baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2996429-A1 (FR)
Title: Appareil d'epilation a pinces pivotantes
Inventor: FABRON JEROME
IPC: A45D26/00
Filed: 2012-10-05
Abstract: L'invention concerne un rouleau de tête d'épilation (10) comprenant un arbre central (13) fixe, des barrettes (16) constituant chacune une portion tubulaire du rouleau et étant entraînées en rotation autour de l'arbre central pour être positionnées successivement dans une position de travail et, des pinces d'arrachage (12, 49, 50) agencées sur chaque barrette, chaque pince d'arrachage étant formée d'une lame fixe (17) et d'une lame mobile (18, 35, 37, 55, 58, 60, 62, 64) entre une position ouverte et une position fermée, ledit rouleau comprenant des moyens de manœuvre (19) des lames mobiles configurés, d'une part, pour pivoter selon des axes Y1 transversaux, vers la position ouverte, toutes les lames mobiles sur la barrette arrivant en position de travail et d'autre part, pour pivoter selon ces axes Y1 transversaux, vers la position fermée, toutes les lames mobiles (18, 35, 37, 55, 58, 60, 62, 64) sur la barrette (16) quittant la position de travail. Selon l'invention, les moyens de manœuvre (19) comprennent des liaisons pivot (20) agencées selon les axes Y1 transversaux entre les lames mobiles (18, 35, 37, 55, 58, 60, 62, 64) et les barrettes (16), et les moyens de manœuvre (19) comprennent des tiges mobiles (22) agencées sous chaque barrette (16) selon des axes X3, des liaisons pivots flottantes étant agencées entre les lames mobiles et chaque tige mobile (22) respective, et des moyens de ressort (38, 56) configurés sur chaque tige mobile (22) entre les lames mobiles adjacentes pour exercer des efforts mutuels entre ces lames mobiles et équilibrer ces efforts.
Patent FR-2983108-A1 (FR)
Title: Machine-outil a main equipee d'un magasin d'outils interchangeables, en forme de tambour
Inventor: NAGY ATTILA
IPC: B25F1/04
Filed: 2012-11-27
Abstract: Machine-outil à main comportant un récepteur d'outil (200) pour recevoir un outil (101), ce récepteur ayant un logement intérieur (210) et il est prévu sur un boîtier d'outils, associé, muni d'un magasin d'outils interchangeables, en forme de tambour, ayant au moins une alvéole d'outil pour recevoir l'outil (101). Cette alvéole peut être alignée sur le logement intérieur (210) pour glisser l'outil (101) de l'alvéole d'outil dans le logement intérieur (210) ou faire passer l'outil du logement intérieur (210) dans l'alvéole d'outil. Une installation de frein (280) freine l'outil (101) à son passage de l'alvéole d'outil dans le logement intérieur (210).
Patent FR-3012598-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de vol
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G05D1/06
Filed: 2013-10-25
Abstract: Procédé et système de gestion de vol comportant un étape de détermination de points de début et de points de fin de transitions entre différentes configurations aérodynamiques et régimes moteur d'un aéronef durant un vol, par intégration de données de performance.
Patent FR-3002875-A1 (FR)
Title: Meule comprenant un bandeau de materiau abrasif en peripherie d'un corps central en materiau composite incluant des fibres de verre, et procede d'utilisation correspondant
Inventor: LEVREY SOLENNE
IPC: B24D5/14
Filed: 2013-03-11
Abstract: L'invention concerne une meule du type comprenant un bandeau (2) de matériau abrasif en périphérie d'un corps central circulaire (1), caractérisée en ce que le corps central est en matériau composite incluant des fibres de verre
Patent FR-3003252-A1 (FR)
Title: Liant et son utilisation pour le conditionnement de dechets contenant de l'aluminium metallique
Inventor: CAU DIT COUMES CELINE
IPC: C04B7/345
Filed: 2013-03-13
Abstract: La présente invention concerne une composition de liant comprenant (i) un ciment phosphomagnésien ; (ii) une source de bore ; (iii) un sel de lithium ; et (iv) de l'eau et son procédé de préparation. La présente invention concerne également l'utilisation d'un tel liant pour confiner des déchets et notamment des déchets nucléaires contenant de l'aluminium métallique.
Patent FR-3003247-A1 (FR)
Title: Billes de verre a couche(s) de surface pour le marquage routier, marquage routier et son procede de realisation
Inventor: DURIVAULT-REYMOND LAURENCE
IPC: C03C12/02
Filed: 2013-03-14
Abstract: L'invention concerne des billes de verre (1) à couche(s) de revêtement de surface (2, 3, 4, 5) pour le marquage routier horizontal. Selon l'invention, la bille de verre a un indice de réfraction compris entre 1,5 et 2,5 et est recouverte d'au moins une couche de revêtement d'un matériau d'indice de réfraction de valeur inférieure à la valeur d'indice de réfraction de la bille de verre, la valeur d'indice de réfraction du matériau de la couche étant comprise entre 2,4 et 1,4, le matériau de la couche étant de la silice sous forme de SiO2 ou du dioxyde de titane TiO2 ou de leurs combinaisons, notamment obtenu par une voie chimique de synthèse sol-gel ou par une voie physique de dépôt sous vide. Un marquage routier à base de telles billes de verre à couches de revêtement ainsi que son procédé de réalisation complètent l'invention.
Patent FR-3003374-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tridimensionnel d'un code bidimensionnel
Inventor: GRAND PIERRE
IPC: G06V30/224
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'affichage (10) d'un code bidimensionnel, le dispositif d'affichage (10) comprenant une pièce d'affichage (12) sur laquelle est représenté un motif bidimensionnel (14) correspondant à ce code bidimensionnel, le dispositif d'affichage (10) étant caractérisé en ce que le motif bidimensionnel (14) est réalisé de manière tridimensionnelle. L'invention couvre aussi un objet intégrant un tel dispositif d'affichage (10) d'un code bidimensionnel et un procédé de fabrication d'un tel dispositif d'affichage (10) d'un code bidimensionnel, ce procédé se caractérisant en ce que le motif bidimensionnel (14) est réalisé de manière tridimensionnelle.
Patent FR-3004208-A1 (FR)
Title: Dispositif d'encadrement monobloc pour ouverture de type fenetre, son procede d'installation et son procede de fabrication
Inventor: DURAND JULIEN
IPC: B28B1/00
Filed: 2013-04-08
Abstract: Le dispositif d'encadrement comporte un linteau supérieur (20) et un appui inférieur (22). Le linteau (20) de section en L comportant une première branche (34) propre à recouvrir la paroi supérieure (14), et une deuxième branche (36) propre à recouvrir la surface extérieure (10) ou intérieure (11) du mur (2). L'appui (22) possède une section en L telle que l'appui (22) comprend une première branche (38) propre à recouvrir la paroi inférieure (16), et une deuxième branche (40) propre à recouvrir la surface extérieure (10) ou intérieure (11) du mur (2). L'appui (22) et le linteau (20) sont venus de moulage l'un avec l'autre.
Patent FR-3005628-A1 (FR)
Title: Pavillon de vehicule automobile comprenant un cadre de renfort et un panneau en tole comportant une ouverture destinee a recevoir un module de toit ouvrant
Inventor: SAREH BENCHABANE
IPC: B62D65/06
Filed: 2013-05-14
Abstract: Pavillon (1) de véhicule automobile destiné à être équipé d'un module de toit ouvrant, ce pavillon (1) comprenant un cadre de renfort en tôle (2) et un panneau en tôle (3) comportant une ouverture (4) destinée à recevoir le module de toit ouvrant, le bord intérieur du cadre de renfort (2) et le bord (6) de l'ouverture (4) du panneau en tôle (3) étant assemblés l'un à l'autre, caractérisé en ce que lesdits bords du cadre de renfort (2) et de l'ouverture (4) du panneau (3) sont assemblés par sertissage.
Patent FR-3008426-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration de nickel metallique a partir d'oxyde de nickel par fusion-reduction
Inventor: GOBET ADELINE
IPC: C22B23/00
Filed: 2013-07-15
Abstract: Procédé d'élaboration de nickel métallique à partir d'oxyde de nickel par fusion-réduction dans un four électrique à arc, caractérisé en ce que : - on introduit dans ledit four du NiO, un matériau carboné et des oxydes destinés à former un laitier synthétique dont la composition est choisie parmi : * Al2O3 : de 25 à 45% ; CaO : de 30 à 60% ; MgO : de 0 à 20% ; SiO2 : de 0 à 15%, la teneur en autres oxydes ne dépassant pas 5% ; * CaO : de 20 à 40% ; MgO : de 10 à 40% ; SiO2 : de 35 à 65%, la teneur en autres oxydes ne dépassant pas 5% ; ladite composition devant être maintenue dans ces limites pendant toute la durée de l'élaboration, et on exécute une fusion-réduction du NiO pour le transformer en Ni métallique liquide ; - on réalise un ajout de Si qui permet de poursuivre la réduction du NiO présent dans le laitier et, éventuellement, de réaliser une désulfuration du Ni métallique ; - on réalise un équilibre chimique entre le métal et le laitier qui permet aux gouttes de Ni métallique présentes dans le laitier de décanter dans le bain liquide, pendant une durée d'au moins 10 minutes, et éventuellement, au Ni métallique de subir une désulfuration ; - on réalise un décrassage partiel du laitier ; - et on coule le Ni métallique liquide hors du four.
Patent FR-2993663-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de gaz combustible
Inventor: MATSUKURA YUSUKE
IPC: G01N27/04
Filed: 2013-07-17
Abstract: [Objectif] Fournir un dispositif de détection de gaz inflammable qui supprime la diminution de la précision de la détection du taux de gaz accompagnant une variation temporelle de la température de l'environnement. [Moyens pour obtenir la solution] Un dispositif de détection de taux de gaz inflammable (1) est muni d'une unité de commande d'excitation (50) qui exécute une commande pour commuter l'état d'excitation d'une résistance chauffante (34) à des périodes de temps régulières TW, et d'une unité de calcul de taux de gaz 7. La résistance chauffante a deux températures de consigne prédéterminées incluant une première température de consigne CH côté haute température et une seconde température de consigne CL côté basse température. La tension aux bornes de la résistance chauffante qui est détectée à la première température de consigne est une tension à haute température et la tension aux bornes de la résistance chauffante qui est détectée à la seconde température de consigne est une tension à basse température. L'unité de calcul de taux de gaz calcule le taux de gaz inflammable en se basant sur un premier groupe d'informations incluant une tension moyenne à haute température moyennant les valeurs de deux tensions à haute température se succédant dans le temps, la tension à basse température durant une période de temps entre deux tensions à haute température et une température de l'environnement durant la période de temps au cours de laquelle la tension à basse température est détectée.
Patent FR-3009339-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un dispositif de refroidissement du pylone
Inventor: LEYKO MATTHIEU
IPC: F02C7/18
Filed: 2013-07-30
Abstract: Turbomachine (10) comprenant une tuyère (14) s'étendant selon une direction axiale (A), ladite tuyère (14) étant configurée pour conduire un flux de gaz chaud (GC), et un pylône de fixation (12) pour fixer la turbomachine, ledit pylône (12) s'étendant radialement depuis une embase (12a) disposée au voisinage de la tuyère (14). La turbomachine (10) comprend un dispositif de refroidissement du pylône (18) comprenant au moins une conduite auxiliaire de gaz (20) comprenant une entrée de gaz (20a) configurée pour prélever un gaz froid (GF) à l'extérieur de la tuyère (14) et une sortie de gaz (20b) débouchant au voisinage de l'embase (12a) du pylône (12).
Patent FR-3011347-A1 (FR)
Title: Procede d'inscription d'une image et support associe.
Inventor: MARTINEZ CHRISTOPHE
IPC: G11B7/00
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inscription d'une image source, dans lequel on réalise sous la forme d'une matrice de motifs élémentaires, une reproduction de l'image source. Le procédé comprend les étapes suivantes : - dépôt (401) sur un premier substrat (41) d'une première couche opaque (42) ; - gravure (402) de la première couche opaque (42), de façon à former une matrice de premières cellules (440) présentant chacune un parmi plusieurs premiers motifs prédéterminés ; - dépôt d'au moins une deuxième couche opaque (45) ; et - gravure de la deuxième couche opaque (45), de façon à former une matrice de deuxièmes cellules (470) présentant chacune un parmi plusieurs deuxièmes motifs prédéterminés, les motifs élémentaires étant définis par la superposition d'un deuxième motif et d'un premier motif. L'invention concerne également un support d'image obtenu à l'aide d'un tel procédé.
Patent FR-3011272-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d'une partie fixe de turbomachine et d'un pied de distributeur d'une turbine de turbomachine
Inventor: GARNIER FABIEN
IPC: F01D25/28
Filed: 2013-10-01
Abstract: Dispositif de connexion (1) d'une partie fixe (2) de turbomachine et d'un pied (31) de distributeur (3) d'une turbine de turbomachine, comprenant un flasque (111) annulaire, le flasque (111) étant adapté pour être connecté de manière solidaire à la partie fixe (2) de turbomachine et au pied (31) du distributeur, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un écran (9) annulaire, l'écran (9) étant connecté de manière solidaire au flasque (111) de sorte à être disposé dans une chambre amont (4) ménagée entre la partie fixe (2) de turbomachine et le flasque (111) pour bloquer au moins partiellement un rayonnement thermique provenant de la partie fixe (2) de turbomachine et dirigé vers le flasque (111).
Patent FR-3012454-A1 (FR)
Title: Elastomere dienique modifie comprenant majoritairement un elastomere dienique couple par un compose alcoxysilane portant un groupe epoxyde et fonctionnalise amine en extremite de chaine
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08L15/00
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne un élastomère diénique modifié comprenant majoritairement l'espèce fonctionnalisée en milieu de chaîne par un groupe alcoxysilane, éventuellement partiellement ou totalement hydrolysé en silanol, porteur d'une fonction époxyde et dont l'atome de silicium lie les deux morceaux de la chaîne, les extrémités de chaîne de l'élastomère diénique modifié étant fonctionnalisées à au moins 70% molaire par rapport au nombre de moles de bout de chaîne, par une fonction amine.
Patent FR-3016916-A1 (FR)
Title: Profile bandeau a vis de fixation interne
Inventor: BENHAMMOU JACOB
IPC: F16S3/04
Filed: 2014-01-24
Abstract: Profilé bandeau (3) ayant une section transversale longitudinale sensiblement en forme de U comportant deux branches latérales (32e, 32i) respectivement interne et externe et une embase (40) formant sommet s'étendant entre les deux branches latérales, une plaque (41) transversale s'étendant à l'intérieur de l'espace défini par les deux branches et l'embase entre les deux branches et au moins à partir de l'une des branches, de préférence de l'une des branches jusqu'à l'autre branche, un des deux éléments de la serrure électromagnétique, notamment la contreplaqué (1), étant fixé à la plaque transversale par vissage d'au moins une vis (73) ayant une tige (74) et une tête (75) faisant saillie latéralement de la tige caractérisé en ce que la tête (75) de la au moins une vis est disposé au-dessus de la plaque transversale entre celle ci et l'embase supérieure du profilé.
Patent FR-3023454-A1 (FR)
Title: Cigarette electronique
Inventor: GURUNLUOGLU OHAN
IPC: A24F40/20
Filed: 2014-07-10
Abstract: Cigarette éléctonique comportant : un corps de tige principal, un embout buccal, un dispositif de commande central, un capteur destiné à détecter un état de travail du dispositif de cigarette électronique, un cadran indiquant le nombre de cigarettes fumées et un indicateur de temps.
Patent FR-3023911-A1 (FR)
Title: Traitement des donnees d'un plan de vol
Inventor: FOURNIER FRANCOIS
IPC: G06F13/14
Filed: 2014-07-18
Abstract: Il est divulgué un procédé mis en œuvre par ordinateur de gestion des données d'un plan de vol d'un aéronef comprenant les étapes consistant à collecter des données initiales d'un plan de vol opérationnel depuis un système de planification de vol FPS par un appareil électronique de type sac de vol électronique EFB; convertir lesdites données initiales et communiquer lesdites données converties au système avionique du système de gestion de vol FMS, ledit FMS étant apte à calculer un plan de vol avionique à partir des données converties; et récupérer les données du plan de vol avionique tel que traitées par le système de gestion de vol FMS. Des développements décrivent notamment la vérification de la sécurité et/ou de l'intégrité des données initiales converties au moyen de règles de conformité prédéfinies; l'émulation de protocoles avioniques et l'utilisation du chiffrement des données. Des aspects de système et de logiciel sont décrits.
Patent FR-3024266-A1 (FR)
Title: Dispositif d'autodefense a projection de liquide indelebile contre l'agresseur
Inventor: BODELLE CAROLINE MARIE
IPC: G08B15/02
Filed: 2014-07-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif portatif d'autodéfense pour projeter un liquide indélébile visible ou invisible sur un agresseur, caractérisé par le fait qu'il comprend un boitier (1) disposant d'une cartouche d'air comprimé (9), d'une cartouche de liquide indélébile visible ou invisible (10), et d'un mécanisme de tir provoquant la pulvérisation du liquide sur l'assaillant consistant en un bouton de sécurité (2a), un bouton de tir (2b), un ressort de rappel de sécurité (3a), un ressort de rappel de tir (3b), un goujon actif (4a) et un goujon passif (4b), un ressort de rappel des gougeons (5), un ressort de percussion (6), un percuteur (7), un chien (8) et une buse (11).
Patent FR-3019295-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du caractere normal ou non d'une valeur mesuree d'un parametre physique d'un moteur d'aeronef
Inventor: GOUBY AURELIE
IPC: G05B23/02
Filed: 2014-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation du caractère normal ou non d'une valeur (yexec) mesurée par un capteur (20) d'un paramètre physique d'un moteur (1) d'aéronef pour une valeur (xexec) d'un paramètre de fonctionnement dudit moteur (1), caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre d'étapes de : (a) Calcul en fonction d'un modèle de régression associé à ladite pluralité de couples (xi; yi)i∈[1,n] d'une valeur estimée (yexec) du paramètre physique ; (b) Calcul d'un résidu (resexec) associé ; (c) Calcul en fonction d'un modèle de variance associé à ladite pluralité de couples (xi; yi)i∈[1, n] d'une valeur estimée (varexec) d'une variance du paramètre physique ; (d) Calcul d'un score d'anomalie (Zscore) de la valeur mesurée (yexec) en fonction du résidu (resexec), de la valeur estimée (varexec) de la variance, et d'une valeur moyenne de résidu (mean) pour ladite pluralité de couples (xi; y i)i∈[1,n] ; (e) Comparaison du score d'anomalie (Zscore) de la valeur mesurée (yexec) avec un seuil (σ) en nombre d'écart type ; (f) si le score de confiance (Zscore) est supérieur audit seuil (σ), signalement de la mesure comme anormale sur des moyens d'interface (33).
Patent FR-3021886-A1 (FR)
Title: Machine de soudage laser pour l'assemblage d'un boitier et d'une glace de feu de vehicule automobile
Inventor: CHOTARD ALEXANDRE
IPC: B23K26/10
Filed: 2014-06-10
Abstract: Machine de soudage par faisceau laser (2) pour l'assemblage d'un boîtier (6) et d'une glace (5) d'un module, notamment, lumineux pour véhicule automobile, ladite machine comprenant un bâti (1) porteur d'une tête laser, et une pièce de support (7) desdits boîtier et/ou glace, ledit bâti portant un moyen (4) d'appui dudit boîtier et/ou de ladite glace contre ladite pièce de support, ladite pièce de support (7) comportant une face (7c) de contact avec ledit boitier et/ou ladite glace, notamment orientée en direction dudit faisceau, caractérisée en ce que ladite face (7c) est agencée pour la rendre antidérapante.
Patent FR-3007849-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance d'objets allogenes dans un dispositif de charge par induction
Inventor: KRUPEZEVIC DRAGAN
IPC: H02J17/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: Procédé de reconnaissance d'objets allogènes d'un dispositif de charge par induction (10), notamment d'un dispositif de charge par induction d'une machine-outil portative alimentée par accumulateur comportant une unité de commande et/ou de régulation (12) du dispositif de charge par induction (10). Selon une première étape (14) on détermine une fréquence de résonance (f), dans une seconde étape (16) on détermine la qualité réelle (Qi) de la fréquence de résonance (f) et dans une troisième étape (18) on compare la qualité de consigne (Qs) dépendant de la fréquence de résonance (f) et la qualité réelle (Qi).
Patent FR-3023294-A1 (FR)
Title: Polyamides a base d'aminoalkyl- ou aminoaryl- piperazine pour adhesifs thermofusibles
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C08L77/06
Filed: 2014-07-01
Abstract: Polyamide semi-cristallin comprenant au moins un monomère résultant de la condensation d'un diacide et d'une diamine de formule AP.Y, ledit polyamide semi-cristallin présentant la formule générale (I) suivante : AP.Y/(A)m/(Pip.Y')n/(B.Y")q (I) et ledit polyamide semi-cristallin présentant une Tf1 inférieure ou égale à environ 150°C, notamment inférieur ou égale à environ 130°C, en particulier inférieure ou égale à environ 120°C et/ou une Tg inférieure ou égale à environ 60°C, en particulier inférieure ou égale à environ 50°C, notamment inférieure ou égale à environ 40°C, tels que déterminés respectivement par DSC selon la norme ISO 11357-3 (2013) et ISO 11357-2 (2013).
Patent FR-3026071-A1 (FR)
Title: Agencement d'un plancher a l'interieur d'un coffre de vehicule automobile comportant des sieges escamotables
Inventor: JOSSE PASCAL
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-09-24
Abstract: Agencement d'un plancher de chargement dans un coffre de véhicule comportant des sièges escamotables entre une position d'utilisation et une position rangée dans laquelle le dossier (20) est dans le prolongement du planchercomportant un panneau avant (24), situé en arrière de la rangée de sièges et présentant un bord avant (240) et un bord arrière (242) transversaux, et un panneau arrière (26) présentant un bord avant (260) et un bord arrière transversaux, situé en avant d'une porte de coffre, caractérisé en ce que, quelle que soit la position des sièges, le panneau avant (24) est en position horizontale, son bord avant (240) étant disposé le long du dossier (20) des sièges lorsqu'ils sont en position d'utilisation, et le panneau avant (24) étant en appui sur une portion (204) d'une face arrière (200) du dossier (20) lorsque les sièges sont en position escamotée, des moyens de support des extrémités du panneau avant (24) étant prévus sur des éléments de garnitures des parois latérales de coffre.
Patent FR-3026564-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a elements semiconducteurs tridimensionnels
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/06
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (30) comprenant des éléments semiconducteurs tridimensionnels (20) majoritairement en un premier composé choisi parmi le groupe comprenant les composés III-V, les composés II-VI et les composés IV, chaque élément semiconducteur délimitant, éventuellement avec des portions isolantes recouvrant partiellement ledit élément semiconducteur, au moins une première surface (34) comprenant des facettes jointives inclinées les unes par rapport aux autres, le dispositif optoélectronique comprenant des boîtes quantiques (60) à au moins certaines des jointures entre les facettes, les boîtes quantiques étant majoritairement en un mélange du premier composé et d'un élément supplémentaire et étant adaptées à l'émission ou à la réception d'un premier rayonnement électromagnétique à une première longueur d'onde.