baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116985-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: TALEB RABIH
IPC: H05B45/10
Filed: 2020-11-27
Abstract: L'invention fournit une procédé pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile comprenant les étapes consistant à fournir un premier profil de courant préliminaire, à calculer un premier temps de dégradation préliminaire associé au premier profil de courant préliminaire, à fournir un deuxième profil de courant préliminaire, à calculer un deuxième temps de dégradation préliminaire associé au deuxième profil de courant préliminaire, à alimenter le premier module d'éclairage avec un premier profil de courant qui fournit une quantité totale de courant inférieure à la première quantité de courant préliminaire, et à alimenter le deuxième module d'éclairage avec un deuxième profil de courant qui fournit une quantité totale de courant supérieure à la deuxième quantité de courant préliminaire.Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3112172-A1 (FR)
Title: Pompe à vide sèche
Inventor: NEEL THIERRY
IPC: F04C29/00
Filed: 2020-11-30
Abstract: Pompe à vide (1) sèche comportant  au moins un étage de pompage (3a-3e), deux rotors (7) configurés pour tourner dans le au moins un étage de pompage (3a-3e), les rotors (7) étant configurés pour être entrainés en rotation par au moins un moteur (9) de la pompe à vide (1), caractérisée en ce que la pompe à vide (1) comporte également au moins une paire de double paliers (13a, 13b) comportant respectivement au moins un palier magnétique à aimants permanents (14a, 14b) et au moins un palier lisse (15a, 15b) pour supporter chacun des deux rotors (7).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116765-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F01P11/10
Filed: 2020-12-02
Abstract: Dispositif de traitement thermique La présente invention concerne un dispositif de traitement thermique (3), comprenant un premier circuit (301) de fluide caloporteur et un deuxième circuit (302) de fluide caloporteur, le premier circuit (301) comprenant une pompe principale (71), un premier échangeur thermique (50) configuré pour opérer un échange de chaleur entre le fluide caloporteur et un flux d’air extérieur (5), le deuxième circuit (302) comprenant un troisième échangeur thermique (58) configuré pour opérer un échange de chaleur entre le fluide caloporteur et le flux d’air extérieur (5), caractérisé en ce que le premier échangeur thermique (50) et le troisième échangeur thermique (58) sont côte à côte et s’étendent dans des plans d’allongement destinés à être traversés par le flux d’air extérieur (5), lesdits plans d’allongement étant parallèles entre eux à +/- 2°.  (figure 1)
Patent FR-3118611-A1 (FR)
Title: Système de réglage de la hauteur d’un siège
Inventor: LEROY VÉRONIQUE
IPC: B60N2/16
Filed: 2021-01-05
Abstract: Système de réglage (1) de la hauteur de siège comprenant :- un flasque (Fl) d’un châssis du siège, ledit flasque présente un côté intérieur (Ci) et un côté extérieur (Ce),- un boîtier (3), disposé du côté intérieur du flasque,- un module d’entraînement (2), disposé du côté extérieur du flasque, fixé au flasque, présentant un organe de sortie (20), rotatif, saillant traversant une ouverture du flasque et reçu dans un logement formé par le boîtier (3) , et dans lequel le boîtier présente une partie de centrage comprenant au moins une portion cylindrique (30),) s’étendant au travers d’une ouverture circulaire du flasque jusqu’au côté extérieur (Ce) du flasque où la portion cylindrique (30) est déformée radialement au-delà du diamètre de l’ouverture circulaire en formant un lèvre de retenue (31) accrochant le flasque sur la bordure de l’ouverture circulaire, du côté extérieur (C1).  Abrégé Figure 10.
Patent FR-3119176-A1 (FR)
Title: Remorque de deneigement a timon ajustable en longueur
Inventor: BENEDETTI MICHEL
IPC: E01H5/06
Filed: 2021-01-28
Abstract: REMORQUE DE DENEIGEMENT A TIMON AJUSTABLE EN LONGUEUR Remorque de déneigement pivotante destinée à être tractée par un véhicule tracteur à attelage de remorquage, ladite remorque de déneigement comportant un timon d’attelage (9) s’allongeant selon une direction de timon (III-III) entre des première (9a) et deuxième (9b) extrémités de timon et fixé selon sa deuxième extrémité de timon (9b) à l’extrémité antérieure d’un châssis de remorque de déneigement. Le timon d’attelage (9) est ajustable en longueur selon la direction de timon (III-III).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3120050-A1 (FR)
Title: Poignée pour un manche, du type manche d’aviron, et aviron comprenant une telle poignée
Inventor: JEHL JEAN-PHILIPPE
IPC: B63H16/04
Filed: 2021-02-19
Abstract: L’invention propose une poignée 22 pour un manche 3, du type manche d’aviron, comportant un corps 1 creux s’étendant longitudinalement le long d’un axe X et présentant :  - une paroi extérieure 4 de prise en main ;   - une paroi intérieure 5 définissant une cavité 6 cylindrique, ladite paroi intérieure 5 étant apte à venir en contact avec un manche 3 et comprenant des moyens de distorsion pour le montage sur le manche 3.   Ces moyens de distorsion consistent en des rainures 10 hélicoïdales pratiquées dans la paroi intérieure 5 et s’étendant d’un bout à l’autre du corps 1.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3122393-A1 (FR)
Title: Dispositif de sélection du mode de conduite d’un véhicule automobile autonome
Inventor: REYSS BERTRAND
IPC: G05D1/00
Filed: 2021-04-29
Abstract: Dispositif de sélection (1) du mode de conduite d’un véhicule automobile autonome, présentant un montage électrique (100) dans lequel ledit interrupteur (10, 20) est associé en série à une première résistance (11, 21), une résistance de sécurité (30) étant montée en parallèle dudit interrupteur (10, 20) et de ladite première résistance (11) associée, ledit montage électrique étant connecté d’une part à une source de tension continue (41) du calculateur (40) et d’autre part à une masse (42) du calculateur (40), de sorte que la résistance équivalente du montage électrique (100) permet de déterminer d’une part si l’interrupteur (10) est fermé ou ouvert et d’autre part une potentielle défaillance dudit montage électrique (100).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122683-A1 (FR)
Title: Piscine avec un compartiment de stockage d'eau
Inventor: JULLIAND EMMANUEL
IPC: E04H4/12
Filed: 2021-05-05
Abstract: Titre : Piscine avec un compartiment de stockage d’eau L’invention concerne une piscine (1) comprenant plusieurs modules de construction (3, 3’) délimitant le bassin de ladite piscine (1) ainsi qu’un système de filtration (4) d’eau, la piscine étant caractérisée en ce qu’elle comprend en outre un compartiment de stockage d’eau (5, 5’) juxtaposé aux modules de construction (3) et relié au bassin de ladite piscine (1) par l’intermédiaire du système de filtration (4) d’eau, le compartiment de stockage d’eau (5, 5’) étant configuré pour servir de système de rétention d’eau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3122739-A1 (FR)
Title: Procédé de navigation avec recalage sur des aéronefs voisins
Inventor: BECHERET YVES
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-05-05
Abstract: Procédé de navigation d’un premier aéronef (1A) équipé d’un système TCAS et d’un système ADS-B qui permettent de déterminer une distance séparant le premier aéronef d’au moins un deuxième aéronef (1B) et de recevoir de chaque deuxième aéronef un signal contenant au moins un identifiant du deuxième aéronef, une position du deuxième aéronef et une estimation d’incertitude sur la position du deuxième aéronef. Le procédé comprend les étapes de : déterminer une navigation hybridée du premier aéronef en calculant des positions successives du premier aéronef à partir de données inertielles de positionnement provenant d’une centrale inertielle et de données satellitaires de positionnement provenant d’un récepteur de signaux satellitaires de positionnement ; et de recaler la navigation hybridée en utilisant la position du deuxième aéronef et la distance séparant le premier aéronef du deuxième aéronef en cas de défaillance du récepteur de signaux satellitaires.  Aéronef mettant en oeuvre ce procédé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3122802-A1 (FR)
Title: Système de conversion de tension et procédé de fabrication d’un tel système de conversion de tension
Inventor: COIA ARNAUD
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-05-10
Abstract: L’invention concerne un système de conversion de tension (1000) comprenant :      un convertisseur de tension (100),  un boitier (200) comprenant un dispositif de refroidissement, ledit convertisseur de tension (100) étant positionné à l’intérieur dudit boitier (200) de sorte à être en contact thermique avec ledit dispositif de refroidissement, et un connecteur électrique (300) comprenant une première (310) et une deuxième barre omnibus (330), ledit connecteur électrique (300) étant conçu pour connecter électriquement ledit convertisseur de tension (100) à au moins un réseau électrique par l’intermédiaire de ladite première (310) et de ladite deuxième barre omnibus (330),      ledit système étant caractérisé en ce que ladite première barre omnibus (310) est en contact thermique avec ledit dispositif de refroidissement par l’intermédiaire de l’extérieur dudit boitier (200).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123735-A1 (FR)
Title: Système de génération de commandes reproduisant le comportement d'au moins un opérateur humain, simulateur et procédé associé
Inventor: COLAS FRANK DANIEL
IPC: G09B9/02
Filed: 2021-06-08
Abstract: Système de génération de commandes reproduisant le comportement d’au moins un opérateur humain, simulateur et procédé associé Le système (10) comprend au moins un automate logiciel tactique (40A à 40E), propre à basculer d’un état tactique initial à au moins un état tactique modifié lors de l’identification, à partir de données de simulation reçues d’une l’interface de réception (38), d’un évènement de mission contenu dans une bibliothèque d’évènements de mission (44).   Il comprend au moins un automate logiciel technique (42A à 42F), l’automate technique (42A à 42F) étant propre à s’activer sur basculement de l’automate tactique (40A à 40E) dans l’état tactique modifié, et étant propre à basculer d’un état technique initial à au moins un état technique modifié lors de l’identification, à partir des données de simulation, d’un évènement de mission contenu dans la bibliothèque d’évènements de mission (44). L’automate technique (42A à 42F) est propre, lors du basculement dans l’état technique modifié, à élaborer au moins une commande de la fonction à commander.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3113953-A1 (FR)
Title: Unité de réception lidar
Inventor: RICHTER JOHANNES
IPC: G01S17/02
Filed: 2021-08-26
Abstract: TITRE : Unité de réception lidar Unité de réception lidar (1) pour recevoir la lumière laser (20) de l’environnement (12) de l’unité de réception lidar (1) ; cette unité de réception lidar (1) comprenant une surface de détection (2), et une unité d’éclairage par la lumière-test (4) installée de manière fixe par rapport à la surface de détection (2), et l’unité d’éclairage par lumière-test (4) étant réalisée pour éclairer la surface de détection (2) pour simuler une lumière d’arrière-plan.  Figure 2
Patent FR-3130937-A1 (FR)
Title: Adaptation du faisceau d’un module lumineux en fonction de la charge d’un véhicule
Inventor: TALEB RABIH
IPC: F21W103/60
Filed: 2021-12-16
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’une source de lumière matricielle d’un module lumineux de projection en champ proche d’un véhicule, le procédé comprenant les opérations suivantes :  - obtention (601;602) d’une position verticale du module lumineux ;  - modification (604) d’une commande nominale d’alimentation de la source de lumière matricielle en fonction de la position verticale obtenue ;  - transmission (605) de la commande modifiée pour le contrôle de la source de lumière matricielle.  FIG. 6
Patent FR-3130518-A1 (FR)
Title: Dispositif de gonflage a plat pneumatique
Inventor: HONORE VALENTIN
IPC: A63B29/02
Filed: 2021-12-22
Abstract: Dispositif de gonflage à plat pneumatique La présente invention concerne un dispositif de gonflage (1) pour gilet gonflable de sécurité comportant un carter de stockage (2) contenant une première cartouche (4) de gaz pressurisé et au moins une deuxième cartouche (5) de gaz pressurisé disposées accolées les unes à côté des autres de manière à former une rangée et un carter de libération (3) comprenant un premier dispositif de percussion (20) permettant, en cas d'activation, de perforer la première cartouche (4) de gaz de manière à libérer le gaz qu'elle contient sous forme gazeuse et un deuxième dispositif de percussion (30) associé à chaque deuxième cartouche (5) de gaz et permettant, en cas d'activation, de perforer cette dernière de manière à libérer le gaz qu'elle contient sous forme gazeuse.  Fig 1
Patent FR-3132409-A1 (FR)
Title: Tuyère améliorée pour une torche de coupage plasma
Inventor: BON EMMANUEL
IPC: H05H1/34
Filed: 2022-01-31
Abstract: La présente invention porte sur une tuyère (12) de torche de coupage plasma comportant:  - une portion annulaire tronconique (159) ayant une face interne (103) de forme tronconique et une face externe (102) de forme tronconique, ladite portion annulaire tronconique (159) comportant un canal central traversant (160),  - une portion de montage (163) ayant une forme annulaire d'orientation axiale, ladite portion de montage (163) étant située dans un prolongement de la portion tronconique, ladite portion de montage (163) étant munie d'un filetage (164),  - ladite face externe (102) de la portion annulaire tronconique (159) comportant un dispositif de préhension (168) pour permettre un entraînement en rotation de la tuyère.  Figure 13a
Patent FR-3134602-A1 (FR)
Title: Elément de maintien destiné à maintenir un élément de fixation par rapport à un élément de réception et e nsemble de fixation d’une pièce à un support
Inventor: ROBINET STÉPHANE
IPC: F16B13/04
Filed: 2022-04-15
Abstract: Elément de maintien destiné à maintenir un élément de fixation par rapport à un élément de réception et ensemble de fixation d’une pièce à un support L’invention concerne un élément de maintien (16) destiné à maintenir un élément de fixation par rapport à un élément de réception (12).   L’élément de fixation comprend une tête (36) et une tige (38) comprenant une extrémité distale et une partie médiane filetée ayant un diamètre supérieur à celui de l’extrémité distale.   L’élément de maintien (16) comprend un corps principal définissant un passage intérieur s’étendant selon un axe de passage, le corps principal comprenant :   - un dispositif de maintien (50) destiné à immobiliser l’extrémité distale de l’élément de fixation dans une position d’immobilisation, l’axe de tige étant sensiblement parallèle à l’axe de passage dans ladite position d’immobilisation, et   - au moins un crochet de fixation destiné à coopérer avec un logement de l’élément de réception (12).   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3135210-A1 (FR)
Title: Colonne d’extraction à hauteurs de compartiment alternées
Inventor: AUGIER FRÉDÉRIC
IPC: B01D11/04
Filed: 2022-05-06
Abstract: La présente invention concerne une colonne pour l’extraction liquide-liquide d’une charge par un solvant d’extraction, comprenant des plateaux perforés (Pi) pour le passage d’une phase dispersée (B), les plateaux perforés étant espacés d’un espace inter-plateaux (8), et des déversoirs (6), un déversoir étant un évidement permettant le passage d’une phase continue (A) au travers d’un plateau perforé, la colonne d’extraction (1) comprenant alternativement des plateaux perforés de type I comprenant deux déversoirs périphériques, et des plateaux perforés de type II comprenant un seul déversoir central, dans laquelle : la hauteur H1 des espaces inter-plateaux disposés directement en aval des plateaux de type I, dans le sens de l’écoulement de la phase continue, est supérieure à la hauteur H2 des espaces inter-plateaux disposés directement en aval des plateaux de type II. La présente invention concerne également un procédé d’extraction liquide-liquide utilisant ladite colonne d’extraction liquide-liquide.  Figure 3 à publier
Patent FR-3135953-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage d’air entre une grille d’entrée d’air et un équipement d’un véhicule terrestre
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B62D25/08
Filed: 2022-05-30
Abstract: Un dispositif de convoyage d’air (DC) équipe un véhicule terrestre comprenant une grille d’entrée d’air laissant passer de l’air en direction d’un équipement situé en arrière. Ce dispositif (DC) comprend un cadre arrière (CR) rigide et couplé à l’équipement et un cadre avant (CV1) souple, solidarisé fixement à une première partie avant (PV1) du cadre arrière (CR) et contactant la grille d’entrée d’air. Ce cadre avant (CV1) comprend une paroi inférieure (PI2) munie d’au moins une nervure de rigidification (NR) s’étendant suivant une direction générale de convoyage de l’air entre la grille d’entrée d’air et l’équipement, afin de limiter la déformation par gravité de cette paroi inférieure (PI2).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3137084-A1 (FR)
Title: Article verrier transparent pour compartiment froid et vitrage multiple incorporant ledit article.
Inventor: FONNE JEAN-THOMAS
IPC: C03C17/34
Filed: 2022-06-23
Abstract: Article verrier comprenant un substrat verrier sur lequel est déposé un revêtement chauffable, ledit revêtement chauffable comprenant, depuis la surface dudit substrat une première couche de matériau diélectrique comprenant du nitrure de silicium, d’épaisseur comprise entre 1 et 20 nm, une couche d’un oxyde transparent conducteur électriquement (TCO), d’épaisseur comprise entre 1 nm et 40 nm, une seconde couche de matériau diélectrique comprenant du nitrure de silicium, d’épaisseur comprise entre 1 et 20 nm, une couche comprenant un oxyde de titane, un oxyde de zirconium ou un oxyde de zirconium et de titane, d’épaisseur comprise entre 1 nm et 15 nm.
Patent FR-2027943-A1 (FR)
Title: Polyethylene compositions having improved - stiffness impact strength and resistance
IPC: C08L23/04
Filed: 1970-01-08
Abstract: Compositions containing 75 to 99% of an ethylene (co)polymer (A) and 25 to 1% of a copolymer (B) containing ethylene and a vinyl carboxylate have higher flexural modulus and/or better resistance to stress to stress cracking and/or higher impact strength than the ethylene (co)polymer alone. Specifically (A) is polyethylene or an ethylene/butene copolymer, and (B) is an ethylene/vinyl acetate (15-60%) copolymer of melt index 0.05 to 50. Use is especially for blow moulding applications, eg bottles.
Patent FR-2070701-A1 (FR)
Title: Pig depilating apparatus
IPC: A22B5/08
Filed: 1970-10-14
Abstract: Pig carcasses pass through pierced troughs with scraper and flails mounted beneath so that the fails trim the haris as they ride through the trough bars, in company with singeing by flame jets above the trough and spray jets to wash trimmed hair clear.
Patent FR-2135047-A1 (FR)
Title: Continuous casting - allows easy adjustment of guide rollers for castings of different dimensions
IPC: B22D11/128
Filed: 1971-05-04
Abstract: Guide (I) for a cast product (II) from a continuous casting installation comprises two ranges of parallel rollers (III) (IV) supported on a fixed frame on which (III) are mounted in a fixed posn. and (IV) are mobile to allow the distance between (III) and (IV) to be adjusted, pref. (IV) are moved relatively to (III) by hydraulic jacks (V). (I) is divided into a number of zones (IV) each with one or more pairs of rollers and the length of each (VI) is such that pressures exercised by (II) on the extreme rollers of a (VI) is relatively low. All the (V) associated with rollers of the same (VI) are interconnected so as to be fed at equal pressures and each (VI) has an associated regulation system which maintains the spacing between the two rollers of a pair in a given (VI) equal to a datum value by controlling the pressure in the associated (V).
Patent FR-2141474-A1 (FR)
Title: Propellant - using hydrazine fuel in contact with raney cobalt solid catalyst
IPC: C06D5/04
Filed: 1971-06-03
Abstract: Rocket etc., propulsion is provided by contacting hydrazine fuel with a catalyst of RaCo in adherent solid porous form supported on a substrate. Catalyst gives faster reaction than RaNi and has improved life and efficiency in the solid porous form.
Patent FR-2103413-A1 (FR)
Title: Iron ore pellets - of improved green strength .
IPC: C22B1/24
Filed: 1971-08-02
Abstract: One to two thirds of the pellet charge is fed to a first position along a movable grate furnace to reduce its water content. The rest of the charge is then fed in at a second charging position, and the whole passed to a secondary drying zone. The first charge is at a temp. above the dew pt. of the permeating gas, so that condensation of water on the pellets is obviated, lending to improved strength.
Patent FR-2160723-A1 (FR)
Title: Blow moulded hollow vessels - with doubled neck wall reinforcement
IPC: B29C49/20
Filed: 1971-11-23
Abstract: The stub necks for the closure of hollow vessels blow moulded from an extruded thermoplastic tube, such as army jerrycans, are reinforced by an inner wall enclosing a metal stiffening ring. The pneumatic probe to blow the tube passes through two balloons, both being inflatable from outside, and smaller when deflated than the inside diameter of the finished vessel neck. The first balloon carries a metal ring positioned so as to be bonded into the neck when the moulds close. When the vessel is formed in the mould, two clamping plates press the overhanging plastic against the blow pipe, and withdraw permitting a metal lead in front of the second balloon, to ride upwards pushing the plastic tube into the interior of the vessel until a stop on the probe reaches the vessel neck. The second balloon is then expanded to tear off the tube from the probe and weld it to be inner wall of the vessel.
Patent FR-2152854-A1 (FR)
Title: Plating solutions - cyanide free plating solution for deposition of gold/palladium alloys
IPC: C25D3/62
Filed: 1972-09-08
Abstract: A cyanide free plating bath contg. 1-50 g/l Au potassium gold sulphite and 0.05-10 g/l of a soluble Pd salt or complex together with >=1 metallic element such as Cu, Ni, Ba etc. at 10 mg)l - 30 g/l plus 10 mg/l - 30 g/l of N contg. cpd. e.g. NH3 or complex organic nitro cpds. such as polyamines etc. and a chelating agent such as oxalic or citric acid etc., is proposed. Buffering agents e.g. H3PO4 maintain pH at 5.5-11, plating temps. are 20-85 degrees C at 0.1-3A/dm2. The alloy layer deposited can be used for electronic circuitry or decoration and possesses good coloration and strength. The colour may be varied depending on which other metallic ions are present in the plating solution. Thick layers =50 mu may be deposited.
Patent FR-2173887-A1 (FR)
Title: Monohaloacetyl halides prodn - by halogenating ketenes in ester solvents, suppressing formation of polyhaloacetyl halides an
IPC: C07C51/58
Filed: 1972-09-29
Abstract: Monohaloacyl halides (I) are prepd. by reacting a ketene with a halogen in presence of a solvent which is either (a) an alicyclic carbonate of formula:- where R and R1-6 are H, halogen, CH3, chloromethyl or C2H5 and n = 0 or 1, (b) an alkoxyalkyl ester of formula R6-O-R7-O-CO-R8 where R6 and R8 are not >5C alkyl and R7 is not >5C alkylene, with the proviso that the total number of C number in R6, R7 and R8 is 3-10, (c) an ester of formula R9-COO-R1 R9-COO-R10 where R9 is 2-7C alkyl and R10 is >4C alkyl, or (d) a glycol ester of formula:- R20-COO-(CR12R13)a-(CR14R15)b-CR16R17-CR18R19-OOC-R11 where R11 and R20 are >4C alkyl, R12-19 are H, CH3 or C2H5 with the proviso that is not >3 of these gps. are CH3 or C2H5, and a and b 0 or 1. Formation of polyhaloacyl halides is inhibited and prodn. of acyl halides is reduced to a minimum. (I) are inters. for herbicidal alpha-haloacetanilides and other prods.