baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2929995-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de commande d'un moteur a combustion interne
Inventor: LOEFFLER AXEL
IPC: F02D41/00
Filed: 2009-04-08
Abstract: Procédé de commande d'un moteur à combustion (7) comprenant notamment les étapes suivantes :- fournir selon le point de fonctionnement une valeur de consigne (VMs) une caractéristique de combustion (VM) à l'aide d'un champ de caractéristiques (3),- déterminer une valeur d'une grandeur de réglage (SGv) pour commander le moteur (7) à partir d'un champ de caractéristiques,- déterminer une valeur (SGmod) d'une grandeur de réglage modifiée pour commander le moteur (7) à l'aide d'un modèle (15) qui détermine la valeur (SGmod) en fonction d'une valeur réelle (VMM) de la caractéristique de la combustion précédente.
Patent FR-2944234-A1 (FR)
Title: Flexible roof device for use in vehicle i.e. car, has rotary transmission units distributed around sheet, and drive unit extended in closed loop on assembly of transmission units to authorize to and fro translation movement of draw bar
Inventor: LEROUX CHARLES
IPC: B60J7/06
Filed: 2009-04-09
Abstract: The device has a sheet (2) whose end is attached to a draw bar (20) that is movable along a deployment axis (A) between a position where the sheet is folded and another position where the sheet is deployed. A displacement system displaces the draw bar along the deployment axis, where the displacement system comprises rotary transmission units and a drive unit. The rotary transmission units are distributed around the sheet. The drive unit is extended in a closed loop on an assembly of the rotary transmission units so as to authorize to and fro translation movement of the draw bar.
Patent FR-2944584-A1 (FR)
Title: Combustion chamber for turboshaft engine, has deflector forming guiding channel to direct cooling air towards wall of base chamber, where deflector is constituted by part that is fixed at base by brazing
Inventor: HERNANDEZ LORENZO
IPC: F23R3/16
Filed: 2009-04-17
Abstract: The chamber has a chamber base (2) comprising a base chamber (2t) and two cylindrical parts (2e, 2i) extending from the base. External and internal cylinders (3, 4) prolong from the cylindrical parts. The base comprises microdrillings (8e, 8i) for supplying cooling air. A deflector (7) forms a guiding channel to direct the cooling air towards a wall of the base chamber, where the deflector is constituted by a part that is fixed at the base by brazing. A housing (10) is arranged in one of the cylindrical parts of the base to receive the deflector.
Patent FR-2946700-A1 (FR)
Title: Procede, systeme et dispositif pour contribuer a l'assemblage d'une eolienne.
Inventor: LEBON JEAN DANIEL
IPC: F03D1/00
Filed: 2009-06-15
Abstract: On contribue à l'assemblage d'une éolienne destinée à comprendre, dans un état final d'assemblage, un mât (2) surmonté d'une nacelle (4) coopérant avec un rotor (5) recevant une pluralité de pales (3a-3c). Pour ce faire, on effectue une association temporaire d'au moins certaines pales de ladite pluralité de pales avec le mât, de façon que lesdites pales s'étendent sensiblement dans le sens longitudinal du mât.
Patent FR-2947139-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'un appel multimedia entre un serveur et un client
Inventor: BERTRAND DANIEL
IPC: H04M3/42
Filed: 2009-06-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'établissement d'un appel multimédia vers un agent client au moyen d'un agent serveur au travers d'un réseau de communication comprenant ledit agent serveur et ledit agent client. Elle se caractérise en ce que le procédé comporte : - requérir l'établissement d'un appel multimédia vers l'agent client selon un premier mode ; - envoyer vers l'agent serveur une réponse de présentation d'appel multimédia à l'agent client ; - sur réception par l'agent serveur d'une requête de prise d'appel multimédia selon un deuxième mode, requérir une mise à jour de l'appel multimédia avec le deuxième mode vers l'agent client ; - acquitter la requête de mise à jour ; et - confirmer à l'agent serveur l'établissement de l'appel multimédia.
Patent FR-2948470-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une interface homme/machine pour vehicule automobile et interface homme/machine conforme a ce procede
Inventor: AUTRAN FREDERIC
IPC: B60K37/00
Filed: 2009-07-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'interfaces homme/machine (40) comprenant un module (42) d'écran multifonction (44) agencé à un boîtier (46) présentant une ouverture (48) destinée à permettre à un utilisateur de visualiser des informations affichées sur cet écran (44), caractérisé en ce que, chaque module d'écran (42) étant muni de moyens propres de commande (52), on fabrique différentes interfaces homme/machine (40) à partir de mêmes modules d'écran (42) en agençant ces modules d'écran (42) dans des boîtiers (46) logeant un tableau de commande muni d'au moins une commande et/ou d'au moins un indicateur d'une fonction indépendante de l'écran.
Patent FR-2949922-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation d'impedance d'antenne multibandes et chaine d'emission ou reception a adaptation automatique.
Inventor: CHAN WAI PO FRANCIS
IPC: H03H7/40
Filed: 2009-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation automatique d'impédance d'antenne pour un circuit d'émission radiofréquence. Un réseau d'adaptation d'impédance (MN) est inséré entre l'amplificateur (PA) et l'antenne (ANT). On mesure par une impédance de mesure variable (C ) le courant i et la tension V de sortie de l'amplificateur et leur déphasage, et on en déduit l'impédance complexe de charge de l'amplificateur ; on calcule l'impédance de l'antenne en fonction de cette impédance complexe et en fonction des valeurs actuelles connues des impédances du réseau d'adaptation. A partir de la valeur trouvée pour l'impédance de l'antenne, on calcule de nouvelles valeurs du réseau d'adaptation qui permettent d'adapter la charge à l'impédance nominale de l'amplificateur. L'impédance de mesure a une valeur commandable par le processeur de calcul en fonction de l'application et notamment en fonction de la fréquence de travail et de l'impédance nominale de l'amplificateur. Application aux antennes miniatures de téléphonie ou de télémétrie médicale.
Patent FR-2949904-A1 (FR)
Title: Circuit integre a transistors mos couples electrostatiquement et procede de realisation d'un tel circuit integre
Inventor: AUGENDRE EMMANUEL
IPC: H01L21/28
Filed: 2009-09-07
Abstract: Circuit intégré (100) comportant au moins un premier transistor (101a) de type MOS sur lequel est disposé au moins un second transistor (101b) de type MOS dont une région de canal (109b) est formée dans au moins une couche (104b) à base de semi-conducteur comportant deux faces principales (106b, 108b) sensiblement parallèles, et comportant au moins une portion (117) d'au moins un matériau électriquement conducteur reliée électriquement à une grille (113a) du premier transistor et disposée entre la grille du premier transistor et la région de canal du second transistor, la section de la région de canal du second transistor dans un plan parallèle aux deux faces principales de la couche à base de semi-conducteur étant incluse dans la section de la portion du matériau électriquement conducteur projetée dans ledit plan.
Patent FR-2954888-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage par collage utilisant un chauffage par induction
Inventor: FEIGENBLUM JOSE
IPC: C09J5/06
Filed: 2009-12-24
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'assemblage permettant le collage par points, au moyen d'un adhésif thermodurcissable, de deux pièces dont au moins une est formée d'un matériau électriquement conducteur, le dispositif comprenant : - une bobine d'induction (18) destinée à chauffer la surface en contact avec l'adhésif d'au moins une des pièces à assembler en contact avec l'adhésif ; - un carter rigide (171) à l'intérieur duquel est disposée la bobine d'induction ; - une tête de contact (172) située à une extrémité libre du carter rigide (171), comprenant une surface de contact (173) destinée à assurer le positionnement du dispositif par contact avec une des pièces à assembler ; le dispositif étant agencé de sorte que la distance entre la bobine d'induction et la surface de contact est fixe, la surface de contact (173) étant sensiblement perpendiculaire à l'axe d'enroulement de la bobine.
Patent FR-2960222-A1 (FR)
Title: Kit de distribution d'un produit fluide comprenant une poche et un boitier de distribution
Inventor: ROSSIGNOL ERIC
IPC: A45D34/00
Filed: 2010-05-20
Abstract: L'invention concerne un kit de distribution d'un produit fluide comprenant une poche (1) pourvue d'une enveloppe souple et un boîtier de distribution qui est pourvu d'un couvercle (6) destiné à être monté sur un fond (7), ledit couvercle comprenant un évidement supérieur (6c) qui est surmonté par une paroi (8) élastiquement déformable manuellement, ladite paroi présentant un orifice de distribution (11) et ledit couvercle étant équipé d'une armature inférieure (9) délimitant avec la paroi (8) une chambre de pompage (10), ladite armature présentant un orifice d'alimentation (13), les orifices de distribution (11) et d'alimentation (13) étant équipés d'un clapet respectivement de sortie et d'entrée, la poche (1) intégrant un raccord (2) équipé d'un puits (3) qui est recouvert de façon étanche par l'enveloppe de la poche (1) et ladite armature comprenant un téton (23) qui est destiné à être introduit dans le puits (3), ledit téton étant agencé pour permettre la perforation de l'enveloppe lors de son introduction dans le puits (3).
Patent FR-2961503-A1 (FR)
Title: Utilisation de nanoparticules pour le stockage "sec" longue duree de radicaux peroxydes.
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: B01J13/04
Filed: 2010-06-16
Abstract: L'invention concerne un agent de stabilisation à l'air des ions peroxydes. Cet agent est, selon l'invention, un polymère d'aluminosilicate du type imogolite et/ou allophane. L'invention trouve application dans le domaine des agents antibactériens et d'oxydation, en particulier.
Patent FR-2963699-A1 (FR)
Title: Sound repeater for traffic light that facilitates movement of e.g. blind person, in city, has emitting device and loud-speaker housed in case, where emitting device comprises emitting cone whose diameter is of specific value
Inventor: KADDOUCH LLAN
IPC: G08B21/22
Filed: 2010-08-05
Abstract: The repeater (21) has a case in which an emitting device i.e. sound laser, and a loud-speaker are housed, where the emitting device comprises an emitting cone (22) whose diameter ranges between 0.3 m and 0.6 m. Power of the loud-speaker ranges between 8 watt and 12 watt. Bifurcation area is formed between passages for a pedestrian, where the bifurcation area is equipped with guiding bands and an alertness awakening band (6).
Patent FR-2955534-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has component housed in compartment at proximity of exchanger, and logic controller controlling position of exchanger with respect to component according to functional conditions of vehicle
Inventor: KHALED MAHMOUD
IPC: B60K11/02
Filed: 2010-01-22
Abstract: The vehicle has a fluid cooling exchanger i.e. cooling radiator (4), housed in an engine compartment. A component i.e. drive train (7), is housed in the compartment at proximity of the exchanger, where the drive train includes an internal combustion engine to drive the vehicle. The exchanger is movably mounted with respect to the component. A logic controller (14) controls a position of the exchanger with respect to the component according to functional conditions of the vehicle. An air-conditioning circuit condenser is movably mounted along a transversal axis (Y) of the vehicle. An independent claim is also included for a method for cooling a motor vehicle.
Patent FR-2956912-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de la consommation d'energie d'un terminal electronique, terminal et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06F1/32
Filed: 2010-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction de la consommation d'énergie d'un terminal électronique. Selon l'invention, un tel procédé met en œuvre une étape de modification de la durée de temporisation pour la mise en veille dudit terminal après une action effectuée par et/ou sur ledit terminal à un instant courant, en fonction de l'appartenance dudit instant courant à une catégorie temporelle donnée, parmi au moins deux catégories temporelles prédéfinies.
Patent FR-2959520-A1 (FR)
Title: Sealed device for fixing support e.g. pedestal of photovoltaic panel support in nut, intended to be posed on sealed membrane of roof, has fixing plate whose perforated connection element provided in central zone
Inventor: PASQUET DANIEL
IPC: E04D13/00
Filed: 2010-04-28
Abstract: The device has a sealed membrane (2) adhered to a fixing plate (1) on a central zone (10), where a surface of the sealed membrane is higher than a surface of the fixing plate. The fixing plate is made of rigid material e.g. galvanized or stainless metal. The fixing plate comprises a perforated connection element (4) provided in a central zone. The fixing plate comprises open holes (3) in a zone comprised between the adhesion surface and an edge of the fixing plate. The fixing plate is fixed to a roof by fasteners passing through the holes. An independent claim is also included for a method for fixing a support on a roof by using a sealed device.
Patent FR-2963262-A1 (FR)
Title: Seat rail useful in a floor of an aircraft, comprises a horizontal upper part such as head equipped with a groove preformed into a rack rail receiving seat fixing modules, a flat vertical intermediate part such as core, and a lower part
Inventor: MAILLARD JEAN CLAUDE
IPC: B23K26/20
Filed: 2010-07-30
Abstract: The seat rail comprises a horizontal upper part such as head (210) equipped, on its longitudinal plane of symmetry, with a first groove (211) preformed into rack rail receiving seat fixing modules, a flat vertical intermediate part such as a core coming into high edge to connect to lower face of the upper part, and a lower part (212) connected to the bottom edge of the core and comprising flanges having functional support surfaces on both sides of the vertical plane formed by core along two different heights. The flange laid on intermediate height is an upper flange (230). The seat rail comprises a horizontal upper part such as head (210) equipped, on its longitudinal plane of symmetry, with a first groove (211) preformed into rack rail receiving seat fixing modules, a flat vertical intermediate part such as a core coming into high edge to connect to lower face of the upper part, and a lower part (212) connected to the bottom edge of the core and comprising flanges having functional support surfaces on both sides of the vertical plane formed by core along two different heights. The flange laid on intermediate height is an upper flange (230) and the flange laid below is a lower flange (240). The upper and lower flanges are arranged on the same side of the vertical plane of symmetry defined by the core, and connected together using an additional profile for linking. The lower flange of the core is made for following the design formed by the link between the flanges and the linking profile. The flanges, the linking profile, the core and the head are assembled by laser welding. The flanges and linking profile are made by folding of same flat profile, and laid on either side of the vertical plane defined by the core and made in same folded flat profile. The lower surface of the head is preformed on its plane of symmetry of a second groove (213) receiving a top edge (221) of the core, where the depth of the groove allows the welding at the top of the head. An independent claim is included for a process for manufacturing a seat rail.
Patent FR-2968783-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de passivation d'ordres de guidage d'un aeronef.
Inventor: POTAGNIK NICOLAS
IPC: B64D43/00
Filed: 2010-12-09
Abstract: - Procédé et dispositif de passivation d'ordres de guidage d'un aéronef. - Le dispositif (1) comporte des moyens (5) pour réaliser des comparaisons entre les ordres de guidage provenant d'au moins trois équipements différents (E1, E2, E3) de manière à engendrer un ordre de guidage passivé qui est transmis à un système (4) de commande de vol de l'aéronef.
Patent FR-2973191-A1 (FR)
Title: Motor vehicle for picking plant materials suspended in marine environment at shallow depth, has discharging conveyor whose upstream end receives picked material and downstream end is positioned at outer side of vehicle to discharge material
Inventor: ROBERT BERNARD
IPC: A01D44/00
Filed: 2011-03-29
Abstract: The vehicle has a picking conveyor (20) positioned upstream of a motor vehicle platform (10). The picking conveyor comprises a lower inlet (21) and an upper outlet (22) that is arranged downstream from the lower inlet. A discharge unit (40) comprises a discharging conveyor that is provided with an upstream end and a downstream end, where the upstream end receives picked plant materials and the downstream end is positioned at an outer side of the vehicle to discharge the picked materials.
Patent FR-2979645-A1 (FR)
Title: Device for anchoring cables on ground or in aquatic environment of planet, has material/fluid suction tube connected to ground at stakes in drill head or in aquatic environment so as to ensure anchoring of cable on ground/in environment
Inventor: TEBOUL STEPHANE RAPHAEL
IPC: E02D5/54
Filed: 2011-09-01
Abstract: The device has a material or fluid suction tube fixed to a cable (26) and connected to a ground at terrestrial stakes in a drill head or in an aquatic environment in order to ensure anchoring of the cable on the ground or in the aquatic environment. A primary damping system (27) and a secondary damping system (31) dampen the stress (25) in the cables and dampen return of shock absorbers. The primary damping system is placed around a central rod (28) between a cover of the device and an attachment system of the cable.
Patent FR-2970215-A1 (FR)
Title: Weather conditions e.g. rain, detecting device for car, has electrical sensor for detecting conditions, and electricity generation unit for generating electricity with portion of heat flow by thermoelectric effect for supplying sensor
Inventor: JOUZEL SAMUEL
IPC: B60R1/06
Filed: 2011-01-07
Abstract: The device has an electrical sensor (20) e.g. rain or brightness sensor, for detecting weather conditions e.g. rain, and an electricity generation unit (10) for generating electricity with a portion of heat flow (70) by thermoelectric effect for supplying the electrical sensor. A data processing system is connected with the weather conditions detecting device via wireless link. A transceiver (40) provided for ensuring wireless link is fed by the electricity generation unit. The electricity generation unit is arranged in a thermoelectric module.
Patent FR-2971563-A1 (FR)
Title: Method for determining whether hydraulic fuel supply pump or low pressure hydraulic pump of aircraft is out-of-service or not, involves determining operating state of pumps if fluid pressure is low for rotational speeds of turbomachine
Inventor: BADER NICOLAS ALAIN
IPC: F02M37/04
Filed: 2011-02-15
Abstract: The method involves bringing rotational speed of a turbomachine to a value and to another value. Out-of-service state of a hydraulic fuel supply pump (10) and/or a low pressure hydraulic pump (12) is determined if fluid pressure downstream of the latter pump is greater than or equal to a predetermined pressure for each of the rotational speeds of the turbomachine. Operating state of the former pump and/or the latter pump is determined if the fluid pressure is lower than the predetermined pressure for each of the rotational speeds of the turbomachine. An independent claim is also included for a device for determining whether one of two hydraulic pumps arranged in series and supplying fluid to a component of a turbomachine is out of service or not.
Patent FR-2971473-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection, procede et systeme securitaires de detection de presence par detection rfid sur une voie, notamment ferroviaire.
Inventor: BOISSEAU EMMANUEL
IPC: B61L1/10
Filed: 2011-02-15
Abstract: La présente invention concerne un système et procédé sécuritaire de détection de présence d'un véhicule dans une portion de voie de circulation, en particulier ferroviaire, ainsi qu'un dispositif de détection par barrière RFID utilisé avec ou au sein d'un tel système procédé ou système sécuritaire. Le module lecteur sélectionne et émet une série de données d'interrogation vers son module de référence. Celui-ci calcule et renvoie une série de données de réponse en fonction des données d'interrogation reçues. Un calculateur de sécurité vérifie que les données de réponse correspondent bien aux données d'interrogation et au tag du module de référence. Une bonne correspondance, renouvelée sur un nombre de données suffisamment, grand permet de garantir une probabilité d'événement catastrophique inférieure à une valeur choisie. - Les données de réponse sont calculées par exemple par lecture de cases mémoires dans le tag à partir d'une liste d'adresses émises par le lecteur.
Patent FR-2977490-A1 (FR)
Title: Composition photoprotectrice
Inventor: JOUY CHANTAL
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-07-07
Abstract: La présente invention est relative à une composition photoprotectrice à usage topique contenant une association de baïcaline ou d'un extrait en contenant avec au moins un système filtrant les radiations UVA. L'invention concerne en particulier le domaine de la cosmétique et/ou de l'esthétique. La présente invention est également relative à l'utilisation cosmétique, non-thérapeutique , de baïcaline, ou d'un extrait en contenant, en association avec au moins un système filtrant les radiations UVA comprenant au moins un dérivé de bis-résorcinyl triazine pour la protection de la peau et/ou des lèvres et/ou des cheveux contre le rayonnement solaire.
Patent FR-2979710-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede acoustique de positionnement
Inventor: NAPOLITANO FABIEN
IPC: G01S15/08
Filed: 2011-09-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif acoustique de positionnement comprenant des moyens d'émission acoustique (B1) et des moyens de réception acoustique (B2), le dispositif étant configuré pour émettre une séquence d'au moins un premier signal acoustique S1 et un second signal acoustique S2, séparés par un intervalle temporel T, et pour recevoir et mesurer la phase d'arrivée φ de S1 et la phase d'arrivée φ de S2. Selon l'invention, le dispositif comprend des moyens de mesure d'un déplacement relatif entre les moyens d'émission acoustique (B1) et les moyens de réception acoustique (B2) comprenant des moyens de détermination d'une valeur de la différence approchée (R2-R1) entre, d'une part la distance R1 parcourue par le premier signal acoustique S1 entre les moyens d'émission acoustique et les moyens de réception acoustique, et d'autre part la distance R2 parcourue par le second signal acoustique S2 entre les moyens d'émission acoustique et les moyens de réception acoustique, et des moyens de calcul du déplacement relatif (R2-R1) entre lesdits moyens d'émission acoustique et lesdits moyens de réception acoustique en fonction de la différence approchée (R2-R1) , de l'intervalle temporel T et des phases d'arrivée φ , φ respectivement du premier signal acoustique S1 et du second signal acoustique S2.