baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067612-B1 (FR)
Title: Equipement respiratoire pour aeronef avec masque et harnais gonflable et son espace de rangement.
Inventor: SIBUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A62B25/00
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-07-26
Abstract: Equipement respiratoire (1) pour aéronef, comprenant un masque respiratoire à régulateur (10), un harnais gonflable (20) configuré pour être raccordé à une source de gaz sous pression, et adapté pour maintenir le masque respiratoire sur l'utilisateur (U), un tuyau souple (2) d'alimentation en gaz raccordé au masque respiratoire (10) pour alimenter le masque respiratoire) depuis une alimentation de gaz respirable, un espace de rangement (30) comprenant un logement (32) adapté pour loger le masque respiratoire (10) et le harnais gonflable dans une position de stockage, dans lequel l'équipement respiratoire comprend un élément d'interface (4), relié au harnais gonflable, configuré pour coopérer avec une vanne pneumatique (V) agissant sélectivement sur l'alimentation de gaz respirable et configuré pour être retenu de manière détachable par au moins un élément de rétention (9), et l'élément d'interface (4) étant déplaçable entre une position de test (P1) dans laquelle l'élément d'interface (4) est sollicité par un effort et la vanne pneumatique cause une ouverture de l'alimentation de gaz respirable vers le tuyau souple, et une position normale de rangement (P2), dans laquelle la vanne pneumatique empêche la circulation du gaz respiratoire.
Patent FR-3071539-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite a labyrinthe pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: JARROSSAY CLEMENT
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-09-26
Granted: 2020-06-05
Abstract: Joint d'étanchéité à labyrinthe pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant un élément de rotor (14) tournant autour d'un axe de rotation (A), et un élément de stator (16) s'étendant autour de l'élément de rotor, l'élément de rotor (14) comportant une série de léchette(s) (12) annulaire(s) s'étendant radialement vers l'extérieur et entourée par au moins un élément abradable (18) porté par l'élément de stator (16), chaque léchette (12) comportant une partie de corps périphérique interne (12a), une partie de corps périphérique externe (12b) et une face annulaire amont (20a) d'impact d'un flux d'air en fonctionnement, caractérisé en ce qu'au moins une léchette (12) présente, en observation du côté de ladite face annulaire amont (20a), une première cavité annulaire (22) à section incurvée concave au niveau de sa partie de corps périphérique interne (12a), et une deuxième cavité annulaire (24) à section incurvée concave au niveau de sa partie de corps périphérique externe (12b).
Patent FR-3058432-B1 (FR)
Title: Perfectionnement aux tours d'etaiement.
Inventor: FAY FABRICE
IPC: E04G1/14
Filed: 2017-11-07
Granted: 2019-07-05
Abstract: Tour d'étaiement constituée de cadres (2) qui sont munis de moyens d'assemblage pour se solidariser entre eux côte-à-côte, horizontalement, et par superposition, verticalement, chaque cadre (2) comprenant un montant (10) tubulaire et une lisse (11) horizontale supérieure, et lesdits moyens d'assemblage sont constitués : - pour l'assemblage vertical, sur chaque montant (10) et à sa partie inférieure, d'un manchon (13) comportant au moins une lumière (23) de verrouillage et, à sa partie supérieure, d'au moins un pion (24), lequel au moins un pion (24) étant apte à s'introduire dans le manchon (13) d'un montant (10) adjacent supérieur et à coopérer avec la lumière (23) de verrouillage correspondante, -pour l'assemblage horizontal, d'un étrier (21) disposé latéralement sur chaque montant (10), au niveau de ladite lisse (11) horizontale et sur l'extrémité libre de ladite lisse (11), d'un système (20) à crochet, lequel étrier (21) étant disposé sur le côté dudit montant (10), en regard de l'extrémité de la lisse (11) du cadre (2) adjacent.
Patent FR-3074590-B1 (FR)
Title: Methode de prediction d'une anomalie de fonctionnement d'un ou plusieurs equipements d'un ensemble
Inventor: FORTUNY DIDIER
IPC: G07C5/12
Filed: 2017-12-04
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode de prédiction d'une anomalie de fonctionnement d'un ou plusieurs équipements d'un ensemble, comprenant les étapes de prendre un ensemble, ayant au moins un cycle de fonctionnement, et comprenant une ou plusieurs séries d'équipements comprenant au moins un premier et un second équipement fonctionnant tout les deux en parallèle et sensiblement de la même manière, et comprenant un premier paramètre de fonctionnement qui évolue, au court du temps, d'une manière similaire entre le premier et le second équipement, d'enregistrer et stocker des mesures au cours du temps du premier paramètres pour le premier et le second équipements, pour un ou plusieurs cycles de fonctionnement, ou une ou plusieurs parties du ou des cycles de fonctionnement de l'ensemble, de collecter les mesures durant, ou après l'achèvement d'un ou plusieurs cycles de fonctionnement, ou d'une ou plusieurs parties du ou des cycles de fonctionnement, de traiter les mesures collectées, afin de détecter un possible disfonctionnement du premier et/ou du second équipement, en établissant un premier coefficient de détermination entre les mesures du premier paramètres du premier équipement et les mesures du premier paramètres du second équipement,_si, pour un ou plusieurs cycles de fonctionnement, ou une ou plusieurs parties du ou des cycles de fonctionnement, le premier coefficient de détermination est inférieur à un premier seuil déterminé, d'émettre une alerte indiquant le disfonctionnement du et/ou des premier et second équipements et/ou enclencher des étapes supplémentaires de la méthode selon l'invention, et si le premier coefficient de détermination est égal ou supérieur au premier seuil, émettre une alerte indiquant une absence de disfonctionnement du et/ou des premier et second équipements et/ou ajuster le premier seuil en fonction du premier coefficient de détermination.
Patent FR-3074939-B1 (FR)
Title: Procede de gestion du systeme de fichiers d'un terminal informatique
Inventor: POUPET PAUL
IPC: G06F12/0873
Filed: 2017-12-12
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion du système de fichiers d'un terminal informatique disposant d'une mémoire locale (12), connecté à un réseau comprenant au moins un second équipement de stockage primaire rapide (21), comportant des étapes de calcul périodique de l'adressage primaire ou secondaire d'un fichier numérique à enregistrer, à lire ou à modifier en fonction d'une loi recalculée périodiquement.
Patent FR-3075385-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'au moins une vitesse de rotation d'une tete d'un utilisateur autour d'un axe
Inventor: GUATTARI FREDERIC
IPC: G01P3/44
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (70) d'au moins une vitesse de rotation d'une tête (2) d'un utilisateur autour d'un axe de mesure, comprenant : - une coiffe (72) conformée pour coiffer un ellipsoïde représentatif de la tête de l'utilisateur, - un gyromètre à fibre optique comprenant au moins une bobine (73A) formée d'une fibre optique enroulée plusieurs fois en anneau autour d'un axe de la bobine (z7A). Selon l'invention, un angle formé entre : - le plan moyen de la bobine, et - un plan tangent audit ellipsoïde en un point situé à l'intersection entre l'ellipsoïde et l'axe de la bobine, est inférieur à 20 degrés.
Patent FR-3081987-B1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une trajectoire continue d'un aeronef, produit programme d'ordinateur et systeme associes
Inventor: HOOFD FRANCOIS
IPC: G01C23/00
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-08-14
Abstract: Selon le procédé, la trajectoire est construite à partir d'un plan de vol définissant une pluralité de segments successifs de cette trajectoire, dits legs. Le procédé comporte une première étape (110) d'adaptation d'une distance à voler sur le leg manuel de façon sélectionnée, en fonction de données introduites par le pilote, ou de façon automatique, en fonction du leg suivant le leg manuel de sorte que la contrainte de ce leg suivant puisse être respectée et une deuxième étape (120) d'intégration dans la trajectoire d'un point de terminaison du leg manuel en fonction de la distance à voler sur ce leg manuel et de construction d'un tronçon modifié de la trajectoire à partir de ce point de terminaison.
Patent FR-3077025-B1 (FR)
Title: Procede d’integration d’un composant rfid dans un dispositif
Inventor: DESLIAS OLIVIER
IPC: B29C45/14
Filed: 2018-01-25
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'intégration d'un composant RFID (10) dans un dispositif (20), ledit procédé mettant en œuvre un moule et comportant une étape de surmoulage dudit composant RFID (10) en mettant en œuvre un sous-procédé d'injection plastique permettant d'obtenir une pièce en plastique, ledit composant RFID (10) comportant une puce (40) et se présentant sous la forme d'un insert, ledit procédé comportant en outre les étapes suivantes : - Aménagement d'un logement permettant de compenser l'épaisseur de l'insert dans ledit moule ; - Recouvrement de part et d'autre de la puce par de la matière plastique lors de l'opération d'injection, afin de limiter la contrainte mécanique sur ledit composant RFID (10) ; - Rigidification de la géométrie intérieure de la pièce en plastique obtenue au moyen dudit procédé d'injection plastique.
Patent FR-3082286-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'ouvrants pour une ventilation naturelle en periode estivale
Inventor: BERNAUD PIERRE
IPC: F24F11/33
Filed: 2018-06-06
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de piloter des ouvrants et/ou occultants d'un bâtiment, ou d'une zone d'un bâtiment, afin de permettre une ventilation naturelle en période estivale, le procédé permettant de déterminer, en fonction de la température intérieure du bâtiment, ou de la zone du bâtiment, d'un modèle d'évolution de la température intérieure du bâtiment, ou de la zone du bâtiment, et d'un modèle d'occupation du bâtiment, ou de la zone du bâtiment, un moment optimal de fermeture des ouvrants garantissant que la température intérieure du bâtiment ou de la zone du bâtiment, soit supérieure à une température minimale lorsqu'il est occupé tout en ayant maximisé le potentiel de rafraichissement du bâtiment ou de la zone du bâtiment.
Patent FR-3082797-B1 (FR)
Title: Dispositif d'attenuation du son dans un corps d'accoudoir de siege
Inventor: CAZES CHISTOPHE
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-06-21
Granted: 2020-07-03
Abstract: Module d'accoudoir (1) comprenant : - un corps (11), et - un accoudoir (12), dans lequel l'accoudoir (12) est configuré pour se déplacer par rapport au corps (11), en étant entraîné par l'intermédiaire d'un moyen d'entraînement (2), le moyen d'entraînement étant reçu dans un logement ménagé sur une paroi (13) du corps (11), dans lequel la paroi (13) du corps (11) recevant le moyen d'entraînement comporte une pluralité de nervures (15), qui comportent au moins des premières nervures (P15), périphériques, disposées à proximité du logement (14) recevant le moyen d'entraînement (2), enveloppant, tout ou partie dudit logement (14), lesdites premières nervures (P15) périphériques étant configurées de sorte à atténuer la propagation du son généré par le moyen d'entraînement (2) lors de son fonctionnement.
Patent FR-3083288-B1 (FR)
Title: Vanne de decharge a piston a conduit interne
Inventor: CARATGE ANTOINE MARIE GEORGES
IPC: F04D29/66
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-01-22
Abstract: Vanne de décharge (30) pour turbomachine (10), comportant un boîtier fixe (31) définissant un conduit interne et relié à une entrée d'air et à une sortie d'air, un organe mobile (34) entre au-moins deux positions, respectivement d'ouverture et de fermeture dudit conduit, un espace annulaire (44) audit boîtier (31), configuré pour être alimentée en gaz sous pression (42) en vue du déplacement dudit organe (34) entre ses deux positions. Ledit organe mobile (34) comprend une portion tubulaire qui délimite intérieurement un passage d'écoulement d'air (32) de décharge, et qui est entourée par ledit espace annulaire (44).
Patent FR-3083236-B1 (FR)
Title: Composition de polymere conducteur et son procede de fabrication
Inventor: PIERRON PASCAL
IPC: C08F28/02
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne une composition de polymère conducteur, son procédé de réalisation et une structure comprenant une telle composition. Cette composition est par exemple utilisée pour la réalisation de cellules photovoltaïques organiques.
Patent FR-3086655-B1 (FR)
Title: Cristal photonique a filtre optique
Inventor: BELLIER RAPHAEL
IPC: B82Y20/00
Filed: 2018-10-01
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un cristal photonique à filtre optique (2) comprenant une couche extérieure inférieure (4), une couche de support (6) reposant sur la couche extérieure, et un cristal photonique tridimensionnel (8) formé par un empilement d'une pluralité de couches de cristaux photoniques (C1, C2,... CN), chaque couche de cristaux photoniques (Ci) comprenant une pluralité de premières structures élémentaires et de secondes structures élémentaires ayant des indices de réfraction différents, un traitement et gravure de la matière différent, et constitués de matériaux différents, et qui sont disposées périodiquement en un réseau à deux dimensions, chaque première structure élémentaire renfermant un élément de gravure.
Patent FR-3090207-B1 (FR)
Title: Dispositif acoustique générant un son amélioré
Inventor: BOLZMACHER CHRISTIAN
IPC: G10K9/12
Filed: 2018-12-14
Granted: 2022-12-23
Abstract: Dispositif acoustique comportant une structure comprenant une surface (1) apte à être mise en vibration en au moins une zone contrôlée de sorte à émettre un son, et des actionneurs(A1, A2, A3, A4, A5) aptes à provoquer une déformation à la surface au niveau de zones contrôlées (Z1, Z2, Z3, Z4, Z5) de sorte à la mettre en vibration, des moyens de contrôle (6) des actionneurs (A1, A2, A3, A4, A5) configurés pour envoyer des signaux de contrôle audits actionneurs (A1, A2, A3, A4, A5), comprenant des moyens de calcul (8) desdits signaux de contrôle, lesdits moyens de calcul mettant en œuvre une opération de filtrage inverse, de sorte à émettre, à partir d’un son à générer, des signaux de contrôle audits actionneurs (A1, A2, A3, A4, A5), de sorte à mettre au moins une partie des zones contrôlées (Z1, Z2, Z3, , Z5) en vibration et à émettre le son donné, et compensant au moins partiellement la distorsion, la réverbération et la propagation des ondes.  Figure pour l’abrégé : 1A.
Patent FR-3091249-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination du positionnement d’un véhicule automobile dans une voie de circulation
Inventor: AGUSTINOS ANTHONY
IPC: B60W30/12
Filed: 2018-12-27
Granted: 2023-10-06
Abstract: Procédé de positionnement d’un véhicule automobile (10) dans sa voie de circulation où, à partir du signal reçu d’une caméra asynchrone (11) équipant le véhicule, on détecte et on classifie des objets présents dans la scène environnante du véhicule émettant un signal lumineux pulsé modulé temporellement, en fonction d’une fréquence prédéfinie, on positionne au moins deux objets détectés par rapport au véhicule, dans un repère associé à la scène, on associe un objet préalablement répertorié à chaque objet détecté, en fonction de son positionnement par rapport au véhicule et de sa classification, on calcule une distance estimée entre les deux objets détectés et une distance réelle entre les deux objets répertoriés associés et, si l’écart entre distance estimée et distance réelle est inférieur à un seuil, on calcule le positionnement du véhicule en fonction du positionnement des objets répertoriés.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091324-B1 (FR)
Title: Actionneur pour frein electromecanique a detecteur d’etat integre
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D65/18
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-01-29
Abstract: Actionneur de frein à tambour appliquant au moins un segment de frein contre un tambour, ledit actionneur (10) comportant a un élément (18, 20) mobile en translation le long d’un axe lors de l’activation de l’actionneur (10) entre une position de freinage et une position de relâchement. L’élément mobile (18, 20) comporte une pièce motrice (18) et une pièce entraînée (20), la pièce motrice et la pièce entraînée étant mobiles l’une par rapport à l’autre en translation et étant telles que, lors d’une phase de freinage, la pièce motrice (18) vient en appui contre la pièce entraînée (20) et la déplace en translation, et en phase de relâchement du frein, si la pièce motrice (18) a effectué un déplacement dans un deuxième sens au-delà d’une deuxième course, la pièce motrice (18) vient en appui contre la pièce entraînée (20) par l’intermédiaire d’un jonc et la ramène en position repos. Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3091903-B1 (FR)
Title: Gicleur de liquide lubrifiant à débit limité
Inventor: GHRIBI DHAFER
IPC: F02C7/06
Filed: 2019-01-23
Granted: 2020-12-25
Abstract: G icleur de liquide lubrifiant à débit limité L’invention concerne un gicleur (G) pour lubrifier une pièce d’une turbomachine pour un aéronef tel qu’un d’avion, comprenant un conduit de circulation destiné à l’écoulement d’un fluide sous pression, ainsi que : une première chambre de conduit (1), une deuxième chambre de conduit (2), un premier ajutage (12) de passage entre la première chambre de conduit (1) et la deuxième chambre de conduit (2), le premier ajutage ayant une section minimale de passage fixe, et un deuxième ajutage (23) de passage de la deuxième chambre à l’orifice de sortie formée par le deuxième ajutage (23), le deuxième ajutage comprenant une section minimale de passage fixe. Le ratio de la section du premier ajutage (12) sur la section du deuxième ajutage (23) est compris entre 0.16 et 3.61. (Figure de l’abrégé: Figure 2)
Patent FR-3092275-B1 (FR)
Title: "Train roulant de véhicule automobile équipé d'un dispositif de suspension et d'un dispositif de stabilisation"
Inventor: DEVALETTE SILVERE
IPC: B60G21/055
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un train (10) roulant de véhicule automobile comportant :- deux bras (18A, 18B) de suspension montés pivotant sur un élément (14) de caisse ;- un dispositif (24) de stabilisation qui relie les deux bras (18A, 18B) de suspension ;caractérisé en ce que le dispositif (24) de stabilisation comporte :- une bascule (26) centrale montée libre en rotation sur un élément (14) de caisse, comportant deux manetons (28A, 28B) et un organe (34) élastique de liaison des manetons (28A, 28B) qui permet un décalage angulaire des manetons (28A, 28B) l'un par rapport à l'autre ;- deux bielles (30A, 30B) montées pivotante entre un bras (18A, 18B) de suspension associé et un maneton (28A, 28B) associé de la bascule (26). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096883-B1 (FR)
Title: Système de fixation entre un dispositif médical et au moins une partie d’un os
Inventor: VACHER PIERRE
IPC: A61B17/86
Filed: 2019-06-05
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un système de fixation (3) entre un dispositif médical (1) et au moins une partie d’un os, remarquable en ce qu’il comprend une portion allongée (2) destinée à être insérée dans l’os, notamment dans le canal médullaire et/ou dans les extrémités proximale ou distale, la portion allongée (2) présente une paroi constituée de mailles (4) adaptées pour être traversées par au moins un organe de fixation (3), selon une position et une orientation non prédéfinies, tout en exerçant par déformation élastique, plastique ou élasto-plastique, une force de pression transversale et/ou axiale sur ledit organe de fixation (3), l’organe de fixation (3) étant destiné à traverser également la partie de l’os pour assurer une fixation rigide entre l’os et le dispositif médical (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3097324-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’état d’un support et systèmes et procédés associés
Inventor: STELLA RÉMO
IPC: G01N27/20
Filed: 2019-06-12
Granted: 2022-06-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de contrôle de l’état d’un support, le dispositif étant adapté pour être fixé sur une surface du support, le dispositif comprenant une couche de détection (101) comprenant un motif (102) imprimé en une encre électriquement conductrice, le motif étant adapté pour être connecté à un moyen de mesure pour détecter une modification du motif résultant d’une modification de la surface du support.  Figure pour l’abrégé : Fig. 14a
Patent FR-3097617-B1 (FR)
Title: Module optique émettant un faisceau lumineux à débattement digital
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un module optique apte à émettre un faisceau lumineux à débattement digital. Un module optique (22) selon l’invention comprend un réflecteur optique (4) à base ellipsoïdale, une lentille de projection (6), le foyer principal objet (FA) du réflecteur optique (4) et le foyer principal objet de la lentille de projection (6) définissant un axe optique (12), une source de lumière positionnée entre le réflecteur optique (4) et la lentille de projection (6). La source de lumière comprend au moins deux unités lumineuses (28A, 28B) distinctes et alignées sur l’axe optique (12), chaque unité lumineuse est pilotée indépendamment l’une de l’autre par une unité de contrôle (34), et une première unité lumineuse (28A) est positionnée à une distance égale ou inférieure à 1 mm du foyer principal objet (FB) du réflecteur optique (4). (Figure 3)
Patent FR-3100749-B1 (FR)
Title: Véhicule amphibie et utilisation d’un tel véhicule amphibie
Inventor: CLEMARES JOSEPH
IPC: B60F3/00
Filed: 2019-09-12
Granted: 2022-01-07
Abstract: Véhicule amphibie (1) comprenant :- un châssis (5),- des roues avant (15) et arrière (20),- un système d’entraînement (30) configuré pour entraîner en rotation au moins l’une des roues avant (15) et arrière (20),- un système de flottaison (45) comprenant deux flotteurs (46) disposés de part et d’autre de la roue arrière (20),- un système de propulsion (40) comprenant la roue arrière (20), la roue arrière (20) comportant une pluralité de pales (23).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101306-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de l’angle de braquage d’un véhicule automobile à conduite autonome
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: B60W40/114
Filed: 2019-10-01
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de contrôle de l’angle de braquage d’un véhicule automobile comprenant un contrôleur latéral (14) adapté à générer en sortie une commande vers au moins un actionneur d’un système de direction (15) du véhicule agissant sur l’angle de braquage des roues directrices du véhicule par l’intermédiaire de l’angle de rotation du volant du véhicule, de façon à suivre une trajectoire dans un mode de conduite automatisée, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre un module (11) d’analyse de suivi de la trajectoire apte à détecter des conditions de route sans pente longitudinale et sans inclinaison latérale et, lorsque de telles conditions de route sont détectées, à fournir en sortie une valeur courante d’erreur d’angle de braquage des roues directrices du véhicule à un module (16) de compensation automatique de décalage d’angle du volant relié audit contrôleur latéral. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102366-B1 (FR)
Title: émulsion utilisable notamment comme auxiliaire technologique dans le domaine des plastiques, ou comme système d’encapsulation d’actifs, son procédé de préparation et ses applications
Inventor: FOUILLOUX ALESSANDRO
IPC: C08K3/18
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne le domaine des émulsions utilisables comme auxiliaire technologique notamment dans le domaine des plastiques ou comme système d’encapsulation d’actifs. En particulier, la présente invention concerne une émulsion comprenant un polyol, un acide gras monoinsaturé et une protéine de lait.