baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061389-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de communication unidirectionnel
Inventor: DUPONT GERARD
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention propose un système de communication unidirectionnel. Cette invention apporte une solution permettant l'émission d'alertes et de notification à des opérateurs distants tout en palliant au problème de la protection d'un réseau sécurisé contre des cyberattaques lorsque le réseau sécurisé est amené à communiquer des informations depuis le réseau sécurisé vers un réseau public. En pratique, la solution est basée sur l'utilisation d'une diode de données (aussi connue sous le nom de diode réseau ou "data diode" en anglais) pour permettre la transmission unidirectionnelle des informations du réseau sécurisé vers un réseau public, ce qui rend impossible une attaque informatique du réseau sécurisé depuis le réseau public. En outre, grâce à une diode de données commandée, il est également garanti qu'aucune information sensible ne puisse fuiter du réseau sécurisé via le système selon l'invention. En effet, la transmission du message n'est effectuée qu'après que le message à émettre ait été nettoyé des informations sensibles, puis chiffré.
Patent FR-3073776-A1 (FR)
Title: Porte-gomme pour crayon et ensemble d'un crayon, d'une gomme et d'un porte-gomme
Inventor: VADENNE FRANCK
IPC: B43L19/00
Filed: 2017-11-23
Abstract: L'invention concerne un porte-gomme (10) pour crayon s'étendant selon une direction axiale (A) comprenant une cavité interne s'étendant selon la direction axiale (A) et comportant une première portion de maintien configurée pour maintenir un crayon (12) et une deuxième portion de maintien configurée pour maintenir une gomme (14), la cavité interne étant traversante de sorte qu'une extrémité du crayon (12) est apte à venir en butée contre une extrémité de la gomme (14) lorsque le crayon (12) et la gomme (14) sont maintenus dans le porte-gomme (10). L'invention concerne également un ensemble d'un crayon (12), d'une gomme (14) et d'un porte-gomme (10).
Patent FR-3078153-A1 (FR)
Title: Systeme de mise a feu comportant des detonateurs electroniques
Inventor: GUYON FRANCK
IPC: F42D1/04
Filed: 2018-02-16
Abstract: Un système de mise à feu comporte des détonateurs électroniques (2), et des dispositifs de signalisation (10). Chaque dispositif de signalisation (10) est associé à un détonateur électronique (2) et permet de signaler la présence du détonateur électronique (2) auquel il est associé.     Le système de mise à feu comporte en outre un dispositif d'acquisition d'images (20) conçu et positionné pour l'acquisition d'images représentant des dispositifs de signalisation (10).     Utilisation pour vérifier la présence des détonateurs électroniques sur un site de travaux.
Patent FR-3080377-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de polyesteramides aliphatiques
Inventor: GUEGAN PHILIPPE
IPC: C08G69/44
Filed: 2018-04-23
Abstract: La demande concerne un procédé de préparation d'un polyesteramide aliphatique comprenant une étape b) de polycondensation d'un dioldiamide aliphatique et d'un diacide carboxylique aliphatique en présence d'un catalyseur distannoxane permettant de préparer des polyesteramides aliphatiques présentant des propriétés thermomécaniques améliorées.
Patent FR-3080923-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection d'objets
Inventor: PINCHON NICOLAS
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection d'objets (20) pour véhicule automobile (10), comprenant : - un émetteur adapté à émettre un faisceau lumineux, - une lentille sphérique à distance focale réglable, adaptée à focaliser ledit faisceau lumineux, et - un récepteur (28) adapté à recevoir une partie dudit faisceau lumineux qui a été réfléchi par ledit obstacle. Selon l'invention, il est en outre prévu une lentille biconique plus petite que la lentille sphérique et situé en amont de celle-ci, sur la trajet du faisceau lumineux.
Patent FR-3066005-A1 (FR)
Title: Coupleur de fluide
Inventor: MORE PARAG
IPC: F16K3/314
Filed: 2018-05-04
Abstract: Un coupleur de fluide comporte un boîtier avec un orifice d'entrée et un orifice de sortie, un piston disposé dans le boîtier et configuré pour commander l'écoulement de fluide entre l'orifice d'entrée et l'orifice de sortie, et un dispositif de retenue de piston disposé dans le boîtier. Un piston peut comporter au moins un élément de support s'étendant radialement, et l'élément de support s'étendant radialement peut comporter une ouverture. L'au moins un élément de support s'étendant radialement peut être sensiblement plan.
Patent FR-3082526-A1 (FR)
Title: Piece revetue par un revetement de carbone amorphe hydrogene sur une sous-couche comportant du chrome, du carbone et du silicium
Inventor: BOMBILLON LAURENT
IPC: C23C16/32
Filed: 2018-06-18
Abstract: La présente demande concerne une pièce comportant un substrat métallique, un revêtement de carbone amorphe non-hydrogéné, de type ta-C voire a-C, revêtant le substrat, et une sous-couche à base de chrome (Cr), de carbone (C) et de silicium (Si) disposée entre le substrat métallique et le revêtement de carbone amorphe et sur laquelle le revêtement de carbone amorphe est appliqué, caractérisée en ce que la sous-couche comporte, à son interface avec le revêtement de carbone amorphe, un rapport entre une teneur atomique en silicium et une teneur atomique en chrome (Si/Cr) compris entre 0,35 et 0,60, et un rapport entre une teneur atomique en carbone et la teneur atomique en silicium (C/Si) compris entre 2,5 et 3,5.
Patent FR-3082553-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine d'aeronef comportant un systeme ameliore de lubrification d'un reducteur d'entrainement de soufflante en cas d'autorotation de la soufflante
Inventor: LEPRETRE JEAN-BAPTISTE ETIENNE BERNARD
IPC: F02C7/36
Filed: 2018-06-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble (22) comprenant un réducteur (20) d'entraînement de soufflante de turbomachine d'aéronef, ainsi qu'un système de lubrification (24) comprenant : - une enceinte (26) renfermant le réducteur (20) ; - des moyens de projection de lubrifiant (36) sur le réducteur ; - un conduit d'arrivée de lubrifiant (34) destiné à conduire le lubrifiant vers les moyens de projection (36) ; - un conduit de récupération de lubrifiant (40) communiquant avec un fond (38) de l'enceinte (26). Selon l'invention, le système (24) comporte en outre une vanne commandée (44) équipant le conduit de récupération (40), ainsi qu'un conduit d'évacuation de trop plein de lubrifiant (48) raccordé d'une part à une sortie de trop plein (50) du fond d'enceinte située au-dessus d'un niveau horizontal d'un point bas (60) d'une pignonnerie du réducteur, et d'autre part au conduit de récupération (40), en aval de la vanne (44).
Patent FR-3083019-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant un dispositif de controle de flux de puissance utilise pour controler la repartition des courants dans un reseau maille et des moyens de protection dudit dispositif
Inventor: POULLAIN SERGE
IPC: H02H7/28
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne un système de contrôle de flux de puissance destiné à être employé dans un réseau maillé, ledit système comportant un dispositif de contrôle de flux de puissance, des moyens de détection d'un défaut électrique au sein du dispositif, des moyens d'identification du type de défaut électrique détecté et des moyens de protection dudit dispositif de contrôle de flux de puissance, lesdits moyens de protection comprenant : - Un interrupteur de contournement placé en parallèle de chaque diode du dispositif de contrôle de flux de puissance ; - Un interrupteur de contournement placé en parallèle de chaque commutateur du dispositif de contrôle de flux de puissance, hormis si le commutateur est un interrupteur contrôlé non réversible ; - Un dispositif de limitation de tension connecté aux bornes de chaque source de tension passive ;
Patent FR-3083896-A1 (FR)
Title: Circuit neuromorphique impulsionnel implementant un neurone formel
Inventor: VALENTIAN ALEXANDRE
IPC: G06N3/063
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention porte sur un circuit neuromorphique du type neurone impulsionnel, comprenant une capacité (Cm) aux bornes de laquelle s'établit une tension de membrane (Vm), au moins un comparateur de régulation (4) pour comparer la tension de membrane à une tension de régulation (Vreg) et un dispositif de réinitialisation de la tension de membrane (3) pour modifier la charge de la capacité. Le circuit comporte en outre un registre de dépassements de seuil (5) et un régulateur (2) configuré pour, en cas de dépassement de la tension de régulation par la tension de membrane alors que le circuit ne doit pas générer de potentiel d'action, piloter le dispositif de réinitialisation de la tension de membrane afin de modifier la charge de la capacité de membrane et modifier le registre de dépassements de seuil.
Patent FR-3087167-A1 (FR)
Title: Benne de transport adaptable notamment sur vehicule porteur et semi-remorque
Inventor: BRUNO LAPORTE
IPC: B60P1/36
Filed: 2018-10-10
Abstract: L'invention concerne une benne (1) de transport notamment pour le transport de matériau en vrac, ladite benne (1) comprenant une face (2) avant, une face (3) arrière, deux parois (4) latérales longitudinales et un fond (5). Le fond (5) de la benne est muni d'un tapis (6) convoyeur pour le déplacement du contenu de la benne (1) depuis l'avant vers l'arrière de la benne (1) et la face (3) arrière de la benne (1) est équipée d'une porte (7) de fermeture montée mobile entre une position ouverte et une position fermée, ladite porte (7) étant munie en partie inférieure d'une trappe (9) de fermeture d'une ouverture (8) de vidange de la benne ménagée dans la porte (7).
Patent FR-3088475-A1 (FR)
Title: Système de détection et de limitation des effets de perte d'isolement d'un transformateur électrique
Inventor: BIAUJAUD REMY
IPC: H01F27/36
Filed: 2018-11-08
Abstract: Bobine magnétique comprenant un premier enroulement, dit primaire ; et au moins un second enroulement, dit secondaire, caractérisé en ce qu'elle comprend également au moins un écran métallique, placé entre l'enroulement primaire et l'enroulement secondaire, l'écran étant réalisé en un matériau conducteur électrique ayant une température de fusion supérieure à celle des matériaux constituant l'enroulement primaire et l'enroulement secondaire.
Patent FR-3090082-A1 (FR)
Title: Appareil de séparation ou de liquéfaction d’un gaz opérant à des températures cryogéniques.
Inventor: LEMAIRE YANN-PIERRICK
IPC: F25J1/00
Filed: 2018-12-13
Abstract: Un appareil de séparation ou de liquéfaction d’un gaz à des températures cryogéniques comprenant une enceinte isolée comprend au moins un élément devant fonctionner à des températures cryogéniques ainsi qu’une conduite de transfert de fluide provenant de ou allant vers l’élément, la conduite (5,7) ayant un diamètre D comprenant un coude (1) pour changer la direction d’écoulement du fluide, avec des aubes profilées déflectrices (3) disposées à l’intérieur du coude, avec leur concavité vers le centre du coude afin d’y former une pluralité de canaux . Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090332-A1 (FR)
Title: Procédé de coloration capillaire, mettant en œuvre un sel de titane, un éther gras et un colorant naturel
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/29
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques comprenant une étape de traitement des fibres par application d’une composition contenant au moins un sel de titane et une étape de traitement des fibres par application d’une composition contenant au moins un colorant naturel ; étant entendu que le procédé comprend l’application d’au moins un éther gras solide à température ambiante et à pression atmosphérique de formule R-O-R’ avec R et R’, identiques ou différents, désignent un radical alkyle ou alcényle, linéaire ou ramifié, R et R' comprenant au moins 8 atomes de carbone.
Patent FR-3091008-A1 (FR)
Title: Substrat semi-conducteur avec couche intermédiaire dopée n
Inventor: TENDILLE FLORIAN
IPC: H01L21/20
Filed: 2018-12-21
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau monocristallin semi-conducteur de nitrure d’élément 13 comprenant les étapes de :      a) dépôt par croissance épitaxiale sur un substrat de départ d’une première couche de nitrure d’élément 13, de préférence GaN,      b) apport d’un gaz dopant n et dépôt par croissance épitaxiale d’une deuxième couche de nitrure d’élément 13, de préférence GaN, sur la première couche et comprenant des zones de dépressions de matières,      c) arrêt de l’apport en gaz dopant, et dépôt par croissance épitaxiale d’une troisième couche de nitrure d’élément 13, de préférence GaN, sur la couche précédente dopée.                                   Figure Abrégé                           : 1
Patent FR-3091393-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aide à la décision pour l’allocation de moyens de calcul sur une infrastructure de calculs hautes performances
Inventor: CALEGARI PATRICE
IPC: G06Q10/06
Filed: 2018-12-31
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’aide à la décision pour l’allocation de ressources sur une infrastructure de type HPC permettant une identification d’un ensemble d’instances répondant à un besoin en ressources. L’invention concerne en outre un dispositif (1) informatique comportant un module de mémorisation (11) configuré pour stocker un référentiel de classe de ressources, un référentiel de réservations et un référentiel de mots-clés, un module de traitement de données (13), un module de gestion de réservation (14) et un module de communication (12), ledit module de mémorisation (11) comportant des instructions d’un programme dont l’exécution par ledit module de traitement de données (13) provoque la mise en œuvre du procédé (100). Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3091717-A1 (FR)
Title: Structure d’habillage pour porte
Inventor: BAIZEAU PHILIPPE
IPC: E06B1/52
Filed: 2019-01-11
Abstract: La présente invention concerne une structure d’habillage (10) destinée d’une part à accueillir une porte, notamment une porte intérieure et d’autre part à être assemblée avec une cloison, laquelle structure comprend : - deux parois latérales (11, 12) en vis-à-vis espacées d’une épaisseur (e1), ladite épaisseur étant ajustée par rapport à l’épaisseur (e2) de la cloison de sorte que lesdites parois latérales forment une surface extérieure affleurante avec la surface extérieure de la cloison lorsque la structure est assemblée avec la cloison ; - une paroi d’extrémité transversale (13) reliant les deux parois latérales; - ladite paroi d’extrémité transversale (13) comprenant une surface plane (14) configurée pour border l’épaisseur d’un chant vertical de la porte et un élément saillant (15) formant une surface d’appui pour la porte ; - lesdites parois étant formées à partir d’au moins un panneau composite, ledit panneau comprenant une couche centrale (20) prise en sandwich entre deux couches de parement (18, 19).
Patent FR-3092830-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée pour l’arrêt et le soulèvement d’un objet par rapport à un support de convoyage
Inventor: SERGENT OLIVIER
IPC: B65G31/00
Filed: 2019-02-20
Abstract: Dispositif de butée pour l’arrêt et le soulèvement d’un objet par rapport à un support de convoyage L’invention concerne un dispositif de butée (1) pour arrêter et soulever un objet (2) par rapport à un support de convoyage (3). Ce dispositif comprend un levier (4) formant butée mobile entre une position d’attente (6) et une position de butée (7), des moyens de relevage (8) de l’objet, actionnés par des moyens d’entrainement (9) en liaison avec ledit levier, lesdits moyens de relevage (8) étant mobiles entre une position de repos (10) et une position de relevage (11) de l’objet et inversement, des moyens de commande (12) de déplacement du levier entre la position de butée et une position inactive (13) effacée, lesdits moyens d’entrainement étant définis pour amener les moyens de relevage en position de relevage au passage du levier en position de butée, lesdits moyens de commande coopérant avec des moyens complémentaires (14) pour repousser ledit levier depuis sa position effacée dans sa position d’attente. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095537-A1 (FR)
Title: Méthode et système de classification confidentielle de données
Inventor: SIRDEY RENAUD
IPC: H04L9/30
Filed: 2019-04-23
Abstract: La présente invention concerne une plateforme informatique (100) et une méthode de classification confidentielle de données. La plateforme informatique comprend un réseau neuronal artificiel (110) ainsi qu’un classifieur (130). Le réseau neuronal artificiel est capable, après une phase d’apprentissage, de transformer un vecteur de données d’entrée en un vecteur de caractéristiques discriminantes de plus faible dimension. Un utilisateur génère ensuite à partir d’une pluralité de vecteurs de données de référence, une même pluralité de vecteurs de caractéristiques de référence, qui sont chiffrés dans un module de chiffrement (140) par l’utilisateur au moyen de la clé publique d’un cryptosystème homomorphe et stockés dans une base de référence (120) de la plateforme. Lorsque l’utilisateur requiert ultérieurement la classification d’un vecteur de données d’entrée, le réseau neuronal artificiel, ou une copie de celui-ci, fournit au classifieur (130) un vecteur de caractéristiques discriminantes correspondant (). Les distances de ce vecteur aux différents vecteurs de caractéristiques de référence de la base de référence sont calculées dans le domaine homomorphe et l’indice du vecteur de caractéristiques de référence le plus proche de , c’est-à-dire l’identifiant de la classe à laquelle il appartient, est retourné à l’utilisateur. Figure pour l'abrégé: Fig. 1
Patent FR-3097614-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d’un fluide d’une cuve d’alimentation à une cuve réceptrice
Inventor: GOSSET MAXIME
IPC: F17C13/02
Filed: 2019-06-21
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de transfert d’un fluide d’une cuve d’alimentation à une cuve réceptrice. Dispositif de transfert (0) d’un fluide d’une cuve d’alimentation (10) à une cuve réceptrice (20), le dispositif de transfert comprenant au moins une conduite (3) de chargement en liquide de la cuve réceptrice (20) et au moins une conduite (4) de retour du gaz, la conduite (4) de retour du gaz permettant le transfert du gaz contenu dans la cuve réceptrice (20) à une pression proche ou significativement distincte de la pression de la cuve d’alimentation (10). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100543-A1 (FR)
Title: Procédé de récupération et de séparation d’hydrocarbures fluorés insaturés
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08J9/38
Filed: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération et de valorisation d’hydrocarbures fluorés insaturés comprenant les étapes de : a) la fourniture d’une mousse M1 constituée de pores renfermant une composition C1 comprenant au moins un hydrocarbure fluoré insaturé ; b1) optionnellement le broyage ou la compression de ladite mousse M1 fournie à l’étape a) pour former une mousse broyée ou une mousse comprimée ; b2) optionnellement la récupération d’au moins une partie de ladite composition C1 comprenant au moins un hydrocarbure fluoré insaturé libérée au cours de l’étape b1) ; c) la dépolymérisation ou la dissolution de ladite mousse M1 fournie à l’étape a) ou de ladite mousse broyée ou comprimée obtenue à l’étape b1) ; d) la récupération d’au moins une partie de ladite composition C1 comprenant au moins un hydrocarbure fluoré insaturé libérée au cours de l’étape c) et optionnellement le mélange de celle-ci avec ladite au moins une partie de la composition récupérée à l’étape b2) pour former un flux A comprenant au moins un hydrocarbure fluoré insaturé ; e) la récupération et la séparation dudit flux A formé à l’étape d) en une pluralité de flux dont au moins un flux B1 comprend ledit au moins hydrocarbure fluoré insaturé.
Patent FR-3101275-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive
Inventor: RUIZ MICHEL
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-09-27
Abstract: La présente invention concerne un support (1) de fabrication additive comprenant, sur une platine d’une machine de fabrication additive, un empilement réalisé par fabrication additive, comportant : - d’une part une zone sécable à structure adaptée au maintien, lors de sa fabrication, d’une pièce (100) destinée à être réalisée par fabrication additive, et - d’autre part, entre la platine et la zone à structure sécable, une zone intermédiaire à structure poreuse. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090745-A1 (FR)
Title: Moteur à turbine à gaz à faible bruit
Inventor: MOORE ALASTAIR D
IPC: F02C7/045
Filed: 2019-12-09
Abstract: Un moteur à turbine à gaz engendre du bruit pendant l'utilisation, et une condition de vol particulièrement importante pour la génération de bruit est le décollage. L'invention concerne un moteur à turbine à gaz qui a un rendement élevé conjointement avec un faible bruit, provenant en particulier du flux de jet quittant le moteur et la turbine. La contribution combinée du jet et de la turbine au niveau effectif de bruit perçu (EPNL) au niveau d'un point de référence latéral au décollage, défini comme le point sur une ligne parallèle à et à 450 m de la ligne centrale de piste où l'EPNL est maximal pendant le décollage, est dans la plage allant de 3 EPNdB à 15 EPNdB inférieure à l'EPNL total de moteur au niveau du point de référence latéral au décollage.     [Figure 6]
Patent FR-3106816-A1 (FR)
Title: Installation modulable pour l’assemblage d’aeronefs, et procede de changement de configuration au sein d’une telle installation
Inventor: GODARD CÉDRIC
IPC: B64F5/50
Filed: 2020-02-03
Abstract: Pour rendre une installation d’assemblage d’aéronefs modulable, celle-ci comprend un sol (3), une pluralité de stations d’assemblage (4a-4c) réparties sur le sol, et une pluralité de structures (40, 42, 46) d’accès aux aéronefs au cours de leur assemblage, chaque structure (40, 42, 46) étant mobile sur le sol, et la pluralité de structures d’accès comprenant :     - au moins une structure (42) d’accès à une jonction orbitale entre deux tronçons de fuselage (2a-2c) ;     - au moins une structure (46) d’accès aux deux jonctions entre un tronçon de fuselage (2b) et chacune des deux ailes d’aéronef (8) ; et     - au moins une structure (40) d’accès aux jonctions entre un tronçon arrière de fuselage (2c) et des empennages (9).     De plus, l’installation est conçue de manière à pouvoir adopter plusieurs configurations distinctes, présentant chacune une répartition différente des structures d’accès (40, 42, 46) entre les stations d’assemblage (4a-4c).     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3108438-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection et de suivi de la presence, du developpement et de la propagation d’agents infectieux, notamment des bacteries et des virus
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: G16H50/80
Filed: 2020-04-03
Abstract: PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION ET DE SUIVI DE LA PRESENCE, DU DEVELOPPEMENT ET DE LA PROPAGATION D’AGENTS INFECTIEUX, NOTAMMENT DES BACTERIES ET DES VIRUS L’invention concerne un procédé de détection et de suivi de la présence, du développement et de la propagation d’au moins un agent infectieux telle une bactérie ou un virus, remarquable en ce qu’il comprend les étapes suivantes :     - Subdiviser la surface géographique donnée en cellules surfaciques,     - Déterminer et identifier dans chaque cellule surfacique les points de présence, de passage ou de fréquentation par des espèces humaine et/ou animales susceptibles d’être infectées par l’agent infectieux ou par des espèces humaine et/ou animales susceptibles d’être hôtes dudit agent infectieux,      - Installer à chaque point identifié dans chaque cellule surfacique un dispositif (D) autonome de détection par analyse et identification de l’agent infectieux présents dans le milieu environnant le dispositif (D).     L’invention concerne également un dispositif (D) permettant de mettre en œuvre ledit procédé.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1