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Patent WO-2009092908-A2 (WO)
Title: Device for measuring the movement of a subsea deformable pipeline
Inventor: ROUTEAU SYLVAIN
IPC: G01M99/00
Filed: 2008-11-04
Abstract: The invention relates to a method and to a device (14) for measuring the movement of a subsea pipeline (12). The said measuring device (14) comprises an accommodating mount (18) anchored in the said sea bed (10) to accept the said subsea pipeline, the said subsea pipeline (12) being liable to be made to move over a determined travel with respect to the said accommodating support as it deforms, the said movement having an amplitude that varies according to the deformation of the said subsea pipeline; according to the invention, the device further comprises a collection (26) of frangible elements (28) secured to one of either the said deformable subsea pipeline (12) and the said accommodating mount (18); and the said frangible elements (28) are intended to be broken in succession by the other of either the said deformable subsea pipeline (12) and the said accommodating mount (18) when the said pipeline (12) is caused to move.
Patent WO-2011070301-A2 (WO)
Title: Procede et installation de determination d'au moins un parametre d'une transformation faisant intervenir un transfert entre un gaz et un liquide
Inventor: GUILLOT PIERRE
IPC: G01N7/00
Filed: 2010-12-09
Abstract: Ce procédé de détermination d'au moins un paramètre d'une transformation fait intervenir au moins un transfert entre une phase liquide et une phase gazeuse, dans lequel : on injecte une phase gazeuse dans une phase liquide de manière à former un écoulement hétérogène comprenant une succession de bulles, formées de la phase gazeuse, au sein de la phase liquide; on fait circuler cet écoulement hétérogène au sein d'un organe d'écoulement de manière à réaliser au moins un transfert entre les phases liquide et gazeuse; on observe la diminution du volume des bulles le long de cet organe d'écoulement; et on en déduit ledit au moins paramètre.
Patent WO-2012049419-A2 (WO)
Title: Revêtement pour des contenants, notamment en matière plastique souple
Inventor: AWITOR KOMLA OSCAR
IPC: C09D1/00
Filed: 2011-10-11
Abstract: L'invention concerne un objet (O) comprenant au moins une partie en matière plastique ou constitué entièrement d'une telle matière plastique, dans lequel la matière plastique comprend un composé plastifiant et est revêtue sur au moins l'une de ses surfaces, interne ou externe, d'au moins une couche constituée d'un oxyde métallique ou d'un mélange d'oxydes métalliques. L'invention concerne également le procédé de fabrication de cet objet ainsi que son utilisation.
Patent WO-2004085469-A2 (WO)
Title: Famille de proteines secretees
Inventor: POWER CHRISTINE
IPC: G16B30/10
Filed: 2004-03-24
Abstract: L'invention concerne une nouvelle famille de protéines sécrétées, à savoir la famille SECFAM1, dont les membres comprennent les nouvelles protéines INSP113, INSP114, INSP115, INSP116 et INSP117, identifiées comme protéines sécrétées renfermant des domaines contenant le facteur de croissance épidermique (EGF), allant de 125 à 153 acides aminés en longueur et renfermant huit résidus  de cystéine préservés. Elle concerne également l'utilisation de ces protéines et de séquences d'acides nucléiques à partir de gènes codants dans le diagnostic, la prévention et le traitement de maladies.
Patent WO-2006136801-A2 (WO)
Title: Ameliorations de convertisseurs electriques de puissance
Inventor: CRANE ALLAN DAVID
IPC: H02M7/17
Filed: 2006-06-20
Abstract: L'invention porte sur une combinaison de convertisseurs électriques de puissance transformant le courant c.a. du réseau (1) en courant c.c. alimentant une charge c.c. (2) ladite combinaison comprend: un redresseur (4) à pont d'alimentation à thyristor à commande de phase; et un convertisseur PWM (10) auxiliaire relié aux bornes du filtre de sortie c.c. du pont d'alimentation à thyristor (4) et également relié à une alimentation pouvant être: le réseau c.a. (1), une alimentation c.a. indépendante du réseau ou une source c.c. basse tension.
Patent WO-2006136824-A2 (WO)
Title: Criblage par correlation de fluorescence multicouleurs logometrique; agents a utiliser avec celui-ci et procedes de production de celui-ci
Inventor: WEBSTER SIMON
IPC: G01N33/543
Filed: 2006-06-22
Abstract: L'invention concerne des particules porteuses de lipides à étiquettes logométriques comprenant au moins deux signaux fluorescents et des mélanges de ceux-ci, chaque particule porteuse comprenant au moins un récepteur cible incorporé dans celle-ci ou sur la surface de l'enveloppe de celle-ci. L'invention concerne également un procédé permettant de cribler les particules d'au moyen d'une gamme de ligands de sonde dans des essais de triage ou de liaison et dans un écran de spectroscopie à corrélation de fluorescence multicouleurs logométrique. Les particules porteuses sont spécialement utiles pour porter des protéines membranaires comme les récepteurs cibles.
Patent WO-2007063316-A2 (WO)
Inventor: CHOO YEN
IPC: C12N15/06
Filed: 2006-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant d'identifier un modulateur potentiel d'une voie de signalisation cellulaire et comprenant les étapes consistant: (a) à utiliser une cellule d'un premier type pouvant être différencié en un second type de cellule par l'intermédiaire d'une cellule progénitrice, par exposition séquentielle du premier type de cellule à au moins deux conditions de réaction; (b) à ajouter à au moins une des deux conditions de réaction ou plus, auxquelles la cellule progénitrice a été exposée, une ou plusieurs conditions de réaction différentes comportant le modulateur potentiel ou à remplacer au moins une des deux conditions de réaction ou plus, auxquelles la cellule progénitrice a été exposée, par une ou plusieurs conditions de réaction différentes, comportant le modulateur potentiel; -et (c) à surveiller la différenciation du premier type de cellule, de manière à déterminer la formation du second type de cellule.
Patent WO-2009004291-A2 (WO)
Inventor: GORDON BENJAMIN
IPC: A61M1/00
Filed: 2008-06-20
Abstract: A method and apparatus are disclosed for determining a negative pressure generated by a suction pump of a topical negative pressure (TNP) system. The method includes the steps of disconnecting a drive voltage from a pump of the TNP system, determining an EMF generated by a free-wheeling element of the pump, selecting a new drive voltage for the pump and reconnecting the new drive voltage to the pump.
Patent WO-2010007441-A2 (WO)
Title: Phosphopeptides et leur utilisation
Inventor: HOLT CARL
Filed: 2009-07-16
Abstract: La présente invention concerne des procédés d’utilisation de nanoagrégats de phosphate de calcium thermodynamiquement stables et leurs utilisations.
Patent WO-2012020251-A2 (WO)
Title: An orthopaedic walker
Inventor: WHIPP CHRISTOPHER
IPC: A61F5/01
Filed: 2011-08-08
Abstract: The invention relates to walkers, and in particular, to orthopaedic walker devices for assisting in the stabilization and healing of injuries to the lower leg and/or foot, including fractures to the bones of the foot, such as metatarsal fractures, 'Jones Fracture or broken phalanges.
Patent WO-2012107730-A2 (WO)
Title: A method for indivdually servicing a plurality of zones of a subterranean formation
Inventor: HOWELL MATTHEW TODD
Filed: 2012-02-10
Abstract: A method of servicing a subterranean formation comprising providing a first sleeve system comprising a first one or more ports and being transitionable from a first mode to a second mode and from the second mode to a third mode, and a second sleeve system comprising a second one or more ports and being transitionable from a first mode to a second mode and from the second mode to a third mode, wherein, in the first mode and the second mode, fluid communication via the one or more ports of the first or second sleeve system is restricted, and wherein, in the third mode, fluid may be communicated via the one or more ports of the first or second sleeve system, transitioning the first and second sleeve systems to the second mode, and allowing the first sleeve system to transition from the second mode to the third mode.
Patent WO-2014068282-A2 (WO)
Inventor: CONSTANTINE MARGARET JOAN
Filed: 2013-10-23
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique solide comprenant (i) une couche externe comprenant (a) un beurre végétal dur en proportion de 10 à 45 % en masse basé sur la couche externe, et (b) un beurre végétal mou en proportion de 55 à 80 % en masse basé sur la couche externe ; et (ii) un noyau interne qui est (a) une composition de beurre végétal mou ; (b) un fondant ; ou (c) un liquide cosmétique.
Patent WO-2021038220-A2 (WO)
Title: Procédé de refroidissement de gaz d'évaporation, et appareil associé
Inventor: HALCROW MARTIN
IPC: F25J1/
Filed: 2020-08-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de refroidissement d'un flux de gaz d'évaporation (BOG) (01) provenant d'une cargaison liquéfiée ayant un point d'ébullition supérieur à -110 °C lorsqu'il est mesuré à 1 atmosphère dans un réservoir de cargaison liquéfiée (50) dans une capacité de transport flottante, ledit procédé comprenant au moins les étapes consistant à : comprimer un flux de gaz d'évaporation (01) provenant de ladite cargaison liquéfiée dans deux étages de compression ou plus comprenant au moins un premier étage de compression (65) et un étage de compression final (75) pour fournir un flux de refoulement de BOG comprimé (06), ledit premier étage de compression (65) a une pression d'aspiration de premier étage et ledit étage de compression final (75) a une pression d'aspiration d'étage final ; refroidir le flux de refoulement de BOG comprimé (06) à l'aide d'un ou plusieurs premiers flux de fluide de refroidissement (202, 302) pour fournir un premier flux de BOG comprimé refroidi (08) ; fournir un flux d'évent gazeux (51) à partir du premier flux de BOG comprimé refroidi (08) ; refroidir le premier flux de BOG comprimé refroidi (08) à l'aide d'un second flux de fluide de refroidissement (33) pour fournir un second flux de BOG comprimé refroidi (35) ; détendre une partie du second flux de BOG comprimé refroidi (35) à la pression d'aspiration de premier étage ou au-dessous pour fournir un premier flux de BOG refroidi détendu (33) ; utiliser le premier flux de BOG refroidi détendu (33) en tant que second flux de liquide de refroidissement pour fournir un premier flux de BOG chauffé détendu (38) ; et refroidir le flux d'évent gazeux (51) à l'aide du second flux de fluide de refroidissement (33) pour fournir un flux d'évent refroidi (53), le refroidissement du premier flux de BOG comprimé refroidi (08) et le refroidissement du flux d'évent gazeux (51) se produisant dans un échangeur de chaleur adjacent au réservoir de cargaison liquéfié (50).
Patent WO-2007072087-A2 (WO)
Title: Nouveau procédé pour la production de chlorhydrate de donépézil polymorphe (i) extrêmement pur
Inventor: NEU JOZSEF
Filed: 2006-12-18
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé industriellement réalisable et économiquement préférable pour la production de chlorhydrate de 1-benzyl-4-[(5,6-diméthoxy-1-indanon)-2-yl]méthylpipéridine, c'est-à-dire de chlorhydrate de donépézil, extrêmement pur, représenté dans le schéma de réaction suivant, sous la forme de cristaux morphologiques polymorphes (I). (I) Dans une des étapes clés du procédé, au cours de l'hydrogénation, le chlorhydrate de 5,6-diméthoxy-2-(pyridin-4-ylméthylène)indan-1-one est saturé en utilisant du Pd sur carbone pour obtenir de la 4-[(5,6-diméthoxy-1-indanon)-2-yl]méthylpipéridine à plus de 97 % de pureté telle que déterminée par HPLC. Dans l'étape de cristallisation le chlorhydrate de donépézil est cristallisé dans un solvant alcoolique aqueux pour obtenir le polymorphe (I) ayant une pureté d'au moins 99,95 % telle que déterminée par HPLC.
Patent WO-2005089044-A2 (WO)
Title: Controleur integre de pile a combustible pour dispositifs
Inventor: ALEYRAZ ZEEV
IPC: H01M16/00
Filed: 2005-03-18
Abstract: L'invention porte sur un bloc d'alimentation (1) d'un dispositif électronique (16) et sur un procédé de commande et de régulation du dispositif électronique (16) alimenté par une pile à combustible (8). Le bloc d'alimentation (1) comprend une pile à combustible (8) ayant une tension de sortie faible comprise entre 0,3 et 1 V, et un dispositif de conversion (9) couplé à la pile à combustible (8) afin de convertir une tension d'entrée inférieure à 0,3 V en une tension de sortie plus élevée afin d'activer le dispositif électronique (16).
Patent WO-2007007135-A2 (WO)
Title: Pate et adhesif colores
Inventor: PATTON EAMONN
IPC: C09J11/02
Filed: 2005-07-13
Abstract: L'invention concerne une pâte ou un adhésif utilisé pour fixer du papier peint ou un autre matériau sur un substrat et pourvu d'au moins un colorant servant à rendre la pâte ou l'adhésif visible par rapport à la couleur du papier peint ou de l'autre matériau. Par exemple, le colorant peut comprendre au moins un pigment, une encre, une teinture ou un matériau teint. Dans un mode de réalisation, une teinture soluble dans l'eau peut être appliquée à la pâte ou à l'adhésif en quantité suffisamment petite pour que la teinture ne nuise pas de façon significative à la qualité adhésive de la pâte ou de l'adhésif. Dans un autre mode de réalisation, des colorants de différentes couleurs peuvent être conçus pour être utilisés avec un matériau dans des couleurs spécifiques, de façon que ces colorants contrastent fortement avec la couleur du matériau. Par exemple, un colorant jaune peut être ajouté à une pâte ou à un adhésif afin d'être utilisé avec un papier peint dont le dos est bleu foncé.
Patent WO-2006040695-A2 (WO)
Title: Circuit de conversion a rendement ameliore
Inventor: REBERGA JACQUES
Filed: 2005-09-07
Abstract: L'invention concerne un circuit et un procédé de conversion permettant de convertir un signal d'entrée en un signal de sortie d'une valeur prédéterminée sur la base d'un mode de fonctionnement commuté. Une première boucle de commande (40) permet de comparer la valeur prédéterminée du signal de sortie à une première valeur de référence et de générer un signal de rétroaction en réponse au résultat de la comparaison. Une seconde boucle de commande (60) permet de comparer une période écoulée jusqu'à ce que le signal de rétroaction soit généré pour une seconde valeur de référence et de commander le paramètre de commutation du mode de fonctionnement commuté en réponse au résultat de la comparaison. Par conséquent, le signal de sortie est correctement commandé non seulement par rapport à la charge de sortie mais également sur une gamme étendue du signal d'entrée, de sorte que le rendement énergétique et la fiabilité peuvent être optimisés.
Patent WO-2006072844-A2 (WO)
Title: Controleur pour memoire de lecture-ecriture continue
Inventor: BURCHARD ARTUR
IPC: G06F13/16
Filed: 2005-11-30
Abstract: L'invention concerne un contrôleur pour mémoire de lecture-écriture continue (SMC) destiné à coupler une mémoire (MEM) à un réseau (N). Ledit contrôleur pour mémoire (SMC) comprend une première interface (PI), une unité pour mémoire continue (SMU) et une seconde interface (NI). La première interface (PI) sert à relier le contrôleur pour mémoire (SMC) au réseau (N) pour recevoir et émettre des trains de données (ST1   ST4). L'unité pour mémoire continue (SMU) est couplée à la première interface (PI) pour contrôler les trains de données (ST1   ST4) entre le réseau (N) et la mémoire (MEM). L'unité pour mémoire continue (SMU) comprend un tampon (B) pour stocker provisoirement au moins une partie du train de données (ST1   ST4) et une unité de gestion du tampon (BMU) destinée à gérer le stockage provisoire des trains de données (ST1   ST4) dans le tampon (B). La seconde interface (NI) est couplée à l'unité pour mémoire continue (SMU) pour relier le contrôleur pour mémoire (SMC) à la mémoire (MEM) afin d'échanger des données en rafales avec la mémoire (MEM). En outre, un arbitre (ARB) est destiné à arbitrer entre la pluralité de trains de données (ST1   ST4) pour l'accès à la mémoire (MEM).
Patent WO-2007039799-A2 (WO)
Title: Optimizing characteristics of an electric field to increase the field's effect on proliferating cells
Inventor: PALTI YORAM
IPC: A61N1/32
Filed: 2006-09-29
Abstract: AC electric fields at particular frequencies and field strengths have been shown to be effective for destroying rapidly proliferating cells such as cancer cells. The effectiveness of such fields is improved when the field is sequentially switched between two or more different directions. The effectiveness of such fields can be improved even further by choosing the rate at which the field is switched between the various directions.
Patent WO-2006109257-A2 (WO)
Title: Climatiseur portatif
Inventor: MARTELLO RUSSELL A
IPC: F25D3/08
Filed: 2006-04-12
Abstract: L'invention concerne un climatiseur portatif utilisant des composants d'extraction peu gourmands en énergie, dont la construction est simple et efficace et qui emploie de l'eau glacée comme milieu d'échange de chaleur.
Patent WO-2006117745-A2 (WO)
Title: Procede et dispositif de transfert d'un motif d'un tampon sur un substrat
Inventor: SCHNEIDER RONALD M
Filed: 2006-05-01
Abstract: Cette invention concerne un dispositif (1) servant à transférer un motif (12) d'un tampon (10) sur un substrat (20), ce dispositif comprenant une table (22) servant de support à un substrat (20), un tampon souple (10) et un corps mobile (25) comportant une chambre de pression (27) destinée à exercer une pression sur une partie du tampon (10), de telle sorte que cette partie soit poussée en direction du substrat (20) et vienne en contact avec le substrat (20). Pendant un processus de transfert de motif, le corps (25) est déplacé, ce qui amène des parties adjacentes du tampon (10) à subir successivement une étape de poussée en direction du substrat (20), une étape de mise en contact avec le substrat (20) et une étape de retour en place. Ainsi, le motif (12) du tampon (10) est transféré sur le substrat (20), sans l'apparition de vibrations, le transfert du motif (12) s'effectuant avec une précision élevée.
Patent WO-2007039851-A2 (WO)
Title: Oligomerisation de composes olefiniques en presence d'un catalyseur d'oligomerisation, et activateur catalytique comprenant un groupe organique halogene
Inventor: MCGUINESS DAVID SHANE
IPC: B01J31/02
Filed: 2006-09-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé destiné à produire un produit oligomérique par oligomérisation d'au moins un composé oléfinique, par mise en contact du ou des composés oléfiniques avec la combinaison d'un catalyseur d'oligomérisation et d'un activateur catalytique. L'activateur catalytique est un composé renfermant au moins un groupe organique halogéné lié à un ou plusieurs atomes de liaison choisis dans le groupe constitué par un atome du groupe 5A et un atome du groupe 6A, le ou les atomes de liaison étant à leur tour liés à un atome central choisi dans le groupe constitué par un atome du groupe 3A et un atome de métal de transition des groupes 3B à 7B. Le catalyseur d'oligomérisation comprend la combinaison (i) d'une source d'un métal de transition et (ii) d'un composé de ligature de formule (R1)m X1 (Y) X2 (R2)n. L'invention concerne également une combinaison d'un catalyseur d'oligomérisation et d'un activateur catalytique tels que décrits ci-dessus, ainsi que l'utilisation de cette combinaison dans un procédé d'oligomérisation.
Patent WO-2007049189-A2 (WO)
Title: Procede et appareil pour l'edition d'un disque optique
Inventor: WANG BEI
Filed: 2006-10-18
Abstract: La présente invention a trait à un procédé pour l'édition d'un disque optique comportant une pluralité de couches fonctionnelles d'application. Le procédé comprend les étapes suivantes: l'obtention d'information de description d'une édition réalisée sur une donnée de programme dans une des couches, et la génération d'une information de partage selon l'information de description afin de réaliser une édition correspondante de fichiers d'application dans l'autre/les autres couches du disque optique. Grâce au procédé et à l'appareil, l'édition réalisée sur une couche du disque optique peut être identifiée dans une autre/d'autres couches fonctionnelle(s) et être utilisée pour l'édition et la mise à jour de fichiers d'application correspondants dans ces couches, afin d'éviter un conflit entre la donnée de programme et le fichier d'application.
Patent WO-2007057846-A2 (WO)
Title: Appareils d'injection de substances et leurs procedes d'utilisation
Inventor: BRAND DVIR
IPC: B67D99/00
Filed: 2006-11-15
Abstract: L'invention concerne un système d'injection de produit chimique comprenant un mécanisme d'entraînement, un boîtier fixé amovible au mécanisme d'entraînement, au moins une entrée de produit chimique située sur le boîtier, et un corps de valve logé dans le boîtier et comportant au moins un orifice de passage de produit chimique, le mécanisme d'entraînement faisant tourner le corps de valve pour aligner l'orifice de passage de produit chimique avec l'entrée de produit chimique.
Patent WO-2008007339-A2 (WO)
Title: Scalable video coding and decoding
Inventor: RIDGE JUSTIN
IPC: H04N7/50
Filed: 2007-07-10
Abstract: A system and method for improved video encoding and decoding. The present invention addresses issues that arise in the H.264/ AVC standard involving 'high magnitude coefficients.' According to various embodiments of the present invention, an encoded end of block (EOB) symbol provides information comprising at least one of the maximum magnitude of values in a block, the number of values in the block with a magnitude greater than 1, and a variable length code (VLC) index indicating a VLC to be used in decoding precise magnitudes for non-zero values in the block. By including this information in the EOB symbol, improved coding efficiency is achieved.
Patent WO-2009130536-A2 (WO)
Title: Radiateur à panneau avec ballon d'expansion
Inventor: KIZILTAN BULENT LUTFU
IPC: F24D3/10
Filed: 2008-04-03
Abstract: La présente invention concerne un ballon d'expansion qui équilibre le niveau de pression dans les radiateurs utilisés dans des systèmes de chauffage. Le radiateur à panneau doté du ballon d'expansion permet la réduction de la taille de l'unité centrale du système de chauffage en rendant inutile la cuve d'expansion située dans l'unité centrale; il permet également une augmentation du rendement. Ces radiateurs entraînent une réduction de la taille des chaudières et une réduction des coûts.
Patent WO-2008132668-A2 (WO)
Title: Tunable multi frequency bands filter device
Inventor: GAMAND PATRICE
IPC: H03H11/04
Filed: 2008-04-24
Abstract: The present invention relates to a tunable filter device for providing a tunable band pass characteristics for the receive path of a multi-band front-end module. According to the invention is proposed, a distributed, wide-band amplifier with a low- frequency cut-off and a high-frequency cut-off in combination with a LCR network, of which wide-band amplifier the DC blocking capacitors define the low- frequency cut-off of the filter device, whilst the high-frequency cut-off is determined by the cut-off frequency of the artificial input and output transmission lines of the LCR network. In one embodiment, additional capacitors are coupled in parallel to the DC blocking capacitors of the LCR network, switchable by MOS transistors as switching elements. Accordingly, in a certain embodiment it is proposed to allow tuning of the low- and the high-frequency cut-off by programming with a digital control command.