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Patent FR-3058445-B1 (FR)
Title: Dispositif de manœuvre d'un systeme d'occultation d'une baie et installation d'occultation mettant en œuvre un tel dispositif
Inventor: PATIN AYMERIC
IPC: E06B9/68
Filed: 2016-11-10
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manœuvre d'un système d'occultation (S) d'une baie (E) qui comprend au moins une extrémité mobile (2) en translation entre une position de rétraction (R) et une position d'extension (E)dans laquelle le système occulte en partie au moins la baie (E). Ce dispositif de manœuvre comprend : - une bande poussante (10) flexible qui comprend une première(11) et une deuxième (21) extrémité et qui est destinée à être liée à proximité au niveau de sa première extrémité (11) à l'extrémité mobile (2) du système d'occultation - des moyens d'entrainement (15) motorisés de la bande poussante (10)adaptés pour assurer le déplacement en translation de la première extrémité (11) entre une position proximale (Pp) correspondant à la position de rétraction (R) du système d'occultation et une position distale (Pd) correspondant à la position extension (E) du système d'occultation, la bande poussante (10) étant adaptée pour transmettre un effort de poussée à l'extrémité mobile du système d'occultation. L'invention concerne également une installation d'occultation d'une baie comprenant un tel dispositif de manoeuvre
Patent FR-3060226-B1 (FR)
Title: Appareil electrique de mise a la terre, comprenant une derivation isolante, et son procede de fermeture
Inventor: PREVE CHRISTOPHE
IPC: H02B13/075
Filed: 2016-12-14
Granted: 2020-11-06
Abstract: Procédé de fermeture d'un appareil électrique (1) de mise à la terre comprenant un contact fixe (4) relié à un circuit électrique et un contact mobile (6) relié à la terre et actionnable entre une position d'ouverture dans laquelle le contact mobile (6) est distant du contact fixe (4) et une position de fermeture dans laquelle le contact mobile (6) est connecté au contact fixe (4). Pour passer de la position d'ouverture à la position de fermeture, le procédé commute un dispositif électronique de commutation (8) placé sur une dérivation (7) reliant le contact mobile (6) au contact fixe (4), de manière à rendre la dérivation passante avant qu'une distance entre le contact mobile (6) et le contact fixe (4) soit inférieure à une distance de seuil d'allumage d'arc.
Patent FR-3063943-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’affichage sur un dispositif d’affichage de retroviseur numerique pour vehicule automobile et systeme de retroviseur numerique associe.
Inventor: MICHEL NICOLAS
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-03-20
Granted: 2019-03-22
Abstract: Le véhicule étant apte à rouler soit en mode de conduite sous contrôle d'un utilisateur, soit en mode de conduite autonome, le procédé comprend les étapes de capture (E2) de données par au moins un capteur du véhicule et d'affichage (E7) d'images relatives à une situation routière d'un environnement du véhicule sur le dispositif d'affichage, lesdites images étant obtenues à partir des données capturées. Selon l'invention, l'affichage d'images relatives à une situation routière de l'environnement du véhicule est interrompu (E10) en cas d'activation du mode de conduite autonome.
Patent FR-3066534-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d'aeronef presentant un systeme de decouplage ameliore en cas de perte d'aube de soufflante
Inventor: LEEDER LAURENT
IPC: F01D25/16
Filed: 2017-05-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble (70) pour turbomachine d'aéronef comprenant un arbre (8) d'entraînement de rotor (4) de soufflante, un roulement (12b) et un support (14b) de bague extérieure de roulement (72) comportant un élément annulaire extérieur (82) ainsi qu'un élément annulaire intérieur (84) couplés via une interface de découplage (86) en forme de sphère tronquée et configurés pour être maintenus par frottement en conditions normales de fonctionnement de la turbomachine, et pour se déplacer l'un par rapport à l'autre en cas de perte d'aube de soufflante (6), le roulement étant conçu afin que chaque élément de roulement (76) présente quatre points de contact (101, 102, 103, 104) avec les bagues, et de manière à ce que l'interface (89) entre la bague (72) et le support (14d) présente un espace évidé de déformation (106) cheminant autour d'une portion centrale (73) de la bague extérieure.
Patent FR-3066797-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion a lame
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/124
Filed: 2017-05-24
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un Ensemble pour un amortisseur de torsion destiné à une chaîne de transmission de véhicule automobile, ledit ensemble comportant : - un premier élément (1) destiné à être monté en rotation par rapport à un second élément (2) autour d'un axe de rotation X, - une lame (4) comportant une portion de montage (8) montée fixe sur le premier élément (1) et une portion flexible (9) destinée à coopérer avec un suiveur de came (6) pour transmettre un couple entre le premier élément (1) et le second élément (2), - une pièce élastique (16) portée par l'un parmi la lame (4) et le premier élément (1), la pièce élastique (16) étant agencée dans une zone de déplacement de la portion flexible (9) de la lame (4) entre la portion flexible (9) de la lame (4) et un support fixe porté par le premier élément (1) et de manière à, lors d'une flexion de la portion flexible (9) de la lame (4), exercer sur la lame (4) une force de rappel élastique s'opposant au fléchissement de la portion flexible (9) de la lame (4).
Patent FR-3066883-B1 (FR)
Title: Kit pour la realisation d'un ensemble paysager necessitant un entretien faible ou nul et ensemble paysager realise a l'aide d'un tel kit
Inventor: DURAND MARINA
IPC: E04H13/00
Filed: 2017-05-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: Ce kit comporte : un réservoir (2) apte à recevoir de l'eau, ouvert à sa partie supérieure ;une grille (12) apte à être disposée pour recouvrir l'ouverture de la partie supérieure du réservoir ; des blocs (3-4-6) qui sont aptes à être disposés au-dessus de la grille (12) pour constituer ensemble une structure de décor et de positionnement de végétaux, au moins une partie desdits blocs - dits blocs de culture - qui sont disposés en partie supérieure de la structure de décor et de positionnement des végétaux, étant apte à recevoir un substrat de culture d'au moins un végétal; des mèches (34) d'irrigation des plantes par capillarité, à positionner ou repositionner selon les emplacements choisis à chaque fois pour les blocs de culture, pour venir tremper, par une extrémité, dans le réservoir d'eau (12), traverser la grille (12), puis les perforations (30) des plaques intérieures des blocs de culture, pour être introduites, par leurs autres extrémités dans le substrat de culture.
Patent FR-3073563-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F01P3/18
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur de véhicule automobile, comprenant : des tubes (3), chaque tube (3) étant muni d'au moins une ouverture d'éjection d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7), l'un au moins des tubes (3) étant muni d'un élément de réduction de bruit (20).
Patent FR-3054781-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le basculement du dossier de sieges de bureau
Inventor: BERBEGAL PEREZ VICENTE
IPC: A47C7/35
Filed: 2017-04-25
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention consiste en l'obtention d'un mécanisme par le biais duquel on peut régler l'inclinaison du ressort qui assiste le dossier et qui est fixé à l'assise du siège. Pour cela, le levier latéral d'actionnement latéral comporte à son extrémité un pignon qui est en prise avec une denture (13) en guise de crémaillère, établi sur la partie externe de la branche transversale d'une pièce en "U" (7), celle-ci étant déplaçable par l'effet dudit pignon, ladite pièce en "U" (7) logeant la partie postérieure de l'ensemble formant le ressort (3) et la carcasse (4) de celui-ci, de manière que les côtés de la pièce en "U" (7) comportent des rainures inclinées (12) dans lesquelles une goupille (11) traversante à du jeu à travers un orifice (10) établi dans la carcasse (4) du ressort (3). De cette façon, on relie le déplacement longitudinal de la pièce en "U", au levage et descente du ressort (3), par le biais des rainures inclinées (12) et de la goupille (11) qui est forcé à passer le long de celles-ci.
Patent FR-3083910-B1 (FR)
Title: Systeme d'aide au pilotage d'un aeronef, aeronef associe et procede d'aide au pilotage de cet aeronef
Inventor: NIKOLAJEVIC KONSTANCA
IPC: G08G5/04
Filed: 2018-07-16
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un système d'aide au pilotage (1) d'un aéronef, le système (1) comportant : • un calculateur de vol (3) pour générer, à tout instant t, au moins une première enveloppe en trois dimensions de trajectoires aptes à être mises en œuvre par ledit aéronef sur une durée de vol prédéterminée, la première enveloppe en trois dimensions correspondant à un premier volume de forme quelconque orienté sensiblement suivant un axe confondu avec une direction d'avancement de l'aéronef, • un organe d'initialisation (4) permettant à un pilote de l'aéronef d'initialiser le calculateur de vol (3) avec des données d'initialisation, • des moyens d'acquisition (5) d'un environnement extérieur immédiat à l'aéronef, et • un support d'affichage électronique (6) connecté audit calculateur de vol (3), ledit support d'affichage électronique (6) permettant d'afficher au moins audit pilote des informations d'aide au pilotage dudit aéronef (2) générées par ledit calculateur de vol (3).
Patent FR-3061915-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de tole metallique pour un revetement
Inventor: BOHMER ANDREAS
IPC: C25D13/04
Filed: 2018-01-11
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de tôle métallique (1) ou d'éléments structurels en tôle métallique, qui présentent des arêtes de coupe, en particulier sur tout le pourtour et/ou dans la région de perforations, poinçonnages ou découpes de matériau analogues, pour un revêtement (3) avec un agent de protection contre la corrosion ayant une matrice constituée de liants organiques ou comprenant principalement des composants organiques, en particulier dans le cadre d'un revêtement par EDC, sachant que les arêtes de coupe, arêtes de poinçonnage ou arêtes de bords de perforations sont arrondies et/ou rendues rugueuses avant le revêtement.
Patent FR-3079907-B1 (FR)
Title: Station de remplissage de reservoir(s)
Inventor: ZANOTO ADRIEN
IPC: F17C13/02
Filed: 2018-04-09
Granted: 2021-01-08
Abstract: Station de remplissage de réservoir(s) comprenant une source (2) de gaz, une conduite (3) de transfert de gaz munie d'un organe (4) de raccordement destiné à être raccordé de façon étanche à l'entrée d'un réservoir (5) à remplir, l'organe (4) de raccordement comprenant un dispositif (6) de lecture infra-rouge la station (1) comprenant en outre un dispositif (8, 9, 18) de transfert de données entre l'organe (4) de raccordement et le reste de la station pour permettre le transfert de données dudit réservoir (5) à remplir vers la station (1) de remplissage via le dispositif (6) de lecture infra-rouge de l'organe (4) de raccordement, la station (1) comprenant un organe (10) de commande électronique de stockage et de traitement de données configuré pour commander le transfert de gaz, caractérisée en ce qu'elle comprend un logement (11) de réception de l'organe (4) de raccordement pour ranger ce dernier entre deux utilisations, l'organe (4) de raccordement comprenant au moins un appareillage alimenté électriquement et une batterie (12) d'alimentation dudit au moins un appareillage, l'organe (4) de raccordement comprenant en outre une première bobine (13) de rechargement par induction reliée à la batterie (12) d'alimentation, la station (1) comprenant une seconde bobine (14) inductive disposée dans ou de façon adjacente au logement (1 1) de réception, la seconde bobine (14) étant configurée pour coopérer avec la première bobine (13) pour assurer une recharge de la batterie (12) par induction lorsque l'organe (4) de raccordement est dans logement (1 1) de réception
Patent FR-3082841-B1 (FR)
Title: Stabilisation du trifluoroiodomethane
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B1/00
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un composé alcène en C3 à C6 et comportant une seule double liaison, pour stabiliser le trifluoroiodométhane. L'invention concerne également une composition comprenant du trifluoroiodométhane, et un composé alcène en C3 à C6 et comportant une seule double liaison ; ainsi que diverses utilisations de cette composition.
Patent FR-3083427-B1 (FR)
Title: Utilisation de peptides en tant qu'agents insecticides
Inventor: DA SILVA PEDRO
IPC: A01N37/48
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne des peptides insecticides et leurs utilisations, notamment en tant qu'agents phytosanitaires. Elle concerne également des organismes transgéniques, notamment des plantes transgéniques, exprimant lesdits peptides.
Patent FR-3086620-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un capteur d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage (120) d'un module de détection (110) à large surface optique d'un système d'aide à la conduite (100) d'un véhicule automobile (300), comprenant au moins deux rampes de projection (121a, 121b, 121c) d'un fluide nettoyant agencées autour du module de détection (110) à large surface optique, chaque rampe de projection (121a, 121b, 121c) étant configurée pour assurer le nettoyage d'une partie de la surface optique du module de détection, chaque rampe de projection étant activable indépendamment des autres rampes de projection (121a, 121b, 121c).
Patent FR-3088778-B1 (FR)
Title: Circuit electronique comprenant des transistors de type fdsoi a performances ameliorees
Inventor: MARTINEAU BAUDOUIN
IPC: H03F3/45
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente description concerne un dispositif électronique comprenant des transistors MOSFET à déplétion complète ayant chacun un canal séparé d'un caisson semiconducteur par une couche isolante électriquement, et un circuit (20) de fourniture d'une tension (Vbb) de polarisation des caissons des transistors MOSFET. Le circuit est adapté à déterminer la tension de seuil (Vth) d'un premier transistor MOSFET à déplétion complète de référence (TREF) et à fournir la tension de polarisation en fonction de la différence entre la tension de seuil déterminée et une tension de seuil de référence (Vthc).
Patent FR-3089471-B1 (FR)
Title: Tirant déformable pour le maintien d’une traverse inférieure de baie de pare-brise d’un véhicule automobile
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B60R21/34
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-11-13
Abstract: Tirant déformable pour le maintien d’une traverse inférieure de baie de pare-brise d’un véhicule automobile Il est divulgué un tirant déformable pour le maintien d’une traverse inférieure de baie de pare-brise d’un véhicule automobile. Le tirant déformable (200) présente des parties d’extrémité (203,204) rigides, respectivement fixées à la traverse inférieure de baie de pare-brise (301) et à un autre élément (102) de la caisse du véhicule, et une partie centrale souple (203) reliant les deux parties d’extrémité rigides. Il permet de concevoir une traverse inférieure de baie de pare-brise collapsable qui s’affaisse, en cas de choc, de manière à amortir l’impact subi par la tête d’un piéton, tout en maintenant le niveau des performances acoustiques et vibratoires.                  F igure pour l’abrégé :              f ig ure 3
Patent FR-3091352-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la determination du spectre d’un signal sur une large bande de frequences par echantillonnages multiples et procede associe
Inventor: BUSI JEAN-DANIEL
IPC: G01R23/16
Filed: 2018-12-31
Granted: 2021-04-02
Abstract: DISPOSITIF POUR LA DETERMINATION DU SPECTRE D’UN SIGNAL SUR UNE LARGE BANDE DE FREQUENCES PAR ECHANTILLONNAGES MULTIPLES ET PROCEDE ASSOCIE Un aspect de l’invention concerne un dispositif (100) pour la détermination du spectre (104) d’au moins un signal (103) sur une large bande de fréquences comportant : un module de réception (101) configuré pour recevoir au moins un signal (103), sur une large bande de fréquences ayant une fréquence maximale ; un module de traitement (102) comprenant : une pluralité de convertisseurs analogiques-numériques (1021) en parallèle configurés pour réaliser l’échantillonnage du signal reçu (103) à des fréquences d’échantillonnage (f1, f2, f3, f4) différentes pour obtenir une pluralité de signaux échantillonnés (105), les fréquences d’échantillonnage (f1, f2, f3, f4) étant inférieures ou égales à deux fois la fréquence maximale ; une unité de calcul (1022) configurée pour déterminer le spectre (104) du signal reçu (103) à partir des spectres des signaux échantillonnés (105). Figure 1
Patent FR-3100799-B1 (FR)
Title: Aeronef comportant des etais de soutien pour des ailes dans lesquelles sont agences des conduites d’hydrogene ou des conducteurs electriques
Inventor: CIET OLIVIER
IPC: B64D37/30
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-09-24
Abstract: AERONEF COMPORTANT DES ETAIS DE SOUTIEN POUR DES AILES DANS LESQUELLES SONT AGENCES DES CONDUITES D’HYDROGENE OU DES CONDUCTEURS ELECTRIQUES L’invention concerne un aéronef (100) comportant un fuselage (102) comportant un espace pressurisé supérieur au-dessus du plancher (105) et un espace inférieur sous le plancher (105), une aile (104), un étai de soutien (150) qui est creux et qui est fixé entre le fuselage (102) au niveau de l’espace inférieur et l’aile (104), un système de propulsion à hélice (106) fixé sous chaque aile (104) et comportant un moteur électrique (108) dont l’arbre de sortie entraîne en rotation une hélice (110), un système de production (112) qui comporte une pile à combustible qui produit de l’énergie électrique alimentant en électricité le moteur électrique (108) par l’intermédiaire de conducteurs électriques (114), un réservoir d’hydrogène (118) fixé dans l’espace inférieur, et une conduite d’arrivée d’hydrogène (116) qui assure l’acheminement de l’hydrogène d’un réservoir d’hydrogène (118) vers le système de production (112), où la conduite d’arrivée d’hydrogène (116) transite à l’intérieur de l’étai de soutien (150). Avec un tel arrangement, les conducteurs électriques ou les conduites d’hydrogène passent dans les étais qui sont à l’extérieur du fuselage et donc à distance des passagers et des systèmes électroniques de l’aéronef Fig. 1
Patent FR-3102273-B1 (FR)
Title: Procédé de réglage de la sensibilité d'une souris pour ordinateur
Inventor: DOMBROWSKI CHRISTOPHE
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-10-18
Granted: 2023-01-20
Abstract: Procédé de réglage de la sensibilité d'une souris pour ordinateur Procédé de réglage de la sensibilité d'une souris (5) pour ordinateur, la souris comprenant un boîtier (51) destiné à être saisi dans la paume de la main pour déplacer la souris sur une surface, et un élément de commande (60) mobile par rapport au boîtier, le procédé de réglage comprenant :- une étape de déplacement de l'élément de commande, puis instantanément- une étape de modification de la sensibilité de la souris en fonction du déplacement de l'élément de commande,le procédé de réglage étant mis en œuvre au cours de l'utilisation d'un logiciel, sans interruption de l'utilisation du logiciel.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102454-B1 (FR)
Title: Support de garniture pour une porte de vehicule automobile, notamment de type hayon
Inventor: SEIGNEUR QUENTIN
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-09-17
Abstract: SUPPORT DE GARNITURE POUR UNE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE, NOTAMMENT DE TYPE HAYON L'invention concerne un support de garniture (4) pour porte de véhicule automobile, notamment de type hayon, comprenant : - une première face (40) de fixation pourvue de premiers éléments de fixation (41), destinée à être appliquée contre une face interne d’une structure de porte de véhicule automobile, - une deuxième face (42) de fixation, opposée à la première face, pourvue de deuxièmes éléments de fixation (43), destinée à fixer une garniture, les deuxièmes éléments de fixation étant agencés pour recevoir, et coopérer avec, des éléments de fixation suivant une même direction de fixation (44) s’étendant dans un plan défini par le support de garniture. Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3106058-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: A61Q7/00
Filed: 2020-01-09
Granted: 2022-01-07
Abstract: Titre : Procédé de traitement cosmétique Procédé de traitement cosmétique, comprenant les étapes consistant à :       appliquer sur une zone des matières kératiniques humaines, notamment la peau, en particulier le cuir chevelu, une composition cosmétique comportant moins de 5% en poids par rapport à son poids total d’au moins un composé choisi parmi le 2-4 diamino pyrimidine oxyde et ses dérivés ou le finasteride, et exposer ladite zone, de préférence au plus tôt une heure après l’application de la composition, à un rayonnement lumineux provenant d’une lumière ayant un pic dominant de longueur d'onde compris entre 300 nm et 700 nm, mieux entre 560 nm et 620 nm, notamment de l'ordre de 590 nm, et, simultanément ou non-simultanément, à un rayonnement lumineux provenant d’une lumière ayant un pic dominant de longueur d'onde compris entre 700 nm et 1000 nm, mieux entre 800 nm et 900 nm, notamment de l'ordre de 870 nm.       Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106925-B1 (FR)
Title: Harmonica perfectionné
Inventor: PEYRELEVADE JÉRÔME
IPC: G10D7/14
Filed: 2020-02-05
Granted: 2023-12-22
Abstract: Titre : Harmonica perfectionné L’invention concerne un harmonica (100) comprenant au moins :  a. Un sommier (130) comprenant une pluralité de chambres (131) ;  b. Une première plaque (110) comprenant une pluralité d’anches soufflées (111) ;  c. Une deuxième plaque (120) comprenant une pluralité d’anches aspirées (121) ;  L’harmonica (100) étant caractérisé en ce que :  d. Chaque chambre de la pluralité de chambres (131) comprend au moins une avancée de matière, chaque avancée de matière étant configurée pour réduire l’espace oscillatoire d’une anche aspirée (121) ;   Et en ce qu’il comprend au moins une plaque additionnelle (150) disposée au-dessus de la première plaque (110) et comprenant une pluralité d’avancées de matière additionnelles (155), chaque avancée de matière additionnelle (155) de la pluralité d’avancées de matière additionnelles (155) étant configurée pour réduire l’espace oscillatoire d’une anche soufflée (111).  Figure pour l’abrégé: Fig.2
Patent FR-3107315-B1 (FR)
Title: Procédé de réduction des instabilités de combustion dans un moteur thermique essence lors d’une chauffe d’un système de dépollution des gaz d’echappement
Inventor: JACQUES BRUNO
IPC: F02P17/00
Filed: 2020-02-18
Granted: 2022-10-14
Abstract: Le procédé est mis en œuvre pendant une chauffe d’un système de dépollution des gaz d’échappement d’un moteur thermique à essence, la chauffe étant obtenue à partir d’une dégradation de l’avance à l’allumage du moteur thermique, le moteur thermique faisant l’objet d’une surveillance (M2) incluant un comptage (NR) des instabilités de combustion et une première comparaison (B3) du comptage à un premier seuil de nombre d’instabilités de combustion (TH1), et un dépassement du premier seuil par le comptage déclenchant un premier signalement d’anomalie (ODB1, MIL). Conformément à l’invention, le procédé comprend une deuxième comparaison (B5) du comptage d’instabilités de combustion à un deuxième seuil de nombre d’instabilités de combustion (TH2), le deuxième seuil étant inférieur au deuxième seuil, et une réduction (RGA) de la dégradation de l’avance à l’allumage du moteur thermique lorsque le comptage atteint le deuxième seuil.  Fig.2