baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2900382-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention a au moins trois roues directrices
Inventor: NOYER MICHEL
IPC: B66F9/075
Filed: 2006-04-26
Abstract: Un chariot de manutention comporte au moins trois roues directrices (5, 6, 7) montées sur un châssis (1).L'agencement des roues par rapport au châssis (1) est prédéterminé pour augmenter la stabilité du chariot lors du pivotement des roues directrices (5, 6).
Patent FR-2886764-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'alimentation electrique d'un outil electrique
Inventor: LAY DAVID
IPC: H01M50/502
Filed: 2006-06-01
Abstract: Un dispositif pour l'alimentation électrique d'un outil électrique présente une ceinture (2) adaptée pour être portée par un utilisateur, une pluralité de batteries (4) agencées sur la ceinture (2) et connectées électriquement entre elles, un câble électrique (5) ayant une première extrémité (6) connectée aux batteries (4), s'étendant vers l'extérieur au-delà de la ceinture (2), et ayant une seconde extrémité opposée (7), et une batterie supplémentaire (8) connectée à ladite seconde extrémité dudit câble électrique (5) et connectable à un outil électrique (10) de façon à alimenter l'outil électrique (10) en énergie électrique à partir des batteries (4) ou à un chargeur de batterie (11) pour charger les batteries (4).
Patent FR-2887080-A1 (FR)
Title: Connecteur de type a levier
Inventor: YAMAMOTO THORU
IPC: H01R13/629
Filed: 2006-06-07
Abstract: L'invention concerne un connecteur (1) du type à levier (30) permettant de faire sortir des fils électriques d'un côté ou de l'autre du boîtier (10) de ce connecteur et d'éviter que le capot (20) de fils soit verrouillé avec le boîtier dans des cas où ce capot est monté dans le sens opposé. A cet effet, le levier (30) et le capot (20) de fils sont pourvus de moyens (40) empêchant le verrouillage du capot (20) avec le boîtier (10) dans des cas d'un mauvais montage.Domaine d'application : Connecteurs électriques
Patent FR-2910423-A1 (FR)
Title: Anti-extraction safety device for e.g. public transport vehicle, has rollers with fairing pieces whose base includes extensions extended under sides corresponding to rail so as to be opposed to any extraction force of guiding assembly
Inventor: ANDRE JEAN LUC
IPC: B61F9/00
Filed: 2006-12-22
Abstract: The device has guiding rollers (13, 14) including rotatably fixed fairing pieces (32, 33) whose base includes extensions (46, 47). The extensions are extended, under projecting sides (21, 22) corresponding to a guiding rail (19) so as to be opposed to any extraction force of a guiding assembly. The fairing pieces are mechanically twinned to form a monoblock fairing assembly and have a covering shape covering an outer face of the rollers and a part of its peripheral edge.
Patent FR-2896274-A1 (FR)
Title: Melangeur de flux a section variable pour turboreacteur double flux d'avion supersonique
Inventor: DUSSILLOLS LAURENT
IPC: F02K1/46
Filed: 2006-01-13
Abstract: L'invention concerne un mélangeur de flux à section variable pour turboréacteur double flux d'avion supersonique, comportant une tuyère (24) destinée à être disposée autour d'un générateur de gaz du turboréacteur, la tuyère comportant une pluralité d'ouvertures (30) d'admission d'air externe débouchant dans une zone de convergence entre des flux froid et chaud issus du générateur de gaz et dans lesquelles sont montés des lobes (32) mobiles entre deux positions ; une première position dans laquelle ils obstruent les ouvertures (30) de la tuyère (24) et une seconde position différente de la première dans laquelle ils dégagent lesdites ouvertures et s'étendent radialement dans la tuyère (24) de façon à permettre une admission d'air externe, les lobes (32) présentant une composante azimutale selon une même direction de façon à donner un mouvement giratoire à l'air externe admis dans la zone de convergence lorsque les lobes sont dans la seconde position.
Patent FR-2890237-A1 (FR)
Title: Integrate circuit formation involves selectively forming active channel region on substrate parallel to crystal with specific orientation
Inventor: LEE HO
IPC: H01L21/8238
Filed: 2006-08-23
Abstract: An active channel region for n-metal oxide semiconductor (NMOS) and p-MOS (PMOS) transistors are selectively formed on a substrate parallel to a (100) crystal orientation. The source/drain regions of NMOS and PMOS transistors with carbon (C) impurities are selectively formed. A tensile layer (300) is formed on the NMOS transistor to provide tensile strain in the active region. An independent claim is included for complementary MOS (CMOS) integrated circuit.
Patent FR-2911607-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une solution d'un organophosphate de terre rare.
Inventor: MATHIVET THOMAS
IPC: C07F19/00
Filed: 2007-01-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une solution d'un organophosphate de terre rare dans un solvant organique. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comprend une première étapes dans laquelle on fait réagir avec un acide organophosphoré un composé de terre rare choisi parmi les oxydes, les hydroxydes, les acétates, les carboxylates, les carbonates et les bicarbonates de terre rare, en l'absence dudit solvant organique ou en présence d'une quantité de solvant d'au plus 50% de la quantité finale dudit solvant présent dans la solution; et une seconde étape dans laquelle on ajoute la quantité restante de solvant au produit issu de la réaction de l'étape précédente.
Patent FR-2916874-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de composants sur une ligne de bus,ligne de bus eet procedes de regeneration d'une ligne de bus mettant en oeuvre un tel dispositif de raccordement
Inventor: MIOTTI LUC
IPC: H04L69/40
Filed: 2007-06-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de raccordement (3) de composants (2) sur une ligne (1) de BUS bifilaire, dispositif comportant au moins une résistance terminale (4d,4g) et des moyens (10,8d,8g) permettant d'assurer la connexion et/ou la déconnexion du composant (2) sur la ligne (1) ainsi que la mise en place de la résistance terminale (4d,4g) entre les deux lignes (1a, 1b) de BUS, dispositif comprenant également des moyens de commande (9) des différents moyens de connexion. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte deux résistances terminales différentes (4d,4g) disposées de part et d'autre des points de raccordement du composant (2), chaque résistance terminale pouvant être insérée entre les lignes de BUS par un interrupteur spécifique (8d,8g) piloté par les moyens de commande (9), les moyens (10) permettant d'assurer la connexion et/ou la déconnexion du composant (2) sur la ligne comprenant par ailleurs deux commutateurs (10) pilotés également par les moyens de commande (9) et interposés chacun entre une ligne (1a, 1b) du BUS et une branche (5) de raccordement du composant.
Patent FR-2907173-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur equipe d'un absorbeur de chocs
Inventor: OHMURA TOMOHIRO
IPC: F02N11/00
Filed: 2007-10-09
Abstract: Un démarreur (1) pour un moteur comprenant un absorbeur de chocs (8) constitué d'un premier (37) et second (38) carter et d'un élément tampon élastique (40) disposé entre ceux-ci. L'absorbeur de chocs (8) comprend également des éléments d'arrêt (37a, 38a) qui empêchent les premier et deuxième carters (37, 38) de tourner l'un par rapport à l'autre lorsque la compressibilité de l'élément tampon (40) atteint une valeur donnée. Les éléments d'arrêt (37a, 38a) comportent des cavités (37c, 38c) formées dans ceux-ci, résultant en une diminution de leur module de section, conduisant à une rigidité en torsion diminuée des premier et deuxième carters (37, 38), en améliorant ainsi la capacité de l'absorbeur de chocs (8). Les éléments d'arrêt (37a, 38a) peuvent être constitués de résine. Des jonctions du premier carter (37) avec ledit pignon (7) et du deuxième carter (38) avec ledit arbre de sortie (6) peuvent être constituées de métal.
Patent FR-2921609-A1 (FR)
Title: Body assembly i.e. front bumper assembly, for motor vehicle, has cover including tabs co-operating with openings of strip to lock cover on strip along engagement direction, and retainers to retain cover on strip when strip is fixed on panel
Inventor: VERBRUGGHE JEROME
IPC: B60R13/04
Filed: 2007-10-02
Abstract: The assembly has a protection strip (6) comprising locking tabs (22) co-operating with corresponding reception openings of a body panel e.g. bumper, for being engaged along an engagement direction. A trimming cover (8) has elastic locking tabs (28) co-operating with corresponding openings of the strip to lock the cover on the strip along another engagement direction that is different from the former direction. The cover has retainers engaged on a free end of an upper edge (12) of the strip to retain the cover on the strip when the strip is fixed on the panel.
Patent FR-2909867-A1 (FR)
Title: Capsule remplie d'un medicament, en particulier d'un medicament inhalable.
Inventor: DE VOS DICK
IPC: A61J3/07
Filed: 2007-12-12
Abstract: Un ensemble d'un corps de base en forme de tube (10) et d'un bouchon en forme de tube (20), qui sont ouverts au niveau d'un côté distal (12, 22), est réalisé pour fabriquer une capsule destinée à contenir un médicament. Au moins un creux (13) est placé dans une surface extérieure du corps de base (10), et au moins une saillie de fixation (23) est formée dans une surface intérieure du bouchon (20), laquelle est destinée à être reçue sans jeu dans le creux (13) de la surface extérieure du corps de base (10) et le bouchon (20). Le plus petit diamètre intérieur de la saillie de fixation (23) du bouchon (20) est inférieur ou égal au plus petit diamètre extérieur du creux (13) du corps de base (10), ce qui contribue à réaliser une connexion à enclenchement fixe qui est solide au point que la capsule est appropriée à une application dans un dispositif d'inhalation comprenant des moyens pour percer la capsule dans au moins un endroit.
Patent FR-2926604-A1 (FR)
Title: Centrage d'une piece a l'interieur d'un arbre de rotor dans une turbomachine
Inventor: MONS CLAUDE MARCEL
IPC: F02C7/20
Filed: 2008-01-23
Abstract: Dispositif de centrage (66, 68) d'un tube (42) à l'intérieur d'un arbre creux (26), comprenant des moyens déformables (66) interposés entre le tube (42) et l'arbre creux (26) et comportant des organes d'appui (68) sur la surface interne (40) de l'arbre (26), ces organes d'appui (68) étant susceptibles d'être écartés de la surface interne (40) de l'arbre pour leur déplacement à l'intérieur de l'arbre, les moyens déformables (66) étant réalisés dans un matériau à mémoire de forme apte à se déformer pour appliquer les organes d'appui (68) sur la surface interne (40) de l'arbre (26) ou les en écarter lorsqu'il est soumis à une température prédéterminée.
Patent FR-2932101-A1 (FR)
Title: Utilisation de supports soufres pour le reformage catalytique.
Inventor: OUDART YOHAN
IPC: B01J23/42
Filed: 2008-06-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIII, du rhénium ou de l'iridium et un support soufré, ledit catalyseur présentant une teneur en sodium strictement inférieure à 50 ppm poids et une teneur en soufre comprise entre 1500 et 3000 ppm poids. L'invention concerne aussi la mise en oeuvre de ce catalyseur dans la réaction de reformage catalytique.
Patent FR-2931544-A1 (FR)
Title: Module d'echange de chaleur comprenant au moins deux echangeurs de chaleur parcourus par un meme fluide caloporteur.
Inventor: MAGNIER CATHENOD ANNE SYLVIE
IPC: F28D1/02
Filed: 2008-10-06
Abstract: Un module d'échange de chaleur (10) comprend un échangeur de chaleur principal (12) ayant un faisceau (16) s'étendant entre deux boîtes collectrices (18, 20) et un échangeur de chaleur secondaire (14) ayant un faisceau (22) s'étendant entre deux boîtes collectrices (24, 26), ainsi que des fixations interposées entre les boîtes collectrices des deux échangeurs de chaleur. L'une au moins des fixations est un connecteur (32) qui intègre une connexion fluidique pour assurer un passage direct d'un fluide caloporteur entre deux boîtes collectrices (18, 24) appartenant respectivement aux deux échangeurs (12, 14). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2946045-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau carbone solide a propriete(s) ajustee(s), materiau susceptible d'etre obtenu par le procede, biohuiles additivees en tant que precurseurs
Inventor: BROTHIER MERYL
IPC: B01J21/18
Filed: 2009-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau carboné solide à propriété(s) pouvant être ajustée(s) dans le but de catalyser la destruction de matières polluantes contenues dans un fluide, le matériau susceptible d'être obtenu par le procédé, des biohuiles additivées en tant que précurseurs du matériau.
Patent FR-2949475-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges issues de sources renouvelables en co-traitement avec une charge petroliere mettant en oeuvre un catalyseur a base de molybdene
Inventor: DUPASSIEUX NATHALIE
IPC: C10G45/04
Filed: 2009-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrotraitement en co-traitement de charges pétrolières, en mélange avec au moins une charge issue de sources renouvelables, pour produire des bases carburants (kérosène et/ou gazole) ayant une teneur en soufre inférieure à 10 ppm , ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une première étape d'hydrotraitement dans laquelle ladite charge passe dans au moins une première zone catalytique en lit fixe comprenant au moins un catalyseur supporté ou massique comprenant une phase active constituée d'un élément sulfuré du groupe VIB, l'élément du groupe VIB étant le molybdène, ledit catalyseur étant sous forme sulfure, b) une seconde étape d'hydrotraitement dans laquelle l'effluent issu de la première étape d'hydrotraitement est directement envoyé, et dans laquelle ledit effluent passe dans au moins une seconde zone catalytique en lit fixe comprenant au moins un catalyseur d'hydrotraitement.
Patent FR-2943479-A1 (FR)
Title: Charge utile ais d'un satellite ais defilant avec reseau d'antennes de reception de signaux ais, systeme de satellites ais et procede de traitement des signaux ais
Inventor: DIEZ HUBERT
IPC: B64G1/66
Filed: 2009-03-17
Abstract: La charge utile d'un satellite (4) apte à recevoir des signaux AIS comprend une première chaine de transmission (100) comportant un réseau (102) d'antennes de réception (An , An , An , An , An ) raccordées chacune respectivement en série à un récepteur (RX , RX , RX , RX , RX ) sans démodulateur et suivi d'un convertisseur analogique/numérique (CAN , CAN , CAN , CAN , CAN ), les signaux de sortie AIS reçus en même temps par les antennes de réception et numérisés respectivement par les convertisseurs analogiques/numériques étant sauvegardés de manière indépendante dans une mémoire de masse (110) avant d'être retransmis au sol pour un traitement de type réseau de formation de faisceaux. La charge utile comprend une deuxième chaîne de transmission (116) apte à démoduler chaque salve reçue en des données utiles de surveillance et à retransmettre lesdites données utiles vers le sol.
Patent FR-2940620-A1 (FR)
Title: Os artificiel pouvant etre resorbe et remplace par un os autogene, et procede pour sa production
Inventor: SHOJI DAISUKE
IPC: A61L27/46
Filed: 2009-12-23
Abstract: L'invention concerne un os artificiel qui comprend un corps cylindrique comprenant au moins une couche d'un composite d'apatite/collagène et une couche de collagène. Elle concerne également un procédé pour sa production. Domaine d'application : Implantation dudit os artificiel pouvant être résorbé et remplacé par un os autogène, ledit os artificiel ayant des propriétés analogues à celles des os vivants.
Patent FR-2954674-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture de vegetaux
Inventor: FAVEYRIAL MAURICE
IPC: A01G9/00
Filed: 2009-12-30
Abstract: Le dispositif de culture de végétaux comprend un châssis équipé d'au moins un organe d'entrainement (9), au moins un bac de culture de végétaux fixé, par au moins un organe de maintien (13), sur un organe d'entrainement, celui-ci étant adapté pour déplacer, en circuit fermé, chaque bac de culture entre un point mort bas et un point mort haut du châssis. Il comprend en outre au moins un organe de sécurité (10, 15) dont une partie (10) est fixée au châssis et dont une autre partie (15) est montée pivotante sur l'organe de maintien (13) de chaque bac de culture, l'organe de sécurité (10, 15) étant propre à passer d'une première position inactive où il autorise le déplacement du bac sous l'action de l'organe d'entrainement (9) à une deuxième position active où il bloque le déplacement du bac lorsque l'organe d'entraînement (9) est rompu.
Patent FR-2963339-A1 (FR)
Title: Procede de separation des tetrachlorures de zirconium et d'hafnium de leurs melanges
Inventor: CHAUVIN YVES
IPC: B01D11/04
Filed: 2010-08-02
Abstract: Un des aspects de l'invention est de proposer un procédé de séparation industriel simple, peu couteux et non corrosif permettant de séparer des tétrachlorures de zirconium et d'hafnium de leurs mélanges. Un autre aspect de l'invention est de proposer un procédé industriel simple permettant la séparation zirconium/hafnium. Un autre aspect de l'invention est de proposer un procédé permettant de produire des fractions enrichies en zirconium et contenant de l'hafnium à l'état de trace.
Patent FR-2963647-A1 (FR)
Title: Thermo-mechanical motor e.g. retractable vane integrated rotary motor, for use in mechanical energy generating device, operates with high pressure gas system containing gas whose pressure varies between specific mega Pascal in time
Inventor: COUSIN JEAN
IPC: F03G7/10
Filed: 2010-08-09
Abstract: The motor operates with a high pressure gas system containing gas i.e. hydrogen, whose fusion temperature is several tens of degree and pressure varies from 35 mega Pascal to 70 mega Pascal, in time. An extraction pump e.g. linear or rotary pump, recuperates residual heat energy from the gas, and allows compression of the gas to liquefy the gas at specific temperature and propel the gas towards a heater. The heater has an inlet connected to an outlet of the pump and an outlet connected to the high pressure gas system. The heater regulates the power of the motor.
Patent FR-2959132-A1 (FR)
Title: Procedes pour l'evaluation et la reduction des risques
Inventor: SCARAZZINI LINDA
IPC: A61K31/343
Filed: 2010-04-22
Abstract: Cette invention concerne des procédés de réduction du risque d'utilisation de dronédarone dans certaines populations de patients.
Patent FR-2947933-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees permettant le filtrage d'artefacts, adapte notamment a l'electroencephalographie
Inventor: PEYRODIE LAURENT
IPC: A61B5/0476
Filed: 2010-07-06
Abstract: L'objet de la présente invention concerne un procédé de traitement d'au moins un signal multicanaux (X) décomposé, sur une pluralité de fenêtres de temps-fréquence (P ), en une pluralité de signaux multicanaux (X j ), ledit signal multicanaux (X) résultant d'une combinaison linéaire entre au moins un signal principal (sp) issu de la mesure de données provenant d'une source de données principale (S) et au moins un signal secondaire (ss) issu de la mesure de données provenant d'une source de données secondaire (B) correspondant à au moins un artéfact, ledit procédé comportant au moins une étape d'apprentissage (S0) comprenant une analyse multicomposante comparative (AMC) consistant notamment en une comparaison d'un indice, de préférence représentatif de la puissance, dudit signal (X) sur deux fenêtres de temps-fréquence distinctes (P et P ) en sorte de séparer les composantes (w) du signal principal (sp) des composantes d'au moins une partie du signal secondaire (ss).
Patent FR-2963481-A1 (FR)
Title: Membrane minerale a electrolyte pour dispositifs electrochimiques, et dispositifs electrochimiques la comprenant.
Inventor: ZANOTTI JEAN-MARC
IPC: H01M50/489
Filed: 2010-07-27
Abstract: Membrane minérale à électrolyte dans laquelle : la membrane est une membrane poreuse en un oxyde de métal ou de métalloïde isolant électrique comprenant une première surface principale (1) et une deuxième surface principale (2) séparées par une épaisseur (3) ; - des pores ou canaux traversants (4) ouverts à leurs deux extrémités (5,6), d'une largeur inférieure ou égale à 100 nm, orientés dans le sens de l'épaisseur (3) de la membrane et tous substantiellement parallèles, sur la totalité de l'épaisseur (3) de la membrane, relient la première surface principale (1) et la deuxième surface principale (2) ; et - un électrolyte, notamment un électrolyte polymère est confiné dans les pores (4) de la membrane. Dispositif électrochimique notamment accumulateur Lithium métal ou Lithium-ion comprenant ladite membrane.
Patent FR-2963766-A1 (FR)
Title: Method for operating charging system to charge high-voltage battery for supplying power to driving engine of e.g. electric motor vehicle, involves implementing diagnostic phase of battery before and/or after and/or during charging battery
Inventor: OBERTI CLAIRE
IPC: B60L11/18
Filed: 2010-08-16
Abstract: The method involves implementing a diagnostic phase of a battery (2) and/or a charger (3) of a charging system (1) before and/or during and/or after charging the battery. The charger is transferred to a maintenance zone of a battery exchange station for implementing maintenance operation of the battery, in case of detection of malfunction of the charger, during the battery diagnostic phase. Temperature of the battery is tested during the battery diagnostic phase. The battery is transferred to a storage zone for cooling the battery, when the temperature of the battery exceeds a threshold. Independent claims are also included for the following: (1) a data recording medium comprising instructions for performing a method for operating a charging system (2) a system for charging a battery to supply power to a drive motor of a motor vehicle.
Patent FR-2964772-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un circuit imprime electronique.
Inventor: ROSSI LAURENT
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'un circuit imprimé électronique, ledit circuit imprimé comprenant au moins deux couches. Selon l'invention, ledit dispositif comprend : - sur une couche, un support capacitif configuré pour délivrer une capacité de référence ; - un microprocesseur de mesure capacitive détectant une variation de capacité dudit support; - des moyens de transmission d'une information représentative de ladite variation, lorsqu'une valeur absolue d'une différence entre lesdites capacités de référence et mesurée, excède un seuil prédéterminé.
Patent FR-2968062-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation d'huile et turbomachine comprenant un tel dispositif
Inventor: ROCHE AMANDINE
IPC: F02C7/06
Filed: 2010-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évacuation d'huile d'une enceinte (21) d'huile située dans la partie aval (9) d'un moteur à turbine à gaz, ce dispositif comportant des moyens d'évacuation (30) d'au moins une partie de l'huile (20) contenue dans l'enceinte vers l'extérieur (16) du moteur, ainsi que des moyens d'entraînement (1 1A, 12A) de l'huile aptes à laisser passer un flux d'air (40) dont l'écoulement participe à l'entraînement de l'évacuation de l'huile vers l'extérieur dudit moteur. Dans ce dispositif, les moyens d'entraînement (11 A, 12A) comportent un orifice de ventilation (10A) pratiqué dans la partie aval (9) dudit moteur de manière que l'huile emprunte ledit orifice (10A), ainsi qu'un élément de guidage (50) agencé pour que l'huile, après avoir emprunté ledit orifice de ventilation (10A), soit dirigée vers la zone de purge aval (16) de la turbine basse pression (15). L'invention concerne également une turbomachine comprenant un tel dispositif d'évacuation d'huile.