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Patent WO-0032847-A3 (WO)
Title: Electrolyte organique d'aluminium et procede de revetement electrolytique avec de l'aluminium ou des alliages aluminium-magnesium
Inventor: LEHMKUHL HERBERT
IPC: C25D3/56
Filed: 1999-11-27
Abstract: L'invention concerne des électrolytes organiques d'aluminium et un procédé de revêtement de matériaux électroconducteurs contenant de l'aluminium ou un alliage aluminium-magnésium essentiellement et de préférence composés de Na[Et3Al-H-AlEt3] pour le revêtement d'aluminium ou bien de K[AlEt4] ou de Na[Et3Al-H-AlEt3] ainsi que de Na[AlEt4] et de trialkylaluminium pour le revêtement d'alliage à l'aide de solutions de ces électrolytes dans des hydrocarbures aromatiques liquides ou leurs mélanges à des éthers monobasiques ou polybasiques aliphatiques, tels que du diméthoxiéthane et à l'aide d'anodes solubles réalisées en aluminium ou en aluminium et magnésium ou en alliage aluminium-magnésium.
Patent WO-0156733-A3 (WO)
Title: Pince de soudage par resistance a verin electrique
Inventor: BEFFRIEU MICHEL
IPC: B23K11/31
Filed: 2001-02-02
Abstract: L'invention concerne une pince de soudage par résistance du type comprenant deux bras porte-électrode dont l'un est mobile par rapport à l'autre, le mouvement relatif des bras étant produit par un vérin électrique. L'invention consiste en ce que le vérin électrique comprend un moteur électrique linéaire à induction à induit conducteur et inducteur plan. Application aux pinces de soudage.
Patent WO-0197711-A3 (WO)
Title: Appareil veterinaire, ergonomique et reglable de restriction de mouvements
Inventor: GOUDAL EMMANUEL
IPC: A61D9/00
Filed: 2001-06-15
Abstract: Appareil (1) de restriction de mouvement destiné à empêcher un animal (2) d'atteindre avec sa gueule ou certains de ses membres, une zone à protéger de son corps. Cet appareil (1) comporte: des moyens de solidarisation antérieure (3) et postérieure (4) de l'appareil (1) à l'animal (2); des moyens de restriction de mouvement (5); les moyens de solidarisation antérieure (3) et postérieure (4) étant rendus solidaires ou reliés aux moyens de restriction de mouvement (5). Les moyens de restriction de mouvement (5) possèdent un rail (6) dorsal destiné à être placé au droit du plan de symétrie sagittal de l'animal (2), contre le sommet d'une partie de sa colonne vertébrale; ce rail (6) présentant la forme d'un profilé à section transversale fermée ou ouverte.
Patent FR-2824444-A3 (FR)
Title: Hand held cultivator, has cutting tools with overlapping blades rotated by gear wheels
Inventor: POSSAMAI MARIO
IPC: A01B1/06
Filed: 2002-05-03
Abstract: A segment of the drive wheel (10) engages with a gearwheel (16) which is rotatable about a vertical axis and is joined to a cutting tool with U-shaped blades. This gearwheel cooperates with at least one further gearwheel associated with a second identical cutting tool. The blades on the tools overlap.  The cultivator is held by a rod (2) and includes a motor for rotating a wheel about a vertical axis.
Patent FR-2889759-A3 (FR)
Title: Systeme permettant d'afficher un cockpit virtuel modelise integre dans un environnement video
Inventor: LEFEVRE VALENTIN
IPC: G06F3/147
Filed: 2005-08-09
Abstract: L'invention concerne un système permettant d'afficher un cockpit virtuel modélisé intégré dans un environnement vidéo, caractérisé en ce qu'il comprend :- des moyens de capture de signaux vidéo, notamment une pluralité de caméra vidéo synchronisées et calibrées, destinés à produire un film vidéo panoramique sur 180 degrés,- un équipement informatique comprenant :- une carte d'acquisition vidéo destinée à recevoir et à numériser les signaux vidéo,- une carte graphique destinée à générer des images du cockpit virtuel,- des moyens de traitement informatique permettant d'associer en temps réel les images du cockpit virtuel aux signaux vidéo numérisés,- des moyens d'affichage pour afficher sur des moyens de visualisation les images du cockpit virtuel associées aux signaux vidéo numérisés.
Patent FR-3000808-A3 (FR)
Title: Objectif zoom a couches multiples pour l'eclairage
Inventor: HSU CHEN-WEI
IPC: F21V5/04
Filed: 2013-06-07
Abstract: L'objectif zoom à couches multiples pour l'éclairage comprend principalement un corps d'objectif qui possède au moins une surface incurvée libre sur un côté. La surface incurvée libre est conçue pour présenter de multiples surfaces incurvées de zoom avec de multiples couches. Par ailleurs, un côté de la surface incurvée est conçu pour être oblique et l'autre côté est une surface arquée. Par conséquent, la surface incurvée peut être divisée en de multiples motifs avec de multiples foyers grâce aux différentes combinaisons de surfaces incurvées libres complexes. En outre, le contrôle de la luminance et de l'angle de projection peuvent être obtenus par les différentes combinaisons de zoomage et de focalisation sur les surfaces incurvées.
Patent FR-3058083-A3 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'un materiau finalise en feuille de latex ou autres caoutchoucs.
Inventor: TESTUD CHRISTOPHE
IPC: B29K21/00
Filed: 2016-11-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la fabrication d'un matériau finalisé en feuille de latex ou autres caoutchoucs. Procédé pour la fabrication d'un matériau finalisé en feuille de latex ou autres caoutchoucs composé d'une table support anti-débordement dont la surface est lisse pourvue de part et d'autre d'un dispositif de solidarisation et de désolidarisation pour réceptionner une rampe coulissante achalandée de multiples têtes de pulvérisation à multijets et de projection du latex ou caoutchouc liquide au moyen d'une projection micronisée et pour une répartition précise et égale du produit libéré grâce à un pilotage et des capteurs électroniques (répartition uniforme et épaisseur) actionnés d'une manière semi-automatique ou entièrement automatique.
Patent FR-3070739-A3 (FR)
Title: Engrenage a diametre variable
Inventor: GUIGAN FRANCK
IPC: F16H55/17
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'engrenage à diamètre variable comporte plusieurs dentures 31 et 32 comportant chacune une ou plusieurs dents 3101 3102 et suivantes. Ces dentures coopèrent successivement avec un engrenage 4 dit secondaire au cours d'une révolution de l'engrenage. Une denture 31 est reliée mécaniquement à l'arbre principal de l'engrenage, par un moyen qui permet de faire varier sa distance à l'axe de rotation de l'arbre principal 1, et par une roue libre 3100 qui permet à une denture de se synchroniser avec la précédente avant de rencontrer l'engrenage secondaire. Des dents dites de synchronisation 3110 et 3111 entrent en contact avec l'engrenage secondaire 4 avant la denture 31 proprement dite, pour assurer cette synchronisation. Dans une version préférée, les dentures tournent dans le même plan, les dents sont des roulements à bille ou à aiguilles, et la circularité de l'engrenage est assurée par des joues coniques à écartement variable, qui n'ont pas de fonction motrice.
Patent FR-2512774-A3 (FR)
Title: Micro-light aircraft frame - incorporates tank, pump and distributor through which fertiliser is sprayed
IPC: B64D1/16
Filed: 1981-09-15
Abstract: The micro-light aircraft for spraying solid or liquid fertilisers has a flexible or rigid wing containing outlets from which the material is discharged. The aircraft incorporates a storage tank, a pump and a distributor through which the material is directed. The outlets may be on the upper or lower surfaces of the wing towards the front or rear edges and are incorporated into the struts supporting the wing. Use of a micro-light aircraft for spraying allows greater accuracy since the flying speeds and altitude are lower than for conventional aircraft.
Patent FR-2613167-A3 (FR)
Title: Bass load making it possible to increase output in a small volume
IPC: H04R1/28
Filed: 1987-03-27
Abstract: Method making it possible to increase the output in the bass whilst simultaneously reducing the excursion of the diaphragms, the volume and weight of the enclosures. The load uses two air volumes each tuned by one or more vents (a cavity on each side of the diaphragm) operating as two resonators tuned to different frequencies.
Patent FR-2760776-A3 (FR)
Title: Combination lock
Inventor: DE MONTGOLFIER JEAN YVES
IPC: E05B37/12
Filed: 1995-12-18
Abstract: The lock comprises several knurled indexed wheels for displaying a combination on the front face of a casing  (10).  A combination counter-wheel  and a pass counter-wheel are mounted on the axis of each knurled wheel so as to normally rotate with them but able to be separated.  A combination sensor (1) and a pass sensor (2) each have several pegs each engaging with the periphery of a combination counter-wheel or pass counter-wheel. The sensors are connected to an activating part so that displacement of the combination or pass sensor is only possible for a position of the wheels in which the sensor fingers are opposite a respective notch.  The lock also has an activating part (5) controlling the combination sensor which can only be displaced into the position. A peg (6) moves axially under the action of a spring  (7) in a bore (4) of the activating part.  An end part of this peg is housed in a hole in the combination sensor.  A first end (11) of a pivoting lever (8) is supported on the peg free end (12) which passes through the combination sensor hole (3).  The lever second end (13) is supported on the pass sensor. The lock which can be opened with a pass combination when the user combination is unknown has a simple and reliable construction.
Patent FR-2756878-A3 (FR)
Title: Connector for suspension studding for false ceilings in buildings
Inventor: CHABANNE DOMINIQUE
IPC: E04B9/20
Filed: 1996-12-06
Abstract: The joining piece between two threaded rods of a suspension for false ceilings is characterised in that it is made up of a torsional spring (3) comprising several turns (3a) having, at rest, an internal diameter (D) whose value is less than the sum (S) of the exterior diameters of the two threaded rods (2a,2b).  The ends of the wire of which the connector is formed, are extended outside the body of the spring to form distorting control wings (4a,4b) for opening up the interior diameter of the spring to a value greater than the original value (D) to allow engagement of this spring onto the two ends of these rods for their assembly.
Patent FR-2764673-A3 (FR)
Title: Light system for vehicle
Inventor: SCHULTE ACHIM
IPC: H01R4/06
Filed: 1998-06-12
Abstract: The light includes a casing, in which a light source is arranged, and light pane covering the casing. An electric connection is provided protruding the casing wall. The electric connection is formed through a connecting part (6) which comprises a contact section (7) at a first end for the electric contacting in the interior of the casing (1).A rivet section (8) is provided at a second end, extending through an aperture of the casing wall for the connection with a flat connector (11) on the outside of the casing
Patent FR-2782626-A3 (FR)
Inventor: POUL TOFT
IPC: B29C45/16
Filed: 1999-08-19
Abstract: Scraper (1) for the cleaning of floors, windows, etc., comprising a scraper part (3) and a holder (2) produced from a plastic material, said holder (2) comprising a base plate (5), and that from the base plate (5) there extends a rail (4) of the same plastic material as the holder (2) and comprising oppositely-facing walls (6), said walls (6) joining in a concluding edge region (7), and in that the scraper part (3) is made of a plastic material which is based on the same plastic material as the holder (2), said scraper part (3) surrounding the free surfaces comprising walls (6) and concluding edge region (7) of the rail (4). There is hereby achieved a scraper without assembly joints of any kind, so that areas do not arise in which bacteria can collect and serve as breeding grounds for such bacteria.
Patent WO-0161982-A3 (WO)
Title: Connexion de circuits a multiplexage temporel sur l"internet pour connexion a vitesse filaire de type connexion de circuits commutes rtpc compatible avec des applications multimedia/vocales/fax/temps reel
Inventor: TANG BOB
IPC: H04M7/00
Filed: 2001-02-13
Abstract: Actuellement, le fait de simplifier des applications multimédia/vocales/fax/temps réel sur l"Internet nécessite de donner la priorité aux paquets IP par rapport aux autres paquets au moyen de procédés tels que le procédé RSVP ou la commutation par étiquettes afin de garantir une qualité de service. L"invention concerne un procédé permettant d"établir une connexion de circuits à multiplexage temporel sur l"Internet. Cette connexion permet de communiquer des données au niveau des deux extrémités exactement comme dans le cas où la connexion Internet ainsi établie est une connexion de circuits commutés RTPC, à une vitesse filaire et avec la même qualité de transmission. A des périodes prédéterminés (dont les périodes individuelles peuvent présenter des durées temporelles différentes à chaque noeud), tous les noeuds choisis entre le source et la destination sont conçus pour commuter automatiquement les signaux entrants vers le noeud suivant à une vitesse filaire sans retard de tamponnage/retard de calcul de route, d"où l"établissement d"une connexion de circuits à multiplexage temporel pendant les durées des périodes prédéterminées, comme quand une connexion de circuits spécialisés RTPC simplex a été établie.
Patent WO-0187282-A3 (WO)
Inventor: DETTMAR PETER WILLIAM
IPC: A61K31/734
Filed: 2001-05-17
Abstract: Certain alginates exhibit a superior ability to inhibit the proteolytic activity of pepsin and/or gastric juice. In particular, alginates having a molecular weight between 40,000 and 350,000 exhibit a superior inhibition of the proteolytic activity of pepsin and gastric juice by over 50 % when measured using an N-terminal assay.
Patent WO-02082814-A3 (WO)
Title: Systeme d'interface utilisateur
Inventor: MCEVILLY CHRISTOPHER
IPC: G06F3/0482
Filed: 2002-04-03
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé fournissant à un utilisateur l'accès à une pluralité de services et de contenus de télévision à partir de plusieurs serveurs à distance, et fournissant à cet utilisateur un accès au service et au contenu désirés, à travers une interface graphique qui peut être adaptée et personnalisée pour chaque utilisateur. Dans un mode de réalisation, ce système comporte des éléments applications, un élément base de données, au moins un serveur d'interface utilisateur et au moins un dispositif utilisateur. Les éléments applications fournissent à l'utilisateur des services, tels que, par exemple, un service de guide électronique de programmes, un service de vidéo à la demande, un accès au Web, un service de courrier électronique etc. Ces systèmes récupèrent le contenu d'intérêt, puis ils le livrent à l'utilisateur à des fins de visualisation et d'interactivité. L'élément base de données contient des données de profil d'utilisateur et des informations d'utilisation, ainsi que des données de contenu et de formatage. Le serveur d'interface utilisateur accède à des données à partir de l'élément base de données et des éléments applications, et il traite ces données pour créer l'interface utilisateur personnalisée, le guide électronique de programmes personnalisé et le contenu d'application à livrer au dispositif utilisateur par l'intermédiaire du réseau de données.
Patent WO-02103819-A3 (WO)
Title: Fabrication d'articles extrudes
Inventor: TOPLISS RICHARD JOHN
IPC: H01L41/39
Filed: 2002-06-19
Abstract: Dans une forme récemment inventée d'actionneur piézoélectrique bispiralé, un composite multicouche de matériau piézoélectrique intercalé avec des électrodes d'activation est façonné par extrusion sous la forme d'un ruban puis enroulé de manière à former une hélice qui est elle-même courbée, incurvée, enroulée ou spiralée, afin de produire l'objet à double enroulement souhaité. La présente invention concerne la fabrication d'un dispositif bispiralé selon un mode différent. Plutôt que de partir d'un ruban plat de matériau d'électrode/piézoélectrique multicouche, on propose de fabriquer, par extrusion appropriée, un tube de matériau d'électrode/piézoélectrique puis de couper ce tube de façon hélicoïdale, dans une première phase de fabrication de l'article hélicoïdal souhaité. Ensuite, la combinaison de tube construit sur et autour un mandrin souple puis coupé peut alors être enroulée, ou spiralée, ou encore incurvée/courbée, jusqu'à l'obtention de la forme bispiralée souhaitée.
Patent WO-2004022785-A3 (WO)
Title: Outil d'identification pour zones d'hydrocarbures
Inventor: KOTLAR HANS KRISTIAN
IPC: C12Q1/6893
Filed: 2003-09-05
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de détecter, de caractériser ou de surveiller une source d'hydrocarbures. Ce procédé consiste à effectuer une analyse génotypique d'un échantillon qui permet de détecter la présence d'un ou de plusieurs micro-organismes thermophiles ou extrêmophiles, et en particulier à générer des profils microbiologiques d'échantillons et à comparer ces profils à des profils d'échantillons de référence.
Patent WO-9511823-A3 (WO)
Inventor: BROOME WILLIAM SIDNEY
IPC: B60T8/46
Filed: 1994-10-28
Abstract: A vehicle brake system comprising a fluid pressure converter responsive to a fluid pressure brake command signal to provide a hydraulic brake pressure signal which is supplied to a hydraulic brake actuator to operate a vehicle brake, and an anti-slip brake control means wherein the fluid pressure converter supplies a hydraulic brake operating signal and the anti-slip brake control means is operable to modulate the hydraulic brake operating signal to provide the hydraulic brake pressure signal.
Patent WO-0128728-A3 (WO)
Title: Ensemble devidoir et connecteur
Inventor: KEREKES LAJOS
IPC: B23K9/133
Filed: 2000-10-20
Abstract: L"invention concerne un ensemble dévidoir et connecteur permettant de pousser un fil de soudage dans le câble d"une torche de soudage, et de monter simultanément le connecteur sur l"extrémité du câble de connexion de la torche de soudage. Cet ensemble est caractérisé en ce qu"il comprend une partie dévidoir et une partie connecteur, le support de la partie dévidoir et le boîtier de la partie connecteur étant conçus sous forme d"un élément unitaire, pouvant être constitué d"un matériau plastique. L"orifice d"entrée de la partie dévidoir est opposé à l"orifice du guide-fil située sur la face interne de la partie connecteur reliée au fond de l"évidement destiné au guide-fil, un élément d"entrée pouvant dans certains cas être monté dans l"orifice d"admission. La trajectoire du fil définie par ces deux ouvertures passe entre le galet d"entraînement et le galet pinceur, comme dans les modèles connus à ce jour. En outre, soit l"axe du bras de pression sur lequel est monté le galet pinceur, soit l"axe du bras de fixation est monté sur l"extrémité interne du boîtier de la partie connecteur, ou de préférence sur un élément saillant formée à cet endroit, et l"axe de l"autre bras est fixé sur un élément saillant s"avançant sur l"élément de support de la partie dévidoir, placé à l"opposé à l"autre élément saillant, de manière à permettre un mouvement angulaire des bras.
Patent HU-0101045-A3 (HU)
Title: Continuous method for producing propargyl chloride
IPC: C07C19/01
Filed: 1999-03-08
Abstract: The invention relates to a continuous method for producing propargyl chloride by reacting propargyl alcohol with a chlorinating agent in the presence of a catalyst. According to the invention, the chlorinating agent, propargyl alcohol and 0.1 to 10 mol.% of the catalyst with regard to the amount of propargyl alcohol is continuously dosed in a reaction zone and is reacted at a temperature ranging from 40 to 70  DEG C.
Patent HU-0203167-A3 (HU)
Title: Peptidic substances, their preparations and their use as complement protease inhibitors
IPC: C07D409/12
Filed: 2000-03-28
Abstract: Peptide substances, their preparation and their use as complement inhibitors are described. These are in particular substances having a guanidine or amidine radical as a terminal group. In particular, inhibitors of the complement proteases C1s and C1r are described.
Patent HU-0302414-A3 (HU)
Title: Cutting tool assembly
IPC: B23B27/08
Filed: 2001-05-10
Abstract: The present invention provides a cutting tool assembly having a cutting insert holder and a cutting insert. The cutting insert holder has a clamping jaw, a base jaw and an inner side surface extending therebetween. An insert pocket is defined between the two jaws and the inner side surface. The inner side surface is provided with a positioning member. A clamping screw passes through the upper clamping jaw and is threadingly connected to the lower clamping jaw. The cutting insert has a central body portion having a side surface provided with a location member which is engaged by the positioning member whereby the axial location of the cutting insert is fixed.
Patent WO-0138568-A3 (WO)
Title: Procede automatise permettant d'identifier des sequences biomoleculaires apparentees
Inventor: HOOFT VAN HUIJSDUIJNEN ROB
IPC: C12Q1/68
Filed: 2000-11-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé automatisé permettant d'identifier des séquences biomoléculaires apparentées, présentant des caractéristiques définies intéressantes, à partir de bases de données comprenant au moins un premier et un second ensemble de séquences, chaque ensemble provenant d'un type d'organisme différent. Ce procédé consiste a) à établir, à partir du premier ensemble de séquences, une liste non redondante de séquences de requêtes, présentant les caractéristiques définies intéressantes (premiers membres de famille), par utilisation d'un programme de recherche de base de données; b) à réaliser des alignements de séquences avec les premiers membres de famille, dans un second ensemble de séquences provenant d'un second type d'organisme, par utilisation d'un programme de recherche de base de données et d'un seuil de similitude prédéfini, fournissant une liste de seconds membres de famille; c) à établir une matrice à deux dimensions, qui affiche les premiers et seconds membres de famille et leurs valeurs de similitude respectives, résultant de l'étape b), et qui n'affiche éventuellement que les seconds membres de famille qui présentent des valeurs de similitude dépassant une valeur seuil prédéfinie; d) à sélectionner, à partir de ladite matrice, les paires de premiers et seconds membres de famille pour lesquelles les valeurs de similitude sont les meilleures parmi tous les alignements qui impliquent un des deux membres de paire (orthologues).
Patent WO-0150904-A3 (WO)
Title: Bracelet, notamment bracelet de montre
Inventor: AVAKIAN EDMOND
IPC: A44C5/10
Filed: 2001-01-09
Abstract: La surface externe de ce bracelet, notamment de ce bracelet de montre, est formée, au moins en partie, d'une pluralité d'éléments (1, 2) de cuir ou autre matériau souple adjacents, articulés les uns aux autres, chacun de ces éléments (1, 2) comprenant un substrat métallique dont au moins la face supérieure et les faces latérales visibles de l'extérieur sont recouvertes de cuir (6), ces substrats étant reliés les uns aux autres par des axes d'articulation (3) transversaux au bracelet, chacun d'eux traversant au moins deux desdits substrats adjacents.