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Patent FR-3044023-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le revetement d'un ou plusieurs fils par un procede de depot en phase vapeur
Inventor: BUET EMILIEN
IPC: D02J3/00
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour le revêtement d'un ou plusieurs fils (2) par un procédé de dépôt en phase vapeur, comportant au moins : - une chambre de traitement (4) définissant au moins une première zone de traitement (4a) et une deuxième zone de traitement (4b) dans lesquelles au moins un fil (2) est destiné à être revêtu par mise en œuvre d'un procédé de dépôt en phase vapeur, les première et deuxième zones étant séparées par une paroi (5) et la première zone entourant la deuxième zone ou étant superposée à la deuxième zone, - un système de convoyage (6) configuré pour réaliser le transport dudit au moins un fil (2) au travers des première (4a) et deuxième (4b) zones, - un premier dispositif d'injection configuré pour injecter une première phase gazeuse de traitement dans la première zone (4a) ainsi qu'un premier dispositif d'évacuation configuré pour évacuer la première phase gazeuse résiduelle (11d) hors de la première zone (4a), et - un deuxième dispositif d'injection configuré pour injecter une deuxième phase gazeuse de traitement dans la deuxième zone (4b) ainsi qu'un deuxième dispositif d'évacuation configuré pour évacuer la deuxième phase gazeuse résiduelle (12d) hors de la deuxième zone (4b).
Patent FR-3045155-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle par tomographie en coherence optique notamment dans un conge d'une piece composite
Inventor: CAMPAGNE BENJAMIN
IPC: G01N21/84
Filed: 2015-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle non destructif (10) d'un congé (11 ; 64) d'une pièce (12 ; 53 ; 63) en matériaux composites comportant des fibres organisées en plis maintenus dans une matrice organique polymérisée. Le dispositif de contrôle comprend un capteur (15) de mesure par tomographie en cohérence optique (OCT) maintenu par un support (14) venant prendre appui simultanément sur les deux faces d'un dièdre compris dans la pièce lors du contrôle dudit congé. Le support comprend un ensemble de patins, ou de roues, destinés à glisser, ou à rouler, simultanément sur les deux faces du dièdre, le support s'étendant symétriquement par rapport à un axe médian (147) du support. L'invention concerne également un dispositif automatique de contrôle non destructif (50, 60) comprenant au moins un dispositif de contrôle non destructif logé dans un chariot (51, 61) comprenant des moyens automatisés de déplacement le long d'un raidisseur d'une pièce composite.
Patent FR-3045471-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure et de resistance au roulement ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente au moins une découpure d'orientation oblique, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf, de ladite au moins une découpure d'orientation oblique étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement, le ratio de la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation oblique sur la largeur mesurée en surface de la bande de roulement de la ladite au moins une découpure d'orientation oblique étant supérieur à 1.2, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement d'au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail étant supérieur à 9 MPa, et la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de ladite au moins une couche de calandrage d'au moins une couche de sommet de travail étant inférieure à 0.100.
Patent FR-3058528-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la compatibilite electromagnetique d'un detecteur de radars avec au moins un emetteur de bord de signaux impulsionnels
Inventor: JAHAN DANIEL
IPC: G01S13/78
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle de la compatibilité électromagnétique d'un détecteur de radars (4) avec au moins un émetteur de bord de signaux impulsionnels, le détecteur de radars (4) et chaque émetteur de bord appartenant à la même plate-forme, par élimination de la composante de bord dans les signaux reçus par le détecteur de radars (4), la composante de bord correspondant au mélange de la composante directe et de la composante réfléchie de bord, le procédé comprenant une phase d'apprentissage permettant la répartition des impulsions détectées en classes regroupant les impulsions pour lesquelles au moins deux caractéristiques présentent une plage de valeurs commune et une phase d'élimination des impulsions appartenant à des classes sélectionnées.
Patent FR-3046587-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un systeme automatise d’assistance a la conduite d’un vehicule automobile.
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un système automatisé d'assistance à la conduite proposant un premier mode de conduite automatisée à désengagement au terme d'une première phase de transition et un deuxième mode de conduite automatisée à désengagement au terme d'une seconde phase de transition plus courte, comportant successivement les étapes suivantes : détection, alors que ledit premier mode est activé, d'une dégradation du contexte de conduite ne permettant plus sa poursuite au-delà de ladite première phase de transition (100) ; évaluation du niveau d'attention à la conduite du conducteur (200) ; contrôle de la compatibilité du contexte de conduite avec la mise en œuvre dudit second mode et que ledit niveau d'attention soit supérieur ou égal à un seuil minimal prédéfini (300) ; et activation directe dudit second mode (600) si ladite étape de contrôle est validée et si ledit conducteur réalise une action donnée dans un délai prédéterminé.
Patent FR-3048956-A1 (FR)
Title: Aeronef a voilure tournante
Inventor: CABARBAYE AURELIEN
IPC: B64C27/16
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne un aéronef (1) à voilure tournante, comprenant : - une voilure (2) tournante comportant un axe de rotation et au moins une pale (3), - au moins une partie desdites pales comportant un dispositif de propulsion (4) adapté pour procurer, par rotation de la voilure, au moins une partie de portance de l'aéronef, - des organes, dits organes nécessaires au vol, adaptés pour coopérer avec chaque dispositif de propulsion pour lui fournir de l'énergie et au moins une commande, caractérisé en ce qu'au moins une pale est creuse au moins en partie et contient au moins une partie desdits organes nécessaires au vol.
Patent FR-3050805-A1 (FR)
Title: Installation de production de fumees et de traitement de ces fumees pour en extraire au moins certains polluants
Inventor: TROISNE MARIO
IPC: F23J15/02
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne une installation de production et de traitement de fumées pour en extraire au moins certains produits polluants, laquelle installation comprend un générateur de fumées (2), au moins un module de traitement des fumées (3) et un système de transfert (4) entre les deux. Selon l'invention ledit module de traitement de fumées (3) comprend une enceinte de traitement (31) munie : - d'un volume de liquide (321) et - d'une chambre de traitement (322), qui comporte au moins une tubulure de traitement (35) munie d'une ouverture de sortie (34). Des premières buses de brumisation (36) sont adaptées pour brumiser un liquide dans ladite chambre de traitement (322), et des secondes buses de brumisation (37) sont adaptées pour brumiser un liquide dans ladite tubulure de traitement (35).
Patent FR-3051273-A1 (FR)
Title: Technique d'authentification d'un dispositif utilisateur
Inventor: CONIL PATRICE
IPC: G06F21/44
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne une technique d'authentification d'un dispositif utilisateur (10) auprès d'un serveur mettant en œuvre une application, dit serveur applicatif (30). Le dispositif obtient (E2) un identifiant, dit identifiant secondaire, lui permettant de recevoir des notifications relatives à l'application. Puis, le dispositif envoie (E3), en étant identifié par un identifiant, dit identifiant principal, associé au dispositif par l'intermédiaire d'un module de sécurité, un message de signalisation (M3) comprenant l'identifiant secondaire. Suite à cet envoi, le dispositif reçoit (E4) une notification (M6) relative à l'application qui lui est adressée en étant identifié par l'identifiant secondaire. Cette notification, dont l'envoi a été commandé (G2) par le serveur applicatif, comprend l'identifiant principal et un authentifiant. Le dispositif envoie (E5) alors au serveur applicatif une demande d'authentification (M7). Cette demande d'authentification comprend l'identifiant principal et l'authentifiant reçus. Le dispositif est authentifié (G3) par le serveur applicatif au moyen de cet identifiant principal en association avec cet identifiant secondaire.
Patent FR-3054078-A1 (FR)
Title: Materiau a conduction ionique pour generateur electrochimique et procedes de fabrication
Inventor: SANCHEZ JEAN-YVES
IPC: H01M50/497
Filed: 2016-07-13
Abstract: Le domaine de cette invention est celui des matériaux à conduction ionique qui peuvent être utilisés dans des générateurs électrochimiques. Le but de cette invention est de fournir un nouveau matériau à conduction ionique qui puisse être utilisé dans un générateur électrochimique, par exemple dans les séparateurs, les électrolytes solides polymères ou les électrodes, ayant de bonnes propriétés mécaniques et une bonne conductivité ionique, et qui soit capable d'empêcher la croissance dendritique dans les batteries au lithium. Ce matériau comprend : 1. au moins un polymère A, distinct de B, ayant une conductivité ionique comprise entre 10-5 et 10-3 S/cm, 2. au moins un polymère B ayant une tenue mécanique caractérisée par un module de conservation > 200 MPa, par exemple compris entre 200 et 5000 MPa ou entre 350 et 1500 MPa. 3. au moins une charge de renfort C. L'invention a également pour objet des films à base de ce type de matériau et des procédés de synthèse de ces films. L'invention concerne également un séparateur, un électrolyte solide polymère ou une électrode à base de ce matériau à conduction ionique et un générateur électrochimique comprenant un tel matériau à conduction ionique.
Patent FR-3055738-A1 (FR)
Title: Surface d'emission de rayonnement infrarouge ir a emissivite thermique elevee et a grande duree de vie et son procede de fabrication
Inventor: OLLIER EMMANUEL
IPC: H01L31/0368
Filed: 2016-09-05
Abstract: Une surface d'émission de rayonnement infrarouge IR dans un domaine de longueurs d'onde prédéterminé comprend un substrat (4) en un matériau à base de carbure de silicium SiC, et un ensemble (8) de microstructures (10, 12, 14, 16, 18, 20, 22) de texturation tapissant la face (6) d'émission exposée du substrat. Chaque microstructure (10, 12, 14, 16, 18, 20, 22) est formée par une unique protubérance est disposée sur et d'un seul tenant avec le substrat (4). Les microstructures (10, 12, 14, 16, 18, 20, 22) ont une même forme et mêmes dimensions, sont réparties sur la face du substrat (4) selon un motif périodique bidimensionnel. La forme de chaque de chaque microstructure (10, 12, 14, 16, 18, 20, 22) est lisse et régulière avec un rayon de courbure qui varie continument depuis le sommet de la microstructure jusqu'à la face d'émission (6) exposée du substrat (4).
Patent FR-3055997-A1 (FR)
Title: Systeme pour la determination d'au moins une caracteristique relative au contour d'un sujet contenu dans au moins une image numerique
Inventor: DELATTRE ALEXANDRE
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un système pour la détermination d'au moins une caractéristique relative au contour d'un sujet (S) contenu dans au moins une image numérique d'intérêt. Ce système de détermination comprend : a) au moins une structure d'arrière-plan (1) comportant au moins une partie rétro-réfléchissante (12), b) un ensemble photographique comprenant des moyens de prise d'images et des moyens lumineux adaptés à fournir un éclairage artificiel de la scène, et c) des moyens de traitement d'image conçus pour déterminer au moins une caractéristique relative au contour dudit sujet à partir d'au moins une image numérique d'intérêt correspondant à une scène avec exposition audit éclairage artificiel et dans laquelle ledit sujet (S) est positionné devant ladite partie rétroréfléchissante (12).
Patent FR-3059689-A1 (FR)
Title: Profile de lisse formant une structure de neutralisation d'odeur(s) et fausse paroi comprenant un tel profile de lisse
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04F13/078
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne une structure de neutralisation d'odeur(s) comprenant un profilé de lisse (50) arrangé pour permettre l'accroche d'une toile tendue (2) pour la réalisation d'une fausse-paroi et au moins une cartouche filtrante (9) contenant un matériau sorbant d'odeur(s) spécifiques, ladite cartouche étant logée dans une gorge (57) du profilé de lisse. L'invention concerne également un profilé de lisse (50) constituant une telle structure de neutralisation d'odeur(s) et une fausse-paroi formée d'au moins un tel profilé de lisse.
Patent FR-3055910-A1 (FR)
Title: Appareil pour creuser des tranchees dans le sol
Inventor: DARIEL JEAN PAUL
IPC: E02F5/14
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de renfort de la rigidité d'un appareil (18) pour creuser des tranchées dans le sol afin de poser des câbles lors de son entraînement par un wagon tracteur (1), ledit appareil (18) étant relié au véhicule tracteur (1) par l'intermédiaire de poutres amont (8, 9) et aval (10, 11) fixées à des bras respectivement amont (2) et aval (3) articulés par rapport au wagon tracteur. Ce dispositif comprend un organe de liaison (12, 15) intercalé entre ledit appareil (18) et le wagon tracteur (1) sous la forme d'un élément rigide, en particulier une barre métallique ou un câble métallique. Application à l'enfouissement de câbles ou la pose de caniveaux.
Patent FR-3063034-A1 (FR)
Title: Support et procede de rangement d’outil de prehension de toles
Inventor: JOLIVEAU PHILIPPE
IPC: B25J19/00
Filed: 2017-02-20
Abstract: L'invention concerne un support (1) de dépose et de rangement d'outil (16) à longeron, telle une main de préhension de tôle. Le support (1) comprend une face supérieure de rangement (14) avec une direction principale longitudinale (15), et deux poutres longitudinales (1a, 1b) qui forment la face supérieure de rangement (14). Les poutres longitudinales (1a, 1b) reçoivent un longeron (18) d'outil (16) le long de cette direction longitudinale (15). Le support (1) comprend en outre un système d'indexage (6) pour détecter le dépôt ou la reprise de l'outil (1), et un capot de protection (8) pour recouvrir l'outil. L'invention propose également un procédé de rangement et de reprise d'outil. Le support offre donc une face de rangement standardisée s'adaptant à différentes géométries de mains de préhension de tôle sur les chaînes de fabrication de véhicules automobiles.
Patent FR-3063227-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique d'une matiere keratinique
Inventor: CAZARES DELGADILLO JENNYFER
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-02-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique d'une matière kératinique, comprenant la mise en contact de ladite matière kératinique avec au moins un polymère cationique de poids moléculaire compris entre 500 et 5 000 000 Daltons, caractérisé en ce que, simultanément ou consécutivement à la mise en contact dudit polymère cationique avec la matière kératinique, un courant électrique est appliqué à l'aide d'au moins une électrode pendant une durée suffisante pour déposer en surface de la matière kératinique une quantité efficace dudit polymère cationique
Patent FR-3063475-A1 (FR)
Title: Motrice de train a grande vitesse
Inventor: DEBOST PIERRE
IPC: B61C17/00
Filed: 2017-03-01
Abstract: Motrice de train à grande vitesse (1), notamment pour le transport de voyageurs comprenant: - une caisse (2) ayant une toiture et un plancher, où la caisse (2) comprend une cabine de conduite (4) logée dans une extrémité antérieure (2c) de la caisse (2), la caisse comprenant également un compartiment technique (18) comprenant une zone basse tension (6), une zone de traction et une zone technique (29), et - au moins deux bogies montés sous le plancher de la caisse (2); où la zone basse tension (6), la zone de traction et la zone technique (29) du compartiment technique (18) sont placées respectivement l'une à côté de l'autre le long d'un axe longitudinal (X1) de la motrice (1) caractérisée en ce que - la motrice (1) comprend un transformateur principal placé sous la caisse (2) entre les bogies; - la zone de traction comprend un frein rhéostatique (22) en toiture; la zone basse tension (6) comprend un bloc de climatisation configuré pour climatiser la cabine de conduite (4); et - le bloc de climatisation est disposé en toiture.
Patent FR-3063825-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de peage autoroutier apte a autoriser l'acces d'une autoroute a un vehicule d'un utilisateur.
Inventor: REINOLD LIONEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-03-10
Abstract: - Procédé et dispositif de péage autoroutier apte à autoriser l'accès d'une autoroute à un véhicule (1) d'un utilisateur empruntant un couloir de péage (2) d'une infrastructure autoroutière (3) au moyen d'un terminal mobile stockant une application dédiée, le procédé comprenant une étape de réveil de l'application dédiée, une étape de géolocalisation du terminal mobile (4) et une étape d'identification consistant à effectuer une identification de l'utilisateur, l'identification de l'utilisateur générant une autorisation d'accès de l'autoroute au véhicule (1).
Patent FR-3064050-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion d'une turbomachine
Inventor: COMMARET PATRICE ANDRE
IPC: F23R3/50
Filed: 2017-03-14
Abstract: Chambre (1) annulaire de combustion, d'axe (C) de révolution, d'une turbomachine (3) délimitée par des parois (11, 12) annulaires interne et externe coaxiales réunies en amont par un fond (13) de chambre (1) sensiblement transversal, la chambre (1) comprenant en outre au moins un déflecteur (23) annulaire placé dans la chambre (1) et sensiblement parallèle au fond (13) de chambre (1), le fond (13) de chambre (1) comportant des orifices destinés à être traversés par de l'air (25) de refroidissement par impact du déflecteur (23) et provenant de l'amont ; caractérisée en ce que le déflecteur (23) est fixé de manière étanche aux parois (11, 12) interne et externe, et l'air (25) de refroidissement du déflecteur (23) est évacué de la chambre (1) par des trous (26) d'échappement pratiqués dans les parois (11, 12) interne et externe.
Patent FR-3065936-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'une chaine de traction pour un vehicule de transport, chaine de traction et vehicule electrique de transport associes
Inventor: AUDEMAR CHRISTOPHE
IPC: B61C17/04
Filed: 2017-05-05
Abstract: Ce système de refroidissement (20) est prévu pour une chaine de traction (12) d'un véhicule électrique de transport (10), la chaine de traction (12) comportant un module (14) d'alimentation électrique d'un moteur électrique, un transformateur électrique (16) et un rhéostat de freinage (18). Le système de refroidissement (20) comprend un premier dispositif de refroidissement (40) pour évacuer au moins partiellement une chaleur dissipée par le module d'alimentation (14), un deuxième dispositif de refroidissement (42) pour évacuer au moins partiellement une chaleur dissipée par le transformateur (16), et un troisième dispositif de refroidissement (44) pour évacuer au moins partiellement une chaleur dissipée par le rhéostat (18). Les premier (40), deuxième (42) et troisième (44) dispositifs de refroidissement sont disposés à l'intérieur d'un unique conduit (46) de circulation d'air, le système de refroidissement (20) comprenant ledit conduit et un ventilateur (48) pour générer un flux d'air dans ledit conduit.
Patent FR-3069767-A1 (FR)
Title: Rideau antibruit composite
Inventor: LEMOINE JEAN-PHILIPPE
IPC: E06B9/42
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un rideau antibruit composite comprenant une pluralité de couches assemblées entre-elles, parmi lesquelles au moins : • une première couche d'absorption présentant une masse surfacique au moins égale à trois cents grammes par mètres carrés et ainsi adaptée pour absorber des ondes sonores, • une couche d'amortissement comprenant du gaz tel que de l'air, contiguë à la première couche d'absorption et adaptée pour amortir les ondes sonores, • une première couche réflective basse fréquence adaptée pour réfléchir les ondes sonores dont la fréquence est inférieure à trois cents hertz, et • une première couche réflective haute fréquence adaptée pour réfléchir les ondes sonores dont la fréquence est supérieure ou égale à trois cents hertz.
Patent FR-3073368-A1 (FR)
Title: Utilisation de vanilline et/ou d’ethylvanilline comme agent de masquage d’amertume
Inventor: BARLET BERNARD
IPC: A23L27/20
Filed: 2017-09-08
Abstract: La présente invention propose une nouvelle méthode pour masquer le goût amer des produits alimentaires riches en protéines, grâce à l'utilisation de vanilline et/ou d'éthylvanilline comme agent de masquage de l'amertume de produits alimentaires riches en protéines.
Patent FR-3073317-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'une feuille autocollante contre une paroi
Inventor: SPAS HANZ
IPC: G09F15/00
Filed: 2017-11-09
Abstract: Dispositif de maintien (1) d'une feuille autocollante (F) contre une paroi (P) comprenant : - un bras de support rigide (2) comportant deux extrémités longitudinales (EX2, EX2'), - un système de ventouse (3), monté au niveau de la première extrémité longitudinale (EX2), configuré pour assurer la fixation de la première extrémité longitudinale sur une surface plane (S), appartenant à ou à proximité de, ladite paroi (P), - un patin d'appui (4), monté au niveau de la deuxième extrémité longitudinale (EX2'), configuré pour transmettre un effort d'appui à la feuille autocollante (F) pour la maintenir contre ladite paroi (P), - un système (5) de mise sous contrainte de la deuxième extrémité longitudinale (EX2'), distinct du bras de support (2), reliant le bras de support (2) au système de ventouse (3) et configuré pour exercer un effort d'appui au niveau de la deuxième extrémité longitudinale (EX2'), en direction de la paroi (P).
Patent FR-3073871-A1 (FR)
Title: Element de paroi pour la realisation d'une construction
Inventor: BRETAUDEAU STEPHANE
IPC: E04B2/88
Filed: 2017-11-17
Abstract: Elément (1) de paroi comprenant au moins deux modules (6) de construction superposés, chaque module (6) comprenant deux plaques (2, 3) en regard et des entretoises disposées entre lesdites plaques (2, 3), l'espace (5) laissé libre entre lesdites plaques (2, 3) étant apte à être rempli par un matériau de remplissage et des moyens de liaison desdites plaques (2, 3) entre elles. Les moyens de liaison des plaques (2, 3) comprennent une pluralité d'organes de liaison se présentant respectivement sous forme d'un corps allongé, et associés chacun à un organe de verrouillage, et l'élément (1) de paroi comprend en outre des montants (9) de liaison des modules (6) superposés entre eux, chaque montant (9) étant muni d'une pluralité de pattes (10) décalées axialement le long dudit montant (9), chaque patte (10) délimitant un logement ouvert en direction de l'extrémité supérieure du montant (9), au moins deux des pattes (10) de l'un des montants (9) venant respectivement en prise par le dessous avec l'une des entretoises de deux modules (6) de construction superposés.