baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977496-B1 (FR)
Inventor: LESTOQUOY PATRICK
IPC: A61L2/26
Filed: 2011-07-07
Granted: 2013-10-04
Abstract: The basket (1) has a basket holder (20) including a hanging unit (22) for hanging the holder to the basket and a gripping handle (24), where the holder is not connected to the basket. Dimensions and constitutive material of the holder are selected, so that the holder possesses a sufficient mechanical resistance to support a weight of the basket and medical instruments, where the basket is formed from woven or non woven fabric. The hanging unit is in form of closed loop adapted to be threaded around the basket. Independent claims are also included for the following: (1) sterilization basket and package assembly (2) a method for utilizing a sterilization basket.
Patent FR-2984371-B1 (FR)
Inventor: CELLE PIERRE
IPC: D04H1/4209
Filed: 2011-12-20
Granted: 2014-01-10
Abstract: Oven (12) for curing a thermosetting binder present in a pad (11) of mineral fibres, comprising a series of vessels (21-27) successively traversed by said fibre pad, said pad being compressed and transported through said vessels by gas-permeable upper (13) and lower (14) conveyors, each vessel having, in the pad's direction of motion (50), a length L and further comprising means of introducing (28) a hot air flow, arranged either below or above said fibre pad, and means of discharging (29) air after said pad has passed through, respectively arranged either above or below the side opposite said pad, in such a way that the binder is gradually brought to a temperature greater than its setting temperature, said oven being characterised in that it comprises at least one vessel (30) wherein said means of introducing (28) hot air comprise air intakes that partly empty into openings (31a, 31b) built into a first lateral side (33) of said vessel and partly empty into openings built into the opposite lateral side (34) of said vessel.
Patent FR-2998982-B1 (FR)
Title: Dispositif de chrono-datation optique, systeme de prise de vues et procede de chrono-datation optique associes
Inventor: PRADO JEAN-YVES
IPC: G04G11/00
Filed: 2012-11-30
Granted: 2015-01-09
Abstract: Un dispositif de chrono-datation optique, comprenant un instrument optique (12) ayant une rétine (29) présentant un champ de vue (30) et étant propre à réaliser sur la rétine (29) des prises de vue dudit champ de vue (30), et un récepteur d'un signal d'horloge de référence (14) de précision élevée. Le dispositif de chrono-datation (10) comprend également : - une source d'éclairage (16) distante de la rétine de l'instrument optique (12) et configurée pour émettre un signal lumineux en direction de la rétine (29) de l'instrument optique (12) et dans le champ de vue (30) de l'instrument optique (12), et - des moyens de commande (24) raccordés au récepteur d'un signal d'horloge de référence (14) au moyen d'une première connexion (231) et à la source d'éclairage (16) au moyen d'une seconde connexion (232), et configurés pour commander la source d'éclairage (16) pour l'émission d'un signal lumineux de façon synchronisée avec le signal d'horloge de référence. Système de prise de vues et procédé de chrono-datation optique associés.
Patent FR-3015384-B1 (FR)
Title: Chambre annulaire de combustion dans une turbomachine
Inventor: PIREYRE PIERRE-FRANCOIS SIMON PAUL
IPC: B60L15/20
Filed: 2013-12-20
Granted: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support et de centrage d'un injecteur de carburant dans une chambre de combustion de turbomachine, comprenant des moyens de centrage selon un axe d'un injecteur de carburant qui sont déplaçables dans un plan radial à l'axe de centrage (52) dans des moyens de support destinés à être fixés à un fond de chambre annulaire (18). Selon l'invention les moyens de support (38) comprennent un rebord annulaire (42) s'étendant le long de l'axe de centrage (52) et sur lequel les moyens de centrage (49) sont retenus axialement de manière amovible dans un premier sens (50) s'étendant selon ledit axe de centrage (52).
Patent FR-3029397-B1 (FR)
Title: Procede de mise en forme de la chevelure
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/12
Filed: 2014-12-03
Granted: 2017-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en forme de la chevelure, comportant les étapes suivantes :         a) soulever une partie de la chevelure s'étendant depuis la base des cheveux,         b) appliquer sur une portion de cette partie ainsi soulevée ou en cours de soulèvement une composition fixante comprenant au moins 10% en poids d'un ou plusieurs agent(s) fixant(s) par rapport au poids total de la composition,         ou c) appliquer sur une partie de la chevelure s'étendant depuis la base des cheveux une composition fixante comprenant au moins 10% en poids d'un ou plusieurs agent(s) fixant(s) par rapport au poids total de la composition, et d) soulever la partie de la chevelure ainsi revêtue de composition ou en train de recevoir la composition, avant le séchage de la composition.
Patent FR-3032089-B1 (FR)
Title: Analogue de viande proteique pret a consommer
Inventor: REDL ANDREAS
IPC: A23J3/18
Filed: 2016-02-01
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un analogue de viande protéique prêt à consommer, dans lequel ledit analogue de viande prêt à consommer comprenant des protéines végétales parmi lesquelles au moins du gluten de blé, un plastifiant et préférablement des fibres et possède une teneur en eau supérieure à 50 %, une valeur de couple à 10 min d'au moins 10 grammes.mètre ou un rapport de valeur de couple à 30 s/ valeur de couple à 10 min allant d'environ 1 à 1,5, tel que déterminé par un Test B.
Patent FR-3051924-B1 (FR)
Title: Guide d'ondes comprenant une couche conductrice epaisse
Inventor: DE RIJK EMILE
IPC: G02F1/225
Filed: 2016-05-30
Granted: 2020-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif à guide d'ondes (1) pour guider un signal radiofréquence à une fréquence f déterminée, le dispositif (I) comprenant une âme (3) comprenant des parois latérales avec des surfaces externes (8) et internes (7), les surfaces internes (7) délimitant un canal de guide d'ondes (2). Une couche conductrice (4) recouvre la surface interne (7) de l'âme (3), ladite couche conductrice (4) étant formée d'un métal. ayant une profondeur de peau 6 à la fréquence f. Ladite couche conductrice (4) a une épaisseur au moins vingt fois égale à ladite profondeur de peau 6.
Patent FR-3057508-B1 (FR)
Title: Dispositif appui-tete
Inventor: BRIANT PAUL
IPC: A41D13/05
Filed: 2016-10-18
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif appui-tête qui comprend un repose-tête (1) qui est monté mobile sur un support dorsal (3) associé à un harnais (4) de maintien dudit support dorsal sur le dos d'un utilisateur porteur. Suivant l'invention le repose-tête est d'une part monté mobile en translation longitudinale le long du support dorsal et il est d'autre part monté articulé sur le support dorsal en basculement transversal en correspondance avec les déplacements de la tête dans ses mouvements d'extension. Des moyens de rappel élastique du repose-tête vers une position nominale de repos comportent un premier ressort agissant en antagonisme avec les mouvements de basculement transversal du repose-tête et un second ressort agissant en antagonisme avec les mouvements de translation longitudinale du repose-tête. En fonctionnement ledit premier ressort et ledit second ressort agissent en synchronisme dans un suivi permanent des mouvements de la tête du porteur par rapport à une position nominale de repos par appui sans glissement au niveau de l'occiput.
Patent FR-3049653-B1 (FR)
Title: Procede de determination des emissions de polluants d'un vehicule au moyen de parametres macroscopiques
Inventor: THIBAULT LAURENT
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-04-04
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination des émissions de polluants d'un véhicule (PSEE), le procédé est basé sur l'utilisation de mesures de la position (posGPS) et/ou de l'altitude (altGPS) et/ou de la vitesse du véhicule (vGPS), au moyen de modèles du véhicule (MOD VEH), du moteur (MOD MOT) et du système de post-traitement (MOD POT) construits avec des paramètres macroscopiques (PAR).
Patent FR-3049949-B1 (FR)
Title: Procede d’alkylation
Inventor: LEMAIRE MARC
IPC: C07C41/01
Filed: 2016-04-07
Granted: 2019-08-16
Abstract: La présente invention s'intéresse au domaine de l'alkylation, en particulier de l'alkylation de substrats variés, dans des conditions catalytiques assurant la sécurité de la réaction, au niveau industriel, et un rendement satisfaisant. En particulier, l'invention a pour objet un procédé d'alkylation d'alcool comprenant une étape de réaction de l'alcool avec du trialkylphosphate en présence d'un catalyseur acide à une température comprise dans une gamme allant de 0°C à 150°C en absence de solvant. L'invention concerne également l'utilisation du trialkylphosphate pour la fabrication du 1,2,3-trialcoxypropane à partir de glycérol, selon le procédé de l'invention.
Patent FR-3050846-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de distribution de donnees de convolution d'un reseau de neurones convolutionnel
Inventor: BICHLER OLIVIER
IPC: G06F7/76
Filed: 2016-04-27
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention propose un dispositif pour distribuer des coefficients de convolution d'au moins un noyau de convolution d'un réseau de neurones convolutionnel portés par un bus d'entrée (201) vers un ensemble d'unités de traitement dans un calculateur basé sur une architecture de réseau de neurones convolutionnel. Le dispositif comprend au moins un réseau de permutation (30) pilotée par au moins une unité de contrôle (32), le réseau de permutation comprenant un ensemble de permutateurs (30) agencés pour effectuer des décalages circulaires d'au moins une partie du bus d'entrée. Pour chaque noyau de convolution, chaque unité de contrôle est configurée pour piloter dynamiquement certains au moins des permutateurs des réseaux de permutation (30) en réponse à un événement d'entrée appliqué sur le noyau de convolution et d'au moins un paramètre représentant la taille maximale des noyaux de convolution.
Patent FR-3059062-B1 (FR)
Title: Entretoise auto-perforante pour un matelas d'isolation d'aeronef, procede de pose de ladite entretoise et matelas d'isolation d'aeronef equipe de ladite entretoise
Inventor: NGUYEN CHRISTIAN
IPC: B64C1/40
Filed: 2016-11-22
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention a pour objet une entretoise auto-perforante, caractérisée en ce que l'entretoise auto-perforante comprend une première partie (44) et une deuxième partie (46), la première partie (44) comportant un logement traversant (64), les première et deuxième parties (44, 46) étant configurées pour s'assembler et l'entretoise auto-perforante (42) comprenant un système de coupe coupant lorsque l'entretoise auto-perforante (42) est assemblée. L'invention a également pour objet un procédé de pose d'une entretoise auto-perforante sur un matelas d'isolation et un matelas d'isolation équipé d'au moins une entretoise auto-perforante .
Patent FR-3059026-B1 (FR)
Title: Montant profile pour cloture multi-angle
Inventor: DOITRAND NICOLAS
IPC: E04H17/20
Filed: 2016-11-23
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un montant profilé (2) présentant au moins deux gorges (6b, 6c) verticales identiques et opposées, chacune destinée à recevoir en engagement un flanc vertical (5) d'un panneau (4b, 4c) pour former au moins une partie d'une construction, telle qu'une palissade (1), chacune des gorges opposées (6b, 6c) comprend des agencements pour former des butées pour la réception du panneau (4b, 4c) selon au moins deux positions angulaires différentes.
Patent FR-3061251-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion equipe d'un dipositif de fin de course perfectionne
Inventor: LOPEZ PEREZ CARLOS
IPC: F16D3/14
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion (1), destiné à une chaîne de transmission de véhicule automobile, comportant : - un premier et un deuxième éléments (2, 3) montés mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre selon un axe de rotation X ; - un suiveur de came (11) relié au premier élément (2) ; - un organe élastique d'amortissement (14) agencé pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre le premier élément (2) et le deuxième élément (3) ; l'organe élastique (14) d'amortissement comportant une surface de came (13) coopérant avec le suiveur de came (11) et une liaison élastique reliant la surface de came au deuxième élément (3) ; - un dispositif de fin de course (18) apte à limiter la rotation relative du deuxième élément (3) par rapport au premier élément (3) selon un premier et un deuxième sens de rotation opposés ; le dispositif de fin de course (18) comportant : un élément en élastomère (27) permettant d'amortir les chocs en fin de course.
Patent FR-3041216-B1 (FR)
Title: Structure de casque jet avec une visiere integree
Inventor: CAPELLI VIRGINIA
IPC: A42B3/22
Filed: 2016-09-16
Granted: 2020-03-06
Abstract: Une structure de casque de type jet (1) avec une visière intégrée comprenant une calotte de casque (2), ouverte à une partie avant de celle-ci au niveau du visage de l'utilisateur, et un système de visière (3) qui est couplé à la calotte de casque (2) par un mécanisme de basculement (4), définissant ainsi au moins deux positions de fin de course : une position complètement fermée, dans laquelle le système de visière (3) est disposé au niveau du visage de l'utilisateur (5) et encastré dans le contour de la calotte de casque (2), et une position complètement ouverte, dans laquelle le système de visière (3) est tourné sur l'extérieur du contour de la calotte de casque (2) et hors du champ de vision de l'utilisateur.
Patent FR-3043532-B1 (FR)
Title: Module de bibliotheque.
Inventor: FREY PIERRE
IPC: A47B63/00
Filed: 2016-11-14
Granted: 2019-08-23
Abstract: Module (1, 10) de bibliothèque comprenant : cinq panneaux (11, 12, 13, 14, 15) rectangulaires en bois massif d'une épaisseur inférieure à 12 mm, assemblés entre eux sans colle au moyen de clous ou d'agrafes, et formant un logement (18) en forme de parallélépipède rectangle avec une profondeur (25) minimale de 20 cm, étant ainsi adapté au rangement, au stockage et au transport de livres; une poignée (20) de transport ; ladite poignée (20) étant escamotable dans un desdits cinq panneaux (11, 12, 13, 14, 15) ; des moyens de fixation (30, 40) permettant de fixer ledit module (1) de façon amovible à un module (10) adjacent.
Patent FR-3067214-B1 (FR)
Title: Systeme constructif de digesteur en voie solide discontinue a panneaux pre fabriques
Inventor: COUTEHOUX CLEMENT
IPC: E04H7/26
Filed: 2017-06-09
Granted: 2021-04-09
Abstract: Système constructif de digesteur de matière en voie solide discontinue comprenant un circuit sécurisé de récupération et de valorisation des gaz, un circuit de récupération des liquides (12), un cuvelage béton qui stocke la matière, une bâche qui ferme de façon étanche le chapeau du cuvelage caractérisé en ce que le cuvelage béton est réalisé à partir de panneaux (22) béton préfabriqués identiques, chaque panneau (22) comprenant un dispositif d'attache (48) intégré à la dalle plancher (21) du cuvelage, un emboitement mâle femelle sur l'épaisseur latérale, un système d'accroche d'une couronne (23) béton d'alignement coulée sur le haut du panneau (22), la couronne (23) maintient un rail (24) creux formant rainure intérieure parfaitement aligné aux jonctions d'éléments de rails deux à deux sur le pourtour de la couronne, le rail (24) coopère avec la bâche au moyen d'un dispositif de fermeture pour former un bouchon étanche au gaz sur le chapeau du cuvelage.
Patent FR-3072650-B1 (FR)
Title: Systeme de controle d'une trajectoire laterale d'un aeronef au sol
Inventor: CANTINAUD OLIVIER
IPC: B64D31/06
Filed: 2017-10-24
Granted: 2021-07-30
Abstract: Ce système (40) comprend un module (120) de commande configuré pour générer une commande d'une trajectoire latérale de consigne, un module de limitation (58) configuré pour déterminer, en fonction d'une vitesse et d'un angle de dérapage maximal autorisé de la roulette (5) de l'aéronef, une plage d'angle de braquage de la roulette (5) telle que, l'angle de braquage de la roulette (5) étant dans cette plage, l'angle de dérapage de la roulette (5) est inférieur audit angle de dérapage maximal, et un module de contrôle (130) configuré pour déterminer, en fonction de la commande, un angle de braquage de consigne compris dans ladite plage et propre à engendrer un mouvement latéral de l'aéronef conforme à ou tendant vers la trajectoire de consigne, et pour transmettre une instruction de braquage à la roulette (5) afin de l'orienter selon l'angle de consigne.
Patent FR-3063049-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour vehicule automobile
Inventor: STEFURA ERIC
IPC: B60Q3/62
Filed: 2017-02-23
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (10) pour véhicule automobile comprenant : - une platine support (3) ; - une source lumineuse (5) disposée sur ladite platine support ; - un module de pilotage (7) de ladite source lumineuse disposé sur ladite platine support ; - un guide de lumière (9) adapté pour coopérer avec ladite source lumineuse ; - un fût de réception (15) dudit guide de lumière solidaire de ladite platine support comportant : - une première ouverture (17) adaptée pour recevoir ledit guide de lumière ; - au moins une lumière (29) adaptée pour recevoir une languette d'ancrage (25A) d'une pièce de verrouillage (21) ; - ladite pièce de verrouillage (21) comportant : - un corps principal (23) ; - au moins une languette d'ancrage (25A) faisant saillie à partir du corps principal (23) et adaptée pour bloquer le guide de lumière dans ledit fût de réception (15).
Patent FR-3063433-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement medical a debitmetre a oscillation fluidique et module de communication longue distance
Inventor: DUDRET STEPHANE
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-03-03
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement médical (30), notamment de suivi ou d'observance d'un traitement d'oxygénothérapie, comprenant un conduit de gaz (34) apte à acheminer un flux gazeux, un débitmètre à oscillation fluidique (33), agencé sur le conduit de gaz (34), au moins un module de pilotage et de traitement (35) de signal, relié électriquement au débitmètre à oscillation fluidique (33), configuré pour récupérer et traiter les signaux de mesure délivrés par le débitmètre à oscillation fluidique (33), et au moins un module de télécommunication (36, 37) relié électriquement au module de pilotage et de traitement (35) de signal et configuré pour transmettre des signaux de mesure provenant du module de pilotage et de traitement (35) de signal à au moins un réseau de communication. Ledit au moins un module de télécommunication (36, 37) comprend au moins un modem radio (36 ; 3 6A, 36B) associé à au moins une antenne émettrice/réceptrice (37 ; 37A, 37B), et est configuré pour présenter une sensibilité inférieure ou égale à -110 dBm et une valeur d'affaiblissement de couplage (MCL) supérieure ou égale à 130 dB avec ledit au moins un réseau de communication considéré. Installation d'oxygénothérapie comprenant une source de gaz respiratoire, une interface de distribution de gaz et un tel appareil de traitement médical (30).
Patent FR-3071341-B1 (FR)
Title: Procede mis en oeuvre par camera de controle de disposition d'articles pour des etageres equipees d'etiquettes electroniques de gondole
Inventor: GADOU THIERRY
IPC: G06Q30/02
Filed: 2017-09-19
Granted: 2019-09-20
Abstract: Procédé de contrôle de disposition d'articles dans une gondole comprenant au moins une étiquette électronique de gondole (10) correspondant à une zone correspondante de la gondole ayant un champ d'emplacement de produit unique (i,j, k) comprenant un numéro de gondole, un numéro de rangée et un numéro d'étiquette, comprenant : l'acquisition (210) d'une image (I) de la gondole, la détection automatisée (220) d'étiquettes électroniques de gondole (10), et la détection automatisée (221) de rangées (1,..., j,...), pour au moins une étiquette électronique de gondole (10), la détermination de la zone correspondante de gondole et la détermination du champ d'emplacement, la détection d'informations de disposition dans ladite zone de gondole dans l'image acquise, l'identification, dans une base de données de réalogramme (P), de l'identifiant d'article associé (Pijk), et le contrôle de la conformité des informations détectées aux informations prévues dans la base de données (P).
Patent FR-3074136-B1 (FR)
Title: Bateau de type catamaran comportant une carene optimisee
Inventor: DUCLOS PASCAL ERIC
IPC: B63B1/12
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention a pour objet un bateau comprenant au moins deux coques (12.1, 12.2), symétriques par rapport à un plan médian vertical, reliées par une plate-forme qui présente un fond (24), chacune des coques (12.1, 12.2) comportant un tableau arrière, une muraille extérieure (18.1, 18.2), une muraille intérieure, ainsi qu'une motorisation qui présente une hélice disposée dans un conduit qui débouche, via au moins un orifice latéral, sur la muraille extérieure (18.1, 18.2) et, via au moins un orifice arrière, sur le tableau arrière (16.1, 16.2) de la coque (12.1, 12.2), chaque coque (12.1, 12.2) ayant une section transversale effilée pour obtenir son enfoncement et garantir une immersion des conduits (44) lorsque le bateau avance à faible vitesse.
Patent FR-3074820-B1 (FR)
Title: Module de construction pour mur, plancher ou plafond et machine de remplissage pour celui-ci
Inventor: RIGAUDIE ERICK
IPC: E04C2/36
Filed: 2017-12-09
Granted: 2023-11-03
Abstract: L'invention concerne une ossature (1) pour tout ou partie d'un mur, plancher ou plafond, rigide et comprenant deux ensembles latéraux (2) en regard l'un de l'autre et des entretoises (3) qui relient les deux ensembles latéraux (2) et leur sont fixés, les entretoises (3) s'étendant parallèlement les unes aux autres et selon une première direction qui est orthogonale à deux côtés des contours des ensembles latéraux (2), les entretoises (3) étant espacées dans une seconde direction orthogonale à la première, les entretoises (3) formant ainsi une série d'alvéoles (4) séparées, chacune située entre deux entretoises (3) consécutives et ouverte à ses deux extrémités pour autoriser l'introduction d'un matériau de remplissage dans celle-ci, de telle sorte que l'ossature (1) est appropriée pour former, une fois les alvéoles (4) remplies de matériau de remplissage, un module de construction préfabriqué destiné à former tout ou partie d'un mur, plancher ou plafond.
Patent FR-3077947-B1 (FR)
Title: Systeme de diffusion de flux d'informations au sein d'un vehicule ferroviaire
Inventor: DELAPORTE MATTHIEU
IPC: H04N21/6373
Filed: 2018-02-14
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un système de diffusion (14) d'informations au sein d'un véhicule ferroviaire (10) comprenant une pluralité de voitures de transport de passagers (12a) associées chacune à un réseau local (16a), le système de diffusion (14) comprenant une pluralité de serveurs de données (F1) propres à être connectés à un réseau de diffusion d'informations (R) présentant un débit maximal (DM) prédéterminé, au moins deux serveurs (F1, F2) sont : - localisés dans deux voitures (12b, 12e) distinctes, - associés à deux groupes (G1, G2) distincts de réseaux locaux (16a, 16d) adjacents, et - configurés pour délivrer à chaque réseau local (16a, 16d) de leur groupe (G1, G2) un flux d'informations (20) avec un débit minimal (Dm) par réseau local ((16a, 16d), le débit cumulé (Dc) de diffusion d'informations associé à un groupe (G1, G2, G3) étant strictement inférieur au débit maximal (DM) du réseau de diffusion (R) d'informations.