baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2991280-A1 (FR)
Title: Vehicle structure, has left cross-piece fixing interface comprising upper and lower distal contact surfaces remote from upper and lower proximal contact surfaces, where each surface forms fixing angle relative to transverse direction
Inventor: BAUDART LAURENT
IPC: B62D25/08
Filed: 2012-05-31
Abstract: The structure (1) has a left cross-piece fixing interface fixed at a left end (10a) of crosspiece (10). The interface has upper and lower distal contact surfaces (32a, 32b) remote from upper and lower proximal contact surfaces and maintained in contact with upper and lower distal support surfaces (62a, 62b) of left pillar fixing interface (50). A connection zone (40) is located between the contact surfaces along a longitudinal direction (X) of a body (2). Each contact surface forms a fixing angle (alpha) lower than 45 degrees with respect to a transverse direction (Y) of the body. An independent claim is also included for a method for assembling a vehicle structure.
Patent FR-2978073-A1 (FR)
Title: Plaquette de foret indexable
Inventor: RAMESH KARTHIC
IPC: B23B51/02
Filed: 2012-07-19
Abstract: La présente invention concerne une plaquette de foret indexable sensiblement quadrangulaire (1), comprenant une surface supérieure substantiellement plane (2), une surface inférieure et une surface latérale (4) joignant la surface supérieure (2) et la surface inférieure. Quatre bords tranchants (5) sont configurés à l'intersection de la surface latérale (4) et de la surface supérieure (2). Chacun des bords tranchants (5) comprend un premier bord partiel (5a), un deuxième bord partiel (5b) s'étendant depuis le premier bord partiel, et un troisième bord partiel (5c) s'étendant à l'écart de l'axe de la plaquette. Les deuxième et troisième bords partiels sont réunis l'un à l'autre par un bord partiel de transition (7). Le bord partiel (7) de transition forme un angle de 10° à 90° par rapport au plan horizontal de référence. De plus, ledit bord partiel (7) de transition forme une courbe convexe avec le deuxième bord partiel (5b) et une courbe concave avec le troisième bord partiel. Une portion de nez (8) est pourvue aux quatre coins de la plaquette de foret (1).
Patent FR-2979479-A1 (FR)
Title: Composition de verre pour proteger une jonction semi-conductrice, procede de fabrication d'un dispositif a semi-conducteur, et dispositif a semi-conducteur
Inventor: OGASAWARA ATSUSHI
IPC: C03C3/085
Filed: 2012-08-29
Abstract: L'invention propose une composition de verre pour protéger une jonction semi-conductrice qui contient au moins SiO , Al O , MO et de l'oxyde de nickel, et ne contient sensiblement aucun parmi Pb, P, As, Sb, Li, Na et K. (Ici, M dans ledit MO indique l'un des métaux alcalino-terreux). Selon la composition de verre pour protéger une jonction semi-conductrice de la présente invention, un dispositif à semi-conducteur (100, 200, 900) ayant une tension de claquage élevée peut être fabriqué en utilisant un matériau de verre ne contenant pas de plomb de la même manière qu'un cas classique où « un matériau de verre contenant du silicate de plomb en tant que composant principal » est utilisé. De plus, il est possible de supprimer la génération de bulles (b) qui peuvent être générées.
Patent FR-2997371-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation entre deux pieces structurelles a element de positionnement flottant
Inventor: DE ALMEIDA LUIS
IPC: B62D25/14
Filed: 2012-10-30
Abstract: Un dispositif de fixation destiné à fixer une traverse de planche de bord, sur une doublure de pied avant, comprend un élément de renforcement équipé d'un premier élément de positionnement pour coopérer avec un deuxième élément de positionnement solidaire de la planche de bord de sorte à leur faire occuper une position déterminée relative. Puis un élément de fixation est destiné à immobiliser l'ensemble dans cette position déterminée. Le dispositif de fixation est configuré de sorte que la liaison entre le premier élément de positionnement et l'élément de renforcement comprend un mécanisme de réglage en position configuré de sorte à varier entre un état de déblocage dans lequel la position du premier élément de positionnement par rapport à l'élément de renforcement est ajustable et un état de blocage dans lequel le premier élément de positionnement est fixe par rapport à l'élément de renforcement.
Patent FR-3000368-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique en deux parties
Inventor: LEQUEUX VINCENT
IPC: A45D40/24
Filed: 2012-12-27
Abstract: Il est question ici d'un applicateur pour produit cosmétique comprenant, le long d'un même axe longitudinal, une partie mascara (2) et une partie ligneur (3), la partie mascara (2) comportant un manchon (21) longitudinal suivant un axe longitudinal et un embout applicateur (22) à une extrémité distale (211) du manchon, la partie ligneur (3) comportant une tige longitudinale (31) et une pointe applicatrice (32) à une extrémité distale (311) de la tige, le manchon (21) étant dimensionné de manière à pouvoir loger au moins partiellement la tige longitudinale (31), la partie mascara (2) et la partie ligneur (3) étant assemblables et détachables l'une par rapport à l'autre, caractérisé en ce que l'embout applicateur (22) comprend un logement (221) dimensionné de manière à permettre le passage au moins partiel de la pointe applicatrice (32) lors de l'assemblage de la partie mascara (2) avec la partie ligneur (3).
Patent FR-3000413-A1 (FR)
Title: Dispositif pour controler la charge d'un aerosol en post-decharge
Inventor: JIDENKO NICOLAS
IPC: B03C3/38
Filed: 2012-12-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour contrôler la charge d'un aérosol comprenant : - une zone d'entrée d'un aérosol ; - une zone de décharge à barrières diélectriques, dans laquelle on génère des espèces chargées, la zone de décharge et la zone d'entrée de l'aérosol étant agencée l'une par rapport à l'autre de manière à ce que l'aérosol ainsi introduit ne circule pas par la zone de décharge ; - une zone de mélange de l'aérosol avec une partie des espèces chargées issues de la zone de décharge ; - une zone de post décharge en liaison avec la zone de décharge, la zone d'entrée de l'aérosol et la zone de mélange étant agencées de manière à ce que au moins une partie d'un flux circulant dans la zone de post décharge entraine au moins une partie des espèces chargées formées dans la zone de décharge et expulsés de la zone de décharge par répulsion électrostatique en direction de ladite zone de mélange.
Patent FR-3001484-A1 (FR)
Title: Method for realizing swimming pool, involves prefabricating of modules using watertight reinforced concrete, and obtaining swimming pool without internal seal coating, where each module is obtained by molding
Inventor: BERTHOZAT JEAN-PAUL
IPC: E04H4/04
Filed: 2013-01-31
Abstract: The method involves prefabricating four modules (2-5) using watertight reinforced concrete, where each module is obtained by molding. An inner completion surface (2a) is provided to smooth respective electric and mechanical accessories. The modules are connected with each other relative to an armed foundation raft (9) to run on a spot through vertical mechanical assembly units and horizontal units. A swimming pool (1) is obtained without internal seal coating. An independent claim is also included for a water basin.
Patent FR-3002090-A1 (FR)
Title: System for providing watertight passage for pipes in e.g. electric or hybrid motor vehicle, has blocking head to exert support force on segments by driving head in position folded up towards support portion when rod is in fixed position
Inventor: FERIOT BERTRAND
IPC: H02G1/08
Filed: 2013-02-13
Abstract: The system has pipe guidance conduits (39, 40) transversing a passage element (21) from sleeving segments (30, 31) to a support portion (25). A passage system (20) includes a clasp (32) with an assembly rod (33) introduced into a recess (35) realized in a transversal portion (28) and provided with a fixed supporting unit (36) fixed to the transversal portion. The passage system includes a blocking head (34) to exert a support force on the segments by driving the head in a position folded up towards the support portion when the rod is in a fixed maintenance position in the transversal portion. An independent claim is also included for a method for mounting a watertight passage providing system.
Patent FR-2991366-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage electromagnetique de porte avec dispositif de detection a bouton et d'economie d'energie
Inventor: LIAO LI-SHIH
IPC: E05C17/56
Filed: 2013-03-01
Abstract: Un dispositif de verrouillage électromagnétique de porte avec dispositif de détection à bouton et d'économie d'énergie comprend un ensemble électroaimant (20) et un ensemble d'attraction correspondant (30). L'ensemble électroaimant (20) est relié à un module de détection à bouton (40) et l'ensemble d'attraction (30) a un élément de pression (50) venant en butée contre le module de détection à bouton (40). Lorsque la porte est fermée, l'ensemble électroaimant (20) attire l'ensemble d'attraction (30) et l'élément de pression (50) appuie sur le module de détection à bouton (50). En d'autres termes, le dispositif de verrouillage électromagnétique de porte (60) reste habituellement dans un état d'attraction de faible énergie. Cependant, lorsque le module de détection à bouton (40) est déclenché, le dispositif de verrouillage électromagnétique de porte (60) revient à un état de verrouillage normal pour obtenir un effet d'économie d'énergie et une amélioration du contrôle de détection de force externe.
Patent FR-2988357-A1 (FR)
Title: Lame d'essuyage a coefficient de frottement reduit
Inventor: EWERT ANDREAS
IPC: B29C45/16
Filed: 2013-03-21
Abstract: Lame d'essuyage de balai d'essuie-glace, notamment pour un véhicule comprenant : un segment de fixation (1), et un segment de lèvre d'essuyage (2). La surface (Q) de la section du segment de fixation (1) et/ou du segment de lèvre d'essuyage (2) varie selon la direction longitudinale (L) de la lame d'essuyage.
Patent FR-3006747-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un spot d'eclairage
Inventor: CALES FRANCOIS-MARIE
IPC: F21V15/01
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de protection d'un luminaire, notamment d'un spot d'éclairage, encastré dans un faux-plafond fixé sur des lignes d'ossature d'une structure porteuse, ledit dispositif (10) définissant un volume de protection autour du spot. Selon l'invention, le dispositif (10) comprend des éléments de support (242, 342) disposées sur deux côtés opposés du dispositif (10) et destinés à venir en contact avec deux lignes d'ossature adjacentes de la structure porteuse.
Patent FR-3008143-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'amorcage d'un circuit de carburant sur un vehicule automobile.
Inventor: BALTEANU RADU
IPC: F02M37/00
Filed: 2013-07-03
Abstract: Pour un circuit (2) de carburant sur un véhicule comportant un premier et un deuxième raccord (26, 27) de connexion, on utilise selon un procédé d'amorçage une installation (1) d'amorçage comportant un premier et un deuxième séparateur (13, 14), le deuxième séparateur (14) contenant du carburant, on connecte le premier séparateur (13) au premier raccord (26) de connexion par un connecteur d'aspiration (12), on connecte le deuxième séparateur (14) au deuxième raccord (27) de connexion par un connecteur de gavage (11), on établit une différence de pression entre le premier et le deuxième séparateur (13, 14) pendant une durée prédéterminée, la pression dans le deuxième séparateur (14) étant la plus haute, puis on déconnecte les connecteurs (11, 12). L'invention concerne également une installation mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-3010726-A1 (FR)
Title: Porte pour la fermeture d'un passage
Inventor: DIABAS CHRISTIAN
IPC: E06B11/02
Filed: 2013-09-17
Abstract: Battant (1) de portail (0) comportant une pluralité de lames (10a, 10b, 10c) assemblées entre elles pour former un panneau (10), et une paire de montants (20, 30) placés de part et d'autre dudit panneau (10) Les lames (10a, 10b, 10c) présentent chacune une extrémité longitudinale (101) liée avec un montant (20) et une autre extrémité longitudinale (102) avec l'autre des montants (30). Les lames (10a, 10b, 10c) comportent une languette mâle (103) et une rainure femelle (104) situées de part et d'autre de la lame (10a, 10b, 10c), les languettes mâles (103) présentent un même profil de languette (103) et les rainures femelles (104) présentent un même profil de rainure. Le profil de rainure présente au moins une excroissance latérale (105a, 105b) pénétrant à l'intérieur d'un évidement latéral (106a, 106b) du profil mâle (103), et s'opposant à l'écartement des deux lames (10a, 10b, 10c).
Patent FR-3010983-A1 (FR)
Title: Couvercle a joint pour la fermeture d'une boite et ensemble comprenant une boite et couvercle du type precite
Inventor: SAINT PATRICK
IPC: B65D53/02
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention concerne un couvercle (1) pour la fermeture d'une boîte à paroi (3) latérale tubulaire munie d'une ouverture supérieure et d'une collerette radiale interne disposée sensiblement au niveau de ladite ouverture supérieure, ledit couvercle (1) comprenant, sur sa face dite du dessous (2), un joint (4) d'étanchéité annulaire, élastiquement déformable, apte à venir en appui sur ladite collerette, à l'état fermé de l'ouverture supérieure de la boîte par ledit couvercle (1). A l'état non déformé, ledit joint (4) d'étanchéité affecte la forme générale d'un demi-tore à convexité tournée vers l'extérieur du couvercle (1).
Patent FR-3013045-A1 (FR)
Title: Procede d'hydroformylation de triglycerides en milieu auto-emulsifiant
Inventor: HAPIOT FREDERIC
IPC: C07C47/02
Filed: 2013-11-12
Abstract: Procédé d'hydroformylation de triglycérides par catalyse homogène en présence d'au moins une cyclodextrine substituée, ledit procédé comprenant une étape a) de mise en présence, sous agitation, d'au moins un catalyseur, d'eau, d'au moins un triglycéride insaturé et de ladite cyclodextrine substituée, en présence d'hydrogène gazeux et de monoxyde de carbone, ladite étape étant réalisée dans des conditions réactionnelles permettant l'établissement d'une émulsion lors de l'agitation et une décantation des produits après arrêt de l'agitation.
Patent FR-3013023-A1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d’un plancher de compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: LEMAIRE DOMINIQUE
IPC: B62D25/20
Filed: 2013-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de recouvrement d'un plancher de compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un volet arrière (2) et un volet avant (3) de recouvrement, le bord avant (4) dudit volet arrière étant articulé par une charnière (5) souple au bord arrière (6) dudit volet avant, de sorte que ledit volet arrière puisse être relevé par rotation depuis une position horizontale de recouvrement vers une position inclinée d'accès à un rangement, ladite charnière étant sous forme d'une bande, de sorte que ledit volet arrière en position de recouvrement puisse passer d'une configuration nominale, où il est disposé contre ledit volet avant, à une configuration de fléchissement, où il s'écarte dudit volet avant d'une distance maximale correspondant à la largeur (7) de ladite bande.
Patent FR-3013053-A1 (FR)
Title: Composition bitume/polymere a proprietes mecaniques a froid ameliorees
Inventor: MOUAZEN MOUHAMAD
IPC: E04B1/66
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne une composition bitume/polymère et son procédé de fabrication. La composition bitume/polymère comprend première base bitume ayant une stabilité intrinsèque S supérieure à 2,5 et/ou un taux de peptisation Sa supérieur à 0,60 et, - une deuxième base bitume ayant une stabilité intrinsèque S inférieure ou égale à 2,50 et/ou un taux de peptisation Sa inférieur ou égal à 0,60, - un élastomère et, - un adjuvant polymère oléfinique fonctionnalisé par au moins des groupements fonctionnels glycidyle. Les valeurs de stabilité intrinsèque S et du taux de peptisation Sa sont mesurées selon la norme ASTM D 7157-12. La composition bitume/polymère présente des propriétés mécaniques à froid améliorées.
Patent FR-3009328-A1 (FR)
Title: Structure intermediaire pliable de jonction deux abris
Inventor: STEHLY ALAIN
IPC: E04H15/04
Filed: 2013-11-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de structure intermédiaire (1) de jonction d'au moins deux abris (2), chaque abri (2) comprenant des poteaux verticaux (20) servant d'embases et supportant les extrémités (210) d'un ensemble de profilés (21) articulés entre eux, ladite structure intermédiaire (1) comprenant au moins quatre montants verticaux (3) supportant un ensemble de profilés intermédiaire (30) articulés entre eux, de manière à passer d'une position déployée à une position repliée, et inversement, ladite structure intermédiaire (1) supportant un élément intermédiaire de couverture (4), caractérisé par le fait que chaque montant (3) comprend des moyens (5) de fixation et d'indexation composés d'une ou plusieurs bagues d'enserrements, conformées complémentairement et mobiles en coulissement verticalement par rapport audit poteau (20), de manière à coopérer avec le poteau (20) situé en vis-à-vis d'un desdits abris adjacents (2).
Patent FR-3014607-A1 (FR)
Title: Eclisse monobloc pour chemin de cables en treillis de fil, munie de languettes de maintien
Inventor: COLMONT GAETAN
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-12-11
Abstract: Eclisse (3) pour l'assemblage de dalles (2) de chemin de câbles en treillis de fil, cette éclisse (3) se présentant sous forme d'une pièce monobloc à profil général en U et comprenant : - une âme (10) centrale munie d'une paroi centrale plate et de deux rebords (15) transversaux, l'âme (10) centrale étant pourvue d'une languette (21) centrale en saillie, apte à venir en prise avec une section (6) centrale d'un fil (5E) de trame d'extrémité d'une dalle (2) de chemin de câble - deux ailes (11), chacune munie d'une paroi (16) latérale plate et de deux rebords (19) latéraux, chaque aile (11) étant pourvue d'une languette (25) latérale en saillie, apte à venir en prise avec une section (7) latérale du fil (5E) de trame d'extrémité.
Patent FR-3017797-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec un polymere amine et un ester active
Inventor: JEGOU GWENAELLE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de traitement des fibres kératiniques , comprenant une étape d'application sur les fibres kératiniques d'une première composition cosmétique comprenant un polymère aminé à groupe amine primaire, et une étape d'application d'une deuxième composition cosmétique comprenant un ester activé de formule R-C(O)OA1 dans laquelle R désigne un groupe alkyle en C5-C21, A1 désigne un groupe réactif particulier et notamment un groupe succinimide. L'invention concerne également un kit comprenant une première composition cosmétique comprenant ledit polymère aminé et une deuxième composition cosmétique comprenant ledit ester activé, les premières et deuxième compositions étant conditionnées chacune dans un ensemble de conditionnement distinct . Le procédé confère à la fibre abîmée traitée un état de surface hydrophobe de manière durable, l'effet d'hydrophobie étant rémanent après un ou plusieurs shampoings, tout en procurant un bon toucher cosmétique.
Patent FR-3003273-A1 (FR)
Title: Substrats non tisses
Inventor: CHENG CALVIN HOI WUNG
IPC: A61F13/15
Filed: 2014-03-12
Abstract: La présente description concerne, en partie, un substrat non tissé comprenant une ou plusieurs couches de fibres. Le substrat non tissé présente une surface spécifique de l'ordre d'environ 0,5 m2/g à environ 5 m2/g.
Patent FR-3019654-A1 (FR)
Title: Controles pour la mise en oeuvre de procedes d'analyse multiplexe
Inventor: VEDRINE CHRISTOPHE RENE ROGER
IPC: G01N35/00
Filed: 2014-04-04
Abstract: La présente invention concerne des contrôles pouvant être utilisés pour sécuriser les résultats de procédés d'analyse multiplexe. La présente invention a ainsi pour objet des supports solides comprenant un ou plusieurs contrôles et leur utilisation dans des procédés d'analyse multiplexe pour la détection de plusieurs analytes éventuellement présents dans un échantillon.
Patent FR-3024727-A1 (FR)
Title: Amelioration de la rheologie d'une composition hydraulique
Inventor: SABIO SERGE
IPC: C04B22/00
Filed: 2014-08-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de traitement d'un matériau pouzzolanique comprenant une étape de mise en contact entre le matériau pouzzolanique et un composé minéral pouvant libérer un cation en solution, le mélange du matériau pouzzolanique et du composé minéral comprenant de 1 à 15 % en masse d'eau, et la mise en contact entre le matériau pouzzolanique et le composé minéral étant réalisée pendant au moins 1 heure avant l'utilisation du matériau pouzzolanique traité.
Patent FR-3024851-A1 (FR)
Title: Ensemble d'articulation debrayable pour siege de vehicule automobile
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60N2/225
Filed: 2014-08-14
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'articulation débrayable comportant un premier flasque (2) comprenant une denture intérieure, un deuxième flasque (3), un mécanisme à excentrique reliant ladite denture intérieure à une denture extérieure (71), un organe de débrayage (5) lié en rotation avec ledit deuxième flasque (3), un organe de commande (9) apte à entrainer ledit organe de débrayage (5) en translation axiale pour faire passer ledit ensemble d'articulation d'une configuration verrouillée dans laquelle ladite denture extérieure (71) et ledit deuxième flasque (3) sont liés en rotation, à une configuration déverrouillée dans laquelle ils sont désolidarisés, la translation axiale dudit organe de débrayage (5) étant obtenue par le vissage d'un taraudage (91) que comprend ledit organe de commande (9) dans un filetage (61) que comprend ledit organe de débrayage (5) ou inversement.
Patent FR-3026730-A1 (FR)
Title: Vehicule de collecte de produits
Inventor: FLAMME ETIENNE
IPC: B65F3/14
Filed: 2014-10-03
Abstract: Véhicule de collecte (1) comprenant un châssis automoteur (2) portant une benne (3), ladite benne (3) présentant un compartiment jouxtant l'une des parois latérale (4) de la benne, dit compartiment latéral, ledit véhicule comprenant un système de chargement de produits dans ledit compartiment latéral, latéralement à la benne (3), Selon l'invention, le système de chargement comprend au moins une série de portes, les portes (51, 52, 61, 62, 71, 72 ou 81, 82, 91, 92, 101, 102) de la série étant réparties sur la longueur de la paroi latérale (4), chacune des portes pouvant passer d'une position d'ouverture donnant accès au volume du compartiment latéral (C5), au moins en regard de la porte ouverte, vers une position de fermeture et en ce que ledit véhicule présentant des moyens de verrouillage permettant de bloquer chacune des portes en position de fermeture.
Patent FR-3027132-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation d'une pale d'une helice non-carenee
Inventor: VERBRUGGE CYRIL
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-10-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modélisation d'au moins une partie d'une pale (2) d'une hélice non carénée (1), la partie de pale (2) présentant un déport (3), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre, par des moyens de traitement de données (11) d'un équipement (10), d'étapes de : (a) paramétrisation d'au moins une courbe auxiliaire représentant la valeur d'un paramètre de déformation (x0, Ymax, dymax) en fonction d'une hauteur de coupe dans la pale (2), la paramétrisation étant mise en œuvre selon au moins un paramètre complémentaire, (b) Paramétrisation d'une courbe principale représentant une déformation de ladite pale (2) caractérisant le déport (3), en fonction d'une position le long d'une coupe à une hauteur donnée dans la pale (2), la paramétrisation étant mise en œuvre selon au moins le paramètre de déformation (x0, ymax, dymax) et ladite hauteur de la coupe dans la pale (2), (c) Optimisation d'au moins un des paramètres complémentaires ; (d) Restitution sur une interface (13) dudit équipement (10) des valeurs des paramètres optimisés.