baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2895393-B1 (FR)
Inventor: BORDERE SERGE
IPC: C09D7/61
Filed: 2005-12-23
Granted: 2008-03-07
Abstract: The synthesis of carbon nanotubes comprises obtaining the carbon nanotubes in the form of three dimensional network entangled around a catalyst particle by chemical vapor deposition, crushing the carbon nanotubes network, fluidizing crushed product and recovering the carbon nanotubes. The catalyst has an average diameter of 300-600 mu m. The carbon nanotubes are contacted at 500-1500[deg]C of carbon source with a new catalyst in a fluidized bed. The catalyst has multivalent transition metals covering with grains of alumina. The synthesis of carbon nanotubes comprises obtaining the carbon nanotubes in the form of three dimensional network entangled around a catalyst particle by chemical vapor deposition, crushing the carbon nanotubes network, fluidizing crushed product and recovering the carbon nanotubes. The catalyst has an average diameter of 300-600 mu m. The carbon nanotubes are contacted at 500-1500[deg]C of carbon source with a new catalyst in a fluidized bed. The catalyst has multivalent transition metals covering with grains of alumina. The average diameter of the catalyst is 50 mu m at the end of crushing. The crushing of the carbon nanotubes network takes place outside the continuous synthesis engine. The crushing of the carbon nanotubes network takes place inside the synthesis engine of the carbon nanotubes by an injection part or reactive gases and/or an auxiliary gas through which injector channels are distributed on the surface of the distributor and a vertical gas jet. An independent claim is included for carbon nanotubes.
Patent FR-2907409-B1 (FR)
Inventor: CALMELS DAVID
IPC: B60W10/10
Filed: 2006-10-23
Granted: 2009-06-05
Abstract: The method involves compensating engine torque loss on a front end of a vehicle by a compensating engine torque applied at rear end of a vehicle. The engine torque is provided by an electrical machine (36) mechanically coupled to the rear end of the vehicle. The need for changing of demultiplication ratio is detected when the engine torque is transmitted to the front end by a thermal motor (18) following the action of a driver of a vehicle on a control unit of a vehicle. An independent claim is also included for a device for compensating implementation of a torque loss compensating method.
Patent FR-2940078-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un corps gras et un polymere cationique, procede de coloration la mettant en oeuvre et dispositifs
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61K8/41
Filed: 2008-12-19
Granted: 2011-05-13
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques humaines comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : (a) au moins 25 % en poids d'un ou plusieurs corps gras ; (b) un ou plusieurs polymères cationiques ; (c) un ou plusieurs colorants d'oxydation ; (d) au moins un agent oxydant. (e) et éventuellement un ou plusieurs agents alcalinisants. Elle concerne de plus un procédé de coloration la mettant en oeuvre. Un autre objet de l'invention est constitué par des dispositifs à deux ou trois compartiments permettant d'obtenir, après mélange des compositions des compartiments, juste avant son application, une composition selon l'invention.
Patent FR-2926421-B1 (FR)
Inventor: WURM PATRICK
IPC: H03M3/02
Filed: 2008-01-15
Granted: 2009-12-18
Abstract: Radiofrequency transmission system including a digital module producing a first complex digital signal quantised on N bits, a module transforming the first complex digital signal into two second complex digital signals with an identical and constant envelope that are phase-shifted with respect to one another, sigma-delta filters quantising the two second signals into third M bits signals, M being less than N, a digital-to-analogue converter converting the third signals into analogue signals, band-pass filters selectively filtering the analogue signals in a predetermined transmission frequency band, amplifiers amplifying the filtered analogue signals, and filters recombining the amplified analogue signals for transmission.
Patent FR-2938030-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple.
Inventor: LOPEZ PEREZ CARLOS
IPC: F16D13/40
Filed: 2008-11-05
Granted: 2011-11-25
Abstract: Dispositif de transmission de couple, en particulier pour véhicule automobile, comprenant deux éléments rotatifs co-axiaux tels qu'un voile annulaire (22) et un moyeu cannelé (14) de liaison à un arbre de transmission, liés en rotation par un pré-amortisseur (40) formé d'une partie centrale (42) solidaire en rotation du moyeu (14) et de deux bras incurvés élastiquement déformables (44) qui s'étendent autour de la partie centrale (42) et viennent en appui glissant sur une surface de guidage (50) liée en rotation au voile annulaire (22), la distance de cette surface de guidage (50) à l'axe de rotation variant avec le débattement angulaire entre les deux éléments rotatifs (14, 22).
Patent FR-2938992-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decouverte de la topologie de niveau 3 d'un reseau internet ip d'entreprise
Inventor: PAILLER FREDERIC
IPC: H04L12/56
Filed: 2008-11-24
Granted: 2012-12-28
Abstract: Le procédé de découverte de la topologie IP de niveau 3 d'un réseau de type internet comprend une étape de détermination (110) d'un sous-réseau initial auquel est rattaché un terminal de découverte. Le procédé comporte des étapes (124, 126, 128, 130, 132, 136, 138, 140, 142, 144, 146) consistant, dans une boucle récursive de paramètre de parcours courant (Nbsauts), à rechercher les sous-réseaux ayant le même rang de sous-réseau (Nbsauts) à partir de l'ensemble des sous-réseaux de rang immédiatement inférieur d'un nombre un à la valeur courante (Nbsauts), le rang d'un sous-réseau étant le nombre minimal de routeurs nécessaire pour accéder audit sous-réseau à partir du terminal de découverte, et à affecter aux sous-réseaux déterminés ayant un même rang de sous-réseau (Nbsauts) la valeur courante du paramètre de parcours courant (Nbsaut) en tant que rang de sous-réseau.
Patent FR-2948601-B1 (FR)
Title: Procede de mise en volume d'une decoupe de carton et installation pour sa mise en oeuvre
Inventor: MURANO PASCAL
IPC: B31B50/78
Filed: 2009-07-29
Granted: 2011-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en volume, sous la forme d'un fourreau (2), d'une découpe (18) de carton pour la fabrication d'une caisse du type caisse américaine, ainsi qu'une installation pour sa mise en oeuvre. Conformément à l'invention, le procédé comporte les étapes suivantes : prélever dans un magasin (3) une découpe (18) présentant une inscription réalisée de façon standard ou inversée, au moyen d'un premier bras (7) extracteur, maintenir ce premier bras (7) appliqué sur un premier côté de la découpe, et appliquer ensuite un second bras (9) sur un second côté de la découpe, le second côté étant opposé au premier côté. Le procédé conforme à l'invention comprend la mise en oeuvre de moyens de commande (10) après l'application du second bras (9), pour mettre en volume, sous forme de fourreau, la découpe présentant une inscription réalisée de façon standard ou inversée, les moyens de commande actionnant ledit premier bras extracteur (7), ou le second bras (9) pour ouvrir la découpe (18).
Patent FR-2949997-B1 (FR)
Inventor: POUILLAUDE ERIC
IPC: B60B27/02
Filed: 2009-09-11
Granted: 2011-12-23
Abstract: The invention relates to a running gear, in particular for a motor vehicle, comprising two wheels each supported by a pivot (22) of a different hub carrier on the right (8) or left (40) side of the vehicle, which pivot is connected to suspension elements of the gear, the dimensions of said hub carriers (8, 40) forming a particular wheel positioning geometry. The invention is characterised in that the right (8) and left (40) hub carriers can be interchanged in order to be mounted on the other side of the vehicle and to provide the gear with a different wheel positioning geometry.
Patent FR-2963828-B1 (FR)
Title: Influence de l'usinage sur la tenue mecanique d'une piece en materiau composite
Inventor: GROSBOIS CHRISTOPHE GERARD REGIS
IPC: G01N1/28
Filed: 2010-08-10
Granted: 2020-04-03
Abstract: Procédé de caractérisation de l'influence de l'usinage utilisé pour la réalisation d'une pièce en matériau composite sur la tenue mécanique de celle-ci, ledit procédé comprenant la réalisation dans ledit matériau composite d'une éprouvette de traction, la mise en traction de ladite éprouvette jusqu'à sa rupture en fatigue, l'identification du point d'origine de la rupture sur les éprouvettes et la mesure du nombre de cycles appliqués jusqu'à obtention de la rupture, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de réalisation de plusieurs éprouvettes cylindriques à sections polygonales, deux au moins des faces associées à chaque segment dudit polygone étant réalisées selon deux procédés d'usinage qui différent l'un de l'autre par au moins un paramètre, une étape de sollicitation en fatigue desdites éprouvettes jusqu'à leur rupture et une étape d'analyse statistique du nombre de faces à partir de laquelle s'est amorcée la rupture en fonction du paramètre d'usinage mis en œuvre pour la découpe desdites faces.
Patent FR-3009715-B1 (FR)
Title: Flan et boite realisee a partir du flan comportant une poignee.
Inventor: JEGO FABIEN
IPC: B65D5/462
Filed: 2013-08-14
Granted: 2015-08-21
Abstract: Flan (1) pour la formation d'une boîte (2) avec poignée (6) comprenant des panneaux aptes à former quatre côtés (3), un fond (4), et un couvercle (5), reliés par des lignes rainées et des zones de solidarisation (10a, 10b), un panneau extérieur (18), un ensemble panneau sous-jacent (16, 16a, 16b) et un ensemble panneau intérieur (17, 17a, 17b), adjacents à une ligne rainée longitudinale, le panneau extérieur (18) ayant une ouverture médiane d'accès poignée (30), l'ensemble panneau sous-jacent (16) étant apte à être disposé en-dessous du panneau extérieur (18) et l'ensemble panneau intérieur (17, 17a, 17b) en-dessous de l'ensemble panneau sous-jacent (16, 16a, 16b), une poignée (6) formée par découpe de panneau de couvercle (5), moyennant des ponts de liaison frangible (34), ayant une partie médiane de saisie (6c) et deux parties latérales (6b), un moyen (40 + 41 + 42) de blocage de fin de course de tirage de la poignée (6), avec un bord de blocage poignée (40) et un bord de blocage hors poignée (41) se faisant face et entre eux, une portion vide de panneau (42), dans lequel l'ensemble panneau intérieur (17, 17a, 17b) participe à la formation de la poignée (6), comportant une portion découpée de poignée (32, 32a, 32b), qui, lorsque l'ensemble panneau intérieur (17, 17a, 17b) est formé de deux panneaux intérieurs (17a, 17b), inclut deux parties découpées de poignée (32a, 32b), et qui, lorsque l'ensemble panneau intérieur (17, 17a, 17b) est formé d'un unique panneau intérieur (17), inclut une unique partie découpée de poignée (32), l'ensemble panneau sous-jacent (16, 16a, 16b) participe au guidage de la poignée (6), comportant deux lumières (39a, 39b) de passage de la poignée (6), le moyen (40 + 41 + 42) de blocage de fin de course est ménagé sur l'ensemble panneau intérieur (17, 17a, 17b) et/ou sur l'ensemble panneau sous-jacent (16, 16a, 16b).
Patent FR-3010139-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'estimation de colmatage dans un systeme d'injection de carburant dans une chambre de combustion d'un moteur
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN
IPC: F02C7/22
Filed: 2013-09-04
Granted: 2019-05-17
Abstract: Dispositif d'estimation d'un niveau de colmatage dans un système d'injection de carburant comportant au moins deux circuits de carburant, l'un à débit permanent et l'autre à débit intermittent, et un organe de répartition du carburant entre les au moins deux circuits de carburant, l'organe de répartition comportant un tiroir égaliseur de pression, caractérisé en ce qu'il comporte: - des moyens de mesure de la position courante du tiroir égaliseur de pression (51) pour le débit de carburant courant, au cours du fonctionnement du système d'injection, - des moyens de comparaison entre la position courante du tiroir égaliseur de pression pour le débit de carburant courant, et une position du tiroir égaliseur de pression, pour le débit courant, donnée par une loi déterminée avant cokéfaction dans le système d'injection de carburant.
Patent FR-3029678-B1 (FR)
Title: Capteur ethernet a encombrement reduit
Inventor: MERIEUX CHRISTOPHE
IPC: G01K1/02
Filed: 2014-12-04
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un capteur (1) d'une information physique d'un milieu, connectable à un réseau de communication (5), le capteur comportant :         - des moyens d'acquisition de l'information physique aptes, en service, à relever une mesure de ladite information physique,         - une prise Ethernet pour la connexion audit réseau de communication, la prise étant apte à communiquer la mesure sur ledit réseau, au niveau d'une couche application, via ladite connexion,         le capteur étant caractérisé en ce que ladite prise Ethernet est solidaire des moyens d'acquisition.
Patent FR-3033434-B1 (FR)
Title: Transfert securise d'information d'authentification
Inventor: ADDA SERGE
IPC: G06F21/44
Filed: 2015-03-03
Granted: 2017-02-17
Abstract: L'invention présente un procédé de connexion sécurisé à une application exécutée sur un serveur depuis un équipement informatique client, par un utilisateur ne disposant des données d'authentification du compte déclaré dans ladite application, ledit compte comprenant au moins une identité IDproxy,application et des données d'authentification associées, mettant en œuvre un proxy [passerelle mandataire] comprenant une mémoire pour l'enregistrement, pour chaque utilisateur déclaré par un compte primaire comprenant au moins une identité IDutilisateur, de la liste des cibles Cressources, comptes auquel il a accès.
Patent FR-3041711-B1 (FR)
Title: Tour a vent
Inventor: EUVE GUY
IPC: F03D80/80
Filed: 2015-09-30
Granted: 2020-04-10
Abstract: La présente invention concerne un système pour produire de l'énergie électrique à partir de l'énergie du vent comprenant au moins un étage comprenant une paroi périphérique (900) ; ladite paroi périphérique (900) délimitant au moins un premier compartiment (100) comprenant au moins une ouverture (150) configurée pour capter un flux d'air issu du vent, en provenance de l'extérieur, et l'introduire dans le premier compartiment (100), un deuxième compartiment (200) configuré pour être traversé par ledit flux d'air, et pour transformer l'énergie cinétique dudit flux d'air en énergie mécanique, le système comprenant en outre un dispositif de transformation d'énergie configuré pour transformer l'énergie mécanique du flux d'air en énergie électrique. Le premier compartiment (100) et le deuxième compartiment (200) sont séparés par une paroi de séparation (300) pourvue d'au moins un clapet (400) configuré de sorte à passer d'une position d'ouverture pour autoriser le passage du flux d'air du premier compartiment (100) vers le deuxième compartiment (200) à une position de fermeture pour empêcher le passage du flux d'air du deuxième compartiment (200) vers le premier compartiment (100).
Patent FR-3047509-B1 (FR)
Title: Chatiere souple
Inventor: HEURTEBIZE JEAN DANIEL
IPC: E06B7/32
Filed: 2016-02-09
Granted: 2019-07-12
Abstract: Chatière souple, amovible, enroulable et transparente permettant à un animal domestique d'aller et venir par l'embrasure d'une baie vitrée coulissante. L'invention concerne un dispositif permettant à un animal domestique d'aller et venir par l'embrasure d'une baie vitrée coulissante tout en préservant l'intégrité du vitrage. Il est constitué d'un film transparent de type polymère ou de type textile au pourtour adhérent de type bande auto-agrippante ou de type bande magnétique et incisé en sa partie basse pour permettre à l'animal d'aller et venir. La mise en place du dispositif est simple, et consiste, après l'avoir déroulé, à venir plaquer un des bords verticaux de la chatière sur le montant de la baie vitrée entre ouverte et l'autre bord vertical contre le cadre de la baie vitrée de sorte qu'il couvre entièrement l'embrasure. La chatière selon l'invention est particulièrement destinée aux particuliers propriétaires d'animaux domestiques.
Patent FR-3048612-B1 (FR)
Title: Tulathromycine potentialisee
Inventor: TESSE NICOLAS
IPC: A61K31/424
Filed: 2016-03-14
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention a pour objet la tulathromycine potentialisée pour son utilisation dans le traitement, la métaphylaxie ou la prévention d'une infection microbienne, caractérisé en ce que l'on utilise en association avec la tulathromycine un composé répondant à la formule I suivante : en un ratio massique, composé de formule (I) : agent antimicrobien, variant de 8 : 1 à 1 : 10 et en ce que l'infection microbienne est induite notamment par un pathogène de souche A et que sur cette souche A, la concentration en composé (I) répond à l'équation suivante : [C] < [CMI] / x Où [C] est la concentration selon l'invention en composé (I) à utiliser sur la souche A [CMI] est la CMI mesurée pour le composé (I), seul, sur cette souche A x est supérieur ou égal à 100, avantageusement à 1 000, plus avantageusement x est compris entre 2 000 et 10 000, voire supérieur à 50 000..
Patent FR-3062471-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: LE MER JOSEPH
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-01-27
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant une enveloppe (2) contenant un dispositif d'échanges thermiques (3) et délimitant une chambre de combustion (30), ladite enveloppe (2) étant munie d'une ouverture d'accès et d'une porte (5) pourvue sur sa face interne d'un brûleur (4). Il est remarquable en ce que ladite porte (5) est montée pivotante autour d'un pivot (6) fixé à l'extrémité d'une glissière (7), en ce que ladite enveloppe (2) est munie sur sa surface extérieure de moyens de guidage axial (8) de la dite glissière (7) le long d'un axe de déplacement X2-X'2 qui s'étend parallèlement à l'axe longitudinal X-X' de ladite enveloppe (2), en ce que le pivot (6) s'étend selon un axe Z-Z' perpendiculaire audit axe de déplacement X2-X'2, la course de ladite glissière (7) étant supérieure à la longueur du brûleur (4).
Patent FR-3067491-B1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede d'assistance a un pilote d'un aeronef
Inventor: DELLE VEDOVE LIONEL
IPC: G06G7/48
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-05
Abstract: Le dispositif (10) d'assistance à un pilote d'un aéronef (1) comporte une unité de traitement (12) configurée pour : 		- acquérir des paramètres de vol de l'aéronef, transmis par une unité de communication (22) de l'aéronef et enregistrer ces paramètres de vol dans une mémoire (14, 14a) du dispositif d'assistance au pilote ; 		- acquérir des informations comportementales correspondant à un modèle de comportement de l'aéronef, transmises par une station sol (30) et enregistrer ces informations comportementales dans la mémoire (14, 14b) du dispositif (10) d'assistance au pilote ; 		- déterminer un indicateur de qualité de pilotage de l'aéronef en fonction d'au moins une partie des paramètres de vol enregistrés dans la mémoire (14, 14a) et d'au moins une partie des informations comportementales enregistrées dans la mémoire (14, 14b) ; et 		- commander l'affichage de l'indicateur de qualité de pilotage.
Patent FR-3069567-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’ouverture exterieure de vehicule automobile fonctionnalise en cas de blocage de poignee
Inventor: ALRIC BRICE
IPC: B60J5/04
Filed: 2017-07-26
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (4) de commande d'ouverture extérieure d'ouvrant de véhicule automobile comprenant un support (8) ; une poignée montée mobile sur le support (8) entre une position déployée (62) et une position rétractée (61) ; un actionneur électrique de la poignée ; une unité de commande de l'actionneur configurée pour commander l'actionneur de la position déployée à la position rétractée de la poignée et inversement, en réponse à un signal de commande. L'unité de commande est configurée pour, lors de la commande de l'actionneur, détecter un blocage de la poignée et, en présence de ladite détection, modifier l'effort de l'actionneur sur la poignée et/ou émettre un signal de défaut.
Patent FR-3069672-B1 (FR)
Title: Interface a retour haptique pour vehicule automobile
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-07-31
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention concerne une interface (5) à retour haptique pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : un écran tactile (6) comprenant : - une dalle tactile capacitive (9) comportant au moins un capteur capacitif (10) et une plaque frontale (11) agencée sur le capteur capacitif (10), et - un écran d'affichage (8) disposé sous la dalle tactile capacitive (9), au moins un actionneur vibratoire (7) configuré pour faire vibrer la plaque frontale (11) au moins en réponse à un contact ou un appui exercé sur la dalle tactile capacitive (9), caractérisée en ce que la plaque frontale (11) est formée d'un verre feuilleté comportant au moins deux feuilles de verre (18a, 18b) prenant en sandwich au moins un film amortisseur intercalaire (19).
Patent FR-3069899-B1 (FR)
Title: Vanne de regulation et dispositif de propulsion
Inventor: MARTIN FRANCOIS
IPC: F16K31/02
Filed: 2017-08-04
Granted: 2020-05-08
Abstract: Vanne de régulation de débit de fluide comprenant un corps (2) tubulaire comprenant une buse (3) et un piston (5) reliés au corps (2), le piston (5) étant logé dans le corps (2), la buse (3) étant constituée d'une pièce munie d'un passage (4) de fluide de dimension calibrée débouchant à une extrémité de la buse (3) et formant un siège de clapet, ledit siège de clapet étant situé contre une extrémité du piston (5) formant un obturateur de clapet empêchant l'écoulement de fluide, le corps (2) étant constitué d'un matériau ayant un coefficient de dilatation différent de celui du piston (5) ou de la buse (3), la vanne (1) comprenant un organe (7) de chauffage qui selon la puissance de chauffage délivrée permet d'écarter l'extrémité de la buse (3) et le piston (5) par dilatations différentielles, pour autoriser l'écoulement de fluide entre l'entrée et la sortie, caractérisée en ce qu'elle comprend une unique buse (3) et en ce que le piston (5) délimite un passage (6) pour le fluide dans le corps (2) pour l'écoulement du fluide entre l'entrée et la sortie.
Patent FR-3070618-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en plastique
Inventor: MOULIN GILLES
IPC: B60R13/00
Filed: 2017-09-01
Granted: 2020-10-16
Abstract: Procédé de fabrication d'un radôme pour un radar d'un véhicule réalisée en deux matériaux thermoplastiques et munie d'un film (3), à l'aide d'un moule comprenant une première partie (10) et une seconde partie (20), les deux parties (10, 20) délimitant une première chambre de moulage (100), le procédé comprenant les étapes suivantes : - dépôt du film (3) sur une paroi (21) de la seconde partie (20) ; - première fermeture du moule ; - injection d'une première matière thermoplastique dans la première chambre de moulage (100) pour obtenir une première couche surmoulée (1) sur le film (3), - ouverture du moule, - seconde fermeture du moule de façon à former une seconde chambre de moulage (200) en utilisant une troisième partie (30) délimitant avec la première partie (10) la seconde chambre de moulage (200) - injection d'une seconde matière thermoplastique dans la seconde chambre de moulage (200) pour obtenir une seconde couche surmoulée (2) sur le film (3), le film (3) étant positionné entre les première et seconde couches surmoulées 1, 2.