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Patent FR-3023962-A1 (FR)
Title: Transformateur electrique immerge sous vide
Inventor: PICHON GWENAEL
IPC: H01F27/08
Filed: 2014-07-17
Abstract: L'invention concerne un transformateur électrique immergé (100) composé d'au moins une cuve (104) comprenant : - au moins un moyen de transformation électrique (108), - un isolant liquide (110) apte à isoler électriquement ledit moyen de transformation électrique (108) et dissiper la chaleur produite par ledit moyen de transformation électrique (108), - un vase d'expansion (104) dudit isolant liquide (110) lorsque celui-ci s'échauffe ; caractérisé en ce que ledit vase d'expansion (104) est étanche et apte à former récipient pour l'isolant liquide (110).
Patent FR-3023948-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la maintenance d'un aeronef par realite augmentee.
Inventor: SOLDANI SIEGFRIED
IPC: H04N5/74
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la maintenance d'un aéronef, mis en œuvre dans un système (100) comprenant : - des moyens de sélection d'affichage (130) ; et - un appareil portatif (120) avec une caméra (121) et des moyens d'affichage en réalité augmentée (122). Le procédé comprend les étapes suivantes : la caméra (121) acquiert des images (Im) d'un équipement de l'aéronef, et les envoie aux moyens de sélection d'affichage (130) ; les moyens de sélection d'affichage (130) identifient l'équipement présent sur ces images, et déterminent son identifiant (Id), dit identifiant utile ; à partir de l'identifiant utile (Id), les moyens de sélection d'affichage (130) envoient aux moyens d'affichage en réalité augmentée (122) des données d'aide à la maintenance ; - en réponse, les moyens d'affichage en réalité augmentée (122) affichent, en réalité augmentée, des images (Do) correspondant auxdites données. L'invention concerne également un dispositif pour mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3010393-A1 (FR)
Title: Sachets comprenant des materiaux de paroi en film perfores et ses procedes de fabrication
Inventor: DREHER ANDREAS JOSEF
IPC: B65D33/36
Filed: 2014-09-04
Abstract: La présente invention concerne des sachets, par exemple, des sachets qui contiennent un ou plusieurs agents actifs, tels qu'un agent actif pour le soin des tissus ou un agent actif de lavage de la vaisselle et/ou des compositions détergentes, et plus particulièrement des sachets faisant appel à un matériau de paroi en film perforé et des procédés de fabrication associés.
Patent FR-3010824-A1 (FR)
Inventor: PETRZILEK JAN
IPC: H01G9/145
Filed: 2014-09-10
Abstract: L'invention concerne un condensateur (100) à électrolyte liquide contenant un boîtier (12) à l'intérieur duquel est positionnée une anode (20) formée à partir d'un corps poreux fritté (22) oxydé anodiquement et un électrolyte de travail fluide. Le boîtier (12) contient un revêtement conducteur disposé sur une surface d'un substrat métallique. Le boîtier (12) contient un substrat métallique revêtu d'un revêtement conducteur. Le revêtement conducteur contient une couche de polymère conducteur formée par le biais d'une polymérisation électrochimique anodique (« électropolymérisation ») d'une suspension colloïdale sur la surface du substrat métallique. Le revêtement conducteur contient également une précouche qui est de nature discontinue et contient une pluralité de projections discrètes d'un matériau conducteur qui sont déposées sur la surface du substrat métallique selon un mode espacé de sorte qu'elles forment des structures de type « îlots ».
Patent FR-3028787-A1 (FR)
Title: Foret de percage, procede de realisation d'un tel foret et methode de depose d'un rivet
Inventor: CARLU YANNICK
IPC: B23B51/02
Filed: 2014-11-24
Abstract: Un foret de perçage axial (3) comportant un corps rainuré (4) et une tête convergente rainurée (5), la tête convergente (5) comportant un angle de pointe (θp) compris entre 170° et 180° de manière à éviter tout pointage lors de la dépose d'un rivet.
Patent FR-3029090-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un aerographe
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/28
Filed: 2014-12-02
Abstract: Ensemble comportant : - un moyen de pulvérisation, de préférence un aérographe comportant une chambre de prélèvement soumise à un courant d'air d'entraînement, - un distributeur comportant au moins deux compartiments contenant des produits de base différents, les produits étant délivrés au moyen de pulvérisation de préférence par des orifices de distribution distincts.
Patent FR-3029579-A1 (FR)
Title: Element de fixation avec limitation de couple
Inventor: DUPREZ REMI
IPC: F16B35/04
Filed: 2014-12-03
Abstract: Un élément de fixation comprend une tête de vis (A) avec une face inférieure plane de laquelle s'étend axialement un insert (2) qui s'insert dans un alésage (10) d'un corps de vis (B) fileté extérieurement destiné à être vissé dans un trou d'un support, l'insert (2) ayant une extrémité proximale pourvue d'une première butée (4) d'entrainement en forme de dent de scie et le corps de vis (B) ayant une extrémité supérieure pourvue d'une seconde butée (11) d'entrainement biseautée dans laquelle vient s'engager la première butée (4) de telle sorte que la tête de vis (A) est apte à entrainer le corps de vis (B) en rotation pour un vissage du corps de vis (B) dans le support. La face inférieure de la tête de vis (A) s'étend radialement au-delà du corps de vis (B) et l'extrémité supérieure du corps de vis (B) est prévue sans tête.
Patent FR-3031047-A1 (FR)
Title: Machine de tri postal avec une entree d'alimentation comprenant un bras robotise et un magasin mobile verticalement
Inventor: EL BERNOUSSI HICHAM
IPC: G06K9/62
Filed: 2014-12-24
Abstract: La machine de tri postal, comprend un convoyeur de tri apte à transporter des objets postaux (7) en série le long de sorties de tri (3) et une unité d'alimentation (6) en objet postaux comportant un magasin (6C) pour stocker en vrac des objets postaux à trier et un séparateur à bras robotisé (6D) avec capteur de vision (6F) apte à piocher un à un les objets postaux à trier dans le magasin et à les injecter dans le convoyeur de tri en les disposant en série à pas constant. Le magasin a une plateforme montée sur un élévateur (11) qui est actionné pour maintenir à une certaine distance de consigne le tas d'objets postaux par rapport au capteur de vision (6F).
Patent FR-3027044-A1 (FR)
Title: Bloque porte de securite ( canne reglable en hauteur et s'opposant au mouvement d'ouverture d'une porte)
Inventor: PICOT GREGOIRE DOMINIQUE JEAN CHRISTOPHE BERTRAND ERIC
IPC: E05C19/18
Filed: 2015-02-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité à la personne qui a pour but d'empêcher ou de retarder l'intrusion par une porte d'entrée en s'opposant au mouvement d'ouverture de la poignée de porte... Le dispositif selon l'invention vient également en supplément de la serrurerie. Concernant le risque d'intrusion, le dispositif appelé « bloque porte de sécurité » est une canne dont la hauteur vient s'opposer au mouvement d'abaissement de la poignée et peut également s'opposer au mouvement de relèvement de la poignée. De cette manière cette dernière reste dans sa position de fermeture, la porte ne peut donc être ouverte. S'il est de hauteur réglable il peut aussi se décliner en plusieurs matériaux : bois, PVC, alu, inox, fibres de carbone, etc...
Patent FR-3039266-A1 (FR)
Title: Penetrateur comportant un coeur entoure d'une gaine ductile et procede de fabrication d'un tel penetrateur
Inventor: CURY RAFAEL
IPC: F42B12/76
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un pénétrateur (3) en métal lourd à haute teneur en tungstène comportant une partie centrale ou cœur (7) formé d'un alliage comprenant de 85% à 97% en masse de tungstène associé à des métaux additionnels et qui est entouré d'une gaine (8) périphérique d'un alliage de tungstène plus ductile que le matériau du cœur. La gaine (8) est réalisée en un alliage comprenant de 30% à 72% en masse de tungstène, le cœur (7) comprenant des nodules de tungstène liés par une matrice d'une phase gamma γc associant le tungstène aux métaux additionnels, les deux phases gamma étant reliées l'une à l'autre de façon continue sans zone de transition. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel pénétrateur.
Patent FR-3042577-A1 (FR)
Title: Procede de pose d'un pipeline et barge pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: GEERTSEN CHRISTIAN
IPC: F16L1/26
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de pose d'un conduit de transport d'hydrocarbures sur le fond marin dans lequel des tronçons droits (3a, 3b) sont soudés sur une barge de pose, et dans lequel : - on positionne un manchon droit (11a) de raideur déterminée de part et d'autre de cette soudure avec un jeu déterminé entre le diamètre intérieur du manchon et le diamètre extérieur du tronçon, - on applique un organe de déformation (6) sur la portion de conduit de part et d'autre de ladite soudure (9a), - on fige la déformation du conduit en injectant un matériau (13) déterminé sous le manchon (11a) se solidifiant tandis que l'organe de déformation reste appliqué. On répète ces étapes pour que le conduit (1), posé sur le fond marin, présente une ligne moyenne essentiellement droite et des ondulations régulièrement espacées. L'invention concerne également une barge pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3032382-A1 (FR)
Title: Ensemble roulant
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60C15/02
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble roulant comprenant un pneumatique P, au moins un adaptateur, une jante J, ledit adaptateur assurant la jonction entre l'un des bourrelets et la jante, ladite jante ayant deux sièges (7) de jante et deux crochets (8) de jante, ledit adaptateur ayant une extrémité axialement intérieure (10) destinée à être monté sur le siège (7) de la jante et comprenant un élément de renfort intérieur (20), une extrémité axial ement extérieure (9) comprenant un élément de renfort extérieur (16), un corps (11) connectant ladite extrémité extérieure (9) avec ladite extrémité intérieure (10) de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement principale assurant la liaison entre ledit renfort extérieur (16) et ledit renfort intérieur (20), un siège d'adaptateur (18) sensiblement cylindrique destiné à recevoir l'un desdits bourrelets, ledit siège (18) étant situé à l'extrémité axialement extérieure (9) dudit corps (11), une face d'appui (21) d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation, ladite face d'appui (21) étant située sur la face axialement intérieure de l'extrémité axialement extérieure. Cet ensemble se caractérise en ce que l'élément de renfort (20) de l'extrémité axialement extérieure (9) est en totalité située axialement à l'extérieur de la face d'appui (21), en ce que le corps comprend en regard du siège d'adaptateur (1) un renfort annulaire de siège (19) et en ce que l'adaptateur comprend au moins une bande conductrice (22), amovible ou non amovible, disposée sur la totalité ou sur une partie du pourtour circonférentielle dudit adaptateur, et sur un trajet complet allant du siège d'adaptateur (14) au crochet (8) de jante.
Patent FR-3039957-A1 (FR)
Title: Procede de telechargement de logiciel pour des calculateurs par reseau a multiplexage temporel
Inventor: SCHMIDT PIERRE
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-08-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de téléchargement de requêtes d'écriture de données logicielles dans au moins une mémoire d'au moins un calculateur embarqué dans un véhicule,, les requêtes étant transmises aux calculateurs en trames initiales dans un premier réseau et après conversion en trames modifiées dans un second réseau à multiplexage temporel à bande passante divisée en plusieurs canaux de communication attribués respectivement à un calculateur, avec segmentation des trames initiales en trames modifiées contenant chacune un nombre d'octets inférieur ou égal à un nombre maximal admissible par le second réseau, quand le téléchargement d'un calculateur est terminé ou des canaux sont libres, réattribution de ce ou ces canaux au(x) calculateur(s) restant(s) (4, 4a, 4b) pour l'envoi de trames modifiées en plus de celles reçues par son (leur) canal (canaux) attribué(s) et recomposition dans le(s) calculateur(s) restant(s) par regroupement des trames modifiées et écriture en mémoire des données.
Patent FR-3040540-A1 (FR)
Title: Module thermoelectrique pour generateur thermoelectrique
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01L35/00
Filed: 2015-08-25
Abstract: Module thermoélectrique comprenant un ensemble thermoélectrique central de forme tubulaire cylindrique à l'intérieur duquel circule un premier fluide froid et à l'extérieur duquel circule un fluide chaud. Ce module se caractérise en ce qu'il comprend également au moins un ensemble thermoélectrique périphérique présentant : - une face externe en contact avec un second fluide froid ; - une face interne disposée sur une limite périphérique entourant l'ensemble thermoélectrique central, ladite limite définissant un canal entre lesdits ensembles thermoélectriques central et périphérique où circule le fluide chaud.
Patent FR-3040968-A1 (FR)
Title: Structure pour face avant de vehicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B62D29/04
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention a pour objet une structure pour face avant de véhicule automobile, comprenant au moins une première portion (2) et une deuxième portion (3), chacune des première et deuxième portions (2, 3) étant constituée en matériau composite.
Patent FR-3043450-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pilotage d'un systeme de chauffage et/ou de refroidissement
Inventor: STEPHAN LOUIS
IPC: F24J2/40
Filed: 2015-11-05
Abstract: Le procédé comprend une étape (E2) de détermination d'une donnée de hauteur du Soleil (h) et une étape (E4) de détermination d'un mode de pilotage du système de chauffage et/ou de refroidissement à appliquer en fonction de la donnée de hauteur du Soleil déterminée.
Patent FR-3046141-A1 (FR)
Title: Articulation pour pot etanche pour la distribution d'un produit cosmetique
Inventor: SEGUIN FRANCK
IPC: B65D55/14
Filed: 2015-12-29
Abstract: Pot destiné à contenir un produit pâteux ou solide, typiquement un produit cosmétique, comprenant : - une base 1 se développant selon un axe principal X et comprenant une cavité 14 dans laquelle se trouve ledit produit ; - un couvercle 2 relié au pot de façon pivotante via une articulation 200, le couvercle 2 étant mobile en rotation selon un axe Y, orthogonal à l'axe X, entre une position ouverte où elle se trouve à distance de la base 1 et une position fermée où elle se trouve superposée à la base 1 et alignée selon l'axe principal X. Ce pot se caractérise en ce que le couvercle 2 est mobile en translation par rapport à la base 1 selon l'axe X entre la position fermée où le pot est déverrouillé et une position enfoncée où le pot est verrouillé.
Patent FR-3049337-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage retroeclaire pour plans et consignes de securite incendie
Inventor: DIAKOK SEBASTIEN
IPC: G09F13/22
Filed: 2016-03-24
Abstract: Dispositif d'affichage pour plans et consignes de sécurité. incendie rétroéclairé. Dans le domaine de la sécurité incendie il est destiné à faciliter l'intervention des pompiers et l'évacuation des personnes. Dans l'obscurité, lorsque la puissance de l'éclairage vertical fournie par l'éclairage normal ou du jour est inférieure à 50 LUX ou en raison de l'envahissement des fumées lors d'un incendie ces plans et consignes deviennent rapidement invisibles et inexploitables. Le dispositif selon l'invention qui permet de remédier à cet inconvénient offre une lecture opérationnelle, dans l'urgence par les équipes d'intervention, sapeurs pompiers. Il est constitué d'un socle mural (1) sur lequel vient s'accrocher une face avant (2) intégrant l'affichette (plans et consignes) (6) normalement éclairée par des LED (5) et équipée de batteries rechargeables (8). La face avant (2) une fois décrochée du socle (1) demeure éclairée grâce au basculement automatique de l'alimentation des LED sur les batteries. Après raccrochage sur le socle les deux connecteurs (males et femelles) emboîtables (13) et (14) ainsi que l'inverseur (10) assurent le basculement de l'alimentation des LED sur l'alimentation secteur et la recharge des batteries. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'amélioration de la visibilité et lisibilité ainsi que de la manipulation des plans et consignes de sécurité incendie dans des situations opérationnelles d'urgence ainsi que pour la visibilité de diverses signalétiques et partout où un rendu esthétique ou éclairage ambiant basse consommation est demandé.
Patent FR-3049647-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage d'urgence pour un arbre de turbomachine et turbomachine comportant un tel dispositif
Inventor: NEGRI ARNAUD NICOLAS
IPC: F16P5/00
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de freinage (16) pour un arbre (8) de turbomachine, destiné à limiter une survitesse en rotation de l'arbre (8) autour d'un axe (X) de la turbomachine, comportant au moins un premier organe (17) agencé pour se déplacer suivant une direction déterminée par rapport à une structure fixe (11) de la turbomachine, un deuxième organe (18) lié à l'arbre (8), et un actionneur (19) destiné à pousser le premier organe (17) dans ladite direction déterminée, le premier (22a) et le deuxième (27) organe étant agencés pour coopérer par friction lorsque le premier organe (22a) est poussé par l'actionneur (29, 30, 26a), caractérisé par le fait que l'actionneur comporte un dispositif pyrotechnique (30) agencé pour produire des gaz poussant le premier organe (22a) dans ladite direction déterminée. L'invention concerne aussi une turbomachine utilisant un tel dispositif (16).
Patent FR-3050286-A1 (FR)
Title: Element contacteur pour connecteur optique a ferule
Inventor: PATENAUDE ALEXANDRE
IPC: G02B6/36
Filed: 2016-04-14
Abstract: Elément contacteur (1) pour un connecteur pour fibre optique, ledit élément contacteur étant constitué d'une partie avant (2), au sein de laquelle une férule (4) est logée et fixée, et une partie arrière (3), au sein de laquelle un ressort (5) est logé, la partie arrière étant conformée pour permettre le passage en son sein d'une fibre optique.
Patent FR-3035633-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour reduire le risque associe a un vehicule gare sur un emplacement de stationnement
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W50/02
Filed: 2016-04-22
Abstract: « Procédé et dispositif pour réduire le risque associé à un véhicule garé sur un emplacement de stationnement » Procédé consistant à vérifier (101) la liaison de communication entre le véhicule (301) dans le parking et un système de gestion (401) qui gère le parking pendant que le véhicule (301) y circule en étant au moins assisté partiellement par le système de gestion de parking (401), et lancer (103) une ou plusieurs mesures si la liaison de communication est perturbée ou n'existe pas.
Patent FR-3050767-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une coupure d'injection lors d'un arret de moteur thermique
Inventor: PIRAS PIERRE XAVIER
IPC: F02D41/30
Filed: 2016-04-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'une coupure d'injection (C_Inj) lors d'un arrêt de moteur thermique caractérisé en ce que, suite à une demande d'arrêt dudit moteur thermique, ledit procédé comporte : - une étape de détermination d'un délai de coupure d'injection (C_Inj) à partir d'une prise en compte des paramètres suivants: une température de liquide de refroidissement (Teau), une pression atmosphérique (Patmo), une dispersion, et une dérive temporelle d'un doseur d'air, et - une étape de coupure d'injection (C_Inj) suite à une expiration dudit délai de coupure d'injection (C_Inj) précédemment déterminé.
Patent FR-3050968-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation du mecanisme d’entrainement d’un systeme d’essuyage sur un element de structure d’un vehicule.
Inventor: GON FREDERICK
IPC: B60S1/04
Filed: 2016-05-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation du mécanisme d'entrainement d'un système d'essuyage sur un élément de structure (1) d'un véhicule, comportant une plaque rigide (11) pourvue d'un orifice traversé par un plot amortisseur (20) comprenant un corps sensiblement cylindrique (21) en matériau élastiquement déformable et présentant un alésage axial (22) pour la réception d'un organe de fixation (6), ledit corps (21) étant également pourvu d'une gorge transversale annulaire (23) ménagée sur sa face latérale externe et reçue par le bord dudit orifice de sorte à assurer son maintien par rapport à ladite plaque (11) selon la direction axiale ; caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de bridage (29) aptes à assurer la retenue du faisceau d'alimentation électrique (7) dudit mécanisme d'entrainement ainsi que celle du conduit (8) alimentant ledit système d'essuyage en liquide de lavage.
Patent FR-3052064-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'emulsion stable a partir de graines entieres oleo-proteagineuses, l'emulsion obtenue et les compositions cosmetiques comprenant ladite emulsion
Inventor: MAGIMEL ALICE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-06-01
Abstract: Procédé d'obtention d'une émulsion à partir de graines entières ou de combinaison de graines non décortiquées oléo-protéagineuses caractérisé en ce qu'il comprend une phase de fractionnement aqueux conjointement par un procédé de mise en contact thermo-mécanique à haute énergie et par agitation, conduisant à un filtrât et un gâteau solide, et une phase de séparation des phases solide et liquide du filtrât, conduisant à une gamme d'émulsions légères et grasses directement utilisables en cosmétique.
Patent FR-3052099-A1 (FR)
Title: Volet en materiau composite et procede de fabrication d'un tel volet.
Inventor: BODIN PASCAL
IPC: E06B9/02
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention propose un procédé de fabrication d'un volet en matériau composite et de forme approximativement rectangulaire, comportant les étapes suivantes : réalisation d'une première peau (3) et placement dans un moule (2) à plat, placement au centre de la première peau d'une âme (4) d'une épaisseur déterminée, placement de profilés composites (5) autour de l'âme formant un cadre et de composition similaire à celle des peaux, placement d'une seconde peau (6) au-dessus de l'âme (4) et des profilés (5). La fabrication se termine par la mise en contact de l'ensemble formé pat les deux peaux, l'âme et les profilés, par pression ou sous vide, afin d'obtenir une plaque rigide. De cette manière, le volet ainsi formé est rigidifié, se déforme moins sous l'action de la chaleur et peut supporter des pentures ou accessoires fixés sur le chant.