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Patent FR-3099058-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un dérivé de glycine bétaïne comme agent de conditionnement des cheveux
Inventor: GALLE FRANCIS
IPC: A61Q5/12
Filed: 2019-11-22
Abstract: Utilisation d'un dérivé de glycine bétaïne comme agent de conditionnement des cheveux La présente invention concerne un procédé de conditionnement des cheveux, comprenant l’application topique sur les cheveux d’une composition cosmétique sous forme d’émulsion renfermant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, une composition tensioactive renfermant au moins un sel d'ester ou d'amide de glycine bétaïne comprenant de 14 à 24 atomes de carbone. Elle a également pour objet l'utilisation comme agent de conditionnement des cheveux d'une composition tensioactive telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3108402-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’un paramètre de fonctionnement d’un pneumatique
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: G01L9/12
Filed: 2020-03-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’un paramètre de fonctionnement destiné à équiper un pneumatique, comprenant : - un circuit électronique réparti sur une première face d’une carte électronique et qui comprend un capteur ; - un boîtier de protection recouvrant au moins en partie le circuit électronique ; et - au moins un premier brin d’antenne comprenant une extrémité galvaniquement reliée au circuit électronique et s’étendant en saillie latérale du boîtier ; Selon l’invention, le boîtier comprend une portion latérale en saillie tangentant sensiblement un tronçon d’extrémité proximal du premier brin selon une génératrice dudit premier brin. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1A
Patent FR-3109656-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de données d’image et système d’éclairage de véhicule
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: G09G3/30
Filed: 2020-04-24
Abstract: [L'invention fournit un procédé de gestion de données d’image dans un système d’éclairage automobile (SYS), ledit système d’éclairage comportant au moins un module d’éclairage destiné à la projection de faisceaux lumineux, lesdits faisceaux lumineux étant générées à partir de données relatives à la sélection d’au moins une image (I[x]), chaque image (I[x]) étant respectivement définie par une matrice (M[x]) comportant une pluralité de rangées (R[k]) horizontale ou verticales de pixels (P[i]), dans lequel chaque pixel (P[i]) est caractérisé par une valeur numérique V[i] liée à une intensité lumineuse dudit pixel (P[i]), ledit procédé comprenant les étapes suivantes:    - réception d’une instruction d’activation d’au moins une image (I[x]) destinée à être projetée;    - conversion de l’image d’origine (I[x]) en N niveaux de gris, où chaque niveau de gris correspond à un seuil allant respectivement d’un premier seuil (S[1]) de niveau de gris jusqu’au dernier seuil (S[N]) de niveau de gris;    - à partir de la première rangée (R[1]) jusqu’à la dernière rangée (R[D]) de la matrice (M[x]), procéder séquentiellement à l’exécution des étapes suivantes, à partir du premier pixel (P[1]) jusqu’au dernier pixel (P[F]) de la rangée (R[k]):        - si la valeur numérique d’intensité V[i] d’un pixel P[i] analysé se trouve à proximité ou égale à au moins l’un des seuils allant respectivement de (S[1]) jusqu’à (S[N]), alors le pixel (P[i]) analysé est considéré comme un point d’inflexion significatif d’une courbe (C_R[k]) relative à la rangée (R[k]) et est sauvegardé, en tant que pixel compressé (PIS[i]) dans une liste (LPIS[i]) à transmettre, sinon le pixel (P[i]) analysé n’est pas sauvegardé;        - l’étape précédente est réitérer jusqu’au dernier pixel (P[F]) de la dernière rangée (R[D]) de la matrice (M[x]);     et en ce que, la liste (LPIS[i]) de pixels compressés (PIS[i]) de la matrice (M[x]) est transmise à au moins un module d’éclairage (HL[z]) afin que le dispositif d’éclairage (HL) projette une image résultante (Ir[x]).Figure pour l'abrégé : figure 5]
Patent FR-3110065-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection au temps d’une dose coincee
Inventor: GOUBELY AIMÉ
IPC: A47J31/44
Filed: 2020-05-13
Abstract: « Dispositif et procédé de détection d’une anomalie de fermeture d’un groupe d’infusion »     Procédé de détection d’une anomalie de fermeture d’un groupe d’infusion d’une machine de préparation de boissons, le groupe d’infusion (100) comportant une chambre d’infusion (5) délimitée par deux parties (3, 4) présentant une mobilité l’une par rapport à l’autre, au moins l’une des deux parties (3, 4) étant déplacée par un actionneur (61), lesdites deux parties (3, 4) étant configurées de sorte qu’une au minimum soit mobile, lors d’une phase de fermeture du groupe d’infusion (100) et qu’au moins l’une des deux parties (3,4) se rapproche de l’autre pour enserrer un conditionnement (2), le procédé est caractérisé en ce que :                                   au cours de la phase de fermeture, détermination d’un premier instant (t1a, t1b, t1c, t1d) correspondant à un premier évènement du déplacement de l’au moins une partie mobile (3,4) par l’actionneur (61) puis détermination d’un deuxième instant (t2) correspondant à un deuxième évènement du déplacement de l’au moins une partie mobile (3,4),                 détermination d’une durée mesurée (12) qui correspond à la durée qui sépare le premier instant (t1a, t1b, t1c, t1d) du second instant (t2),                 détection d’une anomalie de fermeture en fonction d’une différence entre ladite durée mesurée (12) et une durée nominale (11).                           Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3110362-A1 (FR)
Title: Bureau autoporteur à plateau pliant
Inventor: WAJDA ALAIN
IPC: A47B17/06
Filed: 2020-05-13
Abstract: L’invention concerne un bureau autoporteur (2) à plateau pliant comportant :    - une structure principale (3) comprenant une paroi arrière et deux parois latérales (5),    - un plateau (7) comprenant une première portion plane, fixe et horizontale, une deuxième portion plane (9) mobile et une troisième portion plane (10) mobile, la deuxième portion plane (9) et la troisième portion plane (10) étant mobile entre une position pliée dans laquelle la deuxième portion plane (9) et la troisième portion plane (10) sont situées dans l’espace interne et une position dépliée dans laquelle la deuxième portion plane (9) et la troisième portion plane (10) sont alignées avec la première portion plane (8) ;    - un pied de support (13) mobile, le pied de support (13) étant mobile, dans une direction de pliage/dépliage (18) normale à la paroi arrière, entre une position arrière dans laquelle le pied de support (13) est situé dans l’espace interne et une position avant dans laquelle le pied de support (13) est situé à distance de la structure principale (3), le déplacement du pied de support (13) de la position arrière vers la position avant entraînant le déplacement de la deuxième et troisième portion planes de la position pliée vers la position dépliée et réciproquement,    - un élément de support extensible, l’élément de support extensible étant situé sous le plateau (7) et étant mobile, lors du déplacement du pied de support (13), d’une position escamotée vers une position étendue dans laquelle la deuxième portion plane (9) et la troisième portion plane (10) repose contre l’élément de support extensible.                  Figure pour l’abrégé              :              Fig.              3
Patent FR-3111666-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef a cycle recupere
Inventor: PONS BERNARD CLAUDE
IPC: F23R3/54
Filed: 2020-06-17
Abstract: Turbomachine (10) d’aéronef, comportant :  - un compresseur centrifuge (14),  - une chambre de combustion (24), la chambre de combustion étant alimentée par le compresseur par l’intermédiaire d’un diffuseur (34) et d’un redresseur (36), et  - un échangeur de chaleur (38),  l’échangeur comportant :  - un premier circuit (38a) alimenté en gaz d’échappement de la turbomachine, et   - un second circuit (38b) raccordés par des volutes (40a, 40b) d’une part à une sortie (34b) du diffuseur (34) et d’autre part à une entrée (36a) du redresseur (36),   les volutes (40a, 40b) ayant des sens d’enroulement inversés de sorte que leurs ports de raccordement à l’échangeur (38) soient indépendants l’un de l’autre et soient sensiblement diamétralement opposés, et que la section minimale (S2) de chaque conduit soit située au niveau d’une plus grande section de l’autre conduit.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114617-A1 (FR)
Title: Clapet de surpression et circuit de carburant pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: MARTIN ANTOINE
IPC: F02M37/08
Filed: 2020-09-25
Abstract: Clapet de surpression (40) pour un circuit de carburant (10) d’une turbomachine d’aéronef, ce clapet comportant :  - un premier orifice (40a) d’entrée de carburant,  - un orifice (40b) de sortie de carburant,  - un tiroir (48) monté mobile entre deux positions de fermeture et d’ouverture du clapet,  - et un ressort de compression (52) pour solliciter le tiroir (48) dans sa position de fermeture,   caractérisé en ce que ledit ressort (52) est taré de sorte qu’il se comprime automatiquement et autorise le déplacement du tiroir (48) de la première à la seconde position lorsqu’une différence de pression au niveau des orifices est supérieure ou égale à un seuil prédéterminé, et en ce qu’il comprend en outre :  - un second orifice (40c) d’entrée de carburant uniquement lorsque le tiroir (48) est dans sa position d’ouverture afin que ce carburant maintienne le tiroir dans cette position.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3115603-A1 (FR)
Title: Sonde de mesure de proprietes viscoelastiques d’un milieu
Inventor: MAURICE FRANÇOIS
IPC: G01N29/34
Filed: 2020-10-22
Abstract: L’invention concerne une sonde de mesure des propriétés viscoélastiques d’un milieu d’intérêt humain ou animal, tel qu’un foie, ladite mesure consistant à :      générer au moins une onde élastique basse fréquence dans le milieu d’intérêt,   simultanément à la génération de l’onde basse fréquence :  émettre des ondes ultrasonores haute fréquence, et recevoir des échos acoustiques dus aux réflexions des ondes ultrasonores dans le milieu d’intérêt,      la sonde comportant :  un boitier (31),   un réseau de transducteurs (33) pour l’émission des ondes ultrasonores haute fréquence et la réception des échos acoustiques,        la sonde (3) comprend en outre au moins un excitateur de vibration inertiel (34) incluant :  une partie fixe (341) solidaire mécaniquement du réseau de transducteurs (33),   une partie mobile (342) apte à se déplacer relativement à la partie fixe pour produire des vibrations afin de générer l’onde élastique basse fréquence.          Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3117283-A1 (FR)
Title: Système pour la détermination d’une puissance électrique
Inventor: BLUM BENJAMIN
IPC: H02J13/00
Filed: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un système (5) comprenant : - une mémoire (6) configurée pour recevoir et stocker : des informations concernant des seconds logements (3), et des informations concernant un premier logement (2), et - un processeur (7) configuré pour : générer une pluralité d’arbres de décision (A) stockée par la mémoire (6), et déterminer la valeur maximale de la puissance électrique susceptible d’être soutirée à un réseau électrique (1) par le premier logement (2) au moyen de la pluralité d’arbres de décision (A), et des informations concernant un premier logement (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3117547-A1 (FR)
Title: Système et procédé de détermination de la configuration d’une turbomachine
Inventor: GARNIER ALMÉRIC PIERRE LOUIS
IPC: F02C7/00
Filed: 2020-12-12
Abstract: Le présent exposé concerne un système de détermination d’une configuration d’une turbomachine (100) d’axe longitudinal (X), le système comprenant :- une pluralité de moyens de radio-identification équipant chacun des équipements (116) de la turbomachine (100),- au moins une première antenne (108) et une seconde antenne (110) situées entre une soufflante (102) de la turbomachine et un compresseur haute pression de la turbomachine, lesdites première et seconde antennes étant agencées diamétralement en opposition par rapport à l’axe longitudinal (X),- un lecteur amovible (112) apte à être installé dans la turbomachine (100) et configuré pour communiquer avec les moyens de radio-identification à travers lesdites première et seconde antennes, dans lequel une direction de rayonnement de chaque antenne est orientée vers l’amont (AM) en direction de la soufflante (X) de la turbomachine.  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3120187-A1 (FR)
Title: Composition naturelle répulsive
Inventor: ANGELIDIS MATHIEU
IPC: A61P33/00
Filed: 2021-02-26
Abstract: Composition naturelle répulsive L’invention concerne une composition répulsive antiparasitaire et antimicrobienne, comprenant les ingrédients naturels suivants : au moins 0,2 % en poids, de germacrène, en particulier germacrène D ; au moins 5 % en poids de tanins ; au moins 1 % en poids d’acide(s) phénolique(s), distinct(s) de l’acide caféique, en particulier choisis parmi l’acide 3-caféoylquinique, l’acide 3-p-coumaroylquinique, l’acide 4-p-coumaroylique et leurs mélanges ; au moins 55 % en poids d’eugénol ; au moins 2 % en poids d’acétate d’eugénol ; au moins 0,1 % en poids d’acide ascorbique ; au moins 0,1 % en poids de trans-anéthole ; au moins 0,1 % en poids de thuyone ; et au moins 0,1 % en poids d’acide caféique, par rapport au poids total de matière sèche de la composition.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3120220-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’une surface vitrée
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/52
Filed: 2021-03-01
Abstract: Dispositif de nettoyage d’une surface vitrée L'invention concerne un dispositif de nettoyage (2) d’au moins une surface vitrée (4) d’un véhicule (1), comprenant au moins un gicleur (10) configuré pour projeter un fluide de nettoyage sur l’au moins une surface vitrée (4), ledit dispositif de nettoyage (2) comprenant au moins une conduite de distribution (8) dudit fluide de nettoyage, une pompe (16), une pluralité d’électrovalves (14) ou d’ensembles d’électrovalves (14), chaque électrovalve (14) étant reliée à un des gicleurs (10) et est couplée à au moins un élément chauffant (36).  Fig 3
Patent FR-3120520-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a l’amelioration de la posture avec un nouveau système de maintien
Inventor: PERRAUDEAU QUENTIN
IPC: A61F5/02
Filed: 2021-03-11
Abstract: DISPOSITIF D’AIDE A L’AMELIORATION DE LA POSTURE AVEC UN NOUVEAU SYSTÈME DE MAINTIEN L’invention concerne un dispositif (1) d’aide pour améliorer la posture d’un utilisateur (2) comportant :   deux premiers tenseurs latéraux (3) comprenant une première extrémité et une seconde extrémité, les premières extrémités de chaque premier tenseur latéral se rejoignant en une zone de stimulation (6),un support de fixation (11) comprenant une partie arrière avec une première extrémité (110) fixée à la zone de stimulation (6), et deux parties latérales fermées l’une avec l’autre par un moyen de serrage,  caractérisé en ce que la partie arrière comprend une deuxième extrémité qui se prolonge en dessous des fesses de l’utilisateur (2). Grace au galbe des fesses, la partie inférieure du dispositif est maintenue en place même en mouvement.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121096-A1 (FR)
Title: Module de coussin gonflable comprenant une partie de fixation à un élément structurel de véhicule
Inventor: PONTHIEU DIDIER
IPC: B60R21/23
Filed: 2021-03-26
Abstract: Module de coussin gonflable comprenant une partie de fixation à un élément structurel de véhicule Le module de coussin gonflable (1) de sécurité de véhicule comprend un coussin gonflable, se déployant par gonflement, et un logement (4) recevant le coussin gonflable, ledit logement (4) comprenant au moins une partie de fixation (8) à un élément structurel (2) de véhicule.  La partie de fixation (8) est réalisée en un matériau souple et comprend une extrémité de fixation (12) repliée au moins une fois sur elle-même de sorte à former deux couches de fixation (18), lesdites couches de fixation (18) étant fixées l’une à l’autre, un orifice de fixation (22) traversant lesdites couches de fixation (18) et étant agencé pour recevoir un élément de fixation (36) à l’élément structurel (2) de véhicule.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3123048-A1 (FR)
Title: Servocommande électromécanique, système à plateau cyclique ayant au moins quatre servocommandes électromécaniques et giravion
Inventor: RUET LAURENT
IPC: B64C27/72
Filed: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne une servocommande (10) linéaire électromécanique comportant une tige de puissance (21) mobile en translation. La servocommande (10) comporte un unique vérin électrique (20) linéaire muni d’au moins un moteur électrique (30) relié par une liaison mécanique (25) à la tige de puissance (21), la servocommande (10) comprenant un ancrage (40) solidaire du vérin électrique (20), ledit au moins un moteur électrique (30) étant commandé par un calculateur (60), ledit ancrage (40) ayant une tige d’ancrage (42) mobile en translation, ledit ancrage (40) ayant un frein d’ancrage (50) qui est configuré pour immobiliser la tige d’ancrage (42) par rapport au vérin électrique (20) dans un mode de fonctionnement normal ou autoriser le déplacement du vérin électrique (20) par rapport à la tige d’ancrage (42) dans un mode de fonctionnement sécurisé sur requête du calculateur (60).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3124578-A1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d'un dispositif d'éclairage automobile et dispositif d'éclairage automobile
Inventor: TALEB RABIH
IPC: F21S41/65
Filed: 2021-06-23
Abstract: L'invention fournit un procédé pour faire fonctionner un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant au moins deux modules de lumière à semi-conducteurs (2). Ce procédé comprend les étapes consistant à définir un critère d'homogénéité (14) pour chaque paire de couleurs, à alimenter le premier module d'éclairage (2) avec une première valeur de courant qui produit une première couleur de sortie dans le premier module d'éclairage (2) et à alimenter le deuxième module d'éclairage (2) avec une deuxième valeur de courant qui produit une deuxième couleur de sortie dans le deuxième module d'éclairage (2), dans lequel la paire première couleur de sortie-deuxième couleur de sortie remplit le critère d'homogénéité (14). L'invention fournit également un dispositif d'éclairage automobile (1) comprenant un élément de commande (3) pour réaliser les étapes de ce procédé.Figure pour l'abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3125885-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de test de puces électroniques
Inventor: BIDAJ KLODJAN
IPC: G01R31/28
Filed: 2021-07-29
Abstract: Dispositif et procédé de test de puces électroniques La présente description concerne un dispositif de test (11) de puces électroniques (P) comprenant une première partie (11a) et une deuxième partie (11b), assemblables l'une à l'autre de façon démontable et adaptées à définir entre elles au moins un logement (110) dans lequel au moins une puce électronique (P), comprenant des éléments de contact, peut être agencée pour être testée ; ledit au moins un logement (110) comprenant une première portion (110a) et étant agencé pour permettre à ladite au moins une puce électronique (P) d’occuper  une première position (Pa) dans ledit logement (110), dans laquelle une première face (Pc) de ladite puce électronique (P) est éloignée de la première portion (110a), et une deuxième position (Pb) dans ledit logement (110), dans laquelle la première face (Pc) est en appui sur la première portion (110a).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130537-A1 (FR)
Title: Boîtier d’appareil électroménager avec refroidissement moteur
Inventor: FERRON JEAN-BAPTISTE
IPC: A47J43/07
Filed: 2021-12-20
Abstract: L’invention décrit un boîtier d’appareil électroménager de préparation culinaire, comprenant :- une base (10),- une tête (20) montée mobile par rapport à la base (10),- un moteur (30) prévu pour entraîner en rotation un arbre moteur (31), et- un circuit de ventilation ayant une roue de ventilation (70), une entrée d’air (51), une sortie d’air (56), un déflecteur (60) agencé autour du moteur (30) et présentant une admission d’air (53) et une évacuation d’air (54), un conduit d’entrée (52), et un conduit de sortie (55), de sorte que lors du fonctionnement du moteur (30), le déflecteur (60) guide l’écoulement d’air de ventilation le long du moteur (30) depuis l’admission d’air (53) vers l’évacuation d’air (54), dans lequel le conduit de sortie (55) est agencé pour former une chicane.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131855-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d’un flux d’air pour véhicule automobile comprenant un filtre mécanique et au moins un filtre à gaz.
Inventor: FOUCAUD WILLIAM
IPC: B01D46/12
Filed: 2022-01-18
Abstract: Dispositif de filtration (18) d’air d’un véhicule automobile, configuré pour filtrer au moins un flux d’air ; le dispositif comprenant une chambre d’admission d’air (20) avec au moins une sortie d’air (22), au moins une entrée d’un flux d’air intérieur (24) en provenance de l’habitacle, et au moins une entrée d’un flux d’air extérieur (26) en provenance de l’extérieur du véhicule. La chambre d’admission d’air comprend au moins deux filtres dont un filtre mécanique (28) mobile et au moins un filtre à gaz (30) fixe ou mobile, et le dispositif de filtration (18) comprend des moyens de déplacement du ou des filtres mobiles configurés pour placer le ou les filtres mobiles soit dans une position hors-service dans laquelle aucun des flux d’air intérieur et extérieur n’est filtré, soit dans des positions de service permettant la filtration du ou des flux d’air extérieur et/ou du ou des flux d’air intérieur.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132914-A1 (FR)
Title: Toron destiné à la formation d’une préforme fibreuse d’une pièce en matériau composite
Inventor: TOUZE ADRIEN
IPC: D03D25/00
Filed: 2022-02-18
Abstract: Toron destiné à la formation d’une préforme fibreuse d’une pièce en matériau composite L’invention concerne un toron (1) destiné à subir une opération textile pour la formation d’une préforme fibreuse d’une pièce en matériau composite, comprenant au moins un fil de renfort (3) retordu avec au moins un élément (5) de détection filaire apte à transmettre un signal physique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3132858-A1 (FR)
Title: Procede d’usinage d’alveole(s) dans une piece metallique
Inventor: RANCIC MICKAEL
IPC: B23D37/12
Filed: 2022-02-18
Abstract: Procédé d’usinage d’alvéole(s) dans une pièce métallique, l’usinage étant réalisé par brochage au moyen d’au moins un élément de broche,   l’alvéole ou chaque alvéole à former comportant un fond et deux flancs latéraux, l’alvéole comportant un axe de brochage Z, un axe Y normal au fond de l’alvéole, et un axe X perpendiculaire aux axes X et Z pour former un repère XYZ,  l’élément de broche ayant une forme allongée le long d’un axe (AA) correspondant à un axe de brochage et comportant des paires de dents (10) réparties le long de cet axe, chaque paire de dents comportant deux dents (10) latérales, respectivement gauche et droite, configurées pour usiner les flancs latéraux (26) de l’alvéole (24),   la pièce métallique comportant une face d’entrée (Fe) destinée à venir au contact de l’élément de broche lors du début du brochage, qui est inclinée d’un angle (δ) par rapport audit axe (AA).  Figure pour l'abrégé : Figure 22