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Patent EP-2421863-A1 (EP)
Title: Dérivés de naphtyridine substitués et leur utilisation médicale
Inventor: BROWN WILLIAM DALBY
IPC: A61P25/00
Filed: 2010-04-21
Abstract: La présente invention porte sur de nouveaux dérivés de naphtyridine substitués de formule (I) et sur leur utilisation comme modulateurs des canaux potassiques dépendant d'un potentiel d'action K v 7 (KCNQ). Dans d'autres aspects l'invention porte sur l'utilisation de ces composés, dans un procédé de thérapie et sur des compositions pharmaceutiques comprenant ces composés.
Patent EP-2425077-A1 (EP)
Inventor: LAUTENSCHLAEGER HORST
IPC: E05F5/02
Filed: 2010-04-29
Abstract: La présente invention concerne un insert amortisseur, qui est destiné à des dispositifs d'amortissement équipant des meubles, et qui comporte un cylindre d'amortisseur (18) rempli de fluide, cylindre dans lequel un piston amortisseur est guidé dans le sens de la longueur. Le piston d'amortisseur est relié à une vis de réglage (14) par l'intermédiaire d'une tige de piston (13). Le cylindre d'amortisseur (9) est guidé rotatif et mobile dans le sens de la longueur dans une douille de guidage (8). La vis de réglage (14) est en prise avec un filetage intérieur (16) de la douille de guidage (8). La vis de réglage (14) est reliée mobile en longueur au cylindre d'amortisseur (9) par rapport auquel elle ne peut pas tourner. La vis de réglage (14) est reliée coaxiale à une douille rotative (17) dans laquelle une extrémité intérieure (18) du cylindre d'amortisseur (9) est reçue longitudinalement mobile. Le cylindre d'amortisseur (9) se trouve dans une relation d'interdiction de rotation par rapport à la douille rotative (17).
Patent EP-2454086-A1 (EP)
Inventor: CHEE HO JIN
IPC: B32B5/18
Filed: 2010-05-18
Abstract: L'invention porte sur un cuir artificiel, qui comprend une structure multicouche comprenant une couche de revêtement supérieure, une couche de mousse intermédiaire et une couche de tissu inférieure. La couche de revêtement supérieure comprend un copolymère de propylène-alphaoléfine en combinaison avec un ou plusieurs composés élastomères, la couche de mousse comprend également un copolymère de propylène-alphaoléfine en combinaison avec un ou plusieurs composés élastomères plus un agent gonflant, et la couche de tissu comprend un matériau non tissé par filage direct.
Patent EP-2437794-A1 (EP)
Title: Dispositif d'élimination de bulles dans un liquide
Inventor: BACK LENNART
IPC: A61L2/18
Filed: 2010-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'élimination de bulles dans un liquide dans un système de stérilisation à stérilisant liquide, comprenant une enceinte (1) dotée d'une entrée (2) et d'une sortie (3) destinées à un écoulement de stérilisant liquide (10). Un certain nombre de petits tubes creux (7) sont placés dans l'enceinte (1) en dessous d'une plaque perforée (4). L'entrée (2) et la sortie (3) sont placées dans la partie inférieure de l'enceinte (1). Les bulles d'air (8) entraînées dans le stérilisant liquide (10) se fixent aux tubes (7) et forment des bulles plus grosses qui s'élèvent vers la partie supérieure de l'enceinte (1). Les bulles d'air (8) traversent la plaque perforée (4). Un interrupteur à flotteur (5) est placé à la surface du stérilisant liquide (10) au-dessus de la plaque perforée (4). L'interrupteur à flotteur (5) commande une soupape (6) expulsant l'air accumulé au-dessus du stérilisant liquide (10).
Patent EP-2429879-A1 (EP)
Inventor: TALLET FREDERIC
IPC: B62D25/20
Filed: 2010-04-13
Abstract: La présente invention concerne un Dispositif de raccordement (1) d'un soubassement arrière avec un soubassement avant (11) pour véhicule automobile, comprenant un carter de carrosserie (2) comportant une première zone de raccordement (3) et une seconde zone de raccordement (4) qui, lorsque le dispositif de raccordement (1) et les soubassements arrière et avant (11) sont assemblés sur un véhicule, sont destinées à être positionnées en contact respectivement avec le soubassement avant (11) et le soubassement arrière, et qui présentent respectivement une forme complémentaire à la forme d'au moins une partie du contour périphérique du soubassement avant (11) et une forme complémentaire d'au moins une partie du contour périphérique du soubassement arrière. La présente invention concerne également un kit de carrosserie (9) comprenant le dispositif de raccordement (1) et un procédé d'assemblage utilisant ledit kit de carrosserie (9).
Patent EP-2443670-A1 (EP)
Title: Dispositif semi-conducteur émettant de la lumière et doté d'un contact formé sur une surface texturée
Inventor: EPLER JOHN E
IPC: H01L33/00
Filed: 2010-05-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui présente une structure semi-conductrice comprenant une couche (24) émettrice de lumière disposée entre une région (22) de type n et une région (26) de type p. La structure semi-conductrice comprend une région (23) de contact n et une région (25) de contact p. Une section transversale de la région (23) de contact n comprend plusieurs premières régions (28) dans lesquelles des parties de la couche (24) émettrice de lumière et de la région (26) de type p sont retirées de manière à exposer la région (22) de type n. Les différentes premières régions (28) sont séparées par plusieurs deuxièmes régions (27) dans lesquelles la couche (24) émettrice de lumière et la région (26) de type p restent dans le dispositif. Le dispositif comprend en outre un premier contact métallique (40) formé au-dessus de la structure semi-conductrice dans la région (25) de contact p et un deuxième contact métallique (38) formé au-dessus de la structure semi-conductrice dans la région (23) de contact n. Le deuxième contact métallique (38) est en contact électrique avec au moins l'une des deuxièmes régions (27) de la région (23) de contact n.
Patent EP-2449490-A1 (EP)
Title: Surveillance de patient avec redimensionnement automatique de secteurs d'affichage
Inventor: GROSS BRIAN D
IPC: G16H10/60
Filed: 2010-05-17
Abstract: L'invention porte sur une station de surveillance de patient qui comprend un dispositif d'affichage qui affiche une pluralité de secteurs. Un contrôleur affiche les données de patient reçues à partir d'un ou de plusieurs dispositifs médicaux distants dans un secteur correspondant du dispositif d'affichage. Le contrôleur est programmé pour réduire un ou plusieurs secteurs en réponse à l'un de (1) la non-réception de données de patient à partir du dispositif de surveillance de patient distant correspondant ou (2) la réception de données de patient non indicatives d'un événement de patient ou d'une condition d'alarme en cours; et pour agrandir au moins des secteurs qui reçoivent des données de patient indicatives d'un événement de patient ou d'une condition d'alarme en cours.
Patent EP-2435031-A1 (EP)
Title: Formulations à compartiments multiples à base de molécules ou macromolécules amphiphiles fonctionnelles
Inventor: BARTHELEMY PHILIPPE
IPC: A61P35/00
Filed: 2010-05-28
Abstract: L'invention concerne de nouvelles formulations à compartiments multiples à base de molécules ou macromolécules amphiphiles fonctionnelles pour le transport ou la vectorisation d'au moins un agent thérapeutique, en particulier un agent anti-tumoral ainsi que leur procédé de préparation, et leur utilisation.
Patent EP-2442693-A1 (EP)
Inventor: FANDI CHRISTOPHE
IPC: A47G25/40
Filed: 2010-06-17
Abstract: The invention relates to a device (1) for hanging a collared garment, such as a hanger, including a support (5) intended for being inserted into said garment in order to hold said garment, on either side of said collar, as well as a hook (6) secured to said support. According to the invention, the support (5) has a body (7) and two folding ends (8, 9), said body (7) ending in said two folding ends, the device having a means for retracting said hook into the body of the support, as well as a means for extending said folding ends such as to extend the body when a pulling force is applied to the hook, in order for the device to change from a first, more compact planar position, in which said folding ends are in the position thereof folded against the body of the support and said hook is in the retracted position thereof, to a second position in which the hook and said folding ends are extended, allowing the garment to be hung when a pulling force is applied to the hook of the device previously arranged in the garment. The invention also relates to a collared garment, folded with the sleeves folded over the body of the garment, including a device in accordance with the invention previously arranged in the collar.
Patent EP-2456698-A1 (EP)
Inventor: CARDILLO MARCO
IPC: B65H5/10
Filed: 2010-07-16
Abstract: The invention relates to a method for positioning plate elements (10) inside a treatment machine (1) including a introducer (20) for positioning said plate elements (10) in a plurality of gripping members (31) of a conveyor (30) that conveys said elements into successive stations (3, 4, 5) in a rhythmic movement, said introducer (20) being provided with an attachment device (21), said introducer (20) being controlled by a computing and control unit (40). The method includes the successive steps comprising, during the forward movement of each plate element (10): measuring the longitudinal positioning error and the angular positioning error of the plate element (10) relative to a theoretical position, by detecting the leading edge or the tail edge of the plate element (10); controlling the introducer (20) according to the longitudinal positioning error and the angular positioning error measured; activating the attachment device (21) to secure said plate element (10) to the introducer (20); measuring the longitudinal positioning error, the transverse positioning error and the angular positioning error of the plate element (10) secured to the introducer (20), relative to a theoretical position, by detecting reference marks (12) printed on said plate element (10).
Patent EP-2457402-A1 (EP)
Title: Perfectionnements pour une sélection de système multimode (mmss) et listes de priorité de système mmss (mspl)
Inventor: YOON YOUNG CHEUL
IPC: H04W48/20
Filed: 2010-07-20
Abstract: Un dispositif mobile ou un terminal d'accès d'un système de communication de réseau étendu sans fil (WWAN) est prévu pour une sélection de système multimode (MMSS), dans laquelle une liste de priorité de système MMSS (MSPL) est utilisée par rapport à la liste de priorité de sélection de système sous-jacent (par exemple, une liste de réseau mobile terrestre privé (PLMN)). Le fait de lier un emplacement courant à une ou plusieurs entrées dans une liste de priorité associée à un emplacement MMSS (MLPL) permet la mise à l'échelle d'une plage d'entrées dans la liste PLMN, indiquant si les MSPL s'appliquent à la liste entière des PLMN stockée dans un terminal d'accès ou à un certain sous-ensemble de la liste PLMN. De façon analogue, la présente invention montre le fait de savoir si la MSPL s'applique à la liste d'itinérance préférée (PRL) entière ou à un certain sous-ensemble d'une zone de localisation géo-spatiale (GEO).
Patent EP-2394252-A1 (EP)
Title: Dispositif et système pour l'intégrité d'un conteneur d'expédition
Inventor: GREENE PAUL L
IPC: G08B1/08
Filed: 2010-02-08
Abstract: L'invention concerne un système pouvant être surveillé à distance destiné à la sécurité et à l'intégrité d'un conteneur d'expédition et un dispositif d'identification par radiofréquence. Le système permet de surveiller à distance les conteneurs d'expédition par le biais de dispositifs RFID capables de mémoriser des données. Les dispositifs RFID sont conçus pour devenir au moins partiellement non fonctionnels en cas d'une éventuelle tentative d'altération.
Patent EP-2462582-A1 (EP)
Title: Dispositif d'affichage pour images numériques
Inventor: ARTUSI ALESSANDRO
IPC: G09G3/20
Filed: 2010-08-09
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'affichage, qui comprend une première lumière pour émettre des rayons lumineux et un premier modulateur apte à fonctionner de façon à moduler les rayons lumineux pour générer des rayons lumineux modulés primaires (10). Une seconde source de lumière ayant un second modulateur apte à fonctionner de façon à générer des rayons lumineux modulés secondaires est également disposée (14). La seconde source de lumière est transparente et est disposée par rapport à la première source de lumière de telle sorte que des rayons lumineux modulés primaires générés par la première source de lumière peuvent être transmis à travers la seconde source de lumière, ce par quoi une sortie de lumière composite comprenant à la fois des rayons lumineux modulés primaires et secondaires est générée.
Patent EP-2398174-A1 (EP)
Inventor: LI JIFFENG
IPC: H04B1/40
Filed: 2010-01-08
Abstract: A communication apparatus wherein in a case of reporting a reception quality measured for each of a plurality of subbands, even if the band is widened, the degradation in transmission efficiency can be avoided. In this apparatus, an antenna (101) receives the pilot signals superimposed on a plurality of subbands in a predetermined band. A quality level calculating unit (107) uses the received pilot signals to measure the reception qualities of the respective subbands. A CQI selecting unit (109) selects one of a plurality of CQI values that corresponds to one of the measured reception qualities for each subband. A feedback information generating unit (110) calculates a first average value of the selected CQI values, calculates a second average value of the CQI values indicating better reception qualities than the first average value, and calculates a difference value between the second average value and each of the CQI values indicating better reception qualities than the second average value. A transmitting unit (160) transmits, as feedback information, the first and second average values and the difference values to the other end of communication.
Patent EP-2402840-A1 (EP)
Inventor: SAKAI NAOHIRO
IPC: G06F3/02
Filed: 2010-02-22
Abstract: The touch-operating input device (1) is configured so that when the control circuit turns on the main light source (11) corresponding to each of the translucent operation buttons (23) that can be operated, the control circuit, on condition that the translucent operation button corresponding to the main light source that is turned on is operated, turns off the sub-light source (7) corresponding to the translucent operation button that is turned on simultaneously with the main light source. Ease of operation is increased by enabling the operator to distinguish operated translucent operation buttons from translucent operation buttons that have not been operated according to whether or not the main light sources are lit.
Patent EP-2470396-A1 (EP)
Title: Einstiegshilfsvorrichtung zum erleichtern eines zugangs zu einem fahrzeug
Inventor: UEBELLACKER ANDREAS
IPC: B60R3/02
Filed: 2010-08-17
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Einstiegshilfsvorrichtung zum Erleichtern eines Zugangs zu einem Fahrzeug. Die Vorrichtung weist einen Trittrahmen (104) auf, der ausgebildet ist, um eine Trittplatte (102) zum Erleichtern des Zugangs zu halten. Der Trittrahmen kann mit mindestens einem Befestigungselement (106) an einem Fahrzeug oder an einem Zugangsbauwerk befestigt werden. Mindestens ein Messelement (210) ist mit dem mindestens einen Befestigungselement gekoppelt, um eine Dehnung oder Stauchung des Befestigungselements zu erfassen.
Patent EP-2470477-A1 (EP)
Title: Procédés et utilisations de molécules à dissociation
Inventor: FAHS RICHARD W
IPC: C02F1/32
Filed: 2010-08-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé qui a été développé pour dissocier sélectivement des molécules cibles en produits composants de compositions distinctes de la molécule cible, où les liaisons de la molécule cible ne se reforment pas en raison des composants qui ne sont plus réactifs les uns avec les autres. La dissociation est affectée en traitant la molécule cible avec de la lumière à une fréquence et une intensité, seule ou en combinaison avec un catalyseur selon une quantité efficace pour rompre sélectivement des liaisons dans la molécule cible. La dissociation ne conduit pas à une réassociation dans la molécule cible par le processus inverse, et ne génère pas des produits composants qui présentent un changement de nombre ou d'état d'oxydation de l'oxygène incorporé ou d'autres additifs en raison du procédé qui n'est pas conduit via un mécanisme de réduction-oxydation typique. Les molécules cibles comprennent de l'ammoniac pour réutilisation et traitement des déchets, conversion des PCB, et administration ciblée de médicament.
Patent EP-2407788-A1 (EP)
Inventor: YABUSAKI KATSUMI
IPC: G01N33/579
Filed: 2010-03-12
Abstract: Disclosed is a technique which enables higher measurement accuracy to be achieved when using the reaction between biogenous biologically active substances such as endotoxins and limulus amoebocyte lysate (LAL) to detect or to measure the concentration of said biologically active substances. When assessing the start time of the limulus reaction between biogenous biologically active substances and LAL and using the reaction start time to determine the concentration of the biogenous biologically active substances, in order to exclude the influence of progressive changes which occur regardless of the conditions of the limulus reaction, the strength of transmitted light or scattered light in the liquid mixture of the measurement sample and LAL is detected, the variation (delta) in the transmittance or number of gel particles is acquired at set intervals, and the time when the variation (delta) crosses a threshold value is taken as the reaction start time. Furthermore, the time intervals when acquiring the abovementioned delta are not uniform, and either change over time from the start of measurement as defined by a time function, or multiple sequences with differing time intervals are prepared in advance.
Patent EP-2416365-A1 (EP)
Inventor: SANO EIICHI
IPC: H01L29/165
Filed: 2010-04-01
Abstract: The disclosed field-effect transistor has a graphene channel, and does not exhibit ambipolar properties. Specifically, the field-effect transistor has a semi-conducting substrate; a channel including a graphene layer disposed on the aforementioned semiconductor substrate; a source electrode and drain electrode comprising a metal; and a gate electrode. The aforementioned channel and the aforementioned source and drain electrodes comprising a metal are connected via a semiconductor layer.
Patent EP-2416553-A1 (EP)
Inventor: TANAKA HIDEAKI
IPC: H04N1/00
Filed: 2010-03-15
Abstract: Image data stored in a server can be easily removed therefrom by use of a communication terminal. There are included a communication terminal for transmitting an acquired image data and a server for storing the image data received from the communication terminal. The communication terminal transmits an acquired image data to the server, displays abbreviated data which allows the image data to be identified and the data amount of which is smaller than the data amount of the image data. And, when having accepted, from the exterior, a removal of the image data instructed by designating the displayed abbreviated data, the communication terminal requests the server to remove the image data corresponding to the abbreviated data. The server stores, into a database provided therein, the image data received from the communication terminal. And, when having been requested, by the communication terminal, to remove the image data, the server removes the image data from the database.
Patent EP-2480417-A1 (EP)
Title: Langgestrecktes sicherheitselement mit maschinenlesbaren magnetischen bereichen
Inventor: Schützmann Jürgen
IPC: B42D15/00
Filed: 2010-09-13
Abstract: Die Erfindung betrifft ein langgestrecktes Sicherheitselement (40) für Sicherheitspapiere, Wertdokumente und dergleichen, mit einer Längsrichtung und einer zur Längsrichtung senkrechten Querrichtung, und mit einer auf einem Träger angeordneten magnetischen Schicht (44), die maschinenlesbare magnetische Bereiche enthält. Erfindungsgemäß umfasst die magnetische Schicht eine Vielzahl rahmenförmiger Magnetelemente (44, 62, 72, 82, 84), die die maschinenlesbaren magnetischen Bereiche enthalten, und die entlang der Längsrichtung des langgestreckten Sicherheitselements (40) angeordnet sind. Das Sicherheitselement enthält als Träger eine Kunststoffträgerfolie, auf der die rahmenförmigen Magnetelemente (44, 62, 72, 82, 84) angeordnet sind; die rahmenförmigen Magnetelemente (44, 62, 72, 82, 84) nehmen die gesamte Breite der Trägerfolie in Querrichtung ein.
Patent EP-2488278-A1 (EP)
Inventor: MONEREAU CHRISTIAN
IPC: C01B32/50
Filed: 2010-09-02
Abstract: The invention relates to a method for producing at least one gas having a low CO 2  content and one or more fluids having a high CO 2  content from a fluid to be treated containing CO 2  and at least one compound that is more volatile than CO 2 , said method implementing at least the following steps: a) cooling said fluid to be treated; and b) separating, at a low temperature, said fluid cooled during step a) into said having a low CO 2  content and one or more fluids having a high CO 2  content; at least part of the cooling performed in step a) being carried out by exchanging heat with at least one fraction of said gas having low CO 2  content in one or more regenerative exchangers.
Patent EP-2488463-A1 (EP)
Title: Matériaux d'accumulation de chaleur latente
Inventor: BERRY MICHAEL TREVOR
IPC: C04B9/02
Filed: 2010-10-15
Abstract: L'invention porte sur de nouvelles formulations de matériau d'accumulation de chaleur latente qui sont formées d'un mélange comportant un liant, un matériau à changement de phase et de l'eau, le rapport pondéral du liant à l'eau utilisés dans la préparation du matériau d'accumulation de chaleur latente étant dans la plage allant de 3:1 à 1:5, et de préférence de 1:1 à 1:5, et sur des procédés pour leur préparation. L'invention porte également sur des ensembles panneaux ou habillages composites qui comprennent ces matériaux d'accumulation de chaleur latente et sur des procédés pour leur fabrication.
Patent EP-2432319-A1 (EP)
Title: Méthode de traitement des troubles obsessionnels compulsifs au moyen de l'ondansétron
Inventor: SINGH NIKHILESH
IPC: A01N43/50
Filed: 2010-05-19
Abstract: La présente invention concerne des méthodes de traitement des troubles obsessionnels compulsifs. Selon une méthode, un inhibiteur de la réabsorption de la sérotonine (IRS) et de l'ondansétron, ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, sont administrés à un patient souffrant d'un trouble obsessionnel compulsif. L'étape consistant à administrer l'IRS et l'ondansétron est répétée pendant plus de 7 jours. Selon une autre méthode, un IRS, un neuroleptique et de l'ondansétron, ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, sont administrés à un patient souffrant d'un trouble obsessionnel compulsif. L'étape consistant à administrer l'IRS, le neuroleptique et l'ondansétron est répétée pendant plus de sept jours. Selon une autre méthode, de l'ondansétron, ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, est administré à un patient souffrant d'un trouble obsessionnel compulsif pendant plus de sept jours. L'ondansétron, ou son sel pharmaceutiquement acceptable, peut être administré à une dose pharmaceutiquement efficace pouvant aller jusqu'à environ 1,5 mg (équivalent de base libre).