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Patent WO-2016173653-A1 (WO)
Title: Dispositif d'actionnement du type doté d'un élément d'actionnement et de moyens de détection pour révéler le positionnement de l'élément d'actionnement
Inventor: BOTTACINI ROBERTO
IPC: F15B15/28
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement (10; 50; 80) comprenant un boîtier (15; 55; 85) à l'intérieur duquel un élément d'actionnement (11; 51; 81) est fourni, l'élément d'actionnement (11; 51; 81) étant déplaçable de manière coulissante le long d'un premier axe (Α, Α', Α") entre une première position opérationnelle (12) et une seconde position non opérationnelle (13), et des moyens de détection (20) adaptés à détecter le positionnement de l'élément d'actionnement (11; 51; 81) au niveau d'au moins l'une des première (12) et seconde (13) positions; l'élément d'actionnement (11; 51; 81) étant accouplé à au moins une partie de déclenchement (31, 32; 52a, 59; 83, 88) de sorte qu'un positionnement de l'élément d'actionnement (11; 51; 81) au niveau de l'une des première (12) et seconde (13) positions corresponde au positionnement de la/des partie(s) de déclenchement (31, 32; 52a, 59; 83, 88) au niveau d'au moins une position de détection; le boîtier (15; 55; 85) comprenant au moins une ouverture de lecture (16a, 16b; 56a, 56b; 86a, 86b) à travers laquelle le positionnement d'au moins une partie de déclenchement (31, 32; 52a, 59; 83, 88) au niveau de la/des position(s) de détection peut être détecté; les moyens de détection (20) comprenant au moins un élément de détection (21) associé à la/aux position(s) de détection afin de détecter le positionnement d'au moins une partie de déclenchement (31, 32; 52a, 59; 83, 88) au niveau de la/des position(s) de détection, les moyens de détection étant placés à l'extérieur du boîtier (15; 55; 85) et étant raccordés à celui-ci au niveau de l'ouverture de lecture (16a, 16b; 56a, 56b; 86a, 86b). Afin de garantir un degré d'étanchéité élevé et toujours constant, même pendant le remplacement du capteur, l'invention propose que la/les partie(s) de déclenchement (31, 32; 52a, 59; 83, 88) soi(en)t complètement logée(s) à l'intérieur du boîtier (15; 55; 85) et que l'/les ouverture(s) de lecture (16a, 16b; 56a, 56b; 86a, 86b) soi(en)t scellée(s) avec un couvercle (40) composé d'un matériau adapté à permettre la détection de la partie de déclenchement (31, 32; 52a, 59; 83, 88) lorsqu'elle est placée au niveau de la/des position(s) de détection.
Patent WO-2015177320-A1 (WO)
Title: Récipient de fluide
Inventor: BRETT PETER STUART
IPC: F01M11/04
Filed: 2015-05-21
Abstract: La présente invention concerne un récipient de fluide remplaçable destiné à un moteur comprenant : un premier réservoir destiné à contenir un fluide ; un second réservoir destiné à contenir une composition à ajouter au fluide ; un accouplement fluidique conçu pour assurer la communication fluidique entre le premier réservoir et un système de circulation de fluide du moteur ; et un dispositif de commande de dose destiné à apporter une dose de la composition dans le fluide pour circulation dans un système de circulation de fluide du moteur.
Patent WO-2016188585-A1 (WO)
Title: Anordnung zur übertragung von elektrischer energie
Inventor: KNAAK HANS-JOACHIM
IPC: H02G1/10
Filed: 2015-05-28
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Anordnung (1) zur Übertragung von elektrischer Energie mit einer elektrischen Einrichtung (3), die unterhalb der Oberfläche (9) eines Gewässers (5) und oberhalb des Grundes (7) des Gewässers angeordnet ist.
Patent WO-2015185616-A1 (WO)
Title: Génération et distribution de tutoriels dans un jeu
Inventor: NAVARRO ALBERTO DENIA
IPC: A63F13/5375
Filed: 2015-06-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé mis en oeuvre par ordinateur pour l'utilisation d'une structure de données de scène pour afficher un tutoriel de jeux sur un écran d'affichage, le procédé comprenant les étapes suivantes: l'accès à une structure de données de scène contenue dans une mémoire d'ordinateur, la structure de données de scène comportant une pluralité d'éléments de données d'affichage, chaque élément de données d'affichage associé à un identifiant d'élément de données respectif, le éléments de données d'affichage contenant des données d'affichage pour l'affichage des éléments de jeu sur l'écran dans une scène de jeu; l'accès à des données de tutoriel contenues dans une mémoire d'ordinateur par un composant de présentation de tutoriel, les données de tutoriel comportant un identifiant d'élément de données de tutoriel, qui identifie un élément de jeu à être mis en évidence dans une scène de tutoriel; la recherche dans la structure de données de scène pour l'un desdits éléments de données d'affichage associé à l'identifiant d'élément de données de tutoriel, ledit élément de données contenant des données d'affichage pour l'affichage de l'élément de jeu respectif destiné à être mis en évidence dans la scène de tutoriel; la génération des données de mise en évidence au moyen des résultats de l'étape de recherche, les données de mise en évidence permettant la mise en évidence l'élément de jeu respectif sur l'écran d'affichage; et la commande de l'affichage par un composant de rendu pour afficher chaque élément de jeu respectif sous la forme d'un élément de jeu mis en évidence sur l'écran d'affichage dans une scène de tutoriel au moyen des données de mise en évidence générées.
Patent WO-2015189169-A1 (WO)
Title: Polyisocyanates ayant une structure de thioallophanate
Inventor: LAAS HANS JOSEF
IPC: C08G18/22
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention concerne des polyisocyanates ayant des groupes isocyanate liés, aliphatiques, cycloaliphatiques, araliphatiques et/ou aromatiques, contenant des structures de thioallophanate de la formule (I). L'invention concerne également leur procédé de fabrication, et leur utilisation comme composants de départ dans la fabrication de matières plastiques de polyuréthane.
Patent WO-2015193153-A1 (WO)
Inventor: ELLIS JULIAN
IPC: H01L23/373
Filed: 2015-06-10
Abstract: L'invention concerne un composant de dispositif électronique comprenant : un cadre de support comprenant une surface supérieure, une surface inférieure, et une ouverture s'étendant entre la surface supérieure et la surface inférieure du cadre de support ; un dissipateur de chaleur en diamant comprenant une plaquette de matériau de diamant synthétique ayant une face supérieure, une face inférieure, lequel dissipateur de chaleur en diamant est lié au cadre de support de sorte que le dissipateur thermique en diamant s'étend à travers l'ouverture dans le cadre de support ; et un ou plusieurs composants à semi-conducteur montés sur la face supérieure du dissipateur de chaleur en diamant et liés à celle-ci, lequel cadre de support est constitué d'une céramique électro-isolante à laquelle le dissipateur thermique en diamant est lié.
Patent WO-2016005539-A1 (WO)
Title: Dispositif non invasif de détermination de la fertilité et/ou du sexe d'un oeuf, et procédé correspondant
Inventor: SCHORTGEN MARC
IPC: G01N21/65
Filed: 2015-07-09
Abstract: Il est proposé un dispositif non invasif de détermination de la fertilité et/ou du sexe d'un œuf. Ce dispositif comprend des moyens d'obtention d'une réponse spectrale spécifique à la coquille à un signal lumineux incident, comprenant des moyens de focalisation configurés pour focaliser ledit signal lumineux incident sur une portion de surface et/ou une portion interne d'au moins une couche de la coquille, et des moyens de détermination de la fertilité et/ou du sexe de l'œuf en fonction de ladite réponse spectrale spécifique à la coquille.
Patent WO-2016012490-A1 (WO)
Title: Structure monolithique en nid d'abeille
Inventor: SKAU KARL ISAK
IPC: B01J20/28
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne une structure monolithique en nid d'abeille spécialement destinée à être utilisée comme catalyseur ou support pour un catalyseur dans la réduction catalytique sélective (SCR) d'oxydes d'azote, comprenant: une pluralité de parois cellulaires définissant une pluralité de canaux polygonaux, la pluralité de parois cellulaires et de canaux s'étendant en parallèle le long d'une direction commune allant d'une extrémité d'entrée à une extrémité de sortie de la structure dans la direction d'écoulement de fluide. La section transversale d'un canal polygonal présente la forme d'un polygone convexe en configuration serrée, plus de 50% des angles internes entre deux parois adjacentes du polygone convexe étant supérieurs à 90 degrés et le rapport de forme de cellule L L /L S  étant supérieur à 1,5. La structure monolithique présente une rangée externe de polygones dans une direction décalée perpendiculaires les uns aux autres au niveau des deux bords latéraux du monolithe qui sont parallèles à la direction la plus longue des cellules/canaux.
Patent WO-2016016242-A1 (WO)
Title: Oxétanes substitués et leur utilisation en tant qu'inhibiteurs de la cathépsine c
Inventor: GRAUERT MATTHIAS
IPC: A61K31/439
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) et leur utilisation en tant qu'inhibiteurs de la cathépsine C, des compositions pharmaceutiques les contenant, et leurs méthodes d'utilisation en tant qu'agents de traitement et/ou de prévention de maladies liées à l'activité de la dipeptidylpeptidase I, par exemple les maladies respiratoires.
Patent WO-2016020488-A1 (WO)
Title: Myo-inositol, probiotiques et utilisations
Inventor: SILVA ZOLEZZI IRMA
IPC: A61K35/74
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'invention concerne le myo-inositol et un ou plusieurs probiotiques employés pour améliorer la sensibilité à l'insuline et/ou traiter ou prévenir le diabète de type II et/ou prévenir une maladie cardiovasculaire et/ou un état associé à une faible sensibilité à l'insuline et/ou à tout trouble cité précédemment.
Patent WO-2016041848-A1 (WO)
Title: Schloss mit einer vorschliess-stellung und einer vollschliess-stellung
Inventor: KOESTLER ULRICH
IPC: E05B77/42
Filed: 2015-09-10
Abstract: Erfindungsgemäß ist ein Schloss für ein von einer Offen-Lage in eine Geschlossen-Lage bewegbares Karosseriebauteil eines Fahrzeugs geschaffen, insbesondere für eine Klappe oder Türe des Fahrzeugs, mit einem Schließhaken, der sich in der Geschlossen-Lage von einer Vorschließ-Stellung in eine Vollschließ-Stellung bewegen kann, wobei der Schließhaken in der Vorschließ-Stellung von einer Sperrklinke gehalten ist, mit der ein Bewegen des Schließhakens in die Vollschließ-Stellung verhindert ist.
Patent WO-2016038179-A1 (WO)
Title: Système d'imagerie
Inventor: KOEHLER THOMAS
IPC: A61B6/00
Filed: 2015-09-11
Abstract: La présente invention concerne un système d'imagerie par rayonnement de tube stéréoscopique, dans lequel un rayonnement émis par chaque source de rayonnement couvre une zone différente de la surface de détecteur. En outre, la présente invention concerne un procédé d'imagerie de tube stéréoscopique, dans lequel les deux sources de rayonnement sont actionnées indépendamment et couvrent chacune une partie de la zone de surface de détecteur. Ceci est avantageux en ce que cela peut réduire la dose de rayonnement par rapport à une imagerie de tube stéréoscopique connue, et introduire de nouvelles possibilités d'imagerie de tube stéréoscopique, tel qu'un suivi d'objet amélioré à l'intérieur d'un corps.
Patent WO-2017041856-A1 (WO)
Inventor: GOZALVEZ SERRANO DAVID
IPC: H04W72/12
Filed: 2015-09-11
Abstract: A communication device, method and frame structure for V2X communication The invention relates to a communication device (101a, 107) configured to receive context information and to configure a radio frame, in particular a control channel of a radio frame, based on the context information. In an embodiment the radio frame comprises a plurality of communication resources, wherein the communication device (107) is configured to configure the radio frame by allocating at least two groups of communication resources of the plurality of communication resources of the radio frame to at least two groups of communication devices of a plurality of other communication devices (101a-c, 103a-c) based on the context information.
Patent WO-2016042101-A1 (WO)
Inventor: GRANT CHRISTOPHER JOHN
IPC: A24D1/22
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de stockage intermédiaire de produits semi-finis sensiblement cylindriques à double longueur, qui comprend l'étape consistant à fournir un appareil de basculement et à former des produits semi-finis sensiblement cylindriques à double longueur dans l'appareil de basculement. Le procédé comprend en outre les étapes consistant à fournir un dispositif de coupe et à couper le produit semi-fini à double longueur en produits uniques à l'aide du dispositif de coupe, et à fournir un emballeur et emballer les produits uniques dans l'emballeur. Le procédé comprend en outre les étapes consistant à transporter les produits semi-finis à double longueur de l'appareil de basculement vers le dispositif de coupe et transporter les produits uniques du dispositif de coupe vers l'emballeur, et protéger de manière intermédiaire les produits semi-finis sensiblement cylindriques à double longueur dans un tampon agencé entre l'appareil de basculement et le dispositif de coupe.
Patent WO-2017059907-A1 (WO)
Title: Ensemble tiroir pour machine à laver
Inventor: BEDIR ERSIN
IPC: D06F39/02
Filed: 2015-10-08
Abstract: La présente invention concerne un ensemble tiroir (1) destiné à être utilisé dans une machine à laver, comprenant un corps principal (2) qui comprend : un premier évidement de préhension (2a) qui est formé dans la surface avant (2b) du corps principal (2) et une ouverture (2c) qui est formée dans le corps principal (2). Le premier évidement de préhension (2a) entoure l'ouverture (2c). L'ensemble tiroir (1) de la présente invention comprend en outre : un élément de couvercle (3) ; une première liaison détachable (4) qui relie de manière détachable l'élément de couvercle (3) au corps principal (2) de façon à fermer l'ouverture (2c) et un second évidement de préhension (3a) qui est formé dans la surface avant (3b) de l'élément de couvercle (3).
Patent WO-2016091524-A1 (WO)
Title: Boîte de vitesses multiétagée à trains épicycloïdaux à changement de vitesses sous charge
Inventor: BECK STEFAN
IPC: F16H3/66
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne une boîte de vitesses comportant trois trains épicycloïdaux (RS1, RS2, RS3) qui comprennent chacun un premier élément, un deuxième élément et un troisième élément, le premier élément d'un premier train épicycloïdal (RS1) étant relié à un sixième arbre (6) qui peut être accouplé à un carter (G) par l'intermédiaire d'un deuxième frein (06) et peut être relié à l'arbre d'entrée (1) par l'intermédiaire d'un premier embrayage (16), l'arbre d'entrée étant relié au premier élément d'un deuxième train épicycloïdal (RS2) et au deuxième élément d'un troisième train épicycloïdal (RS3) et pouvant être relié à un moteur à combustion interne par l'intermédiaire d'un autre embrayage (K0), l'arbre de sortie (2) étant relié au deuxième élément du premier train épicycloïdal (RS1), et le troisième élément du premier train épicycloïdal (RS1) étant relié à un quatrième arbre (4) relié au deuxième élément du deuxième train épicycloïdal (RS2), un troisième arbre (3) étant relié au troisième élément du troisième train épicycloïdal (RS3) et étant relié au rotor du moteur électrique (EM) ou étant en liaison fonctionnelle avec ce dernier, un cinquième arbre (5) étant relié au troisième élément du deuxième train épicycloïdal (RS2) et pouvant être accouplé au carter (G) par l'intermédiaire d'un premier frein (05), et le premier élément du troisième train épicycloïdal (RS3) étant accouplé au carter (G), un deuxième embrayage étant prévu, lequel est réalisé sous la forme d'un embrayage (34) qui relie le troisième arbre (3) au quatrième arbre (4) ou sous la forme d'un embrayage (35) qui relie le troisième arbre (3) au cinquième arbre (5), et un troisième embrayage (24, 26, 46) étant prévu, embrayage dont la fermeture a pour effet de bloquer le premier train épicycloïdal (RS1).
Patent WO-2016083276-A1 (WO)
Title: Dérivés de pyridobenzodiazepinone substitués et leur utilisation
Inventor: SCHALL ANDREAS
IPC: C07D487/04
Filed: 2015-11-23
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux dérivés de pyrido[2,3- b ]-[1,5]benzodiazepin-5-one substitués par (3-Hydroxyphenyl)amino, leur procédé de production, leur utilisation seuls ou en association aux fins de traitement et/ou de prévention de maladies, ainsi que leur utilisation dans la production de médicaments destinés au traitement et/ou à la prévention d'affections, notamment de maladies angiogènes et de maladies hyperprolifératives, dans lesquelles la néovascularisation joue un rôle, par exemple, des maladies ophtalmologiques ainsi que des maladies cancéreuses et tumorales. De tels traitements peuvent être administrés sous forme de monothérapie ou bien en association avec d'autres médicaments ou d'autres mesures thérapeutiques.
Patent WO-2016087263-A1 (WO)
Inventor: VANQUICKENBORNE STEFAAN JAAK
IPC: A61K9/48
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention concerne un article sous forme galénique comestible pour l'administration à un sujet cible, la forme galénique comprenant : une capsule externe comprenant un premier capuchon pouvant s'emboîter de manière télescopique avec un premier corps; et une capsule interne, à l'intérieur de la capsule externe, comprenant un second capuchon s'emboîtant de manière télescopique avec un second corps, dans lequel la capsule interne est inversée par rapport à la capsule externe de telle sorte que, dans un état assemblé, le second capuchon est en position proximale par rapport au premier corps et en position distale par rapport au premier capuchon.
Patent WO-2016091628-A1 (WO)
Inventor: BURK ROLAND
IPC: F25B49/04
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne un module de sorption (1) destiné à un dispositif de thermorégulation à sorption (37), comprenant un boîtier (2) qui englobe un espace de travail (3) dans lequel se trouvent une zone de sorption (4) et une zone changement de phase (5) et dans lequel une substance de travail peut être déplacée de manière réversible entre la zone de sorption (4) et la zone de changement de phase (5), une structure de sorption (6) disposée dans la zone de sorption (4) et couplée de manière thermoconductrice à une trajectoire de sorption (7) pour acheminer une substance de trajectoire de sorption, et une structure de changement de phase (8) disposée dans la zone de changement de phase (5) et couplée de manière thermoconductrice à une trajectoire de changement de phase (9) pour acheminer une substance de trajectoire de changement de phase. On peut obtenir pour le module de sorption (1) une densité de puissance accrue lorsqu'une paroi extérieure (10) du boîtier (2) est réalisée sur au moins une partie (11) sous forme d'une double paroi de sorte qu'entre une paroi extérieure (12) et une paroi intérieure (13) est formée une cavité (15) à travers laquelle passe la trajectoire de changement de phase (9), la zone de changement de phase (5) se trouvant sur un côté intérieur (16) de la paroi intérieure (13).
Patent WO-2016096904-A1 (WO)
Title: Dispersion de résine sans formaldéhyde durcissable et produits à base de laine minérale améliorés produits avec celle-ci
Inventor: CASADO DOMÍNGUEZ ARTURO LUIS
IPC: C08K7/20
Filed: 2015-12-15
Abstract: La présente invention concerne des dispersions de résine sans formaldéhyde durcissables pour la fabrication de produits en fibres minérales améliorés comme des produits d'isolation en laine minérale. Les résines durcissables comprennent une dispersion aqueuse a) d'un composé insoluble dans l'eau, b) un composé polycarboxylique non-polymérique de poids moléculaire ≤ 400 g/mol, et c) un polyol de poids moléculaire < 1000 g/mol, de préférence < 500 g/mol, et facultativement un polymère issu de monomères carboxyliques insaturés en concentration, si présent, ≤ 1 % enpoids par rapport à la somme des poids des composants a), b) et c).
Patent WO-2016102459-A1 (WO)
Title: Structure sandwich alvéolaire
Inventor: DIETZ WOLFGANG
IPC: B32B15/00
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne une structure sandwich alvéolaire comportant au moins deux couches alvéolaires (1, 2) et une couche de liaison (3) disposée entre les couches alvéolaires (1, 2), la couche de liaison (3) étant perméable aux gaz et ne présentant que dans la zone des éléments de liaison des couches alvéolaires (1, 2) un adhésif pour le collage avec les couches alvéolaires (1, 2). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un composant sandwich comportant une structure sandwich alvéolaire, ainsi qu'un tel composant sandwich.
Patent WO-2016150553-A1 (WO)
Inventor: HAAS CHRISTOPH
IPC: F02D35/00
Filed: 2016-03-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner un moteur à combustion interne (1) qui comporte un réacteur (5) disposé dans la ligne d'échappement (3) pour l'oxydation de molécules d'hydrocarbures. Selon l'invention, au moins un paramètre de fonctionnement du moteur à combustion interne (1) est réglé en fonction d'au moins un paramètre de réaction du réacteur (5).
Patent WO-2016184572-A1 (WO)
Title: Appareil de traitement du sang
Inventor: SPICKERMANN REINER
IPC: F28D21/00
Filed: 2016-05-19
Abstract: L"invention concerne un appareil de traitement du sang équipé d'un échangeur de chaleur, qui présente une première chambre et une seconde chambre, la première chambre étant traversée par un premier fluide et la seconde chambre étant traversée par un second fluide et l'échangeur de chaleur présentant une membrane qui sépare la première chambre de la seconde, la membrane formant un composant de condensateur qui présente deux plateaux de condensateur entre lesquels se trouve la membrane. Des moyens de surveillance en relation avec le condensateur sont prévus et sont réalisés de telle sorte que ceux-ci détectent une propriété électrique du condensateur dans le but de détecter une fuite de la première chambre vers la seconde.
Patent WO-2017129230-A1 (WO)
Title: Arrangement hiérarchique et multiplexage de tranches de ressources de réseau mobile, pour des réseaux logiques
Inventor: ROST PETER
IPC: H04W28/00
Filed: 2016-01-26
Abstract: Un appareil peut comprendre un arrangement hiérarchique d'une pluralité de tranches de ressources d'un réseau mobile. Selon l'invention, une tranche de ressources dans le réseau mobile est attribuée à chacun d'une pluralité de réseaux logiques pour chacune d'une pluralité de couches. Chaque réseau logique fournit des services de réseau à l'une d'une pluralité de catégories de services. Chaque réseau logique comprend au moins une tranche de ressources dédiée qui est dédiée au réseau logique, et au moins une tranche de ressources partagée qui est partagée entre une pluralité des réseaux logiques. La pluralité de tranches de ressources comprend une pluralité de tranches de ressources d'une première couche et une pluralité de tranches de ressources d'une seconde couche, la première couche étant inférieure à la seconde couche. Des données provenant d'un ensemble des tranches de ressources de la seconde couche sont agrégées en une tranche de ressources unique de la première couche (liaison descendante) et des données provenant de la tranche de ressources unique de la première couche sont démultiplexées et transférées à une tranche de ressources sélectionnée de l'ensemble de tranches de ressources de la seconde couche (liaison montante).
Patent WO-2016146606-A1 (WO)
Title: Dérivés d'oxopyridine comme inhibiteurs du facteur xia pour le traitement de la thrombose
Inventor: Röhrig Susanne
IPC: A61K31/4418
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne des dérivés d'oxopyridine substitués et des procédés pour les préparer ainsi que leur utilisation pour produire des médicaments destinés au traitement et/ou à la prophylaxie de maladies, en particulier de maladies cardiovasculaires, de préférence de maladies thrombotiques ou encore de maladies thromboemboliques et de l'œdème ainsi que de maladies ophtalmiques.