baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998135-A1 (FR)
Title: Installation for monitoring quantity of food ingested by animal such as poultry i.e. duck, has access door designed to close itself at time of entry of animal i.e. duck, in access unit, and weighing device measuring weight of access unit
Inventor: RICARD EDMOND
IPC: A01K5/02
Filed: 2012-11-19
Abstract: The installation has an integral frame (10) in which a reading device (40) reads an individual identification code carried by an animal i.e. duck. An access passage is arranged with a U-shaped external wall and a U-shaped internal wall so as to modify dimensions of the passage. An access door (24) is placed on a level of an access opening for the passage. The door is designed to close itself at the time of entry of the animal in an access unit (20). A weighing device measures the weight of the access unit.
Patent FR-2998995-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre plusieurs utilisateurs munis de terminaux de communication, par l'intermediaire d'une espace virtuel de communication
Inventor: LE HUEROU EMMANUEL
IPC: G06F13/00
Filed: 2012-12-03
Abstract: Un procédé de communication entre plusieurs utilisateurs (A, B) munis de terminaux de communication (T1, T2), par l'intermédiaire d'une espace virtuel de communication fourni par un serveur de communication sur un réseau de communication, comprend des opérations consistant à : - configurer (E10) une application serveur de manière à créer un espace virtuel de communication pour un groupe d'utilisateurs déterminé, cet espace virtuel (ESP(A,B)) fournissant une pluralité de modes de communication distincts (Act(i,A,B)), dits "activités", chaque activité portant sur au moins un contenu multimédia associé, dit contenu d'activité, partagé par les utilisateurs du groupe, et étant mise en œuvre par des actions déterminées dont l'exécution peut être déclenchée par tous les utilisateurs du groupe, les actions incluant au moins des actions de création, modification ou suppression d'un contenu d'activité donné ; - traiter (E18) des requêtes d'actions relatives à une activité considérée, en provenance des terminaux des utilisateurs du groupe, de manière séquentielle selon l'ordre d'arrivée des requêtes.
Patent FR-2998810-A1 (FR)
Title: Method for absorption of atmospheric carbon dioxide to compensate carbon dioxide emitted from e.g. transport source, involves capturing atmospheric carbon dioxide by carbonation of obtained calcium hydroxide for forming calcium carbonate
Inventor: CLIN FRANCOIS
IPC: B01D53/62
Filed: 2012-12-03
Abstract: The method involves performing calcination of limestone rocks containing calcium carbonate for emitting carbon dioxide and calcium oxide. The carbon dioxide emitted by the calcination is captured without dilution. The emitted carbon dioxide is stored in a deep geological site. Calcium hydroxide of the calcium oxide emitted by the calcination is hydrated. Atmospheric carbon dioxide is captured by carbonation of the obtained calcium hydroxide for forming the calcium carbonate. The formed calcium carbonate is recycled by the calcination.
Patent FR-2996325-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage numerique communicant
Inventor: PERRET STEPHANE
IPC: G06F17/00
Filed: 2013-07-15
Abstract: Un procédé de commande de la diffusion de médias par un dispositif d'affichage, tel qu'un cadre numérique (200), sous le contrôle d'un serveur centralisé (150) accédant à une base de données contextuelle (160), ledit procédé étant basé sur la transmission périodique par ledit dispositif affichage (200) d'une requête comportant un identifiant dudit dispositif et accompagné de champs (headers) définissant des informations contextuelles destinées à être reportées audit serveur (150) pour y être stockées dans ladite base de données (160), ledit serveur répondant à ladite requête au moyen d'une réponse définissant le media à diffuser, accompagnée de champs (headers) définissant une ou plusieurs actions à exécuter par ledit dispositif d'affichage (200), une action étant une procédure de découverte de l'environnement relatif aux réseaux sans fils visibles par le cadre, notamment en mode infrastructure.
Patent FR-3011442-A1 (FR)
Title: Bracelet rigide a recharges anti-insectes
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01N25/34
Filed: 2013-10-07
Abstract: La présente invention a pour objet un bracelet rigide à recharges anti-insectes (1, 2, 3) fonctionnant par relargage progressif et continu de principes actifs anti-insectes, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un support inerte rigide isolant (11) portant sur sa partie supérieure des recharges anti-insectes en deux joncs anti-insectes (14) souples ou en une lanière anti-insectes (15) souple, en matrice polymère chargée de composition lipophile liquide anti-insectes, lesdites recharges étant maintenues fixées par les accessoires de maintien (12, 13, 21, 31, 32) et pouvant être changées, sans qu'elles soient au contact direct de la peau lors du port dudit bracelet. Les recharges anti-insectes peuvent être changées à tout moment, en tout cas quand cela s'avère nécessaire, pour prolonger ou pour intensifier l'action anti-insectes du bracelet. Elles sont proportionnelles au gabarit du bracelet correspondant à la masse corporelle.
Patent FR-3001146-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique solide souple comprenant des tensioactifs anioniques et des agents conditionneurs non polymeriques, et procede de traitement cosmetique
Inventor: THOMAS BEATRICE
IPC: A61K8/36
Filed: 2013-01-18
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique aqueuse se présentant sous forme de solide souple, comprenant : - au moins 12% en poids d'un ou plusieurs tensioactifs anioniques, et - un ou plusieurs agents conditionneurs non polymériques, en une quantité totale supérieure ou égale à 0,1% en poids, par rapport au poids total de la composition. La composition trouve une application préférentiellement comme composition de nettoyage ou lavage des matières kératiniques, notamment des cheveux. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique, notamment de soin, de nettoyage et/ou de conditionnement des matières kératiniques, employant ladite composition.
Patent FR-3002906-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'envolee de regime d'un moteur thermique couple a une boite de vitesses manuelle d'un vehicule
Inventor: THOMAS MATHIEU
IPC: B60W30/184
Filed: 2013-03-06
Abstract: Un dispositif de détection (D1) équipe un véhicule comprenant une boîte de vitesses manuelle, couplée à un moteur thermique via un embrayage, et un capteur d'état délivrant une première ou seconde information d'état selon que la pédale d'embrayage est enfoncée ou non enfoncée. Ce dispositif (D1) comprend des moyens d'analyse (MA) agencés, en présence d'une première information d'état et lorsque des conditions sécuritaires sont remplies, pour déterminer un écart entre les couples effectif et inertiel du moteur thermique, puis pour détecter un état de débrayage effectif lorsqu'au moins un critère primaire choisi, relatif à cet écart, est rempli, et pour décider qu'il existe un risque d'envolée du régime en cours du moteur thermique si le rapport engagé est changé, en cas de détection de cet état de débrayage effectif et lorsqu'au moins un critère secondaire choisi, relatif au régime en cours, est rempli.
Patent FR-3004230-A1 (FR)
Title: Verin a cable permettant un debattement articulaire augmente
Inventor: KFOURY FARES
IPC: F16H25/20
Filed: 2013-04-05
Abstract: Vérin à câble comprenant un châssis (1), une vis (2) montée à rotation sur le châssis et entraînée par un moteur électrique, un écrou (4) coopérant avec la vis et associé à des moyens d'anti-rotation de sorte qu'une rotation de la vis sous l'action du moteur provoque un déplacement axial de l'écrou, deux câbles (10) attelés à l'écrou de part de d'autre de celui-ci, les deux câbles s'enroulant sur des poulies articulaires (11) respectives solidaires toutes deux d'un même arbre articulaire (12) et dans lequel les poulies articulaires sont du type à gorge hélicoïdale, les gorges hélicoïdales des poulies s'étendant en sens opposés.
Patent FR-3006116-A1 (FR)
Title: Batterie li-on bipolaire a etancheite amelioree et procede de realisation associe.
Inventor: MOREAU GILLES
IPC: H01M50/193
Filed: 2013-05-21
Abstract: Batterie bipolaire à au moins deux cellules électrochimiques empilées l'une sur l'autre, le collecteur bipolaire comportant à sa périphérie, sur l'une de ses faces, au moins un premier dispositif d'étanchéité comprenant un cadre d'un matériau isolant électrique et thermosensible, et deux cadres d'adhésif agencés individuellement de part et d'autre du cadre thermosensible, le premier ou le deuxième collecteur adjacent comportant également, à sa périphérie, sur sa face recouverte, au moins un deuxième dispositif d'étanchéité comprenant un cadre d'un matériau isolant électrique et thermosensible, et deux cadres d'adhésif agencés individuellement de part et d'autre du cadre thermosensible, le premier et deuxième dispositifs constituant chacun une paroi périphérique étanche à l'électrolyte de la première ou deuxième cellule, qui entoure celle-ci . Selon l'invention, chaque paroi étanche est obtenue par de thermo-scellage d'au moins un premier et au moins un deuxième dispositif d'étanchéité sur la face d'un collecteur de courant dépourvue de dispositif d'étanchéité.
Patent FR-3012094-A1 (FR)
Title: Antivol pour colonne de direction de vehicule automobile
Inventor: POGGI PATRICE
IPC: B60R25/021
Filed: 2013-10-21
Abstract: L'invention concerne un antivol de colonne de direction de véhicule automobile comportant : - un moyen de verrouillage monté mobile entre une position décondamnée dans laquelle il est destiné à être disposé à distance de la colonne de direction et une position condamnée dans laquelle il est destiné à bloquer ladite colonne de direction, et - une came (12) destinée à être solidaire en rotation d'un rotor de verrou (5) pour actionner le moyen de verrouillage en fonction de la position du rotor de verrou (5), caractérisé en ce que la came (12) comporte : - un profil anti-retour (13) destiné à coopérer avec un organe d'assemblage complémentaire (15) configuré pour empêcher la came (12) de tourner en sens contraire après qu'elle ait atteint une position angulaire prédéterminée, et - un logement de verrouillage par enfoncement (14) destiné à recevoir une butée (20, 21) destinée à coopérer avec un organe d'assemblage complémentaire (15) configuré pour empêcher la came (12) de tourner dans un sens de rotation prédéterminé à partir d'une position angulaire prédéfinie et autoriser la rotation de la came (12) par enfoncement préalable du rotor de verrou (5).
Patent FR-3012952-A1 (FR)
Title: Methode de determination d'au moins un parametre de conception optique d'une lentille ophtalmique progressive
Inventor: BARANTON KONOGAN
IPC: G02C13/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination d'au moins un paramètre de conception optique d'une lentille ophtalmique progressive destinée à équiper une monture choisie par un porteur, en fonction du comportement visuel de celui-ci, comprenant les étapes suivantes : a) on place le porteur dans une situation dans laquelle il effectue une tâche visuelle à une première distance de travail, b) on détermine, lors de cette tâche visuelle, au moins deux directions du regard du porteur à cette première distance de travail dans un référentiel de la tête du porteur, c) on détermine une position relative d'une surface liée à ladite monture ou à une lentille ophtalmique destinée à équiper ladite monture dans ce référentiel de la tête du porteur, d) on détermine, pour chaque direction du regard à la première distance de travail déterminée à l'étape b), l'intersection entre cette direction du regard à la première distance de travail et ladite surface, de manière à établir une cartographie de ces points d'intersection sur cette surface, e) on déduit de cette cartographie ledit paramètre de conception optique recherché.
Patent FR-3013105-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d’air par distillation cryogenique
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2013-11-14
Abstract: Un procédé comprend un premier ensemble de colonnes de distillation (1) et un deuxième ensemble de colonnes de distillation (2), une colonne basse pression (5) du premier ensemble étant reliée à une colonne opérant à pression plus élevée (3') du deuxième ensemble au moyen d'un gaz (15) arrivant de la tête de la colonne opérant à une pression plus élevée et/ou au moyen d'un fluide (17) arrivant de la colonne basse pression.
Patent FR-3013561-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'elevage d'insectes volants tels que hermetia illucens
Inventor: FURTOS PIERRE
IPC: A01K67/033
Filed: 2013-11-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour l'élevage d'insectes volants de type Hermetia Illucens ou similaires, remarquable en ce qu'il est constitué d'au moins une première chambre dite de pupes (1) comprenant au moins une étagère (2) recevant des bacs (3) dans lesquels sont placés des pupes d'insectes, un dispositif de chauffage soufflant (4) et un humidificateur (5), d'au moins une seconde chambre dite de ponte (6) comprenant au moins un tamis (7) horizontal séparant ladite chambre de ponte (6) en une partie supérieure (6a) dite volière et une partie inférieure (6b) dite collectrice, ledit tamis (7) présentant des trous dont les dimensions sont tout juste supérieures aux dimensions des œufs et des larves d'insectes et dont les dimensions sont inférieures aux dimensions des imagos des insectes, et une conduite (8) reliant la chambre de pupes (1) à la partie supérieure (6a) de la chambre de ponte (6).
Patent FR-3014196-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage de jauges de contraintes sur un arbre rotatif.
Inventor: KUNAKOVITCH ALEXIS
IPC: G01L3/04
Filed: 2013-12-03
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif de mesure apte à mesurer les contraintes en torsion d'un arbre rotatif. Il est caractérisé par le fait qu'il comprend un élément tubulaire (12) formant support, au moins une jauge de contrainte à ondes acoustiques (20), ladite jauge (20) étant fixée à la paroi de l'élément tubulaire et une antenne de transmission de signal reliée à la jauge, le dit élément tubulaire étant agencé pour être monté concentriquement sur l'arbre objet de la mesure et comprenant deux éléments (121, 123) de fixation à l'arbre distants axialement l'un de l'autre.
Patent FR-3016513-A1 (FR)
Title: Station de travail medicale extra-hospitaliere
Inventor: MERCIER SAMUEL ANDRE
IPC: A61M5/14
Filed: 2014-01-17
Abstract: L'invention concerne une structure mettant à disposition de ces utilisateurs différents équipements visant à améliorer les conditions et la qualité de travail. Elle est constituée d'une plateforme (10) reliée au niveau d'une paroi latérale, par un moyen de pivotement, à un caisson (400) lui-même renfermant un tiroir. Reliée à un plateau (500) par un moyen de pivotement au niveau d'une seconde paroi latérale. Reliée à un mat central (300) disposant d'un module d'éclairage et d'accrochage (340) en sa partie haute. Enfin, reliée à des pieds pliants formant un trépied (100) au niveau de sa paroi inférieure et équipée d'un moyen de préhension (600). Cette structure selon l'invention est principalement destinée à un usage par le personnel médical ou paramédical en milieu extra hospitalier.
Patent FR-3017923-A1 (FR)
Title: Ordiporteur kangourou
Inventor: ROUX CATHERINE
IPC: F16M13/04
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de portage d'appareil électronique accroché à la taille de l'utilisateur de telle sorte que celui-ci puisse être mobile tout en conservant son appareil de manière opérationnelle avec lui. Il est constitué d'un gilet de portage équipé de deux bretelles renforcées (8) et (9), d'une sangle pectorale (1) et d'une ceinture abdominale (2). Il est rattaché à un support rigide (7) sur lequel se fixe, par scratch (10), une housse de protection contenant l'appareil électronique. Ce support rigide peut se positionner à l'horizontale afin que l'utilisateur puisse utiliser l'appareil électronique de manière active. Ce dispositif est destiné à toute activité requérant l'utilisation active d'un appareil électronique dans une situation où l'utilisateur est mobile ou a besoin d'avoir les mains libres.
Patent FR-3018205-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation de constituants gazeux contenus dans un melange gazeux et son utilisation pour la separation de methane et de dioxyde de carbone d'un biogaz
Inventor: HEBRARD GILLES
IPC: B01D53/46
Filed: 2014-03-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de séparation d'un premier constituant gazeux et d'un deuxième constituant gazeux contenus dans un mélange gazeux, comportant une colonne de séparation par absorption liquide-gaz (10), comportant un réservoir inférieur (12), et une zone de séparation supérieure (11), des moyens de mise en contact par circulation à contre-courant dans la zone de séparation (11) du mélange gazeux et d'une solution liquide apte à absorber sélectivement le deuxième constituant gazeux, et des moyens (19) de récupération du premier constituant gazeux séparé du deuxième constituant gazeux. Le réservoir (12) stocke un volume (16) de solution absorbante. La surface en section transversale du réservoir (12) de la colonne d'absorption (10) est suffisamment importante pour que la vitesse descendante de solution absorbante dans le volume (16) de solution absorbante soit inférieure à la vitesse ascensionnelle du mélange gazeux dans ledit volume (16).
Patent FR-3020618-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element de garnissage et ensemble de fabrication correspondant
Inventor: MARCHETTO GERALD
IPC: B62D65/08
Filed: 2014-04-30
Abstract: Le procédé comprend au moins les étapes suivantes : - placer une pièce de revêtement (19) en face du poinçon(15) ; - accrocher un bord (23) de la pièce de revêtement (19) à la zone périphérique (13) de du noyau (9) par une pluralité de points répartis autour du bord (23) tout en appliquant ladite pièce de revêtement (19) contre le poinçon (15), le poinçon (15) étant en position avancée ; - fermer le moule (3) ; - injecter la matière plastique.
Patent FR-3022075-A1 (FR)
Title: Elements, module et dispositif thermo electrique, notamment destines a generer un courant electrique dans un vehicule automobile
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01L35/28
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'invention concerne un élément thermo électrique (3p, 3n), comprenant au moins deux ouvertures (10, 11), dites première et deuxième ouvertures, la première ouverture (10) étant configurée pour être en relation thermique avec une source chaude et la deuxième ouverture (11) étant configurée pour être en relation thermique avec une source froide de température inférieure à celle du fluide chaud, ledit élément thermo électrique (3p, 3n) étant configuré pour générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre la première ouverture (10) et la deuxième ouverture (11) par la source chaude et la source froide. L'invention concerne aussi un module thermo électrique comprenant un tel élément thermo électrique et un dispositif thermo électrique comprenant un tel module.
Patent FR-3023204-A1 (FR)
Title: Dispositif d'outillage multi-fonction.
Inventor: LEIDINGER GERARD
IPC: B25D1/00
Filed: 2014-07-03
Abstract: Outil de serrage à main (10) comprenant une première et une seconde têtes de travail (12, 14) et un manche (16) venu de matière avec elles définissant un plan sagittal médian (P) de l'outil et comportant une partie principale (18) et des première et seconde parties de raccordement (20, 22) des première et seconde têtes de travail à la partie principale, cette dernière comportant une section transversale au plan sagittal médian présentant une première et une seconde dimension (A, B) respectivement parallèle et orthogonale au plan sagittal médian, la première et la seconde dimension étant respectivement décroissante et croissante depuis la première vers la seconde tête de travail, le manche comportant en outre une tête de frappe (24) présentant la forme d'une surépaisseur locale venue de matière avec la partie principale dans une zone d'accroissement maximal de ladite seconde dimension située au voisinage de la seconde partie de raccordement.
Patent FR-3023545-A1 (FR)
Title: Element d'un conteneur
Inventor: FALL MOHAMED PAPA TALLA
IPC: H04B10/00
Filed: 2014-07-14
Abstract: La présente invention concerne un élément 1 de conteneur, en particulier une poubelle, caractérisé en ce que l'élément 1 comprenne un dispositif d'analyse 3 du contenu du conteneur. En outre, la présente invention concerne une poubelle 15 comprenant au moins un élément 1 de la présente invention et un système utilisant ladite poubelle. La présente invention fournit un élément 1 de conteneur comprenant un dispositif d'analyse 3 avec au moins un capteur 5 configuré pour détecter l'ouverture et la fermeture du conteneur, l'au moins un capteur permettra ainsi de gérer l'activation du dispositif d'analyse 3 et donc de gérer la consommation en électricité de ce dit dispositif.
Patent FR-3026525-A1 (FR)
Title: Procede d'auto-detection d'une tentative de piratage d'une carte electronique de paiement, carte, terminal et programme correspondants
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'auto-détection d'une tentative de piratage d'une carte électronique de paiement, comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par ladite carte : • détection (10) d'une séquence d'opérations suspectes mises en œuvre en interaction avec ladite carte et mémorisation (11), dans ladite carte, d'un statut correspondant, dit statut suspect ; • interaction (12) de ladite carte avec une entité distincte et authentification (12), par ladite carte, de ladite entité distincte ; • communication (13), par ladite carte, dudit statut suspect mémorisé à ladite entité distincte authentifiée.
Patent FR-3012874-A1 (FR)
Title: Adsorbeur et pompe a chaleur a adsorption
Inventor: ITO MUTSUHIRO
IPC: F25B30/04
Filed: 2014-10-31
Abstract: L'invention propose un adsorbeur (3, 5) caractérisé en ce qu'il comprend un groupe de plaques (41) dans lequel une pluralité de plaques (39) dont chacune est formée d'un récipient creux (65) et d'un matériau adsorbant (67) contenu dans ledit récipient creux (65) sont superposées l'une sur l'autre avec un espace (53) entre elles et une voie d'écoulement (59) reliée à l'intérieur dudit récipient (65) de ladite pluralité de plaques (39).
Patent FR-3028612-A1 (FR)
Title: Systeme de determination de la position absolue d’un organe
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: G01D5/12
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un système comprenant un codeur (1) comprenant une piste magnétique principale (2) qui est apte à délivrer un champ magnétique périodique représentatif du déplacement dudit codeur et un capteur de position apte à lire ledit champ pour former un signal représentatif de la position de ladite piste principale, le codeur (1) comprenant une piste magnétique secondaire (4) dont au moins un secteur présente une succession de dipôles magnétiques (5) Nord / Sud présentant chacun une même longueur Lb dans laquelle les pôles Nord et Sud sont agencés suivant un état parmi au moins deux états différents, lesdits dipôles étant répartis le long du secteur pour former une séquence d'états de longueur I inférieure ou égale à 2n, le système comprenant au moins n capteurs d'état (6) disposés à distance de lecture du secteur de la piste secondaire (4), chaque capteur (6) étant apte à lire l'état d'un dipôle (5) disposé en regard, lesdits capteurs étant répartis le long dudit secteur de sorte à pouvoir lire un code de n états, ledit système comprenant un dispositif de discrimination d'une position absolue de la piste principale (2) en fonction dudit code.