baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3012028-A1 (FR)
Title: Distributeur pour la distribution de sacs
Inventor: MELOIS PASCAL
IPC: B65H35/10
Filed: 2013-10-22
Abstract: Distributeur (1) pour la distribution en série de sacs (21) en rouleau (20) comprenant : -un bras (7), -un support (2) auquel le bras (7) est couplable par une liaison (8) pivot, ledit bras (7) comprenant une portion (9) axiale sur laquelle le rouleau (20) est apte à être enfilé, -un ergot (13) séparateur porté par ledit support (2), cet ergot (13), de forme générale triangulaire, étant apte à s'insérer par sa pointe (14) dans l'ouverture (22) entre deux sacs (21) du rouleau (20) pour permettre la retenue du sac (21) suivant lors d'une traction exercée sur le sac (21) à séparer, Le support (2) affecte la forme d'un boîtier délimitant une cavité (3) et comprenant une ouverture (4) d'accès à ladite cavité (3) formant, en configuration d'utilisation du distributeur, la face du dessus (4) ouverte dudit boîtier, l'ergot (13) séparateur et la liaison pivot (8) du bras (7) au support (2) sont disposés au niveau de deux bords opposés de ladite ouverture (4), l'ergot (13) séparateur est muni, à la base du triangle, d'encoches (15), le bras (7) pivotant présente une position dans laquelle la portion (9) axiale du bras (7) est disposée à l'intérieur du boîtier.
Patent FR-3014557-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la masse d'un vehicule
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: G01G19/02
Filed: 2013-12-05
Abstract: Procédé d'estimation de la masse d'un véhicule automobile comprenant un train de roue avant et un train de roue arrière, au moyen d'un dispositif de communication intelligent, après chargement du véhicule, le procédé comprenant les étapes consistant à : :(i) identifier le véhicule dans le dispositif de communication intelligent; (ii) prendre et traiter au moyen d'un appareil photographique du dispositif de communication intelligent, une photographie d'au moins une roue avec au moins un point du véhicule amené à s'enfoncer conjointement lors du chargement du véhicule avec la suspension de la roue du véhicule, après chargement, pour déterminer le débattement du train de la roue photographiée en fonction du véhicule identifié, la prise d'une photographie d'une roue est subordonnée au maintien du téléphone dans un plan perpendiculaire au plan de la roue photographiée sauf dans la position verticale du téléphone; (iii) déterminer le débattement du train opposé à la roue photographiée à l'étape (ii),; (iv) calculer au moyen d'une unité de calcul du dispositif de communication intelligent, la valeur de charge sur le train de la roue photographiée et la valeur de charge sur le train opposé en fonction du débattement respectif de ces trains, pour déterminer la valeur de charge totale du véhicule ; (v) informer l'utilisateur au moyen du dispositif de communication intelligent de l'état de charge du véhicule.
Patent FR-3025920-A1 (FR)
Title: Procede de calcul temps reel d'une trajectoire planifiee, notamment de plan de vol, combinant une mission, et systeme de gestion d'une telle trajectoire
Inventor: COULMEAU FRANCOIS
IPC: G08G5/00
Filed: 2014-09-15
Abstract: La trajectoire étant issue d'une trajectoire planifiée, gérée par un système, et d'au moins un tronçon de trajectoire émis par un système tiers (8) vers ledit système, le procédé comporte au moins : - Une étape préliminaire (10) dans laquelle on réalise une base de données comportant les paramètres de calcul et leur domaine d'usage pour ledit mobile, plusieurs enveloppes de paramètres étant définies à l'intérieur dudit domaine d'usage correspondant à des contraintes de fonctionnement différentes dudit mobile ; - Une première étape (1) dans laquelle ledit système initialise la trajectoire planifiée en fonction des paramètres de l'étape préliminaire, les paramètres de calcul de ladite trajectoire planifiée étant compris dans une desdites enveloppes; - Une deuxième étape (2) dans laquelle ledit système reçoit un tronçon de trajectoire émis par le système tiers pour être inséré dans ladite trajectoire planifiée en remplacement d'une partie de ladite trajectoire ; - Une troisième étape dans laquelle le tronçon reçu et accepté est simplifié par segmentation de façon à ce que ses paramètres de calcul soient contenus dans au moins une desdites enveloppes ; le système effectuant des calculs temps réels sur la base de la trajectoire simplifiée.
Patent FR-3019373-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une plaque de semi-conducteur adaptee pour la fabrication d'un substrat soi et plaque de substrat ainsi obtenue
Inventor: DUTARTRE DIDIER
IPC: H01L29/04
Filed: 2014-03-31
Abstract: Procédé de réalisation d'une plaque de semi-conducteur adaptée pour la fabrication d'un substrat SOI, comprenant les étapes suivantes : - réalisation, sur la face supérieure (2) d'un support semi-conducteur (1), d'une première couche (4) de semi-conducteur polycristallin; puis formation d'une zone d'interface (12) sur la face supérieure (7) de ladite première couche (4), ladite zone d'interface (12) présentant une structure distincte de la structure cristalline celle de ladite première couche (4) ; puis réalisation sur ladite zone d'interface (12), d'une deuxième couche (14) de semi-conducteur polycristallin.
Patent FR-3020632-A1 (FR)
Title: Systeme de modulation de la quantite de liquide delivre par une micro-pompe a commande piezo-electrique
Inventor: CAMPAGNOLO RAYMOND
IPC: F04B43/04
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un système pour délivrer un liquide comportant : - une pompe péristaltique (1), fonctionnant par cycle, de telle sorte qu'un volume élémentaire de liquide est délivré dans le conduit au cours de chaque cycle, - au moins un actionneur (511, 512, 513) apte à provoquer la délivrance d'un volume de liquide de la pompe, au cours d'un cycle, - un circuit de commande (55, 56, 58, 62), pour appliquer un signal de commande à l'actionneur, de telle sorte que le volume délivré au cours d'un cycle dépend de ce signal appliqué à l'actionneur, - un capteur (54, 60), apte à produire un signal représentant la quantité de liquide éjectée au cours d'un cycle, - le circuit de commande (55, 56, 58, 62) étant apte à déterminer un signal de commande en fonction dudit signal du capteur et d'un signal de consigne (VD, Vs).
Patent FR-3021200-A1 (FR)
Title: Dispositif de production de boissons a base de lait muni d’un systeme d’accouplement et machine a cafe comportant un tel dispositif
Inventor: BEAUDET OLIVIER
IPC: A47J31/58
Filed: 2014-05-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de production d'une boisson à base de lait destiné à coopérer avec un embout de buse de sortie vapeur (2) d'une machine à café (1), le dispositif (30) comportant un conduit d'entrée vapeur (70). Conformément à l'invention, le dispositif (30) comporte un système d'accouplement à l'embout de buse de sortie vapeur (2) comprenant au moins un mors (40) mobile entre une position accouplée dans laquelle une liaison étanche est établie entre l'embout de buse de sortie vapeur (2) et le conduit d'entrée vapeur (70) et dans laquelle le dispositif (30) ne peut pas être séparé de l'embout de buse de sortie vapeur (2), et une position désaccouplée dans laquelle le dispositif (30) peut être séparé de l'embout de buse de sortie vapeur (2).
Patent FR-3023592-A1 (FR)
Title: Dispositif de production hydroelectrique
Inventor: HUGUENIN GASTON
IPC: F03B13/00
Filed: 2014-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de production hydroélectrique remarquable en ce qu'il comporte : - un rotor (3) à aubes (4) disposé au moins en partie dans un flux de liquide et apte à pivoter autour d'un axe de rotation (28) sensiblement horizontal et perpendiculaire à la direction d'écoulement du liquide, - des moyens de production (6) comprennent au moins une enceinte (9) apte à pivoter à l'intérieur du rotor (3) grâce à des premières roues (12), contenant un alternateur (10) et munie d'un contrepoids (11) dans sa partie basse pour la stabiliser dans une position telle que son axe de symétrie (91) est sensiblement vertical lorsque le rotor (3) tourne autour de son axe de rotation (28) sous l'action du flux de liquide, et - des moyens de transmission (16) permettant de transmettre le mouvement des premières roues (12) à l'arbre (15) de l'alternateur (10).
Patent FR-3009448-A1 (FR)
Inventor: KATAOKA SHIGETO
IPC: H01R13/641
Filed: 2014-07-25
Abstract: Un bras de verrouillage (33) est agencé sur la surface supérieure d'un boîtier de connecteur femelle (27), et des parois de protection de bras de verrouillage (37) sont dressées sur des côtés transversaux opposés du bras de verrouillage (33). Des parois de protection de détecteur (38) sont agencées derrière les parois de protection de bras de verrouillage (37), et des première et deuxième parties de réception de verrouillage (43, 44) sont formées sur les surfaces internes de celles-ci. Deux bras de verrouillage pouvant être fléchis vers l'intérieur (56) sont formés sur un détecteur (39) et verrouillés sur les première ou deuxième parties de réception de verrouillage (43, 44) afin de limiter un mouvement vers l'arrière lorsque le détecteur (39) est à une position initiale et à une position de détection. Les bras de verrouillage (56) sont agencés en utilisant des espaces morts derrière les parois de protection de bras de verrouillage (37).
Patent FR-3041594-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection du sens de la marche d'un vehicule ferroviaire
Inventor: DESBOIS MICHEL
IPC: G01P13/04
Filed: 2015-09-25
Abstract: L'invention concerne principalement un dispositif de détection du sens de la marche d'un véhicule ferroviaire, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte un système de production d'énergie (14a) asservi à un essieu (2) du dit véhicule ferroviaire et relié à un premier circuit de distribution en énergie (17) d'un système annexe (21) qui est activé lorsque l'essieu (2) tourne dans le sens horaire (27) et désactivé lorsque l'essieu (2) tourne dans le sens antihoraire (28), et à un second circuit de distribution en énergie (24) d'un système annexe (21) qui est activé lorsque l'essieu (2) tourne selon le sens antihoraire (28) et désactivé lorsque l'essieu (2) tourne dans le sens horaire (27). L'invention porte également sur véhicule ferroviaire qui est équipé d'au moins un tel dispositif de détection (16). Selon l'invention, le système de production d'énergie peut être un compresseur (14a) générant une énergie exclusivement pneumatique, ou un moteur électrique relié à un compresseur générant une énergie électropneumatique.
Patent FR-3033012-A1 (FR)
Title: "frein a disque comportant au moins un ressort de rappel elastique d'un patin de freinage, ressort de rappel elastique, kit de remplacement et procede de montage"
Inventor: FOUCOIN ALEXANDRE
IPC: F16D65/54
Filed: 2015-02-25
Abstract: L'invention propose un frein à disque de véhicule automobile qui comporte un disque de frein, un support fixe, un patin de freinage monté coulissant axialement dans le support fixe, et au moins un ressort de rappel élastique (48) du patin de freinage (18) vers sa position de repos. Le ressort (48) une patte de fixation (52) qui s'étend dans un plan orthogonal à la direction de coulissement axial du patin de freinage (18), pour être fixée sur une partie du support fixe (14), une patte active (62) qui s'étend dans un plan pour être fixée sur une partie associée du patin de freinage (18), caractérisé en ce qu'au moins une desdites pattes (52, 62) est fixée par emboîtement sur un tronçon d'extrémité libre d'un pion (350a, 350f) d'orientation axiale.
Patent FR-3034069-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attelage automatique d'un vehicule ferroviaire
Inventor: JORDY CHRISTIAN
IPC: B61G7/14
Filed: 2015-03-23
Abstract: Un dispositif d'attelage automatique (1) pour véhicule ferroviaire comportant une tête avant d'accouplement (2) adaptée pour s'accoupler à un autre dispositif d'attelage, une base arrière de montage (3), un organe de débattement (4) adapté pour permettre à la tête avant d'accouplement (2) de s'incliner par rapport à la base arrière de montage (3), un organe de maintien (5) de la tête avant d'accouplement (2), ledit organe de maintien (5) comportant au moins un élément de guidage horizontal (51) monté en translation axiale par rapport à la tête avant d'accouplement (2), le dispositif d'attelage (1) comportant des moyens de secours montés entre l'élément de guidage horizontal (51) de l'organe de maintien (5) et la tête d'accouplement (2), lesdits moyens de secours étant configurés pour permettre la transmission des efforts entre ledit élément de guidage horizontal (51) et ladite tête d'accouplement (2) uniquement en cas de défaillance du dispositif d'attelage (1).
Patent FR-3036212-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection optique d'intrusion, dispositif electronique, programme et support d'enregistrement correspondants
Inventor: PAVAGEAU STEPHANE
IPC: G07F19/00
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un système de détection d'une intrusion dans un dispositif électronique, le système comprenant au moins un capteur optique (C1) relié à au moins un module de sécurité (MS) du dispositif électronique, le capteur optique et le module de sécurité étant configurés pour détecter une variation d'intensité lumineuse mesurée par le capteur optique par rapport à une intensité lumineuse de référence associée à au moins une source lumineuse (SL1) prédéterminée interne au dispositif électronique, la variation d'intensité lumineuse étant représentative d'un risque d'intrusion dans le dispositif électronique.
Patent FR-3037612-A1 (FR)
Title: Outil de generation d'ondes sismiques tel un eclateur d'un dispositif de generation d'arcs electriques
Inventor: DELCHAMBRE MICHAEL
IPC: G01V1/157
Filed: 2015-06-17
Abstract: La présente invention propose un outil de génération d'ondes sismiques tel un éclateur (2) d'un dispositif de génération d'arcs électriques comportant : - une partie supérieure (4), une partie inférieure (6), la partie supérieure (4) et la partie inférieure (6) définissant entre elles une chambre de décharge (8), - au moins un bras de maintien (18) reliant la partie supérieure (4) à la partie inférieure (6), - une première électrode (10) associée à la partie supérieure (4) et une seconde électrode (14) associée à la partie inférieure (6), toutes deux disposées dans la chambre de décharge (8). Selon la présente invention, le bras de maintien (18) comprend une partie isolante électriquement en vis-à-vis des électrodes (10, 14), et retour de courant est réalisé par un premier dispositif déployable reliant la partie supérieure (4) à la partie inférieure (6), le dispositif déployable pouvant présenter un état rétracté et un état déployé dans lequel il est écarté de la chambre de décharge (8).
Patent FR-3039407-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion
Inventor: LOVI VILOREY PIERRE
IPC: A61L9/12
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de diffusion (10) d'une substance volatile comprenant : - un boîtier (12) définissant intérieurement un circuit de circulation d'air entre au moins une entrée d'air (26) et au moins une sortie d'air (42a, 42b, 42c), - un moyen de ventilation (44) agencé dans le circuit et apte à faire circuler un flux d'air depuis l'entrée jusqu'à la sortie d'air, et - une zone de réception (50) agencée dans le circuit d'air en aval du moyen de ventilation et destinée à recevoir un substrat (46) retenant une substance volatile. Selon l'invention, le circuit d'air comprend au moins une chambre (54a, 54b, 54c) agencée en aval de ladite zone de réception (50) et en amont d'une sortie d'air (42a, 42b, 42c) du boîtier (12) et ayant une section qui augmente de l'amont vers l'aval et qui débouche en aval dans une sortie d'air (42a, 42b, 42c) du boîtier (12).
Patent FR-3041144-A1 (FR)
Title: Source lumineuse led comprenant un circuit electronique
Inventor: SEIF LOTHAR
IPC: H05B33/02
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention propose une source lumineuse à électroluminescence comprenant des diodes électroluminescentes disposées sur un substrat. La source lumineuse comprend un deuxième substrat en silicium qui intègre un circuit électronique réalisant une fonction nécessaire au pilotage des diodes électroluminescentes.
Patent FR-3041400-A1 (FR)
Title: Ressort de suspension de vehicule automobile
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: F16F1/366
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention consiste en un ressort de compression (104) suivant un axe longitudinal (L), comprenant au moins une paroi déformable élastiquement (114) avec une épaisseur et un profil en zigzag le long de l'axe longitudinal ; la ou chacune des parois déformables élastiquement (114) présente, suivant l'axe longitudinal, au moins une variation de son épaisseur et/ou de son profil en zigzag de manière à présenter un comportement effort-déformation non linéaire. L'invention consiste, en outre, en un élément de suspension (102) comprenant un amortisseur (106) avec une tige (110) coulissant dans une cartouche (112) suivant un axe longitudinal (L) et un ressort de compression (104) fixé à la cartouche et s'étendant le long de la tige de l'amortisseur, le ressort étant conforme à l'invention.
Patent FR-3041756-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la reflectance d'un objet et dispositif associe
Inventor: VAUCLIN REMI
IPC: G01N21/47
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la réflectance d'un objet (4), le procédé comprenant une étape de résolution de l'équation d'une équation à plusieurs inconnues, l'équation étant obtenue à partir des images formées, la réflectance de l'objet (4) et l'éclairement de l'illuminant extérieur (6) étant deux inconnues de l'équation. L'étape de résolution de l'équation comprend : - le calcul de points solution de l'équation, - l'interpolation des points calculés par une fonction d'interpolation, et - l'utilisation d'au moins une des approximations suivantes pour la résolution de l'équation : ○ une première approximation selon laquelle chaque image est issue de l'émission d'un flash de lumière distinct, ○ une deuxième approximation selon laquelle la fonction d'interpolation détermine les points de stabilité de l'équation.
Patent FR-3044155-A1 (FR)
Title: Dispositif de surete a declenchement passif pour reacteur nucleaire sur une baisse anormale du debit primaire
Inventor: LORENZO DENIS
IPC: G21C9/027
Filed: 2015-11-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sûreté à déclenchement passif pour réacteur nucléaire, le dispositif comprenant un assemblage comprenant : • un fourreau (200) destiné à être traversé longitudinalement par un fluide caloporteur ; • un équipage mobile (100), monté mobile en translation selon la direction longitudinale (3) dans le fourreau (200) et comprenant au moins une portion neutrophage ; l'équipage mobile (100) comprend une première portion de portance (110) longitudinalement décalée par rapport à la portion neutrophage et le fourreau (200) comprend une deuxième portion de portance (210), les première et deuxième portions de portance (110, 210) étant conformées de manière à ce que lorsque les première et deuxième portions de portance (110, 210) sont disposées en regard et que le débit Qf du fluide caloporteur traversant longitudinalement le fourreau (200) est supérieur à un débit Qdécienchement, alors le fluide caloporteur exerce sur l'équipage mobile (100) une force suffisante pour assurer la portance de l'équipage mobile dans le fourreau (200) et son maintien en configuration de portance.
Patent FR-3044658-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques comportant au moins une couche en oxyde de nickel.
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: C03C17/36
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (30) transparent muni sur une face principale d'un empilement de couches minces comportant au moins une, voire une seule,_couche fonctionnelle (140) métallique à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire, notamment à base d'argent ou d'alliage métallique contenant de l'argent, et deux revêtements antireflet (120, 160), lesdits revêtements antireflet comportant chacun au moins une couches diélectriques (122, 128 ; 162, 168), ladite couche fonctionnelle (140) étant disposée entre les deux revêtements antireflet (120, 160), caractérisé en ce que au moins une couche en oxyde de nickel NixO (135) est située sous et au contact de la couche fonctionnelle (140) en direction dudit substrat (30), avec une épaisseur physique de ladite couche en oxyde de nickel NixO (135) d'au moins 0,3 nm, voire entre 0,6 et 8,0 nm, voire entre 1,0 et 5,0 nm.
Patent FR-3045999-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre un appelant et une pluralite de terminaux appeles
Inventor: DOREE JOSE
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre un premier usager d'un réseau IP (Internet Protocol) et un second usager dudit réseau IP, ledit procédé comprenant, lorsque ledit second usager a plusieurs dispositifs-clients connectés au réseau IP, les étapes suivantes : a) un dispositif-client dudit premier usager émet (E1, E'1) une requête (OPTIONS, SUBSCRIBE) à destination dudit second usager ; b) un serveur mandataire du second usager met en œuvre une procédure, dite de bifurcation, consistant à transmettre (E3, E'3) ladite requête à tous lesdits dispositifs-clients du second usager ; c) au moins un des dispositifs-clients du second usager émet une réponse (E4, E'4) à la requête du premier usager ; et d) chacune desdites réponses est interceptée (E5, E'5) par ledit serveur mandataire. Ledit procédé est remarquable en ce qu'il comprend en outre une étape au cours de laquelle le serveur mandataire transmet (E6, E'6) chacune desdites réponses au premier usager sans attendre d'éventuelles autres réponses, après y avoir inséré au moins les informations suivantes : une indication, explicite ou implicite, du nombre total de dispositifs-clients du second usager à qui la requête a été transmise lors de ladite étape b) ; et une indication, explicite ou implicite, du nombre de réponses émises jusque-là par un ou plusieurs dispositifs-clients du second usager.         Application aux réseaux IMS.
Patent FR-3047550-A1 (FR)
Title: Panneau solaire
Inventor: BRAHMI SAADI
IPC: F24S10/50
Filed: 2016-02-10
Abstract: Panneau solaire, comprenant : - une première paroi agencée, - une deuxième paroi agencée à une distance prédéterminée de la première paroi, - un espace de chauffage du fluide caloporteur, - des moyens d'alimentation, caractérisé : - en ce que la deuxième paroi est une plaque comprenant une face avant en regard de la première paroi, et une face arrière, la face avant et la face arrière étant séparées l'une de l'autre par une pluralité de cloisons définissant une pluralité de tunnels dans la deuxième paroi, - en ce que les moyens d'alimentation comprennent au moins un tunnel d'alimentation choisi parmi ladite pluralité de tunnels, et en ce que ledit tunnel d'alimentation est mis en communication avec l'espace de chauffage par une pluralité d'orifices agencés dans la face avant.
Patent FR-3049764-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique pourvu d'un organe de dissipation de la chaleur
Inventor: PRIETO HERRERA RAFAEL
IPC: H01L23/373
Filed: 2016-03-30
Abstract: Dispositif électronique comprenant un support (2), un composant, en particulier une puce de circuits intégrés (4), présentant une face arrière montée au-dessus d'une face avant du support et une face avant opposée à sa face arrière, et un bloc d'encapsulation (8, 8a, 26a) au moins partiel du composant au-dessus de la face avant du support, dispositif comprenant en outre au moins un organe de dissipation de la chaleur comprenant une feuille flexible (11) présentant au moins deux portions (12, 13) rabattues l'une au-dessus de l'autre en formant entre elles au moins un pli (15), ces portions étant au moins en partie en vis-à-vis l'une de l'autre.