baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084124-B1 (FR)
Title: Mecanisme de vis a rouleaux equipe d’un capteur de type a ondes acoustiques de surface
Inventor: BERNARD FRANCOIS
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-07-20
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un mécanisme (10) de vis à rouleaux comprenant une vis (12), un écrou (16) disposé autour et coaxialement à ladite vis (12), une pluralité de rouleaux (20) disposés dans un espace radial (22) entre la vis (12) et l'écrou (16), et pourvus chacun de dentures extérieures (26, 28) à leurs extrémités et disposées axialement de part et d'autre du filetage extérieur (24). Des couronnes (34, 36) solidaires de l'écrou (16) et pourvues de dentures de synchronisation (38, 40) intérieures sont en prise avec les dentures extérieures (26, 28) desdits rouleaux (20). Un lubrifiant est pourvu dans ledit espace radial (22). L'écrou (16) est pourvu d'au moins une surface intérieure (54, 56) cylindrique disposée axialement entre une couronne (34, 36) et le filetage intérieur (18) de l'écrou (16), le mécanisme (10) de vis à rouleaux comprenant au moins un capteur (60, 62) de type à ondes acoustiques de surface afin de mesurer un paramètre physique dudit mécanisme (10) et disposé dans ladite au moins une surface intérieure cylindrique (54, 56) de l'écrou (16).
Patent FR-3086413-B1 (FR)
Title: Procédé et système de traitement de contenus numériques d'expériences
Inventor: MOUSSET JEAN-MARC
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-09-20
Granted: 2021-01-15
Abstract: Procédé de traitement de données de contenus d'expériences, comprenant les étapes suivantes : - capture desdites données de contenus d'expériences, - agrégation desdites données de contenus d'expériences à l'intérieur d'une chaîne de blocs expérientielle. L'étape de capture inclut la génération d'un contenu spécifique de données d'expériences en utilisant un agent conversationnel pouvant être programmé de sorte que tous les éléments d'un schéma actantiel soient remplis de données de contenus d'expériences capturées. L'étape de capture peut inclure, en outre, la capture de données de contenus d'expériences, en provenance d'au moins un réseau social ou un site Web, ou encore, d'une application Web.
Patent FR-3084812-B1 (FR)
Title: Repulsif sanglier
Inventor: DESSERT ALAIN
IPC: A01P17/00
Filed: 2018-08-13
Granted: 2020-11-27
Abstract: Répulsif sanglier micro granulé prêt à l'emploi.
Patent FR-3089754-B1 (FR)
Title: Composition antifongique de biocontrôle pour pelliculage de semences
Inventor: FOUCAULT JACQUES
IPC: A01P3/00
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-11-27
Abstract: L’invention se rapporte au domaine du biocontrôle pour la protection des plantes contre les pathogènes fongiques et au traitement de semences par pelliculage de celles-ci avec un broyat de germes de pommes de terre.
Patent FR-3093948-B1 (FR)
Title: Matériau composite et procédé de réalisation d’un tel matériau composite
Inventor: FREYDIER CHRISTIAN
IPC: B64D33/08
Filed: 2019-03-19
Granted: 2022-03-04
Abstract: Matériau composite et procédé de réalisation d’un tel matériau composite L’invention se situe dans le domaine de l’échange thermique et concerne un procédé de réalisation d’un matériau composite pour capot échangeur thermique, comprenant les étapes suivantes réalisées successivement :      Superposition (101) d’une pluralité de couches de tissu composé de fibres de basalte et/ou de fibres de carbone ;  Compactage (102) de la pluralité de couches de tissu composé de fibres de basalte et/ou de fibres de carbone ;  Disposition (103) de la pluralité de couches compactées dans un moule;  Moulage par transfert de résine (104) dans le moule d’une résine configurée pour résister à des températures d’au moins 250°C jusqu’à remplissage du moule;  Chauffage (105) du moule pour former le matériau composite;  Démoulage (106) du matériau composite ;  Post-cuisson (110) du matériau composite.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094599-B1 (FR)
Title: Procédé, terminal et système de captation d'un signal audio et d'un signal vidéo d'un participant à une réunion, et système de traitement de flux de données issus de la réunion.
Inventor: FLOURY CÉDRIC
IPC: H04N7/15
Filed: 2019-04-01
Granted: 2022-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de captation d'un signal audio et d'un signal vidéo d'un premier participant à une réunion comprenant une pluralité de participants comprenant au moins ledit premier participant et un autre participant, mis en œuvre par un terminal dudit premier participant, le procédé comprend l'acquisition, via une caméra avant dudit terminal, d'un signal vidéo dudit premier participant, la détermination à partir du signal vidéo acquis, si ledit premier participant est un orateur, et dans le cas d'une détermination positive, la transmission à un serveur d'un flux de données obtenus à partir d'un signal audio capté par un micro dudit terminal.   Figure pour l'abrégé: Figure 2
Patent FR-3099499-B1 (FR)
Title: Systeme de protection comprenant un filet anti-algues
Inventor: MUNIER RENÉ
IPC: E02B3/06
Filed: 2019-07-31
Granted: 2022-12-02
Abstract: Système de protection pour une bordure d’un milieu aquatique, comprenant un ensemble de modules reliés ensemble pour former une barrière pour de la matière flottant dans ledit milieu aquatique, dans lequel chaque module comprend un flotteur adapté pour flotter à la surface du milieu aquatique et capable de suivre des mouvements imposés par ledit milieu aquatique et un filet fixé audit flotteur à une première extrémité du filet, ledit filet étant adapté pour s’étendre en-dessous dudit flotteur vers une deuxième extrémité dudit filet en direction du fond du milieu aquatique.  Figure 1
Patent FR-3101702-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesures d’imagerie et d’interférométrie
Inventor: COURTEVILLE ALAIN
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure d’une surface d’objet (100), comprenant :                                   au moins une source de lumière (112, 212, 320, 520) ;                 au moins un capteur optique (102, 202, 624) ;                 un dispositif interférométrique ayant un bras de mesure et un bras de référence ;                                        le dispositif de mesure étant configuré selon une configuration :         d’interférométrie, pour illuminer les bras de référence et mesure et diriger la lumière issue des bras de mesure et référence vers le capteur pour former un signal d’interférence ;         d’imagerie, pour illuminer au moins le bras de mesure et diriger la lumière issue du bras de mesure uniquement vers le capteur pour former une image de la surface ;                                    des moyens numériques de traitement configurés pour produire, du signal d’interférence et de l’image, une information sur la surface.                                        Figure pour abrégé :              Fig.             1
Patent FR-3105545-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de proposition automatique de resolution de conflits aeriens
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: G08G5/04
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-12-16
Abstract: Procédé de proposition automatique de résolution de conflit aérien, le procédé comprenant une étape (100) consistant à recevoir des données de conflit aérien et de situation aérienne à un instant où un conflit aérien est détecté, le procédé comprenant les étapes consistant à :- déterminer (101) une catégorie de conflit associée audit conflit aérien détecté en fonction desdites données de conflit;- déterminer (102) un degré de pertinence de proposer une résolution dudit conflit aérien en fonction de ladite catégorie et de ladite situation aérienne;- déterminer (111) un ou plusieurs types de résolution à appliquer pour résoudre ledit conflit aérien détecté en fonction dudit degré de pertinence;- déterminer (112) un ensemble de trajectoires alternatives correspondant audit un ou plusieurs types de résolution;- déterminer (113) un ensemble de trajectoires candidates parmi l’ensemble de trajectoires alternatives, une trajectoire candidate étant une trajectoire alternative n’engendrant pas un conflit aérien;- sélectionner (114), parmi les trajectoires candidates, une trajectoire candidate qui remplit un critère de sélection relatif à la pertinence opérationnelle des trajectoires candidates et à l’acceptabilité des trajectoires candidates par le système de gestion de plans de vols; - retourner (118) ladite trajectoire candidate, ladite trajectoire candidate étant sauvegardée et réévaluée tant qu’elle n’engendre pas un conflit aérien ou qu’elle n’a pas été acceptée par un contrôleur aérien.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3105332-B1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique de suspension pour véhicule
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: F16F9/58
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un amortisseur hydraulique de suspension pour véhicule, notamment automobile, comprenant un vérin hydraulique (1) comportant un piston (3) mobile en déplacement dans un cylindre (2), une chambre (5) dont le volume est variable en fonction de la position du piston (3) dans le cylindre (2) et comprenant un fluide incompressible (7), et une tige d’amortisseur (4). L’amortisseur comporte un manchon compressible (6), élastiquement déformable entre un état déployé et un état compressé, disposé dans ladite chambre (5) de cylindre entre une paroi (20) de cylindre et une paroi (30) du piston, ledit manchon (6) définissant dans ladite chambre (5) un espace externe (51) et un espace interne (50). Le manchon (6) comporte au moins une ouverture traversante pour livrer passage audit fluide incompressible (7) entre ledit espace externe (51) et ledit espace interne (50) quand le manchon (6) passe de son état déployé à son état compressé.   Figure 1
Patent FR-3105764-B1 (FR)
Title: Assise d’un siège de véhicule dotée d’une nappe de suspension simplifiée
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-12-26
Granted: 2022-09-16
Abstract: L’invention se rapporte à une assise (2, 102) d’un siège de véhicule comprenant une structure, une matelassure (111) et une nappe de suspension.  Selon l’invention, la nappe de suspension (104) est un film élastique (110) qui est surmoulé dans la matelassure (111) de façon à former un ensemble indissociable (117) qui est directement fixé à la structure d’assise.   Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3107939-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité amélioré pour carter
Inventor: GRILLON GILLES
IPC: F16J15/32
Filed: 2020-03-09
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif d’étanchéité amélioré pour carter Carter (1) pour machine tournante comprenant un premier segment (12) fixe, et un second segment (14) tournant selon un axe de rotation (X-X), le premier segment (12) et le second segment (14) étant au contact selon une interface munie d’un élément d’étanchéité (40), ledit élément d’étanchéité (40) étant positionné dans un logement (30) relié au volume interne du carter d’une part, et au milieu ambiant d’autre part, la liaison entre le logement (30) et le milieu ambiant étant réalisée via un conduit (50), caractérisé en ce que le premier segment (12) de carter ou le second segment (14) de carter comprend un rabot (60) positionné à une extrémité externe du conduit (50).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3102499-B1 (FR)
Title: kit de verrouillage électromagnétique d’une installation de fermeture
Inventor: BURY JEAN
IPC: E05C19/16
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-03-24
Abstract: Kit de verrouillage électromagnétique d’une installation de fermeture.  L’invention concerne un kit de verrouillage électromagnétique (8) d’une installation de fermeture, ce kit de verrouillage électromagnétique (8) comporte un dispositif de verrouillage électromagnétique (1) qui comporte une ventouse électromagnétique (2), une contreplaque (3), des moyens de commande de déverrouillage (4) du dispositif de verrouillage électromagnétique (1), une poignée (5) avec une ouverture traversante (53) au travers de laquelle une première partie (40) des moyens de commande de déverrouillage (4) peut être commandée ou au travers de laquelle s’étend cette première partie (40) des moyens de commande de déverrouillage (4) tandis que la ventouse électromagnétique (2) comporte une deuxième partie (41) des moyens de commande de déverrouillage (4) avec laquelle coopère la première partie (40) de ces moyens de commande de déverrouillage (4). Ce kit est caractérisé en ce qu’il comporte un moyen d’obturation (9) configuré pour obturer l’ouverture traversante (53), ce moyen d’obturation (9) et au moins une portion de la première partie (40) des moyens de commande de déverrouillage (4) sont interchangeables.  Figure de l’abrégé : Fig. 3 de la description
Patent FR-3117333-B1 (FR)
Title: Système implantable comprenant un réservoir à volume variable
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: A61F2/48
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention décrit un système implantable dans un corps humain ou animal, comprenant : - un circuit fluidique comprenant : - un élément gonflable (3) contenant un volume variable d’un fluide ; - un réservoir (5) de fluide à volume variable, comprenant une première partie (10) fixe et une deuxième partie (20) mobile ; et - un actionneur (8) couplé mécaniquement à la deuxième partie (20) ; dans lequel la deuxième partie (20) est en outre déformable élastiquement, de sorte que lorsque la deuxième partie (20) est fixe par rapport à la première partie (10), la deuxième partie (20) est adaptée pour être déformée mécaniquement en réponse à une variation de pression dans le circuit fluidique, de sorte à ajuster le volume du réservoir (5) pour compenser ladite variation de pression dans le circuit fluidique.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125979-B1 (FR)
Title: Installation de fabrication additive par dépôt de fil fondu comportant une buse d'extrusion et un dispositif de mesure et de contrôle thermique du procédé.
Inventor: ROUA CHRISTOPHE
IPC: B29C64/386
Filed: 2021-08-09
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention présente une installation de fabrication additive par dépôt de fil fondu comportant une buse d'extrusion pour le dépôt d’un filament de matière sur une surface de réception supportée par un plateau mobile par rapport à ladite buse ainsi qu’un dispositif thermographique caractérisée en ce que ledit dispositif thermographique est constitué par au moins deux caméras thermiques liées au référentiel de ladite buse d’extrusion et orientées autour de l’axe d’extrusion de ladite buse, le champs desdites caméras thermiques est déterminé afin de couvrir une zone entourant l’axe d’extrusion avec une zone intermédiaire de recouvrement des champs, l’installation comportant en outre une moyen d’enregistrement pour chacune des caméras de séquences de matrices historiées de température (x, y, z, tpure)i ainsi que de la position relative (X, Y, Z)i ou (R, Θ, Φ)i d’un point de référence de ladite buse par rapport audit plateau ou support d’impression.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129011-B1 (FR)
Title: Multiplication
Inventor: SARNO THOMAS
IPC: G06F7/487
Filed: 2021-11-10
Granted: 2023-11-10
Abstract: Multiplication La présente description concerne une opération de multiplication (250) d'une première donnée masquée (A' ; a') avec un premier masque (MA) et d'une deuxième donnée masquée (B' ; b') avec un deuxième masque (MB), dans laquelle : - le premier masque (MA) est remplacé par un troisième masque (RA), et le deuxième masque est remplacé par un quatrième masque (RB) ; - l'opération de multiplication (250) comprenant au moins une première opération de compensation mise en oeuvre par au moins une première table de correspondance ; et - la donnée résultat (C') de ladite opération de multiplication (250) est une troisième donnée correspondant à la multiplication de la première donnée démasquée (A) et de la deuxième donnée démasquée (B) masquée avec un cinquième masque (MC) indépendant des premier, deuxième, troisième, et quatrième masques (MA, MB, RA, RB).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-2235110-B1 (FR)
IPC: C06B21/00
Filed: 1974-06-26
Granted: 1979-07-06
Abstract: A process for treating final acid obtained in forming a nitrate of a polyhydric alcohol, said final acid comprising a mixture of sulfuric acid, nitric acid, water and said nitrate, said process comprising mixing said final acid with an aromatic nitro compound, allowing said mixture to stratify whereby said nitrate is dissolved into said aromatic nitro compound as one layer and there is another substantially nitrate-free waste acid layer comprising sulfuric acid, nitric acid and water, and separating said layers. Preferably the nitrate is trinitroglycerine and the aromatic nitro compound is dinitrotoluene. The waste acid layer advantageously is partially used to form additional dinitrotoluene and is partially mixed with fresh final acid since its presence serves to stabilize such final acid by preventing any settling out of trinitroglycerine, presumably by the action of the small amount of dinitrotoluene which may be present in said waste acid.
Patent FR-2459698-B1 (FR)
IPC: B22D13/10
Filed: 1979-06-25
Granted: 1983-04-15
Abstract: In a centrifugal casting apparatus, the rate of flow of molten iron poured into the mold is controlled by varying the inclination of the feed channel. In particular, at the end of the casting operation, the supply of liquid to the feed channel is cut off and the upstream end of the feed channel is progressively raised. This can be controlled automatically by a cast iron level detector adjacent the pouring spout. In this manner, localized thickness defects in a series of pipes can be corrected. Furthermore, pipes of constant thickness throughout their length can be provided without the need to vary the translational speed of the feed channel or vary the rate of pivoting of the ladle of molten liquid.
Patent FR-2466500-B1 (FR)
IPC: C23G1/06
Filed: 1979-10-04
Granted: 1983-04-29
Abstract: 1. Process for cleaning vehicles, by putting into operation, in an acid medium, notably at a pH less than 3, in the presence of at least one surface-active agent, preferably non-ionic or anionic, notably at ordinary temperature, an effective quantity of a mono- or dialkylphosphoric ester the alkyl group or groups of which each contain from one to three carbon atoms, characterized by the fact that simultaneously an effective quantity of at least one compound chosen from the alkanephosphonic acids and their esters with the formula :  see diagramm : EP0027083,P5,F3  in which R1 is an alkyl radical containing from one to eight carbon atoms, possibly substituted by at least one of the substituents of the group containing the halogens, the hydroxyl radical, other phosphonic groups and amino groups with the formula :  see diagramm : EP0027083,P6,F1  in which each of R2 and R3 , which can be identical or different from one another, represents a hydrogen atom or the significances of R1 , and each of R4 and R5 , which are identical or different from one another, represents a lower alkyl radical containing from one to four carbon atoms, or a hydrogen atom, is put into operation.
Patent FR-2584963-B1 (FR)
IPC: B26D1/60
Filed: 1985-07-22
Granted: 1987-10-23
Abstract: 1. Apparatus for the rectilinear displacement of the cutting carriage (1) of a linear winder or former for making tubular elements for making up tubes and packs, this carriage (1) being provided at its front and rear extremities (2) with pairs of slides (3) sliding along two guide rails (4) parallel with the longitudinal axis of the linear winder or former, the advance of which, synchronized with that of the tubular elements, is ensured by a nut (11) moving on a ball thread (8) which is caused to rotate by appropriate means (9), characterized by the fact that it comprises, in order to start off this cutting carriage (1) sinusoidally, followed by a displacement at constant speed synchronized with the speed of advance of the tubular elements, at least one mechanical assembly (12) inserted between the cutting carriage (1) and the nut (11) of the ball thread (8) and comprising two rollers (19) and (34) one of which (19) is mounted on a spindle (16) in one piece with the nut (11) and the other (34) is threaded on a spindle (33) situated at one of the extremities (32) of a small rod (29) pivoting around a connecting spindle (23) situated at the other extremity (28) of the small rod (29) and in one piece with the nut (11), this spindle (33) being connected by a toggle joint (36) to the extremity (37) of a connecting rod (38) whose other extremity (39) is linked by a connecting spindle (40) to the cutting carriage (1).
Patent FR-2651342-B1 (FR)
Title: Dispositif d'equilibrage en pression d'une capacite de gaz immergee, notamment pour haut parleur sous immersion.
Inventor: VINCENT AMIAND
IPC: G05D16/06
Filed: 1989-08-31
Granted: 1991-11-22
Abstract: Ce dispositif d'équilibrage en pression d'une capacité (1) du gaz immergé, munie de parois mobiles ou déformables, comprend une vessie souple (4) immergée de compensation, maintenue dans un réservoir (2) et communiquant avec ladite capacité (1) et disposée grâce à des moyens de montage sensiblement au niveau général de celle-ci; selon l'invention, les moyens de montage du réservoir (2) de la vessie (4) de compensation sont agencés pour permettre au réservoir (2) un déplacement relatif vertical par rapport à la capacité de gaz (1) de manière à maintenir le front moyen (4') des plis de la vessie (4) au niveau (H) des parois à équilibrer lors de l'immersion plus ou moins profonde de la capacité. Les moyens de montage du réservoir comprennent un bras articulé (7) autour d'un axe horizontal (6) et un ressort (10) exerçant son action sur un câble (9) relié au bras articulé (7). Selon l'application préférée, la capacité (1) à équilibrer a comme parois mobiles des faces parlantes de haut-parleur sous marin.
Patent FR-2692827-B1 (FR)
Inventor: SECONDE JEAN-FRANCOIS
IPC: B21D51/26
Filed: 1992-06-30
Granted: 1996-06-21
Abstract: This can includes a body (34) and a lid (22) made in the same metal. This method includes the following steps: A) a metal blank is deep drawn in order to form a hollow element which includes a skirt (4), a shoulder facing towards the inside of the skirt, and a side wall of smaller cross-section extending the skirt from the shoulder and closed against the latter; B) the hollow element is separated, by cutting, into two elements, a first element including the tubular wall and the end wall (12) which closes it, and the second element including the skirt (4) and at least part of the shoulder; C) the first element is converted, by forming, into the lid (22), and the second element into the can body (34) suited to receiving it; D) the lid (22) and the body (34) of the can are rigidly fixed to each other by means of a heat-sealed or adhesively-bonded flat annular bead (36).
Patent FR-2734260-B1 (FR)
Inventor: VERHILLE MARCEL
IPC: C04B28/02
Filed: 1995-05-19
Granted: 1997-07-11
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00732 Sec. 371 Date Nov. 14, 1997 Sec. 102(e) Date Nov. 14, 1997 PCT Filed May 15, 1996 PCT Pub. No. WO96/36577 PCT Pub. Date Nov. 21, 1996A cement-based product is characterized by constituting a cement and filler mixture into which is incorporated a combination of a cationic additive and an anionic additive.
Patent FR-2742691-B1 (FR)
Inventor: POLLET JEAN CLAUDE
IPC: F16L47/03
Filed: 1995-12-22
Granted: 1998-01-23
Abstract: Joining element (10) comprises: (i) a first part (14) able to be joined to at least a second part (12) via a joining surface (16), where the parts (14, 12) are of optionally different thermoplastic materials; (ii) at least one heating device (18) positioned in the first part (14) near to the joining surface (16); (iii) a motor (26) enabling the automatic movement of the heating device from a first position in the first part (14) to a second positioned in the second part (12) when the temperature localised around the heating device passes a temperature of at least the softening temperature of the thermoplastic material. The motor (18) is positioned on a supporting zone for the first part (14) which remains in a solid or semi-solid state during the joining operation. The supporting zone remains in fixed position when the heating device moves to the second position.