baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2980037-A1 (FR)
Title: Method for assembling integrated circuit with another integrated circuit to form three-dimensional integrated structure, involves realizing electrically conducting pillar crossing from integrated circuit front face and leading to metal line
Inventor: CHAPELON LAURENT-LUC
IPC: H01L21/98
Filed: 2011-09-12
Abstract: The method involves thinning an integrated circuit. An insulating area (OX) extending in the integrated circuit and leading to a rear face of the integrated circuit to stick is formed. The rear face of the integrated circuit is directly bonded to a front face of another integrated circuit. An electrically conducting pillar (PC) crossing the former integrated circuit from a front face of the former integrated circuit and leading to a metal line (LM2) of the latter integrated circuit, is formed. Another metallic line (LM1) of a metallization level (M1) of the former integrated circuit is formed. An independent claim is also included for a three-dimensional (3D) integrated structure.
Patent FR-2983179-A1 (FR)
Title: Box-pallet for transporting contents e.g. fruits, has solidarization element including bottom part, and walls connected at bottom part by lines and attached with container element to maintain container element against pallet element
Inventor: BERNARD SERGE
IPC: B65D5/32
Filed: 2011-11-28
Abstract: The box-pallet has a container element whose solidarization element is provided with a pallet element made of rigid or semi-rigid material such as paperboard or corrugated cardboard. The solidarization element includes a bottom part (2) that is attached to the pallet element such that the pallet element is interposed between the bottom part and the container element. Two articulated walls (10, 20) are connected to the bottom part by two folding lines (11, 12, 21, 22) and attached with the container element to maintain the container element against the pallet element. Independent claims are also included for the following: (1) a blank assembly (2) a method for assembling a box-pallet.
Patent FR-2984522-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la proximite d'un objet, comprenant des photodiodes spad
Inventor: DRADER MARC
IPC: G01S7/486
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la présence d'un objet à proximité d'un dispositif de détection, comprenant des étapes consistant à : polariser en inverse des photodiodes à avalanche à unique photon (PHD), à une tension de polarisation supérieure à une tension de claquage d'une jonction PN de chaque photodiode, émettre par impulsion un faisceau de photons incident (LFD), détecter des photodiodes qui se déclenchent en avalanche à la suite de la réception par la photodiode d'au moins un photon d'un faisceau de photons réfléchi produit par une réflexion du faisceau incident sur un objet (O) à proximité du dispositif de détection, déterminer la présence de l'objet en fonction de l'existence d'au moins un déclenchement en avalanche d'une des photodiodes, et sélectionner un nombre de photodiodes à polariser en inverse du dispositif de détection, en fonction d'une charge d'un circuit de génération de la tension de polarisation.
Patent FR-2984743-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique du steviol, d'un derive glycoside du steviol, ou un de leurs isomeres pour stimuler, restaurer ou reguler le metabolisme des cellules de la peau et des semi-muqueuses.
Inventor: LABOUREAU JULIEN
IPC: A61K8/36
Filed: 2011-12-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique du steviol, d'un dérivé glycoside du steviol, ou un de leurs isomères, pour stimuler, restaurer ou réguler le métabolisme de cellules de la peau.
Patent FR-2986722-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'objets sur un substrat a l'aide d'un film compact de particules, avec une etape de realisation de connecteurs sur les objets
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B05D1/28
Filed: 2012-02-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de transfert d'objets (50) sur un substrat (38), de préférence en défilement, les objets à transférer étant placés dans une zone de transfert (14) contenant un liquide porteur (16) formant convoyeur, les objets (50) étant maintenus par un film compact de particules (4) flottant sur le liquide porteur (16) de cette zone de transfert, au sein de laquelle lesdits objets (50) sont déplacés avec le film de particules (4) de manière à être transférés sur le substrat (38). De plus, le procédé comprend la réalisation d'au moins un connecteur (74) sur au moins l'un desdits objets (50), le connecteur étant réalisé à l'aide d'une substance comprenant un composé polymérisable (72), mise au contact du objet agencé au sein de la zone de transfert (14), puis par polymérisation de ladite substance (72).
Patent FR-2975684-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium ou sodium
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C01B21/086
Filed: 2012-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un sel de bis(sulfonate)imidure de formule : (III) (SO )-N -(SO ),3C où C représente un cation monovalent, comprenant la réaction de l'acide amidosulfurique de formule : (I) (OH)-SO -NH avec un acide halogénosulfonique de formule : (II) (OH)-SO -X où X représente un atome d'halogène, et comprenant une réaction avec une base qui est un sel formé avec le cation C . L'invention concerne également un procédé de préparation d'acide bis(fluorosulfonyl)imide de formule : (V) F-(SO )-NH-(SO )-F ainsi qu'un procédé de préparation de sel de bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium de formule : (VII) F-(SO )-N -(SO )-F,Li
Patent FR-2993168-A1 (FR)
Title: Micromoteur chirurgical a ultrasons
Inventor: DIERAS FRANCIS
IPC: A61B17/16
Filed: 2012-07-16
Abstract: L'invention concerne une pièce à main chirurgicale (200) comprenant un logement (207) destiné à recevoir un insert (210), un transducteur piézoélectrique à ultrasons (219) comprenant un moteur piézoélectrique (220) disposé entre une contre-masse (224) et une partie amplificatrice (226), le transducteur piézoélectrique (219) étant apte à transmettre des ondes ultrasonores à partir d'une extrémité distale (226b) de la partie amplificatrice (226) présente dans le logement (207), et des moyens d'entraînement en rotation présents dans le logement (207), les moyens d'entraînement en rotation étant mobiles indépendamment du transducteur piézoélectrique à ultrasons (219), ce dernier étant statique par rapport à la pièce à main (200).
Patent FR-2998252-A1 (FR)
Title: Locking assembly for locking frame and handlebar of child's scooter, has actuating element rotating relative to handlebar such that projections slide on slopes to spread ends of actuating element for extraction of pins from housing of frame
Inventor: FERRET PATRICK
IPC: B62K15/00
Filed: 2012-11-22
Abstract: The assembly (10) has a frame (12) mounted relative to a handlebar (18). An actuating element (40) includes two elastic arms (41, 41') having ends (46, 46') fixed with pins (50, 50'). The arms include slopes (48, 48') formed opposite to projections (28, 28') such that the actuating element, upon actuation, rotates relative to the handlebar and the projections slide on the slopes to elastically spread the ends of the actuating element for extraction of the pins from a housing (16) of the frame, so that the assembly moves from a locked position to an unlocked position. An independent claim is also included for a vehicle i.e. child's scooter.
Patent FR-3000082-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comportant de la cellulose
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOIT
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique et d'au moins une charge renforçante, cette charge renforçante comprenant de la cellulose constituée par des nanocristaux, greffée par des molécules d'agent de couplage capable de la lier à l'élastomère diénique, ces molécules comportant au moins une fonction A et une fonction B telles que : - A représente un groupe fonctionnel (fonction "A") capable de se lier chimiquement à la cellulose, et qui comporte au moins un hétéroatome choisi parmi l'oxygène, le phosphore, les halogènes, l'azote et le soufre, - B représente un groupe fonctionnel (fonction "B") capable de se lier physiquement et/ou chimiquement à l'élastomère diénique ; les fonctions A et B étant reliées par un groupe X au moins divalent.
Patent FR-2999977-A1 (FR)
Title: Vitrage comprenant un systeme a diffusion lumineuse variable utilise comme ecran
Inventor: GAYOUT PATRICK
IPC: B32B17/06
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un vitrage comportant un système à diffusion lumineuse variable comprenant une couche à base d'éléments actifs, susceptible de commuter entre un état transparent et un état translucide, au moins deux substrats situés de chaque côté du système à diffusion lumineuse variable et au moins un substrat comportant un ensemble d'éléments diffusants discrets formant un motif (M) qui couvre une zone (Z), l'ensemble d'éléments diffusants discrets couvrant au plus 40% de l'aire de la zone (Z) couverte par le motif (M).
Patent FR-2990085-A1 (FR)
Title: Dispositif de traction pour un vehicule automobile
Inventor: KALMBACH KLAUS
IPC: H02K7/116
Filed: 2013-04-08
Abstract: Dispositif (10) de traction pour un véhicule automobile, ayant au moins une machine (12) électrique, comprenant un élément (16) rotorique, un dispositif (24) de transmission, qui peut être entraîné par la machine (12) électrique par l'intermédiaire de l'élément (16) rotorique et qui est disposé dans une zone (70) de réception, une partie (18) rotorique active ayant une structure annulaire pour le guidage du flux magnétique de la machine (12) électrique.
Patent FR-3004264-A1 (FR)
Title: Ecran de protection articule, interchangeable pour visieres
Inventor: LANIER PATRICK
IPC: A42B3/22
Filed: 2013-04-04
Abstract: Dispositif d'écran de protection articulé, interchangeable, indexable et autoréglable (1) pour visières (26) de casquettes, bandeaux etc. Ce dispositif comporte un écran de protection (2) et deux platines de fixation (7). Il est caractérisé en ce qu'il est constitué uniquement de ces trois pièces (2 et 7) qui lui procurent ses moyens, de maintient (8) de rotation (18 et 12), d'indexation (13 et 20), d'autoréglage (11), d'interchangeabilité (22). L'écran de protection (2) caractérisé en ce que ses moyens d'interchangeabilité (14) de rotation (12), d'indexation (13) d'autoréglage (11), sont obtenus dans la masse en une seule opération de moulage par injection, de sorte à permettre une interchangeabilité rapide de l'écran de protection (2) à moindre coût. L'utilisateur pourra jouir du dispositif d'écran de protection (1) tout en conservant ses lunettes correctives. Le dispositif selon l'invention est destiné à la protection des yeux en milieu sportif et industriel avec comme support, la visière d'une casquette, d'un bandeau.
Patent FR-3000862-A1 (FR)
Title: Dispositifs passifs d'acquisition acoustique large bande et systemes passifs d'imagerie acoustique large bande.
Inventor: BENOIT VINCENT
IPC: G01S15/89
Filed: 2013-01-08
Abstract: Dispositif passif d'acquisition acoustique large bande (3) pouvant communiquer avec une unité de traitement numérique, le dispositif comportant une pluralité de capteurs microphoniques (7) pouvant générer un signal électrique représentatif d'une pression acoustique reçue, une électronique de conditionnement et de numérisation des signaux électriques pouvant adapter les signaux électriques et les transformer en signaux numériques de pression acoustique, une électronique de transfert pouvant communiquer avec une unité de traitement numérique et permettre le transfert des signaux numériques de pression acoustique à l'unité de traitement numérique. Les capteurs microphoniques et l'électronique de transfert sont montés sur un élément support rigide multifonctionnel (17) intégrant l'électronique de conditionnement et de numérisation.
Patent FR-3000859-A1 (FR)
Title: Procede pour deplacer un capteur d'image numerique afin de le calibrer
Inventor: DAVID CAMILLE
IPC: H04N5/335
Filed: 2013-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour piloter des actionneurs de déplacement d'un capteur d'image numérique, et/ou des actionneurs de déplacement d'un ensemble de lentilles associées à un capteur d'image numérique, selon une trajectoire (CA2) afin calibrer ce capteur en comparant l'intégration d'un même point image par différents points sensibles du capteur au cours de plusieurs phases d'intégration déclenchées durant le parcours de la trajectoire (CA2), dans lequel : - la trajectoire est une trajectoire convexe de dimensions supérieures à plusieurs fois la distance séparant deux points sensibles contigus du capteur ; - cette trajectoire (CA2) est parcourue par pas de déplacement successifs en immobilisant le capteur durant chaque intégration entre deux pas de déplacement.
Patent FR-3004771-A1 (FR)
Title: Transmission pour engin roulant a conducteur marchant, et engin roulant equipe d'une telle transmission
Inventor: BARENDRECHT WOUTER
IPC: F16H61/14
Filed: 2013-04-23
Abstract: Transmission pour engin roulant à conducteur marchant comprenant au moins un boîtier (2) logeant un organe (3) menant, équipé de moyens (4) moteurs d'entraînement en rotation, un organe (5) mené rotatif, deux arbres (6A ; 6B) coaxiaux d'entraînement de roue, deux mécanismes (8) d'embrayage disposés chacun entre l'organe (5) mené et un arbre (6A ; 6B) d'entraînement de roue, chaque mécanisme (8) d'embrayage, étant activé par l'entraînement en rotation de l'organe (5) mené en marche avant, et désactivable par l'entraînement en rotation en marche avant de l'arbre (6A ; 6B) d'entraînement de roue avec lequel il coopère, lorsque la vitesse de rotation de l'arbre (6A ; 6B) d'entraînement de roue est supérieure à la vitesse de rotation de l'organe (5) mené. Les moyens (4) moteurs d'entraînement en rotation de l'organe (3) menant sont des moyens moteurs à deux sens de rotation commandés et chaque mécanisme (8) d'embrayage est du type désactivable par simple entraînement en rotation de l'organe (5) mené en marche arrière.
Patent FR-3005181-A1 (FR)
Title: Generation d'un document multimedia personnalise relatif a un evenement
Inventor: ROULLIERE STEPHANE
IPC: G06F17/40
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de génération d'un document multimédia personnalisé relatif un évènement à partir de données multimédia de plusieurs sources. Un objet de l'invention est un procédé de génération de documents multimédia personnalisés relatif à un évènement à partir de données multimédia de plusieurs sources, comportant une sélection de données multimédia concernant ledit évènement en fonction d'une distance composite associée auxdites données multimédia, ladite distance composite étant relative à au moins une donnée multimédia d'une source de référence et fonction de plusieurs distances de type différents. Ainsi, le document multimédia personnalisé généré ne comportera que des données multimédia relatives à l'évènement tel que vécu par l'utilisateur requérant sa génération. En effet, l'utilisation d'une distance composite pour la sélection de données multimédia permet d'affiner cette sélection.
Patent FR-3006388-A1 (FR)
Title: Dispositif accumulateur de gaz pour vehicule automobile a motorisation hybride par hybridation hydraulique
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: F15B1/10
Filed: 2013-05-31
Abstract: Dispositif accumulateur de gaz (10) pour véhicule automobile à motorisation hybride par hybridation hydraulique, comprenant un corps (12) et une paroi interne (14) susceptible de se mouvoir dans le corps, la paroi interne (14) déterminant avec le corps (12) une chambre de réception de gaz (16) dont le volume est susceptible de varier suivant la position de la paroi dans le corps. La chambre de réception de gaz (16) est compartimentée par au moins une cloison (20) pourvue d'au moins un orifice (22) de passage de gaz entre des compartiments (24) de la chambre séparés par la cloison. Véhicule automobile à motorisation hybride par hybridation hydraulique, comportant un tel dispositif accumulateur de gaz.
Patent FR-2991444-A1 (FR)
Title: Structure de dissipation thermique bidirectionnelle
Inventor: LIN KUO-JEN
IPC: F28F3/08
Filed: 2013-06-05
Abstract: L'invention concerne une structure de dissipation thermique bidirectionnelle (1) qui comprend une base (11), des caloducs (12) et un dissipateur thermique (14) ayant des ailettes de refroidissement (13) installées à intervalle sur les caloducs (12) et empilées sur la base (11), chaque ailette (13) comprenant au moins une lamelle de guidage (132). Après assemblage, un canal de détournement horizontal (136) est formé entre les ailettes (13) et les lamelles de guidage (132) forment un canal de détournement vers le bas (137). En utilisation, une partie du courant de vent dissipe la chaleur à travers le canal de détournement horizontal (136) et l'autre partie du courant de vent est soufflée vers le bas à travers le canal de détournement vers le bas (137) pour dissiper la chaleur autour du dispositif électronique (2) directement, de façon à améliorer de manière significative l'efficacité de la dissipation thermique.
Patent FR-3008356-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant deux parties reliees entre elles par un organe de liaison a rupture programmee
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/00
Filed: 2013-07-11
Abstract: Le véhicule automobile comporte : Deux parties (2,3) reliées entre elles par un organe de liaison (1) ayant une extrémité montée pour pivoter autour d'un axe de pivotement (5) porté par une première partie (2) de façon que l'organe de liaison et la première partie puissent débattre l'un par rapport à l'autre lors d'un fonctionnement normal du véhicule, entre une première position extrême (P1) dans laquelle l'organe de liaison et la première partie sont proches l'un de l'autre, et une seconde position extrême (P2) dans laquelle l'organe de liaison et la première partie sont distants l'un de l'autre; et un organe de rupture (7) monté de façon fixe sur la première partie et s'étendant en regard de l'organe de liaison au-delà de la première position extrême, L'organe de rupture ayant une structure provocant une rupture de l'organe de liaison lors d'un choc entre l'organe de liaison (1) et l'organe de rupture (7).
Patent FR-3007444-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amenagement d'abri demontable et/ou pliable
Inventor: STHELY ALAIN
IPC: E04H15/32
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aménagement pour abri (2) démontable et/ou pliable comportant au moins deux montants verticaux (5, 6) équipés, chacun, à différents niveaux, d'au moins deux bras sensiblement horizontaux (7, 8) comportant une extrémité libre (10) pourvue de moyens de fixation sous forme de pince (11), caractérisé par le fait qu'il comporte encore au moins un longeron télescopique (12) pourvu, à chacune de ses extrémités (13, 14), d'un moyen de liaison articulé (15) coopérant avec une bague de jonction (16) montée en translation sur chacun des deux montants (5, 6), cette bague de jonction (16) comportant des moyens d'immobilisation (17) en translation le long dudit montant (5, 6).
Patent FR-3010145-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee d’une nacelle de turboreacteur, comprenant des grilles et des verins fixes a l’amont des capots mobiles
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: F02K1/72
Filed: 2013-08-28
Abstract: Inverseur de poussée d'une nacelle de turboréacteur, comprenant des capots mobiles (10) qui reculent par rapport à un cadre avant (2) sous l'effet de vérins (14) en entraînant par des biellettes (24) le basculement de volets (8) se trouvant initialement repliés à l'intérieur de ces capots, pour fermer sensiblement la veine annulaire d'air froid (4), et en ouvrant des grilles (12) disposées autour de cette veine qui reçoivent le flux d'air froid pour le renvoyer vers l'avant, caractérisé en ce que l'extrémité arrière des grilles (12) et des vérins (14) sont fixés à l'amont des capots mobiles (10) et coulissent avec eux, ces grilles et ces vérins étant rentrés dans un caisson (18) du cadre avant (2) quand l'inverseur est fermé.
Patent FR-3012299-A1 (FR)
Title: Bagage roulant comportant une canne escamotable
Inventor: WILSON DONALD JOHN
IPC: A45C5/03
Filed: 2013-10-25
Abstract: Bagage roulant comportant un corps (3) de bagage monté sur roulettes (4) et une canne (5) comportant au moins un élément en bande (8) relié à une poignée (6). L'élément en bande est enroulable sur lui-même pour escamoter la poignée, et peut être déroulé en formant un tube (9) pour déployer la poignée.
Patent FR-3017114-A1 (FR)
Title: Plateau en matiere en feuille de carton a montage manuel et flan pour la realisation d'un tel plateau
Inventor: BOURDIN OLIVIER
IPC: B65D5/20
Filed: 2014-02-03
Abstract: Il s'agit d'un plateau (1) et d'un flan en carton comportant un fond (2) rectangulaire et une ceinture (3) de parois latérales (4, 5, 6, 7), à savoir deux premières parois munies chacune d'un élément de renfort (9) formant pilier et deux secondes parois (4, 6), avant et arrière, chacune des parois étant formée par un double panneau obtenu par rembordement d'un volet interne (10, 11, 12, 13) sur un volet externe (14, 15, 16, 17). Le volet externe (16) de la seconde paroi arrière (6) est reliée au fond par une première ligne de pliage (18), et aux volets externes (14, 15) des deux premières parois (5, 7) par des deuxièmes lignes de pliage (19, 20), les volets internes (10, 11) étant reliés auxdits volets externes (14, 15, 16, 17), par des troisièmes et des quatrièmes lignes de pliage (21, 22) doubles, les périphéries libres (25, 26, 27, 28) opposées aux quatrième lignes de pliage (21, 22, 23, 24) doubles étant bloquée par frottement et/ou par encliquetage d'ergots avec la face supérieure (29) et/ou des évidements correspondants du fond (2) du plateau. Les volets internes (10, 11) des premières parois (5, 7) comportent chacun un panneau central (43, 44) rectangulaire de longueur 1 inférieure à la largeur L du fond (2), relié à l'élément de renfort (9) formant pilier replié et bloqué par rapport audit panneau central (43, 44) par le biais d'un rabat latéral.
Patent FR-3020388-A1 (FR)
Title: Mecanisme et methode pour la mise en tension d'une membrane de couverture d'une portion d'enveloppe de batiment
Inventor: DE GIORGI LAURENT
IPC: E04F13/078
Filed: 2014-04-28
Abstract: PORTION D'ENVELOPPE DE BÂTIMENT, TEL QUE PORTION DE FAÇADE OU DE TOITURE, DESTINÉE À UN OUVRAGE PERMANENT ET COMPRENANT UNE MEMBRANE (2) DE COUVERTURE TEXTILE, UN CADRE DE SUPPORT DE LA MEMBRANE ET UN ÉLÉMENT DE FIXATION (4) ADAPTÉ À LA FIXATION DU CADRE DE SUPPORT À L'OUVRAGE PERMANENT. LE CADRE DE SUPPORT DE LA MEMBRANE COMPREND UN PROFILÉ (5) ADAPTÉE À LA FIXATION D'UNE EXTRÉMITÉ (7) DE LA MEMBRANE DE COUVERTURE TEXTILE AINSI QU'UN MÉCANISME (9) DE MISE EN TENSION ÉLASTIQUE. L'INVENTION CONCERNE ÉGALEMENT UNE MÉTHODE DE MISE EN TENSION D'UNE MEMBRANE DE COUVERTURE CORRESPONDANTE, COMPRENANT LES ÉTAPES DE : FIXATION AU BÂTIMENT D'UN ÉLÉMENT DE FIXATION (4) D'UN CADRE (3) DE SUPPORT DE LA MEMBRANE (2) ; FIXATION D'UNE EXTRÉMITÉ (7) DE LA MEMBRANE AU CADRE (3) ; MISE EN TENSION DU CADRE.