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Patent FR-2923489-B1 (FR)
Title: Revetement de decoration multicouches comportant une peinture bi-composant et une resine de protection
Inventor: PALAZZOLO ROCCO
IPC: C09D7/61
Filed: 2007-11-13
Granted: 2011-07-15
Abstract: L'invention concerne un revêtement de décoration caractérisé en ce qu'il comporte au moins une couche de peinture bi-composant et une couche superficielle de résine de protection, ladite résine étant translucide ou transparente.L'invention a aussi pour objet l'utilisation d'un tel revêtement pour recouvrir des surfaces telles qu'un sol ou un plan de travail ou un évier ou un sanitaire de type lavabo, cabine de douche ,...
Patent FR-2914555-B1 (FR)
Inventor: DESHAYS CLEMENT
IPC: G16H40/67
Filed: 2007-04-05
Granted: 2009-06-26
Abstract: The device (1) has a receiving unit (9) receiving identification information from a medical apparatus (3), where the receiving unit receives the disinfection and utilization information from an information treating system. A locking unit (7) is arranged for its to actuate, if the receiving unit receives information along which the medical apparatus is disinfected. The locking unit is arranged for stop its locking, if the receiving unit receives information along which the medical apparatus is not disinfected.
Patent FR-2921848-B1 (FR)
Inventor: ANDY PATRICIA
IPC: B01D53/56
Filed: 2007-10-08
Granted: 2011-03-18
Abstract: A structure for the purification of a polluted gas comprising a porous matrix of an inorganic material, in the form of interconnected grains and an electrochemical system for the treatment of said gas, formed by a reduction catalyst A for reducing the polluting species of the NOx type, an oxidation catalyst B for oxidizing the polluting species of the hydrocarbon HC type or CO type, an electron-conductive compound C and an ion-conductive compound D, said structure being characterized in that catalysts A and B are placed in the pores of the inorganic material, in that the grains and possibly the grain boundaries of the inorganic material constituting the matrix are covered over at least part of their surface with a texturizing material, and in that said texturizing material is an ionic, electronic or ionic/electronic conductor and constitutes, respectively, the element C, the element D or the elements C and D of the electrochemical gas treatment system.
Patent FR-2952642-B1 (FR)
Title: Polymeres comprenant une majorite de monomeres amphiphiles destines au piegeage et a la manipulation de proteines membranaires
Inventor: PUCCI BERNARD
IPC: C07K17/08
Filed: 2009-11-16
Granted: 2012-01-06
Abstract: L'invention concerne un polymère amphiphile comprenant au moins 75% de monomères amphiphiles de formule (I), la masse molaire moyenne du polymère étant comprise entre 800 et 100 000, ainsi que des complexes hydrosolubles entre le polymère selon l'invention et un composé hydrophobe ou amphiphile, en particulier une protéine membranaire, une solution aqueuse concentrée d'un ou plusieurs tel(s) complexe(s), un produit comprenant un ou plusieurs tel(s) complexe(s) fixé(s) sur un support par l'intermédiaire du polymère selon l'invention et diverses utilisations de ces produits.
Patent FR-2959074-B1 (FR)
Title: Sources polyphasees commutees resonantes haute frequence
Inventor: BOUDIER JACQUES MARIE JOSEPH
IPC: H02M7/497
Filed: 2010-04-19
Granted: 2014-11-07
Abstract: Une source polyphasée commutée résonante haute fréquence permet notamment la création d'un champ tournant haute fréquence dans l'utilisation. Une source polyphasée commutée résonante haute fréquence comprend principalement un convertisseur polyphasé à résonance constitué de phases en parallèle, chaque phase comprenant une source commutée résonante haute fréquence commandée notamment suivant un décalage temporel correspondant aux retards des phases et en minimisant une grandeur homopolaire (voir FIG 1). Les applications industrielles de cette invention concernent notamment toutes celles qui utilisent les propriétés des champs tournants haute fréquence.
Patent FR-2955289-B1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneu comprenant un dispositif reducteur de bruit ameliore
Inventor: DAUTREY NICOLAS
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-01-19
Granted: 2012-01-27
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneu réalisée dans un matériau caoutchoutique de dureté shore A au moins égale à 65, cette bande de roulement étant pourvue d'au moins une rainure (2) d'orientation générale circonférentielle, cette bande de roulement comprenant une pluralité de membranes de fermeture (4) formées dans au moins une rainure (2) d'orientation générale circonférentielle, chaque membrane de fermeture (4), d'épaisseur moyenne au plus égale à 2 mm, fermant une rainure (2) sur au moins 50% de la section de ladite rainure, chaque membrane de fermeture (7) étant apte à fléchir lors d'un écoulement de liquide, les membranes de fermeture (4) étant en outre formées dans un matériau de dureté shore A au plus égale à 62, cette dureté shore A étant inférieure à la dureté shore A de la bande de roulement.
Patent FR-2968057-B1 (FR)
Title: Valve de dimensions reduites
Inventor: NOCA LAURENT
IPC: B60C29/04
Filed: 2010-11-29
Granted: 2013-08-09
Abstract: La présente invention a pour objet une valve (1) pouvant être utilisée pour le gonflage/dégonflage d'une embarcation gonflable (100), ladite valve (1) comportant un organe supérieur (10) destinée à être amovible par rapport à l'embarcation gonflable (100) comportant une première portion (11) dite supérieure présentant une forme tubulaire avec un contour extérieur (112) de diamètre déterminé (d ), et une deuxième portion (12) dite inférieure reliée à la portion supérieure (11) et présentant une forme tubulaire avec un contour extérieur (122) de diamètre déterminé (d ), et un organe inférieur (20) destinée à être fixe par rapport à l'embarcation gonflable (100) comportant une première portion (21) dite d'interface présentant une forme tubulaire avec un contour extérieur (212) de diamètre déterminé (d ), et une deuxième portion (22) dite d'étanchéité reliée à la portion d'interface (21) et présentant une forme de disque avec un contour extérieur (222) de diamètre déterminé (d ), ladite valve (1) étant caractérisée en ce que ledit organe inférieur (20) est destinée à être fixée sur une paroi d'un élément tubulaire (105) de dimension transversale (D) parmi une pluralité d'éléments tubulaires (105) composant un fond gonflable (103) de l'embarcation gonflable (100) afin de réaliser l'interface entre le milieu extérieur du fond gonflable (103) de l'embarcation gonflable (100) et le milieu intérieur du fond gonflable (103) de l'embarcation gonflable (100), en ce que le diamètre (d ) du contour extérieur (122) de la portion inférieure (12) de l'organe supérieur (10) de la valve (1) est inférieur au diamètre (di 12) du contour extérieur (112) de la portion supérieure (11) de l'organe supérieur (10) de la valve (1),et en ce que le diamètre (d ) du contour extérieur (222) de la portion d'étanchéité (22) de l'organe inférieur (20) de la valve (1) est inférieur à la dimension transversale (D) d'un élément tubulaire (105).
Patent FR-2980894-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'abonnement, et installation de location automatisee mettant en oeuvre de tels procede et systeme.
Inventor: LAMBRINOS CLEMENT
IPC: G06Q30/00
Filed: 2011-09-30
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) d'abonnement d'un utilisateur à un service, ledit procédé (200) comprenant les étapes suivantes : - fourniture (204-210) par l'utilisateur d'au moins une donnée, dite personnelle, en vue d'un abonnement au service, - mémorisation (214) de ladite au moins une donnée personnelle, - lecture (220, 236) par un terminal de lecture d'au moins une donnée d'identification depuis un moyen d'identification, et - mémorisation (224) de ladite donnée d'identification en association avec ladite donnée personnelle de l'utilisateur. L'invention concerne également un système mettant en oeuvre un tel procédé et une application d'un tel procédé et d'un tel système à la location automatisée de véhicules.
Patent FR-2980966-B1 (FR)
Inventor: CLEMENT DENIS
IPC: A61B17/064
Filed: 2011-10-10
Granted: 2013-11-08
Abstract: The staple has hook elements (1) adjustably secured to each other by a mechanical connection having a locking unit for locking the hook elements in translation relative to each other. Each hook element includes an anchoring tab (10) insertable into bone bodies and a bridge branch (11), where each tab is inclined to a plane (P1). The hook elements are joined to each other by a link so as to slide during impaction of the tabs into the bone bodies, where the locking unit produces a compression effect of the bone bodies against each other and a tightening effect of the staple.
Patent FR-2982736-B1 (FR)
Inventor: PAPIN NATHALIE
IPC: A01M29/06
Filed: 2011-11-18
Granted: 2013-12-13
Abstract: -Method and device for visually scaring animal species, in particular bird species. -The device for scaring comprises means for generating at least one visual signal (S2) comprising at least one image (I2A, I2B), varying in size over time, which simulates approach via an increase in the size of the image (I2A, I2B).
Patent FR-2973521-B1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour la collecte d'energie dans une flute marine de recherche geophysique
Inventor: TENGHAMN STIG RUNE LENNART
IPC: G01V1/38
Filed: 2012-03-28
Granted: 2019-11-01
Abstract: Un système de recherche géophysique comprend une ou plusieurs flutes marines (24A à D) ayant des capteurs alimentés par au moins un dispositif de collecte d'énergie qui convertit le mouvement vibratoire des flutes marines (24A à D) en énergie électrique. Le mouvement vibratoire peut provenir d'un certain nombre de sources comprenant, par exemple, un décrochage de tourbillon, une fluctuation de trainée, des ondes de respiration, et différentes sources de bruit d'écoulement comprenant des couches limites turbulentes. Afin d'augmenter le rendement de conversion, le dispositif peut être conçu avec une fréquence de résonance réglable. La conception de l'électronique de flute marine peut incorporer l'alimentation à collecte d'énergie suivant une variété de manières, de façon à réduire la quantité de masse de câblage qui serait par ailleurs exigée sur la longueur de la flute marine (24A à D).
Patent FR-2983660-B1 (FR)
Title: Machine electrique
Inventor: SCHROEDER BERND
IPC: H02K13/10
Filed: 2012-12-05
Granted: 2019-01-25
Abstract: Machine électrique (1) comportant un boîtier (5) recevant un rotor à excitation électrique (2) et un stator (10), ainsi qu'une installation électronique (18) fixée au boîtier (5) de la machine. Cette installation est reliée électriquement par au moins une bague de frottement (13, 14) associée au rotor (2) et au moins un contact glissant (11, 12) composé d'un balai (15, 16) associé à l'installation électronique (18), en étant relié électriquement à l'enroulement d'excitation (3) du rotor (2). Les balais (15, 16) sont logés de manière mobile dans un porte-balais (20). Le porte-balais (20) est fixé de manière interchangeable dans une cavité de guidage (27) de l'installation électronique (18).
Patent FR-2989802-B1 (FR)
Title: Carte a fonction d'affichage ayant une fonction d'authentification de securite
Inventor: LIN LEE CHUNG
IPC: G06K19/073
Filed: 2012-12-07
Granted: 2019-10-11
Abstract: Une carte à fonction d'affichage ayant une fonction d'authentification de sécurité comprend une structure de carte flexible qui comporte intérieurement un système électroique flexible comprenant un dispositif d'affichage flexible (31), un module d'alimentation en énergie (32) pour fournir une tension CC, un module de commande de pilotage (33) ayant un convertisseur de tension CC (38) pour convertir la tension CC en une première tension de pilotage, un CI intelligent (34) connecté au module de commande de pilotage (33), un module de communication (35) connecté à et coopérant avec le CI intelligent (34) pour effectuer une authentification de sécurité, et un module de gestion d'énergie (36) disposé entre le module d'alimentation en énergie (32), le module de commande de pilotage (33) et le CI intelligent (34) pour fournir la tension CC au module de commande de pilotage (33) et convertir la tension CC en une seconde tension de pilotage.
Patent FR-3016430-B1 (FR)
Title: Extracteur statique pour conduit d’evacuation d’air ou d’aeration
Inventor: ROPARS LOIC
IPC: F24F7/02
Filed: 2014-01-14
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un extracteur statique pour conduit d'évacuation d'air ou d'aération, l'extracteur statique (1) est de forme d'un parallélépipède rectangle comprenant un élément supérieur (2), un élément inférieur (3) ouvert, et des pieds (4) entre l'élément supérieur (2) et l'élément inférieur (3) délimitant deux à deux des ouvertures (5), caractérisé en ce qu'il comprend une grille (6) limitant la dimension de l'ouverture entre deux pieds (4).
Patent FR-3028691-B1 (FR)
Title: Procede et module d'adaptation automatique d'impedance, en particulier pour une chaine d'emission ou reception radiofrequence
Inventor: DE FOUCAULD EMERIC
IPC: H03H7/40
Filed: 2014-11-13
Granted: 2019-08-16
Abstract: Procédé d'adaptation automatique d'impédance d'une chaîne à radiofréquence comprenant : un réseau d'adaptation d'impédance (RAC) ayant une entrée et une sortie, un premier dispositif à radiofréquence (DFR1) connecté à ladite entrée et un deuxième dispositif à radiofréquence (DRF2) connecté à ladite sortie, ledit réseau d'adaptation d'impédance présentant une topologie reconfigurable et comprenant une pluralité d'éléments réactifs (CA, LA, CB, LB, CB, LB) dont au moins un présente une réactance variable, le procédé comprenant le choix de la configuration du réseau d'adaptation d'impédance permettant de réaliser une adaptation d'impédance tout en minimisant les pertes. Module d'adaptation automatique d'impédance pour la mise en œuvre d'un tel procédé. Chaînes d'émission et de réception à radiofréquence comprenant un tel module.
Patent FR-3029722-B1 (FR)
Title: Procede d'emission conditionnelle de donnees d'un serveur a un terminal, terminal et ensemble serveur associes
Inventor: DESPREZ JEAN-MARC
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-12-03
Granted: 2016-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émission conditionnelle de données d'un serveur à un terminal (T), comprenant les étapes suivantes :         - génération d'un défi par un processeur (P) du terminal (T) ;         - transmission du défi à un environnement d'exécution sécurisé (C) hébergé par le terminal (T) ;         - génération d'un cryptogramme dans l'environnement d'exécution sécurisé (C) par application au défi d'un algorithme cryptographique ;         - émission par le terminal (T) du défi et du cryptogramme à destination du serveur (S) via un réseau de télécommunication (I, R) ;         - vérification, au niveau du serveur (S), de la concordance du cryptogramme et du défi en vue de l'authentification du terminal (T) ;         - lorsque ladite concordance est vérifiée à l'étape de vérification, lancement d'un mécanisme de préparation de données et envoi des données préparées à destination du terminal (T) via ledit réseau de télécommunication (I, R).         Un terminal et un ensemble serveur associés sont également proposés.
Patent FR-3033138-B1 (FR)
Title: Dispositif de thermoformage de recipients a blocs de moules translatifs
Inventor: LE METAYER SEBASTIEN
IPC: B29C51/16
Filed: 2015-02-27
Granted: 2017-03-17
Abstract: Le dispositif comprend au moins un premier et un deuxième bloc de moule analogues (31, 32), un contre-moule, des moyens pour faire avancer un matériau thermoplastique dans une direction d'avancement (F), et deux blocs d'étiquetage (50, 52). Les blocs de moule peuvent être déplacés selon un premier déplacement (D) entre un niveau de thermoformage et un niveau de dégagement. Les blocs de moule peuvent également être déplacés selon un deuxième déplacement (T) en direction transversale à la direction d'avancement pour alternativement placer chaque bloc de moule en regard du contre-moule et en regard de l'un des blocs d'étiquetage.
Patent FR-3034684-B1 (FR)
Title: Marteau pour l'equipement de machines de broyage de pierres.
Inventor: JUSSEAU JEAN-PAUL
IPC: B02C13/28
Filed: 2015-04-13
Granted: 2018-12-14
Abstract: L'invention concerne un marteau (10) pour l'équipement de rotors de machines de broyage de pierres comprenant une plaque métallique formant un corps de marteau (12) avec des côtés opposés de forme générale polygonale, avec un une grande base (16) et une petite base (17), un côté arrière (14) et un côté avant (18), opposé au côté arrière et incliné par rapport à la grande base, le corps de marteau présentant une partie proximale de fixation (40) voisine d'extrémités concourantes respectivement de la petite base et du côté arrière et une partie distale travaillante (24). Conformément à l'invention, la partie distale travaillante (24) est voisine d'extrémités concourantes respectivement de la grande base et le côté avant incliné et présente au moins une pièce de garniture (22) rapportée. L'invention concerne également une machine de broyage de pierres pourvue de tels marteaux.
Patent FR-3020412-B1 (FR)
Title: Ensemble contrefiche longitudinale incluant une ferrure de contrefiche longitudinale encastree
Inventor: BYRNE STUART J
IPC: F02K1/72
Filed: 2015-04-24
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble contrefiche longitudinale (10) destiné à être utilisé dans un inverseur de poussée (30) d'un système de propulsion (18). L'inverseur de poussée (30) inclut une structure fixe (36) et une structure coulissante (38) qui définissent au moins partiellement un conduit de dérivation de flux d'air (40) entre elles. La structure coulissante (38) est mobile par rapport à la structure fixe (36). La structure coulissante (38) inclut un volet inverseur (46) disposé au moins partiellement à l'intérieur du conduit de dérivation de flux d'air (40). L'ensemble contrefiche longitudinale (10) inclut une ferrure de contrefiche longitudinale (12) et une contrefiche longitudinale (14). La ferrure de contrefiche longitudinale (12) est attachée à la structure fixe (36) de l'inverseur de poussée (30). La contrefiche longitudinale (14) inclut une première partie d'extrémité (52) et une seconde partie d'extrémité opposée (54). La première partie d'extrémité (52) est accouplée de manière pivotante au volet inverseur (46). La seconde partie d'extrémité (54) est accouplée de manière pivotante à la ferrure de contrefiche longitudinale (12). La seconde partie d'extrémité (54) inclut une section incurvée.
Patent FR-3038710-B1 (FR)
Title: Capteur d'une caracteristique physique, comportant de preference une structure multicouches
Inventor: BENECH GABRIEL
IPC: G01D5/12
Filed: 2015-07-10
Granted: 2021-05-28
Abstract: Capteur d'une caractéristique physique, comportant une structure, de préférence multicouche, comportant : - au moins une couche électriquement conductrice, comportant des nanocharges dans une matrice polymère comprenant au moins un polymère, - et des moyens de connexion électrique, ladite structure étant thermodurcissable, thermoplastique, ou étant un élastomère réticulable, caractérisé en ce que lorsque la structure est thermodurcissable alors son taux de réticulation est supérieur à 80%, mieux à 90%, voire à 95%, lorsque la structure est un élastomère réticulable alors elle comprend un taux d'agent réticulant allant de 5% à 20% en moles par rapport au nombre de moles de la structure, et lorsque la structure est thermoplastique alors elle présente une valeur constante de la résistivité et de préférence un taux de cristallinité allant de 0% à 60%.
Patent FR-3039986-B1 (FR)
Title: Maquette pour restauration dentaire esthetique
Inventor: STEMMER ARMAND
IPC: A61C5/70
Filed: 2015-08-10
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé de réalisation d'une maquette d'une restauration dentaire esthétique d'un patient, caractérisé en ce qu'il comprend une étape (E4) d'élaboration d'un fichier de données numériques représentant la maquette dentaire de présentation artificielle de la restauration, adaptée pour être mise en bouche et portée provisoirement sur au moins une partie de la dentition du patient, et une étape de fabrication (E5) de la maquette directement à partir du fichier de données numériques produit.
Patent FR-3040817-B1 (FR)
Title: Procedes de desarmement automatique et d'utilisation d'un systeme d'alarme anti-intrusion, et systeme d'alarme associe
Inventor: BRIQUET MAXIME
IPC: G08B29/00
Filed: 2015-09-04
Granted: 2021-04-30
Abstract: Pour désarmer un système d'alarme (12) anti-intrusion comportant une centrale d'alarme (14), au moins un détecteur d'intrusion (20) comportant au moins un capteur et un circuit de transmission communiquant avec la centrale d'alarme (14), et au moins un module de désarmement automatique (34), on procède comme suit: suite à une détection d'intrusion par le détecteur d'intrusion (20), le détecteur d’intrusion (20) cherche à établir une communication avec un terminal nomade (40), puis si la communication est établie et si le module de désarmement automatique (34) reconnaît le terminal nomade (40) comme appartenant à une liste d'un ou plusieurs terminaux autorisés, le module de désarmement automatique (34) provoque le désarmement du système d’alarme (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3051839-B1 (FR)
Title: Logement de joint d'etancheite pour injecteur de turbomachine
Inventor: CHABAILLE CHRISTOPHE
IPC: F02C7/28
Filed: 2016-05-31
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un corps d'entrée pour injecteur de fluide pour turbomachine. Le corps d'entrée comprend une enveloppe et un embout d'entrée (50), logé à l'intérieur de l'enveloppe, et configuré pour servir de siège à un obturateur mobile (20). L'embout d'entrée (50) comprend un conduit central (53) pour le fluide, et un rebord annulaire (60) entourant le conduit central (53). Le rebord annulaire (60) comprenant un logement (55) pour un joint d'étanchéité (56). Le logement (55) est délimité par une paroi de fond (63), une ouverture (61) opposée à la paroi de fond (63), et deux parois (65, 67) opposées qui s'étendent chacune entre la paroi de fond (63) et l'ouverture (61). Les parois (65, 67) sont inclinées l'une vers l'autre en direction de l'ouverture (61).
Patent FR-3055161-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance au moyen d’un systeme multi-capteur
Inventor: BAUDRY CHRISTELLE
Filed: 2016-08-19
Granted: 2023-04-07
Abstract: Procédé de surveillance d'un lieu au moyen d'un réseau de capteurs d'images reliés à un dispositif de reconnaissance biométrique agencé pour extraire des caractéristiques biométriques d'individus dans des images fournies par les capteurs et pour comparer les caractéristiques biométriques extraites d'images de capteurs distincts pour y détecter la présence d'un même individu en fonction d'un score de proximité entre les caractéristiques biométriques, le procédé comprenant les étapes de déterminer des informations positionnelles et des informations temporelles représentative d'un temps intermédiaire entre les deux images et vérifier une cohérence entre les informations positionnelles et temporelles nouvellement déterminées et les informations positionnelles et temporelles préalablement mémorisées.
Patent FR-3056810-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite
Inventor: FREDEZ BATAILLE ANNE-SOPHIE
IPC: G09F21/02
Filed: 2016-09-27
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité adapté pour augmenter la distinction d'une personne en détresse. Il comprend un élément dépliable, appelé mât (29), ledit élément dépliable étant rigide dans une position ouverte ; une flamme (20) constituée d'un bord sur lequel au moins une partie est accrochée à l'élément dépliable ; une ligne de vie (23) prévue pour être positionnée sur une personne ou un équipement d'une personne ; un élément de liaison (22); un fourreau (24) comportant une ouverture (25) adaptée à ranger la flamme (20), un élément d'attache (26, 27) configuré pour fixer le dispositif de sécurité sur une personne ou un équipement d'une personne, l'élément de liaison (22) est fixé sur une partie du fourreau (24).