baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3057120-B1 (FR)
Title: Machine electrique pour turbopropulseur d'aeronef
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: H02K16/02
Filed: 2016-10-03
Granted: 2023-03-17
Abstract: La machine électrique conforme à l'invention est double et comprend une première machine (32, 33, 34) pouvant être réversible et une seconde machine (30, 35) fonctionnant par induction entre deux bobinages. La seconde machine peut servir au dégivrage d'une hélice, le bobinage induit (30) étant monté sur l'axe porte-hélice (2). La première machine électrique peut fonctionner comme moteur électrique pour réaliser le « taxiage » de l'aéronef. Dans certaines réalisations, le bobinage monté sur le stator (31) est commun aux deux machines et des flux magnétiques différents sont exploités pour les commander. Un fonctionnement indépendant des deux machines, et une très bonne intégration, à faible encombrement et faible masse, dans le moteur de l'aéronef sont possibles.
Patent FR-3057579-B1 (FR)
Title: Outil de recuit pour application locale
Inventor: CHIROL CLEMENT
IPC: C21D1/26
Filed: 2016-10-19
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un outil (100) pour réaliser un recuit d'une zone (12) d'une pièce (10), ledit outil (100) comportant : - deux coques (102a-b) adaptées à se fixer à la pièce (10), en regard l'une de l'autre et de part et d'autre de la pièce (10), - pour chaque coque (102a-b), un élément chauffant (104a-b) arrangé à l'intérieur de la coque (102a-b) et adapté à venir en contact avec la zone (12) lorsque la coque (102a-b) est fixée à la pièce (10), - une alimentation électrique (106) qui alimente électriquement chaque élément chauffant (104a-b) - chaque coque (102a-b) étant parcourue de canaux (111a-b) et présente une arrivée de fluide (112a-b) qui permet l'introduction d'un fluide de refroidissement dans les canaux (111a-b) et une sortie de fluide (114a-b) qui permet l'évacuation du fluide de refroidissement desdits canaux (11 1a-b), - une pompe (113) prévue pour entraîner le fluide de refroidissement en mouvement, et - un circuit de commande (109) qui commande l'alimentation électrique (106) et la pompe (113). Un tel agencement de l'outil (100) permet d'effectuer un traitement local en recuisant uniquement la zone (12).
Patent FR-3061502-B1 (FR)
Title: Couverture de piscine perfectionnee
Inventor: ROUMAGNAC MAX
IPC: E04H4/16
Filed: 2017-01-02
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une couverture (100) pour bassins artificiels comportant une bâche (10) et un enrouleur (20) qui permet le déroulage et l'enroulement de la bâche, la bâche comporte en outre un bord flotteur (11) le long de son extrémité libre, opposée à l'extrémité par laquelle elle est reliée à l'enrouleur, le bord flotteur maintenant l'extrémité libre de la bâche à la surface de l'eau du bassin, et en ce que la bâche comporte des bordures latérales (13) pourvues d'éléments raidisseurs (131) facilitant le déroulage de la bâche.
Patent FR-3065868-B1 (FR)
Title: Couvercle comportant une piece en verre
Inventor: DESHAYES JEAN-LOUIS
IPC: A47J36/06
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un couvercle (1) pour un récipient culinaire, notamment pour un récipient de travail d'un appareil électroménager de préparation culinaire, comportant une pièce annulaire inférieure (10), et une pièce en verre (20) reposant sur la pièce annulaire inférieure (10). Conformément à l'invention, la pièce en verre (20) est maintenue annulairement par une pièce annulaire intermédiaire (30) assemblée avec la pièce annulaire inférieure (10), la pièce annulaire intermédiaire (30) présente une partie supérieure (31) recouverte par une pièce annulaire supérieure (40), et la pièce annulaire supérieure (40) présente une jupe extérieure (42) recouvrant latéralement la pièce annulaire inférieure (10).
Patent FR-3071468-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une traverse de poste de conduite d'un vehicule automobile.
Inventor: GASPEL BERTRAND
IPC: B62D25/14
Filed: 2017-09-28
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'une traverse tubulaire d'un poste de conduite à une structure de caisse d'un véhicule automobile comprenant un flasque latéral solidaire en l'une de ses faces à une extrémité du tube de traverse et en sa face opposée à une pièce de fixation comprenant des passages pour un élément de fixation à la structure de caisse du véhicule, formant la face réceptrice de ladite pièce de fixation, caractérisé en ce que ladite pièce de fixation (32) se présente sous forme d'une plaque avec des parties repliées, présentant deux faces opposées définissant une face avant et une face arrière, et est configurée pour être fixée facialement, par sa face arrière, à ladite face réceptrice du flasque (30').
Patent FR-3072770-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de machines de tir
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: G07C3/00
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de gestion d'au moins un appareil de lancement de cibles (2) du type comprenant un élément de stockage de cibles et un système de lancement de cibles comprenant une motorisation alimentée électriquement par une batterie (7), comprenant un bras de projection d'au moins une cible, le bras étant mobile en rotation, le système de lancement étant commandé par un élément de commande de sorte à opérer une série prédéfinie d'au moins un cycle de rotation du bras, caractérisé en ce qu'il comprend : - une mesure de tension aux bornes (71, 72) de la batterie (7) au moins durant un intervalle de temps ; - une comparaison de l'évolution temporelle de la tension durant l'intervalle de temps avec au moins un modèle d'évolution temporelle de la tension correspondant à une évolution nominale de la tension durant au moins la série prédéfinie ; - une comptabilisation des cibles tirées ; - une génération d'au moins une information d'état fonctionnel de l'appareil fonction de la comparaison.
Patent FR-3074436-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'optimisation d'un reglage angulaire manuel
Inventor: JAEGER CLAUDE
IPC: B23B49/00
Filed: 2017-12-05
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comprenant : - un support (1) fixe, - une pièce (2) ayant au moins une face sensiblement circulaire et montée sur le support (1) fixe de sorte que la pièce (2) est montée mobile en rotation autour d'un axe sensiblement centré sur la face circulaire, caractérisé en ce que l'ensemble comprend également dispositif de réglage de la position de la pièce par rapport au support comprenant au moins : - une première graduation (4) sur une surface (5) associée au support (1) fixe et positionnée sur au moins une portion de la périphérie de la pièce (2) mobile, la première graduation (4) étant une graduation de mesure, - une seconde graduation (6) positionnée sur la face circulaire de la pièce (2) mobile, la seconde graduation (6) étant de type vernier.
Patent FR-3075380-B1 (FR)
Title: Outillage destine au controle non destructif d'une piece plate
Inventor: CHARLAS MATHIEU JULIEN
IPC: G01N29/14
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un outillage destiné au contrôle non destructif d'une pièce plate (1) de turbomachine, en particulier une aube, à l'aide d'une technologie à ultrasons par transmission, comprenant un émetteur ultrasonore (2) et un récepteur ultrasonore (3), caractérisé en ce qu'il comprend une pince comportant un premier bras (7a) articulé avec un deuxième bras (8b) par une liaison pivot (9), l'émetteur (2) étant lié par une liaison rotule (10) à une extrémité libre du premier bras (7a) et le récepteur (3) étant lié par une liaison rotule (11) à une extrémité libre du deuxième bras (8a), l'ensemble étant configuré pour qu'une face active (2a) de l'émetteur (2), destinée à émettre le signal sonore, et qu'une face active (3a) du récepteur (3), destinée à recevoir le signal sonore, soient sensiblement à la même distance de la liaison pivot (9), et en ce qu'il comporte, en outre, un dispositif (12, 13, 14) d'alignement porté par la pince, configuré pour conserver lesdites faces actives (2a, 3a) orientées l'une vers l'autre et sensiblement parallèles pour différents écartements des bras (7a, 8a) et différentes orientations de l'émetteur (2) et du récepteur (3) sur les liaisons rotules (10, 11).
Patent FR-3071582-B1 (FR)
Title: Dispositif de jonction d'un tuyau et d'un regard
Inventor: BESSIERES JEAN-MARC
IPC: F16L17/03
Filed: 2017-09-28
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de jonction d'un tuyau (12) et d'un regard (10) comprenant un corps et au moins une ouverture (16) destiné à recevoir ledit tuyau, avec des moyens d'étanchéité entre l'extrémité du tuyau et ladite ouverture, caractérisé en ce que l'ouverture (16) est tronconique à faible pente et le joint d'étanchéité (22) est un joint périphérique porté par l'extrémité du tuyau, comportant au moins une lèvre extérieure.
Patent FR-3078242-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un indice de performance d'un recipient de cuisson representatif de l'inertie thermique
Inventor: CUILLERY PASCAL
IPC: A47J36/00
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un indice de performance d'un récipient de cuisson (1a, 1b) soumis à une puissance de chauffe générée par des moyens de chauffe (20), ledit indice étant représentatif de l'inertie thermique dudit récipient de cuisson (1a, 1b) pour saisir des aliments, ledit récipient de cuisson (1 a, 1b) comprenant un fond (3a, 3b) et une paroi latérale (4a, 4b). Conformément à l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : a) soumettre le fond (3a, 3b) du récipient de cuisson (1a, 1b) aux moyens de chauffe (20) mis en marche à une puissance de chauffe déterminée, l'échauffement du fond (3a, 3b) entrainant une élévation de la température d'une face supérieure (7a, 7b) du fond (3a, 3b) et de la paroi latérale (4a, 4b), b) mesurer et enregistrer à intervalles de temps réguliers la température de la face supérieure (7a, 7b) du fond (3a, 3b) jusqu'à ce que la température mesurée atteigne une température prédéterminée T, c) couper les moyens de chauffe (20) et verser simultanément une masse prédéterminée d'eau M dans le récipient de cuisson à un instant T0 d) mesurer et enregistrer à intervalles de temps réguliers la masse de l'eau résiduelle dans le récipient de cuisson e) déterminer l'indice de performance à partir des calculs et enregistrements réalisés de la masse d'eau résiduelle.
Patent FR-3090321-B1 (FR)
Title: Procédé de filtration du fibrinogène
Inventor: BATAILLE DAMIEN
IPC: A61K38/36
Filed: 2018-12-21
Granted: 2023-07-14
Abstract: Procédé de filtration d’une composition de fibrinogène, comprenant les étapes suivantes:a) purification par chromatographie de la composition de fibrinogène à l’aide d’un tampon d’élution comprenant de l’arginine ; b) optionnellement, au moins une étape de filtration de la composition de fibrinogène obtenue par élution de chromatographie à l’étape a), sur filtre ayant une taille de pores comprise entre 0,08 µm et 0,22 µm, c) filtration de la composition de fibrinogène obtenue par élution de chromatographie à l’étape a),ou optionnellement obtenue en b), sur filtre symétrique ayant une taille de pores comprise entre 15 nm et 25 nm, de préférence comprise entre 18 nm et 22 nm, et d) récupération de la solution résultante de fibrinogène,ledit procédé de filtration étant réalisé à une capacité élevée et sans étape préalable de congélation et/ou décongélation
Patent FR-3092757-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique huileuse contenant des particules comprenant un colorant et un polysaccharide
Inventor: BOULIER VIRGINIE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-03-05
Abstract: Composition cosmétique huileuse contenant des particules comprenant un colorant et un polysaccharide La demande concerne une composition cosmétique comprenant : - plus de 5 % en poids de particules obtenues par séchage par pulvérisation d'une solution comprenant au moins un colorant et au moins un polysaccharide, où la solubilité dans l'eau desdites particules à 25°C est supérieure à 1 g/l et le diamètre moyen desdites particules, tel que mesuré par diffraction de laser, est inférieur à 20 µm, - au moins une huile acceptable en cosmétique, qui confère une bonne intensité de coloration et une bonne résistance au frottement lorsqu'elle est appliquée sur la peau, les paupières, le visage ou les lèvres, un procédé de maquillage de la peau, des paupières, du visage ou des lèvres, par utilisation de ladite composition cosmétique et l'utilisation de telles particules dans des produits cosmétiques. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3094049-B1 (FR)
Title: Rotule sphérique
Inventor: GUYARD VINCENT
IPC: F16C11/06
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne une rotule sphérique (1) comprenant une bague intérieure (3) et une bague extérieure (2) coopérant par des surfaces de contact sphériques tronquées (9, 5) respectives, ladite bague intérieure (3) ayant un alésage central (10) avec une portion d’alésage cylindrique (11). La rotule sphérique (1) comprend également un manchon (12) cylindrique monté solidairement dans ladite portion d’alésage cylindrique (11), ledit manchon (12) étant destiné à être monté autour d’un arbre, le manchon (12) étant réalisé en un matériau résistant à l’usure et différent de celui de la bague intérieure (3). Figure 1
Patent FR-3093911-B1 (FR)
Title: Prothese de reparation de hernie
Inventor: PELISSIER EDOUARD
IPC: A61L27/58
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-03-26
Abstract: Prothèse (1a) comprenant au moins un textile (2a) et au moins un châssis (3a) solidaire du textile, le châssis comprenant un élément filaire s’étendant à distance du bord de la prothèse, la prothèse comprenant un angle inférieur médial et une partie extrême latérale, le châssis comprenant, dans sa partie médiale, un segment longitudinal supérieur, un segment transversal et un segment inférieur ; le châssis comprenant, dans sa partie latérale, un segment inférieur ; la distance entre le châssis et le bord inférieur de la prothèse étant augmentée à l’angle inférieur médial (20a) pour former un premier volet mobile (22a), la distance entre le châssis et le bord inférieur de la prothèse étant augmentée à la jonction entre la partie médiale et la partie latérale de la prothèse, pour former un deuxième volet mobile (29a). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3084758-B1 (FR)
Title: Article de mode à écran tactile de téléphone mobile intégré
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: H04B1/3827
Filed: 2019-03-23
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne des articles de mode tels qu’un bracelet (100), une bague ou une montre, caractérisés en ce que chacun d’eux contiennent en leur espace intérieur tous les éléments techniques fonctionnels à même de permettre tout ou partie des fonctions habituelles rencontrées dans un combiné de téléphone mobile dont notamment un écran tactile souple et enroulable (200). Ainsi, un bracelet par exemple métallique (100) placé autour d’un poignet, permet par simple pression sur un contact on/off (101) de dérouler hors du bracelet (100) un écran tactile de téléphone mobile (200) sur la paume ou le dos de la main ou encore sur la face ou le revers du poignet afin d’agir plus facilement sur le graphisme (201) dudit écran tactile (200). L’enveloppe extérieure du bracelet (100) dispose de moyens d’action tels que réglage du volume du son (102), microphone, objectif photographique, prise USB pour recharger les batteries etc. Figure pour l’abrégé: Fig. 2
Patent FR-3095735-B1 (FR)
Title: Etui d’enrôlement pour carte à puce
Inventor: PRAWITZ NICOLAS
IPC: G06K19/077
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un étui semi-rigide d’enrôlement pour carte à puce formé par pliage et collage d’un flan en carton sous forme d’une pochette aux dimensions de la carte. L’étui comprend un circuit électrique imprimé à même le carton d’une surface interne. Le circuit comprend des plots de contact reliés à une interface d’alimentation électrique et agencés pour connecter des contacts électriques de la carte à l’interface d’alimentation électrique lorsque la carte est insérée dans l’étui. Un capteur biométrique de la carte reste accessible à l’utilisateur hors de l’étui pour réaliser l’enrôlement. Des ouvertures traversantes sont pratiquées dans le carton de part et d’autre de lignes de plots de contact permettent de former des zones flexibles indépendantes, offrant un meilleur contact entre les plots et les contacts électriques de la carte. Figure pour l’abrégé : Figure 5c
Patent FR-3097956-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour une installation de conditionnement d'air d'un véhicule comprenant un dispositif de distribution d'un fluide réfrigérant configuré pour assurer la détente du fluide réfrigérant dans l’échangeur thermique
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-06-30
Granted: 2021-07-02
Abstract: Echangeur thermique pour une installation de conditionnement d'air d'un véhicule comprenant un dispositif de distribution d'un fluide réfrigérant configuré pour assurer la détente du fluide réfrigérant dans l’échangeur thermique Echangeur thermique (5) comprenant au moins un bloc collecteur (11) d'un fluide réfrigérant (FR), assurant la circulation du fluide réfrigérant (FR), et un dispositif de distribution (25) du fluide réfrigérant (FR) qui comprend un conduit externe (35) et un conduit interne (51) perforés chacun d’au moins un orifice (29) définissant une section de passage (290) du fluide réfrigérant (FR), caractérisé en ce que le dispositif de distribution (25) comprend un organe d’obstruction (31) mobile déplacé par un moyen de pilotage de l’échangeur thermique (5) entre deux positions extrêmes d’obstruction dont au moins l’une est une position d’obstruction au moins partielle d’au moins l’un des orifices (29) du dispositif de distribution (25). Figure de l’abrégé : [Fig 7]
Patent FR-3085941-B1 (FR)
Title: Système de plancher pour un véhicule
Inventor: TIRYAKI MEMIS
IPC: B64C1/18
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-10-08
Abstract: Titre : Système de plancher pour un véhicule L'invention concerne un système de plancher pour créer un plancher (2) dans un habitacle d'un véhicule, dans lequel une partie de base (4) avec un renfoncement en forme de cuvette (12) et une plaque de plancher (6) sont appliquées sur une structure porteuse de plancher (8) et constituent ensemble une hauteur de construction usuelle ainsi que des cavités pour recevoir des objets d'installation. Figure 1
Patent FR-3101975-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une base de donnees partagee par un groupe d'applications, produit programme d'ordinateur et systeme embarque associes
Inventor: HERNOUST THIBAULT
IPC: G06F16/16
Filed: 2019-10-11
Granted: 2023-03-10
Abstract: Procédé de gestion d’une base de données partagée par un groupe d’applications  , produit programme d’ordinateur et système embarqué associés L’invention concerne un procédé de gestion d’une base de données (9) partagée par un groupe d’applications (6). La base de données comprend des éléments comprenant chacun une valeur et un numéro de version. Chaque application comprend une réplique (8) de la base de données.  Le procédé comprend une étape de modification de la valeur d’un élément dans la réplique d’une application, dite application active, une étape d’incrémentation du numéro de version dudit élément dans ladite réplique de l’application active, une étape de diffusion par l’application active d’une donnée de transmission aux autres applications, la donnée de transmission comprenant l’élément modifié, et un numéro de version antérieure de cet élément modifié, une étape de synchronisation, lors de laquelle au moins une application autre que l’application active met à jour sa réplique en fonction d’une comparaison du numéro de version antérieure avec celui dudit élément dans cette réplique.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3104483-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une préforme pour récipient par fabrication additive
Inventor: FORRESTER MATTHEW
IPC: B29C64/10
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-12-31
Abstract: Le procédé de fabrication d’une préforme destinée à la réalisation d’un récipient, comprend :         -    une étape de transfert 34 d’un modèle numérique de la préforme à fabriquer vers une machine de fabrication additive,         -    une étape de réalisation 36 de la préforme par la machine de fabrication additive à partir du modèle numérique transféré, et         -    une étape de refroidissement 38 de la préforme fabriquée à la température ambiante.     Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3104897-B1 (FR)
Title: Armature pour dispositif de protection de pousses d’arbre
Inventor: DOUBLET PHILIPPE
IPC: A01G13/10
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-02-10
Abstract: Titre : Armature pour dispositif de protection de pousses d’arbre L’invention concerne une armature (3) pour dispositif de protection (1) de pousses d’arbre (2), comprenant :- un pieu (31) destiné à être enfoncé dans un sol (S), au voisinage d’une pousse d’arbre (2) ;- un premier bras (32) et un deuxième bras (33) solidaires du pieu (31), s’étendant transversalement à celui-ci et écartés l’un de l’autre le long du pieu (31) ;caractérisée en ce que le pieu (31), le premier bras (32) et le deuxième bras (33) sont réalisés dans un matériau métallique, et en ce que chacun du premier bras (32) et du deuxième bras (33) est relié par l’une de ses extrémités au pieu (31) et s’étend en arc de cercle, le premier bras (32) étant diamétralement opposé au deuxième bras (33) par rapport à un axe sensiblement parallèle au pieu (31).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108148-B1 (FR)
Title: Système de montage d’un écran de protection acoustique de dessus de moteur de véhicule automobile
Inventor: POTHIER MARC
IPC: F02B77/13
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un système (1) de montage d’un écran (2) de protection acoustique de dessus de moteur de véhicule automobile, ledit système comprenant un dispositif (7) de réception d’une tête (5) qui comprend, situés en-dessous de ladite zone, un plot (8) en élastomère, une bague (11) en matériau plastique moulé et une entretoise (14) supportant ledit plot, un espace (17) étant prévu entre le haut de ladite entretoise et le haut dudit plot de sorte que ledit plot puisse s’allonger par déformation verticale, ledit dispositif comprenant en outre, situé au-dessus de ladite zone, un cache (18) prévu en haut de ladite entretoise de sorte que ladite zone soit prise en contact serrant entre ladite entretoise et ledit cache.   Figure 2
Patent FR-3109010-B1 (FR)
Title: Ensemble de contrôle de la désolidarisation entre une grappe de contrôle et une tige de commande d'un dispositif de contrôle de la réactivité d'une réacteur nucléaire
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: G21D3/04
Filed: 2020-04-02
Granted: 2022-04-08
Abstract: Ensemble de contrôle de la désolidarisation entre une grappe de contrôle et une tige de commande d’un dispositif de contrôle de la réactivité d’un réacteur nucléaire L’invention concerne un ensemble de contrôle (10) pour réacteur nucléaire, l’ensemble comprenant :  - un dispositif de contrôle de la réactivité (11) comprenant une grappe de contrôle (12) comportant une tête de fixation (22), une tige de commande (14) comportant un dispositif de fixation (16) pour fixer la tige de commande (14) à la tête de fixation (22), le dispositif de fixation (16) étant déplaçable entre une position de connexion et une position de déconnexion, la tige de commande (14) et le dispositif de fixation (16) définissant un logement axial (34) traversant formant un fourreau (35),  - un dispositif de contrôle (13) coopérant avec le dispositif de contrôle de la réactivité (11) comprenant une tige de palpation (36) montée libre en translation dans le fourreau (35) et comportant une extrémité inférieure (38) en butée sur la tête de fixation (22) de la grappe de contrôle (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 1