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Patent FR-3127414-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration de fumees et poussieres d’origine metallique et procede de vidange d’un tel dispositif
Inventor: FONTEIX CAMILLE
IPC: B01D46/42
Filed: 2021-09-24
Abstract: Ce dispositif (10) d’aspiration de fumées et poussières d’origine métallique, comportant : un boîtier (12) contenant un moteur (14) d’aspiration ; un caisson (16) de filtration et stockage des poussières et particules d’origine métallique contenues dans les fumées ; et un contenant (18) à déchets amovible, comporte en outre une unité (20) électrique de commande dotée d’une interface homme-machine (22) adaptée à commander la vidange du caisson (16) de filtration et stockage par décolmatage du caisson (16) et précipitation des poussières et particules d’origine métallique à l’intérieur du contenant (18) à déchets amovible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116032-A1 (FR)
Title: Dispositif lidar et son procédé de fonctionnement
Inventor: BALINT BENCE
IPC: G01S17/00
Filed: 2021-10-26
Abstract: TITRE : Dispositif lidar et son procédé de fonctionnement Dispositif lidar (10) comportant une unité lidar (12), un élément de fenêtre (16) couvrant l’unité lidar (12) et une unité de nettoyage (14) pour nettoyer l’élément de fenêtre (16).   L’unité de nettoyage (14) nettoie mécaniquement l’élément de fenêtre (16).  Figure 2
Patent FR-3128617-A1 (FR)
Title: Casque de protection à mentonnière relevable
Inventor: MORIN CLAUDE
IPC: A42B3/32
Filed: 2021-11-02
Abstract: Titre : Casque de protection à mentonnière relevable L’invention concerne un casque de protection comprenant une coque (1), une mentonnière (2) et deux articulations de la mentonnière (2) relativement à la coque (1) de sorte à déplacer la mentonnière (2) entre une position abaissée et une position relevée, caractérisé par le fait que chaque articulation comprend :- un flasque (3) monté à rotation relativement à la coque (1) suivant un premier axe (36) ;- un train d’engrenages comprenant, en engrènement successif :i.- un premier pignon (4) centré sur le premier axe (36) et solidaire de la coque (1) ;ii - un deuxième pignon (5) monté à rotation relativement au flasque (3) suivant un deuxième axe(51);iii- un troisième pignon (6) solidaire de la mentonnière (2) et monté à rotation relativement au flasque (3) suivant un troisième axe (61)..  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3131423-A1 (FR)
Title: Ejecteur de gaz incapacitant pilotable à distance par l’homme
Inventor: GESTALDER JOËL
IPC: G08B15/02
Filed: 2021-12-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’éjection de gaz incapacitant pour protéger contre l’effraction et l’agression bâtiments, véhicules, personnes, pilotable à distance par l’homme au moyen d’une transmission téléphonique, d’une liaison internet, d’une connexion radio.  La présente invention permet que l'homme, et non plus l’électronique comme auparavant, détenteur d'une concordance de critères pertinents confirmant qu’il doit agir, puisse la commander à distance pour la déclencher ou pas, s’il y a absence de tout ou partie de ces mêmes critères.  La présente invention est prête à poser, sans avoir à la verrouiller au mur.  Ainsi, l’association de l’homme de déclencher à distance via un téléphone ou une télécommande la présente invention, crée un nouveau procédé de télé-protection.
Patent FR-3130904-A1 (FR)
Title: Compresseur à spirales pourvu d’un carénage de carter d’huile
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F25B41/40
Filed: 2022-01-03
Abstract: Un compresseur à spirales (1) comprenant un carter hermétique (2) pourvu d’une entrée d’aspiration (3) ; une unité de compression (6) ; un arbre d’entraînement (23) configuré pour entraîner une volute orbitante (8) de l’unité de compression (6) dans un mouvement orbital ; un moteur électrique (16) couplé à l’arbre d’entraînement (23) ; un carter d’huile (41) ; un dispositif de guidage de fluide frigorigène (43) configuré pour forcer une partie principale d’un fluide frigorigène, entrant dans le compresseur à spirales (1) à travers l’entrée d’aspiration (3), à s’écouler vers le bas à travers le moteur électrique (16), avant d’atteindre l’unité de compression (6) ; et un carénage de carter d’huile (47) agencé entre une extrémité inférieure du moteur électrique (16) et une surface libre d’huile stockée dans le carter d’huile (41), le carénage de carter d’huile (47) étant configuré pour empêcher un flux de fluide frigorigène, émergeant de l’extrémité inférieure du moteur électrique (16), de heurter directement la surface libre de l’huile stockée dans le carter d’huile (41).  Figure 1
Patent FR-3132503-A1 (FR)
Title: Systeme de reglage de pas de pales d’une helice d’un aeronef
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: B64C11/44
Filed: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne un système (100) de réglage de pas de pales (102) d’une hélice d’un aéronef, comportant : - un rotor d’hélice (104) portant les pales et conçu pour tourner par rapport à un bâti (106) de l’aéronef ; - une motorisation électrique (108), portée par le rotor d’hélice (104), conçue pour entraîner les pales (102) afin de régler leur pas ; et - un réseau électrique (112) porté par le bâti (106) de l’aéronef.  Il comporte en outre des dispositifs de commande (1141, 1142) redondants, portés par le rotor d’hélice (104) et alimentés par le réseau électrique (112) pour commander la motorisation électrique (108).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133068-A1 (FR)
Title: Système pour le refroidissement d’un disque de frein.
Inventor: ZHANG WEIRAN
IPC: F16D65/847
Filed: 2022-02-28
Abstract: Système pour le refroidissement d’un disque de frein.  Système (5) pour le refroidissement contrôlé d’un système de freinage (3), notamment d’un disque de frein (31) d’un véhicule automobile, comprenant un conduit (6), destiné à un écoulement d’air, et un déflecteur (10), le conduit (6) comprenant une ouverture d’entrée (7) et une ouverture de sortie (8), le déflecteur (10) étant agencé en amont le long d’une direction longitudinale (X) de l’ouverture d’entrée (8) du conduit (6), le déflecteur étant mobile entre une position déployée vers l’ouverture d’entrée (7) du conduit, notamment une position déployée de nature à réduire la trainée aérodynamique du véhicule automobile, et une position rabattue à distance de l’ouverture d’entrée (7) du conduit.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3121418-A1 (FR)
Title: Chariot de transport de charge
Inventor: COLLIBAULT JOSEPH
IPC: B62B5/02
Filed: 2022-03-25
Abstract: TITRE : Chariot de transport de charge Chariot de transport de charge comprenant :  - un châssis (1) porté par deux modules à chenille (3), motorisés et portant un support de charge (2),  - le châssis (1) étant relié de manière pivotante aux modules à chenille (3),  chariot caractérisé en ce que  - le châssis est relié à chaque module à chenille (3) par une entretoise réglable (5).  Figure 1
Patent FR-3134068-A1 (FR)
Title: Plancher arrière à rigidité renforcée, pour un véhicule terrestre
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B62D25/20
Filed: 2022-04-04
Abstract: Un plancher arrière (PR) équipe un véhicule terrestre (VT) et comprend :  - une tôle conformée (TC) ayant une face supérieure (FS) et une face inférieure (FI), à laquelle est couplée une machine motrice (MM) d’un groupe motopropulseur, et définissant entre deux parties latérales longitudinales (PLL) un logement (LM) logeant une partie de la machine motrice (MM), et  - une première pièce de renfort (PR1) s’étendant transversalement entre les parties latérales longitudinales (PLL) en étant en regard d’une sous-partie transversale arrière (SPTR) de la tôle conformée (TC), participant à la définition du logement (LM), et renforçant la rigidité.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134659-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de faisceaux électromagnétiques RF selon leur bande de fréquence et procédé de fabrication
Inventor: LEGAY HERVÉ
IPC: H01Q15/00
Filed: 2022-04-14
Abstract: Il est proposé un dispositif de contrôle (300) de faisceaux radiofréquences de polarisation donnée, le dispositif comportant un ensemble d’au moins une cellule (400), comprenant un cadre de support (420) et au moins une interconnexion (460) interne au cadre. Le cadre est inscrit dans un prisme, ayant un axe Z’ donné et faces reliées entre elles par arêtes orientées selon l’axe Z’. Le cadre comprend éléments de coin, ayant chacun un bord coïncidant avec une arête et étant agencés tel que le cadre présente, sur chaque face, une fente (440-) s’étendant selon l’axe Z’. L’interconnexion comprend tiges inductives (462-), comprenant chacune deux extrémités dont une première extrémité est reliée à un bord, les deuxièmes extrémités étant reliées entre elles en un point de connexion positionné au centre du cadre dans un plan orthogonal à l’axe Z’. Chaque cellule est configurée pour réaliser une transmission et/ou une réflexion de faisceaux invariante en polarisation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3136563-A1 (FR)
Title: Robot mobile, station d’accueil, procédés de guidage et installation avicole
Inventor: ABDAYEM GEORGES
IPC: G05D1/02
Filed: 2022-06-08
Abstract: Il est proposé un robot mobile (100), ledit robot comprenant au moins un processeur (101), une mémoire (102) et du code logiciel stocké dans ladite mémoire, ledit au moins un processeur étant configuré, lors de l’exécution du code, à conduire le robot mobile à   enclencher un mode de retour (S701) vers une station d’accueil (300) ;  mettre en oeuvre une première phase de rapprochement (S702) avec ladite station sur base de l’évaluation itérative d’une distance entre le robot et la station ;  mettre en oeuvre une seconde phase de rapprochement (S704) avec ladite station, consécutivement à la première phase, sur base de données de position et d’orientation du robot reçues de façon itérative de la station, la seconde phase étant destinée à placer le robot dans une position finale auprès de ou sur la station d’accueil.  Il est également proposé une station d’accueil, des procédés de rapprochement du robot vers la station et une installation avicole.  Figure pour l'abrégé : 7
Patent FR-3136336-A1 (FR)
Title: Section de rampe de pulvérisation d’un produit sur une cible végétale, rampe de pulvérisation et pulvérisateur agricole
Inventor: GAUFFRE PIERRE
IPC: A01M7/00
Filed: 2022-06-08
Abstract: Titre : Section de rampe de pulvérisation d’un produit sur une cible végétale, rampe de pulvérisation et pulvérisateur agricole L’invention porte notamment sur une section (10) de rampe (1) de pulvérisation d’un produit sur une cible végétale (5), la section (10) de rampe (1) comprenant :  au moins un élément de pulvérisation (101), configuré pour être fluidiquement alimenté en produit et pour générer un jet de produit (200) se propageant vers la cible végétale (5) selon un axe médian de pulvérisation (201), deux diffuseurs (301a, 301b) configurés chacun pour être alimentés par un fluide gazeux tel que de l’air et configurés chacun pour générer en sortie de diffuseur (301a, 301b) un flux d’air diffusé (400a, 400b) se propageant vers la cible végétale (5) selon une direction de flux d’air diffusé, l’élément de pulvérisation étant situé entre les deux diffuseurs (301a, 301b),   la section (10) de rampe (1) est configurée de sorte que chacun des flux d’air diffusé (400) intersecte l’axe médian de pulvérisation (201).  L’invention porte également sur une rampe de pulvérisation et un pulvérisateur agricole intégrant cette section de rampe ainsi qu’un procédé utilisant une telle rampe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3137726-A1 (FR)
Title: Pompe à vide turbomoléculaire et procédés de fabrication d’un rotor
Inventor: VARENNES NICOLAS
IPC: F04D19/04
Filed: 2022-07-07
Abstract: Pompe à vide (1) turbomoléculaire comportant un stator (2) et un rotor (3) configuré pour tourner dans le stator (2), le rotor (3) comportant un moyeu (9) et au moins un étage de pales (10a-10h) comprenant des pales (11a, 11b) réparties régulièrement en périphérie du moyeu (9), caractérisée en ce que les pales (11a) d’au moins un étage de pales (10a) du rotor (3) sont creuses.  Figure 1
Patent FR-3127959-A1 (FR)
Title: Bâti de détection et de mesure du profil longitudinal du rail
Inventor: FAVARON CLAUDIO
IPC: G01B7/012
Filed: 2022-10-04
Abstract: Bâti de détection et de mesure du profil longitudinal du rail, caractérisé en ce qu’il comprend deux montants verticaux (2) auxquels sont articulés deux vérins de levage (8) dont les tiges (10) ont l’extrémité articulée à deux étriers (12) articulés quant à eux aux montants (2) au moyen de charnières (14), l’extrémité de chaque étrier (12) articulés présentant un châssis (16) de soutien d’un vérin hydraulique (18) dont le piston (20) est solidaire d’un groupe de mesure (22), étant solidaire de la surface inférieure du châssis (16) une plaque (24) sur laquelle est soudé un tube (26) à billes qui reçoit un support (28) dont une extrémité est solidaire dudit groupe de mesure (22), ledit groupe de mesure étant constitué d’une plaque (30) à laquelle est assujetti un axe (32) d’un étrier (34) qui soutient un transducteur électronique linéaire (36) à ressort intérieur et de laquelle font saillie au moins deux rouleaux (38) permettant l’appui sur la surface du rail (40), l’extrémité inférieure du transducteur étant solidaire d’un palpeur (42), étant solidaire dudit étrier (34) qui soutient le transducteur électronique linéaire (36) à ressort intérieur un étrier (44) auquel sont assujettis des rouleaux de guidage latéraux (46), le transducteur étant relié à un PLC.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2004026-A1 (FR)
Title: Condensation products of ketones - intermediates for e.g. fungicides
IPC: C07C37/07
Filed: 1969-03-14
Abstract: Ketone condensation products and isomers of I caused by movement of the double bond and esp. R4, R' and R2 = (1-12C) alkyl opt. subst. by unreactive residues and R3 = H or (1-12C)alkyl opt. subst. by unreactive R'+R2 and/or R3+R4 may form an opt. subst. alkylene residues residue contng. (5-12C) and (4-11C) atoms reps. II - intermediate for o-phenyl-phenol(fungicides).
Patent FR-2020527-A1 (FR)
IPC: G01N33/487
Filed: 1969-09-04
Abstract: 1283958 insolubilized enzymes CORNING GLASS WORKS 3 Sept 1969 [5 Sept 1968] 43514/69 Heading C3H An insolubilized enzyme comprises an enzyme coupled covalently to an inorganic carrier having available hydroxyl or oxide groups, said enzyme being coupled to the carrier by means of an intermediate silane coupling agent wherein the silicon portion of the molecule is attached to the carrier and the organic portion of the molecule is attached to the enzyme. The enzyme may be papain, ficin, pepsin, trypsin, chymotrypsin, bromelin, keratinase, Bacillus subtilis alkaline protease, cellulase, amylase, maltase, pectinase, chitinase, lipase, cholinesterase, lecithinase, alkaline or acid phosphatase, ribonuclease, desoxyribonuclease, arginase, asparaginase, glutaminase, urease, glucose oxidase, catalase, peroxidase, lipoxidase, cytochrome reductase, glutamic-pyruvic transaminase, glutamic-oxalacetic transaminase, transmethylase or phosphopyruvic transphosphorylase. The carrier may be porous glass, colloidal silica, wollastonite, dried silica gel, bentonite, alumina, hydroxy-apatite, or nickel oxide.
Patent FR-2022924-A1 (FR)
Title: Pressure application on a large surface area
IPC: B30B15/06
Filed: 1969-11-07
Abstract: Process for uniform distribution of pressure over a piece of sheet material by using a cushion consisting of two flexible sheets welded to one another to form a rectangular enclosure filled with a liquid pressure transmitting medium, the sheets being welded together continuously and permanently deformed near the welds so that the opposing surfaces are plane over nearly the whole area and spaced so as to be parallel. The use of the cushion eliminates the use of a thick press metal and a paper layer, and improves heat transfer. The enclosure may be welded on three sides, filled with liquid and then welded on the fourth side. The cushioning plate may be of any convenient metal e.g. copper, steel or pref. stainless steel,. The pressure transmitting medium is preferably liquid at ambient temperatures and may be e.g. glycol, glycerol, mineral oil or pref. water.
Patent FR-2092756-A1 (FR)
Title: Dna polyamine compositions for treating - lesions caused by radiation
IPC: A61K31/70
Filed: 1970-06-16
Abstract: DNA-polyamine composition for treating lesions caused by radiation. Compns. are prepared by dissolving dioxyri bonucleic acid (DNA) and a basic amine or amino-acid separately in dilute sodium chloride solution opt. containing sodium citrate, mixing the two solutions at 37 degrees C for 6-36 hrs. and at pH 7, adding ethanol and recovering the precipitate formed by centrifuging. Suitable amines and amino-acids are spermine, spermidine, cadaverine, polylysine and polyarginine. The compositions may be used to cure lesions caused by radiation e.g. white corpuscle destruction and can be used to treat secondary effects in the X-ray and gamma-ray treatments for cancer.
Patent FR-2146103-A1 (FR)
Title: Miniature nuclear radiation detector - with visible and audible alarms/indicators
IPC: G01T1/18
Filed: 1971-07-16
Abstract: A single rechargeable cell is used as power supply with a photo-voltaic charging cell connected to it via a blocking diode. A miniature G-M tube is used as detector proper and the visible alarm is given by a miniature gas discharge tube. The circuit contains a pair of complementary transistors, one for control and the other an oscillator using a spring clamped ferrite pot core transformer with tapped secondary. This pot core acts as acoustic alarm. The gas discharge tube is diode connected to the transformer secondary tap and directly to the oscillator transistor base. Sufficiently small to be used as a badge type detector.
Patent FR-2132241-A1 (FR)
Title: Alk(en)ylthiosulphate-polymer complexes - for use as scalp anti-scaling agents
IPC: A61K8/64
Filed: 1972-03-30
Abstract: Cosmetic prepns. contain an alkyl- or alkenylthiosulphate in complexed form with a polymer of m.wt. 2000-1000000 whereby the polymer is built up of units of formula -CO-NR3-(CR1R2)n-(where R1 and R2 = H, alkyl or alkylene (1-6C) R3 = H, alkyl or alkylene (pref. 3C), and R3 may be part of a ring system; n = 1-ca.10) excluding fibre- and skeletal porteins. Copolymers may be used, provided they contain groups (I) and have amido-nitrogen content of >=3%, pref. >5%. Pref. polymers used are polyvinyl pyrrolidone, copolymers of vinyl-pyrrolidone and vinyl acetate contg. =40% vinyl acetate, and polyamides. Pref. prepns. contain Na laurythiosulphate. The complexes may be used in cosmetic prepns. against scaling or flaking of the scalp and seborrhoea.
Patent FR-2226525-A1 (FR)
Title: Internally channelled precast floor unit - is hollow panel overlaid by reinforced concrete layer
IPC: E04C3/34
Filed: 1973-04-20
Abstract: The precast floor units are used in conjunction with similar units which are assembled vertically to form walls. The floor units (20) are placed side by side across the area of the floor that is being constructed. The units contain a number of voids (21) which are not filled and are therefore available for cables etc. The units span the floor and are covered by a reinforced concrete layer. Between units there is a recess which extends downwards to the bottom flanges of the units. This recess contains reinforcement and is concreted at the same time as the floor (23).
Patent FR-2192905-A1 (FR)
Title: Thick-walled polyacrylic foam with skin - is made with softening of foam cells at surface to flatten them and increase strength
IPC: B32B27/00
Filed: 1973-06-27
Abstract: A method of making thick-walled, rigid, composite objects having >=1 hard outer layer and >=1 layer, adjacent thereto, of polyacrylic hard foam or polymethacrylimide hard foam, is as follows: the layers of materials are stacked, bonded or unbonded together, and sufficient heat is applied to soften the external layer of the internal foam where it is in contact with the outer hard skin; simultaneously pressure is applied to flatten the foam layer in the softened region and is maintained until the surface layers harden and the foam is again cooled to below its softening temp. Pref. the various layers are bonded together during this pressing process.
Patent FR-2262909-A1 (FR)
Title: Tractor towed grape harvester - has tunnel containing fan, cutter at one end and discharge end at other end
IPC: A01D46/28
Filed: 1974-03-06
Abstract: A mobile section mounted on two parallel rails (6) by means of rollers (7) can move sideways. The rollers support a hood which forms a tunnel (9) inside which is a fan (10). The bottom (11) of the hoold projects sideways to form a hopper with a conveyor-belt (12). A horizontal cutter (13) with two sharp-edged discs is positioned on a press consisting of a roller (18) supported by a jib-arm (24). The roller (18) is situated slightly in front of the cutter (13). Two open-jawed pulleys (26, 27) on each side of the machine rest on the top trellising wire. The part (11) of the hood (5) at the conveyor-belt (12) end has an opening (31) below which is a discharge conveyor-belt (32).
Patent FR-2226611-A1 (FR)
Title: Plastic female part of pipe connection - with two interlocking groups of annular necks
IPC: B29C45/00
Filed: 1974-03-14
Abstract: Female part of plastic material for a pipe connection has a hollow axial section with a circular interior cross section, a free end for the introduction of the male part, a shoulder directed towards the interior and connected to the interior surface of the hollow section and spaced from the free end of this section, an annular sealing joint disposed concentrically inside the hollow section between its free end and the shoulder, one face of the joint being adjacent to the shoulder and directed towards the internal pressure side of the pipe joint, and its other face being directed towards the external pressure side, an annular retaining device for the joint disposed concentrically inside the hollow section between the free end of this section and the joint, this device being adjacent to the other face of the joint, a first gp. of annular necks extending around the interior surface of the hollow section, between the joint and the free end, and a second gp. of annular necks extending around the exterior surface of the retaining device, the necks of the two gps. fitting into each other.
Patent FR-2223457-A1 (FR)
Title: Roasted metallic oxide ore pellets - made with dosed addition of fuel like coke
IPC: B01J2/00
Filed: 1974-03-29
Abstract: Mechanically resistant pellets from non-oxidasable ores or concentrates are produced by adding a solid fuel, similar to coke, to the shaft-furnace charge. The quantity of fuel used corresponds to the heat of reaction for the oxidn. of magnetite to heaematite, based on corresp. quantities of magnetite pellets. This leads to even temp. distribution in the furnace and resulting uniform compression strength of the pellets produced.
Patent FR-2267809-A1 (FR)
Title: Educational card game - has cards depicting pieces of furniture which have to be collected in sets
IPC: A63F3/04
Filed: 1974-04-17
Abstract: The game consists of 42 cards and a board which shows the plan of a house or flat with seven rooms and a list of the pieces of furniture contained in each room. Each room has six pieces of furniture and the object of the game is for each player to collect as many complete sets of furniture as possible. This is done by asking for a missing card from another player. If this is not successful the turn passes to the other player. The board serves as a memory aid for the players.