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Patent FR-2952018-A1 (FR)
Title: Partie avant de vehicule automobile comprenant une traverse inferieure de baie supportant le bord inferieur d'un pare-brise.
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J10/02
Filed: 2009-11-05
Abstract: L'invention concerne une partie avant de véhicule automobile comprenant : - une traverse inférieure de baie (3) fixée à des éléments de structure (4) du véhicule et supportant le bord inférieur d'un pare-brise (1), ledit bord inférieur du pare-brise (1) étant fixé par un cordon de colle (2) sur la traverse inférieure de baie (3), et - un dispositif d'étanchéité (10) chaussé sur le bord inférieur du pare-brise (1) et disposé de manière à assurer l'étanchéité entre le bord inférieur du pare-brise (1) et la traverse inférieure de baie (3). Selon l'invention ledit dispositif d'étanchéité (10) et ladite traverse inférieure de baie (3) possèdent chacun des moyens d'accrochage (20, 21), réalisés sans pièce intermédiaire, aptes à coopérer ensemble et permettant le maintien du pare-brise (1) dans sa position de montage lors de la réticulation du cordon de colle (2).
Patent FR-2956809-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de l'acide ellagique et un tensioactif cationique particulier et son utilisation en cosmetique
Inventor: DERKX TIPHAINE
IPC: A61K8/41
Filed: 2010-03-01
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : (i) un ou plusieurs composé choisi parmi l'acide ellagique, ses éthers, et les sels de l'acide ellagique ou de ses éthers, et (ii) un ou plusieurs tensioactifs cationiques comportant une ou plusieurs charges positives permanentes. L'invention concerne également un procédé cosmétique de traitement des matières kératiniques, avec cette composition notamment pour traiter les pellicules.
Patent FR-2963072-A1 (FR)
Title: Shock-absorber device for e.g. torsion bar suspension of automobile, has valve fixed to chambers of cylinder to realize filling and/or emptying of chambers at end of rod movement and control processes based on asperities on contact surface
Inventor: DE FRENNE PIERRE
IPC: B60G17/016
Filed: 2010-07-21
Abstract: The device (D) has a hydraulic cylinder (200) including a body (210) inside which a piston (220) is moved. The piston divides the body into two chambers. A rod (300) has an outer end (320) that controls movement of a suspension arm (100) to assure connection between a spindle of a wheel (R) and a chassis (C) of a vehicle. A hydraulic valve (400) is connected to the chambers to realize filling and/or emptying of the chambers at the end of movement and control processes of the rod based on asperities on a contact surface with which the wheel is provided in contact.
Patent FR-2963618-A1 (FR)
Title: Composition pulverulente de mortier a adherence amelioree
Inventor: KURYATNYK TETYANA
IPC: C04B24/02
Filed: 2010-08-03
Abstract: 1) Composition pulvérulente de mortier comprenant un liant minéral, un matériau inerte sous forme de granulat susceptible d'être aggloméré en phase aqueuse au moyen dudit liant, et de 0,2 à 1 % d'un additif fluide comprenant de 25 à 100 % d'un composé organique polaire (i) liquide à température ambiante et qui inclut un ou plusieurs groupe ester -COO dont le poids total, relatif à la masse molaire dudit composé, est compris entre 20 et 50 %. 2) Utilisation en vue de la préparation d'un mortier-colle pour fixer des carreaux de céramique.
Patent FR-2967678-A1 (FR)
Title: New polysaccharide acid grafted with maleimide functionalized thioether group, useful in a material, preferably hydrogels, which material is useful in biological, medical, pharmaceuticals and cosmetics
Inventor: AUZELY RACHEL
IPC: A61L27/52
Filed: 2010-11-18
Abstract: Polysaccharide (I) acid grafted with maleimide functionalized thioether group, where the grafting is functionalized by thiother unit (C), is new. Polysaccharide (I) acid grafted with maleimide functionalized thioether group, where the grafting is functionalized by thioether unit of formula (C), is new. n : 2-10; X : -CR1R2; R1, R2 : H, halo, linear, branched or cyclic 1-6C alkylene group, aryl group, or arylalkyl group; and R4 : at least one group comprising at least 1C. Independent claims are included for: (1) the preparation of (I); and (2) preparing an acid polysaccharide grafted with maleimide, comprising: (a) reacting an maleimide compound of formula (AA) with at least one acid polysaccharide comprising natural acid polysaccharide, neutral acid polysaccharide carrying unit having carboxylic acid group, preferably carboxymethyl group, in the presence of coupling agent, carbodimide and sodium 1-hydroxy-2,5-dioxo-pyrrolidine-3-sulfonate in a solvent comprising water, and/or aprotic polar solvents, preferably the aprotic polar solvent is dimethylformamide, dimethylsulfoxide, methanol, ethanol, isopropanol, and/or butanol, and (b) recovering the polysaccharide grafted with a unit comprising a maleimide. [Image] [Image].
Patent FR-2959198-A1 (FR)
Title: Dispositif de direction assistee electrique
Inventor: KIMPARA YOSHIHIKO
IPC: H02P21/06
Filed: 2010-11-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de direction assistée électrique qui comprend une machine rotative à courant alternatif (4) qui génère un couple auxiliaire pour assister un couple de direction d'un système de direction et un contrôleur (3) qui assure le contrôle de telle sorte que l'amplitude de courant électrique autorisée de la machine rotative à courant alternatif (4) devienne importante si une vitesse de rotation ((ω de la machine rotative à courant alternatif (4) augmente. En conséquence, il est possible d'éliminer ou d'atténuer la limite quant au nombre de répétitions ou au temps continu du "braquage stationnaire" ou du "contact de fin de course".
Patent FR-2953294-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de commande pour detecter la concentration d'un gaz dans un melange de gaz
Inventor: NEFF PETRA
IPC: G01N27/414
Filed: 2010-11-30
Abstract: Procédé (500) pour détecter la concentration d'un gaz dans un mélange en utilisant plusieurs détecteurs : - on utilise (502) le détecteur de gaz ayant une première température de fonctionnement qui mesure une concentration et fournit un premier signal caractéristique de la concentration de gaz mesurée, - on modifie (506) la température de fonctionnement du détecteur pour passer à une seconde température différente de la première, et - on fournit (508) le mélange de gaz au détecteur de gaz qui mesure à la seconde température la concentration du gaz dans le mélange, - on détermine (510) la concentration du gaz dans le mélange de gaz en utilisant les deux valeurs de concentration.
Patent FR-2969422-A1 (FR)
Title: Element de sol generateur d'energie electrique
Inventor: GIRAUD LUDOVIC
IPC: E01C9/00
Filed: 2010-12-17
Abstract: Un élément de sol générateur d'énergie électrique (10) comporte : un plancher rigide, (3) un générateur d'énergie piézoélectrique disposé sous le plancher rigide, un organe d'actionnement disposé sous le plancher rigide pour supporter le plancher rigide et reprendre un effort de pression exercé sur le plancher rigide, un dispositif démultiplicateur d'effort agencé sous le plancher rigide et couplant l'organe d'actionnement au générateur d'énergie piézoélectrique pour contraindre le générateur d'énergie piézoélectrique de manière démultipliée par rapport à l'effort de pression exercé sur le plancher rigide, une base (1) apte à être disposée au sol et sur laquelle sont agencés le générateur d'énergie piézoélectrique, l'organe d'actionnement supportant le plancher rigide et le dispositif démultiplicateur d'effort et une sortie électrique (6) pour collecter l'énergie électrique générée par le générateur d'énergie piézoélectrique en réponse à l'effort de pression.
Patent FR-2969846-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de conversion dc/dc dans le reseau de bord d'un vehicule
Inventor: BATTELIER AURELIEN
IPC: B60R16/03
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conversion DC/DC dans le réseau de bord d'un véhicule relié d'une part à un module Stop-Start (11) comprenant un alterno-démarreur et à un ensemble de supercapacités (12) et d'autre part au réseau de bord 14 volts du véhicule (13) et à une batterie (14). Ce dispositif comprend au moins deux convertisseurs DC/DC (20, 21) différenciés, identiques d'un point de vue matériel et logiciel disposés en parallèle reliés à un superviseur par un système de communication, avec des câblages en entrée et en sortie. L'invention concerne également un procédé de conversion mettant en œuvre ce dispositif.
Patent FR-2975312-A1 (FR)
Title: Cleaning, descaling and disinfecting method for e.g. wine barrel, involves completing cleaning of barrel by germicidal ultrasonic or UV-C rays, and performing rinsing and draining, sulfur dioxide blanketing and watertight closing of barrel
Inventor: POULET BERNARD
IPC: B08B3/02
Filed: 2011-05-19
Abstract: The method involves drilling the bottom of a cask or a barrel to be treated. Internal cleaning of the cask or the barrel is carried out by injection of water having a temperature of 40 to 90 degree Celsius and a high or medium pressure of 50 to 170 bars, using a water-jet pipe with a bent angle of 45 to 90 degree. The internal cleaning of the cask or the barrel is completed by germicidal ultrasonic or UV-C rays. The cask or the barrel is rinsed and drained. Sulfur dioxide blanketing of the cask or the barrel is carried out. The cask or the barrel is closed in a watertight manner.
Patent FR-2980294-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de navigation avec itineraire par fenetres successives
Inventor: HAYOT PIERRE
IPC: G01S19/01
Filed: 2011-09-15
Abstract: Système de navigation (1) comportant un accès à des données de cartographie routière (19), au moins un microprocesseur (11), au moins une mémoire de travail (18), un module de calcul d'itinéraire (13), et comportant par ailleurs : - un module de génération de fenêtres de navigation (14), permettant de formater les données d'itinéraire en une pluralité de fenêtres fixes successives correspondant chacune à une ou plusieurs instructions de l'itinéraire ; - un module de génération de données de changement de fenêtre, permettant de générer des données susceptibles de permettre un passage automatique d'une fenêtre de navigation à une autre; - un module de navigation (43), pour assurer la transmission à l'utilisateur des fenêtres de navigation successives; -un module de changement de fenêtre (47), permettant d'assurer le passage d'une fenêtre à une autre en fonction des données de changement de fenêtre.
Patent FR-2972634-A1 (FR)
Title: Vernis a ongles photoreticulables exempts de monomeres insatures
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/35
Filed: 2011-03-15
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique photoréticulable, exempte de monomères réactifs de masse moléculaire inférieure à 400 g/mol comportant une ou plusieurs doubles liaisons éthyléniques : - au moins un polymère comportant des doubles liaisons éthyléniques, le nombre moyen de doubles liaisons éthyléniques par molécule de polymère étant supérieur à 1, le (ou les) polymères comportant au moins un polymère polymère polyéther à groupes (méth)acrylate, - au moins un polymère fïlmogène soluble dans le (ou les) polymère(s) polyéther à groupes (méth)acrylate et présentant une masse moléculaire inférieure à 20000g/mol, - au moins un photoamorceur radicalaire, - ladite composition comprenant moins de 5% en poids de solvant par rapport au poids total de la composition. L'invention concerne également un procédé de revêtement cosmétique d'ongles ou de faux-ongles utilisant une telle composition.
Patent FR-2972883-A1 (FR)
Title: Method for management of transfer of financial information between debited source account and credited beneficiary account associated with terminals in bank, involves transmitting context and terminal identifiers from terminal
Inventor: AILLERY NICOLAS
IPC: G06F13/42
Filed: 2011-03-16
Abstract: The method involves creating and storing (ET11) a context identifier (IDC) in a transfer request processing device (DSP), and associating (ET12) the context identifier with data related to a transfer request. The context identifier is transmitted (ET13) from the device to a first terminal (TRM1). The context identifier is transmitted (ET14) from the first terminal toward a second terminal (TRM2). The context identifier and a terminal identifier (ID2) of the second terminal are transmitted (ET15) from the second terminal to a destination of the device. Independent claims are also included for the following: (1) a system for management of transfer of information from a first entity toward a second entity (2) a device for management of transfer of information from a first entity toward a second entity (3) a transmitting terminal for transmitting a context identifier (4) a receiving terminal for receiving a context identifier from a transmitting terminal (5) a computer program comprising a set of instructions implemented on a management device (6) a computer program comprising a set of instructions implemented on a transmitting terminal (7) a computer program comprising a set of instructions implemented on a receiving terminal.
Patent FR-2974039-A1 (FR)
Title: Powertrain for motorization of e.g. hybrid or electric car, has support part that is in complete connection with casing of motor and includes drive bearing and relay bearing, where relay bearing centers rolling bearing of transmission shaft
Inventor: CIESIELSKI OLIVIER
IPC: B60K17/24
Filed: 2011-04-18
Abstract: The powertrain (100) has an electric motor (110) with an external casing having a bore to define a rotational axis, and a drive shaft extending in an axial direction along the axis. The shaft is rotatably guided by rolling bearings centered in a drive bearing. A reducer (120) transmits power between the drive shaft and a transmission shaft (130), and extends along an axial direction parallel to the drive shaft direction. A support part (140) is in complete connection with the casing, and includes the drive bearing and a relay bearing (142) centering a rolling bearing of the transmission shaft. An independent claim is also included for a method for manufacturing a powertrain.
Patent FR-2975821-A1 (FR)
Title: Melange de decafluoro-2-methylbutan-3-one et d'un gaz vecteur comme milieu d'isolation electrique et/ou d'extinction des arcs electriques en haute tension
Inventor: KIEFFEL YANNICK
IPC: H01B17/36
Filed: 2011-05-24
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un mélange comprenant de la décafluoro-2-méthylbutan-3-one et un gaz vecteur ou gaz de dilution comme milieu d'isolation électrique et/ou d'extinction des arcs électriques dans un appareil électrique moyenne ou haute tension. Elle se rapporte également à un appareil électrique moyenne ou haute tension dans lequel l'isolation électrique et/ou l'extinction des arcs électriques est (sont) assurée (s) par un mélange comprenant de la décafluoro-2-méthylbutan-3-one et un gaz vecteur ou gaz de dilution. Applications : transformateurs électriques, lignes à isolation gazeuse pour le transport ou la distribution de l'électricité, jeux de barres, appareils électriques de connexion/déconnexion (disjoncteurs, interrupteurs, combinés interrupteur-fusibles, sectionneurs, sectionneurs de mise à la terre, contacteurs, ...).
Patent FR-2977316-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure des temps de passage de sommets d'aubes dans une turbomachine
Inventor: LEROUX ANDRE
IPC: G01B7/14
Filed: 2011-07-01
Abstract: L'invention concerne la mesure des temps de passage des sommets d'aubes dans une turbomachine, au moyen d'un capteur capacitif monté sur un carter au droit de la trajectoire de passage des sommets (80) des aubes d'une roue de compresseur de la turbomachine. Le capteur comprend au moins une électrode longiligne (70) fixée sur la face interne du carter et orientée en oblique par rapport à la trajectoire des sommets d'aubes (80).
Patent FR-2978635-A1 (FR)
Title: Technique d'acheminement de messages de synchronisation
Inventor: JOBERT SEBASTIEN
IPC: H04L7/04
Filed: 2011-07-25
Abstract: L'invention concerne une technique d'acheminement de messages de synchronisation dans un réseau de communication par paquets. Un équipement (12, 14, 16) du réseau met en oeuvre les étapes suivantes - détection d'un paquet portant un message de synchronisation dans un flux de paquets ; - détermination d'un port de sortie ; - émission d'un paquet portant le message de synchronisation sur le port de sortie déterminé, le message de synchronisation étant modifié à l'aide d'une information représentative d'un temps de transit au niveau dudit équipement. Une table d'acheminement de synchronisation, dans laquelle est mémorisée au moins une association entre un port d'entrée et au moins un port de sortie, est configurée dans l'équipement. Le paquet portant le message de synchronisation reçu indiquant qu'un acheminement local est à effectuer, le port de sortie est déterminé par l'équipement en fonction d'un port d'entrée sur lequel est reçu le paquet et par lecture de la table d'acheminement de synchronisation.
Patent FR-2979821-A1 (FR)
Title: Treating keratin materials comprises applying a composition comprising a polymer including aminoethylene monomer compounds to the keratin materials
Inventor: JEGOU GWENAELLE
IPC: A61K8/37
Filed: 2011-09-13
Abstract: Treating keratin materials, comprises applying a composition comprising a polymer including at least one aminoethylene monomer compound (I) to the keratin materials. Cosmetic treatment comprises applying a cosmetic composition comprising a polymer including at least one aminoethylene monomer compound of formula (H 2C=C(R1)-(Z) x-L1-N +>((Ra1)(Rb1))-L2-A(=O)-O-Rc1 (X ->)) (I) or its mixture to the keratin materials. R1 : H or CH 3; Z : -COO-, -CONH-, -CONCH 3-, -OCO -, -O-, -SO 2-CO-O-CO- or -CO-CH 2-CO-; x : 0 or 1; L1, L2 : optionally saturated or aromatic 1-30C-divalent radical optionally containing 1-18 heteroatoms of O, NR, S, F, Si or P; either Ra1, Rb1 : H, linear or branched 1-6C-alkyl, 5-7C-aryl or 6-10C-alkylaryl; or Ra1+Rb1+N : aromatic or non-aromatic 4-8 membered ring, which is imidazolium, triazolium, pyridinium, morpholinium, oxazolidinium, pyrazinium, pyridazinium, pyrimidinium, piperazinium or pyrrolidinium ring; A : -C-, -S- or -S(O)-; Rc1 : linear or branched 1-12C-alkyl, 5-7C-aryl, acyl-C(O)-R or -Si(R1a) 3; R : linear or branched 1-6C-alkyl; R1a : linear or branched 1-6C-alkyl, preferably methyl; and X : carboxylate-, phosphate- or sulfonate-ions. ACTIVITY : Nootropic; Dermatological; Antiseborrheic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2983499-A1 (FR)
Title: Reinforcing structure intended to be coated with concrete for forming concrete slab, has grid elements including contiguous edges juxtaposed to each reinforcing bar defining edge of one of elements along entire free length of end of bar
Inventor: HAOUR THIERRY
IPC: E04C5/01
Filed: 2011-12-02
Abstract: The structure has a set of reinforcing bars (4) extending in a direction and spaced from each other, and another set of reinforcing bars (6) extending in another second direction and regularly spaced from each other, where the sets of bars jointly define a parallelepiped mesh. Each end of the bars includes a free length greater than a minimum overlap length of each bar. Two grid elements (7, 8) include contiguous edges juxtaposed to each bar defining an edge of one of the elements along the entire free length of the end of the bar defining an adjacent edge of the other element.
Patent FR-2983662-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux aleatoire d'impulsions de tension en entree d'un convertisseur analogique-numerique.
Inventor: ROSTAING JEAN-PIERRE
IPC: H03K5/135
Filed: 2011-12-02
Abstract: Dispositif de conversion (100) d'un flux aléatoire d'impulsions de tension (Vimp) en un flux cadencé de données numériques, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de régulation de flux (10) et un convertisseur analogique-numérique (4) en sortie dudit dispositif de régulation de flux (10), ledit convertisseur effectuant une conversion analogique-numérique à une fréquence de conversion, ledit dispositif de régulation de flux (10) comprenant une mémoire tampon de capacité K, K entier et K> 1, dans laquelle est stockée l'information de tension correspondant à chaque impulsion reçue, la lecture de ladite mémoire tampon étant cadencée à ladite fréquence de conversion.
Patent FR-2969210-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement des zones de plates-formes d'aubes rotoriques de turbines
Inventor: HARRIS JR JOHN WESLEY
IPC: F01D5/08
Filed: 2011-12-20
Abstract: Système de canaux de refroidissement à l'intérieur d'une aube rotorique de turbine, l'aube rotorique de turbine comportant une plate-forme (110) à une interface entre une pale (102) et une emplanture. Dans une forme de réalisation, le système de canaux de refroidissement comporte : un passage intérieur de refroidissement (116) conçu pour s'étendre depuis un raccordement avec une source d'agent de refroidissement dans l'emplanture jusqu'à l'intérieur de la pale (102) ; un canal de refroidissement (132) de plate-forme qui parcourt au moins une partie de la plate-forme (110) ; un prolongement coudé (134) qui comprend une première section, laquelle comprend un raccordement avec le canal de refroidissement (132) de plate-forme, et une seconde section, qui comprend un canal de refroidissement à orientation radiale ; et un raccord qui s'étend depuis une ouverture pour raccord formée à travers une face extérieure de l'emplanture jusqu'à un raccordement avec le passage intérieur de refroidissement (116) et, entre ces deux positions, divise en deux parties égales la seconde section du prolongement coudé (134).
Patent FR-2988713-A1 (FR)
Title: Distillateur d'eau a courants d'air sature et recuperation optimisee de chaleur latente
Inventor: DOMEN JEAN PAUL
IPC: B01D1/14
Filed: 2012-04-03
Abstract: Ce distillateur (10) comporte deux colonnes, l'une d'évaporation (14) et l'autre de condensation (16), séparées par une cloison (18), dotée de rangées de fentes les divisant en quatre étages de distillation. Tous les composants sont en polymère. La colonne d'évaporation (14) comporte de plaques à faces hydrophiles ou mouillables et celle de condensation, des échangeurs thermiques (221-6), à plaques creuses. L'eau fraîche monte dans ces échangeurs thermiques et l'air chaud humide saturé, produit dans la colonne d'évaporation (14), descend dans la colonne de condensation (16). Les résistances thermiques des deux chambres d'un étage de distillation s'additionnent. L'eau est chauffée dans une chaudière (34) et l'eau chaude produite est répandue en haut de la colonne d'évaporation pendant que l'air refroidi dans la colonne de condensation est propulsé en bas, par un ventilateur (34). L'air circule en circuit fermé. La température (50 à 95°C) et le débit massique Q , de l'eau répandue, étant fixés, le débit massique Q de l'air sec propulsé en bas de cette colonne est coordonné au débit massique d'eau Q , répandu en haut, pour donner une valeur prédéterminée à la température T de cet air, en haut de la chambre d'évaporation la plus basse. Ensuite, les sections efficaces des ouvertures de cloison sont ajustées pour amener à d'autres températures prédéterminées, l'air sortant des chambres d'évaporation de rang supérieur. Ces températures sont déterminées à partir de la table des enthalpies de l'air humide, les flèches des festons des courbes H , étant < 1 °C. Puis les sections efficaces sont corrigées pour rendre égales les températures de l'air à l'entrée d'une zone d'évaporation et à la sortie de la zone de condensation de même rang. Le Coefficient de Performance (CoP) de l'appareil peut être porté à 6, avec un débit d'eau distillée satisfaisant . Applications : Production d'eau douce ou à très haute pureté Production de concentrés d'eaux industrielles