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Patent FR-3103718-B1 (FR)
Title: Projecteur électrostatique rotatif de produit de revêtement et installation de projection comprenant un tel projecteur
Inventor: FAURE DIDIER
IPC: B05B15/00
Filed: 2019-12-02
Granted: 2021-12-17
Abstract: Projecteur électrostatique rotatif de produit de revêtement et i nstallation de projection comprenant un tel projecteur Ce projecteur électrostatique rotatif (10) de produit de revêtement comprend un bol de pulvérisation (106), un corps (102), une turbine d’entraînement montée dans le corps et configurée pour entraîner le bol de pulvérisation en rotation autour d’un axe de rotation (A100) défini par le corps. Le projecteur comprend également des électrodes (146) de charge de produit de revêtement pulvérisé par le bol de pulvérisation, ces électrodes étant montées sur une bague (160) rapportée sur le corps et chacune alimentée en haute tension à travers une résistance. Chaque résistance (180) s’étend axialement à l’extérieur de la bague (160) et est équipée, à son extrémité opposée à l’électrode (146) qu’elle alimente, d’une première fiche (208) de branchement électrique sur une deuxième fiche de géométrie correspondante prévue sur le corps (102), avec un mouvement parallèle à l’axe de rotation, et en ce que la bague (160) est configurée pour être montée et branchée (F2) sur le corps (102), ou démontée et débranchée (F1) du corps, en étant équipée des électrodes (146) et des résistances .     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3103995-B1 (FR)
Title: roue racleuse pour semoir
Inventor: PHÉLY OLIVIER
IPC: A01B15/16
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-06-03
Abstract: Roue racleuse pour semoir Une roue agricole (1) forme un accessoire d'un disque de semoir. Cette roue (1) comprend un corps (3) comprenant une jante (7) d'allure généralement de révolution autour d'un axe central (5) et un bandage (9) de type semi-creux comprenant une enveloppe souple autour d'une chambre creuse (13). Cette enveloppe souple comprend un fourreau (15) et une bande de roulement (19). Cette bande de roulement (19) présente un profil bombé vers l'extérieur du bandage (9). La jante (7) comprend une section axiale conformée en un siège (29), propre à recevoir le bandage (9), et une section axiale conformée en un outil (31), propre à racler le disque de semoir. L'enveloppe comporte un premier flanc (23), proche de la section d'outil (31), reliant le fourreau (15) à la bande de roulement (19). Ce flanc (23) s'étend généralement de manière radiale ou faiblement inclinée radialement. La jante (7) comprend une section axiale intermédiaire (38) qui raccorde la section d'outil (31) à la section de siège (29). Cette section intermédiaire (38) est conformée en une butée axiale (39) pour le bandage (9) en correspondance de forme avec le premier flanc (23). Le bandage (9) est monté sur la section de siège (29) par l'intermédiaire du fourreau (15) dans un état axialement contraint qui maintient le premier flanc (23) en contact contre la butée (39).
Patent FR-3104413-B1 (FR)
Title: Embout buccal pour dispositif de distribution de produit
Inventor: REGARD ALAIN
IPC: A61J7/00
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un embout buccal (1) pour un dispositif de distribution de produit (31, 31’), comportant :     - un conduit de distribution (3, 3’) de produit définissant un axe longitudinal (XX’) et comprenant une ouverture de raccordement (9) configurée pour être raccordée à un organe de distribution (13, 13’) du dispositif de distribution de produit (31, 31’), et une ouverture de distribution (11) configurée pour déboucher librement dans la bouche d’un utilisateur, et     - un logement lingual (5) configuré pour recevoir au moins une extrémité de la langue de l’utilisateur, comportant une ouverture linguale (14) autorisant l’insertion de la langue dans le logement lingual (5) et une surface de contact (15) configurée pour former une cible pour une extrémité de la langue de l’utilisateur.     L’invention concerne également un dispositif de distribution de produit (31, 31’) et un procédé de distribution d’un produit.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104763-B1 (FR)
Title: Système de commande pour véhicule
Inventor: EL SAYED AHAMED
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-12-17
Granted: 2023-06-30
Abstract: Système de commande pour véhicule L’invention concerne un système de commande (10) comprenant :  - une surface tactile (14),  - au moins un organe de commande (16) fixé sur la surface tactile (12) et mobile en rotation par rapport à la surface tactile (14) autour d’une première direction (P1) sensiblement perpendiculaire à la surface tactile (14) entre au moins deux positions de sélection.  L’organe de commande (16) comprend au moins un premier élément de détection (20) solidaire en rotation de l’élément de commande (18), le premier élément de détection (20) étant couplé à la surface tactile (14) dans toutes les positions de sélection de l’élément de commande (18).  Le premier élément de détection (20) forme un anneau interrompu définissant au moins une zone d’interruption (22) découplée de la surface tactile (14) sur l’élément de commande (18).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105108-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un élément d’étanchéité à un composant de véhicule
Inventor: BARTHOUMEYROU PASCAL
IPC: E05D15/24
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-12-09
Abstract: [L’invention concerne un dispositif d’étanchéité pour un composant de véhicule, comportant un élément d’étanchéité (2) constitué d’une semelle (21) de fixation et d’une portion d’étanchéité (22) s’étendant en saillie hors de la semelle de fixation de telle sorte que la portion d’étanchéité est de section fermée, caractérisé en ce qu’il comprend un insert de fixation s’étendant le long de l’élément d’étanchéité, notamment au niveau d’une zone courbe, un tel insert comportant une bande d’interfaçage apte à plaquer la semelle (21) contre le composant, un moyen de fixation s’étendant au travers d’au moins une ouverture traversant la semelle.  L’invention a aussi trait à un procédé d’assemblage du dispositif d’étanchéité. Elle concerne aussi un véhicule comprenant un tel dispositif d’étanchéité et/ou réalisé par un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : Figure 10]
Patent FR-3093010-B1 (FR)
Title: Système de post-traitement d’échappement automobile à mélangeur à tourbillon
Inventor: ALANO EDUARDO
IPC: F01N3/28
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-10-07
Abstract: Système de post-traitement d’échappement automobile à mélangeur à tourbillon Un système de post-traitement d’échappement automobile comprend un mélangeur d’agent réducteur. Le mélangeur d’agent réducteur comprend un corps de mélangeur et un doseur qui injecte un agent réducteur dans le corps de mélangeur. Le mélangeur d’agent réducteur mélange un flux d’échappement et l’agent réducteur avant que le flux d’échappement soit évacué du mélangeur d’agent réducteur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109624-B1 (FR)
Title: Installation de livraison de denrees alimentaires
Inventor: CADORET BERNARD
IPC: F25D29/00
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-07-29
Abstract: INSTALLATION DE LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES L’invention concerne une installation de livraison (100) comportant une pluralité de casiers (102), une unité de génération de froid (104) générant individuellement un refroidissement de chaque casier (102), une unité de génération de chaud (106) générant individuellement un réchauffement de chaque casier (102), pour chaque casier (102), une sonde de température, une unité de contrôle (116) contrôlant l’unité de génération de froid (104) et l’unité de génération de chaud (106), en fonction des informations de température délivrées par chaque sonde de température et en fonction d’une température à atteindre dans chaque casier (102), et un module de communication (120) qui permet à l’unité de contrôle (116) de communiquer avec un réseau de communication (122) externe.  Fig. 1
Patent FR-3100588-B1 (FR)
Title: Agencement de paliers à roulement et palier à roulement
Inventor: ASSMANN JOERG
IPC: F16C33/66
Filed: 2020-06-03
Granted: 2022-10-28
Abstract: L'invention concerne un agencement de paliers à roulement comprenant au moins deux radiaux, dont l'espace de lubrifiant, entre lesquels est disposé au moins un corps de retenue périphérique, qui est fixé en position entre des bagues de palier par le biais d'une portion radiale respective, ainsi qu'un palier à roulement avec un corps de retenue périphérique en tant que limitation axiale pour un espace de lubrifiant. Les corps de retenue sont par exemple des profilés en forme de I ou plats ou en forme de L.  Figure 1.
Patent FR-3112504-B1 (FR)
Title: Procédé comprenant la réalisation d’un ensemble de recouvrement pour habitacle de véhicule
Inventor: HOCHART OLIVIER
IPC: B29C51/10
Filed: 2020-07-20
Granted: 2022-06-17
Abstract: Procédé comprenant la réalisation d’un ensemble de recouvrement pour habitacle de véhicule L’invention se rapporte à un procédé de réalisation d’un ensemble de recouvrement d’un habitacle de véhicule et qui comprend au moins :      une superposition contre la paroi poreuse (8a) d’un moule (8) de :          un feuillet extérieur (4) positionné du côté de la face extérieure de l’ensemble pour réaliser une première partie de la face extérieure de l’ensemble, ce feuillet extérieur (4) comportant des ouvertures traversantes (7) de l’épaisseur du feuillet (4),  un feuillet intérieur (5) positionné du côté de la face intérieure de l’ensemble de recouvrement, le feuillet intérieur (5) étant d’une souplesse supérieure à celle du matériau du feuillet extérieur (4),  un feuillet de matériau liant (6) disposé entre les feuillets extérieur (4) et intérieur (5),          une aspiration du feuillet intérieur (5) au travers d’au moins une ouverture (7) du feuillet extérieur (4).      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3120334-B1 (FR)
Title: Système de fixation d’un module de détection pour véhicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B62D65/16
Filed: 2021-03-03
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne un système de fixation (1) d’un module de détection (2) pour véhicule automobile, comportant :  - un module de fixation (20) pour recevoir le module de détection (2) et le maintenir dans une position de fixation, le module de fixation (20) comportant au moins un élément de verrouillage permettant de solliciter le module de détection vers sa position de fixation par appui sur le module de détection (2) ;  - un support de fixation (10) pour recevoir le module de fixation (20), le support de fixation comportant un élément de blocage (16) permettant, lorsque le module de fixation (20) est assemblé au support de fixation (10), de solliciter le module de détection (2) vers sa position de fixation par appui de l’élément de blocage sur le module de détection (2).    Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-2088280-B1 (FR)
IPC: B64G1/22
Filed: 1971-04-27
Granted: 1976-02-06
Abstract: 1348384 Unfolding mechanism MESSERSCHMITT - BOLKOW - BLOHM GmbH 30 April 1971 [2 May 1970] 12419/71 Heading E2M A mechanism for opening out a row of panels which are hinged together and folded up in concertina-fashion is provided. Alternate panels 5 and 5' are connected by means of drive devices 10. These comprise discs 15, rigidly attached to the panels 5 and 5' so that the axis of the hinge passes through the centre of the disc, and flexible belts passing around the discs. Each panel 5 or 5' has a disc at each hinge. Movement of one panel, for instance 5', will thus move the interconnected panels 5 in the same sense and so open out the whole row. Optionally, the hinges may comprise torsion bars 8, which, when the row is folded up, provide a motive force for the unfolding. Further discs 16 may be provided, attached to the torsion bars 8 so as to rotate with them. Adjacent pairs of discs 16 are interconnected by flexible drive means to give the drive devices 11, the effect of which is to even out the unfolding. In the embodiment shown, two rows 3 and 4 of panels are provided about a central body 1. These are interconnected by drive means 13 to provide mutual assistance in the unfolding and so give an even movement. Dampers 14 may be provided to slow down the movement. The panels 5', adjacent to the central body 1 are of half the width of panels 5 and 6. This ensures the symmetry of the row 3 and 4 about body 1 before, during and after the unfolding. It is envisaged that the panels are solar cells.
Patent FR-2177044-B1 (FR)
IPC: G01R19/255
Filed: 1973-03-22
Granted: 1976-09-10
Abstract: The unbalance of a measuring bridge is measured by means of a frequency variation or period variation of an oscillator. The measuring bridge may, for example, be a four-arm strain-gage bridge. In order to assure a linear conversion of the unbalance, which represents the quantity to be measured, into a frequency or period variation two control loops are required. One loop injects an unbalance compensation current into the bridge via a null balancing system. The variations in the latter system cause a variation of the frequency of an oscillator via, for example, the resistance variation of a photo-sensitive resistor. The second loop ensures that a second equivalent impedance in the frequency-determining network influences the oscillator in the same way, so that the square root of the two impedances yields the linear relationship. The invention indicates how by the choice of the oscillator the control loops can be simplified, for example, by using multiplier circuits as variable potentiometers, and how in a simple manner either a frequency variation or a period variation can be obtained as a measuring result.
Patent FR-2433514-B1 (FR)
IPC: C07C401/00
Filed: 1979-07-26
Granted: 1986-05-23
Abstract: Fluorine-substituted vitamin D compounds, methods for preparation of such compounds and fluorinated intermediate compounds used in such methods are disclosed. The fluorine-substituted vitamin D compounds are characterized by vitamin D-like activity in stimulating intestinal calcium transport and bone mobilization and in promoting the calcification of rachitic bone.
Patent FR-2512255-B1 (FR)
Inventor: BLUM JACQUES
IPC: F16L37/00
Filed: 1981-08-26
Granted: 1986-06-06
Abstract: 1. An arrangement for making a dismantleable connection between a connecting rod or tube (1, 28, 29, 43, 54) of a nuclear fuel assembly and an end plate (3, 49, 66) in which the end of the connecting rod or tube passes through a hole (2, 48, 67) proided in the end plate (3, 49, 66), comprising at least one radial fin (7, 8, 9, 26, 27, 41, 42, 60) disposed around the tube or the rod, which can be engaged by angular displacement about the axis of the hole in at least one recess (17, 44, 71) provided in the wall of the hole, characterised in that the forces applied to the connection in each of the two directions in parallel relationship to the axis of the hole are couteracted by at least one of the sides (10, 50) of the fin bearing against a fixed bearing face of the edge portions (18, 48A) which are fixed with respect to the end plate or against the end plate (66) itself.
Patent FR-2608606-B1 (FR)
Inventor: PURCELL THOMAS A
IPC: C07D313/12
Filed: 1986-12-22
Granted: 1989-03-10
Abstract: A compound, in the form of a pure optical isomer or a racemate, which is a dibenzo[_b]oxepinacetic acid of the general formula (I) (I) in which R1, R2 and R3, which may be the same or different, each represent hydrogen or methyl, XX represents a carbon-carbon bond or two hydrogen atoms, and YY represents a carbon-carbon bond or two hydrogen atoms, or a pharmaceutically acceptable salt thereof has useful therapeutic properties, especially as an anti-inflammatory.
Patent FR-2601355-B1 (FR)
Inventor: VALENDUC GERARD
IPC: B05C9/14
Filed: 1987-07-02
Granted: 1991-11-29
Abstract: An apparatus and method for coating a substrate with plastisol and depositing pebbles into the ungelled coated plastisol is presented. A powder containing fusible particles compatible with the coated substrate and the pebbles is then deposited by at least one rotary silk-screen printing frame and thereafter a heat treatment is carried out in an oven or with infrared lamps at a temperature below the distortion temperature of the substrate in order to set the deposited materials.
Patent FR-2621519-B1 (FR)
IPC: B26D7/26
Filed: 1987-10-12
Granted: 1991-04-26
Abstract: The rotary cutting device, intended to continuously cut out windows in a sheet of paper, comprises a metal-foil cutting die equipped with a cutting edge. The metal foil 13, 15 is a plate of thin flexible metal sheet made from a magnetic material, on which the cutting edge 12 is formed, and this flexible metal sheet is laid over the outer surface of a shell 4 through the action of the magnetic attraction exerted by magnets 9c, 9d carried by the shell 4. Application to the rapid and space-saving fastening of rotary cutting dies.
Patent FR-2624828-B1 (FR)
Inventor: AMIELL PAUL
IPC: B64D17/30
Filed: 1987-12-21
Granted: 1990-05-11
Abstract: Device for securing a parachutist to a parachute of the cellular, flexible-wing type, characterised in that it comprises a securing assembly intended to secure the parachutist, and piloting means enabling the parachutist to modify the shape of the canopy by displacing his/her centre of gravity G.
Patent FR-2647532-B1 (FR)
IPC: F23H11/12
Filed: 1989-05-25
Granted: 1991-09-06
Abstract: The grate roll, of conventional structure, has a framework in the form of a cylindrical cage with longitudinal members (10) with a T- shaped profile arranged according to generating lines, and a lining formed from groups (G) of rings separated by gaps (i) for blowing oxidant air, the rings being segmented into bars ((1-6).11, (1-6).11') in the form of arcs which extend between the longitudinal members. According to the invention, in order to limit the clearance of the bars while leaving them play, they are, attached on one side by an indentation to the wing of a longitudinal member, held in position by bosses ((1-6).128, (1-6).129) of an interposed piece (12) bolted longitudinally onto the longitudinal member; the bars ((1-5).11, (1- 5).11') have recesses at their end which is contiguous with the intermediate piece (12), in which the bosses engage. The bars are thus attached with limited clearance in the axial, radial and peripheral directions in relation to the roll.
Patent FR-2665295-B1 (FR)
Inventor: GABRIEL ARMAND
IPC: H01F1/06
Filed: 1990-07-25
Granted: 1994-09-16
Abstract: The invention relates to a method of obtaining friable and relatively inert TR Fe B type magnetic materials in divided form which lead to magnets having improved corrosion resistance. This method involves treating the material in an atmosphere containing (or capable of containing) hydrogen under the following conditions of absolute pressure (P) and of temperature (T DEG  C.): if P</=Pa, 250<T<550; and if P>Pa, 250+100 log (P/Pa)<T<250+100 log (P/Pa) log base 10, Pa being atmospheric pressure. The invention is used for obtaining sintered TR Fe B magnets having improved corrosion resistance.
Patent FR-2706768-B1 (FR)
IPC: A61L27/36
Filed: 1993-11-17
Granted: 1995-12-01
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00565 Sec. 371 Date Feb. 2, 1995 Sec. 102(e) Date Feb. 2, 1995 PCT Filed May 11, 1994 PCT Pub. No. WO94/26322 PCT Pub. Date Nov. 24, 1994A method for treating a living organism includes fitting in the living organism a bioabsorbable implant. The bioabsorbable implant includes a support of porous calcium carbonate based material for supporting at least one growth factor. The calcium carbonate based support material forms an external wall of the support.
Patent FR-2729664-B1 (FR)
IPC: A61K8/00
Filed: 1995-01-20
Granted: 1997-02-21
Abstract: Bicyclic aromatic derivs. of formula (I) and their salts and optical and geometric isomers are new. R1 = H, Me, CH2OR6, OR8, COR10 or SOpR12; provided that R1 = OR8 only when R2+R4 form a fused benzene ring; R2 = H, lower alkyl, OH, OR7, OCOR7, amino or NHCOR7; R3 = H or lower alkyl; or R2+R3 = a bond; R4 = H, 1-20C alkyl, OH, OR7 or OCOR7; or R2+R4 forms a fused benzene ring; R5 = H, halo, lower alkyl, NO2, OH, OR7, OCOR7 or NR13R14; X = O, SOt or NR12; Y, Z = CR13R14, O or SOt; provided that not both are SOt or O; R6 = H, lower alkyl or COR7; R7 = lower alkyl; R8 = H, lower alkyl or (CH2)m(CO)nR9; R9 = lower alkyl or heterocyclyl; R10 = H, lower alkyl, OR11 or NR'R''; R11 = H, 1-20C alkyl, alkenyl, mono- or polyhydroxy-alkyl, opt. substd. aryl, opt. substd. aralkyl or a sugar, aminoacid or peptide gp.; R12 = H or lower alkyl; R13, R14 = H or lower alkyl; m = 1-3; n = 0-1; p = 0-3; t = 0-2; R', R'' = H, lower alkyl, mono- or polyhydroxy-alkyl, opt. substd. aryl or an aminoacid or sugar gp.; or NR'R'' = heterocycle; alkyl gps. contain 1-20C; lower = 1-12C.
Patent FR-2751020-B1 (FR)
IPC: E05F3/20
Filed: 1996-07-15
Granted: 1998-10-30
Abstract: The hinge has a piston which moves within a cylinder. It has hollow columns (9, 10, 11) with axes parallel to the axis of the piston (10). The columns run through the piston to guide it. They also contain all the piping to allow the free movement of the oil in one direction, braked flow of oil in the other direction and the escape of oil in the other direction. The cylinder (5) and piston (12) have smooth, cylindrical walls which slide one against the other with a small amount of play. They are sealed by a simple seal.  The movement of the piston in the cylinder is controlled by a finger (16, 18) which is attached to the piston and is guided inside a groove (21, 22) in a cylindrical sleeve. The slope of the groove determines the braking force at each angular position of the door.
Patent FR-2766335-B1 (FR)
Inventor: GRAPPE JEAN YVES
IPC: A21D13/00
Filed: 1997-07-24
Granted: 1999-10-01
Abstract: A process for producing a foodstuff (preferably spherical) comprises: (a) preparing a semi-liquid pate containing water, salt, flour and preferably butter and eggs; (b) moulding the pate into (preferably spherical) pieces; (c) cooking the pieces until a crust is formed; (d) preparing a meat-based filling of fish and/or sea-food; and (e) sticking the cooked pieces (c) to the filling (d). Also claimed is a foodstuff obtained by the above process comprising a covering formed by cooking the pate of water, salt, butter, flour, eggs and a meat based filling of fish fillets or sea-food.
Patent FR-2769085-B1 (FR)
Inventor: ARTIS JEAN PAUL
IPC: G01S7/40
Filed: 1997-09-26
Granted: 1999-12-03
Abstract: The device has devices for measuring the position of the vehicle with respect to a reference direction (10), and a mirror (7). The device has also devices for measuring the angular distance (dx) between an emitted beam (12), along a known direction with respect to the axis and the beam reflection. The angular distance is a function of the angle ( alpha ) between the emitted beam and the reference direction.   The device has a form of reference fixed to the radar by means of which the emission source for the beam is positioned. This reference is moved so that the direction of the emitted ray is known and that the beam is parallel to the axis.
Patent FR-2775837-B1 (FR)
Inventor: LEFEVRE MIREILLE MEUNIER
IPC: H01R13/506
Filed: 1998-03-05
Granted: 2000-06-02
Abstract: The main body (11) has a matching protrusion (34) which slots into the slot (24) in the bell shaped cap, allowing easy assembly.
Patent FR-2787770-B1 (FR)
Inventor: BOUDIN JEAN PIERRE
IPC: B65G53/10
Filed: 1998-12-29
Granted: 2001-02-23
Abstract: Automatic transfer of glue grains or powder from a storage hopper (3) to the heating chamber (1) is through a conical thermally insulating duct (4) immediately over the heating chamber, guiding material from the storage area (8) to the heating area (38). A measured quantity of material is transferred in response to a signal from a detector at the minimum level for the glue in the heating chamber.  An Independent claim is also included for the apparatus for automatic filling of heating chamber.