baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104678-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d’un véhicule automobile
Inventor: DINANT FRANCK
IPC: F21W102/30
Filed: 2019-12-11
Abstract: Dispositif lumineux d’un véhicule automobile, comportant une source lumineuse (3;13) et/ou une pièce optique (21), un substrat (2;12) comportant des pistes électriques, ladite source lumineuse (3;13) et/ou pièce optique (21) étant fixée sur ledit substrat (2;12), une pièce formant une masse électrique (4,14) pour lesdites pistes électriques, dans lequel le substrat (2;12) comporte une découpe (6;16) formant une languette (7;17), des pistes électriques du substrat (2;12) se prolongeant sur ladite languette (7;17), au moins une desdites pistes sur ladite languette (7;17) étant en contact électrique avec la pièce formant masse (4;14).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104875-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’authentification d’un équipement dans un système de communication de données, et système pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-12-17
Abstract: Un procédé de gestion d’authentification d’un équipement dans un système de communication de données pour l’échange de données entre l’équipement et un serveur applicatif du système, le système comprenant un premier réseau de communication de données utilisant une première fonction de sécurité pour sécuriser les communications de données au sein du premier réseau, couplé de manière opérationnelle à un deuxième réseau de communication de données utilisant une deuxième fonction de sécurité pour sécuriser les communications de données au sein du deuxième réseau, est proposé, qui comprend, dans une unité de gestion d’authentification du système mis en œuvre dans un nœud du deuxième réseau de communication : recevoir une requête d’authentification de l’équipement selon la deuxième fonction de sécurité pour l’accès au serveur applicatif; déterminer si un identifiant de l’équipement dans le premier réseau de communication a été reçu suite à la réception d’une requête d’authentification de l’équipement selon la deuxième fonction; et lorsque l’identifiant de l’équipement n’a pas été reçu, générer une réponse d’échec d’authentification de l’équipement.Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3104421-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant du D-chiro-inositol
Inventor: LEBLANC EMMANUELLE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-12-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres, destiné à favoriser l’hydratation, le renouvellement épidermique, et/ou la fonction barrière, caractérisé en ce qu’il comprend l’application topique sur lesdites matières kératiniques, d’une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, du D-chiro-inositol.
Patent FR-3105727-A1 (FR)
Title: Dispositif melangeur
Inventor: PLICHON STÉPHANE
IPC: A47J43/04
Filed: 2019-12-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour réaliser des mélanges, comprenant un bras (3), adapté pour être entrainé en rotation, autour d’un axe de rotation du bras (A), par des moyens d’entrainement. Le dispositif (1) comprend au moins un fouet (5) monté par une liaison pivot (40) au bras (3) en libre rotation, autour d’un axe de rotation du fouet (B) distinct de l’axe de rotation du bras (3), le fouet (5) présentant une extension radiale (55) présentant une cote supérieure à une distance séparant l’axe de rotation du bras (A) et l’axe de rotation du fouet (B), et le bras (3) présentant une forme en C avec une première portion radiale (31) présentant la liaison pivot (40) au fouet (5), une portion sensiblement axiale (33) et une deuxième portion radiale (34).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108094-A1 (FR)
Title: procédé de commande d’au moins un organe aérodynamique de dérive d’un hélicoptère hybride et un hélicoptère hybride.
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: G06F17/00
Filed: 2020-03-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour optimiser le fonctionnement d’au moins une première hélice (10) et d’au moins une deuxième hélice (15) d’un hélicoptère hybride (1). Le procédé comporte l’étape suivante durant une phase de régulation : braquage avec un système de pilotage automatique (60) d’au moins un organe aérodynamique de dérive dans une position de consigne présentant par rapport à une position de référence un angle de braquage cible fonction d’un angle de braquage de consigne, ledit angle de braquage de consigne étant calculé par le système de pilotage automatique (60) pour compenser un couple exercé par ledit rotor de sustentation (2) à dérapage latéral nul. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3094424-A1 (FR)
Title: Ensemble palier fretté ayant différentes épaisseurs de cale
Inventor: WRIGHT DEREK R
IPC: F16C27/00
Filed: 2020-03-19
Abstract: Un ensemble palier (10) est destiné à accoupler un premier élément (1) et un second élément (2) de manière mobile, et comprend des premier (12) et second corps frettés (14) disposés à l'intérieur de l'alésage (3) du second élément (2), espacés autour d'un axe central (LC) et raccordés au premier élément (1). Le premier corps fretté (12) est constitué de premières feuilles élastomères (16) arquées, alternant avec de premières feuilles rigides (18) arquées, emboîtées dans l’ensemble autour d'un premier axe central (A1), chaque première feuille rigide (18) présentant une première épaisseur radiale (T1) entre les surfaces intérieure et extérieure. Le second corps fretté (14) est constitué de secondes feuilles élastomères (20) arquées, alternant avec de secondes feuilles rigides (22) arquées, emboîtées dans l’ensemble autour d'un second axe central (A2), chaque seconde feuille rigide (22) présentant une deuxième épaisseur radiale (T2) entre les surfaces intérieure et extérieure de la feuille rigide (22). La première épaisseur radiale (T1) des premières feuilles rigides (18) est strictement supérieure à la deuxième épaisseur radiale (T2) des secondes feuilles rigides (20), de telle sorte que le second corps fretté (14) présente une rigidité strictement inférieure à celle du premier corps fretté (12). Figure 1.
Patent FR-3110003-A1 (FR)
Title: Ecran pour l’affichage d’une image projetée comportant un revêtement structuré.
Inventor: DE BOUGRENET DE LA TOCNAYE JEAN-LOUIS
IPC: G03B21/606
Filed: 2020-05-11
Abstract: Ecran pour l’affichage d’une image projetée comportant un revêtement structuré Ecran (5) comportant un support (10) et un revêtement (20) réfléchissant porté par le support, le revêtement présentant une face (25), sur laquelle une image peut être projetée, structurée par au moins un motif 3D (30) comportant plusieurs portions annulaires (P0,P2,P4,P6) concentriques d’axe X et de même signe de pente radiale, dénommées « portions annulaires MSPR », l’axe X étant normal à la face du support en regard du revêtement,chaque portion annulaire MSPR de rang i s’étendant autour de l’axe X entre des extrémités radialement intérieure ri et extérieure ri+1 et présentant une hauteur hi(r) exprimée selon l’équation r étant la distance radiale à l’axe X, hmb(r), dénommée « hauteur du motif de base », étant définie au moins sur tous les intervalles [ri;ri+1] sur lesquels les portions annulaires MSPR s’étendent,la plus haute des portions annulaires MSPR présentant une hauteur inférieure ou égale à 15 µm. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112250-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique pour un véhicule électrique et véhicule électrique correspondant
Inventor: ROUILLE BRUNO
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-07-06
Abstract: Système d’alimentation électrique pour un véhicule électrique et véhicule électrique correspondant Un système d’alimentation électrique (4) pour un véhicule électrique (2) comporte un bus d’alimentation électrique (6) en tension continue, une première batterie (12) et une deuxième batterie (14). Chaque batterie est configurée pour délivrer une tension continue supérieure ou égale à 600 Volts. La première batterie et la deuxième batterie sont connectées en série pour alimenter directement le bus d’alimentation. Le point milieu entre les deux batteries est connecté directement à une masse électrique (GND) du système d’alimentation.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113162-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’imagerie sous-marine
Inventor: GUILLIEN JULES
IPC: G06T5/00
Filed: 2020-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé d’imagerie sous-marine (100), comprenant les étapes suivantes :      acquisition (102), par un capteur d’images polarimétrique (7), d’une image constitué de pixels, l’image acquise comprenant un voile de rétrodiffusion pour au moins une partie des pixels, l’image acquise comprenant au moins quatre sous-images (10a, 10b, 10c, 10d) correspondant à au moins quatre polarisations différentes,  calcul (104) de paramètres de Stokes à partir des intensités lumineuses des pixels de l’image acquise,  détermination (106), à partir des paramètres de Stokes, d’un angle de polarisation du voile de rétrodiffusion,  détermination(112), à partir des paramètres de Stokes, d’un degré de polarisation du voile de rétrodiffusion,  calcul (118) de l’intensité lumineuse du voile de rétrodiffusion à partir de l’angle et du degré de polarisation du voile de rétrodiffusion, et calcul (126), à partir de l’image acquise et l’intensité lumineuse du voile de rétrodiffusion, d’une image améliorée,      le procédé étant mis en œuvre au moyen d’un dispositif d’imagerie sous-marine.  L’invention concerne également un dispositif mettant en œuvre un tel procédé.    Figure pour abrégé   :   Fig.  3
Patent FR-3114867-A1 (FR)
Title: SYSTÈME DE CHAUFFAGE à granulés avec une combusion inversée suivie d’une postcombustion
Inventor: SCHULHOF CHRISTIAN
IPC: F24B1/02
Filed: 2020-10-07
Abstract: L'invention concerne un système de chauffage (1), par exemple un poêle à granulés de bois, caractérisé en ce qu’il comprend une chambre de combustion (10) divisée verticalement entre un espace supérieur (12) et un espace inférieur (13) séparés par un creuset (10) et alimentée en air primaire de combustion par un conduit (21) d’alimentation débouchant dans l’espace supérieur (12), les flammes et les gaz de combustion primaire étant évacués par un conduit de sortie (30) dont une entrée (31) débouche dans l’espace inférieur (13), le système de chauffage comprenant une chambre de distribution (40) d’air secondaire alimentée par un conduit (22) d’alimentation d’air secondaire et comprenant des orifices (41) de distribution d’air secondaire débouchant dans le conduit de sortie (30) de la chambre de combustion (10) ; le système de chauffage (1) comprenant un mécanisme d’aspiration d’air (50) de sorte à faire circuler l’air des conduits (21, 22) vers le conduit de sortie (30) de la chambre de combustion (10) pour engendrer une combustion inversée, les conduits (21, 22) d’alimentation d’air primaire et d’alimentation d’air secondaire étant disposés de sorte à traverser le conduit de sortie (30) de la chambre de combustion (10).  (Fig. 6)
Patent FR-3115803-A1 (FR)
Title: Panneau monobloc destiné à l’obturation d’une partie de façade d’un immeuble et procédé de construction d’un immeuble qui en fait usage
Inventor: ELLUIN PATRICE
IPC: E04B2/90
Filed: 2020-11-04
Abstract: L'invention concerne notamment un panneau monobloc destiné à l’obturation d’une partie de façade d’un immeuble.
    Ce panneau est remarquable en ce qu'il comporte une structure porteuse rigide (10, 11, 12) sur laquelle sont fixées et agencées parallèlement les unes aux autres, d’une première face dite « face extérieure » (EXT) en direction d’une seconde face parallèle à la première, dite « face intérieure » (INT), les couches successives suivantes :
    une couche extérieure (42) de parement de façade ;une première couche (41) d’un matériau isolant thermiquement ;au moins une couche de béton (40), de préférence fibré ;au moins une deuxième couche (43, 45) d’un matériau isolant thermiquement qui s’étend parallèlement et à distance de ladite première couche (41) de matériau isolant thermiquement, de manière à délimiter entre elles un espace (E) formant lame d’air ;au moins une couche intérieure (47) d’un matériau de finition tel qu’une plaque de plâtre.
    Figure pour l’abrégé : figure 9
Patent FR-3120691-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la navigation d’un véhicule
Inventor: BARRAU AXEL
IPC: G01C21/00
Filed: 2021-03-11
Abstract: Procédé, dispositif de navigation et produit programme d’ordinateur d’aide à la navigation d’un véhicule doté d’un dispositif de navigation comprenant les étapes suivantes acquisition (201) de valeurs a priori de variables cinématiques du dispositif de navigation, une détermination (202) de valeurs courantes respectives de variables cinématiques du dispositif de navigation et d’une matrice d’incertitude courante représentative d’une incertitude des valeurs courantes respectives des variables cinématiques, à partir de valeurs précédentes respectives des variables cinématiques, une détermination (203) d’une correction une mise à jour (204) des valeurs courantes respectives des variables cinématiques à partir de la correction et de la matrice d’incertitude courante.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3121544-A1 (FR)
Title: Structure d'isolation thermique et électrique
Inventor: CREMER SEBASTIEN
IPC: H01B17/36
Filed: 2021-03-31
Abstract: Structure d'isolation thermique et électrique La présente description concerne un procédé de réalisation d'un dispositif électronique (1) comprenant une première plaquette (13) comportant au moins une tranchée et une deuxième plaquette, la deuxième plaquette étant collée, par collage hybride, sur la première plaquette, de sorte à former, au niveau de la tranchée au moins un espace clos (11), vide ou rempli d'un gaz.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121895-A1 (FR)
Title: Capot pour ensemble d'essuyage pour véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2021-04-14
Abstract: Titre : Capot pour ensemble d'essuyage pour véhicule automobile
    L'invention concerne un capot (41) pour un ensemble d’essuyage, en particulier de véhicule automobile, configuré pour être monté sur un adaptateur d’un dispositif de connexion d'un balai d'essuie-glace (2) à un bras d'entraînement (1), ledit capot comportant un corps s’étendant selon une direction principale longitudinale et présentant une section, dans un plan perpendiculaire à cette direction principale longitudinale, en forme sensiblement de U avec une base (410) et deux parois latérales (411a, 411b) qui s’étendent respectivement depuis la base, le capot étant configuré pour recouvrir  ou former une extrémité du bras d'entrainement (1), caractérisé en ce qu'il comporte un élément de déviation d'air (412) s'étendant en saillie d’une face externe de la base (410), dans le prolongement d’une des deux parois latérales (411a) du capot.
    FIGURE 2
Patent FR-3110738-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de personne à comparer avec une personne recherchée et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: BEHRENS HOLGER
IPC: G06V10/75
Filed: 2021-05-05
Abstract: TITRE : Procédé de détection de personnes de comparaison à une personne de recherche et dispositif pour sa mise en œuvre Procédé de détection de personnes à comparer (7) avec une personne recherchée (4), selon lequel on classifie de nombreuses personnes (3) par extraction de valeur (W1, W2, W3) pour des caractéristiques de classification (K1, K2, K3) à partir d’images de classification (2) des personnes classifiées (3), la classification étant multivoque de sorte qu’elle ne permet pas d’identification univoque d’une des personnes classifiées (3), et on retient au moins deux personnes classifiées (3) comme personnes de comparaison (7) à la recherche d’une personne (4) par une image de recherche (5) par comparaison des valeurs des caractéristiques de recherche dans l’image de recherche (5) avec des valeurs (W1, W2, W3) de caractéristiques de classification (K1, K2, K3). Figure 1
Patent FR-3125770-A1 (FR)
Title: Procédé d’ouverture d’un véhicule et clef mains libres associée.
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: B60R25/01
Filed: 2021-07-27
Abstract: Procédé d’ouverture d’un véhicule mis en œuvre par une clef mains libres (100) comprenant les étapes suivantes :  Envoi d’une commande d’ouverture par une interface de communication sans fil (120) à partir de données de sécurisation lorsqu’une distance estimée entre la clef (100) et le véhicule est inférieure à un seuil,Inhibition de l’envoi de la commande d’ouverture, si aucun mouvement de la clef n’a été détecté par un capteur de mouvement (130) pendant un temps déterminé alors que la distance estimée est supérieure au seuil, puis,Désinhibition de l’envoie de la commande d’ouverture lorsqu’un mouvement de la clef (100) est détecté par le capteur de mouvement (130),  Caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes Désactivation de l’inhibition à partir d’un évènement de désactivation, puisRéactivation de l’inhibition sur détection d’un évènement de réactivation,  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3125814-A1 (FR)
Title: Utilisation d’une fraction obtenue à partir d’un béton usagé comme sable pour la préparation de béton ou mortier
Inventor: JACOB YVAN-PIERRE
IPC: C04B18/16
Filed: 2021-08-02
Abstract: UTILISATION D’UNE FRACTION OBTENUE À PARTIR D’UN BÉTON USAGÉ COMME SABLE POUR LA PRÉPARATION DE BÉTON OU MORTIER La présente invention a pour objet l’utilisation d’une fraction dont la granulométrie d10 est supérieure ou égale à 100 µm, ladite fraction présentant une perte au feu variant de 3% à 30% et comprenant :   de 20% à 80% de SiO2 ; de 5% à 40% de CaO ;de 1% à 15% d’Al2O3 ; etde 0,5% à 4% de Fe2O3 ;  comme sable pour la préparation de béton ou de mortier.
Patent FR-3127011-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un dispositif d’entraînement d’un élément souple de protection et dispositif d’entraînement d’un tel élément souple de protection.
Inventor: DELPY VINCENT
IPC: E06B9/68
Filed: 2021-09-10
Abstract: Procédé de pilotage d’un dispositif d’entraînement.  L’invention concerne un procédé de pilotage d’un dispositif d’entraînement (1) d’un élément souple de protection (2), tel qu’un volet roulant, une toile, une bande, un rideau ou un tablier. Le dispositif d’entraînement (1) comprend un arbre de commande d’enroulement (5) depuis lequel se déroule ledit élément souple de protection (2) dans un sens de déploiement (S1) et sur lequel s'enroule ledit élément souple de protection (2) dans un sens de repliement (S2), un arbre de commande de déroulement (6) apte à agir sur l’élément souple de protection (2) en vue de son déroulement de l’arbre de commande d’enroulement (5), un premier moteur électrique (M1), un deuxième moteur électrique (M2) un dispositif de pilotage (16) apte à piloter une alimentation du premier moteur électrique (M1) et à piloter une alimentation du deuxième moteur électrique (M2).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127153-A1 (FR)
Title: Installation et procédé d’appairage d’un bouclier sur une préforme pour la réalisation d’une aube de turbomachine d’aéronef
Inventor: CHAUVIN THIERRY PATRICK
IPC: F01D5/28
Filed: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne une installation d’appairage (1) d’un bouclier métallique (60) sur un bord d’attaque (51a) d’une préforme (51) en matériau composite pour la fabrication d’une aube (50) de turbomachine d’aéronef, l’installation (1) comprenant :  - un support (10) configuré pour recevoir et maintenir le bouclier métallique (60),   - un hexapode de mouvement (20) qui porte ledit support (10) et qui est apte à déplacer le support (10) le long et autour de trois axes d’un repère XYZ,  - un automate (30) comportant des mors (31) configuré pour recevoir et maintenir la préforme (51), et  - une unité informatique (49) de commande de l’hexapode (20) et de l’automate (30) en vue de réaliser l’appairage.  L’invention concerne également un procédé d’appairage du bouclier métallique (60) sur le bord d’attaque (51a) de la préforme (51) en matériau composite pour la fabrication de l’aube (50) de turbomachine d’aéronef.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3129105-A1 (FR)
Title: Dispositif pour assembler les rayons d’un bandage pour roue au moyen de poussoirs qui sont actionnés par des poinçons à rampes
Inventor: BESSAC CHRISTOPHE
IPC: B60C7/00
Filed: 2021-11-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’assemblage de bandage (2) sans air comprenant un moyeu (3) d’axe central (Z3), une bande annulaire périphérique (4) et une pluralité de rayons (5) qui relient le moyeu (3) à la bande annulaire périphérique (4), ledit dispositif d’assemblage (1) comprenant une pluralité de sous-ensembles presseurs (10) comportant chacun des poussoirs (11, 12) pour presser les pieds (6, 7) des rayons (5) respectivement contre le moyeu (3) et contre la bande annulaire périphérique (4), ainsi qu’un poinçon (13) qui est mobile en translation axiale parallèlement à l’axe central (Z3) et pourvu de rampes (15, 16) agencées pour que le déplacement axial du poinçon provoque un déplacement radial des poussoirs (11, 12).  Figure 9B
Patent FR-3129863-A1 (FR)
Title: Surface optique d'un miroir métalique de haute précision à très faibles rugosité et défaut de forme
Inventor: LAGRANGE THIERRY
IPC: G02B5/08
Filed: 2021-12-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication (S) d’une surface optique (4) d’une pièce optique (1) comprenant les étapes suivantes : obtenir (S1) une pièce optique (1) comprenant un substrat (3) dans un premier alliage d’aluminium et un revêtement (2) dans un deuxième alliage d’aluminium ayant une porosité inférieure celle du premier alliage d’aluminium ; déterminer (S3) un défaut de forme de référence et une rugosité de surface de référence de la surface optique (4) ; déterminer (S4) des paramètres de polissage permettant d’obtenir la rugosité de surface de référence ; en fonction des paramètres de polissages, usiner (S5) le revêtement (2) de sorte à lui conférer un défaut de forme modifié ; et polir (S6) le revêtement (2) conformément aux paramètres de polissage jusqu’à obtenir la rugosité de surface de référence et le défaut de forme de référence.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130216-A1 (FR)
Title: Système de transport à véhicule tracteur électrique
Inventor: PANARIELLO RÉMY
IPC: B60P3/06
Filed: 2021-12-14
Abstract: L’invention concerne un système de transport comprenant :  Un véhicule tracteur (1) comprenant au moins un moteur électrique (10) coopérant avec un ensemble de mise en mouvement pour faire avancer le système de transport,Une plateforme (2) de transport d'un ou plusieurs véhicules (VE), solidaire dudit véhicule tracteur,Chaque véhicule électrique (VE) transporté étant de type électrique et comportant une source d'alimentation électrique dite déportée (S),Le véhicule tracteur (1) n'embarquant aucune source d'alimentation électrique dédiée à l'alimentation de son au moins un moteur électrique durant les phases de transport des véhicules électriques,Le système de transport comportant des moyens de gestion configurés pour :Commander une alimentation du au moins un moteur électrique du véhicule tracteur à partir des sources d'alimentation électriques déportées (S).  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1