baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2952790-A1 (FR)
Title: Chaussure a semelage ameliore
Inventor: BOREL RENE
IPC: A43B5/00
Filed: 2009-11-23
Abstract: Chaussure (21) comprenant un semelage (22) et une tige (23), la chaussure (21), s'étendant en longueur depuis une extrémité arrière (24) jusqu'à une extrémité avant (25), en largeur entre un côté latéral (26) et un côté médial (27), et en hauteur depuis le semelage (22) jusqu'à une extrémité supérieure (32), la chaussure (21) comprenant un premier élément chaussant (41) ainsi qu'un deuxième élément chaussant (42). Le premier élément chaussant (41) comprend une première enveloppe (43) et une première semelle de type strobel (44), le moyen de solidarisation de la première enveloppe (43) à la première semelle de type strobel (44) comprenant une couture (45). Le deuxième élément chaussant (42) comprend une deuxième enveloppe (46) et une deuxième semelle de type strobel (47), le moyen de solidarisation de la deuxième enveloppe (46) à la deuxième semelle de type strobel (47) comprenant une couture (48).
Patent FR-2942283-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un palier radial d'un arbre de transmission d'un vehicule
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B60K17/24
Filed: 2009-02-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation d'un palier radial d'un arbre de transmission d'un véhicule. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux taquets (11) montés à rotation au support de palier (3) et pouvant occuper une position faisant saillie radialement dans l'ouverture d'introduction du palier (1) dans le siège de palier (4) de façon à être en appui sur la bague extérieure (7) du palier (1) à l'opposé de l'épaulement radialement interne (8) pour constituer chacun une butée de maintien axial du palier (1) dans son siège (4). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2943324-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit liquide a pateux par pompe de dosage a faible volume mort
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: B05C17/005
Filed: 2009-03-18
Abstract: Dispositif (1) de distribution d'un produit liquide à pâteux (2) destiné à être mis en place à l'extrémité ouverte (3) d'un contenant rigide (4) et constitué par une pompe manuelle de dosage (5) permettant la délivrance d'une quantité prédéterminée de produit (2) à distribuer, comprenant : - un élément de base (6) destiné à être mis en place sur le contenant (4), - un bouton poussoir (8) muni d'un bec de distribution (9) susceptible d'agir en pompage à l'encontre d' - un soufflet intermédiaire (11) comportant des moyens d'ouverture-fermeture, réalisés à l'extrémité supérieure dudit soufflet (11), caractérisé en ce que le bouton poussoir (8) est associé à une chambre cylindrique (8A), dirigée vers l' intérieur du soufflet (11) se prolongeant à l'intérieur du soufflet (11), pour constituer un volume mort de valeur prédéterminée à l'intérieur de celui-ci et réduire d'autant son volume d'air disponible, améliorant ainsi le taux de compression lors du pompage.
Patent FR-2944056-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne et procede de fonctionnement associe a un tel moteur
Inventor: QUINEY ANNE SOPHIE
IPC: F02B47/08
Filed: 2009-04-06
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne multicylindres comprenant des moyens d'admission (6) d'air, des moyens d'alimentation (12) en carburant, des moyens d'échappement (23) des gaz de combustion produits par les cylindres (2, 3, 4, 5), ledit moteur comportant un premier cylindre (2) apte à fonctionner en mélange riche afin de générer des gaz de combustion chargés en hydrogène et un circuit (29) permettant la recirculation des gaz de combustion du premier cylindre (2) vers les moyens d'admission (6) d'air, caractérisé en ce que les moyens d'alimentation (12) sont prévus pour alimenter au moins le premier cylindre (2) avec un carburant secondaire à base d'un hydrocarbure, ou d'un mélange d'hydrocarbures, ayant entre 1 et 4 atomes de carbone et au moins les autres cylindres (3, 4, 5) avec un carburant primaire différent du carburant secondaire. L'invention a aussi pour objet un procédé de fonctionnement d'un moteur selon l'invention.
Patent FR-2945257-A1 (FR)
Title: Utilization session e.g. reservation session, opening method for vehicle i.e. taxicab, involves verifying whether verification data and authentication data are identical, and opening utilization session based on verification result
Inventor: DEPINAY JEAN LOUIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2009-05-11
Abstract: The method involves transmitting cryptographic authentication data from a short range communication interface of an electronic authentication entity e.g. station (2100) such as microcomputer, towards a short range communication interface of an electronic verification entity e.g. portable telephone of client. Verification is made by the verification entity to determine whether the verification data and the authentication data are identical. Utilization session of a vehicle (2000) is opened based on the verification result. An independent claim is also included for a system for opening a utilization session of a vehicle.
Patent FR-2946096-A1 (FR)
Title: Eolienne.
Inventor: ROTY LOIC
IPC: F03D1/06
Filed: 2009-05-26
Abstract: La présente invention se rapporte à une éolienne (100) comprenant des pales (200) solidaires d'un moyeu (300) de transmission de couple. Selon l'invention, chaque pale (200) est constituée d'une première membrure (210a), d'une seconde membrure (210b) solidaires autour du moyeu (300), au niveau de leur milieu, et en étant réunies au niveau d'une extrémité pour former ladite pale (200), l'autre extrémité de chaque membrure (210) formant une moitié d'une autre pale (200). En solidarisant sensiblement en leur milieu les membrures autour du moyeu et en les cambrant pour réunir deux par deux les extrémités desdites membrures, on obtient le capteur d'énergie de l'éolienne. Cette structure simple, et facile à assembler procure un avantage économique à l'éolienne de l'invention. Par ailleurs, chaque membrure participe à la construction de deux pales, ce qui accroît la rigidité du capteur d'énergie de l'éolienne.
Patent FR-2946286-A1 (FR)
Title: Vehicule a au moins deux roues a cadre suspendu, equipe d'un ensemble de portage.
Inventor: DASSONNEVILLE STEPHANE A
IPC: B60J7/04
Filed: 2009-06-08
Abstract: L'invention concerne un véhicule à deux roues à cadre suspendu, avec un ensemble de portage destiné notamment à remplir la fonction de porte-bagage ou porte-bébé. Le véhicule comprend un châssis avant 1, un ensemble arrière oscillant 3, portant une roue arrière motrice, solidaire du châssis par un système amortisseur 4 et relié à ce châssis à articulation autour d'un premier point pivot 5, et un ensemble de portage 6 comprenant un élément porteur 7 présentant une extrémité avant 7a et arrière 7b et un élément support 8 présentant une extrémité supérieure 8a et inférieure 8b. L'extrémité avant de l'élément porteur est reliée au châssis, et son extrémité arrière est reliée à l'extrémité supérieure de l'élément support à articulation autour d'un deuxième point pivot 9. L'extrémité inférieure de l'élément support est reliée à l'ensemble oscillant à articulation autour d'un troisième point pivot 10. En cours de compression du système amortisseur, l'élément support passe d'une position dans laquelle le troisième point pivot se situe d'un côté de l'axe (A) passant par les deux autres points pivots, à une position dans laquelle ce troisième point pivot se situe de l'autre côté de l'axe, de sorte que les trois points pivots sont sensiblement alignés à au moins un stade de compression du système amortisseur.
Patent FR-2946779-A1 (FR)
Inventor: FOURNIER FRANCK
IPC: G08C17/02
Filed: 2009-06-12
Abstract: The method involves transmitting a response (5) to a central unit (2) i.e. road network, parking and traffic managing server, after a positive verification of a calling mobile terminal (1) i.e. mobile telephone. Elements responding to the response are determined from data of a service file stored in a storage unit, where each element is a distinct device to be controlled i.e. mobile terminal (4). A control order permitting execution of control by the device to be controlled is transmitted to the calling mobile terminal or to an order receiver (7) of the device to be controlled.
Patent FR-2949193-A1 (FR)
Title: Armchair for use by reduced mobility person receiving e.g. ambulatory treatment in clinic, has adjusting unit to adjust upper part's height in rest and active positions so that armchair permits administration of treatment in active position
Inventor: BLOSSEVILLE PASCAL
IPC: A61G5/00
Filed: 2009-08-21
Abstract: The armchair (1) has an adjusting unit (30) formed of telescopic arms (31) and positioned between an upper part (10) and a lower part (20). The adjusting unit adjusts the height of the upper part with respect to the lower part in a rest position (P1) and an active position, such that the armchair permits transportation of a patient in the rest position and administration of ambulatory treatment in the active position. The upper part receives the patient in seating state and inclined state i.e. Trendelenburg state, or anti-Trendelenburg state, in the rest and active positions, respectively. The upper part, the lower part and the adjusting unit are partially made of steel.
Patent FR-2950055-A1 (FR)
Title: Derives de 3-amino-cinnolin-4(1h)-one substitues, leur preparation et leur application en therapeutique
Inventor: VERNHET CLAUDE
IPC: A61K31/502
Filed: 2009-09-17
Abstract: La présente invention a pour objet des composés répondant à la formule (I) : dans laquelle : - R représente un atome d'hydrogène ou un (C -C )alkyle ; - R représente un (C -C )alkyle non substitué ou substitué ; - ou bien R et R ensemble avec l'atome d'azote auquel ils sont liés constituent un radical hétérocyclique non substitué ou substitué ; - R représente : . un groupe -(CH )n-R ; . un groupe -CH -R ; - R représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe Alk, un groupe OAlk ; - R représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe Alk, un groupe OAlk ou bien un groupe choisi parmi -S-Alk, -SO-Alk, -SO -Alk, -N(R )SO -Alk ; - R représente un groupe aromatique ou hétéroaromatique, ledit groupe étant non substitué ou substitué ; - Alk représente un (C -C )alkyle non substitué ou substitué une ou plusieurs fois par un atome de fluor ; - n est égal a un nombre entier compris entre 2 et 5. Procédé de préparation et application en thérapeutique.
Patent FR-2950854-A1 (FR)
Title: Motor vehicle's front part, has closing part extended above body of window post at level of lower front part, and extension of closing part provided with fixing unit for fixing fender and interface part of vehicle
Inventor: LEFEVRE ERIC RENE FELICIEN
IPC: B62D65/06
Filed: 2009-10-05
Abstract: The front part has front side fenders (1), and a windscreen surrounded on sides by lateral window posts, where each of the window posts has an elongated body (5) and a closing part (6). The closing part is extended above the body of the posts at the level of lower front end (8). An extension (9) of the closing part is provided with fixing units (10, 15) for fixing the fenders and an interface part (16) of the vehicle. The interface part serves as a fixing support for a side trim of the windscreen. An independent claim is also included for a method of assembling a front part of motor vehicle.
Patent FR-2953596-A1 (FR)
Title: Procede et installation de determination, d'au moins un parametre d'une transformation faisant intervenir un transfert entre un gaz et un liquide
Inventor: GUILLOT PIERRE
IPC: G01N7/00
Filed: 2009-12-09
Abstract: Ce procédé de détermination d'au moins un paramètre d'une transformation fait intervenir au moins un transfert entre une phase liquide et une phase gazeuse, dans lequel : - on fait circuler un écoulement comprenant une succession de bulles, formées de la phase gazeuse, au sein de la phase liquide, au sein d'un organe d'écoulement ; - on observe la variation du volume des bulles le long de cet organe d'écoulement ; et - on en déduit ledit au moins paramètre.
Patent FR-2954138-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique de traitement des odeurs corporelles utilisant une composition a base de bacteriocines
Inventor: GAVILLON ROXANNE
IPC: A61K8/64
Filed: 2009-12-17
Abstract: L'invention concerne des compositions et procédés cosmétiques pour traiter les odeurs corporelles, notamment les odeurs axillaires, les procédés comprenant l'application sur les matières kératiniques d'une composition comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable au moins une bactériocine.
Patent FR-2960437-A1 (FR)
Title: Monofleur 99T or Mono TE, comprising the nectar of Robinii pseudoacacia useful for the treatment of e.g. infertility, gynecological disorders of female and abortion complications, and alcohol, tobacco and drug abuse
Inventor: TRYBUSHNYY VIKTOR
IPC: A61K31/00
Filed: 2010-05-25
Abstract: Monofleur 99T or Mono TE (I), comprising the nectar of Robinii pseudoacacia, is claimed. Independent claims are included for: (1) chemical composition of MonoTE; #method of introduction of Mono TE to human where the pollen grains of R. pseudoacaciainfluences the human genotype of first and second generation and their phenotypic parameters; and (2) use of DNA of R. pseudoacaciaas the imitation of cells against cancer and rejuvenating effect, and as the stabilizer of cancer cells. ACTIVITY : Antiinfertility; Gynecological; Antialcoholic; Gastrointestinal-Gen.; Antismoking; Antiaddictive; Muscular-Gen. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2964123-A1 (FR)
Title: System for constructing building e.g. bioclimatic house, has technical partitions or equipments placed before buckling profile in triangle form to close building by frontage and side walls for forming continuous thermal unit
Inventor: BAINARD OLIVIER GUY JOSEPH GABRIEL
IPC: E04B1/34
Filed: 2010-08-24
Abstract: The system has foundations (0) on which a floor (1) is fixed. Roof-walls (2, 4) are fixed to the floor. The foundations are equipped with columns or a removable floor (3, 20). Technical partitions or technical equipments are placed before buckling a profile in a triangle form by the roof-walls to close a building by frontage walls (6) and side walls (5) for forming a continuous thermal unit. The roof-walls are assembled by assembling external walls and roof in two parts.
Patent FR-2968313-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une levure industrielle, levure industrielle et application a la production d'ethanol a partir d'au moins un pentose
Inventor: DESFOUGERES THOMAS
IPC: C12N1/19
Filed: 2010-12-03
Abstract: La présente invention a trait au domaine des procédés d'obtention de souches de levure productrices d'éthanol, des souches ainsi produites, et de la production industrielle d'éthanol à partir desdites souches. Plus spécialement la présente invention décrit dans son aspect le plus général, un procédé de préparation de levures à partir de souches de Saccharomyces cerevisiae par l'intégration dans le génome de la levure d'au moins un gène codant la Xylose Isomérase et d'au moins un gène codant la Xylitol DésHydrogénase. La souche de l'invention est utile pour la production d'éthanol à partir d'un milieu comprenant au moins un pentose, de préférence le xylose ou un mélange xylose et arabinose.
Patent FR-2959384-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre des ondes electromagnetiques
Inventor: PARIENTI SERGE
IPC: H05K9/00
Filed: 2010-04-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection contre des ondes électromagnétiques émises par un terminal mobile formant un boîtier comportant au moins une face de protection métallique adapté pour entourer le terminal et ce boîtier comprenant au moins une première pièce arrangée qui définit un cadre de protection pour recevoir le terminal et une seconde pièce qui forme un volet de protection amovible qui s'articule avec le cadre de la première partie pour rendre étanche au moins une face de protection du boitier de protection, caractérisé en ce que la première pièce et la seconde pièce du dispositif de protection sont associées à un dispositif reliant la structure métallique de chacune des pièces du boîtier de protection pour permettre une continuité électrique entre les deux pièces et assurer l'étanchéité électromagnétique du dispositif de protection lorsque le volet est refermé sur le cadre de protection, ce dispositif de continuité électrique se trouvant intégré à un des éléments de contrôle de l'articulation du volet de protection avec le cadre de protection.
Patent FR-2963183-A1 (FR)
Title: Terminal de communication mains libres a acoustique amelioree
Inventor: BOURGOIN GILLES
IPC: H04M1/03
Filed: 2010-07-26
Abstract: Terminal (1) comportant une unité de traitement reliée à un organe acoustique principal (20) et à au moins un organe acoustique secondaire (21) qui sont agencés pour transmettre chacun un signal à l'unité de traitement, caractérisé en ce que le terminal (1) est agencé pour émettre un signal téléphonique résultant de la somme des signaux de l'organe acoustique principal (20) et de l'organe acoustique secondaire (21).
Patent FR-2951969-A1 (FR)
Title: Laminoir a plusieurs etages du type a cylindres multiples
Inventor: NORIKURA TAKASHI
IPC: B21B13/14
Filed: 2010-11-03
Abstract: Un laminoir à plusieurs étages du type à cylindres multiples comprend : un bâti intérieur supérieur (22a) renfermant un groupe de cylindres supérieur (21a) ; un bâti intérieur inférieur (22b) renfermant un groupe de cylindres inférieur (21b) ; un bâti extérieur du côté entrée (23a) prévu sur des côtés d'entrée des bâtis intérieurs (22a, 22b) et ayant une partie d'ouverture (51a) à travers laquelle une bande (1) peut passer ; un bâti extérieur du côté sortie (23b) prévu sur des côtés de sortie des bâtis intérieurs (22a, 22b) et ayant une partie d'ouverture (51b) à travers laquelle la bande (1) peut passer ; des ensembles de dispositifs de réglage de ligne de passage (62a, 62b) prévus dans des parties supérieures des parties d'ouverture (51a, 51b), et appuyant sur une partie de pression du côté entrée (41a) et une partie de pression du côté sortie (42a) du bâti intérieur supérieur (22a), respectivement ; et des ensembles de vérins de commande d'espace de cylindre (64a, 64b) prévus dans des parties inférieures des parties d'ouverture (51a, 51b), et appuyant sur une partie de pression du côté entrée (41b) et une partie de pression du côté sortie (42b) du bâti intérieur inférieur (22b), respectivement.
Patent FR-2973999-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide au prelevement de liquide biologique present dans une cavite
Inventor: BENBUNAN MARC
IPC: A61B5/15
Filed: 2011-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10, 20, 40) d'aide au prélèvement de liquide biologique présent dans une cavité, ledit dispositif (10, 20, 40) étant apte à coopérer avec une aiguille de ponction (11), ledit dispositif (10, 20, 40) étant caractérisé en ce qu'il comporte : - un support de maintien (12, 21, 42) apte à maintenir solidaire ledit dispositif (10, 20, 40) et ladite aiguille (11), lors de l'introduction de l'aiguille (11) dans la cavité ; - des moyens de fixation (13, 22, 51) aptes à se fixer, après introduction de l'aiguille (11) dans la cavité, sur une paroi intérieure de la cavité.
Patent FR-2975423-A1 (FR)
Title: Container pour le stockage securise d'objets, notamment de billets de banque
Inventor: BUETLER DANIEL
IPC: B62B1/00
Filed: 2011-05-17
Abstract: L'invention concerne un container (10) pour le stockage sécurisé d'objets, comprenant une enceinte destinée à recevoir des objets (12), ladite enceinte ayant un fond (16) sensiblement horizontal, des parois latérales (18), une paroi supérieure (20) et des buses d'aspersion de liquide (34), et au moins une tour d'aspersion (100) disposée à l'intérieur de l'enceinte sans contact avec les parois latérales de l'enceinte et ayant au moins deux buses d'aspersion de liquide (109) dont les axes respectifs (109a) sont disposés selon des directions différentes.
Patent FR-2977147-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de l'articulation d'un utilisateur
Inventor: MARTIN FREDERIC
IPC: A61F5/01
Filed: 2011-07-01
Abstract: Le dispositif de maintien relie une première partie du corps à une deuxième partie du corps et comprend une première face et une deuxième face reliées par au moins un manchon, destiné à entourer la première partie du corps, et par une partie d'appui, destinée à être en appui contre la deuxième partie du corps, ledit manchon et ladite partie d'appui étant reliés par des moyens de blocage de la fermeture de l'articulation. Lesdits moyens de blocage comprennent un élément filaire comprenant au moins deux branches, dont l'une s'étend sur la première face du dispositif et l'autre s'étend sur la deuxième face du dispositif, lesdites branches étant espacées l'une de l'autre entre le manchon et la partie d'appui et étant agencées pour maintenir l'écart entre le manchon et la partie d'appui de part et d'autre de l'articulation.
Patent FR-2977658-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le transport refrigere utilisant une injection indirecte d’un liquide cryogenique et ameliorant la distribution du cryogene dans les echangeurs thermiques
Inventor: YOUBI-IDRISSI MOHAMMED
IPC: F25D3/11
Filed: 2011-07-07
Abstract: Un procédé et un dispositif de transport de produits thermosensibles en camion réfrigéré, du type à injection indirecte d'un fluide cryogénique dans un système d'échangeur thermique (HX1 , HX2, ...HXn...) interne à la (ou les) chambre(s) de stockage des produits, où l'on dispose d'un distributeur commun (1) à tous les échangeurs du système d'échangeur, en amont du système d'échangeur, distributeur commun que l'on alimente en cryogène à partir d'une réserve de fluide cryogénique ; et se caractérisant en ce que : - on prélève (3) dans le distributeur commun, au sein de la phase liquide située en partie basse de ce distributeur, pour aller alimenter en ce liquide les échangeurs du système d'échangeur ; - on prélève (4) dans le distributeur commun, au sein de la phase gazeuse située en partie haute du distributeur, pour aller alimenter en cette phase gazeuse un échangeur additionnel (30) interne à une desdites chambres de stockage.
Patent FR-2981345-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une feuille de verre transparente coloree.
Inventor: GOLETTO VALERIE
IPC: C03C17/28
Filed: 2011-10-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une feuille de verre comportant au moins une couche vitreuse colorée et transparente, qui comprend les étapes consistant à - déposer par sérigraphie, sur tout ou partie de la surface d'au moins une face de la feuille de verre, au moins une couche d'une composition comprenant (A) un sol obtenu par hydrolyse et polycondensation d'au moins un composé de formule de formule MX (I) dans laquelle M représente un atome de Si, Ti, Zr ou Al, et les radicaux X, identiques ou différents, représentent un groupe hydroxyle ou un groupe hydrolysable ou un oligomère dérivé de ce composé, (B) au moins un colloïde de métal, un oxyde métallique ou de sel métallique, (C) au moins un solvant présentant une température d'ébullition au moins égale à 150°C, (D) au moins un agent épaississant choisi parmi les dérivés non ioniques de la cellulose, - chauffer la feuille revêtue de la couche ou des couches à une température suffisante pour obtenir le développement de la couleur. Elle a également pour objet un vitrage, notamment pour le bâtiment, qui comprend au moins une feuille de verre obtenue par le procédé précité.