baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3028836-A1 (FR)
Title: Actionneur de gouverne de commande de vol d'un aeronef
Inventor: VIENNOT SEVERIN
IPC: B64C13/34
Filed: 2014-11-20
Abstract: L'invention concerne un actionneur (4) de gouverne de commande de vol (3) d'un aéronef, comprenant : - une couronne fixe (9, 10) propre à être fixée à un fuselage (2) de l'aéronef, - une couronne (11) mobile en rotation par rapport à la couronne fixe (9, 10) autour d'un axe de rotation (X), - une bague de sortie (12) propre à être fixée à la gouverne de commande de vol (3), et - un mécanisme d'accouplement (30) comprenant un disque (31, 32) mobile en translation par rapport à la couronne mobile (11) selon une direction parallèle à l'axe de rotation (X), le disque (31, 32) étant mobile entre une position engagée dans laquelle le disque (31, 32) est en engagement à la fois avec la couronne mobile (11) et la bague de sortie (12) de manière à rendre la bague de sortie (12) solidaire de la couronne mobile (11), et une position désengagée dans laquelle le disque (31, 32) est désengagé d'avec la couronne mobile (11), de manière à désolidariser la bague de sortie (12) de la couronne mobile (11), une pièce de retenue (47, 48) propre à retenir le disque (31, 32) en position engagée, et un organe de rupture (34) propre à être activé pour rompre la pièce de retenue (47, 48), de manière à autoriser un déplacement du disque (31, 32) en position désengagée.
Patent FR-3046395-A1 (FR)
Title: Vehicule autonome a compartiments
Inventor: TOOM RANDOLPH VICTOR
IPC: B62D47/02
Filed: 2015-12-30
Abstract: Véhicule automobile (1), le véhicule étant un véhicule autonome à savoir un véhicule motorisé et sans conducteur humain, capable de se déplacer sur le réseau de circulation routier et urbain, le véhicule comprenant un habitacle divisé en au moins deux compartiments pour passagers (C1, C2, C3), chaque compartiment étant doté d'une porte (P1, P2, P3) ouvrant sur l'extérieur, la porte comprenant un dispositif de verrouillage d'accès (L1, L2, L3) contrôlé par un calculateur central (20) du véhicule.
Patent FR-3032240-A1 (FR)
Title: Vanne de commande pour injecteur de carburant
Inventor: ENTERS RICHARD D
IPC: F02M61/10
Filed: 2015-02-02
Abstract: Vanne de commande pour une chambre de commande d'un injecteur de carburant comprend un corps (34) muni d'un alésage (36) ; une chemise (38) de forme générale cylindrique insérée dans l'alésage (36) et comprenant un passage axial (40) dont une section définit un passage interne de carburant (44) avec un siège d'étanchéité (50) ; une tige d'obturation (42) coulissant axialement dans la chemise (38) et configurée pour permettre ou empêcher l'écoulement de carburant en aval du siège (50), la tige d'obturation (42) comprenant une extrémité d'actionnement (48) pour connexion à un dispositif d'actionnement (28) hors de la chemise. Une chambre de compensation annulaire (52) entoure la chemise (38). le passage interne de carburant (44) a un orifice de sortie (48) situé en aval du siège d'étanchéité (50) dans la partie de chemise opposée à l'extrémité d'actionnement (48) de la tige d'obturation (42).
Patent FR-3041459-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une distance entre un vehicule et un identifiant
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure (METH) d'une distance (R) séparant un véhicule (V) et un identifiant (I) pour accéder et démarrer le véhicule (V), le véhicule (V) et l'identifiant (I) étant synchronisés, le procédé (METH) comprenant : - une transmission (Em_TSvp), du véhicule (V) à l'identifiant (I), d'un premier train (TSvp) de N premiers signaux sinusoïdaux (Svp) d'amplitudes identiques et de fréquences respectives fp régulièrement espacées, pe[1;N] une mesure (Mes_Dat) de phases (φp) et d'amplitudes (ap), par l'identifiant (I), de signaux d'un premier train image (TSvp') reçu correspondant au premier train (TSvp) altéré par la transmission - une transmission (Tr_Dat) des phases (φp) et des amplitudes (ap) mesurées, de l'identifiant (I) au véhicule (V) - une transmission (Em_TSip), de l'identifiant (I) au véhicule (V), d'un deuxième train (TSip) identique au premier train (TSvp) - une construction (Cons_Sp) d'un spectre fréquentiel (Sp) du premier train image (TSvp') et d'un deuxième train image (TSip') correspondant au deuxième train (TSip) altéré par la transmission - une transformation de Fourier inverse (TFI_Sp), permettant d'obtenir une signature temporelle (Sg) - une détermination (Det_td) d'un temps intermédiaire (td) associé à un maximum de la signature temporelle (Sg) - un calcul (Cal_R) de la distance (R) à partir du temps intermédiaire (td)
Patent FR-3041266-A1 (FR)
Title: Installation pour parcours d'aventure
Inventor: CAPRON JOAD
IPC: A63B29/00
Filed: 2015-09-21
Abstract: Installation pour parcours d'aventure, comportant : - un câble de ligne de vie (14), - un câble de jeu (10) installé entre deux tronçons (14a, 14b) du câble de ligne de vie (14), - deux platines de liaison (30) assurant chacune la connexion entre le câble de jeu (10) et le câble de ligne de vie (14), - chaque platine de liaison (30) étant reliée à un câble de fixation (18a, 18b) fixé à une structure support (11a, 11b) et comportant: - au moins un point d'attache du câble de fixation (18a, 18b) ; - un moyen d'attache du câble de jeu (10) ; - et un moyen d'attache du câble de ligne de vie (14), caractérisé en ce que au moins une des extrémités (100a) du câble de jeu (10) est conformée en élingue, et en ce que la platine de liaison (30) associée à l'extrémité en élingue (100a) du câble de jeu (10) comporte un point d'attache de ladite extrémité en élingue et plusieurs points d'attache respectifs du câble de fixation (18a) qui sont aménagés de sorte que la distance séparant un premier point d'attache du point d'attache de l'extrémité en élingue (100a) soit plus courte que la distance séparant un second point d'attache dudit point d'attache de l'extrémité en élingue (100a).
Patent FR-3042014-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage d’un levier de changement de vitesse dans un bloc de commande de vitesses pour vehicule automobile
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: F16H61/22
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de blocage d'un levier de changement de vitesse (1) dans un bloc de commande de vitesses pour véhicule automobile, de façon à garantir une immobilisation du levier de changement de vitesse (1) dans une position prédéterminée pendant le transport et le réglage du bloc de commande sur le véhicule. Ce dispositif de blocage est constitué par deux pièces de maintien, distinctes, dites « première pièce de maintien » (10) et « seconde pièces de maintien » (20), qui sont positionnées sur une partie fixe (3) du bloc de commande de vitesses entourant à distance le levier de changement de vitesses (1) et qui viennent bloquer ledit levier de changement de vitesse (1), les deux pièces de maintien (10, 20) étant ensuite verrouillées entre elles et sur ladite partie fixe (3) du bloc de commande de vitesses par une goupille à clé.
Patent FR-3042822-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: THIBAULT THIERRY
IPC: F02K9/52
Filed: 2015-10-23
Abstract: Un membre mobile de vanne (48) adapté à être agencé dans le corps de buse (30) d'un injecteur (10) de carburant (F), s'étend selon un axe principal (X1) et comprend un piston (50) formé d'un premier cylindre (62) mâle de diamètre effectif (DE) formant l'extrémité haute du membre mobile (48) et, d'un second cylindre (64) pourvu d'un alésage (68) cylindrique interne de diamètre (DE) et, un membre obturateur (52) comprenant un arbre cylindrique (84) mâle de diamètre effectif (DE) ajusté coulissant dans l'alésage interne (68) et, d'un membre (88) s'étendant jusqu'à une extrémité en pointe pourvue d'un siège mobile (56) et formant l'extrémité basse du membre mobile (48). Le membre mobile (48) est hydrauliquement équilibré et a une longueur variable entre son extrémité haute et son extrémité basse due au coulissement de l'arbre cylindrique (84) dans l'alésage (68) interne du piston.
Patent FR-3044664-A1 (FR)
Title: Copolymere monofonctionnel ou telechelique de 1,3-diene et d'ethylene ou d'alpha-monoolefine.
Inventor: THUILLIEZ JULIEN
IPC: C08L47/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne un copolymère comprenant une chaîne copolymère A portant une fonction B choisie dans le groupe constitué par les fonctions B1 et B2, la chaîne copolymère A étant une chaîne copolymère comprenant des unités monomères M1 et des unités monomères M2, M1 étant un diène conjugué et M2 étant un monomère choisi dans le groupe constitué par les a-monooléfines, l'éthylène et leurs mélanges, B1 étant choisie dans le groupe constitué par N(SiMe3)2 ; N(SiMe2CH2CH2SiMe2) ; para-C6H4(NMe2) ; para-C 6H4(OMe) ; para-C6H4(N(SiMe3)2) ; ortho-CH2-C6H4NMe2 ; ortho-CH2-C6H4OMe ; C6F5 ; C3F7 ; C6F13 ; CH(OCH2CH2O) ; B2 étant une fonction dérivant de B1. Un tel copolymère est synthétisé en utilisant un agent de transfert portant la fonction B1 et une liaison carbone-métal , le métal étant un alcalino-terreux, le zinc ou l'aluminium.
Patent FR-3046169-A1 (FR)
Title: Utilisation de sels de dihydroisoquinolinium pour le traitement des matieres keratiniques, compositions et procedes de mise en oeuvre
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: C07D413/06
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un ou plusieurs sels de dihydroisoquinolinium pour le traitement des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux. L'invention porte également sur un procédé de traitement des matières kératiniques mettant en œuvre lesdits sels et éventuellement en présence d'un ou plusieurs agents oxydants chimiques. L'invention a de même pour objet une composition pour l'éclaircissement des matières kératiniques comprenant un ou plusieurs sels de dihydroisoquinolinium tels que définis ci-après et un ou plusieurs agents oxydants chimiques.
Patent FR-3060914-A1 (FR)
Title: Antenne de reception acoustique
Inventor: DELAGE SYLVAIN
IPC: H04B1/06
Filed: 2016-12-20
Abstract: Antenne de réception pour caméra acoustique, ladite antenne de réception comprenant au moins un réseau de capteurs acoustiques (2) comprenant chacun au moins un transistor à haute mobilité électronique à base de GaN.
Patent FR-3061453-A1 (FR)
Title: Structures mecaniques radiales ainsi que lentilles optiques, pneumatiques et filtres. procede thermique de mise en oeuvre.
Inventor: JUILLET CHRISTIAN
IPC: B60C1/00
Filed: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne une structure de pneumatique possédant une structure moléculaire maillée, ledit pneumatique étant constitué par deux demi-tores qui ne se rejoignent pas au niveau de la jante. La structure du pneumatique est composée d'un matériau possédant une répartition particulière au niveau moléculaire.
Patent FR-3047942-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage interieur d'un habitacle de vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60R21/015
Filed: 2016-02-24
Abstract: Un dispositif d'éclairage intérieur d'un habitacle de véhicule automobile comporte des moyens d'acquisition d'image (8) aptes à détecter des mouvements dans ledit habitacle et des moyens de projection (4) d'un faisceau d'éclairage de l'habitacle commandés par ladite instruction de commande.
Patent FR-3049402-A1 (FR)
Title: Systeme de rechargement par induction universel d'appareil electronique portable
Inventor: VASSILIEFF YOURI
IPC: H02J50/90
Filed: 2016-03-25
Abstract: La présente invention a pour objet un système (1) de rechargement par induction d'un appareil électronique portable, le système (1) intégrant au moins une bobine d'induction et présentant une face de réception (3) d'application de l'appareil comportant une bobine de réception positionnée sur la face de réception (3) en contact électromagnétique avec la bobine d'induction. La face de réception (3) comprend plusieurs séries de volets définissant au moins en discontinu un pourtour correspondant à l'appareil, les volets (41 à 43 ; 51, 52) de chaque série faisant saillie de la face de réception (3) dans une première position en étant mobiles de la première position vers une seconde position dans laquelle chaque volet (41 à 43 ; 51, 52) est escamoté dans ladite face de réception (3) sous une application d'une force correspondant à celle exercée sur ce volet par l'appareil quand appliqué contre la face de réception (3).
Patent FR-3034596-A1 (FR)
Inventor: MICHAELS CHARLES
IPC: H04B7/185
Filed: 2016-03-29
Abstract: Réseau de données d'aéronef qui peut comprendre un premier concentrateur de données distant (Remote Data Concentrator-RDC), un commutateur réseau et un second RDC. Le premier RDC peut recevoir un ou plusieurs signal/signaux d'entrée comprenant des données d'un système de transmission, et traduire les données par le biais d'un protocole réseau pour générer des données traduites ayant un format conforme au protocole réseau. Le commutateur réseau peut recevoir les données traduites du premier RDC, déterminer une destination pour au moins une partie des données traduites et router au moins une partie des données traduites vers un premier système de réception. Le second RDC peut recevoir au moins une partie des données traduites du commutateur réseau, convertir au moins une partie des données traduites pour générer des données converties ayant un format conçu pour être utilisé par le premier système de réception, et communiquer les données converties au premier système de réception.
Patent FR-3036350-A1 (FR)
Title: Ensemble servofrein
Inventor: CANN BARTON EVERETT
IPC: F16H19/04
Filed: 2016-05-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble servofrein (20) comprenant une crémaillère (26) déplaçable le long d'un premier axe (A). Un capteur (34) est accouplé à la crémaillère (26) pour détecter une force et un déplacement axial de celle-ci et délivrer en sortie un signal proportionnel aux force et déplacement détectés. Un sous-ensemble train épicycloïdal (54) est disposé autour d'un deuxième axe transversal au premier axe (A) et est accouplé à la crémaillère (26) pour la déplacer le long du premier axe (A) en réponse à une rotation de celui-ci. Une paire de moteurs (78, 86) est accouplée au sous-ensemble train épicycloïdal (54) pour le faire tourner et déplacer la crémaillère (26) le long du premier axe (A). Une unité de commande (94) est reliée électriquement au capteur (34) et aux moteurs (78, 86) pour commander la rotation du sous-ensemble train épicycloïdal (54) en réponse au signal provenant du capteur (34).
Patent FR-3054987-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle des pressions des liquides de frein pour les deux roues d'un train arriere de vehicule automobile
Inventor: CASIER CHRISTOPHE
IPC: B60T8/40
Filed: 2016-08-09
Abstract: Dispositif de contrôle (100) des pressions des liquides de frein pour deux roues d'un train arrière de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (10, 20) pour détecter une situation de freinage sur adhérence dissymétrique, des moyens (30) pour obtenir un angle courant du volant, des moyens d'augmentation progressive (110) de la différence des pressions des liquides de frein en réaction à la détection de la situation de freinage sur adhérence dissymétrique tant que l'angle du volant est inférieur à un premier seuil, des moyens de maintien (120) pour maintenir constante ladite différence des pressions tant que l'angle du volant est compris entre le premier seuil et un deuxième seuil supérieur au premier seuil, et des moyens de diminution progressive (130) de la différence des pressions si l'angle du volant dépasse le deuxième seuil.
Patent FR-3055109-A1 (FR)
Title: Etagere de bord de ligne modulable
Inventor: GREGOIRE SIMON
IPC: B25H3/04
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention concerne étagère de rangement (1) de pièces mécaniques de bord de ligne comprenant un support (3) et au moins un casier standard (5) de rangement monté inamovible sur ledit support (3) et comportant préférentiellement une pluralité de compartiments (9), ladite étagère (1) étant remarquable en ce qu'elle comprend en outre au moins un casier spécifique (7) de rangement, et en ce que ledit casier spécifique (7) est amovible et fixé sur le support (3) et/ou sur au moins un casier standard (3) par des moyens de fixation réversibles (13).
Patent FR-3056841-A1 (FR)
Title: Motoreducteur presentant un capteur de position entourant la roue de sortie
Inventor: WATRIN MATHIEU
IPC: H02K11/30
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention présente un motoréducteur constitué d'un boitier (1) comprenant un moteur électrique formé d'un ensemble statorique (6) bobiné et d'un rotor aimanté (4), ledit boitier (1) comprenant en outre un circuit imprimé (8) pour la connexion et le pilotage dudit moteur, un train d'engrenages réducteur de mouvement, un aimant de capteur (10) et une sonde magnéto-sensible (9), le train d'engrenages comprenant une roue dentée de sortie de mouvement (RDS), l'aimant de capteur (10) étant de forme annulaire et étant solidaire de ladite roue de sortie (RDS), comportant : - une roue de sortie (RDS) est prolongée de part et d'autre de l'aimant de capteur (10) par deux guidages (11, 12) coopérant avec les deux parois opposées du boîtier (1), - un aimant annulaire (10) entoure l'axe de rotation de la roue de sortie (RDS), - un circuit imprimé (8) comprend les moyens de pilotage dudit moteur et s'étend jusqu'au voisinage de la roue de sortie (RDS), ledit circuit imprimé (8) comporte, dans la zone située au voisinage de la roue de sortie (RDS), ladite sonde magnéto-sensible (9) montée directement, électriquement et mécaniquement, sur ladite zone et situé en regard, axialement ou radialement, dudit aimant annulaire (10).
Patent FR-3056434-A1 (FR)
Title: Robot mobile d'assistance comprenant au moins un systeme d'appui pivotant
Inventor: DUPOURQUE VINCENT
IPC: B25J5/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention a pour objet un robot mobile comprenant une base mobile (12) et un système d'appui (30) configuré pour être saisi par une personne, caractérisé en ce que le système d'appui (30) est configuré pour pivoter librement par rapport à la base mobile (12) selon un axe de rotation (A22) vertical.
Patent FR-3061905-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du 2,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: C09K5/00
Filed: 2017-01-19
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant de 69% à 78% en poids de 2,3,3,3-tétrafluoropropène, de 16% à 22% en poids de difluorométhane, et de 2 à 9% en poids de propane, par rapport au poids total de la composition. La présente invention concerne également diverses utilisations de ladite composition, notamment dans le domaine de la réfrigération, climatisation ou pompe à chaleur.
Patent FR-3068710-A1 (FR)
Title: Procede de retablissement de la reproduction sexuee chez le champignon trichoderma reesei
Inventor: BIDARD-MICHELOT FREDERIQUE
IPC: C12P21/00
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de rétablissement de la reproduction sexuée entre deux souches femelles stériles de Trichoderma reesei à l'aide d'une souche assistante AMAT, ladite souche assistante étant une souche femelle fertile de Trichoderma reesei dans laquelle le locus du type sexuel MAT a été invalidé.
Patent FR-3074908-A1 (FR)
Title: Sonde acoustique destinee a etre utilisee dans un four de solidification du silicium et son procede de fabrication
Inventor: ALBARIC MICKAEL
IPC: G01N29/24
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une sonde acoustique (10) comportant un guide d'onde (20) dont une extrémité libre (25) est en partie délimitée par une face de transmission (22) destinée à transmettre une onde acoustique dans un bain de silicium fondu (5), comportant les étapes suivantes : - fourniture du guide d'onde (20) dont l'extrémité libre (25) est réalisée en un matériau carboné (26) à porosité ouverte nulle, apte à réagir avec du silicium liquide pour former du carbure de silicium ; - mise en contact de l'extrémité libre (25) du guide d'onde (20) dans du silicium liquide, de manière à ce qu'une couche de carbone de silicium (27) se forme par réaction entre le matériau carboné (26) et le silicium liquide et définisse la face de transmission (22).
Patent FR-3075632-A1 (FR)
Title: Composition sous forme d’une emulsion comprenant une resine siliconee, une huile siliconee aminee et procede la mettant en oeuvre
Inventor: FERNANDES SANDRINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique sous forme d'une émulsion, comprenant : • Au moins 10 % en poids d'eau, par rapport au poids de la composition ; • Au moins 10 % en poids, par rapport au poids de la composition, d'au moins une résine siliconée ; • Au moins une huile siliconée aminée ; • Eventuellement au moins une huile non volatile siliconée, dépourvue de groupement (poly)glycérolé, (poly)oxyalkyléné, le motif oxyalkyléné étant en C2-C3 ; • La teneur en huile siliconée aminée non volatile étant d'au moins 4 % en poids, par rapport au poids de la composition si ladite composition ne comprend pas d'huile(s) non volatile(s) siliconée(s). Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin, en particulier des matières kératiniques telles que la peau, les lèvres et de préférence des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.
Patent FR-3071724-A1 (FR)
Title: Poche contenant un produit biopharmaceutique et port support de sonde pour un tel produit
Inventor: PALLARES ALAIN
IPC: A61J1/14
Filed: 2017-10-02
Abstract: Poche (11) adaptée pour contenir un produit biopharmaceutique, ladite poche (11) comprenant : - une enveloppe plastique souple (12) munie d'au moins un port d'entrée/sortie (13) de fluide biopharmaceutique et d'une ouverture de mesure (14) distante du port d'entrée/sortie (13) de fluide biopharmaceutique, une première zone de fixation (15) entourant ladite au moins une ouverture de mesure (14), - un port support de sonde (16) réalisé sous la forme d'une pièce de fine épaisseur, le port support de sonde (16) comprenant un corps (17) muni d'un alésage axial traversant (18) et une collerette périphérique (19) comprenant une deuxième zone de fixation (20) et définissant un plan de fixation (21), le corps (17) s'étendant d'un côté extérieur à l'enveloppe plastique souple (12) par rapport au plan de fixation (21), les première et deuxième zones de fixation (15, 20) étant assemblées ensemble de manière étanche par collage ou soudure, - une sonde par contact (22) s'étendant dans l'alésage axial traversant (18), étant assemblée au port support de sonde (16) de manière étanche, la sonde par contact (22) comprenant une portion d'extrémité active de mesure (23) disposée au contact de produit biopharmaceutique quand la poche (11) en est emplie, et une portion d'extrémité opposée (24) à la portion d'extrémité active de mesure (23), le port support de sonde (16) comprenant une portion de transition (25) entre le corps (17) et la collerette périphérique (19), s'étendant entre une portion d'extrémité radialement centrale (26) de la collerette périphérique (19) et une première portion d'extrémité axiale du corps (17), la première portion d'extrémité axiale du corps (27) étant la portion d'extrémité axiale du corps la plus proche de la portion d'extrémité radialement centrale (26) de la collerette périphérique (19), la première portion d'extrémité axiale du corps (27) étant disposée du côté extérieur par rapport au plan de fixation (21), la portion d'extrémité active de mesure (23) étant disposée axialement du côté extérieur par rapport au plan de fixation (21).