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Patent FR-3018340-A1 (FR)
Title: Chapeau de pluie, notamment pour sortie de conduit de cheminee
Inventor: BRIN ROBERT
IPC: F23L17/12
Filed: 2014-03-06
Abstract: L'invention concerne un chapeau (1) de pluie, notamment pour sortie (20) de conduit de cheminée, ledit chapeau (1) comprenant une coiffe (2) et des pattes (3) de fixation couplables à la coiffe (2) et aptes à permettre la fixation de la coiffe (2) à ladite sortie (20) de conduit de cheminée dans une position dans laquelle ladite coiffe (2) s'étend au-dessus de ladite sortie (20). Ledit chapeau (1) de pluie est caractérisé en ce qu'au moins une, de préférence chaque, patte (3) comprend au moins deux positions de montage sur la coiffe (2).
Patent FR-3029576-A1 (FR)
Title: Procede pour reduire le niveau de bruit d'une soufflante de turbomachine
Inventor: JULIENNE FRANCOIS
IPC: F04D29/66
Filed: 2014-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) pour réduire le niveau de bruit généré par une soufflante de turbomachine comprenant une pluralité d'aubes, ledit procédé comprenant, lorsque la turbomachine est en fonctionnement et dans des conditions de vol données, les étapes suivantes de : - mesure (101) d'un angle de calage en fonctionnement pour chacune des aubes, - calcul (102) d'un écart entre l'angle de calage en fonctionnement de chacune des aubes et un angle de calage de référence pour ces conditions de vol données de sorte à produire un niveau de bruit contrôlé à des fréquences multiples de rotation de la soufflante destiné à réduire le niveau de bruit généré par la soufflante, - correction (103) de l'orientation des aubes afin de compenser leurs angles de calage en fonctionnement en fonction des écarts ainsi calculés.
Patent FR-3029805-A1 (FR)
Title: Production d'acides ou d'esters d'acides carboxyliques insatures avec un catalyseur a base d'halogeno-apatite
Inventor: PAUL SEBASTIEN
IPC: C07C57/065
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation d'halogéno-apatites à titre de catalyseur de la réaction de déshydratation d'acides ou d'esters d'acides carboxyliques α-hydroxylés, notamment de l'acide lactique ou du lactate de méthyle, ainsi qu'à un procédé de production d'acides ou d'esters d'acides carboxyliques insaturés, notamment d'acide acrylique ou d'acrylate de méthyle, en phase gaz dans un réacteur en acier inoxydable, en présence d'un tel catalyseur.
Patent FR-3033457-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de moyens de suivi ameliores de la position angulaire du rotor
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K29/08
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant: - un rotor (12), - un stator, - des moyens de suivi (41) d'une position angulaire dudit rotor (12) comportant: - au moins un ensemble de détection (43), et - une cible (42) liée en rotation avec ledit rotor (12), caractérisée en ce que ladite cible (42) de forme annulaire réalisée dans un matériau ferromagnétique présente une face (45) ayant une forme variant périodiquement lorsqu'on se déplace suivant la circonférence de ladite cible (42) et en ce que - ledit ensemble de détection (43) comporte des moyens d'émission de flux (50), et des moyens de réception de flux (51) configurés pour recevoir au moins une partie du flux généré par lesdits moyens d'émission de flux (50) après son passage par ladite face (45) de forme variable de ladite cible (42).
Patent FR-3036558-A1 (FR)
Title: Structure de guide d’ondes elastiques formee sur une plaque
Inventor: ACHAOUI YOUNES
IPC: H03H9/25
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de confinement d'ondes élastiques comprenant : une plaque (PL) fixée à un support rigide (SP) en des points fixes (FP) répartis sur la plaque suivant deux lignes latérales (LL1, LL2) délimitant entre elles une région de confinement sans point fixe (WG), en dehors de laquelle les points fixes sont espacés les uns des autres au maximum d'une première distance, les deux lignes latérales étant espacées l'une de l'autre au minimum d'une seconde distance supérieure à la première distance, et une zone d'excitation (EP) située sur la plaque dans la région de confinement, où sont appliquées des ondes élastiques à la région de confinement.
Patent FR-3037973-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de fibres de carbure de silicium
Inventor: LOISON SYLVIE
IPC: D01F11/10
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'au moins une fibre de carbure de silicium, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) mettre en contact au moins une fibre de carbure de silicium présentant une teneur en oxygène inférieure ou égale à 1% en pourcentage atomique avec un milieu oxydant afin de transformer chimiquement la surface de la fibre et former une couche de silice de surface, b) éliminer la couche de silice formée par mise en contact de la fibre obtenue après mise en oeuvre de l'étape a) avec un milieu liquide acide comportant au moins de l'acide fluorhydrique, et c) déposer une couche d'interphase sur la surface de la fibre obtenue après mise en œuvre de l'étape b).
Patent FR-3038326-A1 (FR)
Title: Procede de separation du fer d'une phase organique contenant de l'uranium et procede d'extraction de l'uranium d'une solution aqueuse d'acide mineral contenant de l'uranium et du fer
Inventor: MOKHTARI HAMID
IPC: C22B60/02
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation du fer à partir d'une phase organique liquide initiale contenant de l'uranium, et du fer, dans lequel on met en contact la phase organique liquide initiale avec une solution aqueuse dite solution aqueuse de déferrisation, moyennant quoi le fer passe dans la solution aqueuse pour former une phase aqueuse liquide finale, et l'uranium reste dans la phase organique liquide initiale pour former une phase organique liquide finale dite phase organique déferrisée; ledit procédé étant caractérisé en ce que la solution aqueuse de déferrisation contient un acide inorganique et de l'uranium. L'invention concerne, en outre, un procédé d'extraction de l'uranium à partir d'une solution aqueuse d'un acide inorganique contenant de l'uranium et du fer.
Patent FR-3024868-A1 (FR)
Title: Appareil et procede pour commander un frein hydraulique d'un avion
Inventor: KNIGHT MICHAEL
IPC: B64C25/44
Filed: 2015-08-03
Abstract: La présente invention concerne un appareil (100) destiné à commander un frein à actionnement hydraulique (102, 104, 106, 108) d'un avion (110), ledit appareil (100) comprenant une unité de commande de frein (114). L'unité de commande de frein (114) est configurée pour recevoir un signal de freinage provenant d'un opérateur de l'avion (110). Une pompe (122, 124) est en communication fluidique avec un réservoir (118, 120) destiné à contenir du fluide hydraulique, et avec le frein (102, 104, 106, 108) pour fournir le fluide hydraulique du réservoir (118, 120) au frein (102, 104, 106, 108). Un moteur électrique (126, 128) est en communication avec l'unité de commande de frein (114) et couplé à la pompe (122, 124) pour réguler une pression du fluide hydraulique fourni par la pompe (122, 124) en fonction du signal de freinage.
Patent FR-3040650-A1 (FR)
Title: Panier de pre assemblage
Inventor: DARCQUE MICHEL
IPC: B23Q7/10
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention concerne un panier de pré-assemblage (10) comportant, en configuration de référence, plusieurs plateaux horizontaux (1, 2, 3) aptes à recevoir des pièces (12) et montés les uns au-dessus des autres sur des montants de support verticaux (15) délimitant des faces verticales principales (F2), chaque plateau (1, 2, 3) comportant au moins un fond horizontal entouré de bords latéraux, avec un plateau supérieur (3) qui comporte deux parties (A, B) et qui dispose d'un mécanisme d'articulation s'étendant le long d'un axe de pliage traversant ce plateau supérieur (3), apte à orienter, en configuration d'accessibilité, les parties de ce plateau (3) en position verticale repliée le long de cet axe selon une position dite « papillon », le mécanisme d'articulation étant couplé à chacune de ses extrémités à un montant vertical d'articulation (16) s'étendant sur une face principale (F2) du panier (10).
Patent FR-3040863-A1 (FR)
Title: Valise a pieds reglables
Inventor: GRIGNON ALEXIS
IPC: A45C5/04
Filed: 2015-09-10
Abstract: Une valise comprend une coque de base (11), une coque formant couvercle (12) et des moyens d'assemblage (13) de la coque de base (11) et de la coque formant couvercle (12). Deux couples de pieds (20, 30 sont montés en rotation l'un par rapport à l'autre entre une position repliée et une position déployée. Un premier couple de pieds télescopiques (20) est attaché à la coque de base (11) et le second couple de pieds (30) est monté sur la coque de base (11), le flanc (11a) de la coque de base comportant une rainure définissant deux positions stables de montage des pieds du second couple (30). Deux poignées de déverrouillage (40a) sont montées en translation respectivement sur les deux flancs (11a) de la coque de base (11), chaque poignée de déverrouillage (40a) étant adaptée à déplacer les couples de pieds (20, 30) entre les positions repliée et déployée. Utilisation notamment pour une valise multifonctions.
Patent FR-3041504-A1 (FR)
Title: Composition biocide pour le traitement des bois
Inventor: FAHY OLIVIER
IPC: A01P3/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: Composition biocide comprenant une substance biocide et un adjuvant compris dans la catégorie des substances naturelles et des antioxydants.
Patent FR-3044028-A1 (FR)
Title: Souffleur electroportatif a couple de reaction reduit.
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: F04D29/54
Filed: 2015-11-25
Abstract: L'invention concerne un souffleur portatif (10) comprenant : - un ventilateur axial de soufflage (16) - une poignée (12) présentant un point médian d'équilibre (E) - une buse de soufflage connectée en aval du ventilateur axial, - au moins une tuyère d'aspiration (32) connectée en amont du ventilateur axial et présentant une bouche d'admission d'air (34). Conformément à l'invention la tuyère d'admission d'air comprend un réseau (42) de canaux directionnels (44) d'homogénéisation d'un flux d'air d'admission, le réseau de canaux directionnels étant ménagé au voisinage de la bouche d'admission d'air (34). L'invention trouve des applications notamment dans le domaine des souffleurs électroportatifs pour l'entretien des espaces publics.
Patent FR-3044883-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour la presentation d'articles chaussants
Inventor: VILLANDRE PIERRE
IPC: A47G25/00
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de suspension pour la présentation d'articles chaussants comportant une tige centrale (2) terminée par un crochet (3), comprenant des moyens de maintien des articles chaussants, solidaires de la tige centrale (2) assurant la présentation des articles chaussants (C1, C2) disposés de part et d'autre de la tige centrale (2), les semelles sensiblement dans un même plan de présentation. Selon l'invention, le dispositif comporte un système (6) d'affichage, saillant de la tige centrale (2), présentant un corps (7) avec une extrémité distale solidaire de la tige centrale (2) et une extrémité proximale (72) solidaire d'un support convenant pour la présentation d'une étiquette ou d'une cartonnette (Ct), en partie supérieure des articles chaussants (C1, C2) et au premier plan par rapport aux articles chaussants (C1, C2).
Patent FR-3045950-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochimique a conduction protonique avec reformage integre et procede de fabrication associe
Inventor: MARRONY MATHIEU
IPC: H01M8/10
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif électrochimique à conduction protonique. Le dispositif comprend une électrode positive (2) apte à réduire une espèce oxydante, une électrode négative (1) apte à oxyder une espèce réductrice, et un électrolyte conducteur protonique (3), en contact avec l'électrode positive et avec l'électrode négative. En outre le dispositif comprend une couche (4) apte à diffuser des protons (12) et des électrons (11), cette couche formant barrière protectrice aux contaminants (7) pour l'électrolyte conducteur protonique. La couche est en contact avec l'électrolyte conducteur protonique d'une part et l'électrode négative d'autre part. L'invention se rapporte également au procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-3047305-A1 (FR)
Title: Cible de tir sportif intelligente
Inventor: VINCI REGINE
IPC: F41J5/24
Filed: 2016-04-29
Abstract: Cible de tir sportif intelligente montrant le dernier impact
Patent FR-3050350-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de transmission multi services avec modulation fc-ofdm et recepteur correspondant
Inventor: LIN HAO
IPC: H04L27/26
Filed: 2016-04-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé (1) mettant en œuvre une même transformée (IFFT) fréquence temps de taille M quel que soit le service. Le procédé ajoute (+FIXs) lors d'une mise en trame une extension cyclique de L = L1 + L2 échantillons pour obtenir une séquence de M + L échantillons. Le procédé effectue un filtrage (WDG) temporel selon une fonction f (n) des échantillons n de la séquence de M + L échantillons.
Patent FR-3055565-A1 (FR)
Title: Douillage en vis-a-vis pour la reparation de trous de serrage
Inventor: DESREUMAUX ANTOINE PATRICE MARIE
IPC: F02C7/00
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention proposée offre une solution pour la réparation des deux faces d'une paroi corrodée au niveau d'un trou de serrage traversant la paroi. L'invention porte sur un procédé de douillage en vis-à-vis basé sur la reprise des deux faces de la paroi au niveau du trou de serrage par deux lamages, la reprise de la surface interne du trou de serrage par un perçage sur toute la profondeur du trou, l'installation par frettage, sur la partie inférieure du trou de serrage élargi, d'une douille épaulée inférieure et l'installation d'une douille épaulée supérieure présentant un filetage complémentaire du filetage présent sur la douille épaulée inférieure et permettant de rendre solidaire les deux douilles. Les deux lamages, le perçage, l'insertion des deux douilles épaulées s'encastrant parfaitement dans les trous lamés et leur assemblage par un filetage complémentaire permet, sans démontage de la pièce supportant la paroi, de reprendre l'ensemble des zones éventuellement corrodées tout en restituant finalement l'ensemble des surfaces de contact présentes à l'origine (avant la réparation) au niveau du trou de serrage, et ce sans modification des dimensions utiles du trou de serrage.
Patent FR-3056944-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'articulation pour siege de vehicule et siege comportant un tel mecanisme d'articulation
Inventor: GRIMAUD DAMIEN
IPC: B60N2/22
Filed: 2016-09-30
Abstract: Mécanisme d'articulation (8) comportant un flasque mobile (13) et un flasque fixe montés rotatifs autour d'un axe de rotation (Y1), le flasque mobile (13) comprenant une denture circulaire interne (14) dans laquelle peuvent d'engager des grains dentés (15) commandés par une came (16). Un organe de mémoire interne (19) est commandé par un dispositif d'actionnement de mémoire interne (18) pivotant, pour mettre en prise le dispositif l'organe de mémoire interne avec le flasque mobile avant de libérer les grains dentés. L'organe de mémoire interne comporte un guide en arc de cercle (30a) qui reçoit un pion (15a) d'un des grains (15), le guide étant centré sur l'axe de rotation lorsque l'organe de mémoire interne (19) est en prise avec le flasque mobile et comportant une encoche (30) pour recevoir le pion (15a).
Patent FR-3057611-A1 (FR)
Title: Actionneur pour un clapet d'un dispositif de recuperation de chaleur a l'echappement, notamment de vehicule automobile
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F01N13/08
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'actionneur (10) comporte un coulisseau (20) destiné à actionner le clapet (42), mobile entre des première et seconde positions, et un organe (24) pour appliquer une force de sollicitation entrainant le coulisseau (20) vers sa première position lorsque la température de cet organe de sollicitation (24) est supérieure à une valeur prédéterminée. L'actionneur (10) comporte un organe élastique (34) appliquant sur le coulisseau (20) une force de rappel vers sa seconde position, la force de rappel étant inférieure à la force de sollicitation. L'organe de sollicitation (24) est un organe hélicoïdal à mémoire de forme, ductile lorsque sa température est inférieure à ladite valeur prédéterminée, et se formant vers une forme hélicoïdale prédéfinie lorsque sa température est supérieure à la valeur prédéterminée.
Patent FR-3059845-A1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage d'etats de charge d'une pluralite de dispositifs de stockage d'energie electrique
Inventor: GAOUA YACINE
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-12-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'équilibrage d'états de charge (SOC) d'une pluralité de dispositifs de stockage d'énergie électrique appartenant à un système de stockage d'énergie électrique (100, 800), les dispositifs de stockage (120) étant connectés à un bus de distribution (140) par l'intermédiaire d'éléments de connexion (160, 170), le système de stockage présentant un courant de fonctionnement appartenant à une plage de courant divisée en intervalles de courant, le procédé comportant les étapes suivantes : - (a) obtenir l'état de charge des dispositifs de stockage ; - (b) calculer une cartographie des états de conduction des éléments de connexion associée à chaque intervalle de courant ; - (c) déterminer l'intervalle de courant auquel appartient le courant de fonctionnement ; - (d) appliquer aux éléments de connexion la cartographie associée à l'intervalle de courant déterminé au cours de l'étape (c) ; les étapes (a) et (b) étant répétées périodiquement pour mettre à jour les cartographies des états de conduction des éléments de connexion.
Patent FR-3060798-A1 (FR)
Title: Procede d'edition d'un message electronique avec elimination d'elements redondants
Inventor: TACHNOFF SERGE
IPC: G06F17/40
Filed: 2016-12-19
Abstract: Procédé d'édition, à partir d'un système de messagerie électronique, d'un document allégé à partir d'un courrier électronique comprenant une succession de messages unitaires rappelés, ce procédé comprenant les opérations consistant à : - Editer le courrier électronique ; - Identifier dans le courrier électronique les messages unitaires rappelés ; - Analyser chaque message unitaire rappelé ainsi identifié ; - Détecter des éléments ayant plusieurs occurrences dans plusieurs messages unitaires rappelés ; - Editer le document allégé en conservant au plus une occurrence unique de tout élément détecté comme ayant plusieurs occurrences.
Patent FR-3061061-A1 (FR)
Title: Installation d’extrusion comportant une tete d’extrusion perfectionnee
Inventor: OUGIER CHRISTOPHE
IPC: B29C48/49
Filed: 2016-12-22
Abstract: Installation (1) pour fabriquer une bande de profilé à base de plusieurs mélanges d'élastomères de compositions différentes par coextrusion, comportant au moins deux extrudeuses (10, 20, 30, 40) d'alimentation en mélanges d'élastomères d'une tête d'extrusion (50).         Selon l'invention, les extrudeuses (10, 20, 30, 40) débitent directement dans ladite tête d'extrusion (50) qui est interchangeable.
Patent FR-3062641-A1 (FR)
Title: Compacteur a dechets a panneau de retenue et porte comprenant un tel panneau
Inventor: GILLARD BRUNO
IPC: B65F1/14
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention concerne un compacteur à déchets comprenant un conteneur (2) destiné à recevoir des déchets et des moyens de compactage destinés à compresser lesdits déchets, le conteneur comprenant une porte (11) d'évacuation des déchets compressés. Selon l'invention, la porte comprend un panneau (17) de retenue de la porte, ledit panneau étant solidarisé à la porte de sorte à s'étendre transversalement à ladite porte et à l'intérieur du conteneur lorsque la porte est fermée. L'invention concerne également une porte d'un tel conteneur.
Patent FR-3063504-A1 (FR)
Title: Revetement de finition ou enduit mural d'interieur chauffant
Inventor: MABROUK ELYES
IPC: E04F15/12
Filed: 2017-03-03
Abstract: La présente invention porte sur un revêtement de finition pour sol ou enduit mural d'intérieur, constitué d'une couche chauffante positionnée sur un support et obtenue par durcissement d'une composition de mortier hydraulique comprenant au moins un liant hydraulique et au moins un composé conducteur électrique, ladite couche étant en contact avec un câblage linéaire de fils conducteurs électriques alimenté par un courant continu ayant une tension maximale de 60 V. Un procédé de fabrication d'un revêtement de finition pour sol ou d'un enduit mural de finition chauffant appliqué sur un support est également décrit.
Patent FR-3049383-A1 (FR)
Inventor: ADACHI HIDEOMI
IPC: H01R9/00
Filed: 2017-03-22
Abstract: Un faisceau de câblage reliant électriquement des dispositifs à haute tension comprend un chemin conducteur servant de câble principal, un câble de branchement se branchant au câble principal, et une portion de liaison de branchement reliant le câble principal au câble de branchement, le câble principal comporte une portion exposée de conducteur du côté du câble principal d'où un recouvrement du câble principal à une position prédéterminée est enlevé, le câble de branchement comporte une portion exposée de conducteur du côté du câble de branchement d'où un recouvrement du câble de branchement à une position prédéterminée est enlevé, et la portion exposée de conducteur du côté du câble principal est reliée à la portion exposée de conducteur du côté du câble de branchement à la portion de liaison de branchement qui comporte une portion isolante et imperméable.
Patent FR-3066640-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique muni d'un contacteur electromagnetique a trois bornes realisant une fonction de limiteur de courant
Inventor: PARVERY YANNICK
IPC: H02P1/04
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur (10) pour moteur thermique de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un contacteur électromagnétique (EC) comportant trois bornes (B1, B2, B3) et une plaquette de contact (P) apte à prendre sélectivement: - une première position active dans laquelle la plaquette de contact (P) établit un contact entre la première borne (B1) et la deuxième borne (B2) pour alimenter le moteur électrique (M) via la résistance de limitation de courant (Rlim), et - une deuxième position active dans laquelle la plaquette de contact (P) établit un contact entre la première borne (B1), la deuxième borne (B2), et la troisième borne (B3) pour alimenter le moteur électrique M en court-circuitant la résistance de limitation de courant (Rlim).
Patent FR-3067287-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une architecture et une sculpture optimisees
Inventor: ABINAL RICHARD
IPC: B60C11/14
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention consiste en un pneumatique (1) pour véhicule ayant une surface de roulement ayant un rayon transversal RT et comprenant une couche de sommet (3) comprenant au moins une ondulation (312) à l aplomb d une nervure (26). L ondulation (312) est telle qu elle est radialement extérieure aux points de la couche ondulée à l aplomb du centre de la face de fond (243) du sillon circonférentiel (25) le plus proche de l ondulation (312), et d une amplitude au moins égale à 1 mm. La distance radiale (da) entre au moins une arrête de contact d une nervure (26) à l aplomb de laquelle se trouve une ondulation, et le rayon transversal RT de la nervure est au moins égale à 0.2 mm et au plus égale à 2 mm.