baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962002-B1 (FR)
Inventor: ABDEL HADI SHERIF
IPC: H01M10/46
Filed: 2010-06-29
Granted: 2013-02-22
Abstract: The device has a set of storage batteries e.g. lead batteries, for delivering electric energy required for operating a telephonic antenna and its auxiliary installations. The batteries are charged by an electric generator that is operated when a charge level of the battery is lowered below a determined threshold value. The generator and its diesel oil tank are placed in a first part of a container. The batteries are placed in a second part of the container. Telecommunication equipments are placed in a third part of the container. Each part of the container is provided with an access door.
Patent FR-2956614-B1 (FR)
Inventor: AUDIGIER RICHARD
IPC: B60C11/13
Filed: 2010-02-22
Granted: 2012-03-23
Abstract: A tire for a heavy goods vehicle, having a tread having a tread surface provided in the new state with at least one groove delimited by opposing side walls, this groove opening onto the tread surface in a discontinuous manner by way of a plurality of portions that are open towards the exterior of the tread, these open portions having two ends that are extended under the tread surface by channels having inlets connected to the ends of the open portions, these inlets to the channels having a mean surface area S. This tread is such that each open portion on the tread surface is provided at each of its ends with a closure device for partially closing the cross section of the inlets to the channels when the tire is running and for leaving a passage unclosed.
Patent FR-2958607-B1 (FR)
Inventor: GUEGAN STEPHANE
IPC: B60K17/35
Filed: 2010-04-12
Granted: 2012-03-23
Abstract: A motor vehicle with four drive wheels mounted on first and second axles, including: a transfer shaft connected to the first axle and a controlled coupling that can transfer part of the torque from the transfer shaft to the second axle; a mechanism determining respective speeds of the first and second axles, and a torque distribution control system configured to determine a slip value representative of the speed difference between the first and second axles and to control the coupling. The torque distribution control system is further configured to control the coupling such as to suppress any torque transfer via the coupling when the average slip value over a pre-determined period exceeds a threshold.
Patent FR-2974032-B1 (FR)
Inventor: FERLIN OLIVIER
IPC: B60C7/00
Filed: 2011-04-14
Granted: 2013-04-19
Abstract: The present invention relates to a mounted assembly for a handling vehicle, consisting of a tire mounted on a rim. The invention likewise relates to a method for producing such a mounted assembly, which includes a tire (1) mounted on a rim (5), the tire including a tread (2), two sidewalls (3) and two beads (4), which, together with the rim (5), define an internal cavity (6) containing a filling component (7) consisting of at least one solid non-compressible element. According to the invention, the filling component (7) consists of granular elements, which are at least partially separated from one another by voids containing at least gas, and the fill rate, which is the ratio between the total volume of granular elements, the sum of the basic volumes of granular elements, and the volume of the internal cavity (6) is equal to at least 0.8.
Patent FR-2964974-B1 (FR)
Title: Composition sous forme de suspension ayant une selectivite de polissage de dielectrique ajustable et procede de polissage d'un substrat l'utilisant
Inventor: LIU ZHENDONG
IPC: H01L21/302
Filed: 2011-09-22
Granted: 2017-12-08
Abstract: L'invention concerne une composition de polissage mécano-chimique sous forme de suspension, comprenant de l'eau; un abrasif; un composé d'ammonium quaternaire halogéné selon la formule (I) 8 où R est choisi parmi un groupe C alkyle et un groupe C hydroxyalkyle ; où X est un halogénure choisi parmi chlorure, bromure, iodure et fluorure; où R , R et R sont choisis chacun indépendamment parmi un groupe C alkyle saturé ou insaturé, un groupe C haloalkyle, un groupe C aryle, un groupe C haloaryle, un groupe C arylalkyle et un groupe C haloarylalkyle; ainsi que des procédés pour produire la composition de polissage mécano-chimique sous forme de suspension et pour utiliser la composition de polissage mécano-chimique sous forme de suspension pour polir un substrat.
Patent FR-3002743-B1 (FR)
Title: Dispositif de separation gravitaire de liquides non miscibles de densites differentes
Inventor: LECOFFRE YVES
IPC: B01D21/34
Filed: 2013-03-01
Granted: 2016-07-15
Abstract: Dispositif de séparation gravitaire de liquides non miscibles (L1, L2) de densités différentes d'une émulsion (E), comprenant un réservoir à l'intérieur duquel l'émulsion est amenée et s'écoule de façon que les liquides se séparent en migrant l'un au-dessus et des moyens d'extraction du liquide le plus léger et du liquide le plus lourd vers des sorties correspondantes (14, 18). Le réservoir (2) comprend une cloison de séparation (6) délimitant une première chambre (7) dans laquelle débouche ladite entrée et une seconde chambre (8), cette cloison aménageant un passage inférieur de communication (10) entre ces chambres de façon que le liquide le plus lourd s'écoule dans la seconde chambre. Un moyen de réglage ou de régulation (28) de la pression/dépression dans l'un des espaces internes (G1, G2) du réservoir séparés par ladite cloison et situés au-dessus des surfaces libres (IG1, IG2) des liquides dans lesdites chambres.
Patent FR-3016985-B1 (FR)
Title: Plateforme informatique et electronique de pilotage d'equipements urbains
Inventor: MICHAUD STEPHANE
IPC: G06F21/50
Filed: 2014-01-24
Granted: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne une plateforme informatique et électronique de pilotage d'équipements urbains de différentes catégories caractérisé en ce qu'elle comporte une base d'information (7) dans laquelle sont enregistrés :         • des représentations numériques catégorielles de chacune des catégories, chacune étant constituée o d'une pluralité d'attributs propres à la catégorie considérée o de scripts fonctionnels commandant des traitements appliqués périodiquement         • pour chacun des équipements (1 à 6), un objet numérique dont la structure est déterminée par la représentation numérique associée à la catégorie, et dont les valeurs d'attribut sont déterminées en fonction de l'état physique de l'équipement (1 à 6) associé         • d'une couche de dialogue et d'interfaçage (9), commune auxdites représentations numériques, et assurant les échanges d'informations numériques entre les équipements (1 à 6) de chacune des catégories et l'objet numérique associé,         • de pilotes de communication associés à chacun des équipements (1 à 6), assurant la conversion de données physiques en données numériques.
Patent FR-3018026-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de restitution d'un signal audio multicanal dans une zone d'ecoute
Inventor: CORTEEL ETIENNE
IPC: H04S3/00
Filed: 2014-02-21
Granted: 2016-03-11
Abstract: Le procédé comprend :         - une étape d'analyse (E20) du signal audio multicanal comprenant une extraction d'une composante multicanal (C1) dite omnidirectionnelle vérifiant un critère de similarité prédéterminé entre au moins deux de ses canaux ;         - une étape de restitution (E30,E40,E50) dans la zone d'écoute, en utilisant tout ou partie de N haut-parleurs compris dans la zone d'écoute, de la composante omnidirectionnelle et d'une composante multicanal résiduelle (C2) du signal audio multicanal obtenue après extraction de la composante multicanal omnidirectionnelle, la composante multicanal omnidirectionnelle (C1) étant restituée de façon homogène en intensité sur la zone d'écoute, et la composante multicanal résiduelle (C2) étant restituée en utilisant une technique de spatialisation sonore créant un nombre K de sources sonores virtuelles restituées dans la zone d'écoute, K désignant un entier multiple du nombre de canaux du signal multicanal.
Patent FR-3031674-B1 (FR)
Title: Emulsion huile / huile renfermant des microparticules comprenant au moins deux materiaux differents, chacun organique ou inorganique
Inventor: HENAULT-MEZAIZE LEONORA
IPC: A61Q1/04
Filed: 2015-01-21
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne une émulsion Huile / Huile (H/H) comprenant au moins : - une première phase huileuse comprenant au moins une première huile non volatile choisie parmi les huiles siliconées, les huiles hydrocarbonées et les huiles fluorées, - une deuxième phase huileuse comprenant au moins une deuxième huile non volatile ou volatile, non miscible avec la ou les premières huiles à 25 °C, et - des microparticules solides présentant au moins une partie courbe dont le rayon de courbure n'est pas infini, dont la dimension la plus grande est d'au moins 0,15 µm et comprenant au moins deux matériaux différents, chacun organique ou inorganique. Elle concerne également une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une émulsion Huile / Huile conforme à l'invention ainsi que l'utilisation de microparticules solides présentant au moins une partie courbe dont le rayon de courbure n'est pas infini, dont la dimension la plus grande est d'au moins 0,15 µm et comprenant au moins deux matériaux différents, chacun inorganique ou organique, pour stabiliser une émulsion H/H.
Patent FR-3040660-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau d'un hayon de vehicule et panneau associe
Inventor: IMBERT DIDIER
IPC: B60J5/10
Filed: 2015-09-03
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un panneau (1) d'un hayon de véhicule, comprenant les étapes suivantes: - fourniture d'un panneau (1) comprenant : - un corps (2) délimité à sa périphérie par une bordure (4), réalisée en matière thermoplastique, - un organe de liaison (6) fixé à la bordure et destiné à être fixé au véhicule, - au moins un renfort (8) fixé à la bordure et à l'organe de liaison à une position déterminée, - détermination d'une zone de contraintes mécaniques maximales (26) engendrées dans la bordure au voisinage de l'organe de liaison lors d'au moins une situation de vie du hayon du véhicule, et détermination de la forme et de la position du renfort en fonction de la zone de contraintes mécaniques maximales déterminée, tel que le renfort traverse la zone de contraintes mécaniques maximales.
Patent FR-3045720-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une sonde a oxygene
Inventor: ELMERICH BASTIEN
IPC: F02D41/22
Filed: 2015-12-18
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention présente un procédé de diagnostic d'une sonde à oxygène (14) d'un moteur à combustion (1), comportant les étapes:         Lorsque une injection de carburant du moteur (1) est inactive, mesurer une tension électrique de sortie de la sonde à oxygène (14), (étape 51)         Si la tension électrique de sortie mesurée de la sonde à oxygène (14) est supérieure à un seuil minimal de tension prédéterminé (V1), mesurer une pression régnant dans un répartiteur d'admission (8) du moteur (1), (étape 52)         Si la pression mesurée dans le répartiteur d'admission (8) est inférieure à un seuil de pression minimale prédéterminé (Pmini), augmenter la pressionjusqu'à une valeur supérieure au seuil de pression minimale prédéterminé (Pmini), (étape 53)         Déterminer la durée écoulée (T) entre l'instant où la tension électrique de sortie de la sonde passe au dessous d'un deuxième seuil de tension prédéterminé (V2) et l'instant où la tension électrique de sortie de la sonde passe au dessous d'un troisième seuil de tension prédéterminé (V3), (étape 54)         Réaliser le diagnostic de la sonde à oxygène (14) en fonction de la durée écoulée (T). (étape 55)
Patent FR-3056843-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a configuration de montage d'arbre amelioree
Inventor: LEDIEU CEDRIC
IPC: H02K7/08
Filed: 2016-09-28
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un rotor monté sur un arbre (13), - un stator, notamment entourant le rotor avec présence d'un entrefer, - un palier (16), et - un roulement (77) intercalé entre l'arbre (13) et le palier (16) pour assurer un montage à rotation de l'arbre (13) par rapport au palier (16), ledit roulement (77) comportant une bague interne (78) et une bague externe (79), caractérisée en ce que - la bague interne (78) est montée serrée autour de l'arbre (13), - la bague externe (79) étant montée avec un jeu entre sa périphérie externe et une portée (81) du palier (16) correspondante, - la bague externe (79) étant montée en appui d'une part contre une butée axiale (82) ménagée dans le palier (16) et d'autre part contre un organe de maintien (91) fixé audit palier (16).
Patent FR-3059163-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de conducteurs et ensemble de raccordement comprenant un tel dispositif
Inventor: PELLETIER YANNICK
IPC: H02G3/08
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-01-25
Abstract: Ce dispositif de raccordement de conducteurs, notamment de câbles électriquement conducteurs ou de fibres optiques, comprend un corps creux (3) délimitant intérieurement un passage (P) pour les conducteurs et un organe (5) de fixation du corps sur un connecteur (4). Il comporte une entretoise amovible (6) apte à venir se positionner dans le prolongement du corps, entre le corps et le connecteur, l'entretoise délimitant intérieurement une chambre débouchant de chaque côté de l'entretoise par des faces mutuellement opposées et destinées à coopérer avec le corps creux et/ou le connecteur, l'entretoise apte à s'ouvrir de manière à permettre un accès à la chambre.
Patent FR-3059572-B1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en poudre a partir de granules, procede et installation de gazeification de charge de matiere carbonee dans un reacteur a flux entraine (rfe) utilisant un tel systeme
Inventor: PERRET CHRISTIAN
IPC: B02C23/02
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-01-25
Abstract: «Système d'alimentation en poudre à partir de granulés, Procédé et installation de gazéification de charge de matière carbonée dans un réacteur à flux entraîné (RFE), utilisant un tel système» L'invention concerne un système (1) d'alimentation en poudre, comprenant: - un dispositif de convoyage (2) avec dosage, adapté pour convoyer un ou des matériaux sous la forme de granulés, selon un débit moyen donné; - un broyeur (5) adapté pour broyer les granulés dosés, en une poudre; - un dispositif d'injection (3) par gravité de la poudre, sous la forme d'un tronc de cône, agencé en dessous du broyeur. Elle concerne également un procédé de gazéification et installation en continu associés.
Patent FR-3059988-B1 (FR)
Title: Procede et machine pour l'enroulement d'un element filaire autour d'une piece pour le frettage, l'enroulement filamentaire ou le marouflage
Inventor: LANCE PATRICK
IPC: B65H59/18
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enroulement d'un élément filaire (8) sous tension autour d'une pièce (3). L'invention concerne également une machine (1) pour procéder à un tel enroulement. La mise en tension de l'élément filaire avant son enroulement autour de la pièce est obtenue en effectuant au moins un passage de l'élément filaire autour d'au moins un galet (11, 1 1a-1 1g) de manière à générer un angle α de contact de l'élément filaire avec l'au moins un galet, supérieur ou égal à 360° (α>=360°), et en freinant l'au moins un galet de manière à exercer un couple sur celui-ci. L'invention trouvera son application pour la mise en œuvre d'une frette, d'un enroulement filamentaire ou d'un marouflage sur une pièce.
Patent FR-3061996-B1 (FR)
Title: Antenne large bande pour dispositif mobile de communication
Inventor: BONNET BENOIT
IPC: H01Q9/04
Filed: 2017-01-19
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une antenne comportant : une bande conductrice allongée (22) ; une prise d'antenne (24) ; une connexion (26) à la masse ; au moins un premier élément capacitif (28) de capacité réglable ; et au moins un premier élément inductif (34) en série avec le premier élément capacitif.
Patent FR-3062124-B1 (FR)
Title: Procede de recuperation du fer de boues de station d'epuration d'eaux usees et son utilisation pour le recyclage notamment du chlorure ferrique
Inventor: DAUMER MARIE-LINE
IPC: C02F11/02
Filed: 2017-01-25
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé de récupération du fer de boues de station d'épuration d'eaux usées obtenues après précipitation par des sels de fer, caractérisé en ce qu'il comprend une étape unique de re-dissolution du fer desdites boues par voie biologique, suivie d'une étape de séparation du fer de la fraction liquide obtenue à l'issue de l'étape biologique de dissolution du fer. L'étape biologique comprend une étape unique de fermentation desdites boues en présence de substrats riches en carbone facilement biodégradable, à une teneur supérieure ou égale à 0,3 g de DCO/ MV, conduisant à la libération du fer desdites boues et à sa mise en solution. Utilisation du procédé pour le recyclage d'au moins une partie des sels de fer, tel que ceux employés dans les stations d'épuration d'eaux usées, par exemple mettant en œuvre une étape de précipitation par le chlorure ferrique.
Patent FR-3062218-B1 (FR)
Title: Fixation de montre "capslock"
Inventor: GAUCHE GREGORY
IPC: G04B37/00
Filed: 2017-01-25
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un boîtier de montre comportant une capsule (20) recevant le mécanisme de la montre, disposée suivant un axe principal comprenant un côté avant présentant le cadran de la montre, et comportant une carrure (2) entourant cette capsule (20) disposant d'un logement globalement cylindrique (4) ouvert vers l'arrière recevant de ce côté la capsule (20), caractérisé en ce qu'il comporte une lunette (30) venant en appui sur l'arrière de la capsule (20), comprenant des languettes (34) disposées sur le contour extérieur de la capsule (22), qui sont dans une position de blocage en partie insérées à l'intérieur d'au moins une gorge présentant une orientation circulaire (14), réalisée dans la partie cylindrique du logement (4) de la carrure (2).
Patent FR-3063373-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement d'images
Inventor: LANNES SARAH
IPC: G06N3/08
Filed: 2017-02-27
Granted: 2019-06-07
Abstract: Système de traitement d'images (I1,... In), comportant un réseau de neurones principal (2) et en amont de celui-ci un module de prétraitement (3) comportant plusieurs réseaux de neurones (R1,... Rn) travaillant en parallèle pour traiter plusieurs images de départ d'un même objet et configuré pour générer par fusion des sorties de ces réseaux une représentation (D) de l'objet améliorant la performance du réseau de neurones principal, l'apprentissage des réseaux de neurones du module de prétraitement (3) étant effectué au moins en partie simultanément avec celui du réseau de neurones principal (2).
Patent FR-3065022-B1 (FR)
Title: Volet coulissant a montage simple et rapide
Inventor: JOUANJAN LUC
IPC: E06B9/02
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-04-05
Abstract: Système de volets coulissants remarquable en ce qu'il comprend un ensemble pré-monté intégrant un châssis (3) et au moins un panneau (2) coulissant, le châssis (3) comprenant au moins un montant latéral (4a) prolongé en partie supérieure par une traverse (6), le montant (4a) comprend des agencements (5) pour sa fixation sur un mur de manière adjacente à une embrasure, le panneau (2) est monté sur le châssis (3) et avec capacité de coulissement pour adopter une position fermée dans laquelle il recouvre et masque l'ensemble du châssis (3), une position ouverte dans laquelle il est destiné à libérer l'embrasure tout en masquant le montant (4a), et une position d'installation dans laquelle le panneau (2) est coulissé pour laisser apparaitre les agencements (5) du montant (4a) et permettre la fixation du châssis (3) sur un mur.
Patent FR-3065526-B1 (FR)
Title: Systeme de detection d'un etat ou d'un dysfonctionnement par analyse vibratoire
Inventor: MANETTE FREDERIC LAURENT OLIVIER DAVID
IPC: G01M7/00
Filed: 2017-04-24
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet un système (S1, S2) de détection d'un état ou d'un dysfonctionnement d'un ensemble comprenant une structure, ledit système (S1, S2) comprenant un dispositif pour capter des vibrations de la structure (P, C), ledit dispositif pour capter des vibrations de la structure (P, C) comprenant au moins un capteur piézoélectrique en liaison mécanique avec ladite structure (P, C), ledit système (S1, S2) comprenant par ailleurs des moyens d'enregistrement d'un signal représentatif des vibrations de la structure (P, C) et des moyens de traitement dudit signal pour détecter un état ou un dysfonctionnement de l'ensemble.
Patent FR-3066020-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de parametres d'un flux aerodynamique d'une turbomachine et turbomachine equipee d'un tel dispositif
Inventor: TEDESCO Aurelien Lionel
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de mesure de paramètres d'un flux aérodynamique d'une turbomachine (10), le dispositif (30) comprenant : - des moyens de relevé d'informations (31) relatives aux paramètres du flux reliés à des moyens d'acheminement (51) des informations, et - un corps (32) s'étendant suivant une direction longitudinale (L), le corps (32) portant les moyens de relevé d'informations (31) et comportant au moins une cavité (39) longitudinale s'étendant suivant la direction longitudinale (L) qui débouche sur une face latérale (35) du corps (32) et la cavité (39) longitudinale recevant au moins une partie des moyens d'acheminement (51) des informations. Selon l'invention, le dispositif (30) de mesure comprend des éléments de renfort (46) agencés sensiblement transversalement entre deux parois (41) de la cavité (39) longitudinale.
Patent FR-3066324-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique a tenue au vieillissement amelioree
Inventor: JOIMEL JEROME
IPC: H01L51/54
Filed: 2017-05-11
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (50) comprenant : un substrat (12) ; une première couche de protection (52) étanche à l'oxygène et à l'eau recouvrant le substrat ; au moins un composant électronique (18) situé sur la première couche de protection et comprenant au moins une région semiconductrice organique ; une couche d'encapsulation (66) étanche à l'oxygène et à l'eau, comprenant une colle époxy ou acrylate, recouvrant en totalité la région semiconductrice organique ; une deuxième couche de protection (64) étanche à l'oxygène et a l'eau recouvrant en totalité la couche d'encapsulation ; et une couche de support (62) recouvrant la deuxième couche de protection.
Patent FR-3067486-B1 (FR)
Title: Procede de detection non intrusif des failles de securite d'un programme informatique
Inventor: BONNEFOY-CLAUDET BERTRAND
IPC: G06F21/57
Filed: 2017-06-09
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection non intrusif des failles de sécurité d'un programme informatique APP. Le procédé comporte une étape d'installation et d'exécution d'une version exécutable et non instrumentalisée du programme APP dans un système informatique 1, le système informatique 1 comprenant au moins une fonction cryptographique susceptible d'être appelée par le programme APP. Il comprend également, au cours de l'exécution du programme, une étape d'enregistrement dans un fichier de traçage des modalités d'appels à la fonction cryptographique et, après l'exécution du programme, une étape d'analyse du fichier de traçage à l'aide d'une base de règles pour détecter des appels à la fonction cryptographique susceptibles de former une faille de sécurité.