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Patent EP-3277144-A1 (EP)
Title: Distributeur de produits en papier jetables adaptable à différents types de produits
Inventor: ANFOSSI ALESSANDRO
IPC: A47K10/32
Filed: 2016-03-25
Abstract: La présente invention concerne un distributeur constitué essentiellement d'un corps formé d'une partie arrière (1) et d'un couvercle (2) reliés de telle sorte que le couvercle (2) peut être ouvert. Ledit distributeur comporte au moins une sortie de distribution formée dans une plaque inférieure remplaçable (10) qui est séparée de la partie arrière (1) et du couvercle (2), la plaque inférieure (10) et la partie arrière (1) étant pourvues de moyens d'accouplement réciproques (6, 11).
Patent EP-3304732-A1 (EP)
Inventor: HA DUY LONG
IPC: H02S50/15
Filed: 2016-05-25
Abstract: The photovoltaic module (Mi) belongs to a photovoltaic facility. The method comprises the steps of : • acquisition (E1) of a thermal image (Imi) of the defective photovoltaic module (Mi) during operation; • splitting (E2) of the thermal image acquired into various temperatures zones (Zij) and determination of the respective temperatures (Tij) relating to the various zones on the basis of the thermal image (Imi); • obtaining (E5) a reference temperature (Tref) of a reference photovoltaic module; • detection (E6), from among said temperature zones, of at least one hot zone whose temperature is greater than the reference temperature with a temperature deviation of greater than or equal to a predefined minimum value (Tmin); • calculation (E7) of an estimation of the loss of energy production of the module on the basis of the temperature deviation between the temperature of the hot zone and the reference temperature, of the surface area of the hot zone and of a thermal exchange co-efficient of the module.
Patent EP-3307585-A1 (EP)
Inventor: JANKU RADEK
IPC: B60K1/04
Filed: 2016-06-09
Abstract: La présente invention concerne un système d'échange de batterie pour un véhicule (V) électrique alimenté par batterie, comprenant un bloc-batterie interchangeable (1), une station de réception de batterie (2) définie au niveau de la face inférieure du véhicule électrique de manière à recevoir le bloc-batterie, et un dispositif de levage de batterie (4) permettant de lever le bloc-batterie en dessous du véhicule électrique. Le bloc-batterie et la station de réception de batterie sont dotés de guides (14, 15 ; 24, 25) conçus pour coopérer mutuellement pour guider le bloc-batterie horizontalement, et le dispositif de levage de batterie est conçu pour laisser le bloc-batterie se déplacer librement horizontalement par rapport au véhicule électrique lorsque le bloc-batterie est levé pour se fixer à la station de réception de batterie.
Patent EP-3310704-A1 (EP)
Inventor: MOLL OLIVER
IPC: B66D1/58
Filed: 2016-06-13
Abstract: Overload protection means (7a) for a hoist, having a mechanically actuable overload switch (8a) which is connectable to a controller (1a) of the hoist, and having a sensor for measuring a load force, which has a lever system with a lever which is mountable on the hoist so as to be pivotable about a pivot point (A), wherein the lever system is configured and interacts with the overload switch (8a) in such a way that the overload switch (8a) is actuated when the lever system is subjected to a load force which corresponds to an overload, wherein, in order to set the overload, the lever system has a spring element which is configured as a compression spring (10) or tension spring, and the lever is the only lever of the lever system, wherein the overload protection means (7a) comprises a housing (12), via which the overload protection means (7a) is able to be supported on the hoist, wherein the housing (12) and, via the latter, the overload protection means (7a) are able to be fastened detachably to the hoist.
Patent EP-3304622-A1 (EP)
Inventor: RYAN KEVIN M
IPC: H01M4/38
Filed: 2016-06-01
Abstract: La présente invention concerne une hétérostructure destinée à être utilisée comme électrode dans une batterie lithium-ion, ainsi qu'un procédé de synthèse de cette hétérostructure.
Patent EP-3274943-A1 (EP)
Title: Systèmes et procédés pour faciliter la soumission d'images d'utilisateur descriptives d'emplacements
Inventor: LEE YONGZHONG
IPC: G06Q10/10
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés pour faciliter la soumission d'images d'utilisateur qui sont descriptives d'un emplacement ou d'un point d'intérêt. Un procédé mis en œuvre par ordinateur à titre d'exemple consiste à déterminer un emplacement auquel une première image a été capturée par un dispositif informatique mobile. Le procédé consiste à obtenir un ou plusieurs descripteurs sémantiques qui décrivent sémantiquement l'emplacement auquel la première image a été capturée. Le procédé consiste à analyser la première image pour déterminer un ou plusieurs sujets de la première image. Le procédé consiste à déterminer si le ou les sujets de la première image sont ou non associés au ou aux descripteurs sémantiques qui décrivent sémantiquement l'emplacement. Lorsqu'il est déterminé que le ou les sujets de la première image sont associés au ou aux descripteurs sémantiques qui décrivent sémantiquement l'emplacement, le procédé consiste à fournir à un utilisateur du dispositif informatique mobile une opportunité pour associer la première image à l'emplacement.
Patent EP-3314904-A1 (EP)
Title: Procédés et appareil pour générer des parties d'affichage d'actifs multimédias
Inventor: SHAH SANDIP
IPC: H04N21/482
Filed: 2016-06-24
Abstract: La présente invention concerne des procédés et un appareil pour permettre une transition entre une première scène d'un premier actif multimédia et une seconde scène d'un second actif multimédia. La seconde scène du second actif multimédia peut être prédéfinie dans des données de guidage de contenu multimédia reçues, ou peut être définie par un utilisateur. Le premier actif multimédia et le second actif multimédia peuvent chacun être soit un actif multimédia planifié soit un actif multimédia non planifié. La détermination d'une transition entre le premier actif multimédia et le second actif multimédia peut être basée sur des identificateurs correspondant au premier actif multimédia et/ou des identificateurs correspondant au second actif multimédia.
Patent EP-3270712-A1 (EP)
Title: Compositions de dérivés multiglycosylés de stéviol et composants de stévia
Inventor: JACKSON MEL CLINTON
IPC: A23L27/30
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un édulcorant à base de stévia qui comprend un ou plusieurs glycosides de stéviol glycosylés et un ou plusieurs glycosides de stéviol, sous forme solide ou liquide.
Patent EP-3356769-A1 (EP)
Title: Verfahren zum herstellen einer sensoranordnung für ein getriebesteuergerät
Inventor: LISKOW UWE
IPC: G01D11/24
Filed: 2016-08-01
Abstract: Es wird ein Verfahren zum Herstellen einer Sensoranordnung (10) vorgeschlagen, welches die Schritte des Einbringens einer Ausnehmung (26) in eine Leiterfolie (18), des Anordnens eines Sensorelements (12) in der Ausnehmung (26), des Kontaktierens von Kontaktelementen (16) des Sensorelements (12) mit jeweils einer der Leiterbahnen (24) der Leiterfolie (18), des Umspritzens des Sensorelements (12) und eines an die Ausnehmung (26) angrenzenden Teilbereichs (30) der Leiterfolie (18) mit einer Vergussmasse (28), des zumindest teilweisen Aushärtens der Vergussmasse (28), des Anordnens der Leiterfolie (18) und des Sensorelements (12) an einem Grundkörper (32), und des Fixierens der Leiterfolie (18) an dem Grundkörper (32) aufweist. Das verfahren zeichnet sich dadurch aus, dass das Sensorelement (12) mit Vergussmasse (28) umspritzt und die Vergussmasse (28) zumindest teilweise ausgehärtet wird bevor die Leiterfolie (18) und das mit Vergussmasse (28) umspritzte Sensorelement (12) an dem Grundkörper (32) angeordnet werden. Derart kann eine umfassend geschützte Sensoranordnung (10) kostengünstig hergestellt werden.
Patent EP-3254481-A1 (EP)
Title: Détection de présence et localisation passives dans des espaces intérieurs
Inventor: FINNERTY SHAUN
IPC: H04W4/33
Filed: 2016-01-07
Abstract: Procédé pour détecter de de manière passive une présence à l'intérieur d'un espace au moyen de dispositifs intelligents (300), le dispositif intelligent (300) détectant une balise (270a) associée à une pièce ou à une zone à l'intérieur d'un bâtiment.
Patent EP-3329193-A1 (EP)
Inventor: DU HAI
IPC: F25J3/04
Filed: 2016-07-26
Abstract: La présente invention porte sur un procédé et un appareil pour la récupération d'argon dans lesquels un flux d'argon impur est séparé de l'air à l'intérieur d'une unité de séparation d'air cryogénique comprenant une colonne de rejet/rectification d'argon à paroi divisée. Le flux d'argon obtenu est ensuite récupéré et purifié à l'intérieur d'un système d'adsorption modulée en pression pour produire de l'argon de qualité.
Patent EP-3325586-A1 (EP)
Title: Procédé de préparation d'une graisse
Inventor: VISSER TON
IPC: C10N70/00
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une graisse lubrifiante. Le procédé peut être mis en œuvre en présence d'une huile de base et évite d'avoir à utiliser des réactifs à base de diisocyanate.
Patent EP-3347633-A1 (EP)
Inventor: DIXNEUF OLIVIER
IPC: F16K31/04
Filed: 2016-08-30
Abstract: The invention relates to an actuator, in particular intended for being integrated in a valve (10) for a motor vehicle engine, including: an electric motor (18) suitable for moving an element, in particular a member (16) for fluid control of the valve; a filtering component arranged so as to reduce the parasitic electromagnetic emissions generated by the electric motor; and a printed circuit board (26) supporting the filtering component, the filtering component including an inductor suitable for reducing the parasitic electromagnetic emissions generated by the electric motor.
Patent EP-3341040-A1 (EP)
Title: Système de sécurité de tire-lait et procédé pour système de pompe
Inventor: HOLTZ RAYMOND
IPC: A61M1/06
Filed: 2016-08-29
Abstract: L'invention concerne un système de sécurité mécanique de vide excessif et un procédé d'utilisation pour un système de pompe à vide conçu pour extraire du lait à partir des mères allaitantes. Le système de sécurité de vide excessif comprend au moins une soupape de sécurité mécanique conçue pour réduire un vide dans le système de pompe lors d'une situation de vide excessif. La ou les soupapes de sûreté mécanique peuvent être automatiquement actionnées en réponse à des plages spécifiques de vide, telles que des situations de vide excessif comprises entre moins 350 mmHG et moins 300 mmHG. La soupape de sécurité mécanique peut permettre un écoulement de fluide par pliage.
Patent EP-3267790-A1 (EP)
Title: Composition améliorée de lubrification de graines
Inventor: BAUMGARTNER RUTH
IPC: A01N25/08
Filed: 2016-03-10
Abstract: La présente invention concerne des compositions permettant d'améliorer l'écoulement de graines et de réduire le niveau d'exposition à la poussière de graines traitées aux pesticides en appliquant lesdites compositions.
Patent EP-3352619-A1 (EP)
Title: Ensemble pour conditionner et appliquer un produit cosmétique liquide
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D34/04
Filed: 2016-09-20
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) pour conditionner et appliquer un produit cosmétique liquide (P) comprenant, d'une part, un corps formant un réservoir (3) qui est destiné à contenir le produit cosmétique (P) à appliquer et, d'autre part, un applicateur comprenant un élément d'application (5) qui définit une surface d'application convexe (50) ayant au moins un sommet (51) ; le corps (2) qui forme le réservoir comprenant un logement capable de recevoir l'élément d'application (5) et dont une paroi de séparation (8) d'avec le réservoir comporte au moins un orifice traversant (9) en communication fluidique directe avec le réservoir, lesdits orifices étant situés uniquement au niveau d'au moins une paroi d'extrémité du logement opposée à la proximité d'un sommet de l'élément d'application lorsque ledit élément d'application est en place dans le logement du corps qui forme un réservoir,  caractérisé en ce que  l'élément d'application est produit à partir d'un matériau poreux à cellules ouvertes.
Patent EP-3276109-A1 (EP)
Inventor: CHU KAPAN
IPC: E05B63/14
Filed: 2016-02-03
Abstract: A double-lock cylinder mutual control and decoding method for a lock, comprising: firstly decode a password of a first lock cylinder (111, 24, 322, 52), wherein before the password of the first lock cylinder (111, 24, 322, 52) is decoded, the first lock cylinder (111, 24, 322, 52) limits the decoding of a password of a second lock cylinder (121, 23, 321, 53), while the second lock cylinder (121, 23, 321, 53) limits the rotation of the first lock cylinder (111, 24, 322, 52); after the password of the first lock cylinder (111, 24, 322, 52) is decoded, the first lock cylinder (111, 24, 322, 52) can move from a first position to a second position by utilizing a pre-set position difference, but cannot rotate; when the first lock cylinder (111, 24, 322, 52) moves in place, release the limitation on the password decoding of the second lock cylinder (121, 23, 321, 53), but the second lock cylinder (121, 23, 321, 53) still limits the rotation of the first lock cylinder (111, 24, 322, 52); and then decode the password of the second lock cylinder (121, 23, 321, 53), and after the password of the second lock cylinder (121, 23, 321, 53) is decoded, the first lock cylinder (111, 24, 322, 52) and the second lock cylinder (121, 23, 321, 53) can rotate together, thereby realizing the unlocking. The present invention also relates to a double-cylinder mutual control lock.
Patent EP-3353438-A1 (EP)
Title: Dispositif de serrage hydraulique, système comprenant un tel dispositif et procédé d'interconnexion d'un moyeu et d'un arbre
Inventor: KREMSL PETER
IPC: F16D1/08
Filed: 2016-09-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de serrage hydraulique, comprenant un manchon intérieur (1), un manchon extérieur (2), et une chambre de pression (4) disposée radialement entre les manchons intérieur et extérieur et conçue pour amener au moins l'un des manchons intérieur et extérieur à se déformer radialement lors de la mise sous pression de la chambre de pression. Le dispositif de serrage comprend en outre un moyen de retenue (30), conçu pour empêcher un déplacement axial des manchons intérieur et extérieur l'un par rapport à l'autre par interaction avec des surfaces de blocage situées sur les manchons intérieur et extérieur, respectivement.
Patent EP-3350466-A1 (EP)
Title: Dispositif de freinage pour un véhicule lourd et procédé pour éviter une surchauffe des freins d'un véhicule lourd
Inventor: SERRA STEFANO
IPC: G01L1/16
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage (1) pour un véhicule lourd, lequel dispositif comprend des freins, comprenant chacun au moins un patin de frein (2) ou une semelle de frein présentant un support (3) et un bloc de frottement (4) agissant sur un disque de frein ou un tambour de frein associé à une roue du véhicule lourd, au moins un capteur de température (5) disposé entre le bloc de frottement (4) et le support (3), et un dispositif de sécurité pour éviter la surchauffe des freins, le dispositif de sécurité comprenant des moyens d'émission (10) d'une alarme et des moyens de commande (11, 12) communiquant avec le capteur (5) et avec les moyens d'émission (10), les moyens de commande (11, 12) comprenant une mémoire (14) contenant au moins une première température de seuil, et un comparateur (14) configuré pour valider l'émission de l'alarme si la température détectée dans au moins un patin de frein (2) ou une patin de frein est supérieure à la première température de seuil et si la température détectée dans au moins un autre patin de frein (2) ou une autre semelle de frein est inférieure à la première température de seuil.
Patent EP-3279538-A1 (EP)
Inventor: YOSHIKAWA MASAKI
IPC: E21B17/08
Filed: 2016-03-28
Abstract: Provided is a threaded pipe joint in which under a tensile load, fracture on the female thread side of the first thread portion of the second thread row continuous with the intermediate shoulder is avoided, and tensile fracture certainly occurs on the female thread side of the first thread portion of the first thread row, which is the location of the normal critical cross-section. 
     Under a condition where the female and male threads of the intermediate shoulder are engaged with each other, the load-flank-side thread gap L1G of a first thread row that is the thread row on the radially inner side and the load-flank-side thread gap L2G of a second thread row that is the thread row on the radially outer side, with the intermediate shoulder interposed therebetween, always satisfy the relationship L1G < L2G.
Patent EP-3279489-A1 (EP)
Inventor: YOSHIDA TATSUYA
IPC: F16C32/06
Filed: 2016-03-15
Abstract: A static pressure gas bearing used in a vacuum environment includes a guide shaft and a tubular slider 20 which is movable in an axial direction in a state where the guide shaft is accommodated therein. The slider 20 is configured by fastening a plurality of plate-shaped members 20A to 20D. A film 24 formed of a soft material having a smaller elastic modulus than that of each of the plate-shaped members is interposed between joint surfaces of the plate-shaped members.
Patent EP-3274791-A1 (EP)
Title: Suivi de mouvements au moyen de dispositifs électroniques
Inventor: GROVER JASKARAN S
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-02-16
Abstract: Un exemple de l'invention concerne une interface entrée/sortie permettant de recevoir des données de suivi de mouvements en provenance d'au moins un dispositif de détection de mouvements à distance et un contrôleur couplé à l'interface entrée/sortie et comprenant une logique, comprenant au moins en partie une logique matérielle, pour recevoir les données de suivi de mouvements, générer des données de position estimée au moyen des données de suivi de mouvements, et présenter les données de position estimée sur un dispositif d'affichage couplé au dispositif électronique. L'invention peut également concerner d'autres exemples.
Patent EP-3355990-A1 (EP)
Title: Composés semi-fluorés et leurs compositions
Inventor: GRILLENBERGER RALF
IPC: A61P27/02
Filed: 2016-09-29
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant des composés semi-fluorés et leur utilisation en tant que médicaments destinés à une administration topique au niveau de l'oeil.
Patent EP-3360068-A1 (EP)
Title: Système permettant de générer des données de génomique, et dispositif, procédé et produit logiciel destinés à être utilisés dans ce système
Inventor: GREENFIELD DANIEL LEO
IPC: G16B50/00
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un système (900) permettant de générer des données de génomique de sortie (970) à partir de matériel génétique biologique (930). Le système (900) comporte : (i) un appareil de lecture génétique (910) servant à lire des bases incluses dans le matériel génétique biologique (930) afin de générer une lecture de séquence de génome, cette lecture comprenant au moins une séquence de bases et des scores de qualité associés ; et (ii) un appareil de traitement de données (950) qui permet de traiter la lecture de séquence de génome pour générer les données de génomique de sortie (970), et qui est caractérisé en ce qu'il est utilisable (a) pour déterminer des critères de similitude (300) dans le but d'effectuer une recherche dans un corpus de génome de référence (310), (b) pour effectuer une recherche de ladite séquence de bases dans le corpus de génome de référence (310), en fonction des critères de similitude (300), (c) pour calculer (330) un ajustement destiné à un ou plusieurs des scores de qualité associés, en fonction des résultats de la recherche (320), et (d) pour ajuster un ou plusieurs des scores de qualité associés selon l'ajustement calculé à partir de (c).
Patent EP-3285047-A1 (EP)
Inventor: NAKAI HIROSHI
IPC: G01F1/66
Filed: 2016-03-11
Abstract: A flow rate measurement device includes a turbulence reduction component (8) having opening portions (9, 10) and disposed between a measurement channel (4) and a pair of hole portions (11, 12) across which a pair of ultrasonic transceivers (6, 7) are disposed from the measurement channel (4). The pair of opening portions (9, 10) of the turbulence reduction component (8) each have frame pieces which are substantially identical in width. This makes it possible to reduce, with small attenuation of ultrasound, the occurrence of turbulence that is attributable to entrained flows in the pair of hole portions (11, 12) and is a cause of measurement error, thereby ensuring measurement accuracy.
Patent EP-3283959-A1 (EP)
Inventor: BROWNE JOHN
IPC: G06F11/30
Filed: 2016-03-16
Abstract: In an embodiment, a system includes a processor that includes a plurality of cores and a plurality of queue. Each queue includes storage locations to store packets to be processed by at least one of the cores. Each queue has a corresponding state that is one of active and inactive. Each active queue is enabled to store an incoming packet, and each inactive queue is disabled from storage of the incoming packet. Each queue has a corresponding queue depth that includes a count of occupied storage locations of the queue. The system also includes packet distribution logic to determine whether to change the state of a first queue of the plurality of queues from a first state to a second state based on a total queue depth that includes a sum of the queue depths of the active queues. Other embodiments are described and claimed.
Patent EP-3371157-A1 (EP)
Inventor: SOULEYMANOU MYRIAM
IPC: C07D307/46
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de transformation d'une charge comprenant au moins un sucre en 5-hydroxyméthylfurfural, dans lequel ladite charge est mise en contact avec un ou plusieurs catalyseurs de la famille des acides sulfoniques homogènes en présence d'au moins un solvant polaire aprotique pris seul ou en mélange, à une température comprise entre 30°C et 200°C, et à une pression comprise entre 0,1 MPa et 10 MPa dans lequel lesdits catalyseurs sont choisis parmi les composés de formule générale
Patent EP-3356620-A1 (EP)
Inventor: PICHON PHILIPPE
IPC: E04H4/16
Filed: 2016-09-28
Abstract: The invention relates to a swimming pool cleaning system comprising a cleaning apparatus (10) to be immersed in the pool, the system further comprising at least one moving image acquisition means (30) secured to a float (31) via a flexible tie (32).
Patent EP-3291542-A1 (EP)
Title: Video surveillance system and video surveillance method
Inventor: KUDO TADAMICHI
IPC: H04N21/236
Filed: 2016-03-14
Abstract: A video surveillance system includes surveillance cameras; a video converting and combining unit; an encoder for encoding a combined video from the video converting and combining unit; a decoder for decoding the combined video transmitted from the encoder; a video converting and splitting unit for spliting the combined video decoded by the decoder into the videos captured by the surveillance cameras; and a display device for displaying the videos inputted from the video converting and splitting unit. When combining the videos into one combined video, the video converting and combining unit appends assignment information in which each of the surveillance cameras, rotation information indicating application of a rotation process, and division information indicating whether the corresponding video is a left half video or a right half video are associated with one another. The video converting and splitting unit splits an HD video into SD videos based on the assignment information.