baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075268-A1 (FR)
Title: Moteur a explosion rotatif
Inventor: SIMI MICHEL
IPC: F02B53/02
Filed: 2017-12-15
Abstract: Le moteur à explosion rotatif (2) comporte un arbre moteur (3) ; un dispositif de compression (4) comportant un stator de compression (6), un rotor de compression (7) solidaire en rotation de l'arbre moteur (3), une chambre de compression (12), une ouverture d'admission d'air destinée à alimenter en air la chambre de compression (12), et un élément d'étanchéité (15) monté mobile sur le rotor de compression (7) ; un dispositif de combustion (5) comprenant un stator de combustion (21), un rotor de combustion (22) solidaire en rotation de l'arbre moteur (3), une chambre de combustion (26), une ouverture d'injection de carburant destinée à alimenter en carburant la chambre de combustion (26), un organe d'étanchéité (32) monté mobile sur le rotor de combustion (22), et une ouverture d'échappement destinée à évacuer des gaz d'échappement hors de la chambre de combustion (26) ; et un passage de liaison (38) configuré pour relier fluidiquement la chambre de compression (12) à la chambre de combustion (26).
Patent FR-3075707-A1 (FR)
Title: Agencement d'un tapis comportant des moyens d'indexation a l'interieur d'un coffre de vehicule automobile
Inventor: BOUILLON JEAN-CHARLES
IPC: B60N3/04
Filed: 2017-12-21
Abstract: Agencement d'un tapis (18) de coffre (10) à l'intérieur d'un véhicule automobile comportant au moins un panneau présentant un bord transversal avant (184) longeant une rangée de sièges (12), deux bords latéraux (188) longitudinaux longeant des parois latérales (14) du coffre (10) et un bord arrière transversal (186) longeant une paroi arrière (16) du coffre (10), caractérisé en ce que le tapis (18) comporte à proximité de son bord arrière (186) au moins un moyen de préhension (20, 20') muni en outre de moyens d'indexation (28, 28') du positionnement du tapis (18) à l'intérieur du coffre (10).
Patent FR-3077406-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la distribution et de la consommation de fluide
Inventor: MOREL BRUNO
IPC: G06Q50/06
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la distribution et de la consommation de fluide, dans une zone géographique donnée, comprenant : une étape de distribution descendante de fluide, d'abord d'un réseau de distribution (51, 52) vers un groupe de concentrateurs (3), puis des concentrateurs (3) vers des groupes de compteurs intelligents (1) qui leur sont respectivement associés, une étape de collecte ascendante d'information de consommation de fluide distribué, d'abord des compteurs intelligents (1) vers leur concentrateur (3) selon une période élémentaire donnée, puis des concentrateurs (3) vers un système central (50), une étape de regroupement de l'information collectée, de manière à agréger l'information de consommation de fluide, d'une part entre plusieurs compteurs intelligents (1) et/ou sur plusieurs périodes élémentaires, une étape de consultation de l'information regroupée, d'une part par un acteur (12) de distribution de fluide et/ou d'autre part par un acteur de collectivité territoriale (14), une étape de rétroaction sécuritaire de l'acteur (12) de distribution de fluide pour un motif de sécurité de fonctionnement de la distribution de fluide, et/ou une étape de rétroaction économique de l'acteur de collectivité territoriale (14) pour un motif d'économie de la consommation de fluide, la ou les étapes de rétroaction étant réalisée(s) au niveau du ou des concentrateurs (3) du ou des compteurs intelligents (1) concerné(s).
Patent FR-3049713-A1 (FR)
Title: Systeme actif de mise a la terre d'un arbre avec analyse diagnostic d'une forme d'onde
Inventor: THOMPSON EDWARD DAVID
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-03-28
Abstract: Système (16B-C), qui applique une tension ou un courant (35) antagoniste à un arbre (18) tournant pour minimiser un signal (24) de tension de mise à la terre de l'arbre, mesure (27) et analyse le signal antagoniste, et procure une logique (30) de système expert, qui compare les formes d'onde (42) apprises antérieurement et des modèles (44) de formes d'onde de ligne de base, de défaut et de dégradation à des formes d'onde fonctionnelles pour déterminer et prévoir des défauts et des dégradations (50).
Patent FR-3055517-A1 (FR)
Title: Racleur a lisier et/ou fumier perfectionne
Inventor: GUESDON MIKAEL
IPC: A01K1/01
Filed: 2017-06-26
Abstract: La présente invention concerne un racleur à lisier et/ou fumier pour le nettoyage d'un couloir de circulation (4) d'un bâtiment d'élevage, comportant un bras (5) et un moyen d'entrainement guidé (1, 2, 3) dudit bras (5), ledit bras (5) comprenant une lame avant (8) et une lame arrière (9), ladite lame (9) arrière comportant un moyen de fixation (10) mobile audit bras (5) permettant à ladite lame arrière (9) une liberté en translation verticale par rapport audit bras (5), un moyen d'appui (11) vers le bas (5) et une pluralité de poils souples.
Patent FR-3074923-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes, procedede de fabrication et lunettes
Inventor: WERLING JEAN-MICHEL
IPC: G02C5/22
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'invention concerne une monture permettant aux lunettes dont elle fera partie d'être complétées en vue de faire office également de lunettes de soleil. Cette monture se distingue en ce que le corps de monture (1) comprend une partie avant (4) et une partie arrière (5) entre lesquelles se trouve un élément rigidifiant (6,18,19,23). L'invention a également trait à des procédés de fabrication d'une telle monture ainsi qu'aux lunettes obtenues.
Patent FR-3076430-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage sans contact
Inventor: MARTEL FRANCK
IPC: H05B1/02
Filed: 2018-03-01
Abstract: Le dispositif déformable de chauffage uniforme sans contact d'une pièce dont la surface peut être plane ou courbe de faible ou de forte épaisseur, comprend au moins un groupe d'ampoules à diode électroluminescente de type LED (4), des moyens d'alimentation, de contrôle et de synchronisation d'au moins une ampoule de type LED (4) appartenant au groupe sur une même consigne de température afin de chauffer par rayonnement ou conduction la surface de la pièce, des moyens de mesure de la température de chaque ampoule à LED (4) et de la surface de la pièce à chauffer, des moyens de dissipation de la chaleur (5) provenant des d'ampoules pour refroidir le groupe, et des moyens de fixation (3) dudit dispositif de chauffage sur la surface à chauffer.
Patent FR-3078995-A1 (FR)
Title: Groupe propulseur d'aeronef dont la nacelle est liee par un pivot a l'arbre d'entrainement de sa soufflante
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: F02K3/062
Filed: 2018-03-14
Abstract: L'invention porte sur un groupe propulseur d'aéronef, qui comporte un moteur (2) dont un arbre de sortie (11) est lié à un arbre d'entraînement (12) d'une soufflante (6) positionnée en aval dudit moteur (2). La soufflante (6) est comprise dans un conduit formé par une nacelle (3) du groupe propulseur. La nacelle (3) est liée à l'arbre d'entraînement de la soufflante par un pivot de nacelle (19) formé en aval de la soufflante (6). Cette configuration permet de limiter les déformations de la nacelle lorsqu'elle est soumise à des contraintes mécaniques et permet de garantir, un écart constant entre la soufflante et la nacelle.
Patent FR-3085526-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un liquide contenu dans un contenant
Inventor: CHERPANTIER FREDERIC
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-08-30
Abstract: Le dispositif (12) de surveillance d'un liquide contenu dans un contenant (11) comporte : - un capteur (13) d'au moins une valeur de grandeur physique d'environnement du contenant, fournissant, à une fréquence d'échantillonnage, des valeurs captées, - un moyen (14) de communication, à une fréquence de transmission, d'information représentative des valeurs captées de chaque grandeur physique, - un capteur (15) d'état du contenant configuré pour détecter un changement d'état du contenant, et - un contrôleur (16) configuré pour changer de fréquence d'échantillonnage et/ou de fréquence de transmission après détection d'un changement d'état par le capteur d'état. Dans des modes de réalisation, le capteur d'état est configuré pour détecter un déplacement du contenant, par exemple un accéléromètre. Dans des modes de réalisation, le capteur d'état est configuré pour détecter la séparation du dispositif, d'une part, du contenant, d'autre part.
Patent FR-3087196-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'alcanolamine dans un broyeur
Inventor: PELLERIN BRUNO
IPC: C04B103/60
Filed: 2018-10-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'utilisation d'alcanolamine pour le broyage du ciment comprenant : - la mise sous forme de sel de l'alcanolamine ; - l'ajout de l'alcanolamine salifié dans un broyeur.
Patent FR-3076912-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage de microscope permettant d’effectuer la mise au point de l’image d’un objet
Inventor: PERRAUT FRANCOIS
IPC: G02B27/40
Filed: 2018-01-16
Abstract: Dispositif d'éclairage d'un objet observé au microscope permettant d'effectuer la mise au point qui comprend un système d'illumination d'un objet (100) placé sur un support (101), un objectif de microscope (102) apte à former une image réelle de l'objet et d'un dispositif d'observation (112) caractérisé en ce que le système d'illumination est composé de deux sources lumineuses discrètes (1051 et 1052) allumées simultanément, les deux sources lumineuses sont placées avant l'objet de telle manière que l'objectif forme deux images de l'objet quand la mise au point n'est pas assurée et que ces deux images coïncident pour n'en former qu'une seule lorsque la mise au point est assurée.
Patent FR-3085049-A1 (FR)
Title: Panneau prefabrique a ossature bois equipe d'une peau en beton arme et son procede de fabrication
Inventor: BURATTO PHILIPPE
IPC: E04C2/38
Filed: 2018-08-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un panneau préfabriqué (1) à ossature bois comprenant un cadre (3) composé de montants (30, 31, 32, 33) réalisés au moins en partie en bois, le cadre (3) est habillé, d'une part, sur une première face (34) d'un panneau de maintien (35) composé au moins partiellement de bois, et d'autre part, sur une seconde face d'un revêtement extérieur (4) adapté à former la façade extérieure d'un bâtiment. Selon l'invention, un revêtement intérieur (2) est formé par une peau de béton armé (20) disposée sur le panneau de maintien (35). L'invention se rapporte également au procédé de fabrication de ce panneau préfabriqué (1) équipé d'une peau de béton armé (20).
Patent FR-3089081-A1 (FR)
Title: Procédé d’échange de données entre des drones d’un essaim de drones
Inventor: PERRUCHOT LUDOVIC
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-11-23
Abstract: Procédé d’échange de données entre des drones d’un essaim de drones La présente invention concerne un procédé d’échange de données entre des drones d’un essaim (10) de drones comprenant au moins quatre drones, le procédé comprenant : - l’émission, par chaque drone, d’un signal comprenant des données à émettre comportant l’identifiant du drone, la direction et l’identifiant de chaque signal reçu à l’instant précédent par le drone, - la réception, par un drone, dit drone récepteur, du signal émis par un autre drone de l’essaim (10), - la détermination, par le drone récepteur, de la direction de chaque signal reçu, et - la détermination, par le drone récepteur, pour chaque signal reçu, de la position relative du drone correspondant à l’identifiant du signal reçu. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3091320-A1 (FR)
Title: Ensemble d’actionnement rapide
Inventor: SEBAL JEAN-LUC
IPC: F15B21/08
Filed: 2018-12-28
Abstract: ENSEMBLE D’ACTIONNEMENT RAPIDE L’invention concerne un ensemble d’actionnement (10) comprenant :                                   une chambre (100) étanche présentant une entrée (101) d’un fluide sous pression et une paroi mobile (102) entre une position minimale et une position maximale;                  un actionneur (103) mobile en contact avec ladite paroi mobile (102) et destiné à actionner un récepteur (3) entre deux positions d’actionnement (P1, P2),                   des moyens de verrouillage (104, 105) configurés pour fixer la paroi mobile (102) dans la position minimale,  et un moyen de déverrouillage (106) configuré pour permettre un déplacement de la paroi mobile (102) vers la position maximale sous l’effet du fluide sous pression,                           l’actionneur (103) étant configuré pour être déplacé par la paroi mobile (102) et pour déplacer le récepteur (3), de la première position (P1) à la deuxième position (P2).     L’invention porte également sur un système d’actionnement et sur une tête d’impression 3D.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3091416-A1 (FR)
Title: Plaque bipolaire a zone d’homogeneisation limitant les debits de court-circuit
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/04029
Filed: 2019-01-02
Abstract: L’invention concerne une plaque bipolaire (5) avec : -une zone réactive (619) comportant des premiers canaux (618) sur la première face externe s’étendant selon une direction longitudinale; -une zone d’homogénéisation (614) comportant des deuxièmes canaux (641) sur la première face externe, liés aux premiers canaux (618) et à un collecteur d’écoulement de fluide (596), un desdits deuxièmes canaux (643) étant disposé à une première extrémité transversale (65) de la zone d’homogénéisation (614), d’autres deuxièmes canaux (641) étant répartis transversalement dans une zone médiane (67); et ; -une première nervure (71) sur le côté de la zone d’homogénéisation (614), le long du deuxième canal disposé à la première extrémité transversale de la zone d’homogénéisation (614) ; -la liaison entre le collecteur d’écoulement et ledit deuxième canal disposé à la première extrémité transversale (643) comporte une restriction d’écoulement par rapport aux deuxièmes canaux répartis dans la zone médiane. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3092788-A1 (FR)
Title: Carte électronique comportant une sous-cavité de réception d’adhésif pour l’encartage d’un module et procédé de réalisation d’une telle carte électronique
Inventor: HUET MICKAËL
IPC: H01R12/59
Filed: 2019-02-18
Abstract: La présente demande concerne une carte électronique (20) comportant un corps (10) incluant un FPC (1), une cavité (11), formée dans le corps (10), ayant un fond (12) dans lequel apparait une surface de contact (5) d’une bosse (4) du FPC (1), et un module (30), encarté dans la cavité (11), comportant une face intérieure (32) comportant au moins une plage de contact électrique. Une couche d’adhésif électriquement conducteur (33) recouvre la face intérieure (32) du module pour connecter électriquement la plage de contact électrique du module à la surface de contact (5) située au fond (12) de la cavité (11) et une sous-cavité (13) est formée dans le fond (12) de la cavité (11), à distance d’une périphérie de la cavité (11), et est remplie au moins en partie par de l’adhésif électriquement conducteur (33). Elle concerne aussi un procédé de réalisation d’une telle carte électronique (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3094203-A1 (FR)
Title: Prothèse intersomatique à introduction par voie latérale
Inventor: RAMARE STÉPHANE
IPC: A61F2/44
Filed: 2019-03-26
Abstract: Prothèse intersomatique à introduction par voie latérale, comprenant un corps de prothèse (10) symétrique selon un plan sagittal et comprenant : - une paroi latérale antérieure (21) convexe selon un rayon de courbure antérieure et une paroi latérale postérieure convexe selon un rayon de courbure postérieure supérieur au rayon de courbure antérieure ; - une paroi d’extrémité droite (31) et une paroi d’extrémité gauche ; - une paroi d’appui inférieure et une paroi d’appui supérieure (42) ouvertes sur un espace interne (50) ; où la paroi d’appui inférieure présente une portion inférieure centrale munie de dents inférieures présentant des pointes d’appui inférieures définissant une surface d’appui inférieure (SAI) qui est planaire, et la paroi d’appui supérieure présente une portion supérieure centrale (422) munie de dents supérieures (621, 622) présentant des pointes d’appui supérieures définissant une surface d’appui supérieure qui est convexe. Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3094557-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éjection d’ions à effet Hall
Inventor: LASCOMBES PAUL
IPC: H01J27/14
Filed: 2019-03-26
Abstract: L’invention propose un dispositif (D) d’éjection d’ions à effet Hall avec un axe longitudinal (AL), comportant : - un canal annulaire (CA) d’ionisation muni d’une ouverture (O) pour éjecter les ions,- une anode (A) agencée dans le canal annulaire,- au moins une cathode (C),- un circuit magnétique (CM) comprenant :un premier anneau (PA) comportant un aimant permanent (AM1) et situé radialement interne par rapport au canal, un deuxième anneau (DA) comportant un aimant permanent (AM’1) et situé radialement externe par rapport au canal annulaire,un troisième anneau (TA) comportant un élément magnétique (EM1) doux et situé radialement externe par rapport audit deuxième anneau,un disque (DIS) en matériau magnétique doux, s’étendant à l’extérieur du canal annulaire (CA) du côté opposé à ladite ouverture (O) selon l’axe longitudinal (AL), et reliant le premier, le deuxième et le troisième anneaux. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3094720-A1 (FR)
Title: Composition élastomère thermoplastique pour conduit de véhicule automobile, son procédé de préparation, pièce flexible et circuit d’air l’incorporant
Inventor: FOREST CHARLÈNE
IPC: F16L11/04
Filed: 2019-04-03
Abstract: L’invention concerne une composition élastomère thermoplastique notamment pour conduit flexible de véhicule automobile véhiculant de l’air à température élevée, son procédé de préparation, une pièce flexible extrudée ou moulée par injection telle que ce conduit ou un profilé, et un circuit d’air l’incorporant. La composition est utilisable pour constituer ce conduit flexible apte à véhiculer de l’air à une température continûment supérieure à 150° C, la composition étant à base d’un vulcanisat thermoplastique qui comprend au moins un poly(téréphtalate de butylène) et au moins un caoutchouc acrylique choisi parmi les polyacrylates (ACM) et les polyacrylates d’éthylène (AEM). Selon l’invention, ladite composition comprend un système de réticulation comprenant une polyamine à titre d’agent réticulant, et le ratio massique dudit au moins un poly(téréphtalate de butylène) sur ledit au moins un caoutchouc acrylique est supérieur à 1,5. Fig. 1
Patent FR-3095987-A1 (FR)
Title: Dispositif aeraulique de vehicule automobile
Inventor: FABRE JEAN-MICHEL
IPC: B60H1/26
Filed: 2019-05-16
Abstract: TITRE : DISPOSITIF AERAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE L’invention concerne un dispositif de raccordement aéraulique, notamment d’un véhicule automobile, comprenant un conduit (1) d’air souple emmanché sur une entrée d’air (2) d’un aérateur (3). Le conduit (1) comprend deux feuilles (4, 5) jointives par leur bords longitudinaux (40, 50) définissant ensemble un manchon, les feuilles (4, 5) étant surmoulées sur au moins deux renforts (6, 7) rigides ayant chacun la forme générale d’un U, ces renforts (6, 7) étant disposés de façon à constituer la forme générale d’une boucle en joignant deux à deux les extrémités libres des branches du U.
Patent FR-3084581-A1 (FR)
Title: Feuille étirable pour article absorbant et procédé de production de celle-ci
Inventor: OONISHI REIKO
IPC: A61F13/515
Filed: 2019-08-02
Abstract: La présente invention propose une feuille étirable (1) pour un article absorbant dans laquelle une pluralité de filaments élastiques (4) qui sont agencés de manière à s'étendre dans une direction sans se croiser sont joints à des matériaux de feuille extensibles (2 et 3) sur toute leur longueur dans un état sensiblement non étiré. Une partie ou la totalité de la pluralité de filaments élastiques (4) sont des filaments rétrécis (40) ayant au moins une portion étroite (40k) dans une section transversale qui est orthogonale à une direction longitudinale (Y). Il est préférable que la section transversale de chaque filament rétréci (40) qui est orthogonale à la direction longitudinale (Y) ait une forme dans laquelle une pluralité de cercles sont reliés ensemble dans un état de chevauchement partiel, et il est préférable que la distance centre à centre entre cercles adjacents soit plus courte que la somme du rayon d'un premier des cercles et du rayon d'un second des cercles, et plus longue que le rayon plus court du rayon du premier cercle et du rayon du second cercle.
Patent FR-3100888-A1 (FR)
Title: Procédé et équipement de détection d’un défaut d’étanchéité d’un emballage
Inventor: IBARRA DOMINIQUE
IPC: G01M3/26
Filed: 2019-09-17
Abstract: TITRE : Procédé et équipement de détection d’un défaut d’étanchéité d’un emballage L’invention propose une Méthode de détection d’un défaut d’étanchéité d’un emballage (1), emballage produit dans une ligne de production d’emballages de produits, notamment de produits alimentaires, sous atmosphère protectrice, comprenant la mise en œuvre des mesures suivantes : Un emballage à tester circule sur un convoyeur (2) de la ligne de production d’emballages de produits ; L’emballage contient une atmosphère protectrice qui contient un gaz traceur tel que par exemple du CO2; On dispose d’un capot (3), situé au-dessus du convoyeur, et de moyens permettant au capot de se déplacer verticalement au-dessus du convoyeur ; On dispose d’un système de détection (4) de la présence d’un emballage à tester en regard du capot, Lorsqu’un emballage à tester se déplaçant sur le convoyeur est détecté comme étant en dessous du capot, le capot est abaissé sur l’emballage, emballage qui se retrouve alors dans un endroit clos ; On exerce une force sur l’emballage de manière à créer une pression sur l’emballage, forçant ainsi le gaz à sortir de l’emballage en cas de fuite ; On procède à une analyse de l’atmosphère présente dans le capot suite à l’application de ladite force, et en cas de détection du gaz traceur lors de cette analyse, l’emballage est identifié comme fuyard, l’analyse étant effectuée à l’aide d’au moins un analyseur (5) de gaz positionné à l’intérieur du capot, apte à détecter la présence, dans l’atmosphère interne au capot suite à l’application de ladite force, d’un gaz traceur;  On procède au relèvement du capot après l’analyse, laissant l’emballage testé poursuivre son chemin sur la ligne de production, un emballage identifié comme fuyard étant le cas échéant éjecté de la ligne. Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3104688-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d’énergie électrique comportant un accumulateur d’énergie thermique
Inventor: POUVREAU JÉRÔME
IPC: F25B21/04
Filed: 2019-12-11
Abstract: Le dispositif (100) de production d’énergie électrique comporte : une source (101) de production d’énergie thermique ; un premier convertisseur (102) d’énergie configuré pour produire de l’énergie électrique en utilisant de l’énergie thermique ; un accumulateur (103) d’énergie thermique ; un deuxième convertisseur (104) d’énergie configuré pour convertir de l’énergie électrique en énergie thermique, le deuxième convertisseur (104) d’énergie étant agencé pour participer, à la demande, au stockage d’énergie thermique dans l’accumulateur (103) ; une première configuration de fourniture d’énergie thermique pour fournir de l’énergie thermique, issue de la production courante de la source (101) de production d’énergie thermique, à l’accumulateur (103) et au premier convertisseur (102) d’énergie ; une deuxième configuration de fourniture d’énergie thermique pour fournir, au premier convertisseur (102) d’énergie, de l’énergie thermique issue de l’accumulateur (103) et de l’énergie thermique issue de la production courante de la source (101) de production d’énergie thermique. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2