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Patent WO-2016066236-A1 (WO)
Inventor: REISCHMANN WOLFGANG
IPC: F02M37/42
Filed: 2015-08-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage de réservoir (100) permettant de nettoyer le carburant liquide (150) logé dans un réservoir à carburant (120). Le dispositif comprend un système de conduite de circulation (250), par l'intermédiaire duquel, une fois le réservoir à carburant (120) monté, le carburant (150) est amené à circuler d'un point de prélèvement (270, 272, 274, 276) sur le réservoir à carburant (120) à au moins un point d'amenée (280, 282, 284, 286, 380) sur le réservoir à carburant (120), au moins un filtre à carburant (300, 310) agencé dans le système de conduite de circulation (250) et au moins une pompe de circulation (260) agencée dans le système de conduite de circulation (250). Si au moins une pompe de circulation (260) est entraînée mécaniquement, celle-ci peut par exemple être insérée dans le support de groupe (400), en particulier le carter d'engrenages, d'un moteur à combustion interne (110), de sorte qu'il n'est pas nécessaire d'avoir recours à un système d'entraînement séparé pour la ou les pompes de circulation (260). L'invention concerne par ailleurs un système composé d'un réservoir à carburant (150) et d'un dispositif de nettoyage de réservoir (100). L'invention concerne en outre un moteur à combustion interne (110) comprenant un dispositif de nettoyage de réservoir (100).
Patent WO-2015114147-A1 (WO)
Title: Paroi composite pour la construction, ainsi qu'ensembles de construction comprenant au moins une telle paroi composite
Inventor: PAUGET THIERRY
IPC: E04C2/22
Filed: 2015-02-02
Abstract: Cette paroi composite (100) comporte une couche d'isolation rigide ou semi-rigide (113), intercalée entre deux panneaux de parement (111, 112) et au moins un insert structurel porteur (116), qui s'étend en longueur entre les deux chants horizontaux opposés (100A, 100C) de la paroi composite et qui est agencé dans la couche d'isolation. Le long d'un premier (100A) des deux chants horizontaux opposés de la paroi composite, la couche d'isolation forme, dans sa partie tournée vers un premier (112) des deux panneaux de parement, une saillie (113A.1) qui s'étend en longueur sur ce premier chant horizontal, tandis que sa partie tournée vers le second panneau de parement forme un premier logement de chaînage (113A.2) qui s'étend le long de la saillie. Le long du second chant horizontal (100C) de la paroi composite, la couche d'isolation forme, dans sa partie tournée vers le premier panneau de parement, un relief (113C.1) de jonction complémentaire avec la saillie, qui s'étend en longueur sur le second chant horizontal de la paroi composite, tandis que sa partie tournée vers le second panneau de parement forme un second logement de chaînage (113C.2) qui s'étend le long du relief de jonction. De plus, le ou chaque insert porteur est pourvu, à chacune de ses extrémités longitudinales, de moyens (116A, 116B, 116C, 116D) de solidarisation avec un élément de chaînage rapporté (131, 132), agencé dans le premier, respectivement le second, logement de chaînage.
Patent WO-2015128292-A1 (WO)
Title: Siège pour véhicules, tels que voitures, motocyclettes, bicyclettes et similaires
Inventor: RIGHETTI FEDERICO
IPC: B60N2/52
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un siège pour véhicules, tels que des voitures, motocyclettes, bicyclettes et similaires, qui comprend un corps principal (2), lequel peut être associé au châssis d'un véhicule (A) et définit au moins une surface de repos et support pour un utilisateur et/ou un passager. Le corps principal (2) comprend au moins un coussin (3a, 3b) qui peut être rempli d'un fluide maintenu à au moins une première valeur de pression différentielle prédéfinie par rapport à la pression atmosphérique.
Patent WO-2015128474-A1 (WO)
Title: Cartouche de traitement de sang ayant une ouverture de stérilisation et fermeture associée ainsi que dispositif de traitement de sang
Inventor: HÄCKER JÜRGEN
IPC: A61M1/36
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente invention concerne une cartouche de traitement de sang (1000) comportant un corps de cartouche configuré sous la forme d'une partie dure (1) et éventuellement un film (3) qui est relié à la partie dure (1) et recouvre au moins par endroits la partie dure (1), la partie dure (1) comportant au moins une ouverture de stérilisation (601), et l'ouverture de stérilisation (601) comportant un dispositif de fermeture (605). En outre, l'invention concerne un dispositif de traitement de sang (5000).
Patent WO-2015139975-A1 (WO)
Inventor: FELDMANN FRANK
IPC: H01L31/20
Filed: 2015-03-06
Abstract: The invention relates to a photoactive semiconductor component, especially a photovoltaic solar cell, having a semiconductor substrate (1), a carbon-containing SiC layer (3) disposed indirectly upon a surface of the semiconductor substrate, and a passivating intermediate layer (2) disposed indirectly or directly between the SiC layer and semiconductor substrate, and a metallic contact connection disposed indirectly or directly upon a side of the SiC layer facing away from the passivating intermediate layer and in electrically conductive connection with the SiC layer, where the SiC layer has p-type or n-type doping, which is characterized in that the SiC layer partly has a partly amorphous structure and partly has a crystalline structure.
Patent WO-2015139993-A1 (WO)
Title: Roue libre à galets de serrage
Inventor: STEMMER JÜRGEN
IPC: B60N2/18
Filed: 2015-03-09
Abstract: La présente invention concerne une roue libre à galets de serrage (21) comprenant un mécanisme menant (3) et un mécanisme mené (4). Au moins un galet de serrage (2), disposé entre le mécanisme menant et le mécanisme mené, transmet un couple du mécanisme menant au mécanisme mené.
Patent WO-2015140046-A1 (WO)
Title: Procédé d'identification d'un utilisateur d'un appareil de communication à l'aide d'un service d'identification électronique
Inventor: FISCHBECK MATTHIAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) d'identification d'un utilisateur d'un appareil de communication à l'aide d'un service d'identification électronique, comprenant les opérations consistant à authentifier (101) l'appareil de communication par rapport à un serveur central pour établir une première liaison de communication entre l'appareil de communication et le serveur central, authentifier (103) le service d'identification électronique par rapport au serveur central pour établir une seconde liaison de communication entre le service d'identification électronique et le serveur central, détecter (105) une caractéristique biométrique de l'utilisateur par l'appareil de communication, transmettre (107) la caractéristique biométrique détectée de l'utilisateur par l'appareil de communication au serveur central sur la première liaison de communication, transmettre (109) la caractéristique biométrique détectée de l'utilisateur par le serveur central au service d'identification électronique par le biais de la seconde liaison de communication, et comparer (111) la caractéristique biométrique détectée de l'utilisateur avec une caractéristique biométrique de référence par le service d'identification électronique pour identifier l'utilisateur.
Patent WO-2015136065-A1 (WO)
Title: Plants de solanum lycopersicum présentant un meilleur rendement en fruits
Inventor: ROOBEEK ILJA
IPC: A01H5/08
Filed: 2015-03-13
Abstract: La présente invention concerne des plants de Solanum lycopersicum présentant un meilleur rendement en fruits ainsi que des semences ou fruits des présents plants de Solanum lycopersicum. La présente invention concerne également des procédés permettant d'augmenter le rendement en fruits des plants de Solanum lycopersicum. La présente invention concerne également des fruits et des graines des présents plants de Solanum lycopersicum. L'invention concerne un plant de Solanum lycopersicum ayant un meilleur rendement en fruits comprenant les gènes SP et SP3D, ou au moins la séquence promoteur de ceux-ci, de Solanum pennelli ou d'une autre espèces de Solanum choisie dans le groupe constitué de Solanum neorickii, Solanum chmielewskii, Solanum chilense, Solanum parviflorum, Solanum pimpinellifolium et Solanum peruvanium.
Patent WO-2015150289-A1 (WO)
Title: Système d'impression, serveur de gestion, client, procédé de fonctionnement d'un système d'impression, procédé de fonctionnement d'un serveur de gestion et procédé de fonctionnement d'un client
Inventor: HUSTER KARSTEN
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un système d'impression constitué de dispositifs en réseau, les dispositifs en réseau comprenant : un serveur de gestion ; un client ; et une imprimante, le client étant configuré pour fournir des informations d'attribut, indiquant au moins un attribut du client, et des informations de capacité, indiquant la capacité du client, au serveur de gestion, le serveur de gestion étant configuré pour utiliser les informations de capacité et d'attribut fournies par le client pour générer une carte indiquant, pour chacun d'une pluralité de services faisant partie d'un processus d'impression, des informations d'adresse d'au moins un dispositif en réseau capable de réaliser le service, le serveur de gestion étant configuré pour fournir la carte au client et le client étant configuré pour utiliser les informations d'adresse de la carte lors de la réalisation du processus d'impression.
Patent WO-2015176969-A1 (WO)
Inventor: RICKLER-SIMON CLAUDIA
IPC: A01G27/00
Filed: 2015-05-07
Abstract: The invention relates to a watering device (6) for a planting pot (1), comprising a water tank (7) that can be placed inside or on the planting pot (1), a pump mechanism (8), and a watering duct (9) connected to the pump mechanism (8) to deliver water to the plant substrate (5) in the planting pot (1).
Patent WO-2015193061-A1 (WO)
Inventor: BAZIN DE BEZONS JEAN-DOMINIQUE
IPC: A61K8/19
Filed: 2015-05-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble destiné au maquillage pour des tissus kératiniques, en particulier les ongles, les lèvres, les paupières, les cils, les sourcils ou le contour des yeux, comprenant au moins : une première composition destinée à être appliquée sur les tissus kératiniques, la première composition consistant en une composition pouvant former un enduit réfléchissant, une seconde composition destinée à être appliquée sur la première composition, ladite seconde composition consistant en une composition translucide et colorée. La présente invention concerne également un procédé de maquillage.
Patent WO-2015189364-A1 (WO)
Title: Procédés et moyens de production et d'isolement de cellules infectées de manière latente par le vih
Inventor: EMILIANI STÉPHANE
IPC: C12N15/86
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention concerne un minigénome plasmidique comprenant : une première cassette de marqueur dans laquelle un promoteur LTR du VIH régule la co-expression d'une séquence du VIH codant pour la protéine Tat et d'un premier gène rapporteur ; une deuxième cassette de marqueur dans laquelle un promoteur constitutif régule l'expression d'un second gène rapporteur, ledit minigénome plasmidique étant exempt d'autres séquences de codage du VIH et les produits desdits premier gène rapporteur et deuxième gène rapporteur pouvant être distingués.
Patent WO-2015193420-A1 (WO)
Title: Ultra-high performance concretes having a low cement content
Inventor: TOUSSAINT FABRICE
IPC: C04B7/52
Filed: 2015-06-18
Abstract: The present invention relates to a hydraulic binder comprising, as percentage by mass: - from 17 to 55% of a Portland cement, the particles of which have a D50 of from 2 μm to 11 μm; - at least 5% of silica fume; - from 36 to 70% of a mineral addition A1, the particles of which have a D50 of from 15 to 150 μm; the sum of these percentages being from 80 to 100%; the sum of the percentages of cement and of silica fume being greater than 28%; the mineral addition A1 being selected from slags, pozzolanic additions or siliceous additions such as quartz, silico-calcareous mineral additions, calcareous additions such as calcium carbonate or mixtures thereof.
Patent WO-2016016150-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'un engrais à base d'urée et de soufre
Inventor: ALLAIS CYRILLE PAUL
IPC: C05G5/12
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une composition d'engrais à base d'urée-soufre, ce procédé consistant à obtenir des charges contenant du soufre élémentaire, de l'urée et facultativement un tensioactif, tel qu'un tensioactif ionique multifonctionnel ; à fusionner les charges afin d'obtenir une charge combinée ; à faire passer la charge combinée par un étage de mélange afin d'obtenir une charge mélangée ; et à faire passer la charge mélangée par un étage de traitement afin d'obtenir la composition d'engrais à base d'urée-soufre. L'invention concerne également des compositions obtenues par la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent WO-2016180502-A1 (WO)
Title: Nœud de réseau, dispositif d'utilisateur et procédés associés
Inventor: SOLDATI PABLO
IPC: H04W72/12
Filed: 2015-08-12
Abstract: La présente invention concerne un nœud de réseau et un dispositif d'utilisateur. Le nœud de réseau (100) comprend : un processeur (102) conçu pour : déterminer, pour chaque dispositif d'utilisateur de la pluralité de dispositifs d'utilisateur une position d'élément de vérification correspondante d'un élément de vérification correspondant dans un message d'informations de commande adressé au dispositif d'utilisateur; un émetteur (104) conçu pour : transmettre un premier signal de commande (CS1) à chaque dispositif d'utilisateur de la pluralité de dispositifs d'utilisateur, le premier signal de commande (CS1) indiquant la position d'élément de vérification correspondante déterminée; le processeur (102) étant en outre conçu pour composer un message (M) d'informations de commande adressé à au moins deux dispositifs d'utilisateur (300a,..., 300z) de la pluralité de dispositifs d'utilisateur par génération, pour chacun desdits au moins deux dispositifs d'utilisateur (300a,..., 300z) d'un élément de vérification correspondant sur la base des informations de commande (d) et de l'identité (iz<sb />) du dispositif d'utilisateur et par ajout des éléments de vérification générés aux informations de commande (d) en fonction de leur position d'élément de vérification correspondante déterminée; l'émetteur (104) étant en outre conçu pour transmettre le message (M) d'informations de commande auxdits au moins deux dispositifs d'utilisateur (300a,..., 300z). Le dispositif d'utilisateur (300) comprend : un récepteur (304) conçu pour recevoir un premier signal de commande (CS1) indiquant une position d'élément de vérification correspondante d'un élément de vérification associé au dispositif d'utilisateur (300) dans un message (M) d'informations de commande, le message (M) d'informations de commande comprenant des informations de commande (d) et au moins deux éléments de vérification, un processeur (302) conçu pour dériver la position de l'élément de vérification correspondante de l'élément de vérification associé au dispositif d'utilisateur (300) à partir du premier signal de commande (CS1), le récepteur (304) étant en outre conçu pour recevoir le message (M) d'informations de commande; le processeur (302) étant en outre conçu pour effectuer une vérification de redondance sur le message (M) d'informations de commande en fonction de la position d'élément de vérification correspondante dérivée, dériver les informations de commande (d) à partir du message (M) d'informations de commande lors d'une vérification positive de redondance; communiquer dans le système de communication sans fil (500) en fonction des informations de commande dérivées (d). Par ailleurs, l'invention concerne également un procédé correspondant, un programme informatique et un produit-programme d'ordinateur.
Patent WO-2016071021-A1 (WO)
Inventor: EINHAUS MICHAEL
IPC: H04W48/12
Filed: 2015-08-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de terminal conçu pour réaliser une synchronisation d'accès assisté par licence (LAA) et une découverte de cellule, ainsi qu'une réception et une transmission de données sur une porteuse autorisée et sur une porteuse non autorisée. Le dispositif de terminal comprend une unité de réception conçue pour recevoir, sur la porteuse autorisée, un message d'informations de commande. Le message d'informations de commande comprend des informations de signal de synchronisation et de découverte indiquant la position d'un signal de synchronisation et de découverte sur la porteuse non autorisée. L'unité de réception du dispositif de terminal peut recevoir, sur la porteuse non autorisée à la position indiquée par les informations de signal de synchronisation et de découverte, le signal de synchronisation et de découverte. Une unité de temporisation règle la temporisation pour la transmission et la réception de données selon le signal de synchronisation et de découverte reçus.
Patent WO-2016030431-A1 (WO)
Title: Ensemble de turbine
Inventor: MCEWEN LUKE NEIL
IPC: F03B17/06
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de turbine, lequel ensemble comprend une pale de turbine, un élément de turbine et un ensemble de montage ; dans lequel la pale de turbine comprend une partie de montage de racine ayant une paroi de trou s'étendant à travers une épaisseur de la paroi, le trou étant partiellement défini par une surface de prise dirigée de façon à s'éloigner à partir d'une extrémité de racine de la pale de turbine ; dans lequel l'ensemble de montage comprend une goupille et un élément de serrage, l'élément de serrage étant couplé à l'élément de turbine ; et dans lequel la goupille s'étend à travers le trou et comprend des première et seconde surfaces de portée opposées, la première surface de portée venant en prise avec une surface de serrage de l'élément de serrage, et la seconde surface de portée venant en prise avec la surface de prise du trou. L'invention porte également sur un ensemble de pièces pour un ensemble de turbine et sur un procédé pour assembler un ensemble de turbine.
Patent WO-2016034634-A1 (WO)
Title: Derives de n-aryl-2-amino-4-aryl-pyrimidines polyethers macrocycliques comme inhibiteurs de la ftl3 and jak
Inventor: KALOUN EL BACHIR
IPC: A61P35/00
Filed: 2015-09-02
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante: formule (I), ou un sel et/ou un solvate pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, notamment pour son utilisation comme médicament, notamment dans le traitement du cancer, ainsi que les compositions pharmaceutiques le contenant et ses procédés de préparation.
Patent WO-2016050724-A1 (WO)
Inventor: GUEDON CHRISTOPHE
IPC: G10L15/26
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide au suivi d'une conversation avec une pluralité d'interlocuteurs (1) pour personne malentendante munie d'un équipement informatique (3) relié à un module d'émission de voix (4), un dispositif d'affichage (5) et à un module de conversion de signaux voix en signaux texte (6), comprenant des étapes de : - acquisition d'une pluralité de signaux voix et de signaux texte provenant d'une pluralité d'interlocuteurs, lesdits signaux textes étant obtenus par conversion desdits signaux voix par le module de conversion (6); - sélection d'au moins un premier signal voix parmi la pluralité de signaux voix acquis; - sélection d'au moins un premier signal texte parmi la pluralité de signaux textes acquis; - transmission au module d'émission de voix (4) des premiers signaux voix sélectionnés pour émission desdits premiers signaux voix; - commande de l'affichage sur le dispositif d'affichage (5) des premiers signaux texte sélectionnés.
Patent WO-2016083338-A1 (WO)
Title: Composition pharmaceutique, sa préparation et ses utilisations
Inventor: POTTIER AGNÈS
IPC: A61K9/51
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention concerne de manière générale le domaine de la médecine. La présente invention concerne plus spécifiquement une composition pharmaceutique comprenant la combinaison de (i) au moins une nanoparticule biocompatible comprenant, ou consistant en, au moins un composé naturel qui est un inhibiteur d'une enzyme CYP humaine, la dimension la plus longue de ladite nanoparticule étant d'au moins 4 nm et inférieure à 100 nm, et de (ii) au moins un composé d'intérêt, généralement au moins un composé pharmaceutique, à administrer à un sujet ayant besoin de ce ou de ces composés d'intérêt, laquelle combinaison d'au moins une nanoparticule biocompatible et d'au moins un composé d'intérêt potentialise la biodisponibilité du ou des composés d'intérêt. La ou les nanoparticules biocompatibles doivent être administrées au sujet séparément du ou des composés d'intérêt (de préférence avant), généralement à un intervalle compris entre au moins environ 5 minutes (de préférence supérieur à environ 5 minutes) et environ 72 heures.
Patent WO-2017092801-A1 (WO)
Title: Navigation améliorée pour véhicule par la mise en œuvre de deux modes de fonctionnement
Inventor: HOLMSTRÖM JONATHAN
IPC: G01S19/14
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne une tondeuse à gazon robotisée (100) destinée à fonctionner de façon mobile à l'intérieur d'une zone de travail (205) possédant un dispositif de navigation par satellite (190), un scanner de repère (193) et un organe de commande (110). L'organe de commande amène la tondeuse à gazon robotisée (100) à fonctionner de façon mobile à l'intérieur de la zone de travail (205) dans un premier mode de fonctionnement, le premier mode de fonctionnement étant basé sur des positions établies à partir de signaux satellite reçus par le dispositif de navigation par satellite (190). L'organe de commande établit qu'une position ne peut pas être établie de manière fiable sur la base des signaux satellite reçus par le dispositif de navigation par satellite (190), et, en réponse à ceci, amène la tondeuse à gazon robotisée (100) à fonctionner de façon mobile à l'intérieur de la zone de travail (205) dans un second mode de fonctionnement. Dans le second mode de fonctionnement, l'organe de commande reçoit des informations de balayage en provenance dudit scanner de repère (193) et identifie au moins un point de repère sur la base des informations de balayage reçues et détermine une estimation de position en fonction du point de repère. L'organe de commande établit un espace de recherche au moyen de l'estimation de position en fonction du point de repère, et le dispositif de navigation par satellite (190) est réétalonné sur la base de l'espace de recherche établi. Une fois le dispositif de navigation par satellite (190) réétalonné, l'organe de commande amène la tondeuse à gazon robotisée (100) à fonctionner de nouveau dans le premier mode de fonctionnement.
Patent WO-2016096438-A1 (WO)
Title: Procédé perfectionné pour la fabrication additive
Inventor: HELLESTAM CALLE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la formation d'au moins un article tridimensionnel grâce à la fusion de parties successives d'un lit de poudre (4), comprenant les étapes consistant à : utiliser au moins un modèle dudit article tridimensionnel, déplacer une structure de support (5) dans la direction z à une vitesse prédéfinie tout en faisant tourner ladite structure de support à une vitesse prédéfinie et diriger des premier et second faisceaux d'énergie (2, 22) ce qui amène ladite couche de poudre à fusionner en des premier et second endroits sélectionnés selon ledit modèle, une première zone de couverture (30) dudit premier faisceau d'énergie sur ladite couche de poudre étant disposée à une distance minimale prédéfinie d'une seconde zone de couverture (40) dudit second faisceau d'énergie sur ladite couche de poudre et sans chevauchement celle-ci et une trajectoire de ladite première zone de couverture et une trajectoire de ladite seconde zone de couverture se chevauchant l'une l'autre et/ou venant en butée l'une contre l'autre ou étant séparées l'une de l'autre lorsque ladite structure de support a tourné d'un tour complet.