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Patent FR-3070380-B1 (FR)
Title: Quai securise de dechargement des dechets depuis un vehicule dans un centre de stockage
Inventor: CHERONT ARNAUD
IPC: B65G69/34
Filed: 2017-08-30
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un quai 1 sécurisé de déchargement remarquable en ce qu'il comporte : - un socle (4) muni d'une barrière longitudinale (5A) fixe le long de chacun de ses bords longitudinaux, et d'au moins une première barrière transversale (5B) montée pivotante au niveau de son bord latéral arrière (42) entre une position "fermée" et une position "ouverte", - un plancher (6) disposé sur le dessus du socle (4), et comprenant au moins une portion médiane (8) agencée pour être mobile, lorsqu'un véhicule (V) roule dessus, entre une position "sortie" et une position "rentrée", et - des moyens d'entrainement (13) reliant la portion médiane (8) à la première barrière transversale (5B) de sorte que le déplacement de ladite portion médiane (8) de sa position "sortie" à sa position "rentrée" entraine le mouvement de ladite première barrière transversale (5B) de sa position "fermée" à sa position "ouverte", et inversement.
Patent FR-3071510-B1 (FR)
Title: Procede d'hydrolyse enzymatique en alimentation sequentielle avec ajouts du substrat pretraite de plus en plus espaces dans le temps
Inventor: BATTISTA FEDERICO
IPC: C12P19/02
Filed: 2017-09-28
Granted: 2021-08-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrolyse enzymatique en alimentation séquentielle dans lequel on met en contact, sous agitation, un substrat lignocellulosique prétraité avec de l'eau et avec des enzymes dans un réacteur, ledit procédé étant caractérisé en ce que l'ajout séquentiel dans le réacteur du substrat lignocellulosique prétraité est effectué de façon de plus en plus espacé dans le temps, de manière à obtenir un taux de matière sèche final prédéterminé.
Patent FR-3072908-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef
Inventor: STUDER VINCENT JOSEPH RODOLPHE
IPC: F16J15/10
Filed: 2017-10-26
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (1) pour aéronef comprenant une nacelle (2) comportant un turboréacteur (8) supportée par un pylône (3), la nacelle (2) comprenant : - un carénage externe (9), - une structure interne fixe (4) délimitant avec le carénage externe (9) un espace annulaire (6) dans lequel est apte à circuler une veine d'air froid (7), et - un joint d'étanchéité (10) positionné la structure interne fixe (4) et le pylône (3), ledit joint d'étanchéité (10) étant destiné à séparer une zone pylône froide (11) d'une zone moteur chaude (12). Selon l'invention, l'ensemble propulsif (1) comprend un dispositif de ventilation (13) permettant de dévier une portion d'air froid (14) de la veine d'air froid (7) jusqu'au joint d'étanchéité (10) pour le ventiler.
Patent FR-3064481-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de chlorella sorokiniana en cosmetique et extraits particuliers de chlorella sorokiniana
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: C12N1/12
Filed: 2017-03-30
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation cosmétique d'un extrait de Chlorella sorokiniana dans une composition cosmétique en tant qu'agent cosmétique, ainsi qu'un extrait particulier de Chlorella sorokiniana, des compositions l'incluant et un procédé cosmétique de soin de la peau.
Patent FR-3080541-B1 (FR)
Title: Equipement sportif comprenant un hauban et un appareil de mesure fixe au hauban
Inventor: LLOYD ALBERTS
IPC: A63B71/02
Filed: 2018-04-30
Granted: 2020-05-22
Abstract: Equipement sportif comprenant un hauban (2) auquel est appliqué une tension mécanique et qui assure la stabilité ou la rigidité de l'équipement sportif. L'équipement sportif comporte un appareil de mesure (3) qui est fixé audit hauban (2) de sorte que la tension du hauban (2) lui est appliquée, l'appareil de mesure (3) comprenant un capteur adapté à délivrer un signal électrique correspondant à une information représentative de la tension du hauban. Appareil de mesure fixé en permanence au hauban, permettant l'obtention à tout moment d'une information représentative de la tension du hauban.
Patent FR-3064665-B1 (FR)
Title: Diode fluidique conique pour une utilisation comme un dispositif de regulation de debit entrant autonome (aicd)
Inventor: FRIPP MICHAEL LINLEY
IPC: E21B43/12
Filed: 2018-02-05
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un système permettant de fournir une régulation autonome de l'écoulement d'un fluide à partir d'un puits de forage vers un intérieur d'une colonne de production à l'aide du système de résistance variable à l'écoulement. Le système peut comprendre un corps, avec une chambre qui peut être conçue pour induire un écoulement rotationnel dans un fluide qui s'écoule à travers la chambre. La chambre peut comprendre une entrée pour du fluide entrant dans la chambre et une sortie pour du fluide sortant de la chambre. Une surface en coupe transversale de la chambre peut être réduite le long d'un axe central de la chambre vers la sortie, la surface en coupe transversale étant perpendiculaire à un axe central. Un ensemble de filtre de puits peut utiliser un ou plusieurs des systèmes de résistance variable à l'écoulement pour fournir une résistance déterminée à l'écoulement et/ou un débit du fluide à travers l'ensemble de filtre.
Patent FR-3083159-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de fabrication de piece par fabrication additive
Inventor: DREANO SEBASTIEN VINCENT FRANCOIS
IPC: F01D5/12
Filed: 2018-07-02
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé de fabrication de pièce par fabrication additive, la pièce à fabriquer (1) comportant au moins une portion à maintenir formant un angle inférieur à 60° par rapport à une direction de construction de la pièce à fabriquer, la portion à maintenir présentant une première surface latérale (la) et une deuxième surface latérale (lb) opposées l'une à l'autre, le procédé comprenant les étapes suivantes : fourniture d'un modèle numérique de la pièce à fabriquer (1), ajout au modèle numérique d'au moins un élément de maintien (10, 20) positionné d'un côté de la portion à maintenir, de manière à être en contact avec ladite première surface latérale (la) ou avec ladite deuxième surface latérale (lb).
Patent FR-3087244-B1 (FR)
Title: Vanne d'echappement
Inventor: DE MATOS RAPHAEL
IPC: F16K49/00
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-01-15
Abstract: Vanne d'échappement (1) comprenant : un corps (2), définissant une section de passage et s'étendant selon un axe d'extension (A) depuis une entrée amont (E) apte à être connectée à une canalisation amont jusqu'à une sortie avale (S) apte à être connectée à une canalisation avale, un volet (3) disposé dans le corps (2), en travers de la section de passage, rotatif, autour d'un axe de rotation (B) sécant à l'axe d'extension (A), entre une orientation fermée où le volet (3) ferme la section de passage et une orientation ouverte où le volet (3) libère la section de passage, un organe de transmission (4) aligné selon l'axe de rotation (B), solidaire du volet (3) par une première extrémité et dont la deuxième extrémité est disposée hors du corps (2), un actionneur (5) rotatif apte à entraîner le volet (3), via la deuxième extrémité de l'organe de transmission (4), un moyen de fixation (6) de l'actionneur (5) sur l'extérieur du corps (2), ladite vanne (1) comprenant encore au moins une ailette (7E, 7S), disposée entre le corps (2) et l'actionneur (5). Ligne d'échappement comprenant une telle vanne (1).
Patent FR-3088977-B1 (FR)
Title: Distributeur d’huile de lubrification pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-11-27
Abstract: Distributeur (13) d’huile de lubrification pour un réducteur mécanique de turbomachine, en particulier d’aéronef, caractérisé en ce qu’il a une forme générale annulaire autour d’un axe X et est formé d’une seule pièce, ce distributeur comportant des premier et second circuits d’huile (20, 21) indépendants, ledit premier circuit d’huile (20) comportant une première entrée d’huile (20a) reliée par une première chambre annulaire (20b) à plusieurs sorties d’huile (20c) réparties sur une première circonférence C1 autour dudit axe X, et ledit second circuit d’huile (21) comportant une seconde entrée d’huile (21a) reliée par une seconde chambre annulaire (21b) à plusieurs sorties d’huile (21c) réparties sur une seconde circonférence C2 autour dudit axe X, les première et seconde circonférences ayant des diamètres différents. Figure pour l'abrégé :Figure 5
Patent FR-3093220-B1 (FR)
Title: Procédé d’affichage d’un environnement véhicule
Inventor: PUAGNOL CHRISTELLE
IPC: G08G1/16
Filed: 2019-02-25
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’affichage d’un environnement d’un véhicule (1), le véhicule (1) comprenant une caméra de rétrovision latérale (C2), le véhicule (1) comprenant en outre une caméra de côté (C5), un calculateur et un afficheur, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d’affichage arrière, dans laquelle le calculateur affiche sur une première zone (81) de l’afficheur (8) une vue (30) non déformée de la caméra de rétrovision latérale (C2) selon un premier facteur d’agrandissement et sur une deuxième zone (82) de l’afficheur (8) une vue déformée de la caméra de rétrovision latérale (C2) selon un deuxième facteur d’agrandissent, différent du premier facteur d’agrandissement,- une étape de détection dans laquelle le calculateur détecte une condition de changement d’affichage,- une étape d’affichage étendu, dans laquelle le calculateur affiche sur la deuxième zone (82) de l’afficheur (8) une vue (50) de la caméra de côté (C5). Figure pour l’abrégé : figure 5.
Patent FR-3094142-B1 (FR)
Title: antenne directive compacte, dispositif comportant une telle antenne
Inventor: MEHUT YANN
IPC: H01Q21/00
Filed: 2019-03-19
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention concerne une antenne (10) directive comportant un réseau (12) d’éléments antennaires unitaires. Le réseau (12) comporte un élément antennaire actif, dit « élément radiateur (20) », destiné à être relié électriquement à une source ou à un récepteur radiofréquence, et au moins un élément antennaire passif alimenté par induction mutuelle, dit « élément parasite (30) ». L’antenne est remarquable en ce que l’élément radiateur (20) est une antenne à résonateur parasite comportant un monopôle (21), un plan de masse (22) et une cellule parasite (23) placée dans le champ proche du monopôle (21). Dans des modes particuliers de réalisation, le plan de masse (22) est utilisé pour accueillir des pistes d’un circuit électronique d’un dispositif émetteur ou récepteur. L’antenne est particulièrement performante en termes de directivité et d’efficacité de rayonnement, tout en étant très compacte.   Figure 1.
Patent FR-3095841-B1 (FR)
Title: Gorge de joint rapportée pour accouplement par cannelures
Inventor: BRANDT BERNARD GEORGES
IPC: F02C7/36
Filed: 2019-05-06
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement par cannelures (89) de deux organes (68a, 86) de turbomachine d'aéronef, dont un organe mâle (68a) comportant des cannelures externes (90) engagé dans un organe femelle (86) comportant des cannelures internes (88) complémentaires, ledit dispositif (89) comportant en outre un système de retenue d'huile de lubrification comportant un joint annulaire (106) qui est reçu dans une gorge annulaire de réception (102) portée par l'organe mâle (68a) et qui coopère avec l'organe femelle, caractérisé en ce que ladite gorge annulaire (102) de réception du joint est formée dans un insert annulaire (114) rapporté dans les cannelures externes (90) de l'organe mâle (68a). Figure pour l'abrégé : Figure 6.
Patent FR-3096977-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de levage à partir d’un treuil
Inventor: MANTEL VIANNEY
IPC: B66D3/00
Filed: 2019-06-05
Granted: 2021-07-02
Abstract: Appareil de levage (1) comportant un premier réa fixe (7) de renvoi, un réa mobile (8, 13) de renvoi présentant un point de fixation (8’’), un deuxième réa fixe (9, 14) de renvoi. Un filin (3) dont l’une de ses extrémités (5) est agencée pour recevoir un crochet (6) pour recevoir une charge, passe successivement par le premier réa fixe, par le réa mobile, par le deuxième réa fixe. Selon l’invention, l’appareil de levage présente un dispositif de verrouillage (10) présentant une position de déverrouillage dans laquelle le réa mobile est mobile, une position de verrouillage dans laquelle le réa mobile est fixe. Figure 1
Patent FR-3082348-B1 (FR)
Title: Systeme d’aide a la conduite de vehicule
Inventor: NAGASHIMA TAIRA
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-06-07
Granted: 2022-07-08
Abstract: Le système d'aide à la conduite comprend un dispositif d'imagerie (2) ; un dispositif d'affichage/alerte (3) et un contrôleur (6) pour la reconnaissance d'objet dans des données d'image. Le contrôleur (6) divise les données d’image en plusieurs sections pour déterminer si un objet reconnu dans les données d’image est pertinent pour le véhicule hôte (1) en fonction de l’endroit où l’objet est reconnu dans les données d’image. Ce système de soutien à la conduite permet de déterminer la pertinence d’un objet reconnu indépendamment d’informations auxiliaires issues d’autres véhicules, notamment sans besoin d’informations de comportement relatives à un véhicule précédent afin de communiquer uniquement les informations nécessaires à un conducteur humain du véhicule hôte.  Figure pour l’abrégé: Figure 1
Patent FR-3101304-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une motorisation hybride d’un véhicule automobile
Inventor: BEISBARDT OLIVIER
IPC: B60W20/10
Filed: 2019-09-27
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de commande d’une motorisation hybride, ladite motorisation hybride comprenant une machine électrique et un moteur thermique alimenté par un carburant et lubrifié par un lubrifiant. Le procédé comprend dans l’ordre les étapes suivante : a) on détermine un niveau de puissance totale PH de ladite motorisation hybride et on détermine des premières valeurs de consigne pour que ledit moteur thermique et ladite machine électrique fournissent respectivement des premiers niveaux de puissance thermique et électrique PT1 , PE1 ; b) on évalue un paramètre représentatif de la quantité de carburant présent dans ledit lubrifiant ; et, c) si ledit paramètre est supérieur à une valeur donnée, on détermine des secondes valeurs de consigne de manière que ledit moteur thermique fournisse une seconde puissance thermique PT2 supérieure à la première puissance thermique PT1 et ladite machine électrique une seconde puissance électrique PE2 inférieure à la première puissance électrique PE1, de manière à pouvoir augmenter la température dudit lubrifiant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107699-B1 (FR)
Title: Radiateur à ensoleillement réduit et système de guidage amélioré pour satellite géostationnaire
Inventor: PUPILLE GILLES
IPC: B64G1/50
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-02-25
Abstract: La demande propose un radiateur (1) pour satellite (2) géostationnaire, comprenant : - un panneau (4) radiatif perpendiculaire à un axe de radiation (S), et pivotant par rapport audit axe de radiation (S), - un pied support (7) du panneau, - un moteur faisant pivoter le pied support autour d’un axe de rotation (R), l’axe de radiation et l’axe de rotation étant inclinés l’un par rapport à l’autre d’un angle (α) correspondant à l’angle du plan de l’orbite du satellite par rapport au plan de l’écliptique de la planète, et- un système de guidage (12) du panneau limitant la rotation du panneau autour de l’axe de rotation, comprenant un bras de liaison (14) pivotant par rapport au satellite autour d’un premier axe (X), et par rapport au panneau autour d’un second axe (Y) concourant au premier axe au niveau d’un point de concours (O) de tous les axes.
Patent FR-3111893-B1 (FR)
Title: Composé triuréthane modificateur de rhéologie
Inventor: MATTER YVES
IPC: C09J11/06
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un composé triuréthane modificateur de rhéologie. L’invention fournit également une composition aqueuse comprenant un composé triuréthane selon l’invention ainsi qu’une méthode de contrôle de la viscosité d’une composition aqueuse au moyen du composé triuréthane selon l’invention.
Patent FR-3112337-B1 (FR)
Title: Engin de manutention de charge
Inventor: BOUYSSOUX FRANÇOIS
IPC: B66F9/22
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-07-08
Abstract: Engin de manutention de charge comprenant :- un organe de manutention de charge, - un vérin (4) de levage dudit l'organe de manutention comprenant une chambre de levage (5) et une chambre d'abaissement (6), - une source (7) de fluide, - une première liaison (8) fluidique de la chambre de levage (5) à ladite source (7), - une deuxième liaison (9) fluidique de la chambre d'abaissement (6) à ladite source (7), - la première liaison (8) comprenant un clapet (10) de sécurité ouvert dans le sens source (7) de fluide vers chambre de levage (5), et normalement fermé dans le sens chambre de levage (5) vers source (7) de fluide.Une valve (11) disposée sur la deuxième liaison (9) est sensible à la pression de la portion de la première liaison (8) s'étendant entre le clapet (10) et la source (7) et une ligne (12) de circulation de fluide unidirectionnelle obturable en fonction de la pression régnant sur la portion de la deuxième liaison (9) fluidique entre la valve (11) et la source (7) relie les première et deuxième liaisons (8, 9).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113946-B1 (FR)
Title: Dispositif conformable de contrôle instantané non destructif par ultrasons
Inventor: GUEUGNAUT DOMINIQUE
IPC: G01N29/04
Filed: 2020-09-07
Granted: 2022-07-29
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF CONFORMABLE DE CONTRÔLE INSTANTANÉ NON DESTRUCTIF PAR ULTRASONS Le dispositif (20) conformable de contrôle instantané non destructif par ultrasons d’au moins une pièce solide comporte :- une enveloppe souple (21) munie d’une pluralité de compartiments (22, 23, 24, 25) étanches à un agent de couplage ultrasonore,- dans chacun d’au moins deux des compartiments, une barrette (26, 27, 28, 29) de traducteurs ultrasonores baignant, sur au moins une face, dans ledit agent de couplage ultrasonore,- un moyen (35) de séquencement des fonctionnements en émission et/ou en réception d’au moins deux des dites barrettes de traducteurs ultrasonores et- un moyen (35) de traitement des signaux représentatifs des ondes ultrasonores reçues par au moins deux des barrettes pour constituer une représentations agrégeant les représentations des champs d’exploration desdites barrettes.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3116185-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article vestimentaire à propriété thermique évolutive
Inventor: VENTENAT VINCENT
IPC: A41D13/002
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-07-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un article vestimentaire à propriété thermique évolutive, prévoyant de : confectionner un manchon textile tubulaire comprenant une portion principale et une portion complémentaire adjacente ; associer une membrane étanche à l’air sur les parois externes des portions ; retrousser la portion complémentaire sur la portion principale en mettant leurs parois externes en regard pour former une section (1) de recouvrement d’une partie du corps comprenant la portion principale comme couche interne et la portion complémentaire comme couche externe (4), au moins une partie des membranes respectives desdites portions étant disposées en regard entre lesdites couches ; souder partiellement les parties de membrane l’une sur l’autre pour former entre elles un réseau d’isolation thermique (5) comprenant au moins un boudin d’air qui s’étend entre les couches de la section (1) ; confectionner l’article vestimentaire comprenant la section (1).  Figure 3a
Patent FR-3116952-B1 (FR)
Title: Drainage d’empilement pour batterie rédox à flux
Inventor: ALLIX JÉRÉMY
IPC: H01M8/04082
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-07-28
Abstract: Drainage d’empilement pour batterie rédox à flux La présente invention concerne un système comprenant une ou plusieurs batteries rédox à flux comprenant un empilement de plusieurs cellules électrochimiques, lesdites cellules électrochimiques comprenant un compartiment cathodique et un compartiment anodique, le compartiment cathodique étant en communication fluidique via un circuit d’alimentation avec un ou plusieurs réservoirs d’électrolyte dit catholyte, le compartiment anodique étant en communication fluidique via un circuit d’alimentation avec un ou plusieurs réservoirs d’électrolyte dit anolyte, le circuit d’alimentation du catholyte, respectivement de l’anolyte, comprenant une pompe de circulation du catholyte, respectivement de l’anolyte, du réservoir vers les compartiments cathodiques, respectivement anodiques, ledit système comprenant une pompe de drainage de catholyte et une pompe de drainage d’anolyte, la pompe de drainage de catholyte, respectivement d’anolyte, étant asservie à un détecteur de présence de catholyte, respectivement d’anolyte, dans au moins une partie dudit circuit d’alimentation de catholyte, respectivement d’anolyte, le circuit d’alimentation du catholyte, respectivement de l’anolyte, comprenant un dispositif d’autorisation de la circulation ou non du catholyte, respectivement de l’anolyte, du réservoir de catholyte, respectivement d’anolyte, vers les compartiments cathodiques, respectivement anodiques.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118950-B1 (FR)
Title: Tête de distribution d’un dispositif de conditionnement et de distribution de produit cosmétique et dispositif connexe
Inventor: SHEREGAR VENKATESH
IPC: B65D50/10
Filed: 2021-02-17
Granted: 2023-05-12
Abstract: Tête de distribution d ’ un dispositif de conditionnement et de distribution de produit cosmétique et dispositif connexe L’invention concerne une tête (10) comprenant :   - une base (18) recevant un distributeur de produit (26),  - un actionneur (20) mobile par rapport à la base (18) entre une position de repos et une position d’actionnement dans laquelle il déplace un organe mobile (92) dans une configuration de distribution de produit ;  - une partie de verrouillage intermédiaire (24), pouvant tourner entre une position de verrouillage dans laquelle l’actionneur (20) est bloqué en position de repos, et une position de déverrouillage dans laquelle l’actionneur (20) peut se déplacer selon l’axe longitudinal (A-A’) jusqu’à la position d’actionnement,  La partie de verrouillage intermédiaire (24) comprend une pluralité de butées espacées angulairement autour de l’axe de rotation (A-A’), chaque paire de butées adjacentes délimitant un passage intermédiaire entre elles, l’actionneur (20) comprenant, pour chaque butée, une saillie coopérant avec une butée correspondante en position de verrouillage, chaque saillie étant située en face d’un passage intermédiaire en position de déverrouillage.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3123815-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive
Inventor: SISTACH HUGO JEAN-LOUIS
IPC: B22F12/00
Filed: 2021-06-15
Granted: 2023-11-24
Abstract: Le présent document concerne un dispositif (100) pour la fabrication additive par fusion sur lit de poudre, le dispositif comprenant une enceinte (102) comprenant dans une partie inférieure de l’enceinte un plateau de fabrication (112) et un moyen d’étalement (114) de poudre apte à parcourir le plateau de fabrication pour y étaler de la poudre préalablement déposée sur le plateau de fabrication et comprenant dans une partie supérieure de l’enceinte une fenêtre (108) en regard du plateau de fabrication et permettant le passage de rayons laser (110), le dispositif (100) comprenant au moins un effecteur agencé dans l’enceinte et relié à au moins deux actionneurs (120) configurés pour déplacer ledit effecteur entre la partie supérieure de l’enceinte et une position cible au niveau du plateau de fabrication (112).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]