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Patent FR-3040302-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un tensioactif anionique, au moins un tensioactif non ionique, au moins un tensioactif amphotere et au moins deux polymeres cationiques particuliers
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2015-09-01
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée au nettoyage et au conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant, un ou plusieurs tensioactifs anioniques, un ou plusieurs tensioactifs non ioniques particuliers dans une teneur totale d'au moins 3% en poids par rapport au poids total de la composition, un ou plusieurs tensioactifs amphotères dans une teneur totale d'au moins 2% en poids par rapport au poids total de la composition, un ou plusieurs polymères cationiques ayant une densité de charge cationique supérieure ou égale à 4 meq/g et un ou plusieurs polymères cationiques ayant une densité de charge cationique inférieure à 4 meq/g. L'invention concerne également un procédé pour le nettoyage et le conditionnement des fibres kératiniques ainsi qu'une utilisation mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3041404-A1 (FR)
Title: Dispositif de transformation d'un mouvement de pivotement d'un pignon en un mouvement de translation d'un coulisseau et vanne comportant un tel dispositif
Inventor: MORCRETTE ALEXIS
IPC: F16H25/18
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de transformation d'un mouvement de pivotement d'un pignon (8) en un mouvement de translation d'un coulisseau (4), le dispositif comprenant : - un organe support (10) du coulisseau et un élément support (17) lié au pignon en rotation et lié au coulisseau en translation, le pignon étant monté pivotant par rapport à l'organe support (10) qui comporte une paroi tubulaire (11) fixe, la paroi tubulaire étant pourvue d'au moins une surface de came (15) coopérant avec un galet (16) suiveur monté sur l'élément support (17), le pignon étant porté par l'organe support coaxialement à la paroi tubulaire, et - un élément (25) formant butée angulaire, agencé entre le coulisseau (4) et l'élément support (17), de manière à autoriser la rotation bidirectionnelle de l'élément support (17) par rapport au coulisseau (4) sur seulement une portion angulaire donnée.
Patent FR-3041693-A1 (FR)
Title: Equipement de vehicule automobile connecte a un moteur a combustion interne
Inventor: LANOE THIERRY
IPC: F01P11/04
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un équipement (1) de véhicule automobile, notamment agencé pour être connecté à un moteur à combustion interne du véhicule automobile, cet équipement comprenant : - un composant à refroidir (3), - un organe de refroidissement (4) comportant au moins un conduit d'amenée (5) agencé pour amener vers le composant à refroidir, un fluide de refroidissement d'un circuit de refroidissement du véhicule automobile, cet organe de refroidissement étant assemblé avec le composant à refroidir, en appui l'un contre l'autre, de sorte que le fluide de refroidissement provenant du conduit d'amenée puisse refroidir le composant à refroidir.
Patent FR-3042524-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'un appareil nettoyeur de piscine
Inventor: PICHON PHILIPPE
IPC: E04H4/16
Filed: 2015-10-14
Abstract: L'invention vise un dispositif d'extraction (200) de robot de nettoyage (100). Le dispositif comporte : - un châssis de support (201), - un plateau (205) déployable au-delà du châssis de support et en dessous de celui-ci, - des moyens de commander le déploiement dudit plateau.
Patent FR-3044751-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de stockage et de recuperation d'energie par gaz comprime avec echange de chaleur radial
Inventor: SANZ ELENA
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-12-04
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de stockage et de récupération d'énergie par gaz comprimé (par exemple du type AACAES) dans lequel le stockage de chaleur est mis en œuvre par un échange de chaleur radial entre le gaz (G) et des particules de stockage de la chaleur (3).
Patent FR-3046979-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation adaptative de la vitesse d'un vehicule, a moyens de decision
Inventor: DESCHAMPS VINCENT
IPC: B60W40/107
Filed: 2016-01-27
Abstract: Un dispositif (DR) est chargé de réguler la vitesse d'un véhicule (V) et comprend des moyens de calcul (MC) propres à déterminer, en fonction d'une consigne de vitesse et/ou d'informations relatives à l'environnement, une consigne d'accélération nominale comprise entre des accélérations minimale et maximale, et à estimer une durée maximale de roulage du véhicule (V) en roue libre et si un fonctionnement en frein moteur est suffisant pour que l'accélération du véhicule (V) demeure inférieure à l'accélération maximale, en fonction d'estimées de l'accélération qu'aurait le véhicule (V) s'il était respectivement en roue libre et en frein moteur, et des moyens de décision (MD) propres à déterminer une consigne d'accélération propre à réguler la vitesse de façon adaptative en fonction de la consigne d'accélération nominale, des accélérations minimale et maximale, de l'estimée de durée maximale de roulage en roue libre et de la suffisance de fonctionnement en frein moteur.
Patent FR-3047783-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion
Inventor: LOPEZ PEREZ CARLOS
IPC: F16F15/121
Filed: 2016-02-11
Abstract: Amortisseur de torsion pour dispositif de transmission de couple, notamment pour automobile, en particulier pour un dispositif d'embrayage, l'amortisseur comportant : - un premier élément (102), - un second élément (103) mobile en rotation par rapport au premier élément autour d'un axe de rotation X, - un organe de transmission (130) porté par le second élément, cet organe de transmission comportant une lame élastique (117) agencée pour fléchir pour transmettre un couple de rotation entre ces deux éléments, la flexion de la lame élastique étant accompagnée d'une rotation relative des premier et second éléments selon l'axe de rotation X pour amortir les acyclismes de rotation entre le premier élément et le second élément, la lame élastique comportant une surface de came (120), - un suiveur de came (124) porté par le premier élément et agencé pour se déplacer sur la surface de came, caractérisé en ce que la surface de came présente un profil courbe.
Patent FR-3042152-A1 (FR)
Title: Systeme autonome de collecte autonome issue de vehicules
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: G07C5/00
Filed: 2016-03-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de collecte de données et de transmission desdites données à un terminal portable de communication (4), le dispositif comprenant : • au moins un capteur (2), pour assurer la mesure de données, • au moins un transpondeur (3), pour assurer la collecte et l'agrégation desdites données, ainsi que la transmission desdites données à un terminal portable de communication, ledit au moins un capteur et ledit au moins un transpondeur étant destinés à être intégrés à un ensemble de pneumatique de véhicule (10) automobile et lesdites données correspondant à des paramètres du véhicule et ledit terminal portable de communication étant embarqué à bord du véhicule par un utilisateur du véhicule et ledit terminal portable et ledit transpondeur étant appairés.
Patent FR-3049899-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneu
Inventor: DJABOUR WALID
IPC: B60C11/13
Filed: 2016-04-08
Abstract: Bande de roulement (1) de pneu comprenant une surface de roulement (10) destinée à venir en contact avec une chaussée, cette bande de roulement comprenant au moins une rainure principale (2) circonférentielle s'ouvrant à l'état neuf sur la surface de roulement de la bande, cette rainure principale circonférentielle a une profondeur totale P au plus égale à l'épaisseur de matière à user, cette rainure principale circonférentielle comprenant une pluralité de plots (3, 4) formés sur au moins une de ses parois en vis-à-vis et s'étendant dans la profondeur de la rainure sur une profondeur H1, chaque plot comprenant une face externe (30, 40) inclinée destinée à venir en contact avec la chaussée lors du roulage, une face latérale avant (31, 41), une face latérale arrière (32, 42), les faces latérales avant et arrière étant reliées entre elles par une face latérale intermédiaire (33, 43), cette bande étant telle que pour chaque plot: - la face externe (30, 40) est inclinée selon un angle moyen C compris entre 25° et 55° degrés, cet angle étant pris par rapport à un plan tangent externe à la surface de roulement, - la face latérale avant (31, 41) coupe la face externe (30, 40) selon une arête d'attaque formant un angle A compris entre 80 degrés et 120 degrés avec la direction principale de la rainure, - la face latérale arrière (32, 42) coupe la face externe (30, 40) selon une arête de fuite formant un angle F compris entre 10 degrés et 45 degrés avec la direction principale de la rainure (2).
Patent FR-3051716-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a couche fonctionnelle demargee
IPC: B32B17/10
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne : - un vitrage feuilleté comprenant une première et une seconde feuilles de verre collées l'une à l'autre par une couche adhésive intercalaire, caractérisé en ce que la face de la première feuille de verre orientée vers la seconde comprend une bande périphérique d'émail opaque et une couche fonctionnelle démargée dont le bord recouvre la bande périphérique d'émail en étant entièrement situé à l'intérieur de la surface de celle-ci ; - deux procédés de fabrication de ce vitrage feuilleté ; - l'application de ce vitrage feuilleté pour un véhicule de transport, le bâtiment, l'aménagement intérieur ou le mobilier urbain, notamment comme pare-brise automobile.
Patent FR-3055726-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recherche d’un lieu
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: G06Q50/14
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de recherche d'un lieu à partir d'une requête libre de paramètres définis par un utilisateur sur une unité périphérique reliée à une unité centrale, remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - sélection et regroupement de types de paramètres, - découpage spatial de la surface terrestre en cellules surfaciques, lesdites cellules étant associées à une pluralité de capteurs, lesdits capteurs enregistreurs communiquant entre eux et/ou au moyen d'un réseau de communication aérien ou spatial, - association de données à un type de paramètres et à une cellule surfacique pour obtenir des sous-ensembles de données, - traitement des sous-ensembles de données, - constitution de la requête libre, - analyse du langage et d'interprétation de la requête libre, - recherche et de sélection des cellules surfaciques associées aux données triées et sélectionnées, - affichage du lieu correspondant aux cellules surfaciques trouvées. L'invention concerne également un dispositif mettant en oeuvre ledit procédé. Applications : accélération de recherche d'un lieu.
Patent FR-3055619-A1 (FR)
Title: Cabestan a assistance motorisee
Inventor: CHENON MICHEL
IPC: B66D1/74
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention concerne cabestan comprenant un bâti, une poupée, et un puits de manivelle d'entrainement en rotation de ladite poupée par rapport audit bâti. Selon l'invention, ledit cabestan comprend des moyens d'assistance à l'entrainement en rotation de ladite poupée, lesdits moyens d'assistance comprenant un moteur apte à fournir une partie de l'effort requis pour entrainer en rotation ladite poupée, et des moyens de contrôle dudit moteur tenant compte d'une part d'au moins une information représentative de la position angulaire dudit puits de manivelle, et d'autre part d'au moins une information représentative de la position angulaire du rotor dudit moteur.
Patent FR-3055721-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance de caracteres en reliefs, produit programme d'ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: GERAUD REMI
IPC: G06V30/224
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de reconnaissance de caractères, procédé mis en œuvre par l'intermédiaire d'un dispositif électronique, procédé du type consistant à reconnaître, dans une image représentative d'un objet comprenant au moins un caractère en relief, dite image de base, au moins un caractère en relief de ladite image de base, procédé caractérisé en ce qu'il comprend : - une phase de traitement (11) d'au moins une image, ladite phase comprenant au moins une mise en œuvre d'un module réflectif de Phong et délivrant au moins une image d'identification (P3, IRx) ; - une phase d'identification 12 de caractères en fonction de l'image de base et de ladite au moins une image d'identification.
Patent FR-3058326-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extremite inferieure d'un baton de sport
Inventor: MICHEL FREDERIC
IPC: A63C11/24
Filed: 2016-11-04
Abstract: Panier (20) pour dispositif d'extrémité inférieure (5) d'un bâton de sport (1), caractérisé en ce qu'il comprend un tube (22) doté d'une ouverture intérieure (21) traversante adaptée pour une fixation sur une extrémité inférieure d'un bâton de sport et en ce qu'il comprend un dispositif anti-rotationnel pour garantir sa bonne orientation autour d'un bâton de sport (1).
Patent FR-3061284-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur constitutif d'un circuit de fluide refrigerant
Inventor: MOUGNIER JEROME
IPC: F28F9/22
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention a pour objet un échangeur de chaleur (5) comprenant une boîte collectrice et un moyen de renvoi (9) entre lesquelles sont interposées une première nappe (11) de premiers tubes (10a) et une deuxième nappe (12) de deuxièmes tubes (10b). Les premiers tubes (10a) comprennent une première extrémité (101) en communication fluidique avec le moyen de renvoi (9) et une deuxième extrémité en communication fluidique avec la boîte collectrice. Les deuxièmes tubes (10b) comprennent une troisième extrémité (103) en communication fluidique avec le moyen de renvoi (9) et une quatrième extrémité en relation fluidique avec la boîte collectrice. La boîte collectrice loge au moins un dispositif d'homogénéisation de la distribution d'un fluide réfrigérant le long de la boîte collectrice. Le moyen de renvoi (9) comprend au moins une cloison (23a) qui subdivise le moyen de renvoi (9) en au moins deux compartiments (24), chaque compartiment (24) étant équipé d'au moins une extrémité (101, 103) d'un tube (10a, 10b).
Patent FR-3059818-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour moteur de vehicule automobile
Inventor: HURSON STEPHANE
IPC: G10K11/16
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention concerne un écran (1) comprenant un corps (2) multicouches, ledit corps comprenant une couche fibreuse (3) thermo-comprimée à base de fibres minérales liées entre elles par une résine thermodurcissable, et un profilé (4) de finition périphérique en matériau élastomère présentant une gorge (5), une bordure périphérique (6) dudit corps étant logée dans ladite gorge en contact serrant
Patent FR-3062836-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d'un indice de confiance associe a un objet d'un environnement d'un vehicule
Inventor: DURAND SONIA
IPC: B60W40/06
Filed: 2017-02-10
Abstract: Un module de traitement (10) détermine, pour chaque capteur d'une pluralité de capteurs (4, 5, 6, 7), une valeur (POSi1 ; POSi2 ; POSi3 ; POSi4) d'un paramètre lié à l'objet en fonction de données acquises par le capteur concerné. Une unité d'association (22) associe les valeurs (POSiA, POSjB ; POSkc) déterminées respectivement pour un ensemble de capteurs en cas de proximité desdites valeurs. Une unité d'estimation d'état (24) détermine une valeur estimée (POSe ; POSkC) du paramètre par fusion des valeurs associées. Une unité de suivi (26) établit un historique de valeurs associé à l'objet depuis sa première détection par au moins un capteur et pour prendre en compte la valeur estimée (POSe ; POSkC) en tant que nouvelle valeur dans ledit historique. Un tel système comprend en outre un module de détermination (50) de l'indice de confiance (IO) associé à l'objet en fonction du temps écoulé (tO) depuis ladite première détection. Un procédé associé est également proposé.
Patent FR-3047940-A1 (FR)
Title: Feu de vehicule
Inventor: YAMAMOTO IPPEI
IPC: F21V11/00
Filed: 2017-02-16
Abstract: Un feu de véhicule comprend une pluralité de lentilles de projection (22A à 22D) disposées en parallèle dans une certaine direction coupant une direction longitudinale de véhicule, une pluralité de premiers éléments d'émission de lumière (30A à 30D) disposés derrière la pluralité de lentilles de projection (22A à 22D), un élément de support de sources de lumière commun (32) configuré pour supporter la pluralité de premiers éléments d'émission de lumière (30A à 30D), l'élément de support de sources de lumière (32) comprenant au moins une partie translucide, et au moins un deuxième élément d'émission de lumière (40A à 40C) disposé derrière l'élément de support de sources de lumière commun (32). Une première structure de distribution de lumière est formée en irradiant vers l'avant une lumière directe provenant de chacun des premiers éléments d'émission de lumière (30A à 30D) à travers chacune des lentilles de projection (22A à 22D). Une deuxième structure de distribution de lumière est formée en irradiant vers l'avant la lumière émise depuis le au moins un deuxième élément d'émission de lumière (40A à 40C) à travers la au moins une partie translucide et n'importe quelle lentille de la pluralité de lentilles de projection (22A à 22D).
Patent FR-3062988-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la realisation d'une operation dans des contenants d'elevage d'insectes
Inventor: CLESSE LOIC
IPC: B65G1/10
Filed: 2017-02-22
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour la réalisation d'une opération dans des contenants d'un ensemble de contenants (2) empilés en plusieurs étages et destinés à l'élevage d'insectes. Le dispositif comporte des moyens de levages (4) adaptés à coopérer avec le ou les contenants de l'un quelconque des étages de sorte à soulever cet étage et les étages supérieurs. Cela libère un espace entre les étages soulevés et l'étage directement inférieur dit étage courant. Le dispositif comporte des moyens d'opération (7) permettant la réalisation de l'opération dans le ou les contenants de l'étage courant, via l'espace libéré par les moyens de levage (4). L'invention porte également sur un procédé correspondant e réalisation d'une opération dans des contenants d'un ensemble de contenants (2) destinés à l'élevage d'insectes.
Patent FR-3063322-A1 (FR)
Title: Dispositif de rappel elastique pour mecanisme d'embrayage humide et embrayage humide comprenant un tel dispositif de rappel elastique
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rappel élastique comprenant un joint d'étanchéité et un mécanisme d'embrayage (10) dont le système d'actionnement (300) comprend une chambre de commande (750) agencée pour recevoir un fluide pressurisé, un piston (105) mobile axialement dans la chambre de commande (750) afin d'embrayer ou de débrayer l'embrayage (100) correspondant, une chambre d'équilibrage (700) située à l'opposé de la chambre de commande (750) par rapport au piston (105), et un dispositif de rappel élastique (800) logé dans la chambre d'équilibrage et agencé pour exercer un effort axial contre ledit piston (105). Selon l'invention, le dispositif de rappel élastique (800) comprend, sur l'une de ses faces en appui contre le piston (105), une extrémité périphérique intérieure qui s'étend radialement sous le piston (105) et qui porte un joint d'étanchéité afin d'étanchéifier la chambre d'équilibrage (700) par rapport à la chambre de commande (750). L'invention concerne aussi un système de transmission (1) comprenant un tel mécanisme à double embrayages (10).
Patent FR-3064324-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: BOUCHE GABRIEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-03-22
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1, 12, 13, 19) de transmission de véhicule automobile du de type ceux comportant: - un support (2) entraîné en rotation autour d'un axe (XX') de ladite transmission; - au moins un corps pendulaire (3, 6, 7, 14, 22) comprenant au moins une masse pendulaire (3, 14, 22) et des premier et second organes de roulement (6, 7), ledit corps pendulaire (3, 6, 7, 14, 22) étant mobile par rapport audit support (2) selon un mouvement combiné de translation et de rotation, lesdits premier et second organes de roulement (6, 7) coopérant avec: - au moins des première et seconde pistes de roulement internes (8, 9) solidaires de ladite masse pendulaire (3, 14, 22) et associées, respectivement, audits premier et second organes de roulement (6, 7); - au moins des première et seconde pistes de roulement externes (10, 11) solidaires dudit support (2) et associées, respectivement, audits premier et second organes de roulement (6, 7)
Patent FR-3065009-A1 (FR)
Title: Secretome bacterien pour son utilisation dans le traitement des lesions cutanees
Inventor: CASTEX RIZZI NATHALIE
IPC: C12R1/36
Filed: 2017-04-06
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle utilisation d'un sécrétome bactérien dans le domaine du traitement des lésions cutanées et plus particulièrement de la cicatrisation. L'invention a également pour objet des compositions cosmétiques ou dermatologiques comprenant un tel sécrétome bactérien comme agent actif.
Patent FR-3072136-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheisation d'une tige de piston pour une machine a mouvement alternatif et procede pour l'etancheisation d'une telle tige de piston
Inventor: CALOONE PAUL VINCENT
IPC: F04B53/00
Filed: 2017-10-10
Abstract: La présente invention concerne un système d'étanchéisation de tige de piston pour une machine (1) à mouvement alternatif, le système comprenant : - une tige de piston (8) possédant une première extrémité (8a) reliée à un piston (9) et une seconde extrémité (8b) reliée à un vilebrequin (10), la tige de piston (8) étant logée au sein d'un logement (7) ; - une unité d'étanchéisation (11) prévue entre la tige de piston (8) et le logement (7), et comprenant une première surface latérale (12a) opposée à la première extrémité (8a) et une seconde surface latérale (12b) opposée à la seconde extrémité (8b) ; dans lequel l'unité d'étanchéisation (11) comprend un premier joint d'étanchéité de tige (13) disposé à proximité de la première surface latérale (12a) et un second joint d'étanchéité de tige (14) disposé entre le premier joint d'étanchéité de tige (13) et la seconde surface latérale (12b), ladite unité d'étanchéisation (11) étant fixée au sein du logement (7) ; et le second joint d'étanchéité de tige (14) comprend un tuyau d'injection de liquide (15).
Patent FR-3061737-A1 (FR)
Title: Dispositif de perforation
Inventor: ROBEY RICHARD ELLIS
IPC: E21B43/116
Filed: 2017-12-04
Abstract: La présente divulgation concerne un dispositif de perforation à utiliser dans un puits de forage. Le dispositif de perforation comprend un élément central ayant une longueur ; un outil d'expansion positionné autour de l'élément central le long d'au moins une partie de la longueur, et une pluralité de pistolets de perforation positionnés autour de l'outil d'expansion, chacun de la pluralité de pistolets de perforation étant configuré pour porter une ou plusieurs charges explosives formées. L'outil d'expansion est conçu pour déplacer radialement la pluralité de pistolets de perforation vers une cible de puits de forage d'un puits de forage dans lequel elle est conçue pour être positionnée.