baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3052565-B1 (FR)
Title: Dispositif individuel d'immersion visuelle pour personne en mouvement
Inventor: SCHMOLLGRUBER CECILE
IPC: G06T15/00
Filed: 2016-06-10
Granted: 2019-06-28
Abstract: Dispositif individuel d'immersion visuelle pour personne en mouvement comprenant un moyen pour placer le dispositif sur la personne et un moyen pour afficher devant les yeux de la personne des images immersives, caractérisé en ce qu'il comprend de plus un capteur d'images stéréoscopique (A) pour générer deux flux synchronisés d'images d'une même scène prises sous deux angles distincts, un moyen de calcul d'une information de disparité entre les images de paires d'images synchronisées des deux flux (B, F1, F2), un moyen de calcul des caractéristiques du mouvement courant du dispositif (C) à partir de l'information de disparité, et des moyens de composition d'un flux d'images immersives (D, E, H) cohérentes avec les caractéristiques du mouvement.
Patent FR-3058938-B1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile et procede d'interfacage
Inventor: DABIC STEPHANIE
IPC: G06F3/0362
Filed: 2016-09-28
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : - au moins un organe de commande (2) comprenant : - une molette rotative (4), - au moins un index métallique (6) porté par la molette rotative (4) et mobile avec celle-ci, - un guide (5), la molette rotative (4) étant supportée et guidée en rotation par le guide (5), - un écran tactile (30) configuré pour détecter la position de l'index métallique (6), le guide (5) étant fixé sur l'écran tactile (30), l'index métallique (6) étant agencé en regard de l'écran tactile (30), caractérisée en ce que : - le guide (5) et la molette rotative (4) présentent des formes respectives de bagues avec un orifice central (7), - l'organe de commande (2) comportant en outre : ○ une entretoise (12) fixée sur l'écran tactile (30) dans l'orifice central (7), et ○ au moins un premier conducteur et un deuxième conducteur (13aa ...1 3dc), chaque conducteur (13aa ...1 3dc) présentant au moins une première extrémité agencée au niveau d'une face arrière (12a) de l'entretoise (12) en regard de l'écran tactile (30) et au moins une deuxième extrémité agencée au niveau d'une face frontale (12b) de l'entretoise (12) opposée à la face arrière (12a) et destinée à être touchée par l'utilisateur, les premières extrémités étant espacées l'une de l'autre sur la face arrière (12a) et les deuxièmes extrémités étant espacées l'une de l'autre sur la face frontale (1 2b). L'invention concerne également un procédé d'interfaçage.
Patent FR-3058169-B1 (FR)
Title: Plaque de construction pour la realisation d'ouvrage, procede de fabrication d'un dispositif integre dans la plaque de construction et procede de fabrication d'une telle plaque
Inventor: SIMON EMERIC
IPC: E04G11/36
Filed: 2016-10-27
Granted: 2019-11-29
Abstract: Plaque de construction pour la réalisation d'ouvrage, comprenant un coffrage (2) délimitant une zone de remplissage (4), et une pluralité de dispositifs (3) logés au sein de la zone de remplissage (4), chaque dispositif (3) ayant un corps (10) délimitant au moins une cavité fermée.
Patent FR-3058850-B1 (FR)
Title: Commutateur de puissance comportant une pluralite de transistors a effet de champ montes en parallele
Inventor: MERCIER SYLVAIN
IPC: H03K17/14
Filed: 2016-11-15
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un commutateur de puissance comportant : une pluralité de transistors à effet de champ de puissance (101) montés en parallèle entre des première (D) et deuxième (S) bornes de conduction du commutateur ; et pour chaque transistor (101), un condensateur (C2) reliant un noeud de grille (g) du transistor à la première borne de conduction (D) du commutateur.
Patent FR-3058836-B1 (FR)
Title: Micro-batterie au lithium et procede de fabrication
Inventor: CHAUDOY VICTOR
IPC: H01M10/0566
Filed: 2016-11-15
Granted: 2021-10-01
Abstract: Micro-batterie au lithium caractérisée en ce que l'électrolyte comprend au moins une formulation liquide à température ambiante d'un sel de lithium, la formulation de sel de lithium étant intégrée, insérée, incorporée, confinée dans un réseau de polymères, et l'électrolyte se présentant sous forme d'un film solide, d'épaisseur comprise entre 1 µm et 50 µm.
Patent FR-3059188-B1 (FR)
Title: Systeme de telecommunication base sur un multiplexage temporel ameliore
Inventor: MUHLETHALER PAUL
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-11-24
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un système de télécommunication en multiplexage temporel, dans lequel des intervalles de temps en séquence, appelé slots de transmission, sont chacun attribués à une source pour une transmission exclusive d'informations utiles. Selon l'invention, chacun des slots de transmission est précédé d'un intervalle de temps appelé slot de sélection pendant lequel les sources suivent un protocole dit de sélection, prédéfini et commun d'écoute et d'émission dans le réseau de télécommunication, qui attribue à une des entités sources l'utilisation exclusive du slot de transmission qui suit.
Patent FR-3064924-B1 (FR)
Title: Balle rebondissante emettant des sons
Inventor: ORLANDO JOSIANE
IPC: A63B43/00
Filed: 2017-04-06
Granted: 2020-10-02
Abstract: 1 - Balle caractérisée en ce qu'elle comprend une puce sonore (PS), un ressort (R), un interrupteur (I) au moins un socle (S) lié à un ressort (R) ; ledit ressort étant en contact avec un interrupteur (I) qui déclenche un signal sonore, lorsque ledit interrupteur (I) touche ladite puce sonore (PS).
Patent FR-3075357-B1 (FR)
Title: Systeme d'interaction du cockpit d'un aeronef et procede d'interaction associe
Inventor: CHABOT PHILIPPE
IPC: G09G5/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un système d'interaction (10) du cockpit d'un aéronef comportant un équipement avionique (12) sécurisé présentant une pluralité de configurations modifiables, une tablette (13) déportée de l'équipement avionique (12) et mobile par rapport à celui-ci, la tablette (13) étant apte à générer des données numériques comprenant des données destinées à modifier au moins une configuration de l'équipement avionique (12) et des moyens d'échange (14) aptes à transmettre les données numériques générées par la tablette (13) à l'équipement avionique (12) pour modifier la configuration correspondante de celui-ci.
Patent FR-3071317-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la compression d’un echantillon biologique, systeme et banc de mesure de la rigidite d’un echantillon comprenant un tel dispositif
Inventor: GUILLAUME LUDIVINE
IPC: G01N33/483
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-09-13
Abstract: Dispositif (10) pour la compression d'un échantillon, notamment biologique, de dimensions micrométriques ou millimétriques caractérisé en ce qu'il comprend une plaque (1) en matériau rigide, biocompatible et transparent à laquelle est solidarisée une plaque porte-échantillon (2) délimitant un espace de réception (2a) dudit échantillon, une plaque compressive (3) accueillant un plot de compression (3a) centré par rapport audit espace de réception (2a) dudit échantillon et une membrane élastique (3b) solidaire de la dite plaque compressive (3) et dudit plot de compression (3a) apte à organiser la mobilité dudit plot de compression (3a) selon un mouvement vertical sous l'effet d'une pression, une plaque intermédiaire (4) solidarisée à ladite plaque compressive (3) et délimitant une chambre de pression (4a), et une plaque (5) pourvue d'une ouverture (5a) permettant d'accueillir des moyens d'application d'une pression sur ladite membrane élastique (3b).
Patent FR-3072414-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement d'une turbine basse pression dans une turbomachine
Inventor: EKRA DEVALERE YOLANDE CHANTAL OHOUAN
IPC: F01D25/12
Filed: 2017-10-16
Granted: 2019-11-01
Abstract: Turbomachine (100) d'aéronef comprenant un premier canal (200) mettant en communication un compresseur haute pression (30) et une turbine haute pression (50), un deuxième canal (400) mettant en communication le compresseur haute pression et une turbine basse pression (60), le premier canal étant muni d'une vanne (600), un troisième canal (700) étant en communication sélective avec le premier canal via la vanne, le troisième canal étant en communication avec la turbine basse pression, la vanne présentant une première configuration dans laquelle la circulation d'air dans le premier canal est autorisée et interdite dans le troisième canal, et une deuxième configuration dans laquelle la circulation d'air du premier canal est déviée vers le troisième canal, un dispositif de contrôle (800) étant configuré pour déterminer une pression d'air de la turbine basse pression et commander en fonction de la pression déterminée la vanne pour la faire passer de la première configuration à la deuxième configuration.
Patent FR-3072632-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination et de verification d'un etat d'engagement d'un systeme d'accouplement d'une transmission pour vehicule automobile a propulsion hybride
Inventor: CHAMEROY ADRIEN
IPC: B60K6/387
Filed: 2017-10-20
Granted: 2020-10-02
Abstract: Transmission pour véhicule automobile à propulsion hybride comprenant un moteur thermique (12), une machine électrique (14), et au moins un système d'accouplement (26, 30) comprenant d'une part des clabots solidaires d'un pignon fou (22a, 28a, 28b) porté à rotation libre sur un arbre d'entraînement (22, 28) des roues du véhicule et d'autre part des clabots solidaires d'un baladeur solidaire en rotation d'un arbre moteur (22, 28) relié directement indirectement via un pignon fixe (28c) à l'arbre du moteur thermique (12) ou à l'arbre de la machine électrique (14). La transmission comprend un système (42) de détermination d'un état d'engagement (E1, E2, E3) du système d'accouplement (26, 30) en fonction de la position (P1, P2) du baladeur fournie par au moins un capteur (32, 34) de position et de deux valeurs de seuil (S1, S2), et un système (44) de vérification de l'état d'engagement (E1, E2, E3) du système d'accouplement en fonction du régime des roues motrices (V), du régime (N) du moteur ou de la machine électrique connecté aux roues, d'une estimation de l'inertie (Iest), du bilan des énergies et des couples moteurs (Cm) de la machine électrique et du moteur thermique.
Patent FR-3073046-B1 (FR)
Title: Module de detection de fuites et procede de controle de l'etancheite d'un objet a tester par gaz traceur
Inventor: HADJ RABAH SMAIL
IPC: G01M3/04
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un module de détection de fuites (1) pour le contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester (19) par gaz traceur comportant un détecteur de fuites (3) et une sonde (4 ; 25) manipulable par l'utilisateur (5), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un dispositif de vision (2) comprenant : - une unité de traitement et d'affichage (15) configurée pour communiquer avec le détecteur de fuites (3), - un moyen de maintien (16) configuré pour maintenir le dispositif de vision (2) sur la tête d'un utilisateur (5), et - une surface de visualisation (17 ; 23) fixée au moyen de maintien (16) pour être placée dans le champ de vision de l'utilisateur (5), l'unité de traitement et d'affichage (15) étant configurée pour afficher sur la surface de visualisation (17 ; 23), une information (18 ; 24) relative à la détection de fuites comprenant au moins un signal représentatif de la concentration en gaz traceur mesurée par le détecteur de fuites (3). La présente invention concerne également un procédé de contrôle de l'étanchéité d'un objet à tester (19) par gaz traceur.
Patent FR-3073813-B1 (FR)
Title: Plateforme flottante pour la reception d'aeronefs comprenant un dispositif de stabilisation
Inventor: RYBAK SERGE
IPC: B63B35/50
Filed: 2017-11-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne une plateforme flottante (1) pour la réception d'aéronefs (2), comprenant : - une structure apte à être au moins partiellement immergée et présentant un plancher de réception (4) destiné à accueillir les aéronefs (2) ; - des flotteurs solidaires de la structure pour assurer la flottabilité de la plateforme (1) ; - des moyens de stabilisation de la plateforme, caractérisée en ce que les moyens de stabilisation comprennent des hélices solidarisées à la structure et montées chacune sur un arbre d'hélice d'axe orienté de sorte que la force exercée sur la plateforme, du fait de la rotation de chaque hélice, comprenne une composante perpendiculaire au plancher de réception.
Patent FR-3076787-B1 (FR)
Title: Gestion prestation electrique apres demarrage sur vehicule hybride
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/10
Filed: 2018-01-18
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention a trait à un procédé de contrôle de la chaîne de traction d'un véhicule hybride, comprenant un moteur thermique et une machine électrique, ledit procédé comprenant l'action d'émettre une demande de démarrage du moteur thermique en fonction de plusieurs paramètres. L'action d'émission de demande de démarrage du moteur thermique est bloquée (20) à compter de la mise en marche (18) du véhicule, ledit blocage (20) étant levé (24) lorsque, à compter de ladite mise en marche (18), une distance D est parcourue et/ou une vitesse V du véhicule est atteinte (22). L'invention a trait également à un véhicule hybride mettant en œuvre le procédé en question.
Patent FR-3080385-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element aubage metallique pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: SOISSON MARC
IPC: F01D5/12
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-04-03
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément aubagé métallique pour une turbomachine d'aéronef, cet élément aubagé comportant au moins une pale comportant un intrados et un extrados s'étendant entre un bord d'attaque et un bord de fuite de la pale, le bord de fuite devant avoir une épaisseur X1, le procédé comportant les étapes de : a) fabrication de l'élément aubagé par fonderie à la cire perdue, et b) finition de l'élément aubagé, caractérisé en ce que l'étape b) comprend l'usinage chimique au moins du bord de fuite de la ou de chaque pale de façon à obtenir ladite épaisseur X1 qui ne peut être obtenue directement par l'étape a).
Patent FR-3080640-B1 (FR)
Title: Portail battant motorise
Inventor: DOITRAND NICOLAS
IPC: E06B11/02
Filed: 2018-04-25
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente invention concerne un portail (1) battant motorisé, comprenant un bâti (10), un système moteur (20), et au moins un vantail (30) qui est monté pivotant autour d'un axe vertical (X30) par rapport au bâti (10) et qui est entraîné par le système moteur (20) pour l'ouverture et la fermeture du portail (1), caractérisé en ce que : le système moteur (20) est logé dans le bâti (10) ; le système moteur (20) comporte un arbre de sortie solidaire d'un montant latéral (36) du vantail (30) ; et un angle (A2) du bâti (10) présente un dégagement (18) recevant le montant latéral (36) pivotant autour de l'axe vertical (X30).
Patent FR-3081222-B1 (FR)
Title: Dispositif pour l'observation et la caracterisation in situ d'echantillons en conditions extremes de temperature et de pression et installation comprenant un tel dispositif
Inventor: ROSIER PHILIPPE
IPC: G01N21/03
Filed: 2018-05-15
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) permettant l'observation et la caractérisation in situ d'un échantillon (2) soumis à très haute pression et chauffé à une température comprise entre 1300 K et 1900 K, comprenant une CED (3) à enclumes de diamants (31, 32) disposés sur des sièges (51, 52) résistant à la haute pression et constituant un isolant thermique à haute température, cette CED (7) étant associée à un mode de chauffage (7) par induction à au moins une spire (730).
Patent FR-3081229-B1 (FR)
Title: Poursuite ecartometrique a correlation par re-generation du signal
Inventor: THIRY MARC
IPC: G01S3/32
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention propose un procédé d'estimation de dépointage (δθ ) à partir d'un signal radiofréquence modulé de voie somme (Σ) et d'un signal radiofréquence modulé de voie différence (Δ), dits signaux primaires, le procédé comprenant les étapes suivantes : - (E1) réception des signaux primaires (Σ, Δ) modulés sur une fréquence centrale (f0), - (E2) génération d'un signal de réplique à partir du signal de voie somme (Σ) reçu, - (E3) calcul d'au moins un produit d'intercorrélation, pour chaque signal primaire, à partir dudit signal primaire (Σ, Δ) et du signal de réplique (ΣS), - (E4) estimation du dépointage (δθ ) au moyen des produits d'intercorrélation calculés précédemment obtenus pour les voies somme (Σ) et différence (Δ).
Patent FR-3082212-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement du linge comportant une base munie d'un reservoir amovible
Inventor: D'OLIVIERA DIAS LAURENT
IPC: D06F75/12
Filed: 2018-06-12
Granted: 2021-05-28
Abstract: Appareil pour le traitement du linge à la vapeur comportant une base (1) reliée par un conduit (2) à un outil (3) de repassage et/ou défroissage, la base (1) comprenant un réservoir (10) amovible et comportant une paroi latérale (14) qui délimite au moins un côté d'un logement (13) de réception du réservoir (10), caractérisé en ce que la paroi latérale (14) comporte une fenêtre (15) donnant un accès visuel au contenu du réservoir (10).
Patent FR-3084282-B1 (FR)
Title: Procede de marquage de contenant transparent et contenant marque selon le procede
Inventor: THOBIE PASCAL
IPC: B41M5/00
Filed: 2018-07-24
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de marquage de contenant transparent. Il comprend les étapes suivantes : on fournit un contenant (12) présentant une paroi optiquement transparente délimitant un espace fermé (26) accessible par une ouverture obturable ; on imprime un revêtement électroluminescent (35) sur ladite paroi pour former une zone d'affichage activable ; on fournit un accumulateur électrique et on installe ledit accumulateur électrique sur ledit contenant transparent (12) ; on imprime au moins deux électrodes conductrices (44, 46) sur ladite paroi pour relier ensemble ledit accumulateur électrique et ladite zone d'affichage de manière à pouvoir activer ladite zone d'affichage. L'invention concerne également un contenant transparent (12) obtenu selon ledit procédé.
Patent FR-3085622-B1 (FR)
Title: Boitier pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-09-07
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un véhicule, comprenant un boîtier (12) définissant un conduit d'air (11) pour l'écoulement d'un flux d'air comprenant, - un module d'entrée (8), comprenant au moins une entrée d'air (15,16), un filtre à air (70) étant agencé au sein du module d'entrée (8), et - un module de distribution (9), comprenant au moins une sortie d'air (27,29,30), le module d'entrée (8) et le module de distribution (9) étant assemblés l'un à l'autre de manière amovible, Selon l'invention, le module d'entrée (8) est configuré pour être agencé dans une première région d'un véhicule, le module de distribution (9) est configuré pour être agencé dans une deuxième région du véhicule, le filtre à air (70) pouvant être retiré à partir de la deuxième région du véhicule. L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3086573-B1 (FR)
Title: Unite de transfert de recipients
Inventor: BERTELLE PASCAL
IPC: B29C49/64
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne une unité de transfert (5) de récipient (2) en sortie d'une unité de formage desdits récipients (2), les récipients (2) présentant un fond (24) destiné à former une surface d'appui du récipient (2), l'unité de transfert (5) comprenant : - des moyens supérieurs de guidage (51) des récipients (2) le long d'une trajectoire prédéterminée ; - des moyens de refroidissement du fond (24) des récipients (2), caractérisé en ce que les moyens de refroidissement sont intégrés à un guide inférieur (53) des récipients (2), le guide inférieur (53) présentant une face supérieure (531) destinée à être disposée sans contact en regard des fonds (24) des récipients (2), la face supérieure (531) formant une butée en balancement des récipients (2) selon la trajectoire prédéterminée.
Patent FR-3088407-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un gaz d'evaporation
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F17C13/02
Filed: 2018-11-13
Granted: 2023-04-14
Abstract: Le dispositif (100) de refroidissement d'un gaz d'évaporation de gaz constitué principalement de méthane comporte : - un réservoir (105) de stockage configuré pour stocker du gaz liquéfié, - une conduite (110) d'aspiration de gaz liquéfié stocké dans le réservoir reliée à une partie basse du réservoir, - une moyen de mesure (115) de pression dans le réservoir configurée pour mesurer la pression en partie haute du réservoir, - une pompe (120) de mise en circulation de gaz liquéfié dans la conduite d'aspiration actionnée lorsque la pression mesurée est supérieure à une valeur consigne, - un échangeur (125) thermique entre le gaz liquéfié et un fluide réfrigérant pour sous-refroidir le gaz liquéfié et - une conduite (130) de réinjection du gaz liquéfié en partie haute du réservoir.
Patent FR-3084637-B1 (FR)
Title: Chassis de vehicule de transport d'au moins un conteneur
Inventor: GAUSSIN CHRISTOPHE
IPC: B62D21/20
Filed: 2018-07-31
Granted: 2022-05-20
Abstract: Châssis de véhicule de transport d’au moins un conteneur.  L’invention concerne un châssis (3) de véhicule de transport (1) d’au moins un conteneur, ce châssis (3) comporte, d’une part, au moins un moyen de réception (7) configuré pour recevoir au moins un conteneur susceptible de reposer sur ledit au moins un moyen de réception (7) et, d’autre part, au moins un moyen de maintien (8) configuré pour maintenir latéralement un tel conteneur sur ledit châssis (3).  Ce châssis (3) est caractérisé en ce que ledit au moins un moyen de maintien (8) comporte, chacun, au moins un moyen de signalisation (9) pour signaler la présence et/ou la position d’un tel moyen de maintien (8).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090381-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique à base de ginseng
Inventor: VESPERINI-BOUADJENEK LAURENCE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-12-24
Granted: 2021-02-26
Abstract: COMPOSITION COSMETIQUE A BASE DE GINSENG La présente invention vise à titre principal une composition notamment cosmétique dédiée au soin de la peau comprenant de l’eau et au moins de 0,001 à 10 % en poids d’acide n-octanoyl-5-salicylique ou l’un de ses sels par rapport au poids total de ladite composition de 0,001 à 10 % en poids par rapport à son poids total d’un actif végétal contenant au moins 0,05 % en poids de Rg3 ginsenoside par rapport à son poids total.
Patent FR-3076880-B1 (FR)
Title: Vanne de purge en ceramique pour des filtres a liquides ou a gaz
Inventor: VAN DE MOORTELE GUIDO
IPC: B01D29/66
Filed: 2019-01-17
Granted: 2021-12-31
Abstract: Vanne de purge en céramique (8) sur un filtre (3) qui fournit un fluide filtré, qui est commandée par une impulsion de pression externe qui est envoyée à travers un conduit séparé pour fluide (9) en direction de la vanne de purge et qui ouvre la vanne de purge au cours d'une durée de purge limitée, dans laquelle la vanne de purge comprend un composant (13a) comprenant une plaque en céramique (14) faisant partie d'un piston (13), qui peut se déplacer entre deux positions extrêmes et fermées dans lesquelles aucun fluide ne peut s'écouler et une position intermédiaire et ouverte dans laquelle la vanne de purge (8) laisse passer pendant un bref moment un courant de fluide de purge, ledit courant de purge purgeant le filtre (3) sur lequel est montée la vanne de purge (8).     Figure pour l’abrégé : Fig 2