baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2954656-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique portable et procede associe de mise a disposition d'informations
Inventor: BERTIN MARC
IPC: H04W12/06
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif électronique portable comprenant au moins une interface de communication sans fil à courte ou moyenne portée (1600 - 1900) et dans une mémoire (1410) au moins deux éléments d'information, au moins deux modes différents d'accessibilité (1420) pouvant être associés à chaque élément d'information, un utilisateur pouvant, au cours d'une phase de configuration, via une interface homme-machine (1200), associer un mode d'accessibilité à un identifiant représentant une entité électronique tierce, au moins un élément d'information pouvant être ensuite, au cours d'une phase d'utilisation, mis à la disposition d'une entité électronique tierce par des moyens cryptographiques (1430) et l'interface de communication sans fil en fonction d'un mode d'accessibilité préalablement associé à la fois à l'identifiant représentant ladite entité électronique tierce et audit élément d'information.
Patent FR-2964325-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un melange polyphasique comportant un plateau brise-jet avec element de separation
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01D3/00
Filed: 2010-09-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour distribuer un mélange polyphasique constitué d'au moins une phase gazeuse et au moins une phase liquide, ledit mélange étant en écoulement descendant à travers au moins un lit de solides de particules, et le dit dispositif comportant au moins un plateau (1) situé au-dessus d'un lit de solides de particules, une pluralité de canaux mélangeurs (2) desdites phases liquide et gazeuse, un système dispersif (3) de type plateau brise-jet (3) ayant une porosité contrôlée, muni sur une partie au moins de son périmètre de rebords (36), disposé au dessous des canaux mélangeurs (2) et au-dessus du lit de solides de particules, le dit dispositif de distribution étant caractérisé en ce que le système dispersif (3) comporte au moins un élément de séparation (32).
Patent FR-2946155-A1 (FR)
Title: Revetements polarisants ayant une qualite amelioree.
Inventor: BARON PIERRE-JEAN
IPC: G02B1/04
Filed: 2010-05-28
Abstract: Un procédé pour préparer un substrat polarisant comprenant une couche de colorant où le substrat est mis en contact avec une première solution ayant un silane organique à une température supérieure à la température ambiante.
Patent FR-2950411-A1 (FR)
Title: Agencement d'entrainement
Inventor: BOCHEN MARIAN
IPC: B60J5/10
Filed: 2010-09-21
Abstract: Un agencement d'entraînement notamment pour une trappe ou un hayon d'un véhicule, comprend un tube de carter 7 pouvant être relié à une pièce de base fixe ou à une pièce mobile, un tube de protection 14 pouvant être relié à une pièce mobile ou à une pièce de base fixe, une transmission d'entraînement à vis par l'intermédiaire de laquelle le tube de carter et le tube de protection peuvent être déplacés axialement relativement l'un par rapport l'autre, et un moyen d'entraînement de rotation 18 comprenant au moins un moteur électrique 19 et entraînant en rotation la transmission d'entraînement à vis, l'agencement d'entraînement 5 comprenant un circuit de sécurité 28, qui, lorsque le moyen d'entraînement de rotation 18 est désactivé et que des forces externes sont appliquées de l'extérieur sur l'agencement d'entraînement, produit une action de freinage sur le moyen d'entraînement de rotation 18.
Patent FR-2965238-A1 (FR)
Title: Direction assistee electrique a double vis sans fin
Inventor: CHAUVRAT PHILIPPE
IPC: B62D5/04
Filed: 2010-09-28
Abstract: Dans cette direction assistée de véhicule automobile, un moteur électrique d'assistance (2) unique a son arbre de sortie (4) lié en entraînement à deux vis sans fin (8, 11) qui sont en prise, en deux points distincts, avec la même roue tangente (9), les deux vis sans fin (8, 11) étant entraînées en synchronisme, mais en sens opposés. La route tangente (9) est elle-même liée à la colonne de direction ou au pignon de direction (13) ou directement à la crémaillère.
Patent FR-2970344-A1 (FR)
Title: Inspecting device i.e. photoelectric matrix, for inspecting shape of membranous mirror for telescope utilized in levitation technique, has rotary opaque screens bored with openings formed as spiral or radial slits
Inventor: VERNOIS GOULVEN JEAN ALAIN
IPC: G01J9/00
Filed: 2011-01-10
Abstract: The device i.e. photoelectric matrix (7), has rotary opaque screens (8) bored with openings, where lighting beam is centered on an optical axis (2) of a membranous mirror. The openings are formed as spiral slits or radial slits. The radial slits are occulted by an obturator. The obturator comprises a shutter movable around the optical axis. The shutter is rotated to seal the radial slits. The obturator comprises circular slits movable along radius of the radial slits. The circular slit is secured with a tape that is rolled up at and unrolled from an end of the radial slits.
Patent FR-2971110-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de translation d'adresse
Inventor: LEMOINE BENOIT
IPC: H04L29/08
Filed: 2011-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication mis en œuvre par un dispositif de translation d'adresse (8) relié à un réseau d'opérateur (6) basé sur IPv6 et un réseau public (10) basé sur IPv4. Les informations de contexte du dispositif de translation d'adresse contiennent un identifiant du terminal. En réponse à la réception du paquet IPv4 entrant, on recherche des informations de contexte associée audit terminal, en fonction d'un paramètre de tunnel associé au paquet IPv4 entrant. Si aucune information de contexte associée au terminal n'a été trouvée, on envoie un message d'interrogation vers un dispositif de gestion (7) et on reçoit un message de réponse contenant un identifiant du terminal. Ensuite, on met à jour de ladite base d'informations de contexte (21) en fonction du message de réponse.
Patent FR-2973852-A1 (FR)
Title: Flexible mechanical coupler i.e. mechanical transmission joint for transmitting couple between e.g. input shaft and secondary shaft in car, has elastic material blocks whose strips are directed radially to have high torsional stiffness
Inventor: RAOULT IDA
IPC: F16D3/02
Filed: 2011-04-11
Abstract: The coupler has an articulation with two metal parts (10, 20) secured to an input shaft and a secondary shaft, respectively. The parts are attached to each other by laminated elastic material blocks (30), which are formed of alternating layers (30A) of an elastic material and layers (30B) of a flat material whose stiffness is higher than that of the elastic material. Strips of the blocks are directed radially so as to have a high torsional stiffness while maintaining axial and conical flexibility. The metal parts are made of steel and aluminum.
Patent FR-2976493-A1 (FR)
Title: Combination electrode for treatment of hyperhidrosis in body part e.g. hand, of patient, has transfer layer covering metal electrode, where transfer layer is made of flexible insulating material loaded with carbon microparticles
Inventor: DESNOS PHILIPPE
IPC: A61N1/04
Filed: 2011-06-14
Abstract: The electrode (100) has a transfer layer (104) covering a metal electrode (102), where the transfer layer is made of a flexible insulating material e.g. polyurethane foam, loaded with electrically conductive carbon microparticles. The metal electrode is formed of a single metal element preformed to conform to the shape of a body part (110) e.g. hand, to be treated. The metal electrode includes a support made from an electrically non-conductive material, and a metal sheet covering the support, where the support is preformed to fit the part of the body to be treated.
Patent FR-2976484-A1 (FR)
Title: Use of water dispersible or water soluble flocculant polymer comprising in side chain of non-quaternized pyridines groups connected directly or indirectly to the main chain, as an antiperspirant active ingredient
Inventor: JEGOU GWENAELLE
IPC: A61K8/84
Filed: 2011-06-20
Abstract: Use of water dispersible or water soluble flocculant polymer comprising a side chain in non-quaternized pyridines groups connected directly or indirectly to the main chain, as an antiperspirant active ingredient, is claimed. An independent claim is included for treating human perspiration, comprising applying the flocculant polymer on the surface of the skin.
Patent FR-2976782-A1 (FR)
Title: Dispositif anastomotique et procede de fabrication d'un tel dispositif.
Inventor: DALLE VALERY
IPC: A61B17/11
Filed: 2011-06-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif anastomotique (1) pour joindre des lumens ou des viscères creux, apte à être déployé à la surface de deux lumens adjacents superposés, ledit dispositif (1) comprend un corps tubulaire principal (2) d'axe longitudinal (L), ayant des première (2a) et seconde extrémités (2b) ouvertes ainsi que des faces extérieure (2c) et intérieure (2) opposées. De manière caractéristique, lesdites première (2a) et seconde (2b) extrémités se prolongent par des premier (3) et second (4) rebords annulaires se projetant de la face extérieure (2c) dudit corps tubulaire principal (2), ayant une configuration en U retourné en sorte de former des première (5) et seconde zones annulaires d'appui. Ledit corps principal (2) et lesdits premier (3) et second (4) rebords sont formés à partir d'une structure tricotée de forme tubulaire.
Patent FR-2976842-A1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication de recipients permettant une modification d’une cadence de chauffe
Inventor: GENDRE JULIEN
IPC: B29C49/78
Filed: 2011-06-23
Abstract: Machine (1) pour la fabrication de récipients (2) à partir d'ébauches (3) en matière plastique, qui comprend un four (4) muni d'une pluralité de sources (8) de rayonnement, pour la chauffe au défilé des ébauches (3) à une vitesse de défilement et suivant un profil de chauffe prédéterminés, et une centrale (9) de commande programmée pour effectuer une modification de la vitesse de défilement et du profil de chauffe en fonction d'une mesure de température effectuée sur une ébauche (3) en sortie du four (4), et d'une mesure de pression effectuée dans ladite ébauche (3) au cours d'un soufflage subséquent.
Patent FR-2979076-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc thermo-expansible
Inventor: MAESAKA MASAYUKI
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-07-28
Abstract: Pneumatique pour véhicule, notamment pneumatique hiver, dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc thermo-expansible à l'état non vulcanisé, expansée à l'état vulcanisé ; ladite composition comporte un élastomère diénique tel que du caoutchouc naturel et/ou un polybutadiène, plus de 50 pce d'une charge renforçante telle que silice et/ou noir de carbone, plus de 25 pce d'un agent plastifiant liquide à 23°C et, à titre d'agent d'expansion, entre 2 et 15 pce d'un composé sulfonyl-hydrazide tel que par exemple le 4,4'-oxybis(benzène sulfonyl hydrazide). L'utilisation d'une telle composition permet d'améliorer fortement l'adhérence sur glace fondante du pneumatique.
Patent FR-2978982-A1 (FR)
Title: Fan duct for dual flow turbojet engine of aircraft, has reinforcement unit i.e. brace, extending in opening of cylindrical outer wall and configured to transmit efforts induced by turboshaft engine during operation
Inventor: POISSON MATHIEU ANGE
IPC: B64D29/08
Filed: 2011-08-12
Abstract: The duct has a cylindrical outer wall (5) and a cylindrical inner wall extending one inside another and delimiting an annular space for secondary air flow of a turboshaft engine. The outer wall includes a rectangular opening (22) closed by a trap door (24) fixed in a removable manner. A reinforcement unit i.e. brace (26), extends in the opening, and is configured to transmit efforts induced by the turbo shaft engine during operation. The reinforcement unit includes an arm (28) connecting a contour of the opening in attachment points (29). An independent claim is also included for a method for assembling a reinforcement unit on a fan duct.
Patent FR-2982081-A1 (FR)
Title: Method for treating lithium material for positive electrode of e.g. lithium battery, involves pulverizing lithium material with plasma by treatment of glow discharge spectroscopy that is performed for about specific minutes
Inventor: HATT STEPHANIE
IPC: H01M4/13
Filed: 2011-10-31
Abstract: The method involves pulverizing the lithium material with plasma by treatment of glow discharge spectroscopy, where the pulverization includes treatment with plasma torch, or cathode sputtering, or Rutherford backscattering spectroscopy (RBS). The glow discharge spectroscopy treatment is performed for about 45 minutes, where power of an electric field generating the plasma is about 20 Watts at a pressure of a noble gas of the order of 500 Pascal (pa). A distribution profile of components of the lithium material containing lithium and/or barium is developed. Independent claims are also included for the following: (1) a device for treating a lithium material for a positive electrode material of a lithium battery (2) a method for manufacturing a positive electrode for a lithium battery and for regenerating a used and/or faulty positive electrode for the lithium battery.
Patent FR-2983625-A1 (FR)
Title: Dispositif de declenchement et d'insertion d'elements absorbants et/ou mitigateurs dans une zone fissile d'un reacteur nucleaire et assemblage de combustible nucleaire comportant un tel dispositif
Inventor: LORENZO DENIS
IPC: G21C1/00
Filed: 2011-12-02
Abstract: Système de déclenchement et d'insertion d'un absorbant neutronique et/ou de mitigateur (2) dans une zone fissile d'un réacteur nucléaire, destiné à être monté dans un assemblage de combustible nucléaire dans lequel circule un caloporteur, ledit système comportant une capsule (10) munie de moyens de maintien (11) de l'absorbant (2) en position non insérée, une surface de butée (24) formant des moyens de verrouillage des moyens de maintien (11) et une surface de poussée (26) formant des moyens pour libérer l'absorbant, lesdites surfaces étant portée par une tête de commande (18). Une virole (19) se dilate longitudinalement de manière différentielle par rapport à la capsule (10) sous l'effet de l'élévation de la température du caloporteur et déplace lesdites surface (24, 26) de sorte que la surface de butée soit éloignée des moyens de maintien à la température normal de fonctionnement du réacteur, et la surface de poussée (26) libère l'absorbant à une température seuil.
Patent FR-2983549-A1 (FR)
Title: Barillet optimise pour commande de vitesses de boite automatisee et procedes de commande
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: F16H63/18
Filed: 2011-12-06
Abstract: Dispositif de commande de boîte de vitesses à barillet, comportant un tambour entraîné en rotation, qui présente sur sa paroi cylindrique des rainures circulaires (6a, 6b, 6c) avec des secteurs de déviation d'éléments de commande (7a, 7b, 7c) de fourchettes internes de la boîte pour l'engagement des rapports, caractérisé en ce que l'angle de rotation du tambour pour les passages de vitesses est différencié selon les rapports concernés.
Patent FR-2984008-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique
Inventor: BEN JAMAA HAYKEL
IPC: H01L23/34
Filed: 2011-12-13
Abstract: Ce dispositif électronique comporte deux extrémités d'un pont thermique raccordées à un point froid et à une source de chaleur par des plots d'extrémité (52, 53). Le pont thermique comprend entre ses deux plots d'extrémité, au moins un interrupteur thermique (56, 57) apte à basculer de façon réversible entre : . un état conducteur dans lequel sa conductivité thermique à une température d'utilisation T prend une valeur lambda supérieure à un seuil Si pour raccorder thermiquement les deux plots d'extrémité du pont thermique, et . un état résistif dans lequel sa conductivité thermique à la température d'utilisation T prend une valeur lambda inférieure à la valeur lambda pour isoler thermiquement les deux plots d'extrémité du pont thermique. Le dispositif électronique comprend aussi un module (10) de commande apte à faire basculer l'interrupteur thermique entre ses états conducteur et résistif.
Patent FR-2986442-A1 (FR)
Title: Procede de captage du co2 par absorption avec deux sections d'absorption et utilisation de vapeur basse temperature pour la regeneration
Inventor: GOMEZ ADRIEN
IPC: B01D53/14
Filed: 2012-02-06
Abstract: Le CO contenu dans des fumées de combustion est capté par une première solution absorbante circulant dans le premier circuit S1, puis par une deuxième solution absorbante circulant dans le deuxième circuit S2. Dans le premier circuit S1, seulement une partie du CO est capté (taux de captage inférieur à 90%) et la première solution absorbante est régénérée dans un dispositif dédié. Puis dans le deuxième circuit S2, le restant de CO est éliminé des fumées de combustion pour atteindre les spécifications et la seconde solution absorbante est régénérée dans un dispositif dédié. De manière préférée, la régénération de la première solution absorbante sera réalisée à une température, éventuellement à une pression, inférieure à celle de la seconde solution absorbante.
Patent FR-2986304-A1 (FR)
Title: Lighting device, has blank that is partially translucent in mounted state, and end faces that are folded back inside body in mounted state of body with spacing of longitudinal faces, where end faces are attached with each other by gluing
Inventor: DE LA TRIBOUILLE-BONNIER GHILAIN
IPC: F21S9/00
Filed: 2012-01-26
Abstract: The device has a blank that is partially translucent in a mounted state. The blank has a form of a parallelepiped body (2) that is defined by four longitudinal faces, where the body is closed at each of its ends. The blank is formed of a succession of six faces that are separated from each other by a set of folding lines that is approximately parallel to the four longitudinal faces. A set of end faces (31) is folded back inside the body in a mounted state of the body with a spacing of longitudinal faces, and the end faces are attached with each other by gluing.
Patent FR-2972730-A1 (FR)
Title: Article pourvu d'un revetement d'oxynitrure d'aluminium et procede de fabrication associe
Inventor: SOTTKE VOLKMAR
IPC: B23B27/14
Filed: 2012-03-15
Abstract: L'invention concerne un article pourvu d'un revêtement, tel qu'un outil de coupe pourvu d'un revêtement ou une pièce d'usure pourvue d'un revêtement, qui comprend un substrat (52) et une combinaison de revêtement (54) présente sur le substrat. La combinaison de revêtement (54) comporte une couche de revêtement contenant du titane (56), et une couche de revêtement d'oxynitrure d'aluminium (58) présente sur la couche de revêtement contenant du titane (56). L'oxynitrure d'aluminium comprend un mélange de phases ayant une structure de type nitrure d'aluminium hexagonal (groupe spatial : P63mc), une structure de type nitrure d'aluminium cubique (groupe spatial : Fm-3m ), et éventuellement une structure amorphe. La couche de revêtement d'oxynitrure d'aluminium (58) se compose d'aluminium dans une quantité représentant un pourcentage atomique d'environ 20 % à environ 50 %, d'azote dans une quantité représentant un pourcentage atomique d'environ 40 % à environ 70 %, et d'oxygène dans une quantité représentant un pourcentage atomique d'environ 1 % à environ 20 %. Le procédé de fabrication de l'article pourvu d'un revêtement comprend une étape qui consiste à fournir un substrat (52) et à déposer une couche de revêtement d'oxynitrure d'aluminium (58) à partir d'un mélange gazeux qui comprend de l'azote, du trichlorure d'aluminium, de l'ammoniac, du dioxyde de carbone, du chlorure d'hydrogène, éventuellement du monoxyde de carbone, éventuellement de l'argon, et de l'hydrogène.
Patent FR-2988438-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un moteur diesel comprenant des systemes de depollution
Inventor: FAURE SEBASTIEN
IPC: F01N3/023
Filed: 2012-03-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réglage du fonctionnement d'un moteur Diesel, comprenant un système de dépollution par filtre à particules régénéré de manière périodique, un système de réduction catalytique des oxydes d'azote, ainsi que des moyens de réglage des paramètres de fonctionnement de ce moteur, ce procédé recevant des informations sur la sévérité du roulage et sur l'état de ces systèmes, et modifie de manière périodique le réglage de fonctionnement du moteur suivant un compromis résultant d'une combinaison de trois modes de fonctionnement, donnant pour un premier mode une faible émission d'oxydes d'azote NO Bas, pour un deuxième mode une faible émission de particules Part Bas, et pour un troisième mode une faible consommation de carburant CO Bas, ces trois modes comportant chacun un poids respectif, ce procédé positionnant ensuite le réglage de fonctionnement du moteur au barycentre (4) de ces trois poids respectifs.
Patent FR-2990580-A1 (FR)
Title: Method for transmitting broadband signal in communication network, involves transpositioning signal having bandwidth different from that of narrow-band signal in narrow-bands for delivering transposed signal
Inventor: TAMIC JEAN-MARC
IPC: H04B1/66
Filed: 2012-05-10
Abstract: The method involves decomposing a broadband signal (A) into a signal having a bandwidth corresponding to that of a narrow-band signal (B) in a communication network, and another signal having a bandwidth different from that of the narrow-band signal in the communication network. The signal having the bandwidth different from that of the narrow-band signal is transpositioned in narrow-bands (C', D') for delivering a transposed signal. The narrow-band signal and the transposed signal are combined, and the combined narrowband signal is output corresponding to the broadband signal. Independent claims are also included for the following: (1) a device for transmitting a broadband signal in a communication network (2) a method for receiving a broadband signal in a communication network (3) a device for receiving a broadband signal in a communication network (4) a computer program product for transmitting a broadband signal in a communication network.
Patent FR-2994234-A1 (FR)
Title: Rotary seat for suction cup used to install e.g. TV, on platform of vehicle, has rotary plate comprising external positioning segments formed separately on mounting segment's external wall and engaged with interior positioning segments
Inventor: LU LEE-YEH
IPC: F16B47/00
Filed: 2012-07-31
Abstract: The seat has a circular fixed plate (10) formed with a circular mounting hole (11), and interior positioning segments (12) formed separately on an interior wall of the hole. A circular rotary plate (20) is pivotably connected to the fixed plate. The rotary plate includes smooth external surface (21), an interior surface (22) and a circular mounting segment (23) formed on the interior surface and mounted in the hole. The rotary plate has external positioning segments (24) formed separately on an external wall of the mounting segment and engaged with the interior positioning segments.
Patent FR-2979273-A1 (FR)
Title: Procede pour l'usinage d'une ebauche lors de la fabrication d'une aube de turbine
Inventor: HOBOHM UWE
IPC: B23P15/02
Filed: 2012-08-20
Abstract: Dans le procédé pour le fraisage d'une ébauche (2) lors de la fabrication d'une aube de turbine (6) qui, à l'état final, présente au moins un pied d'aube (8) pour la fixation à un support ainsi qu'une pale (10) s'étendant en direction longitudinale (12) et se raccordant à celui-ci, l'ébauche (2) est encastrée du côté du pied dans une monture (4A, 4B) et est ensuite usinée au moyen d'une fraise (14A, 14B). Pour un usinage de dégrossissage, la fraise (14A, 14B) est déplacée dans une direction d'avance (16) et un mouvement circulaire est superposé à ce mouvement d'avance selon un procédé de fraisage trochoïdal.