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Patent FR-2992988-A1 (FR)
Title: Method for insulating building roof for renovation of e.g. homes, involves introducing insulating material into space through upper opening such that upper and lower openings are closed while positioning cover elements
Inventor: PRIGENT CLAUDE
IPC: E04D13/16
Filed: 2012-07-03
Abstract: The method involves introducing a screen (30) that is flexible and highly permeable to a water vapor through an upper opening (20) such that the screen is fixed between rafters (13) or trusses of a frame to create a first space between the screen and an interior partition (14) to receive an insulating material, and a second space that forms an air gap between the screen and a cover. The insulating material is introduced into the first space through the upper opening such that the upper opening and a lower opening (21) are closed while positioning cover elements. The method enables placing spacers against the screen in the second space to maintain predetermined thickness of the air gap between the screen and the cover. The spacers are made from polyethylene foam.
Patent FR-2994860-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement passif de tritium
Inventor: CALDEIRA IDEIAS PEDRO
IPC: B01D53/04
Filed: 2012-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de prélèvement de tritium présent dans un environnement gazeux (E), comprenant : - un réservoir (110) en communication de fluide avec l'environnement gazeux, et - une quantité de matériau adsorbant (120), disposée à l'intérieur dudit réservoir (110), adaptée pour adsorber le tritium contenu dans l'environnement gazeux, le dispositif comprenant au moins une ouverture de communication (131) de fluide entre le réservoir et l'environnement gazeux, le dispositif étant caractérisé en ce que: - la géométrie de l'ouverture de communication de fluide (131) est adaptée, en fonction de la durée du prélèvement, pour que la quantité de matériau adsorbant ne soit pas saturée à l'issue du prélèvement, et, le matériau adsorbant est conformé de manière à présenter une surface d'échange de révolution avec l'environnement gazeux.
Patent FR-2995717-A1 (FR)
Title: Dispositif de sectionnement d'un circuit electrique comportant des moyens electriques de signalement
Inventor: GIMENO CARMELO
IPC: H01H9/16
Filed: 2012-09-19
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de sectionnement (1) pour séparer ou connecter deux parties d'un circuit électrique (4) parmi lesquelles un transformateur de mesure (2), le dispositif de sectionnement (1) étant apte à prendre une position ouverte dans laquelle les deux parties du circuit électrique (4) sont séparées ou une position fermée dans laquelle les deux parties du circuit électrique (4) sont connectées, le dispositif de sectionnement (1) comportant un dispositif de commande (100) pour permettre le passage de la position ouverte à la position fermée et vice versa, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens électriques de signalement (52) interagissant avec le dispositif de commande (100) pour fournir une indication relative à la position ouverte ou fermée du dispositif de sectionnement (1).
Patent FR-2996878-A1 (FR)
Title: Moteur thermique pour l'entrainement d'un arbre moteur
Inventor: LABEDAN GUILLAUME
IPC: F02B33/00
Filed: 2012-10-11
Abstract: La présente invention porte sur un moteur thermique pour l'entraînement d'un arbre moteur, comprenant au moins un générateur de gaz et une turbine (6), le générateur de gaz alimentant la turbine en gaz moteur et la turbine entraînant en rotation l'arbre moteur. Le moteur est caractérisé par le fait que le générateur de gaz est un moteur à combustion interne à quatre temps (14), qu'il comprend un compresseur (21) d'alimentation en air du moteur à combustion interne, le compresseur étant entraîné mécaniquement par le moteur à combustion interne, et que la turbine (6) est libre mécaniquement par rapport au moteur à combustion interne.
Patent FR-3000446-A1 (FR)
Title: Interior element for use in central console of vehicle e.g. car, has compartment formed by walls and opening, and flexible curtain comprising flexible sheet that covers rigid elements and is provided with material layer
Inventor: SELLIER FRANCOIS
IPC: B60R7/04
Filed: 2012-12-27
Abstract: The element has a compartment (3) formed by three walls (7, 9, 11) and an opening. A flexible curtain (5) is moved relative to the compartment that is located between a clearance position of the opening and a closure position of the opening. The flexible curtain comprises multiple rigid elements (17) that are articulated to each other. The flexible curtain comprises a flexible sheet that covers the rigid elements. The flexible sheet is provided with a woody material layer. The flexible sheet comprises a support layer that is interposed between the woody material layer and the rigid elements.
Patent FR-3001876-A1 (FR)
Title: Construction device for constructing e.g. indoor furniture, has horizontal element forming shelf and connecting and immobilizing vertical elements, where shelf has rectangular orifices in which one of vertical elements is inserted
Inventor: DAHAN DEVINOVA ELIE
IPC: A47B96/20
Filed: 2013-02-14
Abstract: The device has a horizontal element (A) forming a flat support i.e. shelf, where the element connects and immobilizes vertical elements (B, C). The shelf has rectangular orifices for assembling the device. One of the vertical elements is inserted in one of the orifices and arranged vertically by meshing with another vertical element across the orifice to create vertical separation between shelves. The vertical elements, which constitute columns, are cut out in a same board to preserve wood grains in order to reconstitute the board after cutting.
Patent FR-3010501-A1 (FR)
Title: Architecture de distributeur d'air a volet rotatif
Inventor: VINCENT PHILIPPE
IPC: F24F13/065
Filed: 2013-09-09
Abstract: L'invention concerne un distributeur d'air comprenant boîtier ayant un corps (2) en forme de tambour incluant un flanc circulaire (3), ce corps (2) ayant une entrée d'air (EA) et plusieurs sorties d'air (DG, VH, VB) et renfermant un volet rotatif (7) mobile entre plusieurs positions pour refouler l'air vers l'une ou l'autre des sorties (DG, VH, VB). Ce volet comporte une paroi périphérique comportant des ouvertures (OA, OS). Les deux bords circulaires internes du corps en forme de tambour (2) comportent chacun une gorge circulaire et la paroi périphérique (11) du volet (7) comporte un premier et un second rebord circulaires dépassant chacun radialement pour s'engager dans la gorge circulaire correspondante afin de former une chicane. La paroi périphérique (11) du volet (7) porte au moins un joint emboîté dans une empreinte correspondante en face externe de la paroi périphérique (11).
Patent FR-3001485-A1 (FR)
Title: Assembly device for use in Espagnolette to assemble e.g. handle, of door or window on support, has blocking element exerting support force opposite to that of axle, and rotational blocking system blocking rotation of stem and support
Inventor: TORDO LOUIS
IPC: E05B3/00
Filed: 2013-01-30
Abstract: The device has an axle (7) equipped with a head (9) to exert a support force on a face of a support (15) and equipped with a stem (8) including a bearing surface to rotatively receive a hole (4) of rotating element. A hole emerging into the support is crossed by the stem. A blocking element is co-operated with a distal part of the stem and configured to exert a support force opposite to that of the axle. A rotational blocking system blocks rotation of the stem and the support. The system has a first surface located on the stem and the second surface located on a wall of the hole. An independent claim is also included for a method for assembling a rotating element on a support.
Patent FR-3004531-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de chargeurs et munitions d'arme a feu
Inventor: SALVADOR JEAN EMILE
IPC: F42B39/02
Filed: 2013-04-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion (1) de chargeurs et munitions d'arme à feu, porté en bandoulière par un utilisateur, comportant : - un porte chargeur (3) apte à recevoir au moins un chargeur d'arme à feu, ledit porte chargeur (3) comportant un coté supérieur (3a) dirigé vers la tête de l'utilisateur et un coté inférieur dirigé (3b) vers les pieds dudit utilisateur, - une bretelle réglable (5) reliée au coté supérieur (3a) du porte chargeur (3), et - une pochette de gestion (7) de chargeurs et munitions fixée au coté inférieur (3b) du porte chargeur (3) au moyen d'un dispositif d'attache (9), et dont l'ouverture (71) est orientée vers la tête de l'utilisateur et dirigée vers l'extérieur du corps dudit utilisateur.
Patent FR-2989554-A1 (FR)
Title: Composition et procede de nettoyage d'un reservoir de pulverisateur
Inventor: BRISTOW JAMES TIMOTHY
IPC: A01N47/36
Filed: 2013-04-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition à base de sulfonylurée, notamment utilisable pour le nettoyage d'un réservoir de pulvérisateur. La présente invention fournit également un procédé de nettoyage d'un réservoir de pulvérisateur. En particulier, l'invention concerne en outre un procédé de réduction de la contamination résiduelle en pesticide à base de sulfonylurée d'un réservoir de pulvérisateur à partir duquel la sulfonylurée est appliquée.
Patent FR-3012580-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage hybride
Inventor: TRELA MARC
IPC: F24D3/18
Filed: 2013-10-29
Abstract: Installation de chauffage hybride composée d'une pompe à chaleur air/liquide et d'une chaudière de chauffage et de préparation d'eau chaude sanitaire, comprenant un circuit de fluide caloporteur (3) traversant le condenseur de la pompe à chaleur (1) en amont de la chaudière (2) et se divisant en un circuit de chauffage (32) et un circuit de préparation de l'eau chaude sanitaire (33) reliés par une vanne à trois voies (34) au circuit en amont du condenseur. Le circuit de préparation de l'eau chaude sanitaire (33) comporte un échangeur de chaleur (331) traversé par la conduite d'eau sanitaire (5). La conduite d'eau sanitaire froide (5), entrant, traverse le condenseur (13a) avant de traverser l'échangeur de chaleur (331) du circuit de préparation de l'eau chaude sanitaire (33).
Patent FR-2999508-A1 (FR)
Title: Installation de freins hydrauliques de vehicule anti-patinage
Inventor: BRESSER ANDREAS
IPC: B60T13/16
Filed: 2013-12-16
Abstract: Installation de freins hydrauliques de véhicule anti-patinage comportant un maître-cylindre (2) relié à un frein de roue (4) comportant une pompe hydraulique (9) dont le côté aspiration est relié par une vanne de réduction de pression (6) au frein de roue (4) et par une autre pompe hydraulique (1) dont le côté aspiration est relié par une vanne d'aspiration (11) au maître-cylindre (2). Les côtés aspiration des deux pompes hydrauliques (9, 10) sont séparés hydrauliquement.
Patent FR-3000363-A1 (FR)
Title: Procede pour la reduction des degats occasionnes par des organismes nuisibles dans une culture de mais
Inventor: TANAKA AZUSA
IPC: A01N43/40
Filed: 2013-12-24
Abstract: Il est fourni un procédé pour réduire les dégâts occasionnés par des organismes nocifs dans une culture de maïs. Les dégâts occasionnés par des organismes nocifs dans une culture de maïs peuvent être réduits en réalisant les étapes de : A) réalisation d'un sillon dans un champ cultivé ; B) ensemencement de maïs dans le sillon formé dans l'étape précédente ; C) application au sillon d'un ou plusieurs choisis dans le groupe de composés (I) cité ci-dessous et de chlorpyrifos ; et D) fermeture du sillon. Groupe de composés (I) : groupe constitué de chlothianidine, thiaméthoxam, imidaclopride et thiaclopride.
Patent FR-3015882-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement d'un tissu biologique
Inventor: DREYFUS MATTHIEU
IPC: A61B10/02
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de prélèvement d'un tissu biologique comprenant : - une tige (1) s'étendant selon un axe longitudinal (X) entre une extrémité proximale (1a) et une extrémité distale (1b), - une surface de capture (2) portée par la tige (1), destinée à être appliquée contre un tissu biologique, ledit dispositif (100) étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - une fenêtre d'observation (3) transparente à la lumière visible, agencée dans la surface externe de la tige (1), - un logement (4) s'étendant dans la tige, parallèlement à l'axe longitudinal, de l'extrémité proximale (1a) jusqu'à la fenêtre d'observation (3), ledit logement étant apte à recevoir un faisceau de fibres optiques.
Patent FR-3016887-A1 (FR)
Title: Compositions lubrifiantes comprenant des copolymeres thermoassociatifs et echangeables
Inventor: NGUYEN THI HANG NGA
IPC: C10M169/02
Filed: 2014-01-27
Abstract: La présente invention concerne une composition résultant du mélange d'au moins une huile lubrifiante, au moins un copolymère statistique A1, et au moins composé A2 comprenant au moins deux fonctions esters boroniques; le copolymère statistique A1 résulte de la copolymérisation d'au moins un premier monomère M1 portant des fonctions diols et d'au moins second un monomère M2 de structure chimique différente de celle du monomère M1.. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition pour lubrifier une pièce mécanique. Le domaine de la présente invention est celui des lubrifiants.
Patent FR-3017065-A1 (FR)
Title: Caisson a vide modulaire
Inventor: PINET MAXIME
IPC: B65G47/91
Filed: 2014-02-06
Abstract: Caisson à vide modulaire comportant : - une première plaque (3) ; - une deuxième plaque (4) percée par au moins un orifice aval ; - des membrures (5) ; - des moyens d'assemblage pour assembler la première plaque (3), la deuxième plaque (4) et les membrures (5) ; - au moins un orifice amont situé sur l'une des parois du caisson (1) ; - des moyens d'étanchéité ; - des moyens de génération de vide (8) adaptés à aspirer l'air contenu à l'intérieur du caisson via l'orifice amont ; - au moins un élément déformable (13) s'étendant sur la deuxième plaque (4) pour former une surface de contact étanche avec la pièce (2) lorsque l'air contenu à l'intérieur du caisson (1) est aspiré.
Patent FR-3019165-A1 (FR)
Title: Installation de stockage et de distribution d'un produit, procede de fabrication et utilisation d'une telle installation
Inventor: SUCHER XAVIER
IPC: B67D7/32
Filed: 2014-03-28
Abstract: Cette installation (1) de stockage et de distribution d'un produit, comprend une cuve (3) de stockage du produit, disposée dans un conteneur (2), et des moyens de distribution du produit. Un espace (E) inclus dans un volume situé entre la cuve (3) et le conteneur (2) est rempli au moins en partie avec un matériau (6) isolant thermique.
Patent FR-3019559-A1 (FR)
Title: Procede de culture des microalgues du genre aurantiochytrium dans un milieu de culture a teneur reduite en sodium et en chlorure pour la production de dha
Inventor: CALLEJA PIERRE
IPC: C12R1/89
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de culture d'un protiste du genre Aurantiochytrium mangrovei. Le genre est caractérisé génétiquement et par son profil lipidique. Le procédé permet d'obtenir un haut rendement en biomasse et un enrichissement des protistes ainsi cultivés en lipides et plus particulièrement en acide docosahexaénoïque (DHA). L'invention concerne la mise au point d'un milieu de culture permettant la production à haute densité cellulaire de d'un protiste du genre Aurantiochytrium mangrovei riche en DHA. Le milieu est chimiquement défini à teneur réduite en ions de sodium (Na+) et de chlorure (CI-).
Patent FR-3014832-A1 (FR)
Title: Systeme automatique de stockage de cycles et cycle pour un tel systeme.
Inventor: TAVERNIER PATRICK
IPC: H01R4/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: Système automatique comprenant une infrastructure fixe (S, 2, 7) qui comporte plusieurs stations (BS) comportant chacune un poste de commande (2) fonctionnant sur batterie (59) et le poste de commande comportant une unité centrale électronique (56) reliée à un système de mesure (59a, 59b) adapté pour mesurer en permanence une puissance électrique reçue par la batterie et une puissance électrique délivrée par la batterie au poste de commande, et l'unité centrale électronique du poste de commande étant adaptée pour déterminer une énergie restante dans la batterie par intégration d'une différence entre la puissance électrique reçue par la batterie et la puissance électrique délivrée par la batterie.
Patent FR-3031351-A1 (FR)
Title: Systeme ou noeud d'assemblage et de fixation d'elements de construction
Inventor: GEHIN PATRICK
IPC: E04B1/58
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention présenté est un système de fixation et d'assemblage d'éléments de construction. Ce système est un plot ou noeud composé de cavités ouvertes sur une partie. Cavités dans lesquelles s'emboitent des plots permettant ainsi de monter les éléments les un sur les autres mais grâce à l'ouverture d'assembler les éléments entre eux via des entretoises horizontales créant une ossature habillable ou non ou les éléments solidaire entre eux consolident les volumes créés. Ce noeud pourra être monté aux extrémités d'éléments tubulaires ou non par exemple. Ce noeud pourra recevoir des élément verticaux et horizontaux créant des géométries des plus variées.
Patent FR-3033049-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la temperature d'un flux de fluide destine a etre utilise par une sonde d'analyse par rmn, systeme d'analyse rmn correspondant
Inventor: BOULEAU ERIC
IPC: G01R33/20
Filed: 2015-02-19
Abstract: Le procédé comprend une étape initiale de refroidissement (E0) lors de laquelle on baisse la température (T_ECH) de l'échangeur thermique (30), et, concomitamment, on règle le débit dudit premier flux (FLS) à un débit initial. Suite à l'étape initiale de refroidissement (E0), on déclenche (E1) une opération de circulation du premier flux (FLS) lors de laquelle ledit premier flux (FLS) traverse un échangeur thermique (30) avec un premier débit qui est supérieur au débit initial. Le débit initial du premier flux peut être réglé à zéro ou à une valeur adaptée de sorte à ce que la pression à l'intérieur dudit circuit soit supérieure ou égale à la pression à l'extérieur dudit circuit.
Patent FR-3033298-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'avertissement de passagers de vehicules en cas d'ouverture d'une porte de vehicule au voisinage d'une voie de circulation
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: B60R21/02
Filed: 2015-03-06
Abstract: Un procédé permet d'avertir des passagers de véhicules (V1-V2) lorsqu'un premier véhicule (V1) est en stationnement avec une porte (PO) ouverte au bord d'une voie de circulation (VC) sur laquelle circule au moins un deuxième véhicule (V2). Ce procédé comprend une étape dans laquelle : - le premier véhicule (V1) émet par voie d'ondes un message signalant l'ouverture de la porte (PO) au voisinage de la voie de circulation (VC) pour qu'en cas de réception de ce message par le deuxième véhicule (V2) la vitesse de ce dernier (V2) soit réduite, et/ou - le deuxième véhicule (V2) émet par voie d'ondes à destination du premier véhicule (V1) un message signalant l'arrivée prochaine d'au moins un véhicule (V2) afin que les passagers du premier véhicule (V1) referment la porte (PO) et/ou s'abstiennent de sortir du premier véhicule (V1).
Patent FR-3033952-A1 (FR)
Title: Devidoir pour cable electrique
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H02G11/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rangement pour câble électrique (6), comportant au moins trois poulies, réparties en deux rangées, respectivement haute (82) et basse (84), la rangée basse étant mobile en translation avec un angle par rapport à la verticale inférieur à 45 degrés.
Patent FR-3036087-A1 (FR)
Title: Pavillon structurel, et vehicule equipe d'un tel pavillon
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B62D25/06
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un pavillon structurel (1) d'un véhicule du type d'une automobile, comportant au moins une pièce (11) avant de carrosserie et une pièce (12) arrière de carrosserie qui sont aptes à coopérer avec un cadre supérieur d'une structure de caisse. Au moins l'une desdites pièces (11, 12) avant et arrière de carrosserie est reliée à au moins l'autre d'entre lesdites pièces (11, 12) avant et arrière de carrosserie par l'intermédiaire d'au moins un brancard (13) déporté transversalement d'une distance D par rapport à au moins un bord latéral (11a, 11b, 12a, 12b) desdites pièces (11, 12) de carrosserie de sorte que le pavillon structurel (1) forme un ensemble modulaire apte à être rapporté d'un seul tenant sur le cadre supérieur d'une structure de caisse. L'invention concerne aussi un véhicule équipé d'un tel pavillon structurel.
Patent FR-3037869-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'une entree d'air et module de face avant associe
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: B62D25/08
Filed: 2015-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation d'une entrée d'air pour véhicule automobile, destiné à équiper notamment un module de face avant (1) et comprenant - au moins un obturateur (11,13, 15) l'entrée d'air qui est mobile en pivotement entre d'une part une position de fermeture dans laquelle le ou les obturateurs (11,13, 15) empêchent l'air de passer, et d'autre part une position escamotée dans laquelle l'air peut passer par l'entrée d'air, caractérisé en ce qu'il comprend en outre - un axe rotatif de commande (23) de l'obturateur (11, 13, 15) qui est décalé de l'axe de pivotement (17) de l'obturateur (11,13, 15), - un actionneur d'entraînement (25) de l'axe rotatif de commande (23).
Patent FR-3038985-A1 (FR)
Title: Methode de quantification des proteines
Inventor: BIENVENU FREDERIC
IPC: G01N33/68
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant au moins deux anticorps couplés à des molécules fluorescentes pour la détection quantitative de la protéine codée par le gène Ccnd1 dans un échantillon.
Patent FR-3038871-A1 (FR)
Title: Sangle d'arrimage de charge comprenant un element gonflable
Inventor: BIAUD RICHARD
IPC: B60P7/06
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention se rapporte à une sangle d'arrimage de charge comprenant une bande de matériau munie de moyens de mise sous tension de la bande de matériau. Selon l'invention, les moyens de mise sous tension comprennent au moins un élément gonflable.
Patent FR-3039937-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante munie d'un noyau formant un support de roulements
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K1/28
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor de machine électrique tournante comportant : - un corps de rotor (24) comprenant : - un noyau (25) ayant une portion centrale (32) de bobinage, et - deux roues polaires (28, 29). Le noyau (25) comporte, en outre, au moins une première et une deuxième portées de roulement (33, 34) positionnées respectivement de part et d'autre de ladite portion centrale (32) de bobinage.
Patent FR-3040879-A1 (FR)
Title: Composition filtrante anhydre comprenant une phase grasse siliconee
Inventor: L'ALLORET FLORENCE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-09-10
Abstract: La présente invention porte sur une composition anhydre fluide comprenant notamment dans un milieu cosmétiquement acceptable : a) au moins 20% d'une phase grasse siliconée et b) au moins 5% d'un ou plusieurs filtres UV organiques lipophiles et c) au moins un ou plusieurs mono-alcools en C2-C8. La présente invention concerne aussi l'utilisation de ladite composition pour la fabrication de produits pour le traitement cosmétique de la peau, des ongles, des cheveux, des cils, sourcils et/ou du cuir chevelu, notamment des produits de soin, des produits de protection solaire, des produits de maquillage, des produits parfumants.