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Patent FR-3059714-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a detente separee dans deux cylindres de detente
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02B41/06
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention porte sur un moteur à combustion interne du type à cycle réparti comprenant au moins un cylindre dit de détente (2, 2a) dédié à une combustion et à une détente d'un mélange d'air et de carburant en son intérieur, l'air ayant été préalablement comprimé dans au moins un élément de compression (1). Le moteur comprend au moins des premier et deuxième cylindres de détente (2, 2a) disposés l'un après l'autre, une combustion et une détente additionnelles étant effectuées dans le deuxième cylindre de détente (2a) disposé en aval du premier cylindre de détente (2) par rapport à un parcours du mélange air et carburant. Application notamment dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3061129-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module d'isolation thermophonique pour aeronef comprenant une etape de cintrage
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C1/40
Filed: 2016-12-22
Abstract: Pour faciliter l'isolation thermophonique d'une partie d'aéronef, un procédé de fabrication d'un module d'isolation thermophonique (154) pour aéronef, comprend au moins : - une étape de mise à disposition d'un matelas (50) destiné à l'isolation thermophonique d'une partie d'aéronef ; puis - une étape de fixation d'une structure cintrable sur le matelas (50) ; puis - une étape de cintrage de la structure cintrable, selon un axe de cintrage (130) parallèle à une direction longitudinale (X) du matelas, de sorte que la structure cintrable forme une structure porteuse (140) supportant le matelas (50) dans une conformation incurvée.
Patent FR-3061443-A1 (FR)
Title: Plateau de lustrage pour une machine electroportative rotative
Inventor: MAZZONE LIBERO
IPC: B24B29/00
Filed: 2016-12-30
Abstract: Plateau de lustrage (1) formé d'un corps en mousse (2), muni d'une surface de fixation (21) pour être fixé au plateau rotatif d'une machine de lustrage et ayant une surface active (22) mouillée par le liquide de lustrage et venant en contact avec la surface à lustrer. Le plateau de lustrage (1) comporte un réservoir de liquide de lustrage (3) intégré dans le corps en mousse (2). Le réservoir (3) a une soupape de distribution (4) en position axiale communiquant avec la surface active (22). La soupape (4) a un siège de soupape (41) fermé par un organe d'obturation (43) rappelé en position de fermeture et muni d'un organe de commande (44) ouvrant la soupape (4) par appui forcé du corps en mousse (2) par sa surface active (22) contre la surface à lustrer.
Patent FR-3072980-A1 (FR)
Title: Dispositifs et procedes de construction des digues habitables flottantes
Inventor: DZIEWOLSKI RICHARD
IPC: E04H1/04
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne des dispositifs et procédés de construction de digues flottantes et habitables à vocation touristique permettant de protéger les rives des zones touristiques à forte densité d'habitat qui risquent, dans un proche avenir, d'être inondés par : - la montée des océans résultant de réchauffement de la planète, des marrées de plus en plus importantes et des tsunamis, - des crues provoquées par des orages violents conduisant à des inondations des zones habitables fortement bétonnées et souvent en pente, ne possédant ni réseaux d'eaux pluviales de capacité suffisante, ni bassins de rétention, ni murs de soutènement stables. Cette invention permet non seulement de protéger le littoral par extension du territoire sur la mer, mais également elle permet d'améliorer, la qualité architecturale et fonctionnelle recherchée par la population, la rentabilité des investissements et facilitant la liaison avec une plate-forme barge implantées au large des côtes.
Patent FR-3065095-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un code machine d'une fonction securisee
Inventor: COUROUSSE DAMIEN
IPC: G06F21/52
Filed: 2017-04-11
Abstract: Ce procédé d'exécution comporte la fourniture (150) du code machine, ce code machine étant formé par une succession de blocs de base, chaque bloc de base étant associé à une signature et comporte des instructions à protéger, chaque instruction à protéger étant immédiatement précédée ou suivie d'une instruction de construction de la valeur de la signature associée à ce bloc de base, dans lequel : - chaque instruction de construction est codée sur strictement moins de N bits, et - chaque mot du code machine qui comporte au moins une partie d'une desdites instructions à protéger comporte aussi l'une desdites instructions de construction de sorte qu'il n'est pas possible de charger dans une file d'exécution une instruction à protéger sans charger en même temps une instruction de construction qui modifie la valeur de la signature associée à ce bloc de base lorsqu'elle est exécutée.
Patent FR-3066116-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de capsules biodegradables et capsules obtenues
Inventor: DEMOULIN DAMIEN
IPC: A61K9/50
Filed: 2017-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microcapsules solides, comprenant les étapes suivantes : a) l'addition sous agitation d'une composition C1 dans une composition polymérique C2 comprenant au moins un ester ou polyester aliphatique ou aromatique, portant en outre au moins une fonction choisie dans le groupe constitué des fonctions acrylate, méthacrylate, vinyl éther, N-vinyl éther, époxy, siloxane, amine, lactone, phosphate, carboxylate, et de leurs mélanges, ce par quoi on obtient une émulsion (E1) comprenant des gouttes de composition C1 dispersées dans la composition C2 ; b) l'addition sous agitation de l'émulsion (E1) dans une composition C3, ce par quoi on obtient une émulsion double (E2) comprenant des gouttes dispersées dans la composition C3 ; c) l'application d'un cisaillement à l'émulsion (E2), ce par quoi on obtient une émulsion double (E3) comprenant des gouttes de taille contrôlée dispersées dans la composition C3 ; et d) la polymérisation de la composition C2, ce par quoi on obtient des microcapsules solides dispersées dans la composition C3.
Patent FR-3067132-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la trajectoire d'un aeronef suiveur par rapport a des vortex generes par un aeronef meneur.
Inventor: TORRALBA JOSE
IPC: G05D1/12
Filed: 2017-05-30
Abstract: - Le dispositif de contrôle de la trajectoire d'un aéronef suiveur (AC2) par rapport à des vortex (V1, V2) générés par un aéronef meneur (AC1), ces aéronefs (AC1, AC2) volant en formation (F), comporte une unité pour déterminer, à l'aide d'un modèle de transport de vortex, une position de sécurité (PS), dans laquelle l'aéronef suiveur (AC2) n'est pas soumis à des effets des vortex (V1, V2) générés par l'aéronef meneur (AC1) tout en restant en vol en formation (F), une unité pour déterminer, à l'aide d'un modèle de signature de vortex, une position optimale (PO), dans laquelle l'aéronef suiveur (AC2) volant en formation (F) bénéficie d'effets d'au moins l'un (V1) des vortex (V1, V2), et une unité de commande pour amener et maintenir l'aéronef suiveur (AC2) dans la position de sécurité (PS), si et aussi longtemps que des conditions prédéterminées sont remplies, et sinon pour le reste du vol en formation, pour l'amener et le maintenir dans la position optimale (PO).
Patent FR-3069281-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration pour une entree d'air de moteur d'helicoptere a turbine a gaz
Inventor: LEMPEGNAT CEDRIC
IPC: F02C7/05
Filed: 2017-07-20
Abstract: Dispositif de filtration (136) pour une entrée d'air de moteur d'hélicoptère à turbine à gaz, comprenant une première grille (150) à maille M1 et formée de premiers fils (152) de diamètre inférieur ou égal à D1, caractérisé en ce qu'il comprend une seconde grille (154) juxtaposée à maille M2 et formée de seconds fils (156) de diamètre supérieur ou égal à D2, M2 étant supérieure à M1 et D2 étant supérieur à D1.
Patent FR-3070916-A1 (FR)
Title: Module d'accoudoir a interface homme-machine pour siege de vehicule
Inventor: GAYON DAVID
IPC: B60N2/46
Filed: 2017-09-08
Abstract: L'invention se rapporte à un module d'accoudoir (10) pour véhicule automobile, comprenant un bras d'accoudoir (12) apte à supporter le bras d'un occupant du véhicule automobile, le bras d'accoudoir (12) s'étendant principalement selon une direction longitudinale (X) ; une tablette (14), la tablette (14) étant apte à être pivotée par rapport au bras d'accoudoir (12) autour de deux axes (A1, A2), perpendiculaires entre eux, les deux axes (A1, A2) étant également perpendiculaires à la direction longitudinale (X) du bras d'accoudoir (12) ; et une interface homme-machine (18) supportée par la tablette (14).
Patent FR-3073855-A1 (FR)
Title: Composition liquide adaptee a des applications de composites thermoplastiques moulees a base de smc
Inventor: CLEDAT GUILLAUME
IPC: D06M15/263
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention porte sur une composition liquide comprenant, a) un polymère (méth)acrylique, b) un monomère (méth)acrylique, et c) un agent de mûrissement sélectionné parmi un oxyde métallique ou un hydroxyde métallique, ledit polymère (méth)acrylique comportant un monomère porteur d'une fonction acide carboxylique et/ou ledit monomère (méth)acrylique portant une fonction acide carboxylique, et ladite composition liquide ayant une viscosité dynamique comprise entre 10 mPa.s et 10 000 mPa.s à 25 °C.
Patent FR-3074668-A1 (FR)
Title: Mobilier pliant
Inventor: GRANDJEAN PHILIPPE
IPC: A47C4/04
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un mobilier pliant (C) du type de celui associé à une paroi verticale (M), ledit mobilier pliant (C) passant d'une position pliée contre la paroi verticale (M) à une position dépliée d'utilisation et comprend : - un plateau support (100) monté pivotant selon un premier axe horizontal et parallèle à la paroi verticale (M), - au moins un montant (210) monté pivotant par rapport au plateau support (100) selon un deuxième axe de rotation. Ce mobilier liant est remarquable en ce que ledit plateau support (100) est en liaison pivot avec une platine fixée directement à la paroi verticale (M), et en ce que l'orientation inclinée prise en position dépliée par le montant (210) où son extrémité basse (211) vient en appui contre le sol (S), met en contact direct et libre son extrémité haute (212) avec la paroi verticale (M) de sorte que le plateau support (100) soit maintenu en position sensiblement horizontale par la mise en appui des extrémités haute (212) et basse (211) du montant (210). Applications : mobilier pliant.
Patent FR-3075230-A1 (FR)
Title: Composition pour sauce de couchage papetiere
Inventor: BONY FRANCIS
IPC: D21H21/14
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne une composition pour sauce de couchage papetière comprenant un copolymère d'acide acrylique épaississant, un matériau minéral sous forme de particules, un agent liant et de l'eau. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition pour la préparation de papier ou de carton en améliorant la rétention d'eau de la sauce de couchage.
Patent FR-3075924-A1 (FR)
Title: Module lumineux a balayage de faisceau lumineux, notamment pour vehicule automobile, muni d’un systeme de focalisation a deux lentilles, et dispositif lumineux de vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21S41/25
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un module lumineux (1) à balayage de faisceau lumineux, notamment pour projecteur de véhicule automobile, comprenant une source de lumière (3) configurée pour générer un faisceau de lumière (4) qui présente un axe lent et un axe rapide, un élément de conversion (7) de longueur d'onde présentant une surface de conversion, et des moyens de balayage (5) agencés pour balayer la surface de conversion avec le faisceau de lumière (4), le module lumineux (1) comprenant en outre un système de focalisation (2) agencé pour focaliser le faisceau lumineux (4) sur l'élément de conversion (7), le système de focalisation (2) comprenant une première lentille (8) convergente configurée pour faire converger le faisceau lumineux (4) selon les axes rapide et lent de manière à adapter la largeur du faisceau lumineux (4) selon l'axe rapide aux dimensions des moyens de balayage (5), le système de focalisation comprenant une deuxième lentille (9) sensiblement cylindrique configurée pour faire converger le faisceau lumineux selon l'axe lent seulement de manière à ce que la deuxième lentille (9) adapte la largeur du faisceau lumineux (4) selon l'axe lent aux dimensions des moyens de balayage (5) sans modifier le faisceau lumineux (4) selon l'axe rapide.
Patent FR-3079062-A1 (FR)
Title: Cartographie d'objets connectes (iot) auto adaptative par clonage de serveurs
Inventor: MENOUD EDOUARD
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention consiste à mettre en place une cartographie des objets connectés lot ouverte à tous (municipalité, constructeur etc.) et qui dispose des moyens d'adaptation automatique de sa configuration au fur et à mesure que les besoins augmentent. Cette cartographie constituée d'une pluralité de serveurs reliés en réseaux est caractérisée en ce que chacun des serveurs dispose d'une table sous contrôle « Blockchain » comportant les identifiants et les frontières des zones géographiques couvertes par lui-même et les autres serveurs, d'une application qui analyse l'appartenance à sa zone géographique des messages lot reçus et qui les mémorise lorsqu'il y a concordance ou les renvoie vers le serveur correspondant aux coordonnées d'origine du message, le serveur disposant aussi d'un mécanisme capable de cloner un nouveau serveur reprenant une partie des données correspondant à une nouvelle délimitation de la zone du serveur source dès qu'un critère prédéfini est rempli.
Patent FR-3078117-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de deux pieces comprenant un dispositif de rappel elastique
Inventor: CASTERAS CHRISTOPHE
IPC: F16B21/06
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif assemblage d'une première pièce à une deuxième pièce (30), ledit dispositif comprenant : - au moins deux mâchoires (2, 6), lesdites mâchoires étant portées par la première pièce, de telle sorte que les mâchoires peuvent être placées : ○ en position fermée, dans laquelle les mâchoires (2, 6) coopèrent avec une portion de la deuxième pièce de façon à empêcher un écartement, selon au moins une direction et dans au moins un sens, de ladite portion de la deuxième pièce par rapport aux mâchoires, ○ en position ouverte, dans laquelle les mâchoires autorisent un écartement de ladite portion, - un dispositif de maintien (25) des mâchoires en position fermée adapté pour pouvoir être rompu par fusion, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de rappel élastique adapté pour pouvoir rappeler élastiquement lesdites mâchoires en position ouverte.
Patent FR-3078673-A1 (FR)
Title: Boite de palier, et bogie comprenant un telle boite pour vehicule ferroviaire
Inventor: LE MOIGNE THIERRY
IPC: B61F15/20
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne une boîte de palier (1) comportant un carter (3) ; un palier rotatif (8) avec une bague extérieure (9) montée à l'intérieur d'un alésage (4) du carter (3), une bague intérieure (10) pouvant être montée sur un arbre (2), et des éléments roulants (11) entre les bagues (9, 10) ; et un capuchon (14) solidaire d'une face frontale (2-4) avant de l'arbre (2), ledit capuchon (14) formant butée pour la bague intérieure (10) en face avant. La boîte de palier (1) comprend également une bague d'étanchéité (16) montée dans le capuchon (14) et destinée à être coincée axialement entre la face frontale (2-4) de l'arbre (2) et le capuchon (14).
Patent FR-3078820-A1 (FR)
Title: Sectionneur de reconfiguration de l'alimentation d'un systeme d'entrainement electrique d'un vehicule, notamment un vehicule ferroviaire
Inventor: FAUCHER TONY
IPC: H02J3/38
Filed: 2018-03-08
Abstract: Le sectionneur (20) est prévu pour un système d'entrainement (10) comprenant : - un premier module (12) d'alimentation en courant alternatif triphasé; - un deuxième module (14) d'alimentation en courant alternatif monophasé; - un module de puissance (16) propre à convertir un courant alternatif en courant continu pour alimenter un bloc de traction (18) du véhicule. Le sectionneur (20) présente : - une première position (I) d'établissement de liaison entre trois sorties (A', B', C') du premier module (12) d'alimentation et trois entrées du module (16) de puissance respectivement, et - trois positions (II, III, IV) distinctes d'établissement de liaison entre le deuxième module (14) d'alimentation en courant alternatif monophasé et le module de puissance (16), chacune desdites trois positions (II, III, IV) étant propre à relier respectivement deux sorties du deuxième module (14) d'alimentation à une paire distincte d'entrées parmi les trois entrées du module de puissance (16).
Patent FR-3079253-A1 (FR)
Title: Dispositif de pose de mortier sur des blocs de maconnerie creux a bords minces
Inventor: GONCALVES AFONSO JOSE
IPC: E04G21/20
Filed: 2018-03-21
Abstract: Dispositif de pose de mortier (1) comprenant deux parois verticales longitudinales (11) parallèles et reliées entre elles par deux parois transversales (12) : - les bords inférieurs desdites parois longitudinales présentent des moyens de guidage transversal (3), - le bord inférieur d'au moins une desdites parois transversales coopère avec des moyens de butée (4), de sorte à former un moyen de raclage du mortier, caractérisé en ce qu'il comporte, solidarisé de manière réversible, un moyen répartiteur (5) comprenant deux cloisons (51) parallèles, surmontées par un moyen déflecteur (52) et positionnées en regard du bord inférieur d'une desdites parois longitudinales : - lesdites cloisons étant reliées par des moyens d'écartement (6) de longueur réglable, - ledit moyen déflecteur étant conçu pour réceptionner et conduire ledit mortier dans chaque intervalle.
Patent FR-3080672-A1 (FR)
Title: Prechambre pour chambre de combustion annulaire a ecoulement giratoire pour moteur a turbine a gaz
Inventor: VERDIER HUBERT PASCAL
IPC: F23R3/34
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion annulaire à écoulement giratoire pour moteur à turbine à gaz, comprenant une virole annulaire interne (4) centrée sur un axe longitudinal de chambre (X-X), une virole annulaire externe (6) disposée autour de la virole interne en lui étant coaxiale pour délimiter avec celle-ci un foyer annulaire principal de combustion (8), une pluralité de systèmes d'injection de carburant (12) espacés tangentiellement autour de l'axe longitudinal de chambre et positionnés de sorte à injecter du carburant dans le foyer principal de combustion selon une même direction tangentielle de giration (F), et au moins une préchambre de combustion (14) comprenant un foyer de combustion (16) indépendant du foyer principal de combustion qui s'ouvre à l'intérieur de celui-ci selon la direction tangentielle de giration et qui est alimenté en carburant par un injecteur de carburant (18).
Patent FR-3080624-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de composite a bilan energetique ameliore
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C09K5/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de recyclage d'articles comportant un matériau composite, le matériau comprenant une matrice polymère et un renfort, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - introduction de l'article dans un réacteur adapté pour le chauffage de l'article, chauffage de l'article dans le réacteur à une température donnée, afin de déstructurer la matrice polymère, - séparation du renfort de la matrice polymère déstructurée, et - mise en contact du renfort avec un premier moyen de transfert de chaleur afin de récupérer de la chaleur. L'invention porte également sur un système de recyclage d'un article en matériau composite.
Patent FR-3081875-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe comportant un ou plusieurs elastomeres thermoplastiques et un ou plusieurs elastomeres dieniques synthetiques
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L53/02
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un pneumatique pourvu d'un flanc externe, ledit flanc externe comprenant une composition à base d'au moins une matrice élastomérique ; un système de réticulation et une charge renforçante ; la matrice élastomérique comprenant au moins un élastomère diénique choisi dans le groupe constitué par les polymères butadiéniques ayant une température de transition vitreuse inférieure ou égale à -50°C, et au moins un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, ledit bloc élastomère comprenant au moins des unités butadiène et des unités isoprène, le bloc élastomère pouvant être partiellement ou totalement hydrogénées.
Patent FR-3084543-A1 (FR)
Title: Caracterisation optique des proprietes de transport electronique d'un module photovoltaique bifacial
Inventor: EL HAJJE GILBERT
IPC: H02S50/10
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne une caractérisation optique des performances d'un module photovoltaïque bifacial comprenant une première et une deuxième face active comprenant chacune une pluralité d'élément de surface (ES1,... ESN). On prévoit en particulier, pour chaque face active du module: - D'éclairer un élément de surface de coordonnées choisies (x, y) dans un plan parallèle aux faces actives, en produisant un faisceau de lumière comprenant au moins une longueur d'onde d'excitation, et mesurer un photocourant généré par l'éclairement de cet élément de surface, et - De déplacer le module en translation selon ledit plan, successivement pour répéter l'éclairement d'une pluralité d'éléments de surface successifs et obtenir les mesures respectives des photocourants ainsi générés, - Et de générer ainsi une cartographie de photocourant Cartophotocourant (λ, x, y) de chacune des faces du module photovoltaïque bifacial, pour comparer des performances photovoltaïques entre chaque face.
Patent FR-3085807-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un interconnecteur a pattes inclinees
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K3/50
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un interconnecteur (30) pour l'interconnexion entre deux conducteurs d'un bobinage statorique (24) de machine électrique, s'étendant sur un secteur angulaire (α) autour d'un axe X, l'interconnecteur (30) comprenant au moins deux pattes électriquement conductrices (31, 32) décalées angulairement, chaque patte électriquement conductrice présentant une surface d'extrémité radiale (300) définissant une surface de connexion pour une portion de conducteur du bobinage (240) de machine électrique, chaque patte de fixation ayant une extrémité libre (301) et ladite patte présentant une distance variable à l'axe au fur et à mesure que l'on se rapproche de son extrémité libre.