baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972989-A1 (FR)
Title: Poussette pour enfant a deux positions pliees, et chassis correspondant
Inventor: AGENEAU LAURENT
IPC: B62B7/08
Filed: 2008-05-26
Abstract: L'invention concerne un châssis pliable de poussette pour enfant, comportant deux ensembles latéraux (la) pliables et des moyens de contrôle de l'écartement entre lesdits ensembles latéraux (la), permettant de les rapprocher l'un de l'autre dans une position de pliage compact et de les éloigner l'un de l'autre dans une position dépliée, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'accouplement sélectif (27a) desdits moyens de contrôle de l'écartement avec lesdits ensembles latéraux (la), pouvant prendre un état actif et un état inactif, de façon à permettre deux types de pliage dudit châssis : - un pliage compact, dans lequel lesdits ensembles latéraux (la) sont simultanément pliés et rapprochés l'un de l'autre par lesdits moyens de contrôle de l'écartement, dans ledit état actif ; et - un pliage à plat, dans lequel lesdits ensembles latéraux (la) sont pliés et maintenus éloignés l'un de l'autre, lesdits moyens de contrôle de l'écartement étant désaccouplés desdits ensembles latéraux (la), dans ledit état inactif.
Patent FR-2932645-A1 (FR)
Title: Agricultural vehicle i.e. agricultural tractor, for use with e.g. fertilizer spray-bar, has bracket with arm whose upper end is movable along direction transversal with respect to chassis and horizontal when vehicle is stopped on ground
Inventor: BALLU PATRICK
IPC: A01B59/00
Filed: 2008-06-23
Abstract: The vehicle i.e. agricultural tractor (1), has a bracket (10) suspending a product distributing ramp i.e. spray-bar (6), that sprays a liquid, powder or micro-granular product e.g. phytosanitary product, with respect to a chassis (2). The bracket has an arm (101) fixed on the ramp by a lower end (1011). An upper end (1012) of the arm is movable along a direction transversal with respect to the chassis and horizontal when the vehicle is stopped on flat and horizontal ground. Elastic contacts i.e. springs, return the upper end of the arm towards a predetermined position.
Patent FR-2933664-A1 (FR)
Title: Bodywork element e.g. rear quarter panel, for motor vehicle, has screen with transparent part so as to allow passage of light emitted by light source e.g. LED, of technique assembly of optical block
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: B62D25/08
Filed: 2008-07-11
Abstract: The element e.g. boot shutter (VC), has a zone on which a screen (EC) is defined, where the screen has a transparent part (PT1) so as to allow passage of light emitted by a light source (DE) e.g. LED, of a technique assembly (ET) e.g. case, of an optical block (BO) e.g. rear light, assuring a choose photometry. The molded screen is equipped with an internal face on which a part of the technique assembly of the optical block is integrated. The screen is defined by depositing a coating on an external face (FE) oriented towards an exterior.
Patent FR-2935606-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection d'une lentille intraoculaire comprenant un injecteur avec une cartouche et un dispositif de chargement.
Inventor: MEUNIER PATRICK
IPC: A61F2/16
Filed: 2008-09-11
Abstract: La présente invention concerne un système d'injection pour l'injection d'une lentille intraoculaire souple dans l'oeil, comprenant un dispositif d'injection 1 comportant un corps d'injection 10 tubulaire équipé d'une cartouche d'injection 20 et d'un poussoir 11, et un dispositif de chargement 3 pour charger une lentille dans ladite cartouche d'injection qui comprend un corps d'enroulement 4 tubulaire avec un tronçon de réception 43 d'une lentille 9 dans un état non plié et un tronçon tronconique d'enroulement 44, ledit corps d'enroulement étant apte à être engagé, obliquement, de manière amovible, dans une fente longitudinale 103 du corps d'injection, d'une manière telle que le tronçon tronconique d'enroulement débouche sur la chambre de réception 21 de la cartouche, et un poussoir 6 pour pousser une lentille, disposée dans le tronçon de réception, à travers le tronçon tronconique d'enroulement, afin de l'enrouler progressivement, puis dans la chambre de réception.
Patent FR-2945840-A1 (FR)
Title: Device for producing electric energy from force of waves or surge in barge or ship, has platform maintained at pivoting axis connected to sealed box or boat, where device is assembled or fixed on boat or with barge to ensure propulsion
Inventor: AMATO ANTOINE JACQUES
IPC: B63H19/02
Filed: 2009-05-19
Abstract: The device has a plat form (9) maintained at a pivoting axis (10) connected to a sealed box or boat (11), where the device is assembled or fixed on the boat or with a barge to ensure propulsion. The platform is provided with a weight (7) for balancing the platform. The platform supports a telescopic arm (2), where the device is connected to batteries (14) and electric motors (15), which actuate propellers.
Patent FR-2942644-A1 (FR)
Title: Fan part for turbofan engine of aircraft, has incidence setting system configured such that incidence of blade varies, according to cyclic setting law, based on angular position of blade along axis, where law is periodic of specific period
Inventor: BOUILLER PHILIPPE PIERRE VINCENT
IPC: F02K3/06
Filed: 2009-02-27
Abstract: The fan part (1a) has a support disk (22) for supporting fan blades (20) and rotated with respect to a stator part (4), along a longitudinal axis (2) of the fan part. Incident setting systems are associated with the corresponding blades. Each setting system is configured such that incidence of each blade varies, according to a cyclic setting law, based on an angular position of the blade with respect to the stator part along the axis. The setting law is periodic of a period P that is equal to division of 360 degree and n, where n corresponds to an integer greater or equal to one. An independent claim is also included for a turbojet engine comprising an aerodynamic fairing.
Patent FR-2943708-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de porte
Inventor: ISHIGURO KATSUYUKI
IPC: E05B85/08
Filed: 2009-03-25
Abstract: Un dispositif de verrouillage de porte comprend un mécanisme à double action qui, quand une poignée intérieure de porte est commandée en ouverture alors qu'un mécanisme de verrouillage (40) est dans un état verrouillé, déverrouille un levier de verrouillage (80) par l'opération d'ouverture, et un mécanisme de double verrouillage qui est configuré de façon commutable dans un état fixe à partir d'un état non fixe quand le levier de verrouillage (80) est disposé dans une position verrouillée, et conserve le levier de verrouillage (80) dans la position verrouillée en bloquant une transmission de puissance par rapport au levier de verrouillage (80) disposé dans la position verrouillée dans l'état fixe.
Patent FR-2943726-A1 (FR)
Title: Capot d'entree tournant pour turbomachine, comprenant une extremite avant excentree
Inventor: DELAPIERRE MICKAEL
IPC: F02C7/04
Filed: 2009-03-31
Abstract: La présente invention se rapporte à un capot d'entrée tournant (30) pour turbomachine, présentant un axe de rotation (34) et dont l'extrémité avant (44) est agencée de manière excentrée par rapport à cet axe de rotation (34).
Patent FR-2944419-A1 (FR)
Title: Chaudiere pour machine de preparation de boissons
Inventor: BLANC JEAN PIERRE
IPC: A47J31/00
Filed: 2009-04-21
Abstract: L'invention concerne une chaudière pour machine de préparation de boissons, dans laquelle un fluide est porté sous une pression d'au moins 8 bars, comprenant au moins un diffuseur (1) présentant une première paroi (2) destinée à être disposée au contact du fluide à chauffer, une deuxième paroi (3) opposée à la première paroi (2) et munie d'au moins un élément chauffant, au moins un corps (5) définissant avec la première paroi (2) du diffuseur (1) au moins une chambre de chauffage, dans laquelle l'élément chauffant est une résistance sérigraphiée ou photogravée. Elle présente une chambre de déformation (7). Elle est agencée de sorte que sous l'effet de la pression régnant dans la chambre de chauffage le diffuseur (1) se déforme élastiquement dans la chambre de déformation (7) pour absorber en partie au moins l'effort de pression.
Patent FR-2948494-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une position centree d'un substrat semi-conducteur dans un four de recuit, dispositif pour traiter thermiquement des substrats semi-conducteurs et procede pour calibrer un tel dispositif
Inventor: ANGELLIER CEDRIC
IPC: H01L21/324
Filed: 2009-07-27
Abstract: Procédé de détermination d'une position centrée d'un substrat semi-conducteur disposé dans un four de recuit (30), dans une position de départ, sur un support (20) de maintien dans le four, comprenant les étapes suivantes : - traitement thermique du substrat dans sa position de départ, aboutissant à la formation d'une couche d'oxyde (11 ) sur le substrat, - mesure d'épaisseur du substrat en plusieurs points de la surface oxydée du substrat, - détermination, à partir de l'étape de mesure et de la position de départ, d'une position centrée du substrat sur le support (20). Procédé de calibrage d'un dispositif (100) pour traiter thermiquement des substrats semi-conducteurs, le dispositif (100) comprenant des moyens de positionnement (40) de substrats semi-conducteurs sur un support (20) de maintien dans un four (30), les moyens de positionnement (40) comprenant une unité (42) de mémoire destinée à stocker des paramètres (PP) de positionnement et un actionneur (41) apte à positionner un substrat sur le support (20) en fonction de paramètres (PP) de positionnement stockés dans l'unité (42) de mémoire, comprenant les étapes suivantes : - positionnement par l'actionneur (41) d'un substrat test (T) sur le support (20) dans une position de départ en fonction de paramètres (PP1) de départ prédéterminés, - application des étapes du procédé de détermination d'une position centrée au substrat test (T), - détermination de paramètres (PP2) de centrage correspondant à la position centrée du substrat test (T), et - stockage des paramètres (PP2) de centrage dans l'unité de mémoire (42).
Patent FR-2950613-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide.
Inventor: MULLER PATRICK
IPC: B65D47/24
Filed: 2009-09-28
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide destiné à être monté sur un réservoir pour constituer un distributeur de produit fluide, le dispositif comprenant : - un organe de distribution (1) comprenant un corps (11) et une tige d'actionnement (15) déplaçable axialement en va-et-vient dans le corps, - une bague de fixation (2) pour fixer le corps (11) sur une ouverture d'un réservoir, et - une tête de distribution (T) montée sur la tige d'actionnement (15), la tête de distribution (T) comprenant un manchon de raccordement (32) emmanché axialement sur la tige d'actionnement (15), la tête comprenant un conduit radial (35), un orifice (51) étant formé au niveau d'une enveloppe externe (31, 41) entourant le manchon de raccordement (32) en définissant un espace sensiblement annulaire (E), caractérisé en ce que : - la bague de fixation (2) comprend des moyens de guidage axial (25, 26, 27) pour empêcher une rotation libre de la tête de distribution (T), tout en permettant son déplacement axial, et - la tête de distribution (T) comprend au moins un élément de guidage (35, 36, 37) coopérant avec les moyens de guidage (25, 26, 27), cet élément de guidage étant formé entre le manchon de raccordement (32) et l'enveloppe externe (31, 41) dans l'espace annulaire (E).
Patent FR-2952404-A1 (FR)
Title: Stirling gas engine e.g. alpha type gas stirling engine, for e.g. motorized devices, has gas cooling device and regenerator that are arranged on flow path of gas, and inner volume filled with predetermined volume of vaporizable liquid
Inventor: DE MANEVILLE GUY
IPC: F02G1/043
Filed: 2009-11-12
Abstract: The engine has a compression chamber (1), and an expansion chamber (2) provided with a cold zone (ZF) and a hot zone (ZC) in an inner volume (Vi), where gas i.e. hydrogen, circulates between the zones along to-and-fro movement. Operating pistons (3) and/or a motor (4) cause gas to flow from the hot zone to the cold zone. A gas cooling device (10) and a regenerator (9) are arranged on a flow path of the gas, and predetermined volume of vaporizable liquid i.e. water, is filled in the inner volume. An independent claim is also included for a motorized device.
Patent FR-2953602-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'obstacle pour vehicule
Inventor: ROBERT CAROLINE
IPC: G01S17/931
Filed: 2009-12-04
Abstract: La présente invention concerne un système de détection d'obstacle (2) pour véhicule (1 ) comprenant : - des moyens d'émission d'un faisceau (3) lumineux, - des premiers moyens de détection, agencés pour recevoir par réflexion une partie au moins du faisceau (3) de sorte à détecter la présence d'un obstacle (2) rencontré par le faisceau (3), - des seconds moyens de détection, agencés pour détecter et quantifier une baisse de visibilité dans l'environnement du véhicule (1), - des moyens de commande configurés pour adapter la puissance dudit faisceau (3) en fonction de la baisse de visibilité, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un même capteur comprenant les premiers et les seconds moyens de détection, les seconds moyens de détection étant agencés pour détecter et quantifier une baisse de visibilité par analyse de ladite partie au moins du faisceau (3) reçue par réflexion.
Patent FR-2962631-A1 (FR)
Title: Baton d'appui destine a la marche ou a la course a pied
Inventor: CHAPUIS SERGE
IPC: A45B1/04
Filed: 2010-07-15
Abstract: L'invention concerne un bâton d'appui destiné à la marche ou la course à pied, comportant un manche (2), caractérisé en ce qu'il comporte un support de poignée amovible (8a, 8b) faisant sailli du manche (2) pour former un appui sous une partie de préhension dudit manche destinée à être saisi par l'utilisateur, ledit bâton d'appui présentant des moyens de réglage en hauteur pour positionner le support de poignée amovible (8a, 8b) à différentes positions longitudinales du manche (2).
Patent FR-2958828-A1 (FR)
Title: Device i.e. energy converter, for converting atmospheric electric energy into electric current, has electrical connection unit connecting spikes to ground and permitting to recover electric power generated by electrical discharge
Inventor: GIACOMONI JEROME
IPC: H02J15/00
Filed: 2010-04-09
Abstract: The device (1) has electrically conductive spikes (9), and a support (5) on which the spikes are arranged. The support is located at an altitude with respect to a ground (11), and generates electrical potential difference between the spikes and environmental air, where shapes of the spikes are determined for generating electrical discharge at an end of the spikes in the air under the effects of the potential difference. An electrical connection unit connecting the spikes to the ground permits to recover electric power generated by electrical discharge. An independent claim is also included for a method for converting atmospheric electric energy into electric current.
Patent FR-2966035-A1 (FR)
Title: Appareil distributeur de materiau d'essuyage predecoupe enroule en bobine ou plie en "z"
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/34
Filed: 2010-10-18
Abstract: L'appareil distributeur de matériau d'essuyage prédécoupé en bobine ou plié du type comprenant un carter (1) avec un couvercle (2) associé relevé par le haut, le dit carter recevant un module en montage et démontage rapide réceptionnant la bande de matériau prédécoupé se caractérise en ce que le module est agencé avec une plaque support transversale susceptible de recevoir des plaquettes profilées (7) à capacité élastique de pivotement, et en ce qu'un volet (5) et monté pivotant par rapport au dit module et à la plaque support (6) en étant disposé en avant de celle-ci et en regard de la face frontale intérieure du couvercle pour autoriser le passage de la bande de matériau, et en ce que le volet (5), les plaquettes (7) et le couvercle (2) sont aménagés avec des moyens permettant la distribution de la bande de matériau prédécoupé à plat.
Patent FR-2968434-A1 (FR)
Title: Payment device for use with electronic payment terminal and communication device i.e. standard telephone terminal for purchasing e.g. goods in retail outlet, has electronic circuit board equipped with magnetic reading head
Inventor: GEORGES DIDIER
IPC: G06K19/07
Filed: 2010-12-07
Abstract: The device has an upper half-shell (21-3) and a lower half-shell (21-4) provided with a fastening surface (22) of a modular interface for pairing of a communication device with the device. The lower half-shell comprises an opening within a slot (21-42) for allowing passage of a magnetic reading head (24), where the slot extends in a longitudinal direction. An electronic circuit board (26) is equipped with the magnetic reading head under the fastening surface such that the electronic circuit board allows avoiding introduction of fraudulence within the device. An independent claim is also included for a method of verifying integrity of construction of an electronic payment device.
Patent FR-2969299-A1 (FR)
Title: Procede pour predire la reponse a un traitement contre l'hepatite c
Inventor: LEHMANN SYLVAIN
IPC: G01N33/576
Filed: 2010-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé pour prédire la réponse à un traitement à base d'interféron chez un patient infecté par le virus de l'hépatite C. Ce procédé consiste à déterminer la présence d'une forme multimérique de l'albumine sérique humaine et/ou de l'apolipoprotéine CIII dans un échantillon de fluide biologique du patient.
Patent FR-2982966-A1 (FR)
Title: Electronic system for routing wireless digital data, has battery, battery charger, wireless modem and antenna that are integrated in space defined by aluminum frames of photovoltaic module
Inventor: CRASNIANSKI SERGE
IPC: G06F1/18
Filed: 2011-11-22
Abstract: The system has a battery (1D), a battery charger (1C), wireless modem (1E) e.g. satellite modem, and antenna (1F) that are integrated in a space defined by aluminum frames of a photovoltaic module (1A). The battery charger is provided along a side of a calculation module. A management module is utilized for management of the battery and the battery charger. The calculation module is utilized for calculating maximum power of the battery.
Patent FR-2971258-A1 (FR)
Title: Combinaison de biomarqueurs pour le pronostic d'une reponse ou non-reponse a un traitement anti-vhc
Inventor: BIECHE IVAN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2011-02-09
Abstract: La demande est relative à des moyens permettant de pronostiquer si un sujet infecté par un ou des VHC a une forte probabilité de répondre à un traitement anti-VHC qui comprendra l'administration d'interféron et de ribavirine, ou si, au contraire, ce sujet a une forte probabilité de ne pas répondre à ce traitement anti-VHC. Les moyens de l'invention mettent notamment en œuvre le dosage des niveaux d'expression de gènes choisis, lesdits gènes choisis étant : - au moins un gène parmi MBL2, LGALS3BP, IL8, et - au moins un gène parmi G1P2, CCL21, CXCL10, et - optionnellement, au moins un gène parmi AFP, CRP, CXCL11, CXCL6, CXCL9, FGF7, MDK, MMP2, SFN, TGFB2, VEGFD.
Patent FR-2971778-A1 (FR)
Title: Star wheel e.g. inlet star wheel, for use in transferring tool used to transfer e.g. boxes along inlet guides from inlet to outlet of e.g. cosmetic products filling machine, has star wheel elements connected by transmission units
Inventor: ROUSSEAU JEAN FRANCOIS
IPC: B65G29/00
Filed: 2011-02-17
Abstract: The wheel has lower and upper star wheel elements (37, 43) superimposed and provided with fixed branches (38, 44), respectively. The branches define housings for receiving containers (62). The star wheel elements are movably mounted in rotation with respect to each other around a tool axis (A2) in order to modify size of the housings. The star wheel elements are connected by transmission units e.g. toothed racks (42, 48) and pinions (49, 50), whose transmission ratio is equal to -1. Blocking units e.g. tapped holes, block relative movements of the star wheel elements.
Patent FR-2974944-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d'une fracture dans un matériau
Inventor: TAUZIN AURELIE
IPC: H01L21/762
Filed: 2011-05-02
Abstract: On décrit un procédé de formation d'une couche (26) de matériau semi-conducteur à partir d'un substrat (20), dit substrat donneur, en ce même matériau semi-conducteur, comportant : - la formation dans ledit substrat donneur, d'une zone (22) à forte concentration en lithium, avec une concentration comprise entre 5x10 atomes/cm et 5x10 atomes/cm , - puis une implantation d'hydrogène (24) dans le substrat donneur, dans, ou au voisinage de, la zone à forte concentration en lithium, - l'application d'un raidisseur (19) avec le substrat donneur, - l'application d'un budget thermique pour conduire au détachement de la couche (34) définie par l'implantation.
Patent FR-2977749-A1 (FR)
Title: Cellule elementaire d'un circuit integre peu sensible aux perturbations exterieures
Inventor: CLERC SYLVAIN
IPC: G11C11/4078
Filed: 2011-07-04
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique intégré comprenant des éléments assurant la réalisation d'une fonction logique et des moyens d'atténuation de la sensibilité desdits éléments vis-à-vis de perturbations extérieures, lesdits moyens d'atténuation étant déconnectables lors de phases de modifications volontaires de l'état desdits éléments.
Patent FR-2979700-A1 (FR)
Title: Tool for measuring position of elongated trim relative to edge of rear hatch of car, has wedge distinct from small ruler and including portion slipped between trim end and protuberance to measure clearance between trim end and protuberance
Inventor: HERRMANN LUC
IPC: G01B3/04
Filed: 2011-09-02
Abstract: The tool (7) has an indexing finger (9) located at one of two ends of a small ruler (8) and laterally supported on an edge (3) of a body part i.e. rear hatch (1), of a car. A fixed protuberance (10) is located at a predetermined distance from the indexing finger. Fixed elements are supported on an elongated trim. A triangular wedge (13) is distinct from the small ruler, and includes a portion (13a) exhibiting an acute angle. The portion is slipped between an end of the trim and the protuberance to measure a clearance between the end of the trim and the protuberance.
Patent FR-2979971-A1 (FR)
Title: Signaling and/or lighting device for use in headlight of car to produce code beam, has optical modules, where each module has first assembly or second assembly or complex surface reflector that produces, towards front, light beam with cut
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21W107/10
Filed: 2011-09-13
Abstract: The device (21) has optical modules (22, 22 ', 23, 23') mounted on different supports (27, 28). Each module has a first assembly or a second assembly or a reflector whose complex surface collects light from a light source (51) and produces, towards front, a corresponding light beam with a cut. Each assembly has a collector (53) to collect the light, and a bending unit (54) with a cut edge to authorize only the passage of a part of the light from the collector for producing the corresponding light beam and its cut. The second assembly has a lens to focus the light from the collector. The light source is a single chip LED.
Patent FR-2980002-A1 (FR)
Title: Dispositif passif de regulation de pression dans une enceinte, enceinte et installation associee
Inventor: MELOT VINCENT
IPC: F22D5/16
Filed: 2011-09-13
Abstract: Ce dispositif comporte un ensemble (40) de pulvérisation de fluide dans l'enceinte, et une conduite (42) d'alimentation de fluide destinée à fournir du fluide à l'ensemble de pulvérisation (40). Il comporte un réceptacle intermédiaire (46) de répartition du fluide, interposé entre la conduite d'alimentation (42) et l'ensemble de pulvérisation (40), le réceptacle intermédiaire (46) étant raccordé en amont à la conduite d'alimentation (42) et comportant une paroi latérale (52) d'évacuation de fluide délimitant des orifices traversants (60) raccordés à l'ensemble de pulvérisation (40). Il comprend au moins une conduite (44A à 44D) d'évacuation de fluide vers l'enceinte (19) faisant saillie dans le réceptacle intermédiaire (46) en regard de la paroi latérale (52).