baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090052-A1 (FR)
Title: Assemblage à pièces vissées auto-freinantes
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F16B39/12
Filed: 2018-12-12
Abstract: L’invention concerne un assemblage comprenant des vis (300) de fixation, des brides (26,25), des premiers écrous (39) dans chacun desquels sont vissés les vis, des seconds écrous (53) vissés axialement et respectivement autour desdites vis, et des clés de verrouillage (35,350) s’opposant au dévissage des seconds écrous. Les vis (300) viennent serrer axialement les clés de verrouillage entre des têtes élargies (305) de ces vis et les premiers écrous (39). Radialement, les seconds écrous (53) sont disposés à l’intérieur des clés de verrouillage, lesquelles s’opposent à la rotation des vis (300), par coopération de formes venant en contact. Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 7]
Patent FR-3076499-A1 (FR)
Title: Groupe de sièges pour un avion de ligne
Inventor: EHLERS BERND
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un groupe de sièges pour un avion de ligne, réalisé sous forme de groupe de sièges pivotant. Par la rotation autour d’un axe, un décalage de la position du groupe de sièges par rapport à la position initiale dans la cabine d’aéronef peut être obtenu. Le groupe de sièges (2) comprend un bâti de siège (3) et au moins un élément de siège (4). En outre, il est prévu une plaque de support (5) pour fixer le groupe de sièges (2) à la structure d’aéronef (10) à l’aide d’un élément rotatif (6), reliant de manière rotative la plaque de support (5) et la structure d’aéronef (10) et dont l’axe de rotation ( 6A) est positionné dans la région de la moitié avant de l’élément de siège (4), la plaque de support (5) pouvant être fixée à la structure d’aéronef (10) à l’aide de moyens de verrouillage rapide (9). Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3078960-A1 (FR)
Title: Désinfection des eaux de traitement dans des installations de refroidissement par évaporation
Inventor: SÖRENSEN MARTIN
IPC: F28C1/00
Filed: 2019-03-12
Abstract: Dans un procédé de désinfection d'eaux de traitement et/ou de composants entrant en contact avec de l'eau de traitement dans des installations de refroidissement par évaporation, des tours de refroidissement et des séparateurs humides, il est prévu, dans des composants prévus pour collecter l’eau de traitement, en particulier dans une cuve d’eau de traitement, au moins un dispositif d’irradiation UV avec au moins un émetteur d’irradiation UV. L’émetteur UV comprend ici des dispositifs d’amorçage électriques ou électroniques.      Dans ce procédé, l'eau de traitement est irradiée par irradiation UV à l'aide des dispositifs d'irradiation UV ; au moins un agent oxydant et/ou un désinfectant, de préférence dégradable par irradiation UV, est ajouté à l'eau de traitement et/ou au moins un produit chimique qui influence l'équilibre entre le calcaire et le gaz carbonique est ajouté à l'eau de traitement.
Patent FR-3088210-A1 (FR)
Title: Extinction de feu ou limitation de depart de feu
Inventor: ANDRE MAXIME
IPC: A62C3/07
Filed: 2019-07-03
Abstract: Pack batterie (10), en particulier pour un véhicule à moteur, comportant un boîtier (12) définissant une cavité interne (14) de logement de plusieurs cellules de batterie (16) électriques rechargeables agencées les unes à côté des autres, caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins deux dispositifs extincteurs (32, 36), chacun de ces dispositifs comportant une paroi tubulaire ou creuse délimitant un espace interne (26) de stockage d’un fluide extincteur sous pression, ladite paroi comportant un matériau frangible destiné à se rompre sous l’effet de l’expansion des cellules de batterie liée à la chaleur générée par un feu ou un départ de feu, au moins certains des dispositifs s’étendant au moins en partie autour et/ou le long de chacune desdites cellules de batterie. Figure pour l’abrégé : Figure 14
Patent FR-3083641-A1 (FR)
Title: Dispositif de deconnexion de circuit d’alimentation electrique
Inventor: AOSHIMA KENGO
IPC: H01R13/639
Filed: 2019-07-05
Abstract: Circuit d’alimentation électrique (1) incluant un levier (40) configuré pour tourner entre une position d’opération de séparation et une position d’opération d’ajustement final pour amener un premier logement de connecteur (10) et un deuxième logement de connecteur (20) dans un état séparable et un état ajusté de manière finale, une sous-unité de verrou (SR) configurée pour verrouiller le levier à une position d’opération d’ajustement temporaire, une unité d’interrupteur principale (MSw) pour être allumée dans l’état ajusté de manière finale et l’état ajusté temporairement et éteinte dans l’état séparable, une sous-unité d’interrupteur (SSw) pour être allumée dans l’état ajusté de manière finale et éteinte dans l’état ajusté temporairement et l’état séparable, et une portion de libération de verrou (61) configurée pour libérer le verrou du levier par la sous-unité de verrou, la portion de libération de verrou étant couverte et non exposée à l’extérieur dans l’état ajusté de manière finale. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098977-A1 (FR)
Title: Modulateur optique capacitif
Inventor: BOEUF FREDERIC
IPC: H01L21/20
Filed: 2019-07-19
Abstract: Modulateur optique capacitif La présente description concerne un modulateur électro-optique capacitif comprenant : une première couche (108) de silicium ; un empilement d'une première bande (302) de germanium ou de silicium-germanium reposant sur la première couche (108) et d'une deuxième bande (300) de silicium reposant sur la première bande, la première bande étant moins large que la deuxième bande ; un isolant (400) bordant latéralement l'empilement et affleurant une face supérieure de la deuxième bande (300) ; une couche isolante (402) reposant sur l'isolant (400) et la deuxième bande (300) ; et une couche (500) de matériaux III-V reposant sur la couche isolante (402) et comprenant une troisième bande (501) disposée au-dessus et en regard de la deuxième bande (300). La présente description concerne également un procédé de fabrication d'un tel modulateur. Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3101343-A1 (FR)
Title: Methode de recyclage des eaux issues d’un procede de fabrication d’un matelas de fibres minerales
Inventor: ROBERT ANTOINE
IPC: C03C25/14
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des matériaux à base de fibres minérales, notamment de laine minérale de type laine de verre ou de roche. Plus particulièrement, la présente invention se rapporte à une méthode et à un dispositif permettant le recyclage des eaux récupérées dans un procédé de fibrage et mise en forme, lorsqu’un liant acide particulier, à base d'acide polycarboxylique monomérique, ou un sel d'un tel acide, est utilisé.
Patent FR-3102314-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion pour dispositif de sécurité passive, protégé contre les décharges électrostatiques
Inventor: BARLERIN STÉPHANE
IPC: H01R13/6582
Filed: 2019-10-22
Abstract: Ensemble de connexion d’inflammateur pour dispositif de sécurité de véhicule automobile. Cet ensemble de connexion comprend un connecteur d’inflammateur et un connecteur d’airbag. Le connecteur d’inflammateur comporte deux contacts mâles et un contact de mise à la masse. Le connecteur d’airbag comporte un boîtier dans lequel sont logés deux contacts (12) femelles électriquement connectés chacun respectivement à un contact mâle du connecteur d’inflammateur, ainsi qu’au moins un troisième contact (20) pour une connexion à la masse, via le contact de masse du connecteur d’inflammateur. Au moins un composant électronique (18) capacitif ou résistif est connecté entre, d’une part, le circuit de mise à la masse comprenant le contact de mise à la masse du connecteur d’inflammateur et, d’autre part, l’un des contacts mâles ou l’un des contacts femelles (12). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105183-A1 (FR)
Title: Assemblage des pieces d’un boîtier, comme un boîtier cosmetique, à couvercle pivotant, avec contrôle fonctionnel automatique
Inventor: PERNOD ERIC
IPC: B65B57/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: Le procédé de contrôle fonctionnel automatique de boîtiers cosmétiques assemblés, dans lequel on réalise au moins une des opérations pour le contrôle suivantes, moyennant le transfert approprié : - b- déverrouillage puis ouverture du boîtier avec mesure de la force d’ouverture FO requise pour le mouvement d’ouverture MO du couvercle, et/ou mesure de la course d’ouverture CO et/ou établissement de la fonction ou courbe FO/MO de la force FO en fonction de la course CO, pour un contrôle fonctionnel du mouvement d’ouverture du couvercle et donc du boîtier, - c- fermeture puis verrouillage du boitier avec mesure de la force de fermeture FF requise pour le mouvement de fermeture MF du couvercle, et/ou mesure de la course de fermeture CF et/ou établissement de la fonction ou courbe FF/CF de la force FF en fonction de la course CF, pour un contrôle fonctionnel du mouvement de fermeture du couvercle et donc du boîtier, - d- mesure que jusqu’à une valeur limite donnée de la force de sollicitation en traction du couvercle fermé et verrouillé, dans le sens de son ouverture, le couvercle reste fermé et verrouillé, pour un contrôle fonctionnel du verrouillage du couvercle et donc du boîtier. Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 3
Patent FR-3106036-A1 (FR)
Title: Procédé et Installation de transformation d’un produit liquide ou pâteux en particules surgelées dans un appareil de hachage rotatif (« cutter »)
Inventor: POIRIER ALBAN
IPC: A23L19/15
Filed: 2020-01-10
Abstract: Titre :  Procédé et installation de transformation d’un produit liquide ou pâteux en particules surgelées dans un appareil de hachage rotatif (« cutter »)  Un procédé de fabrication de particules solides, à partir d’une composition alimentaire liquide ou semi-liquide ou pâteuse, selon lequel on met en œuvre les mesures suivantes: On dispose d’un appareil de hachage rotatif (« cutter ») muni d’un bol (1) et de couteaux de hachage (2), apte à accueillir la composition à traiter ; On alimente en un liquide cryogénique, préférentiellement en azote liquide, l’espace intérieur du bol à l’aide d’une canalisation de délivrance présentant en son extrémité au moins une buse de projection (3) ; le diamètre de la canalisation et de la buse de projection étant tels que le cryogène est amené à une pression inférieure ou égale à 1 bar et à une vitesse située dans la gamme allant de 0.5 à 1,5 m/s. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106601-A1 (FR)
Title: Dalle de revêtement de surface de voirie
Inventor: MOLAS SÉBASTIEN
IPC: E01C5/00
Filed: 2020-01-23
Abstract: Dalle (1) de revêtement de surface de voirie, comprenant un plateau (2) sensiblement plan et des raidisseurs (3), disposés sur une même face du plateau (2), sensiblement perpendiculairement au plateau (2). Figure d’abrégé : Figure 7
Patent FR-3106727-A1 (FR)
Title: Attache pour émetteur récepteur radio sur gilets pare-lames-coups-balles.
Inventor: DANVERS BENOIT
IPC: H04R1/00
Filed: 2020-02-01
Abstract: Dispositif de fixation d'un émetteur récepteur radio ou autre objet ou appareil de même nature sur un gilet pare-lames-coups-balles comportant des systèmes de réglage d’épaule par des attaches de type « Velcro » ou similaire, le dispositif étant enfilé au système de réglage. Le dispositif étant caractérisé en ce qu'il est constitué d'un élément généralement rectangulaire munit de deux fentes, l'une permettant le passage du système de réglage et l'autre la fixation et le retrait de l’émetteur récepteur ou autre objet ou appareil de même nature par son système d'attache d'origine.     Figure de l’abrégé: Fig 2
Patent FR-3112221-A1 (FR)
Title: Evaluation du biais d’une fonction d’identification biométrique
Inventor: KAZDAGHLI LAURENT
IPC: G06F21/32
Filed: 2020-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé d’évaluation d’une fonction d’identification biométrique (f), à partir d’un ensemble de données biométriques candidates (TP) et à partir d’un ensemble de données biométriques de référence (UL*),la fonction d’identification biométrique (f), appliquée à une donnée biométrique candidate et à une donnée biométrique de référence, retournant un résultat de correspondance,comprenant des étapes de :obtention (200) de paires de fausses correspondances comprenant une donnée biométrique candidate et une donnée biométrique de référence non associées à un même individu, détermination (300a), pour chaque donnée biométrique candidate, d’un premier nombre égal au nombre de paires de fausses correspondances comprenant ladite donnée, et/ou détermination (300b), pour chaque donnée biométrique de référence, d’un deuxième nombre égal au nombre de paires de fausses correspondances comprenant ladite donnée,calcul (400) d’un score de biais en fonction d’un maximum (WCM) des premiers nombres et/ou d’un maximum (LCM) des deuxièmes nombres.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113534-A1 (FR)
Title: Coque connectée
IPC: G06Q90/00
Filed: 2020-08-23
Abstract: LA E-COQUE La coque connectée (e-coque), appartient au domaine de l’informatique et des nouvelles technologies. Cette coque est un gain de temps incontestable pour les professionnels qui souhaitent communiquer sur leur travail sans danger de transiter un virus.
Patent FR-3115610-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de tomographie densitométrique par particules élémentaires
Inventor: MARTEAU JACQUES
IPC: G01V5/00
Filed: 2020-10-28
Abstract: Dispositif de tomographie densitométrique par particules élémentaires, comportant :
    - un détecteur de particules élémentaires muni d’au moins deux plaques de détection ;
    - un module électronique de commande connecté au détecteur de particules élémentaires et adapté à détecter la présence de particules élémentaires sur chacune des plaques de détection ;
    - un premier axe de visée dans lequel le détecteur de particules élémentaires présente une première acceptance ;
    - un deuxième axe de visée, non parallèle au premier axe de visée, dans lequel le détecteur de particules élémentaires présente une deuxième acceptance.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115983-A1 (FR)
Title: Dispositif de massage cutané cicatriciel
Inventor: TIGUERT LATADE ELENITA
IPC: A61H23/00
Filed: 2020-11-12
Abstract: DISPOSITIF DE MASSAGE CUTANÉ CICATRICIEL
    La présente invention concerne un dispositif de massage cutané (10) destiné à être positionné au contact de la peau d’une personne. Il comporte une membrane de positionnement (12) configurée pour délimiter une zone d’action et générer un contact étanche, un dispositif d’aspiration principal (14), un anneau vibreur (16) configuré pour produire une série de vibrations selon un schéma préétabli. L’anneau vibreur (16) est fixé de manière amovible et étanche entre la membrane de positionnement (12) et le dispositif d’aspiration principal (14), de manière à ce que le dispositif (10) présente une symétrie générale de révolution autour d’un axe A. Le dispositif (10) forme un cône de décompression qui, une fois allumé, génère, simultanément, une aspiration et une série de vibrations au niveau de la zone d’action (18).
    Figure de l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3118637-A1 (FR)
Title: Procédé d’amélioration de l’étanchéité à l’air de bâtiments utilisant une membrane à base de biopolymères
Inventor: CHENAL MARION
IPC: E04B1/66
Filed: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un procédé d’amélioration de l’étanchéité à l’air d’un bâtiment ou d’une pièce d’un bâtiment comprenant l’application d’une membrane pare-vapeur sur la face interne des murs dudit bâtiment ou de ladite pièce d’un bâtiment, caractérisé par le fait que la membrane pare-vapeur est une membrane hygrorégulante comprenant une partie active comportant - une couche médiane d’une épaisseur comprise entre 2 µm et 200 µm, de préférence entre 4 µm et 100 µm, constituée d’un biopolymère ayant un coefficient de perméabilité à la vapeur d’eau P1 qui augmente avec l’humidité relative moyenne et qui, lorsqu’il est déterminé à 23 °C et à une humidité relative moyenne de 25,5%, est au moins égal à 300 Barrers, et, de part et d’autre de la couche médiane et de préférence en contact avec celle-ci, - deux couches externes d’une épaisseur comprise entre 100 nm et 20 µm, de préférence entre 200 nm et 2,5 µm, constituées indépendamment l’une de l’autre d’un polymère organique présentant un coefficient de perméabilité à la vapeur d’eau P2, déterminé à 23 °C et à une humidité relative moyenne de 25,5 %, au plus égal à 250 Barrers, de préférence compris entre 0,05 et 100 Barrers, en particulier entre 1,0 et 20 Barrers.
Patent FR-3119491-A1 (FR)
Title: Systeme de reduction de la reflectivite d'une onde electromagnetique incidente sur une surface et dispositif mettant en oeuvre ce systeme
Inventor: SOIRON MICHEL
IPC: H01Q17/00
Filed: 2021-01-29
Abstract: S ystème de réduction de la réflectivité d’une onde électromagnétique incidente sur une surface et dispositif mettant en œuvre ce système Un système de contrôle de réflexion d’une onde électromagnétique incidente sur une surface caractérisé en ce que le système est intégré à la surface, le système est équipé d’un damier comprenant des premières facettes et des deuxièmes facettes, chaque première facette comprend une première zone non conductrice et une première zone électriquement conductrice, lesdites premières zones étant configurées de sorte que la première facette ait un circuit résonnant équivalent série Zs, chaque deuxième facette comprend une deuxième zone non conductrice et une deuxième zone électriquement conductrice, lesdites deuxièmes zones étant configurées de sorte que la deuxième facette ait un circuit résonnant équivalent parallèle Zp, la première impédance Zs et la deuxième impédances Zp étant telles que Zp*Zs=Z0², avec Z0 l’impédance du vide.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121504-A1 (FR)
Title: Procédé de refroidissement d’un échangeur thermique d’un système d’alimentation en gaz d’un appareil consommateur de gaz d’un navire
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F25J1/00
Filed: 2021-04-01
Abstract: Titre de l’invention : Procédé de refroidissement d’un échangeur thermique d’un système d’alimentation en gaz d’un appareil consommateur de gaz d’un navire
    L’invention vise un procédé d’alimentation en gaz d’un appareil consommateur de gaz (101) équipant un navire comprenant une cuve (200) contenant le gaz à l’état liquide et à l’état gazeux, le procédé comprenant au moins :
    une étape d’alimentation de l’appareil consommateur de gaz (101) à partir de gaz prélevé à l’état gazeux dans la cuve (200) et au moyen d’une unité d’alimentation (110),une étape de condensation d’au moins une partie gaz prélevé à l’état gazeux dans la cuve (200) au moyen d’une unité de condensation (120) comprenant au moins un échangeur thermique (121) configuré pour opérer un échange de chaleur entre du gaz prélevé entre l’unité d’alimentation (110) et l’appareil consommateur de gaz (101) et du gaz circulant entre la cuve (200) et l’unité d’alimentation (110), procédé caractérisé en ce qu'il comprend une étape de refroidissement de l’échangeur thermique (121), cette étape de refroidissement étant mise en œuvre préalablement à l’étape de condensation et au moins partie simultanément à l’étape d’alimentation.
    Figure 1
Patent FR-3122031-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de récupération d’énergie électrique sur un câble de puissance monophasé ou multiphasé
Inventor: SAVE THIERRY
IPC: H01F38/14
Filed: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de récupération (10) d’énergie à partir d’un câble de puissance (1) monophasé comportant deux conducteurs de phase (C1, C2). Il comporte un noyau magnétique (20), sous la forme d’un tore ouvrant, installé autour dudit câble de puissance (1) pour former un circuit magnétique apte à capter un champ magnétique induit par un courant primaire traversant lesdits conducteurs de phase, et un bobinage de détection (30) enroulé autour dudit noyau magnétique (20), pour induire une tension secondaire à partir dudit champ magnétique induit et délivrer aux bornes dudit bobinage une tension de sortie exploitable. Il comporte des hétérogénéités et/ou des dissymétriques entre ledit noyau magnétique (20) et ledit câble de puissance (1) pour induire une circulation d’un flux magnétique dans ledit circuit magnétique et maximiser la tension en sortie dudit bobinage de détection (30), tels que le noyau magnétique (20) est décentré par rapport au câble de puissance (1), le noyau magnétique (20) comporte deux entrefers (E1, E2) de largeurs différentes, dont un entrefer principal (E1) positionné en face et dans l’alignement des conducteurs de phase (C1, C2), et le bobinage de détection (30) est situé dans une zone du noyau magnétique (20) opposée audit entrefer principal (E1).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3123814-A1 (FR)
Title: Installation d’emboutissage et procédé de changement d’outils de presses d’emboutissage associé
Inventor: SARDET CYRIL
IPC: B21D24/00
Filed: 2021-06-11
Abstract: INSTALLATION D’EMBOUTISSAGE ET PROCÉDÉ DE CHANGEMENT D’OUTILS DE PRESSES D’EMBOUTISSAGE ASSOCIÉ L’invention concerne une installation d’emboutissage (20) comprenant :- une pluralité de presses (21) en série chacune équipée d’un outil d’emboutissage (23) interchangeable ;- une première aire de stockage (22.1) agencée pour ranger un premier groupe d’outils (23) ; et- un premier pont roulant (24.1), configuré pour transférer exclusivement au moins un outil (23) du premier groupe d’outils entre au moins une presse (21) de la pluralité de presses et la première aire de stockage (22.1) ;- au moins une deuxième aire de stockage (22.2) agencée pour ranger au moins un deuxième groupe d’outils (23), et - au moins un deuxième pont roulant (24.2) configuré pour transférer, simultanément au premier pont roulant (24.1), exclusivement au moins un outil (23) du au moins un deuxième groupe d’outils (23) entre une presse (21) de la pluralité de presses et la au moins une deuxième aires de stockage (22.2).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3124167-A1 (FR)
Title: Bouteille à deux compartiments
Inventor: ROSE OLIVIER
IPC: B65D1/04
Filed: 2021-06-22
Abstract: TITRE : Bouteille à deux compartiments Bouteille (1) à deux compartiments (1A, 1B) accessibles séparément en forme de bouteille (1) à col unique (14) formée par l’assemblage de deux coquilles (2) ayant des contours d’assemblage homologues (20) et correspondant chacune à une partie de la bouteille (1) et intégrant une cloison (3) ayant un contour (30) correspondant au contour d’assemblage (20) des deux coquilles (2) arrive sur la cloison (3), commutant entre une position d’obturation (II) et une position de communication (I, III) avec l’un ou l’autre compartiment (1A, 1B).  Figure 1A