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Patent FR-3091336-A1 (FR)
Title: Méthode de détermination du niveau de charge en fluide réfrigérant dans un circuit de refroidissement pour un système de climatisation
Inventor: PALMISANO DOMENICO
IPC: F25B49/02
Filed: 2018-12-31
Abstract: L’invention concerne une méthode de détermination du niveau de charge en fluide réfrigérant dans un circuit de refroidissement (1) pour système de climatisation embarqué dans laquelle la quantité totale de fluide réfrigérant sous forme gazeuse et liquide contenue dans les différents composants (2, 3, 4, 5 et 10) du système de climatisation est calculée seulement sur la base de données internes au circuit de refroidissement. Cette méthode est mise en œuvre par un module de détection de fuite sur un circuit de refroidissement d’un système de climatisation embarqué comprenant des capteurs (9, 11, 12, 13 et 14) pour mesurer des caractéristiques physiques du réfrigérant en différentes parties du circuit 1, et un contrôleur 8 apte à calculer le niveau de charge en réfrigérant contenu dans les différents composants (2, 3, 4, 5 et 10) du système de climatisation sur la base de données correspondant aux paramètres géométriques et techniques des différents composants du circuit de refroidissement, du type de réfrigérant utilisé et des caractéristiques physiques mesurées du réfrigérant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091900-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un panneau d’echange thermique et de production d’energie electrique
Inventor: MOHAMED AZATH
IPC: F02C7/18
Filed: 2019-01-17
Abstract: Turbomachine (1), d’axe longitudinal (X), comprenant un panneau d’échange thermique et de production d’énergie électrique (18), le panneau (18) comprenant : - un élément balayé par un flux de gaz ; - une chambre de circulation d’huile ; - un convertisseur thermoélectrique s’étendant entre ledit élément et ladite chambre, ledit convertisseur thermoélectrique produisant de l’énergie électrique à partir d’une différence de température entre une source froide et une source chaude ; caractérisée en ce que la turbomachine (1) comprend une soufflante mobile (2) entourée par un carter externe (4), ledit panneau (18) étant disposé en aval de ladite soufflante (2) et rapporté sur une face interne dudit carter externe (4), ledit flux de gaz étant un flux d’air généré par ladite soufflante (2), ledit flux d’air formant ladite source froide et recevant de l’énergie thermique de ladite huile, ladite huile formant ladite source chaude et cédant de l’énergie thermique audit flux d’air. Figure pour l'abrégé :Figure 1
Patent FR-3093732-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’une biomasse cellulaire microbienne ayant des propriétés de floculant
Inventor: BESSIERE YOLAINE
IPC: C12N1/22
Filed: 2019-03-11
Abstract: L’objet de la présente invention se rapporte à une biomasse cellulaire microbienne ayant des propriétés de floculant, à son procédé d’obtention et à son utilisation dans le traitement par floculation.
Patent FR-3094021-A1 (FR)
Title: Closoir ventilé pour toiture
Inventor: MARTINAT ERIC
IPC: E04D13/17
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention porte principalement sur un closoir (10) configuré pour être intégré partiellement sous une ligne de tuiles faitières de toiture (103), le closoir (10) étant formé d’une unique pièce profilée comprenant : - une portion supérieure, - une portion centrale comprenant deux pans (11) agencés de part et d’autre de la portion supérieure (23), chaque pan (11) étant muni d’au moins une ouverture (21) configurée pour ventiler l’intérieur de la ligne de tuiles faitières (101), - une portion inférieure 12 comprenant deux ailettes (24) latérales, chacune des ailettes (24) étant reliée à une portion centrale (23) et s’étendant chacune depuis la portion centrale (23) de manière saillante. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095427-A1 (FR)
Title: Unité de conditionnement d’une pâte à cuire, procédé d’utilisation et flan en carton pour moule de cuisson de la pâte
Inventor: GEY AMÉLIE
IPC: B65D81/38
Filed: 2019-04-25
Abstract: « Unité de conditionnement d’une pâte à cuire, procédé d’utilisation et flan en carton pour moule de cuisson de la pâte » L’invention concerne une unité de conditionnement (21) d’une pâte à cuire (20) comportant un flan (1) en carton sur lequel est disposée à plat la pâte à cuire (20), ladite pâte à cuire (20) étant adaptée à être cuite dans un moule. Le flan (1) en carton est résistant à la chaleur d’une cuisson de la pâte à cuire (20), le flan (1) est plat et comporte sur sa périphérie des découpes (15) (22, 23) et des lignes d’affaiblissement (13, 14), lesdites lignes d’affaiblissement (13, 14) étant destinées à permettre le pliage du carton du flan (1) le long desdites lignes d’affaiblissement (13, 14), lesdites découpes (15) (22, 23) et lignes d’affaiblissement (13, 14) définissant un ensemble de panneaux de bord (3 à 10) pouvant être pliés vers le haut par rapport au reste (2) du flan pour former un moule, les panneaux de bord (3 à 10) formant alors une paroi périphérique montante du moule lorsqu’ils sont pliés vers le haut et délimitant un fond (2) de moule constitué du reste du flan (1), chaque panneau de bord (3 à 10) comportant deux extrémités latérales opposées (19) et un bord externe (22, 23) opposé à la ligne d’affaiblissement (13, 14) reliant ledit panneau de bord (3 à 10) au fond (2), au moins une partie (3, 5, 7, 9) de l’ensemble des panneaux de bord (3 à 10) pouvant être solidarisés entre eux par leurs extrémités latérales (19) adjacentes respectives lorsque les panneaux de bord (3 à 10) sont pliés vers le haut. Figure 1
Patent FR-3101484-A1 (FR)
Title: Pile à combustible adaptée à caractériser au moins un polluant present dans un gaz reactif
Inventor: VINCENT RÉMI
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-09-30
Abstract: L’invention porte sur une pile à combustible comportant : plusieurs cellules électrochimiques (10), dont une cellule de caractérisation, coplanaires les unes aux autres ; un dispositif de surveillance (20) adapté à détecter une diminution des performances de la pile à combustible (1) à partir de la valeur mesurée du signal électrique de référence mesuré par un capteur de mesure (22) ; et un dispositif de caractérisation (30) adapté à caractériser un polluant présent dans au moins l’un des gaz réactifs à partir au moins du signal électrique de réponse mesuré par un capteur de mesure (32) connecté à la cellule de caractérisation. Figure pour l’abrégé : fig. 1
Patent FR-3105264-A1 (FR)
Title: Dispositif de depot chimique en phase vapeur assiste par plasma à capacite de production augmentee
Inventor: MONNA RÉMI
IPC: C23C16/458
Filed: 2019-12-19
Abstract: Dispositif de dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma sur une pluralité de substrats comportant une enceinte, des moyens d’alimentation en gaz et des moyens d’évacuation connectés à l’enceinte, un porte-nacelle (6) logé dans l’enceinte et configuré pour entrer et être extrait par l’ouverture, des nacelles (4) configurées pour supporter des substrats, lesdites nacelles comportant une pluralité de plaques entre lesquelles sont logés les substrats, chaque nacelle (4) comportant des moyens de manutention configurés pour coopérer avec un dispositif de manutention extérieur. Le porte-nacelle (6) et les nacelles (4) sont configurés pour que les nacelles soient suspendues de manière amovible par rapport au porte-nacelle, que les substrats soient orientées verticalement une fois les nacelles suspendues au porte-substrat et que les nacelles soient disposées l’une au-dessus de l’autre. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3107424-A1 (FR)
Title: Caisson avec compartiment amovible pour ruche
Inventor: MICHEL STÉPHANE ARMAND
IPC: G01K7/00
Filed: 2020-02-20
Abstract: Ladite invention est un caisson surplombant le corps de ruche ou ses réhausses, caractérisé en ce qu’il comprend un compartiment amovible en son centre pouvant s’extraire par l’un ou l’autre des côtés latéraux par rapport à la façade de la ruche. Le dispositif permet l’introduction de différents compartiments amovibles aux fonctions variées. Le but étant de réduire l’intervention par ouverture de la ruche, tout en simplifiant les actions de l’apiculteur. Pilotée par électronique, des capteurs permettent de connaitre l’évolution de l’essaim et donc d’optimiser les actions de l’utilisateur L’invention est donc destinée au milieu de l’apiculture et à ses pratiquants.
Patent FR-3108071-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des inclinaisons d’assise et de dossier d’un siège de véhicule automobile
Inventor: LEMAITRE ERIC
IPC: G01B5/24
Filed: 2020-03-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure des inclinaisons d’assise (3) et de dossier (4) d’un siège (2) de véhicule automobile muni de deux arceaux d’ancrage de type Isofix (5) s’étendant entre ladite assise (3) et ledit dossier (4), ledit dispositif comportant :- une embase (100) présentant une face inférieure de contact (122A) destinée à venir reposer contre le médaillon central (3A) de ladite assise (3), et- un dos (200) monté articulé à pivotement autour d’un axe transversal vis-à-vis de ladite embase (100) et présentant une face arrière de contact (201A) destinée à venir reposer contre le médaillon central (4A) dudit dossier (4) ;caractérisé en ce que ladite embase (100) comporte deux bras latéraux (112) agencés symétriquement et munis à leurs extrémités arrière respectives de deux pinces de fixation (113) aptes à se verrouiller sur les deux arceaux d’ancrage Isofix (5) dudit siège (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111204-A1 (FR)
Title: Sécurisation de la connexion entre un véhicule et un serveur distant de gestion dudit véhicule
Inventor: MYARA DAVID
IPC: H04W12/12
Filed: 2020-06-04
Abstract: L'invention concerne un véhicule (V) comportant un module de communication (MC) apte à utiliser deux cartes d’identifiants de télécommunication, l’une (VCA) relative à un abonnement du constructeur du véhicule (V), l’autre (UCA)  relative à un abonnement d’un utilisateur, le véhicule (V) comportant un environnement d’exécution de confiance (TEE) hébergeant des fonctions sécuritaires, et un environnement d’exécution d’un système multimédia (EESM) hébergeant une partie du module de communication (MC), l’environnement d’exécution de confiance (TEE) comportant un module de supervision (MS) de la connexion entre le véhicule (V)  et un serveur distant de gestion (SG) du véhicule (V).     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115717-A1 (FR)
Title: Revêtement à base de pyrrole pour la protection contre la corrosion
Inventor: RAHMANI AMIR
IPC: B32B37/14
Filed: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de revêtement anticorrosif d’au moins une surface métallique et/ou conductrice comprenant les étapes successives suivantes :      (a) ladite au moins une surface métallique et/ou conductrice ou semi-conductrice est traitée par une solution contenant du monomère de pyrrole ;   (b) une électro-polymérisation est appliquée au produit issu de l’étape (a), et  (c) ladite au moins une surface métallique et/ou conductrice, traitée selon les étapes (a) et (b), est récupérée,      caractérisé en ce que le revêtement anticorrosif est un film continu de poly-pyrroles ;  le revêtement anticorrosif susceptible d’être obtenu par ce procédé; et le produit comprenant une surface métallique et/ou conductrice revêtue d’un tel revêtement anticorrosif.
Patent FR-3115843-A1 (FR)
Title: Cheville de maintien et kit de fixation pour parement extérieur
Inventor: BIZZINI OLIVIER
IPC: F16B13/04
Filed: 2020-11-02
Abstract: L’invention concerne une cheville de maintien (30) pour kit de fixation (1) adapté à la fixation d’un parement extérieur (3) sur un élément de construction externe d’un bâtiment.  La cheville de maintien (30) comprend un corps tubulaire (31) configuré pour permettre l’insertion d’une première extrémité d’une tige de solidarisation (9), la cheville de maintien (30) étant en outre apte à être insérée par simple emboitement dans un orifice ménagé dans l’élément de construction externe du bâtiment de manière à maintenir le parement extérieur (3) sur l’élément de construction externe par l’intermédiaire de la tige de solidarisation (9).  L’invention concerne également un kit de fixation (1) comprenant une telle cheville de maintien (30).    Figure 3
Patent FR-3118419-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique parfumée comprenant un acide organique, un colorant anthocyani(di)ne naturel et une matière parfumante, et procédé de traitement de matière kératinique et/ou de vêtement mettant en œuvre la composition
Inventor: BOBIN CHRISTOPHE
IPC: C11B9/00
Filed: 2020-12-30
Abstract: Composition cosmétique parfumée comprenant un acide organique, un colorant anthocyani(di)ne naturel et une matière parfumante, et procédé de traitement de matière kératinique et/ou de vêtement mettant en œuvre la composition La présente invention concerne une composition parfumée, comprenant a) au moins un acide organique de formule (I), R-C(O)-OH ou un de leurs isomères optiques, géométriques, de leurs sels d’acide ou de base, organique ou minéral, ou de leurs solvates tels que les hydrates, avec R tel que défini dans la description, b) au moins un colorant naturel ou d’origine naturelle hydrosoluble choisi parmi les anthocyani(di)nes et leurs dérivés ; et c) au moins une substance parfumante.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3121561-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de sécurité dans un système de communication de données, et système pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: H04W12/00
Filed: 2021-04-01
Abstract: Un procédé de gestion de sécurité dans un système de communication de données pour l’échange de données entre un équipement et un serveur applicatif du système, le système comprenant un premier réseau de communication de données, couplé de manière opérationnelle à un deuxième réseau de communication de données, est proposé, qui comprend, dans une unité de gestion de sécurité du système mise en œuvre dans un nœud du deuxième réseau de communication : obtenir une première information de localisation de l’équipement ; sur détermination d’un changement d’activité présumé de l’équipement, obtenir une deuxième information de localisation de l’équipement ; effectuer une vérification de concordance entre la première information de localisation de l’équipement et la deuxième information de localisation de l’équipement; et lorsque la première information de localisation de l’équipement et la deuxième information de localisation de l’équipement ne sont pas concordantes, générer un refus d’accès au serveur applicatif pour l’équipement.    Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3122303-A1 (FR)
Title: Procédé d’émission de données avec poinçonnage variable au sein d’un symbole de constellation
Inventor: SIAUD ISABELLE
IPC: H04W88/00
Filed: 2021-04-27
Abstract: Procédé d’émission de données avec poinçonnage variable au sein d’un symbole de constellation L'invention concerne un procédé (10) de d’émission de données mis en œuvre par un premier équipement (SB/Tal) à destination d’un deuxième équipement de télécommunication, comprenant :  codage (11) de données d’entrée au moyen d’un codeur,poinçonnage (12) des données après codage,modulation avec mappage (13) des données après poinçonnage sur un symbole parmi M symboles d’une constellation d’ordre M, , , chaque symbole de la constellation comprenant au moins deux bits de poids différents,émission (14) des données après mappage à destination du deuxième équipement.  Le procédé est tel que, pour au moins un des M symboles, le poinçonnage des données est différent en fonction du poids des bits dans le symbole sur lequel sont mappées ces données.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122712-A1 (FR)
Title: Composant d'arret axial pour organe du roulement et procede de fabrication d’un limiteur de couple comprenant un tel composant d'arret axial
Inventor: CANTELLA ANDREA
IPC: F16F15/12
Filed: 2021-05-04
Abstract: COMPOSANT D'ARRET AXIAL POUR ORGANE DU ROULEMENT ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN LIMITEUR DE COUPLE COMPRENANT UN TEL COMPOSANT D'ARRET AXIAL
    L’invention concerne un dispositif d'amortissement (1) pour une chaîne cinématique, comprenant : 
    - un volant primaire (2), comprenant un moyeu central (29) apte à être connecté à un arbre menant, et un volant secondaire (3), mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour d’un axe (X), 
    - un amortisseur de torsion (4) d’organes élastiques (40) pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre les volants primaire (2) et secondaire (3), 
    - un limiteur de couple (5) préassemblé, comprenant 
    un organe d’entrée (5A) de couple recevant les organes élastiques (40), 
    un organe de sortie (5B) de couple connecté au volant secondaire (3), et 
    au moins une rondelle d’étanchéité (58) rapportée solidairement sur l’organe de sortie (5B), 
    dans lequel le volant secondaire (3) est guidé sur le moyeu central (25) du volant primaire (2) au moyen d’un organe de roulement (6) monté en partie dans le volant secondaire (3), l’organe de roulement (6) étant maintenu axialement 
    par le volant secondaire (3) d’une part, et 
    par une extrémité additionnelle (90) d’un composant d’arrêt (9) du limiteur de couple (5) d’autre part, 
    le composant d’arrêt (9) du limiteur de couple (5) étant choisi parmi l’organe de sortie (52, 53) et la rondelle d’étanchéité (58), l’extrémité additionnelle (90) du composant d’arrêt (9) étant réalisée par déformation de matière et/ou retrait de matière. 
    Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3122786-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un niveau de charge d’un stockeur d’energie basse tension
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-05-06
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé de gestion d’un niveau de charge d’un stockeur d’énergie basse tension implémenté dans un réseau basse tension d’une architecture électrique d’un véhicule, ledit procédé comportant les étapes de :      déterminer un niveau de charge dudit stockeur d’énergie basse tension;  déterminer un niveau de charge d’un stockeur d’énergie haute tension;  si ledit stockeur d’énergie basse tension présente un niveau de charge en deçà d’un niveau de charge basse tension cible et que ledit stockeur d’énergie haute tension présente un niveau de charge au-delà d’un niveau de charge haute tension minimal, recharger ledit stockeur d’énergie basse tension au moyen dudit stockeur d’énergie haute tension.      Figure 1
Patent FR-3127990-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un capteur de concentration en essence d’un gaz de purge et unité de contrôle moteur associé
Inventor: MOUGEOT DANIEL
IPC: F02D41/22
Filed: 2021-10-12
Abstract: Procédé de pilotage d’un capteur de concentration en essence d’un gaz de purge, le procédé étant mis en œuvre par un processeur d’une unité de contrôle moteur (2) d’un moteur à combustion interne (1) et comprenant les étapes suivantes :  a. Obtention d’une mesure de la concentration en essence du gaz de purge (S100) par le capteur de concentration en essence du gaz de purge,  b. Calcul d’une erreur E de détermination de la concentration mesurée (S225, S245, S255) à partir de paramètres internes de fonctionnement du moteur à combustion interne,  c. Comparaison de l’erreur E de détermination de la concentration mesurée avec un seuil prédéterminé (S300),   d. Si l’erreur E de détermination de la concentration mesurée est supérieure au seuil prédéterminé, la mesure de la concentration en essence du gaz de purge est considérée comme invalide et le processeur attribue à la concentration en essence du gaz de purge une valeur de concentration estimée à partir de paramètres internes de fonctionnement du moteur (S420),   e. Si l’erreur E de détermination de la concentration mesurée est inférieure au seuil prédéterminé, la mesure de la concentration en essence du gaz de purge est considérée comme valide et le processeur attribue à la concentration en essence du gaz de purge la mesure de la concentration en essence du gaz de purge (S520).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3128256-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: MOUILLON ROMAIN
IPC: F16B39/00
Filed: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un clip de pré-maintien qui est sous forme de manchon, comportant un corps (20) tubulaire sensiblement cylindrique ayant une ouverture (50) suivant son axe. Le clip (100) comporte au moins un élément à ressort (40) sur la surface extérieure du corps (20), l’élément à ressort (40) faisant saillie hors de la surface extérieure du corps (20) et étant susceptible d’être déformé vers l’axe du corps (20); et le clip (100) comporte en outre au moins une protubérance (60) sur la surface intérieure du corps (20), ladite au moins protubérance (60) est susceptible d’être taraudée lorsque une tige filetée avec un diamètre extérieur du filetage supérieur au diamètre intérieur de l’ouverture (50) est introduite par vissage dans l’ouverture (50).  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129048-A1 (FR)
Title: Procédés de contrôle, de vérification et de configuration, et entités configurées pour mettre en œuvre ces procédés
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L61/4511
Filed: 2021-11-10
Abstract: Procédés de contrôle, de vérification et de configuration, et entités configurées pour mettre en œuvre ces procédés L’invention propose un procédé de contrôle d’une vérification opérée sur des données véhiculées dans au moins un réseau de communication lors d’un accès par un premier dispositif (3) d’un utilisateur (U) à un service (S) fourni par un deuxième dispositif (2) via une connexion dite principale ((C1)) établie entre les premier et deuxième dispositifs. Ce procédé est destiné à être mis en œuvre par une entité (4) de contrôle et comprend :  le déclenchement, auprès d’une entité (6) de coordination, d’une configuration du service pour que des données véhiculées sur ladite connexion principale et sur au moins une connexion secondaire ((C2),(C2’)) établie en marge de ladite connexion principale ((C1)) pour la fourniture du service transitent par au moins une entité (5) de vérification sélectionnée par ladite entité (4) de contrôle pour analyser lesdites données ; etle notification de ladite entité (6) de coordination, si un événement déterminé est détecté dans une identité numérique (IDNUM(U)) dudit utilisateur véhiculée lors de l’accès audit service et comprenant des informations d’identification de l’utilisateur obtenues à partir desdites données analysées par ladite au moins une entité de vérification.  Figure 1
Patent FR-3130419-A1 (FR)
Title: Détection de dispositif NFC
Inventor: CORDIER NICOLAS
IPC: H04W52/02
Filed: 2021-12-14
Abstract: Détection de dispositif NFC La présente description concerne un procédé dans lequel, en cas de détection potentielle, par un premier dispositif NFC (100A), d’un deuxième dispositif NFC (100B), une validation de cette détection est effectuée en fonction du gradient temporel de variation d'au moins une condition environnementale du premier dispositif.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132613-A1 (FR)
Title: Utilisation de dérivés chromène ou chromane en tant qu’agents herbicides
Inventor: NAY BASTIEN
IPC: A01N43/16
Filed: 2022-02-17
Abstract: La présente invention s’applique au domaine des herbicides utiles pour lutter contre la prolifération de plantes indésirables. En particulier, l’invention est relative à l’utilisation d’au moins un composé dérivé du chromène ou du chromane en tant qu’agent herbicide, à une composition phytotoxique comprenant ledit composé, ainsi qu’à un procédé de traitement et/ou de contrôle des plantes mettant en œuvre un tel composé.  Figure à publier : aucune figure