baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3100234-B1 (FR)
Title: Contenant pliable pour le stockage et le transport de fruits et legumes
Inventor: CHEMIN DIDIER
IPC: B65D6/18
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-11-05
Abstract: Contenant pliable pour le stockage et le transport de fruits et de légumes, comprenant une base (10), rectangulaire, comprenant au moins des traverses (10-1), 4 plots d'angle (10-2) ainsi qu'un plancher (10-4) et quatre parois, caractérisé en ce qu’il comporte deux ridelles (12A,12C), et deux panneaux (14B, 14D) ainsi que 4 cornières de maintien (16), solidaires des plots d'angles (10-2) et quatre charnières (30), les deux ridelles (12A,12C) étant montées pivotantes autour d'un axe XX' par rapport aux cornières de maintien (16) et les deux panneaux (14B, 14D) étant montées pivotants autour d'un axe YY' par rapport à la base (10) au moyen desdites charnières (30), ainsi que des moyens de liaison (26) des ridelles (12) et des panneaux (14).     Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3104464-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation par imprégnation en milieu fondu d’une couche active d’électrode pour des réactions de réduction électrochimique
Inventor: DEVERS ELODIE
IPC: C25B11/077
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-03-25
Abstract: Procédé de préparation d’un matériau catalytique d’une électrode pour des réactions de réduction électrochimique, ledit matériau comprenant une phase active à base d’au moins un métal du groupe VIB et un support électro-conducteur, lequel procédé est réalisé selon au moins les étapes suivantes :  a) on met en contact de l’eau avec ledit support électro-conducteur,  b) on met en contact ledit support mouillé avec au moins un acide métallique hydraté comprenant au moins un métal du groupe VIB dont la température de fusion dudit acide métallique hydraté est comprise entre 20 et 100°C, le rapport massique entre ledit acide métallique et ledit support électro-conducteur étant compris entre 0,1 et 4,  c) on chauffe sous agitation à une température comprise entre la température de fusion dudit acide métallique hydraté et 100°C,  d) on effectue une étape de sulfuration à une température comprise entre 100°C et 600°C.
Patent FR-3106213-B1 (FR)
Title: Diagnostic d’état d’une batterie de servitude d’un véhicule par impulsions de courant
Inventor: RIERA ALEXIS
IPC: G01R31/388
Filed: 2020-01-09
Granted: 2023-03-24
Abstract: Un véhicule (V) comprend :  - une batterie de servitude (BS) alimentant électriquement un réseau de bord (RB) via des connexions, et  - un processeur (PR) et une mémoire (MD) agencés, lorsqu’un diagnostic de la batterie de servitude (BS) et de ses connexions est demandé, pour effectuer les opérations consistant à contrôler la génération d’au moins deux impulsions de courant successives et ayant un profil choisi pour que la batterie de servitude (BS) consomme un courant, et pendant chaque impulsion à déclencher au moins une mesure d’un courant consommé par la batterie de servitude (BS) et de la tension aux bornes de la batterie de servitude (BS), puis à déterminer une résistance interne réelle à partir de ces courants consommés et tensions mesurés, puis à déclencher la délivrance d’un premier signal d’alerte lorsque cette résistance interne réelle est inférieure à un premier seuil choisi.  Figure 1
Patent FR-3111460-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d’images d’une caméra intérieure de véhicule
Inventor: PETROV MARTIN
IPC: G06T19/00
Filed: 2020-06-16
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention propose un procédé de génération d’images de synthèse, chaque image simulant une image d’un individu acquise par une caméra intérieure de véhicule, comprenant : - la génération d’une pluralité de modèles d’individus, chaque modèle comprenant une représentation en trois dimensions d’une tête d’un individu,- la réception d’un ensemble de paramètres variables et d’une distribution de probabilités associée à chaque paramètre, les paramètres étant relatifs à au moins l’un de l’environnement du modèle d’individu, la pose ou la position du modèle d’individu relativement à son environnement, - la génération d’un ensemble de configurations, chaque configuration correspondant à une combinaison de valeurs ou d’états pris par chaque paramètre, de telle sorte que l’ensemble des configurations soit représentatif de la distribution de probabilité de chaque paramètre, - la génération, pour chaque modèle d’individu, d’un ensemble d’images simulant des images du modèle d’individu acquise par une caméra intérieure de véhicule, où chaque image correspond à une configuration générée pour un paramètre variable, et où chaque image comprend en outre les positions en trois dimensions d’un ensemble de points caractéristiques de la tête de l’individu, et - l’enregistrement de toutes les images dans une mémoire.
Patent FR-3114917-B1 (FR)
Title: Carter de batterie
Inventor: BUI VAN ANH-LINH
IPC: H01M50/358
Filed: 2020-10-06
Granted: 2023-05-12
Abstract: Carter de batterie La présente description concerne un carter (101) de batterie adapté à recevoir une pluralité de cellules électrochimiques (103) comprenant chacune un évent de dégazage (107), le carter (101) comprenant, pour chaque cellule (103), une région (111) de plus faible résistance localisée en vis-à-vis de l'évent de dégazage (107) de la cellule, adaptée à se rompre en cas de dégazage de la cellule.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116316-B1 (FR)
Title: Dispositif pour produire un mouvement linéaire aller-retour entre deux positions A et B
Inventor: CASANOVA ROBERT
IPC: F16H21/18
Filed: 2020-11-13
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif pour produire un mouvement linéaire aller-retour d'un mobile (1) entre deux positions A et B, formé d'un système de type bielle-manivelle composé d’une manivelle (3) et d’une bielle (9), associé à un système de transformation d'un mouvement de translation en un mouvement de rotation composé de ladite bielle (9) en forme de crémaillère et d’un pignon (10), lui-même associé à un système de transformation d'un mouvement de rotation en un mouvement de translation composé d’une poulie motrice (11), coaxiale avec ledit pignon (10) et entrainée en rotation par ledit pignon (10), et d'une courroie (15) entrainée par ladite poulie motrice (11). Ledit mobile (1) est solidaire d’un brin rectiligne (15a) de ladite courroie (15) et atteint ses positions de fin de course A et B lorsque ladite manivelle (3) et ladite bielle (9) sont alignées.  Figure à publier pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3118941-B1 (FR)
Title: Procédé et ensemble de guidage stabilisateur de porte de véhicule à verrouillage de bielle.
Inventor: MARTIN GILDAS
IPC: B64C1/14
Filed: 2021-01-21
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble de guidage stabilisateur de porte d’aéronef de type semi-plug équipée d’un mécanisme d’ouverture/fermeture. L’encadrement de porte (3) dispose de butées (7) à l’avant et à l’arrière sur lesquelles vient s’appuyer la porte avec ses butées (8) lors de sa fermeture. Un bras de porte (4) relie la porte (2) à l’encadrement de porte (3). Une bielle de guidage (6) dite de stabilisation et localisée sur une bordure (2h) de porte s’étendant parallèlement à l’axe longitudinal du véhicule, est mobile en pouvant se déplacer en translation à l’une de ses extrémités par rapport à la porte dans la direction longitudinale de l’aéronef lors des phases de désengagement et de réengagement des butées (7, 8). Durant les phases de swivelling et de swivelling-retour la bielle de stabilisation 6) est verrouillée sur la porte par un mécanisme de verrouillage (9) à levier apte à être actionné par un moyen de rappel.  Figure de l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3120138-B1 (FR)
Title: Dispositif optique
Inventor: ARNAUD ARTHUR
IPC: G02B5/02
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-11-03
Abstract: Dispositif optique La présente description concerne un dispositif optique (1) comprenant une couche (100) ayant une face (104) configurée pour être traversée par de la lumière à une longueur d'onde de fonctionnement du dispositif optique, dans lequel la face (104) comprend une structure fractale (108) dépourvue de symétrie de révolution, la structure fractale (108) comprenant des évidements (110) pénétrant dans la couche (100) sur une partie seulement de l'épaisseur de la couche.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120456-B1 (FR)
Title: Interface pour véhicule automobile et procédé de commande d’un organe de véhicule automobile
Inventor: DEBAECKER FLAVIEN
IPC: G06F3/0487
Filed: 2021-03-03
Granted: 2023-03-24
Abstract: Une interface pour la commande d’une fonction d’un organe de véhicule automobile, comportant : - un organe de commande (20) comprenant au moins un élément de préhension (21) avec une première (23) et une seconde (24) surfaces configurées pour être manipulées par un utilisateur dans des directions antagonistes, les première (23) et seconde (24) surfaces présentant chacune au moins une portion électriquement conductrice destinée à être en contact avec un doigt (5) d’un utilisateur, - une dalle tactile capacitive (3), - un ensemble de capteurs d’effort configurés pour détecter des efforts appliqués sur la première (23) et la seconde (24) surfaces. L’élément de préhension (21) est fixé de manière immobile à la dalle tactile capacitive (3). Le contact d’un doigt (5) avec l’élément de préhension peut être détecté, et l’interface comprend une unité de traitement configurée pour déterminer à partir des efforts détectés celle des deux directions antagonistes qui est appliquée par le doigt (5) d’un utilisateur.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3127809-B1 (FR)
Title: Système de diagnostic de l’état d’un circuit d’alimentation basse tension d’un véhicule ferroviaire ; véhicule ferroviaire et procédé de diagnostic associés.
Inventor: BOLLENGIER CHRISTOPHE
IPC: G01M17/08
Filed: 2021-10-06
Granted: 2023-10-13
Abstract: Système de diagnostic de l’état d’un circuit d’alimentation basse tension d’un véhicule ferroviaire ; véhicule ferroviaire et procédé de diagnostic associés Ce système de diagnostic (100) comporte une ligne de potentiel PLUS batterie (30) et une ligne de potentiel MOINS batterie (40) chacune constituée d’une pluralité de segments connectés par des contacteurs, un circuit de mesure (110) comportant un premier interrupteur commandé (130) pour relier un nœud d’une maille de mesure à un premier segment de ligne de potentiel PLUS batterie (31) et un second interrupteur commandé (140) pour relier le nœud à un premier segment de ligne de potentiel MOINS batterie (41), et un moyen de commande (120) propre à ouvrir séquentiellement les contacteurs de ligne de potentiel MOINS batterie pour localiser un court-circuit le long de la ligne de potentiel MOINS batterie (40) et à ouvrir séquentiellement les contacteurs de ligne de potentiel PLUS batterie pour localiser un court-circuit le long de la ligne de potentiel PLUS batterie (30).   Figure pour l'abrégé : Figure unique
Patent FR-3128034-B1 (FR)
Title: procédé d’identification d’un port de connexion à une fibre optique parmi plusieurs ports de connexion formés sur un boîtier
Inventor: MAGNÉ JULIEN
IPC: G02F1/01
Filed: 2021-10-13
Granted: 2024-01-19
Abstract: Procédé d’identification d’un élément d’interconnexion optique parmi plusieurs éléments d’interconnexion optique, comprenant : injecter (100), dans une fibre optique (2) reliée à l’élément d’interconnexion optique à identifier, un signal optique ayant une longueur d’onde prédéfinie de sorte que le signal optique traverse la fibre optique puis ressorte de l’élément d’interconnexion à identifier ; et pendant l’injection, déplacer (102) un dispositif (50) par rapport aux éléments d’interconnexion de sorte que les éléments d’interconnexion soient successivement mis en regard avec un photodétecteur (73) du dispositif qui est sensible à la longueur d’onde prédéfinie, le déplacement étant réalisé jusqu’à ce qu’un indicateur (74) du dispositif indique que le signal optique ayant la longueur d’onde prédéfinie est détecté par le photodétecteur (73).  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3132622-B1 (FR)
Title: Ensemble de cuve de travail pour un appareil de préparation culinaire
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J44/02
Filed: 2022-02-14
Granted: 2024-01-12
Abstract: Ensemble de cuve de travail pour un appareil de préparation culinaire, comprenant :- une cuve de travail (11), agencée pour recevoir des aliments à préparer, et comprenant :  un trou de passage (111), agencé au fond de la cuve de travail (11), un palier de cuve, fixé à la cuve de travail (11) dans le trou de passage (111),  - un arbre tournant (21 ; 21A), supporté par le palier de cuve,caractérisé en ce que l’ensemble de cuve de travail comprend des moyens de fixation réversible agencés pour recevoir de manière réversible :  un outil de travail mobile (31) agencé pour s’accoupler avec l’arbre tournant (21 ; 21A) pour occuper une position de travail, ou un bouchon d’obturation agencé pour recouvrir l’arbre tournant (21 ; 21A).  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-2466810-B1 (FR)
IPC: G06K19/06
Filed: 1979-10-05
Granted: 1985-01-11
Abstract: The present invention concerns a system for the search for randomly classified objects such as documents which are provided with a classification code, and comprises a control device 1 which is to emit a signal corresponding to the code of the object being sought and at least one locating device 10, 20, 70 associated to each object, each locating device 10, 20, 70 being constituted by a memory device 11, 21, 71 wherein has been stored the code of the object and a comparison device 12, 22, 72 for the comparison of the code contained in the memory device with the code obtained from the signal emitted by the control device, and to emit a signal which controls a detection device 13, 23, 73 which is interdependent with the sought object.
Patent FR-2503578-B1 (FR)
Inventor: PRUNIER ROBERT
IPC: B30B9/10
Filed: 1981-04-13
Granted: 1987-07-17
Abstract: Filtration apparatus, comprising two endless filter belts (1, 5) parallel to each other over one strand from a point where they come together, then moving away from each other over the remaining strand, a pair of facing plates (P1 to P10) between which the parallel strand passes, a mechanism (27) for temporarily moving the plates (P1 to P10) towards each other until the belts (1, 5) are clamped together for temporarily immobilizing the belts, a first means (2) for increasing the path of travel of the belts (1, 5) between the point where they come together and the pair of plates at the moment when the mechanism (27) immobilizes the belts by clamping them, and a second means (18, 23) for reducing the path of travel of the belts, at this same moment, between the point where they move away and the point where they come together.
Patent FR-2524353-B1 (FR)
IPC: B21D1/14
Filed: 1982-03-30
Granted: 1985-03-22
Abstract: In a device for straightening vehicle bodies, a long-stroke traction jack is mounted vertically within a vertical column, the jack body being attached to the lower end of the column. The column is carried by a movable base and can be attached to the ground by means of retaining chains. One end of a traction chain passed over a guide pulley and engaged within the interior of the column is attached to the free end of the jack operating rod.
Patent FR-2528658-B1 (FR)
IPC: H01L23/24
Filed: 1982-06-15
Granted: 1985-02-22
Abstract: 1. Housing for a semiconductor component comprising metallic base (10) and a hood (30) of plastics material carried by said base, characterized in that it comprises a frame (40) of resilient material having a perimeter smaller than that of the hood and exceeding that of the component, the bottom face of this frame bearing on the base and the upper face being exposed to pressure from the lower face of the top wall of the hood, the zone comprised between the outer periphery of the frame and the lateral walls of the hood being filled with an insulating curable substance adhering to these walls and to the bottom of the housing.
Patent FR-2553783-B1 (FR)
Inventor: GIROUD-ABEL BRUNO
IPC: C08K9/10
Filed: 1983-10-21
Granted: 1986-01-17
Abstract: The polyamides are fireproofed and, e.g., phosphine-inhibited, by formulating red phosphorus and at least one lanthanide or yttrium compound therewith.
Patent FR-2555944-B1 (FR)
Inventor: BOUCHEREAU PHILIPPE
IPC: B60B21/12
Filed: 1983-12-01
Granted: 1986-07-18
Abstract: A device for locking the beads of a tire against flanges of a multi-piece rim comprises two main parts. The first part having an approximately cylindrical shape is formed essentially of a flexible material. It is strapped by a second part which is nonextensible radially.
Patent FR-2619729-B1 (FR)
Inventor: MASINI JEAN-JACQUES
IPC: C07C17/38
Filed: 1987-08-27
Granted: 1991-06-21
Abstract: A process for removing the free chlorine present in organic products. It is particularly useful for mixtures containing chloroalkanes, and consists of a radical chlorination of an unsaturated chloroalkane to one which is chlorine-substituted.
Patent FR-2667344-B1 (FR)
Inventor: ALAIN FROISSARD
IPC: E05C5/00
Filed: 1990-10-02
Granted: 1995-07-13
Abstract: The vehicle-door stop device comprises a support (5) fastened underneath the vehicle for the guidance of a rod (8) forming a handle equipped with an abutment for bearing against the inner wall of a door when the latter is pivoted against the outer side wall of a vehicle. The support (5) comprises guide means (9) for keeping the rod (8) at least in two angular positions offset relative to one another. Elastic members (12) are provided for laying the handle (13) against the door when the handle (13) occupies one of the two angular positions.
Patent FR-2674385-B1 (FR)
Inventor: ALACOQUE JEAN-CLAUDE
IPC: H03K17/785
Filed: 1991-03-22
Granted: 1995-04-28
Abstract: This device includes essentially a transformer (T), reversible means (I1, I2) of chopping the incident signal applied to one of the windings of this transformer, reversible means (I2, I1) of chopping the signal obtained at the other winding of this transformer, which are controlled either in phase or in phase opposition with the previous ones, and means (F1, F2) of filtering the chopped signals thus obtained at this other winding. Application in particular to the electrical insulation of analog or digital telecommunications terminals.
Patent FR-2681582-B1 (FR)
Inventor: BUCHBERG AKIVA
IPC: B65D65/12
Filed: 1991-09-24
Granted: 1994-12-23
Abstract: A wrapper is formed of a semi-rigid section is fixed to a pleated section made of a thin flexible sheet. The semi-rigid unpleated section is folded to form a cavity for containing loose products. The pleated section is deployed around the cavity to form a self-closing wrapper. After opening the wrapper the products may be consumed from either section. The wrapper is particularly suited for french fries or pizza pies.
Patent FR-2689514-B1 (FR)
IPC: C08L23/04
Filed: 1992-04-03
Granted: 1994-05-20
Abstract: Multiphase thermoplastic composition based on polyamide resin containing at least one ethylene/alkyl (meth)acrylate/unsaturated epoxide terpolymer.
Patent FR-2700316-B1 (FR)
Inventor: CHALMIN PATRICE
IPC: B65D83/00
Filed: 1993-09-21
Granted: 1995-03-31
Abstract: PCT No. PCT/EP94/00020 Sec. 371 Date Jun. 21, 1995 Sec. 102(e) Date Jun. 21, 1995 PCT Filed Jan. 5, 1994 PCT Pub. No. WO94/15855 PCT Pub. Date Jul. 21, 1994The present invention provides a device for the dropwise delivery of a fluid (6) contained in a flexible vial (4; 4'), the device comprising a tubular case (1) capable of surrounding the vial (4; 4'), which casing is provided with a bottom portion (2; 7) whose inner surface lies opposite the outer surface of the bottom wall (42; 42') of the vial (4; 4'), the bottom portion (2; 7) of the casing (1) being equipped with a resiliently displaceable tab (3; 8) which can be moved so as to press against the bottom wall (42; 42') of the vial (4; 4') in order to squeeze the vial (4; 4') and drive out a drop (60) of fluid.
Patent FR-2717810-B1 (FR)
Inventor: MOUITHYS-MICKALAD ANGE
IPC: A61P29/00
Filed: 1994-03-22
Granted: 1996-04-26
Abstract: 6-Aminoalkyl-benzoxazolinone or -benzothiazolinone derivs. of formula (I) and their salts are new: R1 = H or alkyl; n = 1 or 2; X = O or S; R2 = H or alkyl; R3 = (CH2)mR4; m = 1 - 4; R4 = cycloalkylamino, dicycloalkylamino, N-cycloalkyl-N-alkylamino or a heterocyclic gp. of formula (i) opt. substd. by aryl or aralkyl: s = 4 - 8; or NR2R3 is a gp. of formula (i) substd. by aryl or aralkyl; where aryl is phenyl or naphthyl opt. substd. by halo, alkyl, OH, alkoxy and/or CF3; aralkyl is phenylalkyl or naphthylalkyl opt. substd. by halogen, alkyl, OH, alkoxy and/or CF3; alkyl is 1-6C alkyl; alkoxy is 1-6C alkoxy; and cycloalkyl is 3-9C cycloalkyl.
Patent FR-2718892-B1 (FR)
Inventor: ALBERTIN CHRISTIAN
IPC: H01R13/422
Filed: 1994-04-15
Granted: 1996-05-24
Abstract: The contact carrying module includes a seating (11) for each of the contacts and a locking element (75) for retaining each of the contacts. A folding flap (77) is attached to the module by a hinge (76). This flap includes projecting edges which are intended to retain the contacts within the carrier when in one of its two fold positions. When assembled, the contact carrier is inserted within a slim rectangular box. The folding flap is held down by the internal surface of the box, and ensures retention of the contacts within their seatings.
Patent FR-2740362-B1 (FR)
Inventor: FOURCOT FABRICE
IPC: B01D53/50
Filed: 1995-10-31
Granted: 1997-11-28
Abstract: A new composition comprises sodium bicarbonate, sodium carbonate and ammonia in the form of ammonium salts. Also claimed is the process for its preparation and its uses. The composition contains at least 70% (more preferably 80% and especially 80 - 95%) of sodium bicarbonate, less than 30% (more preferably less than 20% and especially 5 - 15%) of sodium carbonate, and less than 1% ammonia, as NH4+, (more preferably 0.2 - 0.7%). The preferred composition also contains less than 0.1% of ammonium carbamate (more preferably 0.01 - 0.06%) and less than 10% water(more preferably 1 - 6%). The product is used in the form of a fine powder.
Patent FR-2799211-B1 (FR)
Inventor: ROUQUIER DANIEL
IPC: C09D101/28
Filed: 1999-09-30
Granted: 2002-05-10
Abstract: The invention concerns a method for producing an anticorrosive coating for metal parts, free of chromium and chromium-based derivatives and in particular hexavalent chromium, preferably to be applied in thin layers while providing highly efficient protection. Said coating consists of the synergistic association of a first metal zinc layer and one or several coating layers obtained by using an aqueous composition containing a particulate metal, an appropriate solvent, a thickening agent and a binder consisting of a silane.
Patent HR-P940179-B1 (HR)
Title: Phenoxyphenylacetic acid derivatives
Inventor: BAGLEY SCOTT W
IPC: A61P11/00
Filed: 1994-03-18
Abstract: Phenoxyphenylacetic acids and derivatives of the general structural formula I <CHEM> have endothelin antagonist activity and are useful in treating cardiovascular disorders, such as hypertension, postischemic renal failure, vasospasm, cerebral and cardiac ischemia, myocardial infarction, endotoxic shock, benign prostatic hyperplasia, inflammatory diseases including Raynaud's disease and asthma.
Patent HU-222356-B1 (HU)
Title: Absorbent article having improved comfort during use by improved fit even when loaded and improved rewet performance
Inventor: EHRNSPERGER BRUNO JOHANNES
IPC: A61F13/15
Filed: 1997-03-27
Abstract: Absorbent article comprises an absorbent core comprising a crotch region and one or more waist regions. The crotch region has a lower ultimate fluid storage capability than the waste regions together. The article has a crotch region Post Acquisition Collagen Rewet Method value of less than 180 mg.