baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105196-A1 (FR)
Title: Contrôle de l'étanchéité de produits
Inventor: HACHE ERIC
IPC: G01M3/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: La présente invention concerne une installation (11) de traitement de produits (10) au sein d'une ligne industrielle, comprenant une remplisseuse (12) des produits (10) ; une unité (13) de pasteurisation desdits produits (10) en aval ; un moyen (14) d'élargissement d'un flux de produits (10) unifilaire en sortie de la remplisseuse (12), en un flux de produits large de type vrac ou plurifilaire ; un premier moyen (15) de convoyage transportant selon une unique file lesdits produits (10) jusqu’au moyen (14) d'élargissement et un deuxième moyen (16) de convoyage transportant selon un flux large lesdits produits (10) ensuite ; caractérisée en ce qu'elle comprend en aval de ladite unité (13) de pasteurisation, à un endroit le long dudit deuxième moyen (16) de convoyage, des moyens (17) de contrôle de l’étanchéité desdits produits (10).L'invention concerne aussi un procédé de traitement de produits (10) correspondant. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091193-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un dispositif de balai d’essuie-glace et dispositif de balai d’essuie-glace obtenu
Inventor: MUSIALEK MATTHIAS
IPC: B60S1/38
Filed: 2019-12-24
Abstract: Procédé pour réaliser un dispositif de balai d’essuie-glace comportant une lame d’essuyage (14) et au moins un rail élastique (16, 18). Dans une étape de procédé (20) on fixe par une injection avec une liaison de forme, une lame d’essuyage (14) notamment au moins une lèvre d’essuyage (22) ) par un procédé d’injection sur au moins un côté (24, 26), notamment à surface structurée par segments, d’un rail élastique (16, 18). Figure 2
Patent FR-3105883-A1 (FR)
Title: Régulation Intelligente des Performances de Composants, Circuits et Systèmes Intégrés incluant des Dispositifs d’Autotest et une Gestion de l'Efficacité Énergétique
Inventor: WANE SIDINA
IPC: H04B1/04
Filed: 2019-12-31
Abstract: Régulation Intelligente des Performances de Composants, Circuits et Systèmes Intégrés incluant des Dispositifs d’Autotest et une Gestion de l'Efficacité Énergétique. On propose la polarisation adaptative du substrat pour la récupération thermoélectrique et le contrôle intelligent des performances de radiofréquence incluant l'adaptation stochastique des antennes. La régulation et le contrôle des performances RF sont combinées avec la récupération de l'énergie thermique générée dans la puce pour être convertie en tension continue d'alimentation réutilisée pour l'alimentation en puissance (par exemple charge d'une batterie). Les avantages attendus de la récupération de l'énergie thermique incluent, sans y être limités, le développement d'applications sans batterie ou des solutions hybrides combinant différents types de domaines énergétiques (pourcentage distribué des batteries, énergie solaire, énergie mécanique). La récupération d'énergie proposée peut être appliquée aussi à la récupération de l'énergie RF pour la gestion de la puissance spectrale.
Patent FR-3107420-A1 (FR)
Title: Dispositif de bras de traction articulé et machine agricole équipée d’un tel bras
Inventor: DUCROQUET FRÉDÉRIC
IPC: A01B59/00
Filed: 2020-02-20
Abstract: Dispositif de bras de traction articulé et machine agricole équipée d’un tel bras La présente invention concerne un dispositif (1) de bras de traction articulé pour machine agricole (2), notamment pour charrue, comprenant, d’une part, une console (3) de fixation sur la machine (2), d’autre part, un bras (4) relié par une liaison pivot (5) à la console (3) au niveau de l’une de ses deux extrémités et comportant au niveau de son autre extrémité une ancre d’accrochage (6) et, enfin, une pièce (7) d’écartement ou de réglage de la position angulaire du bras (4) par rapport à la console (3), cette pièce étant associée à au moins un élément élastiquement déformable et reliée audit bras (4) et à ladite console (3). Dispositif (1) caractérisé en ce que la pièce de réglage est reliée à la console (3) par une seconde liaison pivot (9) spécifique, distincte de la première liaison pivot (5) bras (4)/console (3) précitée et d’axe parallèle à celui de cette dernière. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4B
Patent FR-3108284-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à la conduite de feux de brouillard arrière en fonction de la pluie
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: B60Q1/20
Filed: 2020-03-22
Abstract: Dispositif d’aide à la conduite de feux de brouillard arrière en fonction de la pluie. Le domaine concerne la signalisation arrière des véhicules automobiles. Il s’agit d’une aide à la conduite consistant à gérer l’utilisation des feux de brouillard arrière (5) en fonction des conditions météorologiques. En effet le code de la route limite l’utilisation des feux antibrouillard arrière (5) en fonction des conditions météorologiques. A titre d’exemple, l’utilisation des feux de brouillard arrière (5) est interdite en cas de fortes pluies mais autorisée en cas de neige. Le dispositif suivant l’invention permet d’inhiber la mise en action des feux antibrouillard arrière en fonction de paramètres du véhicule (V) comme la mise en action des essuie-vitre, le niveau de pluie mesuré par le capteur de pluie, la température extérieure. En cas d’inhibition, le voyant n’est pas allumé et un message d’alerte est transmis au conducteur. Si malgré l’inhibition, le conducteur maintient l’action sur la commande (C), les feux antibrouillard (5) sont finalement activés sous sa propre responsabilité. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3102046-A1 (FR)
Title: Lisseur et boucleur de cheveux
Inventor: ZHANG YI
IPC: A45D2/00
Filed: 2020-05-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un lisseur et boucleur de cheveux dans le domaine de la coiffure, comportant le manche tubulaire creux et les ensembles de lissage et de bouclage introduits dans le manche tubulaire par accouplement ; l’ensemble de lissage et de bouclage est rétractable le long de l’intérieur du manche tubulaire, comportant le tube de maintien chauffant et le connecteur monté à l’extrémité arrière du tube de maintien chauffant ; le tube de maintien chauffant se compose de deux tubes chauffants semi-circulaires en aluminium qui se combinent dans des directions opposées en un tube circulaire ; un espace permettant de maintenir les cheveux est ménagé entre les deux tubes chauffants semi-circulaires en aluminium ; l’extrémité avant et l’extrémité arrière du manche tubulaire sont équipées respectivement d’un culot à vis avant et d’un culot à vis arrière. Le tube de maintien chauffant est empêché de faire saillie par rotation du culot à vis arrière ; la limitation de position est réalisée avant et après la saillie et la rétraction pour améliorer la sécurité générale et procurer une facilité d’emploi ainsi qu’une grande flexibilité ; en outre, les cheveux entrent dans l’espace directement le long de l’ouverture en V à l’avant du tube de maintien chauffant, ce qui contribue à réduire le temps nécessaire pour agencer les cheveux, en améliorant ainsi l’efficacité opérationnelle globale.
Patent FR-3113803-A1 (FR)
Title: Procédés permettant de mettre un dispositif Bluetooth sans bouton ou scellé de façon permanente en mode appariement, découverte ou réinitialisation
Inventor: KOSECOFF DAVID B
IPC: H04W4/80
Filed: 2020-08-31
Abstract: Procédés permettant de mettre un dispositif Bluetooth sans bouton ou scellé de façon permanente en mode appariement, découverte ou réinitialisation L'invention concerne un procédé d'appariement d'un dispositif Bluetooth et d'un dispositif intelligent. Dans certains modes de réalisation, le procédé consiste à émettre une séquence de signaux lumineux par une source de lumière du dispositif intelligent ; à détecter la séquence de signaux lumineux par un détecteur de lumière du dispositif Bluetooth ; et si la séquence de signaux lumineux est reconnue par le dispositif Bluetooth, à entrer dans un mode d'appariement entre le dispositif Bluetooth et le dispositif intelligent.
Patent FR-3114890-A1 (FR)
Title: Methode de regulation du degre de protection d’un programme logiciel
Inventor: SANTINELLI GIANNI
IPC: G06F21/12
Filed: 2020-10-07
Abstract: METHODE DE REGULATION DU DEGRE DE PROTECTION D’UN PROGRAMME LOGICIEL Une méthode de régulation du degré de protection d’un programme logiciel exécutable dans une architecture informatique comprenant des étapes suivantes selon lesquelles on fournit le programme logiciel, des moyens de protection dudit programme logiciel, et un module de sécurité, ledit module assurant la régulation de la protection dudit programme logiciel ; on effectue une analyse statique du programme logiciel, ladite analyse statique comprenant une identification de composants dudit programme logiciel ; on modifie le programme logiciel afin que le module de sécurité collecte des données de surveillance relatives aux temps ou aux fréquences d’exécution ou à la taille de l’emprunte en mémoire des composants identifiés lors de l’analyse statique du programme logiciel ; on exécute le programme logiciel dans sa version protégé ; le module de sécurité collecte des données de surveillance relatives aux temps ou aux fréquences d’exécution des composants identifiés lors de l’analyse statique du programme logiciel ; et le module de sécurité traite les données collectées et régule dynamiquement le degré de protection du logiciel.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3115965-A1 (FR)
Title: Sac à dos à auvent incorporé
Inventor: CHEVALIER BOUCHRA
IPC: A45F3/04
Filed: 2020-11-07
Abstract: Sac à dos avec un auvent incorporé comprenant :
    un logement (16) recevant l’auvent (3) en position pliée ;un mécanisme de déploiement d’un auvent (3) d’une position pliée à l’intérieur dudit logement (16) à une position déployée en dehors du sac à dos (4) ;ledit mécanisme de déploiement comprend une poignée (5), faite d’un tube transversal (6) et de deux bras télescopiques (7, 8) parallèles entre eux ;
    caractérisé en ce que l’auvent (3) se déploie dans un plan perpendiculaire au plan formé par les deux bras télescopiques (7, 8), et possède à ses extrémités des dispositifs de fixation (14, 15).
    Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à protéger un utilisateur contre les hydrométéores et le rayonnement solaire, pour une utilisation en mobilité, lors de l’usage d’un moyen de locomotion personnel.
    Figure à publier pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118869-A1 (FR)
Title: Procede d’amelioration de l’activite antioxydante de la vitamine c en solution aqueuse
Inventor: DESJARDINS-LAVISSE ISABELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-01-20
Abstract: La présente invention a trait au domaine des compositions antioxydantes comprenant de la vitamine C. Plus particulièrement, elle concerne un procédé d’amélioration de l’activité antioxydante de la vitamine C en solution aqueuse, ainsi que différentes compositions comprenant de la vitamine C suractivée et leur procédé de préparation. Ces compositions peuvent être utilisées notamment dans les domaines cosmétique, agroalimentaire, nutraceutique ou pharmaceutique.
Patent FR-3121583-A1 (FR)
Title: Boîtier cosmétique comprenant un porte-applicateur à couvercle clipsé
Inventor: DRUGEON LIONEL
IPC: A45D33/34
Filed: 2021-04-07
Abstract: Boîtier cosmétique comprenant un porte-applicateur à couvercle clipsé L’invention concerne un dispositif cosmétique (1) pour contenir un produit cosmétique (P), comprenant: - un corps (4) définissant un logement (22) pour recevoir le produit cosmétique (P), - un porte-applicateur (5) relié pivotant au corps (4) autour d'un axe d'articulation (Y), le porte-applicateur (5) étant configuré pour fermer, en configuration fermée, une ouverture supérieure (25) du boîtier (22), le porte-applicateur (5) comprenant une base (6) pour supporter l'applicateur au moins dans la configuration fermée du porte-applicateur (5), et un couvercle (8) pour recouvrir partiellement l'applicateur lorsque présent dans le porte-applicateur (5), le couvercle (8) est assemblé sur la base (6).   Figure : 2
Patent FR-3126520-A1 (FR)
Title: Procédé pour la conception et la fabrication de circuits pour ordinateurs quantiques.
Inventor: GROSMAN MARC
IPC: H01L29/06
Filed: 2021-08-28
Abstract: procédé de conception d'un ordinateur quantique, de réalisation selon lequel le qubit (A1000) est constitué d’une boite quantique de 10 nm environ dans chaque direction à l’intérieur d’une cavité entouré de miroirs de Bragg et interagit avec une onde électromagnétique incidente pour initialiser l’état de spin et le mesurer.
    Selon un mode de réalisation de l’invention (fig 6 et 7), le qubit (A1000) comprend :
    - une première couche de GaAs, A1001;
    - une première multi-couches de GaAs/AlAs, A1002;
    - une deuxième couche de GaAs, A1003;
    - une première couche de InAs, A1004;
    - une troisième couche de GaAs, A1005;
    - une deuxième multi-couches de GaAs/AlAs, A1006;
    - une quatrième couche de GaAs, A1007.
Patent FR-3128953-A1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’une première pièce avec une deuxième pièce en silicium
Inventor: COTE THIERRY
IPC: B81B7/00
Filed: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un procédé d’assemblage d’une première pièce (10) avec une deuxième pièce (20) en silicium, dans lequel la deuxième pièce (20) présente une ouverture de réception (21), une ouverture d’arrêt (31) séparée de l’ouverture de réception (21) par une portion frangible (32) de la deuxième pièce, et une encoche (33) formée dans la portion frangible (32) de la deuxième pièce (20), le procédé comprenant une étape de :- insérer la première pièce (10) dans l’ouverture de réception (21) de la deuxième pièce (20) afin d’assembler la deuxième pièce (20) avec la première pièce (10),dans lequel l’insertion de la première pièce (10) dans l’ouverture (21) de la deuxième pièce (20) génère un effort mécanique sur la portion frangible (32) de la deuxième pièce (20), provoquant l’apparition d’une fracture (36) dans la portion frangible (32) à partir de l’encoche (33), la fracture (36) s’étendant à travers la portion frangible (32) depuis l’ouverture de réception (21) jusqu’à l’ouverture d’arrêt (31)  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3131475-A1 (FR)
Title: Station de charge pour actionneur electromecanique
Inventor: BENOIN JEAN-CHARLES
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-12-28
Abstract: Station de charge d’une pluralité de batteries électriques d’actionneur électromécanique, chaque batterie électrique étant destinée à l’alimentation d’un actionneur électromécanique, ladite station de charge comportant un boîtier comprenant une première face (2), dite face avant, et une deuxième face (4), dite face arrière, n chargeurs électriques (8) disposés dans le boitiers, n étant un entier supérieur ou égal à 2, n paires de bornes électriques (B1, B2), dans la face avant, chaque paire de bornes électriques (B1, B2) étant reliées électriquement à un chargeur électrique (8), n moyens de visualisation (6) de l’état de charge d’une batterie, chaque moyen de visualisation (6) étant associé à une paire de bornes électriques (B1, B2) de sorte à afficher l’état de charge individuel de la batterie connectée à ladite paire de bornes électriques (B1, B2), chaque moyen de visualisation (6) étant disposé à proximité de la paire de bornes électriques (B1, B2) associées.  [Fig 2]
Patent FR-3134350-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: TRUILLET FRANCK
IPC: B60H1/00
Filed: 2022-04-06
Abstract: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant :  un boîtier (2) définissant un espace interne (4) et ayant localement une paroi intercalaire (5), par exemple de forme concave de concavité dirigée vers l’extérieur du boîtier, cette paroi intercalaire (5) définissant une zone réservée, par exemple sous la forme d’un logement externe (6), séparée de l’espace interne par la paroi intercalaire, cette zone réservée étant agencée pour être en vis-à-vis d’un organe structurel du véhicule, par exemple une poutre transversale (7) de planche de bord,une première bouche de sortie d’air (8) sur le boîtier et agencée pour envoyer un flux d’air traité dans le dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation vers un habitacle du véhicule,un canal (3) de circulation d’air agencé dans l’espace interne du boîtier.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134967-A1 (FR)
Title: Support de béquille
Inventor: JONES DAVID
IPC: A61H3/02
Filed: 2022-04-27
Abstract: L’invention concerne un support de béquille (200) destiné à être fixé à une béquille (10a) pour la maintenir en équilibre dans une position sensiblement verticale, ladite béquille comportant, une tige (11) et une poignée (12) sensiblement perpendiculaire à la tige, ledit support de béquille (200) étant caractérisé en ce qu’il comporte :   une branche (201),un système de fixation (203) assurant une liaison complète entre le support de béquille et une extrémité inférieure de la tige de la béquille,une liaison pivot (202) entre ledit système de fixation (203) et ladite branche (201) pour faire passer ladite branche (201) d’une position pliée dans laquelle ladite branche (201) est le long de la tige (11) de la béquille à une position dépliée dans laquelle ladite branche (201) est sensiblement perpendiculaire à la tige (11) de la béquille pour fournir un appui sur le sol.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3135016-A1 (FR)
Title: Véhicule avec un dispositif de guidage d’air de ventilation sous le plancher.
Inventor: TOISON STEPHAN
IPC: B60H1/24
Filed: 2022-04-28
Abstract: Véhicule (1) automobile comportant un plancher d’habitacle (10), un bac batterie comprenant une batterie électrique de propulsion du véhicule (1), situé sous le plancher (10), un dispositif de ventilation (3) de l’habitacle destiné à souffler et/ou aspirer de l’air dans l’habitacle, un dispositif de guidage (4) d’air de ventilation de l’habitacle entre le dispositif de ventilation (3) et l’habitacle guidant l’air entre ledit dispositif de ventilation (3) et l’habitacle, ledit dispositif de guidage (4) étant disposé au moins en partie sous le plancher (10) et dans le bac batterie.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3138151-A1 (FR)
Title: Fer a fileter
Inventor: GIBERT YVAN
IPC: C14B1/56
Filed: 2022-07-20
Abstract: L’invention concerne un fer à fileter (1) le cuir comprenant un organe de chauffage logé dans le corps principal (3) du fer (1), une extrémité de marquage à chaud du cuir ou panne (2) étant reliée au corps principal (3) du fer (1). Le corps principal (3) du fer (1) est pourvu d’un organe de chauffage adapté pour chauffer sélectivement une extrémité du corps principal (3) par induction et en ce qu’un organe de liaison amovible entre la panne (2) et l’extrémité du corps principal (3) du fer (1) est formé par une partie de ladite extrémité du corps principal et par une partie de la panne (2). L’invention concerne également un kit comportant au moins un fer à fileter et au moins deux pannes.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128105-A1 (FR)
Title: Contenant pour cosmétiques ayant une structure de recharge
Inventor: LEE DO HOON
IPC: B65D83/00
Filed: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un contenant pour cosmétiques ayant une structure de recharge comprenant : un corps de récipient (10) ayant un côté ouvert et pourvu d’une rainure en spirale d’élévation (12a) ; un capuchon extérieur (20) accouplé de manière rotative au corps de récipient et pourvu d’une rainure droite d’élévation (22) ; un mécanisme d’élévation (30) élevé dans le corps de récipient tout en étant tourné avec le capuchon extérieur et pourvu d’une saillie d’élévation (32) ; un récipient de contenu (40) reçu à l’intérieur du corps de récipient pour stocker un contenu ; un mécanisme de libération (50) installé dans le récipient de contenu pour libérer le contenu ; un capuchon intérieur (60) accouplé à un côté du récipient de contenu et élevé avec le mécanisme d’élévation ; et un bouton d’actionnement (70) relié au mécanisme de libération pour libérer le contenu, dans lequel le mécanisme d’élévation et le capuchon intérieur sont pourvus d’une saillie de fixation (34) et d’une rainure de fixation (64) et pourvus d’une rainure de guidage de recharge (36) et d’une saillie de guidage de recharge (66), respectivement.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-2012146-A1 (FR)
Title: Humidification appts for dyeing of strip textiles
IPC: D06B3/28
Filed: 1969-06-30
Abstract: The bath, in the form of a closed circuit, pref. an annular or elliptical duct is provided with an inlet and outlet through which pre-heated dye fluid is pumped, under pressure, from a reservoir, so that it circulates around the duct and aids movement of the tape (which is pref. in an endless band) around the closed circuit. Pref. the inlet is an annular nozzle which ensures correct circulation of the fluid, and the tape passes through regulating rollers situated in the bath fluid which are used to control the tape speed.
Patent FR-2061724-A1 (FR)
Title: Foam plastic composite
IPC: B29C44/58
Filed: 1969-12-31
Abstract: Composite material is made from foam plastic which is sandwiched between plastics paper, metal, wood or textiles. The composite is made in a heated mould in which the granular plastic used is allowed to expand and to adhere to other components. The mould can be lined with PTFE for easier parting. The composite material is used in building for furniture and motor car interiors.
Patent FR-2137093-A1 (FR)
Title: Corrugated sheet laminate - with wa ater resistant synthetic corrugated core and paper or synthetic facing(s)
IPC: B31F1/28
Filed: 1971-05-13
Abstract: Complex sheet incorporating a corrugated layer of synthetic material laminated with >=1 plane sheet, the corrugations being formed between two heated corrugated rolls and coated on the crowns with adhesive before being contacted with 1 or 2 plane sheets. Pref. the corrugation carrier roll is porous and internally evacuated. Pref. the thermoplastic sheet passes over a preheater roll. For mfr. of a product similar to corrugation cored cardboard laminates but with better water resistance/barrier properties. Claims composites faced with ordinary or water resistant papers or with other synthetic sheets, e.f. a corrugated core of polystyrene sheet 60-200 mu thick faced with polystyrene paper or card sheet(s) 60-200 mu thick.
Patent FR-2146931-A1 (FR)
Title: Underwater well product separator - with gas and liquid delivery valves control system
IPC: E21B43/36
Filed: 1971-07-26
Abstract: An underwater separator connected to a wellhead is provided with gas and liquid delivery lines of which the latter includes a valve controlled in response to the level in the separator to maintain the level between predetermined limits. A valve in the gas line responds to the separator pressure and to the pressure downstream of the liquid delivery valve and acts to maintain sufficient back-pressure in the separator to ensure continued delivery of liquid.
Patent FR-2165774-A1 (FR)
Title: Continuous profile calibration - using hot air sweeps for localised on - line surface heat treatment
IPC: B29C48/885
Filed: 1971-12-30
Abstract: Moving hot air jets sweep all or part of the surfaces of a plastic profile during continuous prodn. to set up or correct the surface shape finish or condition. Pref. the air is provided via a local pump and electrical resistant heaters and distributed by flexible hoses to various specific jets via individual flow control valves. Pref. the distribution sweep pattern is derived from articulated arms with movements and at a height which can be adjusted w.r.t. the path and shape of the profile. For on line control of surface temps. to e.g. balance skin and core cooling rates or to relax internal orientation or to selectively shrink or fusion glaze the profile surface.