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Patent FR-3038618-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de maltitol presentant un rendement ameliore
Inventor: LECOCQ ALINE
IPC: C12P19/22
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication de maltitol au rendement amélioré dans lequel on réalise un stade de saccharification d'amidon à l'aide d'une solution aqueuse de beta-amylase stabilisée comprenant en outre du sorbate de potassium, du glycérol et du carbonate de sodium.
Patent FR-3041070-A1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule
Inventor: MOYNIER GILLES
IPC: F21V3/04
Filed: 2015-09-14
Abstract: Projecteur de véhicule (1) comprenant au moins une source lumineuse (10) agencée pour émettre de la lumière vers l'extérieur du projecteur et au moins une paroi (20) agencée entre la source lumineuse et l'extérieur de sorte à recevoir la lumière émise par ladite au moins une source lumineuse et la projeter vers l'extérieur, caractérisé en ce que la paroi est revêtue avec un matériau (21) agencé pour présenter un premier aspect et un second aspect de manière réversible, le premier aspect ayant une opacité différente du second aspect.
Patent FR-3042479-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de distribuer/melanger au moins un premier et un deuxieme produit
Inventor: JEREMY DRAPEAU
IPC: G01F11/00
Filed: 2015-10-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de distribuer et éventuellement de mélanger au moins un premier et un deuxième produit, du type comprenant un flacon (1) équipé de moyens de distribution (11, 12) et apte à recevoir au moins deux cartouches (3a ; 3b), chaque cartouche (3a ; 3b) renfermant un desdits premier et deuxième produits et étant apte à être montée dans ledit flacon (1) pour coopérer avec lesdits moyens de distribution (11). De manière caractéristique selon l'invention, lesdites cartouches (3a ; 3b) sont conformées pour être montées de manière amovible dans ledit flacon (1), ledit flacon (1) comporte une ouverture de retrait (15) qui permet le démontage et le retrait desdites cartouches (3a ; 3b) hors dudit flacon, en ce que ledit flacon (1) comporte en outre des moyens de fermeture (13) de ladite ouverture de retrait (15) qui sont montés mobiles entre une position de fermeture dans laquelle ils ferment au moins partiellement ladite ouverture de retrait (15) et une position de retrait dans laquelle ils permettent le passage d'au moins une desdites cartouches (3a ; 3b) à travers ladite ouverture de retrait (15), et il comporte, en outre, une pluralité de cartouches (3c ; 3d ; 3e) contenant chacune ledit premier ou deuxième produit ou un autre produit différent de ces derniers, chacune desdites cartouches étant apte à être montée dans ledit flacon (1) pour coopérer avec lesdits moyens de distribution (11).
Patent FR-3043403-A1 (FR)
Title: Copolymere acrylique, hydrophobe, reticule, a base d'alcool cinnamique, pour lentilles intraoculaires.
Inventor: TERRISSE JEAN
IPC: C08F236/22
Filed: 2015-11-10
Abstract: Le matériau selon l'invention est un copolymère acrylique réticulé, hydrophobe, d'au moins un monomère acrylique ou méthacrylique et d'alcool cinnamique. Le mélange de monomères comprend préférentiellement : - au moins un arylalcoxy-acrylate ou un arylalcoxy-méthacrylate ; - au moins un acrylate hydroxylé et un méthacrylate hydroxylé ; - au moins un diacrylate de diol éthoxylé et un diméthacrylate de diol éthoxylé ; et - de l'alcool cinnamique. Il est obtenu en une seule étape de polymérisation radicalaire et se présente sous la forme d'un réseau macromoléculaire tridimensionnel comprenant un motif d'alcool cinnamique. Ce matériau est utilisé pour fabriquer des lentilles intraoculaires (1).
Patent FR-3043537-A1 (FR)
Title: Procede de cuisson pour appareil electrique de cuisson avec moyen de remuage
Inventor: DELRUE OLIVIER
IPC: A47J37/04
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson d'aliments comprenant un moyen de réception (1) prévu pour recevoir des aliments, un moyen de remuage (2) disposé au sein du moyen de réception (1), au moins un moyen de chauffe principal (10) et au moins un moteur de ventilation (51) pour générer un flux chauffant (11), le moyen de réception (1) et le moyen de remuage (2) étant conçus pour être animés d'un mouvement relatif de rotation. L'invention concerne en outre un procédé de cuisson d'aliments mous.
Patent FR-3044191-A1 (FR)
Title: Dispositif de test d’un reseau video bidirectionnel par generation de trames non video de test pour des organes
Inventor: ADJADJ MEHDI
IPC: H04L1/24
Filed: 2015-11-20
Abstract: Un dispositif de test (DT) est couplé à un réseau de communication (RC) adapté à la transmission bidirectionnelle de trames de données non vidéo, dans des créneaux temporels définis par une table de programmation, et à la transmission unidirectionnelle de trames de données vidéo entre des organes (OM, OE). Ce dispositif (DT) comprend : - des moyens de génération (MG1) agencés pour générer des trames de données non vidéo, dites trames de test, destinées à au moins un organe (OM, OE) à tester, en fonction de valeurs de configuration de champs correspondants contenues dans des commandes de test, et - des moyens de communication (MCN) agencés pour transmettre chaque trame de test générée à l'organe (OM, OE) concerné dans un créneau temporel défini par une table de programmation associée à ces commandes de test.
Patent FR-3032048-A1 (FR)
Title: Simulation des effets d'une defaillance du disque de rupture sur l'expansion du fluide annulaire dans des anneaux isoles et ouverts
Inventor: LIU ZHENGCHUN
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente divulgation concerne des systèmes et des procédés pour la simulation des effets d'une défaillance du disque de rupture sur la dilatation du fluide de l'anneau dans des anneaux isolés ou ouverts afin d'atténuer l'accumulation de la pression annulaire dans un puits de forage.
Patent FR-3046272-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de connexion a un serveur distant
Inventor: LAC CHIDUNG
IPC: G06F21/51
Filed: 2015-12-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de connexion à un serveur distant, comprenant une étape préliminaire au cours de laquelle, lors d'un accès d'un utilisateur audit serveur distant, ledit utilisateur fait enregistrer, en association avec un identifiant de ce serveur distant, le résultat de l'application d'une certaine fonction à des données d'authentification de cet utilisateur auprès de ce serveur distant. Ledit procédé comprend en outre, lors d'un quelconque accès ultérieur de l'utilisateur au serveur distant, les étapes suivantes : a) saisie par l'utilisateur de données d'authentification destinées à l'authentifier auprès du serveur distant, lesdites données d'authentification comprenant au moins un mot de passe ; b) comparaison entre le résultat de ladite fonction appliquée auxdites données d'authentification saisies lors de ladite étape a), et ledit résultat enregistré lors de ladite étape préliminaire ; et c) : - en cas de concordance, envoi au serveur distant de l'identifiant et du mot de passe de l'utilisateur, et - en cas de discordance, envoi à l'utilisateur d'un message lui demandant de vérifier que les données d'authentification qu'il a saisies lors de l'étape a) sont bien celles qu'il veut envoyer au serveur distant, et proposition à l'utilisateur d'une interface pour lui permettre de répondre. Application à la protection de données d'authentification d'un utilisateur auprès d'un fournisseur de services.
Patent FR-3052228-A1 (FR)
Title: Reservoir composite pour le stockage de gaz sous pression
Inventor: BLANC-VANNET PIERRE
IPC: F17C1/16
Filed: 2016-06-01
Abstract: Réservoir composite pour le stockage de gaz sous pression, notamment de l'hydrogène, comprenant une enveloppe interne (2) étanche et une enveloppe extérieure (3) de renfort mécanique en matériau composite disposée autour d'au moins une partie de l'enveloppe interne (2) et comprenant une résine thermodurcissable ou thermoplastique, dans lequel la résine constituant l'enveloppe extérieure (3) comprend au moins un additif (4) destiné à augmenter la conductivité thermique de ladite enveloppe extérieure, caractérisé en ce que l'additif comprend des particules à base de carbone ayant une épaisseur comprise entre 0,5 et 10 nanomètre et une longueur comprise entre 0,5 nanomètre et 10 micromètres.
Patent FR-3052604-A1 (FR)
Title: Bac etanche de retention de produits chimiques, en particulier bac de retention pour transformateur electrique
Inventor: MACHOU YVES
IPC: H05K5/00
Filed: 2016-06-09
Abstract: La présente invention concerne un bac (20) de rétention étanche avec une base (3), deux parois longitudinales (1) et latérales (2) solidarisées à la base (3) et les unes aux autres caractérisé en ce que la base (3) est munie d'une rainure s'étendant sur le bord de sa face supérieure (3a) interne au bac (20), chaque paroi (1, 2) portant sur son bord inférieur une partie en saillie pénétrant dans la rainure pour solidariser la paroi (1, 2) à la base (3), un joint (7) étant prévu pour chaque paroi (1, 2) en entourant la partie en saillie et logé partiellement dans la rainure faisant interface entre paroi (1, 2) et rainure par une première portion d'appui, chaque joint (7) présentant un sillon d'insertion pour la partie en saillie et une deuxième portion d'appui contre sa paroi (1, 2) associée.
Patent FR-3053758-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21Y107/00
Filed: 2016-07-05
Abstract: Une source de lumière à semi-conducteur (1) comprend une pluralité de bâtonnets électroluminescents (8) de dimensions submillimétriques parmi lesquels on peut distinguer au moins deux zones (4, 6) activables sélectivement formés par une pluralité de bâtonnets. Une première (4) des au moins deux zones est configurée pour émettre selon un premier mode d'émission tandis qu'une deuxième (6) des au moins deux zones est configurée pour émettre selon deux modes d'émission.
Patent FR-3053775-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique et vehicule comprenant cet echangeur
Inventor: ROSSIGNOL VINCENT
IPC: F28D1/03
Filed: 2016-07-06
Abstract: Cet Echangeur (1) thermique comprend (i) un ensemble (2a) de plaques (4) en matière plastique, présentant deux plaques (4a) d'extrémité et une pluralité de plaques intermédiaires (4b) juxtaposées s'étendant entre les deux plaques (4a) d'extrémité, un ensemble de premiers espaces (6) et, cloisonné de l'ensemble de premiers espaces (6a), un ensemble de deuxièmes espace (6b) délimités par les plaques (4) adjacentes, les premiers espaces (6) étant destinés à une circulation d'un premier fluide entre les plaques (4) et les deuxièmes espaces (6b) étant destinés à une circulation d'un deuxième fluide entre les plaques (4), et (ii) une partie de base (8,70) contre laquelle sont fixées les deux plaques (4a) d'extrémité, la pluralité de plaques (4b) s'étendant de façon curviligne entre les deux plaques (4a) d'extrémité.
Patent FR-3054048-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande hierarchique en temps reel d'une structure articulee exploitant un nombre limite de capteurs de mouvement
Inventor: WEISTROFFER VINCENT
IPC: G05B19/18
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système de commande temps-réel d'une structure massique articulée à partir de données représentatives du mouvement d'un objet. Le procédé comprend les étapes suivantes : - d'acquisition de mesures réalisées à l'aide d'un nombre réduit de capteurs de mouvement fixés sur l'objet ; - détermination de points cibles à partir des mesures acquises ; - détermination d'objectifs à remplir pour la commande de la structure massique articulée, les objectifs étant hiérarchisés et l'objectif de plus haut niveau étant l'atteinte des points cibles par la structure massique articulée ; et - détermination, par résolution en temps réel d'un problème d'optimisation, d'une commande (CM) à appliquer à la structure massique poly-articulée permettant de remplir les objectifs hiérarchisés.
Patent FR-3061308-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un terminal utilisateur par rapport a un vehicule automobile
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de localisation (P) d'un terminal utilisateur (SP) par rapport à un véhicule automobile (V) comprenant une pluralité d'unités électroniques (BA, PE), ledit terminal utilisateur (SP) et les unités électroniques (BA, PE) étant adaptés pour communiquer selon un protocole de communication Bluetooth Low EnergyTM (BLE), selon lequel ledit procédé de localisation (P) comprend : - une diffusion par chaque unité électronique (BA, PE) d'une pluralité de trames d'annonce (ADV) au sein d'au moins deux canaux d'annonce (CA), chaque trame d'annonce (ADV) diffusée comprenant une information d'identification primaire (FLG1) d'une unité électronique (BA, PE) ; - un balayage desdits au moins deux canaux d'annonce (CA) par ledit terminal utilisateur (SP) pour recevoir lesdites trames d'annonce (ADV) diffusées ; - une mémorisation desdites trames d'annonce (ADV) par ledit terminal utilisateur (SP) en fonction de ladite information d'identification primaire (FLG1) ; - une mesure de la puissance en réception (RSSI) par ledit terminal utilisateur (SP) desdites trames d'annonce (ADV) mémorisées ; - pour chaque unité électronique (BA, PE), une détermination de la distance (D) à laquelle se trouve ledit terminal utilisateur (SP) du véhicule automobile (V) en fonction desdites mesures de puissances en réception (RSSI) ; - un calcul de la position (POS) du terminal utilisateur (SP) par rapport au véhicule automobile (V) en fonction des distances (D) déterminées pour chaque unité électronique (BA, PE).
Patent FR-3050065-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inspection visuelle de pastille de combustible pour la fabrication d'une barre de combustible nucleaire
Inventor: NA TAE HYUNG
IPC: G21C17/06
Filed: 2016-12-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'inspection visuelle de pastilles (2) de combustible pour la fabrication d'une barre de combustible nucléaire et, plus particulièrement, un dispositif d'inspection visuelle de pastilles (2) de combustible pour fabriquer une barre de combustible nucléaire qui améliore la commodité et la faculté de réalisation de l'inspection visuelle d'une pluralité de pastilles (2) en tournant simultanément toutes les pastilles (2). Le dispositif d'inspection visuelle des pastilles de combustibles pour fabriquer une barre de combustible nucléaire est prévu, comprend : un arbre rotatif (150) ; une paire de logements (200) articulés à l'arbre rotatif (150), disposé des deux côtés de l'arbre rotatif (150), et installés avec un plateau (3) sur le dessus ; et une unité de récupération de poussière (300) disposée sous la paire de logements (200) et récoltant la poussière diffusée par les pastilles (2).
Patent FR-3064426-A1 (FR)
Title: Perfectionnement a une machine synchrone a aimants permanents
Inventor: FLOCCO BRUNO
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-03-22
Abstract: La présente invention concerne une machine synchrone à aimants permanents comportant au moins un rotor (1) constitué d'au moins un aimant permanent (2) solidaire d'un arbre (11) s'étendant à travers un stator (3) portant une pluralité de bobines, ladite machine étant pilotée par une carte électronique (14) de commande ; ladite machine est remarquable en ce qu'elle comporte des moyens de décharge du courant électromoteur généré par le circuit électronique de pilotage consistant en une connexion électrique du circuit magnétique de la machine avec la masse d'une carte électronique (14) de commande de ladite machine.
Patent FR-3065813-A1 (FR)
Title: Detecteur pour radiographie a haute energie et ensemble d'imagerie associe
Inventor: PETERZOL-PARMENTIER ANGELA
IPC: G01T1/20
Filed: 2017-04-28
Abstract: Détecteur (10) pour radiographie à haute énergie, comprenant dans cet ordre: - un écran métallique (12) agencé pour recevoir un rayonnement incident, au moins une partie du rayonnement incident étant transmis à travers l'écran métallique et formant un rayonnement transmis, - un composant scintillateur (14) agencé pour convertir le rayonnement transmis par l'écran métallique en lumière, et - une couche de détection (16) agencée pour détecter l'intensité de la lumière émise par le composant scintillateur, L'écran (12) est réalisé en un métal ayant un numéro atomique strictement supérieur à 70 ou en un alliage comprenant au moins 50% en teneur massique d'un ou plusieurs métaux ayant un numéro atomique strictement supérieur à 70 et en ce que l'écran a une épaisseur comprise entre 20 µm et 900 µm.
Patent FR-3066128-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation des megots de cigarette
Inventor: LUCAS BASTIEN
IPC: A24F47/00
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de valorisation des mégots de cigarette (40), composé d'un filtre (41) et de matière organique (32) composée de cendres, de feuilles de papier et de tabac, ledit filtre (41) étant composé d'acétate de cellulose (33) et de papier (34), caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes suivantes de : a) premier broyage (22) à partir de mégots de cigarette (40) dans un premier broyeur pour séparer le filtre (41) de la matière organique (32) ; b) tamisage (23) du filtre (41) et de la matière organique (32), pour récupérer l'acétate de cellulose (33) contenu dans le filtre ; c) lavage (24) du filtre (41) pour une séparation de l'acétate de cellulose (33) et du papier (34) avec de l'eau, dans une cuve de lavage ; d) lavage de dépollution (25) de l'acétate de cellulose (33) avec de l'eau dans une cuve de dépollution pour obtenir de l'acétate de cellulose dépollué (37) ; e) recyclage de l'eau (26) des étapes c) et d) par un recycleur à eau ; f) séchage par pré-cuisson (27) pour obtenir de l'acétate de cellulose séché (38) ; g) deuxième broyage (28) pour obtenir de fines particules fibreuses d'acétate de cellulose (39).
Patent FR-3066481-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande en ouverture/fermeture d'une valve d'un recipient a valve, ensemble comprenant un recipient a valve et un tel dispositif de commande
Inventor: GOODMAN CLARK
IPC: F16K31/08
Filed: 2017-05-16
Abstract: Dispositif (1) de commande en ouverture/fermeture d'une valve (16) d'un récipient (11) à valve, ladite valve (16) comprenant un corps (17) de valve muni d'un orifice (18), un obturateur (19) de l'orifice (18) réalisé au moins partiellement en matériau magnétique, et un organe (20) de rappel de l'obturateur (19) de la valve (16) en position fermée dudit orifice (18), ledit dispositif (1) comprenant au moins un emplacement (3) de réception de la valve (16) dudit récipient (11), cet emplacement (3) comprenant un logement (31) à l'intérieur duquel la valve (16) du récipient (11) est apte à être insérée, et un système (5) de commande en ouverture de la valve (16) positionnable au moins partiellement autour dudit emplacement (3), ledit système (5) de commande étant configuré pour maintenir l'obturateur (19) de la valve (16) en position ouverte de l'orifice (18) de la valve (16), à l'état positionné de la valve (16) dans ledit emplacement (3). Le système (5) de commande comprend au moins un aimant (6) permanent apte à exercer une force d'attraction ou de répulsion sur l'obturateur (19) dans le sens d'une ouverture de l'obturateur (19).
Patent FR-3066370-A1 (FR)
Title: Presentoir refrigerant pour des bouteilles de boisson
Inventor: SPINNER OLIVIER
IPC: A47J41/00
Filed: 2017-05-18
Abstract: Présentoir réfrigérant pour des boissons en bouteille, de type seau à glace, comprenant : A. un support (1) en forme de réceptacle (11) étanche dont le dessus est fermé par une dalle (2) équipée de sources lumineuses (21) éclairant le dessus (2a) de la dalle, un circuit de commande et d'alimentation (15) des sources lumineuses (21), B. un bloc de glace (3) mis en forme, ayant une cavité (31) pour recevoir une bouteille à refroidir, ce bloc (3) étant placé sur le dessus (2a) de la dalle pour être illuminé par les sources lumineuses (21) intégrées dans la dalle, C. une communication entre le dessus (2a) de la dalle et l'intérieur du réceptacle (11) pour le passage de l'eau de fonte du bloc de glace (3).
Patent FR-3068552-A1 (FR)
Title: Procede de reception de contenus audio dans un recepteur hybride et reproduction en differe, recepteur et programme associe au procede
Inventor: FAGUE DIMITRI
IPC: H04N5/44
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception et de reproduction de contenus audio et/ou audiovisuel au niveau d'un appareil récepteur apte à recevoir un flux audio et/ou audiovisuel déterminé en provenance d'un réseau unidirectionnel ou bidirectionnel. Un flux déterminé diffusé sur un réseau est tout d'abord reçu et les contenus transmis par ledit flux sont reproduits au niveau de l'appareil récepteur. Un premier événement extérieur à l'appareil récepteur est détecté qui déclenche l'interruption de la reproduction du contenu en cours et l'enregistrement du moment de l'interruption. Puis, un second événement extérieur est détecté qui déclenche une étape de détermination de la disponibilité de la partie non-lue du contenu interrompu, et l'affichage d'un menu proposant à un utilisateur de reproduire ladite partie non-lue. L'introduction d'une commande va alors déclencher la récupération de la partie non-lue du contenu et la reproduction de la partie de contenu récupéré. Ainsi, la solution permet de récupérer un contenu diffusé sur un flux radio dont la reproduction a été interrompue et de proposer à un utilisateur de reprendre sa reproduction un peu plus tard.
Patent FR-3071036-A1 (FR)
Title: Module optique pour dispositif d’eclairage et/ou de signalisation lumineuse
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V17/16
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention porte sur un module optique (3) pour dispositif d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse de véhicule automobile, ledit module optique (3) comprenant un corps principal (4) et une lentille de projection (5), ladite lentille de projection (5) comprenant une face avant, apte à permettre la diffusion d'une lumière émise par une source lumineuse vers l'extérieur du véhicule et s'étendant sensiblement selon un plan de diffusion, et au moins une branche latérale, s'étendant selon un plan sécant audit plan de diffusion et comprenant un orifice de fixation, ledit corps principal (4) comprenant au moins un plot de fixation faisant saillie dudit corps principal (4), ledit plot de fixation présentant une forme pyramidale s'étendant d'une base (41) à un sommet, ledit sommet comprenant au moins deux facettes configurées pour assurer le guidage de ladite lentille de projection (5) sur le corps principal (4) et pour permettre la fixation de la lentille de projection (5) au corps principal (4).
Patent FR-3075712-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux, systeme de ventilation et /ou de climatisation et procede de commande d'un systeme de ventilation et/ou climatisation
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S13/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (2), notamment d'éclairage, comportant : - un conduit (10,20), - un agent photocatalytique (26) logé dans le conduit (10,20), - une source de rayonnements électromagnétiques (28) comprenant une source électroluminescente monolithique (36), ladite source de rayonnements électromagnétiques (28) étant propre à générer un rayonnement électromagnétique adapter pour illuminer au moins une partie du conduit (10,20) et pour activer au moins en partie l'agent photocatalytique (26).
Patent FR-3076212-A1 (FR)
Title: Procede de soin/reparation des fibres keratiniques mettant en œuvre un compose diazonium et un apport energetique
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de soin/réparation des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins une étape d'application sur les fibres kératiniques d'une composition contenant un ou plusieurs composés diazonium, et au moins une étape d'apport énergétique auxdites fibres kératiniques consistant à exposer les fibres à un rayonnement lumineux naturel ou artificiel, et/ou à traiter thermiquement les fibres à l'aide d'un moyen de chauffage. L'invention concerne également un kit de soin et/ou réparation des fibres kératiniques.