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Patent FR-3106295-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un profilé, notamment de véhicule, de préférence de véhicule ferroviaire, profilé associé
Inventor: KEERSBULIK JÉRÉMY
IPC: B61D11/00
Filed: 2020-01-17
Granted: 2023-05-05
Abstract: Procédé de fabrication d’un profilé      ,            notamment de véhicule      , de préfé rence de véhicule ferroviaire      , profilé associé Ce procédé de fabrication d’un profilé (12) au moyen d’un dispositif de moulage sous vide (10) comprenant une première partie (14) et une deuxième partie (16) définissant entre elles une cavité de moulage (18), comprend les étapes suivantes :  - fourniture de composants (32) de profilé, les composants de profilé (32) comprenant au moins une nappe de fibres (34) et une résine liquide (31) ;  - installation des composants de profilé (32) dans le dispositif de moulage sous vide (10) ; et  - réalisation du profilé (12) à partir des composants (32) installés dans le dispositif de moulage (10).  L’étape de fourniture de composants de profilé (32) comprend la fourniture d’au moins un noyau de moulage (36), l’étape d’installation des composants de profilé (32) comprenant l’installation du noyau de moulage (36) entre la première partie (14) et la deuxième partie (16).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106835-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une poudre de matériau d’origine naturelle et poudre obtenue par un tel procédé
Inventor: JUMEAUX MARGAUX
IPC: C14B13/00
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une poudre d’un matériau d’origine naturelle, qui comprend une étape de traitement d’une matière contenant au moins 70 % en poids de déchet(s) de cuir sous forme particulaire dans une extrudeuse bi-vis dans laquelle il est appliqué un profil de température croissant depuis une température initiale comprise entre 10 et 40 °C jusqu’à une température maximale comprise entre 60 et 120 °C, en présence d’eau dans une quantité telle que le rapport en poids d’eau par rapport à ladite matière est compris entre 0,20 et 6.
Patent FR-3109647-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de données d'image et système d'éclairage de véhicule
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: G06T9/00
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion de données d'image dans un système d'éclairage de véhicule (SYS), le système d’éclairage comprenant :      au moins un module d’éclairage (MOD) apte à projeter des fonctions d’éclairage à partir de données d’image compressées, et un bus multiplexé (CAN) pour la transmission de données d’image compressées audit au moins un module d’éclairage (MOD),      le procédé comprenant les étapes suivantes :      réception d’une instruction de déclenchement d’une première fonction d’éclairage (ADB) ;  réception d’une instruction de déclenchement d’une deuxième fonction d’éclairage (RW) à générer en simultané de la première fonction d’éclairage (ADB) ;  détermination d’un taux de compression requis (TxCompReq) pour transmettre les données d’image sur ledit bus multiplexé (CAN) ;  comparaison du taux de compression (TxCompReq) déterminé avec une valeur de taux de compression prédéterminée (Tx0) ;      dans lequel, lorsque le taux de compression (TxCompReq) déterminé est supérieur ou égal à ladite valeur prédéterminée (Tx0), le procédé comprend l’étape :      compression des données d’image des première (ADB) et deuxième (RW) fonctions pour génération en simultané des première (ADB) et deuxième (RW) fonctions d’éclairage ;      et dans lequel, lorsque le taux de compression (TxCompReq) déterminé est inférieur à ladite valeur prédéterminée (Tx0), le procédé comprend les étapes suivantes :      compression des données d’image de seulement une des première (ADB) et deuxième (RW) fonctions d’éclairage.        Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3109806-B1 (FR)
Title: Pompe à vide primaire et Installation
Inventor: OLIVIER YANN
IPC: F04C29/06
Filed: 2020-04-29
Granted: 2022-09-30
Abstract: Pompe à vide (1) primaire comprenant un orifice d’aspiration (4) et un orifice de refoulement (5), la pompe à vide (1) étant configurée pour pouvoir refouler les gaz pompés à pression atmosphérique, comprenant :- un stator (2) comprenant au moins un étage de pompage (3a-3e),- deux arbres de rotors (6) configurés pour tourner de façon synchronisée en sens inverse dans le au moins un étage de pompage (3a-3e) pour entrainer un gaz à pomper entre l’orifice d’aspiration (4) et un orifice de sortie (8) du stator (2),- un châssis (9) de support du stator (2),caractérisée en ce que le châssis (9) comprend une cassette (11) fixée sous le stator (2) de manière amovible et interposée sur le chemin d’écoulement des gaz entre l’orifice de sortie (8) du stator (2) et l’orifice de refoulement (5), l’entrée (12) de la cassette (11) communiquant avec l’orifice de sortie (8) du stator (2), la cassette (11) débouchant par l’orifice de refoulement (5) de la pompe à vide (1).  FIGURE : 2
Patent FR-3114411-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’application d’une transformation spatiale d’image(s) source(s), programme d’ordinateur et dispositif électronique associés
Inventor: LEVASSEUR NICOLAS
IPC: G06F11/07
Filed: 2020-09-22
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé de surveillance de l’application d’une transformation spatiale d’image(s) source(s), programme d’ordinateur et dispositif électronique associés L’invention concerne un procédé (26) de surveillance de l’application d’une transformation spatiale d’image(s) source(s), comprenant les étapes suivantes :  - formation et insertion (30) de motifs concentriques distincts à des positions de chaque image source, par association à chaque groupe d’au moins un pixel de chaque image source, d’un attribut de N bits, un motif concentrique correspondant à la combinaison unique de valeurs d’attributs distinctes, l’une étant associée à une région centrale dudit motif et une autre associée à une région périphérique distincte de ladite région centrale,  - application (32) de ladite transformation spatiale délivrant une image spatialement transformée,  - extraction (34), au sein de ladite image spatialement transformée, de la position de chaque motif transformé spatialement, par détection d’une transition entre lesdites valeurs d’attributs,  - surveillance (36) par comparaison de ladite position de chaque motif transformé spatialement à une référence correspondant à l’application valide de ladite transformation spatiale.  Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3116158-B1 (FR)
Title: Procédé de synthèse de compositions phosphate de Fer Lithié - Carbone
Inventor: PLEE DOMINIQUE
IPC: H01M4/62
Filed: 2020-11-10
Granted: 2022-12-02
Abstract: TITRE :   Procédé de synthèse de compositions phosphate de Fer Lithié – carbone La présente invention concerne un procédé de synthèse de compositions phosphate de fer lithié–carbone, ainsi que les compositions obtenues, cathodes et batterie les comprenant.
Patent FR-3115983-B1 (FR)
Title: Dispositif de massage cutané cicatriciel
Inventor: TIGUERT LATADE ELENITA
IPC: A61H23/00
Filed: 2020-11-12
Granted: 2023-02-10
Abstract: DISPOSITIF DE MASSAGE CUTANÉ CICATRICIEL La présente invention concerne un dispositif de massage cutané (10) destiné à être positionné au contact de la peau d’une personne. Il comporte une membrane de positionnement (12) configurée pour délimiter une zone d’action et générer un contact étanche, un dispositif d’aspiration principal (14), un anneau vibreur (16) configuré pour produire une série de vibrations selon un schéma préétabli. L’anneau vibreur (16) est fixé de manière amovible et étanche entre la membrane de positionnement (12) et le dispositif d’aspiration principal (14), de manière à ce que le dispositif (10) présente une symétrie générale de révolution autour d’un axe A. Le dispositif (10) forme un cône de décompression qui, une fois allumé, génère, simultanément, une aspiration et une série de vibrations au niveau de la zone d’action (18).  Figure de l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3116470-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance des paramètres de fonctionnement des pneumatiques d’un aéronef
Inventor: CHICO PHILIPPE
IPC: B60C23/20
Filed: 2020-11-25
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance des paramètres de fonctionnement des pneumatiques d’un aéronef comprenant les étapes suivantes :  E1) appairage, des modules d’émission à des positions de roue de l’aéronef de manière à obtenir une cartographie associant les modules d’émission à des positions de roue ;E2) stockage de la cartographie ainsi obtenue ; E3) transmission de données comprenant une information identifiant le module d’émission, ainsi que des valeurs de paramètres de fonctionnement de pneumatique mesurées par un capteur ;E4) vérification de l’existence d’une association entre l’information identifiant le module d’émission et une position de roue sur un aéronef donné dans la cartographie de manière à s’assurer que les informations reçus appartiennent à l’aéronef donné ;E5) affichage des valeurs de paramètres de fonctionnement ainsi que de la roue sur laquelle cette au moins une valeur de paramètre de fonctionnement a été mesurée.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3118944-B1 (FR)
Title: Structure primaire d’un mât pour la fixation d’un moteur d’aéronef.
Inventor: ANTYPAS JÉRÔME
IPC: B64D27/26
Filed: 2021-01-20
Granted: 2023-12-08
Abstract: STRUCTURE PRIMAIRE D’UN MÂT POUR UN RÉACTEUR D’UN AÉRONEF L’invention concerne une structure primaire (200) d’un mât pour la fixation d’un moteur d’aéronef, la structure comportant un panneau latéral bâbord (202a), un panneau latéral tribord (202b), un longeron inférieur fixé entre des parties inférieures desdits panneaux latéraux (202a-b) et un longeron supérieur (206) fixé entre des parties supérieures desdits panneaux latéraux (202a-b), et dans laquelle, à l’arrière de la structure primaire (200), chacun desdits panneaux latéraux (202a-b) présente une partie supérieure (208) qui s’étend au-dessus du longeron supérieur (206) et une partie inférieure (210) qui s’étend au-dessous du longeron inférieur, et où la partie supérieure (208) et la partie inférieure (210) de chacun des panneaux latéraux (202a-b) présentent un point de fixation (209a-b) destiné à être fixé à une structure de l’aéronef.  Une telle structure primaire est avantageusement plus simple et plus légère.  Fig. 2
Patent FR-3120083-B1 (FR)
Title: Commande d’une poignée rétractable de porte de véhicule automobile, unité de commande et véhicule associés
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B85/10
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-01-06
Abstract: COMMANDE D’UNE POIGNÉE RÉTRACTABLE DE PORTE DE VÉHICULE AUTOMOBILE, UNITÉ DE COMMANDE ET VÉHICULE ASSOCIÉS.   La présente invention concerne un procédé de commande d’une poignée rétractable d’ouverture extérieure (12) de porte (10) de véhicule automobile. La poignée rétractable est mobile entre une position rétractée dans la porte et une position déployée. Le procédé comprend les actions suivantes :(a) réception d’un signal de commande d’ouverture intérieure de la porte (10) et(b) commande de déploiement de la poignée rétractable (12) suite à l’action (a).L’action (b) comprend une temporisation de la commande de déploiement de la poignée rétractable (12) suite à l’action (a).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3123410-B1 (FR)
Title: Récipient cryogénique
Inventor: VARRASSI LUCIEN
IPC: F17C3/08
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-12-08
Abstract: Récipient (1) cryogénique, notamment réservoir de stockage de fluide cryogénique, comprenant une paroi interne (2) délimitant un volume de stockage et une paroi (3) externe disposée autour de la paroi interne (2) avec un espacement (4) inter-parois isolé sous vide, la paroi externe (3) étant munie d’un clapet (5) de surpression configuré pour évacuer la un excès de pression dans l’espacement (4) inter-parois, le clapet (5) de surpression comprenant un capuchon (6) monté mobile relativement à une ouverture (7) communiquant avec l’espacement (4) inter-parois entre une première position refermant l’ouverture (7) et une seconde position ouvrant l’ouverture (7), caractérisé en ce que le capuchon (6) est mobile et guidé verticalement entre ses première et seconde positions via un système (9, 10) de guidage situé à l’intérieur de l’ouverture (7) et en ce que le capuchon (6) est configuré pour être déplacé vers seconde position par une surpression supérieure à un seuil déterminé dans l’espacement (4) l’inter-parois et pour revenir vers seconde position par gravité lorsque la surpression supérieure audit n seuil déterminé.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125580-B1 (FR)
Title: Module lumineux d’un dispositif d’éclairage d’un véhicule automobile
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/20
Filed: 2021-07-20
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention concerne un module lumineux (2) d’un dispositif d’éclairage (1) d’un véhicule automobile, comportant une source lumineuse (21) et un dispositif optique (22), le dispositif optique étant agencé pour recevoir de la lumière émise par la source lumineuse et pour former, à partir de cette lumière, un faisceau lumineux (F1, F3) présentant une coupure supérieure (LB1, LB3) comportant une première portion (LB11, LB31) et une deuxième portion (LB12, LB32) sensiblement horizontales et séparées par une troisième portion (LB13, LB33) descendant depuis la première portion et remontant vers la deuxième portion, ladite troisième portion étant telle que le faisceau lumineux présente, lorsqu’il est projeté sur un écran, une zone (W) dépourvue de lumière s’étendant au moins, horizontalement, dans une plage allant sensiblement de 0° à -2,2° et, verticalement, dans une plage allant sensiblement de 0° à -0,8°.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2321451-B1 (FR)
IPC: C07C49/04
Filed: 1975-08-19
Granted: 1978-09-01
Abstract: Hydrazine hydrate is prepared by charging an aqueous or ketone solution of ketazine or hydrazone into a ketone recovering means, supplying the resultant solution to at least two hydrolysis reactors one after another, supplying the resultant hydrolyzed solution to an upper portion of a means for recovering hydrazine hydrate, and thereafter recovering hydrazine hydrate as an end product.
Patent FR-2461426-B1 (FR)
IPC: H05B6/10
Filed: 1979-07-09
Granted: 1982-08-27
Abstract: Apparatus for heating thin items in a continuous pass by induction includes an inductor driven in rotation inside a drum made of refractory material. The strip of material to be heated is driven by rollers in order to form a loop around the drum. When the strip is a metallic one, it forms the inductive element of the device. The inductor generates constant strength magnetic fields which are moved in relation to the inductive element, to thereby heat it.
Patent FR-2565338-B1 (FR)
Inventor: FOURNIER JEAN
IPC: F28F1/22
Filed: 1984-06-05
Granted: 1988-10-07
Abstract: A heat exchanger panel having vertical tubes (1, 2) which form loops between an inlet (1A) and an outlet (1B) via which they are suspended from a rigid structure (3, 4), and intended to come into contact via their outer surfaces with a soot-laden gas characterized in that its tubes are separated from one another at a pitch which is a little greater than their diameter, in that the tubes of the central portion are interconnected by fins, and in that the end tubes directly connected to the suspension structure are fixed to one another and to the nearest adjacent tube by short members (14, 15) welded on either side to adjacent tubes (21, 22, 23) at a level below that of the top loops of the panel, and are connected to one another and to the adjacent tube below the fixing members by fins (26).
Patent FR-2552501-B1 (FR)
Inventor: JACOBI HELMUTH O
IPC: F04D29/44
Filed: 1984-09-20
Granted: 1989-11-24
Abstract: DIFFUSER CONSTRUCTION FOR A CENTRIFUGAL COMPRESSOR Constant flow width through the last stage diffuser of a centrifugal compressor is maintained against widening by the forces of differential pressure via a diffuser defined between oppositely positioned radial faces of a diaphragm and an annular diffuser plate secured spaced from the diaphragm at the desired with. Enabling the diffuser plate to withstand width deflection and/or enlargement is a pressure balance imposed against the rear surface of the plate as compared to the pressure level incurred from the gas flow at the front surface facing the diaphragm. This is achieved by a sealed radial cavity exposed to the rear surface of the plate and in continuous pressure communication with the front surface through a plurality of vent holes extending therebetween.
Patent FR-2571388-B1 (FR)
Inventor: VANDENBUSSCHE LOUIS
IPC: D06N5/00
Filed: 1984-10-05
Granted: 1987-01-16
Abstract: 1. Method for manufacturing a suspension of long fibres usable in a paper machine, these fibres having a length of at least 12-18-24-30 or 34 mm respectively for sizes of 1.7-3.3-4.4-6.7 or 11 decitex, characterized in that it comprises the following steps : a) in a first water dose, a first dose of first greased long fibres is suspended and a first dose of a first polyelectrolyte having a high molecular weight and the same ionic character as the hydrated greasing of said first fibres is added thereto, the weight proportion of said first polyelectrolyte being comprised between 0,2 and 0,5 % of the weight of said first fibres ; b) after stabilization of the suspension formed under a), a second water dose is added thereto and then a second dose of second long fibres, the hydrated greasing of which has the same ionic character as that of said first fibres, as well as a second dose of a second polyelectrolyte having a high molecular weight and the same ionic character as the hydrated greasing of said second fibres, the cumulated weight proportion of the first and second polyelectrolytes with respect to the cumulated weight of said first and second fibres remaining within the same range as that of said first polyelectrolyte with respect to said first fibres ; c) the manufacturing of said suspension of long fibres is carried on up to the nths adding to the cumulated suspension containing the (n-1)th first fibres, a nth water dose and then a nth dose of nth long fibres, the hydrated greasing of which has the same ionic character as that of the (n-1)th fibres, as well as a nth dose of a nth polyelectrolyte having a high molecular weight and the same ionic character as the hydrated greasing of said (n-1)th fibres, the cumulated weight proportion of the n polyelectrolytes with respect to the cumulated weight of said n fibres remaining within the same range as that of the first polyelectrolyte with respect to said first fibres.
Patent FR-2568632-B1 (FR)
Inventor: MIYAZAKI HIROSHI
IPC: F02F7/00
Filed: 1985-08-02
Granted: 1989-07-21
Abstract: An air cleaner for an engine is provided according to the invention. Said air cleaner comprises openings for communicating with atmosphere provided along a peripheral portion surrounding a suction chamber communicating with a suction port of a carburetor, a filter to cover said openings, a suction path formed along the inside of said openings, a partition wall provided to separate said suction path and said suction chamber, and a communicating path to provide communication between said suction path and said suction chamber so that the suction sound of the engine is prevented by said partition wall from propagating directly to atmosphere and reduced due to interference caused when passing through the long suction path which is located inside the filter, without reducing the area of the path through which suction air passes.
Patent FR-2610137-B1 (FR)
Inventor: GEMMA ANTOINE
IPC: F28G1/16
Filed: 1987-01-28
Granted: 1993-09-24
Abstract: System for carrying out work on the water box of a steam generator of a nuclear power station. The system comprises a first member (1) of substantially elongate shape, forming a first arm of the system, and a second member (2) of substantially elongate shape. The second member (2) is articulated at one of its ends to an end of the first member (1). The combination of the first and of the second arm (2) is capable of being introduced into the water box (BAE) of the steam generator through the manhole. The second member (2) can be placed in an extended position in relation to the first member (1). A vehicle (3) mounted movably in relation to the second arm (2) makes it possible to explore and to ensure the decontamination of the internal walls of the water box (BAE) of the steam generator. A means of carrying out work such as decontamination (30) is carried by the vehicle (3). It is capable of reaching a plurality of regions of the surface of the said inner walls. Means for remote control of the vehicle (3) and means for carrying out work (30) are provided.
Patent FR-2649570-B1 (FR)
Inventor: MUTZIG JEAN-PAUL
IPC: H03J5/24
Filed: 1989-07-04
Granted: 1991-09-20
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00441 Sec. 371 Date Feb. 4, 1991 Sec. 102(e) Date Feb. 4, 1991 PCT Filed Jun. 19, 1990 PCT Pub. No. WO91/00646 PCT Pub. Date Jan. 10, 1991.A system intended for the simultaneous reception of several TV channels retransmitted by satellites. This system comprises a multi-frequency microwave frequency head, installed in an external unit, whose inputs are connected to the satellite antennas. Wide band demodulation is made possible by a microwave frequency source controlled by a synthesizer. Digital signals transmitted by a link cable ensure programming of the synthesizer and therefore of the selected TV channels. A remodulation in amplitude modulation is performed for supplying signals in the 40-860 MHz band, carried by an existing link cable for terrestrial antennas. The system finds particular application to the simultaneous reception of several TV channels.
Patent FR-2650025-B1 (FR)
Inventor: DANIEL VIGREUX
IPC: E05C9/18
Filed: 1989-07-21
Granted: 1994-12-02
Abstract: The invention relates to a locking device for a door, window or the like, comprising a sliding leaf (1) equipped with a front upright in the form of a U-section (5) capable of engaging into a U-section (8) forming the corresponding upright of the frame (2) in the closing position, the bottoms (14, 10) of each of these U-sections (5, 8) maintaining a distance between them so as to delimit a free space (29) in which assume position, on the one hand, at least one hook bolt (20) fixed to an operating rod (19) and, on the other hand, at least one keeper (26) fastened in the U-section (8) of the frame (2). <??>To mitigate the problem of the free space (29) which, in the closing position, is delimited by the bottoms (14, 10) of the U-sections (5, 8) of the sliding leaf (1) and of the frame (2) respectively, particularly in the event of a reduction of the cross-section of one of these U-sections (5, 8), the locking device comprises, in the region of the operating rod (19), automatic compensation means which finally allow at least one hook bolt (20) and one keeper (25) of standard size to be inserted into this free space (29).
Patent FR-2652145-B1 (FR)
IPC: F17C1/00
Filed: 1989-09-18
Granted: 1994-03-04
Abstract: A tubular metal container for highly pressurized fluids comprising a screw-on sealing means at at least one of its two ends. The sealing means comprises a detachable locking element (5) with a tapered thread (6) which engages a corresponding thread (4) provided at one end of the tube (2). A sealing plate (7) is urged against the tube (2) by the locking element (5) in order to obtain a sealed connection between a thrust bearing (10) and a support surface (9), one of the components of this connection being fixed to the tube and the other being fixed to the sealing plate. This container can be used for storing all highly pressurized fluids, particularly in cases where it must be possible to open the container, and in cases where the ratio between the mass of the stored fluid and the mass of the empty container needs to be maximized.