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Patent FR-3062537-A1 (FR)
Title: Procede de suivi d'un parc de barriques et appareil associe
Inventor: MONGRENIER ALEXANDRE
IPC: H04L12/26
Filed: 2017-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi d'un parc de barriques (12) par un appareil de suivi de parc de barriques (12) comprenant : - pour chaque barrique (12), au moins un capteur (16) propre à effectuer une mesure relative à la barrique (12) et un module électronique (18), le module électronique (18) étant spécifique à la barrique (12) considérée, et - un terminal utilisateur, le procédé comportant une étape de: - pour chaque barrique, enregistrement de premières données dans le module électronique (18) associé, - collection de deuxièmes données par le terminal utilisateur fonctionnant dans le deuxième mode de fonctionnement, et - transmission des données à la plate-forme de gestion de données, et au moins une donnée parmi les premières données et les deuxièmes données étant une mesure issue d'un capteur (16).
Patent FR-3064173-A1 (FR)
Title: Installation de traitement de paillettes de conditionnement de semence animale, comportant un dispositif d'alimentation et de positionnement desdites paillettes
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: B65B3/00
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'installation (1) comporte une machine de traitement (12) et un dispositif d'alimentation et de positionnement (16) configuré pour recevoir les paillettes (2) et les disposer une par une selon une orientation prédéterminée en vue de leur traitement par ladite machine. Le dispositif (16) comporte une rampe incurvée (52) présentant une portion de réception (64) des paillettes (2) et une portion d'éjection (65) des paillettes, la rampe étant configurée pour acheminer jusqu'à la portion d'éjection (65) une paillette (2) reçue sur la portion de réception (64) et glissant sur la rampe (52), la rampe ayant un profil concave de sorte que ledit profil présente une orientation plus proche de la verticale dans la portion de réception (64) que dans la portion d'éjection (65), de sorte qu'une paillette reçue sur la portion de réception (64) est accélérée jusqu'à la portion d'éjection (65) où la paillette est guidée et éjectée selon l'orientation prédéterminée.
Patent FR-3051122-A1 (FR)
Inventor: AHSAN ZAIN-UL-ABIDEEN
IPC: A63B45/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: Une méthode de fabrication d'un ballon de sport comprend la découpe de panneaux extérieurs et de morceaux de rembourrage intérieur dans trois matériaux en feuilles. Les matériaux de la couche de rembourrage intérieur sont perforés et leur forme est géométriquement similaire, mais ils sont plus petits que les découpes des panneaux extérieurs. Une couche d'adhésif thermocollant qui se dilate sous l'effet de la chaleur est appliquée aux zones de couture cousues à la machine avant que les panneaux ne soient cousus ensemble. La couche de rembourrage est collée sur l'envers de l'enveloppe du ballon avant que l'enveloppe soit remise à l'endroit. Une vessie renforcée est insérée dans l'enveloppe. Les coutures restantes sont fermées par couture en utilisant l'une des différentes méthodes, puis le ballon est moulé à chaud et sous pression permettant aux coutures d'être soudées et cousues, grâce à la dilatation de l'adhésif thermocollant qui recouvre le piquage au niveau des coutures. Les caractéristiques de performance améliorées du ballon qui en résulte découlent des aspects de ressort pneumatique montrés par l'ensemble des caractéristiques.
Patent FR-3064720-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection de faisceau lumineux a actionneur mecanique, module optique et projecteur muni d'un tel dispositif.
Inventor: COURCIER MARINE
IPC: F21V14/02
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de projection d'un faisceau lumineux à actionneur mécanique, notamment pour véhicule automobile, comprenant un réseau de sources de lumière (2) aptes à émettre des rayons lumineux pour former le faisceau lumineux selon un axe optique (4), chaque source de lumière (2) définissant une composante du faisceau lumineux qui présente un angle de résolution défini dans un plan, le dispositif comprenant en outre un actionneur mécanique (5) configuré pour déplacer au moins un élément du dispositif de sorte que l'axe optique (4) du faisceau lumineux soit déplacé entre au moins deux directions de projection à une fréquence de déplacement déterminée, les directions de projection formant entre elles un angle de déplacement sensiblement coplanaire de l'angle de résolution, l'angle de déplacement étant égal à une fraction de l'angle de résolution du faisceau.
Patent FR-3065076-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essai mobile pour test dynamique de vehicule
Inventor: GUSTAFSSON PER
IPC: G01M17/007
Filed: 2017-04-07
Abstract: Dispositif d'essai mobile pour test dynamique de véhicule, destiné à supporter un objet cible pour le véhicule de test, le dispositif comprenant : - un châssis avec un plateau support agencé pour recevoir l'objet cible, - une pluralité de trains roulant avec chacun au moins une roue, agencée pour rouler sur un plan de roulage formé par une piste d'essai, - des moyens de propulsion, en liaison avec au moins une des roues pour propulser le dispositif sur le plan de roulage, caractérisé en ce que le dispositif d'essai comprend des moyens d'amortissement, agencés pour amortir un mouvement relatif entre au moins une des roues et le plateau support.
Patent FR-3064966-A1 (FR)
Title: Procede de commande securise d'un moteur thermique lors d'une phase de fonctionnement en roue libre d'un vehicule
Inventor: FERRE JEAN LUC
IPC: F02D41/22
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de commande d'une chaîne de traction (10), notamment d'un véhicule automobile, comportant un moteur thermique (12) muni de chambres de combustion, une boîte de vitesses (14), et un dispositif d'accouplement (16) interposé entre le moteur thermique (12) et la boîte de vitesses (14), caractérisé en ce que, suite à une vérification de conditions d'entrée ou de conditions de sortie d'une phase de fonctionnement en roue libre dans laquelle le moteur thermique (12) et la boîte de vitesses (14) sont découplés l'un de l'autre en roulage stabilisé du véhicule automobile, le procédé comporte: - une étape de détection d'un départ sur huile suivant lequel de l'huile de lubrification est injectée dans les chambres de combustion entraînant une augmentation intempestive d'un régime moteur, et - une étape de reconfiguration de la chaîne de traction (10) visant à réaliser au moins une interruption d'une fourniture de couple moteur.
Patent FR-3066844-A1 (FR)
Title: Procede de prevision de la survenue d'une defaillance sur un appareil dans le temps
Inventor: SECK OUSMANE
IPC: G06F19/00
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction de défaillances d'une machine tournante comprenant : A. une phase d'apprentissage où: a. on enregistre les valeurs des grandeurs fournies par les capteurs jusqu'à un moment « tp » de survenue d'une défaillance b. on identifie une grandeur ou un traitement mathématique de celle-ci comme un Marqueur de la défaillance, s'il existe une corrélation entre son évolution en fonction du temps et la survenue de la défaillance, B. une phase de prédiction où : a. on observe l'évolution courante du jeu de Marqueurs Antérieurs tels que déterminés à l'étape précédente, et b. s'il existe une adéquation entre les valeurs courantes des Marqueurs Antérieurs observés et celle des valeurs des Marqueurs Antérieurs du jeu de Marqueurs de référence considérées à un instant « tp-x », on émet une alarme indiquant une date « x » de survenue possible de la défaillance.
Patent FR-3070597-A1 (FR)
Title: Ventouse thoracique
Inventor: CARTEAUX GUILLAUME
IPC: A61H31/00
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention a trait à une ventouse thoracique (10) pour l'application d'une dépression sur une partie postéro-latérale de la paroi thoracique d'un patient, ladite ventouse thoracique comprenant une partie centrale (12) rigide ou semi-rigide et une partie périphérique (13) souple s'étendant autour de la partie centrale, ladite partie périphérique comprenant une lèvre de contact (14) élastiquement déformable, destinée à être mise en appui étanche contre une partie postéro-latérale de la paroi thoracique du patient, la ventouse comprenant en outre un embout de raccordement à générateur de pression négative (16), un moyen de préemption ou de traction (17).
Patent FR-3071924-A1 (FR)
Title: Procede de detection de niveau de luminosite ambiante, et detecteur correspondant
Inventor: MELLOT PASCAL
IPC: H01L31/101
Filed: 2017-10-04
Abstract: Le procédé de détection de caractéristiques d'un rayonnement lumineux ambiant comprend une réinitialisation et un déclenchement d'un compteur (9) à chaque fois qu'au moins une photodiode (PDR, PDG, PDB) illuminée par le rayonnement lumineux ambiant atteint un seuil de décharge (VREF), le compteur (9) étant alors cadencé par un signal d'horloge (CLK) ayant une première fréquence (F1) et délivrant un signal de sortie de compteur (SSC), et une conversion numérique-analogique d'un signal numérique (SN) tiré du signal de sortie de compteur (SSC) de façon à générer un signal alternatif (SAC) représentatif du niveau et d'une ou des fréquences du rayonnement lumineux ambiant.
Patent FR-3072243-A1 (FR)
Title: Equipement de sol adapte a surelever les pattes d'animaux d'elevage, par exemple pour des vaches laitieres, au sein d'une aire d'alimentation
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention concerne un Ã©quipement de sol adaptÃ© Ã  surÃ©lever les pattes d'animaux d'Ã©levage, par exemple pour des vaches laitiÃšres, au sein d'une aire d'alimentation (A) bordant une table d'affouragement (T). Cet Ã©quipement de sol (1), en forme de plaque, comprend une embase infÃ©rieure (2) et un revÃªtement supÃ©rieur (3) qui est rÃ©alisÃ© dans un matÃ©riau apte Ã  subir une dÃ©formation Ã©lastique. Ce revÃªtement supÃ©rieur (3) comporte avantageusement une bande longitudinale rainurÃ©e (5) qui borde ladite bordure longitudinale arriÃšre (34) et qui s'Ã©tend sur au moins une partie de la largeur dudit revÃªtement supÃ©rieur (3).
Patent FR-3072371-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de transport d'objets entreposes dans des rayonnages d'un entrepot
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G41/00
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention concerne un système de stockage et de transport dans un entrepôt d'au moins un objet destiné à être entreposé dans un rayonnage dudit entrepôt, comprenant : - un bac apte à accueillir ledit objet ; - un chariot motorisé apte à grimper le long dudit rayonnage comprenant un dispositif de préhension et de dépose dudit bac. Selon l'invention, ledit dispositif de préhension et de dépose comprend un support monté mobile par rapport au châssis dudit chariot entre : - une position déployée, dans laquelle ledit support s'étend au moins partiellement sur un bord latéral dudit chariot hors de l'alignement dudit châssis ; et - une position escamotée, dans laquelle ledit support est logé en vis-à-vis dudit châssis, comprenant au moins un doigt saillant orienté vers le haut, et le fond dudit bac présente au moins une empreinte configurée de sorte à pouvoir loger une portion dudit doigt.
Patent FR-3073072-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la presence d'un vehicule automobile sur la chaussee par une antenne de type passif
Inventor: ROCHE GUILLAUME
IPC: G08G1/01
Filed: 2017-10-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de la présence d'un véhicule automobile sur la chaussée par une antenne de type passif. Selon l'invention, le dispositif de détection (2) comprend un boîtier de protection (4) destiné à être placé sous la chaussée. L'invention est remarquable en ce que le boîtier de protection (4) comprend un fil métallique (18) formant entre 100 et 2 000 spires autour d'un axe longitudinal (14), un dispositif de mesure (8) d'un courant induit dans le fil métallique (18), le dispositif de mesure (8) étant configuré pour délivrer un signal logique signalant le passage d'un véhicule automobile à proximité du boîtier de protection (4), lorsque la valeur du courant induit varie de façon significative à une fréquence inférieure à 150 Hz, des moyens de transmission (10) à distance du signal logique délivré par le dispositif de mesure (8) et une source d'alimentation (12) électrique autonome alimentant le dispositif de mesure (8) et les moyens de transmission (10). Le fil métallique (18) forme ainsi une antenne de détection de type passif économe en énergie électrique.
Patent FR-3074692-A1 (FR)
Title: Dispositif d'illumination implantable a organe de centrage
Inventor: CHABROL CLAUDE
IPC: A61N5/06
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'illumination implantable, destiné à être implanté dans un être vivant pour illuminer de manière localisée une zone dudit être vivant, ledit dispositif comportant une sonde (1), ladite architecture étant caractérisée en ce qu'elle est réalisée à partir de : - une fibre optique qui comporte un cœur (10), un revêtement (11) et une gaine de protection (12), - un enrobage (13, 130), - ladite architecture comportant : - au moins un tronçon, dans lequel ladite fibre optique est dénudée pour retirer sa gaine de protection mécanique de manière à laisser uniquement son cœur et son revêtement optique enrobés par l'enrobage, - au moins un organe de centrage (17) de ladite fibre optique dénudée, positionné autour de ladite fibre optique et agencé pour former une cale de centrage pour ladite fibre optique dénudée.
Patent FR-3061408-A1 (FR)
Title: Dispositif d'irrigation autonome alimente par une source hydraulique
Inventor: GARENI PASCAL
IPC: A01G25/09
Filed: 2017-01-04
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'irrigation autonome alimenté par une source hydraulique comprenant des moyens d'irrigation (10) munis d'une rampe d'irrigation (12), d'un pivot (14) sous forme d'une structure (16), au moins une tour (18) support munie de roues (20) motorisées par des moteurs électriques (22), une arrivée d'eau (24) et un tuyau T d'alimentation de ladite rampe d'irrigation, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de production d'électricité (31) entraînés par ladite arrivée d'eau.
Patent FR-3078993-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise en securite d'un operateur sur le site d'un reservoir de gaz
Inventor: DEFOSSEZ PIERRICK
IPC: F17C13/00
Filed: 2018-03-13
Abstract: Le procédé est un procédé de mise en sécurité d'un opérateur travaillant sur un site d'un réservoir de gaz inflammable, explosif et / ou toxique. Dans ce procédé, on réalise un ensemble de mesures et on installe, pour la durée de travail de l'opérateur sur le site, un dispositif de mise à l'atmosphère mobile assurant la connexion entre l'air ambiant et le réservoir de gaz.
Patent FR-3083404-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en energie electrique autonome, dispositif d'entrainement motorise et installation domotique associes
Inventor: PLATRET ADRIEN
IPC: H02S20/22
Filed: 2018-06-28
Abstract: Un dispositif d'alimentation en énergie électrique autonome (26) comprend un panneau photovoltaïque (25), un boîtier (31), un premier et un deuxième supports (33, 34). Le panneau photovoltaïque (25) est assemblé sur le boîtier (31), dans une configuration assemblée du dispositif d'alimentation (26). Le boîtier (31) est assemblé avec les premier et deuxième supports (33, 34), dans la configuration assemblée du dispositif d'alimentation (26). Le boîtier (31) comprend un premier dispositif de connexion électrique (40). Le premier support (33) comprend un dispositif de connexion électrique (36). L'assemblage du boîtier (31) avec les premier et deuxième supports (33, 34) est mis en œuvre par un mouvement de coulissement du boîtier (31) par rapport aux premier et deuxième supports (33, 34). En outre, le premier dispositif de connexion électrique (40) est assemblé avec le dispositif de connexion électrique (36), suite au mouvement de coulissement et dans la configuration assemblée du dispositif d'alimentation (26).
Patent FR-3069365-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'une zone libre dans un parking
Inventor: LEHN ANDREAS
IPC: G08G1/14
Filed: 2018-07-17
Abstract: Procédé de détection d'une zone libre dans un parking (20) en utilisant au moins un capteur d'environnement (30) installé de manière fixe dans le parking (20). Le procédé comprend les étapes consistant à : - saisir des données de mesure d'au moins un segment (32) du parking (20) à l'aide d'au moins un capteur d'environnement (30), comparer les données de mesure à des données de mesure de référence pour reconnaître toute modification du segment (32) du parking (20), et - détecter le segment (32) comme zone libre ou occupée en fonction de la détection d'une modification.
Patent FR-3084969-A1 (FR)
Title: Implantation modulaire et compacte de modules batterie dans un conteneur
Inventor: LAFLAQUIERE PHILIPPE
IPC: H01M10/44
Filed: 2018-08-13
Abstract: Une méthode permettant d'installer des modules batterie dans un conteneur de manière à maximiser la quantité d'énergie installée, tout en conférant une modularité de la tension délivrée par le conteneur. Une méthode permettant d'installer des éléments électrochimiques de format parallélépipèdique dans un volume de format parallélépipèdique, tel qu'un module ou un volume vertical d'un conteneur.
Patent FR-3085194-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien axial et radial d’un roulement, pour un equipement
Inventor: ABOUNKI MERIEM
IPC: F16C35/07
Filed: 2018-08-21
Abstract: Un dispositif (DM) est dédié au maintien d'un roulement (R) comprenant une face externe (FE) ayant une partie centrale (PC1) circulaire, et comprend un corps de palier (CP) et une bride (B) définissant un logement (L) accueillant un roulement (R). La bride (B) est montée à rotation sur le corps de palier (CP) et comprend une face interne (FI) ayant une partie centrale (PC2) semi-circulaire, contactant la partie centrale (PC1) de la face externe (FE) du roulement (R) en plusieurs points lors du vissage, et prolongée sur un côté par une partie intermédiaire (PI) inclinée d'un angle obtus afin de contacter un bord (BF) de cette face externe (FE) en plusieurs points lors du vissage, ces points de contact induisant un calage axial et radial du roulement (R) par rapport au corps de palier (CP).
Patent FR-3085106-A1 (FR)
Title: Vetement ample avec moyen de maintien interieur conservant un tombe exterieur droit
Inventor: DESAUZIERS LAURA
IPC: A41D29/00
Filed: 2018-08-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un vêtement (101) ample dessiné et dimensionné pour présenter un tombé substantiellement droit occultant la silhouette du tronc et des membres inférieurs d'une personne portant le vêtement (101), caractérisé en ce qu'il comporte, sur une face intérieure, un moyen de maintien (120) du vêtement (101) autour de la taille dudit porteur, ledit moyen de maintien (120) étant réglable entre une position lâche, dans laquelle le porteur dudit vêtement ne ressent pas le maintien dudit vêtement (101) sur sa taille, et une position ajustée, dans laquelle le porteur ressent le maintien dudit vêtement sur sa taille, ledit moyen de maintien étant configuré pour conserver le tombé substantiellement droit dudit vêtement, quelle que soit sa position, lâche ou ajustée.
Patent FR-3085994-A1 (FR)
Title: Anneau de retention axiale d'aubes pour roue mobile de turbomachine, de preference pour aeronef
Inventor: AMORIM JOAO ANTONIO
IPC: F01D5/32
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention se rapporte à un anneau (16) de rétention axiale d'aubes pour une roue mobile (20) de turbomachine, la roue mobile comprenant : - un disque (21) comportant des rainures (58) de logement d'aubes ; - une pluralité d'aubes (18) comprenant chacune une pale (30), et un pied (24) agencé dans l'une des rainures (58) du disque (21). Selon l'invention, l'anneau comprend au moins un système de maintien (72) configuré pour maintenir l'anneau (16) axialement par rapport au disque (21), le système de maintien (72) comprenant un organe de verrouillage (74) monté pivotant sur l'anneau (16) et configuré pour être déplacé entre une position de déverrouillage, et une position de verrouillage dans laquelle une extrémité de verrouillage (84) de l'organe de verrouillage (74) est destinée à coopérer axialement avec le disque (21).
Patent FR-3086978-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attenuation acoustique pour une ligne d'admission d'un moteur a combustion thermique equipee d'un turbocompresseur
Inventor: JEAN THOMAS
IPC: F02M35/12
Filed: 2018-10-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'atténuation acoustique (10) pour une ligne d'admission d'un moteur à combustion thermique équipée d'un turbocompresseur, caractérisé en ce qu'il comprend : - un conduit (2) d'acheminement de gaz possédant une paroi périphérique (3) munie d'au moins une ouverture traversante (4), ladite ouverture traversante (4) servant de logement à un élément de séparation (7), et - au moins une chambre périphérique (5) disposée autour du conduit (2) de manière à entourer totalement ou partiellement l'élément de séparation (7), dans lequel l'élément de séparation (7) est formé dans un matériau poreux de manière à permettre une circulation de gaz entre le conduit (2) et la chambre périphérique (5), et dans lequel la chambre périphérique (5) est au moins partiellement remplie avec un élément d'absorption acoustique (8).
Patent FR-3085662-A1 (FR)
Title: Cadre de cycle thermoplastique realise par injection assistee par fluide
Inventor: GLAUMOT OLIVIER
IPC: B62K19/16
Filed: 2018-09-09
Abstract: La présente invention concerne un cadre de cycle réalisé d'un seul tenant et comprenant, pour un cadre conventionnel, un boitier de pédalier (1), un boitier de direction (2), un tube oblique (3), un tube supérieur (4), un tube de selle (5), deux bases (6) et (6'), deux haubans (7) et (7'), une patte de dérailleur (8), une patte arrière (9) ainsi qu'un emmanchement de tige de selle (10). Ce cadre en matière thermoplastique est obtenu par moulage assisté par injection de fluide (gaz ou eau notamment) en une seule opération, de manière à former au moins une cavité dont son parcours transite par les différents tronçons du dit cadre et dont l'ordre d'enchaînement peut évoluer en fonction de sa typologie (conventionnel, asymétrique, suspendu, etc...). Ainsi chaque cavité du dit cadre est le résultat du moulage assisté par injection de fluide.
Patent FR-3090003-A1 (FR)
Title: Nouveaux polymères et leur utilisation pour la détection de flux ioniques
Inventor: CLOUTET ERIC
IPC: G01N27/414
Filed: 2018-12-17
Abstract: La présente invention concerne des polymères ions-sensibles et leur utilisation pour le suivi de phénomènes biologiques associés à des flux ioniques, ainsi que des transistors organo-électrochimiques comprenant de tels polymères. Figure pour l’abrégé : Pas de figure.
Patent FR-3092042-A1 (FR)
Title: Panneau pour élément de siège
Inventor: CABOUILLET ANNE-SOPHIE
IPC: B60N2/64
Filed: 2019-01-25
Abstract: Panneau pour élément de siège
    La présente description concerne un panneau arrière (7) d’élément de siège de véhicule automobile comprenant, en face externe arrière visible, une couche thermique (TL).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094212-A1 (FR)
Title: Compositions à base d’alcanes et d’ester stables au stockage en température, leur utilisation comme agents émollients et émulsions les comprenant
Inventor: SIGURANI SÉVERINE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2019-03-28
Abstract: Composition (C1) comprenant pour 100% de sa masse : a) de 30% massique à 80% massique d’au moins un ester choisi parmi les éléments du groupe constitué par : les composés de formule (I) : CH3- (CH2)x1- C(=O)-O-CH2-CH[O-C(=O)-(CH2)x2-CH3]-CH2-O-C(=O)-(CH2)x3-CH3 (I) avec x1, x2 et x3 représentant un nombre entier compris entre 6 et 8, et par les composés de formule (II) : R-C(=O)-O-R’ (II) avec : R-C(=O) représente un radical acyle comportant de huit à dix atomes de carbone, et R’ représente un radical alkyle comportant de un à vingt-deux atomes de carbone, et b) de 20% massique à 70% massique d’au moins un mélange (M1) d’hydrocarbures parmi lesquels au moins 94% massique comportent de quinze à dix-neuf atomes de carbone, et émulsions huile-dans-eau, émulsions eau-dans-huile comprenant une telle composition (C1)