baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981695-A1 (FR)
Title: Fonction d'epuration par purge pour groupe de puissance auxiliaire
Inventor: VALDEZ JAIMER
IPC: F02C7/32
Filed: 2012-10-03
Abstract: Un groupe de puissance auxiliaire (20) peut fonctionner pour fournir l'air de prélèvement (32) à un système de véhicule. Un procédé comprend l'étape consistant à dévier sensiblement la totalité de l'air de prélèvement (32) vers un échappement pendant une période de temps sélectionnée commençant avec le démarrage du groupe de puissance auxiliaire (20). Après la période de temps sélectionnée, au moins une partie de l'air de prélèvement (32) est déviée dans le système de véhicule.
Patent FR-2996468-A1 (FR)
Title: Dispositif de tri a ecartement variable et plaque de calibrage
Inventor: ARNON GUY
IPC: B07B1/16
Filed: 2012-10-04
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de tri (10) d'axe longitudinal (L10) et comprenant une première surface de tri (12) disposée dans un plan de réception (PR) des produits à trier, la première surface de tri (12) étant supportée par un châssis (14) mis en vibration de manière à faire avancer les produits à trier de l'entrée (16) vers la sortie (18) du dispositif de tri, le dispositif de tri (10) étant caractérisé en ce que la première surface de tri (12) est constituée par une pluralité de lames (20) juxtaposées et espacées dans le plan de réception (PR).
Patent FR-2996436-A1 (FR)
Title: Tool for cleaning basin of toilet, has envelope with closed folding line crossing longitudinal folding line, where closed folding line allows formation of concavity by pressure of user on rigidification zone towards envelope interior
Inventor: MERCIER EMILE
IPC: A47K11/10
Filed: 2012-10-08
Abstract: The tool (1) has a proximal part (11) for gripping of the tool by a user, and a distal part (12) for cleaning of a basin of a toilet. An envelope (3) provided in the tool is arranged with a longitudinal folding line (31) that extends between the proximal part and the distal part. The envelope comprises a closed folding line (41) crossing the longitudinal folding line and delimiting a rigidification zone (42). The closed folding line allows formation of concavity by pressure of the user on the rigidification zone towards the interior of the envelope.
Patent FR-2998064-A1 (FR)
Title: Holographie heterodyne numerique hors-axe
Inventor: ATLAN MICHAEL
IPC: G01H9/00
Filed: 2012-11-15
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne une méthode d'holographie numérique pour détecter l'amplitude z de vibration d'un objet (15) à au moins une fréquence de vibration co, comprenant : - la génération d'une onde laser de fréquence ωL d'illumination de l'objet (WI) et d'une onde de référence (WLO) cohérente avec l'onde d'illumination (WI); -l'acquisition au moyen d'un détecteur optoélectronique bidimensionnel (19) de bande passante temporelle ωs d'une série d'interférogrammes résultant de l'interférence de l'onde de référence (WLO) et d'une onde signal (Ws) issue de l'objet (15), les ondes signal et de référence (WS, WLO) présentant un décalage angulaire (α), le champ de l'onde de référence comprenant une première composante (ELO1) de fréquence ω1 et au moins une deuxième composante (ELO2), de fréquence ω2, les fréquences coi et ω2 étant décalées de la fréquence ωL de l'onde laser respectivement d'une quantité déterminée δ1, δ2, avec δ1 = γ1ωs et δ2 = qω + γ2ωs, où q entier relatif et - 0,5 ≤ γ1, γ2 ≤ 0,5 ; et - le traitement des interférogrammes comprenant : - le calcul d'un hologramme de l'objet à partir de chaque interférogramme, l'hologramme étant défini par l'amplitude complexe de l'onde signal dans un champ spatial donné d'un plan de l'objet ; - le calcul de la transformée de Fourier temps- fréquence des amplitudes complexes desdits hologrammes, permettant d'obtenir en chaque point du champ spatial un spectre en fréquence des battements optiques entre les composantes fréquentielles de l'onde de référence et de l'onde signal, le spectre de battements optiques comprenant au moins deux raies (A, B) pour des fréquences égales aux décalages de fréquence δ1 et δ2 ; et - le calcul pour chaque point du champ spatial à partir du rapport des amplitudes de la première raie (A, B) et de la deuxième raie (A, B), de l'amplitude z de la vibration de l'objet (15).
Patent FR-3000199-A1 (FR)
Title: Debitmetre pour fluide diphasique utilisant un debitmetre massique et une vanne trois voies
Inventor: ALATERRE VINCENT
IPC: G01F1/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un débitmètre pour fluides diphasiques cryogéniques gaz/liquide comprenant : - un séparateur (1) de phases liquide/gaz, préférentiellement constitué d'une cuve, dans la partie supérieure de laquelle est admis le liquide cryogénique; - un capteur de débit liquide (2) de type débitmètre massique à effet Coriolis, situé sur une canalisation liquide (Ph L) en communication de fluide avec la partie basse du séparateur ; - une canalisation gaz (Ph G), en communication de fluide avec la partie haute du séparateur; et - une vanne trois voies (3) apte à récupérer en deux de ses voies d'une part l'extrémité aval de ladite canalisation gaz et d'autre part l'extrémité aval de ladite canalisation liquide ; la vanne trois voies étant pilotée par un régulateur qui reçoit une information de densité du fluide passant par la ramification liquide et/ou une information du niveau de liquide dans le séparateur, pour rétroagir en asservissant la position de la vanne trois voies et ainsi réguler les débits circulant dans les deux ramifications (liquide et gaz) du système.
Patent FR-3000947-A1 (FR)
Title: Foldable package for packaging live seafood product i.e. crawfish, has base and cover intended to adopt flattened configuration from use configuration only by folding lid to facilitate flat stacking of package
Inventor: LE MOIGNE PHILIPPE
IPC: A01K63/02
Filed: 2013-01-17
Abstract: The package has a base (3) including a rectangular bottom (7) having four walls (9a-9d) extending from the bottom and designed to be erected vertically to the bottom in a use configuration of the base. A cover is intended to conceal the opening of the base in the use configuration. The base and the cover are intended to adopt a flattened configuration from the use configuration only by folding a lid to facilitate flat stacking of the package. The bottom of the base is provided with openings (8) to drain water. Independent claims are also included for the following: (1) a method for flattening a base of a package (2) a method for installation of a cover on a package.
Patent FR-3000855-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif reflechissant pour realiser la fonction receptrice d'un reseau d'acces optique utilisant un multiplexage en longueur d'onde
Inventor: CHANCLOU PHILIPPE
IPC: H04B10/60
Filed: 2013-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif récepteur (Rx1_b) apte à recevoir un signal optique émis par un dispositif émetteur comprenant une source lumineuse pour émettre le signal optique, le signal optique étant transmis par un réseau optique passif à multiplexage de longueurs d'onde, le dispositif récepteur comprenant: • un amplificateur optique (Amp_b) pour amplifier le signal optique reçu du dispositif émetteur ; • un détecteur optique (D_b) apte à détecter des données dans le signal optique amplifié ; • un réflecteur optique (Ref_b) configuré pour renvoyer le signal optique amplifié vers le dispositif émetteur, de sorte à accorder la longueur d'onde du signal optique émis par le dispositif émetteur au moyen d'un aller-retour du signal optique entre le dispositif émetteur et le réflecteur optique.
Patent FR-3002364-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique comportant une electrode mobile
Inventor: VINSON PAUL
IPC: H01H33/04
Filed: 2013-02-20
Abstract: L'invention propose un appareillage (10) à haute tension comportant un contact amont (12) et un contact aval (22) mobile axialement entre une position de fermeture de l'appareillage (10) et une position aval d'ouverture de l'appareillage (10) et comportant une électrode aval (30) qui est solidaire du contact aval (22) en déplacement entre ladite position aval et une position intermédiaire située en aval de la position amont et située en amont de ladite position aval, caractérisé en ce que le contact amont (12) est monté mobile dans l'appareillage (10) et est apte à se déplacer de manière solidaire avec le contact aval (22) entre une position aval dans laquelle le contact est établi entre le contact amont (12) et le contact aval (22) et une position amont correspondant à la position de fermeture de l'appareillage (10).
Patent FR-3003853-A1 (FR)
Title: Courroie pour installation de convoyage
Inventor: WOLF CHRISTIAN
IPC: B65G17/02
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention concerne une courroie (2) de convoyage comportant, en section transversale, un cran (22) au niveau d'un bord supérieur de la courroie. L'invention concerne également une installation de convoyage.
Patent FR-3005267-A1 (FR)
Title: Flacon recharge monobloc diffuseur d'huile essentielle
Inventor: GOUBET DIDIER
IPC: A61L9/12
Filed: 2013-05-02
Abstract: Flacon recharge diffuseur (1) d'huile essentielle comprenant : - un réservoir (2) d'huile (3) ; - une tête de diffusion (4) comportant : • une chambre de nébulisation permettant de produire des gouttelettes d'huile, la chambre de nébulisation étant agencée pour diriger dans un premier temps un flux de gouttelettes d'huile créé en son sein vers l'intérieur du réservoir (2), ladite chambre de nébulisation comportant une arrivée d'air comprimé, une arrivée d'huile et une zone de mélange; • une chambre de diffusion agencée pour casser les gouttelettes d'huile en microgouttelettes et diffuser lesdites microgouttelettes dans l'air ambiant sous la forme d'une vapeur d'huile ; • une portion taraudée coopérant par vissage avec une portion filetée dudit réservoir (2) d'huile ; caractérisé en ce que ladite tête de diffusion (4) comporte des moyens d'inviolabilité (5) aptes à empêcher un dévissage entre la portion taraudée de la tête de diffusion (4) et la portion filetée du réservoir (2).
Patent FR-3005697-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef
Inventor: HUE CORENTIN
IPC: H01H1/14
Filed: 2013-05-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (1) pour aéronef, comprenant une nacelle (3) pour turboréacteur, ladite nacelle comprenant une structure fixe et une structure mobile (7), comprenant : - un dispositif d'inversion de poussée (9) comprenant au moins un capot (15) mobile en translation le long d'un axe sensiblement longitudinal (17) de la nacelle entre une position rétractée correspondant à un fonctionnement jet direct de la nacelle et une position déployée correspondant à une position jet inversé de la nacelle, - une tuyère (11) d'éjection d'un flux d'air secondaire, comprenant un dispositif de commande et d'actionnement (33) électrique de ladite tuyère. L'ensemble propulsif selon l'invention est remarquable en ce que le dispositif de commande et d'actionnement de la tuyère comprend au moins un interrupteur électrique (37) adapté pour être fermé lors d'un fonctionnement jet direct de la nacelle et pour être ouvert lors d'un fonctionnement jet inversé de la nacelle.
Patent FR-3007017-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de melanges gazeux no/n2 destines au domaine medical
Inventor: LECOURT LAURENT
IPC: C01B21/00
Filed: 2013-06-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un mélange gazeux NO/N2 comprenant les étapes d'opérer une purification d'azote gazeux impur contenant des impuretés au moins de type O2 par mise en contact de l'azote impur avec un catalyseur puis avec un tamis moléculaire ; de mélanger l'azote pur obtenu avec du monoxyde d'azote (NO) ; et d'obtenir un mélange formé de NO et d'azote pur contenant une teneur en NO inférieure à 20% en volume et une proportion d'impuretés de type O2 inférieure à 5 ppmv et de type H2O inférieure à 40 ppmv. Le mélange NO/azote ainsi formé peut subir des dilutions supplémentaires avec de l'azote pur. De tels mélanges NO/azote sont utilisables pour traiter par inhalation les vasoconstrictions pulmonaires chez l'adulte ou l'enfant, en particulier chez les nouveaux nés souffrant d'hypertension pulmonaire primitive ou chez les patients subissant une opération de chirurgie cardiaque.
Patent FR-3007319-A1 (FR)
Title: Complexe multicouche etirable
Inventor: MATHE CHRISTOPHE
IPC: B65D71/06
Filed: 2013-06-25
Abstract: La présente invention concerne un complexe multicouche étirable comprenant successivement une première couche dite externe à base de polyéthylène, une couche centrale à base de polypropylène et de polyéthylène, une seconde couche dite externe à base de polyéthylène, dans lequel la couche centrale à base de polypropylène et de polyéthylène comprend en poids par rapport au poids de la couche centrale à base de polypropylène et de polyéthylène 20 à 80 % de polypropylène et 80 à 20% de polyéthylène et dans lequel la couche centrale à base de polypropylène et de polyéthylène présente une épaisseur comprise entre 50 et 90% de l'épaisseur totale du complexe.
Patent FR-3008063-A1 (FR)
Title: Systeme de centrage a l’assemblage d’un ouvrant relativement a une carrosserie
Inventor: DUCROS ALAIN
IPC: B62D65/06
Filed: 2013-07-02
Abstract: Système de centrage (10) à l'assemblage d'un ouvrant (13) relativement à une carrosserie (1 5L), permettant d'équilibrer le positionnement de l'ouvrant pour que le jeu entre les bords (13L) de l'ouvrant et la carrosserie (15L) soit le même de chaque côté de l'ouvrant. Le système (10) est conformé pour pouvoir se positionner relativement à la carrosserie et pour coopérer avec l'ouvrant pour le positionner latéralement relativement à la carrosserie. Le système comprend des socles (44) de positionnement latéral conformés pour pouvoir positionner latéralement le système (10) relativement à la carrosserie, des coulisseaux (46) montés mobiles relativement aux socles (44) et conformés pour pouvoir d'une part venir latéralement au contact de l'ouvrant (13) et d'autre part se déplacer relativement aux socles (44) de manière à déplacer l'ouvrant pour le centrer entre les socles positionnés sur la carrosserie et un système centralisé (30) d'actionnement de centrage des coulisseaux (46) associés à l'ouvrant.
Patent FR-3008169-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'air d'une zone confinee et procede de regulation du flux d'air dans ladite zone confinee
Inventor: CHIAPELLO JEAN-MICHEL
IPC: F24F13/32
Filed: 2013-07-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement de l'air (1) d'une zone confinée (2) délimitée par au moins une paroi de confinement (4, 5) telle qu'un film plastique ou similaire, ledit dispositif comportant au moins un module de ventilation (6) relié à au moins un module de filtration (7) en communication avec la dite zone confinée (2) à travers ladite paroi de confinement (4, 5), ledit dispositif comportant en outre au moins un module d'entrée d'air (8) également en communication avec la dite zone confinée (2) à travers ladite paroi de confinement (4, 5). Les modules de ventilation (6), de filtration (7) et d'entrée d'air (8) comportent au moins une structure portante tubulaire (9) allégée. Elle assure la fonction mécanique dudit module et délimite un volume intérieur pour recevoir au moins en partie un caisson technique correspondant audit module. La structure portante tubulaire (9) est agencée pour permettre la préhension et/ou le positionnement dudit module sur une surface réceptrice (11) située dans l'environnement extérieur à ladite zone confinée (2).
Patent FR-3015274-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant au moins 70% de corps gras et un melange de tensioactifs oxyethylenes
Inventor: MILLET ESTELLE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres kératiniques comprenant: - au moins un corps gras - au moins un tensioactif non ionique oxyéthyléné (OE) comprenant un nombre de motifs OE allant de 1 à 9 et au moins un tensioactif non ionique oxyéthyléné (OE) comprenant au moins 10 motifs OE, le rapport pondéral de la quantité de tensioactif(s) non ionique(s) oxyéthyléné(s) comprenant au moins 10 motifs OE sur la quantité de tensioactif(s) non ionique(s) oxyéthyléné(s) comprenant un nombre de motifs OE allant de 1 à 9, étant supérieur ou égal à 1 et au moins un colorant d'oxydation. la quantité totale en corps gras dans la composition étant supérieure ou égale à 70 % en poids par rapport au poids total de la dite composition. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre cette composition, ainsi qu'un kit.
Patent FR-3015454-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de rechargement de cartouche d'ammoniac pour reduction des oxydes d'azote par reduction catalytique selective dans un vehicule
Inventor: LEVY MICHAEL FRANCIS
IPC: F17C13/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention de rechargement avec de l'ammoniac d'une cartouche pour la réduction des oxydes d'azote par réduction catalytique sélective, comprenant des moyens de mémorisation de caractéristiques des cartouches à recharger, lesdits moyens comprenant des zones de mémoire pour un type de cartouche à recharger, des moyens d'identification du type de cartouche pour reconnaître le type d'une cartouche, des moyens de rechargement pour assurer le rechargement de la cartouche avec une quantité d'ammoniac désirée, lesdits moyens de rechargement comprenant des moyens de réception desdits paramètres de rechargement depuis des moyens de mémorisation, une unité de fabrication d'ammoniac à la demande, en fonction d'une instruction de fabrication, des moyens de commande de l'unité de fabrication, pour transmettre à l'unité de fabrication une consigne de fabrication correspondant à ladite quantité, des moyens d'alimentation pour effectuer le rechargement de la cartouche avec ladite quantité, lesdits moyens d'alimentation comprenant des moyens de refroidissement de la cartouche.
Patent FR-3017179-A1 (FR)
Title: Troncon modulaire d'une conduite d'eau, conduite d'eau comprenant de tels troncons et systeme d'energie thermique des mers comprenant une telle conduite d'eau
Inventor: ROYNE CHRISTOPHE FRANCOIS LAURENT
IPC: F24V50/00
Filed: 2014-02-06
Abstract: L'invention concerne un tronçon modulaire (114) de conduite d'eau comprenant : - une membrane (130) déformable susceptible d'englober, dans un état opérationnel du tronçon, un espace tubulaire (132) définissant une direction axiale (AA') pour conduire de l'eau, et - une succession (135) d'anneaux (120, 140) s'étendant le long de la direction axiale (AA') dans l'espace tubulaire (132), et comprenant : o deux anneaux d'extrémité (120), chacun étant à une extrémité distincte (116, 118) du tronçon (114) suivant la direction axiale (AA'), la membrane (130) étant fixée aux anneaux d'extrémité (120), o au moins un anneau central (140), disposé entre les deux anneaux d'extrémité (120), et o des câbles (150, 160) reliant chaque anneau (120, 140) à l'anneau (120, 140) le plus proche selon la direction axiale (AA').
Patent FR-3018117-A1 (FR)
Title: Procede de calibration de diagnostiques de l'etat physiologique de cultures agronomiques
Inventor: CLAUDE PIERRE PHILIPPE
IPC: G06F17/10
Filed: 2014-03-03
Abstract: Procédé de calibration de diagnostiques de l'état physiologique de cultures agronomiques prédisant une variable pondérale (VP) décrivant l'abondance de l'appareil photosynthétique à partir d'une variable réactive (VR) décrivant son fonctionnement comprenant ; • l'échantillonnage et/ou le prélèvement systématique ou aléatoire de la biomasse aérienne d'une culture agronomique pour évaluer des VP et VR, soit à partir de plants individuels et/ou de superficies récoltés à titre d'échantillons d'une surface du sol arable, • conversion de cette biomasse aérienne en équivalents superficiels agronomique, tel que g/m2, de kg/ha ou tonnes/ha, • sur ces N échantillons, la mesure d'un ensemble de N observations commensurables concernant au moins une VP et une VR, • l'application d'un cadre incrémentiel comprenant un sous ensemble de n de ces N observations, soit [VP]n et [VR]n, et du coup l'établissement d'une mesure de la valeur centrale pour lesdites n observations, • établissement d'une mesure de la dispersion relative pour ces mêmes n observations comprises dans ledit cadre incrémentiel, caractérisé en ce que ; • l'ensemble des N observations est préalablement ordonnée progressivement, trié en sorte, selon la VP à laquelle est corrélée la VR, • lors de la détermination des valeurs centrales et/ou de dispersions relatives pour ces VP et VR à partir des sous ensembles de n observations comprises dans les susdits cadres incrémentiels, ceux-ci sont déplacés, glissés en sorte, après chaque détermination par un incrément régulier, • les susdites valeurs centrales et de dispersions relatives sont mises en relation (corrélation), soit [VP]n : [VR]n.
Patent FR-3020350-A1 (FR)
Title: Dispositif de circulation de liquides au sein d'un contenant compartimente
Inventor: MOKRI ISSAM
IPC: B67D7/74
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de faciliter la circulation d'un ou plusieurs liquides au sein du même contenant, en permettant à l'utilisateur de mélanger le nombre de liquides qu'il souhaite en sélectionnant les compartiments adjacents qu'il désire faire communiquer, et ainsi d'obtenir un mélange adapté à ses besoins. Il est constitué d'une paroi (1) percée d'au-moins un trou (2), et d'une plaquette (3) percée d'au moins un trou également (4). La plaquette peut être munie d'une languette (5) et est disposée dans un espace (6) au sein de la paroi, contre celle-ci ou à l'intérieur de celle-ci. Ce dispositif prend place entre 2 compartiments remplis de liquide, l'un à gauche (7) et l'autre à droite (8) du dispositif. Lorsque l'utilisateur souhaite mélanger les 2 liquides contenus dans chacun des 2 compartiments (7) (8), il lui suffit de faire coulisser la plaquette (3) contre la paroi (1) afin que les 2 trous (2)(4) soient alignés. Cela permet aux liquides de se mélanger. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux boîtes de conditionnement pour liquides alimentaires, pour peintures, pour liquides cosmétiques et pharmaceutiques, en industries cosmétique et pharmaceutique, pour les mélanges de liquide en industrie chimique, en industrie agroalimentaire et pour les mélanges de métaux en fusion en sidérurgie et en métallurgie.
Patent FR-3024641-A1 (FR)
Title: Pot autonome en terre cuite a reservoir integre permettant l'alimentation en eau de vegetaux
Inventor: TRAN VAN HONG
IPC: A01G27/06
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'assurer l'approvisionnement régulier de végétaux en eau de façon autonome et écologique. Il est réalisé par la combinaison de deux pots en terre cuite concentriques. La forme du pot externe (2) permet de créer un réservoir entre sa paroi et celle du pot interne (1). Le pot unique est créé par pinçage sur leur partie supérieure (4) puis par émaillage de la paroi externe (6). La paroi interne étant poreuse, l'eau du réservoir circule progressivement à l'intérieur du pot par capillarité, assurant l'humidité du terreau (7). Le remplissage en eau du réservoir (3) se fait par l'intermédiaire d'un orifice latéral (5), qui peut être présenté sous la forme d'un ornement de fantaisie. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à un usage domestique, à fins d'entretien des plantes d'intérieur.