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Patent FR-3019215-B1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance pour une turbomachine a turbine libre d'un aeronef comprenant au moins deux turbomachines a turbine libre
Inventor: POUMAREDE VINCENT
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-03-27
Granted: 2019-05-31
Abstract: Dispositif d'assistance (100) pour une turbomachine (TAG1) à turbine libre d'un aéronef comprenant au moins deux turbomachines (TAG1, TAG2) à turbine libre, le dispositif comprenant une machine électrique démarreur (Dl) pour effectuer une assistance prolongée du générateur de gaz d'une première turbomachine (TAG1) avec de l'énergie produite par une machine électrique génératrice (G2) entraînée par la deuxième turbomachine (TAG2), le dispositif comprenant de plus au moins un organe de stockage électrique (S1) relié électriquement à ladite machine électrique démarreur (Dl) pour apporter une assistance ponctuelle audit générateur de gaz, caractérisé en ce que la machine électrique démarreur (D1) est alimentée par un premier convertisseur de puissance (CVS1) qui lui permet d'échanger de l'énergie avec l'organe de stockage (S1) pour l'assistance ponctuelle, et qui lui transmet de l'énergie fournie par un deuxième convertisseur de puissance (CVS2) pour l'assistance prolongée.
Patent FR-3046326-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la detection de signaux dans un reseau multi sources
Inventor: FERREOL ANNE
IPC: H04W24/02
Filed: 2015-12-23
Granted: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de détection de signaux issus d'une ou de Q sources dans un réseau de communication (10) comprenant au moins deux stations (10i), une station (10i) étant équipée de plusieurs capteurs élémentaires ou antennes de réception en liaison avec un processeur de traitement de données, comportant en combinaison au moins les étapes suivantes :         • Séparer à partir des observations reçues sur une station (10i), les signaux des Q sources avec le signal du bruit,         • Déterminer un espace signal Es l de dimension égal au nombre de sources pour une station (10i),         • Projeter l'observation reçue sur une station I, xi(t) de dimension Nl en utilisant l'espace signal Es l afin d'obtenir une observation xi(t) = Es lHxi(t) de dimension Qx1, (602i),         • Transmettre le signal projeté xl (t) = Es lHxl(t) ainsi que le projecteur à un module de reconstruction de signal afin d'obtenir un signal yl(t) = Es lxl(t) de dimension Nlx1.
Patent FR-3017933-B1 (FR)
Title: Diffuseur d'air pour un vehicule
Inventor: LONDICHE STEPHANE
IPC: F24F13/10
Filed: 2015-02-11
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un diffuseur d'air (100) avec un boîtier, un élément de commande (106) agencé du côté visible (104) du diffuseur d'air (100), un premier élément de guidage d'air (122) et un élément de fermeture, dans lequel l'élément de commande (106) comporte une poignée (108) et un élément rotatif en forme de levier (110), le point de rotation (116) de l'élément rotatif (110) étant agencé sur la poignée (108), l'élément rotatif (110) étant accouplé mécaniquement à l'élément de fermeture (154) par le biais d'un premier accouplement (138), pour régler l'intensité de l'air sortant du diffuseur d'air (100), la poignée (108) pouvant être déplacée dans une première direction (112) et étant accouplée mécaniquement au premier élément de guidage d'air (122) par le biais d'un deuxième accouplement (118) pour régler la direction de diffusion de l'air sortant du diffuseur d'air (100), la direction de diffusion s'étendant dans un premier plan présentant la première direction (112), le premier accouplement (138) étant relié fonctionnellement au premier levier (142), le point de rotation (146) du premier levier (142) étant agencé sur le deuxième accouplement (118), le deuxième accouplement (118) présentant un deuxième levier (124), le point de rotation du deuxième levier (124) étant agencé sur le diffuseur d'air (100), fixement par rapport au boîtier.
Patent FR-3046068-B1 (FR)
Title: Composition anhydre anti-transpirante sous forme d'aerosol comprenant un actif anti-transpirant et un polymere vinylique ayant au moins un motif derive de dendrimere carbosiloxane
Inventor: RAMOS-STANBURY LAURE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2015-12-28
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne une composition anhydre sous forme d'aérosol contenant : i) une phase huileuse comprenant - au moins une huile volatile, - au moins un actif anti-transpirant choisi parmi les sels ou complexes d'aluminium et/ou de zirconium, - au moins un polymère vinylique ayant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane, et ii) au moins un agent propulseur. L'invention a également pour objet un procédé pour le traitement cosmétique de la transpiration humaine, et éventuellement les odeurs corporelles liées à la transpiration humaine, notamment les odeurs axillaires, comprenant l'application sur une surface de la peau de ladite composition. L'invention a enfin pour objet une utilisation et un dispositif aérosol mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-3027707-B1 (FR)
Title: Unite locale et procede pour suivre a distance une maintenance d'equipement
Inventor: AZPITARTE JEAN PATRICK
IPC: G07C3/00
Filed: 2016-01-08
Granted: 2019-09-20
Abstract: Une unité locale de suivi de maintenance (1) est destinée à être installée à proximité d'un équipement pour permettre de suivre à distance une maintenance dudit équipement. L'unité locale de suivi de maintenance est pourvue d'une matrice d'affichage (2) pour afficher un code bidimensionnel variable, et de moyens de mise à jour dudit code bidimensionnel. Il est ainsi possible de fournir l'assurance qu'un technicien identifié se trouve réellement sur un site d'intervention de maintenance, tout en recueillant les horaires de début et de fin de la présence du technicien sur le site.
Patent FR-3055651-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amelioration de propriete d'un element de separation d'un local, element de separation et procede d'amelioration correspondant
Inventor: SABLE JEROME
IPC: E06B7/28
Filed: 2016-09-02
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne dispositif d'amélioration des propriétés d'un élément de séparation d'un local (1) comprenant un ouvrant (11) avec une surface interne (16) et une surface externe (17), ledit élément de séparation (1) présentant une ou plusieurs propriété(s) appartenant au groupe comprenant : - des propriétés d'isolation acoustique ; - des propriétés d'isolation thermique ; - des propriétés coupe feu ; - des propriétés de résistance à l'effraction ; - des propriétés d'esthétisme ; ledit dispositif d'amélioration comprenant : - au moins un panneau (30, 80, 81), bénéficiant d'au moins une desdites propriétés, destiné à être rapporté contre au moins une desdites surfaces (16, 17) dudit ouvrant (11), - des moyens de solidarisation (34, 35, 36, 37, 39, 43, 120, 124, 130, 131) dudit au moins un panneau (30, 80, 81) audit ouvrant (11).
Patent FR-3055625-B1 (FR)
Title: Preforme fibreuse pour fabriquer une piece en materiau composite et procede associe
Inventor: ROUSSILLE CLEMENT
IPC: F01D25/24
Filed: 2016-09-08
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne une préforme fibreuse (100) tissée à partir d'une pluralité de fils ou torons (110, 120), la préforme étant destinée à former le renfort fibreux d'une pièce en matériau composite, la préforme comprenant en outre une armature intégrée (120) constituée d'un alliage à mémoire de forme apte à se conformer suivant une forme prédéfinie lorsqu'il est exposé à une température de transition. L'invention vise aussi un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite.
Patent FR-3062852-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de polythiols
Inventor: SAINT-LOUIS-AUGUSTIN PASCAL
IPC: C07C321/04
Filed: 2017-02-13
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne le procédé de préparation de polythiols comprenant la préparation d'un milieu réactionnel de sulfhydratation, la conduite simultanée de la réaction de sulfhydratation radicalaire dudit au moins un polyène et de la réaction de sulfhydratation catalytique acide dudit au moins un polyène et la récupération d'un mélange comprenant au moins deux polythiols. La présente invention concerne également le mélange de polythiols obtenu selon ledit procédé ainsi que l'utilisation dudit mélange de polythiols.
Patent FR-3063005-B1 (FR)
Title: Vis pour osteosynthese comportant un indexage angulaire par rapport au tournevis
Inventor: GIROD LOIC
IPC: A61B17/58
Filed: 2017-02-22
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention a pour objet une vis de serrage pour ostéosynthèse comportant un filetage (22) disposé suivant un axe principal (A), et à son extrémité arrière une empreinte présentant autour de l'axe principal (A) des formes régulières réparties angulairement, adaptées pour recevoir des formes complémentaires d'un tournevis s'engageant dessus, la face arrière de la vis (28) présentant une inclinaison par rapport à un plan transversal de la vis (20), cette vis étant remarquable en ce que l'empreinte de la vis comporte au moins une forme particulière différente des autres formes régulières.
Patent FR-3063773-B1 (FR)
Title: Integration de la came d'entrainement de la pompe hp sur le volant d'inertie
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F16F15/30
Filed: 2017-03-13
Granted: 2021-11-12
Abstract: Agencement d'une came d'actionnement d'une pompe à carburant à une extrémité du vilebrequin tournée vers le volant d'inertie du moteur comprenant :         - un carter d'huile (13) au-dessus duquel est fixé         - un carter-cylindres (10) comportant une chambre (11) de bielles délimitée par une paroi (15) présentant un orifice (16) destiné à être traversé par une extrémité (17) d'un vilebrequin (12) logé dans ladite chambre,         - et un volant d'inertie (20) fixé solidaire en rotation à ladite extrémité et disposé à l'extérieur de ladite chambre, ledit volant moteur (20) comportant une protubérance tubulaire (22) apte à entourer l'extrémité (17) du vilebrequin, ladite protubérance (22) du volant débouchant à l'intérieur de la chambre (11) par l'orifice circulaire (16),         caractérisé en ce que la came d'actionnement est fixée solidaire avec le volant d'inertie.
Patent FR-3048614-B1 (FR)
Title: Cellules souches stromales derivees du tissu adipeux pour une utilisation dans le traitement des fistules peri-anales complexes refractaires dans la maladie de crohn
Inventor: BRAVO EDUARDO
IPC: A61P1/00
Filed: 2017-03-14
Granted: 2020-02-21
Abstract: Il est fourni ici des cellules souches stromales dérivées du tissu adipeux allogéniques, expansées pour une utilisation dans le traitement de fistules péri-anales complexes dans la maladie de Crohn.
Patent FR-3064181-B1 (FR)
Title: Cassette de sterilisation pour articles aseptises, comportant une enceinte perforee
Inventor: CARRARA JEAN-PIERRE
IPC: A61L2/00
Filed: 2017-03-27
Granted: 2019-03-29
Abstract: Cassette de stérilisation (1) pour articles aseptisés (10), comportant une enceinte perforée, un support pour lesdits articles aseptisés, et un dispositif d'immobilisation desdits articles aseptisés à l'intérieur de l'enceinte perforée. Le support pour lesdits articles aseptisés comporte des glissières de suspension (7). Le dispositif d'immobilisation comporte une barrière mobile (15) verticalement entre une position basse où elle obture les glissières de suspension (7) et une position haute où elle libère les glissières de suspension (7), la barrière mobile (15) étant associée à un doigt d'actionnement (16). La cassette de stérilisation (1) comporte une rainure de déverrouillage (17) sensiblement parallèle aux glissières de suspension (7), le doigt d'actionnement (16) étant disposé dans la rainure de déverrouillage (17).
Patent FR-3067314-B1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une consigne de couple aux machines electriques d'un groupe motopropulseur de vehicule et groupe motopropulseur de vehicule
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: B60W20/30
Filed: 2017-06-09
Granted: 2019-06-21
Abstract: Procédé d'élaboration d'une consigne de couple aux machines électriques (ME, HSG) d'un groupe motopropulseur (GMP) de véhicule, comportant au moins une boîte de vitesses à crabots pilotés, une machine électrique principale (ME) pouvant transmettre du couple aux roues du véhicule sur deux rapports de boîte distincts, et une machine électrique secondaire (HSG) capable fournir un couple de compensation à la roue pendant les changements de rapport de la machine principale, dans lequel les couples maximum et minimum imposés aux deux machines électriques en rapport établi sont calculés en fonction d'un état prévisionnel à terme d'une batterie d'alimentation commune, caractérisé en ce que, en anticipation d'un changement de rapport de la machine principale (ME), on impose par avance une nouvelle limitation des couples des deux machines électriques plus stricte que celle du rapport établi, afin d'assurer sans discontinuité pendant le changement de rapport, la synchronisation de la machine principale (ME) sur le nouveau rapport et la compensation du couple par la machine secondaire (HSG).
Patent FR-3069629-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie thermique comportant un reservoir interne et un systeme de distribution de fluide caloporteur
Inventor: ESENCE THIBAUT
IPC: F28F21/00
Filed: 2017-07-27
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif de stockage d'énergie thermique (50), caractérisé en ce qu'il comporte : un premier réservoir interne de stockage thermique (51) stratifié, et un système de distribution (10) de fluide caloporteur comportant un deuxième réservoir externe de distribution de fluide caloporteur (52) dans lequel est contenu au moins en partie le premier réservoir (51) et au moins une interface poreuse (53) formée dans une partie de la paroi du premier réservoir (51) contenue dans le deuxième réservoir (52), une communication fluidique étant ainsi réalisée entre le premier réservoir (51) et le deuxième réservoir (52) par le biais de ladite au moins une interface poreuse (53) de sorte à permettre la distribution de fluide caloporteur.
Patent FR-3072176-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'impedance
Inventor: NEEL CHRISTIAN
IPC: G01R27/16
Filed: 2017-10-10
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (300) électronique de mesure d'impédance comprenant : - une branche (102), dite de mesure, comportant une impédance à mesurer (Zm) ; et - au moins une branche (104), dite de référence, comportant une impédance (Zr), dite de référence ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins un moyen (402 ;602,604), dit d'ajustement, réalisant une modification du courant (Ir) dans au moins une desdites branches de référence de manière inversement proportionnelle à une variable de commande (k).
Patent FR-3072732-B1 (FR)
Title: Tuyere rotative, systeme de propulsion comprenant une telle tuyere et lanceur spatial comprenant un tel systeme de propulsion
Inventor: SERIN PIERRE-EDOUARD
IPC: F02K9/84
Filed: 2017-10-24
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne une tuyère (233) rotative d'un système (23) de propulsion, ledit système de propulsion comprenant une chambre de combustion dans laquelle est réalisée une combustion et d'une ou plusieurs ligne(s) d'échappement (232) conduisant les gaz chauds depuis la chambre de combustion (231) jusqu'à ladite tuyère (233), les flux de gaz chauds s'écoulant dans la ligne d'échappement selon un axe (A2) longitudinal de ladite ligne (2), la tuyère comprenant : - un dôme (1) configuré pour être disposé en face de la ligne d'échappement des gaz chauds ; - un divergent (6) s'étendant depuis le dôme, le divergent étant configuré pour être disposé tel qu'un axe (A6) longitudinal dudit divergent forme un angle non nul avec l'axe longitudinal de la ligne d'échappement (2) ; - un système (4, 5, 6) de liaison configuré pour connecter la tuyère autour de la ligne d'échappement des flux de gaz chauds de manière à permettre la rotation de la tuyère atour de ladite ligne d'échappement.
Patent FR-3059290-B1 (FR)
Title: Appareil de commande pour vehicules
Inventor: MASUKO SHUN
IPC: B60W10/30
Filed: 2017-11-28
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande pour véhicules incluant un moteur à combustion interne (2) installé dans un véhicule (1), une pompe à carburant (3) pour fournir du carburant au moteur à combustion interne (2), une première batterie (4), une seconde batterie (5) possédant une tension de sortie inférieure à celle de la première batterie (4), un commutateur de commutation d'alimentation électrique (6) pour commuter une connexion d'alimentation électrique de la pompe à carburant (3) entre la première batterie (4) et la seconde batterie (5), et un dispositif de commande de commutation d'alimentation électrique (21) adapté, avec l'établissement d'une condition immédiatement avant l'arrêt, représentant un état du véhicule (1) juste avant un arrêt de celui-ci, pour commander le commutateur de commutation d'alimentation électrique (6), pour commuter la connexion d'alimentation électrique de la pompe à carburant (3) de la seconde batterie (5) à la première batterie (4).
Patent FR-3064771-B1 (FR)
Title: Procede de multiplication, multiplieur et produit programme d’ordinateur correspondants
Inventor: TORNO DANIEL
IPC: G06F7/52
Filed: 2017-04-04
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de multiplication permettant de multiplier deux nombres binaires X et Y respectivement de N et de M bits pour obtenir un produit P de (M+N) bits, Le procédé comprend au moins une itération, d'indice i avec 1 ≤ i ≤ M, d'une étape de multiplication permettant de générer un signal de somme partielle 1i+1 sur N bits et un signal de correction ki+2 sur N bits. Le principe général de l'invention consiste à combiner un signal de signe de somme partielle ein et un signal d'hypothèse hin à un résultat représenté dans une représentation binaire redondante de type BSCB (signaux Ii n/ ki n) (ce résultat résultant d'une initialisation ou d'une étape précédente de multiplication), et générer ainsi un résultat également dans une représentation binaire redondante de type BSCB (signaux li+1 n/ ki+2 n+1). Un tel procédé permet de réaliser cette étape de multiplication autant de fois qu'il y a de bits M dans le nombre binaire à multiplier. De cette façon, un tel procédé permet de multiplier deux nombres binaires standards tout en évitant la propagation des retenues sur N bits à chaque itération et en accélérant la propagation des corrections entre l'itération i et l'itération i+2 du fait que l'étape de multiplication i génère le signal de correction pour l'étage de multiplication i+2. De plus, la propagation de correction de ce procédé facilite la génération d'un résultat tronqué de multiplication. L'invention s'applique notamment, mais non exclusivement, en traitement numérique de signal pour la multiplication de nombres dans le cadre de la réalisation de filtres numériques, par exemple en utilisant des circuits dits FPGA (« Field Programmable Gate Array » en anglais).
Patent FR-3076527-B1 (FR)
Title: Renfort de longeron inferieur d'une armature de caisse d'un vehicule automobile, configure pour l'ancrage selectif d'une pluralite d'accessoires
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: B62D27/02
Filed: 2018-01-09
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention a pour objet une armature de caisse (1) d'un véhicule automobile pourvue d'un ensemble d'éléments de carrosserie comprenant un longeron inférieur (2a) solidaire au moins d'un montant arrière (3a) et équipé d'un renfort de longeron (4). L'extrémité arrière (4a) du renfort de longeron (4) est fixée contre le montant arrière (3a) en s'étendant en élévation (V1) au moins jusqu'à une zone (Z1) de fixation d'un enrouleur d'une ceinture de sécurité au montant arrière (3a). L'extrémité arrière (4a) du renfort de longeron (4) forme un premier renfort du montant arrière (3a) et est pourvue d'une interface de fixation (10a) dudit enrouleur au renfort de longeron (4) via son extrémité arrière (4a).
Patent FR-3076686-B1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique pour structure agricole et structure agricole comportant un tel dispositif de regulation thermique
Inventor: STAUFFER VINCENT
IPC: F24F13/30
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation thermique (100) pour structure agricole (1), ledit dispositif de régulation thermique (100) comportant au moins un circuit de circulation (110) d'un fluide caloporteur entre au moins un dispositif de stockage (120) de chaleur et au moins un échangeur de chaleur (130) traversé par un flux d'air (300) dirigé vers l'intérieur de la structure agricole (1) et généré par un ventilateur (131), l'au moins un échangeur de chaleur (130) comportant : ° un faisceau de tubes (132) à l'intérieur desquels circule le fluide caloporteur et entre lesquels passe le flux d'air (300), ° un cône (134) de guidage du flux d'air disposé en amont ou aval de u faisceau de tubes (132), le cône (134) comportant notamment une petite embouchure au niveau de laquelle est disposée le ventilateur (131) et une grande embouchure au niveau de laquelle est disposée le faisceau de tubes (132).
Patent FR-3078119-B1 (FR)
Title: Procede de montage d'un dispositif d'etancheite a l'interieur d'une bague de palier a roulement
Inventor: BERTHIER JULIEN
IPC: F16D13/58
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un dispositif d'étanchéité (15) à l'intérieur d'une bague (1) présentant une portée (11) formée du côté arrière, et une paroi s'étendant selon une direction sensiblement axiale du côté avant, ladite paroi présentant une portée avant dont la dimension intérieure est supérieure à la dimension intérieure de la portée arrière (11), le dispositif (15) comprenant une armature (16) équipée d'une couronne extérieure (18) d'emmanchement présentant au moins deux évidements (23) diamétralement opposés définissant une dimension extérieure réduite qui est inférieure à la dimension intérieure, ledit procédé prévoyant d'incliner relativement le dispositif (15) et la bague (1) en disposant les évidements (23) en regard axial de la portée arrière (11), puis de déplacer relativement le dispositif (15) et la bague (1) pour, après passage de ladite portée arrière au travers desdits évidements, disposer de façon coaxiale la couronne extérieure (18) et la portée avant puis réaliser l'emmanchement.
Patent FR-3081183-B1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement d'un volet roulant et d'une toile
Inventor: CACHALOU LAURENT
IPC: E06B9/82
Filed: 2018-05-18
Granted: 2021-01-01
Abstract: Ce système d'actionnement (S) d'un volet roulant et d'une toile coulissant parallèlement, comprend un actionneur (6) délivrant un couple de rotation, un tube (8) d'enroulement du volet roulant, et un tube (10) d'enroulement de la toile. Le système d'actionnement comprend un différentiel (12) comportant une entrée (120) entraînée en rotation par l'actionneur (6), une première sortie (122) entrainant en rotation le tube (8) d'enroulement du volet et une seconde sortie (124) entrainant en rotation le tube (10) d'enroulement de la toile. Le différentiel (12) transmet sélectivement le couple de rotation de l'actionneur (6) au tube (8) d'enroulement du volet via la première sortie (122) lorsque le tube (8) d'enroulement du volet est non bloqué, ou au tube (10) d'enroulement de la toile via la seconde sortie (124) lorsque le tube (8) d'enroulement du volet est bloqué.
Patent FR-3071736-B1 (FR)
Title: Agent et procede de deformation temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-10-15
Abstract: Une composition cosmétique pour la transformation temporaire des fibres kératiniques, comprenant : a) au moins un copolymère d'acide (méth)acrylique non réticulé et hydrophobiquement modifié b) au moins une cellulose quaternisée, leur utilisation et leur procédé utilisant une telle composition.