baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084866-B1 (FR)
Title: Dispositif pour détecter l’inaptitude à circuler d’un cycliste
Inventor: HERRMANN FABIAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-08-02
Granted: 2023-04-21
Abstract: Titre : Dispositif pour détecter l’inaptitude à circuler d’un cycliste Dispositif pour détecter l’inaptitude à circuler d’un cycliste comportant au moins un capteur (10, 20, 30) pour déterminer l’inclinaison de l’axe vertical du cycle transversalement à la direction de circulation et une unité de traitement (100). A partir des données fournies par le capteur, cette unité de traitement (100) détermine l’inclinaison de l’axe vertical du cycle, transversalement à la direction de circulation, en fonction du temps et détecte ainsi un état d’aptitude ou un état d’inaptitude à circuler.  Figure 3
Patent FR-3102227-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique, en particulier pour l’aération d’un carter de boîte de vitesse
Inventor: DEROM QUENTIN
IPC: F16H57/027
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’embout (12) comprend un corps tubulaire creux (24) d’axe principal longitudinal (X) et pourvu d’une pluralité de fentes longitudinales (26) s’étendant depuis une extrémité ouverte (24A) de l’embout (12) et délimitant une pluralité de pattes d’encliquetage (28 ; 28A, 28B) pourvue chacune d’un pied d’encliquetage délimité axialement par un épaulement radial et se prolongeant axialement par une arête de guidage vers la dite extrémité libre, l’arrête de guidage présentant un sommet correspondant à un maximum d’effort d’encliquetage lié au franchissement dudit sommet. Au moins des première (28A) et deuxième (28B) pattes définissant respectivement des premier et deuxième sommets, les sommets sont décalés axialement l’un par rapport à l’autre. FIGURE ABREGE : FIGURE 2.
Patent FR-3104228-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide comprenant un raccord de liaison pour canalisations comprenant un organe de guidage pour conduit réchauffeur
Inventor: PERHERIN DANIEL
IPC: F16L53/30
Filed: 2019-12-06
Granted: 2021-11-05
Abstract: Un circuit de fluide (C), en particulier pour aéronef, comprenant au moins une première canalisation (1), une deuxième canalisation (2) et un raccord de liaison (3), chaque canalisation (1, 2) comportant une extrémité de connexion et s’étendant selon un axe X, le raccord de liaison (3), monté mobile entre les deux canalisations (1, 2), étant configuré pour relier mécaniquement les deux extrémités de connexion, le raccord de liaison (3) comprenant un fourreau de liaison et un organe de guidage (4) formé sur une surface extérieure du fourreau de liaison et configuré pour coopérer avec un conduit réchauffeur (R) de manière à le guider entre les deux canalisations (1, 2), le conduit réchauffeur (R) étant configuré pour transmettre de la chaleur aux canalisations (1, 2) et au raccord de liaison (3) afin d’éviter leur givrage.     Figure de l’abrégé : Figure 2B
Patent FR-3105326-B1 (FR)
Title: Actionneur pour frein a tambour electromecanique
Inventor: MOLINARO ALBERTO
IPC: F16D65/16
Filed: 2019-12-23
Granted: 2021-12-03
Abstract: Actionneur pour frein électromécanique, ledit frein électromécanique comportant au deux organe de friction (3, 4) destinés à venir en contact avec un tambour solidaire en rotation de la roue, ledit actionneur (10) étant destiné à appliquer lesdits organes de friction (3, 4) contre le tambour, ledit actionneur (10) comportant un premier élément (16) formant vis, un deuxième élément (18) formant écrou et coopérant avec le premier élément (16), lesdits premier (16) et deuxième (18) élément étant mobiles l’un par rapport à l’autre le long d’une direction longitudinale (Y), le deuxième élément (18) étant destiné à être entraîné en rotation par un moteur électrique, un ressort hélicoïdal (26) et des moyens de précharge du ressort (26) montés au moins en partie dans le ressort (26).     Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3105977-B1 (FR)
Title: Méthode de fabrication de plantes bioluminescentes
Inventor: VESIN-AUCLAIR ROSE-MARIE
IPC: C12N15/82
Filed: 2020-01-07
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode de fabrication de plantes bioluminescentes par introduction des gènes de la luciférase et ceux de la biosynthèse de luciférine dans les chloroplastes de plantes.
Patent FR-3107816-B1 (FR)
Title: Faux cils et procédé de fabrication de ceux-ci
Inventor: ROUALDES MARINE
IPC: A41G5/02
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-03-18
Abstract: Faux cils et procédé de fabrication de ceux-ci La présente invention concerne des faux cils (1), comprenant : une pluralité de fibres de cil distinctes (10) ; et une ligne de base (20) s’étendant à travers la pluralité de fibres de cil (10) et reliant la pluralité de fibres de cil (10) parallèlement ou sensiblement parallèlement les unes aux autres. La ligne de base (20) est formée d’une résine brute solidifiée (20’). La résine brute solidifiée (20’) formant la ligne de base (20) couvre au moins partiellement les extrémités proximales de la pluralité de fibres de cil (10), reliant ainsi la pluralité de fibres de cil (10) les unes aux autres. Des régions (10a, 10b) des extrémités proximales de la pluralité de fibres de cil (10) qui dépassent de la face dorsale et/ou de la face frontale de la ligne de base (20) sont au moins partiellement aplaties par rapport à leur coupe transversale.  La présente invention concerne également un procédé de fabrication de tels faux cils (1) par intercalage de la pluralité de fibres de cil (10) entre des moules inférieur et supérieur (100, 200), remplissage par une résine brute (20’) de la ligne de base (20) dans un état fondu d’un passage étroit (300) défini entre les moules inférieur et supérieur (100, 200), et rognage des régions (10a) de la pluralité de fibres de cil (10) qui dépassent de la face dorsale de la ligne de base (20) par un traitement à la chaleur.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108670-B1 (FR)
Title: Module de soufflante pour un banc d’essai de turbomachine d’aeronef
Inventor: LAROCHE CLÉMENT RAPHAËL
IPC: G01M15/14
Filed: 2020-03-31
Granted: 2022-04-01
Abstract: Module de soufflante (30) pour un banc d’essai de turbomachine d’aéronef, ce module comportant :  - un arbre d’entraînement (32) mobile en rotation autour d’un axe X,  - un disque (34) de soufflante centré sur l’axe X,  - des aubes (36) de soufflante portées par le disque et s’étendant chacune le long d’un axe Y sensiblement radial par rapport audit axe X, et  - un anneau de commande (38) mobile en rotation autour de l’axe X et engrené avec des pieds (38a) des aubes pour contrôler leur calage angulaire autour de leurs axes Y,  caractérisé en ce que ledit disque comprend au moins deux éléments annulaires (34a, 34b) coaxiaux fixés l’un à l’autre et définissant entre eux des logements (40) de montage des pieds (38a) des aubes, ainsi qu’une cavité annulaire (42) de montage de l’anneau (38).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3120608-B1 (FR)
Title: Dispositif d’ouverture avec paille intégrée et procédé de fabrication du dispositif
Inventor: COCHET CHRISTIAN H
IPC: B65D77/28
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-03-17
Abstract: Dispositif d’ouverture avec paille intégrée et procédé de fabrication du dispositif Dispositif d’ouverture (1) pour récipient (100) apte à contenir un liquide, le dispositif comprenant un couvercle (10) configuré pour être serti sur une bordure d’un corps (2) du récipient de manière à fermer ce dernier, le couvercle comprenant un logement de paille (12) et un orifice (14),une paille externe (30) en élastomère fixée au couvercle (10) pour communiquer avec l’orifice (14) et étant apte à se déformer élastiquement à partir d’une position droite,une glissière couplée au couvercle (10) de manière à être mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture permettant de découvrir ou de recouvrir le logement de paille (12) et l’orifice (14), la glissière étant apte à rabattre la paille externe (30) dans le logement de paille (12) par déformation élastique depuis sa position droite lors du passage de la position d’ouverture à la position de fermeture, et à maintenir la paille externe (30) repliée dans le logement de paille (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1B.
Patent FR-3121949-B1 (FR)
Title: Kit de pièces pour panneau occultant, panneau occultant et procédé de fixation associés
Inventor: LAMORY RENÉ
IPC: E04H17/24
Filed: 2021-04-15
Granted: 2023-04-21
Abstract: Kit de pièces pour panneau occultant, panneau occultant et procédé de fixation associé s L’invention concerne un kit de pièces (16) pour panneau occultant (10). Le kit de pièces (16) comprend :  - une latte (18) comprenant une première surface (28) définissant un premier logement et une deuxième surface, à l’opposé de la première surface (28), définissant un deuxième logement,  - un élément de liaison (20) comportant une tête (44), un premier membre (46) et un deuxième membre.  Le premier membre (46) et le deuxième membre comprennent respectivement un premier ergot et un deuxième ergot destinés à être reçus respectivement dans le premier logement et le deuxième logement.  La tête (44) comprend un organe de fixation destiné à être fixé sur un câble (24) d’une structure (12) du panneau occultant (10).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125672-B1 (FR)
Title: Montage d'un interrupteur de sécurité
Inventor: DUCOIN DAMIEN
IPC: H05K5/02
Filed: 2021-07-22
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne un équipement électronique (10) comprenant un boîtier (16), un capot (18) fermant le boîtier (16), un circuit électronique (12) disposé dans le boîtier (16) et un interrupteur de sécurité (20) configuré pour détecter une ouverture du capot (18), l’interrupteur de sécurité (20) étant fixé sur un circuit imprimé souple (22) raccordant l’interrupteur de sécurité (20) au circuit électronique (12), le circuit imprimé souple (22) étant fixé au boîtier (16) en regard de l’interrupteur de sécurité (20). L’invention concerne également un procédé de fabrication de l’équipement électronique (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3125583-B1 (FR)
Title: Eléments de perturbation avancés pour l’amélioration de la performance des tubes de radiateurs basse température
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F1/42
Filed: 2021-07-22
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne un tube (2) pour échangeur de chaleur (1) définissant un canal (100) de circulation de fluide, comportant une première paroi plane (3), comprenant au moins un élément de perturbation (10) présent sur cette première paroi plane (3), dans le canal (100) de circulation de fluide, de manière à perturber l’écoulement de ce fluide, l’élément de perturbation (10) comportant notamment une déformation locale de cette première paroi plane (3) du tube (2) vers l’intérieur du tube (2), l’élément de perturbation (10) comportant une crête (20) présentant une forme de chevron, comprenant deux branches (12, 13) se rejoignant entre elles en un sommet (11), le ratio de la largeur l de l’élément de perturbation (10) sur la largeur L de la première paroi plane (3) est compris entre 0,6 et 1,0, notamment entre 0,7 et 0,9.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-2440931-B1 (FR)
IPC: C07C41/00
Filed: 1978-11-08
Granted: 1981-08-14
Abstract: An ether is prepared by reacting a selected olefin with an alcohol in a two reaction zone system: in the first reaction zone, the catalyst is dispersed in the liquid phase of the reactants and boiling of the mixture is avoided; in the second reaction zone, the catalyst is in a fixed bed. A cooled recycle stream is fed back to the first stage reactor. The catalyst is a sulfonated ion exchange resin in the acid form.
Patent FR-2455638-B1 (FR)
IPC: C25B15/08
Filed: 1979-05-04
Granted: 1983-09-23
Abstract: 1. A device for cooling and purification of the gases leaving a waterelectrolysis plant, characterized in that it includes for each gas outlet an enclosure (1) situated above the corresponding gas-liquid separator and equipped with : - at least one external inlet (11) for demineralized water enabling a volume of liquid (3) to be maintained in it ; - at least one inlet (5) for gas coming from the said separator (7) and emerging into the said liquid (3) ; - at least one circuit (6) for the return of the said liquid to the electrolyser ; - at least one inlet (4) for purified gas located at the upper part of it.
Patent FR-2507532-B1 (FR)
IPC: B29C65/06
Filed: 1982-01-05
Granted: 1985-11-22
Abstract: A friction welding apparatus for joining thermoplastic materials, such as a reinforcing plate to the inner surfaces of oppositely disposed legs of a generally U-shaped workpiece, includes flexible force applying means for applying a force in a direction normal to the direction of relative motion between the parts but in the plane of the mating surfaces for urging the legs of the U-channel into intimate contact with the edges of the reinforcing plate. During a weld time interval the parts undergo relative linear reciprocating motion while being urged in intimate contact by the flexible force applying means which causes the mating surfaces to soften under the influence of friction. After the weld interval, the parts are returned to their original position and are held in forced contact for a time sufficient for the mating surfaces to solidify. Upon solidification the force ceases and the welded parts are removed from the apparatus.
Patent FR-2566395-B1 (FR)
Inventor: RATTON SERGE
IPC: C07C69/734
Filed: 1984-06-25
Granted: 1986-11-21
Abstract: Process for the heat stabilization of alkyl alkoxyalkylidenemalonates in the presence of Lewis acids, such as metal catalytic compounds employed as catalysts during the preparation of the alkyl alkoxyalkylidenemalonates by condensation of a suitable malonate with a suitable ortho ester. The condensation reaction mixture is heated in the presence of a stabilizing compound selected from the group consisting of 8-hydroxyquinolines and organic acid phosphates in an amount sufficient to stabilize the alkyl alkoxyalkylidenemalonates against thermal decomposition.
Patent FR-2572396-B1 (FR)
Inventor: DEVIC MICHEL
IPC: C07C46/00
Filed: 1984-10-31
Granted: 1986-12-19
Abstract: 1. Process for manufacturing 2-amylanthraquinone having a high content of the tert-isomer, by reaction of phthalic anhydride with tert-amylbenzene in the presence of a catalyst consisting of a mixture of hydrofluoric acid and boron trifluoride, followed by conversion of the amyl-orthobenzoylbenzoic acid obtained to 2-amylanthraquinone according to processes which are known per se, characterized in that the reaction of phthalic anhydride with tert-amylbenzene is performed at a temperature of between -60 C and -20 C in a two-phase liquid reaction medium formed as a result of the presence of a solvent for tert.amylbenzene which is inert and immiscible with the mixture of hydrofluoric acid and boron trifluoride under the conditions of the reaction.
Patent FR-2580124-B1 (FR)
IPC: H02J13/00
Filed: 1985-04-03
Granted: 1989-02-24
Abstract: 1. A centralized remote control installation for electrical power distribution management, having devices (12, 22, 24) each of which comprises electrical contacts (26) connecting user circuits (14, 16) to the electrical power distribution mains (10), an electromagnetic actuator (28) actuating said electrical contacts (26) and an electronic receiver and processing unit (44) of the coded remote control signals sent by a central transmitter station (32), to transmit an actuating order of the contacts (26) to said actuator (28), when a predetermined signal is received, characterized in that each device comprises power terminals for connection to said mains and control terminals (42) for connection to a two-wire line (30) electrically insulated from the mains, this line connecting said central transmitter station (32) to each device (12, 22, 24) and that said actuator (28) and said electronic unit (44) are both connected to said control terminals to receive via said two-wire line (30) both the power supply of the actuator (28) and said coded remote control signals.
Patent FR-2645539-B1 (FR)
Inventor: CAMBERLIN YVES
IPC: C08L63/00
Filed: 1989-04-10
Granted: 1991-06-14
Abstract: New thermostable polymers containing imide groups. 
<??>More precisely, these polymers are obtained by reaction between:
 (a) one or more N,N'-bismaleimide(s), (b) one or more hindered diprimary diamine(s) of the 4,4'-diamino-3,3',5,5'- tetraalkyldiphenylmethane or 1,3- or 1,4-diaminotrialkylbenzene type, (c) optionally one or more monomer(s) other than a bisimide and containing one or more polymerisable carbon-carbon double bond(s), (d) optionally a compound of the imidazole type, (e) an additive consisting of one or more diamino-s-triazines, and (f) an additive consisting of a chlorinated or brominated epoxy resin, an N,N'-alkylenebistetrahalophthalimide, a product containing two phenyl radicals joined directly by a single valency bond, a divalent group or an atom, in which each phenyl radical is substituted by a (meth)allyloxy radical and by at least two chlorine or bromine atoms; and/or an unhalogenated epoxy resin. 
<??>These polymers are employed especially for the preparation of preimpregnated intermediate articles.
Patent FR-2647922-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande electromecanique utilisable pour le pilotage d'un vehicule
Inventor: GERARD MARCILLAT
IPC: G05G9/047
Filed: 1989-05-31
Granted: 1993-12-31
Abstract: Le dispositif de commande selon l'invention fait intervenir un manche de pilotage 1 articulé sur un support grâce à une articulation 3 à deux degrés de liberté et donc à deux axes de sortie 4, 5, un ensemble de détection comportant des capteurs de position D1 , D2 associés à chacun de ces axes 4, 5, deux électromécanismes M agissant sur les axes 4, 5 par l'intermédiaire de deux dispositifs de transmission respectifs 8, 9, de manière à opposer aux mouvements du manche 1 des efforts résistants conformément à une loi d'effort prédéterminée. Le dispositif de transmission 8, 9 comprend une liaison élastique T disposée en série. L'invention permet d'accroître considérablement la sécurité des dispositifs de commande et, en particulier, ceux utilisés dans les aéronefs.
Patent FR-2672721-B1 (FR)
Inventor: AMAR ROGER
IPC: G11B17/30
Filed: 1991-02-12
Granted: 1995-04-28
Abstract: Device for storing and reading information carriers such as in particular disks read by laser beam. The device includes at least one column (C1, C2, C3, C4) of storage trays (11) which can move in their own planes, a transfer gadget (12) mounted so as to move parallel to the said column and at least one reader (13a) provided with a drawer (14) arranged in order to be able to move opposite a predetermined position of the said transfer gadget (12). The device preferably includes several columns of storage trays mounted on a rotating unit.
Patent FR-2676922-B1 (FR)
Inventor: BERGER CHRISTIAN
IPC: A61K47/42
Filed: 1991-06-03
Granted: 1995-01-20
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00489 Sec. 371 Date Nov. 16, 1993 Sec. 102(e) Date Nov. 16, 1993 PCT Filed Jun. 3, 1992 PCT Pub. No. WO92/21318 PCT Pub. Date Oct. 12, 1992.N-acylated derivatives of amino acid mixtures from cereal protein hydrolysates as well as their salts are useful in cosmetic and detergent compositions.
Patent FR-2707389-B1 (FR)
Inventor: CATOT BERNARD
IPC: B60B17/00
Filed: 1993-07-09
Granted: 1995-10-06
Abstract: In order to obtain, in use, reduced acoustic emissions, the position of the actual point of contact P of the wheel (1) with the rail is determined, the distribution of masses of the cross-section of the rim (4) and of the disc (3) of the wheel (1) are adjusted so that the point of contact P, the centre of inertia G1 of the cross-section of the rim (4) and the centre of inertia G2 of the cross-section of the disc (3) are located on one and the same straight line (XX') perpendicular to the axis (YY') and the trace (track) of the cross-section of the wheel (1) is adjusted so that the point P is a vibration node for the axial vibration modes of the wheel rim (4). The invention applies in particular to wheels for high speed trains.
Patent FR-2710527-B1 (FR)
Inventor: ENJOLRAS ODILE
IPC: A61K8/67
Filed: 1993-09-30
Granted: 1995-12-08
Abstract: The invention relates to dermatological or cosmetic compositions for skin care, which contains ceramides and a source of linoleic acid.
Patent FR-2722436-B1 (FR)
Inventor: MARTIN GERARD
IPC: F23G5/027
Filed: 1994-07-13
Granted: 1996-09-20
Abstract: Procedure for thermal treatment of waste consists of pyrolysis of the waste, recycling of the pyrolysis gas as a combustible for the pyrolysis and post-treatment of the solids output of pyrolysis in that the combustible solids output at the post treatment of the pyrolysis solids can be burnt in a cyclone furnace (5) or stocked. The hot gas output of the cyclone furnace can be used to recoup energy (11), and the post-treatment consist essentially of purification of carbon solids. The pyrolysis gas can be burnt in the cyclone furnace (5) or in the means of recouping energy (11). The post-treatment consists of cooling the solids, extracting and rinsing the mineral materials, hot washing to dissolve notably chlorine salts, and separating the water and carbon solids.
Patent FR-2738819-B1 (FR)
Inventor: BICHON DANIEL
IPC: A61K31/4433
Filed: 1995-09-14
Granted: 1997-12-05
Abstract: Cpds. of formula (I) B-(CH2)3-C(R1)(Ar1)-CH2-N(R2)-T-A-Z are new. In (I), R1 =H; R2 = Me; or R1+R2 = -(CH2)3- or -(CH2)4-; Ar1 = phenyl (opt. substd by halo, OH, 1-4C alkoxy, 1-4C alkyl, CF3 etc.); T = methylene, CO, COO, CONR3; R3 = H or 1-4C alkyl; A = direct bond, -CH2)t- or vinylene; or -T-A- = SO2; t = 1-3; Z = mono- di- or tricyclic aromatic or opt. substd. heteroaromatic gp.; B = e.g. gp. of formula (i) or (ii): J1 = e.g. Ar2-(CH2)x-C(X1), Ar2-CH=C, Ar2-CO-CH etc.; x = 0 or 1; Ar2 = phenyl (opt. substd.), pyridyl, thienyl, pyrimidyl, imidazolyl; X1 = e.g. 1-7C alkyl, formyl, 1-7C alkyl carbonyl, -(CH2)m-OR4 etc.; m = 0-2; R4 = H or 1-7C alkyl; and J2 = e.g. Ar2-N, Ar2-CH2-N, Ar2CO-N, Ar2CHOH-N etc.
Patent FR-2745220-B1 (FR)
IPC: B26D7/18
Filed: 1996-02-22
Granted: 1998-04-30
Abstract: PCT No. PCT/FR97/00298 Sec. 371 Date Aug. 21, 1998 Sec. 102(e) Date Aug. 21, 1998 PCT Filed Feb. 18, 1997 PCT Pub. No. WO97/30829 PCT Pub. Date Aug. 28, 1997A device for removing pre-cut portions of a material sheet (10) comprising scores or the like. The sheet is placed on the cutting surface (2) of a die (1) so that the pre-cut portion (11) covers an opening (3) in the die (1). The opening (3) in the die (1) comprises at least one recess (4) extending radially towards the axis of the opening (3) and communicating therewith. The recess (4) is shaped in such a way that the head (7A) of a blade (7B) forming a resilient abutment member is retained therein. The blade (7B) yields to the pre-cut portion when a cutting member (12) passing through the opening (3) in the die (1) exerts pressure thereon. The free end of the blade (7B) prevents the discarded portion (11) from returning after each cutting step.
Patent FR-2755143-B1 (FR)
Inventor: FAVRE BULLE OLIVIER
IPC: C12P11/00
Filed: 1996-10-25
Granted: 1998-11-27
Abstract: Production of 2-hydroxy-4-methylthiobutyric acid (I) and/or its ammonium salt (Ia) from 2-hydroxy-4-methylthiobutyronitrile (II) comprises contacting (II) with an immobilised material having nitrilase (III) activity to generate (Ia), optionally converting this to free acid, and concentrating the product. Also new are: (1) an aqueous solution containing (I) and (Ia) at weight ratio (I)/[(I)+(Ia)] of 5-99.9, preferably 10-50,%; (2) a device for the process, as above, comprising reaction chambers containing immobilised (III) or host cells expressing (III), optionally an electrodialysis unit and a means of concentrating the final product; and (3) the plasmid pRPA-BCAT3 (CBS 998-96).