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Patent WO-2007068816-A2 (WO)
Title: Miniature magnetic core, sensor comprising it and method for manufacturing it
Inventor: JOISTEN HELENE
IPC: G01R33/05
Filed: 2006-12-11
Abstract: The miniature magnetic core comprises at least one bar magnet (12) having, in the demagnetized state, a plurality of magnetic domains separated by magnetic walls, said bar magnet (12) having permanent discontinuities (21) placed at least approximately at the probable locations of at least some of these magnetic walls in the absence of these permanent discontinuities (21). The miniature sensor comprises a miniature core (11) that cooperates with at least one excitation coil (13) and at least one detection coil (14). The method for manufacturing the magnetic core comprises: the step of identifying the probable location of the magnetic walls; the step of depositing at least a thin film of magnetic material on a support in order to form said core; and the step of producing, in said core, discontinuities (21) approximately at the identified locations of said walls.
Patent WO-2007085754-A2 (WO)
Inventor: IZELFANANE SAID
IPC: F01L1/24
Filed: 2007-01-12
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de désactivation d'au moins un cylindre (17, 18) d'un moteur à combustion interne de type multi-cylindres, comprenant des moyens de mise hors service (20, 21, 22, 23) des soupapes d'admission ou d'échappement dudit cylindre actionnables par un fluide sous pression, un circuit d'alimentation en fluide sous pression (15), une électrovanne pilotée (14) et un circuit secondaire (5) reliant ladite électrovanne (14) auxdits moyens de mise hors service (20, 21, 22, 23), des moyens auxiliaires d'alimentation (30) destinés à alimenter en fluide le circuit secondaire (5) en dehors des périodes d'actionnement desdits moyens de mise hors service (20, 21, 22, 23), caractérisé en ce que des moyens auxiliaires d'alimentation (30) comportent un clapet (34) destiné à maintenir la pression dans les moyens auxiliaires d'alimentation (30) en dessous d'une pression seuil (Pseuil).
Patent WO-2008139083-A2 (WO)
Title: Member defining a screwing through hole
Inventor: QUEVILLY ERIC
IPC: F16B5/02
Filed: 2008-04-02
Abstract: The invention relates to a member defining a screwing through hole capable of receiving a screw comprising a first end with a corresponding spot facing surface coaxial with said hole and a second protruding end, characterised in that said spot facing surface comprises a slot extending in the screw insertion direction, said slot having an inclined slope such that the slope rises from the first end of the screwing hole in order to provide a guide when positioning the screw into said hole.
Patent WO-2010142903-A2 (WO)
Title: Ensemble de malle de transuport empilables
Inventor: PARZY SEBASTIEN
IPC: B65D21/024
Filed: 2010-06-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'au moins deux malles de transport (M, M 1 , M 2 ) empilables, chaque malle (M) présentant un corps (1) de forme générale parallélépipédique qui comprend un fond (3) et quatre parois latérales (4,5,6,7) solidaires du fond (3) et qui est fermé par un couvercle amovible (2), l'une des parois latérales de chaque malle comprenant des moyens d'emboîtement (16, 17) destinés à coopérer avec les moyens d'emboîtement (16, 17) d'une paroi latérale d'une autre malle sur laquelle elle est empilée. Selon l'invention, les moyens d'emboîtement (16, 17) sont adaptés pour définir, lorsqu'ils coopèrent, une liaison glissière dont la direction de translation est parallèle aux faces latérales portant les moyens d'emboîtement et aux fonds (3) des malles et pour guider la translation des malles l'une sur l'autre, les parois latérales correspondantes étant adaptées pour permettre la coopération des moyens d'emboîtement et autoriser cette translation.
Patent WO-2012059668-A2 (WO)
Title: Enceinte acoustique multi-voies
Inventor: DEBARD NICOLAS
IPC: H04R1/24
Filed: 2011-10-27
Abstract: Enceinte acoustique (1) comportant au moins deux voies (2, 3, 4), dans laquelle une première (2) et une seconde (3) voies sont dédiées respectivement à une première et une seconde bande de fréquence distinctes et adjacentes, chacune de ces voies (2,3) incluant un étage de filtrage alimenté par le signal de commande (6) et un haut-parleur (20, 30, 40), caractérisée en ce qu'elles comprennent également des moyens (10) pour simultanément : - déconnecter la première voie (2) du signal de commande (6); - modifier l'étage de filtrage (34, 37) de la seconde voie afin de modifier sa réponse en fréquence.
Patent WO-2012093214-A2 (WO)
Title: Boite de vitesses, en particulier pour un velo tout-terrain
Inventor: CONSTANT DAMIEN
IPC: B62M11/18
Filed: 2011-12-08
Abstract: La présente invention concerne une boîte de vitesses (1), notamment pour cycles et analogues, caractérisée en ce qu'elle comporte un train d'engrenages (2) comportant : - un premier planétaire (3) mobile en rotation autour d'un axe O, - au moins un second planétaire (4, 5) coaxial au premier planétaire (3), - une pluralité de pignons satellites (10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 7, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24) de tailles différentes pour obtenir plusieurs raisons basiques du train d'engrenages (2) de la boîte de vitesses, - un porte-satellites (9) coaxial aux planétaires (3, 4, 5) et mobile en rotation autour de l'axe O, les pignons satellites (10, 11, 12, 13, 4, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24) étant montés sur le porte-satellites (9), et - un dispositif (25) de sélection et de passage de vitesses permettant de sélectionner les pignons satellites (10, 11, 12, 13, 4, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24) correspondant au rapport de vitesse souhaité.
Patent WO-2013128085-A2 (WO)
Inventor: MULLER CHRISTIAN
Filed: 2013-02-21
Abstract: The invention relates to a magnetic field generator (1) comprising a first (2) and a second (3) magnetizing structure, these being identical and mounted facing one another top to tail, parallel, and defining at least two air gaps (42, 43), each magnetizing structure (2) comprising a first (4) and a second (5) magnetizing assembly, these being structurally identical, diametrically opposed and positioned one on either side of a ferromagnetic central component (6), each magnetizing assembly (4, 5) comprising a uniformly magnetized polygonal central magnet (7, 14) laterally surrounded by a uniformly magnetized magnetic belt (13, 20), the magnetic flux generated by said generator (1) forming a single loop concentrated through said air gaps (42, 43).
Patent WO-2013186460-A2 (WO)
Title: Element pour le maintien de fils de bobinage d'un stator de machine electrique
Inventor: LABROSSE JEAN-CLAUDE
IPC: H02K3/48
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un élément (200) de maintien de fils de bobinage pour stator (300) de machine électrique comportant un support (201) annulaire ayant une périphérie interne et une face d'appui (207) destinée à être plaquée contre une face d'extrémité du stator. Cet élément de maintien de fil comporte en outre des systèmes d'ancrage (220) de fils de bobines du stator situés sur le support (201) du côté opposé à la face d'appui (207).
Patent WO-2004079094-A2 (WO)
Title: Structure support de genie civil
Inventor: MOSS ROBERT MALCOM
IPC: E01B1/00
Filed: 2004-03-04
Abstract: Une structure de support de génie civil tel qu'un rail de chemin de fer comprend un lit de ballast (4) qui sert de support à une voie ferrée comprenant des rails (1, 2) et des traverses (3). Le ballast (4) est au moins partiellement lié avec un liant polymère jusqu'à un niveau (6). Un renfort (7) tel qu'une grille horizontale en acier galvanisé ou en polypropylène est disposé dans la partie liée du lit de ballast (4). D'autres types de renforcement peuvent être utilisés, par exemple, des tiges de connexion transversales. La résine peut être appliquée de manière sélective au ballast, par exemple, uniquement dans les espaces entre les traverses et/ou la région de bord du ballast à l'extérieur des extrémités des traverses.
Patent WO-2005013676-A2 (WO)
Title: Gamelle pour animaux domestiques avec une barriere contre les insectes volants
Inventor: CHALMERS JONATHAN
IPC: A01K5/01
Filed: 2004-08-03
Abstract: L'invention concerne une gamelle pour animaux domestiques équipée d'un évent annulaire extérieur. L'air, sous l'effet d'un ventilateur actionné par un moteur électrique, est entraîné vers le haut par la base du dispositif et vers l'extérieur par l'évent annulaire au sommet, ce qui permet d'obtenir un cône d'air en mouvement qui forme une barrière contre les insectes volants. Le moteur électrique est couplé à un commutateur sensible au son et à un microphone. Le commutateur est conçu pour réagir aux fréquences produites par le battement des ailes de petits insectes volants et se déclenche lorsque des parasites volants s'approchent de la gamelle.
Patent WO-2005033685-A2 (WO)
Title: Sensor platforms utilising nanoporous membranes
Inventor: HARVEY THOMAS GRIERSON
IPC: G01N27/06
Filed: 2004-09-30
Abstract: The invention relates to the use of nanoporous membranes (1, 14) and in particular polymer track etched membranes to develop novel electrode surfaces for use in sensor devices. The first type of novel electrode comprises a nanoporous, thin layer of conductive material (2) formed integrally on the surface of a nanoporous membrane. The membrane can be used in combination with one or more nanoporous electrodes to make a conductivity sensor for example. Alternatively, the membrane may then be partially or fully removed before the resultant electrode is put to use to produce an electrode surface comprising a generally planar conducting electrode element the surface of which is covered with one or more projecting nanowires (84). Methods of fabrication are also described.
Patent WO-2006010930-A2 (WO)
Title: Enzymes
Inventor: BEEKWILDER MARTINUS JULIUS
IPC: C12N1/15
Filed: 2005-07-27
Abstract: L'invention concerne des enzymes et des procédés associés. Plus spécifiquement, l'invention concerne une cellule hôte transformée ou transfectée avec un acide nucléique codant une enzyme CCD dérivée d'une plante.
Patent WO-2006079798-A2 (WO)
Title: Dispenser
Inventor: EAVES JONATHAN
IPC: A61J1/03
Filed: 2006-01-25
Abstract: A tablet dispenser comprises two shell-halves (2, 4) embracing a carousel holder having tablets on both of its sides. An actuator (6) is openable to move the carousel stepwise and to advance, and dispense, tablets through an outlet (10). The tablets advance along tracks and are positively retained therein so as not to rattle.
Patent WO-2006120431-A2 (WO)
Title: Methode d'acheminement d'un agent bioactif
Inventor: HAMILTON BAXTER IAN
IPC: A01N25/08
Filed: 2006-05-10
Abstract: L'invention concerne une méthode destinée à l'acheminement d'un agent bioactif vers un site cible, consistant à exposer une surface d'un organisme porteur non cible à un support comprenant au moins un agent bioactif, l'organisme porteur non cible permettant d'acheminer l'agent bioactif vers le site cible.
Patent WO-2007085834-A2 (WO)
Title: Structure d’arret de gravure
Inventor: WALTON ANTHONY J
IPC: H01L21/308
Filed: 2007-01-25
Abstract: La présente invention concerne une couche d’arrêt de gravure enfouie (208) destinée à fabriquer des structures gravées en gradin qui présente un évidement de motif (211). La couche d’arrêt de gravure est enfouie entre une première (201) et une seconde couche (202) susceptibles d’être gravées. La couche d’arrêt de gravure enfouie à évidement de motif peut s’obtenir par formation d’une partie de la couche d’arrêt de gravure (204) sur l’une des couches susceptibles d’être gravées, par gravure de l’évidement dans cette dernière, puis par collage de tranche de la couche d’arrêt de gravure (208) entre la première (201) et la seconde (202) couche. Une fois la couche d’arrêt de gravure enfouie formée, le procédé de fabrication des structures en gradin commence par la formation de motifs sur la première couche (201) et sa gravure afin de dévoiler une partie de la zone évidée de l’arrêt de gravure (211). Un retrait sélectif par gravure de la zone dévoilée est effectué afin de retirer toute l’épaisseur de la zone évidée (211) tout en ne retirant qu’une partie de l’épaisseur de la zone dévoilée restante (212). S’ensuit une gravure sélective de la zone dévoilée de la seconde couche, masquée par la zone dévoilée restante (212), de manière à transférer une partie du motif évidé dans la seconde couche, éventuellement jusqu’à la couche de membrane (214). On obtient ainsi une meilleure homogénéité de gravure de structures gravées en gradin, dont celles dotées de membranes.
Patent WO-2008087422-A2 (WO)
Inventor: BLACK STEPHEN PAUL
Filed: 2008-01-18
Abstract: Un formulaire de papeterie anti-fraude (1) est constitué d'une feuille de papier unique ou d'un matériau imprimable similaire comportant des zones adhésives (10a, 10b, 10c, 10d) pour fermer ledit formulaire (1) une fois plié. Les zones adhésives comprennent des systèmes de détection de fraudes (13) révélant éventuellement que le formulaire a été ouvert et refermé après repliage. Le système de détection de fraude (13) comprend des zones plus faibles qui se séparent de la zone du formulaire (1) où elles se trouvent, quand ledit formulaire replié et fermé est ouvert, et qui révèlent une ouverture et une re-fermeture.
Patent WO-2009044197-A2 (WO)
Title: Pompe à vide à étages multiples et à carter en deux parties
Inventor: SCHOFIELD NIGEL PAUL
IPC: F04C27/02
Filed: 2008-10-01
Abstract: L'invention concerne une pompe à vide à étages multiples et à carter en deux parties, qui comprend deux éléments de carter devant être reliés de manière étanche l'un à l'autre de telle sorte qu'une rangée de compartiments soit ainsi définie. La rangée de compartiments s'étend longitudinalement d'une région d'entrée de la pompe jusqu'à une région de sortie de la pompe. Des moyens d'étanchéité situés à l'intérieur de la pompe à vide, entre les deux éléments de carter, servent à empêcher tout transfert de fluide dans la pompe à vide et hors de celle-ci au niveau de la liaison entre lesdits éléments. Une rangée de canaux séparés allongés est située entre les moyens d'étanchéité et la rangée de compartiments. Les canaux servent à protéger les moyens d'étanchéité du fluide qui traverse les compartiments pendant le fonctionnement de la pompe à vide. Chaque canal est configuré pour recevoir un fluide formant barrière présentant une pression différente d'un fluide formant barrière devant être reçu par un canal adjacent.
Patent WO-2010029322-A2 (WO)
Title: Raccord de colonne montante
Inventor: LITHERLAND SHAUN HUGH
IPC: E21B19/00
Filed: 2009-08-19
Abstract: La présente invention concerne un système destiné à introduire vers le haut un élément souple dans une structure tubulaire fixe, avec un manchon entourant l'élément souple dans la région où ledit élément souple est lié à la structure tubulaire fixe. Ledit système comprend les éléments suivants : un moyen permettant de tirer vers le haut l'élément souple dans un trou de la structure tubulaire fixe, ledit trou étant défini par une surface interne de ladite structure tubulaire; un moyen de serrage sur le manchon serrant temporairement ensemble le manchon et l'élément souple; un moyen de libération sur le manchon conçu pour libérer automatiquement le moyen de serrage lorsque le manchon atteint une disposition fixe par rapport à la structure fixe tubulaire, de manière à permettre le mouvement continu de l'élément souple par rapport au manchon. Le moyen de serrage comprend une pluralité de taquets d'enclenchement liés au manchon et mobiles radialement par rapport audit manchon entre une position de verrouillage interne (selon laquelle ils viennent en contact avec l'élément souple) et une position de libération externe (selon laquelle ils se désolidarisent de l'élément souple). Le moyen de libération comprend une couronne à clapet placée sur une surface essentiellement cylindrique, de sorte qu'elle puisse être déviée axialement le long de ladite surface lors de la mise en contact du manchon et de la structure tubulaire fixe, pour permettre la libération desdits taquets d'enclenchement.
Patent WO-2011007151-A2 (WO)
Inventor: OCLEE-BROWN JACK ANTHONY
Filed: 2010-07-16
Abstract: A ring-shaped surround for a loudspeaker is disclosed, in the form of a a membrane formed in a shape that, when relaxed (i.e. when not being driven), has a cross sectional shape with a first portion extending in a radial direction for a first distance, a second portion extending in an axial direction for a second distance, and a third portion extending in a radial direction for a third distance, the first and second portions being connected by a first flexible join, and the second and third portions being connected by a second flexible join, the first join having a first radius of curvature that is shorter than at least one of said first and second distances, the second join having a second radius of curvature that is shorter than at least one of said second and third distances. Thus, the surround has a Z-shape, with a first radially extending portion, and a relatively sharp bend leading to an axially-extending portion. The radially outwardly extending portion can have a surface which undulates around its circumference, to provide a stiffening effect to the otherwise planar surface and inhibit resonances. One or more tabs can be provided, extending from a surface of the second portion, in a direction transverse to the local orientation of the second portion. These will adjust the dynamic properties of the surround as required. Typically, the surround will be circular, to fit around a circular driver. However, other shapes are possible.
Patent WO-2011073658-A2 (WO)
Title: Dispositif optique et procédé de fabrication de celui-ci
Inventor: ZHANG ZIYANG
IPC: H01S5/34
Filed: 2010-12-15
Abstract: Selon des modes de réalisation, la présente invention porte sur une structure de dispositif optique actif comprenant un substrat; une couche guide d'onde (120) disposée sur le substrat, la couche guide d'onde ayant une couche active (130) conçue pour générer un rayonnement optique, la couche guide d'onde étant conçue pour guider une propagation du rayonnement, la couche active (130) comprenant une ou plusieurs régions confinées quantiques (132A, 132B) comprenant une ou plusieurs structures de point quantique; caractérisée en ce que la couche active (130) comprend une ou plusieurs couches dopées (136A, 136B) espacées de la ou des régions confinées quantiques (132A, 132B), la ou les couches dopées (136A, 136B) permettant la suppression d'une propagation de défauts dans la couche active (130); des composants élémentaires de la ou des régions confinées quantiques (QC) étant mélangés mutuellement entre eux et/ou avec un matériau adjacent à la ou aux régions confinées quantiques (132A, 132B) de façon à commander ainsi une longueur d'onde d'émission/de gain centrale de la structure.
Patent WO-2013041846-A2 (WO)
Title: Manipulation of immunoglobulin gene diversity and multi-antibody therapeutics
Inventor: FRIEDRICH GLENN
IPC: A01K67/027
Filed: 2012-09-18
Abstract: The invention provides improved non-human vertebrates and non-vertebrate cells capable of expressing antibodies comprising human variable region sequences. The present invention is directed to the provision of long HCDR3s from non-human vertebrates and cells. The present invention is also directed to the provision of novel V, D and J pairings in immunoglobulin heavy and light chain loci. Novel, biased antibody diversities and potentially expanded diversities are provided. The invention also provides for novel and potentially expanded diversity or diversity that is biased towards variable gene usage common to antibodies useful for treating and/or preventing certain diseases or conditions, such as infectious diseases. The invention also provides methods of generating antibodies using such vertebrates, as well as the antibodies per se, therapeutic compositions thereof and uses.
Patent WO-2015008036-A2 (WO)
Title: Structures de foyer
Inventor: MINTOFT PETER
IPC: F24B5/02
Filed: 2014-07-10
Abstract: La présente invention concerne une structure de foyer (10) comprenant un foyer (12) définissant une chambre de combustion (14) dans laquelle un combustible (non illustré) peut être brûlé, un premier moyen d'alimentation en air (16) servant à distribuer de l'air dans la chambre de combustion (14) pour soutenir la combustion de combustible à l'intérieur de celle-ci, et un second moyen d'alimentation en air (18) servant à fournir de l'air additionnel pour entretenir la combustion du combustible dans la chambre de combustion (14), le deuxième moyen d'alimentation en air (18) comprenant un conduit d'alimentation (20) reliant la chambre de combustion (14) à une alimentation en air (22), le conduit d'alimentation (20) ayant une section transversale (24) qui augmente à mesure que le conduit d'alimentation (20) se rapproche et débouche dans la chambre de combustion (14).
Patent WO-2015145168-A2 (WO)
Title: Codage et décodage de données
Inventor: SHARMAN KARL JAMES
IPC: H04N19/523
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un appareil de codage de données d'image ayant un mode de prédiction inter-image dans lequel un bloc d'un ou de plusieurs échantillons d'une image actuelle est prédit à partir d'un bloc de référence d'échantillons situé au niveau d'une position parmi un certain nombre de positions de blocs candidates dans une image de référence, qui consiste à appliquer de manière sélective un mode de prédiction inter-image contrainte dans lequel, en comparaison à la mode de prédiction inter-image, ledit certain nombre de positions de blocs candidates et/ou ledit certain nombre d'images de référence candidates sont réduits.
Patent WO-2014125310-A2 (WO)
Title: Procédé de fonctionnement autonome de radiateur et micro-chaudière d'appareil
Inventor: SCHOINAS ELEFTHERIOS
IPC: F24H3/00
Filed: 2014-02-12
Abstract: Cette invention concerne un procédé de fonctionnement autonome d'un radiateur et d'une micro-chaudière d'appareil, indépendamment et sans son extraction ou sa déconnexion de l'installation de chauffage, de façon à permettre un fonctionnement en radiateur indépendant ou, alternativement, avec le système auquel il est intégré. L'invention vise à améliorer la qualité de vie, à assurer le chauffage en toute sécurité et à réaliser des économies d'énergie. Ce but est atteint par l'adjonction d'un appareil de micro-chaudière (1) sur la partie inférieure du radiateur, ledit appareil étant fait de fer, de cuivre, de laiton ou d'une matière plastique à haute résistance à la température, ou bien d'un autre matériau qui chauffe l'eau dans le radiateur au moyen d'une résistance électrique dotée d'un thermostat (4) à consommation électrique réduite allant de 500 à 1 000 W ou même supérieure, selon les besoins particuliers en rapport avec des espaces plus grands ou la taille du radiateur, ou en cas de combinaison de plusieurs radiateurs en circuit fermée ou ouvert, ou avec un autre type de chaudière (12) (à combustible solide, liquide ou gazeux) qui fait circuler l'eau du fait de la température à l'intérieur du radiateur en la chauffant, sans assistance mécanique (dispositif de circulation), de façon à créer une opération du type circuit fermé, tout en laissant la possibilité d'un fonctionnement alternatif avec le système central si voulu. Ledit appareil de micro-chaudière (1) consiste en un réservoir (2) présentant une buse de réservoir (3) sur laquelle est ajustée une résistance électrique avec un thermostat (4) alimenté en courant (5), une chambre de combustion (11) avec un orifice d'évacuation (13) et une chaudière (12) vers laquelle est acheminé le combustible (14). Un tube de retour d'eau froide (8) est raccordé à la partie inférieure du réservoir (2) et un tube de sortie d'eau chaude (6) est raccordé à la partie supérieure de la chaudière (2). Le tube de retour d'eau froide (8) est raccordé au tube d'admission inférieur du radiateur et le tube de sortie d'eau chaude (6) se prolonge vers le tube d'admission supérieur (7) du radiateur et il est raccordé à celui-ci au moyen d'un raccord en T, ledit raccord en T étant par la suite déplacé vers une nouvelle position de la purge d'air (9) du radiateur.