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Patent FR-2971620-A1 (FR)
Title: Fabricating epitaxial layer on semiconductor substrate in the fabrication of e.g. Schottky diode, by providing substrate, forming epitaxial layer in contact with seed layer epitaxy process, and adjusting lattice parameters of layers
Inventor: GUENARD PASCAL
IPC: C30B29/36
Filed: 2011-02-11
Abstract: The process comprises providing a substrate (1) comprising a support layer (3) and a seed layer (4) that has a first lattice parameter and includes an element of third column and nitrogen, forming an epitaxial layer (2) in contact with the seed layer by an epitaxy process, and adjusting the lattice parameters to equalize the parameters at an epitaxy temperature. A material of the epitaxial layer is different from a material of the seed layer. The epitaxial layer has a second lattice parameter and includes an element of third column and nitrogen. The process comprises providing a substrate (1) comprising a support layer (3) and a seed layer (4) that has a first lattice parameter and includes an element of third column and nitrogen, forming an epitaxial layer (2) in contact with the seed layer by an epitaxy process, and adjusting the lattice parameters to equalize the parameters at an epitaxy temperature. A material of the epitaxial layer is different from a material of the seed layer. The epitaxial layer has a second lattice parameter and includes an element of third column and nitrogen. The adjusting step comprises selecting the material of the support layer so that the layer has a thermal dilation coefficient for rendering through constraint imposed by the support layer on the seed layer during epitaxy process, and adjusting the material of the epitaxial layer so that the material includes an additional element. The first lattice parameter is equal to the second lattice parameter at the epitaxy temperature. The additional element is a dopant element. The process further comprises incorporating the dopant element in the epitaxial layer by doping. The step of adjusting the material of the epitaxial layer comprises selecting the material of the epitaxial layer, where the material is made of an alloy including the additional element, which is a part of the third column. The epitaxial layer is constituted of aluminum-gallium-indium-nitride (Al xGa yIn 1-x-yN), where x and y are = 1. The substrate is obtained by molecular adhesion of the seed layer on the support layer. The seed layer is fabricated: to form an embrittlement zone in a seed substrate by the implantation of ionic species; to contact the seed substrate on the support layer; to transfer the seed layer on the support layer; to detach the epitaxial layer from the substrate; to use the epitaxial layer as a new seed layer for producing a new substrate including a new epitaxial layer. The new epitaxial layer is in contact with the new seed layer having a concentration, which is higher than a concentration of the dopant element of the epitaxial layer. Independent claims are included for: (1) a process for fabricating an electroluminescent diode or Schottky diode; and (2) a semiconductor substrate.
Patent FR-2973963-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de charge et procede de gestion associe
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un transfert de charge entre, d'une part des moyens d'accumulation (9) d'un dispositif électrique de commande (1) d'un moteur électrique d'un véhicule automobile (43) et, d'autre part, un circuit électrique extérieur (41) au dit véhicule automobile (43), le dit dispositif électrique de commande (1) comprenant: - un convertisseur de tension (21) connecté aux moyens d'accumulation (9), - un onduleur de tension à ponts en H (3) connecté au convertisseur de tension (21) d'une part et aux phases du moteur électrique d'autre part, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de commande du convertisseur de tension (21) et de l'onduleur de tension (3) en fonction du transfert de charge.
Patent FR-2960064-A1 (FR)
Title: Capteur micromecanique et procede de mesure utilisant un tel capteur
Inventor: MEISEL DANIEL CHRISTOPH
IPC: B81B3/00
Filed: 2011-05-10
Abstract: Capteur micromécanique comportant un substrat et une poutre de torsion (12) à laquelle est suspendue une masse sismique (11) servant à mesurer une grandeur physique. Tout le volume de la poutre de torsion (12) est dopé pour former une matière piézorésistante. L'invention concerne également un procédé de mesure d'une grandeur inertielle ou d'une force à l'aide d'un tel capteur. On détermine l'amplitude de la grandeur inertielle ou de la force agissant sur la masse sismique (11) en saisissant la variation de la résistance électrique de la poutre de torsion (12). Toute la section de la poutre de torsion (12) est utilisée pour saisir la variation de résistance.
Patent FR-2975098-A1 (FR)
Title: Composes a groupement redox, leur utilisation comme additif d'electrolyte, composition d'electrolyte et systemes electrochimiques les contenant
Inventor: GAUBICHER JOEL
IPC: C07D333/62
Filed: 2011-05-12
Abstract: L'invention est relative à des composés comportant un groupement redox, à leur utilisation à titre d'additif dans une composition d'électrolyte, à une composition d'électrolyte comprenant un tel additif, et aux systèmes électrochimiques comprenant une telle composition d'électrolyte, notamment les accumulateurs au lithium ou au sodium et les supercondensateurs à couche double électrique.
Patent FR-2980349-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement alimentaire
Inventor: FEVRE LOIC XAVIER
IPC: A47J43/046
Filed: 2011-09-28
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil (10) de traitement mécanique d'aliments, ledit appareil comportant un bloc (11) moteur surmonté d'un ensemble cuve (12), le bloc moteur comportant un moteur (19) relié à un moyen (18) d'entraînement en rotation, ledit moyen (18) étant apte à mettre en mouvement un outil (22) de traitement des aliments, l'ensemble cuve comportant un élément (24, 50) fonctionnel alimenté électriquement par l'intermédiaire d'un circuit (27, 51) électrique reliant l'ensemble cuve et le bloc moteur, ledit circuit électrique comportant au moins deux contacts entre ledit ensemble cuve et ledit bloc moteur, au moins l'un desdits contacts étant matérialisé par la mise en relation de deux surfaces (28, 29) de contact électrique, situées respectivement sur une surface (30) externe de l'ensemble cuve et sur une surface (31) externe du bloc moteur, l'appareil étant caractérisé en ce que chacune desdites deux surfaces de contact électrique est sensiblement affleurée avec la surface externe de l'ensemble cuve ou du bloc moteur. Une telle configuration facilite le nettoyage des surfaces externes de l'appareil.
Patent FR-2980707-A1 (FR)
Title: Utilisation de glucanes obtenus a partir de prunus persica comme agent cosmetique anti-age
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-10-03
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'a-glucanes de degré de polymérisation compris entre 2 et 13 obtenus à partir de Prunus persica pour atténuer les signes du vieillissement cutané en stimulant la synthèse de gènes des cellules de la peau type HSP72, HSP32, thioredoxine et SIRT-1, appelés les vitagènes. L'invention se rapporte également à des principes actifs particuliers issus de de Prunus persica aux compositions cosmétiques les incluant et à un procédé cosmétique de soin de la peau.
Patent FR-2962027-A1 (FR)
Title: Agraphe d'osteosynthese
Inventor: MARTIN JEAN-JACQUES
IPC: A61B17/064
Filed: 2011-10-19
Abstract: Cette agrafe (1) comprend une branche centrale (1a) et deux branches latérales (1b) destinées à être insérées dans les deux parties d'os (100a, 100b) à réunir; la branche centrale (1a) peut adopter une première forme, dans laquelle les deux branches latérales (1b) sont éloignées l'une de l'autre, et une deuxième forme, dans laquelle les deux branches latérales (1b) sont rapprochées l'une de l'autre, et ces branches latérales (1b) sont sensiblement parallèles l'une à l'autre dans ladite première forme et convergent l'une vers l'autre en direction de leurs extrémités libres dans ladite deuxième forme. Selon l'invention, la branche centrale (1a) présente, dans ladite première forme, une forme sensiblement rectiligne, et, dans ladite deuxième forme, une forme arquée ou angulée, telle que cette branche centrale (1a) forme une courbure concave du côté opposé à celui sur lequel s'étendent les branches latérales (1b), ou un "V" s'ouvrant du côté opposé à celui sur lequel s'étendent ces branches latérales (1b) ; cette courbure ou angulation est telle que la branche centrale (1a) s'étend, après implantation, à proximité des corticales des parties d'os (100a, 100b) dans lesquelles cette agrafe (1) est implantée.
Patent FR-2981605-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une roue hybride en deux parties en alliage leger notamment aluminium
Inventor: DI SERIO EMILE THOMAS
IPC: B23K20/12
Filed: 2011-10-25
Abstract: Le procédé de fabrication d'une roue hybride en alliage léger du type comprenant un disque (2) et une jante (1) susceptible d'être solidarisés par une soudure par friction se caractérise en ce qu'il met en oeuvre les différentes phases opératoires suivantes : - Réalisation du disque avant obtenue par une double opération de coulage d'une préforme de fonderie et transfert de la dite préforme dans une matrice de forge et opération de forgeage de la dite préforme en vue de l'obtention du disque avant et opération d'ébavurage pour l'obtention du dit disque avant, - Réalisation de la partie jante avec fabrication d'une billette d'alliage léger et transformation de celle-ci en un flanc circulaire obtenu par extrusion à chaud ou à froid (P1), puis expansion (P2) de ce flanc circulaire aux dimensions de la jante finale, puis opération de fluotournage (P3) à froid ou à chaud du dit flanc circulaire au profil de la jante dans sa forme et profil finaux, - Assemblage par soudage de la partie disque avant et de la jante par une opération de soudure par friction après usinage des zones à assembler. L'invention vise la roue hybride en alliage léger obtenue selon le procédé.
Patent FR-2982515-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage par brasage d'un panneau
Inventor: MALOT HELENE
IPC: B23K1/19
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'assemblage par brasage d'un panneau (100) composite comprenant au moins deux parties séparées par un matériau d'apport et destinées à être liées entre elles par une brasure caractérisé en ce qu'il comprend : - des moyens d'appui (30) adaptés pour exercer une pression mécanique sur au moins une partie de la surface dudit panneau (100) selon une direction permettant de déformer de façon permanente le panneau (100) vers une forme dont la configuration se conforme à celle d'un conformateur (20), ces moyens d'appui (30) étant adaptés pour se déplacer sous l'action de moyens de contrainte élastique (210), les efforts exercés par lesdits moyens de contrainte élastique (210) étant déterminés de manière à ce que à la température de brasage, ils exercent les efforts nécessaires à la déformation du panneau (100) contre le conformateur.
Patent FR-2982843-A1 (FR)
Title: Atterrisseur a partie inferieure orientable
Inventor: CAMPBELL EDOUARD
IPC: B64C25/50
Filed: 2011-11-18
Abstract: L'invention est relative à un atterrisseur d'aéronef comportant un caisson (401) dans lequel une partie inférieure orientable (402) est montée pour coulisser, et un organe d'orientation qui est adapté à faire tourner la partie inférieure orientable en réponse à un ordre d'orientation. Selon l'invention, l'organe d'orientation comporte un moteur électrique (410) avec au moins un stator (411) et au moins un rotor (413) qui s'étendent autour de la partie inférieure orientable de sorte qu'un axe de rotation du moteur coïncide avec axe de pivotement de la partie inférieure orientable, le stator étant solidarisé au caisson et le rotor solidaire en rotation de la partie inférieure orientable.
Patent FR-2982842-A1 (FR)
Title: Avion
Inventor: LIPPINOIS ERIC PIERRE MAURICE
IPC: B64C7/02
Filed: 2011-11-18
Abstract: Avion comprenant au moins un turboréacteur (48, 68, 90) et des moyens de prélèvement d'une partie au moins de la couche limite (30) de l'écoulement d'air sur une surface de l'avion et de guidage de ce prélèvement jusqu'à une entrée d'air (54, 80) du turboréacteur, caractérisé en ce que les moyens de guidage comprennent des moyens de diffusion circonférentielle de ce prélèvement de manière uniforme sur 360° dans l'entrée d'air du turboréacteur.
Patent FR-2983600-A1 (FR)
Title: Method for monitoring graphic interface in computer system of cockpit of aircraft, involves defining set of critical areas, and only operating graphic objects associated with set of critical areas by utilizing client application
Inventor: DELERIS YANNICK
IPC: B64D45/00
Filed: 2011-12-01
Abstract: The method involves providing a graphical user interface client application, and providing a set of interactive graphic objects (Wi, Wj) in the client application. The set of interactive graphic objects is organized as a tree in the client application. A set of new graphic interaction objects (Wy, Wz) is created and added to the tree. A dependency tree of the new graphic interaction objects is modified, and a set of critical areas of the client application is defined. The graphic objects associated with the set of critical areas are only operated by utilizing the client application. An independent claim is also included for a graphic interface monitoring system.
Patent FR-2983560-A1 (FR)
Title: Lighting installation i.e. overhanging lighting installation, for use on roof of industrial building to illuminate e.g. building corners during night, has projector positioned in end of guide rail below edge of roof in maintenance position
Inventor: GREBERT DANIEL
IPC: F21V21/34
Filed: 2011-12-05
Abstract: The installation (1) has a luminous projector (2) fixed interdependent of a self-supporting rail anchor (3) on a roof (T) of a building (B). The anchor has a carriage (4) for displacing the projector in translation on a guide rail (6). The projector is fixed on the carriage and integrally movable between a projection position and a maintenance position. The projector is positioned at a front end (6a) of the guide rail on an edge (RT) of the roof in the projection position. The projector is positioned in a rear end (6b) of the guide rail below the edge of the roof in the maintenance position.
Patent FR-2987174-A1 (FR)
Title: Distributed band-stop filter for controlled attenuation of microwave frequencies in broadband receiver, has quarter-wave resonator coupled to main transmission line, and resistor connected in series to resonator at distance from resonator
Inventor: SEGALEN REMI
IPC: H01P1/203
Filed: 2012-02-16
Abstract: The filter has a quarter-wave resonator (901) connected to a main transmission line (902). A resistor (903) is connected in series to the resonator at distance (L1) of predetermined feet from the resonator. The main transmission line is divided into two separate lines for governing the resonator, where the lines are joined downstream of the resonator to reform the main transmission line, and an attenuation level of the filter is configured from the value of the resistor.
Patent FR-2988537-A1 (FR)
Title: Oscillateur optoelectronique accordable et a faible bruit de phase
Inventor: VAN DIJK FREDERIC
IPC: H03B17/00
Filed: 2012-03-22
Abstract: L'invention concerne un oscillateur optoélectronique qui comprend une source laser (1') et une boucle optoélectronique fermée (10') comportant un modulateur optoélectronique de la source laser, une fibre optique (12'), un photodétecteur (13'), des moyens de filtrage d'une fréquence d'oscillation, un coupleur-diviseur (15') relié à la sortie (S') de l'oscillateur. La source laser est un laser bi-fréquence optique à deux sections, une première section (l'a) apte à émettre un signal optique de fréquence v1, une deuxième section (1'b) apte à émettre un signal optique de fréquence v2. Le photodétecteur (13') est photo mélangeur et apte à fournir en sortie un signal électrique de fréquence F = |v1- v2|. Le modulateur (17') est relié à la première section (1'a) mais pas à la deuxième. Le laser bi-fréquence, le photodétecteur photo mélangeur et le modulateur de la première section suffisent à réaliser les moyens de filtrage.
Patent FR-2990565-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de detecteurs infrarouges
Inventor: HUET STEPHANIE
IPC: H01L21/50
Filed: 2012-05-09
Abstract: Procédé de réalisation d'au moins un détecteur infrarouge photosensible par assemblage d'un premier composant (100, 230) électronique comportant une pluralité de photodiodes (110) sensibles au rayonnement infrarouge et d'un deuxième composant (400) électronique comprenant au moins un circuit électronique de lecture de la pluralité de photodiodes, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : l'obtention sur chacun des premier (100, 230) et deuxième (400) composants d'une face de liaison (192, 492) formée au moins partiellement par une couche (210, 405) à base d'oxyde de silicium (SiO ) ; une étape de collage du premier composant (100, 230) et du deuxième composant (400) par leurs faces de liaison (192, 492), réalisant ainsi le collage direct des deux composants (100, 230, 400). Ce procédé permet de simplifier l'hybridation de composants hétérogènes pour réaliser un détecteur infrarouge. L'invention porte également sur un détecteur infrarouge et sur un ensemble pour la réalisation d'un tel détecteur.
Patent FR-2986060-A1 (FR)
Title: Device for collecting solar radiation by reflection and concentration, has profile machined at its upper edge to form cusps that are inclined on each other, where blade of each cusp is placed according to angle to make flat parabola
Inventor: KOSZUL OLIVIER GUY
IPC: F24S23/71
Filed: 2012-01-23
Abstract: The device (1) has a support structure (2) supporting a thermodynamic energy generating unit for generating energy by allowing circulation of a coolant. An evaporator (11) equipped with the generating unit is located with a reflection zone. The structure supports a reflective surface (8) including by a gleaming blades assembly. The structure includes a transverse profile (13) machined at its upper edge to form cusps that are inclined on each other, where a blade (9) of each cusp is placed according to an angle so as to make a flat parabola.
Patent FR-2986630-A1 (FR)
Title: User authentication device for use in e.g. smart card, has data processing unit for evaluating relative positioning of traces formed simultaneously on tactile surfaces from digital characteristics by thumb and index finger
Inventor: KLOEPPER GUENTER
IPC: G06F21/32
Filed: 2012-02-02
Abstract: The device (1) has a tactile surface sensor for detecting digital characteristics of a user, and a data processing unit (11) for comparing the detected digital characteristics with digital characteristics recorded in a memory to authenticate the user. The sensor has a tactile surface (4) and another tactile surface arranged back to back. The processing unit is arranged to evaluate a relative positioning of traces formed simultaneously on the surfaces from the characteristics by thumb (6) and index finger of the user when the user grips the tactile surfaces with the fingers at same time.
Patent FR-2989476-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage d'une installation de gestion de l'energie
Inventor: LACROIX BENOIT
IPC: G05B13/04
Filed: 2012-04-12
Abstract: Le pilotage d'une installation de gestion de l'énergie comprend une phase (P1) de modélisation de l'installation comportant une étape (E1) d'élaboration d'un système de contrôle multi-agents incluant au moins des agents consommateurs, distributeurs et producteurs d'énergie. Les modèles des agents distributeurs d'énergie tiennent compte de caractéristiques relatives aux éléments distributeurs de l'installation, dont les contraintes de distribution et/ou la consommation d'énergie et/ou les coûts financiers et/ou environnementaux de distribution et/ou l'influence du fonctionnement des éléments distributeurs sur le fonctionnement des éléments producteurs. Le pilotage comprend aussi une phase (P2) de régulation de l'installation comportant une étape (E10) d'optimisation utilisant les modèles intégrés aux agents pour optimiser la manière de produire l'énergie par les agents producteurs, de la distribuer par les agents distributeurs et de l'allouer aux agents consommateurs, en fonction de critères d'optimisation basés sur la consommation d'énergie de l'installation et/ou sur au moins un autre critère tel que le coût d'exploitation et/ou le coût environnemental de l'installation et/ou des prévisions météorologiques et/ou des paramètres de confort et/ou le comportement observé et/ou attendu des utilisateurs de l'installation.
Patent FR-2991383-A1 (FR)
Title: Method for estimating charge of fresh air of direct injection internal combustion engine of terrestrial car, involves performing adaptation step in which law of evaluation is adjusted according to value representative of alcohol level
Inventor: PACILLY CHRISTOPHE
IPC: F02B77/08
Filed: 2012-06-04
Abstract: The method involves evaluating an evaporated fraction of fuel e.g. petrol, in a combustion chamber of a direct injection internal combustion engine at the end of an intake cycle according a law of predetermined evaluation. An evaporated fraction of fuel is determined by acquiring alcohol level present in the fuel. A value representative of the alcohol level during carburizing phase is acquired. An adaptation step is performed in which the law of predetermined evaluation is adjusted according to the value representative of the alcohol level. Independent claims are also included for the following: (1) a vehicle (2) a computer readable medium comprising instructions for performing a method for estimating charge of fresh air.
Patent FR-2991667-A1 (FR)
Title: Siege d'aeronef a structure monopoutre et aeronef comportant un tel siege
Inventor: CECINAS LAURENT
IPC: B64D11/06
Filed: 2012-06-06
Abstract: Le siège d'aéronef, ledit aéronef comportant une cabine dotée d'un plancher présentant des lignes de points de fixation de sièges globalement parallèles à la direction longitudinale de l'aéronef, comporte un baquet d'assise solidarisé par son dossier à une poutre unique orientée selon un axe sensiblement perpendiculaire au plancher, laquelle est solidarisée à des points de fixation disposés sur au moins deux lignes distinctes sur le plancher de la cabine de l'aéronef.
Patent FR-2994241-A1 (FR)
Title: Conduite flexible sous marine comprenant une couche comprenant un polyethylene a resistance thermique accrue
Inventor: TRONC FREDERIC
IPC: B29C48/151
Filed: 2012-08-03
Abstract: L'invention concerne une conduite flexible sous marine destinée au transport de d'hydrocarbures, comprenant une pluralité de couches dont au moins une couche comprend un polyéthylène à résistance thermique accrue, son procédé de préparation et son utilisation pour le transport d'hydrocarbures.
Patent FR-2996685-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une pile a combustible
Inventor: SIVASANKARAN VISWESHWAR
IPC: H01M4/08
Filed: 2012-10-10
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé de préparation pour une pile à combustible et également les piles à combustible obtenues par le procédé selon l'invention. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de préparation d'une pile à combustible remarquable en ce qu'il comprend les étapes consistant à (i) couler une première couche, dite cathode, (iii) à couler, une deuxième couche, dite électrolyte, (v) à couler une troisième couche, dite anode fonctionnelle, (vii) à couler une quatrième couche, dite anode support, de telle sorte que ladite première couche soit disposée à la surface de ladite deuxième couche, elle même disposée à la surface de ladite troisième couche elle-même disposée à la surface de ladite quatrième couche puis à fritter le produit obtenu à une température comprise entre 1150 et 1350°C.