baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974001-A1 (FR)
Title: Procede de conception et de fabrication d'une gouttiere de positionnement destinee a etre utilisee pour repositionner le maxillaire d'un patient lors d'une operation de chirurgie orthognathique
Inventor: GIL CANO JULIO DANIEL
IPC: A61B19/00
Filed: 2011-04-12
Abstract: Procédé de conception et de fabrication d'une gouttière de positionnement destinée à être utilisée pour repositionner le maxillaire (1) d'un patient lors d'une opération de chirurgie orthognathique, caractérisé en ce qu'on définit un référentiel dentaire (SRD) permettant d'estimer les déplacements et les rotations des structures osseuses à partir d'une imagerie de l'anatomie du patient, réalisée soit en 2D, soit en 3D, en choisissant ledit référentiel dentaire (SRD) à partir du plan sagittal de l'articulateur et des trois points suivants : * le point interincisif (Ii) du maxillaire (1) qui va constituer, de préférence, l'origine du référentiel ; * le point cuspide vestibulomésial de la première molaire gauche (M1G) ; * le point cuspide vestibulomésial de la première molaire droite (M1D) ; et en ce qu'on réalise un traitement particulier des données obtenues à partir de ces points et des données acquis sur le modèle maxillaire en plâtre du patient (5).
Patent FR-2976318-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un filtre a particules pour vehicule automobile
Inventor: COLIGNON CHRISTOPHE
IPC: F01N3/023
Filed: 2011-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de régénération d'un filtre à particules pour véhicule automobile comprenant un moteur à combustion, le procédé comprenant une phase de régénération qui est contrôlée en utilisant une température cible de régénération. Selon l'invention, le procédé comprend une phase préalable de surchauffe qui est contrôlée en utilisant une température cible de surchauffe plus élevée que la température cible de régénération.
Patent FR-2978321-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de paquets de donnees dans un systeme de telecommunication a adaptation de lien selon un protocole harq pour optimiser la puissance d'emission
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: H04J11/00
Filed: 2011-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un paquet de données dans un système de communication comprenant au moins un terminal (UE) en communication avec une station de base (BS), le procédé comprenant au moins une transmission (S4) du paquet de données avec une puissance donnée, du terminal vers la station de base selon un schéma HARQ pour obtenir un taux d'erreur maximal PER cible après un nombre de transmission Tr , le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de sélection (S) conjointe des paramètres suivants : - du nombre de transmission Tr ; - du taux d'erreur paquet cible PER (i) de chaque transmission i, avec i = 1,...,Tr , pour atteindre le taux d'erreur paquet résiduel PER ; et - du schéma de modulation et de codage m correspondant à chaque taux d'erreur paquet cible PER (i) de manière à minimiser la puissance de transmission du paquet de données.
Patent FR-2979484-A1 (FR)
Title: Photosite a photodiode pincee
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-08-22
Abstract: Photosite comprenant, dans un substrat semi-conducteur, une photodiode confinée dans une direction orthogonale à la surface du substrat comportant une zone semi-conductrice de stockage de charges comprenant dans une région semi-conductrice supérieure ayant un premier type de conductivité (P) un caisson principal (Nw1) d'un second type de conductivité (N) opposé au premier et pincé selon une première direction (X) parallèle à la surface du substrat. La zone de stockage de charges comprend en outre des moyens semi-conducteurs enterrés sous et au contact du caisson principal (Nw1) ayant le second type de conductivité (N).
Patent FR-2979471-A1 (FR)
Title: Package for container for transporting and/or storing radioactive materials, has neutron protecting unit including solid particles partially formed by thermosetting material and provided with largest dimension about specified ranges
Inventor: VUILLERMOZ DIDIER
IPC: G21F3/00
Filed: 2011-08-31
Abstract: The package (2) has a closed chamber receiving a neutron protecting unit (18) that is partially made of thermosetting material. The neutron protecting unit includes a set of identical solid particles that are partially formed by thermosetting material, where the particles are provided with large dimension ranging between 3 mm and 5 cm in particularly 5mm and 2 cm. The particles include an external surface in spheroid shape, and the closed chamber has a set of boundary surfaces toward an interior part and an outer part of the closed chamber. An independent claim is also included for a method for replacing a neutron protecting unit located in a closed chamber of a package.
Patent FR-2964935-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'air pour un vehicule automobile
Inventor: WOLF THOMAS
IPC: B60T5/00
Filed: 2011-09-01
Abstract: Le dispositif de guidage d'air (1) est disposé dans une partie avant (2) d'un véhicule automobile et comprend essentiellement un canal de guidage (4) d'air, dans lequel est maintenue une unité de radiateur (7) qui est parcourue par de l'air d'entrée (Z) et en aval de l'unité de radiateur (7) est disposée, dans le canal de guidage (4), une grille de passage de roue qui présente, pour le passage d'air de sortie du radiateur (P, P1), des lamelles de guidage d'air inclinées différemment. Ces lamelles de guidage d'air sont inclinées de telle sorte qu'une partie de l'air de sortie du radiateur (P, P1) soit guidée vers le côté extérieur du véhicule (12) et qu'une autre partie de l'air de sortie (P1) du radiateur soit guidée vers le côté intérieur du véhicule (14) et puisse être acheminée au moyen d'une pale de déflexion d'air (15) à un frein de roue (16) en vue de son refroidissement.
Patent FR-2989307-A1 (FR)
Title: Structure geosynthetique multi-fonctions
Inventor: BLIN MARC ANTOINE
IPC: B09B1/00
Filed: 2012-05-23
Abstract: Une structure géosynthétique réalisée en matériau polymère à partir d'une feuille thermoformée comportant: - au moins un première zone (21, 22) dotée de motifs tridimensionnels susceptibles de permettre le drainage des eaux de pluies; - une seconde zone (20) comportant au moins deux bords plats parallèles au sens de production de ladite feuille thermoformée, ladite seconde zone présentant un motif de surface permettant un assemblage par soudure/collage de deux lés juxtaposées.
Patent FR-2995050-A1 (FR)
Title: Device for tightening and loosening e.g. cables, has cable traversing device when all circular end openings are aligned, and spiral exerting shear on cable to maintain cable in locked state when user exerts pressure on body of part
Inventor: LE BRETON YANN
IPC: F16G11/10
Filed: 2012-08-31
Abstract: The device has a plastic part in a form of spiral (1) comprising arms (2a, 2b) and circular end openings (3a, 3b). A cable is introduced through the openings. The cable traverses the device when all the openings are aligned. The spiral exerts shear on the cable to maintain the cable in locked state when a user exerts pressure on a body of the part. The arms of the spiral are attached to a central part (4). A longitudinal opening (5) is formed in the central part and extended through the base of the arms of the spiral to form base openings (6a, 6b).
Patent FR-2995070-A1 (FR)
Title: Dispositif autonome de cuisson thermo-regule utilisant l'energie solaire
Inventor: AUGIZEAU MARTINE
IPC: F24S20/30
Filed: 2012-09-05
Abstract: Dispositif autonome de cuisson thermo-régulé utilisant l'énergie solaire. Dispositif autonome de cuisson d'aliments utilisant l'énergie solaire comprenant un four (6) parabolique solaire équipé d'un suiveur (19) solaire et d'une parabole à surface réfléchissante (1) caractérisé en ce qu'il comporte un moyen programmable de régulation de la température de cuisson, un moyen semi-automatique d'homogénéisation (20) de la cuisson des aliments, un moyen programmable de temporisation de la cuisson et un moyen d'avertissement de la fin du programme de cuisson, ledit moyen de temporisation de la cuisson des aliments étant intégré à une carte électronique de régulation thermique du four commandant des moteurs électriques contrôlant le mouvement de moyens mécanisés de rotation (8, 9) de la parabole (1) constitutive dudit four, ledit four étant ainsi asservi par la température et ledit dispositif rendu thermo-régulé. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la cuisson d'aliments dans des zones géographiques fortement ensoleillées en alternative à la cuisson utilisant la combustion de biomasse ou d'énergie fossile.
Patent FR-2988513-A1 (FR)
Title: Cellule eprom
Inventor: FERRANT RICHARD
IPC: G11C11/402
Filed: 2012-03-23
Abstract: La présente invention concerne une cellule de registre comprenant un noeud de sortie (OUT) ; au moins deux noeuds d'alimentation (VP, GND) ; et un premier transistor flash (1201) et un second transistor flash (1202) ; dans laquelle la cellule de registre est configurée de telle sorte que le noeud de sortie puisse être commandé par au moins un des noeuds d'alimentation, en fonction de la valeur stockée dans au moins un des transistors flash. La présente invention concerne en outre un FPGA comprenant cette cellule de registre.
Patent FR-2989209-A1 (FR)
Title: Robot apte a integrer des dialogues naturels avec un utilisateur dans ses comportements, procedes de programmation et d'utilisation dudit robot
Inventor: HOUSSIN DAVID
IPC: G10L15/22
Filed: 2012-04-04
Abstract: L'invention concerne un robot humanoïde, ledit robot étant apte à dialoguer avec au moins un utilisateur, ledit dialogue utilisant deux modes de reconnaissance vocale, l'un ouvert et l'autre fermé, le mode fermé étant défini par un concept caractérisant une séquence de dialogue. Le dialogue peut également être influencé par des évènements qui ne sont ni des paroles ni un texte. Le robot de l'invention est apte à exécuter des comportements, à générer des expressions et des émotions. L'invention procure par rapport aux robots de l'art antérieur l'avantage de réduire considérablement le temps de programmation et la latence de l'exécution des séquences du dialogue, ce qui procure une fluidité et un naturel proches des dialogues humains.
Patent FR-2989587-A1 (FR)
Title: Dyeing keratin fibers e.g. hair, involves applying dye composition comprising oxidation dye precursor and oxidizing composition comprising chemical oxidizing agent to fibers, where compositions are supplied from pressurized container
Inventor: RAPOLD PHILIPPE
IPC: A61K8/72
Filed: 2012-04-24
Abstract: Dyeing keratin fibers comprises applying a mixture obtained from a dye composition comprising an oxidation dye precursor and an oxidizing composition comprising a chemical oxidizing agent to keratinous fibers, where the compositions are supplied from a pressurized container and the mixture of composition comprises anionic non-associative thickening polymers. An independent claim is included for a device for dyeing keratinous fibers, comprising a first container containing the dye composition, a second container containing the oxidizing composition, and a unit for delivering the compositions, where the mixture of compositions comprises anionic non-associative thickening polymers and the containers are pressurized containers.
Patent FR-2993927-A1 (FR)
Title: Piece de modification du profil d'une veine aerodynamique
Inventor: GILLANT GREGORY NICOLAS GERALD
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'objet principal de l'invention est une pièce (1) de modification du profil d'une veine aérodynamique (2), comportant : - une première face (la) destinée à être fixée sur la veine aérodynamique (2), et - une deuxième face (lb) définissant un profil de veine aérodynamique modifié, destinée à modifier le profil initial de la veine aérodynamique.
Patent FR-2994884-A1 (FR)
Title: Device for supporting reinforcement of leading edge of blade of turboshaft engine, has controlling unit controlling displacement of movable elements to draw aside from wing, which is interdependent by depression
Inventor: LE BRAS LUC
IPC: B29C65/48
Filed: 2012-09-05
Abstract: The device (10) has immobilization units (18, 20) for immobilizing a reinforcement (12) in a predetermined bonding position by tightening a junction part. A spacing unit forms a space between wings, and comprises movable elements (34, 36), which are connected to a pumping unit for pumping of air so as create depression between the movable elements and the wings to attach the one of the wings and an aspiration element. A controlling unit controls displacement of the movable elements to draw aside from the other wing, which is interdependent by depression. An independent claim is also included for a method for fixing a reinforcement of leading edge of a blade of a turboshaft engine.
Patent FR-2995048-A1 (FR)
Title: Butee hydraulique pour le freinage en fin de course d'un piston et amortisseur muni d'une telle butee
Inventor: TALON BENJAMIN
IPC: F01B11/02
Filed: 2012-09-05
Abstract: L'invention concerne une butée (10) hydraulique pour le freinage en fin de course d'un piston principal (5) comprenant : . un corps, dit corps de butée (11), cylindrique fermé à une extrémité, . un piston, dit piston de butée (12), mobile axialement dans le corps de butée, . un ressort de rappel (23) du piston de butée dans sa position étendue et . des moyens de limitation de course du piston de butée dans sa position étendue, le piston de butée (12) étant adapté pour entrer en contact et être entrainé en direction de sa position comprimée par ledit piston principal (5) lorsque celui-ci atteint une position prédéterminée au voisinage de sa fin de course, caractérisée en ce que le piston de butée comporte un orifice axial (16), adapté pour être bouché par un bouchon (9) solidaire dudit piston principal lorsque celui-ci entre en contact avec le piston de butée et comprimer un fluide occupant le volume de compression. L'invention concerne également un amortisseur ou un vérin hydraulique muni d'une telle butée hydraulique.
Patent FR-2996513-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de l’acceleration a imposer a un vehicule en cas de reactivation d’une fonction de regulation de vitesse
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: B60W30/14
Filed: 2012-10-09
Abstract: Un procédé est destiné à contrôler un système de contrôle de vitesse (SC) de véhicule (V) à consigne de vitesse programmable. Ce procédé comprend une étape (i) dans laquelle on détermine la durée écoulée entre une désactivation et une réactivation d'une fonction de régulation de vitesse du système (SC) sur une consigne de vitesse programmée, et une étape (ii) dans laquelle on détermine pour le système (SC), en fonction de cette durée écoulée déterminée, au moins une accélération qu'il doit imposer au véhicule (V) pour que sa vitesse en cours converge d'une façon choisie vers la consigne de vitesse programmée.
Patent FR-2997994-A1 (FR)
Title: Supporting part for attachment to base of door frame of building for e.g. permitting passage of people with reduced mobility entering building, has gutter receiving water coming from frame inside by openings and covered by inspection door
Inventor: CHARRIER GERARD
IPC: E04F19/08
Filed: 2012-11-13
Abstract: The part (2) has a gutter (5) receiving water coming from inside of a door frame by openings (4) on a side of the part attached to the door frame. The gutter is covered by an inspection door (8) allowing passage of persons or objects e.g. wheel chairs, entering or leaving a building. Drain holes (7) are arranged at a bottom of the gutter to collect water and bring to a sewer system. The bottom of the gutter is inclined in a direction opposed to a base (1) of the door frame. An edge of the inspection door is provided in contact with the base of the door frame.
Patent FR-2999771-A1 (FR)
Title: Circuit et procede de mesure de niveau de luminosite ambiante
Inventor: MELLOT PASCAL
IPC: G09G3/34
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) comprenant un capteur d'images (101), et un circuit de commande du capteur configuré pour, dans un premier mode de fonctionnement, fournir des images acquises par le capteur, et, dans un deuxième mode de fonctionnement dans lequel le capteur ne fournit pas d'image : sélectionner un sous-ensemble de pixels du capteur (101) ; pour chaque pixel du sous-ensemble, lire une valeur de sortie du pixel indépendante des valeurs de sortie des autres pixels ; et fournir une valeur de luminosité ambiante basée sur les valeurs de sortie des seuls pixels du sous-ensemble.
Patent FR-3001446-A1 (FR)
Title: Device for filling empty space of luggage utilized during e.g. road transport, has cushion inflated using inflation device located on upper face, and arrangement pocket provided on face and closed by rivet/pressure system
Inventor: MACKIE STEPHAN
IPC: A45C3/00
Filed: 2013-01-25
Abstract: The device has an inflatable air cushion for preventing articles such as linen and fragile objects, to be fixed during road, railway, maritime or air way transports, inside luggage or bags when the articles are not filled to 100% of capacity. The cushion is inflated using an inflation device (2) located on an upper face (1). An arrangement pocket (3) is provided on the upper face and closed by a rivet/pressure system (4). The cushion is made of flexible plastic so as to adapt to any form. The inflation system is provided with a hand pump or an inflating valve.
Patent FR-3015987-A1 (FR)
Title: Textile biocide et desodorisant, procede de fabrication et utilisation d'un tel textile
Inventor: BOREL RENE
IPC: D06M23/00
Filed: 2013-12-31
Abstract: Textile biocide et désodorisant chargé de particules d'au moins un photocatalyseur, caractérisé par une activité anti-odeur O, mesurée selon la méthode Ml, l'activité O étant la durée en heures nécessaire pour que la concentration en acide iso-valérique mesurée dans la méthode M, passe de 250 ppb à 20 ppb, O étant inférieure ou égale à, en heures et dans un ordre croissant de préférence : 20 ; 16; 14; 12; 10; 5 ; 3.
Patent FR-3000944-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide.
Inventor: BERTIN ROMAIN
IPC: B65D47/34
Filed: 2013-01-11
Abstract: Distributeur de produit fluide rechargeable comprenant : - un réservoir de produit fluide (1) définissant un col (11) et un fond (13), - un clapet de remplissage (2), - un organe de distribution (4), tel qu'une pompe, - un poussoir (6) monté sur l'organe de distribution (4), - un canal d'éventation (12) qui s'étend le long du réservoir de produit fluide (1) et réalisé de manière monobloc avec le réservoir de produit fluide (1), caractérisé en ce que le distributeur comprend un élément fixe (20) monté sur le fond (13) du réservoir de produit fluide (1), cet élément fixe (20) formant un passage d'éventation (221,222) qui relie la sortie du canal d'éventation (12) à l'extérieur.
Patent FR-3001609-A1 (FR)
Title: Machine de fenaison avec un dispositif d'attelage comportant un dispositif de rappel perfectionne
Inventor: SPEICH CEDRIC
IPC: A01B59/00
Filed: 2013-02-07
Abstract: La présente invention concerne une machine de fenaison comportant un châssis (2) supporté au sol par des roues (6) et un dispositif de travail (11) relié au châssis (2), le châssis (2) comportant un dispositif d'attelage (4) auquel sont articulées deux pièces d'attelage (18a, 18b) portant chacune un tourillon (17a, 17b) pour l'attelage aux bras inférieurs respectifs d'un tracteur (5), chaque pièce d'attelage (18a, 18b) coopérant avec un dispositif de rappel (21a, 21b) respectif, chaque dispositif de rappel (21a, 21b) emmagasinant de l'énergie lorsque le tourillon (17a, 17b) correspondant se déplace, par rapport au dispositif d'attelage (4), vers le haut depuis une première position, et chaque dispositif de rappel (21a, 21b) pouvant restituer cette énergie au tourillon (17a, 17b) correspondant en ramenant le tourillon (17a, 17b) vers la première position. L'invention est remarquable en ce que chaque dispositif de rappel (21a, 21b) emmagasine de l'énergie lorsque le tourillon (17a, 17b) correspondant se déplace, par rapport au dispositif d'attelage (4), vers le bas depuis une deuxième position, et que chaque dispositif de rappel (21a, 21b) peut restituer cette énergie au tourillon (17a, 17b) correspondant en ramenant le tourillon (17a, 17b) vers la deuxième position.
Patent FR-3003121-A1 (FR)
Title: Support d'appareillage electrique et appareillage electrique comprenant un tel support
Inventor: MOURGAUD JEAN-FRANCOIS
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention concerne un support (100) d'appareillage électrique qui comprend une âme (110) en matière métallique, couverte par un capot (120) en matière synthétique isolante qui comprend des agencements prévus pour le fonctionnement d'un mécanisme d'appareillage électrique (200) à rapporter sur ledit support d'appareillage électrique.
Patent FR-3004200-A1 (FR)
Title: Mur a coffrage integre, procede de construction d'un batiment a partir dudit mur, et batiment obtenu
Inventor: AMMELOOT PIERRE
IPC: E04B2/86
Filed: 2013-04-09
Abstract: La présente invention concerne un mur (1) à coffrage intégré comportant une première paroi dite peau extérieure (3) et une seconde paroi dite peau intérieure (2), ladite peau extérieure (3) et ladite peau intérieure(2) étant sensiblement parallèles et maintenues à distance l'une de l'autre par au moins une armature de liaison (9) de préférence métallique, lesdites peaux se faisant face par leur face intérieure (6a, 6b), au moins une extrémité dudit mur (1) comportant une portion saillante (12) délimitant une zone de jonction (13) destinée à recevoir notamment le prolongement d'une dalle (17). Elle est caractérisée en ce que la portion saillante (12) dudit mur (1) comporte des moyens d'isolation (4) qui s'étendent dans une direction longitudinale entre lesdites peaux extérieure et intérieure (3, 2) sur une hauteur prédéterminée (16) pour former dans ledit mur (1, 1') une zone d'isolation partielle.
Patent FR-3009375-A1 (FR)
Title: Dispositif de durcissement de vernis a ongles par rayonnement et procede de pose d'un vernis a ongles associe
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: F26B3/28
Filed: 2013-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de durcissement (10) de vernis à ongles par rayonnement ultraviolet, le dispositif (10) comprenant une face de pose (26) destinée à supporter les mains ou les pieds d'un utilisateur, des sources de rayonnement (38) propres à émettre un rayonnement pour durcir du vernis à ongle sous forme d'un faisceau lumineux pour éclairer des ongles de l'utilisateur. Le dispositif (10) est caractérisé en ce que les faisceaux définissent sur la face de pose (26) au moins six portions éclairées (42) séparées les unes des autres par une portion non éclairée, le nombre de portions éclairées (42) étant de préférence inférieur à neuf.
Patent FR-3010543-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien en temperature d'un local a partir de sources multiples interconnectees et procede de pilotage
Inventor: WINTZER FREDERIC
IPC: G05D23/19
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de maintien en température d'un local, notamment d'un établissement de santé, ledit dispositif comprenant des terminaux de diffusion des calories/frigories, des capteurs de température, des sources de calories/frigories comprenant une pompe à chaleur, un aérotherme et un circuit stock géothermique ainsi que des moyens de connexion permettant de relier lesdits terminaux à l'une au moins de ces sources. L'invention couvre aussi un procédé de pilotage de ce dispositif de maintien en température d'un local consistant à : - Faire produire des calories par l'aérotherme lorsque la température extérieure est supérieure à la température du circuit stock géothermique, - Recharger en calories ledit circuit stock géothermique de manière à maintenir constante la température dudit circuit stock géothermique