baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3068136-A1 (FR)
Title: Obtention d'un vitrage resistant a un impact
Inventor: SAUVESTY JEAN CHARLES
IPC: G01N33/38
Filed: 2017-06-22
Abstract: Ce procédé vise à obtenir un vitrage (1) qui résiste à un impact dynamique lorsqu'il est installé dans une structure (7), tel qu'un impact à l'oiseau (9) pour un vitrage installé dans un aéronef, le vitrage (1) comprenant au moins une feuille de verre, le procédé comprenant des étapes dans lesquelles : - à l'aide d'un modèle numérique par éléments finis du vitrage installé dans la structure et soumis à l'impact, en utilisant une loi de comportement du matériau constitutif de chaque feuille de verre, on calcule l'enveloppe de contrainte maximale sur chaque feuille de verre du vitrage ; - pour chaque feuille de verre du vitrage, on compare l'enveloppe de contrainte maximale à la contrainte à rupture de la feuille de verre obtenue selon une méthode expérimentale de détermination de la contrainte à rupture d'une feuille de verre sélectionnée en fonction du type d'impact.
Patent FR-3068743-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-vibration a entretoise a fonction de pre-maintien, pour un dispositif fonctionnel
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16F15/08
Filed: 2017-07-10
Abstract: Un dispositif anti-vibration (DA) équipe un trou traversant (TT) d'une embase (ED) d'un dispositif fonctionnel (DF) devant être solidarisé à une paroi (PF) inclinée par rapport à un plan horizontal. Ce dispositif anti-vibration (DA) comprend une entretoise (ET), comprenant un passage (PE) traversé par une vis (VS) solidarisée à la paroi (PF), et une pièce d'amortissement (PA), déformable, emmanchée sur l'entretoise (ET) et logée dans le trou traversant (TT). L'entretoise (ET) comprend, dans une partie avant (PV2) opposée à la paroi (PF), au moins une protubérance interne (PI) s'étendant radialement au-dessus du passage (PE) et ayant, pendant une phase de pré-maintien de l'embase (ED) par rapport à la vis (VS), une partie terminale (PT1) logée entre deux portions voisines d'un filet de la vis (VS) pour empêcher un dégagement de cette vis (VS).
Patent FR-3069285-A1 (FR)
Title: Culasse pour moteur thermique equipee d'un conduit d'evacuation
Inventor: HEDOUX RIOWEN
IPC: F02F1/24
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention concerne une culasse (1) de moteur thermique comprenant  un corps de culasse (2) destiné à être monté sur un carter-cylindre du moteur ; ledit corps de culasse (2) présentant un côté d'échappement (11); et  un couvre-culasse coiffant le corps de culasse (2) ; Selon l'invention, le corps de culasse (2) comprend un conduit d'évacuation (24) relié à une sortie (22) et situé du côté d'échappement (11), ledit conduit d'évacuation (24) étant ouvert en regard du couvre-culasse.
Patent FR-3069590-A1 (FR)
Title: Un systeme de cage ecrou comportant une cage ecrou et un support sur lequel la cage est destinee a etre montee
Inventor: MAURICE PHILIPPE
IPC: F16B37/14
Filed: 2017-07-26
Abstract: Système cage écrou comportant une cage écrou et un support sur lequel la cage est destinée à être montée, caractérisé en ce que la cage écrou (3) comprend un dispositif de moyens (20, 22) de positionnement et de fixation sur le support (5) par un déplacement relatif manuel de la cage (3) sur le support (5) dans une position dans laquelle ces moyens (20, 22, 24) coopèrent avec des moyens de butée (28, 30) du support.
Patent FR-3073594-A1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur a combustion interne, notamment de vehicule automobile, comprenant au moins un arbre a cames, un vilebrequin et un organe de transmission
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F16H7/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) pour moteur à combustion interne, notamment de véhicule automobile, comprenant un vilebrequin (11), une roue dentée (12) de vilebrequin montée solidaire en rotation sur le vilebrequin, au moins un arbre à cames (13, 14), une roue dentée (15, 16) d'arbre à cames montée solidaire en rotation sur l'arbre à cames et un organe de transmission (17) comprenant lui-même : - une première roue dentée intermédiaire (21) engrenée sur la roue dentée de vilebrequin, - une deuxième roue dentée intermédiaire (23) montée solidaire en rotation avec la première roue dentée intermédiaire (21), - un organe de transmission flexible fermé (24) engrené d'une part sur la deuxième roue dentée intermédiaire et d'autre part sur la roue dentée d'arbre à cames.
Patent FR-3074679-A1 (FR)
Title: Extrait liquide aqueux de spiruline pour la prevention ou le traitement de maladies du metabolisme lipido-glucidique
Inventor: LEPINE OLIVIER
IPC: A61P1/16
Filed: 2017-12-12
Abstract: Composition comprenant un extrait liquide aqueux de phycobiliprotéines, renfermant de la phycocyanine, obtenu à partir de cyanobactéries ou de microalgues et n'ayant subi aucune étape de séchage, utilisée pour la prévention ou le traitement de maladies du métabolisme lipido-glucidique chez l'homme ou les mammifères. En particulier, la composition peut être utilisée pour la prévention ou le traitement de la stéatose hépatique non-alcoolique ou la stéato-hépatite.
Patent FR-3075212-A1 (FR)
Title: Composition de polymere (meth)acrylique, son procede de preparation et utilisation
Inventor: BOUTILLIER JEAN-MARC
IPC: F21V3/04
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique résistante aux chocs.
 En particulier, la présente invention concerne une composition de polymère résistante aux chocs adaptée pour des applications de vitrage ou d'éclairage. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle composition de polymère adaptée pour des applications de vitrage ou d'éclairage.
 Plus particulièrement, la présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique résistante aux chocs et concerne en outre un procédé de préparation d'une telle composition de polymère (méth) acrylique résistante aux chocs et son utilisation dans des applications de vitrage ou d'éclairage.
Patent FR-3075878-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement de deux arbres de turbomachine d'aeronef
Inventor: VERDIER MARION JEANNE PIERRETTE
IPC: F02C7/36
Filed: 2017-12-22
Abstract: Dispositif (20) d'accouplement de deux arbres (8a, 8b) de turbomachine d'aéronef, comportant des premier et second arbres s'étendant autour d'un même axe, le premier arbre comprenant une portion annulaire d'extrémité (8ab) qui a en section une forme sensiblement en L et qui comporte une première paroi radiale comportant à sa périphérie externe une première bride annulaire de raccordement, le second arbre comprenant une portion annulaire d'extrémité (8ba) qui a en section une forme sensiblement en L et qui comporte une seconde paroi radiale sensiblement parallèle à ladite première paroi radiale et comportant à sa périphérie externe une seconde bride annulaire de raccordement à ladite première bride annulaire, lesdites première et seconde brides étant traversées par des vis axiales, caractérisé en ce que lesdites première et seconde brides comprennent des rangées annulaires de dents axiales engagées les unes dans les autres et configurées pour assurer une transmission de couple entre les arbres, et en ce que lesdites vis sont configurées pour maintenir lesdites dents engagées les unes dans les autres et ne sont pas configurées pour assurer ladite transmission de couple.
Patent FR-3065183-A1 (FR)
Title: Carte postale a cocher
Inventor: ANDERES RAFAEL
IPC: B42D15/08
Filed: 2017-04-13
Abstract: La « carte postale à cocher » est un dispositif hybride interactif, combinant de façon ludique les caractéristiques de la carte postale et celles du ticket de jeu de tirage - elle se décline en deux versions : Une version papier sous forme d'un prêt à poster ou à timbrer, en deux volets dissociables, l'un constitué d'un visuel prédéfini - ou personnalisable au moyen d'une photo personnelle - et l'autre du reçu du jeu de tirage avec son règlement. Une marge sécable, encollée sur trois cotés permet de sceller et de sécuriser l'envoi - Le destinataire dont les : nom, prénom(s) et adresse se retrouvent après ouverture au dos du volet jeu, devient attributaire des gains éventuels. Une version numérique - constituée d'un ou plusieurs visuel(s) prédéfinis ou photo(s) personnelle(s) ou vidéo(s) personnelle(s), et donc personnalisable à l'infini qui permet d'expédier, via le site de l'exploitant, conjointement et de façon indissociable, un ou plusieurs jeu(x) de tirage, à la personne de son choix, de lui attribuer le gain potentiel du ou des jeu(x) de tirage induit(s) et de générer ainsi en continu et de façon exponentielle de nouveaux joueurs. L'invention a vocation de se substituer à la fois aux tickets de jeux de tirage traditionnels et aux cartes postales classiques du fait qu'elle remplit, pour un coût quasi équivalent à celui du ticket de jeu seul, l'une et l'autre des deux fonctions, et de répandre partout dans le monde l'accès aux jeux de tirage made in France.
Patent FR-3069239-A1 (FR)
Title: Conteneur autonome de methanisation pour voie liquide
Inventor: DESJARDIN AXEL
IPC: C02F103/26
Filed: 2017-07-23
Abstract: L'invention concerne un conteneur autonome de méthanisation (C.A.M.) pour les procédés de digestion en infiniment mélangé, par voie liquide. Ce conteneur est destiné à être fabriqué en atelier. Sa mise en place ne nécessite ni travaux de génie civil, ni réalisation d'un ciel gazeux en membrane. L'invention est constituée d'un conteneur isolé où on distingue un volume de digestion avec une paroi médiane de recirculation en « T », un volume technique permettant une mise en place de plusieurs conteneurs en série ou en parallèle, et un espace de stockage de biogaz sans contact avec le rayonnement solaire. Le conteneur selon l'invention est particulièrement destiné à toute unité de méthanisation qui gère des intrants avec des temps de séjour de digestion significativement différents. Le conteneur peut être utilisé en complément d'une unité existante.
Patent FR-3082952-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'une antenne satcom en bande ka
Inventor: BOUTIGNY PIERRE HENRI
IPC: G01C25/00
Filed: 2018-06-22
Abstract: Procédé et dispositif de calibration d'une antenne comportant les étapes suivantes : Définir un nombre n de positions d'angles pour l'aéronef situé dans une zone de calibration, Mesurer la valeur de l'orientation de l'antenne pour chaque position n, [Aa(n),Ea(n)], Définir l'orientation théorique de l'antenne [Aa(n)*, Ea(n)*] en tenant compte de la valeur de tangage (pitch), de la valeur roulis (roll), de la valeur de lacet (heading) pour l'aéronef pour chaque position n, et des valeurs d'orientation du satellite [Ar(n), Er(n)]: [Aa(n)*, Ea(n)*] = F(H(n), P(n), R(n), δH, δP, δR, δE, Ar(n), Er(n)), où F est une fonction géométrique choisie, Définir un critère C : C = Σ(Aa(n) - Aa(n) *)2 + (Ea(n) - Ea(n) *)2 Minimiser la valeur du critère C afin de déterminer les valeurs de biais (δH, δP, δR, δE) à partir des valeurs [Aa*(n), Ea*(n)] et utiliser lesdites valeurs de biais pour minimiser les écarts entre les angles mesurés et les angles théoriques.
Patent FR-3065431-A1 (FR)
Title: Structure de toit
Inventor: MOCHIZUKI SHINEI
IPC: B62D25/06
Filed: 2018-03-18
Abstract: Une structure de toit de véhicule (100) inclut des longerons de toit gauche et droit (10) s'étendant dans une partie supérieure d'un intérieur de véhicule ; au moins deux traverses (12 et 16) étendues entre les longerons de toit gauche et droit ; et un panneau de toit (20) disposé sur les traverses entre les longerons de toit gauche et droit, la structure de toit de véhicule incluant en outre un panneau intérieur de toit (30) configuré pour s'étendre entre les au moins deux traverses (12 et 16) en dessous du panneau de toit (20) et joint aux au moins deux traverses (12 et 16), le panneau intérieur de toit (30) étant au moins partiellement lié (4) au panneau de toit (20). La structure de toit de véhicule est avantageuse dans la suppression de vibrations et de sons assourdis.
Patent FR-3082120-A1 (FR)
Title: Tensioactif pour emulsion eau dans huile
Inventor: RODIER JEAN-DAVID
IPC: C11C3/02
Filed: 2018-06-12
Abstract: La présente invention concerne un tensioactif eau dans huile constitué d'un mélange de composés de formule (I) : le composé de formule (I) ayant un degré de polymérisation moyen n compris entre 4 et 6, R1, R2 et R3 étant, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un groupement R4 dérivé d'au moins un acide carboxylique, l'acide carboxylique étant l'acide 12-hydroxystéarique ou l'acide ricinoléique ou leurs mélanges. La présente invention concerne également une composition tensioactive et une composition cosmétique comprenant ce tensioactif.
Patent FR-3083346-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de la capacite d'un membre d'equipage d'un aeronef
Inventor: VOLLARD-DERME CECILE
IPC: G06F3/01
Filed: 2018-07-02
Abstract: - Le dispositif de surveillance (1) comprend au moins un module de mesure (2) d'au moins un paramètre physiologique du membre d'équipage, au moins un module de consolidation (3) du ou des paramètres physiologiques mesurés, un module de fusion (4) du ou des paramètres physiologiques consolidés afin de détecter au moins un statut physiologique du membre d'équipage, un module de filtrage (5) du ou des statuts physiologiques, un module de détermination (6) d'un niveau d'incapacité du membre de d'équipage, un module de transmission (7) d'un signal représentatif du niveau d'incapacité du membre d'équipage à un dispositif utilisateur (8).
Patent FR-3083676-A1 (FR)
Title: Methode pour poser des faux-cils et procede de maquillage
Inventor: de La Poterie Valérie
IPC: A45D44/00
Filed: 2018-07-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode pour poser des faux-cils , comprenant - une étape d'application, sur la racine des cils de la paupière d'une personne, d'une composition magnétique comprenant de fines particules magnétiques, et - une étape d'application, sur la composition déposée à l'étape précédente, d'un faux-cil aimanté.
Patent FR-3085131-A1 (FR)
Title: Procede de mise en forme par compactage d'une preforme fibreuse pour la fabrication d'une piece en materiau composite
Inventor: RAVEY CHRISTOPHE
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en forme par compactage d'une structure fibreuse (200) obtenue par tissage tridimensionnel ou multicouche entre une pluralité de couches de fils de chaîne et une pluralité de couches de fils de trame. Les fils de chaque pluralité de couches de fils de chaîne et de couches de fils de trame sont enrobés d'une composition d'ensimage. La mise en forme comprend le compactage de la structure fibreuse (200) dans un outillage de formage (300). Lors du compactage, la structure fibreuse (200) est à une température supérieure ou égale à la température de ramollissement de la composition d'ensimage. Le procédé comprend en outre le refroidissement de la préforme fibreuse obtenue après le compactage de la structure fibreuse.
Patent FR-3087294-A1 (FR)
Title: Composant conducteur et procede de test d'une ligne electrique
Inventor: COAT DENIS
IPC: H01B7/32
Filed: 2018-10-12
Abstract: Composant conducteur (31) comprenant un premier connecteur (36) et un deuxième connecteur (38), les premier et deuxième connecteurs étant respectivement aptes à relier électriquement une extrémité d'un premier câble (1) et une extrémité d'un deuxième câble (2), le composant (31) étant caractérisé en ce qu'il comprend un conduit hermétique apte au passage d'un fluide, notamment de l'air, entre le premier connecteur (36) et le deuxième connecteur (38).
Patent FR-3090387-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection de fibrillation ventriculaire
Inventor: CORDERO RAFAEL
IPC: A61B5/363
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif médical, en particulier à un dispositif médical implantable, comprenant au moins un capteur hémodynamique implantable ou non-implantable configuré pour détecter des signaux cardiaques hémodynamiques; un contrôleur configuré pour traiter et analyser les signaux hémodynamiques cardiaques détectés et/ou de signaux dérivés des signaux hémodynamiques cardiaques détectés en appliquant auxdits signaux un Opérateur d’Energie Teager (TEO); ledit contrôleur comprenant en outre au moins un algorithme configuré pour déterminer la nécessité d’une opération de défibrillation en prenant en compte le au moins un signal hémodynamique de sortie. La présente invention concerne également un procédé et un logiciel pour la détection et/ou le traitement d’un épisode de fibrillation ventriculaire en prenant en compte des signaux cardiaques hémodynamiques.     Figure à publier pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3093891-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’aliments aux animaux
Inventor: LESCROART PASCAL
IPC: A01K15/02
Filed: 2019-03-18
Abstract: Dispositif de distribution d’aliments aux animaux. L’invention décrit un dispositif (10) pour distribuer au moins un aliment aux animaux comprenant : un manchon interne (11) creux : un manchon externe (12) creux :dans lequel le manchon interne s’étend le long d’un axe longitudinal (1) au sein du manchon externe de manière à être coaxial au manchon externe (12), et dans lequel le manchon externe (12) et le manchon interne (11) présentent une mobilité relative,caractérisé en ce que la mobilité relative comprend une translation le long de l’axe longitudinal (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094818-A1 (FR)
Title: Modification automatisée du taux d'intérêt des prêts étudiants dans un système de mise en correspondance de tuteur
Inventor: BATES JAMES NICOLO
IPC: G06Q50/20
Filed: 2019-04-03
Abstract: La modification automatisée du taux d'intérêt d'un prêt étudiant comprend l’extraction périodique, pour un utilisateur final d'un système de mise en correspondance de tuteur pendant une durée pendant laquelle l'utilisateur final reste inscrit dans un établissement d'enseignement, une indication contemporaine des notes des formations pour lesquelles l'utilisateur final est enregistré dans l'établissement. En réponse à chaque extraction, l'indication contemporaine des notes est transmise dans une interrogation à un système bancaire de prêts étudiants via une interface d’interrogation au système bancaire de prêts étudiants. Ensuite, une réponse à l’interrogation est reçue indiquant un taux d'intérêt variable spécifié pour un prêt étudiant à l'utilisateur final et un taux d'intérêt potentiellement réduit en conséquence de l'indication contemporaine des notes. Enfin, le taux d'intérêt variable spécifié, le taux d'intérêt réduit potentiel et l'indication contemporaine des notes sont affichés dans une interface utilisateur du système de mise en correspondance de tuteur. Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3095705-A1 (FR)
Title: Procédé de supervision d’une unité de contrôle moteur
Inventor: MARTIN CHRISTOPHE PIERRE GEORGES
IPC: G06F11/36
Filed: 2019-05-03
Abstract: L’invention concerne un procédé (1, 28) de supervision d’une unité de contrôle moteur (2) à au moins deux voies distinctes (4, 6), chacune desdites deux voies (4, 6) comprenant au moins :- des moyens d’exécution d’une tâche applicative AS donnée, la tâche applicative AS consistant en partie en une pluralité de calculs exécutés successivement entre lesquels s’écoulent des périodes de latence ;- un premier composant (14) aptes à réaliser les calculs ;- un second composant (16) apte à stocker des données ;les tâches applicatives AS des voies (4) étant aptes à communiquer, le procédé comprenant les étapes suivantes:a) Détecter une période de latence ;b) Exécuter, lors de cette période de latence, un test d’état de fonctionnement (26) d’au moins l’un des composants (14, 16) ;c) Déterminer un état dudit composant (14, 16) correspondant à un état de défaillance ou un état sain. Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097188-A1 (FR)
Title: Moyens de renfort pour une structure avant de véhicule automobile
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B62D25/12
Filed: 2019-06-12
Abstract: MOYENS DE RENFORT POUR UNE STRUCTURE AVANT DE VÉHICULE AUTOMOBILE Structure avant de véhicule automobile, comprenant, à au moins un côté latéral : une aile avant, un passage de roue avant (13), des moyens de renfort le long d’un bord supérieur intérieur de l’aile avant, les moyens de renfort comprenant au moins une pièce de soutien (21) du bord supérieur intérieur de l’aile avant, formant un ruban horizontal avec un profil latéral trapézoïdal, entre le passage de roue avant (13) et ledit bord supérieur, et une pièce de fixation arrière (25) d’un projecteur avant (9), située latéralement à une de l’au moins une pièce de soutien (21) et supportée par le passage de roue avant (13). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3098312-A1 (FR)
Title: composant semi-conducteur actif, composant passif à base de silicium, assemblage desdits composants et procédé de couplage entre guides d’ondes
Inventor: DEBREGEAS HÉLÈNE
IPC: H01L25/16
Filed: 2019-07-05
Abstract: Selon un aspect, la présente description a pour objet un composant semi-conducteur actif (200) configuré pour l’assemblage avec un composant optique passif (300) à base de silicium, un composant passif (300) à base de silicium, configuré pour l’assemblage avec un composant optique actif (200) et un assemblage (400) entre ledit composant actif et ledit composant passif (300). Le composant semi-conducteur actif comprend au moins un premier guide d’onde (212) et au moins un deuxième guide d’ondes (222) configurés pour permettre un couplage évanescent entre eux, dans une section (2) du composant (200). Dans l’assemblage (400), une première surface (321) du composant passif (300) est en contact avec une première surface (231) du composant actif de sorte à permettre, dans une section (4) dudit assemblage, le transfert par couplage évanescent d’un mode optique se propageant dans le deuxième guide d’onde (222) du composant actif dans un guide d’ondes (312) du composant passif. FIG. 4A
Patent FR-3098449-A1 (FR)
Title: Porte latérale de véhicule, à panneau de garnissage assurant une fonction de caisse de résonance pour haut-parleur(s)
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-07-10
Abstract: Une porte latérale (1) équipe un véhicule et comprend un panneau métallique externe auquel est solidarisé fixement un panneau de garnissage (3) interne définissant un premier espace creux (5) ouvert du côté du panneau métallique et un accoudoir (6) délimitant un second espace creux (7) ouvert du côté du panneau métallique, au moins un haut-parleur (2) installé dans le premier (5) ou second (7) espace creux assurant une fonction de caisse de résonance, et une interface de communication par voie d’ondes (4) connectée à chaque haut-parleur (2) et recevant des données définissant des sons à reproduire d’au moins un organe communiquant embarqué dans le véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100070-A1 (FR)
Title: Procédé de reconnaissance biométrique à contrôle de dérive et installation associée
Inventor: MERCIER LAURENT
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-08-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de reconnaissance biométrique au moyen d’une unité d’intelligence artificielle (5) qui a accès à une mémoire (3) contenant au moins une image de référence d’une partie de corps d’un utilisateur et qui est agencée pour la comparer à au moins une image capturée d’une même partie de corps d’un candidat à la reconnaissance, le procédé comprenant l’étape de soumettre à l’unité d’intelligence artificielle des images d’entraînement présentant des parties de corps proches de celles de l’image de référence pour apprendre à l’unité d’intelligence artificielle à les rejeter, le procédé comprenant l’étape supplémentaire de soumettre à l’unité d’intelligence artificielle au moins une image anti-dérive pour que l’unité d’intelligence artificielle l’accepte. L'invention concerne également une installation associée. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1