baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951619-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre la pluie et/ou les rayons du soleil
Inventor: REBOURS EDITA
IPC: A45B11/00
Filed: 2009-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (10) contre la pluie et/ou les rayons du soleil, ledit dispositif (10) comprenant un manche (11) et un élément occultant (12) solidaire dudit manche (11), ledit élément occultant (12) étant mobile entre : - une position repliée dans laquelle ledit élément occultant (12) est replié contre ledit manche (11) ; - une position déployée dans laquelle ledit élément occultant (12) est déployée au-dessus d'une première extrémité (112) dudit manche (11) ; ledit élément occultant (12) comprend plusieurs portions occultantes (15, 15', 16, 17, 18, 19), lesdites portions occultantes (15, 15', 16, 17, 18, 19) étant montées mobiles en translation les unes par rapport aux autres dans un plan perpendiculaire audit manche (11) et de part et d'autre dudit manche entre (11) : - une position ramassée dans laquelle au moins certaines desdites portions occultantes (15, 15', 16, 17, 18, 19) sont placées les unes au-dessus des autres ; - une position escamotée dans laquelle au moins certaines desdites portions occultantes (15, 15', 16, 17, 18, 19) s'étendent les unes dans le prolongement des autres.
Patent FR-2967442-A1 (FR)
Title: Huisserie pour porte ou fenetre composee de deux plaques de platre
Inventor: PREVOST PATRICK
IPC: E06B1/04
Filed: 2009-11-16
Abstract: La présente invention concerne un profilé destiné à former l'huisserie d'une porte ou d'une fenêtre comportant deux parois latérales et deux rainures disposées entre les deux parois latérales, chaque rainure comportant un premier et un second côtés, caractérisé en ce que le premier côté de chaque rainure est respectivement formé par un repli du profilé contre une des parois latérales. La présente invention concerne également une huisserie comprenant le profilé susmentionné et une paroi comprenant ladite huisserie.
Patent FR-2953278-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de destruction thermique de composes organiques par un plasma d'induction.
Inventor: LEMONT FLORENT
IPC: F23G5/08
Filed: 2009-11-27
Abstract: Procédé et dispositif de destruction chimique d'au moins une charge comprenant au moins un composé organique par au moins un plasma d'induction formé par au moins un gaz plasmagène ionisé par un inducteur, ledit dispositif comprenant : au moins une torche plasma inductive ; des moyens d'introduction d'au moins un gaz plasmagène dans ladite torche ; éventuellement lorsque le ou les gaz plasmagènes ne sont pas constitués par de l'oxygène, des moyens pour amener de l'oxygène gazeux dans le plasma ou au voisinage du plasma ; des moyens d'introduction de ladite charge dans ladite torche ; une enceinte de réaction (7) apte à permettre une destruction thermique des gaz sortant de la torche plasma inductive (6) ; un dispositif (8) permettant de réaliser un brassage des gaz sortant de l'enceinte de réaction (7) ; des moyens d'introduction d'air et/ou d'oxygène gazeux (9) dans le dispositif de brassage (8) ; un dispositif (10) permettant de recombiner par refroidissement au moins une partie des gaz issus du dispositif de brassage ; la torche inductive (6), l'enceinte de réaction (7), le dispositif de brassage (8), et le dispositif de recombinaison (10) étant en communication fluidique.
Patent FR-2955906-A1 (FR)
Title: Interface de montage de pieds de lits sur des tubulures, et sur des cornieres en l
Inventor: ROTHSCHILD PHILIPPE
IPC: A47C19/02
Filed: 2010-02-03
Abstract: L'invention porte sur une interface de montage de pieds de lits sur des tubulures de sommiers, de section carrée / rectangulaire, ou sur des cornières en L d'une structure métallique de support de sommiers de type nord-américain, du type comportant une plate-forme de support pourvue d'un socle et d'une flasque latérale de calage, sur laquelle ont été prévus, d'une part, une vis hélicoïdale (1) montée libre en rotation dans des logements (8 et 9) aménagés, respectivement, dans et perpendiculairement à, d'une part, la face (10) de la flasque latérale de calage (2), et, d'autre part, une paroi (11) du socle de l'interface qui lui est diamétralement opposée, à un niveau inférieur à celui de la plate-forme de prise d'appui (12) subdivisée en deux parties disposées de part et d'autre du plan vertical passant par l'axe de la vis hélicoïdale (1), celle-ci comportant au moins un arrêt axial (38), une molette d'actionnement (4) aménagée à son extrémité au-delà de la paroi (11) du socle de l'interface, et d'autre part, un élément mobile (5), qui, dans sa partie supérieure forme mâchoire, en vis-à-vis de la flasque latérale de calage, et qui assure le serrage / calage des tubulures et des cornières en L en étant actionné par engrènement sur le filetage de la vis hélicoïdale (1) et en étant maintenu à la verticale pendant son avancée et son recul par des surfaces de coulissement se déplaçant le long de surfaces (12) de guidage du socle de l'interface.
Patent FR-2956679-A1 (FR)
Title: System for fixing photovoltaic panel on tile-shaped roof of dwelling, has closing element moving with respect to side flashing sheet along direction perpendicular to that of rafters
Inventor: HANZARD CHRISTOPHE
IPC: E04D13/18
Filed: 2010-02-19
Abstract: The system (1) has two rails (3) arranged parallel to rafters (C) and configured to maintain a photovoltaic panel (2) on a metal frame. A closing element is extended at an edge of tiles (A) parallel to the rafters to avoid water infiltration under the tiles. The closing element moves with respect to a side flashing sheet (10) along a direction perpendicular to that of the rafters. An elongated projecting element is extended from a base of the closing element. The closing element is configured so as to cooperate with another closing element.
Patent FR-2956987-A1 (FR)
Title: Procede de detection du fonctionnement defaillant d'un filtre a particules d'un systeme anti-pollution
Inventor: TRONEL FREDERIC
IPC: B01D35/143
Filed: 2010-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection du fonctionnement défaillant d'un filtre à particules d'un système anti-pollution d'un moteur thermique, ledit filtre à particules étant imprégné d'un catalyseur permettant de réduire les oxydes d'azotes NOx et un capteur de NOx situé en aval dudit filtre à particules permettant de détecter les NOx non réduits par ledit catalyseur et/ou de l'ammoniac. Selon l'invention, on utilise l'information (52) fournie par le capteur NOx pour diagnostiquer un fonctionnement défaillant du filtre à particules._L'information fournie par ledit capteur peut être l'évolution (53) des caractéristiques de conversion des NOx par ledit catalyseur.
Patent FR-2960494-A1 (FR)
Title: Device for fixing inner grip handle to roof arc in motor vehicle, has reinforcement sheet whose end is connected to part of roof arc that is closer to welded longitudinal edges of outer sheet and liner located close to roof
Inventor: GIGON FLORENT
IPC: B60N3/02
Filed: 2010-05-28
Abstract: The device has a reinforcement sheet (8) with which an inner grip handle (7) is fixed. An end (8a) of the sheet is fixed to an inner liner (6). Another end (8b) of the sheet is connected to a part of a roof arc (3), which is closer to welded longitudinal edges (4a, 6a) of an outer sheet (4) and the liner located close to a roof (1). A core (5) is extended between the outer sheet and the liner. Two opposite longitudinal edges (5a, 5b) of the core are welded between the edges of the outer sheet and the liner. A lug (12) is connected to the latter end of the sheet.
Patent FR-2946688-A1 (FR)
Title: Enveloppe de turbine
Inventor: GRUSSMANN ELMAR
IPC: F01D25/24
Filed: 2010-06-04
Abstract: La présente invention concerne une enveloppe de turbine d'un turbocompresseur des gaz d'échappement, comprenant un boîtier extérieur (2), dans lequel un boîtier de rotor (5) est disposé avec une manchette (8) tubulaire et un tuyau d'échappement (10), le tuyau d'échappement (10) étant couplé en déplacement relatif à la manchette (8) tubulaire et entre la manchette (8) et le tuyau d'échappement (10) est disposée une bague d'étanchéité (11) séparée, qui est reliée au tuyau d'échappement (10). La bague d'étanchéité (11) est rabattue vers l'intérieur.
Patent FR-2962258-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'une structure multicouche a l'acide fluorhydrique
Inventor: VAUFREDAZ ALEXANDRE
IPC: H01L21/306
Filed: 2010-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une structure multicouche (211), la structure multicouche (211) comprenant une plaque (208) collée sur un substrat (210) au niveau d'une interface de collage, une couche d'oxyde de collage (206) étant disposée entre la plaque (208) et le substrat (210), le procédé comprenant au moins une étape de gravure chimique de la plaque (208), le procédé comprenant en outre, avant l'étape de gravure chimique, une étape de désoxydation partielle de la couche d'oxyde de collage (206) par gravure chimique à l'acide fluorhydrique de la structure multicouche (211) de manière à éliminer une portion périphérique de la couche d'oxyde de collage (206).
Patent FR-2967946-A1 (FR)
Title: Device for recharging electric energy accumulator to supply electric energy to electric motor of hybrid vehicle, in e.g. carpark, has motor driving rollers to turn wheel of vehicle so as to recharge accumulator of vehicle by system
Inventor: MONNIER ERWAN
IPC: B60K1/04
Filed: 2010-11-30
Abstract: The device (200) has a rolling bench (210) comprising a central roller (211) and side rollers (212, 213) in which a wheel (101) of a vehicle (100) is supported. A motor (220) rotatably drives the rollers to turn the wheel of the vehicle so as to recharge an electric energy accumulator of the vehicle by a kinetic energy recovery system (600). An exchanging unit (231) exchanges information with the vehicle to manage charging of the accumulator and control of the motor, where the information comprises activation of a gearbox ratio. An independent claim is also included for a method for recharging an electric energy accumulator for supplying electric energy to an electric motor of a vehicle.
Patent FR-2968520-A1 (FR)
Title: Element pour l'application de fibres sur des fibres keratiniques humaines
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A41G5/02
Filed: 2010-12-14
Abstract: La présente invention concerne un élément (20) pour l'application de fibres (F) sur des fibres kératiniques humaines, comportant des fibres (F) maintenues entre elles d'une façon prédéfinie par des premiers moyens de liaison (Pi) et des deuxièmes moyens de liaison (P ), espacés les uns des autres, le long d'une fibre (F) donnée, lesdits premiers moyens de liaison comportant une composition adhésive sous forme solide fluidifiable, la fluidification de ladite composition à permettant à au moins une partie des fibres de venir en prise adhérente avec lesdites fibres kératiniques.
Patent FR-2969775-A1 (FR)
Title: Calculateur electronique pour vehicule automobile
Inventor: SMAL PIERRE
IPC: B60R16/02
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention a pour objet calculateur électronique (1) pour véhicule automobile, comprenant un carter (2), une carte électronique (3) et des composants électroniques de puissance (5), caractérisé en ce que le carter (2) comprend au moins un logement (2A) destiné à accueillir les composants électroniques de puissance (5).
Patent FR-2961844-A1 (FR)
Title: Ecoulement multiphase dans un puits de forage et fracture hydraulique connectee
Inventor: BOWEN GARFIELD
IPC: E21B43/26
Filed: 2011-03-31
Abstract: Un ou plusieurs media lisibles par ordinateur incluent des instructions exécutables par ordinateur pour ordonner à un système informatique de résoudre itérativement un système d'équations qui modélisent un réseau de puits de forage et de fracture dans un réservoir où le système d'équations inclut des équations pour écoulement multiphase dans un médium poreux, des équations pour écoulement multiphase entre une fracture et un puits de forage, et des équations pour écoulement multiphase entre une formation d'un réservoir et une fracture. Plusieurs autres appareils, systèmes, méthodes, etc., sont aussi divulgués.
Patent FR-2960459-A1 (FR)
Title: Plaquette de coupe reversible
Inventor: KAUFMANN IGOR
IPC: B23B27/16
Filed: 2011-05-20
Abstract: Plaquette de coupe réversible comprenant deux surfaces principales opposées l'une à l'autre (1), ayant chacune une arête de coupe (3) périphérique sur le bord de surface et une moulure à copeaux (6) adjacente à l'arête de coupe (3) avec une surface de courbure continue.
Patent FR-2984647-A1 (FR)
Title: Accreditations anonymes
Inventor: CANARD SEBASTIEN
IPC: H04L9/32
Filed: 2011-12-15
Abstract: La demande se rapporte notamment à un procédé de contrôle d'accès anonyme à un service. Un dispositif électronique utilisateur (ID_CARD) stocke un ensemble certifié d'attributs (FIRST_N, LAST_N, BIRTH_D, BIRTH_P, ADDR, CITY, STATE, CSHIP) et une clé de modification (MOD_K). Cet ensemble est certifié par un dispositif électronique certificateur (CERT_SRV) à l'aide d'une fonction de signature électronique sanitisable. Cette fonction est associée à une clé de signature (SIG_K) stockée dans le dispositif électronique certificateur ainsi qu'à ladite clé de modification (MOD_K). Le procédé comprend la modification, par le dispositif électronique utilisateur, de l'ensemble d'attributs, ladite modification comprenant l'effacement d'attributs autres que les attributs (BIRTH_D, CITY) requis pour l'accès anonyme audit service. Le procédé comprend également la détermination, par le dispositif électronique utilisateur, à l'aide de la clé de modification, de la signature de l'ensemble modifié, afin de permettre le contrôle ultérieur, par un dispositif électronique vérifieur (VERIF_PC), du fait que la signature électronique de l'ensemble modifié correspond à une signature valide du dispositif électronique certificateur.
Patent FR-2984815-A1 (FR)
Title: Folding table casement for freight vehicle e.g. air vehicle, has shelf integrated into table body and including rollers respectively cooperating with guides, so as to move shelf between storage position and working position
Inventor: SIBOUT MICHEL
IPC: B60N3/00
Filed: 2011-12-21
Abstract: The casement has a fixed table including an upper plate (12) and a lower table body having two guides (31), where each guide extends from a lower portion of the table body to an outer edge of the upper plate. A shelf (2) integrated into the table body includes two rollers (29) respectively cooperating with the guides, so as to move the shelf between a storage position (23) and a working position (22) placed outside the table body. A stop (5) cooperates with the upper plate for locking the shelf in the working position and in the storage position.
Patent FR-2987247-A1 (FR)
Title: Device for fixing tactile element on e.g. textile floor, has support part arranged on plate, and button provided on upper part of device and fixed at velvet side by simple pressure carried out by user
Inventor: CHARPENTIER PASCAL
IPC: A47G3/00
Filed: 2012-02-24
Abstract: The device has a support part (5) arranged on a plate (3) that crosses through back of a carpet or mat. A button (4) is provided on an upper part of the device and fixed at a velvet side by simple pressure carried out by a user. The support part is arranged in a lower part of the device. The button is provided in a visible part on a textile floor. The support part comprises a base broad plate and a striated point for hanging the button. A non-return system is provided with the support part to block a sufficient point striated with the button.
Patent FR-2990759-A1 (FR)
Title: Capteur de courant mixte et procede de montage dudit capteur
Inventor: LOGLISCI DAVID
IPC: G01R15/00
Filed: 2012-05-21
Abstract: L'invention est relative à un capteur de courant mixte (100) comprenant dans un boitier (50) : - un capteur magnétique (30) de courant ; - un dispositif de mesure de courant (40) comportant un bobinage (41) de type Rogowski disposé de manière à ce qu'un circuit primaire du capteur magnétique (30) corresponde au circuit primaire dudit dispositif de mesure de courant (40), - des moyens électroniques (20) d'acquisition et de mesure du courant électrique. Ledit capteur comporte une cassette (10) de liaison comprenant - des premiers moyens de fixation (11) agencés pour positionner et maintenir par encliquetage ladite cassette sur dispositif de mesure (40) ; - des seconds moyens de fixation (12) agencés pour positionner et maintenir par encliquetage ladite cassette et le dispositif de mesure (40) sur le boitier (50).
Patent FR-2975548-A1 (FR)
Title: Machine electrique rotative de type a enroulement d'excitation
Inventor: AKITA KENICHI
IPC: H02K9/00
Filed: 2012-01-16
Abstract: L'invention concerne une machine électrique rotative de type à enroulement d'excitation comprenant un organe de commande (70), une partie d'intégration de courant d'excitation calculant une valeur intégrale en intégrant un courant d'excitation dépassant un seuil, une partie de limitation de courant d'excitation (140) limitant un courant d'excitation au plus à une valeur prédéterminée lorsque la valeur intégrale atteint un seuil auquel ou au-dessus duquel le courant est limité, un commutateur de connexion d'alimentation électrique d'organe de commande (160), une partie de détermination de connexion d'alimentation électrique d'organe de commande (150) activant ou désactivant le commutateur de connexion d'alimentation électrique d'organe de commande, et une partie de maintien d'état d'activation de fourniture d'alimentation électrique à l'organe de commande.
Patent FR-2987970-A1 (FR)
Title: Single-piece stake for supporting and/or recovery of plants, has rigid body extending along axis and formed with opening, flexible extrusion fixed in body in reversible way, and stent made of plastic material
Inventor: MARTIN PIERRE-JACQUES
IPC: A01G9/12
Filed: 2012-03-15
Abstract: The stake (10) has a rigid body (12) extending along an axis (14), and a stent made of plastic material. A flexible extrusion (16) is fixed in the body in a reversible way. An opening (18) is formed on the body and crossed through the extrusion, and comprises a maintaining unit (24) for maintaining the extrusion. A base (26) of the flexible extrusion and the opening are arranged on a level of the body such that the extrusion forms a loop when the extrusion is maintained within the opening, where the loop is extended perpendicular to a plane axis. An independent claim is also included for a stake assembly.
Patent FR-2979071-A1 (FR)
Title: Procede de polissage chimico-mecanique du cuivre
Inventor: YE QIANQIU
IPC: B24D3/34
Filed: 2012-08-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de polissage chimico-mécanique d'un substrat comprenant du cuivre à l'aide d'une composition de polissage chimico-mécanique non sélective et présentant peu de défauts. Cette composition comprend essentiellement, de l'eau, un abrasif, un agent de complexation, un inhibiteur, un composé contenant du phosphore, une polyvinylpyrrolidone, de l'histidine, une guanidine et éventuellement un agent d'oxydation, un agent égalisant, un biocide et un agent d'ajustement de pH dans les proportions mentionnées dans la revendication 1,
Patent FR-2995184-A1 (FR)
Title: Block snack, useful for rabbits and rodents, comprises compressed body consisting of dehydrated feed having a fiber with specific length and further feed other than the dehydrated feed in divided form
Inventor: LAGROST ARMAND
IPC: A23K1/14
Filed: 2012-09-07
Abstract: Block snack comprises a compressed body consisting of (A) 50-100 pts. wt. of dehydrated feed having a fiber with a length of 2 mm and (B) 0-50 pts. wt. of further feed other than the dehydrated feed in divided form. The snack has a density of more than 1 kg/l. An independent claim is included for preparing the snack block, comprising mixing (A) and (B), pressing the mixture in a piston press to obtain a compressed body. ACTIVITY : Anabolic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2998478-A1 (FR)
Title: Cosmetic use of a mixture of essential oils of lemon catnip, Citronella, clove, lemongrass, Melissa officinalis, green oregano, rosemary, mountain savory and thyme, as desquamating agent and for treating ichthyosis and atopic dermatitis
Inventor: FERRARIS CORINNE
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-11-23
Abstract: Cosmetic use of a mixture of essential oils of lemon catnip, Citronella, clove, lemongrass, Melissa officinalis, green oregano, rosemary, mountain savory or savory perennial, and thyme, as desquamating agent, is claimed. ACTIVITY : Dermatological; Keratolytic; Antipsoriatic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3000268-A1 (FR)
Title: Smoke detection device for detection of fire, has external surface whose part is made of absorbent or hydrophobic material, where contact angles of materials with water drops are lesser than and higher than specific values, respectively
Inventor: DI MARCO STEPHANE
IPC: G08B17/10
Filed: 2012-12-21
Abstract: The device (30) has a sensor (305) for emitting a signal that represents presence of suspended particles in an ambient air. A fire detection circuit (310) processes the signal of the sensor to emit an alarm signal when a predetermined quantity of particles is represented by the signal of the sensor. An external surface (315) is formed on a path of air (325) towards the sensor. A part of the surface is made of an absorbent material or a hydrophobic material, where contact angles of the materials with water drops are lesser than 60 degrees and higher than 90 degrees, respectively.
Patent FR-3011006-A1 (FR)
Title: Detergent multi-usages pour textiles
Inventor: ROPARS GUILLAUME LAURENT GEORGES
IPC: D06M13/184
Filed: 2013-09-25
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des détergents.         Elle concerne tout particulièrement un produit détergent multi-usages comprenant une composition détergente à base d'un agent nettoyant détachant, à savoir le carbonate de soude péroxyhydraté, d'un agent dégraissant, à savoir le carbonate de soude, et d'un agent séquestrant correcteur d'acidité, à savoir le citrate de soude.         La présente invention permet de se dispenser de produits polluants, énergivores et difficiles d'emploi, pour le traitement des textiles quelque soit leurs matières, qu'ils soient blancs, de couleurs grands teints.         Le traitement des textiles peut être réalisé avec la présente invention par le biais de plusieurs procédés d'utilisation dont le lavage, le trempage ainsi que la vaporisation.         La présente invention a la capacité de nettoyer, détacher, blanchir, dégriser et désodoriser les textiles et ceux même à basse températures.         La présente invention est facilement biodégradable.
Patent FR-3013428-A1 (FR)
Title: Puits a accumulation
Inventor: ZALCMAN ANTOINE
IPC: F28D20/00
Filed: 2013-11-21
Abstract: L'invention permet de transformer le sol en accumulateur de chaleur et de froid, il est destiné à une installation ou un groupe d'installations ayant besoin de produire de la chaleur et du froid, L'accumulation de chaleur se fait de façon passive quand on produit du froid et inversement. La forme la plus simple consiste en deux conduites enterrées posées tête-bêche, une conduite est destinée au chauffage l'autre à la réfrigération. Dans des formes plus élaborées plusieurs bouches d'aspiration dont l'ouverture est commandée par un calculateur informé de la température extérieure et de la température du sol à différents points du puits permettent de générer et entretenir dans le sol un gradient croissant de températures entre un point froid qui alimente les installations de réfrigération et un point chaud qui alimente les installations de chauffage. Dans les formes les plus élaborées le puits est constitué d'une succession de forages verticaux, les forages peuvent être courtcircuités et l'air prélevé à la température souhaitée, l'air vicié est renvoyé dans le puits et préserve le gradient de températures. Le dispositif se gère sans intervention extérieure, il peut alimenter des installations allant de la maison individuelle à des installations de taille industrielle.