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Patent FR-3043182-A1 (FR)
Title: Pompe a chaleur monobloc montee a l'exterieur d'un batiment pour le chauffage et/ou la production d'eau chaude sanitaire
Inventor: BERNIER JACQUES
IPC: F25B39/02
Filed: 2015-10-31
Abstract: La présente invention concerne une pompe à chaleur monobloc aire extérieur/eau comprenant au moins un évaporateur cintré ou roulé à une extrémité pour servir de carrosserie pour l'ensemble thermodynamique afin de récupérer l'intégralité de ses pertes de chaleur. La conception monobloc extérieur autorise l'utilisation d'hydrocarbures comme fluide frigorigène tels l'isobutane, le propane ou autres ce qui élimine l'action directe néfaste sur la couche d'ozone et sur l'effet de serre. La pompe à chaleur assure le chauffage d'un liquide destiné à alimenter au moins un radiateur à eau chaude, un ventilo convecteur, un plancher chauffant ou encore l'échangeur d'un ballon d'eau chaude sanitaire. L'application principale est le remplacement des convecteurs électriques.
Patent FR-3048060-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection de faisceau lumineux muni de sous-matrices de sources de lumiere, module d'eclairage et projecteur muni d'un tel dispositif
Inventor: COURCIER MARINE
IPC: F21Y115/10
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique de projection de faisceau lumineux, notamment pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend en amont selon le sens de propagation des rayons lumineux, un ensemble d'au moins deux sous-matrices (20) associées munies chacune de sources primaires (8) de lumière aptes à émettre des rayons lumineux, et en aval un système optique primaire (4) muni d'une pluralité d'optiques convergentes, au moins une optique convergente étant associée à chaque sous-matrice (20) et disposée en aval de celle-ci, l'écartement entre les axes optiques de deux optiques convergentes adjacentes correspond respectivement à l'écartement entre les centres des sous-matrices adjacentes correspondantes. L'invention a également pour objet un module optique comprenant ledit dispositif et un projecteur de véhicule automobile.
Patent FR-3048551-A1 (FR)
Title: Source de lumiere a semi-conducteurs pour l'emission et la reception de faisceaux lumineux, et systeme lumineux comportant une telle source
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: H04B10/43
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne une source de lumière à semi-conducteur comprenant une pluralité de bâtonnets (61,62) électroluminescents de dimensions submillimétriques., La source est caractérisée en ce qu'au moins certains bâtonnets (61) sont connectés électriquement entre eux en un premier ensemble dédié à une émission d'un faisceau lumineux sensiblement à une première longueur d'onde, et d'autres bâtonnets (62) sont connectés électriquement entre eux en un deuxième ensemble dédié à une réception d'un faisceau lumineux sensiblement à une deuxième longueur d'onde, le premier ensemble et le deuxième ensemble formant respectivement une zone d'émission et une zone de réception distinctes.
Patent FR-3050454-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite par injection d'une barbotine chargee dans une texture fibreuse
Inventor: PODGORSKI MICHAEL
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-04-25
Abstract: Un procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprend le placement d'une texture fibreuse (10) dans un moule (110) comportant dans sa partie inférieure une pièce en matériau poreux (130) sur laquelle repose une première face (10b) de la texture (10), l'injection sous pression d'un liquide (150) contenant une poudre de particules céramiques réfractaires dans la texture fibreuse (10), et le drainage par la pièce en matériau poreux (120) du liquide ayant traversé la texture fibreuse (10) et rétention de la poudre de particules céramiques réfractaires à l'intérieur de ladite texture par ladite pièce en matériau poreux (130). Un élément rigide ajouré (140) est interposé entre le fond (111) du moule (110) et la pièce en matériau poreux (130).
Patent FR-3055889-A1 (FR)
Title: Systeme de dosage et d'injection par gravite de poudres en phase dense
Inventor: MARCHAND MURIEL
IPC: B65D88/54
Filed: 2016-09-14
Abstract: La présente invention concerne un système (1) d'alimentation en poudre en phase dense et consiste essentiellement à coupler judicieusement un dosage discontinu de débit avec un dispositif d'injection dont les propriétés géométriques sont calculées à partir des connaissances expérimentales sur une poudre donnée et la mise en œuvre de son matériau constitutif.
Patent FR-3056280-A1 (FR)
Title: Embout pour gaine tubulaire de matiere plastique souple
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: F16L47/08
Filed: 2016-09-22
Abstract: Cet embout pour gaine tubulaire de matière plastique comprend un corps (2) rigide généralement cylindrique comprenant un passage axial s'étendant de part et d'autre de l'embout et conformé de manière à s'insérer dans une gaine, une pièce annulaire (6) conformée pour se positionner autour de la gaine et du corps, et un joint torique (5) d'étanchéité. Le corps (2) comporte une gorge périphérique (7) apte à recevoir le joint (5), avec interposition de la gaine, de sorte que le joint s'étende en saillie latéralement par rapport au corps, en appui contre la pièce annulaire
Patent FR-3058949-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension de siege de vehicule
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: B60N2/52
Filed: 2016-11-21
Abstract: Dispositif (1) de suspension d'un premier corps (2) par rapport à un deuxième corps (3), comprenant - un amortisseur (4) comprenant une première chambre (13) ; - un vérin (6) hydraulique comprenant une chambre (27) de compression ; - un régulateur (5) de hauteur comprenant un guide (22) cylindrique, une tige (21) montée coulissante, d'une manière étanche, à l'intérieur de ce guide cylindrique, le guide cylindrique étant en communication hydraulique avec la première chambre de l'amortisseur, le guide cylindrique étant, en outre, lorsque la tige est à une première hauteur (Hmin) prédéterminée du guide cylindrique, en communication hydraulique avec la chambre de compression.
Patent FR-3042200-A1 (FR)
Title: Composition adhesive comprenant un hydrolysant d'amidon pour le thermocollage.
Inventor: REDL ANDREAS
IPC: C09J189/00
Filed: 2016-10-07
Abstract: La présente invention concerne une méthode de thermocollage d'une matrice fibreuse sur un support comprenant les étapes de : i) dépôt sur une zone de collage dudit support et/ou de ladite matrice fibreuse d'une composition pulvérulente comprenant essentiellement un hydrolysat d'amidon ayant un DE supérieur à 30, ii) mise en contact des zones de collage de ladite matrice fibreuse et dudit support iii) application sur l'une et/ou l'autre des zones de collage dudit support et de ladite matrice fibreuse d'une température comprise entre 100 et 180°C afin de coller ladite matrice fibreuse au support. L'invention concerne en outre, l'utilisation d'une composition adhésive comprenant essentiellement un hydrolysat d'amidon ayant un DE supérieur à 30 dans le thermocollage et une composition adhésive pour lier une matrice fibreuse à un support.
Patent FR-3075997-A1 (FR)
Title: Calculateur electronique de mise en oeuvre d'au moins une fonction critique, dispositif electronique, procede et programme d'ordinateur associes
Inventor: BOSSON JOEL
IPC: G06F21/71
Filed: 2017-12-26
Abstract: La présente invention concerne un calculateur électronique (11) configuré pour mettre en œuvre au moins une fonction critique et délivrer une donnée de sortie associée, et comprenant : - au moins un module de commande (24) configuré pour mettre en œuvre une fonction critique respective et délivrer au moins une donnée de sortie associée ; - au moins un module de surveillance (26) d'un module de commande (24) d'un autre calculateur électronique (11) configuré pour mettre en œuvre une même fonction critique respective que celle mise en œuvre par le module de commande (24) surveillé ; chaque module (24, 26) étant configuré pour recevoir, de la part du module (24, 26) associé, le résultat de mise en œuvre de la fonction critique correspondante, et pour inhiber la délivrance de l'au moins une donnée de sortie associée en cas de détection d'une incohérence.
Patent FR-3064543-A1 (FR)
Title: Porte laterale pour vehicule
Inventor: LEMOINE FREDERIC
IPC: B60J5/06
Filed: 2017-04-04
Abstract: Porte latérale (10) pour un véhicule (1), caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un panneau (100) et un dispositif (110) de glissière de l'au moins un panneau par rapport à un côté de caisse (1110) du véhicule (1) et en ce que l'au moins un panneau comprend un panneau inférieur (11) et un panneau supérieur (12) mobile l'un par rapport à l'autre lors des mouvements d'ouverture et de fermeture de la porte latérale (10).
Patent FR-3065759-A1 (FR)
Title: Rouet centrifuge pour turbomachine
Inventor: AVAKIAN SYLVAIN FREDERIC
IPC: F04D29/28
Filed: 2017-04-26
Abstract: Rouet centrifuge (18) présentant un axe de rotation (X) s'étendant d'avant en arrière, et comprenant un corps (20) s'étendant autour de l'axe de rotation (X), le corps (20) comprenant une partie avant et une partie arrière de plus grande section que la partie avant, le rouet comprenant en outre des pales (24, 25) faisant saillie d'une face avant (20a) du corps (20), le corps (20) présentant, sur sa face avant (20a) et entre deux pales consécutives (24, 25), un renfoncement (30) situé à distance, circonférentiellement, desdites deux pales (24, 25).
Patent FR-3070304-A1 (FR)
Title: Installation, procede de mise en forme et procede d'impregnation d'une preforme fibreuse
Inventor: SIX PAULINE NATHALIE
IPC: B29C70/54
Filed: 2017-08-30
Abstract: Installation pour la mise en forme d'une préforme fibreuse, l'installation comprenant un mandrin d'imprégnation (600) comprenant une surface extérieure (601) et une surface intérieure (602), une texture fibreuse (100) présentant une forme de bande s'étendant dans une direction longitudinale sur une longueur déterminée entre une partie proximale (110) et une partie distale, la partie proximale de la texture fibreuse (100) comprenant au moins une languette de fixation (111) insérée dans au moins une lumière (610) s'étendant entre les surfaces extérieure et intérieure du mandrin d'imprégnation (600), l'installation (10) comprenant en outre au moins un dispositif amovible (80-1) de maintien de ladite au moins une languette de fixation insérée dans ladite au moins une lumière, ledit au moins un dispositif amovible (80-1) étant configuré pour maintenir depuis l'intérieur du mandrin d'imprégnation (600) ladite au moins une languette de fixation (111) contre une surface (602) du mandrin d'imprégnation.
Patent FR-3058411-A1 (FR)
Title: Fibre optique
Inventor: IWAGUCHI NORIAKI
IPC: G02B6/44
Filed: 2017-11-07
Abstract: Une fibre optique comprend une fibre de verre et une couche de résine de revêtement recouvrant la fibre de verre, la couche de résine de revêtement présentant une couche de résine primaire et une couche de résine secondaire, la couche de résine primaire comprenant une composition de résine durcie obtenue par durcissement d'une composition de résine comprenant un oligomère, un monomère, et un initiateur de photopolymérisation, où l'oligomère est un produit de réaction d'un composé de polyol, d'un composé d'isocyanate, et d'un composé de (méth)acrylate contenant un groupe hydroxyle ; une proportion d'un groupe hydroxyle primaire de groupes hydroxyle inclus dans le composé de polyol est de 3,5 % ou inférieure ; et un module de Young de la couche de résine secondaire à -40°C est de 1 780 MPa ou supérieur.
Patent FR-3069479-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la fabrication d’une piece composite de forme complexe
Inventor: FEIGENBLUM JOSE
IPC: B29C33/06
Filed: 2017-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la réalisation d'une pièce composite tridimensionnelle à matrice thermoplastique et renfort continu caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a. obtenir une préforme fibreuse (100) préimprégnée, par tricotage tridimensionnel ; b. placer la préforme sur le poinçon (120) ou dans la matrice (110) d'un outillage définissant entre eux, une cavité fermée étanche ; c. fermer l'outillage de sorte à appliquer une première pression à la préforme ; d. porter la cavité à la température de fusion du polymère imprégnant la préforme en maintenant la première pression ; f. refroidir la cavité comprenant la préforme jusqu'à une température adaptée au démoulage en maintenant la deuxième pression ; g. ouvrir le moule et démouler la pièce.
Patent FR-3080722-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande d'un onduleur d'une machine electrique comportant deux systemes polyphases, programme d'ordinateur correspondant
Inventor: DUGUEY JEAN-FRANCOIS
IPC: H02P27/06
Filed: 2018-04-26
Abstract: Ce dispositif de commande comporte des moyens pour sélectionner deux bras appartenant respectivement à deux systèmes de l'onduleur et devant être bloqués, et des moyens pour déterminer des commandes respectives des bras de l'onduleur. Lorsque les bras devant être bloqués sont des bras éloignés : pour un premier des deux systèmes, la commande du bras devant être bloqué prend une parmi des première et deuxième valeurs, et la commande de chacun du ou des autres bras prend la première valeur sur un segment central (SC) et la deuxième valeur autour de ce segment central (SC), et, pour le deuxième des deux systèmes, la commande du bras devant être bloqué prend l'autre parmi les première et deuxième valeurs, et la commande de chacun du ou des autres bras prend la deuxième valeur sur un segment central (SC) et la première valeur autour de ce segment central (SC).
Patent FR-3080628-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrocraquage de charges hydrocarbonees.
Inventor: PLENNEVAUX THOMAS
IPC: C10G65/12
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrocraquage de charges hydrocarbonées, comprenant: A.L'hydrotraitement HDT desdites charges B.Une séparation gaz/liquide S1 de l'effluent de l'étape A avec un dispositif de séparation qui comprend une enceinte compartimentée en un compartiment amont de dégazage et un compartiment aval de strippage, le passage du liquide dégazé depuis le compartiment de dégazage vers le compartiment de strippage étant assuré par une ouverture pratiquée dans la paroi interne et/ou par débordement au-dessus de ladite paroi interne séparant lesdits compartiments, C. Une hydrodésulfuration HDS de l'effluent gazeux obtenu à l'étape B et d'une charge externe, D. Un premier hydrocraquage HCK1 de l'effluent liquide issu de l'étape B, E. Une séparation S2 gaz/liquide de l'effluent liquide de l'étape D et de l'effluent liquide de l'étape C, F. Un fractionnement de l'effluent liquide de l'étape E, G. Un deuxième hydrocraquage HCK2 de la fraction liquide non convertie de l'étape F.
Patent FR-3082111-A1 (FR)
Title: Gamme de vis d’osteosynthese
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61B17/58
Filed: 2018-06-07
Abstract: Chaque vis d'ostéosynthèse (2) de la gamme comporte une partie centrale (3) non filetée, une partie distale (4) munie d'un filetage distal (6) et une partie proximale (5) munie d'un filetage proximal (7). La gamme comporte un premier sous-ensemble de vis d'ostéosynthèse (2) de différentes longueurs, chaque vis d'ostéosynthèse (2) du premier sous-ensemble présentant une face d'extrémité proximale (14) s'étendant globalement dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (A) de ladite vis d'ostéosynthèse (2) ; et un deuxième sous-ensemble de vis d'ostéosynthèse (2) de différentes longueurs, la partie proximale (5) de chaque vis d'ostéosynthèse (2) du deuxième sous-ensemble étant biseautée et comprenant une surface d'extrémité proximale qui est inclinée par rapport à l'axe longitudinal (A) de ladite vis d'ostéosynthèse (2) d'un angle d'inclinaison prédéterminé.
Patent FR-3083444-A1 (FR)
Title: Filtre ameliore pour la purification d'une composition sous forme liquide au moyen d'une seringue
Inventor: IMBERT ELLIOT
IPC: A61M5/00
Filed: 2018-07-09
Abstract: Un filtre (10), pour la purification d'une composition sous forme liquide au moyen d'une seringue, comprend un corps de filtre de forme creuse, comportant une portion proximale (14) définissant une première extrémité ouverte raccordable à un embout distal de seringue, une portion médiane (16) de réception d'aiguille d'injection, et une portion distale (18) définissant une seconde extrémité ouverte délimitée par un bord d'extrémité (34) du corps de filtre. Le filtre comprend également une membrane filtrante (30), et un anneau de serrage (20) qui enserre le bord d'extrémité du corps de filtre et un bord périphérique (38) de la membrane filtrante dans une gorge annulaire (36) formée par l'anneau de serrage, de manière à maintenir le bord périphérique de la membrane filtrante au contact du bord d'extrémité du corps de filtre. Ce mode de fixation permet l'utilisation d'une membrane filtrante en un matériau permettant une porosité fine.
Patent FR-3087129-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de securite passif
Inventor: CHERIF-CHEIKH ROLAND
IPC: A61M5/31
Filed: 2018-10-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'injection du type comportant un corps (3) cylindrique renfermant un réservoir (9) contenant un produit à injecter, qui est ouvert à une extrémité sur une aiguille d'injection (11) et qui est fermé à son autre extrémité par un piston (16) monté mobile en translation dans le réservoir sous la commande d'une tige de piston (17) pourvue d'un organe de commande (19). Ce dispositif d'injection est caractérisé en ce que la surface distale (3a) du corps (3) est revêtue d'un produit adhésif apte à assurer un maintien de cette surface distale sur la peau d'un patient. (Figure 2)
Patent FR-3087976-A1 (FR)
Title: Boitier telematique pour vehicule automobile
Inventor: DRUAULT ERIC
IPC: H04B1/18
Filed: 2018-10-31
Abstract: La présente invention concerne un boîtier télématique (1) pour véhicule automobile (2) comprenant :
    - un émetteur/récepteur (10) configuré pour communiquer avec au moins une antenne externe (3) selon un protocole de communication sans fil (P1) sur une bande de fréquence (F1) ;
    - un connecteur (11) configuré pour connecter ladite au moins une antenne externe (3) en entrée dudit boîtier télématique (1) ;
    Caractérisé en ce que ledit boîtier télématique (1) comprend en outre :
    - une ligne de protection de décharge électrostatique (12) disposée entre ledit émetteur/récepteur (10) et ledit connecteur (11), la ligne de protection de décharge électrostatique (12) comprenant une longueur (L1) de l'ordre d'un nombre impair entier (N) multiplié par une longueur d'ondes (λ) de ladite bande de fréquence (F1) divisé par quatre.
Patent FR-3089172-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour véhicule automobile
Inventor: HERBIN CYRIL
IPC: F21S45/00
Filed: 2018-11-30
Abstract: Module lumineux pour véhicule automobile L’invention concerne un module lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant : au moins une source de lumière (10), un support de source de lumière (11), un boîtier ouvert (12), un élément de fermeture (13) pour fermer ledit boîtier ouvert (12), Caractérisé en ce que ledit module lumineux (1) comprend en outre : un élément primaire de connexion électrique (14) relié audit support de source de lumière (11), un élément secondaire de connexion électrique (15) relié audit boîtier ouvert (12), ledit élément secondaire de connexion électrique (15) comprenant : une partie de connexion primaire (150) avec ledit élément primaire de connexion électrique (14) qui s’étend selon une première direction (AX), et une partie de connexion secondaire (151) avec un connecteur extérieur qui s’étend selon une seconde direction (AY) faisant un angle (β) avec la première direction (AX) compris entre 45° et 135°. Figure pour l’abrégé : Figure 4b
Patent FR-3091263-A1 (FR)
Title: Bec de bord d’attaque à structure optimisée
Inventor: HERMEL PASCAL
IPC: B64C9/22
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un bec de bord d’attaque d’un élément de voilure d’un aéronef, ledit aéronef définissant un repère comprenant un axe principal de fuselage x et un axe d’envergure y, l’aile procurant une portance selon un axe z, comprenant une peau (220) formant le bec de bord d’attaque, un longeron (210) lié à ladite peau et une structure de raidissement (230) liée côté bord d’attaque audit longeron et à la peau, caractérisé en ce que la structure de raidissement (230) est constituée d’une tôle formée comprenant une pluralité de bossages (231) répartis selon la longueur du bord d’attaque, lesdits bossages s’étendant entre le longeron et la face interne de la peau.
Patent FR-3094102-A1 (FR)
Title: Dissipateur thermique pour plusieurs barrettes memoire
Inventor: DALLASERRA LUC
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-03-19
Abstract: TITRE : DISSIPATEUR THERMIQUE POUR PLUSIEURS BARRETTES MEMOIRE
    Un aspect de l’invention concerne un dissipateur thermique pour une pluralité de barrettes mémoire pouvant être connectées à une carte électronique, chaque barrette mémoire comprenant deux surfaces d’échange thermique, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une enveloppe comprenant:
    une surface supérieure,au moins deux pattes extérieures, configurées pour être en contact thermique avec au moins une surface d’échange thermique d’au moins une barrette mémoire,au moins une surface de contact, en contact thermique avec ledit système de refroidissement fluidique de ladite carte électronique,une pluralité de pattes intérieures, chaque patte intérieure étant intercalée entre deux barrettes mémoires afin de réaliser un contact thermique avec au moins une surface d’échange de chacune des deux barrettes mémoire,ladite enveloppe est placée de manière amovible contre les deux surface d'échange de chaque barrette mémoire,ladite enveloppe est fixée mécaniquement de manière amovible à ladite carte.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097285-A1 (FR)
Title: Système d’amortissement des vibrations générées par un dispositif et procédé associé.
Inventor: NOE MATHIEU
IPC: F16F7/116
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention propose un système (S) d’amortissement des vibrations générées par un dispositif (D), ledit système comportant : - un capteur de vibrations (CV) destiné à être monté sur le dispositif, - une unité (UTC) de traitement et de commande, - un système masse-ressort (SMR), destiné à être fixé sur le dispositif, ledit système masse-ressort comportant une masse mobile (M) reliée à un ressort (RL) linéaire, - un capteur (CD) de déplacement de la masse mobile (M) ;- un premier actionneur (PA) monté sur le système masse-ressort, - un ressort (RNL) à comportement non linéaire monté sur le système masse-ressort, et- au moins un second actionneur (SA) relié audit au moins un ressort (RNL) à comportement non linéaire,l’unité (UTC) de traitement et de commande étant configurée pour assurer l’envoi d’une première commande au premier actionneur en fonction de mesures de vibrations (MV) et configurée pour assurer l’envoi d’une seconde commande au second actionneur (SA) en fonction de la première commande et de mesures de déplacement issues du capteur de déplacement. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098020-A1 (FR)
Title: ensemble de panneaux photovoltaïques
Inventor: BENABDELKARIM MOHAMED
IPC: H02S30/00
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention a pour objet un ensemble100 de deux ou quatre panneaux 110 photovoltaïques répartis selon une rangé avec un espace E entre les dits panneaux, les dits panneaux étant ainsi maintenus à distance les uns des autres, chaque panneau comprenant un support plan alvéolaire 6, au-dessus de ce support plan, une couche écran 4 arrière puis un ensemble composé d’une couche 3 de cellules photovoltaïques logée entre deux couches 2 d’encapsulation et enfin une couche 1 transparente de protection cet ensemble étant caractérisé en ce qu’au moins certaines des couches précitées sont réalisées par des feuilles souples ayant une étendue apte à couvrir les deux ou les quatre panneaux et l’espace existant entre deux panneaux juxtaposés en sorte qu’au niveau de l’espace entre deux panneaux ces feuilles forment une charnière souple après une opération de lamination. Figure pour l’abrégé :figure 2