baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930622-A1 (FR)
Title: Flexible conduit for transportation of dry natural gas from sea platform, has casing including reduction unit for reducing effects of vortex on inner surface of casing vicinity of groove, and holes distributed on surface of strip
Inventor: BRAC JEAN
IPC: F15D1/02
Filed: 2008-04-25
Abstract: The conduit has a tubular casing provided in contact with natural gas, and including a metal strip enrolled in helix shape along an axis (AA') of the conduit for forming number of turns. The strip has an S-shaped profile presenting loops (B1, B2), where each turn of the strip cooperates with adjacent turns to form a helical groove in an inner surface of the casing. The casing has a reduction unit i.e. plate (T1), reducing effects of vortex on the inner surface of the casing vicinity of the groove, where the vortex is generated by flow of gas. Holes are distributed on a surface of the strip.
Patent FR-2934281-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'acide formique par electroreduction du co2 en milieu aprotique
Inventor: PASQUIER DAVID
IPC: C25B3/25
Filed: 2008-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention sélective d'acide formique par réduction électrochimique directe du dioxyde de carbone dans un milieu aprotique conducteur. La réaction est réalisée en cellule électrochimique compartimentée, séparée par membrane échangeuse d'ions (de cations), permettant d'isoler le compartiment anodique (oxydation) du compartiment cathodique, lieu de la réduction électrochimique du CO2 en acide formique. Le catholyte est un milieu aprotique conducteur, contenant par exemple un solvant aprotique ou un liquide ionique. L'anolyte est un milieu protique, préférentiellement une solution aqueuse acide.
Patent FR-2937481-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation electronique pour signaux a haute frequence
Inventor: BIZIEN MICHEL
IPC: H03H7/03
Filed: 2008-10-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commutation électronique pour signaux à haute fréquence. L'invention trouve une utilité particulière dans le raccordement entre une antenne hyperfréquence et un circuit électronique. Ce circuit comporte un ou deux accès destinés à être reliées à l'antenne formant un troisième accès. Dans le cas d'un commutateur entre un accès et l'antenne (commutateur dit SPST) il comporte deux diodes (D1, D2) de commutation l'une, dite diode série (D2), étant reliée en série entre les points d'accès (11, 12) et l'autre, dite diode shunt (D1), entre un des points (11) et une masse (14) du dispositif. Selon l'invention, le dispositif comporte : • une première ligne de transmission (L1 ) disposée en série avec la diode shunt (D1), • une deuxième ligne de transmission (L2) disposée en série avec la diode série (D2), • une troisième ligne de transmission (L3) disposée au point commun de la première ligne de transmission (L1) et de la diode shunt (D1), • une quatrième ligne de transmission (L4) disposée au niveau du premier point d'accès (11), et • une cinquième ligne de transmission (L9) disposée au niveau du second point d'accès (12). Pour un commutateur à trois accès on ajoute deux autres diodes et quatre autres lignes de transmission de façon symétrique par rapport à celles déjà décrites. On peut obtenir des lignes adaptées ayant des longueurs bien inférieures à λ/4, ce qui permet d'améliorer la compacité du dispositif tout en augmentant sa largeur de bande.
Patent FR-2938524-A1 (FR)
Title: Phosphate de cerium et/ou de terbium, eventuellement avec du lanthane, luminophore issu de ce phosphate et procedes de preparation de ceux-ci
Inventor: AURISSERGUES FRANCK
IPC: C01B25/45
Filed: 2008-11-20
Abstract: Le phosphate de terre rare (Ln) de l'invention, Ln représentant soit au moins une terre rare choisie parmi le cérium et le terbium, soit le lanthane en combinaison avec au moins l'une des deux terres rares précitées, présente une structure cristalline de type monazite avec une teneur en potassium d'au plus 6000 ppm. Le phosphate est obtenu par précipitation d'un chlorure de terre rare à pH maintenu constant inférieur à 2 puis calcination à au moins 700°C et redispersion dans l'eau chaude. L'invention concerne aussi un luminophore obtenu par calcination à au moins 1000°C du phosphate.
Patent FR-2929197-A1 (FR)
Title: Element i.e. number plate, illuminating device for use in motor vehicle, has light source placed in right or left rear signaling light for emitting light beam, and direction unit i.e. chute, for directing light beam towards element
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60Q1/56
Filed: 2008-03-26
Abstract: The device has a light source e.g. illuminating lamp, placed at a distance from an element i.e. number plate (2) placed in a recess of a flap (3). A direction unit i.e. chute, directs light beam (f) emitted by the source towards the element. The light source is placed in a right or left rear signal ling light (4). An opening is arranged on a lateral side of the signaling light for transmitting a portion of the beam emitted by the source. The opening is provided with a transparent lens that permits the passage of beam along a direction (F) and serves as a shutter for sealing the light.
Patent FR-2921143-A1 (FR)
Title: Bague d'etancheite
Inventor: UHRNER KLAUS JURGEN
IPC: F16J15/16
Filed: 2008-09-11
Abstract: Une bague d'étanchéité comprend un élément d'étanchéité présentant au moins une partie de fixation et une partie d'étanchéité pourvue d'un bord d'étanchéité. Pour que le refoulement de retour du fluide parvenant sous la partie d'étanchéité soit assuré dans les deux sens de rotation d'une pièce de machine à rendre étanche, l'élément d'étanchéité 7a est sensiblement de configuration à symétrie de rotation, et le bord d'étanchéité 10a s'étend, au moins sur une partie de sa périphérie, vu dans la projection sur un plan axial de la bague d'étanchéité, selon un angle a différent de 90 degres par rapport à l'axe de joint d'étanchéité 12. En raison de la position oblique du bord d'étanchéité, une action de refoulement de retour est exercée sur le fluide parvenant sous la partie d'étanchéité, pour les deux sens de rotation. La bague d'étanchéité est de préférence mise en oeuvre dans le domaine de la construction automobile.
Patent FR-2937971-A1 (FR)
Title: Corps assemble avec un ciment durci macroporeux
Inventor: CHAMPAGNE GAETAN
IPC: C04B38/06
Filed: 2008-10-30
Abstract: Corps céramique assemblé comportant des blocs solidarisés les uns aux autres au moyen d'un joint, la surface latérale du corps céramique pouvant être revêtue d'un revêtement périphérique, le joint et/ou le revêtement périphérique comportant un ciment durci comportant moins de 10 % de fibres inorganiques, en pourcentage en masse sur la base de la matière minérale sèche, et présentant, dans un plan de coupe transversal, des pores présentant un diamètre équivalent compris entre 200 microns et 40 mm, appelés ci-après « macropores », en une quantité telle que, dans ledit plan de coupe, la surface totale occupée par lesdits macropores représente plus de 15 % et moins de 80 % de la surface totale observée. Application à la filtration de gaz d'échappement de véhicules automobiles
Patent FR-2939593-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de codage video
Inventor: LE LEANNEC FABRICE
IPC: H04N7/26
Filed: 2008-12-09
Abstract: Le procédé de codage vidéo comporte : - une étape (605, 610) d'obtention d'au moins deux valeurs de bande passante, - une étape (620) de codage d'une couche de base pour que le débit des données de la couche de base codées soit inférieur ou égal à la bande passante la plus faible et - pour au moins une bande passante supérieure à la bande passante la plus faible, au moins une étape (630, 635) de codage d'une couche d'amélioration pour que la somme du débit des données de ladite couche d'amélioration codée et du débit des données servant de référence d'une couche de référence de ladite couche d'amélioration soit inférieure à ladite bande passante. Dans des modes de réalisation, au cours de l'étape d'obtention d'au moins deux valeurs de bande passante, on obtient des valeurs de bande passante reçues par au moins deux destinataires de données vidéo codées.
Patent FR-2940731-A1 (FR)
Title: Order i.e. meal ticket, management method for employee of enterprise, involves sending new order to payment device by short range wireless communication unit of mobile terminal, and verifying new order by payment device
Inventor: BERTIN MARC
IPC: G06K19/077
Filed: 2008-12-31
Abstract: The method involves obtaining attributes of an order for a group of individuals, and creating a data structure for each individual, where the data structure has information permitting to obtain the attributes. The data structure is implemented at a mobile terminal i.e. mobile telephone (300i), of the individual for which the data structure is created. A new order comprising the attributes obtained from the data structure is obtained. The new order is sent to a payment device (200) by a short range wireless communication unit of the terminal. The new order is verified by the payment device. An independent claim is also included for a system for management of an order of an individual.
Patent FR-2931812-A1 (FR)
Title: Device for producing hydrogen comprises a hydrolysis chamber having a metal hydride separated by a thin membrane, which is overlaid with a rigid grid of a reservoir containing a liquid solution for the reaction, with nano-based materials
Inventor: ROUSTAEI ALEX HR
IPC: C01B3/10
Filed: 2009-01-22
Abstract: The device for producing hydrogen comprises a hydrolysis chamber having a metal hydride separated by a thin membrane, which is overlaid with a rigid grid of a reservoir containing a liquid solution for the reaction, with nano-based materials, metal hydrides, nanotubes or nanometals from 1-50 nm. The flow of gas generated is controlled by a pair of rigid walls and membranes. An independent claim is included for an apparatus equipped with a fuel cell for generating electricity.
Patent FR-2948773-A1 (FR)
Title: Procede pour optimiser la structure d'un reseau de capteurs identiques pour la goniometrie
Inventor: FERREOL ANNE
IPC: G01S3/72
Filed: 2009-08-03
Abstract: L'objet de la présente invention concerne notamment un Procédé pour déterminer la position optimale de capteurs identiques de dimension d-D (1≤d≤3) destiné à effectuer des mesures de goniométrie au sein d'un réseau de communications minimisant les ambiguïtés, en tenant compte de paramètres d'un cahier des charges comprenant des performances mono-source du réseau traduites par des ellipses d'incertitude ou un intervalle pour le cas des réseaux à une dimension, l'encombrement résultant de la taille d'un réseau de capteurs, le pouvoir de résolution en présence de deux sources. Le procédé concerne les réseaux homogènes composés de capteurs identiques où la réponse du réseau à une direction Θ dépend uniquement du vecteur d'onde k(Θ) et des positions p des capteurs. Utilisation du procédé selon l'invention dans les bandes de fréquence UHF, VHF.
Patent FR-2952400-A1 (FR)
Title: Method for closing wells that is used for storing fluid or gas e.g. carbon dioxide in reservoir rocks, involves determining different main function materials with respect to leakage of fluids, and stacking materials in layers in wells
Inventor: LECOLIER ERIC
IPC: B65G5/00
Filed: 2009-11-06
Abstract: The method involves determining different main function materials with respect to leakage of fluid. The materials are stacked in successive layers in wells. The different main function of the materials are selected in following list such as sealing to water, sealing to acid gas such as hydrogen sulfide and carbon dioxide, resistant to mechanical constraints and absorption of shear stresses. The materials are selected from a group of water sealing materials, sealing material to carbon dioxide and material resistant to mechanical constraints.
Patent FR-2952517-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure automatique d'au moins une caracteristique de refraction des deux yeux d'un individu
Inventor: BARANTON KONOGAN
IPC: A61B3/103
Filed: 2009-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure automatique d'au moins une caractéristique de réfraction des deux yeux (OD, OG) d'un individu, comportant les étapes suivantes : a) ajuster au moins une posture de la tête de l'individu selon le souhait dudit individu, dans un référentiel (O, X, Y, Z) lié à un appareil de capture d'image (10) adapté à convertir chaque image capturée en un signal qui en est représentatif, b) éclairer les deux yeux (OD, OG) au moyen d'au moins une source lumineuse (20) dont la position, dans ce référentiel (O, X, Y, Z) lié à l'appareil de capture d'image (10), est connue, c) mesurer au moins un paramètre de direction de regard (H) lié à la direction du regard de l'individu dans un référentiel lié à sa tête, d) capturer, au moyen dudit appareil de capture d'image (10), au moins une image du reflet rétinien (IROD1, IROG1, IROD2, IROG2) de ladite source lumineuse (20) sur la rétine des deux yeux (OD, OG) de l'individu, f) déterminer, à partir de ladite au moins une image capturée à l'étape d), ladite caractéristique de réfraction (D) des yeux (OD, OG) de l'individu et h) mettre en mémoire le paramètre de direction de regard (H) lié à la direction du regard de l'individu mesuré lors de la capture d'image de l'étape c) en relation avec la caractéristique de réfraction déterminée.
Patent FR-2953648-A1 (FR)
Title: Connection unit for battery utilized in motor vehicle, has nut comprising tightening zone to connect nut with screw and collar, so that tightening of connection by rotation of screw drives displacement of tightening zone of nut
Inventor: VEJUX JEAN MARIE
IPC: H01M2/20
Filed: 2009-12-07
Abstract: The connection unit (10) has a collar (30) comprising a hole (32) through which a screw (20) is directly passed according to an axis parallel to a stud axis. A nut (40) comprises a tightening zone (41) to connect the nut with the screw and the collar, so that tightening of connection by rotation of the screw drives displacement of the tightening zone of the nut with respect to the collar in a direction of a stud. The nut is placed in a released position, where the tightening zone of the nut is located far away from the stud.
Patent FR-2942018-A1 (FR)
Title: Pieces tubulaires composites de forme complexe
Inventor: CAVALIERE FREDERICK
IPC: B29C67/04
Filed: 2009-02-10
Abstract: L'invention vise une pièce tubulaire de forme géométrique complexe, ladite pièce tubulaire étant réalisée en matériau composite comprenant, d'une part, une pièce noyau en résine très haute température obtenue par procédé de création directe 3D utilisant une résine thermoplastique très haute température, et, d'autre part, un enrobage de fibres imprégnées de résine. La pièce comporte par exemple au moins une séparation interne du tube en plusieurs conduits ne communicants pas entre eux. Des flux d'air de sens opposés ou indépendants peuvent être véhiculés par la pièce. L'un des conduits peut être dédié au passage de câbles.
Patent FR-2945610-A1 (FR)
Title: Enclosure i.e. room, cooling method for refrigeration facility, involves controlling power based on super cooling defined by difference between condensation temperature corresponding to condensation pressure and chilled liquid temperature
Inventor: BARANOWSKI RICHARD
IPC: F25B1/00
Filed: 2009-05-15
Abstract: The method involves extracting a heat portion by a heat extraction device (9) co-operating with a condenser (3) to condense a refrigerant and chill the refrigerant at chilled liquid temperature. The refrigerant is released at low pressure and evaporated by absorption of the heat portion. The refrigerant is returned in a loop close towards a new compression step. Power provided by the device is controlled based on super cooling defined by difference between condensation temperature corresponding to condensation pressure and the chilled liquid temperature. An independent claim is also included for a refrigeration facility comprising a condenser.
Patent FR-2959551-A1 (FR)
Title: Modular lighting system for use with variable intensity and color temperature LED for e.g. cinema, has strips that are formed of grooved sections and endpieces, where strips are joined together on plate with two clamping levers
Inventor: GENNESSEAUX PASCAL JEAN HENRI EDMAR
IPC: F21S4/00
Filed: 2010-04-30
Abstract: The system has strips (1) joined together on a plate (2) with two clamping levers. The strips are formed of grooved sections and endpieces e.g. male endpiece and female endpiece, where the male and female endpieces are arranged on sides of the system. The male and female endpieces are fitted together by co-operation. A bar ensures parallelism of the strips on the plate. A tab ensures fitment of the strips by positioning the groove sections on the strips. The tab is fixed by two rollers.
Patent FR-2955786-A1 (FR)
Title: Process of selective trapping of silicon tetrafluoride comprises introducing gas stream comprising nitrogen, hydrogen, silane and silicon tetrafluoride in trapping reactor containing metal fluoride which is solid adsorbent
Inventor: JAHAN DENIS
IPC: B01D53/68
Filed: 2010-01-29
Abstract: Process of selective trapping of silicon tetrafluoride comprises: introducing a gas stream comprising 60-75% of nitrogen (N 2), 20-35% of hydrogen (H 2), 1.5-4% of silane (SiH 4) and 100 ppm of 0.3% of silicon tetrafluoride (SiF4), in a trapping reactor (40) containing a metal fluoride which does not react with SiF 4, where the metal fluoride is a solid adsorbent (A). Process of selective trapping of silicon tetrafluoride comprises: introducing a gas stream comprising 60-75% of nitrogen (N 2), 20-35% of hydrogen (H 2), 1.5-4% of silane (SiH 4) and 100 ppm of 0.3% of silicon tetrafluoride (SiF4), in a trapping reactor (40) containing a metal fluoride which does not react with SiF 4, where the metal fluoride is a solid adsorbent of formula (nF 2/nM) (A). M : an alkali metal comprising Li, Na, K, Rb, Cs or Fr (when n is 2 ) or an alkaline earth metal comprising Be, Mg, Ca, Sr, Ba or Ra (when n is 1). An independent claim is included for process-I for recycling SiH 4and H 2comprising: (a) injecting a pure SiH 4/H 2mixture in a reaction chamber (7) to produce thin films containing silicon; (b) extracting the mixture using a pump (8) having N 2as supply gas; (c) discharging a mixture comprising SiH 4, H 2, SiF 4and a non-zero amount of nitrogen from the pump (8) at a pressure close to atmospheric pressure; and (d) separating SiF 4from mixture of SiH 4/H 2/N 2from step (c), where at least 50%, preferably 80% of SiH 4from step (b) is reused after step (d) for a further step (a).
Patent FR-2957853-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe d'un toit escamotable dont l'element arriere portant la lunette arriere est conformable.
Inventor: GUINOIS PASCAL
IPC: B60J7/12
Filed: 2010-03-25
Abstract: Véhicule automobile équipé d'un toit escamotable (1) comprenant un élément avant rigide (2) et un élément arrière (3) portant la lunette arrière (11), l'élément avant (2) et l'élément arrière (3) du toit escamotable étant déplaçables grâce à un mécanisme de commande (4), entre une position fermée dans laquelle ils recouvrent l'habitacle (5) du véhicule et une position ouverte dans laquelle ils sont repliés l'un par rapport à l'autre dans le coffre arrière (6), caractérisé en ce que l'élément arrière (3) portant la lunette arrière (11) est constitué par un matériau souple et ledit mécanisme de commande (4) comprend des moyens qui permettent, lorsque le toit (1) est en position fermée, de déplacer ledit élément arrière (3) entre une première position dans laquelle la lunette arrière (11) est dans une position reculée par rapport à l'habitacle (5) et une seconde position dans laquelle la lunette arrière (11) est dans une position avancée par rapport à l'habitacle (5)
Patent FR-2963930-A1 (FR)
Title: Dispositif pour deboucher des bouteilles a bouchon comportant une section de prehension
Inventor: DUHAMEL RICHARD
IPC: B67B7/06
Filed: 2010-08-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour déboucher des bouteilles à bouchon comportant une section de préhension. Ce type de bouchon, généralement inséré dans des bouteilles du type bouteille de champagne, nécessitent une attention particulière lors du débouchage afin d'éviter toute blessure ou dégradation matérielle. Il existe des dispositifs permettant de sécuriser ce type de débouchage, cependant ces derniers ne permettent pas une cadence élevée telle que nécessaire dans la restauration. Le dispositif selon l'invention permet, entre autres avantages, une installation rapide et facile sur un bouchon et un débouchage tout aussi rapide et facile. De plus, le dispositif selon l'invention est d'un encombrement réduit ce qui permet son insertion dans une poche d'un utilisateur, par exemple un professionnel de la restauration.
Patent FR-2964491-A1 (FR)
Title: Dispositif d'experimentation a caractere pedagogique pour l'enseignement de l'electrocinetique
Inventor: MORGE LUDOVIC
IPC: G09B23/00
Filed: 2010-09-08
Abstract: Ce dispositif (1) d'expérimentation à caractère pédagogique pour l'enseignement de l'électrocinétique comprend un cadre équipé d'au moins deux organes de guidage (4) d'un fil (5) formant une boucle maintenue entre les organes de guidage (4), d'un organe d'entrainement (6) en translation du fil (5), au moins un accessoire représentatif d'un composant électrique et de ses propriétés, le fil (5) étant adapté pour recevoir au moins un accessoire.
Patent FR-2972565-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'interconnexions verticales a travers des couches
Inventor: BERTHELOT AUDREY
IPC: H01L21/768
Filed: 2011-03-09
Abstract: L'Invention est relative à un procédé de réalisation d'au moins un puits d'interconnexion destiné à permettre la réalisation d'un via conducteur entre au moins deux couches de connexion d'un composant comprenant un empilement d'au moins un premier et un deuxième substrats isolés électriquement entre eux, le procédé comprenant la définition d'au moins une zone de contact de surface d'une couche de connexion de surface sur une surface de l'empilement et d'au moins une première zone de contact (41) enterrée dans l'empilement à partir d'une première couche de connexion enterrée (4) du premier substrat, caractérisé en ce qu'au moins une zone dépourvue de matière (51, 61) est disposée entre le premier (1) et le deuxième (2) substrats et en ce qu'il comporte une étape de réalisation à partir de ladite surface (2', 3') de l'empilement d'au moins un premier puits d'interconnextion (82) traversant au moins le deuxième substrat (2) s'étendant entre la zone de contact de surface (82", 85") et la première zone de contact enterrée (41) et traversant la zone dépourvue de matière (51, 61), ainsi qu'une première couche (5) qui recouvre la première couche de connexion enterrée (4).
Patent FR-2970276-A1 (FR)
Title: Angle rentrant ou sortant pour plinthes ou moulures
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: E04F19/04
Filed: 2011-01-11
Abstract: L'angle (2"') pour plinthes ou moulures comporte deux profilés linéaires (2', 2") formant un angle droit, chaque profilé (2', 2") de l'angle présentant, en section transversale droite, un profil transversal qui est symétrique par rapport à un centre de symétrie (O), de telle sorte que l'angle (2'") peut être utilisé indifféremment comme angle rentrant ou comme angle sortant.