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Patent FR-3055822-A1 (FR)
Title: Outillage de fabrication d'une brochette de modeles d'aube de turbomachine
Inventor: CARVALHO MICKAEL JOSE
IPC: B25B11/02
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne outillage (2) d'assemblage bout à bout d'une pluralité de modèles d'aube (6a, 6b) de turbomachine, les modèles d'aube (6a, 6b) ayant chacun un pied et une tête, l'outillage (2) comprenant : - un bâti (20) ; - des premiers moyens de support et de verrouillage d'un modèle d'aube (6a) dans une première position dans laquelle le premier modèle d'aube (6a) est orienté selon une première direction, - des deuxièmes moyens de support et de verrouillage d'un deuxième modèle d'aube (6b) dans une deuxième position dans laquelle le deuxième modèle d'aube (6b) est orienté selon la première direction, le pied du deuxième modèle d'aube (6b) étant en contact avec la tête du premier modèle d'aube (6a), et - un arbre (24) monté à rotation sur le bâti (20) et portant les premiers moyens de support et de verrouillage et les deuxièmes moyens de support et de verrouillage.
Patent FR-3057367-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation d'un impact contre une surface interactive, procede et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: ALEXANDRE JEAN-MARC
IPC: G06F3/033
Filed: 2016-10-10
Abstract: Ce dispositif de localisation d'un impact (P) contre une surface interactive (10) comporte M transducteurs (T1,1, T6,6) répartis contre la surface interactive (10), M ≥ 4, et une unité centrale électronique (12) programmée pour localiser l'impact (P) par une analyse de différences de temps de propagation d'ondes mécaniques progressives issues de l'impact (P) vers les transducteurs (T1,1, T6,6) sur la base d'instants de détection de l'impact (P) identifiés dans des signaux électriques fournis par les transducteurs (T1,1, T6,6). L'unité centrale électronique (12) est programmée pour sélectionner, parmi les M transducteurs, un sous-ensemble de N transducteurs, 3 ≤ N < M, dont les signaux électriques comportent chronologiquement les N premiers instants de détection d'impact identifiés et pour localiser l'impact sur la base de ces N premiers instants de détection d'impact identifiés et des lieux de disposition dans la surface interactive (10) des N transducteurs sélectionnés.
Patent FR-3059435-A1 (FR)
Title: Coffret de raccordement avec plateau pourvu de rampes d’entree et de sortie
Inventor: PIN JEAN-PATRICK
IPC: G02B6/44
Filed: 2016-11-30
Abstract: Coffret de raccordement d'un élément de transmission d'un signal tel qu'un câble optique, l'élément de transmission étant pourvu d'une pluralité d'éléments unitaires tels que des fibres optiques, le coffret de raccordement comprenant un boitier de raccordement pourvu d'une base (7) et d'un couvercle, un plateau de raccordement (5) présentant une face rangement et une face de distribution (25) pour la pluralité d'éléments unitaires, un logement de réception (29) agencé pour recevoir une prise de raccordement externe (21), le plateau de raccordement (5) présentant en outre une rampe d'entrée (69) et une rampe de sortie (71) pour la pluralité d'éléments unitaires, la rampe d'entrée (69) et la rampe de sortie (71) étant ménagées dans la face de rangement de manière à présenter chacune une inclinaison par rapport à un plan d'extension de la face de rangement et s'étendant au-delà d'un plan d'extension de la face de distribution (25).
Patent FR-3061476-A1 (FR)
Title: Piece de structure arriere d'un vehicule automobile a double corps creux
Inventor: ROCHEBLAVE LAURENT
IPC: B62D65/02
Filed: 2016-12-30
Abstract: Pièce de structure arrière d'un véhicule automobile, formée d'une multiplicité de constituants (11, 19, 21) assemblés les uns aux autres, caractérisée en ce que les constituants (11, 19, 21) sont majoritairement réalisés en matière plastique et en ce qu'elle comporte un tronçon résultant de la superposition de trois constituants (11, 19, 21) délimitant deux corps creux (49) ayant une paroi mitoyenne formée par l'un (11, 21) des trois constituants (11, 19, 21).
Patent FR-3064466-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une coupelle menstruelle.
Inventor: NAESSENS Olivier
IPC: A61F5/455
Filed: 2017-03-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une coupelle menstruelle comprenant un corps creux présentant une ouverture supérieure et une ouverture inférieure, ladite ouverture inférieure étant reliée à un conduit d'écoulement présentant une paroi interne et étant muni d'une valve, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - formation dudit corps creux, - formation dudit conduit d'écoulement présentant une paroi interne avec formation dans ce dernier d'un moyen d'obturation s'étendant au départ de ladite paroi interne, - assemblage dudit corps creux obtenu et dudit conduit d'écoulement obtenu, au niveau de ladite ouverture inférieure dudit corps creux, de telle façon à former ladite coupelle menstruelle, et - ouverture dudit moyen d'obturation pour former une ouverture de valve, le dit procédé étant caractérisé en ce que ladite ouverture dudit moyen d'obturation est réalisée par découpe.
Patent FR-3051510-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arret-de redemarrage automatique de moteur d'un vehicule
Inventor: YAMOTO NORIHIRO
IPC: F02N11/08
Filed: 2017-05-17
Abstract: Dispositif d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (1) d'un véhicule. Des moyens de détection de quantité d'actionnement de frein (4) sont configurés pour détecter une quantité d'actionnement de frein par un conducteur. Des moyens de détection de vitesse de véhicule (5) sont configurés pour détecter une vitesse de véhicule. Des moyens d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (7) sont configurés pour arrêter automatiquement un moteur si une condition d'arrêt automatique de moteur est remplie, et pour redémarrer automatiquement le moteur en comparant la quantité d'actionnement de frein détectée par les moyens de détection de quantité d'actionnement de frein (4) à une valeur prédéterminée. Les moyens d'arrêt-de redémarrage automatique de moteur (7) déterminent la valeur prédéterminée selon la vitesse de véhicule détectée par les moyens de détection de vitesse de véhicule (5).
Patent FR-3070542-A1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique
Inventor: GARDEN JEAN-LUC
IPC: H01L35/32
Filed: 2017-08-24
Abstract: L'invention concerne un générateur d'électricité comprenant une membrane (202) suspendue reposant sur un cadre (104), la membrane portant des pistes thermoélectriques (110) de types alternés reliées en série et ayant chacune une extrémité sur le cadre et une extrémité sur une partie centrale de la membrane, dans lequel la membrane est déformable, les parties centrales de la membrane étant destinées à être en contact mécanique et thermique avec une source de chaleur (130).
Patent FR-3070737-A1 (FR)
Title: Dispositif damortissement pendulaire
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-09-06
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement pendulaire, comprenant : - un support (2) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) et - au moins un organe de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), l'organe de roulement (11) coopérant d'une part avec au moins une piste de roulement (12) solidaire du support (2) et d'autre part avec au moins une piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), l'organe de roulement (11) comprenant : - une première partie (32) définissant une première extrémité axiale, - une deuxième partie (33) définissant une deuxième extrémité axiale, et - un élément élastique (30) disposé dans l'organe de roulement (11) de manière à écarter axialement ces deux parties (32, 33) pour que l'organe de roulement (11) exerce une force de serrage axial sur l'un du corps pendulaire (3) et du support (2) pendant le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2).
Patent FR-3071329-A1 (FR)
Title: Cartouche pour un robinet mitigeur
Inventor: BELAIR AXEL
IPC: G05D23/13
Filed: 2017-09-19
Abstract: Une cartouche (1) comprenant une commande (3), qui est mobile entre une position initiale, une position intermédiaire et une position terminale ; un ajusteur (50), qui comprend un positionneur (80) actionné par la commande depuis une position escamotée jusqu'à une position déployée lorsque la commande est déplacée depuis la position intermédiaire jusqu'à la position terminale ; un obturateur (52), qui est mobile pour modifier de façon différenciée le débit respectif de flux (F1, C1) entrant dans la cartouche ; un thermo-actionneur (62), qui comprend une partie primaire (64) fixement liée à l'obturateur (52) et une partie secondaire (66) se déplaçant par rapport à la partie primaire (64) en fonction d'une température de sortie ; et un ressort de surcourse (90), qui est interposé entre le positionneur (80) et la partie secondaire (66). Selon l'invention, le positionneur (80) est maintenu dans la position escamotée, lorsque la commande (3) est déplacée depuis la position initiale jusqu'à la position intermédiaire.
Patent FR-3071607-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la frequence et de la phase instantanees d'un signal periodique
Inventor: PLANCKE SEBASTIEN
IPC: G01R25/00
Filed: 2017-09-26
Abstract: Procédé de détermination de la fréquence et de la phase instantanées d'un signal périodique comprenant les étapes consistant à :  acquérir un signal périodique caractéristique de la fréquence à déterminer et dont un point particulier est caractéristique d'une référence de la phase dudit signal ;  identifier, par optimisation, une séquence de référence dans au moins une portion consécutive dudit signal ;  déterminer une évolution temporelle de la fréquence du signal par le calcul d'une fonction du délai entre l'identification de la séquence de référence dans au moins une portion consécutive du signal ;  déterminer un instant correspondant à un point caractéristique d'une référence de la phase du signal au cours de la période dudit signal, et en déduire l'évolution temporelle de la fréquence, la phase instantanée du signal par rapport au point caractéristique de référence de la phase.
Patent FR-3067765-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de deux elements allonges
Inventor: ORTUNO JEAN-MARC
IPC: F16B21/06
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention consiste à permettre l'assemblage guidé, dans un sens longitudinal, de deux éléments allongés. Le blocage des deux éléments est opéré par la jonction de deux ensembles, situés respectivement à l'extrémité des deux éléments allongés, et reliés par un câble. Il est constitué d'un câble, couplé à un moyen de résistance élastique, qui relient les deux éléments de manière coaxiale, l'ensemble étant lui-même inséré dans deux ensembles de pièces dont les caractéristiques permettent un emboîtement guidé et un verrouillage facile ; ainsi qu'un déverrouillage sans effort par l'action conjuguée d'une pression sur deux zones identifiées du système et d'une force antagoniste mesurée exercée pour écarter l'un de l'autre les deux éléments allongés. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au blocage d'éléments de bâtons de randonnée ou de marche sportive.
Patent FR-3072651-A1 (FR)
Title: Drone et station de recharge adaptes pour une recharge electrique automatique et autonome du drone
Inventor: GIBERT GAUTHIER
IPC: H02J7/34
Filed: 2017-10-25
Abstract: La présente invention concerne un drone (10) et une station de recharge (20), ledit drone (10) comportant au moins deux broches de guidage (2) et au moins deux bornes électriques agencées sur au moins une desdites broches de guidage (2), ladite station de recharge (20) comportant un support (21), une source d'énergie électrique (22) et deux pistes électriques agencées au fond d'une gorge (24) annulaire dudit support (21). Chaque broche de guidage (2) a une forme tronconique complémentaire de la forme de ladite gorge (24) de sorte à guider lesdites broches de guidage (2) dans ladite gorge (24) lors d'un atterrissage dudit drone (10) sur ladite station de recharge (20). Chaque piste électrique coopère alors avec une borne électrique afin que ladite source d'énergie électrique (22) de ladite station de recharge (20) recharge électriquement chaque élément de stockage d'énergie électrique rechargeable dudit drone (10).
Patent FR-3083538-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la filtration des eaux de pluie ou des eaux usees
Inventor: SURRE JEREMY VALENTIN
IPC: C02F103/42
Filed: 2018-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) pour la filtration des eaux de pluie ou des eaux usées, destiné à être positionné de sorte à permettre l'écoulement desdites eaux en son sein, le dispositif (100) comprenant : - Un corps principal (10) s'étendant le long d'une direction principale d'élongation et comprenant un orifice d'entrée (101) et un orifice de sortie (102) ; - Un bloc de filtration (20), disposé à l'intérieur du corps principal (10). Il est essentiellement caractérisé en ce que : - le diamètre équivalent de l'orifice de sortie (102) est inférieur au diamètre équivalent de l'orifice d'entrée (101), - le bloc de filtration (20) comprend au moins une couche de granulats.
Patent FR-3084826-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson a structure ouvrante
Inventor: LEDERMANN MARC
IPC: F24B13/04
Filed: 2018-08-10
Abstract: Le Dispositif de cuisson (1) comprend au moins une charnière (50) adaptée d'une part à l'articulation de la partie mobile (D3, D4) de la paroi périphérique (C) selon un premier axe de pivotement parallèle à l'axe longitudinal et solidaire de la partie fixe de la paroi rigide (D1, D2), et d'autre part, en position d'ouverture de la partie mobile (D3, D4) de la paroi périphérique, à l'articulation latérale de la partie inférieure mobile (30) du sous-ensemble interchangeable (S) selon un second axe de pivotement parallèle à l'axe longitudinal et solidaire de la partie mobile (D3, D4) de la paroi rigide (D1, D2).
Patent FR-3079000-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux pour un aeronef avec une ouverture equipee d'une charniere avec ferrure en col de cygne
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: F02K3/06
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur double flux comportant une structure fixe (50), un noyau central, et un capot comportant une partie fixe et un capot mobile (206b) monté mobile en rotation sur la structure fixe entre une position fermée et une position ouverte par l'intermédiaire de charnières avec ferrure en col de cygne (208). Au moins une charnière avec ferrure en col de cygne (208) comporte une ferrure en col de cygne (209b) présentant une extrémité montée articulée sur le capot mobile (206b) et une extrémité montée articulée sur la structure fixe (50), le turboréacteur double flux comporte des moyens anti-vibrations (350) qui sont prévus pour exercer une pression contre la ferrure en col de cygne (209b) lorsque le capot mobile (206b) est en position fermée. La présence des moyens anti-vibrations empêche la vibration de la ferrure en col de cygne lorsque le capot mobile est en position fermée.
Patent FR-3080916-A1 (FR)
Title: Procede de test d'oxydabilite d'un liquide
Inventor: RENOUF VINCENT
IPC: G01N33/14
Filed: 2018-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de test d'oxydabilité permettant de déterminer la vitesse de consommation d'oxygène d'un liquide, tel que le vin et les spiritueux. Plus particulièrement, dans le cadre du procédé selon l'invention un échantillon du liquide à tester est introduit dans un récipient à fermeture hermétique. Ce récipient comporte un volume liquide VL occupé par l'échantillon, et un volume de gaz VG comportant de l'oxygène et occupant un espace libre de liquide à l'intérieur dudit récipient. Le procédé comprend en outre les étapes suivantes : -une étape de mesure de la consommation d'oxygène dissous par l'échantillon, dans laquelle l'échantillon est mis en agitation à l'intérieur dudit récipient, fermé hermétiquement, et la concentration en oxygène dissous dans le volume de gaz VG est mesurée en continu au moyen d'au moins un capteur d'oxygène à fibre optique, pendant une période de temps t permettant d'obtenir une corrélation linéaire entre la variation de temps et de la concentration d'oxygène mesurée ; -une étape de déduction d'une constante de vitesse k de consommation d'oxygène pour ledit liquide à partir de ladite corrélation.
Patent FR-3084632-A1 (FR)
Title: Procede de guidage lateral d’un vehicule autonome ou partiellement autonome au sein d’une voie de circulation
Inventor: RIZZO AUDREY
IPC: B60W40/10
Filed: 2018-07-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de guidage latéral d'un véhicule, ci-après véhicule hôte, circulant sur voie délimitée par deux lignes de délimitation, une ligne intérieure et une ligne extérieure, le procédé comportant les étapes suivantes : - déterminer (30) la position du véhicule hôte sur la chaussée sur laquelle il circule, et, si la chaussée est divisée en plusieurs voies de circulation, déterminer sur quelle voie se situe le véhicule hôte ; - calculer (32-38) une grandeur différentielle, représentative de la différence entre, d'une part, l'écart entre le véhicule hôte et la ligne de délimitation extérieure, et, d'autre part, l'écart entre le véhicule hôte et la ligne de délimitation intérieure ; - déterminer (40) qu'une voie de sortie est adjacente à la voie de circulation du véhicule hôte si les conditions suivantes sont vérifiées : ○ le véhicule hôte est sur la voie la plus extérieure de la chaussée ; ○ la grandeur différentielle est supérieure à un seuil prédéterminé ; et, - si ces conditions sont vérifiées, prendre en compte (42) uniquement la ligne de délimitation intérieure de la voie de circulation comme référence pour le guidage latéral du véhicule hôte.
Patent FR-3084686-A1 (FR)
Title: Dispositif de bridage d'une huisserie, notamment d'une huisserie metallique
Inventor: PEYRAMAURE PIERRE
IPC: E06B7/00
Filed: 2018-08-01
Abstract: Dispositif de bridage d'une huisserie, notamment métallique, ladite huisserie comprenant une traverse horizontale, deux montants verticaux (14-1, 14-2), solidaires de ladite traverse et munis chacun d'une feuillure (20-1, 20-2), ces montants comportant des pieds (18-1, 18-2), avec un écartement nominal EN, caractérisé en ce que le dispositif de bridage comprend des moyens de liaison filaire (22) interposés entre lesdits pieds et une entretoise (30) disposée entre lesdites feuillures (20-1, 20-2) des montants verticaux (14-1, 14-2) afin de brider les montants verticaux (14-1, 14-2) contre ladite entretoise (30).
Patent FR-3085124-A1 (FR)
Title: Procede de soudage d’un empilement au moins partiel d’au moins deux toles
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: B23K11/00
Filed: 2018-08-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage d'un empilement au moins partiel d'au moins deux tôles pour leur assemblage l'une à l'autre, au moins une excroissance (2) métallique étant intercalée entre lesdites au moins deux tôles. Ladite au moins une excroissance (2) métallique est réalisée sous forme d'un dépôt de matière par soudage préalable direct et local sur une (1) des tôles, lesdites au moins deux tôles étant empilées au moins partiellement avec ladite au moins une excroissance (2) métallique sur une (1) des tôles pointant vers l'autre tôle en vis-à-vis lors d'un empilement au moins partiel desdites au moins deux tôles avant soudage par résistance, les dimensions de ladite au moins une excroissance (2) métallique étant suffisantes pour effectuer une concentration de courant lors du soudage par résistance entraînant une fusion de ladite au moins une excroissance (2) métallique.
Patent FR-3076652-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’assistance de conduite sans conducteur d’un véhicule dans une installation de parking
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2018-12-11
Abstract: Procédé et système d’assistance de conduite sans conducteur d’un véhicule dans une installation de parking Procédé consistant à surveiller (101) l’état d’occupation des emplacements pour déterminer des emplacements de stationnement libres, déterminer (103) un emplacement en se fondant sur la surveillance de l’état d’occupation pour déterminer un premier trajet entre la zone de dépose du véhicule (307) et l’emplacement, transmettre (107) au véhicule les ordres de télécommande du trajet déterminé pour télécommander au moins partiellement le véhicule entre la zone de dépose et l’emplacement de stationnement de façon que le véhicule puisse se conduire en partie de manière autonome. [La figure 1]
Patent FR-3093018-A1 (FR)
Title: Procede de polissage d'une piece par ultrasons
Inventor: URBANAJC REGIS
IPC: B24B1/04
Filed: 2019-02-25
Abstract: La présente invention porte principalement sur un procédé de polissage d'une pièce (12) par ultrasons au moyen d'une cuve à ultrasons (10) contenant un liquide (11) dans lequel est immergée ladite pièce (12) ainsi que des particules abrasives (13), une source (15) étant apte à générer un signal ultrasonore (Su) destiné à se propager à l’intérieur de la cuve (10) de manière à faire entrer en vibration les particules abrasives (13), ledit procédé comportant: - une étape de mesure ou d’estimation d'un pas moyen de rugosité de la pièce (12), et - une étape de génération d'un signal ultrasonore (Su) engendrant une amplitude de vibration des particules abrasives (13) égale ou légèrement supérieure au pas moyen de rugosité. Figure 1
Patent FR-3098414-A1 (FR)
Title: Procédé d’extraction d’un minéral contenu dans des biotites
Inventor: WYNS ROBERT
IPC: G01N33/24
Filed: 2019-07-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’extraction d’un minéral contenu dans des biotites. Le procédé comprend une étape de congélation des biotites, suivie d’une étape de décongélation des biotites. L’invention concerne également un procédé de caractérisation d’une paléoaltération, dans lequel on étudie au moins un minéral contenu dans des clivages de biotites extraites d’une roche felsique au moins en partie altérée.
Patent FR-3102198-A1 (FR)
Title: Procédé pour le réemploi d’une paroi en béton
Inventor: LEYMARIE ANNE-LISE
IPC: E04G23/08
Filed: 2019-10-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour le réemploi d’une paroi en béton, lequel procédé comprend au moins les étapes successives suivantes : - une étape de découpe de ladite paroi en béton, de sorte à obtenir des blocs primaires ayant une forme parallélépipédique rectangle, - une étape d’usinage desdits blocs primaires pour obtenir des blocs secondaires (3) aptes à être montés en rang pour former une structure verticale (5), lesdits blocs secondaires (3) comportant chacun un champ (31) comprenant deux paires de côtés (32, 33) opposés, laquelle étape d’usinage comprend une phase de préparation au cours de laquelle au moins une paire de côtés opposés desdits blocs primaires est équipée de moyens d’assemblage mécanique (9), lesquels moyens d’assemblage mécanique (9) sont complémentaires entre les deux côtés (32, 33) opposés du bloc secondaire (3), pour l’assemblage mécanique dudit bloc secondaire (3) avec un bloc secondaire (3) identique ou similaire. Figure pour l’abrégé : 5
Patent FR-3103012-A1 (FR)
Title: Rangée annulaire sectorisée d’aubes fixes
Inventor: MOSCHONAS DAPHNÉ
IPC: F01D11/00
Filed: 2019-11-12
Abstract: L’invention concerne une rangée annulaire sectorisée d’aubes fixes, en particulier, pour un distributeur destinée à être montée dans une turbine basse pression d’une turbomachine, la rangée annulaire sectorisée d’aubes fixes comprenant des secteurs (2) d’aubes arrangées circonférentiellement bout à bout, chaque secteur (2) comprenant au moins au moins un secteur de plate-forme radialement interne (4) qui porte une ou plusieurs pale (8) s’étendant radialement vers l’extérieur, au moins un support d’abradable (10) relié au secteur de plate-forme interne (4) par une paroi de liaison (14) s’étendant radialement entre ledit secteur de plate-forme interne (4) et ledit support d’abradable (10). Figure à publier avec l’abrégé : figure 3