baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2953332-A1 (FR)
Title: Method for providing communication between remote vehicle and control card, involves integrating two antenna elements to remote control card, where elements emit components that have same frequency and are phase shifted
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H01Q7/00
Filed: 2010-06-23
Abstract: The method involves integrating antenna elements (120, 130) to a remote control card, and connecting the elements to electronic channels (V1, V2) that supply signals (S1, S2) carrying same digital data. The elements emit radiation components polarized in planes forming a decoupling angle (A) between the components. The components have same frequency and are phase shifted so as to form elliptic polarization radiation (Rc). The determined decoupling angle is equal to 90 degrees. An independent claim is also included for a radiofrequency communication card for a remote vehicle control system.
Patent FR-2968093-A1 (FR)
Title: Lens i.e. double-Gaussian type lens, for night vision application, has internal pupil including mechanical piece that is opened at its two ends such that light rays obtained from lens and passing through pupil are partially hidden by piece
Inventor: POTIN LAURENT
IPC: G02B9/34
Filed: 2010-11-26
Abstract: The lens (O) has optical elements (L) centered on an optical axis (xx), where the lens forms an image of an object in a focusing plane. An internal pupil (P) comprises a hollow mechanical piece i.e. hollow cylindrical tube (T), centered on the optical axis, where the mechanical piece is cylindrical or truncated in shape. The mechanical piece is provided with thin and opaque walls and opened at its two ends such that the light rays obtained from the lens and passing through the pupil are partially hidden by the mechanical piece, where the rays are convergent or divergent to each other.
Patent FR-2958637-A1 (FR)
Title: Plates installation device for installation of e.g. fire protection plates on walls of tunnel, has manipulator arm whose compensating unit adapted to balance weight of gripping tool and plate according to vertical direction
Inventor: PERRON JACQUES
IPC: B60P1/00
Filed: 2010-04-13
Abstract: The device (1) has a connection unit connecting a working platform (5) to a carrying structure (3), provided to allow displacement of the working platform with respect to the carrying structure along a transverse direction and a vertical direction. A manipulator arm (9) is related to the working platform. The manipulator arm has three degrees of freedom, and a gripping tool adapted is installed for gripping plates (75). The manipulator arm has a compensating unit adapted to balance weight of the gripping tool and the plate according to vertical direction.
Patent FR-2962100-A1 (FR)
Title: Chariot de supermarche.
Inventor: PICAUD PHILIPPE
IPC: B62B3/04
Filed: 2010-07-05
Abstract: Le chariot est engageable dans un autre identique, pour rangement. Ce chariot comprend une plateforme (11), des montants (15a, 15b) se dressant à partir de deux zones situées latéralement près de l'arrière de la plateforme, certains d'entre eux étant réunis en arceau(x), d'autres formant des bras (159a1) pourvus de supports (17aa,17b) de suspension des sacs, la plateforme étant montée pivotante et/ou présentant deux niveaux, respectivement arrière et avant (110a), ce dernier étant surélevé.
Patent FR-2962319-A1 (FR)
Title: Recipient de travail comportant une embase amovible et appareil electromenager de preparation culinaire muni d'un tel recipient
Inventor: MAUNOURY DAMIEN
IPC: A47J43/046
Filed: 2010-07-09
Abstract: Récipient de travail pour appareil électroménager de préparation culinaire comportant une embase (4) amovible et une enveloppe (3) comprenant une extrémité inférieure munie d'une ouverture (30A) entourée d'un manchon (30) sur lequel ladite embase (4) peut être accouplée par rotation, ladite embase (4) comprenant une platine porte-outil (43) destinée à venir au travers de ladite ouverture (30A), le récipient de travail comportant des moyens de verrouillage (6) mobiles entre une position de verrouillage, dans laquelle l'embase (4) et l'enveloppe (3) ne peuvent pas être désaccouplées, et une position de déverrouillage dans laquelle elles peuvent être désaccouplées, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage (6) occupent la position de verrouillage lorsque le récipient de travail est tenu à l'endroit et la position de déverrouillage lorsque le récipient de travail est tenu à l'envers.
Patent FR-2969663-A1 (FR)
Title: Composition hydrophobe et lipophobe de molecules bisphosphoniques et thiols
Inventor: PORTET DAVID
IPC: C09D7/63
Filed: 2010-12-23
Abstract: La présente invention décrit les propriétés hautement avantageuses d'un mélange de molécules thiols-perfluoropolyéther (PFPE) avec des composés bisphosphoniques perfluorés (BP-PF). Ce mélange permet en effet d'obtenir un comportement lipophobe et hydrophobe sur de nombreux matériaux, incluant les métaux, entre autre l'or et ses alliages. Il permet de prévenir la corrosion, et de limiter le dépôt de salissure et la contamination microbiologique sur ces surfaces, tout en conférant une bonne résistance mécanique, résistance au vieillissement et aux produits de nettoyage. Il permet également de lubrifier les pièces métalliques qu'il recouvre.
Patent FR-2971243-A1 (FR)
Title: Dispositif microelectromecanique avec structure d'actionnement piezoelectrique
Inventor: FAUCHER MARC
IPC: B81B3/00
Filed: 2011-02-09
Abstract: Dispositif microélectromécanique comportant : - un substrat (SS) ; - une première couche (C ) d'un premier matériau semi-conducteur , déposée sur une surface dudit substrat ; - une deuxième couche (C ) d'un deuxième matériau semi-conducteur piézoélectrique différent dudit premier matériau semi-conducteur, déposée sur ladite première couche, lesdites première et deuxième couches formant une hétérostructure susceptible de confiner un gaz bidimensionnel de porteurs (2DEG) ; - au moins un élément suspendu (ES), formé par des prolongements desdites couches s'étendant au-delà d'un bord (B) dudit substrat ; et - une première (E ) et une deuxième (E ) électrodes d'actionnement pour établir une différence de potentiel entre ledit gaz bidimensionnel de porteurs et ladite première couche de manière à former une structure d'actionnement piézoélectrique dudit élément suspendu ; caractérisé en ce qu'une couche diélectrique (CD) est prévue entre ladite deuxième électrode d'actionnement et ladite deuxième couche pour empêcher le passage d'un courant électrique entre elles.
Patent FR-2982116-A1 (FR)
Title: Microwave frequency circuit, has microwave frequency chip comprising metallized back face and front face, and interconnection wire utilized for connecting set of electric drivers of upper face with electric drivers on front face
Inventor: PREDON ERIC
IPC: H05K1/02
Filed: 2011-10-28
Abstract: The circuit has a microwave frequency chip comprising a metallized back face and a front face comprising electric drivers. A printed multi-circuit layer has a set of coatings (C1-C4) that is arranged between a lower face (20) and an upper face of the multi-circuit layer. An interconnection wire is utilized for connecting another set of electric drivers of the upper face with the electric drivers on the front face. An independent claim is also included for a method for manufacturing a microwave frequency circuit.
Patent FR-2982824-A1 (FR)
Title: Procede de commande en regime transitoire d'un systeme de propulsion hybride d'un vehicule
Inventor: THIBAULT LAURENT
IPC: B60L50/16
Filed: 2011-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un système de propulsion hybride, constitué d'au moins une machine électrique et d'au moins un moteur Diesel. Le principe de l'invention consiste à corriger la consigne de couple statique T dudit moteur Diesel. Cette correction, réalisée en régime transitoire, s'opère de la manière suivante : - on construit un modèle d'émissions d'oxydes d'azote (NOx) permettant d'estimer les émissions dudit moteur Diesel en fonction du couple T dudit moteur Diesel ; - on calcule une consigne NO dynamique d'émissions de NOx à partir dudit modèle d'émission de NOx, et de ladite consigne de couple statique T ; - on déduit une consigne de couple dynamique dudit moteur Diesel T à partir de la consigne NO d'émissions de NOx ; - on détermine une consigne de couple dynamique de ladite machine électrique T en fonction de ladite consigne de couple statique T du système de propulsion et de ladite consigne de couple dynamique du moteur Diesel T ; et - on applique les consignes de couple dynamiques audit système de propulsion. L'invention concerne également un système de propulsion hybride commandé par un tel procédé de commande, et un véhicule comprenant un tel système de propulsion hybride.
Patent FR-2970727-A1 (FR)
Title: Ensemble vitre comportant un cadre profile entourant au moins un vitrage, ainsi que son procede de montage
Inventor: RONDELLI PATRICK
IPC: E06B3/263
Filed: 2011-01-21
Abstract: La présente invention concerne un ensemble vitré (1) définissant un côté extérieur (22) sur une de ses faces longitudinales et un côté intérieur (23) sur une autre face longitudinale, cet ensemble comportant un cadre (5) profilé et au moins un vitrage (2,4) entouré à son contour par ledit cadre (5) caractérisé en ce que le cadre (5) comprend au moins trois rainures longitudinales disposées depuis le côté extérieur (22) vers le côté intérieur (23) respectivement au moins une rainure extérieure, au moins une rainure intermédiaire et au moins une rainure intérieure, ledit cadre (5) est configuré pour recevoir sélectivement : - dans une première configuration, un premier module comportant une première parclose intérieure configurée pour être montée au moins dans la rainure intérieure et un vitrage extérieur (2) destiné à être monté entre la première parclose intérieure et une cloison solidaire du cadre (5) - dans une deuxième configuration, un deuxième module comportant un vitrage extérieur (2) et un vitrage intérieur (4) séparés par un élément d'espacement configuré pour être monté dans au moins une rainure intermédiaire et formant une lame d'air (8') entre le vitrage extérieur (2) et le vitrage intérieur (4). Application aux ouvrants du type fenêtres ou porte-fenêtres.
Patent FR-2971084-A1 (FR)
Title: Capteur d'image multilineaire a integration de charges
Inventor: MAYER FREDERIC
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-01-28
Abstract: L'invention concerne les capteurs d'image linéaire à défilement et intégration de signal (ou capteurs TDI). Selon l'invention, un pixel comprend une succession de plusieurs grilles isolées G1 , G2 , G3 ,G4 recouvrant une couche semiconductrice (12), les grilles d'un pixel étant séparées les unes des autres et séparées des grilles d'un pixel adjacent d'une autre ligne par des intervalles étroits non recouverts d'une grille et comprenant une région dopée d'un deuxième type de conductivité (14, type n) recouverte par une région superficielle (16) dopée du premier type (p) ; les régions superficielles sont maintenues à un même potentiel de référence ; la largeur des intervalles étroits entre grilles adjacentes est telle que le potentiel interne de la région du deuxième type soit modifié dans toute la largeur de l'intervalle étroit lorsque une grille subit les alternances de potentiel nécessaires au transfert de charges d'un pixel vers le suivant.
Patent FR-2973664-A1 (FR)
Title: Ensemble recipient-applicateur de composition de mascara.
Inventor: MATHIEZ JEAN-LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 2011-04-08
Abstract: Ensemble récipient-applicateur pour composition de mascara comprenant, le long d'un axe longitudinal (AA) un flacon, comportant une paroi latérale et un fond distal dont l'intrados délimite une cavité de réception apte à recevoir une composition de mascara, et un col proximal avec une ouverture, pourvu de moyens d'essorage et de premiers organes de maintien de l'ensemble dans une configuration associée et fermée, un applicateur comportant une tige ayant un tronçon distal support de brosse, un tronçon intermédiaire et un tronçon proximal de manipulation, et une brosse supportée par le tronçon distal, un capuchon pourvu de seconds organes de maintien de l'ensemble dans la configuration associée et fermée, et un moyen de mélange disposé dans la cavité de réception, apte à pouvoir être déplacé axialement entre le fond distal et le col proximal en étant apte à mélanger la composition de mascara se trouvant dans la cavité de réception. Le fait que le moyen de mélange est une pièce de mélange qui est rigide, ayant une paroi de forme générale tubulaire avec un extrados et un intrados) limitant périphériquement un passage central traversant apte à être traversé par la tige de l'applicateur, et deux chants d'extrémité, l'aire d'un chant d'extrémité ou de sa projection sur un plan transversal étant inférieure à 0,5 fois l'aire d'une section transversale de la cavité de réception , dont la masse est comprise entre cinq et cinquante grammes et dont la densité est supérieure à cinq, et dont l'extrados est distant de l'intrados) du flacon, d'un espace dont la dimension radiale est faible, de façon relative, par rapport aux dimensions transversales de l'extrados de la pièce de mélange (6) et de l'intrados de la paroi latérale du flacon.
Patent FR-2959319-A1 (FR)
Title: Capteur a ultrasons a saisie par blocage
Inventor: MIELENZ HOLGER
IPC: G01S15/931
Filed: 2011-04-21
Abstract: Capteur à ultrasons (10) conçu pour détecter une distance et ayant une surface extérieure de transducteur (12). La surface extérieure (12) comporte un capteur de blocage (20, 22) ayant une surface (30) au niveau de la surface extérieure (12) du transducteur. Le capteur de blocage (20, 22) est sensible à une propriété électrique ou à une température à sa surface (30).
Patent FR-2977037-A1 (FR)
Title: Optimisation d'un systeme de localisation comprenant des stations de base emettrices terrestres
Inventor: BOYER MARC
IPC: G01S5/14
Filed: 2011-06-27
Abstract: L'invention concerne une procédé d'optimisation d'un système de localisation comprenant un nombre N supérieur ou égal à 2 de stations de base émettrices terrestres aptes à être installées à des positions prédéterminées de manière à couvrir une zone terrestre de frontières connues pour permettre à tout récepteur CDMA multicanaux mobile dans ladite zone d'extraire sa position à partir de signaux CDMA qu'il reçoit d'une pluralité desdites stations de base terrestres. Le procédé comporte une première étape de recherche (110 à 140), pour tout couple de stations de base terrestre i et j de positions prédéterminées respectives x et x , d'une plage de variation restreinte sur laquelle les coefficients d'intercorrélation sur le canal de réception i et sur le canal de réception j du récepteur devront être minimum, à partir d'estimations des différences minimales et maximales entre les temps de propagation des signaux émis par les stations de base terrestre i et j pour l'ensemble des positions possibles du récepteur ; et une étape d'estimation (150) d'une valeur de décalage temporel intentionnel δ à appliquer à l'émission entre un premier code émis par la station de base i et un deuxième code émis par la station de base j, pour lequel l'intercorrélation entre ledit premier code et ledit deuxième code est minimale pour tous les retards compris dans ladite plage de variation restreinte.
Patent FR-2982064-A1 (FR)
Title: Rail de support d'etiquettes electroniques a capot de protection
Inventor: MARTIN YVES
IPC: G09F3/20
Filed: 2011-11-02
Abstract: Un rail 1 de support d'étiquettes électroniques à capot de protection, comprenant une partie arrière 2 apte à être fixée à une étagère, une partie avant 3 apte à recevoir une étiquette électronique 30, le capot de protection 19 comportant un écran 21 apte à être placé devant l'étiquette électronique 30. Le rail 1 présente, sur la face supérieure de son aile supérieure 8, une cavité longitudinale 11 apte à assurer l'accrochage du capot de protection 19 au rail 1. Le capot de protection 19 comporte une tête 20 solidaire de l'écran 21 conformée pour s'accrocher à l'aile supérieure 8 du rail 1, et présentant sur son bord libre un retour 25 logé dans ladite cavité longitudinale 11. La tête 20 du capot de protection 19 et la cavité longitudinale 11 coopèrent pour maintenir le capot de protection 19 dans deux positions stables, l'une basse avec l'écran 21 devant l'étiquette 30, l'autre haute avec accès libre à l'étiquette.
Patent FR-2982153-A1 (FR)
Title: Non-therapeutic solid makeup and/or care cosmetic composition, useful to coat skin, preferably face, comprises pulverulent phase, emulsifying system, hydrophilic gelling agent, and hollow particles of expanded (co)polymeric acrylonitrile
Inventor: SIMONNET ANNE
IPC: A61K8/84
Filed: 2011-11-03
Abstract: Solid makeup and/or care cosmetic composition in the form of a compact powder, comprises a pulverulent phase, an emulsifying system, a hydrophilic gelling agent, and >= 0.5 (1-3) wt.% of hollow particles of expanded (co)polymeric acrylonitrile. Independent claims are included for: (1) an intermediate composition for obtaining the solid makeup and/or care cosmetic composition comprising an aqueous phase (40-60 wt.%); and (2) a process for preparing the solid makeup and/or care cosmetic composition from the intermediate composition, comprising injecting the intermediate composition, preferably via its base, into a mold, removing the aqueous phase from the intermediate composition, preferably partly simultaneously with the injection step.
Patent FR-2983051-A1 (FR)
Title: Display rack for use in exhibition gantry in sales area for displaying e.g. race bicycle, has support element mounted in two ways that are formed perpendicular to each other, where one of ways is formed parallel to longitudinal axis of rail
Inventor: CANON THIERRY
IPC: A47F7/00
Filed: 2011-11-24
Abstract: The rack (10) has a wheel support element (12) comprising a base plate (16) that mounted on a rail (14) of two wheels of two bicycles (V1, V2). A fixing unit (18) locks the base plate relative to the rail in any position of a longitudinal axis (A) of the rail. The base plate is arranged such that the wheel support element is mounted in two ways that are formed perpendicular to each other, where one of the ways is formed parallel to the longitudinal axis of the rail. The base plate is provided with two positional stoppers, where distance between the stoppers corresponds to a width of the rail. An independent claim is also included for an exhibition gantry.
Patent FR-2984899-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une composition essentiellement depourvue de derive guanidique et comprenant une diamine hydroxylee
Inventor: DARNAUD CHRISTELLE
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-12-21
Abstract: L'invention concerne donc un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante comprenant majoritairement de la silice, un système de réticulation, ladite composition étant essentiellement dépourvue de dérivé guanidique et comprenant en outre une diamine hydroxylée de formule (I) : dans laquelle R représente un groupement alkylène linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 18 atomes de carbone, R et R représentent indépendamment un groupement alkyle linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 18 atomes de carbone, étant entendu que la diamine hydroxylée de formule (I) porte un ou plusieurs groupements hydroxyles sur au moins une chaine carbonée choisie parmi R , R et R .
Patent FR-2987371-A1 (FR)
Title: In vitro method for identifying or evaluating effectiveness of compound on modulation of cell differentiation, comprises e.g. contacting compound with keratinocytes, measuring microRNA-203 expression level and comparing expression levels
Inventor: BOTTO JEAN MARIE
IPC: C12Q1/02
Filed: 2012-02-24
Abstract: In vitro method for identifying or evaluating effectiveness of a compound on modulation of cell differentiation, comprises (a) culturing keratinocytes, (b) contacting the compound with the keratinocytes, (c) processing in parallel with reference cultures under the same conditions of step (a) and (b) except that the keratinocytes are not brought into contact with the compound, measuring an expression level of miR-203 in the keratinocytes, respectively obtained in steps (b) and (c) and comparing the expression level obtained in step (b) with the expression level obtained in step (c). ACTIVITY : Antipsoriatic; Antiinflammatory; Dermatological; Immunosuppressive; Cytostatic; Nootropic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2995404-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection biologique ou chimique a lecture electrique
Inventor: SONGEON LIONEL
IPC: B82Y15/00
Filed: 2012-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif à lecture électrique pour la détection d'une espèce biochimique comportant un bio-capteur, lequel bio-capteur comprend : a. un substrat isolant ; b. une couche d'un nanocoupleur chimique greffée à la surface dudit substrat ; c. une assemblée de nanoparticules fonctionnalisée, structurée et cohésive avec la couche de nanocoupleur chimique, laquelle assemblée est apte à détecter l'espèce biochimique ; d. deux électrodes connectées électriquement avec ladite assemblée de nanoparticules.
Patent FR-2986625-A1 (FR)
Title: Dispositif electrocommandable
Inventor: DUBRENAT SAMUEL
IPC: G02F1/1339
Filed: 2012-02-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électrocommandable, comportant (a) deux électrodes supportées, dont au moins une est transparente, formées chacune d'un substrat non conducteur (1) revêtu, sur une de ses faces, d'un revêtement conducteur (2), les deux électrodes supportées étant positionnées l'une par rapport à l'autre de manière à ce que les revêtements conducteurs se fassent face et soient en contact avec le système électroactif (b), (b) un système électroactif (4), de préférence un système électrochrome, pris en sandwich entre les deux électrodes supportées, ledit système électroactif ayant une étendue inférieure à celle de chacune des électrodes supportées de manière à définir une rainure périphérique sur tout le pourtour du système électroactif, (c) un joint périphérique (5) en un polymère organique imperméable à la vapeur d'eau, ledit joint remplissant ladite rainure périphérique sur tout le pourtour du système électroactif et étant en tous points en contact à la fois avec la première et la deuxième électrode supportée caractérisé par le fait que la zone de contact entre le joint polymère et la première électrode supportée et la zone de contact entre le joint polymère et la deuxième électrode supportée comportent chacune une ou plusieurs parties conductrices (6) et une ou plusieurs parties non conductrices (3), et avec la condition supplémentaire qu'aucune partie conductrice (6) de la zone de contact entre le joint polymère et la première électrode ne soit jamais en regard d'une partie conductrice (3) de la zone de contact entre le joint polymère et la deuxième électrode supportée
Patent FR-2987090-A1 (FR)
Title: Torque transmitting mechanism for electromechanical actuator for rotating e.g. curtain, has rotary elements around reference axis, and fixed drum including rollers, where rollers are angularly and uniformly distributed around reference axis
Inventor: SOUDY AYMERIC
IPC: E06B9/56
Filed: 2012-02-20
Abstract: The mechanism has a rotary element (38) and another rotary element (40) around a geometric reference axis. A fixed drum (42) includes a cylindrical inner face and a pair of rollers. Each roller takes a locking position in contact with the latter rotary element and the cylindrical inner face of the drum to prevent rotation of the latter rotary element, and a drive position in contact with the rotary elements for transmitting an engine torque exerted by the former rotary element to the latter rotary element. The rollers are angularly and uniformly distributed around the reference axis.