baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038999-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour affiner des trajectoires pour des aeronefs
Inventor: BORGYOS SZABOLCS ANDRAS
IPC: G08G5/00
Filed: 2016-07-06
Abstract: Des systèmes (400) et des procédés pour affiner des trajectoires pour des aéronefs comportent un module de prédiction (412) de trajectoires pour prédire une série de trajectoires quadridimensionnelles pour des aéronefs, et un module de sélection de contraintes (416) pour déterminer une série de contraintes d'après la série de trajectoires quadridimensionnelles. La trajectoire peut être affinée en convertissant par mappage des valeurs en but associé à la série de trajectoires quadridimensionnelles sur la base de la série de contraintes déterminée et en estimant des valeurs supplémentaires pour le but sur la base des valeurs mappées.
Patent FR-3054177-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/812
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne appui-tête comprenant : une armature (1) comprenant une base (2) et une partie mobile (3) reliée à ladite base par une bielle arrière (4) et une bielle avant (5), une desdites bielles comprenant une zone (10) pourvue d'une pluralité de crans (12) successifs de verrouillage ; un verrou (11) pourvu d'une partie extrême de verrouillage (15) ; un moyen ressort (14) actionnant ledit verrou vers la zone crantée (10); dans lequel, en vue latérale, un cran (12) présente une face supérieure définissant un premier segment dont l'extrémité interne est confondue avec le fond dudit cran ; ladite partie de verrouillage définit un deuxième segment, lesdits segments étant superposés et s'inscrivent dans une première droite ; une tangente au cercle définit une deuxième droite située au-dessus et s'écartant progressivement de ladite première droite quand on se dirige vers l'extérieur dudit cran.
Patent FR-3055342-A1 (FR)
Title: Profile d'accroche permettant le passage d'air et ensemble de plafond comprenant un tel profile
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: E04B9/30
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne un profilé d'accroche (6a, 6b) d'une toile pour la réalisation d'un plafond tendu dans un local à traiter, le profilé d'accroche comprenant au moins deux ailes (61, 63) reliées entre elles par une paroi de raccordement (62), lesdites ailes étant arrangées entre elles pour définir une fente (22), ledit profilé étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins une ouverture de passage (19) agencée avec la fente pour permettre le passage de l'air au travers dudit profilé. L'invention concerne également un ensemble de plafond permettant la circulation d'air au sein d'un local à traiter comprenant une toile tendue s'étendant entre les parois murales du local à traiter 1 et fixée à celles-ci au moyen de profilés d'accroche, l'un au moins des profilés d'accroche étant un profilé d'accroche (6a, 6b) permettant le passage de l'air entre le plénum et le local à traiter.
Patent FR-3055201-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un appareil de cuisson de graines et appareil de cuisson pour la mise en oeuvre d’un tel procede
Inventor: GOYON ANNABELLE
IPC: A47J27/086
Filed: 2016-08-30
Abstract: Procédé de commande d'un appareil de cuisson (1) de graines caractérisé en ce qu'il comprend : - Une étape de trempage comprenant une première phase pendant laquelle les éléments chauffants (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir pendant une durée comprise entre 15min et 80min, une température de consigne comprise entre 50 et 80°C à l'intérieur de la cuve (11) ; - Une étape de chauffage démarrant à l'issue de la durée déterminée de trempage pendant laquelle les éléments chauffants (17, 18, 19) sont commandés pour atteindre une température de consigne comprise entre 85°C et 99°C à l'intérieur de la cuve (11); - Une étape de cuisson démarrant dès que la température de consigne est atteinte pendant laquelle les éléments chauffants (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir la température de consigne à l'intérieur de la cuve (11) pendant une durée déterminée comprise entre 25 et 100 min.
Patent FR-3061161-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de produits
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: B65G47/74
Filed: 2016-12-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transfert de produits (1) d'une surface d'accumulation (2) vers un convoyeur de sortie (3) configuré pour convoyer des produits dans un sens longitudinal, caractérisé en ce qu'il se fait par le moyen d'un convoyeur intermédiaire (4) disposé entre, et à fleur avec, ladite surface d'accumulation (2) et ledit convoyeur de sortie (3), et d'un moyen de poussée (5), et en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - décélération du convoyeur intermédiaire (4), et transfert des produits (1) entre la surface d'accumulation (2) et le convoyeur intermédiaire (4) par ledit moyen de poussée (5), - accélération du convoyeur intermédiaire (4), et transfert des produits du convoyeur intermédiaire (4) vers le convoyeur de sortie (3). La présente invention concerne également un dispositif de transfert de produits (1) d'une surface d'accumulation (2) vers un convoyeur de sortie (3), en particulier apte à mettre en œuvre le procédé selon l'invention.
Patent FR-3062699-A1 (FR)
Title: Support d' embrayage
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/12
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne un support d'embrayage (500) agencé pour supporter au moins un premier embrayage, ledit support délimitant un conduit (700) comportant une partie annulaire (750) et présentant au moins un orifice de sortie (725) permettant à un fluide hydraulique de circuler depuis un système d'actionnement vers le au moins un premier embrayage.
Patent FR-3072388-A1 (FR)
Title: Composition reticulable de revetement pulverulente
Inventor: CORPART JEAN-MARC
IPC: C09D175/04
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention concerne une composition rÃ©ticulable de revÃªtement pulvÃ©rulente comprenant un durcisseur et un oligocarbonate polyol dÃ©nuÃ© de groupements aromatiques et de fonctions phÃ©noliques, ledit oligocarbonate polyol Ã©tant susceptible d'Ãªtre obtenu par un procÃ©dÃ© comprenant une Ã©tape de polycondensation par transestÃ©rification de monomÃšres (A1) et/ou dimÃšres (A2) et de monomÃšres diols (B1) et/ou de monomÃšres triol (B2), selon un ratio molaire particulier, pour obtenir un oligocarbonate polyol ayant une masse molaire infÃ©rieure Ã  5000 g/mol et au moins deux terminaisons de chaÃ®ne de type hydroxyle, le monomÃšre (A1) rÃ©pondant Ã  la formule suivante : et le dimÃšre (A2) rÃ©pondant Ã  la formule suivante: ainsi qu'un procÃ©dÃ© de fabrication d'un revÃªtement sur un substrat par dÃ©pÃŽt puis rÃ©ticulation d'une couche de la composition rÃ©ticulable de revÃªtement sur ce substrat, et ledit revÃªtement polymÃ©rique.
Patent FR-3075684-A1 (FR)
Title: Fond de moule monobloc a circulation fluidique optimisee
Inventor: SANDRINI MAXIME
IPC: B29C49/64
Filed: 2017-12-22
Abstract: Fond (7) de moule s'étendant autour d'un axe (X) central et comprenant : - une paroi (8) de moulage formée d'un seul bloc et qui définit une surface (9) de moulage ; - une cavité (10) formée à l'intérieur de la paroi (8) de moulage, et ayant une zone (11) centrale, une zone (12) périphérique, et une zone (13) médiane ; - un conduit (18) central d'alimentation de la cavité (10) en fluide caloporteur, qui débouche dans la zone (11) centrale par une ou plusieurs ouverture(s) (20) centrale(s) ; - au moins un conduit (19) d'évacuation du fluide caloporteur à partir de la cavité (10), dans lequel débouche la zone (12) périphérique ; Selon l'invention, le fond (7) de moule comprend une dérivation (24) qui met en communication directe le conduit (18) central avec la zone (13) médiane de la cavité (10) en contournant la zone (11) centrale.
Patent FR-3054390-A1 (FR)
Title: Systeme de mise a la terre d'un arbre
Inventor: THOMPSON EDWARD DAVID
IPC: H02K11/40
Filed: 2017-06-23
Abstract: Système (600) de mise à la terre d'un arbre, qui comprend un ensemble (300) de mise à la terre d'un arbre, une couche (120) isolante disposée dans l'ensemble (300) de mise à la terre d'un arbre, qui sépare l'ensemble (300) en une première partie (140) et en une seconde partie (160), un premier câble (240) relié à la première partie (140), un premier circuit (540) relié au premier câble (240), un second câble (260) relié à la seconde partie (160), un second circuit (560) relié au second câble (260) et un panneau (620) relié au premier circuit (540) et au second circuit (560) pour contrôler un fonctionnement de l'ensemble (300) sur la base des signaux mesurés de la première partie (140) et de la seconde partie (160).
Patent FR-3080535-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de vernis a ongles thixotrope non-aqueux renfermant un agent durcisseur pour les ongles, utilisation et procede de mise en œuvre
Inventor: NOUGUEREDE OLIVIER
IPC: A61Q3/02
Filed: 2018-04-25
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique de vernis à ongles thixotrope non-aqueux renfermant un agent filmogène comprenant la nitrocellulose, au moins un solvant organique, et un agent thixotropique, caractérisée en ce qu'elle renferme de l'acide sorbique ou l'un de ses sels à une concentration inférieure ou égale à 1 % en poids d'acide sorbique. L'acide sorbique, ou de l'un de ses sels, est utilisé en tant qu'agent durcisseur dans une telle composition cosmétique appliquée sur des ongles exempts d'infection fongique. L'invention concerne également un procédé pour renforcer et durcir des ongles exempts d'infection fongique, notamment des ongles fissurés, fins, cassants, mous ou dédoublés, consistant à appliquer de manière topique sur lesdits ongles et/ou leur pourtour une composition renfermant de l'acide sorbique ou l'un de ses sels.
Patent FR-3081935-A1 (FR)
Title: Vanne papillon pour un dispositif d'echappement, notamment de vehicule automobile
Inventor: BOTELLA RONAN
IPC: F02D9/10
Filed: 2018-05-29
Abstract: La vanne papillon (10) comporte un corps (12) définissant un passage (14) de gaz d'échappement s'étendant le long d'une direction longitudinale (X), et un clapet (16) mobile autour d'un axe de rotation (R) perpendiculaire à la direction longitudinale (X) entre une position d'obturation du passage (14) et une position de libération du passage (14). Le corps (12) comporte deux parties de corps (12A, 12B) identiques, agencées symétriquement l'une de l'autre par rapport à l'axe de rotation (R).
Patent FR-3083177-A1 (FR)
Title: Panneau radiant destine a etre installe a l’interieur d’un habitacle de vehicule
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: B60H1/22
Filed: 2018-06-27
Abstract: Panneau radiant (3) destiné à être installé à l'intérieur d'un habitacle (1) de véhicule (2), par exemple automobile, le panneau radiant (3) comportant : - une région dissipative (10) agencée pour générer de la chaleur par effet Joule, - au moins un composant fonctionnel (17) agencé pour réaliser au moins une fonction autre que générer de la chaleur par effet Joule dans la région dissipative (10).
Patent FR-3085417-A1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en materiau composite et procede de fabrication associe
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAEL
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-08-29
Abstract: L'invention concerne une aube de soufflante (7) pour moteur à turbine à gaz, comprenant un pied d'aube (71) propre à être fixé sur un moyeu (6) de rotor (5) de soufflante (3) et une partie de pale à profil aérodynamique (72) s'étendant à partir du pied d'aube (71), la partie de pale à profil aérodynamique (72) comprenant : - une structure en matériau composite (9) comprenant un renfort fibreux (10) obtenu par tissage tridimensionnel et une matrice (12) dans laquelle est noyé le renfort fibreux (10), le renfort fibreux (10) présentant une première portion (101) reliée au pied d'aube (71) et deux deuxièmes portions (102, 103) reliées chacune à la première portion (101) par tissage continu et s'étendant chacune jusqu'à un bord de tête (BT) de l'aube (7), - un insert (11) disposé entre les deux deuxièmes portions (102, 103) du renfort fibreux (10).
Patent FR-3087490-A1 (FR)
Title: Turbomachine a systeme d'echange thermique optimise
Inventor: ZARATI KHALED
IPC: F02C7/18
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comprenant un système d'échange thermique (100) agencé dans la turbomachine pour fournir un échange thermique entre un premier fluide (F10) et fluide(F20), dit de refroidissement. Le système d'échange thermique (100) comprend un premier et un deuxième circuit réfrigérant (110, 130) dans lesquels est contenu un fluide frigorigène. Le premier circuit réfrigérant (110) comprenant au moins un premier système de vaporisation du fluide frigorigène par prélèvement de calories du premier fluide (F10). Le premier et le deuxième circuit réfrigérant (110, 130) comporte une portion de circuit réfrigérant (120) commune comprenant notamment un éjecteur (121) dans lequel du fluide frigorigène provenant du deuxième circuit réfrigérant (130) formant une vapeur motrice dudit éjecteur (121). L'invention concerne en outre un aéronef composant une telle turbomachine.
Patent FR-3088769-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'au moins un generateur a haute teneur en radium-228
Inventor: TORGUE JULIEN
IPC: G21G4/10
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé permettant de préparer un ou plusieurs générateurs à haute teneur en radium-228 à partir d'une solution aqueuse comprenant du thorium-232 et du radium-228. Ce ou ces générateurs peuvent notamment servir à produire du thorium-228 à partir duquel peuvent être obtenus du radium-224, puis du plomb-212 et du bismuth-212 . Le procédé et le(s) générateur(s) qu'il permet de préparer sont donc susceptibles de trouver des applications notamment dans la fabrication de radio-pharmaceutiques à base de plomb-212 ou de bismuth-212, utiles en médecine nucléaire et, en particulier, en radiothérapie alpha ciblée pour le traitement des cancers.
Patent FR-3085387-A1 (FR)
Title: Nouveau traitement de la mucite
Inventor: JAN GWÉNAËL
IPC: C12N1/20
Filed: 2018-09-05
Abstract: La présente invention est relative au domaine des probiotiques. Plus particulièrement, la présente invention porte sur une composition comprenant au moins une souche bactérienne appartenant au genre Propionibacterium pour une utilisation dans le traitement ou la prévention de la mucite chez un sujet, de préférence pour le traitement ou la prévention de l'altération des jonctions serrées du tissu épithélial associée à la mucite.
Patent FR-3093196-A1 (FR)
Title: Procédé de suivi de qualité d’un calculateur de système embarqué de véhicule
Inventor: LANGARD KEVIN
IPC: G06F11/36
Filed: 2019-02-26
Abstract: Procédé de suivi de qualité d’un calculateur de système embarqué de véhicule L’invention concerne un procédé de suivi de qualité d’un calculateur (2) de système embarqué de véhicule, ledit procédé comprenant une étape d’enregistrement d’une information représentative du résultat d’un test de conformité dudit calculateur (2) à au moins un critère déterminé dans une mémoire (21) dudit calculateur (2). L’invention concerne également le calculateur (2) comprenant une telle information en mémoire (21).     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3093282-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un plateau de service
Inventor: CLEMENT CYRIL
IPC: A47G23/06
Filed: 2019-02-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif comportant un plateau (1) de service comprenant une face supérieure (2) fonctionnelle plane pour la réception d’un ou plusieurs produits à porter et une face inférieure (3) opposée à ladite face supérieure, caractérisé en ce que :- tout ou partie de la face supérieure (2) est recouverte d’un revêtement (200) ayant une propriété d’adhérence aux produits, - le plateau (1) coopère avec au moins un élément antidérapant (300) s’opposant à la rotation dudit plateau autour d’un axe (X1-X1) normal à la face supérieure (2) lorsque, en usage, un couple de torsion (C) est appliqué à un desdits produits (P) adhérant au revêtement (200), ledit couple étant appliqué selon un axe (X1-X1) normal à la face supérieure (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093388-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante ayant un refroidissement du stator amélioré
Inventor: MASFARAUD JULIEN
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-02-28
Abstract: La machine électrique tournante (1) comporte un carter (10), un stator (40) comprenant un corps de stator (41) fixé dans le carter et comportant des première (411) et deuxième (412) faces d’extrémité longitudinale, des encoches (44) ménagées et s’étendant longitudinalement dans le corps de stator entre les première et deuxième faces d’extrémité longitudinale, un bobinage traversant longitudinalement le corps de stator au travers les encoches et comportant des premier (43) et deuxième (42) ensembles de têtes de bobine s’étendant en saillie d’au moins l’une des première et deuxième faces d’extrémité longitudinale du corps de stator, une première chambre (15) en forme de portion d’anneau agencée autour du premier ensemble de têtes de bobine et une deuxième chambre (14) en forme de portion d’anneau agencée autour du deuxième ensemble de têtes de bobine, les première et deuxième chambres étant en communication fluidique l’une avec l’autre par les encoches, l’une parmi les première et deuxième chambres étant une chambre d’admission en fluide de refroidissement et l’autre parmi les première et deuxième chambres étant une chambre d’évacuation en fluide de refroidissement de sorte qu’un flux de fluide de refroidissement entre les première et deuxième chambres annulaires soit forcé dans les encoches lors d’un fonctionnement de la machine électrique tournante. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094869-A1 (FR)
Title: Utilisation de dérivés de benzoxépine à titre d’herbicide
Inventor: NAY BASTIEN
IPC: A01P13/00
Filed: 2019-04-12
Abstract: Utilisation de dérivés de benzoxépine à titre d’herbicide L’invention se rapporte à l’utilisation à titre d’herbicide d’au moins un composé choisi parmi les composés de formule générale (I)[Chem31] et leurs sels organiques ou inorganiques et leurs isomères. Elle vise en outre une composition phytotoxique et un procédé pour contrôler le développement et/ou traiter des plantes indésirables en surface d’une zone cible. Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3096883-A1 (FR)
Title: Système de fixation entre un dispositif médical et au moins une partie d’un os
Inventor: VACHER PIERRE
IPC: A61B17/88
Filed: 2019-06-05
Abstract: L’invention concerne un système de fixation (3) entre un dispositif médical (1) et au moins une partie d’un os, remarquable en ce qu’il comprend une portion allongée (2) destinée à être insérée dans l’os, notamment dans le canal médullaire et/ou dans les extrémités proximale ou distale, la portion allongée (2) présente une paroi constituée de mailles (4) adaptées pour être traversées par au moins un organe de fixation (3), selon une position et une orientation non prédéfinies, tout en exerçant par déformation élastique, plastique ou élasto-plastique, une force de pression transversale et/ou axiale sur ledit organe de fixation (3), l’organe de fixation (3) étant destiné à traverser également la partie de l’os pour assurer une fixation rigide entre l’os et le dispositif médical (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097239-A1 (FR)
Title: Système d’impression par jet de matériau souple sur un élément textile
Inventor: BOUTTE GUILLAUME
IPC: D06P5/30
Filed: 2019-06-11
Abstract: L’invention concerne un système d’impression (1) par jet de matériau souple (2) sur un élément textile (3), ledit système d’impression (1) comprenant au moins une tête d’impression (10) et des moyens de déplacement (20) relatif entre la tête d’impression (10) et l’élément textile (3), caractérisé en ce que la tête d’impression (10) comprend plusieurs rangées (11) de buses (12) permettant de projeter le matériau souple (2). Figure 1
Patent FR-3098139-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assemblage pour le montage de rondelles sur un élément protubérant, nécessaire et procédé associés
Inventor: WORTHEL BRETT
IPC: B25B27/28
Filed: 2019-07-05
Abstract: Dispositif d’assemblage pour le montage de rondelles sur un élément protubérant, nécessaire et procédé associés Ce dispositif comprend un magasin présentant une paroi périphérique (28) d’axe vertical définissant un volume intérieur (30) adapté au stockage d’un empilement de rondelles sur une surface de support (34). La surface de support (34) présente une encoche (36) de passage de l’élément protubérant (14), la paroi périphérique (28) présentant une ouverture latérale (38) d’extraction de rondelles hors du magasin communiquant avec l’encoche (36). L’ouverture latérale (38) définit un rebord supérieur (40), la paroi périphérique (28) comportant une partie saillante (42) faisant saillie transversalement par rapport à l’axe et définissant une face inférieure (43) de guidage de rondelle affleurant le rebord (40). La partie saillante (42) s’étend à partir de la paroi périphérique (28) sur une distance D au moins supérieure à 0,5 fois la largeur l du volume intérieur (30), de préférence 0,9 fois supérieure à la largeur l du volume intérieur (30). Figure 2
Patent FR-3098917-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection d'un analyte présent dans un échantillon liquide
Inventor: CUBIZOLLES MYRIAM-LAURE
IPC: G01N21/00
Filed: 2019-07-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d'un analyte présent dans un échantillon liquide, caractérisé en ce qu'il comporte des étapes de : Injection dudit échantillon liquide dans une chambre de détection (23), ladite chambre de détection (23) présentant un volume non nul renfermant des billes (25) polymériques recouvertes d'un réactif adapté audit analyte à détecter, Capture d’au moins une image d’au moins une zone de la chambre de détection à l'aide d'un capteur (30), Traitement de ladite image acquise par le capteur, comprenant une détermination d'un niveau de texturation de ladite image acquise et une détermination d'une concentration dudit analyte en fonction du niveau de texturation déterminé pour ladite image. Figure à publier avec l'abrégé : figure 1
Patent FR-3098807-A1 (FR)
Title: Accessoire pour le portage et la manipulation d’un câble de charge d’une batterie de véhicule automobile
Inventor: DREUMONT THOMAS
IPC: B65H49/04
Filed: 2019-07-18
Abstract: Accessoire portatif pour le portage et la manipulation d’au moins un câble de charge d’une batterie de véhicule automobile, comprenant un corps (2) comportant une zone de stockage (3) du câble et un moyen de préhension (6) de l’accessoire portatif (1). En outre, l’accessoire (1) comprend une zone de stockage (3) fixe et une ouverture (5) sur la zone de stockage pour le passage de spires (4) du câble de charge vers ladite zone de stockage (3) et la manipulation du câble de charge lors du portage de l’accessoire (1). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102331-A1 (FR)
Title: Système de communication comprenant un réseau d'interconnexion et une pluralité de sites radio interconnectés via le réseau d'interconnexion
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: H04W88/08
Filed: 2019-10-17
Abstract: Système de communication comprenant un réseau d’interconnexion et une pluralité de sites radio interconnectés via le réseau d’interconnexion L’invention concerne un système de communication (40) comprenant un réseau d’interconnexion (10) et une pluralité de sites radio (14A, 14B, 14C) interconnectés via le réseau d’interconnexion (12), au moins un site radio (14A, 14C) comprenant au moins une première station de base (16A, 16C) dont une tête radio à distance (18A, 18C) est interconnectée à au moins deux unités de traitement en bande de base (20A, 20B, 20C). . Figure pour l'abrégé : Figure 2