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Patent FR-3081580-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion de l'affichage d'un profil de vol d'un aeronef, programme d'ordinateur et systeme electronique d'affichage associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-05-22
Abstract: Procédé de gestion de l'affichage d'un profil de vol vertical (14) d'un aéronef (12) comprenant les étapes suivantes : déterminer un écart (A) entre une trajectoire latérale prédéfinie et la position courante de l'aéronef projetée dans le plan de ladite trajectoire ; en fonction d'au moins l'écart déterminé, sélectionner un mode d'affichage dudit profil de vol vertical parmi un premier (MODE A) et un deuxième mode (MODE B) ; - quand le premier mode a été sélectionné, calculer la distance (d) entre la projection orthogonale de la position courante de l'aéronef sur ladite trajectoire et la projection orthogonale du prochain point de cheminement sur ladite trajectoire, et afficher, dans le profil de vol vertical, le prochain point de cheminement à une distance de l'aéronef selon un axe de référence égale à ladite distance (d) ; - quand le deuxième mode a été sélectionné, calculer la distance (D) entre la position courante de l'aéronef considérée dans le plan de ladite trajectoire et la projection orthogonale du prochain point de cheminement sur ladite trajectoire, et afficher, dans le profil de vol vertical, le prochain point de cheminement à une distance de l'aéronef selon ledit axe de référence égale à ladite distance (D).
Patent FR-3076944-B1 (FR)
Title: Conducteur de transport d'energie electrique aerien haute tension
Inventor: MORICE STEPHANE
IPC: H01B5/10
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un conducteur de transport d'énergie électrique aérien haute tension comportant un groupe central (1) comprenant dans au moins une couche interne des fils tubulaires métalliques (1A) autour d'un jonc central (1B), ce groupe central (1) étant entouré d'au moins une couche externe de fils pleins conducteurs (2). Selon l'invention, ladite couche interne comprend également au moins un fil plein (1 D).
Patent FR-3077004-B1 (FR)
Title: Protections malleolaires
Inventor: PORTE DANIEL
IPC: A63B71/12
Filed: 2018-01-19
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne une protection malléolaire (1) sous la forme d'une chevillère enfilable comprenant : - deux plaques de gel (2) amortisseur de choc ; - un manchon textile (3) coudé avec : - une extrémité arrière ouverte délimitée par un bord arrière (31) ; - une extrémité avant ouverte délimitée par un bord avant (32) ; - deux poches malléolaires (33f, 33t) latérales opposées par rapport à un plan intersectant les extrémités arrière et avant, chacune pour la réception d'une plaque de gel.
Patent FR-3079201-B1 (FR)
Title: Piece moulee pour la protection de cables d’un frein a main d’un vehicule en presence d’une jambe de calage d’un siege d’enfant
Inventor: TAILLEVENT CHRISTOPHE
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-02-21
Abstract: Une pièce moulée (6) équipe un véhicule (1) comprenant un plancher (2) sur lequel sont installés des sièges avant, au moins un siège arrière, et, entre les sièges avant, un frein à main (3) couplé à des moyens de freinage via des câbles (4) ayant une partie placée dans une zone (9) située devant une partie centrale du siège arrière adaptée au couplage d'une embase de siège d'enfant. Cette pièce moulée (6) comprend des moyens de couplage (14) couplés à la zone (9), et une paroi (13) placée au-dessus des câbles (4) et définissant une surface d'appui pour l'extrémité inférieure (11) d'une jambe de calage (10) de l'embase et une interface de protection pour les câbles (4).
Patent FR-3079748-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polysaccharide, des tensioactifs et des fragments d'un ou plusieurs vegetaux
Inventor: BRAC DE LA PERRIERE ANNE-SOPHIE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-04-05
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant au moins 0,01% en poids d'au moins un polysaccharide, au moins un tensioactif anionique, de préférence non sulfaté, au moins un tensioactif amphotère ou zwittérionique, et un ou plusieurs fragments d'un ou plusieurs végétaux, de préférence en suspension dans le milieu de la composition. L'invention concerne également les utilisations de la composition selon l'invention et un procédé de traitement des fibres kératiniques, comprenant au moins une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques d'une composition selon l'invention.
Patent FR-3082316-B1 (FR)
Title: Structure magnetique cylindrique de type halbach dipolaire
Inventor: DELAUNAY MARC
IPC: H01F7/00
Filed: 2018-06-11
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne une structure magnétique cylindrique de révolution (100) produisant un champ magnétique (13) homogène dans toutes les directions d'un repère orthonormé tridimensionnel (OXYZ), comportant un premier (110), un deuxième (120) et un troisième (130) cylindres de révolution, creux, de type Halbach dipolaire, alignés les uns avec les autres suivant un même axe de révolution (Z) et agencés comme suit : - le deuxième cylindre (120) est positionné entre le premier et le troisième cylindres, - les trois cylindres comportent des rayons extérieurs sensiblement identiques, - le premier et le troisième cylindres comportent des rayons intérieurs sensiblement identiques, inférieurs au rayon intérieur du deuxième cylindre, - le premier et le troisième cylindres comportent des largeurs sensiblement identiques, et - les trois cylindres comportent chacun un plan médian, le plan médian du deuxième cylindre (120) étant à une distance sensiblement égale du plan médian du premier cylindre et du plan médian du troisième cylindre.
Patent FR-3083673-B1 (FR)
Title: Dispositif de vision pour casque de sport et casque equipe dudit dispositif
Inventor: MICHEL FREDERIC
IPC: A43B3/16
Filed: 2018-07-10
Granted: 2020-11-06
Abstract: 1. La présente invention se rapporte à un dispositif de vision (V) destiné à équiper un casque (C) constitué d'une coque extérieure (C1) et d'un calotin intérieur (C2), caractérisé en ce qu'il comprend, d'une part, une visière (1) montée de manière pivotante sur deux axes latéraux (31a, 31b) relativement à une embase (2) de protection disposée au moins partiellement sous ladite visière (1) et, d'autre part, des moyens de liaison destinés à assurer la fixation de ladite embase (2) dans le casque (C).
Patent FR-3084392-B1 (FR)
Title: Procede de montage d'une serrure dans un panneau de porte, porte correspondante
Inventor: TORDJMAN NORBERT
IPC: E06B5/11
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de montage d'une serrure (5) dans un panneau de porte (3), comprenant les étapes suivantes : - obtention d'un panneau de porte (3) comprenant : des panneaux avant et arrière (7, 9) ; un chant longitudinal (13) et un chant transversal (21, 23), un passage s'étendant le long du chant longitudinal ; - obtention d'une serrure (5) comprenant : un coffre (41) ; un pêne (49) déplaçable transversalement par rapport au coffre ; une protection anti-effraction (53) comportant un protège cylindre (57) ; - déplacement de la serrure (5) le long du passage jusqu'à une position intermédiaire, le pêne (49) étant en position escamotée ; - introduction d'un tronçon du protège cylindre (57) dans un orifice par déplacement de la serrure (5) par rapport au panneau de porte (3).
Patent FR-3085047-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres ultimes issues de papeteries et installation de traitement mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: BOURION RAYNALD
IPC: D21C5/02
Filed: 2018-08-14
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne une installation de traitement (1) des matières ultimes issues de papeteries et récupérées à la sortie des pulpeurs (2), qui comportent des fibres cellulosiques contaminées par des matières diverses contenant au moins une fraction de matières métalliques (MM), une fraction de matières synthétiques (MS) et une fraction de matières cellulosiques (MC). Ladite installation (1) est caractérisée en ce qu’elle est agencée pour travailler sur les matières ultimes (D) chargées en humidité à plus de 50% en masse et de préférence entre 70 et 80% en masse, et en ce qu’elle comporte au moins :1) un poste de broyage et/ou de déchiquetage (11, 13) agencé pour broyer et/ou déchiqueter lesdites matières ultimes (M) chargées en humidité en parcelles calibrées,2) un poste de tri métallique (15, 21) agencé pour séparer mécaniquement ladite fraction de matières métalliques (MM) desdites matières ultimes (M), afin de pouvoir la valoriser au moins en partie en sidérurgie,3) un poste de tri cellulosique (24) agencé pour séparer mécaniquement ladite fraction de matières synthétiques (MS) afin de pouvoir la valoriser au moins en plasturgie, de ladite fraction de matières cellulosiques (MC), afin de pouvoir les valoriser en les réinjectant dans ledit circuit de préparation de la pâte à papier des papeteries. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3071655-B1 (FR)
Title: Conteneur et procede d’obturation d’une ouverture de conteneur
Inventor: SUYAMA SHOKO
IPC: G21C21/02
Filed: 2018-09-24
Granted: 2021-12-17
Abstract: Un conteneur comprenant : un corps de conteneur qui comporte une partie de paroi séparant l'intérieur et l'extérieur et est formé en un matériau composite à base de carbure de silicium renforcé par de longues fibres obtenu en mélangeant des mono-filaments de carbure de silicium avec une matrice de carbure de silicium, la partie de paroi présentant une épaisseur égale à une dimension spécifique ; et un couvercle configuré de manière à obturer une ouverture du corps de conteneur, formé en un matériau contenant au moins du carbure de silicium et équipé d'une partie de paroi séparant l'intérieur et l'extérieur d'une épaisseur telle qu'elle est comprise dans une plage de 1 à 3 fois la dimension spécifique.
Patent FR-3086697-B1 (FR)
Title: Estimation de la temperature de gaz d’echappement
Inventor: TAIBALY MOUSTANSIR
IPC: F02D41/14
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne une méthode de commande d'un moteur thermique (10) comprenant les étapes suivantes : - estimation d'une température de gaz d'échappement générés par le moteur (10) durant une période comprenant une phase transitoire et une phase stabilisée durant lesquelles la température des gaz d'échappement passe respectivement d'un état variable à un état stabilisé, et - commande d'un actionneur (5) du moteur (10) en fonction de la température estimée. Selon l'invention, la température des gaz d'échappement est estimée par calcul à partir d'une première température issue d'un capteur (20) mesurant la température desdits gaz d'échappement et d'une seconde température issue d'un modèle préétabli. L'invention porte également sur un moteur thermique (10) commandé selon la présente méthode ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel moteur thermique (10).
Patent FR-3092014-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide rechargeable
Inventor: HONDIER THIERRY
IPC: B05B11/04
Filed: 2019-01-30
Granted: 2022-07-29
Abstract: Distributeur de produit fluide rechargeable (N) comprenant un réservoir rechargeable (10), un organe de distribution (11), telle qu’une pompe ou une valve, doté d’une tête de distribution (12), et un clapet de remplissage (13) connecté au réservoir rechargeable (10), le réservoir rechargeable (10) étant à volume variable.    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3093413-B1 (FR)
Title: Dispositif de cellule gonflable pour matelas à décompression modulaire, statique ou dynamique, et matelas comprenant de telles cellules
Inventor: PATOIS ALAIN
IPC: A47C27/10
Filed: 2019-03-04
Granted: 2022-12-09
Abstract: Dispositif de cellule gonflable pour matelas à décompression modulaire, statique ou dynamique, et matelas comprenant de telles cellules Dispositif de cellule gonflable pour matelas à décompression modulaire, statique ou dynamique, et matelas comprenant de telles cellules, ledit dispositif de cellule comprend une enveloppe étanche, munie d’au moins deux valves unidirectionnelles à débit contrôlé, dont l’une est adaptée à l’extraction de l’air tandis que l’autre est adaptée à l’introduction de l’air, et comporte intérieurement au moins un bloc de mousse ou analogue, susceptible d’une part de se déformer sous l’action d’un appui en sorte de provoquer le dégonflement de ladite enveloppe, et d’autre part de reprendre sa forme hors appui en sorte de provoquer le gonflement de ladite enveloppe par aspiration.
Patent FR-3093800-B1 (FR)
Title: Dispositif de selection d’une orthese de cve
Inventor: GOBET ARNAUD
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-03-11
Granted: 2022-04-08
Abstract: DISPOSITIF DE SELECTION D’UNE ORTHESE DE CVE Procédé de sélection d’une orthèse de contention veineuse élastique destinée à être enfilée sur un membre inférieur (M) d’un patient, ledit procédé comportant les étapes suivantes :1) acquisition d’une photo (P) représentant la peau dudit membre et une carte de calibration (10) comportant une ou plusieurs zones de calibration (12), la carte de calibration étant posée sur ledit membre dans une position dite « position d’acquisition » ; 2) calibration de la photo (P) au moyen de la ou des zones de calibration (12), de manière que la représentation de ladite peau sur la photo présente une couleur calibrée, puis sélection, en fonction de la couleur calibrée, par ordinateur (22) et dans un ensemble de couleurs d’un nuancier, d’une couleur de nuancier, de préférence de la couleur de nuancier la plus proche de la couleur calibrée, dite « couleur optimale », puis détermination, par ordinateur, d’une couleur d’orthèse en fonction de la couleur de nuancier sélectionnée ;3) sélection d’une orthèse présentant ladite couleur d’orthèse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093985-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une batterie et un deflecteur de protection.
Inventor: SIGAUD DAMIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-03-12
Abstract: Véhicule automobile comprenant une structure support (1, 2), une batterie de traction (3), une structure de caisse (4), la structure support (1, 2) étant fixée sur la structure de caisse (4) et maintenant la batterie (3) solidairement à la structure de caisse (4), cette structure support (1, 2) protégeant la batterie (3) contre des projectiles de la route (5), ce véhicule comprenant un déflecteur (6) en prolongement de la structure support (1, 2), qui est fixé à la fois sur la structure support (1, 2) et la structure de caisse (4). Figure 1
Patent FR-3095050-B1 (FR)
Title: Procede et endoscope d’inspection d’un element dans une turbomachine
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: G02B23/24
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-04-09
Abstract: Endoscope (40) d’inspection d’un élément dans une turbomachine (10), cet endoscope comportant un corps (41) et une tête (42 comportant un premier système (50) d’éclairage et de visualisation, caractérisé en ce que : - la tête est montée de manière amovible à l’extrémité distale du corps de façon à pouvoir être séparée du corps, la tête comprenant des organes (49) de fixation amovible sur un élément de la turbomachine et comportant un circuit () de communication sans fil configurée pour contrôler à distance ledit premier système lorsque la tête est séparée du corps. Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3095558-B1 (FR)
Title: Element de fixation de couvercle pour chemin de cables
Inventor: LOYER THIERRY
IPC: H02G3/04
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-04-30
Abstract: Elément (3) de fixation d’un couvercle (2) sur un tronçon (1) de chemin de câbles s’étendant suivi une direction longitudinale, le tronçon et le couvercle définissant un espace interne au chemin de câbles, le couvercle comprenant un bord latéral, l’élément de fixation comprenant une zone d’appui conformée pour être complémentaire d’une face supérieure du bord latéral du couvercle, l’élément de fixation comprenant une zone d’accrochage sur une aile du tronçon, l’élément de fixation comprenant au moins deux crochets espacés longitudinalement, chaque crochet comprenant une partie de ladite zone d’appui, chaque crochet comprenant une partie de ladite zone d’accrochage Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095847-B1 (FR)
Title: garniture d’étanchéité COMPACTE pour assurer l’étanchéité entre un arbre rotatif et un corps stationnaire d’une machine
Inventor: ROUTIER JEAN-LUC
IPC: F16J15/3212
Filed: 2019-05-06
Granted: 2021-08-13
Abstract: garniture d’étanchéité COMPACTE pour assurer l’étanchéité entre un arbre rotatif et un corps stationnaire d’une machine L'invention concerne une garniture d’étanchéité (10) compacte, assurant l’étanchéité dynamique entre un arbre rotatif et un corps stationnaire, notamment une enceinte stationnaire. La garniture d’étanchéité (10) comprend notamment un ressort de compression (16) en appui contre un élément de transmission (18) pour transmettre les efforts du ressort à une bague de frottement (12) et la presser contre une contre-bague (14). Le ressort de compression (16) est en appui contre un premier rebord radial (181) de l’élément de transmission (18), un deuxième rebord (182) de l’élément de transmission (18) étant situé en partie en regard d’une surface radiale (122) de la bague de frottement distante de la contre-bague (14) et une paroi cylindrique (180) de l’élément de transmission (18) étant située en partie en regard de la surface externe cylindrique (124) de la bague de frottement (12).     Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3097560-B1 (FR)
Title: Méthode de diagnostic d’une exposition chronique à la pollution
Inventor: CLAVAUD CECILE
IPC: C12Q1/06
Filed: 2019-06-24
Granted: 2021-06-25
Abstract: Méthode de diagnostic d’une exposition chronique à la pollution La présente invention a ainsi pour objet une méthode, en particulier in vitro, de diagnostic d’une exposition chronique d’un sujet, en particulier de la peau d’un sujet, à la pollution, comprenant une étape (a) de détermination, dans un échantillon de peau du sujet, du niveau d’au moins un marqueur choisi dans le groupe constitué des bactéries des espèces Corynebacterium lipophiloflavum, Corynebacterium durum, Corynebacterium propinquum, Kytococcus sedentarius, Brevibacterium sp ., Haemophilus parainfluenzae, Actinomyces oris, Neisseria sp ., Abiotrophia defectiva, Alicycliphilus sp ., Micrococcus luteus, Caulobacter sp ., Streptococcus mitis / oralis / pneumoniae et Staphylococcus epidermidis . Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3099292-B1 (FR)
Title: Procede d’amincissement et d’encapsulation de composants microelectroniques
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01L21/683
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-09-24
Abstract: Procédé d’amincissement et d’encapsulation d’un composant microélectronique comprenant les étapes suivantes :- fourniture d’une structure élémentaire comprenant un substrat (200), ayant une épaisseur supérieure à 200µm, un composant microélectronique (300), et une couche adhésive (410) ; la couche adhésive étant recouverte par une couche de protection détachable (430),- fixation de la couche de protection détachable (430) sur une structure de manipulation (100), - protection de la face latérale du substrat,- amincissement du substrat (200) jusqu’à une épaisseur inférieure à 100µm, - séparation de la structure élémentaire de la structure de manipulation, par exemple, en séparant la couche de protection détachable (430) de la couche adhésive (410). Le procédé peut comporter une étape ultérieure au cours de laquelle on fixe, sur la couche adhésive (410) de la structure élémentaire, un élément (700) comprenant une ou plusieurs autres structures élémentaires de manière à former un empilement vertical. Figure pour l’abrégé : 8D.
Patent FR-3101663-B1 (FR)
Title: Procédé de rechargement d’une pale de turbomachine d’aéronef
Inventor: CHARPENTIER PASCAL JEAN-MARC
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-10-07
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de rechargement d’une pale (102) de turbomachine d’aéronef, ladite pale comportant un intrados et un extrados reliés ensemble par un bord d’attaque (106) et un bord de fuite (104), ladite pale comportant en outre une extrémité libre appelée sommet (108), le procédé comprenant un rechargement de ce sommet et comprenant les étapes consistant en : une fixation d’un premier taquet (110) sur ledit bord d’attaque, au niveau dudit sommet, et d’un second taquet (112) sur ledit bord de fuite, au niveau dudit sommet, un dépôt d’un cordon de rechargement sur ledit sommet, depuis ledit premier taquet jusqu’audit second taquet, et un retrait desdits premier et second taquets, ledit procédé étant caractérisé en ce que ladite fixation desdits premier et second taquets est réalisée uniquement par pincement desdits premier et second taquets sur lesdits bords d’attaque et de fuite. Figure pour l'abrégé : Figure 10
Patent FR-3102465-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit avec flacon et capot d’amorcage
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B65D51/16
Filed: 2019-10-26
Granted: 2022-06-03
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit (3) comprend un récipient (1), un accessoire distributeur (18) comportant un embout à portion souple intégrant une ou plusieurs chambres de dosage (8). Le produit (3) dans le récipient est expulsé vers l’extérieur lorsque les chambres (8) sont comprimées sans que l’air ne puisse entrer dans le récipient (1) via l’embout. Un clapet antiretour (13) permet au produit (3) de pénétrer dans les chambres (8) lorsqu’elles ne sont plus sollicitées mais s’oppose au retour du produit (3) dans le récipient lorsque lesdites chambres (8) sont sollicitées. Un ensemble de renouvellement (4, 5) et filtration de l’air entrant dans le récipient (1) après la délivrance d’une portion du produit (3) est prévu avec un débouché. Un capot (9) comportant au moins une partie souple (17) permet de créer une surpression dans le récipient (1) en comprimant de l’air dans une zone adjacente au débouché afin de faciliter l’amorçage du dispositif.Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103662-B1 (FR)
Title: Architecture d'echanges de donnees d'interet comprenant une pluralite d'objets connectes a ressources contraintes
Inventor: BEN JABALLAH WAFA
IPC: H04W12/12
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-05-20
Abstract: Architecture d’échanges de données d’intérêt comprenant une pluralité d’objets connectés à ressources contrainte s La présente invention concerne une architecture d’échanges (10) de données d’intérêt comprenant une pluralité d’objets connectés (12-1,…,12-3) à ressources contraintes et un système de sécurité (40). Chaque objet connecté (12-1,…,12-3) comprend un microcontrôleur de contrôle d’accès, une mémoire, un processeur et un module de communication.  Le système de sécurité (40) est apte à vérifier le microcontrôleur de contrôle d’accès et l’intégrité de la mémoire de chaque objet (12-1,…,12-3) lors d’une phase de fabrication de cet objet (12-1,…,12-3), à découvrir, à identifier et à enregistrer chaque nouvel objet (12-1,…,12-3), à mettre à jour des ressources logicielles de chaque objet connecté lors d’une phase de fonctionnement de cet objet, et à actionner des moyens de désactivation de chaque objet connecté (12-1,…,12-3) pour désactiver son fonctionnement lors d’une phase de démantèlement de cet objet (12-1,…,12-3).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104538-B1 (FR)
Title: Vélo à assistance électrique, à double commande du démarrage du moteur électrique d’assistance ou de boost.
Inventor: GUERS FRANÇOIS
IPC: B62M6/55
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-03
Abstract: Vélo à assistance électrique, à double commande du démarrage du moteur électrique d’assistance ou de boost. L’invention concerne un vélo à assistance électrique muni de deux commandes indépendantes (IHM et capteur de déclenchement volontaire) du moteur électrique d’assistance ou de boost. Figure pour l’abrégé : Fig.6