baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2944382-A1 (FR)
Title: Clavier modulaire et son procede de fabrication
Inventor: CHANG CHING-HUI
IPC: H01H13/86
Filed: 2009-10-29
Abstract: Un clavier modulaire comprend un boîtier supérieur (11), un boîtier inférieur (13) correspondant au boîtier supérieur (11), un élément de conduction électrique (15) et une carte de circuit imprimé (17). Le boîtier supérieur (11) comprend un premier côté (111) et un second côté (113) opposés entre eux, et une pluralité de touches disposées sur le premier côté (111). Le boîtier inférieur (13) est placé pour réaliser l'étanchéité du second côté (113) et un espace de confinement est formé entre le boîtier supérieur (11) et le boîtier inférieur (13). L'élément de conduction électrique (15) est installé sur le second côté (113) dans l'espace de confinement, et la carte de circuit imprimé est installée entre l'élément de conduction électrique (17) et le boîtier inférieur (13). Avec une technique de soudage ultrasonore, le boîtier supérieur (11) et le boîtier inférieur (13) se mettent en prise entre eux pour réaliser l'étanchéité de l'espace de confinement et pour isoler l'élément de conduction électrique (15) dans l'espace de confinement et la carte de circuit imprimé (17) de l'extérieur.
Patent FR-2965663-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif photovoltaïques permettant la production d'énergie électrique hors période d'exposition a une source lumineuse
Inventor: PORTA YANNICK
IPC: H01L31/042
Filed: 2010-10-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif photovoltaïque comprenant un module (1) constitué de cellules photovoltaïques. L'invention est remarquable en que la surface (2) de ce module photovoltaïque (1) destinée à être exposée à la lumière du jour ou autre source lumineuse (S) est recouverte d'une couche de pigments photoluminescents (3) ayant la capacité d'être perméable à la lumière du jour et à la lumière artificielle, et d'emmagasiner une partie de celles-ci pour la restituer dans l'obscurité en direction de ladite surface (2).
Patent FR-2968855-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un dispositif equipe d'un microprocesseur
Inventor: GRUFFAZ FRANCK
IPC: G06F11/14
Filed: 2010-12-14
Abstract: Procédé de surveillance d'un dispositif équipé d'un microprocesseur (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : (E3) - réalisation d'au moins un calcul au sein du microprocesseur (1) à partir de données d'entrée ; (E4) - réalisation d'au moins une opération logique par des portes logiques au sein d'un dispositif de surveillance (10) externe à partir des mêmes données d'entrée ; (E7) - comparaison des résultats du au moins un calcul effectué au sein du microprocesseur (1) et de la au moins une opération logique effectuée au sein du dispositif de surveillance (10) pour en déduire un diagnostic du microprocesseur (1) et/ou une commande de mise en repli sûr.
Patent FR-2960169-A1 (FR)
Title: Ceramic feed trough of a socket for die casting injection of molten material under pressure, comprises a portion for flowing the molten material towards the injection socket, and a tip for pouring the molten material in the socket
Inventor: VERON CEDRIC
IPC: B22D17/30
Filed: 2010-05-20
Abstract: The ceramic feed trough (20) comprises a portion (30) for flowing the molten material towards the injection socket, and a tip (40) for pouring the molten material in the socket. The tip is present at one end of the flow portion, and has a curved radius of 220-270 mm. The trough has a flat bottom profile along the transverse section according to the flow direction, where the bottom profile extends from the flow portion until a neck of the pouring tip. Independent claims are included for: (1) a process for die casting a steel piece; and (2) a steel piece.
Patent FR-2962143-A1 (FR)
Title: Escalier prefabrique en beton a cremaillere modulaire
Inventor: MOURIER DENIS
IPC: E04F11/035
Filed: 2010-07-01
Abstract: Cet escalier préfabriqué en béton est constitué d'au moins une crémaillère sur laquelle est agencé au moins un élément de marche (1, 2) comprenant au moins une marche une contremarche. La crémaillère et l'élément de marche définissent une cavité linéaire et continue destinée à recevoir un ferraillage (5) de renfort mécanique, puis à être remplie de béton. Elle se présente sous la forme d'éléments individualisés (3, 4) constitués chacun de deux parties latérales reliées entre elles par une partie inférieure, au moins une partie latérale de ces éléments individualisés étant conformée de manière à recevoir une marche et une contremarche (1, 2).
Patent FR-2965380-A1 (FR)
Title: Systeme de conception d'une structure ou d'un batiment
Inventor: KUPFERLE FRANK
IPC: G06F17/50
Filed: 2010-09-28
Abstract: L'invention concerne un système de conception pour la conception d'une structure ou d'un bâtiment selon une norme applicable, ladite structure ou ledit bâtiment étant constitué d'éléments porteurs et soumis à des charges, les combinaisons de charges définies dans ladite norme applicable et appliquées audits éléments porteurs selon la configuration de charges substantiellement la plus défavorable devant résulter en des valeurs de contrainte et/ou déformation maximales dans lesdits éléments porteurs ne dépassant pas les valeurs de contrôle définies dans ladite norme. Le système comprend une base de données destinée à ranger les valeurs numériques correspondant à des paramètres liés à l'acte de dimensionnement, lesdits paramètres prenant des valeurs numériques différentes selon la structure, le bâtiment, les matériaux, l'utilisation, le lieu géographique ou la norme applicable. L'invention concerne par ailleurs l'utilisation d'un tel système tel que décrit dans lequel les mises à jour du système, notamment suite à une modification de norme, ou du fait de l'ajout d'un nouveau matériau, sont très majoritairement réalisées exclusivement par remplacement ou ajout d'un fichier de base de données, sans modification du code source proprement dit.
Patent FR-2968099-A1 (FR)
Title: Vanne a modulation de pression securisee
Inventor: CHEMIN HERVE CYRILLE FABRICE
IPC: E03B7/09
Filed: 2010-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pilotage (1) automatique pour vanne (2) d'un réseau (3) de distribution de fluide qui comporte une double commande sécurisée comprenant : -d'une part un premier pilote principal (30) conçu pour commander la modification d'une section de passage (7) variable de la vanne (2) afin de réguler la pression aval (PAV) de ladite vanne sensiblement suivant une première consigne de pression inférieure ou égale à une valeur nominale haute prédéterminée, -et d'autre part un second pilote auxiliaire (31) de sécurité conçu pour intervenir automatiquement si la pression aval (PAV) atteint ou dépasse une valeur de sécurité (Ps) supérieure à la valeur nominale haute, afin de commander la restriction de la section de passage (7) de la vanne (2). Vannes à régulation de pression pour réseau de distribution d'eau
Patent FR-2973408-A1 (FR)
Title: Photovoltaic railing device for use on e.g. parapet wall in roof of building to prevent persons from falling, has photovoltaic solar panels, which are nonadjacent with each other and separated by empty spaces
Inventor: D ACREMONT ANTOINE FRANCOIS MARIE MARC
IPC: E04F11/18
Filed: 2011-04-04
Abstract: The device has photovoltaic solar panels, which are nonadjacent with each other and separated by empty spaces, where the device is placed at vertical, inclined, straight or curved positions. A set of cylindrical shaped sensors is provided for capturing diffused light at an angle of 360 degree around a main axis. The sensors are integrated into a rigid frame (5), which is fixed or clamped on a smooth horizontal or vertical upright of the device. The panels are composed of poly crystalline or single-crystal silicon, and thin layers deposited around a central rigid axis.
Patent FR-2974620-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la temperature d'un fluide refrigerant a l'entree d'un compresseur
Inventor: LIU JIN MING
IPC: B60H1/00
Filed: 2011-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la température d'un fluide réfrigérant à l'entrée d'un compresseur 9 constitutif d'un circuit de climatisation 8 comprenant en outre un échangeur de chauffage 10 agencé pour influencer la température d'un flux d'air 3 envoyé dans un habitacle de véhicule, un échangeur de refroidissement 24 agencé pour influencer la température du flux d'air 3, un premier organe de détente 23 installé en amont de l'échangeur de refroidissement 24, un échangeur interne 17 agencé pour assurer un échange thermique entre le fluide réfrigérant à haute pression et le fluide réfrigérant à basse pression, et un échangeur extérieur 13, caractérisé en ce qu'il comprend : - une étape de comparaison b) entre une température du fluide réfrigérant à l'entrée du compresseur 9 et une valeur seuil SH , - une étape de condensation c) du fluide réfrigérant réalisée au niveau de l'échangeur de refroidissement 24 si la température du fluide réfrigérant à l'entrée du compresseur 9 est supérieure à la valeur seuil SH .
Patent FR-2983619-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif et systeme pour garantir un espacement temporel entre un aeronef et au moins un trafic cible
Inventor: DACRE WRIGHT BENOIT
IPC: G08G5/04
Filed: 2011-12-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour garantir un espacement temporel (ASG) entre un aéronef (200, 300) et au moins un trafic cible (204, 304), ledit espacement (ASG) devant être garanti au plus tard en un point du plan de vol appelé point d'interception (203, 303), l'aéronef (200, 300) suivant un plan de vol courant. La faisabilité de garantir à une date Tcour l'espacement (ASG) en régulant la vitesse de l'aéronef (200, 300) tout en maintenant le plan de vol courant est vérifiée en une première étape de détermination de deux profils de vitesse Tmin(X), Tmax(X) et garantissant l'espacement (ASG) à une date ETAreq associée au point d'interception, un profil de vitesse étant composé de points indexés par une date (T) et un indice_de position (X), les deux profils de vitesse Tmin(X), Tmax(X) étant déterminés en prenant en compte respectivement la vitesse minimum et la vitesse maximum atteignables par l'aéronef (200, 300), en une seconde étape vérifiant si la date Tcour est comprise dans un intervalle de faisabilité (205, 305) dont les deux bornes Bmin, Bmax sont respectivement égales aux valeurs que prennent les deux profils de vitesses Tmin(X) et Tmax(X) pour la position Xcour de l'aéronef à la date Tcour, la faisabilité étant vérifiée dans ce cas, et en une troisième étape modifiant le plan de vol courant lorsque la faisabilité n'est pas vérifiée, une trajectoire latérale entre la position courante Xcour de l'aéronef (200, 300) et le point d'interception (203, 303) étant dans ce cas mise en oeuvre de manière à ce que l'espacement (ASG) puisse être atteint par régulation de la vitesse.
Patent FR-2969926-A1 (FR)
Title: Arabinogalactanes, apiogalacturonanes et heteroglycanes sulfates pour le traitement des maladies causees par les virus influenza
Inventor: LINA BRUNO
IPC: A23L33/00
Filed: 2011-01-04
Abstract: La présente invention concerne des polysaccharides choisis parmi les arabinogalactanes, les apiogalacturonanes et les hétéroglycanes sulfates pour leur utilisation en tant que médicament dans le traitement, préventif ou curatif, d'un virus influenza, ainsi que les compositions pharmaceutiques comprenant, notamment en association avec au moins un excipient pharmaceutiquement acceptable : - soit un extrait de Codium fragile, comprenant des arabinogalactanes, - soit un extrait de Zostera marina ou de Lemna minor comprenant des apiogalacturonanes, - soit un extrait de Caulerpa racemosa comprenant des hétéroglycanes sulfates.
Patent FR-2970216-A1 (FR)
Title: External rear view mirror for car, has surface forming chamfer, where surface is connected to rest of outer surface of shell by style line, and style line has portion in which line is located at variable distance from frame
Inventor: VERGNE SANDRINE
IPC: B60R1/06
Filed: 2011-01-10
Abstract: The mirror has an outer shell (1) that is connected to a frame (2) surrounding a rear view mirror by a surface (4). The surface forms a chamfer extending over a part of a periphery of the shell. The surface forming the chamfer is connected to rest of outer surface of the shell by a style line (L1). The style line has a portion in which the line is located at a variable distance (d) from the frame. A part of style line is located on top of the outer shell. The style line is corrugated and has a saw tooth profile.
Patent FR-2975882-A1 (FR)
Title: Soupape de securite pour appareil de cuisson sous pression et dispositif incluant une telle soupape
Inventor: SEURAT GUIOCHET CLAIRE MARIE-AURORE
IPC: A47J27/092
Filed: 2011-06-01
Abstract: L'invention concerne une soupape (1) pour appareil pourvu d'un orifice mettant en communication l'intérieur de l'appareil avec l'extérieur, ladite soupape (1) comprenant un corps souple traversé par une ouverture (5) et un obturateur (6) embarqué sur le corps souple pour occuper une position de fermeture, ledit corps souple étant conçu pour être monté sur l'appareil de façon à occuper une position d'étanchéité dans laquelle la soupape (1) ferme ledit orifice, ledit obturateur (6) étant conçu pour autoriser une fuite de vapeur par ladite ouverture (5) lorsque la pression régnant dans l'appareil atteint un premier niveau de sécurité, caractérisée en ce que ledit corps souple est conçu pour autoriser une fuite de vapeur lorsque la pression régnant dans l'appareil atteint un deuxième niveau de sécurité, ladite soupape (1) comprenant un premier organe de retenue (8) qui fait partie du corps souple et qui est conçu pour empêcher la séparation de l'appareil et du corps souple. Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-2978948-A1 (FR)
Title: Method for producing packing element for covering e.g. fascia, of motor vehicle, involves applying heat press on portion of outer surface of skin for forming decoration zone, where application of press reduces height of asperities in zone
Inventor: HABERT CEDRIC
IPC: B62D25/00
Filed: 2011-08-09
Abstract: The method involves forming an assembly having a flexible support layer (2) formed from polypropylene or PVC, and a skin (4) formed from thermoplastic polyolefin (TPO) or PVC, where an outer surface (10) of the skin defines an outer face of the assembly. A heat press (16) is applied on a portion of the outer surface of the skin for forming a decoration zone, where the heat press is applied at predetermined temperature and pressure for a predetermined duration to reduce the height of asperities (12) in the decoration zone so that the appearance of the decoration zone is different from the rest of the outer surface of the skin.
Patent FR-2964171-A1 (FR)
Title: Vanne multivoies et circuit de fluides pourvu d'une telle vanne
Inventor: STEYER STEPHAN
IPC: F01P11/00
Filed: 2011-08-23
Abstract: L'invention concerne une vanne multivoies, comprenant au moins une entrée de vanne (11, 13, 15), au moins une sortie de vanne (17, 19, 21), au moins un corps (3) et un dispositif de vanne disposé au moins par endroits à l'intérieur du corps (3) et rotatif autour d'un premier axe de rotation (D ), pour l'ouverture et la fermeture d'au moins une liaison entre l'entrée de vanne (11, 13, 15) et la sortie de vanne (17, 19, 21). Dans la vanne sont prévus au moins deux entrées de vanne (11, 13, 15) et/ou au moins deux sorties de vanne (17, 19, 21) et au moins un deuxième dispositif de vanne disposé au moins par endroits dans le corps (3) et rotatif autour d'un deuxième axe de rotation (D , D ), ainsi qu'un circuit de fluide, notamment un circuit d'agent réfrigérant.
Patent FR-2980543-A1 (FR)
Title: Rotary movable drive shaft for use between input element and output element of accessory drive system for turbo shaft engine of aircraft, has main body whose one end is coupled with each shaft end by complementarity shaped connection unit
Inventor: DUNLEAVY PATRICK
IPC: B21C23/08
Filed: 2011-09-27
Abstract: The shaft (12) has a hollow main body (20) whose two ends are mounted with two shaft ends, where the shaft ends are formed to attach with an input element and an output element. Each shaft end is rotatably coupled at one of the ends of the main body by a complementarity shaped connection unit and formed on surfaces of an oval shaped cross section and a connector receiving element. The main body comprises an interior wall (22) and an exterior wall (24), where the interior wall and the exterior wall comprise oval shaped cross sections. Independent claims are also included for the following: (1) an accessory drive system (2) a method for manufacturing a drive shaft.
Patent FR-2982611-A1 (FR)
Title: Procedes de preparation de composes tetraazacycloalcanes fonctionnels a l'aide d'un compose cyclique bisaminal particulier.
Inventor: TRIPIER RAPHAEL
IPC: C07D235/02
Filed: 2011-11-16
Abstract: Composés cycliques bisaminals C-fonctionnalisés particuliers de formule (I) ou (II), ses sels ou solvates, leurs procédés de préparation, leurs utilisations, et des procédés de préparation de composés tétraazacycloalcanes fonctionnels mettant en oeuvre de tels composés cycliques bisaminals.
Patent FR-2984105-A1 (FR)
Title: Appareil electrique de cuisson
Inventor: ROBIN JEAN PHILIPPE
IPC: A47J37/01
Filed: 2011-12-16
Abstract: Appareil électrique de cuisson (1) comportant d'une part un support (2), un dispositif (3) gaufrier monté sur le support (2) selon au moins une position de stockage et une position de manoeuvre, le dispositif gaufrier comprend un panneau supérieur (4) et un panneau inférieur (5) articulés entre eux par une charnière (6) entre une position ouverte et une position fermée, un plateau de récupération (10) de résidus et d'autre part des moyens de maintien du plateau de récupération (10) sur le panneau inférieur (5) lorsque le dispositif gaufrier est en position de stockage sur son support, caractérisé en ce que les moyens de maintien sont des moyens magnétiques (14) qui génèrent une force de rappel suffisante pour maintenir le plateau récupérateur (10) au panneau inférieur (5) du dispositif (3) gaufrier.
Patent FR-2986555-A1 (FR)
Title: Closing device for closing opening of wall of building, has covering unit applied on internal face of wall in periphery of opening of wall and/or of reservation of wall, where covering unit includes air tight flexible membrane
Inventor: MOILLE MICHEL
IPC: E06B3/263
Filed: 2012-02-03
Abstract: The device (6) has a joinery (7) of a door and of a window positioned on an internal face of a wall and/or inside an opening. A roller shutter (8) is placed on an upper part (7a) of the joinery, and partially penetrates into the opening of wall or in a reservation of the wall. A covering unit (9) is extended from the upper part of the joinery and applied on an internal face of the wall in periphery of the opening of the wall and/or of the reservation of the wall. The covering unit includes an air tight flexible membrane (10) that is made of composite material with layers.
Patent FR-2987606-A1 (FR)
Title: Container et fixation d'une ceinture sur une palette pour former le container.
Inventor: BAUMANN DANIEL
IPC: B65D19/18
Filed: 2012-03-02
Abstract: L'invention porte sur un container comprenant une palette (5) et une ceinture (3) formée de plusieurs panneaux définissant un volume de chargement, la ceinture étant en appui vertical sur la palette par son bord inférieur et fixée à la palette par un moyen de fixation amovible. Il est caractérisé par le fait que le moyen de fixation, amovible, comprend au moins une languette de verrouillage (7) solidaire d'un panneau de la ceinture (3) coopérant avec un bord (51) de la palette pour immobiliser la ceinture sur la palette selon la direction verticale. L'invention porte également sur la ceinture seule présentant un moyen de fixation amovible à une palette.
Patent FR-2973499-A1 (FR)
Title: Petit engin volant
Inventor: SUAUER MICHAEL
IPC: F42B10/66
Filed: 2012-03-30
Abstract: Petit engin volant (1) comportant un fuselage (2) et au moins deux surfaces portantes (3) ainsi qu'une installation de guidage de la trajectoire et une installation d'entraînement comportant au moins un moteur à réaction (2) traversé par de l'air pour générer une poussée variable . Sa structure modulaire comprenant un module avant (31), un module d'entraînement (32) et un module de guidage (33) et l'installation de guidage associée au module avant (31) comporte une liaison bidirectionnelle de données (9) pour échanger des données avec un poste de commande pour modifier la poussée à partir du poste de commande.
Patent FR-2995653-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation d'un fluide, en particulier gaz d'echappement recircule
Inventor: GAUTIER SYLVAIN
IPC: F02M25/07
Filed: 2012-09-14
Abstract: L'invention concerne une vanne de circulation d'un fluide comprenant un obturateur (2) mobile et un corps (4), comprenant une partie en saillie (6) accueillant ledit obturateur (2), ledit corps (4) étant configuré pour être rapporté sur un support (8) de manière à ce que ladite partie en saillie (6) soit introduite dans un logement (10) dudit support (8), ledit corps (4) étant en outre configuré pour permettre une fixation de ladite vanne sur ledit support (8) selon une direction (T) transversale à une direction d'extension longitudinale (D) de ladite partie en saillie (6). Application à la recirculation des gaz d'échappement des moteurs de véhicule automobile.
Patent FR-2999369-A1 (FR)
Title: Procede de communication reproduisant une interactivite de type physique
Inventor: NICOLAS GILBERT
IPC: H04N1/12
Filed: 2012-12-07
Abstract: Pour reproduire une interactivité de type physique entre au moins deux participants à une réunion, le procédé comprend : - une on plusieurs étapes (102) d'affichage d'au moins une information sur un écran tactile d'affichage activée par une transition (101) d'exécution d'une instruction commandée par l'un des participants ; et - au moins une étape (104) de mémorisation de ladite information en l'associant à un événement contextuel en relation avec ledit écran tactile d'affichage, activée de façon automatique par une transition (103) de détection du dit événement
Patent FR-3012389-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de flux logistiques d'une usine d'electrolyse, aluminerie comprenant ce systeme, vehicule pour la mise en oeuvre de ce systeme et procede d'implantation de ce systeme dans une usine d'electrolyse
Inventor: PRODENT STEPHANE
IPC: G06Q50/28
Filed: 2013-10-25
Abstract: Ce système (1) comprend une zone (2) de stockage, destinée au stockage d'ensembles (3) anodiques neufs, une zone (4) de traitement, destinée au traitement d'ensembles (5) anodiques usés, une zone (6) de production, comprenant une pluralité de cuves d'électrolyse destinées à la production de métal liquide par électrolyse, et une flotte de véhicules (50) de transport destinés au transport des ensembles (3) anodiques neufs de la zone (2) de stockage vers la zone (6) de production et des ensembles (5) anodiques usés de la zone (6) de production vers la zone (4) de traitement, dans lequel les véhicules (50) de transport sont conçus pour ne pouvoir transporter qu'un seul ensemble anodique (3, 5) à la fois.