baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3010512-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement d'un evaporateur a un detendeur
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28F9/22
Filed: 2013-09-09
Abstract: Dispositif (28) de raccordement d'un échangeur de chaleur, tel qu'un évaporateur (10), à un détendeur (26), en particulier pour un véhicule, ledit échangeur et ledit détendeur étant munis de ports (18, 20, 22, 24) d'entrée/sortie de fluide, au moins l'un (24) des ports du détendeur n'étant pas aligné avec l'un (18) des ports de l'échangeur, ledit dispositif comprenant une première pièce (30), destinée à être assemblée et fixée sur l'échangeur et/ou l'évaporateur, ladite première pièce (30) étant apte à définir avec au moins une pièce voisine un premier passage de fluide destiné à raccorder lesdits ports non alignés (18, 24), ladite pièce voisine étant choisie parmi une seconde pièce (32) dudit dispositif, ledit échangeur et/ou ledit détendeur.
Patent FR-3012211-A1 (FR)
Title: Procede de deazotation du gaz naturel avec ou sans recuperation d'helium
Inventor: BRIGLIA ALAIN
IPC: F25J3/02
Filed: 2013-10-18
Abstract: Dans un procédé de déazotation de gaz naturel par distillation, du gaz naturel (11, 12) refroidi dans une ligne d'échange (1) est séparé dans un système de colonnes comprenant au moins une colonne (2, 3), un gaz enrichi en azote (18) est soutiré d'une colonne (3) du système de colonnes et se réchauffe dans la ligne d'échange, un liquide enrichi en méthane (13) est soutiré d'une colonne (3) du système de colonnes, pressurisé et vaporisé dans la ligne d'échange à au moins une pression de vaporisation et au moins une partie du gaz naturel refroidie se détend sous forme gazeuse dans une turbine (7) et est envoyée à une colonne (2) du système de colonnes sous forme gazeuse.
Patent FR-3014147-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un flux de gaz d'admission et/ou de gaz d'echappement recircules dans un cylindre de moteur a combustion interne et module d'admission correspondant.
Inventor: ODILLARD LAURENT
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'un flux de gaz d'admission et/ou de gaz d'échappement recirculés dans un cylindre de moteur à combustion interne, pour un module d'admission comportant au moins un conduit (1) agencé pour alimenter le cylindre, ledit dispositif (100) comportant : - un moyen (5) de désactivation d'au moins un conduit (1), pilotable entre une première position dans laquelle le conduit alimente le cylindre avec les gaz d'admission (F) et une deuxième position dans laquelle le conduit alimente le cylindre avec les gaz d'échappement recirculés, et - un moyen d'étanchéité (15). Selon l'invention, le moyen d'étanchéité (15) est configuré pour se déplacer sous l'effet de la différence de pression entre l'admission et l'échappement de part et d'autre du moyen d'étanchéité (15), entre : - une position de verrouillage du moyen de désactivation (5) dans la première position, et - une position de libération du moyen de désactivation (5).
Patent FR-3014844-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de gaz pour aeronef, comprenant un bras de commande concu pour etre extrait vers l'arriere de son boitier, en fonction de la puissance desiree
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64D31/04
Filed: 2013-12-12
Abstract: Pour faciliter l'accès du pilote / copilote à son siège, l'invention prévoit un dispositif de commande de gaz (34) pour aéronef comprenant un bras de commande (40), une poignée de commande (42) agencée à une extrémité du bras de commande (40), ainsi qu'un boîtier de support du bras de commande, le bras de commande (40) étant conçu de manière à être extrait du boîtier vers l'arrière sur une distance de sortie réglable, fonction de la puissance de gaz désirée.
Patent FR-3015357-A1 (FR)
Title: Article de securite
Inventor: SARRAZIN PIERRE
IPC: G07D7/20
Filed: 2013-12-19
Abstract: Article de sécurité comportant : - une première couche (12) au moins partiellement visible en lumière réfléchie, - une deuxième couche (13) diffusante au moins partiellement visible en lumière réfléchie, au moins partiellement superposée à la première couche (12), modifiant la réflectance de la première couche (12), de façon à faire apparaître en observation en lumière réfléchie par contraste entre la première couche seule (12) et la superposition des première (12) et deuxième couches (13), au moins un motif observable à l'œil nu, le motif apparaissant en lumière réfléchie n'étant pas visible à l'œil nu en lumière transmise en particulier lorsque la première couche (12) est observée à travers la deuxième couche (13).
Patent FR-3016891-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'une charge au-dessus d'une cuve d'electrolyse.
Inventor: BEYSSON MARC
IPC: C25C3/08
Filed: 2014-01-27
Abstract: Dispositif (1) de stockage d'une charge au-dessus d'une cuve (100) d'électrolyse comprenant un caisson (102), des capots (120), une cathode (104) et des ensembles (106) anodiques agencés dans le caisson (102) et recouverts par les capots (120), le dispositif (1) de stockage de charge comprenant des moyens de support, sur lesquels est destinée à reposer la charge à stocker au-dessus de la cuve (100) d'électrolyse, et des moyens d'appui, conçus pour que les moyens de support reposent de façon stable au-dessus de la cuve (100) d'électrolyse, notamment au-dessus des ensembles (106) anodiques et des capots.
Patent FR-3010551-A1 (FR)
Title: Procede et interface de commande a retour haptique pour vehicule automobile
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: G06F3/048
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne une interface de commande à retour haptique pour véhicule automobile comportant un module de fluide magnéto-rhéologique (3 ; 31) comprenant un élément mobile (6; 61), un fluide magnéto-rhéologique (7) en contact avec l'élément mobile (6; 61), une unité d'application d'un champ magnétique (4) et au moins une bobine (8; 81) pour appliquer un champ magnétique au fluide magnéto-rhéologique (7), l'unité d'application d'un champ magnétique (4) étant configurée pour modifier l'alimentation de la bobine (8 ; 81) afin de générer un retour haptique à l'utilisateur déplaçant l'élément mobile (6), caractérisée en ce qu'elle comporte une unité de réveil (18) configurée pour détecter l'activation d'un paramètre de réinitialisation, l'unité de réveil (18) étant reliée à l'unité d'application d'un champ magnétique (4) pour appliquer un champ magnétique de réveil au fluide magnéto-rhéologique (7) lorsque l'activation d'un paramètre de réinitialisation est détectée. L'invention concerne également un procédé de commande d'une interface de commande à retour haptique.
Patent FR-3029431-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation compact
IPC: F25D23/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: Dispositif de nébulisation (1) capable de générer un brouillard de gouttelettes d'un liquide à partir d'un liquide (5) contenu dans une cuve (2), ledit dispositif (1) comprenant : ○ un élément piézo-électrique (3) apte à émettre des ondes acoustiques dans ledit liquide (5), ○ une surface de réflexion acoustique (4) immergée sans ledit liquide (5), apte à focaliser les ondes acoustiques émises par ledit élément piézo-électrique (3) sur une zone focale qui se situe au-dessous de la surface (6) du liquide (5) pour créer un jet de brouillard (20) appelé « jet primaire de nébulisation », ○ un déflecteur (7) du jet primaire de nébulisation (20), ○ un système (9) de diffusion de brouillard par lequel ledit brouillard de gouttelettes quitte ledit dispositif (1), caractérisé en ce que : ○ la face émettrice dudit élément piézo-électrique (3) forme avec la surface dudit liquide (5) un angle α compris entre 60° et 95°, de préférence entre 70° et 95° et encore plus préférentiellement entre 75° et 90°,○ ledit déflecteur (7) étant apte à orienter ledit jet dans une direction sensiblement opposée à la direction d'émission des ondes acoustiques par l'élément piézoélectrique et en direction dudit système de diffusion de brouillard (9).
Patent FR-3030964-A1 (FR)
Title: Indentification conjointe de signaux confondus en telecommunications numeriques non cooperatives
Inventor: COURTAT THOMAS
IPC: H04L27/14
Filed: 2014-12-19
Abstract: Méthode temps réel de séparation et de démodulation aveugle de signaux de télécommunication numérique, appelés voies, à partir de l'observation au moyen d'un unique capteur d'un signal composite comprenant ces signaux, les paramètres de ces voies incluant leur type de modulation, leur amplification, leur déphasage, leur temps de retard au niveau du capteur, leur fréquence et leur vitesse de modulation, ces paramètres pour les différentes voies pouvant être différents, sensiblement ou parfaitement égaux, cette méthode comprenant les étapes suivantes : - prétraitement du signal somme ; - estimation des paramètres des voies au sens du Maximum de Vraisemblance par un algorithme EM adapté, dans lequel le calcul de l'espérance conditionnelle de la log-vraisemblance est réalisé récursivement par une méthode de filtrage-lissage particulaire ; - démodulation conjointe des voies selon un algorithme de Viterbi stochastique ; - suivi de l'évolution temporelle des paramètres de chaque voie.
Patent FR-3016345-A1 (FR)
Title: Generateur electrique de secours avec pile a combustible a demarrage rapide
Inventor: BOUDJEMAA FABIEN
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-01-10
Abstract: Système (1) de génération d'énergie électrique comprenant - une source d'énergie électrique auxiliaire (APU), - une source d'énergie électrique d'urgence (EPU), caractérisé en ce que lesdites source d'énergie électrique auxiliaire (APU) et source d'énergie électrique d'urgence (EPU) comprennent chacune une pile à combustible, respectivement pile auxiliaire (20) et pile d'urgence (30), et en ce que ledit système (1) comprend des moyens (40) pour prélever de la chaleur dégagée par la pile auxiliaire (20) lors de son fonctionnement de manière à chauffer la pile d'urgence (30).
Patent FR-3003265-A1 (FR)
Title: Dispersions aqueuses comprenant de la cellulose monocristalline et leurs utilisations dans des compositions d'une encre pour jet d'encre
Inventor: ZHANG LU
IPC: C08L1/02
Filed: 2014-03-11
Abstract: La présente invention concerne des compositions aqueuses d'encre, par exemple, des compositions d'encre pour jet d'encre, comprenant au moins un colorant ; et une cellulose nanocristalline présente en une quantité dans la plage de 0,5 % à 5 % en poids, par rapport au poids total de la composition. La présente invention concerne en outre des dispersions aqueuses pour des compositions d'encre, et des procédés d'impression à jet d'encre commerciale.
Patent FR-3022330-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour l'eclairage et/ou la signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: CAPIZZANO BRUNO
IPC: F21V7/04
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un module lumineux de dispositif d'éclairage de véhicule automobile, du type comportant une surface optique (4) de déviation de rayons lumineux émis par une source de lumière (6), ladite surface optique consistant en une zone réfléchissante formée sur la surface interne (16) d'une paroi courbe (14) disposée en regard de la source de lumière. Selon l'invention, la paroi courbe porteuse de ladite surface optique est réalisée dans un matériau transparent.
Patent FR-3024068-A1 (FR)
Title: Moule pour la vulcanisation d'un pneumatique comportant des elements mobiles obtenus par frittage laser
Inventor: CALVEL ROMAIN
IPC: B29D30/06
Filed: 2014-07-22
Abstract: Le moule (22) pour la vulcanisation d'un pneumatique selon l'invention comprend une garniture (2) pour le moulage de la bande de roulement de ce pneumatique, une soupape mobile (1) destinée à assurer une éventation du moule (22), il est caractérisé en ce que la soupape (1) est d'un seul tenant, cette soupape (1) étant guidée dans une partie de guidage (200) appartenant à la garniture (2) et en butée de part et d'autre de cette partie de guidage (200) pour limiter le mouvement de la soupape (1) dans la garniture (2) et en ce que cette soupape (1) et cette partie de guidage (200) sont réalisées dans un même matériau. La soupape mobile (1) ainsi réalisée est monobloc et non démontable de la partie de guidage (200), elle est donc plus rapide et plus précis; elle est retenue dans la partie de guidage (200) par deux butées, et comme elle est réalisée dans le même matériau que la partie de guidage, elles peuvent réalisées en même temps. Le moule (22) comprend en général plusieurs soupapes (1) pour évacuer l'air emprisonné lors du moulage du pneu.
Patent FR-3026076-A1 (FR)
Title: Vitrage lateral de moyen de transport a fenetre ouvrable
Inventor: KLEITSCH MICHAEL
IPC: E06B5/00
Filed: 2014-09-19
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage (1) latéral d'un moyen de transport, en particulier vitrage de train, ledit vitrage étant un vitrage multiple, fixe, à fenêtre (2) ouvrable, ledit vitrage comprenant au moins une face intermédiaire (12, 22) de substrat qui comporte dans une partie du vitrage située sous ladite fenêtre d'une part une feuille de verre principale (15) et d'autre part une feuille de matière plastique principale (16) qui est située en contact entre la face intermédiaire (12, 22) et la feuille de verre principale (15), sans que la feuille de verre principale et la feuille de matière plastique principale soient au contact de ladite structure de cadre de vitrage (3).
Patent FR-3027110-A1 (FR)
Title: Equipement de mesure comportant des moyens de detection de fraude magnetique
Inventor: BOURGEOIS DANIEL
IPC: G01R22/00
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un équipement de mesure comportant un boîtier (2) dans lequel est intégré une carte électronique (10) sur laquelle est montée un composant inductif (18 ; 20) présentant une valeur d'inductance susceptible d'être modifiée par un champ magnétique externe (15) généré par exemple par un aimant (16) pour réaliser une tentative de fraude. L'équipement de mesure comporte des moyens de détection de fraude adaptés à détecter une tentative de fraude lorsqu'un courant électrique circulant dans le composant inductif présente une valeur supérieure à un seuil de courant prédéterminé.
Patent FR-3027836-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de garniture et piece resultante
Inventor: SAELEN MARC
IPC: B32B27/08
Filed: 2014-10-30
Abstract: La présente invention a pour objet procédé de fabrication d'une pièce de garniture ou de revêtement intérieur(e) pour véhicule automobile, comprenant une face d'aspect et une face arrière, mutuellement opposées et respectivement apparente et non apparente après montage in situ. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste essentiellement à fournir une ébauche de la pièce, destinée à former la couche centrale de cette dernière, à disposer cette ébauche dans une première cavité d'un dispositif de moulage à noyau rotatif, lequel définit simultanément deux cavités ou enceintes de moulage par coopération respectivement avec une première et une seconde partie de moule complémentaires distinctes, à injecter un premier matériau thermoplastique sur l'une des deux faces de l'ébauche de manière à constituer une première couche formant la face d'aspect ou la face arrière, à transférer l'ébauche pourvue de la première couche dans la seconde cavité par rotation du noyau portant l'ébauche, à injecter un second matériau thermoplastique sur la seconde face de l'ébauche de manière à constituer une seconde couche formant la face arrière ou la face d'aspect et, enfin, à extraire la pièce à au moins trois couches constitutives et intégrant la face d'aspect et la face arrière.
Patent FR-3028543-A1 (FR)
Title: Enrouleur-derouleur pour une couverture de piscine
Inventor: DE CARVALHO EMMANUEL GERMANO
IPC: E04H4/10
Filed: 2014-11-17
Abstract: Il est proposé un enrouleur-dérouleur (1) pour une couverture (C) de piscine (P) comprenant un chariot (4) monté sur roues (8), un support (22) d'enroulement pour la couverture (C) de piscine (P), le support (22) étant mobile en rotation par rapport au chariot (4), un moteur (24) adapté pour entraîner en rotation le support (22) d'enroulement, et un système mécanique (30) de transmission adapté pour mettre en rotation au moins une des roues (8) du chariot (4) en réponse à une rotation du support (22) d'enroulement.
Patent FR-3030029-A1 (FR)
Title: Plaque d'echange thermique a microcanaux et echangeur thermique comportant au moins une telle plaque
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F28F1/02
Filed: 2014-12-16
Abstract: Plaque d'échange thermique (2) pour dispositif d'échange thermique entre deux fluides, ladite plaque comprenant des bandes (B1, B2) entre deux bords de la plaques selon une première direction (X), les bandes (B1, B2) étant disposées côte à côte selon une deuxième direction (Y), chaque bande (B1, B2) comportant au moins un canal de circulation d'un fluide s'étendant d'un bord à l'autre de la plaque et débouchant dans les bords de la plaque, lesdites bandes (B1, B2) présentant une ondulation comprenant des sommets et des creux, deux bandes directement voisines étant disposées l'une par rapport à l'autre de telle sorte qu'une sommet d'une bande et un sommet de la bande directement voisine soient décalés suivant la première direction (X) et que, suivant la deuxième direction (Y), le sommet d'un bande et le creux de la bande directement voisine délimite des chemins de circulation de l'autre fluide.
Patent FR-3030728-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'un niveau et/ou d'un volume de carburant dans un reservoir d'un vehicule automobile
Inventor: MUELLER SERGIO LUIZ RAEDER
IPC: B60K15/03
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un niveau et/ou d'un volume de carburant dans un réservoir d'un véhicule (6) automobile comprenant lors d'une phase de remplissage du réservoir en carburant les étapes suivantes : - estimation (28) d'un angle (0) d'inclinaison longitudinale et d'un angle (α) d'inclinaison latérale dudit véhicule (6) par rapport à un plan horizontale (P) ; - mesure (33) du niveau et/ou du volume de carburant compris dans ledit réservoir, et - correction (38) de la mesure du niveau et/ou du volume de carburant en fonction de l'estimation de l'angle (0) d'inclinaison longitudinale et de l'angle (α) d'inclinaison latérale.
Patent FR-3038134-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception photovoltaique avec gestion de la polarisation pour augmenter le debit d'une communication optique
Inventor: BIALIC EMILIE
IPC: H04B10/116
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication sans fil utilisant la lumière, comprenant au moins : - une source (7) de lumière émettant un signal lumineux modulé (5) ; - un module photovoltaïque (1) apte à recevoir ledit signal lumineux modulé (5); - un convertisseur analogique/numérique (3) connecté électriquement aux bornes de sortie dudit module photovoltaïque (1),permet de convertir le signal analogique délivré par le module photovoltaique en un signal numérique; - caractérisé en ce qu'il comporte en outre un moyen de polarisation (2) dudit module photovoltaïque (1) permettant de générer une tension de polarisation (Vp) appliquée aux bornes dudit module photovoltaïque (1), et un module de gestion (4) apte à optimiser ladite tension de polarisation (Vp) vers une tension de seuil (Vs) correspondant à un rapport signal sur bruit (SNR) et un débit de communication améliorés.
Patent FR-3044832-A1 (FR)
Title: Architecture d'antenne active a formation de faisceaux hybride reconfigurable
Inventor: LEGAY HERVE
IPC: H01Q25/00
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'architecture d'antenne comporte un formateur de faisceaux hybride constitué d'une part, de Ny formateurs de faisceaux quasi-optiques empilés, chaque formateur de faisceaux quasi-optique comportant un guide d'onde à plaques parallèles muni d'une ouverture rayonnante linéaire et intégrant une lentille (13) et des cornets internes munis de ports d'accès de faisceaux, chaque formateur de faisceaux quasi-optique étant apte à former des faisceaux dans deux bandes de fréquences d'émission et de réception, selon une première direction de l'espace, et d'autre part, d'au moins un formateur de faisceaux électronique comportant un dispositif de combinaison (34) relié à Nx chaînes de contrôle de phase et d'amplitude, chaque chaîne de contrôle de phase et d'amplitude étant connectée à un port d'accès de faisceaux respectif de chaque formateur de faisceaux quasi-optique, le formateur de faisceaux électronique étant apte à former des faisceaux selon une deuxième direction de l'espace, orthogonale à la première direction.
Patent FR-3031327-A1 (FR)
Title: Dispositif d’inviolabilite de reservoir d’agent reducteur de vehicule automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60K15/063
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'obturation de réservoir d'agent réducteur d'oxydes d'azote de véhicule automobile, le dispositif comprenant une extension (16,17,18) configurée pour être retenue par un bouchon de réservoir de carburant (22) à l'encontre d'une ouverture du bouchon de réservoir d'agent réducteur (12).
Patent FR-3032771-A1 (FR)
Title: Raccordement fluidique entre deux elements tubulaires mobiles en rotation entre eux, moteur le comprenant
Inventor: LAMBEY MARIO ANTOINE
IPC: F16L27/04
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention porte sur un moyen de raccordement fluidique entre deux éléments tubulaires (15, 17), mobiles l'un par rapport à l'autre autour d'un premier axe (6) de rotation, comprenant un tube flexible (16) relié à ses extrémités par des raccords (10, 11) auxdits deux éléments tubulaires, caractérisé par le fait qu'au moins un des raccords (10, 11) est tournant et comprend un élément de raccord (101) fixé à un élément tubulaire (15, 17) et un second élément de raccord (102) fixé au tube flexible (16), les deux éléments de raccord (101, 102) étant mobiles l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation (XX) sensiblement parallèle au premier axe de rotation (6). L'invention vise la liaison entre deux éléments tubulaires montés sur des capots d'un moteur dont l'un est mobile.
Patent FR-3035183-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage ou de signalisation lumineuse a effet de profondeur
Inventor: TASSY PIERRE-LOUIS
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-04-17
Abstract: Dispositif d' éclairage comprenant un réflecteur (4) comportant des orifices (12), un écran semi-réfléchissant (6) et définissant avec ledit réflecteur une cavité (14) au moins une source lumineuse (8) agencée à l' extérieur de la cavité (14) et adaptée pour émettre des rayons lumineux destinés à pénétrer dans ladite cavité (14), une partie des rayons lumineux pénétrant dans la cavité étant successivement réfléchie par l' écran semi-réfléchissant (6) et le réflecteur (4). Le dispositif comprend au moins un guide de lumière (22) dont une première extrémité (24) est connectée à ladite source lumineuse et une deuxième extrémité (26) est agencée dans le voisinage d'un orifice (12) du réflecteur (4) et en regard dudit orifice (12) ou est engagée dans un orifice (12) du réflecteur (4), le ou chaque guide de lumière (22) acheminant des rayons lumineux depuis ladite source (18) jusque dans la cavité (14) à travers un orifice (12).
Patent FR-3042289-A1 (FR)
Title: Module d'interface tactile et procede de generation d'un retour haptique
Inventor: EL-OUARDI NOUR-EDDINE
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention se rapporte à un module d'interface tactile à retour haptique, comprenant : - une surface tactile apte à détecter au moins une caractéristique d'un appui d'un utilisateur, - au moins un actionneur de retour haptique configuré pour transmettre un retour haptique à la surface tactile, - une unité de traitement et de commande reliée d'une part à la surface tactile et d'autre part audit au moins un actionneur. L'unité de traitement et de commande est configurée de manière à activer l'actionneur de retour haptique dans une première fenêtre de temps (T1) de façon à induire au moins une onde mécanique se propageant sur la surface tactile apte à être ressentie comme un retour haptique et dans une seconde fenêtre de temps (T2) de façon à générer au moins une impulsion mécanique déphasée (202-1, 202-2, 202-3) par rapport à l'onde mécanique afin d'atténuer cette onde mécanique.