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Patent FR-3116283-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un effluent de production issu d’un procédé de récupération assistée du pétrole au moyen d’une formulation désémulsifiante à base de gomme guar modifiée cationique
Inventor: MOURET AURÉLIE
IPC: C10G33/04
Filed: 2020-11-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’un effluent de production issu d’un procédé de récupération assistée du pétrole mettant en œuvre au moins un tensio-actif, ledit effluent étant sous forme d’une émulsion huile dans eau comprenant au moins 20% volume de phase huile dispersée dans une phase aqueuse, dans lequel on met en contact ledit effluent de production avec une formulation désémulsifiante comprenant une gomme guar modifiée cationique et on sépare la phase huile de la phase aqueuse.  L’invention concerne également un procédé de récupération assistée de pétrole brut contenu dans un réservoir géologique dans lequel on traite l’effluent de production obtenu au moyen dudit procédé de traitement.  Figure 1 à publier
Patent FR-3119469-A1 (FR)
Title: Interface USB PD
Inventor: LORIN CHRISTOPHE
IPC: G06F13/40
Filed: 2021-01-29
Abstract: Interface USB PD La présente description concerne une interface (110') de type USB PD comprenant : un premier noeud (112) recevant un premier potentiel (Vbus), un deuxième noeud (116) fournissant un deuxième potentiel (Vin), et un troisième noeud (114) à un potentiel de référence (GND) ; une résistance (Rshunt) connectée entre un quatrième noeud (201) relié au premier noeud (112), et un cinquième noeud (400) ; un transistor MOS (200) connecté entre le cinquième noeud (400) et le deuxième noeud (116) ; un transistor bipolaire (402) ayant un collecteur connecté à une grille du transistor MOS (200) et un émetteur connecté au quatrième noeud (201) ou au cinquième noeud (400) ; et un circuit (404) configuré pour fournir un potentiel de commande à une base du transistor bipolaire (402) déterminé à partir d'un courant (I) dans la résistance (Rshunt).  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3119521-A1 (FR)
Title: Dispositif de siège coquille et procédé de fabrication
Inventor: ANDURAND BRUCE
IPC: A47C7/16
Filed: 2021-02-10
Abstract: TITRE : Dispositif de siège coquille et procédé de fabrication L’invention concerne un dispositif de siège coquille (1) du type comprenant une coque (2) destinée à être recouverte d’un garnissage, et qui comporte, notamment, une assise (3) et un dossier (4) dont les dimensions (l, h) sont adaptées à la morphologie de l’utilisateur.  Ledit dispositif (1) est caractérisé en ce que ladite coque (2) est constituée de l’assemblage, au travers de moyens de solidarisation (51, 52), de plusieurs plaques planes fabriquées en bois ou à partir de bois, une première plaque plane (30) constituant ladite assise (3), une deuxième plaque plane (40) constituant ledit dossier (4), une troisième (60) et une quatrième (70) plaques planes constituant des accoudoirs (6, 7).  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel dispositif de siège coquille.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120245-A1 (FR)
Title: Dispositif motorisé de commande pour contrôler la translation d’un panneau
Inventor: MALERBA BRUNO
IPC: E05F15/72
Filed: 2021-02-26
Abstract: Dispositif motorisé de com mande pour contrôler la translation d’un panneau Contenu de l’abrégé.  L’invention concerne un dispositif comportant :  - un moteur électrique (11) accouplé en rotation avec un réducteur réversible calé en rotation avec une poulie permettant de déplacer en translation le panneau à sa position d'ouverture ;  - un électrofrein (17) monté pour agir sur l’arbre du moteur électrique pour maintenir le panneau dans sa position d’ouverture ;  - un circuit de commande (30) piloté par un bouton (32) de commande d’ouverture du panneau dont l’actionnement commande l’arrêt de l’électrofrein (17) et la rotation du moteur électrique (11), et par un capteur de fin de course d’ouverture (19), permettant lorsque le panneau arrive en position d’ouverture, de commander l’arrêt du moteur électrique et l’activation de l’électrofrein pour maintenir le panneau en position d’ouverture.  Figure pour l’abrégé : Fig.   4
Patent FR-3122835-A1 (FR)
Title: Extrait deVaccinium macrocarpon et ses effets cosmétiques anti-âge
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/08
Filed: 2021-05-17
Abstract: La présente invention concerne un extrait de Vaccinium macrocarpon comprenant au moins 80% de peptides en poids de matières sèches de l’extrait, en particulier un principe actif cosmétique le comprenant, une composition cosmétique comprenant ledit principe actif et des utilisations cosmétiques anti-âge.
Patent FR-3115135-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un objet routier
Inventor: CONNES CÉDRIC
IPC: G06N20/00
Filed: 2021-05-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’un objet routier de type particulier à partir d’un signal issu d’au moins un capteur d’un véhicule en circulation sur un réseau routier, le procédé comprenant des étapes d’obtention (200) d’un descripteur d’un premier segment routier, le descripteur comprenant la localisation géographique d’une pluralité d’objets routiers de type T identifiés sur le segment, d’obtention (201) d’une trace enregistrée par un premier véhicule sur le premier segment routier, la trace comprenant au moins un signal issu d’un capteur du véhicule et une pluralité de localisations géographiques successives du véhicule, de sélection (202) dans la trace obtenue, d’au moins une première portion du signal capturée à l’emplacement d’un objet routier identifié dans le descripteur et d’au moins une deuxième portion du signal capturée à un emplacement où aucun objet routier n’est identifié dans le descripteur, et association d’une première étiquette avec la première portion de signal et d’une deuxième étiquette avec la deuxième portion de signal, d’entrainement (203) d’un modèle d’apprentissage avec au moins une donnée représentative de la première portion de signal sélectionnée et la première étiquette associée et avec au moins une donnée représentative de la deuxième portion de signal et la deuxième étiquette associée, et de détection (204) d’un objet routier de type T sur un deuxième segment routier par application du modèle entrainé à une donnée représentative d’un signal capturé sur le deuxième segment routier par un deuxième véhicule.  Figure 2.
Patent FR-3123352-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’une solution aqueuse contenant des acides aminés à partir d’un soluble de poisson(s)- solution aqueuse et produits fertilisants associés
Inventor: PROTOPOPOFF HÉLÈNE
IPC: C05F17/60
Filed: 2021-06-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’une solution aqueuse contenant des acides aminés à partir d’un soluble de poisson(s). De manière caractéristique, selon l’invention,   - ledit soluble de poisson(s) étant à une température donnée, on lui ajoute, sans modification de pH, au moins une protéase ayant une activité protéolytique à ladite température donnée ;   - on abaisse le pH à une valeur inférieure à 4,5 par ajout d’au moins un acide ; et   - on chauffe à une température supérieure ou égale à 75°C et inférieure à 100°C pendant une durée supérieure ou égale à 5 minutes et   - on filtre pour obtenir ladite solution.
Patent FR-3124070-A1 (FR)
Title: Procédé de simulation de produits optiques
Inventor: SAYAG JEAN-PHILIPPE
IPC: G06F30/20
Filed: 2021-06-18
Abstract: Procédé de simulation de produits optiques La présente invention a pour objet un procédé (100) de simulation de lentilles ou de verres optiques en réalité augmentée à l’aide d’un appareil mobile (11) comportant au moins un périphérique d’entrée(11a) et un périphérique d’affichage(11b), ledit procédé (100) étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins, une phase de capture (P1), une phase d’acquisition de données (P2) lors de l’observation par l’utilisateur d’un objet de l’environnement, et une phase de simulation (P3) mise en œuvre par au moins une unité de traitement (11c),et permettant l’élaboration d’un verre ou d’une lentille virtuelle et sa superposition sur au moins une image de l’environnement d’un utilisateur.
Patent FR-3111983-A1 (FR)
Title: Dispositif de contact à courant fort et dispositif de connexion servant à la transmission de courant d’énergie électrique dans un véhicule automobile
Inventor: GLASER STEFAN ERNST
IPC: G01K1/14
Filed: 2021-06-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de contact à courant fort (25) et un dispositif de connexion (15) comportant le dispositif de contact à courant fort (25), le dispositif de contact à courant fort (25) comprenant un élément de contact (45, 65), un boîtier de contact (40) et un dispositif de mesure de température (50, 70), le boîtier de contact (35) comprenant un logement de contact (190) logeant l’élément de contact (45, 65), l’élément de contact (45, 65) pouvant être enfiché dans un autre élément de contact (75) d’un autre dispositif de contact à courant fort (30) au moins dans certaines parties le long d’un axe d’enfichage (110), le boîtier de contact (35) comprenant un logement de capteur (205) s’étendant de manière inclinée par rapport à l’axe d’enfichage (110), le logement de capteur (205) débouchant dans le logement de contact (190), le dispositif de mesure de température (50, 70) étant disposé au moins dans certaines parties dans le logement de capteur (205), le dispositif de mesure de température (50, 70) servant à la mesure d’une température (TS1(t), TS2(t)) de l’élément de contact (45, 65) s’appuyant contre un côté périphérique extérieur (130) de l’élément de contact (45, 65).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3119065-A1 (FR)
Title: Système d’atténuation des ondes réfléchies portable
Inventor: BOISSON JACQUES
IPC: H04R5/033
Filed: 2021-08-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif portatif et passif de réduction des ondes réfléchies dans une pièce d’écoute d’un système audio stéréophonique, constitué de deux oreillettes inertes, d’articulations et d’un arceau permettant le port sur la tête à la manière d’un casque audio.   Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3121586-A1 (FR)
Title: Ensemble de testeur à pompe, de bouton-poussoir et de mouillette
Inventor: GIANFERMI FRÉDÉRIQUE
IPC: A45D34/02
Filed: 2021-08-31
Abstract: L'invention concerne un bouton-poussoir à buse à sortie zénithale, ainsi qu’un ensemble de testeur à pompe (3), de bouton-poussoir (5) et de mouillette (21), dans lequel le bouton-poussoir (5) comprend au moins une buse (7) de sortie du parfum débouchant sur la face zénithale (15) du bouton-poussoir sur laquelle on exerce la pression pour actionner la pompe (3).  Le bouton-poussoir peut soit se substituer au bouton-poussoir d’origine, soit s’encastrer dessus.  (Fig. 16)
Patent FR-3126700-A1 (FR)
Title: Colis comprenant des moyens de retenue d’au moins un objet
Inventor: BERGALET THOMAS
IPC: B65D51/26
Filed: 2021-09-08
Abstract: Titre : Colis comprenant des moyens de retenue d’au moins un objet L’invention concerne un colis (1) comprenant une caisse (2) présentant un fond (21) et des moyens de retenue d’au moins un objet sur le fond (21), les moyens de retenue comprenant un plateau (4), caractérisé en ce que le plateau (4) comprend :- un cadre auquel sont reliés les moyens de rappel (5), et- une partie centrale reliée au cadre par l’intermédiaire d’au moins une liaison souple, la partie centrale comprenant une pluralité de plaques reliées au cadre par la liaison souple d’une part et à au moins une autre plaque par une articulation d’autre part.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127313-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation des performances d’un modèle de conduite pour un véhicule
Inventor: ADJED FAOUZI
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-09-17
Abstract: Procédé d’évaluation des performances d’un modèle de conduite pour un véhicule La présente invention concerne un procédé d’évaluation des performances d’un modèle de conduite pour un véhicule, le modèle de conduite étant un réseau de neurones préalablement entraîné pour déterminer une action de conduite du véhicule, parmi un ensemble d’actions prédéfinies, en fonction d’un ensemble d’états caractérisant un scénario dans lequel le véhicule évolue dans un environnement, le procédé comprenant les phases suivantes :  l’obtention d’une base de données d’évaluation, la base de données d’évaluation comprenant plusieurs scénarios caractérisés par un ensemble d’états, etl’évaluation des performances du modèle de conduite pour chaque scénario de la base de données d’évaluation, l’évaluation étant faite par détermination d’actions tolérées et critiques et de de scénarios limites pour chaque scénario considéré.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3127629-A1 (FR)
Title: Elément dissipateur de chaleur
Inventor: DEVERS MICHEL
IPC: H01L23/34
Filed: 2021-09-24
Abstract: Elément dissipateur de chaleur La présente description concerne un dispositif électronique comprenant une puce électronique (14) dans un boitier, et un élément de diffusion de la chaleur (42), l'élément (42) étant en un matériau conducteur thermique et comprenant :   - une partie principale (42a) reposant sur au moins une partie d'une face supérieure de la puce ;   - au moins une partie secondaire (42b) affleurant une face supérieure du boitier ; et   - au moins une partie intermédiaire (42c) reliant la partie principale à la au moins une partie secondaire (42b).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130095-A1 (FR)
Title: Convertisseur d’énergie électrique avec au moins un couple d’ensembles piézoélectriques et au moins un interrupteur complémentaire de connexion directe entre eux, système de conversion et procédé de pilotage associés
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02M1/088
Filed: 2021-12-03
Abstract: Convertisseur d’énergie électrique avec au moins un couple d’ ensemble s piézoélectriques et au moins un interrupteur complémentaire de connexion directe entre eux, système de conversion et procédé de pilotage associés Ce convertisseur (10) d’une tension d’entrée (Vin) en au moins une tension de sortie (Vout), comprend un couple de premier (12A) et deuxième (12B) ensembles piézoélectriques ; un premier pont (30) comportant deux premières branches de commutation (32) ayant chacune au moins un premier interrupteur (36) ; un deuxième pont (40) comportant deux deuxièmes branches de commutation (42) ayant au moins un deuxième interrupteur (46) ; chaque ensemble piézoélectrique comportant une première extrémité (16) connectée au premier pont et une deuxième extrémité (18) connectée au deuxième pont ; chaque premier interrupteur étant connecté entre une borne (34) de la tension d’entrée et une première extrémité ; chaque deuxième interrupteur étant connecté entre une borne (44) de la tension de sortie et une deuxième extrémité.   Il comprend au moins un interrupteur complémentaire (28) connecté directement entre des extrémités d’un couple d’ensembles piézoélectriques, connectées à un même pont.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3130099-A1 (FR)
Title: Dispositif électrique de conversion d’une tension et système d’alimentation associé
Inventor: DESCURES JEAN-MARC
IPC: H03H11/00
Filed: 2021-12-08
Abstract: Dispositif électrique de conversion d’une tension et système d’alimentation associé La présente invention concerne un dispositif électrique de conversion (15) d’une tension depuis un circuit d’alimentation (5), vers une sortie de distribution électrique (10).  Le dispositif comprend un transformateur (30) comportant un enroulement primaire (55) et un enroulement secondaire (60). L’enroulement primaire est configuré pour être connecté au circuit d’alimentation.  Le dispositif comprend en outre un premier interrupteur aval (35) configuré pour connecter électriquement l’enroulement secondaire du transformateur et la sortie de distribution électrique, et une unité de filtrage (40) connectée entre l’enroulement secondaire et le premier interrupteur aval.  Le dispositif comprend en outre une résistance (45) entre l’unité de filtrage et le premier interrupteur aval, et un deuxième interrupteur aval (50) connecté aux bornes de la résistance, le deuxième interrupteur aval étant configuré pour, lorsqu’il est fermé, court-circuiter la résistance.  Un ensemble formé par la résistance et l’unité de filtrage est connecté en parallèle de l’enroulement secondaire.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128643-A1 (FR)
Title: Compositions pour le soin des cheveux, procédé permettant d’améliorer la définition des boucles des cheveux et procédé de traitement des cheveux
Inventor: ANDRIOLO CYRUS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2022-01-24
Abstract: Compositions pour le soin des cheveux, procédé permettant d’améliorer la définition des boucles des cheveux et procédé de traitement des cheveux La présente invention concerne des compositions pour le soin des cheveux, comprenant au moins un acide organique, au moins un composé avec au moins un groupe hydroxyle, au moins un acide aminé, au moins une résine végétale, et de l’eau. L’invention concerne également un procédé de traitement des cheveux, en particulier des cheveux bouclés.  Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3133626-A1 (FR)
Title: Joint de dilatation entre deux dalles de béton adapté au passage de véhicules à guidage automatique
Inventor: DE RIVAS ARNAUD
IPC: E01C11/04
Filed: 2022-03-15
Abstract: L’invention concerne un joint de dilatation (1) pour système de coffrage de dalles béton sur lesquelles est destiné à circuler au moins un véhicule à guidage automatique, ledit joint de dilatation (1) se présente sous la forme de deux éléments longitudinaux (3, 4) chacun destiné à former partie intégrante avec une arête supérieure et horizontale d’une dalle béton, les éléments longitudinaux (3, 4) étant destinés à s’éloigner l’un de l’autre d’une distance correspondant au retrait théorique après séchage des dalles de béton, et chaque élément longitudinal comprend un profil sinusoïdal externe destiné à être en contact avec une dalle béton.  Selon l’invention, chaque élément longitudinal comprend un profil interne en dents de scie de manière à engager des crêtes du profil interne d’un élément longitudinal avec des creux du profil interne de l’autre élément longitudinal, les crêtes et les creux étant ouverts d’un angle α inférieur ou égal à 34,70°, avec un rayon de courbure au sommet inférieur à 2 mm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3134514-A1 (FR)
Title: dispositif de collecte de pertes fluidiques et système de quantification de pertes fluidiques comportant un tel dispositif
Inventor: SLOVE SÉVERIN
IPC: A61J1/05
Filed: 2022-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de collecte de pertes fluidiques (10) comportant un corps tubulaire (11) ayant une première extrémité libre ouverte (13) et une seconde extrémité libre ouverte (14), et comportant au moins un conduit (30) et un tronçon évasé (20) s’étendant depuis le conduit (30), et ayant un diamètre croissant depuis le conduit (30) jusqu’à la première extrémité libre ouverte (13), et une partie (21), dite supérieure, de la première extrémité libre ouverte (13) étant plus écartée radialement par rapport au conduit (30) qu’une autre partie (22), dite inférieure, de la première extrémité libre ouverte (13), qui est diamétralement opposée à la partie supérieure (21). Elle concerne aussi un système de quantification de pertes fluidiques comportant un tel dispositif et un récipient de quantification raccordé au conduit (30) du dispositif (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126070-A1 (FR)
Title: Connecteur, dispositif d’inspection de connecteur et procédé d’inspection de connecteur
Inventor: OGAWA AKIHISA
IPC: H01R43/00
Filed: 2022-07-18
Abstract: L’invention concerne un connecteur, un dispositif d’inspection de connecteur et un procédé d’inspection de connecteur capables d’automatiser une opération d’élément de retenue et d’empêcher la rupture d’une patte.  Une inspection de continuité d’un connecteur 10 est effectuée par un dispositif d’inspection de connecteur 50 muni d’un gabarit 51, de sondes d’inspection 52 et d’une portion de corps 53 ayant le gabarit 51 et les sondes d’inspection 52 fixés sur celle-ci, et le connecteur 10 est muni de bornes 11 comportant des pattes 12, d’un boîtier 18 comportant des portions de logement de borne 41 pour loger les bornes 11 à l’intérieur, et d’un élément de retenue 30 devant être assemblé avec le boîtier 18 de manière déplaçable entre une position de verrouillage partiel et une position de verrouillage total.  Figure sélectionnée : Figure 17
Patent FR-3138053-A1 (FR)
Title: Procédé de régénération comprenant une étape de régénération, une étape de réjuvénation et une étape de calcination d’un catalyseur d’hydrocraquage à base de zéolithe et son utilisation dans un procédé d’hydrocraquage.
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: B01J29/90
Filed: 2022-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régénération d’un catalyseur au moins partiellement usé issu d’un procédé d’hydrocraquage, ledit catalyseur au moins partiellement usé étant issu d’un catalyseur frais comprenant au moins un métal du groupe VIIl, au moins un métal du groupe VIB, et un support comprenant au moins une zéolithe, ledit procédé comprend au moins les étapes suivantes :  a) une étape de régénération dans laquelle le catalyseur au moins partiellement usé est soumis à un traitement thermique et/ou hydrothermal en présence d’un gaz contenant de l'oxygène à une température comprise entre 350°C et 460°C de manière à obtenir un catalyseur régénéré,  b) une étape de réjuvénation du catalyseur régénéré issu de l’étape a) par mise en contact de celui-ci avec un composé organique ou inorganique, acide ou basique,   c) une étape de calcination du catalyseur issu de l’étape b) à une température supérieure à 300°C, éventuellement en présence d’eau, pour obtenir un catalyseur réjuvéné calciné.
Patent FR-3138285-A1 (FR)
Title: Revêtement non-fluoré hybride PAEK/résine silicone
Inventor: GANTILLON BARBARA
IPC: A47J36/02
Filed: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un élément de cuisson revêtu (1) pour article culinaire ou appareil électrique de cuisson, comportant un substrat métallique (2) revêtu sur au moins une face (2a) par au moins les couches suivantes et dans cet ordre à partir du substrat métallique 2) :  (3a) sous-couche dure poreuse constituée d’une ou plusieurs polyétherarylcétones (PEAK) et leurs mélanges, éventuellement de charges, éventuellement moins de 3 % en poids d’additifs par rapport au poids de ladite sous-couche dure et éventuellement moins de 3 % en poids d’agent(s) colorant(s) par rapport au poids de ladite sous-couche dure,   (3b) éventuellement, une ou plusieurs couche(s) intermédiaire(s) constituée(s) d’un ou plusieurs agent(s) colorant(s) et éventuellement d’une ou plusieurs résine(s) silicone, et/oud’un ou plusieurs polymère(s) thermoplastique(s) et/ou,d’une ou plusieurs charge(s), et/oud’un ou plusieurs additif(s)  (3c) une couche de finition constituée d’une ou plusieurs résine(s) silicone et éventuellement d’un ou plusieurs polymère(s) thermoplastique(s), et/oud’une ou plusieurs charge(s), et/oud’un ou plusieurs additif(s), et/oude paillettes ;  son procédé de fabrication, un article culinaire ou un appareil de cuisson le comprenant.
Patent FR-2036902-A1 (FR)
Title: Connection between nuclear fuel elements
IPC: G21C3/33
Filed: 1969-04-16
Abstract: "Needle" elements in a cluster, which has an assembly of parallel elements inside an outer envelope, each being a long cylindrical sheath which encloses a fuel material, are connected by a continuous wire in each row of parallel "needles". The wire is shaped in a series of rectangular crenellations with flanks parallel to the needle axes. Screw-tapped chamberings are formed at one end of the "needles" and stoppered with screw stoppers, which have 2 longitudinal lateral slot for the passage of the wire with play.
Patent FR-2023267-A1 (FR)
Title: Applying herbicides using firearms
IPC: A01M9/00
Filed: 1969-11-13
Abstract: Process for applying selective herbicide (particularly 2,4-dichlorophenoxyacetic acid derivs) to unwanted parasitic growth (esp. mistletoe) on trees consists of spreading the active herbicide with a firearm.