baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2879561-B1 (FR)
Inventor: SAUVINET FREDERIC
IPC: B64C9/12
Filed: 2004-12-16
Granted: 2007-03-16
Abstract: A roll steering method subdivides the direction of an aircraft control surface into two elements and, during a roll control operation using ailerons, steers an upper element of the control surface in the roll direction and a lower element in the opposite direction.
Patent FR-2898363-B1 (FR)
Inventor: BERNARDI THIERRY
IPC: C12N11/00
Filed: 2006-03-10
Granted: 2008-06-13
Abstract: A method for reading images of a base of a plate provided with at least one well containing a culture medium of micro-organisms includes: i) forming a opaquing layer covering a surface of the culture medium to form a reading base; and ii) imaging, at specific time intervals, the base of the well using an imaging optical device.
Patent FR-2900404-B1 (FR)
Inventor: LIBERATORE ANNE MARIE
IPC: A61P35/00
Filed: 2006-04-27
Granted: 2008-07-18
Abstract: The invention concerns novel imidazole derivatives of general formula (I), wherein Z′ and Z represent different variable groups. Said products have an antitumoral activity. The invention also concerns pharmaceutical compositions containing said products and their use for preparing antitumoral medicine.
Patent FR-2910329-B1 (FR)
Inventor: QUETEL FRANCOIS
IPC: A61L2/07
Filed: 2006-12-20
Granted: 2009-04-17
Abstract: The method involves heating preforms (12) covered with sterilizing product upto a temperature at or above an activation temperature for the product. A flow of sterilizing vapor is sprayed in a protective chamber (40), and the sterilizing vapour is heated outside the protective chamber. The flow of sterilizing vapor in a form of a jet of vapor is vaporized onto the preforms to bring about deposition of a uniform film of condensate of the sterilizing product on an inner wall of the preforms to be sterilized. Atmosphere is extracted from the protective chamber. An independent claim is also included for a device for sterilizing a line of preforms made of plastics material that are intended to be molded, by blow molding.
Patent FR-2940246-B1 (FR)
Title: Dispositif de tir de munition a partir d'un drone arme
Inventor: DE VIRY GREGOIRE
IPC: B64D1/04
Filed: 2008-12-19
Granted: 2011-02-25
Abstract: La présente invention concerne le domaine des véhicules aériens sans pilote, plus couramment désignés sous l'appellation de drone. Plus précisément, l'invention s'applique à un système de drone armé (10), équipé notamment d'un dispositif de tir et d'une boule optronique (B) pilotable comprenant des moyens d'illumination de cibles (C). L'invention propose que le dispositif de tir soit orienté vers l'arrière, de manière à réduire les problèmes de masquage de la boule optronique (B) par des éléments situés dans son axe de visée, telle qu'une roulette avant (FW) par exemple. Par ailleurs, du fait d'un emploi opérationnel impliquant une phase (10S) de tir de munition et d'illumination de la cible (C) par l'arrière, le drone armé (10) s'éloignant de la cible visée, la vulnérabilité du drone (10) est amoindrie.
Patent FR-3014542-B1 (FR)
Title: Dispositif electrique de conditionnement thermique de fluide pour vehicule automobile, et appareil de chauffage et/ou de climatisation associe
Inventor: TELLIER LAURENT
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-12-05
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique de conditionnement thermique d'un fluide pour véhicule automobile, ledit dispositif comprenant au moins un module thermique (3) comprenant : - une enceinte (13) présentant au moins un premier moyen électrique (16) de chauffe, et - un noyau (11) agencé à l'intérieur de l'enceinte (13), de manière à définir un espace de circulation du fluide entre le noyau (11) et l'enceinte (13), Selon l'invention, le noyau (11) d'un module thermique (3) comprend au moins un second moyen électrique (18) de chauffe du fluide.
Patent FR-3042336-B1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration dichroique variable avec miroir dichroique concave simple et convexe double localement
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Granted: 2018-03-16
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration dichroïque variable avec miroir dichroïque concave simple et convexe double localement caractérisé en ce qu'il comporte :         - Des rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de conversion photovoltaïque minimum de 80% et interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1)         - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s)         - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) par une rangée de cellules solaires (1)         - Un filtre multiréfringent variable (8) à miroir simple convexe et double concave localement (8c) collé sur la surface inférieure (7") du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (7") d'une surface égale à l'aire (2s) et dont la zone simple concave et double convexe (8c) symétrique ou dissymétrique du filtre (8) est positionnée exactement en superposition parallèle en tout point de l'aire (6S) pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires par convergence des rayons diffractés du miroir dichroïque simple concave et par divergence des rayons diffractés du miroir dichroïque double convexe
Patent FR-3033693-B1 (FR)
Title: Prothese dentaire plurale transfixee
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-07-03
Granted: 2021-04-16
Abstract: Prothèse dentaire (1) plurale transfixée destinée à être rapportée et fixée sur une pluralité d'implants dentaires au moyen de plusieurs vis de transfixation (4) ayant chacune une tige (5) à tronçon fileté (6) destiné à être reçu par vissage dans un implant dentaire respectif. Chaque vis de transfixation (4) est retenue captive dans un alésage (7) respectif ménagé dans la prothèse dentaire (1) plurale transfixée et s'étendant selon une direction axiale (I-I) respective. Chaque vis de transfixation (4) est mobile en rotation autour de la direction axiale (I-I) de l'alésage (7) respectif, et est déplaçable en translation selon la direction axiale (I-I) de l'alésage respectif entre une position de retrait et au moins une position de vissage. En position de retrait, le filetage (8) du tronçon fileté (6) de la vis de transfixation (4) ne dépasse pas hors de l'alésage (7).
Patent FR-3024868-B1 (FR)
Title: Appareil et procede pour commander un frein hydraulique d'un avion
Inventor: KNIGHT MICHAEL
IPC: B64C25/44
Filed: 2015-08-03
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un appareil (100) destiné à commander un frein à actionnement hydraulique (102, 104, 106, 108) d'un avion (110), ledit appareil (100) comprenant une unité de commande de frein (114). L'unité de commande de frein (114) est configurée pour recevoir un signal de freinage provenant d'un opérateur de l'avion (110). Une pompe (122, 124) est en communication fluidique avec un réservoir (118, 120) destiné à contenir du fluide hydraulique, et avec le frein (102, 104, 106, 108) pour fournir le fluide hydraulique du réservoir (118, 120) au frein (102, 104, 106, 108). Un moteur électrique (126, 128) est en communication avec l'unité de commande de frein (114) et couplé à la pompe (122, 124) pour réguler une pression du fluide hydraulique fourni par la pompe (122, 124) en fonction du signal de freinage.
Patent FR-3024774-B1 (FR)
Title: Dispositif de test pour collecter des donnees de fonctionnement d'un moteur de vehicule et son procede de mise en oeuvre
Inventor: KNOOP MICHAEL
IPC: G01M15/00
Filed: 2015-08-06
Granted: 2019-08-02
Abstract: Dispositif de test pour recueillir des données de fonctionnement du moteur d'un véhicule relié au dispositif de test comprenant : - une installation d'entrée pour prédéfinir un programme de test, ayant au moins une valeur de charge de consigne pour une charge pour être appliquée au moteur (26) du véhicule (20) ainsi qu'un composant à actionner du moteur (26), - une installation de commande pour commander une installation de commande de freins (22) pour qu'elle actionne l'installation de freins (24) couplée par la ligne de transmission (25) du véhicule (20) au moteur (26) pour appliquer au moteur (26) une valeur de charge de consigne de l'installation de freins (24) selon le programme de test, et - une installation de réception des données de fonctionnement du moteur (26) pour au moins une valeur de charge de consigne selon le programme de test.
Patent FR-3050815-B1 (FR)
Title: Systeme d'allumage et dispositif d'entrainement mecanique associe
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: F42B3/113
Filed: 2016-04-28
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un système d'allumage d'une charge solide d'un générateur de gaz. Le système d'allumage est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (124) de pilotage, une diode (130) laser adaptée pour émettre un signal optique en cas de réception d'un ordre de mise à feu, une ligne (140) optique adaptée pour transmettre le signal optique, un dispositif (136) d'armement adapté pour présenter un premier état, dit état désarmé, dans lequel le dispositif (136) d'armement empêche la propagation du signal optique dans la ligne (140) optique, et un deuxième état, dit état armé, dans lequel le dispositif (136) d'armement permet la propagation du signal optique dans la ligne (140) optique, l'état armé étant activé qu'en cas de réception d'un ordre d'armement, et un dispositif (128) d'initiation pyrotechnique comprenant une composition (134) pyrotechnique secondaire, adaptée pour être initiée par ledit signal optique et pour allumer la charge solide du générateur (12) de gaz.
Patent FR-3051875-B1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification d'une chaine de distribution de moteur thermique
Inventor: FISCHER JEREMIE
IPC: F01L1/46
Filed: 2016-05-24
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble (10) pour moteur thermique comportant: - une chaîne de distribution (11) coopérant avec un pignon d'entraînement (13), - au moins un guide de chaîne (17) pour assurer un guidage de ladite chaîne de distribution (11), - au moins un gicleur (30) apte à projeter un liquide de lubrification, caractérisé en ce que ledit gicleur (30) est intégré audit guide de chaîne (17).
Patent FR-3056110-B1 (FR)
Title: Boitier de stockage pour cartouche de diffuseur de produit
Inventor: QUEINNEC JEAN-YVES
IPC: A61L9/00
Filed: 2016-09-20
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un boîtier de stockage (1) pour cartouche de diffuseur, en particulier pour véhicules automobiles, ledit boîtier comportant un premier moyen d'obturation (11) et un deuxième moyen d'obturation (12), placés en opposition suivant une première direction (x1), le premier moyen d'obturation (11) étant destiné à coopérer avec une première ouverture ou un premier ensemble d'ouvertures de la cartouche et le deuxième moyen d'obturation (12) étant destiné à coopérer avec une deuxième ouverture ou un deuxième ensemble d'ouvertures de la cartouche, opposées à la première ouverture ou au premier ensemble d'ouvertures, ledit boîtier (1) étant agencé pour que le premier moyen d'obturation (11) et le deuxième moyen d'obturation (12) soient appliqués avec un effort de pression sur la cartouche, suivant ladite première direction (x1), de manière à assurer une étanchéité au niveau desdites ouvertures de la cartouche.
Patent FR-3056826-B1 (FR)
Title: Cellule memoire a changement de phase
Inventor: GOURVEST EMMANUEL
IPC: G11C11/21
Filed: 2016-09-28
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble de deux cellules mémoire à changement de phase comprenant : deux premiers vias (32, 33) en un premier métal tel que le tungstène ; un via central (34) situé entre les premiers vias (32, 33), la partie inférieure du via central (34) étant en le premier métal et sa partie supérieure (44) en un second métal tel que le cuivre ; un élément résistif (48) sur chacun des premiers vias (32, 33) ; et une couche de matériau à changement de phase en contact avec des sommets des éléments résistifs (48).
Patent FR-3059378-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement pour mecanisme d'embrayage
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/063
Filed: 2016-11-30
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage humide (10) destiné à être installé entre un moteur et une transmission (400) de véhicule automobile, le mécanisme d'embrayage (10) comprenant : - un premier embrayage (100) comprenant un premier moyeu de sortie (120) du couple vers un premier arbre (A1) de la transmission (400) ; - un deuxième embrayage (200) comprenant un deuxième moyeu de sortie (220) du couple vers un deuxième arbre (A2) de la transmission (400), le premier (100) et le deuxième (200) embrayage étant en rotation autour d'un axe O ; - un système d'actionnement (300) agencé pour d'embrayer ou de débrayer le premier embrayage (100) et le deuxième embrayage (200) ; - un premier conduit de refroidissement (600) agencé pour faire circuler un fluide de refroidissement vers le premier embrayage (100), ledit premier conduit de refroidissement (600) comprenant une partie d'extension axiale (610) et une partie d'extension radiale (620, 630) ; - un deuxième conduit de refroidissement (650) agencé pour faire circuler un fluide de refroidissement vers le deuxième embrayage (200), ledit deuxième conduit de refroidissement (650) comprenant une partie d'extension radiale (670, 680) située axialement entre le premier moyeu de sortie (120) et un deuxième moyeu de sortie (220).
Patent FR-3065611-B1 (FR)
Title: Guide d'onde pour un four micro-onde
Inventor: HOUBLOSS OMAR
IPC: H05B6/66
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un guide d'onde permettant d'assurer une distribution de l'onde électromagnétique uniforme dans un four microonde.         Le guide d'onde selon ce brevet est défini par un profil innovant (500) et simple à produire du point de vue industriel.         Le guide d'onde selon l'invention est particulièrement destiné à la distribution de température dans un four microonde.
Patent FR-3061830-B1 (FR)
Title: Outil de coupe en metal de type couteau ou marteau mobile en rotation pour le broyage ou le fauchage de vegetaux
Inventor: TAILOR COLIN
IPC: A01D34/535
Filed: 2017-01-16
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un outil de coupe (1 ; 100 ; 200) en métal de type couteau ou marteau mobile en rotation pour le broyage ou le fauchage de végétaux, comportant un corps principal (2 ; 102 ; 202) destiné à être accroché à un rotor porte lames d'une machine agricole de fauchage/débroussaillage et au moins une partie de coupe (5 ; 105 ; 205) munie d'une arrête tranchante (6 ; 106 ; 206), caractérisé en ce que la partie de coupe (5 ; 105 ; 205) est pourvue, sur une partie au moins de sa surface externe, d'un renfort (10) en carbure de tungstène.
Patent FR-3062531-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un obturateur limitant un rebouclage d'air chaud
Inventor: FAKES MICHEL
IPC: H02K9/24
Filed: 2017-01-27
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (15) comportant: - un palier (21), - un stator (18) monté dans le palier (21), le stator (18) comportant un bobinage muni de sorties de phase (26), - un dissipateur thermique (32) associé à un module électronique de puissance (29) auquel sont reliées électriquement les sorties de phase (26), - un obturateur (41) monté entre le palier (21) et le dissipateur thermique (32), - caractérisée en ce que l'obturateur (41) comporte un corps (48) et au moins un ensemble de pétale (50) comportant au moins un pétale (51) pliable par rapport au corps (48), ledit au moins un ensemble de pétale (50) délimitant une ouverture (52) pour le passage d'une sortie de phase (26).
Patent FR-3065350-B1 (FR)
Title: Machine pour le travail du sol comprenant au moins un rouleau qui comporte des segments mobiles verticalement
Inventor: VICENTINI DENIS
IPC: A01B27/00
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention a pour objet une machine pour le travail du sol comprenant au moins un rouleau (16) qui comporte un arbre (30) coaxial à un axe de rotation (A16) du rouleau (16) et une pluralité de segments (32) qui présentent chacun un orifice de passage (42) dans lequel est positionné l'arbre (30), caractérisée en ce que, pour au moins certains segments (32), la section de l'orifice de passage (42) est supérieure à la section de l'arbre (30) pour qu'il subsiste un jeu (J) d'au moins deux centimètres entre l'arbre (30) et l'orifice de passage (42) pour permettre un débattement vertical des segments (32), indépendamment les uns des autres.
Patent FR-3066983-B1 (FR)
Title: Methode de gestion et architecture de systeme de propulsion hybride
Inventor: FERRAN BENOIT
IPC: B60W20/17
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne une méthode (1000) pour la gestion d'une propulsion hybride thermique/électrique d'un aéronef au cours de ses différentes phases de vol. La propulsion hybride reçoit à chaque instant i une commande de puissance totale Ptot,com,i répartie entre des commandes de puissance thermique Pth,com,i et électrique Pe,com,i. La méthode comprend : - une étape de calcul (1100) d'une commande de puissance thermique maximale Pth,com,max,i admissible pour le respect d'objectifs acoustiques au sol ; - une étape de sélection (1200) de la commande de puissance thermique Pth,com,i dans une plage de valeurs bornée ; - une étape de détermination (1300) de la commande de puissance électrique Pe,com,i. Les commandes de puissance thermique Pth,com,i et électrique Pe,com,i fournies par la propulsion hybride sont ainsi ajustées au cours des différentes phases de vol suivant une hauteur hi de l'avion afin de permettre le respect au sol d'exigences acoustiques. L'invention concerne également une architecture pour la mise en œuvre de la méthode.
Patent FR-3068643-B1 (FR)
Title: Corps principal de chambre a racles, chambre a racles associee et procedes de fabrication associes.
Inventor: BAZIN RENE
IPC: B41F31/02
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un corps principal (2) de chambres à racles (1) comprenant une première portion (2a) configurée pour maintenir une première racle (3), une deuxième portion (2b) configurée pour maintenir une deuxième racle (4), une troisième portion (2c) reliant la première portion (2a) et la deuxième portion (2b), une cavité (2e) destinée à recevoir de l'encre et délimitée au moins par la première portion (2a), la deuxième portion (2b) et la troisième portion (2c), caractérisé en ce que le corps principal (2) est un unique profilé fermé creux s'étendant selon un axe principal longitudinal X-X, le corps principal (2) étant réalisé en matériau composite pultrudé.
Patent FR-3073480-B1 (FR)
Title: Procede de controle d’un dispositif d’engagement d’une machine electrique de vehicule hybride
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2017-11-15
Granted: 2020-11-13
Abstract: Procédé de contrôle d'un dispositif d'engagement reliant une machine électrique (18) à des roues (26) d'un véhicule hybride, ce véhicule comportant un moteur thermique (2) entraînant des roues (8) par une boîte de vitesses (6) commandée par un levier présentant successivement des positions de marche avant, une position neutre et une position de marche arrière, ce procédé étant remarquable en ce que dans le cas d'un passage d'une position de marche avant ou de la position de marche arrière, vers la position neutre, il impose une temporisation effective avant de demander une ouverture du dispositif d'engagement (22).
Patent FR-3073367-B1 (FR)
Title: Procede et ensemble de traitement de l'atmosphere d'un stockage de produits vegetaux a haute humidite relative
Inventor: SARDO ALBERTO
IPC: A23B7/148
Filed: 2017-11-15
Granted: 2021-08-13
Abstract: Le procédé de traitement de l'atmosphère d'un stockage (3) de produits végétaux (5) conduit à des taux d'humidité relative supérieurs à 99%, le procédé comprenant au moins une étape de mise en contact de l'atmosphère avec un flux de liquide par circulation dans un garnissage.
Patent FR-3073831-B1 (FR)
Title: Dispositif de consigne automatique avec au moins une zone tampon de chargement/reprise de charges, et procede correspondant de manipulation de charges.
Inventor: TESTA DOMINIQUE
IPC: B65G1/04
Filed: 2017-11-23
Granted: 2021-04-30
Abstract: Il est proposé un dispositif de consigne automatique (1), du type configuré pour une manipulation de charges (7) avec des opérations de chargement et de retrait, et comprenant : au moins une zone de stockage des charges (2), au moins un guichet de retrait des charges (3), et des moyens de manutention (5), configurés pour déplacer les charges depuis la au moins une zone de stockage vers le au moins un guichet de retrait, pour les opérations de retraits. Le dispositif de consigne automatique comprend en outre au moins une zone tampon (4), distincte de la au moins une zone de stockage. Les moyens de manutention sont configurés pour déplacer les charges depuis la au moins une zone tampon vers la au moins une zone de stockage, pour les opérations de chargement.
Patent FR-3074201-B1 (FR)
Title: Amarre a bascule perfectionnee
Inventor: JEHANNO LAURENT
IPC: E02D5/80
Filed: 2017-11-28
Granted: 2022-02-04
Abstract: La présente invention se rapporte à une amarre à bascule (100) destinée à être enfoncée dans un sol (S) pour servir de point d'ancrage à un accessoire terrestre, comprenant une plaque principale (110) destinée à former un moyen d'ancrage dans le sol, une plaque de basculement (Pb) destinée à faire basculer par traction l'amarre (100) entre une position d'enfoncement dans le sol (S) où la plaque principale (110) est orientée de manière pratiquement verticale et une position d'ancrage dans le sol à l'issue de son enfoncement où la plaque principale (110) a basculé de manière oblique, la plaque principale (110) comprenant une partie d'enfoncement (Pt) formant une pointe (P) en forme de V et destinée à faire pénétrer l'amarre (100) dans le sol. Selon l'invention, la partie d'enfoncement (Pt) est bordée de deux bords latéraux (Bl1 et Bl2) qui se rejoignent au niveau de la pointe en V, les deux bords latéraux (Bl1 et Bl2) étant repliés du côté de la plaque de basculement (Pb) pour former avec la plaque principale (110) une paroi concave s'opposant à l'arrachement de l'amarre (100) dans sa position d'ancrage.
Patent FR-3082611-B1 (FR)
Title: Procede de calibration de magnetometres equipant un objet
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G06F15/00
Filed: 2018-06-13
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration de magnétomètres (20) équipant un objet (1) évoluant dans un champ magnétique ambiant, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de : (a) Acquisition - par les magnétomètres (20), d'au moins trois composantes mesurées du champ magnétique au niveau des magnétomètres (20), et - par des moyens de mesure inertielle (11) solidaires dudit objet (1), d'une vitesse angulaire de l'objet (1) ; (c) Détermination par des moyens de traitement de données (21) de valeurs d'au moins un paramètre de calibration des magnétomètres (20) minimisant une expression définie par des composantes estimées du champ magnétique et au moins une équation magnétique sur la vitesse angulaire de l'objet (1), - les composantes estimées du champ magnétique étant fonction des composante mesurées du champ magnétique et de paramètres de calibration des magnétomètres (20), et - l'au moins une équation magnétique supposant un caractère uniforme et stationnaire du champ magnétique au niveau des moyens de mesure magnétique (20).