baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3004221-A1 (FR)
Title: Installation de roue libre de dispositif de demarreur et son procede de realisation
Inventor: KRAESSIG SIEGFRIED
IPC: F02N15/02
Filed: 2014-04-03
Abstract: Installation de roue libre (1) notamment pour un dispositif de démarreur de moteur thermique comportant une bague intérieure de roulement (3) et une bague extérieure de roulement (4) entre lesquelles il y a plusieurs rouleaux de serrage (5) mobile dans une des cavités de réception , la bague intérieure de roulement (3) étant tenue axialement entre un épaulement d'appui (8) de la bague extérieure de roulement (4) et un disque d'appui (10) fixé à la bague extérieure de roulement (4), et un chapeau (12) au moins pour l'essentiel en forme de manchon dont une extrémité vient prendre axialement au moins par zone la bague extérieure de roulement (4) et dont l'autre le disque d'appui (10) par une partie radiale (15) dirigée vers l'intérieur et appartenant à un segment plié (13) pour fixer le disque d'appui contre la bague extérieure de roulement (4), installation caractérisée en ce que le segment plié (13) dans une zone est radialement et axialement écartée du disque d'appui (10).
Patent FR-3022289-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique et installation domotique comprenant un tel actionneur
Inventor: BRONDEX ADRIEN
IPC: E06B9/90
Filed: 2014-06-17
Abstract: Un actionneur électromécanique pour une installation domotique de fermeture ou de protection solaire comprend un moteur électrique, un réducteur, un frein à ressort (15), lequel comprend un ressort hélicoïdal (22), un tambour (23), un organe d'entrée (24), un organe de sortie (25). Le tambour (23) comporte un logement (26). Une surface interne de frottement (27) du logement (26) du tambour (23) coopère avec au moins une spire du ressort hélicoïdal (22). Le frein à ressort (15) comprend également au moins une bague (50) disposée entre une surface externe (51) de l'organe d'entrée (24) et/ou de l'organe de sortie (25) et la surface interne de frottement (27) du logement (26) du tambour (23). L'installation domotique de l'invention comprend un tel actionneur.
Patent FR-3008896-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation reglable pour planche de glisse et planche equipee d’un tel systeme
Inventor: REGUIS ADRIEN
IPC: A63C10/14
Filed: 2014-07-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de fixation pour planche de glisse (S) comprenant, respectivement, une embase (E) délimitant un logement dans lequel une chaussure est destinée à être immobilisée, des moyens de réglage de la position de ladite embase sur la planche et un pivot vertical (3) de verrouillage coopérant, d'une part, avec un élément d'ancrage (A) solidaire de la planche et supportant, d'autre part, des éléments de blocage en rotation portés par un disque de calage (34), caractérisé en ce que ledit pivot est constitué d'un ensemble solidarisé à l'embase comprenant un pion central (31) dont l'extrémité inférieure (31a) est destinée à venir se loger de façon escamotable dans ledit élément d'ancrage et dont l'extrémité supérieure (31b) est raccordée à au moins un organe de manœuvre rotatif (32,33) assurant la rotation de ladite extrémité inférieure dans l'élément d'ancrage. Un autre objet de l'invention est une planche de glisse équipée dudit système de fixation.
Patent FR-3009668-A1 (FR)
Title: Unite de tondeuse prevue pour etre fixee entre les roues avant et les roues arriere d'un vehicule de travail et comportant une structure d'assistance a la montee des roues du vehicule sur l'unite de tondeuse
Inventor: SUGIO AKIHITO
IPC: A01D101/00
Filed: 2014-09-17
Abstract: Une unité de tondeuse (21) configurée pour être supportée par un véhicule de travail dans une position entre les roues avant et les roues arrière comporte un plateau de tondeuse (37) ; au moins une lame (36) supportée par le plateau de tondeuse (37) ; un élément d'assistance de montée (60) dans lequel une surface inclinée est formée afin d'aider les roues à monter sur l'unité de tondeuse (21) ; et des moyens de raccordement destinés à relier de manière démontable l'élément d'assistance de montée (60) sur l'unité de tondeuse (21) dans une position de service dans laquelle la surface inclinée aide les roues à monter sur l'unité de tondeuse (21).
Patent FR-3026115-A1 (FR)
Title: Travee de voie aerienne de transport guide et viaduc forme par de telles travees
Inventor: MONTENS SERGE
IPC: E01D2/00
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention concerne une travée de voie aérienne de transport guidé présentant une section droite transversale en forme de U dont les deux branches forment des parois (4, 5) latérales de ladite voie et dont la zone centrale reliant les deux branches forme une dalle (6) porteuse de ladite voie, caractérisée en ce que ladite dalle (6) porteuse comprend au moins une engravure (10, 11) ménagée dans ladite dalle longitudinalement le long de ladite travée et configurée pour pouvoir recevoir un support (12, 13) de roulement d'un véhicule de transport guidé destiné à circuler sur ladite voie.
Patent FR-3026836-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif optique de telemetrie
Inventor: BON PIERRE
IPC: G01S7/481
Filed: 2014-10-03
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un dispositif (100, 200, 300, 400, 500) de mesure de la distance, par rapport à un plan de référence (PREF), d'un point lumineux (Pi) d'un objet (O). Le dispositif comprend un détecteur bidimensionnel (30) comprenant un plan de détection (PDET) et un système d'imagerie (10) adapté à former une image d'un point lumineux (Pi) situé sur un plan objet d'intérêt (11) dans un plan image (11') agencé à proximité du plan de détection (PDET) ou d'un plan (P'DET) conjugué du plan de détection. Le dispositif comprend par ailleurs un élément séparateur (20) permettant de former à partir d'un faisceau émis par un point lumineux du plan objet d'intérêt (11) et émergeant du système d'imagerie (10) au moins deux faisceaux cohérents entre eux, présentant une région de superposition spatiale dans laquelle les faisceaux interfèrent et des moyens de traitement du signal (50) permettant de déterminer à partir de la figure d'interférence formée sur le plan de détection et résultant des interférences optiques entre lesdits faisceaux cohérents entre eux, la distance du point lumineux à un plan conjugué du plan de détection dans l'espace objet du système d'imagerie (10), ledit plan conjugué du plan de détection formant le plan de référence (PREF).
Patent FR-3029542-A1 (FR)
Title: Cable textile haut module a au moins triple torsion
Inventor: CORNILLE RICHARD
IPC: D02G3/48
Filed: 2014-12-09
Abstract: Câblé textile à haut module (50) à au moins triple torsion (T1, T2, T3), comportant au moins N brins (20a, 20b, 20c, 20d), N étant supérieur à 1, retordus ensemble selon une torsion finale T3 et une direction finale D2, chaque brin étant constitué de M pré-brins (10a, 10b, 10c), M étant supérieur à 1, eux-mêmes tordus ensemble selon une torsion intermédiaire T2 (T2a, T2b, T2c, T2d) et une direction intermédiaire D1 opposée à D2, chaque pré-brin consistant lui-même en un filé (5) qui a été tordu préalablement sur lui-même selon une torsion initiale T1 (T1a, T1b, T1c) et la direction D1, dans lequel au moins la moitié des N fois M filés présente un module initial en extension noté Mi qui est supérieur à 2000 cN/tex. Ce câblé textile est avantageusement utilisable comme renfort dans les pneumatiques pour véhicules, en particulier dans la ceinture ou dans l'armature de carcasse de ces pneumatiques.
Patent FR-3029855-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur pour l'entrainement d'un vehicule automobile avec un dispositif de transmission a variation de vitesse a triple train epicycloidal et en particulier groupe motopropulseur pour un vehicule de type hybride.
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60K6/48
Filed: 2014-12-12
Abstract: Groupe motopropulseur de véhicule automobile comportant un moteur thermique (10), un dispositif de variation de vitesse (14) comprenant un train épicycloïdal de moteur (26) avec un planétaire (36) et une couronne (48) reliés chacun à l'arbre (12) du moteur thermique par un accouplement à commande contrôlée (28, 30) et à une partie fixe (46) du véhicule par un accouplement automatique unidirectionnel (32, 34), un train épicycloïdal de machine (90) placé sur un arbre de machine (92) sensiblement parallèle à l'arbre (12) du moteur et reliant le train épicycloïdal de moteur (26) à une voie de transmission de mouvement (118, 120, 122, 124) à un essieu moteur (16), ledit train épicycloïdal de machine comprenant un planétaire (94) porté par un arbre de planétaire (100), une couronne (126) et un porte-satellites (108 Selon l'invention, le dispositif de variation de vitesse (14) comprend un train épicycloïdal additionnel (138) et une roue dentée de moteur (168) portée par l'arbre (12) du moteur et reliant cet arbre à une roue dentée de machine (166) portée par le train épicycloïdal additionnel (138).
Patent FR-3042930-A1 (FR)
Title: Procede et installation de communication large-bande par satellite a liaison de contribution a encodage au sol
Inventor: GAYRARD JEAN DIDIER
IPC: H04H20/74
Filed: 2015-10-21
Abstract: Ce procédé de transmission d'un flux de données amont issu d'une source en un flux de données aval diffusé depuis un satellite, au travers d'une liaison de contribution établie entre une passerelle au sol et le satellite propre à diffuser le flux de données aval, comporte : • la mise en œuvre par la passerelle au sol : - d'une phase d'adaptation (202) du flux de données amont, - d'une phase de codage de canal (208) pour contrôler les erreurs dans les transmissions, • la transmission sur la liaison de contribution, d'un flux montant depuis la passerelle au sol jusqu'au satellite, • la mise en œuvre à bord du satellite : - d'une phase de modulation (232) d'un signal issu du flux montant pour former un flux modulé à diffuser, - la diffusion du flux modulé depuis le satellite.
Patent FR-3037750-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de paquets dans une connexion multi-flux et multi-protocole
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04L12/24
Filed: 2015-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de gestion, dans une entité réceptrice, de paquets de données reçus depuis une connexion de couche transport établie avec une entité émettrice, la connexion comprenant au moins un flux en mode connecté et au moins un flux en mode non-connecté, et le procédé de gestion comprenant une étape d'émission, par l'entité réceptrice, d'un message, dit de retour, relatif à au moins un paquet de données de l'un des deux flux en mode connecté ou en mode non-connecté de la connexion, le message de retour étant émis vers l'entité émettrice sur l'autre flux de la connexion.
Patent FR-3034618-A1 (FR)
Title: Presse pour menue-paille
Inventor: AVRIL JEAN BAPTISTE
IPC: A01F15/10
Filed: 2015-06-26
Abstract: Presse (1) pour menue-paille ou matière pulvérulente, destinée à être remorquée à l'arrière d'une moissonneuse-batteuse (2), comprenant une trémie (3) d'admission de la menue-paille, un moyen de pressage de la menue-paille, un bras d'attelage (5), destinée à permettre l'association temporaire de ladite presse (1) à une moissonneuse-batteuse (2), un châssis et des roues (6) définissant l'axe longitudinal de déplacement de ladite presse (1) caractérisée en ce que l'extrémité distale dudit bras d'attelage (5) est déportée par rapport à l'axe longitudinal de déplacement de ladite presse (1).
Patent FR-3038971-A1 (FR)
Title: Installation de chauffage et de canalisation de flux gazeux pour un habitat collectif
Inventor: PIERRE JEAN-LUC
IPC: F24F7/06
Filed: 2015-07-16
Abstract: L'invention concerne une installation de chauffage et de canalisation de flux gazeux pour un habitat collectif, laquelle installation (1) comprend au moins deux dispositifs de chauffage (2) et une ligne d'extraction (3). Cette ligne d'extraction (3) comprend au moins un conduit individuel (10) pour la canalisation des gaz de combustion provenant de l'un desdits dispositifs de chauffage (2), lequel au moins un conduit individuel (10) comprend un tronçon montant (11) rapporté à l'intérieur d'un conduit principal (5) et terminé par - un tronçon d'extrémité inférieur (12) dont une extrémité (12a) est raccordée à la sortie (21) du dispositif de chauffage (2) et - un tronçon d'extrémité supérieur (13) dont une extrémité (13b) débouche dans l'atmosphère.
Patent FR-3042155-A1 (FR)
Title: Ecran de protection de ligne d'echappement
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: B60K13/04
Filed: 2015-10-12
Abstract: Dispositif (10) de protection thermique d'une connexion (13) apte à fixer solidaires deux éléments (11, 12) d'une ligne de circulation de fluide d'un moteur thermique, sensiblement de révolution et comportant un moyen de fixation (15), Caractérisé en ce que ledit dispositif est apte à entourer la connexion (13) et comporte au moins un moyen d'accès au moyen de fixation (15) de la connexion.
Patent FR-3033475-A1 (FR)
Title: Bandeau fonctionnel comportant une bande de rembourrage integrante
Inventor: HUH SUNG WON
IPC: A42B3/14
Filed: 2015-12-09
Abstract: Un bandeau fonctionnel (100) comportant une bande de rembourrage intégrante est décrit, ledit bandeau fonctionnel (100) étant appliqué sur des masques de soudage, des masques de protection, des casques de sécurité, des casques médicaux, etc. Le bandeau fonctionnel (100) inclut une bande principale (10) configurée pour être portée sur la tête d'un porteur, des bandes de support (31, 33) raccordées à la bande principale (10) et configurées pour être placées sur la tête du porteur, des bandes d'ajustement (20) raccordées aux deux extrémités de la bande principale (10) et configurées pour être ajustées en longueur, un levier d'ajustement de longueur (50) configuré pour ajuster la longueur des bandes d'ajustement (20), et des bandes de rembourrage (70, 70') formées de façon intégrante au niveau des bandes de support (31, 33) pour couvrir la tête du porteur, supportant ainsi la tête du porteur dans une structure de support double.
Patent FR-3047828-A1 (FR)
Title: Moyens de gestion strategique d'equipements d'une infrastructure de reseau physique
Inventor: RIX BERTRAND
IPC: G06Q10/06
Filed: 2016-02-12
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de la planification et de la gestion stratégique des équipements pour infrastructures de réseau physique, notamment pour les réseaux électriques et/ou d'approvisionnement en gaz. Plus particulièrement, l'invention a trait à des moyens adaptés pour: • obtenir un modèle conceptuel de l'infrastructure de réseau physique et de processus métiers comportant: ○ au moins un type d'équipement; et, ○ au moins un type de lien entre un ou plusieurs types d'équipement; et, ○ au moins un type d'interaction entre un ou plusieurs types d'équipement; et, ○ au moins un type de dynamique relatif à un type d'action ; • générer automatiquement, en fonction du modèle conceptuel, un programme informatique de simulation ; • collecter un ensemble de données relatives à l'infrastructure de réseau physique et à des processus métiers relatifs à l'infrastructure de réseau physique; • créer une instance du modèle conceptuel en fonction de l'ensemble de données collecté; • obtenir un ensemble d'actions à entreprendre par exécution du programme informatique de simulation, en fonction de l'ensemble de données relatives à l'infrastructure de réseau physique et à des processus métiers relatifs à l'infrastructure de réseau physique; • exécuter un ensemble d'actions dans l'infrastructure de réseau physique.
Patent FR-3048801-A1 (FR)
Inventor: MAERTEN FRANTZ
IPC: G06T17/00
Filed: 2016-03-11
Abstract: La divulgation concerne un procédé, un support lisible par ordinateur et un système pour déterminer des enveloppes de rupture pour un système de failles. Le procédé comporte une obtention d'une représentation qui illustre une ou plusieurs failles dans une région terrestre sous forme de surfaces triangulées ; une sélection de variables parmi des paramètres comprenant un rapport de contraintes, une orientation de contrainte principale maximale de contrainte en champ lointain, une contrainte principale intermédiaire, une contrainte principale minimale pour la contrainte en champ lointain, et un frottement de glissement et une cohésion du système de failles ; la détermination d'une énergie de déformation d'un élément triangulaire sur la base d'un coefficient de frottement, d'une contrainte normale sur l'élément triangulaire et d'une cohésion pour les variables ; la sommation de l'énergie de déformation de chaque triangle dans les surfaces triangulées pour donner une énergie de déformation de cisaillement effective ; l'extraction d'une ou de plusieurs isosurfaces de l'énergie de déformation de cisaillement effective sur la base de la sommation ; et la création d'enveloppes de rupture pour des valeurs particulières de l'énergie de déformation de cisaillement effective.
Patent FR-3048809-A1 (FR)
Inventor: GUPTA NAVNEET
IPC: G11C11/412
Filed: 2016-03-11
Abstract: Cellule mémoire SRAM (100) comprenant : - un n-TFET (102) et un p-TFET (104), - un nœud de stockage (106) formé par la liaison d'une première électrode du n-TFET à une première électrode du p-TFET (drains ou sources), - un circuit de commande (200) apte à appliquer des tensions d'alimentation sur des deuxièmes électrodes des n-TFET et p-TFET (sources ou drains), dans laquelle le circuit de commande est configuré pour fournir : - dans un mode de rétention, des tensions d'alimentation et de polarisation polarisant en inverse les n-TFET et p-TFET pour obtenir un courant de conduction par effet tunnel bande à bande dans les n-TFET et p-TFET ; - dans une écriture d'un bit, des tensions d'alimentation et de polarisation polarisant en direct les n-TFET et p-TFET telles que l'un soit bloqué et l'autre soit passant.
Patent FR-3049368-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de transactions en ligne pour des transactions impliquant de multiples produits
Inventor: HAYS JEAN-CHAFIC
IPC: G06Q20/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: Des systèmes, des méthodes, et des produits-programmes informatiques pour le traitement d'une transaction en ligne pour l'achat d'un itinéraire de produits. En réponse à la suspension du traitement de la transaction en ligne, un système OLTP peut mettre en file d'attente un enregistrement de la base de données définissant l'itinéraire et les formes de paiement utilisées pour acheter les produits de l'itinéraire. En réponse à la réception d'une demande pour reprendre le traitement de la transaction en ligne, le système OLTP peut mettre l'enregistrement de la base de données en file d'attente, identifier un ensemble de produits dans l'itinéraire pour lesquels le traitement de la transaction n'a pas été finalisé, et déterminer l'état de chaque produit dans l'ensemble. Le système OLTP peut déterminer, sur la base de l'état de chaque produit, un point à partir duquel le traitement du produit doit reprendre, ainsi que la séquence selon laquelle les produits doivent être traités.
Patent FR-3050825-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une substance dans un fluide
Inventor: HUE JEAN
IPC: G01N21/75
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'une substance dans un fluide (107), comportant des première (101) et deuxième (103) lames transparentes délimitant une chambre (105) destinée à contenir le fluide (107) ; sur la face intérieure de la première lame, un ou plusieurs plots (109) d'un matériau sonde dont les propriétés optiques varient en fonction de la concentration d'une substance cible dont on cherche à détecter la présence éventuelle dans le fluide ; et un dispositif d'éclairage (111) comportant une troisième lame transparente (113 ; 103) sensiblement parallèle à la première lame et disposée du côté de la chambre opposé à la première lame, dont une face tournée vers la première lame comporte une ou plusieurs régions micro-structurées d'extraction lumineuse (117) disposées en vis-à-vis des plots (109).
Patent FR-3050749-A1 (FR)
Title: Module pour realiser un escalier de chantier tournant, ensemble comportant au moins un tel module et escalier de chantier comportant au moins un tel ensemble
Inventor: ALAMARGOT LUDOVIC
IPC: E04G27/00
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne notamment un module (2 ; 7) pour réaliser un escalier de chantier (1) provisoire tournant, ledit module (2; 7) comportant un poteau central (3) et au moins deux marches (20) s'étendant radialement depuis ledit poteau central (3). Le module est remarquable en ce que lesdites au moins deux marches (20) sont solidarisées à un limon (4), le limon (4) présentant une extrémité haute (43) et une extrémité basse (44), et en ce que lesdites extrémités haute (43) et basse (44) comportent chacune un élément de fixation (45 ; 46) à un montant vertical (5, 8) ou à une traverse horizontale (6) d'une structure d'échafaudage.
Patent FR-3051269-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication entre un calculateur electronique et un module deporte
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G06F13/42
Filed: 2016-05-12
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de communication (18) entre un calculateur électronique (2) et au moins un module déporté (20), le calculateur électronique (2) comprenant entre autre, un microcontrôleur (4), un premier bus de communication (8) synchrone avec au moins une première ligne de transfert (10) de données, le module déporté (20) comprenant des moyens de commande (24), un second bus de communication (80) de type synchrone avec au moins une première ligne de transfert (100) de données et un dispositif de communication (18) de type asynchrone adapté pour coupler le premier bus de communication (8) synchrone au second bus de communication (80) synchrone.
Patent FR-3052478-A1 (FR)
Title: Poignee et leve-vitre d’ouvrant de vehicule automobile
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05F11/38
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble pour ouvrant de véhicule, telle une portière de véhicule automobile. L'ensemble est monté sur une doublure en tôle de l'ouvrant. Il comprend : une vitre, un mécanisme de lève-vitre (2) avec un premier support (3) fixé à l'ouvrant ; et une poignée (20) de commande d'ouverture d'ouvrant, notamment une commande intérieure. L'ensemble comporte par ailleurs un deuxième support (12) sur lequel la poignée (20) est montée de manière mobile ; des moyens de fixation du deuxième support (12) au premier support (3) ; un arrêt de gaine introduit dans une encoche (22) creusée dans le premier support (3), et un capteur de choc est placé dans un ajour (26).
Patent FR-3052952-A1 (FR)
Title: Procede de definition et d'application d'un plan de frequence
Inventor: SENNOUN YASSIR
IPC: H04W80/04
Filed: 2016-06-15
Abstract: Dans un système de communication de type LPWAN comportant un serveur et une pluralité de passerelles destinées à effectuer des communications sans-fil avec des terminaux dudit système de communication, le serveur : obtient (501) une description d'une hiérarchie de mobilité dans laquelle des types de mobilité sont hiérarchiquement définis ; obtient (502) une description d'un arbre de mobilité dans lequel des zones de mobilité sont hiérarchiquement définies, en conformité avec la hiérarchie de mobilité ; obtient (503) des mesures de terrain associées à chaque zone de mobilité définie dans l'arbre de mobilité ; établit (504) un plan de fréquences sur la base de l'arbre de mobilité et des mesures de terrain ; et configure (505) les passerelles et les terminaux selon le plan de fréquences établi.
Patent FR-3053443-A1 (FR)
Title: Robot destine a controler un interrupteur
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: H05B33/02
Filed: 2016-06-29
Abstract: Ce robot (100) permet de définir la position d'un point de contact entre un élément mobile (106) de ce robot et la partie mobile (11A, 12A) d'un interrupteur (10A) dont le déplacement ouvre ou ferme un circuit électrique. Il est contrôlé par des moyens de communication sans fil, par exemple à partir d'un téléphone mobile.