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Patent WO-2011018333-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de dénitruration catalytique sélective ou d'utilisation de gaz de combustion contenant des poussières
Inventor: FRIE SEBASTIAN
IPC: B01D53/86
Filed: 2010-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de dénitruration catalytique sélective ou d'utilisation de gaz de combustion contenant des poussières, selon lequel un dispositif de traitement (catalyseur, chaudière à récupération ou échangeur thermique) parcouru par un gaz de combustion contenant des poussières est protégé contre les dépôts de poussières, le dispositif de traitement présentant des zones de surface entrant en contact avec les gaz de combustion contenant des poussières. Les poussières contenues dans le gaz de combustion sont chargées électrostatiquement avant de parcourir le dispositif de traitement et les zones de surface entrant en contact avec les gaz de combustion contenant des poussières sont maintenues à un potentiel aligné sur le potentiel des poussières chargées.
Patent WO-2011054592-A1 (WO)
Title: Unité émettrice pour au moins un module microphone mobile et système de microphone comprenant l'unité émettrice
Inventor: KOCH HARTWIG
IPC: G08C17/02
Filed: 2010-09-22
Abstract: Dans le domaine des manifestations artistiques, on utilise souvent des systèmes de transmission sans fil pour la transmission de signaux audio (parole, chant, instruments de musique). Aussi l'invention concerne-t-elle une unité émettrice (2) pour au moins un module microphone mobile, l'unité émettrice (2) étant conçue pour la transmission sans fil d'informations audio (12) dans un flux de données allant de l'unité émettrice (2) à une station de base (4). L'unité émettrice comprend au moins un canal audio (A-X) conçu pour fournir au moins une partie des informations audio (12), ainsi qu'un multiplexeur (11) conçu pour convertir les informations audio provenant d'au moins deux canaux audio parallèles (A-X) en un flux de données série en tant qu'informations audio (12) à transmettre.
Patent WO-2011079996-A1 (WO)
Inventor: FALK RAINER
IPC: G06F21/62
Filed: 2010-11-08
Abstract: Virtual machines are used in the utilization of distributed computer infrastructures to be able to distribute the workload to individual computers in as flexible a manner as possible. For this purpose, it is necessary to be able to access protected data also within a virtual machine. The invention allows the flexible restriction of the execution of/the access to protected data within a virtual machine at the level of an infrastructure provider, rights which can be defined by the rightholder being reliably and efficiently enforced.
Patent WO-2011058039-A1 (WO)
Title: Procédé permettant d'augmenter le rendement lors d'un processus de séparation de minerais au moyen de particules magnétiques hydrophobes par l'apport ciblé d'énergie mécanique
Inventor: RIEGER REINHOLD
IPC: B03C1/32
Filed: 2010-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'au moins une première substance d'un mélange contenant cette ou ces premières substances et au moins une deuxième substance, comprenant les étapes suivantes: (A) mettre en contact le mélange contenant au moins une première substance et au moins une deuxième substance avec au moins une particule magnétique, en présence d'au moins un agent de dispersion, de sorte que la ou les premières substances et la ou les particules magnétiques s'additionnent, (B) ajouter éventuellement un autre agent de dispersion à la dispersion obtenue à l'étape (A), (C) séparer le produit d'addition de l'étape (A) ou (B) du mélange par application d'un champ magnétique, (D) et décomposer le produit d'addition séparé de l'étape (C), afin d'obtenir séparément la ou les premières substances et la ou les particules magnétiques, une énergie d'au moins 10 kW/m3 étant apportée dans la dispersion à l'étape (A).
Patent WO-2011072977-A1 (WO)
Inventor: SPIES MANFRED
IPC: C08K5/13
Filed: 2010-11-18
Abstract: The invention relates to polyacrylate-based pressure-sensitive adhesives, containing at least one resin and at least one ortho, meta or para-cresol derivative, the aromatic ring thereof being substituted on at least two carbon atoms, wherein the substitutes are derivatives of thiols and/or thioethers. The invention further relates to adhesive tapes comprising at least one layer of said pressure-sensitive adhesive and to the use of said cresol derivatives as an antioxidant for polyacrylate pressure-sensitive adhesives.
Patent WO-2011080125-A1 (WO)
Inventor: STAUCH STEFAN
IPC: F21Y101/02
Filed: 2010-12-17
Abstract: The invention relates to lamps having a plurality of light-emitting diodes, each comprising electrical connections, and having a carrier film on which the light-emitting diodes are applied and comprising at least one electrically insulating surface, wherein electrical conductors are disposed on such a surface and the light-emitting diodes are electrically connected to the conductors. In order to provide a lamp as described above, said lamp being characterized in that the deformable carrier film can be simply and economically fitted in a flat shape with light-emitting diodes, or other additional components, by an automated fitting device, and that the arrangement of the light-emitting diodes can be simply adapted to the desired geometry for the lamp, so that a desired emission characteristic is produced, the invention proposes that the carrier film is flexible. The invention further relates to a light, preferably a street light, having a lamp according to the invention, and to a method for producing a lamp.
Patent WO-2011154137-A1 (WO)
Title: Procédé de test d'une fonctionnalité d'itinérance d'entrée et/ou de sortie d'un premier réseau mobile terrestre public (rmtp) et d'un second réseau mobile terrestre public (rmtp), et système de test
Inventor: HABERKORN GUENTER
IPC: H04W24/08
Filed: 2011-06-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un système de test d'une fonctionnalité d'itinérance d'entrée et/ou de sortie d'un premier réseau mobile terrestre public (RMTP) et d'un second réseau mobile terrestre public (RMTP), le procédé comprenant les étapes suivantes : - initialisation d'un premier numéro d'appel international d'abonné mobile (MSISDN) en tant que numéro de test dans le premier réseau mobile terrestre public (RMTP), - initialisation d'un second numéro d'appel international d'abonné mobile (MSISDN) en tant que numéro de test dans le premier réseau mobile terrestre public (RMTP), - acheminement d'une demande de numéro d'itinérance (PRN) pour le premier numéro d'appel international d'abonné mobile (MSISDN) vers un enregistreur de localisation des visiteurs (VLR) du second réseau mobile terrestre public (RMTP), - réception d'un numéro d'itinérance de station mobile (MSRN) en provenance de l'enregistreur de localisation des visiteurs (VLR) du second réseau mobile terrestre public (RMTP).
Patent WO-2012007484-A1 (WO)
Title: Tableau interactif pour patients atteints de troubles sévères de la maladie d'alzheimer
Inventor: ROOSEN CHRISTINE
IPC: A63H33/00
Filed: 2011-07-13
Abstract: L'invention TIPATSMA (Tableau Interactif pour Patients atteints de Troubles Sévères de la Maladie d'Alzheimer) se rapporte à un tableau interactif destiné aux patients atteints de la maladie d'Alzheimer.
Patent WO-2012010493-A1 (WO)
Title: Vorrichtung zur steuerung der leistung eines gebläsemotors für einen staubsauger
Inventor: KASTNER JULIAN
IPC: A47L9/28
Filed: 2011-07-14
Abstract: Eine Vorrichtung und ein Verfahren zur Steuerung der Leistung eines Gebläsemotors (24) für einen Staubsauger (10), welcher einen in einem Staubraum (20) angeordneten Wechselfilterbeutel (22) aufweist, bei dem ein Differenzdruck zwischen einem in Saugstromrichtung vor dem Wechselfilterbeutel (22) liegenden ersten Bereich und einem in Saugstromrichtung nach dem Wechselfilterbeutel (22) liegenden zweiten Bereich erfasst wird und die Leistung des Gebläsemotors (24) in Abhängigkeit von dem erfassten Differenzdruck eingestellt wird.
Patent WO-2012013639-A1 (WO)
Title: Terminal de communication mains libres a acoustique amelioree
Inventor: BOURGOIN GILLES
IPC: H04M1/04
Filed: 2011-07-25
Abstract: Terminal (1) comportant une unité de traitement reliée à un organe acoustique principal (20) et à au moins un organe acoustique secondaire (21) qui sont agencés pour transmettre chacun un signal à l'unité de traitement, caractérisé en ce que le terminal (1) est agencé pour émettre un signal téléphonique résultant de la somme des signaux de l'organe acoustique principal (20) et de l'organe acoustique secondaire (21).
Patent WO-2013023676-A1 (WO)
Title: Dispositif pour ancrer dans le tube digestif un manchon endoluminal
Inventor: PASTORELLI ALESSANDRO
IPC: A61F5/00
Filed: 2011-08-12
Abstract: La présente invention concerne un manchon endoluminal (2) servant à doubler intérieurement une longueur de tube digestif. Ce manchon comprend d'une part une paroi, qui est faite d'un matériau souple, et qui définit une lumière de manchon (3), d'autre part non seulement une extrémité proximale (4) qui définit une ouverture proximale (5) de la lumière, mais aussi une extrémité distale (6) qui définit une ouverture distale (7) de la lumière, et enfin une collerette d'ancrage tubulaire (8), qui est réalisée sur l'extrémité proximale (4) du manchon, et qui comporte une surface d'ancrage externe (9) garnie d'une couche adhésive (11).
Patent WO-2012031993-A1 (WO)
Inventor: GUO LEI
IPC: C07C259/10
Filed: 2011-09-05
Abstract: The present invention provides a compound of formula (I) or a pharmaceutically acceptable salt, ester or stereoisomer thereof, wherein R 1  to R 3  and X have the significances given herein. The present invention is also directed to processes for making said compounds and uses of said compounds, in particular their use as medicaments, more particularly their use as medicaments in the treatment of cancer.
Patent WO-2012065902-A1 (WO)
Title: Polymères à terminaison carbinol renfermant de l'éther
Inventor: STEINHAUSER NORBERT
IPC: C08F2/38
Filed: 2011-11-10
Abstract: La présente invention concerne des polymères fonctionnalisés avec des groupes terminaux, comprenant à l'extrémité de la chaîne un groupe carbinol renfermant de l'éther, de formule (I) dans laquelle A représente un radical organique bivalent, pouvant contenir, outre C et H, des hétéroatomes tels que O, N, S, Si.
Patent WO-2012089731-A1 (WO)
Title: Ensemble forme par une attache, un clip et une base pour appareil orthodontique, et appareil orthodontique le comportant
Inventor: CURIEL PATRICK
IPC: A61C7/30
Filed: 2011-12-27
Abstract: Ensemble formé par : - une attache auto-ligaturante (1) présentant une gorge (2) pour la réception d'un arc orthodontique; - un clip élastique (6) déplaçable de manière réversible entre une position ouverte une position fermée obturant la gorge (2); - et une base (3) présentant une face externe (5) et une face occlusale (4), ladite face externe (5) de la base (3) supportant ladite attache (1) et ladite face occlusale (4) de la base (3) étant destinée à reposer sur une dent du patient; ledit clip (6) étant déplaçable selon un mouvement au moins partiellement rotatif entre sa position ouverte et sa position fermée, et en ce que ladite base (3) comporte dans la zone où elle supporte l'attache (1) une dépression (9) au moins partiellement en forme de cuvette, le clip (6) venant s'insérer dans ladite dépression (9) lorsqu'il est en position fermée.
Patent WO-2013026515-A1 (WO)
Title: Organische elektrolumineszenzvorrichtung
Inventor: KROEBER JONAS VALENTIN
IPC: H01L51/50
Filed: 2012-07-25
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft organische Elektrolumineszenzvorrichtungen, welche in der Elektronentransportschicht eine Mischung aus mindestens zwei Materialien enthalten.
Patent WO-2013026528-A1 (WO)
Inventor: SONNTAG MARTIN
IPC: D06P1/58
Filed: 2012-08-04
Abstract: The invention relates to an aqueous dispersion for treating natural fibers (3), and to a method for treating natural fibers (3). According to the invention, the aqueous dispersion for treating natural fibers (3), in particular wood fibers, contains a hydrophobic agent (4), which is water soluble or water dispersible and adheres to a natural fiber (3), a water dispersible pigment preparation, and water. The method for treating natural fibers (3) comprises the following steps: providing natural fibers (3), providing an aqueous dispersion, and bringing the natural fibers (3) in contact with the aqueous dispersion.
Patent WO-2013034266-A1 (WO)
Inventor: CORSTEN PETER
IPC: B60K15/04
Filed: 2012-09-03
Abstract: The invention relates to a filler neck (9) of a container (6) for a vehicle (10), comprising an upper part (2), a support (1), and a magnet (4). The upper part (2) has a first opening (21) for receiving a fluid to be filled into the container (6) and a second opening (22) for dispensing the fluid into the container (6). The upper part (2) and the support (1) are designed such that the magnet (4) can be inserted together with the support (1) into the upper part (2) from the second opening (22). An annular outer wall (25) of the upper part (2) is provided directly adjacent to the magnet (4) in a radially outward direction, and an annular inner wall (23) of the support (1) is provided directly adjacent to the magnet (4) in a radially inward direction.
Patent WO-2013064244-A1 (WO)
Title: Protéines de la famille s100 et leurs utilisations
Inventor: GAUGLITZ GERD
IPC: A61K38/17
Filed: 2012-10-30
Abstract: La présente invention concerne des protéines de la famille S100 et leurs utilisations. En outre, la présente invention concerne des compositions pharmaceutiques comprenant une protéine de la famille S100.
Patent WO-2012101072-A1 (WO)
Inventor: LOREAUX PHILIPPE
IPC: H01Q15/18
Filed: 2012-01-23
Abstract: The invention relates to a passive electromagnetic-wave reflector for measuring, from a satellite, local strain in a structure located on the Earth's surface, characterized in that it comprises: a substantially vertical, relative to the Earth's surface, planar element (P1), the planar element having a rectilinear side (a1) making contact with the structure the strain of which is to be measured, said element being aligned with the axis of the Earth's poles; and, fixed to the planar element, a mechanical structure (P2, P3) having a first part located on a first side of the planar element and a second part located on a second side of the planar element, opposite the first side, the mechanical structure forming a rectilinear edge (a3, a3) that, in combination with the rectilinear side of the planar element, forms a means for attaching the reflector to the structure the strain of which is to be measured.
Patent WO-2012107379-A1 (WO)
Title: Dispersants
Inventor: FORNARA DARIO
IPC: C09D7/45
Filed: 2012-02-06
Abstract: La présente invention concerne des composés représentés par la formule (1) et convenant comme dispersant et comme additif de broyage. Dans cette formule (1): Z w  est un radical organique comprenant un nombre w de groupes amino tel que 5≤w≤3000; A et B sont indépendamment des groupes carbonyle d'oxy-C 1 -C 20 -aIkyIène ou des groupes carbonyle d'oxy-C 1 -C 20 -aIcényIène dérivés d'acides hydroxy-carboxyliques ou de lactones; T est hydrogène ou R-CO-, R étant un groupe hydrocarbyle en C 1 -C 50 ; Y est un radical alkylène en C 3 -C 4  lié à un groupe amino de Z w ; Y' est un sel ionique de liaison entre un groupe amino de Z w  et le carbonyle terminal de (A) r -(B) p -T; r et p sont indépendamment des nombres entre 0 et 50 tels que r+p>2; s, m et v sont des nombres tels que 0,99w≤s+m≤2w, et 0,3w≤s+v≤2w.
Patent WO-2012120029-A1 (WO)
Title: Process for preparing substituted n-phenylhydroxylamines
Inventor: KORTE ALEXANDER
IPC: C07D231/22
Filed: 2012-03-07
Abstract: The present invention relates to a process for the preparation of 2-[[[1-(4-chlorophenyl)-1H-pyrazol-3-yl]oxy]methyl] phenyl]-hydroxylamine from the correspondingly substituted nitrobenzene compound.
Patent WO-2012150078-A1 (WO)
Title: Dispositif de liaison pour un arbre à cames
Inventor: SCHOBER MICHAEL
IPC: F01L1/352
Filed: 2012-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison pour un arbre à cames permettant de relier un arbre à cames à un élément de sortie d'un mécanisme de transmission entraînant ledit arbre à cames, comprenant un arbre à cames, une vis qui s'étend au moins partiellement dans ledit arbre à cames et qui est monté dans l'arbre à cames de façon à pouvoir effectuer des mouvements axial et rotatif, ladite vis présentant, à une extrémité opposée au mécanisme de transmission, une première partie de blocage coopérant avec une partie de butée de l'arbre à cames pour ainsi empêcher que la vis ne soit retirée de l'arbre à cames en direction du mécanisme de transmission, et ladite vis présentant, à une deuxième extrémité tournée vers le mécanisme de transmission, un filetage destiné au vissage avec ledit élément de sortie du mécanisme de transmission et au moins une partie d'entraînement destinée à réaliser un accouplement solidaire en rotation avec un outil de vissage, ladite vis permettant ainsi de serrer l'élément de sortie du mécanisme de transmission sur l'arbre à cames en commençant du côté du mécanisme de transmission, et un dispositif de précontrainte agissant entre la vis et l'arbre à cames pour assurer, en vue du vissage, que le filetage de la vis est correctement en contact avec l'élément de sortie du mécanisme de transmission.
Patent WO-2012123572-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de notification dans un système de communication à lumière visible
Inventor: WALEWSKI JOACHIM
IPC: H04B10/116
Filed: 2012-03-16
Abstract: La présente invention porte sur un moyen permettant de fournir une notification visible par un dispositif dans un système de communication à lumière visible basé sur les spécifications de la norme IEEE 802.15.7. L'invention permet à des niveaux supérieurs d'invoquer par l'intermédiaire d'une interface standardisée la sous-couche de commande d'accès au support (MAC) dans le but de prendre en charge une fonction de couleur. La présente invention permet l'invocation d'une transmission de trames de couleur, de visibilité et de gradation (CVD) par une couche supérieure, créant une interface unifiée entre la sous-couche MAC et les couches supérieures. Le procédé de l'invention fournit une primitive pour la demande, par l'au moins une couche supérieure à l'au moins une interface de l'entité de commande d'accès au support (MAC), d'une transmission d'au moins une trame de visibilité.
Patent WO-2012130669-A1 (WO)
Title: Device for maintaining and analyzing an aerodynamic probe
Inventor: BARBOU JEAN-JACQUES
IPC: G01P5/165
Filed: 2012-03-21
Abstract: The invention relates to a device (30) for maintaining and analyzing a stagnation-pressure aerodynamic probe with which an aircraft is to be fitted. According to the invention, the device includes a channel (31), a first end (32) of which is to penetrate into the probe, a means (33) for generating, within the channel (31), a negative air pressure that is lower than the ambient pressure, and a means (41) for recovering any particles that may possibly be suctioned into the channel (31).
Patent WO-2012146520-A1 (WO)
Title: Method for growing metal particles by electrodeposition with in situ inhibition
Inventor: FOUDA-ONANA FREDERIC
IPC: H01M8/10
Filed: 2012-04-18
Abstract: The invention relates to a method for making an electronic and catalytic conductive electrode containing metal particles, including: a step of electrodepositing a metal salt for forming said metal particles at the surface of an electrode, characterized in that the step of electrodepositing the metal salt is carried out in the presence of a blocking chemical species having a high absorptive capacity at the surface of said metal particles and having an oxidation potential higher than the reduction potential of said metal salt, such that the blocking chemical species maintains the blocking capacity thereof during the reduction reaction of said metal salt, and such that the size of the formed metal particles constituting said electronic and catalytic conductive electrode is reduced; and a step of desorbing the blocking chemical species.
Patent WO-2012171691-A1 (WO)
Title: Dispositif pour écorcer des tuyaux
Inventor: SCHROECK PETER
IPC: B23B5/16
Filed: 2012-04-25
Abstract: L'invention porte sur un dispositif destiné à écorcer les extrémités de tuyaux multicouches (1) comprenant une couche médiane du groupe des métaux et des textiles en vue de comprimer ensuite une armature du tuyau. Pour résoudre le problème consistant à obtenir une haute résistance à la pression et une haute étanchéité des conduites tubulaires, en même temps qu'éviter de produire une poussière de caoutchouc nuisible à l'environnement lors de l'enlèvement du caoutchouc supérieur, réduire le coût en outils additionnels spéciaux constitués par des têtes écorceuses et éviter les pertes de temps techniques lors des changements d'outillage, le dispositif est caractérisé par a) une monture de mandrins (18) pouvant tourner autour d'un axe et portant plusieurs mandrins (19) disposés sur sa périphérie et destinés à l'emmanchement des tuyaux (1), b) un porte-lame (16) qui peut tourner autour du même axe et qui comprend au moins une lame (17) dont l'arête tranchante (17a) peut être placée contre le tuyau (1).
Patent WO-2012163757-A1 (WO)
Title: Supervision d'un système de communications
Inventor: BUECHIN FEDERICO
IPC: H04L12/26
Filed: 2012-05-23
Abstract: L'invention concerne une supervision ou une surveillance d'un système de communications d'un système de commande de processus industriel (PC) par mesure de la charge de communications et par comparaison de celle-ci à une charge de base établie précédemment. La charge de communications mesurée est représentée par plusieurs mesures de retard d'échos actualisées ou actuelles pour des trajets de communications entre un dispositif électronique intelligent IED de supervision et des IED d'extrémité du système de communications. Les retards d'échos sont établis par l'envoi, par l'IED de supervision, des messages de sondages d'échos aux IED d'extrémité, et par réception d'un écho provenant des IED d'extrémité. Si une différence entre les retards d'écho mesurés et de base excède un seuil prédéterminé, un état de surcharge est signalé à l'opérateur. En conséquence, un état de réseau de communications dynamique affiné, au delà d'une simple indication binaire bonne/mauvaise, est obtenu sans matériel additionnel et sans charge de communications spécialisée excessive.
Patent WO-2012160176-A1 (WO)
Title: Head up display for personal eye protective devices
Inventor: WIJNANDS RALPH
IPC: G02B27/01
Filed: 2012-05-24
Abstract: The present invention relates to a head up display for personal eye protective devices like helmets or goggles comprising: (a) a GPS module adapted to be attached to a vehicle body or a main body of a human, and being adapted to transmit routing information; (b) a receiver on the device including visor, inlay or overlay, suitable for receiving routing information transmitted by the GPS module; (c) a decoder for transforming the routing information into a visual signal; (d) an inlay or overlay on the visor, suitable as a screen for display of the visual signal. Preferably, the device is a motorcycle helmet, and the HUD comprises a GPS module adapted to be electrically charged via connection to a motor cycle and being adapted to transmit routing information to a receiver.
Patent WO-2012168465-A1 (WO)
Title: Substitut de tissu vivant manipulé
Inventor: ZEUGOLIS DIMITRIOS
IPC: C12N5/00
Filed: 2012-06-08
Abstract: La présente invention concerne de manière générale le domaine de l'ingénierie tissulaire et en particulier la production de films tissulaires ou de matrices cellulaires qui peuvent être utilisés comme un substitut de tissu vivant ou une construction de tissu artificiel dans la réparation ou le remplacement de tissu.