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Patent FR-3074357-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la conduction electrique a travers une interface metal/oxyde natif/metal
Inventor: DE VECCHI SYLVAIN
IPC: H01L21/30
Filed: 2017-11-24
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation des performances électriques de tout ou partie d'un module photovoltaïque (11) par claquage aux interfaces métal/oxyde/métal caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Etape 1 : Illuminer tout ou partie dudit module photovoltaïque par un flux lumineux régulé par un module de contrôle (14) ; - Etape 2 : Polariser ledit module photovoltaïque en polarisation inverse en le soumettant à un balayage en tension allant de - Voc/2, Voc étant la tension en circuit ouvert, à une tension de polarisation limite VL dont la valeur dépend du mode d'interconnexion et du nombre (NB) de cellules composant tout ou partie dudit module photovoltaïque.
Patent FR-3063599-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de vitrification d'une substance biologique
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: C12N5/00
Filed: 2017-03-10
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un système de vitrification cryogénique (1) d'une substance comportant de la matière biologique à conserver dans une région de réception d'un tube mince (8), comportant un bac (10) contenant un bain (11) d'un agent cryogénique et un organe de support (80) monté sur ledit bac dans une première position prédéterminée dans laquelle ledit tube est orienté debout, la région de réception étant immergée dans une zone liquide (17) dudit bain, et une ouverture dudit tube étant située au-dessus dudit bain, dans une zone d'air ambiant surmontant ledit bain, pour permettre l'introduction de ladite substance dans ledit tube, ledit organe de support étant monté sur ledit bac dans une deuxième position prédéterminée dans laquelle ladite région de réception est immergée dans ladite zone liquide et ladite ouverture est située immédiatement au-dessus de ladite zone liquide, dans une zone gazeuse (18) dudit bain surmontant ladite zone liquide et en-dessous de ladite zone d'air ambiant, et étant relevé depuis ladite deuxième position vers ladite première position.
Patent FR-3069251-B1 (FR)
Title: Liquide de degivrage de vitre de vehicule automobile, procede de degivrage et procede d'acheminement du liquide de degivrage
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: C09K3/18
Filed: 2017-07-21
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un liquide de dégivrage pour véhicule automobile comprenant : au moins un sel métallique alcalin, le pourcentage massique de la totalité du au moins un sel métallique alcalin, dans le liquide, étant compris entre 0,0001% et 50%, et au moins de l'eau, le pourcentage massique de l'eau dans le liquide étant compris entre 0,0001% et 99,9999%.
Patent FR-3071518-B1 (FR)
Title: Support papier, document de securite qui le comprend et procede de fabrication
Inventor: BORDE XAVIER
IPC: D21H21/16
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-04
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un support papier à haute durabilité pour l'impression d'un document de sécurité, notamment un billet de banque, comprenant des fibres de cellulose, selon une proportion d'au moins 50 % en masse par rapport à la masse totale du support papier à l'état sec, des additifs et adjuvants, au moins un liant, et qui comprend en outre au moins un agent oléophobe et hydrophobe à base d'un composé organique contenant des groupements perfluoropolyéthers (PFPE), selon une concentration supérieure à 0 % et inférieure ou égale à 5 % en masse à l'état sec par rapport à la masse totale du support papier à l'état sec, caractérisé en ce qu'il comprend par ailleurs au moins un agent de renfort structurel non fibreux de la famille des agents assouplissants, c'est à dire des agents augmentant la flexibilité des fibres de cellulose, selon une quantité comprise entre 0,5 % et 15 % en masse par rapport à la masse totale du support papier à l'état sec.
Patent FR-3073707-B1 (FR)
Title: Ecaille perfectionnee pour un dispositif de collecte de recolte, et dispositif de recolte
Inventor: PELLETIER ETIENNE
IPC: A01D46/28
Filed: 2017-11-23
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention propose une écaille (16) pour un dispositif de collecte de récolte qui comporte un plateau et une platine (36) de fixation de l'écaille (16) sur un support (14, 18) du dispositif de collecte de récolte, et dans laquelle la platine de fixation (36) comporte une surface de pincement d'un tronçon longitudinal d'une enveloppe souple gonflable interposée verticalement entre la surface de pincement et une portion en vis-à-vis (18) du support (14), caractérisée en ce que la surface de pincement comporte un évidement (110) apte à recevoir ledit tronçon de l'enveloppe souple gonflable (48).
Patent FR-3080951-B1 (FR)
Title: Installation solaire de production d'energie electrique et de chaleur
Inventor: BERNIER JACQUES
IPC: H01L35/28
Filed: 2018-05-07
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne une installation solaire de production d'énergie électrique et de chaleur au moyen de générateurs thermoélectriques fonctionnant selon l'effet Seebeck. Elle est constituée d'une part par un ensemble de générateurs thermoélectriques installés dans un capteur solaire plan ou dans des tubes sous vide afin de capter le rayonnement solaire et d'autre part par un dispositif de refroidissement récupérant la chaleur produite vers un circuit d'air ou de liquide. L'écart de température entre les deux dispositifs génère la production de courant électrique. La chaleur récupérée par le dispositif de refroidissement est à un niveau de température suffisant pour assurer directement le chauffage des bâtiments ou la production d'eau chaude sanitaire.
Patent FR-3084327-B1 (FR)
Title: Essieu pour train non moteur de vehicule automobile
Inventor: DEVALETTE SILVERE
IPC: B62D7/14
Filed: 2018-07-30
Granted: 2022-03-04
Abstract: Cet essieu (44) pour train non moteur (10) de véhicule automobile (2) comprend un élément structurel doté d'un moyen de fixation pour connecter mécaniquement l'élément structurel avec un porte-fusée (28, 30) du train non moteur (10) de véhicule automobile (2) en permettant un degré de liberté en rotation autour d'un axe de braquage (23, 24) du porte-fusée (28, 30).  Cet essieu (44) comprend un actionneur solidaire de l'élément structurel, l'actionneur étant apte à être connecté mécaniquement avec le porte-fusée (28, 30) et configuré pour entrainer le porte-fusée (28, 30) en rotation par rapport à l'élément structurel autour de l'axe de braquage (23, 24) lorsqu'il est connecté mécaniquement avec le porte-fusée (28, 30).
Patent FR-3084594-B1 (FR)
Title: Appareil d'entrainement physique d'au moins l'un des membres d'un etre vivant
Inventor: AHOU DELIS
IPC: A63B21/008
Filed: 2018-08-06
Granted: 2021-05-07
Abstract: Appareil (1) d'entrainement physique d'au moins l'un des membres (40) d'un être vivant comprenant une manchette (2) comprenant une poche (3) gonflable, un dispositif (4) de gonflage de la poche (3), un système (5) de mise à l'échappement de la poche (3), une unité (9) de commande du dispositif (4) de gonflage, ladite poche (3) gonflable et la manchette (2) entourant la poche (3) étant positionnables autour d'un membre (40) à entrainer pour permettre, à l'état gonflé de la poche (3), une réduction de la circulation sanguine à travers ledit membre (40). L'appareil (1) d'entrainement comprend une réserve (6) d'air reliée à la poche (3) pour un transfert d'air entre la poche (3) et la réserve (6) d'air au moins lors d'une déformation de la poche, et un capteur (7) de pression configuré pour mesurer la pression du circuit d'air dont au moins une partie est formée par la liaison (8) fluidique entre la poche (3) gonflable et la réserve (6) d'air.
Patent FR-3086797-B1 (FR)
Title: Circuit electronique comprenant des diodes
Inventor: YVON ARNAUD
IPC: H01L29/872
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente description concerne un Dispositif électronique (100) comprenant un empilement d'une diode Schottky (123) et d'une diode bipolaire (108), connectées en parallèle par une première électrode (126) située dans une première cavité (116) et une deuxième électrode (128) située dans une deuxième cavité (118).
Patent FR-3083267-B1 (FR)
Title: Desactivation de cylindres de moteur thermique
Inventor: KUMAR ANTHONY
IPC: F02D17/02
Filed: 2018-06-27
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dispositif de distribution (100) d’un moteur thermique d’un groupe de motorisation comprenant : - un arbre à cames (10) agencé dans une culasse du moteur, ledit arbre étant entouré de cames (23) aptes à appuyer sur des soupapes de révolution et mobiles en coulissement selon leur axe de révolution, caractérisé en ce que le dispositif (100) comprend un arbre primaire (30) et un arbre secondaire (40) coaxiaux formant l’arbre à cames (10), l’arbre primaire (30) étant entrainé en rotation par un ensemble de distribution, en étant connecté en permanence à l’arbre secondaire (40) par un système d’accouplement (60) en rotation apte à autoriser une libération de rotation de l’arbre secondaire (40), lequel arbre secondaire est maintenu fixe en position longitudinale. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3088582-B1 (FR)
Title: Jante à une portion structurée
Inventor: ROUX GUILHEM
IPC: B60B21/00
Filed: 2018-11-20
Granted: 2020-11-20
Abstract: Jante à une portion structurée. L’invention concerne une jante (10) comportant : un moyeu (12), s’étendant le long d’un d’axe X, pour monter la jante sur un essieu d’un véhicule, un lit de jante (14) configuré pour recevoir un pneu, et un organe de liaison (16) reliant le lit de jante (14) au moyeu (12), au moins l’un du moyeu (12), du lit de jante (14) et de l’organe de liaison (16) comportant au moins une portion structurée (40) présentant une enveloppe dense (42) recouvrant au moins partiellement un cœur (44) présentant une structure poreuse. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089953-B1 (FR)
Title: Arrangement d'unites de sieges, notamment pour un avion
Inventor: GLAIN ARTHUR
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention porte sur un arrangement (10) d'unités de sièges (13) individuelles destinées à être installées notamment dans une cabine d'avion, caractérisé en ce qu'une console (17) d'une unité de siège (13) d'une rangée donnée est disposée à proximité d'un siège (15) d'une unité de siège (13) de l'autre rangée pour définir un espace (19) pour ranger et/ou poser des objets, et en ce que ledit arrangement (10) présente des passages d'accès (21) vers un couloir de circulation (14), un passage d'accès (21) étant délimité au moins en partie d'une part par une coque (16) d'une unité de siège (13) de la deuxième rangée (12.2) et d'autre part par une console (17) adjacente d'une unité de siège (13) de la deuxième rangée (12.2), de telle façon que chaque passage d'accès (21) autorise un accès direct au couloir de circulation (14) à un passager d'un siège (15) appartenant à la première rangée (12.1).                  Figure pou r abrégé : Figure 1
Patent FR-3097720-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage radiant pour élevage avicole
Inventor: JOUBERT FRÉDÉRIC
IPC: F24C7/08
Filed: 2019-06-27
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dispositif de chauffage radiant (10) adapté à un élevage avicole, notamment pour un élevage de poulets (12), le dispositif de chauffage radiant (10) comprenant un corps de chauffe (16) configuré pour être raccordé à une source d’alimentation électrique (11) et pour émettre un rayonnement de chauffe (162) au moins en partie dans le domaine infrarouge lorsque le corps de chauffe (16) est alimenté en électricité par la source d’alimentation électrique (11), l’émission du rayonnement de chauffe (162) se pratiquant selon un champ sensiblement directionnel dirigé selon une direction principale, le rayonnement de chauffe (162) ayant la faculté de chauffer l’intérieur de la chair d’un poulet (12) au moins en partie positionné dans le champ du rayonnement de chauffe (162).  Figure 2
Patent FR-3099642-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique d’au moins un pack de batteries électriques de véhicules automobile
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01M10/655
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-08-20
Abstract: Dispositif de régulation thermique (1) d’au moins un pack de batteries électriques pour véhicule automobile électrique ou hybride, ledit dispositif de régulation thermique (1) comportant un circuit de gestion thermique dudit au moins un pack de batteries électriques comprenant une boucle de gestion thermique (5) dans laquelle est destiné à circuler un premier fluide caloporteur, ladite boucle de gestion thermique (1) comprenant au moins un premier (101) et un deuxième (102) échangeurs de chaleur, ce dernier étant configuré pour échanger de l’énergie calorifique avec ledit au moins un pack de batteries électriques, caractérisé en ce que ledit dispositif de régulation thermique (1) comprend un système magnétocalorique (M) comportant : une première branche de dérivation (M1) sur laquelle est connecté au moins un troisième échangeur de chaleur (103) configuré pour échanger de l’énergie calorifique avec ledit pack de batteries électriques, une deuxième branche de dérivation (M2) sur laquelle est connecté un quatrième (104) échangeur de chaleur, et un dispositif magnétocalorique (50) agencé conjointement sur les première et deuxième branches de dérivation (M1 et M2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103244-B1 (FR)
Title: Clapet à piston compact
Inventor: PEROTTO STÉPHANE PASCAL
IPC: F01M1/08
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-12-23
Abstract: Clapet à piston comportant un corps (2), un siège de clapet (14), un obturateur (4) en forme de piston et un ressort de rappel (5). Le corps (3) comprend une enveloppe (3) munie d’au moins un orifice de sortie (10) du fluide sous pression, et un élément intérieur (6) qui est rapportée dans l’enveloppe (3). Le corps intérieur (6) porte le siège de clapet (14) et assure le guidage en translation de l’obturateur (4) dans le corps. En outre l’élément intérieur (6) comporte au moins une fenêtre (16) configurée pour guider le fluide du siège de clapet ver l’orifice de sortie (10).  Figure pour l’abrégé : 2B
Patent FR-3105320-B1 (FR)
Title: Palier de roulement mécanique à pistes en ogives
Inventor: SCHWEITZER LAURENT
IPC: F16C41/00
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un ensemble (100) pour un roulement comprenant :- un palier (20) ayant un axe de rotation (X-X) et comprenant une bague interne fixée à un arbre (1) et une bague externe fixée à un moyeu (2), - une entretoise intra-palier interne (7) annulaire agencée entre la bague interne et l’arbre (1),- une entretoise intra-palier externe (6) annulaire agencée entre la bague externe et le moyeu (2),dans lequel au moins l’une de l’entretoise intra-palier interne (7) et de l’entretoise intra-palier externe (6) présente un coefficient de dilatation thermique d’au moins 10% supérieur au coefficient de dilatation d’une ou plusieurs pièces environnantes de l’entretoise intra-palier interne (7) et/ou de l’entretoise intra-palier externe (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105789-B1 (FR)
Title: Particules d’oxyde de metal enrobees d’oxyde de terre rare et son procede de preparation par pyrolyse par projection de flamme
Inventor: JEANNE-ROSE VALERIE
IPC: C01F17/32
Filed: 2019-12-27
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne des particules d’oxydes métalliques enrobées, un procédé de préparation de tels particules enrobées au moyen de la technologie de pyrolyse par projection de flamme, les particules d’oxydes métalliques issues d’un tel procédé, les compositions comprenant de telles particules ainsi que leurs utilisations.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123106-B1 (FR)
Title: Procédé de fermeture d’une membrane d’étanchéité pour cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: PRIOLEAU RÉMY
IPC: F17C3/06
Filed: 2021-05-18
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de fermeture d’une membrane d’étanchéité (24, 26) comportant les étapes suivantes : - fournir une paroi de cuve comportant une barrière thermiquement isolante (23, 25) et une membrane d’étanchéité (24, 26), la barrière thermiquement isolante (23, 25) comportant une portion d’extrémité (232, 252), - fixer une cornière de raccordement (30) métallique au niveau du bloc isolant d’extrémité (232, 252), la cornière de raccordement (30) métallique comportant une première aile (31) et une deuxième aile (32), la première aile (31) étant soudée à l’aide d’un cordon de soudure à une pièce de la paroi porteuse, la deuxième aile (32) étant raccordée à la membrane d’étanchéité (24, 26), dans lequel l’étape de soudage est réalisée à l’aide d’une machine de soudage (40) automatique se déplaçant sur un support de soudage (50), le support de soudage (50) comportant une surface de fixation et une surface de support (53), la machine de soudage (40) comportant une torche de soudage (43), et dans lequel lors de la ré alisation du cordon de soudure, la surface de fixation du support de soudage (50) est fixée sur la portion d’extrémité (232, 252).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3125143-B1 (FR)
Title: Circuit intégré programmable utilisant une source radioactive
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANÇOIS
IPC: G06F21/62
Filed: 2021-07-06
Granted: 2023-06-30
Abstract: Circuit intégré programmable utilisant une source radioactive Circuit intégré programmable (1), comportant :  au moins un composant chrono évolutif (5) évoluant de manière autonome au sein du circuit intégré, en fonction du temps écoulé depuis une phase d’initialisation du circuit intégré, cette évolution se faisant grâce à une source radioactive interne (R), au moins un circuit de contrôle (2) sensible à l’évolution temporelle dudit composant (5) et présentant au moins une sortie interne protégée (50) qui ne change d’état qu’après qu’une durée prédéfinie (D), programmable, se soit écoulée depuis la phase d’initialisation du circuit intégré.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125952-B1 (FR)
Title: Dispositif de housse de literie à fermeture rapide, kit et procédé sur la base d’un tel dispositif
Inventor: BARBIER SOPHIE
IPC: A47G9/02
Filed: 2021-08-05
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de housse de literie (H), comprenant   - un flanc supérieur (s) configuré pour recouvrir une face supérieure d’un élément de literie (E) ;  - un flanc inférieur (i) configuré pour recouvrir une face inférieure dudit élément de literie (E) ;  - un dispositif de fermeture de bords (Z) comprenant une bande supérieure (bs) s’étendant sur un élément de contour du flanc supérieur (s) et une bande inférieure (bi) s’étendant sur un élément de contour du flanc inférieur (i),  caractérisé en ce que le dispositif de fermeture à glissière (Z) est configuré pour refermer le dispositif de housse de literie (H), sur l’élément de literie (E).  En particulier, au moins un desdits flancs (i, s) comporte des pinces de fixation (P) configurées pour fixer certains points du dispositif de housse de literie (H) à certains points de l’élément de literie (E).  L’invention concerne en outre un procédé sur la base d’un tel dispositif.  Figure de l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-2472810-B1 (FR)
IPC: G11B15/54
Filed: 1979-12-26
Granted: 1983-09-09
Abstract: This invention relates to a tape transport for use with a transducer to transport tape along a predetermined path extending past the transducer, comprising two capstans, each disposed at a respective end of the predetermined path; two rollers, each disposed adjacent a respective one of the capstans and arranged to guide tape beyond the respective end of the path in partial wrapping engagement about its respective capstan; two motors each coupled to a respective one of the capstans; and a control circuit coupled to the motors and arranged to control operation thereof to drive the capstans at differing torques whereby to induce a controlled tension in tape extending along the path. One of the motors is driven by an independent source of signals, and the other is driven so as to be dependent, in part, of the operation of the first motor.
Patent FR-2451068-B1 (FR)
IPC: F16C1/22
Filed: 1980-03-07
Granted: 1982-12-10
Abstract: A clearance adjusting mechanism comprises a first member having an external thread, a second member having an internal thread screwed with said external thread of said first member, and a locking coil for locking the relative movement between said first and second members only in case of a predetermined rotation direction thereof.
Patent FR-2538822-B1 (FR)
IPC: D06C15/14
Filed: 1982-12-29
Granted: 1986-03-07
Abstract: 1. A method of manufacture of moquette and of carpet, of the type comprising a first stage consisting of implanting a plurality of threads or bunches of fibres (12) on the right side of a support cloth (14), followed by a stage of coating and of vulcanisation, characterised in that, after the stage of implantation and before the stage of coating and of vulcanisation, regular impacts are made exclusively on the back of the support cloth (14), and throughout its width, by means of a beating device (18) which is provided with beating members (24) and which is placed directly upstream of a thermal stabilisation chamber (20) within which the support cloth is submitted to a phenomenon of vibrations introduced by the shock waves engendered by the beating.
Patent FR-2544235-B1 (FR)
Inventor: HOUDAYER BERNARD
IPC: B65B7/28
Filed: 1983-04-13
Granted: 1988-03-18
Abstract: The invention relates to the fitting of a metal closure on a vessel of which the circular edge is a rigid beaded lip. The method of this invention starts with a closure blank (1) of which the edge (14) has been bent through less than 180 DEG , a thick elastic gasket (5) is positioned inside its support section (20), and then, when the closure blank (1) has been positioned under a centering press (7), it is shaped, it is fitted under the beaded lip (4) of the vessel and it is sealingly tightened in a single operation, by the movement of an annular mandrel (10) or several outer tools of the same function.
Patent FR-2599680-B1 (FR)
Inventor: ARTAUD CLAUDE
IPC: B60K17/28
Filed: 1986-06-06
Granted: 1988-10-07
Abstract: 1. A transmission arrangement for a fire-fighting vehicle comprising a wheeled chassis on which is mounted an internal combustion engine (1) driving at least some wheels by way of a semi-automatic or automatic gearbox (2) with a torque converter (10), on which are mounted the cardan-joint transmissions (5 and 7) for driving the wheels, said gearbox (2) having a motion take-off flange member (8), characterised in that said motion take-off flange member (8) drives a hydrostatic device coupled to the centrifugal pump (22) of the fire-fighting equipment and that the arrangement comprises a system for causing an increase in the idle speed of the internal combustion engine (1) to a pre-defined speed, said system being associated with a device for controlling the slip of the gearbox (2), which acts on the brake (15) for the first and second gears, the hydrostatic device comprising a variable-flow pump (23, 26) which supplies a hydraulic motor (25), said hydrostatic device having control means, in such a way that when the fire-fighting equipment is brought into operation control of the speed of forward movement of the vehicle does not affect operation of the centrifugal pump (22).
Patent FR-2630624-B1 (FR)
IPC: A01K1/015
Filed: 1988-05-02
Granted: 1990-07-27
Abstract: Litter for cats and small animals, made of grains of material of low density, of high specific surface, cavernous and nonabsorbent, removing water from urine by natural evaporation, in combination with a perfume and a bactericide. The perfume masks the characteristic odour of the urine emitted. The bactericide prevents the formation of volatile and malodorous molecules and hence their release with the evaporated water. The quantities of bactericidal substances and of perfumed substances to be employed are small because the material is not absorbent but adsorbent. Pozzolana is given as an example of material which can be employed for producing the litter introduced by the invention.