baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977561-A1 (FR)
Title: Frein a patins pour bicyclette
Inventor: SERVET SEBASTIEN
IPC: B62K19/38
Filed: 2012-01-10
Abstract: Le frein est solidaire de la structure d'un ensemble porteur de roue et comporte deux bras actionneurs (3) associés à un patin respectif (5). Chaque bras actionneur (3) est articulé à la structure et est relié à un moyen d'actionnement (14) du frein à patins. Le moyen d'actionnement du frein à patins comporte une pièce intermédiaire indéformable (10) articulée en un premier point (11) sur un bras actionneur (3), reliée en un deuxième point (13) à l'autre bras actionneur (3) par un tirant (12), et reliée en un troisième point (15) à une commande de traction (14). Ce dernier peut être actionnée par un levier de commande afin de rapprocher les deux bras actionneurs (3) lors du freinage en exerçant vers le haut une force tendant à faire basculer la pièce intermédiaire (10) dans un sens de rapprochement des extrémités supérieures des bras actionneurs (3).
Patent FR-2989448-A1 (FR)
Title: External architectural lighting device for lighting frontage of building, has polychrome row of LEDs aligned in resin block and welded on substrate in relation with conductors, and primary optics partially projected from block's front face
Inventor: FOUROT JEROME
IPC: F21S8/08
Filed: 2012-04-11
Abstract: The device (1) has a frame (2) equipped with a fixing ledge (8) for fixing the frame on a building. The frame supports an elongated light source (3) including a series of aligned LEDs (4). The light source has a resin block (10) in which a substrate carries power supply conductors of LEDs. A polychrome row (R1) of LEDs is aligned in the block according to a longitudinal direction and welded onto the substrate in relation with the conductors. Two adjacent diodes of same row have different colors. Primary optics (11) of the LEDs are partially projected from a front face of the block.
Patent FR-2989684-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'acroleine et/ou d'acide acrylique a partir de glycerol
Inventor: DEVAUX JEAN-FRANCOIS
IPC: B01J8/06
Filed: 2012-04-18
Abstract: La présente invention concerne la production d'acroléine et/ou d'acide acrylique à partir de glycérol, et a plus particulièrement pour objet un procédé de production en continu d'un flux comprenant de l'acroléine par déshydratation de glycérol, comprenant des cycles de réaction et régénération du catalyseur de déshydratation. Elle concerne également une installation pour produire ce flux continu d'acroléine de manière efficace en termes de consommation énergétique et de productivité, sans investissements importants et dans de bonnes conditions de sécurité.
Patent FR-2989954-A1 (FR)
Title: Case for transporting products vehicle parts in automotive industry, has movable portion pivotally mounted on fixed part around hinge axis, which is parallel to side edge, where movable portion is pressed against inner face of side wall
Inventor: BAUMANN DANIEL
IPC: B65D19/02
Filed: 2012-04-26
Abstract: The case has a cut (8) provided in a wall and hinged to a fold line (10). A closure unit (15) closes a door in a closed position in a plane of a side wall (3). The closure unit comprises a bolt (16) and a fixed part. The fixed part is connected to cut edges (11) of the door and provided with a stop contact resting against an outer face of the wall in the closed position of the door. A movable portion is pivotally mounted on the fixed part around a hinge axis (30), which is parallel to a side edge, where the movable portion is pressed against an inner face of the side wall.
Patent FR-2993979-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse polarimetrique a division de front d'onde, spectropolarimetre, camera polarimetrique et microscope optique utilisant un tel dispositif
Inventor: ACHER OLIVIER
IPC: G01J4/04
Filed: 2012-07-27
Abstract: La présente invention propose un dispositif d'analyse polarimétrique à division de front d'onde précis et robuste, permettant de mesurer de manière quasi instantanée les états de polarisation d'un objet lumineux. Le dispositif d'analyse polarimétrique à division de front d'onde selon l'invention permet de produire, à partir d'un faisceau lumineux amont, une pluralité de faisceaux lumineux polarisés selon des états de polarisation tous différents. Ces faisceaux lumineux polarisés, qui ne se recouvrent pas et qui portent des informations complémentaires en polarisation, sont analysées simultanément par une pluralité de détecteurs qui mesurent l'intensité lumineuse de chacun d'eux. Des moyens de traitement effectuent un traitement numérique sur les valeurs obtenues d'intensité lumineuse pour déterminer l'état de polarisation du faisceau lumineux amont. Selon l'invention, les opérations effectuées par les moyens de traitement sur les valeurs des intensités lumineuses permettent de s'affranchir des variations d'intensité lumineuse des faisceaux lumineux divisés lors de la division du front d'onde du faisceau lumineux amont. Le dispositif d'analyse polarimétrique selon l'invention est ainsi robuste, et sa précision n'est pas dégradée par les conditions expérimentales. L'invention concerne enfin un procédé d'analyse polarimétrique à division de front d'onde pour la détermination de l'état de polarisation d'un faisceau lumineux amont.
Patent FR-2995556-A1 (FR)
Title: Dispositif d'infusion d'une piece composite et procede associe
Inventor: AUFFRAY STEPHANE
IPC: B29C70/44
Filed: 2012-09-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour l'infusion de résine dans une préforme (12) fibreuse, ledit dispositif (10) comprenant un moule comportant une cavité (9) étanche apte à recevoir la préforme (12) fibreuse et comportant une arrivé (19) de résine liquide, et une tôle de conformation (13) disposée dans la cavité (9), en contact avec la préforme (12) fibreuse, ledit dispositif (10) comprenant un moyen (30) de mesure comportant un émetteur et un récepteur aptes à émettre et recevoir un signal ultrasonore à travers une section (S1) de ladite préforme (12) fibreuse, la réception dudit signal étant réalisée à travers la tôle de conformation (13).
Patent FR-2997182-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de navigation d'un mobile adapte pour determiner et afficher une zone de securite de navigation du mobile
Inventor: NAPOLITANO FABIEN
IPC: G01C21/12
Filed: 2012-10-19
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de navigation d'un mobile adapté pour déterminer et afficher une zone de sécurité de navigation du mobile. Le système de navigation comprend un système de navigation à l'estime (10), un calculateur (50), une mémoire de stockage (60), un capteur embarqué (20) et un système de cartographie électronique (70). Selon l'invention, le calculateur (50) est adapté pour calculer une position estimée du mobile à partir de mesures de vitesse(s) et/ou d'accélération(s) et d'une comparaison de la mesure d'un paramètre environnemental avec une base de données géographiques. Le calculateur (50) est adapté pour calculer la densité de probabilité de présence du mobile autour de chaque point de la carte pour en déduire une zone de sécurité (12) correspondant à une probabilité de présence supérieure ou égale à un seuil p prédéterminé.
Patent FR-2982458-A1 (FR)
Title: Composition herbicide et son procede d'utilisation
Inventor: BRISTOW JAMES TIMOTHY
IPC: A01N37/10
Filed: 2012-11-09
Abstract: L'invention concerne une composition herbicide pour lutter contre les mauvaises herbes, en particulier dans le maïs, dans laquelle la composition herbicide comprend de la mésotrione et au moins un deuxième agent herbicide choisi dans le groupe constitué par le nicosulfuron, le dicamba, l'imazaquin, leurs sels, et leurs combinaisons. L'invention concerne aussi des procédés utilisant les compositions pour lutter contre la végétation indésirable.
Patent FR-2997965-A1 (FR)
Title: Enclosure, useful for heat treatment of reactive material to deposit layers on substrate of photovoltaic cell, comprises unit to regulate temperatures of substrate and crucible holders, and unit to regulate pressure in processing chamber
Inventor: SAVIDAND GREGORY
IPC: C23C14/24
Filed: 2012-11-12
Abstract: The enclosure (1) comprises: a processing chamber (3) including a set of substrate holders (4) and a set of crucible holders (5); a unit (6) for regulating the temperature in the processing chamber; a unit for regulating the pressure in the processing chamber to static range; a unit for regulating the temperature of the substrate holder; and a unit for regulating the temperature of the crucible holder. The temperature regulating units of the processing chamber, the substrate holder and the crucible holder are independent to each other. The pressure regulating unit comprises a primary chamber. The enclosure (1) comprises: a processing chamber (3) including a set of substrate holders (4) and a set of crucible holders (5); a unit (6) for regulating the temperature in the processing chamber; a unit for regulating the pressure in the processing chamber to static range; a unit for regulating the temperature of the substrate holder; and a unit for regulating the temperature of the crucible holder. The temperature regulating units of the processing chamber, the substrate holder and the crucible holder are independent to each other. The pressure regulating unit comprises: a primary chamber provided with a unit, which is sealingly isolated from an outside environment; a removable inner wall arranged between the processing chamber and the primary chamber; and a pump system. The inner wall is: present in contact with a wall of the processing chamber in a closed position to tightly close the processing chamber; spaced apart from the wall of the processing curing chamber in an open position to bring the processing chamber in communication with the primary chamber; present in a form of a stopper including an interior volume; and provided with a joint to ensure the thermal insulation of the processing chamber compared to the primary chamber. A monitoring system applies force on the inner wall corresponding to the resultant pressure in the enclosure. The monitoring system includes a spring with adjustable length so that: the inner wall is present in the closed position when the pressure in the processing chamber is lower than the acceptable maximum pressure, and the interior wall is present in open position when the pressure in the processing chamber is higher than the acceptable maximum pressure. Each of the substrate holders and the crucible holders includes the temperature regulating units. The temperature regulation unit is arranged on the walls of the processing chamber. The enclosure further includes a removable mask for a crucible. An independent claim is included for a process for heat treatment of a reactive material for the depositing layers on a substrate.
Patent FR-2982818-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: FORRO TAMAS
IPC: B60S1/16
Filed: 2012-11-19
Abstract: Dispositif d'essuie-glace de véhicule comportant un moteur d'essuie-glace fixé par un boîtier de transmission (3) relié au moteur d'essuie-glace et à la carrosserie. La fixation se fait par une liaison par serrage entre le support d'essuie-glace (5) de la carrosserie et une zone de fixation du boîtier de transmission (3) et la platine de moteur. Pour appliquer la force de serrage et/ou pour bloquer axialement le dispositif d'essuie-glace sur le support d'essuie-glace (5), au moins une partie en saillie (16, 18) dans le boîtier de transmission (3) et/ou de la platine de moteur (4) et/ou du support d'essuie-glace (5) pénètre dans une cavité réalisée dans le support d'essuie-glace (5) ou le boîtier de transmission (3) et/ou la platine de moteur.
Patent FR-2999561-A1 (FR)
Title: Water treatment plant, useful for treating domestic waste water, comprises treatment chamber including electrical devices for treating water, and tank arranged in housing and electrically powered from power cable
Inventor: GUYADER JEAN-PIERRE
IPC: C02F11/00
Filed: 2012-12-17
Abstract: The water treatment plant comprises a treatment chamber including electrical devices for treating the water. A tank (2) is arranged in a housing (4) and electrically powered from a power cable (400). The electrical devices are connected by a distribution cable. The housing comprises a first electrical plug connector (40) for the power cable, and a second electrical plug connector for the distribution cable. The tank is closed again by a lid, and includes first and second notches for the power cable in an upper portion. A cable sealing unit is arranged between the notches and the power cable. The water treatment plant comprises a treatment chamber including electrical devices for treating the water. A tank (2) is arranged in a housing (4) and electrically powered from a power cable (400). The electrical devices are connected by a distribution cable. The housing comprises a first electrical plug connector (40) for the power cable, and a second electrical plug connector for the distribution cable. The tank is closed again by a lid, and includes a first notch and a second notch for the power cable in an upper portion. A cable sealing unit is arranged between the notches and the power cable. A pump is arranged in the treatment chamber. A compressor (20) is arranged in the tank, and includes a ventilation shaft. The tank includes a third notch in the upper portion for the ventilation shaft. The sealing unit includes a lower joint, and an upper joint that are connected by surrounding the power cable or by surrounding the ventilation shaft.
Patent FR-3004528-A1 (FR)
Title: Recuperateur de chaleur des fumees d'un poele a bois
Inventor: LE LANN JEAN FRANCOIS
IPC: F28D21/00
Filed: 2013-04-15
Abstract: Dispositif chauffant plus vite une habitation en récupérant la chaleur des fumées des poêles à bois et évitant, lorsque qu'il n'y a plus de fumée, de transférer la chaleur de l'habitation vers l'extérieur. L'invention concerne un dispositif permettant d'augmenter la diffusion de chaleur d'un poêle en posant autour du tuyau d'évacuation des fumées un récupérateur thermique amovible en ailettes qui peut être piloté en position Marche ou Arrêt de façon automatique ou manuelle. Lorsque le récupérateur est piloté de façon automatique, c'est un fermoir automatique qu'une bilame en contact avec le tuyau vient refermer, qui met en marche le récupérateur. Lorsque le récupérateur est piloté de façon manuelle, c'est un fermoir manuel qu'on actionne pour mettre en marche le récupérateur. Lorsque le récupérateur n'est pas piloté on le met à l'arrêt en le retirant. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à améliorer le rendement énergétique des poêles à bois.
Patent FR-3008519-A1 (FR)
Title: Methode rapide de placement d'objets sur internet
Inventor: LUCIDARME THIERRY JEAN
IPC: G06Q30/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: Méthode rapide de placement d'objet physique sur un site de vente internet caractérisée en ce qu'elle comprend les étapes suivantes. Acquisition numérique, par un terminal de communication, de données relatives à au moins un objet O à travers un processus physique mis en œuvre par un utilisateur. Extraction d'informations primaires (IP) d'identification d'au moins un objet O à partir des données physiques acquises par ledit terminal de communication. Envoi automatique par ledit terminal de communication d'une requête à un serveur de données paramétrée automatiquement par lesdites informations primaires. Réception par ledit terminal de communication d'une liste d'objets caractérisés chacun par des données d'identification détaillées (ID) en réponse du serveur à la requête. Sélection manuelle ou automatique par ledit terminal de communication d'une référence (R) de ladite liste correspondant au maximum de vraisemblance à au moins un objet O. Acquisition numérique d'informations supplémentaires (IS) par ledit terminal de communication à travers un processus physique mis en œuvre par un utilisateur. création automatique d'une annonce par ledit terminal de communication comprenant au moins les informations de la référence sélectionnée et les paramètres supplémentaires. Transmission par ledit terminal de communication et Publication automatique de ladite annonce sur au moins un site de vente en ligne. Les processus physiques mis en œuvre consistent avantageusement au niveau du terminal de communication en une prise de photographie numérique, ou un enregistrement vocal.
Patent FR-3004949-A1 (FR)
Title: Traitement de maladies autoimmunes et inflammatoires par les composes de l'arsenic as203 et/ou as205 administres par voie locale
Inventor: BENBIJJA MOHCINE
IPC: A61P17/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne le domaine des maladies auto-immunes et/ou inflammatoires humaines, plus précisément l'utilisation de composés de l'arsenic pour la préparation de médicament destinés au traitement et/ou à la prévention des lésions cutanées associées à des maladies auto-immunes et/ou inflammatoires chez un sujet humain. L'invention a pour objet un composé de l'arsenic As2O5 pour utilisation dans le traitement et/ou la prévention des lésions cutanées associées à des maladies autoimmunes et/ou inflammatoires chez un sujet humain, une composition pharmaceutique comprenant un composé de l'arsenic As2O5, préférentiellement pour le traitement et/ou la prévention des lésions cutanées associées à des maladies auto-immunes chez un sujet humain, ainsi que des produits contenant un composé de l'arsenic As2O5 et un composé de l'arsenic As2O3 comme produit de combinaison pour une utilisation simultanée, séparée ou étalée dans le temps dans le traitement et/ ou la prévention des lésions cutanées associées à des maladies auto-immunes chez un sujet humain.
Patent FR-3005266-A1 (FR)
Title: Dispositif de sterilisation, notamment pour emballage souple.
Inventor: STENZEL THIERRY ANDRE
IPC: B65D6/08
Filed: 2013-05-02
Abstract: Panier (1,2) de stérilisation, caractérisé en ce qu'il comprend : - un corps grillagé (3) comprenant un fond (4), deux panneaux longitudinaux (5) et deux panneaux latéraux (6) s'étendant vers le haut sensiblement depuis la périphérie dudit fond ; et, - deux poignées latérales (16) ; - les panneaux latéraux comprenant des moyens pour permettre un accès latéral au contenu du panier
Patent FR-3007577-A1 (FR)
Title: Transistors avec differents niveaux de tensions de seuil et absence de distorsions entre nmos et pmos
Inventor: WEBER OLIVIER
IPC: H01L27/088
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant : -un substrat (440) semi-conducteur ; -des première et deuxième cellules, comportant chacune: • des premier (ns) et second (ps) transistors de type nMOS et pMOS incluant des premier et second empilements de grille incluant un métal de grille ; • des premier (410s) et second (420s) plans de masse sous les premier et second transistors ; -une couche d'oxyde (430) s'étendant entre les transistors et les plans de masse; -lesdits métaux de grille des nMOS et d'un pMOS présentant un premier travail de sortie, ledit métal de grille de l'autre pMOS présentant un deuxième travail de sortie supérieur au premier travail de sortie, avec une différence entre travaux de sortie comprise entre 55 et 85meV et le premier travail de sortie Wf1 vérifiant la relation Wfmg -0.04 -0.005*Xge < Wf1 < Wfmg -0.03 -0.005*Xge.
Patent FR-2995030-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarreur de moteur thermique
Inventor: KOEHNE MARTIN
IPC: F02N11/02
Filed: 2013-08-29
Abstract: Dispositif de démarreur de moteur thermique comportant un pignon de démarreur (2) et un relais de démarreur (6) pour activer le pignon de démarreur (2) d'une position hors de prise dans une position en prise engrène avec la couronne dentée (3) du moteur thermique. Un moteur électrique (5) entraîne le pignon (2), et un interrupteur (11) actionné par le mouvement du relais de démarreur (6) qui alimente un moteur d'entraînement (5). L'interrupteur (11) a un pont de contact (13) et deux éléments de contact (16) solidaires du boîtier pour brancher le moteur (5) en mettant le pont (13) en contact avec les éléments (16). Au moins un composant de l'interrupteur (11) ou un segment conducteur (19) relié à un élément de contact (16) est une thermistance ou en une matière de thermistance à la température ambiante. La thermistance à une résistance comprise entre 0,5 m-Ohm et 50m-Ohm.
Patent FR-3010089-A1 (FR)
Title: Composition de polymeres fluores thermoplastiques pour les tubes off-shore
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: F16L11/04
Filed: 2013-09-02
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant : - de 60 à 80 % en masse d'un polyfluorure de vinylidène ; - de 10 à 30 % en masse d'un copolymère de fluorure de vinylidène et d'un comonomère ; - un plastifiant, et - de 3 à 20 % en masse de fibres ; ainsi que l'utilisation de cette composition pour la fabrication de divers articles tels que des conduites.
Patent FR-3011969-A1 (FR)
Title: Estimation statistique de parametres d'egalisation d'image numerique
Inventor: MARTIN VINCENT
IPC: G06T5/00
Filed: 2013-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation statistique de paramètres d'égalisation pour une image numérique à égaliser, l'image à égaliser comportant un bruit d'acquisition structuré selon des rayures directionnelles, une image numérique à égaliser ayant un niveau de résolution spatiale initiale associé. Selon le procédé de l'invention, pour une pluralité de sous-ensembles d'image prédéterminés d'une image traitée, on applique une estimation (74, 82) par une méthode statistique d'au moins une valeur paramètre d'une transformation d'égalisation, et mémorisation des valeurs estimées en association avec le niveau de résolution spatiale courant de l'image traitée. Ensuite, une image traitée égalisée est obtenue par application (78, 86) d'une transformation d'égalisation avec les valeurs de paramètres obtenues pour chaque sous-ensemble prédéterminé. Un sous-échantillonnage est ensuite appliqué à au moins une partie de l'image traitée égalisée, afin d'obtenir une image numérique sous-échantillonnée ayant une résolution spatiale inférieure à la résolution spatiale courante. Les étapes d'estimation, transformation et sous-échantillonnage sont appliquées un nombre prédéterminé de fois. Le procédé comporte également une étape de combinaison (90) des valeurs de paramètres estimées en association avec chaque niveau de résolution spatiale, pour obtenir un ensemble de valeurs finales des paramètres associé au niveau de résolution spatiale initiale.
Patent FR-3015514-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de desaromatisation de coupes petrolieres
Inventor: CHOUAN XAVIER
IPC: C10G45/46
Filed: 2013-12-23
Abstract: Procédé de désaromatisation en continu d'une coupe pétrolière en un fluide hydrocarboné à très basse teneur en soufre et très basse teneur en composés aromatiques, comprenant au moins une étape d'hydrogénation catalytique à une température comprise entre 80 et 180°C et à une pression comprise entre 50 et 160 bars. L'étape d'hydrogénation catalytique dudit procédé de désaromatisation comprend plusieurs réacteurs intervertibles reliés en série.