baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940425-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une vitesse de rotation d'un capteur vibrant axisymetrique, et dispositif inertiel mettant en oeuvre le procede.
Inventor: ROBERFROID DAVID
IPC: G01C19/5691
Filed: 2008-12-23
Abstract: Le procédé de détermination d'une vitesse de rotation d'un capteur vibrant axisymétrique (7) ayant un organe vibrant (1) associé à des électrodes de commande (4) et des électrodes de détection (5) pour générer une vibration ayant une déformée possédant une périodicité d'ordre n et ayant une position (Θ) variable en fonction de la rotation du capteur, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - effectuer une évaluation de la vitesse de rotation successivement pour un nombre au moins égal à 2N+1 de positions de la vibration par rapport aux électrodes, les positions étant géométriquement décalées les unes par rapport aux autres et la vibration étant déplacée d'une position à l'autre par application d'une commande de précession en utilisant un facteur d'échelle préétabli, - identifier au moins une dérive harmonique de la vibration jusqu'à un rang N à partir de 2N+1 évaluations, - déterminer une vitesse de rotation à partir d'au moins une des évaluations dont a été retranchée la dérive harmonique identifiée.
Patent FR-2927328-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un enrobe coule a froid mis en oeuvre en forte epaisseur.
Inventor: DENEUVILLERS CHRISTINE
IPC: C04B26/02
Filed: 2008-02-13
Abstract: Procédé de fabrication d'un enrobé coulé à froid capable d'être mis en oeuvre sur une forte épaisseur d'au moins 1,5 cm, ledit enrobé comprenant les constituants suivants :- un liant hydrocarboné sous forme d'émulsion cationique,- des granulats,- de l'eau d'apport et,- au moins un additif,caractérisé en ce que :a) au moins un des additifs comprend une gomme synthétique, naturelle ou naturelle modifiée et,b) on procède à l'ajout de cet additif comprenant une gomme synthétique, naturelle ou naturelle modifiée dans le flux d'émulsion ou dans l'eau d'apport préalablement au mélange desdits constituants.
Patent FR-2916283-A1 (FR)
Title: Connecteur de fibre optique, inserts a contact actif pour connecteur de fibre optique et procede de fabrication
Inventor: SCHARF ROBERT MARC
IPC: G02B6/42
Filed: 2008-05-16
Abstract: Un insert de connecteur de fibre optique pour un connecteur peut comprendre un logement destiné à être reçu dans un passage d'un corps de connecteur, une carte de circuit s'étendant longitudinalement dans le logement et ayant des première et seconde extrémités opposées, et une première base et des premiers axes électriquement conducteurs supportés par celle-ci. Les premiers axes électriquement conducteurs peuvent être couplés à la carte de circuit au voisinage de sa première extrémité. L'insert de connecteur de fibre optique peut aussi inclure un convertisseur optoélectronique (O/E) ayant une seconde base et des seconds axes électriquement conducteurs s'étendant vers l'extérieur depuis celle-ci. Les seconds axes électriquement conducteurs peuvent être couplés à la carte de circuit au voisinage de sa seconde extrémité.
Patent FR-2936918-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de generation d'un signal impulsionnel du type a bande ultra large
Inventor: CATHELIN ANDREIA
IPC: H04B1/69
Filed: 2008-10-07
Abstract: Système de génération d'un signal impulsionnel du type à bande ultra large, comprenant un dispositif de synthèse numérique directe de fréquence (DDS) comportant un accumulateur de phase (ACCP) apte à délivrer à une première fréquence (F ) des phases codées sur i bits mutuellement espacées d'un incrément de phase (Δp) différent d'une puissance de deux et situé au voisinage de 2 , et des moyens de traitement (MT) aptes à recevoir lesdites phases et agencés pour délivrer un signal de sortie (SG) modulé en amplitude dont l'enveloppe présente une succession de régions respectivement délimitées par des zones d'amplitude nulle (ZA, ZB), chaque partie de signal modulé en amplitude située dans une desdites régions formant une impulsion du type à bande ultra large (IMP) dont la fréquence centrale est égale à ladite première fréquence et dont la largeur dépend de la valeur de l'incrément de phase, et des moyens de commande (MC) aptes à contrôler le fonctionnement du dispositif de synthèse numérique pour délivrer sélectivement une ou plusieurs impulsions du type à bande ultra large.
Patent FR-2950128-A1 (FR)
Title: System for fixing spotlight in e.g. ceiling of lift car, has two angle brackets positioned at level of springs that are maintained in position by ring, where ring is integrated to spotlight by tightening of screw
Inventor: SOUDAT MARC JOSEPH
IPC: F21S8/02
Filed: 2009-09-14
Abstract: The system has two angle brackets (4) positioned at a level of springs (3), where the springs are maintained in position by a ring (5). The ring is integrated to a spotlight (1) by tightening a screw (7). The ring supports a lamp (6) after screwing of the ring by a quarter turn on a flange. The spotlight is positioned on a support (2) using the springs.
Patent FR-2943409-A1 (FR)
Title: Method for drying sludge placed in green house type enclosure of waste water purification station, involves using greenhouse effect for drying sludge while placing sludge below free face of ground surrounding green house type enclosure
Inventor: DEBUIRE JACQUES
IPC: F26B3/28
Filed: 2009-03-20
Abstract: The method involves using a greenhouse effect for drying sludge (1) while placing the sludge below a free face (5) of the ground (3) surrounding a green house type enclosure (2). The enclosure is provided with a horizontal bottom wall (7) and a rigid cover (6) that is placed above a free face of the ground, where the cover is transparent to solar radiation. A rigid opaque peripheral connection wall (8) is formed between the horizontal bottom wall and the cover for connecting the peripheral edges of the horizontal bottom wall and the cover. An independent claim is also included for an installation for drying sludge placed in a greenhouse type enclosure.
Patent FR-2945556-A1 (FR)
Title: Modular habitat, has modular habitation element received on vertical face of extension element to be fixed on circumference of opening that is practiced in modular habitation element
Inventor: DUVAL MICHEL
IPC: E04B1/348
Filed: 2009-05-12
Abstract: The habitat has a modular habitation element (12) realized from a parallelepiped transport container. An extension element (32) is in a form of a corbel or oriel and comprises a floor wall (38) and a roof wall (40) connected by four vertical walls (42, 44, 46, 48). The habitation element is received on a vertical face of the extension element to be fixed on a circumference (34) of an opening (36) that is practiced in the habitation element. Two of the vertical walls and the floor and roof walls are projected from the circumference of the opening of the habitation element.
Patent FR-2946071-A1 (FR)
Title: Adjustment head for lining framework of wall of building, has functional part allowing head to pass from unlocking position in which jaws authorize displacement of threaded rod with respect to bits into locking position
Inventor: CHABANNE DOMINIQUE
IPC: E04F13/25
Filed: 2009-05-28
Abstract: The head has two jaws connected by a hinge. Bits include a semicylindrical cavity to block a threaded rod of a lining framework. A slope (4) possesses a notch (5) to retain in a section of the lining framework. A control lever (15) includes a gripping part off-setted with respect to the jaws. A functional part allows the head to pass from an unlocking position in which the jaws are isolated from each other to authorize displacement of the threaded rod with respect to the bits into a locking position in which the jaws ensure the blocking of the threaded rod. The head is made of a plastic material.
Patent FR-2934034-A1 (FR)
Title: Premelangeur de turbine a gaz avec sites d'injection de carburant en cratere
Inventor: CHILA RONALD JAMES
IPC: F23R3/30
Filed: 2009-07-17
Abstract: Un prémélangeur pour une chambre de combustion de turbine à gaz comporte un dispositif de turbulence (12) incluant une pluralité d'aubes courbes (14) communiquant une vitesse de tourbillonnement à un écoulement d'air traversant le prémélangeur et au moins un site d'injection de carburant (16) permettant de mélanger le carburant avec l'écoulement d'air dans le prémélangeur. Le site d'injection de carburant se termine par un trou en cratère (32). Le trou en cratère améliore le rendement de mélange et augmente la résistance au retour de flamme/stabilisation de flamme.
Patent FR-2948914-A1 (FR)
Title: Fascia crossbar for use in cab interior of motor vehicle, has absorber arranged opposite to support supporting pedal carriage, where support moves back towards interior of cab interior of motor vehicle in case of frontal shock
Inventor: GOUHINEC JEAN-PAUL
IPC: B60R21/02
Filed: 2009-08-06
Abstract: The crossbar has an absorber (13) arranged opposite to a support (32) supporting a pedal carriage (30). The support moves back towards an interior of a cab interior (1) of a motor vehicle in case of a frontal shock. The absorber is placed on a part (14) that is arranged in a manner to permit fixation of a support (21) of a steering column (20). The absorber is formed of a deformable sheet. The deformable sheet is provided on the crossbar so as to form a hollow body with a zone of the crossbar. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a fascia crossbar.
Patent FR-2951886-A1 (FR)
Title: Commande avec ralentissement de l'ouverture d'un interrupteur electronique
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: H03K17/0812
Filed: 2009-10-23
Abstract: Interrupteur électronique, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de commande comprenant une capacité de commande (Ccde) et une résistance de commande (Rcde) relié à l'interrupteur de sorte de ralentir la commande de l'ouverture de l'interrupteur.
Patent FR-2952625-A1 (FR)
Title: Tool for lifting closure plate utilized for closing e.g. manhole of roadway system, has heel supported on plate for allowing handle to be supported on heel for forming lever arm to facilitate lifting of plate by utilizing tip
Inventor: BAILLY ELODIE
IPC: B66F15/00
Filed: 2009-11-18
Abstract: The tool (10) has a handle (50) whose active end (22) is in shape of a leg unit comprising a heel arranged along a direction of another handle (18). A tip of the active end extends angularly along an angle determined based on direction of the latter handle when the tip is inserted in an opening of a manhole closure plate. The heel is supported on the plate for allowing the former handle to be supported on the heel for forming a lever arm to facilitate lifting of the plate by utilizing the tip.
Patent FR-2958072-A1 (FR)
Title: Bloc multicontacts comportant au moins deux contacts electriques independants du type a effet cloquant
Inventor: JUREK GILLES
IPC: H01H13/26
Filed: 2010-03-25
Abstract: L'invention concerne un bloc multicontacts comportant au moins deux contacts électriques indépendants (2-6) du type à effet cloquant, déformables de façon élastique. Selon l'invention ce bloc multicontacts comporte deux profils longitudinaux (11, 12), dits montants, à chacun desquels chaque contact à effet cloquant (2-6) est relié par une lame élastique (21, 22) apte à permettre la déformation élastique du dit contact, et des profils transversaux de rigidification (7-10), dits traverses, s'étendant entre les montants (11, 12) et interposés entre les contacts (2-6). De plus, des plots d'appui (13-16) sont positionnés sous les profils (7, 10) et définissent un plan référentiel d'appui du bloc multicontacts adapté pour être intercepté par chaque contact (2-6) lors de sa déformation élastique.
Patent FR-2959675-A1 (FR)
Title: Solution absorbante a base de n,n,n',n'-tetraethyldiethylenetriamine et procede d'elimination de composes acides d'un effluent gazeux
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: B01D53/14
Filed: 2010-05-06
Abstract: L'invention concerne l'élimination de composés acides dans un effluent gazeux dans un procédé d'absorption mettant en oeuvre une solution aqueuse de N,N,N',N'-Tétraéthyldiéthylènetriamine. L'invention s'applique avantageusement au traitement du gaz naturel et de gaz d'origine industrielle.
Patent FR-2956161-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un parametre de fonctionnement d'un moteur et systeme de commande mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: GOURVES FREDERIC
IPC: F02D41/02
Filed: 2010-02-09
Abstract: L'invention porte sur procédé de régulation d'un paramètre de fonctionnement d'un moteur à combustion interne (2), comprenant les étapes suivantes : - élaboration d'une consigne de stabilité (Cs), - calcul d'un indice de stabilité moteur (Is), - calcul de l'écart de stabilité (Es) égal à la différence entre la consigne de stabilité (Cs) et l'indice de stabilité (Is). - traitement de l'écart de stabilité (Es) par un régulateur (6) qui fournit une consigne de contrôle moteur (OA, FE), à appliquer au paramètre de fonctionnement du moteur (2), caractérisé en ce que l'indice de stabilité (Is) est une fonction de la différence entre la dérivée temporelle mesurée du régime moteur à l'instant du calcul, et la dérivée temporelle estimée du régime moteur en fonction du couple moteur et des l'inerties s'opposant à la variation de sa vitesse de rotation.
Patent FR-2959124-A1 (FR)
Title: Treatment of artificially dyed keratin fibers by direct dyeing or direct oxidation dyeing, comprises applying composition comprising s-triazine compounds substituted by at least two alkylaminonbenzoate groups in medium on the fibers
Inventor: BOURDIN CLAIRE
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-04-22
Abstract: Method of treatment of artificially dyed keratin fibers by direct dyeing or direct oxidation dyeing, preferably human hair, comprises applying, on the keratin fibers, a composition comprising, in a medium, one or more siliceous s-triazine compounds substituted by at least two alkylaminonbenzoate groups (I) and its tautomeric forms. Method of treatment of artificially dyed keratin fibers by direct dyeing or direct oxidation dyeing, preferably human hair, comprises applying, on the keratin fibers, a composition comprising, in a medium, one or more siliceous s-tirazine compounds substituted by at least two alkylaminonbenzoate groups of formula (D-Si(R) a-O( 3-a/2)) (I) and its tautomeric forms. R : 1-2C alkyl, phenyl, 1-2C alkoxy, OH or trimethylsilyloxy; a : 1-3; D : s-triazine of formula (II) (where (C=O)OR1 group can be at ortho, meta or para to the amino group), more silane units of formula (-A-(Si)(R)(O) (3-a)/2, or organosiloxane can contain units of formula ((R) b-(Si) (O) (4-b)/2)); R1 : 1-10C alkyl (optionally unsaturated and containing 5-6C cycloalkyl); R2 : H, OH, 1-4C alkyl or methoxy; A : divalent group comprising methylene, group of formula (-Z-CHW1-CH 2-) (III), (-Z-CH(CH 3)-) (VI), (-Z-CH=CH-) (V), (-Z-C(=CH 2)-) (VI); Z : 1-3C alkylene diradical; W1 : H, OH or 1-3C alkyl; and b : 1-3. An independent claim is included for a method for dyeing keratin fibers, preferably human hair comprising: (a) direct or oxidation dyeing of the fibers; and (b) applying a composition, on the fibers, comprising one or more s-triazine compounds (I) in a medium, where the order of steps (a) and (b) being indifferent. [Image].
Patent FR-2961887-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en position reglable le long d'un mat et orientable autour de l'axe du mat
Inventor: RUDOLF ALAIN
IPC: F16B2/06
Filed: 2010-06-29
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de maintien en position réglable le long d'un mât et orientable par pivotement lorsque le dispositif (20) est maintenu en position le long au mât, comprenant : un sous-ensemble de fixation sur le mât comportant un frein (26) pour le maintien en position du dispositif (20) par frottement en adhérence du frein (26) sur le mât et un organe de serrage (32) du frein (26) en adhérence sur le mât ; au moins un sous-ensemble orientable par pivotement lorsque le dispositif de maintien (20) est maintenu par frottement en adhérence du frein (26) sur le mât ; le sous-ensemble orientable étant monté pivotant par rapport au sous-ensemble de fixation et comprenant un mécanisme (40) de desserrage de l'organe de serrage (32) du frein (26). L'invention permet un réglage facilité de la position et de l'orientation par rapport au mât.
Patent FR-2968877-A1 (FR)
Title: Image sensor for detecting color on surface of substrate semiconductor, has pixels arranged in rows adjacent to each other based on pixel width, where pixels of adjacent rows are being offset relative to each other than half of pixel length
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H04N5/335
Filed: 2010-12-14
Abstract: The sensor has a matrix of rectangular pixels (30) comprising a microlens that focuses light rays reaching an entire surface of a pixel area related to respective photodetectors (36-44). The pixels are arranged in multiple rows (L1-L3) adjacent to each other based on width of each pixel. The pixels of adjacent rows are being offset relative to each other than half of length of the individual pixel, where the width pixel lies in a range between 25 and 75 percent of the pixel length. Each pixel comprises a color filter formed next to the entire surface of the pixel.
Patent FR-2969903-A1 (FR)
Title: Device for dividing volume of fermentable bakery/pastry dough during fermentation, comprises weighing, expansion and dividing tub comprising frame equipped with intersecting blades for directly fixing in tub, elastic belt, and locking unit
Inventor: FRANCOIS MARCEL FRANCOIS
IPC: A21C5/00
Filed: 2011-01-05
Abstract: The device comprises a weighing, expansion and dividing tub (6) comprising a frame (3) equipped with intersecting blades (5) for directly fixing in the tub to carry out the division into dough rolls (8) directly in the tub by a downward pressure on the frame, an elastic belt (7) to be placed in a bottom of the tub, a locking unit of the weighing tub on a working plane, and a clearance sufficient between an outer edge of the blades placed at the periphery of the frame and an inner wall of the tub to allow light movements of the frame with respect to the tub. The device comprises a weighing, expansion and dividing tub (6) comprising a frame (3) equipped with intersecting blades (5) for directly fixing in the tub to carry out the division into dough rolls (8) directly in the tub by a downward pressure on the frame, an elastic belt (7) to be placed in a bottom of the tub, a locking unit of the weighing tub on a working plane, and a clearance sufficient between an outer edge of the blades placed at the periphery of the frame and an inner wall of the tub to allow light movements of the frame with respect to the tub. The frame is open on top to avoid exerting pressure on the volume of fermentable dough at the division by downward pressure on the frame, and is further equipped with elastic supports (4) laterally placed and intended to support on edges of the tub. The blades of the frame are sharpened beveled to provide a gap and clean cut of dough rolls. The locking unit is constituted of a non-slip rubber plate placed on the working plane. The blades of the frame are chamfered on a lateral lower point corresponding with an edge of rounded bottom of the weighing tub. An independent claim is included for a process for dividing a volume of fermentable bakery or pastry dough during fermentation of 1-15 kg into equal parts.
Patent FR-2971298-A1 (FR)
Title: Moteur rotatif mixte
Inventor: ADAM CLAUDE LOUIS
IPC: F02B53/02
Filed: 2011-03-03
Abstract: C'est un moteur torique rotatif à hydrogène qui, en outre, permet l'utilisation d'hydrocarbures chauffés et compressés, à titre de relais par manque d'hydrogène, en amont des détendeurs ouverts qui précèdent les électrovannes multiples. Les segments transversaux sont soudés à leurs bases au plateau-moyeu, et usinés de près par rapport au tore creux ;( 5 µm environ de précision). Les segments transversaux croisent les segments toriques cylindriques à section rectangulaire qui sont enfoncés sans frottement dans des gorges creusées circulairement tout au long du tore creux, perpendiculairement au plan moyen du tore ( le plan des joints multiples), et s'appuient sur la partie pleine du tore découpé, mobile en rotation sans frottement. Des relais électriques augmentent l'intensité du courant électrique, en aval des interrupteurs électronique pilotés par les cellules photoélectriques au passage des faisceaux lumineux sur les miroirs du tambour noir 23. Les brins a1, a2, ect actionnent les électroaimants des vannes avec plus de force. Ces vannes multiples se terminent en aval par un barillet cylindrique muni d'ouvertures pour chaque vanne qui dessert un injecteur particulier de l'injecteur multiple vissé dans le canon.
Patent FR-2974185-A1 (FR)
Title: Recepteur bi-frequences de positionnement par satellites et procede de reception associe
Inventor: REVOL MARC
IPC: G01S19/32
Filed: 2011-04-14
Abstract: Récepteur bi-fréquences (L1, L2) de positionnement par satellites, comprenant un canal de mesure principal (L1) et un canal secondaire (L2) pour un calcul de correction de la propagation ionosphérique robuste aux erreurs différentielles liées à l'environnement local de réception des signaux, chaque canal comprenant un générateur de code, un générateur de phase de porteuse, des intégrateurs, des discriminateurs de phase et de code, un oscillateur à commande numérique de phase de code (NCOC), un oscillateur à commande numérique de phase de porteuse (NCOP), des moyens de filtrage adaptés de boucle de phase de porteuse, et des moyens de filtrage adaptés de boucle de phase, comprenant, en outre : - des moyens de détermination des erreurs de phases respectives sur lesdits canaux principal et secondaire ; et - des boucles (B1, B2) respectives de rétroaction desdites erreurs de phases sur lesdits canaux principal et secondaire.
Patent FR-2974358-A1 (FR)
Title: Procede de stockage geologique de gaz par analyses geochimiques de gaz rares dans la phase gaz
Inventor: ROUCHON VIRGILE
IPC: B65G5/00
Filed: 2011-04-21
Abstract: Procédé de stockage géologique d'un gaz comportant une surveillance du stockage par analyses géochimiques de gaz rare présent dans la phase gaz. Avant injection du gaz contenant du CO et au moins un gaz rare, on mesure au sein de ce gaz la fraction molaire du gaz rare et la fraction molaire d'un second gaz rare ou celle du CO . Puis, on injecte ce gaz dans une formation du sous-sol. Après l'injection, on prélève au moins un échantillon de gaz présent dans une zone du sous-sol susceptible d'être atteinte par le CO sous sa forme gazeuse, et l'on mesure au sein de cet échantillon la fraction molaire du gaz rare et la fraction molaire du second gaz rare ou celle du CO . Enfin, on détermine la fraction de CO dissoute à partir des fractions molaires, au moyen de la loi de Henry, de la constante de Henry du CO2 et de la constante de Henry du gaz rare.
Patent FR-2980716-A1 (FR)
Title: Multi-layer foam carpet for performing floor exercises at home, has density layers, where density of carpet decreases from bottom to top, elasticity increases from bottom to top, and carpet has total thickness and size of specific values
Inventor: CARALI GILLES
IPC: A63B6/00
Filed: 2011-09-30
Abstract: The carpet has a set of superior density layers (C), where density of the carpet decreases from bottom to top, elasticity of the carpet increases from the bottom to the top, and carpet has total thickness of approximately 3 to 6 cm and size of approximately 60 by 60 cm. A sub-base of the carpet is arranged in a firm and dense manner than the top of the carpet. A transition course of the carpet is arranged in an elastic manner, and the layers are divided from each other.