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Patent EP-1866719-A1 (EP)
Title: Element thermostatique, notamment pour thermostat de circuit de refroidissement, et procede de fabrication d un tel element
Inventor: MAS RENE
IPC: G05D23/02
Filed: 2006-04-03
Abstract: Cet élément thermostatique (1) comporte une coupelle thermoconductrice (2) contenant une matière thermodilatable (3) et un piston (4) déplaçable axialement par rapport à la coupelle sous l'action de cette matière thermodilatable lors de la dilatation de cette dernière. Le guidage du piston par rapport à la coupelle et l' étanchement de la matière thermodilatable sont assurés par un même ensemble d'un seul tenant (5) comportant un insert rigide (51) de guidage du piston, noyé dans une enveloppe souple (52) étanche à la matière thermodilatable et adaptée pour être interposée entre l' insert et, d'une part, le piston et, d'autre part, la coupelle. Pour garantir un étanchement fiable entre l' insert et la coupelle, y compris en cas d'assemblage le long d'une ligne automatisée, l' insert inclut une butée (51) de positionnement de l'ensemble d'un seul tenant, laquelle butée s'étend en saillie vers la matière thermodilatable depuis une partie sensiblement plane (51B) du reste de l' insert suivant une direction sensiblement parallèle à l'axe (X-X) du piston, l'espace délimité, du côté de l' insert tourné vers la matière thermodilatable, entre la butée et la partie plane de l' insert étant comblé d'une partie correspondante (52D) de l'enveloppe, écrasée en appui étanche contre la coupelle.
Patent EP-1893139-A1 (EP)
Inventor: ARNIN URI
IPC: A61B17/90
Filed: 2006-04-11
Abstract: Spinal apparatus including reference structure spatially fixed relative to a plurality of pedicle screws that are mounted in adjacent vertebrae of a patient, and a device connected to the reference structure which is adapted to install an anterior spinal prosthesis, wherein the reference structure defines a spatial relationship between the anterior spinal prosthesis and a posterior spinal prosthesis attached to the pedicle screws.
Patent EP-1858844-A1 (EP)
Inventor: ZHAO DALIAN
IPC: C07D209/10
Filed: 2006-03-10
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles formes cristallines de deux composés indole reliés à des groupes d'acide phénoxyalkylcarboxylique. Ces formes constituent des agonistes partiels de PPAR gamma sélectifs qui sont utilisés pour traiter le diabète de type 2, l'hyperglycémie, l'obésité, la dyslipidémie et le syndrome métabolique. Ces nouvelles formes cristallines comprennent un dihydrate d'acide libre cristallin et un anhydrate d'acide libre cristallin d'un composé et plusieurs formes cristallines de l'acide libre et du sel de sodium du second composé. Cette invention concerne également des compositions pharmaceutiques comprenant ces nouvelles formes cristallines, des procédés pour préparer lesdites formes cristallines et leurs compositions pharmaceutiques, ainsi que des utilisations de ces formes cristallines pour traiter le diabète de type 2 et d'autres maladies modulées par le PPAR gamma.
Patent EP-1877408-A1 (EP)
Inventor: THORMANN MICHAEL
IPC: C07D471/04
Filed: 2006-04-24
Abstract: La présente invention concerne des composés représentés par la formule (I). ces composés sont un nouveau type d'inhibiteurs de peptide deformylase (PDF) et, de ce fait, ils présentent un grand intérêt en tant qu'antibiotiques.
Patent EP-1885632-A1 (EP)
Inventor: RIDDICK DAVID W
IPC: B65G17/24
Filed: 2006-05-03
Abstract: A conveyor (10) using a roller belt (12) with rollers (42) arranged to rotate on oblique axes (44) to urge articles toward a side guide (54). The conveyor includes an oblique-roller belt (12) supported on a carryway (38). Rollers (42) extend above an outer conveying surface of the belt without contacting the carryway. Each roller rotates on an axis (44) oblique to the direction of belt travel and intersects the side guide (54) downstream of the roller. A retractable stop (60) is moveable to and from a blocking position along the carryway. In the blocking position, the stop blocks the conveyed articles from advancing in the direction of belt travel. The rollers underlying the blocked articles rotate as the belt runs by contact with the articles. The rotating rollers provide a force to the blocked articles directed toward the side guide (54) to push the articles against the side guide or other articles as they accumulate upstream of the stop.
Patent EP-1881990-A1 (EP)
Inventor: ECKHARDT MATTHIAS
IPC: C07H15/203
Filed: 2006-05-10
Abstract: L'invention concerne des procédés de préparation de composés de formule générale (I), dans laquelle les groupes R1 et R3 ont la signification indiquée dans la revendication 1. L'invention concerne en outre des intermédiaires obtenus selon ces procédés.
Patent EP-1919345-A1 (EP)
Inventor: KUECUEK CENGIZ
IPC: A47L15/42
Filed: 2006-08-10
Abstract: L'invention concerne un lave-vaisselle (1) qui comprend un bac (40) ouvert à l'avant et sur le bas et constitué au moins partiellement de métal inoxydable, ce bac (40) présentant des parois (11, 17, 18, 19). Le lave-vaisselle (1) selon l'invention comprend également une caisse séparée, ainsi qu'une base de montage (16) constituée au moins partiellement de plastique. Le bac (40) est disposé sur la base de montage (16) de façon à former une cuve de lavage (14), la paroi inférieure (3) de cette cuve de lavage étant formée par la base de montage (16). Selon l'invention, la surface visible à l'intérieur de la cuve de lavage (14) de la paroi inférieure (3) formée par la base de montage (16) présente au moins partiellement un aspect différent de celui du plastique du reste de la base de montage (16). Cette différence d'aspect est obtenue en particulier au moyen d'une pièce d'insertion en acier inoxydable placée sur la base de montage (16). Cette configuration permet de créer pour l'utilisateur une surface en acier inoxydable produisant un excellent effet visuel sur l'ensemble de l'intérieur de la cuve de lavage (14), y compris en présence d'une plateforme pour un lave-vaisselle (1) comprenant un bac (40) en acier inoxydable placé sur une base de montage (16) en plastique.
Patent EP-1895031-A1 (EP)
Inventor: SAKAMOTO HIDEMITSU
IPC: C30B19/00
Filed: 2006-06-16
Abstract: A method for producing a silicon carbide single crystal, which comprises bringing a silicon carbide single crystal substrate into contact with a melt prepared by melting a raw material containing Si and C, and growing a silicon carbide single crystal on the substrate, the method including performing a cycle comprising the following steps (a) and (b): 
a) a step of bringing the seed crystal substrate into contact with the surface of the melt, growing a single crystal, and separating the seed crystal substrate from the surface of the melt thereby interrupting the growth of the single crystal, and 
b) a step of bringing the seed crystal substrate into contact with the surface of the melt and growing a single crystal, at least one time, wherein the seed crystal is a 6H-silicon carbide single crystal or a 15R-silicon carbide single crystal and the resulting single crystal is a 4H-silicon carbide single crystal.
Patent EP-1904993-A1 (EP)
Inventor: KIM BYUNG-MAN
IPC: G09F19/02
Filed: 2006-06-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de publicité annexe (100, 200). Le dispositif de publicité annexe comprend un cadre (110, 210) fixé à un journal, un journal gratuit, une couverture externe d’un livre, par exemple un annuaire, un sac en papier, une boîte en carton ou un instrument d’écriture, par exemple un stylo à bille, et une feuille publicitaire annexe (230) qui contient des informations publicitaires annexes et se déroule de façon continue du cadre (110, 210), puisqu’elle ceint ledit cadre (110, 210) sous la forme d’un rouleau, ce qui permet de dépasser les limites spatiales de l’objet publicitaire et d’éveiller la curiosité des consommateurs afin de maximiser les effets du dispositif.
Patent EP-1898812-A1 (EP)
Title: Procede et appareil arthroscopiques pour la fixation de tissus sur des os
Inventor: DROSS BRIAN
IPC: A61B17/17
Filed: 2006-06-21
Abstract: Selon l’invention, des constructions osseuses d’un patient sont utilisées pour réaliser la fixation arthroscopique d’une suture (14) sur un tissu déchiré ou dysfonctionnel. La suture (14) est introduite dans des tunnels qui se coupent formés dans l’os. Une extrémité de la suture (14) se prolonge depuis chacun des tunnels et les extrémités sont utilisées pour attacher le tissu sur l’os, notamment par attache arthroscopique des extrémités, et pour comprimer le tissu sur l’os. L’invention concerne également des dispositifs de mise en œuvre de ce procédé.
Patent EP-1926888-A1 (EP)
Inventor: JAERVI ARTO
IPC: F02C6/12
Filed: 2006-08-30
Abstract: An arrangement in connection with a piston engine provided with a turbocompressor, which arrangement comprises a flow duct for conveying combustion air pressurized by a compressor to cylinders of the piston engine, an exhaust gas duct for conveying exhaust gas from the piston engine to a turbine, and means adapted in conjunction with the turbine for feeding a cleansing agent to the turbine. There are feeding means arranged in connection with the exhaust gas duct for introducing air and/or water into the exhaust gas duct for cooling the exhaust gas.
Patent EP-1912060-A1 (EP)
Inventor: OKAWA KANEYASU
IPC: G01N21/64
Filed: 2006-07-27
Abstract: A light intensity measurement method of acquiring an image of a subject for detection, in which a plurality of target areas to be detected, each having a predetermined area, are arranged, and of measuring light intensity of each target area by analyzing the acquired image. The method includes extracting each area, which is smaller than the predetermined area, as a noise area, from among areas extracted from the acquired image based on light intensity thereof; and removing the noise area from the image. A light intensity measurement system has a light emitting device for emitting light to the subject; an image acquiring device for acquiring an image of the subject to which the light is emitted; a storage device for storing the acquired image; an extracting device for extracting each area, which has an area smaller than the predetermined area, as a noise area from the stored image; and an image processing device for removing the noise area from the stored image.
Patent EP-1897079-A1 (EP)
Inventor: STONE CYRO
IPC: G01S5/00
Filed: 2006-06-13
Abstract: Selon l'invention, un système de contrôle d'aéronefs est délimité pour un aéronef hôte. Ce système comprend un processeur d'exécution d'au moins une instruction qui permet d'implémenter au moins une fonction dudit système, un émetteur-récepteur de transmission d'informations à partir de l'aéronef hôte et de réception des informations destinées audit aéronef, et une mémoire conçue pour stocker l'instruction d'exécution par le processeur afin d'implémenter la fonction dudit système de contrôle d'aéronef en vue de recevoir de l'émetteur-récepteur des informations provenant d'un autre aéronef et de générer à partir des informations reçues un signal à utiliser dans l'aéronef hôte de façon à contrôler la séparation entre l'aéronef hôte et l'autre aéronef, tandis que l'aéronef se trouve au sein d'une portée prédéfinie d'un emplacement, où l'aéronef a l'intention de se poser.
Patent EP-1979789-A1 (EP)
Inventor: HUCK DONALD R
IPC: G03G21/18
Filed: 2006-07-26
Abstract: Systems and methods of remanufacturing an imaging cartridge including the replacement a rotatable member (400), such as an organic photo conductor (OPC) drum or toner adder roller, for example, in the imaging cartridge without detaching the rotatable member retaining elements (118, 120), such as end caps, for example, and installing a replacement rotatable element (400) without disturbing the rotatable member retaining elements end caps (118, 120).
Patent EP-2084008-A1 (EP)
Title: Tête d'impression jets d'encre à réglage des impulsions de bulles
Inventor: NORTH ANGUS JOHN
IPC: B41J2/045
Filed: 2006-10-09
Abstract: La présente invention concerne une tête d'impression à jets d'encre avec une rangée de buses (26) et des chauffages correspondants (10) configurés pour chauffer le fluide d'impression (20) pour produire par nucléation une bulle de vapeur (12) qui éjecte une goutte de fluide d'impression au travers de la buse. Le circuit d'entraînement (22), qui produit une impulsion d'entraînement électrique pour alimenter les chauffages (10), est configuré pour régler la puissance de l'impulsion d'entraînement de façon à faire varier le temps de nucléation de la bulle de vapeur. La variation de la puissance de l'impulsion utilisée pour produire la bulle permet à la tête d'impression de fonctionner avec de petites bulles produites avec un bon rendement pendant l'impression normale, mais aussi de fonctionner brièvement avec de grosses bulles de hautes énergies lorsqu'il y a besoin de remettre en état des buses désoperculées.
Patent EP-1950975-A1 (EP)
Inventor: XIONG LIANHUAN
IPC: H04N19/593
Filed: 2006-10-11
Abstract: A video picture compressing technology, particularly an up-sampling method and system for spatial layered coding video pictures, cause that in the process of up-sampling, the computational complexity is reduced, while the coding performance is constant. The invention uses the principle that the human eyes' sensitivity to the chrominance component is significantly less than it to the luminance component, in the up-sampling process of I_BL inter-layer prediction or residual error picture inter-layer prediction, compared to the luminance component, it uses the more simpler filter for the chrominance component, thereby reduces the computational complexity, while maintains the coding performance.
Patent EP-1929078-A1 (EP)
Title: Fadenabzugsrolle für eine kreuzspulen herstellende textilmaschine
Inventor: MISTLER FRIEDHELM
IPC: B65H51/10
Filed: 2006-07-12
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Fadenabzugsrolle für eine Kreuzspulen herstellende Textilmaschine zum reibschlüssigen Transport eines in einer Spinnvorrichtung hergestellten Fadens. Erfindungsgemäß ist vorgesehen, dass der Außenumfang (7) der Fadenabzugsrolle (10) durch einen dünnwandigen Metallring (11) gebildet ist, der durch Hochdruckinnenverformung profiliert ist.
Patent EP-1929149-A1 (EP)
Inventor: MAGEL HANS-CHRISTOPH
IPC: F02M63/00
Filed: 2006-07-28
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Einspritzdüse (1) für eine Brennkraftmaschine, insbesondere eines Kraftfahrzeugs, mit einer in einen Düsenkörper (2) hubverstellbar gelagerten Düsennadel (3) zum Steuern der Einspritzung von unter Einspritzdruck stehendem Kraftstoff durch wenigstens ein Spritzloch (5); mit einer Kopplerkolbenanordnung (21), die mit einem Aktor (20) antriebsverbunden ist und eine Kopplerfläche (22) aufweist; wobei die Düsennadel (3) oder ein die Düsennadel (3) aufweisender Nadelverband (10) eine Steuerfläche (13) aufweist, die mit der Kopplerfläche (22) hydraulisch gekoppelt ist. Damit der Aktor (20) axial kürzer bauen kann, wird vorgeschlagen, dass ein Mitnehmerkolben (26) vorgesehen ist, der eine Mitnehmerfläche (27) aufweist, die mit der Steuerfläche (13) hydraulisch gekoppelt ist; dass eine Mitnehmerkopplung (28) vorgesehen ist, die bei einem Öflhungshub des Aktors (20) erst ab einem Schalthub (29) Zugkräfte von der Kopplerkolbenanordnung (21) auf den Mitnehmerkolben (26) überträgt und den Mitnehmerkolben (26) mitnimmt.
Patent EP-1923429-A1 (EP)
Inventor: MORIUCHI KIYOAKI
IPC: C08K3/00
Filed: 2006-09-04
Abstract: A flame-retardant resin composition comprising a resin component containing a thermoplastic random-copolymerized polyester resin and a polyolefin resin at a weight ratio of 15: 85 to 85:15 and an inorganic filler in a proportion of 30 to 250 parts by weight per 100 parts by weight of the resin component, an electric wire having a coating layer formed of the flame-retardant resin composition, and an insulating tube formed from the flame-retardant resin composition.
Patent EP-1948466-A1 (EP)
Inventor: MAARTENSSON MAX
IPC: B60L1/00
Filed: 2006-10-05
Abstract: Cette invention concerne un système de commande de l'alimentation en courant (2) de divers organes d'un véhicule à moteur. Ce système comprend les éléments suivants : sectionneur (5) pouvant basculer entre une position de coupure, dans laquelle la source de courant est électriquement déconnectée desdits organes, et une position de fermeture, dans laquelle la source de courant et connectée électriquement à ces organes ; élément actionneur à commande manuelle (6) faisant passer le sectionneur de la position de fermeture à la position d'ouverture, et vice versa ; et unité de commande électronique (7) qui est conçue, dans des conditions prédéterminées, pour retenir le sectionneur (5) dans la position de fermeture et ipso facto l'empêcher de revenir sur la position d'ouverture par suite d'une sollicitation de l'élément actionneur (6). Cette invention concerne également un procédé de commande de l'alimentation en courant d'un véhicule à moteur.
Patent EP-1937991-A1 (EP)
Inventor: RAMMHOFER THOMAS
IPC: F16D23/14
Filed: 2006-10-06
Abstract: The invention concerns a clutch releasing device designed for a clutch, in particular a motor vehicle coupling gear in the drive train of a motor vehicle. Said device comprises a slave cylinder (11) having a body (17) which is arranged concentrically relative to a gearbox input shaft. An annular piston (21) provided with a seal is arranged in a pressure chamber, said annular piston (21) co-operating with a clutch release stop (10). The invention is characterized in that in order to prevent a plastic guide socket from being damaged, the annular piston and the clutch release stop are connected with axial clearance.
Patent EP-1942972-A1 (EP)
Inventor: PLOWIECKI NICOLAS
IPC: A61B17/12
Filed: 2006-09-20
Abstract: The invention relates to catheters.  The inventive catheter is essentially characterised by the fact that it consists of: a tubular body (1) comprising a channel (4), the ends (5, 6) of which open at the respective ends (2, 3) of the tubular body; injection means (10) for injecting fluid into the channel (4); a tubular end piece (20) comprising a channel (23), the ends (24, 25) of which open at the respective ends (21, 22) of the tubular end piece; and means (30) for connecting the end piece (20) and the body (1) such that the end (24) of one channel (23) and the end (6) of the other channel (4) are coaxial (40).  The connection means (30) essentially comprise a ring (31) which partially covers the body and the end piece and are arranged such that, by exerting a couple of forces of pre-determined value in relation to the end piece (20) and the body (1), the aforementioned connection is broken.  The invention is suitable for safety catheters for endovascular treatments involving the injection of an embolic liquid, for example for the treatment of arteriovenous malformations (AVM).
Patent EP-1937119-A1 (EP)
Inventor: DOGLIONI MAJER LUCA
IPC: A47J31/40
Filed: 2006-10-03
Abstract: A method for the preparation of a beverage by mixing water and at least one powdered product in a mixing chamber and dispensing the mixture to a final container. The method includes preparation and delivery of at least a first portion of beverage by mixing a first soluble product with water, either in the absence of mechanical stirring or with rotating a rotor at a rotor rotation speed of less than 500 rpm. The method also includes the preparation and delivery of at least a second portion of beverage by mixing a second soluble product with water in the presence of mechanical stirring and for the delivery of further portions of beverage to the final container.
Patent EP-1941992-A1 (EP)
Inventor: SASAKI TERUYUKI
IPC: C03C17/32
Filed: 2006-10-05
Abstract: An article with a silica-based film that contains an organic material and has excellent mechanical strength. This article includes a substrate and an organic-inorganic composite film that is formed on the surface of the substrate. The organic-inorganic composite film contains silica as its main component. A value of (0.19A+0.03) or lower (A denotes the film thickness [µm]) is obtained through X-ray diffraction analysis on the organic-inorganic composite film, with the X-ray incident angle being fixed at 1° with respect to the surface of the organic-inorganic composite film, when the intensity of a peak at a diffraction angle of 3° to 10° is standardized using the intensity of a halo pattern peak at a diffraction angle of 20° to 30°. A value of 0.25 or lower is obtained through Fourier transform infrared spectroscopy analysis on the organic-inorganic composite film, when the intensity of a peak at around 950 cm -1  based on a Si-OH group is standardized using the intensity of a peak at around 1100 cm -1  based on a Si-O-Si bond.
Patent EP-2081158-A1 (EP)
Inventor: NAKAMURA TOSHIYUKI
IPC: G07D7/00
Filed: 2006-10-06
Abstract: The purpose of the present invention is providing a banknote handling apparatus that can easily designate attributes of banknotes to be stacked on the stacking units and a method of controlling the banknote handling apparatus. 
     The banknote handling apparatus 100 according to the present invention includes, a control unit 301 that controls the banknote handling apparatus, a hopper 101 that feeds out banknotes according to an instruction of the control unit 301, a plurality of stacking units 106 that stack the banknotes according to an attribute of the banknotes, a recognition unit 205 that recognizes the attribute of the banknotes fed out from the hopper 101, and an operation unit 103 that accepts a predetermined instruction. The control unit 301 causes the hopper 101 to feed out the banknotes, causes the recognition unit 205 to recognize the attribute of the banknotes, and designates the attribute of the recognized banknotes as the attribute of the banknotes to be stacked on a predetermined stacking unit 106 when an instruction of a stacking unit setting mode is accepted through the operation unit 103.
Patent EP-1948850-A1 (EP)
Title: Procede de formation de structure multicouche
Inventor: FREDENBERG MIKAEL
IPC: H01L21/768
Filed: 2006-11-20
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de former une structure multicouche par électrogravure ou électroplacage sur un substrat. Une couche d'ensemencement est agencée sur le substrat et une électrode maître est appliquée sur celui-ci. L'électrode maître présente une couche à motifs formant de multiples cellules électrochimiques. On applique une tension pour graver la couche d'ensemencement ou pour déposer un matériau de placage sur la couche d'ensemencement. Un matériau diélectrique (9) est agencé entre les structures (8) ainsi formées. La couche diélectrique est planarisée afin de découvrir la structure sous-jacente, une autre couche de structure étant formée sur la partie supérieure de la première. Dans un autre mode de réalisation, on applique deux couches d'épaisseur sur la couche diélectrique et on accède à la structure sous-jacente par gravure sélective afin de découvrir sélectivement la surface supérieure de ladite structure sous-jacente. On peut également former une structure multicouche en une seule étape.
Patent EP-1931293-A1 (EP)
Inventor: PATERAS CARRIE NICOLE
IPC: A61F13/551
Filed: 2006-09-28
Abstract: L’invention a pour objet un article de soin personnel (20) présentant un côté longitudinale (22), un côté perpendiculaire latéral et relativement plus petit (24), une première extrémité (72), une seconde extrémité (72a) et une partie intermédiaire (76) contigüe et intercalée entre la première (72) et la seconde extrémité (72a). L’article comprend une couche supérieure perméable aux liquides (26) et une couche de fond (28) fixée de manière opérationnelle à la couche supérieure (26). Une partie au moins de la première extrémité (72) est repliée longitudinalement ou comprend sinon un premier pli d’extrémité (58) sensiblement convexe le long d’un côté de la couche supérieure de l’article (20). De plus, le premier pli d’extrémité (58) est sensiblement concave le long d’un côté de la couche de fond de l’article. Une partie au moins de la seconde extrémité (72a) est repliée longitudinalement ou comprend sinon un second pli d’extrémité (62) sensiblement convexe le long d’un côté de la couche supérieure de l’article (20).