baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989172-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des alarmes en fonction des courants de defaut dans une installation electrique et dispositif de mise en oeuvre dudit procede
Inventor: BERNARD THOMAS
IPC: G01R17/04
Filed: 2012-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des alarmes en fonction des courants de défaut dans une installation électrique, dans lequel on mesure en permanence le courant de défaut (IAn, Ipe) de ladite installation électrique par un capteur de courant, on compare le courant de défaut mesuré à un seuil de courant de défaut admissible et, en cas de dépassement dudit seuil, on déclenche une alarme. Ce procédé est caractérisé en ce que l'on détermine au moins deux seuils différents de courant de défaut admissibles et adaptés à au moins deux valeurs différentes du courant de charge de ladite installation, l'on mesure en permanence le courant de charge instantané de ladite installation, et l'on déclenche ladite alarme si le courant de défaut mesuré est supérieur au seuil de courant de défaut admissible et adapté à ladite valeur du courant de charge mesurée.
Patent FR-2991884-A1 (FR)
Title: Distribution de particules solides dans un reacteur
Inventor: MAIRESSE JULIEN
IPC: B01J8/00
Filed: 2012-06-13
Abstract: Un système de distribution (1) de particules solides pour charger en particules solides une enceinte, comprenant : un dispositif de maintien (30) d'un dispositif de chargement (10) en particules solides, ledit dispositif de maintien étant agencé pour assurer le maintien du dispositif de chargement dans l'enceinte, et un dispositif support de capteur (40), ledit capteur (46) étant destiné à la collecte d'informations sur le chargement de l'enceinte, et dans lequel le système de distribution de particules solides est agencé de sorte que le dispositif de maintien et le dispositif support de capteur puissent être montés sur le dispositif de chargement de particules solides tout en étant déplaçables par rapport audit dispositif de chargement.
Patent FR-2991868-A1 (FR)
Title: Elastic band for ankle brace for holding ankle of person suffering from ankle sprain, has portion to be wound around foot, and another portion to be wound around ankle, where latter portion includes longitudinal opening to receive heel
Inventor: DUPORT GUILLAUME
IPC: A61F13/06
Filed: 2012-06-19
Abstract: The elastic band (1) has a portion (11) intended to be wound approximately around a foot of a person, and another portion (12) intended to be wound approximately around an ankle of the person. The latter portion includes a longitudinal opening (17) intended to receive the heel, where the latter portion is approximately planar in a non-constrained state. Two straps (13a, 13b) are arranged side by side, so that a longitudinal edge (14) of one of the straps is adjacent to a longitudinal edge (15) of the other strap. An independent claim is also included for an ankle brace.
Patent FR-2993681-A1 (FR)
Title: Processing device for processing images of e.g. car, on display screen of e.g. smart phone, has processing unit processing data of downloaded data file, so that system is displayed on display screen with personalization defined by data file
Inventor: WANDON MATHIEU
IPC: G06F3/048
Filed: 2012-07-19
Abstract: The device (D) has an analysis unit (MA) to determine whether a personalizable system contained in images acquired by an acquisition unit (MAI) is associated with a data file defining personalization of system, where the system is identifiable in correspondence with identifiers of the system. The unit orders a download of the data file by a portable communication equipment (EC) in case of affirmative. The processing unit processes the data of the downloaded data file, so that the system is displayed on a display screen (EA) with the personalization defined by the downloaded data file. An independent claim is also included for a method for supplying data to a portable communication equipment.
Patent FR-2994358-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de donnees de connexion a une plateforme d'un site internet
Inventor: MALLE JEAN-PIERRE
IPC: H04L12/16
Filed: 2012-08-01
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de traitement de données de connexion à une plateforme (2) d'un site Internet, caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins deux modules indépendants de traitement (21, 22) de données de connexion, les modules de traitement (21, 22) étant répartis en moins deux groupes complémentaires, les modules d'un groupe (21, 22) étant configurés pour mettre en oeuvre un sous-ensemble des opérations nécessaires pour l'exécution d'un procédé de traitement des données de connexion d'un utilisateur via un équipement (3) à ladite plateforme (2) comprenant l'identification d'une situation de l'utilisateur, les modules de traitement (21, 22) de chaque groupe recevant des données issues des modules de traitement (21, 22) d'un autre groupe de sorte à compléter la totalité du procédé de traitement de données de connexion ; - un module répartiteur (10) qui reçoit lesdites données de connexion et les transmet aux modules de traitement (21, 22) ; - un module réconciliateur (30) qui collecte les données issues des modules de traitement (21, 22) et délivre des données traitées de connexion à ladite plateforme (2) et/ou à l'équipement (3) de l'utilisateur.
Patent FR-2994475-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage par induction d'un chauffe-eau et chauffe-eau muni d'un tel dispositif
Inventor: GASPARD JEAN-YVES
IPC: F24H1/20
Filed: 2012-08-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage par induction d'un chauffe-eau et un chauffe-eau muni d'un tel dispositif. Le chauffe-eau (8) est caractérisé en ce que les moyens de chauffage (2, 4, 5, 7) comprennent un générateur (7) de puissance et un module inductif formé d'au moins un inducteur (2) et d'au moins une charge, l'inducteur (2) étant configuré pour générer un courant induit dans la charge, l'inducteur (2) et au moins une charge étant immergés dans le volume d'eau à chauffer. Application dans le domaine des chauffe-eaux domestiques ou professionnels.
Patent FR-2997322-A1 (FR)
Title: Ligne de traitement de dechets constitues d'ordures menageres et/ou de biodechets
Inventor: FLEURY SYLVIE
IPC: B07B1/18
Filed: 2012-10-26
Abstract: Ligne de traitement de déchets constitués d'ordures ménagères résiduelles et/ou de biodéchets, comprenant : des moyens de stockage des déchets, des moyens de tri entre des produits de granulométries différentes, des moyens pour diriger les produits de plus forte granulométrie vers au moins une unité de traitement, et au moins un digesteur (B) pour la méthanisation de produits de granulométrie plus faible ; les moyens de tri sont prévus pour fournir une fraction de produits de granulométrie inférieure à 20 mm, au moins un digesteur (B) est affecté à la méthanisation de cette fraction de granulométrie inférieure à 20 mm, et la ligne de traitement comprend au moins un sécheur thermique basse température (ST) qui est alimenté par le digestat issu de la fraction de granulométrie inférieure à 20 mm.
Patent FR-2999102-A1 (FR)
Title: Procede de decoupe a froid d'une lampe
Inventor: SANGLIER CHRISTOPHE
IPC: B09B3/00
Filed: 2012-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de découpe à froid d'une lampe (21) dont la pression interne est inférieure à la pression atmosphérique et renfermant un polluant, comprenant : - Maintenir la lampe dans une position prédéterminée, et - Découper (120) la lampe en au moins un point de coupe (26A, 26B). Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend: - Préalablement à la découpe, immerger (110) le point de coupe (26A, 26B) dans une composition rhéoépaississante (22) liquide ou pâteuse dont la température est supérieure ou égale à son point d'écoulement, - Maintenir le point de coupe immergé pendant la découpe, - Aspirer (130) une partie de la composition rhéoépaississante dans chaque morceau découpé (26A, 26B), et - Ultérieurement à la découpe, diminuer la température de la composition rhéoépaississante (140) jusqu'à une température inférieure à son point d'écoulement, de sorte à augmenter sa viscosité et créer un bouchon étanche au polluant.
Patent FR-3000120-A1 (FR)
Title: Cale de rupture thermique et electrolytique pour equerre de fixation murale d’un panneau de parement
Inventor: PEYRON GREGORY
IPC: E04B2/90
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention porte sur une cale (5) de rupture thermique et électrolytique pour une équerre (4) de fixation murale d'un panneau de parement sur une façade, ladite cale (5) étant caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une pièce monobloc comprenant une première paroi (50) dans laquelle est ménagé au moins un premier trou (51) traversant, un rebord longitudinal (52) s'étendant le long d'un côté longitudinal de ladite première paroi (50), et au moins une seconde paroi (53) saillante dudit rebord longitudinal (52) et s'étendant parallèlement à la première paroi (50) à une distance prédéfinie, ladite seconde paroi (53) présentant au moins un second trou (54) traversant disposé en vis-à-vis du premier trou (51). La présente invention trouve une application dans le domaine de l'isolation thermique des bâtiments par l'extérieur, par la mise en place de panneaux de parement sur les façades des bâtiments.
Patent FR-3004899-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'un bracelet de montre
Inventor: ROUSSELET DAVID EMILE CAMILLE
IPC: A44C5/16
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de mise à taille d'un bracelet autour du poignet sans fermoir ni boucle, ledit bracelet se réglant au moyen d'un dispositif intégré, caractérisé en ce qu'une extrémité du bracelet se prolonge par une lanière (3) qui forme une anse réglable (5) ajustable par le coulissement du brin dans la doublure du bracelet ,dessin 1/5. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux montres.
Patent FR-3004052-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission d'un contenu video, procede et dispositif de restitution d'un contenu video, flux video et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: GUIONNET CHANTAL
IPC: H04L12/18
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un contenu vidéo comprenant une composante vidéo et au moins une composante audio ou de sous-titrage. Selon l'invention, un tel procédé comprend les étapes suivantes : - identification (31) dans la ou les composantes audio ou de sous-titrage d'au moins deux pistes associées chacune à une source audio distincte, les pistes étant destinées à être restituées simultanément à la composante vidéo sur un terminal d'un utilisateur, affectation (32) à au moins une des pistes d'au moins une donnée d'identification, transmission (33) du contenu vidéo comprenant les pistes et de la ou des données d'identification dans un flux vidéo.
Patent FR-3004447-A1 (FR)
Title: Produit liquide pour le durcissement et la protection de surfaces minerales
Inventor: WAYSER BARNABE
IPC: C04B41/49
Filed: 2013-04-16
Abstract: - Produit liquide pour le durcissement et la protection de surfaces minérales - Selon l'invention, la composition pondérale pour 100 g de produit est la suivante : - de 30 à 50 g de silicate d'éthyle, - de 3 à 20 g de résines fluorées, - de 30 à 50 g d'agent pénétrant hydrophobe.
Patent FR-3005115-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un groupe motopropulseur d'un vehicule pendant une phase de traversee de jeux moteur
Inventor: THOMAS MATHIEU
IPC: F02D41/04
Filed: 2013-04-29
Abstract: Dans ce procédé de commande (100) d'un groupe motopropulseur d'un véhicule comportant au moins une étape (20) de calcul d'un couple préventif d'un moteur thermique pour limiter les à-coups du groupe motopropulseur, le couple préventif dépendant d'un couple de consigne, cette étape (20) de calcul comporte un état traversée des jeux moteur lorsque le couple est compris entre un premier seuil et un second seuil. Un de ces seuils est égal : - à la somme d'un seuil physique et d'un seuil dynamique tant que cet état n'a pas été franchi ; - uniquement audit seuil physique après que cet état a été franchi, ceci tant que le couple de consigne est supérieur à un seuil de couple de consigne prédéfini.
Patent FR-3006231-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure composite nervuree
Inventor: MENARD MAGALIE
IPC: B29L31/30
Filed: 2013-05-29
Abstract: Le procédé de fabrication comprend les étapes suivantes : - fourniture d'un élément (2 ; 102 ; 202 ; 302) réalisé en un matériau composite ; - positionnement de l'élément dans un outil d'injection (4; 104; 304; 404) comportant au moins une première cavité (10; 110; 310; 410) et au moins une deuxième cavité (12 ; 112 ; 312 ; 412), partiellement en regard de la première cavité ; - remplissage de la première cavité du moule avec un matériau d'injection (16 ; 116; 316) de façon à surmouler une partie de l'élément disposée en regard de la première cavité; L'élément est agencé pour présenter une perméabilité au matériau d'injection, et l'étape de remplissage de la première cavité entraînant le remplissage de la deuxième cavité au travers de la partie perméable de l'élément.
Patent FR-3007150-A1 (FR)
Title: Support destine notamment a des systemes tels des objectifs pour microscope et/ou des capteurs
Inventor: LERO CHRISTOPHE
IPC: G02B21/24
Filed: 2013-06-13
Abstract: Un tel support comporte une base (4) sur laquelle sont montés au moins deux systèmes. Les systèmes sont montés alignés selon une direction dite longitudinale (8). La base (4) est montée coulissante selon cette direction longitudinale (8) par rapport à un bâti (6).
Patent FR-3013327-A1 (FR)
Title: Roue d'aeronef equipee de moyens de son entrainement en rotation par un actionneur d'entrainement.
Inventor: MAZARGUIL NICOLAS
IPC: B64C25/36
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne une roue d'aéronef pourvue de moyens d'entraînement en rotation (110), les moyens d'entraînement comportant une couronne d'entraînement (111) associée à des moyens d'attelage (112) de la couronne à une jante de la roue, les moyens d'attelage étant fixés à des chapes (119) de la jante qui servent par ailleurs à maintenir des barrettes de frein amovibles (121) équipant la jante.
Patent FR-3024899-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant sans echangeur statique et sans moteur d'insufflation, un prechauffage de l'air neuf hygienique de ventilation
Inventor: KELLER PHILIPPE JACQUES
IPC: F24F12/00
Filed: 2014-08-12
Abstract: Il est constitué d'un ensemble de pièces préfabriquées comprenant deux ou trois enveloppes concentriques. Le collecteur interne (1) est maintenu dans le conduit extérieur (2) par des centreurs (3) fixés par serrage et rivets sur les 2 conduits. Le collecteur extérieur est plus court, et raccordé par des viroles télescopées (4). L'étanchéité interne et externe des collecteurs entre eux est assurée par bande adhésives, L'embout (5) de prise d'air neuf est préfabriqué en usine : le capuchon en acier galvanisé est raccordé sur les conduits internes et externes avec des bandes adhésives étanches (6), et l'air neuf réchauffé est insufflé dans la pièce par un piquage (7) sur le collecteur extérieur. Le raccordement entre les pièces doubles enveloppes et les pièces à trois enveloppes concentriques est réalisé avec un coude préfabriqué (8) en partie haute, l'enveloppe extérieure étant fermée étanche par un capuchon avec joint silicone (9). Les pièces de récupération d'énergie ont trois enveloppes, et comprennent deux piquages (10) l'un en partie autre, l'autre en partie basse, sur l'enveloppe extérieure. Sur ces pièces, un troisième piquage (11) est réalisé en partie basse avec une vanne d'isolement (12) pour récupération éventuelle des condensats, et l'enveloppe intérieure est réalisée sans bouchon pour permettre la recirculation du flux d'air dans l'enveloppe intermédiaire. Ce dispositif est particulièrement adapté aux constructions individuelles ou collectives de logements ou bureaux, neuves ou à rénover, pour des extractions de ventilation basse pression ou mécanique, pour un chauffage électrique ou gaz, avec des bouches de type auto ou hygro-réglables.
Patent FR-3017192-A1 (FR)
Title: Installation de production d'eau chaude et procede de pilotage d'une telle installation
Inventor: CACHOT LIONEL
IPC: F24D17/00
Filed: 2014-02-06
Abstract: Cette installation (I) de production d'eau chaude, notamment sanitaire et/ou de chauffage, pour un logement d'habitation comprenant au moins une pièce sanitaire, et au moins un équipement ménager (22, 24) utilisant de l'eau, le logement étant équipé d'un ballon d'eau chaude (12), comprend un premier dispositif (D1) de récupération de chaleur dans les eaux grises évacuées de la pièce sanitaire et dans les eaux grises évacuées de l'équipement ménager (22, 24). L'installation (I) comprend également des premiers moyens (C2) de circulation d'eau entre le premier dispositif (D1) de récupération de chaleur et le ballon d'eau chaude (12).
Patent FR-3017778-A1 (FR)
Title: Adjuvant comprenant de la baicaline notamment issue d'un extrait de scutellaria baicalensis et aliment pour animaux comprenant un tel adjuvant
Inventor: ROBERT FABRICE
IPC: A23K1/18
Filed: 2014-02-25
Abstract: L'invention porte sur un adjuvant nutritionnel comprenant de la baïcaline et/ou de la baïcaléine, et un aliment comportant un tel adjuvant destiné à l'amélioration des performances de production par des animaux en situation d'inconfort.
Patent FR-3018543-A1 (FR)
Title: Installation thermique de combustion
Inventor: ECALLE OLIVIER
IPC: F01K17/00
Filed: 2014-03-14
Abstract: L'invention concerne une installation thermique (1) de combustion, comprenant : - une chaudière (12) ; - un circuit d'air de combustion (20) pour alimenter la chaudière (12) ; - un conduit d'évacuation des fumées de combustion (100) sur lequel est disposé un premier échangeur (21) en échange thermique avec le circuit d'air de combustion (20) ; l'installation étant caractérisée en ce que : - des moyens de séparation (30) d'une phase liquide des fumées sont disposés sur le conduit d'évacuation des fumées de combustion (100) en aval du premier échangeur (21) ; - l'installation comprend en outre un circuit d'air sec (31) disposé de sorte à injecter de l'air sec dans le conduit d'évacuation des fumées de combustion (100) en aval des moyens de séparation (30) ; - le circuit d'air de combustion (20) est configuré pour présenter un débit massique d'air de combustion supérieur au débit massique de fumées dans le conduit d'évacuation des fumées de combustion (100), de sorte à ce que les fumées présentent en sortie du premier échangeur (21) une température inférieure à une température à laquelle débute une condensation de vapeur d'eau contenue dans les fumées. L'invention concerne en outre un procédé de combustion associé.
Patent FR-3018862-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour un inverseur de poussee a porte
Inventor: MORADELL-CASELLAS PIERRE
IPC: F02K1/76
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (12) de verrouillage pour un inverseur (14) de poussée à porte (16) équipant une nacelle (10) de turboréacteur, caractérisé en ce que le dispositif (12) comporte une première ferrure (28) qui est solidaire de la porte (16) et une seconde ferrure (30) qui est solidaire de la structure fixe de l'inverseur (14), un double crochet (32) en S qui présente un premier crochet (34) et un second crochet (36), et qui est monté pivotant sur le corps (20) du vérin (18) entre une position verrouillée dans laquelle le premier crochet (34) et le second crochet (36) coopèrent avec la première ferrure (28) et la seconde ferrure (30) respectivement, pour verrouiller la porte (16) dans sa position fermée, et une position déverrouillée dans laquelle lesdits crochets (34, 36) libèrent la porte (16), et un moyen d'actionnement (38) du double crochet (32).
Patent FR-3021073-A1 (FR)
Title: Architecture d'injection de carburant amelioree.
Inventor: RIZZO PASCAL
IPC: F02M61/14
Filed: 2014-05-19
Abstract: L'invention concerne une architecture d'injection de carburant de turbomachine, comprenant : - deux rampes d'injection de carburant (30A, 30B), chaque rampe étant adaptée pour distribuer un débit de carburant à au moins un injecteur associé, - un doseur principal de carburant (32), adapté pour doser un débit total (Q) de carburant à délivrer au moins aux deux rampes d'injection (30A, 30B), - un doseur de répartition (31), disposé entre le doseur principal (32) et les rampes d'injection (30A, 30B), et adapté pour répartir au moins une partie du débit total de carburant entre les deux rampes, l'architecture étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un clapet de dérivation (35) adapté pour décharger un débit d'une première rampe (30A, 30B) vers une seconde rampe (30B, 30A) en cas de surpression de carburant dans la première rampe. L'invention concerne également un ensemble de combustion de turbomachine comprenant cette architecture.
Patent FR-3021210-A1 (FR)
Title: Lit medicalise ayant une position surelevee permettant les mouvements transversaux cote tete
Inventor: LE ROUX DAVID
IPC: A61G7/005
Filed: 2014-05-20
Abstract: Lit (1) médicalisé comprenant : - un cadre (3) ayant un côté tête (6) et un côté pied (7) ; - un compas (12) de tête et un compas (13) de pied ; - un train (29) arrière comprenant un chariot (30) de pied et au moins une roue (33) arrière folle montée en libre rotation sur le chariot (30) de pied ; - un train (36) avant comprenant un chariot (37) de tête, un galet (39) et une roue (41) avant folle montée en rotation sur le chariot (37) de tête autour d'un axe (42) de roulage et d'un axe (43) de lacet, ; ce lit (1) possédant une position surélevée dans laquelle le chariot (37) de tête est basculé, le galet (39) étant écarté du sol (2) et l'axe (43) de lacet de la roue (41) sensiblement perpendiculaire au sol (2).
Patent FR-3021542-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique pour attenuer les rides
Inventor: SCHULTZE XAVIER
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de soin de la peau, plus particulièrement de la peau du visage, en particulier de la peau ridée, comprenant l'application topique sur la peau d'une composition cosmétique comprenant un polymère de carraghénane greffé de groupements (méth)acrylate. L'invention concerne également un polymère de carraghénane composé de motifs alternés de (1→3) β-D-galactopyranose et de (1→4) α-galactopyranose sulfaté greffé de groupements (méth)acrylate ; son procédé de préparation et une composition comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable un tel polymère.
Patent FR-3023886-A1 (FR)
Title: Module de transmission, notamment pour vehicule automobile
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16D7/02
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un limiteur de couple (2) pour une chaîne de transmission de véhicule automobile : - agencé pour être monté sur un volant moteur (11) de la chaîne de transmission, - comportant un plateau d'entraînement (14) et un couvercle arrière (13b) - un organe élastique (19), notamment une rondelle élastique, par exemple une rondelle Belleville, interposé entre ce plateau (14) et le couvercle arrière (13b) - une friction (15) en appui sur le plateau (14).
Patent FR-3027545-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe d'un produit alimentaire en batonnets
Inventor: JANVIER PATRICK
IPC: B26D3/18
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de découpe (1) d'un produit alimentaire en bâtonnets comprenant : - une face d'entrée (2) dudit produit alimentaire brut, - une face de sortie (3) du produit alimentaire découpé, et - un cadre (10) supportant un ensemble de lames (12, 13) entrecroisées en des nœuds de jonction (15) pour former une grille (11) délimitant des ouvertures de passage (14) du produit alimentaire découpé et présentant un premier bord (110) disposé du côté de ladite face d'entrée et un second bord (111) disposé du côté de ladite face de sortie. Selon l'invention, ladite grille présente, entre le premier et le second bord, une hauteur qui diminue localement.