baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016057-A1 (FR)
Title: Mode de fonctionnement de la montre-bijoux
Inventor: CHEBIRI CATHERINE
IPC: G04C10/00
Filed: 2014-01-02
Abstract: Dispositif pour mode de fonctionnement des montres-bijoux, réveils-bijoux, montres-bagues et montres-pendentifs à lumière jaune incorporée en forme d'ailes de papillons munis, montre-bjoux à lumière jaune incorporée en forme de tête de félins avec soit des yeux en or, argent en forme de demi-lune ou avec des pierres semi-précieuses ou précieuses toutes équipées d'un micro capteur photovoltaïque placé sur le côté gauche de la partie incurvée du cadran relié par des points de soudure en fil d'argent à l'ampoule et à une batterie. Le bouton pressoir placé sur le côté droit du boîtier puise son énergie sur la batterie placée à l'intérieur lorsque l'utilisateur exerce une légère pression de son index sur le bouton pressoir. L'invention concerne un dispositif pour alimenter en énergie solaire les montres-bijoux à lumière jaune incorporée ou réveils par (1) un micro-capteur photovoltaïque (2) placé sur le côté du cadran entre le chiffre 11 et 12 (midi) sur (3) une partie légèrement incurvée pour garder l'esthétique extérieur de la montre-bijoux à lumière jaune incorporée sur le côté gauche (5) sur le pourtour des boîtiers de couleur (6) jaune or ou (7) blanc argent avec (8) des cadrans en verre ce qui permet à l'utilisateur de mieux apprécier le mécanisme horloger et de lire l'heure la nuit. (9) Le mini-capteur photovoltaïque est (10) soudé dans la partie (11) incurvée, il n'émet aucun CO2, on peut le toucher. (12) Il convertit l'énergie solaire en énergie électrique. (13) Il est composé de cellule photovoltaïques reliées entre elles électriquement. (14)
Patent FR-3023692-A1 (FR)
Title: <p>brosse de nettoyage industriel, assemblage par entrainement a denture, transmission d'energie mecanique. brosse plateau a energie mecanique</p>
Inventor: ZENATI MORAD
IPC: A46B7/08
Filed: 2014-07-15
Abstract: Utilisation des plateaux rotatifs assemblables les uns avec les autres dans le nettoyage industriel, pour le décapage ou le nettoyage ou encore le lustrage des surfaces intérieurs comme extérieurs, que cela soit une petite surface ou une grande surface à nettoyer. Le système d'engrenage fonctionnant de plusieurs façons, il peut palier aux contraintes rencontrées sur le terrain grâce à son panel de mise en route.
Patent FR-3016503-A1 (FR)
Title: Meuble d'assise et/ou de couchage a rallonges, notamment chaise, fauteuil, sofa ou canape
Inventor: HOFFERER ERIC JEAN
IPC: A47C1/028
Filed: 2014-12-04
Abstract: Parmi les sièges existants, certains comprennent une structure permettant aux utilisateurs d'allonger leurs jambes ; toutefois ces types de siège ne sont pas pourvus de systèmes de rallonges coulissantes télescopiques escamotables garnies de toile quasiment isométrique. L'invention concerne un meuble d'assise et/ou de couchage qui comporte un système de rallonges coulissantes télescopiques(5) garnie de toile composite résiliente quasiment isométrique (12), ledit système pouvant être déplacé entre une position de non-utilisation où il est escamoté dans l'assise (2) et une position d'utilisation dans laquelle il fait saillie vers l'avant du siège. Dossier (3) abaissé et rallonge (5) extraite, le dispositif se trouve alors en capacité de former un meuble de relaxation. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'amélioration du confort des meubles d'assise et/ou de couchage.
Patent FR-3020356-A1 (FR)
Title: Procede de reformage sec d'au moins un alcane.
Inventor: LOFBERG AXEL
IPC: C01B3/38
Filed: 2014-04-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de reformage sec d'au moins un alcane réalisé dans au moins un réacteur, de préférence à lit catalytique, traversé par un flux gazeux. Selon l'invention, ledit au moins un réacteur comprend un solide catalytique exposé cycliquement et alternativement à un flux d'au moins un alcane et à un flux contenant du dioxyde de carbone, de telle sorte que ledit solide catalytique sert de vecteur d'oxydation.
Patent FR-3021047-A1 (FR)
Title: Ciment a prise ultra-rapide a base d'aluminate de calcium amorphe
Inventor: TOUZO BRUNO
IPC: C04B28/06
Filed: 2014-05-16
Abstract: La présente invention concerne une composition de ciment à prise ultra-rapide comprenant au moins de l'aluminate de calcium amorphe comprenant en poids par rapport au poids total de l'aluminate de calcium amorphe: (a) de 35 à 55% d'oxyde de calcium CaO (C), (b) de 19 à 55% d'alumine Al2O3 (A), le ratio molaire C/A étant supérieure ou égale à 1,5, (c) de 0 à 10% de silice SiO2, caractérisée en ce que ledit aluminate de calcium amorphe comprend (d) de 3 à 16% d'oxyde de fer Fe2O3. La présente invention concerne également un procédé afin de fabriquer ladite composition de ciment, ainsi que ses utilisations.
Patent FR-3007018-A1 (FR)
Title: Recuperation et purification d'oxyde nitreux gazeux
Inventor: XIU GUOHUA
IPC: C01B21/22
Filed: 2014-06-17
Abstract: La présente invention concerne la récupération et la purification d'oxyde nitreux à partir d'un flux gazeux contenant du N2O pour produire différentes qualités d'oxyde nitreux par la combinaison d'unités telles que, mais sans s'y limiter, une unité de lavage par voie humide (2), une unité d'adsorption (5), une unité de liquéfaction (7), une unité de distillation par détente (9) ou une unité de distillation continue avec reflux (9).
Patent FR-3022994-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et procede de fabrication dudit echangeur de chaleur
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: F28F3/10
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur pour véhicule automobile comprenant deux plaques (1) entre lesquelles s'étend un élément d'étanchéité (2) rapporté pour délimiter un canal de circulation d'un fluide de refroidissement en formant des parois latérales dudit canal. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel échangeur de chaleur.
Patent FR-3022747-A1 (FR)
Title: Receptacle et tete de distribution pour receptacle presentant une action desinfectante
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: A61L2/16
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un réceptacle comprenant une tête de distribution (3) d'un produit, notamment produit cosmétique, ladite tête de distribution (3) comprenant au moins un moyen de traitement dudit produit apte à assurer une action désinfectante sur ledit produit, ladite tête de distribution (3) comprenant un corps (7) définissant un conduit d'écoulement (9) du produit, le moyen de traitement étant rapporté dans ledit conduit d'écoulement (9). L'invention concerne aussi une tête de distribution (3) pour un tel réceptacle.
Patent FR-3028036-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un signal de tension relatif a la pression regnant dans une chambre de combustion d'un cylindre d'un moteur a combustion interne
Inventor: PANIS GUERRIC
IPC: G01L23/28
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un signal de tension relatif à la pression régnant dans une chambre de combustion d'un cylindre d'un moteur à combustion interne, ledit signal dit « signal d'entrée » présentant alternativement des phases dites « de plateau » et des phases de pics principaux. Le procédé comprend une étape (E1) de redressement du signal d'entrée de sorte que la pente du signal de base soit nulle, une étape (E2) d'écrêtage des pics du signal redressé dont l'amplitude est supérieure à une valeur de tension prédéterminée de manière à obtenir un signal au moins partiellement écrêté dit « signal écrêté », une étape (E3) de détection d'un pic principal lorsque l'amplitude du signal d'entrée est supérieure à l'amplitude du signal écrêté et une étape (E4_1, E4_2) de compensation du signal d'entrée en l'absence d'une telle détection.
Patent FR-3028803-A1 (FR)
Title: Dispositif de roulette ou de roue folle et chariot comportant de tels dispositifs
Inventor: MAILLARD ERIC
IPC: B60B33/00
Filed: 2014-11-20
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de roulette ou de roue folle et un chariot comportant de tels dispositifs. Dispositif de roulette ou de roue folle, apte à supporter une charge et comprenant, d'une part, une roue ou une roulette (1') avec un axe de rotation (AR), d'autre part, une fourche ou un étrier formant chape (2), sur le bras ou entre les branches (3) opposées de laquelle la roue ou roulette (1') est montée avec faculté de rotation autour de l'axe (AR) et, enfin, une pièce de liaison et de support (4), définissant un axe (AT) de transmission des contraintes et montée sur l'âme (2') de la chape (2) avec faculté de libre pivotement autour d'un axe (AP) situé dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation (AR) de la roue ou roulette (1'), le point d'articulation (PA) étant situé en-dehors et à distance du plan défini par l'axe de rotation (AR) et un axe parallèle à l'axe (AT) et sécant avec l'axe (AR), dispositif (1) caractérisé en ce que l'axe de pivotement (AP) est incliné par rapport à l'axe de transmission des contraintes (AT) d'un angle (α) en direction d'un sens de déplacement (SD) normal ou privilégié du dispositif (1), de telle manière qu'un positionnement de l'axe de rotation (AR) perpendiculairement à ce sens de déplacement (SD) corresponde à une position dynamiquement stable de la roue ou roulette (1') autour de l'axe de pivotement (AP).
Patent FR-3032803-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la caracterisation d'ondes electromagnetiques.
Inventor: COZZA ANDREA
IPC: G01R29/08
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour la caractérisation d'ondes électromagnétiques se propageant dans l'environnement du dispositif à des fréquences inférieures ou égale à 10 GHz, ce dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend: - une arche (1), à symétrie de révolution, mobile angulairement autour d'un axe (A) passant par ses deux extrémités (1a, 1b), cette arche mobile (1) étant définie par un ensemble de parois (12, 13, 14, 15) reliées entre elles, chaque paroi présentant une épaisseur comprise entre 0,8mm et 2,5mm et étant réalisée en un matériau diélectrique avec une constante diélectrique relative comprise entre 2 et 10 dans la gamme de fréquences considérée et un module d'élasticité supérieur ou égal à 10GPa ; - des moyens (40, 21) pour assurer le déplacement angulaire de l'arche mobile (1) autour dudit axe (A) passant par les deux extrémités (1a, 1b) de l'arche mobile (1), lesdits moyens comportant au moins un premier bloc moteur (40) monté fixe ; - au moins une platine (17) réalisée en un matériau diélectrique et montée sur l'arche mobile (1), ladite platine (17) étant susceptible de recevoir un détecteur ou, selon le cas, une source d'onde électromagnétique.
Patent FR-3033038-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien d’au moins un element de blindage de vehicule
Inventor: GAULARD DIDIER
IPC: F41H7/04
Filed: 2015-02-25
Abstract: Système de maintien (7) d'au moins un élément de blindage (5) de véhicule, le système de maintien (7) comprenant une attache d'un premier type (9) pourvue d'une portion de fixation (15a) destinée à être fixée à un véhicule et d'une portion de coopération,et une attache d'un deuxième type (13) pourvue d'une portion de fixation (15b) destinée à être fixée à l'élément de blindage (5) et d'une portion de coopération. La portion de coopération de l'attache de premier type (9) est agencée pour coopérer avec la portion de coopération l'attache de deuxième type (13).
Patent FR-3035484-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'eau chaude
Inventor: VADOVICKA SILVIA
IPC: F24H4/04
Filed: 2015-04-23
Abstract: Ce système comporte une première capacité tampon (12) de préchauffage d'eau, associée à des moyens formant préparateur thermodynamique (16) comportant au moins une pompe à chaleur, et raccordée en entrée à une arrivée d'eau (14), et délivrant en sortie (18) de l'eau à une première température, et une deuxième capacité tampon (20) de chauffage d'eau, associée à des moyens formant module de cogénération (24) comportant des moyens de motorisation (26) à combustion interne d'entraînement de moyens de production d'énergie électrique (28) d'alimentation des moyens formant préparateur thermodynamique (16), et comportant des premiers moyens d'échange thermique (22) avec les moyens de motorisation (26), pour alimenter en eau à une deuxième température, supérieure à la première, des deuxièmes moyens d'échange thermique (32), recevant en entrée de l'eau à la première température de sortie de la première capacité tampon (12), pour délivrer de l'eau chaude notamment sanitaire ou de chauffage, à une troisième température, comprise entre les première et deuxième températures.
Patent FR-3039965-A1 (FR)
Title: Procede de culture et de recolte de plantes herbacees
Inventor: VAILLOT REMY
IPC: A23N12/02
Filed: 2015-08-11
Abstract: Procédé de culture et de récolte de plantes herbacées, de genre Valerianella dans lequel : - on cultive les plantes herbacées (V) du genre Valerianella en planches, - on récolte les plantes herbacées (V) de manière mécanisée, au moyen d'une machine (M) présentant un moyen de coupe (3) assurant la coupe des plantes lors de l'avance de la machine le long de la planche, et on règle la hauteur de coupe (hc) en dessus du collet des plantes herbacées (V) et de telle façon à couper les plantes herbacées, au niveau du pétiole, et de manière à obtenir des feuilles libres (Fl), c'est-à-dire, non liées entre elles par leur collet.
Patent FR-3041053-A1 (FR)
Title: Disque de friction, notamment pour vehicule automobile
Inventor: GIRAUD ERIC
IPC: F16H55/34
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention concerne un disque de friction (1), notamment pour véhicule automobile, comportant au moins une garniture de friction annulaire (2) montée sur un support, caractérisé en ce que ledit support comporte au moins un secteur (14) comprenant deux pales (15) comportant chacune un bord radialement externe (16) et un bord radialement interne (17) reliés par des bords latéraux (18), chaque secteur (14) comportant une zone de liaison (19) s'étendant circonférentiellement, le bord radialement interne (17) de chaque pale (15) dudit secteur (14) étant rattaché à la zone de liaison (19), par l'intermédiaire d'une patte (20) s'étendant radialement.
Patent FR-3042608-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection pour vehicule automobile
Inventor: DUBOSC CHRISTOPHE
IPC: G02B27/18
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de projection d'un rayonnement lumineux pour véhicule automobile, comprenant un écran de projection (2) et un support (3) de l'écran de projection, l'écran de projection comprenant un ensemble d'une pluralité de motifs (5), chacun des motifs (5) comprenant au moins une surface externe apte à réfléchir optiquement le rayonnement lumineux incident et orientée selon un axe principal, les surfaces externes étant disposées les unes relativement aux autres de sorte que les axes principaux des surfaces externes s'étendent sensiblement parallèlement les uns aux autres.
Patent FR-3043240-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un panneau sur un poteau globalement circulaire
Inventor: MARTENAT REGIS
IPC: G09F7/18
Filed: 2015-11-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation (1) pour solidariser, sur un poteau (3) circulaire, un panneau (2) muni d'un rail (8) de fixation comportant au moins une fente longitudinale, ledit dispositif de fixation (1) comprenant un collier de fixation (6) apte à être engagé autour du poteau (3) et à coopérer, grâce à des organes de liaison (7), avec ledit rail (8), ledit dispositif de fixation (1) étant remarquable en ce que le collier de fixation (6) comporte au moins : - un corps élastiquement déformable en forme de U comportant une âme et deux ailes issues chacune des extrémités de ladite âme ; - deux pattes de fixation issues chacune de 1'extrémité libre d'une desdites ailes ; - un talon de retenue disposé sur la face intérieure de chacune desdites ailes ; - un rebord de maintien sur chacune de ses pattes de fixation apte à s'insérer dans ladite fente.
Patent FR-3044081-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un flux a refroidir et procede associe
Inventor: ROLANDO GERARD
IPC: F28D1/06
Filed: 2015-11-20
Abstract: Ce système comprend un échangeur thermique (26) comprenant un faisceau de tubes et une calandre (42), et un premier dispositif (34) de mise en circulation d'un premier fluide réfrigérant dans une première chambre (48) définie dans le volume intérieur (44) entre les tubes et la calandre (42). L'échangeur thermique (26) comporte une paroi intermédiaire (46) de séparation délimitant dans le volume intérieur (44) d'une part, la première chambre (48) et d'autre part une deuxième chambre (50) définie entre les tubes et la calandre (42).Le système de refroidissement (10) comporte un deuxième dispositif (36) de mise en circulation, dans la deuxième chambre (50), d'un deuxième fluide réfrigérant présentant une température inférieure au premier fluide réfrigérant, le deuxième dispositif (36) de mise en circulation comportant au moins un appareil de refroidissement (38) propre à retirer des calories pour refroidir le deuxième fluide réfrigérant en amont de son introduction dans la deuxième chambre (50).
Patent FR-3038673-A1 (FR)
Title: Dispositif de frein a tambour comportant un element motoreducteur de motorisation d'actionneur et vehicule automobile associe
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D121/24
Filed: 2015-12-30
Abstract: L'invention se rapporte à dispositif de frein à tambour (1) pour véhicule notamment automobile, comprenant des segments (12, 13) munis de garnitures de frottement (123, 133) susceptibles d'être écartés l'un de l'autre pour interagir par frottement avec un tambour pour réaliser au moins une fonction de freinage, sous l'effet d'un actionneur (11, 2), entraîné par un élément motoréducteur de motorisation, notamment électrique, (5) s'étendant du côté de la face extérieure du plateau, au travers d'une ouverture pratiquée dans ledit plateau. Selon l'invention le dispositif comprend en outre un bouclier (4) de protection de l'élément motoréducteur (5) qui est disposé entre l'élément motoréducteur et la route. L'invention a aussi pour objet un frein intégrant ce dispositif et un véhicule associé. Elle porte plus particulièrement sur un frein à tambour comprenant un actionneur hydraulique de frein de service fonctionnant en mode "simplex", et un actionneur électrique de frein de parc fonctionnant en mode "duo-servo".
Patent FR-3049123-A1 (FR)
Title: Une installation et son procede d'installation d'une liaison de communication pour un materiel informatique
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: H02G15/08
Filed: 2016-03-17
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) d'une liaison de communication pour un matériel informatique, l'installation comprend : - un câble plat (2) composé de plusieurs brins conducteur(21), disposés dans un matériau isolant (22) du câble selon une direction longitudinale du câble, les brins sont espacés (L1) régulièrement dans le matériau isolant et au moins une surface isolante (22) du câble est revêtue d'une substance adhésive, - au moins un contacteur (3) comprenant un corps isolant dans lequel des conducteurs en nombre égal au nombre de brins (21) du câble (2) plat sont disposés selon le même espacement (L2) que les brins (21), et présentent chacun une première extrémité constituée de pointes de contact (31) et une deuxième extrémité reliée chacune à un conducteur (32) permettant le branchement à une connectique informatique (5), - au moins une plaque de fixation (4) comprenant un moyen de fixation (43), un moyen de maintien et de positionnement (41) d'un contacteur (3) et un évidement (42) permettant le passage du câble (2).
Patent FR-3051502-A1 (FR)
Title: Procede de controle du verrouillage d'un dispositif de ventouse electromagnetique
Inventor: BIRY JEAN-FRANCOIS
IPC: E05C19/16
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention est relative à un procédé de contrôle du verrouillage d'un dispositif (1) de ventouse magnétique comprenant deux parties distinctes mutuellement verrouillable/déverrouillable, présentant une première partie (2), créant un champ magnétique, dans un état dit activé de la première partie, et une deuxième partie (3) attirée par le champ magnétique de la première partie (2), et dans lequel on obtient le verrouillage du dispositif (1) de ventouse, dans ledit état dit activé, lorsque la première partie (2) et la deuxième partie (3) sont plaquées l'une contre l'autre, par la force électromagnétique d'attraction entre la première partie (2) et la deuxième partie (3), et dans lequel on contrôle le verrouillage du dispositif de ventouse magnétique grâce un élément sensible (4) tel qu'un interrupteur magnétique qui se ferme sous l'action du champs magnétique induit par le dispositif de ventouse correctement verrouillé et qui reste ouvert autrement lorsque le verrouillage n'est pas conforme.
Patent FR-3058802-A1 (FR)
Title: Afficheur tete-haute pour vehicule automobile
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-11-16
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête-haute (10) pour véhicule automobile, qui comporte : - un boîtier (20), - un dispositif de génération d'images (30) logé à l'intérieur du boîtier, - un système de projection (40) adapté à dévier le faisceau lumineux émis par le dispositif de génération d'images pour projeter lesdites images dans le champ de vision du conducteur du véhicule automobile, et - un écran anti-lumière parasite (50) transparent, qui est situé sur le chemin dudit faisceau lumineux et qui ferme entièrement une fenêtre (21) pratiquée dans le boîtier. Selon l'invention, il est prévu un actionneur (60) pour déplacer ou déformer ledit écran anti-lumière parasite.
Patent FR-3059160-A1 (FR)
Title: Accumulateur metal-ion a empilement d'electrodes, a forte densite d'energie et/ou a forte capacite
Inventor: DEWULF FREDERIC
IPC: H01M50/119
Filed: 2016-11-23
Abstract: La présente invention concerne un accumulateur métal-ion (A), comprenant un empilement de cellules électrochimiques élémentaires comprenant chacune une cathode (2), une anode (3), et un séparateur (1) imprégné d'électrolyte intercalé entre l'anode et la cathode, chaque anode et cathode étant constituée d'un substrat (2S, 3S) formé d'un feuillard métallique comprenant une portion centrale (22, 32) supportant, sur au moins une de ses faces principales, une couche de matériau actif d'insertion d'ion métal, l'épaisseur et le grammage des couches de matériau actif des électrodes d'une même polarité (anode ou cathode) ayant au moins deux valeurs différentes au sein de l'empilement, l'épaisseur et le grammage (la) le plus faible étant celle des électrodes au centre de l'empilement.
Patent FR-3059213-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution experientiel d'un produit cosmetique
Inventor: FAUCONNIER SEBASTIEN
IPC: A45D44/00
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de distribution de produit cosmétique comprenant : - une buse de distribution (20) ; - un mécanisme de distribution (21) d'une dose de produit cosmétique par la buse de distribution, à partir d'une capsule de préparation cosmétique prête à être distribuée ; - au moins un premier capteur de présence (22) apte à déclencher le mécanisme de distribution lors de la présentation d'une main devant le premier capteur de présence ; - des moyens de diffusion (3) aérienne d'une composition d'aromathérapie ; - des moyens d'accueil (4) de capsules jetables ; - des moyens électroniques communs de déclenchement (50) du mécanisme de distribution et/ou des moyens de diffusion.
Patent FR-3059593-A1 (FR)
Title: Tambour de fabrication d'ebauche ou de composant de pneumatique
Inventor: DRUET MICHEL
IPC: B29D30/24
Filed: 2016-12-07
Abstract: Tambour de fabrication d'ébauche ou de composant de pneumatique qui comporte un fut mobile en rotation par rapport à l'axe central du tambour, des secteurs formant une face circonférentielle du tambour, des moyens d'expansion aptes à déplacer les secteurs selon la direction radiale (64) du tambour de sorte que, à un instant quelconque au cours du déplacement, tous les secteurs s'étendent à une même distance de l'axe, lesdits moyens d'expansion comprenant une came (7), ladite came comportant au moins un profil (66) qui coopère avec une contre-came. Selon l'invention, la contre-came comprend un galet prismatique (5).