baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2690006-A1 (FR)
Title: Procédé d'assemblage d'un masque perforé et appareil pour la mise en Óoeuvre de ce procédé.
Inventor: TAKAHIRO KAWAMURA
IPC: H01J9/14
Filed: 1993-04-09
Abstract: Un appareil d'assemblage de masque perforé pour un tube à rayon cathodique couleur comporte une base; des moyens de support (11) destinés à supporter le cadre sur la base avec les surfaces de support de feuille de masque d'éléments de support parallèles espacés (2) du cadre dirigées vers le haut; des moyens de positionnement (1) destinés à positionner le cadre sur les moyens de support (11); des moyens de positionnement destinés à positionner la feuille de masque (17) sur les éléments (2); des moyens de fixation destinés à fixer la feuille de masque (17) en place sur les surfaces de support des éléments (2); des moyens de support (10) destinés à supporter la partie centrale et des parties périphériques de la feuille de masque (17) s'étendant au-delà des éléments (2); et des moyens de fixation destinés à fixer la feuille de masque (17) sur les surfaces de support des éléments (2).
Patent FR-2705541-A1 (FR)
Title: Rucksack provided with an additional side bag
Inventor: REYNALD QUATREHOMME
IPC: A45F3/04
Filed: 1993-05-24
Abstract: Rucksack provided with at least one additional side bag fastened via at least one of its edges to the said rucksack, characterised in that it includes an inner pocket, the opening of which emerges substantially on one of the side faces of the said rucksack, the said bag being capable of being arranged either in an active position outside the rucksack or in a retracted position inside the said pocket.
Patent FR-2691835-A1 (FR)
Title: Procédé d'utilisation d'un spectromètre de masse à piège à ions.
Inventor: CURTIS SCHWARTZ JAE
IPC: H01J49/26
Filed: 1993-05-28
Abstract: L'invention concerne les spectromètres de masse. Un procédé d'utilisation d'un spectromètre de masse à piège à ions permet de faire la distinction entre des ions éjectés de façon résonnante et des ions éjectés de façon non résonnante. Un champ alternatif supplémentaire qui est produit par un générateur RF (35) est appliqué au volume de piégeage (16) d'un spectromètre de masse, de façon à être superposé sur le champ de piégeage quadrupôle tridimensionnel, et les champs combinés varient périodiquement pour éjecter de façon résonnante des ions ayant des rapports masse/charge consécutifs. Les ions éjectés sont détectés, et le signal de sortie correspondant aux ions éjectés de façon résonnante présente une composante de fréquence à la fréquence du champ alternatif supplémentaire. Application à l'analyse chimique.
Patent FR-2706303-A1 (FR)
Inventor: FRANCIS COLPAERT
IPC: C07D405/04
Filed: 1993-06-18
Abstract: The present invention relates to the use of efaroxan and its derivatives for the preparation of a medicinal product intended for the treatment of Parkinson's disease.
Patent FR-2694048-A1 (FR)
Title: Carburateur pour carburant gazeux.
Inventor: COTTON KENNETH J
IPC: F02M21/04
Filed: 1993-07-20
Abstract: L'invention concerne un carburateur pour carburant gazeux. Elle se rapporte à un carburateur qui comprend un corps (20, 22) ayant un passage formant venturi, un papillon de starter (42) et un papillon des gaz (44) placés dans le passage à venturi (32), un dispositif formant une chambre de carburant (40) et une buse principale (34) reliant la chambre au passage (32), un orifice (74) d'entrée de gaz raccordé à la chambre, un siège de clapet formé dans une paroi de la chambre, et un mince clapet flexible ayant une partie (92) fixée au corps et une partie (100) recouvrant le siège de clapet pour régler le débit de gaz transmis au venturi (32) en fonction de la dépression au niveau de la buse. Application moteur à combustion interne.
Patent FR-2707786-A1 (FR)
Title: Light signalling device
Inventor: JEAN-PIERRE VALANCOGNE
IPC: G09F13/08
Filed: 1993-07-15
Abstract: This device is of the type comprising a support plate (2) on which light-emitting diodes (3) are fixed in a distribution which corresponds to the contours of the pattern to be signalled, and a transparent plate (4) for protecting the diodes (3), placed in front of the said support plate (2). According to the invention the transparent plate (4) is translucent, that is to say is able, depending on its distance with respect to the diodes (3), to generate diffraction of the light beams (6) emitted by the diodes (3) so as to cause an effect of rendering the light surface uniform, while preserving the general form of the pattern or symbol to be signalled.
Patent FR-2709450-A1 (FR)
Title: Renfort de porte pour véhicule automobile.
Inventor: JEAN-PIERRE FAIDY
IPC: B60J5/04
Filed: 1993-08-31
Abstract: Ce renfort de porte consiste en une armature allongée (1) qui est logée à l'intérieur de la porte (4) et relie des éléments structurels (40, 41) solidaires des bords avant et arrière de celle-ci, ladite armature, telle qu'une barre télescopique (1) formée de deux tubes (2, 3) pouvant coulisser l'un dans l'autre, possède une résistance faible, voire nulle, à la compression axiale résultant d'un choc frontal, tandis qu'elle possède une résistance élevée à la flexion vers l'intérieur (EI) du véhicule, flexion résultant d'un choc latéral. Equipement de sécurité des véhicules.
Patent FR-2710228-A1 (FR)
Title: Plant container with water drainage
Inventor: JEAN-PIERRE BLANCAFORT
IPC: A01G9/02
Filed: 1993-09-20
Abstract: This plant container (1) includes a plurality of side walls (3) and a lower wall (5) provided with at least one orifice (11) for draining surplus irrigation water. Each drainage orifice (11) is provided with a drainage device (15a, 15b) connected to water recovery means (20). Application to irrigation equipment for plant containers.
Patent FR-2696922-A1 (FR)
Title: Image processing appts. for medical X-rays - uses X-ray sensor to produce fluorescent image which is converted to electrical signal for processing
Inventor: KOEI YAMAMOTO
IPC: H04N5/32
Filed: 1993-10-15
Abstract: The image processing appts. comprises a source of X-rays (1) captured on a sensor (3) after passing through biological material under investigation (2). The sensor comprises a fluorescent material (3a) linked to a charge coupled camera (3b)through a fibre optic link (3c). Electrical signals produced by the camera (3b) are treated by a data processing system (4). Images can be displayed on a cathode ray tube (5a) after processing and correction. USE/ADVANTAGE -Treatment and display of medical radiographic images with reduced effect of parasitic x-rays.
Patent FR-2711638-A1 (FR)
Title: Cassette de déminéralisation.
Inventor: JACKY FOURNY
IPC: B01J49/90
Filed: 1993-10-29
Abstract: Cassette amovible de déminéralisation (1) destinée à être montée dans le circuit d'eau d'un appareil, ladite cassette comportant une chambre (8) interposée entre une entrée (5) et une sortie (6) du liquide, pratiquées dans ladite cassette, et contenant une résine (7) de déminéralisation en matière pulvérulente. Selon l'invention, la chambre (8) contient des moyens compensateurs (10) des variations du volume de la résine (7). Lesdits moyens sont susceptibles, soit de gonfler pour compenser une diminution de volume de la résine, soit de se comprimer pour absorber une augmentation de volume de ladite résine. L'invention s'applique notamment à la déminéralisation de l'eau utilisée dans un fer à repasser.
Patent FR-2702165-A1 (FR)
Title: Single-point loading/unloading system for a dual ram rotary blind spline broaching machine.
Inventor: ROSELIEP ROBERT E
IPC: B23Q7/02
Filed: 1994-01-05
Abstract: L'invention concerne une machine à brocher des cannelures en aveugle pour usiner des cannelures, rainures de clavettes, engrenages et cames sur des pièces à usiner, telles que des arbres. Elle présente préférentiellement deux vérins actionnés en va-et-vient par rapport à un cadran rotatif, et tenant une paire correspondante de pièces à usiner, tandis que le cadran supporte un ou plusieurs outils de brochage. Le cadran est pivotant pour indexer les pièces au et à partir des vérins. La machine à brocher comporte également une unité de déplacement de pièces sur sa périphérie qui permet l'utilisation d'un poste unique de chargement/déchargement pour alternativement charger sur le cadran et en décharger les pièces. Ainsi, le côté de la machine opposé à ce poste demeure ouvert pour un accès facile à la machine, et un seul transporteur est requis pour amener et emporter les pièces.
Patent WO-9500451-A1 (WO)
Title: Vitrage a proprietes ameliorees
Inventor: CHERON JEAN
IPC: C03C27/12
Filed: 1994-06-16
Abstract: L'invention concerne un vitrage comprenant au moins une feuille de verre (8, 9) dont le chant est, au moins partiellement, recouvert par un ruban de protection (11, 12).
Patent FR-2716128-A1 (FR)
Title: Procédé pour la réalisation de structures mécaniques à tête pleine à patir de tubes et dispositif pour sa mise en Óoeuvre.
Inventor: FERNAND GALLOPIN
IPC: B21J5/08
Filed: 1994-02-11
Abstract: Dispositif pour la réalisation de structures tubulaires à au moins une extrémité pleine, caractérisé en ce qu'il comporte des pinces (2) pour le maintien d'un tube primaire (1) à distance de son extrémité (1a), au moins une enclume (4) de façonnage, des moyens pour appliquer un courant entre les pinces (2) et l'enclume (4) pour provoquer un chauffage par résistance d'un segment d'extrémité de tube compris entre lesdites pinces et ladite enclume de façonnage et des moyens pour refouler la matière d'une partie d'un segment de tube saillant au-delà des pinces sous la forme d'une tête pleine (9) façonnée par ladite enclume.
Patent FR-2717236-A1 (FR)
Title: Flexible bearing bush in rear wheel suspension of motor vehicles
Inventor: PHILIPPE BRUNERYE
IPC: F16F1/387
Filed: 1994-03-11
Abstract: The bush consists of two coaxial tubular sleeves, one internal (2) and the other external (1) joined by an intermediary elastic mass (3). One of the bushes (1) contains a part (5) which projects radially towards the other bush (2) whose surface (6) is inclined in relation to the common axis of the two bushes so that it is in the direction both radial and axial. The adhering mass (3) has its axial stiffness notably augmented in relation to its radial stiffness
Patent FR-2721903-A1 (FR)
Title: Carton with attractive coloured integral pourer
IPC: B65D5/72
Filed: 1994-04-28
Abstract: The cardboard carton has an integral pourer having two or three sides. The visible front opening side (2) of the pourer (1) has a metallic coating (3) of different colour  to that of the carton wall surrounding it (6). The pourer metallic coating covers all its surface except  for two internal triangular zones (4) of small size in which appears the colour coating of the rest of the carton. By preference the front opening non visible sides (5) of the pourer have the same metallic colour  as the front opening visible side. The internal surfaces of the triangular zones are slightly sunken by squashing at the moment of cutting out the carton.
Patent FR-2720169-A1 (FR)
Title: Sensor for vehicle windscreen automatic de-frost control
Inventor: KNITTEL OTTO
IPC: B60H1/00
Filed: 1994-05-18
Abstract: The sensor device determines the icing or de-frosting level of the vehicle windscreen (1) via a body in thermal contact with the windscreen and a sensor element (3) adjacent the point of attachment (2) of the body to the windscreen, with evaluation of the sensor signal to control the heated airstream directed onto the windscreen during the automatic de-frost mode. The body attached to the windscreen is pref. made of a material with good heat conduction characteristics and has a relatively large surface area in contact with the air within the vehicle passenger space.
Patent FR-2720179-A1 (FR)
Title: Commande pour un appareil de télévision, programmable par l'utilisateur.
Inventor: COTTY MICHEL
IPC: H04N5/00
Filed: 1994-05-18
Abstract: Les réglages se font habituellement dans un téléviseur moderne au moyen de séquences d'appels de menus faisant apparaître sur l'écran différents menus successifs. Finalement une variable est retenue, et il est possible d'augmenter ou de réduire sa valeur au moyen d'une paire de touches "+" et "-" (13), une pour diminuer, l'autre pour augmenter. L'invention permet, après une telle séquence, lorsqu'on utilise ultérieurement les touches "normales" (13), de réaliser le réglage de la variable qui a été réglée en dernier au moyen de la séquence de menus, sans passer à nouveau par cette séquence. En outre des touches de réglage "+" et "-" additionnelles (15) peuvent être prévues, qui ont la même fonction: la variable qui sera réglée respectivement par les touches 13 et par les touches 15 sera celle qui a été réglée, lors d'une séquence de menus antérieure, au moyens des mêmes touches.
Patent FR-2708236-A1 (FR)
Title: Motor vehicle with an internal combustion engine and with a hydrostatic/mechanical drive for the auxiliary equipment
Inventor: FAUST HAGIN
IPC: F02N7/08
Filed: 1994-06-22
Abstract: Motor vehicle including a propulsion device (10) and a hydromechanical unit which consists of a hydrostatic pump (13), of a hydrostatic motor (14) and of a hydrostatic machine (motor or pump) (22), the vehicle being characterised in that: - an adjustable restriction device (31) is associated with the hydrostatic machine (22) in order to regulate its operation. - the hydrostatic motor power (14) is controlled by a valve (29) mounted in a bypass pipe (45). - the hydrostatic pump (13) can additionally serve as a starter for the propulsion device (10).
Patent FR-2722435-A1 (FR)
Title: Waste storage installation for mineral, non-hazardous waste
Inventor: RAFFIN PIERRE
IPC: B09B1/00
Filed: 1994-07-13
Abstract: Several parallel storage rooms (4) on a lower level are successively filled with waste. On top of the first full rooms are several second storage rooms (5) which are then filled with waste. Further rooms (6,7) are made at successive levels. Each full room is sealed by an impermeable membrane (23) which completely surrounds the waste contained within it. The sets of rooms are then covered with earth (8) and a cover (9) is put on top of the earth. Each room is a parallelepiped and has two parallel walls (10) on its large sides. On each level each room extends along the length of the several corresponding rooms. The rooms are elongated and extend perpendicularly to the rooms of the immediately upper or lower level rooms. Each room has drains leading to a main sewer (14) and several shafts (15) containing video inspection equipment lead to the sewers and drains.
Patent FR-2722764-A1 (FR)
Title: Capsule de bouchage a vis a joint rapporte
Inventor: CUGLIELMINI BERNARD
IPC: B65D41/04
Filed: 1994-07-20
Abstract: Capsule de bouchage du goulot fileté d'un récipient, composée d'un corps de capsule comprenant une paroi de fond, une jupe annulaire faisant saillie sur la paroi de fond et présentant un filetage intérieur, et d'un joint d'étanchéité circulaire de diamètre supérieur au diamètre extérieur du goulot du récipient, rapporté dans le corps de capsule dans une position adjacente à la paroi de fond, le corps de capsule étant muni de moyens de serrage du joint contre la face d'extrémité et contre le bord extérieur du goulot. Lesdits moyens sont constitués par un rebord (9) situé à l'intersection de la jupe (6) et de la paroi de fond (5) du corps de capsule (3) et définissant dans le corps de capsule, sur une hauteur supérieure à l'épaisseur du joint (4), une forme générale tronconique avec un angle au sommet égal ou inférieur à 90deg..Application: par exemple au bouchage de bouteilles de boissons carbonatées, avec un joint à effet de barrière aux gaz.
Patent FR-2723496-A1 (FR)
Title: Telephone warning transmitter
IPC: H04M11/04
Filed: 1994-08-04
Abstract: Reduces number of cables required. Simplifies existing systems.
Patent FR-2724573-A1 (FR)
Title: Puzzle with spherical shell and sliding pieces
IPC: A63F9/08
Filed: 1994-09-15
Abstract: The puzzle has a spherical shell (1) with six circular hollows (12) along three perpendicular axes and on opposite sides. Six pivoting circular plates (2) have central hollow pins (24) which engage in central holes in the hollows. The plates each have a groove (20), in the shape of a cross, on their outer surface. Triangular guides (3) are clipped into holes (22,23) in the sectors of the plates. Sliding pieces (4) move in the grooves. Each piece has a base which slides in the grooves, and an upper part (40) which is held between the edges of the guides (30).
Patent FR-2725592-A1 (FR)
Title: Dispositif absorbant le goudron, l'oxyde de carbone et la nicotine des cigarettes
IPC: A24F47/00
Filed: 1994-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de retirer les produits toxiques de la cigarette et aidant les fumeurs à s'arrêter. Il est constitué d'un tube creux formé de deux parties (capuchon (1) et corps (2)) contenant des minéraux (zéolites) traités qui absorbent les produits toxiques de la cigarette. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à absorber le goudron, l'oxyde de carbone et la nicotine des cigarettes.
Patent FR-2712510-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour extraire des matières polluantes contenues dans un courant gazeux.
Inventor: BRUNO SCHNEIDER
IPC: B02C17/18
Filed: 1994-11-15
Abstract: a) L'invention concerne un procédé et un dispositif pour extraire des matières polluantes contenues dans un courant gazeux. b) Procédé et dispositif caractérisés par un réacteur (10) constitué par un appareil de broyage fin, de préférence un broyeur à boulets, à l'intérieur duquel la matière solide utilisée pour l'adsorption est broyée, les matières polluantes se déposant à la surface des particules solides pendant l'opération de broyage.
Patent FR-2712951-A1 (FR)
Title: Amortisseur d'oscillations de torsion à anneau de friction serré axialement, dans une transmission d'un véhicule automobile.
Inventor: NORBERT AMENT
IPC: F16F15/129
Filed: 1994-11-22
Abstract: L'invention se rapporte à un amortisseur d'oscillations de torsion dans un disque d'embrayage 1 et comportant un dispositif de friction de base 15 et un dispositif de friction sous charge 24, dans lequel sont mis en uvre des anneaux de friction 16, 30 en matière plastique, qui sont montés avec une contrainte axiale propre, et qui grâce à leurs propriétés de matériau et à leur serrage axial de friction, engendrent la force de friction.
Patent FR-2727153-A1 (FR)
Title: Temporary chock for holding apart French windows
IPC: E05C17/40
Filed: 1994-11-18
Abstract: The two window frames of the French window are held apart by a flat chock (1) having two notches (2,3). The notches are hooked into the frames during their opening and hold them in a fixed open position when the window frame carrying the bolt is in the closed position.The two notches are placed at angles convenient to the  positions of the two window frames. One frame which is closed is caught in the notch (2) and the other which is hooked in the other notch (3) is partly open. The chock can have notches suitable for double glazed French windows. The chock is made of rubber so that its movement is flexible when it is either put into place or removed.
Patent WO-9521256-A1 (WO)
Title: Virus msrv1 et agent pathogene et/ou infectant msrv2 associes a la sclerose en plaques, leurs constituants nucleiques et leurs applications
Inventor: PERRON HERVE
IPC: C12N5/08
Filed: 1995-02-06
Abstract: Composition comprenant deux agents pathogènes et/ou infectants associés à la sclérose en plaques, à savoir, un premier agent qui consiste en un virus humain, possédant une activité transcriptase inverse, et apparenté à une famille d'éléments rétroviraux endogènes, ou un variant dudit virus, et un second agent, ou un variant dudit second agent, ces deux agents pathogènes et/ou infectants étant issus d'une même souche virale choisie parmi les souches dénommées respectivement POL-2, déposée le 22.07.1992 auprès de l'ECACC sous le numéro d'accès V92072202 et MS7PG déposée le 08.01.93 auprès de l'ECACC sous le numéro d'accès V93010816, et parmi leurs souches variantes.
Patent WO-9527161-A1 (WO)
Title: Bague d'etancheite pour un arbre tournant dans un support
Inventor: CHATELAIN MICHEL
IPC: F16J15/32
Filed: 1995-03-31
Abstract: L'invention concerne une bague d'étanchéité propre à être interposée entre un arbre tournant et un support. La bague (10) comprend un corps de bague (26) formé d'un matériau autolubrifiant et comportant une surface intérieure (28) entourant l'arbre (12) et une gorge périphérique extérieure (38); une carcasse (40) montée dans un logement (18) du support (14) et comportant une surface d'appui (46); un joint torique compressible (48) disposé entre la gorge (38) et la surface d'appui (46); et des moyens de liaison (50, 52) autorisant un montage flottant du corps de bague dans la carcasse. Application notamment à des moteurs thermiques ou à des pompes.
Patent WO-9609782-A1 (WO)
Title: Systeme de fixation d'un plateau sur un pietement de table ou de bureau, et table ou bureau equipe d'un tel systeme de fixation
Inventor: CATHELINEAU JACQUES
IPC: A47B13/00
Filed: 1995-09-27
Abstract: L'invention a pour objet un système de fixation d'un plateau sur un piètement de table ou de bureau, dans lequel le piètement est constitué par un ensemble de pieds réunis par des traverses (6), le système de fixation étant du type comprenant plusieurs dispositifs d'attache (10) pour fixer en plusieurs points le plateau (1) sur les traverses (6) du piètement (3). Chaque dispositif d'attache (10) comprend une languette souple (12) dont une extrémité (12a) est solidarisée à un support (14) destiné à être fixé au plateau (1), et un dispositif de serrage (15) de l'autre extrémité libre (12b) de la languette (12) dans le support (14) du dispositif d'attache, une fois la languette (12) passée autour d'une traverse du piètement, le dispositif de serrage (15) étant actionné manuellement et sans avoir recours à un outil.
Patent FR-2730705-A1 (FR)
Title: Non return valve preventing refilling of bottles
IPC: B65D49/02
Filed: 1995-02-20
Abstract: The device for preventing re-filling of wine or spirit bottles comprises a non return valve (1) which held in the closed position under the action of a return spring (2). There is a set of fixed chicanes (3) in the staggered pouring channel (3) preventing access to the non return valve. A lateral flow pastille (5) reinforces the inaccessibility of the valve. The non return valve is held in the bottle neck by retaining catches, provided in the bottle neck, which are engaged in two or more positioning cavities (6). There is a window (7) for making visible the functioning of the non return valve.
Patent FR-2731748-A1 (FR)
Title: Demarreur pour vehicule automobile muni de moyens perfectionnes de guidage du lanceur
Inventor: VADIN MICHAUD GILLES
IPC: F02N15/02
Filed: 1995-03-15
Abstract: Démarreur pour un moteur à combustion interne de véhicule automobile du type comportant un moteur électrique dont l'arbre moteur (10) est muni de cannelures hélicoïdales (28) pour l'entraînement en rotation d'un lanceur (19) comportant une bague d'entraînement (18) reliée à un pignon de lanceur (20) par un dispositif de roue libre (26), le lanceur (19) pouvant coulisser axialement sur l'arbre moteur (10) entre une position de repos et une position d'engrènement du pignon (20) avec une couronne dentée du volant du moteur à combustion, et du type dans lequel le pignon de lanceur (20) est guidé axialement sur l'arbre moteur (10), la bague d'entraînement (18) comportant une coupelle de guidage (32) à faible longueur axiale de portée sur l'arbre moteur (10).