baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3036915-A1 (FR)
Title: Module chauffant et dispositif de chauffage electrique comportant un tel module chauffant
Inventor: KARAASLAN SERIF
IPC: H05B3/03
Filed: 2015-05-26
Abstract: Module chauffant (6) pour un dispositif de chauffage électrique, comportant au moins deux éléments aptes à produire de la chaleur et au moins trois électrodes (52, 54, 56), chacun de ces éléments aptes à produire de la chaleur étant disposé entre deux électrodes (52, 54, 56), caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux moyens de raccordement (32) associés chacun à une électrode respective (52, 54), qui permettent de raccorder ces électrodes (52, 54) à un réseau électrique, au moins une des électrodes (52) raccordée à un moyen de raccordement (32) étant reliée par un moyen de connexion électrique (38) à une électrode (56) qui n'est pas reliée à un moyen de connexion électrique (38), de manière à porter ces deux électrodes (52, 56) au même potentiel électrique.
Patent FR-3038773-A1 (FR)
Title: Pochoir et procede de fabrication du pochoir
Inventor: ZUSSY MARC
IPC: H01L21/027
Filed: 2015-07-10
Abstract: Le pochoir (100) est destiné à la réalisation, à l'échelle micrométrique, d'un dépôt d'un matériau sur un substrat (200) ou de gravure d'un substrat (200), le pochoir (100) comprenant : - une membrane (2) comportant une face avant (3) destinée à être orientée vers ledit substrat (200) et une face arrière (4) opposée à la face avant (3), la membrane (2) comportant au moins une portion de rigidification (7) et au moins une portion active (5) comprenant une surface active (10) délimitée par la face avant (3), la au moins une portion active (5) présentant une épaisseur inférieure à l'épaisseur de la au moins une portion de rigidification (7), la au moins une portion de rigidification (7) étant configurée de sorte à assurer la planéité d'au moins la surface active (10), et - au moins deux ouvertures (8) traversantes ménagées dans la portion active (5) et débouchant sur la surface active (10).
Patent FR-3040573-A1 (FR)
Title: Architecture de station de base modulable pour reseau de capteurs sans-fil.
Inventor: CHAPLET MARTIN
IPC: H04B7/24
Filed: 2015-08-31
Abstract: La technique proposée se rapporte à une architecture de passerelle (500) à même de répondre aux enjeux soulevés par le déploiement à grande échelle de réseaux de capteurs sans-fil . Les principaux modules (501, 502, 503, 504) compris au sein d'une telle passerelle pour réseaux de capteurs sans-fil - par exemple les modems radio numériques (505) et les modules d'interface radio analogique (504) - prennent la forme de différents blocs physiques indépendants pouvant être assemblés entre eux. Cette technique permet la mise en œuvre de passerelles modulables et évolutives, qui peuvent être configurées ou adaptées facilement et rapidement pour répondre à tout type de situation, par simple remplacement de blocs physiques existants ou adjonction de nouveaux blocs physiques.
Patent FR-3041399-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/129
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple et un élément intermédiaire, ledit élément d'entrée de couple étant apte à pivoter relativement par rapport à l'élément intermédiaire, un amortisseur primaire étant agencé entre l'élément d'entrée de couple et l'élément intermédiaire, le dispositif étant apte à générer un premier couple d'hystérésis (H2, H'2) sur un premier débattement de l'élément d'entrée de couple par rapport à l'élément intermédiaire et apte à générer un second couple d'hystérésis (H3, H'3) sur un second débattement de l'élément d'entrée de couple par rapport à l'élément intermédiaire, le second débattement étant situé au-delà du premier débattement, caractérisé en ce que le premier couple d'hystérésis (H2, H'2) est supérieur au second couple d'hystérésis (H3, H'3).
Patent FR-3031411-A1 (FR)
Title: Creation de cartes de positionnement de plateformes representant les options de localisations des surfaces de forage
Inventor: PRATT DEWAYNE
IPC: G06T11/00
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente divulgation propose des systèmes et des procédés permettant la création de cartes de positionnement de plate-forme représentant la faisabilité de l'emplacement du coussin de surface pour visuellement valider un emplacement de coussin de surface actuel et/ou pour déterminer la pertinence d'un autre emplacement de coussin de surface.
Patent FR-3045867-A1 (FR)
Title: Traitement des donnees de telerelevee pour l'analyse des modes de consommation
Inventor: BATISSE JULIEN
IPC: G06F17/40
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur de détermination d'un profil d'usager d'une ressource en eau et/ou en énergie, le procédé comprenant les étapes consistant à recevoir des données initiales de consommation de la ressource par une pluralité d'usagers; à déterminer des strates de consommation de la ressource, à déterminer des groupes d'usagers, et à déterminer au moins un profil d'usager. Des développements décrivent l'utilisation de données additionnelles, notamment cartographiques, correspondant avec le profil d'usager déterminé ; la détermination de tendances de consommation ; la détermination d'un modèle de consommation de référence ; la comparaison des consommations télérelevées avec le modèle de référence ; Des aspects de système et de logiciel sont également décrits, notamment de consultation à distance des informations relatives aux données de consommation, aux groupes d'usagers, aux profils d'usagers, aux tendances de consommation ou aux modèles de consommation de référence.
Patent FR-3058839-A1 (FR)
Title: Dispositif de depointage de faisceau par deplacement de rouleaux dielectriques effectifs
Inventor: ALLAEYS JEAN FRANCOIS
IPC: H01Q19/06
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de dépointage d'un faisceau électromagnétique (Finc) comprenant au moins deux lentilles diélectriques (D11, D12) superposées, ledit dispositif étant caractérisé en ce que les lentilles diélectriques sont d'épaisseurs effectives variables, et en ce qu'au moins une des lentilles diélectriques est mobile selon au moins une direction (y) sensiblement orthogonale à un plan (xOz) dans lequel le faisceau électromagnétique est dépointé, ainsi que sur une antenne comprenant un tel dispositif. Elle porte également sur un procédé de dépointage d'un faisceau électromagnétique.
Patent FR-3061604-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaique de communication optique
Inventor: BIALIC EMILIE
IPC: H01L31/04
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif photovoltaïque et de réception optique permettant à la fois la production d'énergie et la réception d'une communication optique, composé d'au moins deux plaques parallèles (21,22) : - une première plaque (21) en partie transparente à la lumière du soleil (1) comprenant une face sur laquelle est disposée une pluralité de zones photo-actives (31) formant des photo détecteurs dédiés à la réception d'une lumière modulée provenant d'une source de lumière modulée (2) porteuse d'une information, lesdites zones photo-actives (31) étant intrinsèquement opaques et séparées par des zones de transparence (61) ; - une seconde plaque (22) comprenant un substrat sur lequel est disposé une pluralité de cellules photovoltaïques (32) dédiées à la production d'énergie photo-électrique et comprenant une électrode opaque ; - caractérisé en ce que les faces actives desdites zones photo-actives (31) sont en regard des zones actives desdites cellules photovoltaïques (32).
Patent FR-3046617-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite pour membrane
Inventor: BARNASSON ERIC
IPC: F16B37/00
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'invention concerne un système d'étanchéité (100) adapté pour réaliser l'étanchéité à la périphérie de l'ouverture d'embrochement d'une membrane (4) embrochée sur un tronçon de tige (10) s'étendant dans une direction axiale (X) et muni à sa périphérie d'une pluralité de nervures primaires (12). Le système d'étanchéité comprend au moins une première mâchoire (120) adaptée pour être engagée sur ledit tronçon de tige (11) par une ouverture d'engagement, le bord de l'ouverture d'engagement étant adapté pour épouser la forme dudit tronçon de tige, et des moyens pour le verrouillage de ladite mâchoire en contact avec ladite membrane.
Patent FR-3046815-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un moteur thermique turbocompresse de vehicule automobile
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F02B37/18
Filed: 2016-01-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'un moteur thermique de véhicule automobile comportant un turbocompresseur associé à une soupape de décharge, et un boîtier papillon pour autoriser un passage d'air à l'admission, caractérisé en ce que ledit procédé comporte : - une étape de détection du pompage d'un compresseur, - une étape de détermination d'une première consigne de remplissage en air correspondant à une limite de pompage à appliquer audit boîtier papillon, - une étape de correction de ladite première consigne de remplissage, - une étape de détermination d'une deuxième consigne de remplissage en air correspondant à un remplissage maximal permettant de respecter une consigne de couple correspondant à une volonté d'un conducteur, - une étape d'arbitrage entre lesdites première et deuxième consignes de remplissage en air, et - une étape de positionnement dudit boîtier papillon en fonction de ladite consigne de remplissage déterminée suite à la mise en œuvre de ladite étape d'arbitrage.
Patent FR-3049112-A1 (FR)
Title: Conteneur de stockage d'au moins une unite de stockage d'energie electrique pourvu d'une trappe d'event
Inventor: JOURDREN ARNAUD
IPC: A62C3/16
Filed: 2016-03-15
Abstract: La présente invention (1) est relative à un conteneur de stockage d'au moins une unité de stockage d'énergie électrique, caractérisé par le fait qu'au moins une de ses parois est pourvue d'au moins une trappe (3) d'évent qui est mobile entre une position fermée dite position normale dans laquelle elle obture ladite paroi, et une position ouverte dite position de sécurité dans laquelle elle fait communiquer l'espace intérieur (E) dudit conteneur avec l'extérieur, et par le fait qu'il comporte : - au moins un détecteur (D) de fumée qui, lorsqu'il est activé, est configuré pour faire passer automatiquement ladite trappe (3) de ladite position normale à ladite position de sécurité ; -et/ou des moyens de gestion configurés pour mesurer un paramètre de fonctionnement de ladite unité de stockage (4) et pour faire passer automatiquement ladite trappe (3) de ladite position normale à ladite position de sécurité dès lors que la mesure effectuée atteint une valeur de consigne prédéterminée.
Patent FR-3051528-A1 (FR)
Title: Procede de raccordement de deux elements unitaires de conduite de transport de fluides au moyen de coques rigides
Inventor: FATICA GIULIO
IPC: F16L58/18
Filed: 2016-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de raccordement de deux éléments unitaires (4, 4') d'une conduite de transport de fluides, chaque élément unitaire de conduite étant réalisé en alliage métallique et étant recouvert d'un revêtement isolant externe (6, 6') réalisé dans un matériau thermoplastique à l'exception d'une portion d'extrémité dépourvue de revêtement isolant externe, le procédé comprenant une étape de soudage des deux éléments unitaires de conduite mis bout à bout au niveau de leur portion d'extrémité dépourvue de revêtement isolant externe, une étape d'assemblage mécanique sur les portions d'extrémité des éléments unitaires de conduite dépourvues de revêtement isolant externe d'au moins deux coques (14, 16) rigides réalisées dans un matériau thermoplastique, et une étape de maintien étanche des coques sur le revêtement isolant externe des deux éléments unitaires de conduite.
Patent FR-3052293-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un empilement de dispositifs electroniques
Inventor: FENOUILLET-BERANGER CLAIRE
IPC: H01L21/02
Filed: 2016-06-07
Abstract: Ce procédé comporte les étapes : a) prévoir une première structure comportant successivement un substrat (10; 100, 101), un dispositif électronique (11), une couche diélectrique (12) ; b) prévoir une deuxième structure comportant successivement un substrat, une couche active (21), une couche intercalaire, une première couche semi-conductrice (23), une deuxième couche semi-conductrice poreuse (240); c) coller les première et deuxième structures par une adhésion directe entre la couche diélectrique (12) et la deuxième couche semi-conductrice poreuse (240) ; d) retirer le substrat de la deuxième structure de manière à exposer la couche active (21); e) introduire des dopants dans la première couche semiconductrice (23) ou dans la couche active (21) ; f) irradier la première couche semiconductrice (23) par un laser (L) impulsionnel de manière à activer thermiquement les dopants correspondants.
Patent FR-3052327-A1 (FR)
Title: Organe roulant agricole
Inventor: PHELY OLIVIER
IPC: B60C15/02
Filed: 2016-06-14
Abstract: Un outil agricole (1) comprend un corps de roue (3) avec une gorge périphérique (35), un pneumatique (5) avec un talon (53) faisant saillie radialement vers l'intérieur et un verrou radial bloquant le pneumatique (5) autour du corps de roue (3). Le talon (53) est conformé de manière à se loger dans la gorge (35) au montage du pneumatique (5) autour du corps de roue (3). Le verrou radial comprend un premier orifice (37) ménagé dans le corps de roue (3) débouchant d'une part dans la gorge (35) et d'autre part dans une face principale (31 ; 33) du corps de roue (3), au moins un second orifice (67) ménagé dans le talon (53) du pneumatique (5) et ouvert sensiblement en regard du premier orifice (37), et une goupille (7) disposée dans le premier orifice (37) et le second orifice (67).
Patent FR-3053857-A1 (FR)
Title: Circuit de selection d'une tension d'alimentation a transition controlee
Inventor: QUELEN ANTHONY
IPC: H03K17/082
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un circuit de sélection de tension, comprenant : des premier (101) et deuxième (103) noeuds d'application de première (VDD1) et deuxième (VDD2) tensions d'entrée ; un troisième noeud (102) de fourniture d'une tension de sortie (VCORE) ; des premier (SW1) et deuxième (SW2) transistors MOS reliant respectivement les premier (101) et troisième (102) noeuds et les deuxième (103) et troisième (102) noeuds ; et un circuit de contrôle (301) adapté à maintenir les premier (SW1) et deuxième (SW2) transistors soit respectivement fermé et ouvert soit respectivement ouvert et fermé, le circuit de contrôle (301) comportant une boucle de rétroaction du troisième noeud (102) vers la grille du premier transistor (SW1), et étant adapté, lors d'une phase de transition, à commander le premier transistor (SW1) en régime linéaire pour appliquer une rampe de tension continue sur le troisième noeud (102).
Patent FR-3056861-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion du fonctionnement d'oscillateurs en anneau
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H03L3/00
Filed: 2016-09-23
Abstract: Le dispositif (DIS) de gestion du fonctionnement d'au moins un circuit oscillateur en anneau (OSC), comprend un circuit oscillateur maître (OSCM) structurellement identique audit au moins un circuit oscillateur en anneau (OSC), un premier et au moins un deuxième circuit d'alimentation en courant (ALM1, ALM2) configurés pour respectivement alimenter le circuit oscillateur maître (OSCM) et ledit au moins un circuit oscillateur en anneau (OSC). Le circuit oscillateur maître (OSCM) génère une tension d'alimentation maître associée à un régime d'oscillation stable de ce circuit oscillateur maître, un circuit capacitif (C) est chargé avec une tension de charge issue de ladite première tension d'alimentation maître, et une alimentation en courant (I2) dudit au moins un circuit oscillateur en anneau (OSC) est contrôlée par la tension délivrée par le circuit capacitif (C), de façon à conférer un régime d'oscillation stable audit au moins un circuit oscillateur en anneau (OSC).
Patent FR-3056766-A1 (FR)
Title: Lentille intraoculaire a profondeur de champ etendue
Inventor: PYNSON JOEL
IPC: G02C7/04
Filed: 2016-09-23
Abstract: Une lentille intraoculaire adaptée pour être montée dans un œil, ladite lentille comportant au moins une face arrière adaptée pour être dirigée vers la rétine et une face avant adaptée pour être tournée vers la cornée. La face avant comprend au moins une surface optique avant comportant des premières asphéricités définissant une fonction de transfert de modulation en fonction de l'erreur de focalisation (FTM11), pour une fréquence spatiale de 30 cycles par millimètre, qui est asymétrique. La face arrière comprend au moins une surface optique arrière comportant des deuxièmes asphéricités définissant une fonction de transfert de modulation en fonction de l'erreur de focalisation (FTM12), pour une fréquence spatiale de 30 cycles par millimètre, qui est asymétrique et opposée à celle de la surface optique avant de manière à ce que la lentille possède une profondeur de champ étendue.
Patent FR-3059371-A1 (FR)
Title: Dispositif de vis d'archimede amelioree pour centrale hydraulique, et son procede de fabrication
Inventor: MAQUIN DANIEL
IPC: F03B5/00
Filed: 2016-11-25
Abstract: Dispositif de vis d'Archimède améliorée pour centrale hydraulique, du type constitué d'un ensemble (1) comprenant deux tubes concentriques (2, 3) solidarisés l'un à l'autre par une hélice disposée hélicoïdalement entre les deux tubes (2, 3), et positionnée inclinée en dessous d'une chute d'eau, l'eau en passant par gravité entre les deux tubes (2, 3), faisant tourner l'ensemble (1). Cet ensemble (1) est porté d'une part dans sa partie supérieure par un palier (21) dans lequel peut tourillonner l'extrémité (20) du tube intérieur (2), et d'autre part dans sa partie inférieure, au travers d'un berceau (30) dans lequel repose le tube extérieur (3)
Patent FR-3037704-A1 (FR)
Title: Procede pour fournir des informations concernant des emplacements de stationnement.
Inventor: MORSCHHEUSER BENEDIKT
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-06-15
Abstract: Procédé pour fournir des informations (1) concernant des emplacements de stationnement et consistant à : - transmettre des informations (1) entrées par un utilisateur dans une installation d'entrée (10) d'une base de données (20), établir une carte numérique (40) des emplacements de stationnement , et - transmettre la carte numérique (40) à une communauté d'utilisateurs (30), * le contenu de la carte numérique étant modifié en fonction de l'activité d'entrée de l'utilisateur avec un élément ludique.
Patent FR-3065159-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un corps profile allonge et un joint d'etancheite profile
Inventor: GUALLARANO JEAN PIERRE
IPC: A47K3/30
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble qui comporte un dispositif (1) comprenant un corps profilé (10) allongé qui est configuré pour être fixé sur un élément de fixation (2), et pour recevoir des moyens de protection (5) contre des projections d'eau. Le corps profilé est configuré pour recevoir un joint d'étanchéité profilé (3) destiné à être écrasé contre l'élément de fixation (2) lors de la fixation du dispositif.
Patent FR-3063252-A1 (FR)
Title: Systeme d’occultation d’une vitre de vehicule
Inventor: FINOT EMMANUEL
IPC: B60J7/00
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention porte sur un système d'occultation (3) d'une surface vitrée d'un véhicule, ladite surface vitrée présentant une longueur de vitre à occulter, ledit système d'occultation (3) comprenant : - un premier tube enrouleur (31) présentant un premier axe d'enroulement (311), - un deuxième tube enrouleur (32) présentant un deuxième axe d'enroulement (321), ledit premier axe d'enroulement (311) et ledit deuxième axe d'enroulement (321) étant espacés d'une distance prédéterminée, - une courroie (33), configurée pour former une boucle fermée autour du premier tube enrouleur (31) et du deuxième tube enrouleur (32), et - une toile (30) comprenant une première extrémité fixée à ladite courroie (33) et une deuxième extrémité libre, ladite toile (30) étant adaptée pour s'enrouler de façon simultanée autour du premier tube enrouleur (31) et du deuxième tube enrouleur (32).
Patent FR-3063717-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de fourniture fiable d'elements de bouchage conformes
Inventor: ROTH EMMANUEL
IPC: B65G47/24
Filed: 2017-03-08
Abstract: Dispositif de fourniture (1) d'éléments (2) triés pour alimenter un poste de travail en aval qui comprend une chute (3) descendante qui amène les éléments, un moyen de traitement (4) à l'unité qui reçoit les éléments de la chute, une branche transporteuse ascendante (5) qui s'étend à partir du moyen de traitement et qui en reçoit les éléments (2), et un moyen d'éjection (6) situé au niveau de la branche transporteuse ascendante, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen de vision (7) positionné pour contrôler les éléments au niveau du moyen de traitement (4), tel qu'une caméra.
Patent FR-3064362-A1 (FR)
Title: Sonde a ultrasons pour alesage equipee d'un dispositif d'excentration
Inventor: TISSENIER ALAIN
IPC: G01N29/24
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention a pour objet une sonde à ultrasons pour l'inspection d'un alésage (24) débouchant au niveau d'une surface périphérique (32), caractérisée en ce qu'elle comprend un dispositif d'excentration (70) qui comporte au moins deux lamelles (72) déformables de manière élastique, reliées à la sonde à ultrasons et configurées pour maintenir la tête d'émission (28) de la sonde à ultrasons plaquée contre la paroi de l'alésage à inspecter.
Patent FR-3065697-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a organe de commande affectable a plusieurs fonctions d’aide a la conduite d’un vehicule
Inventor: DEBONNET MICHAEL
IPC: B60W50/08
Filed: 2017-04-27
Abstract: Un dispositif de commande (DC) équipe un véhicule (V) offrant au moins deux fonctions d'aide à la conduite propres à être activées respectivement dans des phases de roulage associées, différentes entre elles. Ce dispositif (DC) comprend un organe de commande (OC) propre, lorsqu'il est actionné par un usager, à déclencher l'activation d'une fonction qui lui a été temporairement affectée parmi les fonctions d'aide à la conduite, et des moyens de contrôle (MC) propres à affecter temporairement à l'organe de commande (OC) la fonction d'aide à la conduite qui est associée à la phase de roulage en cours du véhicule (V).
Patent FR-3065662-A1 (FR)
Title: Noyau pour la fabrication d'une aube de turbomachine
Inventor: QUACH DANIEL
IPC: F01D9/02
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un noyau (10) utilisé pour la fabrication par fonderie à la cire perdue d'une aube de turbomachine, comprenant un élément principal (12) et au moins un premier élément secondaire (14) comportant chacun une partie fonctionnelle et une partie non fonctionnelle. Selon l'invention, la partie non fonctionnelle de l'élément principal (12) et la partie non fonctionnelle dudit au moins un premier élément secondaire (14) sont assemblées et conformées de manière à coopérer en glissement l'une avec l'autre dans une direction longitudinale (L) s'étendant entre un pied et un sommet d'aube et à rotation autour de cette direction longitudinale (L).
Patent FR-3065886-A1 (FR)
Title: Nouveau dispositif de distribution de melange polyphasique dans une enceinte comportant un milieu fluidise
Inventor: TEBIANIAN SINA
IPC: C10G49/16
Filed: 2017-05-05
Abstract: La présente invention décrit un dispositif de distribution d'une phase légère au sein d'une phase lourde dans une enceinte réactionnelle (5) contenant la dite phase lourde à l'état fluidisé comportant une conduite (1) d'amenée de la phase légère, ladite conduite (1) étant cylindrique et étant ouverte dans sa partie supérieure par des fenêtres rectangulaires (7) et (8) percées dans la paroi latérale de la conduite (1), les fenêtres (8) se prolongeant par des branches (6) perpendiculaires à l'axe de symétrie de l'enceinte réactionnelle (5), et la conduite (1) étant surmontée à sa partie supérieure d'un pommeau convexe (9).