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Patent WO-2010029240-A1 (WO)
Title: Process for the preparation of fluorinated compounds
Inventor: PIGAMO ANNE
IPC: C07C17/25
Filed: 2009-08-19
Abstract: One subject of the invention is a process for the preparation of 2,3,3,3-tetrafluoro-1-propene which comprises the following stages: (i) hydrogenation of hexafluoropropylene to give 1,1,1,2,3,3-hexafluoro­propane; (ii) dehydrofluorination of the 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane obtained in the preceding stage to give 1,2,3,3,3-pentafluoro-1-propene; (iii) hydrogenation of the 1,2,3,3,3-pentafluoro-1-propene obtained in the preceding stage to give 1,1,1,2,3-pentafluoropropane; and (iv) dehydrofluorination of the 1,1,1,2,3-pentafluoropropane obtained in the preceding stage to give 2,3,3,3-tetrafluoro-1-propene. Stages (ii) and (iv) are carried out using a water and potassium hydroxide mixture with the potassium hydroxide representing between 58 and 86% by weight of the mixture and at a temperature of between 110 and 180ºC.
Patent WO-2011131855-A1 (WO)
Inventor: BENIGNI CHRISTOPHE
IPC: B65D83/14
Filed: 2011-04-14
Abstract: L'invention se rapporte à un distributeur (1) de produit fluide comportant : un corps (2) tubulaire se développant selon un axe (3) principal; un élément (18) mâle, apte à coulisser à l'intérieur du corps tubulaire; un volume (24) de logement du produit, situé à l'intérieur de l'élément mâle; une plaque (8) épousant une surface (9) latérale externe du corps tubulaire, ladite plaque étant munie d'au moins un relief (10) apte à coulisser dans une fente (11) ménagée dans le corps tubulaire, sensiblement parallèlement à l'axe principal, ledit relief étant apte à entraîner en déplacement l'élément mâle dans le corps tubulaire, ledit distributeur comportant des moyens (30,13; 12, 38) de verrouillage de la plaque sur le corps tubulaire en au moins deux positions (100, 200) de verrouillage selon l'axe principal. Ainsi, une tête de distribution, solidaire de l'élément mâle, peut être libérée ou escamotée en faisant coulisser la plaque (8) le long du corps (2) tubulaire.
Patent WO-2011092417-A1 (WO)
Title: Dispositif d'osteosynthese de la paroi thoracique
Inventor: CHOUX CHRISTIAN
IPC: A61B17/68
Filed: 2011-01-21
Abstract: Ce dispositif est composé d'une gaine tubulaire textile 2 implantable dans le corps humain, apte à contenir un matériau de rempl issage 4 et dont les extrémités sont aptes à envelopper les extrémités Cna et Cnb de deux parties d'une même côte réséquée Cn. Pour améliorer la liaison mécanique entre les parties Cna et Cnb d'une même côte reconstruite, la gaine 2 contient une tresse 3, dont les fils 3a acceptent des déplacements relatifs les uns par rapports aux autres pour modifier localement le d iamètre et la conformation de la tresse 3, afin que non seulement elle enveloppe mais aussi enserre l'extrémité d'une partie de côte Cna ou Cnb. Cette gaine est solidaire d'un embout 6 qui, permettant l'injection d'un matériau biocompatible 4 assurant le rempl issage de la gaine 2, le garnissage de la tresse 3 et la liaison par collage de la gaine 2 et de la tresse 3 avec les extrémités des parties Cna et Cnb de la côte Cn, est lui même sectionnable.
Patent WO-2012107650-A1 (WO)
Title: Avion à système propulsif arrière
Inventor: MANNEVILLE ALEXIS
IPC: B64C39/12
Filed: 2011-02-11
Abstract: Un avion (1) comporte un fuselage allongé (2) suivant une direction longitudinale X de l'avion, comporte une aile (3) fixée au fuselage dans une partie médiane du fuselage, et comporte un fuselage arrière (21), situé en arrière de l'aile (3), auquel sont fixés des moteurs (6). L'avion comporte en outre des surfaces aérodynamiques, empennage horizontal avant (4), surfaces verticales d'extrémité d'aile (5) et ailerons d'aile (31), assurant la stabilité et le contrôle aérodynamique de l'avion qui sont solidaires du fuselage (2) ou de l'aile (3) suivant un agencement tel qu'aucune des dites surfaces aérodynamiques ne soit située dans un volume (62) de projection possible de débris des moteurs (6) en cas d'éclatement d'une partie tournante d'un des moteurs de l'avion.
Patent WO-2011135212-A1 (WO)
Title: Procede de regulation du fonctionnement d'enceintes de type malaxeurs ou broyeurs
Inventor: FREDERICK WILLY
IPC: A23L3/375
Filed: 2011-03-09
Abstract: L'invention concerne une méthode de régulation d'un procédé de refroidissement d'une masse de produit contenue dans une enceinte, enceinte de type mélangeur, malaxeur, broyeur ou encore pétrin, le refroidissement étant obtenu par mise en contact de la masse de produit avec un liquide cryogénique, la méthode se caractérisant en ce qu'elle prend en compte au moins les trois paramètres suivants : - l'ampérage pris par le moteur d'agitation du contenu de l'enceinte, - la température du produit; et - la température des gaz dans l'enceinte, l'ampérage étant un paramètre couperet, par le fait que le régulateur arrête le cycle de refroidissement et coupe l'injection de cryogène quand sa consigne est atteinte, quelles que soient les valeurs des deux autres paramètres de température de produit et température des gaz dans l'enceinte.
Patent WO-2011128564-A1 (WO)
Title: Procede de gestion d'un dispositif de repartition du couple moteur entre des trains de roues avant et arriere d'un vehicule
Inventor: FEBRER PASCAL
IPC: B60K17/34
Filed: 2011-04-11
Abstract: La répartition du couple moteur entre les trains de roues avant et arrière comporte un actionneur pour répartir le couple entre lesdits trains, une unité électronique commandant le passage de l' actionneur vers un couplage ou découplage, un moyen d'alimentation électrique (Btry) de cette unité et des capteurs. L'unité électronique permet d'adopter: - un fonctionnement actif (Run Mode) où est généré un signal de commande et estimé la température de l' actionneur (T° act estim); et - un mode de sommeil (Slp Mode) où la température de l' actionneur n'est pas estimée (T° act estim), le passage au mode de sommeil étant autorisé : - uniquement lorsque le moteur est arrêté, et - si ladite température de l' actionneur (T° act estim ) est inférieure ou égale à un seuil (T° amb estim + Delta T°) ou qu'un temps maximum s'est écoulé.
Patent WO-2012104531-A1 (WO)
Title: Procédé de réparation d'un panneau d'atténuation acoustique
Inventor: COMON PIERRE
IPC: B32B43/00
Filed: 2012-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de réparation d'un panneau d'atténuation acoustique (100) comprenant une peau structurante (120) en matériau métallique, une couche résistive (110) en matériau métallique et une structure alvéolaire (130) comme matériau d'absorption acoustique directement rapportée sur la peau structurante (120) et la couche résistive (110) caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape dans laquelle on insère au moins une broche de renforcement (30) dans l'épaisseur dudit panneau (100) et une étape (204) dans laquelle on fixe ladite broche (30) respectivement sur la peau structurante (120) et la couche résistive(110).
Patent WO-2012172214-A1 (WO)
Title: Systeme de recuperation des apports solaires sur une toiture traditionnelle en pente
Inventor: LEMERCIER HERVE
IPC: F24S10/70
Filed: 2012-04-18
Abstract: Système de récupération des apports solaires sur une toiture traditionnelle en pente. Il comporte, entre les chevrons (1) et les liteaux (4), d'une part un écran (2) de sous toiture et des contre-liteaux (3) superposés aux chevrons (1), d'autre part un collecteur (7) d'air préchauffé par les éléments (5) de couverture.
Patent WO-2014057217-A1 (WO)
Title: Method for producing and installing a front end of a motor vehicle
Inventor: CRIAUD CLAUDE
IPC: B62D25/08
Filed: 2013-10-09
Abstract: The invention relates to a method for producing and installing a front end of a motor vehicle, having an arrangement including a structural front surface (1) forming a structure that supports engine-cooling elements, to which structure a front protective moulding and the projector headlamps (2) are attached. In addition, the vehicle comprises a hood (3) hinged on hinge brackets (4) secured to the vehicle structure, and side wings (5) connected to the front pillar lining (6) of the vehicle structure. The method comprises a step of adjusting the structural front surface (1) in the transverse direction (Y) to a transverse position determined relative to the hood (3), placing a gauge device between the hood (3) and the front structural face (1).
Patent WO-2014184491-A1 (WO)
Title: Container for storing and transporting heat-sensitive products
Inventor: TIETZE OLAF
IPC: B65D90/06
Filed: 2014-05-14
Abstract: The present invention relates to a container provided with heat insulation means (8), characterized in that the heat insulation means (8) are removable and consist of a partition having a multilayered structure, or films, arranged between the wall of the tank (5) and at least the walls of two of the above-mentioned sides (2, 2') as well as the upper surface (4) of the container (1). The invention further relates to the use of such heat insulation means (8) in a conventional container (1).
Patent WO-2015173528-A1 (WO)
Title: Procede d'affichage sur hmd en realite augmentee de l'image d'une camera et des donnees d'autres capteurs
Inventor: GRANIER JEAN-PAUL
IPC: H04N5/33
Filed: 2015-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'image d'une caméra et des données d'un ensemble de capteurs destiné à un affichage dans Se champ visuel de l'utilisateur au moyen d'un dispositif HMD équipé d'un écran transparent ou semi- transparent, comprenant: le positionnement, le dimensionnement et l'affichage du cadre représentant le champ de vue de la caméra sur l'écran HMD, de façon à superposer le champ de l'image sur le champ de vision de l'utilisateur, aux moyens des traitements de correction de l'effet de parallaxe et/ou de la gestion de l'angle entre l'axe optique de la caméra et l'axe de vision du HMD en fonction des caractéristiques des dispositifs, de leurs spécificités, des paramètres et des données des capteurs; l'affichage de l'image ou d'une représentation graphique de l'image de la caméra en périphérie du champ de vision du HMD ou dans le cadre correspondant au champ de vue de la caméra, selon l'un des modes de fonctionnement, caractérisé par un traitement spécifique à une caméra thermique ou infrarouge, qui consiste à transformer le thermogramme ou l'image thermique en une représentation graphique sous forme de courbes de niveau isothermes, en fonction d'une échelle de température.
Patent WO-2016009119-A1 (WO)
Title: Association d'ivermectine et de composé(s) antibiotique(s) pour un traitement thérapeutique contre les poux
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: A61K31/65
Filed: 2015-06-17
Abstract: La présente invention a pour objet l'association d'ivermectine et d'au moins un composé antibiotique choisi parmi les composés doxycycline, rifampicine, azithromycine et érythromycine pour une application thérapeutique nécessitant un traitement thérapeutique contre les poux.
Patent WO-2016042280-A1 (WO)
Title: Conjugates of amino acid-pyridine/pyridinium and uses thereof as biocidal agents
Inventor: LEGRAVE NATHALIE
IPC: C07D409/12
Filed: 2015-09-21
Abstract: The invention relates to the uses of compounds of formula I, which are conjugates of amino acid-pyridine/pyridinium having biocidal properties, and novel amino-acid-pyridine/pyridinium conjugated compounds.
Patent WO-2016051081-A1 (WO)
Inventor: GRYGOROWICZ SERGE
IPC: B25J9/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: Il s'agit d'un exosquelette (1) de membres inférieurs comprenant deux jambes articulées (2, 3) agencées pour être couplées aux membres inférieurs d'un utilisateur, un organe (4) de liaison entre les extrémités supérieures (5, 6) des jambes auxquelles il est articulé, propre à être positionné au niveau du bassin de l'utilisateur et entièrement situé à l'avant (7) des jambes articulées dans le sens de la marche et un bras articulé (8) porte outil (9), fixé à l'organe (4) de liaison. Les jambes articulées sont agencées pour être fixées entièrement sur le devant des jambes de l'utilisateur. L'exosquelette comporte des moyens d'actionnement des jambes articulées en fonction des mouvements de l'utilisateur. Le bras articulé est fixé à l'organe de liaison de façon centrée ou sensiblement centrée par rapport à l'organe (4), dans le plan ou sensiblement dans le plan sagittal (10) de l'utilisateur.
Patent WO-2016071601-A1 (WO)
Title: Procede d'estimation de la masse d'air enfermee dans la chambre de combustion d'un cylindre de moteur thermique de vehicule automobile a distribution variable
Inventor: PACILLY CHRISTOPHE
IPC: F02D41/18
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation de la masse d'air enfermée dans la chambre de combustion d'un cylindre de moteur thermique avec distribution variable, comprenant les étapes de mesure de la position courante des actionneurs de distribution variable pour chacune des soupapes du cylindre, prédiction de l'instant de fermeture de la soupape d'échappement (FE) et des instants d'ouverture et de fermeture de la soupape d'admission (OA, FA), en fonction des positions courantes mesurées, et estimation de la masse d'air (P masse air) estimée à partir des instants prédits, dans lequel, à l'étape de prédiction, la position courante de chacun desdits actionneurs de distribution variable est corrigée en fonction de la position de consigne (Pos VTT cons sat filt) de chacun des actionneurs.
Patent WO-2017009571-A1 (WO)
Inventor: GIROD LOÏC
IPC: A61B17/06
Filed: 2016-07-11
Abstract: The invention relates to a surgical instrumentation assembly (1) including: a storage tube (2) having a service opening (4), a sealing member (6) for closing off the service opening (4), a plurality of surgical instruments (10) for temporary use, and a holder (12) comprising a plurality of attachment elements (14) configured to detachably attach the surgical instruments (10) to the holder (12). The storage tube (2) contains the holder (12) and the sterile surgical instruments (10) when the sealing member (6) closes off the service opening (4).
Patent WO-2017109373-A1 (WO)
Inventor: MAILLE LAURENCE
IPC: C04B35/80
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau céramique, le procédé comportant l'étape suivante : formation d'un matériau céramique par mise en œuvre d'une première réaction chimique au moins entre une première poudre d'un composé intermétallique et une phase gazeuse réactive, une phase liquide étant présente autour des grains de la première poudre durant la première réaction chimique, ladite phase liquide étant obtenue à partir d'une deuxième poudre d'un composé métallique par fusion de la deuxième poudre ou suite à une deuxième réaction chimique entre au moins un élément de la première poudre et au moins un élément métallique de la deuxième poudre, une température de travail suffisamment faible pour éviter la fusion de la première poudre étant imposée durant la formation du matériau céramique.
Patent WO-2017115034-A1 (WO)
Title: Microcapsule comprenant une membrane issue d'une microencapsulation par coacervation complexe, et procédé d'obtention
Inventor: ONGMAYEB GISÈLE
IPC: A61K8/11
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne une microcapsule comprenant un contenu hydrophobe entouré par un système d'enveloppe qui comprend une membrane comprenant une combinaison d'au moins deux polyélectrolytes hydrosolubles complémentaires choisis parmi les polyélectrolytes hydrosolubles aptes à générer une microencapsulation par coacervation complexe. Selon l'invention, ledit système d'enveloppe comprend également des particules solides choisies parmi les particules solides aptes à stabiliser une émulsion de Pickering.
Patent WO-2018083389-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un module électronique pour carte à puce
Inventor: LEIVA KATIA
IPC: G06K19/077
Filed: 2017-11-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un module électronique pour carte à puce, ledit module comportant d'une part un substrat (11) présentant sur une première face (8) un bornier de contacts électriques permettant un fonctionnement par contact avec les contacts correspondants d'un lecteur de carte à puce, et comportant une antenne (3) pourvue d'au moins une spire, une puce microélectronique (2), et des fils de connexion métalliques (4,5,6) constituant des boucles en relief par rapport à une deuxième face (7) et reliant les plots de la puce microélectronique (2) à des plots correspondants de l'antenne (3) et/ou du bornier de contacts, caractérisé en ce qu'il comporte une étape, après le câblage des fils de connexion (4,5,6), consistant à recouvrir la face du module située du côté de la puce (2), à l'aide d'un couvercle (13) qui vient coucher les boucles des fils (4,5,6) pour en réduire la hauteur.
Patent WO-2017198973-A1 (WO)
Title: Procédé de proposition d'une vitesse de roulage
Inventor: LINDA JEAN-LOUIS
IPC: B60W40/105
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de proposition d'une vitesse de roulage pour un conducteur au volant d'un véhicule, le procédé comprenant les étapes suivantes au cours desquelles: - On estime le potentiel d'adhérence maximale disponible à un instant donné entre un pneumatique du véhicule et la chaussée sur un trajet à venir prédéterminé, - On détermine, parmi un ensemble de classes de conduite prédéterminées, des classes sécuritaires pour lesquels le besoin d'adhérence sur le trajet prédéterminé reste inférieur au potentiel d'adhérence, - On sélectionne, parmi ces classes sécuritaires, une classe de confort sécuritaire en fonction d'un profil conducteur, - On détermine, en fonction de cette classe de confort sécuritaire et d'une localisation du véhicule, une vitesse de base proposée de roulage sur une portion de trajet à venir.
Patent WO-2018007772-A1 (WO)
Title: Matrice nanoporeuse et son utilisation
Inventor: TRAN-THI THU-HOA
IPC: G01N21/78
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne une matrice sol-gel polyalcoxysilane nanoporeuse et un procédé de préparation d'une telle matrice sol-gel polyalcoxysilane nanoporeuse renfermant de l'indigo carminé, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : • a) synthèse d'un gel à partir de tétraméthoxysilane ou d'un mélange de tétraméthoxysilane et d'un autre précurseur organosilicé choisi parmi le phényltriémthoxysilane, le phényltriéthoxysilane, un fluoroalkyltriméthoxysilane, un fluoroalkyltriéthoxysilane, un chloroalkylméthoxysilane, un chloroalkyléthoxysilane, un aminopropyltriéthoxysilane et leurs mélanges, la synthèse étant effectuée en milieu aqueux en présence d'un solvant organique polaire et de l'indigo carminé à une température allant de 20 à 70°C • b) séchage du gel obtenu à l'étape a) de façon à obtenir une matrice sol-gel polyalcoxysilane nanoporeuse renfermant de l'indigo carminé.
Patent WO-2018178584-A1 (WO)
Title: Films d'ethylcellulose, leur préparation et blocs de propergol double-base inhibes en combustion avec de tels films
Inventor: CUVELIER SÉBASTIEN
IPC: C08K5/21
Filed: 2018-03-29
Abstract: La présente invention a pour principaux objets : des films d'éthylcellulose dont la composition, exprimée en pourcentages massiques, renferme : - de 75 % à 95 % d'éthylcellulose, - de 4 % à 20 % d'au moins un plastifiant, - de 0,5 % à 5 % d'au moins un composé choisi parmi : + la 2-nitrodiphénylamine, + la l,3-diéthyl-l,3-diphényl urée, + la l,3-diméthyl-l,3-diphényl urée, et + la 1 -méthy l-3-éthy I- 1,3-di phényl urée, et - éventuellement, jusqu'à 5 % d'au moins un additif; un procédé de préparation de tels films; et les blocs de propergol double-base dont une partie de la surface est inhibée en combustion par de tels films.
Patent WO-2019115895-A1 (WO)
Title: Appareil de repassage pourvu de chambres de vaporisation principale et secondaire
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/12
Filed: 2018-11-14
Abstract: L'appareil de repassage comporte un fer à repasser (3) comportant un corps chauffant (14), le corps chauffant (14) comprenant une chambre de vaporisation principale (18) utilisée pour le repassage courant, et une chambre de vaporisation secondaire (19) alimentée ponctuellement en liquide pour obtenir un surplus de vapeur, la chambre de vaporisation principale (18) étant alimentée en liquide lors de l'actionnement, par un utilisateur,d'un organe de commande de vapeur (27) porté par le fer à repasser (3) pour obtenir un flux de vapeur en continu. La chambre de vaporisation secondaire (19) est alimentée avec une quantité d'eau prédéterminée à chaque actionnement de l'organe de commande de vapeur (27).
Patent WO-2020012081-A1 (WO)
Title: Light module integrated into a headlight of a vehicle
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S43/27
Filed: 2019-06-12
Abstract: The invention relates to a light module (1) intended to be installed in a headlight of a vehicle, comprising at least one light guide (11a, 11b, 11c) each having a first and a second end, and a support system (2) comprising a support (22). The support system (2) comprises a first fixing means (31) and a second fixing means (41). The first fixing means (31) comprises a first insertion section arranged on the support (22) and a clipping means, the clipping means comprising at least one clip configured to hold a first end of the at least one light guide inserted into the first insertion section. The second fixing means (41) comprises a second insertion section arranged on the support (22) and at least one attachment tooth, the at least one attachment tooth being formed at the second end and being configured to hold a second end of the at least one light guide (11a, 11b, 11c) inserted into the second insertion section.
Patent WO-2021099729-A1 (WO)
Inventor: NAHUM BERTIN
IPC: A61B34/20
Filed: 2020-11-17
Abstract: The invention relates to an optical navigation system (100) for determining the position of a patient's anatomy of interest. The system comprises a locating device (40) having at least two optical sensors (41) and a patient reference (21) having at least three optical markers (26). The system also comprises a reflecting device (30). When the line of sight between the patient reference and an optical sensor is intersected by an obstacle (60), the optical sensors are configured to measure, for each optical marker of the patient reference, a quantity representing the position of said optical marker in the frame of reference of the locating device from optical radiation originating from said optical marker and having a path reflected by the reflecting device to each optical sensor.
Patent WO-2022096813-A1 (WO)
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F01D5/02
Filed: 2021-11-02
Abstract: Ensemble d'arbres (34, 72) pour une turbomachine d'aéronef, cet ensemble comportant : un premier arbre (72) comportant des cannelures externes (76) orientées parallèlement à un axe (A) de rotation de l'arbre, un second arbre (34) comportant des cannelures internes (74) complémentaires desdites cannelures externes, ce second arbre étant engagé axialement sur le premier arbre et ces arbres étant solidaires en rotation par engagement de leurs cannelures, et un système de blocage axial des arbres l'un vis-à-vis de l'autre, caractérisé en ce que ledit système comprend des vis (78) qui sont orientées radialement par rapport audit axe, chacune de ces vis étant vissée dans un premier orifice (80) de l'un des arbres et comportant une extrémité libre apte à être engagée dans un second orifice (82) de l'autre des arbres.