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Patent FR-3042377-A1 (FR)
Title: Circuit optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: GRAS DAVID
IPC: H05B37/02
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un circuit optoélectronique (20) destiné à recevoir une tension variable (VALIM) contenant une alternance de phases croissantes et décroissantes, le circuit optoélectronique comprenant : une pluralité de diodes électroluminescentes (Di) montées en série ; un noeud (A3) relié à chaque diode électroluminescente (Di), parmi au moins certaines diodes électroluminescentes de la pluralité de diodes électroluminescentes, par un circuit de conduction (SWi) dont la conductance électrique varie en fonction d'un signal de commande (Si) ; un circuit de modulation (27) adapté à fournir un premier signal binaire (PWM) modulé en largeur d'impulsions à partir de la comparaison de la tension (VSOURCE) audit noeud à au moins un premier seuil de tension (VREF) ; et un circuit de commande (28) adapté à fournir les signaux de commande à partir du premier signal binaire.
Patent FR-3043460-A1 (FR)
Title: Embout anti-resonnance de cavitation et anti-suie pour capteur de pression d'un moteur a combustion interne
Inventor: PATRI CYRILLE
IPC: G01L23/24
Filed: 2015-11-05
Abstract: Capteur de pression (5) pour moteur à combustion interne comprenant : • un corps (7) contenant un moyen de mesure de pression et un moyen de fixation à la culasse du susdit moteur ; et • un embout (6) qui s'étend sensiblement dans un prolongement axial dudit corps, et comprend une partie allongée (7), et, une convexité (8) sensiblement hémisphérique positionnée sur la partie terminale de ladite partie allongée.
Patent FR-3043410-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'une microstructure a gradient de structure sur une piece axisymetrique
Inventor: FRANCHET JEAN-MICHEL PATRICK MAURICE
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-11-06
Abstract: Un dispositif (1) de génération d'une microstructure à gradient de structure sur une pièce mécanique (P) axisymétrique évidée en son centre et possédant initialement une structure uniforme à grains fins, le dispositif (1) comprenant un premier moyen de chauffage (2) définissant une première enceinte pour recevoir la pièce mécanique (P) et apte à chauffer la périphérie externe (E) de ladite pièce mécanique (P) à une première température (T1) supérieure à la température de solvus. Le dispositif (1) comprend un second moyen de chauffage (3) définissant une seconde enceinte disposée à l'intérieur de la première enceinte et apte à chauffer la périphérie interne (I) de ladite pièce mécanique (P) à une seconde température (T2) inférieure à la température de solvus, l'espace entre la première enceinte et la seconde enceinte définissant un logement (L) apte à accueillir la pièce mécanique (P) axisymétrique évidée en son centre.
Patent FR-3043945-A1 (FR)
Title: Enjoliveur aerodynamique de roue, a pales a courbure, orientation et position transversale choisies
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/02
Filed: 2015-11-23
Abstract: Un enjoliveur aérodynamique (EA) équipe une roue (RV) de véhicule comportant une jante (JR), s'étendant suivant des directions longitudinale, transversale et verticale du véhicule, et un voile (VR), muni d'ajourages radiaux (AR). Cet enjoliveur (EA) comprend des pales (PE) séparées par des passages d'air et présentant un profil propre à dévier un flux d'air latéral de l'extérieur vers les ajourages radiaux (AR) ou inversement. Chaque pale (PE) présente, d'une part, un axe de poussée théorique ayant une courbure choisie dans un premier plan construit à partir des directions longitudinale et verticale, et placé à une distance choisie (d1) par rapport à un plan parallèle au premier plan et situé à l'interface avec l'extérieur de la roue (RV), et, d'autre part, une section, dans un second plan construit à partir des directions transversale et verticale, ayant une inclinaison générale choisie (θ) par rapport au premier plan.
Patent FR-3044692-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une ossature et des blocs de coffrage, panneau forme a l'aide dudit ensemble et ossature pour la realisation dudit ensemble
Inventor: ZOUAOUI HEDY
IPC: E04G17/06
Filed: 2015-12-03
Abstract: Ensemble (1) comprenant une ossature (5) et des blocs (2) de coffrage pour la réalisation d'un panneau (20). Ladite ossature (5) comprend des poutres inférieure (6) et supérieure (9) de prise en sandwich des blocs (2) de coffrage des montants (10) insérables à l'intérieur des blocs (2) de coffrage des écarteurs (11), chaque montant (10) étant solidarisable à la poutre inférieure (6) par rotation autour de son axe longitudinal, les écarteurs (11), actifs par pression exercée sur deux faces (3) opposées du bloc (2) de coffrage étant aptes, à l'état positionné le long d'un montant (10) et inséré à l'intérieur des blocs (2) de coffrage, à occuper une première position dans laquelle la force de pression exercée par les écarteurs (11) sur deux faces (3) opposées des blocs (2) de coffrage est inférieure à une valeur prédéterminée et une deuxième position dans laquelle la force de pression exercée par les écarteurs (11) sur lesdites faces (3) est supérieure à ladite valeur prédéterminée, les écarteurs (11) et le montant (10) étant configurés pour permettre le passage des écarteurs (11) de la première à la deuxième position par rotation dudit montant (10) autour de son axe longitudinal dans le sens d'une solidarisation à la poutre inférieure (6).
Patent FR-3044957-A1 (FR)
Title: Noyau de moulage pour la fabrication d'un raidisseur creux d'une piece structurelle en materiau composite, et procede de fabrication d'une piece structurelle en materiau composite auto-raidie
Inventor: DJILALI TOUFIK
IPC: B29C71/00
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention porte sur un noyau (10) de moulage pour la fabrication d'un raidisseur (30) de pièce structurelle (20) en matériau composite, ledit noyau étant destiné à être retiré et caractérisé en ce qu'il est constitué d'un matériau composite comprenant des granulats poreux non sphériques et/ou des billes creuses, liés entre eux par une matrice organique ou inorganique, ledit matériau composite étant revêtu d'une gaine étanche et antiadhésive, et en ce que ledit noyau est destructible par jet d'eau directionnel sous une pression supérieure à 50 bars.
Patent FR-3045905-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance du vieillissement d'un train d'atterrissage d'un aeronef
Inventor: VINSON GARANCE
IPC: G07C5/08
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance du vieillissement d'un train d'atterrissage d'un aéronef mis en oeuvre par un dispositif de mesure autonome monté sur ledit train d'atterrissage et comprenant des capteurs et une mémoire de stockage, et comprenant : -après un atterrissage de l'aéronef, une étape d'attente comprenant une détection à l'aide desdits capteurs de la position du train d'atterrissage à une première fréquence d'échantillonnage tant que la position du train d'atterrissage est détectée comme verticale, -après détection d'une position horizontale du train d'atterrissage, une étape de sommeil comprenant une détection à l'aide desdits capteurs de la position du train d'atterrissage à au moins une deuxième fréquence d'échantillonnage, tant que la position du train d'atterrissage est détectée comme horizontale, -après détection d'une position verticale du train d'atterrissage, une étape de mesure comprenant à l'aide desdits capteurs une acquisition de paramètres physiques relatifs au vieillissement du train d'atterrissage et une détection d'un atterrissage de l'aéronef à une troisième fréquence d'échantillonnage jusqu'à expiration d'un délai prédéterminé après qu'un atterrissage a été détecté, ladite troisième fréquence étant supérieure auxdites deuxièmes fréquences, et lesdites deuxièmes fréquences étant supérieures à ladite première fréquence, un stockage dans ladite mémoire de stockage de mesures relatives au vieillissement du train d'atterrissage fonction desdits paramètres physiques mesurés.
Patent FR-3049859-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de khaya senegalensis
Inventor: ANDRE VALERIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un extrait de Khaya senegalensis obtenu par extraction aqueuse pour maintenir et/ou augmenter l'expression de collagène XVIII dans la peau et/ou les muqueuses et/ou le cuir chevelu et/ou les annexes cutanées, pour maintenir et/ou augmenter la fermeté et/ou l'élasticité de la peau et/ou des muqueuses et/ou du cuir chevelu et/ou pour diminuer la visibilité des pores cutanés et/ou rendre la peau plus lisse et/ou pour limiter et/ou réduire la transpiration et/ou limiter et/ou réduire la chute des cheveux et/ou des poils et/ou augmenter la croissance des cheveux et/ou des poils et/ou réduire ou limiter la production de sébum.         La présente invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique comprenant l'application d'un extrait de Khaya senegalensis ou d'une composition cosmétique le comprenant pour maintenir et/ou augmenter l'expression de collagène XVIII dans la peau et/ou les muqueuses et/ou le cuir chevelu et/ou les annexes cutanées, pour maintenir et/ou augmenter la fermeté et/ou l'élasticité de la peau /ou des muqueuses et/ou du cuir chevelu et/ou pour diminuer la visibilité des pores cutanés et/ou rendre la peau plus lisse et/ou pour limiter et/ou réduire la transpiration et/ou limiter et/ou réduire la chute des cheveux et/ou des poils et/ou augmenter la croissance des cheveux et/ou des poils et/ou réduire ou limiter la production de sébum.
Patent FR-3051728-A1 (FR)
Title: Doublure interne de volet arriere
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60J5/10
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'invention concerne une doublure interne (5) d'un volet arrière (1) d'un véhicule, constitué d'un panneau présentant deux parties. L'invention consiste en ce que l'une des parties présente - un cadre constitué par les bords latéraux et les bords transversaux de ladite partie de la doublure, deux montants s'étendant entre les bords transversaux ainsi que deux entretoises s'étendant chacune entre un montant et le bord latéral adjacent, définissant dans ladite partie de la doublure une ouverture centrale et deux ouvertures de part et d'autre de ladite ouverture centrale, - un ensemble de pattes, destinées à être fixées sur une peau externe du volet arrière, l'ensemble de pattes comprenant au moins : - deux pattes (13a) disposées respectivement sur un montant à la périphérie de l'ouverture centrale et à proximité de la jonction entre le montant et une entretoise - deux pattes, respectivement disposées sur une entretoise.
Patent FR-3037291-A1 (FR)
Title: Accoudoir pour un vehicule automobile
Inventor: CAVALIERI GINO
IPC: B60N2/75
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un accoudoir (1) pour un véhicule automobile, comprenant un support (3) du côté du véhicule et un élément d'accoudoir (5) qui est disposé au niveau d'un côté supérieur du support (2) et qui est réalisé de manière réglable par rapport au support (3), l'accoudoir (1) présentant un élément fonctionnel supplémentaire qui est disposé au niveau du côté supérieur du support (3) à distance de l'élément d'accoudoir (2) et qui est réalisé de manière réglable par rapport au support (3).
Patent FR-3053244-A1 (FR)
Title: Dispositif d'administration d'au moins un principe actif par voie per-muqueuse buccale.
Inventor: PEROVITCH PHILIPPE
IPC: A61J7/00
Filed: 2016-07-01
Abstract: Dispositif d'administration d'au moins un principe actif par voie per-muqueuse buccale, comportant: - un corps (10), - une ampoule (2) insérée dans ledit corps (10), ladite ampoule (2) contenant préférentiellement une solution hydro-alcoolique pouvant disposer d'un principe actif s'y trouvant déjà dissout dans une solution, de préférence une solution hydro-alcoolique, ladite ampoule (2) comportant d'un côté une seule ouverture obturée par un opercule (20) perforable, ladite ampoule (2) étant munie du côté à son extrémité (21) opposé à ladite ouverture d'une queue, - une canule (11) pourvue d'un orifice de distribution (110) pour distribuer ledit au moins un principe actif sur les muqueuses buccales, notamment les muqueuses gingivo-jugales, ladite canule étant munie d'une déformation à sa base à forme de réservoir inférieur dit « poche kangourou », ladite canule (11) pouvant receler en son sein un ou plusieurs principe(s) actif(s) susceptible(s) d'être dissous par la solution issue de l'ampoule (2), - un perforateur (12) pour perforer ledit opercule (20) et relier l'intérieur de ladite ampoule (2) avec ladite canule (11), - ledit corps (10) comportant des moyens de rupture (31, 32) pour casser ladite queue formée à l'extrémité opposée (21) de l'ampoule (2) simultanément et/ou après perforation dudit opercule (20) par ledit perforateur (12).
Patent FR-3053729-A1 (FR)
Title: Procede de detection de presence d'un filtre a particules de moteur a combustion interne
Inventor: DA SILVA JOSE
IPC: F01N3/021
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de détection de présence d'un filtre à particules (24) dans une ligne d'échappement (26) d'un moteur à combustion interne (12), notamment d'un véhicule automobile, ladite ligne d'échappement (26) étant susceptible d'être pourvue d'un filtre à particules (24), caractérisé en ce que ledit moteur à combustion interne (12) étant équipé d'un compresseur électrique (13) pour comprimer l'air à l'admission, ledit procédé comporte: - une étape d'activation dudit compresseur électrique (13) pour créer un débit d'air dans ladite ligne d'échappement (26), - une étape de mesure d'une différence de pression en amont et en aval dudit filtre à particules (24), et - une étape de déduction de présence dudit filtre à particules (24) en fonction de ladite étape de mesure de différence de pression précédemment réalisée.
Patent FR-3053636-A1 (FR)
Title: Renfort structurel pour un cadre de portiere d'un vehicule automobile.
Inventor: DA SILVA ROMEO
IPC: B60R19/02
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un renfort structurel (1) pour un cadre (2) de portière (3) d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit renfort (1) comprend une première pièce longitudinale (1a) et une deuxième pièce longitudinale (1b) rapportées l'une sur l'autre, formant une poutre à section creuse à inertie variable.
Patent FR-3054892-A1 (FR)
Title: Substrat muni d'un empilement a proprietes thermiques comportant au moins une couche comprenant du nitrure de silicium-zirconium enrichi en zirconium, son utilisation et sa fabrication.
Inventor: MERCADIER NICOLAS
IPC: G02B5/28
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention se rapporte à un substrat (30) transparent muni sur une face principale d'un empilement de couches minces comportant une seule couche fonctionnelle (140) métallique à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire, notamment à base d'argent ou d'alliage métallique contenant de l'argent, et deux revêtements antireflet (120, 160), lesdits revêtements antireflet comportant chacun au moins une couche diélectrique (122, 128 ; 162, 168), ladite couche fonctionnelle (40) étant disposée entre les deux revêtements antireflet (20, 60), caractérisé en ce qu'au moins le revêtement antireflet (120) situé entre ledit substrat (30) et ladite couche fonctionnelle (140), voire les deux revêtements antireflet (120, 160) comporte(nt) une couche (126, 166) comportant du nitrure de silicium zirconium, SixZryNz, avec un ratio atomique de Zr sur la somme Si + Zr, y / (x + y), qui est compris entre 25,0 % et 40,0 % en intégrant ces valeurs, voire entre 27,0 % et 37,0 % en intégrant ces valeurs.
Patent FR-3059709-A1 (FR)
Title: Systeme evitant un emballement d'une combustion de suies lors d'une regeneration d'un filtre a particules
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N3/023
Filed: 2016-12-05
Abstract: L'invention porte principalement sur une ligne d'échappement (10) de moteur à combustion interne, comportant un filtre à particules (12) apte à piéger des particules contenues dans des gaz d'échappement, caractérisée en ce que ladite ligne d'échappement (10) comporte en outre un dispositif (18) apte à forcer lesdits gaz d'échappement à traverser une zone d'entrée donnée (8) dudit filtre à particules (12) et à isoler une zone complémentaire (9) lors d'une phase de fonctionnement dudit moteur à combustion interne susceptible d'emballer une combustion de suies dudit filtre à particules (12) lors d'une régénération.
Patent FR-3060296-A1 (FR)
Title: Element de circulation de liquide pour dispositif de massage
Inventor: YANG CHENG-CHUAN
IPC: A61H23/00
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un élément de circulation de liquide (100) pour dispositif de massage comprenant un corps (1) et un couvercle étanche (2). Le corps (1) a une chambre (11) définie à l'intérieur de celui-ci, et un chemin (111) est formé à un fond interne de la chambre (11). Le couvercle étanche (2) est conformé pour être accouplé au corps (1). Le couvercle étanche (2) a une couche de colle étalée sur l'extérieur de celui-ci pour être relié au corps (1) pour fermer de manière étanche le chemin (111). Le couvercle étanche (2) a une entrée (22) et une sortie (23) pour permettre à du liquide de circuler dans le chemin (111). De multiples moteurs vibrants sont reliés à l'extérieur du couvercle étanche (2) et sont situés dans la chambre (11) du corps (1) pour masser les muscles de l'utilisateur.
Patent FR-3066330-A1 (FR)
Title: Plaque d'element actif pour source laser et source laser comportant une telle plaque
Inventor: SABOURDY DAVID
IPC: H01S3/16
Filed: 2017-05-12
Abstract: - La plaque d'élément actif (1) pour source laser comprend au moins une surface d'entrée (5) d'un faisceau de pompage, une première partie (2) en forme de barreau allongé selon un axe longitudinal (4) qui inclut une première matrice dopée (2a) susceptible d'absorber le faisceau de pompage pour amplifier un rayonnement laser se propageant longitudinalement, une deuxième partie (3) recouvrant au moins partiellement la première partie (2), la deuxième partie (3) incluant une deuxième matrice dopée (3a, 3b) susceptible d'absorber le rayonnement laser et d'être transparente au faisceau de pompage.
Patent FR-3062799-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la production et le traitement de flux gazeux a travers un volume de liquide regule automatiquement
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: F28C3/06
Filed: 2017-02-10
Abstract: Le dispositif de production et de traitement d'un flux gazeux (F) comporte une enceinte d'échange (2) ayant au moins une première ouverture d'évacuation (2b) d'un flux gazeux, des moyens (3 ; 4) d'alimentation de l'enceinte avec un liquide (L), des moyens (3 ; 5) d'évacuation du liquide (L) contenu dans l'enceinte d'échange (2) et des moyens aérauliques (6), qui sont aptes en fonctionnement à créer, par aspiration ou soufflage, un flux gazeux entrant (F) en provenance de l'extérieur de l'enceinte d'échange (2), de telle sorte que ce flux gazeux entrant (F) est introduit dans le volume de liquide (V) contenu dans l'enceinte d'échange (2), et qu'un flux gazeux (F') sortant, traité par contact direct avec ledit volume de liquide remonte à l'intérieur de l'enceinte d'échange et est évacué en dehors de ladite enceinte d'échange (2) en passant à travers l'ouverture d'évacuation (2b). Le dispositif comporte des premiers moyens de mesure (7) d'un premier paramètre de fonctionnement (Xout) mesuré dans le flux gazeux sortant (F') ou des premiers moyens de mesure d'un premier paramètre de fonctionnement (Xout) mesurant la concentration (CLout) d'un composé dans le liquide contenu dans l'enceinte d'échange (2) ou mesurant le pH (pHout) du liquide contenu dans l'enceinte d'échange (2). Le dispositif comporte des moyens électroniques de régulation (9) aptes à commander automatiquement les moyens (3 ; 4) d'alimentation de l'enceinte d'échange et les moyens d'évacuation (3 ; 5) de l'enceinte d'échange en fonction au moins de ce premier paramètre de fonctionnement (Xout).
Patent FR-3062898-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique comprenant un dispositif de limitation du debattement des elements chauffants
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/20
Filed: 2017-02-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant : - un cadre d'un dispositif de chauffage électrique (1) assurant un chauffage d'un flux d'air (F1) circulant à l'intérieur d'une installation de ventilation, de chauffage, et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit cadre (3) comprenant un compartiment de chauffe (30) présentant au moins un logement (7, 71, 72), chaque logement (7, 71, 72) étant destiné à recevoir au moins un élément chauffant (5, 51, 52), chaque logement (7, 71, 72) étant défini par des parois, et - un dispositif de limitation d'un débattement (10) d'un ou plusieurs élément(s) chauffant(s) (5, 51, 52), ledit dispositif de limitation du débattement (10) coopérant avec le cadre (3) de manière à exercer une force perpendiculaire à un plan médian (M) du cadre (3).
Patent FR-3063365-A1 (FR)
Title: Systeme d'authentification a cle segmentee
Inventor: GASCUEL JACQUES
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un système d'authentification à au moins un applicatif accessible par un utilisateur via un ordinateur et dont l'accès est contrôlé par une donnée d'authentification, comprenant un dispositif mobile principal et un jeton principal, dans laquelle est enregistrée au moins une donnée d'authentification, le dispositif mobile principal étant configuré pour récupérer la donnée d'authentification du jeton principal grâce à une clé d'appairage, caractérisé en ce que la clé d'appairage est segmentée en plusieurs segments, un premier segment étant enregistré sur le dispositif mobile principal et au moins un autre segment supplémentaire étant enregistré sur un dispositif mobile secondaire et/ou un jeton secondaire, le dispositif mobile principale étant configuré pour récupérer le ou les segments supplémentaires pour reconstituer la clé d'appairage et pour présenter la clé d'appairage reconstituée au jeton principal.
Patent FR-3069072-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un micro/nano-filtre sur un micro/nano-canal ou micro/nano-cavite realise dans un substrat silicium
Inventor: NOURI LAMIA
IPC: G03F7/09
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un micro/nano-filtre sur un micro/nano-canal ou micro/nano-cavité présents dans une couche de silicium, ledit procédé comprenant une étape de réalisation d'une couche carbonée (4, 40, 400) en surface d'une couche de silicium (1), une étape de porosification (E5, E60, E700) du silicium et de la couche carbonée au niveau d'une zone cible afin d'obtenir une zone cible porosifiée (5, 50, 500) et une étape de nettoyage (E6, E70, E800) de ladite zone cible porosifiée pour retirer le silicium poreux de ladite zone cible et former au moins une cavité (6, 60, 600) fermée en surface par une membrane poreuse (10) carbonée.
Patent FR-3071179-A1 (FR)
Title: Refroidissement de secours de presse isostatique a chaud
Inventor: JAOUEN ALAIN
IPC: F28C3/06
Filed: 2017-09-18
Abstract: Dispositif de refroidissement de secours destiné à une presse isostatique à chaud, la presse comportant une enceinte de compression (1), un réservoir (14) d'un gaz et un premier circuit de circulation du gaz entre le réservoir de gaz et l'enceinte de compression, caractérisé en ce qu'il comporte : un réservoir (3) d'un liquide de refroidissement équipé d'un premier échangeur de chaleur (4) entre le gaz et le liquide de refroidissement, un circuit de circulation du liquide de refroidissement formant une boucle fermée incluant le réservoir (3) et un circuit de refroidissement (17) disposé autour de l'enceinte de compression, un second circuit de circulation du gaz, s'étendant à partir d'une vanne (8) de liaison au premier circuit de circulation du gaz, et incluant le premier échangeur de chaleur (4), un module de commande (CMD) apte à piloter la vanne de liaison pour l'ouvrir en cas de défaut de fonctionnement de la presse isostatique à chaud, et la fermer sinon.