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Patent FR-3067716-A1 (FR)
Title: Encre a base de polymere fluore et d'un compose silane
Inventor: DELAMOTTE MARIE-FRANCE
IPC: C08J5/18
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant : - un polymère PF comprenant des unités issues du fluorure de vinylidène ; et - un agent silane, de formule SiR1R2R3R4, dans laquelle R1, R2, R3 et R4 sont des groupements chimiques reliés par liaison simple à l'atome Si ; en solution dans un solvant. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition pour la réalisation de dispositifs électroniques.
Patent FR-3070217-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande du niveau d'un courant de lecture d'une memoire non-volatile
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G11C16/26
Filed: 2017-08-17
Abstract: Il est proposé un procédé de commande du niveau d'un courant de lecture (Ilect) dans une mémoire non-volatile (MEM) alimentée par une tension d'alimentation (Vdd), comprenant : - une détermination d'un courant témoin (It) représentatif d'un courant effectif pouvant s'écouler lors d'une lecture dans un chemin de lecture (CHLEC) de la mémoire (MEM), en fonction de la valeur de la tension d'alimentation (Vdd) ; - une comparaison du courant témoin (It) et d'un courant de référence (Iref) ayant une valeur de référence ; - une génération d'un signal de commande (VgIsenseP) commandant la génération du courant de lecture (Ilect) ayant un niveau égal à la plus petite valeur entre une fraction de la valeur du courant témoin (It) et la valeur du courant de référence (Iref).
Patent FR-3071571-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion a amortisseur principal et amortisseur additionnel
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D3/14
Filed: 2017-09-22
Abstract: Dispositif d'amortissement de torsion pour une chaine de transmission de véhicule, comprenant : un premier élément tournant (7), un deuxième élément tournant (9, 10), un amortisseur principal, un troisième élément tournant (23), un amortisseur additionnel, de sorte que : lorsque le débattement angulaire entre les premier et deuxième éléments tournants est supérieur à zéro et inférieur audit seuil (A1), ledit au moins un ressort principal (13) est comprimé tandis que le troisième élément tournant (23) est entrainé en rotation par le premier élément tournant (7) via le ressort additionnel (25) non comprimé ; et lorsque le débattement angulaire entre les premier et deuxième éléments tournants est supérieur audit seuil (A1), le ou moins un ressort principal (13) est comprimé et le au moins un ressort additionnel (25) est comprimé en parallèle, la compression du ressort additionnel étant accompagnée d'une rotation relative entre le premier élément tournant (7) et le troisième élément tournant (23).
Patent FR-3057159-A1 (FR)
Title: Poche a deux compartiments pour blondir les cheveux humains
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/08
Filed: 2017-10-05
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique, destiné à éclaircir des fibres de kératine, qui comprend deux préparations en poudre séparées (A) et (B) qui sont chacune conditionnées dans un film soluble dans l'eau, et un procédé destiné à éclaircir des fibres de kératine à l'aide de l'agent. L'agent cosmétique de la présente invention ne nécessite pas l'utilisation de peroxyde d'hydrogène libre.
Patent FR-3072383-A1 (FR)
Title: Polymeres multiblocs dont la synthese met en oeuvre des oligocarbonates polyols
Inventor: CORPART JEAN-MARC
IPC: C08G64/30
Filed: 2017-10-16
Abstract: ProcÃ©dÃ© de fabrication d'un polymÃšre multibloc prÃ©sentant un bloc polycarbonate comprenant la synthÃšse d'un oligocarbonate diol et la rÃ©action de l'oligocarbonate polyol avec Soit : âun ou plusieurs diacides choisis parmi les diacides aromatiques ou aliphatiques, et avec â un ou plusieurs composÃ©s choisis parmi des diols ou des diamines. Soit â un ou plusieurs oligoÃ©thers diol, et avec â un ou plusieurs agents de couplage.
Patent FR-3073374-A1 (FR)
Title: Applicateur pour l'application d'un produit cosmetique comprenant une mousse, et procede d'assemblage associe
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: B32B37/04
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'applicateur de produit cosmétique comprend une tige 20 et au moins une mousse 22 disposée sur la tige et destinée à l'application dudit produit. Ladite mousse 22 est fixée à la tige 20 par au moins une zone de soudure, une surface extérieure de ladite mousse présentant au moins un évidement 40 correspondant situé au droit de ladite zone de soudure.
Patent FR-3074173-A1 (FR)
Title: Densification d'une piece en cmc et outillage adapte
Inventor: CLERAMBOURG AURELIA
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne la fabrication d'une pièce (10') en CMC, via une imprégnation en fusion (MI), par l'intermédiaire d'une coulée en suspension que l'on réalise dans un creuset (31) contenant un alliage de silicium (33) en fusion et dans lequel est disposée la pièce. Le creuset, qui est en graphite naturel épuré, présente un fond (37) d'où s'élèvent des parois latérales (39), suivant une pente (A) comprise entre 25 et 35°. L'imprégnation en fusion est réalisée par l'intermédiaire de l'un parmi : un drain (35) d'apport de l'alliage en fusion à la pièce, de sorte que l'alliage infiltre par capillarité le drain puis la pièce (10') à traiter, et une quantité d'alliage fondu dans le creuset telle que, dans le creuset, la pièce à traiter trempe directement dans l'alliage fondu, liquide.
Patent FR-3075395-A1 (FR)
Title: Procede de determination du courant de decharge maximal applicable a une cellule lithium-ion a une temperature donnee
Inventor: KLEIN JEAN-MARIE
IPC: H01M10/48
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination, au moyen d'un dispositif électronique de traitement de données, du courant de décharge maximal IMAX applicable à une cellule lithium-ion  à une température donnée, à partir d'une pluralité de courbes de décharge (Di) de la cellule à ladite température et sous des courants de décharge (IREFi) distincts inférieurs au courant IMAX, ce procédé comprenant les étapes suivantes :
 a) pour chaque courbe de décharge (Di), déterminer une valeur de tension UMIN correspondant à un premier minimum local de la courbe de décharge ;
 b) déterminer, par extrapolation à partir de la pluralité de valeurs UMIN  déterminées à l'étape a), une fonction f continue représentative de l'évolution de la valeur UMIN en fonction du courant de décharge à ladite température ; et
 c) déterminer le courant IMAX à partir de la fonction f.
Patent FR-3075442-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'assistance vocale
Inventor: BOURGOIN GILLES
IPC: H04N21/472
Filed: 2017-12-19
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif d'assistance vocale (10) comportant un microphone (M) captant et transmettant un premier signal (SigM) à une unité de détection (UDe) ; l'unité de détection (UDe) routant, en cas de détection du mot de réveil dans le premier signal (SigM), ledit premier signal (SigM) vers une unité d'analyse (UAn) ; l'unité d'analyse (UAn) traitant le premier signal (SigM) et générant un signal de sortie (SigS) ; l'unité de détection (UDe) comportant :
 - un premier module (Md1) détectant le mot de réveil dans le premier signal (SigM),
 - un deuxième module (Md2) détectant le mot de réveil dans un deuxième signal (SigX) reçu d'au moins une source audio externe (SAx) et
 - un module de commande (K) routant le premier signal (SigM) vers l'unité d'analyse (UAn) lorsque le mot de réveil est détecté uniquement par le premier module (Md1) de l'unité de détection (UDe).
Patent FR-3083332-A1 (FR)
Title: Afficheur tete haute
Inventor: BLANC ERIC
IPC: F21V29/87
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête haute (1) comprenant : - un dispositif de génération d'images (10), apte à produire un faisceau lumineux (30), - une lame partiellement transparente (126), disposée de manière à recevoir ce faisceau lumineux, et - des moyens de commande (100) comprenant un module de variation (160) de la transmission lumineuse d'au moins une partie de la lame partiellement transparente (126). Selon l'invention, les moyens de commande (100) sont conçus pour varier la transmission lumineuse en fonction de la température du dispositif de génération d'images.
Patent FR-3077374-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement d'air a modes de rechauffage/deshumidification a temperature ambiante positive optimises, module et procede correspondant
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B41/04
Filed: 2018-01-29
Abstract: La présente invention concerne un système de conditionnement d'air (1) dans un compartiment (10) d'un véhicule, ledit système (1) comprenant au moins : - un premier échangeur de chaleur (19) situé à l'extérieur dudit compartiment (10); - un deuxième échangeur de chaleur (15) situé à l'intérieur dudit compartiment (10) et apte à prélever ou à transférer des calories à l'air circulant dans ledit compartiment (10) ; - un troisième échangeur de chaleur (17) apte à transférer des calories à l'air circulant dans ledit compartiment (10) ; - un compresseur (16) ; - un circuit (21) de circulation d'un fluide caloporteur. Selon l'invention, un tel système comprend des moyens (100) pour passer d'un mode de fonctionnement à un autre au moins entre les modes suivants : - un premier mode réchauffage et déshumidification dit à température ambiante positive haute ; - un deuxième mode réchauffage et déshumidification dit à température ambiante positive moyenne ; - un troisième mode réchauffage et déshumidification dit à température ambiante positive basse.
Patent FR-3077931-A1 (FR)
Title: Dispositif a semi-conducteur avec structure de passivation des surfaces recombinantes
Inventor: GUILLEMOLES JEAN FRANCOIS
IPC: H01L33/44
Filed: 2018-02-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif à semi-conducteur (110), comportant une jonction p-n (12), ladite jonction p-n comprenant une première (16) et une deuxième (17) couches sensiblement planes, au contact l'une de l'autre, définissant une direction d'empilement (Z), chacune des première et deuxième couches comprenant un bord latéral (22, 24), lesdits bords latéraux étant sensiblement dans un prolongement l'un de l'autre selon la direction d'empilement.     Le dispositif comporte en outre une structure de passivation (113), telle que la première couche (16) est disposée entre ladite structure de passivation et la deuxième couche (17) selon la direction d'empilement,     ladite structure de passivation étant configurée de sorte à générer dans la jonction p-n une zone de déplétion sensiblement annulaire à proximité du bord latéral des première et deuxième couches, ladite zone de déplétion entourant une zone centrale non déplétée.
Patent FR-3077994-A1 (FR)
Title: Separation selective des impuretes presentes dans une coupe hydroalcoolique par recyclage dans une colonne d'extraction liquide-liquide
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: C07C11/167
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement par extraction liquide-liquide et distillation d'une charge liquide comprenant au moins de l'éthanol, de l'eau, de l'acétaldéhyde et au moins une impureté hydrocarbonée ayant une température d'ébullition comprise entre 20°C et 100°C à pression atmosphérique, ou générant, avec au moins l'un des composés de la charge liquide et/ou avec le solvant organique d'extraction et/ou avec le solvant aqueux de contre-lavage, un azéotrope dont la température d'ébullition est comprise entre 20 et 100°C à pression atmosphérique, et un coefficient de partage compris entre 0,1 et 5 en tout point de la colonne de contre-lavage (CL) de la section d'extraction, ledit procédé comprenant (a) une étape d'extraction liquide-liquide comprenant une colonne de lavage (L), une colonne de contre-lavage (CL) et au moins une injection (F2) d'une coupe soutirée à l'étape b), située dans la moitié supérieure de la colonne de contre-lavage, (b) une étape de distillation comprenant une étape de séparation de l'aldéhyde comprenant une colonne de distillation (D1), une étape de séparation de l'éthanol comprenant une colonne de distillation (D2) et au moins un soutirage latéral sur la colonne (D1) ou (D2) d'une coupe comprenant au moins l'un des composés éthanol ou acétaldéhyde et ladite impureté hydrocarbonée, ledit procédé produisant au moins un effluent riche en aldéhyde, un effluent riche en éthanol et un effluent riche en eau.
Patent FR-3078971-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de cellosaccharides a partir de cellulose
Inventor: MORTHA GERARD
IPC: D21C9/10
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de cellopolysaccharides comprenant les étapes consistant à : a) fournir une cellulose de degré de polymérisation moyen viscosimétrique DPvi, b) mettre en contact ladite cellulose avec une solution aqueuse de dioxyde de chlore à pH supérieur ou égal à 8, ce par quoi une suspension de cellopolysaccharides de degré de polymérisation moyen viscosimétrique DPvf dans une phase liquide est obtenue, où DPvf ≤ 0,60 x DPvi c) récupérer lesdits cellopolysaccharides en suspension, et éventuellement les cellooligosaccharides présents dans la phase liquide.
Patent FR-3079820-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de demarrage/generation pour turbomachine d'aeronef
Inventor: LAPALUS PHILIPPE
IPC: B64D47/00
Filed: 2018-04-09
Abstract: Un système de démarrage/génération pour turbomachine d'aéronef, le système de démarrage/génération comportant au moins un moteur/générateur d'entraînement sans balais (1), au moins un module de contrôle (6) et au moins un module de puissance (7), le module de puissance (7) étant configuré pour fournir/recevoir de l'énergie électrique du moteur/générateur d'entraînement sans balais (1), le module de contrôle (6) étant relié au moteur/générateur d'entraînement sans balais (1) par un câble de contrôle (L1) afin de contrôler son fonctionnement, système dans lequel le module de puissance (7) est configuré pour être monté dans le logement (3) de la zone non pressurisée (NP) de manière à être situé de manière adjacente au moteur/générateur d'entraînement sans balais (1) et le module de contrôle (6) est configuré pour être monté dans une zone pressurisée (P) de l'aéronef, le module de contrôle (2) étant relié au module de puissance (7) par un câble de communication bidirectionnelle (L3) afin de contrôler son fonctionnement.
Patent FR-3080810-A1 (FR)
Title: Dispositif de passage d’un cable a travers un carter d’un moteur thermique
Inventor: GLOTIN THIERRY
IPC: H02G3/22
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de passage (1) d'un câble d'alimentation à travers un carter, le dispositif de passage (1) comprenant un premier élément (9) prévu pour être surmoulé sur le câble d'alimentation. Le dispositif de passage (1) comprend un deuxième élément (17) agencé en une bague circulaire comportant des échancrures (26) et des créneaux (27) ainsi qu'un jonc interne (21) et un jonc externe (23).
Patent FR-3082919-A1 (FR)
Title: Bloc optique a reflecteur indexe par le masque
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21V17/10
Filed: 2018-06-20
Abstract: Un bloc optique (BO) comprend un boîtier (BB), logeant un réflecteur (RP) et un masque (M) participant à une fonction photométrique, et une glace (GL), solidarisée à une partie avant du boîtier (BB). Le masque (M) comprend une partie arrière comportant un plot (Pl1) muni d'un trou fileté coopérant avec une vis (V1) traversant un trou correspondant défini dans une paroi arrière du boîtier (BB), et d'ailettes d'indexage (A1) définies suivant une direction choisie. Le réflecteur (RP) comprend une partie arrière (P21) interposée entre cette paroi arrière et la partie arrière du masque (M) et munie d'une ouverture (01) présentant une forme homologue à celle du plot (Pl1) et traversée par une partie d'extrémité de ce dernier (Pl1) afin que le réflecteur (RP) soit indexé en position par rapport au masque (M) suivant cette direction choisie tout en l'immobilisant par rapport à cette paroi arrière.
Patent FR-3070415-A1 (FR)
Title: Methodologie independante de la porosite pour la prediction d'une permeabilite sur la base d'images de micro-resistivite et de resistivites laterolog
Inventor: ABDULKARIM ANAR RASUL
IPC: E21B47/00
Filed: 2018-07-20
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé pour prédire une performance d'un puits. Dans un exemple, le procédé comprend la détermination d'un nombre de pixels conducteurs à partir d'un histogramme de valeurs de micro-résistivité mesurées par un outil de diagraphie à partir d'une section d'un puits à une certaine profondeur, le calcul d'un rapport entre les pixels conducteurs et un nombre total de pixels dans l'histogramme et le fait de dériver un indicateur de perméabilité indépendant de la porosité pour la section à la certaine profondeur sur la base du rapport et d'une valeur de mobilité de fluide provenant d'un testeur de formation.
Patent FR-3085986-A1 (FR)
Title: Dispositif electromecanique de sur-verrouillage d'une serrure
Inventor: DENIS FRANCOIS
IPC: E05C9/04
Filed: 2018-09-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électromécanique (8) de sur-verrouillage d'une serrure comportant au moins une pièce mobile avec un moyen de coopération. Le dispositif électromécanique (8) de surverrouillage comprend : - un moyen de blocage (14) configuré, dans une position déployée et lorsque la serrure est verrouillée, pour coopérer avec le moyen de coopération, et, dans une position rétractée, pour laisser libre la pièce mobile de la serrure, - un actionneur électromécanique (18) configuré pour, à l'état ouvert, positionner le moyen de blocage (14) dans la position rétractée, et pour, à l'état fermé, positionner le moyen de blocage (14) dans la position déployée. L'actionneur électromécanique (18) comprend un moyen d'attente (24) configuré pour, lorsque l'actionneur électromécanique (18) passe de l'état ouvert à l'état fermé et que la serrure est déverrouillée, maintenir le moyen de blocage (14) dans la position rétractée jusqu'à ce que la serrure soit verrouillée.
Patent FR-3071536-A1 (FR)
Title: Moteur hydraulique, pneumatique a base energie a haute pression
Inventor: HUANG JIN-TIAN
IPC: F16H39/42
Filed: 2018-05-31
Abstract: Un carter, deux cylindres principaux, un support, deux vilebrequins principaux, deux soupapes de recyclage, deux bras pivotants, deux soupapes mobiles, deux cylindres recyclés, deux vilebrequins recyclés, et deux engrenages en forme de parapluie. Le Moteur fonctionne sans essence ni gasoil, évitant ainsi toute pollution provenant des rejets de substances nocives ou de gaz. Le gaz à haute pression pousse l'huile hydraulique sans recourir à l'essence ou le gasoil pour démarrer le moteur. L'huile hydraulique est d'un autre côté recyclée et réutilisée à plusieurs reprises, toujours pour participer à la protection de l'environnement. De son côté, le gaz à haute pression pousse l'huile hydraulique pour la faire circuler. La communication la haute et la à basse énergie convenables à cet espace permet de produire le couple moteur. Cela épargne le besoin au cycle 4 temps consistant en l'Admission, la Compression, la Détente / l'Explosion et l'Échappement et le rend non requis.
Patent FR-3088856-A1 (FR)
Title: Aérateur mince à effet Coanda pour véhicule automobile
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-11-27
Abstract: Aérateur mince à effet Coanda pour véhicule automobile L’invention concerne un aérateur comportant un corps creux (2), une première ailette (9) montée pivotante dans ledit corps creux (2) autour d’un axe transversal (A) et définissant deux surfaces de guidage d’air délimitant avec ledit corps creux (2) deux canaux d’écoulement, et une deuxième ailette (12) montée pivotante dans ledit corps creux (2) autour dudit axe transversal (A) en amont de ladite première ailette (9), lesdites première et deuxième ailettes (9, 12) étant articulées l’une à l’autre par un mécanisme d’articulation (20) comportant un premier pignon (22) centré sur ledit axe transversal (A) et lié rigidement avec ladite deuxième ailette (12), un deuxième pignon (23) monté à libre rotation sur un doigt transversal (24) solidaire dudit corps creux (2) et engrainé avec ledit premier pignon (22), ainsi qu’un arc (27) centré sur ledit axe transversal (A) et lié rigidement à ladite première ailette (9), la tranche interne dudit arc (27) présentant une denture engrainée avec ledit deuxième pignon (23). Figure 3
Patent FR-3088891-A1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie de véhicule automobile intégrant des éléments pilotés électroniquement
Inventor: FRAPPA YOANN
IPC: B62D65/16
Filed: 2018-11-27
Abstract: L'invention traite d’une pièce de carrosserie (1) de véhicule automobile comprenant un corps principal (2) comprenant au moins deux éléments pilotés électroniquement (5, 6, 7, 23), une unité de commande électronique locale (10) pour le pilotage desdits éléments pilotés (5, 6, 7, 23) et un logement (20) au sein duquel est disposé au moins partiellement l’unité de commande locale (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3088936-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une piece metallique specifique en vue d’ameliorer sa resistance a la corrosion et ses proprietes d’adhesion a une composition de revetement, telle qu’une peinture
Inventor: CHARRIER GAËLLE
IPC: C25D11/02
Filed: 2018-11-28
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de traitement d’une pièce métallique en au moins un élément métallique choisi parmi l’aluminium, le titane, le magnésium et les alliages de ceux-ci en vue de conférer à la pièce une protection contre la corrosion et des propriétés d’adhérence vis-à-vis d’une composition de revêtement, ledit procédé comprenant successivement les étapes suivantes : a) une étape de formation sur la pièce d’un film organique par réduction d’au moins un sel d’aryldiazonium ; b) une étape de formation d’une couche d’oxyde sur la pièce issue de l’étape a) par soumission de celle-ci à une anodisation ou à une conversion chimique sans chrome hexavalent.
Patent FR-3091047-A1 (FR)
Title: Kit de connecteur électrique et connecteur électrique
Inventor: CLAUDEL THIERRY
IPC: H01R12/70
Filed: 2018-12-20
Abstract: Kit de connecteur électrique, comprenant : un insert (2) en une matière conductrice de l’électricité, qui présente au moins un évidement de connexion électrique (5), une cage (3) en une matière conductrice de l’électricité, qui délimite un espace intérieur (6) apte à recevoir l’insert, en contact avec la cage, et qui présente une ouverture d’insertion (7) pour l’insertion de l’insert, et un capot (4) en une matière diélectrique, qui délimite un espace intérieur (8) apte à recevoir la cage et qui présente une ouverture d’insertion (9) pour l’insertion de la cage ; la cage et le capot présentant des passages d’accès (10, 11) aptes à être situés en face l’un de l’autre et en face de l’évidement de l’insert lorsque l’insert est installé dans la cage et que la cage est installée dans le capot. Figure pour l’abrégé : Fig 1.