baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2986698-A1 (FR)
Title: Reinforcement for bed for baby, has limiting units connected between side tubes of upper frame and vertical tubes, and articulations connected between two sides of side tubes of upper frame in swiveling manner
Inventor: CHENG PAO-HSIEN
IPC: A47C19/12
Filed: 2012-02-13
Abstract: The frame has a lower frame (3) including two U-shaped lower tubes (31), where each lower tube comprises right connection portions (311). A support (32) is connected to the connection portions in a swiveling manner. The support comprises a locking unit (33) between the connection portions. Four limiting units (4) are connected between side tubes (112) of an upper frame (1) and vertical tubes (2). Two articulations (5) are connected between two sides of the side tubes of the upper frame in a swiveling manner. An independent claim is also included for a method for folding and unfolding a reinforcement of a bed.
Patent FR-2992192-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique des particules d'aerogel de silice hydrophobe et un polymere epaississant acrylique
Inventor: KHENNICHE SAMIRA
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant des particules d'aérogel de silice hydrophobe et au moins un polymère épaississant acrylique . L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition, notamment un procédé de traitement capillaire permettant en particulier de retarder voire d'éviter le regraissage des cheveux et/ou du cuir chevelu.
Patent FR-2978849-A1 (FR)
Title: Procede d'installation independante d'un dispositif d'unites techniques
Inventor: STEINLE CLAUS
IPC: G06F13/10
Filed: 2012-07-03
Abstract: Procédé d'installation indépendante d'un dispositif (10) de l'unité technique (12, 14, 16) selon lequel : les unités techniques (12, 14, 16) sont reliées par un bus de communication de système (50). L'une des unités requérantes (12, 14, 16) envoie à toutes les autres unités (12, 14, 16) une requête de ressources de système que toutes les autres unités vérifient pour savoir si cette ressource a déjà été attribuée d'elle-même à cette unité (12, 14, 16) et toutes les unités requérantes envoient une réponse correspondante aux unités requérantes (12, 14, 16) et lui associent cette ressource de système si aucune des autres unités (12, 14, 16) n'a été associée.
Patent FR-2981870-A1 (FR)
Title: Machine-outil avec axe y
Inventor: HESSBRUGGEN NORBERT
IPC: B23F1/06
Filed: 2012-10-17
Abstract: L'invention concerne une machine-outil (1) pour l'usinage de pièces entraînées en rotation (15) avec des outils (16), avec un bâti de machine (2) comprenant deux parois latérales parallèles (19, 19') distantes entre elles, sachant qu'une broche motorisée (9) est disposée sur le bâti de machine (2) à déplacement à l'intérieur d'un plan « E » dans deux directions mutuellement perpendiculaires (X, Z), avec un chariot inférieur (20) qui est mobile sur le bâti de machine (2) dans une direction (Y) perpendiculaire au plan « E ». Selon l'invention, le chariot (20) présente deux branches latérales (29, 29') et les branches (29, 29') sont guidées sur chacune des deux parois latérales (19, 19') par l'intermédiaire de moyens de guidage (21, 21'), et au moins un entraînement, qui est fonctionnellement relié aux deux branches (29, 29'), est prévu pour le déplacement du chariot (20).
Patent FR-3003955-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d une piece metallique et procede associe
Inventor: DESSENDRE MARC
IPC: G01D5/22
Filed: 2013-03-29
Abstract: Ce dispositif comporte une sonde (16) comportant une pluralité de bobines de mesure et une bobine de compensation. Il comporte une unité (40) d'excitation sélective, propre à sélectivement appliquer un signal électrique d'excitation à un premier ensemble de bobines de mesure, et simultanément à une bobine de compensation. Il comprend une unité (42) de mesure, propre à recevoir sélectivement un signal électrique de mesure provenant de chaque bobine de mesure et un signal électrique de compensation provenant de chaque bobine de compensation, et une unité (46) de calcul, propre à déterminer une information représentative de l'impédance complexe de la pièce métallique (12), sur la base du signal de mesure reçu de ladite bobine de mesure et du signal de compensation reçu de ladite bobine de compensation.
Patent FR-3005699-A1 (FR)
Title: Houlomoteur entierement submerge constitue de nombreux modules identiques composes chacun d'un flotteur et d'un alternateur electrique actionne par mecanisme vis et ecrou
Inventor: WINDECK CLAUDE
IPC: F03B13/18
Filed: 2013-05-14
Abstract: La présente invention concerne l'énergie de la houle récupérée puis transformée en énergie électrique. Une ossature rigide horizontale « semi flottante » submergée relie moult systèmes identiques consistant en un petit flotteur lenticulaire actionnant individuellement un alternateur électrique spécial à l'aide d'une transformation du mouvement alternatif vertical en un mouvement rotatif unisens régularisé, concrétisé par une vis verticale non tournante reliée au dit flotteur, et par un écrou rotatif relié au dit alternateur électrique. L'ensemble est quasi totalement immergé, puisque seuls les dits nombreux flotteurs sont en surface actionnés par la houle. Les avantages procurés sont les suivants : - Actif même à faible houle car éléments mobiles de petites dimensions donc très agiles - Sans appui côtier ni au fond coûteux et difficile à établir - Flottant donc ; insensible au marnage et halable, protégé des coups de mer car submergé Rendement énergétique électro magnétique exceptionnel Modulaire d'où extensible et facile à construire et à entretenir Léger et économique Peu visible donc n'affecte que très peu l'image idyllique de la mer
Patent FR-3007944-A1 (FR)
Title: Pince manuelle permettant de tuer les ecrevisses apres les avoir pechees
Inventor: DENIAUD FRANCOIS
IPC: A22B3/08
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de sectionner les organes vitaux d'une écrevisse sans risque de blessure tout en conservant ses qualités gustatives. Il est constitué de deux manches (1) et (2) reliés à deux bras (5) et (7) articulés autour d'un axe (3) ; le bras (5) se termine par un biseau pointu (6). Le bras (7) possède un logement pour maintenir l'animal et un trou pour laisser passer le biseau. Lorsque l'utilisateur exerce une pression sur les manches (1) et (2), le biseau pénètre dans la carapace de l'écrevisse et la tue. Lorsque l'utilisateur relâche la pression, le dispositif revient dans sa position initiale grâce au ressort (4). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à tuer les espèces d'écrevisses invasives nuisibles en particulier l'écrevisse rouge de Louisiane qui a colonisé toute l'Europe.
Patent FR-3008924-A1 (FR)
Title: Jante pour roue de velo
Inventor: MERCAT JEAN PIERRE
IPC: B60C19/00
Filed: 2013-07-26
Abstract: Jante (3) pour roue de cycle d'axe et ayant un plan médian perpendiculaire audit axe, ladite jante comportant un pont supérieur (31) et au moins une aile latérale gauche (321) issue dudit pont supérieur et se prolongeant par un crochet (35) faisant saillie radialement vers l'axe et axialement vers le plan médian, ledit pont supérieur comprenant un butoir (37) placé du même côté que ladite aile centrale gauche par rapport au plan médian, de telle façon que ladite aile latérale gauche, le crochet et ledit butoir délimitent une gouttière gauche (341) ouverte vers le haut; l'amplitude de l'ouverture de ladite gouttière, définie par la distance (a) séparant le crochet du butoir étant inférieure à la plus grande amplitude (c) de la gouttière; la profondeur (h) de la gouttière mesurée entre le sommet (325) du crochet et le fond de la gouttière est inférieur à 6 mm, de préférence inférieure à 5 mm; la face frontale du crochet comportant une première surface de butée (353) et la face frontale (373) du butoir comportant une deuxième surface de butée; la direction normale (A35) de la première surface de butée faisant avec la direction normale (A37) de la deuxième face de butée un angle compris entre 75° et 105°.
Patent FR-3015207-A1 (FR)
Title: Harnais d'intervention militaire polyvalent
Inventor: TROESCH GUILLAUME
IPC: A45F3/14
Filed: 2013-12-19
Abstract: Le harnais militaire « ARMA » est un dispositif permettant la fixation d'équipements d'usage militaire de secours. Ce harnais permet de réaliser toutes les missions de franchissement opérationnel dans le domaine du secours comme dans le domaine de l'intervention professionnelle. Il est composé d'un baudrier, de bretelles et d'un gilet entièrement dotés de passants « MOLLE ». Ce harnais permet de fixer tous types de poches « MOLLE » pour s'adapter à la mission, alléger son emport et travailler en sécurité.
Patent FR-2986283-A1 (FR)
Title: Pompe de circulation a moteur a rotor noye
Inventor: BOUILLY HERVE
IPC: F04D29/046
Filed: 2013-01-28
Abstract: L'invention se rapporte à Pompe (10) de circulation à moteur à rotor noyé comprenant un moteur ayant un rotor (16) dans une cavité rotorique formée par un tube disposé dans l'entrefer entre le rotor (16) et le stator, et un arbre creux (20) entraîné en rotation par le rotor (16), l'arbre creux (20) étant monté en rotation par rapport au tube dans au moins un coussinet de guidage (36 ; 38), l'arbre creux (20) et la cavité rotorique formant un passage de fluide, dans laquelle le tube présente au moins un relief (212), dans le passage de fluide, adapté à coopérer avec le coussinet de guidage (36 ; 38) pour limiter le déplacement du coussinet de guidage (36 ; 8) par rapport au tube (9).
Patent FR-3001685-A1 (FR)
Title: Method for controlling rear running gear system of hybrid car, involves deactivating curative filtering of torque control of machine when clutching device is controlled from intermediate position to pass from closed to open position
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60K6/387
Filed: 2013-02-06
Abstract: The method involves activating curative filtering of torque control of an electric machine when a clutching device is controlled at one of its intermediate positions to pass from open position to closed position. The curative filtering is deactivated when the clutching device is controlled from the intermediate position to pass from the closed position to the open position, where the activation of curative filtering includes a progressive activation slope i.e. rising ramp (400A), and the deactivation of curative filtering includes a progressive deactivation slope i.e. descending ramp (400D). Independent claims are also included for the following: (1) a running gear system for a hybrid vehicle (2) a hybrid car.
Patent FR-3003131-A1 (FR)
Title: Composition pour favoriser le developpement vegetal et utilisation de cette composition
Inventor: MARTINEZ-BARBREAU CHRISTELLE
IPC: A01N65/08
Filed: 2013-02-25
Abstract: Le produit pour favoriser le développement végétal contient à titre d'ingrédient actif au moins un ingrédient susceptible d'être obtenu à partir d'une plante du genre roquette. Le produit est, dans des modes de réalisation, formulée sous forme de poudre, de granulés, de granulés dispersibles ou de granulés à diffusion lente ou sous forme de liquide, ou encore pour le traitement des semences et/ou l'enrobage des semences. Le procédé de production d'un tel produit peut comporter une étape (110) de broyage d'au moins une partie de plantes du genre roquette pour fournir un broyat et une étape (115) de filtrage de parties solide dudit broyat pour obtenir un liquide. Le produit objet de la présente invention favorise le développement végétal (augmentation de la biomasse des plantes au sens général, et/ou augmentation de la taille des plantes, et/ou augmentation de la taille des fruits, et/ou du poids des fruits), ainsi que la précocité du développement végétal (précocité de la floraison, et/ou de l'apparition des fruits, et/ou des stages physiologiques en général). Ce produit est également utilisé pour la stimulation du développement du système racinaire. Elle s'applique à l'agriculture en général, au jardinage, à l'horticulture, à l'arboriculture, etc....
Patent FR-3004118-A1 (FR)
Title: Dispositif modulable pour jeu d'adresse
Inventor: DRILLE PASCAL
IPC: A63B63/04
Filed: 2013-04-08
Abstract: Dispositif modulable pour jeu d'adresse comprenant une pluralité de modules (1) partiellement annulaires aptes à être assemblés ensemble de manière réversible pour former un logement concave ouvert (15, 18, 23) délimitant une zone cible.
Patent FR-3007372-A1 (FR)
Title: Vehicules de remontee mecanique cablee
Inventor: DELMAS BRUNO
IPC: B61B12/06
Filed: 2013-06-19
Abstract: La présente invention concerne un véhicule (1) de remontée mécanique câblée, ledit véhicule (1) comportant au moins un capteur passif de déformation (7) fixé sur au moins un élément de structure ou de sécurité dudit véhicule (1), ledit capteur passif de déformation (7) étant apte à permettre la comptabilisation du nombre de déformations dépassant au moins un seuil de déformation déterminé, subies par l'élément de structure ou de sécurité sur lequel est fixé un ou plusieurs capteurs passifs de déformation (7).
Patent FR-3008205-A1 (FR)
Title: Interface telephone mobile/ordinateur, destinee a permettre le controle du pointeur de l'ordinateur par le telephone a la facon d'une souris d'ordinateur
Inventor: GALLARD ALEXANDRE
IPC: G06F3/0362
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne une Interface téléphone mobile/ordinateur, destinée à permettre le contrôle du pointeur d'un ordinateur par le téléphone (T) à la façon d'une souris, comprenant : - une coque (1) susceptible d'être accouplée de façon amovible avec un téléphone (T) ; - un système optique (10) pour capter les déplacements du téléphone sur une surface ; - des moyens de raccordement électroniques (12) aptes à permettre le transfert des données du système optique (10) au téléphone.
Patent FR-2994400-A1 (FR)
Title: Outil electrique comportant un boitier de moteur et une poignee a plusieurs elements d'amortissement a elastique
Inventor: HABELE MICHAEL
IPC: B24B23/00
Filed: 2013-08-08
Abstract: Outil électrique (100) comportant un boîtier de moteur (12) et une poignée (14) avec une partie de préhension (15) à laquelle est fixé un premier élément d'amortissement élastique (20) couplé mécaniquement à un second élément d'amortissement élastique (22) déformable élastiquement dans la direction axiale (34) à l'intérieur du boîtier de moteur (14).
Patent FR-3012100-A1 (FR)
Title: Dispositif pour securiser un systeme utilisant des commandes electriques
Inventor: CHENIEAU ERIC
IPC: H05K10/00
Filed: 2013-10-18
Abstract: Le dispositif (10) pour sécuriser un système utilisant des commandes comporte : - au moins une entrée (110) de signal électrique, - au moins une sortie (115) configurée pour piloter un circuit électrique à sécuriser, - un commutateur (120) pour, dans une position nominale, transmettre à au moins une sortie un signal représentatif d'au moins un signal électrique entré, - un moyen de réception d'une commande de mise en position de repli (125), - un moyen de commande (130) du commutateur configuré pour mettre en position de repli temporairement réversible au moins une sortie lorsqu'une commande de mise en position de repli est reçue, - un moyen de réception d'une commande d'infirmation de la mise en position de repli (135), et - un moyen de verrouillage (140) du commutateur en position de repli. Le moyen de commande est configuré : - pour retourner le commutateur en position nominale en cas de réception d'une commande d'infirmation pendant une durée prédéterminée et - pour commander le verrouillage du commutateur en position de repli en cas d'absence de réception d'une commande d'infirmation pendant une durée prédéterminée.
Patent FR-3012741-A1 (FR)
Title: Appareil de stimulation electrique du visage
Inventor: CYWINSKI JOZEF
IPC: A61N1/18
Filed: 2013-11-07
Abstract: L'invention concerne un appareil pour la stimulation électrique des muscles et tissus sous-cutanés ou profonds, comprenant une face (1) apte à être mise en contact avec la peau, et deux électrodes (2, 3) en forme de plaques disposées sur ladite face (1). L'invention concerne également un procédé cosmétique d'amélioration de l'apparence de la peau, comprenant l'application de l'appareil ci-dessus sur la peau, et la délivrance d'un courant électrique aux muscles et tissus sous-cutanés.
Patent FR-3016003-A1 (FR)
Title: Volet roulant equipe d'un tablier constitue d'un panneau souple renforce
Inventor: LARDIER EMMANUEL
IPC: G08B13/22
Filed: 2013-12-30
Abstract: La présente invention concerne un volet roulant (1) et porte principalement sur la conception du tablier (3) qui permet de réduire l'encombrement du coffre (2) de volet roulant et d'améliorer l'isolation de ce coffre. La conception du tablier facilite également l'intégration de système antieffraction sur le volet roulant. Outre le tablier et le coffre, le volet roulant comprend deux coulisses (4, 5) disposées verticalement en vis-à-vis et recevant les côtés latéraux (16a, 16b) respectifs du tablier (3), un tambour (6) autour duquel s'enroule ou se déroule le tablier et, un système d'entraînement en rotation du tambour dans un sens ou dans l'autre. Le coffre (2) configuré pour au moins recevoir le tambour et la portion enroulée (3a) du tablier. Selon l'invention, le tablier est constitué d'une feuille en matériau souple dans laquelle est intégrée sur toute sa surface au moins une maille métallique.
Patent FR-3017013-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication d'une cabine d'aeronef
Inventor: DUSCHENE LUC
IPC: H04B7/185
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication destiné à être disposé dans une cabine d'un aéronef, le dispositif comprenant : - un ensemble antennaire configuré pour émettre et recevoir des données de communication dans une première bande de fréquences d'un réseau de communication et pour recevoir des données de localisation dans une seconde bande de fréquences d'un réseau de localisation, ledit ensemble antennaire comprenant une antenne présentant un diagramme de rayonnement de révolution autour d'un axe principal, le rayonnement étant maximal dans la direction de cet axe principal, et un système de confinement du rayonnement configuré pour limiter le rayonnement en dehors dudit axe de l'antenne ; - un modem connecté à l'antenne configuré pour permettre l'émission et la réception de données de communication au travers d'un réseau de communication ; - un récepteur de données de localisation.
Patent FR-3019249-A1 (FR)
Title: Dispositif de tube distributeur de pressions fluidiques monte a l'interieur d'un arbre de transmission.
Inventor: DELAPORTE JEROME
IPC: F16H61/30
Filed: 2014-03-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de tube distributeur (10) de pressions fluidiques (P1, P2) monté à l'intérieur d'un arbre de transmission (20). Des joints d'étanchéité (30) sont prévus entre la paroi externe (11) du tube distributeur (10) et l'alésage (21) de l'arbre de transmission (20) à l'intérieur duquel est monté le tube distributeur (10). Le tube distributeur (10) est pourvu sur sa paroi externe (11) de gorges destinées à recevoir chacune un joint d'étanchéité (30). Les gorges sont réalisées « monobloc » avec le tube distributeur (10) et par déformation des parties de la paroi du tube distributeur (10) comprenant les gorges.
Patent FR-3019300-A1 (FR)
Title: Banc d'essai, destine a la caracterisation d'un ecoulement d'un fluide diphasique.
Inventor: VERTENOEUIL PHILIPPE
IPC: G01N33/22
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'invention concerne un banc d'essai, destiné à la caractérisation d'un écoulement d'un fluide diphasique, comportant un réservoir de fluide (1), une première pompe (5) apte à puiser le fluide dans le réservoir (1) et à alimenter une première et une deuxième lignes (10, 11) reliées en parallèle, chaque ligne (10, 11) étant équipée successivement, de l'amont vers l'aval dans le sens d'écoulement du fluide, de moyens d'injection d'air (15, 29) dans le fluide, de moyens de mesure (18, 32) aptes à fournir une information sur la proportion de la phase vapeur par rapport à la phase liquide du fluide, et d'une seconde pompe (22) ou d'un venturi (36).
Patent FR-3026653-A1 (FR)
Title: Installation et procede de traitement a la chaux de fumees d'incineration d'ordures menageres
Inventor: CONRAD YANNICK
IPC: F23J15/00
Filed: 2014-10-07
Abstract: L'invention concerne une installation et un procédé de traitement à la chaux de fumées d'incinération d'ordures ménagères, l'installation comportant : - des moyens de filtration (2) des poussières aptes à purifier les fumées d'incinération et à produire des résidus d'épuration des fumées d'incinération des ordures ménagères, appelées « REFIOM » ; - une boucle de recirculation (3) agencée pour récupérer une partie des REFIOM produits par les moyens de filtration (2) et pour les réinjecter en amont des moyens de filtration (2), la boucle de recirculation comportant : - des moyens de formation (8) configurés pour former un film de REFIOM (7) vertical et d'épaisseur sensiblement constante; - des moyens d'injection (50) d'eau sur le film de REFIOM (7) agencés pour humidifier le film de REFIOM (7); - des moyens de mélange (70) agencés pour injecter les REFIOM humidifiés dans les fumées d'incinération en amont des moyens de filtration (2).
Patent FR-3027279-A1 (FR)
Title: Dispositif telescopique et application a un velo, en particulier un velo pliant
Inventor: BARRAS SCOTT ANTONY
IPC: B62K19/18
Filed: 2014-10-20
Abstract: Le vélo comporte un cadre portant des roues, et une selle (13) portée par un dispositif télescopique comportant un tube support (11) fixé au cadre et une tige comprenant deux parties de tige (14,15) s'étendant côte à côte dans le tube support, reliées de façon articulée à la selle (13) et ayant des surfaces en regard présentant des reliefs agencés pour que la tige ait une dimension variable selon une direction transversale du tube support en fonction d'une position relative des deux parties de tige selon la direction longitudinale du tube support ce qui permet de régler la position de la selle en faisant basculer la selle.
Patent FR-3029367-A1 (FR)
Title: Panneau photovoltaique avec radiateurs
Inventor: BENABDELKARIM MOHAMED
IPC: H02S40/42
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention a pour objet un panneau photovoltaïque comprenant des cellules (2) photovoltaïques arrangées en colonnes et en rangées fixées indirectement sur la face supérieure d'un support (4) sous lequel, d'une part, est aménagé un espace (7) fermé dit de ventilation dans lequel circule de l'air depuis une entrée (8) vers une sortie (9) et, d'autre part, sont fixés des radiateurs (10) pour dissiper la chaleur provenant des cellules, le dit panneau étant caractérisé en ce que les radiateurs (10) longilignes comprennent une semelle (10A) d'appui fixée sous le support d'où s'élèvent des ailes (10B) longitudinales de dissipation la dite semelle ayant une dimension (T) transversale plus faible que la dimension (C) des cellules et ces radiateurs sont disposés pour que, d'une part, les ailes de dissipation soient alignées dans le sens (S) du déplacement d'air et, d'autre part, leur semelle d'appui soit centrée sur chaque colonne de cellules.
Patent FR-3024302-A1 (FR)
Title: Convertisseur de tension dc/dc de type "flyback" a plusieurs sorties
Inventor: SAINT-MACARY STEPHANE
IPC: H02M3/04
Filed: 2014-12-11
Abstract: La présente invention concerne un convertisseur (20) de tension DC/DC comportant une source (21) de tension DC reliée à un enroulement primaire (22), au moins un premier enroulement secondaire (23) et un deuxième enroulement secondaire (24), ledit convertisseur de tension DC/DC comportant un premier interrupteur (220) électriquement en série avec l'enroulement primaire et un premier module (221) de commande dudit premier interrupteur. Selon l'invention, le convertisseur de tension DC/DC comporte un second interrupteur (25) électriquement en série avec le deuxième enroulement secondaire et un second module (26) de commande dudit second interrupteur.