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Patent FR-3071881-B1 (FR)
Title: Procede d’execution d’un recalage d’injecteur de carburant dans un moteur a combustion interne
Inventor: MARTINEZ JOSE LUIS
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'exécution d'un recalage d'au moins un injecteur dans un moteur d'un véhicule, le recalage requérant une coupure injection pour son exécution, caractérisé en ce que : on détermine (1) une fenêtre kilométrique courante à parcourir, on détermine (2) une fréquence cible de recalage, on détermine (3) une fréquence moyenne de recalage exécutés sur l'ensemble des fenêtres parcourues, à partir de la fréquence cible, et de la fréquence moyenne de recalage exécutés sur l'ensemble des fenêtres parcourues, on détermine (4) une fréquence de recalage requise pour la fenêtre courante à parcourir, on détermine (5) tout au long du parcours de la fenêtre courante la fréquence courante de recalage, on compare (6) cette fréquence courante de recalage à la fréquence de recalage requise, on détermine (7) un besoin d'exécution d'un recalage lorsque la fréquence courante de recalage est inférieure à la fréquence de recalage requise.
Patent FR-3072594-B1 (FR)
Title: Buse d'aspiration pour l'aspiration de poussieres issues d'operations manuelles d'abrasion d'une piece annulaire de turbomachine
Inventor: MARTINEZ ALAIN
IPC: B08B15/04
Filed: 2017-10-24
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne une buse (26) d'aspiration pour l'aspiration de poussières issues d'opérations manuelles d'abrasion effectuées sur au moins une pièce annulaires axiales (12) d'axe (A) dans une zone angulaire de travail d'amplitude angulaire (α) déterminée autour dudit axe (A), ladite buse (26) comportant au moins un corps tubulaire (30) d'axe principal (B) dont une première extrémité d'aspiration (32) est placée à proximité d'une paroi de ladite au moins une pièce annulaires (12), et dont une seconde extrémité (34) opposée est raccordée à un moyen d'aspiration, caractérisée en ce que la première extrémité d'aspiration (32) s'étend transversalement à l'axe (B) et comporte une lumière (38) en forme de secteur angulaire d'anneau correspondant sensiblement à la zone angulaire de travail d'amplitude angulaire (α) déterminée.
Patent FR-3083332-B1 (FR)
Title: Afficheur tete haute
Inventor: BLANC ERIC
IPC: G05D23/19
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un afficheur tête haute (1) comprenant : - un dispositif de génération d'images (10), apte à produire un faisceau lumineux (30), - une lame partiellement transparente (126), disposée de manière à recevoir ce faisceau lumineux, et - des moyens de commande (100) comprenant un module de variation (160) de la transmission lumineuse d'au moins une partie de la lame partiellement transparente (126). Selon l'invention, les moyens de commande (100) sont conçus pour varier la transmission lumineuse en fonction de la température du dispositif de génération d'images.
Patent FR-3077164-B1 (FR)
Title: Batterie equipee d'un systeme de refroidissement comportant des modules avec chambre de circulation
Inventor: NOIRET CHRISTIAN
IPC: H01M10/6557
Filed: 2018-01-19
Granted: 2024-01-12
Abstract: Batterie de stockage d'énergie électrique équipée d'un système de refroidissement par fluide de cellules électrochimiques (2), ce système comportant des modules (4) comprenant des côtés formant des parties d'alvéoles de réception des cellules (2) allongées suivant une direction longitudinale, ces alvéoles étant disposées parallèlement entre elles et dans un même plan, et comprenant des chambres de circulation du fluide (12) allongées longitudinalement, ce système comportant des collecteurs reliant les chambres de circulation (12) des différents modules (4) entre elles.
Patent FR-3078849-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour transmettre un message code lumineux, notamment aux fins de verifier l'affiche d'un contenu par un ecran electronique
Inventor: ROUSSEAU SIMON
IPC: H04H60/48
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-03-27
Abstract: Procédé pour transmettre un message codé lumineux, comprenant : - une étape d'émission du message codé par un dispositif émetteur de lumière (9), le message codé étant émis sous forme d'une succession de couleurs émises pendant des intervalles de temps réguliers successifs, ledit message étant codé par des transitions entre couleurs ; - une étape de réception du message codé par un capteur de lumière (8) commandé pour capter les couleurs émises par l'émetteur de lumière au cours des intervalles de temps successifs et pour déterminer ainsi les transitions de couleurs entre intervalles de temps successifs, représentatives du message codé.
Patent FR-3083839-B1 (FR)
Title: Circuit d'assistance hydraulique comprenant des moyens de gavage ameliores
Inventor: SCHUBERT CHRISTIAN
IPC: F16H45/00
Filed: 2018-07-16
Granted: 2020-10-23
Abstract: Transmission hydraulique comprenant : - une pompe hydraulique (20) reliée à au moins un moteur hydraulique (40) via un circuit d'assistance hydraulique, - un moteur primaire (M) associé à un embrayage (16) de manière à réaliser un entrainement en rotation de la pompe hydraulique (20) via l'embrayage (16) lorsque l'embrayage (16) est engagé, et de manière à découpler la pompe hydraulique (20) du moteur primaire (M) lorsque l'embrayage (16) est désengagé, la transmission hydraulique étant caractérisée en ce qu'elle comprend une pompe de gavage d'assistance (30), configurée de manière à être entrainée en rotation par le moteur primaire (M) lorsque l'embrayage (16) est engagé, et à être découplée du moteur primaire (M) lorsque l'embrayage (16) est désengagé.
Patent FR-3084805-B1 (FR)
Title: Dispositif d’avertissement de detresse comprenant un système de gestion de batterie
Inventor: GALLO GUISEPPE
IPC: H04M1/72424
Filed: 2018-08-01
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'avertissement de détresse (1) comprenant une batterie (2), un bouton de détresse (3) et un module de communication à distance (4) configuré pour émettre un avertissement de détresse lors d'un appui sur le bouton de détresse (3), caractérisé par le fait que le dispositif d'avertissement de détresse (1) comprend en outre un système de gestion de batterie comprenant un dispositif de commande (5), configuré pour détecter un appui sur le bouton de détresse (3), et un commutateur de module de communication à distance (6) disposé entre la batterie (2) et le module de communication à distance (4) et commandé par le dispositif de commande (5) de telle sorte que le dispositif de commande (5) ferme le commutateur de module de communication à distance (6) lorsqu'il détecte un appui sur le bouton de détresse (3).
Patent FR-3090293-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application de produit cosmétique, kit et procédé d’habillage associés
Inventor: SCHREIBER CAMILLE
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-09-09
Abstract: Dispositif de conditionnement et d’application de produit cosmétique, kit et procédé d’habillage associés Ce dispositif (10) comprend une première pièce (12) et un habillage (16) apte à être déplacé entre une position engagée, et une position libre.  Le déplacement entre la position engagée et la position libre est réalisé par translation de l’habillage (16) selon l’axe longitudinal (D) à l’écart de la première pièce (12) à partir de la deuxième extrémité (26) de la première pièce (12),  La première pièce (12) ou l’habillage (16) comprend au moins une patte flexible d’indexation (56), l’habillage (16) ou la première pièce (12) comprenant une surface d’indexation (38).   Le passage de la position engagée à la position libre est propre à être effectué par traction manuelle de l’habillage (16) par rapport à la première pièce (12) en translation selon l’axe longitudinal (D) et à l’écart de la première pièce (12), la traction manuelle désengageant la patte flexible d’indexation (56) de la surface d’indexation (38).  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3094522-B1 (FR)
Title: Protection d’un calcul itératif
Inventor: DIOP IBRAHIMA
IPC: G06F21/71
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-11-19
Abstract: Protection d’un calcul itératif La présente description concerne un procédé de protection d’un calcul sur un premier nombre (M) et un deuxième nombre (e), exécuté par un circuit électronique, dans lequel : le deuxième nombre (e) est décomposé en une somme d’au moins deux troisièmes nombres (X1, X2) ; et le calcul est effectué bit par bit pour chaque rang (i) des troisièmes nombres (X1, X2). Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095972-B1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication d’une pièce par coulée de métal et croissance épitaxiale et procédé de fabrication associé
Inventor: FARGEAS SERGE ALAIN
IPC: B22C9/00
Filed: 2019-05-13
Granted: 2023-07-07
Abstract: Moule pour la fabrication d’une pièce par coulée de métal et croissance épitaxiale et procédé de fabrication associé L’invention concerne un moule (1) destiné à être utilisé pour fabriquer une pièce monocristalline par coulée de métal et croissance épitaxiale, le moule comprenant une cavité (10) dans laquelle est destinée à être formée la pièce et un logement (12) ayant une section elliptique dans lequel est disposé un germe monocristallin (2), le germe ayant une section elliptique définie par un petit axe et par un grand axe, le logement étant en communication fluidique avec la cavité par le biais d’une ouverture (13) de section circulaire par laquelle est destiné à s’écouler du métal fondu, le germe monocristallin et l’ouverture étant centrés sur un même axe vertical (Z), dans lequel le petit axe et le grand axe de la section du germe sont orientés en fonction des orientations cristallographiques secondaires du monocristal formant le germe monocristallin. Elle vise aussi le procédé de fabrication associé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3098024-B1 (FR)
Title: Formateur analogique multifaisceaux bidimensionnel de complexité réduite pour antennes réseaux actives reconfigurables
Inventor: FRAYSSE JEAN-PHILIPPE
IPC: H01Q3/26
Filed: 2019-06-27
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un formateur analogique multifaisceaux de plusieurs faisceaux radiofréquences bidimensionnels de tailles et/ou directions de pointage variables continument pour une antenne réseau active bidimensionnelle reconfigurable, comprend un premier ensemble (112) de formateurs analogiques multifaisceaux de faisceaux fixes unidimensionnels, de structure identique, superposés et connectés en sortie à des rangées de sources rayonnantes élémentaires d’un réseau antennaire (104) plan suivant une première direction axiale X.  Le formateur analogique multifaisceaux comporte un deuxième ensemble (114) de deuxièmes formateurs analogiques unidimensionnels de faisceaux radiofréquences, continument variables en taille et/ou en direction de pointage suivant des deuxièmes directions angulaires de pointage By le long d’une deuxième direction axiale Y.  Chaque deuxième formateur analogique est formé par un diviseur à entrée unique et R branches de sortie en mode émission, chaque branche de sortie du diviseur incluant un point de contrôle en amplitude et en phase.  Chaque deuxième formateur analogique du deuxième ensemble est connecté à au moins une colonne d’accès du premier ensemble de premiers formateurs analogiques, une colonne d’accès étant formées de R bornes d’accès aux voies d’entrées de même rang j des premiers formateurs analogiques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100616-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure comportant un générateur de champ magnétique et procédé de mesure associé
Inventor: CACIU COSTIN
IPC: G01N27/12
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif de mesure comportant un générateur de champ magnétique et procédé de mesure associé L’invention concerne un dispositif de mesure d’un paramètre d’un échantillon, le dispositif comportant un volume de mesure configuré pour accueillir l’échantillon, et un premier module de contrôle configuré pour alimenter électriquement un module de mesure avec un courant électrique d’alimentation, le module de mesure comportant un générateur de champ magnétique, un capteur et un deuxième module de contrôle, le générateur de champ magnétique étant configuré pour générer un champ magnétique dans le volume de mesure, le capteur étant configuré pour mesurer des valeurs d’une variable du volume de mesure lors de la génération du champ magnétique, le deuxième module de mesure contrôle étant configuré pour calculer une valeur du paramètre en fonction d’au moins une valeur de la variable.      Le premier module de contrôle est configuré pour, suite à la génération du champ magnétique, inhiber l’alimentation du module de mesure pendant une première durée temporelle (dn) prédéterminée.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3105920-B1 (FR)
Title: Porte savon exfoliant
Inventor: DEBUIT ALAIN
IPC: A47K7/03
Filed: 2020-01-07
Granted: 2022-07-29
Abstract: Cette invention relève du domaine cosmétique et sanitaire. Elle concerne un porte savon en structure solide et alvéolaire qui va permettre de stabiliser le savon sur les surfaces lisses d’un lavabo et de récupérer toutes les égouttures que le savon perd quand celui-ci est mouillé. Ce porte savon pourra alors être utilisé comme un objet exfoliant en mouillant celui-ci et en le déplaçant sur la peau. Il pourra ainsi desquamer et nettoyer en même temps avec les égouttures du savon précédemment récoltés
Patent FR-3106083-B1 (FR)
Title: Circuit de chauffage d’habitacle pour vehicule automobile avec moteur a combustion
Inventor: NOSSIN KIWAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2020-01-10
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention a trait à un véhicule automobile (102) à moteur à combustion (114), comprenant un circuit fluidique de chauffage d’habitacle (104) et un circuit fluidique de refroidissement du moteur à combustion (106) ; le circuit fluidique de chauffage (106) comprenant un premier thermostat (110.2) à la sortie (116.2) d’un passage à échange thermique (116) avec le moteur à combustion (114), configuré pour réguler le débit de fluide allant à un radiateur (112) ; et un deuxième thermostat (110.6) à la sortie dudit passage à échange thermique (116), configuré pour permettre un débit de fluide vers le circuit fluidique de chauffage (104) lorsque le fluide présente une température supérieure à une valeur minimale prédéterminée.  Figure 2
Patent FR-3098089-B1 (FR)
Title: Insert de palangre de panier a huitres
Inventor: THOMPSON GARRY
IPC: A01K80/00
Filed: 2020-07-06
Granted: 2023-03-03
Abstract: Insert de palangre de panier à huîtres conçu pour empêcher le déplacement d'un panier à huîtres par rapport à une palangre supportant le panier à huîtres dans l'eau, comprenant : une pince creuse conçue pour attacher le panier à huîtres à la palangre ; et un insert aux dimensions adaptées pour s'insérer dans la pince, l'insert ayant un corps au moins partiellement cylindrique, le corps ayant un diamètre maxi. inférieur à 50 mm, l'insert étant constitué par un matériau souple.
Patent FR-3117562-B1 (FR)
Title: Disque d’embrayage a bras flexibles
Inventor: LOPEZ CARLOS
IPC: F16F15/121
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un disque d’embrayage (100) pour un véhicule automobile comprenant   - un organe d’entrée (10) comprenant un disque de friction (11) apte à être pincé par un mécanisme de transmission tel qu’un mécanisme d’embrayage ou un limiteur de couple,   - un organe de sortie (20) comprenant un moyeu (21) apte à transmettre un couple à un arbre de transmission tel qu’un arbre d’entrée de boite de vitesse,  - un amortisseur de torsion (5) comportant un premier élément (1) et un deuxième élément (2) mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour de l’axe de rotation (X); et au moins deux bras flexibles (14) fixés à l’un parmi le premier élément (1) et le deuxième élément (2),   caractérisé en ce que le premier élément (1) de l’amortisseur de torsion (5) est solidaire en rotation de l’organe d’entrée (10) par rapport à l’axe de rotation X et le deuxième élément (2) de l’amortisseur de torsion (5) est solidaire en rotation du moyeu (21) par rapport à l’axe de rotation X ou bien accouplé à celui-ci par l’intermédiaire d’un pré-amortisseur additionnel.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117939-B1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: F16C33/76
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-02-17
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, et au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots, le capot d’appui comprenant une jupe externe 14c entourant radialement au moins en partie le capot de support 16.  Le dispositif comprend en outre au moins un joint d’étanchéité 19 externe disposé radialement entre la jupe externe 14c du capot d’appui et le capot de support 16.  Le joint d’étanchéité 19 est monté sur l’un des capots en laissant subsister un jeu radial de montage avec ledit capot, le joint d’étanchéité étant solidaire axialement dudit capot.  Le joint d’étanchéité 19 est pourvu d’une portion de centrage 19a annulaire comprenant une extrémité libre en appui contre ledit capot et d’au moins une lèvre d’étanchéité 19b annulaire s’étendant en direction de l’autre capot qui délimitent au moins en partie une chambre 40 annulaire ouverte axialement vers le bas.  Référence : Figure 1
Patent FR-3124222-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P11/10
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-10-27
Abstract: Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, ledit module de refroidissement (22) étant destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant :- un ensemble d’échangeurs de chaleur (23) comportant au moins un échangeur de chaleur (23a, 23b, 23c, 23d),- une turbomachine (30) tangentielle configurée pour générer le flux d’air (F),la turbomachine (30) comportant au moins deux turbines (31a, 31b) cylindriques disposées tangentiellement le long d’un axe de rotation (A), lesdites turbines (31a, 31b) étant indépendantes et comportant chacune un moyen d’entrainement (35a, 35b) propre.  Figure d’abrégé : Fig 2
Patent FR-3124791-B1 (FR)
Title: Actionneur débrayable de pilote automatique pour bateau à barre franche.
Inventor: DUFOSSE PHILIPPE
IPC: B63H25/04
Filed: 2021-07-05
Granted: 2023-07-14
Abstract: Actionneur de pilote automatique débrayable pour bateau à barre franche, dont le corps (15) est fixé à la barre franche (1), et constitué de :   Un cordage en boucle sans fin (14)Un motoréducteur électrique (9)Une roue crantée (10) entrainée par le motoréducteur (9)Une mâchoire (13) destinée à immobiliser le cordage (14)Deux paires de poulies (11) et (16).Deux tendeurs à allongement limité (12)  Le cordage (14) est entrainé par la roue crantée (10) et est immobilisé par la mâchoire (13). Le pilote automatique est embrayé en plaçant le cordage dans la mâchoire. Il peut être débrayé en ôtant le cordage de cette mâchoire; la barre franche est alors libérée et peut être actionnée manuellement.  Cet actionneur peut être utilisé en tant que bloqueur de barre, lorsque le pilote automatique n’est pas alimenté électriquement.   Figure à publier avec l’abrégé : [fig.3].
Patent FR-3125150-B1 (FR)
Title: Procédé d’étiquetage d’une image 3D
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-07-08
Granted: 2023-11-17
Abstract: Procédé d’étiquetage d’une image 3D (I2) d’une scène acquise par un capteur 3D comprenant :- la réception :   d’une image 2D (I1) de la même scène acquise par une caméra, des coordonnées, sur l’image 2D, d’un ensemble de pixels (PZ1) délimitant la zone d’intérêt (Z1), et d’un point de référence (PR) appartenant à la zone d’intérêt (Z1), etla détermination de la profondeur du point de référence (pr) dans un repère associé à la caméra,  - l’attribution aux pixels délimitant la zone d’intérêt (Z1) sur l’image 2D (I1) d’une profondeur correspondant à la profondeur du point de référence (pr), - le calcul des coordonnées, dans l’image 3D (I2), des pixels (PZ2) délimitant la zone d’intérêt (Z2) à partir des coordonnées des pixels (PZ1) délimitant la zone d’intérêt (Z1) dans l’image 2D (I1) et de la profondeur (pr) attribuée aux pixels délimitant la zone d’intérêt.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128449-B1 (FR)
Title: Dispositif de bec verseur recyclable
Inventor: VIEL DANIEL
IPC: B65D47/08
Filed: 2021-10-26
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif de bec verseur (100) pour un emballage, comprenant :   un cadre (1) pourvu d’une ouverture de versement (2), un capot (3) relié au cadre (1) par une charnière (4), le capot (3) étant configuré pour pivoter entre une position de fermeture dans lequel le capot (3) obture l’ouverture de versement (2) et une position d’ouverture dans laquelle le capot (3) libère l’ouverture de versement (2),une partie d’étanchéité (10) en matière plastique sur le capot (3) et disposée sur une face externe (E) du capot (3) en s’étendant le long du bord du capot (3), la partie d’étanchéité (10) comprenant deux portions d’étanchéité latérales (6,6’) qui font saillie des côtés latéraux (9, 9’) du capot (3) et une portion de liaison (7) reliant les deux portions latérales (6, 6’) et faisant saillie d’un côté supérieur (8) du capot (3), les deux portions latérales (6,6’) et la portion de liaison (7) étant configurées pour prendre appui contre une surface (5) du cadre (1) en position de fermeture du capot (3).   Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3129257-B1 (FR)
Title: Moteur-generateur
Inventor: LE BLEIS DIDIER
IPC: H02K1/00
Filed: 2021-11-17
Granted: 2023-09-29
Abstract: Structure de moteur-générateur permettant d'obtenir une tension supérieure à la tension d'alimentation tout en fournissant une force mécanique.  Elle est constituée d'un rotor (5) sur lequel sont fixés 3 aimants (4) équidistants de forme adaptée, à magnétisation axiale, présentant 6 pôles (NS) dans le sens de la circonférence, les électroaimants des groupes 1 (1) et 2 (2) étant alimentés alternativement grâce à 2 balais, B1 (8) et B2 (9) par les contacts (7) du collecteur fixé sur l'axe (3) conducteur de courant, de façon à produire alternativement dans les groupes 1 (1) et 2 (2) un champ magnétique attirant et repoussant simultanément les aimants (4) du rotor, entraînant le rotor (5) produisant une force mécanique tout en créant un courant électrique dans le groupe non alimenté à chaque passage des aimants (4) devant ledit groupe non alimenté, le courant créé, récupérable aux balais grâce à un pont de diodes (18), crée une surtension d'environ 1,8 fois la tension d'alimentation pour le prototype existant.  Figure pour l'abrégé : fig.1A.
Patent FR-2169411-B1 (FR)
IPC: B60L13/04
Filed: 1973-01-24
Granted: 1976-11-05
Abstract: In a ground transportation system comprising a prepared track and a vehicle adapted for operation along the track, the vehicle has first and second electromagnets spaced laterally apart on the vehicle. The track has two lengths of magnetic material extending along the track and arranged so as in combination with the core of each electromagnet to provide a transverse low reluctance path for magnetic flux. Of the two air gaps in each flux path, one is formed by faces of the magnetic material and the core which are substantially vertical and the other is formed by faces of the magnetic material and the core which are substantially horizontal. By controlling the electric supply to the electromagnets the vehicle can be maintained substantially at a predetermined transverse position relative to the track.
Patent FR-2263269-B1 (FR)
IPC: C08C19/00
Filed: 1975-03-06
Granted: 1979-04-13
Abstract: Polymers are rendered more oxidatively stable by reaction with an antioxidant or stabilizer, generally a vinyl-group- or thiol group-containing antioxidant, in the presence of a free radical which may be produced by a redox system or ultra-violet light. The resulting polymers can be used as such or can be used as additives in other polymers to stabilize the latter.