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Patent FR-3102258-B1 (FR)
Title: Procede d'indication de la valeur de la charge de moyens de stockage d'energie d'une motorisation d'un volet roulant
Inventor: JONQUIERES GILLES ANDRÉ JULES
IPC: G06F1/26
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé d'indication de la valeur de la charge d'électricité de moyens de stockage d'énergie (16), alimentés de façon autonome, pour le fonctionnement d'une motorisation (10) d'un volet roulant (14) comprenant un tablier (12) à lames, et capteur (30) de mesure de la valeur de la charge d'électricité desdits moyens de stockage d'énergie, ladite motorisation (10) étant pilotée au moyen d'une télécommande (24) comprenant une touche (32) de requête de l'état de la charge d'électricité, ledit procédé consistant, sur actionnement de ladite touche de requête, à manœuvrer la motorisation (10) du volet roulant (14) associé à la télécommande pour que le tablier (12) se positionne à un niveau d'ouverture/fermeture proportionnel à la valeur de la charge d'électricité mesurée par ledit capteur (30) de mesure.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107653-B1 (FR)
Title: Cabine équipée d’un dispositif de verrouillage et de déverrouillage des portes et installation de transport de passagers comprenant au moins une telle cabine
Inventor: LIBERT XAVIER
IPC: A63G27/00
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-02-25
Abstract: Une cabine de transport de passagers comporte au moins une porte (P1, P2), un plancher intérieur (C) et un seuil (S) situés de part et d’autre de la porte, et un dispositif de verrouillage comportant un ergot (E) solidaire de la porte et faisant saillie vers l’extérieur de la cabine et un doigt (4) de verrouillage mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage. Un mécanisme d’actionnement comprend une pédale (7) positionnée sous le plancher intérieur (C) de la cabine et accessible par une trappe dans le plancher de la cabine et une liaison cinématique entre la pédale (7) et le doigt (4) située sous le plancher intérieur (C) et le seuil (S) de la cabine. Le doigt constitue, en position de verrouillage, une butée sur la trajectoire de l’ergot (E). En position de déverrouillage, le doigt est effacé sous le seuil (S) de la cabine.  Figure de l’abrégé : figure 5A
Patent FR-3109632-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’une pression amélioré
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: G01L9/14
Filed: 2020-04-23
Granted: 2023-10-06
Abstract: Module de détection d’une pression de gaz, ledit dispositif comprenant :- un corps (21),- au moins une membrane associée audit corps (21), ladite membrane formant une séparation étanche entre un premier espace (70) et un deuxième espace (72), ladite membrane étant apte à se déplacer en fonction d’une variation de pression de gaz dans le premier espace (70);- au moins un aimant (44) associé à ladite membrane et apte à être déplacé par les mouvements de la membrane, et- au moins un organe de détection relié à un circuit électrique et positionné dans le deuxième espace (72), ledit organe de détection étant apte, d’une part, à coopérer électromagnétiquement avec ledit au moins un aimant (44) et, en fonction de cette coopération, à établir un contact dans le circuit électrique afin d’autoriser le passage d’un courant dans le circuit.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3b
Patent FR-3112728-B1 (FR)
Title: Ensemble de traction constitué d’une locomotive et d’un tender ; procédé associé.
Inventor: HAVET JEAN-LUC
IPC: B61C3/02
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-09-09
Abstract: Ensemble de traction constitué d’une locomotive et d’un tender ; procédé associé Cet ensemble comporte une locomotive (4), équipée d’une ligne de toiture (23), raccordée électriquement à un pantographe (21, 22), un système de contrôle (40) et un circuit de palpage (24), le système de contrôle (40) commandant, selon la tension sur la ligne de toiture (23) détectée par le circuit de palpage, l’état ouvert ou fermé d’un interrupteur entre la ligne de toiture (23) et un circuit d’alimentation des moteurs (5) de la locomotive. Cet ensemble (2) comporte, en outre, un tender (6), attelé à la locomotive (4) et embarquant des batteries (8) propres à délivrer un courant d’alimentation des moteurs (5), le tender (6) étant connecté électriquement à la locomotive (4) de sorte qu’une première borne des batteries soit reliée à la ligne de toiture (23) et qu’une deuxième borne (13) des batteries soit reliée à un point de la locomotive porté à un potentiel de référence.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113629-B1 (FR)
Title: Module d'éclairage pour un véhicule automobile
Inventor: GARIN PASCAL
IPC: F21V19/00
Filed: 2020-09-01
Granted: 2022-08-26
Abstract: La présente invention concerne un module d'éclairage (100) pour un véhicule automobile, le module d'éclairage (100) comprend au moins une source de lumière (105) ; un élément optique (115) muni d'une ou plusieurs portions de clipsage (160) ; et un support de source de lumière (110). Le support de source de lumière (110) comprend un premier côté de montage et un deuxième côté de montage. Le support de source de lumière (110) est pourvu d'une ou plusieurs ouvertures (135) pour recevoir une ou plusieurs parties de clipsage (160) du premier côté de montage du support de source de lumière (110). Les sources de lumière (105) sont montées sur le premier côté de montage. De plus, le module d'éclairage (100) comprend un dissipateur thermique (120) ayant un moyen d'engagement (185) pour recevoir une ou plusieurs parties de clipsage (160) qui sont clipsées sur ledit deuxième côté de montage pour positionner l'élément optique (115) par rapport au support de source de lumière (110) et au dissipateur thermique (120).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115793-B1 (FR)
Title: Procédé de carbonisation hydrothermale.
Inventor: BOURDAIS JEAN-LOUIS
IPC: C10B53/02
Filed: 2020-11-04
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de carbonisation hydrothermale de biomasse contenant de la matière organique, ledit procédé comprenant : - l’injection de la biomasse, d’un fluide caloporteur et d’un réactif dans un réacteur (1), - la mise en circulation d’un mélange constitué par la biomasse, le fluide caloporteur et le réactif sous des conditions de pression et températures spécifiques permettant la transformation de la matière organique par carbonisation hydrothermale.  L’invention consiste en ce que : 1) on détermine le taux de production de gaz émis Te lors de la réaction de carbonisation hydrothermale ; 2) on compare ledit taux de production de gaz émis Te déterminé avec une valeur de taux de production de gaz de consigne prédéfinie Tc, et3) on ajuste au moins l’un des paramètres de pilotage de la réaction choisi parmi la température au sein du réacteur (1), la quantité de réactif injecté, et le temps de résidence dans le réacteur, pour ajuster le taux de production de gaz émis Te, de sorte que la valeur de ce taux de production de gaz émis Te tend à être égale à la valeur du taux de production de gaz de consigne Tc.  Application au traitement de la biomasse contenant de la matière organique.  Figure 1.
Patent FR-3116235-B1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation d’une suspension d’un train arrière d’un véhicule automobile
Inventor: CHABERT ALEXIS
IPC: B60G11/46
Filed: 2020-11-18
Granted: 2023-06-09
Abstract: Procédé d’optimisation d’une suspension d’un train arrière d’un véhicule automobile, comportant les étapes :  a) conserver l’essieu arrière (1) ;  b) remplacer les deux ressorts d’origine par deux ressorts dédiés (3) possédant une raideur strictement inférieure à la raideur d’origine ;  c) remplacer les deux amortisseurs d’origine par deux vérins hydrauliques (4), chaque vérin hydraulique (4) comportant :  d) agencer un circuit hydraulique (5) sur le châssis (2) pour faire circuler un premier fluide (F1), incompressible, à l’intérieur des deux vérins hydrauliques (4) à une pression ajustable en fonction d’une charge appliquée sur l’essieu arrière (1) de manière à maintenir une assiette constante du véhicule automobile ;  e) agencer des accumulateurs hydrauliques (6) sur le châssis (2), adaptés pour que les vérins hydrauliques (4) exercent une force d’amortissement sur le châssis (2) selon un tarage différent du tarage d’origine, de manière à réduire l’accélération verticale instantanée de la zone arrière du châssis (2) lorsque le véhicule automobile est dans la situation de roulage.   Figure 4
Patent FR-3118056-B1 (FR)
Title: Composition d’additifs comprenant un copolymere et une resine
Inventor: TORT FREDERIC
IPC: C10L1/222
Filed: 2020-12-22
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention porte sur une composition d’additifs comprenant :au moins un premier composé choisi parmi : (i) les copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle, optionnellement greffés par au moins un groupement (méth)acrylate d’alkyle dont la chaine alkyle est saturée et contient de 12 à 30 atomes de carbone ; et(ii) les polymères comprenant au moins 90% en moles de motifs issus de monomère (méth)acrylate d’alkyle dont la chaine alkyle est saturée et contient de 12 à 30 atomes de carbone ; et au moins un second composé choisi parmi les résines alkylphénol-aldéhyde modifiées.  L’invention porte également sur l’utilisation de cette composition d’additifs, pour abaisser la viscosité d’un produit pétrolier liquide tel qu’une huile brute, et diminuer la déposition des paraffines.
Patent FR-3119884-B1 (FR)
Title: Procédé de séparation d’air par distillation cryogénique
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2021-02-18
Granted: 2022-12-30
Abstract: Titre : Procédé de séparation d’air par distillation cryogénique Dans un procédé de séparation d’air par distillation cryogénique dans un système de colonnes comprenant une première colonne (K1) opérant à une première pression et une deuxième colonne (K2) opérant à une deuxième pression plus basse que la première colonne, la température T1 à laquelle un débit d’air (11) sort après refroidissement de l’échangeur de chaleur en montant vers le bout froid de celui-ci et rentre dans la première colonne est supérieure d’au moins 1°C, de préférence d’au moins 2°C à la température de rosée du débit d’air.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3120561-B1 (FR)
Title: Procédé de découpe d’une pièce comprenant une pluralité d’éléments fins séparés par des interstices
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B29C64/182
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de découpe d’une pièce (10) comprenant une pluralité d’éléments fins (12) séparés par des interstices (30), les éléments fins prenant la forme de parois fines (14) ayant une épaisseur inférieure à 1 millimètre et/ou de brins fins ayant une section inférieure à 4 millimètres carré, le procédé comprenant les étapes suivantes prises chronologiquement :a) remplissage des interstices situés entre les éléments fins de la pièce à découper avec un matériau de remplissage, b) découpe de la pièce en plusieurs parties en découpant lesdits éléments fins, c) retrait du matériau de remplissage des parties découpées.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126281-B1 (FR)
Title: Dispositif d’irrigation automobile pour terrains agricoles
Inventor: DESESQUELLES HENRI
IPC: A01G25/09
Filed: 2021-08-24
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention porte sur un dispositif d’irrigation automobile (1) pour parcourir un terrain agricole depuis une source d’eau fixe, le dispositif comprenant :   - un châssis (10),   - des moyens de déplacement (6) pour déplacer ledit dispositif selon une direction de déplacement,  - un système de distribution (3) d’eau,   - un tuyau d’alimentation (5) raccordant la source d’eau fixe au système de distribution,   - un enrouleur (2) du tuyau d’alimentation,  - des moyens de déroulement et d’enroulement reliés à l’enrouleur de manière à dérouler et enrouler ledit tuyau d’alimentation,   caractérisé ce qu'il comprend un élément de déport (4) agencé pour guider une partie du tuyau d’alimentation (5) entre l’enrouleur vers le sol, l’élément de déport comprenant une extrémité proximale (4a) raccordée au châssis (10), et une extrémité distale (4b) située en porte-à-faux latéral par rapport à la direction de déplacement et par rapport aux moyens de déplacement (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2570871-B1 (FR)
Inventor: GUERY JEAN-PIERRE
IPC: H01H71/02
Filed: 1984-09-27
Granted: 1986-12-05
Abstract: A variable composition switching device realizable by the assembling of modular elements and including at least one circuit breaker module i.e. switch module and at least one control and/or protection module. The circuit breaker module consists of a case with two opposing junction sides allowing for assembly by juxtaposition of several circuit breaker modules, one assembly side comprising a duct orifice of the thruster of the curcuit breaker device and two assembly areas of a control and/or protection module. The control modules include suitable means for activating the thruster.
Patent FR-2615116-B1 (FR)
Inventor: BELLIER EMMANUEL
IPC: A63C9/00
Filed: 1987-05-12
Granted: 1989-08-18
Abstract: Heel holder forming part of a binding for a monoski. It comprises a single plate (1) and two independent jaws (4, 5) both connected to a single engagement and release mechanism (17) arranged so that the withdrawal of the mechanism (17) in order to release one of the jaws (4) releases the other jaw (5) from its holding point and enables it then to adopt one or the other of its two possible stable positions.
Patent FR-2662487-B1 (FR)
Inventor: LIONEL CALMETTES
IPC: F16B2/08
Filed: 1990-05-23
Granted: 1992-10-23
Abstract: Hose clip consisting of a metal band (1) wound upon itself, the ends whereof are respectively provided with complementary catch means comprising, in particular, a hook (5) able to pass behind a shoulder or lug (2) as the clip is being applied. The innermost end of the band extends, when the clip is in the closed position, at least beyond the hook. At the base of the support (4) of the hook (5) there is at least one corrugation (1b) of the band, the maximum distance between the inside surface of the corrugation and the outside surface of the extension (3) of the innermost end of the band being at most equal to the thickness of the band and preferably between a third and a half of this thickness.
Patent FR-2668252-B1 (FR)
Inventor: RENE BERGOUNHON
IPC: F26B23/00
Filed: 1990-10-17
Granted: 1993-02-05
Abstract: This device, in particular for driers, utilises a tube with fins (1), by which a first gas is heated, and comprises at least one longitudinal internal pipe (6) fixed to the inside of the tube with fins and to its lower part, by which a second gas is admitted via one of its ends opening outside the tube, this pipe (6) comprising longitudinal openings formed essentially parallel to the axis of the tube and being closed at its other end inside the tube, the tube being partially filled with an intermediate liquid, for example water, to a certain level delimited by overflow walls of a given height (3), at least one suction being formed at one end of the tube, opposite that corresponding to the admission of said second gas.
Patent FR-2669222-B1 (FR)
Inventor: GAGNEBIEN DIDIER
IPC: A61K8/891
Filed: 1990-11-15
Granted: 1995-03-03
Abstract: Solid cosmetic composition which takes the form of a free-flowing powder and which comprises a particulate filler containing hollow microspheres incorporating one or more open or closed cavities, the weight proportion of these hollow microspheres representing from 0.1 to 50% of the total weight of the composition; process for producing it; and use of a particulate filler of this kind, dispensed in a non-aqueous liquid vehicle, in the preparation of a fluid paste intended for producing a solid cosmetic composition of this kind.
Patent FR-2710843-B1 (FR)
Inventor: CANDAU DIDIER
IPC: A61K47/34
Filed: 1993-10-04
Granted: 1995-12-01
Abstract: The invention relates to a composition of gelled appearance, comprising an oily phase composed of at least 75 % of organopolysiloxane, dispersed in an aqueous phase having at least 25 % of water with the aid of an emulsifying agent composed exclusively of at least one sucrose ester.
Patent FR-2702373-B1 (FR)
Inventor: RIVIERE MICHEL EMILE ALBERT
IPC: A61K47/44
Filed: 1993-12-07
Granted: 1996-06-07
Abstract: Injectable water-in-oil emulsion possessing immunity adjuvant activity and which can be used in man and animals as vaccine or an immunological medicament comprising an oily phase comprising an oil , an aqueous phase and at least one emulsifier, wherein the oil of said oily phase is a substantially metabolizable oil or a mixture of substantially metabolizable oils and said emulsifiers or emulsifiers providing with said metabolizable oil a stable emulsion having immunity adjuvant activity and a viscosity of less than 400 mPa.s at 25° C.
Patent FR-2729244-B1 (FR)
Inventor: MAUC MICHEL
IPC: G10L19/10
Filed: 1995-01-06
Granted: 1997-03-28
Abstract: The method involves using a digitiser (18) to form a speech signal into successive frames divided into typically 4 subframes of 40 samples of 16 bits. A coder (16) delivers a binary sequence at a substantially slower rate to a channel encoder (22), introducing error detection and/or correction bits. Each frame is analysed by short-term linear prediction (26) to determine coeffts. of a short-term synthesis filter. For each subframe, an excitation sequence is determined which after filtering produces a synthetic signal representing the speech. The subframe is divided into segments corresp. to pulses of stochastic excitation (40), and the positions of these pulses are found so that there is at most one in each segment.
Patent FR-2737589-B1 (FR)
Inventor: MASGONTY JEAN MARC
IPC: G06F9/38
Filed: 1995-07-31
Granted: 1997-09-12
Abstract: The disclosure relates to microprocessors and, more particularly, to a system for organizing and a method for the sequencing of the circuits of a microprocessor. The instruction registers are connected in chains and an inhibiting device is associated with each instruction register. Each inhibiting device has its inputs connected to the inputs of the associated register and to the clock circuit a provides and signal for the loading of the associated instruction register when it detects a predetermined combination of digits in the associated register.
Patent FR-2763244-B1 (FR)
Inventor: LEROY ODILE
IPC: A61K39/116
Filed: 1997-05-14
Granted: 2003-08-01
Abstract: The invention concerns a pharmaceutical composition for treating or preventing a certain number of infections caused by pathogenic agents such as bacteria, comprising as immunogen, one or several polyosides derived from one or several pathogenic agents. The polyosides are in the form of conjugates, coupled with a carrier protein. The composition contains at least two types of conjugates, each being at least characterised by a different protein carrier.
Patent FR-2765399-B1 (FR)
Inventor: JAOUEN HERVE
IPC: H01L23/12
Filed: 1997-06-27
Granted: 2001-12-07
Abstract: The semiconductor device consists of a chip (2) forming an integrated circuit, and a connection substrate (6), with connecting points or balls (10) between the chip and substrate surfaces, distributed in the form of a matrix linked to external connectors (8). The device also incorporates at least one exchanger (14) in two sections (15,16) set at a distance from and facing one another and able to exchange signals in either direction. One of the sections is integrated in the chip and forms a component of its integrated circuit, while the other is carried by the substrate and is linked to the connectors (10). The substrate itself forms part of a wall of a housing containing the chip.
Patent FR-2768145-B1 (FR)
Inventor: GALEY JEAN BAPTISTE
IPC: A61K31/40
Filed: 1997-09-09
Granted: 1999-10-08
Abstract: Novel alkylenediaminediacetic acid or alkylenediaminetriacetic derivatives of formula (I):or an organic or inorganic salt thereof, their process of preparation, and their use in cosmetic and pharmaceutical compositions, such as for protecting the body against oxidative stress are discussed.
Patent FR-2779567-B1 (FR)
IPC: H01H71/24
Filed: 1998-06-03
Granted: 2000-07-13
Abstract: A magnetic sub-assembly for modular electrical equipment of the circuit-breaker type includes a yoke having a leg at least partially integrated inside the inner volume of an induction coil so that a range of axial dimensions of the coil is allowed by the yoke, and one end of the coil is oriented so that its attachment to a fixed contact also allows the range of axial dimensions.
Patent FR-2791027-B1 (FR)
Inventor: REB GUY
IPC: B62D25/08
Filed: 1999-03-18
Granted: 2001-04-27
Abstract: The front panel (1) for a motor vehicle is mounted under the vehicle bonnet and formed of plastics with openings (2) to receive services or to improve the appearance. A metal reinforcing tube (3) extends transversely across the upper section of the panel and is moulded in place.
Patent FR-2792995-B1 (FR)
Inventor: COUTAREL ALAIN
IPC: F16L59/153
Filed: 1999-08-06
Granted: 2001-06-08
Abstract: It is of the type having a thermal insulation structure placed around a central core (1) of longitudinal axis and it is characterized in that the thermal insulaton structure comprises at least one layer (3) consisting of separate solid strips (4), each strip being wound with a very long pitch and a maximum wind angle to the horizontal axis of less than 30°.
Patent FR-2798985-B1 (FR)
Inventor: FLEURY BENOIST
IPC: F21S8/10
Filed: 1999-09-27
Granted: 2001-12-21
Abstract: A motor vehicle indicator light has an elongate light source, highly inclined with respect to a required beam spread direction and a reflector in which the source is mounted. The reflector includes a mirror able to create, from part of the source situated opposite it, a primary virtual light source parallel to the required direction of spread and means for concentrating the light radiation coming from the said primary virtual source in the vicinity of a plane containing the required beam spread direction.
Patent HR-P931057-B1 (HR)
Title: Process and apparatus for dynamic-flow production of ductile, highly tear-resistant fiber mats
Inventor: BIERBAUMER WILHELM
IPC: D04H1/70
Filed: 1993-07-16
Abstract: Disclosed is a process for dynamic-flow production of ductile, highly tear-resistant fiber mats from a fibrous web consisting of cellulose fibers impregnated with a binder and thermoplastic fibers and/or natural, vegetable fibers, where the apparatus, arranged in the flow direction of the material, consists of a web forming machine (1), a pair of press rollers (3, 4), a pair of draw-in rollers (5), a cylinder (6), an air channel (10) which is fed by ventilators (12) and fitted with one or more control members (25) in the form of one or more adjustable flaps, a venturi rod (7), a diffuser (13), a mat forming roll (15), feed rollers (16, 17), a surface weight measuring device (19), a needle machine (20), a flattening device (21), a cutting machine (22) and a stacking device (24). Disclosed also is the use of a ductile, highly tear-resistant fiber mat produced by the process as per the invention, where one or more of the fiber mats (23, 23') is used for producing form pieces by pressing at elevated pressure and temperature.