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Patent FR-3113794-A1 (FR)
Title: Bouton activable sans contact
Inventor: SCOZZOLA GIOVANNI
IPC: H03K17/945
Filed: 2020-09-03
Abstract: Bouton activable sans contact
    La présente description concerne un bouton (200) activable par la proximité d’un doigt d’un utilisateur, comportant :     – un capteur (201) de distance par temps de vol ; et     – un circuit de commande (203), relié au capteur de distance et configuré pour transmettre un signal de commande (CS),dans lequel le circuit de commande est configuré pour effectuer une commutation du signal (CS), entre un premier état et un deuxième état, conditionnée au moins par la détection par le capteur, pendant une première durée, d’un objet à une distance inférieure à un premier seuil.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113961-A1 (FR)
Title: poignée de commande ayant au moins un identifiant rétroéclairé, et un véhicule ayant une commande munie d’une telle poignée de commande
Inventor: FERRIGNO FRÉDÉRIC
IPC: G05G9/047
Filed: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne une poignée de commande (10) comprenant un corps (15) creux et une pluralité d’organes de commande (13). Le corps (15) comporte une coque translucide (16) qui comprend au moins une portion translucide (161). La poignée de commande (10) comprend un dispositif de rétroéclairage (40) comprenant au moins une source de lumière (50) disposée au sein ou sur une face interne (36) de la coque translucide (16) pour éclairer ledit au moins un identifiant (20) via ladite portion translucide (161), ledit dispositif de rétroéclairage (40) comprenant au moins une liaison de commande (45) reliée à ladite au moins une source de lumière (50), ladite liaison de commande (45) étant intégrée à la coque translucide (16), ladite liaison de commande (45) étant configurée pour activer ladite au moins une source de lumière (50) sur requête.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3109351-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de consommation de carburant – Post-Équipement
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B60W30/188
Filed: 2020-09-18
Abstract: Dispositif de limitation de consommation de carburant – Post-Équipement L’invention concerne un dispositif pour limiter la consommation de carburant des véhicules (V) neufs et d’occasion ainsi que leurs émissions CO2. Le dispositif de réduction de la consommation de carburant d’un véhicule (V) consiste en ce qu’une motorisation (M) exploite la consigne de la position de la pédale d’accélérateur (PA) avec un plateau de stabilisation sur une plage de valeur d’entrée. Ainsi lors de la conduite du véhicule, le conducteur sera spontanément incité à fonctionner sur ce plateau en limitant la puissance utilisé à typiquement 75% de la puissance maximale disponible. Le dispositif est intégré dans l’électronique du capteur (CA) de pédale d’accélérateur (PA). Le procédé d’installation du dispositif peut être réalisé en post-équipement par un réparateur agréé ou indépendant avec remise d’un certificat. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3115318-A1 (FR)
Title: Système de lubrification de turbomachine, comprenant une dérivation pour alimenter préférentiellement un réducteur à bas régime
Inventor: FERT JÉRÉMY EDMOND
IPC: F04D29/06
Filed: 2020-10-15
Abstract: L’invention concerne un système de lubrification (100) pour une turbomachine qui comporte un réducteur (152). Le système de lubrification (100) comprend une branche principale (120) et une branche de dérivation (140) qui est agencée en parallèle de la branche principale (120). La branche principale (120) comprend un échangeur thermique (121, 122, 124). La branche de dérivation (140) comporte une résistance hydraulique qui est inférieure à la résistance hydraulique de la branche principale (120). Le réducteur (152) est situé en aval de la branche principale (120) et de la branche de dérivation (140). Le système de lubrification (100) comprend au moins un dispositif de dérivation (200) qui est configuré pour alimenter la branche de dérivation (140) en lubrifiant lorsqu’une valeur de pression du lubrifiant est inférieure à une valeur seuil.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3115738-A1 (FR)
Title: Elément de support de siège réglable en hauteur
Inventor: SEILLE SÉBASTIEN
IPC: B60N2/005
Filed: 2020-10-30
Abstract: Elément de support de siège réglable en hauteur La présente invention concerne un élément de support (1) de siège de véhicule, comprenant deux flancs (2) étant destinés à être fixés sur le plancher du véhicule, lesdits flancs s’étendant selon une première direction (D1) et étant espacés selon une deuxième direction (D2), et deux traverses (4) s’étendant entre et joignant les deux flancs selon la deuxième direction, comprenant chacune une surface de réception (24) destinée à recevoir ledit siège.  Les traverses sont fixées aux flancs entre une configuration basse, dans laquelle les traverses sont fixées aux flancs dans une première position dans laquelle lesdites surfaces de réception s’étendent à une première hauteur (h1) par rapport aux flancs, et une configuration haute, dans laquelle les traverses sont fixées aux flancs dans une deuxième position dans laquelle lesdites surfaces de réception s’étendent à une deuxième hauteur (h2) par rapport aux flancs, la deuxième hauteur étant supérieure à la première hauteur.  Figure pour l'abrégé : FIG. 1
Patent FR-3119110-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication de caisson en bois pour la construction de maison et procédé de fabrication associé
Inventor: VILLAZON LAURE
IPC: E04C2/34
Filed: 2021-01-24
Abstract: Machine de fabrication de caisson en bois pour la construction de maison et procédé de fabrication associé L’invention concerne une machine de fabrication d’élément de construction en bois (100) destiné à la construction de bâtiment, la machine comprenant :  - un châssis (10),  - des moyens de support définissant au moins un emplacement (21, 22) de fabrication d’un élément de construction en bois, lesdits moyens de support s’étendant selon une direction longitudinale et présentant à chaque extrémité longitudinale une ouverture rectangulaire dont les dimensions correspondent au moins aux dimensions extérieures d’un élément de construction assemblé ou fabriqué,   - des moyens de pivotement (30) des moyens de support par rapport au châssis, lesdits moyens de pivotement étant agencés pour pivoter les moyens de support selon un axe longitudinal, lesdits moyens de pivotement comprenant une roue (31, 32) à chaque extrémité longitudinale, chaque roue étant reliée aux moyens de support,  - des moyens de guidage (40) des roues agencés en périphérie desdites roues,  - des moyens d’actionnement des moyens de pivotement.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108630-A1 (FR)
Title: Procédé de formation de couche de catalyseur
Inventor: OBATA SUSUMU
IPC: C25D17/12
Filed: 2021-02-22
Abstract: Conformément à un mode de réalisation, un procédé de formation d'une couche de catalyseur comprend la mise en œuvre d'un placage par déplacement sur un substrat 10 ayant une surface qui est faite d'un semi-conducteur et comprend une pluralité de saillies 10R, déposant ainsi un métal catalytique à des positions de la pluralité de saillies 10R.     Figure 3
Patent FR-3124364-A1 (FR)
Title: Structures de meuble et leurs accessoires
Inventor: BRISON MARC
IPC: A47C17/04
Filed: 2021-06-25
Abstract: Structures de meuble et leurs accessoires.  L’invention concerne des structures de meuble et leurs accessoires permettant de concilier espace et confort pour des salons d’angle modulaires, principalement installés dans des pièces à surface réduite ou contrainte géométriquement. Chaque structure de meuble (4), type pouf, est définie par un volume dont l’enveloppe fictive est un prisme droit à base de trapèze isocèle, dont la grande base est de même dimension que ses côtés adjacents, ceux-ci définissant l’angle aigu d’orientation (Δ) compris entre 0° et 60°, limites incluses. L’accessoire commun mobile, tour de rangement (13), est conçu pour recevoir, rangés puis stockés, toute ou partie des éléments du salon - structures de meuble, accessoires fonctionnels [dossiers (5) (5Δ), accoudoirs (7)], et table (11) - en fonction du besoin. Vide, il devient penderie.   Application aux structures de meuble et leurs accessoires, selon l’invention, destinés aux salons d’angle.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 26]
Patent FR-3118956-A1 (FR)
Title: « Distributeur de fluide muni d’une paroi déformable »
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B65D83/76
Filed: 2021-06-30
Abstract: « Bouchon pour distributeur de fluide »  L’invention concerne un dispositif distributeur de fluide comprenant une poche (2) ayant un volume intérieur agencé pour contenir le fluide, une surface d’appui (25) agencée pour diminuer le volume intérieur de la poche (2), une sortie (24), une valve de distribution (5), un réservoir (6, 13), un orifice d’alimentation (124) reliant le réservoir (13) au volume intérieur de la poche (2). Le dispositif comprend au moins un trou de remplissage débouchant sur l’intérieur du réservoir (13) et au moins un bouchon (310) bouchant cet au moins un orifice.  Voir figure
Patent FR-3125735-A1 (FR)
Title: Porte-outil pour outil modulaire
Inventor: SOQUENNE EDGARD
IPC: B26B27/00
Filed: 2021-07-28
Abstract: L’invention concerne un porte-outil (300) pour un outil modulaire dans lequel un élément formant outil est piégé entre deux parties à accouplement par coulissement (310, 320), qui peuvent être alignées par coulissement afin de piéger l’élément formant outil (340), et séparées par coulissement afin de libérer l’outil. Le coulissement des parties à accouplement par coulissement (310, 320) est défini par des éléments de retenue à mise en prise mutuelle (311, 321) conçus pour permettre un déplacement relatif desdites parties à accouplement par coulissement le long dudit axe longitudinal (303), mais empêcher un déplacement relatif dans toute autre direction. Le porte-outil (300) peut faire partie d’un kit comprenant un ou plusieurs porte-outils, un ou plusieurs éléments formant outils, et un ou plusieurs manches. Le manche peut comprendre des éléments de clavetage venant en prise avec une extrémité proximale des parties à accouplement par coulissement lorsqu’elles sont alignées, de sorte qu’une fois le manche en place, les parties à accouplement par coulissement ne puissent pas être séparées et l’élément formant outil ne puisse pas être libéré.  Fig. 4
Patent FR-3128612-A1 (FR)
Title: Dispositif de marcottage
Inventor: BOUDES LOUIS
IPC: A01G2/20
Filed: 2021-11-04
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de marcottage (1) comprenant au moins un premier (10) et un deuxième élément support (11), chacun comportant deux portions définissant ensemble un logement (100, 110) destiné à être traversé par une branche d’arbre, les deux portions étant agencées mobiles l’une par rapport à l’autre pour autoriser ou interdire le passage de ladite branche d’arbre dans l’élément support (10, 11), et chaque élément support (10, 11) comportant au moins deux organes de fixation (101, 111) ; un manchon comportant un corps réalisé en matériau souple et destiné à entourer ladite branche d’arbre et à contenir un substrat humide autour de cette branche, le manchon comportant au moins deux organes de fixation complémentaires montés sur le corps, chacun agencé pour coopérer avec l’un des organes de fixation (101, 111) d’un élément support (10, 11) pour maintenir le manchon sur lesdits éléments supports (10, 11).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129951-A1 (FR)
Title: Dispositif, procédé de désalcoolisation et ses utilisations
Inventor: RICARD JEAN-PHILIPPE
IPC: C12H3/00
Filed: 2021-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de désalcoolisation d’un alcool de bouche, un dispositif pour le mettre en œuvre et ses utilisations.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131626-A1 (FR)
Title: Echangeur à plaques brasées avec compartiments obturés aptes à se déformer localement
Inventor: AVEROUS DAVID
IPC: F28F9/02
Filed: 2021-12-30
Abstract: Echangeur (1) de chaleur comprenant :- un corps (3) muni de plusieurs compartiments (10) dans lesquels un fluide est apte à circuler, et au moins un compartiment (11) obturé, et- des parois (5) de séparation disposées entre les compartiments (10,11) et destinées à séparer hermétiquement les compartiments (10,11) les uns des autres,- au moins une tête (9) de distribution ou de collecte, destinée à répartir un fluide dans les compartiments (10) ou à collecter le fluide sortant desdits compartiments (10),échangeur (1) de chaleur dans lequel, la tête (9) de distribution ou de collecte est fixée au corps (3) au moyen d’une opération de soudure et dans lequel, ledit au moins un compartiment (11) obturé est apte à se déformer suite à l’application de l’opération de soudure.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3133914-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’allocation d’observations de la Terre à réaliser à une pluralité de satellites
Inventor: PICARD MATHIEU
IPC: G01C11/02
Filed: 2022-03-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé (10) d’allocation de requêtes d’observations de zones géographiques (ZG) à réaliser à une pluralité de satellites (30), comportant des étapes de :  (S10) décomposition de chaque zone géographique à observer en une ou plusieurs zones élémentaires à acquérir, pour chaque zone élémentaire : (S11) détermination d’au moins une opportunité d’acquisition de ladite zone élémentaire par au moins un des satellites, sur une fenêtre temporelle prédéterminée, (S12) allocation provisoire des zones élémentaires à la pluralité de satellites, en fonction des opportunités d’acquisition et en fonction d’un modèle préliminaire de chaque satellite, pour chaque satellite : (S13) évaluation de faisabilité sur la fenêtre temporelle des acquisitions des zones élémentaires allouées de manière provisoire audit satellite en fonction d’un modèle opérationnel, et allocation définitive audit satellite de chaque zone élémentaire validée selon le modèle opérationnel.  Figure 1.
Patent FR-3134374-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de canalisations de prélèvement d’air d’un aéronef.
Inventor: DESSERTENNE FRANCK
IPC: B64D13/08
Filed: 2022-04-08
Abstract: Procédé de surveillance de canalisations de prélèvement d’air d’un aéronef.  Le procédé de surveillance de l’intégrité d’un ensemble de canalisations (21, 22, 23, 24) de prélèvement d’air issu de moteurs de propulsion (M1, M2, M3, M4) d’un aéronef comprend les étapes suivantes :  - A) au début d’une utilisation de l’aéronef, envoyer de l’air issu d’un générateur de puissance auxiliaire (14) dans les différentes canalisations ;  - B) pendant un laps de temps prédéterminé, acquérir des mesures de températures issues de capteurs de température (T1, T2, T3, T4) associés aux canalisations ;  - C) pour chaque canalisation, déterminer une pente d’évolution temporelle de la température pendant ce laps de temps ;  - D) déterminer un écart entre la pente d’évolution temporelle de la température correspondant à une canalisation et une pente d’évolution temporelle de la température correspondant à au moins une autre canalisation ;  - E) déterminer un indicateur d’état de la canalisation en fonction de l’écart déterminé pour ladite canalisation ;  - F) si l’indicateur d’état déterminé est supérieur à un seuil prédéterminé, signaler une alerte de fuite de la canalisation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3135076-A1 (FR)
Title: Pince de levage pour panneaux fermés
Inventor: CERCA GEORGES ANTOINE
IPC: B66C1/26
Filed: 2022-04-28
Abstract: Pince de levage pour panneaux fermés, comportant :  – un premier élément de mâchoire (6) comportant : un corps (13) ; une tête de serrage (14) ; et un mors (5) ;  – un deuxième élément de mâchoire (7) comportant : un corps (16) ; une tête de serrage (17) ; et un mors (5) ;  – un câble souple (8) ;  le deuxième élément de mâchoire (7) étant relié au premier élément de mâchoire (6) suivant une liaison pivot autour d’un axe de serrage (19), et qui est mobile le long d’une glissière (11) s’étendant sur le corps (13) du premier élément de mâchoire (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122798-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes impliquant intelligence artificielle et la technologie en nuage pour systeme de peripherique et de serveur sur puce
Inventor: LEE JOSHUA
IPC: H04N21/80
Filed: 2022-05-04
Abstract: Des aspects de la présente invention impliquent des systèmes, procédés, instructions informatiques, et un système périphérique impliquant une mémoire configurée pour stocker un modèle de détection/classement d'objet sous une forme de réseau neuronal entraîné représenté par une ou plus valeur(s) de paramètre(s) quantifiées logarithmiquement, le modèle de détection/classement d'objet étant configuré pour classer un ou plus objet(s) sur des données d'image via une ou plus opération(s) de réseau neuronal selon les valeurs de paramètres quantifiées logarithmiquement du réseau neuronal entraîné ; et un système sur puce (SoC) ou une circuiterie/un matériel/des instructions informatiques équivalent(e)s de celui-ci configuré(e/es) pour recevoir les données d'image ; exécuter un ou plus modèle(s) de réseau(x) neuronal(-aux) entraîné(s) via l'une ou plus opération(s) de réseau neuronal en lien avec les données d’image ;ajouter une ou plus superposition(s) aux données d'image sur la base d’un ou plus objet(s) classé(s) à partir des données d'image ; et fournir les données image, avec les superpositions ajoutées, en tant que sortie.
Patent FR-3136925-A1 (FR)
Title: Système et procédé de calibration d’une caméra de vidéosurveillance dans un véhicule ferroviaire
Inventor: AFANOU SITOU
IPC: H04N13/20
Filed: 2022-06-16
Abstract: Un procédé de calibration d’une caméra (2) d’un véhicule ferroviaire, la caméra (2) étant configurée initialement pour regarder une zone cible selon un paramétrage de référence (PARref) et acquérir une image de référence (IMref) de la zone cible ; la caméra (2) étant configurée pour regarder de manière courante la zone cible selon un paramétrage courant (PARcour) et acquérir une image courante (IMcour) de la zone cible ; le procédé comprenant les étapes consistant à : déterminer (E5) une commande de déplacement mécanique (COM) à partir d’une fonction mathématique de transformation (F-IM) transformant une position courante (POScour) d’un motif de référence (MR) dans l’image courante (IMcour) en une position de référence (POSref) du motif de référence (MR) dans l’image de référence (IMref), et déplacer un organe d’acquisition d’image (20) de la caméra (2) au moyen d’un automate (4) à partir de la commande de déplacement mécanique (COM).  Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3132390-A1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique embarqué
Inventor: GAYA CAROLINE
IPC: H01M10/613
Filed: 2022-07-05
Abstract: Système d’alimentation électrique embarqué (100) comportant une batterie (1), notamment batterie lithium-ion, comportant :  un boîtier (3) comportant au moins une paroi (6) et définissant une enceinte (2), ladite enceinte (2) logeant au moins un module (4) contenant au moins une cellule (5) électrochimique, et un système de refroidissement (10) de la batterie (1) par écoulement de gaz, ledit système de refroidissement (10) comportant au moins une entrée (11) permettant d’injecter un gaz dans l’enceinte (2) de la batterie (1), ledit gaz étant un gaz inerte.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3137845-A1 (FR)
Title: Procédé de purification du 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane
Inventor: HISLER KEVIN
IPC: B01D61/00
Filed: 2022-07-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification du 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane à partir d’un mélange comprenant le 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane et au moins un contaminant sélectionné parmi le groupe consistant en l’hydrogène, l’azote et l’oxygène ; ledit procédé comprenant une étape (a) de mise en contact dudit mélange avec une membrane pour former un flux comprenant ledit 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane et un flux comprenant ledit au moins un contaminant.
Patent FR-3138190-A1 (FR)
Title: Module thermique comportant un conduit de ventilation monté sur un échangeur thermique
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: F24F13/30
Filed: 2022-07-19
Abstract: Module thermique avec conduit d’air démontable La présente invention concerne un module (1) thermique comportant un conduit (2) de ventilation et un échangeur thermique (3), le conduit (2) de ventilation présentant une face comportant une entrée d’air (4) et une face opposée montée étanche sur l’échangeur thermique (3), ledit conduit (2) et ledit échangeur thermique (3) étant fixés l’un à l’autre par des moyens de fixation du module (1) thermique, les moyens de fixation comportant au moins un dispositif d’attache, ledit module (1) thermique étant caractérisé en ce que les moyens de fixation comportent en outre des moyens de maintien dudit conduit (2) contre ledit échangeur thermique (3) dans une direction longitudinale (X) orthogonale auxdites faces dudit conduit (2), lesdits moyens de maintien comportant une partie fusible solidaire dudit conduit (2).  (figure 1)
Patent FR-3136228-A1 (FR)
Title: Emballage destiné à contenir et à exposer des produits ou articles de haute qualité et de luxe
Inventor: MARINI ROBERTO
IPC: B65D5/44
Filed: 2023-05-26
Abstract: Cet emballage (1) comprend :  un corps formant boîte (2) ayant un fond (3) et au moins une paroi latérale (4) délimitant un compartiment de réception (5) ;  au moins une structure de support (6) réalisée dans un matériau à base de papier ;  au moins un corps de réception (7) comprenant au moins une partie de prise (7a) et au moins une cavité de réception (7b, 7b’, 7b’’) réalisée dans un matériau à base de papier,  la structure de support (6) comprenant au moins une partie principale (8) ayant au moins une ouverture traversante (8b, 8b’, 8b’’) et comprenant au moins une ailette rigide (80) faisant saillie vers l’intérieur de ladite au moins une ouverture traversante (8b, 8b’, 8b’’) et étant configurée pour venir en butée contre une partie (70) correspondante d’au moins une paroi (71) de ladite au moins une cavité de réception (7b, 7b’, 7b’’).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2001858-A1 (FR)
Title: Light-selective material for agricultural use
IPC: C08L27/00
Filed: 1969-02-11
Abstract: Light-selective thermoplastic sheets and films containing (a) a thermoplastic such as PVC, polethylene, polymethyl methacrylate, ethylene/vinyl acetate copolymers, polyamides etc., (b) light- and heat-stabilisers (c) one or more dyestufs in type and quantity such that the absorption spectrum of the composition shows minimum transmission between 3800 and 5900 angstroms, a transmission greater than 50% between 6300 and 6600 angstroms, and optionally (d) U.V. absorber(s), (e) plasticiser(s) and (f) lubricant(s). Uses are in agriculture for protection and forcing of plants, flowers, fruits. Compositions showing minimum transmission in the ranges 4100-4500 angstroms, 4900 - 5400 angstroms and 5250-5750 angstroms.
Patent FR-2034382-A1 (FR)
Title: Three-dimensional moulded wood table top
IPC: B27N5/00
Filed: 1969-03-24
Abstract: Core is of finely-divided wood and resin. A uniform number of layers of paper, impregnated with a phenolic resin, is applied to each side of the core. A decorative paper is on the visible surface and is covered with an outer layer of heat-set resin, which also connects it to the impregnated paper. Preferably the outer resin is melamine-based. A transparent finishing sheet impregnated with thermoplastic resin may also be used.
Patent FR-2034419-A1 (FR)
Title: Spacer for nuclear fuel elements in reactors
IPC: G21C3/338
Filed: 1969-03-28
Abstract: Sheathed element is spaced by at least one hollow, circular-section tube, which is spirally wound around the element, is closed at both ends and joined by them to the stoppers of the element sheath. Pref. the ends are flattened, or have a conical taper.