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Patent FR-3013756-A1 (FR)
Title: Methode d'evacuation de liquides accumules dans un puits.
Inventor: LEON JEAN-FRANCOIS
IPC: E21B37/10
Filed: 2013-11-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évacuation de fluide liquide (214) présent dans un puits d'extraction (200), un collecteur (201) étant positionné dans une zone d'accumulation de fluide liquide du puits. Le procédé comporte un remplissage du collecteur (201), ledit remplissage comportant la fermeture du puits d'extraction (200), le transfert (206) dudit fluide liquide (214) vers le collecteur (201). En outre, le procédé comporte une pressurisation du collecteur (201) et une dépressurisation du collecteur en évacuant (212) ledit fluide gazeux du collecteur jusqu'à une pression de dépressurisation inférieure à une pression de puits.
Patent FR-3019471-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'un effluent gazeux par plasma multi-source
Inventor: REGNARD GUILLAUME
IPC: B01D53/00
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion d'un flux de gaz comprenant au moins une espèce polluante à traiter (CF4), caractérisé en ce qu'il comprend une première chambre de plasma (21) munie d'une source de plasma (24) et au moins une seconde chambre de plasma (22) munie d'une source de plasma (26), successivement traversées par le flux de gaz; la première source de plasma (24) étant configurée pour générer un premier plasma capable de dissocier par ionisation au moins partiellement l'au moins une espèce polluante à traiter (CF4); l'au moins une seconde chambre de plasma (22) comprenant des moyens d'injection (28) d'un réactif (H2O) participant, au sein d'un second plasma générée par la seconde source (26), à la conversion de l'au moins une espèce polluante au moins partiellement dissociée par le premier plasma. Avantageusement, les moyens d'injection (28) sont configurés pour permettre d'injecter le réactif (H2O) directement dans le second plasma.
Patent FR-3001305-A1 (FR)
Title: Lunettes de securite permettant de bloquer un rayonnement electromagnetique nocif et d'empecher l'eblouissement
Inventor: HUH MOON YOUNG
IPC: G02C7/10
Filed: 2014-01-15
Abstract: L'invention concerne des lunettes de sécurité permettant de bloquer un rayonnement électromagnétique nocif et d'empêcher l'éblouissement, qui protègent les yeux d'un rayonnement électromagnétique nocif et sont ergonomiquement équilibrées par l'agencement de la portion de lentille à l'avant et de l'organe de réglage et de la batterie au niveau du côté arrière de la branche (300) pour garantir un port commode des lunettes. Les lunettes de sécurité incluent un logement interne/externe formé d'un matériau mou pour venir en contact étroit avec le visage de l'utilisateur et fabriqué par moulage par injection double, ce qui garantit un port commode des lunettes.
Patent FR-3017036-A1 (FR)
Title: Presentoir de produits, notamment pour actions promotionnelles et ponctuelles dans les magasins
Inventor: MARRIE LIONEL
IPC: G06Q10/08
Filed: 2014-01-31
Abstract: La présente invention concerne le domaine des présentoirs de magasins, pour la présentation en vente d'articles ou de produits divers. Le présentoir correspondant comprend une embase (C) destinée à reposer au sol et une structure de présentation s'étendant à partir de ladite embase (C) et munie de moyens (17, 6) pour le support desdits articles. Selon l'invention, ladite structure de présentation est constituée de deux parties l'une inférieure (A), s'étendant à partir de ladite embase (C), et l'autre supérieure (B), lesquelles deux parties inférieure (A) et supérieure (B) sont reliées par un système de charnières (8) autorisant une position repliée desdites deux parties (A) et (B) l'une contre l'autre, et une position déployée desdites deux parties (A) et (B) dans le même plan ou sensiblement dans le même plan. D'autre part, ce présentoir comporte des moyens de verrouillage amovibles adaptés pour verrouiller lesdites deux parties (A, B) dans ladite position déployée.
Patent FR-3017062-A1 (FR)
Title: Moule centrifuge chemise a inertie thermique controlee
Inventor: MARTIN GUILLAUME
IPC: B22D13/10
Filed: 2014-01-31
Abstract: Est concerné un moule rotatif de coulée par centrifugation d'un alliage. Le moule comprend des chemises (135a) logées dans des exosquelettes creux (137a). Les exosquelettes sont en acier doux, aciers ou alliages plus ou moins réfractaires et les chemises sont en acier doux, aciers ou alliages plus ou moins réfractaires et/ou céramique.
Patent FR-3020040-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef
Inventor: FAUGERAS JOSE
IPC: B64D29/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif comprenant une nacelle entourant un turboréacteur, la nacelle comprenant une structure amont (9) comprenant : ○ une entrée d'air (11) comprenant une lèvre d'entrée d'air (15), ○ un cadre (17) de la lèvre d'entrée d'air définissant, avec la lèvre d'entrée d'air, un caisson (19) d'entrée d'air, la structure amont étant mobile en translation le long d'un axe parallèle à un axe longitudinal de la nacelle, entre une position de fermeture et une position d'ouverture permettant d'accéder au turboréacteur, ledit ensemble propulsif comprenant au moins un dispositif de verrouillage/déverrouillage (25) autorisant et interdisant le déplacement de la structure amont, comprenant des moyens de verrouillage et de déverrouillage de la structure amont. L'ensemble propulsif selon l'invention est remarquable en ce que les moyens de verrouillage et de déverrouillage sont fixés sur le cadre (17) de la lèvre d'entrée d'air et sur une bride amont (29) du turboréacteur.
Patent FR-3027876-A1 (FR)
Title: Manche d'entree d'air pour un turbopropulseur d'aeronef
Inventor: COUILLEAUX ALEXANDRE
IPC: B64D33/02
Filed: 2014-10-29
Abstract: Manche d'entrée d'air (32) pour un turbopropulseur d'aéronef, comprenant un canal (54) de prélèvement d'air orienté sensiblement selon un premier axe (A) et un canal (56) d'alimentation en air d'un compresseur, qui est orienté sensiblement selon un second axe (B) à distance du premier axe et sensiblement parallèle au premier axe, ledit canal de prélèvement et ledit canal d'alimentation étant raccordés ensemble par un canal intermédiaire (60) de forme générale en S, vu de côté, caractérisée en ce que ledit canal intermédiaire comprend sur au moins une de ses parois des moyens d'aspiration d'air dans la veine du canal intermédiaire, lesdits moyens d'aspiration (64, 66) étant situés et/ou configurés pour aspirer une couche limite de ladite veine.
Patent FR-3029456-A1 (FR)
Title: Roue de conteneur amortissante
Inventor: OLLIER FABRICE
IPC: B65F1/14
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne une roue (1) pour bac de collecte des déchets comprenant une jante (2) et un moyeu (4) le moyeu (4) étant solidaire de la jante (2), et la jante (2) comprenant un bandage (8) et au moins une nervure (10), la nervure (10) reliant le bandage (8) au moyeu (4) à partir d'un premier point d'attache (11) où une première extrémité (10a) de la nervure (10) est solidaire du bandage (8), jusqu'à un second point d'attache (12) où une seconde extrémité (10b) de la nervure (10) est solidaire du moyeu (4). Au moins une des extrémités (10a, 1 0b) de la nervure (10) s'étend, à partir d'un des deux points d'attache (11, 12), selon une direction formant un angle (α1, α2) non nul avec la perpendiculaire (BB') à la tangente (AA') du bandage (8) en ce point d'attache (11, 12).
Patent FR-3030256-A1 (FR)
Title: Compositon sous forme d'une emulsion inverse comprenant des particules de polymere, au moins un tensioactif et de l'eau
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet une composition sous forme d'une émulsion eau dans huile comprenant des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4, l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral (méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4 ; au moins une huile hydrocarbonée ; au moins un tensioactif ; et de l'eau. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques humaines, dans lequel on applique la composition selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Patent FR-3040290-A1 (FR)
Title: Dispositif dit impacteur a impartir un choc a une tige
Inventor: BIEGUN JEAN FRANCOIS
IPC: A61F2/46
Filed: 2015-09-02
Abstract: Dispositif (1) impacteur destiné à impartir un choc à une tige, la tige étant elle-même couplée à un élément formant insert destiné à être inséré dans un élément de réception, notamment un insert en céramique dans une cupule d'une cavité cotyloïdienne de hanche ; le dispositif (1) impacteur comportant - un élément (4) formant canon définissant un canal (5) ou chambre intérieure ayant une ouverture par laquelle peut être insérée au moins une partie de la tige, notamment un tronçon d'extrémité proximale de la tige ; - des moyens d'application de choc destinés à appliquer à la partie de la tige introduite dans la chambre un choc de puissance déterminée à l'avance ; et - des moyens (12, 14) de déclenchement des moyens d'application de choc.
Patent FR-3016459-A1 (FR)
Inventor: PLOURDE SEBASTIEN
IPC: G06Q30/02
Filed: 2015-01-15
Abstract: La présente demande divulgue un système pour indexer efficacement un contenu publicitaire en se servant d'intelligence artificielle pour inférer et générer des groupements de catégorie thématiques pertinents pour ledit contenu. Ces groupements sont en outre appariés aux données de profil de client recueillies et sont combinées afin de déployer des sollicitations par médias personnalisés par moyen d'analyse prédictive, abordant ainsi le problème posé par des sollicitations de masse lesquelles sont souvent inefficaces qui souvent ciblent mal - et donc ratent - leur public visé.
Patent FR-3032384-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une pluralite de types de barre anti-roulis differents par la raideur en torsion des barres
Inventor: NIVET PIERRE
IPC: B60G21/055
Filed: 2015-02-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une pluralité de types de barre antiroulis différents par la raideur en torsion desdites barres, adaptés chacun à une variante ou version de véhicule automobile. Les barres anti-roulis des différents types sont toutes fabriquées à partir d'un élément tubulaire identique de section annulaire dit « élément standard » (10), par déformation locale de la section d'un tronçon (« T ») au moins de l'élément standard. Cette déformation permet d'obtenir une raideur en torsion prédéterminée de la barre anti-roulis, différente de la raideur en torsion de l'élément standard et différente d'un type de barre anti-roulis à l'autre, par conséquent adaptée aux contraintes mécaniques propres à la version du véhicule automobile sur lequel est montée la barre anti-roulis.
Patent FR-3033751-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion entre un balai d'essuyage et un adaptateur d'un bras
Inventor: KUCHLY NICOLAS
IPC: B60S1/52
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion 1 apte à relier un balai d'essuyage d'une vitre d'un véhicule à un bras d'essuyage, comprenant un moyen de solidarisation 3 au balai d'essuyage surmonté d'un moyen de liaison 4 à un adaptateur relié au bras d'essuyage, caractérisé en ce qu'il comprend une plateforme 6 issue du moyen de solidarisation 3 et un composant 7 qui prend naissance sur la plateforme 6, et dans lequel le composant 7, la plateforme 6 et le moyen de liaison 4 délimite au moins partiellement un logement 8 apte à recevoir au moins une partie de l'adaptateur. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3036961-A1 (FR)
Title: Complement alimentaire comprenant un melange d'oxyde de magnesium et de carbonate de magnesium
Inventor: CARON PHILIPPE
IPC: A61P27/02
Filed: 2015-06-03
Abstract: Complément alimentaire administrable par voie orale comprenant un mélange d'oxyde de magnésium et de carbonate de magnésium.
Patent FR-3038717-A1 (FR)
Title: Rotor d'etalonnage modulaire pour equilibreuse horizontale
Inventor: LUINAUD ALAIN ROLAND
IPC: G01M1/02
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un rotor d'étalonnage (10) pour équilibreuse horizontale, configuré pour être entraîné par des moyens (30) d'entraînement de ladite équilibreuse et comportant au moins : - un fût principal (12) d'axe longitudinal A dont la périphérie comporte des points (38) de fixation de masselottes d'équilibrage répartis axialement et angulairement de manière régulière autour dudit axe A, et - des moyens de guidage en rotation (18, 20) agencés à chacune des extrémités (14, 16) dudit fût principal (12), caractérisé en ce que le rotor (10) est modulaire et en ce que lesdits moyens de guidage (18, 20) comportent des adaptateur (40, 42) apte à être fixé aux extrémités (14, 16) du fût (12), d'un premier type, adapté à un guidage en rotation du fût (12) sur galets (22, 24), ou bien d'un second type, adapté un guidage en rotation du fût en demi-coquille (23), chaque type d'adaptateur (40, 42) présentant un même moment d'inertie déterminé et étant interchangeable sur le fût (12).
Patent FR-3042216-A1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification d'un palier recevant un arbre rotatif d'un element d'un circuit ferme fonctionnant selon un cycle de rankine et procede utilisant un tel dispositif.
Inventor: GOUBET NICOLAS
IPC: F02G5/02
Filed: 2015-10-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de lubrification d'au moins un palier recevant un arbre rotatif d'un élément d'un circuit fermé (10) fonctionnant selon un cycle de Rankine, ledit circuit comprenant une pompe de compression/circulation (12) du fluide sous forme liquide, un échangeur de chaleur (18) balayé par une source chaude (24) pour l'évaporation dudit fluide, des moyens de détente (30) du fluide sous forme vapeur, un échangeur de refroidissement (42) balayé par une source froide (F) pour la condensation du fluide de travail, un réservoir de fluide de travail (48), des conduites de circulation du fluide de travail (50, 52, 54, 56, 58, 60), et un circuit de lubrification (62) pour lubrifier ledit palier. Selon l'invention, le circuit de lubrification comporte une conduite de lubrification (64) raccordé au circuit fermé (10) et comprenant des moyens de sous-refroidissement (66) du fluide circulant dans la conduite de lubrification.
Patent FR-3053412-A1 (FR)
Title: Accumulateur gravitationnel multicellulaire et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES P
IPC: F03G7/10
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention ici présentée concerne un système de conversion d'énergie d'origine mécanique et son stockage sous forme d'énergie gravitationnelle dans une pluralité d'accumulateurs gravitationnels regroupés dans une même structure compacte à l'intérieur desquels l'énergie source à stocker est utilisée pour élever des masses sphériques d'un niveau inférieur à un niveau supérieur et dans les dispositifs desquels l'énergie gravitationnelle desdites masses générée par leur retour au niveau inférieur est à la demande convertie par une turbine en énergie mécanique générant un mouvement rotatif transmis par un arbre apte à entrainer après démultiplication au moins un mécanisme comme un générateur électrique. Chacun des accumulateurs gravitationnels installés est constitué d'au moins un dispositif d'élévation, d'au moins un dispositif de conversion d'énergie gravitationnelle et d'au moins un dispositif de stockage à chacun des niveau inférieur initial et niveau supérieur final. La structure qui les reçoit est mobile autour d'une colonne centrale de sorte qu'additionnellement aux capacités indépendantes de stockage de chacun des accumulateurs gravitationnels, ladite structure peut également stocker de l'énergie gravitationnelle par son propre relevage et la restituer à sa redescente. Les types de source d'énergie convertissable et stockable ne sont pas limités et peuvent être d'origine renouvelable industrielle ou domestique, ou non.
Patent FR-3031905-A1 (FR)
Title: Masque a oxygene
Inventor: SILVI ANTONINI MARCO
IPC: A62B18/08
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention concerne un masque à oxygène (1) pour l'alimentation en urgence en oxygène de passagers dans un avion, avec un support (12) sur lequel sont prévus un raccord de sac respiratoire (5) pour un sac respiratoire (11), une valve d'inspiration (3) et une valve d'expiration (4), le support (12) comprenant au moins deux parties de support (14, 15, 16) disposées de manière pivotante les unes par rapport aux autres.
Patent FR-3048212-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une production d'electricite sur un vehicule automobile
Inventor: COPPIN THOMAS
IPC: F02B67/08
Filed: 2016-02-26
Abstract: La présente invention décrit un procédé de contrôle d'une production d'électricité sur un véhicule automobile, à partir d'un premier et d'un deuxième générateur électrique (5,8), agencés pour produire de l'électricité à partir d'une énergie mécanique, comportant les étapes : Estimer une faculté de production électrique associée au premier générateur (étape 51), Estimer une faculté de production électrique associée au deuxième générateur (étape 52), Contrôler la répartition de la puissance électrique produite par chaque générateur en fonction des facultés de production estimées (étape 53), Contrôler la puissance électrique cumulée produite par les deux générateurs (étape 54).
Patent FR-3050424-A1 (FR)
Title: Installation et procede de transport par cable aerien
Inventor: MARTIN SEBASTIEN
IPC: B61B12/00
Filed: 2016-04-21
Abstract: Installation de transport par câble aérien (2), comprenant au moins un siège (3) configuré pour être suspendu au câble aérien (2) et comportant une assise (5) pivotante, un dossier (6) et un mécanisme de pivotement (10) pour modifier l'inclinaison de l'assise (5) par rapport au dossier (6), l'installation comprenant un moyen de déclenchement (14) configuré pour coopérer avec le mécanisme de pivotement (10) de manière à commander le pivotement de l'assise (5), le moyen de déclenchement (14) étant monté mobile entre une position de relèvement (R1) dans laquelle le moyen de déclenchement (14) commande un relèvement de l'assise (5) en direction du dossier (6) et une position d'abaissement (A1) dans laquelle le moyen de déclenchement (14) commande un abaissement de l'assise (5).
Patent FR-3055572-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage a haute stabilite thermique pour la realisation de pieces en materiaux composites
Inventor: NIQUET MICHEL
IPC: B29C70/22
Filed: 2016-09-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de moulage (1) pour la réalisation de pièces en matériau composite, caractérisé en ce qu'il comprend une structure (2) en matériau composite comportant un matériau fibreux imprégné d'au moins une résine polymère, ladite structure comportant un châssis (10) formé de raidisseurs (11), une plaque supérieure (20) en appui sur le châssis (10) et formant une surface de moulage (21), et une plaque inférieure (30) soutenant le châssis (10).
Patent FR-3055872-A1 (FR)
Title: Installation de transport de personnes et procede de transport de passagers
Inventor: MOLLET ALAIN
IPC: B61B12/02
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne ; - d'une part, une installation de transport de personnes comprenant deux stations (S1, S2) reliées par un appareil de liaison (T) entraîné par câble (T), au moins l'une des stations étant pourvue d'un appareil élévateur (V) assurant le déplacement des passagers entre un niveau (A) d'embarquement et/ou de débarquement et un niveau (B) de transbordement et sur lequel sont situés deux postes d'arrêt (P1, P2) de l'appareil de liaison, caractérisée en ce que ledit appareil de liaison (T) comprend deux cabines (K1, K2) pourvues chacune d'au moins une ouverture latérale (F1, F2) et circulant entre les deux stations (S1, S2), lesdites cabines (K1, K2) de l'appareil de liaison étant aptes à venir se positionner sur l'un des deux postes d'arrêt (P1, P2), et en ce que l'appareil élévateur (V) comporte au moins une cage (E) débouchant entre les deux postes d'arrêt (P1, P2) et recevant une cabine (C) élévatrice pourvue de deux ouvertures latérales (f1, f2) en vis à vis, apte à se positionner, sur le niveau de transbordement (B) entre les postes d'arrêt (P1, P2) des deux cabines (K1, K2) de l'appareil de liaison en regard de leur ouverture latérale respective (F1, F2) et, - d'autre part, un procédé de transport de passagers.
Patent FR-3056120-A1 (FR)
Title: Paroi cylindrique de filtrage de particules solides dans un fluide.
Inventor: NASCIMENTO PEDRO
IPC: B33Y80/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: Une paroi (12) cylindrique de filtrage de particules solides dans un fluide, au travers de laquelle un fluide est susceptible de circuler, cette paroi comprenant au moins une plaque perforée (23) présentant un rayon de courbure fini, et au moins un élément de grille (22) superposé à cette plaque perforée, cet élément de grille comprenant une pluralité de fils (26, 26A, 26B, 26C, 26D) rigides s'étendant suivant une direction longitudinale et disposés adjacents les uns par rapport aux autres afin de filtrer les particules solides, caractérisé en ce que l'élément de grille est agencé pour que les fils soient solidarisés entre eux uniquement au moyen de liaisons (27) entre fils adjacents, chaque liaison entre deux fils adjacents occupant seulement une portion de la longueur desdits fils, et présentant une épaisseur inférieure ou égale à l'épaisseur de ces fils à proximité de cette liaison.
Patent FR-3057405-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un filtre actif parallele pour reseaux perturbes et filtre actif associe
Inventor: FADEL MAURICE
IPC: H02J3/24
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un filtre actif parallèle adapté pour filtrer un réseau électrique déséquilibré et/ou perturbé comprenant une source (1) d'alimentation en tension électrique et une charge (7) non linéaire reliée à la source (1) d'alimentation par un ensemble de fils d'alimentation comprenant n fils d'alimentation, avec n ≥ 1, connectés à la charge au niveau de n points de couplages communs, et par un fil de neutre, comprenant une étape d'injection de courant, dit courant injecté, par le filtre actif dans chaque fil de l'ensemble de fils d'alimentation de sorte à ce que la charge (7) non linéaire soit alimentée par un courant total somme du courant délivré par la source (1) d'alimentation électrique et du courant injecté. Le procédé de commande est caractérisé en ce que le courant injecté ir dans chaque fil d'alimentation de l'ensemble de fils d'alimentation est égal à :
Patent FR-3057569-A1 (FR)
Title: Nouvelle voie de synthese de copolyamides aliphatiques-aromatiques statistiques et les copolyamides aliphatiques-aromatiques statistiques obtenus.
Inventor: CARLOTTI STEPHANE
IPC: C08L77/10
Filed: 2016-10-13
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle voie de synthèse permettant d'accéder à de nouveaux copolyamides aliphatiques-aromatiques statistiques, par polymérisation par ouverture de cycle et polycondensation en chaîne, ainsi que les copolymères obtenus.
Patent FR-3057947-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccord pour un echangeur thermique de vehicule automobile
Inventor: GUIGOU PASCAL
IPC: F28F9/26
Filed: 2016-10-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de raccord d'un échangeur thermique pour automobile comprenant une tubulure de circulation d'un fluide caloporteur et un embout pour l'entrée ou la sortie dudit fluide caloporteur dans l'échangeur thermique, la tubulure de circulation coopérant avec l'embout de l'échangeur thermique. Selon l'invention, le dispositif comprend en outre une rondelle disposée autour de la tubulure de circulation, l'embout de l'échangeur thermique comprenant un logement aménagé pour recevoir l'extrémité de la tubulure et la rondelle, le logement étant prolongé par un rebord adapté pour être replié au moins en partie autour d'une première surface de la rondelle de sorte à solidariser l'embout de l'échangeur thermique avec la tubulure de circulation.