baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085949-B1 (FR)
Title: Procede de synthese
Inventor: CELASUN YAGMUR
IPC: C01G23/00
Filed: 2018-09-19
Granted: 2021-08-27
Abstract: Procédé de synthèse d'un matériau, le procédé comportant les étapes consistant à : a) disposer d'une pluralité de poudres comportant : - au moins une poudre comportant du lithium, - au moins une poudre comportant, pour plus de 95,0 % de sa masse, un métal de transition choisi parmi le titane, le cobalt, le manganèse, le nickel, le niobium, l'étain, le fer et leurs mélanges, et - au moins une poudre comportant pour plus de 95,0 % de sa masse, un élément chalcogène choisi parmi le soufre, le sélénium, le tellure et leurs mélanges, b) préparer un mélange particulaire en mélangeant toutes les poudres de la pluralité ou en mélangeant une des poudres de la pluralité avec un broyat obtenu par broyage d'un ensemble particulaire formé par mélange d'au moins deux des autres poudres de la pluralité, et c) broyer le mélange particulaire pour former le matériau.
Patent FR-3088648-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un flux de gaz d'alimentation et installation associee
Inventor: LE RIDANT GUILLAUME
IPC: F25J3/00
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-12-04
Abstract: Ce procédé comporte un refroidissement et une liquéfaction d'un flux de gaz d'alimentation (64), la séparation d'un flux obtenu à partir du flux de gaz d'alimentation et la récupération d'un flux de gaz traité (18) et d'un flux de liquides du gaz naturel (20). Le procédé comporte la compression du flux de gaz traité (18) pour former un flux de gaz traité comprimé, et le fractionnement du flux de liquides du gaz naturel (20) en une pluralité de coupes d'hydrocarbures (28, 30, 32, 33) ; Le procédé comporte le prélèvement, dans le flux de gaz traité comprimé (24), d'un courant de recyclage (36) et la réintroduction sans refroidissement du courant de recyclage (36) dans le flux de gaz d'alimentation (14), dans le flux de gaz d'alimentation refroidi, ou dans un flux obtenu à partir du flux de gaz d'alimentation refroidi, en amont d'un organe de détente (50).
Patent FR-3088543-B1 (FR)
Title: Traitement des affections de la peau à base d’eau électrolysée
Inventor: PUPUNAT LAURENT
IPC: A61P17/00
Filed: 2018-11-21
Granted: 2021-03-19
Abstract: Traitement des affections de la peau à base d’eau électrolysée La présente invention concerne un procédé d’obtention d’une eau électrolysée comportant les étapes suivantes :     - Procuration d’une eau courante ou de source, comprenant optionnellement du chlorure de sodium (NaCl) à la concentration 0,5 à 2g/L     - Electrolyse de ladite eau par un module d’électrolyse comprenant au moins une électrode de diamant dopée au bore fixée sur substrat de silicium dans laquelle la concentration de bore est comprise entre 200 ppm (3x1019 B atomes/cm3) et 1500 ppm (2x1020 B atomes/cm3),     la densité de courant électrique lors du processus d’électrolyse étant comprise entre 15 et 500 mAh/L d’eau, plus préférentiellement 40 à 250 mAh/L d’eau, encore plus préférentiellement 50 à 200 mAh/L, et la durée d’électrolyse étant comprise entre 15 et 60 minutes.     L’invention concerne par ailleurs une eau obtenue selon ce procédé pour le traitement d’affections de la peau ainsi qu’une composition contenant une telle eau et un dispositif de traitement des affections de la peau comportant un réservoir contenant une eau obtenue selon le procédé inventif.
Patent FR-3089198-B1 (FR)
Title: Obturateur formant support d’agrafe.
Inventor: MEZIERES RICHARD
IPC: F16B21/08
Filed: 2018-12-03
Granted: 2021-02-12
Abstract: Obturateur (14,141,142,143) destiné à la fermeture d’un orifice (12,121,122,123) ménagé dans un élément en tôle (10,101,102,103) d’un véhicule automobile, caractérisé en ce que l’obturateur (14,141,142,143) comporte un capuchon (16,161,162,163) en forme de plaque, présentant une face interne (162,1621,1622,1623) destinée à venir en regard d’une face extérieure (102, 1021, 1022, 1023) de l’élément en tôle (10,101,102,103) et une face externe (160,1611,1602,1603) opposée à la face interne (162,1621,1622,1623), et en ce que la face interne (162,1621,1622,1623) de l’obturateur (14,141,141,141) est munie de moyens de clippage (30,301,302,303) de l’obturateur (14,141,142,143) déformables élastiquement sur les bords (120,1201,1202,1203) de l’orifice (12,121,122,123) et en ce que le capuchon (16,161,162,163) comporte un support de fixation (18,181,182,183) accessible depuis sa face externe (160,1601,1602,1603), apte à coopérer avec un moyen de fixation (36) d’un organe, le support de fixation (18,181,182,183) étant de taille inférieure à celle de l’orifice (12,121,122,123). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3089416-B1 (FR)
Title: Composition émulsionnante comprenant un émulsionnant eau-dans-huile et une cyclodextrine de granulométrie sélectionnée, apte à fournir une émulsion huile-dans-eau avec effets sensoriels améliorés, à usage cosmétique.
Inventor: MENTIK LÉON
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention porte sur une composition émulsionnante sensorielle, notamment à usage cosmétique, apte à permettre l’obtention d’une émulsion de type huile-dans-eau, noté H/E, comprenant au moins une cyclodextrine sous forme de particules solides, lesdites particules présentant une taille moyenne en volume d(4,3) mesurée par granulométrie laser, inférieure ou égale à 20 µm, plus préférentiellement inférieure ou égale à 12 µm, et tout préférentiellement inférieure ou égale à 8 µm ; et au moins un émulsionnant d’origine naturelle, choisi parmi les émulsionnants eau-dans-huile, préférentiellement présentant une balance hydrophile lipophile, notée HLB, inférieure à 8
Patent FR-3091405-B1 (FR)
Title: collimateurs à positions variables pour détecteur de rayonnement gamma
Inventor: MEKHALFA ZAKKARYA
IPC: G21K1/02
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un ensemble de collimation (3) pour détecteur (20) de rayonnement gamma. L’ensemble de collimation (3) comprend au moins deux collimateurs (6). Chacun des collimateurs (6) est configuré pour être mobile au moins en translation le long d’un axe longitudinal de détection (X-X) relativement au détecteur (20) et relativement à l’autre des collimateurs (6). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093304-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique destine a un vehicule automobile
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-06-11
Abstract: SYSTEME DE REGULATION THERMIQUE DESTINE A UN VEHICULE AUTOMOBILE L’invention concerne un système de régulation thermique (100) pour un véhicule, comprenant au moins un premier échangeur thermique (110) et au moins un deuxième échangeur thermique (120) agencés parallèlement à un axe d’avancement (X) du véhicule, le système de régulation thermique (100) comprenant au moins un conduit de circulation (130) d’un flux d’air (FA) s’étendant parallèlement à l’axe d’avancement (X) du véhicule, chaque échangeur thermique (110, 120) étant disposé le long de ce conduit de circulation (130), le système de régulation thermique (100) comprenant au moins un élément d’obturation (140) du conduit de circulation (130), cet élément d’obturation (140) étant disposé à une extrémité (132) du conduit de circulation (130).
Patent FR-3093443-B1 (FR)
Title: Isolateur a parois virtuelles
Inventor: ZAMBAUX JEAN-PASCAL
IPC: B01L1/00
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un isolateur (1, 10, 100) séparant une zone de confinement (ZC) d’une zone extérieure (ZE), dans lequel la zone de confinement est délimitée par une pluralité de parois (PL, PS, PI) enveloppant un volume clos ; dans lequel l’isolateur comporte au moins deux organes de confinement (3) agencés pour produire chacun un rideau d’air (2) qui forme l’une desdites parois, caractérisé en ce que l’isolateur comporte au moins un poteau (4) disposé au niveau d’un angle de la zone de confinement et en ce que les deux organes de confinement sont agencés de sorte à ce qu’un bord de chaque rideau d’air soit attenant au poteau, les rideaux d’air formant des parois adjacentes. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094159-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un masque solaire pour une installation et procédé de vérification de comptabilité d’un dispositif d’entraînement motorisé
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: G03B29/00
Filed: 2019-03-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé de détermination d’un masque solaire pour une installation et procédé de vérification de comptabilité d’un dispositif d’entraînement motorisé Un procédé de détermination d’un masque solaire pour une installation comprend une étape (E10) de positionnement d’un terminal mobile à un emplacement prédéterminé d’un panneau photovoltaïque. Suite à l’étape (E10), le procédé comprend une étape (E20) de prise d’une photographie au moyen d’un appareil photographique du terminal mobile et une étape (E30) de détermination d’une orientation de l’appareil photographique, lors de l’étape (E20), au moyen d’un dispositif de détection d’orientation et d’un contrôleur du terminal mobile. Le procédé comprend, en outre, une étape (E40) de prolongement d’au moins un contour de la photographie, selon au moins une direction, et une étape (E60) de superposition de données de la photographie prolongée avec un diagramme de parcours solaires, dans un repère commun, de sorte à déterminer le masque solaire.     Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3099463-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage d’un axe sur une chape pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: TOUPET LUDOVIC MICHAËL LAURENT
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de montage d’un axe (1) sur une chape (2) pour une turbomachine d’aéronef, comportant une chape (2) comportant deux oreilles (3, 4) comprenant des alésages de passage (5, 6) de l’axe (1), une première douille (7) engagée de manière ajustée et coulissante dans un premier des alésages (5, 6), une seconde douille (8) engagée de manière ajustée et coulissante dans un second des alésages (5, 6), l’axe (1) comportant une tête (10) serrée axialement contre la première douille (7) et un écrou serré (11) axialement contre la seconde douille (8). Selon l’invention, les alésages (5, 6) ont des diamètres internes (Di1, Di2) différents et le premier alésage (5) comprend un épaulement annulaire (15) ayant un diamètre interne (Di15) inférieur au diamètre interne (Di1) de cet alésage (5). L’invention concerne aussi une turbomachine d’aéronef, comportant au moins un tel dispositif (100). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104152-B1 (FR)
Title: Procédé pour améliorer les performances acoustiques d’un produit isolant á base de fibres minérales et produit
Inventor: LEGRAND AURÉLIE
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-12-04
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé pour améliorer les performances acoustiques d’un produit isolant à base de fibres minérales liées par un liant organique, comprenant l’application, sur des fibres minérales, d’une première composition de liant et d’une deuxième composition de liant, les deux compositions de liant étant appliquées séparément l’une de l’autre, simultanément ou successivement et ceci dans n’importe quel ordre, caractérisé par le fait que :    -    la première composition de liant est un latex et est appliquée en une quantité supérieure à 5% en poids, de préférence comprise entre 6% et 50%, plus préférentiellement entre 8% et 25%, exprimée en matières sèches rapportées au poids des fibres minérales, et     -    la deuxième composition de liant est une composition aqueuse thermodurcissable appliquée en une quantité comprise entre 2% et 12% en poids, de préférence entre 5% et 10%, exprimée en matières sèches rapportées au poids des fibres minérales.      La présente concerne également les produits isolants obtenus par un tel procédé et l’utilisation de tels produits isolants pour améliorer l’isolation acoustique dans le bâtiment et les transports.
Patent FR-3105428-B1 (FR)
Title: Capteur accélérométrique pendulaire à détection capacitive conditionnelle
Inventor: ULLAH PHILIPPE
IPC: G01P15/125
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-26
Abstract: Ce capteur accélérométrique comprend un boîtier (2), un pendule (3) fixé au boîtier, une électrode mobile (5.3) portée par le pendule et reliée à un circuit de détection (7), une première électrode (5.1) et une deuxième électrode (5.2) fixes solidaires du boîtier pour former avec l’électrode mobile deux condensateurs de capacité variable en fonction d’une distance entre les électrodes, et une unité de commande (8) configurée pour réaliser des opérations de détection pour mesurer les capacités variables des condensateurs et une opération de commande de l’électrode mobile en fonction des capacités mesurées en appliquant un signal logique (bs) de pilotage d’un commutateur (9) de raccordement sélectif des électrodes fixes à un circuit d’excitation (6) délivrant un signal de commande (u) aux électrodes fixes pour maintenir le pendule dans une position prédéterminée.     Le circuit de commande est configuré pour appliquer, à chaque période d’échantillonnage, un premier signal de détection à l’une desdites électrodes fixes choisie selon le niveau logique du signal de pilotage, et un deuxième signal de détection à l’autre électrode fixe, le signal de commande (u) étant appliqué à l’électrode à laquelle est appliqué le deuxième signal de détection.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3107715-B1 (FR)
Title: Nouvel escalier
Inventor: DERRE CHRISTOPHE
IPC: E04F11/112
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-01-21
Abstract: NOUVEL ESCALIER L’invention concerne un escalier (E) comprenant   - au moins un limon (100),   - une pluralité de marches (200),  remarquable en ce que la face du limon (100) sur laquelle se fixe l’extrémité latérale de la marche est ménagée d’une seule rainure longitudinale(110) préformée de bords de retenue et dans laquelle coulisse la première extrémité d’une tige de support (120) dont la deuxième extrémité supporte une platine (400) sur laquelle se fixe l’extrémité latérale de la marche (200), ladite platine (400) étant traversée par au moins une autre tige de fixation (402) assurant son orientation et sa fixation au limon (100).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110720-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un éclairage public
Inventor: KUPISZ RÉMI
IPC: G06F16/387
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un éclairage public dans une zone géographique prédéterminée, le procédé comportant les étapes suivantes : Fourniture d’un jeu de données relatif à la présence de personnes dans une zone géographique d’estimation, obtenues à partir de terminaux mobiles de ces personnes ; Détermination d’au moins un modèle de flux de population dans ladite zone géographique prédéterminée à partir dudit jeu de données ; Définition d’une loi de commande de l’éclairage public de ladite zone géographique en fonction dudit modèle de flux de population et application de ladite loi de commande à cet éclairage public.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111879-B1 (FR)
Title: Station de support, convoyeur à bande et procédé de fabrication d’une telle station de support
Inventor: BRUNONE RENÉ
IPC: B65G21/00
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-09-09
Abstract: Station de support, convoyeur à bande et procédé de fabrication d’une telle station de support La station de support (1) comprend :  - un châssis (5);  - au moins deux rouleaux (7) de support séparés transversalement par un interstice (23) ;- une protection d’angle rentrant (25), comprenant pour le ou chaque interstice (23) une protection d’interstice (29) placée longitudinalement en vis-à-vis dudit interstice (23) d’un côté amont dudit interstice (23).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3113275-B1 (FR)
Title: Bas de caisse de véhicule, véhicule et procédé d’assemblage associés
Inventor: BENIZEAU FABRICE
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-08-07
Granted: 2023-02-24
Abstract: Bas de caisse de véhicule, véhicule et procédé d’assemblage associés L’invention concerne un bas de caisse (10) de véhicule, comprenant :  - deux brancards (12) s’étendant selon une direction longitudinale (X), écartés l’un de l’autre selon une direction transversale (Y) sensiblement orthogonale à la direction longitudinale (X),   - un plancher (14) disposé entre les brancards (12), le plancher (14) comprenant une pluralité d’éléments de planchers (20) alignés selon la direction longitudinale (X),  Chaque élément de plancher (20) comprend une plaque (30) sensiblement rectangulaire et au moins une poutre (32) allongée selon la direction transversale (Y), la plaque (30) et la poutre (32) étant venues de matière l’une avec l’autre.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3113712-B1 (FR)
Title: Raccord de conduite de fluide pour moteur-fusée
Inventor: PYRE ALAIN
IPC: F16L27/02
Filed: 2020-08-28
Granted: 2022-12-02
Abstract: R accord de conduite de fluide pour moteur-fusée Raccord flexible (10) de conduites de fluide comprenant deux portions de tubes rigide (12) rigides reliées par une portion de tube souple (20), chaque portion de tube rigide (12) rigide étant configurée pour être raccordée à une conduite de fluide, chaque portion de tube rigide (12) rigide comprenant un élément de liaison (14a,14b), l’éléments de liaison (14a,14b) d’une portion de tube rigide (12) coopérant par complémentarité de forme avec l’élément de liaison (14a,14b) de l’autre portion de tube rigide (12) de manière à limiter les déformations du raccord flexible (10).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3117699-B1 (FR)
Title: Moteur électrique sans balais à connexions électriques optimisées
Inventor: BONNEAU DAVID
IPC: H02K11/30
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-04-28
Abstract: Titre La présente invention concerne un moteur électrique sans balais destiné à mettre en rotation une hélice d’un groupe moto-ventilateur d'un véhicule, comprenant un rotor, un stator équipé d’au moins deux bobines, un boitier logeant un circuit de puissance (15) et un circuit d’asservissement (13) du circuit de puissance (15). Le circuit de puissance (15) comprend au moins une piste électriquement conductrice (61) destinée à amener un courant électrique du véhicule au stator, la piste électriquement conductrice (61) comportant au moins une première portion (63) dont une extrémité (64) est soudée directement à un dispositif de conduction électrique destiné à transporter le courant électrique et au moins une deuxième portion (67) dont une extrémité (68) est reliée directement au stator (3), le circuit de puissance (15) comprenant un support (81) de la piste électriquement conductrice (61), le support étant moulé sur au moins une partie de la piste électriquement conductrice (61).  (figure 4)
Patent FR-3108233-B1 (FR)
Title: Tondeuse
Inventor: KURIHARA MAI
IPC: A01D34/68
Filed: 2021-03-22
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne une tondeuse qui est dotée d’une lame de coupe supérieure et d’une lame de coupe inférieure (15) à l’intérieur d’un carter. La lame de coupe inférieure a une portion formant aile (42) et une portion biseautée d’aile (51). La portion formant aile fait saillie vers le haut depuis une deuxième portion d’extrémité arrière (47) de la lame de coupe inférieure sur un côté opposé dans un sens de rotation, aux deux portions d’extrémité (45) dans un sens longitudinal. La portion biseautée d’aile est biseautée de sorte qu’une portion d’extrémité externe d’aile (53) de la portion formant aile est inclinée d’une surface supérieure à une surface inférieure.   Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3108544-B1 (FR)
Title: Dispositif pour déposer au moins une pastille adhésive sur un élément de véhicule automobile
Inventor: DE LA BROSSE ROLAND
IPC: B25J15/10
Filed: 2021-03-30
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) pour déposer au moins une pastille adhésive sur un élément de véhicule automobile, ce dispositif (1) comporte   - un support (2) pour être solidarisé du bras articulé (3) d’un robot ;  - une pluralité de doigts (4), mobiles par rapport au support (2), comportant un moyen de réception (5) d’une pastille adhésive à déposer et au moins un doigt actif (4) ;  - des moyens de montage (6) des doigts (4) en déplacement par rapport au support (2) ;  - des moyens d’entraînement (7) des moyens de montage (6) en déplacement par rapport au support (2).  Dans ce dispositif (1), les doigts comportent, chacun, d’une part, une première portion (41) solidaire des moyens de montage (6) et, d’autre part, une deuxième portion (42), comportant le moyen de réception (5), mobile par rapport à la première portion (41) d’un tel doigt entre une position rétractée et une position déployée par rapport à la première portion (41), et s’étendant selon un axe tandis que le moyen de réception (5) s’étend selon un autre axe qui forme un angle non nul avec l’axe selon lequel s’étend la deuxième portion (42) du doigt.
Patent FR-3122388-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic de plausibilité d’informations de mesure de pression dans un servofrein d’un système de freinage de véhicule
Inventor: MIQUEL CLAIRE
IPC: B60T17/22
Filed: 2021-04-29
Granted: 2023-03-17
Abstract: Le procédé diagnostique la plausibilité d’au moins deux informations de pression de servofrein issues de capteurs distincts dans un servofrein d’un système de freinage. Conformément à l’invention, le procédé comprend les étapes de a) détecter (SB0) un appui frein valide par comparaison d’un ratio d’enfoncement de pédale de frein (R_PF) à un seuil de ratio d’enfoncement prédéterminé (SR), b) suivre (SB1, SB2) une évolution de chaque information de pression (PR1) sur une période de temps (TEMP) à partir de la détection à l’étape a) d’un appui frein valide, c) pour chaque information de pression, effectuer (SB1, SB2) pendant la période de temps une détection de défaut (DEF1, DEF2) sur l’information de pression par comparaison d’un delta d’évolution (DIF_PR1) à un seuil d’évolution de pression (S_PR1), et d) établir (SB3) un diagnostic de plausibilité des informations de pression à partir des résultats de détection de défaut obtenus à l’étape (c).  Fig.2
Patent FR-3123449-B1 (FR)
Title: Sonde de mesure aérodynamique
Inventor: SZULGA NATACHA
IPC: G01P5/02
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-07-14
Abstract: Sonde de mesure aérodynamique destinée à mesurer une incidence locale de flux d'air circulant le long du fuselage d'un aéronef, comprenant un support (1) et un arbre mobile (2) en rotation selon un axe longitudinal (3), par rapport au support (1), le support (1) et l'arbre (2) étant configurés pour former entre eux un interstice (4), contournant une languette annulaire (2a) en l'extrémité de l'arbre (2) dans le support (1) permettant de maintenir un jeu fonctionnel pour laisser pivoter librement une extrémité de l'arbre (2) dans le support (1), et communiquant avec un circuit d'évacuation d'impuretés (5), l'interstice (4) comprenant une gorge annulaire interne (6) autour de l'axe de rotation, réalisée dans le support (1), et s'ouvrant en s'écartant de l'axe directement sur la partie extrêmale de la languette annulaire (2a), le profil de la gorge interne (6) étant arrondi.  Figures pour l’abrégé : Figure 3