baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962758-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un dispositif comprenant un actionneur electromecanique pilotant un element mobile de fermeture ou d'occultation d'une ouverture dans un batiment
Inventor: CLEGUER ANNE SOPHIE
IPC: E05F15/16
Filed: 2010-07-13
Abstract: Procédé de fonctionnement d'un dispositif comprenant un actionneur électromécanique pilotant un élément mobile de fermeture ou d'occultation d'une ouverture dans un bâtiment, l'actionneur pilotant l'élément mobile dans un premier et dans un deuxième sens de déplacement et comprenant un moyen de détermination automatique du sens de déplacement de l'élément mobile pour chaque sens de rotation de l'actionneur, ce moyen étant actif lors de trajets quelconques parcourus par l'élément mobile lors de déplacements, caractérisé en ce que l'actionneur, associé à un point de commande nomade, est apte à recevoir un ordre de mouvement d'un premier type et un ordre de mouvement d'un deuxième type émis par le point de commande nomade et en ce que le procédé comprend une étape de mise en correspondance automatique entre un sens de rotation de l'actionneur et un ordre de mouvement, mise en œuvre par la réception de l'un quelconque d'un ordre de mouvement de premier type ou de deuxième type, sans qu'un déplacement particulier ne soit imposé.
Patent FR-2966654-A1 (FR)
Title: Method for managing electric power priority between e.g. reversible alternator of thermal engine and e.g. electric park braking system of e.g. electric vehicle, involves considering electric power need by engine control unit
Inventor: GUY JEAN-EMMANUEL
IPC: B60R16/03
Filed: 2010-10-22
Abstract: The method involves emitting signal (30), and specifying electric power need or absence of electric power need of a system e.g. electric park braking system, by a non-synchronized control unit (UCF) toward an engine control unit (CMM). The electric power need is considered by the engine control unit based on temporal arriving order of the engine control unit. A waiting time is started at the level of the non-synchronized control unit, when the need is emitted by the non-synchronized control unit.
Patent FR-2966822-A1 (FR)
Title: Liant pour mat de fibres, notamment minerales, et produits obtenus
Inventor: VARAGNAT MATTHIEU
IPC: C03C25/321
Filed: 2010-11-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un liant pour mat de fibres, notamment minérales, qui comprend - au moins un monosaccharide et/ou au moins un polysaccharide, - au moins un acide organique polycarboxylique ayant une masse molaire inférieure ou égale à 1000, - et au moins un homopolymère ou un copolymère d'acétate de vinyle. Elle a également pour objet les produits résultant du traitement des fibres, notamment minérales, par le liant précité.
Patent FR-2967995-A1 (FR)
Title: Panneau de verre antiderapant et procede de fabrication.
Inventor: SAVARY JEAN PHILIPPE
IPC: C03C17/04
Filed: 2010-11-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un panneau de verre comportant au moins une feuille de verre dont au moins une de ses faces présente au moins une zone rugueuse qui comprend des particules en céramique enchâssées dans une matrice en verre, lesdites particules présentant un rapport de la densité non tassée à leur masse volumique au moins égal à 0,415, une distribution granulométrique telle que le d est inférieur ou égal à 130 µm et une porosité inférieure à 50 %. L'invention a également pour objet le procédé de fabrication dudit panneau antidérapant et son utilisation en tant que dalle de sol.
Patent FR-2968936-A1 (FR)
Title: Composition soft solid anhydre comprenant des particules d'aerogel de silice hydrophobe, au moins une huile et au moins un corps gras solide
Inventor: AUBRUN ODILE
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-12-21
Abstract: La présente invention concerne donc une composition anhydre comprenant dans un milieu cosmétiquement acceptable : a) au moins des particules d'aérogel de silice hydrophobe présentent une surface spécifique par unité de masse (S ) allant de 500 à 1500 m /g, de préférence de 600 à 1200 m /g et mieux de 600 à 800 m /g, et une taille exprimée en diamètre moyen en volume (D[0,5]) allant de 1 à 30 µm ; b) au moins un corps gras solide ; c) au moins une huile. ; ladite composition ayant une dureté mesurée à 32°C sous une humidité de 40% allant de 15kPa à 150kPa et de préférence allant de 20 kPa à 100kPa La présente invention concerne également un procédé cosmétique traitement et/ou de soin des matières kératiniques humaines caractérisé par le fait qu'il consiste à appliquer sur la surface de la matière kératinique au moins une composition telle que définie précédemment. La présente invention concerne également un procédé cosmétique pour traiter la transpiration humaine et/ou les odeurs corporelles liées à la transpiration consistant à appliquer sur la surface d'une matière kératinique humaine au moins une composition telle que définie précédemment comprenant au moins un actif déodorant et/ou un actif anti-transpirant.
Patent FR-2976256-A1 (FR)
Title: Fixed or mobile device for semi-palletizing product under aerated mesh and tarpaulin, has set of double-rotation systems for supporting load platform with two side walls, voltage bar, mesh and sheet
Inventor: CONAN YVES PIERRE MARIE
IPC: B65B11/00
Filed: 2011-06-07
Abstract: The device has a vertical net bandage (1) fixed on a shaft (2). The shaft is fixed to a base (3). A set of double-rotation systems e.g. manual rotation system (6), supports a load platform (8) with two movable and removable side walls (9), a voltage bar (10), a mesh (11) and a sheet. The base is allowed to be moved by a handling machine, and the side walls are utilized for arrangement of products e.g. firewood, where the side walls are narrower than a pallet to be charged.
Patent FR-2970635-A1 (FR)
Title: Systeme autoporteur adapte pour etre insere dans une cavite anatomique
Inventor: ACHKAR CHARBEL
IPC: A61B5/00
Filed: 2011-01-20
Abstract: L'invention concerne un système autoporteur (1) adapté pour être inséré dans une cavité anatomique (30), comprenant : - une structure support (10), - une antenne, - un ensemble de dispositifs de mesure (22), - un ensemble de transmission (26) des données de mesures effectuées par les dispositifs de mesure (22), adapté pour communiquer avec une entité externe (E) au moyen de l'antenne (10), et - un dispositif de contrôle (24) de l'ensemble des éléments de mesure et de transmission (26), ladite antenne étant constituée par la structure support (10), et le système autoporteur étant caractérisé en ce que la structure support (10) comprend une jonction non-conductrice (20) supportant l'ensemble de dispositifs de mesure (22), l'ensemble de transmission (26) et/ou le dispositif de contrôle (24) et adaptée pour réaliser une discontinuité dans la structure support (10) formant antenne.
Patent FR-2978524-A1 (FR)
Title: Vitrage lumineux de vehicule, fabrications
Inventor: RICHARD ALEXANDRE
IPC: F21W107/00
Filed: 2011-07-29
Abstract: La présente invention porte sur un vitrage lumineux de véhicule (100) comportant : - une première feuille en verre minéral ou organique (1) présentant une première face principale (11) et une deuxième face principale (12) et une tranche (10), - une source lumineuse périphérique, la face émettrice de la source étant en regard d'un bord de la deuxième face (12) dit d'injection de la première feuille, - des moyens d'extraction de la lumière guidée via la première et/ou la deuxième face principale de la première feuille, - un capot de couverture (4) de la source, étanche au(x) fluide(s), notamment à l'eau liquide voire vapeur, - le capot (4) dit facial, c'est-à-dire essentiellement en regard de la deuxième face, étant associé à un élément interfacial, pour l'étanchéité interfaciale au(x) fluide(s).
Patent FR-2979770-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance elevee avec des transistors de faible puissance connectes en parallele
Inventor: PERMUY ALFRED
IPC: H02M7/537
Filed: 2011-09-01
Abstract: Ce système de conversion d'une première tension électrique en une deuxième tension électrique, comprend au moins deux bornes d'entrée et deux bornes de sortie, et des organes de commutation (16) disposés entre les bornes d'entrée et de sortie et propres à convertir la première tension en la deuxième tension. Au moins un organe de commutation (16) comprend au moins deux bras (26) connectés en parallèle, chaque bras comportant un interrupteur électronique (34) commandable entre un état passant et un état bloqué, l'interrupteur comportant une électrode de commande (36), deux électrodes de conduction (38, 40) du courant à l'état passant. Ledit organe de commutation (16) comporte une borne de commande commune (28) reliée à l'électrode de commande (36) de l'interrupteur de chaque bras, ainsi qu'une première borne de conduction commune (30) et une deuxième borne de conduction commune (32) reliées à une première électrode de conduction (38), respectivement à une deuxième électrode de conduction (40) de l'interrupteur (34) de chacun des bras. Ledit organe de commutation (16) comprend en outre, pour chaque bras, une inductance (42) connectée entre une même électrode parmi les deux électrodes de conduction (38, 40) et la borne de conduction commune (30, 32) correspondante, et l'inductance (42) est supérieure à 10 nH et sensiblement identique pour chaque bras.
Patent FR-2979729-A1 (FR)
Title: Systeme de supervision embarque d'une machine a partir d'un terminal portable
Inventor: MEFTAH TEWFIK
IPC: G06K17/00
Filed: 2011-09-01
Abstract: L'invention concerne un système de supervision embarquée pour la supervision, à partir d'un terminal portable (T), d'une machine (M) connectée à un poste de supervision (S), ledit terminal portable (T) comportant des moyens de lecture sans fil et un logiciel embarqué, ledit poste de supervision (S) comprenant une interface homme-machine (1) présentant un ensemble de paramètres sélectionnables. Le système selon l'invention comprend des moyens de sélection d'un sous-ensemble de paramètres (3a, 3b, 3c, 3d) parmi l'ensemble de paramètres sélectionnables et des moyens pour générer un code (C, CN, CD) lisible par le terminal portable (T) par l'intermédiaire de ses moyens de lecture sans fil, ledit code (C, CN, CD) contenant une description dudit sous-ensemble de paramètres sélectionnés (3a, 3b, 3c, 3d). Par ailleurs, le logiciel embarqué du terminal portable (T) génère une interface homme-machine embarquée (4) affichée sur l'écran du terminal portable (T), ladite interface homme-machine embarquée (4) étant fonction du sous-ensemble de paramètres sélectionnés (3a, 3b, 3c, 3d).
Patent FR-2980318-A1 (FR)
Title: Procede de reduction du courant de mode commun
Inventor: SARDAT PIERRE
IPC: H02M1/12
Filed: 2011-09-16
Abstract: Procédé de réduction du courant de mode commun (i) circulant entre la masse interne d'un circuit électrique et la terre, ledit circuit étant alimenté par un réseau électrique délivrant une tension alternative, procédé dans lequel : - une tension est appliquée par le réseau électrique entre la masse interne du circuit et la terre et, - on applique une tension additionnelle entre la masse interne du circuit et la terre à l'aide d'un composant électronique (21) interposé entre la masse interne du circuit et la terre, cette tension additionnelle s'opposant à la tension appliquée par le réseau électrique entre la masse interne et la terre, de manière à réduire le courant de mode commun (i).
Patent FR-2982122-A1 (FR)
Title: Device for manufacturing parallelepiped culture bag for culture of e.g. oysters, has counter impressions moving between free and stress positions in which counter impressions are not pressed and pressed against impression, respectively
Inventor: CALLEWAERT CHRISTOPHE
IPC: A01K61/00
Filed: 2011-11-04
Abstract: The device has impression trays (302a, 302b) for receiving a flat sleeve (10) by threading according to threading direction (310) and carrying impressions (304a, 304b) parallel to each other. One of the impressions is moved along a stretching line (50) perpendicular to the impressions. A heating device is placed opposite to the impression, and heats the flat sleeve when the sleeve is threaded. Counter impressions are provided for each impression and moved between free and stress positions in which the counter impressions are not pressed and pressed against the impression, respectively. Independent claims are also included for the following: (1) a method for manufacturing a parallelepiped culture bag for culture of shells e.g. bivalvular molluscs (2) a parallelepiped culture bag for culture of shells e.g. bivalvular molluscs.
Patent FR-2982896-A1 (FR)
Title: Tent i.e. igloo, for practicing e.g. camping, has fabric web maintained in inclination with respect to wall in position, and wing arranged on plane distinct from plane of wall, where portion of web is fixed on wing when web is in position
Inventor: MOUZET GUILLAUME
IPC: E04H15/32
Filed: 2011-11-17
Abstract: The tent (10) has a wall (12) provided with an opening, and fabric web (16) occupying a position in which the web covers the opening and another position in which the web is maintained in an inclination relative to the wall. The web is maintained in a third position, so that the opening is released. A triangular wing (18) is arranged on a plane distinct from a plane of the wall, and a portion of the web is fixed on the wing when the web is in the latter position. The wing is placed transversely relative to the wall and the web, so that a volume (V) is created between the wing and the wall.
Patent FR-2983012-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un groupe motopropulseur et systeme de commande correspondant
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: H02P6/04
Filed: 2011-11-22
Abstract: Procédé de commande d'un groupe motopropulseur équipant un véhicule automobile et comprenant un moteur électrique muni d'un rotor et d'un stator, comprenant une régulation des courants (I , I ) du rotor et du stator pour qu'ils atteignent des valeurs de courants de consigne (I , I , I ) grâce à des signaux de commande du moteur électrique, lesdits courants à réguler (I , I I ) et lesdits signaux de commande étant exprimés dans un repère tournant et comprenant une pluralité d'axes (d, q, f), lesdits signaux de commande étant issus d'une transformation comprenant un changement de variable permettant le découplage dynamique de la régulation suivant chacun des axes de ladite pluralité d'axes, ladite régulation comprend pour chacun des axes (d, q, f) de ladite pluralité d'axes une application (4, 5) sur le courant à réguler de cet axe (I , I , I ) de deux opérateurs linéaires différents (OP1d, OP2d, OP1q, OP2q, OP1f, OP2f) en fonction (2, 3) de la valeur du courant à réguler de cet axe (I , I , I ) par rapport à sa consigne (I , I , I ), le résultat de l'application des deux opérateurs linéaires (OP1d, OP2d, OP1q, OP2q, OP1f, OP2f) devant être sensiblement égal au signal de commande de cet axe.
Patent FR-2984037-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance dote d'une inductance variable
Inventor: ALLAERT YVES-LAURENT
IPC: H02M1/15
Filed: 2011-12-09
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de puissance destiné à être connecté à une charge électrique (C) et comportant : - une inductance variable (Lv) comprenant un noyau (20) en matériau ferromagnétique et une première bobine (B1) enroulée sur une première partie du noyau (20) en matériau ferromagnétique et connectée en série sur la première ligne d'alimentation (10) du bus continu d'alimentation du convertisseur, en amont de son condensateur de bus (Cbus), et une deuxième bobine enroulée sur une deuxième partie du noyau (20) en matériau ferromagnétique, - une source d'alimentation en courant continu connectée à la deuxième bobine, - des moyens de commande (22) de la source d'alimentation, agencés pour contrôler le courant continu fourni à la deuxième bobine (B2) en vue de faire varier la valeur d'inductance de l'inductance variable (Lv).
Patent FR-2988734-A1 (FR)
Title: Obtaining eukaryotic type cell model for in-vitro identification and evaluation of effectiveness of compound for modulating activity of human hair follicle, comprises culturing host cell and transfecting host cell with expression vector
Inventor: BOTTO JEAN MARIE
IPC: C12N5/071
Filed: 2012-04-02
Abstract: Obtaining an eukaryotic type cell model comprises culturing a host mammal cell and transfecting the host cell with a coding expression vector for a specific keratin of a human hair follicle. An independent claim is included for an established cell line of mammalian cells transfected by the expression vector.
Patent FR-2989101-A1 (FR)
Title: Prefabricated service shaft for use in e.g. service wall, during construction of e.g. individual house, has inner side faces allowing connections between fluid managers and distribution networks and accommodating management equipments
Inventor: ROGER SYLVAIN DANIEL RAOUL
IPC: E03C1/02
Filed: 2012-04-06
Abstract: The shaft (20) has a self supporting structure comprising vertical columns rigidifying the structure and allowing separation of low and strong currents. Inner side faces of the shaft allow connections between fluid managers and distribution networks and accommodate fluid management equipment as well as trim panels in central part. The trim panels are connected on top and bottom facade trims (18, 19) The structure is in form of two U with perpendicular wings sliding on each other and attached by using reinforcements to allow an adjustable spacing between the columns. The fluid is selected from air, water, electricity and gas. Independent claims are also included for the following: (1) a home automation cell (2) a service wall.
Patent FR-2992011-A1 (FR)
Title: Assemblage des lots techniques et architecturaux
Inventor: BAAL JEAN LOUIS
IPC: E04H1/00
Filed: 2012-06-15
Abstract: La présente invention concerne un assemblage de lots techniques et architecturaux dans le cadre d'un aménagement intérieur évolutif. Il s'agit d'un assemblage de lots techniques (20) et de lots architecturaux (21) dans un bâtiment constitué d'au moins une zone (1) constituant l'espace dans lequel l'aménagement intérieur est évolutif, lesdits lots architecturaux (21) comprenant des objets architecturaux (23) constituant des moyens de limitation des espaces physiques. Ledit assemblage comprend un espace de circulation (3d) constituant un moyen de distribution principal et commun à l'ensemble des réseaux de biens et personnes, qualifiés de passifs, constitués par les espaces définis par les objets architecturaux (23), d'une part, et de l'ensemble des réseaux techniques, qualifiés d'actifs, constitués par des objets techniques (22) compris dans les lots techniques (20), d'autre part, ledit assemblage comprend un ensemble de moyens de fixation constitués notamment de lignes de fixation mutualisées (5) réparties sensiblement parallèlement et à intervalles réguliers dans ladite zone (1) constituant les supports de moyens de fixations repositionnables (6) entre lesdites lignes de fixation mutualisée (5) et chacun des objets architecturaux (23) ou chacun des objets techniques constitutifs (22) des réseaux actifs nécessaires à l'aménagement intérieur, lesdits moyens de fixation repositionnables (6) permettant de maintenir dans l'espace n'importe lequel des objets architecturaux (23) ou desdits objets techniques constitutifs (22) des réseaux actifs soit directement soit avec des fixations complémentaires spécifiques auxdits objets architecturaux (23) et objets techniques (22).
Patent FR-2985754-A1 (FR)
Title: Device for revising beams of formwork for casting e.g. concrete flagstone, has drive system ensuring sliding motion according to longitudinal direction, where brushes are relative to beam placed on reception site of support
Inventor: CHAMARD JEAN PAUL
IPC: E04G19/00
Filed: 2012-01-17
Abstract: The device (2) has a support (32) laid out in a box (410) and comprising a reception site for a formwork beam. The site extends according to a longitudinal direction. A cleaning module (440) includes a brush that is rotated and laid out in the body in line with the reception site. Another brush (432) is rotated and laid out in the box on a side of the reception site. A drive system ensures a sliding motion according to a longitudinal direction, where the brushes are relative to a beam placed on the reception site of the support.
Patent FR-2986167-A1 (FR)
Title: Automate et procede de traitement de dechets
Inventor: ROCH JEAN
IPC: A61L11/00
Filed: 2012-01-27
Abstract: Automate (10) de traitement de déchets, en particulier de banalisation de déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI), comprenant une cuve (12) montée sur un châssis (21), des moyens (38) de broyage montés au fond de la cuve, des moyens de chauffage des déchets en vue de leur désinfection, et des moyens informatisés (16) de commande, caractérisé en ce que les moyens de chauffage comprennent au moins un générateur (14) de micro-ondes relié par un guide d'onde (20) à la cuve, le générateur étant porté par des moyens de support indépendants du châssis ou montés sur le châssis par des moyens absorbant les vibrations de la cuve lors du broyage des déchets.
Patent FR-2989389-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une couche de silicium cristallise a gros grains.
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: C30B28/00
Filed: 2012-04-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d'une couche de silicium cristallisé formée de grains ayant une taille moyenne supérieure ou égale à 20 µm, comprenant au moins les étapes consistant à : (1) disposer d'une couche de silicium à (re)cristalliser et dont la taille moyenne des grains est inférieure 10 µm ; (2) mettre en contact ladite couche de silicium à (re)cristalliser avec une composition liquide formée en tout ou partie d'au moins un solvant métallique; et (3) exposer l'ensemble à un traitement thermique propice à la (re)cristallisation de ladite couche de silicium à la taille de grains attendue, caractérisé en ce que ledit traitement thermique comprend le chauffage de l'ensemble formé par la couche de silicium au contact de ladite composition liquide à une température inférieure à 1410 °C et au moins égale à la température eutectique dans le diagramme de phases solvant-silicium.
Patent FR-2974636-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'extrapolation angulaire adaptative pour des rassemblements angulaires tridimensionnels de migration inverse dans le temps
Inventor: TANG BING
IPC: G01V1/28
Filed: 2012-04-26
Abstract: Des instructions d'ordinateur, un dispositif informatique et un procédé pour traiter des données sismiques sous-échantillonnées dans un domaine angulaire, les données sismiques correspondant à un rassemblement d'images communes de domaine angulaire (ADCIG) tridimensionnel de migration inverse dans le temps. Le procédé comprend recevoir les données sismiques ; calculer, sur la base des données sismiques, des champs d'onde de tirs et de récepteurs par un moteur de propagation d'onde de RTM ; appliquer un algorithme de décomposition des champs d'onde pour obtenir une direction de propagation pour les champs d'onde de tirs et de récepteurs ; former l'ADCIG en appliquant une condition d'image aux champs d'onde de tirs et de récepteurs ; déterminer que les énergies spéculaires de l'ADCIG sont sous-échantillonnées autour d'un angle de réflexion ; pendant l'étape de formation de l'ADCIG, extrapoler les énergies spéculaires vers un voisinage de l'angle de réflexion ; et générer une image d'une sous-surface qui est étudiée sur la base des énergies spéculaires extrapolées.