baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107320-A1 (FR)
Title: Système de fixation réversible d’un accessoire sur un article, notamment de sport
Inventor: CORBIER AURÉLIEN
IPC: F16B21/08
Filed: 2020-02-13
Abstract: Système de fixation réversible d’un accessoire sur un article, notamment de sport L’invention concerne un système de fixation réversible d’un accessoire sur un article, comprenant un support (1) et un connecteur (2) équipés respectivement d’une structure mâle (7) présentant deux ergots radiaux (9) et d’une structure femelle (8) présentant un rebord annulaire (10) ayant deux créneaux (11), les ergots (9) étant agencés pour, dans une position angulaire de montage, être introduits axialement sous le rebord (10) au travers des créneaux (11) puis, par rotation relative jusqu’à une position de fixation, disposer les ergots (9) en interaction géométrique sous le rebord (10), une patte flexible (19) étant solidaire en rotation de la structure mâle (7) et présentant un ergot axial (20) disposé angulairement de sorte, en position de montage, à venir en flexion sur le rebord (10), l’ergot (20) glissant sur le rebord (10) lors de la rotation et, en position de fixation, venant dans un créneau (11) par retour élastique de la patte (19). Figure 4b
Patent FR-3108095-A1 (FR)
Title: Systeme de largage et de recuperation d’un objet en un point d’une etendue d’eau, procede de largage et procede de recuperation d’un objet
Inventor: KERKENI SOFIEN
IPC: B64D1/22
Filed: 2020-03-10
Abstract: La présente invention a pour objet un système (10) de largage et de récupération d’un objet (20) en un point (32) d’une étendue d’eau (30), comportant un filet (12) et au moins un drone volant (14) configuré pour être autonome ou pilotable et relié au filet (12) en au moins un point d’accroche (16) disposé le long de la périphérie du filet (12) pour permettre le déploiement du filet (12). L’invention concerne également un procédé de largage et un procédé de récupération mettant en œuvre le système (10) de largage et de récupération. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3111077-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un liquide par rayonnements ultra-violets
Inventor: PELLET XAVIER
IPC: C02F1/32
Filed: 2020-06-08
Abstract: Le dispositif de traitement par rayonnements UV comprend :         -    un boîtier 12 pourvu d’au moins un canal d’amenée 16a du liquide et d’au moins un canal de sortie 18a,         -    une chambre de traitement 14 qui est délimitée au moins en partie par le boîtier 12 et à l’intérieur de laquelle débouche ledit canal d’amenée par l’intermédiaire d’au moins un orifice d’entrée 16b,         -    un déflecteur 32 disposé à l’intérieur de la chambre de traitement 14 en regard dudit orifice d’entrée 16b pour dévier radialement le flux de liquide amené,         -    au moins un moyen de répartition 34 du flux de liquide dévié qui est disposé en aval du déflecteur 32, et         -    au moins un groupe de sources 25 de rayonnement UV aptes à émettre chacune à l’intérieur de la chambre de traitement 14 un rayonnement ayant une direction principale d’émission orientée selon l’axe longitudinal du boîtier.      Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3112046-A1 (FR)
Title: Procede d’etablissement de communication dans un reseau d’acces optique
Inventor: REUCHE ANTHONY
IPC: H04B10/25
Filed: 2020-06-24
Abstract: Un équipement ONU se configure pour communiquer par le biais d’un premier système de transport avec un équipement OLT dans un réseau optique d’accès, et démarre une synchronisation pour le premier système de transport et transmet grâce au premier système de transport. L’équipement ONU transmet via une couche protocolaire chapeautant tout système de transport du réseau optique d’accès, sans attendre la fin de la synchronisation pour le premier système de transport, une information dépendant d’un identifiant de l’équipement utilisateur et d’un identifiant du premier système de transport. Lorsque le système de transport à utiliser n’est pas le premier système de transport, la couche protocolaire chapeautant tout système de transport du réseau optique d’accès interrompt la synchronisation du côté de l’équipement OLT, et l’équipement ONU retente la synchronisation avec un second système de transport ; sinon, la synchronisation se poursuit pour le premier système de transport jusqu’à mise en communication de l’équipement ONU dans le réseau optique d’accès.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3112662-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique de décodage d’un flux de données, et flux de données associé
Inventor: HENRY FéLIX
IPC: H04N19/00
Filed: 2020-07-17
Abstract: Dans un procédé de décodage d’un flux de données au moyen d’un dispositif électronique (10) comprenant un processeur (14), et une unité de traitement parallélisé (16) conçue pour effectuer en parallèle à un instant donné une pluralité d’opérations du même type, le flux de données comprend un premier ensemble de données (Fet) et un second ensemble de données (Fnn) représentatives d’un contenu audio ou vidéo.  Le procédé de décodage comprend les étapes suivantes :  - traitement des données du premier ensemble de données (Fet) par le processeur (14) ;  - obtention du contenu audio ou vidéo par traitement (E70) des données du second ensemble de données (Fnn) selon un processus dépendant d’une partie au moins des données du premier ensemble (Fet) et utilisant un réseau de neurones artificiels (18) mis en œuvre par l’unité de traitement parallélisé (16).  Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3113531-A1 (FR)
Title: Systeme d’echanges de donnees semantique avec canal de retour pour enrichir les bases de connaissances
Inventor: CALVANESE STRINATI EMILIO
IPC: G06F40/30
Filed: 2020-08-24
Abstract: L’invention concerne un système d’échange de données sémantiques entre au moins un émetteur et au moins un récepteur via un canal de communication (12), caractérisé en ce qu’il comporte au moins les éléments suivants :  - l’émetteur (10) comprend un générateur de message (11), une base de connaissance BGKs,  - le récepteur (13) comprend un module interpréteur de données sémantiques (14), un module de contrôle (29) du message interprété,  - au moins un module de collecte de connaissances (20, 21), au moins un module d’estimation de prédiction (22, 23) et au moins un module de partage de connaissances (24, 25) configuré pour déclencher un échange de connaissances entre l’émetteur et le récepteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3113734-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour l’imagerie d’une cible a partir d’ondes coherentes
Inventor: MAURICE FRANÇOIS
IPC: G16H30/00
Filed: 2020-08-31
Abstract: L’invention concerne un procédé d’imagerie incluant les étapes suivantes :      l’émission successive de première et deuxième ondes en réponse à l’application successive de premier et deuxième signaux électriques d’excitation dans des première et deuxième bandes de fréquences distinctes contenues dans une plage de fréquences d’excitation de l’émetteur/récepteur, la réception et la conversion de premier et deuxième échos acoustiques ou électromagnétiques respectifs en premier et deuxième signaux électriques de réception respectifs,  la numérisation (100) des premier et deuxième signaux électriques de réception,  le mixage (200) des premier et deuxième signaux numériques à des fréquences de démodulation différentes,  le filtrage (300) des premier et deuxième signaux démodulés,  la décimation (400) des premier et deuxième signaux filtrés.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 16
Patent FR-3114000-A1 (FR)
Title: Dispositif de lamier
Inventor: COLLARD YANNICK
IPC: A01G3/04
Filed: 2020-09-11
Abstract: Titre.  L’invention concerne un dispositif de lamier.  Le dispositif de lamier comporte sur un châssis (1) une juxtaposition d’au moins deux moyens de coupe circulaires (3), qui comportent chacun un plateau (31) porté par un arbre (30), et équipé de lames (33) montées en fléaux dont le champ d’action pénètre ou chevauche le champ d’action des lames (33), montées en fléaux du moyen de coupe (3) voisin, de manière à former une ligne de coupe. Chacun des moyens de coupe (3) comporte en outre, porté par le même arbre (30), au moins un second plateau (32) équipé de lames (34) montées en fléaux, et ils sont disposés dans un carter (2) qui comporte une partie, dite avant, ouverte et adaptée à la réalisation d’une opération de coupe, et à l’opposé une partie, dite arrière, fermée, avec laquelle les lames (33, 34) montées en fléaux des moyens de coupe (3) forment un moyen de broyage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116803-A1 (FR)
Title: Plate-forme flottante de maintenance pour installation nucléaire
Inventor: SUDANT ROMAIN
IPC: G21D1/00
Filed: 2020-11-30
Abstract: Plate-forme flottante de maintenance pour installation nucléaire
    La plate-forme (1) comprend :
    - un plancher (17) comprenant des poutres (19) et des dalles (21) amovibles portées par les poutres (19) ; 
    - un support flottant (13), agencé pour flotter sur l’eau remplissant une piscine de l’installation nucléaire, un bord périphérique du plancher (17) reposant sur le support flottant (13).
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3117922-A1 (FR)
Title: Tissu renforcé comprenant une pluralité d’éléments de renfort métalliques
Inventor: DEPARIS XAVIER
IPC: B60C9/20
Filed: 2020-12-22
Abstract: L’invention concerne un tissu renforcé comprenant une pluralité d’éléments de renfort métalliques agencés selon une direction transverse, substantiellement parallèles entre eux et s’étendant selon une direction principale perpendiculaire à la direction transverse, noyés dans une composition élastomérique à base d’au moins un élastomère, une charge renforçante, un système de réticulation, chaque élément de renfort métallique présentant, dans un plan perpendiculaire à la direction principale, une section transverse inscrite dans un rectangle de longueur W et de hauteur T.
Patent FR-3109345-A1 (FR)
Title: Procédé de réduction de la consommation d'un parc de véhicules sur la base du VIN
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B60R13/10
Filed: 2021-01-24
Abstract: Procédé de réduction de la consommation d'un parc de véhicules sur la base du VIN L’invention concerne un procédé de réduction de la consommation de carburant ainsi que par conséquence l’émission de CO2 d’un véhicule, d’une flotte de véhicules, ou d'un parc de véhicules, véhicules déjà mis en circulation.     Le procédé selon l’invention consiste dans un premier à vérifier pour un véhicule déjà mis en circulation de l’éligibilité technique d’au moins une solution de réduction de consommation de carburant sur la base de son VIN.     Les solutions de réduction de consommations de carburant peuvent être de l’allègement du véhicule, un déplacement de l’équilibre de prestations consommation-confort, le renoncement d’un partie de la puissance d’origine ou enfin en adoptant un post-équipement.      Le contexte d’utilisation du procédé peut être un site web, un territoire, une flotte captive, tout ou partie d’un parc véhicules ou dans l’enceinte d’un garage ou d’une station-service.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3120389-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un rotor pour une turbomachine
Inventor: GALVE ANTOINE
IPC: F04D29/34
Filed: 2021-03-04
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour un rotor apte à être mobile en rotation autour d’un axe (X), comportant un disque (17) comprenant des alvéoles (16) débouchant en périphérie radialement externe du disque (17), des aubes (12) comprenant des pieds (13) montés avec jeu dans lesdits alvéoles (16), caractérisé en ce qu’un matériau de comblement comportant une mousse polymère (24) remplit au moins en partie le volume (30) délimité par le jeu entre la partie radialement interne d’au moins un pied d’aube (13) et la surface (19) du disque (17) délimitant l’alvéole (16).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 7]
Patent FR-3122521-A1 (FR)
Title: Ensemble ameliore comprenant un emballage de transport et/ou d’entreposage de matieres radioactives, et une structure de manutention amovible
Inventor: ROGER CHRISTOPHE
IPC: G21F5/14
Filed: 2021-04-30
Abstract: L’invention se rapporte à un ensemble (100) comprenant un emballage (1) de transport et/ou d’entreposage de matières radioactives ainsi qu’une structure de manutention amovible (30) conçue pour être accouplée de manière démontable sur la première extrémité axiale (8a) d’un corps latéral d’emballage, la structure de manutention (30) comprenant un dispositif de support (32), ainsi qu’au moins deux organes distincts (40) de manutention de l’emballage. La première extrémité (8a) comporte un ou plusieurs éléments (52) de retenue axiale de la structure de manutention (30), tandis que la structure de manutention (30) comporte au moins un dispositif de préhension (42) comprenant un organe (46) d’accouplement axial à la première extrémité axiale (8a). De plus, en configuration accouplée de la structure de manutention (30), chaque organe d’accouplement axial (46) est au contact ou en regard axialement d’une surface de butée axiale (60) de l’élément de retenue axiale (52).  Figure pour l’abrégé: Figure 2.
Patent FR-3122517-A1 (FR)
Title: Enseigne à faible pollution lumineuse
Inventor: BILLOUD YANNICK
IPC: G09F13/04
Filed: 2021-04-30
Abstract: L’invention est relative à une enseigne lumineuse à faible pollution lumineuse, comprenant un panneau (16) exposant un motif d'affichage (12) ; et un dispositif d'éclairage (14) orienté vers le motif d'affichage. Le dispositif d'éclairage est configuré pour éclairer de façon intermittente et seulement dans un spectre ultraviolet invisible, et le motif d'affichage comprend un pigment fluorescent et un pigment phosphorescent (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124143-A1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption d’énergie
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60R19/22
Filed: 2021-06-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'absorption d'énergie (101, 201, 301) de véhicule (1) présentant une direction principale d’allongement (A) et une face externe (103) destinée à recevoir au moins un choc, le dispositif d’absorption d’énergie (101, 201, 301) comprenant au moins une âme (113) composée d’au moins un matériau d’absorption d’énergie, l’âme (113) comportant une forme ondulée (115) avec une succession de crêtes (117) selon une direction d’extension (E) parallèle à la direction principale d’allongement (A), et au moins une structure plastique (133) formant un ensemble monobloc avec l’âme (113) et comportant des moyens de fixation (153) du dispositif d’absorption d’énergie (101, 201, 301) sur un élément (3) du véhicule (1) qui est à protéger.  (figure 1)
Patent FR-3125924-A1 (FR)
Title: Antenne reseau
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: H01Q21/30
Filed: 2021-07-29
Abstract: ANTENNE RESEAU Antenne réseau (A) comprenant un réseau d’éléments rayonnants (Em) composé de M éléments rayonnants, M étant un entier supérieur à 1, comprenant chacun un port d’excitation (Pm), l’antenne réseau (A) comprenant un générateur (G1) configuré et couplé aux M ports d’excitation de façon à permettre d’exciter simultanément les éléments rayonnants (Em) en les M ports d’excitation (Pm) par M signaux d’excitation respectifs, chacun des M signaux d’excitation étant la somme de N signaux élémentaires de porteuses respectives sinusoïdales de fréquences respectives distinctes, N étant un entier supérieur à 1, présentant chacun une phase réglable de façon que l’antenne réseau (A) rayonne simultanément N faisceaux aux fréquences respectives.  Figure pour l’abrégé : [Fig.1]
Patent FR-3130718-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité gonflable intégré dans la zone arrière de pavillon.
Inventor: COULOT MICKAEL
IPC: B60R21/214
Filed: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de sécurité gonflable pour véhicule (3) automobile, comprenant un coussin (6) gonflable configuré pour subir un déploiement depuis une configuration repliée, dans laquelle le coussin (6) est replié, vers une configuration déployée, dans laquelle le coussin (6) est gonflé, le dispositif (1) étant conçu pour être implanté dans un logement (13) ménagé dans une structure (2a) de toit d’un véhicule, le coussin (6) étant conformé pour occuper, en configuration déployée, un espace (12) disposé entre deux des passagers (4) arrière. L’invention concerne également une structure (2a) de toit d’un véhicule (3) présentant au moins un logement (13) conformé pour permettre l’implantation d’un dispositif (1) selon l’invention, chaque logement (13) étant configuré afin de permettre le déploiement d’un coussin (6), contenu dans le logement (13) en configuration repliée, dans l’espace (12) disposé entre deux passagers (4) assis sur des places (5a) arrière.  (Figure 2)
Patent FR-3131552-A1 (FR)
Title: Dispositif de vissage bi-vitesse à changement de vitesse par contrôle de l’accélération
Inventor: BARBAUB BENJAMIN
IPC: B25B21/00
Filed: 2021-12-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de vissage comprenant :  un carter ;un moteur muni d’un rotor ;un organe de sortie susceptible d’entrainer en rotation un élément d’entrainement d’un élément à visser ;une transmission reliant ledit rotor audit organe de sortie, ladite transmission comprenant au moins un train d’engrenages additionnel susceptible d’être enclenché/désenclenché ;des moyens de contrôle dudit moteur ;  ledit dispositif comprenant des moyens d’enclenchement dudit train d’engrenages additionnel, lesdits moyens d’enclenchement pouvant prendre au moins :  un état d’enclenchement dans lequel ledit train additionnel est enclenché, etun état de désenclenchement dans lequel ledit train d’engrenages additionnel n’est pas enclenché,   le rapport de réduction de ladite transmission entre ledit rotor et ledit organe de sortie étant différent selon que ledit train d’engrenages additionnel est ou non enclenché, ledit rapport de réduction étant supérieur lorsque ledit train d’engrenages additionnel est enclenché.  Selon l’invention, lesdits moyens de contrôle dudit moteur sont configurés pour générer une accélération ou une décélération prédéterminée dudit rotor, ladite accélération ou décélération prédéterminée agissant sur lesdits moyens d’enclenchement pour les faire passer d’un à l’autre de leurs états.
Patent FR-3132254-A1 (FR)
Title: Ensemble d’aménagement intérieur de véhicule et véhicule comprenant un tel ensemble d’aménagement intérieur
Inventor: SNOECK STEPHANE
IPC: B60R11/00
Filed: 2022-01-28
Abstract: Ensemble d’aménagement intérieur de véhicule et véhicule comprenant un tel ensemble d’aménagement intérieur L’ensemble d’aménagement intérieur comprend une première partie (6) et une deuxième partie (8) coulissante portée par un élément de support (10) possédant une portion de guidage (18) en prise avec un système de guidage (12) et une portion de montage (20) à laquelle est fixée la deuxième partie (8).  La première partie (6) définit un logement (14) et la deuxième partie (8) coulisse en passant le long d’une face externe (16C) d’une paroi de masquage (16) délimitant le logement (14).  Le système de guidage (12) est logé à l’intérieur du logement (14) et la portion de guidage (18) est engagée dans le logement (14) via une ouverture (15) pour venir en prise avec le système de guidage (12), la portion de guidage (18) sortant à l’extérieur du logement (14) ou se rétractant à l’intérieur du logement (14) lors du coulissement de la deuxième partie (8).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3132955-A1 (FR)
Title: Gestion de l’ordonnancement de tests dans un système comprenant deux batteries de servitude
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G01R31/378
Filed: 2022-02-22
Abstract: Un procédé de gestion est mis en œuvre dans un système comprenant un réseau de bord alimenté en énergie électrique par des première et seconde batteries de servitude, cette seconde batterie de servitude étant déconnectable du réseau de bord par un interrupteur associé et associée à un élément de sécurité, et un dispositif de test propre à réaliser des tests relatifs respectivement aux première et seconde batteries de servitude, interrupteur et élément de sécurité. Ce procédé de gestion comprend une étape (10-40) dans laquelle on autorise la réalisation d’un test lorsqu’un niveau d’autorisation associé à ce test est en cours, et on remplace le niveau d’autorisation en cours par un niveau d’autorisation suivant lorsqu’un test choisi associé à ce niveau d’autorisation en cours est terminé ou n’est pas terminé après écoulement d’une durée associée pour réaliser ce test choisi associé.  Figure 3
Patent FR-3134849-A1 (FR)
Title: Système de contrôle de la température d’un fluide caloporteur dans une boucle de circulation, procédé de contrôle de la température
Inventor: MAALOUF SAMER
IPC: F02C7/224
Filed: 2022-04-26
Abstract: Un système de contrôle (1) de la température d’un fluide caloporteur (F) configuré pour transférer des calories à un fluide à réchauffer (Q) issu d’un réservoir cryogénique (R), le système de contrôle (1) comprenant : une boucle de circulation (2) du fluide caloporteur (F) comprenant une branche moteur (21) et une branche réservoir (22); un premier échangeur moteur (41), configuré pour réchauffer le fluide caloporteur (F) jusqu’à une deuxième température (T2) supérieure à une température maximale de fonctionnement (Tmax) ; une pompe mécanique (3) configurée pour faire circuler le fluide caloporteur (F) dans la boucle de circulation (2), de manière à dans un deuxième échangeur moteur (42), transférer une première partie de calories du fluide caloporteur (F) au fluide à réchauffer (Q) et refroidir le fluide caloporteur (F) jusqu’à une troisième température (T3) inférieure à la température maximale de fonctionnement (Tmax), avant sa sortie de l’enceinte moteur (EN-M).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3135843-A1 (FR)
Title: Machine électrique synchrone pour aéronef, dispositif de propulsion, turbomoteur et procédé associés
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: H02K19/00
Filed: 2022-05-17
Abstract: La machine électrique synchrone (10) pour aéronef, comporte un stator (13) et un rotor bobiné (38) inséré dans le stator, le stator comportant deux ensembles de bobines statoriques (47, 49) destinés à être reliés à des convertisseurs de puissance différents, et le rotor bobiné comportant un arbre rotorique (11) et deux bobines rotoriques (39, 40) destinées à être chacune alimentée par un courant d’alimentation différent.  Les deux ensembles de bobines statoriques sont disposés dans le stator de sorte que lors de la défaillance d’un premier ensemble de bobines statoriques (47), le deuxième ensemble de bobines statoriques (49) coopère avec au moins la deuxième bobine rotorique (40) alimenté par le courant d’alimentation associé pour générer un couple mécanique sur l’arbre rotorique, et de sorte que le convertisseur de puissance relié au premier ensemble de bobines statoriques ne délivre pas de puissance électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3136401-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une armature de sommet a renforts metalliques trancannee
Inventor: HEBERT STÉPHANE
IPC: B60C9/18
Filed: 2022-06-09
Abstract: L’invention concerne un pneumatique (1) à armature de carcasse radiale, comprenant une armature de sommet (4).  Conformément à l’invention, l’armature de sommet (4), comprend au moins un premier bicouche de sommet (41) constitué par un enroulement circonférentiel en zigzag d’une bandelette (5), la densité moyenne apparente d’éléments de renforcement métalliques de la bandelette dans le plan équatorial étant supérieure à 0.6, le nombre d’éléments de renforcement métalliques de la bandelette radialement superposés étant inférieur ou égal à 5, l’amplitude lS de ladite courbe périodique formée par la bandelette variant.  Figure pour l’abrégé : Fig 2