baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077786-B1 (FR)
Title: Système d’éclairage de véhicule et véhicule
Inventor: SUTOU NORIHISA
IPC: B60W50/00
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-08-27
Abstract: Un système d’éclairage de véhicule (4) prévu sur un véhicule (1) capable de se déplacer dans un mode de conduite autonome comprend : une unité d'éclairage (42) configurée pour émettre un motif lumineux vers un extérieur du véhicule ; et un organe de commande d’éclairage (43) configuré pour commander l’unité d'éclairage (42) pour rayonner le motif lumineux dans une position prédéterminée. Lorsque le véhicule change de voie de circulation, passant d’une première voie de circulation à une seconde voie de circulation, l’organe de commande d’éclairage (43) : commande l’unité d'éclairage (42) pour rayonner le motif lumineux sur une surface de la route entre un autre premier véhicule se déplaçant sur la seconde voie de circulation et un autre second véhicule qui est un véhicule suiveur de l’autre premier véhicule ; et modifie une longueur du motif lumineux, en fonction d’un intervalle entre l’autre premier véhicule et l’autre second véhicule. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093525-B1 (FR)
Title: Disposition d’isolation et de preparation d eaux de baignade en eau douce
Inventor: MORENO SOPHIE
IPC: E04H4/12
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-02-12
Abstract: ------ DISPOSITION D’ISOLATION ET DE PREPARATION d’eaux de baignade EN EAU DOUCE L’invention porte sur un dispositif d’isolation et de préparation d’eaux de baignade en eau douce (1 ; 101 ; 201) pour isoler une zone de baignade dans un plan d’eau (E), caractérisé par le fait qu’il comprend : des moyens d’isolation (2 ; 102 ; 202), configurés pour délimiter une zone de baignade dans un plan d’eau (E), configurés pour garantir une isolation étanche et étant solidarisés avec le fond (F) du plan d’eau (E) ; des premiers moyens de prélèvement d’eau (3 ; 103), configurés pour prélever de l’eau dans une ressource en eau (E, C1) ; des moyens de traitement d’eau (4, 28, 29, 30) ; des moyens d’amenée d’eau traitée (5 ; 105) ; des seconds moyens de prélèvement d’eau (6 ; 106), configurés pour prélever de l’eau dans la zone de baignade et pour l’évacuer. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093715-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour un ensemble à fracturer
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/762
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-03-05
Abstract: Dispositif de maintien (100) d’un ensemble à fracturer (1) destiné à se séparer le long d’un plan de fracture défini entre une partie supérieure (7) et une partie inférieure (8) de l’ensemble à fracturer (1), le dispositif de maintien (100) comprenant au moins deux ergots (9) configurés pour maintenir l’ensemble à fracturer (1) en suspension dans une position de maintien sensiblement horizontale, les ergots (9) étant destinés à être situés entre la partie supérieure (7) et la partie inférieure (8), contre un chanfrein périphérique (10) de la partie supérieure ; un support (15), situé en dessous et à distance des ergots (9), de manière à recevoir la partie inférieure (8) par gravité, lorsque l’ensemble à fracturer (1) est séparé, et à la maintenir à distance de la partie supérieure (7) maintenue par les ergots (9).                  Fig.              3 C
Patent FR-3095080-B1 (FR)
Title: Dispositif radiofréquence passif comprenant des ouvertures axiales de fixation
Inventor: DE RIJK EMILE
IPC: H01P11/00
Filed: 2019-04-09
Granted: 2022-04-01
Abstract: Dispositif radiofréquence (1) comprenant:- un canal (3), -une face frontale (4) et/ou une face arrière (5) formant une surface d’appui munie d’une ouverture correspondant audit canal, ladite surface d’appui comprenant une pluralité d’ouvertures axiales (7) de fixation traversant la surface d’appui et débouchant à l’extérieur dudit canal, au moins une des ouvertures axiales étant renforcée, par exemple à l’aide d’oreillettes.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096930-B1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une armature de sommet constituee de deux couches de sommet de travail et des flancs optimises
Inventor: FOURNIER OREL
IPC: B60C15/06
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d’une unique couche d’éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d’une tringle, renforcée par un raidisseur. Selon l’invention, les deux couches de sommet de travail sont seules présentes pour constituer l’armature de sommet sur au moins 75 % de la largeur de la bande de roulement, la valeur absolue de la différence entre les valeurs absolues des angles α2 et α1 étant supérieure à 8°, α2 étant plus grand que α1 en valeur absolue, l’angle moyen α satisfaisant la relation 13+131*exp(-L/100) < α < 20+164*exp(-L/100), les éléments de renforcement de l’armature de carcasse étant des câbles présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/min, un mélange caoutchouteux étant présent au sein des câbles et, dans le flanc du pneumatique, le profil de la surface extérieure du pneumatique est à une distance constante de la couche d’armature de carcasse entre les points F et A, et rejoint la surface extérieure du bourrelet au point C en formant deux arcs de cercles successifs. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097428-B1 (FR)
Title: Orthèse adaptée pour le traitement par cryothérapie et/ou pressothérapie d’une zone d’un corps humain ou animal et son procédé de fabrication
Inventor: CARABALONA CÉDRIC
IPC: A61F5/01
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-06-18
Abstract: Orthèse (30) adaptée pour un traitement par cryothérapie et/ou pressothérapie d’une zone d’un corps humain ou animal comportant une enveloppe de cryothérapie (31) et une enveloppe de pressothérapie (32) caractérisée en ce qu’elle comporte :- une première enveloppe (31) adaptée pour un traitement par cryothérapie,- une deuxième enveloppe (32) adaptée pour un traitement par pressothérapie avec effet de pompage, laquelle deuxième enveloppe (32) comporte une seule poche gonflable,- une troisième enveloppe (33) adaptée pour un traitement par pressothérapie avec effet de drainage, laquelle troisième enveloppe (33) comporte plusieurs poches gonflables indépendantes. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3097613-B1 (FR)
Title: Conduite sous-marine chauffante pour le transport de fluides et procédé d’assemblage d’une telle conduite
Inventor: GENTIL FRÉDÉRIC
IPC: F16L53/37
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-07-02
Abstract: Conduite sous-marine chauffante pour le transport de fluides et procédé d’assemblage d’une telle conduite L’invention concerne une conduite sous-marine chauffante (2) pour le transport de fluides, comprenant une pluralité de sections de conduite comprenant chacune un tube de transport (4) destiné à recevoir les fluides, une couche interne d’isolation électrique (6) disposée autour du tube de transport, un tube d’étanchéité (8) réalisé en matériau conducteur de l’électricité, disposé autour de la couche interne d’isolation électrique, une couche externe d’isolation thermique (10) disposée autour du tube d’étanchéité, le tube de transport étant relié électriquement au tube d’étanchéité à chacune des deux extrémités de la conduite, la conduite comprenant en outre deux câbles électriques (16a, 16b) raccordés d’une part à un générateur électrique (14) et d’autre part au tube de transport et au tube d’étanchéité de la conduite en un point situé entre les deux extrémités de la conduite de façon à réaliser deux circuits électriques parallèles parcourus chacun par un courant électrique pour chauffer le tube de transport de la conduite par effet Joule. L’invention concerne également un procédé d’assemblage d’une telle conduite. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098824-B1 (FR)
Title: Procede de production d’olefines comprenant un hydrotraitement, un desasphaltage, un hydrocraquage et un vapocraquage
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G67/04
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-09-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’oléfines à partir d’une charge 11 hydrocarbonée ayant une teneur en soufre d'au moins 0,1 % poids, une température initiale d'ébullition d'au moins 180°C et une température finale d'ébullition d'au moins 600°C.
Patent FR-3098722-B1 (FR)
Title: Procédé de coiffage des fibres kératiniques associant une composition comprenant un corps gras et l’utilisation d’un moyen de refroidissement
Inventor: JEGOU GWENAËLLE
IPC: A45D20/00
Filed: 2019-07-18
Granted: 2023-01-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coiffage des fibres kératiniques comprenant une première étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition comprenant au moins un corps gras, puis une deuxième étape d’application sur les fibres kératiniques d’un moyen de refroidissement entrant en contact avec les fibres kératiniques
Patent FR-3099151-B1 (FR)
Title: Appareil de compression et de separation et procede de compression
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: C01B3/50
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-06-18
Abstract: Titre : APPAREIL DE COMPRESSION ET DE SEPARATION ET PROCEDE DE COMPRESSION Dans un procédé de compression dans un compresseur dynamique ayant au moins deux étages de compression (C2,C3), on comprime un premier gaz (1) ayant un premier poids moléculaire inférieur à 10 g/mol , on mélange au moins un deuxième fluide (21) ayant un deuxième poids moléculaire supérieure à 50 g/mol avec le premier gaz pour former un troisième gaz à comprimer (3) à poids moléculaire supérieur à 10 g/mol, on envoie le troisième gaz au premier étage de compression (C2), on refroidit le troisième gaz dans un premier échangeur de chaleur (R1) en aval du premier étage de compression où on le condense partiellement, on envoie le troisième gaz partiellement condensé à un premier séparateur de phases (P1) pour former un quatrième gaz ayant un poids moléculaire inférieur à celui du troisième gaz (9) et un premier liquide condensé (11) ayant un poids moléculaire supérieur à celui du troisième gaz, on envoie le quatrième gaz du premier séparateur de phases au deuxième étage de compression (C3), on envoie le quatrième gaz comprimé dans le deuxième étage de compression se refroidir dans un deuxième échangeur de chaleur (R2) où il se condense partiellement, on envoie le quatrième gaz partiellement condensé à un deuxième séparateur de phases (P2) pour produire un cinquième gaz (13) ayant un poids moléculaire inférieur à celui du quatrième gaz. Figure de l’abrégé : FIG. 1
Patent FR-3106018-B1 (FR)
Title: Système de titration à distance d’un patient atteint de la maladie de Parkinson
Inventor: KHUDYAKOV ANDREY
IPC: G16H80/00
Filed: 2020-01-06
Granted: 2022-01-21
Abstract: Titre de l’invention Système de titration à distance d’un patient atteint de la maladie de Parkinson L’invention concerne un système de titration à distance (10) d’un patient (P) atteint de la maladie de Parkinson. Un premier dispositif (1) avec des premiers moyens de saisie (11) sert à saisir des doses différentes d’un médicament antiparkinsonien à administrer à un patient, et des durées d’administration journalières desdites doses, et des premiers moyens d’affichage (12) configurés pour afficher chaque dose associée à une durée d’administration journalière. Un second dispositif (2) situé à distance du premier dispositif (1) avec des seconds moyens de saisie (21) pour saisir des évaluations d’un critère d’efficacité préfixé pour lesdites doses de médicament,   et des seconds moyens d’affichage (22) configurés pour afficher les évaluations saisies par le patient, chaque évaluation du critère d’efficacité étant affichée associée à une dose de médicament antiparkinsonien. Des moyens de télécommunication (4) servent à échanger des données entre les premier et second dispositifs (1, 2).   Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109375-B1 (FR)
Title: Système automatisé de livraison et/ou de retrait de colis au moyen d’un robot livreur
Inventor: SUPERNAT THIERRY
IPC: B65G65/30
Filed: 2020-04-21
Granted: 2022-04-01
Abstract: Système automatisé de livraison et/ou de retrait de colis au moyen d’un robot livreur La présente invention concerne un système automatisé de livraison et/ou de retrait de colis comprenant, d’une part, au moins une boîte à colis (1) fixe, avec au moins une ouverture d’accès (2) contrôlée par une unité de commande (3), et faisant partie d’un ensemble (1’) de boîtes de dépôt/retrait de colis et/ou de boîtes postales, et, d’autre part, au moins un véhicule autonome (4) de transport de colis avec au moins un compartiment (5) de réception de colis pourvu d’une ouverture commandée, l’unité de commande (3) et le robot livreur (4) étant pourvus de moyens de communication mutuelle.  Système caractérisé en ce que ladite au moins une boîte à colis (1) et le robot livreur (4) comportent des moyens complémentaires (6, 7) de liaison pour l’établissement d’un accouplement mécanique rigide temporaire entre eux, lorsque les ouvertures respectives de ladite boîte à colis (1) et dudit compartiment de réception (5) du robot livreur (4) sont mutuellement en regard et aboutantes, l’établissement et l’interruption dudit accouplement mécanique par coopération opérationnelle desdits moyens complémentaires respectifs (6, 7) entre eux étant soit commandés directement par le déplacement du moyen (2’) de fermeture de l’ouverture d’accès (2) de la boîte à colis (1) considérée, soit commandé par le robot livreur (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3113242-B1 (FR)
Title: Composition comprenant une emulsion de silicone particuliere, un polymere de (méth)acrylamide particulier, des tensioactifs et un polysaccharide cationique
Inventor: TULSYAN HARSHADA
IPC: A61Q5/12
Filed: 2020-08-10
Granted: 2022-12-02
Abstract: Composition comprenant une émulsion de silicone particulière, un polymère de ( méth )acrylamide particulier, des tensioactifs et un polysaccharide cationique La présente invention concerne une composition pour traiter des fibres de kératine, et en particulier des fibres de kératine humaines telles que des cheveux, qui comprend une émulsion de silicone de type huile dans l’eau spécifique, un ou plusieurs polymères de (méth)acrylamide particuliers, facultativement un ou plusieurs tensioactifs anioniques, facultativement un ou plusieurs tensioactifs amphotères ou zwitterioniques et un ou plusieurs polysaccharides cationiques.  L’invention concerne également un processus pour traiter des fibres de kératine, de préférence pour laver et/ou conditionner des fibres de kératine, comprenant l’application sur les fibres de kératine de la composition selon l’invention.  Enfin, l’invention concerne l’utilisation d’une telle composition pour laver et/ou conditionner des fibres de kératine, de préférence les cheveux.  Figure pour l'abrégé: Aucune
Patent FR-3116274-B1 (FR)
Title: Tétrapeptides, compositions les comprenant et leur utilisation cosmétique
Inventor: MONDON PHILIPPE
IPC: C07K5/10
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-12-08
Abstract: Tétrapeptides, compositions les comprenant et leur utilisation cosmétique Tétrapeptide de formule X-LKLE-Z ou X-ELED-Z, avec en extrémité N-terminale X choisi parmi H, -CO-R1, -SO2-R1 ou un groupe biotinoyle ; en extrémité C-terminale Z choisi parmi OH, OR1, NH2, NHR1 ou NR1R2 ; et R1 et R2 étant, indépendamment l’un de l’autre, choisis parmi un groupe alkyle, aryle, aralkyle, alkylaryl, alkoxy, saccharide et aryloxy, pouvant être linéaire, ramifié, cyclique, polycyclique, insaturé, hydroxylé, carbonylé, phosphorylé et/ou soufré, ledit groupe ayant de 1 à 24 atomes de carbone et pouvant posséder dans son squelette un ou plusieurs hétéroatomes O, S et/ou N.Ces tétrapeptides stimulent la synthèse des molécules constituant la matrice extracellulaire dermique, notamment le collagène 1 et 4 et la fibronectine et peuvent être utilisés pour un traitement cosmétique notamment anti-âge, anti-rides et ridules, pour améliorer les propriétés mécaniques de la peau, fermeté/tonicité/élasticité/souplesse, pour augmenter la densité et le volume de la peau, pour un effet restructurant et/ou pour lutter contre les vergétures, pour prévenir et/ou traiter une perte d’hydratation de la peau; et/ou pour lutter contre l’affaissement cutané.
Patent FR-3120592-B1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle de traction amélioré.
Inventor: HEREN JEAN
IPC: B60W10/188
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-03-17
Abstract: Système et procédé de contrôle de traction amélioré Système hydraulique comprenant un premier groupe de moteurs (M1), comprenant au moins un moteur hydraulique (M11), un second groupe de moteurs (M2), comprenant au moins un moteur hydraulique (M21), un groupe d’alimentation (10), adapté pour délivrer une pression et alimenter en parallèle le premier groupe de moteurs (M1) et le second groupe de moteurs (M2), de manière à définir une alimentation et un refoulement de fluide pour chacun desdits premier groupe de moteurs (M1) et second groupe de moteurs (M2), ledit système comprenant un bloc de régulation (100) adapté pour former une restriction variable sur l’admission de l’un desdits premier groupe de moteurs (M1) et second groupe de moteurs (M2), et une restriction variable sur le refoulement de l’autre desdits premier groupe de moteurs (M1) et second groupe de moteurs (M2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-2178962-B1 (FR)
IPC: E21B10/12
Filed: 1973-03-30
Granted: 1977-02-04
Abstract: The cutter wheel is mounted for rotation about an elongated support shaft. This subassembly is moved endwise towards a first end standard until a mounting pin on either the shaft or the end standard engages a mounting pin socket in the other. A second mounting standard is moved towards the second end of the shaft until a second mounting pin on either the shaft or the second end standard is engageable with a mounting socket formed in the other. The second end standard is bolted or otherwise detachably mounted to its support.
Patent FR-2286329-B1 (FR)
IPC: G05D1/02
Filed: 1975-09-24
Granted: 1981-03-20
Abstract: This invention relates to an improved method for rapidly laying a pipeline in deep water by an anchored floating means. The rapid laying is obtained by varying the forces exerted by winches mounted on the floating means in such a manner as to impart a rapid movement to the floating means, in the longitudinal direction of laying, for a distance equal to the length of the piece of pipe added to the free end of the pipeline to be laid. Before termination of the rapid movement there is applied to the floating means a compensating force, whose direction, sense and intensity are such that, together with the forces exerted by the winches, said compensating force opposes moment by moment the central elastic force which induces a damped oscillatory motion in the floating means. This oscillation is thus eliminated or drastically and rapidly dampened.
Patent FR-2455428-B1 (FR)
IPC: A01G27/00
Filed: 1979-05-04
Granted: 1983-07-18
Abstract: 1. Grid device with partitioned reinforcing cells for cultivation trough with reservoir of water, comprising an absorbent lining disposed on the lower face (4) of the grid, a mass of earth being disposed on the upper surface of the grid, the absorbent lining comprising a portion (7, 10, 11) dipping into the reservoir of water characterized by the fact that the grid comprises at each side of the longitudinal axis longitudinal borders (1, 2) bounding a hollowed out median part below which the lining is supported with the aid of rods or shaped elements (8, 9) reinforcing the median surface of the grid and retaining the mass of earth in cooperation with the lining which it supports, these rods or shaped elements forming separating partitions channeling the flows of capillarity in the lining of a humidification by capillarity and thus defining zones of aeration.
Patent FR-2490715-B1 (FR)
Inventor: MARKUS JAN JACOB GERARD
IPC: E06B3/46
Filed: 1981-08-20
Granted: 1985-05-17
Abstract: A sliding door construction including a door provided with rollers at its upper edge, which rollers are supported for rolling along a V-shaped portion of a guide rail having recesses adjacent the locations of the rollers in the closed position of the door for moving the door slightly downwards and towards the wall just before reaching its closed position. The guide rail is provided at one block for arresting the sliding movement of the door and a detachable cover for concealing the rollers and the upper edge of the door from view.
Patent FR-2555722-B1 (FR)
Inventor: FOURNIER JEAN
IPC: F22B37/20
Filed: 1983-11-25
Granted: 1988-07-29
Abstract: A device for suspending a bundle of horizontal tubes in a vertical plane (1), the device comprising pairs (4, 5, 6) of vertical tubes (7, 8) provided with half-fins on their facing sides. The half-fins have a profile including notches of circular shape, having a radius slightly larger than the radius of the tubes in the bundle and being at the same spacing as said tubes, the notches being separated by tongues (16, 18, 20, 17, 19, 21) which project from the vertical tubes by a distance which is long enough to provide good support for the tubes of the bundle and which is short enough to ensure good thermal conduction from their projecting ends to their weld zones on the corresponding vertical tubes.
Patent FR-2575407-B1 (FR)
Inventor: BODIN FRANCOISE CLAUDINE BLANC
IPC: F16L59/06
Filed: 1984-12-31
Granted: 1987-03-20
Abstract: 1. A thermally insulating material of the syntactic type comprising a fill of hollow glass microbeads distributed within a matrix based on a material which is liquid in the initial state, i.e. prior to cross-linking, and at ambient temperature, which material is intended to be used at temperatures of at least 400 degrees C and is characterized in that the liquid matrix which serves as a binder for said fill of hollow microbeads is constituted by a silicone elastomer or resin respectively, used a such, i.e. without a solvent, depending on whether it is desired that the solid final product after cross-linking is flexible or rigid respectively, with the degree of flexibility of stiffness both in the flexible product case and in the rigid product case being a function of the proportion of hollow microbead filler present in the mixture.
Patent FR-2605399-B1 (FR)
Inventor: AMBROSI FRANCOIS
IPC: F42B30/04
Filed: 1986-10-17
Granted: 1989-01-27
Abstract: A rifle grenade comprises, at one end, a tube designed to be fitted to the barrel of a gun and, at the other end, a fuse and a head enclosing an explosive charge, the said tube comprising, upstream of the fuse, a bullet-trap and a booster-charge of propellant powder protected from external influences by a sealed wall. The said sealed wall is integral with a tubular element of the said tube and comprises an axial cavity defining a reduction in the thickness of the wall sufficient to ensure that the bullet shot by the gun shall pierce the wall without tearing it. The purpose is to increase the operational safety of rifle grenade.
Patent FR-2620598-B1 (FR)
Inventor: GOMOT ANNETTE
IPC: A23K1/18
Filed: 1987-09-18
Granted: 1991-05-03
Abstract: Compound feed for rearing animals, especially for invertebrates. This compound feed contains cereal flour and oilseed cake flour, mineral salts, vitamins, amino acids and trace elements as well as a substance which is composed of a growth-promoting factor of said animals and is simultaneously a calcium and magnesium supply, this substance advantageously being made of a preparation of calcium-magnesium algae. Application in the nutrition of gastropods, of the snail family.
Patent FR-2630440-B1 (FR)
Inventor: CALVET ALAIN PIERRE
IPC: C07D487/06
Filed: 1988-04-25
Granted: 1991-09-20
Abstract: Benzodiazepines of formula (I) in which R1 is H of halogen, R2 is H or halogen, Ar is indolyl, phenyl, naphthyl, indolyl monosubstituted with a halogen or with a methoxy or phenyl mono-, di- or trisubstituted with a halogen or with a methoxy or with a trifluoromethyl group, and n is 2 or 3; and their optical isomers.