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Patent WO-2009053327-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un transistor à effet de champ métal-oxyde semi-conducteur (mosfet) à puits rétrograde extrêmement incliné sur silicium sur isolant (soi) ou sur substrat en silicium massif et dispositif fabriqué selon le procédé
Inventor: CAI JIN
IPC: H01L21/336
Filed: 2008-10-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour fabriquer un dispositif semi-conducteur, le procédé comprenant la fourniture d'un substrat composé de silicium cristallin; l'implantation d'un plan de masse dans le silicium cristallin de façon à ce qu'il soit adjacent à une surface du substrat, le plan de masse étant implanté pour montrer un profil de dopage d'implant à puits rétrograde extrêmement incliné (SSRW) souhaité; le recuit du dommage de l'implant à l'aide d'un recuit thermique sensiblement sans diffusion pour conserver le profil de dopage d'un implant à puits rétrograde extrêmement incliné souhaité dans le silicium cristallin; et, avant la réalisation d'un procédé d'isolation par tranchées peu profondes, le dépôt d'une couche supérieure en silicium sur la surface du substrat. Le substrat peut être un substrat en Si massif ou un substrat en Si sur isolant. Le procédé comprend l'utilisation d'une structure à empilement de grilles en oxynitrure ou d'une structure à empilements de grilles en oxyde à constante diélectrique élevée/métal (k élevée/métal). Les divers procédés thermiques utilisés lors de la fabrication sont sélectionnés/commandés de façon à maintenir le profil de dopage d'un plan à puits rétrograde extrêmement incliné souhaité dans le silicium cristallin.
Patent WO-2009068596-A1 (WO)
Inventor: PAH GUNNAR
IPC: A61F2/00
Filed: 2008-11-27
Abstract: The invention relates to a device for filtering blood, comprising a filter catheter comprising a filter on the distal end thereof for filtering the blood branching downstream behind the heart valve in the arteries for supplying the brain and the arms, wherein said filter can be slid distally out of a catheter tube. The filter is design having a tube shape, or tapering from the distal to proximal end. The filter is designed such that at least the distal end area thereof seals against the rising aorta in the upstream area before the arteries for supplying the brain and the arms.
Patent WO-2009124965-A1 (WO)
Title: Dérivés de pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-2-ylamine comme inhibiteurs de pkc-thêta
Inventor: ROUGHTON ANDREW LAIRD
IPC: A61K31/519
Filed: 2009-04-08
Abstract: La présente invention porte sur un dérivé de pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-2-ylamine selon la formule (I) dans laquelle les variables sont telles que définies dans la description, ou sur un sel pharmaceutiquement acceptable ou solvate de celui-ci. La présente invention porte également sur une composition pharmaceutique comprenant un ou plusieurs desdits dérivés de pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-2-ylamine et sur leur utilisation en thérapie, par exemple dans le traitement de troubles facilités par PKCθ.
Patent WO-2010000617-A1 (WO)
Title: Insert pour semelles, en particulier pour semelles perforées réalisées en matériau polymère comprenant une membrane qui est imperméable à l'eau et perméable à la vapeur d'eau, et semelle comprenant ledit insert
Inventor: POLEGATO MORETTI MARIO
IPC: A43B13/16
Filed: 2009-06-18
Abstract: L'invention porte sur un insert pour semelles, en particulier pour semelles perforées réalisées en matériau polymère, comprenant une membrane (13) qui est imperméable à l'eau et perméable à la vapeur d'eau, l'insert (10) comprenant : - une couche de support (11) réalisée en treillis, en feutre ou en un autre matériau perforé de façon diffuse, - un composant de perméation de vapeur (12), qui comprend la membrane (13) disposée au-dessus de la couche de support (11), - une couche de matériau polymère (14) qui imprègne localement la couche de support (11), de façon à former dans celle-ci une matrice (15) pour sa liaison adhésive à d'autres composants de la chaussure, - une région (16) pour sceller la couche de support (11) au composant de perméation de vapeur (12). La matrice de liaison adhésive (15) concerne au moins la région périphérique de la couche de support (11), et délimite au moins une partie perméable à la vapeur (18) de la couche de support (11), qui est exempte de matériau polymère (14). La région de scellement étanche (16) assure l’adhérence intime du matériau polymère (14), qui imprègne la couche de support (11), à la membrane (13).
Patent WO-2010007128-A1 (WO)
Title: Hybridgetriebe
Inventor: HUNOLD BERNARD
IPC: B60K6/405
Filed: 2009-07-16
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Hybridgetriebe eines Kraftfahrzeugs, mit einem Getriebe und einem Hybridmodul, wobei das Hydridmodul einen Elektromotor mit einem statorseitigen Ständer (2) und einem rortorseitigen Läufer (3) umfasst, und wobei der statorseitige Ständer (2) ein Statorgehäuse (6) und eine ein Statorpaket (8) aufnehmende Statorbuchse (7) umfasst. Erfindungsgemäß ist zwischen der Statorbuchse (7) und dem die Statorbuchse (7) radial außen umgebenden Statorgehäuse (6) ein Hohlraum (10) ausgebildet, der zur Kühlung des Elektromotors des Hydridmoduls von einem Kühlmedium durchströmbar ist.
Patent WO-2010015537-A1 (WO)
Inventor: NORDEN ROLAND
IPC: F02N11/08
Filed: 2009-07-27
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile comportant un moteur à combustion interne, un capteur de pression différentielle (34) ou deux capteurs de pression permettant de détecter un différentiel de pression (Δp), de préférence dans une section des gaz d’échappement (2) du moteur à combustion interne, ainsi qu’un dispositif d’évaluation (48) destiné à évaluer le différentiel de pression détecté (Δp). L’invention concerne en outre un procédé de mise en œuvre d’un véhicule automobile. Des moyens (52) permettent d’actionner une commande automatique marche-arrêt (50) ou un système d’allumage du véhicule automobile en fonction du résultat de l’évaluation du différentiel de pression détecté (Δp) et permettent de détecter une immersion ou une submersion d’un tuyau d’échappement (22) de la section des gaz d’échappement (2) dans de l’eau, de la boue ou d’autres milieux fluides similaires, afin d’empêcher un arrêt du moteur à combustion interne en cas d’immersion ou de submersion du tuyau d’échappement (22).
Patent WO-2010018065-A1 (WO)
Inventor: HAMM SILVIO
IPC: A47L9/24
Filed: 2009-07-30
Abstract: L'invention porte sur un élément de carter (3), en particulier un couvercle (5) d'un boîtier d'aspirateur de poussière (1), qui est pourvu d'un raccord (4a, 4b), qui traverse la paroi (13) de la partie de carter (3), et qui sert à relier un tuyau d'aspirateur à la partie de carter (3). Le raccord (4a, 4b) est pourvu d'une plaque (7a, 7b) formant bride, qui est reliée à demeure à la partie de carter (3). Pour pouvoir insérer différentes variantes de raccords (4a, 4b) dans la partie de carter (3), qui se distinguent par exemple pour ce qui est de leur diamètre extérieur (16a, 16b), les plaques formant bride (7a, 7b) affectées aux raccords sont configurées de façon que leurs contours extérieurs (17a, 17b) soient approximativement en coïncidence.
Patent WO-2010028948-A1 (WO)
Title: Hitzeaktivierbares klebeband insbesondere für die verklebung von elektronischen bauteilen und leiterbahnen
Inventor: KRAWINKEL THORSTEN
IPC: C09J7/35
Filed: 2009-08-26
Abstract: Hitzeaktivierbares Klebeband, insbesondere für die Herstellung und Weiterverarbeitung von elektronischen Bauteilen und Leiterbahnen, mit einer Klebemasse, die zumindest a) ein Polyamid, das löslich in Ethanol, Toluol oder deren Gemischen ist und gebildet wird aus zumindest aus einem heterocyclischen Diamin der folgenden Formel (I) (I) wobei - Z eine NH-Gruppe ist oder eine aliphatische Kette mit einer NH 2 -Gruppe am Ende, - n und m jeweils unabhängig voneinander eine ganze Zahl zwischen 1 und 3 sind, - die Reste R und R' an jedem Kohlenstoffatom im Ring unabhängig voneinander ein Wasserstoffatom oder eine aliphatische Alkylkette sind, und einer aliphatischen Dicarbonsäure mit mindestens 4 Kohlenstoffatomen, und b) einer epoxidgruppenhaltigen Verbindung besteht, wobei das Polyamid bei Temperaturen von mindestens 150 °C mit dem Epoxidharz reagiert und das Verhältnis in Gewichtsanteilen von a) und b) zwischen 50 : 50 bis 99 : 1 liegt.
Patent WO-2010055112-A1 (WO)
Title: Ligands chiraux
Inventor: PUGIN BENOIT
IPC: C07B31/00
Filed: 2009-11-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour la préparation de ligands représentés par la formule (1), dans laquelle R1 représente alkyle en C 1 -C 8 , cyclopentyle, cyclohexyle, norbornyle ou adamantyle non substitué, ou cyclopentyle ou cyclohexyle substitué par 1 à 3 alkyles en C 1 -C 4  ou alcoxy en C 1 -C 4 , ou benzyle, phényle, naphtyle et anthryle qui sont non substitués ou substitués par 1 à 3 alkyles en C 1 -C 4 , alcoxy en C 1 -C 4 , fluoroalkyles en C 1 -C 4  ou fluoroalcoxy en C 1 -C 4 , F et Cl, chacun de R 2  et R 3  est indépendamment un radical hydrocarboné lié par C ou un radical hétérohydrocarboné et R 4  représente alkyle en C 1 -C 4 , cyclopentyle, cyclohexyle, phényle, méthylphényle, méthylbenzyle ou benzyle, qui comprend (a) la métallation stéréosélective en position ortho par rapport à la chaîne latérale amine d'un composé représenté par la formule (A) dans laquelle R 4  est tel que défini ci-dessus, la réaction avec un dihalogénure représenté par la formule R 1 -PX2 dans laquelle R 1  est tel que défini ci-dessus et X représente Cl ou Br, l'hydrolyse stéréosélective pour donner un composé contenant un groupe SPO et la réaction avec une phosphine secondaire représentée par la formule H-PR 2 R 3  dans laquelle R 2  et R 3  sont tels que définis ci-dessus, pour donner les composés représentés par la formule (1). L'invention porte également sur de nouveaux ligands obtenus par ce procédé et sur des complexes métalliques de ceux-ci.
Patent WO-2010066614-A1 (WO)
Title: Lageranordnung zur lagerung einer welle, schaltdombaueinheit mit der lageranordnung sowie verfahren
Inventor: BECK TINO
IPC: F16H63/30
Filed: 2009-12-02
Abstract: Es ist die Aufgabe der vorliegenden Erfindung, eine Lageranordnung zur Lagerung einer Welle, eine Schaltdombaueinheit und ein Fertigungsverfahren vorzuschlagen, welche eine einfache Montage erlauben. Hierzu wird eine Lageranordnung (11, 12) zur Lagerung einer Welle (4) vorgeschlagen, mit einer Lagervorrichtung (16), wobei die Lagervorrichtung (16) zur schwenkbaren und/oder verschiebbaren Lagerung der Welle (4) ausgebildet ist, mit einem Aufnahmeabschnitt (14, 15), wobei die Lagervorrichtung (16) in einer Aufnahme (21) des Aufnahmeabschnitts (14, 15) angeordnet ist, mit einem Rückhalteelement (23, 28), wobei das Rückhalteelement (23, 28) angeordnet und/oder ausgebildet ist, ein Herauswandern der Lagervorrichtung (16) aus der Aufnahme (21) zu verhindern, und mit einer Halterung (17, 27) für das Rückhalteelement (23, 28) wobei das Rückhalteelement (23, 28) in die Halterung (17, 27) in einer Einschubrichtung (30) winklig zur Längserstreckung der Welle (4) eingeschoben ist.
Patent WO-2010130402-A1 (WO)
Title: Nukleinsäureaufreinigungsverfahren
Inventor: PETZEL JAN
IPC: C12N15/10
Filed: 2010-05-11
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein Verfahren zur Aufreinigung einer definierten Menge von Nukleinsäuren aus einer nukleinsäurehaltigen Probe, das wenigstens die nachfolgenden Schritte aufweist: a. Inkontaktbringen der nukleinsäurehaltigen Probe mit einer definierten Menge einer nukleinsäurebindenden Phase mit folgenden Merkmalen: (i) die nukleinsäurebindende Phase weist nukleinsäurebindende Liganden auf, die wenigstens eine protonierbare Gruppe aufweisen; (ii) die nukleinsäurebindenden Liganden liegen an einen Träger gebunden vor; (iii) die nukleinsäurebindende Phase weist eine Oberfläche mit einer niedrigen Ladungsdichte auf, wobei die Menge an Nukleinsäuren in der Probe die Bindungskapazität der eingesetzten Menge an nukleinsäurebindender Phase übersteigt; b. Bindung der Nukleinsäuren an die nukleinsäurebindende Phase bei einem pH-Wert (Bindungs pH-Wert), der unterhalb des pKs-Wertes wenigstens einer der protonierbaren Gruppen liegt; c. Elution der Nukleinsäuren bei einem pH-Wert, der oberhalb des Bindungs pH-Wertes liegt, wobei eine definierte Menge an Nukleinsäuren erhalten wird. Darüber hinaus werden entsprechende Kits sowie nukleinsäurebindende Phasen, die zur Aufreinigung von Nukleinsäuren eingesetzt werden können, offenbart.
Patent WO-2011003617-A1 (WO)
Title: Dispositif de toit ouvrant, en particulier pour un véhicule automobile
Inventor: RENAUDIN FABRICE
IPC: B60J7/043
Filed: 2010-07-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de toit ouvrant (1) destiné à un véhicule à moteur, en particulier à une automobile, et comportant un panneau mobile (10), dont la partie avant (11) est monté coulissant selon l'axe longitudinal du véhicule, alors que la partie arrière (12) s'articule sur un levier releveur (21, 22) qui est également monté coulissant selon l'axe longitudinal du véhicule. L'invention se distingue en ce que le dispositif de toit ouvrant (1) comporte en particulier des dispositifs d'entraînement (30) qui permettent de faire coulisser le panneau mobile, tout en agissant directement sur chaque levier releveur (21) dans le sens du coulissement selon l'axe longitudinal du véhicule.
Patent WO-2011054472-A1 (WO)
Title: Dispositif sustentateur pour une paille dans un récipient pour boisson
Inventor: BRANDSTETTER SIEGFRIED
IPC: B65D77/28
Filed: 2010-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réception (2) à insérer dans un récipient pour boisson vide avec un élément de prolongation à paille (1) et un dispositif de prolongation à paille télescopique (5). Dans ce dispositif, la densité totale est adaptée à la densité d'une boisson (3) à verser dans le récipient pour boisson de manière à bloquer la sustentation, de telle sorte que seulement après le processus de remplissage, la sustentation du dispositif de réception (2) soit garantie avec succès. Après la première ouverture du récipient pour boisson (4) et la sustentation de l'élément de prolongation (1) à travers une ouverture du récipient pour boisson, la boisson (3) peut être prélevée par aspiration avec la bouche. Le blocage de la sustentation peut être réalisé par une bague montée sur le dispositif de réception et pouvant se séparer d'elle-même dans la boisson.
Patent WO-2010119044-A1 (WO)
Title: Method and device for data processing in a communication network
Inventor: THIELE LARS
IPC: H04B7/02
Filed: 2010-04-14
Abstract: A method and a device for data processing in a communication network are provided, wherein a mobile terminal receives several input signals from at least one base station; and wherein the mobile terminal processes said several input signals into a feedback information that is conveyed to at least one base station.
Patent WO-2010127949-A1 (WO)
Title: Miniature microwave component for surface-mounting
Inventor: ALLEAUME PIERRE-FRANCK
IPC: H01L23/00
Filed: 2010-04-22
Abstract: The invention relates to a miniature microwave component, comprising: an MMIC microwave chip (100) encapsulated in an individual housing (222) for surface-mounting capable of operating at a frequency F0 much higher than 45 GHz; at least one contactless microwave access (124), by electromagnetic coupling, ensuring the transmission of coupling signals at a operating frequency F0. The component comprises a passive multilayer integrated circuit (220) having metallized layers and layers made of a dielectric material (140, 142, 144), a top surface (224), a metallized bottom surface (225), the metallized bottom surface comprising, on the side of the contactless microwave access (124), an opening (236) in the metallization through which electromagnetic waves can pass for coupling by the contactless microwave access and, between two layers of dielectric material, a metallized layer (146) having at least one electromagnetic coupling electric conductor (148) connected to the electronic components of the chip (100), said coupling electric conductor (148) being located next to the contactless microwave access (124) in order to ensure the transmission of microwave signals by electromagnetic coupling at the operating frequency F0. The invention can be used in automobile radars and high-bandwidth communications.
Patent WO-2010133546-A1 (WO)
Title: Procédé et système permettant de déterminer la position angulaire d'un élément rotatif, et palier à roulement comprenant un tel système
Inventor: MOISY STEPHANE
IPC: G01D5/244
Filed: 2010-05-17
Abstract: Selon l'invention, un anneau magnétique est utilisé; il est contraint à tourner avec un élément rotatif qui est doté de paires de pôles, et de capteurs, chacun étant conçu pour émettre un signal électrique (U 1 (t)... U N (t)) qui est représentatif d'un champ magnétique. Le procédé consiste à vérifier (101, 102) chacun des signaux émis par les capteurs et à déterminer si au moins un des capteurs est défectueux. Si au moins un capteur est déterminé comme étant défectueux, le nombre de capteurs défectueux est compté (106). Si le nombre de capteurs défectueux est égal à 1, un signal de remplacement (U drep (t 1 )) est calculé (108), le signal étant équivalent au signal électrique qui aurait normalement été émis par le capteur défectueux, et le signal de remplacement calculé précédemment (U drep (t 1 )) est utilisé à la place du signal électrique normalement émis par le capteur défectueux dans le but de calculer (105) un signal (T(t 1 )) qui est représentatif de la position angulaire d'un élément rotatif par rapport à l'élément non rotatif. Le signal de remplacement est calculé en tant que la différence entre la somme précédemment mémorisée (S(t)) des signaux électriques tels que délivrés par l'ensemble de capteurs (C i ) avant la détection de la défaillance du capteur (C d ), et la somme des signaux électriques tels qu'émis par les autres capteurs après la détection de la défaillance dudit capteur.
Patent WO-2011015450-A1 (WO)
Title: Machine-outil à main dotée d'un moteur d'entraînement et d'une transmission
Inventor: ESENWEIN FLORIAN
IPC: B25F5/00
Filed: 2010-07-19
Abstract: L'invention concerne une machine-outil à main dotée d'un moteur d'entraînement (10) et d'une transmission (11) qui présente des éléments élastomères (20, 21) injectés sur le côté intérieur du carter (2). Au moins deux éléments élastomères forment des paliers élastomères pour le logement du moteur d'entraînement.
Patent WO-2011015552-A1 (WO)
Title: Composant de catalyseur pour la polymérisation d'oléfines
Inventor: GUNDERT FRIEDHELM
IPC: C08F4/655
Filed: 2010-08-02
Abstract: L'invention porte sur un composant de catalyseur solide comprenant le produit d'un procédé comprenant (a) la réaction d'un composé alcoolate de magnésium de formule Mg(OR 1 )(OR 2 ), dans laquelle R 1  et R 2  sont identiques ou différents et représentent chacun un radical alkyle ayant 1 à 10 atomes de carbone, avec du tétrachlorure de titane effectuée dans un hydrocarbure à une température de 50-100°C, (b) le fait de soumettre le mélange réactionnel obtenu en (a) à un traitement thermique à une température de 110°C à 200°C pendant une durée allant de 3 à 25 heures, (c) l'isolement et le lavage avec un hydrocarbure du solide obtenu en (b), ledit composant de catalyseur solide ayant un rapport molaire Cl/Ti supérieur à 2,5.
Patent WO-2011051065-A1 (WO)
Inventor: CLASSEN JOHANNES
IPC: G01C19/56
Filed: 2010-09-28
Abstract: L'invention concerne un capteur de vitesse de rotation, comprenant un substrat présentant un plan d'extension principal, et un premier et un second élément de Coriolis, le premier élément de Coriolis étant activable en une première vibration, parallèlement à un premier axe parallèle au plan d'extension principal, une force de Coriolis exerçant un premier déplacement du premier élément de Coriolis, en direction d'un second axe sensiblement perpendiculaire au premier axe, le second élément de Coriolis étant disposé parallèlement au plan d'extension principal, à proximité du premier élément de Coriolis, le second élément de Coriolis étant activable en une seconde vibration, parallèlement au premier axe, une force de Coriolis exerçant un second déplacement du second élément de Coriolis en direction du second axe, les vibrations du premier et du second élément de Coriolis présentant, parallèlement au second axe, un mode propre perturbant ayant une première fréquence propre, et un mode propre de détection ayant une seconde fréquence propre, cependant que dans le mode propre perturbant, les déplacements du premier et du second élément de Coriolis, parallèlement au second axe, sont de même sens et, en mode de détection, les déplacements du premier et du second élément de Coriolis, parallèlement au second axe, sont de sens contraire. L'invention est caractérisée en ce que le premier élément de Coriolis est lié, via un élément d'accouplement, avec le second élément de Coriolis, de façon que la première fréquence propre soit plus élevée que la seconde fréquence propre, l'élément d'accouplement étant lié au substrat.
Patent WO-2011054961-A1 (WO)
Title: Système et procédé de détection et de quantification de lymphocytes t ou de cellules tueuses naturelles
Inventor: OENFELT BJOERN
IPC: G01N33/50
Filed: 2010-11-09
Abstract: Système et méthodologie recouvrant au vaste champ d'application dans les secteurs du criblage diagnostique et des thérapies des maladies immunes, qui permet spécifiquement de prédire le risque de l'apparition de la maladie du greffon contre l'hôte (GVHD) et/ou des effets du greffon contre la leucémie (GVL) avant la transplantation. Ladite méthodologie englobe les opérations suivantes : incubation de cellules T ou NK (tueuses nturelles) avec quelques cellules cibles (généralement de 3 à 5) pendant une période prolongée et évaluation de l'activité lytique ou de l'activation de cellules effectrices au sein de populations plus grandes. Les résultats ainsi obtenus sont analysés par un logiciel breveté pour l'analyse d'images automatisée et comparées à des données de patient contenues dans une vaste banque de données renfermant des informations empiriques et cliniques sur les résultats de criblage donneur-receveur et des informations patient. Un micro-dispositif assure la mise en œuvre de cette méthodologie. Ce micro-dispositif de type multi-puits compte des dizaines de milliers de puits aux caractéristiques bien définies, ce qui permet des analyses ainsi qu'une inspection/évaluation de l'activité cellulaire sur le long terme par microscopie à haute résolution.
Patent WO-2011076901-A1 (WO)
Title: Procede de commande d'un circuit egr d'un moteur de vehicule automobile.
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02D41/00
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un circuit de recirculation des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile, le moteur étant relié à un circuit d'admission d'air et à un circuit d'échappement de gaz relié au circuit d'admission d'air par le circuit de recirculation, une première vanne régulant le débit d'air en amont du circuit de recirculation et une seconde vanne régulant le débit de gaz d'échappement recirculés dans le circuit de recirculation. Le procédé comporte les étapes suivantes : a) on ferme la première vanne et on ouvre progressivement la seconde vanne; b) si la seconde vanne est ouverte d'un angle supérieur à une valeur comprise entre 25° et 35°, on ouvre progressivement la première vanne concomitamment à l'ouverture de la seconde vanne. Grâce à l'invention, le taux d ' EGR peut aisément être piloté.