baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2927650-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de tubage d'une portion de puits foree
Inventor: SALTEL JEAN LOUIS
IPC: E21B33/127
Filed: 2008-02-20
Abstract: Conformément à l'invention, on fait usage d'un tube (1) possédant une portion supérieure (11) ductile et radialement expansible, pourvu à sa base d'un joint d'étanchéité (2) lui-même radialement expansible sous l'effet du poids du tube (1), celui-ci étant ainsi dimensionné que lorsque sa base vient en butée au fond (F) du puits, la portion supérieure (11) se trouve au-dessus d'une zone fracturée (ZF) à isoler, et on opère comme suit :- on introduit le tube (1) dans le puits de sorte que sa base vienne en appui contre le fond (F) en provoquant l'expansion radiale du joint d'étanchéité (2) ;- au moyen d'un outil dilatateur (5), on procède à l'expansion radiale de la portion supérieure (11) du tube (1) au-delà de sa limite élastique, de manière à l'appliquer intimement contre la paroi de puits (P), au-dessus de la zone fracturée (ZF).Industrie pétrolière.
Patent FR-2930905-A1 (FR)
Title: Cheville pour robot humanoide
Inventor: ALFAYAD SAMER
IPC: B25J17/02
Filed: 2008-05-09
Abstract: L'invention concerne une cheville et un robot humanoïde mettant en oeuvre la cheville. L'invention trouve une utilité particulière dans la réalisation de robots humanoïdes se rapprochant au mieux de l'anatomie humaine. La cheville comprend une jambe (12), un pied (11) et une articulation (13) entre la jambe (12) et le pied (11), trois actionneurs (14, 16, 18) disposés dans la jambe (12), permettant de mouvoir l'articulation (13) chacun selon une rotation de la cheville suivant un axe (15, 17, 19), les axes (15, 17, 19) des trois rotations étant distincts et sécants.
Patent FR-2936588-A1 (FR)
Title: Luminous interior trim element i.e. badge, for door panel of motor vehicle, has light source positioned behind aspect covering so as to backlight covering, and stopping light diffusing layer partially filled in openings
Inventor: ORY DANIEL
IPC: F21W106/00
Filed: 2008-10-01
Abstract: The element has an aspect covering (33) made of opaque material, and including cylindrical or tapered openings (34) formed in its thickness. A light source formed by a diode, is positioned behind the covering so as to backlight the covering. A stopping light diffusing layer (35) is partially filled in the openings, and has obturation plates that are housed in the openings at the level of their inlets so as to obturate the openings. The covering is chosen from a group comprising textile, wood, leather or opaque sheet made of expanded or compact plastic material. An independent claim is also included for a door panel of a motor vehicle, comprising a luminous trim element.
Patent FR-2936909-A1 (FR)
Title: Protection system for triphase electric transformer, has disconnection device provided such that connection unit of power supply phase not provided with fuses is displaced from connected state to disconnected state after other supply phases
Inventor: NAJEM GHASSAN
IPC: H01H71/12
Filed: 2008-10-08
Abstract: The system has a disconnection device (5) with disconnection units (6) for three power supply phases (3). Fuses (8, 9) of a safety device (7) cut electric current from two of the phases and control a blocking device (13) of the disconnection device to pass the units from a connected state to a disconnected state. The third phase is not provided with the fuses, and the disconnection device is provided such that the unit of the third phase not provided with the fuses is displaced from the connected state to the disconnected state after the two phases. An independent claim is also included for a polyphase electric transformer comprising a tank.
Patent FR-2938297-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement moteur
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: F01P7/16
Filed: 2008-11-13
Abstract: L'invention concerne un circuit de refroidissement (1), d'un moteur à combustion interne, notamment de véhicule automobile comprenant un boîtier de sortie d'eau (3); un radiateur (7) de refroidissement présentant une sortie d'évacuation et une entrée raccordée à une première sortie du boîtier de sortie d'eau (3) ; un boîtier de dégazage (18) présentant une première entrée raccordée à la sortie d'évacuation du radiateur et une deuxième entrée raccordée à une deuxième sortie du boîtier de sortie d'eau ; une première vanne thermostatique (5) obturant sélectivement l'écoulement entre le boîtier de sortie d'eau (3) et le radiateur (7) ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre une deuxième vanne thermostatique (4) obturant sélectivement l'écoulement entre la deuxième sortie du boîtier de sortie d'eau (3) et la deuxième entrée du boîtier de dégazage (18), la vanne thermostatique (4) se fermant lorsque la température du liquide de refroidissement dépasse un premier seuil.
Patent FR-2945234-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage et procede de fabrication
Inventor: JACQUES LAURENCE
IPC: B28B3/00
Filed: 2009-05-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication, comprenant les étapes suivantes : -introduire le matériau à mouler dans un moule (14) ; -disposer le moule dans une enveloppe (12) comprenant une prise de vide (15) ; -réaliser une dépression dans l'enveloppe par formation d'un écoulement gazeux par la prise de vide ; -déformer le moule ; -arrêter l'écoulement gazeux ; et -appliquer une pression sur au moins une partie du moule, éventuellement avec interposition de l'enveloppe, au moins après l'arrêt de l'écoulement gazeux. L'invention se rapporte aussi à un dispositif pour mouler des pièces.
Patent FR-2951722-A1 (FR)
Title: Nouveau materiau hybride organique-inorganique ihm-2 et procedes de preparation
Inventor: SAVONNET MARIE
IPC: B01J23/08
Filed: 2009-10-23
Abstract: On décrit un nouveau matériau hybride cristallisé à matrice organique-inorganique, appelé IHM-2, contenant un réseau inorganique de centres métalliques à base de l'élément indium connectés entre eux par des ligands organiques formé par l'entité 2-aminotéréphtalate O C-C H -NH -CO . Ledit matériau présente un diagramme de diffraction des rayons X tel que donné ci-dessous.
Patent FR-2954517-A1 (FR)
Title: Systeme de reponse a un signal emis par un radar et utilisation de ce systeme notamment pour tester les radars, en particulier de type mti.
Inventor: LEVAUFRE REGIS
IPC: G01S1/08
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention vise un système de réponse à un signal émis par un radar. Il comprend : - une antenne (ANT) passive apte à recevoir puis à rétrodiffuser un signal émis par ledit radar, - un commutateur (COM) de type hyperfréquence relié à ladite antenne, - au moins deux lignes hyperfréquences (LHF1, LHF2) chacune ayant une impédance distincte et étant connectée au commutateur hyperfréquence, et - un générateur (GEN) apte à générer un signal de pilotage paramétrable, au commutateur hyperfréquence pour qu'il commute sur l'une ou l'autre des lignes hyperfréquences, de façon à moduler le signal rétrodiffusé par ladite antenne.
Patent FR-2944849-A1 (FR)
Title: Support coude d'equipements en aeronautique.
Inventor: STEPHAN MARC
IPC: B64D47/00
Filed: 2009-04-24
Abstract: Un support coudé de câbles ou de canalisations, soutenu par la structure d'un appareil de l'aéronautique, est original en ce qu'une nervure (17) de renfort de la plaque principale coudée (13) n'est pas assemblée à celle-ci par soudage mais par un serrage consécutif à une torsion d'embouts (23) traversant des lumières (22) de la plaque principale (13) et exerçant un coincement de la face externe (27) de la plaque (13) contre la face supérieure de fentes (24) obliques entaillant partiellement les embouts (23). Le support est beaucoup plus rapide à construire et sa résistance est suffisante.
Patent FR-2946595-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d'une barre escamotable de toit.
Inventor: BARRON GILLES
IPC: B60R9/045
Filed: 2009-06-15
Abstract: L'invention se rapporte à un système de verrouillage d'une barre escamotable de toit de véhicule comprenant un curseur monté mobile en rotation sur une extrémité de la barre de toit et mobile en translation sur un rail placé sur le toit du véhicule pour escamoter ou déployer la barre, des moyens de verrouillage comprenant un élément mâle et un élément femelle aptes à coopérer pour immobiliser le curseur sur le rail. Selon l'invention, l'élément mâle se trouve sur le curseur. L'invention trouve son application notamment dans le domaine des galeries de toit pour véhicule.
Patent FR-2950233-A1 (FR)
Title: Brush-ring for rotating brush, has two movable elements that are angularly distributed in regular manner around bore, where elements are stressed from inactive position to active position while introducing shaft into hub of ring
Inventor: DEGRUMELLE ALAIN
IPC: A46B13/00
Filed: 2009-09-24
Abstract: The ring (10) has a hub (14) including an axial bore and two movable elements (26) that are angularly distributed in a regular manner around a bore. Each movable element is articulated at an edge of the bore by a corresponding hinge (18). The elements are moved between an inactive transversal orientation position and an active position. The elements are extended toward right of the bore in the inactive position. The elements are stressed from the inactive position to the active position while introducing a shaft (22) into the hub of the ring.
Patent FR-2950547-A1 (FR)
Title: Reparation d'aubes de compresseur en titane par compression a froid
Inventor: BERTOLI VINCENZO
IPC: B21D3/00
Filed: 2009-09-29
Abstract: Procédé de réparation d'une aube (2) de compresseur d'une turbomachine, ladite aube comportant à son extrémité radiale (4) une langue de chat (5) dont l'extension radiale est inférieure à une extension radiale nominale prédéfinie (6), caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'élongation de ladite langue de chat par une opération de compression à froid appliquée sur les parois de ladite langue, de sorte que son élongation radiale devienne supérieure à ladite extension nominale.
Patent FR-2950908-A1 (FR)
Title: Method for fitting solar structure to support solar panel, involves forming hole in solar structure, installing carrying structure to carry solar structure, adjusting position of carrying structure
Inventor: PAPONNEAU FRANCOIS
IPC: E02D27/44
Filed: 2009-10-07
Abstract: The method involves forming a hole (3) in a solar structure (2) and installing a carrying structure (1) to carry the solar structure. Position of the carrying structure is adjusted, and the solar structure fills concrete in the hole. The solar structure is installed on the carrying structure by adjusting verticality and immobilizing the solar structure. An independent claim is also included for a carrying structure.
Patent FR-2951681-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de rotation d'un organe tournant d'appui et de guidage, dans une installation de remontee mecanique
Inventor: LAGOUTTE REMY
IPC: B61B12/06
Filed: 2009-10-23
Abstract: L'invention concerne les installations de remontée mécanique à câble, comportant des trains de galets (2). Le dispositif (9) réalise une comparaison de grandeurs liées aux mouvements des deux galets (4, 5), en particulier une comparaison des vitesses de rotation (V1, V2) de ces galets, en vue de l'émission d'une alarme et/ou de la mise à l'arrêt de l'installation en cas d'écart significatif entre ces vitesses. Un courant électrique est généré à partir de la rotation d'au moins un galet (4, 5), le courant électrique servant à charger un condensateur (15) à partir duquel sont alimentés électriquement des moyens de comparaison (19) des vitesses de rotation (V1, V2) des galets. Application à la sécurité des installations de remontée mécanique.
Patent FR-2953823-A1 (FR)
Title: Substrat hydrophobe comprenant un double primage
Inventor: CLABAU FREDERIC
IPC: C03C17/42
Filed: 2009-12-10
Abstract: L'invention concerne un substrat verrier, céramique, vitrocéramique, de préférence verrier, revêtu d'un revêtement hydrophobe, comprenant : - une première couche de primage d'oxyde de silicium SiO2 comprenant éventuellement un élément du groupe constitué par Al, B, C ou Zr, la densité de ladite couche étant d'au moins 1,9 g/cm3 et de préférence d'au moins 2,0 g/cm3, - une deuxième couche de primage directement appliquée sur ledit substrat et comprenant des groupements Si-R3-Si, R3 étant choisi dans le groupe constitué par les chaînes alkyls linéaires, ramifiées, ou aromatiques, de préférence linéaires, dans lesquels le nombre de carbones établissant la liaison entre les deux atomes de silicium est inférieur à 6 et de préférence est compris entre 1 et 4, bornes incluses, - une couche de revêtement à propriétés hydrophobes en liaison avec ladite couche de primage, comprenant des groupements fluorés.
Patent FR-2953902-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement etanche pour tube annele, et application
Inventor: BOULEGUE DIDIER
IPC: F16L37/04
Filed: 2009-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement étanche pour un tube annelé, ce dispositif comprenant un organe d'étanchéité (2) formé au moins d'un manchon cylindrique creux (3), et d'une pluralité (4) de collerettes périphériques externes (41-43), portées par le manchon (3) et venant de matière avec lui. Selon l'invention, l'organe d'étanchéité (2) est réalisé dans un matériau élastomère, les collerettes (41-43 ) sont annulaires et espacées les unes des autres le long de l'axe longitudinal (X) du manchon, et chaque collerette (41-43) peut se déformer par fermeture de l'angle (AK) du cône (K) que forme la face (401) de cette collerette qui est tournée vers l'extrémité (301) du manchon qui est destinée à être introduite dans le tube.
Patent FR-2953717-A1 (FR)
Title: Cosmetic article, useful for e.g. skin care, comprises water insoluble substrate comprising one or more layers, and composition added to or impregnated onto the substrate, in oil-in-water emulsion form comprising thickening polymer
Inventor: BONAFOS ARNAUD
IPC: A61K8/02
Filed: 2009-12-15
Abstract: Cosmetic article comprises (A) a water insoluble substrate comprising one or more layers; and (B) a composition added to or impregnated onto the substrate, in oil-in-water emulsion form comprising an oily phase dispersed in an aqueous phase, where the composition comprises: at least one thickening polymer; and at least one surfactant comprising lauric acid esters, and/or lauryl alcohol esters. Cosmetic article comprises (A) a water insoluble substrate comprising one or more layers; and (B) a composition added to or impregnated onto the substrate, in oil-in-water emulsion form comprising an oily phase dispersed in an aqueous phase, where the composition comprises: at least one thickening polymer derived from the polymerization of at least one monomer (a) comprising carboxylic acids having alpha , beta -ethylenic unsaturation or their esters with at least one monomer (b) having ethylenic unsaturation containing at least one hydrophobic group; and at least one surfactant comprising lauric acid esters, and/or lauryl alcohol esters. An independent claim is included for cosmetic method of skin care, cleaning and/or removing makeup from the skin, comprising applying the article on the skin.
Patent FR-2956339-A1 (FR)
Title: Device i.e. tool, for tightening screw/nut type pipe end-pieces in aeronautical field, has maintaining unit maintaining screw or nut type pipe end-piece, and screwing unit screwing another nut or screw type pipe end-piece, respectively
Inventor: HULOT THIERRY
IPC: B25B17/02
Filed: 2010-02-18
Abstract: The device has a maintaining unit for maintaining a screw or nut type pipe end-piece, and a screwing unit screwing another nut or screw type pipe end-piece, respectively. A rotation device rotates a driving gear (3) of the screwing unit. The driving gear is adapted to be rotated manually. A driven gear (4) has a square shaped cavity for accommodating an upper blocking device (14), where the diameter of the driving gear is twice lower than the diameter of the driven gear. An independent claim is also included for a method for tightening screw/nut type pipe end-pieces.
Patent FR-2970018-A1 (FR)
Title: Railing for use on staircases to prevent accidental fall of users of circulation area/stroll along gap, has cradles securing screws acting on lower edges of modules to place and maintain module in alignment and fix modules to post
Inventor: BOURON XAVIER
IPC: E04F11/18
Filed: 2010-12-29
Abstract: The railing has vertical posts (1) anchored to ground at regular intervals. Barrier modules (2) extend from one of the posts to another post. The posts have cradles (3) in lower portion at a distance and above lower end to receive a lower portion of the contiguous modules. Each post has a yoke (4) above and opposite to the cradle for receiving an upper portion of the modules. Each of the cradles secures an adjusting and fixing unit (10) i.e. screw, acting on a lower edge of each module for placing and maintaining the module in alignment with each other and fixing the modules to the post.
Patent FR-2955109-A1 (FR)
Title: Derives de 5-oxo-5,8-dihydro-pyrido[2, 3-d]pyrimidine, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: BEAUVERGER PHILIPPE
IPC: A61K31/519
Filed: 2010-01-08
Abstract: L'invention concerne les dérivés de 5-oxo-5,8-dihydro-pyrido[2, 3-d]pyrimidine, de formule générale (I) : leur procédé de préparation et leur application en thérapeutique.
Patent FR-2956728-A1 (FR)
Title: Heat solar collector for transmitting solar energy received by heat exchange coolant, has closing unit comprising actuating unit with shape memory alloy to open closing unit beyond preset temperature of collector
Inventor: DUMAS JULIEN
IPC: F24J2/46
Filed: 2010-02-22
Abstract: The collector has an air-knife (4) i.e. lower air blade, comprising a ventilation opening (6) that is closed or opened by a closing unit i.e. trap door (10). The closing unit comprises an actuating unit with shape memory alloy to open the closing unit beyond preset temperature of the collector. The shape memory alloy is selected among titanium nickel based alloy or copper based alloy, where the shape memory alloy comprises phase changing temperature ranging at 15 degree Celsius. An independent claim is also included for a method for ventilating a heat solar collector.
Patent FR-2958184-A1 (FR)
Title: Nanofibres hybrides organiques-inorganiques a phase inorganique mesoporeuse, leur preparation par extrusion electro-assistee, membrane, electrode, et pile a combustible.
Inventor: VALLE KARINE
IPC: B29C48/05
Filed: 2010-04-06
Abstract: Nanofibres hybrides organiques-inorganiques comprenant deux phases : - une première phase minérale comprenant un réseau mésoporeux structuré à porosité ouverte ; et - une deuxième phase organique comprenant un polymère organique, ladite phase organique n'étant essentiellement pas présente à l'intérieur des pores du réseau mésoporeux structuré. Membrane et électrode comprenant lesdites nanofibres. Pile à combustible comprenant ladite membrane et/ou ladite électrode. Procédé de préparation desdites nanofibres par extrusion électro-assistée.
Patent FR-2944401-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de charge, vehicule electrique et serveur
Inventor: TAGUCHI SHINYA
IPC: H02J13/00
Filed: 2010-04-12
Abstract: Dans un véhicule électrique (10) équipé d'un système de charge (1), une condition de communication, qui est utilisée pour exécuter des communications de données à transmettre vers l'extérieur, est préalablement désignée sur la base d'une instruction d'un utilisateur. Lorsque la condition de communication désignée est satisfaite, les communications de données à partir du véhicule (10) sont lancées pour transmettre un état de charge à un serveur (40) qui est un partenaire de communication préalablement désigné. Par conséquent, un utilisateur peut détecter l'état de charge du véhicule électrique (10) sans avoir besoin d'accéder au véhicule électrique (10), même s'il n'atteint pas un état de pleine charge.
Patent FR-2959742-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'amino-acides ou esters satures comprenant une etape de metathese
Inventor: COUTURIER JEAN-LUC
IPC: B01J31/22
Filed: 2010-05-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de synthèse d'un α,ω-aminoester (acide) saturé longue chaîne obtenu dans une première étape par réaction de métathèse croisée entre un premier composé acrylique et un second composé mono-insaturé comportant au moins une fonction trivalente, nitrile, acide ou ester, l'un de ces composés comportant une fonction nitrile et l'autre une fonction acide ou ester, en présence d'un catalyseur de métathèse de type carbènes de ruthénium et dans une deuxième étape par l'hydrogénation du nitrile-ester(acide) mono-insaturé obtenu en présence du catalyseur de métathèse de l'étape précédente faisant fonction de catalyseur d'hydrogénation
Patent FR-2965286-A1 (FR)
Title: Safety fork for use in top of post of safety shoring tower, has assembly space assembling column of barrier at support height to assure void front protection, where assembly space is laterally formed with respect to support surface
Inventor: BARDA MAURICE
IPC: E04G1/14
Filed: 2010-09-23
Abstract: The fork has a support surface horizontally extending in an assembled state and supporting a long and rigid part (5) e.g. longeron, cross member or beam. Anti-overflow and detachment lateral maintaining elements maintain the part. An assembly space assembles a column (10) of a barrier e.g. guard rail (11), at support height to assure void front protection. The assembly space is laterally formed with respect to the support surface. The space includes a round, full or tubular type hollow, rigid and elongated connection part perpendicularly extended with respect to the surface. An independent claim is also included for a safety shoring tower comprising a vertical structure.
Patent FR-2966948-A1 (FR)
Title: Indexation et execution d'applications logicielles dans un reseau
Inventor: PIEGAY ROMAIN
IPC: G06F17/30
Filed: 2010-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'indexation d'une application logicielle (50), mis en œuvre par un serveur de contenus multimédias (DMS). Selon l'invention, le procédé comprend les phases suivantes: - indexation (51) dans une base de données d'indexation de contenus, d'au moins une application logicielle en tant que contenu, par enregistrement de métadonnées indiquant que ledit contenu ainsi indexé est une application logicielle et enregistrement d'une adresse de localisation d'un fichier de données comprenant un module logiciel conçu pour exécuter ladite au moins une application logicielle, - transmission (52) desdites métadonnées et de ladite adresse de localisation à un dispositif de pilotage (DMC), servant à sélectionner un contenu indexé à restituer et à piloter la restitution d'un contenu sélectionné.
Patent FR-2967046-A1 (FR)
Title: Fraiseuse orthopedique de preparation osseuse, en particulier de preparation glenoidienne
Inventor: PURDY MATTHEW J
IPC: A61B17/16
Filed: 2010-11-10
Abstract: La fraiseuse (1) comporte une fraise (10) qui inclut un moyeu (11) muni d'un alésage axial (15) de réception d'une broche de guidage orthopédique (30). Afin de faciliter la mise en place de cette fraise pour le chirurgien, ainsi que pour limiter le trauma pour le patient opéré, le moyeu délimite une fente (16) de passage latéral pour la broche de guidage, cette fente débouchant de manière sensiblement radiale dans l'alésage.
Patent FR-2968891-A1 (FR)
Title: Mur vegetal avec circulation interne d'air
Inventor: PELESZEZAK PASCAL
IPC: A01G9/02
Filed: 2010-12-20
Abstract: Le mur végétal comprend une structure composée de casiers (1) prismatiques, juxtaposés et/ou superposés. Chaque casier possède un châssis (2) qui supporte des faces grillagées ou maillées (6 à 10). Les casiers sont prévus pour être remplis d'un substrat de plantation, pour des végétaux se développant au moins sur leurs faces avant (6). Un réseau de distribution d'air (12), relié à une pompe (14), amène de l'air dans l'épaisseur des casiers (1), donc à l'intérieur du substrat de plantation. Ce réseau comprend, disposé verticalement à l'intérieur de chaque casier (1), au moins un plénum (15) de distribution d'air, raccordé à un conduit (13) d'amenée d'air pulsé, et comportant une fenêtre ou grille (18) de diffusion d'air. Application à la réalisation d'un mur végétal dépolluant.