baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055475-B1 (FR)
Title: Raccord electrique et ensemble de raccordement
Inventor: BHATNAGAR YVAN
IPC: H01R13/42
Filed: 2016-08-26
Granted: 2021-06-11
Abstract: Ce raccord électrique (3) est configuré pour contenir un composant électrique (5), et comprend deux fourreaux (11, 13), qui incluent chacun une borne (15, 17) de connexion d'une extrémité (7, 9) de câble électrique, les fourreaux coulissant l'un par rapport à l'autre le long d'un axe principal (X3) du raccord électrique, entre une configuration découplée, dans laquelle le composant électrique peut être introduit au sein du raccord électrique ou retiré du raccord électrique, et une configuration accouplée, dans laquelle les fourreaux définissent ensemble un volume interne d'enfermement du composant électrique, tout en connectant électriquement le composant électrique avec les bornes. Selon l'invention, le raccord électrique (3) comprend en outre un boîtier porte-composant (63), qui comprend une ouverture d'accès (65) par l'intermédiaire de laquelle le composant électrique (5) peut être monté dans le boîtier porte-composant, et un organe de masquage de l'ouverture d'accès de façon à ce que le composant électrique soit au moins partiellement enveloppé par le boîtier porte-composant en configuration accouplée et en une configuration intermédiaire lors du coulissement des fourreaux (11, 13) vers leur configuration découplée.
Patent FR-3055727-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation des aberrations d'un systeme optique
Inventor: DELVIT JEAN-MARC
IPC: G06T5/50
Filed: 2016-09-06
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de caractérisation d'au moins une aberration optique d'un système optique d'un dispositif d'acquisition d'images, le système optique ayant une fonction de transfert optique associée dépendant des aberrations, le dispositif d'acquisition étant apte à acquérir au moins deux images selon un champ de vue de manière à introduire une aberration différentielle entre les deux images, chaque image étant définie par un signal numérique d'image. Le procédé comporte l'obtention (50) d'une première image et d'une deuxième image d'une même zone du champ de vue, la deuxième image étant acquise avec une aberration différentielle (Aaberr) par rapport à la première image, chaque acquisition d'image ayant une fonction de transfert optique associée. Une aberration optique est caractérisée (58, 60) par le calcul d'au moins un paramètre par minimisation d'une fonctionnelle exprimée en fonction des première et deuxième images acquises, d'une modélisation des fonctions de transfert optiques associées aux deux acquisitions dépendant des aberrations du dispositif d'acquisition d'images ainsi que de l'aberration différentielle (Aaberr).
Patent FR-3059403-B1 (FR)
Title: Joue pour echangeur thermique de vehicule automobile
Inventor: SEYNAT YVES
IPC: F28F9/00
Filed: 2016-10-28
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention se rapporte à une joue (18) pour dispositif d'échange de chaleur de véhicule automobile (10), notamment pour échangeur de chaleur à deux passes méthodiques, de véhicule automobile, comportant une fente longitudinale (30) débouchant à une extrémité longitudinale (36) de la joue (18). L'invention vise également un dispositif d'échange de chaleur de véhicule automobile (10) comprenant une telle joue (18) ou deux.
Patent FR-3058120-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec extension laterale des brancards pour choc frontal a faible recouvrement
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/16
Filed: 2016-11-02
Granted: 2019-10-11
Abstract: Structure avant (1) de la caisse d'un véhicule automobile comprenant : deux profilés structurels longitudinaux (5) parallèles s'étendant vers l'avant depuis une partie habitacle du véhicule et avec des extrémités avant ; deux caissons absorbeurs de chocs (7) disposés aux extrémités avant des deux profilés structurels longitudinaux (5), respectivement ; une traverse de pare-chocs (9) fixée aux deux caissons absorbeurs de chocs (7) ; caractérisé en ce que la structure comprend, en outre : un élément d'extension (20) s'étendant latéralement vers l'extérieur depuis l'extrémité avant d'au moins un des profilés structurels longitudinaux (5), ledit élément étant apte à coopérer avec un obstacle avec lequel le véhicule entre en collision latéralement à l'avant, au niveau dudit élément, et de transmettre une partie de l'énergie de la collision au profilé structurel longitudinal (5) correspondant.
Patent FR-3062403-B1 (FR)
Title: Attache de rail destinee a etre fixee sur une traverse de voie ferroviaire
Inventor: TANNEAU OLIVIER
IPC: E01B9/00
Filed: 2017-01-30
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une attache (100) de rail (1) destinée à être fixée sur une traverse (9) de voie ferroviaire, caractérisée en ce qu'elle comporte : - une embase (A) ; - une première semelle (5), viscoélastique, destinée à être disposée entre l'embase et le rail, ladite première semelle présentant une raideur statique de valeur ; ladite embase (A) comprenant : - un socle (3), - une selle (2), de masse M, - une deuxième semelle (6), élastique, intercalée entre ledit socle et ladite selle, ladite deuxième semelle présentant une raideur statique de valeur K2, ledit socle (3), ladite selle (2) et ladite deuxième semelle (6) étant empilées selon une direction d'empilement (D) ; et - des moyens (4a, 4b, 4c, 7a, 7b, 7c) de liaison du socle, de la selle et de la deuxième semelle, lesdits moyens de liaison étant configurés pour autoriser une déformation élastique de ladite deuxième semelle par déplacement relatif de ladite selle vis-à-vis dudit socle uniquement lorsqu'une charge, non nulle, strictement supérieure à un seuil dit de déclenchement est appliquée sur l'embase (A) selon la direction (D) d'empilement. L'invention concerne également une voie ferroviaire comprenant de telles attaches.
Patent FR-3064850-B1 (FR)
Title: Convertisseur continu-continu
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02M3/10
Filed: 2017-03-29
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un convertisseur continu-continu, comportant un élément piézoélectrique (4) ; un premier interrupteur (K1), reliant une première électrode (42) de l'élément piézoélectrique à une première borne (12) d'application d'une première tension (Ve) ; un deuxième interrupteur (K2), reliant la première électrode de l'élément piézoélectrique à une première borne (16) de fourniture d'une deuxième tension (Vs) ; et au moins un troisième interrupteur (K3) connectant la première électrode à une deuxième électrode (44) de l'élément piézoélectrique, lesdits interrupteurs étant commandés de façon cyclique, à fréquence approximativement constante avec, entre chaque fermeture d'un des interrupteurs, une phase dans laquelle tous les interrupteurs sont ouverts.
Patent FR-3066783-B1 (FR)
Title: Chemise pour aube de turbine a refroidissement optimise
Inventor: LIEVOUX QUENTIN BRUNO GUY ANDRE EMILE
IPC: F02C7/12
Filed: 2017-05-23
Granted: 2019-07-19
Abstract: Chemise de refroidissement (30) pour le refroidissement d'une pièce creuse dans laquelle elle est destinée à être insérée, comportant un corps creux longitudinal (32) surmonté par une collerette (34) destinée à être solidarisée à sa périphérie de façon étanche avec cette pièce creuse, la collerette comportant une pluralité de perforations (34A, 34B, 34C) pour séparer un flux principal d'air de refroidissement Ft alimentant la chemise de refroidissement en deux flux secondaires séparés, un premier secondaire flux d'air de refroidissement Fc traversant le corps creux longitudinal au niveau d'une cavité centrale (32A) pour être évacué vers l'extérieur et un second flux secondaire d'air de refroidissement F1, F2, F3 traversant les perforations et circulant autour du corps creux longitudinal.
Patent FR-3066976-B1 (FR)
Title: Organe de blocage d'une timonerie dans une position de transport, sous-ensemble de timonerie et timonerie presentant un tel organe de blocage, et procede de mise en place de cet organe de blocage sur une timonerie
Inventor: KUCHLY NICOLAS
IPC: F16B2/22
Filed: 2017-06-05
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet un organe de blocage (1) dans une position de transport d'une bielle (3) et d'une manivelle (5) d'une timonerie d'un mécanisme d'essuyage, caractérisé en ce que l'organe de blocage (1) comprend : • une première excroissance (11) destinée à coopérer avec un premier logement disposé au niveau de la manivelle (5), • une deuxième excroissance (13) destinée à coopérer avec un deuxième logement disposé au niveau de la bielle (3), et • un axe élastique (15) reliant la première (11) et la deuxième (13) excroissances entre elles, ledit axe élastique (15) étant agencé pour passer à travers les premier et deuxième logements, lesdites première (11) et deuxième (13) excroissances étant configurées pour assurer le maintien en place de l'organe de blocage (1) lorsque celui-ci assure le blocage de la bielle (3) et de la manivelle (5) dans la position de transport.
Patent FR-3069942-B1 (FR)
Title: Analyse d'un mouvement et/ou d'une posture d'au moins une partie du corps d'un individu
Inventor: DUMENIL AURELIEN
IPC: G06T7/80
Filed: 2017-08-02
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'images pour fournir à un praticien une aide à l'analyse d'un mouvement et/ou d'une posture d'au moins une partie du corps d'un individu à l'aide d'un banc stéréoscopique (10) comprenant une première (11) et une deuxième (12) caméras, ledit procédé comprenant notamment : - une étape de capture (S1, S2) au cours de laquelle on capture simultanément à un premier instant déterminé (t1) une première (I1) et une deuxième (I2) images de la scène à l'aide respectivement des première (11) et deuxième (12) caméras, - au moins une itération de l'étape de capture (S1, S2) à au moins un deuxième instant déterminé (t2), - une étape de traitement (S4, S4') au cours de laquelle on détecte (S4) dans la première image (I1(t1), I1(t2)) au moins un point anatomique dudit au moins un individu, puis on détecte (S4') dans la deuxième image (I2(t1), I2(t2)) ledit au moins un point anatomique afin de déterminer pour chaque image (1S(t1), IS(t2)) les coordonnées bidimensionnelles ([x, y], [x, y]') dudit point dans le repère image, - une étape de calcul (S5) des coordonnées tridimensionnelles (X, Y, Z) dudit point dans le repère monde afin de construire une image 3D, - une étape de détermination (S6) d'au moins une grandeur caractéristique (GC) du mouvement et/ou de la posture dudit individu, et - une étape de comparaison (S7) des grandeurs caractéristiques (GC) entre chaque image 3D de manière à fournir au praticien lors d'une phase ultérieure d'exploitation (P3) une aide dans l'analyse du mouvement et/ou de la posture dudit individu.
Patent FR-3072903-B1 (FR)
Title: Systeme de biellette a flexibilite modulable de barre anti-devers
Inventor: KANOUNNIKOFF THOMAS
IPC: B60G21/055
Filed: 2017-11-02
Granted: 2019-10-04
Abstract: Système de biellette à flexibilité modulable de barre anti-dévers, comportant un câble axial (28) engagé dans des perçages d'une succession de billes (22) alignées suivant une direction longitudinale, les billes intermédiaires (22) présentant deux méplats transversaux en contact chacun avec celui d'une bille adjacente, et comportant à chaque extrémité une pièce de liaison (40) avec une barre anti-dévers ou avec un élément de suspension du véhicule, ce système étant remarquable en ce que chaque pièce de liaison (40) comporte une rotule de liaison (42) avec la barre anti-dévers ou avec l'élément de suspension.
Patent FR-3075348-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant destine a etre loge dans une boite collectrice d'un echangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (10) d'un fluide réfrigérant destiné à être logé dans une boîte collectrice d'un échangeur de chaleur comprenant au moins deux conduits (12, 13), dont un conduit externe (12) et un conduit interne (13), avec le conduit interne (13) logé dans le conduit externe (12), le conduit externe (12) comprenant des orifices de pulvérisation (120i) présentant chacun un axe (120A) sécant à un axe d'allongement principal (12A) du conduit externe (12). Selon l'invention, le conduit interne (13) comprend un unique orifice de communication (130), l'unique orifice de communication (130) présentant un axe (130A) sécant à un axe d'allongement principal (13A) du conduit interne (13).
Patent FR-3086096-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un substrat avance pour une integration hybride
Inventor: SCHWARZENBACH WALTER
IPC: H01L23/18
Filed: 2018-09-14
Granted: 2021-08-27
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes : - Fournir un substrat receveur (20) et un substrat donneur (10) comportant successivement : un substrat support (11), une couche sacrificielle (12) pouvant être gravée sélectivement par rapport à une couche active (13), et une couche d'oxyde (14) de silicium disposée sur la couche active (13) ; Former une cavité dans la couche d'oxyde (14) pour former une première portion (14a) ayant une première épaisseur et une deuxième portion (14b) ayant une deuxième épaisseur supérieure à la première épaisseur ; Remplir la cavité par du silicium poly-cristallin (40) de sorte à former une surface (41) continue et sensiblement plane ; - Assembler le substrat receveur (20) et le substrat donneur (10) au niveau de la surface (41) ; - Eliminer le substrat support (11) en conservant la couche active (13) et la couche sacrificielle (12).
Patent FR-3081903-B1 (FR)
Title: Poignee de portiere de vehicule equipee d'une antenne ultra haute frequence
Inventor: GERARDIERE OLIVIER
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet une poignée (P', P", P''') de portière de véhicule automobile (V), équipée d'une antenne ultra haute fréquence (A2), et des moyens d'émission et de réception de l'antenne (300, 400), d'un dispositif de détection (D') d'approche et/ou de contact d'un utilisateur, comprenant au moins un capteurs de détection d'approche et/ou de contact (700, 700'), ladite poignée (P', P", P''') comprenant sur une face externe (Sext), une partie en métal conducteur (C), l'invention proposant que l'antenne ultra autre fréquence (A2) soit en partie ou totalement constituée de la partie en métal conducteur (C) reliée aux moyens d'émission et de réception (300, 400) par au moins une connexion électrique (200, 201).
Patent FR-3082776-B1 (FR)
Title: Textile enduit pour element de protection en milieu industriel
Inventor: MERENNA GUILHEM
IPC: E04H15/20
Filed: 2018-06-25
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un textile enduit, apte à être utilisé notamment en tant que toile dans une structure gonflable, exempt d'halogène, comprenant une âme textile à base de fils synthétiques présentant une première face et une seconde face opposée à ladite première face, ladite première face étant revêtue par une couche d'enduction à base de silicone et ladite seconde face étant revêtue par une couche d'enduction à base d'un polymère thermoplastique lesdites couches d'enduction comprenant chacune au moins un composé ignifugeant identique ou différent en une quantité suffisante pour que le textile enduit présente un pouvoir calorifique supérieur inférieur ou égal à 18 MJ/kg.
Patent FR-3077524-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage d'aluminium et de chrome
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: B22F3/00
Filed: 2018-02-08
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce comportant une formation de couches métalliques solides successives (201...20n), superposées les unes aux autres, chaque couche décrivant un motif défini à partir d'un modèle numérique (M), chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal (25), dit métal d'apport, le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, dans lequel le métal d'apport prend la forme d'une poudre (25),dont l'exposition à un faisceau énergétique (32) résulte en une fusion suivie d'une solidification de façon à former une couche solide (201...20n), le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (25) est un alliage d'aluminium comprenant au moins les éléments d'alliage suivant : - Cr, selon une fraction massique comprise entre 2 % et 10 % ; - Zr, selon une fraction massique comprise entre 0,5 % et 5 %. L'invention concerne également une pièce obtenue par ce procédé. L'alliage utilisé dans le procédé de fabrication additive selon l'invention, permet d'obtenir des pièces aux performances mécaniques remarquables, tout en obtenant un procédé dont la productivité est avantageuse.
Patent FR-3088718-B1 (FR)
Title: Cible reversible pour moteur a 3, 4 ou 6 cylindres
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: G01M15/06
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne une roue dentée (1) d'arbre à cames, formant une cible pour un capteur de position d'arbre à cames, la roue dentée comprenant un corps circulaire comprenant deux faces principales opposées, et au moins six dents réparties sur la circonférence du corps circulaire, chaque dent comprenant deux bords correspondant l'un à un front montant et l'autre à un front descendant, en fonction d'un sens de rotation de la roue, la roue dentée présentant une asymétrie de révolution,     caractérisée en ce que les six dents sont conformées de sorte que la roue dentée comprenne, en considérant la même face principale (11 A) et un même sens de rotation de la roue :     - quatre fronts (14) d'un même premier type montant ou descendant espacés respectivement de 90°, et     - six fronts (15) d'un même deuxième type respectivement descendant ou montant, espacés respectivement de 60°.
Patent FR-3088982-B1 (FR)
Title: Systeme de distribution a bascule
Inventor: RIZZO PASCAL
IPC: F16K17/00
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-10-30
Abstract: L’invention porte sur un distributeur à bascule (1) comprenant :- un corps (3) comprenant une pluralité orifices (331, 332, 333, 334, 335),- un tiroir (5) mobile à l’intérieur de l’enceinte (33), comprenant une première chambre (551) de laquelle s’étend un circuit de communication fluidique (520)- des moyens de rappel élastique (7) s’étendant à l’intérieur de l’enceinte (33), relié d’une part au corps (3) et d’autre part au tiroir (5),caractérisé en ce qu’une première restriction hydraulique (81) est disposée sur le circuit de communication fluidique (520) en aval de la première chambre (551) par rapport au sens d’écoulement du fluide. Figure pour l’abrégé : [Fig. 4a]
Patent FR-3091136-B1 (FR)
Title: procédé de fabrication d'une carte électronique de fond de panier
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: H05K3/40
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une carte électronique de fond de panier (20) présentant une face interne (142) adaptée pour être connectée à des connecteurs de cartes électroniques (12) et une face externe (143) adaptée pour être connectée à un connecteur externe, des trous borgnes (146, 148) débouchant sur la face interne (142) et sur externe (148) de la carte électronique de fond de panier (20), dans lequel des couche de collage (31, 32) présentant des zones dégagées de matière (41,42) en face des trous borgnes (146, 148) sont utilisées entre les circuits imprimés (21, 22, 23).  Figure pour l'abrégé : figure 7
Patent FR-3092640-B1 (FR)
Title: Tuyau de circulation de fluide réfrigérant.
Inventor: TEIXIDO MARCELLE
IPC: F16L55/04
Filed: 2019-02-08
Granted: 2022-08-26
Abstract: Tuyau de circulation de fluide réfrigérant.    Le tuyau (18) de circulation d’un liquide réfrigérant entre deux organes (3, 6) d’un circuit de climatisation de véhicule automobile, comprend au moins deux parties tubulaires souples (19, 20) de premier diamètre séparées par une cavité (21) de deuxième diamètre supérieur au premier diamètre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3094777-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion principale de turboréacteur équipée d’une grille en aval de ses bruleurs
Inventor: LEGLAYE FRANÇOIS
IPC: F23R3/10
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne une chambre de combustion (26) de turbomachine, ayant une forme annulaire délimitée par un fond annulaire (27) prolongé par une virole radialement interne (28) et par une virole radialement externe (29). Selon l’invention, la chambre (26) est pourvue d’au moins un tube (34, 37, 38) alimenté en air qui la traverse, situé en aval du fond annulaire (27) et en ce que ce tube comporte des trous (36) d’injection d’air. Figure pour abrégé : Figure 5
Patent FR-3095241-B1 (FR)
Title: Entrée d’air de nacelle de turboréacteur comprenant une conduite de circulation pour favoriser une phase d’inversion de poussée
Inventor: MINCU DANIEL-CIRPIAN
IPC: F02C7/042
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-06-25
Abstract: Une entrée d'air (2) d'une nacelle de turboréacteur (1) d'aéronef comprenant au moins une conduite de circulation (3) dans la cavité annulaire (20) débouchant, d’une part, au niveau de la lèvre d’entrée d’air (23) et, d’autre part, au niveau de la paroi intérieure (21) et/ou de la paroi extérieure (22) de manière à favoriser une phase d’inversion de poussée.                  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101063-B1 (FR)
Title: Outillage de fermeture de demi-capots de nacelle
Inventor: FAUVELET BENOIT MARC MICHEL
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un outillage de fermeture (20) d’un premier demi-capot et d’un deuxième demi-capot pour nacelle comprenant : un profilé (200) à section transversale en U, s’étendant selon un axe longitudinal (X), comportant une semelle plane (202), deux flancs latéraux (204, 206), et une ouverture (208) opposée à la semelle plane, un doigt d’appui fixe (210) disposé à une extrémité (203) longitudinale du profilé, s’étendant en saillie de l’ouverture et étant configuré pour être relié au premier demi-capot, une vis sans fin (240) disposée dans le profilé, un doigt d’appui mobile (220) agencé de sorte à être entrainé en translation par la vis sans fin et étant configuré pour être en appui sur le deuxième demi-capot. un boitier de renvoi d’angle (230) configuré pour entrainer la vis sans fin en rotation. Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3100993-B1 (FR)
Title: Système de distribution de mousse à multiples vannes pour un distributeur et distributeur de mousse associé
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: B05B7/26
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention propose un système de distribution de mousse pour un distributeur comprenant un réservoir stockant du produit cosmétique, ledit système comprenant une pompe à produit et une pompe à air, ladite pompe à produit comportant une chambre de dosage de produit (13) à volume variable définie au moins en partie par un élément déformable (2), ledit système comprenant au moins cinq vannes, à savoir une vanne d’entrée de produit vers la chambre de dosage de produit (13), une vanne de sortie du produit depuis la chambre de dosage de produit (13), une vanne d’entrée d’air dans une chambre de dosage d’air (14) de la pompe à air, une vanne de sortie d’air depuis la chambre de dosage d’air (14), une vanne de reprise d’air du réservoir. L’élément déformable (2) comporte au moins quatre clapets mobiles entre un état d’ouverture de vanne et un état de fermeture de vanne. Figure pour l'abrégé : Figure 1