baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3008574-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'au moins une connexion virtuelle dynamique entre un terminal mobile et un reseau de communication, produits programme d'ordinateur et reseau de communication associes
Inventor: MARTINEZ NATAEL
IPC: H04W76/00
Filed: 2013-07-15
Abstract: Ce procédé concerne la gestion d'au moins une connexion virtuelle dynamique entre un terminal mobile (10) et un réseau de communication (12) selon la norme LTE. Le réseau (12) comporte des gestionnaires de qualité de service (16A, 16B), des passerelles de réseau (18A, 18B) et des stations de base (20A, 20B), chaque passerelle étant reliée à un gestionnaire de qualité de service et à une ou plusieurs stations de base. Le terminal est connecté à une station de base et relié à une passerelle via la station de base, ladite passerelle étant fonction de la localisation du terminal. Une ou plusieurs connexions virtuelles dynamiques (52A) selon la norme LTE sont agencées entre le terminal mobile et la passerelle, chacune comportant au moins un paramètre de connexion. Le procédé comprenant la détection de la connexion du terminal à une autre station de base (20B), reliée à une passerelle suivante (18B) à laquelle le terminal n'était pas précédemment relié. Il comprend la création, via un gestionnaire de qualité de service suivant (16B) relié à la passerelle suivante, de connexions virtuelles dynamiques (52B) selon la norme LTE entre le terminal et la passerelle suivante, le nombre de connexions virtuelles dynamiques créées (52B) étant égal au nombre de connexions virtuelles dynamiques précédentes (52A) et les paramètres de connexion des connexions virtuelles dynamiques créées (52B) étant identiques aux paramètres de connexion des connexions virtuelles dynamiques précédentes (52A).
Patent FR-3011422-A1 (FR)
Title: Dispositif de duplication d'un nombre scalable de machines virtuelles sur machines physiques permettant le deploiement d'un progiciel de gestion de ressources
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04L12/46
Filed: 2013-09-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif composé d'un ensemble de machines physiques sur lesquels sont dupliqués un nombre scalable de machines virtuelles permettant le déploiement d'un progiciel de gestion de ressources. Ce dispositif informatique prévoit l'exécution d'un progiciel d'authentification des utilisateurs, ce qui permet de préserver l'intégrité des données en en sécurisant l'accès. Le progiciel vérifie ainsi que l'utilisateur qui se connecte possède les droits requis pour accéder aux données. Le dispositif selon l'invention comprend une infrastructure cloud (laaS), un Software as a Service (SaaS), un serveur d'application, un progiciel de gestion intégré (également connu sous le nom de ERP : Enterprise Resource Planning), et une machine physique permettant de paramétrer les serveurs virtuels, de superviser les données via un moteur de recherche, de présenter des données par thème (formulaire spécifique associé à la donnée) et de modifier des enregistrements.
Patent FR-3012707-A1 (FR)
Title: Moyen pour retrouver la position de stationnement d'un vehicule
Inventor: JARRY PASCAL ANDRE OCTAVE
IPC: H04B7/00
Filed: 2013-10-30
Abstract: Moyen pour retrouver la position de stationnement d'un véhicule. La présente invention concerne la détection automatique, par un terminal mobile, de la mise en stationnement d'un véhicule associée à la mémorisation de cet emplacement pour y revenir ensuite. L'invention est particulièrement destinée à permettre de retrouver un véhicule stationné alors qu'il n'émet pas de signal de position.
Patent FR-3000759-A1 (FR)
Title: Lifting device for lifting roof element of foldable shelter for swimming pool basin, has portion defining bearing surface, where torsion spring returns portion to extended position, and blocking device blocks portion in retracted position
Inventor: CHAPUS CHARLES
IPC: E04H4/06
Filed: 2013-01-08
Abstract: The device (50) has a securing element securing a portion (52) to a roof element. Another portion (54) defining a bearing surface (56) is movably mounted on the former portion between a retracted position in which the bearing surface is near the securing element, and an extended position in which the bearing surface is away from the securing element. A torsion spring (70) returns the latter portion to the extended position, and a blocking device (72) blocks the latter portion in the retracted position, where the latter portion moves relative to an edge surface when moved between the positions. An independent claim is also included for a foldable shelter for a basin.
Patent FR-3005807-A1 (FR)
Title: Stator a inductance predeterminee, moteur electrique comportant un tel stator et procede de fabrication d`un tel stator
Inventor: RABRET BERNARD
IPC: H02K15/02
Filed: 2013-05-14
Abstract: Stator (1) de moteur électrique, comportant une partie centrale annulaire (2) et une culasse (3) entourant la partie centrale, la partie centrale comprenant un paquet de tôles délimitant des pôles (4), caractérisé en ce que le paquet de tôles comprend une pluralité de premières tôles (21) comportant chacune des portions formant partie de pôle (21.2) qui sont réunies par une portion interne annulaire (21.1), des deuxièmes tôles (22) formant chacune une partie de pôle étant montées entre les premières tôles, les premières tôles étant espacées les unes des autres selon un pas prédéterminé en fonction d'une inductance souhaitée.
Patent FR-3005663-A1 (FR)
Title: Lyophilisat de ver marin et ses utilisations
Inventor: ZAL FRANCK
IPC: C12N1/38
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'invention se rapporte à un lyophilisat ou une poudre comprenant i) au moins une globine, un protomère de globine ou une hémoglobine extracellulaire d'Annélides, et ii) au moins un matériel biologique d'Annélides distinct de ladite globine, dudit protomère et de ladite hémoglobine.
Patent FR-3007251-A1 (FR)
Title: Equipement de protection asymetrique d'une region du corps humain
Inventor: LE CARPENTIER JEROME
IPC: A41D13/05
Filed: 2013-06-19
Abstract: L'invention concerne un équipement de protection (1) d'une région du corps humain comprenant : - un support de renfort (40), présentant une direction principale s'étendant selon un axe longitudinal (X), et destiné à être positionné contre la région du corps humain, et - au moins une coque (12, 22, 32) galbée fixée sur le support de renfort (40), l'équipement de protection étant caractérisé en ce qu'il est de forme asymétrique par rapport à l'axe longitudinal (X) de manière à s'adapter à la morphologie de la région du corps humain à protéger.
Patent FR-3009147-A1 (FR)
Title: Differential amplifier
Inventor: LE TUAL STEPHANE
IPC: H03F3/45
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un amplificateur différentiel comportant : une première branche (201) comprenant un premier transistor (202) et un premier composant (204) ; une deuxième branche (211) comprenant un deuxième transistor (212) et un deuxième composant (214) ; dans lequel le premier transistor comprend un noeud de commande adapté à recevoir un premier signal d'entrée différentiel (IN+), et un autre noeud de commande (224) adapté à recevoir un premier signal de contreréaction (VBG+) basé sur au moins un deuxième signal de sortie (OUT+) provenant de la deuxième branche, et le deuxième transistor comprend un noeud de commande adapté à recevoir un deuxième signal d'entrée différentiel (IN-), et un autre noeud de commande (226) adapté à recevoir un deuxième signal de contre-réaction (VBG_) basé sur au moins un premier signal de sortie (OUT-) provenant de la première branche.
Patent FR-3008930-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique pour vehicule automobile comprenant une machine electrique servant a l'entrainement dudit vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: H02K9/10
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement thermique pour véhicule automobile comprenant une machine électrique (1) servant à l'entrainement dudit véhicule, ledit dispositif comprenant : - un circuit (2) de fluide réfrigérant, destiné au moins au conditionnement d'un habitacle du véhicule, comprenant un échangeur de chaleur (22) destiné à fonctionner en condenseur pour réchauffer un flux d'air circulant en direction dudit habitacle, - un premier circuit (3) de fluide caloporteur destiné à un refroidissement de ladite machine électrique (1), - un second circuit (4) de fluide caloporteur destiné à une régulation thermique d'un composant (5) d'un circuit d'alimentation de ladite machine électrique (1), - un échangeur de chaleur (26), dit échangeur de chaleur caloporteur/réfrigérant, permettant un premier échange de chaleur entre ledit circuit (2) de fluide réfrigérant et ledit second circuit (4), lesdits circuits étant configurés pour faire fonctionner ledit échangeur caloporteur/réfrigérant (26) au moins en refroidisseur de manière à refroidir ledit fluide caloporteur à l'aide dudit fluide réfrigérant.
Patent FR-3012673-A1 (FR)
Title: Memoire programmable par injection de porteurs chauds et procede de programmation d'une telle memoire
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: H01L29/788
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne une mémoire comprenant au moins une ligne de mot (WLi) comprenant une rangée de cellules mémoire à grille divisée (Ci, j) comprenant chacune une section de transistor de sélection comportant une grille de sélection (SG) et une section de transistor à grille flottante comportant une grille flottante (FG) et une grille de contrôle (CG). Selon l'invention, la mémoire comprend un plan de source (SP) commun aux cellules mémoire de la ligne de mot, pour collecter des courants de programmation (Ip) traversant des cellules mémoire lors de leur programmation, et les sections de transistor de sélection des cellules mémoire sont connectées au plan de source (SP). Un circuit de contrôle de courant de programmation (PCCT) est configuré pour contrôler le courant de programmation (Ip) traversant les cellules mémoire en agissant sur une tension de sélection (VS) appliquée à une ligne de sélection (SL).
Patent FR-3015745-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle a distance d'un vehicule
Inventor: BOURDIER JEAN-PASCAL
IPC: G08B19/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de contrôle à distance d'un véhicule (23), le procédé comprenant les étapes suivantes : - configuration (24) d'un dispositif de contrôle (1) par la définition d'au moins un événement à contrôler selon au moins un critère de surveillance ; - surveillance (25) par le dispositif de contrôle (1) de chaque événement configuré à partir du traitement d'un signal reçu : ▪ d'un module de transmission (2) connecté à un système de diagnostic (3) embarqué du véhicule (23), et/ou ▪ d'au moins un capteur d'information (22) du dispositif de contrôle (1) ; - transmission (26) d'un message d'alerte par le dispositif de contrôle (1) à un terminal distant (4) lorsque ledit dispositif détermine à partir du signal traité un événement contrôlé correspondant à l'événement configuré qui satisfait au critère de surveillance.
Patent FR-3019679-A1 (FR)
Title: Procede pour materialiser une interactivite virtuelle entre un utilisateur et un support d'informations predefini
Inventor: SCHOTT MICHEL
IPC: G09F7/00
Filed: 2014-04-03
Abstract: Procédé pour matérialiser une interactivité virtuelle entre d'une part, un utilisateur muni d'un boîtier électronique comprenant un circuit électronique équipé d'un premier générateur pseudo-aléatoire, et d'autre part un support d'informations divulguant des données relatives à une épreuve, caractérisé en ce que les épreuves proposées par ledit support d'information sont extraites d'une base de données d'épreuves en : - générant au niveau de ladite base de données d'épreuves une première suite de chiffres agencée selon une logique pseudo-aléatoire , par le biais d'un second générateur fonctionnant selon la même logique pseudo-aléatoire que celle dudit premier générateur dudit boîtier de l'utilisateur, - en recherchant dans ladite base de données d'épreuves les bonnes réponses correspondantes aux chiffres agencés générés par ledit second générateur, - en extrayant de ladite base de données d'épreuves, les données correspondantes auxdites bonnes réponses, lesdites données étant inscrites sur le ledit support d'information.
Patent FR-3020036-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionneur pour gouverne d'aeronef.
Inventor: POL XAVIER
IPC: B64C13/50
Filed: 2014-04-16
Abstract: - Le système d'actionneur (1) comporte un actionneur (4) qui est configuré pour générer un effort sur une gouverne, en fonction d'un ordre d'actionnement reçu, une unité de contrôle (5) de l'actionneur (4), qui est configurée pour calculer un ordre d'actionnement de l'actionneur (4), un élément de réception (17) d'une valeur courante de l'effort généré par l'actionneur (4), et une unité de limitation (18) configurée pour réduire l'autorité de commande de l'unité de contrôle (5) en fonction de ladite valeur courante de l'effort et pour limiter l'effort de l'actionneur (4) à une valeur de consigne prédéterminée.
Patent FR-3027241-A1 (FR)
Title: Procede de pose de rivet
Inventor: SAVOYAT PIERRE
IPC: B21J15/02
Filed: 2014-10-20
Abstract: Procédé de pose de rivet (10) sur une pièce (20) dans lequel au moment de la pose du rivet, la partie de pièce prévue pour accueillir le rivet est portée à une température supérieure d'au moins 20°C, ou inférieure d'au moins 20°C, par rapport à la température du rivet.
Patent FR-3016437-A1 (FR)
Inventor: BRUGGER SIMON
IPC: G01F1/40
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention concerne un appareil de mesure de débit volumétrique (1), pour lequel on propose de réaliser un cône de mesure (4) et un redresseur (6) agencé dans le cône de mesure (4) en un matériau pliable de sorte que le cône de mesure (4) et le redresseur (6) puissent être convertis entre une position de transport repliée et une position d'utilisation dépliée.
Patent FR-3042074-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface transistorisee multi-tensions pour la fonction allumage des moteurs a explosion
Inventor: BRISBART LAURENT
IPC: H01T13/02
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de substitution d'alimentation pour les bobines haute tension à l'origine des arcs électriques aux bougies dans les circuits à commande par rupteur et condensateur associé. Cette interface compatible indifféremment avec les tensions de batterie 6 ou 12 Volts permet le maintien de service de l'ensemble d'allumage sans emploi du dit condensateur, sujet aux pannes quand il est associé avec le circuit magnétisant de la bobine. Le dispositif se substitue à la fonction de commutation électrique de forte intensité vers le circuit primaire de la bobine assurée d'origine par le rupteur précité. Dans un boitier thermiquement et mécaniquement étudié, est intégré un ensemble électronique à entrée de commande maintenue sous charge résistive dont le signal est mis en forme puis transmis à un transistor de sortie puissance. Deux versions du dispositif sont destinées à l'emploi sur des ensembles électriques à masse référencée sur les carrosseries, soit à la tension négative, soit à la tension positive. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à pérenniser la fonction allumage des automobiles, voire motocycles dits de collection.
Patent FR-3037225-A1 (FR)
Title: Presentoir de saveurs de cigarette electronique comportant une pluralite d'interfaces, accessible a des testeurs, permettant de tester les saveurs
Inventor: POGGI PASCAL
IPC: A24F40/485
Filed: 2015-06-15
Abstract: L'invention concerne un présentoir (1) de saveurs de cigarette électronique, le présentoir comportant une première face (11) accessible à des testeurs, la première face du présentoir comportant une pluralité d'interfaces (2) permettant de tester les saveurs, chaque interface présentant : - un moyen de déclenchement (21) d'au moins une résistance chauffante (42) d'un dispositif de production de vapeur (4) ; - un moyen d'inhalation (22) de la vapeur correspondant à la saveur, et en ce que le présentoir comporte une deuxième face (12) du côté de laquelle se situe un circuit électrique (5) apte à alimenter les résistances chauffantes, les résistances chauffantes étant montées en parallèle entre une borne positive (51) et une borne négative (52) du circuit électrique.
Patent FR-3022589-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme d'injection de carburant d'un moteur a combustion interne
Inventor: LANDHAEUSSER FELIX
IPC: F02M51/06
Filed: 2015-06-22
Abstract: Procédé de gestion d'un système d'injection de carburant d'un moteur à combustion interne. Le système d'injection de carburant comporte au moins un injecteur entraîné par un actionneur électromécanique et ayant un élément de buse avec un orifice de buse et muni d'une aiguille mobile pour la fermeture et l'ouverture sélective de l'orifice de buse. On fait fonctionner (435, 440) l'actionneur électromécanique dans une plage de course partielle (403) de l'actionneur ou de l'aiguille à l'aide d'une régulation.
Patent FR-3037893-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-06-26
Abstract: Adaptateur (126) pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, comprenant un corps configuré pour être monté dans une chape à section sensiblement en U d'un bras d'essuie-glace, ledit corps ayant en section une forme sensiblement en U et comportant deux parois latérales (126a, 126b) reliées ensemble par une paroi supérieure (126c). La paroi supérieure comporte un premier élément en saillie (150) configuré pour s'étendre au moins en partie dans un orifice traversant de ladite chape, caractérisé en ce que ledit premier élément en saillie (150) comprend au moins une surface inférieure (160a), qui est orientée vers ladite paroi supérieure (126c), et qui est configurée pour coopérer par appui et/ou glissement avec la chape ou avec un capot monté coulissant sur la chape, pour retenir l'adaptateur vis-à-vis du bras. L'adaptateur est notamment appliqué dans un ensemble comportant au moins un bras d'essuie-glace et/ou un balai d'essuie-glace.
Patent FR-3040563-A1 (FR)
Title: Systeme pour vehicule automobile
Inventor: POTTEAU SEBASTIEN
IPC: H02K9/10
Filed: 2015-08-25
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour véhicule automobile, ce système comportant : - une machine électrique (3) configurée pour fournir un couple à un moteur à combustion interne du véhicule, notamment pour démarrer ce moteur à combustion interne (4) du véhicule, - un circuit de refroidissement (50) de la machine agencé pour refroidir cette machine et/ou une électronique de puissance associée à cette machine, ce circuit de refroidissement étant connecté à un dispositif de climatisation (51) du véhicule.
Patent FR-3044070-A1 (FR)
Title: Raccord tubulaire securise a connexion automatique
Inventor: CHAUPIN JEROME
IPC: F16L37/098
Filed: 2015-11-20
Abstract: Un raccord (1) tubulaire comprend un connecteur femelle (2) avec un corps (3) dans lequel un connecteur mâle (6) pourvu d'une collerette (7) annulaire s'insère axialement, et un élément de connexion (10) qui s'étend suivant une direction transversale dans le corps (3) du connecteur femelle (2). L'élément de connexion (10) est conçu pour interférer mécaniquement avec la collerette (7) lors de l'insertion du connecteur mâle (6) et se déplacer transversalement par lui-même vers l'intérieur du connecteur femelle (2). L'élément de connexion (10) comprend un crochet (16) de verrouillage qui coopère avec un cran (12) de verrouillage prévu dans le connecteur femelle (2), ce crochet (16) contournant le cran (12) suite à l'interférence mécanique de la collerette (7) qui entraine des déformations élastiques axiale et radiale de l'élément de connexion (10). Le crochet (16) se verrouille sur le cran (12) quand l'élément de connexion (10) est complètement enfoncé dans le connecteur femelle (2).
Patent FR-3044241-A1 (FR)
Title: Systeme catalytique comprenant un metallocene de terre rare
Inventor: THUILLIEZ JULIEN
IPC: C08F236/06
Filed: 2015-12-01
Abstract: La présente invention concerne un système catalytique à base au moins d'un métallocène de terre rare ayant pour ligand une molécule constitué de deux groupes choisis dans le groupe constitué par les groupes cyclopentadiényles substitués au moins en position 2 et 5, les groupes fluorényles substitués, le groupe fluorényle non substitué et les groupes indényles substitués au moins en position 2, et reliés par un pont. Le système catalytique permet d'accéder à des copolymères d'éthylène et de 1,3-butadiène comportant des motifs cycliques à 6 atomes de carbone, avec une insertion du monomère butadiène dans le copolymère sous la forme du motif 1,4-trans qui représente plus de 50% en mole des motifs vinyle (1,2), 1,4 et cyclique.
Patent FR-3045252-A1 (FR)
Title: Procede de personnalisation d'un document de securite
Inventor: BARREAU CEDRIC
IPC: H04L9/00
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement, réalisé par un dispositif de traitement (DA), pour préparer la personnalisation d'un document de sécurité (C), comprenant l'obtention de données de personnalisation (DP), le chiffrement des données de personnalisation à partir d'une donnée de diversification (DV) associée au document de sécurité (C), de sorte à produire des données chiffrées ; et la transmission des données chiffrées à un dispositif de personnalisation (DB) pour permettre à ce dernier de personnaliser le document de sécurité (C) à partir des données chiffrées et de la donnée de diversification (DV). L'invention comprend également un procédé de personnalisation d'un document de sécurité (C) par un tel dispositif de personnalisation (DB).
Patent FR-3045753-A1 (FR)
Title: Conduit electrique et de passage de fluide pour controler une etancheite dans un frein de vehicule
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D125/48
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un actionneur (3) électromécanique de frein pour véhicule. L'actionneur (3) comprend un moteur (32), un carter (31) délimitant un espace interne (33) renfermant le moteur (32), et un connecteur électrique (34) débouchant sur l'extérieur de l'actionneur (3). L'actionneur (3) comprend un conduit (4) dans lequel est situé un conducteur électrique (41) qui relie électriquement le moteur (32) au connecteur électrique (34). Le conduit (4) est aussi configuré pour laisser passer du fluide entre le connecteur électrique (34) et l'espace interne (33), à travers le connecteur électrique (34).
Patent FR-3040694-A1 (FR)
Title: Enveloppe a rabat refermable
Inventor: HARRISSART JEAN MARIE
IPC: B65D81/03
Filed: 2016-01-19
Abstract: La présente invention concerne une enveloppe (1) comprenant : - une couche avant (2) et une couche arrière (4), assemblées de manière à former un compartiment (6) présentant une ouverture (10) selon un premier bord longitudinal (12) de l'enveloppe, - un rabat (8), disposé le long dudit premier bord longitudinal (12) de l'enveloppe et présentant une position ouverte dans laquelle le compartiment (6) est accessible via son ouverture (10), et une position fermée dans laquelle le rabat (8) recouvre au moins en partie l'ouverture (10) du compartiment (6), et - un moyen de fermeture (24) configuré pour maintenir de manière non-réversible le rabat (8) en position fermée. L'enveloppe (1) comporte également un moyen de maintien (30) configuré pour maintenir le rabat (8) en position fermée et permettre de replacer le rabat (8) en position ouverte avant l'utilisation du moyen de fermeture (24).