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Patent FR-3069911-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-08-04
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un circuit de climatisation indirect inversible (1) pour véhicule automobile comportant une première boucle de fluide réfrigérant (A) dans laquelle circule un fluide réfrigérant et une deuxième boucle de fluide caloporteur (B) dans laquelle circule un premier fluide caloporteur, lorsque le circuit de climatisation indirect (1) est en mode de déshumidification totale, l'unité centrale de contrôle (90) commande le dispositif de redirection du fluide réfrigérant de sorte que :  si la température mesurée au niveau du capteur de température (73) du flux d'air intérieur (100) est supérieure ou égale à T + Y1, un dispositif de redirection du fluide réfrigérant permet le passage du fluide réfrigérant dans la boucle de contournement (30), dans lequel T est une valeur consigne de température du flux d'air intérieur (100) au niveau du capteur de température (73) et Y1 un différentiel de température compris entre 0 et 3 °C,  si la température mesurée au niveau du capteur de température (73) du flux d'air intérieur (100) est inférieure ou égale à T - Y2, le dispositif de redirection du fluide réfrigérant empêche le passage du fluide réfrigérant dans la boucle de contournement (30), dans lequel T est une valeur consigne de température du flux d'air intérieur (100) au niveau du capteur de température (73) et Y2 un différentiel de température compris entre 0 et 3 °C.
Patent FR-3055100-B1 (FR)
Title: Moyen pour un eclaircissement oxydant amélioré de fibres keratiniques
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/08
Filed: 2017-08-09
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention décrit des produits d'éclaircissement de fibres kératiniques qui contiennent deux préparations (A) et (B) emballées séparément, dont la préparation (A) contient, au moins, un persulfate et au moins deux agents complexants et la préparation (B) au moins un agent d'oxydation.
Patent FR-3071278-B1 (FR)
Title: Dispositif de pompe a debit variable et circuit comprenant une telle pompe
Inventor: BECKER NICOLAS
IPC: F04D15/00
Filed: 2017-09-18
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de pompe à débit variable comprenant un corps de pompe (2), une turbine (5) et un élément obturateur (8), mobile en translation et recouvrant, de manière réglable, une partie au moins de la périphérie extérieure de la turbine (5), ainsi qu'un élément de came (9), entraîné en rotation et coopérant avec ledit élément obturateur (8) pour son déplacement en translation. Dispositif de pompe (1) caractérisé en ce que l'élément obturateur (8) et l'élément de came (9) présentent des parois cylindriques (8') et sont arrangés concentriquement autour du logement de réception (7) recevant l'arbre (6) de la turbine (5), et en ce que l'élément de came (9) rotatoire est situé à l'intérieur de l'élément obturateur (8) coulissant et présente, sur la face externe de sa paroi, au moins un chemin de guidage (11) hélicoïdal sur lequel circule au moins un élément suiveur correspondant (12) solidaire de la face interne de la paroi (8') de l'élément obturateur (8).
Patent FR-3057163-B1 (FR)
Title: Melanges de principes actifs pour agent de mise en forme
Inventor: NOLL MARCUS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-10-05
Granted: 2020-04-03
Abstract: Agent cosmétique pour la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, notamment de cheveux humains, contenant dans un support cosmétique et rapporté à son poids total, a) 0,05 à 5,0 % en poids d'au moins un homo- ou copolymère de sel de (méth)acrylamidopropyltriméthylammonium ; b) 0,5 à 10 % en poids de polyimide, utilisation de cet agent et procédé recourant à cet agent.
Patent FR-3072604-B1 (FR)
Title: Procede de collage structural de pieces de structure et insert de collage pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: PLOCINIAK JEREMIE DANIEL
IPC: B29C70/84
Filed: 2017-10-23
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de collage structural entre une première pièce en matériau composite et une seconde pièce en matériau composite ou métallique, dans lequel, préalablement à l'opération de collage, l'on effectue une texturation de surface de la zone de jonction des deux pièces en matériau composite dans un assemblage composite/composite ou d'au moins la pièce en matériau composite dans un assemblage composite/métallique par ajout de matière pour augmenter la surface spécifique de collage desdites zones de jonction. Ainsi, lors de l'opération de collage, lorsque les pièces de structure sont pressées l'une contre l'autre, lesdites zones de jonction se lient intimement entre-elles avec ledit joint de colle pour augmenter leur ancrage mécanique.
Patent FR-3085570-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de synchronisation
Inventor: ANDRADE ALFONSECA DAMIAN
IPC: H04L7/027
Filed: 2018-08-30
Granted: 2021-08-13
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de synchronisation de plusieurs équipements caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes :     • Au niveau de chaque équipement générant un signal de commande, calculer une valeur d'écart AH existant entre une valeur d'horloge de référence Hm et l'horloge locale Hi d'un équipement,     • Lors de la détection d'un déphasage AH entre la valeur d'horloge de référence et la valeur d'une horloge locale,     • lorsque la valeur de déphasage AH entre l'horloge locale et l'horloge de référence correspond à un cycle de rafraîchissement de l'horloge de référence Hm, on définit une heure d'horloge corrigée Hic en sautant un chiffre du top d'horloge de parité donnée si la valeur de l'horloge locale est en avance et on définit une heure d'horloge corrigée en sautant un chiffre du top d'horloge de parité opposée à la première parité si la valeur de l'horloge locale est en retard,     • lorsque la valeur de déphasage AH est supérieure à un cycle de rafraîchissement, le procédé recale l'heure de référence,     • On utilise une valeur corrigée de l'horloge au niveau de chaque équipement pour émettre le signal de commande.
Patent FR-3079253-B1 (FR)
Title: Dispositif de pose de mortier sur des blocs de maconnerie creux a bords minces
Inventor: GONCALVES AFONSO JOSE
IPC: E04G21/20
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-09-18
Abstract: Dispositif de pose de mortier (1) comprenant deux parois verticales longitudinales (11) parallèles et reliées entre elles par deux parois transversales (12) : - les bords inférieurs desdites parois longitudinales présentent des moyens de guidage transversal (3), - le bord inférieur d'au moins une desdites parois transversales coopère avec des moyens de butée (4), de sorte à former un moyen de raclage du mortier, caractérisé en ce qu'il comporte, solidarisé de manière réversible, un moyen répartiteur (5) comprenant deux cloisons (51) parallèles, surmontées par un moyen déflecteur (52) et positionnées en regard du bord inférieur d'une desdites parois longitudinales : - lesdites cloisons étant reliées par des moyens d'écartement (6) de longueur réglable, - ledit moyen déflecteur étant conçu pour réceptionner et conduire ledit mortier dans chaque intervalle.
Patent FR-3082068-B1 (FR)
Title: Dispositif et systeme rechargeables de stockage d'energie electrique, vehicule et installation munis d'un tel systeme
Inventor: SELLIN CHRISTIAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2018-05-30
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) rechargeable de stockage d'énergie électrique comprenant : - un module (106) de stockage comprenant au moins une batterie rechargeable, et - au moins un contacteur commandable principal (108) pour relier, ou non, ledit module de stockage (106) à un circuit électrique ; caractérisé en ce qu'il comprend une branche de dérivation (110) dudit contacteur principal (108) comprenant, montés en série : -au moins un contacteur commandable secondaire (112) pour fermer ou ouvrir ladite branche de dérivation (110) ; et -au moins une diode (114) passant uniquement dans le sens de la décharge dudit module de stockage (106). Elle concerne également un système mettant en œuvre de tels dispositifs, un véhicule et une installation mettant en œuvre un tel système.
Patent FR-3083277-B1 (FR)
Title: Porte-disque assemble et mecanisme d'embrayage humide comprenant ce porte-disque assemble
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16D25/12
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un porte-disque assemblé (10) pour mécanisme à double embrayage humide, notamment de véhicule automobile, comportant: - un moyeu principal (7) d'axe de rotation (O), - un porte-disque d'entrée (8) commun au premier et deuxième embrayage du mécanisme à double embrayage lié solidairement en rotation avec le moyeu principal (7), - un couvercle d'équilibrage (35) du deuxième embrayage du mécanisme à double embrayage humide lié solidairement en rotation avec le porte-disque d'entrée (8), dans lequel le moyeu principal (7) présente une gorge (71a) située au regard de l'extrémité interne du porte-disque d'entrée (8) et une gorge (71b) située au regard de l'extrémité interne du couvercle d'équilibrage (35).
Patent FR-3083286-B1 (FR)
Title: Vanne pourvue d'un organe de stabilisation solidaire du volet et ligne d'echappement equipee d'une telle vanne
Inventor: DELPLANQUE GILBERT
IPC: F16K47/02
Filed: 2018-06-27
Granted: 2022-02-11
Abstract: Cette vanne comprend un volet (36), un corps de vanne (26) tubulaire définissant un passage de circulation des gaz d'échappement, et un dispositif de guidage du volet (36) relativement au corps de vanne pour permettre le pivotement du volet (36) relativement au corps de vanne autour d'un axe de pivotement (P-P') entre une position d'obturation et une position de libération du passage de circulation des gaz d'échappement. Le volet (36) présente deux grandes faces (40, 42) sensiblement parallèles l'une à l'autre et reliées l'une à l'autre par une tranche (44) du volet (36). Le dispositif de guidage comprend une broche (54) comportant une extrémité distale (80) et un socle (82). La vanne comprend également un organe de stabilisation (100) solidaire du volet (36).
Patent FR-3085174-B1 (FR)
Title: Systeme d’accroche pour la realisation d’un faux-plafond tendu permettant le passage d’air
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/30
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un système d'accroche (1) pour la réalisation d'un faux-plafond tendu comprenant un profilé de fixation (2) apte à être fixé sur une paroi et comportant au moins une ouverture de passage d'air, une lisse (4) arrangée pour permettre l'accroche d'au moins une toile tendue et apte à être montée de manière amovible sur le profilé de fixation (2) et des moyens de blocage en position de la lisse (4) sur le profilé de fixation (2) lorsque celle-ci est montée sur ledit profilé, le système d'accroche étant remarquable en ce que le profilé de fixation (2) et la lisse (4) comportent respectivement, en saillie d'une paroi, des moyens d'association réciproques permettant un assemblage de la lisse (4) avec le profilé de fixation (2) par imbrication et en ce que les moyens de blocage comportent au moins un élément formant calle (9) interposé entre le profilé de fixation et la lisse.
Patent FR-3087157-B1 (FR)
Title: Butee hydraulique a inertie de fin de course de suspension de vehicule automobile
Inventor: CHILLON JEAN
Filed: 2018-10-12
Granted: 2022-01-14
Abstract: Butée hydraulique de fin de course de suspension de véhicule automobile, comprenant une chambre de compression (22) disposée suivant un axe principal, qui se comprime en recevant une force axiale de compression (F) réduisant son volume intérieur, cette chambre de compression (22) reliée à un réservoir (32) par un passage de fluide (34) qui est freiné, comportant une paroi extérieure souple (24) se déformant en réduisant son volume sous l'effet de la force axiale (F), le passage de fluide freiné (34) comportant une colonne de fluide à inertie.
Patent FR-3087251-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: SOUPREMANIEN ULRICH
IPC: F28D20/00
Filed: 2018-10-15
Granted: 2021-01-01
Abstract: Echangeur (5) de chaleur pour chauffer un fluide caloporteur (100) comportant : - un accumulateur (10) contenant un matériau de stockage d'énergie comportant un composé photoisomérisable et/ou un photoisomère du composé photoisomérisable, le composé photoisomérisable étant convertissable en le photoisomère lorsqu'irradié par un rayonnement lumineux de conversion, le photoisomère étant inversement convertissable en le composé photoisomérisable par activation thermique ou par mise en contact avec un catalyseur, la conversion du composé photoisomérisable en le photoisomère étant endothermique et la conversion inverse étant exothermique, - une source lumineuse (15) pour irradier le matériau de stockage d'énergie avec un rayonnement d'irradiation (Ri) ayant au moins une composante de longueur d'onde pour convertir le composé photoisomérisable, et - une unité d'activation (20) pour déclencher la conversion inverse du photoisomère en le composé photoisomérisable, l'accumulateur étant agencé pour transmettre la chaleur produite par la conversion inverse au fluide caloporteur lorsque l'échangeur contient le fluide caloporteur.
Patent FR-3079776-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete fonctionnel exterieur attache
Inventor: SOULIE PASCAL
IPC: F16B5/00
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-03-27
Abstract: Vitrage feuilleté fonctionnel (1) destiné à recevoir au moins un dispositif de fixation (11), comprenant un premier panneau de verre (2) assemblé à un second panneau de verre (3), lesdits panneaux de verre (2, 3) comprenant chacun au moins un orifice (4a, 4b) traversant, formant une paire d'orifices coaxiaux, les panneaux de verre (2, 3) délimitant un espace intercalaire (15) dans lequel sont présent un joint d'étanchéité périphérique et un film fonctionnel (6) présentant au moins une découpe (16) délimitant un espace intérieur, caractérisé en ce qu'en périphérie de chacune des paires d'orifices est agencé un joint d'étanchéité annulaire (7) dans l'espace intérieur de la découpe (16) du film fonctionnel (6).
Patent FR-3089083-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’affichage de données de communication
Inventor: CASTELLANI EMMANUEL
IPC: H04N7/14
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé et dispositif d’affichage de données de communication La présente invention concerne un procédé d’affichage d’au moins une donnée de communication sur au moins un dispositif d’affichage (30) disposé dans un espace de vie d’au moins un résident comprenant au moins les étapes suivantes : Réception par un dispositif électronique (10) d’une donnée de communication depuis un serveur informatique (40, 40a, 40b) ; Envoi par le dispositif électronique d’une notification à un dispositif de commande (20a, 20b, 20c) comprenant un unique bouton de commande ; Actionnement de l’unique bouton de commande, et Envoi par le dispositif de commande (20a, 20b, 20c) d’une donnée de commande vers le dispositif électronique (10) au travers d’une communication non filaire ; Envoi depuis le dispositif électronique (10) de la première donnée de communication vers le dispositif d’affichage (30) ; Affichage par ledit dispositif d’affichage (30) de ladite première donnée de communication. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3089813-B1 (FR)
Title: Gelée de parfum
Inventor: PERRAULT VERONIQUE
IPC: A61Q13/00
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-03-05
Abstract: Gelée de parfum La présente invention a pour objet une composition parfumante, notamment cosmétique et/ou dermatologique, comprenant:     un milieu aqueux physiologiquement acceptable comprenant au moins de l’éthanol ;     au moins un polymère sulfonique choisi parmi les homopolymères d’acide acrylamido-2-méthyl propane sulfonique ou ses sels et les copolymères d’acide acrylamido-2-méthyl propane sulfonique ou ses sels et d’un ou plusieurs monomères non ioniques ;     au moins un copolymère réticulé d’acide acrylique et d’acrylate d’alkyle en C10-C30 ; et au moins 5% en poids par rapport au poids total de composition, d’au moins une substance parfumante.     Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3089918-B1 (FR)
Title: Agencement d’un dispositif de rangement à l’intérieur d’un coffre de véhicule automobile
Inventor: RENAUX BERNARD
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-01-29
Abstract: Agencement d’un dispositif de rangement escamotable à l’intérieur d’un coffre (12) de véhicule automobile comportant une tablette (20), caractérisé en ce que la tablette (20) comporte au moins une empreinte (22) présentant un fond horizontal (24) et une paroi périphérique (26), et un bac de rangement (28) présentant une cloison latérale souple (30) en forme de soufflet, dont un premier bord (300) est solidaire du pourtour de la paroi périphérique (36) de l’empreinte (22) et un deuxième bord libre (312), dont la longueur est inférieure à celle du premier bord (300), le bac de rangement (28) étant apte à occuper une position de repos dans laquelle il est replié dans l’empreinte (22) et une position d’utilisation dans laquelle la cloison (30) est étendue à l’extérieur de l’empreinte (22) de façon à former un réceptacle. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3090990-B1 (FR)
Title: Noyau magnétique comportant une caractéristique constitutive variant spatialement
Inventor: FLEURY ALEXANDRE
IPC: H01F27/24
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un noyau magnétique (10) présentant une forme générale de boucle autour d’un axe (X), comprenant au moins un matériau magnétique à composition prédéterminée et présentant au moins une structure interne prédéterminée. Le noyau magnétique (10) est formé d’une seule pièce et en ce qu’il présente, le long de l’axe (X), autour de l’axe (X) et/ou perpendiculairement à l’axe (X), au moins une variation spatiale de la composition prédéterminée du matériau magnétique et/ou de la structure interne prédéterminée, la variation spatiale étant destinée à générer un gradient de perméabilité magnétique (µr).
Patent FR-3099415-B1 (FR)
Title: SUpport de butÉE, butÉE de suspension et Jambe de force comprenant une telle butée
Inventor: BONNAUDET AURÉLIEN
IPC: F16C33/14
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention concerne un support (30) d’une butée de suspension (10) pour une jambe de force destinée à être montée à une superstructure d’un véhicule, la butée (10) de suspension (10) étant du type comportant un palier lisse ou à roulement (20) comprenant au moins une rondelle supérieure (22) et une rondelle inférieure (21) aptes à tourner l’une par rapport à l’autre autour d’un axe de révolution, le support (30) étant configuré pour former un appui pour un ressort (11) de la jambe de force, le support (30) étant caractérisée en ce qu’il comporte une paroi de frettage (32) sensiblement annulaire crénelée axialement le long de son pourtour, la paroi de frettage (32) étant configurée pour recevoir la rondelle inférieure (21) frettée au support (30) par interférence dimensionnelle avec ladite paroi de frettage (32). Figure d’abrégé : Fig.3
Patent FR-3099734-B1 (FR)
Title: Dispositif de frein de parking de vehicule automobile muni d'un systeme d'amortissement des chocs
Inventor: DOMAS PAUL
IPC: F16H63/34
Filed: 2019-08-08
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif de frein de parking pour une transmission d'un véhicule comportant:     - une roue de parking (11) destinée à être montée autour d'un arbre moteur (12), et     - un doigt de parking apte à s'engager entre deux dents de la roue de parking (11) pour immobiliser l'arbre moteur (12),     - ledit dispositif de frein de parking comportant en outre un support (17) monté sur l'arbre moteur (12) et un organe élastique (21) lié mécaniquement d'une part au support (17) et d'autre part à la roue de parking (11) de façon à pouvoir se comprimer pour amortir un choc entre le doigt de parking et la roue de parking (11).     Figure 2
Patent FR-3094455-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour créer un faisceau lumineux et roue d’effets adaptée audit dispositif lumineux
Inventor: PEARD YVAN
IPC: F21S10/00
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux pour créer un faisceau lumineux comprenant une source lumineuse et un élément optique positionné dans un axe optique (80) entre ladite source lumineuse et une sortie pour ledit faisceau lumineux dans lequel ledit élément optique comprend une roue d’effets (1, 110, 210) au moins partiellement transparente ou translucide, ladite roue d’effets (1, 110, 210) étant mobile entre une première position active dans laquelle la roue d’effets (1, 110, 210) est positionnée dans ledit axe optique (80) et une deuxième position inactive, dans laquelle la roue d’effets (1, 110, 210) est positionnée à l’extérieur dudit axe optique (80), et des moyens d’actionnement adaptés pour déplacer la roue d’effets (1, 110, 210) selon un mouvement d’aller-retour entre sa première position active et sa deuxième position inactive.     Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3104993-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une résine de silicone et une silicone aminée particulière
Inventor: TOULOUZAN CÉCILE
IPC: A61K8/898
Filed: 2019-12-18
Granted: 2024-01-19
Abstract: Composition cosmétique comprenant une résine de silicone et une silicone aminée particulière La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant l’association de résines de silicone et de silicones aminées comprenant des groupements terminaux aminés.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-3111961-B1 (FR)
Title: Soufflet de protection pour articulation mécanique
Inventor: FENDLER MANUEL
IPC: F16J3/04
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-07-15
Abstract: Soufflet (1), destiné à recouvrir une articulation mécanique (A), le soufflet comportant une paroi latérale, cylindrique et ondulée, s’étendant autour d’un axe longitudinal (Z), la paroi latérale comportant :      une alternance de crêtes (4n) et de creux (3n), formant des ondulations (2n) ;   des flancs (5n,1, 5n,  2), chaque flanc s’étendant entre une crête et un creux, chaque ondulation comportant un premier flanc (5n,1) et un deuxième flanc (5n,  2) opposés, séparés par un même creux;       le soufflet étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins un circuit électrique élémentaire (8n) associé à une ondulation (2n), le circuit électrique élémentaire associé à une ondulation comportant :       un premier élément conducteur (6n,1) et un deuxième élément conducteur (6n,  2), s’étendant le long du premier flanc (5n,1) et/ou au deuxième flanc (5n,  2), le premier élément conducteur étant écarté du deuxième élément conducteur ;   une première piste conductrice (7n,1) et une deuxième piste conductrice (7n,  2), reliées respectivement au premier élément conducteur (6n,1) et au deuxième élément conducteur (6n,  2);       le circuit électrique élémentaire étant tel que :       la première piste conductrice et la deuxième piste conductrice sont connectées, ou configurées pour être connectées à un détecteur de fermeture du circuit électrique élémentaire (9n,  9). Figure 2C.