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Patent FR-3050378-A1 (FR)
Title: Article comprenant un materiau a fonction refroidissante
Inventor: PLANCHON HUBERT
IPC: A61F7/10
Filed: 2017-04-25
Abstract: La présente invention concerne un article (1) composé d'au moins deux feuillets superposés et soudés pour définir un pavage comprenant au moins trois tuiles (2), chaque tuile (2) comprenant au moins trois côtés et trois sommets, lesdites tuiles (2) se déployant dans au moins deux directions de l'espace définissant un plan, lesdites tuiles (2) étant adjacentes et connectées les unes aux autres par au moins un de leurs côtés, lesdites tuiles (2) comprenant au moins un compartiment (3) incluant au moins un matériau absorbant de milieux aqueux ou un matériau de remplissage, lesdites tuiles (2) étant fermées et connectées les unes aux autres par au moins une soudure, ladite soudure étant réalisée par ultrasons, thermiquement ou par tout type de soudure connu de l'homme du métier, caractérisé en ce que la soudure est composée d'une ligne frangible (8) constituée d'une succession de soudures d'affaiblissement (6) et de points de jonction (7) ou d'une prédécoupe bordée de part et d'autre d'une soudure de mélange (5), ladite soudure de mélange étant élargie à proximité du sommet de chaque tuile (2) de telle sorte que le coin des tuiles (2) est renforcé par une surface de soudure augmentée ; la présente invention concerne également un procédé de fabrication dudit article, et un dispositif de mise en œuvre du procédé de fabrication. L'article selon l'invention peut être utilisé comme compresse thermique refroidissante.
Patent FR-3069170-A1 (FR)
Title: Balle de tennis comprenant un moyen d'avertissement
Inventor: CARTON JOEL
IPC: A63B71/00
Filed: 2017-07-20
Abstract: Balle de tennis (30) comprenant un noyau creux (10) et un moyen d'avertissement (6) logé dans le noyau creux. Il est prévu que le noyau creux (10) comprend de part et d'autre d'un plan de section (PS), deux parties concaves (1, 2), chacune des deux parties concaves (1, 2) ayant une surface de jonction (7). De plus, le noyau creux comprend un cadre (3) comprenant un pourtour (12) pris en sandwich entre les deux surfaces de jonction (7) et au moins deux supports (4), chacun des supports étant fixé à un point (8) du pourtour (12), le moyen d'avertissement (6) étant monté sur les supports.
Patent FR-3071154-A1 (FR)
Title: C comme autrefois – la coloration autrement
Inventor: COHEN SAMUEL
IPC: A61Q5/08
Filed: 2017-09-17
Abstract: Dispositif de coloration végétale permettant de recouvrir et colorer le cheveu blanc à l'aide de colorations capillaires végétales. Cette invention permet la coloration pour les personnes allergiques, des femmes enceintes, de personnes subissant certains traitements médicaux ou des personnes aux cheveux fragilisés par des couleurs traditionnelles. Ce procédé de coloration capillaire végétal comprend trois étapes principales : la préparation puis l'application renfermant un colorant visant à recouvrir les cheveux blancs et à faire prendre plus vite la coloration. la préparation puis l'application d'une solution composée de pigments naturels visant à colorer le cheveu et sa pose par séchage. Enfin, le rinçage des cheveux, l'application d'un baume nourrissant, son rinçage puis son séchage. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication et à l'usage de colorations pour cheveux à utiliser par les professionnels ou les particuliers.
Patent FR-3084277-A1 (FR)
Title: Reservoirs ultra leger haute pression et structures de fusees, notamment reservoirs cryogeniques, se detruisant lors d'une rentree atmospherique
Inventor: SARDOU MAX
IPC: F02K9/60
Filed: 2018-07-25
Abstract: Afin de contenir de l'hélium sous pression, du xénon et des ergols pressurisés à température ambiante, on utilise pour les fusées et satellites des réservoirs à haute pression, soit en titane soit en composite fibre de carbone-époxy avec liner titane. En ce qui concerne les ergols cryogéniques tel l'oxygène, le méthane, l'hydrogène, on a utilisé des structures en aluminium ; toutefois, afin d'améliorer la performance des lanceurs une tendance forte consiste à envisager désormais l'emploi de composites notamment : carbone- époxy. Il est fait appel à des réservoirs à haute pression pour réaliser le stockage de gaz comprimés, que ce soit pour les besoins industriels ou les transports. Par transports on comprend, l'automobile, les cars et bus, les autorails, les camions, les bateaux, les avions, les fusées, les véhicules spatiaux. Les gaz à stocker sous pression, peuvent-être de l'air comprimé, du gaz naturel, toute sorte de gaz industriel et en particulier de l'hydrogène, ou de l'hélium, ces derniers ont la particularité d'être particulièrement fugaces, cela implique donc des réservoirs parfaitement étanches. Un grave problème, lors de la rentrée atmosphérique incontrôlée d'un satellite ou d'un lanceur, et qu'il ne brule pas complétement et que des débits peuvent atteindre le sol et blesser des civils. En particulier, lors d'une rentrée atmosphérique, les réservoirs métalliques (en général en titane) ou les liners métalliques arrivent intact au sol ; il est à noter que les réservoirs à enveloppe composite réalisée avec des fibres de carbone ne brulent également pas durant la rentrée atmosphérique. Ceci est un grave problème de sécurité publique ! De plus les solutions actuelles sont lourdes : ainsi par exemple la structure des boosters composite carbone-époxy de la fusée ARIANE 6 a une masse de 8 300Kg ; réalisée suivant l'invention, elle aurai une masse de seulement 6 472Kg et donc pour les 4 boosters, de la configuration maximale prévue pour ARIANE 6 version A64, on économiserai une masse totale de 7 313 Kg soit l'équivalent d'un booster supplémentaire !
Patent FR-3076685-A1 (FR)
Title: Dispositif de jardinage comprenant un recipient et une soucoupe
Inventor: DAVID HERVE
IPC: A01G9/04
Filed: 2018-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de jardinage, comprenant un récipient (1), qui comprend : une paroi principale (5) comprenant une arête de contour qui délimite, en l'entourant, une partie de fond (9) ; et une soucoupe (3), qui présente un bord de soucoupe (62) et qui est fixée au récipient (1) de sorte que la soucoupe (3) recouvre entièrement la partie de fond (9), le bord de soucoupe (62) entourant alors la partie de fond (9). Selon l'invention, la paroi principale (5) présente au moins une cavité d'embase (21) ménagée en creux et en partie délimitée par une portion de l'arête de contour, alors que le bord de soucoupe (62) comprend une portion (66) en creux, par l'intermédiaire de laquelle la soucoupe (3) recouvre seulement partiellement la cavité d'embase (21), de façon à laisser libre au moins la majorité de la cavité d'embase (21). Grâce à l'invention, le démontage de la soucoupe (3) s'effectue facilement, par préhension de la portion en creux (66), laquelle s'étend au niveau de la cavité d'embase (21) accessible à l'utilisateur, sans qu'il soit nécessaire de prévoir des encoches dans le bord de soucoupe (62) par lesquelles l'eau contenue pourrait s'échapper ou s'évaporer, et par ailleurs la cavité d'embase (21) facilite la préhension manuelle du dispositif.
Patent FR-3077297-A1 (FR)
Title: Composition de polymere (meth)acrylique comprenant des particules, son procede de preparation et son utilisation en tant que melange maitre
Inventor: ROY CEDRIC
IPC: F21Y101/00
Filed: 2018-01-31
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules de polymère de silicone et facultativement des particules de polymère (méth) acrylique. En particulier, la présente invention concerne une composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules de polymère de silicone ayant un diamètre de particule moyen en poids compris entre 1 µm et 10 µm et facultativement des particules de polymère (méth) acrylique ayant un diamètre de particule moyen en poids compris entre 20 µm et 100 µm. La présente invention concerne en outre l'utilisation d'une telle composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules de polymère de silicone et facultativement des particules de polymère (méth) acrylique en tant que mélange maître. La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une composition (méth) acrylique comprenant des particules de polymère de silicone et des particules de polymère (méth) acrylique à partir d'un mélange maître de composition de polymère (méth) acrylique comprenant des particules de polymère de silicone et facultativement des particules de polymère (méth) acrylique.
Patent FR-3077746-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d’une matrice par rapport au presseur d’une presse de sertissage
Inventor: CLERT PHILIPPE
IPC: B21D53/88
Filed: 2018-02-13
Abstract: Outillage de pressage (3) d'emboutis sur une presse, en vue de sertir des bords desdits emboutis, l'outillage (3) comprenant : une matrice (5) apte à recevoir les emboutis ; et un presseur (7) apte à presser les emboutis contre la matrice (5), suivant une direction perpendiculaire au plan moyen desdits emboutis, en vue du sertissage, l'outillage (3) comprenant, en outre, au moins un dispositif de réglage (11) de positionnement de la matrice (5) par rapport au presseur (7), dans le plan moyen des emboutis, le ou chacun desdits dispositifs (11) comprenant un alésage suivant la direction de pressage sur chacun de la matrice (5) et du presseur (7), et un axe amovible (15) apte à engager dans les deux alésages lors d'un rapprochement dudit presseur (7) vers ladite matrice (5).
Patent FR-3078994-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de la presence et du fonctionnement d'un filtre a particules.
Inventor: CARCEL-CUBAS JUAN ANTONIO
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la présence et du fonctionnement d'un filtre à particules (18) d'un moteur à combustion interne et à allumage commandé, ledit moteur à combustion interne produisant des gaz d'échappement selon un débit variable, lesdits gaz d'échappement étant guidés à travers ledit filtre à particules (18) entre une zone amont (20) et une zone aval (22) dudit filtre à particules (18), dans lequel on calcule, pour chaque instant d'échantillonnage, à partir des valeurs échantillonnées de débit et de pression différentielle des gaz, une valeur d'intégrale temporelle du débit massique et une valeur de critère de présence correspondant à la somme des valeurs de pressions différentielles échantillonnées; et lorsque ladite valeur d'intégrale temporelle du débit massique atteint ou dépasse une valeur de seuil haut, on compare la valeur de critère de présence à une valeur de seuil de présence de sorte à déterminer la présence et le fonctionnement du filtre à particules (18).
Patent FR-3082874-A1 (FR)
Title: Piece annulaire de fonderie et frettee d'une turbomachine d'aeronef
Inventor: CANELLE ETIENNE GERARD JOSEPH
IPC: F01D25/00
Filed: 2018-06-20
Abstract: Pièce (10) pour une turbomachine, cette pièce ayant une forme générale annulaire autour d'un axe de révolution, cette pièce comportant une première bride annulaire (18) de fixation par frettage et comportant une rangée annulaire d'orifices de passage de vis (24), cette pièce étant réalisée par fonderie et comportant des plots en saillie nécessaires au contrôle et à la réalisation de la pièce par fonderie, caractérisée en ce que lesdits plots sont situés sur ladite bride et comprennent chacun un taraudage configuré pour coopérer avec une vis d'extraction de la bride.
Patent FR-3086547-A1 (FR)
Title: Semelle de raquette a neige
Inventor: SOUYRI PHILIPPE
IPC: A63C13/00
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne une semelle de raquette à neige comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère isoprénique majoritaire, une charge inorganique renforçante, un plastifiant et un système de réticulation.
Patent FR-3084887-A1 (FR)
Title: Peptides derives d'une beta-defensine 11 aviaire et leurs utilisations
Inventor: GUYOT NICOLAS
IPC: C07K14/465
Filed: 2018-08-09
Abstract: La présente invention est relative à des peptides issus d'une β-défensine 11 aviaire et à leurs utilisations, notamment pharmaceutiques et vétérinaires, pour ses propriétés antibactérienne, antiparasitaire et/ou anti-invasive.
Patent FR-3084835-A1 (FR)
Title: Composition bi-phase comprenant un actif anti-transpirant ou deodorant
Inventor: CLEMENT LAURA
IPC: A61Q15/00
Filed: 2018-08-09
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition biphase comprenant : a) une phase aqueuse comprenant au moins un actif déodorant et/ou anti-transpirant ; et b) une phase huileuse comprenant au moins 2,5% en poids par rapport au poids total de phase huileuse, d'au moins un parfum. Elle se rapport également à un kit, ainsi qu'à des procédés cosmétiques utilisant ladite composition ou ledit kit.
Patent FR-3085165-A1 (FR)
Title: Pneumatique muni d'une composition comprenant un elastomere riche en ethylene, un peroxyde et un derive d'acrylate specifique
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L47/00
Filed: 2018-08-23
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomérique comprenant majoritairement un copolymère statistique comprenant des unités éthylène et des unités diéniques conjuguées, la fraction molaire des unités éthylène dans le copolymère étant comprise dans un domaine allant de 50% à 95%; un peroxyde ; et d'un dérivé d'acrylate polyfonctionnel spécifique.
Patent FR-3087879-A1 (FR)
Title: Tunnel cryogenique equipe de tapis juxtaposes
Inventor: COUSIN FRANCK
IPC: F25D3/11
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement et/ou surgélation de produits, notamment alimentaires, de type tunnel, comprenant :
    - une enceinte munie d'une entrée et d'une sortie;
    - des moyens de convoyage des produits (P) entre l'entrée et la sortie ; se caractérisant en ce que :
    - lesdits moyens de convoyage comprennent plusieurs tapis (T) de convoyage juxtaposés sur la largeur de la section de l'enceinte, le nombre de tapis étant supérieur ou égal à 3, les tapis étant aptes à circuler à l'intérieur du dispositif dans un sens ou l'autre de circulation de manière individuelle ; et en ce que :
    - le tunnel comprend un système de cales ou obstacles ou « divergeurs» (C) permettant de faire passer des produits d'un tapis à un autre qui lui est adjacent.
Patent FR-3088206-A1 (FR)
Title: Kit de maquillage des sourcils et de leur contour a deux compositions ; procede de maquillage en deux etapes
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61Q1/02
Filed: 2018-11-13
Abstract: La présente demande concerne un kit de maquillage des matières kératiniques, en particulier des sourcils et de la peau autour des sourcils, comprenant : 1) une première composition (A) colorée anhydre « base-coat », comprenant dans une phase huileuse : - au moins une résine siliconée ; et - au moins un polyamide siliconé ; et - au moins une huile hydrocarbonée volatile ; et - au moins un solvant polaire volatile ; et - au moins un pigment ; et 2) une deuxième composition (B) comprenant, dans une phase aqueuse, au moins des particules solides formées d'un ou plusieurs polymères filmogènes en suspension dans ladite phase aqueuse.
Patent FR-3092649-A1 (FR)
Title: Poêle à échangeur thermique variable déporté
Inventor: DENANCE YANN
IPC: F24B13/00
Filed: 2019-02-09
Abstract: Ce poêle (1), comporte : - une armature (2), délimitant un volume de réception ; - une enceinte (3) de combustion, agencée en dehors du volume de réception ; - un réservoir (4) à combustible (C), agencé dans le volume de réception ; - un tube d’approvisionnement (5), agencé pour relier le réservoir (4) à l’enceinte (3) ; - un conduit d’évacuation, agencé dans le volume de réception pour évacuer des fumées (F) de combustion hors de l’armature (2) ; - un tube d’évacuation (6), agencé pour relier l’enceinte (3) au conduit d’évacuation ; - un échangeur thermique (7), agencé dans le volume de réception pour transférer l’énergie thermique des fumées (F) de combustion, l’échangeur thermique (7) comprenant une plaque de séparation (72) agencée pour délimiter des première et seconde surfaces de transfert ; - des premiers et deuxièmes moyens de circulation, agencés pour faire circuler l’air ambiant via respectivement les première et deuxième surfaces de transfert de l’échangeur thermique (7). Figure 1
Patent FR-3093088-A1 (FR)
Title: Contenant pour le conditionnement de matières sous atmosphère contrôlée et procédé de conditionnement utilisant un tel contenant
Inventor: DUVAL CHARLES
IPC: B65D81/18
Filed: 2019-02-21
Abstract: L'invention concerne un contenant de conditionnement (10) et un procédé de conditionnement utilisant le contenant de conditionnement (10).     Le contenant de conditionnement comprend :     - un tube (12) formant un réceptacle de matières (13),      - un premier bouchon (30), à ajustage étanche dans un tronçon à section constante (20) du tube (12) et présentant une liberté de coulissement depuis une position d'attente dans le tube vers au moins une position enfoncée dans le tube. Conformément à l'invention :     - le contenant comprend au moins un évent (34) traversant de part en part une paroi latérale (14) du tube,      - l'évent est ménagé dans le tronçon à section constante (20) du tube (12) entre la position d'attente du premier bouchon dans le tube et la position enfoncée du premier bouchon dans le tube.     Fig. 1
Patent FR-3093103-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement d'eau
Inventor: BRAHMI SAADI
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-02-23
Abstract: Appareil de traitement d'eau chlorée (15), comprenant :- un réservoir (11) et un bouchon (12), agencés pour définir un volume fermé prédéterminé destiné à recevoir de l'eau chlorée (15) à traiter,- au moins une source lumineuse (21) agencée pour exposer le volume fermé prédéterminé à un rayonnement ultraviolet d'une longueur d'onde comprise dans un intervalle allant de 320 nm à 400 nm et préférentiellement de 325 nm à 395 nm, - un boîtier (30) agencé pour recevoir le réservoir (11) fermé avec le bouchon (12), de préférence de manière réversible,caractérisé en ce que le boîtier (30) présente une paroi :- qui comprend une interface de fixation de ladite au moins une source lumineuse (21), et- qui comprend des moyens de refroidissement de ladite au moins une source lumineuse (21). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093817-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement radar et procede de debruitage associe
Inventor: LEGRAND LÉO
IPC: G06T7/277
Filed: 2019-03-13
Abstract: S ystème de traitement radar et procédé de débruitage associé Ce système comporte : une unité de détection (12), pour produire, à partir d’un signal radar, une cartographie de détection ; une unité intermédiaire, pour produire, à partir de la cartographie de détection, une cartographie de détection traitée ; et une unité de pistage (14), pour produire, à partir de la cartographie de détection traitée, des pistes. Ce système se caractérise en ce que l’unité intermédiaire est une unité de débruitage (20) propre à traiter une cartographie de détection à un instant courant (C(t)) pour obtenir une cartographie de détection débruitée à l’instant courant (CN(t)), l’unité de débruitage (20) comportant : un module de structuration de données (22), propre à associer un tenseur d’entrée (TE(t)) à la cartographie de détection à l’instant courant et plusieurs cartographies de détection à des instants antérieurs à l’instant courant ; un auto-encodeur convolutif (24), propre à identifier, dans le tenseur d’entrée, des signatures caractéristiques de cibles réelles, et à produire en sortie une carte de détection débruitée (M(t)) ; et un module de nettoyage (26) filtrant la cartographie de détection à l’instant courant avec la carte de détection débruitée pour obtenir la carte de détection débruitée à l’instant courant. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3093716-A1 (FR)
Title: systeme de fracture d'une pluralitÉ d'assemblages de tranches.
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/762
Filed: 2019-03-15
Abstract: L’invention porte sur un système pour fracturer une pluralité d'assemblages de tranches (1), l'une des tranches de chaque assemblage (1) comprenant un plan de fragilisation et chaque assemblage (1) comprenant une gorge latérale périphérique, le dispositif comportant une nacelle (8) pour maintenir espacés et parallèles les uns aux autres, le long d'un axe de rangement, les assemblages (1) de la pluralité d’assemblages. un dispositif d'écartement (12) pour appliquer des efforts d'écartement dans la gorge périphérique d’un assemblage (1) disposé dans une zone de fracture (13) du dispositif d’écartement, les effort d'écartement visant à écarter l’une de l’autre les tranches de l’assemblage (1) de sorte à initier sa fracture au niveau du plan de fragilisation et un dispositif d'entraînement configuré pour déplacer selon l'axe de rangement la nacelle (8) vis-à-vis du dispositif d'écartement de sorte à placer successivement un assemblage (1) de la nacelle (8) dans la zone de fracture (13) du dispositif d’écartement (12). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3094482-A1 (FR)
Title: Boitier de protection pour capteur de température de véhicule
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: G01K13/00
Filed: 2019-03-26
Abstract: Boitier de protection pour capteur de température de moteur de véhicule La présente invention a pour objet un Capteur de température (1) pour moteur de véhicule, comprenant : - un boitier (1) contenant une carte électronique (14) et traversé par au moins une paires (2) de fils (3) munie de cosses (8), la cosse (8) étant constituée d’une portion (804) sertie sur un conducteur (5) disposé dans le boiter (1), - un connecteur (101) comportant au moins un insert métallique (10) assurant la connexion électrique avec la carte électronique (14). caractérisé en ce que le boitier comporte au moins une bride (9) de maintien des cosses (8), les cosses (8) étant pliées. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3096764-A1 (FR)
Title: Bouteille pour condenseur a eau de vehicule automobile
Inventor: SZOSTEK DAWID
IPC: F25B43/00
Filed: 2019-05-27
Abstract: L’invention concerne une bouteille pour condenseur à eau de véhicule automobile comprenant un circuit de refroidissement d’un fluide frigorigène par l’eau, ladite bouteille (2) comprenant un circuit de refroidissement (4), ledit circuit de refroidissement (4) étant apte à être relié audit circuit de refroidissement du condenseur à eau (1). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3081690-A1 (FR)
Title: Crayon a alimentation
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: A45D40/20
Filed: 2019-05-29
Abstract: Un crayon à alimentation comprend un corps principal comprenant une gaine de corps principal ayant une forme tubulaire, une gaine avant mise en prise, de manière détachable avec la gaine de corps principal, et une cartouche disposée dans la gaine avant pour recevoir un matériau de dessin. La cartouche comprend une partie tubulaire prévue sur un côté arrière de la cartouche, le corps principal comprend une partie d’insertion prévue sur un côté avant du corps principal et configurée pour être mise en prise avec la partie tubulaire. Lorsque la cartouche est inclinée par rapport au corps principal, une mise en prise entre la partie tubulaire et la partie d’insertion est libérée.