baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044220-B1 (FR)
Title: Formules de peroxyde d'hydrogene stabilisees en sachets a base de film avec couche-barriere
Inventor: MULLER BURKHARD
IPC: B65D65/42
Filed: 2016-11-24
Granted: 2020-08-07
Abstract: Produit cosmétique pour la modification par oxydation de la couleur des fibres kératiniques et en particulier des cheveux humains qui comprend         - une préparation (A) emballée dans un sachet (S) dans laquelle         - la préparation (A) contient         (A1) de l'eau et         (A2) du peroxyde d'hydrogène et         (A3) au moins un stabilisateur du groupe acide 2,6-dipicolinique, acide 1-hydroxyéthane -1,1-diphosphonique (HEDP), acide benzoïque, acide salicylique, acide éthylène-diamine-tétraméthylène-phosphonique (EDTMP), acide diéthylène-triamine-pentaméthylène-phosphonique (DTPMP), acide amino-triméthylène-phosphonique (ATMP), N,N-bis{2-[bis(carboxyméthyl)amino]éthyl}glycine , acide éthylène-diamine-N,N'-disuccinique  (EDDS), acide 2-hydroxypropylène-diamine-N,N'-disuccinique  (HPDDS), acide éthylène-diamine-N,N'-diglutarique (EDDG), acide éthylène-diamine-N,N'-bis-(ortho-hydroxyo-phényl)- acétique (EDDHA), acide diphosphorique, oxyde stannique hydraté et/ou des sels physiologiquement tolérables de ces substances,         - une paroi de sachet (S) composée         (S1) d'une première couche à base d'un premier matériau polymère et         (S2) d'une deuxième couche à base d'un deuxième matériau polymère et         (SBa) d'une couche-barrière à effet barrière contre les gaz et la vapeur d'eau.
Patent FR-3052853-B1 (FR)
Title: Centrale d' energetique marethermique utilisant un systeme de ballastage, des materiaux a changement de phase et une machine thermique pour la production d' energie renouvelable.
Inventor: PELESTOR FABRICE
IPC: F24V50/00
Filed: 2017-04-04
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de matériaux à changement de phase, dit MCP, récupérant l'énergie maréthermique pour la transformer en électricité via un système de ballastage et déballastage à air comprimé.         Elle est constituée d'un container (0), d'une réserve d'air comprimé pouvant aussi accueillir un compresseur (1), d'un ballast constitué d'un espace pour aspirer l'air ou le gaz à comprimer et à refouler (2), permettant de chasser ou aspirer l'eau (3) par l'orifice (5). Le MCP (4) est en contact avec la machine thermique (6) qui entraine les génératrices (8). Au centre de l'unité se trouve un tunnel (7) qui permet le guidage de l'unité lors de ses déplacements sur l'axe (10). Cet axe est maintenu au fond (11) avec un plot (12) et en surface (13) par un flotteur ou une plateforme (9). L'électricité produite par l'unité est transportée par câble sous-marin (14) qui est raccordé au plot (12) et rejoint la plateforme (9) en passant au centre de l'axe (10), sur la plateforme où il alimente la machine à désaliniser l'eau par évaporation (15), la machine de fabrication d'hydrogène par électrolyse de l'eau(16) et, est redirigé vers les terres par câbles sous-marin (17). L'eau désalinisée est stockée dans la réserve (19) ou est redirigée vers les terres par le tuyau sous marin (18). L'hydrogène fabriqué est stocké dans la réserve (20), en attendant d'être transportés vers les terres par bateau.         L'invention est particulièrement destinée à la production d'électricité et à la production d'eau douce.
Patent FR-3061692-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle des couples d'un gmp de vehicule en cas d'indisponibilite de l’etat de couplage d'une machine motrice
Inventor: SERDJANIAN GREGOR
IPC: B60W20/11
Filed: 2017-01-06
Granted: 2019-05-24
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle des couples fournis par un moteur thermique (MT) et une machine motrice (MM) d'un véhicule (V) via des premier (MC1) et second (MC2) moyens de couplage, suite à leurs placements dans des premiers et seconds états déterminés par des premier (CP1) et second (CP2) calculateurs de pilotage en fonction de première et seconde consignes de couple déterminées par un calculateur de supervision (CS). Ce dispositif (DC) est agencé, lorsque le calculateur de supervision (CS) ne connaît pas les seconds états, pour déterminer si le dernier second état connu du second moyen de couplage (MC2) représente une absence totale de couplage, et dans la négative pour déterminer uniquement une première consigne de couple propre à induire une vitesse de déplacement du véhicule (V) inférieure à une vitesse prédéfinie correspondant à un second état dans lequel la machine motrice (MM) fonctionne à un régime maximal.
Patent FR-3047282-B1 (FR)
Title: Coupelle a rotule
Inventor: KLEIN JUERGEN
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-01-26
Granted: 2021-01-29
Abstract: Coupelle à rotule (1) comportant un corps de base (10) muni d'un évidement (18) pour recevoir une tête d'articulation, notamment en forme de rotule. Cet évidement (18) entoure au moins partiellement la tête d'articulation après son introduction dans l'évidement. La coupelle à rotule comporte au moins un élément d'enclipsage (30).
Patent FR-3062117-B1 (FR)
Title: Caisse integrant un croisillon de separation verticale de douze bouteilles, et procede de fabrication d'une telle caisse
Inventor: SUCHAIL DENIS
IPC: B31B50/60
Filed: 2017-01-26
Granted: 2019-03-15
Abstract: Caisse (10) pour la réception de douze bouteilles comprenant deux grandes faces (3) identiques opposées reliées à deux petites faces (4) identiques opposées. Selon l'invention, la caisse comprend intérieurement un croisillon (1) de séparation formé en une seule pièce, le croisillon (1) se présente sous la forme d'un corps volumétrique creux (21) de forme générale parallélépipédique rectangle, définissant deux grandes faces (14, 9) et (12, 15) et deux petites faces (11, 13), et dont au moins l'une des petites faces (11) est collée à l'intérieur de l'une des petites faces (4) de la caisse (10), chacune des grandes faces du croisillon (1) comprend deux épaisseurs de carton définissant un panneau interne (9, 15) et un panneau externe (12, 14), chaque panneau externe (12, 14) comprend trois volets (17) découpés et collés intérieurement à chaque grande face (3) de la caisse (10) pour former huit casiers de réception de bouteilles, et chaque panneau interne (9, 15) comprend trois volets (16) découpés et collés deux à deux avec les volets (16) découpés de l'autre panneau interne pour relier les panneaux internes entre eux en formant quatre casiers de réception de bouteilles
Patent FR-3067014-B1 (FR)
Title: Assemblage d'un dispositif de distribution pour flacon
Inventor: DESANAUX CHRISTOPHE
IPC: B65D83/76
Filed: 2017-06-06
Granted: 2021-02-12
Abstract: Dispositif de distribution d'un produit fluidique, adapté pour être fixé sur un flacon 4, et comprenant : - un manchon 1 de fixation sur le flacon 4, - une frette 2 apte à venir se positionner autour du manchon 1 selon une direction d'assemblage X, la frette 2 et le manchon 1 étant des pièces de révolution d'axe X. Ce dispositif se caractérise en ce qu'il comporte également des moyens de blocage en translation axiale et en rotation de la frette 2 par rapport au manchon 1 en position assemblée, consistant en une partie femelle 11 appartenant à une première pièce parmi le manchon 1 et la frette 2 et une partie mâle 16 appartenant à l'autre pièce parmi le manchon 1 et la frette 2, les parties femelle 11 et mâle 16 formant une liaison par encastrement.
Patent FR-3068543-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement par projection d'huile pour une machine electrique.
Inventor: ASSAAD BASSEL
IPC: H02K9/19
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-08-02
Abstract: Système de refroidissement par projection d'huile pour une machine électrique munie d'un stator (2) et d'un rotor (3), la machine électrique étant comprise dans un carter moteur (5), apte à contenir l'huile projetée. Le système comprend au moins deux injecteurs d'huile (6a,6b) aptes chacun à projeter de l'huile à destination d'au moins l'un parmi le stator (2), le rotor (3), afin d'en assurer le refroidissement, ladite direction de projection étant fonction d'une mesure de température du stator (2) et d'une température de rotor (3) estimée.
Patent FR-3069379-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique
Inventor: HUGON XAVIER
IPC: H01L29/72
Filed: 2017-07-21
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un dispositif optoélectronique comprenant des pixels d'affichage agencés en rangées et en colonnes. Le dispositif optoélectronique comprend en outre des premières électrodes connectées chacune aux pixels d'affichage d'au moins une rangée, des deuxièmes électrodes connectées chacune aux pixels d'affichage d'au moins une colonne, et un circuit de commande des premières et deuxièmes électrodes. Le procédé comprend, dans une première phase, l'activation des pixels d'affichage connectés à l'une des premières électrodes et à l'une des deuxièmes électrodes par les étapes suivantes réalisées simultanément : amener l'une des premières électrodes à un premier potentiel, les autres premières électrodes étant maintenues à un deuxième potentiel inférieur au premier potentiel ; et amener l'une des deuxièmes électrodes à un troisième potentiel inférieur au deuxième potentiel, les autres premières électrodes étant maintenues à un quatrième potentiel supérieur au troisième potentiel et inférieur au deuxième potentiel.
Patent FR-3073479-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'une transmission automatique sans embrayage pour vehicule automobile a propulsion hybride
Inventor: CHAMEROY ADRIEN
IPC: B60W20/40
Filed: 2017-11-15
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé de commande d'au moins un actionneur de boite d'une transmission pour véhicule automobile à propulsion hybride comprenant un moteur thermique et au moins une machine électrique, ladite transmission comprenant au moins un système d'accouplement à clabots comportant des clabots solidaires d'un pignon fou porté à rotation libre sur un arbre d'entrainement et d'autre part des clabots solidaires d'un baladeur solidaire en rotation d'un arbre moteur, le baladeur étant configuré pour être déplacé longitudinalement selon l'axe de l'arbre d'entrainement par l'actionneur de boite afin d'engager ou désengager les clabots. En vue de désengager les clabots, on calcule une consigne de couple moteur (Cm_cons) pour annuler le couple au clabot (Cc) en appliquant le principe fondamental de la dynamique sur les clabots (6) à désengager ; on transmet au moteur ladite consigne de couple moteur (Cm_cons) calculée jusqu'à ce que le couple au clabot atteigne une valeur de seuil (CS1) en suivant une première pente à décroissance linéaire, on compare le couple au clabot (Cc) avec la valeur de seuil (CS1) ; et lorsque le couple au clabot (Cc) est inférieur ou égal à la valeur de seuil (CS1), on commande l'actionneur de boite (8) en envoyant une consigne de position (P_cons) pour déclencher le déplacement du baladeur (7) afin de désengager les clabots (6).
Patent FR-3076678-B1 (FR)
Title: Circuit de comptage en cascade
Inventor: BREYNAERT FRANCOIS
IPC: H03K23/58
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-11-27
Abstract: Un système de commande de moteur comporte une alimentation en tension variable en communication par signaux avec un moteur à courant continu (DC). Le moteur à courant continu comporte un rotor induit à tourner en réponse à un courant d'attaque généré par une tension d'alimentation variable délivrée par l'alimentation en tension. La rotation du rotor (103) génère une force mécanique qui entraîne un composant. Un circuit de comptage en cascade (104) est configuré pour filtrer le courant d'attaque sur la base d'une vitesse de rotation (ω) du rotor (103), et pour générer un signal de sortie pulsé qui indique la vitesse de rotation (ω) du rotor et une position de rotation (θ ) du rotor.
Patent FR-3082998-B1 (FR)
Title: Dispositif et procedes pour le report de puces d'un substrat source vers un substrat destination
Inventor: CAPLET STEPHANE
IPC: H01L25/00
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le report de puces d'un substrat source vers un substrat destination, comportant : un substrat source (100) ayant une face inférieure et une face supérieure ; et une pluralité de puces élémentaires (150) disposées sur la face supérieure du substrat source, dans lequel chaque puce élémentaire (150) est suspendue au-dessus du substrat source (100) par au moins une attache mécanique sécable (120), ladite au moins une attache mécanique sécable ayant une face inférieure fixée à la face supérieure du substrat source (100) et une face supérieure fixée à la face inférieure de la puce (150).
Patent FR-3086859-B1 (FR)
Title: Dispositif de quantification de la dexterite
Inventor: TEREMETZ MAXIME
IPC: A61B5/22
Filed: 2018-10-04
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour quantifier la dextérité des doigts d'une main, comprenant un corps principal, plusieurs ensembles de mesure du mouvement et/ou de la force appliquée par un doigt selon une direction d'appui, chaque ensemble de mesure comprenant un capteur de déformation, le capteur de déformation comprenant un corps déformable, caractérisé en ce que chaque ensemble de mesure comprend également un palier de guidage, solidaire du corps principal, un axe présentant une surface d'appui, la surface d'appui étant en contact avec le corps déformable, un tube, adapté à coulisser en translation dans le palier de guidage et autour de l'axe selon la direction d'appui, présentant une tête adaptée à fixer le doigt au tube, un premier ressort reliant le palier au tube, un deuxième ressort reliant l'axe au tube, le premier ressort et le deuxième ressort étant précontraints, de manière à pré-contraindre le corps déformable.
Patent FR-3088450-B1 (FR)
Title: Module et procede de commande d'automobile, comprenant une evaluation de vitesse des roues arriere par les roues avant seulement
Inventor: WITTE LENNART
IPC: G05D13/00
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-09-24
Abstract: Une évaluation de vitesse d'une roue arrière (3G) d'une automobile, de préférence du côté intérieur d'un virage, est faite exclusivement d'après des vitesses des roues avant (2D, 2G), dans des situations où une mesure directe n'est pas possible. L'invention peut être appliquée à l'amélioration des consignes de freinage pendant les virages.
Patent FR-3095891-B1 (FR)
Title: Circuit électronique
Inventor: DE CONTI LOUISE
IPC: H01L29/744
Filed: 2019-05-09
Granted: 2023-01-13
Abstract: Circuit électronique La présente description concerne un circuit électronique (10) comprenant un premier composant électronique formé au-dessus d'une couche isolante enterrée (23), et un deuxième composant électronique formé en dessous de ladite couche, dans lequel ladite couche isolante (23) est traversée de part en part par au moins un caisson semiconducteur (29) reliant les premier et deuxième composants.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096115-B1 (FR)
Title: Fixation de chambre de combustion de turbomachine
Inventor: JOORY DAN-RANJIV
IPC: F23R3/50
Filed: 2019-05-14
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne une turbomachine dont la chambre annulaire de combustion (110) est fixée, en partie amont, au carter externe (138), via des broches individuellement à liaison rotulée. Par broche :- la liaison rotulée (69) est établie entre la broche (160) et une partie (86) du carter externe (138), et- la broche peut en outre coulisser radialement, ou avec une composante radiale, par un coulissement (72) établi entre la broche et une partie (70) tubulaire de la virole annulaire externe (114) et/ou de la paroi annulaire (154) de fond de chambre (118).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3097244-B1 (FR)
Title: Bâtiment photovoltaïque
Inventor: BERTIN RIVIERE DE LA SOUCHERE BERTRAND
IPC: H02S20/23
Filed: 2019-06-14
Granted: 2021-07-16
Abstract: Bâtiment photovoltaïque L’invention concerne un bâtiment (1) comprenant :- une toiture (2) incluant deux pans (21, 22) s’étendant de part et d’autre d’un faitage (20) qui présente une orientation nord-sud ;- des panneaux photovoltaïques (3) couplés à la toiture (2) ;chacun des pans (21, 22) présentant une pente (α) comprise de 3% à 6%. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099111-B1 (FR)
Title: Élément de pièce de carrosserie dégivrant
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: H05B3/84
Filed: 2019-07-22
Granted: 2021-07-30
Abstract: Élément (10) pour pièce de carrosserie de véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comprend successivement un corps principal (20) en matière plastique, recouvert au moins partiellement d’un film (30) comportant une piste chauffante (32), le film (30) étant lui-même recouvert au moins partiellement par une couche de verre (40). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101727-B1 (FR)
Title: procede de fabrication d’au moins une photodiode planaire contrainte en tension
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L21/02
Filed: 2019-10-08
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’au moins une photodiode 1 planaire contrainte en tension, comportant la réalisation d’un empilement formé d’une couche semiconductrice 53, 55 en un premier matériau et d’une couche antireflet 20 ; la réalisation d’une tranchée périphérique 30 débouchant sur une sous-couche de germination 22 en un deuxième matériau de la couche antireflet 20 ; l’épitaxie d’une portion périphérique 31 en le deuxième matériau dans la tranchée périphérique 30 ; le retour à une température ambiante, une portion de détection 10 étant alors contrainte en tension du fait de la différence de coefficients de dilatation thermique entre les deux matériaux. Figure pour l’abrégé : figure 1A
Patent FR-3103245-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d’au moins un câble électrique et d’au moins un conduit à au moins un support, aéronef comprenant au moins un tel dispositif de liaison
Inventor: SEGUY FABIEN
IPC: F16L3/22
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-03-25
Abstract: D ispositif de liaison d’au moins un câble électrique et d’au moins un conduit à au moins un support, aéronef comprenant au moins un tel dispositif de liaison L'invention a pour objet un dispositif de liaison d’au moins un câble électrique (40) et d’au moins un conduit (42, 42’) à au moins un support (44), ledit dispositif de liaison comprenant au moins un collier de liaison (50) entourant au moins un conduit (42,42’) et le reliant au support (44), un premier collier de serrage (52) reliant en fonctionnement au moins un câble électrique (40) au collier de liaison (50), ainsi qu’au moins un bouclier (54), positionné entre le câble électrique (40) et le (ou les) conduit(s) (42), configuré pour empêcher une propagation d’un arc électrique en direction du (ou des) conduit(s) (42, 42’).  Un tel dispositif de liaison permet de pouvoir accoler un câble électrique à un conduit et donc de réduire l’encombrement.  Figure 3
Patent FR-3103880-B1 (FR)
Title: Procédé de numérotation des tubes d’un alignement de tubes
Inventor: HIGELIN OLIVIER
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-12-03
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé (100) de numérotation des tubes à l’intérieur d’un échangeur de chaleur (1) d’un générateur de vapeur, ledit échangeur de chaleur (1) comprenant une plaque support (6) et une pluralité de tubes (7), chaque tube de la pluralité de tubes (7) étant monté sur la plaque support (6) transversalement à un plan formé par la plaque support (6), la pluralité de tubes (7) formant au moins un alignement, le procédé (100) comprenant les étapes suivantes :    - acquisition (101), par un dispositif mobile d’acquisition d’images, d’une suite d’images, une image d’une portion (11, 12, 13, 14, 15) de chaque tube (7) de l’au moins un alignement de tubes étant comprise dans au moins une image de la suite d’images, l’acquisition (101) de la suite d’images étant réalisée au cours d’un déplacement du dispositif mobile le long de l’au moins un alignement de tubes ;- traitement (102) de la suite d’images acquises, par un moyen de traitement, pour reconnaître, et suivre chaque tube en l’identifiant dans la suite d’images acquises;- détermination (103) d’une direction de déplacement du dispositif mobile;- comptage ou décomptage (104), par le moyen de traitement, des tubes suivis et identifiés dans la suite d’images, en fonction de la direction de déplacement pour la détermination d’un numéro associé à chaque tube détecté de l’au moins un alignement de tubes.                  Figure 2
Patent FR-3107124-B1 (FR)
Title: Appareil pour l’observation d’un astre
Inventor: MALVACHE ARNAUD
IPC: G02B23/00
Filed: 2020-02-07
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un appareil optique (30) pour l’observation d’un astre, comportant :      un corps creux (31) à l’intérieur duquel pénètrent, en usage, des rayons lumineux (35) issus de l’astre,  un moyen de filtration (33), positionné dans le corps creux (31), adapté pour sélectionner au moins une raie spectrale centrée sur une longueur d’onde des rayons lumineux (35),  un système optique (32, 320) positionné dans le corps creux (31), pour faire converger les rayons lumineux (35) dans un plan focal (39),   un capteur (34) positionné dans le plan focal (39), pour générer des données issues de l’acquisition de la raie spectrale,  une unité électronique (36) de traitement d’image connectée au capteur (34), laquelle unité est adaptée pour traiter les données du capteur (34) et générer une image de l’astre sur un écran (40),        caractérisé en ce que le moyen de filtration (33) est adapté pour sélectionner simultanément au moins une première raie spectrale (381) centrée sur une première longueur d’onde des rayons lumineux (35) et une deuxième raie spectrale (382) centrée sur une deuxième longueur d’onde desdits rayons lumineux et arrêter les autres longueurs d’onde desdits rayons lumineux, ladite première raie et ladite deuxième raie étant distantes et/ou ne se chevauchant pas.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107097-B1 (FR)
Title: Ensemble de turbomachine équipé d’un dispositif de fixation à vis, turbine et turbomachine comportant un tel ensemble
Inventor: KUPELIAN VAHÉ
IPC: F16B41/00
Filed: 2020-02-10
Granted: 2023-03-10
Abstract: Ensemble de turbomachine équipé d’un dispositif de fixation à vis  , turbine et turbomachine comportant un tel ensemble Un aspect de l’invention concerne un ensemble de turbomachine s’étendant autour d’un axe (AA), comprenant une première et une deuxième pièces fixées par un dispositif de fixation (100), le dispositif de fixation comportant une vis à risque (20, 30) logée dans la première et la deuxième pièces, et une première vis latérale (21, 31) et une deuxième vis latérale (22, 32) disposées circonférentiellement de part et d’autre de la vis à risque (20, 30), la vis à risque et les vis latérales comportant chacune une tige filetée (24) logée dans un orifice traversant la première et la deuxième pièces et une tête de vis (23) montée à une extrémité de chaque tige filetée, ledit dispositif de fixation comportant un premier moyen de retenue (110) s’étendant latéralement entre la première vis latérale et la deuxième vis latérale, le premier moyen de retenue comportant :       à une première extrémité latérale, une première épingle (112) qui ceint latéralement la tête de la première vis latérale (21, 31),   à une deuxième extrémité latérales, une deuxième épingle (113) qui ceint latéralement la tête de la deuxième vis latérale (22, 32), et entre les deux extrémités latérales, un palier central qui ceint transversalement la tête de la vis à risque (20, 30).      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3D