baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2918839-A1 (FR)
Title: Appareil electrique et son procede de fabrication
Inventor: SCHACH HARALD
IPC: H05K1/18
Filed: 2008-07-10
Abstract: Appareil électrique (1) notamment pour un véhicule comportant une plaque de circuit (2) et un boîtier ayant au moins une première partie de boîtier (11, 31), la plaque de circuit (2) ayant des surfaces (6, 7, 21) pour appliquer un moyen de contact électrique (4, 5, 20), le moyen de contact électrique (20) est appliqué sur une zone (21) de la plaque de circuit (2, 23) pour que dans cette zone (21), la première partie de boîtier (11) s'applique sur le moyen de contact électrique (20) appliqué dans cette zone (21) sur la plaque de circuit (2, 23).
Patent FR-2921786-A1 (FR)
Title: Security settlement system for e.g. bus transportation, has near field communication unit of payment terminal wirelessly transceiving input/output information of smart card, and smart card authenticated by predetermined key information
Inventor: DOO HOJIN
IPC: H04W4/80
Filed: 2008-09-30
Abstract: The system has a near field communication (NFC) unit (212) of a payment terminal (210) wirelessly transceiving input/output information of a smart card (211), and the smart card authenticated by a predetermined key information of a secure application module (SAM) card (221). A cost settlement applet (222) of a settlement terminal (220) generates a cost settlement command for cost settlement of the smart card based on the authentication result of the SAM card, and an NFC unit (223) intercepts transmission of the cost settlement command. An independent claim is also included for a method for security settlement.
Patent FR-2936816-A1 (FR)
Title: Milieu reactionnel pour les bacteries staphylococcus aureus resistantes a la meticilline (mrsa)
Inventor: ORENGA SYLVAIN
IPC: C12Q1/04
Filed: 2008-10-08
Abstract: La présente invention concerne un milieu réactionnel pour la détection et/ou l'identification de bactéries Staphylococcus aureus résistantes à la Méticilline (MRSA) comprenant une association prédéterminée de deux antibiotiques, un premier antibiotique qui appartient à la famille des céphalosporines et un deuxième antibiotique, ledit premier et deuxième antibiotique étant chacun à une concentration infra-inhibitrice.
Patent FR-2947037-A1 (FR)
Title: Heating apparatus for use in double hearth chimney, has air introduction duct opened on combustion product target from combustion furnace towards evacuation opening that evacuates combustion products formed with combustion hearth
Inventor: COUVREUR MICHEL
IPC: F24B1/00
Filed: 2009-06-23
Abstract: The apparatus (10) has a combustion chamber (11) including a combustion hearth (12). An evacuation opening (13) evacuates combustion products formed with the combustion hearth. An air introduction duct (15) is opened on a combustion product target from a combustion furnace towards the evacuation opening. A routing duct routes the combustion products towards the evacuation opening. The routing duct is positioned to a level of an entry or at an interior of the routing duct.
Patent FR-2949360-A1 (FR)
Title: Raclette pour enduits
Inventor: SORRENTINO FLORENCE
IPC: B05C17/10
Filed: 2009-08-28
Abstract: Raclette pour égaliser, uniformiser et/ou lisser des enduits comprenant un manche (1), une pièce de fixation arrière du manche (2), un support de lame (3) et une lame (4) en élastomère souple. La lame de la raclette est crantée lorsque l'on veut égaliser ou uniformiser les enduits et la lame de la raclette est lisse lorsque l'on veut lisser les enduits.
Patent FR-2949897-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance au pilotage d'un aeronef et dispositif correspondant.
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: B64D43/00
Filed: 2009-09-04
Abstract: Procédé d'assistance au pilotage d'un aéronef comprenant : - une étape de détermination d'au moins une pente volable, avec laquelle l'aéronef est supposé apte à voler, à partir d'une valeur d'au moins un paramètre de vol comprenant la masse de l'aéronef, ladite étape de détermination de ladite (ou desdites) pente(s) avec laquelle (ou lesquelles) l'aéronef est apte à voler, appelée(s) pente(s) volable(s), est réalisée au moyen d'un calculateur, - une étape de présentation de ladite (ou desdites) pente(s) volable(s) à un décideur.
Patent FR-2952856-A1 (FR)
Title: Unite electronique adaptee pour etre positionnee sur la face interne d'une bande de roulement d'un pneumatique
Inventor: GORY FRANCOIS
IPC: B60C23/04
Filed: 2009-11-20
Abstract: L'invention concerne une unité électronique adaptée pour être positionnée sur la face interne d'une bande de roulement d'un pneumatique, et intégrant un capteur de pression (10) doté d'une chambre (11) de mesure de la pression à l'intérieur du pneumatique. Cette unité électronique comporte, en premier lieu, un boîtier (6) doté d'une paroi de fond (6a) et d'une paroi latérale (6b) délimitant une face ouverte opposée à la paroi de fond, le dit boîtier étant adapté pour reposer sur le pneumatique par sa paroi de fond (6a) et pour loger le capteur de pression (10) de façon que la chambre de mesure (11) de ce dernier débouche en regard de la face ouverte du boîtier (6). De plus, l'unité électronique comporte un couvercle (7) d'obturation de la face ouverte du boîtier (6), percé d'au moins un orifice d'entrée d'air (18) ménagé de façon à être décalé par rapport à la chambre de mesure (11 ) du capteur de pression (10).
Patent FR-2954786-A1 (FR)
Title: Borne de type barriere
Inventor: RIGOMER RENAUD
IPC: E01F13/12
Filed: 2009-12-29
Abstract: La présente invention concerne les bornes du type barrière. La borne selon l'invention est essentiellement caractérisée par le fait qu'elle comporte au moins deux blocs 10, 20, le bloc 10 étant défini entre deux faces 11, 12 définissant un dièdre d'arête 13 et d'angle au sommet α d'une valeur inférieure à quatre-vingt-dix degrés, la face 12 étant agencée comme une face de glissement 12', le second bloc 20 comportant une face de glissement 22' sensiblement complémentaire de la face de glissement 12', les deux blocs 10, 20 étant montés de façon que leurs faces de glissement 12', 22' reposent l'une sur l'autre, un élément oblong 30 d'axe longitudinal 31 en saillie sur la face 11, et des moyens d'amortissement 40 du déplacement par glissement des deux blocs l'un sur l'autre, ces moyens d'amortissement 40 étant interposés entre les deux blocs. Application : barrières à absorption de choc à l'encontre de tous corps, notamment mais non exclusivement, de véhicules.
Patent FR-2941901-A1 (FR)
Title: Steering wheel for motor vehicle, has maintenance device maintaining object i.e. portable telephone, on wheel, where maintenance device includes two wheel parts between support faces from which object is maintained by tightening
Inventor: MILLOT MATTHIEU
IPC: B60R11/02
Filed: 2009-02-10
Abstract: The wheel (1) has a central part (3) for fixing a rim or rim segment (2) to a steering column of a vehicle. A maintenance device maintains an object (6) i.e. portable telephone, on the wheel, where the maintenance device includes two wheel parts between support faces from which the object is maintained by tightening. One of the parts of the maintenance device is assembled on the rim, and the part of other maintenance device is associated with the central part. The part assembled on the rim is realized in the form of an eccentric (5) assembled in rotation around an axis of the rim.
Patent FR-2946174-A1 (FR)
Inventor: GROSFILLEY JEAN PIERRE
IPC: G06K19/07
Filed: 2009-05-28
Abstract: The tag (5) has a plane upper face (6), and a fixation tab (7) perpendicularly extended to the face and inserted in a hollow housing in a foot/support of a pallet. The tab has an internal compartment (14) in which a remote detachable UHF radiofrequency identification unit (18) is placed. An end of the tab is opposite to the face and closed by a shutter (15) with a body (16) and a sealing joint (19). The shutter has a flat wall (17) oriented parallel to an axis (A) and extended inside the compartment. The wall supports the unit and positions the shutter to render sealing of the compartment. The body and the sealing joint of the shutter are made of synthetic materials.
Patent FR-2948061-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de la vitesse angulaire de cylindres d'impression
Inventor: LEPELTIER PATRICK
IPC: B41F7/04
Filed: 2009-07-15
Abstract: Procédé de réglage d'un premier groupe imprimant (1) du type comprenant un cylindre porte-plaque (ps1), un premier cylindre porte-blanchet (bs1) adapté pour porter un blanchet tubulaire (4) et définissant une zone de contact (9) avec le cylindre porte-plaque (ps1), un cylindre de contre-pression (bi1) définissant une zone de contre-pression (5) avec le premier cylindre porte-blanchet (bs1), le procédé comprenant, lorsque le premier groupe imprimant (1) fonctionne en impression, une étape de réglage d'une durée supérieure ou égale à six minutes de la vitesse angulaire d'impression ω1 du premier cylindre porte-blanchet (bs1) par rapport à la vitesse angulaire d'impression ω2 du cylindre porte-plaque (ps1) de sorte que, sur au moins une partie de la durée de l'étape de réglage, le rapport ω1/ω2 de ces vitesses angulaires soit différent du rapport D2/D1 entre le diamètre D2 du cylindre porte-plaque (ps1) et le diamètre D1du premier cylindre porte-blanchet (bs1) de façon à définir une différence de vitesse Δω = ω1 - ω2 x D2/D1, toute différence de vitesse Δω étant du même signe sur toute la durée de l'étape de réglage.
Patent FR-2949644-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit fromager ayant un extrait-sec inferieur ou egal a 50% et comprenant au moins une cereale
Inventor: CHENEVAL-PALLUD CHRISTOPHE
IPC: A23C19/093
Filed: 2009-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit fromager ayant un extrait-sec ≤50%, composé d'un mélange de fromage fondu et d'au moins une céréale, ainsi qu'un produit fromager susceptible d'être obtenu par ce procédé. Le produit fromager se caractérise par une longue durée de conservation, c'est-à-dire une durée de conservation pouvant atteindre 4 mois à température ambiante.
Patent FR-2954652-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de tatouage d'un contenu analogique ou numerique.
Inventor: BERTRAND PHILIPPE
IPC: G10L19/00
Filed: 2009-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de tatouage d'un contenu analogique ou numérique (102) comportant au moins une composante audio (112), comprenant les étapes suivantes : - constitution d'un signal de tatouage (120 ; 120a-120c) à partir d'une répétition d'un signal clef (122) prédéterminé selon au moins un code de tatouage (124 ; 124a-124c), - cryptage dudit signal de tatouage (120 ; 120a-120c) à l'aide d'au moins un code de cryptage (128) prédéterminé, - superposition dudit signal de tatouage crypté à ladite composante audio (112) en au moins une position dans ladite composante audio (112). Elle concerne également une utilisation d'un tel procédé de tatouage pour la commande à distance d'un appareil recevant le contenu tatoué. Elle concerne également un système et une installation mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-2942598-A1 (FR)
Title: Outil d'extraction et procede d'extraction pour un insert filete en fil metallique
Inventor: KIRCHHECKER UWE
IPC: B25B27/00
Filed: 2010-02-26
Abstract: La présente invention concerne un outil d'extraction 1 et un procédé d'extraction pour un insert fileté en fil métallique 3. L'outil d'extraction 1 comprend un corps de broche 10 avec une partie d'entraînement 20 pour tourner le corps de broche 10 et une partie de dévissage 30 pour extraire l'insert fileté en fil métallique 3. La partie de dévissage 30 présente une forme cylindrique avec une face extérieure 32 et un axe longitudinal, seul un élément de coupe 40 faisant saillie radialement de cette face extérieure 32. Cet élément de coupe 40 prend en encoche et saisit l'insert fileté en fil métallique 3, afin de l'extraire ensuite d'un alésage fileté 92 d'une pièce 90.
Patent FR-2958897-A1 (FR)
Title: Habillage interieur de vehicule automobile, planche de bord et vehicule comprenant un tel habillage.
Inventor: OEUVRARD JEAN-FRANCOIS
IPC: B60K37/06
Filed: 2010-04-16
Abstract: Cet habillage intérieur est du type comprenant un panneau (4) multicouche possédant au moins un support (12) et une peau (14) d'aspect recouvrant le support (12), l'habillage comprenant un trou (6) traversant le panneau (4), un commutateur (10) disposé dans le trou (6) et un bouchon (8) de fermeture du trou (6) recouvrant le commutateur (10), le bouchon (8) permettant d'actionner le commutateur (10) au travers du bouchon (8). Selon un aspect de l'invention, le bouchon (8) est fixé sur la peau (14) au moyen de reliefs complémentaires de fixation par encliquetage prévus sur le bouchon (8) et la peau (14), de sorte que le bouchon (8) est monté amovible sur la peau (14).
Patent FR-2960768-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de chauffage et/ou de regulation de temperature pour emboitures de protheses.
Inventor: ALLEMAND ANDRE MARCEL EMILE
IPC: A61F2/80
Filed: 2010-06-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage et/ou de régulation de la température de l'emboîture d'un appareillage orthopédique recevant l'extrémité distale d'un moignon d'amputation, comprenant un élément chauffant disposé dans ledit appareillage prothétique de telle sorte à chauffer et/ou à maintenir à une température prédéterminée des parties de ladite emboîture en contact avec ladite extrémité distale du moignon d'amputation. L'invention concerne aussi un procédé d'amélioration du confort du port d'un appareillage orthopédique, et un appareillage orthopédique.
Patent FR-2963765-A1 (FR)
Title: Windscreen wiper installation for motor vehicle, has piezo sensor element whose output signal is guided to electronic stage that comprises servo system for actuating another piezo actuator element
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/38
Filed: 2010-08-10
Abstract: The installation has a windscreen wiper squeegee (3) fixed to a windscreen wiper arm that carries a rubber blade (1). The squeegee comprises a lip (4) that is connected to a heel part (2) by intermediary of a hinge part of the blade. A piezo actuator element (7) generates bending of the lip to influence a scraping angle (alpha). The hinge part of the blade receives another piezo sensor element (8) to measure the scraping angle, where output signal of the latter piezo sensor element is guided to an electronic stage that comprises a servo system for actuating the former piezo actuator element.
Patent FR-2964158-A1 (FR)
Title: Method for controlling starter i.e. reinforced electric starter, utilized to start internal combustion engine of motor vehicle, involves defining temporal range of authorization to engage pinion with wheel for engine rotational speed
Inventor: DAUNAS OLIVIER
IPC: F02N11/08
Filed: 2010-09-01
Abstract: The method involves authorizing an activation control of a starter for restarting an internal combustion engine. A minimum duration (dmin) and a maximum duration (dmax) are elapsed between an activation of the starter and the engagement of the pinion with the crown wheel. A temporal range of authorization is defined, so as to engage the pinion with the crown wheel for an engine rotational speed (N) ranging between a minimum rotational speed (Nmin) and a maximum rotational speed (Nmax).
Patent FR-2965676-A1 (FR)
Title: Electric connection box for association with panel to receive single-phase electric meter, has fixing units fixing cross-piece in position centered in height with respect to case or in another position shifted in height
Inventor: ANDRIEU ERIC
IPC: H02B1/04
Filed: 2010-10-05
Abstract: The box (1) has a rear case (2), and a cross-piece (3) fixed on the rear case. Fixing units e.g. slides (18) and fastening screws (20), of the cross-piece selectively fix the cross-piece in a position centered in height with respect to the rear case or in another position shifted in height with respect to the former position. The cross-piece is positioned in the slides provided on the case. The slides are located near side edges of the case and adapted to a vertical sliding motion of the cross-piece with respect to the case. An independent claim is also included for an assembly including an electric connection box.
Patent FR-2966165-A1 (FR)
Title: Quantitative measurement of impact e.g. physical changes of discharge e.g. polluting smoke on environment, by contacting micro-ecosystem with environment subjected to discharge, and measuring state of system at end of contacting step
Inventor: GILBERT DANIEL PIERRE
IPC: C12Q1/06
Filed: 2010-10-19
Abstract: The process comprises contacting a micro-ecosystem (5) with an environment subjected to discharge for a specified period, measuring a state of the micro-ecosystem at the end of the contacting step, and comparing the micro-ecosystem, which is contacted with the environment and the micro-ecosystem in a given state, which is a reference state. The micro-ecosystem is contained in a sealed device provided with a unit (3) for allowing a flow (2) of the environment subjected to discharge to cross the device and with a controllable unit. The process comprises contacting a micro-ecosystem (5) with an environment subjected to discharge for a specified period, measuring a state of the micro-ecosystem at the end of the contacting step, and comparing the micro-ecosystem, which is contacted with the environment and the micro-ecosystem in a given state, which is a reference state. The micro-ecosystem is contained in a sealed device provided with a unit (3) for allowing a flow (2) of the environment subjected to discharge to cross the device and with a controllable unit. The micro-ecosystem includes a natural or artificial substrate, artificial foam substrate or herbal substrate, and living microorganisms within the substrate. The controllable unit is configured for controlling and/or measuring the flow and/or for controlling physicochemical parameters of the environment. The step of measuring the state of the micro-ecosystem includes measuring a parameter indicative of the state of the micro-ecosystem. The herbal substrate is a plant of the family of aerial or aquatic Bryophyta, where herb is selected according to the nature of the environment. An independent claim is included for a device for quantitative measurement of the impact of a discharge on an environment.
Patent FR-2966635-A1 (FR)
Title: Method for displaying e.g. song lyrics of audio content under form of text on e.g. smartphone, involves recognizing voice data of audio content, and displaying recognized voice data in form of text on device
Inventor: MARQUES EDOUARD
IPC: G06F40/00
Filed: 2010-10-20
Abstract: The method involves analyzing voice data of audio content (70) by a voice recognizing module (50) of a device e.g. computer. The text data is received by the device. The voice data of audio content is recognized by the voice recognizing module based on text data recorded on the device and corresponding to voice data. The recognized voice data is displayed in a form of text on the device by a displaying unit (60). A recognition request (Q1) is sent to an audio content identifying server (20). Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising instructions for executing a method for displaying voice data (2) a computer readable recording medium comprising instructions for executing a method to display voice data (3) a device for displaying voice data, comprising a voice recognizing module.
Patent FR-2966453-A1 (FR)
Title: Moule et procede pour fabriquer un flacon en verre et flacon ainsi obtenu.
Inventor: RONSIN HERVE
IPC: C03B11/10
Filed: 2010-10-26
Abstract: Moule pour la fabrication d'un corps creux (1) de flacon en verre (F), le corps creux (1) étant destiné à être associé à un fond rapporté (2) pour constituer le flacon, le corps creux (1) comprenant une extrémité inférieure ouverte (11) donnant accès à un intérieur creux (15), une extrémité supérieure formant un col de flacon (12) adapté au montage d'un organe de distribution (4), tel qu'un bouchon ou une pompe, et une section principale creuse (14) reliant les deux extrémités, cette section principale creuse (14) définissant une surface interne (142) et une surface externe, le moule comprenant un ensemble d'empreintes externes de moule pour mouler la surface externe et le col de flacon (12), caractérisé en ce que le moule comprend en outre un poinçon de forme qui est enfoncé dans l'ensemble d'empreintes externes pour former la surface interne (142), le poinçon de forme pénétrant dans l'ensemble d'empreintes externes par une ouverture qui correspond à l'extrémité ouverte (11) du corps creux (1) du flacon, l'ensemble d'empreintes externes et le poinçon définissant ensemble une cavité de moulage/pressage dans laquelle le verre en fusion est pressé par l'enfoncement du poinçon de forme dans l'ensemble d'empreintes externes.
Patent FR-2967276-A1 (FR)
Title: Method for transmitting e.g. electronic signature for banking transaction between remote computer server and personal computer via Internet, involves carrying out drag-and-drop action of image file and collecting encapsulated data from file
Inventor: FACELINA XAVIER
IPC: G06Q30/00
Filed: 2010-11-10
Abstract: The method involves initiating a transaction using a client terminal (1). Digital data (5) relative to the transaction are transmitted to the terminal using a server (2). The digital data are encapsulated in an image file (8) using the server. The image file is transmitted towards the terminal using the server. The image file is displayed by a web browser (4) at the level of the terminal. A drag-and-drop action (10) of the displayed image file towards distinct software (11) is carried out by a user (7). The encapsulated data are collected from the image file using the software. An independent claim is also included for a removable device for transmitting digital data, comprising a connection unit.
Patent FR-2967420-A1 (FR)
Title: Materiau scintillateur a faible luminescence retardee
Inventor: BLAHUTA SAMUEL
IPC: A61B6/00
Filed: 2010-11-16
Abstract: L'invention concerne un matériau scintillateur comprenant un silicate de terre rare dopé au cérium caractérisé en ce que sa densité optique à la longueur d'onde 357 nm est inférieure à sa densité optique à 280 nm. Ce matériau présente une luminescence retardée généralement inférieure à 200 ppm après 100 ms rapportés à l'intensité mesurée pendant une irradiation sous rayons X. Il est de préférence co-dopé. Il peut être obtenu par un recuit oxydant. Il est particulièrement adapté à être intégré dans un détecteur de particules ionisantes pouvant servir dans un appareil d'imagerie médicale.
Patent FR-2968846-A1 (FR)
Title: Systeme d'antennes multifaisceaux
Inventor: PINTOS JEAN-FRANCOIS
IPC: H01Q3/26
Filed: 2010-12-08
Abstract: La présente invention concerne un système d'antennes multifaisceaux comportant un réseau de N éléments rayonnants (11a, 11b), N étant un nombre entier pair, les éléments du réseau étant reliés deux à deux par des lignes de transmission (11, 12). Le système comporte de plus M sources rayonnantes (S1 S2, S3), M étant un nombre entier supérieur ou égal à 1 là où lesdites sources rayonnantes étant positionnées chacune à une distance Li du centre du réseau telle que la distance Li est strictement inférieure à la distance de champs dit lointain et i varie de 1 à M. Ce système est utilisable notamment dans des dispositifs MIMO.