baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085251-B1 (FR)
Title: Procede de traitement et de conditionnement de viande hachee
Inventor: GIRERD FRANCK
IPC: A23L13/60
Filed: 2018-09-03
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement et de conditionnement de viande hachée du type comprenant les étapes suivantes : a) on fournit de la viande hachée à une première température ; b) on divise ladite viande hachée en portions de viande hachée sensiblement égales ; c) on expose lesdites portions de viande hachée à une deuxième température inférieure à 273 K et à ladite première température. A l'étape b) on divise ladite viande hachée en portions de viande hachée sphéroïdales (16), lesdites portions de viande hachée présentant chacune un cœur (32) et une couche de surface externe (30) entourant ledit cœur, tandis qu'à l'étape c) on expose lesdites portions de viande hachée (16) à ladite deuxième température durant une période de temps déterminée pour provoquer la dessication de ladite couche de surface externe (30). Et après l'étape c), on conditionne lesdites portions de viande hachée (16), selon une étape d), par unité d'une pluralité de portions.
Patent FR-3072389-B1 (FR)
Title: Materiau de scintillateur et detecteur de rayonnement
Inventor: DAICHO HISAYOSHI
IPC: C09K11/61
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-09-10
Abstract: Un matériau de scintillateur (10) comprend une phase de matrice (12, 18, 22) et des parties de scintillateur (14) dispersées dans la phase de matrice (12, 18, 22). Les parties de scintillateur contiennent de fines particules de monocristal. Selon l'aspect ci-dessus, comme les parties de scintillateur contenant les fines particules de monocristal sont dispersées dans la phase de matrice, il est possible de réduire une influence provenant d'un environnement.
Patent FR-3079024-B1 (FR)
Title: Conteneur pour modules de poudre propulsive
Inventor: CAPITANI GILLES
IPC: F42B39/00
Filed: 2018-03-15
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un conteneur (1) pour modules (3) de poudre propulsive comprenant : - une enveloppe externe (2) comportant au moins un alvéole (34) débouchant au niveau d'une face obturée par un couvercle étanche (5), - une enveloppe interne (4) destinée à accueillir les modules (3) et à être insérée dans l'enveloppe externe (2), et - au moins un moyen de blocage (8) des modules (3) dans l'enveloppe interne (4), caractérisé en ce que l'enveloppe interne (4) se présente sous la forme d'une pièce tubulaire délimitant une partie réceptacle hémicylindrique limitée à chaque extrémité par une première paroi et une deuxième paroi, et une partie couvercle réunies entre elles par une charnière. Application au stockage et au transport de modules de poudre propulsive.
Patent FR-3089053-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un circuit électrique, circuit électrique équipé d’un tel dispositif et procédé de protection d’un tel circuit électrique
Inventor: FLEREAU PATRICE
IPC: H02H3/02
Filed: 2018-11-28
Granted: 2020-12-18
Abstract: Dispositif de protection pour un circuit électrique, circuit électrique équipé d’un tel dispositif et procédé de protection d’un tel circuit électrique Un dispositif de protection pour un circuit électrique comprenant au moins un composant de coupure (12) comportant une zone de commande (16), apte à recevoir un signal (S) de déclenchement, et une zone de puissance (18) pour le passage du courant électrique. Le dispositif comporte également un circuit (14) de commande configuré pour élaborer et transmettre le signal de déclenchement à la zone de commande. Le dispositif comprend en outre un fusible (10) raccordé en série entre le premier conducteur et le composant de coupure (12) et apte fournir une tension (V) d’alimentation au circuit de commande, le circuit de commande étant raccordé entre le fusible et la zone de commande. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3089534-B1 (FR)
Title: Panneau a assemblage vertical pour la realisation d’un revêtement
Inventor: CARPENTIER FABIEN
IPC: E04F15/10
Filed: 2018-12-07
Granted: 2023-03-03
Abstract: Panneau (1) ayant une forme de lame ou de dalle, réalisé, de préférence, dans une matière plastique pour la réalisation d’un revêtement de sol ou mur, ledit panneau (1) comprenant deux paires de côtés opposés définissant quatre bords, dont deux bords comprennent des moyens d’accouplement mâles (2), et deux bords comprennent des moyens d’accouplement femelles (3) complémentaires, la cinématique d’assemblage de deux panneaux (1) adjacents étant verticale, caractérisé en ce que :  - les moyens d’accouplement mâles (2) comprennent deux rainures parallèles s’étendant le long du bord et débouchant sur une face inférieure du panneau (1), de manière à définir une rainure interne mâle (2a), une rainure externe mâle (2b), un tenon interne mâle (2c), et un tenon externe mâle (2d) ;  - les moyens d’accouplement femelles (3) comprennent deux rainures parallèles s’étendant le long du bord et débouchant sur une face supérieure du panneau (1), de manière à définir une rainure interne femelle (3a), une rainure externe femelle (3b), un tenon interne femelle (3c), et un tenon externe femelle (3d) ;  - les moyens d’accouplement mâles (2) comprennent deux ergots (4) et/ou encoches (5) et les moyens d’accouplement femelles (3) comprennent deux encoches (5) et/ou ergots (4) complémentaires formant, après assemblage de deux panneaux (1) adjacents, des butées d’arrêt à l’encontre d’un déplacement vertical entre deux panneaux (1) adjacents assemblés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3091411-B1 (FR)
Title: Procédés de fabrication optimisés d’une structure destinée à être assemblée par hybridation et d’un dispositif comprenant une telle structure
Inventor: BERNARD JEANNET
IPC: H01L21/58
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure semiconductrice (100) destiné à être assemblée à un deuxième support (201) par hybridation. La structure semiconductrice (100) comprenant une couche active (115) comprenant un semiconducteur nitruré. Le procédé comprend une étape de formation d’au moins un premier et un deuxième inserts (145A, 145B, 146A, 146B) lors de laquelle étape une couche de nickel (148) est formée en contact avec la surface support (101, 110, 111, 112, 113, 121, 131), et une étape de gravure physico-chimique localisée de la couche active (111, 112, 113), une partie de la couche active (111, 112, 113) comprenant la région active (115) étant protégée par la couche de nickel (148). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3093074-B1 (FR)
Title: Plateforme offshore flottante notamment pour éolienne
Inventor: ANTONUTTI RAFFAELLO
IPC: F03D13/25
Filed: 2019-02-21
Granted: 2022-03-18
Abstract: Plateforme offshore flottante notamment pour éolienne Cette plateforme offshore flottante (1) notamment pour éolienne, du type comportant des portions immergées, est caractérisée en ce qu’elle comporte dans au moins certaines de ses portions immergées, des caissons de trainée hydrodynamique (11) en relation fluidique avec l’environnement de la plateforme.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3093590-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un élément capacitif, et circuit intégré correspondant.
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L29/72
Filed: 2019-03-06
Granted: 2023-08-25
Abstract: Le circuit intégré (CI) comprend un substrat semiconducteur (SUB), et un élément capacitif (CTR) situé dans une région active (ACT) du substrat (SUB) et sur une face avant (FA) du substrat (SUB). L’élément capacitif (CTR) comporte une première électrode (E1) et une deuxième électrode (E2). La première électrode (E1) comporte une première région conductrice (P1) et la région active (ACT), la deuxième électrode (E2) comporte une deuxième région conductrice (P2) et une région monolithique conductrice (P0) ayant une partie recouvrant une surface de ladite face avant (FA) et au moins une partie s’étendant dans la région active (ACT) perpendiculairement à ladite face avant (FA), la première région conductrice (P1) étant située entre la région monolithique conductrice (P0) et la deuxième région conductrice (P2).  Figure pour l’abrégé : Fig 8
Patent FR-3094919-B1 (FR)
Title: Procédé et outil pour le marquage sur une pièce moulée dans un moule, d’un paramètre lié à l’opération de moulage
Inventor: CRENN FABIEN
IPC: B42D25/405
Filed: 2019-04-12
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention propose un procédé de marquage automatique sur une pièce (10), produite par une opération de moulage dans un moule, d’un paramètre lié à l’opération de moulage,  procédé qui consiste à réaliser un codage en creux dans une zone de la surface interne du moule, et dans lequel le moule est réalisé dans une empreinte d’un outil, par exemple d’une plaque modèle, comportant un logement pour une plaquette de marquage amovible dont une face externe comporte une série d’éléments formés en relief pour la réalisation dudit codage en creux,  caractérisé en ce que ladite série d’éléments est une série de picots de codage (BC1) en relief permettant de réaliser un codage dudit paramètre (VN) lié à l’opération de moulage, par exemple le codage du quantième du jour de fabrication du moule et de production de la pièce (10).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3102228-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: B63B27/34
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante dans laquelle chacune des parois de cuve comporte une barrière isolante agencée entre la membrane étanche et la paroi porteuse, la paroi de cuve comportant une poutre d’angle (10, 30) métallique disposée parallèlement à l’arête (100) comportant des ailes planes présentant une portion de réception (12, 30) qui s’étend à distance de l’arête, dans laquelle une première portion de la barrière isolante est située sous une portion proximale des portions de réception des ailes planes (12, 30) et comporte au moins une rangée de premiers panneaux isolants (21), une deuxième portion de la barrière isolante plus éloignée de l’arête comporte au moins une rangée de deuxièmes panneaux isolants (22), caractérisée par le fait qu’une portion d’extrémité des virures (32) de la membrane étanche (4, 104) est soudée sur une portion distale des portions de réception (30) s’étendant sur la deuxième portion de la barrière isolante. Figure à publier : 6
Patent FR-3105038-B1 (FR)
Title: Module de fabrication additive amovible
Inventor: EFFERNELLI ALBIN
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un module (10) de fabrication additive pour une machine de fabrication additive, le module comprenant un support (12) destiné à être fixé dans une machine de fabrication additive et un ensemble de fabrication (14) monté de manière amovible dans le support, l’ensemble de fabrication comprenant un fourreau télescopique (16) avec une embase (18) destinée à être reliée à un actionneur, une chemise de fabrication (20) et un plateau de fabrication (22), le fourreau télescopique comprenant un brin supérieur (24) solidarisé de manière amovible au support et un brin inférieur (26) solidaire de l’embase, la chemise de fabrication étant montée à l’intérieur du fourreau et solidarisée au brin supérieur du fourreau télescopique de manière amovible, le plateau de fabrication étant monté coulissant à l’intérieur de la chemise de fabrication et étant relié à l’embase par une rallonge (30) fixée de manière amovible à l’embase et au plateau, des premiers moyens d’étanchéité (32) à la poudre étant prévus entre le plateau de fabrication et la chemise de fabrication.     Figure de l’abrégé : 2
Patent FR-3105468-B1 (FR)
Title: Dispositif d’interconnexion de deux terminaux
Inventor: PHILIBERT ERIC
IPC: G06Q20/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif d’interconnexion de deux terminaux de communication. Plus particulièrement, l’invention se rapporte à un dispositif d’interconnexion d’un premier terminal avec un deuxième terminal, dispositif comprenant un premier connecteur mâle (CM1), destiné à être inséré dans un connecteur femelle correspondant du premier terminal et un deuxième connecteur mâle (CM2) destiné à être inséré dans un connecteur femelle correspondant du deuxième terminal. Le premier connecteur mâle (CM1) est un connecteur réversible comprenant au moins deux séries de pins [A] et [B] fonctionnellement identiques. Le dispositif comprend un connecteur femelle (CF), au moins en partie connecté à la première série de pins [A] du premier connecteur mâle (CM1) par un circuit de transfert (CT) et le deuxième connecteur mâle (CM2) est au moins en partie connecté à la deuxième série de pins [B] du premier connecteur mâle (CM1) par un circuit d’interconnexion (CIn).  Fig. 1
Patent FR-3106805-B1 (FR)
Title: Agencement de zone arrière de structure de caisse de véhicule dotée d’éléments de renfort latéraux
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: B62D25/02
Filed: 2020-02-05
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un agencement de zone arrière de structure de caisse de véhicule automobile, comportant un sous-ensemble de soubassement (10) comprenant un plancher de charge et deux passages de roue arrière (11) s’étendant de part et d’autre dudit plancher de charge, ainsi que deux sous-ensemble latéraux de silhouette (30) comprenant chacun une doublure de gouttière de volet arrière (32) et une doublure de custode (34) ; lesdits sous-ensemble de soubassement (10) et latéraux de silhouette (30) comportant respectivement deux renforts latéraux inférieurs (20) et supérieurs (40) s’étendant deux-à-deux sensiblement verticalement l’un au dessus de l’autre et fixés l’un à l’autre au niveau de leurs extrémités correspondantes par boulonnage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098980-B1 (FR)
Title: Procédé de dépôt d'une couche injectrice d'électrons
Inventor: GUEYE MAGATTE
IPC: H01L21/288
Filed: 2020-03-31
Granted: 2023-11-24
Abstract: Procédé de dépôt d'une couche injectrice d'électrons La présente description concerne un procédé de réalisation d'une couche, à partir d'une encre, sur un substrat (17') comprenant les étapes successives suivantes :  immersion intégrale du substrat dans l'encre (19) ;  rinçage par un premier solvant ;  premier séchage ; et deuxième séchage.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109408-B1 (FR)
Title: Turbomachine à taux de dilution modulable pneumatiquement
Inventor: GUILLOU PIERROT
IPC: F02K3/02
Filed: 2020-04-21
Granted: 2022-10-28
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1), dans laquelle un flux d’entrée (F) est séparé en un premier flux (Fp) circulant au travers d’une première veine (16) et un second flux (Fs) circulant au travers d’une seconde veine (17), et comprenant un générateur de gaz (2) alimenté par le premier flux et entraînant un compresseur (4). La turbomachine (1) comporte un dispositif pneumatique (19) comprenant une chambre gonflable délimitée par une enveloppe élastiquement déformable, et des moyens de gonflage (31, 32) configurés pour ajuster une pression interne au sein de la chambre gonflable. La chambre gonflable est configurée de sorte qu’un accroissement de la pression interne conduit le dispositif pneumatique (19) à restreindre une section de passage (X) du second flux dans la seconde veine (17).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3116475-B1 (FR)
Title: Joint lecheur pour une porte d’un vehicule
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B60J10/74
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention propose un joint lécheur (42) pour véhicule automobile (10) prévu pour réaliser l’étanchéité sur une vitre (34) d’une porte latérale (22) du véhicule automobile (10), le joint lécheur (42) comportant :- un corps longitudinal (44),- une lèvre supérieure (46) prévue pour être en appui contre une vitre (34) du véhicule automobile (10),- et au moins un moyen de fixation du joint lécheur (42) à un panneau de carrosserie (26) de la porte latérale (22).Le joint lécheur (42) est caractérisé en ce que le corps longitudinal (44) est réalisé en une seule pièce par moulage et comporte :- une portion longitudinale avant (66) de section transversale constante, et- une portion longitudinale arrière (68) dont la section transversale diminue progressivement de l’avant vers l’arrière.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3119500-B1 (FR)
Title: Synchronisation d'un dispositif électronique
Inventor: ORTET SEBASTIEN
IPC: H02M1/08
Filed: 2021-01-29
Granted: 2022-12-23
Abstract: Synchronisation d'un dispositif électronique La présente description concerne un dispositif comprenant une alimentation à découpage configurée pour avoir un premier mode de fonctionnement synchronisé par un premier signal d'horloge (CLK) généré par un premier circuit de génération de signal d'horloge (48) et un deuxième mode de fonctionnement asynchrone, dans lequel le premier circuit de génération (48) est configuré pour que le premier signal (CLK) devienne égal, lors d'un passage du deuxième mode de fonctionnement au premier mode de fonctionnement, au signal ayant le front montant le plus proche parmi un deuxième signal d'horloge (CLK1) et un troisième signal d'horloge (/CLK1) complémentaire du deuxième signal d'horloge (CLK1).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107412-B1 (FR)
Title: Circuit intégré comportant un réseau d’adaptation et de filtrage comprenant un étage d’alimentation en courant continu, et procédé d’adaptation et de filtrage correspondant.
Inventor: BLAMON GUILLAUME
IPC: H03H3/00
Filed: 2021-02-15
Granted: 2023-08-11
Abstract: Le circuit intégré comporte un amplificateur de puissance (PA) une antenne (ANT), et un réseau d’adaptation et de filtrage (MFN) comportant un étage d’alimentation en courant continu (DCFD) sur un nœud de sortie de l’amplificateur de puissance (PA), une première section (SCT1), et une deuxième section (SCT2). L’étage d’alimentation en courant continu (DCFD) et les deux sections comportent des montages inductif-capacitif « LC » configurés pour présenter une impédance adaptée à la sortie de l’amplificateur de puissance (PA) dans la bande de fréquences fondamentale. Les montages LC de l’étage d’alimentation en courant continu (DCFD) et de la première section (SCT1) sont en outre configurés pour avoir des fréquences de résonance respectivement adaptées pour atténuer des bandes de fréquences d’harmoniques de la bande de fréquences fondamentale.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3120135-B1 (FR)
Title: Système de localisation relative d’une pluralité de mobiles
Inventor: COQUELIN PIERRE-ARNAUD
IPC: G01S5/02
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un système de localisation relative d’une pluralité de mobiles, comprenant un module (Mi) associé à chaque mobile, chaque module (Mi) comprenant un émetteur/récepteur (ERi) afin d’être apte à communiquer avec les autres modules (Mj), selon un premier canal (C1) sans fil, suivant un protocole synchrone divisant chaque période (Pk) en N créneaux (Si) de transmission, un créneau (Si) unique étant alloué à chaque module (Mi), caractérisé en ce qu e tous les modules (Mi) sont identiques, en ce que chaque module (Mi) est configuré pour émettre à chaque période (Pk), dans son créneau (Si), une trame module (Ri) contenant le créneau (Si) du module (Mi), la période (Pk) courante et une durée de désynchronisation (TSi) du module (Mi), pour recevoir, à chaque période (Pk), dans chaque autre créneau (Sj), une trame module (Rj) éventuellement émise par un autre module (Mj) et pour déterminer une date de réception (Tj,i,k) de chaque trame module (Rj) reçue, et en ce que toutes les émissions s’effectuent en mode diffusion, un module (Mi) émettant et tous les autres modules (Mj) recevant.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121938-B1 (FR)
Title: Multipode et ensemble anodique
Inventor: MARTIN OLIVIER
IPC: C25C7/02
Filed: 2021-04-16
Granted: 2023-03-10
Abstract: La présente invention concerne un multipode (1, 3) pour la production d’aluminium par électrolyse ayant un axe longitudinal (AL), un axe transversal (AT) et une axe vertical (AV), ledit multipode (1, 3) pouvant être mécaniquement et électriquement lié à deux anodes (22, 42)et un support anodique (21, 41), ledit multipode (1, 3) comprenant :  deux rangées (I, II) parallèles comprenant chacune une pluralité de rondins (13,33) configurées pour être connectées auxdites anodes (22, 42),au moins une barre (14, 34) coopérant avec chaque une desdites deux rangées (I, II) mécaniquement et électriquement etun corps (11, 31) reliant les deux rangées (I,II) et étant configuré pour être connecté au support anodique (21, 41).  Figure 1
Patent FR-3125538-B1 (FR)
Title: Echafaudage microstructure pour la preparation d’un implant tissulaire
Inventor: MONVILLE CHRISTELLE
IPC: C12M3/00
Filed: 2021-07-22
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention concerne la préparation d’un échafaudage microstructuré correspondant à un matériau de support de type membrane biocompatible pour la culture cellulaire. La présente invention concerne également une composition comprenant l’échafaudage microstructuré et des cellules en particulier des photorécepteurs. La présente invention s’applique notamment à la préparation d’un greffon implantable pour le traitement de maladies de l’épithélium pigmentaire rétinien et de la rétine neurale.  Fig. 1
Patent FR-3127253-B1 (FR)
Title: Groupe électrogène avec moteur à pistons opposés
Inventor: BIDOIS JEAN-CLAUDE
IPC: F02B63/04
Filed: 2021-09-21
Granted: 2023-10-20
Abstract: Un groupe électrogène comporte un moteur (1) à pistons opposés, un générateur (2) entraîné par le moteur (1) pour fournir de l’électricité, le moteur (1) comportant un premier vilebrequin (11) et un deuxième vilebrequin (12) parallèles entre eux et un premier dispositif de transmission (3) reliant les deux vilebrequins pour les synchroniser. Le générateur (2) est du type avec un stator (21) et un rotor (20) contrarotatifs, un premier des éléments parmi le stator (21) et le rotor (20) étant entraîné par le premier dispositif de transmission (3), et en ce que le groupe électrogène comporte un deuxième dispositif de transmission (4) relié au moins au premier vilebrequin (11) pour entraîner un deuxième des éléments parmi le stator (21) et le rotor (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128784-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de l’état de santé d’un moteur d’aéronef
Inventor: LEIBER MAXIME
IPC: G01M15/14
Filed: 2021-11-02
Granted: 2023-09-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de surveillance de l’état de santé d’un moteur d’aéronef, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par une unité de traitement :  réception (S1) d’au moins deux valeurs de paramètres physiques relatives au fonctionnement du moteur (X1, X2) pendant un vol de l’aéronef, dites variables de fonctionnement et relatives à l’environnement du moteur (E1, E2), dites variables d’environnement, lesdites valeurs étant mesurées par des capteurs, chaque variable de fonctionnement étant associée à une variable d’environnement ;  détermination (S2, S3) de paramètres de corrections par minimisation d’une fonction de cout qui est fonction des variables de fonctionnement et des variables d’environnent, les paramètres de corrections permettant de corriger chaque variable de fonctionnement afin qu’elle soit indépendante de son environnement de mesure et permettent de lier entre elles les variables de fonctionnement corrigées ;  suivi (S4) au cours de la vie du moteur des paramètres de corrections de manière à en déduire l’évolution de l’état de santé du moteur.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-2134477-B1 (FR)
IPC: C12M1/20
Filed: 1972-04-25
Granted: 1976-10-29
Abstract: 1390766 Gel plate test device BEECHAM GROUP Ltd 24 April 1972 [26 April 1971] 11390/71 Heading G1B [Also in Division C6] A device for testing micro-organisms comprises a base member A which contains one or more depressions B, C, which are less than 1 cm deep and are filled with a gelled nutrient medium, and a sheet of absorbent material D which is impregnated with one or more antibiotics E in such a way that the antibiotic can be contacted with the whole surface of the corresponding gel filled depression.