baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2966232-B1 (FR)
Title: Generateur de gaz et module de coussin gonflable de securite
Inventor: BIERWIRTH SEBASTIAN
IPC: F42B3/04
Filed: 2011-10-13
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un générateur de gaz, en particulier pour un système de protection sur un véhicule, comprenant un diffuseur (10), qui forme de préférence avec un corps de fermeture (12) un boîtier extérieur, sensiblement symétrique en rotation, du générateur de gaz. Le diffuseur (10) présente plus de 12, de préférence plus de 14, plus préférentiellement 23 orifices d'évacuation (78), qui sont disposés dans une rangée. Le générateur de gaz présente d'autre part une pluralité d'autres particularités
Patent FR-3000223-B1 (FR)
Title: Procede de denombrement et/ou de localisation passif d'emetteurs radar et systeme associe
Inventor: GRANDIN JEAN FRANCOIS
IPC: G01S13/46
Filed: 2012-12-21
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la détection passive d'émissions radar. Elle a pour objet un procédé de localisation et/ou de dénombrement passif d'émetteurs radar mis en œuvre par au moins deux plateformes mobiles, chacune desdites plateformes mobiles comprenant au moins un capteur MRE apte à intercepter les lobes d'émission d'émetteurs radar présent dans leur champ de veille et à estimer leurs temps d'arrivée et au moins une plateformes mobiles possédant un capteur MRE comprenant deux récepteurs distants formant une grande base, ledit capteur étant apte à estimer une évolution de phase entre les deux récepteurs de la grande base, la localisation des émetteurs radar étant effectuée en utilisant conjointement des mesures de différence de temps d'arrivée (TDOA) entre les plateformes mobiles et des mesures d'évolution de phase entre les deux récepteurs de la grande base d'au moins une plateforme mobile, ladite localisation étant calculée à partir des lieux des iso-mesures de ces deux méthodes.
Patent FR-3015561-B1 (FR)
Title: Vanne de commande de circuit de refroidissement a deux modes, ete et hiver
Inventor: FAVELIER SYLVAIN
IPC: F16K5/00
Filed: 2013-12-19
Granted: 2019-05-17
Abstract: Procédé pour la commande du circuit de refroidissement d'un moteur (104) de véhicule automobile parcouru par un fluide de refroidissement, ledit circuit étant alimenté par l'intermédiaire d'une vanne de commande (10) comprenant au moins deux tubulures de sortie du fluide (20, 22, 24), l'une étant reliée à un radiateur de refroidissement (112) du moteur, ledit procédé consistant à commander la vanne (10) suivant un nombre de phases de commandes dans lesquelles un organe de réglage de la vanne fait évoluer la section de sortie des tubulures de sortie, ledit procédé comportant deux modes de fonctionnement, l'un autorisant le mouvement dudit organe de réglage jusqu'à une position de fin de course correspondant à la pleine ouverture de la tubulure (20) reliée au radiateur de refroidissement (112) et l'autre autorisant ledit mouvement jusqu'à une position de fin de course opposée, correspondant à une ouverture partielle de la tubulure (20) reliée au radiateur de refroidissement (112).
Patent FR-3016408-B1 (FR)
Title: Ensemble d'entrainement d'accessoires pour turbomachine d'aeronef
Inventor: PRUNERA-USACH STEPHANE
IPC: F02K3/06
Filed: 2014-01-16
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'entrainement d'accessoires pour turbomachine d'aéronef comprenant : - un arbre d'entrainement radial (41), - une boîte d'engrenage d'entrée (20) comprenant un pignon d'entrée propre à être fixé sur un arbre de transmission (12) reliant une turbine (11) à un compresseur (10) de la turbomachine, et un pignon de sortie solidaire de l'arbre d'entrainement radial (41), - un accessoire (51) comprenant un stator propre à être fixé à un carter (2) de la turbomachine, et un rotor monté rotatif par rapport au stator, - une boîte d'engrenage de transfert (41) comprenant un pignon d'entrée solidaire en rotation de l'arbre d'entrainement radial (41), et un pignon de sortie solidaire en rotation du rotor de l'accessoire (51), le pignon d'entrée (45) engrenant avec le pignon de sortie (46) de sorte que lorsque l'arbre de transmission (12) est entrainé en rotation, l'arbre de transmission entraine en rotation le rotor de l'accessoire (51) via la boîte d'engrenage d'entrée (20), l'arbre d'entrainement radial (41) et la boîte d'engrenage de transfert (41).
Patent FR-3020126-B1 (FR)
Title: Procede de nettoyage a haute temperature d'un generateur de vapeur
Inventor: YOU DOMINIQUE
IPC: C02F3/00
Filed: 2014-04-17
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé pour éliminer des dépôts d'oxydes métalliques accumulés sur des parois internes d'un générateur de vapeur en condition de fonctionnement, lequel fonctionnement comprend l'alimentation en eau du générateur de vapeur à un débit D1, la production de vapeur à partir d'une partie de l'eau d'alimentation du générateur de vapeur à un débit D2 et l'extraction du reste de l'eau d'alimentation hors du générateur de vapeur à un débit D3, caractérisé en ce qu'il comprend pendant une durée allant de 12 à 24 heures au cours du fonctionnement du générateur de vapeur : a) la mise en contact des parois du générateur de vapeur avec un polymère d'acide (méth)acrylique, par injection en continu, à une vitesse V1, d'une solution aqueuse comprenant le polymère dans l'eau d'alimentation du générateur de vapeur, moyennant quoi les dépôts sont éliminés des parois ; et b) l'évacuation des dépôts ainsi éliminés des parois dans le reste de l'eau d'alimentation ; et en ce que la concentration en polymère d'acide (méth)acrylique dans la solution aqueuse injectée est choisie en fonction des débits D1 et D3 et de la vitesse V1, de sorte que la concentration en polymère d'acide (méth)acrylique dans le reste de l'eau d'alimentation soit comprise entre 1 mg et 10 mg par litre d'eau.
Patent FR-3043807-B1 (FR)
Title: Dispositif de validation de communication
Inventor: LHASNAOUI KHALID
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-11-18
Granted: 2017-12-08
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif (100) de validation de communication comportant :         - un système (M) de stockage de données ;         - une première interface (Int1) de communication ;         - un écran (E) d'affichage ;         - un processeur (P) connecté au système (M) de stockage de données, à la première interface (Int1) de communication et à l'écran (E) d'affichage, le processeur (P) étant configuré pour :         - acquérir un premier message dans un format binaire via la première interface (Int1) de communication ;         - décoder le premier message dans le format binaire conformément à une norme dite « norme H », pour l'obtention d'un premier message décodé dans un format texte ;         - transmettre le premier message décodé dans le format texte à l'écran (E) d'affichage.
Patent FR-3036936-B1 (FR)
Title: Autocuiseur a baionnette pourvu d'une poignee de cuve
Inventor: CHAMEROY ERIC
IPC: A47J36/10
Filed: 2015-06-02
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisson (1) sous pression à baïonnette comportant une cuve (2) et un couvercle (3), caractérisé en ce qu'il comprend un support (10) attaché audit couvercle (3) pour pivoter relativement audit support (10), ce dernier et la cuve (2) étant conçus pour être réunis selon un agencement relatif prédéterminé permettant de verrouiller le couvercle (3) à la cuve (2), ledit support (10) formant un premier élément de positionnement (12, 13) qui déborde radialement du couvercle (3) et qui est conçu pour interagir, lorsque le support (10) et la cuve (2) sont réunis selon ledit agencement relatif prédéterminé, avec un deuxième élément de positionnement (14, 15) pour verrouiller le positionnement angulaire relatif du support (10) et de la cuve (2), tout en laissant ladite poignée (2D, 2E) déborder radialement. Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3042783-B1 (FR)
Title: Dispositif de calage pour emballage prismatique.
Inventor: DAVID SEBASTIEN
IPC: B65D81/05
Filed: 2015-10-21
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de calage (82) destiné à être installé à l'intérieur d'un emballage prismatique droit (88) présentant un fond d'emballage (90) et une pluralité de parois (92, 94, 96, 98), ledit dispositif de calage (82) présentant, un fond de calage (12), une pluralité de volets (72, 74, 76, 78) reliés audit fond de calage (12) et présentant chacun deux bords latéraux opposés (30, 32 ; 34, 36 ; 48, 50 ; 52, 54), au moins deux volets présentant un évidement de calage (80), ledit dispositif de calage (82) étant destiné à être installé à l'intérieur dudit emballage prismatique droit (88) de façon que ledit fond de calage (12) vienne en appui contre ledit fond d'emballage (90) tandis que lesdits volets (72, 74, 76, 78) sont dressés par rapport audit fond de calage (12). Lesdits volets (72, 74, 76, 78) sont reliés ensemble respectivement deux à deux par leurs bords latéraux (30, 32 ; 34, 36 ; 48, 50 ; 52, 54) pour former une partie conique (84) à partir dudit fond de calage (12).
Patent FR-3049560-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d'assistance au changement de voie de roulage pour vehicule automobile
Inventor: GROULT XAVIER
IPC: B62D15/02
Filed: 2016-04-01
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance au changement de voie pour un véhicule automobile (2) depuis une voie de roulage initiale (L1) vers une voie de roulage finale (L2), le procédé comportant une étape de détection de la voie de roulage finale (L2), et une étape de contrôle du véhicule automobile (2) pour qu'il rejoigne la voie de roulage finale (L2) en une durée de changement de voie prédéterminée. Conformément à l'invention, le procédé comporte en outre une étape de détermination d'au moins un paramètre caractéristique du comportement de conduite d'un conducteur dudit véhicule automobile (2), et ladite durée de changement de voie est prédéterminée et fixée en fonction dudit au moins un paramètre.
Patent FR-3053144-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion de cargaison
Inventor: COXALL MATTHEW
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-06-23
Granted: 2019-10-25
Abstract: Un système de gestion de cargaisons (100) dans un aéroport. Le système comprend un lecteur mobile (140) configuré pour se connecter aux dispositifs de mémoire lisible sans fil (50) fournis sur les conteneurs d'un avion. Les dispositifs de mémoire stockent les informations de gestion aval sur les éléments individuels de cargaison stockés dans le conteneur (10). Le lecteur mobile est par ailleurs configuré pour afficher les informations de gestion aval.
Patent FR-3055397-B1 (FR)
Title: Module lumineux comportant au moins une source lumineuse amovible
Inventor: BLUSSEAU ERIC
IPC: F21Y115/00
Filed: 2016-08-30
Granted: 2021-04-30
Abstract: Module lumineux (10) pour véhicule automobile, ledit module lumineux (10) comprenant : - un moyen optique (3) monté fixe dans le module lumineux (10), ledit moyen optique (3) comprenant une base (30) avec un premier logement (12A) ; - un support (5) du moyen optique (3) mobile en translation par rapport au moyen optique (3), ledit support (5) du moyen optique (3) comprenant une base (50) avec un deuxième logement (12B), ledit support (5) du moyen optique (3) étant adapté pour prendre : - une position de verrouillage pour maintenir au moins une source lumineuse (7) en partie dans ledit premier logement (12A) et en partie dans ledit deuxième logement (12B) ; et - une position déverrouillage pour retirer ladite au moins une source lumineuse (7) du module lumineux (10) ; - ladite au moins une source lumineuse (7) étant amovible et comprenant : - des moyens d'émission de lumière (11); - un support mécanique (13) des moyens d'émission de lumière (11).
Patent FR-3057448-B1 (FR)
Title: Distributeur de marchandises
Inventor: DUFOUR GREGORY
IPC: G07F11/62
Filed: 2016-10-14
Granted: 2022-01-28
Abstract: Distributeur de marchandises, comprenant : un bloc de réception (4) muni de tablettes (8, 9, 12) de sorte à former des casiers superposés (13) ouverts d'un même côté ;  un système supérieur de volet roulant (14) comprenant un tablier supérieur (15) et un moyen horizontal supérieur (16) d'enroulement/déroulement du tablier supérieur, une portion (15a) du tablier supérieur se déployant vers le bas en regard dudit côté dudit bloc,  un système inférieur de volet roulant (19) comprenant un tablier horizontal (21)  d'enroulement/déroulement du tablier inférieur, une portion (20a) du tablier inférieur se déployant vers le haut en regard dudit côté dudit bloc ; et un dispositif de contrôle (124) apte à commander lesdits moyens d'enroulement/déroulement (16, 21) vers des positions relatives telles que des bords d'extrémité horizontaux (18, 23) desdits tabliers laissent entre eux un passage d'accès (P) à un casier sélectionné.
Patent FR-3060500-B1 (FR)
Title: Procede de guidage automatise d'un vehicule vers un arret intermediaire
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de guidage automatisé d'un véhicule vers un arrêt intermédiaire, caractérisé en ce qu'il comprend successivement les étapes suivantes : - détection, pendant une phase de conduite entièrement automatisée dudit véhicule sur un itinéraire prédéterminé, d'une demande d'arrêt dudit véhicule émanant du conducteur (100) ; - identification, le long de la partie de l'itinéraire restant à parcourir, d'une zone d'arrêt correspondant à ladite demande (300 ; 500) ; et - guidage automatisée dudit véhicule vers ladite zone d'arrêt (400 ; 600).
Patent FR-3066268-B1 (FR)
Title: Capteur d'images
Inventor: CHAMBON THOMAS
IPC: H04N5/341
Filed: 2017-05-11
Granted: 2021-01-01
Abstract: Capteur d'images (CI) destiné à être embarqué dans un porteur (PO) se déplaçant au-dessus d'une scène, ledit capteur comprenant : ○ plusieurs pixels photosensibles agencés en lignes et colonnes, ○ un circuit de traitement (CT) configuré pour délivrer une suite de vecteurs de données d'image accumulées, le circuit de traitement étant configuré pour: ▪ déterminer, pour au moins une donnée d'images, à partir d'un décalage entre la donnée d'image issue d'un pixel photosensible et une donnée d'image de référence, une consigne de recalage pour recaler la donnée d'image, ▪ déterminer un décalage résiduel entre la donnée d'image recalée et un point de référence dont est sensiblement représentatif un pixel d'accumulation de référence, ▪ déterminer un gain à appliquer à la donnée d'image, ▪ appliquer le gain à la donnée d'image, ▪ accumuler la donnée d'image préalablement filtrée dans le pixel d'accumulation de référence en vue générer une donnée d'image accumulée, la donnée d'image étant utilisée pour générer une unique donnée d'image accumulée, dans lequel le gain appliqué lors d'au moins une étape d'accumulation est déterminé à partir du décalage résiduel.
Patent FR-3066423-B1 (FR)
Title: Coupe mouillettes
Inventor: BOIZETTE CHARLES GUILLAUME
IPC: B26D3/24
Filed: 2017-05-18
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de découper sans risque de blessures, des bâtonnets alimentaires et particulièrement du pain afin d'obtenir à partir d'une tartine de baguette, cinq mouillettes en un seul mouvement.         Il est constitué de deux blocs, indépendants et emboitables de par leur formes, munis pour le bloc inférieur de rainures et pour le bloc supérieur d'au moins deux lames parallèles et solidaires. Le bloc supérieur possède des poignées pour effectuer le mouvement de coupe.         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la découpe de « mouillettes » de pain ou autres aliments en forme de bâtonnets.
Patent FR-3062108-B1 (FR)
Title: Support moteur pour pulseur de vehicule automobile
Inventor: GONTIER CYRIL
IPC: B62D65/04
Filed: 2017-01-23
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention a pour objet un support moteur pour un pulseur d'un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, comprenant une première bague (3), dite bague extérieure, et une deuxième bague (4), dite bague intérieure, disposée à l'intérieur de la bague extérieure, la bague intérieure étant configurée pour loger un moteur électrique, et la bague extérieure étant configurée pour être fixée à une partie du système de chauffage, ventilation et/ou climatisation du véhicule automobile, ladite bague intérieure comprenant un dispositif de retenue axiale (12) dudit moteur et au moins une butée (13) apte à coopérer avec une surface d'appui associée (14) de la bague extérieure (3).
Patent FR-3062961-B1 (FR)
Title: Sel de bis(fluorosulfonyl)imide de lithium et ses utilisations
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/0568
Filed: 2017-02-14
Granted: 2020-09-04
Abstract: La présente invention concerne un sel de bis(fluorosulfonyl)imide de lithium, caractérisé en ce que, après mise en solution dans l'eau pour former une solution aqueuse, ladite solution aqueuse possède un pH compris entre 4 et 8, en particulier à une température de 25°C, et ses utilisations dans les batteries Li-ion. La présente invention concerne également un sel de bis(fluorosulfonyl)imide de lithium, comprenant une teneur en ions H+ comprise entre 0,08 ppb et 0,80 ppm, entre 0,08 ppb et 0,63 ppm ou entre 0,25 ppb et 2,53 ppb.
Patent FR-3063909-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'aiguille pour une seringue pre-remplie a aiguille collee et seringue comprenant un tel dispositif
Inventor: ANEAS DANIEL
IPC: A61M5/32
Filed: 2017-03-17
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'aiguille (2) pour une seringue pré-remplie à aiguille collée. Ce dispositif comprend un bloqueur (10), comprenant des moyens de fixation sur un corps de seringue, un protège-aiguille (20), à l'intérieur duquel l'aiguille peut être enfoncée, et un système de sécurité après usage (30, 40), comprenant un fourreau (40) définissant un axe central selon lequel il est mobile et un moyen (30) pour charger élastiquement le fourreau dans une position avancée où il est apte à recouvrir l'aiguille. Le fourreau comprend un tube externe et un tube coaxial interne fabriqués en une seule pièce par injection plastique, alors que le tube externe est agencé de façon à coopérer avec le bloqueur (10), et que le tube interne est détachable du tube externe et lié axialement en translation avec le protège-aiguille (20).
Patent FR-3064599-B1 (FR)
Title: Fauteuil escamotable pour cabine d'aeronef
Inventor: MARIAT SYLVAIN
IPC: B64D11/06
Filed: 2017-03-29
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention a pour objet un fauteuil escamotable pour cabine d'aéronef relié en utilisation à une paroi (24) de la cabine et qui comprend : - un châssis (48) articulé comportant un dossier (14) et une assise (16), - un support (12) relié au châssis (48) et monté mobile à la paroi (24) autour d'un axe de rotation (A22), et - au moins une garniture (50) tendue sur le châssis (48). Le fait de faire pivoter le support par rapport à la paroi permet de pouvoir incliner le dossier ce qui contribue à améliorer le confort du fauteuil.
Patent FR-3067453-B1 (FR)
Title: Systeme nomade de mesure comportant un module d'alimentation comportant un tore electrique
Inventor: PLO AYMERIC
IPC: G01D11/00
Filed: 2017-06-12
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention porte sur un système nomade de mesure comprenant un dispositif d'acquisition (1) électronique, au moins un capteur (2) lié au dispositif d'acquisition (1), et un module d'alimentation électrique. Le module d'alimentation électrique comporte au moins un tore (4) électrique, adapté à être monté sur un câblage électrique (7) afin de générer un courant par induction, et un dispositif de gestion d'énergie électrique (5) délivrant un courant stabilisé en tension, pour alimenter le dispositif d'acquisition (1). 		L'invention porte aussi sur un ensemble comportant en outre un centralisateur de données externe. 		Un tel système ou ensemble est simple à installer, a une autonomie potentiellement sans limite, et est particulièrement bien adapté à un emploi dans un aéronef.
Patent FR-3071472-B1 (FR)
Title: Vehicule agricole avec correction de glissement par les roues arriere
Inventor: GROSJEAN RENE
IPC: B62D105/00
Filed: 2017-09-27
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un véhicule agricole automoteur dont chaque demi-train de roulement arrière comporte un support (13) pour un organe de roulement, monté sur le châssis (2) par une liaison pivot (15). Chaque demi-train de roulement arrière comporte en tant que système de correction du glissement latéral (18), une bielle de renvoi (20) montée d'un côté, par une première liaison pivot (21) sur le support (13), et de l'autre côté, par une deuxième liaison pivot (22) sur un basculeur monté pivotant et étant déplacé en rotation par un vérin (30) qui en cas de détection du glissement latéral du véhicule, est commandé, pour assurer le pivotement du support vers l'extérieur du véhicule.
Patent FR-3072759-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: DURAND FRANCOIS
IPC: F17C3/04
Filed: 2017-10-20
Granted: 2021-04-30
Abstract: Cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide, comportant, à une arête (100) entre la structure porteuse (5) d'une première paroi (1) et la structure porteuse (25) d'une deuxième paroi (2), une structure d'angle (10), la structure d'angle comportant une cornière d'étanchéité (13) fixée, d'une part, à une première aile d'ancrage (11) par l'intermédiaire d'une première pièce de raccordement (12), et d'autre part, à une deuxième aile d'ancrage (211) par l'intermédiaire d'une deuxième pièce de raccordement (212), la cornière d'étanchéité (13) étant raccordée de manière étanche à la membrane d'étanchéité (27) de la première paroi et à la membrane d'étanchéité (7) de la deuxième paroi.
Patent FR-3075928-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour projecteur de vehicule
Inventor: GARIN PASCAL
IPC: F21S43/27
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-06-25
Abstract: Un module lumineux (1) pour projecteur de véhicule automobile comprend des sources de lumière, des éléments optiques (2, 3, 4) configurés respectivement pour assurer le guidage de rayons lumineux émis par une source de lumière, et un support de fixation (5) contre lequel sont disposés les éléments optiques et les sources de lumière, les éléments optiques comprenant un premier élément optique (2) associé à une première source de lumière (202), un deuxième élément optique (3) associé à une deuxième source de lumière et un troisième élément optique (4) associée à une troisième source de lumière. Le premier élément optique (2) comprend des moyens de maintien (6) du deuxième élément optique (3) et du troisième élément optique (4) sur le support de fixation (5).
Patent FR-3073380-B1 (FR)
Title: Casse-noix ou pince a cerneaux
Inventor: SIGAUD PHILIPPE
IPC: A47J43/26
Filed: 2017-11-13
Granted: 2020-01-10
Abstract: Un dispositif pour casser des coques de fruits (99) comprenant une première mâchoire (1) et une seconde mâchoire (55), les mâchoires espacées et configurées pour se déplacer conjointement afin de comprimer entre elles un fruit à coque (non représenté), la première mâchoire (1) configurée pour glisser sur un bras (3) afin de modifier l'espacement des mâchoires, la seconde mâchoire (55) configurée pour être entraînée le long du bras (3) vers la première mâchoire (1) par un mécanisme d'entraînement (11) ; et un levier (4) ; le levier (4) configuré pour faire fonctionner le mécanisme d'entraînement (11) et entraîner la seconde mâchoire (55) le long du bras (3) vers la première mâchoire (1) ; la première mâchoire (1) tenue par un utilisateur lorsque le levier (4) est serré.