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Patent WO-2018037171-A1 (WO)
Title: Dispositif de refroidissement de système de suralimentation d'air de moteur thermique, et système de suralimentation d'air equipé d'un tel dispositif
Inventor: NOVATI JEAN
IPC: F02B39/10
Filed: 2017-07-11
Abstract: Le dispositif (12) selon l'invention est adapté pour le refroidissement d'un système de suralimentation d'air (1) de moteur thermique (2) comprenant un turbocompresseur thermique (10) et un compresseur électrique à refroidissement par eau (11). Le dispositif comprend un premier circuit de refroidissement (12A) destiné au refroidissement de l'air de suralimentation fourni par le système au moteur thermique et un deuxième circuit de refroidissement (12B) destiné au refroidissement par eau du compresseur électrique. Conformément à l'invention, le dispositif comprend un échangeur thermique eau-air (120) qui est commun aux deux circuits de refroidissement.
Patent WO-2018069626-A1 (WO)
Title: Frein a tambour integrant un segment comportant un levier d'actionnement de frein de stationnement ayant une portion de poussee centree
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D51/20
Filed: 2017-10-10
Abstract: L'invention concerne un frein à tambour (26) comprenant un plateau (27) équipé d'un cylindre de roue (31) et d'une butée (32) portant un premier et un second segment (28, 29), chaque segment (28, 29) ayant une âme (38) ayant une extrémité (41) en appui sur le cylindre de roue (31) et une autre extrémité (42) en appui sur la butée (32), et s'étendant selon un même plan médian (PM). Le premier segment (28) est équipé d'un levier (46) de frein de parc comprenant une extrémité liée en rotation à la première extrémité (41) de l'âme (38) et une autre extrémité équipée d'une attache d'actionnement. Complémentairement, une biellette (43) présente une première extrémité (44) en appui sur le levier (46) et une seconde extrémité (45) en appui sur le second segment (29). Le levier (46) comporte un soyage grâce auquel sa portion de poussée sur la biellette (43) est dans le plan médian (PM).
Patent WO-2018078245-A1 (WO)
Title: Procédé et système de surveillance de la santé d'hélicoptères
Inventor: RAZAKARIVONY SÉBASTIEN PHILIPPE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2017-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de la santé d'hélicoptères comprenant la détermination de la sévérité d'une pluralité de mission de vol d'une pluralité d'hélicoptères, comprenant une étape d'acquisition et de stockage de données de vol des missions de vol d'hélicoptères, une étape d'acquisition et de stockage de données de maintenance de la pluralité d'hélicoptères. Le procédé est caractérisé en ce que ladite détermination comprend une étape de construction de type de mission, comprenant une sous-étape de construction de descripteurs, une sous-étape de partitionnement des descripteurs et une sous-étape d'affectation d'un type de mission à chaque vol par association du descripteur dudit vol et d'un sous-ensemble dans lequel se trouve ce descripteur, et une étape d'interprétation de la sévérité des types de mission, comprenant une sous-étape d'estimation des modèles de sévérité, et une sous-étape d'association d'un modèle de sévérité à chaque type de mission déterminé dans l'étape de construction des types de mission.
Patent WO-2019053354-A1 (WO)
Title: Method for devitalising plants
Inventor: ZANETTI CAROLINE
IPC: A01M21/04
Filed: 2018-09-06
Abstract: The invention concerns a method for devitalising plants, advantageously ligneous plants, having a small and controlled environmental impact, or indeed no environmental impact, that does not involve the use of phytopharmaceutical products and/or the additives of same prohibited by national and/or international laws and regulations, and that advantageously does not involve large-scale mechanical means, in order to preserve the integrity of soils and structures. A first step of said method involves stripping the bark from said plant and a second step involves either applying, to said previously stripped area, an aqueous anti-healing solution, or subjecting said previously stripped area to freezing. Having devitalised the aerial part, if shoots appear, they can then be treated by repeating the freezing process, with an adjustment of the freezing time and period.
Patent WO-2020002821-A1 (WO)
Title: Cyclic control of cells of an integrated circuit
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: G06F1/3287
Filed: 2019-06-25
Abstract: The present invention relates to a circuit (1) for cyclically activating an electronic function (2), comprising a hysteresis comparator (14) for controlling the charge of a capacitive element (C) for supplying said function.
Patent WO-2021009430-A1 (WO)
Inventor: ELLUIN GONZAGUE MARIE COME JACQUES ANDRÉ
IPC: F01D11/00
Filed: 2020-07-02
Abstract: One aspect of the invention relates to a seal (26) for sealing a first member, such as a discharge duct (21), to a second member, such as an outer annular shroud, the seal being configured to surround a third turbomachine member, such as a discharge grille (25), the seal (26) having a U-shaped cross-section and comprising: - a base (261) intended to bear against the first member, - a sealing lip (262) intended to bear against the second member through deformation of the sealing lip (262) to ensure air-tightness and fireproofing through contact, - hooking means (263) intended to be hooked onto the third member (25).
Patent WO-2021105613-A1 (WO)
Title: Procédé de réduction des erreurs liées aux trajets multiples
Inventor: MARMET FRANÇOIS-XAVIER
IPC: G01S19/22
Filed: 2020-11-25
Abstract: Un procédé de détermination d'un signal corrigé, permettant de réduire les erreurs liées aux trajets multiples comprenant une étape de réception d'une pluralité de signaux incidents (12) en provenance d'une pluralité d'unités d'émission de signal, tel que chaque signal incident de la pluralité de signaux incidents est en provenance d'une unité d'émission de signal de la pluralité d'unités d'émission de signal et une étape de caractérisation d'au moins un signal incident (14) en tant que multi trajet, étape de détermination d'une échelle de correction (18) pour chacun des au moins un signal de type multi trajet, ainsi qu'une étape de création d'un tableau de correction (22), et une étape de détermination d'au moins un signal corrigé (24) en fonction du tableau de correction.
Patent WO-2022153007-A1 (WO)
Inventor: EDEE KOFI
IPC: G06F111/10
Filed: 2022-01-13
Abstract: Un procédé optimise une structure comportant P sous-structures séparées entre elles par S espaces et comprenant chacune au moins une couche d'un matériau, afin que cette structure présente une réponse choisie à une excitation électromagnétique choisie. Ce procédé comprend une étape d'optimisation (110-230) dans laquelle on calcule une figure de mérite représentative d'une sensibilité de la réponse choisie à des variations de première séquence de premières variables de conception et deuxième séquence de deuxièmes variables de conception des espaces et sous- structures, puis on calcule un gradient de la figure de mérite, puis on modifie des premières ou deuxièmes variables de conception de l'une au moins des premières et deuxièmes séquences en fonction de ce gradient afin d'améliorer la figure de mérite, et l'on réitère l'étape d'optimisation tant que la figure de mérite ne représente pas un objectif fixé et/ou est inférieure à une valeur choisie, dans lequel lesdites P+S premières variables de conception de la première séquence et P+S deuxièmes variables de conception de la deuxième séquence sont des largeurs de sous-structure (3p) ou d'espace (4s) entre sous-structures (3p) définies suivant l'une de trois directions différentes d'un espace à trois dimensions.
Patent WO-2022200740-A1 (WO)
Title: Système de capteur pour la détermination d'une position angulaire relative, un procédé de fabrication d'un corps aimanté et une méthode mettant en œuvre un tel capteur
Inventor: JERANCE NIKOLA
IPC: H01F7/02
Filed: 2022-03-24
Abstract: Système de capteur pour la détermination d'une position angulaire relative, un procédé de fabrication d'un corps aimanté et une méthode mettant en œuvre un tel capteur L'invention propose un système de capteur comprenant un aimant permanent pour un capteur pour la détermination d'une position angulaire relative (Ω(t)), dont le vecteur aimantation (M(P)) en un point (P) présente, en projection orthogonale sur un plan perpendiculaire à son axe principal (A'), un vecteur projeté dont l'orientation relative (φrp(θ(P))) par rapport au segment radial particulier (SRP) à ce point (P) est une fonction continûment variable de la position angulaire (θ(P)) du point (P), fonction périodique présentant un nombre (Np) entier pair supérieur ou égal à 2 de périodes angulaires (T) sur les 360° autour de l'axe principal (A'), avec une variation positive de l'orientation relative (φrp(θ(P))) en fonction d'une variation positive de la position angulaire (θ(P)) du point (P). L'invention propose aussi une méthode mettant en œuvre un tel système de capteur et un procédé de fabrication d'un corps aimanté.
Patent WO-2022254128-A1 (WO)
Title: Inspection tool to be fitted to an endoscope
Inventor: CARPUAT BERTRAND
IPC: A61B1/00
Filed: 2022-05-25
Abstract: The invention relates to a tool (3) to be fitted to an endoscope, characterised in that it comprises: a body (4) including an attachment portion (4c) to be attached to one end of the endoscope and an opening (11); and a transparent element including at least one visual reference mark with a calibrated dimension, said transparent element being mounted at the opening (11) in the body (4).
Patent WO-2023047037-A1 (WO)
Title: Semiconductor structure for optoelectronic applications
Inventor: FIGUET CHRISTOPHE
IPC: H01S5/02
Filed: 2022-09-08
Abstract: The invention relates to a semiconductor structure (150) for optoelectronic applications, comprising: - a first layer (10) made of a crystalline semiconductor material, said layer being placed on - an intermediate layer (50) including or adjacent to a direct-bonding interface, the intermediate layer being placed on - a second layer (40) made of a crystalline semiconductor material, the semiconductor structure (150) being characterized in that the intermediate layer (50) is composed of a material different from those of the first and second layers (10, 40) and the attenuation coefficient of which is lower than 100 and the refractive index of which differs by less than 0.3 from the refractive index: - of at least one sub-layer of the first layer (10), adjacent to the intermediate layer (50), and - of at least one sub-layer of the second layer (40), adjacent to the intermediate layer (50).
Patent WO-2024013456-A1 (WO)
Title: Dehydration device and assembly, and method for obtaining such an assembly
Inventor: DIJOUD JEAN-GABRIEL
IPC: B01D53/04
Filed: 2023-07-12
Abstract: The invention relates to a dehydration device comprising a drying device (6) placed in a chamber and suitable for reducing the partial water vapour pressure in a carrier fluid. The chamber includes a separate inlet and outlet, arranged so that the water-laden carrier fluid entering the chamber via the inlet comes into contact with or passes through the drying device (6) and exits via the outlet with a lower water content. The dehydration device also comprises an inlet interface (3) of the dehydration device suitable for being connected to a corresponding outlet interface (4) of a dehydration enclosure, an outlet interface (11) of the dehydration device suitable for being connected to a corresponding inlet interface (12) of the dehydration enclosure, and a flow management module (5) suitable for generating and controlling the flow of carrier fluid in the dehydration device, this flow management module (5) being configured to apply, at the outlet of the dehydration device, a pressure at least 500 millibars lower than atmospheric pressure, and to control the relative humidity in the carrier fluid at the outlet of the dehydration device.
Patent WO-2004108547-A1 (WO)
Title: Coque d'emballage
Inventor: CLARKE KEVIN WILLIAM JOSEPH
IPC: B65D43/16
Filed: 2004-05-25
Abstract: L'invention porte sur une coque d'emballage (1) pour volaille chaude, cette coque étant constituée d'une base creuse (2) à parois latérales (3, 4, 5, 6), d'un couvercle en forme de dôme (7) et d'une charnière (14) raccordant le couvercle (7) à la base. Le couvercle et la base sont adaptés pour que la coque se ferme sur le pourtour d'une surface de joint (11). La charnière (14), formée au niveau de la surface de joint et au niveau d'un côté de la coque (1), s'étend le long d'une région rectiligne espacée de l'intersection d'une des parois latérales du creux et de la surface de joint. La paroi latérale possède une partie (17) formant un angle aigu par rapport à la surface de joint, et généralement coplanaire avec la région charnière. La coque peut être placée debout, celle-ci reposant sur une surface de support par la partie paroi et la charnière, l'auge ainsi constituée dans le fond permettant de recueillir le jus.
Patent WO-2005002302-A1 (WO)
Title: Carte de circuits imprimes flexi-rigide avec partie de puits thermique flexible integree
Inventor: WESTBURY STEVEN DALE
IPC: H05K1/18
Filed: 2004-06-10
Abstract: La présente invention concerne une carte de circuits imprimés flexi-rigide (5) comprenant une partie rigide (7) faite de couches internes (8) de cuivre flexible et de couches externes (9) de matériau isolant rigide. La carte (5) comprend une partie de puits thermique flexible intégrée qui comprend des zones marginales élastiques (10) faite de couches de cuivre flexible exposées et dépourvue de couches externes (9) de matériau isolant rigide, et un corps métallique conducteur thermique (12) qui est couplé de façon élastique aux zones marginales (10) pour matérialiser un puits thermique pour les zones rigides (7) de la carte (5).
Patent WO-2005041468-A1 (WO)
Title: Communications mimo ameliorees
Inventor: TONG WEN
IPC: H04B7/06
Filed: 2004-10-20
Abstract: La présente invention permet à un système de radiocommunications tel qu'une station de base de sélectionner N antennes dans un groupe associé de M antennes pour émettre plusieurs flux de données à un utilisateur spécifié. La sélection des N antennes à utiliser se fait en fonction des conditions canal entre les M antennes du système de radiocommunications et les différentes antennes du récepteur, de façon à avoir une meilleure capacité du canal, de meilleurs rapports signal-bruit, ou une combinaison des deux. Les conditions canal se mesurent au niveau du récepteur. Elles peuvent être renvoyées au système de radiocommunications pour traitement. Elles peuvent aussi être traitées au niveau du récepteur, les instructions étant renvoyées au système de radiocommunications pour commander la sélection d'antennes.
Patent WO-2005048984-A1 (WO)
Title: Techniques de preparation d'une mousse renfermant un agent sclerosant
Inventor: WRIGHT DAVID DAKIN IOWERTH
IPC: A61K47/32
Filed: 2004-11-17
Abstract: Cette invention concerne une mousse thérapeutique servant au traitement, entre autres choses, des veines variqueuses, qui comprend une solution sclérosante en mousse avec un gaz physiologique tel que du dioxyde de carbone, de l'oxygène ou un mélanges desdits gaz. Cette mousse à une teneur en azote inférieure à 0.8%. Elle peut être obtenue au moyen d'un système de cartouche sous pression dans laquelle est intégrée un mince treillis de dimensions microcoques que traversent le gaz et l'agent sclérosant avant de se transformer en mousse. En variante, la mousse peut être produite par le passage d'un gaz et d'une solution entres deux seringues via un mince treillis. Sont décrites des techniques propres à minimiser le volume d'azote dans une cartouche ou dans une seringue. L'invention concerne également une technique de production et d'administration simultanées de mousse au moyen d'un dispositif à seringue.
Patent WO-2006123086-A1 (WO)
Title: Systeme de deploiement sous-marin
Inventor: WEBSTER DAVID
IPC: B66C13/02
Filed: 2006-03-21
Abstract: La présente invention décrit un appareil pour assurer un déploiement à partir d'une base, dans le but d'installer un composant (1) dans une structure sous-marine (6), il comprend un chariot (2) pour la suspension de la base utilisée de l'appareil, le chariot (2) permettant de retenir le composant de manière amovible (1), et un moyen de tampon (7) situé entre le chariot (2) et la base utilisée pour résister à un mouvement relatif de résistance du chariot (2) et de la structure (6) et causé par un mouvement sensiblement vertical de la base.
Patent WO-2007010176-A1 (WO)
Title: Systeme, methode et technique d'identification d'un enonce en tant qu'element d'une liste d'elements connus, autorisant des variations de forme de l'enonce
Inventor: BEDWORTH MARK D
IPC: G06F40/00
Filed: 2006-06-14
Abstract: L'invention concerne un dictionnaire spécifique à une application, qui comprend une pluralité d'entrées, où chaque entrée correspond à un ou plusieurs éléments comprenant un ou plusieurs enregistrements d'une librairie d'enregistrements. Pour au moins certaines des entrées de la pluralité, chaque entrée possède des représentations phonétiques multiples, y compris une représentation phonétique ou plus représentant au moins un élément parmi (i) une abréviation de cette entrée, ou (ii) une utilisation nulle de l'entrée lorsque cette entrée est combinée avec une autre entrée.
Patent WO-2007104969-A1 (WO)
Title: Instrument chirurgical
Inventor: MARSHALL MARK G
IPC: A61B18/14
Filed: 2007-03-13
Abstract: L'invention concerne un appareil pour morceller un tissu dans une cavité corporelle d'un patient qui comprend un tube fixe (8) ayant une partie d'extrémité distale (12) et un assemblage (13) d'électrodes électrochirurgicales bipolaires localisées à l'extrémité distale du tube.  L'assemblage (13) d'électrodes électrochirurgicales comprend une première et une deuxième électrodes (14, 16) séparées par un membre isolant (15) ; ledit assemblage d'électrodes électrochirurgicales bipolaires s'étend autour de la circonférence du bord distal du tube (8).  Quand un voltage électrochirurgical coupant pulsé est appliqué à l'assemblage (13) d'électrodes et un mouvement relatif est commencé entre le tube (8) et le tissu, un noyau de tissu coupé se forme dans le tube de sorte qu'il peut être retiré de la cavité du corps du patient.  Des sondes de température (60) peuvent être utilisées pour mesurer la température à l'extrémité distale du tube (8) et faire varier le cycle d'utilisation du voltage coupant pulsé.
Patent WO-2007113546-A1 (WO)
Title: Classement d'entités associées à des contenus enregistrés
Inventor: DAVIES NICHOLAS JOHN
IPC: G06F17/27
Filed: 2007-04-03
Abstract: L'invention concerne des procédés et des systèmes implémentés sur ordinateur, destinés à classer des entités associées à des objets de contenus sélectionnés, tels que des documents à base texte (D1-D3), enregistrés sur le Web. Dans un mode de réalisation, le procédé selon l'invention fait intervenir une procédure, implémentée sur ordinateur, de classement d'entités associées à des objets de contenus enregistrés (D1-D3). Ledit procédé consiste essentiellement à sélectionner des objets de contenus dans un stock de contenus (S710); à appliquer des coefficients de pondération à au moins une partie des entités des objets sélectionnés (S715), les valeurs d'au moins certains coefficients de pondération étant influencées par un contexte; et à classer les entités selon leurs coefficients de pondération appliqués (S720). Un contexte peut comporter une requête de recherche, un profil d'intérêt utilisateur, une ontologie ou une combinaison de ceux-ci. L'utilisation du contexte vise à fournir un ensemble d'entités plus significatif pour la présentation à un utilisateur.
Patent WO-2007116211-A1 (WO)
Title: dispositif d'avertissement de la chute d'un objet
Inventor: PIETRASZKO ANGELA
IPC: G08B13/14
Filed: 2007-04-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alarme propre à avertir l'utilisateur qu'il a perdu un objet personnel portable. En particulier, le dispositif est conçu de telle sorte qu'il alerte l'utilisateur dans le cas où le dispositif tombe. Le dispositif est tel qu'on peut l'installer dans ou sur un objet personnel portable et il inclut des moyens pour déterminer la chute du dispositif portable, le dispositif comprenant de plus des moyens d'émission d'un signal d'avertissement pouvant être émis dans le cas où le dispositif tombe. On comprendra aisément qu'un tel dispositif peut être utilisé à des fins diverses, comme pour des cartes comportant des informations personnelles ou, en variante, il peut constituer un dispositif amovible qui peut être fixé selon les besoins à un objet personnel.
Patent WO-2007141467-A1 (WO)
Title: Appareil de codage et de détection
Inventor: RUSSELL MARK JULIAN
IPC: G06T1/00
Filed: 2007-05-03
Abstract: La présente invention concerne un appareil de traitement de données par codage qui génère une copie marquée d'un élément matériel vidéo en représentant un mot de données de charge utile en tant que mot code et en intégrant le mot code dans une copie de l'élément matériel vidéo. L'appareil comprend un générateur de mot code incluant un préprocesseur et un processeur de chiffrement. Le préprocesseur s'utilise pour former une pluralité de valeurs initiales, chacune ayant la même longueur prédéterminée, en représentant une ou plusieurs parties du mot de données de charge utile dans une ou plusieurs des valeurs initiales, y compris un index de champ dans chaque valeur initiale, et en définissant les parties restantes de la valeur initiale sur une valeur prédéterminée. Le processeur de chiffrement s'utilise pour recevoir chacune des valeurs initiales et générer un flux de données chiffrées à partir de chacune des valeurs initiales en utilisant une clé de chiffrement de charge utile pour fournir une pluralité de flux de données chiffrées. Le combinateur s'utilise pour combiner les parties des flux de données chiffrées avec les trames de l'élément matériel. Une pluralité des valeurs initiales sont disposées de manière à inclure la même partie des données de la charge utile, la valeur de l'index de champ pour la valeur initiale qui comprend les mêmes données de charge utile étant modifiée en fonction des autres valeurs initiales. Pour la ou chacune des valeurs initiales qui représente les mêmes données de charge utile, l'index de champ est disposé de manière à avoir une valeur différente. Ces valeurs initiales sont formées à partir des mêmes données de charge utile et ont le même format, avec le reste défini sur une valeur prédéterminée telle que zéro. Afin d'éviter que les flux chiffrés, qui transportent les mêmes données de charge utile, produisent le même flux de données chiffrées qui est ajouté aux éléments matériels, on modifie l'index de champ afin d'identifier chacune des valeurs initiales. Ainsi, chacun des flux chiffrés résultant produit par les valeurs initiales produira des flux de données chiffrées différents, qui peuvent ainsi être plus facilement détectés individuellement par corrélation, même si chaque valeur initiale transporte la même charge utile.
Patent WO-2007099365-A1 (WO)
Title: Régénération de catalyseur
Inventor: MCKENNA MARK
IPC: C22B11/00
Filed: 2007-02-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de régénération d'un catalyseur Fischer-Tropsch, ledit procédé comprenant les étapes consistant à : (i) déparaffiner le catalyseur Fischer-Tropsch, (ii) soumettre le catalyseur déparaffiné à une extraction ou une lixiviation hydrométallurgique afin de séparer le ou les métaux du catalyseur du matériau support du catalyseur, et (iii) récupérer le ou les métaux du catalyseur séparés, l'étape de déparaffinage étant réalisée en utilisant un fluide surcritique ou proche de l'état critique sous pression dans des conditions minimisant la formation de spinelle du métal du catalyseur.