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Patent FR-3074577-B1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique a capacite pyroelectrique et couche de protection dure
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L37/02
Filed: 2017-12-04
Granted: 2020-10-23
Abstract: Capteur (100) de motif thermique comportant plusieurs pixels (102) disposés sur un substrat (104), chaque pixel comprenant au moins : - une capacité pyroélectrique formée par au moins une portion (106) de matériau pyroélectrique disposée entre au moins une électrode inférieure (108) et au moins une électrode supérieure (110), avec l'électrode inférieure disposée entre le substrat et la portion de matériau pyroélectrique, - une couche diélectrique (112) telle que l'électrode supérieure soit disposée entre la portion de matériau pyroélectrique et la couche diélectrique, - un élément chauffant (114) comprenant au moins un dépôt de particules électriquement conductrices et tel que la couche diélectrique soit disposée entre l'électrode supérieure et l'élément chauffant, - une couche de protection (200) disposée entre la couche diélectrique et l'élément chauffant et comprenant au moins un matériau dont la dureté Shore A est supérieure ou égale à environ 60.
Patent FR-3075947-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif de determination de l'epaisseur d'une couche traitee d'une piece metallique
Inventor: RIVENEZ JACQUES
IPC: G01B17/02
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif et une méthode de détermination de l'épaisseur d'une couche traitée (12) d'une pièce métallique (14). Ladite couche (12) présentant une surface (16) et un fond (15), ladite méthode comprenant les étapes : a) on émet une onde ultrasonore et elle se propage à travers ladite pièce ; b) on recueille un signal d'écho présentant une première portion et une seconde portion ; et, c) on évalue, à partir de ladite première portion, une première mesure de distance (I) représentative de la position relative de ladite surface (16), et à partir de ladite seconde portion, une seconde mesure de distance (e) représentative de la position relative dudit fond (15). L'étape c) comprend les sous-étapes suivantes : α) on détermine une courbe enveloppe (46) dudit signal d'écho ; β) on choisit une fonction paramétrée représentative d'une zone de ladite courbe enveloppe ; et, γ) on détermine par itération les paramètres de ladite fonction paramétrée.
Patent FR-3075177-B1 (FR)
Title: Outil et procede de purge d'eau d'un reservoir de carburant
Inventor: CHUC CHARLES
IPC: B64D37/20
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un outil de purge (20) présentant un tube (25) délimitant un espace interne (INT). Le tube (25) présente au moins un capteur capacitif (40), ledit outil de purge comprenant un calculateur (50) relié au capteur capacitif (40) et à au moins un générateur d'alerte (60), ledit capteur capacitif (40) étant configuré pour transmettre un signal de mesure au calculateur (50), ledit calculateur (50) étant configuré pour déterminer à l'aide du signal de mesure si un liquide s'écoulant du réservoir vers ledit espace interne (INT) est du carburant, ledit calculateur (50) étant configuré pour transmettre un signal d'alerte au générateur d'alerte (60) au moins quand ledit liquide est du carburant, ledit générateur d'alerte (60) étant configuré pour générer une alerte sur ordre du calculateur quand ledit liquide est du carburant.
Patent FR-3077714-B1 (FR)
Title: Element de mobilier pour presentation de marchandises
Inventor: BOULANGER TAMMY
IPC: A47F5/16
Filed: 2018-02-13
Granted: 2021-02-12
Abstract: Elément de mobilier modulaire (30) comportant : - au moins une première structure (10), de préférence métallique, comportant deux cadres latéraux verticaux (12) reliés inférieurement par deux traverses horizontales (11) et à l'arrière par un élément arrière (13), chaque cadre latéral (12) comportant deux montants verticaux, - au moins une deuxième structure (20), de préférence métallique, comportant une cadre supérieur (21) prolongé vers le bas dans les coins par quatre montants verticaux (22), ces derniers étant reliés par des éléments arrière (24) et latéraux (23), - un moyen d'assemblage (38) des première (10) et deuxième (20) structures superposées verticalement, les quatre montants (22) de la deuxième structure reposant lorsque les deux structures sont assemblées sur l'extrémité supérieure de la première structure, dans le prolongement des montants (19) de cette dernière.
Patent FR-3079331-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de la possibilite de defaillance future d'au moins un equipement de siege d'avion
Inventor: DUPONT ALEXANDRE
IPC: G07C3/00
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la possibilité de défaillance future d'au moins un équipement de siège d'avion comportant les étapes suivantes :     - mesurer (18) la durée entre la réception d'un signal caractéristique d'un décollage et la réception d'un signal caractéristique d'un atterrissage, ladite durée étant représentative de la durée d'un vol de l'avion ;     - répéter (20) l'étape de mesure lors de la réception de chaque signal caractéristique d'un décollage et de chaque signal caractéristique d'un atterrissage ;     - déterminer (22) la durée totale de vol par addition des durées mesurées ;     - déterminer (24) la durée restante en retranchant la durée totale déterminée à la durée de fonctionnement théorique dudit équipement; et     - générer (26) un signal de détection la possibilité de défaillance future lorsque la durée restante est inférieure audit seuil donné.
Patent FR-3066875-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'emission de lumiere et feu de vehicule
Inventor: MATSUI KOTARO
IPC: H05B44/00
Filed: 2018-05-24
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un dispositif de commande d'émission de lumière (2) comporte une unité d'alimentation en courant (10) qui fournit un courant de commande (Idr) à un élément émetteur de lumière (31) qui réalise une émission de lumière d'une première fonction et une émission de lumière d'une seconde fonction, un régulateur (11) qui régule le courant de commande de manière à avoir une valeur de courant qui est fonction d'une tension de gradation, et un générateur de tension de gradation (20, 20A, 20B) qui engendre la tension de gradation. Le générateur de tension de gradation applique une tension, obtenue selon la valeur de résistance d'une résistance externe (Rc) connectée, à un tampon de tension (14), et régule la tension de sortie du tampon de tension selon qu'il faut réaliser une émission de lumière de l'une ou l'autre de la première fonction et de la seconde fonction, de manière à engendrer la tension de gradation.
Patent FR-3085457-B1 (FR)
Title: Procede d'engagement de deux elements engrenage et dispositif d'entrainement mettant en œuvre un tel procede
Inventor: FRAIM JULIEN
IPC: F16H61/02
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'engagement d'un premier élément d'engrenage avec un deuxième élément d'engrenage, au moins le deuxième élément d'engrenage étant monté mobile entre une position d'engrènement et une position de dégagement à l'aide d'un actionneur. Le procédé comporte l'étape d'entraîner au moins l'un des éléments d'engrenage en rotation pour ménager un écart de vitesse de rotation non nul entre lesdits éléments d'engrenage et l'étape de commander l'actionneur pour successivement :     - déplacer au moins le deuxième élément d'engrenage vers la position d'engrènement,     - quand est détecté une position prédéterminée du deuxième élément d'engrenage, stopper le déplacement du deuxième élément d'engrenage,     - quand est détectée une position angulaire idéale d'engagement desdits éléments d'engrenage, déplacer le deuxième élément d'engrenage le plus rapidement possible jusqu'à la position d'engrènement.
Patent FR-3087844-B1 (FR)
Title: Procede de coordination de consignes de suralimentation et de recirculation des gaz d'echappement dans un dispositif de traction pour vehicule automobile
Inventor: AVONS VINCENT-PIERRE
IPC: F02D43/00
Filed: 2018-10-24
Granted: 2021-05-07
Abstract: Un procédé de coordination de consignes de suralimentation et de recirculation des gaz d'échappement dans un dispositif de traction pour véhicule automobile comportant un moteur fonctionnant en mélange pauvre et un turbocompresseur, le procédé comprenant : l'établissement d'une consigne de masse d'air frais entrant dans le moteur (Qair) ; l'établissement d'une consigne de taux de recirculation des gaz d'échappement (τegr) ; l'établissement d'une consigne de quantité de carburant injecté (Qinj) dans un ou plusieurs cylindres du moteur ; la détermination d'une consigne de pression de suralimentation (Pcol) dans un collecteur d'admission du moteur, déterminée en fonction de la consigne de masse d'air frais entrant dans le moteur (Qair) et de la consigne de taux de recirculation des gaz d'échappement (τegr), pour l'application d'une puissance prédéterminée au moteur ; l'établissement d'une consigne de richesse maximale admissible (Rimax) ; et l'ajustement (16) de la consigne de taux de recirculation des gaz d'échappement (τegr) lorsque la pression de suralimentation (Pcol) est inférieure à la consigne de pression de suralimentation (Pcol) déterminée, afin de maintenir une valeur de richesse inférieure ou égale à la consigne de richesse maximale admissible (Rimax).
Patent FR-3089253-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une paroi d’un compartiment moteur d’aéronef comportant un circuit de ventilation optimisé.
Inventor: CERQUEIRA STÉPHANE
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-11-29
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une paroi (20) d’un fuselage d’un aéronef et une telle paroi (20). Ladite paroi (20) est destinée à fermer un compartiment moteur et comporte un circuit de ventilation dudit compartiment moteur. Ladite paroi (20) est formée par au moins une structure alvéolaire (23) comportant une multitude de rangées (25) d’alvéoles ainsi que deux peaux (21,22) agencées de part et d’autre de ladite au moins une structure alvéolaire (23). Un réseau de canaux (27) est créé dans l’épaisseur de ladite paroi (20) par une suppression partielle de rangées (25) d’alvéoles de ladite au moins une structure alvéolaire (23) et/ou par des espaces entre des structures alvéolaires (23). Un orifice d’entrée (28) communiquant avec un canal (27) est agencé dans une peau (21) extérieure et plusieurs orifices de sortie (29) communiquant respectivement avec des canaux (27) distincts sont agencés dans une peau (22) intérieure.  Figure abrégé : figure 3
Patent FR-3092593-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge a la vapeur comportant un dispositif support
Inventor: D'OLIVIERA DIAS LAURENT
IPC: D06F87/00
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-04-09
Abstract: Appareil de traitement du linge à la vapeur comportant un dispositif support Appareil pour le traitement du linge à la vapeur comportant un outil (3) de repassage et/ou défroissage comprenant au moins un trou pour l'émission de la vapeur, et un dispositif support (8) pour poser l’outil (3) de manière stable lors des phases inactives de repassage et/ou défroissage, ledit dispositif support (8) comportant un organe de fixation (86) fixé de manière amovible sur une embase (7), l’appareil comportant un dispositif de verrouillage (9) permettant d’immobiliser l’organe de fixation (86) dans l’embase (7), caractérisé en ce que le dispositif de verrouillage (9) comprend un élément de déverrouillage (91) pouvant être actionné manuellement par l’utilisateur pour faciliter l’extraction de l’organe de fixation (86) de l’embase (7). - Figure pour l'abrégé : Fig 6
Patent FR-3078318-B1 (FR)
Title: Raccord de fluide a faible force d'enclenchement
Inventor: REINHOLDT JAMES W
IPC: B64D39/06
Filed: 2019-02-25
Granted: 2022-03-04
Abstract: Un raccord de fluide (30) inclut un élément de boîtier d’entrée (32), un élément de boîtier de sortie (34) raccordé de manière rotative à l’élément de boîtier d’entrée (32) pour définir une chambre (60), un ensemble régulateur (36) disposé dans la chambre (60) et raccordé à l’élément de boîtier de sortie (34), un clapet principal (38) configuré pour commander un écoulement de fluide entre l'élément de boîtier d'entrée (32) et l'élément de boîtier de sortie (34), et/ou un clapet pilote (40) configuré pour permettre un écoulement sélectif de fluide à travers le clapet principal (38). L'élément de boîtier de sortie (34) peut être configuré de façon à pouvoir recevoir, au moins partiellement, une buse (28) et s'y accoupler. L'ensemble régulateur (36) peut inclure un boîtier de régulateur (70) et un régulateur (72).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3093357-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: DJALLAL FETHY
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-05-14
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, ce dispositif comportant une plaque supérieure et une plaque inférieure assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, notamment un fluide choisi parmi les fluides réfrigérants suivants R134a, R1234yf ou R744, dispositif dans lequel les canaux sont regroupés par groupes de canaux, les canaux d’un groupe s’étendant sensiblement parallèlement les uns aux autres avec un espacement prédéterminé entre canaux voisins appelé espacement intra-groupe, deux groupes de canaux ayant un même sens de circulation de fluide étant séparés entre eux par au moins un groupe de canaux ayant un sens de circulation de fluide opposé, le dispositif comportant un connecteur (550). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3096783-B1 (FR)
Title: Méthode de contrôle d’une qualité de l’air dans un habitacle et système associé
Inventor: MILADI MAROUANE
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-05-27
Granted: 2022-03-04
Abstract: Méthode de contrôle d’une qualité de l’air dans un habitacle et système associé L’invention concerne une méthode de contrôle d’une qualité de l’air dans un habitacle de véhicule, la méthode comprenant les étapes suivantes :  - mesure d’au moins un paramètre (Nb, Fresp, f(VT)) lié aux émissions de dioxyde de carbone dans l’habitacle,  - estimation des émissions de dioxyde de carbone dans l’habitacle à partir du au moins un paramètre (Nb, Fresp, f(VT)) lié aux émissions de dioxyde de carbone dans l’habitacle,  - mesure d’un paramètre lié à la concentration de dioxyde de carbone dans l’habitacle à un instant donné (C(CO2)t 0), et  - calcul d’une estimation d’un niveau de dioxyde de carbone dans l’habitacle à un instant futur (C(CO2)t 1 est).  Figure pour l'abrégé : figure unique
Patent FR-3098284-B1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement securise, procede associe et kit de securisation
Inventor: CAPOBIANCO FABRICE VINCENT
IPC: F25B49/00
Filed: 2019-07-02
Granted: 2022-04-08
Abstract: Ensemble de refroidissement sécurisé, procédé associé, et kit de sécurisation.  L’invention concerne un ensemble de refroidissement sécurisé (1) comprenant un groupe froid (2) équipant un bâtiment, ledit groupe froid (2) comprenant un système de refroidissement (3) ainsi qu’un châssis (4) renfermant ledit système de refroidissement (3), ledit châssis (4) comprenant une surface supérieure externe (5) sensiblement horizontale formant une plate-forme (6) sur laquelle un opérateur (7) peut se tenir pour procéder à une intervention de maintenance dudit groupe froid (2), l’ensemble de refroidissement (1) comprenant en outre un garde-corps (10) s’étendant autour et/ou le long de la périphérie de ladite surface supérieure externe (5) pour empêcher ledit opérateur (7) de chuter.  L’invention est particulièrement adaptée à la maintenance sécurisée de groupes froids.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3098920-B1 (FR)
Title: Estimation du SoC d’un élément électrochimique
Inventor: TEUTSCH FRANÇOIS
IPC: H01M10/48
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’estimation de l’état de charge (SoC) d’un élément électrochimique. Le procédé comprend l’initiation d’une opération de charge ou de décharge de l’élément électrochimique qui est traversé par un courant, et pendant que l’opération de charge ou de décharge se déroule : une opération de charge ou une décharge d’un élément de stockage d’énergie qui est traversé par le même courant que l’élément électrochimique, l’élément de stockage d’énergie ayant une relation tension-niveau de charge qui est bijective pour au moins deux valeurs de la tension aux bornes de l’élément de stockage, la capacité CES de l’élément de stockage représentant une partie de la capacité totale de l’élément électrochimique; une détection que l’élément de stockage est chargé ou déchargé ; un calcul d’une nouvelle valeur de la capacité CN de l’élément électrochimique par la formule CN = CN-1 + CES pour une opération de charge et CN = CN-1 - CES pour une opération de décharge, où CN-1 est une précédente valeur connue de la capacité de l’élément électrochimique.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099627-B1 (FR)
Title: Indicateur de collecte basculant
Inventor: OLLIER FABRICE
IPC: G09F19/02
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-10-15
Abstract: Dispositif d’affichage (10) caractérisé en ce qu’il comprend :- un premier panneau (22) destiné à être lié à un support par une première liaison de type pivot (21) ;- un élément de maintien ;le dispositif (10) étant apte à passer d’une position relevée, dans laquelle le premier panneau (22) est maintenu par l’élément de maintien et fait saillie du support, à une position couchée dans laquelle le premier panneau (22) est contenu dans un plan sensiblement parallèle au support, lorsque le dispositif (10) est monté sur un support, lorsque le support effectue une rotation suivant un axe sensiblement parallèle à un axe de rotation de la première liaison pivot (21). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103346-B1 (FR)
Title: Produit d'automatisme au format DIN43880
Inventor: BEURDELEY DAMIEN
IPC: H05K7/18
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-11-19
Abstract: Produit d'automatisme au format DIN43880 Ce produit d’automatisme au format DIN43880 comporte : - un boîtier apte à être monté sur un rail DIN conforme à la norme EN50022, - des relais électromécaniques (150-153), ayant chacun un pouvoir de coupure supérieur à 6 A sous une tension de 250 Vac ou de 30 Vdc, - un microcontrôleur apte à commander chacun des relais électromécaniques, - un circuit imprimé (130) sur lequel est soudé le microcontrôleur, Les relais électromécaniques sont soudés sur le même circuit imprimé (130) que celui sur lequel est soudé le microcontrôleur. Le circuit imprimé (130) s’étend dans un plan parallèle à des flancs latéraux du boîtier. Fig. 4
Patent FR-3103895-B1 (FR)
Title: procede de caracterisation de composes d’intérêt dans une chambre de mesure présentant une variation d’humidité relative
Inventor: HERRIER CYRIL
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de caractérisation de composés d’intérêt introduits dans une chambre de mesure d’un nez électronique, comportant les étapes suivantes :                                   injection d’un premier échantillon gazeux formé d’un gaz porteur sans les composés d’intérêt, puis d’un deuxième échantillon gazeux formé du gaz porteur avec les composés d’intérêt ;                 détermination d’un signal de mesure (Sk(ti)) ;                 mesure de valeurs ϕ1, ϕ2 de l’humidité relative ;                 détermination d’un paramètre correctif (                     |ϕ2 ;                      |Δϕ) ;                 détermination d’un signal utile (Suk(ti∈P2)) par correction du signal de mesure associé au deuxième échantillon gazeux à partir du paramètre correctif déterminé, et caractérisation des composés d’intérêt à partir du signal utile.                            Figure pour l’abrégé : Fig. 1C
Patent FR-3090106-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour détecter un évènement d’impact et véhicule associé
Inventor: KREIKEMEIER JANKO
IPC: G01M5/00
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne un procédé pour détecter un évènement d’impact sur une structure composite renforcée de fibres (100), réalisée en un matériau composite renforcé de fibres comportant un matériau à base de fibres et un matériau de matrice. Le procédé comprend les étapes suivantes :  relevé d’une vibration de structure de la structure composite renforcée de fibres, au moyen d’au moins un capteur, sans que la structure composite renforcée de fibres ait été excitée auparavant par un actionneur d’un système de surveillance de structure,identification d’une caractéristique de vibration induite par un évènement d’impact dans la vibration de structure relevée, par analyse des vibrations de structure relevées, quant aux fréquences et/ou aux amplitudes, au moyen d’une unité de traitement de données (12), etdétection d’un évènement d’impact sur la structure composite renforcée de fibres (100) en fonction de l’identification de la caractéristique de vibration induite par un évènement d’impact.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105875-B1 (FR)
Title: Dispositif pour connecter une source de puissance a un inducteur
Inventor: KEZER TONY
IPC: H01G2/04
Filed: 2019-12-30
Granted: 2023-09-08
Abstract: DISPOSITIF POUR CONNECTER UNE SOURCE DE PUISSANCE A UN INDUCTEUR Dispositif pour connecter une source (9) de puissance à un inducteur (10) comprenant au moins trois plaques (11-14, 20) de connexion en matériau conducteur auxquelles sont raccordées électriquement un nombre quelconque de condensateurs (7), les plaques de connexion permettant une liaison électrique entre la source de puissance et l’inducteur selon un montage parallèle, série ou série-parallèle, caractérisé en ce qu’au moins deux plaques de connexion sont pliées sensiblement à 90° formant chacune deux demi-plaques (31 - 38) sensiblement perpendiculaires l’une à l’autre, chaque demi-plaque étant raccordée électriquement à une plaque (11-14, 20) de connexion différente Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107088-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’arrêt de machine électrique pour une turbomachine
Inventor: JALJAL NAWAL
IPC: H02K11/00
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-12-09
Abstract: Dispositif et procédé d’arrêt de machine électrique pour une turbomachine Ensemble électrique pour turbomachine aéronautique, comprenant une machine électrique (70) configurée pour être disposée dans une turbomachine (100) et comprenant un stator (72) et un rotor (71) comprenant des aimants, l’ensemble comprenant un moyen de détection de court-circuit (210), un moyen d’injection d’air chaud (80) configuré pour prélever, dans la turbomachine, de l’air chaud à une température supérieure à la température de démagnétisation des aimants du rotor (71), et pour injecter l’air chaud prélevé sur les aimants dudit rotor (71) lorsque le moyen de détection de court-circuit (210) détecte la présence d’un court-circuit dans la machine électrique (70), et un moyen d’injection d’air froid (90), configuré pour prélever de l’air froid dans la turbomachine (100) et pour l’injecter dans une enceinte interne de la turbomachine, la température de l’air froid prélevé par le moyen d’injection d’air froid (90) étant inférieure à la température de l’air chaud prélevé par le moyen d’injection d’air chaud (80).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.