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Patent FR-3046230-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure de consommation electrique, de gaz, de chaleur ou d'eau
Inventor: CALVEZ PHILIPPE
IPC: G01D9/42
Filed: 2015-12-24
Abstract: Un capteur (1 ; 2) de mesure de consommation comprenant un support (3) agencé pour être fixé à un compteur de consommation (100), un photorécepteur (7) disposé sur le support (3) et agencé de manière à recevoir un faisceau de lumière (25) en provenance du compteur (100) dans une position opérationnelle du capteur (1 ; 2), et le convertir en un signal brut, un circuit électrique (73) relié au photorécepteur (7) et agencé pour transformer le signal brut en signal traité, un microcontrôleur (19) agencé pour recevoir le signal traité, pour en tirer une durée de saturation, et pour tirer des données de saturation une information de consommation mesurée par le compteur (100), et un émetteur (11) agencé pour émettre des données de consommation mesurée à partir des informations de consommations déterminées par le microcontrôleur (19).
Patent FR-3046467-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination d'un signal en provenance d'un radar de bord
Inventor: QUELLEC JEAN MICHEL
IPC: G01S13/76
Filed: 2016-01-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'élimination dans un signal radar reçu d'un premier signal en provenance d'un radar de bord (10), le procédé comprenant les étapes de : - fourniture d'une réplique du signal émis par le radar de bord (10), - réception d'un signal, le signal reçu étant la somme d'un premier signal fonction du signal émis par le radar de bord (10) et d'un deuxième signal indépendant du signal émis par le radar de bord (10), le premier signal étant une combinaison linéaire de signaux élémentaires présentant chacun un coefficient d'amplitude et un retard par rapport au signal émis par le radar de bord (10), - détermination des coefficients d'amplitude et des retards des signaux élémentaires du premier signal, et - élimination, dans le signal reçu traité, du premier signal pour obtenir le deuxième signal.
Patent FR-3047771-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de demarrage des moteurs d'un aeronef bimoteur
Inventor: BROUSSE PIERRE HENRI
IPC: F02C7/26
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de démarrage automatique des moteurs d'un aéronef bimoteur. Selon l'invention, lorsqu'un premier moteur est en mis en procédure de démarrage automatique par les pilotes de l'aéronef, ce dernier suit le cycle de démarrage classique en quatre phases. Le rotor de l'étage haute pression du second moteur est mis en rotation pendant une durée prédéterminée et à une vitesse sensiblement constante et inférieure à la valeur nominale durant le cycle de démarrage du premier moteur. Une fois que le cycle de démarrage du premier moteur est terminé, le second moteur est mis en procédure de démarrage automatique par les pilotes de l'aéronef. Le cycle de démarrage du second moteur comprend uniquement trois phases.
Patent FR-3050047-A1 (FR)
Title: Raccourcis biometriques
Inventor: Kulchytskyy Vladyslav
IPC: G06F21/32
Filed: 2016-05-04
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention concernent un procédé, un système et un produit de programme informatique de raccourcis biométriques. Dans un mode de réalisation de l'invention, un procédé de raccourci biométrique comporte le stockage dans une base de données d'une multiplicité d'empreintes digitales différentes, chacune en lien avec une commande différente pour une application correspondante et facultativement acquise au moyen d'un lecteur d'empreinte digitale fixé à un dispositif informatique. Un utilisateur final est alors authentifié dans l'utilisation du dispositif informatique et suite à l'authentification, une empreinte digitale lue est alors reçue dans le lecteur d'empreinte digitale, et l'empreinte digitale lue est appariée à l'une des différentes empreintes digitales dans la base de données. Ensuite, une commande pour une application correspondante stockée en lien avec l'une des différentes empreintes digitales appariée à l'empreinte digitale lue est déterminée et la commande est émise dans l'application correspondante s'exécutant dans le dispositif informatique.
Patent FR-3051131-A1 (FR)
Title: Procede de brasage d’un element metallique sur une piece de zircone et dispositif implantable brase
Inventor: NUVOLI DIDIER
IPC: B23K1/20
Filed: 2016-05-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de brasage d'un élément métallique sur une surface d'une pièce en zircone, comprenant les étapes de : - altérer l'état de surface de la pièce pour permettre une accroche d'une première couche de métallisation, - nettoyer la pièce pour éliminer de sa surface les impuretés, - déposer sur la surface de la pièce une première couche de métallisation comprenant majoritairement du titane , - déposer sur la première couche de métallisation une deuxième couche de métallisation comprenant majoritairement du niobium, - appliquer l'élément contre la deuxième couche de métallisation , - déposer une brasure d'or sur l'élément et la deuxième couche de métallisation, - effectuer un refroidissement de la zone brasée de manière pilotée thermiquement, - un traitement thermique de libération de contrainte étant réalisé sous charge sur l'élément métallique avant le brasage.
Patent FR-3051565-A1 (FR)
Title: Composant optique de securite et procede de fabrication d'un tel composant
Inventor: CHIKHA KHALIL
IPC: G07D7/12
Filed: 2016-05-23
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un composant optique de sécurité (20) comprenant une première couche (23) en matériau diélectrique, au moins partiellement structurée sur une face, une deuxième couche (22), déposée sur face au moins partiellement structurée de ladite première couche dans au moins une première région, et présentant une bande spectrale de réflexion dans le visible et une troisième couche (21) en matériau diélectrique déposée sur ladite deuxième couche. La première couche (23) présente dans la première région au moins une première structure formée par un premier motif modulé par un deuxième motif, tels que le premier motif est adapté pour former un premier élément diffractif de type hologramme synthétisé par ordinateur, calculé pour générer sous éclairage spatialement cohérent au moins une première image reconnaissable dans au moins un premier plan de reconstruction et le deuxième motif est un réseau périodique de période sub longueur d'onde, déterminé pour produire, après dépôt de la deuxième couche et encapsulation de ladite première structure par la troisième couche, un filtre résonant dans une première bande spectrale.
Patent FR-3054099-A1 (FR)
Title: Tuteur biodegradable et biocompostable pour plante grimpante a base de papier
Inventor: MARROT LAETITIA
IPC: D07B1/02
Filed: 2016-07-22
Abstract: Il est décrit un tuteur souple apte à supporter une plante grimpante durant sa croissance, notamment un plant de tomates. Le tuteur est constitué par une ficelle sous la forme d'une bande de papier torsadée sur elle-même le long de sa longueur. Il est aussi décrit un procédé de fabrication du tuteur souple.
Patent FR-3040393-A1 (FR)
Inventor: PEARL WILLIAM CECIL JR
IPC: E21B33/14
Filed: 2016-07-27
Abstract: Procédé de traitement d'une formation souterraine, comprenant l'introduction d'une composition de cimentation de puits dans un puits de forage, ladite composition de cimentation comprenant : un laitier de ciment apte à être pompé et au moins l'un d'entre un matériau hydrophobe, un matériau super-hydrophobe, et des combinaisons ; et le fait de laisser durcir au moins une partie de la composition de cimentation. Une composition comprend un laitier de ciment de puits de forage apte à être pompé et au moins l'un d'entre un matériau hydrophobe, un matériau super-hydrophobe, et des combinaisons de ceux-ci.
Patent FR-3056542-A1 (FR)
Title: Equipement de controle d'au moins un equipement a la voie d'un reseau ferroviaire et systeme ferroviaire associe
Inventor: GINIS GUILLAUME
IPC: G06Q50/30
Filed: 2016-09-28
Abstract: Cet équipement de contrôle (18) d'au moins un équipement à la voie (22, 24, 26, 28, 30) d'un réseau ferroviaire, comprend un processeur, une unité mémoire associée au processeur, et au moins un port de communication configuré pour être directement connecté à l'équipement à la voie (22, 24, 26, 28, 30). L'unité mémoire comprend une zone dédiée au stockage d'un objet logique représentatif dudit au moins un équipement à la voie (22, 24, 26, 28, 30), l'objet logique étant exécutable par le processeur et comprenant une pluralité de règles logiques définissant le fonctionnement dudit au moins un équipement à la voie (22, 24, 26, 28, 30).
Patent FR-3057782-A1 (FR)
Title: Ensemble d'au moins deux elements de construction d'un chant de planche de glisse, et planche de glisse incluant un chant realise avec un tel ensemble
Inventor: PANSART GUILLAUME
IPC: A63C5/12
Filed: 2016-10-26
Abstract: Ensemble d'au moins deux éléments de construction (10,110) d'un chant de planche de glisse, dans lequel chaque élément (10) comporte une poutre longitudinale (11), les extrémités (12,13) de deux éléments adjacents venant au contact l'une de l'autre par l'intégralité de leur surface terminale (14,15) lorsque les éléments sont disposés l'un dans le prolongement de l'autre, caractérisé en ce que deux éléments adjacents (10,110) comportent des moyens mécaniques (30) de blocage complémentaires, pour empêcher le déplacement relatif desdits éléments.
Patent FR-3056890-A1 (FR)
Title: Dispositif monoplace et multiplace modulaire servant de zone de repos.
Inventor: KOUASSI CYRILLE
IPC: A45F3/22
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif servant de zone de repos pouvant s'assimiler à un hamac ou une tente hamac et ayant notamment comme caractère sa modularité. Il est formé d'une sangle (1), permettant à des supports (3) ici des baguettes (3a) de se fixer sur cette dite sangle (1) par le biais d'une fente (3b) située sur ces supports. Une toile (4) disposant de ficelles (5) peut être tendue notamment par le biais de nœud entre ces supports (3). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au repos en général.
Patent FR-3064441-A1 (FR)
Title: Ajustement dynamique de l'utilisation du spectre radioelectrique par des stations de base radio cbsd
Inventor: LE THIERRY D'ENNEQUIN CHRISTOPHE
IPC: H04W80/02
Filed: 2017-03-22
Abstract: Méthode pour optimiser l'accès et l'utilisation du spectre, dans un environnement de partage de fréquence multi-tiers, par des stations de base radio CB SD fournissant le service CBRS (Citizens Broadband Radio Service) tel que défini par la FCC (Federal Communications Commission).
Patent FR-3062692-A1 (FR)
Title: Roulement a rotule sur rouleaux presentant une evacuation de lubrifiant amelioree, de preference pour reducteur de vitesse de turbopropulseur d'aeronef
Inventor: HERT XAVIER PAUL LUCIEN
IPC: F16C19/38
Filed: 2017-02-09
Abstract: L'invention se rapporte à un roulement à rotule (40) sur rouleaux (42) comportant une bague extérieure tournante présentant un chemin de roulement sphérique, le roulement comprenant des première et seconde rangées annulaires de rouleaux (54a, 54b), respectivement associées à des première et seconde cages tournantes (56a, 56b) de maintien des rouleaux. Selon l'invention, la première cage (56a) présente une surface extérieure équipée d'au moins un déflecteur (62) pour l'évacuation de lubrifiant vers un premier côté (64a) du roulement, dans un premier sens axial (60a) allant de la seconde cage (56b) vers la première cage (56a), ce déflecteur (62) s'étendant au-delà des rouleaux (42) associés à la première cage (56a), dans un second sens axial (60b) opposé au premier.
Patent FR-3064061-A1 (FR)
Title: Capteur de rayonnement muni d'une protection anti-eblouissement
Inventor: BECKER SEBASTIEN
IPC: G01J5/20
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un capteur de rayonnement comportant une pluralité de pixels (800) formés dans et sur un substrat semiconducteur (101), chaque pixel comportant une microplanche (103) suspendue au-dessus du substrat par des bras d'isolation thermique (105a, 105b), la microplanche (103) comprenant un élément (601) de conversion d'un rayonnement électromagnétique en énergie thermique, dans lequel, dans chaque pixel (800), au moins un des bras d'isolation thermique (105a, 105b) du pixel comprend une couche (801) en un matériau à changement de phase présentant, en dessous d'une température de transition de phase, une première valeur de conductivité thermique, et, au-dessus de la température de transition de phase, une deuxième valeur de conductivité thermique supérieure à la première valeur.
Patent FR-3064738-A1 (FR)
Title: Turbomachine et procede de controle d'etancheite a capteurs capacitifs
Inventor: SICARD JOSSELIN LUC FLORENT
IPC: G01B7/14
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne le contrôle de jeux, via des capteurs (53) de déplacement capacitifs montés sur une partie fixe de partie de turbomachine à gaz et comportant individuellement des têtes de mesure (55) orientées vers des cibles d'une partie tournante se déplaçant en face d'eux. Sur la partie fixe, on rend mobiles les capteurs par rapport aux cibles, pour caler les têtes de mesure (55) en vis-à-vis des cibles.
Patent FR-3064551-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air pour une entree d'air d'un module de face avant d'un vehicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (10) d'un flux d'air pour une entrée d'air d'un module de face avant d'un véhicule automobile comprenant un cadre support (12) dans lequel est installé une pluralité de volets d'obturation (14) pivotants entre une position de fermeture et une position d'ouverture. Selon l'invention, le dispositif de régulation (10) comprend un logement (20) destiné à recevoir un composant électronique de détection (22).
Patent FR-3065097-A1 (FR)
Title: Procede automatise de reconnaissance d'un objet
Inventor: AUBRY MATHIEU
IPC: G06K9/62
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour reconnaitre un objet réel, comprenant des étapes pour : - créer 10 une base de modèles numériques d'objets comprenant au moins une carte des profondeurs ; - entrainer 11 un réseau neuronal à la reconnaissance des modèles ; - faire 23 une prise de vue de l'objet et générer plusieurs cartes des profondeurs, à l'aide d'un capteur de type RGBD ; - pour fusionner 24 les cartes de profondeurs associées à la prise de vue de l'objet en vue d'obtenir une carte apurée ; et, - pour comparer 35 la carte apurée avec celles de la base de données.
Patent FR-3065373-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un extrait de cognassier pour le traitement du prurit et de la dermatite atopique
Inventor: THOREL JEAN-NOEL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-04-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique à usage topique comprenant un extrait de cognassier, ainsi que son utilisation dans le traitement d'affections dermatologiques provoquant des prurits et de la dermatite atopique.
Patent FR-3066097-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode d'evaluation neuropsychologique
Inventor: SIRIGU ANGELA
IPC: A61B5/16
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide à la détection et/ou à la quantification de difficultés neuropsychologiques chez un patient, comprenant : L'affichage (100) sur un afficheur d'au moins un stimulus visuel capable de provoquer une exploration visuelle associée au cheminement d'un pointeur (visible ou invisible) dans le stimulus visuel par le déplacement d'un dispositif de pointage actionné par le patient, L'enregistrement (200) de valeurs de paramètres de mouvement associées au cheminement du pointeur et/ou à l'action du patient sur le dispositif de pointage, La comparaison (300) des valeurs des paramètres de mouvement enregistrées à des valeurs de paramètres de référence caractéristiques d'un état neuropsychologique pathologique ou non.
Patent FR-3066908-A1 (FR)
Title: Ensemble orthopedique comprenant une cupule et un appareil pour la mise en place de cette cupule dans une cavite anatomique
Inventor: KAYE DAVID
IPC: A61F2/46
Filed: 2017-05-31
Abstract: La cupule (1) de forme générale sensiblement hémisphérique, présente une surface interne entièrement lisse, ledit appareil comprenant un manche (2a) recevant à l'une de ses extrémités une tête d'impaction expansible (6). L'ensemble comprend un insert (5) faisant office d'interface, destiné à être positionné à l'intérieur de la cupule (1), et présentant des agencements d'indexion coopérant avec des agencements complémentaires formés au niveau du bord de l'ouverture de la cupule (1), ledit insert (5) étant conformé pour être déformé par élasticité correspondant à une expansion diamétrale, sous l'effet d'une introduction de la tête d'impaction (6) de l'appareil dans une cavité interne (5a) dudit insert (5), provoquant, d'une manière concomitante, une liaison et un accouplement entre la cupule (1) et l'appareil (2).
Patent FR-3067636-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication d'un habillage interieur de vehicule
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-06-19
Abstract: Cette méthode de fabrication comprend une étape de formage à froid d'une feuille (4) pour lui conférer une forme tridimensionnelle, la feuille possédant une première face (4A) et une deuxième face (4B) opposées puis, la feuille (4) étant dans la forme tridimensionnelle, une étape de réticulation d'un premier vernis (10) recouvrant la première face (4A) et/ou d'un deuxième vernis (12) recouvrant la deuxième face (4B) de la feuille (4).
Patent FR-3067937-A1 (FR)
Title: Composition gel-gel comprenant une cire a l'etat cristallin.
Inventor: WANG PAMELLA
IPC: A61K8/92
Filed: 2017-06-27
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile ; et - au moins une phase huileuse gélifiée comprenant au moins une huile choisie parmi les huiles hydrocarbonées apolaires, les huiles apolaires siliconées non phénylées, les esters de l'acide isononanoïque, les carbonates de dialkyle, les triglycérides d'acides gras, les diesters d'un diacide carboxylique en C2-C8 et d'un alcool en C2-C8, et leurs mélanges ; ladite phase huileuse étant gélifiée par au moins une cire à l'état cristallin choisie parmi les cires d'origine végétale et les esters d'acide béhénique et de glycérol ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène. L'invention concerne également un procédé cosmétique comprenant au moins une étape d'application d'une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3068449-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un ou plusieurs serveurs informatiques par caloducs et de production de chaleur a partir de celle recuperee du (des) serveur(s)
Inventor: GRUSS JEAN-ANTOINE
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention consiste essentiellement à définir un unique circuit de refroidissement qui permet de faire circuler une huile diélectrique sur une carte électronique ou entre les cartes électroniques du ou des serveurs immergées dans un bain au sein du récipient, puis en série fluidique, au travers des moyens de refroidissement spécifiques (caloducs) aux composants les plus chauds, à soutirer l'huile au niveau de la partie supérieure du récipient et la faire traverser la partie de l'échangeur de sorte à ce que l'huile diélectrique cède sa chaleur au circuit d'eau de l'échangeur.
Patent FR-3071654-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de simulation d'une modification morphologique et/ou fonctionnelle d'un organe humain ou animal
Inventor: ALLARD JEREMIE
IPC: G16H50/50
Filed: 2017-09-27
Abstract: L'invention concerne une méthode de simulation de l'évolution morphologique et/ou fonctionnelle d'un organe déformable ou rigide d'un sujet humain ou animal, ladite évolution résultant d'une intervention chirurgicale, comprenant les étapes suivantes : a) construire un organe virtuel en 3D à partir de données biomécaniques et d'estimations biométriques, b) afficher l'organe virtuel en 3D sur un outil d'affichage interactif en 2D, c) choisir une représentation de l'organe virtuel, d) définir un acte chirurgical, e) reporter l'acte chirurgical sur l'organe virtuel affiché grâce à une interaction directe avec l'outil d'affichage interactif en 2D, f) modifier l'ensemble initial de données, impacté par l'acte chirurgical pour constituer un ensemble final de données, lequel comprend au moins en partie des données biomécaniques et des estimations biométriques modifiées, g) construire l'organe virtuel modifié, et h) afficher l'organe virtuel modifié.
Patent FR-3072733-A1 (FR)
Title: Aerogenerateur
Inventor: EUVE GUY
IPC: F03D9/00
Filed: 2017-10-24
Abstract: L'invention concerne un aérogénérateur 1 comprenant : - une structure fixe 2, - une éolienne 3 comprenant une hélice 31 pourvue d'au moins deux pales 311 et un axe 32 s'étendant solidairement depuis un moyeu 312 de l'hélice et monté libre en rotation sur la structure fixe, pour convertir l'énergie éolienne en énergie mécanique, et - un générateur électrique 4 comprenant un rotor 41 solidaire de l'éolienne et un stator 42 solidaire de la structure fixe pour convertir l'énergie mécanique générée par l'éolienne en énergie électrique. Le rotor est fixé sur l'hélice de sorte à être distant de l'axe de l'éolienne. Le rotor est ainsi agencé de sorte que sa vitesse augmente à mesure que la distance à laquelle le rotor est fixé aux pales augmente, pour une même vitesse de rotation de l'éolienne. On obtient un effet technique comparable à celui d'un multiplicateur, sans toutefois en présenter les inconvénients.
Patent FR-3076211-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives (herero)cycloalkyles comme agents deodorants
Inventor: DALKO MARIA
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un composé de formule (I) suivante dans laquelle X désigne un atome d'oxygène, un radical -CH(OR)- ou un radical -CH2- ; R1 un radical cycloalkyle, un radical alkyle en C1-C6 ou un radical -OR ; R2 un radical -COOH ou un radical -SO3H ; R3 un radical OR, un radical O-monosaccharide, ou un radical O-oligosaccharide; R4 un radical NHR, ou un radical OR ; ainsi que ses sels, ses solvates et ses isomères optiques et/ou géométriques, y compris énantiomères et diastéréoisomères, ses racémiques, seuls ou en mélange, pour le traitement des mauvaises odeurs corporelles notamment liées à la transpiration, et en particulier les mauvaises odeurs axillaires.     La présente invention concerne également une composition topique déodorante et/ou anti-transpirante, comprenant à titre d'actif déodorant au moins un composé de formule (I) tel que défini précédemment et au moins un actif déodorant additionnel différent des composés de formule (I) et/ou au moins un actif anti-transpirant.