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Patent WO-2012066201-A1 (WO)
Title: Installation de production d'énergie solaire à capteurs orientables
Inventor: CORBERANT GERARD
IPC: F24J2/52
Filed: 2011-10-03
Abstract: Une installation de production d'énergie solaire comporte au moins deux panneaux (3) solaires montés pivotant sur une structure (1) autour d'axes de réglage (A) sensiblement alignés, la structure (1) comportant au moins trois fermes (10) disposées perpendiculairement à l'axe de réglage (A). L'une des fermes (10) est commune et supporte les deux panneaux (3), les fermes (10) étant reliées en partie inférieure par des barres inférieures (12), et par des moyens de liaison supérieurs (330, 1050) autorisant un coulissement sur une course prédéterminée entre le panneau (3) et la ferme (10).
Patent WO-2013004971-A1 (WO)
Title: Presentoir de documents ou d'informations contenu(e)s dans des poches transparentes ou autres elements analogues
Inventor: BARUTEAUD BENJAMIN
IPC: B42F11/04
Filed: 2012-07-04
Abstract: La présente invention a pour objet un présentoir de documents ou d'informations contenu(e)s dans des poches (2) transparentes ou autres éléments analogues, comprenant au moins un ensemble composé d'une rangée de poches (2) et d'un support (1) comprenant un système de réception (3) de la rangée de poches (2) sur le support (1), chaque poche (2) présentant un côté de fixation et de pivotement (4) pourvu d'au moins un élément de pivotement (5), le système de réception (3) étant agencé de sorte à permettre la fixation amovible et le pivotement, à la manière des pages d'un livre, de chaque poche (2). Le système de réception (3) est constitué par au moins un site de fixation magnétique (3) apte à retenir par attraction magnétique le ou l'un des élément(s) de pivotement (5) de chaque poche (2) et à autoriser un déplacement transversal du côté de fixation et de pivotement (4).
Patent WO-2013026970-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de commande du fonctionnement d'un moteur de vehicule
Inventor: COUSIN FREDERIC
IPC: F02D41/30
Filed: 2012-07-31
Abstract: Un procédé de commande du fonctionnement d'un moteur de véhicule (1 ) utilise des valeurs de paramètres d'erreurs qui sont actualisées pendant le fonctionnement normal du moteur. Les dits paramètres d'erreurs concernent l'une au moins parmi une ouverture de vanne (21 ) de gaz d'admission et des injecteurs (22) du moteur. De nouvelles valeurs sont calculées pour les paramètres d'erreurs en fonction de l'une au moins parmi une pression de collecteur du moteur et une teneur en oxygène d'un gaz d'échappement dudit moteur. Dans un mode préféré de mise en œuvre de l'invention, les nouvelles valeurs des paramètres d'erreurs sont obtenues en utilisant un filtre récursif de type Kalman.
Patent WO-2014057225-A1 (WO)
Title: Ensemble de piegeage de particules en suspension dans un fluide
Inventor: CARLIER JOHAN
IPC: B01D46/40
Filed: 2013-10-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble de piégeage de particules en suspension dans un fluide comprenant un conduit (1 ) de circulation dudit fluide (5) et un dispositif (2) de piégeage de particules en suspension dans ledit fluide (5). Selon l'invention, ledit dispositif (2) de piégeage comprend : une plaque présentant une surface de collecte (3) qui est poreuse et principalement parallèle à l'axe du conduit (1 ), et des moyens de génération (4) de turbulence qui s'étendent en saillie par rapport au plan moyen de la surface de collecte (3) et qui sont aptes à rendre turbulent l'écoulement dudit fluide (5) au niveau de la surface de collecte (3).
Patent WO-2014188114-A1 (WO)
Title: Instrument destiné à être utilisé pour modifier le volume de l'estomac d'un patient
Inventor: LEBLANC JÉROME
IPC: A61B17/04
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne un instrument (10) destiné à être utilisé pour modifier le volume de l'estomac d'un patient. L'invention se caractérise par le fait que l'instrument comporte : • un corps (12) ayant une extrémité distale (12a); • un dispositif de serrage (16) comportant des premier (18) et second (20) bras montés pivotants à l'extrémité distale (12a) du corps (12) tout en étant pivotants l'un par rapport à l'autre, chacun des premier et second bras (18,20) comportant une pluralité de guides pour le passage d'une aiguille à suture; • un dispositif d'ouverture (30) pour écarter les premier et second bras (18,20) l'un de l'autre en les faisant pivoter l'un par rapport à l'autre, ledit dispositif d'ouverture comportant un organe ressort (32) reliant les premier et second bras (18,20) et tendant à les maintenir écartés l'un de l'autre; et • un dispositif de fermeture (40) pour rapprocher les premier et second bras (18,20) l'un de l'autre en les faisant pivoter l'un par rapport à l'autre.
Patent WO-2015015072-A1 (WO)
Title: Dispositif d'alimentation et de recirculation de l'hydrogene pour une pile a combustible
Inventor: NGAMENI JIEMBOU JOSEPH
IPC: H01M8/06
Filed: 2014-06-26
Abstract: Ce dispositif d'alimentation et de recirculation de l'hydrogène pour une pile à combustible, comprend: -une unité (1) d'alimentation en hydrogène comprenant une ligne d'alimentation L apte à être connectée à l'entrée du compartiment anodique (6) d'une pile à combustible; -une unité (3) de purification et de compression de l'hydrogène présentant une sortie A, une sortie B, et une entrée E apte à être connectée au moins à la sortie du compartiment anodique (6) d'une pile à combustible, la sortie A étant apte à être connectée à l'entrée du compartiment anodique (6) d'une pile à combustible; -un réservoir (4) de stockage de gaz, comprenant une entrée connectée à la sortie B de l'unité de purification et de compression de l'hydrogène, et une sortie connectée à la ligne d'alimentation L via une vanne.
Patent WO-2016042216-A1 (WO)
Title: Applicator device for applying flowable product across a complex surface.
Inventor: DE BARDONNECHE ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-09-19
Abstract: The present invention relates to an applicator device for a fluid or paste-like make-up and/or care product across a complex surface of the human body, having an elongated general outer shape axisymmetric about an XX axis; wherein the general outer shape thereof comprises a first rounded volume (1) connected to a second rounded volume (2) by an area (3) with a cross section smaller than the largest cross section of the first and the second volumes: where said device comprises at least one flexible longitudinal arch (10, 11) embedded in at least one point of a core (15) extending along the XX axis, where said at least one arch is suitable for defining with the core a product reservoir having a variable volume, resulting in the pumping of the product.
Patent WO-2016020581-A1 (WO)
Title: Dispositif de transmission de courriers electroniques pour des terminaux non relies a un reseau informatique
Inventor: FRANCE BERNARD
IPC: H04L12/58
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention concerne la transmission de courriers électroniques depuis ou vers des terminaux non reliés à un réseau informatique, qu'il soit privé ou public de type internet. Plus particulièrement l'invention concerne un dispositif où le transport des courriels est principalement assuré par la mobilité d'un serveur de messagerie qui se substitue à l'infrastructure réseau habituellement utilisée. Ce dispositif permet l'établissement d'une connexion entre un terminal émetteur 1.0 et ce serveur 1.5 lorsque ce dernier est à proximité, la collecte par le serveur 1.5 des courriels émis, une connexion entre le terminal destinataire 1.8 et ce serveur 1.5 après qu'il se soit déplacé à proximité, la relève des courriels par le terminal destinataire 1.8, une connexion entre un point d'accès réseau 1.9 et le serveur 1.5 pour les messages à destination ou en provenance de domaines autres que ceux qu'il gère directement, la géo-localisation du serveur, la localisation des terminaux et du point d'accès dont les coordonnés sont stockées dans un annuaire.
Patent WO-2016030611-A1 (WO)
Title: Système d'étanchéité pour un ouvrant comportant un profile recevant un joint d'étanchéité verrouille par une clé coulissante
Inventor: SALLES OLIVIER
IPC: B61D19/00
Filed: 2015-08-20
Abstract: Système d'étanchéité pour un ouvrant (1) comportant un profilé (2) rigide et un joint d'étanchéité(10), ledit profilé (2)présentant un logement (3) apte à recevoir une partie d'accrochage (11)souple dudit joint d'étanchéité (10), ledit logement (3) dudit profilé (2) comprenant des formes d'ancrage latérales (4,5) tournées vers la partie d'accrochage(11), caractérisé en ce que: -ladite partie d'accrochage (11) souple du joint (10) comprend des formes d'accrochage latérales (21,22) aptes à coopérer avec lesdites formes d'ancrage latérales (4,5) du profilé(2), -ladite partie d'accrochage (11) comporte un volume intérieur (12) recevant un matériau formant une clé de verrouillage (20) prévue pour être introduite longitudinalement après la mise en place du joint d'étanchéité (10)dans ledit logement (3), cette clé (20) assurant un blocage desdites formes d'accrochage latérales (21,22) de la partie d'accrochage (11) du joint (10) sur lesdites formes d'ancrage latérales (4,5) du profilé(2).
Patent WO-2018100274-A1 (WO)
Title: Système correcteur d'effet pogo
Inventor: CINGAL BENOIT
IPC: B64G1/40
Filed: 2017-11-24
Abstract: Système correcteur d'effet POGO pour un système d'alimentation en propergol liquide d'un moteur-fusée, comprenant une partie de conduite d'alimentation (70) en propergol liquide, un accumulateur hydraulique (11), comprenant un réservoir (12) relié, d'une part, à la partie de conduite d'alimentation (70), d'une part, par au moins un passage de prélèvement (14) débouchant au niveau d'un tronçon de prélèvement (81) de la partie de conduite d'alimentation (70) et, d'autre part, par au moins un passage de rejet (20) débouchant dans le réservoir (12) à un niveau intermédiaire (15) compris entre ledit au moins un passage de prélèvement (14) et le sommet du réservoir (12), dans lequel la partie de conduite d'alimentation (70) possède un tronçon de rétrécissement (82) au niveau duquel la section de passage de la partie de conduite canalisation d'alimentation (70) est inférieure à la section de passage du tronçon de prélèvement (81), et dans lequel ledit au moins un passage de rejet (20) débouche dans la partie de conduite canalisation d'alimentation (70) au niveau du tronçon de rétrécissement (82).
Patent WO-2019048744-A1 (WO)
Title: Process for producing preforms with application of a binder to dry fibre formed from a plurality of initial fibres
Inventor: CAFFIAU JOHANN
IPC: B29B11/16
Filed: 2018-08-14
Abstract: The invention relates to a process for producing preforms, comprising the application of a binder to a continuous dry fibre (9) formed from at least two initial fibres, and the layup of said fibre using a layup head in order to form a preform. Binder is applied by means of a fiberisation nozzle (50) comprising a discharge orifice (53) supplied with liquid or pasty binder, and one or more injection orifices (57) supplied with pressurised gas, so as to deliver the binder in the form of a spiral strand (92), the coils being deposited on the fibre running past a nozzle in order to obtain a fibre provided with strands (93) of binder, said strands bonding the initial fibres together.
Patent WO-2018224791-A1 (WO)
Title: Dispositifs et procédé de préparation et de réalisation de tatouages cornéens
Inventor: FERRARI FRANCESCO
IPC: A61B3/15
Filed: 2018-06-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de planification pour la détermination de données de commande pour un dispositif de traitement (1) permettant le tatouage opératoire de la cornée (22) d'un œil (3) d'un patient, un dispositif de traitement (1) correspondant, ainsi qu'un procédé de préparation et de génération de données de commande et de tatouage opératoire de la cornée (22) d'un œil (3). Son objectif est de décrire des dispositifs et des procédés de préparation et de réalisation de tatouage cornéens pour la réalisation d'un iris artificiel, qui permettent de réaliser, au sens cosmétique, un iris artificiel pouvant à peine être distingué de l'iris naturel ainsi que, au sens médical, un iris artificiel remplissant au maximum les fonctions de l'iris naturel, avec peu d'effets secondaires, dans la cornée (22). Cet objectif est atteint à l'aide de dispositifs et de procédés correspondants, qui définissent, à partir de données de mesure et de données fonctionnelles introduites, une surface globalement annulaire (32) qui se trouve à l'intérieur de la cornée (22) et qui est limitée par un bord interne circulaire (15) avec un diamètre intérieur et par un bord externe circulaire (16) avec un diamètre extérieur, la surface annulaire (32) présentant une distance et une inclinaison par rapport à la surface de la cornée (23) et, pour cette surface annulaire (32), un ensemble de données de commande pour la commande du dispositif laser (L) est généré, qui définit dans la cornée (22) un motif de points cibles (6) avec des zones de perforations (4) se coupant partiellement ou entièrement, dans lesquelles, lors de l'application du rayon laser pulsé (2), le tissu de la cornée est découpé et le bord externe (16) de la surface annulaire (32) présente une distance constante par rapport au bord externe de l'iris (14).
Patent WO-2019193291-A1 (WO)
Title: Data transmission device, data reception device and data transmission system
Inventor: RACIC ZORAN
IPC: H04B3/54
Filed: 2019-04-04
Abstract: The invention relates to a transmission device (46) comprising: - an oscillator (54) capable of generating at least one carrier wave; - a transmitter (56) comprising: • at least one input (62) connected to the oscillator (54), • an activation input (64) capable of receiving a signal representing data to be transmitted, and • at least one output (66) capable of generating a carrier wave modulated by the signal representing the data to be transmitted; - a communication link (50) connected to the output of the transmitter; - a power line (70) connected to the communication link (50) at a connection point (74); and - a capacitive coupling component (82) connected between the output of the transmitter and the connection point (74). The invention also relates to a receiving device and a transmission system.
Patent WO-2020165549-A1 (WO)
Title: Structure couvercle pour un site emetteur de polluants, son procede de construction et un procede de protection de l'environnement mettant en œuvre cette structure couvercle
Inventor: DESROCQUES GUILLAUME
IPC: E01F8/00
Filed: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne une structure couvercle (1) perfectionnée pour un site (2) émetteur de polluants, de préférence aéroportés. Cette structure perfectionnée a pour but d'être légère, rigide, robuste, facile à monter et à démanteler, économique. À cette fin la rupture couvercle selon invention comprend: - une charpente (3) rigide fixée au sol et/ou reposant sur le sol; - une enveloppe (10) du site (2) émetteur de polluants: * ladite enveloppe (10) formant une barrière - avantageusement étanche/isolante - aux polluants, et, * au moins une partie de cette enveloppe (10) étant constituée d'éléments (110, 120, 130) d'armature gonflables et gonflés - des liens (8, 14, 15,16) pour solidariser l'enveloppe (10) à la charpente (3); - un système (20) de filtration de l'atmosphère du site (2) émetteur de polluants. L'invention concerne également le procédé de construction de cette structure couvercle et un procédé de protection de l'environnement la mettant en œuvre.
Patent WO-2020229760-A1 (WO)
Inventor: HAMID MIRISAEE
IPC: G06F16/31
Filed: 2020-05-11
Abstract: The invention relates to a method for multidimensional indexing of digital textual content, comprising: - a first step of extracting the words from the textual content (6) to build a digital word table; - a second step of filtering consisting in deleting the non-significant words from the digital word table; - a third step consisting in vectorising each of the words to build a vector table from a vector model (5); - a fourth step of calculating a single vector according to the vectors of the vector table. According to the invention, there is also a step of: - building a table from the digital vectors neighbouring the single vector; - calculating a second vector representation of the textual content by combining the neighbouring vectors.
Patent WO-2020234533-A1 (WO)
Inventor: PROST FABRICE
IPC: F16C33/10
Filed: 2020-05-15
Abstract: The present invention relates to a member (1) for guiding a mobile element (2) in oscillation or rotation. The member (1) has a body (10), consisting of a hardened metallic material, provided with a bore (12) for mounting the mobile elements (2), comprising cavities (20) that are distributed discontinuously in the bore (12) and that are able to serve as grease reserves (30), and comprising possible means (26) for supplying grease (30). In the bore (12) there are defined a contact surface (14) outside the cavities (20) and the supply means (26), and a non-contact surface (16) in the cavities (20) and the supply means (26). The bore (12) comprises at least one region (40) with: cavities (20) having a depth (P20) of between 2 and 5 mm, and a quantity of grease (30) in the cavities (20) per contact surface (14) of between 0.05 and 0.3 g/cm². The invention also relates to a mechanical system comprising such a member (1), and to a method for producing such a member (1).
Patent WO-2021234256-A1 (WO)
Title: Method and system for detecting a traversing defect
Inventor: CENNI HUGUES
IPC: B65H54/28
Filed: 2021-05-17
Abstract: The invention relates to a method for detecting a traversing defect during the winding of a link (L) on a reel (1) rotated about a longitudinal axis (X), the link (L) being guided by a guide pulley (2) in a reciprocating translation with respect to the reel (1) along said longitudinal axis (X) between two reversal positions, comprising: - measuring the position of the guide pulley (2) with respect to the reel (1) along the longitudinal axis (X) over time; - measuring the position (P2) of a device regulating the speed of travel of the link on the guide pulley over time; - from said measurements, determining a difference between the position (P3) of the regulating device and a reference position (P3r) at each reversal position (Pi1, Pi2); and - based on this difference, detecting the formation of a hollow or a bump in the winding.
Patent WO-2022008838-A1 (WO)
Title: Catalytic system for the stereospecific polymerization of dienes and use thereof in a process for synthesising diene polymers
Inventor: ROOS KEVIN
IPC: C08F36/04
Filed: 2021-07-06
Abstract: The invention relates to a bimetallic catalytic system consisting of the metal components having the formulae RLi and Ca(AR' y )2 (L) x  where -	R is a substituted or unsubstituted C 1 -C 10  aliphatic radical, a substituted or unsubstituted C 6 -C 20  aromatic radical, or a substituted or unsubstituted C 1 -C 10  heteroaliphatic radical, -	A is a nitrogen atom N or a carbon atom C, -	y depends on the valence of A, y is 2 when A is N and y is 3 when A is C, -	each R' is, independently of each other, a hydrogen atom, a substituted or unsubstituted C 5 -C 10  aliphatic radical, a substituted or unsubstituted C 6 -C 20  aromatic radical, a substituted or unsubstituted silyl radical, a C 1 -C 10  aliphatic radical substituted with at least one substituted or unsubstituted silyl radical, a C 6 -C 20  aromatic radical, substituted with at least one substituted or unsubstituted silyl radical, -	L is a ligand, -	and x is a number from 0 to 4. The invention further relates to the use of this bimetallic catalytic system for the anionic polymerization of conjugated dienes, whereby trans-1,4-stereoregular diene polymers can be obtained.
Patent WO-2023111469-A1 (WO)
Inventor: DIGEOS VIRGINIE EMMANUELLE ANNE-MARIE
IPC: F02C7/047
Filed: 2022-12-15
Abstract: The present invention relates to an annular air intake lip (40) for a nacelle (3) of an aircraft propulsion assembly (1), the lip (40) extending about an axis of revolution (X) and comprising: - an external annular wall (42), - an internal annular wall (44), - an upstream annular wall (46) connecting said external and internal annular walls (42, 44) so as to define an annular cavity (400) therebetween, and wherein at least part of the annular lip (40) comprises at least one heat transfer coating (6) that comprises a carbon allotrope material.
Patent WO-2004088346-A1 (WO)
Inventor: LEACH MARTIN OSMUND
IPC: G01R33/565
Filed: 2004-04-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil qui permettent d'acquérir simultanément deux ensembles de données image par imagerie par résonance magnétique (IRM) au cours d'un même intervalle d'acquisition de données image, intervalle pendant lequel le champ magnétique associé à l'acquisition du premier ensemble de données se différencie du champ magnétique associé à l'acquisition du second ensemble de données.  Selon le procédé de l'invention, on modifie de façon répétée et prédéterminée le champ magnétique au cours de l'acquisition continue de données image comprenant les deux ensembles de données.  On utilise alors la relation entre les champs magnétiques différents, de préférence la relation entre les gradients de champ différents, conjuguée au premier et au second ensemble de données afin de corriger les distorsions d'image qui apparaissent dans les images construites selon les données de l'un ou l'autre ensemble seul.
Patent WO-2004095599-A1 (WO)
Title: Dispositifs electroniques organiques comprenant des brosses polymeres semi-conductrices
Inventor: SNAITH HENRY
IPC: H01L51/50
Filed: 2004-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique organique qui comprend au moins deux électrodes et une couche semi-conductrice comprenant un mélange d'au moins un matériau semi-conducteur de transport de trous et d'au moins un matériau semi-conducteur de transport d'électrons. Au moins l'un de ces matériaux semi-conducteurs se présente sous la forme de brosses polymères semi-conductrices qui sont fixées à la surface d'au moins l'une desdites électrodes et qui sont en contact avec au moins l'un des autres matériaux semi-conducteurs. L'invention concerne également un dispositif électronique organique qui comprend au moins deux électrodes et une couche semi-conductrice comprenant au moins un matériau semi-conducteur de transport de trous ou un matériau semi-conducteur de transport d'électrons. Ledit matériau semi-conducteur se présente sous la forme de brosses polymères semi-conductrices qui sont fixées à la surface d'au moins l'une desdites électrodes. L'invention concerne enfin des procédés de fabrication desdits dispositifs.
Patent WO-2005047301-A1 (WO)
Inventor: ELLIS DARREN JAMES
IPC: C12N15/11
Filed: 2004-11-08
Abstract: The invention provides a hairpin polynucleotide, having a loop and a stem region, characterised in that a sulfur-based nucleophile is attached to an internal nucleotide in the hairpin through a linker to enable binding to a solid support.
Patent WO-2006000758-A1 (WO)
Inventor: LASTOW OREST
IPC: A61M15/00
Filed: 2005-06-21
Abstract: A support structure (1) for a medicament comprising a base (2) with at least one cavity (3) for the medicament and a lid (4) for sealing the medicament within the cavity (3). Each moisture permeable region of the structure (6) is protected against the ingress of moisture by locating a moisture absorbing sink (7) between that region and the ambient air outside the structure (1).