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Patent FR-3030579-B1 (FR)
Title: Procede de passivation d'un element en alliage de nickel, element obtenu par ce procede, et procede de fabrication d'un circuit primaire de reacteur nucleaire associe
Inventor: BRUSSIEUX CHARLES
IPC: C23F15/00
Filed: 2014-12-18
Granted: 2019-09-06
Abstract: Ce procédé (120) de passivation d'un élément fabriqué en un alliage à base de nickel est destiné à limiter la corrosion et le relâchement en cations dudit élément au contact d'un liquide. Le procédé comprend une étape d'application d'un traitement thermique (126) sur au moins une face de l'élément, le traitement thermique (126) étant effectué à une température comprise entre 500°C et900°C, sous une atmosphère inerte constituée au moins à 99,9% d'un gaz neutre ou d'un mélange de gaz neutres. L'atmosphère inerte est à une pression sensiblement égale à la pression atmosphérique, et le traitement thermique (126) est effectué pendant une durée comprise entre dix et cinquante heures.
Patent FR-3049107-B1 (FR)
Title: Dispositif de comptage de vehicules des usagers dans un parc de stationnement fonctionnant sans fil
Inventor: BESNARD PHILIPPE
IPC: G08G1/042
Filed: 2016-02-15
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de comptage de véhicules des usagers dans un parc de stationnement caractérisé en ce qu'il est intégré dans un ralentisseur routier et constitué d'un système micro-programmé, d'un dispositif de détection magnétique d'un véhicule constitué d'un magnétomètre à semi-conducteurs , d'un émetteur - récepteur radio et d'une pile d'alimentation, le dit dispositif de comptage étant relié à un émetteur - récepteur radio distant lui même relié à un réseau informatique permettant une exploitation des données de comptage.
Patent FR-3055039-B1 (FR)
Title: Volant d'inertie en beton et enveloppe filaire de precontrainte et son procede de fabrication
Inventor: GENNESSEAUX ANDRE
IPC: F16F15/30
Filed: 2016-08-09
Granted: 2019-05-17
Abstract: Volant d'inertie comportant un corps (3) massique en un matériau principal, tel que du béton, ledit corps étant enveloppé sur au moins une partie de sa surface externe d'une couche ou enveloppe de fibres de renforcement (5) dont la tension d'enroulement autour du corps engendre une mise en compression du matériau constitutif principal, caractérisé en ce qu'il comporte une couche intermédiaire (4) entre la couche de fibres (5) et le corps (3) en béton, constituée d'un matériau susceptible d'être injecté et apte à durcir, et en ce que ladite couche de fibres (5) est étanche audit matériau de la couche intermédiaire. Le matériau de la couche intermédiaire est du type mortier et présente, avant solidification, une viscosité le rendant apte à être pompé et injecté sous pression. La couche de fibres est rendue étanche au mortier par imprégnation de résine.
Patent FR-3046470-B1 (FR)
Title: Terminal mobile
Inventor: PARK MINHO
IPC: G06F1/16
Filed: 2016-10-21
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un terminal mobile peut inclure un corps de terminal (100) possédant une prise (162), un connecteur (200) possédant une portion de couplage (210) capable d'être couplée à la prise (162), et un module mobile capable de déplacer la portion de couplage (210) pour être extraite du connecteur (200), ou insérée dans celui-ci, à travers une ouverture (211) formée sur le connecteur (200). Le module mobile peut inclure un organe élastique (310) disposé à l'intérieur du connecteur (200) et capable d'appliquer une force élastique sur la portion de connexion (210) dans une direction dans laquelle la portion de connexion (210) est insérée dans le connecteur (210), un premier organe magnétique (320a, 320b) couplé au corps de terminal (100), et un second organe magnétique (330a, 330b) couplé à la portion de couplage (210) et capable de générer une force magnétique avec le premier organe magnétique (320a, 320b), afin d'appliquer une force sur la portion de couplage (210) dans une direction dans laquelle la portion de couplage (210) est extraite du connecteur (200).
Patent FR-3046851-B1 (FR)
Title: Guide optique ameliore et systeme optique
Inventor: YANG JIANMING
IPC: G02B6/00
Filed: 2016-11-15
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un guide optique (1) pour dispositif d'affichage près de l'œil caractérisé en ce qu'il comprend un premier élément de guide (6) présentant une zone d'entrée de lumière, un second élément de guide (7) présentant une zone de sortie, le premier élément de guide (6) étant superposé audit second élément de guide (7), et un système de couplage optique entre le premier élément de guide (6) et le second élément de guide (7), caractérisé en ce que le premier et le second éléments de guide (6, 7) présentent sur une première partie de leur longueur, un espacement (9) mutuel de manière à délimiter une fine couche d'air entre lesdits éléments de guide (6, 7) s'étendant entre une première extrémité longitudinale des éléments de guide (6, 7) et le système de couplage optique, le système de couplage optique, localisé à une seconde extrémité longitudinale des premier et second éléments de guide (6, 7), comprenant une portion monobloc desdits éléments de guide (6, 7), associée à un organe optique de réflexion pour propager les faisceaux de lumière de la zone d'entrée vers la zone de sortie.
Patent FR-3071141-B1 (FR)
Title: Chariot permettant le couchage d'une personne
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: B62B3/02
Filed: 2017-09-15
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un chariot transportable destiné à offrir un couchage ainsi qu'un rangement fermé. Il est constitué d'une part d'une surface de couchage horizontale (14) associée à l'ensemble (6) équipé de roues et d'autre part d'une surface de couchage (18) associée à l'ensemble (7), ce dernier pouvant pivoter autour de l'axe de rotation XX de telle sorte que, dans la configuration transport, le plan de couchage (18) soit situé au dessus du coffre de rangement (12), et que, dans la configuration couchage, le plan de couchage (18) soit situé dans le prolongement du plan de couchage (14). Le chariot selon l'invention est particulièrement destiné aux personnes sans domicile fixe ou aux personnes se trouvant sans abri suite à un événement de type catastrophe naturelle ou autre.
Patent FR-3063426-B1 (FR)
Title: Dispositif de chirurgie dentaire comprenant un porte instrument et un instrument rotatif dentaire, le porte instrument imprimant une courbure a une portion flexible de l'instrument rotatif
Inventor: EUVRARD HUBERT
IPC: A61C3/02
Filed: 2017-03-02
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chirurgie dentaire (1) comprenant :  - un instrument rotatif (2) dentaire présentant à une extrémité une portion active (20) et à l'autre extrémité une portion de couplage (22), ainsi qu'une portion flexible (21) située entre la portion active et la portion de couplage ;  - un porte-instrument (3) comprenant un corps principal (30) intégrant des moyens moteurs (301) destinés à entraîner en rotation l'instrument rotatif, et un corps secondaire (31) apte à accueillir l'instrument rotatif, le corps secondaire étant destiné à être assemblé sur le corps principal et à imprimer au moins une courbure à la portion flexible de l'instrument rotatif.
Patent FR-3064053-B1 (FR)
Title: Radiateur a plaque d’extremite en u orientee vers l’interieur, et systeme de chauffage, ventilation ou climatisation correspondant
Inventor: TAKANO AKIHIKO
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-03-17
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un radiateur (20) comprenant un corps (201) et deux réservoirs (204, 205) disposés à deux côtés opposés dudit un corps (201), ledit corps (201) comprenant une pluralité de tubes (202) débouchant à chacune de leurs extrémités dans l'un desdits réservoirs (204, 205) et des intercalaires (203) disposées de part et d'autre de chacun desdits tubes (202), ledit radiateur (20) comprenant à une première extrémités dudit corps (201) une plaque d'extrémité (207) s'étirant sensiblement entre lesdits réservoirs (204, 205). Selon l'invention, un ladite plaque d'extrémité (207) présente une section essentiellement en U avec un fond (2071) prolongé par deux ailes latérales (2071), ledit fond (2071) venant au contact de l'intercalaire (2031) situé à ladite première extrémité et lesdites ailes (2072) s'étirant le long des côtés de cet intercalaire (2031), ladite plaque d'extrémité (207) portant un joint d'étanchéité (208) s'étendant autour de ladite première extrémité.
Patent FR-3063947-B1 (FR)
Title: Procede d'acces securise a un vehicule automobile
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: B60R25/24
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'accès sécurisé à un véhicule automobile dont le verrouillage et le déverrouillage des ouvrants sont réalisés par communication sans fil entre un dispositif d'accès portable et un module de contrôle d'accès embarqué dans ledit véhicule. Le procédé comprend les étapes d'authentification (E1) du dispositif auprès du module de contrôle d'accès, de déverrouillage (E2) du véhicule lorsque le dispositif a été authentifié, d'émission (E3) périodique, par le module de contrôle d'accès, d'un signal d'interrogation dans au moins une partie de l'habitacle du véhicule à destination du dispositif suite au déverrouillage du véhicule, à chaque réception par le dispositif dudit signal d'interrogation, de déclenchement (E4) d'une première temporisation dont la durée est supérieure à la période d'émission du signal d'interrogation, et de désactivation (E6) du dispositif lorsque la première temporisation a expiré et que l'état immobile dudit dispositif est détecté.
Patent FR-3065736-B1 (FR)
Title: Procede de depot d'un revetement de protection par projection et installation correspondante
Inventor: BERTIN SEBASTIEN PHILIPPE MAURICE
IPC: F01D5/08
Filed: 2017-04-28
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt d'un revêtement de protection par projection sur des protubérances annulaires (16, 18, 20) d'une pièce (10) comprenant au moins un premier élément (12) et une partie annulaire (14) qui porte les protubérances (16, 18, 20) et qui s'étend axialement depuis une paroi latérale (12a) du premier élément (12), une première protubérance (16) étant agencée axialement au plus près du premier élément (12) et portant une face (16a) en regard du premier élément (12), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :         - disposer des moyens de réflexion (34) axialement entre ladite paroi latérale (12a) du premier élément (12) et la première protubérance annulaire (16),         - projeter, via des moyens de projection (28), un jet (30) d'un matériau de protection en direction des moyens de réflexion (34) de manière à ce que le jet (30) de protection impacte la face (16a) en regard du premier élément (12) de la première protubérance (16).
Patent FR-3068998-B1 (FR)
Title: Systeme simplifie d'etancheite a l'air pour un mur double d'un isolant.
Inventor: TOLLERET PHILIPPE
IPC: E04F13/21
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention porte sur un système 1 pour maintenir un écartement E2 entre un mur et un parement 2 et pour poser un isolant 4 et une feuille d'étanchéité à l'air 40 entre ce mur et ce parement 2, comprenant : - une tige 7 prévue pour être fixée au mur ; - un manchon 8 ayant une portion 25 cylindrique et un passage 24 conformé pour former une étanchéité à l'air autour de la tige ; - une ancre 9 prévue pour fixer le parement à une tête 14 de la tige ; et, - un joint 30 pour former l'étanchéité à l'air autour de la portion cylindrique.
Patent FR-3069435-B1 (FR)
Title: Compositions vegetales pour traiter les troubles du sommeil et le stress
Inventor: DOAN Y-NHI
IPC: A61K36/65
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant des extraits de Angelica sinensis, Apium graveolens, Albizia julibrissin, Paeonia albiflora, Acanthopanax senticosus, et l'utilisation de ladite composition pour traiter les troubles du sommeil et/ou le stress.
Patent FR-3071642-B1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un programme par un appareil electronique
Inventor: CHARLES HENRI-PIERRE
IPC: G06F9/46
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-11-22
Abstract: Ce procédé d'exécution d'un programme comporte : - lorsqu'une fonction est exécutée par un microprocesseur, la collecte (124) d'une signature de cette fonction, cette collecte comportant la collecte des identifiants des opcodes exécutés, dans leur ordre d'exécution, pour obtenir une séquence collectée d'identifiants d'opcodes, puis - la comparaison (128) de la signature collectée à une signature préenregistrée, puis - si la signature collectée correspond à la signature préenregistrée, l'association (132) de l'adresse de branchement où débute l'exécution de cette fonction, à un jeu d'instructions associé à cette signature préenregistrée, et - si l'exécution du programme retourne à cette adresse de branchement, le déclenchement (120) de l'exécution de ladite fonction prédéterminée par un accélérateur matériel configuré avec ce jeu d'instructions ou le déclenchement de l'exécution par le microprocesseur ou un coprocesseur d'un code-machine de ce jeu d'instructions.
Patent FR-3066368-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de production de fumee et de refrigeration
Inventor: COHEN ANDRE
IPC: A47F3/04
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de fumée et de réfrigération d'aliments ou de boissons (1), ainsi qu'un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel procédé. Le procédé selon l'invention comprend les étapes suivantes selon lesquelles : on fournit un dispositif (2) de production de fumée, ce dispositif comprenant au moins un plateau (3), chaque plateau (3) comprenant un bac (4) d'eau et une grille (5) amovible ajourée pour l'évacuation de la fumée ; on place de la glace carbonique (7) dans le bac (4) ; et on remplit le bac (4) avec une eau tiède (8), portée à une température comprise entre 25 et 40 °C selon un rapport poids de glace carbonique/poids d'eau tiède compris entre 1/4 et 1/10.
Patent FR-3076916-B1 (FR)
Title: Modulateur de phase electro-optique
Inventor: MONFRAY STEPHANE
IPC: G02F1/025
Filed: 2018-01-15
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un modulateur de phase électro-optique comprenant un guide d'onde (100) comportant un empilement d'une première bande (101) en un matériau semiconducteur dopé d'un premier type de conductivité, d'une deuxième bande (103) en matériau conducteur ou en un matériau semiconducteur dopé du deuxième type de conductivité, et d'une troisième bande (105) en un matériau semiconducteur dopé du premier type de conductivité, la deuxième bande étant séparée de la première bande par une première couche d'interface (107) en un matériau diélectrique et de la troisième bande par une deuxième couche d'interface (109) en un matériau diélectrique.
Patent FR-3077237-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: H01M10/613
Filed: 2018-01-31
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un circuit (2) de fluide réfrigérant (FR) d'un véhicule. Ce circuit (2) de fluide réfrigérant (FR) comprend au moins un dispositif de compression (5) du fluide réfrigérant (FR), un organe de détente (20), un éjecteur (10), un premier échangeur thermique (6) configuré pour être utilisé en condenseur, un deuxième échangeur thermique (21) configuré pour traiter thermiquement un flux d'air (FA), un échangeur de chaleur (28) apte à être traversé au moins par le fluide réfrigérant (FR) et couplé à un dispositif de stockage électrique (32), caractérisé en ce que l'échangeur de chaleur (28) soit relié à une sortie (14) de l'éjecteur (10). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3078651-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un liner pour reservoir composite
Inventor: CRIEL BJORN
IPC: B29C53/60
Filed: 2018-03-06
Granted: 2021-06-18
Abstract: Procédé de fabrication d'un liner pour un réservoir composite comprenant les étapes suivantes : a. obtenir un premier élément (A) et un deuxième élément (B) ayant chacun une forme circulaire ou elliptique à une extrémité, b. assembler à étanchéité le premier élément (A) sur le deuxième élément (B) dans une zone de liaison (Z), c. égaliser le premier élément (A) et le deuxième élément (B).
Patent FR-3078805-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un calendrier d'accessibilite a une ferme hydrolienne marine, produit programme d'ordinateur et dispositif de determination associes
Inventor: MARZIN THIBAULT
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-03-09
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un calendrier d'accessibilité à une ferme hydrolienne marine. Ce procédé comprend les étapes de fourniture (110) de données d'entrée comprenant des paramètres caractérisant les conditions météo-océaniques d'accès, et de traitement (120) des données d'entrée pour déterminer un calendrier d'accessibilité à la ferme hydrolienne.     L'étape de traitement (120) comprend les sous-étapes de détermination (121) de conditions probabilistes d'accès à la ferme hydrolienne en fonction des paramètres d'un premier et d'un deuxième types, de détermination (122) d'une pluralité de créneaux d'accessibilité à la ferme hydrolienne en fonction des paramètres d'un troisième type, de détermination (123) de la période de l'année correspondant à ce créneau d'accessibilité, et de composition (124) du calendrier d'accessibilité avec un nombre de créneaux accessibles pour chaque période de l'année.
Patent FR-3079021-B1 (FR)
Title: Dispositif de conduction thermique et systeme de dissipation de chaleur associe
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-03-16
Granted: 2020-09-11
Abstract: Ce dispositif (16) de conduction thermique destiné à être installé entre une première pièce (12) source de chaleur et une deuxième pièce (14) de dissipation de chaleur, comprend un élément mâle (18) comprenant une partie protubérante (32) par rapport à une base (30) et un élément femelle (20) comprenant une paroi interne (62) définissant un logement (64) de réception de la partie protubérante (32). L'élément mâle (18) est configuré pour exercer un effort radial contre la paroi interne (62) lorsque le dispositif de conduction thermique est installé entre la première pièce (12) et la deuxième pièce (14) de sorte à améliorer la conduction thermique entre l'élément mâle (18) et l'élément femelle (20).
Patent FR-3083397-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un interrupteur et bras de commutation
Inventor: MORVANY ROMUALD
IPC: H02P6/12
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-08-21
Abstract: Le système de commande comporte un amplificateur (264 ; 266) conçu pour recevoir un signal de commande d'entrée (cmd* ; cmd*), pour amplifier le signal de commande d'entrée (cmd* ; cmd*) afin d'obtenir un signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) et pour appliquer le signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) à l'interrupteur (222 ; 224) pour sélectivement ouvrir et fermer l'interrupteur (222 ; 224), l'amplificateur (264 ; 266) présentant deux bornes d'alimentation positive et négative destinées à recevoir une tension d'alimentation. Il comporte en outre un dispositif d'inhibition (310; 314) de l'amplificateur (264 ; 266) conçu, sur réception d'une commande d'inhibition dite totale (INHIB_T), pour faire baisser la tension d'alimentation de sorte que le signal de commande de sortie (CMD* ; CMD*) maintienne l'interrupteur (222 ; 224) ouvert quel que soit le signal de commande d'entrée (cmd* ; cmd*).
Patent FR-3083921-B1 (FR)
Title: Procede de transfert de structures
Inventor: BENAISSA LAMINE
IPC: H01L51/56
Filed: 2018-07-10
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de transfert qui comprend les étapes a) fournir une couche support (100) comprenant une première face, des structures (200) étant assemblées par leur face avant sur la première face (110) ; c) une étape de report des structures (200) sur une face d'accueil d'un substrat d'accueil, la couche support (100) comprend des régions de pliage (101), entre les structures (200), adaptées pour passer d'un état plié à un état déplié sous l'action d'une excitation extérieure, le procédé comprend, entre les étapes a) et c), une étape b) d'exécution de l'action extérieure de manière à faire passer les régions de pliage de l'états plié à l'état déplié de sorte que l'espacement les structures (200) varie.
Patent FR-3091717-B1 (FR)
Title: Structure d’habillage pour porte
Inventor: BAIZEAU PHILIPPE
IPC: E06B1/04
Filed: 2019-01-11
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne une structure d’habillage (10) destinée d’une part à accueillir une porte, notamment une porte intérieure et d’autre part à être assemblée avec une cloison, laquelle structure comprend :     - deux parois latérales (11, 12) en vis-à-vis espacées d’une épaisseur (e1), ladite épaisseur étant ajustée par rapport à l’épaisseur (e2) de la cloison de sorte que lesdites parois latérales forment une surface extérieure affleurante avec la surface extérieure de la cloison lorsque la structure est assemblée avec la cloison ;     - une paroi d’extrémité transversale (13) reliant les deux parois latérales;     - ladite paroi d’extrémité transversale (13) comprenant une surface plane (14) configurée pour border l’épaisseur d’un chant vertical de la porte et un élément saillant (15) formant une surface d’appui pour la porte ;     - lesdites parois étant formées à partir d’au moins un panneau composite, ledit panneau comprenant une couche centrale (20) prise en sandwich entre deux couches de parement (18, 19).
Patent FR-3092328-B1 (FR)
Title: Procédé de modification de la perméabilité à l’eau d’une formation souterraine
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: E21B43/00
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modification de la perméabilité à l’eau d’une formation souterraine, comprenant du pétrole, comprenant au moins les étapes suivantes :                                    Préparation d’un fluide d’injection à partir d’une dispersion d’une phase hydrophile dans une phase lipophile, avec de l’eau ou de la saumure, la dispersion comprenant :                         une phase hydrophile comprenant au moins un (co)polymère linéaire E,                          une phase lipophile,                         au moins un polymère interfacial composé d’au moins un monomère de formule (I) :                                                          Formule (I)                                                       Injection du fluide d’injection dans la formation souterraine comprenant une concentration en (co)polymère linéaire E telle que une fois libéré et en contact avec l’eau la viscosité du fluide d’injection est supérieure à la viscosité du pétrole dans la formation.
Patent FR-3094558-B1 (FR)
Title: Dispositif de spectroscopie de perte et de gain d’énergie stimulés ou hors équilibre
Inventor: KOCIAK MATHIEU
IPC: H01J37/06
Filed: 2019-03-27
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de spectroscopie (200) comprenant :      une source d’électrons (102) agencée pour émettre un flux d’électrons vers un échantillon (104),  une source de photons (106) pulsée émettant des impulsions de photons vers ledit échantillon (104), et au moins un spectromètre (108) pour recevoir un flux d’électrons provenant de l’échantillon (104), et au moins un détecteur d’électrons (112) ;      caractérisé en ce que le dispositif (200) comprend en outre au moins un déflecteur (202), entre la source d’électrons (102) et au moins un détecteur d’électrons (112), synchronisé avec ladite source de photons pulsée (106) pour autoriser ou interdire le passage d’électrons émis par ladite source d’électrons (102), vers ledit détecteur d’électrons (112).