baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3009926-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un agent anti mottant pour ameliorer la durete de chewing-gum contenant du maltitol sous forme pulverulente
Inventor: ORTIZ DE ZARATE OLIVIER
IPC: A23G4/10
Filed: 2013-09-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une composition de chewing-gum contenant une composition pulvérulente de maltitol, par introduction dans ladite composition d'au moins un agent anti-mottant, préférentiellement d'une surface spécifique BET d'au moins 20 m2/g. La dureté des chewing-gums ainsi obtenus est augmentée, une telle augmentation étant souhaitable par exemple pour éviter la déformation de centres à dragéifier dans les turbines de dragéification ou pour améliorer les cadences d'emballage de sticks. L'agent anti-mottant est soit introduit comme additif direct dans le chewing-gum au même titre que la composition pulvérulente de maltitol, soit mélangé au préalable avec cette composition pulvérulente de maltitol. Selon cette dernière variante, la combinaison résultant du mélange entre l'agent anti-mottant et la composition pulvérulente de maltitol fait aussi partie de l'invention
Patent FR-3010971-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection acoustique d'une entree/ sortie d'air d'une partie d'un fuselage d'avion
Inventor: COLLERY OLIVIER
IPC: B64C1/40
Filed: 2013-09-25
Abstract: Un dispositif de protection acoustique (D) équipe une partie (BF) d'un fuselage d'avion (FA) située entre les ailes et comprenant au moins une entrée/sortie (ES) de circulation d'air à proximité d'un équipement (EE), logé dans le fuselage d'avion (FA) et générant des ondes sonores gênantes à l'extérieur du fait qu'elles peuvent sortir par l'entrée/sortie (ES). Ce dispositif (D) comprend une paroi (PE) solidarisée fixement à la partie (BF) du fuselage d'avion (FA) dans une position dans laquelle elle est placée au moins en partie devant une partie au moins de l'entrée/sortie (ES), à distance de cette dernière (ES), et agencée pour réfléchir vers l'intérieur du fuselage (FA) et/ou absorber au moins partiellement une partie au moins des ondes sonores générées avant qu'elles ne parviennent au niveau de l'entrée/sortie (ES).
Patent FR-3013761-A1 (FR)
Title: Procede de depollution des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: JEROUANE MOHAMMED
IPC: F01N3/20
Filed: 2013-11-28
Abstract: Procédé de dépollution des gaz d'échappement sur une ligne (4) d'échappement d'un moteur (2) à combustion interne, sur laquelle est monté un réducteur (8) catalytique sélectif ou SCR, ce procédé comprenant les opérations consistant à : - calculer un débit θcons de consigne d'urée à injecter dans le SCR (8), - estimer un débit θmes d'urée injectée dans le SCR (8), - calculer une correction ΔCNH3 à appliquer au débit θcons de consigne d'urée à injecter, en fonction de θmes, - appliquer cette correction ACNH3 au débit θcons de consigne, injecter l'urée dans le SCR (8) selon le débit de consigne ainsi corrigé, - caractérisé en ce que la correction ΔCNH3 est calculée selon la formule de calcul suivante : où A, B sont des grandeurs prédéterminées indépendantes de θmes et θcons, et C est une fonction affine du signe de la différence entre θmes et θcons.
Patent FR-3027698-A1 (FR)
Title: Procede de traitement du signal d'un radar en mode de detection terre/mer ; chaine de traitement et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: CORRETJA VINCENT
IPC: G06F17/14
Filed: 2014-10-28
Abstract: Procédé (100 ; 200) de traitement du signal numérique (S(t)) d'un radar à impulsion et à balayage, lors d'une observation d'une zone côtière en mode de détection terre / mer, le signal étant échantillonné selon une carte temporelle à deux dimensions, une dimension distance (d) et une dimension récurrence (rec), comportant : la sélection d'un fichier de modèle numérique de terrain (MNT) de la zone côtière observée ; la transformation (110 ; 210) de la carte temporelle et/ou du fichier de modèle numérique de terrain pour obtenir une carte temporelle transformée et/ou un fichier de modèle numérique de terrain transformé dont les données sont exprimées dans un repère commun ; l'élaboration (120) d'un masque (MT ; MF) à partir du fichier de modèle numérique de terrain transformé ; et, l'application (130) du masque aux échantillons (E(d,rec) ; E(d, ?f)) d'une carte associée à la carte temporelle transformée, de manière à obtenir des échantillons filtrés (Ef(d,rec) ; Ef(d, ?f)).
Patent FR-3016294-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation thermique et phonique d'un moteur de production regule de gaz et appareil d'assistance respiratoire correspondant
Inventor: GRASMUCK GILBERT
IPC: F04D29/059
Filed: 2014-01-14
Abstract: L'invention vise à permettre à la fois une évacuation efficace de la chaleur dégagée par les roulements du moteur d'appareil de production régulée de gaz et un filtrage également efficace du bruit généré par les vibrations de ce moteur. Pour ce faire, l'invention prévoit de découpler le ou les roulements de guidage du moteur au carter via au moins une pièce intermédiaire favorisant l'évacuation thermique et le filtrage acoustique par un montage souple. Un appareil d'assistance respiratoire selon l'invention comporte un ventilateur composé essentiellement d'un moteur (3) délimité par un carter (31, 31 A, 3f) et d'une roue à ailettes entraînée par le moteur (3) via un arbre (30, 30A) d'axe longitudinal (XX). Un espace (E1) d'écoulements de flux d'air (F1, F2) de refroidissement entoure le carter (31, 31 A) et le carter définit un espace interne (E2) de brassage d'air (F3) par la rotation du rotor (32, 32C). Dans cet appareil, l'arbre moteur (30) est monté sur le carter (31) par au moins un roulement de guidage (9A, 91, 93) via une pièce intermédiaire (10A, 10f, 1 0t) conductrice de la chaleur, montée ajustée contre le roulement de guidage (9A) et montée (3k, 10k) sur le carter (31) via une garniture souple (11A).
Patent FR-3016631-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de glycidyl ethers d'isohexides produits ainsi obtenus et leurs utilisations
Inventor: BUFFE CLOTHILDE
IPC: C07D493/04
Filed: 2014-01-21
Abstract: La présente invention a pour principal objet un procédé de fabrication de compositions d'éthers de bis-anhydrohexitols et notamment de glycidyl éthers d'isohexides, dont une des originalités repose sur une distillation azéotropique conduite sous pression réduite. De telles compositions sont utilisées pour fabriquer des résines époxy, leur fonction étant de former un réseau macromoléculaire tridimensionnel. Les compositions obtenues selon l'invention sont riches en dérivés diépoxy d'isosorbide au détriment des dérivés monoépoxy, seuls les premiers participant à la formation du réseau tridimensionnel. On augmente donc la densité de réticulation, ce qui permet d'obtenir un matériau plus résistant chimiquement et mécaniquement et présentant une température de transition vitreuse (Tg) plus élevée, par rapport aux mêmes matériaux obtenus avec compositions d'éthers de bis-anhydrohexitols selon l'art antérieur.
Patent FR-3017011-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique lineaire presentant deux organes mobiles independants
Inventor: BIWERSI STEPHANE
IPC: H02K33/06
Filed: 2014-01-29
Abstract: L'invention se rapporte à un actionneur électromagnétique linéaire comportant un stator (1) excité par au moins une bobine (2) électrique disposée autour d'un axe (15) de symétrie et deux pôles statoriques (13, 14) ferromagnétiques situés, axialement, de part et d'autre de la bobine (2) ainsi qu'au moins deux organes mobiles (7) indépendants, chacun desdits organes mobiles (7) étant formé d'un matériau ferromagnétique, caractérisé en ce qu'il comporte au moins trois pôles aimantés disposés à l'intérieur de la bobine (2), respectivement un premier pôle aimanté (4) positionné au voisinage du plan médian séparant les deux organes mobiles (7) et contenant l'axe (15) de la bobine (2), et un deuxième et troisième pôles aimantés (5) disposés, latéralement, de part et d'autre desdits organes mobiles (7) entre lesdits organes mobiles (7) et la bobine (2).
Patent FR-3019304-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la consommation energetique des branches d'un reseau electrique et equipement de mesure mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: CAPOT MARC
IPC: G01R22/00
Filed: 2014-04-01
Abstract: L' invention concerne un équipement de mesure (1) de la consommation énergétique des branches (11-N) d'un réseau électrique (10) comportant un dispositif de mesure des tensions (2) unique raccordé en amont des branches du réseau pour mesurer les tensions dudit réseau de manière centralisée et plusieurs dispositifs de mesure du courant (3) dédiés raccordés sur chaque branche du réseau pour mesurer les courants sur lesdites branche du réseau. Ces dispositifs de mesure (2, 3) sont connectés par un câble réseau (6) permettant la communication numérique des mesures de tension aux dispositifs de mesure du courant (3) lesquels comportent une unité de traitement (33) pour calculer ladite consommation énergétique desdites branches du réseau analysé. Les mesures des tensions et des courants sont effectuées par échantillonnage et les fréquences d'échantillonnage sont comparées et ajustées automatiquement pour synchroniser les échantillons de courant avec les échantillons de tension.
Patent FR-3021337-A1 (FR)
Title: Portique de coffrage et coffrage muni d'un tel portique, procede de decoffrage, procede de fabrication de portion de mur ou de batiment, portion de mur et batiment.
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G19/00
Filed: 2014-05-23
Abstract: Le portique de coffrage comprend : - un corps de base (9), - deux branches (10, 11) mobiles par rapport au corps de base (9) entre une configuration de coffrage et. une configuration de libération, - un embiellage (20) qui comprend une portion d'actionnement (21) déplacée par rapport au corps de base (9) entre une configuration basse et une configuration haute, l'embiellage (20) étant relié aux branches (10, 11), - un système élastique d'assistance (33) tendant à solliciter élastiquement les branches (10, 11) vers leur configuration de libération.
Patent FR-3023022-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage d'une nouvelle fenetre rectangulaire sur un ecran
Inventor: BERTECHE OLIVIER
IPC: G16B45/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: Ce procédé permet d'afficher une nouvelle fenêtre rectangulaire (V) dans une zone d'affichage (ZA) sur un écran (SC), cette zone d'affichage comportant déjà au moins une première fenêtre rectangulaire (FR), la nouvelle fenêtre étant affichée progressivement vers l'intérieur et à partir d'un bord (V1) de la première fenêtre (FR) sur au moins toute la dimension de ce bord, la dimension (D1) de la nouvelle fenêtre selon une première direction (DV) parallèle audit bord (V1) étant supérieure ou égale à la dimension (HFR) de ce bord (V1). Ce procédé comporte des étapes pour : - découper (E20) le contenu de la nouvelle fenêtre en au moins une bande (BV) parallèle audit bord (V1) ; et pour chacune desdites bandes: - décaler (E40) le contenu de la première fenêtre à partir dudit bord (V1), sur une distance correspondant à la dimension (D2) de ladite bande selon une deuxième direction (DH) perpendiculaire à ladite première direction (DV); - afficher (E50) la bande de la nouvelle fenêtre, le long dudit bord (V1), cet affichage ayant pour effet de diminuer d'autant ladite première fenêtre (FR) selon ladite deuxième direction ; et, une fois que toute la nouvelle fenêtre a été affichée : - gérer (E70) le défilement du contenu initial dans la première fenêtre (FR).
Patent FR-3023558-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un homopolymere amine pour l’encapsulation d’ingredients, procede de synthese d’un homopolymere d’aema, et procede d’encapsulation d’ingredients
Inventor: PILARD JEAN-FRANCOIS
IPC: C08F120/34
Filed: 2014-07-10
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'encapsulation d'ingrédients. Plus particulièrement la présente invention concerne l'utilisation d'un homopolymère aminé pour l'encapsulation d'ingrédients actifs, en particulier d'un homopolymère d'aminoéthyle méthacrylate (ou poly(AEMA)). L'invention concerne également un procédé de synthèse d'un homopolymère d'aminoéthyle méthacrylate, et l'homopolymère produit par un tel procédé. L'invention a également pour objet un procédé d'encapsulation d'ingredients en utilisant l'homopolymère d'aminoéthyle méthacrylate, comme polymère cationique, et les microcapsules produites par ce procédé d'encapsulation.
Patent FR-3025692-A1 (FR)
Title: Tondeuse a roues pour conducteur marchant
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A01D101/00
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention concerne une tondeuse comprenant : - un châssis (10) avec une partie arrière pourvue de roues arrières à axe de rotation fixe (R) et une partie avant pourvue d'au moins une roue avant pivotante, - une unité de coupe motorisée solidaire du châssis, et - un guidon (40) Conformément à l'invention, le guidon est monté sur une au moins une extension rigide arrière (40) de la partie arrière du châssis avec une articulation selon un axe d'articulation (G) parallèle à l'axe de rotation des roues arrières entre au moins une position de de travail et une position de maintenance dans laquelle le guidon est rabattu en direction de la partie avant du châssis, et la partie avant du châssis étant pourvue d'un verrou (50), pour verrouiller le guidon (40) dans la position de maintenance.
Patent FR-3026866-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande pour vehicule automobile
Inventor: DABIC STEPHANIE
IPC: G06F3/0488
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande pour véhicule automobile comportant : une surface tactile (2) destinée à détecter un contact d'un doigt d'un utilisateur et la direction de déplacement du doigt sur la surface tactile (2), et un module de retour haptique et/ou sonore (4) configuré pour faire vibrer la surface tactile (2) et/ou pour générer un retour sonore à l'utilisateur, en réponse à un contact de la surface tactile (2), caractérisé en ce qu'il comporte une unité de pilotage (5) configurée pour piloter le module de retour haptique et/ou sonore (4) afin de générer un retour haptique et/ou sonore dont au moins un paramètre du retour haptique et/ou sonore varie avec la direction de déplacement du doigt sur la surface tactile (2). L'invention concerne également un procédé de commande.
Patent FR-3018422-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un crampon sur un support ferromagnetique, et crampon correspondant
Inventor: HELLEGOUARCH ARTHUR
IPC: F16B17/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'un crampon (1) sur un support (2) ferromagnétique, le crampon comprenant une tête de cramponnage (10) s'étendant à partir d'une base de contact (100) destiné à être en contact avec le support (2), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un organe magnétique (3) apte à maintenir la base de contact (100) en contact avec le support (2).
Patent FR-3030566-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reduction des composes aromatiques polycycliques lourds dans les unites d'hydrocraquage
Inventor: SAUGE THIBAULT
IPC: C10G67/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation permettant de réduire la concentration en composés aromatiques polycycliques lourds (HPNA) dans la boucle de recyclage des unités d'hydrocraquage, qui comprend une colonne de fractionnement. Selon ce procédé, il est soutiré de la colonne de fractionnement une partie du flux présent au niveau d'au moins un plateau situé entre le plateau d'alimentation en effluent hydrocraqué et le plateau de soutirage de la fraction distillat la plus lourde, et, au moins une partie dudit flux soutiré est recyclée dans la colonne, directement ou après une éventuelle séparation du liquide, et éventuellement une partie dudit flux soutiré est recyclée dans l'étape d'hydrocraquage directement ou après une éventuelle séparation des gaz.
Patent FR-3032042-A1 (FR)
Title: Dispositif d'acquisition d'une image caracteristique d'un corps
Inventor: VERILHAC JEAN-MARIE
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-01-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'acquisition d'une image caractéristique d'un corps (201), comprenant : un capteur d'image (101) comportant une pluralité de cellules photosensibles (103) ; et une couche (107) en un matériau dont la couleur varie en fonction d'un paramètre physique caractéristique dudit corps (201), revêtant une face du capteur (101).
Patent FR-3033114-A1 (FR)
Title: Procede de codage et decodage d'images, dispositif de codage et decodage et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/50
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne le codage d'au moins une image (ICj), mettant en œuvre, pour un bloc courant (Bu) à coder de ladite image : - une prédiction (C3) du bloc courant conformément à un mode de prédiction sélectionné parmi une pluralité de modes de prédiction prédéterminés, - une obtention d'un bloc prédicteur (BPopt) à l'issue de la prédiction, - un calcul (C4) d'un premier ensemble de données représentatives d'une comparaison entre le bloc prédicteur obtenu et le bloc courant, - une comparaison (C5) dudit premier ensemble calculé avec une pluralité de vecteurs de quantification, - une sélection (C6) d'un des vecteurs selon un critère de performance de codage prédéterminé, - un codage (C7) d'un index associé audit vecteur sélectionné, - un calcul (C8) d'un deuxième ensemble de données représentatives d'une comparaison entre le premier ensemble de données calculé et le vecteur sélectionné, - un codage (C9) du deuxième ensemble de données calculé au cours duquel au moins un desdits vecteurs de quantification est modifié en fonction des données du deuxième ensemble de données calculé.
Patent FR-3033407-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement d'un echantillon liquide par capillarite.
Inventor: POUTEAU PATRICK
IPC: G01N1/10
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de prélèvement d'un échantillon liquide par capillarité, comportant : - un premier élément (A), comprenant une partie mâle (9), ○ la partie mâle comportant au moins un canal (5) à section transversale ouverte, s'étendant longitudinalement entre une première extrémité d'entrée et une seconde extrémité, le canal étant formé par une paroi longitudinale (10) bordée de deux parois latérales (11a, 11b) formant les flancs du canal ; - un second élément (B), distinct du premier élément, comprenant une partie femelle (12), ○ la partie femelle comportant une paroi périphérique (13) qui délimite transversalement une cavité destinée à loger la partie mâle ; ○ une partie de la paroi périphérique étant destinée, lorsque la partie femelle loge la partie mâle, à former un capot fermant la section transversale du canal.
Patent FR-3033779-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement d'un cable
Inventor: SEVERY PAUL
IPC: B66D1/36
Filed: 2015-03-17
Abstract: Ce dispositif d'enroulement d'un câble (1) comprend un tambour (2) rotatif motorisé sur lequel vient s'enrouler ledit câble, ce dernier définissant au moins une spire autour du tambour et venant au contact de la surface périphérique du tambour. Ce dispositif comprend un organe (3) fixe par rapport au tambour (2), destiné à assurer le guidage du câble (1) sur la surface périphérique (5) du tambour, et positionné au voisinage immédiat de ladite surface périphérique, cet organe de guidage présentant au moins une gorge (4) de largeur sensiblement égale, au jeu près, au diamètre du câble à enrouler, et définissant, en coopération avec la surface périphérique du tambour, une zone de guidage du câble.
Patent FR-3037121-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a coupole d'eclairage d'encombrement reduit pour former une tache d'eclairement a diametre et temperature de couleur variables
Inventor: VU THI MINH HONG
IPC: F21S8/06
Filed: 2015-06-02
Abstract: Un dispositif d'éclairage pour l'éclairage d'un champ opératoire comprend dans une coupole à éclairage axial une première couronne de LEDs à une première température de couleur (Tk1) et une seconde couronne de LEDs à une seconde température de couleur (Tk2) différente de la première température de couleur et un miroir annulaire à facettes semi-réfléchissantes coaxial. Des optiques de collimation sont prévues entre chaque couronne de LED et le miroir annulaire à facettes semi-réfléchissantes. Le miroir annulaire à facettes semi-réfléchissantes mélange les faisceaux de lumière collimatés émis par les deux couronnes de LEDs couplées aux collimateurs et forme un premier et un second faisceau de lumière mélangée résultants (FR1, FR2) collimatés ayant une même température de couleur intermédiaire (Tkr). Un miroir annulaire à facettes planes entoure le miroir annulaire à facettes semi-réfléchissantes pour réfléchir le premier faisceau de lumière mélangée résultant (FR1) collimaté pour le combiner avec le second faisceau de lumière mélangée résultant (FR2) collimaté dans le champ opératoire suivant une certaine configuration de superposition dans un plan de superposition où est formée une tache d'éclairement.
Patent FR-3039017-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante pour vehicule automobile
Inventor: BEN-OMRANE RYADH
IPC: B60L50/16
Filed: 2015-07-16
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante pour véhicule automobile. Cette machine électrique tournante (1) comporte : - un palier (7) ; - un ensemble électronique (9) agencé pour être assemblé avec le palier (7) ; et - une pièce polyvalente (24) agencée pour participer à l'assemblage de l'ensemble électronique (9) avec le palier (7) et pour assurer une fonction d'isolation électrique en au moins deux zones distinctes.
Patent FR-3039377-A1 (FR)
Title: Seche-cheveux avec un conduit de sortie d'air a effet coanda
Inventor: JAVELLE VALENTIN
IPC: A45D20/12
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un sèche-cheveux (1) qui vise à fournir des performances de séchage et de ressenti importantes, tout en réduisant le bruit. Le sèche-cheveux comprend une chambre de circulation (3) d'air munie d'une zone d'entrée (4) et d'une zone de sortie (5), un système de circulation d'air (6) et un élément chauffant (10). Le sèche-cheveux comprend aussi un conduit (11) agencé dans le prolongement de la chambre de circulation. Le conduit présente une extrémité amont (12), une extrémité aval (13) et un col (14) agencé entre lesdites extrémités, la première portion du conduit agencée entre l'extrémité amont et le col présentant un angle de descente (α) par rapport à un axe longitudinal (X), compris entre 40° et 88°, et la seconde portion du conduit agencée entre le col et l'extrémité aval présentant un angle de réouverture (β) par rapport audit axe longitudinal, compris entre 1,5° et 3,5°.
Patent FR-3039944-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication radiofrequence actif
Inventor: REFFE NICOLAS
IPC: H04B1/38
Filed: 2015-08-03
Abstract: Le dispositif de communication RF selon l'invention (1) comprend : - un module de réception (2,RX) d'un signal de porteuse (SRE) en provenance d'un premier dispositif ; - un module de génération (3B) d'un signal de sortie (SRS) à partir du signal de porteuse configuré pour : ○ obtenir au moins une information utile ; et ○ moduler le signal de porteuse en fonction de ladite au moins une information utile ; - au moins un étage d'amplification (2A) du signal de porteuse et/ou du signal de sortie ; - un module de contrôle (3C) de stabilité de boucle ; et - un module d'émission (3,TX) du signal de sortie vers un au moins deuxième dispositif.
Patent FR-3039799-A1 (FR)
Title: Agencement de montage d’un avertisseur sonore sur un vehicule
Inventor: SEBE EMERIC
IPC: B60Q5/00
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) de montage d'un avertisseur sonore (2) dans le compartiment moteur (3) d'un véhicule, caractérisé en ce que l'avertisseur sonore (2) est fixé en vis-à-vis d'un échangeur de chaleur (5, 6).