baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061593-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner un emplacement de stationnement de vehicule
Inventor: MAYER PHILIPP
IPC: G08G1/14
Filed: 2018-01-02
Granted: 2021-11-19
Abstract: Procédé pour déterminer un emplacement de stationnement libre (14) pour un véhicule (2, 3) consistant à :         - déterminer au moins une valeur de mesure à l'aide d'un capteur côté véhicule (4, 6),         - transmettre cette valeur de mesure par un dispositif de communication  (8) d'un véhicule (2, 3) vers un serveur (10) externe au véhicule,         - exploiter cette valeur de mesure déterminée pour détecter un emplacement de stationnement libre (14) par le serveur (10), et         - fournir de façon disponible l'emplacement de stationnement (14) exploité , considéré comme libre sur le serveur (10).
Patent FR-3083846-B1 (FR)
Title: Module lumineux integre a un projecteur d’un vehicule.
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-07-10
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention porte sur un module lumineux (1) destiné à être installé dans un projecteur d'un véhicule, comprenant au moins un guide de lumière (11a, 11b, 11c) présentant chacun une première et une deuxième extrémités, et un système de support (2) comprenant un support (22). Le système de support (2) comprend un premier moyen de fixation (31) et un deuxième moyen de fixation (41). Le premier moyen de fixation (31) comprend une première section d'insertion aménagée sur le support (22) et un moyen de clippage, le moyen de clippage comprenant au moins un clip configuré pour tenir une première extrémité de l'au moins un guide de lumière insérée dans la première section d'insertion. Le deuxième moyen de fixation (41) comprend une deuxième section d'insertion aménagée sur le support (22) et au moins une dent d'accroche, l'au moins une dent d'accroche étant formée à la deuxième extrémité et étant configurée pour tenir une deuxième extrémité de l'au moins un guide de lumière (11a, 11b, 11c) insérée dans la deuxième section d'insertion.
Patent FR-3078731-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement de parois de bassins aquatiques avec plateforme
Inventor: BERENGUER JEROME
IPC: E04H4/16
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-02-28
Abstract: Système de nettoyage et/ou polissage de parois pour bassin aquatique (20), comprenant : (i) une plateforme (1) flottante porteuse comprenant un corps (2) de plateforme ; (ii) ladite plateforme (1) flottante porteuse portant une interface (3) d'appui et de stabilisation de la plateforme (1) flottante porteuse; (iii) ladite plateforme (1) flottante porteuse comprenant au moins un propulseur (6); (iv) ladite interface (3) d'appui et de stabilisation comprenant au moins un organe (4) de roulement permettant l'appui et l'espacement du corps (2) de la plateforme (1) par rapport à la paroi (21); (v) au moins une tête (15) de traitement de paroi (21), portée par la plateforme (1) flottante porteuse ; (vi) un organe de déplacement (7) vertical de la tête (15) de traitement.
Patent FR-3078865-B1 (FR)
Title: Substitut de sel a base de pieces florales d’hibiscus dans les preparations alimentaires
Inventor: PRYET MICHEL
IPC: A23L33/105
Filed: 2018-03-19
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine technique de l'alimentaire et concerne l'utilisation de poudre de fleur d'hibiscus comme substitut de sel dans la préparation de produits alimentaires. L'invention concerne également une composition de substitution de sel comprenant cette poudre ainsi qu'un procédé de préparation.
Patent FR-3090193-B1 (FR)
Title: Procédé amélioré de fabrication d’un circuit intégré comportant un transistor nMOS et un transistor pMOS
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L29/78
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-11-27
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un circuit intégré (1), comprenant les étapes de : -fournir un substrat (11) présentant des couches de Silicium (13), d’isolant (12), et de masque dur (14), des accès à des première et deuxième zones (151, 152) de la couche de Silicium (13);-former des premier et deuxième dépôts (17, 18) d’alliage de SiGe sur les première et deuxième zones pour former des premier et deuxième empilements; puis-protéger le premier dépôt (17) et maintenir un accès au deuxième dépôt ; puis-réaliser une gravure pour former des gorges (61, 62) entre le masque dur (14) et deux bords opposés du deuxième empilement ; puis-former une couche de Silicium contrainte en tension (139) dans la deuxième zone par amorphisation de la deuxième zone; puis cristallisation ;-enrichir la première zone (151) en Germanium par diffusion depuis le premier dépôt (17). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3097474-B1 (FR)
Title: Renfort horizontal de porte de véhicule automobile
Inventor: THOR TOU
IPC: B60J5/04
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-05-28
Abstract: RENFORT HORIZONTAL DE PORTE DE VÉHICULE AUTOMOBILE Porte (3) de véhicule automobile (1), avec une paroi extérieure et une doublure (7) formant un caisson (9), ledit caisson (9) comprenant : un renfort latéral principal (17) s’étendant longitudinalement entre un bord avant (9A) et un bord arrière (9C) dudit caisson (9) ; un renfort supérieur (15) s’étendant longitudinalement le long d’un bord supérieur (9B) dudit caisson (9) ; un support de commande d’ouverture extérieure (11) de la porte (3), fixé au renfort supérieur (15) ; le caisson (9) comprenant, en outre : un renfort latéral auxiliaire (21) s’étendant au-dessus du renfort latéral principal (17), longitudinalement entre les bords avant (9A) et arrière (9C) du caisson (9), et fixé au support de commande d’ouverture extérieure (11) de la porte (3). (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3097870-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un composé de type amine aromatique ou phénol stériquement encombré à titre d’additif anticorrosion dans une composition lubrifiante
Inventor: ZHANG SHIMIN
IPC: C10N40/16
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-01-14
Abstract: Utilisation d’un composé de type amine aromatique ou phénol stériquement encombré à titre d’additif anticorrosion dans une composition lubrifiante destinée à un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride.  La présente invention concerne l’utilisation d’au moins un composé présentant au moins une fonction amine ou phénolique stériquement encombrée, à titre d’additif anti-corrosion dans une composition lubrifiante, destinée à un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride et comprenant un ou plusieurs additif(s) anti-usure aminé(s) et/ou soufré(s).  Elle concerne également l’utilisation d’une composition lubrifiante comprenant un ou plusieurs composé(s) comprenant au moins une fonction amine ou phénolique stériquement encombrée, à titre d’additif(s) anti-corrosion, et un ou plusieurs additif(s) anti-usure aminé(s) et/ou soufré(s), pour lubrifier un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride, en particulier pour la lubrification du moteur électrique et de l’électronique de puissance d’un véhicule électrique ou hybride.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3106992-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de dépose d’un cordon d’un fluide visqueux à haute vitesse
Inventor: LE COINTRE VINCENT
IPC: B05C11/10
Filed: 2020-02-07
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédé et dispositif de dépose d’un cordon d’un fluide visqueux à haute vitesse Procédé de dépose d’un cordon (71) d’un fluide visqueux sur un support (7) de pose mis en œuvre par un dispositif de dépose (1) utilisant un robot poly-articulé (2). Le procédé comprend des étapes de détermination d’une relation (A) entre le débit nécessaire à la pompe de dosage (4) et une vitesse (V) de déplacement du support (7) pour obtenir la section du cordon souhaitée, de délai de réponse (B) du circuit (42) d’alimentation de la buse (30) d’extrusion, de réalisation d’un cycle initial d’apprentissage, sans dépose de cordon, selon des consignes de trajectoire (T) et de vitesses (V) de déplacement du support (7) pendant lequel on détermine, sur un nombre (N) de points de la trajectoire, une vitesse réelle (Vr) de déplacement du support (7) au niveau de la buse (30), et de réalisation de cycles de production, avec dépose d’un cordon avec, en chacun des points (N) de la trajectoire (T), une consigne corrigée de débit de la pompe de dosage (4) prenant en compte le délai de réponse (B) et la vitesse (Vr) réelle de déplacement du support, pondérée par la relation (A).  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3108886-B1 (FR)
Title: Système de détection de stationnement d’un bicycle
Inventor: RENARD MARTIN
IPC: G01S17/88
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-05-20
Abstract: Système de stationnement pour bicycle (10) comprenant un guide (12) adapté pour recevoir au moins une roue (18) du bicycle, et un dispositif de détection (36) positionné de façon fixe par rapport au guide (12), le dispositif de détection (36) comprenant un capteur de proximité (46) configuré pour détecter à distance la présence de la roue (18) du bicycle dans le guide.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111407-B1 (FR)
Title: Guide-embout de prise murale de distribution de fluide en deux matières
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L55/24
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-05-13
Abstract: Titre de l’invention Guide-embout de prise murale de distribution de fluide en deux matières L’invention concerne un guide-embout (108) pour prise de distribution de fluide (100), c'est-à-dire de gaz ou vide, comprenant une partie avant et une partie arrière solidarisées l’une à l’autre, de manière détachable. La partie arrière (108B) comprend un élément de filtration (1) incluant une pièce-support (2) portant des membranes de filtration (6) de gaz agencées des ouvertures latérales (5). La partie avant (108A) comprend une tête de raccordement (210) avec un passage axial de gaz (211) et des moyens de fixation (130) pour permettre une fixation détachable du guide-embout (108) dans une prise de distribution de fluide (100). La pièce-support (2) de l’élément de filtration (1) de la partie arrière (108B) du guide-embout (108) est en matériau polymère, alors que la tête de raccordement (210) de la partie avant (108A) est en matériau métallique. Prise de distribution de fluide (100) ayant un corps de prise (102) dans lequel est agencé un tel guide-embout (108) incluant un tel élément de filtration (1).   Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113182-B1 (FR)
Title: Procédé d'assemblage de plaques par collage moléculaire
Inventor: BESSON PASCAL
IPC: H01L21/302
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-08-12
Abstract: Procédé d'assemblage de plaques par collage moléculaire La présente description concerne un procédé de fabrication d'une première plaque, destinée à être assemblée à une deuxième plaque par collage moléculaire, comprenant les étapes successives suivantes :  formation d'un empilement (25) de couches (27, 29, 31, 33, 35) à la surface d'un substrat (23) ; et gravures chimiques successives des bords desdites couches à partir de la couche de l'empilement la plus éloignée du substrat, sur une largeur de moins en moins importante.  Figure pour l'abrégé : Fig. 11
Patent FR-3115926-B1 (FR)
Title: Circuit intégré comportant une structure capacitive du type métal-isolant-métal et procédé de fabrication correspondant
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L23/485
Filed: 2020-11-03
Granted: 2023-06-09
Abstract: Le circuit intégré comporte un substrat semiconducteur (SUB), une couche conductrice (P0) au-dessus d’une face avant (FA) du substrat (SUB), une première piste métallique (PM1) dans un premier niveau de métal (M1), une région diélectrique pré-métal (DPM) située entre la couche conductrice (P0) et le premier niveau de métal (M1), et au moins une structure capacitive dite du type métal-isolant-métal (MIMCAP) située dans le volume de la région diélectrique pré-métal (DPM) et comprenant une première couche métallique (CM1) électriquement connectée avec la couche conductrice (P0), une deuxième couche métallique (CM2) électriquement connectée avec la première piste métallique (PM1), et une couche diélectrique (CD) entre la première couche métallique (CM1) et la deuxième couche métallique (CM2).  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3125108-B1 (FR)
Title: Système d’asservissement du pivotement de déflecteurs mobiles amont par rapport au pivotement d’un déflecteur mobile aval, présents dans un conduit d’un aérateur pour véhicule automobile.
Inventor: SWOBODA DAMIEN
IPC: F24F13/14
Filed: 2021-07-09
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un système d’asservissement du pivotement de déflecteurs mobiles amont par rapport au pivotement d’un déflecteur mobile aval, présents dans un conduit d’un aérateur pour véhicule automobile.  Le système d’asservissement (26) se compose de trois branches (28) s’étendant d’une même liaison pivot (18A), dont l’axe de rotation est parallèle ou sensiblement parallèle à un axe transversal du conduit (4) de l’aérateur (2), de sorte à permettre le libre pivotement de chaque branche (28) dans un plan normal ou sensiblement normal à l’axe transversal, indépendamment du pivotement des autres branches, et en ce que chaque branche (28) est liée mécaniquement à un déflecteur mobile (10, 12) distinct.   (Figure 2)
Patent FR-3126504-B1 (FR)
Title: Procede de decision et d'evaluation d'entrelacement d'une pluralite de modes radar, programme d'ordinateur et dispositif associes
Inventor: LEGRAND LÉO
IPC: G01S13/00
Filed: 2021-08-25
Granted: 2023-07-21
Abstract: P rocédé de décision et d’évaluation d’entrelacement d’une pluralité de modes radar, programme d’ordinateur et dispositif associés L’invention concerne un tel procédé comprenant :  - l’obtention (12) d’une mission comprenant au moins un objectif ;  - la détermination (14), selon un jeu de contraintes, de modes radar répondant à au moins un objectif ;  - pour chaque mode, la détermination (16) d’une utilité, par secteur radar, pour chaque objectif, ;  - à partir desdits modes et utilités, la vérification (18) d’une condition d’entrelacement :  - avec réitération à partir de la détermination de modes selon un jeu de contraintes modifié, si validation; ou  - tentative de détermination (20) du séquençage d’entrelacement, si validation :  - avec réitération à partir de la vérification d’une autre condition d’entrelacement, et réitération à partir de la détermination de modes radar selon un autre jeu de contraintes, si échec ;  - obtention dudit séquençage, si succès.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128273-B1 (FR)
Title: Réservoir cryogénique de stockage de fluide liquéfié
Inventor: VARRASSI LUCIEN
IPC: F17C1/12
Filed: 2021-10-20
Granted: 2023-09-01
Abstract: Réservoir cryogénique de stockage de fluide liquéfié comprenant une enveloppe interne (2) délimitant un volume de stockage pour du fluide liquéfié et une enveloppe externe (3) disposée de façon espacée autour de l'enveloppe (2) interne, l'espace entre lesdites enveloppes interne (2) et externe (3) comprenant une isolation (4) thermique, les enveloppes interne (2) et externe (3) s’étendant selon une direction (A) longitudinale entre deux extrémités longitudinales, le réservoir (1) comprenant une structure de maintien de l'enveloppe interne (2) dans l'enveloppe (3) externe, la structure de maintien étant composée d’une première liaison (5) mécanique entre une première extrémité longitudinale de l'enveloppe interne (2) et une première extrémité longitudinale de l'enveloppe (2) externe, et d’une seconde liaison (6) mécanique entre la seconde extrémité longitudinale de l'enveloppe interne (2) et la seconde extrémité longitudinale de l'enveloppe (2) externe, la première liaison mécanique comprenant une première paroi (5) support en forme de tronc de cône dont l’extrémité de plus grand diamètre est reliée rigidement à l’enveloppe (3) externe et l’extrémité de plus petit diamètre est reliée à l’enveloppe (2) interne, caractérisé en ce que la seconde liaison mécanique comprend une seconde paroi (6) support en forme de tronc de cône dont l’extrémité de plus grand diamètre est reliée rigidement à l’enveloppe (3) externe et l’extrémité de plus petit diamètre est reliée à l’enveloppe (2) interne Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128733-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement motorisé, dispositif d’occultation et procédé de commande associés
Inventor: TINE DAMIEN
IPC: E06B9/72
Filed: 2021-10-28
Granted: 2023-11-10
Abstract: D ispositif d’entraînement motorisé , dispositif d’occultation et procédé de commande associés Un dispositif d’entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique, une unité électronique de contrôle (15) et un dispositif d’alimentation en énergie électrique (26). Le dispositif d’alimentation en énergie électrique (26) comprend une batterie (24) et un panneau photovoltaïque (25). L’unité électronique de contrôle (15) comprend un microcontrôleur (31), un dispositif de mesure (33) d’une tension (Vpv) fournie par le panneau photovoltaïque (25) et un dispositif d’inhibition (37) du dispositif de mesure (33). Le microcontrôleur (31) comprend un port d’entrée (38) de lecture de la tension (Vpv). Le dispositif d’inhibition (37) est relié électriquement, d’une part, au dispositif de mesure (33) et, d’autre part, au port d’entrée (38). Le dispositif d’inhibition (37) comprend un transistor (41), configuré pour forcer le port d’entrée (38) à une valeur prédéterminée, de sorte à bloquer la valeur lue par le port d’entrée (38) à la valeur prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-2386635-B1 (FR)
IPC: D06P1/20
Filed: 1978-04-06
Granted: 1983-08-19
Abstract: A process for dyeing or printing natural or synthetic polyamide textile substrates comprising employing, as dyestuff, a compound of formula I, I in which R is hydrogen, methyl or ethyl, R1 is hydrogen, methyl or ethyl, and the ring A is unsubstituted or monosubstituted by halogen, (C1-2)alkyl, (C1-2)alkoxy or alkyl(C1-2)carbonylamino or disubstituted by methyl groups, in free acid or salt form.
Patent FR-2527444-B1 (FR)
Inventor: RIBI EDGAR ERNST
IPC: A61K35/74
Filed: 1983-05-25
Granted: 1987-02-20
Abstract: A pharmaceutical composition comprising refined detoxified endotoxin, trehalose dimycolate, and an acetone precipitated by-product of endotoxic glycolipids extracted with chloroform-methanol (ACP) is disclosed which is useful for the treatment of cancerous tumors. Methods of using the composition for these purposes are also disclosed.
Patent FR-2580198-B1 (FR)
Inventor: IMBAULT JEAN-JACQUES
IPC: G10K13/00
Filed: 1985-04-16
Granted: 1988-09-09
Abstract: The device comprises a tank (1) receiving a cleaning agent in which a part (P) to be cleaned is immersed. The tank (1) is equipped with electroacoustic transducers (2) capable of generating powerful ultrasonic mechanical waves in the cleaning agent. Means (3) for generating periodic electric signals make it possible to supply the transducers (2). Means for regulating the frequency and the power of the ultrasonic wave (4, 5) are provided in order to adjust the abovementioned parameters. Furthermore, means (6) make it possible to focus the beam resulting from the ultrasonic wave emitted by the transducers (2). The focusing and/or the deflecting of the resulting beam towards the part to be cleaned permits an illumination of a selective treatment of this part. Application to the cleaning of mechanical parts in industrial part-treatment processes such as, for example, chromium plating.
Patent FR-2600520-B1 (FR)
Inventor: LACRUCHE BERNARD
IPC: G10K15/06
Filed: 1986-06-30
Granted: 1990-09-21
Abstract: The apparatus comprises a device (4) for generating high-frequency shock waves by electric discharge between at least two electrodes (6, 8) which are arranged at least partly in a chamber (10) filled with liquid (2) and are supplied intermittently with electric current, advantageously from an electric current source by way of a supply connection (12), the generating device (4) allowing the shock waves to be focused on the target. The apparatus is characterised in that the connection (12) for supplying the electrodes (6, 8) with electric current is arranged inside an essentially closed tubular element (16) in order to limit or prevent the electromagnetic losses. This tubular element (16) is preferably mounted displaceable at any point in space relative to the framework (50) and supports the device (4) for generating shock waves. <??>The apparatus makes it possible to limit or prevent the electromagnetic losses and thus enhances the safety of the patients.
Patent FR-2649560-B1 (FR)
Inventor: ALARD MICHEL
IPC: H04B7/26
Filed: 1989-06-12
Granted: 1994-08-05
Abstract: The transmission base according to the invention comprises a receiver antenna (1) connected to an element (2) for coupling in reception associated with receiver elements (3) interfacing with digital processing units (4). The digital processing units (4) are connected to emitter elements (8) by way of interface lines (7) each associated with one of the digital processing units (4) and with the set of emitter elements (8), by parallel connections, each emitter element (8) comprising a switching element (9) controlling the placing in communication of the associated emitter element with one of the interface lines (7).
Patent FR-2682375-B1 (FR)
IPC: C06B39/04
Filed: 1991-10-10
Granted: 1993-11-26
Abstract: The composition according to the invention comprises an oxidising agent, a fuel, a binder and optional fillers and adjuvants. As fuel, it employs an iron phosphide in a proportion ranging from 3 to 60 % by weight. The invention makes it possible in particular to do away with the odour of sulphur dioxide released by conventional matches at the time of burning.
Patent FR-2685336-B1 (FR)
IPC: C08G59/50
Filed: 1991-12-24
Granted: 1994-03-11
Abstract: PCT No. PCT/FR92/01229 Sec. 371 Date Jan. 18, 1994 Sec. 102(e) Date Jan. 18, 1994 PCT Filed Dec. 23, 1992 PCT Pub. No. WO93/13050 PCT Pub. Date Jul. 8, 1993Nitrogenous multiacrylic monomers having the formula (I) are produced by reacting at least one diamine having the formula H2N-R-NH2 with at least one polyepoxide resin and at least one (meth)acrylic epoxide. Application in the production of polymers for use in the preparation of varnishes, adhesives, films and composite materials.
Patent FR-2690986-B1 (FR)
Inventor: FERNANDEZ JEAN-NOEL
IPC: F28D9/00
Filed: 1992-05-05
Granted: 1998-06-12
Abstract: Heat exchanger comprising two independent free flowing fluid circuits, delimited by press-formed metal plates (18, 19) and assembled in pairs by welding to form modular circuit elements (17). The circuit elements (17) are stacked, and fitted by welding to vertical angle channels (16) to form an exchange block. The angle channels (16) partially enclose the vertical members (36), made from one or several parts and belonging to the heat exchanger frame which further comprises lower and upper bases, receiving, as for the vertical members (36), screwed doors. Sliding of the vertical members (36) in relation to the angle channels (16) eliminates differential expansion induced stresses.
Patent FR-2696927-B1 (FR)
Inventor: CUILLERON JEAN
IPC: A61F2/30
Filed: 1992-10-20
Granted: 1994-12-09
Abstract: This prosthesis comprises, in combination, a femoral element (1) receiving a transverse articulation shaft (3) mounted freely rotatably with respect to a cylindrical rod (5) engaged in a vertical sheath (6) of a tibial element (2) in order to permit movements of flexion and rotation; the femoral element bears via its condylar blocks (1c), (1d) on a tibial shoulder (2b) of the element (2) by way of a polyethylene plateau (9) which is mounted with the capacity for limited angular displacement in a horizontal plane on the said tibial shoulder.