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Patent FR-3075821-A1 (FR)
Title: Procede de transformation transitoire de graines germees
Inventor: MIGUEL SISSI
IPC: C12P21/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention a pour premier objet un procédé pour transformer de façon transitoire des graines germées de Lactuca sativa. Ledit procédé de transformation transitoire de graines germées de Lactuca sativa comprend la mise en condition de germination, à l'obscurité, de graines de Lactuca sativa, pour générer des graines germées, suivie de la mise en contact desdites graines germées avec une suspension d'Agrobacterium tumefaciens transformée par une ou plusieurs séquence(s) d'acide nucléique comprenant un gène d'intérêt, puis l'application au mélange comprenant les graines germées et la suspension d'Agrobacterium tumefaciens d'un traitement mécanique comprenant : optionnellement au moins une étape de sonication et au moins une étape de d'incubation sous vide, et de préférence suivie par une, deux ou trois étapes de mise sous vide, suivies de la mise en condition de culture des graines germées obtenues lors de ladite étape d'application d'un traitement mécanique. L'invention a pour second objet un procédé de production d'une protéine recombinante comprenant un procédé de transformation transitoire de graines germées, selon le premier objet de l'invention.
Patent FR-3064440-A1 (FR)
Title: Systeme pour la consommation simplifiee de medias numeriques par l’usage d’objets physiques configurables
Inventor: FOUACHE ROMAIN
IPC: H04N21/232
Filed: 2017-03-27
Abstract: Système pour la consommation simplifiée de medias numériques par l'usage d'objets physiques configurables. L'invention concerne un système permettant de faciliter la consommation de médias numériques par des personnes non-expérimentées à l'usage des technologies de l'information. Il est constitué d'un serveur distant dans lequel des utilisateurs peuvent associer des identifiants d'objets physiques à des contenus, ainsi que d'un ou plusieurs lecteurs de médias capables de lire les identifiants de ces objets physiques lorsqu'ils sont présentés par des personnes non-expérimentées, puis d'effectuer une connexion au serveur distant afin d'obtenir et diffuser ces contenus associés si les droits du lecteur le permettent. Le système selon l'invention est particulièrement destiné à la lecture de contenus audio par des enfants ou des personnes âgées.
Patent FR-3072562-A1 (FR)
Title: Implant dentaire osteo-integrable
Inventor: GAULT PHILIPPE
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention a trait à un implant dentaire (1) monobloc comprenant une partie endo-osseuse (3) à double spire, conique à l'apex, et une partie trans-gingivale (2) comprenant une gorge horizontale de 0,2 mm +/- 0,1 mm à la limite des spires, destinée à stabiliser l'anneau collagénique gingival, puis un évasement vers la plateforme de connexion prothétique. Le profil de cette partie trans-gingivale présente une double courbe concave pour le chorion et convexe pour l'épithélium. De la plateforme de connexion à la 4ème spire, la surface implantaire est simplement usinée finement pour avoir une surface compatible avec l'attachement et le fonctionnement des cellules épithéliales à hémi-desmosomes (DAT cells), quel que soit le niveau de stabilisation osseuse, et de réduire ainsi le risque de péri-implantite.
Patent FR-3073949-A1 (FR)
Title: Solution amelioree de geolocalisation par multilateration pour navigation en environnement interieur
Inventor: ZANOTTI ALAIN
IPC: H04W64/00
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne un système de géolocalisation « indoor », de biens ou de personnes, selon l'usage conjoint de la multilatération, d'un accéléromètre/gyroscope (MEMS) et d'un système d'apprentissage supervisé. Ce dispositif se présente sous la forme d'un boitier embarquant une carte électronique de développement, des modules RF et un capteur MEMS. Cette technique de multilatération consiste à recevoir des informations de localisation provenant de beacons, d'effectuer des opérations de filtrage, de produire une valeur finale de localisation ou un point de cheminement en fonction d'un résultat d'application des 'n' points de cheminement sélectionnés à un filtre de Kalman, de faire apprendre cette valeur à un réseau de neurones par rapport à une position réelle, et d'afficher le résultat sur un écran. Les traitements appliqués permettent une géolocalisation précise en temps réel, alors qu'on se base sur des signaux qui sont par nature fluctuants et qui dépendent fortement des conditions environnementales.
Patent FR-3085377-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nitropyrazoles
Inventor: COMTE SEBASTIEN
IPC: C07D231/16
Filed: 2018-08-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réarrangement sigmatropique d'un composé de formule : dans laquelle R3 et R4 sont tels que définis dans la description, qui consiste à traiter thermiquement ledit composé par micro-ondes.
Patent FR-3068561-A1 (FR)
Title: Procede de mise a disposition d'un guide electronique des programmes
Inventor: KERHOAS FLORIAN
IPC: H04N21/472
Filed: 2018-01-29
Abstract: Un dispositif mandataire met à disposition, d'au moins un terminal déclaré auprès du dispositif mandataire, un guide électronique des programmes. Lorsque le guide électronique des programmes doit être fourni audit au moins un terminal : lorsque ledit au moins un terminal dispose d'une précédente version du guide électronique des programmes, le dispositif mandataire transmet (610, 612), audit au moins un terminal, le guide électronique des programmes sous forme différentielle par rapport à ladite précédente version du guide électronique des programmes ; et lorsque ledit au moins un terminal ne dispose pas de précédente version du guide électronique des programmes, le dispositif mandataire transmet (605), audit au moins un terminal, le guide électronique des programmes sous forme complète.
Patent FR-3063354-A1 (FR)
Title: Appareil d'observation de cellule
Inventor: AOI YUSUKE
IPC: G03H1/22
Filed: 2018-02-27
Abstract: Améliorer une visibilité de cellules à observer dans une image de phase calculée à partir d'un hologramme obtenu par un microscope holographique.         Solution du problème Une unité de formation d'image d'affichage 252 lit des données d'image selon une condition désignée à partir d'une unité de stockage de données d'image 24 afin de former une image de phase, une unité de réglage de couleur de dessin 253 colorise une image de phase selon une échelle des couleurs dans laquelle une valeur de phase dans le voisinage de 0 est associée au noir, une valeur de phase dans une direction positive est associée à une couleur prédéterminée autre que le noir, et une valeur de phase dans une direction négative est associée à une autre couleur autre que le noir. Dans une région dans laquelle il n'existe aucune cellule sur un support, la valeur de phase devient presque 0, de telle sorte que la région d'arrière-plan de la cellule sur l'image de phase colorisée devienne presque le noir et que la cellule soit représentée dans une couleur autre que le noir. Par conséquent, le contour de la cellule devient particulièrement net, et une visibilité de sa taille et de sa forme est améliorée.
Patent FR-3081845-A1 (FR)
Title: Caisse d'expedition et reexpedition mecanisable
Inventor: BOURDIN OLIVIER
IPC: B65D5/70
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention concerne une caisse (1) d'expédition et réexpédition mécanisable comprenant : - un corps (2) qui est formé par pliage à partir d'un flan prédécoupé et qui présente une forme sensiblement parallélépipédique avec, au moins, un panneau de fond (4) bordé par quatre panneaux latéraux (5,6,7,8) et à l'opposé du fond une ouverture de remplissage (O), - une coiffe (3) qui est formée par pliage à partir d'un flan prédécoupé, qui comprend un panneau de fermeture (8) bordé par quatre bandes de liaison (9) et qui est destinée à être adaptée sur le corps de manière à fermer l'ouverture de remplissage avec le panneau de fermeture, les bandes de liaison étant chacune fixées à un panneau latéral. Selon l'invention, le corps comprend au niveau de trois panneaux latéraux, au moins, des moyens rectilignes de découpes (30) parallèles au bord de liaison du panneau latéral correspondant avec le panneau de fond et situés dans la continuité les uns des autres, pour, après découpe, rendre mobile une partie au moins du panneau de fond.
Patent FR-3083287-A1 (FR)
Title: Vanne de regulation amelioree
Inventor: MAZARGUIL NICOLAS
IPC: F16K31/53
Filed: 2018-06-27
Abstract: Vanne (1) de régulation de débit, comprenant un carter (2) dans lequel sont disposés un premier segment (3) et un second segment (4) coaxiaux et mobiles en rotation selon un axe principal (X-X), le carter (2) définissant une admission (21) et un refoulement (22) coaxiaux et centrés sur l'axe principal (X-X),     le premier segment (3) et le second segment (4) présentant chacun au moins un conduit interne (33, 43) débouchant de manière excentrée par rapport à l'axe principal (X-X) au niveau d'une interface entre le premier segment (3) et le second segment (4), et de manière centrée par rapport à l'axe principal (X-X) au niveau de l'interface avec le carter (2), la vanne (1) comprenant un organe d'entrainement en rotation (M) relative du premier segment (3) et du second segment (4) selon l'axe principal (X-X), de manière à réguler le débit de fluide pouvant traverser la vanne (1).
Patent FR-3084335-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aeronef, a organe de retenue a crochet
Inventor: CAPRON NICOLAS
IPC: B64C1/14
Filed: 2018-07-24
Abstract: Dispositif d'ouverture d'urgence d'une porte d'aéronef dotée d'un mécanisme d'ouverture, comprenant : - des moyens d'actionnement (2, 5) du mécanisme d'ouverture comprenant : un organe de manœuvre tubulaire (2) et d'une deuxième extrémité de verrouillage (4) qui comporte un doigt radial de retenue (19) ; des moyens élastiques de compression (5) ; un organe de retenue (9) de la deuxième extrémité de verrouillage (4), l'organe de retenue (9) comportant un crochet (28) qui présente une surface d'arrêt, l'organe de retenue (9) étant rotatif autour de l'axe de déplacement de l'organe de manœuvre (2) ; - des moyens d'activation (31) des moyens d'actionnement (2, 5) adaptés pour entrainer l'ouverture de l'organe de retenue (9).
Patent FR-3088073-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un diester pour ameliorer les proprietes anti-usure d'une composition lubrifiante
Inventor: CHAMPAGNE NICOLAS
IPC: C10N30/06
Filed: 2018-11-05
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un diester de formule (I) suivante : Ra-C(O)-O-([C(R)2]n-O)s-C(O)-Rb (I), à titre d'additif pour améliorer les propriétés anti-usure d'une composition lubrifiante comprenant un ou plusieurs additif(s) anti-usure.
Patent FR-3076710-A1 (FR)
Title: Brevet d'invention de 4 barres concues pour le sport adapte aux personnes a mobilite reduite, personnes deficientes visuelles, handicapees : longe stick - longe groupe - longe swich - longe run
Inventor: DUBOIS PATRICK
IPC: A61H3/06
Filed: 2018-01-15
Abstract: L'invention concerne 4 barres pour aider les personnes déficientes visuelles, présentant un handicap de motricité, pour la pratique de la compétition de marche aquatique ou du jogging sur le sable ou sur terrain dur.
Patent FR-3076272-A1 (FR)
Title: Structure de corps de véhicule
Inventor: KIKUTA SATOSHI
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-11-21
Abstract: La structure (100) de corps de véhicule empêche, plus efficacement, la déformation des cadres latéraux provoquée par l'impact d'une collision décalée. Pour cela, la structure comporte deux cadres latéraux droit et gauche (104, 106), des éléments transversaux (108d, 108e) comprenant quatre portions respectivement de partie de bras avant droite (117a), de partie de bras avant gauche (117b), de partie de bras arrière droite (119a), et de partie de bras arrière gauche (119b) et une partie pour coupler ensemble, entre la paire de cadres latéraux, ces portions. Lesdites portions sont fixées aux cadres latéraux et deux supports de montage (134, 136), disposés latéralement à l'extérieur des cadres, relient les cadres latéraux et l'habitacle. Vus latéralement, les supports (134, 136) chevauchent les supports (110a, 110b) de connexion où les portions de partie de bras avant droite (117a) et de partie de bras avant gauche (117b) sont fixées aux cadres latéraux (104, 106). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3088804-A1 (FR)
Title: Composition antifongique pour pelliculage de semences
Inventor: FOUCAULT JACQUES
IPC: A01P3/00
Filed: 2018-11-22
Abstract: L’invention se rapporte au domaine de la protection des plantes contre les pathogènes fongiques et au traitement de semences par pelliculage avec du broyat de racines de raifort.
Patent FR-3089751-A1 (FR)
Title: Atelier de production agricole comportant un véhicule à guidage automatique instrumenté
Inventor: DU JONCHAY THIBAULT
IPC: B25J19/02
Filed: 2018-12-12
Abstract: L’invention porte sur un atelier de production agricole, l’atelier comportant des véhicules à guidage automatique (AGV) configurés pour le déplacement des contenants dans l’atelier. Les véhicules à guidage automatique (AGV) comportent au moins un véhicule à guidage automatique instrumenté (AGVI) qui est équipé d’au moins un capteur adapté à réaliser une mesure d’un paramètre caractéristique d’un état de l’atelier. L’invention ainsi développée permet l’optimisation du contrôle de l’état d’un atelier dans un atelier de production agricole tel qu’un atelier d’élevage d’insectes, en tirant partie des moyens utilisés pour le transport des contenants dans l’atelier. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091701-A1 (FR)
Title: Substrat muni d’un empilement a proprietes thermiques et a couche absorbante
Inventor: MONMEYRAN CORENTIN
IPC: C03C17/38
Filed: 2019-01-14
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat revêtu sur une de ses faces d’un empilement de couches minces à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire comportant deux couches fonctionnelles métalliques, en particulier à base d’argent. Chacune des couches fonctionnelles métalliques est disposées entre deux revêtements diélectriques. Selon l’invention, le revêtement diélectrique (Di2) situé entre les deux couches fonctionnelles (F) comprend au moins une couche absorbante (A) qui absorbe le rayonnement solaire dans la partie visible du spectre. Il est apparu que pour un empilement destiné à un vitrage feuilleté, une certaine symétrie au niveau des couches métalliques fonctionnelles et des couches de diélectriques 1 et 3 est favorable. L’invention concerne également les vitrages feuilletés comportant un tel substrat revêtu en face 2.
Patent FR-3081204-A1 (FR)
Title: Dispositif et système de raccordement fluidique.
Inventor: NOVELLANI MARC
IPC: F28F1/18
Filed: 2019-04-10
Abstract: Le dispositif (10) de raccordement d’un canal d’un élément à un circuit de fluide, comprenant un corps (2) délimitant un conduit d’écoulement intérieur et axialement divisé en une portion de liaison au circuit de fluide et une portion de connexion s’étendant selon un axe longitudinal (X-X) configurée pour se raccorder au canal de l’élément. La portion de connexion comprend au moins une paire de branches (16) de connexion s’étendant axialement dans la portion de connexion et comprenant chacune une extrémité libre (18) d’agrippement de l’élément selon une direction prédéfinie et étant élastiquement déformable entre un état d’agrippement et un état d’échappement de l’élément, l’extrémité libre (18) formant un organe de verrouillage. Selon l’invention, les deux branches de connexion (16) s’étendent sensiblement dans un même plan parallèle à l’axe longitudinal (X-X), la direction et le sens d’agrippement des extrémités libres (18) étant sensiblement identiques pour les deux branches (16) FIGURE ABREGE : FIGURE 1.
Patent FR-3095090-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle de l’hybridation d’un aéronef
Inventor: VINSON GARANCE
IPC: H02J7/02
Filed: 2019-04-11
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle de l’hybridation d’un aéronef Procédé de contrôle de la répartition de puissance dans un système de propulsion hybride comportant une ou des sources électriques alternatives associées chacune à un redresseur commandé AC/DC et une ou des batteries, dans lequel, le redresseur commandé AC/DC et la batterie étant reliés chacun directement à un bus continu HVDC alimentant une ou des charges électriques, le contrôle de la répartition de puissance est effectuée au travers du seul redresseur commandé AC/DC. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095137-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’une masse d’un corps et procédés associés
Inventor: FOUBERT GUILLAUME
IPC: G01P15/00
Filed: 2019-04-19
Abstract: Dispositif de mesure d’une masse d’un corps et procédés associés L’invention concerne un dispositif (10) de mesure d’une masse d’un corps (22), le dispositif (10) comportant un support (20) propre à supporter le corps (22), un bâti (15) et un actionneur (25) configuré pour faire vibrer le support (20) par rapport au bâti (15). Le dispositif (10) comprend un accéléromètre (35) configuré pour mesurer des valeurs d’une accélération du support (20) lors d’une vibration du support (20) et un module électronique de contrôle (40) configuré pour estimer la masse du corps (22) à partir des valeurs d’accélération mesurées. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3095809-A1 (FR)
Title: Bande de fermeture rapportée sur un emballage du type sachet ou boîte
Inventor: LESENNE YVES
IPC: B65D33/24
Filed: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne une bande de fermeture (7) configurée pour être fixée sur une paroi (2) d’un emballage (1), ladite bande de fermeture (7) comprenant : - une feuille (10) comprenant une face interne (11) configurée pour être fixée sur la paroi (2) de l’emballage (1) et une face externe (12), la face externe (12) étant opposée à la face interne (11), - un dispositif de fermeture (20) comprenant au moins un premier élément de fermeture (21) porté par au moins un premier voile (22) et au moins un deuxième élément de fermeture (24) complémentaire de l’au moins un premier élément de fermeture (21) et porté par au moins un deuxième voile (25), dans lequel le dispositif de fermeture (20) est fixé sur la face interne (11) de la feuille (10) de sorte que, lorsque la bande de fermeture (7) est fixée sur la paroi (2) de l’emballage (1), le dispositif de fermeture (20) s’étend entre ladite paroi (2) et la feuille (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3096068-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour une broche engagée dans une chape et ensemble de verrouillage comprenant une broche, une chape et un tel dispositif
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: E05D7/10
Filed: 2019-05-13
Abstract: Dispositif de sécurité pour une broche engagée dans une chape et ensemble de verrouillage comprenant une broche, une chape et un tel dispositif. Le dispositif de sécurité comprend une agrafe (20) montrant une boucle d'attache (22) et au moins une patte de sécurité (24A, 24B). La boucle d'attache (22) est configurée pour être disposée autour d'au moins une partie (10A) de chape (10) pour coopérer avec cette dernière de manière à retenir l'agrafe par rapport à la chape. La patte de sécurité (24A, 24B) est configurée pour être déformée entre une position de sécurité dans laquelle est apte à retenir la broche (12) engagée dans la chape (10) une position effacée dans laquelle elle permet le retrait de la broche par rapport à la chape. Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3098810-A1 (FR)
Title: Liaison mécanique pour dispositif MEMS et NEMS de mesure d'une variation de pression et dispositif comprenant une telle liaison mécanique
Inventor: JOET LOÏC
IPC: G01L9/00
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne une liaison mécanique pour un dispositif microélectromécanique et/ou nanoélectromécanique de mesure d’une variation de pression, ledit dispositif comprenant une pièce fixe s’étendant selon un plan principal, une pièce mobile apte à se déplacer ou à se déformer selon une direction hors-plan sous l’effet d’une variation de pression, et des moyens de détection dudit déplacement ou de ladite déformation comprenant au moins un élément mobile, la liaison mécanique comprenant :- un bras de levier ;- une première liaison reliant la pièce mobile à une première extrémité du bras de levier, ladite première liaison étant adaptée pour transmettre le déplacement hors plan de ladite pièce mobile à ladite première extrémité du bras de levier tout en permettant la rotation hors-plan dudit bras de levier autour d’une direction de rotation (Y) ;- une deuxième liaison reliée à la seconde extrémité du bras de levier et configurée pour permettre principalement une rotation hors-plan du bras de levier autour d’un axe de rotation s’étendant selon la direction de rotation ;- une troisième liaison connectant le bras de levier aux moyens de détection à une distance donnée par rapport à l’axe de rotation selon la direction hors-plan, ladite troisième liaison étant adaptée pour transformer la rotation dudit bras de levier selon ledit axe de rotation en une translation dans le plan du au moins un élément mobile selon une direction de translation. Figure pour l’abrégé : Fig. 4A
Patent FR-3100200-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande prédictif du mouvement d’un véhicule automobile
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: B60W30/10
Filed: 2019-09-03
Abstract: Dispositif de commande du mouvement d’un véhicule automobile comprenant un contrôleur longitudinal (12) et un contrôleur latéral (13) aptes à générer, à partir de premières informations relatives au tracé routier et de deuxièmes informations relatives au comportement dynamique du véhicule, des ordres de commande à destination d’actionneurs de contrôle du mouvement longitudinal et latéral du véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend un modèle (16) de prédiction alimenté par les premières et deuxièmes informations, apte à déterminer des états futurs du véhicule pour des positions futures du véhicule sur une pluralité d’itérations définissant une portion de route à venir, ledit modèle étant connecté à un module (19) de détermination de la violation de valeurs limites de roulage, apte à déterminer, pour chaque état futur, si l’une des variables d’état définissant ledit état futur atteint ou dépasse une valeur limite de roulage et à déduire une situation de risque à venir. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100670-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’une batterie permettant l’equilibrage des cellules d’une ligne de courant par un courant de charge et decharge
Inventor: ROY FRANCIS
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-09-09
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d’une batterie (BAT) comprenant des modules élémentaires (MEk) de cellule (CEk) électrochimique permettant l’équilibrage d’état de charge des cellules (CEk). Plus précisément, le procédé comporte les étapes successives suivantes : la détermination de l’état de charge de chaque module élémentaire (MEk) de la pluralité n, la détermination d’un classement des n modules élémentaires (MEk) selon un ordre dépendant de l’état de charge de chaque module élémentaire, une étape de pilotage consistant à connecter à la ligne de courant (LT1) les cellules dudit groupe de q modules élémentaires (MEk) ayant l’état de charge le plus élevé dans le classement (13) en cas de détection d’un courant de ligne de décharge, et à connecter les cellules dudit groupe de q modules élémentaires (MEk) ayant l’état de charge le moins élevé dans le classement (13) en cas de détection d’un courant de ligne de charge. L’invention s’applique aux domaines de l’électromobilité et du stockage d’énergie stationnaire. Figure 1