baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974714-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement avec fermeture orientable a aimantation
Inventor: LAMBERT CLAUDE
IPC: A45D40/02
Filed: 2011-05-02
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de conditionnement avec fermeture à aimantation, ladite fermeture induisant une certaine orientation angulaire entre deux éléments du dispositif. Plus particulièrement, l'invention se rapporte à un dispositif de conditionnement pour un produit cosmétique, comprenant un récipient (11) destiné à contenir le produit, ledit récipient comportant un marquage (14) visuel sur une surface (13) latérale, ledit dispositif comprenant en outre un étui (15) amovible, l'étui comprenant une cavité (19) interne apte à recevoir le récipient, ledit récipient pouvant coulisser dans ladite cavité jusqu'à une position dite fermée dans laquelle le récipient est entièrement contenu dans l'étui, ledit étui comportant une lumière (23) latérale donnant sur la cavité interne, ledit dispositif comportant au moins un premier aimant (31) permanent porté par le récipient et au moins un second aimant (33a, 33b) permanent porté par l'étui, lesdits aimants étant configurés de sorte à déterminer la position angulaire du récipient par rapport au second axe, de sorte que le marquage (14) visuel du récipient soit situé en regard de la lumière (23) de l'étui.
Patent FR-2977630-A1 (FR)
Title: Procede d'echantillonnage de solutions a base de polymere utilisees dans les formations souterraines
Inventor: FAVERO CEDRICK
IPC: G01N33/26
Filed: 2011-07-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prélèvement d'une solution aqueuse de polymère hydrosoluble circulant dans un circuit principal, permettant d'obtenir un échantillon destiné à subir au moins une caractérisation à l'air ambiant caractérisé en ce qu'une solution stabilisante est ajoutée, selon un mode d'addition discontinu, à la solution aqueuse de polymère hydrosoluble, avant ou après son prélèvement sur le circuit principal, de manière à obtenir un échantillon constitué d'un mélange de solution aqueuse de polymère hydrosoluble et de solution stabilisante dans lequel le polymère hydrosoluble est protégé contre les attaques qu'il pourrait subir, en l'absence de solution stabilisante, dans une atmosphère comprenant au moins 10% en volume d'oxygène.
Patent FR-2978557-A1 (FR)
Title: Structure de test de transistor
Inventor: CHARBUILLET CLEMENT
IPC: G01R31/26
Filed: 2011-07-26
Abstract: L'invention concerne une structure de test (10) pour caractériser les propriétés d'un transistor (TA), comprenant une structure de test en courant continu (10-1 ) pour tester les propriétés en courant continu du transistor, une structure de test en courant alternatif (10-2) pour tester les propriétés en courant alternatif du transistor, et dans laquelle des structures de test en courant continu et en courant alternatif présentent des plages de test communes (P12, P13, P14).
Patent FR-2979110-A1 (FR)
Title: Modelisation in vitro des niches medullaires a cellules souches hematopoietiques : un outil pour etudier la regulation de l'hematopoiese, evaluer le potentiel de nichage d'un greffon hematopoietique et tester la pharmaco-toxicologie de medicaments.
Inventor: LATAILLADE JEAN JACQUES
IPC: C12M3/00
Filed: 2011-08-16
Abstract: La présente invention concerne un support de culture de cellules souches hématopoïétiques (CSH) et/ou progéniteurs hématopoïétiques (PH), comprenant un biomatériau calcique, des ostéoclastes, des cellules endothéliales et des cellules souches mésenchymateuses (CSM) et/ou des ostéoblastes et/ou adipocytes. La présente invention concerne également une méthode de préparation d'un tel support de culture, et une méthode de culture in vitro de CSH et/ou PH. L'utilisation d'un tel support de culture pour étudier les mécanismes cellulaires impliqués dans l'hématopoïèse et/ou la différenciation des CSH / PH, et/ou pour étudier l'efficacité et/ou la toxicité d'un candidat médicament est également décrite.
Patent FR-2980560-A1 (FR)
Title: Systeme d'echange thermique pour conditionner l'air interieur d'un espace
Inventor: FOISSAC GUILLAUME
IPC: F24F1/00
Filed: 2011-09-28
Abstract: Système d'échange thermique (1) comprenant : - une enceinte (5) présentant une ouverture d'entrée d'air ménagée sur une base (20), - une grille (50) s'étendant dans l'ouverture d'entrée d'air, - des premier (25) et deuxième (35) échangeurs de chaleur, le premier échangeur de chaleur (25) étant disposé en oblique dans l'enceinte (5), dans lequel la base (20) s'étend en oblique, et dans lequel la grille (50) comprend une pluralité d'ailettes (52) parallèles les unes aux autres, la grille (50) s'étendant en oblique, des surfaces supérieures (53) des ailettes (52) étant conformées pour collecter des condensats qui se forment sur le premier échangeur de chaleur (25), et des surfaces inférieures (54) des ailettes (52) étant conformées pour permettre un passage d'air intérieur au travers de l'ouverture d'entrée d'air.
Patent FR-2981520-A1 (FR)
Title: Method for managing electric energy storage battery i.e. lithium-ion battery in electric car, involves disconnecting series connection of selected storage elements, and performing parallel connection between disconnected storage elements
Inventor: GAGNEUR LAURENT
IPC: H02J7/00
Filed: 2011-10-13
Abstract: The method involves selecting, from among several storage elements (E1, Ej, EN) connected in series, two storage elements across which electric voltages are different. The series connection of the selected storage elements is disconnected, and a parallel electric connection is performed between the disconnected storage elements, where the number of selected storage elements is smaller than the number of storage elements included in a lithium-ion battery, and a portion of non-selected storage elements remains interconnected electrically in series. An independent claim is also included for a device for managing an electric energy storage battery.
Patent FR-2985032-A1 (FR)
Title: Pince de terre pour mesurer la resistance de terre d'installations electriques
Inventor: LEGROS PHILIPPE
IPC: G01R27/16
Filed: 2011-12-23
Abstract: Pince de terre (10) comportant un circuit de mesure formé d'un transformateur d'induction de tension (20) et d'un transformateur de mesure de courant (22), adaptés tous deux à être couplés mutuellement par un conducteur de terre dont l'impédance de terre est à mesurer, un microcontrôleur (30) pour délivrer une tension alternative à fréquence fixe Fm au transformateur d'induction de tension et, en réponse, recevoir des signaux de mesure représentatifs d'une tension de référence V générée dans le conducteur de terre et d'un courant de terre i +i induit dans le transformateur de mesure de courant, le convertisseur étant configuré pour extraire par calcul numérique une amplitude E de la tension de référence, une amplitude I et une amplitude I du courant de terre somme d'un courant de boucle i et d'un courant de fuites i et un déphasage phi entre la tension de référence et le courant i , et en déduire à la fréquence fixe Fm des parts résistive Rb et inductive Lb de l'impédance de terre pour ensuite calculer cette impédance de terre à la fréquence fixe Fm, le convertisseur calculant en outre une tension de contact Uc par le produit de l'impédance de terre à la fréquence fixe Fm par l'amplitude IF.
Patent FR-2997832-A1 (FR)
Title: Device for use with wooden seat of e.g. armchair used in interior, has wooden strips inserted in frame and connected by rubber band, which passes through holes drilled at different locations depending on blades
Inventor: ROMIEU VINCENT
IPC: A47C7/02
Filed: 2012-11-09
Abstract: The device has wooden strips (3) inserted in a frame (1) and connected by a rubber band (4). A small groove (10) absorbs movements of the strips. The rubber band passes through holes (5) drilled at different locations depending on blades. A drilling length is same for a part of the blades. A drilling is made at a 15 mm from an edge for a distance of 30 mm between the blades, and another drilling is made in a half of a distance between 15 mm and an end of a wood for another part of the blades. A groove (13) leads towards a lower part of the strips.
Patent FR-2985638-A1 (FR)
Title: Oyster cultivation device, has oyster breeding/storage compartments fixed on support structure, where structure is provided with attachment element on side face to handle and return support structure
Inventor: HELIE MICHEL-HENRI
IPC: A01K61/00
Filed: 2012-01-16
Abstract: The device (1) has a support structure (2) on which oyster breeding/storage compartments (3) made of rigid plastic material are fixed. The structure is provided with an attachment element (27) on one of side faces (200) of the structure, where the element handles and returns the structure. The structure has a set of rods formed of vertical uprights (21), central uprights (22), cross pieces (23), central crosspieces (24), longerons (25) and central longerons (26) assembled together such that the structure has general shape of parallelepiped i.e. rectangle parallelepiped. An independent claim is also included for a method for returning an oyster cultivation device.
Patent FR-2987497-A1 (FR)
Title: Delo et dispositif d'eclairage double illuminant
Inventor: CHOUKRI HAKIM
IPC: H01L51/52
Filed: 2012-02-23
Abstract: Diode électroluminescente organique, DELO, comprenant un empilage comprenant successivement et dans l'ordre : une première électrode (2, 8), d'un premier type d'électrode, parmi anode (2) ou cathode (8), transparente, une première couche de transport (3, 7) d'un premier type de porteur de charge, parmi électron ou trou, une couche d'émission (5), une deuxième couche de transport (7, 3) d'un deuxième type de porteur de charge, différent du premier type de porteur charge, une deuxième électrode (8, 2), d'un deuxième type d'électrode, différent du premier type d'électrode, où ladite couche d'émission (5) est apte à émettre une couleur blanche, telle que l'émission (21) au travers de ladite première électrode (2, 8) soit sensiblement conforme à un illuminant D65, où ladite deuxième électrode (8, 2) est transparente, et où l'épaisseur de la deuxième couche de transport (7, 3) est réglée de telle manière à ce que l'émission (22) au travers de ladite deuxième électrode (8, 2) soit sensiblement conforme à un illuminant A. L'invention concerne encore un dispositif d'éclairage comprenant au moins une telle DELO.
Patent FR-2990958-A1 (FR)
Title: Dispositif de formation de la foule et metier a tisser equipe d'un tel dispositif
Inventor: CHAMPION CLEMENT
IPC: D03C3/20
Filed: 2012-05-24
Abstract: Ce dispositif de formation de la foule pour métier à tisser comprend au moins un actionneur électrique rotatif (112) prévu pour l'enroulement autour d'une poulie (126) d'un élément funiculaire commandant au moins une lisse. Un arbre (114) de sortie de l'actionneur (112) est rotatif autour d'un premier axe (X114). Cet arbre (114) est pourvu d'un pignon (116) engrenant avec une couronne dentée (124) solidaire de la poulie (126) et mobile en rotation avec celle-ci autour d'un deuxième axe (Y126) perpendiculaire au premier axe (X114).
Patent FR-2991487-A1 (FR)
Title: Procede pour rendre accessible, notamment a des personnes visuellement deficientes, un dispositif de traitement d'images.
Inventor: LOISEAU ALAIN
IPC: G06F3/041
Filed: 2012-06-04
Abstract: Selon l'invention, le procédé est remarquable par le fait que l'on effectue les étapes suivantes : - on sélectionne au moins certaines des fonctions du dispositif (D) destinées à être accessibles notamment par des personnes visuellement déficientes ; - on paramètre l'écran tactile (ET) du dispositif (D) pour permettre un accès direct, par leur zone d'activation associée (2), aux fonctions du dispositif (D) sélectionnées ; - on forme une couche transparente aux dimensions (L, I) dudit écran (ET), qui comprend des mots en Braille, constitués d'un ou plusieurs motifs en Braille, représentatifs chacun d'une des fonctions sélectionnées, lesdits mots en Braille étant répartis sur la couche de telle façon à pouvoir être mis en correspondance avec des zones d'activation (2) des fonctions sélectionnées qui leur sont associées ; et - on positionne, avec ajustement, la couche transparente ainsi formée sur l'écran tactile (ET) paramétré pour mettre en correspondance les mots en Braille avec les zones d'activation (2) des fonctions sélectionnées.
Patent FR-2991573-A1 (FR)
Title: Composant femoral de prothese de genou, methode de fabrication d'un tel composant et prothese comprenant un tel composant
Inventor: FAURE ERIC
IPC: A61F2/38
Filed: 2012-06-08
Abstract: Ce composant fémoral (2) de prothèse de genou comprend une portion externe convexe (4) et une cage intercondylienne (82, 86), ce composant étant revêtu, sur au moins une surface interne (56, 62, 64, 66, 74, 76) destinée à être en appui contre une partie reséquée d'un fémur, d'une couche (156, 162, 164, 166, 174, 176) de revêtement favorisant la repousse osseuse. La couche (156, 162, 164, 166, 174, 176) de revêtement est apposée exclusivement sur des surfaces internes (56, 62, 64, 66, 74, 76) du composant (2) qui ne font pas partie de la cage intercondylienne (82, 86).
Patent FR-2996230-A1 (FR)
Title: Cable gomme in situ comprenant une composition comprenant un polysulfure organique.
Inventor: SALGUES NATHALIE
IPC: B60C9/00
Filed: 2012-09-28
Abstract: Le câble métallique (30) gommé in situ par une composition de caoutchouc (32). La composition de caoutchouc (32) comprend un polysulfure organique.
Patent FR-2997208-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une memoire flash
Inventor: BOURSIER NICOLAS
IPC: G06F12/02
Filed: 2012-10-19
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé concernant une mémoire de masse réinscriptible subdivisée en secteurs (Sn) à l'intérieur desquels sont enregistrées des pages (WL) de données, des données étant périodiquement actualisées. L'effacement d'une donnée dans un secteur implique l'effacement de toutes les données préalablement écrites dans ce secteur avant l'écriture d'une quelconque nouvelle donnée. Ledit procédé comporte les étapes suivantes : • écriture de données les unes à la suite des autres dans un secteur, à chaque donnée étant associée un bloc (BF) contenant au moins une information pour l'identification de la donnée, • écriture dans un bloc (AB) de données d'informations administratives permettant la gestion des données du secteur concerné dans ledit secteur, chaque bloc de données d'informations administratives étant écrit parmi les autres données du secteur et comportant, d'une part, une information pour l'identification des données et, d'autre part, une information de contrôle.
Patent FR-2995006-A1 (FR)
Title: Soupapes double fonction, debrayables, pour une cylindree operationnelle variable
Inventor: TOULMINET MICHEL PIERRE MARIE
IPC: F01L1/28
Filed: 2013-03-11
Abstract: Les soupapes double fonction débrayables permettent . Une cylindrée opérationnelle variable pour cycles « urbain » et « routier » ; . La récupération d'énergie sur les gaz brûlés des cylindres actifs et sa réutilisation par l'introduction d'air turbocompressé dans les cylindres inactifs ; . Des cylindres ayant des cylindrées unitaires différentes. Le cylindre possède les soupapes double fonction débrayables et : . Un clapet oscillant dans le conduit d'admission et d'échappement ; . Un arbre à cames principal agissant sur les soupapes et sur le clapet oscillant, soit directement, soit par l'intermédiaire de culbuteurs et de poussoirs. . D'un vérin pour assurer le débrayage des soupapes.
Patent FR-3007842-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une panne d'au moins un capteur present sur un aeronef mettant en oeuvre une detection de vent, et systeme associe
Inventor: D ARBONNEAU FRANCOIS XAVIER
IPC: G08B19/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: Ce procédé comprend les étapes suivantes : - mesure d'une vitesse air (Va) de l'aéronef ; - mesure d'une vitesse géographique (Vg) de l'aéronef (12); - détermination d'un vecteur vent instantané (Vv), sur la base de la vitesse air (Va) et de la vitesse géographique (Vg) mesurées. Il comporte les étapes suivantes : - établissement d'un vecteur (dW) de variations de vent instantané, sur la base du vecteur vent instantané (Vv) déterminé ; - projection du vecteur (dW) de variations de vent instantané sur la direction du vecteur d'une vitesse air ou géographique de l'aéronef ; - détermination de la présence d'une panne en fonction de la projection obtenue.
Patent FR-3015181-A1 (FR)
Title: Poche patissiere jetable biodegradable et compostable
Inventor: SCHLEE SERGE
IPC: A47J47/00
Filed: 2013-12-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un bio-plastique ou d'un PLA (anglais : polylactic acid, abrégé en PLA) pour la formation d'une poche pâtissière jetable et biodégradable et compostable destiné aux particuliers et/ou au professionnels et plus particulièrement aux métiers de bouche. Poche pâtissière ou poche à douille jetable biodégrable et compostable est formée par à partir d'un film bioplastique ou d'un PLA biodégradable et compostable en sac conique ayant deux ouvertures : une grande à la base pour introduire la garniture (crème, ganache, mayonnaise, etc.) et une petite au sommet à laquelle on adapte la douille et par laquelle la garniture sort.
Patent FR-3015948-A1 (FR)
Title: Chariot chevalet
Inventor: BERCET ARNAUD ROGER ERNEST
IPC: B62B3/10
Filed: 2013-12-26
Abstract: L'invention concerne un chariot chevalet à traction manuelle servant de support à la découpe du bois en buchettes. L'invention sécurise la découpe du bois en buchettes, facilite sa manutention, et son transport. Le chariot chevalet comprend un châssis (1) mécano soudé tubulaire carré. Des arceaux (7) tubulaires sont soudés sur le châssis suivant une répartition (R) permettant la découpe de buchettes à différentes longueurs standards. Douze ridelles (2) démontables, en acier tubulaire, servant au maintien des rondins de bois, viennent s'emboîter dans les arceaux (7). Le premier des arceaux (7) reçoit un tube supplémentaire recevant l'axe (Y) pivot de l'essieu avant (5) formant ainsi l'articulation du chariot. Le pivot (Y) de l'essieu avant (5) est un axe rond plein soudé perpendiculairement à l'essieu. L'essieu avant (5) reçoit à chaque extrémité un fer rond plein, formant la fusée recevant les roues (3). L'essieu arrière (6) est soudé sur le châssis, il reçoit à chaque extrémité un fer rond formant la fusée de l'essieu. Le timon (4) transmet la traction manuel le de l'utilisateur, il s'articule à sa base autour d'un axe soudé à l'essieu avant (5) et reçoit une poignée de traction à son extrémité. Quatre grandes roues (3) à pneumatique assurent le roulage du chariot sur tout type de support.
Patent FR-3002538-A1 (FR)
Title: Materiaux supramoleculaires a base d'oligo-amides
Inventor: LEIBLER LUDWIK
IPC: C07D233/02
Filed: 2013-02-25
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux matériaux supramoléculaires à base d'oligo-amides linéaires ou ramifiés, terminés à chacune de leurs extrémités par un groupe associatif comprenant un hétérocycle azoté porté par une séquence particulière. Elle se rapporte également au procédé de préparation de ces matériaux, ainsi qu'à leurs utilisations.
Patent FR-3007640-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comportant deux agents basiques, un acide, des precurseurs de coloration d'oxydation et un agent oxydant
Inventor: WAHLER ARNO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-06-26
Abstract: La présente invention concerne une composition de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant a) un ou plusieurs colorants d'oxydation, b) un ou plusieurs agents alcalins organiques ayant un poids moléculaire inférieur ou égal à 300 g.mol-1, c) un ou plusieurs agents alcalins minéraux, d) un ou plusieurs acides organiques ou inorganiques et e) un ou plusieurs agents oxydants ; le pH de la composition étant supérieur ou égal à 7. L'invention concerne également un procédé de coloration mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition de coloration.
Patent FR-3007792-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement de gaz d'echappement d'un moteur thermique
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N3/20
Filed: 2013-07-01
Abstract: L'invention porte sur une ligne d'échappement (80) de gaz d'échappement (81) émis par un moteur (10) à combustion interne, ladite ligne d'échappement étant équipée d'un ensemble d'organes de dépollution comprenant respectivement, selon le sens d'écoulement des gaz d'échappement (81) dans ladite ligne d'échappement, un catalyseur d'oxydation DOC (20), un filtre à particules FAP (30) disposé an aval du catalyseur d'oxydation et un catalyseur de réduction sélective SCR (40) disposé en aval du filtre à particules FAP, ladite ligne d'échappement étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un matériau adsorbeur d'oxydes d'azote PNA (22) disposé dans ledit catalyseur d'oxydation DOC (20).
Patent FR-3013510-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif pyroelectrique et/ou piezoelectrique
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: H01L41/22
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif piézoélectrique et/ou pyroélectrique comprenant un film (16) comprenant du polyfluorure de vinylidène et/ou au moins un copolymère du polyfluorure de vinylidène, le procédé comprenant un étape de formation d'au moins une portion (14) d'une couche d'une solution comprenant un solvant et un composé comprenant du polyfluorure de vinylidène et/ou au moins le copolymère du polyfluorure de vinylidène et une étape d'irradiation de la portion avec des impulsions d'au moins un rayonnement ultraviolet.
Patent FR-3014916-A1 (FR)
Title: Accessoire pour la pose et la recuperation de cones de signalisation.
Inventor: JULIEN FELIX
IPC: E01F9/70
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de manutention de cônes de signalisation (12) susceptible d'équiper un véhicule, lequel dispositif comprend : - un bâti (1), - un moyen de transfert (11) des cônes (12) d'une unité d'approvisionnement (10) à un poste de prise en charge (9), - une unité de préhension des cônes (2), - et des moyens de déplacement de ladite unité de préhension (2) entre le poste de prise en charge (9) et des points de dépose (15), caractérisé en ce que, les moyens de déplacement comprennent: - une unité ascenseur (4) qui assure un mouvement vertical de monte et baisse de l'unité de préhension (2), - une unité de translation (3) qui assure un mouvement transversal horizontal de ladite unité ascenseur (4) et de ladite unité de préhension (2), ladite unité de translation (3) comportant au moins une première glissière (5) qui comprend une partie fixe solidaire du bâti (1) et une partie mobile en translation, une seconde glissière (6) qui comprend une partie solidaire de la partie mobile de la première glissière (5) et une seconde partie mobile en translation qui se présente sous la forme d'un chariot (7), ladite unité ascenseur (4) comprenant un guide vertical (8) solidaire du chariot (7) et de ladite unité de préhension (2).
Patent FR-3017854-A1 (FR)
Title: Equipement portable de securite en milieu aquatique
Inventor: DE CRASTO LAURENT
IPC: B63C9/20
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de flottaison comportant un corps creux gonflable (2) relié à une source (3) de gaz de gonflage par une vanne (5) maintenue fermée par un mécanisme de verrouillage apte à être déverrouillé en réponse à une immersion prolongée du corps creux (2), caractérisé en ce que le corps gonflable comporte un émetteur (9) d'ondes radio haute fréquence et un récepteur (8) de ces ondes associé à un microprocesseur (6) de discrimination des ondes reçues, susceptible d'émettre un signal de commande du mécanisme de verrouillage de la vanne pour le faire changer d'état et ouvrir la vanne (5).