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Patent FR-3095562-A1 (FR)
Title: Echange de données au sein d’un transpondeur dynamique et transpondeur correspondant
Inventor: MANGIONE JOSE
IPC: H04L47/56
Filed: 2019-04-25
Abstract: Procédé de transfert de données entre une première interface de communication et une deuxième interface de communication (IF1) d’un circuit intégré, la première interface de communication étant une interface de communication sans contact et la deuxième interface (IF2) étant couplée à une unité de traitement (MCU) externe au circuit intégré (IC), le procédé comprenant un premier mode de transfert (MDTR1) comportant un stockage temporaire des données transférées dans un premier moyen de mémoire volatile (MM1) accessible simultanément ou quasi simultanément d’une part par des moyens de traitement (MT) couplés à ladite première interface de communication (IF1) et d’autre part par ladite unité de traitement (MCU) via ladite deuxième interface de communication (IF2). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096468-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’au moins un emplacement pour la rétrodiffusion d’un signal ambiant
Inventor: FARA ROMAIN
IPC: H04B7/15
Filed: 2019-06-20
Abstract: Procédé de détermination d’au moins un emplacement pour la rétrodiffusion d’un signal ambiant L’invention concerne un procédé de détermination d’au moins un emplacement pour la rétrodiffusion, par au moins un dispositif transmetteur (D_TX) et vers au moins un dispositif récepteur (D_RX), d’un signal radio ambiant, ledit dispositif transmetteur étant associé à : - une zone (Z_T), - des états de fonctionnement, dont au moins un état dit de « rétrodiffusion » ainsi qu’un état dit de « non-rétrodiffusion », - une bande fréquentielle dite « bande de travail ». En outre, ledit procédé est mis en œuvre par le dispositif transmetteur lorsque celui-ci est dans l’état de non-rétrodiffusion et comporte : - une étape (E10) de parcours du dispositif transmetteur dans au moins une partie de ladite zone, - au cours du parcours du dispositif transmetteur, une étape (E20) d’acquisition, dans la bande de travail et en au moins un emplacement (E_i) de ladite partie, d'une mesure de puissance électromagnétique (P_i) reçue par ledit dispositif transmetteur, - une étape (E_30) de comparaison de ladite mesure avec un seuil déterminé, l'emplacement associé à ladite mesure étant déterminé (E_40) comme étant un emplacement pour la rétrodiffusion si ladite mesure est supérieure audit seuil.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3098294-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l’écartement de deux éléments d’un appareil tendeur d’une caténaire
Inventor: GASSELIN BENOÎT
IPC: G01B7/14
Filed: 2019-07-06
Abstract: Titre : Dispositif de mesure de l’écartement de deux élément d’un appareil tendeur d’une caténaire L’invention concerne un dispositif de mesure (3) de l’écartement du curseur d’un premier élément (11) par rapport à un point de référence (131) d’un deuxième élément (13), caractérisé en ce que le dispositif comprend :- un aimant (31) solidaire du premier élément (11) et constituant le curseur;- une série de capteurs solidaires du deuxième élément (13), et régulièrement espacés les uns des autres, les capteurs générant un signal de sortie en fonction de leur proximité avec l’aimant (31), avec une intensité variable selon ladite proximité,  ;- des moyens de transmission (35) du signal de sortie de chacun des capteurs à une unité informatique de traitement (34),l’unité informatique de traitement (34) étant paramétrée pour déterminer une distance d’écartement (X) entre le point de référence (131) et l’aimant (31). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105570-A1 (FR)
Title: Poignee pour puces destinees a etre collees par collage direct a un substrat recepteur
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/70
Filed: 2019-12-19
Abstract: La poignée (100), pour puces destinées à être collées par collage direct à un substrat récepteur, comporte un substrat (103) porteur et une structure (104) sacrificielle. La structure (104) sacrificielle comporte une première face (105) présentant un état adhésif tel que la première face (105) adhère au substrat (103) porteur et une deuxième face (106) opposée à la première face (105), la deuxième face (106) présentant un état adhésif et étant destinée à recevoir les puces. La structure (104) sacrificielle est configurée pour permettre à la première face (105) de passer de son état adhésif à un état de libération permettant une séparation de la première face (105) par rapport au substrat (103) porteur. La structure (104) sacrificielle est configurée pour permettre à la deuxième face (106) de passer de son état adhésif à un état de libération. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105559-A1 (FR)
Title: Boîte électrique et appareillage électrique associé
Inventor: BAUDOU ALAIN
IPC: H01H13/10
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne une boîte électrique pourvue d’un corps comprenant, d’une part, une platine-support (12) comportant une paroi de fond (11) pourvue de moyens de fixation à un support de réception et une paroi latérale (13) bordant ladite paroi de fond, et, d’autre part, un cadre comprenant une paroi latérale rapportée sur ladite platine-support de manière que la paroi latérale du cadre s’étende dans le prolongement de la paroi latérale de la platine-support pour délimiter avec cette dernière un logement ouvert vers l’avant adapté à recevoir un mécanisme d’appareillage électrique. Selon l’invention, la paroi latérale de la platine-support comporte, au moins sur une partie de son pourtour, une paroi double (100) comprenant une paroi interne (110) et une paroi externe (120) reliées entre elles à des endroits ponctuels par des nervures (115). L’invention concerne également un appareillage électrique.Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103842-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une lisse d'une grille barreaudee sur un poteau vertical et cloture equipee d’un tel dispositif
Inventor: DESEUCHE GEOFFREY
IPC: E04H17/14
Filed: 2020-01-21
Abstract: La technique proposée concerne un dispositif de fixation (1) d'une lisse (L) d'une grille barreaudée (G) sur un poteau vertical (P) comprenant une première portion (11) destinée à venir s’insérer dans une extrémité de la lisse (L), ladite première portion (11) étant prolongée par une deuxième portion (12) portant un axe (121) s’étendant perpendiculairement à ladite deuxième portion (12) et destiné à venir coopérer avec le poteau vertical (P). Figure 1
Patent FR-3107845-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de recyclage du verre
Inventor: ARÈNES LIONEL
IPC: B07C5/12
Filed: 2020-03-09
Abstract: Procédé et installation de recyclage du verre Procédé de recyclage du verre comprenant : - une étape (E1) de collecte d'un amas de débris contenant du verre usagé, l'amas de débris étant issu d'un premier procédé de recyclage du verre, puis - une étape (E2) d'extraction de particules flottantes présente dans l'amas de débris, - une étape (E3) de lavage de l'amas de débris dans un trommel (3), - une étape (E4) de séparation de l'amas de débris en trois lots distincts en fonction de leur taille, un premier lot comprenant les débris dont une dimension est inférieure ou égale à une première valeur seuil, un deuxième lot comprenant les débris dont une dimension est strictement supérieure à la première valeur seuil et inférieure ou égale à une deuxième valeur seuil, un troisième lot comprenant les débris dont une dimension est strictement supérieure à la deuxième valeur seuil. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3108761-A1 (FR)
Title: Procédé et système de squelettisation des torons d’une pièce en matériau composite dans une image 3D
Inventor: BRION VÉRONIQUE
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-03-28
Abstract: Un procédé de squelettisation des torons d’une pièce en matériau composite dans une image 3D (V) comprenant une phase détection de centres de section orientés (CX, CY) des torons et une liaison (EL) de chaque centre (CX, CY) au centre (CX, CY) de même orientation le plus proche, ladite détection étant mise en œuvre au moyen d’au moins un volume de référence comportant un motif de toron centré orienté, ladite phase détection comprenant pour chaque volume de référence :                                   une étape de détermination de portions de l’image (V),                  une étape de calcul d’un score de corrélation entre le volume de référence et chaque portion, associé au voxel central de chaque portion, de manière à obtenir un score de corrélation pour chaque voxel de l’image (V) et une étape de détermination des centres (CX, CY) des torons correspondant aux voxels dont le score de corrélation correspond à un maximum local.                           Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3109809-A1 (FR)
Title: Changement de couleur d’un véhicule
Inventor: BENOIT PAYARD
IPC: F21V33/00
Filed: 2020-05-12
Abstract: Changement de couleur d’un véhicule La présente invention (10) comporte deux parois translucides (1) séparées l’une de l’autre, une ou plusieurs sources lumineuses (3), avec des couleurs et une intensité lumineuse variables, sont à l’extérieur,  contre la paroi (1) ; la lumière traverse la première paroi translucide (1) et se diffuse (5) entre lesdites parois (1) pour former un flux lumineux uniformisé (4) qui sort des deux parois translucides (1) vers l’extérieur et donne la couleur du véhicule des deux côtés de l’enveloppe. L’enveloppe du véhicule selon l’invention est particulièrement destinée à choisir et changer la couleur du véhicule à tout moment, tout en ayant une consommation énergétique réduite ; en diminuant le coût par un nombre restreint de sources lumineuses (3) grâce à la diffusion (5) entre les parois (1); tout en augmentant les possibilités de design et en démocratisant l’accès à la personnalisation du véhicule.     La présente invention est destinée à remplacer l’enveloppe de tout type de véhicule.
Patent FR-3112592-A1 (FR)
Title: Hotte comportant un capteur de température infrarouge
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: G01J5/00
Filed: 2020-07-20
Abstract: Hotte comportant un capteur de température infra-rouge L’invention concerne dans le domaine des appareils ménagers de cuisson, un dispositif de mesure de la température des aliments à distance pour piloter leur cuisson.  Pour mesurer la température des aliments (A), la hotte (H) selon l’invention comporte quatre capteurs de température infra-rouge (IR) positionnés à ses quatre coins.  Ils sont orientés pour viser chacune des quatre plaques de cuisson d’un appareil ménager de cuisson électrique ou d’une gazinière placés environ 60 cm en dessous de la hotte de façon à pouvoir mesurer à distance la température des aliments (A) à leur surface en cours de cuisson.  La température ainsi mesurée peut être affichée à l’attention de l’utilisateur.  De plus si la hotte est connectée à l’appareil ménager de cuisson (AC) électrique, alors la mesure de température peut être exploitée par l’électronique de commande de l’appareil ménager de cuisson (AC) pour optimiser le processus de cuisson.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3113962-A1 (FR)
Title: Procédé et système de surveillance d’un système informatique
Inventor: GILBERT ERIC
IPC: G06F21/55
Filed: 2020-09-10
Abstract: Un procédé de protection d’un système informatique, le système informatique comportant des dispositifs informatiques (U1, V1), le procédé comportant au moins :
    une étape d’application de règles de sécurité primaires (R1) par au moins un dispositif informatique (U1) appartenant à un premier niveau de manière à générer un rapport de surveillance primaire (PU1-PU2),une étape de transmission du rapport de surveillance primaire (PU1-PU2) à au moins un dispositif informatique (V1) appartenant à un deuxième niveau,une étape d’application de règles de sécurité secondaires (R2) sur les données reçues (DATA2) et le rapport de surveillance primaire (PU1-PU2) reçus par le dispositif informatique (V1) de manière à générer un rapport de surveillance secondaire (PV1),une étape de détermination d’un rapport de surveillance globale (RSG) par un serveur central (SC) par traitement des rapports de surveillance secondaire (PV1) par application de règles de sécurité globales (RG).
    Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3114376-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour conseiller sur l’opportunité d’actionner un ouvrant en vue d’améliorer le confort thermique et/ou la qualité de l’air
Inventor: JAY ARNAUD
IPC: G05B15/02
Filed: 2020-09-21
Abstract: Procédé et système pour conseiller sur l’opportunité d’actionner un ouvrant en vue d’améliorer le confort thermique et/ou la qualité de l’air 
    Procédé pour générer une préconisation d’ouverture ou de fermeture d’un ouvrant (O) permettant à un espace d’un bâtiment d’échanger avec l’extérieur, afin d’informer un occupant de cet espace sur l’opportunité d’actionner l’ouvrant en vue d’améliorer au moins son confort thermique et/ou la qualité de l’air dans ledit espace, procédé dans lequel :
    A partir de la connaissance d’au moins une condition d’ambiance intérieure dudit espace, dont la température intérieure et/ou un paramètre représentatif de la qualité de l’air dans ledit espace, on génère automatiquement une préconisation d’ouverture et/ou de fermeture de l’ouvrant par application d’au moins une règle décisionnelle prédéfinie,
    on émet au moins un message visuel et/ou sonore pour informer l’occupant de ladite préconisation.
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114392-A1 (FR)
Title: Capteur de couple pour véhicule automobile
Inventor: VENZAL SIMON-DIDIER
IPC: G01L3/10
Filed: 2020-09-23
Abstract: L’invention concerne un capteur de couple (20) pour véhicule automobile, ledit capteur (20) étant destiné à être monté dans une cavité (11) interne d’un élément (10) dudit véhicule afin de mesurer un couple appliqué audit élément, l’élément (10) s’étendant selon un axe longitudinal de torsion (d10) et comprenant au moins une extrémité et une cavité (11) interne s’étendant selon ledit axe longitudinal de torsion (d10) et débouchant au niveau de ladite au moins une extrémité, le capteur de couple (20) étant caractérisé en ce qu’il comprend :  - un insert (21) comprenant un corps s’étendant selon l’axe longitudinal de torsion (d10) et qui est inséré au moins partiellement dans ladite cavité (11) interne,  - un élément sensible (22) fixé sur ledit corps et qui est configuré pour générer un signal électrique fonction de la torsion appliquée à l’élément (10) afin d’en mesurer le couple résultant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3117573-A1 (FR)
Title: Source lumineuse synchrone pour un véhicule automobile
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: F21S41/65
Filed: 2020-12-16
Abstract: L’invention propose une source lumineuse pixellisée qui peut intervenir dans un ensemble lumineux pour un véhicule automobile réunissant plusieurs telles sources lumineuses pixellisée. La source lumineuse pixellisée est telle que l’ensemble lumineux est capable de projeter des faisceaux lumineux à effets de scintillement réduits par rapport aux solutions connues. L’effet est obtenu à l’aide d’une synchronisation entre les signaux d’horloge internes aux différentes sources lumineuses pixellisées d’un tel ensemble.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118970-A1 (FR)
Title: Ensemble pour l’alignement automatique de rails
Inventor: DEMOND NICOLAS
IPC: E01B31/18
Filed: 2021-01-19
Abstract: L’invention décrit un ensemble pour l’alignement automatique de rails, comprenant : - un premier système d’alignement (10) adapté pour être mis en place sur un premier élément de voie (70) au niveau d’un premier rail (100) ; - un deuxième système d’alignement (20) adapté être mis en place sur un deuxième élément de voie (70) au niveau d’un deuxième rail (200) ; et - un système d’acquisition d’une position (30), comprenant au moins un capteur de position,dans lequel le premier système d’alignement (10) et/ou le deuxième système d’alignement (20) comprend un système d’actionnement (51, 52) adapté pour ajuster automatiquement une position du premier rail (100) et/ou du deuxième rail (200) en fonction d’une position mesurée par le système d’acquisition (30).   Figure pour l’abrégé : Fig. 3d
Patent FR-3119498-A1 (FR)
Title: Moteur électrique comportant un déflecteur de fluide de refroidissement
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K9/19
Filed: 2021-02-04
Abstract: Moteur électrique comportant un déflecteur de fluide de refroidissement
    Le moteur (1) électrique comprend :
    - un arbre (2) monté rotatif autour d’un axe (X) ;
    - un rotor (10) et un stator (20) reçus dans un carter (30).
    L’arbre (2) est engagé dans un orifice de la paroi avant (32) et un orifice de la paroi arrière (33) du carter (30), avec interposition d’un roulement avant (37), respectivement arrière (38). Il comporte un canal interne (4) de circulation d’un fluide de refroidissement et au moins un trou (5) en communication avec le canal interne et débouchant dans un espace interne avant (35) ou arrière (36) du carter (30).
    Un déflecteur (40) fixe par rapport à l’arbre comporte une paroi déflectrice (41) qui dévie en direction du roulement correspondant le flux de fluide de refroidissement débouchant dans l’espace interne depuis le trou.
    Figure  1
Patent FR-3121519-A1 (FR)
Title: Système nomade de projection en réalité virtuelle
Inventor: DOUZON MARC
IPC: G03B21/30
Filed: 2021-03-30
Abstract: Titre : Système nomade de projection en réalité virtuelle L’invention concerne un système (1) nomade de projection en réalité virtuelle comprenant :- un contenant (10) ;- un appareil de vidéo-projection tridimensionnelle ;- un appareil d’acquisition de mouvements ;caractérisé en ce que le système (1) comprend au moins un élément porteur portant l’appareil d’acquisition, chaque élément porteur étant mobile par rapport au contenant (10),le système (1) pouvant adopter une configuration d’utilisation dans laquelle chaque élément porteur et l’appareil d’acquisition font saillie hors du contenant (10).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124817-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une installation domotique de fermeture
Inventor: MOLINIER JÉRÔME
IPC: H02P1/54
Filed: 2021-06-30
Abstract: Procédé de commande d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une installation domotique de fermeture Dispositif d’entraînement motorisé pour une installation domotique de fermeture (2), l’installation domotique de fermeture comportant au moins un écran (4), au moins un actionneur électromécanique (8), l'actionneur électromécanique étant configuré pour entrainer en mouvement l'écran, et un dispositif électronique de contrôle (10), l'actionneur électromécanique comprenant au moins un moteur électrique, le dispositif électronique de contrôle comprenant au moins un circuit d’alimentation électrique.   Le circuit d’alimentation électrique est configuré pour connecter électriquement les premier et deuxième moteurs électriques tête-bêche par l'intermédiaire d’éléments de commutation électrique, et pour détecter un déplacement de l'écran à partir d’une mesure de la tension électrique entre au moins l'un des éléments de connexion électrique et une référence de tension du circuit d'alimentation électrique, lorsque les éléments de commutation électrique sont commutés dans l’état de repos.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3126757-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique pour plateforme modulaire d’un châssis de véhicule automobile électrique
Inventor: NACER BEY MOUSSA
IPC: H01M10/625
Filed: 2021-09-03
Abstract: Dispositif de gestion thermique pour plateforme modulaire (A) d’un châssis de véhicule automobile électrique, ladite plateforme modulaire (A) comportant les batteries (B) ainsi que le train de puissance électrique du véhicule automobile électrique, le dispositif de gestion thermique comportant :- un premier module (M1) comprenant un premier circuit de fluide caloporteur (X) comportant un compresseur (41), un premier dispositif de détente (43) et un échangeur de chaleur multi-fluide (1) et un premier échangeur de chaleur (42),- un module de refroidissement (C) comportant au moins un premier échangeur de chaleur (62) destiné à être traversé par le flux d’air externe (500), le module de refroidissement (C) comportant un côté supérieur (C11), un côté inférieur (C12), un premier (C13a) et un deuxième (C13b) côtés latéraux opposés l’un à l’autre,- un deuxième module (M2) comportant une première pompe (61) et une deuxième pompe (63) d’un deuxième circuit de fluide caloporteur (Y), ledit deuxième module (M2) comportant en outre des moyens de redirection du deuxième fluide caloporteur au sein dudit deuxième circuit de fluide caloporteur (Y)au moins une partie des composants du premier module (M1) et du deuxième module (M2 ) étant disposés sur la paroi externe du module de refroidissement (C).
    Figure d’abrégé : Fig 7
Patent FR-3127537-A1 (FR)
Title: Tendeur pour un câble équipant une installation de déclenchement d’un organe de sécurité
Inventor: ISAAC WILHELM
IPC: F16G11/12
Filed: 2021-09-28
Abstract: La présente invention a pour objet un tendeur (26) pour un câble (20), caractérisé en ce qu’il comporte :- un corps principal (28) pour le passage du câble (20),- un coulisseau (30) comportant une surface d’appui pour le câble (20),- un premier et un deuxième éléments de guidage (40) du câble (20)- un élément sensible à la chaleur (48) qui comprend un état actif dans lequel il retient le coulisseau (30) dans sa position de tension (Pt) lorsque la température locale (Ti) est inférieure à la valeur de seuil (Ts) et un état inactif dans lequel il libère le coulisseau (30) de manière qu’il puisse se déplacer vers sa position de détente (Pd) lorsque la température locale (Ti) dépasse la valeur de seuil (Ts).  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3130702-A1 (FR)
Title: Système d’affichage de véhicules automobiles
Inventor: CICCONE VINCENT
IPC: G02B26/08
Filed: 2021-12-16
Abstract: Système d’affichage destiné à être monté dans un tableau de bord d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend :  un écran source,  un dispositif optique en forme de plaque translucide adapté pour former une image déportée de l’écran source,  l’écran source et ledit dispositif optique étant incliné l’un par rapport à l’autre, et,  ladite image déportée étant formée du côté opposé à l’écran source par rapport au dispositif optique.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130840-A1 (FR)
Title: Procédé de séquestration de méthionine contenue dans un liquide et matériau convenant à la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: BASSANI DARIO
IPC: C12H1/14
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de séquestration de molécules de méthionine contenues dans un milieu liquide, comprenant la mise en contact de ce milieu liquide avec un matériau polymère solide comprenant des unités monomères à base de porphyrine contenant du cuivre. Ce procédé trouve en particulier application pour le traitement d’un produit liquide alimentaire, tel qu’un vin, en vue d’y diminuer le risque d’apparition de goût de lumière.
Patent FR-3131098-A1 (FR)
Title: Module électrochimique, procédé de fabrication et Assemblage électrochimique correspondants
Inventor: PHILIPPE SÉBASTIEN
IPC: H01M50/204
Filed: 2021-12-20
Abstract: Module électrochimique, procédé de fabrication et Assemblage électrochimique correspondants Ce Module électrochimique (6), comprend deux cellules électrochimiques (30) chacune munie d’un conteneur (34) et une bande de liaison (32) reliant les cellules électrochimiques. Chaque cellule électrochimique est munie de deux surfaces frontales (38) et deux surfaces latérales (40).  La bande de liaison comprend un substrat (50) et une couche adhésive (52). La couche adhésive s’applique sur les surfaces latérales (40) des cellules électrochimiques et sur une surface frontale (38), qui est une surface frontale d’extrémité (44), de deux des cellules électrochimiques.  Application aux assemblages électrochimiques.  Figure pour l'abrégé : Figure 3