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Patent FR-3003222-A1 (FR)
Title: Vehicule de remontee mecanique et installation comprenant ce vehicule
Inventor: CHEDAL BORNU YVES
IPC: B61B12/02
Filed: 2013-03-14
Abstract: Le véhicule (1) comprend une suspente (4) présentant une extrémité (6) supérieure depuis laquelle s'étend transversalement une portion (8) d'accrochage à un câble (10) aérien porteur et tracteur, et un organe (12) de commande, pour commander une fonction technique prédéterminée. De plus, le véhicule (1) comprend un bras (14) de déport, s'étendant dans un plan transversal, depuis un côté de l'extrémité (6) supérieure opposé à celui depuis lequel s'étend la portion (8) d'accrochage, le bras (14) de déport présentant une extrémité proximale agencée à hauteur de l'extrémité (6) supérieure et une extrémité distale supportant l'organe (12) de commande, un organe (16) de butée, et des moyens de liaison, reliant l'extrémité proximale du bras (14) de déport et la suspente (4), les moyens de liaison autorisant le déplacement du bras (14) de déport dans le plan transversal.
Patent FR-3003185-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un reacteur catalytique
Inventor: GARY DANIEL
IPC: B01J4/00
Filed: 2013-03-14
Abstract: Procédé de traitement d'un réacteur catalytique comprenant un lit catalytique comprenant successivement : a) une étape de passivation conduisant à la production d'une couche d'oxydation à la surface des sites actifs du lit catalytique ; b) une étape d'ouverture du réacteur, et c) une étape d'écrémage d'au moins une partie du lit catalytique.
Patent FR-3004774-A1 (FR)
Title: Dispositif a engrenage concourant
Inventor: SIMON JEAN-PIERRE RENE RAYMOND
IPC: F16H1/12
Filed: 2013-04-19
Abstract: Cet engrenage concourant comprend, pour au moins une des roues dentées (2), un palier (5) de support de l'axe (4) dont la bague extérieure (7) est montée dans l'alésage (6) d'un boîtier fixe (1) par un filetage (9) : la rotation de la bague extérieure (7) permet d'avancer ou de reculer l'axe (4) et la roue dentée (2) et d'ajuster la position de l'engrenage, sans utiliser de cales, ni nécessiter de démontage. Un cabestan (10) facilite la rotation de la bague extérieure (7), et un frein (11), également optionnel, monté de façon amovible sur le boîtier (11), bloque le cabestan (10) quand le réglage est accompli.
Patent FR-3006660-A1 (FR)
Title: Ensemble de deux elements, notamment pour un vehicule automobile, solidarises entre eux par adhesivage
Inventor: FUCHS MATHIEU
IPC: B62D65/16
Filed: 2013-06-06
Abstract: Un premier élément (10) comprend une zone de réception (12) pour un second élément (14), ladite zone de réception (12) comprenant un élément adhésif (16) destiné à être solidarisé au second élément (14). Le premier élément (10) comporte un organe (24), présentant une surface d'appui (26) destinée à recevoir ledit second élément (14), cet organe (24) étant déformable entre : - une position initiale, dans laquelle la surface d'appui (26) se trouve en avant de l'élément adhésif (16) dans une direction normale (N) à cet élément adhésif (16), de sorte que cet organe déformable (24) forme une entretoise entre ledit second élément (14) et l'élément adhésif (16), et - une position finale, dans laquelle la surface d'appui (26) se trouve sensiblement à niveau de l'élément adhésif (16) dans ladite direction normale (N), de sorte que, lorsque l'organe déformable (24) est dans sa position finale, ledit second élément (14) repose sur l'élément adhésif (16).
Patent FR-3008346-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des cables d'armatures de carcasse presentant une faible permeabilite
Inventor: FOUCHER BENOIT
IPC: B60C9/18
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement. Selon l'invention, les extrémités axiales de la couche de travail d'élément de renforcement radialement la plus proche de l'armature de carcasse sont retournées pour couvrir les extrémités axiales d'au moins une autre couche de sommet, les éléments de renforcement de l'armature de carcasse présentant un diamètre inférieur à 1 mm et étant composés de fils de diamètre strictement supérieur à 0.16 mm, et lesdits éléments de renforcement de l'armature de carcasse étant des câbles métalliques, avantageusement non frettés, présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/mn.
Patent FR-3010017-A1 (FR)
Title: Dispositif de cloisonnement coulissant a l'interieur d'un vehicule
Inventor: HAYAT DAVID
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-08-30
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un cloisonnement pour un espace intérieur de chargement (2) de véhicule utilitaire, ledit agencement (1) comprenant un panneau mobile grillagé (6) configuré pour séparer ledit espace intérieur de chargement (2) et l'habitacle (3), caractérisé en ce que le panneau mobile grillagé (6) est apte à coulisser d'une position derrière une deuxième rangée de siège (5), à une autre position derrière une première rangée de siège (15), afin d'augmenter l'espace de chargement (2) du véhicule.
Patent FR-3015567-A1 (FR)
Title: Dispositif de drainage de fluides pour un moteur d'aeronef
Inventor: PY JEAN-MICHEL PIERRE CLAUDE
IPC: F02C7/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: Dispositif (10) de drainage de fluides pour un moteur d'aéronef, comprenant un collecteur (11) configuré pour collecter des fluides drainés du moteur, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (13, 19) de pompage des fluides contenus dans le collecteur et d'évacuation de ces fluides, et des moyens de surveillance (14) configurés pour signaler une collecte anormale des fluides par le collecteur, ces moyens de surveillance étant configurés pour s'activer lorsque le débit de fluides collectés est supérieur au débit des moyens de pompage.
Patent FR-3016187-A1 (FR)
Title: Protection contre le feu d'un carter de soufflante en materiau composite
Inventor: CORRADINI SYLVAIN
IPC: F02K1/82
Filed: 2014-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection (S) contre le feu d'un carter de soufflante (1) comprenant un fût (10) globalement cylindrique présentant une direction principale s'étendant selon un axe longitudinal (X) et une bride amont (20) s'étendant radialement par rapport à l'axe longitudinal (X) depuis une extrémité amont du fût (10), le carter de soufflante (1) étant réalisé dans un matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice, ladite matrice étant polymérisée, le procédé de protection (S) comprenant les étapes suivantes : - draper (S1), sur une face radiale amont (22) de la bride amont (20), des lés comprenant des fibres de verre pré-imprégnées avec une résine capable de protéger thermiquement le carter de soufflante contre le feu, et - polymériser (S2) la résine afin d'obtenir une couche de protection (2).
Patent FR-3003832-A1 (FR)
Title: Systeme de freins de vehicule et son procede de gestion
Inventor: KISTNER MATTHIAS
IPC: B60T13/12
Filed: 2014-03-21
Abstract: Système de freins (10) comprenant : - un maître-cylindre (30) couplé à un réservoir (50) et au moins un piston de freins (45) est commandé par un élément d'entrée de signal de freins (48) déplacé par la force exercée par le conducteur. Des conduites (100, 200) couplées aux chambres de pression (31, 32, 40) transmettent la pression du maître cylindre (30) aux roues. Les conduites (100, 200) associées à un premier et à un second circuit de frein sont reliées aux cylindres de freins de roues par deux clapets anti-retour (115, 130, 125, 140) en parallèle le sens passant du premier clapet (115, 125) étant opposé au sens passant du second clapet (130, 140).
Patent FR-3019513-A1 (FR)
Title: Agencement de reservoir de fluide, en particulier de reservoir de liquide de freins sur un vehicule
Inventor: ZARABA AHMED
IPC: B60T17/06
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention porte sur un agencement de réservoir de fluide (10) sur un véhicule automobile. Le véhicule comporte un ensemble d'auvent, qui comprend une grille d'auvent (41) et un collecteur (42). La grille d'auvent (41) est supportée par un support de grille d'auvent (43) monté sur le collecteur (42). Le réservoir de fluide (10), rigide, qui peut être un réservoir de liquide de freins, est assemblé sur le support de grille d'auvent (43).
Patent FR-3021239-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande adapte a etre utilise dans un outil principal d'emboutissage et pourvu d'un coulisseau d'emboutissage auxiliaire
Inventor: KANAROSKY EMERIC
IPC: B21D24/16
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de commande adapté à être utilisé dans un outil principal d'emboutissage ayant une direction de travail principale (A), et pourvu d'un coulisseau d'emboutissage auxiliaire (21) ayant une direction de travail secondaire (B) différente de la direction de travail principale (A), le dispositif comprenant une came (7) conformée pour pouvoir être déplacée en translation entre une position active de travail dans laquelle le coulisseau d'emboutissage (21) est en service et une position inactive de repos dans laquelle le coulisseau d'emboutissage (21) est hors service, la came (7) et le coulisseau d'emboutissage (1) ayant chacun une face inclinée (73, 23) par rapport à la direction de travail principale (A), ces deux faces inclinées (73, 23) venant en appui l'une sur l'autre, lorsque le coulisseau d'emboutissage (21) auxiliaire est en service, pour obtenir un déplacement du coulisseau d'emboutissage auxiliaire (21) dans la direction de travail secondaire (B) au cours d'un cycle de travail de l'outil principal d'emboutissage, et les deux faces inclinées étant libres lorsque le coulisseau d'emboutissage auxiliaire est hors service.
Patent FR-3021183-A1 (FR)
Title: Combinaison d'un outil primaire attele a l'attelage trois points d'un tracteur et d'un outil secondaire accroche sur l'outil primaire et procede d'accrochage
Inventor: TEITGEN HERVE
IPC: A01B59/043
Filed: 2014-05-26
Abstract: La présente invention concerne une combinaison d'un outil primaire (1) attelé à l'attelage trois points (2) d'un tracteur (3) et d'un outil secondaire (4) destiné à être accroché sur l'outil primaire (1) au moyen de deux dispositifs de liaison (8), chaque dispositif de liaison (8) comportant un crochet (10) et un tourillon (11) destiné à être inséré dans le crochet (10) correspondant. La combinaison est remarquable en ce que l'un des crochets (10) présente une rampe de positionnement (9) sensiblement horizontale. La présente invention concerne également le procédé d'accrochage de l'outil secondaire (4) sur l'outil primaire (1).
Patent FR-3021505-A1 (FR)
Title: Procede d'ensemencement direct a partir de ferments concentres et dispositif associe
Inventor: BROCHERET SYLVAIN
IPC: C12M1/00
Filed: 2014-06-03
Abstract: Procédé d'ensemencement en continu d'un produit alimentaire, notamment un produit laitier, avec des ferments, comprenant les étapes suivantes :         - des ferments concentrés solides sont transformés en ferments concentrés liquides,         - les ferments concentrés transformés sont injectés en continu dans un courant de liquide à ensemencer,         caractérisé en ce que les ferments concentrés liquides sont transformés         - par décongélation de ferments concentrés congelés, dans une enceinte à régulation de température,         - ou par réhydratation de ferments concentrés lyophilisés.
Patent FR-3026685-A1 (FR)
Title: Dispositif d’ejection d’un pistolet de charge d’un vehicule automobile
Inventor: FERIOT BERTRAND
IPC: H02J7/02
Filed: 2014-10-07
Abstract: Ce dispositif (10) d'éjection d'un pistolet (20) pour la recharge d'un véhicule automobile comporte un moyen (11, 12) d'éjection configuré pour éjecter le pistolet (20) lors de l'activation du moyen (11, 12) d'éjection. Le dispositif (10) comporte en outre un moyen de détection d'un choc subi par le véhicule, le moyen (11, 12) d'éjection étant activé lorsqu'un choc est détecté par le moyen de détection.
Patent FR-3027417-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de generation de rapports d'alertes dans un aeronef
Inventor: DANI MOHAMED-CHERIF
IPC: G06F17/40
Filed: 2014-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de génération d'un rapport d'alerte à bord d'un aéronef, comportant les modules suivants : - module embarqué d'acquisition (3) configuré pour acquérir des données relatives à l'aéronef, lesdites données étant issues de capteurs et/ou équipements installés dans l'aéronef, - module embarqué de traitement (5) configuré pour détecter d'éventuelles anomalies en partitionnant automatiquement lesdites données suivant un ensemble de groupes homogènes (G1-G6), chaque anomalie étant révélée par une donnée correspondante n'appartenant à aucun groupe homogène, - module embarqué d'émission d'alertes (7) configuré pour émettre un rapport d'alerte à chaque détection d'une anomalie, et - module embarqué de transmission (9) configuré pour transmettre au sol et en temps réel ledit rapport d'alerte.
Patent FR-3027386-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a la gestion de procedures, notamment de pannes de systemes d'un aeronef.
Inventor: GIULIANO SEBASTIEN
IPC: G06F11/07
Filed: 2014-10-21
Abstract: - Procédé et dispositif d'aide à la gestion de procédures, notamment de pannes de systèmes d'un aéronef. - Le dispositif (1) comporte un système centralisé d'alarme (2) apte à détecter des pannes de systèmes de l'aéronef et à afficher sur un écran (11) des lignes de procédure, une ligne de procédure comprenant un texte présentant une indication d'une action à exécuter au moins en cas de panne, un module d'analyse sémantique (15) pour déterminer, à partir d'une ligne de procédure courante, si l'action à exécuter est associée à un bouton de commande contrôlable et pour mettre en œuvre une analyse sémantique du texte de la ligne de procédure à l'aide d'une reconnaissance de mots, pour en déduire des indications relatives au bouton de commande contrôlable, ces indications comprenant au moins une identification du bouton de commande, et une unité d'avertissement (U1) recevant ces indications et étant apte à avertir un membre d'équipage.
Patent FR-3027986-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion comportant des moyens d'amortissement a lame
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/121
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion comportant : - un premier élément (2) et un second élément (3) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X ; et - des moyens d'amortissement comportant une lame élastique (17a, 17b) solidaire du second élément (3) et un élément d'appui (21) porté par le premier élément (2) pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre le premier élément (2) et le second élément (3); l'amortisseur comportant un dispositif de fin de course apte à s'opposer au débattement angulaire entre le premier élément et le second élément selon un sens de rotation relative, le dispositif de fin de course comportant un organe élastique (31) agencé pour être sollicité lorsque le débattement angulaire est supérieur à un seuil prédéterminé et pour produire une force de rappel agissant à l'encontre dudit débattement angulaire supérieur audit seuil.
Patent FR-3028356-A1 (FR)
Title: Borne de connexion electrique a vis imperdable
Inventor: GIMENEZ MATHIAS
IPC: H01R4/30
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne une borne de connexion électrique (1) comportant un corps métallique (10) qui délimite une ouverture de passage (20), une vis (50) comprenant une tête (51) et un corps fileté (54) traversant ladite ouverture de passage, ainsi qu'un écrou (70) pourvu d'un alésage taraudé (71). Selon l'invention, le corps métallique (10) porte au moins une patte (13) déformable plastiquement dont une extrémité libre (13A) est adaptée à s'engager dans une gorge périphérique (53) prévue sous la tête de la vis lors du vissage du corps fileté de la vis dans l'alésage taraudé de l'écrou.
Patent FR-3029163-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un seuil menage sur un plancher d'un vehicule automobile.
Inventor: HOLLEVILLE FRANCIS
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (1) d'un seuil ménagé sur un plancher d'un véhicule automobile au niveau d'une porte permettant le chargement d'une charge, ledit dispositif de protection (1) comprenant un élément de renfort (6), s'étendant dans une direction parallèle audit seuil, ledit dispositif de protection (1) comprenant en outre des moyens de fixation adaptés pour coopérer avec ledit plancher, ledit élément de renfort (6) reçoit au moins un élément de support (8), s'étendant sensiblement parallèlement audit seuil, en saillie dudit élément de renfort (6), de manière à ce que lors du chargement d'une charge, ladite charge puisse reposer sur ledit élément de support (8) afin d'être maintenue à distance dudit seuil.
Patent FR-3030637-A1 (FR)
Title: Module d'alimentation pour moteur a combustion, comportant un canal de refroidissement
Inventor: STROBEL ROMEO
IPC: F02M26/73
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention propose un module d'alimentation en gaz pour un moteur à combustion, ce module comportant une pièce d'interface configurée pour être assemblée sur une culasse du moteur, la pièce d'interface comportant un canal agencé pour transporter un fluide de refroidissement, une vanne d'alimentation en gaz pour un moteur à combustion, cette vanne comportant un corps de vanne comportant une voie pour transporter un gaz chaud, un composant exposé à la chaleur dégagée par le gaz chaud circulant dans la voie, un canal agencé pour transporter un fluide de refroidissement pour refroidir le composant, ce canal étant formé avec le corps de vanne, le canal de refroidissement de la vanne étant connecté au canal de refroidissement de la pièce d'interface.
Patent FR-3030653-A1 (FR)
Title: Chape avec empochement et/ou relief
Inventor: GALLIOT ANDRE
IPC: F16C7/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: Une pièce de liaison (10) avec une aile (11) comporte un alésage débouchant (12), définissant une direction de fixation perpendiculaire à l'aile (11). L'aile (11) comporte au moins un empochement non débouchant (21) configuré pour diminuer le gradient de contrainte dans une zone périphérique de l'alésage débouchant (12) et/ou au moins un relief (22) configuré pour diminuer le gradient de contrainte dans une zone périphérique de l'alésage débouchant (12). Utilisation pour diminuer les risques de fissures et leur propagation dans une chape, notamment pour ferrure d'aéronef.
Patent FR-3033901-A1 (FR)
Title: Generateur d'image, notamment pour dispositif d'affichage tete haute
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne générateur d'image (100), notamment pour dispositif d'affichage tête haute, comprenant au moins une source laser (101) produisant un faisceau lumineux (10), des moyens de formation d'une image (102) dans un plan image intermédiaire (111), le générateur d'image étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de diffraction (140) placés dans le plan image intermédiaire (111) pourvus d'une pluralité de microstructures (711-714, 7201-7225) agencées selon une matrice (700) pour former une matrice de microstructures, chaque microstructure étant définie par un motif, la matrice de microstructures comprenant au moins deux motifs distincts.
Patent FR-3033911-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de regles generales pour la gestion de risques industriels et/ou professionnels en vue d'obtenir des instructions adaptees a une structure industrielle et/ou professionnelle
Inventor: MARTIN CHRISTOPHE
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un système (1) de traitement de règles générales en vue d'obtenir des instructions adaptées à une structure (6) industrielle et/ou professionnelle, les règles appartenant au groupe du type législations, normes, certifications et notices techniques, caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins une base de données de règles générales (2) ; - au moins une base de données d'informations descriptives (3) relatives à la structure (6) industrielle et/ou professionnelle ; - des moyens d'archivage (4) numériques de fiches d'instruction (40) ; - un dispositif de traitement informatique (5) destiné à créer des fiches d'instruction (40), à les archiver et à en sélectionner automatiquement au moins une à mettre en œuvre dans la structure (6).
Patent FR-3027711-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la dentition
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'optimisation d'une information discriminante initiale extraite d'une image bidimensionnelle des arcades dentaires d'un patient, dite « image acquise », au moyen d'un modèle de référence tridimensionnel numérique d'au moins une partie d'une arcade du patient, ledit procédé comportant les étapes suivantes : Cl. évaluation de la qualité de l'information discriminante initiale et d'un seuil de qualité, filtrage de manière à ne retenir que de l'information discriminante initiale présentant une qualité supérieure au seuil de qualité, et définition de «l'information discriminante à tester» comme étant l'information discriminante initiale retenue ; C2. test d'une concordance entre l'information discriminante à tester et ledit modèle de référence ; C3. évaluation du résultat du test, et en fonction de ladite évaluation : - ajout d'information discriminante non retenue à l'information discriminante à tester et/ou suppression d'information discriminante dans l'information discriminante à tester, puis reprise à l'étape C2. ou, - définition de l'information discriminante optimale comme étant l'information discriminante à tester.
Patent FR-3034472-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarrage a double rapport de demultiplication
Inventor: BRUNE GUILLAUME
IPC: F02N15/06
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) de démarrage pour un moteur thermique de véhicule automatique, le dispositif (1) comprenant un moteur d'entraînement avec un arbre moteur (11), un porte-satellite (8) couplé à l'arbre moteur (11) tournant autour d'un axe longitudinal de l'arbre moteur (11) et portant au moins un satellite (4) engrenant avec une couronne (2) reliée à un arbre de sortie (12) du dispositif (1), un planétaire (3) en liaison pivot avec le porte-satellite (8) en étant concentrique au porte-satellite (8) et engrenant avec ledit au moins un satellite (4). Un actionneur, relié directement ou indirectement au planétaire (3), est mobile entre une position de blocage et une position de libération en rotation du planétaire (3), une roue-libre (7) étant disposée entre le porte-satellite (8) et la couronne (2) en étant effective dans la position de blocage, la roue-libre (7) étant bloquée en position de libération du planétaire.
Patent FR-3038670-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison amovible d’au moins deux profiles croises
Inventor: LEROUX PHILIPPE
IPC: F16B7/04
Filed: 2015-07-07
Abstract: Dispositif destiné à assurer la liaison amovible, d'un premier profilé et d'un second profilé, destinés à être disposés de manière croisée et notamment à angle droit, est caractérisé en ce qu'il comporte : - une âme définissant un plan ; - au moins deux éléments de soutien aptes à former chacun un moyen d'accueil d'un profilé (par engagement du profilé) et une surface d'appui et de maintien dudit profilé, la surface d'appui étant parallèle à l'âme, les deux surfaces d'appui étant en outre sensiblement orthogonales entre elles. Chaque élément de soutien est apte à porter par-dessous, sur une surface correspondante de l'entretoise, tournée vers l'âme. Le profilé porte par gravité sur cet élément de soutien.