baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2973414-A1 (FR)
Title: Chapiteau a charpente gonflable
Inventor: GUIBERT GAETAN
IPC: E04H15/20
Filed: 2011-03-30
Abstract: Celui-ci est composé d'éléments gonflables (fig II) formant une charpente rigide relié entre eux. Chaque élément est équipé d'une valve (1), de gonflage avec anti retour d'une part et permettant la mise en pression du module et d'une valve de sortie assurant le gonflage de l'élément suivant. La liaison entre chaque élément peut être obtenue par agrafage ou un cordage, la partie supérieur peut être d'une toile opaque, ou transparente les éléments peuvent être prévus pour une isolation thermique (7)
Patent FR-2980165-A1 (FR)
Title: Surface paravane for use as e.g. auxiliary hydrodynamic support for sailing ship, has bearing surfaces performing anti-drift in one of tacks, where bearing surfaces are maintained in longitudinally spaced and rigid manner
Inventor: ARMANT LUC
IPC: B63B39/06
Filed: 2011-09-19
Abstract: The paravane has a two bearing surfaces (1, 2), where the paravane is towed by a line (12) and carried out with a change of amphidromic tacks. The bearing surfaces perform an anti-drift in one of the tacks. The bearing surfaces comprise a curvature with negative dihedronm, where the bearing surfaces are maintained in longitudinally spaced and a rigid manner. One of the bearing surfaces is symmetrical on the other bearing surfaces according to a vertical plane. A connection is provided with the line through flexible lines (7, 8).
Patent FR-2975460-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage medical pour bloc operatoire
Inventor: L HEGARAT JEAN-MARIE
IPC: F21S8/06
Filed: 2011-05-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage médical pour bloc opératoire, comportant un bras articulé dont une extrémité est fixe et dont une extrémité opposée mobile est reliée par un boîtier (1) à un moyeu (2) comportant au moins une zone (7) de raccordement et de fixation d'un module d'éclairage (9). Le moyeu (2) est choisi parmi une pluralité de moyeux (2) comprenant chacun de 1 à n zones de raccordement (7), des modules d'éclairage (9) identiques étant montés sur les zones de raccordement (7) du moyeu (2).
Patent FR-2975279-A1 (FR)
Title: Implant articulaire d'interposition metatarso-phalangien ou metacarpo-phalangien
Inventor: COULANGE VINCENT
IPC: A61F2/42
Filed: 2011-05-19
Abstract: L'implant (1) comporte un corps (2) qui présente, à l'opposé l'une de l'autre suivant un axe proximo-distal (Z-Z), des faces proximale (4) et distale (6) destinées à être tournées respectivement soit vers le métatarsien (M) et vers la phalange (P) d'une articulation métatarso-phalangienne, soit vers le métacarpien et vers la phalange d'une articulation métacarpo-phalangienne. Le corps délimite, sur sa face proximale, une surface concave (41) d'articulation avec le métatarsien ou le métacarpien. Afin de rendre plus stable en position cet implant, tout en respectant au mieux l'anatomie de l'articulation, le corps délimite, sur sa face distale, une surface (62) de coopération dynamique avec la phalange, qui s'étend tout autour de l'axe proximo-distal, qui présente, en coupe perpendiculaire à l'axe proximo-distal, un contour fermé continûment incurvé, et qui présente, en coupe axiale, un profil concave.
Patent FR-2975951-A1 (FR)
Title: Bow for pantograph fixed on roof of train to collect electric current circulating in airline, has driving unit driving movable contact strips in orthogonal displacement so as to separate movable contact strips from fixed contact strip
Inventor: MASSAT JEAN-PIERRE
IPC: B60L5/20
Filed: 2011-05-31
Abstract: The bow (300) has movable contact strips (28, 29) and a fixed contact strip (27), where the movable contact strips are moved transversely to the fixed contact strip from a position to another position according to a circular translatory movement compared to the fixed contact strip. A driving unit drives the movable contact strips in an orthogonal displacement during the transverse displacement of the mobile contact strips so as to separate the movable contact strips from the fixed contact strip, where the orthogonal displacement of the mobile contact strips is a longitudinal displacement.
Patent FR-2982213-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation d'un vehicule automobile comprenant une diode electroluminescente.
Inventor: TEBA DANIEL
IPC: B60Q1/00
Filed: 2011-11-09
Abstract: Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (10) d'un véhicule automobile, comprenant une source surfacique de lumière (1), un élément (2, 91, 92, 11, 12, 13, 14, 15, 17) de fixation de la source surfacique de lumière.
Patent FR-2967384-A1 (FR)
Title: Installation d'entrainement, notamment pour un dispositif d'essuie-glace de vehicule
Inventor: KASTINGER GUENTER
IPC: B60S1/18
Filed: 2011-11-09
Abstract: Installation d'entraînement comprenant un arbre de sortie (6) logé dans un boîtier et solidaire en rotation d'une pièce de transmission (10) pour transmettre le mouvement. Le capuchon (11) installé sur l'arbre de sortie (6) et couplé solidairement en rotation s'applique de manière étanche contre la surface enveloppe de l'arbre de sortie (6). La pièce de transmission (10) exerce une force de retenue sur le capuchon (11) de façon à coupler solidairement en rotation la pièce de transmission (10) et le capuchon (11).
Patent FR-2984844-A1 (FR)
Title: Element de structure de fuselage d'aeronef anti deversement
Inventor: ALBY SEBASTIEN
IPC: B64C1/06
Filed: 2011-12-21
Abstract: Un élément de structure de fuselage d'aéronef ayant une forme générale de profilé allongé suivant une direction longitudinale. L'élément comprend deux ailes (4, 6), chaque aile comprenant une partie (8, 10) s'étendant de manière ininterrompue sur toute la longueur du profilé et des jambes (14, 16) espacées les unes des autres qui s'étendent à partir de cette partie ininterrompue de manière à définir une ouverture (17, 18) entre deux jambes consécutives. Une des jambes d'une aile est disposée en vis-à-vis d'au moins une partie de l'ouverture définie entre deux jambes consécutives de l'autre aile. Ceci permet d'envisager une fabrication à partir d'une seule préforme fibreuse sur un outillage courbe en minimisant les chutes et de réduire la masse de l'élément de structure.
Patent FR-2991130-A1 (FR)
Title: Agricultural machine for use with farm tractor for culturing of asparaguses in hillocks, has bar extending horizontally and transversely to forward direction from machine and having length crossing hillock and emerging on sides of hillock
Inventor: ALLOEND BESSAND JOEL
IPC: A01G22/10
Filed: 2012-05-29
Abstract: The machine has a cutting and screening unit for a soil layer forming a hillock above seedlings. The cutting and screening unit comprises a polygonal cross-sectional cutting bar (4) that is rotated around a longitudinal axis of the unit. The bar extends horizontally and transversely to a forward direction (D) from the machine and presents a length adapted to cross the hillock and to emerge on sides of the hillock. Direction of the rotation of the bar is in opposition relative to the forward direction of the machine.
Patent FR-2992418-A1 (FR)
Title: Capteur a element vibrant dans une cavite, a detection integree d anomalies
Inventor: QUER REGIS
IPC: B81B3/00
Filed: 2012-06-22
Abstract: L'invention concerne des micro-systèmes vibrants, et notamment mais non exclusivement les micro-capteurs de pression, accélération, ou vitesse angulaire à résonateur en cavité sous vide. Le résonateur (10) à élément vibrant est placé dans un circuit oscillant contrôlé par une boucle d'asservissement, le circuit oscillant fournissant un signal d'oscillation y(t) à une fréquence de résonance Fp représentant la mesure d'une grandeur physique. La fréquence de résonance est calculée par comptage d'impulsions pendant une fenêtre temporelle. Le capteur comprend en outre des moyens pour calculer un paramètre de continuité Pc représentant les variations du résultat du calcul de la fréquence de résonance au cours des fenêtres temporelles successives, et des moyens pour comparer le paramètre Pc à un seuil pour en déduire une information sur la dégradation de la précision du capteur.
Patent FR-2999569-A1 (FR)
Title: Procede de desydrogenation non oxydante mettant en oeuvre un catalyseur a base d'oxyde de manganese sur un support d'alumine
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C07C5/42
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydrogénation non-oxydante de composés aliphatiques, naphténiques ou oléfiniques mettant en œuvre un catalyseur comprenant une phase active comprenant un oxyde de manganèse et un support d'alumine, la surface spécifique BET dudit catalyseur étant comprise entre 1 et 300 m2/g, le volume poreux total dudit support étant compris entre 0,1 et 2 mL/g, l'élément manganèse de ladite phase active se trouvant à un degré d'oxydation supérieur à zéro, la teneur massique de la phase active, rapportée au manganèse métallique, par rapport à la masse totale du catalyseur supporté final étant comprise entre 2% et 20% poids, ledit procédé opérant à une température comprise entre 0°C et 750°C, une pression comprise entre 0,1 et 10 bar absolu et une vitesse volumique horaire (V.V.H.) pour la charge en hydrocarbure à déshydrogéner comprise entre 1 et 1 000 h-1, en phase gaz et en présence ou non de vapeur d'eau.
Patent FR-2980503-A1 (FR)
Title: Support de plaque pour appareil destine a la pose de plaques
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: E04F21/18
Filed: 2012-05-23
Abstract: L'invention concerne un support de plaque (7) destiné à être monté à l'extrémité supérieure de l'élément supérieur du mât central d'un appareil «lève-plaque» ou similaire ; ledit support de plaque est remarquable en ce qu'il comporte au moins un corps central (11) longitudinal constitué de deux plaques sensiblement rectangulaires (12) séparées par trois parois longitudinales (13) formant au moins deux fourreaux centraux (14), chaque fourreau central (14) recevant un bras transversal (17) en forme général de T qui comprend une branche médiane longitudinale (18) montée coulissante dans un fourreau (14) et une partie tubulaire transversale (19) soudée à l'extrémité libre de la branche médiane (18), ladite partie tubulaire transversale (19) s'étendant sensiblement dans le plan du corps central (11).
Patent FR-2992839-A1 (FR)
Title: Container for dispensing applicator of fluid or pasty cosmetic product i.e. mascara, for make-up of eyes, has wiper extending from neck, and reserve part or washer that is adapted to inhibit accumulation of cosmetic product around wiper
Inventor: BALESTRINI THIERRY
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-07-09
Abstract: The container (2) has a body (10) that includes a cylindrical lateral wall (12) forming a cavity (11) for a cosmetic product i.e. mascara. The cavity is closed and levelled with an end by a basic wall (14). The cavity is levelled with another end by an upper wall (16) provided with a neck (20). A wiper (30) extends from the neck in a direction of the basic wall of the body, where the wiper includes a drying part. A reserve part or washer (40) is adapted to inhibit accumulation of the cosmetic product around the wiper. An independent claim is also included for a dispensing applicator.
Patent FR-2993465-A1 (FR)
Title: Article destine a venir en contact avec un liquide, notamment pansement.
Inventor: FOUILLET YVES
IPC: A61L15/24
Filed: 2012-07-23
Abstract: La présente invention concerne un article (10) ayant des propriétés de stockage et/ou d'évacuation d'un liquide (L), notamment pansement, comportant : - une structure proximale (20) perméable au liquide, comportant un matériau capable de gonfler en présence du liquide (L), - une structure distale (30) apte à drainer un liquide (L), - une structure intercalaire (40) hydrophobe et non absorbante s'étendant entre les structures distale (30) et proximale (20), et étant apte d'une part à limiter localement, en l'absence de gonflement dudit matériau, l'échange de liquide entre les structures distale et proximale via le maintien d'un espacement entre ces structures, et d'autre part à autoriser une expansion locale de la structure proximale dans au moins une zone (P) où le gonflement dudit matériau a lieu en réponse à une mise en présence avec un liquide, cette expansion conduisant au rapprochement local de la structure proximale et de la structure distale et au transfert dudit liquide de cette zone de la structure proximale (20) ayant subi l'expansion à la structure distale (30).
Patent FR-2995346-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une defaillance d'un dispositif de decalage d'un arbre a cames
Inventor: THOUVENEL NICOLAS
IPC: F01L1/344
Filed: 2012-09-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détection d'une défaillance d'un dispositif de décalage d'arbre à cames d'un moteur de véhicule. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention, est qu'il comprend les étapes suivantes, Une étape de vérification des conditions standards de fonctionnement du moteur, Une étape d'identification d'une zone de diagnostic (3,5) correspondant à une phase de transitoire important sur une période donnée, Une étape de détection d'une défaillance du dispositif de décalage dans ladite zone de diagnostic (3,5),
Patent FR-3000296-A1 (FR)
Title: Circuit integre comprenant une cellule d'arbre d'horloge
Inventor: THONNART YVAIN
IPC: H01L27/088
Filed: 2012-12-26
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré, comprenant -un bloc comportant comportant : • un premier (38) et un second (40) caissons semi-conducteurs de dopages opposés ; • des cellules standard (42, 43), placées les unes à côté des autres, chaque cellule standard (42) comportant des premiers transistors (60, 62);une cellule d'arbre d'horloge (30), entourée par les cellules standard, la cellule d'arbre d'horloge (30) comportant : - un troisième caisson semi-conducteur (104), présentant un dopage de même type que le dopage du premier caisson (38) ; - des seconds transistors (100, 102); - une bande semi-conductrice (106), s'étendant continûment autour du troisième caisson (104) et présentant un dopage de type opposé au dopage du troisième caisson, pour isoler électriquement le troisième caisson (104) du premier caisson (38).
Patent FR-3000511-A1 (FR)
Title: Fixation de plaques d'isolation en materiau friable a des parois murales
Inventor: SIMONIN JEAN-LUC
IPC: E04B1/76
Filed: 2012-12-27
Abstract: L'invention concerne la fixation d'une plaque d'isolation (20) à une paroi (21). Pour cela, on plante des clous (1) dans la paroi, les clous comportant une portion d'accrochage (3). On revêt la plaque (20) d'un revêtement d'accrochage (23). On applique la plaque (20) contre la paroi (21), les clous (21) s'enfonçant dans la plaque (20) avant qu'ils ne s'accrochent au revêtement (23) de la paroi (21). L'invention concerne également l'assemblage de la plaque d'isolation et de la paroi, ainsi que la plaque d'isolation (20) avec son revêtement (23), de même que le clou (1) avec sa portion d'accrochage (3) et la masselotte pour outil de scellement adaptée en conséquence.
Patent FR-3000401-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique/ dermatologique
Inventor: GAUTHIER YVON
IPC: A61K8/44
Filed: 2012-12-31
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un composé chélateur et un composé d'origine végétale possédant une activité protéasique et son utilisation pour le traitement esthétique/cosmétique de la dépigmentation de la peau. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines cosmétiques et dermatologiques.
Patent FR-3014411-A1 (FR)
Title: Procede pour tendre a optimiser le bruit emis par un rotor auxiliaire et les performances d'un giravion, et un giravion
Inventor: KELAIDIS MANOUSOS
IPC: B64C27/82
Filed: 2013-12-10
Abstract: La présente invention concerne un giravion (1) s'étendant longitudinalement le long d'un premier plan antéropostérieur (P1) séparant un premier côté (6) d'un deuxième côté (7) du giravion (1). Ledit giravion (1) est muni d'au moins un rotor principal (5), d'un rotor auxiliaire (10) et d'au moins une surface aérodynamique (25). Ledit giravion (1) comporte une unité de traitement (30) reliée à un moyen de déplacement (35) déplaçant en rotation ladite surface aérodynamique (25), l'unité de traitement (30) étant reliée à un premier système de mesure (41) d'une valeur courante d'un paramètre de vitesse (V) du giravion (1) et à un deuxième système de mesure (42) d'une valeur courante d'un paramètre de puissance (W) de ladite installation motrice (90) pour régler l'angle de braquage de la surface aérodynamique.
Patent FR-3000762-A1 (FR)
Title: Connection ream for use between bolt and lock in locking device for opening frame i.e. side door, of car, has fusible zone formed such that ream is not accessed by effraction tool e.g. screwdriver or grip, in event of attack
Inventor: MOREAU BENOIT
IPC: E05B17/00
Filed: 2013-01-09
Abstract: The ream (5) has a fusible zone (8) arranged close to an end (9) of the ream such that the fusible zone is connected to a lock (2) of a locking device. The fusible zone is formed such that the ream is not accessed by an effraction tool e.g. screwdriver or grip, in the event of attack. The fusible zone has a contracting section for contracting the ream, where the contracting section comprises an annular throat that is machined or molded on the ream. An independent claim is also included for a locking device.
Patent FR-3004682-A1 (FR)
Title: Enjoliveur destine a etre fixe sur la partie superieure du cote d'habitacle d’un vehicule automobile
Inventor: MAUVAIS FREDERIC
IPC: B60R13/06
Filed: 2013-04-17
Abstract: Enjoliveur (3) destiné à être fixé sur la partie supérieure d'un côté d'habitacle (1) de véhicule automobile au-dessus d'une porte latérale (2) de ce véhicule, caractérisé en ce que cet enjoliveur (3) est constitué par une plaque (4) en matière plastique rigide comportant un joint d'étanchéité (5, 6) à la périphérie de sa face destinée à être appliquée sur ladite partie supérieure du côté d'habitacle (1), cette plaque (4) comportant en outre des moyens permettant de fixer cette plaque sur ladite partie supérieure en comprimant ledit joint d'étanchéité (5, 6) contre cette partie.
Patent FR-3006501-A1 (FR)
Title: Capteur integre a effet hall
Inventor: TROCHUT SEVERIN
IPC: H01L43/06
Filed: 2013-05-30
Abstract: La génération d'une tension Hall au niveau d'un film semi-conducteur d'un capteur intégré à effet Hall, comprend une circulation d'un courant dans ledit film semi-conducteur (3) soumis à un champ magnétique et disposé au dessus d'une couche isolante (4) dite enterrée elle-même disposée au dessus d'un substrat support (1) contenant une électrode enterrée (2) située sous la couche isolante, et une polarisation (Vp) de ladite électrode enterrée.
Patent FR-3009385-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic sur une mesure ou une estimation d'un taux d'alcool dans un carburant au cours d'une phase transitoire de charge ou de re-injection apres coupure
Inventor: SCHEEN-VASSEUR GREGORY
IPC: G01N33/28
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de diagnostic sur une mesure ou une estimation d'un taux d'alcool (Ta) d'un carburant alimentant un moteur thermique (1) de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - détecter (30, 31, 32) une situation de vie du moteur thermique, dite situation de vie de diagnostic, correspondant à une phase transitoire de charge (Pch) ou une phase de ré-injection après coupure (Pr), - comparer une amplitude et/ou un nombre d'à-coups détectés pendant la situation de vie de diagnostic à des seuils de référence, et - établir un diagnostic sur la mesure ou l'estimation du taux d'alcool (Ta) dans le carburant en fonction de la comparaison réalisée.
Patent FR-3011311-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a deux fonctions d'eclairement assurees par un meme groupe de source(s) de lumiere et des fuites de lumiere
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: F21V13/10
Filed: 2013-09-27
Abstract: Un dispositif d'éclairage (D) comprend un premier écran (E1) muni d'une face arrière (FR1), au moins un réflecteur (Ri) propre à transférer des photons vers la face arrière (FR1) du premier écran (E1) pour qu'ils participent à une première fonction d'éclairement, une plaque de support (CE) munie d'au moins une source de lumière (SLi) propre à délivrer les photons et comportant une extrémité avant (EV) se terminant à une distance choisie du premier écran (E1) pour permettre une fuite de photons ne participant pas à la première fonction d'éclairement dans une zone (Z) située après le premier écran (E1) et devant elle (CE), et un second écran (E2) muni d'une face arrière (FR2) placée devant la zone (Z) et propre à être rétro-éclairée par des photons ayant fui dans la zone (Z) pour assurer une seconde fonction d'éclairement.
Patent FR-3013049-A1 (FR)
Title: Analogue de l'insuline glargine
Inventor: VIALAS CORINE
IPC: C07K14/62
Filed: 2013-11-14
Abstract: La présente invention concerne un analogue de l'insuline glargine, qui est la LysB29(Nε-His)GlyA21ArgB31ArgB32-insuline humaine.
Patent FR-3015928-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant un tricot
Inventor: LE CLERC CHRISTOPHE
IPC: B60C9/11
Filed: 2013-12-26
Abstract: Le pneumatique comprend un tricot (44) comprenant : - des colonnes (C1, C2, C3, C4) de boucles (B), les boucles (B) d'une même colonne (C1, C2, C3, C4) étant agencées les unes à la suite des autres sensiblement selon une direction générale (X1) dite principale, - des rangées (R1, R2, R3, R4) de boucles, les boucles (B) d'une même rangée (R1, R2, R3, R4) étant agencées les unes à côtés des autres sensiblement selon une direction générale (Z1) dite transverse. Le tricot (44) présente, selon la direction générale principale (X1) et/ou la direction générale transverse (Z1), une force à 100 % d'allongement supérieure ou égale à 250 N, la force à 100% d'allongement étant déterminée à partir d'une courbe force-allongement obtenue en appliquant la norme ISO 13934-1:2013 au tricot (44) noyé dans une matrice d'élastomère standard.
Patent FR-3016329-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'une porte de coffre sur un vehicule
Inventor: PERIANU VIOREL
IPC: B62D25/12
Filed: 2014-01-14
Abstract: L'invention a pour objet un système de montage d'une porte (2) de coffre (3) dans un véhicule (4) automobile comprenant deux bras (7) articulés, et deux butées déformables (8), une première extrémité (10) de chaque bras (7) étant rigidement fixée à ladite porte (2) et une deuxième extrémité étant montée en rotation à l'intérieur du coffre (3), chaque butée (8) étant placée sur un bras (7) de manière à pouvoir venir s'écraser contre une gouttière (13) latérale dudit coffre (3) lorsque la porte (2) atteint une position de complète ouverture. La principale caractéristique d'un système de montage selon l'invention, est que chaque butée (8) comprend deux parois latérales (14) reliées entre elles par une paroi de liaison (15) dotée d'une excroissance (24) et par une paroi intermédiaire (16), et en ce qu'une déformation de chaque butée (8) entraine d'abord un écartement des parois latérales (14) accompagné d'un rapprochement entre l'excroissance (24) et la paroi intermédiaire (16), puis la mise au contact de ladite excroissance (24) avec ladite paroi intermédiaire (16) pour provoquer un resserrement desdites parois latérales (14).
Patent FR-3014719-A1 (FR)
Title: Appareil de connexion sans fil
Inventor: WU YI-MIN
IPC: B25B23/144
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention porte sur un appareil de connexion sans fil qui comprend une tige de connexion (10), une unité d'émission (30) et une unité de réception (40). L'unité d'émission (30) comprend un capteur (32) pour détecter un changement de l'état de la tige de connexion (10) et un émetteur sans fil pour émettre un signal sans fil sur la base du changement. L'unité de réception (40) comprend un récepteur sans fil (46) pour recevoir le signal sans fil provenant de l'émetteur sans fil et un dispositif d'affichage (42, 52) pour représenter le changement sur la base du signal sans fil.