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Patent FR-3092181-A1 (FR)
Title: Methode d’optimisation d’un dimensionnement energetique d’une batterie d’accumulateurs electriques d’un vehicule
Inventor: DE HOLANDA BARROS FABIO JULIANO
IPC: H02J15/00
Filed: 2019-01-25
Abstract: Méthode d’optimisation d’un dimensionnement énergétique d’une batterie (1) d’un véhicule (2) en fonction :- d’une pluralité d’organes consommateurs (3) dudit véhicule, et- d’une pluralité de scénarios (S1-Sn),à chaque organe (3) sont associés :- une pluralité de valeurs de consommations électriques (I1-I5),- au moins un ensemble de taux d’activation (Tx) dudit organe, lesdits taux d’activation étant répertoriés en fonction desdites consommations et de ladite pluralité de scénarios,ladite pluralité de valeurs de consommations constituant un vecteur de consommation et ledit ensemble de taux d’activation constituant une matrice d’utilisation, la méthode comprenant:- une détermination, pour chaque organe, d’une matrice intermédiaire obtenue par un produit dudit vecteur de consommation par ladite matrice d’utilisation,- une détermination d’une matrice finale obtenue par une somme matricielle des matrices intermédiaires,- une détermination d’un vecteur de dimensionnement obtenu à partir de ladite matrice finale. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091381-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection hyperspectrale
Inventor: GERMAIN GÉRALD
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-06-04
Abstract: Dispositif de détection hyperspectral Le dispositif de détection de particularités dans une scène hyperspectrale (3) en trois dimensions, comporte un système de détection directe (1) de particularités dans la scène hyperspectrale (3) qui intègre un réseau de neurones profond et convolutif (12, 14) architecturé pour détecter la ou les particularités recherchées dans la scène hyperspectrale (3) depuis une image compressée de la scène hyperspectrale. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097756-A1 (FR)
Title: Dispersion huileuse comprenant une particule polymerique, un agent stabilisant a groupe alkyle en c9-c22, procede de traitement des matieres keratiniques mettant en œuvre la dispersion huileuse
Inventor: ARNAUD-ROOUX MIREILLE
IPC: A61K8/97
Filed: 2019-06-28
Abstract: Titre :              DISPERSION HUILEUSE COMPRENANT UNE PARTICULE POLYMERIQUE, UN AGENT STABILISANT A GROUPE ALKYLE EN C 9                          -C 22                          , PROCEDE DE TRAITEMENT DES MATIERES KERATINIQUES METTANT EN ŒUVRE LA DISPERSION HUILEUSE La présente invention concerne une dispersion huileuse (A) comprenant au moins une particule i) constituée de polymère éthylénique, ii) au moins un agent stabilisant polymérique comprenant un groupe alkyle en (C9-C22), et iii) au moins un corps gras hydrocarboné liquide à 20 °C et 1 atmosphère. L’invention a également pour objet un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment humaines telles que la peu ou les cheveux e mettant en œuvre l’application sur lesdites matières d’au moins une dispersion huileuse A) ; un procédé de préparation de la dispersion huileuse, un kit à plusieurs compartiments comprenant les ingrédients i) à iii).      La dispersion huileuse (A), et le procédé de traitement des matières kératiniques tels que définis ci-dessus permettent d’obtenir un traitement desdites matières résistant notamment aux shampoings, au sébum), à la sueur, et/ou à l’eau mais également aux corps gras notamment alimentaires tels que les huiles.
Patent FR-3085538-A1 (FR)
Title: Tranche soi et son procede de production
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L29/16
Filed: 2019-09-03
Abstract: L’invention concerne une tranche SOI 1 présentant une forte conductivité thermique. La tranche SOI 1 comporte une tranche de silicium formant substrat support 10, une couche active 21 composée de silicium monocristallin sur la tranche de silicium formant substrat support 10, et une couche isolante enterrée 30 placée entre la tranche de silicium formant substrat support 10 et la couche active 21 ; et la couche isolante enterrée 30 comporte une couche isolante 31 composée soit de SiC monocristallin, soit de SiC amorphe, et une couche d’assemblage amorphe 35.
Patent FR-3100390-A1 (FR)
Title: Ensemble pour connecteurs adapté à un montage en aveugle
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H01R13/74
Filed: 2019-09-04
Abstract: Ensemble pour connecteurs adapté à un montage en aveugle
    L’invention concerne un ensemble (10) pour connecteurs, comportant : un panneau support (14), comprenant une ouverture (26) ; et un connecteur (16), comprenant une bride (50) et un organe de montage (62) ; ledit connecteur étant apte à être monté sur le panneau support, l’organe de montage étant inséré dans l’ouverture.
    L’ouverture comporte : une portion d’introduction (32) autorisant une introduction réversible de l’organe de montage (62) par translation perpendiculairement au panneau support ; et une portion de blocage (34) recevant et bloquant l’organe de montage (62) par rapport au panneau.
    L’ensemble comprend en outre un dispositif de verrouillage (20, 120, 220, 320), apte à se déformer élastiquement sous l’effet d’un déplacement de l’organe de montage de la portion d’introduction vers la portion de blocage ; et à bloquer un déplacement opposé dudit organe de montage.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3101151-A1 (FR)
Title: Dispositif pour reveler des variations spatiales de polarisation d’un rayonnement electromagnetique
Inventor: PROST DANIEL
IPC: G01R29/08
Filed: 2019-09-24
Abstract: Un dispositif (10) est adapté pour révéler des variations spatiales de polarisation d’un rayonnement électromagnétique, sous forme de variations de température localisées. Le dispositif comprend une surface d’un support (1) qui est isolante thermiquement et électriquement, et comporte un réseau de motifs (M) qui sont constitués chacun d’au moins un segment rectiligne (2) d’un matériau sensible, dont l’orientation est variable à l’intérieur de chaque motif ou entre des motifs voisins. Un tel dispositif peut être utilisé avec une caméra thermique pour révéler dans des images infrarouges les variations de température qui sont localisées sur des segments non-perpendiculaires à une direction locale de polarisation rectiligne du rayonnement.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109114-A1 (FR)
Title: Fabrication d’une pièce moulée à partir de broyats de composites thermodurcissables et de broyats de fibres de verre
Inventor: QUENEHEN FRÉDÉRIC
IPC: B29K101/10
Filed: 2020-04-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce moulée (PM) comprenant : - une fourniture (S1) dans une trémie de premiers broyats (BR1) d’éléments en matériau composite thermodurcissable et de deuxièmes broyats (BR2) d’éléments en fibre de remplissage ; - un malaxage (S2) dans un malaxeur desdits premiers (BR1) et deuxièmes (BR2) broyats pour obtenir un mélange (MIX1) ; - un ajout (S3) dans le malaxeur d’un liant (LI1, LI2) pour obtenir un mélange visqueux (MIX2) ; et - un moulage (S5) de ladite pièce moulée (PM) en introduisant ledit mélange visqueux (MIX2) dans un moule.
Patent FR-3112736-A1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace comportant des moyens sécurisés de verrouillage sur un bras d’entraînement, et ensemble d’essuie-glace comportant un tel balai d’essuie-glace
Inventor: JARASSON JEAN-MICHEL
IPC: B60S1/46
Filed: 2020-07-27
Abstract: Titre de l’invention : Balai d’essuie-glace comportant des moyens sécurisés de verrouillage sur un bras d’entraînement, et ensemble d’essuie-glace comportant un tel balai d’essuie-glace"    L'invention propose un balai d’essuie-glace (12), comprenant un connecteur (18) de support d’au moins une lame d’essuyage (14), un adaptateur (20) apte à recevoir une partie terminale (10) d’extrémité avant d’un bras d’entraînement du balai d’essuie-glace (12) qui est monté articulé par rapport au connecteur (18), autour d’un axe (A) d’articulation, entre une position de travail et une position de maintenance et qui comporte un organe (32) de verrouillage de ladite partie terminale (10) sur l’adaptateur (20), qui est monté mobile entre une position de verrouillage et une position escamotée de libération de ladite partie terminale (10), caractérisé en ce que le balai d’essuie-glace (12) comporte un organe (68, 38) de blocage de l’organe (32) de verrouillage en position de verrouillage lorsque l’adaptateur (20) est en position de travail, et de libération de l’organe (32) de verrouillage lorsque l’adaptateur (20) est en position de maintenance.  Figure 4
Patent FR-3114022-A1 (FR)
Title: Bloc usinable par cfao pour la fabrication d’élément prothétique dentaire
Inventor: CHU MANH-QUYNH
IPC: A61C13/00
Filed: 2020-09-15
Abstract: La présente invention concerne un bloc (1) pour usinage en CFAO d’un élément prothétique dentaire:-un insert (2) dans lequel l’élément prothétique dentaire est destiné à être usiné,-une couche polymérique (5) recouvrant au moins une surface de l’insert,-un mandrin (6) fixé à l’insert (2),caractérisé en ce que l’insert (2) comprend deux parties (3, 4) liées l’une à l’autre, dont :-une première partie (3) destinée à être usinée pour former un inlay-core, ladite première partie comprenant un matériau composite comprenant des fibres de renfort unidirectionnelles,-une deuxième partie (4) destinée à être usinée pour former une couronne, ladite deuxième partie étant dépourvue de fibres de renfort et comprenant un matériau comprenant une ou plusieurs charges minérales.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3115340-A1 (FR)
Title: Système propulsif aéronautique ayant un rendement propulsif amélioré
Inventor: FRANTZ CAROLINE MARIE
IPC: F16H57/00
Filed: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un système propulsif (1) aéronautique comprenant un mécanisme de réduction (12), couplant un arbre d’entrainement (10) et un arbre de soufflante (13), et un canal d’entrée (3) comprenant une virole interne (16) présentant un rayon minimal (R2) prédéterminé. Le mécanisme de réduction (12) comprend deux étages de réduction (27, 32) comportant des satellites (28) ayant chacun une première portion (38) engrenée avec l’arbre d’entrainement (10) et une deuxième portion (39) engrenée avec l’arbre de soufflante (13), chaque satellite (28) étant monté fixe par rapport à la virole interne (16) du carter d’entrée (3) et présentant un rayon maximal (R1) prédéterminé qui est supérieur au rayon minimal (R2) de la virole interne (16) du canal d’entrée (3) de sorte que la veine d’entrée d’air s’étend au moins partiellement entre les deux satellites (28).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120252-A1 (FR)
Title: Turbomachine pourvue d’un échangeur thermique hydrogène/air et aéronef qui en est équipé
Inventor: LEMONNIER JÉRÔME CLAUDE GEORGE
IPC: F02K3/06
Filed: 2021-03-01
Abstract: L'invention concerne notamment une turbomachine, telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, qui s’étend autour d'un axe longitudinal (X-X) et comprend d’une part longitudinalement, d’amont en aval dans le sens d'écoulement du flux de gaz qui la traverse, une soufflante (12), un compresseur basse pression (18), un compresseur haute pression (20), une chambre de combustion (22), une turbine haute pression (24) et une turbine basse pression (26), et, d’autre part, au moins un premier conduit (3) d’amenée d’hydrogène gazeux aux injecteurs de ladite chambre de combustion (22), ainsi qu’au moins un deuxième conduit (4) de circulation et de distribution d’air qui s’étend entre une première région dudit compresseur haute pression (20) et une deuxième région de l’une et/ou l’autre desdites turbines haute et basse pression (24,26), caractérisée par le fait qu’au moins un tronçon (30) dudit premier conduit (3) d’amenée d’hydrogène s’étend à l’intérieur dudit deuxième conduit (4) de circulation et de distribution d’air.   Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3107639-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’une bouture de corail et structure de support
Inventor: GOBE JÉRÉMY
IPC: A01K61/00
Filed: 2021-04-26
Abstract: Dispositif de maintien d’une bouture de corail et structure de support Corail Artefact Holding La présente invention concerne un dispositif de maintien d’une bouture de corail, ledit dispositif comprenant : un premier élément tubulaire creux s’étendant le long d’un axe longitudinal et comprenant une extrémité distale, une extrémité proximale, une face interne et une face externe, et un deuxième élément disposé co-axialement à l’extrémité proximale du premier élément et comprenant une partie évasée définissant une surface plane comprenant un plan divergeant circonférentiellement autour de l’axe longitudinal du premier élément, et ledit dispositif présentant une surface texturée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113392-A1 (FR)
Title: Structure de configuration du contrôleur ABS d’un système de freinage antiblocage de véhicule
Inventor: YE GUEI-CHENG
IPC: B60T8/1755
Filed: 2021-08-09
Abstract: Une structure de configuration d’un contrôleur ABS d’un système de freinage antiblocage de véhicule inclut un châssis, un moteur disposé sur le châssis et la fourniture d’une puissance d’entraînement au véhicule, un radiateur pour refroidir le moteur, un essieu monté relié au châssis et permettant au véhicule d’être supporté et de rouler au sol, un mécanisme de direction pour agir sur un angle de direction de l’essieu monté, et un système de freinage antiblocage. Le système de freinage antiblocage inclut au moins un contrôleur ABS, où dans une vue latérale du véhicule, le contrôleur ABS est situé entre le radiateur et le moteur.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3126988-A1 (FR)
Title: Dispersion de polymere hydrosoluble pour la fracturation hydraulique
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C09K8/68
Filed: 2021-09-15
Abstract: DISPERSION DE POLYMERE HYDROSOLUBLE POUR LA FRACTURATION HYDRAULIQUE La présente demande concerne un fluide d’injection F pour la fracturation hydraulique comprenant au moins un polymère hydrosoluble synthétique P de poids moléculaire moyen en poids supérieur ou égal à 1 million de daltons, ledit fluide étant préparé selon un procédé comprenant les étapes successives suivantes :  On prépare par polymérisation radicalaire une émulsion inverse E comprenant entre 15% et 40 % en poids de polymère P, entre 20 et 60% en poids d’eau et au moins un solvant hydrocarboné, les pourcentages étant exprimés en poids par rapport au poids de l’émulsion E,On distille l’émulsion inverse E pour obtenir une dispersion D comprenant entre 40 et 60% en poids de particules de polymère P, moins de 10% en poids d’eau et au moins un solvant hydrocarboné, les pourcentages étant exprimés en poids par rapport au poids de la dispersion D,On dilue la dispersion D avec 1% à 15% en poids d’une solution aqueuse S comprenant entre 20 et 60% en poids de sels, les pourcentages étant exprimés en poids par rapport au poids de la dispersion D.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3130390-A1 (FR)
Title: Procédés pour détecter un défaut électrique, systèmes de protection électrique associés
Inventor: GONZALEZ DANIEL
IPC: H01H83/20
Filed: 2021-12-14
Abstract: Procédés pour détecter un défaut électrique, systèmes de protection électrique associés Ce procédé pour détecter un défaut électrique dans une installation électrique comprend des étapes consistant à :  mesurer (100) un courant électrique alternatif circulant dans l’installation électrique ;détecter un défaut électrique (102) à partir du courant électrique mesuré ;déclencher l’appareil de protection électrique (104) lorsqu’un défaut électrique est identifié par le dispositif électronique de commande.  La détection du défaut comporte l’identification d’une transition du courant mesuré depuis un premier niveau vers un deuxième niveau avec une durée) inférieure à un seuil prédéfini inférieur ou égal à 10% de la période nominale du courant électrique alternatif, le premier niveau et le deuxième niveau correspondant à des valeurs de courant de signe opposé mais dont l’amplitude, en valeur absolue, est supérieure à un seuil de courant prédéfini égal au produit du seuil de déclenchement de l’appareil de protection par un coefficient de pondération.  Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3132253-A1 (FR)
Title: Panneau de véhicule automobile intégrant un élément lumineux
Inventor: CALAIS VALERE
IPC: B60Q1/26
Filed: 2022-01-28
Abstract: Panneau de véhicule automobile intégrant un élément lumineux, comprenant :  - une peau présentant une face externe orientée vers l’extérieur du véhicule et une face interne opposée orientée vers l’intérieur du véhicule, ladite peau comportant au moins une fenêtre autorisant le passage de la lumière ;  - une source lumineuse apte à émettre des rayons lumineux et un dispositif de fixation de ladite source lumineuse, ledit dispositif de fixation prenant appui contre ladite face interne pour maintenir ladite source lumineuse sensiblement en regard de ladite fenêtre. Ladite fenêtre est libre et ledit dispositif de fixation comprend en outre un guide de lumière plein, s’étendant de ladite source lumineuse jusqu’à ladite peau en traversant ladite fenêtre.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3133007-A1 (FR)
Title: Ensemble de support de casque, et casque
Inventor: HAMZAOUI ELIÈS
IPC: A42B3/00
Filed: 2022-02-28
Abstract: L’invention concerne un ensemble comprenant un casque (2) de protection de la tête d’un utilisateur, et un support de casque (3) destiné à se fixer sur un vélo ou une trottinette, le support (3) comprend un socle (4) présentant d’un côté une forme complémentaire à une portion interne du casque (2) pour être coiffé par le casque (2) en position de rangement, le socle (4) étant relié d’un côté opposé à un corps de fixation (5) au vélo ou à la trottinette, le support (3) comprend des moyens de verrouillage (14) de la position de rangement du casque (2), actionnables à distance par un téléphone intelligent.  Selon l’invention, le socle (4) comprend une tige (6) traversante et terminée par une poignée (6a) destinée à traverser une ouverture (7) correspondante ménagée dans un fond ou sommet du casque (2) lorsque le casque (2) est en position de rangement, la tige (6) et le socle (4) sont montés pivotants relativement l’un par rapport à l’autre autour de l’axe de la tige (6) de sorte à passer d’une position de libération dans laquelle la poignée (6a) est libre de traverser l’ouverture (7), à une position de blocage verrouillant le casque (2) en position de rangement, et les moyens de verrouillage (14) sont aptes à bloquer la rotation de la tige (6) par rapport au socle (4) pour verrouiller la position de blocage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133136-A1 (FR)
Title: Dispositif médical d’administration sécurisée de médicament sous forme fluide
Inventor: BERLIN IVAN
IPC: A61M11/04
Filed: 2022-03-03
Abstract: Dispositif médical d’administration sécurisée d e médicament sous forme fluide L’invention concerne un dispositif médical (10) d’administration de médicament, comprenant :  un réservoir (11) hermétique renfermant le médicament sous une forme fluide, un boîtier (13) sur lequel est monté le réservoir (11), un embout buccal (12) en liaison fluidique avec le réservoir (11) et par lequel le médicament peut être introduit dans la cavité buccale d’un patient, un dispositif d’aérosolisation (15) du médicament générant un aérosol micro-particulé dudit médicament, inhalable par le patient ; etune unité de commande (20) traitant des données et paramètres relatifs à l’administration du médicament et contrôlant la posologie dudit médicament inhalé par le patient.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3133462-A1 (FR)
Title: détermination automatique d’une mesure de l’hygiène de vie numérique par agrégation d’un ensemble de mesures hétérogènes provenant de sources hétérogènes
Inventor: EL BOUDI ISLAM
IPC: G06F17/40
Filed: 2022-03-08
Abstract: Système (1) pour la détermination d’un degré de dépendance aux écrans d’un utilisateur (2), comportant au moins un module logiciel (23, 24) embarqué sur un ensemble d’équipements de traitement de l’information (13, 14), adapté pour recueillir des premières mesures (42) sur le comportement des applications installés sur lesdits équipements de traitement de l’information et des deuxièmes mesures (43) sur le comportement desdits équipements de traitement de l’information ;une base de données (30) pour mémoriser lesdites mesures ;un serveur (50) pour périodiquement déterminer une agrégation desdites mesures et un degré de dépendance aux écrans en fonction de ladite agrégation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133572-A1 (FR)
Title: Siège équipé d’un module de communication de données selon la technologie Li-Fi
Inventor: BACOU ALEXANDRE
IPC: B60N3/00
Filed: 2022-03-17
Abstract: L’invention concerne un siège (220) comportant un dossier (222) réglable en inclinaison, avec un angle d’inclinaison compris dans une plage d’inclinaison prédéfinie. Le siège comporte un module Li-Fi (100), positionné au niveau d’une partie supérieure du dossier, ledit module Li-Fi étant destiné à communiquer avec un dispositif Li-Fi (300) associé. Le module Li-Fi comporte :  Au moins deux sources lumineuses (110),Au moins un photorécepteur (120).  Chaque source lumineuse est agencée sur le dossier (222) du siège (220) de sorte à être respectivement associée à une sous-plage de la plage d’inclinaison du dossier dudit siège.  Le module Li-Fi (100) est positionné sur le dossier de sorte que, selon l’angle d’inclinaison du dossier, la source lumineuse (110) associée à la sous-plage dans laquelle se trouve l’angle d’inclinaison du dossier (222) est configurée pour diriger son faisceau d’émission sur le dispositif Li-Fi.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134774-A1 (FR)
Title: Générateur de gaz comprenant des gaz réactifs
Inventor: SKOG KLAS
IPC: B60R21/26
Filed: 2022-04-20
Abstract: Générateur de gaz comprenant :- une première chambre (10) ayant des premiers gaz sous pression et un premier orifice de sortie (16),- une deuxième chambre (20) avec des deuxièmes gaz sous pression et un deuxième orifice de sortie (26),- une zone de diffusion, agencée pour recevoir et diffuser vers un coussin gonflable les premiers gaz sous pression et les deuxièmes gaz sous pression,dans lequel les premiers gaz sous pression et les deuxièmes gaz sous pression sont agencés pour réagir ensemble une fois qu’ils sont mélangés,caractérisé en ce que le générateur de gaz comprend au moins un déflecteur agencé pour imposer aux premiers gaz sous pression une première trajectoire de vidange dans la zone de diffusion distincte d’une deuxième trajectoire de vidange des deuxièmes gaz sous pression.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4