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Patent FR-3082551-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion d'un aeronef comportant une structure interieure fixe presentant une fente d'evacuation
Inventor: GACHES THIERRY
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion (150) d'un aéronef, ledit système de propulsion (150) comportant un noyau (152), une structure intérieure fixe (162) solidaire du noyau (152) et disposée autour du noyau (152), et une nacelle (154) entourant le noyau (152) et la structure intérieure fixe (162), où une veine secondaire (160) est délimitée entre la structure intérieure fixe (162) et la nacelle (154), le système de propulsion (150) étant caractérisé en ce que la structure intérieure fixe (162) présente une fente (164) qui permet la communication fluidique entre un compartiment (163) qui est à l'intérieur de la structure intérieure fixe (162) et la veine secondaire (160). La présence de la fente permet l'évacuation d'une partie des gaz chauds présents dans le compartiment autour du noyau et ainsi une limitation de la température du noyau et de la zone autour du noyau.
Patent FR-3084448-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion pour une turbine a gaz destinee a la production d'energie notamment d'energie electrique, comprenant des trous de dilution orientes dans un tube a flamme.
Inventor: MICHEL JEAN-BAPTISTE
IPC: F23R3/44
Filed: 2018-07-30
Abstract: La présente invention concerne une chambre de combustion (18) d'une turbine à gaz, comportant un tube à flamme (122) qui comprend au moins une rangée circonférentielle d'orifices de dilution radiaux (166) orientés sensiblement tangentiellement pour imprimer un mouvement tourbillonnant à l'air comprimé chaud entrant.
Patent FR-3084963-A1 (FR)
Title: Dispositif memoire
Inventor: CAPPELLETTI PAOLO GIUSEPPE
IPC: H01L21/8258
Filed: 2018-08-08
Abstract: La présente description concerne un dispositif mémoire (300) comprenant des premières (301) et deuxièmes (302) cellules mémoire à changement de phase, les premières cellules mémoire comprenant un premier alliage à base de germanium, d'antimoine et de tellure et les deuxièmes cellules mémoire comprenant le premier alliage et un deuxième alliage à base de germanium, d'antimoine et de tellure.
Patent FR-3086063-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie ultrasonore
Inventor: BAILLY ADRIEN
IPC: G10K11/00
Filed: 2018-09-13
Abstract: La présente description concerne un dispositif d'imagerie ultrasonore comportant une pluralité de transducteurs ultrasonores (103) agencés en une matrice (100) de plusieurs rangées (Ri) et plusieurs colonnes (Cj), la matrice (100) étant divisée une pluralité de sous-matrices (105) de transducteurs voisins comportant chacune plusieurs rangées et plusieurs colonnes, le dispositif comportant, pour chaque sous-matrice (105) :     - un unique circuit d'émission et/ou de réception (123) ; et     - un circuit sélecteur combineur et/ou sélecteur répartiteur (125) configurable pour relier l'un quelconque, seul, des transducteurs (103) de la sous-matrice (105) au circuit d'émission et/ou de réception (123) de la sous-matrice (105), ou pour relier simultanément plusieurs des transducteurs (103) de la sous-matrice (105) au circuit d'émission et/ou de réception (123) de la sous-matrice (105),     le dispositif comportant en outre un circuit de contrôle (CTRL) adapté à commander individuellement les circuits sélecteurs combineurs et/ou sélecteurs répartiteurs (125) des différentes sous-matrices (105).
Patent FR-3086233-A1 (FR)
Title: Systeme de realite augmentee comprenant des fonctions de supervision de l’energie electrique consommee
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J13/00
Filed: 2018-09-20
Abstract: Système de réalité augmentée d'un véhicule automobile diffusant des images, ce véhicule comprenant des équipements électriques qui peuvent être non prioritaires suivant les conditions de roulage, et des consommateurs électriques nécessaires pour le fonctionnement du système de réalité augmentée, le système comprenant un calculateur comportant une fonction de détermination de la puissance électrique des consommateurs nécessaires (14) délivrant une indication de puissance nécessaire (18), une fonction de détermination de la puissance électrique disponible pour le système de réalité augmentée (34) délivrant une indication de puissance disponible (28), et une fonction de supervision de fourniture d'énergie électrique (36) qui à partir de ces deux indications de puissance (18, 28), émet des demandes de délestage d'équipements électriques non prioritaires (50).
Patent FR-3087073-A1 (FR)
Title: Procede de controle en temperature d'un equipement de restitution sonore, dispositif et programme d'ordinateur associes
Inventor: HOANG CO THUY VU
IPC: H04R29/00
Filed: 2018-10-08
Abstract: Procédé de contrôle en température d'un équipement de restitution sonore comportant un haut-parleur, un amplificateur et un radiateur comprenant : déterminer la puissance thermique fournie au radiateur en fonction d'une évaluation de la puissance thermique Pg émise et d'un modèle de transfert thermique, estimer la température extérieure en fonction de la température du radiateur Trad, de Prad et de la résistance thermique du radiateur ; calculer la puissance thermique maximale Prad_max fournie au radiateur en fonction de la température extérieure et d'une température de radiateur maximale ; déterminer la puissance thermique maximale à émettre correspondante, en fonction de Prad_max et du modèle de transfert thermique et en déduire une commande pour limiter la puissance thermique sous ladite puissance thermique maximale à émettre déterminée.
Patent FR-3087378-A1 (FR)
Title: Moule et matrice de moule pour rotomoulage
Inventor: BOUSQUET JEAN-PHILIPPE
IPC: B29C41/38
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention concerne un moule (1) destiné au rotomoulage comprenant au moins une première matrice (4) équipée, à hauteur d'un plan de joint (2), d'une première bride (5) traversée par au moins une première ouverture (6) pour le passage d'une vis de serrage (7) comportant une tête de vis (8) et traversant une seconde ouverture (12) dans une seconde bride (11) dont est pourvue au moins une seconde matrice (10) du moule (1), cette vis de serrage (7) coopérant avec un écrou (13).
    Plus particulièrement, l'écrou (13) ou la vis de serrage (7) coopère avec une cage (14), équipant la seconde bride (11), ou, respectivement la première bride (5), au droit de, respectivement, ladite seconde ouverture (12), ou de ladite première ouverture (6), cette cage (14) comportant des moyens de retenue en rotation et en translation (15) de l'écrou (13) ou de la vis de serrage (7) par rapport à ladite seconde bride (11), ou, respectivement par rapport à ladite première bride (5), la cage (14) comportant encore une ouverture de passage (19) de l'écrou (13) ou de la vis de serrage (7), ainsi que des moyens d'obturation escamotables (19A) de ladite ouverture de passage (19).
    L'invention concerne encore une matrice pour un tel moule.
Patent FR-3085249-A1 (FR)
Title: Fontaine pour chats automatisee raccordee a l'eau courante sanitaire.
Inventor: REMY PIERRE
IPC: A01K7/06
Filed: 2018-09-02
Abstract: L'invention concerne une fontaine destinée à fournir au chat une eau fraiche et propre directement issue du réseau d'eau sanitaire. La fontaine fonctionne avec un boitier de contrôle électronique qui sert à déclencher l'arrivée d'eau via un tapis sensitif placé sous la fontaine, à gérer le temps de fonctionnement de celle-ci, à contrôler le niveau d'eau de la fontaine et à régler le débit d'eau ainsi que la sensibilité du tapis sensitif. Elle est directement commandée par le chat lui-même dès son approche et fonctionne sans filtre et sans entretient particulier. Elle est particulièrement recommandée aux chats qui ne boivent que l'eau courante au robinet, et elle évite ainsi toutes les maladies du chat en relation avec une mauvaise hydratation.
Patent FR-3091002-A1 (FR)
Title: Procédé de gravure d’une couche diélectrique tridimensionnelle
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/335
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention porte notamment sur un procédé de gravure d’une couche diélectrique (40) recouvrant au moins partiellement un flanc (32, 32) d’une structure (30) en un matériau semi-conducteur, la structure (30) présentant au moins une face (31). Le procédé comprend une pluralité de séquences comprenant chacune au moins les étapes suivantes : une oxydation principale de manière à former un film d’oxyde (90) ; une gravure anisotrope principale du film d’oxyde (90), effectuée de manière à graver une portion (Ox41s, Ox141s, Ox60s) du film d’oxyde (90) s’étendant parallèlement aux flancs et une partie au moins de la couche diélectrique (40), être stoppée avant de graver ladite structure (30) et toute l’épaisseur d’une autre portion du film d’oxyde (Ox41f, Ox141f) s’étendant perpendiculairement aux flancs, la séquence étant réitérée jusqu’au retrait complet de la couche diélectrique (40) située sur les flancs (32) de ladite structure (30). Figure pour l’abrégé : Fig.3E
Patent FR-3093584-A1 (FR)
Title: Procede d'interdesignation de cibles entre une premiere plateforme et au moins une autre plateforme et dispositif de pointage et designation mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BRUNEAU PHILIPPE
IPC: G06T7/70
Filed: 2019-03-04
Abstract: L’invention a pour objet un procédé et un dispositif d’interdésignation de cibles entre une première plateforme (P1) et au moins une autre plateforme (Pi). Au moins une plateforme comporte un viseur / désignateur panoramique pivotant autour d’un axe de pointage, et comporte également un moyen caméra (1) couplé à un moyen de calcul (2) associé à des moyens de communication (3), le moyen caméra (1) assurant une observation de l’espace avec une couverture angulaire de sensiblement 360° autour de la plateforme. Suivant le procédé, on observe une autre plateforme (Pi) à l’aide du moyen caméra (1) et on compare la géométrie de cette autre plateforme (Pi) avec un modèle numérique de cette plateforme. On en déduit la pose d’un premier repère de visée (RPv1) par rapport à un autre repère d’orientation associé à l’autre plateforme (RPi). On peut ainsi transmettre à une deuxième plateforme (P2) cette pose du premier repère (RPv1) ainsi que la distance (Δ) entre la cible et le moyen caméra de la première plateforme (P1). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095902-A1 (FR)
Title: Dispositif joint tournant électrique configuré pour équiper une installation d’exploitation de fluides, notamment sur une plateforme offshore
Inventor: SAINT-MICHEL LAURENT
IPC: H01R39/48
Filed: 2019-05-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif joint tournant électrique (10) comportant une première partie (11), une deuxième partie (12) mobile en rotation par rapport à ladite première partie, lesdites première deuxième parties formant une chambre interne (15) fermée et étant chacune pourvue d’au moins un connecteur électrique (26, 27), au moins une piste électrique (29) logée dans ladite chambre et reliée électriquement à un dit connecteur de l’une desdites première et deuxième parties, au moins un bloc frotteur (30) logé dans ladite chambre et relié électriquement à un dit connecteur de l’autre desdites deuxième et première parties, ledit bloc frotteur coopérant avec ladite piste électrique pour établir un contact électrique, ladite chambre comportant un fluide diélectrique, ledit dispositif comportant un système de génération et d’injection (40) d’un brouillard de fluide diélectrique dans ladite chambre, et un système de récupération et de réinjection (50) dudit milieu diélectrique formé dudit fluide diélectrique et dudit brouillard de fluide diélectrique dans ladite chambre. (Figure 2)
Patent FR-3105035-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’aube de turbomachine et aube de turbomachine
Inventor: BELAYGUE PHILIPPE GABRIEL LOUIS
IPC: C30B29/00
Filed: 2019-12-23
Abstract: Dispositif et procédé Procédé de fabrication d’aube (10) comprenant une première partie et une deuxième partie, le procédé comprenant une étape de formation de la première partie (E1) comprenant la formation d’un modèle de première partie en matériau éliminable, puis la formation d’un premier moule carapace à partir du modèle de première partie, puis la formation de la première partie monocristalline ou colonnaire dans un premier alliage métallique dans le premier moule carapace à partir d’un germe monocristallin, une étape de formation de la deuxième partie (E2) dans laquelle une deuxième partie est formée sur la première partie, et dans lequel la première partie et la deuxième partie sont prévus dans des matériaux différents, la deuxième partie étant formée polycristalline dans un deuxième alliage métallique.     Aube (10) comprenant une première partie monocristalline ou colonnaire dans un premier alliage métallique et une deuxième partie polycristalline dans un deuxième alliage métallique différent du premier alliage métallique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3105836-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de geolocalisation d'un premier terminal de telecommunication satellite, programmes d'ordinateur associes
Inventor: MOLIERE RENAUD
IPC: H04W64/00
Filed: 2019-12-31
Abstract: Procédés et dispositifs de géolocalisation d’un premier terminal de télécommunication satellite, programmes d’ordinateur associés
    Procédé de géolocalisation d’un premier terminal de télécommunication satellite (20) via un satellite défilant transparent (10), comprenant, pour N signaux reçus en provenance dudit premier terminal à des instants t successifs par le deuxième terminal (30) :
    calculer la variation , du temps de transit en fonction des signaux reçus à chacun des N instants t successifs et considérant qu’en outre TT(t) vérifie la formule théorique suivante considérée à chacun desdits instant t :
    avec :
     : les coordonnées, connues, du satellite à l’instant t ; 
     : les coordonnées, inconnues, du premier terminal à l’instant t ; 
     : les coordonnées, connues, de réception à l’instant t.
    déterminer la géolocalisation du premier terminal à au moins un desdits instants t.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106890-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure d’un débit d’air d’un système de ventilation d’un siège de véhicule
Inventor: LESUEUR GRÉGORY
IPC: G01F5/00
Filed: 2020-02-03
Abstract: L’invention se rapporte à procédé de mesure d’un débit d’air d’un système de ventilation d’un élément d’un siège (1) de véhicule à choisir parmi une assise (2) et un dossier (3). Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :- une étape de fabrication d’un mannequin (5, 6) comprenant une pièce conique (7) creuse dont une première extrémité (8) est matérialisée par une embase élargie grillagée et dont une deuxième extrémité (9) est matérialisée par un cylindre de diamètre réduit par rapport aux dimensions de ladite embase (8),-une étape de mise au contact de l’embase (8) contre une surface de l’un desdits deux éléments (2, 3),-une étape de mesure du débit d’air en provenance de la première extrémité (8), au niveau d’une zone de la deuxième extrémité (9). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109229-A1 (FR)
Title: Procédé d'authentification
Inventor: MODAVE JEAN-LOUIS
IPC: G06F21/44
Filed: 2020-04-09
Abstract: Procédé d'authentification
    La présente description concerne un procédé d'authentification d'un premier dispositif (P) par un deuxième dispositif (V) au moins partiellement identique au premier dispositif (P), chaque premier, deuxième dispositif (V, P) comprenant un processeur, au moins une mémoire, et un module d'authentification, dans lequel le module d'authentification comprend un premier circuit est configuré pour interdire au processeur la lecture de données stockées dans au moins une partie de ladite mémoire, comprenant les étapes suivantes :    -    le premier dispositif (P) génère une première donnée, et le deuxième dispositif (V) génère une deuxième donnée ; et    -    le deuxième dispositif (V) vérifie la concordance des première et deuxième données.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112406-A1 (FR)
Title: Système de communication de rapports ACARS
Inventor: BONNET GUILLAUME RÉMI
IPC: G06F16/21
Filed: 2020-07-10
Abstract: Cette architecture de collecte et de transmission d’un rapport de données de vol d’un aéronef (1) comprenant au moins un boîtier d’acquisition des données (2 ; 11) embarqué à bord de l’aéronef, des moyens de transmission du rapport de données (3 ; 10 ; 27 ; 31) embarqués à bord de l’aéronef et une station (7) de collecte du rapport de données au sol, comprend des moyens (16) de calcul et de prise en compte d’un index de coût pour optimiser le choix du meilleur moyen de transmission du rapport de données (3 ; 10 ; 27 ; 31) et de son contenu vis-à-vis de cet index de coût.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3112870-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection automatique de couplage entre dispositifs électroniques
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G06F15/76
Filed: 2020-07-21
Abstract: Procédé de détection automatique d’un capteur (2, 20) couplé à un calculateur (4) électronique comprenant des étapes de détection dudit capteur (2, 20) et des étapes de configuration d’une interface hardware (100).  Figure 5
Patent FR-3112739-A1 (FR)
Title: Connecteur d’un balai d’essuyage.
Inventor: HOUSSAT Stéphane
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-07-27
Abstract: Titre : Connecteur d’un balai d’essuyage.
    Un connecteur (14) d’un balai d’essuyage (6), comprenant au moins un corps principal (16) et un capot rotatif (18), comprenant au moins une paroi de recouvrement (36), une paroi de renfort (38), une articulation (40) et un dispositif d’accrochage (42) pour solidariser le capot rotatif (18) par rapport à une paroi de fond (20) du corps principal (16), l’articulation (40) étant ménagée au niveau de l’une des extrémités longitudinales (46, 48) de la paroi de recouvrement (36) et assurant une rotation du capot rotatif (18) autour d’un axe (R), la paroi de renfort (38) s’étendant depuis la paroi de recouvrement (36) vers la paroi de fond (20) du corps principal (16), le capot rotatif (18) comprenant en outre un dispositif d’appui (44) du capot rotatif (18) sur la paroi de fond (20) du corps principal (16). 
    Figure 3.
Patent FR-3113701-A1 (FR)
Title: Assemblage pour turbomachine d’aéronef, comprenant des moyens de rétention axiale et radiale de soufflante
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-09-03
Abstract: L’invention concerne un assemblage (50) pour turbomachine d’aéronef, comprenant une soufflante (15), un réducteur de vitesse (20), et un carter intermédiaire (25) comportant une structure annulaire interne (52) logeant un train épicycloïdal équipé d’un porte-satellites (42).  Selon l’invention, l’assemblage comporte un dispositif de retenue secondaire (70) de la couronne (60) du porte-satellites, le dispositif comprenant :  - des premières saillies (72a) se projetant radialement vers l’intérieur depuis la structure annulaire interne (52), chaque première saillie (72a) présentant un évidement (74) ouvert radialement vers l’intérieur, axialement vers l’aval, et circonférentiellement selon un premier sens ;  - des secondes saillies (72b) se projetant radialement vers l’extérieur depuis la couronne (52) du porte-satellites, et coopérant avec les premières saillies (72a) de manière à ce que chaque seconde saillie soit partiellement logée dans l’évidement (74) de sa première saillie associée, en aval de celle-ci.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3115386-A1 (FR)
Title: Procédé de classification d’une image d’entrée représentant une particule dans un échantillon
Inventor: MAHÉ PIERRE
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-10-20
Abstract: Procédé de classification d’au moins une image d’entrée représentant une particule cible dans un échantillon La présente invention concerne un procédé de classification d’au moins une image d’entrée représentant une particule cible (11a-11f) dans un échantillon (12), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend la mise en œuvre, par des moyens de traitement de données (20) d’un client (2), d’étapes de :  (b) Extraction de ladite carte de caractéristiques de ladite particule cible (11a-11f) au moyen d’un réseau de neurones à convolution pré-entraîné sur une base d’images publique ;  (c) Classification de ladite image d’entrée en fonction de ladite carte de caractéristiques extraite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118388-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage par rayonnements infrarouges lointains
Inventor: GERARD JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H05B3/10
Filed: 2020-12-17
Abstract: Dispositif de chauffage par rayonnements infrarouges lointains La présente invention concerne un dispositif (1) de chauffage par rayonnement thermique à infrarouges lointains qui se caractérise en ce qu’il comprend :  - une structure (100) comprenant:  une paroi avant (101) présentant un coefficient d’émissivité supérieur à 0,8 et présentant une surface externe (101e) et une surface interne (101i),  une paroi arrière (107) présentant un coefficient d’émissivité inférieur à 0,1 et présentant une surface externe (107e) et une surface interne (107i),   une couche (104) de composition émettrice de rayonnement à infrarouges lointains, appliquée contre la surface interne (101i) de la paroi avant (101),  au moins une paire (103) d’électrodes (103a ; 103b) en contact avec la couche (104) de composition émettrice de rayonnement à infrarouges lointains,  un espace vide (108) entre la couche (104) de composition émettrice de rayonnement à infrarouges lointains et la surface interne (107i) de la paroi arrière,  un cadre (106) en matériau étanche à l’air et délimitant l’espace vide (108),  - une alimentation électrique (200) alimentant en tension électrique lesdites électrodes (103a ; 103b).  Fig. 2
Patent FR-3121220-A1 (FR)
Title: Spectromètre de masse pour la détection de fuites par gaz traceur
Inventor: MAY THIERRY
IPC: H01J49/26
Filed: 2021-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un spectromètre de masse (10) pour la détection de fuites par gaz traceur, ledit spectromètre (10) comprenant:
    – un moyen d’ionisation (3) destiné à ioniser ledit gaz traceur ;
    – au moins une source de champ magnétique (501) engendrant un champ magnétique B ⃗ dépendant du courant électrique I alimentant ladite source (501) destiné au tri des éléments ionisés ;
    – un moyen de détection (7) dudit gaz traceur ionisé ;
    caractérisé en ce que ledit spectromètre comprend un moyen de réglage du champ magnétique , ledit moyen de réglage étant configuré pour permettre au moins deux réglages distincts, lesdits réglages présentant une sensibilité différente.
    Figure d’abrégé : Fig  3
Patent FR-3121799-A1 (FR)
Title: Rotor pour moteur synchrone sans balais a aimants permanents inseres
Inventor: PICHOT RENAUD
IPC: H02K1/27
Filed: 2021-04-08
Abstract: Rotor (1) pour moteur synchrone sans balais à aimants permanents (M) insérés agencé pour être alimenté par une stratégie de commande prédéterminé, ledit rotor (1) présentant une forme sensiblement cylindrique définissant une surface d’entrefer (SE) du rotor (1) et comprenant :      des logements (L) pour recevoir un aimant permanent (M),   une partie de la forme de profil de la surface d’entrefer (SE) du rotor (1) est donnée par une équation polaire,   des premier et deuxième évidements (E1, E2) formant des barrières de flux magnétique formant des isthmes magnétiques magnétiquement saturables,      lesdits premier et deuxième évidements (E1, E2) présentant une surface supérieure convexe dont le profil est défini par un système d’équations paramétriques exploitant des splines cubiques présentant des conditions initiales prédéterminées au premier point et au deuxième point de manière à maximiser le flux magnétique dans l’entrefer du moteur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2