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Patent FR-3080090-A1 (FR)
Title: Systeme constructif d'une coque d'embarcation gonflable rigide
Inventor: THEROND PATRICK
IPC: B63B7/08
Filed: 2018-04-12
Abstract: L'invention permet de réaliser des embarcations plus légères en dissociant la besoin de flottabilité, ici obtenue par gonflage et la rigidité structurelle de l'embarcation obtenue par une poutre rigide Système constructif d'une coque d'embarcation gonflable rigide caractérisé en ce qu'il comprend premièrement une poutre (1) dimensionnée pour résister aux efforts structuraux auxquels elle est soumise et deuxièmement une enveloppe torique étanche a l'air (2) que l'on enfile sur la poutre. La partie interne de l'enveloppe (3) reprend la forme de la poutre, la partie externe (4) la forme souhaitée de carène. Le frottement de la partie interne de l'enveloppe une fois gonflée sur la poutre participe au maintient en place de l'ensemble qui forme ainsi une coque résistante et flottante et d'une légèreté remarquable. cette invention s'applique a la construction navale.
Patent FR-3087454-A1 (FR)
Title: Appareil de defroissage a la vapeur
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F87/00
Filed: 2018-10-18
Abstract: Appareil de repassage et/ou défroissage à la vapeur comportant une poignée (2) reliée à une tête (3) d'émission de vapeur comportant une face de traitement (30A) destinée à venir verticalement en regard d'un vêtement à défroisser et comprenant au moins un orifice (31) de sortie de vapeur, la tête (3) d'émission de vapeur comportant un corps chauffant (6) comprenant une chambre de vaporisation instantanée et une résistance électrique (62) régulée au moyen d'un thermostat pour maintenir la température de la chambre de vaporisation (60) autour d'une température de consigne, l'appareil comportant une pompe (5) électrique pour injecter du liquide dans la chambre de vaporisation (60), caractérisé en ce que la pompe (5) est pilotée par un circuit de commande qui reçoit l'information relative à l'état d'alimentation de la résistance électrique (62) par le thermostat et en ce que le circuit de commande modifie les conditions de fonctionnement de la pompe (5) en fonction de l'état d'alimentation de la résistance électrique (62), la pompe (5) fonctionnant selon un premier débit lorsque la résistance électrique (62) est alimentée en courant et selon un deuxième débit lorsque la résistance électrique (62) n'est pas alimentée en courant, le deuxième débit étant plus faible que le premier débit.
Patent FR-3094307-A1 (FR)
Title: Assise de siège de véhicule avec un élément d’ancrage de ceinture de sécurité déplaçable
Inventor: HAMMADI SÉMIR
IPC: B60R22/26
Filed: 2019-03-27
Abstract: Siège (100) de véhicule comprenant :     - une assise (1) présentant un bord avant (AV) et un bord arrière (AR),     . deux éléments d’ancrage (2) de la partie sous-abdominale (31) d’une sangle (3) de ceinture de sécurité à une assise (1), disposés de part et d’autre de l’assise (1),     - une sangle (3) de ceinture de sécurité comprenant une partie sous-abdominale (31), reliée à l’assise (1) par l’intermédiaire de chacun des deux éléments d’ancrage (2)     - un dossier de siège (6) articulé pivotant à l’assise (1),     caractérisé en ce que chacun des éléments d’ancrage (2) est monté mobile en coulissement par rapport à l’assise (1), par l’intermédiaire de moyens de guidage (4) en coulissement, configurés de sorte que chacun desdits éléments d’ancrage (2) est apte à coulisser le long de l’assise (10) entre le bord arrière (AR) et le bord avant (AV) de l’assise (10).
Patent FR-3094653-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une structure rigide à base de tubes métalliques cintrés pour former un siège à porte-à-faux arrière
Inventor: FERNANDEZ JEAN-PAUL
IPC: B21D11/10
Filed: 2019-04-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de réalisation d’une structure rigide (5) à base de tubes métalliques cintrés pour former un siège (1) de type à porte à faux arrière tel qu’une chaise ou un fauteuil, caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes consistant à former par cintrage deux éléments latéraux longilignes monoblocs (10) constitués chacun d’au moins une portion tubulaire primaire de pied (11) se prolongeant vers l’avant, au niveau d’une première zone frontale basse de cintrage (12), par un tube primaire avant (13) dressé vers le haut se prolongeant vers l’arrière, au niveau d’une première zone frontale haute de cintrage (14), par un tube latéral d’assise (15), lesdits tubes utilisés lors du cintrage par ledit procédé étant en alliage d’acier à haute teneur en carbone, préférentiellement comprise entre environ 0,85 et 2,1%, et les cintrages étant réalisés à froid avant tout type de traitement thermique postérieur de durcissement de l’acier utilisé. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095313-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement d’un message d’alerte notifiant une anomalie détectée dans un trafic émis via un réseau
Inventor: SEDJELMACI HICHEM
IPC: H04W24/08
Filed: 2019-04-18
Abstract: Procédé et dispositif de traitement d’un message d’alerte notifiant une anomalie détectée dans un trafic émis via un réseau L’invention concerne un procédé de traitement par un dispositif (AP) d’un réseau (NW) d’un message d’alerte reçu d’un équipement utilisateur (UE) connecté au réseau, ce message d’alerte notifiant une anomalie détectée par l’équipement utilisateur dans un trafic émis via le réseau, ce procédé de traitement comprenant : - une étape d’obtention, à partir du message d’alerte, d’au moins une information représentative d’au moins une contrainte de l’équipement utilisateur ; - une étape de traitement, au moyen d’un algorithme de détection d’attaques informatiques, de caractéristiques du trafic fournies par l’équipement utilisateur et associées à l’anomalie détectée, l’algorithme de détection d’attaques informatiques étant sélectionné et/ou paramétré en fonction de ladite au moins une information ; et - une étape de détermination en fonction d’un résultat de l’étape de traitement, et si une attaque informatique est détectée, de ladite au moins une information, d’une réponse à l’équipement utilisateur concernant l’anomalie détectée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095730-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour traiter un message transmis à un véhicule automobile par une entité communicante distante
Inventor: MONTEUUIS JEAN PHILIPPE
IPC: H04L29/12
Filed: 2019-05-03
Abstract: L’invention porte sur un procédé de traitement par un système informatique (100) embarqué à bord d’un véhicule automobile de données caractérisant un premier message qui sont transmises par une première entité communicante distante d’un système de transport intelligent et reçues au moyen d’un appareillage de communication par signaux radiofréquences agencé au sein du véhicule, ainsi que sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3096097-A1 (FR)
Title: Vérin hydraulique equipé d’un dispositif de ralentissement de fin de course
Inventor: KAMIS JEAN-BAPTISTE
IPC: F15B15/22
Filed: 2019-05-13
Abstract: L’invention concerne un vérin hydraulique comportant un cylindre (1) dans lequel un piston (2) solidaire d’une tige (4) est monté à coulissement étanche pour délimiter dans le cylindre une chambre hydraulique d’extension (5) et une chambre hydraulique de rétraction (6) reliées à des ports respectifs, le vérin hydraulique comportant des moyens de ralentissement du piston quand le piston s’approche d’une position rétractée. Selon l’invention,  les moyens de ralentissement comportent des  premier et deuxième conduits hydrauliques (7,8) s’étendant entre le port d’extension et la chambre d’extension, le premier conduit hydraulique comportant un siège (13) tandis que le piston porte un doigt (10) rétractable ayant une extrémité (14) qui vient en appui contre le siège pour fermer le premier conduit hydraulique (7) quand le piston s’approche de la position rétractée, de sorte que seul le deuxième conduit hydraulique (8) reste ouvert alors que le piston finit sa course vers la position rétractée.
    Train d’atterrissage et aéronef comportant un tel vérin.
    FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3096284-A1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive à distribution de poudre par tamisage.
Inventor: JEANNOT ALEXANDRE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention est une machine (10) de fabrication additive par dépôt de lit de poudre, cette machine de fabrication additive comprenant une zone de travail (20) permettant de recevoir une superposition de différentes couches de poudre, un dispositif de dépôt (30) d’une couche de poudre sur la zone de travail, et une source de consolidation (40) permettant de consolider de manière sélective chaque couche de poudre déposée sur la zone de travail, le dispositif de dépôt d’une couche de poudre comprenant un réservoir (32) de poudre apte à être positionné au-dessus de la zone de travail, et une ouverture de distribution de poudre étant prévue en partie basse du réservoir, le dispositif de dépôt d’une couche de poudre comprenant un dispositif vibrant (68) permettant de soumettre le réservoir à des vibrations, et l’ouverture de distribution de poudre du réservoir étant équipée d’un tamis. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096729-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: JOLY PHILIPPE GÉRARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-05-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine comprenant un amortisseur (2) configuré pour amortir un déplacement d’un premier rotor par rapport à un deuxième rotor, l’amortisseur (2) comprenant :- une première partie d’appui (21) venant en appui sur le premier rotor sur un premier secteur angulaire (A1),- une deuxième partie d’appui (22) venant en appui sur le premier rotor sur un deuxième secteur angulaire (A2), le deuxième secteur angulaire (A2) étant inférieur au premier secteur angulaire (A1), et- une troisième partie d’appui (23) venant en appui sur le premier rotor sur un troisième secteur angulaire (A3), le troisième secteur angulaire (A3) étant inférieur au premier secteur angulaire (A1). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094685-A1 (FR)
Title: Chariot pour supporter et peser un composant
Inventor: LETIERCE DYLAN
IPC: G07G1/00
Filed: 2019-06-17
Abstract: Chariot pour supporter et peser un contenant L’invention concerne notamment un chariot (1), par exemple pour supermarché, comprenant :     - au moins un châssis (10),     - une structure porteuse (200) supportée par le châssis (10),     - une structure de suspension (30) supportée par la structure porteuse (200) configurée pour suspendre au moins un contenant (40, 90, 80, 300).     Le chariot (1) comprend au moins un dispositif de mesure (50) porté en partie au moins par la structure de suspension (30) et étant destiné à mesurer au moins un paramètre relatif au poids de l’au moins un contenant (40, 90, 80, 300) lorsque le contenant est suspendu à la structure de suspension (30).      Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3097752-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre un polycarbonate cyclique particulier, un composé comprenant au moins un groupement amine et un agent colorant, composition et dispositif
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant l’application sur les fibres kératiniques a) d’au moins un ester de carbonate particulier, b) au moins un composé comprenant au moins un groupement amine  et c) au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Patent FR-3098428-A1 (FR)
Title: Tête de frappe adaptable sur un outil, et outil équipé d’une telle tête de frappe
Inventor: LOVETT KÉVIN
IPC: B25F5/00
Filed: 2019-07-09
Abstract: Cette tête de frappe (13) est adaptable sur un outil (1), et comprend un plateau de frappe (15) et des moyens (19) pour fixer ledit plateau (15) audit outil (1). Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3099609-A1 (FR)
Title: Carte électronique intelligente, de type carte à puce intégrant un système d'alimentation électrique à cellules électriques en Li/MnO2
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H01M6/00
Filed: 2019-07-29
Abstract: L’invention concerne une carte électronique intelligente comportant une unité de traitement et un système d'alimentation électrique, ledit système d'alimentation électrique comportant : 
    N cellules (C_i) électriques, N étant supérieur ou égal à 2, chaque cellule électrique étant de type primaire et à technologie Li/MnO2,Une unité centrale (UC) configurée pour :Déterminer l'état de chaque cellule électrique entre un premier état (ST1) pour lequel sa tension est supérieure à une première valeur seuil, un deuxième état (ST2) pour lequel sa tension est comprise entre la première valeur seuil et une deuxième valeur seuil et un troisième état (ST3) pour lequel sa tension est inférieure à la deuxième valeur seuil,Déterminer une configuration de fonctionnement en tenant compte notamment de l'état de chaque cellule électrique,Commander des moyens de commande pour appliquer la configuration de fonctionnement déterminée.
    Figure  à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3093309-A1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace
Inventor: TERENTIC ANDRIJA
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-02-27
Abstract: Titre : Balai d’essuie-glace Balai d’essuie-glace comportant un adaptateur de balai d’essuie-glace (2) relié à un bras d’essuie-glace (3) et comportant une liaison de raccordement primaire (16) amovible pour une conduite d’alimentation (4) fournissant du liquide de nettoyage ou du courant. La conduite d’alimentation (4) passe par l’adaptateur de balai d’essuie-glace (2) pour arriver dans le balai d’essuie-glace (1). Une liaison de raccordement secondaire (6) distincte de l’adaptateur de balai d’essuie-glace (2) et amovible est prévue pour le liquide de nettoyage ou le courant. La liaison de raccordement primaire (16) est prévue pour le liquide de nettoyage et la liaison de raccordement secondaire (6), pour le courant ou réciproquement. Figure 2
Patent FR-3110257-A1 (FR)
Title: Utilisation de l’homogénéité généralisée pour améliorer une commande PID
Inventor: WANG SIYUAN
IPC: G05B15/02
Filed: 2020-05-12
Abstract: Utilisation de l’homogénéité généralisée pour améliorer une commande PID Un dispositif de commande numérique pour l’asservissement d’un système à commander numériquement, opérant par pas de temps discret, à partir d’un vecteur d’erreur reçu en entrée à chaque pas de temps, comprend :     - une mémoire agencée pour recevoir des données de paramètres de commande comprenant un facteur d’homogénéité choisi dans la plage [-1 ; 0], une matrice de gain de rétroaction liée au système à commander, une matrice de générateur de dilatation, une matrice de Lyapunov définissant une norme canonique homogène, une borne inférieure, une borne supérieure, et un coefficient proportionnel, un coefficient dérivatif et un coefficient intégral caractéristiques du système à commander,     - un estimateur agencé pour déterminer une plage de valeur de norme canonique homogène pour un pas de temps courant à partir des plages d’estimation des pas de temps précédents, du vecteur d’erreur du pas de temps courant, de la matrice de générateur de dilatation, de la matrice de Lyapunov, de la borne inférieure et de la borne supérieure, lesquelles définissent la plage d’estimation pour le premier pas de temps,     - un calculateur agencé pour retourner une commande du système à commander pour le pas de temps courant à partir de la somme entre le vecteur d’erreur du pas de temps courant multiplié par un facteur calculé à partir de la matrice de gain de rétroaction, de la plage de valeur de norme canonique homogène pour un pas de temps courant, du coefficient proportionnel, du coefficient dérivatif et de la matrice de générateur de dilatation, et une valeur représentant l’intégrale entre le premier pas de temps et le pas de temps courant d’un produit associant le coefficient intégral, la matrice de générateur de dilatation, la plage de valeur de norme canonique homogène pour tous les pas de temps et le vecteur d’erreur.     Fig.2
Patent FR-3100656-A1 (FR)
Title: Structure de boîtier pour dispositifs d’alimentation
Inventor: TSAI HSIN-CHANG
IPC: H01L23/36
Filed: 2020-05-27
Abstract: Structure de boîtier pour dispositifs d’alimentation (100) incluant un substrat isolant de dissipation de chaleur (102), une pluralité de dispositifs d’alimentation (104), une plaque de base de dissipation de chaleur (106) et une couche d’interface thermique (108). Le substrat isolant de dissipation de chaleur (102) comporte une première surface (102a) et une seconde surface (102b) qui sont mutuellement opposées, et les dispositifs d’alimentation (104) sont couplés à la première surface (102a) du substrat isolant de dissipation de chaleur (102). La plaque de base de dissipation de chaleur (106) est disposée au niveau de la seconde surface (102b) du substrat isolant de dissipation de chaleur (102), au moins l’une parmi une surface (106a) de la plaque de base de dissipation de chaleur (106) et la seconde surface (102b) du substrat isolant de dissipation de chaleur (102) comportant au moins un plateau (110), et le plateau (110) étant au moins disposé dans une zone projetée (PA) de la pluralité de dispositifs d’alimentation (104). La couche d’interface thermique (108) est disposée entre la seconde surface (102b) du substrat isolant de dissipation de chaleur (102) et la surface (106a) de la plaque de base de dissipation de chaleur (106).     DESSIN REPRÉSENTATIF : FIG. 1A
Patent FR-3111011-A1 (FR)
Title: Testeur de circuits integres sur galette de silicium
Inventor: LESNE SAMUEL
IPC: H01L23/50
Filed: 2020-06-02
Abstract: La présente invention concerne un testeur de circuits intégrés sur une galette de silicium.  Le testeur comporte deux connexions pour alimenter en énergie électrique un circuit intégré et comporte :     - des moyens (Icc) de mesure d’un premier courant délivré au circuit intégré,      - des moyens (Vt) de transmission d’un message à destination du circuit intégré, le message étant transmis en modulant l’amplitude la tension d’alimentation du circuit intégré par une séquence binaire prédéterminée, ladite séquence prédéterminée étant représentative d’une commande de configuration d’une interface de communication du circuit intégré, l’interface de communication étant reliée aux deux connexions,     - des moyens (Icc) de mesure d’un second courant délivré au circuit intégré,      - des moyens de calcul à partir des courants mesurés d’une information pour le test du circuit intégré.     Fig. 4
Patent FR-3111341-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage à dépression
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B66C1/02
Filed: 2020-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de levage à dépression comprenant , un préhenseur (2) pour la préhension de charge (30), un générateur (3) de vide ayant une capacité d’aspiration, un tube (4) de levage dont l’une des extrémités (5) dite de préhension est couplable au préhenseur (2) et dont l’autre extrémité (6) dite de fixation est raccordable au générateur (3) de vide pour créer un niveau de vide à l’intérieur du tube de levage , un système (7) de régulation configuré pour permettre une régulation de la pression d’air à l’intérieur du tube (4) de levage et un organe (11) de commande du système (7) de régulation actionnable manuellement, ledit tube (4) de levage étant un tube flexible axialement extensible et rétractable en fonction de la pression d’air à l’intérieur du tube (4) de levage.     Le dispositif (1) de levage est configuré pour permettre une augmentation de la pression d’air, c’est-à-dire une baisse du niveau de vide, à l’intérieur du tube (4) de levage en fonction d'un mouvement de l’extrémité (5) de préhension du tube (4) de levage dans le sens d’un rapprochement de l’extrémité (6) de fixation dudit tube (4) de levage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097563-A1 (FR)
Title: Ssubstrat ayant une couche de nucleation de nitrure d’aluminium et procede de fabrication de celui-ci
Inventor: SIE WEI-JIE
IPC: H01L21/20
Filed: 2020-06-19
Abstract: L’invention concerne un substrat ayant une couche de nucléation de nitrure d’aluminium qui inclut un substrat de silicium et la couche de nucléation de nitrure d’aluminium. La couche de nucléation de nitrure d’aluminium est positionnée sur le substrat de silicium, dans lequel une épaisseur de la couche de nucléation de nitrure d’aluminium est dans une plage de 20 nm à 200 nm. Une rugosité de surface de la couche de nucléation de nitrure d’aluminium est inférieure ou égale à 0,4 nm. Une largeur totale à mi-hauteur d’un pic dans une courbe d’oscillation de rayons X pour la couche de nucléation de nitrure d’aluminium est inférieure ou égale à 4 000 secondes d’arc. Le substrat de silicium est un substrat incluant du silicium, et un matériau de celui-ci, par exemple, pourrait être SiC ou Si. La couche de nucléation de nitrure d’aluminium ne possède pas de ligne de glissement, de sorte qu’une couche d’épitaxie positionnée par la suite pourrait fournir des performances préférées. L’invention concerne également un procédé de fabrication du substrat semi-conducteur ayant la couche de nucléation de nitrure d’aluminium incluse Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3115833-A1 (FR)
Title: Fixation d’un cône d’éjection dans une turbine de turbomachine
Inventor: VANDELLOS THOMAS
IPC: F02K1/44
Filed: 2020-11-05
Abstract: Le présent exposé concerne un ensemble pour turbine de turbomachine d’axe longitudinal (X) comprenant :- un cône d’éjection (102) comprenant une paroi annulaire externe (104) d’écoulement d’un flux d’air primaire et un caisson (108) agencé radialement à l’intérieur de ladite paroi annulaire externe, - un carter d’échappement agencé en amont du cône d’éjection (102), et - un organe de liaison (100) intercalé longitudinalement entre le carter d’échappement et le cône d’éjection, l’organe de liaison étant fixé au carter d’échappement et comprenant des premières pattes de fixation (112) flexibles distribuées circonférentiellement autour de l’axe longitudinal et des secondes pattes de fixation (114) flexibles distribuées circonférentiellement autour de l’axe longitudinal,dans lequel les premières pattes de fixation (112) sont reliées au cône d’éjection (102), et les secondes pattes de fixation (114)sont reliées au caisson (108).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]