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Patent WO-2017012860-A1 (WO)
Inventor: CORNU LAURENCE
IPC: B60H1/34
Filed: 2016-07-05
Abstract: The invention relates to an air freshening device (1) for a motor vehicle, comprising: - a ventilation member (2) configured to diffuse a flow of air intended for the passenger compartment of said vehicle, and - a nebulising head (3) for delivering droplets of a nebulisation liquid in the flow of air intended for the passenger compartment of said vehicle, the nebulising head comprising at least one piezoelectric ceramic (5) and an at least partially perforated membrane (7). According to the invention, the said at least one piezoelectric ceramic (5) is fixed to the at least partially perforated membrane (7) in such a way as to cause the membrane (7) to vibrate. The invention also relates to a nebulising head (3) for such an air freshening device (1).
Patent WO-2017005805-A1 (WO)
Title: Bande de renfort de tuyau et son procédé de fabrication
Inventor: VANDENBROUCKE BEN
IPC: F16L11/08
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne une bande (100) destinée à renforcer la paroi de tuyaux haute pression ou de tuyaux flexibles. La bande (100) comprend plusieurs fils (102) disposés côte-à-côte et maintenus ensemble au moyen d'un adhésif durci (104) provenant d'une dispersion à base aqueuse. Différents modes de réalisation sont présentés, les fils (102) étant incorporés dans l'adhésif durci (104), ou un seul côté de la bande (100) étant recouvert d'adhésif durci (104) ou l'adhésif durci (104) étant présent seulement entre les fils (102) et pas sur les surfaces (S1, S2) délimitant la bande (100). Dans un mode de réalisation préféré, les fils (102) sont aplatis, les méplats étant parallèles aux surfaces (S1, S2) des bandes (100).
Patent WO-2017032650-A1 (WO)
Title: Verwendung von wasserlöslichen polymeren auf basis von n-vinylpyrrolidon und acrylsäure als pharmazeutische hilfstoffe
Inventor: SCHIFFTER HEIKO ALEXANDER
IPC: A61K9/16
Filed: 2016-08-17
Abstract: Verwendung eines wasserlöslichen Polymers, welches im pH-Bereich von 1 bis 13 eine Wasserlöslichkeit größer von 5 % (m/m) aufweist und durch radikalisch initiierte Polymerisation einer Monomerenmischung aus i) 70 bis 90 Gew.-% N-Vinypyrrolidon und ii) 10 bis 30 Gew.-% Acrylsäure, wobei die Summe von i) und ii) 100 Gew.-% entspricht, erhalten wird, zur Formulierung von in Wasser schwerlöslichen basischen Wirkstoffen, wobei die Wirkstoffe in nicht geladener Form oder als Hydrochlorid eine Löslichkeit von kleiner 0.1 % (m/m) in Wasser, künstlichem Darmsaft oder Magensaft aufweisen.
Patent WO-2017060042-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un système de direction d'un véhicule automobile
Inventor: SCHREINER PHILIPP
IPC: B62D5/04
Filed: 2016-09-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un système de direction (2) d'un véhicule automobile comprenant une direction assistée (4). La direction assistée (4) comprend une pluralité de circuits d'actionneurs (20, 30) pour l'application d'un couple d'assistance total. Le couple d'assistance total est déterminé dans chaque circuit d'actionneur (20, 30). Des couples d'assistance partiels sont déterminés pour l'ensemble des actionneurs (20, 30) dans chaque circuit d'actionneur (20, 30). Chaque circuit d'actionneur (20, 30) reçoit le couple d'assistance partiel qui lui est attribué d'un circuit d'actionneur (20, 30) fonctionnant comme maître.
Patent WO-2017050806-A1 (WO)
Inventor: SCHROFF MATTHIAS
IPC: C12N15/117
Filed: 2016-09-21
Abstract: The invention relates to a non-coding sequence of deoxyribonucleic acids comprising at least one sequence motif N 1 N 2 CGN 3 N 4 , wherein N is a nucleotide comprising A, C, T, or G, and C is deoxycytidine, G is deoxyguanosine, A is deoxyadenosine and T is deoxythymidine for the treatment of viral infections. In particular, the non-coding sequence of deoxyribonucleic acids is used in combination with antiretroviral therapy and/or histone de-acet-ylase inhibitors.
Patent WO-2017063866-A1 (WO)
Title: Routage de message de monodiffusion à l'aide de nœuds de répétition
Inventor: GE XIAODONG
IPC: H04W40/02
Filed: 2016-09-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour router des messages par l'intermédiaire d'un réseau maillé comprenant une pluralité de nœuds, un message étant envoyé à partir d'un nœud d'envoi à destination d'un nœud de réception. Le procédé consiste à définir une table de routage désignant un chemin allant d'un nœud source à un nœud de destination à travers le réseau maillé, et à définir une table de voisins établissant la liste d'un ou plusieurs nœuds voisins parmi la pluralité de nœuds qui sont dans le voisinage du nœud d'envoi. Si le nœud de destination n'est pas dans la table de voisins du nœud d'envoi, le message est transmis par le nœud d'envoi à un nœud de réception conçu pour transférer le message au nœud de destination conformément à la table de routage. Le ou les nœuds voisins sauvegardent le message dans un dispositif de stockage interne et un nombre prédéterminé de nœuds d'aide parmi le ou les nœuds voisins répètent le message après que des intervalles de temps prédéterminés respectifs se sont écoulés, le nombre de nœuds d'aide étant égal ou plus petit que le nombre de nœuds voisins.
Patent WO-2017063937-A1 (WO)
Title: Dispositif de réglage de brûleurs à gaz
Inventor: KEBER ROLAND
IPC: F23N1/00
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage pour brûleurs à gaz destiné à l'adaptation d'un mélange gaz-air formé à partir d'un flux de gaz et d'un flux d'air et introduit dans le brûleur à gaz, comprenant une soupape à gaz qui est disposée dans une conduite de gaz débouchant dans une conduite d'air, une unité de commande électronique pour la commande d'une position d'ouverture de la soupape à gaz et un capteur qui est connecté à la commande et lui fournit des signaux. Le capteur est disposé dans une partie de pontage entre la conduite d'air et la conduite de gaz et est en liaison fonctionnelle directe d'une part avec le flux d'air et d'autre part avec le flux de gaz. La partie de pontage est fermée fluidiquement de telle sorte que le flux de gaz et le flux d'air soient séparés dans la partie de pontage.
Patent WO-2017060490-A1 (WO)
Title: Appareil d'actionnement pour entraînement de soupape variable
Inventor: CECUR MAJO
IPC: F01L1/18
Filed: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un actionneur pour actionner des modes de soulèvement de soupapes d'un ensemble de train de soupapes d'un moteur à combustion interne. L'ensemble de train de soupapes est apte à être commuté entre un premier mode de soulèvement de soupapes et un second mode de soulèvement de soupapes. L'actionneur comprend un premier corps. Un deuxième corps est monté pour un mouvement de va-et-vient par rapport au premier corps entre une première position pour provoquer le premier mode de soulèvement de soupapes et une seconde position pour provoquer le second mode de soulèvement de soupapes. Un troisième corps est soutenu par le deuxième corps, le troisième corps étant destiné à déplacer un premier élément de l'ensemble de train de soupapes pour provoquer le second mode de soulèvement de soupapes. Le quatrième corps est fixé au deuxième corps. Des premiers moyens de sollicitation sollicitent le troisième corps par le fait de s'éloigner du deuxième corps vers le premier élément de l'ensemble de train de soupapes. L'invention concerne également un ensemble de train de soupapes.
Patent WO-2017089242-A1 (WO)
Inventor: MIRKO VALERI
IPC: B65G47/252
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de tranchage d'un produit alimentaire de forme allongée en tranches ou de mise en portions de tranches d'un produit alimentaire, à l'aide d'un dispositif de tranchage comprenant une lame de coupe qui assure la découpe de tranches dans le produit alimentaire de forme allongée et leur configuration en portions. La présente invention concerne également un dispositif de tranchage.
Patent WO-2017093071-A1 (WO)
Title: Système d'aide à la mobilité
Inventor: RIEDEL MARTIN
IPC: A61H3/04
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'invention concerne un système d'aide à la mobilité (100) comprenant : une unité d'entraînement (112) adaptée pour entraîner au moins une roue (121, 122, 131, 132) du système d'aide à la mobilité (100) ; un cadre de structure modulaire. Le cadre de structure modulaire comprend un module central (110) et au moins un module latéral (120, 130). L'unité d'entraînement (112) est disposée dans le module central (110) et/ou dans le ou les modules latéraux (120, 130). Le module latéral (120, 130) est associé à au moins une roue (121, 122 ; 131, 132). Le module central (110) et le ou les modules latéraux (120, 130) comportent chacun au moins une interface au moyen de laquelle le module central (110) peut être accouplé mécaniquement et/ou électroniquement de manière réversible au module latéral ou aux modules latéraux (120, 130).
Patent WO-2017108310-A1 (WO)
Inventor: WARTH VIKTOR
IPC: F16H3/72
Filed: 2016-11-22
Abstract: Boîte de vitesses (G) destinée à un véhicule à moteur, la boîte de vitesses (G) présentant un arbre d'entrée (GW1), un arbre de sortie (GW2), trois ensembles de planétaires (P1, P2, P3) et au moins cinq éléments de passage de vitesses (B1, K1, K2, K3, K4), un actionnement sélectif des au moins cinq éléments de passage de vitesses (B1, K1, K2, K3, K4) permettant de sélectionner sept marches avant (1 - 7) entre l'arbre d'entrée (GW1) et l'arbre de sortie (GW2). L'invention concerne par ailleurs une chaîne cinématique destinée à un véhicule à moteur, dotée d'une telle boîte de vitesses (G).
Patent WO-2017089427-A1 (WO)
Inventor: SCHÜTZE KARIN
IPC: G01N21/77
Filed: 2016-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour analyser des objets biologiques (3, 4), comprenant un système de spectroscopie Raman (10) pour détecter au moins un spectre Raman. Ce dispositif (1) comprend un dispositif de blocage (5) destiné à bloquer au moins provisoirement les objets biologiques (3, 4 ; 52 ; 53). Un dispositif de calcul électronique (40) est conçu pour déterminer une réaction d'un objet biologique (3, 4), bloqué par le dispositif de blocage (5), sur au moins une substance (31, 32) en fonction d'une évaluation du ou des spectres Raman.
Patent WO-2017093455-A1 (WO)
Title: Garnitures sous forme de billes
Inventor: DE PAUW PAUL
IPC: A23P10/30
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention concerne des garnitures pour produits de boulangerie et de pâtisserie, en particulier des garnitures pour des gâteaux et des procédés de préparation de ces garnitures ainsi que les produits de boulangerie et de pâtisserie, notamment des gâteaux, comprenant lesdites garnitures.
Patent WO-2018114027-A1 (WO)
Inventor: PFEIFER ROLF
IPC: F02M26/43
Filed: 2017-11-16
Abstract: Abgasführungssystem für eine Brennkraftmaschine mit einer Abgasrückführung, wobei die Brennkraftmaschine mindestens eine zweite Zylindergruppe aufweisend mindestens einen Zylinder aufweist, die abgasseitig über eine Sammelleitung mit einer Abgasrückführungseinrichtung verbunden ist, wobei die Abgasrückfuhrungseinrichtung einen Abgaskühler aufweist, dadurch gekennzeichnet, dass in der Abgasrückführungseinrichtung eine erste Abgasklappe zur Regelung der Abgasrückfuhrungsrate stromabwärts vom Abgaskühler angeordnet ist und dass eine erste Abgasleitung für nicht-rückgeführtes Abgas mit einer zweiten Abgasklappe stromabwärts vom Abgaskühler zwischen dem Abgaskühler und einer Turbine angeordnet ist.
Patent WO-2017134139-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'acide glycolique (hoch2cooh)
Inventor: LANGE JEAN PAUL ANDRE MARIE JOSEPH GHISLAIN
IPC: C07C31/20
Filed: 2017-02-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'acide glycolique (HOCH 2 COOH), le procédé comprenant au moins les étapes de : (a) fourniture d'un flux contenant de l'acide oxalique (HOOCCOOH) aqueux ayant un rapport molaire d'eau/acide oxalique supérieur à 5,0 ; (b) soumission du flux contenant de l'acide oxalique (HOOCCOOH) aqueux produit dans l'étape (a) à une hydrogénation en présence d'un catalyseur métallique hydrogénation et d'hydrogène, de manière à obtenir un flux contenant de l'acide glycolique (HOCH 2 COOH) ; et (c) facultativement, soumission du flux contenant de l'acide glycolique obtenu dans l'étape (b) à une hydrogénation en présence d'un catalyseur métallique hydrogénation et d'hydrogène de manière à obtenir un flux contenant de l'éthylène glycol (HOCH 2 CH 2 OH).
Patent WO-2017153104-A1 (WO)
Title: Source d'électrons pour laser à électrons libres
Inventor: NIKIPELOV ANDREY ALEXANDROVICH
IPC: H01S3/09
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention porte sur une source d'électrons, par exemple pour un laser à électrons libres utilisé pour une lithographie EUV, qui comprend : • une cathode (203) configurée pour être connectée à un potentiel négatif (100, 101) ; • un laser (110) configuré pour diriger des impulsions de rayonnement sur la cathode afin d'amener la cathode à émettre des groupements d'électrons ; • un amplificateur RF (180) connecté à une source RF et configuré pour accélérer les groupements d'électrons ; et • un correcteur de synchronisation (303, 313, 400, 401) configuré pour corriger l'instant d'arrivée de groupements d'électrons au niveau de l'amplificateur RF par rapport à la tension RF fournie par la source RF. Le correcteur de synchronisation peut comprendre une électrode de correction (303, 313) entourant un chemin des groupements d'électrons de la cathode à l'amplificateur RF et une source de tension de correction (400, 401) configurée pour appliquer une tension de correction à l'électrode de correction.
Patent WO-2017148965-A1 (WO)
Title: Machine à boissons comportant une unité d'entretien ergonomique
Inventor: CAHEN ANTOINE
IPC: A47J31/44
Filed: 2017-03-01
Abstract: L'invention concerne une machine de préparation de boissons (1) comportant : une unité d'extraction présentant une configuration fermée pour réaliser une extraction sur une capsule (2) se trouvant dans celle-ci et une configuration ouverte pour retirer la capsule (2) usagée depuis celle-ci ; et une unité d'entretien (10) située sous l'unité d'extraction (20) et formant un réceptacle comportant une cavité de collecte (11) permettant de recueillir la capsule (2) usagée et des projections liquides résiduelles (3) provenant de l'unité d'extraction (20). L'unité d'entretien (10) comprend une paroi verticale (130) délimitant au moins un passage traversant (131) destiné à favoriser la circulation d'air de l'intérieur de la cavité (11) vers l'extérieur de la machine (1). Le passage traversant (131) est incliné dans une direction opposée à celle des projections liquides provenant de l'unité d'extraction (20) afin d'empêcher le passage des projections liquides à travers les passages traversants.
Patent WO-2017149134-A1 (WO)
Title: Dispositif d'alimentation en air frais pour un moteur à combustion interne de véhicule automobile
Inventor: EICHNER JOCHEN
IPC: F02D9/10
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation en air frais (1) pour un moteur à combustion interne, - comprenant un carter (2) et comprenant un ensemble de clapets (3) disposé dans le carter (2), lequel ensemble de clapets comprend, pour des cylindres du moteur à combustion interne, au moins un clapet (4) pour guider un flux d'air frais à travers un chemin d'air frais (5) jusqu'au cylindre respectif, - l'ensemble de clapets (3) comportant un arbre de réglage (6) commun qui est relié de manière solidaire en rotation audit au moins un clapet (4) et est monté de manière rotative autour d'un axe de rotation (D) dans des paliers de l'ensemble de clapets (3), - l'arbre de réglage (6) comportant au moins une partie d'arbre de réglage (7) dans laquelle l'arbre de réglage (6) présente un coude (8) qui coopère avec une butée (13) réalisée sur le carter (2) afin de limiter le mouvement de rotation de l'arbre de réglage (6).
Patent WO-2017162801-A1 (WO)
Title: Billes solubles pour la préparation de solutions
Inventor: FORTIN TANGUY
IPC: C07K17/10
Filed: 2017-03-23
Abstract: La présente invention concerne la préparation de solutions, notamment pour la mise en oeuvre de méthodes d'analyse, en particulier par spectrométrie, notamment pour la réalisation de solutions standard utiles par exemple à la calibration d'appareils de spectrométrie ou pour la mise en oeuvre de méthodes de diagnostique. Elle permet la mise en oeuvre d'un procédé aisé de préparation de telles solutions standard. En particulier, la présente invention concerne la préparation d'une solution d'au moins un produit à dissoudre, comprenant la dissolution d'une ou plusieurs billes solubles dans le solvant de la solution à la surface desquelles sont greffés le ou lesdits produits.
Patent WO-2017162856-A1 (WO)
Title: Dispositif de suspension pour équilibrer un poids
Inventor: MOSER ADRIAN
IPC: A63B21/04
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension pour équilibrer un poids, en particulier un dispositif de suspension permettant à un patient ou à un membre d'un patient d'être au moins partiellement supporté (110) dans une direction prédéterminée, comprenant un cadre (101), un guide de direction pour le mouvement de support, un levier (50) pour une liaison pivotante entre le guide de direction et le cadre (101) autour d'un premier axe (21) et au moins un ensemble ressort (80) reliant le levier (50) au cadre (101). Le levier (50) comprend un deuxième axe de pivotement (31) situé à une certaine distance de la liaison entre le premier axe de pivotement (21) et l'accessoire (41) du guide de direction, ledit ou lesdits ensembles ressort (80) étant fixés de manière pivotante entre ce deuxième axe de pivotement (31) et un quatrième axe de pivotement (61) relié au cadre (101, 205).
Patent WO-2018184688-A1 (WO)
Title: Dispositif de communication émetteur et récepteur pour un réseau de communication sans fil
Inventor: MANOLAKIS KONSTANTINOS
IPC: H04W56/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication émetteur (110) configuré pour des communications avec un dispositif de communication récepteur (120) dans un réseau de communication sans fil (100). Le dispositif de communication émetteur (110) comprend un processeur (111) configuré pour fournir des informations de synchronisation de base par génération d'une trame de communication (115) comprenant au moins un premier signal et un second signal pour synchroniser le dispositif de communication récepteur (120). Le processeur (111) est en outre configuré pour fournir des informations de synchronisation supplémentaires sur la base du premier et/ou du second signal par : agencement du premier signal et/ou du second signal dans une configuration prédéfinie dans la trame de communication (115); et/ou par sélection du premier et du second signal dans un ensemble de signaux de synchronisation prédéfinis qui diffèrent dans un code de génération. La présente invention concerne en outre un dispositif de communication récepteur (120) correspondant.
Patent WO-2017186957-A1 (WO)
Inventor: ASTROM MATTIAS BENGT JOHAN
IPC: A61N1/36
Filed: 2017-04-28
Abstract: La présente invention concerne des dispositifs et des systèmes pour déterminer des combinaisons d'électrodes alternatives et une consommation d'énergie pour ces combinaisons d'électrodes alternatives. Dans l'un des exemples, un procédé comprend l'identification d'un ensemble d'une ou de plusieurs électrodes configurées pour délivrer une thérapie de stimulation électrique par l'intermédiaire d'un fil, la détermination, sur la base de l'ensemble d'une ou de plusieurs électrodes, d'une ou plusieurs combinaisons d'électrodes alternatives pour délivrer une thérapie de stimulation électrique, le calcul, pour chacune de l'une ou des combinaisons d'électrodes alternatives, d'un score de similarité de champ respectif par rapport à l'ensemble d'une ou de plusieurs électrodes, et la délivrance en sortie d'une représentation d'au moins l'une de l'une ou des combinaisons d'électrodes alternatives pour une sélection dans la définition au moins partielle d'une thérapie de stimulation électrique, la représentation comprenant une indication d'au moins l'une des valeurs de consommation d'énergie respectives ou d'au moins l'un des scores de similarité de champ respectifs.
Patent WO-2017198835-A1 (WO)
Title: Système de communication pour bicyclette et procédé permettant de faire fonctionner un système de communication pour bicyclette
Inventor: ARNOLD FRANC
IPC: G01C21/36
Filed: 2017-05-19
Abstract: Selon l'invention, un système de communication pour bicyclette présente un casque de bicyclette (18) muni d'un dispositif de réception de casque (22) pour la réception de données numériques et un actionneur de casque (28) mécanique qui est excité sur la base des données numériques reçues. Une première poignée de bicyclette (32) comprend en outre un actionneur de poignée (34) mécanique, en particulier intégré dans la poignée de bicyclette (32). Un dispositif de réception de poignée de bicyclette (40) sert à recevoir des données numériques sur la base desquelles l'actionneur de poignée (34) est excité. De plus, un dispositif mobile de traitement des données (10) est muni d'un dispositif d'émission principal pour l'émission de données numériques en direction du dispositif de réception de casque (22) et/ou du dispositif de réception de poignée de bicyclette (40).
Patent WO-2017211790-A1 (WO)
Title: Fond pour une colonne d'échange de matières, colonne d'échange de matières et utilisation du fond
Inventor: METZEN BERND
IPC: B01D3/16
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention concerne un fond pour une colonne d'échange de matières présentant des ouvertures (3) au-dessus desquelles est disposé un élément de déviation (11) de telle manière que chaque ouverture (3) présente une première surface de section transversale libre sur le côté inférieur du fond (1) et une deuxième surface de section transversale libre entre la surface du fond (1) et l'élément de déviation (11), le fond (1) présentant par ailleurs des ouvertures (5) sans élément de déviation. L'invention concerne également une colonne d'échange de matières comportant au moins un tel fond.
Patent WO-2018019709-A1 (WO)
Title: Stratifié polymère comprenant au moins un élément de diffraction et procédé pour sa fabrication
Inventor: LEOPOLD ANDRÉ
IPC: B42D25/328
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'objet de l'invention est de simplifier le procédé de fabrication d'un stratifié polymère (100) comportant au moins un élément de diffraction (160). À cet effet, un procédé est mis au point, qui comprend les étapes suivantes : (a) la fourniture d'un matériau (110) pour l'élément de diffraction, le matériau comprenant une feuille de support (150) sur laquelle se situe une couche photosensible (120), ainsi qu'au moins une couche polymère (170) ; (b) la fabrication de l'élément ou des éléments de diffraction (160) par production d'une couche de diffraction de la lumière (122) à partir de la couche photosensible (120), du fait qu'un motif de diffraction de la lumière (125) est produit dans la couche photosensible (120) du ou des matériaux (110) pour l'élément de diffraction ; (c) l'assemblage de l'élément ou des éléments de diffraction (160) et d'au moins une couche polymère (170) de manière à obtenir une pile de couches (190) ; et (d) la liaison plane de l'élément ou des éléments de diffraction (160) et de la ou des couches polymères (170) au moyen d'un procédé de stratification, ce qui entraîne la formation du stratifié polymère (100).