baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050404-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture de volets
Inventor: PARRA STEPHANE
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-04-22
Abstract: Dispositif de manœuvre d'un ou plusieurs ensembles de volets (1, 2) formé d'un ou plusieurs volets (11, 12, 13, 14 et 21, 22, 23, 24), chaque volet pivotant autour d'un axe de rotation (a1a1', b1b1', c1c1', d1 d1', a2a2', b2b2', c2c2', d2d2') monté sur un châssis (3), caractérisé en ce que les volets d'un ensemble de volets (1, 2) sont animés en rotation par au moins une plaque d'animation (120, 130, 220, 230) se déplaçant en translation entre deux positions extrémales selon une direction principale (YY') sensiblement perpendiculaire aux axes des volets, ladite plaque d'animation comportant des rainures de guidage (121, 122, 123, 124), chacune des rainures de guidage coopérant avec un doigt (151, 152, 153, 154) disposé sur un jeu de biellettes (141, 142, 143, 144) monté sur un bord supérieur (110) et/ou inférieur (111) de chacun des volets dudit ensemble, de sorte que le mouvement de la plaque d'animation entre lesdites positions extrémales dans un sens et dans un sens contraire entraine respectivement l'ouverture et la fermeture de chacun des volets dudit ensemble de volets.
Patent FR-3050726-A1 (FR)
Title: Coffre pour equipement electrique et vehicule ferroviaire comprenant un tel coffre
Inventor: PUEL BERNARD
IPC: H05K5/04
Filed: 2016-04-29
Abstract: Ce coffre délimite un volume de réception d'équipements électriques, et est formé par un assemblage de plaques métalliques (20, 22) en acier galvanisé. Les plaques métallique de chaque paire de plaques métalliques (20, 22) assemblées entre elles ont des régions de recouvrement (24, 26) qui se recouvrent l'une l'autre et qui sont assemblées par l'intermédiaire de rivets (30) traversant les régions de recouvrement (24, 26), un mastic d'étanchéité (28) étant interposé entre les régions de recouvrement (24, 26).
Patent FR-3051740-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/22
Filed: 2016-05-28
Abstract: Siège de véhicule comprenant une assise, un dossier, un mécanisme de guidage comportant une glissière et un premier dispositif de verrouillage de la glissière, un mécanisme d'articulation pour régler la position du dossier comportant des armatures et un deuxième dispositif de verrouillage de la position des armatures, et dispositif d'actionnement comprenant un organe de transmission (41) commandant le premier et le deuxième dispositif de verrouillage. Le dispositif d'actionnement comporte des moyens de ralentissement (90) d'une rotation de l'organe de transmission (41) pour prévenir un dépassement d'une position angulaire de repos lorsque l'organe de transmission (41) est ramené à la position angulaire de repos après avoir pivoté.
Patent FR-3051685-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur d'hydrogenation selective .
Inventor: PETIT-CLAIR CARINE
IPC: C10G45/40
Filed: 2016-05-30
Abstract: Procédé de préparation d'un catalyseur comprenant du palladium, un support poreux de surface spécifique comprise entre 140 et 250 m2/g, ledit catalyseur étant préparé par un procédé comprenant les étapes suivantes : a) on prépare une solution colloïdale d'oxyde de palladium ou d'hydroxyde de palladium en phase aqueuse ; b) on ajoute à un débit compris 1 et 20 litre(s)/heure ladite solution obtenue à l'étape a) sur ledit support poreux ; ledit support poreux étant contenu dans un dispositif d'imprégnation rotatif fonctionnant à une vitesse de rotation comprise entre 10 et 20 tours/minute ; c) optionnellement, on soumet le support poreux imprégné obtenu à l'étape b) à une maturation ; d) on sèche le précurseur de catalyseur obtenu à l'étape b) ou c) ; e) on calcine le précurseur de catalyseur obtenu à l'étape d).
Patent FR-3055952-A1 (FR)
Title: Batterie thermique de stockage
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne une batterie thermique de stockage (1) comprenant un boîtier muni d'une pluralité de compartiments (8) s'étendant selon une direction dite d'extension (E), chacun des compartiments (8) étant adapté pour recevoir au moins un composant (10) pour stocker et libérer une quantité de chaleur.
Patent FR-3056746-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure par ultrasons de la tension d'une tige
Inventor: SILVA DENIS
IPC: G01L5/24
Filed: 2016-09-29
Abstract: Système de mesure pour réaliser des mesures de tension mécanique d'une tige (10), comportant un capteur ultrason (20) présentant axialement d'un côté une face transversale avant active (26) prévue pour venir en appui sur une tête (14) de la tige (10) formant son extrémité arrière, et de l'autre côté un câble (28) de liaison vers un appareil de commande, caractérisé en ce qu'il comporte un tube (2) recevant à l'intérieur le capteur (20), ce tube (2) comprenant du côté avant tourné vers la tige (10) une forme de centrage (4) prévue pour réaliser un centrage sur la tête de la tige (14).
Patent FR-3057166-A1 (FR)
Title: Extrait d'helichrysum italicum obtenu au moyen de solvants eutectiques profonds
Inventor: PORTES PASCAL
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-10-06
Abstract: La présente invention concerne un extrait particulier d'Helichrysum italicum, qui peut être obtenu par extraction des parties aériennes de la plante au moyen de solvants eutectiques profonds. Cet extrait se caractérise par la présence d'hétérosides de flavonols dont le cycle B est dihydroxylé. L'invention concerne également une composition cosmétique contenant cet extrait et ses utilisations, notamment dans le traitement des signes cutanés du vieillissement.
Patent FR-3057869-A1 (FR)
Title: Composition pulverulente pigmentaire comprenant des particules de polymethacrylate de methyle
Inventor: CREUZE MOREL AURELIE
IPC: C08F120/68
Filed: 2016-10-20
Abstract: L'invention concerne une composition pulvérulente pigmentaire pulvérulente pigmentaire comprenant des particules sphériques de polyméthacrylate de méthyle ayant une distribution de taille mono- ou bimodale, où chaque mode a : - un diamètre médian en volume Dv50PMMA mesuré par diffraction laser de 1 à 80 µm, et - un coefficient de variation du diamètre en volume CVvPMMA inférieur à 10 %, la surface desdites particules sphériques étant au moins partiellement recouverte de résine de polysiloxane et de particules d'au moins un pigment, son procédé de préparation, et son utilisation pour la préparation d'une composition cosmétique.
Patent FR-3059402-A1 (FR)
Title: Plaque pour echangeur de chaleur comprenant un relief de renfort
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F3/08
Filed: 2016-11-25
Abstract: Plaque (2) pour échangeur de chaleur en forme générale de baignoire comprenant au moins un trou (34) dans un coin (80) de la plaque (2), caractérisé en ce que la plaque (2) comprend un relief de renfort (60) ménagé dans le coin (34) de la plaque (2) et destiné à être en contact avec une plaque adjacente le long d'un plan de contact (64) passant par un sommet (62) du relief de renfort (60), le plan de contact (64) et un plan dans lequel s'étend le trou (34) étant distincts. Application au domaine de l'automobile
Patent FR-3059851-A1 (FR)
Title: Systeme de support d'un moteur electrique sur un carter, procede d'assemblage du moteur sur le carter et boite de vitesses robotisee
Inventor: DA-SILVA PAULO
IPC: H02K5/26
Filed: 2016-12-02
Abstract: Système de support d'un moteur électrique (2, 3), fixé à l'extérieur d'un carter (1), composé d'une pièce de reprise d'efforts (4) du moteur sur le carter à l'écart de ses moyens de fixation (2a, 3a), caractérisé en ce que la pièce de reprise d'efforts (4) est vissée sur le carter (1).
Patent FR-3059890-A1 (FR)
Title: Distributeur multi-doses
Inventor: LEFEBVRE CHRISTELLE
IPC: A61M5/24
Filed: 2016-12-12
Abstract: Distributeur multi-doses comportant : - un réservoir de produit (14), d'axe X, débouchant à une extrémité distale par un orifice de sortie, et comportant une cuve (24) ; - un piston (20) comportant - une tige de piston (38) portant une crémaillère et, - à une extrémité distale de la tige de piston, une tête de piston (34) montée coulissante dans la cuve (24), selon l'axe X ; - un cliquet monté mobile, selon l'axe X, par rapport au réservoir, et configuré pour coopérer avec ladite crémaillère de manière à n'entraîner le piston, selon l'axe X, que dans un sens d'avancement du piston dans la cuve ; - un ressort disposé de manière à repousser le cliquet, selon l'axe X, dans un sens de recul opposé au sens d'avancement, - une coque contenant le cliquet et au moins une partie du piston ; - un clapet anti-retour, disposé de manière à obturer l'orifice de sortie et à n'autoriser qu'une sortie de produit hors du réservoir.
Patent FR-3063344-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure du debit de fuite d'au moins un element de masque de protection respiratoire
Inventor: CHANDESRIS BENOIT
IPC: G01M3/28
Filed: 2017-02-28
Abstract: Dispositif de mesure du débit de fuite d'au moins un élément de masque de protection respiratoire, le masque de protection respiratoire comportant au moins un orifice de communication entre l'intérieur du masque, par l'intermédiaire d'une entrée, et l'extérieur du masque, par l'intermédiaire d'une sortie, l'orifice de communication ayant une position ouverte dans laquelle un fluide peut traverser l'orifice entre l'entrée et la sortie et une position fermée dans laquelle un fluide ne peut pas traverser l'orifice, le dispositif de mesure comprenant : - un moyen de génération d'un différentiel de pression entre l'intérieur et l'extérieur du masque, - un moyen de contrôle du moyen de génération d'un différentiel de pression entre l'intérieur et l'extérieur du masque, - un moyen de mesure apte à mesurer le débit de fuite de l'orifice de communication, en position fermée, au niveau de l'entrée, respectivement de la sortie, - un moyen de fixation du moyen de génération d'un différentiel de pression entre l'intérieur et l'extérieur du masque, au voisinage de l'orifice de communication.
Patent FR-3062273-A1 (FR)
Title: Carte a circuit imprime multicouche et methode pour sa fabrication
Inventor: FEISMANN TIMO
IPC: H05K3/00
Filed: 2017-01-20
Abstract: Une carte à circuit imprimé multicouche (10) comprend une couche conductrice supérieure (12), une couche conductrice inférieure (18) et au moins une couche conductrice interne (14); un trou d'interconnexion (46) métallisé traversant la carte à circuit imprimé multicouche (10) depuis la couche conductrice supérieure (12) jusqu'à la couche conductrice inférieure (18), le trou d'interconnexion (46) interconnectant électriquement un motif électriquement conducteur (36) d'une des couches conductrices (12) à un motif électriquement conducteur (51) d'une des autres couches conductrices (18); une des couches conductrices (14) distincte des couches conductrices interconnectées électriquement par le trou d'interconnexion (46) comporte un dépôt (56) de matériau thermiquement conducteur et électriquement isolant interposé entre un motif électriquement conducteur (54) de ladite couche conductrice (14) et le trou d'interconnexion (46) de sorte à permettre une conduction de chaleur depuis le trou d'interconnexion (46) vers le motif électriquement conducteur (54) de ladite couche conductrice (14) sans y faire circuler du courant électrique.
Patent FR-3062894-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de vehicule a balayage laser
Inventor: MOREL XAVIER
IPC: F21V14/00
Filed: 2017-02-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux de véhicule comprenant :         - un convertisseur (2) de longueur d'onde,         - un ou plusieurs dispositifs de balayage pour balayer le convertisseur au moyen d'un rayon laser (R1, R2), de manière à ce que le convertisseur émette un rayonnement lumineux secondaire (R') d'une longueur d'onde différente de celle de ce rayon laser,         le convertisseur comprenant au moins une première portion (21) et une deuxième portion (22) présentant des structures différentes et étant agencées de manière à pouvoir être balayées par le ou les rayons laser, la deuxième structure ayant une résistance à l'irradiation par rayon laser supérieure à celle de la première structure.
Patent FR-3063206-A1 (FR)
Title: Systeme de controle pour epandage agricole
Inventor: SERRAT HUGO
IPC: A01M7/00
Filed: 2017-02-24
Abstract: Un système de contrôle (40) pour épandage agricole est spécialement destiné à être connecté à une machine agricole (10) comprenant une rampe d'épandage (18) et comportant au moins une buse d'épandage (34) sélectivement activable pour épandre un produit agricole (26). Le système (40) comprend au moins une caméra (42) adaptée pour être fixée sur la machine agricole (10) pour acquérir une image d'un sol (12) sur lequel se déplace la machine agricole (10), au moins un système de mesure de distance (59) adapté pour être fixé sur la machine agricole (10) pour acquérir une information de distance de ladite au moins une caméra (42) au sol (10) en temps réel, et une unité de traitement (44) communiquant avec ladite au moins une caméra (42) et ledit au moins un système de mesure de distance (59). L'unité de traitement (44) est adaptée à commander ladite au moins une buse d'épandage (34) pour épandre le produit agricole sur au moins un végétal cible (15).
Patent FR-3067432-A1 (FR)
Title: Poulie a double pignons pour la synchronisation de courroies
Inventor: LA PAGLIA ANTHONY
IPC: F16D3/68
Filed: 2017-06-09
Abstract: Poulie (9) à double pignons comprenant un premier pignon denté (10) conçu pour être entrainé en rotation par une première courroie (6) et un second pignon denté (11) coaxial audit premier pignon conçu pour entrainer en rotation une seconde courroie (7) à synchroniser en mouvement de rotation avec la première courroie. Les pignons sont liés l un à l autre en mouvement rotatif à travers un système de couplage à doigts d entrainement comprenant des premiers doigts (13a) sur le premier pignon qui s étendent axialement et qui entrainent par contact en rotation des seconds doigts (13b) sur le second pignon. Le système de couplage comprend un amortisseur (14) en forme de corolle avec des pétales (15) déformables élastiquement qui s intercalent respectivement entre un doigt (13a) du premier pignon et un doigt (13b) du second pignon, les pétales étant déformés par compression lors de l entrainement en rotation dudit second pignon par ledit premier pignon.
Patent FR-3053410-A1 (FR)
Title: Assemblage de conduite de retour pour un systeme d'injection de carburant
Inventor: ANTHONY GEORGE PRAKASH
IPC: F02M55/00
Filed: 2017-06-27
Abstract: Assemblage de conduite de retour (200) d'un système d'injection de carburant retournant le carburant non injecté provenant de l'injecteur (210) dans le réservoir et comportant au moins un connecteur de retour (202) logé dans la sortie de retour de l'injecteur, et une soupape (208) est logée dans le connecteur de retour (202). Cette soupape (208) étrangle le carburant non injecté, arrivant de la sortie de retour (204) de l'injecteur dans la conduite de retour (206).
Patent FR-3068503-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de guidage d’une personne vers un vehicule reserve
Inventor: SEVILLON YOHAN
IPC: G08B21/22
Filed: 2017-07-03
Abstract: Un dispositif (DG) permet de guider une personne, disposant d'un équipement de communication (EC) mobile et comportant des moyens d'aide à la navigation (MAN) déterminant sa position en cours, et ayant réservé un véhicule (VR) garé en une position de stationnement et comprenant un module (MCN) de communication par voie d'ondes, et une source de lumière (SL) produisant une lumière de signalement lorsque le module (MCN) détecte l'équipement de communication (EC) dans son voisinage. Ce dispositif (DG) comprend des moyens de gestion (MG) déclenchant la transmission à l'équipement de communication (EC) d'une définition de cette lumière de signalement afin qu'il la fournisse à cette personne et de cette position de stationnement pour que les moyens d'aide à la navigation (MAN) fournissent à la personne des informations permettant de la guider vers le véhicule (VR) afin qu'une fois parvenue à proximité de ce dernier elle l'identifie par sa lumière de signalement.
Patent FR-3068920-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'entree d'air pour vehicule automobile
Inventor: DION NATHALIE
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement (110) d'au moins un volet (108) d'un dispositif de régulation d'entrée d'air (102), comprenant un actionneur (1) et un levier (11), l'actionneur (1) comportant au moins un ensemble moteur (5), un ensemble réducteur (6) et un ensemble récepteur (7), l'ensemble moteur (5) étant configuré pour entrainer en rotation l'ensemble réducteur (6) autour d'un premier axe de rotation (R1), cet ensemble réducteur (6) étant configuré pour entrainer en rotation au moins un organe rotatif (10) de l'ensemble récepteur (7), cet au moins un organe rotatif (10) comprenant une paroi interne (14) délimitant un logement de réception (13) du levier (11), ce levier (11) étant configuré pour commander l'au moins un volet (108) du dispositif de régulation de l'arrivée d'air (102), caractérisé en ce que le levier (11) est rendu solidaire de l'organe rotatif (10) par des moyens de maintien élastique (17, 18) agencés sur le levier (11) et dans son logement de réception (13).
Patent FR-3069987-A1 (FR)
Title: Element redresseur et convertisseur de tension comprenant un tel element
Inventor: GAUTIER FREDERIC
IPC: H02M7/21
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention concerne un élément redresseur (21) comprenant un transistor MOS (23) connecté en série avec une diode Schottky (25), configuré pour recevoir une tension sensiblement constante (Vp) entre la borne de commande du transistor et la borne (29) de la diode Schottky opposée au transistor. L'invention concerne également un convertisseur de tension comprenant un tel élément redresseur (21).
Patent FR-3069848-A1 (FR)
Title: Structure primaire allegee pour mat d'accrochage de moteur d'aeronef
Inventor: JULE PASCAL
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-08-02
Abstract: Afin de diminuer la masse d'une structure primaire de mât d'accrochage de moteur d'aéronef, l'invention prévoit un caisson (8a) et une sous-structure arrière (8a) fixée au caisson qui comprend deux panneaux latéraux (40), chacun équipé à son extrémité arrière d'une première portion de raccordement (66) traversée par un premier orifice de liaison (68) destiné à recevoir un axe de liaison (74) d'une attache avant latérale de voilure. Selon l'invention, la sous-structure arrière (8b) est réalisée d'une seule pièce et comprenant deux flancs latéraux opposés (44) respectivement fixés sur les deux panneaux latéraux (40) du caisson à l'aide d'éléments de fixation (62), chaque flanc latéral présentant une seconde portion de raccordement (70) traversée par un second orifice de liaison (72) aligné avec ledit premier orifice de liaison (68), et également destiné à recevoir l'axe de liaison (74) de l'attache avant latérale de voilure.
Patent FR-3073279-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure d'un diametre et/ou d'une epaisseur d'une cible disposee dans une chambre de depot d'un equipement de depot
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: G01C3/00
Filed: 2017-11-09
Abstract: Système (100) de mesure d'un diamètre et/ou d'une épaisseur d'au moins une cible disposée dans une chambre de dépôt d'un équipement de dépôt, comprenant au moins : - un support (102) adapté pour être disposé et déplacé dans la chambre de dépôt ; - un dispositif de mesure télémétrique disposé sur le support et apte à mesurer une distance entre le dispositif de mesure télémétrique et la cible ; - un dispositif de calcul apte à déterminer la valeur du diamètre et/ou de l'épaisseur de la cible à partir de mesures de la distance entre le dispositif de mesure télémétrique et la cible réalisées par le dispositif de mesure télémétrique.
Patent FR-3076178-A1 (FR)
Title: Unite electronique de puissance et convertisseur de tension le comportant
Inventor: GRENIER MATHIEU
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention a pour objet une unité électronique de puissance (12), notamment destinée à être intégrée dans un convertisseur de tension pour véhicule automobile, et destinée à être supportée par un dissipateur thermique (14), comprenant au moins un plot (30 ; 40) formé et/ou une rainure formée pour maintenir une distance prédéterminée entre l'unité électronique de puissance et le dissipateur thermique lorsque l'unité électronique de puissance est supportée par le dissipateur thermique.
Patent FR-3079986-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des acces a une infrastructure de communication avec un operateur de reseau mobile privilegie et dispositifs associes
Inventor: BITTARD ANNE
IPC: H04L12/70
Filed: 2018-04-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des accès à une infrastructure de télécommunication (10) comprenant des réseaux (12A, 12B) appartenant à des opérateurs de réseau mobile dont un opérateur privilégié,
le procédé comportant les étapes de :
- tentative d'attachement d'un terminal mobile (14) à un réseau (12A, 12B), dit réseau courant et appartenant à un opérateur courant,
- prise de décision de s'attacher à un autre réseau (12A, 12B), dit réseau cible, le réseau cible appartenant à un opérateur distinct de l'opérateur courant, la prise de décision étant basée sur:
- un premier critère selon lequel l'opérateur courant est distinct de l'opérateur privilégié, et
- un deuxième critère selon lequel la qualité des services fournis par le réseau courant est insuffisante, et
- initiation de l'attachement au réseau cible.
Patent FR-3082703-A1 (FR)
Title: Procede d'immobilisation des insectes volants par le froid, en vue d'une manipulation
Inventor: SABET AZAD BARDIA
IPC: A01M3/00
Filed: 2018-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à immobiliser un insecte volant en l'exposant à un froid intense, en vue d'une manipulation et en particulier, pour déposer un dispositif insecticide ou un équipement de repérage sur son corps. Le procédé de cette invention comporte deux étapes : la première étape consiste à enfermer l'insecte sans l'immobiliser. La seconde étape concerne l'exposition de l'insecte à un froid intense. Pour mettre en œuvre la première étape du procédé, le dispositif comporte deux boîtiers : 1 et 2, et un filet 13 (fig.1). Le boîtier 2 est soudé sur le filet 13 pour former un couplage d'enfermement. L'autre extrémité du boîtier 2 est raccordée au boîtier 1 (boîtier-cage). Attiré par la lumière qui rentre par la grille 3, l'insecte se dirige vers le boîtier 1. En introduisant le disque 6 dans la fente 5, l'insecte sera emprisonné dans le boîtier 1, comme dans une cage, sans être immobilisé. La seconde étape du procédé de cette invention consiste à exposer l'insecte, emprisonné dans le boîtier 1, à un gaz refroidisseur intense jusqu'à l'immobilisation de l'insecte. On extrait l'insecte immobilisé du boîtier 1 et on effectue les manipulations sur lui. Le procédé et le dispositif de cette invention permettent l'immobilisation d'un d'insecte vivant sans soumettre l'insecte à une pression mécanique traumatisante et sans exposer l'opérateur aux risques du contact direct et de la piqure de l'insecte.
Patent FR-3087142-A1 (FR)
Title: Procede de rectification compatible a un assemblage selon une etancheite d'une valeur inferieure a 5.10-9 pa m3.s.-1. sur un montage de deux pieces en fontes vissees
Inventor: SEGROS ROMAIN
IPC: B23P17/04
Filed: 2018-10-11
Abstract: Procédé de rectification compatible à un assemblage selon une étanchéité d'une valeur inférieure à 5.10-9 Pa sur un montage de deux pièces en fontes vissées, permettant d'obtenir 100% de pièces fabriquées correspondant au niveau d'étanchéité souhaité, et sans la présence de joints additionnels, caractérisé par : - Une première opération de rectification plane, sur chacune des pièces à l'endroit des faces à assembler (a), avec une planéité inférieure ou égale à 0.01 mm sur chacune de ces faces, - Une deuxième opération sur les mêmes pièces et sur les faces opposées à celles assemblées (b), réalisée sur une machine de rectification cylindrique lors d'une opération de dressage des faces aux fins d'aboutir à une planéité de 0.01 mm, avec indice de rugosité maximum de Ra 1.6.