baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085410-B1 (FR)
Title: Accouplement pour turbomachine de type curvic avec verrouillage
Inventor: LAROCHE CLEMENT RAPHAEL
IPC: F01D5/06
Filed: 2018-08-29
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un accouplement pour turbomachine, comportant un premier et un deuxième disque (17, 18) accolés le long d'un axe (AX), et s'étendant en majorité respectivement d'un premier et d'un deuxième côté (C1, C2) d'un plan médian (PM) normal à l'axe (AX), le premier et le deuxième disque (17, 18) étant pourvus respectivement de premières et de deuxièmes dents (19, 21) s'engageant mutuellement à travers le plan médian (PM) pour former une liaison curvic. Selon l'invention : - plusieurs premières et deuxièmes dents (19, 21) sont prolongées respectivement par une première et une deuxième patte (19b, 21b) terminée par un ergot (E) radialement externe ayant respectivement une première et une deuxième face de rétention (19c, 21c) tournée respectivement vers le premier et le deuxième élément (17, 18) et située respectivement du deuxième et premier côté (C2, C1) ; - le premier et le deuxième élément (17, 18) comportent respectivement un premier et un deuxième rebord interne (27, 24) pour recevoir les premières et deuxièmes faces de rétention (19c, 21c).
Patent FR-3087885-B1 (FR)
Title: Spectrometre imageur et dispositif autocorrelateur optique monocoup comprenant un tel spectrometre imageur
Inventor: DUBROUIL ANTOINE
IPC: H01S3/00
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne un spectromètre imageur (10) comprenant - une fente d'entrée (11) permettant de recevoir un rayonnement sur une plage de longueurs d'onde, - un détecteur d'image résolu suivant deux directions, - un miroir sphérique (12) de foyer F placé en regard de ladite fente d'entrée (11), ladite fente d'entrée (11) étant placée au foyer F dudit miroir sphérique (12), - un ensemble optique spectralement dispersif (17) pour disperser ledit rayonnement en fonction de la longueur d'onde et le focaliser dans un plan de détection du détecteur d'image, - un miroir d'extraction (16) pour diriger le rayonnement provenant du miroir sphérique (12) sur l'ensemble optique spectralement dispersif (17), ladite fente d'entrée (11) et ledit miroir sphérique (12) étant agencés de sorte que le rayonnement est incident sur ledit miroir sphérique (12) a un angle d'incidence compris entre ]0, 8°], encore mieux ]0, 2°] et de manière encore plus préférentielle autour de ou égal à 1°.
Patent FR-3088071-B1 (FR)
Title: Procede de recuperation assistee de petrole par injection d'une composition aqueuse polymerique
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: C09K8/588
Filed: 2018-11-06
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération assistée du pétrole par balayage d'une formation souterraine comprenant l'injection dans la formation souterraine d'un fluide d'injection comprenant au moins un polymère hydrosoluble à macromonomères à LCST.
Patent FR-3088957-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de commande de la régénération d'un filtre à particules d'une ligne d'échappement d'un moteur à combustion interne
Inventor: BEISBARDT OLIVIER
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-04-09
Abstract: Dispositif et procédé de commande de la régénération d'un filtre à particules d'une ligne d'échappement d'un moteur à combustion interne Procédé de commande de la régénération d’un filtre à particules d’une ligne d’échappement dans un moteur à combustion interne à allumage commandé de véhicule automobile comprenant : au moins trois cylindres, dont au moins un cylindre est doté d’un système de levée variable de soupapes ; des moyens de détermination d’une valeur représentative de la température (Tav_FAP) du filtre à particules ; des moyens de détermination du débit (D) des gaz d’échappement du moteur traversant le filtre à particules ; et, un capteur de pression différentielle (Pdiff) disposé aux bornes dudit filtre à particules, dans lequel : - on détermine un besoin de régénération du filtre à particules en fonction de la pression différentielle (Pdiff) et du débit (D), - on déconnecte au moins un cylindre équipé du système de levée variable de soupapes, afin de couper l’injection de carburant et arrêter l’allumage par la bougie de ce cylindre, et - parallèlement à la déconnexion du cylindre, on régule le taux d’oxygène et de carburant dans les autres cylindres, de manière que la totalité du couple moteur requis soit fourni par les cylindres restant connectés. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3090045-B1 (FR)
Title: boîtier de conversion au bioéthanol comprenant un dispositif d'inversion de polarité
Inventor: LE POLLES SÉBASTIEN
IPC: F02D19/08
Filed: 2018-12-15
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion (1) pour un moteur à injection directe, dispositif de conversion permettant à un utilisateur d'utiliser un carburant de son choix, par exemple un carburant sans plomb, un carburant de type Bioéthanol ou un mélange de carburant sans plomb et de carburant de type Bioéthanol, dispositif de conversion comprenant une prise d'entrée (20) pour recevoir un signal initial d'injection (SI) produit par une unité de commande (ECU) du moteur et un circuit d'adaptation (10) agencé pour fournir, à partir du signal d'injection initial, un signal d'injection modifié (SM) à un injecteur (5) du moteur, dispositif de conversion (1) caractérisé en ce que le dispositif d'adaptation (10) est polarisé et en ce que la prise d'entrée (20) comprend un circuit d'inversion de polarité (30) agencé pour inverser une polarité de la prise d'entrée. Figure de l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093217-B1 (FR)
Title: Procede de correction d’un contour
Inventor: PHAM VAN TRUNG
IPC: G06T9/20
Filed: 2019-02-21
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’un contour de la représentation, sur une photo (2), d’un objet constitué d’un ou plusieurs éléments, dit « contour réel », ledit procédé comportant les étapes suivantes : 1) application d’un premier traitement à la photo de manière à obtenir une première image (10) représentant un premier contour (Co1) dudit objet ; 2) application d’un deuxième traitement à la photo de manière à obtenir une deuxième image (20) représentant un deuxième contour (Co2) dudit objet ; 3) association, suivant un algorithme d’association prédéterminé et pour chaque point (P2) du deuxième contour (Co2), d’un point (P1) du premier contour (Co1) respectif, puis suppression des points du premier contour n’ayant pas été associés à un point du deuxième contour, la première image représentant alors un contour corrigé (Co3) dudit objet   Figure d’abrégé : 2
Patent FR-3093378-B1 (FR)
Title: Capteur d'images couleur et infrarouge
Inventor: DUPOIRON CAMILLE
IPC: H01L27/144
Filed: 2019-03-01
Granted: 2022-12-23
Abstract: CAPTEUR D'IMAGES COULEUR ET INFRAROUGE La présente description concerne un capteur (1) d'images couleur et infrarouge comprenant un substrat (10) en silicium, des transistors MOS (16) formés dans le substrat et sur le substrat, des premières photodiodes (4) formées au moins en partie dans le substrat, des blocs photosensibles (26) disjoints recouvrant le substrat et des filtres de couleur (34) recouvrant le substrat, le capteur d'images comprenant en outre des premières et deuxièmes électrodes (22, 28) de part et d'autre de chaque bloc photosensible et délimitant une deuxième photodiode (2) dans chaque bloc photosensible. Les premières photodiodes sont configurées pour absorber les ondes électromagnétiques du spectre visible et chaque bloc photosensible est configuré pour absorber les ondes électromagnétiques du spectre visible et d'une première partie du spectre infrarouge.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095056-B1 (FR)
Title: Affichage sur un écran de smartphone d’un motif de positionnement d’une carte sans contact pour améliorer la communication en champ proche
Inventor: DEPRUN JEAN-FRANÇOIS
IPC: G06K19/07
Filed: 2019-04-15
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention permet d’assurer la qualité de communication NFC entre une carte sans contact (10) et un smartphone (50). Un motif de positionnement (90), par exemple une portion du visuel de carte, est affiché sur l’écran (60) du smartphone. Il s’agit d’une aide visuelle pour aider l’utilisateur à positionner la carte sans contact, à proximité du smartphone, vers une position où un indicateur de carte (19) prévu sur la carte, typiquement la portion complémentaire du visuel de carte, est aligné avec le motif affiché. Le positionnement est rendu aisé car le motif de positionnement et l’indicateur de carte sont préférablement choisis visuellement complémentaires. Aussi, la carte sans contact est en position idoine lorsque l’indicateur de carte complémente visuellement le motif de positionnement. Le motif de positionnement est ainsi affiché à un emplacement de l’écran permettant le meilleur couplage NFC entre la carte et le smartphone. Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3097373-B1 (FR)
Title: Ensemble à boîtier thermiquement controle, pour cellules électriques
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: H01M10/655
Filed: 2019-06-11
Granted: 2023-01-06
Abstract: Ensemble comprenant un boîtier (6) présentant des parois (11) et contenant des groupes de cellules électriques (7). Chaque paroi renferme au moins un espace dans lequel, à un moment, peut être présent un flux de fluide thermique (F2).  Ledit espace, et donc la paroi (11) correspondante, présente une entrée et une sortie de flux de fluide. De façon étanche au flux de fluide, l’entrée et la sortie de flux de fluide communiquent avec, respectivement, une alimentation (25a) en flux de fluide thermique et une évacuation (25b) dudit flux de fluide, de façon que le flux de fluide puisse circuler dans ledit espace. Par la paroi qui l’entoure et lesdites communications étanches, ledit espace est isolé physiquement des cellules, de sorte que le flux de fluide (F2) qui y est présent et l’espace intérieur (9) du boîtier ne communiquent pas. La paroi (11) s’étend parallèlement à l’une au moins des faces latérales d’au moins une dit cellule (7).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098405-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des polyphénols de graines de passiflore, des peptides d’avocat et un extrait d’hamamélis et utilisation pour traiter et/ou prévenir les vergetures
Inventor: BREDIF STÉPHANIE
IPC: A61K8/97
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-06-25
Abstract: La présente invention concerne des compositions, notamment cosmétiques, comprenant un extrait de polyphénols de graines de passiflore, un extrait de peptides d’avocat et un extrait d’hamamélis. La présente invention porte également sur l’utilisation cosmétique et/ou esthétique d’une telle composition et sur une méthode de soin cosmétique et/ou esthétique utilisant une telle composition, pour prévenir l’apparition des vergetures sur la peau et/ou réduire les vergetures sur la peau. L’invention concerne en outre une composition pharmaceutique comprenant de tels extraits, notamment pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des vergetures de la peau.
Patent FR-3099262-B1 (FR)
Title: Système de traitement graphique de données
Inventor: ROCHE OLIVIER
IPC: G06F3/048
Filed: 2019-07-23
Granted: 2023-10-20
Abstract: Système de traitement graphique de données (1), comprenant au moins cœur (C1-C4) de traitement graphique de données comportant des moyens de mise en forme (2) aptes à interpréter sous forme graphique ou sous forme d’instructions les données échangées via une interface homme-machine, caractérisé en ce que lesdits moyens de mise en forme (2) sont répartis sur un ou plusieurs cœurs (C1-C4).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3099628-B1 (FR)
Title: Dispositif pour permettre à une platine vinyle munie d’un bras de lecture de remplir sa fonction à la verticale ou quasi verticale.
Inventor: VIGOUROUX MATHIEU PIERRE
IPC: G11B3/70
Filed: 2019-07-31
Granted: 2023-03-17
Abstract: Dispositif pour permettre à une Platine vinyle munie d’un Bras de Lecture de remplir sa fonction en position verticale et quasi verticale.   L’invention concerne un dispositif permettant d’exercer une Pression optimale sur le disque vinyle au niveau du point de contact de ce dernier avec le Diamant.  Il est constitué d’une Attache du contrepoids (3), d’un Ergot (4), d’une masselotte (6) et d’un fil (5) qui relie l’Attache du contrepoids (3) à la masselotte (6). Le fil (5) est tangent à l’Axe 1 et en appui sur l’Ergot (4) ; il transmet le poids de la masselotte (6) et exerce une traction sur l’Attache du contrepoids (3). Cette traction produit une Pression optimale sur le disque vinyle par l’intermédiaire des parties ((1) et (2)) du Bras de lecture.  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la commercialisation de platines vinyles verticales et quasi verticales.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093553-B1 (FR)
Title: Caisson de répartition d’air
Inventor: SCHÄFER LOTHAR
IPC: F24F13/06
Filed: 2020-02-26
Granted: 2022-03-25
Abstract: Caisson de répartition d’air (13) pour système de ventilation pour bâtiment, comportant un boîtier présentant plusieurs ouvertures de raccordement de conduits (17) pouvant recevoir des embouts de raccordement tubulaires (18). Dans le caisson de répartition d’air (13), sur au moins un embout de raccordement tubulaire (18) est monté un adaptateur à clapet de ventilation (1) qui comporte un élément tubulaire (2) dans lequel un clapet de ventilation (8) est monté pivotant pour l’ouverture ou la fermeture de l’élément tubulaire (2), et sur lequel est montée une unité d’entraînement (3). L’unité d’entraînement (3) comporte un actionneur de réglage et un élément de couplage (23) monté pivotant dans l’unité d’entraînement (3) et couplé à l’actionneur de réglage. Le clapet de ventilation (8) comporte un contre-élément de couplage (10) conçu pour coopérer par une liaison solidaire en rotation avec l’élément de couplage (23) de l’unité d’entraînement (3) lorsque cette dernière est montée sur l’élément tubulaire (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108861-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: BERANGER STéPHANE
IPC: B05B15/60
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-06-24
Abstract: Distributeur de produit fluide comprenant un réservoir (1) et pourvu d’un col (11) formant au moins un filet hélicoïdal (12), et une tête de distribution montée sur le col (11) du réservoir (1), la tête comprenant un organe de distribution et un organe de fixation en prise à la fois avec le col fileté (11) et l’organe de distribution, l’organe de fixation comprenant une jupe déformable et malléable destinée à venir en prise avec le col fileté (11), et une frette rigide engagée autour de la jupe pour pousser radialement la jupe contre le col fileté (11) de manière à déformer la jupe contre le filet (12) pour créer une empreinte de filet dans la jupe, caractérisé en ce que ledit au moins un filet hélicoïdal (12) présente une section transversale qui décroit dans le sens du dévissage et croit dans le sens du vissage, de telle sorte que le couple de dévissage décroit et le couple de revissage croit.  « figure pour l’abrégé : figure 5 »
Patent FR-3109425-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un réservoir de stockage composite
Inventor: BRIANCON CHRISTOPHE
IPC: F17C1/16
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d’un réservoir de stockage de fluide, comprenant les étapes suivantes : a) on fournit une enveloppe étanche rigide (10) de révolution comportant deux extrémités opposées arrondies (44, 46) et au moins une ouverture ménagée dans l’une desdites deux extrémités opposées (46) ; b) on fournit un ruban composite (18) comprenant un matériau polymère thermoplastique et un matériau fibreux noyé dans ledit matériau polymère ; c) on provoque la fusion du matériau polymère dudit ruban (18) et on enroule hélicoïdalement ledit ruban autour de ladite enveloppe étanche (10) en réalisant une pluralité de spires jointives et de spires superposées de manière à former une couche composite autour de ladite enveloppe étanche (10). Et avant l’étape c), on fournit en outre une calotte rigide (30) et on vient coiffer l’une desdites extrémités opposées arrondies (46) de ladite enveloppe avec ladite calotte rigide (30).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110808-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, dispositif de purification et ligne d’échappement incorporant un tel dispositif de chauffage
Inventor: RICHARD GAËTAN
IPC: H05B3/22
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif de chauffage, dispositif de purification et ligne d’échappement incorporant un tel dispositif de chauffage Le dispositif de chauffage (19) comprend :  - un élément chauffant (20) en un matériau électriquement conducteur;  - l’élément chauffant (20) présentant une succession de fentes (49.1 à 49.8) délimitant dans l’élément chauffant (20) une succession de branches (51.1 à 51.9) longitudinales raccordées les unes aux autres par des coudes (53.1 à 53.8);  la première fente (49.1) présentant une première partie d’extrémité distale (57.1) arquée s’étendant directement en vis-à-vis d’une portion (59) arquée du bord périphérique de l’élément chauffant, la première partie d’extrémité distale (57.1) et ladite portion (59) étant sensiblement parallèles l’une à l’autre.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3114289-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de conduite autonome d’un véhicule terrestre à moteur
Inventor: VIVET LUC
IPC: B60W30/165
Filed: 2020-09-21
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de conduite autonome d’un véhicule terrestre à moteur, appelé égo-véhicule 102, par régulation de vitesse adaptative fondée sur une vitesse cible. Le procédé est apte à détecter un premier véhicule cible 104 et à calculer un indicateur de pertinence pour le premier véhicule cible 104 configuré pour caractériser une probabilité de présence du premier véhicule cible. Sur détection d’une perte de détection du premier véhicule cible 104 et si l’indicateur de pertinence est supérieur à une valeur de désélection prédéterminée, le procédé calcule d’une consigne de conduite autonome à partir de l’information de mouvement du premier véhicule cible 104, de la vitesse cible et de la vitesse de l’égo-véhicule 102.  Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3112948-B1 (FR)
Title: Composition pour prendre soin des matieres keratineuses comprenant un extrait de ferment de sphingomonas
Inventor: XU HONGLING
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-06-16
Abstract: Composition pour prendre soin des matières kératineuses comprenant un extrait de ferment de Sphingomonas La présente invention concerne une composition pour prendre soin de matières kératineuses, comprenant :  (a) 3 % en poids ou moins d’au moins une huile, rapportée au poids total de la composition ;  (b) au moins un agent gélifiant hydrophile ;  (c) un ferment obtenu à partir de Sphingomonas hydrophobicum ; et  (d) au moins un éther oxyalkyléné d’un ester d’acide gras de sucre.  La composition de la présente invention vise à traiter le vieillissement de la peau, et conserve une texture souhaitée et un aspect translucide.  Figure pour l'abrégé: néant
Patent FR-3117061-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication de composites a base de fibres multifilamentaires
Inventor: OLSOMMER DAVID
IPC: B29C70/52
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé de fabrication d’un élément composite longiligne comportant un faisceau (20) de fibres multifilamentaires noyées dans une composition à base d’une matière polymérisable comportant les étapes suivantes :- réaliser un arrangement de fibres multifilamentaires sous forme de plusieurs brins individuels, de manière à ce qu’un premier brin (20a) soit situé au centre du faisceau et que les autres brins soient agencés autour du premier brin,- entrainer ledit arrangement de fibres multifilamentaires pour le soumettre, dans la direction d’avancement, à :- un dégazage dudit arrangement de fibres par l’action du vide,- une imprégnation dudit arrangement de fibres par ladite composition,- un passage du premier brin imprégné dans une première filière (10a) qui réalise sa polymérisation partielle,- un passage de tous les brins dans une dernière filière (10f) qui les rassemble en un monobrin (20f) ;- une exposition dudit monobrin (20f) à une source de rayonnement pour réaliser une polymérisation supplémentaire de façon à obtenir ledit élément composite longiligne.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124851-B1 (FR)
Title: Dispositif et installation de gazéification de produit chargé en matière organique
Inventor: TRIDON JULIEN
IPC: F23G5/00
Filed: 2021-07-05
Granted: 2023-07-07
Abstract: Dispositif et installation de gazéification de produit chargé en matière organique Ce dispositif de gazéification (6) de produit (F1) chargé en matière organique comprend une chambre de gazéification (8) définie par une enveloppe (10), un injecteur (24) de produit dans la chambre de gazéification, un collecteur (130) de gaz de synthèse à partir de la chambre de gazéification et un brûleur (110). Un débouché (90a) de l’injecteur (24), un orifice de sortie (110a) du brûleur (110) et une embouchure (130a) du collecteur (130) sont ménagés en partie haute de la chambre de gazéification (8). La surface (S10) de l’enveloppe qui définit la chambre de gazéification présente une largeur croissante de bas en haut sur une partie au moins (H1) de sa hauteur (H). La chambre de gazéification (8) se prolonge au-dessus du débouché (90a) de l’injecteur (24), de l’orifice de sortie (110a) du brûleur (110) et de l’embouchure (130a) du collecteur (130).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3132139-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur equipe d'une boite collectrice et ensemble de regulation thermique comportant un tel echangeur de chaleur
Inventor: SOUKEUR ZOULIKHA
IPC: F28F9/00
Filed: 2022-01-25
Granted: 2023-12-22
Abstract: L'invention concerne un échangeur (12) de chaleur, notamment de véhicule automobile, comportant un corps (18) d'échange de chaleur dans lequel circule un fluide caloporteur et à travers lequel un flux d'air (A) est destiné à circuler selon une direction transversale et au moins une boîte (22) collectrice dudit fluide caloporteur fixée au corps (18) d'échange de chaleur, la boîte (22) collectrice présentant :  - une dimension d'extension longitudinale ;  - une face (24) interne de délimitation d'un volume (21) de circulation du fluide caloporteur et une face (26) externe opposée ;  caractérisé en ce que la boîte (22) collectrice comporte une paroi (34) de guidage du flux d'air destiné à passer à travers le corps (18) d'échange de chaleur, la paroi (34) faisant saillie transversalement depuis un pied (36) jusqu'à un bord (38) d'extrémité libre, la paroi (34) s'étendant sensiblement sur toute la longueur de la boîte (22) collectrice.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2230598-B1 (FR)
Inventor: BROEMER HEINZ
IPC: A61F2/00
Filed: 1974-05-22
Granted: 1980-03-14
Abstract: The material contains     from 20 to 60% by weight of SiO2   from 5 to 40% by weight of P2O5   from 2.7 to 20% by weight of Na2O   from 0.4 to 20% by weight of K2O   from 2.9 to 30% by weight of MgO and   from 5 to 40% by weight of CaO In addition, it may contain from 0.05 to 3% by weight of fluorine as fluoride. The material is produced by melting a glass batch containing a calcium phosphate and the remaining components as oxides. The material recrystallises in the apatite structure. In this form, it has good organ compatibility and is particularly suitable for prosthetic purposes (bones and teeth). However, it can also be used as a porous sinter material and as a filler.