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Patent WO-2013004354-A3 (WO)
Title: Chaîne cinématique, notamment chaîne cinématique de véhicule à moteur
Inventor: HIRZEL RALF
IPC: F02B37/04
Filed: 2012-06-23
Abstract: L'invention concerne une chaîne cinématique, notamment une chaîne cinématique de véhicule, comprenant - un moteur à combustion interne produisant un flux de gaz d'échappement et présentant un arbre de sortie pour alimenter la chaîne cinématique en puissance d'entraînement; - au moins un premier turbocompresseur comportant une première turbine à gaz d'échappement qui est disposée dans le flux de gaz d'échappement et qui entraîne, par l'intermédiaire d'un premier arbre de turbine, au moins un premier compresseur d'air frais, lequel est disposé dans un flux d'air frais cédé au moteur à combustion interne, l'arbre de turbine étant monté rotatif dans un carter de turbine; - un système DRET - à double récupération d'énergie par turbine - comportant au moins une turbine utile qui est disposée dans le flux de gaz d'échappement et qui est ou peut être amenée en liaison d'entraînement avec l'arbre de sortie du moteur à combustion interne par l'intermédiaire d'un arbre de turbine utile, l'arbre de turbine étant monté rotatif dans un carter de turbine utile, le carter de turbine et le carter de turbine utile reposant dans ou sur ou bien étant intégrés dans un carter commun non rotatif et fixe. L'invention est caractérisée en ce que l'arbre de turbine et l'arbre de turbine utile sont mutuellement parallèles et le premier turbocompresseur est disposé radialement hors du système DRET et au moins le premier turbocompresseur et le système DRET étant disposés sur un côté commun ou sur des côtés différents, notamment adjacents ou opposés du carter d'engrenages.
Patent WO-2012113654-A3 (WO)
Title: Machine à flux transversal polyphasée munie de segments de retour obliques
Inventor: HAMANN JENS
IPC: H02K9/20
Filed: 2012-02-09
Abstract: L'invention concerne une machine à flux transversal polyphasée munie de segments de retour obliques. L'invention vise à mettre au point une machine à flux transversal présentant une structure mécanique simplifiée. A cet effet, une machine à flux transversal polyphasée comprend un premier élément actif (par exemple un rotor) qui est équipé alternativement d'aimants (8, 9) et de collecteurs de flux (7) le long d'une trajectoire de déplacement, et un deuxième élément actif (par exemple un stator) qui, pour le déplacement du premier élément actif, est en interaction magnétique avec ce dernier et à travers lequel le premier élément actif peut être déplacé le long de la trajectoire de déplacement. Les collecteurs de flux (7) dans le premier élément actif présentent un plan de symétrie agencé de manière perpendiculaire par rapport à la trajectoire de déplacement. Le deuxième élément actif comporte pour chaque phase respectivement au moins une chaîne de segments de retour (1, 2) s'étendant de manière parallèle par rapport à la trajectoire de déplacement. Chacun des segments de retour est incliné d'un pas polaire par rapport à la trajectoire de déplacement.
Patent WO-2012113690-A3 (WO)
Title: Procédé de production d'un implant présentant au moins une zone comportant une structure de surface, implant produit selon ledit procédé, et dispositif permettant la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: GUGLER CHRISTIAN
IPC: A61F2/30
Filed: 2012-02-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un implant présentant au moins une zone comportant une structure de surface, la première étape du procédé consistant à imprimer des creux (4) sur la surface de l'implant. Dans une seconde étape, le matériau présent entre les creux (4) est enlevé par un procédé d'usinage mécanique, en particulier par fraisage ou tournage, de sorte que se créent des rangées d'éléments de structure (6) séparés les uns des autres par les creux (4). La présente invention concerne en outre un implant présentant au moins une zone comportant une structure de surface qui est constituée d'éléments de structure (6) agencés en rangées espacées les unes des autres. Les éléments de structure (6) sont séparés les uns des autres par des creux (4) qui sont produits par déformation de matière. L'invention concerne en outre un dispositif (10) de production d'un cotyle semi-fini (18) présentant une surface structurée.
Patent WO-2014094990-A3 (WO)
Title: Transparent thin wall packaging material with improved stiffness and flowability
Inventor: TRANNINGER CORNELIA
IPC: C08F2/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: Heterophasic polypropylene resin having an MFR (2.16 kg, 230°C) of more than 27 g/10 min, determined according to ISO 1133 comprising a propylene homo- or copolymer matrix (A) and an ethylene-propylene rubber phase (B) dispersed within the matrix, wherein the heterophasic polypropylene resin has a fraction insoluble in p-xylene at 25°C (XCU) in an amount of 75 to 85 wt.-% with a weight average molecular weight of 110 to 190 kg/mol measured by GPC analysis according to ISO 16014-1, and 4, the fraction insoluble in p-xylene at 25°C (XCU) containing monomer units derived from ethylene in an amount of 12.0 to 21.0 wt.-% and a fraction soluble in p-xylene at 25°C (XCS) in an amount of 15 to 25 wt.- % having an intrinsic viscosity of 1.4 to 2.0 dl/g, determined according to DIN EN ISO 1628-1 and -3 and being composed of propylene monomer units in an amount of 40 wt.-% or more, and having a glass transition temperature Tg as measured by DSC according to ISO 6721-7 at a compression moulded sample consisting of the XCS fraction in the range of - 60 to - 50 °C.
Patent WO-2015039736-A3 (WO)
Title: Dispositif pour l'indication et le réglage de la tension de service d'un brin de chaîne sans fin
Inventor: CERNY TOMAS
IPC: B65G23/44
Filed: 2014-09-09
Abstract: Le dispositif selon l'invention inclut un brin de chaîne avec une section concave (14) où le point de contact (31) d'un bras pivotant (3) repose et coulisse sur la chaîne (28) du toron de chaîne. Le bras pivotant (3) est fixé solidement sur l'arbre (33) que pivote dans le châssis (2) du convoyeur à chaîne (1). Le bras pivotant (3) est couplé à la source (4) d'une force de compression (P), par exemple sous forme d'un poids (47) ou d'un ressort de torsion (41). Le bras pivotant (3) est couplé à l'arbre (33) et par conséquent à l'indicateur (5) de tension du brin de chaîne. La force de compression (P) compense le changement de résistance et d'allongement de la chaîne (28) lorsque le convoyeur à chaîne (1) fonctionne, son brin de chaîne ayant été prétendu par la force de prétension (F) induite par le dispositif de tension (22). L'action conjointe de la force de prétension (F) et de la force de compression (P) crée la tension de fonctionnement qui est non seulement indiquée mais également optimisée par le dispositif de l'invention en fonction du changement de résistance dans le brin de chaîne.
Patent WO-2014108533-A3 (WO)
Inventor: KOCH FRANK
IPC: H01H3/02
Filed: 2014-01-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande conçu pour un volant de véhicule (10) comprenant une surface de détection (20) fermée, sensible au toucher, de préférence tridimensionnelle, au moins deux éléments de commutation mécaniques (22) disposés sous la surface de détection (20) et actionnés par déformation de la surface de détection (20), ladite surface de détection (20) sensible au toucher étant conçue de manière souple de sorte que les éléments de commutation mécaniques (22) puissent être actionnés individuellement, ainsi qu'un commutateur (24) pouvant activer et/ou désactiver les éléments de commutation mécaniques (22) et/ou la surface de détection (20) sensible au toucher.
Patent WO-2014118077-A3 (WO)
Title: Accélérateur de réaction pour une copolymérisation, ruban isolant électrique et corps consolidant
Inventor: BROCKSCHMIDT MARIO
IPC: H01B3/40
Filed: 2014-01-23
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un composé de la formule structurelle R 1 CO 2 
 - R 2 CO 2 
 -  Zn 2+  comme accélérateur de réaction pour la copolymérisation d'un mélange d'un anhydride carboxylique et d'un oxirane, R 1  et R 2  étant indépendamment l'un de l'autre des groupes alkyles linéaires ou ramifiés.
Patent WO-2015144651-A3 (WO)
Inventor: SCHMIEDBERGER MANFRED
IPC: F28F19/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Kühlung von staubbeladenem Abgas aus einer metallurgischen Anlage. Die Aufgabe dieser Erfindung ist es ein Verfahren und eine Vorrichtung zur Kühlung von staubbeladenem heißem Abgas aus einer metallurgischen Anlage, mittels indirekter Wärmeübertragung, zu schaffen. Die Aufgabe wird durch ein Verfahren gelöst bei welcher das Abgas durch ein Kühlgas mittels indirekter Wärmeübertragung gekühlt wird und das Abgas der Kühlung mit einer Temperatur über 650°C zugeführt wird. Das Kühlgas ändert die Strömungsrichtung zumindest einmal, vorzugsweise wird die Strömungsrichtung umgekehrt und das Abgas wird im Gegenstromprinzip gekühlt.
Patent WO-2020084152-A3 (WO)
Title: Génération d'énergie électrique sous l'eau
Inventor: KLOSTER ERNST KRISTEN HELGØY
IPC: F03B13/06
Filed: 2019-10-25
Abstract: Une unité de turbo-générateur sous-marine pour produire de l'énergie électrique comprend une enveloppe résistante à la pression qui définit une chambre interne étanche. Au moins une entrée d'eau s'étend à travers l'enveloppe pour effectuer une communication fluidique entre la chambre et une étendue d'eau entourant l'enveloppe. Une turbine est supportée à l'intérieur de la chambre pour tourner sur un axe de rotation en réponse à l'admission d'un écoulement d'eau dans la chambre par l'intermédiaire de l'entrée d'eau ou de chaque entrée d'eau. L'enveloppe peut être conçue pour maintenir un espace rempli de gaz à l'intérieur de la chambre, facilitant l'utilisation d'une turbine Felton qui tourne autour d'un axe de rotation vertical. L'entrée d'eau ou chaque entrée d'eau communique avec au moins une structure de vanne glissante qui peut être supportée par l'unité à l'extérieur de l'enveloppe. La chambre communique avec un volume de stockage de fluide et draine l'eau dans celui-ci tel qu'un pipeline positionné à un niveau situé au-dessous de la chambre.
Patent WO-2021105300-A3 (WO)
Title: Nicotine pod assemblies and nicotine e-vaping devices
Inventor: DENDY CHARLES
IPC: A24F40/10
Filed: 2020-11-26
Abstract: A nicotine e-vaping device may include a nicotine pod assembly and a device body (100). The nicotine pod assembly has upstream and downstream ends and is configured to hold a nicotine pre-vapor formulation. The upstream end may define at least one upstream recess, and the downstream end may define at least one downstream recess. The device body defines a through hole (150) configured to receive the nicotine pod assembly. The through hole includes an upstream sidewall and a downstream sidewall. The upstream sidewall includes at least one upstream protrusion (128a, 128b), and the downstream sidewall includes at least one downstream protrusion (130a, 130b). The at least one upstream protrusion and the at least one downstream protrusion are configured to engage with the at least one upstream recess and the at least one downstream recess, respectively, so as to retain the nicotine pod assembly within the through hole of the device body.
Patent WO-2021219625-A3 (WO)
Title: Mobile sanitation unit
Inventor: AL YOUSEF YOUSEF
IPC: A61L2/18
Filed: 2021-04-27
Abstract: A mobile sanitation unit consisting of a working chamber (A) and a usage chamber (B) which consists of at least one sanitation chamber (11). In the working chamber (A) there is an inlet pipeline (1) to which a buffer tank is connected, fed by a saturation pipeline (13) equipped in the sequence of flow with a pump (4), an injector (5) and a cooler (7). The injector (5) is connected to the micro-nano bubbles generator (14) by the supply pipeline (6). The cooler (7) is connected with the cooling pipeline (16) to the cooling source (8). In the sanitation chamber (11) there is a set of fog nozzles (10), the outlet of which is positioned perpendicular to the sanitization chamber ceiling (11). The fog nozzles (10) are arranged on a rectangular plan, with the outlet directed downwards and located below the air suction area of the air curtains (11.1, 11.5). The condensate discharge pipeline (12) is connected to the drain (11.3) located at the bottom of the sanitation chamber (11), which is equipped with two pairs of doors (11.2, 11.6) located opposite each other on both sides of the sanitation chamber (11). Air curtains (11.1, 11.5) are located directly above the door (11.2, 11.6) inside the chamber.
Patent WO-2006111681-A3 (WO)
Inventor: FONTCUBERTA PHILIPPE
IPC: B65G47/244
Filed: 2006-04-19
Abstract: The invention relates to an arrangement (1) for sterilising objects by electron  comprising first (6) and second (30) conveyor lines which are used for transporting objects (2) and placed on two sides of a treatment chamber (14). The inventive arrangement is provided with an input rotatable conveyor (8), which is used for displacing said objects and located between the first conveyor line and the chamber (14), and an output rotatable conveyor (24) also used for displacing objects and located between said chamber (14) and the second conveyor line.
Patent WO-2007003853-A3 (WO)
Title: Procede et systeme de stockage de donnees numeriques
Inventor: FRANCFORT STANISLAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2006-06-29
Abstract: Procédé de stockage de données numériques dans un système (1) comprenant plusieurs terminaux (T1, T'1), un serveur de stockage (Sd) et une plate-forme d'anonymisation (SA), comprenant les étapes suivantes : - envoyer d'un terminal (T1, T'1) à ladite plate-forme d'anonymisation (SA) un message comprenant des données à stocker ; - à réception dudit message par la plate-forme d'anonymisation (SA), extraire les données à stocker, déterminer un destinataire, et envoyer les données de la plate-forme (SA) audit destinataire ; et - recevoir lesdites données, et, si le destinataire est ledit serveur de stockage (Sd), stocker les données reçues et mettre à jour une table (T) associée au serveur de stockage (Sd) pour fournir une correspondance entre lesdites données stockées et un identifiant obtenu à partir de ces données selon une méthode prédéterminée, ledit identifiant ne permettant pas d'identifier ledit terminal envoyeur (T1, T'1) par rapport aux autres terminaux (T1,T'1), et lesdits terminaux (T1, T'1) étant aptes à obtenir ledit identifiant à partir de ces données selon ladite méthode prédéterminée.
Patent WO-2007048960-A3 (WO)
Inventor: AVERSENG DIDIER
IPC: G05D1/00
Filed: 2006-10-19
Abstract: The invention concerns a method for limiting an aircraft control surface steering angle, including the following operations: determining a maximum authorized steering angle based on the aircraft speed, detecting a side-slip configuration of the aircraft followed by a first steering control of the control surface with a maximum steering angle and in a first direction, applying a limitation of the maximum authorized steering angle. The invention also concerns a device for implementing said method.
Patent WO-2008087289-A3 (WO)
Title: Lit medicalise a ouverture laterale
Inventor: POYET PASCAL CHARLES ANTOINE
IPC: A61G7/015
Filed: 2007-12-12
Abstract: L'invention concerne un lit médicalisé (1) comportant un système d'ouverture (10) conçu pour permettre le guidage et le déplacement latéral d'une section de pied (6) par rapport à une section de tête (5), ou inversement, de tout ou partie d'une section de tête (5) par rapport à une section de pied (6), de telle sorte que le lit (1) puisse passer alternativement d'une configuration de fermeture (P1), dans laquelle le bord de séparation de pied se trouve sensiblement en regard du bord de séparation de tête, à une configuration d'ouverture (P2) dans laquelle ladite section de pied (6) se trouve écartée latéralement de la section de tête (5) de manière à dégager le bord de séparation de tête (5A) pour permettre au patient de se lever du lit (1) en franchissant ledit bord de séparation de tête (5A). Lits médicalisés.
Patent WO-2008078051-A3 (WO)
Title: Procede de preparation de fibrilles et/ou nanotubes de carbone a partir d'une source de carbone integree au catalyseur
Inventor: PLEE DOMINIQUE
IPC: B01J23/745
Filed: 2007-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de fibrilles et/ou nanotubes de carbone à partir d'une source de carbone intégrée au catalyseur servant à leur préparation et d'une source de gaz hydrocarboné, ainsi que le matériau catalyseur et son procédé correspondant. Le matériau catalyseur pour la préparation de fibrilles et/ou de nanotubes de carbone mono- ou multifeuillets comprend un ou plusieurs métaux de transition multivalents donnés et un substrat organique solide hydrocarboné.
Patent WO-2009098378-A3 (WO)
Title: Banc multilargeurs a hauteur et inclinaison reglables
Inventor: SIRADAG HAYRABET
IPC: A47C15/00
Filed: 2008-11-17
Abstract: Banc multilargeurs à hauteur et inclinaison réglables servant à la pratique des relations intimes des individus. C'est un support spécial crée pour éviter les inconvénients des supports habituels. Pour ce faire, il propose et offre la possibilité d'une assise à califourchon sur un tiers de sa partie étroite, les deux tiers élargis restants servant à un autre sujet à s'allonger. Il est constitué d'une planche multilargeurs (1) montée sur deux ensembles de pieds (ESPa) (ESPb) habituellement utilisés pour les fauteuils de bureau. Leur utilisation combinée par deux, avec des mécanismes privés de leurs jeux de ressorts amortisseurs, permet d'incliner la planche (1) vers son côté étroit (CE) et d'obtenir une multitude de hauteurs au sol, sans paliers, de façon instantanée.
Patent WO-2010007292-A3 (WO)
Title: Utilisation d'un promoteur d'adhérence encapsule dans un joint de colle aqueux collant deux substrats dont l'un au moins comprend un matériau (tpe-pa)
Inventor: D HERBECOURT BRUNO
IPC: C09J5/02
Filed: 2009-07-01
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un promoteur d'adhérence encapsulé en quantité efficace dans un joint de colle aqueux, ledit joint de colle aqueux étant destiné à coller une surface d'un premier substrat (S1) à une surface d'un second substrat (S2), l'un au moins desdits deux substrats comprenant un matériau (TPE-PA) comprenant au moins un élastomère thermoplastique (TPE) et/ou au moins un polyamide (PA), ledit promoteur d'adhérence (P) comprenant au moins une molécule organique comportant au moins une fonction isocyanate bloquée par encapsulation de ladite molécule organique.
Patent WO-2010122273-A3 (WO)
Title: Systeme de gestion d'energie electrique a l'aide d'onduleurs
Inventor: BERNOT FRANCOIS
IPC: H02J3/38
Filed: 2010-04-23
Abstract: La présente invention concerne un système de conversion d'énergie électrique, dans lequel les éléments utilisateurs et fournisseurs d'énergie électrique sont reliés entre eux par une liaison à courant alternatif. Chaque élément est relié à un onduleur indépendant, dit pilote ou esclave. Les onduleurs esclaves (d17) sont connectés chacun à une ou plusieurs lignes de transmission d'énergie indépendantes (d16), qui sont centralisées sur un ou plusieurs onduleurs pilotes (d19). La technologie optimale des onduleurs est de type interrupteur de puissance connecté en série avec une diode pour l'onduleur esclave, et de type interrupteur de puissance connecté en antiparallèle avec une diode pour l'onduleur pilote.
Patent WO-2012004476-A3 (WO)
Title: Collier, destiné à ceinturer une canalisation de fluide.
Inventor: H ELLE JACKY
IPC: F16L55/172
Filed: 2011-07-06
Abstract: L'invention concerne un collier destiné à ceinturer une canalisation de fluide, convenant pour soit obturer un orifice de la canalisation, soit créer une dérivation sur la canalisation, soit réparer une fissure de ladite canalisation. Le collier comprend : - une bride souple (2) destinée à ceinturer ladite canalisation, - des moyens de vissage (3) coopérant avec ladite bride souple (2) pour serrer le collier sur ladite canalisation (1), comprenant au moins une vis (4) et un écrou (5). Selon l'invention : - le collier présente un corps d'accrochage (6) présentant un alésage traversé par les moyens de vissage (3), muni de moyens d'accrochage (8) destinés à coopérer avec au moins une zone de réception de la bride souple (2) pour accrocher de manière amovible ladite bride souple (2), - ledit collier présente des moyens de réglage de la longueur effective de ladite bride souple comprenant une pluralité d'ouvertures de réglage réparties sur la longueur de ladite bride souple, destinées pour le réglage de la position des moyens de vissage (3).
Patent WO-2011148113-A3 (WO)
Title: Procedes d'ecriture et de lecture de donnees par fluorescence sur un support photosensible, support et dispositifs associes
Inventor: CANIONI LIONEL STEPHANE
IPC: G11B7/246
Filed: 2011-05-27
Abstract: Le procédé d'enregistrement en trois dimensions de données sur un support formé d'un matériau photosensible transparent comprenant au moins un dopant, ledit procédé comprend: une première étape de calibration et de contrôle d'une source de lumière puisée comprenant une calibration du nombre d'impulsions, du niveau de fluence de chaque impulsion émise et de la cadence des impulsions; une étape d'inscription d'une zone du matériau. La fluence de chaque impulsion émise, le nombre d'impulsions et la cadence des impulsions sont adaptés à irradier le matériau dans ladite zone de manière à former des agrégats fluorescents stabilisés à partir du dopant tout en minimisant la modification de l'indice de réfraction et le coefficient d'absorption du support dans une gamme de longueur d'onde allant du visible au proche infrarouge.
Patent WO-2009016353-A3 (WO)
Title: Système de treuil
Inventor: SHEE GRAHAM
IPC: G01M99/00
Filed: 2008-07-28
Abstract: L'invention porte sur un système de treuil (30) comprenant une chambre de treuil (32) placée dans un logement (31) présentant un orifice de communication de fluide avec un forage. Le tambour du treuil (34), qui porte un élément enroulable (36) tel qu'un câble, est monté tournant dans la chambre du treuil (32). Une cavité (50) contenant un fluide tel que de l'huile de lubrification est située dans le logement (31) tandis qu'un joint étanche sépare la chambre du treuil (32) de la cavité (50). Le système de treuil (30) comporte en outre un compensateur de pression (62) maintenant la cavité (50) sous une pression au moins égale à celle de la chambre du treuil (32).
Patent WO-2009022127-A3 (WO)
Title: Modèle de tête de fer droit de golf
Inventor: BOYD ALAN F
IPC: A63B53/04
Filed: 2008-08-12
Abstract: La présente invention concerne un modèle de tête de fer droit de bâton de golf, comportant une face de frappe, une partie de corps avant et une partie de corps arrière, la tête de fer droit présentant une évidement concave central dans les surfaces supérieure et inférieure de la partie de corps avant et la partie de corps arrière, les surfaces inférieures de la partie de corps avant et de la partie de corps arrière étant plates et parallèles avec la surface de rouler et l'arrière de la partie de corps de bord arrière présentant un nœud cannelé le long de la surface supérieure, parallèle avec la surface supérieure de la partie de corps de bord avant.