baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002523-A1 (FR)
Title: Couvercle pivotant avec limiteur de bruit pour bac de collecte de dechets
Inventor: OLLIER FABRICE
IPC: B65F1/16
Filed: 2013-02-28
Abstract: L'invention concerne un couvercle (4) de bac (2) de collecte de déchets monté pivotant sur une cuve du bac, comprenant au moins un bras de pivotement (10) s'étendant au-delà d'une surface (9) du couvercle obturant la cuve, ce bras (10) comprenant au moins un flanc (11). Selon l'invention, le couvercle comprend une languette (14) venue de matière avec ce flanc (11) et raccordé à lui, configurée de façon à pouvoir subir une déformation lors de son accostage avec une zone (16) d'un élément fixe du bac, lors d'une ouverture du couvercle (4). Ceci permet d'amortir le bruit généré lors de l'ouverture du couvercle. L'invention concerne également un bac de collecte de déchets comprenant un tel couvercle.
Patent FR-3004859-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique pour connecter une carte fille a une carte mere.
Inventor: CURE DAMIEN ANDRE
IPC: H01R13/631
Filed: 2013-04-19
Abstract: Connecteur (7) électrique destiné à être fixé sur une carte fille (5) et à être enfiché dans une carte mère (3) selon une direction d'enfichage (X), comprenant : une pluralité de contacts (43) comportant une première extrémité (61) selon la direction d'enfichage destinée à être en contact avec la carte mère, et une deuxième extrémité (63) opposée à la première extrémité selon la direction d'enfichage et destinée à être en contact avec la carte fille, et au moins un isolant (33, 35). Le connecteur comprend au moins un dispositif de fixation (37, 39, 41) en une seule pièce comportant : une base de fixation (67) sur laquelle est monté l'isolant, et l'un ou l'autre, ou bien les deux, d'un embout de fixation (65) destiné à être fixé sur la carte fille, et d'un embout de guidage (69) faisant saillie à partir de l'isolant selon la direction d'enfichage pour servir de guide lors de l'enfichage du connecteur. Ensemble comportant la carte fille et le connecteur.
Patent FR-3005388-A1 (FR)
Title: Element de chauffage a sections ayant differentes puissances de chauffage, et appareil de cuisson.
IPC: H05B3/20
Filed: 2013-05-03
Abstract: Un élément de chauffage (10) pour un système de chauffage destiné à des appareils de cuisson comporte un support (12), une couche chauffante (14) déposée sur le support (12) et formant une surface chauffante avec une zone normale (20), et au moins une portion fonctionnelle (18) de la surface chauffante. Dans ce cas, la portion fonctionnelle (18) modifie localement la puissance calorifique de la surface chauffante.
Patent FR-3006254-A1 (FR)
Title: Banquette pour vehicule automobile
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/42
Filed: 2013-06-03
Abstract: L'invention a pour objet une banquette (1) pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comprend : - un siège conducteur (3) et au moins un siège passager, et - une armature (2) de banquette équipée de glissières de banquette permettant le glissement de la banquette (1) sur le plancher du véhicule, ladite armature (2) étant en outre munie d'une plaque (6) support de siège constituée d'un matériau léger et mécaniquement résistant, le siège conducteur (3) comprenant des glissières (7) de siège reliées à la plaque support (6), de manière à permettre le glissement du siège conducteur (3) sur la plaque support (6) indépendamment du glissement de la banquette (1) sur le plancher du véhicule.
Patent FR-3008654-A1 (FR)
Title: Siege monopoutre a caisson d'encastrement
Inventor: NORMANDIN JULIEN
IPC: B64C1/18
Filed: 2013-07-17
Abstract: Un ensemble siège-plancher (100) pour véhicule comporte un élément de plancher (140), au moins un siège monopoutre (120) fixé à l'élément de plancher par une poutre (122), sur laquelle sont fixés une assise et un dossier du siège. L'élément de plancher (140) comporte une structure de panneau raidi (141) dont une face forme une semelle supérieure (143) d'au moins une traverse plancher (142a, 142b) et comporte un caisson d'encastrement (160) ouvert sur la semelle supérieure (143) et fixé à la semelle supérieure et ou à l'au moins une traverse plancher, et l'au moins un siège monopoutre (120) est fixée la poutre (122). Un fuselage d'aéronef comportant un plancher avec de tels ensembles siège-plancher se trouve renforcé par la structure des éléments de plancher.
Patent FR-3008585-A1 (FR)
Title: Article textile de lingerie a maintien ameliore
Inventor: TURLAN-VAN DER HOEVEN MANON
IPC: A41C3/12
Filed: 2013-07-19
Abstract: L'invention concerne un article de lingerie comprenant au moins un élément de maintien (3) propre à maintenir ledit article de lingerie lorsqu'il est porté, ledit élément de maintien (3) étant constitué d'une matière textile pourvue sur sa surface interne (31) destinée à venir en contact avec la peau d'un revêtement discontinu (4) de matière élastomérique propre à empêcher le glissement dudit article de lingerie. Selon l'invention, ledit revêtement discontinu (4) de matière élastomérique comprend un motif de protubérances (41) de matière élastomérique en forme de grain de riz présentant une distribution d'orientation omnidirectionnelle dans le repère de la surface interne (31) de l'élément de maintien (3), lesdites protubérances (41) comprenant des dimensions et une répartition telles que la densité de protubérances par unité de surface de l'élément de maintien (3) est au moins de 10 protubérances par centimètre carré, de préférence comprise entre 10 et 40.
Patent FR-3009935-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit cosmetique
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D34/04
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution, notamment de produits cosmétiques comportant : - un récipient adapté à contenir un produit, - une surface de prélèvement liée au récipient s'étendant selon un plan médian M, - un conduit de distribution débouchant par un orifice de distribution du produit permettant de distribuer le produit à l'extérieur du récipient, le conduit s'étendant selon un axe de distribution Y. Selon l'invention, l'axe de distribution Y forme un angle a avec au moins un axe perpendiculaire à la surface de prélèvement, l'angle a étant compris entre 20° et 90°.
Patent FR-3012932-A1 (FR)
Title: Architecture de test de protocoles
Inventor: MAAG STEPHANE
IPC: H04L29/08
Filed: 2013-11-04
Abstract: La présente invention concerne un système de test (1) d'un protocole (P), notamment un protocole d'un réseau de communication, actif sur un équipement (2), notamment l'unité centrale d'un ordinateur, le système de test (1) comportant un moniteur configuré pour capturer de façon continue des traces (8), correspondant à des séquences de messages du protocole sous test (P), un filtre des traces capturées utilisant des propriétés formalisées des exigences du protocole sous test (P), notamment configuré pour séparer lesdites traces en données et en parties de contrôle, une zone de stockage temporaire (4), et un module de transfert agencé pour transférer les traces filtrées (9) à un testeur (3) configuré pour émettre des verdicts (V) en vérifiant si les traces satisfont les exigences des propriétés formalisées du protocole sous test (P), système de test dans lequel, en cas de saturation du testeur (3) conduisant à l'émission d'une notification de charge (Y), le module de transfert interrompt le transfert des traces filtrées (9) vers le testeur (3) et met en mémoire au moins partiellement lesdites traces dans la zone de stockage temporaire (4), notamment uniquement leurs parties de contrôle, avant de reprendre le transfert des traces filtrées (9) lorsque le testeur (3) est à nouveau disponible.
Patent FR-3013485-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et d'interrogation d'une base de donnees
Inventor: HARRAR EMMANUEL
IPC: G06Q50/18
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un système (2) de stockage et d'interrogation d'une base de données de marques (6), comprenant : -une base de données (6) incluant des informations pour un ensemble de marques (16), les informations relatives à chacune des marques étant associées à des champs respectifs; -une interface d'interrogation invitant l'utilisateur à définir plusieurs critères de filtrage, invitant l'utilisateur à définir pour chaque critère de filtrage au moins un champ de la base de données et une valeur identifiée pour ce champ, affichant l'ensemble des champs de la base de données et requérant la sélection d'un de ces champs pour la définition du champ de chaque critère de filtrage, invitant en outre l'utilisateur à sélectionner des opérateurs logiques entre les différents critères définis par l'utilisateur, invitant l'utilisateur à valider ses critères de filtrage et l'interface renvoyant une liste de marques satisfaisant les critères de filtrage validés.
Patent FR-3013807-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour echangeur frigorifique avec grille de protection deportee
Inventor: ZERBINATTI CELSO
IPC: F25D21/04
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation pour une installation de production de froid comprenant une pièce tournante (2), et une grille (4) interposée sur le passage de l'air entre la pièce tournante (4) et l'extérieur, chaque ouverture de ladite grille ayant une plus petite dimension E, dispositif configuré de telle sorte que la distance D de chaque ouverture à la pièce tournante (2) soit toujours supérieure : - au maximum entre 15 mm et une première fonction f1(E) : f1(E) = 23,75 x E -212,5 pour la dimension E inférieure ou égale à 14; - au maximum entre 120mm et une deuxième fonction f2(E) : f2(E) = 8 x E -120 pour la dimension E supérieure à 14 ; les grandeurs étant exprimée en exprimées en millimètres.
Patent FR-3018790-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de convoyage et ordonnancement
Inventor: PETROVIC ZMAJ
IPC: B65G47/28
Filed: 2014-03-18
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de convoyage (1), comprenant un châssis (2) sur lequel est monté un tapis de convoyage déplaçant, dans un plan de convoyage (3) et selon une direction de convoyage (6), un flux de produits (12) d'une largeur minimale de deux produits (12). Ce dispositif de convoyage (1) est caractérisé en ce qu'il comprend un moyen d'ordonnancement (4) du flux de produits (12), sous la forme d'une structure mobile de guidage apte à agir périodiquement dans le temps sur les deux côtés latéraux du flux de produits (12). L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3019803-A1 (FR)
Title: Generateur aerosol en matiere plastique
Inventor: FARNAULT OLIVIER
IPC: B65D83/14
Filed: 2014-04-10
Abstract: L'invention concerne un générateur aérosol en matière plastique destiné à contenir un fluide vecteur sous forme de gaz comprimé, dissous ou liquéfié. Le générateur comprend un réservoir dont la matière plastique est constituée de poly (téréphtalate d'éthylène) ayant une température de transition vitreuse supérieure ou égale à 75 °C, plus particulièrement de 75°C,80°C, 85°C ou 89°C.
Patent FR-3022349-A1 (FR)
Title: Lidar doppler a mesure relative de vitesse
Inventor: RONDEAU PHILIPPE
IPC: H04B1/26
Filed: 2014-06-13
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des lidars Doppler destiné à mesurer la vitesse d'une cible. Le lidar selon l'invention comporte : Des premiers moyens de modulation de la fréquence optique du signal d'émission, ladite fréquence étant la somme d'une fréquence constante et d'une fréquence variable d'amplitude déterminée modulée par une fonction temporelle périodique ; Des seconds moyens (50 à 58) de calcul du spectre du signal hétérodyne mesuré et de création de deux spectres de mesure obtenus en décalant le spectre du signal hétérodyne d'une valeur positive et négative en fréquence, ladite fréquence de recalage égale à la différence entre la fréquence instantanée du signal d'émission et la fréquence d'un signal émis à un temps décalé du temps de trajet aller-retour entre le lidar et la cible ; Des troisièmes moyens (59) de comparaison des deux spectres de mesure, la différence d'amplitude entre les deux spectres à la fréquence Doppler déterminant le sens de la vitesse de la cible.
Patent FR-3029416-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait d'escholtzia californica
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-09
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un extrait d'Eschscholt zia Californica pour favoriser la synthèse de collagène. Elle concerne également l'utilisation cosmétique d'un extrait d'Eschscholtzia Californica comme agent anti oxydant pour protéger les cellules cutanées du stress oxydatif. Enfin, la présente invention concerne aussi l'utilisation cosmétique d'un extrait d'Eschscholt zia Californica pour retarder, pour lutter contre, pour traiter ou réduire le vieillissement de la peau et/ou l'apparition des signes de vieillissement de la peau.
Patent FR-3017342-A1 (FR)
Title: Support de piste d'un systeme d'alimentation electrique par le sol pour un vehicule terrestre, rail comportant un tel support et procede d'implantation
Inventor: DUPRAT PATRICK
IPC: B60M1/30
Filed: 2014-02-10
Abstract: Ce support (36), sous forme d'un profilé en un matériau isolant électrique, comprend : une surface supérieure (50) sensiblement plane, munie d'une gorge (60) longitudinale destinée à recevoir un segment de piste, et d'une rainure (70) longitudinale destinée à recevoir un câble d'alimentation électrique basse tension ; et une surface inférieure (52) destinée à prendre appui sur un socle de maintien du support dans la chaussée. Il se caractérise en ce que la surface inférieure (52) est courbe, de préférence en forme de « V », de sorte que le support est bombé de manière à être maintenu, au moins transversalement, dans un évidement de forme complémentaire réalisé dans le socle.
Patent FR-3017810-A1 (FR)
Title: Agencement pour presse permettant une transmission amelioree des efforts lors d’un emboutissage d’une piece
Inventor: LAUTRIDOU PHILIPPE
IPC: B21D24/00
Filed: 2014-02-25
Abstract: L'agencement pour presse comprend un premier élément de support (1), notamment mobile, et au moins une première matrice (2a) solidaire du premier élément de support (1), ladite première matrice (2a) comprenant une première face d'emboutissage (4) apte à coopérer avec une deuxième face d'emboutissage (5) d'une deuxième matrice (6a), complémentaire à la première face d'emboutissage (4) en vue de déformer par emboutissage à chaud une pièce métallique (8) disposée entre la première matrice (2a) et la deuxième matrice (6a) avant de réaliser une trempe sous presse de ladite pièce métallique entre les première et deuxième matrices (2a, 6a). L'agencement comprend en outre un élément de travail en compression (3), interposé entre la première matrice (2a) et le premier élément de support (1), autorisant un déplacement relatif entre la première matrice (2a) et le premier élément de support (1), et dont la compression tend à exercer un effort de compression s'opposant audit déplacement relatif.
Patent FR-3020466-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse d'analyte(s) d'un fluide
Inventor: POUTEAU PATRICK
IPC: G01N33/68
Filed: 2014-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'analyse d'au moins un analyte d'un fluide, notamment de l'acide désoxyribonucléique, le dispositif (10) comprenant au moins un pilier (22) s'étendant depuis la paroi (18), le ou chaque pilier (22) comportant une âme (23) présentant un premier indice optique, une couche externe (24) présentant un deuxième indice optique et une couche de revêtement (26) de la couche externe (24), dite couche de capture (26), la couche de capture (26) étant une couche fonctionnalisée apte à capturer au moins un analyte du fluide et présentant un deuxième indice optique. Le deuxième indice optique est strictement supérieur au premier indice optique.
Patent FR-3020601-A1 (FR)
Title: Agencement pour la fixation d'un groupe motopropulseur d'un vehicule
Inventor: VEY MICHEL
IPC: B60K5/12
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un agencement (10) pour la fixation d'un groupe motopropulseur (20) d'un véhicule (1), du type comportant deux longerons (30) s'étendant longitudinalement par rapport au véhicule (1), l'agencement (10) étant caractérisé en ce que le groupe motopropulseur (20) est fixé en position assemblée aux longerons (30) par trois tampons (11, 12, 13) dont un premier (11) et un deuxième (12) tampons se situent sur un premier longeron (31) et un troisième tampon (13) se situe sur un deuxième longeron (32).
Patent FR-3022250-A1 (FR)
Title: Solution de traitement d'objet en polyester thermoplastique obtenu par impression 3d et procede associe
Inventor: SONNATI MATTHIEU OLIVIER
IPC: C09D167/00
Filed: 2014-06-17
Abstract: La présente invention concerne une solution pour le lissage d'une surface d'un objet en polyester thermoplastique imprimé en trois dimensions (3D) caractérisé en ce qu'elle comprend un solvant, ou mélange de solvants, non halogéné et volatil à température ambiante dont le paramètre de solubilité total (δt) est supérieur à 18.5 MPa1/2 et le paramètre de solubilité dispersif (δd) est supérieur à 17.0 MPa1/2. L'invention trouvera son application pour réduire voir supprimer les démarcations des couches présentes à la surface des objets obtenus par impression en trois dimensions (3D).
Patent FR-3022527-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication directe d'une piece sur une structure
Inventor: LAUDRAIN YANN-HENRI
IPC: B64F5/00
Filed: 2014-06-23
Abstract: La présente concerne un procédé de fabrication directe d'au moins une pièce sur une position prédéterminée (Z1,...,Zn) d'une structure (T), ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) scan, via un scanner tridimensionnel (30), de la structure au niveau de la position prédéterminée (Z1) ; b) comparaison, par une unité centrale, d'un maillage surfacique virtuel de la position prédéterminée avec un maillage surfacique réel de ladite position prédéterminée, ledit maillage surfacique réel étant calculé par l'unité centrale à partir de données obtenues suite au scan réalisé à l'étape a); c) détermination, par l'unité centrale, des écarts entre lesdits deux maillages ; d) calcul, par l'unité centrale, des données de modélisation d'une pièce, dite pièce intercalaire, dont les dimensions comblent lesdits écarts calculés à l'étape afin d'obtenir un modèle d'une pièce intercalaire ; e) fusion, par l'unité centrale, d'un modèle virtuel d'une pièce associée à ladite position prédéterminée avec le modèle de la pièce intercalaire calculé à l'étape d) afin d'obtenir un modèle d'une pièce ajustée, dit modèle ajusté, à la géométrie de la structure au niveau de la position prédéterminée ; f) fabrication par dépôt de matière, par des moyens de dépôt, de la pièce ajustée sur la position à partir du modèle ajusté (AJST) calculé à l'étape e).
Patent FR-3027428-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et ligne d'inspection pour la lecture optique de reliefs sur une paroi laterale d'un recipient
Inventor: FAYOLLE LUBIN
IPC: G06K7/10
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de lecture optique de reliefs sur une paroi latérale d'un récipient (14) consistant à: - éclairer une portion d'intérêt avec un faisceau lumineux incident périphérique comprenant des rayons lumineux radiaux non parallèles, - former, par réflexion spéculaire du faisceau sur la portion d'intérêt et sur les reliefs (12), au travers d'un élément optique (30), une image plane dans le champ de vision d'un capteur photoélectrique bidimensionnel (24), - assurer le traitement de l'image reçue par le capteur, afin de détecter les reliefs, - à déplacer la source lumineuse (34) par rapport à l'élément optique, par translation selon la direction de l'axe central théorique (A1), fournissant le faisceau lumineux incident périphérique, pour modifier le contraste de l'image reçue par le capteur entre des zones de l'image, correspondant aux reliefs, et des zones adjacentes. L'invention concerne aussi un dispositif de visualisation et une ligne d'inspection correspondant.
Patent FR-3013857-A1 (FR)
Title: Systeme pour generer des impulsions optiques courtes de duree inferieure a la periode de la porteuse optique utilisant le principe de l'amplification parametrique.
Inventor: FORGET NICOLAS
IPC: H01S3/094
Filed: 2014-11-28
Abstract: Générateur d'impulsions optiques courtes comprenant : - un générateur (P, B1) d'impulsions optiques de longueur d'onde égale à λ/2 et d'une largeur spectrale inférieure à λ/3 ; - un générateur (P, B2) d'impulsions optiques d'une durée inférieure à 10 picosecondes à une longueur d'onde X/3 ; - un dispositif (R1) recombinant les impulsions issues des générateurs ; - un dispositif d'amplification paramétrique (OPA1) recevant en entrée la sortie du dispositif recombinant ; - un filtre (F2) extrayant de la sortie du dispositif d'amplification une bande centrée à une longueur d'onde λ ; - un générateur de second harmonique (SH) recevant la sortie du filtre (F2) et générant une bande centrée sur une longueur d'onde λ/2 ; - un dispositif programmable (DCDP2) permettant d'ajuster temporellement les impulsions correspondant auxdites bandes, pour permettre la génération d'une impulsion de longueur d'onde égale à λ/3 et de durée inférieure à la période du cycle optique.
Patent FR-3032118-A1 (FR)
Title: Composition aerosol comprenant une silicone fonctionnalisee par au moins un motif alcoxysilane et un polymere fixant amphotere et/ou cationique
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: B65D83/14
Filed: 2015-01-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif aérosol comprenant un récipient contenant : - un ou plusieurs agents propulseurs, - une composition capillaire comprenant : (i) un ou plusieurs polymères à motif silicone porteurs de groupements fonctionnels alcoxy-(aminométhyl)-silyle ; (ii) un ou plusieurs polymères fixants amphotère(s) et/ou un ou plusieurs polymères fixants cationiques ; le ou les agent(s) propulseur(s) pouvant être présents dans la composition ou, dans le récipient, séparé(s) de la composition.
Patent FR-3035228-A1 (FR)
Title: Systeme optique
Inventor: LAURET JEAN-PIERRE
IPC: G02B3/02
Filed: 2015-04-14
Abstract: Le principe général de l'invention repose sur un système optique (100) en matière transparente pour des longueurs d'onde comprises dans un ensemble de faisceaux de rayon lumineux (141-143) et pour aligner l'ensemble de faisceaux de rayons lumineux par rapport à un axe optique principal (O') à partir d'une source de lumière (120) afin d'en obtenir une image nette.
Patent FR-3043347-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive a base de poudre d'une piece, notamment d'un element de garniture pour moule de pneumatique
Inventor: BLANCHET ETIENNE
IPC: B33Y80/00
Filed: 2015-11-06
Abstract: Le procédé de fabrication additive d'au moins une pièce comprend les étapes suivantes: -a) fabrication par dépose et fusion sélective de couches de poudre d'au moins un ensemble intermédiaire qui comprend : - la pièce réalisée de façon inclinée et formant un angle compris entre 20° et 70° avec un plateau de fabrication, - un support interposé entre ledit plateau et une base inférieure de la pièce, et - au moins un élément de soutien local en appui contre la face frontale arrière de la pièce, -b) formation, lors des phases de fusion sélective de l'étape de fabrication, d'amorces de rupture dans des zones de raccordement du support et dudit élément de soutien avec ladite pièce, -c) séparation de la pièce avec le support et ledit élément de soutien local après l'étape de fabrication par cassure desdites zones de raccordement.