baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998031-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour panneau de protection thermique
Inventor: PROVOST FABRICE
IPC: F16L59/02
Filed: 2012-11-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fixation (10) pour panneau de protection thermique (1) comprenant une embase de fixation (11) assurant son rattachement à une structure fixe (2) recevant le panneau, et équipée d'une structure d'accrochage (12) apte à pénétrer à l'intérieur d'un orifice (1b) traversant correspondant du panneau à fixer pour coopérer avec un moyen de retenue (15) correspondant associé à un bouton de retenue complémentaire (16), caractérisé en ce que la structure d'accrochage s'étend sur une longueur supérieure à l'épaisseur du panneau à fixer de manière à venir en saillie de ce dernier, et en ce que le dispositif comprend une entretoise (17) intermédiaire disposée entre le panneau et le bouton de retenue et présentant un orifice traversant à l'intérieur duquel la partie en saillie de la structure d'accrochage est apte à pénétrer partiellement pour venir coopérer avec le moyen de retenue du bouton.
Patent FR-2998456-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement pour produit cosmetique degazant
Inventor: REVENU CHRISTIAN
IPC: A45D34/00
Filed: 2012-11-29
Abstract: Le dispositif comprend : - un récipient (3) ; - au moins un évent (9) ; - une dose de produit cosmétique (11) étant susceptible de dégager un gaz ; - une coupelle (25) séparant le récipient (3) en un volume inférieur (27) et un volume supérieur (29); - un premier chemin de passage (31) pour le gaz, ayant une extrémité inférieure (33) débouchant à proximité du fond (5) du récipient ; - un second chemin de passage (37) pour le gaz, ayant une première extrémité débouchant dans le volume inférieur (27) à proximité de la coupelle (25).
Patent FR-3000411-A1 (FR)
Title: Impact de bacteries sur des interfaces entre deux fluides non miscibles
Inventor: SIEGERT MICHAEL
IPC: B01L1/00
Filed: 2012-12-31
Abstract: On propose une chambre de confinement (10) pour la réalisation de mesures relatives à l'impact de bactéries sur des interfaces entre deux fluides non miscibles. La chambre comprend un volume de réception (12) adapté à contenir un premier fluide, un système d'introduction hermétique (24) d'aiguille pour introduire de manière hermétique une aiguille dans la chambre et former une goutte d'un deuxième fluide dans le volume de réception, une fenêtre transparente (14) alignée avec le volume de réception et adaptée à l'observation d'une interface entre le premier fluide et la goutte du deuxième fluide, et un système de contrôle de gaz présent dans la chambre. La chambre permet d'améliorer la réalisation de mesures relatives à l'impact de bactéries sur des interfaces entre deux fluides non miscibles
Patent FR-3001245-A1 (FR)
Title: Supporting stay for use in movement device of formwork platform of slab and/or balcony in building, has support head and connection elements arranged, so that head cooperates with elements and jack ensures sliding movement of elements
Inventor: MOULINS JEAN-PAUL
IPC: E04G25/04
Filed: 2013-01-21
Abstract: The stay has a fixed base plate (10), and upper and intermediate sliding elements (11, 12) encased into each other in a telescopic manner according to an axial direction between folded and deployed positions. Sliding movement of the elements is assured by a jack (20). A stem (21) of the jack is equipped with a support head (211) cooperating with connection elements (51, 52) of the sliding elements. The head and the connection elements are arranged, so that the support head cooperates successively with each of the connection elements and the jack ensures the sliding movement. Independent claims are also included for the following: (1) a device for moving a formwork platform of a slab and/or balcony (2) a method for deploying a stay (3) a method for moving a formwork platform.
Patent FR-3002128-A1 (FR)
Title: Lid for cooking vessel e.g. frying pan, in cooking system, has lid elements fixed on each other and extending in two different planes, where one of lid elements partially overlaps crown formed by other lid element
Inventor: BOUNIF KEVIN
IPC: A47J36/06
Filed: 2013-02-19
Abstract: The lid (100) has a lid element (10) forming a crown, and another lid element (20) fixed to the former lid element by spacers (30). The lid elements extend in two different planes, where the latter lid element partially overlaps the crown. The latter lid element includes a bulged part with concavity directed towards the crown, where an edge of the concavity overhangs the crown. The former lid element includes an edge, where a part of the edge is directed towards the latter lid element, so that the crown forms a gutter for condensed water. An independent claim is also included for a cooking system.
Patent FR-3003728-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination de produits animaux
Inventor: COMOY EMMANUEL
IPC: A23K1/00
Filed: 2013-03-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement décontaminant de produits animaux comprenant les étapes suivantes : - une première étape de mise en contact d'un produit animal avec au moins une base faible ayant un pKa compris entre 8 et 13 pour former un mélange ; - une deuxième étape comprenant au moins un premier chauffage du mélange à une température à cœur d'au moins 100°C ; dans lequel le pH du mélange à l'issue de la deuxième étape est supérieur ou égal à 8,5 et inférieur à 13.
Patent FR-3005148-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage combine d'eau chaude sanitaire et d'une enceinte
Inventor: DERUERE LAURENT
IPC: F24H6/00
Filed: 2013-04-25
Abstract: L'invention concerne un système combiné de chauffage d'eau sanitaire et d'air pour une enceinte (11), comportant une chaudière à air pulsé (2), comprenant un ventilateur (12) et un brûleur (13), une canalisation de sortie de gaz de combustion (3) de ladite chaudière, un réservoir d'eau sanitaire (1), une canalisation (10) d'alimentation dudit réservoir en eau froide et une canalisation (8) de sortie d'eau chaude dudit réservoir, une canalisation (4) de sortie d'air reliant ladite chaudière et l'enceinte à chauffer, cette canalisation traversant ledit réservoir d'eau sanitaire, de façon à ce que l'eau sanitaire soit chauffée au moins en partie par l'air chaud produit par ladite chaudière, dans lequel ladite canalisation de sortie de gaz de combustion (3) traverse ledit réservoir d'eau sanitaire (1), de façon à ce que l'eau sanitaire soit en outre chauffée au moins en partie par les gaz de combustion.
Patent FR-3008260-A1 (FR)
Title: Circuit de simulation d'un reseau electrique alternatif et son procede de commande
Inventor: ARAGNOU FRANCK
IPC: H02S50/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) de simulation d'un réseau électrique alternatif, le circuit ayant au moins un port (2) alternatif un banc (3) de premières résistances (31, 32, 33, ..., 3n) aptes à être connectées de manière sélective au port (2) alternatif par des moyens (4, 41, 42, 43, ..., 4n) de connexion. Suivant l'invention, le circuit (1) comporte un deuxième onduleur (5) comportant un côté alternatif (51) connecté au port (2) alternatif et un côté continu (52) connecté à un sous-circuit (6) de dissipation d'énergie en courant continu connecté à une batterie électrique (7) apte à être chargée en courant continu et à être déchargée en courant continu.
Patent FR-3009177-A1 (FR)
Title: Pouf a dossier inclinable
Inventor: VUILLERMET JEAN-PAUL
IPC: A47C7/18
Filed: 2013-07-30
Abstract: Ce pouf comprend une assise prolongée par un dossier, et est constitué par une mousse (6) insérée dans une housse. La mousse (6), au moins au niveau du dossier, est compressible, et l'inclinaison du dossier est variable entre deux positions extrêmes, le passage d'une position à l'autre étant obtenu par compression, ou au contraire expansion de la mousse (6) résultant de la fermeture, respectivement de l'ouverture d'une fente (5) ménagée dans la housse, au niveau au moins de la face postérieure du dossier.
Patent FR-3009652-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit cmos organique et circuit cmos organique protege contre les uv
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L51/40
Filed: 2013-08-08
Abstract: Ce circuit CMOS organique comprend un substrat (10) sur lequel sont formés un transistor organique de type N (34) et un transistor organique de type P (36), lesdits transistors comportant respectivement une couche de matériau semi-conducteur de type N et une couche de matériau semi-conducteur de type P. Une face de chacune des couches de matériau semi-conducteur, opposée au substrat (10), est recouverte d'une couche anti-ultraviolet constituée de matériau électriquement isolant absorbant et/ou réfléchissant les rayonnements ultra-violets.
Patent FR-3009508-A1 (FR)
Title: Outil a river sans fil
Inventor: HSU CHIH-HUA
IPC: B27F7/36
Filed: 2013-08-12
Abstract: L'invention concerne un outil à river sans fil qui a un corps de carter (10), une unité de serrage de clou (20), une unité de transport de clous (30), un dispositif de poussée (40), un dispositif d'entraînement (50) et un ensemble pile (60). L'unité de serrage de clou (20), l'unité de transport de clous (30), le dispositif de poussée (40), le dispositif d'entraînement (50) et l'ensemble pile (60) sont montés dans le corps de carter (10). Le dispositif de poussée (40) pousse l'unité de serrage de clou (20). Le dispositif d'entraînement (50) entraîne le dispositif de poussée (40).
Patent FR-3010263-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation automatique d'impedance et chaine d'emission correspondante
Inventor: GONZALEZ JIMENEZ JOSE-LUIS
IPC: H03H7/38
Filed: 2013-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faciliter l'adaptation d'impédance de circuits radiofréquence, notamment de circuits d'émission utilisant un amplificateur de puissance relié à une charge qui peut comprendre une antenne. On produit un signal de mesure de la température engendrée par le fonctionnement de l'étage amplificateur de sortie, au moyen d'un détecteur de température (TS1) placé a proximité immédiate de cet étage, on utilise le signal de mesure pour piloter un circuit (CTRL) de commande des impédances variables d'un réseau d'adaptation (MN) placé entre l'amplificateur et la charge, et on applique à ces impédances variables des valeurs qui tendent à minimiser la température détectée. Un échauffement anormal de l'amplificateur est le signe d'une désadaptation d'impédance qu'il faut corriger pour retrouver une température minimale.
Patent FR-3011847-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective mettant en œuvre un catalyseur contenant de l'argent et au moins un metal choisi parmi le fer, molybdene et/ou le cobalt
Inventor: CORVAISIER FABIEN
IPC: C10G45/50
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrogénation sélective d'une charge d'hydrocarbures contenant au moins 2 atomes de carbone par molécule et ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 250°Cet comprenant au moins un composé polyinsaturé, dans lequel on met en contact ladite charge en présence d'hydrogène avec au moins un catalyseur comprenant un support et une phase métallique active déposée sur ledit support, ladite phase métallique active comprend de l'argent et au moins un métal choisi parmi le fer, le molybdène et le cobalt dans un ratio molaire Ag : (Fe et/ou Mo et/ou Co) compris entre 0,05 et 0,99.
Patent FR-3019088-A1 (FR)
Title: Tissus a led
Inventor: VOIRIN PIERRE
IPC: B32B5/26
Filed: 2014-03-27
Abstract: Stratifié destiné à former une étoffe pour un vêtement, ayant une face intérieure destinée à se trouver du côté du corps du porteur et une face extérieure destinée à se trouver vers l'extérieur du corps du porteur, est caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux strates, à savoir une première strate (5) du côté intérieur réalisée en un tissu, par exemple un tissé ou un tricot, capable de réfléchir au moins en partie de la lumière dans la direction vers l'extérieur et une deuxième strate (7), la plus à l'extérieur, constituée d'un tissu partiellement réflecteur, au moins une diode (3) électroluminescente étant agencée dans le stratifié de manière à ce que son flux lumineux soit dirigé au moins en partie vers le tissu réfléchissant, au moins une partie du flux lumineux étant ainsi réfléchi vers le tissu partiellement réflecteur destiné à réaliser une fonction d'abat-jour.
Patent FR-3020047-A1 (FR)
Title: Contenant destine a recevoir et delivrer un liquide adapte pour un utilisateur pratiquant un sport
Inventor: M ZEBLA KACEM
IPC: B65D47/06
Filed: 2014-04-21
Abstract: L'invention porte sur un contenant (1) destiné à recevoir et délivrer un liquide. Le contenant (1) comprend deux faces principales (2a,2b) ménagées en vis-à-vis l'une de l'autre et entre lesquelles est interposée une face secondaire (3) comprenant un premier côté principal (5a) et un deuxième côté principal (5c) qui sont ménagés en vis-à-vis l'un de l'autre et qui sont d'une longueur principale (L1). La longueur principale (L1) est supérieure à une première longueur secondaire (L2) d'un premier côté secondaire (5b) et à une deuxième longueur secondaire (L2') d'un deuxième côté secondaire (5d) que comprend également la face secondaire (3). Les faces principales (2a,2b) et la face secondaire (3) sont formées d'une paroi à double coque (17).
Patent FR-3021365-A1 (FR)
Title: Structure porteuse pour hydrolienne, comprenant des moyens de liaison au sol comportant des moyens d'ancrage en forme de pointe
Inventor: GENEVRIER PIERRE
IPC: F03B13/22
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne une structure porteuse (2) pour hydrolienne comprenant un châssis (20) présentant des moyens de liaison au sol (21) comportant des moyens d'ancrage (210), caractérisée en ce que les moyens d'ancrage (210) prennent la forme générale d'une pointe.
Patent FR-3023924-A1 (FR)
Title: Detecteur de navires sous-marins
Inventor: VERNOIS GOULVEN JEAN ALAIN
IPC: G06T7/60
Filed: 2014-07-17
Abstract: Procédé de détection des navires sous-marins basé sur les modifications apportées par de tels navires à des caractéristiques de la houle, en particulier aux positions relatives, locales et temporaires, des lignes d'inflexion, et sur les variations locales et temporaires de l'angle que font entre eux deux plans tangents au dioptre atmosphère-océan au niveau de ces lignes d'inflexion, sous l'éclairage particulier de la diffusion Rayleigh.
Patent FR-3018566-A1 (FR)
Title: Palier a roulement comportant une enveloppe de maintien d'une des bagues et au moins un joint d'etancheite
Inventor: VARNOUX LAURENT
IPC: F16C19/14
Filed: 2014-03-11
Abstract: Un palier à roulement comprend une bague intérieure (1), une bague extérieure (2), au moins une rangée d'éléments roulants (3) disposés entre lesdites bagues (1, 2) et une enveloppe annulaire (5) à l'intérieur de laquelle est disposée l'une des bagues (2) comprenant deux parties de bagues (2a, 2b), l'enveloppe (5) comprenant au moins une portion axiale cylindrique (19) de maintien radial desdites parties de bague (2a, 2b) et deux portions radiales latérales (17, 18) de maintien axial desdites parties de bague (2a, 2b) s'étendant radialement de ladite portion axiale cylindrique (19) vers l'autre bague (1) tout en laissant subsister un jeu radial entre les extrémités (17a, 18a) de chacune des portions radiales latérales (17, 18) et l'autre bague (1). Le palier à roulement un joint d'étanchéité (30, 32) fixé à l'extrémité (17a, 18a) d'au moins une des portions radiales latérales (17, 18) et pourvu d'au moins une lèvre circonférentielle (30b, 32b) en contact d'étanchéité radial avec l'autre bague (1).
Patent FR-3020831-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a fonction de depollution a basses temperatures
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N3/08
Filed: 2014-05-06
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile configuré pour surveiller une température indicative d'une température de l'agent réducteur d'oxyde d'azote et pour commuter le module d'absorption d'oxyde d'azote (2) en mode actif et le module de réduction catalytique sélective (3) en mode passif lorsque cette température surveillée passe en dessous d'une température seuil.
Patent FR-3007080-A1 (FR)
Title: Structure d'admission de moteur hors-bord
Inventor: SHOMURA NOBUYUKI
IPC: F02M35/12
Filed: 2014-06-13
Abstract: Une structure d'admission d'un moteur hors -bord (10) qui délivre de l'air d'admission à un moteur à combustion interne (12) pour un moteur hors -bord (10) comporte un capot moteur (42) recouvrant le moteur à combustion interne (12) pour un moteur hors -bord (10), un capot intérieur disposé sur l'extérieur du capot moteur (42), et un capot supérieur recouvrant le capot intérieur, et le capot intérieur et le capot supérieur forment un conduit d'admission (54) délivrant de l'air d'admission au moteur à combustion interne (12) pour un moteur hors -bord (10). Par conséquent, l'eau peut être séparée efficacement à partir de l'air d'admission.
Patent FR-3023440-A1 (FR)
Title: Methode de poursuite de phase aveugle pour recepteur fbmc
Inventor: DORE JEAN-BAPTISTE
IPC: H04B1/06
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne une méthode de poursuite de phase aveugle pour récepteur FBMC. Les composantes fréquentielles du signal reçu, après translation en bande de base (210) et filtrage par une batterie de filtre d'analyse (220) sont traitées par un module d'estimation de phase (260). Celui estime pour chaque sous-porteuse la donnée qu'elle porte et, le cas échéant l'interférence générée par les autres données. Un symbole simplifié est ensuite construit à l'aide du signe de la donnée ainsi estimée et, le cas échéant du signe de l'interférence ainsi estimée. Le module d'estimation de phase (360) détermine la phase à partir des composantes fréquentielles et des symboles simplifiés. La correction de phase est assurée par la multiplication par un facteur correctif de phase (245, 233).
Patent FR-3024810-A1 (FR)
Title: Procede de controle a distance de peripheriques domestiques
Inventor: BODET FRANCOIS
IPC: H04L29/08
Filed: 2014-08-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle à distance d'au moins un périphérique (1) connecté à un boitier d'accès internet (2), le boitier d'accès internet (2) étant relié au réseau internet (21) via un réseau opérateur (20), le procédé comprenant la mise en œuvre d'étapes de : (a) Saisie sur une interface utilisateur d'un équipement (3) connecté au réseau internet (21) de données descriptives d'un scénario d'utilisation du périphérique (1) ; (b) Génération par un serveur de traitement de scénarii (5) disposé au sein du réseau opérateur (20) d'un fichier d'instructions de contrôle du périphérique (1) à partir des données descriptives du scénario d'utilisation dudit périphérique (1) ; (c) Compilation par un serveur de gestion de périphériques (4) également disposé au sein du réseau opérateur (20) dudit fichier d'instructions de contrôle en un fichier binaire ; (d) Instanciation dudit fichier binaire sur le boitier d'accès à Internet (2) en vue d'une exécution de sorte à contrôler le périphérique (1) conformément audit scénario d'utilisation dudit périphérique (1).
Patent FR-3025009-A1 (FR)
Title: Systeme de bouchage pour une bague de roulement, bague pour roulement comprenant un tel systeme et roulement comprenant une telle bague.
Inventor: PALLANCHARD VINCENT
IPC: F16C33/58
Filed: 2014-08-21
Abstract: Système de bouchage pour une bague (2) de roulement comprenant un corps (2') principal annulaire comprenant en outre un trou (10) traversant de révolution d'axe (A) dit de remplissage, débouchant d'une part sur la surface (8) de roulement et d'autre part sur une surface (11) d'appui axial, le système de bouchage comprenant : - un bouchon (14) montable juste pour s'étendre dans le trou (10) traversant de révolution du corps (2') principal ; - des moyens de mise en place dans une position prédéterminée du bouchon (14) par rapport au corps (2') principal ; - un système de blocage de l'orientation et de la profondeur prédéterminées du bouchon (14) dans le trou (10) traversant du corps (2') principal.
Patent FR-3026547-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique comprenant une couche reticulee
Inventor: LARCHE JEAN-FRANCOIS
IPC: H02G15/08
Filed: 2014-09-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électrique (1, 20, 30) comprenant une couche réticulée (3, 4, 5) obtenue à partir d'une composition polymère réticulable comprenant un matériau polymère et des particules à structure polyédrique, caractérisé en ce que les particules ont un point de fusion d'au plus 200 °C.
Patent FR-3026716-A1 (FR)
Title: Gouvernail a hydrogenerateur integre et navire comportant un tel gouvernail
Inventor: NOLLET MICHEL
IPC: F03B13/10
Filed: 2014-10-06
Abstract: Gouvernail de navire, comprenant un safran (3) ayant un bord d'attaque (3.1) et un bord de fuite (3.2) disposés respectivement en amont et en aval par référence à une direction générale théorique d'écoulement par rapport au safran, caractérisé en qu'il comprend au moins un hydro-générateur comportant un arbre qui porte une hélice (13) et qui est monté dans un logement solidaire du safran pour tourner autour d'un axe sensiblement parallèle à la direction générale théorique d'écoulement, l'hélice en rotation ayant des pales en saillie latérale du safran. Navire équipé d'un tel gouvernail.
Patent FR-3013221-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique effervescente a base de sildenafil et son procede de fabrication
Inventor: SAID NABIL
IPC: A61P15/10
Filed: 2014-11-19
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pharmaceutique effervescente destinée à l'administration par voie orale d'un inhibiteur de la phosphodiestérase de type 5 (PDE5) : le sildénafil. Cette composition se caractérise par une action plus rapide (forme à libération accélérée), un goût agréable obtenu par masquage de l'amertume du principe actif, et facilité de l'administration, surtout pour les patients présentant des difficultés de déglutition.
Patent FR-3029004-A1 (FR)
Title: Cable electrique avec une emissivite amelioree
Inventor: CHARMETANT ADRIEN
IPC: H01B3/30
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un câble électrique comprenant au moins une gaine extérieure de protection comprenant un agent carboné choisi parmi les nanotubes de carbone, le graphène et leur mélange.
Patent FR-3031133-A1 (FR)
Title: Tunnel a paroi constituee de voussoirs juxtaposes, kit et procede pour rendre etanche un tunnel
Inventor: EGELS CAROLINE
IPC: E21D11/38
Filed: 2014-12-29
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un tunnel dont la paroi est recouverte au moins en partie par un revêtement constitué de voussoirs juxtaposés (1), la face interne (10) de ces voussoirs (1), c'est à dire celle dirigée vers l'intérieur du tunnel, étant revêtue d'un film de protection étanche (2), caractérisé par le fait qu'il comporte d'une part un ensemble de joints (3,4) distincts des voussoirs (1), disposés dans les intervalles entre les voussoirs adjacents (1) et conformés pour s'étendre à fleur de la surface du film de protection (2) de la face interne (10) des voussoirs (1) et, d'autre part, au moins un cordon de soudure (5) qui recouvre et s'appuie sur lesdits joints (3,4) tout en reliant les films (2) de protection étanche de deux voussoirs adjacents (1).
Patent FR-3033859-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion pour systeme de transmission de vehicule
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-03-16
Abstract: Composant pour système de transmission de véhicule, comprenant : - un élément (18) apte à être solidarisé au vilebrequin d'un moteur thermique du véhicule, - un dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion (30), comprenant un support (31) solidaire de l'élément (18), et au moins un corps pendulaire (32) mobile par rapport au support (31), le corps pendulaire (32) étant configuré pour être accordé à une valeur d'ordre choisie de manière à ce que le rapport entre cette valeur d'ordre et l'ordre d'excitation du moteur thermique soit supérieur à 1,1