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Patent FR-2953166-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant un moteur electrique alimente par une batterie et des moyens de refroidissement de la batterie.
Inventor: FILLION THIERRY
IPC: B60K1/04
Filed: 2009-12-02
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comportant une batterie d'alimentation (1) d'un moteur électrique et des moyens de refroidissement de ladite batterie qui comportent un échangeur (3). Selon l'invention, ledit échangeur (3) comporte au moins un module fonctionnant selon l'effet Peltier et lesdits moyens de refroidissement comportent : - un premier circuit (5) qui permet de refroidir directement la batterie ; et - un second circuit (7) qui permet de faire traverser de l'air provenant de l'extérieur du véhicule à travers ledit échangeur (3) pour refroidir le fluide du premier circuit sortant de ladite batterie.
Patent FR-2954299-A1 (FR)
Title: Conteneur d'apport volontaire enterre ou semi-enterre, element de construction d'une cuve pour recevoir un tel conteneur, cuve et cadre de cuve pour recevoir un tel conteneur
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B65F1/14
Filed: 2009-12-21
Abstract: L'invention concerne un conteneur d'apport volontaire dont le bac présente une section transversale majoritairement invariante par rotation, mais ayant une partie qui impose que le bac soit introduit dans sa cuve selon une seule orientation angulaire prédéterminée. L'invention concerne aussi un élément de construction d'une cuve réalisée dans le sol pour recevoir un tel conteneur, une cuve et un cadre destiné à être placé à l'embouchure d'une cuve.
Patent FR-2955740-A1 (FR)
Title: Dipnet for fishing e.g. cuttlefishes in sea, has rectangular rigid mesh net forming elongated pocket that possesses triangular, trapezoidal or semi-circular side section and is maintained by rectangular frame
Inventor: MOLLOT CHRISTIAN RENE LOUIS
IPC: A01K61/00
Filed: 2010-02-04
Abstract: The dipnet has a rectangular frame (2) fixed at an end of a handle (3) by its middle, in a telescopic manner. A rectangular rigid mesh net (1) forms an elongated pocket i.e. gutter type pocket, that possesses a triangular, trapezoidal or semi-circular side section, where spacing between meshes of the mesh net is 1 cm and thickness of the meshes of the mesh net ranges from 0.5 to 3 mm. The frame and the mesh net are made of metal or plastic material, and are formed as a single and same piece. The frame is made of wood. The pocket is maintained by the frame.
Patent FR-2962480-A1 (FR)
Title: Controlling and monitoring production of gas from drilled well in geological reservoir, comprises withdrawing gas samples taken during production of well, and measuring concentration of rare gas isotopes contained in sample
Inventor: PRINZHOFER ALAIN
IPC: C01B23/00
Filed: 2010-07-12
Abstract: The process comprises withdrawing gas samples taken during production of well, measuring a concentration of rare gas isotopes contained in sample and calculating isotope ratios, deducing the measured isotope ratios, calculating ratio of the amount of gas on the amount of water present in a geological reservoir using concentration measurements of isotopes of noble gases measured in the gas produced at the beginning of the production process, and evaluating volume of rock drained by well having gas saturation and volume of producible gas considering the measure of the amount of produced gas. The process comprises withdrawing gas samples taken during production of well, measuring a concentration of rare gas isotopes contained in the sample and calculating the isotope ratios, deducing the measured isotope ratios, calculating ratio of the amount of gas on the amount of water present in a geological reservoir using concentration measurements of isotopes of noble gases measured in the gas produced at the beginning of the production process, evaluating volume of rock drained by the well having the gas saturation and volume of producible gas considering the measure of the amount of produced gas, and determining fracturing of the volume of rock drained by the wells. A distillation curve gives the ratio of the amount of gas produced on the amount of producible gas by wells for each withdrawal.
Patent FR-2955404-A1 (FR)
Title: Actionneur fluidique et dispositif d'affichage a actionneurs fluidiques
Inventor: ROSELIER SAMUEL
IPC: G06F3/048
Filed: 2010-01-18
Abstract: Cet actionneur fluidique (12) comporte une chambre (32B) remplie d'un fluide, un élément mobile (36) par rapport à la chambre (32B) et en contact avec le fluide, ainsi qu'un passage (44) de circulation du fluide entre l'intérieur et l'extérieur de la chambre (32B) pour faire varier la quantité de fluide dans la chambre et provoquer ainsi le déplacement de l'élément mobile (36). Le fluide est magnéto rhéologique et l'actionneur fluidique (12) comporte des moyens de génération de champ magnétique (26, 28) disposés pour engendrer, dans le passage (44), un champ magnétique commandé.
Patent FR-2957655-A1 (FR)
Title: Embase, reflecteur et procede de moulage d'une telle embase
Inventor: MIDY OLIVIER
IPC: F21V7/10
Filed: 2010-03-17
Abstract: La présente invention concerne une embase (2) moulée comprenant au moins une contre-dépouille présentant une zone de retenue axiale, caractérisée en ce que ladite contre-dépouille est formée par une pièce additionnelle (14), présentant un crochet (15) d'accrochage sur la bordure périphérique d'une fenêtre de ladite embase (2) par un engagement radial, ladite pièce additionnelle (14) présentant un épaulement (18) constituant ladite zone de retenue. L'invention concerne également un réflecteur présentant une telle embase et un procédé de moulage d'une telle embase.
Patent FR-2957584-A1 (FR)
Title: Dispositif de sauvetage embarque sur navire
Inventor: MICHAUD PASCAL
IPC: B63C9/22
Filed: 2010-03-19
Abstract: Le dispositif de sauvetage pour les passagers et l'équipage d'un navire comprend : - un conteneur (10) qui renferme un équipement de survie, - un système d'arrimage dudit conteneur (10) par rapport au pont du navire, du type comprenant au moins une sangle (14) et un système d'attache et de libération multimodal dudit conteneur (10), - un ballon gonflable, du type airbag (30), installé entre une structure (11) solidaire du pont (9) et ledit conteneur (10), - des moyens de déclenchement de l'airbag (30). La structure (11), en forme de cadre, est constituée : - de deux montants latéraux (12),- d'un berceau inférieur (13) sur lequel repose ledit conteneur (10), - d'une traverse supérieure (23) et - d'une plaque (26) installée du côté de l'intérieur du navire, servant de contre-appui pour l'airbag lors de l'éjection dudit conteneur (10).
Patent FR-2957667-A1 (FR)
Title: Overheat detection device for detecting overheat affecting controller of aircraft jet engine, has logic gates signaling overheat of controller, when temperature measurements are higher than threshold and overheat is detected by detector
Inventor: NOUHAUD CHRISTOPHE CLAUDE PHILIPPE
IPC: B64D31/00
Filed: 2010-03-19
Abstract: The device (1) has temperature sensors (6A, 6B, 7A, 7B) located inside a controller (2) and delivering measurements of temperature of the controller. Comparators compare the temperature measurements with a preset threshold. Overheat detectors (4A, 4B) are located outside the controller and near the controller. Logic gates signal the overheat of the controller, when the temperature measurements are higher than the preset threshold and when the overheat is detected by one of the detectors. An independent claim is also included for a method for detecting an overheat affecting a controller of an aircraft engine.
Patent FR-2958659-A1 (FR)
Title: Traitement d'une canne chauffante destinee a un pressuriseur du circuit primaire d'un reacteur nucleaire.
Inventor: CHAMPREDONDE JACQUES
IPC: C21D9/08
Filed: 2010-04-08
Abstract: La présente invention concerne le traitement d'une canne chauffante destinée à être mise en service dans un pressuriseur du circuit primaire d'un réacteur nucléaire. En particulier, la canne chauffante comporte un organe de chauffage (1) logé dans une gaine (5) sensiblement cylindrique. Le matériau de cette gaine peut être un acier inoxydable austénitique écroui. En particulier, la surface extérieure de la gaine (5) est susceptible de subir une corrosion sous contrainte, pendant la mise en service de la canne. Au sens de l'invention, le procédé comporte une étape de traitement thermique, préférentiellement par induction, de la surface externe de la gaine pour recristalliser au moins en superficie le matériau de la gaine.
Patent FR-2959084-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes de reception et de fourniture d'une information personnalisee en fonction d'une localisation
Inventor: FOUCHARD ERIC
IPC: H04W4/029
Filed: 2010-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception d'une information personnalisée en fonction d'une localisation, dans un espace de localisation prédéterminé dans lequel sont distribués une pluralité d'émetteurs/récepteurs, ledit terminal mettant en œuvre les étapes suivantes : - établissement d'une connexion en champ proche avec une borne de contrôle ; - transfert à ladite borne de contrôle d'au moins un identifiant dudit terminal ; - fourniture à un serveur, via ladite borne de contrôle, d'au moins une information de caractérisation et/ou d'une requête dudit utilisateur ; réception, à l'aide desdits seconds moyens de communication radiofréquence, d'au moins une information de guidage et/ou un message informatif généré par ledit serveur en fonction : d'une part d'une localisation, et d'autre part de ladite au moins une information de caractérisation et/ou de ladite au moins une requête dudit utilisateur.
Patent FR-2959992-A1 (FR)
Title: Peptides a activite antiproteasique
Inventor: CORTAY JEAN-CLAUDE
IPC: A61K38/08
Filed: 2010-05-11
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle famille de peptides tels que définis à la revendication 1, ainsi que la protéine RBM6 delta 6, pour leur activité inhibitrice de protéases. Ils peuvent notamment être utilisés pour le traitement thérapeutique ou prophylactique d'un Entérovirus, et en particulier d'un Rhinovirus humain tel que le RVH-2.
Patent FR-2961609-A1 (FR)
Title: Dispositif a proprietes optiques et/ou energetiques electrocommandables
Inventor: SELLES OLIVIER
IPC: B32B17/10
Filed: 2010-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de type électrochrome comprenant successivement un substrat (2), un revêtement de contrôle en réflexion (8), un intercalaire de feuilletage (10), un système fonctionnel (4) de type électrochrome, un substrat (2). Cet agencement particulier de l'intercalaire de feuilletage entre le revêtement de contrôle en réflexion et le système fonctionnel et le choix de l'indice de réfraction et de l'épaisseur du revêtement de contrôle en réflexion sont tels que les valeurs de saturation de C* dans le système colorimétrique (L, a*, b*) du dispositif en réflexion sont inférieures ou égal à 10 pour des angles d'incidence de 60° et de 8° par rapport à la normale (N) à la face externe (6B) du contre-substrat et que la valeur absolue de la différence entre la valeur de C* à un angle d'incidence de 8° et la valeur de C* à un angle d'incidence de 60° est inférieur ou égale à 6.
Patent FR-2963956-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un systeme de direction d'un vehicule
Inventor: DE ARAUJO CHRISTOPHE
IPC: B62D1/16
Filed: 2010-08-17
Abstract: L'ensemble comporte un carter (1) présentant une ouverture (10), un arbre d'entrée (2) monté rotatif sur le carter (1), et présentant une partie externe (20) destinée à recevoir une colonne de direction et une partie interne (21) engagée dans le carter (1) à travers l'ouverture (10) du carter (1), un organe d'étanchéité (3) monté en contact autour de la partie interne (21) de l'arbre d'entrée (2) et en contact avec le carter (1) de manière à assurer l'étanchéité de l'ouverture (10) du carter (1), un organe de guidage (4) en rotation de l'arbre d'entrée (2) situé à l'intérieur du carter (1), remarquable en ce que l'organe de guidage (4) est monté solidaire de l'organe d'étanchéité (3), et en ce que l'organe de guidage (4) est conformé pour délimiter un premier jeu radial avec le carter (1) et un second jeu radial avec l'arbre d'entrée (2).
Patent FR-2967216-A1 (FR)
Title: Hydrolienne a flux transverse a etages autonomes
Inventor: JAQUIER THOMAS
IPC: F03B13/10
Filed: 2010-11-05
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comprenant un empilement d'étages dont chacun comprend une turbine à flux transverse et une génératrice, dans laquelle chaque étage turbine-génératrice a un arbre indépendant, et dans laquelle chaque étage est associé à un carénage (31-32) indépendant l'orientant par rapport à un courant, chaque carénage étant du type diffuseur, à ailes profilées symétriques.
Patent FR-2968799-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'execution pour des fonctions internes et des applications protegees embarquees dans des cartes a microcircuits pour terminaux mobiles
Inventor: RABOISSON AURELIEN
IPC: G06F21/34
Filed: 2010-12-09
Abstract: L'invention a notamment pour objet le contrôle d'exécution de fonctions internes et d'applications protégées embarquées dans une carte à microcircuits pour terminal mobile. Le contrôle d'une fonction interne protégée est directement effectué dans la carte à microcircuits. Après avoir détecté (400) une commande de mise en veille de la carte, à partir d'une information reçue d'un terminal mobile dans lequel est connectée la carte, au moins une indication relative à l'exécution de la fonction interne protégée est analysée (415). Si la fonction interne protégée est susceptible d'être affectée par l'exécution de la commande de mise en veille, l'exécution de la commande de mise en veille est différée (410).
Patent FR-2969560-A1 (FR)
Title: Telescopic headlight-washer for washing headlight in bumper of front end of motor vehicle, has nozzle placed at end of piston sliding in cylindrical body of telescopic jack upwards and lateral with constant orientation
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60S1/56
Filed: 2010-12-23
Abstract: The headlight-washer (1) has a retractable nozzle (6) arranged to be moved during lateral and bottom-up washing with respect to a headlight (10). The nozzle is arranged to retain a constant orientation during its lateral movement. The nozzle is placed at an end of a piston (7b) sliding in a cylindrical body (7a) of a telescopic jack (7) upward and lateral with the constant orientation. The nozzle includes a spray orthogonal to a glazed surface (10a) of a mirror of the headlight. The piston includes a crescent lateral extension moving away from the nozzle toward the bottom. Independent claims are also included for the following: (1) a vehicle front end comprising a bumper (2) a method for washing a headlight.
Patent FR-2974894-A1 (FR)
Title: Engin sous-marin equipe de moyens electrochimiques de generation d'energie electrique
Inventor: CIPOLLA THIERRY
IPC: B63G8/00
Filed: 2011-05-04
Abstract: L'invention concerne un engin sous-marin équipé de moyens électrochimiques de génération d'énergie électrique, caractérisé en ce qu'il comporte une unité de traitement d'informations (2) raccordée en entrée à des capteurs (4) d'un paramètre choisi dans le groupe comprenant la température, la pression et la concentration en hydrogène, de l'eau dans l'environnement de l'engin et des moyens électrochimiques de cet engin, et en sortie à des moyens (5) d'émission de signaux pour émettre des signaux d'autorisation d'approche ou non de l'engin, par un opérateur, selon que la valeur captée du paramètre des moyens électrochimiques est ou non dans une plage de paramètre prédéterminée autour de la valeur du paramètre correspondant de l'eau dans l'environnement de l'engin sous-marin.
Patent FR-2975006-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique a base d'extraits d'immortelle et son utilisation
Inventor: DEVILARD ELISABETH
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-05-09
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique anti-âge. En particuliers, la présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant au moins un extrait aqueux d'immortelle, au moins un extrait huileux d'immortelle, et au moins de l'huile essentielle d'immortelle. La présente invention a également pour objet l'utilisation cosmétique de la composition dans un traitement anti-âge et un procédé de traitement cosmétique anti-âge comprenant l'application sur la peau d'une composition cosmétique de l'invention. La présente invention permet de répondre parfaitement aux besoins quotidiens de la peau afin de lutter efficacement contre les signes de l'âge.
Patent FR-2977394-A1 (FR)
Title: Console de supportage, procede de fabrication d'une telle console et chemin de cables comprenant une telle console
Inventor: LEGUY CLAUDE
IPC: F16L3/01
Filed: 2011-06-29
Abstract: Cette console (20) formée par découpage et pliage de tôle comprend un barreau (21) destiné à recevoir en appui une goulotte, qui s'étend selon un premier axe longitudinal (X21) et qui est à section transversale en U à fond plat, avec un plateau de fond (PO) et deux ailes latérales planes (A1, A2), ainsi qu'un talon (22) de montage du barreau sur une structure porteuse, qui s'étend selon un deuxième axe longitudinal (X22) perpendiculaire au premier et qui est à section transversale en U à fond plat, avec une paroi de fond (P'0) et deux ailes planes (A3, A4). Les ailes du barreau et du talon sont solidarisées entre elles dans leurs zones de recouvrement. Le barreau (21) et le talon (22) sont monobloc, découpés dans un même flanc de tôle et reliés par une bande de liaison. Les ailes (A1, A2) du barreau sont rabattues, par rapport au plateau de fond (PO) et au niveau de première et deuxième arêtes rectilignes (J1, J2) de jonction avec le plateau de fond, selon une première direction. Les ailes (A3, A4) du talon (22) sont rabattues, par rapport à la paroi de fond (P'0) et au niveau de troisième et quatrième arêtes rectilignes (J3, J4) de jonction avec la paroi de fond, selon une deuxième direction opposée à la première direction. La bande de liaison est rabattue par rapport au plateau et à la plaque de fond (PO, P'0) et au niveau de cinquième et sixième arêtes parallèles et rectilignes (J5, J6) de jonction, respectivement avec le plateau de fond et avec la paroi de fond, selon deux directions opposées.
Patent FR-2977503-A1 (FR)
Title: System for interactive playground for children in e.g. public garden, has mast housing electronic device e.g. speaker, and playground including presence sensor placed in, on or under floor covering and connected to electronic device
Inventor: MALOT STEPHANE
IPC: A63G31/00
Filed: 2011-07-06
Abstract: The system has a circular mast (1) housing an electronic device e.g. microcomputer or speaker, for creating interactivity on a playground (11). The playground includes a floor covering (12) made partially in a polymeric material, and a presence sensor (13) placed in, on or under the floor covering and connected to the electronic device accommodated in the mast. The electronic device housed in the mast is secured to a frame, which can be extracted from the mast by its upper part, where the frame holding the electronic device is elevated relative to the base of the mast.
Patent FR-2978120-A1 (FR)
Title: Ballon dirigeable, dispositif d'ancrage et procede d'atterrissage et d'amarrage.
Inventor: TIXIER PHILIPPE
IPC: B64B1/12
Filed: 2011-07-19
Abstract: La présente invention concerne un véhicule aérien de type ballon dirigeable, qui présente une face inférieure de forme plane et est d'une forme générale déterminée pour produire sous l'effet du vent relatif une force résultante globale rabattante à proximité du sol. Selon l'invention, ce véhicule comprend en outre un dispositif d'ancrage au sol (722), fixe ou manœuvrable depuis ledit véhicule, qui est situé en partie avant dudit véhicule et dépasse vers le bas, en particulier un poinçon (722) comprenant une partie expansible par appui d'une rampe contre une noix déplacée en translation. L'invention concerne aussi un procédé d'atterrissage mettant en œuvre un tel véhicule. Ce procédé comprend, sous l'effet de la force rabattante avec compensation par maintien d'une assiette cabrée, un vol descendant jusqu'au contact d'une partie arrière (730) du véhicule ; suivi d'une diminution du cabré jusqu'au contact du sol par le dispositif d'ancrage, en particulier avec enfoncement d'un poinçon (722) dans le sol. De préférence, le procédé comprend en outre un arrimage, en particulier à l'aide d'un poinçon expansible, pendant que le véhicule est plaqué au sol sous l'effet de la force rabattante.
Patent FR-2980512-A1 (FR)
Title: Barrier lock for use in footbridge for load handling and movement of operators in wine industry, has chain and pulley folding movement barrier for deployment of guard, and folding guard for deployment of movement barrier
Inventor: GOSSART ALAIN
IPC: E04G1/20
Filed: 2011-09-27
Abstract: The lock has a guard (4) placed in a closed position in front of an access opening of a gantry (2), to prevent the fall of operators, where the guard is foldable to an open position to allow arrival of a load (A). A movement barrier (3) is deployed across the width of a footbridge (15) to prevent operators to access a predetermined danger zone. A chain (10) and a pulley (11) fold the barrier for deployment of the guard, and fold the guard for deployment of the barrier. The barrier includes a foot (5) and two rails (6) articulated together so that the barrier is placed in a plane of the gantry.
Patent FR-2981069-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un derive de vanilline
Inventor: GAREL LAURENT
IPC: C07C45/61
Filed: 2011-10-06
Abstract: comprenant la réaction de la vanilline et l'alcool vanillique en présence d'une base.
Patent FR-2981032-A1 (FR)
Title: Systeme de maintenance d'un injecteur
Inventor: BELSOEUR STEPHANE
IPC: B60S5/02
Filed: 2011-10-07
Abstract: L'invention est relative à un système de maintenance (20) d'un injecteur (10) piloté par un actionneur à solénoïde. Le système (20) comprend une unité électronique de commande agencée dans un boitier (22) duquel s'étend un câble électrique terminé par un adaptateur spécifique apte à être connecté sur l'injecteur (10) de sorte que l'injecteur (10) soit électriquement connecté avec l'unité électronique de commande alors qu'il reste en place sur le moteur à combustion interne. L'unité électronique de commande est prévue pour exécuter plusieurs opérations selon un cycle de mesures comprenant la vérification de l'isolement électrique, la mesure de la résistance électrique et la mesure de l'inductance électrique du solénoïde ainsi qu'un essai d'activation du solénoïde. Le système (20) est de plus pourvu d'un moyen d'actionnement permettant de commencer le cycle et d'un moyen d'information permettant de connaitre des données relatives au cycle en cours de déroulement.
Patent FR-2982713-A1 (FR)
Title: Safety device for protecting against theft of longitudinal electric conduction cable in railway track, has stop blocks arranged transversely in housing, so as to restrict longitudinal translation of longitudinal cable in housing
Inventor: LEMAIRE LUDOVIC
IPC: B60M5/00
Filed: 2011-11-16
Abstract: The device (1) has a longitudinal housing to receive a longitudinal cable, and stop blocks (40', 40'', 40''') arranged transversely in the housing, so as to restrict the longitudinal translation of the longitudinal cable in the housing. The stop blocks include guide grooves (5', 5'', 5''') for guiding the cable, where the thickness of each groove is equal to the diameter of the cable. The housing is formed as a U-shaped chute section defining a horizontal base and two vertical side wings, where the guide groove extends vertically. An independent claim is also included for a railway track.