure intermédiaire (302c). La fixation au longeron inférieur (153) est assurée par des boulons (602), chacun traversant la base avant (311a) ou la base arrière (311b), le sabot (304) et le longeron inférieur (153). Un tel système d’attache moteur arrière comporte ainsi une poutre en trois parties qui forme un ensemble plus compact et permet de rapprocher les axes des boulons de fixation au mât réacteur. Fig. 2
Patent FR-3098955-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une interface graphique pour afficher le lancer d’un projectile dans un environnement virtuel
Inventor: BONNEAU SOPHIE
IPC: G06F3/0346
Filed: 2019-07-19
Abstract: L’invention porte sur un procédé de commande d’une interface graphique 2 pour afficher des images d’une représentation numérique 31 d’un lanceur 10 dans un environnement virtuel Ev, le lanceur comportant un bras de lancement 12 équipé d’un aimant 15. Un réseau de magnétomètres Mi mesure le champ magnétique généré par l’aimant 15, un vecteur d’état du bras de lancement 12 dans un repère virtuel Rv est déterminé, et une phase d’armement puis de tir d’un projectile dans le repère virtuel Rv sont identifiés. Une image est alors construite et affichée sur l’interface graphique 2. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3099379-A1 (FR)
Title: Élément filtrant et filtre
Inventor: BAUMGÄRTNER REINHARD
IPC: B01D27/08
Filed: 2019-10-15
Abstract: Élément filtrant et filtre
    La présente invention concernant un élément filtrant pour un filtre comprenant au moins un matériau filtrant (11), un disque de raccordement (12) et un châssis perforé (13),
    le matériau filtrant (11) et le châssis perforé (13) étant disposés de manière coaxiale l’un par rapport à l’autre,
    le châssis perforé (13) étant relié avec le matériau filtrant (11) et le disque de raccordement (12) par liaison de matière et
    le disque de raccordement (12) étant disposé à une extrémité axiale du châssis perforé (13) et le disque de raccordement (12) comprenant un espace annulaire (14) pour le logement du châssis perforé et du matériau filtrant (11), le châssis perforé (13) comprenant au moins un prolongement (15) et le disque de raccordement (12) comprenant au moins un espace de logement (16) pour le logement de l’au moins un prolongement (15), la largeur de l’espace de logement (16) étant inférieure à la largeur de l’espace annulaire (14).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105356-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile
Inventor: SCHNURIGER DAMIEN
IPC: F21S45/30
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation (3) pour véhicule automobile comprenant un boitier (5) fermé par une glace de fermeture (6) qui délimitent ensemble un espace intérieur (12) au boitier (5). Le boitier (5) loge au moins une source lumineuse (9) et au moins une optique (10). Le boitier (5) est destiné à être fixé de façon amovible à un élément de carrosserie (2) grâce à un ou plusieurs pions d’indexage (7, 8). Conformément à l’invention, au moins un des pions d’indexage (7, 8) est de type ventilé (8), c’est à dire qu’il est traversé par un orifice (11) destiné à relier fluidiquement un espace extérieur au boitier (5), situé sous l’élément de carrosserie (2), et l’espace intérieur (12) au boitier (5).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110100-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination de causes de défauts observés dans des processus de soudage au laser
Inventor: VERHAEGHE GEERT
IPC: B23Q17/00
Filed: 2020-05-18
Abstract: Procédé et système de détermination de cause s de défaut s observé s dans des processus de soudage au laser L’invention concerne un procédé et un système de détermination de causes de défauts observés dans un processus de soudage au laser comprenant l’acquisition d’un signal de production, comprenant des séries temporelles d’échantillons de tension représentatives de la lumière réfléchie durant le soudage au laser d’une pièce. Le procédé comprend une obtention (42, 44) d’un signal de référence associé au processus de soudage au laser appliqué et, en cas de détection (48) de la présence d’une déviation calculée entre le signal de production acquis et le signal de référence supérieure à un seuil prédéterminé, au moins un paramètre caractéristique de ladite déviation est calculé. Une affectation (54) du signal de production acquis à un groupe de signaux en fonction dudit au moins un paramètre caractéristique, comprenant une mise en œuvre (60) d’une méthode d’apprentissage automatique de regroupement dynamique pour assigner le signal de production soit à un groupe préalablement identifié, soit à un nouveau groupe, est effectuée, suivie d’une détermination (64, 66, 68) d’au moins une cause de défaut en fonction du groupe d’affectation du signal de production.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111545-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique pour application sur la peau contenant une haute quantite de polyol(s)
Inventor: BORO MOSES
IPC: A61K8/34
Filed: 2020-06-17
Abstract: COMPOSITION COSMETIQUE POUR APPLICATION SUR LA PEAU CONTENANT UNE HAUTE QUANTITE DE POLYOL(S)      La présente invention concerne une composition cosmétique qui est une émulsion huile dans l’eau comprenant au moins 40 % en poids d’au moins un polyol comprenant 2 à 3 atomes de carbone, et au moins un mélange de stéarate de glycéryle et de stéarate de potassium.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3112480-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse ayant des propriétés trophiques vis-à-vis de cellules de la peau et apte à faciliter la formulation de produits cosmétiques ou vétérinaires
Inventor: THOREL JEAN-NOëL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-07-20
Abstract: Composition aqueuse comprenant :- du pyruvate de sodium ;- de l’hydrogénophosphate de sodium ;-de l’acétate de sodium ; - du dipeptide L-Alanyl-L-Glutamine ; -un sucre choisi parmi le saccharose, le tréhalose, l’isotréhalose, l’isosaccharose, le mélézitose, le gentianose, le raffinose, l’erlose, le stachyose, le verbascose, et leurs mélanges.
Patent FR-3114359-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination du point de fonctionnement d’un compresseur
Inventor: NOBELEN FLORENT MATTHIEU JACQUES
IPC: F04D29/66
Filed: 2020-09-23
Abstract: Procédé  de  détermination  du point de fonctionn ement  d’un compresseur
    Procédé de détermination en temps réel du point de fonctionnement d’un compresseur (10) comportant un carter annulaire (30) ayant un axe longitudinal et entourant plusieurs étages de compression, chacun de ces étages comprenant une roue à aubes mobiles (32, 34) entraînée en rotation et un redresseur muni d’aubes fixes (36, 38) ayant chacune un bord d’attaque et un bord de fuite, procédé consistant à imprimer en fabrication additive sur au moins une aube fixe de chacun de ces redresseurs au moins un capteur de mesure de pression totale ou de pression statique ou de température totale (42A, 42B, 42C ; 44A, 44B) et à déterminer à partir des mesures délivrées par ces capteurs de mesure imprimés en fabrication additive le point de fonctionnement du compresseur.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3115383-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation d’objet
Inventor: MOUILLERON MARC-ANTOINE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2020-10-15
Abstract: Procédé de localisation d’objet L’invention concerne un procédé de localisation d’objet. Ledit procédé de localisation comporte des étapes de :- obtention (E10, G10) d’au moins une donnée d’identification (M) d’au moins un objet (MD), ladite au moins une donnée d’identification provenant de la rétrodiffusion d’au moins un signal ambiant (S_AMB),- si ledit au moins un signal ambiant est émis suivant au moins une liaison montante entre au moins un dispositif émetteur (T) et au moins un dispositif récepteur (S), détermination (E30, G30) d’une localisation (LOC_OBJ) dudit au moins un objet à partir de ladite au moins une donnée d’identification et d’au moins une donnée de localisation (P) dudit au moins un dispositif émetteur, ou- si ledit au moins un signal ambiant est émis suivant au moins une liaison descendante entre au moins un dispositif émetteur (S) et au moins un dispositif récepteur (T), détermination (E30, G30) d’une localisation (TRACE_MD) dudit au moins un objet à partir de ladite au moins une donnée d’identification et d’au moins une donnée de localisation (P) dudit au moins un dispositif récepteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3118366-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'un signal radio perturbé par un signal radar
Inventor: ROSSON PATRICK
IPC: H04B17/336
Filed: 2020-12-18
Abstract: Procédé de traitement d'un signal radio perturbé par un signal radar La présente description concerne un procédé de traitement par un émetteur/récepteur radio (12) d'un signal radio (Sr) comprenant un signal de télécommunications perturbé par des impulsions d'un signal radar, le procédé comprenant les étapes suivantes estimer la puissance instantanée des impulsions, estimer le rapport entre la puissance moyenne du signal de télécommunications et la puissance instantanée des impulsions radar, et modifier le signal radio aux emplacements des impulsions radar lorsque ledit rapport est inférieur à un seuil.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3119197-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d’injection de fluide
Inventor: RIBEIRO CARNEIRO DE ARAUJO ANTONIO
IPC: F01N11/00
Filed: 2021-01-22
Abstract: Procédé de mesure de quantité injectée d’un fluide contenant de l’urée par un système d’injection dudit fluide dans un système d’échappement (7, 8) d’un véhicule (9), pour lequel l’injection du fluide comporte des séquences (20) de séries d’injections (21) de fluide contenu dans un accumulateur entre des séquences de mise en route d’une pompe (23a, 23b) sur détection d’une pression inférieure à un seuil PON et d’arrêt de la pompe (24a, 24b) sur détection d’une pression supérieure à un seuil POFF, qui comporte notamment un calcul de masse injectée utilisant la raideur hydraulique de circuit complet, basée sur la raideur hydraulique KD de l’accumulateur et la raideur hydraulique Kl du reste du circuit, et une comparaison de la masse injectée calculée avec une masse injectée de consigne.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3121428-A1 (FR)
Title: Mât réacteur d’aéronef comportant un ensemble mobile de capots
Inventor: MESSINA PAOLO
IPC: B64C7/02
Filed: 2021-04-02
Abstract: MÂT RÉACTEUR D’AÉRONEF COMPORTANT UN ENSEMBLE MOBILE DE CAPOTS L’invention concerne un mât réacteur (100) d’aéronef (10) comportant une partie arrière (303), deux capots arrière (204) autour de la partie arrière (203), où chaque capot arrière (204) comporte un capot fixe supérieur (204a) et un capot mobile inférieur (204b) monté articulé sur la partie arrière (303) où en position fermée, les deux capots mobiles inférieurs (204b) sont rapprochés l’un de l’autre, de manière à ce que leurs bords inférieurs (312) soient jointifs, où en position ouverte, les deux capots mobiles inférieurs (204b) sont basculés de manière à ce que leurs bords inférieurs (312) soient éloignés l’un de l’autre, pour chaque capot mobile inférieur (204b), un système de charnière (320) fixé entre le capot mobile inférieur (204b) et la partie arrière (303), et au moins un système de verrouillage (330) qui verrouille les deux capots mobiles inférieurs (204b) entre eux en position fermée.  La présence des capots mobiles inférieurs assure entre autres un accès aisé à l’intérieur du mât réacteur.  Fig. 5
Patent FR-3121917-A1 (FR)
Title: Benne perfectionnee pour la sortie du materiau qu’elle contient dans des conditions de securite
Inventor: ARNAUD BERNARD
IPC: B65D90/66
Filed: 2021-04-19
Abstract: BENNE PERFECTIONNEE POUR LA SORTIE DU MATERIAU QU’ELLE CONTIENT DANS DES CONDITIONS DE SECURITE La présente invention porte sur une benne montée basculante pour que le matériau qu’elle contient puisse être évacué par gravité lorsque sa partie avant est soulevée, ladite benne (1) comportant un corps de benne (2) fermé à l’arrière par une partie coque (3) qui délimite un espace arrière de réception du matériau avant sa sortie et qui comporte, dans son fond, au moins une ouverture normalement fermée par une trappe, laquelle est montée déplaçable pour dégager au moins une partie de l’ouverture associée pour permettre la sortie du matériau, caractérisée par le fait que le plan de la ou des ouvertures du fond de la partie coque (3) est incliné ou inclinable par rapport au fond de la benne (2) d’un angle tel que, lorsque la benne est basculée vers l’arrière en vue de la sortie du matériau, la ou les ouvertures viennent se situer dans une position dans laquelle le matériau arrivant dans l’espace arrière de réception tombe, par la ou les ouvertures dégagées, de façon verticale ou à + 20° par rapport à la verticale.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3122147-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d’un dispositif d’impact entre la motorisation et le berceau avant
Inventor: GALMICHE JEAN PIERRE
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-04-22
Abstract: Véhicule automobile comportant une motorisation disposée dans un compartiment à l’avant d’un véhicule, un berceau (2) comprenant une plate-forme (4) fixée dans ce compartiment au niveau d’un plancher du véhicule, une barre anti-dévers (10) fixée suivant la direction verticale au-dessus de la plate-forme (4), et un dispositif d’impact (30) fixée sur un bord avant (20) de la plate-forme (4), en arrière d’un bloc d’impact fixé sur un groupe motopropulseur de ce véhicule, pour permettre lors d’un recul de ce groupe motopropulseur un appui du bloc d’impact sur le dispositif d’impact (30) qui se déforme, le dispositif d’impact (30) comportant une partie supérieure dépassant au-dessus de la plate-forme (4), qui lors d’une forte déformation prend appui sur la barre anti-dévers (10).  Figure 1
Patent FR-3122264-A1 (FR)
Title: Elément de garnissage comprenant des zones rétroéclairées modulables
Inventor: CUVILLIER CHRISTOPHE
IPC: G02F1/1334
Filed: 2021-04-27
Abstract: Elément de garnissage comprenant des zones rétroéclairées modulables L’élément de garnissage (1) comprend une première couche d’aspect (2), un dispositif d’éclairage (6) émettant de la lumière vers ladite première couche d’aspect (2) et une première couche d’obturation (4) s’étendant entre le dispositif d’éclairage (6) et la première couche d’aspect (2), ladite première couche d’obturation (4) comprenant au moins deux premières zones d’obturation optique (14), configurables entre une position ouverte, dans laquelle une première zone d’obturation optique (14) laisse passer la lumière, et une position fermée, dans laquelle une première zone d’obturation optique (14) empêche le passage de la lumière.  L’élément de garnissage comprend une deuxième couche d’aspect (16) et une deuxième couche d’obturation (18) comprenant au moins deux deuxièmes zones d’obturation optique (20), configurables entre une position ouverte et une position fermée.  Figure pour l'abrégé : 1