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Patent FR-3056814-A1 (FR)
Title: Assemblage combustible pour reacteur a eau legere, cœur du reacteur a eau legere et procede de fabrication d'un assemblage combustible mox
Inventor: HIRAIWA KOUJI
IPC: G21C19/44
Filed: 2017-09-25
Abstract: Des assemblages de combustible pour réacteur à eau légère (30) comprennent chacun : des barres de combustible pour réacteur à eau légère (10) qui s'étendent longitudinalement, contiennent des matériaux combustibles nucléaires comportant de l'uranium enrichi, et sont agencées parallèlement les unes aux autres ; et des barres de combustible contenant du poison consommable (20) qui s'étendent longitudinalement, contiennent des matériaux combustibles nucléaires dont le composant principal est de l'uranium qui présente un enrichissement inférieur à l'uranium enrichi des barres de combustible pour réacteur à eau légère (10) et du poison consommable, et sont agencées suivant un profil en treillis, ensemble avec les barres de combustible pour réacteur à eau légère (10). Les assemblages (30) sont agencés parallèlement les uns aux autres et suivant un profil en treillis. Une valeur initiale d'un premier enrichissement de l'uranium enrichi est définie d'une telle manière que le premier enrichissement de l'uranium enrichi à une fin de chaque cycle de fonctionnement est supérieur à une valeur prédéterminée.
Patent FR-3072333-A1 (FR)
Title: Vantail de porte pour vehicule de transport, son procede de dimensionnement, porte et vehicule ainsi equipes
Inventor: BRION FLORIAN
IPC: G10K11/168
Filed: 2017-10-16
Abstract: Ce vantail (1) comprend un parement intÃ©rieur (10) et un parement extÃ©rieur (20), une Ã¢me de remplissage (30, 51 - 56) rÃ©alisÃ©e en matÃ©riau solide, un cadre (70, 72, 74, 76) s'Ã©tendant Ã  la pÃ©riphÃ©rie de l'Ã¢me, et des moyens de montage sur le dormant de ladite porte. Selon l'invention l'Ã¢me solide comprend un corps de remplissage (30) rÃ©alisÃ© en un premier matÃ©riau, dit matÃ©riau de remplissage, au moins un pavÃ©, dit pavÃ© isolant acoustique (51 - 56), ledit pavÃ© Ã©tant formÃ© d'un deuxiÃšme matÃ©riau, dit matÃ©riau isolant acoustique, ledit deuxiÃšme matÃ©riau prÃ©sentant des propriÃ©tÃ©s acoustiques supÃ©rieures Ã  celles dudit matÃ©riau de remplissage, chaque pavÃ© isolant acoustique s'Ã©tendant seulement sur une partie de la distance entre les parements (10, 20), du cÃŽtÃ© du parement intÃ©rieur (10). Le vantail selon l'invention permet d'attÃ©nuer de faÃ§on significative les nuisances sonores subies par les passagers du vÃ©hicule de transport, tout en gardant un comportement mÃ©canique satisfaisant, en particulier en termes de rigiditÃ© globale.
Patent FR-3072682-A1 (FR)
Title: Pate destinee a etre utilisee dans un procede de stereolithographie pour la fabrication de pieces en titane
Inventor: ROUMANIE MARYLINE
IPC: C08L85/02
Filed: 2017-10-19
Abstract: Pâte, destinée à être utilisée dans un procédé de stéréolithographie pour fabriquer une pièce en titane, comprenant une poudre de particules de titane, au moins un précurseur polymérisable d'une première résine, un photoamorceur et un additif optique, l'additif optique étant choisi parmi un polythiophène, de l'alcool polyvinylique, du polypropylène, et une seconde résine, préalablement réticulée et broyée.
Patent FR-3073168-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece aeronautique tridimensionnelle
Inventor: MARTIN XAVIER
IPC: B64D11/00
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce tridimensionnelle pour un aéronef, ladite pièce étant d'un seul tenant et renforcée par des fibres. Selon l'invention, on produit ladite pièce par moulage de fibres de renforcement et d'une mousse (12) de polyuréthane (PUR) et/ou d'une mousse (12) de polyisocyanurate (PIR), au moins certaines desdites fibres de renforcement étant des fibres courtes intégralement positionnées dans ladite mousse (12) de polyuréthane (PUR) et/ou mousse (12) de polyisocyanurate (PIR).
Patent FR-3073420-A1 (FR)
Title: Appareil d'assistance respiratoire a circuit de gaz ameliore
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: A61M16/00
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention concerne un appareil d'assistance respiratoire comprenant un boitier (1) contenant une micro-soufflante (4) motorisée. Le boitier (1) est formé d'au moins une première et une seconde partie de boitier (1a, 1b) assemblées l'une à l'autre, la première partie de boitier (1a) comprenant un premier compartiment interne (2) et un deuxième compartiment interne (3). La micro-soufflante (4) est agencée dans le premier compartiment interne (2) en étant prise en sandwich entre les première et seconde parties de boitier (1a, 1b). La sortie (5) de la micro-soufflante (4) est en communication fluidique avec le deuxième compartiment interne (3). Le deuxième compartiment interne (3) comprend un orifice de sortie (6) de gaz en communication fluidique avec un élément de conduit (7) solidaire de la première partie de boitier (1a). L'élément de conduit (7) comprend un passage de gaz (11) et au moins une première, une seconde et une troisième tubulure de prise de pression (8, 9,10) solidaires de l'élément de conduit (7) et en communication fluidique avec le passage de gaz (11).
Patent FR-3074367-A1 (FR)
Title: Support de batterie pour alimenter un circuit electronique
Inventor: MIEYAN JEREMY
IPC: H01R13/193
Filed: 2017-11-30
Abstract: Système de connexion électrique pour connecter deux dispositifs électriques (2, 3), comprenant : • au moins un moyen de contact élastique (4) solidaire d'un premier dispositif électrique (2), et en appui élastique sur un deuxième dispositif électrique (3) de sorte à former une connexion électrique, • le au moins un moyen de contact élastique (4) étant apte à se déformer dans un plan de déformation, • au moins une paroi (5) disposée de sorte que le moyen de contact élastique (4) soit disposé entre la paroi (5) et le deuxième dispositif électrique (3) dans le plan de déformation, • le au moins un moyen de contact élastique (4), la au moins une paroi (5) et le deuxième dispositif électrique (3) étant enrobés dans un matériau protecteur après assemblage.
Patent FR-3074952-A1 (FR)
Title: Systeme d'alerte pour passager d'un vehicule ferroviaire
Inventor: OBERNESSER PHILIPPE
IPC: G08B25/10
Filed: 2017-12-08
Abstract: Le système d'alerte (16) est destiné à être actionné par un passager d'un véhicule ferroviaire (10) et comprend : - au moins un terminal mobile (18) comportant une interface utilisateur et une mémoire stockant au moins une application logicielle propre à générer un signal d'alerte ; - un module de traitement d'alerte (20) configuré pour signaler la réception du signal d'alerte à au moins un agent du véhicule ferroviaire ; et - une liaison de transmission de données (22) entre le terminal mobile (18) et le module de traitement d'alerte (20), configurée pour transmettre le signal d'alerte généré par l'application logicielle vers le module de traitement d'alerte (20), la liaison de transmission de données (22) comportant un réseau central de communication et une connexion sans fil entre le terminal mobile (18) et le réseau central de communication.
Patent FR-3071223-A1 (FR)
Title: Helicoptere hybride comportant des helices de propulsion inclinees
Inventor: PRUD'HOMME LACROIX PIERRE
IPC: B64C27/28
Filed: 2017-09-19
Abstract: La présente invention concerne un hélicoptère hybride (10) comportant un fuselage (11), un rotor principal (12), deux ailes (15) situées de part et d'autre dudit fuselage (11) et deux hélices de propulsion (13) situées respectivement sur une aile (15). Chaque hélice de propulsion (13) est inclinée et génère lors de sa rotation une force de poussée (Fd,Fg) selon un axe de poussée (Pd,Pg) incliné par rapport à une direction longitudinale (X) dudit hélicoptère hybride (10). De la sorte, une composante longitudinale et une composante transversale de ladite force de poussée (Fd,Fg) de chaque hélice de propulsion (13) génèrent respectivement, au cours d'un vol stationnaire dudit hélicoptère hybride (10), un couple se combinant pour former un moment (Mstat) s'opposant à un couple en lacet (CR) dudit hélicoptère hybride (10).
Patent FR-3077580-A1 (FR)
Title: Branche pour une pince a linge, ainsi que procede de fabrication d'une telle branche
Inventor: LAGUELLE PATRICE
IPC: D06F55/00
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne une branche (2) pour une pince à linge, qui est destinée en service à être associée à une autre branche pour former une pince à linge. Cette branche comprend un corps allongé (10), constitué d'une première matière plastique et incluant, suivant sa longueur, une partie distale (11) et une partie proximale (13). La partie distale, qui est destinée en service à maintenir un objet par pincement, est surmoulée par un premier revêtement (20) constitué d'une deuxième matière plastique. La partie proximale, qui est destinée en service à être pressée par la main d'un utilisateur, est surmoulée par un second revêtement (30) constitué d'une troisième matière plastique. Afin que la branche ait de nouveaux aspects fonctionnels et/ou esthétiques, tout en restant économique à fabriquer, chacune des première, deuxième et troisième matières plastiques se différencie des deux autres matières par sa composition et/ou sa couleur.
Patent FR-3079326-A1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G09F9/305
Filed: 2018-03-21
Abstract: L'invention concerne une interface, en particulier pour habitacle de véhicule automobile, pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : • au moins un organe de commande comprenant : • un élément mobile de préhension (4), mobile en rotation et présentant une portion centrale évidée, • au moins un dispositif d'indexage repérant la position rotative de l'élément mobile de préhension (4), • un écran d'affichage, partiellement recouvert par l'organe de commande, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un élément optique à faisceaux de fibres (7) disposé dans la portion centrale de l'élément mobile de préhension (4) avec une surface située en vis-à-vis de l'écran d'affichage formant une surface d'entrée (7b) et une surface orientée vers l'habitacle formant une surface de sortie (7a), comportant des fibres optiques agglomérées, qui sont disposées inclinées les unes par rapport aux autres selon un motif en faisceau divergent.
Patent FR-3080098-A1 (FR)
Title: Contenant comportant un corps de boite metallique, dont une paroi laterale comporte au moins une moulure de rigidification
Inventor: NIEC PHILIPPE
IPC: B65D1/46
Filed: 2018-04-11
Abstract: L'invention concerne un contenant comportant un corps de boîte (1) réalisé dans un matériau métallique, lequel corps de boîte (1) comporte une paroi latérale (2) fermée par au moins une paroi de fond (3). La paroi latérale (2) comporte au moins une zone de rigidification (8) qui s'étend sur au moins une partie de la hauteur et de la circonférence de ladite paroi latérale (2). Cette zone de rigidification (8) comporte au moins une moulure de rigidification (7). Les lignes virtuelles (8a, 8b, 8c) de la zone de rigidification (8), destinées à former des lignes virtuelles (8a, 8b, 8c) rectilignes sur ladite zone de rigidification (8) mise à plat, sont chacune coupées par ladite au moins une moulure de rigidification (7). De préférence, ladite au moins une moulure de rigidification (7) consiste en une moulure de rigidification (7) non-rectiligne dont le contour (7b) est non-rectiligne .
Patent FR-3081213-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'air vertical
Inventor: TRICOT VIVIEN
IPC: F24F13/28
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement de l'air (10), caractérisé en ce qu'il s'étend selon une direction longitudinale et comprend : une partie inférieure (12) munie d'une entrée d'air ; une partie supérieure (16) munie d'une sortie d'air ; un premier filtre à air (26) disposé au-dessus de l'entrée d'air ; un ventilateur (30) configuré pour générer un flux d'air vers la partie supérieure, le ventilateur étant disposé au-dessus du premier filtre à air ; un ensemble à catalyse hétérogène (34), disposé au-dessus du premier filtre à air ; et de préférence, un second filtre à air (38) disposé entre le ventilateur et la sortie d'air.
Patent FR-3082589-A1 (FR)
Title: Raccord rapide compact pour fluide comprenant un clapet anti-retour
Inventor: MARCAIS PHILIPPE
IPC: F16L37/38
Filed: 2018-06-18
Abstract: Raccord rapide de liaison recevant un fluide, comprenant un élément mâle (4) présentant une partie cylindrique mâle (14) introduite suivant une direction avant dans une partie femelle (10) d'un élément femelle (2), un système de clipsage automatique (22) des deux éléments entre eux, et un clapet (30) se déplaçant axialement dans un corps (6) disposé à l'avant de l'élément femelle (2) pour fermer le passage du fluide dans une direction, la partie cylindrique mâle (14) présentant un contour extérieur directement au contact d'un alésage (26) de la partie femelle (10), une butée axiale (36) limitant la course du clapet (30) vers l'arrière, faisant partie de la partie femelle (10) si cette partie femelle (10) est rapportée sur le corps (6), ou étant ajoutée dans la partie femelle (10) si cette partie femelle (10) est d'une seule pièce avec le corps (6).
Patent FR-3082570-A1 (FR)
Title: Helice pour ventilateur
Inventor: LEGROS PHILIPPE
IPC: F04D29/02
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention concerne une hélice de ventilateur (1), notamment pour le refroidissement du moteur d'entraînement d'un véhicule automobile, comprenant un moyeu (3) et des pales (2) se raccordant au moyeu (3), hélice dans laquelle le moyeu comporte un élément de montage agencé pour coopérer avec un arbre d'un moteur d'entrainement de l'hélice, le moyeu comporte une région centrale (21) qui est adjacente à l'élément de montage et une région périphérique réalisées en matériaux différents d'une région à l'autre, le matériau de la région centrale présentant une température de fusion supérieure à la température de fusion de la région périphérique (22).
Patent FR-3084047-A1 (FR)
Title: Vehicule a patins releves a l'avant destine a la glisse sur neige
Inventor: RICHARD DAMIEN ALEXANDRE
IPC: B62B13/06
Filed: 2018-07-19
Abstract: Véhicule à patins relevés à l'avant, destiné à la glisse sur neige, comprenant une assise (14), deux patins avant (2, 3) et au moins un patin arrière (4) de sorte que les deux patins avant (2, 3) ont respectivement deux bords internes (10, 11) s'étendant le long de respectivement deux axes de direction (B, C), et ledit au moins un patin arrière (4) est situé en arrière des deux patins avant (2, 3) et entre les deux axes de direction (B, C).
Patent FR-3084370-A1 (FR)
Title: Composition pour adhesif structural
Inventor: DAVID REGIS
IPC: C09J153/02
Filed: 2018-07-24
Abstract: L'invention se rapporte à une composition pour adhésif structural acrylique contenant un des monomères (méth)acrylates dont au moins 20 % d'un mélange de méthacrylate de 1,3-Dioxan-5-yl et de méthacrylate de 1,3-Dioxolan-4-ylmethyl, ainsi que des copolymères bloc, élastomères et particules formées d'une coquille thermoplastique et d'un cœur élastomérique.
Patent FR-3084683-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise d'eau et de controle de debit, son procede de pilotage et barrage equipe d'un tel dispositif
Inventor: PELLE CHRISTOPHE
IPC: E02B9/04
Filed: 2018-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de prise d'eau et de contrôle de débit pour barrage hydraulique (2), conformé pour être positionné en partie entre une pièce fixe (202) et une pièce mobile d'étanchéité (201) d'une vanne de vidange (20) du barrage, cette dernière étant disposée dans ledit barrage, caractérisé en ce qu'il comprend - au moins un tuyau de captage (3) de section plus large que haute, chaque tuyau de captage (3) ayant une embouchure d'entrée qui permet le captage d'eau et une embouchure de sortie qui est raccordée à un collecteur (4) dans lequel elle débouche, - au moins un tuyau distributeur (5), raccordé audit collecteur (4) ou à l'un desdits collecteurs, ce tuyau distributeur étant muni d'au moins une vanne (6) de distribution d'eau du côté aval du barrage, telle qu'une électrovanne, - au moins une unité centrale (8), distante, de pilotage du fonctionnement de ladite vanne de distribution.
Patent FR-3085911-A1 (FR)
Title: Console d'un vehicule comportant des accoudoirs porte-objet.
Inventor: MARCEAU THIERRY
IPC: B60R11/00
Filed: 2018-09-17
Abstract: Console (C) d'un véhicule automobile comprenant au moins deux éléments de surface (1, 2) allongés suivant leur axe principal de direction longitudinale (X) aptes à former des accoudoirs, lesdits éléments étant juxtaposés suivant leur bord longitudinal intérieur respectif en position repliée, et articulés respectivement par rapport à leur bord longitudinal extérieur respectif pour être aptes à se déployer dans un plan sensiblement perpendiculaire au plan moyen défini par leur dite position repliée, caractérisée en ce qu'au moins l'une des extrémités (10, 20) de chaque dit élément de surface (1, 2) est courbée de sorte que lorsque lesdits éléments de surface sont en leur position déployée respective, lesdites extrémités courbées (10, 20) sont en regard l'une de l'autre dans une position rapprochée pour former une pince apte à former un porte-gobelet .
Patent FR-3089682-A1 (FR)
Title: Matrice de pixels munie d’un suiveur de tension inversé
Inventor: AYEL FRANÇOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2018-12-05
Abstract: MATRICE DE PIXELS MUNIE D’UN SUIVEUR DE TENSION INVERSÉ La présente description concerne une matrice de pixels comprenant : un premier pixel (PIX1) comprenant un premier transistor ayant son nœud de commande couplé à une première photodiode, un premier de ses nœuds de conduction principaux couplé à un rail de sortie de tension (VS), et un deuxième de ses nœuds de conduction principaux couplé à un autre rail de tension (VCS) ; une impédance variable (404) couplant le rail de sortie de tension (VS) à un premier rail d’alimentation (VDD) de la matrice de pixels ; et une source de courant (402) couplant l’autre rail de tension (VCS) à un deuxième rail d’alimentation (GND) de la matrice de pixels, l’impédance variable (404) étant contrôlée sur la base du niveau de tension sur l’autre rail de tension (VCS). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3090944-A1 (FR)
Title: Réseau de Nœuds intelligents pour réseau distribué selon un maillage adaptable aux applications industrielles ou DE SERVICES
Inventor: BOUZON LIONEL
IPC: G06F8/60
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un réseau de Nœuds intelligents pour réseau distribué selon un maillage adaptable aux applications industrielles, chaque nœud permettant, par le biais d’un middleware de communication GCOM, une communication bidirectionnelle de proche en proche avec d’autres nœuds ou une plateforme centrale de gestion de données de masse (Big Data Management) permettant l’acquisition, la gestion et la mémorisation d’un lac de données ou avec un nuage public ou privé, chaque nœud comportant une architecture matérielle informatique, ladite architecture fonctionnant sous un système d’exploitation et une pile logicielle utilisant un langage orienté objet, le réseau étant caractérisé́ en ce qu’ un ou plusieurs nœuds sont déployés à des niveaux d’agrégation différents dont au moins un hors site usine, au moins un près des automates procédés de l’usine, au moins un dans la salle de conduite et au moins un par nuage, l’exécution de ladite pile logicielle sur l’architecture matérielle informatique met en œuvre un ensemble de fonctionnalités, la communication interne au maillage et externe vers d’autres systèmes étant orientée message.
Patent FR-3095369-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure d’absorption acoustique utilisant au moins une plaque de conformation, structure d’absorption acoustique obtenue à partir dudit procédé et aéronef comprenant ladite structure d’absorption acoustique
Inventor: BROSSARD DENIS
IPC: G10K11/168
Filed: 2019-04-29
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure d’absorption acoustique utilisant au moins une plaque de conformation, structure d’absorption acoustique obtenue à partir dudit procédé et aéronef comprenant ladite structure d’absorption acoustique L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’une structure d’absorption acoustique comprenant une couche acoustiquement résistive (60), une structure alvéolaire (62), une couche réflectrice ainsi qu’une pluralité d’éléments acoustiques (66) positionnés dans des empreintes réalisées dans la structure alvéolaire (62). Ce procédé comprend des étapes de : dépose de plis de fibres (92) sur une surface de contact de la structure alvéolaire (62), mise en place d’une enveloppe souple (94) qui recouvre un empilage constitué de la couche acoustiquement résistive (60), la structure alvéolaire (62) et les plis de fibres (92) et qui est reliée de manière étanche avec la surface de dépose tout autour de l’empilage, consolidation des plis de fibres (92) pour former la couche réflectrice et sa fixation sur la structure alvéolaire (62), une plaque de conformation (96) étant intercalée entre les plis de fibres (92) et l’enveloppe souple (94) lors de l’étape de consolidation. L’invention a également pour objet une structure d’absorption acoustique ainsi réalisée ainsi qu’un aéronef comprenant une telle structure d’absorption acoustique. Figure 15
Patent FR-3096985-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de polymeres structures sous forme de poudre par voie gel
Inventor: DUCHADEAU AURÉLIEN
IPC: C08J3/12
Filed: 2019-06-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour préparer un polymère hydrosoluble structuré de poids moléculaire moyen en poids supérieur à 1 million de daltons et ayant un coefficient de Huggins KH supérieur à 0,4,le procédé comprenant les étapes successives suivantes :a) Préparer un polymère, sous forme d’un gel, par polymérisation par voie radicalaire en solution aqueuse à une température d’initiation comprise entre -20°C et +50°C d’au moins un monomère éthylénique monoinsaturé hydrosoluble,la concentration en poids totale en monomère(s) par rapport à la charge de polymérisation étant comprise entre 10 et 60 % ;b) Granuler le gel de polymère ainsi obtenu ;c) Sécher le gel de polymère pour obtenir un polymère sous forme de poudre ;d) Broyer et tamiser la poudre ;au moins 10% en poids de polymère hydrosoluble, par rapport au poids total du ou des monomère(s) éthylénique(s) monoinsaturé(s) hydrosoluble mis en jeu dans l’étape a), étant ajoutés pendant l’étape de polymérisation a) et optionnellement pendant l’étape de granulation b),le polymère hydrosoluble étant structuré et ajouté sous forme d’émulsion inverse eau dans huile ou de dispersion dans l’huile.
Patent FR-3098242-A1 (FR)
Title: Ensemble récupérateur de fluide pour turbomachine à gaz
Inventor: GOYON VINCENT
IPC: F02C7/00
Filed: 2019-07-04
Abstract: Est concerné un ensemble (20) récupérateur de fluide comprenant un récupérateur (22) de fluide à fixer autour d’une ouverture (15) existant dans une paroi de turbomachine à gaz pour aéronef d’où un fluide peut s’échapper. Le récupérateur (22) présente :- une partie (22a) formant une plaque collectrice du fluide adaptée à être disposée face à ladite paroi et guidant le fluide vers un goulot du récupérateur raccordé à un conduit d’évacuation du récupérateur, et - une partie (22b) formant une plaque de fixation. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4.