baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3036728-A1 (FR)
Inventor: STOKELY CHRISTOPHER LEE
IPC: E21B47/107
Filed: 2016-04-20
Abstract: Un système qui comprend une source acoustique contrôlée. Le système comprend également des capteurs acoustiques distribués le long d'un conduit. Les capteurs acoustiques distribués obtiennent des mesures de signal acoustique sous forme d'une fonction de la position le long du conduit en réponse à au moins une émission de signal acoustique par la source acoustique contrôlée. Le système comprend également une unité de traitement qui génère un graphique ou un rapport de l'activité acoustique basé sur les mesures du signal acoustique. Le rapport ou le graphique de l'activité acoustique est utilisé pour identifier au moins une anomalie de limite de l'impédance acoustique en fonction d'une position le long du conduit.
Patent FR-3051541-A1 (FR)
Title: Projecteur a led a dioptre creant coupure pour vehicules
Inventor: LAMINETTE MAXIME
IPC: F21V13/02
Filed: 2016-05-18
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage (1) pour projecteur de véhicule automobile, apte à émettre un faisceau lumineux à coupure selon un axe optique prédéterminé, ledit module d'éclairage comprenant : -une source lumineuse (2) pour générer un faisceau, -un élément optique pour recevoir le faisceau généré par la source lumineuse et configuré pour former à partir de ce faisceau ledit faisceau lumineux à coupure ; ledit élément optique comprenant : -un collimateur (3) configuré pour recevoir le faisceau généré par la source lumineuse et pour collimater ce faisceau en un faisceau collimaté, -un coupleur optique (4) configuré pour coupler le faisceau collimaté en un faisceau couplé dans un guide de lumière (5), un moyen de coupure disposé au sein dudit guide de lumière sur le chemin des rayons du faisceau couplé et configuré pour intercepter une partie desdits rayons dans le guide de lumière et former un faisceau à coupure, et -au moins une face de sortie (7) dudit guide de lumière configurée pour projeter ledit faisceau à coupure hors de l'élément optique, et caractérisé en ce que l'élément optique est formé en une seule pièce.
Patent FR-3051893-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de compression pour un appareil de capture de co2 par separation a basse temperature
Inventor: DEFAYE CYRIL
IPC: F25J5/00
Filed: 2016-05-27
Abstract: Dans un procédé de compression d'un gaz à séparer dans une unité de séparation de CO2 à basse température par au moins une étape de condensation partielle et/ou au moins une étape de distillation, le gaz à séparer (3, 7, 11) est à composition variable et/ou à débit variable, le gaz à séparer est comprimé dans un compresseur (9) pour produire un gaz comprimé et on modifie la pression d'entrée du gaz à séparer rentrant dans le compresseur en fonction de la teneur en CO2 et/ou du débit du gaz à séparer afin de réduire les variations de débit volumique du gaz à séparer rentrant dans le compresseur.
Patent FR-3054091-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication a modulation temps-frequence adaptative
Inventor: CHAFII MARWA
IPC: G06F7/02
Filed: 2016-07-15
Abstract: Un dispositif de télécommunication sans fil comprend un modulateur (30) agencé pour encoder des symboles sur un canal de télécommunication. Le modulateur (30) est agencé pour appliquer une modulation aux symboles encodés selon laquelle la bande passante du canal est découpée en fonction d'au moins une caractéristique de réponse fréquentielle du canal, de sorte que des fréquences de modulation voisines pour lesquelles une caractéristique de réponse fréquentielle calculée selon un premier critère est supérieure à une valeur de seuil (a) ou inférieure à la valeur de seuil (a) sont rassemblées en sous-bandes de fréquence comprenant chacune au moins une fréquence de modulation, le modulateur (30) étant agencé pour associer à chaque sous-bande de fréquence une ou plusieurs fonctions de modulation telles que l'union des fonctions de modulation de l'ensemble des sous-bandes de fréquences définit une base bi-orthogonale.
Patent FR-3059362-A1 (FR)
Title: Carter de turbomachine comportant une structure acoustique et un element abradable
Inventor: MERCIER REMI ROLAND ROBERT
IPC: F04D29/52
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un carter (24) de turbomachine (10) comprenant une paroi interne de révolution (26) coaxiale à un axe principal longitudinal de la turbomachine, une structure d'isolation acoustique (20) montée à l'intérieur de la paroi interne de révolution (26), qui est de forme principale annulaire centrée sur ledit axe longitudinal, et un élément annulaire abradable (22), caractérisé en ce que l'élément abradable (22) est fixé sur une face annulaire interne (30a) de la structure d'isolation acoustique (20).
Patent FR-3065428-A1 (FR)
Title: Marche motorise pour poussettes
Inventor: BELLANGER GUILLAUME LAURENCE BRUNO
IPC: B62D51/04
Filed: 2017-04-21
Abstract: Dispositif d'assistance électrique pour poussette simple ou multiple, constitué d'une partie moteur, fixé sur pivot. Le support est un support plat ou courbé. Le dispositif, est constitué d'un élément électrique, permettant l'alimentation du moteur. La marche comprend un dispositif électrique, type batterie. Cette marche est muni de panneaux photovoltaïques qui directement placé sur le dessus. En outre, l'énergie accumulée est renvoyée vers les batteries utilisée par le moteur électrique. Deux bras de fixation monté sur pivot, munie de pince de serrage ajustable.
Patent FR-3071363-A1 (FR)
Title: Joint tournant pour une antenne rotative et antenne rotative comportant un tel joint
Inventor: FERRANDO NICOLAS
IPC: H01P1/06
Filed: 2017-09-19
Abstract: Ce joint tournant comporte un stator (51) destiné à être fixé sur une première partie de l'antenne et définissant une surface de transmission (61), et un rotor destiné à être fixé sur une deuxième partie de l'antenne et définissant une surface de transmission. L'une des surfaces de transmission (61) comprend des moyens principaux de délimitation des signaux et l'autre comprend des moyens complémentaires de délimitation (64) des signaux électromagnétiques. Le rotor est monté rotatif par rapport au stator (51) de sorte qu'au moins une partie de la surface de transmission du rotor soit disposée en regard d'au moins une partie de la surface de transmission (61) du stator (51). Les parties en regard forment entre elles au moins une voie de transmission des signaux électromagnétiques délimitée par les moyens principaux et complémentaires de délimitation (64).
Patent FR-3074357-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de la conduction electrique a travers une interface metal/oxyde natif/metal
Inventor: DE VECCHI SYLVAIN
IPC: H01L21/30
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation des performances électriques de tout ou partie d'un module photovoltaïque (11) par claquage aux interfaces métal/oxyde/métal caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - Etape 1 : Illuminer tout ou partie dudit module photovoltaïque par un flux lumineux régulé par un module de contrôle (14) ; - Etape 2 : Polariser ledit module photovoltaïque en polarisation inverse en le soumettant à un balayage en tension allant de - Voc/2, Voc étant la tension en circuit ouvert, à une tension de polarisation limite VL dont la valeur dépend du mode d'interconnexion et du nombre (NB) de cellules composant tout ou partie dudit module photovoltaïque.
Patent FR-3065513-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage et de soutirage de gaz
Inventor: HEYRAL OLIVIER
IPC: F17C13/04
Filed: 2017-04-21
Abstract: Dispositif (1) de remplissage et de soutirage de gaz, comprenant : - un circuit de soutirage muni d'un raccord de stockage raccordable à un récipient de stockage (RE) et d'un raccord de soutirage raccordable à un organe de soutirage ; - un circuit de remplissage (7) muni d'un raccord de remplissage (8) raccordable à une source de gaz (SO) pour le remplissage du récipient ; ce raccord de remplissage comprenant un piston définissant intérieurement une conduite de remplissage et présentant un orifice de purge débouchant transversalement dans ladite conduite de remplissage, ce piston étant mobile à l'intérieur d'un corps de purge muni d'une conduite de purge raccordée à un circuit de fuite (10) reliée à l'extérieur (EXT), entre : - une position d'ouverture où l'orifice de purge ne coïncide pas avec la conduite de purge ; et - une position de fermeture où l'orifice de purge coïncide avec la conduite de purge pour établir une communication entre ladite conduite de remplissage et le circuit de fuite.
Patent FR-3068254-A1 (FR)
Title: Dispositif d'exercice a roue
Inventor: HERNANDEZ MATHIEU
IPC: A63B23/02
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'exercice à roue, comportant : - une première roue (2) avec une bande de roulement (22) s'étendant sur le pourtour périphérique, un manchon axial (24) et un corps (26) s'étendant radialement entre la bande de roulement (22) et le manchon axial (24), - une deuxième roue (4) avec une bande de roulement (42) s'étendant sur le pourtour périphérique, un manchon axial (44) et un corps (46) s'étendant radialement entre la bande de roulement (42) et le manchon axial (44), et - un axe central (6) configuré pour coopérer avec le manchon axial (24, 44) des première et deuxième roues (2, 4), et sur lequel la première et la deuxième roue sont montées. La première roue (2), et éventuellement la deuxième roue (4), comporte également un moyen d'écartement configuré pour modifier la distance entre la bande de roulement (22) de la première roue (2) et la bande de roulement (42) de la deuxième roue (4) lorsque les deux roues (2, 4) sont montées en butée l'une contre l'autre sur l'axe central (6).
Patent FR-3071224-A1 (FR)
Title: Aile comportant un bord d'attaque presentant des moyens pour prevenir le colmatage de trous realises dans le bord d'attaque
Inventor: FAROUZ-FOUQUET MATHIAS
IPC: B64C3/28
Filed: 2017-09-15
Abstract: L'invention concerne une aile comportant : - un bord d'attaque (102) formant un caisson (50) délimité par une paroi (203) et une peau (202) électriquement conductrice constituant un intrados et un extrados et percée de trous (205), une pompe (207) prévue pour aspirer l'air présent dans le caisson (50) et/ou pour injecter de l'air dans le caisson (50), un générateur de tension, où chaque trou (205) est équipé d'un système anti-colmatage (204) qui comporte une électrode électriquement conductrice, un corps électriquement isolant et présentant un fût qui loge dans le trou et qui présente un orifice central dans lequel loge l'électrode, où la face extérieure du fût présente au moins une dent, où chaque dent est en saillie par rapport à la face extérieure du fût et s'étend sur la hauteur du fût, où l'au moins une dent est répartie autour du fût de manière à créer au moins un canal. Une telle installation permet d'éliminer les résidus qui sont accrochés dans les trous du bord d'attaque.
Patent FR-3056836-A1 (FR)
Title: Structure d'arret d'eau de connecteur de blindage
Inventor: AOSHIMA KENGO
IPC: H01R13/648
Filed: 2017-09-22
Abstract: Dans une structure d'arrêt d'eau (100) d'un connecteur de blindage (1), un élément de maintien arrière (3) inclut un corps principal (3A) disposé dans une position faisant face à la surface circonférentielle intérieure de la partie d'extrémité d'une enveloppe de blindage (5) dans le sens d'extraction de connecteur, et une saillie (3B) formée pour dépasser du corps principal (3A) le long du fil électrique (2) dans le sens d'extraction de connecteur entre le fil électrique (2) et le corps tressé (6) disposé pour couvrir la surface circonférentielle extérieure de la saillie (3B) de sorte que la partie d'extrémité dans le sens d'insertion de connecteur atteint la partie de connexion (10). La bande (8) est enroulée autour du corps tressé (6) en spirale pour couvrir au moins la partie allant de la partie d'extrémité d'élément de maintien arrière (3) dans le sens d'extraction de connecteur jusqu'à la partie de connexion (10).
Patent FR-3064110-A1 (FR)
Title: Substrat de croissance pour la formation de dispositifs optoelectroniques, procede de fabrication d'un tel substrat, et utilisation du substrat notamment dans le domaine des micro-ecrans d'affichage
Inventor: SOTTA DAVID
IPC: H01L33/00
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention porte sur un substrat de croissance (1) pour la formation de dispositifs optoélectroniques comprenant un support de croissance (2) et, disposée sur le support de croissance (2), un premier groupe d'îlots semi-conducteurs cristallins (3a) présentant un premier paramètre de maille et un deuxième groupe d'îlots semi-conducteur cristallin (3b) présentant un deuxième paramètre de maille, différent du premier. L'invention porte également sur un procédé de fabrication du substrat de croissance, sur un procédé de fabrication collective d'une pluralité de dispositifs optoélectroniques sur le substrat de croissance. Elle s'applique pour fournir un micro-panneau monolithique de diodes électroluminescentes ou un micro-écran d'affichage.
Patent FR-3074619-A1 (FR)
Title: Circuit de recharge d'une batterie electrique au moyen d'un module photovoltaique
Inventor: VERVAART MARK
IPC: H02J7/35
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne un circuit (205) de recharge d'une batterie (101) par un module photovoltaïque (103), comportant : des bornes d'entrée (I+, I-) et de sortie (0+, 0-) destinées à être reliées respectivement au module et à la batterie ; un convertisseur (107) comportant des bornes d'entrée (ci+, ci-) et de sortie (co+, co-) reliées respectivement aux bornes d'entrée et de sortie du circuit de recharge ; un circuit de contrôle (109), comportant des bornes d'alimentation (s+, s-) reliées aux bornes de sortie du circuit de recharge ; un interrupteur (K2) reliant une des bornes de sortie (co+) du convertisseur à une des bornes de sortie (O+) du circuit de recharge ; et un circuit de détection (207) configuré pour, lorsque la tension entre bornes de sortie du circuit de recharge dépasse un seuil, commander l'ouverture de l'interrupteur (K2) et l'arrêt du convertisseur pendant une période prédéterminée.
Patent FR-3074787-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de materiel
Inventor: WALTER CLAUDE
IPC: B65D6/28
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transport (1) de matériel comportant, d'une part, une paroi inférieure (2) comportant un cadre inférieur (20), une plaque inférieure et des moyens de solidarisation réversible de ce cadre inférieur (20) solidaire et de cette plaque inférieure, d'autre part, une paroi supérieure (3) comportant un cadre supérieur (30), une plaque supérieure (31) et des moyens de solidarisation réversible (32) de ce cadre supérieur (30) et de cette plaque supérieure (31), d'autre part encore, des parois latérales (4) comportant, chacune, un cadre latéral (40), une plaque latérale (41) et des moyens de solidarisation réversible (42) d'un tel cadre latéral (40) et d'une telle plaque latérale (41) et, d'autre part aussi, des parois longitudinales (5) comportant, chacune, un cadre longitudinal (50) et dont l'une au moins comporte au moins une porte sectionnelle (6 ; 6A) mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture du dispositif de transport (1).
Patent FR-3076771-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entree d'air de refroidissement pour un vehicule
Inventor: JACQUEMONT JACKY
IPC: F41H7/03
Filed: 2018-01-17
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'entrée d'air de refroidissement pour un véhicule, dispositif comprenant une calandre (3) comportant des persiennes (5), calandre obturant une ouverture avant (6) du véhicule destinée à donner accès à un radiateur (7). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un bac (10) qui s'étend en dessous du radiateur (7) et qui comporte un bord inférieur (10a) qui est en appui contre une face interne de la calandre (3) par l'intermédiaire d'un joint souple (11). Le bac est prolongé par deux parois latérales (14) qui sont également en contact avec la calandre (3) par l'intermédiaire du joint souple (11). La calandre (3) comporte par ailleurs une chambre longitudinale (15) positionnée en regard avec le bord inférieur (10a) du bac et qui communique avec l'intérieur du bac (10), chambre présentant une ouverture inférieure (18) la reliant avec l'extérieur.
Patent FR-3076513-A1 (FR)
Title: Piece d'habillage interieur pour habitacle de vehicule destinee a recouvrir un dispositif de securite a coussin gonflable
Inventor: MONNIER GWENAEL
IPC: B60R21/2165
Filed: 2018-01-11
Abstract: La pièce d'habillage intérieur (16), pour habitacle (10) de véhicule (11) est destinée à recouvrir un dispositif de sécurité (24) à coussin gonflable et comprend un corps principal (17) et un organe (26) formant une peau s'étendant sur le corps principal (17) et destinée à être visible dans l'habitacle (10). L'organe (26) comprend en outre au moins une pièce s'étendant en regard du dispositif de sécurité (24). L'organe (26) comporte au moins une couture d'affaiblissement (46, 48 ; 50 ; 52, 54 ; 58, 60) s'étendant dans l'au moins une pièce et dont au moins une portion (46A, 48A ; 50A ; 52A, 54A ; 58A, 60A) est destinée à être rompue lors de l'actionnement du dispositif de sécurité (24) à coussin gonflable.
Patent FR-3077203-A1 (FR)
Title: Heptane de source vegetale pour l'extraction de produits naturels
Inventor: BOUVILLE ANNE-SOPHIE
IPC: A23L27/20
Filed: 2018-01-30
Abstract: La présente description porte sur de l'heptane obtenu d'une source végétale, dans lequel la source végétale comprend la Commiphora wildii. Des utilisations d'un tel heptane en parfumerie, en cosmétique et en aromatique alimentaire sont également décrites.
Patent FR-3077296-A1 (FR)
Title: Dimeres de variants du facteur x
Inventor: PLANTIER LUC
IPC: C12P21/00
Filed: 2018-02-01
Abstract: La présente invention concerne des dimères de variants du facteur X, et leur utilisation pour le traitement des troubles de la coagulation sanguine.
Patent FR-3077865-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante comportant des bouchons isolants inter-panneaux
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne une paroi de cuve étanche et thermiquement isolante comportant une barrière thermiquement isolante définissant une surface de support pour une membrane d'étanchéité, la barrière thermiquement isolante comportant deux panneaux isolants adjacents délimitant conjointement un espace inter-panneaux, la paroi de cuve comportant en outre un bouchon isolant (1) agencé dans l'espace inter-panneaux de manière à combler ledit espace inter-panneaux, ledit bouchon isolant (1) comportant un noyau isolant (4) recouvert au moins partiellement par une enveloppe (5) en papier kraft, ledit noyau isolant (4) comportant de la laine de verre (11) stratifiée, ladite laine de verre (11) stratifiée comportant des nappes de fibres superposées selon une direction de stratification (12), le bouchon isolant (1) étant agencé dans l'espace inter-panneaux de manière à ce que la direction de stratification (12) de la laine de verre (11) stratifiée soit parallèle une direction de largeur de l'espace inter-panneaux
Patent FR-3080948-A1 (FR)
Title: Circuit integre comprenant un element capacitif, et procede de fabrication
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L29/40
Filed: 2018-05-02
Abstract: Le circuit intégré comprend au moins un élément capacitif (C) comprenant une première électrode munie d'une première plaque (Pl) électriquement conductrice située sur un caisson semiconducteur d'un premier type de conductivité (PW), une deuxième électrode munie d'une deuxième plaque (P2) électriquement conductrice sur la première plaque, du caisson (PW), et d'une région superficielle (NS) fortement dopée d'un deuxième type de conductivité opposé au premier type de conductivité située sous la première plaque et en surface du caisson, et une région diélectrique (OxT, OxG) interélectrodes séparant électriquement la première électrode et la deuxième électrode.
Patent FR-3079544-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'ouverture a blocage de securite inertiel
Inventor: COUTO MAQUIEIRA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B77/06
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne une commande d'ouverture (10) comprenant un socle (12), un levier de poignée (20) configuré pour être monté pivotant sur le socle (12) autour d'un axe de poignée (X1), une chaîne cinématique (100) configurée pour transmettre un mouvement du levier de poignée (20) vers une serrure de la commande d'ouverture pour déverrouiller l'ouvrant, ladite chaîne (100) comprenant au moins une branche active du levier de poignée (14), un organe de sécurité inertiel (30) comprenant un corps principal (32) formant masse inertielle et un élément bloqueur relié au corps et configuré pour empêcher par effet de coincement la transmission de mouvement par la chaîne cinématique (100). Selon l'invention, l'organe inertiel (30) est couplé cinématiquement à la branche secondaire (20.2) du levier de poignée (20) et s'étend du côté de la branche secondaire (20.2) par rapport à l'axe de poignée (X1) à l'opposé d'une branche principale (20.1) de préhension.
Patent FR-3089420-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques comprenant une cyclodextrine de taille sélectionnée, et utilisation de ladite cyclodextrine en cosmétique
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-05
Abstract: La présente invention porte sur des compositions cosmétiques comprenant au moins une cyclodextrine présente, au moins partiellement, sous forme de particules solides dispersées dans un milieu physiologiquement acceptable, caractérisée en ce que les particules de cyclodextrine présentent une taille moyenne en volume d(4,3), mesurée par granulométrie laser, inférieure ou égale à 20 µm, plus préférentiellement inférieure ou égale à 12 µm, et tout préférentiellement inférieure ou égale à 8. µm. Un autre objet de l’invention est l’utilisation d’une telle cyclodextrine pour améliorer le profil sensoriel des compositions cosmétiques, notamment pour conférer une facilité d’étalement, et/ou un toucher doux, poudré, non gras, et prévenir la formation de peluches.
Patent FR-3090546-A1 (FR)
Title: Système de contrôle d'amortissement d’oscillations dans une chaîne de traction à moteur thermique
Inventor: D'ILLIERS BERTRAND
IPC: B60W30/20
Filed: 2018-12-21
Abstract: Le système contrôle l’amortissement des oscillations de la vitesse de torsion (NTR) d’une transmission (TRA) entraînée en rotation par un moteur thermique (ENG) comprenant un contrôleur (CT) ayant au moins une première voie de correction à action proportionnelle et une deuxième voie de correction à action dérivée, des moyens de filtrage fréquentiel (FILT) et une boucle de commande fournissant une première erreur (EN) entre une consigne de vitesse de torsion (NTR CONS) et une mesure (NTR ES) de la vitesse de torsion et une deuxième erreur (ENG) entre une consigne de dérivée de vitesse de torsion (NGTR CONS) et une mesure (NGTR ES) de la dérivée de vitesse de torsion, les première et deuxième erreurs étant traitées respectivement par les première et deuxième voies de correction, le système comprenant un prédicteur de Smith (PS) modélisant un ensemble sans retard (SYS*) comprenant le moteur et la transmission et fournissant une vitesse de torsion modélisée sans retard (NTR ND) qui est introduite en contreréaction dans la première voie de correction. Figure 2