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Patent FR-3044671-A1 (FR)
Title: Reticulation de composition a base de neoprene comme elastomere majoritaire par des derives d'acrylate
Inventor: TRIGUEL AURELIE
IPC: C08L15/02
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention est relative à des systèmes de réticulation à base de dérivé d'acrylate et exempts de peroxyde, ou en comprenant moins de 0,1 pce, pour des compositions élastomériques comprenant majoritairement du néoprène, et aux pneumatiques fabriqués à partir de ces compositions.
Patent FR-3052195-A1 (FR)
Title: Eoliennes flottantes.
Inventor: MICHEL DOMINIQUE
IPC: F03D9/34
Filed: 2016-08-23
Abstract: L'invention porte sur un système 1 comprenant une éolienne 2 montée sur une plateforme flottante 8 qui comprend trois flotteurs 10 comprenant : - un tronçon inférieur 21 ; - un tronçon intermédiaire 22 de section inférieure à celle du tronçon inférieur ; - un tronçon supérieur 23 de section supérieure à celle du tronçon intermédiaire 22 ; - un premier raccord 26 reliant le tronçon intermédiaire au tronçon inférieur, sa section diminuant en allant vers le haut ; et, - un deuxième raccord 27 reliant le tronçon intermédiaire au tronçon supérieur 23, sa section diminuant en allant vers le bas, le deuxième raccord étant disposé au-dessus du niveau N de l'eau.
Patent FR-3056472-A1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile et procede d'interfacage
Inventor: DABIC STEPHANIE
IPC: G06F3/0482
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : - au moins un organe de commande (2) comprenant : - une molette rotative (4), - au moins un index métallique (6) porté par la molette rotative (4) et mobile avec celle-ci, - un guide (5), la molette rotative (4) étant supportée et guidée en rotation par le guide (5), - une dalle tactile capacitive (3) configurée pour détecter la position de l'index métallique (6), le guide (5) étant fixé sur la dalle tactile capacitive (3), l'index métallique (6) étant agencé en regard de la dalle tactile capacitive (3), un écran d'affichage (10) agencé sous la dalle tactile capacitive (3), l'écran d'affichage (10) et la dalle tactile capacitive (3) étant au moins partiellement transparents, caractérisée en ce que l'interface (1) est configurée pour afficher sur l'écran d'affichage (10) au moins un menu (12) d'éléments (13a, 13b, 13c, 13d) à sélectionner, le menu (12) présentant une forme au moins partiellement circulaire entourant l'organe de commande (2). L'invention concerne également un procédé d'interfaçage.
Patent FR-3059491-A1 (FR)
Title: Procede de declenchement d'un mode de court-circuit pilote pour la protection d'une machine electrique et dispositif de protection correspondant.
Inventor: HANNOUN HALA
IPC: H02P27/06
Filed: 2016-11-25
Abstract: Procédé de déclenchement d'un mode de court-circuit piloté pour la protection d'une chaine de traction électrique d'un véhicule automobile entraîné, au moins partiellement, par une machine électrique, ledit véhicule automobile comprenant une batterie adaptée pour alimenter en courant continu un onduleur prévu pour transformer le courant continu en courant triphasé et alimenter la machine électrique, caractérisé en ce qu'il comporte une première étape de calcul d'une consigne de position (αconsigne) du rotor de la machine électrique, une deuxième étape de mesure, de la position (α) du rotor, une troisième étape de comparaison de la position mesurée du rotor et de la consigne de position du rotor, et une quatrième étape de déclenchement d'un mode de court-circuit piloté.
Patent FR-3063414-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un circuit electrique, circuit electrique obtenu par ce procede et carte a puce comportant un tel circuit electrique.
Inventor: COPPOLA MARA
IPC: H05K3/22
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit électrique. Il comprend la fourniture d'une feuille de matériau électriquement conducteur et d'une couche de matériau adhésif. Afin de faire apparaître une couleur détectable uniquement sous un rayonnement électromagnétique approprié (UV par exemple), dans des espaces découpés ou gravés dans la feuille de matériau électriquement conducteur, le matériau adhésif (30) comporte un agent photochrome. L'invention concerne également un circuit électrique pour carte à puce fabriqué avec ce procédé et une carte à puce comportant un tel circuit électrique.
Patent FR-3065752-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes a effet coanda a doubles ejecteurs pour module d'echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-04-28
Abstract: Un dispositif de ventilation (2) générant un flux d'air vers échangeur de chaleur (1) de véhicule, comprend des conduits (8). Les conduits ont une section avec un bord d'attaque (37), un bord de fuite (38), opposé au bord d'attaque (38), un premier profil (42) et un deuxième profil (44), entre le bord d'attaque (37) et le bord de fuite (38). Une première ouverture (40) sur le premier profil (42), est configurée pour qu'un flux d'air sortant de la première ouverture (40) s'écoule le long d'une partie du premier profil (42). Une deuxième ouverture (40) sur le deuxième profil (44), est configurée pour qu'un flux d'air sortant de la deuxième ouverture (40) s'écoule le long d'une partie du deuxième profil (44). Les premier et deuxième profils (42 ; 44) peuvent être symétriques par rapport à la corde reliant le bord d'attaque (37) et le bord de fuite (38).
Patent FR-3066532-A1 (FR)
Title: Aube directrice de sortie pour turbomachine d'aeronef, comprenant un passage de refroidissement de lubrifiant equipe de plots perturbateurs de flux a fabrication simplifiee
Inventor: MARQUIE DIMITRI DANIEL GABRIEL
IPC: F01D9/02
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention concerne une aube directrice destinée à être agencée dans tout ou partie d'un flux d'air d'une soufflante de turbomachine d'aéronef à double flux, l'aube comprenant une partie aérodynamique équipée d'au moins un passage intérieur (50a) de refroidissement de lubrifiant en partie délimité par une paroi d'intrados et par une paroi d'extrados (72) de l'aube, le passage étant traversé par des plots (80) perturbateurs de flux réalisés d'un seul tenant avec l'une des parois d'intrados et d'extrados (72). Selon l'invention, dans un plan de coupe quelconque traversant orthogonalement les plots (80), l'espace (94) défini entre ces plots présente une géométrie définie exclusivement par un ensemble d'anneaux (92) de même dimension, se recouvrant partiellement les uns les autres et délimitant chacun en partie au moins deux de ces plots (80).
Patent FR-3066745-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comprenant un dispositif de freinage aerodynamique
Inventor: DELVAL DAMIEN
IPC: B61H11/10
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention concerne une voiture ferroviaire (10) comportant une cabine de pilotage (12) située à une première extrémité longitudinale (16) de la voiture (10) et délimitée dans une direction d'élévation (Z) par une partie supérieure (14), le dispositif de freinage aérodynamique (20) comprenant au moins un carénage de déviation d'air (22) monté sur la partie supérieure (14) de la cabine de pilotage (12), dans laquelle le carénage de déviation d'air (22) comprend une paroi (24) formant une surface frontale (38) orientée vers la première extrémité longitudinale (16), et une trappe (40), la trappe (40) étant mobile par rapport audit carénage de déviation d'air (22) entre une position ouverte dans laquelle la surface frontale (38) est exposée lorsque le freinage est souhaité et une position fermée dans laquelle la surface frontale (38) est masquée lorsque le freinage n'est pas souhaité.
Patent FR-3068065-A1 (FR)
Title: Trappe de visite pour installation de volet roulant.
Inventor: DROUET SEBASTIEN
IPC: E06B9/17
Filed: 2017-06-22
Abstract: Installation de volet roulant comportant : - un volume de rangement du volet à caisson central 2 fermé par des parois latérales 5 et muni d'une trappe 3 de visite accessible par le dessous du caisson 2 ; - des coulisses 7 de guidage ; et - un tablier à lames qui est mobile entre deux positions extrêmes respectivement déployée, le tablier étant déroulé dans les coulisses 7, et rangée, le tablier étant enroulé dans le volume de rangement. La trappe 3 de visite est constituée par au moins une partie d'un pan inférieur du caisson 2, ladite trappe 3 étant pivotable suivant un premier chant longitudinal par rapport au reste du caisson 2 entre une position fermée et une position ouverte, une pièce de fixation 1 positionnée à chaque extrémité longitudinale de la trappe 3 coopérant par emboîtage élastique, en position fermée, avec une console 4 placée au voisinage de la partie supérieure des coulisses 7 et dépassant de chaque paroi latérale 5 vers l'intérieur du caisson 2.
Patent FR-3068193-A1 (FR)
Title: Dispositif de synchronisation d'horloge
Inventor: CESAR ETIENNE
IPC: H04L7/027
Filed: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne un circuit de synchronisation d'horloge comprenant : un premier circuit (20) adapté à détecter les fronts montants et/ou descendants d'un signal de données (DATA) ; un générateur d'un signal d'horloge à fréquence réglable ; un comparateur de phase (22, 24) adapté à comparer, après détection d'un front du signal de données, un front du signal de données avec un front du signal d'horloge ; et un second circuit adapté à modifier la fréquence du signal d'horloge en fonction du signal de sortie du comparateur de phase.
Patent FR-3071704-A1 (FR)
Title: Composition appetente comprenant de l'alpha-s1-caseine hydrolysee
Inventor: MOREAU MARINETTE
IPC: A23L33/18
Filed: 2017-10-03
Abstract: La présente invention se rapporte à une nouvelle composition comprenant de l'alpha-s1-caséine hydrolysée, au moins un agent de texture choisi parmi les agents de texture hydrophiles et/ou hydrophobes, au moins une huile, au moins un arôme ou composition aromatique synthétique, semi-synthétique ou d'origine naturelle végétale, ne comprenant pas d'acides aminés ou de protéines d'origine animale ; son procédé de fabrication et l'utilisation d'alpha-s1-caséine hydrolysée dans un complément alimentaire pour animaux, en particulier pour chats et chiens. Les compositions selon l'invention sont en outre destinées à être administrées par voie orale pour aider l'animal, en particulier le chien ou le chat, à surmonter les situations générant du stress et à retrouver un comportement équilibré. La présente invention trouve par exemple des applications dans le domaine vétérinaire, plus particulièrement dans le domaine des compléments alimentaires vétérinaires ou des snacks, friandises ou bouchées pour animaux de compagnie, en particulier pour le chien ou le chat.
Patent FR-3074970-A1 (FR)
Title: Reacteur electrochimique a membrane echangeuse de protons a haute temperature adapte pour stockage basse temperature
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/1004
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un réacteur électrochimique (4), comprenant : -un guide d'écoulement (5) ; -un assemblage membrane/électrodes (110) ; -un joint périphérique (517) ; -un joint intermédiaire (518) ceinturé par le joint périphérique (517) et ceinturant une zone réactive (52) du réacteur électrochimique ; -un premier circuit d'écoulement (54) de fluide de refroidissement disposé entre le joint périphérique (517) et le joint intermédiaire (518), comportant : -un premier canal d'écoulement (541) s'étendant le long du joint périphérique (517) ; -un deuxième canal d'écoulement (545) s'étendant le long du joint intermédiaire (518) ; et -un troisième canal d'écoulement (543) reliant les deuxièmes extrémités (547, 549) respectives des premier et deuxième canaux d'écoulement (541,545), de sorte qu'un fluide introduit au niveau du premier collecteur doit traverser le troisième canal d'écoulement (543) pour rejoindre le deuxième collecteur.
Patent FR-3071398-A1 (FR)
Title: Procede de simulation d’une dynamique respiratoire d’un poumon virtuel, simulateur virtuel, ensemble respiratoire.
Inventor: DUBOIS REMI
IPC: G06F17/00
Filed: 2017-09-22
Abstract: Procédé de simulation d'une dynamique respiratoire d'un poumon virtuel à partir d'un modèle de poumon virtuel (MODP) configuré en fonction d'un premier paramétrage (PARA1) et d'au moins un mode de ventilation (MODv), comprenant : ? Une première configuration (CONFP) du modèle du poumon virtuel (MODP) ; ? une seconde configuration (CONFR) d'un modèle d'un système respiratoire virtuel (MODR) ; ? une troisième configuration (CONFv) d'au moins un mode de ventilation (MODv), ? la première configuration (CONFP) comportant une détermination : ? d'une pression d'inflexion (Ps) correspondant au point d'inflexion d'une fonction non linéaire (SIG) et ; o de la pente (C) de la fonction non linéaire (SIG) au point d'inflexion (Ps) ; ? un facteur correctif (k) d'un volume d'admission du poumon virtuel, dit facteur de recrutement; le procédé comportant une génération d'au moins une courbe (TRACE(Vpf(Pp))).
Patent FR-3080397-A1 (FR)
Title: Poignee pour une cloture agricole, ensemble et cloture agricole comportant cette poignee
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: E06B11/00
Filed: 2018-04-24
Abstract: Cette poignée (16) pour une clôture agricole (2) comporte : • un corps de poignée (20), • une portion de connexion (40) placée à une première extrémité (28) du corps ; • un dispositif d'accrochage (22) comportant un crochet (30, 32) placé à une deuxième extrémité (28) pour accrocher la poignée (16) à un support d'accrochage (18). La poignée (16) comporte en outre un système électronique embarqué (24) comportant un dispositif de mesure de l'état d'accrochage de de la poignée et une unité de calcul électronique programmée pour déterminer automatiquement si la poignée est accrochée ou non et pour envoyer un message représentatif de l'état déterminé vers un récepteur au moyen d'un émetteur radiofréquence.
Patent FR-3080781-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte electrostatique de particules ou de micro-organismes
Inventor: CELLIERE FLORIAN
IPC: G01N1/22
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention concerne un système (10) de collecte électrostatique comprenant : - un collecteur (22) comprenant : ○ une chambre de collecte de forme tubulaire orientée selon un premier axe (P1), ○ une électrode de décharge (24), de forme allongée, s'étendant selon le premier axe (P1), ○ une électrode de collecte (26) disposée à l'intérieur de la chambre de collecte, - un boîtier (12) comprenant une première borne électrique (28) et une seconde borne électrique (30), caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens de réception (32) du collecteur (22) articulés à déplacement sur le boîtier (12) entre une première position de montage du collecteur (22) dans les moyens de réception et une seconde position de collecte dans laquelle la première borne électrique (28) réalise une liaison électrique avec l'électrode de collecte (26) et la seconde borne électrique réalise une liaison électrique avec l'électrode de décharge.
Patent FR-3083947-A1 (FR)
Title: Procede de correction d'une reponse impulsionnelle d'un canal de propagation multi-trajets, produit programme d'ordinateur et dispositif correspondants.
Inventor: MOSSET FREDERIC
IPC: H04L25/03
Filed: 2018-07-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction d'une réponse impulsionnelle d'un canal de propagation multi-trajets. Un tel procédé comprend au moins une itération des étapes suivantes : - obtention (E300) d'une réponse impulsionnelle courante du canal de propagation ; - estimation (E310) d'un décalage temporel entre la réponse impulsionnelle courante et une réponse impulsionnelle de référence du canal de propagation ; et - correction (E320) de la réponse impulsionnelle courante sur la base au moins du décalage temporel, délivrant une réponse impulsionnelle corrigée.
Patent FR-3086578-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attelage de vehicule automobile et vehicule automobile associe
Inventor: DO NASCIMENTO SILVINO
IPC: B60R19/48
Filed: 2018-09-27
Abstract: Ce dispositif d'attelage de véhicule automobile comporte un crochet (10) d'attelage, un carénage (12) sous caisse et un bouclier arrière (14) fixé sur le carénage (12) sous caisse. Le bouclier arrière (14) présente une région ayant une forme incurvée (16) et le carénage (12) sous caisse comporte une découpe (18), la forme incurvée (16) et la découpe (18) laissant passer le crochet (10) d'attelage.
Patent FR-3086903-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile equipe d’un module de haut-parleur
Inventor: CONDE IGLESIAS MANUEL
IPC: B62D25/16
Filed: 2018-10-09
Abstract: L'invention concerne une caisse (1) de véhicule automobile comportant au moins un passage (2) de roue (3), notamment un passage de roue arrière, réalisé par l'assemblage d'au moins une portion d'une doublure latérale (4) de caisse avec une pièce interne (5), la doublure latérale (4) de caisse étant notamment une doublure de custode arrière délimitant une partie externe du passage (2) de roue, la pièce interne (5) étant une pièce de liaison de la doublure latérale à un plancher, notamment un plancher de coffre, la pièce interne (5) délimitant une partie intérieure du passage (2) de roue. La pièce interne (5) comprend une ouverture (50) au travers de laquelle est rapporté et soudé un renfort (6) d'un support inférieur (7) destiné à assurer au moins en partie le montage d'un module de haut-parleur (8), notamment un caisson de basses.
Patent FR-3089656-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d'accès à une ressource partagée entre tâches logicielles exécutées dans un contexte applicatif prédéterminé
Inventor: MACE GAËL
IPC: G06F21/70
Filed: 2018-12-05
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle d’accès à une ressource partagée entre tâches logicielles exécutées dans un contexte applicatif prédéterminé L’invention concerne le contrôle d’accès à au moins une ressource matérielle d’un dispositif électronique de calcul, partagée par une pluralité de tâches logicielles à exécuter dans un contexte applicatif prédéterminé, la ou les ressources matérielles étant gérées par un système d’exploitation à noyau exécutable en mode d’exécution privilégié. Le procédé de contrôle d’accès est mis en œuvre par ledit noyau du système d’exploitation et comporte une mémorisation d’une structure (36) de configuration d’accès aux ressources matérielles partagées comportant une information (42) relative à des transferts autorisés comprenant, pour chaque ressource matérielle partagée, au moins une indication de transfert autorisé entre une première tâche et une deuxième tâche pour une utilisation de ladite ressource. Suite à une exécution d’une première tâche utilisant la ressource matérielle, cette structure de configuration d’accès (36) est utilisée pour autoriser ou non une acquisition de ladite ressource matérielle par une deuxième tâche requérant l’utilisation de ladite ressource matérielle. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3092392-A1 (FR)
Title: refroidisseur pour une batterie d’un véhicule automobile.
Inventor: EL HABCHI ABDELILLAH
IPC: F28F21/06
Filed: 2019-02-06
Abstract: Refroidisseur (1) comprenant une plaque de base (2), et une plaque de contact (3) entièrement métallique assemblée contre la plaque de base (2) et formant entre-elles un premier niveau (4) de circulation d’un fluide caloporteur, la plaque de contact (3) étant en contact avec un élément à refroidir (5) par conduction. Ce refroidisseur (1) est tel que la plaque de base (2) comprend, dans son épaisseur, un espace interne formant un deuxième niveau (6) de circulation du fluide caloporteur, la plaque de base (2) étant réalisée en une matière thermo-isolante dont la conductivité thermique λ est inférieure à 2 W·m−1·K−1 à 20°C. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095915-A1 (FR)
Title: Procédé d’émission avec accès LBT au canal, dispositif et programme correspondants
Inventor: LIN HAO
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-05-06
Abstract: Procédé d’émission avec accès LBT au canal, dispositif et programme correspondants L'invention concerne un procédé (10) de transmission de données mis en œuvre par un équipement ayant une cellule (cell_2) conforme à un premier protocole d’un réseau d’accès cellulaire, apte à émettre dans une bande de fréquence partagée avec un réseau conforme à un deuxième protocole et à mettre en œuvre un mécanisme d’accès de type écoute avant de transmettre (LBT). Le procédé (10) comprend : l’utilisation (11) du mécanisme d’accès de type écoute avant de transmettre (LBT) par une autre cellule (cell_1) dite première cellule et transmission (12) par cette première cellule d’une identification d’un premier groupe de partage, d’une première information de partage du canal (SEI) et d’une durée de transmission (COT), l’utilisation (14) du mécanisme d’accès de type écoute avant de transmettre avec adaptation (Enh_LBT) par la cellule (cell_2) dite deuxième cellule telle que cette deuxième cellule (cell_2) détermine une puissance interférente séparément d’une puissance reçue associée à une transmission de la première cellule (cell_1), l’autorisation (13) du partage du canal avec la première cellule (cell_1) à condition au moins que la deuxième cellule (cell_2) appartienne au même premier groupe de partage, que la première information de partage du canal autorise ce partage et que la puissance interférente ne dépasse pas un seuil donné. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3095910-A1 (FR)
Title: Moteur piézoélectrique à onde progressive à résolution micrométrique
Inventor: SAUZADE JEAN-DENIS
IPC: H02N2/08
Filed: 2019-05-06
Abstract: Moteur piézoélectrique à onde progressive à résolution micrométrique. Moteur piézoélectrique ou ultrasonore à onde progressive de flexion comportant un support mécanique (7) caractérisé par la présence d’une ou des zones de déformation (10) qui coopèrent avec au moins un actionneur piézoélectrique (11) de telle manière que le support mécanique (7) puisse se déformer angulairement par rapport au boitier (9) pour entrainer en rotation l’axe (4) lorsque le stator vibrant (1) n’est plus alimenté électriquement. Le moteur piézoélectrique à onde progressive de flexion, suivant l’invention est particulièrement destiné aux applications qui nécessitent des précisions micrométriques ou nanométriques, par exemple dans les outillages de positionnement dans les procédés industriels, la robotique médicale précise ou les applications optiques. Figure de l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3095965-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de microcapsules biodegradables et microcapsules ainsi obtenues
Inventor: ORTAIS YVES
IPC: B01J13/16
Filed: 2019-05-16
Abstract: Procédé de fabrication de microcapsules renfermant une substance dite active, procédé dans lequel : On approvisionne une solution aqueuse d’un tensioactif, une phase huileuse comprenant ladite substance active et au moins un premier monomère X, et une phase polaire comprenant au moins un deuxième monomère Y ; On prépare une émulsion de type O/W par ajout de ladite phase huileuse à ladite solution aqueuse du tensioactif ; On ajoute à ladite émulsion O/W ladite phase polaire, pour permettre l’obtention d’un polymère par polymérisation desdits monomères X et Y ; On isole à partir de ce mélange réactionnel lesdites microcapsules comportant une paroi formée par ledit polymère et renfermant ladite substance active ; ledit procédé étant caractérisé en ce que ledit polymère est un poly(beta-amino ester).