baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106375-B1 (FR)
Title: Diagnostic de l’état d’une pompe dans un système d’injection pour moteur diesel
Inventor: TRETON LIONEL
IPC: F02D41/38
Filed: 2020-01-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention porte sur un procédé de contrôle d’un couple moteur pour un moteur diesel, caractérisé en ce que le contrôle du couple moteur est mis en œuvre dans un système d’injection. Le système d’injection concerné comprend une pompe à haute pression commandée par une unité de contrôle moteur, la pompe à haute pression alimentant un rail d’alimentation de carburant, la pompe étant dimensionnée pour être capable de délivrer un volume capacitaire de carburant compressible pour chaque cycle de combustion du moteur diesel. Il comprend par ailleurs un capteur de pression du carburant dans le rail d’alimentation. Le procédé comprend quant à lui les étapes suivantes : - envoi, de l’unité de contrôle moteur vers la pompe, pour chaque cycle de combustion du moteur diesel, d’une commande de volume de carburant à injecter et d’une consigne en pression permettant de délivrer ledit volume, - mesure, par le capteur de pression, de la pression sur le rail d’alimentation,- surveillance, d’un état de fonctionnement non-capacitaire de la pompe à haute pression, à partir de la commande de volume, de la consigne de pression et de la pression mesurée,et, lorsqu’un état de fonctionnement non-capacitaire de la pompe est détecté, limitation du couple moteur à une première valeur déterminée pour le cycle de combustion suivant.
Patent FR-3106373-B1 (FR)
Title: Injecteur pour une turbomachine
Inventor: LE NORMAND KEVIN DIDIER PIERRE
IPC: F23R3/28
Filed: 2020-01-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: Injecteur (3) pour une turbomachine (1) comprenant un corps (4) allongé délimité par une tête de pulvérisation (5), le corps (4) comprenant au moins une première voie d’écoulement de carburant (6) s’étendant jusqu’à la tête de pulvérisation (5), la première voie d’écoulement (6) étant délimitée par une paroi (7) présentant une peau intérieure (8) et une peau extérieure (9),     caractérisé en ce que la paroi (7) est poreuse et comprend une pluralité de pores débouchant chacun sur les peaux intérieure et extérieure (8, 9), les pores étant configurés pour permettre l’écoulement de larmes de carburant depuis la peau intérieure (8) jusqu’à la peau extérieure (9).     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3106648-B1 (FR)
Title: Structure multicouche pour le transport ou le stockage de l’hydrogene
Inventor: DUFAURE NICOLAS
IPC: F17C1/16
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-05-27
Abstract: Structure multicouche destinée au transport, à la distribution et au stockage de l’hydrogène, en particulier au stockage de l’hydrogène, comprenant de l’intérieur vers l’extérieur une couche d’étanchéité (1) et au moins une couche de renfort composite (2), ladite couche d’étanchéité comprenant de l’intérieur vers l’extérieur:  une couche (a) constituée d’une composition comprenant majoritairement :   un polymère thermoplastique polyamide à courte chaîne,  plus de 15% et jusqu’à 50% de modifiant choc,  ou comprenant majoritairement :   un polymère thermoplastique polyamide à longue chaine semi-cristallin,   jusqu’à 50% en poids de modifiant choc par rapport au poids total de la composition,  jusqu’à 3% en poids de plastifiant par rapport au poids total de la composition ;   optionnellement une couche de liant ;  une couche barrière à l’hydrogène, en particulier en fluoropolymère, notamment en PVDF, ou en EVOH;  optionnellement une couche de liant ;  une couche (b) constituée d’une composition comprenant majoritairement :  un polymère thermoplastique polyamide à courte chaîne,   plus de 15% et jusqu’à 50% de modifiant choc,  ou comprenant majoritairement :  un polymère thermoplastique polyamide à longue chaine semi-cristallin,   jusqu’à 50% en poids de modifiant choc,  jusqu’à 3% en poids de plastifiant,  ladite couche de renfort composite (2) la plus interne étant enroulée autour de ladite couche d’étanchéité (1),   et au moins l’une des dites couches de renfort composite étant constituée d’un matériau fibreux sous forme de fibres continues imprégné par une composition comprenant majoritairement au moins un polymère P1j, (j=1 à m, m étant le nombre de couches de renfort).
Patent FR-3107818-B1 (FR)
Title: Sac à dos comprenant une paroi supplémentaire amovible avec verrouillage
Inventor: GUESNES EDOUARD
IPC: A45F3/04
Filed: 2020-03-06
Granted: 2022-02-18
Abstract: Le sac à dos avec paroi supplémentaire amovible, comprenant : en premier lieu, un élément formant sac à dos proprement dit, comprenant une partie portée-portante apte et destinée à être disposée sur et portée par le dos de l’utilisateur et à porter une partie contenant ; en deuxième lieu, une paroi supplémentaire totalement amovible montée sur la partie contenant au moyen d’une fermeture à glissières à contour fermé sur lui-même, à plusieurs tronçons de bande à dents, associés rigidement, d’une part, à une ou des pièces de paroi ou portions de pièce de paroi de la partie contenant et, d’autre part, à la paroi supplémentaire, et à curseur d’ouverture/fermeture ; au moins un moyen de verrouillage mécanique de la fermeture à glissières et de la paroi supplémentaire, intégré au sac à dos et à la paroi supplémentaire, comprenant deux éléments complémentaires fonctionnellement, associés rigidement, respectivement, à la partie contenant et à la paroi supplémentaire, disposés face à face, de part et d’autre d’un tronçon de la fermeture à glissières, déformables ou déplaçables moyennant une manipulation appropriée de l’utilisateur, et aptes à se présenter dans l’une ou l’autre de deux configurations extrêmes respectivement active ou inactive, en sorte qu’en configuration active les deux éléments du moyen de verrouillage soient associés structurellement et conduisent à ce que le moyen de verrouillage soit disposé transversalement à la fermeture à glissières de sorte à former un blocage limitant la course de coulissement du curseur.
Patent FR-3116217-B1 (FR)
Title: Dispositif d’usinage par electroerosion d’une pluralite de barres, comprenant des douilles de support des barres
Inventor: PERNOT JACQUES
IPC: B23H1/00
Filed: 2020-11-17
Granted: 2022-11-11
Abstract: DISPOSITIF D’USINAGE PAR ELECTROEROSION D’UNE PLURALITE DE BARRES, COMPRENANT DES DOUILLES DE SUPPORT DES BARRES La présente invention concerne un dispositif d’usinage par électroérosion, comprenant une électrode (11) sensiblement linéaire, et au moins un support de barres (21) apte à maintenir une pluralité de barres à usiner (3), sensiblement coplanaires et parallèles, et à les approcher ensemble de l’électrode (11). Selon l’invention, le support de barres (21) comporte une pluralité de douilles principales (42), chacune de ces douilles principales (42) étant apte à pivoter par rapport au support de barres (21), autour d’un axe de pivotement, les axes de pivotement des différentes douilles principales étant sensiblement coplanaires et parallèles, chacune de ces douilles principales (42) présentant un trou de maintien d’une barre (3), s’étendant le long d’un axe parallèle et distinct de l’axe de pivotement de ladite douille principale.  Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3117066-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule protege contre les mines terrestres et destine a un vehicule militaire
Inventor: BLASS SIEGFRIED
IPC: B60N2/427
Filed: 2020-12-04
Granted: 2022-11-25
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule (10) protégé contre les mines terrestres et destiné à un véhicule militaire, avec une partie de raccordement au mur (12) à fixer au niveau d’une région de véhicule au moins approximativement verticale, et avec une partie de raccordement au siège (14) fournie au niveau du siège de véhicule et mobile verticalement au niveau de la partie de raccordement au mur (12), dans lequel un élément de crémaillère (24) orienté dans sa direction verticale et réalisé avec respectivement une denture de verrouillage (28) au niveau de ses deux bords longitudinaux (26) mutuellement parallèles est fixé à la partie de raccordement au mur (12), une paire d'éléments de mâchoires (30), reliés les uns aux autres au moyen d'un élément formant ressort (32) précontraint mécaniquement et venant en prise de manière élastique avec complémentarité de forme et de force avec leur denture de contre-verrouillage (34) dans les dentures de verrouillage (26) de l'élément de crémaillère (24), sont montés simultanément mobiles et mutuellement parallèles avec une limitation de mouvement au niveau de la partie de raccordement au siège (14), et dans lequel un dispositif à ressort (36) avec un certain nombre d'éléments formant ressort de tension (38) précontraints mécaniquement est fourni entre la partie de raccordement au siège (14) et la partie de raccordement au mur (12).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3120282-B1 (FR)
Title: Engin motorise destine au travail de la terre respectueux de la biodiversite
Inventor: GERBAUD NICOLAS
IPC: A01B35/16
Filed: 2021-03-05
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un engin motorisé (1) destiné au travail de la terre ou du sol notamment comprenant :  - des moyens de préhension (2, 7) dudit engin situés du côté d’une première extrémité dudit engin ;  - une tête d’outil (3) montée du côté d’une deuxième extrémité dudit engin, opposée à la première extrémité, ladite tête portant au moins deux outils (5, 6) ;   - un corps (C) reliant les première et deuxième extrémités,  - des moyens d’entrainement en rotation (4) desdits outils (5, 6) selon des sens contrarotatifs autour d’axes de rotation (R1, R2) parallèles distincts, les axes de rotation des outils s’étendant, en configuration d’utilisation de l’engin, dans des plans parallèles sensiblement perpendiculaires à la surface de la terre ou du sol.  Fig. 1
Patent FR-3110693-B1 (FR)
Title: Appareil pour la mesure du temps de parole par un utilisateur
Inventor: PAPAXANTHOS NICOLAS
IPC: G10L25/48
Filed: 2021-05-19
Granted: 2023-05-12
Abstract: Il est divulgué un appareil (20) pour la mesure du temps de parole par un utilisateur (30). Il comprend un capteur qui détecte la parole d’un utilisateur à partir de la vibration de la cage thoracique de l’utilisateur, et effectue un décompte du temps parlé. Contrairement à un laryngophone, l’intelligibilité du discours capturé n’est pas recherchée. L’appareil est adapté pour être appliqué contre la surface corporelle de l’utilisateur, par exemple par une ceinture pectorale (31), de préférence au niveau du sternum, pour assurer sa fonction avec discrétion sous les vêtements portés. Il est plus particulièrement destiné à être utilisé dans le cadre des mouvements de mesure de soi et d’auto-évaluation. Sa fonction principale est de dresser un historique de la durée des interventions orales de l’utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123897-B1 (FR)
Title: Ensemble de barquettes a depilage facilite
Inventor: LE GARGASSON PIERRE
IPC: B65D21/02
Filed: 2021-06-14
Granted: 2023-06-09
Abstract: ENSEMBLE DE BARQUETTES A DEPILAGE FACILITE Ensemble (100) comprenant une première et une deuxième barquettes (1, 1’) empilables comprenant chacune un trottoir périphérique supérieur (8) s’étendant radialement vers l’extérieur depuis le haut d’une paroi périphérique latérale de conteneur (6), une retombée périphérique (9) s’étendant depuis le trottoir périphérique supérieur (8) à l’écart du plan d’ouverture (PO), et un trottoir périphérique inférieur (10) faisant saillie radialement vers l’extérieur depuis le bas de la retombée périphérique (9). Le trottoir périphérique inférieur (10) de chaque barquette (1, 1’) se développe, sur une partie au moins de sa longueur, selon une ondulation périodique définissant une alternance de sommets (S) et de creux (C).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3130757-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la vitesse de rotation d’un propulseur d’un groupe propulsif hybride pour aéronef, en situation de panne du système de régulation principal du moteur thermique du groupe propulsif hybride
Inventor: LEMAY DAVID BERNARD MARTIN
IPC: B64D31/12
Filed: 2021-12-17
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de la vitesse d’un propulseur d’un groupe propulsif hybride pour aéronef comprenant : le propulseur et une boite BTP ; le moteur thermique et au moins un moteur électrique, montés en parallèle sur la BTP, le moteur thermique étant muni d’un circuit carburant ; des systèmes de régulation principal et de secours du moteur thermique, et un système de régulation du moteur électrique, chacun étant apte à réguler la vitesse du moteur thermique ou électrique, respectivement ; un système de contrôle de l’aéronef, apte à envoyer une consigne de vitesse ou de puissance à chacun des moyens de régulation du moteur thermique et du moteur électrique. Le procédé comprend, lorsque le système de régulation principal du moteur thermique est en panne et qu’il est figé sur une commande de débit de carburant QCarbP* : - l’envoi d’une consigne de vitesse NM2réf au système de régulation du moteur électrique, le système de régulation du moteur électrique envoyant une commande de puissance PM2* au moteur électrique, moyennant quoi une puissance instantanée PM2m du moteur électrique est obtenue ; - simultanément, l’envoi d’une consigne de vitesse ou de puissance au système de régulation de secours du moteur thermique, le système de régulation de secours envoyant une commande de débit de carburant QCarbAux*, au circuit carburant du moteur thermique, choisie pour faire varier le débit carburant QCarb injecté dans une chambre de combustion du moteur thermique selon que l’on souhaite faire varier la puissance PM1 du moteur thermique.  Figure pour l’abrégé : aucune figure.
Patent FR-2124520-B1 (FR)
IPC: B66F9/14
Filed: 1972-02-07
Granted: 1977-05-20
Abstract: 1335879 Lift truck attachments R E BARKER & CO Ltd 2 Feb 1972 [8 Feb 1971] 4117/71 Heading B8H An attachment for a lifting vehicle, e.g. a fork lift truck which provides side shift of the load engaging means thereon to either side of the truck comprises a rear frame 1 having members (4), Fig. 1 (not shown), for securing the attachment to the carriage plate of the lift truck, a midframe 2 hingedly mounted at 12, 16 to a carriage plate 15 which is mounted for movement along the rear frame 1, and a front plate 3 on which load handling forks (9) are mounted, the plate 3 being mounted on a carriage plate 82 for movement along the midframe 2. The midframe 2 is movable about hinges 12, 16 towards and away from the rear frame 1 by means of hydraulic rams 18, 19, pivotally connected to the carriage plate 15 and midframe 2 and its lateral movement along the rear frame 1 on the carriage plate 15 is effected by means of fixedly mounted rams 65, 67 having pulleys mounted on the free ends of their respective rods about which pulleys runs a chain 71 which is connected to the carriage plate 15. The front plate 3 is movable about hinges 80, 81 by means of hydraulic rams 85, 86 pivotally connected to the front plate 3 and to the carriage plate 82, the plate 82 being movable along the midframe 2 by means of a second pair of fixedly mounted rams 98, 99 which engage a chain 104 connected to the carriage 82. In operation of the device, a pivotal movement of the midframe 2 and thus the front plate 3 and the forks mounted thereon away from the rear frame 1, the carriage plate 15 simultaneously moves inwardly along the rear frame 1 thus maintaining the forks within the lateral sides of the attachment. Similarly, if side shift of the forks to the other side of the attachment is required pivotal movement of the front plate 3 away from the midframe 2 occurs simultaneously with lateral movement of the carriage plate 82 across the midframe 2. Such simultaneous movements are achieved by means of sequence valves (151-154), Fig. 9 (not shown), connected into supply conduits (145, 146) leading from the hydraulic system of the fork lift truck to the four pairs of rams referred to above, control over the supply of hydraulic fluid to the said rams being effected by means of a lever (141) and its associated push button (143).
Patent FR-2221183-B1 (FR)
IPC: C30B25/02
Filed: 1974-03-14
Granted: 1977-06-17
Abstract: An epitaxial layer of a group IIIa - Va element compound having practicable electron concentration and mobility such as those of GaAs, of less than 1 x 1016/cm3 at room temperature and more than 6,000 cm2/V-sec., respectively is obtained by reacting triethylaluminum which contains at most 4 ppm of silicon with a gallium halide or an indium halide to produce triethylgallium or triethylindium and contacting thus obtained triethylgallium or triethylindium alone, a mixture of them or a mixture of them and an alkyl compound of aluminum with a group Va element, a hydride of said element or an alkyl compound of said element.
Patent FR-2339992-B1 (FR)
IPC: H03H9/56
Filed: 1977-01-28
Granted: 1982-04-30
Abstract: A piezoelectric flexural vibrator comprises a circular or polygonal disc of piezoelectric crystal such as quartz, lithium tantalate or lithium niobate which is formed by chemical etching and is supported around its periphery with electrodes on opposite faces comprising a pair of electrodes each of which is divided into two portions of which one is on one face of the disc and the other is on the opposite face of the disc. By reason of its small size - 25 to 150 microns thick and less than 10mm across - and its good frequency-temperature characteristics, the vibrator is suitable for use in wristwatches.
Patent FR-2444748-B1 (FR)
IPC: D21B1/06
Filed: 1978-12-22
Granted: 1981-05-22
Abstract: PCT No. PCT/FR79/00116 Sec. 371 Date Aug. 22, 1980 Sec. 102(e) Date Aug. 21, 1980 PCT Filed Nov. 30, 1979 PCT Pub. No. WO80/01290 PCT Pub. Date Jun. 26, 1980.A process for feeding defibrators with sheet pulp delivered in batches. Rectangular sheets are deposited one behind another on a feed belt with their longitudinal axis offset by 45 DEG  with respect to the direction of advance of the belt, whereupon two equal lateral parts from each sheet are folded back along two folding lines parallel to the direction of advance of the belt, the distance e between said lines being equal to l/ 2ROOT 2 and two consecutive sheets being mutually apart by x=L/ 2ROOT 2, L and l, respectively, being the length and the width of the pulp sheet. Feeding a machine for diapers.
Patent FR-2529379-B1 (FR)
IPC: C01B3/04
Filed: 1982-06-28
Granted: 1985-02-08
Abstract: The invention relates to a photosensitive cell for the decomposition of water of the type formed by an aqueous medium containing a photosensitizer positively charged both in the reduced state and in the oxidized state, an acceptor, an oxygen forming catalyst and a hydrogen forming catalyst. The cell according to the invention is characterized in that each of the two catalysts is fixed to a different support and in that the support of the oxygen forming catalyst is formed by a first, negative charge carrying colloid while the support of the hydrogen forming catalyst is formed by a second, positive charge carrying colloid.
Patent FR-2552437-B1 (FR)
Inventor: HOMME CHRISTIAN PRUD
IPC: B01J23/84
Filed: 1983-09-28
Granted: 1986-09-12
Abstract: 1. Process for the manufacture of dimethyldichlorosilane by reaction of methyl chloride with a solid contact reactant formed of silicon and a catalyst comprising copper or a copper compound, the said process being characterized in that the catalyst additionally comprises between 30 and 1,000 ppm of at least one metal chosen from tin and antimony (calculated as tin and/or antimony metal) or of a tin and/or antimony compound and between 0.05 and 4% (calculated as caesium metal) of caesium or of a caesium compound, based on the mass of contact solid.
Patent FR-2563250-B1 (FR)
Inventor: CORNETTE HENRI
IPC: D06F39/02
Filed: 1984-04-18
Granted: 1986-12-26
Abstract: Process for washing clothes in a washing machine, which comprises using a liquid detergent which is released gradually into the washing medium from a special device placed in the drum of the machine at the same time as the clothes instead of being released from the dispenser provided for the detergent on the washing machine. The rechargeable device is a container provided with a filling orifice and with vents for the liquid. The container may be a flat-bottomed sphere or a ring.
Patent FR-2608825-B1 (FR)
Inventor: PAUL MONARD
IPC: G11B21/08
Filed: 1986-12-19
Granted: 1994-12-30
Abstract: Device for detecting the position of a tape recording/reading head (20) fixed to the free end of an elongate support (14) integral with an element (5) mounted rotatably in a slot (4) provided in an equatorial plane of a cylindrical drum (1) against whose surface a recording tape is helically wound, the said support being able to bend in a direction (f) transverse to the direction of relative head/tape displacement, characterised in that it comprises a position sensor with variable electrical capacitance comprising a stationary armature (32) integral with the drum (1) and a moving armature (24) integral with the said support, and measuring means (33,34,35i) which are sensitive to the capacitance and are able to furnish a signal representing the position of the support (14) and therefore of the head (20).
Patent FR-2613955-B1 (FR)
IPC: F26B11/02
Filed: 1987-04-14
Granted: 1989-06-16
Abstract: 1. Industrial machine with rotating vessel, of the type comprising a door (18) adapted to obturate the access opening (1a) made in the longitudinal wall of the vessel (1), characterized in that the latter is driven in rotation via the door (18) which is connected to said vessel by a system of lateral rods (19) and of which the angular displacement with respect to the vessel is limited by effect of abutment.
Patent FR-2627430-B1 (FR)
Inventor: MAYET JEAN-CLAUDE
IPC: B29D30/34
Filed: 1988-02-19
Granted: 1990-06-15
Abstract: The device (1) for clamping the reinforcement manufactured from a single wire (4) essentially comprises two jaws (10, 11) gripping the wires arranged at the beginning (41, 42) and at the end (43, 44) of the reinforcement. A sharp blade (13) cuts the wires and then, without unclamping the jaws, the latter bear against the core (7) for immobilising the wire (4) by virtue of the layer of raw rubber with which the core (7) has previously been coated.
Patent FR-2634829-B1 (FR)
Inventor: LONG JACQUES
IPC: F04D29/58
Filed: 1988-07-27
Granted: 1990-09-14
Abstract: A molecular or turbomolecular type of pump comprising a stator (2) and a rotor (3) rotated by a motor (7), the stator having a first zone overlying the rotor and in which gas is admitted, and a second zone adjacent to the drive motor and cooled by a flow of fluid (8), the pump being characterized in that the first zone is provided with heater (12) for maintaining the temperature of the first zone above the condensation threshold of the gas being admitted, with the first and second zones being separated from each other by a thermal impedance element (13).
Patent FR-2656430-B1 (FR)
Title: Dispositif de balayage et son application aux dispositifsd'analyse.
Inventor: BAILLET GERARD EUGENE
IPC: G02B26/10
Filed: 1989-12-26
Granted: 1994-01-21
Abstract: La présente invention se rapporte aux dispositifs de balayage, par exemple tels que ceux utilisés dans les systèmes d'analyse d'image, de visée, de veille, ou encore tels que ceux utilisés par exemple en reconnaissance aériennent. L'invention consiste essentiellement à faire tourner le miroir autour d'un axe (R) distinct de la perpendiculaire au plan du rayon tournant. En particulier, cet axe (R) de rotation fait un angle (i) avec la perpendiculaire au plan du rayon tournant, cet angle (i) étant lui-même fonction de l'angle (B1 ) d'incidence du faisceau lumineux. Application à tout système optique d'écartométrie, de gonométrie, de télémétrie, ou tout dispositif de métrologie infrarouge, visible, ultraviolet.