baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060698-A1 (FR)
Title: Vanne compacte multivoie de raccordement entre deux circuits de circulation de fluide
Inventor: LEROYER BRICE
IPC: F16K11/00
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne une vanne de raccordement, comportant au moins quatre connexions pour tube de circulation de fluide, qui comporte un unique organe de commande adapté à permettre la création sélective de plusieurs configurations de canaux de communication au sein de la vanne entre certaines des connexions pour tube, dont notamment : -une première configuration dans laquelle une première connexion pour tube, dite "entrée principale", est mise en relation avec uniquement une deuxième connexion pour tube, dite "sortie principale", -une deuxième configuration dans laquelle l'entrée principale est mise en relation avec une troisième connexion pour tube, dite "sortie de dérivation", et une quatrième connexion pour tube, dite "retour de dérivation", est mise en relation avec la sortie principale, et -une troisième configuration dans laquelle l'entrée principale est mise en relation à la fois avec la sortie principale et avec la sortie de dérivation, et le retour de dérivation est mis en relation avec la sortie principale.
Patent FR-3066181-A1 (FR)
Title: Bidon pour cyclistes comportant un fond devissable etanche formant une reserve de produit
Inventor: ARRAOU FRANCIS
IPC: B65D1/04
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un bidon pour cyclistes muni D'un fond dévissable constituant une réserve de produit
Patent FR-3060150-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un ordonnancement de taches
Inventor: ELOY STEPHANE
IPC: G06F11/30
Filed: 2017-02-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de diagnostic, pour un système informatique comprenant au moins deux tâches (T1-T3) récurrentes appariées, comprenant les étapes suivantes : mise à jour d'un moyen de comptage d'un nombre d'occurrence dédié à une tâche (T1-T3) récurrente, lors de chaque nouvelle occurrence de ladite tâche (T1-T3) récurrente, comparaison des moyens de comptage respectifs desdites au moins deux tâches (T1-T3) récurrentes appariées avec des valeurs attendues, une incohérence d'au moins un des moyens de comptage avec sa valeur attendue étant indicative d'une erreur.
Patent FR-3064627-A1 (FR)
Title: Procede de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-03-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropène comprenant les étapes de : a) mise en contact, en phase gazeuse, d'un composé de formule (I) CH(n+2)(X)m-CHp(X)(n+1)-CX(3+p-m) où X représente indépendamment F ou Cl ; n, m, p sont indépendamment les uns des autres 0 ou 1 avec (n+m) = 0 ou 1, (n+p) = 0 ou 1 et (m-p) = 0 ou 1, au moins un X étant Cl, avec de l'acide fluorhydrique pour obtenir un flux de produits comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène, HCI et HF, b) refroidissement du flux de produits issus du réacteur de l'étape a) à une température de 0°C à 70°C, de préférence à une température de 20°C à 50°C, c) distillation du flux refroidi à l'étape b) pour former un premier courant comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène et HCI, et un second courant comprenant HF, d) compression du premier courant obtenu à l'étape c) pour former un premier courant comprimé, e) distillation dudit premier courant comprimé obtenu à l'étape d) pour un troisième courant comprenant HCI et un quatrième courant comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène, f) purification dudit quatrième courant obtenu à l'étape e), caractérisé en ce que l'étape a) est mise en œuvre à une pression inférieure à 10 bara, de préférence à une pression de 2 à 8 bara, en particulier de 3 à 7 bara, plus particulièrement de 5 à 7 bara.
Patent FR-3067011-A1 (FR)
Title: Embout et dispositif de distribution de liquide comprenant un capuchon
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: B65D50/04
Filed: 2017-05-31
Abstract: L'invention concerne un embout (10) de distribution de liquide comprenant : - une ouverture de distribution de liquide, - un capuchon amovible destiné à recouvrir ladite ouverture, - un chemin d'évaporation de liquide résiduel disposé entre l'ouverture et l'extérieur de l'embout (10) lorsque le capuchon amovible est monté sur l'embout (10), - un moyen d'obturation (100) du chemin d'évaporation, mobile dans le capuchon entre une position d'obturation et une position d'ouverture du chemin d'évaporation, - le capuchon comprenant une enveloppe extérieure et une enveloppe intérieure (44) coaxiales, montées mobiles l'une par rapport à l'autre dans une direction axiale (A) de l'embout (10) entre : - une configuration avant première utilisation, dite configuration de stockage ; - une configuration de dévissage du capuchon lorsqu'une force d'appui exercée sur le capuchon a une intensité supérieure à un seuil prédéterminé ; - une configuration de sécurité lorsqu'une force d'appui exercée sur le capuchon a une intensité inférieure au seuil prédéterminé ou lorsqu'aucune force d'appui n'est exercée sur le capuchon, - le moyen d'obturation (100) étant configuré pour être entrainé par le mouvement de l'enveloppe extérieure afin de passer de la position d'obturation à la position d'ouverture.
Patent FR-3067481-A1 (FR)
Title: Architecture de memoire associative
Inventor: GUPTA NAVNEET
IPC: G06F12/02
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention concerne une mémoire associative comprenant une pluralité de groupes (104) de cellules de mémoire adressable par contenu (CAM), chaque groupe étant couplé à une piste de concordance correspondante et recevant un mot de données d entrée pour comparaison avec un mot de données mémorisé par le groupe, chaque piste de concordance étant couplée à un premier rail de tension d alimentation (VDD), et chaque cellule CAM de chaque groupe étant agencée pour coupler la piste de concordance correspondante du groupe à un deuxième rail de tension d alimentation (GND) sur la base d une concordance ou d une non concordance entre un bit mémorisé dans la cellule CAM et un bit correspondant du mot de données d entrée, et un circuit de détection (106) couplé à la piste de concordance de chaque groupe et agencé pour générer, sur la base d un niveau de tension sur chaque piste de concordance, des signaux de sortie indiquant un groupe (104) de cellules CAM ayant le plus de bits en concordance avec le mot d entrée.
Patent FR-3055100-A1 (FR)
Title: Moyen pour un eclaircissement oxydant amélioré de fibres keratiniques
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/08
Filed: 2017-08-09
Abstract: L'invention décrit des produits d'éclaircissement de fibres kératiniques qui contiennent deux préparations (A) et (B) emballées séparément, dont la préparation (A) contient, au moins, un persulfate et au moins deux agents complexants et la préparation (B) au moins un agent d'oxydation.
Patent FR-3071630-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de modules logiciels embarques pour un calculateur electronique d'un appareil electrique de coupure
Inventor: BUFFERNE VINCENT
IPC: G06F11/30
Filed: 2017-09-25
Abstract: Ce procédé de gestion de modules logiciels embarqués pour un calculateur électronique embarqué d'un appareil électrique de coupure d'un courant électrique comporte des étapes: a) d'acquisition d'un module logiciel comprenant un code exécutable et un contrat de service déclarant les ressources matérielles requises par le code exécutable lors de son exécution par le calculateur; b) d'installation (1004) du module logiciel à l'intérieur d'un réceptacle hôte destiné à former un environnement d'exécution d'un module logiciel et comportant un emplacement mémoire défini statiquement à l'intérieur d'une mémoire du calculateur et étant associé à un sous-ensemble de ressources matérielles du calculateur; c) d'exécution (1010) du module logiciel comportant une étape consistant à vérifier (1012) si l'exécution du module logiciel respecte le contrat de service, l'exécution étant autorisée à se poursuivre si le contrat de service est respecté et, sinon, une étape de récupération (1016) est mise en place pour interrompre l'exécution.
Patent FR-3071698-A1 (FR)
Title: Corps de labour
Inventor: BUGNOT ERIC
IPC: A01B17/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un corps de labour comportant un soc (1) et un versoir (2), le soc ayant une dimension, prise perpendiculairement au sens d'avancement de la charrue, inférieure à la largeur du sillon, caractérisée en ce qu'il comporte une lame (4), à l'arrière du soc (1) et en déport de ce dernier par rapport à la muraille, dont le bord travaillant (4a) est sensiblement dans le même plan que celui du bord travaillant (1a) du soc (1). La lame (4) est prévue pour trancher les végétaux laissés enracinés dans la partie de la bande de terre retournée qui n'a pas été tranchée par le soc (1).
Patent FR-3071900-A1 (FR)
Title: Embout de fixation d'une conduite flexible, conduite flexible et procede associes
Inventor: MATTEDI RAFAEL
IPC: F16L33/34
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'embout comporte : - une voûte d'extrémité (60) ; - une région d'extrémité (56) d'une structure composite de renfort (22) ; - un organe de maintien (92), propre à maintenir la région d'extrémité (56) de la structure composite de renfort (22) fixée contre la voûte d'extrémité (60) ; - un organe d'étanchéité (90). L'organe d'étanchéité (90) fait saillie radialement autour de la région d'extrémité (56) de la structure composite de renfort (22), en étant lié à la région d'extrémité (56) de la structure composite de renfort (22). L'organe d'étanchéité (90) présente une surface avant (96) non perpendiculaire à un axe central. La surface avant (96) coopère avec une portée (94) complémentaire sur la voûte d'extrémité (60), l'organe d'étanchéité (90) présentant une surface arrière (100) appliquée contre une butée (110) de l'organe de maintien (92).
Patent FR-3074779-A1 (FR)
Title: Aeronef
Inventor: LETALLEC CLAUDE
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un aéronef (16) comprenant au moins un élément de voilure (20, 22) portant fixement une pluralité de moteurs (26) à propulsion individuelle et une structure délimitant une cabine (18) de passagers qui est articulée en rotation autour d'un axe (Y) de tangage dudit aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de pilotage de la rotation de la cabine autour de l'axe (Y) de tangage de l'aéronef (16) en fonction de la gravité apparente à l'intérieur de la cabine (18).
Patent FR-3075803-A1 (FR)
Title: Substrat revetu par une couche de protection contre l'erosion
Inventor: CHOCHEYRAS ERIC
IPC: F03D80/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un substrat (1) revêtu sur une surface (6) externe par une couche (3) de protection contre l'érosion, ladite couche de protection comprenant une résine (5) dans laquelle sont dispersées des fibres (7) ayant une longueur moyenne comprise entre 50 µm et 500 µm.
Patent FR-3064997-A1 (FR)
Title: Porte selle equitation pliable avec deploiement et reploiement par verin
Inventor: LE DU CHRISTOPHE
IPC: B68C1/00
Filed: 2017-04-11
Abstract: Dispositif pliable permettant de supporter les selles d'équitation. Ouverture et fermeture aisée par vérin permettant la tenue en position ouverte ou fermée.
Patent FR-3073694-A1 (FR)
Title: Procede de sonorisation live, au casque, tenant compte des caracteristiques de perception auditive de l’auditeur
Inventor: LAURENT SAID
IPC: H04S7/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: Procédé de sonorisation pour la diffusion en live, dans un casque (7), d'un signal (8) audio conditionné à partir d'une pluralité de canaux (6) audio bruts, caractérisé en ce qu'il comprend : Une phase (100) de prétraitement comprenant les opérations consistant à : ○ Prendre en compte des caractéristiques de perception auditive de l'auditeur ; ○ Corriger chaque canal (6) en fonction des caractéristiques de perception auditive de l'auditeur ; Une phase (400) de mixage comprenant l'élaboration, à partir des canaux (6) ainsi prétraités, d'un signal (16) audio mixé ; Une phase (500) de posttraitement comprenant les opérations consistant à : ○ Mesurer (510) le niveau sonore d'un bruit ambiant ; ○ Corriger (520) le signal (16) audio mixé en fonction du niveau sonore du bruit ambiant ; Une phase (600) de restitution, dans le casque (7), du signal (8) audio conditionné issu du posttraitement.
Patent FR-3079094-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a distance, par exemple pour commander un drone a distance
Inventor: KELLER THIBAUD
IPC: H04B1/3827
Filed: 2018-03-13
Abstract: Le dispositif de commande à distance comprend un corps principal (12) et un ensemble de support (14) configuré pour recevoir un appareil électronique mobile (6) de manière amovible et le maintenir, l'ensemble de support (14) possédant une configuration de rangement et une configuration d'utilisation permettant de recevoir l'appareil électronique mobile (6), le dispositif de commande à distance étant configuré de telle sorte que le passage de la configuration de rangement à la configuration d'utilisation commande la mise sous tension du dispositif de commande à distance.
Patent FR-3081751-A1 (FR)
Title: Profile pour l'amenagement interieur d'un vehicule ferroviaire
Inventor: LANGLOIS FRANCIS
IPC: B61D37/00
Filed: 2018-06-01
Abstract: La présente invention concerne un profilé (10) pour l'aménagement intérieur d'un véhicule ferroviaire, caractérisé en ce que le profilé (10) est réalisé par co-extrusion en une seule pièce et comprend :     - un substrat rigide (14) s'étendant suivant une direction longitudinale (L) et présentant deux bords longitudinaux (18, 19) opposés, ledit substrat rigide (14) étant réalisé en polycarbonate et comprenant au moins une première partie opaque (26) et au moins une seconde partie transparente ou translucide (28, 30), chaque première (26) et seconde partie (28, 30) s'étendant suivant la direction longitudinale (L), et     - un revêtement élastomère thermoplastique (16) extrudé conjointement au substrat rigide (14) sur au moins une partie de l'un des bords longitudinaux (19) dudit substrat rigide (14).
Patent FR-3083179-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: MADELAINE MEHDI
IPC: B60Q1/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant : - un boîtier (10) ; - une glace (11) pour fermer ledit boîtier (10) ; - au moins un composant disposé dans ledit boîtier (10) et configuré pour être alimenté en courant électrique ; - un dispositif de pilotage (13) de l'alimentation électrique dudit au moins un composant disposé dans ledit boîtier (10) ; caractérisé en ce que : - ledit dispositif lumineux (1) comprend en outre un support (15) comprenant au moins une glissière (150) dans laquelle peut s'insérer une partie (132) dudit dispositif de pilotage (13) ; - ledit boîtier (10) comprend en outre une zone d'extraction (100) par laquelle ledit dispositif de pilotage (13) peut être extrait.
Patent FR-3070389-A1 (FR)
Title: Composition de couches de résine adaptée à la production de fibre optique en milieu hygrothermique
Inventor: SHIMADA KENSAKU
IPC: C03C25/1065
Filed: 2018-08-28
Abstract: Une fibre optique comprend un milieu de transmission optique comprenant une âme et une gaine ; une couche de résine primaire disposée en contact avec le milieu de transmission optique pour revêtir le milieu de transmission optique ; et un revêtement de couche de résine secondaire revêtant la couche de résine primaire, et 1,1 ppm ou moins d'un composé de phosphore et 2,5 % en masse ou moins d'un composé de phénol rapporté à la quantité totale de la couche de résine primaire sont contenus dans la couche de résine primaire.
Patent FR-3086301-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation selective d'au moins une terre rare presente dans un dechet et procede de valorisation d'un dechet le mettant en œuvre
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C22B59/00
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de récupération sélective d'au moins une terre rare présente dans un déchet, qui comprend les étapes suivantes : (a) dissolution du déchet sous forme divisée dans une solution aqueuse acide pour libérer la terre rare dans la phase liquide, (b) recueil de la phase liquide, (c) précipitation de la terre rare sous la forme d'un sulfate double de terre rare par introduction d'un sulfate dans la phase liquide recueillie à l'issue de l'étape (b), et (d) recueil du précipité. L'étape (a) de dissolution est réalisée par immersion et maintien, pendant un temps t, du déchet sous forme divisée dans une solution aqueuse S1 comprenant de l'acide chlorhydrique et ayant un pH constant et égal à une valeur comprise entre 1,5 et 4,5 pendant le temps t. L'invention se rapporte également à un procédé de valorisation d'un déchet comprenant au moins une terre rare mettant en œuvre ce procédé de récupération.
Patent FR-3088685-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompage
Inventor: PENISSON ERIC
IPC: F04C15/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pompage comportant : - une pompe à cavités progressives comprenant un rotor hélicoïdal (10) ; - un mécanisme de transmission fixé au rotor hélicoïdal, le mécanisme de transmission et le rotor comprenant un organe de fixation parmi un organe mâle (32) et un organe femelle (34). L'organe mâle comportant une saillie axiale ayant une paroi extérieure de verrouillage (62) inclinée d'un angle de verrouillage (θ ) compris entre 5° et 60°par rapport à un plan horizontal (x,y) ; et l'organe femelle comportant un carter (74) pourvu d'un évidement axial (80) ayant une paroi intérieure de verrouillage (90) inclinée dudit angle de verrouillage (0) par rapport au plan horizontal (x,y), la paroi extérieure de verrouillage (62) étant en butée contre la paroi intérieure de verrouillage (90), lorsque l'organe mâle (32) est accouplé à l'organe femelle (34).
Patent FR-3082767-A1 (FR)
Title: Scie cloche bimetal
Inventor: GAHAZ FARID
IPC: B23B51/05
Filed: 2018-06-25
Abstract: La présente invention s'agit d'une scie cloche bimétal (1) a beaucoup d'avantage, un seul outil qui remplace plusieurs scie cloche, éviter d'acheter plusieurs scie cloche pour pratiquer des diamètre différent et pour faire des anneau, gagner de la place et du temps, l'invention de l'outil utilisée pour pratiquer deux ouverture circulaires en même temps de rotation et avec deux diamètres différents choisi,sous forme d'anneau, ou encore réaliser une seul ouverture circulaire choisi, les matériaux à couper sont le placo plâtre,aggloméré et d'autre, un foret de centrage (6) se bloque avec une vis de serrage (7), le réglage des diamètre se fait avec une visseuse dévisseuse ou manuelle par un écrou de réglage(5),les supports de blocage et réglage(3) se déplace avec une tige filetée (4) et des engrenages, le blocage et déblocage du support et de la lame de coupe incurvée (2) s'effectue avec des boulon, et on trouve des repérage de diamètre de plus petit ou plus grand situé tout le long de la tige filetée.
Patent FR-3076720-A1 (FR)
Title: Nouveau procédé de coloration par film
Inventor: KESSLER-BECKER DANIELA
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-11-27
Abstract: L’objet de l’invention concerne un procédé de coloration de cheveux humains comprenant les étapes suivantes :(I) la mise en contact d’une mèche de cheveux avec un film de coloration, le film de coloration comprenant au moins un matériau absorbant et au moins un colorant à action directe,(II) l’application d’une préparation d’activation contenant de l’eau sur la mèche de cheveux et/ou le film de coloration,(III) l’enveloppement de la mèche de cheveux avec le film de coloration,(IV) le fait de laisser agir la préparation d’activation sur la mèche de cheveux et le film de coloration pendant une durée allant de 1 à 60 minutes, et(V) le retrait du film de coloration. Un autre objet de la présente invention est un produit cosmétique permettant la coloration des cheveux selon le procédé décrit ci-dessus.
Patent FR-3077110-A1 (FR)
Title: Système d’entraînement pour véhicule
Inventor: KANNO SATORU
IPC: F16H63/34
Filed: 2019-01-22
Abstract: Le système d'entraînement pour véhicule comprend un arbre manuel (37), une plaque manuelle (40) et une plaque de détente. L'arbre manuel s'étend perpendiculairement à la longueur d'un arbre d'entrée et est monté mobile dans un carter (2). La plaque manuelle (40) est montée sur une extrémité inférieure de l’arbre manuel, tandis que la plaque de détente est agencée sur une extrémité supérieure de cet arbre manuel. Une tige de stationnement (35) s'étend dans une direction axiale de l'arbre d'entrée, en étant axialement mobile. L'arbre d'entrée et un pignon d'entrée sont disposés entre la plaque manuelle (40) et la plaque de détente dans une direction axiale de l'arbre manuel (37). Ces agencements permettent l'installation efficace d'un mécanisme de verrouillage de stationnement (31) dans le carter (2) et évitent une augmentation de la taille du carter. Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3094633-A1 (FR)
Title: Système prothétique à pompe hydraulique motorisée adapté pour contrôler le gonflement d’un élément gonflable
Inventor: GOMEZ-LLORENS CHRISTOPHE
IPC: A61F2/26
Filed: 2019-04-02
Abstract: Système prothétique à pompe hydraulique motorisée adapté pour contrôler le gonflement d’un élément gonflable L’invention concerne un système prothétique comportant ;* un dispositif implanté comportant :- au moins un élément gonflable (1) en réponse à une pression d’un fluide ;- un réservoir (2) pour le fluide en communication avec l’élément gonflable ;- un boîtier étanche (3) dans lequel est montée une pompe motorisée alimenté en énergie par un système de transfert d’énergie sans fil dont une partie (30) est montée dans le boîtier, cette pompe étant en communication d’une part avec l’élément gonflable via un obturateur unidirectionnel de refoulement et, d’autre part, avec le réservoir via un obturateur unidirectionnel d’aspiration ; - une commande manuelle de dégonflage de l’élément gonflable (1) agissant simultanément sur les obturateurs unidirectionnels d’aspiration et de refoulement ;* le boîtier de commande (B) intégrant une autre partie du système de transfert d’énergie et assurant de piloter le fonctionnement du système de transfert d’énergie. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095916-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’un fichier vidéo
Inventor: BOUNANE ABDEL
IPC: H04N21/44
Filed: 2019-05-07
Abstract: TITRE L’invention concerne un procédé de production d’un fichier vidéo, avec une fréquence image prédéterminée, la vidéo étant définie par une séquence d’instructions interprétable par un navigateur internet enregistrée dans au moins un fichier, par un dispositif de traitement caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : Acquisition d’une fréquence image et d’une durée pour la vidéo à produire; Création d’un environnement d’interprétation de la séquence d’instructions; Connexion de l’environnement d’interprétation à un écran virtuel ; Activation, dans l‘environnement d’interprétation, du au moins un fichier par une demande de rendu du fichier ; Pour chaque image, tant que le nombre d’images dans la vidéo est inférieur à la durée de la vidéo à produire : Interruption de l’interprétation du fichier à la fin de la production d’une image ; Capture de l’image ; Enregistrement de l’image capturée dans la vidéo ; Reprise de l’interprétation du fichier. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095953-A1 (FR)
Title: Dispositif d’exercices musculaires
Inventor: NOUVEAU STÉPHANE
IPC: A63B23/02
Filed: 2019-05-14
Abstract: Le dispositif d’exercices musculaires, notamment des muscles profonds du dos, comprend une base inférieure d’appui (6), une console supérieure d’appui (2), des moyens de montage de la console d’appui supérieure sur la base inférieure d’appui (6) agencés de sorte que la console supérieure d’appui (2) s’étende au-dessus et en regard de la base inférieure d’appui (6), à une distance déterminée réglable, les moyens de montage étant débrayables et agencés de sorte à ce que le dispositif prenne une configuration déployée d’utilisation ou une configuration reployée de stockage.     (Figure 1)