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Patent FR-3065030-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne
Inventor: JOAQUIN-MILLEIRO JUAN-JOSE
IPC: F02C7/18
Filed: 2017-04-05
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un moteur (28) à combustion interne comprenant un compresseur (14) amont et une turbine (18) aval et un conduit (32) de prélèvement d'air dans le compresseur (14) et de réinjection de cet air dans la turbine (18). Selon l'invention, le conduit (32) comprend des moyens de piégeage (30) de particules, notamment des grains de sable ou des poussières, contenues dans le flux d'air.
Patent FR-3052736-B1 (FR)
Title: Structure de renfort de tableau de bord de vehicule
Inventor: KODAMA RYOTA
IPC: B62D25/14
Filed: 2017-06-08
Granted: 2020-10-23
Abstract: Il est prévu une structure de renfort de tableau de bord de véhicule (100) comprenant un tableau de bord (102), un plancher (104) s'étendant vers l'arrière du véhicule depuis une portion inférieure du tableau de bord (102), et un organe de renfort de tableau de bord (106) et un organe de renfort inférieur de tableau de bord (108) auxquels il est attaché une pièce de pédale prédéterminée (110) qui sont raccordés à et qui s'étendent jusqu'à un côté de cabine du tableau de bord (102) et au plancher (104), dans laquelle l'organe de renfort (106) et les éléments similaires comportent une portion saillante (112) faisant saillie sur le côté de cabine et formant une coupe transversale fermée (E1) qui est continue du tableau de bord jusqu'au plancher, et la pièce de pédale est attachée à la portion saillante.
Patent FR-3067737-B1 (FR)
Title: Facade et procede de pose des menuiseries d'une telle facade
Inventor: BENOIT BRUNO
IPC: E06B5/00
Filed: 2017-06-19
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne une façade (1) de gaine technique comprenant au moins deux menuiseries (2), chaque menuiserie (2) comprenant un cadre (3) dormant comportant deux montants (4) et deux traverses (5) et un élément (6) de fermeture du cadre, au moins une partie de l'élément (6) de fermeture de l'un des cadres étant un ouvrant (61) monté, par l'intermédiaire de moyens (7) de liaison à l'un des cadres (3), mobile entre une position ouverte et une position fermée de fermeture dudit cadre (3), lesdites menuiseries (2) étant disposées à la suite l'une de l'autre pour former une enfilade d'éléments (6) de fermeture en position fermée de chaque ouvrant (61) de la façade (1). Les montants (4) contigus des cadres (3) des deux menuiseries (2) ou d'au moins deux des menuiseries (2) sont imbriqués l'un dans l'autre suivant une direction orthogonale au plan formé par l'enfilade d'éléments (6) de fermeture avec le montant (4) de l'un des cadres (3) venant à recouvrement au moins partiel du montant (4) contigu de l'autre cadre (3).
Patent FR-3072173-B1 (FR)
Title: Procede pour estimer la quantite d'hydrocarbures libres dans un echantillon de roche sedimentaire
Inventor: ROMERO-SARMIENTO MARIA
IPC: G01N33/24
Filed: 2017-10-09
Granted: 2019-09-27
Abstract: On soumet un échantillon de roche sédimentaire et un échantillon de matière organique totale isolée de la roche à une séquence de chauffe sous atmosphère inerte et on mesure les quantités de composés hydrocarbonés, de CO et de CO2 libérés par chaque échantillon. Puis on soumet le résidu de chaque échantillon issu de la chauffe sous atmosphère inerte à une séquence de chauffe sous atmosphère oxydante, et on mesure les quantités de CO et de CO2 libérés par chaque résidu. On détermine une quantité de composés hydrocarbonés sous forme libre dans la roche à partir des mesures ainsi réalisées, par exemple à partir d'une quantité de composés hydrocarbonés sous forme libre et retenue dans l'échantillon de roche et d'une quantité de composés hydrocarbonés sous forme retenue dans l'échantillon de matière organique. Application notamment à l'exploration et à exploitation pétrolière.
Patent FR-3058584-B1 (FR)
Title: Composant laser
Inventor: TAIRA TAKUNORI
IPC: H01S3/02
Filed: 2017-10-27
Granted: 2021-04-30
Abstract: Un composant laser est fourni, incluant un milieu laser (10) et un organe transparent de transmission de chaleur (20), dont l'un au moins est un oxyde. Les surfaces de liaison du milieu laser (10) et de l'organe transparent de transmission de chaleur (20) sont exposées à un plasma d'oxygène, et ensuite les surfaces de liaison sont mises en contact sans chauffage. Le milieu laser (10) et l'organe transparent de transmission de chaleur (20) sont liés à des niveaux atomiques, leur résistance thermique est faible, et aucune contrainte résiduelle importante n'est générée du fait que la liaison a lieu à la température normale. Le processus d'exposition à un plasma d'oxygène garantit la transparence de leur interface de liaison. Le milieu laser (10) et l'organe transparent de transmission de chaleur (20) sont liés de manière stable par l'intermédiaire d'une couche amorphe.
Patent FR-3075621-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un extrait de caesalpinia spinosa, un extrait de kappaphycus alvarezii, et un hydrolysat de feves de theobroma cacao l
Inventor: DUMAS MARC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne notamment une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable au moins : a) un agent cosmétique constitué par des galactomannanes de masses molaires comprises entre 5 et 630kDa, de préférence entre 5 et 120kDa, de préférence encore entre 8 et 80kDa, et des galactanes sulfatés réticulés de masses molaires comprises entre 7 et 3000kDa, de préférence entre 7 et 1100kDa, de préférence encore entre 8 et 200kDa, et b) un hydrolysat de fèves de Theobroma cacao L, et son utilisation notamment pour maintenir l'équilibre du microbiote cutané et favoriser et/ou améliorer la tenue du maquillage.
Patent FR-3084212-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique pour un substrat metallique isole
Inventor: DECROUX PHILIPPE
IPC: H05K1/05
Filed: 2018-07-23
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de connexion électrique pour un substrat métallique isolé (1), dispositif comprenant au moins une tige (2) fixée à une plaque métallique (la) du substrat et sur laquelle vient se fixer au moins une cosse de contact (3) qui est en contact électrique avec une piste conductrice (1c) portée par le substrat (1). Ce dispositif est caractérisé en ce que la cosse comporte un trou (3a) permettant le passage de la tige (2) et le dispositif comporte un canon isolant (5) qui présente une partie tubulaire (5a) se positionnant dans le trou (3a) et une collerette (5b) qui est maintenue appliquée contre la cosse (3) par un moyen de serrage (6) solidaire de la tige (2). Le canon assure ainsi l'isolation électrique de la cosse (3) et de la tige (2) et le trou de la cosse (3) comporte par ailleurs un évasement (3b) recevant un joint annulaire (10) en matériau isolant qui s'interpose entre la tige (2) et la cosse (3).
Patent FR-3080174-B1 (FR)
Title: Plaque pour echangeur de chaleur
Inventor: DURBECQ GAEL
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-05-29
Abstract: Plaque (2) pour échangeur de chaleur (1) comprenant au moins un trou (34), le trou (34) étant entouré d'un collet (48), le collet (48) comprenant un sommet (16), caractérisée en ce qu'un premier plan (17) dans lequel s'étend le sommet (16) du collet (48) et un deuxième plan (18) dans lequel s'étend le trou (34) sont distincts. Application au domaine de l'automobile
Patent FR-3084101-B1 (FR)
Title: Coffre-tunnel avec un profile de protection en matiere plastique
Inventor: VANHOUDT MICHEL
IPC: E06B9/17
Filed: 2018-07-17
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un coffre-tunnel (1) pour volet roulant dont le corps (1') présente une section en U et qui comprend au moins une paroi latérale (2) en un matériau alvéolaire ou moussé se terminant par un bord libre (3) définissant la tranche ou l'arête de ladite paroi latérale (2), ledit bord libre (3) étant revêtu d'un profilé (4) de renfort et de protection, rapporté sur ladite tranche ou arête en la chapeautant et présentant deux ailes latérales opposées emprisonnant le bord libre (3) entre elles. Coffre-tunnel (1) caractérisé en ce que ledit profilé (4) de renfort et de protection comporte au moins une troisième aile (6) intermédiaire ou centrale située(s) entre les deux ailes opposées et s'étendant dans ledit bord libre (3).
Patent FR-3086591-B1 (FR)
Title: Deflecteur destine a etre monte en face avant d'un vehicule automobile et vehicule automobile comprenant un tel deflecteur
Inventor: LARDENOIS FLORIAN
IPC: B62D35/00
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-03-05
Abstract: Ce déflecteur (20) destiné à être monté en face avant d'un véhicule automobile équipé d'un moteur logé dans un compartiment moteur délimité, vers l'avant du véhicule, par une calandre est caractérisé en ce que le déflecteur (20) comprend une embase (202), destinée à être fixée sur la face avant du véhicule, et au moins un panneau (204, 208A, 208B) mobile par rapport à l'embase entre une première position escamotée, dans laquelle le panneau (204, 208A, 208B) est adjacent ou quasi adjacent à l'embase (202) et une deuxième position déployée, dans laquelle le panneau s'étend au-delà de l'embase, dans le prolongement de celle-ci. En outre, le déflecteur comprend des organes mécaniques (208C, 21 0C, 212) de verrouillage du panneau dans sa deuxième position déployée.
Patent FR-3086740-B1 (FR)
Title: Four a bruleur immerge
Inventor: ELLISON CHRISTOPHER
IPC: F27D3/00
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fusion de matière vitrifiable comprenant un four à brûleur immergé alimenté en combustible et en comburant, le four étant alimenté en fragments de laine minérale sous la surface en fusion, un conduit vertical recevant et conduisant de la matière première vers les matières vitrifiables en fusion, un moyen de soutien de la matière première dans le conduit étant disposé au-dessus de la matière en fusion et retenant la matière première dans le conduit et se laissant traverser par de la matière première fondue tombant dans la matière en fusion et se laissant traverser par les fumées de combustion montant dans le conduit.
Patent FR-3088567-B1 (FR)
Title: Systeme de decoupe par ultrasons pour la decoupe de produits industriels, et notamment des produits alimentaires
Inventor: VULCAIN FRANÇOIS
IPC: B26D3/24
Filed: 2018-11-21
Granted: 2020-11-13
Abstract: L’invention a pour objet un système de découpe par ultrasons (1) comportant un outil de coupe inerte (100), un dispositif de mise en vibration par ultrasons (200) dudit outil de coupe inerte (100), comportant un ensemble électroacoustique à fréquence fixe comportant un premier émetteur à ultrasons (210) et un deuxième émetteur à ultrasons (220) ; un premier ensemble résonant (230) couplé au premier émetteur à ultrasons (210) et accordé à la fréquence de celui-ci, ledit premier ensemble résonant (230) permettant la transmission d’une première vibration ultrasonore selon une première direction (Z) ; un deuxième ensemble résonant (240) couplé au deuxième émetteur à ultrasons (220) et accordé à la fréquence de celui-ci, ledit deuxième ensemble résonant (240) permettant la transmission d’une deuxième vibration ultrasonore selon ladite première direction (Z) ; ledit outil de coupe (100) étant solidaire dudit premier ensemble résonant (230) et dudit deuxième ensemble résonant (240) de manière à vibrer selon un mode de flexion ; et en ce que ledit dispositif de mise en vibration par ultrasons est configuré pour faire vibrer le premier ensemble résonant (230) et le deuxième ensemble résonant (240) en phase à ladite fréquence de l’ensemble électroacoustique avec des amplitudes vibratoires ultrasonores différentes. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1 [Figure 1] [Figure 2] [Figure 3] [Figure 4] [Figure 5]
Patent FR-3089348-B1 (FR)
Title: procede de fabrication d’une matrice de diodes a base de germanium et a faible courant d’obscurité
Inventor: OUVRIER-BUFFET JEAN-LOUIS
IPC: H01L31/103
Filed: 2018-11-30
Granted: 2020-10-30
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique (1) comportant une matrice de photodiodes à base de germanium comportant les étapes suivantes : réalisation d’un empilement de couches semiconductrices (11, 12) réalisées à base de germanium ; réalisation de tranchées (13) ; dépôt d’une couche semiconductrice intrinsèque de passivation (30), réalisée à base de silicium ; recuit, assurant, pour chaque photodiode (2), une interdiffusion du silicium de la couche semiconductrice de passivation (30) et du germanium d’une portion semiconductrice (20), formant ainsi une zone dite périphérique (24) de la portion semiconductrice (20), réalisée à base de silicium germanium. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094134-B1 (FR)
Title: Interrupteur à fonctions d’affichage améliorées
Inventor: FOISSAC GUILLAUME
IPC: H01H13/00
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un interrupteur comportant :- une partie fixable à un mur, comprenant une connectique destinée à être reliée électriquement à une installation électrique d’un bâtiment,- un élément de façade, comprenant un organe de saisie à disposition d’un utilisateur et relié mécaniquement à la partie fixable pour commander une fonction électrique au sein de ladite installation électrique,- et en particulier une liaison de communication à un dispositif de comptage de consommation électrique dans l’installation, pour recevoir des données de consommation, et en ce que l’élément de façade comporte en outre une interface de visualisation configurée pour afficher une représentation (CIA, CMA, CFA) desdites données de consommation. Figure d’abrégé : Figure 4
Patent FR-3094045-B1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant une conduite de contournement pour des fluides de nettoyage
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-03-22
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne une turbomachine à double flux d’un aéronef, la turbomachine comprenant une veine primaire et une veine secondaire, la turbomachine comprenant en outre un carter de moyeu interne définissant une paroi extérieure de la veine primaire et une paroi intérieure de la veine secondaire,le carter de moyeu interne comprenant une conduite de contournement permettant le passage de fluides de nettoyage,la conduite de contournement présentant une première extrémité et une deuxième extrémité qui débouchent dans la veine primaire respectivement en amont et en aval d’une chambre de combustion de la turbomachine dans un sens d’écoulement des fluides de nettoyage.      Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3094215-B1 (FR)
Title: Utilisation de dianhydrohexitol pour éliminer les effets cosmétique de l’acné
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-03-26
Abstract: La présente demande se situe dans le domaine de la cosmétique, plus précisément dans le domaine des actifs cosmétiques antimicrobiens et/ou bactériostatique et/ou bactéricide, préférentiellement sur les souches bactériennes et/ou fongiques présentes sur l’épiderme humain. Il est proposé une utilisation de dianhydrohexitol, préférentiellement d’isosorbide, pour réduire le nombre de souches bactériennes ou fongiques présentes sur la peau, notamment dans le microbiome cutané, responsables de l’acné.
Patent FR-3081555-B1 (FR)
Title: « Procédé de diagnostic de capteurs de gaz d’échappement »
Inventor: KLEIN STEFAN
IPC: G01N27/41
Filed: 2019-05-17
Granted: 2022-08-05
Abstract: TITRE : « Procédé de diagnostic de capteurs de gaz d’échappement »  Procédé de diagnostic de capteurs de gaz d’échappement pour déterminer s’il est empoisonné. Pour cela on détermine une performance. Le capteur de gaz d’échappement (100) étant considéré comme empoisonné si la valeur de la performance de capteur (SP1) est inférieur à un seuil prédéfini et/ou le capteur de gaz d’échappement (100) est considéré comme non empoisonné si la valeur de la performance du capteur (SPI) est supérieur à un seuil prédéfini.  Figure 2
Patent FR-3098488-B1 (FR)
Title: Perfectionnement pour vélo à assistance électrique
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: H02K5/18
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dispositif de refroidissement (10) d’un moteur électrique (2) d’assistance, intégré au boîtier de pédalier (3) du cadre (4) du vélo (1), ledit moteur électrique étant logé dans une cartouche métallique (22) logée dans le boîtier de pédalier, lequel dispositif de refroidissement (10), est un élément métallique, comprenant une paroi de refroidissement (11) portant une pluralité d’ailettes de dissipation (12a, 12b, 12c…...) de la chaleur et un pont thermique (17, 17’) ; laquelle paroi de refroidissement (10) est portée par le pont thermique (17, 17’), qui traverse la paroi latérale (14) du boîtier de pédalier (3) grâce à un trou (19, 19’) pour que le pont thermique soit en contact avec la cartouche métallique (22) du moteur (pour constituer un pont thermique) afin de conduire la chaleur à la paroi de refroidissement (11) ; et lequel dispositif de refroidissement (10) est un élément indépendant et amovible par rapport au boîtier de pédalier. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3098570-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d’eau à pompe à chaleur
Inventor: SIEGEL OLIVIER
IPC: F24H9/06
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-07-09
Abstract: Dispositif de chauffage d’eau à pompe à chaleur Dispositif de chauffage d’eau à pompe à chaleur pour immeuble, raccordée à au moins un circuit d’eau chaude sanitaire 3 et à au moins un circuit de chauffage 4, 5, et composé d’un module intérieur comportant un ballon 6 d’eau chaude et le condenseur 7 de la pompe à chaleur, et un groupe extérieur 2 de la pompe à chaleur comportant un évaporateur, un réducteur de pression et un compresseur. Le module intérieur comporte deux parties séparées, une unité mobile 1 et une platine 20 fixe comportant des moyens de solidarisation à une paroi 100 de l’immeuble, ladite platine 20 comportant des moyens de liaison 26, 26’ entre l’unité mobile 1 et d’une part les circuits respectivement d’eau chaude sanitaire 3 et de chauffage 4, 5 et d’autre part le groupe extérieur 2 de la pompe à chaleur, l’unité mobile 1 comportant un espace libre 10 apte à loger ladite platine 20 et débouchant dans une de ses parois. Figure abrégé : figure 5
Patent FR-3103187-B1 (FR)
Title: mors ergonomique pour équidé
Inventor: FEUGAS HAROLD
IPC: B68B1/06
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’embouchure pour équidé, comprenant un canon (2) comportant une âme (4) entourée d’une gaine (5), adapté pour être reçu dans la bouche de l’équidé, et dont chaque extrémité est destinée à être reliée à un anneau d’un harnachement.  Selon l’invention, l’âme (4) est réalisée dans un matériau présentant un module d’élasticité en flexion compris entre 1000 Mpa et 2500 Mpa.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105584-B1 (FR)
Title: Module photovoltaïque
Inventor: BEN DKHIL SADOK
IPC: H01L31/042
Filed: 2019-12-24
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un module photovoltaïque comprenant un support en verre ou en un matériau polymère, au moins deux cellules photovoltaïques, une première cellule photovoltaïque et une deuxième cellule photovoltaïque, sur ledit support.  Figure pour l’abrégé : Fig 2.
Patent FR-3105971-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique
Inventor: STIMPFLING MAXIM
IPC: B65D35/02
Filed: 2020-01-07
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif de conditionnement et de distribution du type tube compressible pour produit cosmétique d’hygiène corporelle La présente demande se rapporte à un ensemble de conditionnement et de distribution comprenant un corps sensiblement tubulaire obtenu à partir d’un matériau complexe multicouche dont au moins une couche intérieure est réalisée à partir d’un matériau hydrophile, ledit corps tubulaire présentant au moins une extrémité longitudinale fermée par jonction plate entre deux portions opposées dudit corps tubulaire et au niveau de laquelle le matériau multicouche présente un bord franc exposant directement ladite couche de matériau hydrophile, l’ensemble étant caractérisé en ce que les bords francs de la jonction plate sont recouverts d’une bande d’un matériau imperméable s’étendant de part et d’autre de ladite jonction plate, ladite bande de matériau imperméable étant fixée de manière étanche au moins à l’eau sur le corps tubulaire le long de la jonction plate. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110170-B1 (FR)
Title: Substitut de matière grasse animale
Inventor: POULICHET VINCENT
IPC: C08L3/02
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention concerne une composition comportant de l’eau, une huile, un sel d’alginate et un hydrocolloïde, son procédé d’obtention et son utilisation en tant que substitut de matière grasse animale.   Pas de figure
Patent FR-3110374-B1 (FR)
Title: Pale de brassage d’aliments pour appareil de cuisson et appareil correspondant
Inventor: PETITALLOT JOHANN
IPC: A47J43/07
Filed: 2020-05-19
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne notamment une pale (3) de brassage d'aliments pour un appareil de cuisson d'aliments comportant une cuve de cuisson, ladite pale (3) comprenant un moyeu (4) d'axe (X-X') conformé pour être entrainé en rotation relativement à ladite cuve autour dudit axe X-X’), via ledit appareil, dans un sens prédéterminé de rotation, moyeu (4) auquel est raccordée un bras de brassage (5) , ledit bras (5) comprenant une paroi pleine (51) présentant une face avant (510) et une face arrière (511), la section droite dudit bras (5) étant telle que ladite face avant (510) présente une forme concave, au moins dans la région de la pale (3) la plus proche dudit moyeu, la concavité de ladite forme étant orientée dans le même sens que ledit sens de rotation. Elle se caractérise par le fait que :  - le bord inférieur (512) dudit bras (5) s’étend dans un seul et même plan (P) ;  - le bord supérieur (513) dudit bras (5) présente une pente descendante depuis ledit moyeu (4) en direction de son extrémité libre (50) ;  - la partie haute (520) de la zone de raccordement (52) dudit bras (5) audit moyeu (4) s’étend selon une direction sensiblement radiale relativement à ce moyeu.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Patent FR-3116208-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour butée avant d’un engin de glisse, son utilisation, et butée avant ainsi équipée
Inventor: MOUYADE PIERRE
IPC: A63C9/08
Filed: 2020-11-13
Granted: 2023-04-28
Abstract: Ce dispositif (1) comprend :   - un corps central (10) d'espacement, ainsi que   - des coiffes latérales (20,40), qui sont aptes à envelopper au moins en partie l’extrémité (121,141) de chaque pièce de serrage (120,140) de la butée avant (101), portant l’ergot de serrage, de manière à protéger à la fois lesdites pièces de serrage et lesdits ergots de serrage à l'égard des chocs extérieurs.  Par conséquent cela permet de réduire les risques de casses mécaniques de la butée, dus notamment à des chocs exercés de manière intempestive sur cette butée avant. Par ailleurs les ergots, qui sont escamotés par le dispositif de protection, ne sont pas susceptibles de venir en contact avec des accessoires extérieurs, ce qui évite sensiblement tout risque de dégradation de ces accessoires.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10.