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Patent WO-2016097148-A1 (WO)
Title: Agencement de siège et fauteuil roulant électrique le comprenant
Inventor: KALF ERIK
IPC: A61G5/10
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne un agencement de siège (1) pour un fauteuil roulant électrique, l'agencement de siège comprenant (1) : un agencement de montage pour monter l'agencement de siège (l) sur un châssis d'un fauteuil roulant électrique, un cadre de siège (3), un cadre de dossier (5), un actionneur de dossier (7), le cadre de dossier (5) étant accouplé de façon pivotante au cadre de siège (3), former un premier axe de pivotement (A1), et le cadre de dossier (5) étant accouplé de façon pivotante à l'actionneur de dossier (7), former un second axe de pivotement pouvant se déplacer en translation (A2), un mécanisme de retenue (11) conçu pour retenir le cadre de dossier (5) dans une position verticale tandis que le cadre de dossier (5) est soumis à une force d'inclinaison vers l'avant plus petite qu'une valeur de seuil, le mécanisme de retenue (11) étant conçu pour permettre un mouvement du cadre de dossier (5) vers une position inclinée vers l'avant lorsque le cadre de dossier (5) est soumis à une force d'inclinaison vers l'avant égale ou supérieure à la valeur de seuil, et un mécanisme de verrouillage (13) conçu pour verrouiller le cadre de dossier (5) dans la position inclinée vers l'avant. L'invention concerne également un fauteuil roulant électrique comprenant un agencement de siège.
Patent WO-2017059950-A1 (WO)
Title: Connecteur enfichable
Inventor: DANDL CHRISTIAN
IPC: H01R12/71
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne un connecteur (2, 2a, 44a, 44b, 44c) destiné à une connexion, transmettant des signaux HF, de deux éléments (4a, 4b), en particulier un connecteur carte à carte pour une connexion, transmettant des signaux HF, de cartes de circuit imprimé entre elles, ayant une première pièce de raccordement (6a) pour la fixation au premier élément (4a) et ayant une seconde pièce de raccordement (6b) pour la fixation au second élément (4b) ainsi qu'avec une pièce centrale (8, 56) ayant une première extrémité (10) pour la connexion à la première pièce de raccordement (6a) et ayant une seconde extrémité (12) pour la liaison à la seconde pièce de raccordement (6b). Pour former une connexion avec encliquetage pour le blocage de la connexion, la première pièce de raccordement (6a) et la seconde pièce de raccordement (6b) comprennent chacune un moyen d'encliquetage (14a, 14b), la première extrémité (10) étant formée sans moyen d'encliquetage tandis que la seconde extrémité (12) comprend un second moyen d'encliquetage (16) conçu pour interagir avec le premier moyen d'encliquetage (14a, 14b).
Patent WO-2016116611-A1 (WO)
Title: Rejet d'hydrogène dans procédé de conversion de méthanol en hydrocarbure
Inventor: JOENSEN FINN
IPC: C07C1/20
Filed: 2016-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'hydrocarbures comprenant les étapes consistant à :-convertir un flux de charge comprenant des alcools, des éthers ou des mélanges de ceux-ci sur un catalyseur à base de zéolite contenant un métal, actif dans la déshydrogénation d'hydrocarbures, dans une étape de conversion, ce qui permet d'obtenir un effluent de conversion, -séparer ledit effluent pour obtenir un flux de condensat de processus aqueux, un flux d'hydrocarbure liquide et un flux gazeux, -éliminer une partie de l'hydrogène formé dans l'étape de conversion, et recycler au moins une partie du flux d'hydrocarbures gazeux et/ou liquide vers l'étape de conversion.
Patent WO-2016131895-A1 (WO)
Title: Procédé pour la quantification de particules virales au moyen de l'électrophorèse capillaire de zone
Inventor: VAN TRICHT EWOUD
IPC: C12Q1/70
Filed: 2016-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé, pour la quantification de particules virales dans un échantillon biologique, qui consiste : a) à introduire ledit échantillon biologique comprenant des particules virales dans un tube capillaire contenant une solution tampon ; b) à appliquer un champ électrique sur ledit tube capillaire d'une tension suffisante pour permettre la séparation des particules virales de constituants supplémentaires dans ledit échantillon, afin d'obtenir des fractions électrophorétiques ; c) à produire un électrophorégramme associé aux fractions électrophorétiques ; d) à déterminer la concentration de particules virales dans ledit échantillon en comparant l'électrophorégramme à un électrophorégramme généré par un échantillon de référence contenant une concentration connue desdites particules virales.
Patent WO-2016146459-A1 (WO)
Title: Fluide de travail pour un dispositif, dispositif et procédé servant à convertir de la chaleur en énergie mécanique
Inventor: BURG BRIAN
IPC: F01K25/04
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention concerne un fluide de travail (6) pour un dispositif (4) servant à convertir de la chaleur en énergie mécanique. Le fluide de travail (6) comporte un fluide (7) ayant une température d'ébullition se trouvant dans la plage entre 30 et 250°C à une pression de 1 bar et des nanoparticules (8) qui sont dispersées ou en suspension dans la phase liquide du fluide (7). Lesdites nanoparticules (8) sont instrumentées sous la forme de noyaux de condensation et/ou d'ébullition et la surface desdites nanoparticules (8) est adaptée pour supporter la condensation et/ou l'ébullition.
Patent WO-2016146793-A1 (WO)
Title: Dispositif automatisé pour préparer des boissons contenues dans des cartouches
Inventor: PIRAS RICCARDO
IPC: A47J31/36
Filed: 2016-03-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif automatisé permettant de préparer des boissons contenues dans des cartouches comprenant une unité d'extraction de boisson (16) conçue pour extraire et distribuer la boisson contenue dans une cartouche (14) qui comprend une chambre d'alimentation en cartouches (12) conçue pour contenir et fournir une pluralité de cartouches (14), un élément coulissant pour le transfert de cartouche (20), automatiquement mobile entre au moins une position de chargement de cartouche, en correspondance avec la chambre d'alimentation en cartouches (12), pour recevoir une cartouche (14), une position d'extraction de boisson, différente de la position de chargement de cartouche, alignée avec l'unité d'extraction de boisson (16) et une position d'expulsion de cartouche, différente de la position de chargement de cartouche et de la position d'extraction de boisson. L'élément coulissant pour le transfert de cartouche (20) présente, à la fois dans la position de chargement de cartouche et dans la position d'extraction de boisson, une configuration de support de cartouche, et présente également, dans la position d'expulsion de cartouche, une configuration de libération de cartouche pour évacuer une cartouche usagée (14).
Patent WO-2016169891-A1 (WO)
Title: Machine-outil comprenant un support de pièce et procédé servant à charger et à décharger un support de pièce d'une machine-outil
Inventor: DEISS MAGNUS
IPC: B23Q7/04
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne une machine-outil (1) servant à usiner des pièces de préférence de type panneau. Ladite machine-outil comporte un support de pièce pourvu d'une partie de support (9) située du côté chargement et d'une autre partie de support (10). L'autre partie de support (10) peut être déplacée, par rapport à la partie de support (9) située du côté chargement, dans une zone de chargement (2) et dans une zone de déchargement (3), décalée dans la direction horizontale par rapport à la zone de chargement (2), de la machine-outil (1). Si la partie de support (9) située du côté chargement est disposée sur un niveau de contournement, l'autre partie de support (10) située dans la zone de chargement (2) peut alors être déplacée dans une position de réception sous ou au-dessus de la partie de support (9) située côté chargement. Dans la position de réception, l'autre partie de support (10) peut être chargée d'une pièce (14) à usiner. L'autre partie de support (10) chargée de la pièce (14) à usiner peut être déplacée hors de la position de réception dans la zone de déchargement (3) et y être disposée sur un niveau de chargement. Sur le niveau de chargement, l'autre partie de support (10) est alignée avec la partie de support (9) située côté chargement disposée sur un niveau de chargement de telle manière que la pièce (14) à usiner peut être déplacée au moyen d'un dispositif de déplacement de pièce (19), par un déplacement de pièce horizontal, au-dessus de l'autre partie de support (10) et de la partie de support (9) située côté chargement. L'autre partie de support (10) loge, à l'issue de l'usinage de pièce, un produit usiné (18) produit lors de l'usinage de pièce. Lorsque la partie de support (9) située côté chargement est disposée sur le niveau de contournement, l'autre partie de support (10) peut être déplacée, à l'issue de l'usinage de pièce, par un déplacement de déchargement, depuis une position de départ de déchargement dans la zone de déchargement (3) pour être amenée dans la position de réception dans la zone de chargement (2). Lors du déplacement de déchargement, l'autre partie de support (10) se déplace par rapport au produit usiné (18) restant dans la zone de déchargement (3), lequel est par la suite déchargé. Un procédé servant à charger et à décharger un support de pièce d'une machine-outil (1) comprend les étapes de procédé mentionnées plus haut.
Patent WO-2016170180-A1 (WO)
Title: Méthode d'analyse d'agrégat de plaquettes sanguines
Inventor: DUBOIS FRANK
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-04-25
Abstract: La présente invention concerne une analyse quantitative de plaquettes sanguines ou d'agrégats en 3D par microscopie holographique numérique. La présente invention concerne ainsi une méthode d'analyse quantitative de plaquettes sanguines ou d'agrégats de plaquettes sanguines comprenant les étapes consistant à : a) fournir un échantillon comprenant des agrégats de plaquettes ; b) obtenir une représentation 3D des agrégats de plaquettes par DHM ou DDHM ; c) extraire des informations quantitatives concernant les agrégats de plaquettes à partir de ladite représentation 3D.
Patent WO-2016192902-A1 (WO)
Inventor: KESSLER FLORIAN
IPC: H01L51/50
Filed: 2016-04-26
Abstract: L'invention concerne un dopant N servant à augmenter la conductivité électronique de couches organiquement électriques, le dopant N étant sélectionné parmi le groupe comportant des sels métalliques alcalins hétérocycliques selon la formule I suivante, où les X 1  - X 5  sont choisis indépendamment les uns des autres parmi le groupe comportant -CH 2 -, -CHR-, -CR 2 -, -C(=O)-, - (C=S) -, - (C=CR 2 ) -, - C(CR)-, =CH-, =CR-, -NH-, -NR-, =N-, -O-, -S-, -Se-, -P(H)-, -P(R)-, -N - -, =C - -, -CH - -, -CR - -, -P - -, dans lequel au moins un X i  présente un hétéroatome dans le cinquième anneau et l'anneau étant chargé formellement négatif; les R sont sélectionnés indépendamment les uns des autres parmi le groupe comportant -H, -D, halogènes, -CN, -NO 2 , -OH, amine, éther, thioéther, ester, amide, C1-C50 alkyle, cycloalkyle, acryle, vinyle, allyle, aromates, aromates annelés, hétéroaromates; M = métal alcalin ou métal alcalinoterreux et n = 1 ou 2.
Patent WO-2016184706-A1 (WO)
Title: Dispositif télécommandé et télécommande pour commander de multiples dispositifs télécommandés
Inventor: DESTURA GALILEO JUNE ADEVA
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-05-09
Abstract: La transmission d'un identifiant de dispositif télécommandé par l'intermédiaire d'un signal optique émis par un dispositif télécommandé à une télécommande pointée vers le dispositif télécommandé permet l'adressage du dispositif télécommandé par la télécommande, par l'intermédiaire d'un réseau de communication, et l'appariement de la télécommande avec le dispositif télécommandé. Comme la télécommande doit simplement être pointée vers le dispositif télécommandé à apparier, l'appariement est intuitif. Une unité de vérification peut être ajoutée au dispositif télécommandé, laquelle transmet un défi à la télécommande par l'intermédiaire du signal optique. La télécommande crée une réponse et la transmet au dispositif télécommandé pour vérification par l'unité de vérification. Si la vérification a réussi, l'appariement est autorisé. Comme le défi ne peut être extrait que du signal optique, il est nécessaire d'accéder à la pièce dans laquelle le dispositif télécommandé se trouve pour pouvoir commander le dispositif télécommandé. Un piratage uniquement par réseau de communication est empêché car la demande d'identification n'est pas disponible sur le réseau de communication.
Patent WO-2016180786-A1 (WO)
Inventor: GROSS PATRICK
IPC: G01R33/565
Filed: 2016-05-09
Abstract: A magnetic resonance examination system is disclosed comprising a field probe system to measure the magnetic field distribution of the main magnetic field and gradient magnetic field. The measurements are made in an earlier configuration and yield the resultant magnetic field due to gradient switching or external causes. From the measured resultant magnetic field the response relation is derived and stored in the memory. The response relation from the memory is available for compensating activation of the gradient fields or correction in reconstruction for the response relation in reconstruction. This compensation or correction can be carried-out in a current configuration. Thus is the current configuration to field probes are needed.
Patent WO-2016202932-A1 (WO)
Title: Medium voltage circuit breaker in subsea environment
Inventor: FUTANE PRAVIN
IPC: H02B13/035
Filed: 2016-06-16
Abstract: The invention relates to a medium voltage circuit breaker in highpressure subsea environment, with a vacuum circuit breaker in a pressure tight housing, according to the preamble of claim 1. In order to create a three phase switchgear for high environmental pressure, like in subsea, which is efficiently protected against this hight high environmental pressure, by fulfilling additionally high switching performance, the invention is, that for an electrical three-phase arrangement, one vacuum circuit breaker per phase is in arranged in a separate pole housing each, and the resulting three pole housings are mounted to a common base compartment, in which all the three drives for the three vacuum circuit breaker are arranged in.
Patent WO-2017009350-A1 (WO)
Title: Composition de conditionnement de plante, procédé de préparation et ses utilisations
Inventor: András Horváth
IPC: A01P21/00
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention concerne une préparation de conditionnement de plante comprenant un (i) un extrait à base d'eau d'une plante A, en particulier appartenant au genre Urtica, (ii) un extrait à base d'huile d'une plante B, en particulier appartenant au genre Salix, et (iii) un émulsifiant. L'invention comprend en outre un procédé de production de ladite préparation de conditionnement de plante et un procédé d'utilisation d'une telle préparation. De plus, l'invention concerne également une préparation de conditionnement de plante pouvant être obtenue par ledit procédé ainsi qu'un procédé et une utilisation d'une préparation de conditionnement de plantes destinée à renforcer le système immunitaire d'une plante.
Patent WO-2017025321-A1 (WO)
Title: Bloc w.-c. et cage de bloc w.-c.
Inventor: REICHERT CHRISTIAN
IPC: A61L9/05
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un bloc W.-C. (1) qui est constitué par au moins une enveloppe (2) et un noyau (3), et une cage de bloc W.-C. contenant un tel bloc W.-C. (1). L'enveloppe (2) comprend une première composition et le noyau (3) comprend une deuxième composition. De préférence, la première et la deuxième composition se distinguent par au moins l'une des caractéristiques suivantes : des substances actives différentes, une concentration différente d'une même substance active, et/ou une viscosité différente. L'enveloppe (2) entoure partiellement le noyau (3) et le noyau (3) s'étend sur au moins un côté du bloc W.-C. (1), comme un pôle (4), jusqu'à la surface et est ainsi apparent. La forme du noyau (3) est conçue de manière telle que la surface de la face apparente se modifie avec l'érosion régulière de la surface du bloc W.-C. (1), la surface de la face apparente du noyau (3) s'agrandissant avec l'érosion régulière de la surface du bloc W.-C. (1).
Patent WO-2017036730-A1 (WO)
Title: Structure de châssis repliable
Inventor: GORZA ROBERTO
IPC: B62B7/06
Filed: 2016-08-04
Abstract: L'invention concerne un châssis repliable (1) pour véhicules, meubles et analogues, comprenant : - un premier élément tubulaire (11) et un second élément tubulaire (12) ; - un élément de liaison flexible et inextensible (5) adapté pour maintenir lesdits premier et second éléments tubulaires reliés l'un à l'autre ; - un mécanisme de blocage (3) pour maintenir lesdits premier et second éléments tubulaires (11, 12) dans un état assemblé (A) ou dans un état replié (C) et permettre auxdits premier et second éléments tubulaires de passer dudit état assemblé (A) audit état replié (C), et inversement.
Patent WO-2017029281-A1 (WO)
Title: An optical element and lighting system utilizing the same
Inventor: BOONEKAMP ERIK PAUL
IPC: F21V8/00
Filed: 2016-08-16
Abstract: The present invention relates to an optical element (10) comprising a light guide (11) having a front side (12), a back side (12) and a circumferential edge (14); and a light scattering 3D-structure (18) arranged directly onto the front side of the light guide. The light scattering 3D-structure is arranged to partly cover the front side of the light guide. The light scattering 3D-structure is arranged to scatter light interacting with the same such that at least a part of the scattered light is escaping the light guide at the back side thereof. A lighting system (1) utilizing the optical element is also presented.
Patent WO-2017032808-A1 (WO)
Title: Method for generating a rna-sequencing library
Inventor: FANG NAN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-08-24
Abstract: The invention refers to a novel method of preparing strand-specific RNA-sequencing libraries that can be used to identify DNA coding and non-coding strands that are transcribed to RNA. Such strand-specific RNA-sequencing libraries are especially useful in discovering anti-sense RNA and non-coding RNA. Random primer oligonucleotides, covalently coupled to a moiety, which blocks ligation,are used for RT reaction or the subsequent generation of the second DNA strand so that only one strand of the generated double-stranded DNA is ligated to sequencing adapters at the 5´ nucleotide and sequenced by paired-end sequencing.
Patent WO-2017050873-A1 (WO)
Title: Électrode
Inventor: ROSVALL MAGNUS
IPC: C25B11/04
Filed: 2016-09-22
Abstract: La présente invention concerne une électrode (10). Ladite électrode (10) comprend un substrat (20) d'électrode. Une couche de TiO x  (30, 40), présentant une épaisseur totale dans la plage comprise entre 40 et 200 µm, est présente sur au moins une surface du substrat (20) d'électrode et une porosité de la couche de TiO x  (30, 40) est inférieure à 15 %. Une couche électro-catalytique (50) comprenant des oxydes de ruthénium et de cérium comprenant au moins 50 % molaire d'oxydes de ruthénium, est présente sur la couche de TiO x  (30, 40), x étant compris dans la plage de 1 à 2 pour la couche de TiO x . La présente invention concerne également la fabrication de ladite électrode (10) ainsi que des utilisations associées.
Patent WO-2017108220-A1 (WO)
Title: Distributeur automatique de monnaie
Inventor: BAUMANN CLAUS
IPC: G07F9/06
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un distributeur automatique de monnaie (1) permettant de délivrer de l'argent liquide à un client. Le distributeur automatique de monnaie (1) comprend une station d'accueil (300) qui présente un premier dispositif de guidage (304, 504) et un dispositif de stockage (400) permettant de constituer un stock de pièces de monnaie, lequel présente un second dispositif de guidage (404, 604). Le premier et le second dispositif de guidage (304, 504 ; 404, 604) sont conçus pour venir en prise l'un avec l'autre de telle manière que le dispositif de stockage (400) n'est guidé mobile par rapport à la station d'accueil (300) que linéairement.
Patent WO-2017064154-A1 (WO)
Title: Soupape champignon
Inventor: SCHULZ REINER
IPC: F04B39/10
Filed: 2016-10-12
Abstract: Soupape champignon (1) pour un compresseur à piston, comprenant un élément d'arrêt (3), un corps de soupape (2) comportant une pluralité de canaux d'entrée (2a), chaque canal d'entrée (2a) débouchant dans un siège de soupape (7a). Cette soupape champignon comprend en outre une pluralité d'éléments de fermeture (4) mobiles dans une direction axiale (A), un élément de fermeture (4) étant associé à chaque canal d'entrée (2a). Le siège de soupape (7a) est disposé dans la direction axiale (A) en face de l'élément de fermeture (4) associé de sorte que le siège de soupape (7a) peut être fermé par l'élément de fermeture (4). Un ressort (5) est disposé entre l'élément d'arrêt (3) et l'élément de fermeture (4) pour provoquer l'application sur l'élément de fermeture (4) d'une force de précontrainte orientée vers le siège de soupape (7a), ledit ressort (5) entourant une chambre intérieure (5c). Un élément de guidage (6) s'étendant dans la direction axiale (A) et sur lequel l'élément de fermeture (4) est monté mobile, notamment coulissant, dans la direction axiale (A), est disposé sur l'élément d'arrêt (3). Le ressort (5) entoure l'élément de guidage (6) ainsi que l'élément de fermeture (4) dans la direction axiale (A) le long d'une partie (4e) de l'extérieur de sorte qu'aussi bien l'élément de guidage (6) que l'élément de fermeture (4) sont disposés le long de cette partie (4e) à l'intérieur de la chambre intérieure (5c) du ressort (5).
Patent WO-2017182107-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de mesure de la profondeur du capillaire de vapeur pendant un processus d'usinage par faisceau à haute énergie
Inventor: SCHÖNLEBER MARTIN
IPC: G01B11/22
Filed: 2016-10-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la profondeur du capillaire de vapeur (88) pendant un processus industriel d'usinage par faisceau à haute énergie (19), un faisceau de mesure optique (70a) étant dirigé vers le fond d'un capillaire de vapeur (88). Un tomographe (40) de tomographie par cohérence optique produit des spectres d'interférence ou autres données de mesure brutes à partir des réflexions du faisceau de mesure (70a). Un dispositif d'évaluation (114) produit des données de mesure déparasitées, les données de mesure brutes qui ont été produites à différents instants étant traitées ensemble au moyen d'une opération mathématique. Cette opération peut en particulier être une soustraction ou une division. Il est ainsi possible d'éliminer des phénomènes parasites variant lentement. À partir des données de mesure déparasitées, une valeur finale de la distance (a1) par rapport au fond du capillaire de vapeur (88) est calculée au moyen d'un filtre, par exemple un filtre de quantiles. Connaissant la distance par rapport à une partie de la surface (91) de la pièce (24) qui n'est pas soumise au faisceau à haute énergie (19), il est possible de déterminer la profondeur du capillaire de vapeur (88).
Patent WO-2017093232-A1 (WO)
Title: Composition de polyester-polycarbonate résistante à la chaleur et résistante aux intempéries
Inventor: WETERING VAN DE KARIN IRENE
IPC: C08L69/00
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne une composition thermoplastique comprenant : de 0 à 50 % en poids de polycarbonate ; de 10 à 50 % en poids d'un copolymère de carbonate de polyester ; de 5 à 20 % en poids d'un poly(éthylène téréphtalate) ; de 20 à 50 % en poids d'un poly(téréphtalate de butylène) ; et éventuellement de 5 à 30 % en poids d'un modificateur de la résistance au choc, le pourcentage en poids étant basé sur les quantités combinées de polycarbonate, de copolymère de carbonate de polyester, de poly(éthylène téréphtalate), de poly(téréphtalate de butylène) et d'un éventuel modificateur de la résistance au choc.