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Patent FR-2955694-A1 (FR)
Title: Unite de ressort de maintien pour une buse superieure d'un ensemble de combustible nucleaire ayant une performance de maintien amelioree et buse superieure pour ensemble de combustible nucleaire comprenant cette derniere
Inventor: PARK JOON KYOO
IPC: G21C3/12
Filed: 2010-07-30
Abstract: On décrit ici une unité de ressort de maintien pour une buse supérieure d'un ensemble de combustible nucléaire. L'unité de ressort de maintien est couplée à l'extrémité supérieure de la buse supérieure de l'ensemble de combustible nucléaire. L'unité de ressort de maintien comprend un premier ressort qui agit contre une force de maintien par rapport à l'ensemble de combustible nucléaire dans des conditions de démarrage ou des conditions de pleine puissance à chaud d'un réacteur nucléaire, et un deuxième ressort qui agit contre une force de maintien par rapport à l'ensemble de combustible nucléaire dans des conditions de démarrage du réacteur nucléaire. La présente invention réduit la marge de maintien dans des conditions de démarrage ou des conditions de pleine puissance à chaud, améliorant ainsi la stabilité mécanique et structurelle de l'ensemble de combustible nucléaire.
Patent FR-2964252-A1 (FR)
Title: Selective emitter structure i.e. photovoltaic cell, forming method, involves applying thermal energy on surface of substrate comprising temporary layer and residual zone, to simultaneously form final semiconductor layer and region
Inventor: GALL SAMUEL
IPC: H01L31/18
Filed: 2010-09-01
Abstract: The method involves diffusing phosphorus on a free surface of a P-doped silicon substrate (10) to create an N-doped temporary semiconductor layer (30) having a dopant concentration less than that of a final N-doped semiconductor layer and covered with a phosphorus oxide layer (31) e.g. phospho silicate glass layer. The oxide layer is withdrawn outside a residual zone on which a semiconductor region is to be formed. Thermal energy is applied on the surface of the substrate comprising the temporary layer and the zone, so as to simultaneously form the final semiconductor layer and the region. The thermal energy is applied by laser irradiation or thermal annealing.
Patent FR-2965297-A1 (FR)
Title: Fan shroud and electric pump assembly for motor vehicle, has fan shroud provided with rectangular frame and opening that allows passage of flow of air and receives motor-driven fan, where pump is fixed with fan shroud
Inventor: DA SILVA CARLOS
IPC: F01P3/18
Filed: 2010-09-28
Abstract: The assembly has a fan shroud (10) provided with a rectangular frame (14) and an air passage opening (16) that allows passage of a flow of air and receives a motor-driven fan (18). A pump (12) i.e. electric pump, is fixed with the fan shroud. The frame comprises a protuberance (25) that receives the pump. The frame comprises a fixation unit (24) i.e. fixation tab, that fixes a heat exchanger (26) i.e. cooling radiator. The motor-driven fan includes an electric motor (20) for driving a propeller (22).
Patent FR-2966455-A1 (FR)
Title: Procede pour revetir une piece d'un revetement de protection contre l'oxydation
Inventor: ALLEMAND ALEXANDRE
IPC: C04B41/87
Filed: 2010-10-25
Abstract: Procédé pour préparer un revêtement de protection contre l'oxydation sur au moins une surface d'au moins une pièce en au moins un matériau susceptible d'être oxydé, dans lequel on réalise les étapes successives suivantes : a) on revêt chacune des particules d'une poudre en une première céramique choisie parmi les céramiques réfractaires et les céramiques qui résistent à l'oxydation, par au moins une couche choisie parmi les couches en une céramique réfractaire, les couches en une céramique qui résiste à l'oxydation, et les couches en un métal réfractaire, à la condition que le revêtement comprend au moins une céramique résistant à l'oxydation et au moins une céramique ou un métal réfractaire ; b) on dépose la poudre sur la surface à revêtir de la pièce ; c) on réalise un frittage de la poudre sur la surface de la pièce par un procédé de frittage à chaud avec un champ électrique pulsé ; d) on refroidit la pièce ; e) on récupère la pièce refroidie, revêtue sur au moins une de ses surfaces par un revêtement monocouche réfractaire de protection contre l'oxydation, à microstructure tridimensionnelle.
Patent FR-2968963-A1 (FR)
Title: Composition tinctoriale comprenant une base d'oxydation para-phenylene diamine secondaire et un coupleur 4-amino indole
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant, dans un milieu approprié pour la teinture des fibres kératiniques : - au moins une base d'oxydation choisie parmi les composés de formule (I) et leurs sels d'addition, leurs solvates et les solvates de leurs sels : et - au moins un coupleur choisi parmi les composés de formule (II) et leurs sels d'addition, leurs solvates et les solvates de leurs sels : La composition de la présente invention permet en particulier d'obtenir une coloration aux nuances variées, intenses et / ou chromatiques, puissantes, esthétiques, peu sélectives et résistant bien aux diverses agressions que peuvent subir les cheveux.
Patent FR-2961475-A1 (FR)
Title: Appareil a propulsion musculaire tel qu'un tricycle en position debout comprenant un double systeme de propulsion actionne aux bras et aux jambes qui simule le schema cinematique de la course nordique
Inventor: DUVOY ARNAUD ANDRE GABRIEL
IPC: B62M1/12
Filed: 2011-06-16
Abstract: Appareil à propulsion musculaire tel qu'un tricycle en position debout comprenant un double système de propulsion actionné aux bras et aux jambes. L'appareil simule le schéma cinématique de la course nordique. Il est constitué d'un châssis (1) comprenant deux roues directionnelles avant (2) couplées à un système de guidage (13) et une roue de propulsion arrière (3) ; deux barres de liaison (5) de repose-pied (6) respectivement couplées à deux rails de guidage (4) fixés au châssis, et respectivement couplées à deux manivelles (8) d'un pédalier (9) couplant par chaîne (10) un pignon libre (11) de la roue arrière ; deux leviers de va-et-vient frontaux (12) articulés sur un système de guidage (13) du châssis qui couplent par chaînes (14) respectives deux pignons libres coaxiaux (15) fixés sur l'axe commun d'un plateau (17) couplant par chaîne (18) un pignon libre (19) de la roue arrière. L'appareil est destiné à la pratique d'une activité sportive.
Patent FR-2974607-A1 (FR)
Title: Butee d’embrayage de vehicule automobile
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: F16C23/08
Filed: 2011-04-29
Abstract: L'invention concerne une butée d'embrayage de véhicule automobile comprenant une bague tournante (1) et une bague fixe (2) pourvues chacune d'une piste de roulement (3, 4) formant entre elles un chemin de roulement à contact oblique dans lequel des corps roulants (5) sont disposés pour guider la rotation de ladite bague tournante, la piste de roulement (3) d'une bague (1) présentant une géométrie agencée pour permettre un rotulage de ladite bague par débattement des corps roulants (5) sur ladite piste, la bague rotulante (1) présentant une paroi annulaire (11) qui borde la piste de roulement (3), ladite paroi étant agencée pour limiter le débattement des corps roulants (5) sur la piste de roulement (3) par appui desdits corps roulants sur ladite paroi afin de définir une position de rotulage maximal pour la bague rotulante (1). L'invention concerne également un système d'actionnement de l'embrayage d'un véhicule automobile comprenant une telle butée et un dispositif de déplacement axial de ladite butée relativement au diaphragme de l'embrayage.
Patent FR-2975771-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une piece dans une turbomachine
Inventor: BARTHELEMY DENIS
IPC: G01B5/20
Filed: 2011-05-27
Abstract: Dispositif de mesure d'une pièce dans une turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend une tige (66) dont une partie (68) a un profil qui correspond au profil d'une partie d'une pièce d'étalonnage de même type que la pièce examinée, ladite partie (68) de la tige (66) comprenant en outre des repères visuels de mesure de distance agencés sur sa longueur.
Patent FR-2977733-A1 (FR)
Title: Structure assemblee a continuite electrique
Inventor: DANTIN BENOIT
IPC: H01R4/58
Filed: 2011-07-05
Abstract: Une structure assemblée (100) avec une première pièce (10) fixée et maintenue en contact au niveau d'une zone d'appui (41) avec une seconde pièce (20) par des éléments de fixation (40) comporte un composant élastique (30) comprimé entre la première pièce (10) et la seconde pièce (20) dans une cavité formée par un évidement dans la première pièce et ou un évidement dans la seconde pièce. Le composant élastique est électriquement conducteur entre une première face en appui sur la première pièce (10) au niveau d'un fond (15) de la cavité et une seconde face en appui sur la seconde pièce (20) au niveau d'un fond (25) de la cavité. Le composant élastique (30), comprimé dans la cavité assure la continuité électrique entre les deux pièces assemblées.
Patent FR-2977605-A1 (FR)
Title: Elements de construction modulaire
Inventor: DHEUR DIDIER
IPC: E04C2/16
Filed: 2011-07-06
Abstract: L'invention concerne un élément de construction modulaire (10 ; 10') comprenant deux parois rigides (12, 14 ; 12', 14') maintenues à distance l'une de l'autre et une cavité (24) s'étendant entre lesdites deux parois, ledit élément de construction modulaire (10 ; 10') comprenant un matériau isolant d'origine végétale logé à l'intérieur de ladite cavité. Selon l'invention, lesdites parois rigides (12, 14 ; 12', 14') sont réalisées dans un matériau composite fait d'un mélange de granulats végétaux et de liant à base de composés issus d'organismes vivants.
Patent FR-2978989-A1 (FR)
Title: Cone d'ejection pour turboreacteur d'aeronef
Inventor: MALOT HELENE
IPC: F02K1/04
Filed: 2011-08-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un cône d'éjection pour turboréacteur d'aéronef comportant une partie avant présentant une extrémité avant équipée d'une bride de liaison (9a) à une sortie d'un turboréacteur et/ou une extrémité arrière équipée d'une bride de liaison (9b) à une partie arrière du cône d'éjection, ladite partie avant étant en outre équipée d'au moins une structure d'atténuation acoustique comprenant une peau externe (52) correspondante, caractérisée en ce que la peau externe vient en chevauchement avec au moins une partie de la bride de liaison amont ou aval correspondante et est assemblée à cette dernière.
Patent FR-2983589-A1 (FR)
Title: Method for measurement of relative displacement of reflectors with regard to measurement antenna in microwave rangefinder, involves calculating phased relocated received signal, and calculating phase for set of positions of reflectors
Inventor: BERISSET PHILIPPE
IPC: G01S13/88
Filed: 2011-12-02
Abstract: The method involves transmitting a microwave frequency signal of a specific frequency using a measurement antenna (210) to a set of reflectors (112). The microwave frequency emitted by the antenna is multiplied by a series of impulses to widen a spectrum of the microwave frequency signal. The widened spectrum of the microwave frequency signal is received at another specific frequency. A phase relocated received signal is calculated using the former frequency. Displacement of the reflectors is obtained from a phase calculated for a set of positions of the reflectors. Independent claims are also included for the following: (1) a reflector (2) a system for measurement of relative displacement of reflectors (claimed) with regard to a measurement antenna.
Patent FR-2984027-A1 (FR)
Title: High voltage spark gap device i.e. laser initiated spark gap device, for transferring energy to active component, has cathode connected to terminal through additional resistor whose resistive value satisfies specific relation
Inventor: BAILLY-SALINS RENE
IPC: H01J17/06
Filed: 2011-12-09
Abstract: The device has electrodes (11A, 11B) e.g. anode and cathode, mounted in an enclosure (15) and separated by a predetermined interval i.e. space (14). The electrodes are connected to an outer side of the enclosure by terminals (17, 18). The terminals are mounted within a circuit of a resistor (Ru), inductor (L) and a capacitor (C). The cathode is connected to the respective terminal within the enclosure through an additional resistor (16) whose resistive value (Ra) satisfies a specific relation. The additional resistor has length greater than width of a factor equal to 2. An independent claim is also included for a laser source and spark arrester assembly.
Patent FR-2989686-A1 (FR)
Title: Traitement de formations souterraines par des gels
Inventor: CADIX ARNAUD
IPC: C08J3/075
Filed: 2012-04-18
Abstract: La présente invention concerne de formation d'un gel au sein d'un milieu M, notamment au sein d'une formation souterraine, qui comprend les étapes suivantes : (E1) à un latex fluide L comprenant des particules dispersées d'un polymère P, porteur de fonctions latérales ester, on ajoute un composé basique C, en une quantité propre à hydrolyser au moins une partie desdites fonctions latérales ester en des fonctions acide carboxylique et/ou alcool, ce par quoi on obtient un latex modifié L' dont la viscosité augmente progressivement avec le temps depuis l'addition du composé C jusqu'à la formation d'un gel ; puis (E2) on introduit dans le milieu M le latex modifié ainsi obtenu avant la formation du gel et on laisse le gel se former au sein du milieu M.
Patent FR-2991826-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge a entree adaptative
Inventor: BIAGINI ERIC
IPC: H02J7/02
Filed: 2012-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de charge (2) pour une batterie (5) d'un appareil motorisé, adapté à être alimenté par un courant alternatif d'entrée monophasé, et adapté à être alimenté par un courant alternatif d'entrée multiphasé, ledit dispositif de charge (2) comprenant : - un premier module de conversion (3) ; - un deuxième module de conversion (4) ; le premier module de conversion (3) étant adapté à convertir un courant alternatif en au moins un courant intermédiaire continu et à alimenter le deuxième module de conversion (4) avec ledit courant intermédiaire ; le deuxième module de conversion (4) étant adapté à convertir le courant intermédiaire en un courant de sortie continu, et à alimenter la batterie (5) avec ledit courant de sortie ; le dispositif de charge (2) comprenant en outre : - un module de commutation (7), adapté à commuter le premier module de conversion (3) entre une première configuration adaptée à un courant alternatif d'entrée monophasé et une deuxième configuration adaptée à un courant alternatif d'entrée multiphasé.
Patent FR-2999312-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation comportant un dispositif de visualisation semi-transparent affichant des symboles a contour contraste
Inventor: DOMINICI JOHANNA
IPC: G06F3/048
Filed: 2012-12-12
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation (1) comprenant des moyens de génération (10) de symboles graphiques et un dispositif de visualisation semi-transparent associé. Le dispositif de visualisation selon l'invention comporte deux écrans de visualisation plats semi-transparents superposés, l'un (11) passif et l'autre (12) actif, chaque symbole affiché sur le dispositif de visualisation semi-transparent comprenant une première représentation et une seconde représentation. La première représentation est affichée sur le premier écran de visualisation avec un faible taux de transmission de la lumière et avec une première taille prédéterminée. La seconde représentation est affichée sur le second écran de visualisation au même emplacement que la première représentation, avec une luminance et une seconde taille prédéterminée inférieure à la première taille de façon que la seconde représentation soit superposée à la première représentation et que le symbole affiché apparaisse lumineux avec une bordure sombre.
Patent FR-2986213-A1 (FR)
Title: Engin spatial a propulsion electrique et chimique a propergol solide
Inventor: DUCHEMIN OLIVIER
IPC: B64G1/40
Filed: 2012-02-01
Abstract: Engin spatial (1), notamment un satellite ou une sonde, utilisable pour exécuter des manoeuvres à forte poussée ou à forte impulsion spécifique. Selon l'invention, l'engin spatial (1) comprend au moins un propulseur chimique à propergol solide (10-14) et au moins un propulseur électrique (20-24).
Patent FR-2987293-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour realiser des objets tridimensionnels a proprietes ameliorees
Inventor: BESSAC CHRISTOPHE
IPC: B22F3/105
Filed: 2012-02-27
Abstract: Procédé de fabrication d'objet tridimensionnel (2) par consolidation successive, couche par couche, des zones sélectionnées d'une strate de poudre, les zones consolidées correspondant à des sections successives de l'objet tridimensionnel, ledit procédé comportant les étapes suivantes prises dans l'ordre : a - déposer une couche de poudre sur un support; b - fusionner ladite couche de poudre au moyen d'une première source d'énergie à faisceau laser (19) de manière à obtenir une couche fusionnée correspondant à la section de l'objet et présentant un premier état de ses propriétés mécaniques, c -chauffer au moins une partie de la couche fusionnée à l'aide d'une deuxième source d'énergie à faisceau d'électrons (20) à une température qui suit une évolution contrôlée dans le temps de manière à modifier ledit premier état de la couche fusionnée et à obtenir une couche consolidée à propriétés mécaniques améliorées, d - répéter les étapes précédentes jusqu'à former plusieurs couches consolidées superposées à propriétés améliorées constituant ledit objet (2).
Patent FR-2987710-A1 (FR)
Title: Architecture de table de correspondance
Inventor: FERRANT RICHARD
IPC: H01L25/00
Filed: 2012-03-05
Abstract: La présente invention se rapporte à une architecture de table de consultation et à un réseau FPGA comprenant celle-ci, l'architecture de table de consultation (6000) comprenant : un groupe de registres (6200, 6300) comprenant une pluralité de registres, configurés pour émettre des signaux de registre, une logique programmable (6100) comprenant une pluralité de portes de transmission, configurée pour être commandée au moins par les signaux de registre, le groupe de registres et la logique programmable formant une table de consultation dans laquelle les portes de transmission sont placées dans un seul sens.
Patent FR-2988232-A1 (FR)
Title: Dispositif de recharge sans contact pour batterie de vehicule automobile et procede de commande associe
Inventor: LOUDOT SERGE
IPC: H02J7/08
Filed: 2012-03-14
Abstract: Dispositif de recharge sans contact pour batterie de véhicule automobile, comprenant un système de recharge sans contact et un système de commande, le système de recharge comprenant une partie fixe (la) destinée à être liée au sol munie d'un onduleur et à être reliée à un réseau d'alimentation électrique (6) et une partie mobile (lb) destinée à être liée au véhicule et à être reliée à la batterie (2). Le dispositif de recharge comprend un système de commande muni de moyens de détermination d'une durée de conduction en fonction de variables électriques de l'onduleur et de moyens de commande de l'onduleur en fonction de la durée de conduction.
Patent FR-2988163-A1 (FR)
Title: Photovoltaic solar panel, comprises photovoltaic cells including operable surface elements that are tilted compared to reception face of support so that sum of surfaces of operable surface elements is higher than reception surface
Inventor: SYLVESTRE JULIEN
IPC: F24J2/48
Filed: 2012-03-14
Abstract: The photovoltaic solar panel (10) comprises a support (14) presenting a solar reception face and photovoltaic cells (12) installed in the support, where the photovoltaic cells present operable surface elements and produce electric charges when the surface elements receive a light radiation, and the electric charges produced by the photovoltaic cells are collected to form an electrical current of the solar panel. The operable surface elements are tilted compared to the reception face of the support so that a sum of surfaces of the operable surface elements is higher than a reception surface. The photovoltaic solar panel (10) comprises a support (14) presenting a solar reception face and photovoltaic cells (12) installed in the support, where the reception face includes a reception surface, the photovoltaic cells present operable surface elements and produce electric charges when the operable surface elements receive a light radiation, and the electric charges produced by the photovoltaic cells are collected to form an electrical current of the solar panel. The operable surface elements are tilted compared to the reception face of the support so that a sum of surfaces of the operable surface elements is higher than the reception surface. The operable surface elements are embedded with a transparent material (24) including a photoluminescent body. The photoluminescent body increases the production of electric charges of each of the photovoltaic cells when the light radiation crosses the transparent material so that an electrical current output of the solar panel is increased. Each of the photovoltaic cells presents only one operable surface element that is approximately plane. The photovoltaic cells are arranged in the support so that the operable surface elements are alternatively tilted compared to the reception face of the support. The photovoltaic cells are made of bands that are freely adjusted in and out in the support. The bands are tilted compared to the face of reception at an angle of 40-60[deg] so that a quotient of the sum of the active surfaces and the reception surface is 1.3-2. The transparent material has a contact surface in contact with the operable surface elements and an opposed surface approximately parallel with the reception face. The transparent material is a polymeric material. The photoluminescent body absorbs a fraction of the light radiation corresponding to first range wavelengths to re-emit a radiation corresponding to second range wavelengths. The photoluminescent body is an organic pigment and includes various types of photoluminescent compounds.
Patent FR-2991439-A1 (FR)
Title: Installation de transformation d'energie thermique
Inventor: TORRENT PIERRE YVES
IPC: F24D18/00
Filed: 2012-05-29
Abstract: Application à alimentation globale en énergie, chauffage, eau chaude sanitaire, électricité, d'un bâtiment tel qu'une maison individuelle, un ensemble de logements collectifs, un bâtiment industriel ou tertiaire, etc.
Patent FR-2991650-A1 (FR)
Title: Traverse pour planche de bord de vehicule pourvue d'une entretoise de renfort dorsal en composite fibre
Inventor: APPASAMY JEAN MICHEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2012-06-07
Abstract: Traverse de planche de bord (1) pour véhicule comprenant une barre transversale (2) qui s'étend en longueur selon une ligne génératrice (G) orientée sensiblement selon la largeur de la caisse du véhicule, transversalement à la direction de marche dudit véhicule, ainsi qu'au moins une bride de liaison (3, 4) conçue pour permettre la fixation de ladite barre transversale (2) sur ladite caisse, ladite barre transversale (2) étant formée, au moins sur une partie de sa longueur, d'une part par une âme porteuse (10) qui possède une paroi latérale (11) bombée autour de ladite ligne génératrice (G), de sorte à présenter, en section normale à la ligne génératrice, une première branche (12) et une seconde branche (13) qui sont reliées l'une à l'autre par une portion de raccordement (14) commune et qui bordent ainsi une cavité (15), et d'autre part par une entretoise de renfort (20) réalisée dans un matériau composite fibré.