baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026450-A1 (FR)
Title: Roulement instrumente et ensemble instrumente associe
Inventor: GOPEE SAMEER
IPC: G01P3/44
Filed: 2014-09-26
Abstract: Un roulement instrumenté (12), comprenant une bague intérieure fixe (14), une bague extérieure tournante (20) présentant une face radiale annulaire plane (34), et des corps roulants (22) en contact avec des chemins de roulement (16, 18) formés sur la bague intérieure fixe (14) et la bague extérieure tournante (20), est équipé d'une une bague de codeur (24) solidaire de la bague extérieure tournante (20), comportant une armature (26) comportant une paroi radiale annulaire (30) formant une face plane extérieure (38) tournée à l'opposé des chemins de roulement (16, 18) et recouverte au moins partiellement, et de préférence totalement, par un codeur annulaire (27), et une face plane intérieure (36) tournée vers les chemins de roulement (16, 18), le codeur (27) recouvrant au moins partiellement la face radiale (34) de la bague extérieure tournante (20), et d'un dispositif de joint statique (40) protégeant un volume intérieur (56) du roulement, délimité radialement par les chemins de roulement (16, 18) et axialement par la paroi radiale (30) de l'armature (26) de la bague de codeur (24). Le dispositif de joint (40) comporte une ou plusieurs lèvres de joint (52, 54) fixes par rapport à la bague intérieure (14) et en contact glissant avec la face intérieure (46) de la paroi radiale (30) de l'armature (26) de la bague de codeur (24) et ne comporte, dans le volume intérieur (56), aucune lèvre de joint tournant avec la bague extérieure tournante (20) et glissant sur une surface solidaire de la bague intérieure fixe (14). Cette disposition permet de conjuguer un périmètre de lecture important au niveau du codeur, une bonne qualité d'étanchéité, un faible encombrement et un faible nombre de pièces.
Patent FR-3028290-A1 (FR)
Title: Ecope de prise d’air pour nacelle d’aeronef
Inventor: CORFA JEROME
IPC: F02K3/06
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention concerne une écope (28) de prise d'air adaptée pour équiper une nacelle d'aéronef logeant un turboréacteur, l'écope (28) présentant une partie de guidage (30) du flux d'air de forme globalement tubulaire coudée qui est délimitée par une peau interne (46) et par une peau externe (48) aérodynamique, caractérisée en ce que au moins ladite partie de guidage (30) comporte des moyens d'atténuation acoustique (50).
Patent FR-3029923-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un polyamide semi-aromatique
Inventor: ALZONNE NICOLAS
IPC: C08K5/09
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de préparation industriel d'un copolyamide semi-aromatique de formule générale A/10.T dans laquelle - A désigne un motif obtenu à partir de la polycondensation d'un lactame ou d'un amino-acide en C9-C12, - 10. T désigne un motif obtenu à partir de la polycondensation de la 1, 10-décanediamine et de l'acide téréphtalique, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de polycondensation des comonomères : l'amino-acide ou le lactame, 1, 10-décanediamine et acide téréphtalique en présence d'au moins un acide aliphatique linéaire en C1-C7, le niveau de moussage dans le réacteur étant substantiellement diminué lors de l'étape de polycondensation par rapport au niveau observé sans acide aliphatique linéaire en C1-C7.
Patent FR-3031866-A1 (FR)
Title: Accelerateur de particules a eplucheur integre
Inventor: MANDRILLON PIERRE
IPC: H05H13/02
Filed: 2015-01-19
Abstract: Accélérateur de particules (1) comportant : - au moins une cavité accélératrice (13) présentant un ensemble d'espaces accélérateurs (15, 16, 17, 18) et configurée pour accélérer des ions chargés à un premier état de charge électrique (Q1) sur un premier harmonique de rang hl de la fréquence HF de ladite cavité accélératrice (13), et - un éplucheur (20) situé en dehors desdits espaces accélérateurs (15, 16, 17, 18) et configuré pour modifier l'état de charge électrique des ions accélérés passant à travers l'éplucheur (20) jusqu'à atteindre un deuxième état de charge électrique (Q2), la cavité accélératrice (13) étant configurée pour accélérer les ions, après leur passage dans l'éplucheur (20), sur un deuxième harmonique de rang h2 de la fréquence HF de ladite cavité accélératrice (13).
Patent FR-3037312-A1 (FR)
Title: Piece de finition pour carosserie de vehicule et procede d'assemblage d'une telle piece.
Inventor: TARENBERQUE ERIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2015-06-09
Abstract: Un procédé d'assemblage sur une caisse de véhicule automobile, d'une pièce de finition (10) comportant une portion plane d'accostage (5), comprend une étape d'insertion derrière un bord (6) d'une première partie de tôle de la caisse, parallèlement à une première direction (X) de la pièce, d'une languette (11) de la pièce formant crochet, une étape de rotation de la pièce autour d'un point d'attache de la languette (11) sur la pièce, dans un plan (X Y) parallèle à la portion plane d'accostage (5), de manière à insérer un deuxième crochet (12) de la pièce (10) derrière un bord de tôle d'un orifice (22) de la caisse, et une étape de verrouillage de la pièce au cours de laquelle on met en appui la portion d'accostage (5) sur une partie parallèle de la caisse en insérant dans au moins une découpe (23, 24) de la partie parallèle de caisse, un relief de type harpon (13, 14) faisant saillie par rapport à la portion d'accostage (5).
Patent FR-3037232-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage de l’avant-bras d’un utilisateur souffrant de troubles musculaires du coude
Inventor: ANGLADA GERARD
IPC: A61F5/30
Filed: 2015-06-12
Abstract: Le dispositif de serrage comprend un corps (20) semi-rigide comprenant : - une première branche (21) et une deuxième branche (22) formant un U, et présentant à leur extrémité des organes d'appui (31, 32) qui sont disposés en regard l'un contre la face antérieure et l'autre contre la face postérieure de l'avant-bras et qui définissent entre eux une zone de serrage distale ; - une troisième branche (23) et une quatrième branche (24) formant un U, et présentant à leur extrémité des organes d'appui (33, 34), qui sont disposés en regard l'un contre la face antérieure et l'autre contre la face postérieure de l'avant-bras et qui définissent entre eux une zone de serrage proximale espacée de la zone de serrage distale le long de l'axe longitudinal (30) du dispositif de serrage.
Patent FR-3038419-A1 (FR)
Title: Serveur et procede de verification de code de securite
Inventor: GIRODON STEPHANE
IPC: H04L9/28
Filed: 2015-06-30
Abstract: Ce serveur (5000) de vérification de code de sécurité comportant : - un module (5200) de communication apte à recevoir des données de transaction comportant un identifiant et un code de sécurité associé à un dispositif (1000) associé à cet identifiant pour réaliser une transaction ; - un module (5300) configuré pour générer un code dynamique de sécurité à partir de cet identifiant et d'une donnée temporelle ou d'un compteur du nombre de deuxièmes codes dynamiques de sécurité générés par ce module (5300) pour cet identifiant ; - un module (5400) de comparaison configuré pour déterminer que le résultat de la comparaison est positif si et seulement si le code de sécurité correspond au code dynamique de sécurité ou à un code statique de sécurité à durée de vie limitée généré par un serveur (7000) de gestion de la sécurisation pour cet identifiant ; - ledit serveur étant configuré pour permettre ou interdire directement ou indirectement la réalisation de la transaction en fonction du résultat de cette comparaison.
Patent FR-3038857-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de soudure par diffusion gazeuse
Inventor: PERNODET STEPHANE
IPC: B23K9/32
Filed: 2015-07-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (10) de soudure par diffusion gazeuse comportant plusieurs éléments (20, 26, 28) montés les uns après les autres et articulés les uns aux autres, et comportant un élément avant (20), des éléments intermédiaires (26) montés l'un derrière l'autre et derrière l'élément avant (20), un élément arrière (28) qui est monté derrière le dernier élément intermédiaire (26), chaque élément (20, 26, 28) comportant un logement (30) ouvert vers le bas et vers chaque autre élément (20, 26, 28) adjacent, formant une chambre (16) de diffusion de gaz, caractérisé en ce que deux éléments (20, 26, 28) adjacents sont articulés l'un avec l'autre et ils sont libres de pivoter l'un par rapport à l'autre, quelles que soient les conditions de fonctionnement du dispositif de protection (10). L'invention concerne aussi une installation de soudage de deux bords en vis-à-vis de deux pièces, un dispositif de protection de soudure selon l'invention, et comportant un système de guidage du dispositif de protection.
Patent FR-3039701-A1 (FR)
Title: Dopage electrostatique d'une couche d'un materiau conducteur ou non-conducteur
Inventor: SHUKLA ABHAY
IPC: H01L21/64
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention est relative à un procédé de dopage électrostatique permanent d'une couche d'un matériau conducteur ou non-conducteur déposée sur un substrat solide, au matériau dopé susceptible d'être obtenu selon ce procédé, ainsi qu'à l'utilisation d'un tel matériau.
Patent FR-3041037-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d'un carter de turbine d'une turbomachine
Inventor: PELLATON BERTRAND GUILLAUME ROBIN
IPC: F02C7/12
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation d'un carter de turbine d'une turbomachine, comprenant une pluralité de rampes (16') configurées pour projeter de l'air sur le carter de turbine, les rampes étant disposées les unes à côté des autres, chaque rampe comprenant un anneau principal (161) dans lequel circule de l'air, l'anneau principal (161) comprenant des orifices (17') configurés pour projeter un flux d'air vers le carter de turbine, la rampe comprenant un bouclier (162) configuré pour isoler l'anneau principal (161) d'un flux d'air remontant du carter de turbine vers les rampes après avoir été projeté vers le carter de turbine.
Patent FR-3045201-A1 (FR)
Title: Cable resistant au feu
Inventor: AUVRAY THIERRY
IPC: H01B7/29
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente invention concerne un câble résistant au feu comprenant au moins une couche électriquement isolante composite à base d'au moins un matériau cimentaire et d'au moins un amidon, et son procédé de fabrication.
Patent FR-3047392-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol par blocage des roues d'un bagage
Inventor: PASTRE PIERRE GEORGES
IPC: A45C13/18
Filed: 2016-02-08
Abstract: Suivant une première caractéristique de l'invention, ce dispositif de bagage est caractérisé en ce qu'il comprend des éléments mobiles actionnés par l'utilisateur pour le protéger des acquisitions frauduleuses lors de ses voyages. Ce dispositif antivol dissuasif est constitué d'un système de blocage des deux roues principales situées en partie basse à l'arrière du bagage pour empêcher les retraits abusifs lors des dépôts provisoires qui surviennent lors des voyages, comme par exemples, les consignes des hôtels, des gares, des aéroports, les soutes des trains, des bateaux, des autocars, etc... Ce dispositif est activé par l'utilisateur lors du dépôt de son bagage en effectuant une manœuvre de haut en bas de la tige réglable télescopique de la poignée de traction de façon qu'elle vienne rejoindre la patte de blocage de l'essieu des roues. L'utilisateur verrouille ensuite le cadenas à code combiné avec la poignée réglable pour immobiliser l'ensemble. Ce dispositif antivol concerne principalement les bagages lourds et volumineux. Le roulage du bagage devenant impossible, cette situation dissuade les voleurs.
Patent FR-3049918-A1 (FR)
Title: Dispositif pour freiner des engins par frottement ou enfoncement dans le sol d'une partie saillante actionnee par les talons de pieds
Inventor: TOFFOLUTTI CHRISTOPHE
IPC: B60T1/14
Filed: 2016-04-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour freiner des engins (constitués d'un cadre et équipés ou non de roues) par frottement ou enfoncement dans le sol d'une partie saillante actionnée par les talons de pieds. L'objectif est d'adapter un système de frein qui s'utilise en remplacement des freins traditionnels. Ce système de frein à châssis se fixe au cadre d'un engin (7), dans sa partie inférieure, sous le niveau de l'axe du logement du roulement de pédalier en direction du triangle arrière du cadre de l'engin. La partie avant du châssis de frein pivote sur un axe, sous le niveau du cadre de l'engin, la partie arrière du châssis de frein par effet de compas bouge vers le bas. Son action est provoquée par pression des talons de pieds sur une pièce reliée au châssis de frein. Des équerres reliées au châssis entrent en contacte avec le sol et freinent l'engin. Le rappel du châssis de frein en position haute est assuré par un système ou matériaux à mémoire de forme exerçant une traction entre le châssis de frein et le cadre de l'engin. L'ensemble des pièces de ce système de frein pouvant être fabriquées dans plusieurs types de matériaux au résistances mécaniques appropriées. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au freinage d'engins (type vélo) constitués d'un cadre à fin de permettre à l'utilisateur de contrôler sa vitesse de déplacement.
Patent FR-3056975-A1 (FR)
Title: Dispositif de plateau monte-escalier a rampe de guidage retournee, bras articule extensible, et nacelle a toit profile ouvrant
Inventor: MAZER ALEXANDRE
IPC: B66B9/08
Filed: 2016-10-05
Abstract: L'invention concerne l'architecture d'un plateau monte-escalier, permettant une protection contre les négligences et malveillances, une adaptabilité d'implantation, un chargement rapide. Il est constitué d'une nacelle (1) portant la charge utile et se déplaçant dans un escalier (16), d'une rampe latérale de guidage (11) retournée vers le mur (17), et d'un bras (9) fixé à la nacelle (1) et coulissant dans la rampe (11). Ce bras (9) est extensible dans les virages, évitant à la nacelle (1) de percuter le mur (17). Le toit (4) de la nacelle (1), profilé selon la pente du plafond (18) de la cage d'escalier (16), s'ouvre en coordination avec les portillons (7) de la nacelle (1), améliorant la hauteur d'accès à bord sur le quai (23). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux plateaux monte-escalier pour personnes ou charges matérielles.
Patent FR-3047575-A1 (FR)
Title: Procede de scenarisation a contenus multimedias
Inventor: GAUDION JORIS
IPC: G06F3/048
Filed: 2016-02-04
Abstract: Ce procédé de scénarisation d'un espace physique destiné à être éclairé par un réseau (12) de points d'éclairage (14), dans lequel chaque point d'éclairage (14) est configuré pour émettre une donnée d'identification via la lumière qu'il émet, le procédé étant destiné à être mis en œuvre par un terminal portatif (50) muni d'un écran d'affichage graphique. Il comprend les étapes de génération par le terminal portatif (50) d'une interface graphique pour l'affichage sur l'écran d'un support graphique à au moins deux dimensions délimitant virtuellement l'espace physique, de réception par le terminal portatif (50) de la donnée d'identification d'un des points d'éclairage (14) lorsque le terminal (50) est déplacé à l'intérieur de la lumière de ce point d'éclairage (14), génération par le terminal portatif (50), sur le support graphique et à la réception de la donnée d'identification, d'un objet graphique virtuel configurable, associé au point d'éclairage (14), dit « objet graphique d'éclairage ».
Patent FR-3050484-A1 (FR)
Title: Systeme d’injection de reactif dans la ligne d’echappement d’un moteur thermique
Inventor: BOZIAN MOHAMED
IPC: F01N3/08
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention concerne un système d'injection (1) de réactif dans la ligne d'échappement d'un moteur thermique, comprenant : - un réservoir (2) de réactif (4), - une pompe (6), - un injecteur (7), - un ensemble de conduits (7,8,9) assurant la connexion fluidique du réactif (4) depuis le réservoir(2) vers l'injecteur(7) par aspiration via la pompe (6), caractérisé en ce qu'il comprend un conduit supplémentaire (10) débouchant à une extrémité dans le réservoir (2) de réactif au-dessus du seuil de remplissage maximum (5) en réactif dudit réservoir et raccordé à l'autre de ses extrémités audit ensemble de conduits en amont de la pompe dans une zone de raccordement (11) munie d'un système de vannes pilotées autorisant le passage vers l'injecteur (7), soit du réactif, soit d'air prélevé au-dessus du niveau du réactif dans le réservoir via ledit conduit supplémentaire (10).
Patent FR-3050375-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la dentition
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T17/00
Filed: 2016-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation d'un appareil orthodontique porté par un patient, le procédé comportant les étapes suivantes : a') Réalisation d'un modèle de référence initial d'au moins une partie d'une arcade du patient ; b') Réalisation d'un modèle de référence objectif correspondant à un positionnement des dents souhaité à un instant du traitement ; c') Acquisition d'au moins une image actualisée, dans des conditions d'acquisition réelles, et réalisation d'un modèle de référence actualisé ; d') Détermination d'un modèle de comparaison correspondant à un positionnement anticipé, à partir des modèles de référence initial et objectif, pour l'instant de l'acquisition réalisée à l'étape c') ; e') Comparaison du modèle de référence actualisé avec le modèle de comparaison ; f) Si, à l'étape précédente, ladite comparaison aboutit à un résultat insatisfaisant, fabrication d'un appareil orthodontique de substitution.
Patent FR-3057522-A1 (FR)
Title: Procede de controle du regime d'un moteur thermique pour un vehicule hybride comportant une boite de vitesses manuelle
Inventor: GALVIN MATHIAS
IPC: B60W20/30
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du régime d'un moteur thermique (10) d'un véhicule hybride lors d'un passage manuel d'un mode de roulage tout électrique à un mode de roulage thermique sur un rapport de vitesse sélectionné par le conducteur. Le véhicule comporte une boite de vitesses manuelle (12) accouplée par un embrayage (11) au moteur thermique (10). Le procédé comporte la détection du passage manuel sur le rapport de vitesse sélectionné par le conducteur lorsque l'embrayage (11) est configuré en état ouvert, et en cas de détection du passage manuel, la commande du régime du moteur thermique (10), dès le démarrage du moteur thermique (10) et au plus tard jusqu'à la configuration de l'embrayage en état fermé, à une première consigne asservie sur une valeur d'estimation du régime de l'arbre primaire de la boite de vitesse (12).
Patent FR-3057983-A1 (FR)
Title: Support de monnaie et coque de protection
Inventor: CHAUVIN FLORIAN
IPC: G07D9/00
Filed: 2016-10-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un élément de support de monnaie (1) destiné à être disposé dans une coque (5), il est caractérisé en ce qu'il comprend une partie souple reliée à une surface d'appui (11, 12, 13), sur ladite partie est disposée une double patte (2) comprenant deux branches (20, 21) inclinées de façon symétrique. Comme le maintien de la monnaie (3) se fait entre deux branches (20, 21) en appui sur des listels opposés, la tranche reste presque totalement visible et la tenue en ciseau assure l'immobilisation de la pièce.
Patent FR-3061258-A1 (FR)
Title: Element femelle de raccord, destine a etre accouple avec un element male complementaire et raccord comprenant un tel element femelle
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/086
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un élément femelle de raccord rapide (200) comprenant un corps femelle creux (204) définissant un axe central (X200), des organes de verrouillage (208), chaque organe de verrouillage étant mobile radialement à l'intérieur d'une ouverture radiale correspondante (204.1) du corps femelle entre une position de verrouillage, et une position déverrouillée, au moins un élément mémoire (206), mobile selon un axe de déplacement (D206) entre une position distale, dans laquelle il s'oppose au déplacement d'un organe de verrouillage de la position déverrouillée vers la position de verrouillage, et une position proximale, et une bague de blocage (218), qui est mobile axialement entre une position avancée, dans laquelle elle maintient les organes de verrouillage en position de verrouillage, et une position reculée. Chaque élément mémoire (206) est reçu dans un logement défini dans l'épaisseur du corps. Chaque élément mémoire (206) est, en position distale, plus proche de l'axe central (X200) que ne le sont les organes de verrouillage (208) en position déverrouillée, et l'axe de déplacement (D206) de chaque élément mémoire est incliné par rapport à l'axe central (X200) du corps femelle.
Patent FR-3052661-A1 (FR)
Title: Dispositif pour assurer le transfert d'une personne en situation de handicap pouvant utiliser un fauteuil roulant manuel sur un velo a deux roues arrieres sans recours a l'assistance d'un tiers.
Inventor: MIGNOZZI JOSEPH
IPC: B62M6/40
Filed: 2016-06-16
Abstract: Dispositif pour assurer le transfert d'une personne en situation de handicap pouvant utiliser un fauteuil roulant manuel sur un vélo à deux roues arrières sans recours à l'assistance d'une tierce personne. Le dispositif selon l'invention permet d'assurer l'autonomie de la personne en fauteuil roulant en lui permettant, en retirant un câble retenant une rampe d'accès avec 2% de pente, d'accéder à une plateforme pouvant accueillir un fauteuil. Le dispositif selon sa première caractéristique est constitué d'une rampe d'accès avec 2% de pente retenue par un câble fixé sur l'avant-droit du vélo, d'un interrupteur haut / bas situé à la droite du guidon permettant de faire remonter la rampe et d'une plateforme. Le guidon est muni de deux manivelles permettant, après un premier demi-tour avant, d'actionner un système d'assistance électrique situé sur chacune des roues arrières et composé d'un moteur, d'une batterie et d'un contrôleur de vitesse. Le dispositif selon sa seconde caractéristique est constitué d'une rotule permettant d'assurer la liaison entre un timon fixé à l'avant-train du vélo à deux roues arrières et un timon fixé sur l'arrière-train d'une bicyclette sur laquelle on pourra connecter le système d'assistance électrique. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux constructeurs de bicyclettes.
Patent FR-3067254-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif pour assurer automatiquement un grimpeur
Inventor: DEVIENNE THIBAULT
IPC: A63B29/00
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention concerne un dispositif permettant de tendre une corde passée dans un mousqueton en haut de la voie et ainsi d empêcher une chute du grimpeur. Il est constitué d un boîtier (1) dans lequel entre la corde. La corde est tendue par des motoréducteurs (12), et elle est retenue par un taquet coinceur (16)en cas de chute du grimpeur. Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à fournir à des particuliers une solution de sécurité simple et polyvalente pour des activités de loisir ou de travaux en hauteur.
Patent FR-3063580-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une unite fonctionnelle conditionnee dans un corps
Inventor: BLANCHARD ALAIN
IPC: H02G3/04
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique comprenant une unité fonctionnelle conditionnée dans un corps (1) avec un conduit (2) au travers duquel une liaison filaire est saillante en étant disposée dans une gaine (3) dont une partie proximale (4a) est montée dans ledit conduit et présente au moins une gorge annulaire (6a) périphérique, ledit dispositif comprenant : un anneau élastique (7) qui est disposé dans la gorge (6a) entre un état étendu et un état rétracté ; et une rainure annulaire (8) formée dans le conduit (2) afin, lors du montage de la partie proximale (4a) dans le conduit (2), de contraindre l'anneau (7) en état rétracté sur une course axiale jusqu'à la rainure (8), puis de relâcher ladite contrainte par extension de l'anneau (7) dans la rainure (8) en assurant la retenue axiale du montage par interférence dudit anneau avec la rainure (8) et la gorge (6a).