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Patent FR-3048627-A1 (FR)
Title: Ensemble permettant l'extraction de dechets hors d'une machine de broyage et de decontamination de ces dechets, et permettant l'evacuation de ces dechets
Inventor: HENGL PATRICK
IPC: B09B3/00
Filed: 2016-03-09
Abstract: Cet ensemble comprend une machine de broyage et de décontamination de tels déchets, qui inclut une cuve (4) de réception des déchets broyés. Selon l'invention, ledit ensemble comprend également : -au moins une poche souple (12) en un matériau multi-ajouré, présentant une ouverture sur un côté (12a) et un fond fermé sur le côté (12b) opposé, et - une structure (13) de support de cette poche souple (12), destinée à être reçue entièrement dans la cuve (4) et dimensionnée pour s'étendre sur l'ensemble ou sur une large portion de la longueur de cette cuve (4) ; cette structure (13) comprend une partie supérieure équipée, en différents emplacements de son pourtour, de moyens d'accrochage de la poche (12), de façon, lorsque ladite poche (12) est placée sur elle, à maintenir cette poche (12) dans un état largement ouvert.
Patent FR-3051431-A1 (FR)
Title: Support destine a ranger un engin roulant
Inventor: LE FLOCH FREDERIC
IPC: B62H3/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention porte sur un support 2 destiné à ranger un engin 1 roulant, ledit support 2 présentant une face supérieure 9 ayant des dimensions adaptées pour recevoir l'engin roulant 1 en position de rangement, une roue de l'engin 1 étant alors disposée dans une empreinte 17 du support 2, caractérisé en ce que le support 2 comporte, sur sa face inférieure, des moyens de fixation pour solidariser ledit support 2 de façon amovible et rapide au sol ou à un plancher 30.
Patent FR-3052962-A1 (FR)
Title: Emballage et ensemble d'instruments d'ecriture
Inventor: RIMOUX CHRISTOPHE
IPC: B43K23/08
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne un emballage (3) pour instruments d'écriture (2) comportant : - une partie de préhension (4) présentant une forme générale allongée, - au moins deux connecteurs (6), chaque connecteur (6) pouvant être fixé à un instrument d'écriture (2) respectif, caractérisé en ce que les connecteurs (6) sont respectivement reliés à la partie de préhension (4) par une zone déformable élastiquement de manière à pouvoir pivoter un connecteur (6) individuellement par rapport à une position rangée en ligne avec les autres connecteurs (6). L'invention concerne aussi un ensemble d'instruments d'écriture comportant des instruments d'écriture et un tel emballage.
Patent FR-3053374-A1 (FR)
Title: Element de rehaussement pour panneau modulaire
Inventor: DESJOYAUX JEAN-LOUIS
IPC: E04H4/02
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un élément de rehaussement (100) pour panneau modulaire de piscine, comprenant : • un corps principal (10) de forme générale rectangulaire présentant une première face (11), une deuxième face et un cadre périphérique composé de deux ailes longitudinales (13,14) présentes sur la hauteur du corps principal (10) et de deux ailes transversales (15,16) présentes sur la largeur du corps principal (10) ; une aile transversale inférieure (16) étant munie d'au moins un pion de fixation (3) pour solidariser l'élément de rehaussement (100) sur au moins un panneau modulaire; et la deuxième face comportant au moins une colonne creuse (1), dont une partie protubérante, destinée à être introduite dans une cheminée du panneau modulaire, se prolonge au-delà de l'aile transversale inférieure (16) ; • et un corps complémentaire (20) apte à se fixer sur le corps principal (10).
Patent FR-3060594-A1 (FR)
Title: Revetement en poudre a base de polymere fluore
Inventor: ABGRALL FLORENT
IPC: C23C2/28
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention se rapporte à des compositions thermoplastiques fluorées-acryliques, à des revêtements en poudre constitués de telles compositions et à un procédé pour la préparation desdits revêtements en poudre.
Patent FR-3065196-A1 (FR)
Title: Bouee
Inventor: PREVEL FLORIAN
IPC: B63B22/22
Filed: 2017-04-14
Abstract: Bouée (1) comprenant une unité de surface (5) comprenant un réservoir étanche (1000) comprenant une poche gonflable (3), une paroi tubulaire (70) d'axe z et un fond (71), la paroi tubulaire (70) et le fond (71) délimitant un volume dit volume interne (60), l'unité de surface (5) comprenant au moins une cartouche (11) renfermant un gaz comprimé libérable de façon à gonfler la poche gonflable (3) de sorte qu'elle présente une fonction de flotteur dans une configuration opérationnelle de la bouée, le réservoir étanche (1000) comprend un contenant saillant (17) en saillie sur le fond (71) et s'éloignant du volume interne (60) depuis le fond (71).
Patent FR-3064919-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection automatique de produit fluide.
Inventor: REEVES SAM
IPC: A61M5/155
Filed: 2017-04-10
Abstract: Dispositif d'injection automatique de produit fluide comportant un corps (1) fixé à un support (2) destiné à venir au contact d'une zone à injecter, ledit corps (1) contenant un ou plusieurs réservoirs (5) de produit fluide contenant chacun un piston d'injection (6), un ensemble d'aiguille (4) comportant une aiguille d'injection (40) destinée à pénétrer dans la zone à injecter, et un mécanisme d'injection (7, 8, 9, 10, 11), ledit mécanisme d'injection comportant une capsule d'actionneur (7) contenant un matériau expansible et des moyens de chauffage (9) pour chauffer et ainsi provoquer l'expansion dudit matériau expansible pour déplacer ledit piston (6) dans ledit réservoir (5) et ainsi injecter le produit fluide dans ladite zone à injecter à travers ladite aiguille d'injection (40).
Patent FR-3068097-A1 (FR)
Title: Etrier de frein de vehicule
Inventor: CHAIGNEAU FABIEN
IPC: F16D65/00
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'étrier de frein (1) de roue (6) de véhicule comprend un bâti (2), et au moins un organe (4) sollicitant le bâti (2) en compression sur plus de la moitié d'une dimension totale du bâti (2).
Patent FR-3063379-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et programme pour determiner au moins un reseau cerebral implique dans une realisation d'un processus donne
Inventor: WENDLING FABRICE
IPC: G16H50/20
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination d'une donnée représentative d'un marqueur cérébral, ladite donnée étant obtenue à partir d'au moins un réseau cérébral impliqué dans la réalisation d'une tâche donnée, le procédé étant mis en œuvre par l'intermédiaire d'un dispositif électronique comprenant des moyens d'obtention de données d'activités encéphalographiques. Un tel procédé comprend :         - une étape de traitement (10) des données d'activités encéphalographiques, délivrant au moins une matrice de connectivité fonctionnelle représentative d'une connectivité entre des sources corticales issues desdites données d'activités encéphalographiques, chaque coefficient de ladite matrice étant représentatif d'une connectivité entre deux sources corticales ;         - une étape d'analyse statistique (20) de ladite au moins une matrice de connectivité fonctionnelle délivrant une matrice probabiliste de présence d'au moins un réseau cérébral ;         - une étape de caractérisation (30) dudit au moins un réseau cérébral à partir de ladite au moins une matrice de connectivité fonctionnelle et de ladite analyse statistique, délivrant au moins une matrice de réseau cérébral ;         - une étape d'obtention (40) d'un marqueur cérébral en fonction de ladite au moins une matrice de réseau cérébral.
Patent FR-3075253-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur
Inventor: JOLY PHILIPPE GERARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour turbomachine comprenant :
 • un premier module rotor (2) comprenant une première aube (20),
 • un deuxième module rotor (3), relié au premier module rotor (2), et comprenant une deuxième aube de longueur inférieure à la première aube (20), et
 • un dispositif amortisseur (4) comprenant une pluralité de premières surfaces (40, 42, 44) en appui contre le premier module (2).
 Le dispositif amortisseur (4) est en escalier, et comprend une deuxième surface (41) en appui contre le deuxième module (3), de sorte à coupler les modules (2, 3) en vue d'amortir leurs mouvements vibratoires respectifs en fonctionnement.
Patent FR-3063369-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de l'isolement et procede de gestion de l'isolement
Inventor: TAKAKURA KEI
IPC: G06Q10/06
Filed: 2018-02-27
Abstract: Un dispositif de gestion de l'isolement (1) comprenant : une base de données (2) configurée de manière à mémoriser des informations qui se rapportent à une usine construite avec une pluralité de composants (26), les informations comprenant une relation entre la pluralité de composants (26) ; un récepteur configuré de manière à recevoir une désignation des informations de zone cible définissant une zone cible sur l'usine ; un analyseur configuré de manière à analyser une pluralité de profils d'états respectifs de la pluralité de composants (26) en liaison avec un changement d'état d'au moins l'un de la pluralité de composants (26) dans la zone cible, sur la base des informations mémorisées dans la base de données; des circuits d'apprentissage approfondi (9) configurés de manière à extraire au moins un profil spécifique à partir de la pluralité de profils analysés par l'analyseur en tant que profil d'extraction ; un générateur de plan (17) configuré de manière à produire un plan de travail sur la base du profil d'extraction ; et une interface de sortie (18) configurée de manière à délivrer le plan de travail produit par le générateur de plan.
Patent FR-3080321-A1 (FR)
Title: Appareil et procede pour fabriquer un objet tridimensionnel
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-04-23
Abstract: Appareil pour fabriquer un objet tridimensionnel par fabrication additive sélective, comprenant : - un support (140) adapté pour supporter au moins une couche (150) de poudre de fabrication additive, - une source (110) laser adaptée pour émettre un faisceau laser (111), - un dispositif de balayage (130) adapté pour diriger le faisceau laser sur la couche de poudre de sorte à balayer au moins une partie de la couche de poudre, - un dispositif de modulation (120) de trajectoire de balayage, disposé en amont du dispositif de balayage, le dispositif de modulation comprenant un miroir de modulation (121) adapté pour réfléchir le faisceau laser issu de la source laser et le diriger vers le dispositif de balayage, l'angle d'incidence du faisceau laser issu de la source laser sur le miroir de modulation étant compris entre 20 et 45°.
Patent FR-3081569-A1 (FR)
Title: Cartouche thermostatique
Inventor: MARQUIER SAMUEL
IPC: G05D23/13
Filed: 2018-05-28
Abstract: La cartouche thermostatique (100) comporte un corps de cartouche (110), à l'intérieur duquel sont délimités une chambre (134), un passage d'arrivée de fluide chaud (135), un passage d'arrivée de fluide froid (136) et un passage d'évacuation de fluide mitigé (137) ; un tiroir (140) de régulation de la température du fluide mitigé, déplaçable suivant un axe (X-X) de façon à obturer, en des proportions respectives inverses, les passages d'arrivée de fluide chaud et de fluide froid ; un élément thermostatique (150) ; un mécanisme (160) de réglage d'une température de régulation thermostatique, qui est, dans une configuration de service, lié mécaniquement au corps de cartouche et est adapté pour fixer et, par actionnement, modifier la position du piston (152) de l'élément thermostatique le long de l'axe ; et un organe de commande (130), monté sur le corps de cartouche de manière rotative autour de l'axe et lié mécaniquement au mécanisme de réglage en configuration de service de manière à l'actionner lorsque l'organe de commande est entraîné en rotation entre des première et seconde positions angulaires respectivement associées à des valeurs extrêmes basse et haute de la température de régulation thermostatique. Afin de proposer une cartouche améliorée, notamment plus facile à monter dans un robinet, le mécanisme de réglage est adapté pour, lorsque l'organe de commande est entraîné au-delà de la première position angulaire, passer entre la configuration de service et une configuration de débrayage dans laquelle la liaison entre le mécanisme de réglage et soit le corps de cartouche, soit l'organe de commande est interrompue.
Patent FR-3083393-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'avalanche d'un pont de puissance
Inventor: LECOCQ YANN
IPC: H03K17/08
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne notamment un bras de commutation (10) comprenant un premier interrupteur (Q1) et un deuxième interrupteur (Q11) caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de détection d'avalanche (110, 330, X1) comprenant : - un premier circuit (110) conçu pour générer une première tension de détection représentative de la tension entre la deuxième borne d'entrée de courant et la deuxième borne de sortie de courant ; - un deuxième circuit (330) conçu pour générer une deuxième et une troisième tension de détection, ladite deuxième tension de détection étant au potentiel de la borne de masse (GND) et ladite troisième tension de détection étant à un potentiel positive lorsque la première tension de détection est inférieure à une valeur seuil ; et - un comparateur de tension (X1) configuré pour comparer la deuxième tension de détection à la troisième tension de détection et pour générer une tension de détection d'avalanche (ASC HS) en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3087038-A1 (FR)
Title: Procede de suivi d'elements d'interet visibles dans une video
Inventor: JOURDAS CECILE
IPC: G06T7/246
Filed: 2018-10-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de suivi d'éléments d'intérêt visibles dans une vidéo constituée d'une séquence de K images, caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (21) d'un terminal (2), d'étapes de : (a) Association de chaque élément d'intérêt d'une première catégorie visible dans une k-ième image de ladite vidéo avec un élément d'intérêt d'une deuxième catégorie différente de la première catégorie visible dans ladite k-ième image ; (b) Calcul d'un coût d'association d'une pluralité de paires d'un élément d'intérêt de la première catégorie visible dans au moins une image de la vidéo avec un élément d'intérêt de la deuxième catégorie visible dans au moins une image de la vidéo, en fonction d'au moins des compteurs d'association des paires d'un élément d'intérêt de la première catégorie avec un élément d'intérêt de la deuxième catégorie ; (c) Mise en œuvre d'un algorithme d'optimisation combinatoire en fonction des coûts d'association calculés de sorte à réassocier chaque élément d'intérêt de la première catégorie visible dans ladite k-ième image avec un élément d'intérêt de la deuxième catégorie visible dans ladite k-ième image ; (d) Mise à jour des compteurs d'association.
Patent FR-3087440-A1 (FR)
Title: Composes polysaccharidiques, et leur utilisation pour stimuler des reponses de defense des plantes contre les microorganismes pathogenes
Inventor: WENDEHENNE DAVID
IPC: C08B37/06
Filed: 2018-10-22
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux oligogalacturonanes possédant un degré de méthylation de 0 et un degré de polymérisation de 1 à 10, et leur utilisation pour stimuler des réponses de défense des plantes contre des microorganismes pathogènes.
Patent FR-3091032-A1 (FR)
Title: Procédé de transfert d’une couche superficielle sur des cavités
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L41/312
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de transfert d’une couche superficielle (10) sur un substrat support (20) comportant des cavités (23), le procédé comprenant : • La fourniture d’un substrat donneur, • La fourniture du substrat support (20) présentant une première face et comportant des cavités (23), chaque cavité débouchant au niveau de ladite première face et présentant un fond et des parois périphériques, • La réalisation d’au moins un pilier (30) temporaire dans au moins une des cavités (23), le pilier (30) présentant une surface supérieure coplanaire avec la première face du substrat support (20), • L’assemblage du substrat donneur et du substrat support (20) au niveau de la première face du substrat support, • L’amincissement du substrat donneur de manière à former la couche superficielle (10), • Le retrait du au moins un pilier temporaire (30). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2i
Patent FR-3093419-A1 (FR)
Title: Composition et procédé associé de mesure de l’observance thérapeutique
Inventor: ALCARAZ JEAN-PIERRE
IPC: A61M31/00
Filed: 2019-03-08
Abstract: Composition et procédé associé de mesure de l’observance thérapeutique. L’invention concerne le domaine de l’observance thérapeutique et plus particulièrement une composition 10 comprenant : au moins une substance médicamenteuse 13, au moins un agent de détection 11, la substance médicamenteuse 13 étant différente de l’agent de détection 11, la composition étant configurée de sorte que l’agent de détection 11 permette d’indiquer l’ingestion de la substance médicamenteuse 13. La composition est essentiellement tel que l’agent de détection 11 comprend au moins un hydrure 110 propre et destiné à se dissoudre au contact d’un milieu aqueux dans le corps humain ou animal 2 en libérant du dihydrogène. La libération du dihydrogène permet la détection en temps réel de l’ingestion de la composition 10. En outre, la production de la composition 10 présente un coût de production acceptable pour l’industrie pharmaceutique. Ainsi, la composition 10 est adaptée à un très large déploiement. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3094409-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un injecteur de carburant haute pression
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: F02D41/38
Filed: 2019-03-26
Abstract: Procédé de commande d’un injecteur de carburant muni d’un solénoïde d’actionnement d’une aiguille ouvrant l’injecteur et d’un ressort de rappel de ladite aiguille en position fermée, le solénoïde étant alimenté en courant par un moyen de commande comprenant un premier potentiel et un deuxième potentiel, une première et une deuxième diode, un premier transistor un deuxième et un troisième transistor commandé pour générer différents courants à partir des potentiels. Pas de figure
Patent FR-3096281-A1 (FR)
Title: procédé de préparation d’un film de copolymère à blocs destiné à la création d’un masque de nanolithographie
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: G03F7/00
Filed: 2019-05-20
Abstract: L’invention porte sur un procédé de préparation d'un film de copolymère à blocs destiné à la création d’un masque de nano-lithographie, ledit procédé consistant à : - neutraliser la surface(11) d’un substrat (10),- déposer une première couche de copolymère à blocs (20) sur la surface neutralisée du substrat,- déposer une deuxième couche (30), se présentant sous la forme d’une composition prépolymère (pré-TC), sur une épaisseur au moins 1,5 fois supérieure à l’épaisseur de la première couche (20) de copolymère à blocs, - initier une réticulation locale de zones de ladite deuxième couche, de manière à créer des zones de top coat (TC) réticulées, et des zones non réticulées de composition prépolymère (pré-TC),- retirer les zones non réticulées de composition prépolymère (pré-TC),- graver (G1) l’empilement, le motif de ladite couche de top coat (TC) réticulée et lithographiée servant de guide pour la gravure. Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3096801-A1 (FR)
Title: Système de traitement d’une base de données personnelles par un opérateur extérieur
Inventor: DEVER CYRIL
IPC: G06F21/64
Filed: 2019-05-29
Abstract: Titre : Système de traitement d’une base de données personnelles par un opérateur extérieur Système de traitement d’une base de données personnelles par un opérateur extérieur comprenant: un programme de préparation des données, conçu par l’opérateur (2) et appliqué aux données par le gestionnaire (1) de la base de données (BDD) aux fiches-source (Fs (i)) pour former des images crypto-hachées (FCH(i)) des données des fiches-sources (Fs (i)) et ensuite les transmettre à l’opérateur (2) pour les traiter et combiner les cellules crypto-hachées (Cr-hash(h)) et composer une empreinte générale (EGi) des données chiffrées, empreintes associées à chaque fiche Fs (i).     Figure 1
Patent FR-3097607-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’une boîte de vitesses
Inventor: SOGOBA IBRAHIMA
IPC: F16H3/16
Filed: 2019-06-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage d’une boîte de vitesses (4) pour un véhicule automobile, ladite boîte de vitesses (4) comportant : - un premier arbre d’entrée (7) et un deuxième arbre d’entrée (8) qui sont respectivement associés à un premier embrayage (9) et à un deuxième embrayage (10) ; - un arbre de sortie (13) ; - un premier train d’engrenage (19) qui comporte un élément de connexion/déconnexion (16) qui est configuré pour accoupler en rotation le premier arbre d’entrée (7) à l’arbre de sortie (13) ; - un deuxième train d’engrenage (20) qui accouple en rotation le deuxième arbre d’entrée (8) à l’arbre de sortie (13), le procédé de pilotage comportant : - déterminer une première variable Ω représentative de la vitesse de rotation de l’arbre de sortie (13) ; - déplacer l’élément de connexion/déconnexion (16) de son état déconnecté vers son état connecté lorsque la première variable est inférieure à un premier seuil ; et - déplacer l’élément de connexion/déconnexion (16) de son état connecté vers son état déconnecté lorsque la première variable Ω est supérieure à un deuxième seuil, ledit deuxième seuil étant supérieur au premier seuil. Figure à publier : 1
Patent FR-3099268-A1 (FR)
Title: Module de document électronique comportant une puce et une interface de contact avec une antenne connectée à un port I/O de la puce, document électronique comportant un tel module et procédé de vérification d’une connexion entre le module et une antenne correspondant
Inventor: BRICOUT FRANCK
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-07-22
Abstract: La présente demande concerne un module de document électronique comportant un support (31) présentant une face dite interne (34) munie d’au moins deux interfaces de contact (L1a, L2b), chacune des interfaces de contact (L1a, L2b) de la face interne du support étant configurée pour être en contact avec une plage de connexion (L1, L2) d’une antenne (L) d’un corps (20) de document électronique (10), et d’une puce (38) comportant au moins un port I/O, et l’une des deux interfaces de contact (L1a, L2b) de la face interne (34) du support étant connectée au port I/O de la puce (38). Elle concerne aussi un document électronique comportant un tel module et un procédé de vérification d’une connexion entre le module et une antenne correspondant. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101403-A1 (FR)
Title: Capteur solaire thermique modulaire
Inventor: TANTOLIN CHRISTIAN
IPC: F24S40/80
Filed: 2019-10-01
Abstract: L'objet principal de l'invention est un capteur solaire thermique (1), comportant : un élément formant la face avant (2) ; un volume interne (V) ; un absorbeur (4), situé dans le volume interne (V), configuré pour absorber le rayonnement solaire et le transformer en chaleur ; un tube collecteur (5), situé dans le volume interne (V) de sorte que l’absorbeur (4) soit entre l’élément formant la face avant (2) et le tube collecteur (5), comprenant un fluide caloporteur (F) ; un moyen de transfert de chaleur (6), situé entre l’absorbeur (4) et le tube collecteur (5) ; et un élément de contact thermique glissant (7), situé entre le moyen de transfert de chaleur (6) et le tube collecteur (5). Figure pour l’abrégé : Figure 2