baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102161-B1 (FR)
Title: Emballage de conditionnement de produits alimentaires frais tendant à exsuder des liquides
Inventor: GUIRAUD ROLAND
IPC: B65D85/34
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-09-24
Abstract: Emballage de conditionnement de produits alimentaires frais tendant à exsuder des liquides, du type fruits fragiles, comprenant un récipient pour les produits à conditionner comportant un fond 2 et une paroi 1 périphérique. Le fond 2 présente un socle 4 central en relief par rapport à une goulotte 3 périphérique placée à la base de la paroi 1, ledit socle 4 étant muni de motifs alternativement en creux 6 et surélevés 5 ainsi que d’orifices 7. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104443-B1 (FR)
Title: Dispositif d'humidification pour appareil respiratoire à pression positive
Inventor: HUNGR NIKOLAI
IPC: A61M16/16
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif de ventilation respiratoire (1), destiné à envoyer un flux d'air, généré par un ventilateur, dans un conduit (9), le conduit s'étendant entre le dispositif et un masque respiratoire (8), destiné à être porté par un utilisateur, le dispositif s'étendant entre une extrémité inférieure (3), formant un fond, et une extrémité supérieure (4), le dispositif comportant:                                    une chambre de ventilation (5), renfermant le ventilateur ;                  un humidificateur (6), relié à la chambre de ventilation, et destiné à humidifier de l'air insufflé par le ventilateur, le respirateur comportant un réservoir (25) destiné à recevoir de l'eau ;                            l'humidificateur comportant :                                    une chambre de liaison (10), adjacente de la chambre de ventilation (5), et comprenant :                         une ouverture d'admission (13i), débouchant de la chambre de ventilation ;                         une ouverture d'évacuation (13o), débouchant sur un canal d'évacuation (19), le canal d'évacuation étant configuré pour être raccordé au conduit (8);                                                       une chambre d'humidification (20), comportant le réservoir d'eau ;                 une première ouverture (151) et une deuxième ouverture (152), distinctes l'une de l'autre, formées entre la chambre de liaison (10) et la chambre d'humidification (20);
Patent FR-3108991-B1 (FR)
Title: Commande d’une unité électronique de commutation pour l’alimentation électrique d’une charge inductive de puissance.
Inventor: ROL BAPTISTE
IPC: G05B11/30
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé de commande d’une unité électronique de commutation (1) d’alimentation électrique d’une charge inductive de puissance, comportant les étapes suivantes :  - activer un condensateur de filtrage initial en le connectant entre l’alimentation électrique (3) de l’unité électronique (1) et la masse, et désactiver les autres condensateurs de la batterie (7) de condensateurs de filtrage ;  - mesurer le courant traversant ce condensateur de filtrage initial ;  - si ce courant est supérieur à un seuil de courant nominal prédéterminé, activer un condensateur de filtrage supplémentaire en le connectant entre l’alimentation électrique (3) de l’unité électronique (1) et la masse, en parallèle du condensateur de filtrage initial.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109790-B1 (FR)
Title: Procédé de conception d’une source de recharge artificielle
Inventor: DEWANDEL BENOIT
IPC: E21B43/12
Filed: 2020-04-29
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention est un procédé de conception d’une source de recharge artificielle (2) d’un aquifère (1), dans le lequel on met en œuvre les étapes suivantes :  - fourniture d’au moins une donnée d’aquifère (1) relative à une caractéristique de l’aquifère (1) ;  - fourniture d’au moins une donnée de puits (3) relative à une caractéristique d’un puits (3) de pompage de l’aquifère (1) ;   - fourniture d’au moins une donnée de source de recharge artificielle (2) relative à une caractéristique d’une source de recharge artificielle (2) de l’aquifère (1) ;  - au moyen des données fournies d’aquifère, de source de recharge artificielle et de puits, détermination d’au moins une donnée de conception de la source de recharge artificielle (2) ;  - au moyen de la donnée de conception, conception de la source de recharge artificielle.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3110347-B1 (FR)
Title: Compositions de vapotage
Inventor: BENHALIMA SAMY
IPC: A24F47/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: Compositions de vapotage L’objet de la présente invention concerne l’utilisation d’une combinaison d’une première épice, de type pimenté, avec une seconde épice, de type poussiéreux, pour générer ou moduler le picotement en gorge ressentit par un utilisateur lors de vapotage et/ou pour renforcer la puissance aromatique dans un liquide de cigarette électronique, ainsi qu’une composition comprenant une telle combinaison d’épices, un procédé de fabrication, ainsi que les produits dérivés tels que les cartouches pour cigarette électronique.
Patent FR-3110645-B1 (FR)
Title: Boulon de fixation sécurisé et son utilisation pour le montage d’un appareillage sur une plateforme.
Inventor: PILLOSIO LUIGI
IPC: F16B35/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention a pour objet un boulon amovible sécurisé de fixation amovible de deux pièces planes (A, B) placées de part et d’autre d’un plan médian de jonction (P) et comportant une tige filetée (11) munie, à une extrémité, d’une tête (12) de commande de sa rotation autour de son axe (10) et sur laquelle est vissé au moins un écrou, les deux pièces planes à serrer (A,B) étant percées, respectivement, de deux orifices alignés (10a, 10b) pour le passage de ladite tige (11) dont l’extrémité opposée à la tête de commande (12) est vissée sur un premier écrou de serrage (13) prenant appui sur une face externe d’une première pièce plane (B) placée du coté du plan de jonction (P) opposé à la tête de commande (12), caractérisé par le fait que ledit boulon (1) est associé à un système anti- chute comportant un câble de sécurité (14) de longueur suffisante pour permettre la manipulation du boulon et ayant une première extrémité fixée sur un organe de maintien fixe (15), écarté des deux pièces planes à serrer (A, B) et une seconde extrémité (17) fixée sur la tige filetée (11) avec possibilité de rotation de celle-ci autour de son axe (10), de façon que ledit câble de sécurité (14) assure l’accrochage, au moins de la tige filetée 11 du boulon (1) sur l’organe de maintien fixe (15), en cas de démontage du boulon (1) après desserrage des deux pièces planes (A, B), et que l’écrou de serrage (13) sur lequel est vissée l’extrémité de la tige filetée (11) opposée à la tête de commande (12) est solidarisé avec la face externe de la première pièce plane (B) sur laquelle il prend appui, de façon à rester en place après démontage du boulon (1), pour une nouvelle utilisation de celui-ci.  Figure à publier avec l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3099836-B1 (FR)
Title: Dispositif à écran tactile
Inventor: Mitsuhashi Tsubasa
IPC: G06F3/044
Filed: 2020-08-04
Granted: 2023-03-10
Abstract: Un dispositif à écran tactile (2) comprend : une pluralité de régions de détection (50) agencées sous forme de matrice ; et un élément de câblage d'émission (71) et un élément de câblage de réception (81) formés pour chacune de la pluralité de régions de détection, dans lequel une région d'agencement de câblage d'émission (70) et une région d'agencement de câblage de réception (80) sont formées de manière à ce qu'elles soient alignées dans une direction, dans lequel une valeur calculée à partir de la formule suivante est inférieure à une valeur cible d'une précision de position de coordonnée : AW + 2 * BW - TC, où BW est une largeur d'intervalle entre l'une des régions de détection et une région de détection suivante dans ladite direction, AW est une largeur des régions de détection dans ladite direction, et TC est un diamètre de toucher.  Figure pour l’abrégé : Fig:7
Patent FR-3113440-B1 (FR)
Title: Dispositif électrique à refroidissement par boîte à eau et système électrique comportant un tel dispositif
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H01L23/34
Filed: 2020-08-14
Granted: 2022-12-30
Abstract: Ce dispositif comporte : - un corps principal (302) comprenant un connecteur d’entrée (304) et un connecteur de sortie (306) d’un liquide de refroidissement, un canal d’écoulement du liquide de refroidissement présentant des ouvertures supérieures, et des premier et deuxième emplacements (324, 326) de réception de module électronique de puissance, recouvrant chacun au moins une ouverture supérieure respective et ayant une même première configuration de réception ; et - un premier module électronique de puissance (110) compatible avec la première configuration de réception pour être reçu de manière interchangeable dans les premier et deuxième emplacements (324, 326).  Il comporte en outre : - une pièce intermédiaire (502) compatible avec la première configuration de réception pour être reçu de manière interchangeable dans les premier et deuxième emplacements (324, 326) et présentant un troisième emplacement (506) de réception de module électronique de puissance ayant une deuxième configuration de réception, différente de la première ; et - un deuxième module électronique de puissance (112) incompatible avec la première configuration de réception mais compatible avec la deuxième configuration de réception.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3114367-B1 (FR)
Title: Réducteur amélioré pour le maintien de couronne.
Inventor: NIEPCERON CLÉMENT PAUL RENÉ
IPC: F16H57/08
Filed: 2020-09-23
Granted: 2022-12-02
Abstract: Réducteur amélioré pour le maintien de couronne Réducteur pour une turbomachine (6) s’étendant autour d’un axe (X-X) de rotation, comprenant une couronne (9) reliée à un porte couronne (12), dans lequel le porte couronne (12) présente selon une vue en coupe selon un plan incluant l’axe (X-X), un segment interne (124), un segment externe (126) et un support de couronne (128), s’étendant successivement depuis l’arbre interne (122) jusqu’au support de couronne (128), le segment interne (124) s’étend jusqu’à un rayon R1 par rapport à l’axe (X-X), le segment externe (126) forme un angle β avec le segment interne (124), le support de couronne (128) forme un angle α avec le segment externe (126), et est solidarisé à la couronne (9) via une liaison boulonnée réalisée à un rayon nominal R2 par rapport à l’axe (X-X), en ce que le rapport R1/R2 est compris entre 0,3 et 0,7.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3115086-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement mécanique entre deux arbres , boîtier d’engrenage de turbomachine l’ayant
Inventor: KASPRZAK JEAN-BAPTISTE FRANÇOIS ANDRÉ
IPC: F16H55/08
Filed: 2020-10-08
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’accouplement mécanique, comportant un arbre mâle (1) portant des dents externes (11), un arbre femelle portant des dents internes, chaque dent (11) ayant un sommet (12), dont une extrémité longitudinale (13) est reliée à une surface (15) de l’arbre (1) par un flanc frontal (14), caractérisé en ce que les flancs frontaux (14) sont courbes et convexes le long de la direction (AX), entre le diamètre (D1) de l’extrémité (13) des sommets (12) et le diamètre (D2) de la surface (15), avec une continuité de pente des flancs frontaux (14) au moins entre l’extrémité (13) et la surface (15).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3115760-B1 (FR)
Title: Segment de voile rigide à épaisseur variable
Inventor: SERRE GILLES
IPC: B63H9/061
Filed: 2020-10-30
Granted: 2023-10-13
Abstract: Segment de voile rigide à épaisseur variable.  L’invention s’attache à réduire la hauteur de l’empilement des éléments composant une structure verticale segmentée mobile pivotable, en rendant possible la diminution de l’épaisseur de chaque segment en position horizontale. Une moindre hauteur de l’empilement apportant un gain supplémentaire en termes d’encombrement, de stabilité et donc de sécurité au support accueillant la structure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2359243-B1 (FR)
IPC: D06P1/667
Filed: 1976-07-23
Granted: 1978-12-15
Abstract: Dyeing with a dyestuff containing a metal or from a bath in the presence of one or more metallic elements, especially alkaline-earth or heavy metals, is carried out in the presence of a sequestrating agent or sequestrant. According to the invention the sequestrant is a derivative of a phosphonic acid having no effect on the physical-chemical characteristics of the dyestuff which is used and is preferably a salt of a hydroxy-lower-alkane-phosphonic acid.
Patent FR-2456713-B1 (FR)
IPC: C03C1/10
Filed: 1979-05-17
Granted: 1984-10-19
Abstract: Refining agents comprising intimate mixtures of finely-divided sulfates and reducing agents are added to vitrifiable charges of glassmaking raw materials prior to melting the raw materials so that, when the charge is melted, the refining agent will evolve bubbles of sulfur dioxide gas which will remove smaller bubbles of other gases from the molten glass as these bubbles rise to the surface of the molten glass. The metal sulfates and reducing agents (preferably carbon) employed in the refining agent have a particle size of less than about 0.1 mm and are formed into homogeneous agglomerates having a size of about 1 to 5 mm. The glassmaking raw materials are also finely-divided and may be used in this form or may be formed into agglomerates of about the same size as, or containing the agglomerated refining agent. The relative amounts of reducing agent to sulfur in the refining agent is such that at least one-fourth of the sulfate present will be reduced to the sulfide form, and the amount of refining agent employed is such that the amount of added sulfur expressed as SO3 is at least 0.05% by weight of the glass to be obtained.
Patent FR-2573285-B1 (FR)
Inventor: CAZAS FRANCIS
IPC: A47J43/12
Filed: 1984-11-19
Granted: 1987-02-13
Abstract: 1. Whipping apparatus, especially for food products, comprising a liquid products tank (1), a metering pump (3) connected to the tank (1) by a pipe (2) adapted to be occluded by a valve (5), a variable volume chamber (12) into which, in addition to the liquid product, a pressurized gas is introduced through a pipe (16), the said chamber comprising a mixture outlet pipe (13), characterized in that a slide (5) constituting the said valve(5) is provided between the metering pump(3) and the variable volume chamber (12), opening then closing the outlet pipe (2) from the tank, and closing then opening a pipe (7) connected to the variable volume chamber (12), the variable volume chamber (12) being separated from the liquid intake chamber which feeds into the metering pump (8) so that the operations of metering and of compression-expansion are constantly separate.
Patent FR-2585353-B1 (FR)
Inventor: DESBOIS MICHEL
IPC: C07C41/26
Filed: 1985-07-26
Granted: 1988-08-12
Abstract: A process for preparing hydroxylated aromatic compounds optionally bearing at least one trifluoromethyl, trifluoromethoxy or trifluoromethylthio group. A chloroformate or fluoroformate, optionally bearing at least one trihalomethyl-, trihalomethoxy- or trihalomethylthiophenyl group, is reacted with liquid hydrofluoric acid. The aromatic compounds obtained are useful as synthesis intermediates in the pharmaceutical or the plant-protection industry.
Patent FR-2658970-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE CHARBONNIER
IPC: H04N1/327
Filed: 1990-02-27
Granted: 1992-07-03
Abstract: The telecopier is connected to a telephone line (2) and to an associated telephone set (3). It comprises a central processor (4), a data analysis module (5), a printer (6), a modem (8, 9), a block (12) for switching the telephone line (2) either onto the associated set (3) or onto the modem (8, 9), an incoming call indicator (13), and a current detector (14). It also includes an off-hook signal generator (19), a telecopy call signal generator (11) and a telecopy start key (7) configured to allow the starting of the telecopy protocol.
Patent FR-2659169-B1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN GAZZOLA
IPC: H01C7/12
Filed: 1990-03-02
Granted: 1992-06-19
Abstract: Lightning arrestor device for protection of electric lines, in particular, medium-voltage overhead lines, of the kind comprising a stack which is formed by varistors (1) and end electrodes (2) maintained under axial pressure, and which is arranged inside a sealed protective envelope (3), characterised in that between the elements constituting the stack (1-2) there is provided an insertion piece (4, 40) exhibiting elastic deformability to crushing thus maintaining the quality of the electrical connection between the adjacent elements whilst affording free zones able to receive the layer of adhesive (5, 50, 30) required for the mechanical assembly of said elements.
Patent FR-2708374-B1 (FR)
Inventor: EBERHARD KERTSCHER
IPC: B29B13/02
Filed: 1993-07-26
Granted: 1995-10-13
Abstract: PCT No. PCT/EP94/01961 Sec. 371 Date Jan. 23, 1996 Sec. 102(e) Date Jan. 23, 1996 PCT Filed Jun. 16, 1994 PCT Pub. No. WO95/03127 PCT Pub. Date Feb. 2, 1995A method for recovering materials, in particular rejects or scraps of sheathed cables or wires, comprises introducing the parts into an enclosed space and placing them on a support provided with a drain, removing the oxygen from the enclosed space, raising the temperature inside the enclosed spaced until it reaches a melting temperature of one of the materials so that it drains through the drain, collecting the melted material in a recovery tank maintained at a temperature less than or equal to the melting temperature, then raising the temperature inside the enclosed space to cause the material remaining on the parts to dissipate in the form of vapour or gas, and recovering after cooling, the material drained into the recovery tank and the material or materials remaining on the support.
Patent FR-2714743-B1 (FR)
Inventor: JEANTIL ROBERT
IPC: F15B11/20
Filed: 1993-12-31
Granted: 1996-02-23
Abstract: Device for the hydraulic regulation of the rotation of two shafts driven respectively by a first hydraulic motor and a second hydraulic motor (20, 18) supplied with hydraulic fluid from a common source to which they are connected in series by means of respective directional control valves (21, 25), characterised in that the downstream terminal of the first hydraulic motor (20) is connected to the downstream terminal of the second hydraulic motor (18) by means of a sequential valve (28) set for a predetermined pressure value and connected to the upstream terminal of the first motor (20) and designed, by opening, to cause the second motor to stop when the pressure on the upstream terminal of the first motor reaches the said predetermined value.
Patent FR-2718158-B1 (FR)
Inventor: DESCHAMPS GEORGES-PAUL
IPC: D03D1/00
Filed: 1994-03-29
Granted: 1996-06-28
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00388 Sec. 371 Date Oct. 25, 1996 Sec. 102(e) Date Oct. 25, 1996 PCT Filed Mar. 28, 1995 PCT Pub. No. WO95/26435 PCT Pub. Date Oct. 5, 1995A temporary surface covering to allow or facilitate the circulation of vehicles on sandy or swampy soils. The surface covering is formed of a woven structure formed from weft threads (No 1 to 26) of the monofilament type disposed along a single layer and warp threads (No 1 to 10), also disposed along a single layer. The weave of the woven structure is such that each warp thread is interlaced with the weft thread preferably and approximately along half the intersections of the rows and columns of the weave so as to obtain, for each warp thread, at least one tight single weave zone (A) followed by a loose thread zone (B). The alternation of the various zones provokes retightenings of the weft threads creating a large relief (S1, S2, C1, C2) of the fabric embodied.
Patent FR-2773273-B1 (FR)
Inventor: PIZZO SIMON
IPC: H01R9/22
Filed: 1997-12-31
Granted: 2000-03-10
Abstract: The outer curved double legged section is more flexible than previous connection pieces. Individual blocks can move relatively longitudinally making it easy to clip the unit in place.
Patent FR-2777450-B1 (FR)
Inventor: CHEVILLON GERARD
IPC: A61F2/07
Filed: 1998-04-16
Granted: 2000-10-13
Abstract: The assembly consists of a tubular prosthesis (1) which is inserted into the aneurism (23), and fixings (11) and seals (29) applied to the outside of the vessel. The prosthesis has zones (d) such as accordion pleats to absorb variations in length, and is held in place by fasteners (13) such as rivets or sutures which pass through the vessel wall and are fitted laparoscopically.
Patent FR-2777945-B1 (FR)
IPC: F02D9/06
Filed: 1998-04-22
Granted: 2000-06-16
Abstract: A decelerator device for obtains constant and maximal decelerating power whatever the engine speed, by controlling the pressure of the gases upstream of the valve by balancing the efforts at the actuator cylinder rod. The decelerator device (1) includes a balancing device (25) incorporated in the actuator cylinder (9), cylinder rod (12) dissociated from the piston (11) and a calibrated spring member (26) mounted between them. When the valve (7) is closed and, based on a counter-pressure predetermined by the spring member calibration, the actuator rod (12) moves back by stroke C' which causes the valve (7) to open by an angle prop generating a leakage of the exhaust gases. Beyond the. threshold, the valve (7) reopening angle varies according the exhaust gas pressure thereby ensuring a constant and maximal counter-pressure whatever the engine speed. The invention is applicable to combustion engines and in particular to industrial vehicles.
Patent FR-2778619-B1 (FR)
Inventor: BOUTIN REMY
IPC: B62B3/16
Filed: 1998-05-15
Granted: 2000-06-23
Abstract: The trolley has base shelf (1) with four corner wheels (7A,7B,8A,8B), into which side panels (2A,2B) are slotted and secured in place with side pieces (6A,6B) inserted in the hollow slots (10) of the panels. Shelves (5A,5B) are secured to the panel sides by means of the frame construction, in positions to suite use. A sliding shelf (16) can be incorporated to provide pullout access with support on side arms (3A,3B,3C,3D)
Patent FR-2779918-B1 (FR)
Inventor: IMMELE ARNAUD
IPC: C12H1/02
Filed: 1998-06-18
Granted: 2001-07-13
Abstract: A powder comprises particles (particle size: 0.2-5 mm, surface/volume ratio: 1-12) containing a food additive and an effervescent excipient. An Independent claim is also included for the addition of the powder comprising a food additive and an effervescent excipient to a liquid, especially wine.
Patent FR-2781202-B1 (FR)
Inventor: VALLOT BERNARD
IPC: B65D33/38
Filed: 1998-07-16
Granted: 2001-01-12
Abstract: A flexible sachet for transporting bio-pharmaceutical liquids with a volume of 50 liters or more, of the bellows type, assumes when filled a substantially parallelepiped shape. It comprises a bottom wall, a top wall and four lateral walls. It is made of a single laminated film with three or more layers, the innermost layer being a plastics material layer that can be heat welded and is biocompatible with the media transported. A method of manufacturing the sachet is also disclosed.
Patent FR-2784300-B1 (FR)
Inventor: OLLIVIER JEAN FRANCOIS
IPC: A61N1/368
Filed: 1998-10-13
Granted: 2000-12-08
Abstract: The end (34) of the probe auto-orientates, and the electrode is of a sector type with a lateral part extending in a radial plane only within one sector of the probe. Device comprises a probe body with an elastically deformable hollow casing, the end (34) of which holds a stimulation electrode (54). A detachable mandrel can be introduced into the hollow body and moved within the hollow tube with the mandrel relatively rigid compared with hollow tube. It is also locally plastically deformable. The end (34) of the probe naturally forms two distinct curves that are formed on each of its surfaces. A first surface (62) corresponds to one orientation curve, and a second surface (64) corresponds to a pressure surface.