baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3051538-A1 (FR)
Title: Lentille bifonctionnalisee pour un dispositif d'eclairage de vehicule automobile
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21V5/04
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne une lentille (12) pour un dispositif d'éclairage de véhicule automobile, la lentille (12) étant agencée pour mettre en forme des rayons lumineux la traversant en un faisceau dit projeté, les rayons lumineux pouvant provenir d'au moins une source lumineuse (11) située derrière la lentille (12), la lentille (12) comprenant (i) une face d'entrée (120) au travers de laquelle les rayons lumineux pénètrent dans la lentille (12), au moins une partie de la face d'entrée (120) présentant au moins une discontinuité (123), et (ii) une face de sortie (130) continue au-delà de laquelle les rayons lumineux sortent de la lentille (12) sous la forme du faisceau projeté (4). L'invention concerne aussi un dispositif d'éclairage mettant en œuvre une telle lentille (12) ainsi qu'un module lumineux et un véhicule mettant en œuvre un tel dispositif d'éclairage.
Patent FR-3040346-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage
Inventor: HUERST INGO
IPC: B60S1/52
Filed: 2016-08-25
Abstract: Dispositif d'essuie-glace, comportant un bras d'essuie-glace (10a), au moins un balai d'essuie-glace (12a) fixé à l'adaptateur (14a) du bras d'essuie-glace (10a), une première unité de buse d'essuyage (16a) installée dans la zone proche (18a) de l'adaptateur (14a) et une seconde unité de buse d'essuyage (20a). La seconde unité de buse d'essuyage (20a) est sur un segment (22a) du bras d'essuie-glace (10a) qui s'étend à partir de l'adaptateur de bras d'essuie-glace (14a) jusqu'à l'extrémité intérieure libre (24a) du balai d'essuie-glace (12a).
Patent FR-3055766-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de radiomessagerie
Inventor: GALLOIS JEREMIE
IPC: H04W68/00
Filed: 2016-09-05
Abstract: Appareil de radiomessagerie, comprenant un boîtier (2) muni d'une unité de transmission de signaux (3) et d'une antenne principale (4) connectée à l'unité de transmission (3) et configurée pour recevoir un premier signal d'alerte (S, W) émis par un émetteur (5, 6) à destination d'au moins un terminal mobile (R1 à R3), l'unité de transmission (3) comprenant une unité de traitement de signaux (10) configurée pour identifier au moins un terminal mobile spécifique (R1, R2) contenu dans le premier signal d'alerte (S, W) à partir d'une liste d'au moins un terminal mobile spécifique (R1, R2) et en ce que l'unité de transmission (3) est configurée pour émettre, par l'intermédiaire de l'antenne principale (4), un deuxième signal d'alerte (E) destiné audit au moins un terminal mobile spécifique (R1, R2) identifié avec une puissance d'émission inférieure à la puissance d'émission de l'émetteur (5, 6).
Patent FR-3058443-A1 (FR)
Title: Porte a enroulement a profiles fixes par des equerres
Inventor: POIRIER FRANCK
IPC: E06B9/17
Filed: 2016-11-04
Abstract: Porte à enroulement composée de deux montants formant des rails de guidage pour le tablier souple enroulé autour d'un axe d'enroulement motorisé, fixé au-dessus des montants à une traverse, les montants et la traverse étant des profilés extrudés. Les profilés (100) ont deux côtés (101, 102) formant deux surfaces d'appui, perpendiculaires l'une à l'autre pour être installés en applique ou en tableau sur la construction. A l'arête de jonction des deux surfaces d'appui (101, 102), le profilé (100) comporte une rainure (130) débouchant dans l'arête pour recevoir des équerres de fixation (200) formées chacune d'une patte (220) et d'un pied (210) de section complémentaire à celle de la rainure (130) pour positionner le pied de façon coulissante dans la rainure (130), la patte (220) venant dans l'alignement d'au moins l'une des surfaces d'appui (101, 102) pour être fixée au bâtiment .
Patent FR-3058730-A1 (FR)
Title: Systeme de production de biogaz a partir de biomasse solide transformee dans au moins un digesteur anaerobie amovible et procede de biogaz correspondant
Inventor: MERCIER YANN
IPC: C12P5/02
Filed: 2016-11-17
Abstract: La présente invention concerne un système de production de biogaz comportant au moins une unité centrale de stockage de digestat liquide et de digestion complémentaire 25, au moins une unité centrale de stockage de biogaz 25, une pluralité de digesteurs anaérobies 100, 101, 102, 103, un réseau d'alimentation 33 de digestat liquide 27, un réseau d'évacuation 35 de digestat liquide 27 et un réseau d'évacuation 34 de biogaz 29 ; l'un au moins desdits digesteurs anaérobies étant amovible 100, 101, 102, 103 et apte à être connecté et déconnecté desdits réseaux 33, 34, 35. L'invention concerne également un procédé de production de biogaz ainsi qu'un digesteur anaérobie de biomasse solide amovible 100, 101, 102, 103.
Patent FR-3060245-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la detection d’une impulsion d’un signal
Inventor: MENNEKENS JAN
IPC: H04L25/32
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la détection, par un dispositif récepteur, d'une impulsion d'un signal reçu par ledit dispositif récepteur, ledit signal reçu correspondant à des données émises avec une période Tc prédéterminée, chaque donnée étant encodée par une présence ou une absence d'impulsion. En outre, ledit procédé comporte les étapes suivantes : - une étape (100) de décalage temporel du signal reçu selon un nombre prédéterminé Ns de retards correspondant à des multiples différents de Tc, de sorte à générer Ns signaux retardés, - une étape (200) de corrélation, au niveau d'un instant candidat pour la détection d'une impulsion, du signal reçu avec chacun des signaux retardés, de sorte à obtenir Ns valeurs de corrélation associées audit instant candidat, - une étape (300) de calcul d'une valeur maximale de corrélation parmi les Ns valeurs de corrélation associées à l'instant candidat, - une étape (400) de détection d'une impulsion du signal reçu en fonction de ladite valeur maximale de corrélation.
Patent FR-3046019-A1 (FR)
Title: Circuit electrique et son procede de fabrication ainsi que piece de carrosserie equipee d'un tel circuit
Inventor: KUGLER ANDREAS
IPC: H05K1/18
Filed: 2016-12-19
Abstract: Circuit électrique (100) comportant un support de circuit (102) en un polymère de synthèse ou de semi-synthèse et/ou une résine époxyde, et un module haute fréquence (104) installé sur le support de circuit (102).
Patent FR-3054271-A1 (FR)
Title: Pompe avec clapet integre
Inventor: REGARD ALAIN
IPC: F04B53/10
Filed: 2016-12-23
Abstract: La présente invention concerne une pompe (200) pour produit pharmaceutique. La pompe (200) comprend un canal d'admission (61) de produit muni d'un siège de joint (62) et un clapet (501) retenu dans le canal d'admission (61), apte à prendre une configuration d'obturation qui empêche l'écoulement du produit et une configuration de libération qui autorise l'écoulement du produit. Le clapet (501) comprend un joint (52) apte à s'appliquer contre le siège de joint (62) pour fermer le canal d'admission (61) de manière étanche au produit pharmaceutique en configuration d'obturation. Le clapet (501) comprend en outre un rssort élastique (53) et le canal d'admission (61) comporte une portée d'appui (63) pour le ressort élastique (53), le ressort élastique (53) étant dimensionné pour comprimer le joint (52) contre le siège de joint (62), lorsque ledit clapet (501) est retenu dans le canal d'admission (61).
Patent FR-3072261-A1 (FR)
Title: Dispositif pour suspendre des matieres type textiles
Inventor: ITATANI CHIKAKO
IPC: A47G25/28
Filed: 2017-10-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour suspendre des matières type textiles, cuirs, papiers, et accessoires textiles de différentes tailles, largeurs, épaisseurs et longueurs et permettant de les présenter, de les ranger en position suspendue, d'être transportées facilement sans les déplier, tout en restant amovibles, qui permet un gain de place et un groupement et dégroupement des matières. Dispositif sous forme de support plan pour suspendre des matières type textiles, cuir, papiers de différentes tailles comprenant au moins une fente pratiquée sur une partie de la longueur du support permettant d'introduire les matières. L'invention caractérisée par sa forme plutôt plate, horizontale, longue et souple ou de façon à être flexible pour certaines parties ou toutes les parties, pourvue d'au moins une fente plutôt longue, avec ou sans encoches à chaque extrémité permettant de suspendre les matières dans des rails ou autre système de suspension de dossiers Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au rangement et présentation des matières citées plus haut, pour les personnels comme les collectionneurs, couturiers ; ou entreprises de fabrication ou de distribution de tissus ou accessoires textiles, de décoration intérieure, merceries, maisons de couture, bureaux de tendances ; ou patrimoine public comme musées et archivistes ; ou toute personne qui possède et conserve des matières qui ne sont pas de longs métrages.
Patent FR-3068188-A1 (FR)
Title: Module de commande a electrodes capacitives
Inventor: CORDUAN PATRICK
IPC: H03K17/955
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un circuit pour module de commande (100), en particulier pour habitacle de véhicule automobile, comportant : • un support (1) diélectrique, • au moins deux électrodes (E1, E2) capacitives de détection planes, associées à des touches capacitives (103), et disposées sur le support (1), • des pistes (5) électriques, disposées sur le support (1) diélectrique, destinées à relier séparément chacune des électrodes (E1, E2) capacitives à une unité de contrôle configurée pour modifier des paramètres et fonctions du véhicule lors de la détection d'un appui sur les touches capacitives (103), chaque piste (5) électrique présentant une longueur (ln) déterminée, caractérisé en ce que plus une électrode (E1, E2) capacitive est reliée à l'unité de contrôle par une piste (5) électrique de longueur importante, et plus sa superficie (Sn) est importante.
Patent FR-3069356-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'un paiement par porte-monnaie electronique
Inventor: ATANGANA MBELE EUGENE CEDRIC
IPC: G06Q20/32
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du paiement d'un bien ou service proposé par un utilisateur « marchant » disposant d'un compte bancaire « marchant » ouvert auprès d'un établissement bancaire, le paiement étant réalisé au moyen d'un porte-monnaie électronique « client » d'un utilisateur « client » depuis un terminal mobile de l'utilisateur « client ». Une étape du procédé consiste à sélectionner un utilisateur « agent » parmi la pluralité d'utilisateurs « agents » en prenant en compte au moins un facteur de sélection. Le paiement est réalisé en transférant le montant du paiement, depuis le porte-monnaie électronique « client » vers le porte-monnaie électronique « agent » dudit utilisateur « agent » sélectionné, puis en transférant tout ou partie du montant du paiement, depuis un compte bancaire « agent » de l'utilisateur « agent » sélectionné, vers le compte bancaire « marchant ».
Patent FR-3069636-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'une inversion d'un capteur vilebrequin
Inventor: ELOY STEPHANE
IPC: F02B77/00
Filed: 2017-07-25
Abstract: Procédé de diagnostic d'une inversion d'un capteur vilebrequin comprenant les étapes suivantes : acquisition d'un signal au moyen du capteur vilebrequin, à chaque détection d'une dent, détermination d'un temps de dent écoulé depuis la précédente détection de dent, à chaque détection d'une dent, calcul d'un ratio Ri des temps de dent selon la formule Ri = (Ti-1)2 / (Ti*Ti-2), avec Ri le ratio, Ti le dernier temps de dent, Ti-1 le pénultième temps de dent, et Ti-2 l'antépénultième temps de dent, comparaison du ratio Ri avec un seuil bas Sb, indicatif d'un repère de tour, et un seuil haut Sh, indicatif d'une absence d'inversion, un ratio Ri compris entre les deux seuils Sb, Sh étant indicatif d'une inversion.
Patent FR-3071594-A1 (FR)
Title: Volet pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F24F13/12
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un volet (30) destiné à se déplacer entre deux positions extrêmes pour obturer de façon étanche respectivement un conduit d'air froid (C1) et un conduit d'air chaud (C2) ménagés dans un boîtier (10) d'un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, ledit volet (30) pouvant prendre une ou plusieurs positions intermédiaires, ledit volet (30) comprenant une plaque (31) dont les bords latéraux (311, 312) opposés sont destinés à être logés de façon coulissante dans des rails de guidage(11) agencés sur le boîtier (10). Selon l'invention, le volet comprend en outre des joints d'étanchéité (32, 32') en élastomère agencés le long des bords longitudinaux (313, 314) opposés de la plaque (31) reliant les bords latéraux (311, 312), lesdits joints d'étanchéité (32, 32') étant destinés à venir en contact étanche avec les parois du boîtier (10) respectivement dans les deux positions extrêmes du volet (30), lesdits joints d'étanchéité (32, 32') comprenant chacun une portion centrale (320, 320') destinée à être située entre lesdits rails de guidage (11) et présentant une première section transversale, ladite portion centrale (320, 320') étant prolongée à chacune de ses extrémités par des portions latérales (321, 322, 321', 322') présentant chacune une deuxième section transversale, différente de ladite première section transversale, au moins une partie desdites portions latérales (321, 322, 321', 322') étant destinée à être logée dans les rails de guidage (11) du boîtier (10).
Patent FR-3072319-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pilotage optimise d'un robot multiaxe pour presse d'injection.
Inventor: L'HENORET BENJAMIN
IPC: G05B19/02
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention concerne un procÃ©dÃ© de pilotage d'un robot multiaxe comprenant des moyens de prÃ©hension d'au moins une piÃšce moulÃ©e dans un moule d'une presse Ã  injection, lesdits moyens de prÃ©hension Ã©tant montÃ©s Ã  l'extrÃ©mitÃ© d'un bras mobile, selon une sÃ©quence de pas programmÃ©e, comprenant les Ã©tapes suivantes : - crÃ©ation de ladite sÃ©quence programmÃ©e, comprenant : â—‹ introduction de caractÃ©ristiques relatives audit moule et/ou auxdites piÃšces ; â—‹ optimisation de la prise de la ou des piÃšces dans le moule en fonction desdites caractÃ©ristiques ; â—‹ apprentissage d'un ensemble de points principaux du dÃ©placement desdits moyens de prÃ©hension ; â—‹ dÃ©termination de commandes de dÃ©placement, en fonction desdits points principaux, telles que pour au moins un desdits pas, dit pas en cours, d'un instant de dÃ©part anticipÃ© d'un pas suivant, avant la fin dudit pas en cours ; - mise en Å“uvre de cycles de moulage, ledit robot multiaxe Ã©tant pilotÃ© selon ladite sÃ©quence programmÃ©e.
Patent FR-3073063-A1 (FR)
Title: Terminal de paiement
Inventor: NIEUWBORG JAN
IPC: G07F19/00
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention concerne un terminal de paiement avec un boîtier comprenant une face supérieure plane avec une extension à une extrémité formant un angle θ2 compris entre 30 et 50° avec la face plane pour recevoir un dispositif de lecture sans contact pour lire et communiquer sans contact avec des moyens de paiement sans contact, l'autre extrémité de la face plane comprenant un lecteur de carte à piste magnétique et recevant, dans une fente, située au-dessus du lecteur de carte à piste magnétique et formant un angle θ1 compris entre 30 et 50° avec la face plane, un lecteur de carte à puce à contact, ledit terminal comprenant une carte de circuit principale comprenant au moins un contrôleur, au moins une mémoire pour mémoriser des données et/ou des programmes, ledit contrôleur comprenant au moins un processeur pour exécuter lesdits programmes lorsqu'il reçoit des instructions de la mémoire du contrôleur afin de contrôler au moins un dispositif d'affichage affichant un clavier virtuel, des moyens de communication par Internet ou par Wi-Fi, et une fonctionnalité de lecture de carte à contact ou sans contact, le terminal étant caractérisé en ce que ladite carte comprend, à une extrémité, un connecteur pour une carte à contact orienté avec un angle θ1 compris entre 30 et 50° avec la surface plane de la carte et, à l'autre extrémité, un connecteur flexible pour connecter une antenne filaire pour une fonctionnalité de lecture de moyens de paiement sans contact avec un angle θ2 compris entre 30 et 50° avec la surface plane de la carte.
Patent FR-3073951-A1 (FR)
Title: Structure de module de charge utile pour drone stratospherique
Inventor: GEORGY PIERRE-LUC
IPC: G02B5/08
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention propose un module de charge utile de drone stratosphérique comprenant : - une enveloppe (10), et - au moins un équipement de charge utile, contenu dans l'enveloppe (10), le module étant caractérisé en ce que l'enveloppe (10) comprend une structure porteuse (12) et un capot (15), la structure porteuse étant adaptée pour être fixée au drone au niveau de l'extrémité avant, par rapport à la direction de déplacement du drone, de celui-ci, et pour s'étendre vers l'avant à partir de ladite extrémité avant, et en ce que le capot (15) et l'équipement de charge utile sont portés par la structure porteuse (12).
Patent FR-3075559-A1 (FR)
Title: Unite electronique de puissance et convertisseur de tension le comprenant
Inventor: POUILLY AURELIEN
IPC: H05K7/02
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à une unité électronique (10), notamment destinée à être intégrée dans une machine électrique pour véhicule automobile, comprenant :
 - un support comprenant au moins une trace conductrice électriquement, au moins un composant électronique agencé sur ladite trace,
 dans laquelle le support et le au moins un composant électronique sont au moins en partie surmoulés, l'épaisseur du surmoulage (22) étant ajustée en fonction de l'agencement d'un élément de liaison électrique dudit au moins un composant électronique et/ou dudit au moins un composant électronique sur le support.
Patent FR-3054261-A1 (FR)
Title: Agencement automatique de vantaux coulissants
Inventor: FUCHTMANN JOSEF
IPC: E06B3/52
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne un agencement automatique de vantaux coulissants d'une porte ou d'une fenêtre comprenant au moins un vantail coulissant à levier, qui peut être commandé par le biais d'un dispositif de commande électronique, qui peut être entraîné par le biais d'un dispositif d'entraînement en particulier électrique. Le dispositif d'entraînement comprend un entraînement, destiné à lever et à abaisser le vantail coulissant à levier et un entraînement, couplé au vantail coulissant à levier , destiné à déplacer le vantail coulissant à levier levé le long d'un rail. À ce sujet , le dispositif de commande électronique et l'entraînement, destiné à déplacer le vantail coulissant à levier, sont agencés sur la face intérieure de l'agencement de vantaux coulissants, tournée vers l'intérieur d'un espace, muni de l'agencement de vantaux coulissants.
Patent FR-3076589-A1 (FR)
Title: Actionneur reversible a deux axes non synchronises avec un seul moteur
Inventor: GEFFARD FRANCK
IPC: F16H37/08
Filed: 2018-01-09
Abstract: Actionneur (40) à deux sorties d'actionnement (41, 42) comprenant un carter (45) portant un moteur (47) fonctionnellement relié à un pignon d'entrée d'un différentiel à roues dentées, une première sortie du différentiel étant fonctionnellement reliée à une première sortie d'actionnement et une deuxième sortie du différentiel étant fonctionnellement reliée à une deuxième sortie d'actionnement à l'aide d'un dispositif d'inversion du sens de rotation l'actionneur comprenant une première butée limitant l'amplitude de la rotation de la première sortie d'actionnement et une deuxième butée limitant l'amplitude de la rotation de la deuxième sortie d'actionnement de manière à ce qu'une rotation du moteur dans un premier sens de commande provoque un mouvement de la première sortie d'actionnement (41) et de manière à ce qu'une rotation du moteur (47) dans un deuxième sens opposé au premier provoque un mouvement de la deuxième sortie d'actionnement (42). Exosquelette (1) comprenant un tel actionneur (40)
Patent FR-3078726-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un element de revetement sur une paroi murale et revetement mural mis en œuvre au moyen de tels systemes de fixation
Inventor: DOBREMETZ ALBAN
IPC: E04F13/21
Filed: 2018-03-06
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'un élément de revêtement (5) sur une paroi murale, comprenant deux supports (2, 3, 4) configurés pour être fixés sur la paroi murale et un dispositif d'accrochage agencé entre les deux supports et l'élément de revêtement. Le dispositif d'accrochage comprend au moins une paire d'axes (19, 20), les deux axes étant coaxiaux entre eux, et deux pattes (8, 9) d'accrochage mises en place respectivement sur les deux axes, chaque patte d'accrochage comprenant au moins une rainure (21, 22) en spirale dont une extrémité débouche sur un bord de ladite patte pour permettre l'insertion de l'axe (19, 20) et venir le loger en fond de rainure. L'invention concerne également un revêtement d'une paroi murale, lequel comprend des éléments de revêtement (5) et des systèmes de fixations selon l'invention permettant l'assemblage desdits éléments de revêtement sur la paroi murale.
Patent FR-3078661-A1 (FR)
Title: Accoudoir pour siege de vehicule et siege de vehicule comportant un tel accoudoir
Inventor: GAYON DAVID
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-03-12
Abstract: Accoudoir (10) comprenant un bras d'accoudoir (12) comportant une surface d'appui supérieure (12A) formant un support pour l'avant-bras d'un occupant du siège de véhicule (1), et une interface utilisateur (14) ayant au moins une partie d'affichage (14A) de forme aplatie, comportant une face avant comprenant un écran (16) et une face arrière formée par une coque (18). L'interface utilisateur est montée mobile sur le bras d'accoudoir entre une position escamotée dans laquelle l'écran est inaccessible et une position déployée dans laquelle l'écran est accessible. Dans la position escamotée de l'interface utilisateur, la coque est intégrée à la surface d'appui supérieure du bras d'accoudoir et dans la position déployée de l'interface utilisateur, l'écran est au moins partiellement en saillie au-dessus de la surface d'appui supérieure du bras d'accoudoir.
Patent FR-3081429-A1 (FR)
Title: Ensemble de direction comprenant un element d’etancheite ameliorant une etancheite d’une rotule de direction
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: F16J15/32
Filed: 2018-05-28
Abstract: Ensemble de direction d'un véhicule comprenant une biellette (20) dont une extrémité comprend une rotule de direction, un élément de moyeu (22) d'une roue (21) du véhicule, et un soufflet d'étanchéité (10) positionné entre la rotule de direction et l'élément de moyeu (22), caractérisé en ce que l'ensemble de direction comprend en outre au moins un élément d'étanchéité (1) présentant une face d'isolation (2) au contact de l'élément de moyeu (22) et une face de glissement (3) au contact du soufflet d'étanchéité (10).
Patent FR-3081392-A1 (FR)
Title: Architecture de traction a hydrogene pour vehicule automobile
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: B60K6/28
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention porte principalement sur une architecture de traction (10) pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte: - un réservoir d'hydrogène (11), - une pile à combustible (12) destinée à être alimentée par ledit réservoir d'hydrogène (11), - une machine électrique tournante basse tension (13) associée à un onduleur de puissance (14) correspondant, - une batterie basse tension (15), et - une machine électrique tournante haute tension (17) associée à un onduleur de puissance (18) correspondant, - la machine électrique tournante basse tension (13) et la machine électrique tournante haute tension (17) étant des machines électriques tournantes réversibles aptes à fonctionner en mode moteur pour assurer une traction du véhicule automobile et en mode générateur notamment lors d'une phase de freinage récupératif.