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Patent FR-3096878-B1 (FR)
Title: Article de vaisselle comprenant des moyens d’accumulation thermique
Inventor: HADJI NOUREDDINE
IPC: H05B6/80
Filed: 2019-06-07
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne un de vaisselle (1) en céramique comprenant au moins une coque (2) en céramique et au moins un moyen d'accumulation thermique (4) ; ledit article de vaisselle est remarquable en ce que ledit moyen d'accumulation thermique (4) comprend au moins une première zone (3a) dans laquelle ledit moyen d'accumulation thermique présente une première conductivité thermique et une première masse volumique et au moins une seconde zone (3b) dans laquelle ledit moyen d'accumulation thermique présente une seconde conductivité thermique supérieure à la première conductivité thermique et/ou une seconde masse volumique supérieure à la première masse volumique. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3099088-B1 (FR)
Title: Ensemble d’articulation d’attelage integrant un systeme d’amortissement
Inventor: MOREL HERVÉ
IPC: B60D1/32
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’articulation d’attelage (3) pour un ensemble routier comprenant un véhicule tracteur (2) et au moins une remorque (1) attelée au dit véhicule tracteur (2), une articulation autorisant des rotations selon au moins un axe entre une extrémité avant (5) de la remorque (1) et le véhicule tracteur (2) et un système d’amortissement pour amortir au moins les mouvements en lacet de la remorque (1), caractérisé en ce que ledit ensemble d’articulation d’attelage (3) comporte une pièce d’attelage remorque (4) destinée à être fixée à l’extrémité avant (5), une pièce d’attelage tracteur (6) destinée à être fixée à un châssis (2a) du véhicule tracteur (2), ladite pièce d’attelage tracteur (6) comportant l’articulation mécanique à au moins un axe vertical et le système d’amortissement, l’articulation mécanique à au moins un axe vertical étant indémontable ou inséparable à des fins de détalage de la remorque (1) et un point d’attelage (8) formé par l’interface de la pièce d’attelage remorque (4) et de la pièce d’attelage tracteur (6) est décalé de l’articulation mécanique à au moins un axe vertical, en direction de la remorque (1).  Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3099611-B1 (FR)
Title: Méthode et système pour vérifier un affichage de message sur un afficheur digital
Inventor: MICHEL NICOLAS
IPC: G07C11/00
Filed: 2019-08-02
Granted: 2022-05-27
Abstract: Méthode pour vérifier un affichage effectif d’un message d’intérêt sur un afficheur digital (1), la méthode comprenant : disposer un capteur optique (2) en regard de la face d’affichage de l’afficheur digital ; préparer et afficher une trame d’affichage (20) du message comprenant une succession séquencée d’images passives et d’images actives ; la trame étant associée à un code numérique de signature ; les images actives étant définies par rapport à au moins une image significative de message (A, B, C) ; les images passives ou les images actives comprenant en outre une image d’affichage du message d’intérêt (F) ; acquérir le signal délivré par le capteur optique (2), et en former un code reçu (21) ; comparer le code reçu (21) avec le code numérique de signature.  Figure de l’abrégé : 4
Patent FR-3100537-B1 (FR)
Title: Méthode d’adoucissement optimisé d’un effluent industriel alcalin sous pression de CO2
Inventor: ALBAN BRUNO
IPC: C02F101/10
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-08-27
Abstract: Titre : Méthode d’adoucissement optimisé d’un effluent industriel alcalin sous pression de CO 2 Une méthode de traitement d’un effluent industriel chargé en calcium en vue d’en éliminer tout ou partie du calcium, comprenant la mise en oeuvre des mesures suivantes  : on conduit l’effluent (10) à traiter dans une zone munie d’un décanteur  (12); on dérive (13) une partie de l’effluent, partie prélevée en sortie de décanteur, partie comprise entre 3 et 25% du débit sortant du décanteur, de préférence entre 5 et 10% du débit sortant du décanteur, partie prélevée en aval d’une pompe haute pression (9), fonctionnant à une pression typiquement comprise entre 8 et 10 bars ; on procède à au moins une injection (15) de CO2 gazeux dans le flux dérivé, réalisant ainsi une réduction du pH du flux dérivé dans la gamme allant de 4 à 6,8, de préférence dans la gamme allant de 4,5 à 6 ; on organise le retour du flux dérivé ainsi traité dans l’effluent initial avant son arrivée dans le décanteur ou dans le décanteur proprement dit. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3086140-B1 (FR)
Title: Machine pour le traitement de mélanges alimentaires liquides
Inventor: BRAVO GIUSEPPE
IPC: F25B29/00
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-12-10
Abstract: Une machine pour le traitement de mélanges alimentaires liquides, en particulier pour la préparation de produits du secteur des glaces, de la pâtisserie et de la gastronomie, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un pasteurisateur supérieur/situé au-dessus (22) pour réchauffer et/ou réfrigérer ledit mélange et au moins une première turbine inférieure/située en dessous (23) pour sangler et réfrigérer ledit mélange, lesdits pasteurisateur (22) et première turbine étant reliés l’un à l’autre de manière opérationnelle à l’aide d’un conduit doté d’une vanne de fermeture/ouverture. Selon l'invention, la machine comprend une seconde turbine (24) elle aussi reliée de manière opérationnelle audit au moins un pasteurisateur (22), comme alternative à ladite première turbine (23).                  Figure à publier :              2
Patent FR-3101757-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation aromatique d’ingrédients issus de tout composant alimentaire naturel contenus dans une capsule individuelle pour appareil de percolation standard
Inventor: VIEL GLENN
IPC: A23L5/00
Filed: 2019-10-14
Granted: 2023-09-22
Abstract: Procédé universel de préparation aromatique d’ingrédients issus de tout composant alimentaire naturel , apte à être introduit dans un percolateur standard du marché employant des doses, aux fins de fournir des fonds de sauce ou réaliser des boissons chaudes, tout en concentrant et préservant les qualités organoleptiques initiales et une capacité de conservation longue durée, caractérisé par :- une préparation par type d’ingrédient consistant en : une première étape conduisant au tri du composant séparant des parties nobles ou des déchets, une seconde étape de préparation des parties nobles , une troisième étape de traitement des déchets qui subissent une préparation par action d’évapo-dilatation séparant les composés aromatiques volatils qui sont ensuite réintroduits dans la poudre issue des matières sèches, une quatrième étape d’assemblage de la partie concentrée liquide avec la poudre micronisée aromatisée ,- un assemblage de plusieurs composants ayant subis la préparation par type d’ingrédient.
Patent FR-3102202-B1 (FR)
Title: Serrure pour un ouvrant de véhicule automobile
Inventor: GRISLAIN JEAN-BAPTISTE
IPC: E05B77/44
Filed: 2019-10-16
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne une serrure (10) pour un ouvrant (4) de véhicule automobile (1) comprenant un mécanisme principal (6) pour déplacer un pêne (11) entre une position ouverte et une position fermée dans laquelle le pêne (11) est configuré pour coopérer avec une gâche, la serrure (10) comprenant des moyens de commande (12) pour commander le mécanisme principal (6), les moyens de commande (12) comprenant : une pluralité de mécanismes secondaires (7) connectés chacun au mécanisme principal (6) pour le commander, une pluralité d’interfaces utilisateur (In, I1, I2, I3, I4), chacune étant connectée à l’un des mécanismes secondaires (7), configurées pour être actionnées par un utilisateur et permettant l’activation des mécanismes secondaires (7), la serrure comprenant un mécanisme d’inhibition (13) configuré pour inhiber tous les moyens de commande (12) du mécanisme principal (6), à partir d’au moins un moyen d’activation et de désactivation (14, 14’) formant une commande distincte du mécanisme d’inhibition (13).  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104100-B1 (FR)
Title: Véhicule à contrôle du couple total fourni par le gmp hybride en cas de forte demande, et procédé de contrôle associé
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W10/04
Filed: 2019-12-06
Granted: 2023-11-24
Abstract: Un véhicule (V) comprend :  - une première machine motrice (MM1) thermique et fournissant un premier couple pour le déplacer,  - une seconde machine motrice (MM2) non thermique et fournissant un second couple pour le déplacer, et  - un dispositif de contrôle (DC) qui, en cas de demande d’un couple total pour le déplacer supérieur à un premier seuil du premier couple, estime la quantité d’énergie consommée par la seconde machine motrice (MM2) pour fournir le second couple, et, lorsque cette quantité d’énergie estimée est supérieure à un seuil d’énergie choisi, impose une réduction du couple total demandé jusqu’à une valeur choisie.  Figure 1
Patent FR-3105090-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de sécurité à variabilité optique et dispositif de sécurité associé
Inventor: AZUELOS PAUL
IPC: B42D25/435
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-01-07
Abstract: P rocédé de fabrication d’un dispositif de sécurité à variabilité optique et dispositif de sécurité associé L’invention concerne essentiellement un procédé de fabrication d’un dispositif de sécurité à variabilité optique, comprenant les étapes suivantes : - impression d’une matrice formant une première partie d’un support du dispositif, ladite matrice comprenant une pluralité de pixels, chaque pixel comprenant au moins deux sous-pixels de couleurs différentes, - opacification (S230) d’au moins une région d’une deuxième partie du support au moyen d’un laser, ladite deuxième partie étant séparée de la première partie par un séparateur optique transparent, ladite au moins une région opacifiée étant positionnée en regard d’au moins une sous-partie d’au moins un premier sous-pixel d’un pixel associé à ladite région opacifiée, de sorte que ladite région opacifiée masque au moins en partie : - le premier sous-pixel dudit pixel lorsque le dispositif de sécurité est visualisé selon une première direction, et - -un deuxième sous-pixel dudit pixel lorsque le dispositif de sécurité est visualisé selon une deuxième direction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7.
Patent FR-3109495-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un produit alimentaire fermente sous vide
Inventor: JOURDIN CHRISTOPHE
IPC: A23L3/3418
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-04-15
Abstract: PROCEDE DE PREPARATION D’UN PRODUIT ALIMENTAIRE FERMENTE SOUS VIDE L’invention concerne un procédé de préparation (100) d’un produit alimentaire comportant une partie boulangère et des ingrédients. Le procédé (100) comporte une première étape de préparation des ingrédients, une deuxième étape de préparation de la pâte, une troisième étape de préparation de pâtons, une étape de conditionnement où les pâtons et les ingrédients sont assemblés et disposés dans une poche scellée sous-vide d’air, une étape de fermentation, une étape de cuisson, et une étape de refroidissement.  Fig. 1
Patent FR-3096327-B1 (FR)
Title: Appareil de contrôle de conduite pour véhicule
Inventor: SATO KATSUHIKO
IPC: B62D6/00
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un appareil de contrôle de conduite pour un véhicule, comprenant :une partie d’estimation de conditions environnantes (11) pour repérer des voies spécifiques et des véhicules alentour, et obtenir l’état de déplacement du véhicule ;une partie de génération de trajectoire (12) générant une trajectoire cible ; une partie de contrôle du véhicule (13) pour amener le véhicule à suivre la trajectoire cible, et apte à :effectuer un changement de voie automatisé vers une voie adjacente lorsqu'il n'y a aucun autre véhicule dans une zone prédéterminée de la voie adjacente ; etdéterminer s’il convient de poursuivre un changement de voie lorsqu’il est déterminé qu’un autre véhicule se trouve dans une zone prédéterminée autour du véhicule.  Figure de l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3111886-B1 (FR)
Title: Synthese directe d’un catalyseur a base de zeolithe afx contenant du cuivre pour la reduction selective des nox
Inventor: HARBUZARU BOGDAN
IPC: B01J29/72
Filed: 2020-06-29
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un catalyseur à base de zéolithe de type structural AFX contenant du cuivre comprenant au moins les étapes suivantes :a) le mélange, en milieu aqueux, d’au moins une source de silicium, d’au moins une source d’aluminium, d’au moins une source de soude, d’au moins une source de cuivre, d’un agent complexant organique N-[3-(trimethoxysilyl)propyl]ethylenediamine (TPE), et d’un agent structurant de la zéolithe AFX qui est le dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane (bMP6) pour obtenir un gel de composition molaire déterminée ;b) le traitement hydrothermal dudit gel à une température comprise entre 140 et 200°C, sous pression de réaction autogène, pendant une durée comprise entre 3 et 36 heures sous agitation ;c) le traitement thermique par séchage dudit matériau suivi d’une calcination.L’invention concerne également le catalyseur obtenu et son utilisation pour la réduction sélective des NOx.  Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3113080-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’ouverture à blocage de sécurité inertiel réversible et irréversible.
Inventor: DIEZ ESTEVEZ ALBERTO
IPC: E05B77/06
Filed: 2020-07-29
Granted: 2022-06-24
Abstract: Ce dispositif (10) comprend un socle (12), un levier de poignée (20) monté pivotant sur le socle (12) autour d’un axe (X1), une chaîne cinématique (100) configurée pour transmettre un mouvement du levier de poignée (20) vers une serrure de la commande d’ouverture pour déverrouiller l’ouvrant, un organe de sécurité inertiel (40) comprenant un corps principal formant masse inertielle et un élément bloqueur principal (44) relié au corps et configuré pour passer, par effet d’inertie en cas de choc, d’une position inactive de repos à au moins une position active de blocage d’au moins un élément mobile (20.2 ; 30) de la chaîne cinématique (100). L’organe inertiel (40) est monté mobile pivotant sur le socle (12) autour d’un deuxième axe de bloqueur (X2) et est configuré pour fonctionner dans un mode réversible en adoptant au moins une position de blocage réversible et pour fonctionner dans un mode irréversible en adoptant au moins une position de blocage irréversible. L’élément bloqueur (44) est pourvu d’une surface de blocage configurée pour, en cas de choc, intercepter l’élément mobile (20.2 ; 30) au cours de sa trajectoire à dans la limite d’une première région de la surface de blocage dans le mode réversible et au moins partiellement dans une deuxième région de la surface de blocage dans le mode irréversible, disjointe de la première région (Z1).  Abrégé : Figure 1
Patent FR-3114659-B1 (FR)
Title: Procede de recalage sur une pluralite d'amers, produit programme d'ordinateur et dispositif de recalage associes
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G01S5/00
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-08-19
Abstract: Procédé de recalage sur une pluralité d’amers, produit programme d'ordinateur et dispositif de recalage associés La présente invention concerne un procédé de recalage sur une pluralité d’amers lors de la géolocalisation d’un dispositif mobile se déplaçant selon une pluralité de positions, comprenant les étapes suivantes :  - dans chaque position intermédiaire du dispositif mobile, acquisition (110) d’au moins une mesure de visée relative à l’un des amers et d’une mesure de vitesse du dispositif mobile dans cette position ;  - dans une position, dite dernière position, postérieure à chacune des positions intermédiaires, détermination (120) d’une position différentielle pour chaque position intermédiaire par rapport à la dernière position et d’une incertitude associée à cette position, à partir des mesures de vitesse correspondantes ;  - détermination (130) de la dernière position à partir des positions différentielles, des mesures de visée et des incertitudes associées à ces positions différentielles, en utilisant une fonction d’observation prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3115402-B1 (FR)
Title: Plaque bipolaire de cellule électrochimique à pertes de charge réduites
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/0258
Filed: 2020-10-19
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention porte sur une plaque bipolaire 10 comportant des circuits de distribution anodique 14a et cathodique 14c, des collecteurs anodique 11a et cathodique 11c et des circuits d’homogénéisation anodique 20a et cathodique 20c, ces derniers comportant chacun une première zone Z1 comportant uniquement le circuit d’homogénéisation, et une deuxième zone Z2 dans laquelle les circuits d’homogénéisation anodique 20a et cathodique 20c sont superposés et dans laquelle les canaux d’homogénéisation 21 présentent une profondeur nominale anodique Pan, resp. cathodique Pcn. Dans au moins l’une des premières zones anodique Z1a et cathodique Z1c, des canaux d’homogénéisation 21a, 21c présentent une profondeur Pa1, Pc1 supérieure à la profondeur nominale correspondante Pan, Pcn.  Figure pour l’abrégé : Fig.3A
Patent FR-3117570-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide dans une centrale de production d'énergie
Inventor: HOWARD RICHARD
IPC: F16L55/00
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-07-14
Abstract: Le circuit de fluide (4) pour une centrale de production d'énergie comprend :- une conduite principale (12) présentant un premier axe (14),- une conduite auxiliaire (16) présentant un deuxième axe (18) et débouchant dans la conduite principale, et- une plaque (22) s'étendant dans la conduite auxiliaire suivant un plan parallèle aux premier et deuxième axes.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3121815-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique pour un élément électrique et/ou électronique
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-04-07
Granted: 2024-01-05
Abstract: Dispositif de traitement thermique pour un élément électrique et/ou électronique.  L'invention concerne un dispositif de traitement thermique (2) pour au moins un élément électrique et/ou électronique (4) d’un dispositif de stockage électrique (1), comprenant au moins un moyen de régulation thermique (8), le dispositif de traitement thermique (2) étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre une pièce de support rigide (6) comportant au moins une cavité de réception (10) du au moins un élément électrique et/ou électronique (4), la pièce de support rigide (6) étant faite d’un matériau à haute conductivité thermique.   Fig 1
Patent FR-2446862-B1 (FR)
IPC: B01D39/20
Filed: 1979-01-19
Granted: 1981-06-12
Abstract: 1. A filtration block for liquid alloys and metals and more particularly for aluminium, magnesium, aluminium-based alloys, and magnesium-based alloys, formed by elements, of which at least the outside part is formed by an active mineral compound, with a mechanical and a physical-chemical effect, and having an open pores structure, characterized in that said block is formed by elements sintered at a temperature which is from 5 degrees to 150 degrees C lower than the melting temperature of the active mineral compound, for a period of from 5 minutes to 1 hour, said active mineral compound being selected from alkali and alkaline-earth metal fluorides, and fluorides of magnesium and aluminium, the melting points of the sintered elements and of the active mineral compound being preferably higher than 800 degrees C and at least higher than the temperature at which the metal or alloy to be filtered is introduced onto the filtration block.
Patent FR-2503750-B1 (FR)
Inventor: BRIEU FRANCOIS MARIE PAUL
IPC: D21G1/02
Filed: 1981-04-09
Granted: 1985-12-20
Abstract: The invention concerns variable contour rollers for use in calendering or pressing devices, printing presses and like applications. The rollers include an external element of cylindrical form, for example of cast iron, and in their interior a number of transverse elements which can be made to expand radially by heating. More or less substantial radial expansion provokes directly or indirectly a change in the profile of the exterior generally cylindrical working surface. The interior of the roller may be a shaft carrying heating elements and which is fixed or rotates with the external working surface.
Patent FR-2513663-B1 (FR)
Inventor: PERE GERARD
IPC: C25B9/19
Filed: 1981-09-30
Granted: 1986-02-28
Abstract: A filter-press type electrolyzer equipped with electrodes consisting of solid metal plates (2), called "plate electrodes", and of latticed or perforated plates (5, 6), called "pre-electrodes", parallel to the plate electrodes and separated from the latter by bracing tongues (7), the pre-electrodes enclosing a diaphragm (4) for each cell. The pre-electrodes are equipped with solid strips (61, 62, 63), which are all parallel to one another and parallel to the welding direction; each bracing tongue (72) has the shape of an S and is welded to the associated pre-electrode on a solid strip (62) of the latter and to the associated plate electrode, so as to leave a slight gap (J) from the tongue (71), located in quasi-continuous manner on the opposite face of said plate electrode, and the bracing tongues are placed in a staggered arrangement, as viewed in a plane parallel to the electrodes.
Patent FR-2516181-B1 (FR)
IPC: F16L33/02
Filed: 1981-11-06
Granted: 1985-03-22
Abstract: The present invention relates to a re-usable clamp constituted by a wound over strap of metal and comprising, near to the two ends of the strap, two radial folds or lugs projecting externally from the strap, the first of said lugs extending into a portion which follows the periphery of the clamp to constitute a sole-plate extending at least over the distance separating the two lugs, whereas the second lug is also provided with an extension which is substantially parallel to the periphery of the clamp and situated at a distance therefrom which is nearly equal to the height of one lug; the sole-plate extending from the first lug is provided with at least one asperity projecting externally from the strap and designed to cooperate, when the clamp is in a closed but untightened position, with the bearing part of a recess correspondingly provided in the strap behind the second lug.
Patent FR-2518595-B1 (FR)
IPC: D04H3/04
Filed: 1981-12-23
Granted: 1984-01-27
Abstract: Device for producing a weft web constituted of parallel spaced apart yarns. According to the invention, the yarns are distributed around two continuous endless belts advantageously parallel and supporting a number of pins. The weft yarns are distributed in such a way that the feeding end of the distributing elements describes by its rotation a plane which cuts through the pulleys supporting the lateral yarn-positioning, securing and advancing means; the pins provided on said lateral means being fixed laterally and the weft yarn, when deposited, resting on the outer faces of the supporting pulleys.
Patent FR-2566147-B1 (FR)
Inventor: NOLLET MICHEL
IPC: G06F1/00
Filed: 1984-06-14
Granted: 1989-04-07
Abstract: A device for stopping the running of programs being executed in a microprocessor prior to the disappearance of the power supply voltage of the microprocessor comprising a differentiator circuit shunted across the power supply line VA of a microprocessor for inhibiting the access circuit to the internal RAM in the microprocessor and for reinitializing the internal circuits of the microprocessor as soon as the power supply voltage level VA begins to decrease from a predetermined decrease threshold.