baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099343-B1 (FR)
Title: Vêtement pour la pratique de sports de glisse sur neige
Inventor: VAUGE-LALANNE MAGALI
IPC: A41D13/05
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un vêtement (1,2) destiné à la pratique des sports de glisse sur neige, formé par un tissu textile et comportant au moins un élément de protection, les raideurs en flexion dudit au moins élément de protection (11,12,13,14,15,21,22,23,24,25) sont différentes selon leur positionnement sur le vêtement (1,2). Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3103963-B1 (FR)
Title: Dispositif memoire 3d comprenant des cellules memoires de type sram a polarisation arriere ajustable
Inventor: MAKOSIEJ ADAM
IPC: H01L27/105
Filed: 2019-12-03
Granted: 2021-12-03
Abstract: Dispositif mémoire (100) comprenant : - une matrice (102) de cellules mémoires comportant des transistors FET incluant des éléments de polarisation arrière, dont au moins une colonne (104.1, 104.2) forme des bits de polarisation arrière ; - un circuit de polarisation arrière (106) délivrant des tensions dépendantes des bits de polarisation arrière ; - des premiers et deuxièmes éléments de couplage (108, 110), couplant des points mémoires des bits de polarisation arrière avec le circuit de polarisation arrière, et le circuit de polarisation arrière avec les éléments de polarisation arrière des cellules de la matrice ; dans lequel : - le dispositif forme un circuit 3D comprenant des première et deuxième couches actives entre lesquelles plusieurs couches d’interconnexions sont empilées ; - les premiers et/ou deuxièmes éléments de couplage comportent des portions métalliques d’une des couches d’interconnexions. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3106025-B1 (FR)
Title: Assemblage et installation de suiveurs solaires
Inventor: VIENNOIS FABIEN
IPC: H02S30/10
Filed: 2020-01-03
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage et d’installation de suiveurs solaires sur un site d’une ferme solaire, par lequel chaque suiveur solaire comporte, à l’issue de l’installation, au moins une structure comprenant une poutre de soutien d’axe longitudinal d’orientation prédéterminée et au moins un socle supportant la poutre de soutien. Le procédé comprend la construction (S1) d’emplacements sur le site, associés chacun à un suiveur solaire à installer et comportant une fondation au sol formant un appui pour un socle d’une structure de suiveur solaire à installer. Le procédé comporte une étape (S2) de pré-assemblage lors de laquelle une structure associée à un suiveur solaire à installer à un emplacement donné, est au moins partiellement pré assemblée manuellement au sol sur une zone du site longeant l’emplacement. Le pré assemblage obtenu est alors levé et déplacé par un système de levage au-dessus et au droit de la fondation au sol, et abaissé par le système de levage vers la fondation au sol jusqu’à une position finale selon l’orientation prédéterminée, pour permettre un assemblage final.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106242-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entraînement rotatif électromagnétique
Inventor: BOUSQUET JÉRÔME
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif d'entraînement rotatif électromagnétique, comportant un stator (1) et un rotor (2) et dans lequel :      le stator (1) comporte des noyaux ferromagnétiques (1A1, 1A2, 1B1, 1B2) sur lesquels sont installées des bobinages (10A1, 10A2, 10B1, 10B2),  le rotor (2) comporte des pôles rotoriques aimantés (21),  une unité de gestion commande l’alimentation électrique des bobinages (10A1, 10A2, 10B1, 10B2) en fonction de la position angulaire du rotor (2),  le rotor (2) présente plusieurs positions d’équilibre stable,  les noyaux (1A1, 1A2, 1B1, 1B2) et les pôles aimantés (21) sont configurés et agencés de sorte que :  dans les positions d’équilibre stable, les pôles aimantés (21) sont désaxés des noyaux (1A1, 1A2, 1B1, 1B2),          chaque noyau (1A1, 1A2, 1B1, 1B2) est constamment situé en vis-à-vis d’un des pôles aimantés (21) lorsque le rotor (2) se déplace entre deux positions d’équilibre stable.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106715-B1 (FR)
Title: Machine de travail du sol
Inventor: EVIN FLORENCE
IPC: A01B25/00
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-05-13
Abstract: Machine (1) de travail du sol comprenant un châssis (2) équipé : - d’au moins trois rangées de disques (3) rotatifs non moteurs présentant un angle (A) d’ouverture non nul et, -d'organes (5, 6, 7) de contrôle de la profondeur de travail des disques (3), les disques (3) de chaque rangée comprenant deux disques d’extrémité (3A) et des disques intermédiaires (3B), les disques (3) étant montés oscillants par rapport au châssis (2), le point (PB) le plus bas de chaque disque intermédiaire (3B) de chaque rangée de disques (3) passant, à l’état positionné de la machine (1) sur un plan horizontal, par une ligne (L) virtuelle horizontale qui s’étend parallèlement à la direction (D) d’avancement en ligne droite du châssis (2), chaque ligne (L) virtuelle étant écartée de la ligne (L) virtuelle la plus proche d’une distance appelée distance (n) inter lignes, la moyenne des angles (A) d’ouverture de l’ensemble des disques (3) est supérieure à 10°, la moyenne des diamètres de l’ensemble des disques intermédiaires (3B) est supérieure à 570 mm, et la moyenne des distances (n) inter lignes pour au moins 12 des lignes (L) disposées côte à côté est inférieure à 90 mm.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107192-B1 (FR)
Title: Talonnière pour ski de randonnée munie d’un dispositif de freinage
Inventor: SAVERET FLORIAN
IPC: A63C9/00
Filed: 2020-02-14
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne une talonnière (1) de fixation pour la pratique du ski de randonnée, comprenant :  -une embase (8);  -un élément (72) de fixation destiné à se solidariser à une chaussure ;  -une cale de montée (4) pivotant par rapport à l’embase (8) entre une position de recouvrement et une position d’accès à l’élément de fixation (72) ;  -un élément de freinage (3) monté pivotant par rapport à l’embase (8) entre une position de freinage et une position repliée ;  -un organe d’entrainement (2) pour entrainer l’élément de freinage (3) en pivotement de sa position de freinage vers sa position repliée avec une chaussure ;   -une transmission mécanique (9) reliant la cale de montée (4) à l’élément de freinage (3), de sorte que le pivotement de la cale de montée (4) vers sa position de recouvrement entraine l’élément de freinage (3) vers sa position repliée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108675-B1 (FR)
Title: Distributeur de stator de turbomachine comprenant un anneau d’étanchéité continu et libre
Inventor: AMORIM JOAO ANTONIO
IPC: F01D11/00
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-11-04
Abstract: Un distributeur composé de secteurs (15) d’aubes fixes (5) reliés à l’extérieur à un stator comporte une plate-forme intérieure divisée en une partie extérieure formée de secteurs et associée par des liaisons à glissières radiales à une partie intérieure en forme d’anneau (18) continu sur une circonférence, qui porte une garniture d’étanchéité abradable (17). Des ressorts (27) assurent la position radiale de la couronne (18), et sa concentricité au reste de la machine. Le diamètre de la couronne (18) est déterminé essentiellement par la température des gaz qui passent devant elle. Une meilleure étanchéité peut être obtenue.    Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3109049-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de retour acoustique avec filtrage adaptatif
Inventor: LAMBOURG CHRISTOPHE
IPC: H04R29/00
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-03-25
Abstract: Procédé (100) adaptatif de contrôle de retour acoustique, le signal d’entrée (e) étant une fonction d’un signal capté (y) et d’une estimation d’un retour acoustique (x), selon les étapes suivantes : - déterminer (101) une réponse impulsionnelle (RI) d’un filtre (A) selon une partition de blocs (b0, …bi, …, bNb) temporels, selon les étapes suivantes : - pour chaque sous-bloc (h1,i,h2,i,…hj,i,… hNi,i) de chaque bloc de la réponse impulsionnelle (RI) calculer (1013) une transformée fréquentielle (F1,i, F2,i,…Fj,i,… FNi,i) ; - répéter les étapes suivantes : - appliquer (102) au signal de sortie (u) le filtre (A) en utilisant la transformée fréquentielle (F1,i, F2,i,…Fj,i,… FNi,i) de chaque sous-bloc (h1,i,h2,i,…hj,i,… hNi,i); - mettre à jour la transformée fréquentielle (F1,i, F2,i,…Fj,i,… FNi,i) de chaque sous-bloc (h1,i,h2,i,…hj,i,… hNi,i) en fonction du signal de sortie et du signal d’entrée sur la base de la même partition que celle utilisée à l’étape d’application (102) du filtre (A).    Figure 1
Patent FR-3111617-B1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de direction d’un véhicule
Inventor: BOUTRON OLIVIER
IPC: B62D6/04
Filed: 2020-06-19
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif de contrôle de direction d’un véhicule automobile Un dispositif de contrôle de direction (10) d’un véhicule automobile comporte au moins un actionneur piloté associé à un système de braquage (4) d’une roue du véhicule et/ou un actionneur piloté associé à un système de freinage découplé (6) au niveau d’une roue du véhicule, ledit dispositif de contrôle comportant au moins une unité de contrôle (12) configurée pour récupérer au moins une valeur caractéristique du roulage du véhicule et pour émettre en fonction de cette ou ces valeurs récupérées une instruction de commande (13) à l’au moins un actionneur piloté (4,6).  Selon l’invention, l’unité de contrôle (12) comporte un module de calcul (14) sur lequel est implémenté un modèle de comportement dynamique latéral du châssis (16) du véhicule dans lequel au moins une grandeur physique spécifique du comportement dynamique latéral est exprimée en fonction des dérives spécifiques (δs1, δs2) de chaque train de roues avant et arrière du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3099683-B1 (FR)
Title: Système et procédé de culture.
Inventor: SCHMITT ROMAIN
IPC: G06Q50/02
Filed: 2020-08-05
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un système de culture, comprenant :- au moins un espace de culture comprenant : * différents emplacements pour des plantes, * un bras robotisé équipé d’au moins un outil * des moyens de déplacement agencés pour déplacer le bras robotisé entre ces différents emplacements - des moyens de communication électroniques et/ou informatiques, - un poste de commande distant de l’au moins un espace de culture et comprenant des moyens de commande agencés pour commander le bras robotisé de chaque espace de culture via les moyens de communication, les moyens de commande étant agencés pour commander les moyens de déplacement de manière à déplacer le bras robotisé de cet espace de culture entre les différents emplacements de cet espace de culture et/ou pour commander des actions du bras robotisé de cet espace de culture. L’invention concerne aussi le procédé correspondant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120018-B1 (FR)
Title: Aérateur pour véhicule automobile doté d’une molette de réglage à double commande
Inventor: BARTHAUD CHRISTOPHE
IPC: B60H1/34
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un aérateur comportant un corps creux définissant un conduit (3) apte à canaliser un flux d’air (F) jusqu’à une ouverture de sortie (4), un premier jeu (6) d’ailettes de déflexion (6A, 6B, 6C, 6D) montées pivotantes selon des axes parallèles à l’intérieur dudit conduit (3) et solidaires en rotation, un volet d’occultation (11) monté pivotant dans ledit conduit (3) en amont dudit premier jeu d’ailettes entre une position d'ouverture maximale et une position de fermeture, un mécanisme à engrenages (15, 18, 21) piloté par une unique molette d’entraînement (12) et configuré de sorte que la rotation de ladite molette (12) sur une première partie (C1) de sa course angulaire permette de commander la rotation des ailettes, et de sorte que la rotation de ladite molette sur la seconde partie restante de sa course angulaire permette de commander la rotation dudit volet (11).  Figure de l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3120759-B1 (FR)
Title: Compteur monotone
Inventor: PEETERS MICHAEL
IPC: H03K23/56
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-02-17
Abstract: Compteur Monotone La présente description concerne un compteur monotone dont la valeur est représentée par un nombre N de mots binaires stockés dans N cellules mémoire d'une mémoire non volatile, et étant adapté à mettre en oeuvre une opération d'incrémentation d'un pas (p) dans laquelle : - si i premières cellules mémoire, de rangs consécutifs compris entre k modulo N et k+i modulo N, représentent une valeur ("-") complémentaire à la valeur nulle ("0"), alors la valeur d'une deuxième cellule, de rang k+i+1 modulo N, est effacée ; et - si i+1 troisièmes cellules mémoire de rangs consécutifs compris entre k+1 modulo N et k+i+1 modulo N représentent une valeur ("-") complémentaire à la valeur nulle ("0"), alors la valeur (V) incrémentée de deux fois le pas (p) d'une quatrième cellule mémoire de rang k modulo N est écrite dans la troisième cellule mémoire de rang k+1 modulo N.  Figure pour l'abrégé : Fig. 10
Patent FR-3127069-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d’un supercondensateur hybride au potassium
Inventor: YVENAT MARIE-EVE
IPC: H01G11/04
Filed: 2021-09-13
Granted: 2023-09-15
Abstract: Procédé de formation d’un superconsendateur hybride au potassium Procédé de formation d’un supercondensateur hybride au potassium, comportant :a) la fourniture du supercondensateur hybride au potassium comportant :- une électrode négative comportant du graphite, - une électrode positive comportant du carbone activé,- un électrolyte comportant un sel de potassium,  b) une charge à courant constant du supercondensateur à un régime compris entre Cx/50 et Cx/2, jusqu’à une tension de coupure de charge comprise entre 3,0 V et 3,3 V, c) un maintien du supercondensateur à la tension de coupure de charge jusqu’à ce que le courant de fuite soit compris entre Cx/2000 et Cx/500,d) une décharge du supercondensateur à courant constant à un régime compris entre Cx/50 et Cx, jusqu’à une tension de coupure de décharge comprise entre 0 V et 2 V,  le procédé comportant en outre un dégazage du supercondensateur après l’une des étapes b) à d).   Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3127653-B1 (FR)
Title: Stator pour moteur électrique et moteur électrique associé
Inventor: HERRADA JOSE LUIS
IPC: H02K1/18
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne un stator (1) pour moteur électrique comprenant :  - une étoile (3) comprenant une partie centrale cylindrique autour de laquelle s’étendent radialement une pluralité de dents (30),   - une pluralité de bobineaux (9) configurés d’une part pour recevoir des spires d’un fil de bobinage (17) pour former une bobine (13) et d’autre part pour venir se positionner autour des dents (30) respectives de l’étoile (3),  dans lequel l’étoile (3) comprend une pluralité d’ouvertures (11) ménagées dans sa partie centrale entre les dents (30) et les bobineaux (9) comprennent un ergot de positionnement (92) disposé sur une partie radiale interne du bobineau (9) à l’état monté sur l’étoile (3), ledit ergot de positionnement (92) étant configuré pour venir se positionner dans une ouverture (11) associée de l’étoile (3) de manière à assurer le positionnement du bobineau (9) par rapport à l’étoile (3) dans la direction axiale.  Fig.4
Patent FR-3129579-B1 (FR)
Title: SYSTÈMES, dispositifs et PROCÉDÉS comportant des substrats À code couleur pour la correction ponctuelle d’imperfections, de l’ACNÉ et de PROBLÈMES de peau secondaires
Inventor: AKERELE DOMINIC
IPC: A45D44/00
Filed: 2021-12-01
Granted: 2023-12-01
Abstract: Systèmes, dispositifs et procédés comportant des substrats à code couleur pour la correction ponctuelle d’imperfections, de l’acné et de problèmes de peau secondaires L’invention concerne un procédé et un système mis en œuvre par ordinateur pour suivre les problèmes de peau. Des substrats à code couleur se présentent sous différentes couleurs, chaque couleur étant associée à un problème de peau différent. Les substrats à code couleur comportent au moins un hydrocolloïde et un agent actif. Les substrats à code couleur peuvent se présenter sous différentes formes spécifiques à une zone pour être appliqués sur des zones différentes de la peau ou du visage. Les substrats à code couleur peuvent se présenter sous différents dosages. Un dispositif informatique, tel qu’un téléphone intelligent, peut être utilisé pour effectuer des balayages de la peau avec ou sans substrat, et le dispositif informatique est configuré pour analyser la peau et les substrats à code couleur sur la base de la couleur ou de la forme ou d’autres symboles pour faire des recommandations afin qu’un sujet puisse suivre l’évolution de tout problème de peau.  Figure : Figure 7
Patent FR-2475567-B1 (FR)
IPC: C09K3/10
Filed: 1980-02-08
Granted: 1983-09-02
Abstract: 1. Product to make flame-retarded joints including a binder, such as styrene/butadiene, an emulsifiable salt such as ammonium phosphate and a filler, characterized by the fact that the filler is constituted by expanded mica (or vermiculite).
Patent FR-2531804-B1 (FR)
IPC: H01H33/98
Filed: 1982-08-10
Granted: 1985-06-07
Abstract: A rotating arc circuit breaker comprises a blow-out coil fitted at the rear face of an annular electrode and containing a ferromagnetic core. A gas outlet channel is contrived inside coil in order to prevent any formation of an ionized gas lock in the zone defined by the rotating arc.
Patent FR-2557739-B1 (FR)
Inventor: BARRABES CLAUDE
IPC: H01R4/30
Filed: 1983-12-30
Granted: 1986-05-02
Abstract: A loss proof general purpose terminal for forming electric connections by clamping between two conducting elements, comprising a connection area disposed at the bottom of a recess formed in an insulating material body and having a central tapped bore, a clamping screw for screwing into said bore and a stirrup portion mounted so as not to be lost under the head of the screw. It further comprises, guided inside the recess a stirrup-plate having a threaded bore through which said screw is screwed. This stirrup-plate comprises two diametrically opposite lateral projections extending at right angles and whose ends are bent back inwardly and extend partially into the passage zone of said stirrup portion.
Patent FR-2671293-B1 (FR)
Inventor: ROLAND BIZOLIER
IPC: B05B13/06
Filed: 1991-01-03
Granted: 1993-04-30
Abstract: The invention relates to an automatic painting machine (100), particularly for painting the inside of a hollow body C having a quadrangular cross-section and of large dimensions, such as a shipping container. According to the invention, the machine is comprised of a support frame (101) displaceable inside the hollow body C and at least one movable arm (102) mounted on said frame so as to oscillate in a plane parallel to the face to be painted; each arm (102) is hinged to an intermediary link point integrally of a carriage driven with a rectilinear, alternated and uniform motion, and also to a slide provided at the vicinity of its rear end, to a fixed linking point so that the free end (109) of said arm describes a substantially flat arc with a substantially constant speed. The arm (102) carries an elongate support for a spring head (110), and coupling means are provided to force each spring head support (110) to remain horizontal during the pivoting motion of the movable arm concerned, and to force said support to oscillate continuously about its axis with an angle ($g(b)) substantially proportional to the oscillation angle of said arm. Application to the painting of interior faces of a shipping container of square or rectangular cross-section.
Patent FR-2691451-B1 (FR)
Inventor: HERVE LAVY
IPC: B08B9/08
Filed: 1992-05-21
Granted: 1994-07-22
Abstract: This automatic cleaning device comprises a hermetically sealed cabin (11) in which are mounted an automatic cleaning machine (10) and a tray (13) for collecting the cleaning products. The machine (10), mounted on the ceiling (17) of the cabin, is a hanging robot driving two washing devices, an exterior washing device (18) comprising an exterior washing head (25) with at least one rotary brush (26) for cleaning the top and external lateral sides of a container (16), and an interior washing device (19) comprising an interior washing head (50) with at least two rotary brushes (51 and 52) for cleaning all the internal surfaces of this container.
Patent FR-2712481-B1 (FR)
Inventor: HENRY GRAF
IPC: A61B17/70
Filed: 1993-11-18
Granted: 1996-01-12
Abstract: The prosthesis comprises an elongate body (1, 1', 13, 13', 13'') which is completely or partially closed and includes a compression chamber (1e, 1'e, 14, 14', 14''), one of the ends of the chamber being integral with an elastic block (2) whose free surface (2a) bears against a ball (3, 3'' and 3', 3''') connected to a means of fixation (4 and 4', 3'''c) engaged in a vertebra (6), while the said body is connected directly or indirectly by way of at least one connection means (9, 15, 15', 15'', 15''', 19 and 41) which bears against a fixation means (4 and 4', 3'''c) implanted in another vertebra (8).
Patent FR-2715163-B1 (FR)
Inventor: BOURGOGNE MICHEL
IPC: C10G11/04
Filed: 1994-01-18
Granted: 1996-04-05
Abstract: A fluid catalytic cracking (FCC) process for the cracking of a hydrocarbon charge, partic. one contg. a high basic N content in a tubular reaction zone comprises: - a supply of catalyst particles (at least in part regenerated) to the upper part of the reaction zone; - introduction and dispersion of the charge to be treated in the upper part of the reactor (beneath the entry pt. of the catalyst); - co-current circulation in mutual contact in the reaction zone of the catalyst and charge to be treated; - sepn. at the lower part of the reaction zone, of the deactivated catalyst from the reaction prods.; - stripping of the deactivated catalyst; - regeneration of at least part of the stripped catalyst in a regeneration zone; - recycling of the regenerated catalyst to the upper reaction zone, and - transfer of the cracked prods. to a sepn. zone. The process has the following characteristics: the catalyst circulates from top to bottom co-currently with the charge in the tubular zone; a catalyst is used which in equilibrium state (150 degrees C and 5 mbars) adsorbs less than 250 mu moles (pref. < 50 mu moles)/g of pyridine and retains after heating at 350 degrees C in a vacuum, no more than 20% (pref. 10%) of the amt. absorbed.
Patent FR-2771469-B1 (FR)
Inventor: NOMERANGE HERVE MARCEL
IPC: F16H57/022
Filed: 1997-11-27
Granted: 2000-02-04
Abstract: The invention concerns a gear motor ( 1 ), in particular for driving vehicle equipment, comprising a rotor provided with a rotor shaft ( 6 ), a reduction gearbox housing ( 14 ) containing a cog wheel engaged in an endless screw of the shaft and capable of driving an output member ( 12 ). The invention is characterised in that it comprises means ( 12 ) for eliminating, under predetermined axial compression (F), all axial play between one end ( 6 a) of the rotor shaft and the housing wall ( 13 ). Said means can comprise a plug ( 15 ) housed in the housing ( 14 ) end ( 13 ) and a piston ( 18 ), inserted between the plug ( 15 ) and the shaft ( 6 ) end ( 6 a); the plug ( 15 ) exerts on the piston ( 18 ) and the shaft ( 6 ) the axial thrust ( 7 ) which is adjusted when being mounted, and is axially locked in the corresponding position by melting the housing ( 14 ) plastic material in the grooves or recesses ( 19 ) of the piston ( 18 ) surface, then in solidifying said plastic material. The suppression of axial play in the rotor shaft ( 6 ) eliminates all the disturbing noises caused by changes in rotational direction.