baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3040529-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une tranche soi et tranche soi
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/02
Filed: 2016-08-24
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une tranche SOI qui permet la production d'une tranche SOI ayant une capacité élevée de getterisation et une petite variance de résistance dans une direction d'épaisseur d'une couche active, à une productivité élevée. Le procédé comporte une première étape d'implantation d'ions d'élément léger sur une surface d'au moins l'un d'un premier substrat et d'un second substrat pour former, sur le au moins un du premier substrat et du second substrat, une couche modifiée dans laquelle les ions d'élément léger sont présents en solution solide, une deuxième étape de formation d'un film d'oxyde sur une surface d'au moins l'un du premier substrat et du second substrat, une troisième étape de liaison du premier substrat et du second substrat selon un traitement thermique de liaison, et une quatrième étape d'obtention d'une couche active par amincissement du premier substrat.
Patent FR-3063052-B1 (FR)
Title: Procede de protection d’un occupant d’un vehicule
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60R21/16
Filed: 2017-02-20
Granted: 2023-09-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé de protection, de type coussin gonflable de sécurité, d'au moins un occupant d'un véhicule, notamment d'un véhicule automobile, ledit véhicule comprenant : au moins un dispositif de protection nominal (10) ; au moins un dispositif de protection pavillon additionnel (20) ; et au moins un siège, ledit au moins un occupant étant positionné sur ledit au moins un siège présentant une position réglable. Le procédé comprend une étape (E1) de mesure d'au moins une distance (D) entre un point dudit au moins un siège et au moins un point de référence fixe, et une étape (E2) de détermination du déclenchement dudit au moins un dispositif de protection nominal (10) ou dudit au moins un dispositif de protection pavillon additionnel (20), en fonction de ladite au moins une distance (D).
Patent FR-3065061-B1 (FR)
Title: Installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation comprenant une arrivee d'air additionnelle
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F24F3/06
Filed: 2017-04-05
Granted: 2019-04-19
Abstract: Installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation (1) comprenant au moins : - un boitier (6) délimitant au moins une chambre de circulation (5) d'un flux d'air, comprenant une première entrée (60) agencée pour admettre dans le boitier (6) un flux d'air extérieur et une deuxième entrée (64) agencée pour admettre dans le boitier (6) un flux d'air issu d'un habitacle du véhicule, - au moins un premier échangeur de chaleur (20), un deuxième échangeur de chaleur (22) et un troisième échangeur de chaleur (26) chacun configuré pour réaliser un échange thermique entre le flux d'air et un fluide réfrigérant parcourant un circuit de fluide réfrigérant, le premier échangeur de chaleur (20), le deuxième échangeur de chaleur (22) et le troisième échangeur de chaleur (26) appartenant au même circuit de fluide réfrigérant, caractérisée en ce que le boitier (6) comprend une première bouche d'admission (40) agencée pour admettre dans le boitier (6) un flux d'air extérieur et une deuxième bouche d'admission (36) agencée pour admettre dans le boitier (6) un flux d'air recyclé, la première bouche d'admission (40) et la deuxième bouche d'admission (36) étant agencées en aval du premier échangeur de chaleur (20), dans le sens d'écoulement du flux d'air.
Patent FR-3066972-B1 (FR)
Title: Moto-reducteur pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: B60S1/26
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un moto-réducteur pour système d'essuyage de véhicule automobile, comportant un moteur électrique à courant continu, un arbre de rotation (8), dit arbre moteur, et un corps (30) de logement de l'arbre moteur (8), le moto-réducteur (1) comprenant un dispositif de réception (32) d'une extrémité (22) de l'arbre moteur (8), ledit dispositif de réception (32) étant configuré pour se déplacer entre une position dans laquelle l'arbre moteur peut être introduit dans le dispositif de réception, dite position d'introduction, et une position de rattrapage de jeu entre l'arbre moteur (8) et le corps de logement (30) de l'arbre moteur (8) quand l'arbre moteur (8) est introduit dans le dispositif de réception (32).
Patent FR-3068547-B1 (FR)
Title: Convertisseur ac/dc reversible a thyristors
Inventor: BENABDELAZIZ GHAFOUR
IPC: H02M7/72
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un convertisseur comportant : deux transistors (S1, S2) entre deux bornes (11, 12) d'une tension continue (Vdc) ; un élément inductif (L1) reliant un premier point milieu (13) de l'association en série des deux transistors à une première borne (15) d'une tension alternative (Vac) ; un premier thyristor (SCR1) et un deuxième thyristor (SCR2) en série entre les bornes de tension continue, un deuxième point milieu (17) de l'association en série du premier thyristor et du deuxième thyristor étant reliée à une deuxième borne (16) de la tension alternative, une anode du premier thyristor et une cathode du deuxième thyristor étant reliées audit deuxième point milieu ; et un troisième thyristor (SCR3) et un quatrième thyristor (SCR4) en série entre les bornes de tension continue, une cathode du troisième thyristor et une anode du premier thyristor étant reliées audit deuxième point milieu.
Patent FR-3068470-B1 (FR)
Title: Procede de marquage de semences
Inventor: BRICHART THOMAS
IPC: G01N21/64
Filed: 2017-07-03
Granted: 2022-01-28
Abstract: Le domaine de cette invention est celui des semences végétales, et en particulier des semences de céréales ou de pseudo-céréales. Cette invention concerne notamment la mise au point d'un procédé de marquage et/ou de traçabilité des semences. L'invention concerne plus généralement un procédé de marquage de semences, ledit procédé comprenant la mise en contact d'une semence avec une solution aqueuse, huileuse, ou une émulsion, comprenant un traceur détectable par fluorescence en temps résolu, de sorte à obtenir la fixation dudit traceur sur la semence.
Patent FR-3071180-B1 (FR)
Title: Dispositif de rectification.
Inventor: PEZOT SAMUEL
IPC: B23C3/00
Filed: 2017-09-20
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rectification d'une surface à rectifier présentant au moins un enfoncement (40), selon un plan de rectification, le dispositif comprenant : - une règle de fraisage (50), présentant une direction d'élongation rectiligne et plane, et comprenant une fraise (51) mobile en translation le long de ladite direction d'élongation. Il est essentiellement caractérisé en ce que : le dispositif comprend en outre un châssis (70) sur lequel est montée ladite règle de fraisage (50), - ladite règle de fraisage (50) étant montée mobile en rotation par rapport à un point de rotation (52) dudit châssis (70) dans un plan de rotation, tel que le plan de rotation est parallèle au plan de rectification, - ladite direction d'élongation étant comprise dans le plan de rotation.
Patent FR-3067358-B1 (FR)
Title: Procede de preparation, de conservation et d'utilisation de peintures bi-composants.
Inventor: LICCARDI SERGE
IPC: C09D175/04
Filed: 2017-06-10
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation, de conservation et d'utilisation de peintures bi-composants comprenant une part A (base ou liant) et une part B (durcisseur) caractérisé par les étapes suivantes : 		• la part A et la part B sont mélangées, 		• le mélange est refroidi et conservé à une température comprise entre + 5° C et moins 20° C, de préférence comprise entre - 15°C et - 20°C. 		Les peintures bi-composants concernées sont notamment les peintures polyuréthane ou les peintures dites époxy.
Patent FR-3073493-B1 (FR)
Title: Dispositif multiplicateur de poussee
Inventor: AGUILAR MICHEL
IPC: B64B1/36
Filed: 2017-11-12
Granted: 2020-06-19
Abstract: Ce dispositif multiplicateur de poussée (DMP) s'appuie sur les résultats expérimentaux menés par la NASA à partir d'un générateur de poussée pulsée type pulsoréacteur, et dont l'efficacité en termes d'augmentation de poussée conséquente est incontestable. Ce DMP se caractérise en ce que le mécanisme d'ouverture et de fermeture de cet éjecteur produisant le débit secondaire du DMP reste des plus efficace durant la première phase du décollage à faible vitesse, pour venir ensuite s'effacer totalement dès que l'aéronef tend vers sa vitesse de croisière, les 2 demi éjecteur se confondant alors parfaitement avec le profil de l'aile dans laquelle la chambre de combustion à pression constante ou à volume constant est positionnée.
Patent FR-3081576-B1 (FR)
Title: Dispositif relationnel intelligent destine aux personnes en perte d'autonomie
Inventor: TIXIER ALAIN
IPC: H04W4/90
Filed: 2018-05-25
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'échange d'informations adapté pour le maintien des personnes à domicile comprenant un dispositif de commande (10) relié par une liaison sans fil à un boitier électronique (40) comprenant un dispositif émetteur/récepteur, le boitier étant connecté à au moins un réseau de communication (101) et à une interface visuelle (100), le dispositif de commande permettant à l'utilisateur d'accéder à un ensemble de services connectés. Selon la caractéristique principale, le dispositif de commande est un objet souple recouvert d'une housse (12) de préférence en tissu et dont la face supérieure comprend une interface tactile comportant deux ensembles de touches (14) et (16) dont les touches (14) sont identifiables avec pictogrammes (14), chaque touche (14) représentant chacune un service et permettant par pression de commander l'envoi d'un signal au boitier électronique (40), et d'accéder aux services connectés correspondants soit par accès direct à un réseau de communication soit par l'intermédiaire d'un menu qui s'affiche sur l'interface visuelle, le touches (16) permettant de naviguer dans le menu et de sélectionner des sous menus.
Patent FR-3080408-B1 (FR)
Title: Baie multi-moteurs a architecture de calcul redondante
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: F02K9/56
Filed: 2018-04-19
Granted: 2021-09-10
Abstract: Baie multimoteurs (10) comportant une pluralité de moteurs (M1..M7), chacun desdits moteurs comportant un calculateur de moteur (22,24) associé au moteur et configuré pour acquérir des signaux de mesure provenant de capteurs (32,34) du moteur et pour exécuter un calcul de moteur qui est un calcul relatif au moteur ou à au moins un équipement de celui-ci. Dans cette baie, pour au moins un premier moteur, au moins un calculateur de moteur associé à un autre moteur que le premier moteur est configuré pour exécuter ledit calcul de moteur pour le premier moteur. La redondance de calcul des calculateurs de moteur est donc assurée mutuellement par les calculateurs de moteur des différents moteurs.
Patent FR-3080949-B1 (FR)
Title: Dispositif de memoire non volatile du type a piegeage de charges et procede de fabrication
Inventor: HUBERT QUENTIN
IPC: H01L27/11563
Filed: 2018-05-04
Granted: 2021-05-28
Abstract: Le dispositif de mémoire non volatile, comprend un plan mémoire (PM) comportant des rangées (RG) et des colonnes (COL) de cellules mémoires, les colonnes (COL) de cellules mémoires comportant des paires de cellules mémoires jumelles (CEL1, CEL2), les deux transistors de sélection (ST1, ST2) d'une paire de cellules mémoires jumelles (CEL1, CEL2) ayant une grille de sélection enterrée commune (SG), les deux transistors d'état (T1, T2) d'une paire de cellules mémoires jumelles (CEL1, CEL2) ayant une grille de commande enterrée commune (CG) surmontant la grille de sélection commune (SG), le dispositif comprenant en outre, pour chaque paire de cellules mémoires jumelles (CEL1, CEL2) deux régions diélectriques (QDi) situées entre la grille de commande commune (CG) et le caisson (IPW) formant de part et d'autre de la grille de commande (CG) deux interfaces diélectriques de piégeage de charges (QTI1, QTI2) respectivement dédiées aux deux cellules mémoires jumelles (CEL1, CEL2).
Patent FR-3083071-B1 (FR)
Title: Dispositif de filtration pour appareil lave-vaisselle
Inventor: DUDIGNAC BERNARD
IPC: B01D29/96
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un dispositif de filtration (D) pour appareil lave-vaisselle destiné à filtrer l'eau de lavage, ledit dispositif de filtration (D) comprenant un premier filtre (2) et un deuxième filtre (3) recouvrant au moins une partie dudit premier filtre (2). Le premier filtre (2) comprend au moins un élément d'assemblage (210) et le deuxième filtre (3) comprend au moins un élément d'assemblage complémentaire (31), ledit au moins un élément d'assemblage (210) du premier filtre (2) et ledit au moins un élément d'assemblage complémentaire (31) du deuxième filtre (3) étant adaptés à s'emboiter entre eux de sorte à maintenir le premier filtre (2) et le deuxième filtre (3) solidaires l'un de l'autre, le deuxième filtre (3) étant élastiquement déformable. Utilisation du dispositif de filtration pour la filtration d'eau de lavage dans un appareil lave-vaisselle.
Patent FR-3084206-B1 (FR)
Title: Assemblage ameliore de cellules solaires a contacts en face arriere
Inventor: LEFILLASTRE PAUL
IPC: H01L31/05
Filed: 2018-07-18
Granted: 2021-05-14
Abstract: Module photovoltaïque à cellules solaires à contacts en face arrière, en particulier de type IBC, comprenant une première cellule (101) assemblée à une deuxième cellule (102), ladite deuxième cellule étant agencée de sorte qu'une zone périphérique de la face arrière de la deuxième cellule chevauche une région périphérique de la face avant de la première cellule, un élément de connexion reliant un élément conducteur de la région périphérique à un autre élément conducteur située sur une zone périphérique de la face arrière de la première cellule (figure 6A).
Patent FR-3084255-B1 (FR)
Title: Souche de streptococcus thermophilus cnrz160 pour le traitement et la prevention de l'inflammation intestinale et des desordres associes, chez un individu
Inventor: DARDEVET DOMINIQUE
IPC: C12R1/46
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-07-03
Abstract: La présente invention concerne une bactérienne de l'espèce Streptococcus thermophilus de référence CNRZ160, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de l'inflammation intestinale chez un individu.
Patent FR-3092333-B1 (FR)
Title: Composition de carburant à base d’hydrocarbures paraffiniques
Inventor: DELORME GÉRALDINE
IPC: C10L10/06
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de carburant qui comprend - au moins 85% en poids d’une ou plusieurs coupes d’hydrocarbures ayant une gamme de distillation comprise dans la gamme allant de 100 à 400°C et ayant une teneur en paraffines supérieure ou égale à 90% en poids ; - au moins un premier additif constitué d’un sel d’ammonium quaternaire particulier ; et - au moins un second additif constitué d’un agent anti-oxydant phénolique.     L’invention a également pour objet l’utilisation d’une composition d’additifs comprenant lesdits premier et second additifs, pour améliorer au moins une propriété d’une composition de carburant riche en paraffines, ainsi que l’utilisation d’une telle composition comme carburant en particulier pour véhicules ou engins stationnaires équipés d’un moteur diesel.
Patent FR-3096291-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce tridimensionnelle composite et pièce obtenue
Inventor: CHOQUET ALAIN
IPC: B60R13/02
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-04-30
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce tridimensionnelle composite et pièce obtenue La présente invention concerne un procédé de fabrication par moulage par injection d’une pièce tridimensionnelle composite (1) en matières thermoplastiques, avec une paroi qui comprend une première couche (2) formant substrat sous-jacent et une seconde couche (3) formant peau apparente. Procédé caractérisé en ce qu’il consiste à mettre en œuvre durant deux étapes du procédé deux matrices (6) différentes et le même poinçon (7) comprenant au moins un tiroir mobile (8) affecté à une zone de contre-dépouille (4) de la pièce (1), en ce que durant la première étape de moulage, le tiroir (8) empêche l’injection de matière entre le poinçon (7) et la première matrice (6) créant ainsi dans la couche formant la paroi du substrat (2) une ouverture ou un ajour (9) par absence de matière, et en ce que durant la seconde étape de surmoulage, le tiroir (8) est surfaciquement raccord avec la surface à surmouler de la paroi du substrat (2), et autorise la formation d’une peau (3) continue sur le substrat (2), cette peau (3) recouvrant à la fois ladite surface de la couche formant la paroi dudit substrat (2) et ledit ou chaque ajour (9). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1K
Patent FR-3098606-B1 (FR)
Title: Scanner a reseau optique a commande de phase mobile
Inventor: FANGET STÉPHANE
IPC: H01L41/00
Filed: 2019-07-08
Granted: 2022-09-02
Abstract: Scanner (100) comportant au moins :  - un support (102),  - un actionneur (112) configuré pour déplacer une première partie mobile (110) du support (102), et  - un réseau optique à commande de phase (116) disposé sur la première partie mobile (110) du support (102) et comprenant au moins une source optique (118) couplée à une pluralité de déphaseurs optiques (122) apte à émettre un faisceau optique.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3098960-B1 (FR)
Title: Procédé d’extraction d’un vecteur caractéristique à partir d’une image d’entrée représentative d’un iris au moyen d’un réseau de neurones entrainable de bout-en-bout
Inventor: GIRARD FANTIN
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-07-16
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’extraction d’un vecteur caractéristique à partir d’une image d’entrée représentative d’un iris au moyen d’un réseau de neurones caractérisé en ce qu’il est entrainable de bout-en-bout et comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données d’un client d’étapes de : Segmentation de l’image d’entrée représentative de l’iris au moyen d’un premier sous-réseau afin d’obtenir une carte de segmentation de l’iris, une carte de segmentation de la pupille et une carte d’attention ; Extraction par un deuxième sous-réseau du réseau de neurones d’un vecteur de caractéristique à partir de l’image normalisée représentative de l’iris segmenté par une opération de normalisation caractérisée en ce qu’elle est dérivable. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101057-B1 (FR)
Title: Capot amovible pour trappe d’accès à un réservoir de carburant et à un chargeur de batterie de véhicule automobile hybride
Inventor: FARGEAS NICOLAS
IPC: B62D25/24
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-12-17
Abstract: Capot amovible pour trappe d’accès (6) à un réservoir de carburant (5) et à un chargeur de batterie (4) de véhicule automobile hybride, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens (9, 10) pour refermer une ouverture (7) ménagée dans le véhicule sur le réservoir de carburant (5) et le chargeur de batterie (4).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102259-B1 (FR)
Title: Surveillance d’un environnement de serveur d’applications distribué
Inventor: CEYSSENS TOM ALBERT LOUIS
IPC: G06F11/30
Filed: 2019-10-17
Granted: 2023-01-20
Abstract: Un procédé mis en œuvre par ordinateur et un système de traitement des données pour surveiller un environnement de serveur d’applications distribué connecté à une pluralité de terminaux clients, dans lesquels un terminal client demande au moins l’accomplissement d’une tâche pendant une session, une tâche nécessitant l’exécution d’au moins une d’une pluralité d’applications, sont présentés Le procédé inclut le stockage de fichiers journaux sur au moins un serveur de bases de données, la récupération au moins d’un fichier journal provenant dudit au moins un serveur de bases de données, la génération d’un arbre d’appel d’application pour l’accomplissement d’une tâche à partir dudit au moins un fichier journal, l’agrégation d’une pluralité d’arbres d’appel d’application pour la même tâche pour générer un arbre d’appel d’application moyenné, l’analyse de l’arbre d’appel d’application moyenné une égard aux problèmes de performance, et en réponse à la détection d’un problème de performance, la génération d’un message de sortie.
Patent FR-3103259-B1 (FR)
Title: Réacteur solaire à jet à transfert thermique amélioré. Procédé de fonctionnement associé, application à la gazéification de biomasse ou au reformage.
Inventor: RODAT SYLVAIN
IPC: F23G5/36
Filed: 2019-11-14
Granted: 2022-07-15
Abstract: Réacteur solaire à jet à transfert thermique amélioré. Procédé de fonctionnement associé, application à la gazéification de biomasse ou au reformage.  L’invention concerne un réacteur solaire (1) comprenant une enveloppe (2) délimitant une chambre de réaction (3), l’enveloppe comprenant une partie inférieure sous la forme d’un cône droit prolongé à son sommet par une entrée d’injection (6) de réactifs gazeux et une partie supérieure sous la forme d’un cylindre droit borgne, le cône et/ou la surface latérale du cylindre borgne comprenant deux perçages latéraux dont un est prolongé par un tube d’injection de réactifs solides et l’autre est prolongé par un tube de sortie de produits de la réaction, le fond (5) du cylindre borgne, dont la face externe est destinée à recevoir le rayonnement solaire, présentant une face interne destinée à être impactée par le jet de réactifs gazeux.  Elle concerne également le procédé de fonctionnement, et l’application à la gazéification d’une charge carbonée en produits de réaction, réaction de gazéification d’une biomasse, ou pour une réaction de reformage.  Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3103503-B1 (FR)
Title: Elément de construction préfabriqué et procédé de fabrication dudit élément de construction préfabriqué
Inventor: LAUGNER MICHEL
IPC: E04B2/28
Filed: 2019-11-26
Granted: 2022-12-23
Abstract: Elément de construction préfabriqué et procédé de fabrication dudit élément de construction préfabriqué La présente invention concerne un élément de construction (1) préfabriqué, préférentiellement du type mur à coffrage intégré comprenant :  - une première paroi (2) en premier matériau hydraulique (M2) disposée dans un premier plan,  - une deuxième paroi (3) en deuxième matériau hydraulique (M3) disposée dans un deuxième plan,  le premier plan et le deuxième plan étant sensiblement parallèles entre eux,  - au moins un élément de connexion (4) pour relier et maintenir à distance l’une de l’autre, la première paroi (2) et la deuxième paroi (3), de sorte à former entre elles un espace de remplissage (5) d’épaisseur apte et destiné à être rempli au moins partiellement par au moins un matériau hydraulique,   ledit au moins un élément de connexion (4) étant au moins en partie noyé dans la première paroi (2) et la deuxième paroi (3) et s’étendant à travers l’espace de remplissage (5),  l’élément de construction (1) préfabriqué est caractérisé en ce que ledit espace de remplissage (5) comprend au moins un coffrage perdu (6) comprenant au moins une zone creuse (7), ledit au moins un coffrage perdu (6) s’étendant au travers de l’espace de remplissage (5) entre la première paroi (2) et la deuxième paroi (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104848-B1 (FR)
Title: Machine synchro-reluctante à entrefer variable
Inventor: ABDELLI ABDENOUR
IPC: H02K1/27
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un entrefer variable dans une machine électrique tournante, notamment une machine électrique synchro-réluctante, assistée d'aimants permanents.     Figure 3 à publier