baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079427-A1 (FR)
Title: Unite et procede de fragmentation d'une masse solide ensachee
Inventor: LABRUE STEPHANE
IPC: B02C1/02
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'unité de fragmentation comporte : - un châssis (10) dans lequel s'étend une région (11) de réception d'un sac (5) dont le contenu est à fragmenter, ladite région étant délimitée par le sol et par quatre faces virtuelles verticales (11a, 1 1b et 1 1c), ladite région étant divisée en une zone avant (11d) et en une zone arrière (11e) d'égales dimensions par un plan géométrique vertical (AA'), - au moins deux plateaux presseurs (15) mobiles l'un vers l'autre et en hauteur, chaque plateau (15) présentant un bord avant (151). Cette unité est remarquable en ce que le bord avant (151) de chaque plateau presseur est tangent à un plan géométrique vertical (BB') parallèle au plan (AA') et divisant la zone avant (1 1d) de la région (11) en deux sous-zones. Ainsi les plateaux presseurs ne pressent à chaque opération de fragmentation que la demi-largeur des faces concernées du sac. L'invention a également pour objet un procédé de fragmentation.
Patent FR-3087791-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture, de transport et de diffusion de lumiere pour un photo-bioreacteur
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: C12N1/12
Filed: 2018-10-31
Abstract: La présente invention propose un dispositif (100) de transport et de diffusion de lumière dans une solution (1) contenue dans un réservoir (2), simple à mettre en œuvre, efficace, limitant l'évaporation d'eau du bassin,, autonome, évolutif, économique et polyvalent. Le dispositif comprend une manche cylindrique (110) transparente destinée à être remplie d'un liquide propre à transmettre et diffuser la lumière, et une cloche (120) étanche, transparente et formée par deux parois (120a-120b) séparées par un interstice (e) rempli de gaz, la cloche comprenant une partie en dôme (121) prolongée par une partie tubulaire (122), une première extrémité (111) de la manche (110) étant destinée à être bloquée contre la cloche (120) de sorte qu'en position d'utilisation, la cloche flotte librement dans la solution et maintient émergée au moins la partie en dôme (121) et tout en assurant la verticalité de la manche (110).
Patent FR-3077387-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une quantite de gaz
Inventor: DUPREZ HELENE
IPC: G01N21/31
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention est un procédé d'analyse d'un gaz (G), pour estimer une quantité (ck) de plusieurs espèces gazeuses (Gk) différentes, dites espèces gazeuses d'intérêt, le procédé comportant les étapes suivantes : a) disposition du gaz analysé entre une source de lumière (11) et un photodétecteur (20), la source de lumière (11) étant apte à émettre un rayonnement d'illumination (12) se propageant à travers le gaz ; b) illumination du gaz analysé (G) à l'aide de la source de lumière (11), le rayonnement d'illumination présentant un spectre (Sj), dit spectre d'illumination; c) lors de l'illumination, détection, par le photodétecteur (20), d'une intensité (Ij) d'un rayonnement transmis (14) par le gaz analysé ; d) réitération des étapes b) et c), en modifiant le spectre d'illumination (Sj) du rayonnement d'illumination (12); e) estimation d'une quantité (ck) de chacune des espèces gazeuses d'intérêt ; le procédé étant caractérisé en ce que l'étape e) comporte : - une prise en compte, pour chaque spectre d'illumination (Sj), d'une fonction de réponse paramétrique (fj), définie par des paramètres (θ j, αj k, nj,k) ; - les paramètres (θ j,αj k,nj,k) associés à chaque spectre d'illumination (Sj) étant préalablement définis.
Patent FR-3063113-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne
Inventor: YUASA YUTA
IPC: F02M35/12
Filed: 2018-02-12
Abstract: Dans un moteur (1), un injecteur (16) est prévu à proximité d'une culasse (3) dans un espace (18) entre un filtre à air (11) et un tuyau d'embranchement d'admission supérieur (8A) d'un collecteur d'admission (6), un injecteur (17) est prévu pour être séparé de la culasse par rapport à l'injecteur, et l'injecteur et une portion d'orifice de carburant (8B) sont prévus de sorte que la portion d'orifice de carburant entre dans un espace au-dessous de l'injecteur.
Patent FR-3079951-A1 (FR)
Title: Procede d'expertise a distance
Inventor: MARION DOMINIQUE
IPC: G06Q40/08
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'expertise d'un sinistre par visioconférence comprenant les étapes suivantes :
- Ouverture par un sinistré d'une application (1) sur un appareil mobile (100) du sinistré,
- Transmission de la géolocalisation de l'appareil mobile (100) du sinistré par l'appareil mobile (100) du sinistré au terminal de l'expert (200),
- Sélection par l'expert d'un réparateur parmi ladite liste, ladite sélection étant opérée via le terminal de l'expert (200),
- Activation d'au moins un dispositif de capture d'images embarqué dans l'appareil mobile (100) du sinistré,
- Ouverture d'une session de visioconférence entre l'appareil du sinistré, le terminal de l'expert (200) et le terminal du réparateur (300),
- Echanges vocaux entre le sinistré, l'expert et le réparateur par l'intermédiaire dudit appareil mobile (100) et des terminaux de l'expert et du réparateur, notamment afin de guider le sinistré dans la description du sinistre,
- Capture de données comprenant des images et/ou des vidéos du sinistre par l'au moins un dispositif de capture d'images de l'appareil mobile (100) du sinistré et transmission des images et/ou vidéos auxdits terminaux de au moins l'expert et du réparateur,
- Réalisation d'un diagnostic de réparation, de préférence contradictoire, entre l'expert et le réparateur sur la base des données comprenant les images et/ou les vidéos capturées par l'au moins un dispositif de capture d'images de l'appareil mobile (100) du sinistré, et fourniture au sinistré d'un rapport d'expertise et/ou d'une proposition indemnitaire sur la base du diagnostic réalisé par l'expert.
Patent FR-3082560-A1 (FR)
Title: Systeme embarque et procede pour le drainage d'un moteur d'aeronef
Inventor: GARNIER ALMERIC PIERRE LOUIS
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne le domaine de la propulsion aéronautique, et plus particulièrement un système embarqué (10) et un procédé pour le drainage d'un moteur d'aéronef. Le système embarqué (10) comporte un réservoir tampon (11) avec un passage d'admission (14) par gravité de fluide provenant du moteur (101) d'aéronef, un réservoir primaire (12), disposé au-dessus du réservoir tampon (11), avec un passage de vidange (17) du fluide provenant du moteur (101) d'aéronef, et un circuit de relevage (13), reliant le réservoir tampon (11) au réservoir primaire (12) pour transférer du réservoir tampon (11) au réservoir primaire (12) le fluide provenant du moteur (101) d'aéronef.
Patent FR-3084221-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des commutations d’un bras d’interrupteur commande en frequence
Inventor: YANG GANG
IPC: H02M1/36
Filed: 2018-07-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande des commutations d'un système électrique comprenant au moins un bras d'interrupteur commandé en fréquence, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : la fermeture d'un premier interrupteur haut ou bas (Q1, Q2), et l'ouverture d'un deuxième interrupteur (Q1, Q2), pour une période correspondant à la fréquence de commande, puis : l'ouverture du premier interrupteur (Q1, Q2), la comparaison de la tension mesurée au point milieu à un seuil de tension, la détermination d'un deuxième instant t2 auquel la tension mesurée au point milieu franchit le seuil de tension, la fermeture du deuxième interrupteur audit deuxième instant t2, le calcul d'une durée de temps mort DT ajustée selon la formule : où FSW est la fréquence de commande, ladite durée de temps mort ajustée étant mise en œuvre de la commutation suivante.
Patent FR-3084542-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique a thermomanagement
Inventor: AYME-PERROT DAVID
IPC: H02S40/44
Filed: 2018-07-25
Abstract: L'invention concerne un ddispositif de production d'électricité comprenant : - une ou plusieurs modules photovoltaïques, - au moins un dispositif ou moyen de transfert d'au moins une partie de la chaleur, reçue par au moins un module photovoltaïque, vers au moins un moyen ou dispositif de stockage de chaleur, ledit dispositif de stockage de chaleur comprenant au moins un matériau stockant de la chaleur par modification de l'enthalpie du matériau), ledit dispositif de production d'électricité comprenant un dispositif ou moyen de production de froid à partir de la chaleur stockée. L'invention concerne aussi un procédé de production d'électricité à partir d'énergie solaire, ledit procédé comprenant la conversion d'énergie solaire reçue par au moins un module photovoltaïque en électricité, le stockage d'au moins une partie de la chaleur reçue par au moins un module photovoltaïque, la génération de froid à partir de la chaleur stockée, et éventuellement le stockage du froid généré et la restitution du froid stocké, dans lequel du froid généré, ou éventuellement stocké, est transféré à au moins un module photovoltaïque.
Patent FR-3070244-A1 (FR)
Title: Un contenant de matiere cosmetique
Inventor: SUZUKI TAKUMI
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-08-24
Abstract: Un couvercle est détaché d'un corps principal de contenant, un corps mobile et un corps d'application sont avancés par un corps élastique de sorte à se déplacer une portion étagée de côté de corps mobile vers une portion étagée de côté de couvercle. Une portion d'inclinaison inclinée penchant vers le bas au fur et à mesure que la portion d'inclinaison inclinée tend vers l'intérieur dans la direction radiale sur une surface étagée formant la portion étagée est positionnée sur la portion étagée de côté de couvercle. La portion étagée de côté de corps mobile est avancée, et la portion étagée de côté de corps mobile et une surface d'inclinaison de la portion d'inclinaison inclinée sont amenées à se heurter l'une contre l'autre de sorte que le corps d'application atteigne une limite de mouvement avant.
Patent FR-3087278-A1 (FR)
Title: Optimisation d'un partage d'energie electrique en contexte d'autoconsommation et d'autoproduction collectives
Inventor: COINCE ANNE-SOPHIE
IPC: G06F1/3206
Filed: 2018-10-10
Abstract: L'invention concerne le domaine de la distribution d'énergie électrique en particulier dans un contexte d'autoconsommation collective. Elle propose à cet effet, dans une réalisation possible, un procédé mis en oeuvre par des moyens informatiques d'un serveur de gestion central relié à une pluralité d'équipements choisis, consommateurs d'électricité et reliés à une installation électrique à laquelle est relié en outre un moyen autonome de production électrique (par exemple un ou plusieurs panneaux photovoltaïques et/ou une ou plusieurs éoliennes), procédé dans lequel : • on estime une consommation d'électricité globale dans l'installation, • on détermine si la consommation globale est inférieure ou respectivement inférieure à une production électrique fournie par le moyen autonome, et le cas échéant, • on identifie, parmi la pluralité d'équipements choisis, le ou les équipements qui sont éteints ou respectivement allumés, et, en fonction d'au moins un critère choisi (par exemple une estimation de montant de consommation en heure creuse ou en heure pleine), • on sélectionne le ou les équipements identifiés pour être allumés ou respectivement éteints.
Patent FR-3077314-A1 (FR)
Title: Dispositif modulaire et multifonction de securisation antichute des tableaux de maconnerie et de realisation de coffrage de linteaux
Inventor: AIT TALEB LARBI
IPC: E04G21/32
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention en forme d'étau en U (1) est composé de deux mâchoires reliée par une vis de serrage (11) permettant de se fixer sur les jambages (700) des tableaux de maçonnerie par serrage et apte à supporter différents accessoires. L'invention a pour but de pallier aux difficultés liée à l'intervention du maçon dans et autour du tableau de maçonnerie. Le dispositif permet la pose des dispositifs anti-chutes obligatoires sans perçage ni vissage. Le dispositif permet également de réaliser des coffrages de linteaux seul en maintenant les étais et en permettant l'ajustement des planches de coffrage en toute sécurité et précision et sans encombrer le passage. L'invention comprend des éléments amovibles ou solidaires suivant les modes de réalisation tels qu'un anneau de sécurité (81), un crochet (15) et un support coudé pour potelets de garde-corps (16), un bras de maintien d'étai (5), une tige de réglage de fond de moule (3), un accessoire de positionnement des planches de coffrage et un module support à accessoire (2) perforé sur les faces verticales (23) apte à recevoir, par vissage, emboîtement ou tout autre procédé analogue, les bras de maintien d'étai (5), une tige de réglage de fond de moule (3) et un accessoire de positionnement des planches de coffrage (4).
Patent FR-3083515-A1 (FR)
Title: Système de commande d'une bicyclette hybride, et bicyclette hybride équipé d’un tel système de commande
Inventor: RAUZIER MATHIEU
IPC: B62M6/50
Filed: 2018-07-05
Abstract: L'invention concerne un système de commande (100) d'une bicyclette (101) hybride comprenant au moins un pédalier (102) à manivelles (103), une batterie (104) rechargeable et un moteur (105) électrique pouvant être actionné pour aider un utilisateur à pédaler, ledit système (100) comprenant au moins une unité (106) de traitement de données. Un tel système (100) de commande selon l'invention comprend en outre de manière avantageuse au moins un capteur (1071 ; 1072) rotatif fixé sur la roue (102) à manivelles dudit pédalier et relié à ladite unité (106) de traitement, ledit capteur (1071 ; 1072) étant apte à générer au moins une valeur de cadence de pédalage (108)/ rétropédalage (109) transmis à ladite unité (105) de traitement de données pour commander automatiquement ladite bicyclette (101) hybride en adaptant automatiquement la puissance (114 ; 115) dudit moteur (105) électrique à partir de ladite au moins une valeur de cadence de pédalage (108)/ rétropédalage (109).Dispositif pour briser les pointes d'une ampoule contenant un liquide.
Patent FR-3087428-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture temporaire pour element femelle d’un systeme d’interconnexion fluide entre un premier corps creux et un second corps creux
Inventor: DOVERGNE OLIVIER
IPC: F16L37/40
Filed: 2018-10-18
Abstract: La présente demande se rapporte à un dispositif de fermeture temporaire pour élément femelle d'un système d'interconnexion fluide, ledit élément femelle présentant un conduit traversant équipé d'une valve, mobile entre une position d'obturation et une position d'ouverture dudit conduit, ledit conduit étant configuré pour permettre l'introduction d'un élément mâle complémentaire  du système d'interconnexion présentant un pion tubulaire creux formant un conduit et configuré pour déplacer la valve de l'élément femelle depuis sa position de fermeture vers sa position d'ouverture lors de son introduction de manière à établir une connexion fluide et à permettre le retour de la valve lors du retrait dudit élément mâle, interrompant la communication fluide. Le dispositif de fermeture est caractérisé en ce qu'il comprend un corps présentant une embase configurée pour coopérer de manière amovible avec le corps de l'élément femelle et un pion semblable au pion de l'élément mâle du système d'interconnexion, le conduit du pion du dispositif de fermeture étant obturé par au moins un élément perméable aux gaz et imperméable aux liquide.
Patent FR-3087380-A1 (FR)
Title: Reservoir renforce pour le conditionnement de fluides de vehicules automobiles et procede de fabrication d’un tel reservoir
Inventor: PIERRAT DOMINIQUE
IPC: B60K15/03
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention concerne un réservoir de fluides pour véhicules automobiles comprenant un corps (1) destiné à contenir ledit fluide et des moyens de renfort (2), caractérisé en ce que lesdits moyens de renfort (2) comprennent au moins un insert rigide (21) comportant des fibres continues enduites d'un polymère, ledit insert étant noyé dans l'épaisseur de la paroi dudit corps en formant une armature périphérique.
Patent FR-3089625-A1 (FR)
Title: Balise electronique fixe avec carte
Inventor: PALATOV DENNIS
IPC: G01S19/41
Filed: 2018-12-11
Abstract: La présente invention concerne principalement une balise électronique placée de manière fixe à un emplacement connu, ladite balise contenant une carte correspondant à une zone couverte, ladite carte comprenant les coordonnées dudit emplacement connu en référence à ladite carte, ladite balise étant configurée pour transmettre au moins un signal de navigation, ladite balise comportant des moyens de transmission radio destinés à transmettre ladite carte à au moins un dispositif en mouvement dans ladite zone couverte. Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3090282-A1 (FR)
Title: Procédé de pose de fibres sur une zone des matières kératiniques humaines
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A41G5/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé de pose de fibres sur une zone des matières kératiniques humaines Procédé de pose de fibres (F) sur une zone des matières kératiniques humaines, notamment incluant les cils et/ou sourcils, le procédé comportant les étapes suivantes : appliquer une première composition adhésive (A) sur ladite zone, amener des fibres (F) portées par un organe de support (100) en contact avec la première composition adhésive (A), éloigner l’organe de support (100) de ladite zone, de manière à ce que des fibres (F) adhèrent, par au moins une portion d’extrémité (25), à ladite zone, déposer une deuxième composition adhésive (B) sur au moins une partie des fibres (F) adhérant à ladite zone. Figure pour abrégé : figure 1
Patent FR-3096598-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de composants de type agrafe
Inventor: ADIBA LAURENT
IPC: B25C7/00
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de distribution de composants (A) de type agrafe destinés notamment à l’assemblage de pièces, comprenant : - un magasin principal (110) de stockage en vrac desdits composants, - un plateau (130) de stockage provisoire de composants (A) extraits du magasin principal (110) configuré pour stocker provisoirement les composants (A) en attente d’être transférés hors du dispositif (100), ledit plateau (130) étant monté en translation alternative selon au moins une direction longitudinale (D) de manière à pouvoir agiter lesdits composants (A) stockés provisoirement et favoriser leur positionnement à l’intérieur dudit plateau (130) selon au moins une position stable prédéterminée (P1, P2) liée à leur forme, - un système de détection optique (140) configuré pour détecter, parmi les composants (A) stockés provisoirement à l’intérieur du plateau (130) de stockage provisoire, ceux présentant ladite position stable prédéterminée (P1, P2), - un système de transfert (160) configuré pour transférer, individuellement ou en groupe, les composants (A) présentant ladite position stable prédéterminée (P1, P2) vers une zone de traitement aval (170) située hors du dispositif (100), - une unité de commande électronique (150) en liaison électronique avec le système de détection optique (140) et le système de transfert (160), ladite unité (150) étant configurée pour contrôler le système de transfert (160) notamment en fonction de signaux de détection reçus de la part du système de détection optique (140), caractérisé en ce que le plateau (130) de stockage provisoire est muni d’une série de logements (131) individuels, chacun desdits logements (131) étant configuré pour recevoir un unique composant (A) selon ladite position stable prédéterminée (P1, P2). Figure 1
Patent FR-3081905-A1 (FR)
Title: Entraînement pour un battant de porte ou de fenêtre
Inventor: WÖRNER BENJAMIN
IPC: E05F3/10
Filed: 2019-05-29
Abstract: L'invention concerne un entraînement pour un battant de porte, de fenêtre ou similaire comprenant un logement, un piston guidé de manière coulissante dans le logement, sur lequel agit une unité à ressort et un arbre de sortie monté de manière rotative dans le logement, relié au piston par l'intermédiaire d'une transmission pignon-crémaillère. La transmission piston-crémaillère comprend un pignon non circulaire relié à l'arbre de sortie, dont la denture s'engrène dans une contre-denture côté piston. Une paire de dents respective de la denture côté pignon et côté piston, qui s'engrènent l'une avec l'autre dans une plage d'angle d'ouverture initiale de battant de 0° jusqu'à un angle d'ouverture de battant prédéterminé, est conçue de manière telle que, lorsque le battant est ouvert, il en résulte une ligne d'engagement horizontale, c'est-à-dire s'étendant parallèlement au sens de déplacement du piston ou une ligne d'engagement ascendante par rapport à l'horizontale, c'est-à-dire au sens de déplacement du piston. La longueur effective du bras de levier de la denture côté pignon dans la plage initiale d'angle d'ouverture de battant diminue à partir d'une longueur maximale effective du bras de levier à l'angle d'ouverture de battant de 0° avec un angle d'ouverture croissant jusqu'à un premier angle d'ouverture prédéterminé de battant. Figure 1 (Fig. 1)
Patent FR-3083167-A1 (FR)
Title: Moyen d’etancheite, ensemble de base equipe d’un tel moyen d’etancheite et dispositif de retrovision equipe d’un tel ensemble de base
Inventor: LETTIS ANDREW
IPC: B60J10/36
Filed: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de base d’un dispositif de rétrovision extérieur, comprenant un cadre de base (210), un cache de base logeant au moins en partie le cadre de base (210), au moins un module fonctionnel et un système de base d’articulation pivot configuré pour être co-actionné avec un système de tête d’articulation pivot d’une tête de montage à fixer de façon mobile à l’ensemble de base. Le système de base d’articulation pivot comprend un moyen d’étanchéité (300). Le moyen d’étanchéité (300) est prévu sous la forme d’une étanchéité pivot à 2 composants avec un composant dur (310) et un composant mou (320). Le composant dur (310) est pourvu d’un ou de plusieurs moyens de fixation et/ou de maintien servant à fixer le moyen d’étanchéité (300) à l’ensemble de base et à maintenir au moins un câble. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3098421-A1 (FR)
Title: Dispositif robotisé suspendu de nettoyage des sous toitures guidé par rail
Inventor: VANHEDE VINCENT
IPC: B08B3/00
Filed: 2019-07-08
Abstract: Dispositif robotisé suspendu de nettoyage des sous toitures guidé par rail. 
    L’invention concerne un système qui comprend :
    
            
                Un dispositif de nettoyage (1) équipé de brosses, d’injection de produit de nettoyage et de ré-aspiration des crasses et poussières 
                Un dispositif de glissière motorisée (2) capable de déplacer le dispositif de nettoyage en porte à faux de manière transversale et capable d’exercer une pression contrôlée sur la sous face de la toiture.
                Un système de déplacement longitudinal par chariot guidés suspendus motorisé (3)
                Des capteurs de détection d’obstacle, de limitation d’effort et des butées mécaniques
                Au moins un réservoir de stockage de fluides de nettoyage (4)
                Un dispositif de stockage d’énergie (batterie ou carburant) (5)
            
        
    Figure pour l’abrégé : Fig 1