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Patent FR-3101239-A1 (FR)
Title: Lingerie menstruelle lavable fine, respirante et esthétique et procédés de fabrication correspondants
Inventor: GERARD LISE
IPC: A61F13/15
Filed: 2019-10-01
Abstract: La présente invention concerne la fabrication d’une lingerie menstruelle lavable, fine, respirante et esthétique et ses procédés de fabrication correspondants. Ladite lingerie menstruelle se décline en différentes formes et en différentes techniques d’assemblage fines afin de répondre aux différents besoins en termes d’absorption et de couvrances. La présente invention se caractérise par une lingerie menstruelle lavable (101) comprenant un corps de tissu avec deux ouvertures de jambes (1) et une ouverture de taille (2), ledit corps de tissu composé d’une partie avant (4), d’une partie arrière (5) fixées l’une à l’autre par des coutures latérales (3), une partie d’entrejambe (6) délimitée par une portion de bord de chaque ouverture de jambe (1), ladite lingerie menstruelle lavable étant composée d’une partie de protection (7) comprenant au moins une partie absorbante (8), une partie drainante (9) et une partie imperméable (10), lesdites partie absorbante, partie drainante et partie imperméable étant fixés à la portion de bord de chaque ouverture de jambe (1).
Patent FR-3108943-A1 (FR)
Title: Boitier d’engrenages pour turbomachine, turbomachine associée
Inventor: MORELLI BORIS PIERRE MARCEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-04-02
Abstract: BOITIER D’ENGRENAGES POUR TURBOMACHINE , TURBOMACHINE ASSOCIÉE L’invention se rapporte à un boitier d’engrenages (100) pour turbomachine comprenant un carter (101), des pignons (110, 111) engrenés les uns avec les autres et disposés à l’intérieur du carter (101), le carter (101) comprenant une paroi extérieure (102) et une paroi intérieure (103) espacées d’une distance (d) de manière à former un passage intermédiaire (106), la paroi intérieure (103) comprenant une pluralité d’orifices (104) débouchants dans le passage intermédiaire (106). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3109906-A1 (FR)
Title: Lame chauffante multi-usage pour connexion de tubes pouvant être pleins, et machine équipée d’une telle lame
Inventor: DE MALLIARD HERVÉ
IPC: B29C65/20
Filed: 2020-05-07
Abstract: Lame (11) chauffante multi-usage apte à réaliser plusieurs opérations de thermo-soudure d’un tube (3, 4), comprenant une feuille (13) et un dispositif (14) de chauffe étant résistif qui est apte à augmenter la température de la feuille à une température prédéterminée, la feuille comprenant une face (24, 25) externe destinée à entrer en contact avec un tube (3, 4), la face externe (24, 25) étant munie d’un revêtement (26) antiadhérent.                  Figure pour l’abrégé : fig. 4
Patent FR-3111332-A1 (FR)
Title: Mât d’aéronef comportant au moins un joint d’étanchéité intercalé entre une structure fixe et un panneau démontable d’un carénage
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: F16J15/06
Filed: 2020-06-10
Abstract: Mât d’aéronef comportant au moins un joint d’étanchéité intercalé entre une structure fixe et un panneau démontable d’un carénage L'invention a pour objet un mât d’aéronef comportant une structure (42) recouverte par un carénage, la structure (42) comprenant au moins une alvéole (56) délimitée par un bord périphérique (58), le carénage comprenant au moins un panneau démontable relié à la structure (42) autour de l’alvéole (56) et présentant une face interne orientée vers la structure (42), caractérisé en ce que la structure (42) comprend au moins un joint d’étanchéité (62) relié à la structure (42) de manière à être légèrement comprimé contre la face interne du panneau démontable, le joint d’étanchéité s’étendant sur au moins une portion inférieure (58.1) du bord périphérique (58) pour retenir un fluide situé en dessous d’un plan horizontal d’étanchéité (PH) tout en garantissant une ventilation sous le carénage.     Figure 6
Patent FR-3111599-A1 (FR)
Title: Module de raccordement pour réservoir lave-glace de type souple
Inventor: BESSE CHRISTOPHE
IPC: B60S1/48
Filed: 2020-06-23
Abstract: L’invention concerne un module de raccordement pour réservoir lave-glace à poche souple, comportant un corps creux rigide (21) comprenant une interface de branchement unique (23) destinée à être rapportée sur ladite poche au niveau d’une ouverture ménagée dans cette dernière de sorte à être en communication fluidique avec elle, ledit corps creux (21) comprenant également au moins un embout de raccordement (24, 25) pour une pompe électrique ;caractérisé en ce que ledit corps creux rigide (21) comporte une colonne creuse verticale (22) raccordée fluidiquement à ladite interface de branchement (23), ainsi qu’au moins deux dits embouts de raccordement (24, 25) s’étendant depuis ladite colonne (22).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112859-A1 (FR)
Title: dispositif et procede de mesure d’un élément chimique dans un échantillon d’un gaz
Inventor: FAKRA DAMIEN
IPC: G01N33/22
Filed: 2020-07-27
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de mesure (1) d’un élément chimique dans un échantillon d’un gaz. Le dispositif comprend un capteur (3) apte à mesurer la concentration de l’élément chimique dans un espace de mesure et une capsule (5) assemblée au capteur (3) pour confiner l’espace de mesure. La capsule (5) et le capteur (3) sont assemblés l’un à l’autre de manière partiellement hermétique, de sorte que l’atmosphère contenue dans l’espace de mesure puisse s’échapper lors de l’injection de l’échantillon de gaz. L’invention porte également sur un procédé de mesure mettant en œuvre ce dispositif.    (  Figure 1  )
Patent FR-3116230-A1 (FR)
Title: Pièce d’insonorisation de véhicule automobile et procédé de fabrication associé
Inventor: LANGINY MICHEL
IPC: G10K11/168
Filed: 2020-11-19
Abstract: Pièce d’insonorisation de véhicule automobile et procédé de fabrication associé
    Pièce (10) d’insonorisation de véhicule automobile comprenant une première couche (12) de masse lourde en mousse comprenant des charges (14), par exemple de la craie, de la baryte et/ou des argiles, et une seconde couche (16) ressort en mousse liée à la première couche (12), caractérisée en ce que la masse volumique de la première couche (12) est de 200 kg/m3 à 2 500 Kg/m3.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109465-A1 (FR)
Title: Traversée pour des applications à haute pression
Inventor: WOLFGANG FRITZ OLIVER
IPC: H01B17/30
Filed: 2021-04-16
Abstract: L’invention concerne une traversée (10), notamment pour des applications à haute pression, comprenant un corps principal (20) ayant au moins une ouverture de passage (22) qui s’étend à travers le corps principal, au moins un premier élément fonctionnel (30) qui est disposé à l’intérieur de l’au moins une ouverture de passage et est connecté au corps principal de manière étanche aux fluides, un matériau d’isolation (40) qui entoure au moins certaines régions du premier élément fonctionnel et établit la connexion étanche aux fluides au corps principal, dans laquelle, à l’intérieur du premier élément fonctionnel, se trouve un canal de guidage de pression (32) au moyen duquel des composantes de pression qui sont apparues en raison de la pression sont guidées depuis l’intérieur du premier élément fonctionnel vers l’extérieur en direction du matériau d’isolation qui l’entoure.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123112-A1 (FR)
Title: Dispositif réfrigérant portatif
Inventor: JUILLARD JEAN-LOUIS
IPC: F25D23/00
Filed: 2021-05-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif réfrigérant (100) portatif comprenant un corps (101) délimité par une paroi (102) isolée thermiquement, avec un couvercle (103) amovible également isolé thermiquement et permettant d’accéder à l’intérieur d’une cavité (104) comprise dans le corps (101) du dispositif réfrigérant (100), ledit dispositif réfrigérant (100) portatif comprenant en outre une unité de réfrigération permettant la production de froid comprenant un compresseur, un condenseur, un évaporateur (116) et un système d’alimentation, caractérisé en ce que ledit dispositif réfrigérant (100) comprend une cuve (106) pour le stockage d’éléments à réfrigérer logée dans ladite cavité (104) du corps (101), ledit évaporateur (116) étant positionné dans un espace (117) de ladite cavité (104) du corps (101) entre la cuve (106) et la paroi (102) isolée thermiquement, ledit évaporateur (116) étant notamment noyé dans un matériau eutectique également disposé dans ladite cavité (104) du corps (101).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126831-A1 (FR)
Title: Procédé de fourniture de service mis en œuvre par ordinateur dans une chaîne de blocs, nœud d’un réseau de chaîne de blocs et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: HENRY TIPHAINE
IPC: H04L9/32
Filed: 2021-09-03
Abstract: Procédé de fourniture de service mis en œuvre par ordinateur dans une chaîne de blocs, nœud d’un réseau de chaîne de blocs et programme d’ordinateur correspondants.  Le domaine de l'invention est celui de biens ou de services reposant sur une technologie de stockage décentralisé d’informations de type blockchain. Les infrastructures blockchain se sont enrichies de contrats intelligents. L’émergence de ces contrats intelligents ouvre de nouvelles applications aux blockchain, notamment dans le domaine de l’échange de services. Cependant, le manque de confidentialité des solutions reposant sur l’utilisation des contrats intelligent constitue un frein à leur développement. Afin de résoudre ce problème, l’invention s’appuie sur l’introduction d’un oracle capable de traiter des offres chiffrées sans avoir accès au contenu déchiffré de ces offres. Un oracle est un service tiers exécuté par plusieurs nœuds, interfaçant le réseau blockchain avec le monde. Un oracle peut remonter des informations externes vers un contrat intelligent, ou encore effectuer des calculs pour le compte du contrat intelligent afin diminuer les coûts de calcul de ce dernier. Les oracles sont des entités de confiances.  .  FIGURE 1
Patent FR-3115016-A1 (FR)
Title: Hélice carénée d’un aéronef et aéronef
Inventor: SCHOLL PATRICK
IPC: B64D29/02
Filed: 2021-10-11
Abstract: Hélice carénée d’un aéronef et aéronef L’invention concerne une hélice carénée d’un aéronef, comprenant une hélice côté rotor, comprenant un carénage côté stator (19), lequel entoure l’hélice radialement à l’extérieur et définit un canal d’écoulement (22) pour l’air qui s’écoule sur l’hélice, le carénage (19) possédant une paroi intérieure (23) qui fait face à l’hélice, constituée d’au moins une couche matière plastique renforcée par des fibres, et une paroi extérieure (24) à l’opposé de l’hélice, constituée d’au moins une couche de matière plastique renforcée par des fibres, et comprenant au moins dispositif de fixation (31), qui est formé au niveau d’une position circonférentielle respective du carénage (19) et par le biais duquel l’hélice carénée peut être montée sur un composant structurel (40) de l’aéronef, le dispositif de fixation (31) respectif possédant un ergot (32) et un corps de guidage (33) disposé entre la paroi intérieure (23) et la paroi extérieure (24) servant à accueillir et à guider l’ergot (32) de telle sorte que l’ergot (32) puisse être inséré depuis la paroi intérieure (23) dans un creux (34) du corps de guidage (33), fasse saillie avec une extrémité (32a) par rapport à la paroi extérieure (24) et puisse être monté, avec cette extrémité (32a), sur un palier (41) du composant structurel (40) de l’aéronef.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3129530-A1 (FR)
Title: Enveloppe pour module de batterie ou pack-batterie, à membrane étanche destinée à permettre une circulation d’un fluide caloporteur en son sein pour le refroidissement optimal des accumulateurs du module ou du pack, en laissant dégagées les bornes de sortie.
Inventor: DREVARD PASCAL
IPC: H01M50/547
Filed: 2021-11-23
Abstract: Enveloppe pour module de batterie ou pack-batterie, à membrane étanche destinée à permettre une circulation d’un fluide caloporteur en son sein pour le refroidissement optimal des accumulateurs du module ou du pack, en laissant dégagées les bornes de sortie.  L’invention concerne une enveloppe (10), pour module (M) de batterie comprenant une pluralité d’accumulateurs (A1, A2, …) à emballage rigide sous la forme d’un boitier, l’enveloppe comprenant une membrane étanche (11) délimitant un volume (V) de liquide caloporteur au plus près de chaque accumulateur du module, la membrane étant percée d’une ouverture (12) d’amenée du liquide caloporteur, d’une ouverture (13) d’évacuation du liquide caloporteur, et d’une pluralité d’ouvertures (14) de maintien et d’étanchéité dont la périphérie de chacune est délimitée par une lèvre d’étanchéité souple (15) adaptée pour positionner et maintenir un des accumulateurs et garantir l’étanchéité autour de son boitier, chaque lèvre d’étanchéité étant destinée à être agencée pour laisser dégagée au moins une borne de sortie d’un des accumulateurs, en dehors du volume de liquide caloporteur.  Figure pour l’abrégé : Fig.8
Patent FR-3129683-A1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre automatique d’une manivelle de volet roulant
Inventor: GBEDJI PAUL
IPC: E06B9/76
Filed: 2021-11-26
Abstract: Dispositif de manœuvre automatique d’une manivelle de volet roulant Un aspect de l’invention concerne un dispositif de manœuvre automatique (100) d’une manivelle (200) de volet roulant comportant :  un moteur électrique (140),une unité d’alimentation électrique (160) du moteur électrique,un premier élément d’engrenage (120) monté autour de la manivelle (200),un second élément d’engrenage (130) monté autour du moteur électrique et engrené dans le premier élément d’engrenage,une unité de commande (170) du moteur électrique, configurée pour commander la rotation dudit moteur électrique, la rotation du moteur électrique entraînant une rotation de la manivelle par l’intermédiaire des premier et second éléments d’engrenage.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130482-A1 (FR)
Title: procédé de détermination d’une autorisation de mise en œuvre d’une ressource composite, chaîne de blocs, dispositifs et programme correspondants
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: H04L9/40
Filed: 2021-12-14
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de détermination d’une autorisation de mise en œuvre d’une ressource composite (RC), ladite ressource composite comprenant au moins deux ressources. Le procédé est mis en œuvre au sein d’une chaîne de blocs et il comprend :  - une étape de réception (P011), par un contrat intelligent (Ctrt1), appelé contrat composite, d’une requête (Quer) d’une entité requérante ENT désirant obtenir une autorisation de mise en œuvre de la ressource composite (RC) ;  - une étape d’obtention, par le contrat composite (Ctrt1), d’adresses (@2,…) de contrats intelligents (Ctrt2,…) au sein d’une chaîne de blocs, les contrat intelligents (Ctrt2,…) étant associé à des ressources comprises dans ladite ressource composite (RC) ; et, pour chaque contrat intelligent (Ctrt2,…) :  - une étape de transmission (P011a) d’une requête d’autorisation de mise en œuvre de la ressource associée à ce contrat intelligent (Ctrt2,…) ; et   - une étape de réception (P011b) d’un résultat fourni par ce contrat intelligent (Ctrt2,…) ;  - une étape de compilation (P011c) des résultats en provenance de contrat intelligent (Ctrt2,…) délivrant un résultat (Resp) représentatif de l’autorisation de mise en œuvre de la ressource composite (RC).  Fig. 1.
Patent FR-3130720-A1 (FR)
Title: Embout d’extrémité et balai d’essuie-glace pour véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2021-12-16
Abstract: L'invention concerne un embout d’extrémité (4) pour un balai d’essuie-glace (500) d’un véhicule automobile, dont la forme et les dimensions permettent de garantir un appui aérodynamique performant jusqu’à l’extrémité de l’embout d’extrémité (4), garantissant ainsi un plaquage efficace et performant de la lame racleuse (2) du balai d’essuie-glace (500) sur une surface vitrée à essuyer/nettoyer du véhicule automobile. Cet appui aérodynamique performant est notamment obtenu grâce à une forme incurvée du profil directeur (410) le long duquel s’étend le dispositif de déflexion située au dessus du corps creux (40), la forme incurvée dudit profil directeur (410) étant orientée vers une paroi latérale avant (400a) de l’embout d’extrémité (4) selon l’invention.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3131163-A1 (FR)
Title: Système d’observation et procédé d’observation associé
Inventor: BOUVIER MAXENCE
IPC: H04N25/78
Filed: 2021-12-21
Abstract: Système d’observation et procédé d’observation associé La présente invention concerne un système d’observation (10) d’un environnement, le système d’observation (10) comprenant :  - un détecteur (12) formant un flux synchrone de trames,  - une première chaîne de traitement (14) comportant :  - une première unité de réception (30) recevant le flux synchrone formé, et  - une première unité de traitement (32) comprenant un premier bloc de conversion (34) convertissant le flux synchrone en données événementielles, et un premier bloc de calcul (36) calculant des premières données à partir des données événementielles,  - une deuxième chaîne de traitement (16) comportant une deuxième unité de traitement (46) recevant un flux synchrone de trames issu de la matrice (18) et les premières données et obtenant des deuxièmes données relatives à l’environnement en fonction du flux synchrone et des premières données.   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3131949-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement et son procédé de purge
Inventor: COLEIRO GAETAN
IPC: F16L37/32
Filed: 2022-01-17
Abstract: Dispositif d’accouplement et de détachement d’urgence à auto-fermeture pour le transport de fluide cryogénique comprenant deux conduites (2, 3) de transport de fluide s’étendant selon une direction longitudinale et comprenant chacune, à une extrémité de raccordement, un mécanisme de clapet (4, 6, 8; 5, 7, 9) configuré pour fermer automatiquement la conduite lorsque les extrémités de raccordement sont séparées et pour permettre d’ouvrir la conduite lorsque les extrémités de raccordement sont accouplées, le dispositif (1) comprenant en outre un tube (10, 11) externe disposé autour de chaque conduites (2, 3) de transport et définissant un espace sous vide pour l’isolation thermique de la conduite (2, 3) de transport, le dispositif (1) étant configuré pour délimiter un volume (24) mort étanche déterminé entre les extrémités de raccordement accouplées, caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend un système de purge du volume (24) mort, le système de purge comprenant un circuit fluidique (30, 26) relié fluidiquement audit volume (24) mort.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132731-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aéronef comprenant une turbomachine à gaz et une machine électrique avec un système de refroidissement monté en aval de la machine électrique et procédé d’utilisation associé
Inventor: BIDAN GUILLAUME FRANÇOIS DANIEL
IPC: F01D15/10
Filed: 2022-02-14
Abstract: Un ensemble propulsif (1) pour aéronef comportant au moins un organe propulsif (10), une turbomachine à gaz (T) configurée pour entrainer en rotation l’organe propulsif (10), une machine électrique (M), montée, en aval de la turbomachine à gaz (T), comportant un arbre (M1) solidaire en rotation de la turbomachine à gaz (T), la machine électrique (M) étant montée dans une enceinte (2) alimentée par un flux d’air de refroidissement (FR) issu de la veine secondaire (V2), et au moins un système de refroidissement de la machine électrique (M), monté dans l’enceinte (2), comprenant au moins un organe de ventilation (3), configuré pour être entrainé en rotation dans l’enceinte (2) par l’arbre (M1), qui est monté en aval de la machine électrique (M).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3137650-A1 (FR)
Title: Collecteur d’auvent pour véhicule automobile doté d’un conduit d’air intégré
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D25/08
Filed: 2022-07-06
Abstract: L’invention concerne un collecteur d’auvent (20) pour véhicule automobile prévu pour s’étendre transversalement entre les doublures d’ailes avant de la structure de caisse dudit véhicule de sorte à participer à la séparation entre la zone d’auvent de ce véhicule et la partie arrière de son compartiment moteur ;caractérisé en ce qu’il comporte un conduit d’air (32) apte à canaliser un flux d’air entre une ouverture d’entrée (33) débouchant en partie supérieure dudit collecteur (20) dans ladite zone d’auvent et une ouverture de sortie débouchant en partie inférieure de ce collecteur (20) dans ladite partie arrière du compartiment moteur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3132178-A1 (FR)
Title: Borne de signal, ensemble d’extrémité de charge, et base de charge
Inventor: DOU RENYI (RONNY)
IPC: H01R13/428
Filed: 2023-01-23
Abstract: La présente invention concerne une borne de signal (140) pour une station de charge. La borne de signal (140) comprend : un corps principal (840) ; et une patte de guidage (820) agencée à une extrémité du corps principal (840). La patte de guidage (820) s’étend à partir d'une extrémité du corps principal (840) et se contracte radialement vers l'intérieur par rapport à une paroi extérieure du corps principal (840). La patte de guidage (820) est configurée pour décaler une lame de ressort d'un cadre de conducteurs, de manière à guider la paroi extérieure du corps principal (840) de la borne de signal devant être insérée entre une paire de lames de ressort du cadre de conducteurs. Lorsque le corps principal (840) est inséré dans le cadre de conducteurs, il n'applique pas de poussée inattendue à la paire de lames de ressort, de manière à assurer une bonne connexion électrique entre les lames de ressort et la borne de signal (140).  Figure 8A
Patent FR-2020173-A1 (FR)
Title: Tilting chassis for emmenthaler cheeses
IPC: A01J25/16
Filed: 1969-02-20
Abstract: Tilting support frame has served flat stages, one above the other, for rounds of cheese. On at least one side parallel to the axis of tilting grips are provided, against which the cheese can rest. They consist of pieces (6) fixed to the frame (1) and having on their inside faces ridge (8) with indented shoulders (7). Frame for storage during ripening of rounds of cheese, pref. Emmenthal. The cheeses may be turned so that they do not rest on one side for too long. The flat supports (4) for the cheeses can be moved (11, 12). The grips are shaped to receive the cheeses (5). The grips are of metal with polished faces, or are plastics coated, or of entirely plastic construction. Pref. the flat support plates (4) are covered on both sides with polyamide (Nylon, Perlon (RTMS)), PTFE or other water and grease repellent materials.
Patent FR-2004630-A1 (FR)
Title: Multiwall plastic tubing for packaging or bags with a - printed motif on an internal film interface
IPC: B29C53/40
Filed: 1969-03-20
Abstract: Continuous manufacture of multiwall plastic tubing from heat treated layers of plastic film assembled with longitudinal thermoplastic seams so that a preprinted surface on one film becomes one of the internal interface layers of the multiwall tubing. The printed patterns are thus protected from abrasion etc. when the multiwall tubing is used for manufacture of plastic sacks or bags, etc. Pref. the bag sidewalls are formed from the independent multiwall film regions to obtain a resilient, impact resistant package with the laminated zones reinforcing the base and handle regions of the bag.
Patent FR-2034366-A1 (FR)
Title: Printing character support elements inter - acting with one or more impact elements
IPC: B41J1/30
Filed: 1969-03-25
Abstract: Individual resilient tongues carry relief characters at one end, and are connected to a support at the other end. The tongues consist of a first material having a first modulus of elasticity, and the support consists of another material having a second modulus of elasticity differing from the first. Specif. the first material is steel and the second material plastics, pref. a non-thermoplastic material, obtained from polyester and isocyanate.