baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104193-A1 (FR)
Title: Recuperation d’huile de lubrification d’un reducteur de turbomachine d’aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F02K3/072
Filed: 2019-12-10
Abstract: Turbomachine (10) pour un aéronef, comportant : - au moins un premier rotor de turbine (22a) relié à un premier arbre de turbine (36) et comportant des aubes de rotor situées dans une veine (V), - un carter annulaire d’échappement (28) supportant au moins un palier (60, 62) de guidage en rotation dudit premier arbre et comprenant des bras (28a) situés dans ladite veine, en aval desdites aubes, et - un réducteur mécanique (42) à train épicycloïdal de type planétaire qui comporte un solaire (44), une couronne (40), et un porte-satellites (46), le réducteur étant au moins en partie entouré par ledit carter d’échappement et l’un des éléments mobiles en rotation choisis parmi le solaire et la couronne du réducteur étant relié audit premier arbre, caractérisée en ce que ledit carter d’échappement porte un dispositif (70) de récupération et d’évacuation d’huile projetée par centrifugation en fonctionnement par le réducteur. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3095247-A1 (FR)
Title: Procédé destiné à fabriquer un élément de transmission de couple et système de découplage à ressort correspondant
Inventor: GISSLER JOSEPH
IPC: F16F15/10
Filed: 2020-04-03
Abstract: Système de découplage à ressort (11) selon l’invention, lequel est en rotation autour d’un axe de rotation (2), comprenant un moyeu (12) pour la liaison avec un arbre, en particulier un vilebrequin d’un moteur à combustion, une première bride (13) pour la liaison avec une poulie d’entraînement (25) et une seconde bride (14) pour la liaison avec un amortisseur de vibrations par rotation (19), dans lequel la première bride (13) et la seconde bride (14) sont reliées ensemble au moyeu (12) radialement à plat par rapport à l’axe de rotation (2) et par complémentarité de force et de forme, dans lequel dans la direction axiale par rapport à l’axe de rotation (2) la première bride (13) est agencée entre la seconde bride (14) et le moyeu (12), qui se caractérise en ce que la première bride (13) présente une première quantité d’évidements (20) qui traversent la première bride (13) et un matériau de la seconde bride (14) est enfoncé dans la première quantité d’évidements (20). En outre est proposé un procédé de fabrication pour des éléments de transmission de couple (1). Figure 3
Patent FR-3108958-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses
Inventor: GUIGAN FRANCK
IPC: F16H37/00
Filed: 2020-04-07
Abstract: L'invention est une transmission mécanique étagée très simple et très rustique, dont le rapport peut varier automatiquement en fonction du couple auquel est soumis son arbre de sortie ou en fonction de tout autre paramètre, et qui ne produit aucun acyclisme. Elle comporte un sélecteur qui peut connecter simultanément deux transmissions élémentaires, mais elle est munie d’un moyen dit de gestion de conflit entre transmissions élémentaires, qui déconnecte dans ce cas l’une de ces deux transmissions élémentaires. Fig. 1
Patent FR-3109787-A1 (FR)
Title: Outil ouvre porte sans contact physique
Inventor: HABIBIAN GEORGES
IPC: E05B53/00
Filed: 2020-04-30
Abstract: OUTIL OUVRE PORTE SANS CONTACT PHYSIQUE L'invention concerne un outil (10) d’ouverture de porte comportant une partie de préhension (12) présentant une paroi externe (14) définissant un volume de forme allongée, la partie de préhension (12) présentant :-    un premier logement (16) débouchant sur une première ouverture (140) et sur au moins une deuxième ouverture d’extrémité (141) de la paroi externe, la première ouverture (140) étant définie par deux bords longitudinaux (142, 144) espacés suivant la largeur de la partie de préhension et s’étendant sur toute la longueur de celle-ci,   - un deuxième logement (18) formé par un évidement de la partie de préhension (12) depuis la première ouverture, cet évidement étant réalisé sur une partie de la longueur de la partie de préhension, sur toute la largeur de la partie de préhension et sur une partie de l’épaisseur de la partie de préhension.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110061-A1 (FR)
Title: Protection modulable pour table
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E06B9/00
Filed: 2020-05-15
Abstract: Dispositif de protection de projections liées à l’expectoration de particules buccales d’au moins une personne I se trouvant assise en face d’une personne I1 également assise, les deux personnes étant en vis-à-vis immédiat d’une table (T), le dispositif est composé de six plaques transparentes articulées permettant une protection des deux personnes l’une par rapport à l’autre et également par rapport aux personnes se trouvant à proximité ainsi qu’au personnel habilité au service, tout en permettant un nettoyage simple dudit dispositif soit sur place avec un produit adapté soit emmené dans un lieu propice à une décontamination, ce qui permet un nettoyage du plateau de la table qui est nu à l’exception de deux ferrures aptes à recevoir le dispositif.
Patent FR-3110505-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’aménagement d’une soute d’un véhicule de loisir
Inventor: FOURNAISE NICOLAS
IPC: B60P3/36
Filed: 2020-05-20
Abstract: Dispositif pour l’aménagement d’une soute d’un véhicule de loisir, la soute (S) comprenant un plancher (P) et une ouverture (O) accessible depuis l’extérieur du véhicule, le dispositif comprenant :    - un socle configuré pour être fixé sur le plancher de la soute,- une première armature, délimitant un volume intérieur de forme générale parallélépipédique dont la base est configurée pour être fixée sur le socle     - un premier caisson coulissant (13), monté coulissant dans la première armature entre une position fermée et une position ouverte, manipulable depuis l’ouverture de la soute.      Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3114957-A1 (FR)
Title: Système de navigation en réalité augmentée pour un robot médical
Inventor: BLONDEL LUCIEN
IPC: G16H50/70
Filed: 2020-10-08
Abstract: Un système (10) de navigation en réalité augmentée est utilisé pour assister un praticien (31) lors d'une intervention chirurgicale sur une anatomie d'intérêt d'un patient (30). L’intervention est planifiée sur une image médicale pré-interventionnelle. Le système de navigation comprend une caméra (11) destinée à être portée par le praticien au niveau de la tête, un dispositif d'affichage (12) pour afficher en temps réel les images réelles acquises par la caméra ainsi qu'un contenu de réalité augmentée superposé aux images réelles, et une unité de contrôle (13) connectée à la caméra et au dispositif d'affichage. L’unité de contrôle est configurée pour élaborer un modèle prédictif du mouvement d’un marqueur (20) placé à proximité de l’anatomie d'intérêt à partir du mouvement suivi par le marqueur pendant un ou plusieurs cycles respiratoires du patient. Le modèle prédictif est utilisé pour déterminer un instant opportun pour effectuer l’intervention chirurgicale conformément à ce qui a été planifié sur l’image pré-interventionnelle, et/ou pour afficher en réalité augmentée un modèle anatomique en trois dimensions de l’anatomie d’intérêt.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3116352-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle moteur comprenant une mise en sécurité secondaire
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: G06F11/07
Filed: 2020-11-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de contrôle moteur, conforme à la norme de sûreté VDA, comprenant un premier module (L1) logiciel en charge du pilotage d’un moteur (M), un deuxième module (L2) logiciel en charge de la surveillance du premier module (L1) logiciel et apte à détecter une défaillance du premier module (L1), à décider au moins une action (S1, S2) primaire de mise en sécurité comprenant une coupure (S1) du moteur (M) et/ou une réinitialisation (S2) du processeur (P) et à demander leur exécution, et un troisième module (L3) matériel en charge d’exécuter ladite au moins une action (S1, S2) primaire de mise en sécurité, où le deuxième module (L2) est encore apte à exécuter, par lui-même, au moins une action (S’1, S’2) secondaire de mise en sécurité comprenant une coupure (S’1) du moteur (M) et/ou une réinitialisation (S’2) du processeur (P).  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116502-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’anomalie de fonctionnement d’un véhicule
Inventor: VIAL GRÉGORY
IPC: G01P11/00
Filed: 2020-11-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’anomalie de fonctionnement dans un véhicule comprenant des étapes d’obtention d’une vitesse de déplacement du véhicule, et d’une valeur représentative d’un régime moteur, et lorsqu’une vitesse de véhicule et une valeur représentative de régime moteur particulières sont détectées, des étapes de capture de données vibratoires à partir d’au moins un capteur du véhicule, de sélection d’un modèle de prédiction particulier selon au moins ladite vitesse de déplacement du véhicule et la valeur représentative de régime moteur détectées, de prédiction d’une probabilité de disfonctionnement par application du modèle de prédiction sélectionné à un vecteur caractéristique comprenant des valeurs obtenues à partir des données vibratoires capturées, et de signalisation d’un disfonctionnement si la probabilité prédite est supérieure à un seuil prédéterminé. L’invention concerne également un dispositif adapté pour mettre en œuvre un tel procédé.  Figure 3.
Patent FR-3116431-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance au franchissement d’un obstacle
Inventor: BELMAN PIERRE
IPC: E04G27/00
Filed: 2020-11-26
Abstract: Dispositif d’assistance 10 au franchissement d’un obstacle par un véhicule à roues, notamment pour personne à mobilité réduite, caractérisé en ce qu’il comprend un bâti 11 stationnaire, un châssis 12 sensiblement horizontal, le châssis 12 étant mobile entre une position haute et une position basse dans laquelle ledit châssis 12 repose sur le bâti 11, et un ensemble d’entraînement 14 en translation verticale du châssis 12, supporté par le bâti 11 et supportant le châssis 12, ledit ensemble d’entraînement 14 comprenant une paire de ciseaux 18 à bras articulés en X, chaque bras de ciseau comprenant une extrémité articulée au châssis 12 et une extrémité articulée au bâti 11, avec translation à l’une desdites extrémités, un actionneur 15 d’entraînement entre la position basse et la position haute du châssis 12, et un mécanisme de désintéressement 30 des ciseaux 18, actif à partir et à proximité de la position basse et offrant un effet de levier inférieur à l’effet de levier des ciseaux 18 à proximité de la position basse, un plateau 13 supporté par le châssis 12 et mobile en translation horizontale par rapport au châssis 12, en position haute, pour venir en contact avec un sommet de l’obstacle, le plateau 13 étant conçu pour affleurer le sol avoisinant, en position basse.  Fig. 1
Patent FR-3106482-A1 (FR)
Title: Bac pour plan de travail et station de travail avec bac
Inventor: DIETZ FABIAN PETER
IPC: A47J47/00
Filed: 2021-01-27
Abstract: La présente invention concerne un bac pour un plan de travail (2), ayant un corps de bac (30), le corps de bac (30) comportant une paroi de fond (32, 33) et une paroi circonférentielle (31) ; la paroi de fond comprend au moins une première partie de paroi (32) et au moins une deuxième partie de paroi (33), la deuxième partie de paroi (33) étant inclinée d’un angle α inférieur à 90° par rapport à un plan de la première partie (32), et le bac (3) pouvant être posé sur un support sélectivement par la première partie de paroi (32) ou la deuxième partie de paroi (33). L’invention concerne également une station de travail pourvue d’un tel bac. Figure 6
Patent FR-3123120-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interrogation spectral de longueurs d’ondes de bragg
Inventor: SALHI NASSIM
IPC: H04J14/08
Filed: 2021-05-21
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’interrogation spectral, comportant :  -  une source optique (3) pour émettre un signal lumineux (13),  - une fibre optique de mesure (5) comprenant une suite de réseaux de Bragg (15) successifs pour réfléchir le signal lumineux selon des bandes de longueurs d’ondes différentes,  - une fibre optique de réflexion (7) comprenant un élément de réflexion totale (19),   - un détecteur (9) de longueurs d’ondes, et  - un switch optique (11) pour commuter le passage du signal lumineux entre ladite source optique (3), ladite fibre optique de mesure (5), ladite fibre optique de réflexion (7), et ledit détecteur (9) selon une séquence de trois modes opératoires comprenant un premier mode, dans lequel le signal lumineux émis par une source optique (3) donnée est guidé depuis ladite source optique vers une fibre optique de mesure (5) correspondante, un deuxième mode, dans lequel ledit signal lumineux est guidé pour faire un nombre prédéterminé d’aller-retour dans une ligne formée par un couplage entre ladite fibre optique de mesure (5) et une fibre optique de réflexion (7) correspondante, générant ainsi un retard prédéterminé entre les réseaux de Bragg successifs, et un troisième mode, dans lequel ledit signal lumineux est guidé vers un détecteur (9) correspondant qui est configuré pour mesurer successivement les bandes de longueurs d’ondes associées aux réseaux de Bragg.  Fig. 1
Patent FR-3127456-A1 (FR)
Title: Console centrale à organe de commande à deux déclencheurs d’éclairage interne, pour un véhicule
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60R7/04
Filed: 2021-09-30
Abstract: Une console centrale (CC) équipe un véhicule et comprend un boîtier (BC) comprenant un espace de rangement à accès contrôlé par deux volets mobiles (V1-V2) ayant chacun des positions fermée et ouverte et associé à un dispositif d’éclairage interne ayant des états éteint et allumé commandés respectivement par des états ouvert et fermé d’un organe de commande (OC) comprenant deux déclencheurs (DO1-DO2), associés respectivement aux volets mobiles (V1-V2), et propres chacun à être placés indépendamment dans une première position induisant l’état ouvert ou une deuxième position induisant l’état fermé selon que le volet mobile (V1, V2) associé est en position fermée ou ouverte.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128117-A1 (FR)
Title: Combinaison d’E . faecalis et d’un agent anti-inflammatoire et ses utilisations dans la prévention et/ou traitement des maladies respiratoires
Inventor: THOMAS MURIEL
IPC: A61P11/06
Filed: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne l’association d’au moins une souche bactérienne de l’espèce Enterococcus faecalis et d’un agent anti-inflammatoire, d’une composition les comprenant et de ses utilisations comme médicament, en particulier destiné à prévenir et/ou le traiter les maladies respiratoires.
Patent FR-3116723-A1 (FR)
Title: Agent nettoyant cosmétique pulvérulent
Inventor: BATTERMANN MARLENE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-11-23
Abstract: La présente invention concerne un agent nettoyant cosmétique pulvérulent, qui contient des quantités spécifiques d’au moins un tensioactif anionique, d’au moins un alcool polyvalent en C2-C6 et d’au moins un polysaccharide et qui se dissout et mousse au contact de l’eau.  La présente invention concerne en outre un procédé de nettoyage du corps humain et/ou des cheveux à l’aide de l’agent nettoyant cosmétique pulvérulent.
Patent FR-3131454-A1 (FR)
Title: Boîtier électrique pour aéronef
Inventor: KAPPLER KEVIN
IPC: H01M50/102
Filed: 2021-12-29
Abstract: Ce boîtier (1) pour batterie de stockage d’énergie électrique comporte un plateau (2) sur lequel viennent se fixer des éléments de puissance de la batterie et une cloche (5) coiffant le plateau (2) et des moyens de fixation mécanique de la cloche sur le plateau, le plateau (2) comprenant des moyens de raccordement (14) électrique de la batterie, des moyens de raccordement (15) de moyens de communication et des moyens de mangement thermique des éléments de puissance électriques.  Figure pour l’abrégé : Fig 3.
Patent FR-3132249-A1 (FR)
Title: Elément de support de siège comprenant un élément d’appui réglable
Inventor: HAMMADI SEMIR
IPC: B60N2/809
Filed: 2022-01-31
Abstract: Elément de support de siège comprenant un élément d’appui réglable L’élément de support (1) comprend un corps (6) définissant une surface externe (8) et un élément d’appui (2) monté de façon réglable sur le corps (6) par l’intermédiaire d’un dispositif de réglage (4) comprenant un élément de guidage (16) s’étendant sur la surface externe (8) du corps (6).  L’élément de guidage (16) comprend une bande (22) fixée sur la surface externe (8) du corps (6), le dispositif de réglage (4) comprenant un élément coulissant (17) solidaire de l’élément d’appui (2), et étant monté en contact glissant sur la bande (22) et comprenant une extrémité libre (30) s’étendant entre ladite bande (22) et la surface externe (8) de sorte à permettre le réglage de la position de l’élément d’appui (2) par rapport au corps (6) par coulissement de l’élément coulissant (17) sur l’élément de guidage (16).  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3134998-A1 (FR)
Title: Système hydraulique amélioré pour la génération de vibrations.
Inventor: HEREN JEAN
IPC: B06B1/18
Filed: 2022-05-02
Abstract: Circuit hydraulique pour la génération de la vibration au sein d’un compacteur comprenant :- une pompe hydraulique (210) - un moteur électrique (M2)- au moins un moteur hydraulique (220, 230) adapté pour mettre en rotation un élément vibrant (225, 235),- un organe de décharge (254) taré,caractérisé en ce que :- le circuit hydraulique (200) est un circuit hydraulique en boucle fermée- la pompe hydraulique (210) est à cylindrée fixe- le circuit hydraulique (200) comprend un contrôleur (400) adapté pour piloter le moteur électrique (M2) de manière à ce que la pression au sein du circuit hydraulique (200) demeure inférieure à la pression de tarage de l’organe de décharge (254) taré.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3138320-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une micro-aiguille et en particulier métallisation de la pointe d’une microaiguille
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61M37/00
Filed: 2022-05-24
Abstract: Procédé de fabrication d’une micro-aiguille et en particulier métallisation de la pointe d’une microaiguille.  L’invention concerne un procédé de fabrication d’une microaiguille (10), la microaiguille (10) comprenant une base (12) et une pointe (11), le procédé comprenant les étapes suivantes :  - fourniture (E0) d’un fut (1) en pointe ;  - dépôt (E1’) d’une couche (2) conductrice recouvrant le fut (1) ;  - dépôt (E2) d’une couche isolante (3) ayant une épaisseur x sur la couche (2) conductrice ;  - retrait (E3) de la couche isolante (3) de manière à définir une pointe (11) conductrice de la microaiguille (10) au moyen d’un laser (5), le laser (5) étant configuré pour retirer une épaisseur y supérieure ou égale à l’épaisseur x de sorte à dénuder la pointe (11) de la totalité de l’épaisseur de la deuxième couche isolante (3) et d’une portion d’épaisseur de la couche (2) conductrice, afin que la pointe (11) soit dénudée de toute l’épaisseur x de la couche isolante (3), la microaiguille (10) ainsi obtenue comprenant une base (12) isolante et une pointe (11) conductrice.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2054476-A1 (FR)
Title: Dihydro benzodiazpine derivs with tranqui- - lising, muscle-relaxant, antispasmodic and
IPC: C07D243/16
Filed: 1969-07-09
Abstract: (I) (where R1 is H, 1-4C alkyl or 4-7C cycloalkylmethyl; R2 is H or halogen, nitro, 1-4C alkoxy or CF3 and R3 is H or halogen, 1-4C alkyl or alkoxy), and their salts, are prepd. by condensing a diphenylmethylene imine deriv. (where X is halogen) with an ethylene diamine deriv. R1-NH-CH2-CH2-NH2, pref. in presence of acid acceptor and Cu (salt) catalyst, and if necessary converting the product to its salt.
Patent FR-2012681-A1 (FR)
Title: Mass production of pasties and pies by deep freezing - the filling material to facilitate handling
IPC: A21C9/06
Filed: 1969-07-10
Abstract: The filling can be readily handled either by hand or by machine when it has been frozen to a solid block. It is then wrapped in pastry, placed in the oven and baked. In accordance with German Patent (registration P 16 42 566.4) deep frozen pastry is used. An accelerated deep freezing method is employed to reduce the filling to a hard block at a temperature of minus 30 degrees C. Large quantities can be so treated and cut into suitable pieces after freezing so alternatively small pieces can be individually frozen, or even put into moulds and frozen.
Patent FR-2016571-A1 (FR)
Title: Filtration arrangement for extracting a - liquid from a mixture of liquids and solids
IPC: B01D29/00
Filed: 1969-08-26
Abstract: Connected to one of a cylindrical filter is a tube feeding a mixture of solids and liquid. The pipe for evacuating the thickened solids is arranged at the other end. This pipe has a casing with pipes connected to its interior for evacuating liquid and gases. Mounted inside the cylindrical filter is an endless screw whose dia. is equal to the i.d. of the cylindrical filter. The operation of the endless screw is calculated so that each part surface of the filter is cleaned by the screw at least once every 5 secs., and pref. once per sec.
Patent FR-2081245-A1 (FR)
Title: High octane motor fuel prodn
IPC: C10L1/06
Filed: 1970-03-23
Abstract: A process for producing high-octane-number motor fuel which comprises: (a) reacting a paraffinic fraction containing isobutane with an olefinic fraction containing a C4 mono-olefin in contact with an alkylation catalyst at alkylation conditions, and thereby producing an alkylate product containing dimethylhexanes; (b) separating from the alkylate a low-boiling, high-octane fraction and a high-boiling, low-octane fraction having a dimethylhexane content substantially higher than that of the low-boiling fraction and having an initial boiling point of from about 93 degrees C to about 110 degrees; (c) reforming at least a portion of the lower-octane, high-boiling fraction with hydrogen and in contact with a reforming catalyst at reforming conditions, and thereby producing a higher-octane reformate; and (d) commingling at least a portion of the higher-octane reformate with the high-octane, low-boiling alkylate fraction and recovering resulting motor fuel possessing a higher octane number than the alkylate product of step (a).
Patent FR-2058216-A1 (FR)
Title: Heat exchanger with transversely flowed - tubular ribs
IPC: F28F1/24
Filed: 1970-08-05
Abstract: The heat-exchanger consists of tubes provided with cross-ribs, and the heat-exchanger medium is flowed at right angles to the run of the tubes. The parts of the outer periphery of the circular shaped disc-ribs are arranged around a displacement body, lying coaxially to the longitudinal axis of the tube(s).
Patent FR-2125494-A1 (FR)
Title: Foundry coke prodn - from compressed high volatile coal mixts with pitch,bitumen and coke dust
IPC: C10B55/02
Filed: 1972-02-14
Abstract: The coking mixt. consists of coal with >28% volatile matter, petroleum coke and/or forge coal, finely ground soft or hard pitch or bitumen which degasifies in the same temp. range as pitch, and coke dust. It is milled, compressed to >=0.8 t./m3. (water-free) and coked at 1150 degrees - 1400 degrees C (1250 degrees - 1300 degrees C). The bitumen is pref. from petroleum and compression is by ramming. The coal content is 30-80% (50-70%), the pitch or bitumen content 4-25% (5-10%), and the coke dust content 5-20% (14-17%) of 0.3 (0.2) mm. size. The high coking temp. possible reduces the time and increases output without loss of mechanical strength or size of the prod. Abrasion resistance is good and reactivity low.