baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9423398-A1 (WO)
Inventor: MASSE BERNARD
IPC: G07F1/02
Filed: 1994-04-06
Abstract: Distributeur automatique de produits, comprenant un monnayeur (1) pour l'introduction d'au moins une pièce de monnaie, de jetons ou analogues et des moyens de distribution des produits. Selon l'invention, il comprend des moyens d'évacuation de tous éléments parasitaires autres que de la monnaie, des jetons ou analogues, pourvus de moyens de vérification du bon fonctionnement sollicitant des moyens de commande, agissant sur des moyens de commande des moyens d'évacuation desdits éléments parasitaires. Application au domaine de la distribution des produits divers tels que des boissons, des cigarettes, des articles de confiserie ou autres.
Patent FR-2704280-A1 (FR)
Title: Système de suppression des contraintes dans un moteur-fusée à combustible solide.
Inventor: CHASE CHARLES A
IPC: F02K9/18
Filed: 1994-03-11
Abstract: La présente invention concerne un système de suppression des contraintes dans un moteur-fusée à combustible solide, isolé thermiquement, comportant une ou plusieurs rainures secondaires (12) ayant des bords externes (14). Ce système est caractérisé en ce qu'il comprend un ou plusieurs éléments articulés (20), chacun de ces éléments articulés ayant une extrémité distale (22) et une extrémité proximale (24), l'extrémité distale étant fixée à la couche (16) d'isolation thermique tandis que l'extrémité proximale (24) est libre pour permettre de supprimer les contraintes créées à l'endroit du bord externe (14) de la rainure secondaire (12).
Patent FR-2717045-A1 (FR)
Title: Equipement de tête à liaison isostatique entre coque et équipements optroniques.
Inventor: JOEL BAUDOU
IPC: A42B3/04
Filed: 1994-03-11
Abstract: L'invention concerne un équipement de tête comportant un casque comportant lui-même des moyens optroniques (30) et une coque (10), équipement de tête caractérisé en ce qu'il comporte une structure (20) rigide capable de recevoir une partie au moins, des moyens optroniques (30), cette structure rigide (20) étant elle-même liée à la coque (10), les deux pièces (10, 20), la coque et la structure (20) comportant à cet effet des ensembles de liaison (101-103) déformables fixés d'une part à la coque (10) et d'autre part à la structure rigide (20). Dans le mode préféré de réalisation les ensembles sont constitués par des pions (11, 12, 13) fixés sur l'une des pièces coulissant dans des cylindres (21, 22, 23) de l'autre pièce.
Patent FR-2719196-A1 (FR)
Title: Care garment esp. suitable for hospital patients or mental dependent
Inventor: MICHEL BUISSOT
IPC: A41D13/12
Filed: 1994-04-28
Abstract: The garment, in the form of an overall top or trousers, comprises sections (1,2,3,4) to cover the body and the arms or legs. Some of the garment's seams are replaced by fastenings (7,8) at intervals, either in the form of buttons and button holes or press studs. An upper garment, for example, comprises front and back panels (1,2) with fastenings at the neck and down the sides, and has two panels (3,4) attached to it forming the sleeves, each with fasteners in place of one long seam.
Patent FR-2719273-A1 (FR)
Title: Antivol à limitation de couple pour colonne de direction.
Inventor: JEAN-PIERRE FORTE
IPC: B60R25/021
Filed: 1994-04-29
Abstract: Dispositif antivol à limitation de couple pour un arbre de direction qui comprend au moins un tronçon (5) entouré par un manchon (4) disposé dans un support (3) de colonne de direction et porteur d'une cavité (4') de réception d'un pêne (2) d'immobilisation simultané de l'arbre (5') et du manchon, caractérisé en ce que le tronçon (5) de la colonne de direction (5, 5') est partiellement entouré par un matériau plastique (6) localisé dans l'espace compris entre ledit tronçon (5) et le manchon (4) et adhérisé auxdits tronçon et manchon.
Patent FR-2720973-A1 (FR)
Inventor: FASSIER ALAIN
IPC: B31B50/59
Filed: 1994-05-20
Abstract: The procedure consists of cutting and scoring a sheet of cardboard along appropriate lines and then stamping it between a die (20) and a matrix (30) to make the container of the required shape. The initial sheet is of greater dimensions than the container to be made from it, and its cut and scored lines are situated so that they form a number of linked components of the container, e.g. sides and a base, some of which are glued together after shaping. The containers can be made with adjoining or separate panels which forms a top of each of the containers. A single sheet of cardboard can be used for a whole series of containers, cut from it in rows.
Patent FR-2708561-A1 (FR)
Title: Système d'échappement pour groupe propulseur marin.
Inventor: MEISENBURG GARY L
IPC: B63B1/18
Filed: 1994-06-28
Abstract: L'invention concerne un groupe propulseur marin de surface. Le groupe comporte un carter (20) pourvu d'un passage avant de gaz d'échappement (230) situé en avant de l'alésage vertical (26) contenant l'arbre d'entraînement, des passages d'échappement de droite (232) et de gauche (234) s'étendant vers l'arrière à partir du passage avant de gaz d'échappement (230) sur des côtés opposés de droite et de gauche de l'alésage vertical (26) ainsi qu'un passage arrière de gaz d'échappement (236) s'étendant vers l'arrière à partir des passages de gaz d'échappement de droite (232) et de gauche (234) et situé en arrière de l'alésage vertical (26) en déchargeant les gaz d'échappement dans les deux hélices (12, 14) tournant en sens inverses l'une de l'autre.
Patent FR-2724242-A1 (FR)
Title: Self=calibration of electronic voltage measuring circuit
Inventor: DUPRAZ JEAN PIERRE
IPC: G06F19/00
Filed: 1994-09-05
Abstract: The method involves using a measuring element (11), power amplifier (16) and negative feedback transformer (20) grouped in a closed loop with a calibrating capacitor (Co). The loop is supplied with alternating potential developed by a processing circuit (14).  The measurement signal (Ve) and feedback from the output signal (Vs') are applied to the processor (14), which computes error. The processor executes a program to compute error coefficients by projecting an error on the phase and quadrature components of the measurement signal (Ve). The projected values are integrated using the synchronous detection method, and the feedback process is repeated until convergence is achieved.
Patent FR-2726023-A1 (FR)
Title: Drive for post into ground
Inventor: MAILLET DANIEL
IPC: E04H17/26
Filed: 1994-10-21
Abstract: The drive (4) has a main section (15). The upper surface (16) is hit vertically with a hammer (5) on an area away from the post. The other end has a groove (13) which hooks onto a plate (2) attached to the post (1). There are two pins (22, 23) which extend from the section (4) which fit over the plate (2).  There is a recessed area (14, 17) where the hammer blows are directed. The main section (15) has two extensions at the sides (18) which form side stops for the post.
Patent FR-2728181-A1 (FR)
Inventor: BRUSSON JEAN-MICHEL
IPC: C08F4/60
Filed: 1994-12-16
Abstract: Solid catalytic component with a MgCl2 support, contg. Ti atoms in an amt. of at least 2.5 wt.% Ti and a phthalic acid diester in which the hydrocarbon gps. of the ester functions contain 1-8C, in an amt. of less than 7 wt.%. Also claimed is mfr. of above solid catalytic component.
Patent WO-9531598-A1 (WO)
Title: Procede de delignification et de blanchiment d'une pate a papier chimique
Inventor: DEVIC MICHEL
IPC: D21C9/16
Filed: 1995-04-14
Abstract: Procédé de délignification et de blanchiment d'une pâte à papier chimique suivant lequel on soumet la pâte à une séquence d'étapes de traitements comportant une étape dans laquelle on forme un milieu réactionnel où la pâte subit un traitement avec du peroxyde d'hydrogène en présence d'un silicate de métal alcalin, à une température t supérieure à 100 °C, et sous une pression comprise entre 5 et 200 bars.
Patent FR-2730823-A1 (FR)
Title: Collimation assembly control method
IPC: G02B27/30
Filed: 1995-02-21
Abstract: The method involves using a point source of light (2) and a parabolic mirror mounted off-axis which is used to collimate the beam of light (4) emitted by the source. The source is placed close to the focus of the mirror and a lens (22) is placed facing the mirror. The trace of the optical axis of this lens is marked in the focal plane of the mirror. The light source and the mirror are displaced w.r.t. each other until one can see the focusing of the beam emitted by the source in the focal plane and on the optical axis. The focal length (f) of the lens (22) is preferably equal to that of the parabolic mirror.
Patent FR-2730834-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la transmission de messages sur un reseau de transmission d'un systeme electronique embarque a bord d'un vehicule automobile
Inventor: BENSAID FRANCK
IPC: B60R16/03
Filed: 1995-02-21
Abstract: Ce procédé, dans lequel les messages cycliques sont classés par catégories en fonction de leur période d'émission, des messages ayant une période d'émission de base et d'autres messages ayant des périodes correspondant à des périodes multiples de la période de base, est caractérisé en ce qu'on délimite dans le temps, des tranches successives (4, 5, 6) de transmission des messages sur le réseau, présentant une période correspondant à la période de base, et on délimite dans chaque tranche (4, 5, 6), deux créneaux temporels successifs (7, 8), le premier (7), de transmission des messages cycliques des différentes catégories en totalité ou en partie en fonction de leur période d'émission et de la durée du créneau et le second (8), de transmission des messages sporadiques.
Patent FR-2716948-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comportant une boîte de vitesses à changement de vitesse automatique et un dispositif de blocage mécanique pour la marche arrière.
Inventor: BERND WAGNER
IPC: F16H59/44
Filed: 1995-02-28
Abstract: Dans le dispositif de commutation de la boîte de vitesses comprenant un levier de sélection manuelle et un dispositif (18) bloquant la marche arrière, une partie de blocage (53), associée au dispositif (12), est disposée sur un arbre de réglage (26), relié par une tringlerie de réglage (29) au dispositif (12), l'arbre de réglage (26) et le levier de blocage (22) sont montés sur un support d'appareils (31), sur lequel est fixé un électroaimant d'actionnement (19), un levier de sélection manuelle (14) est relié à l'arbre (26) qui porte un bras d'actionnement de l'électroaimant. Application notamment aux véhicules automobiles à boîte de vitesses automatique.
Patent FR-2732768-A1 (FR)
Inventor: RUELLE NATHALIE
IPC: G01N29/02
Filed: 1995-04-07
Abstract: A chemical sensor comprising a combination of a sensitive layer (C) and an acoustic wave transducer that is stable at very high temperatures. The acoustic wave transducer includes a piezoelectric GaPO4 crystal, and the sensitive layer (C) may be a semiconductor oxide layer such as an SnO2, TiO2 or ZrO2 layer sensitive to gas molecules such as CO and NOX. Said sensor is useful in motor vehicles for sensing exhaust gases.
Patent FR-2721834-A1 (FR)
Title: Dosing of anti scum additives to water mains
Inventor: VAN DE MOORTELE GUIDO IVO CAS
IPC: E03C1/046
Filed: 1995-06-30
Abstract: A water distribution system is dosed with an additive, supplied from a replaceable cartridge. The rate of dosing is determined by the flow rate of liquid through a calibrated tube included in the device.
Patent FR-2739043-A1 (FR)
Title: Fabrication method for composite sound-absorbing metal beam
Inventor: PATOU PASCAL
IPC: B21D47/04
Filed: 1995-09-25
Abstract: The blank is initially cut from a flat metal sheet (1) with a multi-layer structure comprising outer metal layers (2,3) sandwiching a central layer of synthetic material (4). The blank is then delaminated at one edge, along the plane of the central layer, to a depth corresponding to the width of a pair of flanges (10,11) to be formed.  The delaminated portions of the blank are then bent perpendicularly to its plane to define the flanges on at least one edge of a central core portion (9). A lateral plate (12) may then be welded onto at least one pair of adjacent flanges, to define a beam of I-shaped or T-shaped cross-section.
Patent FR-2739068-A1 (FR)
Title: Skip=carrying vehicle with pick=up, stowage and emptying mechanism e.g. for refuse collection vehicles
IPC: B60P1/34
Filed: 1995-09-21
Abstract: The skip (3) is supported on a pair of trunnions (3c) resting on the ends of the struts (5) and on a further pair of trunnions (3e) on its forward end which register with the members (11). For pick=up, the jacks (6) extend and the members (13) are brought to the horizontal at low level. The members (20) are maintained level by the arms (12) acting on their inboard ends. For stowage, the jack (6) is retracted, the arms (12,13) maintaining the members (20) horizontal and the base of the skip is lowered onto the chassis of the vehicle. For tipping the trunnions (3c) are locked to the ends of the struts (5) and the jacks are extended, so that the members (20) lift the forward end of the skip and it is tilted rearwards.
Patent FR-2729320-A1 (FR)
Title: Fabrication of foundry component with insert of large dia.
Inventor: GOSSELIN BRUNO
IPC: F16K25/04
Filed: 1996-01-11
Abstract: Fabrication of a foundry component with an insert includes: (a) prepn. of a mould for casting the body (2) of the component to be fabricated; (b) casting the metal of the body (2) into this mould; (c) prepn. of the insert (4) which incorporates a thin liaison element (8); and (d) fixing the insert (4) by means of the liaison element (8). The insert is put in place before casting. The casting temp. is sufficiently high and local cooling retarded to ensure an interdiffusion between the metal of the insert and that of the body of the component.  The metal insert with a working part (6) and a liaison element (8) and the foundry component produced by this method are also claimed.
Patent WO-9634971-A1 (WO)
Title: Procede de production de vanilline par bioconversion de precurseurs benzeniques
Inventor: AUDRAS BLANDINE
IPC: C12P7/24
Filed: 1996-05-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de vanilline par bioconversion de précurseurs benzéniques de la vanilline, en particulier l'acide férulique ou le férulate de sodium, caractérisé par le fait qu'on effectue une culture immobilisée de microorganismes Actinomycètres, notamment du genre Streptomyces dans un milieu dans lequel le précurseur benzénique de la vanilline a été ajouté, ce milieu comprenant, en outre, un phosphate organique, et on récupère la vanilline produite après bioconversion dudit précuseur, la souche de Streptomyces étant sélectionnée pour sa propriété métabolique d'accumuler de la vanilline dans le milieu à partir du milieu contenant le précurseur benzénique de la vanilline.
Patent WO-9706136-A1 (WO)
Title: Benzenesulphonamide derivatives, preparation thereof and therapeutical uses thereof
Inventor: PURCELL THOMAS
IPC: C07C303/44
Filed: 1996-08-01
Abstract: Benzenesulphonamide compounds of general formula (I), wherein R1 is a hydrogen or halogen atom such as chlorine or fluorine, or a straight or branched C1-4 alkyl or C1-4 alkoxy group, each of R2, R3 and R4, which are the same or different, is a hydrogen atom or a straight, branched or cyclic C1-4 alkyl group, and R5 is a hydrogen atom or a C1-2 alkyl, C1-2 fluoroalkyl or C1-2 perfluoroalkyl group, in the form of enantiomers, diastereoisomers or mixtures thereof, including racemic mixtures, as well as pharmaceutically acceptable acid addition salts thereof, are provided for therapeutical use.
Patent FR-2745084-A1 (FR)
Title: Selecteur de mobilite dynamique des particules d'un aerosol
Inventor: BOULAUD DENIS
IPC: G01N15/02
Filed: 1996-02-15
Abstract: L'invention concerne un sélecteur de mobilité dynamique de particules, comportant deux disques coaxiaux (30, 32), espacés et parallèles, définissant une zone (31) de sélection dynamique, le disque supérieur comportant une fente annulaire de rayon r1 et une aspiration centrale (38) pour faire circuler, dans la zone de sélection dynamique, un écoulement d'air laminaire, centripète et stable. Une ouverture annulaire (36), de rayon moyen r2 < r1 , peut être prévue dans le disque inférieur (32). Application à un spectromètre de mobilité dynamique, à un dispositif pour la mesure de la granulométrie d'un aérosol, et à un générateur d'aérosols monodispersés.
Patent FR-2738002-A1 (FR)
Title: Sac du type sac a provisions pourvu d'un soufflet a sa base, et procede pour la fabrication de ce sac
Inventor: GRAF OSCAR
IPC: A45C3/04
Filed: 1996-04-12
Abstract: L'invention concerne un sac (1) formé d'un matériau découpé unique, comportant deux parois latérales (2, 2') qui sont appliquées l'une contre l'autre en formant une surface plane quand le sac est vide et qui sont reliées entre elles, au fond, par un soufflet inférieur (3) formé d'une seule pièce et sans joint avec les parois (2, 2'), comprenant deux sections formant parois (4, 4') et dirigé vers l'intérieur, et, sur les côtés, par des joints latéraux (5, 5') qui couvrent aussi le soufflet (3). Les deux sections (4, 4') du soufflet (3) sont reliées aux parois latérales voisines par des joints en biais respectifs (6, 6', 12, 12') qui partent des deux joints (5, 5').
Patent FR-2747708-A1 (FR)
Title: Wooden beam for building construction
IPC: E04C3/14
Filed: 1996-04-22
Abstract: The beam has two parallel flanges (10) interconnected by at least two webs (20) to form a profile with at least one central cavity (3) and with a section of H-shape having parallel central branches. Each membrane (20) has two longitudinal edges (21) of increasing taper and which are encastre and glues into complementary grooves (11) machined in the internal faces of the flanges. A longitudinal channel (14,24) is provided at the level of each receiving groove to form a duct to remove excess glue.
Patent FR-2736957-A1 (FR)
Title: Device for partially opening lid covering e.g. valve which pivots around axis and closes opening
Inventor: KOLBERG LOTHAR
IPC: E05B83/34
Filed: 1996-07-19
Abstract: The device comprises a mobile control unit (28) situated inside a housing (10) and cooperating with two cams (50,52). In the closing position, the control unit is supported on one cam, against a piston (22), and under the pressure effect of a spring (20). When the valve moves beyond the closing position, the control unit is displaced and slides, disengaging from the cam.  The controls unit is also supported on a push button (16) which coaxial with respect to the piston. The control unit has two sliding surfaces (30,46) contacting the push button and the piston. The control unit also has two control surfaces (40,42) which are complementary to the cams profiles for locking the control unit.
Patent FR-2754191-A1 (FR)
Inventor: BELE PATRICK
IPC: B01D21/00
Filed: 1996-10-03
Abstract: The invention concerns an apparatus for solid-liquid gravity separation, in particular sludge from purifying stations comprising a thickening or dripping grate (2), flat and fixed, on which the sludge is continuously brought, this sludge being permanently scraped by a sludge scraper with flexible blades, characterised in that said grate consists of a plurality of bars (6, 6') whose interstices vary in length.
Patent FR-2755702-A1 (FR)
Inventor: CLERC DENIS
IPC: B05D1/28
Filed: 1996-11-13
Abstract: The method involves applying, for example, a resin product to a continuously moving steel strip (7) so it receives a coating from pick-up (4) and applicator (5) rollers. A current is generated in the liquid in front of the coating zone to drive any air bubbles to the surface so they burst. The coating apparatus consists of a bath (2) for the coating liquid (3) which is fed continuously down a sloping surface (1), while the current is created by a roller (8) which is partially immersed in the liquid and turns in the same direction as the pick-up roller and at a speed which is between 5 and 15 per cent of that of the steel strip.
Patent FR-2755765-A1 (FR)
Title: Analog sensor for linear acceleration in automotive applications
IPC: G01P15/12
Filed: 1996-11-12
Abstract: The sensor includes a plastic tubular box (2) covered by a cap (7) and housing two balls (6) and a force detecting cell (1). An elastic buffer is placed between the cell, fixed on the box bottom, and the balls. The cell is connected via two paths (4) to the exterior. During an acceleration the balls are displaced towards the cell. The resistivity of the cell varies according to the pressure exerted on it by the balls.
Patent FR-2741856-A1 (FR)
Title: Dispositif de gonflage d'une voilure de planeur de pente
IPC: B64D17/02
Filed: 1996-11-21
Abstract: Le dispositif de gonflage d'une voilure de planeur de pente comporte un, ou plusieurs, tube d'entrée d'air (7) qui est monté dans une partie de la voilure (1) d'un planeur de pente, le ou les tubes d'entrée d'air constituant des entrées d'air. Une soufflante (8) est montée dans le tube d'entrée d'air. La soufflante (8) est alimentée électriquement et propulse de l'air sous pression dans les caissons de la voilure qui sont constitués par les toiles supérieure (2) et inférieure (1) et par des éléments de séparation (4) qui comportent chacun une ouverture (12) et qui présentent une forme en profil de S.
Patent WO-9818062-A1 (WO)
Title: Tennis service watches for instantaneous display of the velocity of the service ball
Inventor: DZIULKO ADOLPHE RICHARD
IPC: G04G21/02
Filed: 1997-10-21
Abstract: The invention concerns a wrist watch which instantaneously displays the velocity of the service ball in kilometres or miles for its manual or electronic display during competitions.
Patent WO-9822693-A1 (WO)
Title: Drilling device
Inventor: CADET BERNARD
IPC: E21B44/06
Filed: 1997-11-18
Abstract: The invention concerns a drilling device comprising a drilling unit (1) the tool of which(2) is driven in rotation from a hydraulic motor (15) associated with an injection timing gear (8) for generating a pressure force of the drilling unit on the ground, the different actuating members (3, 8, 15) being driven by at least an hydraulic pump (10), through an assembly of hydraulic directional control valves (12, 13, 14) and an assembly of branches (16, 17, 18), such as flexible joints, the two branches (18) supplying the injection timing gear of the drilling system being equipped with a reverser (19) of the direction of the fluid in the injection timing device. On one of the branches of the supply circuit (17) of the hydraulic motor driving in rotation the tool is mounted a fluid measuring device (22, 37), permanently supplying information to a compensating device (23, 38, 39, 49) for subtracting the computed head loss generated by the assembly of the elements of the circuit between two known points of this circuit located on either side of the motor, from the difference of pressure measured between these same two points, the result of this operation actuating the reverser (19) of the direction of the working fluid, if the value exceeds a predetermined value.
Patent FR-2760183-A1 (FR)
Title: Footwear disinfecting machine, e.g. for ski boots
Inventor: REYNAUD ROBERT
IPC: A47L23/02
Filed: 1997-03-03
Abstract: The machine, designed to disinfect footwear by spraying the insides with an antiseptic and deodorising liquid, has supports for the footwear in the form of tubular actuating arms (34, 36) capable of limited rotation on a shaft (38), and spray heads (18, 20) on the ends of the arms, connected by tubes to a container (14) of the liquid in the bottom of the machine's housing. After the boots have been placed upside down over the arms, the arms are pressed down, depressing a hydraulic cylinder (42) which actuates the spray mechanism and delivers a quantity of the liquid to the inside of the boots.