baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992264-A1 (FR)
Title: Closure device for closing e.g. compartment provided below seat of car, has front cover provided with two rectangular openings that horizontally extend according to direction, and two flaps swivelingly adapted to seal or close openings
Inventor: BOUILLON JEAN CHARLES
IPC: B60R7/04
Filed: 2012-06-20
Abstract: The device (1) has a front cover (8) provided with two rectangular openings (13), which horizontally extend according to a transverse direction of a vehicle. Two flaps (11) are swivelingly adapted to seal or close the openings. The flaps are mounted on a support part (10) to input power in the openings. The support part includes a main planar face (17) delimiting a lower part of the openings. The front cover includes two projections (16) extending towards each other. The support part is inserted in the front cover so that the main planar face comes to cover the projections. An independent claim is also included for a kit for closing a storage space provided below a seat of a vehicle.
Patent FR-2994419-A1 (FR)
Title: Emballage presentoir d'articles
Inventor: DELMEE EMMANUEL
IPC: B65D5/54
Filed: 2012-08-07
Abstract: L'invention concerne un emballage (1) pour le conditionnement d'articles (3), notamment d'articles plats, tels que des cahiers, comprenant une barquette (5) dans laquelle sont logés les articles (3) et une coiffe supérieure (7) destinée à couvrir la barquette (5), caractérisé en ce que la barquette (5) est pourvue sur au moins une de ses parois (11, 15) d'une ligne de prédécoupe (13) apte à être déchirée et constituer une ouverture (9) de l'emballage découvrant, après manoeuvre de l'emballage, une face de présentation et distribution à la vente des articles (3), l'emballage étant en outre pourvu d'éléments de calage (17, 19) aptes à supporter la barquette (5) en position inclinée, dans la présentation à la vente des articles (3).
Patent FR-2979563-A1 (FR)
Title: Machine-outil portative
Inventor: SCHNELL PASCAL
IPC: B23C1/20
Filed: 2012-08-30
Abstract: Machine-outil portative, notamment défonceuse comportant un organe d'appui (12) pour s'appuyer sur une pièce, au moins un organe de guidage (14) comportant un élément de ressort (16, 18) et un boîtier (20) mobile par rapport à l'organe d'appui (12) par l'intermédiaire d'un organe de guidage (14). Elle comporte une unité d'amortissement (22) ayant un élément d'amortissement (24) pour amortir le mouvement du boîtier (20) dans la direction opposée à celle de l'organe d'appui (12) par suite de la force développée par au moins un ressort (16, 18) de l'organe de guidage (14).
Patent FR-2997473-A1 (FR)
Title: Connecteur de fixation d'une tuyauterie double peau et assemblage obtenu
Inventor: COURPET ALEXIS
IPC: F16L39/04
Filed: 2012-10-31
Abstract: L'objet de l'invention est un connecteur (40) de fixation d'une tuyauterie (42) flottante double peau à une structure (44), le connecteur (40) comprenant des moyens de fixation (46) à la structure, ainsi qu'un corps externe (56) formant un canal extérieur (58) et un tube interne (60) formant un canal intérieur (62) autour de l'axe longitudinal (A40) du connecteur, le connecteur (40) étant caractérisé en ce que ses moyens de fixation (46) à la structure (44) comprennent une liaison glissière (64) dans l'axe longitudinal (A40) du connecteur.
Patent FR-2999784-A1 (FR)
Title: Contacteur pour carte plastique mince
Inventor: DUVAL AGNES
IPC: H01H11/04
Filed: 2012-12-17
Abstract: Contacteur électrique (1) pour carte plastique mince (10) comprenant deux bornes (2) et un élément conducteur (3) aptes à se déplacer relativement, de manière à occuper une première position où les deux bornes (2) sont isolées ou une deuxième position (12) où l'élément conducteur (3) réalise un contact entre les deux bornes (2), les deux bornes (2) étant solidaires d'une membrane élastiquement déformable (4), afin de permettre un déplacement depuis la première position vers la deuxième position (12) sous l'effet d'un appui (13) et un déplacement opposé automatique, lorsque ledit appui (13) cesse. Procédé de fabrication d'un tel contacteur électrique (1).
Patent FR-3001518-A1 (FR)
Title: Reducteur a roue orbitale
Inventor: BARANGER Claude Paul
IPC: F16H1/32
Filed: 2013-01-31
Abstract: Dispositif pour éliminer l'écart de position, à l'inversion du mouvement, dû au jeu de fonctionnement dans un réducteur à deux trains d'engrenages. L'invention concerne un réducteur de vitesse conçu avec une couronne à denture intérieure (3) fixe, concentrique avec un arbre d'entrée (7) et muni d'une partie excentrée (7E) entraînant dans sa rotation une roue orbitale (4) constituée par deux roues à denture extérieure solidaire, l'une (4Z) engrenant avec la couronne à denture intérieure (3), l'autre (4X) engrenant avec la couronne à denture intérieure (5Y) de l'arbre de sortie (5). Deux systèmes élastiques (18) et (20) éliminent en permanence le jeu de fonctionnement en bloquant les dents d'entraînement des roues à denture extérieure (4Z) et (4X) de la roue orbitale (4) à l'aide des couronnes à denture intérieure (10) et (9). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à des applications en robotique.
Patent FR-3003279-A1 (FR)
Title: Gabion modelable
Inventor: TURCU CATALIN
IPC: E02D29/02
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention concerne un nouveau type de gabion constitué des cadres transversaux (1) unifiés par des tiges longitudinales (8), et avec des faces latérales constituées des mailles (16). La forme du cadre transversal donne le profil de la section du gabion modelable et cela apporte une variété importante des modèles possibles. Le cadre est réalisé de barre d'acier béton enroulé et soudé à un seul endroit (3), technique qui assure une résistance maximale du gabion. Les cadres transversaux sont unies avec des tiges longitudinales (8), qu'elles soient droites, courbes, rectangulaires ou autres, et ces sont ces tiges qui donneront la forme finale du gabion. Elle sont assemblées avec des connecteurs standardisées (10), et les faces en mailles (16) sont modelables selon les demandes de la construction. Le type de gabion selon l'invention est conçu pour constituer la base d'une structure de resistance, que ça soit dans la construction des batiments ou des autres ouvrages de genie civil. Par rapport aux gabions traditionnels, ce gabion a l'avantage de sa versatilité des formes et de la résistance assurée par sa structure.
Patent FR-3002521-A1 (FR)
Title: Cap and base assembly for container containing food substance, has bridge including end located opposite to end face of hook, so that end face of hook grips end of bridge and tears bridge during opening by unscrewing of cap
Inventor: LENTREIN FREDDY
IPC: B65D41/38
Filed: 2013-02-27
Abstract: The assembly has a cap (2) screwed onto a base (1). A tamper indicator includes a hook (32) secured to the base, where an end face (33) of the hook is engaged in a notch (23) placed in a lower part (21) of the cap. The hook includes a bridge (35) that seals an area of the notch in which the hook is not present. The bridge includes an end (36) located opposite to the end face of the hook secured to the base, so that the end face of the hook grips the end of the bridge and tears the bridge during opening by unscrewing of the cap.
Patent FR-3003470-A1 (FR)
Title: Autoinjecteur
Inventor: WALTER MATTHIEU
IPC: A61M5/20
Filed: 2013-03-21
Abstract: Autoinjecteur comportant une coque externe (1022), un réservoir contenant du produit fluide et comportant un piston et une aiguille, tel qu'une seringue pré-remplie (A), ledit autoinjecteur comportant une tige de piston (1005) adaptée à coopérer avec le piston dudit réservoir, ladite tige de piston (1005) étant déplaçable entre une position chargée et une position d'injection dans laquelle ladite tige de piston (1005) a déplacé le piston du réservoir pour injecter le produit fluide à travers l'aiguille, un ressort d'injection (1008) étant prévu pour solliciter ladite tige de piston (1005) vers sa position d'injection, l'autoinjecteur comportant un élément mobile (1004; 1006), contenant au moins partiellement ladite tige de piston (1005) et ledit ressort d'injection (1008), ladite tige de piston (1005) étant déplaçable par rapport audit élément mobile (1004 ; 1006) lors de la phase d'injection, ledit autoinjecteur comportant un dispositif d'indication sonore et/ou tactile (1500) comportant une clé (1120), ladite clé comportant une partie de tige (1120) qui s'étend à l'intérieur de la tige de piston (1005), et une partie de tête (1122), ledit élément mobile comportant au moins une patte déformable (1510 ; 1520), ladite partie de tête (1122) de ladite clé (1120) coopérant avant injection avec ladite au moins une patte déformable (1510 ; 1520) pour empêcher toute déformation radiale de celle-ci, bloquant ledit élément mobile (1004 ; 1006) par rapport à ladite coque externe (1022), ladite tige de piston (1005), en fin d'injection, exerçant via ladite partie de tige (1121) de ladite clé (1120) une traction sur ladite partie de tête (1122) de ladite clé (1120), provoquant le déplacement de ladite clé (1120) par rapport à ladite au moins une patte déformable (1510 ; 1520), permettant ainsi une déformation radiale de ladite au moins une patte déformable (1510 ; 1520) et un déplacement axial dudit élément mobile (1004 ; 1006) sous l'effet dudit ressort d'injection (1008), ledit déplacement générant une indication sonore et/ou tactile pour l'utilisateur.
Patent FR-3005087-A1 (FR)
Title: Ensemble plaque de proprete ou rosace et porte adaptee audit ensemble
Inventor: TORDO LAURENT
IPC: E05B3/06
Filed: 2013-04-26
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble plaque de propreté ou rosace (1) pour la fixation d'une plaque de propreté ou rosace (2) de poignée de porte sur une porte (P), caractérisé par le fait que ledit ensemble (1) comprend une plaque de propreté ou rosace (2), ayant une face d'application (2a) sur la porte et une face opposée (2b), apparente une fois la plaque de propreté ou rosace (2) montée sur la porte (P), un trou traversant (5) formé à travers l'épaisseur de la plaque de propreté ou rosace (2) pour le passage d'un carré de poignée, et deux axes (6, 7) formés ou rapportés sur la face d'application (2a), perpendiculairement à celle-ci et de part et d'autre du trou traversant (5), deux douilles (3, 4), chaque douille (3, 4) ayant une cavité (3a, 4a) de réception d'axe (6, 7) et portant sur sa surface externe des moyens de fixation (3c, 4c) à la porte (P), la section transversale et la longueur de la cavité (3a, 4a) de réception d'axe de chaque douille permettant de recevoir par ajustement serré un axe (6, 7) correspondant de la plaque de propreté ou rosace (2).
Patent FR-3007006-A1 (FR)
Title: Reservoir de produit fluide rechargeable.
Inventor: ALATERRE MICHEL
IPC: B65D83/42
Filed: 2013-06-14
Abstract: Réservoir (R3) de produit fluide rechargeable comprenant un flacon (F3), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un embout de connexion (E3) associé au flacon (F3) et adapté à recevoir axialement une sortie (S31) d'une source de remplissage (S3) en produit fluide de manière temporaire ou un organe de distribution (A3) de produit fluide de manière amovible, l'embout de connexion (E3) comprenant une chambre d'aspiration (E34) de volume variable et un organe mobile (E32) qui est déplaçable axialement par la sortie (S31) de la source de remplissage (S3) pour faire varier le volume de la chambre d'aspiration (E34) à l'encontre d'un ressort de rappel (E36) qui ramène l'organe mobile (E32) dans une position de repos, cette chambre d'aspiration (E34) comprenant une entrée de produit fluide (E320) adaptée à recevoir la sortie (S31) de la source de remplissage (S3) et une sortie de produit fluide (E324) qui communique avec le flacon (F3), de sorte que du produit fluide est aspiré de la source de remplissage (S3) dans la chambre d'aspiration (E34), puis injecté de la chambre d'aspiration (E34) dans le flacon (F3) à chaque actionnement de l'organe mobile (E32).
Patent FR-3014504-A1 (FR)
Title: Procede de compression de gaz avec introduction en exces de refrigerant en entree de compresseur
Inventor: CARDON GUILLAUME
IPC: F04B39/16
Filed: 2013-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de compression d'un fluide gazeux comprenant une étape (a) d'injection de réfrigérant au cours de laquelle on pulvérise dans le fluide gazeux (1) à comprimer une substance réfrigérante (3), ainsi qu'une étape (b) de compression, au cours de laquelle on force le passage dudit fluide gazeux (1) chargé en substance réfrigérante (3) à travers ledit compresseur (2) afin de comprimer ledit fluide gazeux, ledit procédé étant caractérisé en ce que le débit massique (Q3) de la substance réfrigérante (3) injectée dans le fluide gazeux (1) représente entre 1% et 5% du débit massique du fluide gazeux (1) à comprimer, et en ce que la substance réfrigérante (3) est pulvérisée sous forme de particules de dimension maximale inférieure ou égale à 25 µm, et de préférence inférieure ou égale à 10 µm.
Patent FR-3031003-A1 (FR)
Title: Module de culture hors-sol dans lequel les racines des vegetaux sont alimentees par un brouillard nutritif, ensemble de modules et procede associe.
Inventor: VARESANO GERARD
IPC: A01G31/02
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention porte principalement sur un module de culture hors-sol comportant un élément de support de végétaux délimitant une chambre racinaire de la partie aérienne des végétaux, et qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de formation d'un brouillard de solution nutritive (9) et des moyens de circulation (25,26) du dit brouillard de solution nutritive (30) situés dans la chambre racinaire (4). Avantageusement, les moyens de formation du brouillard de solution nutritive (9) comportent un brumisateur à ultrasons (10) situé dans le fond d'une cellule de brumisation (9) sur laquelle est ménagée au moins une ouverture de propagation du brouillard nutritif (20) dans la chambre racinaire (4), et les moyens de circulation (25,26) du brouillard de solution nutritive (30) sont situés à proximité de la dite ouverture (20).
Patent FR-3018315-A1 (FR)
Title: Dispositif electrothermique de generation d'energie mecanique optimise, et systeme de propulsion associe
Inventor: MORIN XAVIER
IPC: F03H1/00
Filed: 2014-03-07
Abstract: Dispositif (1, 100) électrothermique de génération d'énergie mécanique, comprenant au moins une chambre primaire (2) comportant une tuyère anodique (6) munie d'un passage d'entrée (7), une cathode (9), une entrée de gaz (10) primaire débouchant dans le passage d'entrée (7), et un générateur de tension (11) disposé entre la tuyère anodique (6) et la cathode (9) de manière à générer un arc électrique (12) sur le trajet du flux de gaz primaire (13) injecté dans ladite chambre primaire (2). La cathode (9) comprend une cathode à surface de contact étendue disposée à l'entrée de la chambre primaire (2).
Patent FR-3018909-A1 (FR)
Title: Caracterisation dimensionnelle et/ou geometrique d'un percage
Inventor: ROJAS CABERO TOPILTZIN
IPC: G01M15/02
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé (S) de caractérisation dimensionnelle et/ou géométrique d'une zone (5) d'une pièce, notamment d'une pièce d'un moteur d'aéronef, comprenant les étapes suivantes : - appliquer une pâte plastique (6) contre la zone (5) de la pièce (S2) de sorte que ladite pâte épouse la forme de la zone (5) de la pièce, afin d'obtenir une empreinte de ladite zone (5), - déterminer des caractéristiques dimensionnelles et/ou géométriques de l'empreinte (S5), et - en déduire une caractérisation dimensionnelle et/ou géométrique de la zone (5) de la pièce (S6), le procédé S étant caractérisé en ce que la pâte plastique (6) est appliquée contre la zone (5) de la pièce à l'aide d'un support moulant (1) présentant une base (2) configurée pour conférer à l'empreinte ainsi obtenue une orientation déterminée.
Patent FR-3019783-A1 (FR)
Title: Ensemble de repetiteur
Inventor: CORNARD MICHEL
IPC: G07B13/02
Filed: 2014-04-09
Abstract: Cet ensemble (2) comprend un répétiteur (4), et une housse (6) adaptée pour recouvrir le répétiteur et ayant une surface extérieure ainsi qu'une surface intérieure. L'ensemble comprend un côté avant et un côté arrière. Lorsque la housse recouvre le répétiteur, la housse et le répétiteur forment entre eux un canal d'écoulement (24), et de l'air s'écoulant dans le canal d'écoulement du côté avant vers le côté arrière créé une force sollicitant la housse sur le répétiteur.
Patent FR-3021664-A1 (FR)
Title: Polyolefines lubrifiantes de basse viscosite
Inventor: COURTIADE MARION
IPC: C10N30/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention concerne une huile de basse viscosité comprenant plus de 50 % en poids de 9-methyl-11-octyl-henicosane ainsi qu'une composition lubrifiante comprenant cette huile de base et éventuellement une autre huile de base ou un additif. Cette huile selon l'invention possède une viscosité cinématique à 100 °C, mesurée selon la norme ASTM D445, allant de 3 à 4 mm2.s-1. L'invention concerne également une telle huile de basse viscosité préparée selon un procédé particulier mettant en œuvre un catalyseur métallocène ainsi que l'utilisation de cette huile en tant que lubrifiant haute performance pour la lubrification dans les domaines des moteurs, des engrenages, du freinage, des fluides hydrauliques, des réfrigérants, des graisses.
Patent FR-3007904-A1 (FR)
Title: Installation d'entrainement electrique
Inventor: GEUBEL PAUL
IPC: H02K11/02
Filed: 2014-06-24
Abstract: Installation d'entraînement électrique (100) comprenant : - un moteur électrique (110), - un boîtier (105), et pour le branchement électrique du moteur (110) au boîtier (105), une grille découpée (115) en une seule pièce avec une tôle de blindage (130) pour couvrir le champ électromagnétique émis par le moteur électrique (110).
Patent FR-3024156-A1 (FR)
Title: Procede optimise pour la valorisation de bio-huiles en carburants hydrocarbones
Inventor: QUIGNARD ALAIN
IPC: C10G65/12
Filed: 2014-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de produits hydrocarbonés à partir d'une charge comprenant au moins une bio-huile, ladite charge étant introduite dans au moins une première étape de pré-hydrotraitement, une deuxième étape d'hydroreformage en présence d'hydrogène et d'un catalyseur d'hydroreformage comprenant au moins un métal de transition choisi parmi les éléments des groupes 3 à 12 de la classification périodique et au moins un support choisis parmi les charbons actifs, les carbures de silicium, les silices, les alumines de transition, les silices alumine, l'oxyde de zirconium, l'oxyde de cérium, l'oxyde de titane et les aluminates de métaux de transition, pris seul ou en mélange, pour obtenir au moins un effluent liquide comprenant au moins une phase aqueuse et au moins une phase organique, une troisième étape d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage d'au moins une partie de la phase organique de l'effluent issu de l'étape d'hydroreformage pour obtenir un effluent hydrocarboné, dans lequel au moins une partie de la phase organique de l'effluent issu de l'étape d'hydroreformage est) recyclée dans la première étape de pré-hydrotraitement , en mélange avec ladite charge comprenant au moins une bio-huile, avec un taux de recycle égal au rapport du débit massique de ladite phase organique sur le débit massique de la bio-huile compris entre 0,05 et 3.
Patent FR-3009518-A1 (FR)
Inventor: MATOS CLAUDIO ANTONIO
IPC: G06T3/00
Filed: 2014-08-04
Abstract: Sont inclus des modes de réalisation permettant une réduction de la déformation d'image en impression de bande. Certains modes de réalisation sont configurés pour déterminer une vitesse d'encre d'une imprimante et une vitesse de déplacement de bande d'une bande de matériau, la bande de matériau venant en prise, au cours de l'impression, dans une table de pliage qui manipule un plan de la bande de matériau de sorte que la projection de la largeur de bande est effectivement réduite. Certains modes de réalisation peuvent être configurés pour déterminer une géométrie modifiée de bande de matériau lorsqu'elle vient en prise avec la table de pliage, recevoir une image souhaitée pour l'impression sur la bande de matériau et calculer un déplacement de pixel de la pluralité de pixels. Certains modes de réalisation peuvent être configurés pour créer une image modifiée qui utilise le déplacement de pixel de l'image souhaitée et envoyer des données relatives à l'image modifiée pour l'impression sur la bande de matériau.
Patent FR-3025174-A1 (FR)
Title: Assemblage robuste d'inserts de renfort par un materiau polymere
Inventor: AESCHLIMANN JEAN-LOUIS
IPC: B62D65/04
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne un assemblage (10) d'inserts de renfort longitudinaux (12, 14) sensiblement perpendiculaires par un matériau polymère les recouvrant au moins au niveau de leur jonction, chaque insert (12, 14) présentant une paroi de fond et deux parois latérales (12b, 12c ; 14b, 14c) reliées de manière à former une section transversale ouverte concave dont les concavités sont dirigées dans une même direction. Selon l'invention : - une extrémité du deuxième insert (14) est emboîtée avec une extrémité du premier insert (12) et s'étend au travers de la concavité définie par le premier insert (12), depuis une paroi latérale interne (12b) de celui-ci jusqu'à une distance prédéterminée d'une paroi latérale externe (12c) du premier insert (12) et en regard de celle-ci, - une paroi latérale interne (14c) du deuxième insert présente une portion d'extrémité (14c') située entièrement à l'intérieur de la concavité définie par le premier insert (12), et présentant un coin (22) découpé afin de former une encoche (24).
Patent FR-3025349-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation pour fixer un panneau sur un poteau
Inventor: HIRIBARREN YOAN
IPC: G09F7/18
Filed: 2014-09-01
Abstract: L'invention concerne un système de fixation pour fixer un panneau sur un poteau, caractérisé en ce qu'il comprend : - une attache (1) comprenant ; - deux pattes (2b) adaptées pour s'étendre de part et d'autre du poteau, et dont les extrémités (3b) sont adaptées pour coopérer avec un panneau afin de maintenir ledit panneau contre le poteau, - une languette (4) élastiquement déformable disposée à l'opposé des extrémités (3b) des pattes (2b) et s'étendant transversalement par rapport à celles-ci, ladite languette (4) séparant un espace de passage (7a) du poteau (8), et un espace de réception (7b) pour une came (5), et - une came (5) disposée dans l'espace de réception (7b) et adaptée pour coopérer avec la languette (4) pour pincer par déformation élastique de celle-ci le panneau entre les pattes (2b) de l'attache (1) qui coopèrent avec ledit panneau et le poteau (8) avec lequel coopère la languette (4).