baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3110307-B1 (FR)
Title: Circuit générateur de nombres aléatoires
Inventor: CAGLI CARLO
IPC: H03K3/84
Filed: 2020-05-12
Granted: 2023-08-11
Abstract: CIRCUIT GÉNÉRATEUR DE NOMBRES ALÉATOIRES L’invention concerne un circuit générateur de nombres aléatoires (20) comprenant :       une source de bruit (21) capable de fournir un signal bruité variant de manière aléatoire ;  un circuit d’extraction (22) du signal bruité comprenant un détecteur de fronts (221) configuré pour produire à partir du signal bruité un signal analogique comprenant des impulsions de tension, chaque impulsion de tension correspondant à un front montant ou descendant du signal bruité, et un convertisseur analogique-numérique (222) configuré pour générer une séquence de bits aléatoire (S) à partir du signal analogique.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110588-B1 (FR)
Title: Revêtement à base de fluoropolymère comprenant un indicateur de température
Inventor: TURGIS RAPHAEL
IPC: G01K11/14
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-05-27
Abstract: La présente invention concerne un revêtement à base de fluoropolymère de la surface d’un article ménager comprenant au moins deux décors (a) et (b) agencés entre ou dans ses couches :  (a) un décor comprenant au moins une composition pigmentaire thermochrome sous la forme de particules constituées d’un pigment de type (Bi1-xAx)(V1-yMy)O4 x est égal à 0 ou x est compris de 0,001 à 0,999,  y est égal à 0 ou y est compris de 0,001 à 0,999,  A et M sont choisis dans le groupe constitué de l’azote, le phosphore, un métal alcalin, un métal alcalinoterreux, un métal de transition, un métal pauvre, un métalloïde ou un lanthanide,   A et M sont différents l’un de l’autre.      (b) un décor comprenant une composition pigmentaire de référence de température.
Patent FR-3097361-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour déterminer des sources de signaux radio dans l’environnement d’un véhicule accidenté
Inventor: MOERBE MATTHIAS
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-06-05
Granted: 2022-06-17
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif pour déterminer des sources de signaux radio dans l’environnement d’un véhicule accidenté Procédé pour déterminer des sources de signaux radio (101,103, 104) dans l’environnement d’un véhicule accidenté (102), selon lequel  - à l’aide d’un récepteur de signaux radio dans le véhicule accidenté (102) on reçoit les signaux radio (113, 114, 115) et on les associe respectivement à l’une des sources de signaux radio (101, 103, 104) émettant ces signaux radio,  - on détermine la variation dans le temps de l’intensité des différents signaux radio (113, 114, 115) reçus, et  - à l’aide de la variation dans le temps de l’intensité on détermine si au moins une source de signaux radio (101, 103, 104) se rapproche du véhicule accidenté (102).  Figure 1
Patent FR-3112068-B1 (FR)
Title: APPLICATEUR DE MAQUILLAGE DOTé D’UN ESSUYEUR AVEC DE MULTIPLES éLéMENTS D’ESSUYAGE
Inventor: MAHONEY ZACHARY
IPC: A45D34/04
Filed: 2020-07-01
Granted: 2023-11-10
Abstract: Applicateur de maquillage doté d’un essuyeur avec de multiples é l é ments d’essuyage L’invention concerne un essuyeur pour un flacon de cosmétique comprenant une pièce monolithique ayant une section cylindrique et une section conique agencées de façon concentrique et séquentielle, dans lequel la section cylindrique et la section conique ont un espace intérieur central creux le long d’un centre axial, et dans lequel les sections cylindrique et conique sont formées à partir de longerons agencés en un treillis avec des ouvertures s’étendant de l’intérieur à l’extérieur de la section cylindrique et de la section conique.  Figure pour l'abrégé :
Patent FR-3111443-B1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse du risque informatique d’un ensemble de périphériques connectés sur un réseau
Inventor: VEYRE FABIENNE
IPC: G06F21/56
Filed: 2020-09-03
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’analyse du risque informatique (13) d’un ensemble de périphériques (14-16) connectés sur un réseau (101), ledit dispositif comportant : un organe de supervision des flux entrants (17a) et sortants (17c) de chaque périphérique (14-16) depuis et vers Internet (11) ; un détecteur des flux toxiques comparant l’adresse de provenance et de destination de ces flux entrants (17a) et sortants (17c) avec une base de données comportant une liste d’adresses toxiques ; un compteur (19) des flux toxiques détectés pour chaque périphérique (14-16) du réseau (101), ledit compteur (19) appliquant un facteur de dix aux flux toxiques sortants par rapport aux flux toxiques entrants ; et une unité de caractérisation du risque informatique associé à chaque périphérique (14-16) configurée pour classer chaque périphérique (14-16) entre une catégorie de risque limitée et une catégorie de risque important.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103794-B1 (FR)
Title: « Boîte pliante prismatique obtenue à partir d’un flan découpé rainé et assemblé plié »
Inventor: ITEY FRÉDÉRIC
IPC: B65D5/02
Filed: 2020-11-27
Granted: 2022-05-27
Abstract: TITRE : : « Boîte pliante obtenue à partir d’un flan découpé rainé et assemblé plié »  Boîte pliante prismatique (100) de section rectangulaire obtenue par l’assemblage d’un flan (150) ayant une bande médiane (BM) délimitée par deux lignes de pliages (LL1) parallèles et des lignes transversales de pliage (Lto, LT1, LT2, LT3) formant un panneau de fond (PF) relié à un panneau avant (PV), un panneau arrière (PA) relié au panneau de fond (PF), un panneau de dessus (PD) relié au panneau arrière (PA) et à un panneau de façade (PC).   Le panneau arrière est bordé de deux volets auxiliaires (VA), avec des lignes de pliage (LPF1) et le panneau de dessus (PD) est bordé de volets de dessus (VD) avec des lignes de pliage (LPF2).  Les volets (VA, VD) sont bordés sur leur côté non adjacent séparés par une ligne de coupe, par des bandes d’assemblage pour réunir respectivement les volets auxiliaires au panneau de fond (PF) et les volets de dessus (VD) au panneau de façade (BA), le flan se pliant en deux parties formant l’une le réceptacle composé des éléments (PA, VD, PF) et l’autre le couvercle formé des éléments (PD, PC, VD), ces deux parties se rejoignant sur la ligne de pliage (LTo).  Figure 1A
Patent FR-3117185-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour installation de conditionnement de produits par traitement thermique a haute temperature
Inventor: TURC HUBERT-ALEXANDRE
IPC: G21F9/32
Filed: 2020-12-08
Granted: 2022-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement (16) destiné au raccordement d'un conteneur (12) de conditionnement de déchets par traitement thermique à haute température et/ou par vitrification avec au moins une source (18) de produits contenant lesdits déchets et destinés à être conditionnés dans le conteneur (12) et avec un dispositif d'extraction de gaz (20),  le dispositif de raccordement (16) comportant un corps cylindrique (38) comportant une extrémité inférieure (42) destinée à être raccordée au conteneur (12), une extrémité supérieure (40) destinée à être raccordée à ladite au moins source de produits (18) et une ouverture intermédiaire (48) destinée à être raccordée au dispositif d'extraction de gaz (20),  caractérisé en ce que le dispositif de raccordement (16) comporte un élément de connexion (54) consistant en un élément perméable aux gaz, qui s'étend coaxialement au corps cylindrique (38), dans lequel l'élément de connexion (54) comporte une extrémité supérieure (56) située au niveau de l'extrémité supérieure (40) du corps cylindrique (38) et l'élément de connexion (54) comporte un tronçon inférieur (62) qui s'étend verticalement au-dessous de l'extrémité inférieure (42) du corps cylindrique (38).    Figure pour l’abrégé   : figure 2
Patent FR-3117871-B1 (FR)
Title: Unité de filtration des leucocytes à adhésion des plaquettes réduite
Inventor: DUCOROY LAURENT
IPC: B01D39/16
Filed: 2020-12-22
Granted: 2022-11-11
Abstract: Unité de filtration des leucocytes à adhésion des plaquettes réduite.  L’invention concerne une unité de filtration (1) destinée à permettre la déleucocytation sélective d’un fluide contenant des plaquettes sanguines comprenant une enveloppe extérieure munie d’au moins un orifice d’entrée (2) et d’au moins un orifice de sortie (3), l’enveloppe renfermant un élément poreux (4) interposé entre lesdits orifices, ledit élément poreux renfermant un milieu de déleucocytation imprégné d'un polymère, ledit polymère ayant la formule générale –(A)m-(B)n- (I), dans laquelle A est une unité provenant d’un monomère d’acrylate d’alcoxyalkyle ou de méthacrylate d’alcoxyalkyle, B est une unité provenant d’un monomère polymérisable hydrophobe, et m et n sont des entiers dont la somme m+n est égale à 100, m étant un entier supérieur à 80.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121724-B1 (FR)
Title: Actionneur pour l’actionnement d’au moins un organe mobile, notamment pour le changement de rapports d’une transmission de véhicule automobile
Inventor: GAUTIER SYLVAIN
IPC: F16H61/28
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention propose un actionneur (10, 100) pour l’actionnement d’au moins un organe mobile d’une transmission de véhicule automobile, ledit actionneur (10) comprenant un boîtier (20) et un couvercle (30) définissant un volume interne dans lequel sont logés au moins un moteur électrique (1) ayant un stator (2) et un rotor (3) monté sur un arbre de rotor (4) s’étendant selon un axe X1, un pignon moteur (5) fixé à l’extrémité de l’arbre (4) opposée au rotor (3), une carte électronique (11) pour l’alimentation du stator (2) et le pilotage du moteur électrique (1), un mécanisme de démultiplication (40) entraîné par le pignon moteur (5), le boitier (20) présente au moins un moyen de guidage (24) du mécanisme de démultiplication (40) servant également de moyen de centrage de la carte électronique (11) dans le boitier (20) la carte électronique (11) comporte au moins une ouverture (12) de contour fermé traversée par l’arbre (4) du moteur électrique (1) et au moins une ouverture (50) de contour fermé traversée par le moyen de guidage (24), la carte électronique (11) étant en appui sur un épaulement (55) du moyen de guidage (24).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122958-B1 (FR)
Title: Procédé de communication d'informations
Inventor: BUISSON REMI
IPC: H04L9/00
Filed: 2021-05-11
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de communication d'informations La présente description concerne un procédé de communication entre une étiquette électronique et un ordinateur connecté à internet, dans lequel l'étiquette électronique :  - chiffre au moins une partie d'informations à transmettre, à l'aide d'un algorithme préservant le format des données ;  - génère un URL comprenant au moins la partie chiffrée des informations ; et  - transmet l'URL à un lecteur NFC.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3133062-B1 (FR)
Title: Ensemble accouplé
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F01D25/28
Filed: 2022-02-28
Granted: 2024-01-19
Abstract: Ensemble (1) comprenant une machine (2) constituée d’un premier élément (10) accouplé à un deuxième élément (20), la machine (2) étant reliée à un châssis (30), le châssis (30) comprenant également une interface de guidage (40) en translation du deuxième élément (20) relativement au premier élément (10) selon une direction de désaccouplement (O1), l’interface de guidage (40) comprenant une première piste (41) de guidage et une deuxième piste (42) de guidage.  FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-2097133-B1 (FR)
IPC: H01L23/485
Filed: 1971-07-01
Granted: 1977-06-03
Abstract: 1297467 Soldering SIEMENS AG 9 June 1971 [2 July 1970] 19688/71 Heading B3R [Also in Division H1] A method of forming soft solderable contacts on a semi-conductor device comprises depositing an aluminium conductive pattern 2 on the semi-conductor body 1; depositing a silicon dioxide layer 3 over the entire device and subsequently removing portions of the layer to expose the aluminium pattern at selected points; depositing a titanium layer 5 over the device followed by a gold layer 6; masking the gold layer with photoresist prior to electrolytically reinforcing portions of the gold layer, which are exposed through the photoresist layer, to form knobs 8; the photoresist is entirely removed and the device surface etched to remove the gold and titanium layer not masked by the gold knobs 8; and a soft solderable metal, which does not diffuse into gold, is electrolessly deposited on the gold knobs to form the contacting surfaces. The soft solderable metal may be nickel, and be deposited in a plating bath using ultrasonic vibrations. A further soft solderable layer may be deposited on the nickel layer. This further layer may be of tin, lead, lead-tin, or lead-silver-indium. The metal layers 2, 5, 6 may be vapour deposited, the body 1 may be of silicon and the oxide layer 3, hf sputtered. The contacts are said to be useful for the "Face down" soldering technique.
Patent FR-2550201-B1 (FR)
Inventor: PETIT MICHELE
IPC: C07F9/46
Filed: 1983-08-05
Granted: 1986-02-28
Abstract: Chiral phosphorus-containing ligands comprising at least one amine radical and at least one dihydrocarbylphosphinoxy radical of the formula W=OP (R)2, in which R is a hydrocarbon radical selected from the group consisting of alkyl, aryl, and cycloalkyl radicals, wherein the ligand is selected from the group consisting of: those of the formula (I) those of the forumula (II) those of the formula (III) those of the formula (IV)
Patent FR-2555965-B1 (FR)
IPC: B65B31/00
Filed: 1983-12-01
Granted: 1986-10-31
Abstract: A method and apparatus for filling aerosol cans having two compartments separated by a flexible or mobile partition. Most of the air contained in a first compartment is removed before a substance to be packaged is introduced. The substance is introduced by a metering device without coming into contact with the atmosphere, either before or after a valve has been fitted. In the latter case, the valve is opened and the substance passed through it.
Patent FR-2568254-B1 (FR)
Inventor: HELENE CLAUDE
IPC: C07H21/00
Filed: 1984-07-25
Granted: 1988-04-29
Abstract: 1. Claims for the Contracting States : BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE Drugs, in the form of oligonucleotide compounds bonded to an intercalating agent and comprising an oligonucleotide or an oligodesoxynucleotide made up of a chain of natural or modified nucleotides and complementary with a nucleic acid sequence to which an intercalating group is attached by a covalent bond, the nucleic acid sequence constituting all or part of a sequence involved in initiation, propagation or termination of the replication of a nucleic acid and of transcription and/or translation of one or more genes. 1. Claims for the Contracting State : AT A method of manufacturing drugs comprising oligonucleotide compounds bonded to an intercalating agent consisting of an oligonucleotide or oligodesoxynucleotide made up of a chain of natural or modified nucleotides complementary with a nucleic acid sequence, characterised in that an intercalating group is attached by a covalent bond to the aforementioned nucleic acid sequence which constitutes all or part of a sequence involved in initiation, propagation or termination of replication of a nucleic acid, and of transcription and/or translation of one or more genes.
Patent FR-2572332-B1 (FR)
Inventor: EPREVIER ALAIN GRANDIN DE L
IPC: B32B5/08
Filed: 1984-10-25
Granted: 1986-12-26
Abstract: An insulating structure is provided which includes a succession of superposed layers of fibers capable of withstanding high temperatures. A hot face of the structure comprises fibers capable of withstanding temperatures higher than the fibers of the cold face. The layers have an apparent density which varies from the hot face to the cold face. The structure contains fibers which have temperature-resistant properties which progressively decrease from the hot face to the cold face. The structure according to this invention can advantageously be applied to line ovens.
Patent FR-2579591-B1 (FR)
Inventor: DESBOIS MICHEL
IPC: C07C255/54
Filed: 1985-03-29
Granted: 1988-10-14
Abstract: A process for the preparation of (pentafluoroethoxy)- and (pentafluoroethylthio)benzene derivatives either from phenol, thiophenol or from halobenzene. A halobenzene is reacted with trifluoroethanol or a phenol or a thiophenol is reacted with a compound of the formula CF3-CH2-O-R'. The product is chlorinated and the chlorinated product is fluorinated in liquid hydrofluoric acid in the presence of a Lewis acid. The compounds obtained by the process of the present invention are used as synthesis intermediates in the phytosanitary, pharmaceutical and veterinary industries, and are used in lubricants.
Patent FR-2583258-B1 (FR)
Inventor: WOLFF MICHEL
IPC: A01D34/66
Filed: 1985-06-17
Granted: 1987-09-18
Abstract: The invention relates to a rotary mower driven from below. According to the invention, the upper part of a beam (4) comprises, in the vicinity of cutting elements (5, 7) which rotate in a high plane of rotation, a bulge (30, 32) the upper face of which is at least approximately planar and extends at least approximately parallel to the plane of rotation. The bulges (30, 32) cover at least approximately the space of the upper face of the beam (4) located under the cutting tool support (51, 71) of the high cutting elements (5, 7), and in part at least approximately the space of the upper face of the beam (4) not swept by the cutting tools (9) of the neighboring low cutting elements (6, 8).
Patent FR-2598933-B1 (FR)
Inventor: RULLIER PIERRE
IPC: A63C9/084
Filed: 1986-05-22
Granted: 1988-08-26
Abstract: A safety binding adapted to releasably hold a boot on a ski includes an apparatus for securing the binding to the ski, a movable body with spaced lateral arms pivotably connected to the apparatus transversely to the longitudinal extent of the ski, and a jaw pivotably connected to the body along a transverse axis. The jaw includes a device for engaging and holding a portion of the boot on the apparatus when the boot is positioned on the apparatus and the binding is attached to a ski. The binding includes a device for biasing the jaw and body towards the ski and increasing the bias on the jaw when the body moves upward. A safety binding, adapted to secure one end of a boot to a ski, includes an apparatus for securing the binding to the ski, a body with spaced lateral arms pivotably connected to the apparatus along a transverse axis, and a jaw pivotably connected to the body along a transverse axis. The jaw includes a device for retaining an end of the boot. The binding includes a device for biasing the a jaw towards the ski, which includes an elastic energy storing element, a jaw ramp located on an inner surface of the jaw, and a pressure element slideably contacting the jaw ramp. The binding further includes a lever, pivotably connected to the apparatus along a transverse axis, which includes an upper portion located between the first pressure element and the elastic energy storing element.
Patent FR-2605260-B1 (FR)
Inventor: HILAIRE PASCAL
IPC: B65B27/10
Filed: 1986-10-17
Granted: 1988-12-09
Abstract: Pliers comprising a movable support (5) and at least two diametrically opposed jaws (6, 7), at least one of which being movable and mounted so as to pivot at one of its ends on this support, the said jaws, on the one hand, carrying, in their surfaces (29, 31) for receiving these elements, an adhesive strip (2), and, on the other hand, in their closing movement, surrounding these elements arranged in a bundle and placing the adhesive strip (2) around this bundle, and, in their opening movement, releasing the bundle of elements tied by this adhesive strip.
Patent FR-2621897-B1 (FR)
Inventor: PERRET JEAN-LUC
IPC: B65D47/34
Filed: 1987-10-14
Granted: 1990-02-09
Abstract: This dispenser is of the type comprising a container (2) for a viscous product, at one end of which is mounted a piston pump (15). The container (2) for a viscous product is designed so that the expulsion of a metered amount of product (3) causes a corresponding reduction in the inner volume of this container (2), the pump (15) being designed so as to prevent the passage of air inside the container (2) and consisting of a pump body (16) communicating via an opening (18) with the inside of the container (2), a piston (20) mounted slidably inside the pump body (16), a valve (30) mounted slidably inside the piston (20) and a chamber (60). The valve (30) determines, with a face (24) of the piston (20), a first flap (24, 33) capable of opening/closing a passage (35) for the product (3) towards the outside, and, with the base (17) of the pump body (16), a second flap (18a, 34) capable of opening/closing a passage (18) for the product (3) inside the container (2) towards the chamber (60) of the pump. The piston (20) is stressed by a spring (25) in a position in which the first flap (24, 33) closes the passage (35) and in which the second flap (18a, 34) opens the passage (18). Application to the dispensing of semi-liquid products such as soaps or fats.
Patent FR-2663336-B1 (FR)
Inventor: VINCENT M
IPC: C07K5/08
Filed: 1990-06-18
Granted: 1992-09-04
Abstract: The invention relates to compounds of formula (I): (I) in which: A represents, with the carbon and nitrogen atoms to which it is linked, cyclic amide as defined in the description, B represents, with the nitrogen and carbon atoms to which it is linked, saturated polycyclic structure as defined in the description, R represents hydrogen, optionally substituted lower alkyl, optionally substituted (4-imidazolyl)methyl, (3-pyrazolyl)methyl or optionally substituted (2-pyridyl)methyl, their enantiomers, diastereoisomers and epimers as well as their addition salts with a pharmaceutically acceptable acid. Medicinal products.
Patent FR-2663542-B1 (FR)
Inventor: CATHERINE CHAMOUX
IPC: A61K8/368
Filed: 1990-06-26
Granted: 1992-09-18
Abstract: Method which consists in applying locally an aqueous lotion of boric acid, of salicylic acid and of a monophenol, for the prevention of hair loss and to induce hair regrowth.
Patent FR-2675579-B1 (FR)
Title: Detecteur de defauts pour un materiau metallique, notamment une canalisation, et capteur de courants de foucault a champ distant destine a ce detecteur.
Inventor: HOSOHARA YASUHARU
IPC: G01N27/90
Filed: 1991-08-09
Granted: 1995-02-03
Abstract: L'invention concerne un détecteur de défauts pour un matériau métallique, notamment une canalisation, comportant un moyen (102) pour générer un signal de référence; une bobine d'excitation (EC) pour recevoir un signal d'excitation de même phase que le signal de référence, afin de générer des courants de Foucault à champ distant dans le matériau à tester; une bobine de réception (RC) espacée d'une distance prédéfinie de la bobine d'excitation pour recevoir lesdits courants, afin de produire un signal de réception; un moyen d'ajustement d'amplitude automatique (110) pour ajuster à un niveau constant le signal de réception; et un moyen générateur de données de défauts (113) pour comparer le signal de réception ajusté avec le signal de référence, afin de générer des données de défauts. L'invention concerne également un capteur de courants de Foucault à champ distant destiné à ce détecteur.
Patent FR-2709906-B1 (FR)
Inventor: RIBLE FREDERIC
IPC: H04N1/00
Filed: 1993-08-06
Granted: 1995-11-24
Abstract: A method and a device for routing faxes to mobile phones (3) by data packet transmission while overcoming hand-over and GSM digital network fax mode constraints. The device comprises a radiofax server (1) provided with an automatic switch (5), a fax server (6) and a radio communication controller (7), and connected to the public telephone and radiotelephone network (PSTN), and a radiofax module (2) connected to the mobile phone (3) and to a graphics printer (4).