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Patent FR-3076111-A1 (FR)
Title: Batterie d'accumulateurs electriques
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une batterie (5) comprenant un premier circuit de commande (BMS) et plusieurs modules disposés en série entre des première et deuxième bornes (Phase, Neutre), chaque module comprenant des accumulateurs électriques et des interrupteurs et un deuxième circuit de commande (12) des interrupteurs, la batterie comprenant en outre au moins un premier bus de transmission de données (BUS) reliant le premier circuit de commande à chaque deuxième circuit de commande, le procédé comprenant la transmission, par le premier circuit de commande aux deuxièmes circuits de commande, de premières données représentatives d'une configuration d'accumulateurs électriques à obtenir pour suivre une consigne (C) de fourniture d'une tension et/ou d'un courant entre les première et deuxième bornes, les deuxièmes circuit de commande connectant ou déconnectant les accumulateurs électriques à partir desdites premières données et d'un classement de priorités des accumulateurs électriques.
Patent FR-3065950-A1 (FR)
Title: Chargeur compact de caisses
Inventor: MARCHAND BENOIT
IPC: B65G1/14
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention objet du présent brevet est destinée au chargement des pressoirs à vendange et s'adresse non limitativement à toute autre application nécessitant la manipulation et/ou le basculement de caisses. Cette invention constituée de modules ou dispositifs configurables en une machine rend compact et standard l'automatisation de la dépalettisation (ici action de séparer les caisses d'une palette de transport spécifique et faisant l'objet d'une revendication dans le présent brevet), du dépilage (ici action de séparer des caisses gerbées et formant des colonnes de caisses), du basculement et de l'évacuation des caisses en tenant compte de l'ensemble des contraintes de l'environnement : bâtiment, implantation et type de presse, caractéristiques des caisses et de leur contenu.
Patent FR-3077283-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation d'un dispositif microelectronique, comprenant une etape d'amincissement du substrat et/ou du capot d'encapsulation
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01M10/04
Filed: 2018-01-30
Abstract: Procédé d'encapsulation d'un dispositif microélectronique (300), disposé sur un substrat de support (200), avec un capot d'encapsulation (400) comprenant les étapes successives suivantes : a) fourniture d'un substrat de support (200), en un premier matériau, comprenant une première face principale (201) sur laquelle est disposée un dispositif microélectronique (300), et une seconde face principale (202) opposée à la première face principale (201), b) dépôt d'une couche de collage (500), en un deuxième matériau, sur la première face (201) du substrat (200), autour du dispositif microélectronique (300), c) positionnement d'un capot d'encapsulation (400), en un troisième matériau, comprenant une première face principale (401) et une seconde face principale (402), opposée à la première face principale (401), sur la couche de collage (500), de manière à fixer la première face principale (401) du capot d'encapsulation (400) sur le substrat de support (200), et de manière à encapsuler le dispositif microélectronique (300), d) amincissement de la seconde face principale (202) du substrat de support (200) et/ou de la seconde face principale (402) du capot d'encapsulation (400) jusqu'à une épaisseur inférieure à 200µm, de préférence, inférieure ou égale à 100µm et encore plus préférentiellement inférieure à 50µm.
Patent FR-3080789-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception et d'amortissement de pieces usinees
IPC: B23Q7/02
Filed: 2018-02-21
Abstract: Dispositif (1) de réception et d'amortissement de pièces usinées, destiné à être disposé en sortie de machine-outil, comprenant un tambour (2) monté mobile en rotation sur un moteur (3), une bande (4) en matériau déformable reliée à l'une de ses extrémités à une génératrice du tambour (2), un châssis (5) supportant au moins le tambour (2) et un support (6) de cassette (7) localisé en dessous du tambour (2).
Patent FR-3080651-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee avec systeme d’ouverture et de fermeture optimise
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-04-25
Abstract: L'inverseur de poussée de la présente invention comporte : deux éléments d'inversion de poussée (2) mobiles entre une position rétractée dans laquelle l'inverseur de poussée est inactif et une position déployée dans laquelle l'inverseur de poussée est actif; un vérin de déploiement (7) des éléments d'inversion de poussée ; et un vérin à simple effet de rétraction (3) des éléments d'inversion de poussée.
Patent FR-3080788-A1 (FR)
Title: Station d'usinage pour panneaux
Inventor: LAUR RAYMOND
IPC: B64C3/10
Filed: 2018-05-07
Abstract: La présente invention se rapporte à une station d'usinage (1) de panneaux pour la fabrication de pièces aéronautiques comprenant : - au moins un support (3) de palette sur laquelle une palette (4) est apte à être fixé ; - un système d'usinage (7) configuré pour usiner un panneau (5) monté sur une palette (4) ; - au moins un rack (11) de stockage de palettes ; - au moins un dispositif de transfert (13) de palette configuré pour transférer, de manière transversale, une palette (4) entre lesdits au moins un support (3) et ledit au moins un rack (11).
Patent FR-3083399-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un interrupteur, bras de commutation et installation electrique
Inventor: LAHBIL HICHAM
IPC: H02P6/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: Le système de commande comporte : - un microcontrôleur (242) conçu pour recevoir une requête de mode (MR) et implémentant un dispositif d'établissement de commandes (244) conçu pour fournir des commandes (cmd) et pour transférer la requête de mode (MS) sur une broche de sortie du micro contrôleur (242), et un dispositif de détection de démarrage intempestif (258) ; - un pilote (260) conçu pour fournir un signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) à l'interrupteur (222 ; 224), le pilote (260) étant connecté à la broche de sortie pour recevoir la requête de mode transmise (MS). La broche de sortie est connectée à une broche d'entrée du microcontrôleur (242) pour recevoir la requête de mode transmise (MS), et en ce que le dispositif de détection de démarrage intempestif (258) est conçu pour détecter lorsque la requête de mode transmise (MS) reçue sur la broche d'entrée indique un mode moteur alors que la requête de mode (MR) reçue par le microcontrôleur (242) indique un mode alternateur et, dans ce cas, pour envoyer une commande d'inhibition (INHIB_P ; INHIB_T) au pilote (260).
Patent FR-3085784-A1 (FR)
Title: Dispositif de rehaussement de la parole par implementation d'un reseau de neurones dans le domaine temporel
Inventor: PRESSNITZER DANIEL
IPC: G10L25/30
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rehaussement de la parole, comprenant : - un microphone, adapté pour convertir un flux sonore en une pluralité de segments successifs de signal sonore, chaque segment de signal sonore comprenant un segment de signal sonore cible et d'un bruit interférant, et - une unité de traitement adaptée pour implémenter en temps réel et successivement sur chaque segment de signal sonore un réseau de neurones configuré pour mettre en œuvre un rehaussement, dans le domaine temporel, du segment du signal sonore cible contenu dans le segment de signal sonore par rapport au bruit interférant.
Patent FR-3085645-A1 (FR)
Title: Ensemble formant une gaine d’habillage de colonne de direction et vehicule presentant une telle gaine
Inventor: HUCHE THIERRY
IPC: B62D1/187
Filed: 2018-09-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble (13) formant une gaine d'habillage de colonne de direction d'un véhicule automobile, l'ensemble (13) comprenant une demi-gaine supérieure (15), une pièce de finition (19) et une pièce de garniture (17) agencée pour s'étendre entre la demi-gaine supérieure (15) et la pièce de finition (19), et configurée pour être reliée à la demi-gaine supérieure (15) par des moyens de fixation (27) fusibles aptes à se rompre ou à se détacher sous l'application d'une force supérieure à un seuil donné.
Patent FR-3088996-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un échangeur comprenant une zone à supporter et échangeur fabriqué par un tel procédé
Inventor: MARIE CAMILLE
IPC: F28D9/00
Filed: 2018-11-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un échangeur de chaleur (1) du type à plaques brasées comprenant les étapes suivantes : a) empiler avec espacement plusieurs plaques (2) parallèles les unes aux autres de façon à définir entre lesdites plaques (2) une pluralité de passages (3) adaptés pour l’écoulement d’au moins un fluide, lesdits passages (3) étant délimités par des bords périphériques (4) et au moins un passage (3) comprenant au moins une zone à supporter (12) débouchant vers l’extérieur du passage (3) par au moins une ouverture (5) d’un bord périphérique (4), b) agencer au moins un organe de supportage (11) dans la zone à supporter (12), c) braser l’empilement de plaques (2) comprenant l’organe de supportage (11), et d) retirer l’organe de supportage (11) de la zone à supporter (12) par l’ouverture (5). Selon l’invention, à l’étape d, une force de traction est exercée sur l’organe de supportage (11) de façon à entraîner une déformation d’au moins une partie de l’organe de supportage (11) et un mouvement de translation dudit organe de supportage (11) vers l’extérieur du passage (3). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089106-A1 (FR)
Title: Recipient de cuisson muni d’une poignee tubulaire froide
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: A47J45/08
Filed: 2018-11-30
Abstract: L’invention concerne un récipient de cuisson (1) destiné à être posé sur une source de chauffe, ledit récipient de cuisson (1) comportant une paroi latérale (4) et une poignée (10) fixée sur ladite paroi latérale (4) par des organes de fixation (15, 16), ladite poignée (10) comportant une partie de préhension tubulaire (11) qui s’étend radialement à la paroi latérale (4) selon une direction longitudinale X et qui présente une extrémité de fixation (12) et une extrémité libre (13) munie d’un orifice (14). Conformément à l’invention, l’extrémité de fixation (12) est fermée par une paroi d’extrémité (4a) et l’extrémité de fixation (12) comporte une paroi inférieure (17) fermée et une paroi supérieure (18) munie d’au moins une ouverture traversante (20) agencée de manière adjacente à la paroi latérale (4) de manière à ce que des courants chauds ascendants qui progressent lors d’une cuisson le long de la paroi latérale (4), à l’endroit où la poignée (10) est fixée créent une aspiration au niveau de l’au moins une ouverture (20) pour générer un courant d’air depuis l’orifice (14) vers l’intérieur de la partie de préhension tubulaire (11) et ainsi la refroidir. Figure pour l’abrégé : fig 1
Patent FR-3090253-A1 (FR)
Title: Procédé d’ouverture d’une session sécurisée sur un terminal informatique
Inventor: DEDIEU GÉRARD
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-12-12
Abstract: Procédé d’ouverture de session sécurisé utilisant un smartphone comme jeton physique pour permettre une authentification forte. Le téléphone est utilisé à travers un service de notification temps réel publique et indépendant. Les notifications sont échangées chiffrées de manière à ce que leur contenu ne soit accessible qu’au téléphone mobile et au serveur d’authentification. Figure 2.
Patent FR-3090071-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation d’un conduit à éléments rigides déployables, système d’obturation et procédé d’installation associés
Inventor: SUDANT ROMAIN
IPC: F16L55/128
Filed: 2018-12-14
Abstract: Dispositif d’obturation d’un conduit à éléments rigides déployables, système d’obturation et procédé d’installation associés L’invention concerne un dispositif d’obturation (10) étanche d’une ouverture d’un conduit comprenant : - un arbre central (12), et - un corps principal (14) comprenant au moins trois éléments rigides déployables (22). Chaque élément rigide déployable (22) est fixé à l’arbre central (12) à un sommet (24) respectif. Chaque élément rigide déployable (22) est relié à un élément d’actionnement (15), l’élément d’actionnement (15) étant déplaçable en translation le long de l’arbre central (12) de manière à déplacer les éléments rigides déployables (22) entre une position repliée et une position déployée dans laquelle le dispositif d’obturation (10) est apte à obturer un conduit. Le dispositif d’obturation (10) est apte à être maintenu dans le conduit par action des éléments rigides déployables (22) en position déployée sur le conduit. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093737-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention destiné à convoyer un outil d’intervention sur une cuve d’électrolyse.
Inventor: BRUN FRÉDÉRIC
IPC: C25C3/10
Filed: 2019-03-14
Abstract: Dispositif de manutention destiné à convoyer un outil d’intervention permettant d’effectuer une intervention sur une cuve d’électrolyse Ce dispositif de manutention (1) comprend un châssis (10) portant l’outil (2) d’intervention, et des moyens de déplacement permettant un déplacement du châssis (10), notamment le long de la superstructure de la cuve (3) d’électrolyse. De plus, les moyens de déplacement sont adaptés pour prendre appui sur la superstructure. Figure 2
Patent FR-3097727-A1 (FR)
Title: Stylo applicateur de parfum
Inventor: NOEL CHRISTINE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2019-06-28
Abstract: Stylo applicateur de parfum La présente invention concerne un stylo applicateur comportant un réservoir (11) contenant une composition parfumée (C) comprenant au moins 1 % en poids de substance(s) parfumante(s), par rapport au poids total de la composition, et au moins un agent gélifiant hydrophile, et possédant une viscosité, mesurée à 25 °C et sous 1 atm, comprise entre 2 et 7 Pa.s ; un organe d’application (20) alimenté en composition par le réservoir ; un piston (13) mobile dans le réservoir (11) pour forcer, en avançant, la composition à circuler vers l’organe d’application ; un organe d’actionnement (40) sur lequel l’utilisateur peut agir ; un mécanisme (50) d’entrainement du piston, agencé pour transformer une action de l’utilisateur sur l’organe d’actionnement (40) en un avancement du piston (13). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098576-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de production d’hydrogène liquide
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F25J1/02
Filed: 2019-07-08
Abstract: Procédé et installation de production d’hydrogène liquide au moyen d’un liquéfacteur (2) du type électrique et ayant une puissance de refroidissement variable dépendante de la puissance électrique consommée, le liquéfacteur (2) étant alimenté électriquement par une première source (4) d’électricité et étant relié à au moins source (5, 6) d’électricité supplémentaire fournissant un quantité d’électricité intermittente ou variable dans le temps, caractérisé en ce que de l’hydrogène liquide est produit par le liquéfacteur (2) à de premières conditions thermodynamiques lorsque ce dernier est alimenté électriquement à un niveau d’énergie électrique nominal déterminé et en ce que, lorsque le liquéfacteur (2) est alimenté électriquement à un niveau d’énergie excédant ledit niveau nominal, l’hydrogène produit par le liquéfacteur (2) est sous-refroidi par rapport aux premières conditions thermodynamiques. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098772-A1 (FR)
Title: Sécurisation des démarrages d’un véhicule à dispositif d’alerte
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: G08B29/12
Filed: 2019-07-17
Abstract: Un procédé de sécurisation est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un groupe motopropulseur démarrable, un module de communication émettant et recevant des messages par voie d’ondes, et un dispositif d’alerte générant, en cas d’activation, au moins un message d’alerte destiné à être transmis par le module de communication à au moins un équipement de communication prédéfini en cas de tentative d’attaque et/ou de vol du véhicule. Ce procédé comprend une étape (10-100) dans laquelle, en cas de tentative de démarrage du groupe motopropulseur alors que le dispositif d’alerte est activé, on détermine si le message d’alerte a pu être transmis, et dans la négative on interdit le démarrage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099547-A1 (FR)
Title: Nez d'injecteur de carburant pour turbomachine comprenant une chambre de mise en rotation intérieurement délimitée par un pion
Inventor: PORA LOÏC
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-07-29
Abstract: Un nez d’injecteur de carburant (243) pour turbomachine comprend un circuit de carburant comportant une chambre de mise en rotation (252) qui comprend une portion amont (270) dans laquelle débouche au moins un canal d’entrée (250), et une portion aval (266) dans laquelle débouche une extrémité aval de la portion amont et qui se termine par une buse d’éjection de carburant (188). Le nez comporte un pion (254) qui s’étend en direction de la buse d’éjection de carburant (188) à partir d’une surface délimitant une extrémité amont de la portion amont (270) de la chambre de mise en rotation (252), de sorte que le pion (254) délimite intérieurement la portion amont (270) de la chambre de mise en rotation (252). Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3100680-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion sonore a directivite large bande controlee
Inventor: HEIL CHRISTIAN
IPC: H04R1/28
Filed: 2019-09-09
Abstract: La présente demande a pour objet une enceinte acoustique comprenant une pluralité de sources acoustiques et présentant une directivité large bande contrôlée. Fig.11A
Patent FR-3100569-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de caractéristiques d’ouverture d’un injecteur de carburant
Inventor: RANDAZZO STÉPHANE
IPC: F02D43/00
Filed: 2019-09-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de caractéristiques d’ouverture d’un injecteur de carburant (28) dans un moteur à combustion interne comprenant un bloc moteur avec une pluralité de cylindres de combustion (16), ainsi qu’un capteur de cliquetis (30) monté sur le bloc moteur (14), apte à générer un signal représentatif des vibrations du bloc moteur. Le capteur de cliquetis conventionnel est utilisé pour la détermination de caractéristiques d’ouverture. Le procédé comprend :      acquérir le signal du capteur de cliquetis sur une fenêtre de mesure prédéterminée synchronisée sur un signal de commande d’injection ; et analyser le signal du capteur sur la fenêtre de mesure pour :                                   déterminer une première alternance d’un premier train d’ondes ; et déterminer le maximum local de la première alternance,                            La caractéristique d’ouverture de l’injecteur est déterminée sur base de ce maximum local.     Figure à publier avec l’abrégé : 3
Patent FR-3103319-A1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique comportant deux couches de materiaux pyroelectriques
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-11-19
Abstract: Capteur (100) de motif thermique comportant une matrice de pixels (102), chaque pixel comprenant :     - une première portion électriquement conductrice (106) disposée sur une face (105) d’un substrat (104) ;     - une première portion de matériau pyroélectrique (108) telle que la première portion électriquement conductrice soit disposée entre la première portion de matériau pyroélectrique et le substrat ;     - une deuxième portion électriquement conductrice (110) telle que la première portion de matériau pyroélectrique soit disposée entre les première et deuxième portions électriquement conductrices ;     - une deuxième portion de matériau pyroélectrique (112) telle que la deuxième portion électriquement conductrice soit disposée entre les première et deuxième portions de matériau pyroélectrique ;     - une troisième portion électriquement conductrice (114) telle que la deuxième portion de matériau pyroélectrique soit disposée entre les deuxième et troisième portions électriquement conductrices.     Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3110114-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F24F13/30
Filed: 2020-05-12
Abstract: Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant :                                   un ensemble d’échangeurs de chaleur (23) comportant un premier échangeur de chaleur (24) et un deuxième échangeur de chaleur (26),                 un premier boîtier colleteur (41) disposé en aval de l’ensemble d’échangeurs de chaleur (23), ledit premier boîtier collecteur (41) comportant une sortie (45) du flux d’air (F),                 une turbomachine tangentielle (30) configurée de sorte à générer le flux d’air (F),                           le module de refroidissement (22) comportant en outre :                                   une évacuation d’air (51) disposée en aval de la sortie (45) du flux d’air (F) du premier boîtier collecteur (41), et une dérivation (55) reliant la sortie du flux d’air (45) à une ouverture (42b) débouchant en amont de l’ensemble d’échangeurs de chaleur (23),                           l’évacuation d’air (51) comportant un premier dispositif d’obturation (52) étant configuré pour rediriger le flux d’air (F) en provenance de la sortie (45) vers l’extérieur du véhicule (10) dans sa position d’évacuation et pour rediriger ledit flux d’air (F) vers la dérivation (55) dans sa position de recirculation.     Figure d’abrégé : Fig 3
Patent FR-3110590-A1 (FR)
Title: Revêtement sol-gel comprenant un indicateur de température
Inventor: TURGIS RAPHAEL
IPC: G01K11/14
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne un revêtement sol-gel de la surface d’un article électroménager comprenant au moins deux décors (a) et (b) agencés entre ou dans ses couches :     (a) un décor comprenant au moins une composition pigmentaire thermochrome sous la forme de particules constituées d’un pigment de type (Bi1-xAx)(V1-yMy)O4 et éventuellement d’additifs.                                   x est égal à 0 ou x est compris de 0,001 à 0,999,                 y est égal à 0 ou y est compris de 0,001 à 0,999,                 A et M sont choisis dans le groupe constitué de l’azote, le phosphore, un métal alcalin, un métal alcalinoterreux, un métal de transition, un métal pauvre, un métalloïde ou un lanthanide,                  A et M sont différents l’un de l’autre,                           (b) un décor comprenant une composition pigmentaire de référence de température.
Patent FR-3108506-A1 (FR)
Title: Composition en deux parties de soin de matieres keratineuses
Inventor: CHEN YANGDONG
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-06-18
Abstract: Composition en deux parties de soin de matières kératineuses La présente invention concerne une composition en deux parties de soin de matières kératineuses comprenant :     a) une partie anhydre comprenant de l’acide férulique ; et b) une partie hydratée contenant au moins une gomme de guar non ionique et au moins un polysaccharide anionique ;     dans laquelle la partie anhydre et la partie hydratée sont séparées.     La présente invention concerne également un processus de soin de matières kératineuses, comprenant le mélange conjoint de la partie anhydre et de la partie hydratée de la composition en deux parties telle que décrite ci-dessus pour former une solution et l’application de la solution aux matières kératineuses.     Figure pour l'abrégé : Aucune