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Patent FR-3063233-A1 (FR)
Title: Dispositif a element ceramique amovible pour l'introduction d'un liquide a l'interieur d'un injecteur, et injecteur correspondant.
Inventor: LESAGE ROMAIN
IPC: C10G11/18
Filed: 2017-02-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'introduction (30) d'un liquide à l'intérieur d'un injecteur conformé pour atomiser ledit liquide en gouttelettes au moyen d'un gaz, ledit dispositif d'introduction comprenant un orifice (32) le traversant de part en part, caractérisé en ce qu'il comprend : - une partie interne (34) en matériau céramique dont une surface interne (34i) définit ledit orifice traversant (32) sur toute sa longueur, - une partie externe (36) en matériau métallique entourant au moins en partie la partie interne (34), - les parties externe et interne présentant respectivement une surface interne (36i) et une surface externe (34e) de formes complémentaires pourvues d'éléments de fixation (40, 42) coopérant pour fixer de manière amovible lesdites parties interne et externe. L'invention concerne également un injecteur de liquide équipé dudit dispositif d'introduction.
Patent FR-3066577-A1 (FR)
Title: Jonction d'extremite entre deux tubes de circulation de fluide et reacteur equipe d'une telle jonction
Inventor: BEIGNON THIERRY
IPC: F16L25/12
Filed: 2017-05-16
Abstract: Jonction (1) d'extrémité entre deux tubes (20) de circulation de fluide formée de deux corps (2, 3) d'axes parallèles, lesdits corps (2, 3) comprenant chacun une première face (4, 5) d'extrémité ouverte de raccordement à un tube (20) et une deuxième face (6, 7) d'extrémité opposée. Les deux corps (2, 3) sont l'un (2), cylindrique, l'autre (3) cylindro-sphérique et sont reliés par un passage (8) comprenant deux flancs (9, 10), dont l'un (9) tangente la partie cylindrique des deux corps (2, 3), et forme avec l'autre, qui est une paroi courbe, une section dudit passage (8) se réduisant depuis le corps (3) cylindro-sphérique en direction du corps (2) cylindrique. Lesdits flancs (9, 10) sont reliés entre eux par deux parois (11, 12) de liaison formant respectivement le dessus et le dessous du passage (8) en position verticale des axes des corps (2, 3). Les corps (2, 3) et le passage (8) sont réalisés d'une seule pièce et la paroi (12) de liaison formant le dessous du passage (8) est reliée à chacun des flancs (9, 10) par une zone courbe (15).
Patent FR-3068822-A1 (FR)
Title: Vetement ou accessoire de protection contre les rayonnements ionisants.
Inventor: GLICKMAN MARC E
IPC: G21F3/025
Filed: 2017-07-06
Abstract: Il s'agit d'un vêtement ou accessoire de protection contre les rayonnements ionisants comprenant un corps en matériau souple enfilable par un opérateur et des moyens renforcés de protection comportant une ou plusieurs couches ou plaques de protection contre les rayonnements ionisants intégrés audit corps. Le vêtement comporte au moins deux parties, chacune munie d'un élément magnétique permettant de fixer, régler, ajuster ou fermer le vêtement ou l'accessoire lorsque l'une des parties est actionnée par l'opérateur pour coopérer avec l'autre partie. Chaque élément magnétique est composé d'au moins deux groupes comportant chacun au moins un aimant positif et au moins un aimant négatif, les groupes d'un même élément magnétique étant fixés directement ou indirectement sur un même support et/ou entre eux, et étant propres à coopérer avec les groupes de signes opposés de l'autre élément magnétique.
Patent FR-3070675-A1 (FR)
Title: Procede d'allegement et de protection de charges pour un aeronef
Inventor: BARRIETY BERNARD
IPC: B64C13/18
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allègement et de protection de charges d'une surface portante (104) d'un aéronef (100) comportant un intervalle de tolérance de déformées acceptable pour ladite surface portante (104), ladite surface portante (104) comportant une surface de contrôle (106), un système de manuvre pour déplacer la surface de contrôle (106), un capteur distal (110) et un capteur proximal (112) qui mesurent une caractéristique dimensionnelle liée à la déformation de la surface portante (104). Le procédé attribue une première valeur à un attribut de contrainte si la surface portante (104) n'est pas mise sous contrainte contrôlée et une deuxième valeur si la surface portante (104) est mise sous contrainte contrôlée, acquière des données caractéristiques liées à la déformation de la surface portante (104), détermine une valeur caractérisant une déformée, analyse la valeur de l'attribut de contrainte, compare la valeur caractérisant la déformée aux valeurs de l'intervalle de tolérance associé à la surface portante (104), et si la valeur caractérisant la déformée est hors de l'intervalle, le processus déclenche une activation du système de manuvre pour déplacer la surface de contrôle (106) depuis une position initiale afin d'alléger les charges sur la surface portante (104).
Patent FR-3057362-A1 (FR)
Title: Interface optique avec revetement de surface
Inventor: PEARL JR WILLIAM CECIL
IPC: G02B1/10
Filed: 2017-10-09
Abstract: Un dispositif optique permettant d'interroger un échantillon de fluide. Le dispositif optique comprenant une source lumineuse conçue pour fournir une lumière, une interface optique conçue pour permettre à la lumière de passer à travers pour interagir avec l'échantillon de fluide, et un réseau d'ommatidies à multi-échelles (MOA) appliqué à l'interface optique.
Patent FR-3069375-A1 (FR)
Title: Transistors double grilles optimises et procede de fabrication
Inventor: ANDRIEU FRANCOIS
IPC: H01L29/772
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention a pour objet un circuit intégré comprenant : - au moins un transistor nMOS et au moins un transistor pMOS ; - au moins un plan arrière semi-conducteur pouvant être dopé ou métallique enterré et commun audit transistor nMOS et audit transistor pMOS, lesdits transistors comprenant une couche de matériau semi-conducteur disposée au-dessus d'une couche d'isolant enterré ; - au moins un isolant de grille et une grille commune audit transistor nMOS et audit transistor pMOS ; - au moins un contact partagé contactant électriquement ladite grille commune et ledit plan arrière commun, ledit contact partagé traversant la couche d'isolant enterré ou une isolation définie entre ledit transistor nMOS et ledit transistor pMOS.
Patent FR-3075949-A1 (FR)
Title: Procede de determination sur une distance d’anticipation de la trajectoire d’un vehicule automobile.
Inventor: RIZZO AUDREY
IPC: G01C21/30
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination sur une distance d'anticipation de la trajectoire d'un véhicule automobile roulant sur une voie de circulation d'une route, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de vérification, à partir des données capturées par des moyens de détection optique surveillant l'environnement situé en avant dudit véhicule, de la visibilité des lignes de démarcation définissant ladite voie de circulation sur ladite distance d'anticipation (200), de reconstruction des profils desdites lignes à partir d'un modèle numérique basé sur l'utilisation de données transmises par lesdits moyens de détection optique, de la position dudit véhicule fournie par un récepteur d'information de géo-positionnement par satellite et de données issues d'une cartographie électronique lorsque lesdites dites lignes ne sont pas visibles sur ladite distance d'anticipation (300) ; et de détermination de la trajectoire dudit véhicule sur ladite distance d'anticipation à partir des profils des dites lignes (500).
Patent FR-3075944-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique
Inventor: ASSOA YA BRIGITTE
IPC: F28F13/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'intégration de capteurs solaires thermiques à l'enveloppe des bâtiments. Elle propose un système de régulation thermique 1 comprenant un dispositif de captation 10 d'énergie thermique, un dispositif de restitution 12 d'énergie thermique et un dispositif de transmission 11 d'énergie thermique pour transmettre l'énergie thermique du dispositif de captation 10 au dispositif de restitution 12. Le système est tel que : - l'une au moins parmi la captation, la transmission et la restitution de l'énergie thermique est réalisée par conduction thermique, et - au moins l'un parmi le dispositif de captation 10, le dispositif de transmission 11 et le dispositif de restitution 12 comprend un empilement composite multicouches 2. L'empilement composite multicouches 2 comprend au moins une couche conductrice thermique anisotrope et au moins une couche thermiquement isolante et forme entièrement ou partiellement une ossature.
Patent FR-3081146-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en air frais pour un sous-marin comportant un tel systeme
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63G8/36
Filed: 2018-05-18
Abstract: Ce système d'alimentation (4) en air frais pour un sous-marin comporte : - un corps (22) s'étendant selon un axe longitudinal (Z) ; - un tube de prélèvement (20) d'air frais, monté coulissant le long de l'axe longitudinal à l'intérieur du corps entre une position rétractée et une position déployée ; - un clapet (26) mobile en translation le long de l'axe longitudinal (Z) entre une position de fermeture d'une extrémité supérieure (34) du tube de prélèvement et une position d'ouverture du tube de prélèvement. Une tête (80) du clapet est placée à l'extérieur du tube de prélèvement. Dans la position de fermeture, la tête du clapet repose sur un siège formé par un rebord d'extrémité (39) du tube de prélèvement présentant un diamètre supérieur au diamètre intérieur du tube de prélèvement.
Patent FR-3076825-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement/dechargement d'un caisson sur/depuis un vehicule automobile et procede de commande associe
Inventor: LEVEQUE BERNARD
IPC: B65G67/02
Filed: 2018-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chargement/déchargement d'un caisson sur/depuis un véhicule automobile, comprenant un caisson (10), un plateau support (20) monté sur le véhicule et une structure porteuse (30) du caisson comportant quatre pieds de support latéraux (32-35) intégrant un vérin commandable (38) actionnant une roulette d'appui (37) des pieds de support entre des positions rétractée et déployée, le plateau comprenant un premier rail de guidage (22) pour guider en translation des plots de fixation latéraux disposés sous le caisson, jusqu'à des zones d'ancrage respectives associées chacune à un mécanisme de verrouillage (224) à verrou mobile commandable entre des positions de verrouillage et de déverrouillage du plot de fixation latéral dans la zone d'ancrage, les mécanismes de verrouillage et les vérins étant commandés de façon coordonnée au cours d'opérations de chargement et déchargement du caisson sur/depuis le véhicule.
Patent FR-3079808-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour bicyclette
Inventor: HARRIS ALISTAIR
IPC: B62H5/10
Filed: 2018-04-06
Abstract: Un dispositif antivol pour bicyclette, la bicyclette comprenant une manivelle de pédalier comprenant une première partie d'antivol destinée à être solidarisée au sol et présentant un logement dans lequel vient se placer la manivelle de pédalier et une seconde partie d'antivol formant un verrou amovible qui est destinée à venir coiffer la première partie d'antivol de sorte à verrouiller la manivelle de pédalier dans la première partie d'antivol. Le logement est une rainure dans laquelle un corps de manivelle s'engage à plat en butée lorsque la manivelle de pédalier est orientée vers le haut, et la seconde partie d'antivol est agencée pour coiffer l'axe de la pédale lorsque le corps de manivelle est engagé dans la rainure.
Patent FR-3084524-A1 (FR)
Title: Procede fabrication d'un laminat flexible de cellules photovoltaiques
Inventor: LEROY FREDERIC
IPC: H02S40/10
Filed: 2018-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un laminât flexible (1) de cellules photovoltaïques (3) dans lequel - on assemble par lamination une couche de cellules photovoltaïques (3) connectées entre elles et des couches frontale (5) et arrière (7) d'encapsulation de la couche de cellules photovoltaïques (3), (101) - on dépose un film décoratif (9) sur la couche frontale d'encapsulation (5), (102) - on dépose une couche de protection (11) sur le film décoratif (9) (103).
Patent FR-3085669-A1 (FR)
Title: Palette de manutention a dosseret articule
Inventor: BOUCHROU HAFID
IPC: B65D19/44
Filed: 2018-09-10
Abstract: Palette de manutention à dosseret articulé, comportant une base (2) rectangulaire, deux arceaux (4, 5) articulés disposés sur deux côtés opposés de la base (2) et rabattables sur le dessus de la base (2), et un dosseret (3) articulé, disposé sur un autre côté de la base (2) et rabattable sur le dessus de la base (2). La base (2) porte, au voisinage de chacun de ses quatre angles, un support (15) d'articulation pour arceau (4, 5) constituant une butée d'appui pour le dosseret (3) en position rabattue.
Patent FR-3088532-A1 (FR)
Title: Appareil d’acquisition de donnees d’une partie du corps pour la realisation d’une orthese
Inventor: VILLAREALE BASTIEN
IPC: G02B30/22
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'appareil (1) comprend : - un boîtier possédant une paroi supérieure transparente de support (8) du corps du patient ; - une paroi réfléchissante (10) située à distance, en vis-à-vis, et en-dessous de la paroi de support (8) du boîtier ; - une caméra tridimensionnelle (20) agencée dans le boîtier de sorte que son axe optique (24) soit dirigé vers la paroi réfléchissante et forme un angle d'incidence (α) non nul et non droit avec la paroi réfléchissante, en vue dans un plan (X,Z), et de sorte que la zone d'acquisition (30), qui correspond à l'image définie sur la paroi de support par réflexion, par la paroi réfléchissante, du champ de vision (25) de la caméra tridimensionnelle, présente des dimensions suffisantes pour englober la totalité de la zone d'analyse de la partie du corps.
Patent FR-3081940-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour produire de l'energie electrique a partir de courants marins ou fluviaux
Inventor: ROSTAN HERVE
IPC: F03B13/12
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système permettant de produire à partir de courants marins ou fluviaux une circulation d'eau destinée à faire tourner un ensemble de turbines déportées associées à un système de génération d'énergie électrique. Il est constitué par un ensemble de caissons immergés qui, grâce aux lois physiques dites de Bernoulli ou de Venturi, transforme des courants sous-marins en un flux d'eau accéléré et acheminé à l'aide de tubes ou de tuyaux vers un ensemble de turbines déporté. Ce dernier, situé sur une plateforme de surface, transforme l'énergie cinétique en énergie de rotation transmise à une génératrice d'énergie électrique à l'aide d'un système de transmission. Le procédé selon l'invention trouve une application particulièrement intéressante, pour les pays et régions disposant d'une côte maritime soumise aux marées et aux courants et désireux de développer sa capacité de production en énergie renouvelable tout en préservant l'accès et l'attractivité touristique de son littoral, et pour les territoires traversés par des cours d'eau à la profondeur et au débit suffisant. Elle peut également être associée de façon complémentaire à des sites existants ou d'autres moyens de production d'énergie renouvelable, tels des sites d'éoliennes offshore ou des moyens de production électrique par panneaux photovoltaïques.
Patent FR-3090123-A1 (FR)
Title: Procédé de reconstruction d’une surface tridimensionnelle par un capteur matriciel ultrasonore
Inventor: ROUE DAVID
IPC: G01S15/88
Filed: 2018-12-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de reconstruction d’une surface tridimensionnelle d’une pièce à l’aide d’un capteur matriciel ultrasonore. Selon l’invention, le procédé (10) comprend : un balayage (11) de la surface tridimensionnelle avec un capteur matriciel en différents points de mesure situés à l’intersection de lignes de balayage et de lignes d’incrément , en chaque point de mesure, une acquisition (12) d’une image temporelle de ligne représentative d’une amplitude d’onde réfléchie reçue par chaque élément d’une ligne sélectionnée du capteur matriciel et une acquisition (14) d’une image temporelle de colonne représentative d’une amplitude d’onde réfléchie reçue par chaque élément d’une colonne sélectionnée du capteur matriciel, une construction (17) d’une image bidimensionnelle de ligne pour chaque ligne de balayage à partir des images temporelles de ligne une construction (18) d’une image bidimensionnelle de colonne pour chaque ligne d’incrément à partir des images temporelles de colonne une construction (19) d’une image tridimensionnelle à partir des images bidimensionnelles de ligne et des images bidimensionnelles de colonne . Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3092613-A1 (FR)
Title: Soupape d’admission pour moteur Diesel
Inventor: BOUBENNEC ROMAIN
IPC: F02B31/00
Filed: 2019-02-07
Abstract: L’invention concerne une soupape d’admission (1) de moteur Diesel de véhicule automobile, comprenant une tige de soupape (11) d’axe longitudinal (L) et une tête de soupape (12) destinée à ouvrir ou à fermer une chambre de combustion du moteur Diesel. Selon l’invention, la soupape comprend un filet hélicoïdal (13) disposé au moins en partie sur la tige de soupapeFigure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092890-A1 (FR)
Title: Coupleur de decharge hydraulique
Inventor: GRICOURT YVES
IPC: F16L55/07
Filed: 2019-02-14
Abstract: L'ensemble de ces dispositifs de l'invention permettent de réaliser un coupleur de décharge qui est du même gabarit que les autres coupleurs et ne présente aucune aspérité ou relief, qui permet de faire chuter la pression résiduelle et de récupérer l'huile pour éviter toute pollution. Il est composé des éléments suivant : (coupleur (1), adaptateur (2), flacon (3), ressort (8), bille (9), bouchon fileté (10), joint (11), joint (16).
Patent FR-3096543-A1 (FR)
Title: Procédé de protection d’une membrane d’un haut-parleur
Inventor: GAGLIARDINI LAURENT
IPC: H04R9/06
Filed: 2019-05-23
Abstract: Procédé de protection d’une membrane d’un haut-parleur possédant un débattement maximal (Xmax) théorique, comportant les étapes :
    a) commander un déplacement de la membrane du haut-parleur par un signal électrique de commande (s(t)), non amplifié ;
    b) estimer le débattement () de la membrane du haut-parleur à partir du signal électrique de commande (s(t)) ;
    c) appliquer un filtre correcteur (3) au signal électrique de commande (s(t)) lorsque le débattement estimé () est supérieur au débattement maximal (Xmax) théorique, le filtre correcteur (3) étant configuré pour atténuer les basses fréquences du signal électrique de commande (s(t)) ;
    d) transmettre le signal électrique de commande corrigé () lors de l’étape c) à un amplificateur (A).
    Figure pour l’Abrégé :   Figure  1
Patent FR-3097237-A1 (FR)
Title: Procédé de revêtement d'un substrat par du nitrure de tantale
Inventor: CAVARROC MARJORIE CHRISTINE
IPC: C23C14/35
Filed: 2019-06-11
Abstract: Procédé de revêtement d’un substrat par du nitrure de tantale La présente invention concerne un procédé de revêtement d’un substrat par du nitrure de tantale par technique de pulvérisation cathodique magnétron pulsé à haute puissance, dans lequel on utilise une cible de tantale et dans lequel le revêtement du substrat est effectué sous atmosphère contenant de l’azote, la polarisation de la cible étant contrôlée durant le revêtement en imposant à celle-ci la superposition d’une polarisation continue à un potentiel compris entre -300 V et -100 V et d’une polarisation pulsée dont les pulses ont un potentiel compris entre -1200 V et -400 V.
Patent FR-3083504-A1 (FR)
Title: Systeme de lavage de vehicules automobiles, station de lavage et systeme de traitement
Inventor: LAPLACE ANTOINE
IPC: B60S3/00
Filed: 2019-06-11
Abstract: SYSTEME DE LAVAGE DE VEHICULES AUTOMOBILES, STATION DE LAVAGE ET SYSTEME DE TRAITEMENT Le système de lavage de véhicules automobiles comprend des équipements de lavage (11) qui équipe des postes de lavage individuel (8) de la station de lavage en aval d’une entrée (3) de la station de lavage et en amont d’une sortie (4) de la station de lavage. Le système de lavage de véhicules automobiles comprend également un poste d’entrée (10) qui équipe l’entrée (3) de la station de lavage de véhicule automobile. Le système de lavage de véhicules automobiles comprend un système de guidage (12) qui guide un conducteur de véhicule automobile au moins depuis le poste d’entrée (10) jusqu’à hors d’un poste de lavage individuel (8). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097788-A1 (FR)
Title: Assemblage de pièces par projection d’une poudre d’un matériau ductile
Inventor: MERCS DAVID
IPC: B23P11/00
Filed: 2019-06-25
Abstract: Procédé de fixation d’une première pièce (20) et d’une deuxième pièce (30) d’assemblage mécanique entre elles, le procédé comprenant une projection sur les pièces d’une poudre d’un matériau ductile entrainant, par agglomération de cette poudre, la fixation des pièces l’une à l’autre, le procédé comprenant une texturation d’au moins une surface d’une des deux pièces sur laquelle la projection est ensuite effectuée. Figure pour l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3098361-A1 (FR)
Title: Machine tournante électrique comportant un circuit interne de refroidissement du rotor
Inventor: BOIRLAUD MATTHIEU
IPC: H02K9/00
Filed: 2019-07-04
Abstract: Machine tournante électrique comportant un circuit interne de refroidissement du rotor Machine électrique tournante (1), comportant : une carcasse (3) comportant un circuit de refroidissement primaire (13) par circulation d’un fluide de refroidissement, un stator (5) disposé à l’intérieur de la carcasse et de préférence en contact thermique avec celle-ci, un rotor (7), un circuit secondaire de refroidissement, comportant au moins un ventilateur (11) pour générer une circulation forcée en circuit fermé d’un fluide secondaire en contact thermique avec le rotor, ce fluide secondaire étant refroidi par le circuit primaire, le circuit secondaire étant disposé d’une façon radialement intérieure par rapport au circuit primaire. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098585-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection
Inventor: BRAND PATRICE
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-07-08
Abstract: DISPOSITIF DE DETECTION Dispositif de détection (1) s’étendant sensiblement selon un plan (P) ayant une direction longitudinale (I-I) et une direction transversale (II-II), et comprenant une première face (2), dite face supérieure, et une deuxième face (3), dite face inférieure. Ledit dispositif de détection (1) comprend :- une pluralité d’antennes (A1-A7) filaires de détection capacitive réparties dans ledit plan (P) et s’étendant de façon prépondérante parallèlement à la direction longitudinale (I-I), - une unité de mesure (10) à laquelle chaque antenne (A1-A7) est connectée individuellement, générant un signal électrique représentatif de la capacité de chacune des antennes (A1-A7) de détection capacitive Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3085327-A1 (FR)
Title: Système de nettoyage de véhicule
Inventor: MATSUNAGA TAKAHIRO
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-09-03
Abstract: Système de nettoyage de véhicule Système de nettoyage de véhicule (1A ; 1B) pour nettoyer un objet à nettoyer, le système de nettoyage de véhicule a une buse (2 ; 2B) configurée pour injecter un milieu de nettoyage dans l’objet afin de nettoyer l’objet, et un support de buse (3 ; 3B) ayant une partie de support (31 ; 331) pour supporter la buse (2 ; 2B) et fixé sur un véhicule ou l’objet. La buse (2 ; 2B) a une partie supportée (21 ; 321), supportée par la partie de support (31 ; 331). La buse (2 ; 2B) est supportée en rotation par rapport au support de buse (3 ; 3B) en insérant par ajustement serré la partie supportée (21 ; 321) dans la partie de support (31 ; 331). Une direction de rotation de la buse (2 ; 2B) par rapport au support de buse (3 ; 3B) est limitée à une première direction prédéterminée. Figure pour l’abrégé : 3