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Patent FR-2921494-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'induction magnetique comportant plusieurs bandes de film mince presentant des phenomenes de magnetoresistance colossale
Inventor: SCHNEIDER MARKUS
IPC: G01R33/09
Filed: 2007-09-20
Abstract: le domaine des capteurs de champs magnétiques notamment aptes à mesurer l'induction magnétique B et utilisant la magnétorésistance et a plus particulièrement pour objet un dispositif de mesure de l'induction magnétique comportant un premier substrat (10) recouvert par au moins une première bande de film mince (21) présentant des phénomènes de magnétorésistance colossale et connectée à des électrodes (23, 25) et caractérisé en ce que le premier substrat (20) et ladite première bande(21) ont une structure polycristalline et en ce qu'il comporte un deuxième substrat (30) de structure monocristalline recouvert par au moins une seconde bande de film mince (31) présentant des phénomènes de magnétorésistance colossale et connectée à des électrodes (33, 35), cette seconde bande ayant une structure épitaxiale.
Patent FR-2921279-A1 (FR)
Title: Tete de pulverisation d'un produit fluide
Inventor: BAUFUME MICHEL
IPC: B05B1/02
Filed: 2007-09-21
Abstract: La présente invention est relative à une tête de pulvérisation d'un produit fluide contenant une matière active et un liquide vecteur susceptible de s'évaporer, qui comporte un corps (4) de réception dudit produit qui communique avec une canule (40) d'acheminement de celui-ci jusqu'à une buse de pulvérisation (401), sa surface interne délimitant un canal d'acheminement dudit liquide jusqu'à ladite buse (401).Ladite canule (40) renferme au moins une zone de retenue capillaire (51), c'est à dire au moins une zone dans laquelle, en l'absence de flux volontaire de liquide dans le canal (6), le liquide présent est retenu sur place, sans migration vers ladite buse (401), notamment par capillarité.
Patent FR-2923460-A1 (FR)
Title: Suspension unit i.e. tie rod, assembling device for jet engine, of aircraft, has clevis comprising two lugs, and ring locking unit axially locking ring on one lug of clevis, where ring is assembled on axle that is fixed on clevis
Inventor: RENON OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2007-11-12
Abstract: The device has a clevis (13) comprising two lugs (1, 2) and integrated with a hood of a turbine engine. A suspension axle (10) is fixed on the clevis, and supports the suspension unit e.g. tie rod (3), by a ring (7). The ring is assembled on the axle, and a ring locking unit axially locks the ring on the lug (1) of the clevis. The locking unit comprises a space bar (11), a nut (9) and a screw (8) integrated with the axle such that the nut locks the space bar on the ring. The lugs and two cylindrical insertion heads (4, 5) are interposed between the axle and bores in the lugs.
Patent FR-2923962-A1 (FR)
Title: Circuit elevateur de tension
Inventor: DE SOUSA LUIS
IPC: H02M1/14
Filed: 2007-11-20
Abstract: La présente invention concerne un circuit (100) élévateur de tension. Une application particulièrement intéressante de l'invention se situe dans le domaine des convertisseurs de puissance continu-continu DCDC 12V/42V alimentés par le réseau de bord d'un véhicule automobile (tension batterie de 12V). Le circuit (100) selon l'invention comporte une source (S) de tension comportant une première (+BAT) et une seconde bornes, au moins une inductance (Lb) dont la première borne est reliée à la première borne (+BAT) de la source (S) de tension, au moins une diode (Db) dont l'anode est reliée à la seconde borne de l'inductance (Lb), au moins un condensateur (Cb) dont la première borne est reliée à la cathode de la diode (Db), au moins un interrupteur (Mb) de courant relié entre la seconde borne de l'inductance (Lb) et la seconde borne de la source (S) de tension, un deuxième interrupteur (M) de courant relié entre la seconde borne du condensateur (Cb) et la seconde borne de la source (S) de tension. Le circuit (100) selon l'invention comporte en outre des moyens (D) pour permettre au courant de circuler de la seconde borne du condensateur (Cb) vers la première borne (+BAT) de la source (S) de tension.
Patent FR-2924546-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de l'instant de prise en compte d'une modification d'au moins une condition de reception de signaux dans un systeme de communication
Inventor: TOCZE LIONEL
IPC: H04B7/24
Filed: 2007-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'instant de prise en compte d'une modification d'au moins une condition de réception de signaux dans un système de communication comprenant au moins deux dispositifs de communication. Le procédé comporte les étapes exécutées par au moins un dispositif de communication de:- détection (E702) d'au moins une modification des conditions de réception de signaux dans le système de communication,- détermination (E703) de l'instant auquel au moins un autre dispositif de communication aura détecté la modification des conditions de réception des signaux,- établissement (E704) d'un mode de fonctionnement du au moins un premier dispositif de communication en fonction de l'instant déterminé.L'invention concerne aussi un dispositif de détermination associé.
Patent FR-2912648-A1 (FR)
Title: Dispersion of particles of an ethylenically stabilized polymer surface by a stabilizing agent in a non-aqueous medium having a non-aqueous liquid compound, useful in e.g. cosmetics, comprises hydrophilic monomer e.g. 2-hydroxyethyl
Inventor: MOUGIN NATHALIE
IPC: A61K8/04
Filed: 2007-02-19
Abstract: Dispersion of particles of at least an ethylenically stabilized polymer surface by a stabilizing agent in a non-aqueous medium having a non-aqueous liquid compound or its mixture at 25[deg] C, and a total solubility parameter, according to a space of Hansen solubility, = 20 (MPA)1>>2>, comprises 50-100 wt.% of hydrophilic monomer having a logarithm value of the apparent partition coefficient of octanol-1/water (log p) = 0.5 or a mixture of such monomers. Independent claims are included for: (1) a cosmetic or pharmaceutical composition comprising a medium and the dispersion; and (2) cosmetic treatment of keratin materials including the skin of the body or face, nails, hair and/or eyelashes, comprising applying the composition on the materials.
Patent FR-2913253-A1 (FR)
Title: Air filter for internal combustion engine of car, has walls connected by pillars, where each pillar has stops that collapse under effect of stress to permit rotation of pillar and arm that permits one wall to be placed at side of other wall
Inventor: DUREY LAURENT
IPC: B60R21/34
Filed: 2007-03-01
Abstract: The filter (1) has a rigid case (2) including lower and upper walls (3, 4) between which a filter cartridge is placed. The walls are connected together by a set of plastic rigid pillars (5) that absorbs noise and vibrations generated by an internal combustion engine of a motor vehicle i.e. car. Each pillar is pivotingly mounted and has lower and upper stops (13, 14) that collapse under an effect of external stress for permitting a rotation of the pillar. Each pillar has an articulated arm (6) that permits the wall (4) to be placed at a side of the wall (3), without retention.
Patent FR-2901327-A1 (FR)
Title: Agencement de circuit hydraulique pour l'actionnement d'un verin hydraulique
Inventor: HUBER GERHARD
IPC: F15B13/04
Filed: 2007-05-18
Abstract: Un agencement de circuit hydraulique pour l'actionnement d'un vérin de travail hydraulique 1 à tige de piston unilatérale, comprend une pompe 4 réversible dont les deux côtés sont reliés, par l'intermédiaire d'une conduite d'alimentation et d'une première soupape d'alternance de circuit 6, à un réservoir 7. Les deux côtés de l'agencement sont reliés au réservoir, chacun par l'intermédiaire d'une conduite de décharge 20, 30, ainsi que chacun par l'intermédiaire d'une conduite de ré-aspiration 22, 32. La conduite de décharge 20 respectivement 30 d'un côté respectif du vérin de travail, est reliée à la conduite de décharge 30 respectivement 20 et/ou la conduite de ré-aspiration 32 respectivement 22 du côté opposé du vérin de travail, et les conduites reliées sont reliées au réservoir par l'intermédiaire d'un agencement 13 composé d'une soupape anti-retour 14 bloquant en direction du réservoir, ainsi que d'une soupape à précontrainte 15 ouvrant en direction du réservoir.
Patent FR-2917002-A1 (FR)
Title: Skin realizing method for vehicle, involves plating deformable skin against functional surface of mold by applying pressure against invisible surface of skin through non gaseous fluid e.g. resin, to cover substantial part of article
Inventor: DUTOUQUET DENIS
IPC: B29C33/00
Filed: 2007-06-08
Abstract: The method involves positioning an article (4) on a functional surface (3) of a mold (2). A deformable skin (1) is aligned above the surface so that a visible or apparent surface (1') is facing the surface (3). The skin is plated against the surface (3) and the article by applying pressure against an invisible surface (1'') of the skin through non-gaseous fluid e.g. resin, to cover a substantial part of the article with the skin so that the skin retains the article, where the skin and the article cooperate to define the surface (1') that is continuous along a skin and article transition zone. An independent claim is also included for a mold for implementation of a skin realizing method.
Patent FR-2918792-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de defauts d'interface dans un substrat.
Inventor: MAZURE CARLOS
IPC: H01L21/265
Filed: 2007-07-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'une structure (10) réalisée à partir de matériaux semiconducteurs, comprenant un premier substrat (1) et un deuxième substrat (2), lesdits substrats définissant une interface commune (3) comprenant des défauts (4). Ledit procédé comprend au moins les étapes de :- formation d'une couche dite désorganisée (5) comprenant l'interface (3), dans laquelle au moins une partie du réseau cristallin est désorganisé ;- réorganisation du réseau cristallin de ladite couche désorganisée (5), afin de repousser lesdits défauts dans l'épaisseur du premier substrat (1).
Patent FR-2925247-A1 (FR)
Title: Controle de l'interfac d'emission d'un message de reponse sip
Inventor: FROMENT THOMAS
IPC: H04L12/16
Filed: 2007-12-18
Abstract: Client de communication (C), comportant au moins une interface d'émission pour émettre un message de signalisation (M) conforme au protocole SIP, vers une première interface d'un serveur de communication (S). Le client et le serveur sont connectés par un réseau de communication (N1).Le client de communication selon l'invention est novateur en ce qu'il est adapté pour insérer dans le message de signalisation une indication sur l'interface à utiliser par le serveur de communication pour émettre son message de signalisation de réponse (R).
Patent FR-2927501-A1 (FR)
Title: Induction heating plate fabricating method for kitchen, involves washing, drying and treating copper metallic plate by solution containing mixture of barium carbonate and yttrium oxide
Inventor: ROQUILLON GERARD
IPC: H05B6/12
Filed: 2008-02-11
Abstract: The method involves washing, drying and treating a copper metallic plate by a solution containing a mixture of barium carbonate dissolved at 10 percent concentration in distilled water, and yttrium oxide. The plate is constituted by a core connecting induction sources generating the induction current, where the plate has edges that are present in form of elements that are embedded.
Patent FR-2928051-A1 (FR)
Title: Magnetic core for forming part of e.g. rotor of brushless electric motor, has magnetic pole elements that are connected in pairs to annular yoke near end of circumferential part of pole elements by common connection cover
Inventor: FOURNIER ERIC
IPC: H02K1/06
Filed: 2008-02-26
Abstract: The core has a panel (2) including magnetic pole elements (6) arranged opposite to an annular yoke (4), and a series of orifices (12) for receiving a magnet between the yoke and one of the pole elements. The pole elements are connected in pairs to the yoke near an end of a circumferential part (16) of the pole elements by a common connection cover (10). Each orifice is opened from a side of the end of the circumferential part of the pole elements. Resin is molded on a stack of the panel. An independent claim is also included for a method for fabrication of a magnetic core of a rotating electric machine.
Patent FR-2917669-A1 (FR)
Title: Systeme de suspension pour vehicule
Inventor: KUCINSKI ROBERT D
IPC: B60G3/20
Filed: 2008-03-18
Abstract: Le système de suspension (10) de la présente invention supporte de manière pivotante une roue de véhicule à moteur. Un bras de commande supérieur (18) et un bras de commande inférieur (16) peuvent être actionnés conjointement avec une tige (20) qui supporte la roue. Un amortisseur de vibrations (22) peut être actionné conjointement avec le bras de commande supérieur. Une articulation (30) relie le bras de commande supérieur et l'une des extrémités terminales de l'amortisseur de vibrations, définissant ainsi un axe commun (B) c;oupant l'articulation. L'amortisseur de vibrations est mobile le long de l'axe commun afin d'absorber les vibrations transmises à partir d'une surface de route et à travers la roue.
Patent FR-2930083-A1 (FR)
Title: Reseau electrique d'un aeronef
Inventor: TARDY ALAIN
IPC: H02J3/14
Filed: 2008-04-09
Abstract: L'invention concerne un réseau électrique d'un aéronef. L'invention trouve une utilité particulière pour les avions commerciaux gros porteurs qui comportent de plus en plus d'équipements électriques embarqués. Le réseau comporte un générateur principal (10, 13) fournissant une tension alternative, un redresseur (20) fournissant une tension continue à un bus continu (21) à partir de la tension alternative et une pluralité de convertisseurs bidirectionnels (22 à 25) destinés à alimenter des charges. L'aéronef peut être alimenté, lorsqu'il est au sol par un générateur de parc (15). Selon l'invention, le générateur de parc (15) est connecté au niveau d'au moins un convertisseur (22 à 25) et non plus au niveau du redresseur (20). L'invention permet de simplifier le redresseur (20) et le générateur (10, 13).
Patent FR-2930116-A1 (FR)
Title: Production et utilisation de "mini-larves" vivantes d'insectes pour l'alimentation des poissons d'aquarium et/ou des alevins des poissons d'elevage.
Inventor: HEM SAURIN
IPC: A01K61/00
Filed: 2008-04-16
Abstract: Procédé d'obtention de larves d'insectes conservées vivantes et leur utilisation comme aliment pour poissons d'aquarium, notamment pour alevins et poissons disposant d'un orifice buccal d'un diamètre compris de 1,2 à 4 mm.
Patent FR-2931405-A1 (FR)
Title: Load e.g. bag, motorized lifting device for automobile industry, has motor rotated in two directions by control of push button or remote control of key port transceiver system, and circuit-breaker and fuse-holder protecting motor
Inventor: CLAIN ALEX
IPC: B60P1/38
Filed: 2008-05-26
Abstract: The device has a push button (16) connected to the device by an electric cable sheath (15), and a key port transceiver system associated to antenna and connected to the device by another cable sheath. Motor (25), which is supplied by power supply terminals (12), is rotated in two directions by control of the button or remote control of the system, and a circuit-breaker (13) and a fuse-holder (14) protects the motor against over current. The motor is associated to a relay control (28) fixed on a support (27). Limit switches are associated to end stop chain (9) to stop the motor rotation.
Patent FR-2931806-A1 (FR)
Title: Bread compartment for car, has foldable mechanism interlocked with small slit at back of driver or passenger seat, and small rigid drip handle provided for large opening at bottom of compartment to introduce large quantity of bread
Inventor: CASALE THIERRY
IPC: B65D30/20
Filed: 2008-06-02
Abstract: The compartment has a rigid accordion compartment (3) presenting a triangle basic frame on sides, and slide into two small fine rods (1) from each side fixed at bottom on a small foldable mechanism (2). The foldable mechanism is interlocked with a small slit at back of a driver or passenger seat. A scratch (4) is provided for a small opening (5) at top of the compartment to introduce small quantity of bread, and a small rigid drip handle (6) is provided for a large opening at the bottom of the compartment to introduce a large quantity of bread.
Patent FR-2935494-A1 (FR)
Title: Methode de generation de faux echos vers un detecteur qui emet un signal puis qui detecte des echos du signal
Inventor: FABRE JEAN PAUL
Filed: 2008-08-29
Abstract: La présente invention concerne une méthode et un dispositif pour brouiller un détecteur, le détecteur émettant un signal puis détectant des échos du signal. Le dispositif comporte une pluralité d'émetteur-récepteurs non colocalisés générant des faux échos. Chaque émetteur-récepteur émet, sur réception d'au moins une partie du signal émis par le détecteur, un signal sensiblement identique audit signal, en direction du détecteur et en direction des autres émetteur-récepteurs. Le signal sensiblement identique est reçu par les autres émetteur-récepteurs, qui émettent à leur tour un autre signal sensiblement identique en direction du détecteur et en direction des autres émetteur-récepteurs. Chaque émetteur-récepteur reçoit ainsi une pluralité de signaux sensiblement identiques au signal émis par le détecteur et émet une pluralité de signaux sensiblement identiques vers le détecteur, de telle sorte que le détecteur détecte, provenant de chacune des directions dans lesquelles est situé un émetteur-récepteur, une pluralité de faux échos qui se suivent dans le temps. Application : détection
Patent FR-2936686-A1 (FR)
Title: Jewellery e.g. bracelet, has body made of shape memory alloy, and closing or locking device completely closing or locking jewellery without clasp, where deformability of alloy permits thin band to be deformable to accommodate cabochon
Inventor: HAUTCOEUR ALAIN
IPC: A44C27/00
Filed: 2008-10-02
Abstract: The jewellery has a body (2) made of shape memory alloy e.g. copper based shape memory alloy, nickel-titanium based shape memory alloy or iron based shape memory alloy. A closing or locking device completely closes or locks the jewellery without any clasp. Deformability of the shape memory alloy permits a thin band to be deformable sufficiently to accommodate a cabochon, where transformation temperature from which martensite forms for the shape memory alloy is comprised between - 100 and 50 degree Celsius.
Patent FR-2939422-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de nanotubes de carbone sur materiaux micrometriques longs et particulaires
Inventor: BAI JINBO
IPC: C01B31/02
Filed: 2008-12-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de synthèse de nanotubes de carbone à la surface d'un matériau. Plus précisément, l'invention a pour objet un procédé de synthèse de nanotubes de carbone (NTC en abréviation) à la surface d'un matériau utilisant une source de carbone constituée d'acétylène et de xylène, et un catalyseur comprenant du ferrocène. Le procédé de l'invention, présente, entre autres, l'avantage de permettre de faire la synthèse des nanotubes « en continu » lorsque cela est souhaité. Par ailleurs, le procédé de l'invention est réalisé à des températures moins élevées que les procédés connus et sur des matériaux sur lesquels la croissance de nanotubes de carbone est en général difficilement reproductible et/ou difficilement homogène en diamètre des NTC et en densité (nombre de NTC par unité de surface). Ces avantages, parmi d'autres, rendent le procédé de l'invention particulièrement intéressant notamment sur le plan industriel. La présente invention se rapporte également aux matériaux susceptibles d'être obtenus par ce procédé ainsi que leurs utilisations dans tous les domaines d'application de nanotubes de carbone connus notamment comme renfort par exemple pour la préparation des matériaux composites structuraux et fonctionnels.
Patent FR-2932865-A1 (FR)
Title: Belt roller module for heat engine of motor vehicle, has screw including interface for fixing belt roller inside slot, where roller is immobilized with respect to screw, and diameter of fixation interface is higher than diameter of roller
Inventor: BULCOURT MATTHIEU
IPC: F16H7/08
Filed: 2008-06-23
Abstract: The module (18) has a fixation screw (20) for fixing a slot of a belt e.g. timing belt. The screw has a fixation interface (22) for fixing a belt roller (24) e.g. tension roller or winder roller, inside the slot. The belt roller is axially immobilized with respect to the screw, where the diameter of the fixation interface is higher than the diameter of the belt roller. Threads (26) are formed on the fixation interface. An independent claim is also included an engine comprising a belt roller module.
Patent FR-2933696-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'acides omega-amino-alcanoiques ou de leurs esters a partir d'acides gras naturels.
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C07C227/04
Filed: 2008-07-10
Abstract: L'invention vise un procédé de synthèse d'acides ?-amino-alcanoïques ou de leurs esters à partir d'acides gras naturels mono-insaturés comportant au moins une étape de formation du diacide insaturé correspondant à l'acide gras d'origine.
Patent FR-2941979-A1 (FR)
Title: Ecological dwelling i.e. roof dwelling, constructing device, has insulating units i.e. straw bundles, covering rafters, where insulating units are arranged in space between rafters and transverse beams
Inventor: FLESSELLES FABRICE
IPC: E04B1/19
Filed: 2009-02-09
Abstract: The device (100) has monoblock side carrying structures (2), where each structure comprises vertical studs (21). An upper part (31) of each structure connects the vertical studs. Transverse beams (36) connect ends of jambs (33, 34) of the structures. A roof (60) rests on the transverse beams. Insulating units (53) i.e. straw bundles, cover rafters (39), where the insulating units are arranged in a space between the rafters and the transverse beams. The insulating units are formed by a vegetable type material. The carrying structures are made of concrete, wood or glue-lamination. An independent claim is also included for a method for constructing an ecological dwelling.
Patent FR-2943088-A1 (FR)
Title: Temporary closing device for side door on body element e.g. door frame, of motor vehicle, has retaining unit and hook forming member integrated to fixing unit and cooperating with opening or fixed elements when unit is in locking position
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: B62D65/06
Filed: 2009-03-16
Abstract: The device (1) has a fixing unit i.e. oblong shaped base plate (2), immobilized in a locking position on an opening element (5) or a fixed element (6) by locking a rotation inside a housing (51) arranged in the opening or fixed elements, where the unit is fixed to one of the opening and fixed elements. A retaining unit e.g. arm (3), and a hook forming member (4) is integrated to the fixing unit and cooperates with one of the opening and fixed elements when the fixing unit is in the locking position, where a branch (40) of the hook forming member is elastically deformable. The fixing unit and the retaining unit are formed of a plastic material. An independent claim is also included for a method for temporary closing an opening element on a fixed element.
Patent FR-2944670-A1 (FR)
Title: Ensemble de verrouillage de carte electronique sur un rack.
Inventor: VAN DER MEE MARNIX
IPC: H05K5/02
Filed: 2009-04-15
Abstract: Ensemble de verrouillage d'au moins une carte électronique sur un rack (1) comportant : - au moins une carte électronique, - un rack (1) et, - un système de verrouillage de la carte sur le rack, caractérisé par le fait que le système de verrouillage comporte au moins un élément de précontrainte élastique (5) de la carte électronique lorsque celle-ci est fixée sur le rack (1).