baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961479-A1 (FR)
Title: Aeronef pourvu d'une pluralite d'actionneurs electriques, dispositif d'alimentation et de commande de tels actionneurs et ensemble d'actionnement correspondant
Inventor: BOUCAUD ARNAUD
IPC: B64C13/50
Filed: 2010-06-18
Abstract: Aéronef comportant une pluralité d'actionneurs électriques, un réseau électrique d'alimentation des actionneurs , et une unité de pilotage agencée pour permettre à un pilote de commander les actionneurs, l'aéronef comprenant au moins un dispositif d'alimentation et de commande reliant au moins un groupe d'actionneurs au réseau d'alimentation, le dispositif d'alimentation et de commande comportant un circuit de puissance commandé par un circuit de commande et relié à l'unité de pilotage, le circuit de commande étant agencé pour commander une alimentation séquentielle des actionneurs du groupe d'actionneurs. L'invention a également pour objet un dispositif d'alimentation et de commande d'une pluralité d'actionneurs électriques et un ensemble d'actionnement comportant une pluralité d'actionneurs et un dispositif de puissance et de commande du type précité.
Patent FR-2949979-A1 (FR)
Title: Composition solide minerale, son procede de preparation et son utilisation en abattement de dioxines et metaux lourds des gaz de fumees
Inventor: BRASSEUR ALAIN
IPC: B01D53/64
Filed: 2010-07-13
Abstract: Composition solide minérale d'abattement de dioxines et furanes ainsi que de métaux lourds, notamment de mercure, présents dans les gaz de fumées, le procédé de préparation d'une telle composition et son utilisation pour l'abattement de dioxines et furanes ainsi que de métaux lourds, notamment de mercure, présents dans les gaz de fumées, par mise en contact des gaz de fumées avec ladite composition solide minérale.
Patent FR-2966543-A1 (FR)
Title: Poulie pour dispositif de transmission a courroie, notamment pour variateur de vitesse a courroie, et variateur de vitesse a courroie integrant une telle poulie
Inventor: BLANCHARD ROBERT
IPC: F16H9/18
Filed: 2010-10-25
Abstract: Poulie (1 pour dispositif de transmission à courroie du type comprenant au moins un axe (2) et deux flasques (3, 4) portés par ledit axe (2), l'un (3) des flasques (3, 4), évidé centralement, et reçu à emboitement sur ledit axe (2), pour un montage libre axialement étant équipé de moyens (5) de rappel en direction de l'autre flasque (4), et délimitant avec l'autre flasque (4), une gorge (6) de dimension variable à l'intérieur de laquelle est apte à s'insérer ladite courroie, au moins l'un (3) des flasques (3, 4) étant un flasque en matière de synthèse muni, sur sa surface (13) en regard de l'autre flasque, d'une coupelle (7) en métal évidée centralement. La ou chaque coupelle (7) est, dans sa zone jouxtant l'évidement (8) central, séparé du flasque (3) qu'elle revêt par un espace (10), dit périphérique, qui réduit, dans ladite zone, les échanges thermiques entre flasque (3) et coupelle (7).
Patent FR-2967299-A1 (FR)
Title: Circuit intégré avec protection contre des extrusions de cuivre
Inventor: CREMER SEBASTIEN
IPC: G11C11/24
Filed: 2010-11-10
Abstract: Circuit intégré (CI) comprenant un élément (CDS) disposé dans une région isolante (RIS56) adjacente à un niveau de métallisation en cuivre (M5) et comportant une couche barrière (CH) au contact du niveau de métallisation (M5), ledit élément (CDS) étant électriquement connecté à et espacé par rapport à une ligne en cuivre (LCU) dudit niveau de métallisation (M5) au moyen d'une liaison électrique (VX, VX1) traversant ladite couche barrière (CH) et comprenant un matériau électriquement conducteur différent du cuivre en contact direct avec ladite ligne en cuivre (LCU).
Patent FR-2968383-A1 (FR)
Title: Dispositif optique d'un vehicule automobile assurant plusieurs fonctions
Inventor: CERTAIN STEPHAN
IPC: F21S8/12
Filed: 2010-12-06
Abstract: Dispositif optique (1) d'un véhicule automobile, notamment un dispositif de signalisation, comprenant une source de lumière, caractérisé en ce que le dispositif comprend une plaque (2) présentant une direction longitudinale (x) et une direction transversale (y) et formant guide de lumière, la plaque comprenant : - sur un premier côté, au moins une zone éclairante (3a, 3b) et une zone sombre, et, - une portion de guidage des rayons lumineux émis par la source de lumière, la portion de guidage comprenant un premier moyen de renvoi pour renvoyer selon une direction au moins sensiblement perpendiculaire à l'au moins une zone éclairante, vers l'au moins une zone éclairante, les rayons lumineux émis par la source de lumière.
Patent FR-2976071-A1 (FR)
Title: System for measuring liquid contained in tank i.e. fuel tank, of rotorcraft i.e. helicopter, has processing unit executing stored instructions to determine quantity of liquid contained in tank using information
Inventor: LOLLINI LIONEL
IPC: G01F22/00
Filed: 2011-05-30
Abstract: The system (10) has a processing unit (15) connected to three force sensors (11), where each sensor is arranged between a tank (2) i.e. fuel tank, and a panel. A gyroscopic unit (20) and an acceleration measuring unit (25) are connected to the processing unit to transmit information relative to a base of the tank and accelerations of the tank. The processing unit executes the stored instructions to determine a quantity of liquid (6) contained in the tank using the information. A locking unit (30) includes multiple rods to fix the tank at walls of a structure. An independent claim is also included for a method for measuring liquid contained in a tank i.e. fuel tank, of a rotorcraft of an aircraft i.e. helicopter.
Patent FR-2971662-A1 (FR)
Title: Methode de communication asynchrone pour reseau de capteurs sans fil
Inventor: CORBELLINI GIORGIO
IPC: H04W74/08
Filed: 2011-02-10
Abstract: La présente invention concerne une méthode de communication asynchrone dans un réseau de capteurs sans fil comprenant une structure arborescente. Pour chaque nœud du réseau, la communication est organisée sous la forme d'une séquence de trames temporelles, chaque trame comportant une phase d'écoute suivie le cas échéant d'une phase de réception et/ou une phase de transmission. La méthode, de type à échantillonnage de préambule, permet à un nœud de donner un rendez-vous temporel à ses nœuds-fils pour leur transmettre un message d'allocation de fenêtres temporelles, chaque nœud-fils transmettant alors au moins un paquet de données dans la fenêtre qui lui a été allouée. En minimisant le risque de collision entre paquets et en maximisant le temps pendant lequel les capteurs sont en sommeil, la méthode de communication réduit à la fois la latence et la consommation au sein du réseau.
Patent FR-2972099-A1 (FR)
Title: Chassis de semoir pouvant occuper une position de transport et une position de travail, susceptible de prendre une configuration rigide ou flottante.
Inventor: BERGERE CAROLINE
IPC: A01B73/04
Filed: 2011-03-03
Abstract: Le châssis (1) du semoir comprend au moins une partie latérale (3) comprenant une poutre (7) portée par un bras (8) montée articulée sur une partie centrale (2) entre une position de travail alignée avec la partie centrale (2) et une position de transport au moins en partie au dessus de la partie centrale (2), un vérin (4) ayant une extrémité (5) liée à la partie centrale (2) et une deuxième extrémité (6) liée à la partie latérale (3) au niveau du bras (8), la partie latérale (3) comprenant : - un premier élément (10) destiné à coopérer avec une came (11) pour contraindre ladite partie latérale (3) à occuper ladite position de travail et - un deuxième élément (12) formant organe de blocage au moins partiel de ladite partie latérale (3) dans ladite position de travail, châssis caractérisé en ce que : - la partie latérale (3) comprend au moins un flasque (15) monté sur le bras (8) et présentant une lumière (16), notamment oblongue curviligne, ledit vérin (4) étant solidaire par sa deuxième extrémité (6) d'un premier axe (19) monté coulissant dans ladite lumière (16) et en ce que - les premier et deuxième éléments (10 ;12) sont portés par une pièce de verrouillage (20) montée de façon amovible sur ledit flasque (15).
Patent FR-2972532-A1 (FR)
Title: Scratch resistance testing apparatus for testing scratch resistance of roughened surface of granulated material of interior trim of car, has tool including support head with hemispherical tip pressed against surface
Inventor: CHABAUD CLAUDE
IPC: G01N3/46
Filed: 2011-03-10
Abstract: The apparatus has a tool (1) including a support head (2) with a hemispherical tip (3) pressed against a surface i.e. roughened surface (4), to be examined of granulated material of interior trim of a car perpendicularly with predetermined force. A moving mechanism provides relative displacement of the tool in a plane of the roughened surface to be examined, where the hemispherical tip has radius ranging between 5 and 10 mm and a blunt support surface against the roughened surface to be examined. The hemispherical tip is mounted on a fixing pin (5) of the moving mechanism. An independent claim is also included for a method for testing scratch resistance of a surface.
Patent FR-2976515-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing elongate element for window frame for frontage of building, involves cooling surface of profile element by contact of element with cooling member, and preforming element by passage element into preforming device
Inventor: CHATEIGNE JEAN-MICHEL
IPC: B29C48/12
Filed: 2011-06-16
Abstract: The method involves supplying a PVC based material e.g. recycled PVC material and virgin PVC material, and extruding the material in order to form a profile element. A surface (22) of the profile element is cooled by the contact of the element with a cooling member (24), where the cooling member includes a cooled wall (28) having a shape complementary to the surface of the profile element. The profile element is preformed by passage of the element into a preforming device (26) i.e. preformer. The cooled wall of the cooling member is embossed. Independent claims are also included for the following: (1) a facility for manufacturing an elongate element, made of PVC, for a frame of a window for frontage of a building (2) an elongate element for a window frame for frontage of a building.
Patent FR-2977014-A1 (FR)
Title: Procede de liquefaction de gaz naturel avec un melange de gaz refrigerant.
Inventor: BONNISSEL MARC
IPC: F25J1/00
Filed: 2011-06-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de liquéfaction d'un gaz naturel comprenant majoritairement du méthane, de préférence, au moins 85% de méthane, les autres composants comprenant essentiellement de l'azote et des alcanes en C-2 à C-4, dans lequel on liquéfie le dit gaz naturel à liquéfier par circulation dudit gaz naturel à liquéfier circulant à une pression PO supérieure ou égale à la pression atmosphérique (Patm.), de préférence PO étant supérieure à la pression atmosphérique, dans au moins 1 échangeur de chaleur cryogénique (EC1,EC2,EC3) par circulation en circuit fermé à contre-courant en contact indirect avec au moins un flux de gaz réfrigérant restant à l'état gazeux comprimé à une pression P1 entrant dans le dit échangeur cryogénique à une température T3' inférieure à T3, T3 étant la température de liquéfaction du dit gaz naturel liquéfié à la dite pression PO en sortie dudit échangeur cryogénique, caractérisé en ce que le dit gaz réfrigérant comprend un mélange d'azote et d'au moins un autre constituant choisi parmi le néon et l'hydrogène.
Patent FR-2978552-A1 (FR)
Title: Utilisation de nanoparticules d'or fonctionnalisees pour le dosage de l'uranium
Inventor: CHALEIX VINCENT
IPC: B82Y40/00
Filed: 2011-07-29
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation de nano parti cu les d'or greffées particulières pour déterminer la présence et/ou doser la quantité d'uranium dans une solution. Après mise en solution des nanoparticules d'or chargées, le dosage peut s'effectuer notamment par spectrophotométrie. L'invention couvre aussi un kit utilisable pour le dosage d'uranium in situ en condition de terrain.
Patent FR-2978854-A1 (FR)
Title: Systeme de commande a distance
Inventor: DUPRET CYRIL
IPC: G06Q30/06
Filed: 2011-08-01
Abstract: La présente invention concerne un système de commande à distance comprenant un serveur (2) et au moins un terminal portable (3) équipé de moyens de communication en réseau (8) susceptible de permettre l'établissement d'une connexion avec le serveur (2), le terminal portable comprenant également des moyens de traitement (13). Le terminal (3) portable comprend des moyens de stockage (9) des données de catalogue (ctg), les moyens de traitement (13) du terminal et/ou des moyens de traitement (4) du serveur étant agencés pour associer les données de catalogues (ctg) avec des données correspondant à une période de validité, et pour opérer une mise à jour des données de catalogue (ctg) stockés dans les moyens de stockage (9) du terminal à partir des données de catalogue stockées dans les moyens de stockage du serveur (7) de façon à conserver dans les moyens de stockage (9) du terminal (3) des données de catalogue dont la période de validité est en cours. Le terminal comprend en outre des moyens de stockage (10) d'une commande en cours, l'application (17) destinée à constituer une commande (cmd) à partir d'articles référencés dans un catalogue comprenant les données de catalogue (ctg) utilisant les données de catalogues stockées dans les moyens de stockage (9) de catalogue du terminal portable (3) pour constituer ladite commande (cmd), les données relatives à la commande n'étant transmise à un serveur comprenant des moyens de traitement (5) de la commande (cmd) pouvant être le serveur comprenant les moyens de stockage de catalogue (7) ou un serveur distinct lorsque la commande est complétée.
Patent FR-2979507-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception d'un signal numerique
Inventor: CADIC PASCAL
IPC: H04L7/10
Filed: 2011-08-25
Abstract: La présente invention concerne le domaine des récepteurs de signaux numériques dotés de moyens de synchronisation avec l'émetteur et plus particulièrement de moyens de synchronisation numériques. L'invention décrit un procédé de synchronisation uniquement basé sur la mesure du temps de trame et du temps bit dans des accumulateurs. Ces mesures sont utilisées pour ajuster l'horloge d'échantillonnage du récepteur.
Patent FR-2980222-A1 (FR)
Title: Method for repairing construction work, involves producing reinforced concrete body above concrete base and around pile, and connecting reinforced concrete body to pile, where anchor pile is connected to concrete body through concrete base
Inventor: LEBON JEAN DANIEL
IPC: E02D27/14
Filed: 2011-09-16
Abstract: The method involves producing a reinforced concrete body (2') above a concrete base (2) and around a pile, and connecting the reinforced concrete body to the pile. An anchor pile (1) is connected to the reinforced concrete body though the concrete base, where the connection of the foundation pile with the reinforced concrete body is performed by removing concrete of the concrete base above the anchor pile at non-concreted zone (4), and preserving a part of reinforcements (7') of the anchor pile, which extends in the thickness of the concrete base.
Patent FR-2980937-A1 (FR)
Title: Procede de partage d'une application web entre plusieurs terminaux informatiques relies a un reseau de communication
Inventor: DITINI NABIL
IPC: G06F13/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: Une procédé pour partager une application web entre plusieurs terminaux informatiques reliés à un réseau, l'application web étant exécutée par un navigateur web dans un premier terminal informatique (U1), au cours d'une première session initiée par un premier utilisateur, est remarquable en ce que : - dans le premier terminal (U1), suite à une détermination préalable d'un ensemble de terminaux (U2, U3) avec lequel partager l'application web, une requête de partage d'application est envoyée (E11) à destination d'un premier serveur (WSG) sur le réseau, cette requête de partage d'application incluant l'adresse web de lancement de l'application web et des informations d'identification du premier utilisateur relatives à la première session ; - en réponse à la réception (E12) de la requête de partage dans le premier serveur (WSG), un dispositif informatique prédéterminé sur le réseau lance (E13) une seconde session d'exécution de l'application web en utilisant les informations d'identification de session du premier utilisateur ; - dans le dispositif informatique prédéterminé (VMS), un flux de données de type VNC est créé (E14), ce flux correspondant aux données d'affichage de la seconde session d'exécution de l'application web, puis converti (E15) en un flux de données directement lisible par un navigateur web, dit flux de données web ; et, - ce flux de données web est transmis (E16) à chacun des terminaux de l'ensemble de terminaux déterminés.
Patent FR-2981845-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for deforming or depilating keratinous fibers comprising human keratinous fibers, preferably hair, comprises an aluminosilicate material, and a reducing agent, in an aqueous medium
Inventor: FAVREAU VALERIE
IPC: A61K8/25
Filed: 2011-10-28
Abstract: Cosmetic composition in an aqueous medium comprises: one or more aluminosilicate material, in which the atomic ratio of silicon/alumina is 2:30, preferably 4:10, where the material is present in an amount of 0.1-20 wt.% at 25[deg] C compared to the weight of the aqueous solution, and the pH of the aqueous solution is acidic, and the materials are optionally grafted by incorporating one or more oxidizing species comprising metals of periods 3-12 of the periodic table, in the form of salts, oxides or complexes with a ligand; and one or more reducing agents. Cosmetic composition in an aqueous medium comprises: one or more aluminosilicate material, in which the atomic ratio of silicon/alumina is 2:30, preferably 4:10, where the material is present in an amount of 0.1-20 wt.% at 25[deg] C compared to the weight of the aqueous solution, and the pH of the aqueous solution is acidic, and the materials are optionally grafted by incorporating one or more oxidizing species comprising metals of periods 3-12 of the periodic table, in the form of salts, oxides or complexes with a ligand; and one or more reducing agents having a structure of formula ((H) mX1(R) n) (I). X1 : P, S or SO 2; R : linear or branched optionally saturated 1-20C-hydrocarbyl, which is optionally interrupted by a heteroatom, and is optionally substituted by hydroxy, halo, amino or carboxy, (1-30C-alkoxy)carbonyl, amido, (1-30C-alkyl)amino carbonyl, (1-30C-acyl)amino, mono or di(1-30C-alkyl)amino, mono or dihydroxy(1-30C-alkyl)amino, or its salts in combination with a base; m : 0 or 1; and n : 1-3. Independent claims are included for: (1) a method of permanent deformation of the keratinous fibers, preferably hair, comprising applying the composition on the hair to reduce disulfide bonds of keratin fibers, and fixing by oxidation to reform the bonds, by applying an oxidizing composition on the hair or contacting with oxygen in air; and (2) a multicompartment device or kit for deforming keratinous fibers comprising at least two compartments including a first compartment comprising (I), a second compartment comprising the aluminosilicate material and optionally a third compartment comprising the oxidizing composition.
Patent FR-2990873-A1 (FR)
Title: Bloqueur de longe a corps mobile en rotation
Inventor: CHAUMONTET MICHAEL
IPC: A62B35/00
Filed: 2012-05-22
Abstract: Bloqueur de longe (2) ayant un corps (3) muni d'un trou traversant (4) pour le passage d'un anneau d'accrochage (5) et d'une gorge (9) incurvée débouchant dans le trou traversant (4) pour le passage de la longe (2) à travers l'anneau (5), le corps (3) étant mobile en rotation entre une position de blocage dans laquelle la longe (2) est bloquée par l'anneau (5) contre le corps (3) et une position de déblocage dans laquelle la longe (2) coulisse dans la gorge (9), la gorge (9) comportant un élément de déviation (12) pour permettre, en position de déblocage, un coulissement de la longe (2) dans la gorge (9) et à l'extérieur du trou traversant (4).
Patent FR-2992501-A1 (FR)
Title: Device for generating electrical energy from heat sources e.g. power plant for domestic application, has deflectors provided on heat exchanger in containers, and actuator restarting cycle by ordering flap of insulation panels with drives
Inventor: LAKHAL KARIM
IPC: H02N10/00
Filed: 2012-06-20
Abstract: The device has an electric generator (26) fixed with a pinion (28). Heat exchangers (7, 8) are separated by a heat insulator (25) and covered on the insulator by deflectors (16 bis, 17 bis). The deflectors are provided on one of the exchangers in containers (1, 2). A difference in temperature between the containers causes a difference in pressure to produce a displacement of a moving part of an actuator (19) in an opposite direction until the deflectors contact a sensor. The actuator restarts a cycle by ordering a flap of heat insulation panels (13, 13 bis) with electric drives (15, 15 bis).
Patent FR-2981549-A1 (FR)
Title: Bijou a element decoratif interchangeable
Inventor: BAYOTTE CARINE
IPC: A44C13/00
Filed: 2012-09-21
Abstract: L'invention est relative à un bijou à élément décoratif interchangeables, composé d'un support (4) ou d'un support mobile muni d'un élément femelle (3), et d'au moins un élément décoratif (1) muni d'un élément mâle (2), venant se fixer au dits supports. D'autres dispositifs de bijou à élément décoratif interchangeable existent mais ils demandent une maniement compliqué et/ou long. Ce système d'accouplement permet à une manipulation aisée. Ce dispositif selon l'invention permet à l'utilisateur de modifier à l'envie et rapidement l'apparence de sa parure. De plus, le support mobile et l'élément décoratif assemblés, prenant en étau n'importe quel élément, peuvent être utilisé n'importe où, comme bijou ou comme n'importe quel accessoire décoratif ne relevant pas forcément du domaine de la bijouterie.
Patent FR-2987769-A1 (FR)
Title: Machine tool for manufacturing profiles of different geometries for e.g. veranda, has support blocks provided with mobility to orient and position themselves in relation to each other to form support module having specific geometry
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: B23P13/04
Filed: 2012-03-12
Abstract: The tool (M) has a drilling tool and a shaped support module that is provided with adjustable geometry, where the support module is composed of a set of support blocks (200, 300). Each of the set of support blocks provides a movable support for a portion of a set of profiles (P1). Each of the set of support blocks is provided with a specific mobility to orient and position themselves in relation to each other to form the support module having the geometry that is adapted to the geometry of the set of profiles to be received.
Patent FR-2988760-A1 (FR)
Title: Cylindre de securite a embrayeurs, et cle correspondante
Inventor: JULIEN HERVE
IPC: E05B19/06
Filed: 2012-03-28
Abstract: Cylindre de sécurité à embrayeurs dans lequel le rotor extérieur (1) comporte un passage de clé (3) et de part et d'autre du passage de clé (3) deux logements cylindriques (4, 5) aptes à recevoir chacun un embrayeur de panneton (6, 7), les deux embrayeurs de panneton (6, 7) constituant ensemble un entraîneur (8) solidarisant le panneton au rotor extérieur (1) sous l'action de la clé (2), chacun des embrayeurs de panneton (6, 7) portant un poussoir (9, 10) apte à coopérer avec un usinage (35, 36) de la clé (2). Le rotor extérieur (1) comporte un bloqueur (13) disposé, en travers du passage de clé (3), dans une encoche (12) transversale au passage de clé (3), et la clé (2) présente, sur le dessus, un cran (37) de levée du bloqueur (13).