baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072681-B1 (FR)
Title: Pate destinee a etre utilisee dans un procede de stereolithographie pour fabriquer une piece metallique ou en ceramique
Inventor: ROUMANIE MARYLINE
IPC: B33Y70/00
Filed: 2017-10-19
Granted: 2020-09-25
Abstract: Pâte, destinée à être utilisée dans un procédé de stéréolithographie pour fabriquer une pièce métallique ou en céramique, comprenant une poudre de particules métalliques ou en céramique, un ou plusieurs précurseurs photopolymérisables d'une première résine, un photoamorceur et un additif optique, l'additif optique étant choisi parmi la silice, un polythiophène, un alcool polyvinylique, un polypropylène, un polysiloxane, et une seconde résine, préalablement réticulée et broyée.
Patent FR-3074108-B1 (FR)
Title: Siege automobile rotatif comprenant un degagement local de ventilation et vehicule automobile comprenant un tel siege
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/14
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un siège automobile rotatif (10) comportant : - un plateau support (12) configuré pour être solidaire d'une structure de glissière (16) d'une voiture automobile, - un plateau rotatif (14) configuré pour recevoir une structure d'assise, le plateau rotatif (14) étant monté sur le plateau support (12) de manière rotative pour permettre la rotation de la structure d'assise par rapport au plateau support (12) autour d'un axe de rotation (B), dans lequel chacun des plateaux support (12) et rotatif (14) forme une portion d'ouverture de ventilation (22, 24) configurée pour permettre le passage d'une conduite de ventilation (21) au travers des plateaux support (12) et rotatif (14), chacune desdites portions d'ouverture de ventilation (22, 24) comprenant un dégagement local (26, 28) s'étendant transversalement à l'axe de rotation (B).
Patent FR-3074845-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de recuperation d'energie ameliore
Inventor: BRIOT PATRICK
IPC: F02C6/16
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-06-12
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de stockage et de récupération d'énergie par gaz comprimé comprenant au moins un premier et au moins un second échangeurs de chaleur, un moyen de stockage de liquide froid et le moyen de stockage de liquide chaud,. Les premiers échangeurs de chaleur comportent au moins un échangeur de chaleur sans contact direct et au moins un second échangeur de chaleur est un échangeur de chaleur à contact direct.
Patent FR-3076563-B1 (FR)
Title: Accessoire de finition deformable adapte pour former un raccord entre deux surfaces
Inventor: PROOT BERNARD
IPC: E04F19/02
Filed: 2018-01-09
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'accessoire de finition (1A) comporte un profilé de finition (10) déformable et au moins une pièce de blocage (P2A). Ledit profilé de finition (10) est adapté pour constituer un raccord de finition entre deux surfaces (S1 ; S2), et comprend deux ailes (100; 101) rigides qui s'étendent en longueur parallèlement à un axe longitudinal (A), qui sont espacées l'une de l'autre et qui sont destinées à être en contact respectivement avec les deux surfaces (S1 ; S2) à raccorder, et une charnière flexible (102) qui s'étend en longueur parallèlement audit axe longitudinal (A), qui est, au moins en partie, positionnée entre les deux ailes (100 ; 101), et qui relie les deux ailes entre elles en permettant une rotation des deux ailes (100 ; 101) l'une par rapport à l'autre dans un plan (X,Y) perpendiculaire à l'axe longitudinal (A). Ladite pièce de blocage (P2A) comporte une cale de réglage (20a), qui s'étend en longueur et qui et qui une fois insérée dans une gorge longitudinale (103) du profilé de finition permet de bloquer en rotation vers l'intérieur les deux ailes (100 ; 101) l'une par rapport à l'autre dans un plan (X,Y) perpendiculaire à l'axe longitudinal (A) et dans les premiers sens de rotation (R1 a ; R1b) des faces inférieures (100b ; 101b) des ailes (100 ; 101) l'une vers l'autre, avec une orientation angulaire prédéfinie des deux ailes (100 ; 101) l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3061925-B1 (FR)
Title: Trepan de forage pour forage par electroconcassage de fond de puits
Inventor: MOENY WILLIAM M
IPC: E21C37/18
Filed: 2018-01-11
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un trépan de forage (114) pour forage par électroconcassage est divulgué. Un trépan de forage (114) par électroconcassage peut comprendre un corps de trépan ; une électrode couplée à une source d'alimentation et au corps de trépan, l'électrode ayant une partie distale destinée à coopérer avec une surface d'un puits de forage (116) ; une bague de masse couplée au corps de trépan à proximité de l'électrode et comportant une partie distale destinée à coopérer avec la surface du puits, l'électrode et la bague de masse positionnées l'une par rapport à l'autre de sorte qu'un champ électrique produit par une tension appliquée entre la bague de masse et l'électrode est renforcé au niveau d'une partie de l'électrode à proximité de la partie distale de l'électrode et au niveau d'une partie de la bague de masse à proximité de la partie distale de la bague de masse ; et un isolant couplé au corps de trépan entre l'électrode et la bague de masse.
Patent FR-3077899-B1 (FR)
Title: Procede de filtrage des commandes d’une pluralite d’ecrans tactiles de vehicule
Inventor: FOUQUEREAU NICOLAS
IPC: G06F3/048
Filed: 2018-02-09
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé de filtrage des commandes d'un système de commande de véhicule. Le procédé comprend : - une étape de détection (E1) d'un contact d'un élément sur un deuxième écran tactile, - une étape de détermination (E2) d'une zone d'appui, ladite zone d'appui étant délimitée par au moins un point défini par une coordonnée dans un repère plan, - une étape de mesure (E3) d'une coordonnée initiale du point, - après une durée prédéterminée, une étape de mesure (E4) d'une coordonnée finale du point, - une étape de calcul (E5) d'une différence entre la coordonnée finale et la coordonnée initiale, et - une étape de filtrage (E7) de la détection du contact, n'autorisant l'activation d'une fonction que si la différence est inférieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3080905-B1 (FR)
Title: Paroi de cuve etanche comprenant une membrane d'etancheite
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/06
Filed: 2018-05-07
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une paroi de cuve étanche, pour le stockage d'un fluide, comportant : - une surface de support (11) comportant au moins une rainure (12) creusée dans une direction d'épaisseur de la paroi de cuve et se développant dans une direction longitudinale ; - une membrane d'étanchéité métallique (50, 52) portée par la surface de support (6, 11), la membrane d'étanchéité métallique comportant au moins un support métallique (16) porté par la surface de support (6, 11), ledit support métallique (16) comportant une première aile d'ancrage et une deuxième aile d'ancrage fixées l'une à l'autre de manière étanche, les ailes d'ancrages comprenant chacune une portion supérieure sur la surface de support (11), une base retenue dans la rainure (12), et une branche reliant la portion supérieure à la base ; dans laquelle les branches des ailes d'ancrages sont déformables élastiquement en flexion selon la direction transversale de manière à permettre un déplacement selon la direction transversale des portions supérieures des ailes d'ancrages l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3081088-B1 (FR)
Title: Systeme pour attraper les arthropodes, utilisable avec un aspirateur, et aspirateur ainsi equipe
Inventor: NAVAIL EMMANUEL
IPC: A01M3/00
Filed: 2018-05-15
Granted: 2021-05-28
Abstract: Système (1) permettant la capture d'animaux de petite taille, en particulier des arthropodes, comprenant : - Un embout (10) apte à être connecté à un tuyau d'un aspirateur, l'embout étant équipé de moyens de retenue dudit animal lors de son aspiration, - Un obturateur (20) apte à se fixer à l'embout par des moyens de fixation pour former, avec ledit embout, une enceinte de capture dudit animal.
Patent FR-3081407-B1 (FR)
Title: Garniture pour volet d'airbag
Inventor: EMERY PASCAL
IPC: B60R21/2165
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention a pour objet une garniture (1) comprenant au moins une ligne d'affaiblissement (2) et destinée à être positionnée sur un volet d'airbag, caractérisée en ce que la ligne (2) comporte un profil (4) d'évidement discontinu dans l'épaisseur de la garniture (1) dont la section dans un plan perpendiculaire au plan de la garniture (1) et au plan de la ligne d'affaiblissement (2) présente la forme d'une ogive.
Patent FR-3085384-B1 (FR)
Title: Utilisation de copolymeres specifiques pour ameliorer les proprietes a froid de carburants ou combustibles
Inventor: CENNACCHI-PEIRERA ANA-MARIA
IPC: C10L1/195
Filed: 2018-08-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation, pour améliorer les propriétés de tenue à froid d'une composition de carburant ou de combustible, d'un ou plusieurs copolymères comprenant :     - au moins un motif de formule (I) :     dans laquelle R1 représente un atome d'hydrogène ou un groupement méthyle ; X représente -O-CO-, ou -CO-O- ou -NH-CO- ou -CO-NH- ; R2 représente un groupe alkyle en C6 à C24; et - au moins un motif de formule (II) :     dans laquelle R représente un groupe en C2 à C34, comprenant au moins un hétérocycle azoté.     L'invention concerne également des compositions d'additifs contenant un tel polymère, ainsi que des compositions de carburant et de combustible additivées avec de tels polymères, de préférence en combinaison avec un additif fluidifiant à froid (CFI) ou un additif anti-sédimentation de paraffines (WASA).
Patent FR-3086201-B1 (FR)
Title: Procede de decapage d’un substrat par transfert d’un film superficiel de polymere thermoplastique
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: H01L21/027
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention porte sur un procédé de décapage d'un premier substrat (1) pour en retirer un premier film superficiel (2) en un polymère thermoplastique, le premier film superficiel (2) présentant une première énergie d'adhérence avec le premier substrat (1) au niveau d'une première interface (3). Le procédé comprenant les étapes suivantes : - mise en contact du premier substrat (1) avec un deuxième substrat (4) ayant un deuxième film superficiel (5) en un polymère thermoplastique, le deuxième film superficiel (5) présentant une deuxième énergie d'adhérence avec le deuxième substrat (4) qui est supérieure à la première énergie d'adhérence, la mise en contact étant réalisée par l'intermédiaire des premier et deuxième films superficiels, - formation d'un assemblage au moyen d'un collage des premier et deuxième films superficiels (2, 5) réalisé de telle manière que les premier et deuxième films superficiels présentent une troisième énergie d'adhérence supérieure à la première énergie d'adhérence, - séparation de l'assemblage au niveau de la première interface (3).
Patent FR-3087008-B1 (FR)
Title: Capteur de temperature a reseau de bragg insensible aux deformations
Inventor: ROUSSEL NICOLAS
IPC: G01K11/32
Filed: 2018-10-08
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des capteurs de température à fibre optique à réseau de Bragg. Elle concerne un tel capteur de température, un procédé de fabrication de ce capteur de température, un capteur de température et de déformation comprenant un tel capteur, ainsi qu'un ensemble de mesure comprenant ce capteur de température.     Le capteur de température (200) comprend une fibre optique (20) comportant un cœur (21), une gaine optique (22) entourant le cœur et un réseau de Bragg (24) inscrit dans le cœur et s'étendant sur un tronçon de la fibre optique appelé tronçon sensible. Selon l'invention, le cœur (21) comporte une rupture de cœur (25) s'étendant sur un tronçon de la fibre optique appelé tronçon de rupture de cœur, le tronçon de rupture de cœur étant situé au voisinage du tronçon sensible, et la gaine optique (22) comporte une rupture de gaine (26) s'étendant sur un tronçon de la fibre optique appelé tronçon de rupture de gaine, le tronçon de rupture de gaine incluant le tronçon sensible.
Patent FR-3088150-B1 (FR)
Title: Rotor a cage d'ecureuil et machine electrique asynchrone associee
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K17/16
Filed: 2018-11-06
Granted: 2022-02-18
Abstract: Le rotor (12) pour machine électrique tournante asynchrone à cage d'écureuil comprend deux éléments de compaction (15) enserrant une masse magnétique cylindrique (14), des couronnes de court-circuit (16) en regard de la face des éléments de compaction opposée à celle en contact avec la masse magnétique, et des barres conductrices (17) logées dans des logements de la masse magnétique et réparties uniformément sur au moins un diamètre de la masse magnétique de sorte que les couronnes de court-circuit et les barres conductrices forment une cage d'écureuil.  Des moyens de retenue (19, 20, 21) répartis sur un moins un diamètre de chaque couronne de court-circuit et sur au moins un diamètre de chaque élément de compaction coopèrent pour solidariser les couronnes de court-circuit et les éléments de compaction, les diamètres d'implantation des moyens de retenue sur les couronnes et les éléments de compaction étant inférieurs au diamètre d'implantation des barres conductrices.
Patent FR-3086433-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de capture et d’analyse d’images.
Inventor: FELDERHOFF JEAN-MICHEL
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-09-20
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention propose un système de capture et d'analyse d'image disposé autour d'un terrain de sport, comprenant : • une pluralité d'unités de capture et d'analyse distantes comprenant chacune une caméra, une carte électronique de calcul et un moyen de communication sans fil programmé pour communiquer des données vidéo et de calculs à : • au moins une unité de capture et d'analyse centrale comprenant une caméra, une carte électronique de calcul et un moyen de communication sans fil programmé pour communiquer avec les unités de captures et d'analyse distantes, la carte électronique de calcul étant programmée pour traiter les données provenant des unités distantes et générer des données d'entrée pour un algorithme de détection de fautes, le moyen de communication étant également programmé pour communiquer via Internet avec : • une plateforme centrale hébergée sur un serveur distant programmée pour centraliser les données.
Patent FR-3088170-B1 (FR)
Title: Module d'élevage de poissons d'une installation d'aquaculture facilitant la récupération des poissons et une installation d'aquaculture comportant au moins un tel module
Inventor: MENARD SERGE
IPC: A01K61/60
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne un module d'élevage de poissons d'une installation d'aquaculture facilitant la récupération des poissons et une installation d'aquaculture comportant au moins un tel module. Le but de la présente invention est de proposer un module et une installation d'aquaculture qui rendent inutile la présence d'une grue et d'un panier de ramassage. Le but de l'invention est atteint par un module d'élevage de poissons d'une installation d'aquaculture qui comprend au moins une cage (1) qui comporte des parois verticales (2) et un plancher (3). Le module selon l'invention est caractérisé en ce qu'une partie du plancher (3a) de la cage (1) est verticalement mobile et la cage (1) comporte au moins une cloison (5) horizontalement mobile pour réduire la surface de la cage à la surface de la partie mobile (3a) du plancher (3). Le but de l'invention est aussi atteint par une installation d'aquaculture qui comporte au moins un module selon l'invention comme décrit ci-dessus .
Patent FR-3088607-B1 (FR)
Title: Mobilier d’équipement de cabine de véhicule ferroviaire
Inventor: LANGLOIS FRANCIS
IPC: B61D37/00
Filed: 2018-11-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: Mobilier d’équipement de cabine de véhicule ferroviaire L’invention concerne un mobilier (10) d’équipement de compartiment de véhicule ferroviaire comprenant une console (12) structurelle fixe et au moins une tablette (14) présentant une extrémité proximale (20) et une extrémité distale (22) par rapport à la console (12), chaque tablette (14) étant articulée sur la console (12) par son extrémité proximale (20), de manière mobile en rotation autour d’un axe d’articulation, entre une position relevée et une position abaissée.     La console (12) comporte un rebord (30) s’étendant parallèlement à l’axe d’articulation, le rebord (30) formant un support pour matériel avec la tablette (14) en position relevée.     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3089208-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de fluide dans un réservoir, en particulier d’un engin spatial
Inventor: PEYRAUD FRANÇOIS
IPC: B64G1/22
Filed: 2018-12-04
Granted: 2021-04-02
Abstract: - Dispositif d’amortissement de fluide dans un réservoir, en particulier d’engin spatial. - Le dispositif (1) d’amortissement d’un fluide destiné à un réservoir (6) en particulier d’un engin spatial comporte une armature (3) pourvue d’au moins un anneau (8) et d’une pluralité de tiges (7), chacune desdites tiges (7) étant fixée par une première extrémité autour dudit anneau (8), ledit dispositif (1) comportant un filet (2) agencé sur la pluralité de tiges (7) et autour de l’anneau (8), le filet (2) comprenant un maillage adapté à la viscosité du fluide à amortir de manière à amortir des mouvements dudit fluide. Figure pour l'abrégé : Fig . 1
Patent FR-3090587-B1 (FR)
Title: Systeme d’assistance, procede d’assistance et produit programme d’ordinateur associes
Inventor: RICHARD NICOLAS
IPC: B64F5/40
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un système (2) d’assistance à la maintenance d’un véhicule, comportant un calculateur (4) configuré pour, au cours d’une première étape d’une opération de maintenance courante :  - recevoir des informations d’intervention relatives à l’opération de maintenance ;  - se connecter, via un réseau de télécommunications (8), à au moins une ressource distante (10) sur laquelle sont stockés des bulletins de service technique et/ou des consignes de navigabilité ;  - localiser, dans chaque ressource distante (10), en fonction des informations d’interventions, le ou chaque bulletin de service technique et/ou consigne de navigabilité correspondant à l’opération de maintenance ;  - lire, pour chaque bulletin de service technique et/ou de consigne de navigabilité localisé, la valeur d’informations prédéterminées correspondantes ;  - renseigner une structure de données associée à l’opération de maintenance courante, chaque bulletin de service technique et/ou consigne de navigabilité localisé étant mis en correspondance avec les valeurs lues.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3077112-B1 (FR)
Title: Support articulé de serrage d’au moins un article tubulaire.
Inventor: OLOFSSON JAN
IPC: F16L55/035
Filed: 2019-01-14
Granted: 2020-10-09
Abstract: Le support (12) pour au moins un article tubulaire comprend des membres séparables inférieurs (100) et supérieurs (200) qui sont de forme complémentaire pour définir au moins un logement de serrage cylindrique (20, 30) destiné à recevoir l'article tubulaire et une charnière (40) reliant de manière pivotante les membres (100, 200) pour un mouvement rotatif relatif. Plus précisément, les membres inférieur (100) et supérieur (200) sont constitués respectivement de parties articulées inférieure (110) et supérieure (210) munies chacune d'un siège (120, 220) définissant respectivement un espace de réception sensiblement semi-cylindrique et formant respectivement des éléments d’articulation inférieure (42) et supérieure (44) de la charnière (40), formant ainsi un ensemble pivotant rotatif avec l'article tubulaire dans la position de montage du support de serrage dans laquelle les deux membres séparables (100, 200) sont articulés en rotation autour de l'élément tubulaire. FIGURE ABREGE : 2
Patent FR-3092774-B1 (FR)
Title: Machine de formage d’un matériau en bande ou en feuille
Inventor: MARZIN JACKY
IPC: B21D37/00
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-01-29
Abstract: Machine (1) de formage comprenant un châssis (2) support d’un poste (9) de formage, ledit châssis (2) comprenant une partie (3) avant équipée de roues (5) et une partie (4) arrière équipée d’un piètement (6) en appui au sol en configuration de travail de la machine (1) dans laquelle la machine (1) repose sur le sol par son piètement (6) arrière et ses roues (5). La partie (4) arrière du châssis (2) comprend des moyens (7) de saisie pour un déplacement au sol de la machine (1) à la manière d’une brouette en configuration de roulage de la machine (1), le châssis (2) comprend un deuxième piètement (8) disposé en avant des roues (5) du châssis (2), en configuration de travail de la machine (1), la machine (1) comprend une position supplémentaire d’appui au sol correspondant à une configuration de stockage dans laquelle la machine (1) repose sur le sol par son piètement (8) avant et est configurée pour passer de la configuration de travail à la configuration de stockage au moins par déplacement du châssis (2) autour de l’axe de rotation de la ou des roues (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094795-B1 (FR)
Title: Detection de fraude a la consommation energetique dans un service de distribution electrique
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R22/06
Filed: 2019-04-08
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un compteur centralisateur (120) est connecté à un concentrateur de données (110) via un premier réseau de communication par courants porteurs en ligne (100) et à des compteurs basiques déportés (131, 132, 133) via un second réseau de communication par courants porteurs en ligne (101). Le compteur centralisateur (120) émule une application de compteur électrique intelligent vis-à-vis du concentrateur de données (110) pour chaque compteur basique déporté (131, 132, 133), pour notamment construire une courbe de charge correspondante. Lorsque le ratio d’une consommation énergétique déclarée par l’ensemble des compteurs basiques déportés sur une consommation énergétique mesurée par le compteur centralisateur (120) est inférieur à un seuil prédéfini et qu’en outre de plusieurs courbes de charge montrent un passage à zéro, une fraude est détectée. Le compteur centralisateur (120) compare des consommations énergétiques globales estimées à partir d’extrapolations de certaines courbes de charge avec la consommation énergétique mesurée, pour identifier quel compteur basique déporté (131, 132, 133) est sujet à la fraude. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095510-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’un index représentatif du comportement frictionnel d’un véhicule sur une route
Inventor: PIRIOU SIMON
IPC: G08G1/048
Filed: 2019-04-23
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un procédé pour estimer une valeur représentative du comportement frictionnel d’un véhicule circulant sur un segment routier, caractérisé en ce qu’il comprend des étapes de réception (200) de paramètres de fonctionnement d’un véhicule comprenant au moins, une vitesse angulaire d’une roue motrice, une vitesse angulaire d’une roue libre du véhicule, et une caractéristique dynamique du véhicule ; de calcul (201) d’un premier rapport entre la vitesse angulaire d’une roue motrice et la vitesse angulaire d’une roue libre du véhicule acquises lorsque le véhicule se déplace sensiblement en ligne droite à une vitesse supérieure ou égale à un premier seuil prédéterminé ; de détermination (202), à partir des paramètres de fonctionnement reçus, d’un second rapport entre le rayon de la roue motrice et le rayon de la roue libre ; de détermination (203) d’un taux de glissement à partir d’un produit entre le premier et le second rapport déterminés ; et d’obtention (204) d’une valeur représentative du comportement frictionnel du véhicule par normalisation du taux de glissement déterminé à partir d’au moins la caractéristique dynamique du véhicule. Figure 2.