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Patent WO-2011095682-A1 (WO)
Title: Système de chasse pour siège de toilette et dispositif de chasse pour siège de toilette
Inventor: KETTUNEN JORMA
IPC: F16K31/26
Filed: 2011-01-31
Abstract: Cette invention concerne un système de chasse pour un siège de toilette, ledit siège de toilette comprenant un ou plusieurs éléments de remplissage (3) de fluide de chasse (7) et un ou plusieurs appareils d'initiation (5) pour initier la chasse. Selon l'invention, l'élément de remplissage (3) est bloqué quand une quantité spécifique de fluide de chasse (7) a pénétré dans un réservoir de fluide de chasse (1). L'invention concerne en outre un dispositif de chasse pour siège de toilette, ledit siège de toilette comprenant un ou plusieurs éléments de remplissage (3) de fluide de chasse (7), un ou plusieurs appareils d'initiation (5) pour initier la chasse et un ou plusieurs appareils d'actionnement (4) de l'élément de remplissage (3) comprenant un ou plusieurs éléments de surveillance du niveau (4a) de fluide de chasse (7) et un ou plusieurs actionneurs (4b) qui actionnent un ou plusieurs éléments d'actionnement (3ba) d'un élément d'arrêt (3b) de l'élément de remplissage (3) pour ouvrir et couper le passage du fluide de chasse (7). Selon l'invention, l'actionneur (4b) du dispositif est conçu pour bloquer l'élément de surveillance de niveau (4a) quand le fluide de chasse (7) a atteint un niveau supérieur déterminé.
Patent WO-2012110700-A1 (WO)
Title: Système de surveillance permettant de surveiller l'utilisation du contenu d'un emballage intelligent
Inventor: MAIJALA JUHA
IPC: G09F3/03
Filed: 2012-02-14
Abstract: L'invention concerne un système de surveillance (100) permettant de surveiller l'utilisation du contenu d'un emballage intelligent, le système (100) comprenant un emballage intelligent (102). L'emballage intelligent (102) comprend quant à lui des unités de contenu amovibles, telles que des pilules ou des comprimés ou d'autres objets emballés individuellement, ainsi que, dans l'idéal, des éléments de communication sans fil (102a). Le système (100) comprend également des éléments de base de données (104) avec lesquels l'emballage intelligent (102) peut communiquer. En outre, l'emballage intelligent (102) a la capacité de détecter le retrait d'une unité de contenu et de transmettre auxdits éléments de base de données (104), au moyen desdits éléments de communication (102a), des informations concernant le retrait de ladite unité de contenu. Les éléments de base de données (104) sont en mesure d'identifier l'emballage intelligent (102) en se basant sur des informations transmises par le biais desdits éléments de communication (102a).
Patent WO-2016075357-A1 (WO)
Title: Ensemble d'allumage et procédé d'allumage d'un mélange de combustible dans une chambre de combustion d'un moteur à combustion interne à piston
Inventor: SAARI PETRI
IPC: F02P13/00
Filed: 2014-11-12
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'allumage conçu pour allumer un mélange de combustible dans une chambre de combustion d'un moteur à combustion interne à piston, comprenant un ensemble chambre de précombustion (14) conçu pour être fixé dans une ouverture d'une culasse (10), lequel ensemble chambre de précombustion comporte au moins un orifice (18) permettant de fournir une communication fluidique entre la chambre de précombustion et la chambre de combustion du moteur (100), l'ensemble d'allumage comprenant en outre un ensemble bougie à plasma pulsé ayant au moins une électrode en communication avec l'espace de la chambre de précombustion et conçu pour générer une pluralité de flûtes à plasma entre au moins deux électrodes, et une unité de commande dotée d'instructions exécutables permettant d'activer l'ensemble bougie à plasma pulsé de manière à générer des impulsions. L'invention est caractérisée en ce que l'unité de commande (62) est dotée d'informations d'impulsion permettant de régler des variables d'un train d'impulsions utilisé au cours de chaque allumage lors de l'activation de l'ensemble bougie à plasma pulsé, et en ce que l'unité de commande est en outre dotée d'instructions exécutables permettant d'activer l'ensemble bougie à plasma pulsé à l'aide des informations d'impulsions pour générer les impulsions.
Patent WO-2015107268-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de détection d'une fréquence respiratoire
Inventor: OKSALA NIKU
IPC: A61B5/08
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé qui permet d'estimer une fréquence respiratoire et qui consiste à rassembler des données associées à une onde d'impulsion sous une forme électrique, à extraire une série de battements de bonne qualité ayant une élimination de bruit appropriée et des battements interpolés pour des battements manquants, à extraire quatre sous-signaux primaires et deux sous-signaux dérivés de la série de battements, à effectuer indépendamment des analyses de domaine temporel et de fréquence pour chacun des six sous-signaux susmentionnés, et à combiner indépendamment les résultats des analyses de domaine temporel et de fréquence pour chaque sous-signal, permettant ainsi d'obtenir un groupe d'estimations (2 x 6) pour la fréquence respiratoire. L'estimation de la fréquence respiratoire est ensuite calculée en supprimant les estimations de sous-signal ayant un faible rapport signal sur bruit et celles qui sont des valeurs aberrantes statistiques.
Patent WO-2015150624-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un corps de rotor d'un rotor de type magnus
Inventor: VÄINÄMÖ JARKKO
IPC: B63H9/02
Filed: 2015-03-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'un corps de rotor d'un rotor de type Magnus. Le procédé comprend la fourniture d'une pluralité de panneaux arqués, chacun des panneaux possédant une longueur d'arc inférieure à une circonférence prédéfinie du corps de rotor. Le procédé comprend en outre le positionnement d'au moins trois panneaux arqués de ce type mutuellement en butée sur le bord pour former de façon circonférentielle une boucle cylindrique creuse, les bords longitudinaux de panneaux adjacents étant mutuellement fixés les uns aux autres. Le procédé comprend en outre éventuellement l'empilement coaxial l'une au-dessus de l'autre d'au moins deux boucles de diamètre sensiblement semblable. Le procédé comprend en outre le raccordement des bords de boucles adjacentes pour définir le corps de rotor d'une hauteur prédéfinie.
Patent WO-2018138415-A1 (WO)
Title: Dispositif plasmonique
IPC: G02B5/00
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif plasmonique (100) permettant d'améliorer des processus optiques dans des échantillons situés sur ou à proximité de la surface du dispositif, lequel dispositif comprend un substrat (001) et une structure plasmonique (008). La structure plasmonique (008) comprend avantageusement une couche métallique pleine (003) et un réseau métallique (004) relié à la couche métallique pleine (003). Le dispositif plasmonique (100) peut comprendre en outre une couche d'adhérence (002) facultative entre le substrat (001) et la structure plasmonique (003, 004) et/ou une couche de protection () facultative sur la couche métallique pleine (003) ou le réseau métallique (004).
Patent WO-2019145597-A1 (WO)
Inventor: VARONEN MIKKO
IPC: H03F3/19
Filed: 2018-12-11
Abstract: La présente invention concerne un commutateur amélioré à base de transformateur pour une application PALNA. Le commutateur à base de transformateur comprend un port unipolaire d'entrée et un circuit avec au moins un transformateur et au moins un commutateur configuré pour connecter des parties du transformateur à la terre ou pour court-circuiter le transformateur. Le primaire du transformateur est connecté au port d'entrée et le secondaire du transformateur est connecté à un port de sortie.
Patent WO-2021038136-A1 (WO)
Title: Cellulose pretreatment
Inventor: HARLIN ALI
IPC: C08B1/00
Filed: 2020-08-31
Abstract: According to an example aspect of the present invention, there is provided a method for pretreating cellulose, e.g. cotton, comprising the steps of providing a mixture having a solid content, said mixture comprising cellulose, and a liquid, and mechanically working the mixture to open the fibril structure of cell walls of cellulose. The mechanical working comprises shear mixing in a continuous mechanical mixing device.
Patent WO-2004093305-A1 (WO)
Title: Serial connected low-loss synchronously switchable voltage chopper
Inventor: TAURAND CHRISTOPHE
IPC: H02M3/158
Filed: 2004-01-16
Abstract: The invention relates to a serial voltage chopper comprising a pair of input terminal connectors (A, B) connected to an input direct voltage, a pair (P_O) of serial connected switches (SB, SH) which are connected to the input terminal connector (B) by the switch (SB), each switch being provided with a control input in order to simultaneously bring: the first switch into a conducting state by receiving a control signal on the input thereof, and the other into an non-connecting state by receiving a second signal complementary to the first signal on the control input thereof and a pair of output terminal connectors for supplying a charge. Said voltage chopper also comprises (K) additional pairs of series switches between the input terminal connector (A) and the switch (SH) of the pair (P_O), two switches of the same pair are in series connected through an energy recovery (Lr_i) coil, (K) input groups of Ni capacities of the same value each in series and (K) output groups (Gout-I of Mi) capacities of the same value in series each. The switches of said additional pairs are simultaneously controlled by additional control signals.
Patent WO-2005012959-A1 (WO)
Inventor: TISSERAND STEPHANE
IPC: G02B6/134
Filed: 2004-07-02
Abstract: L'invention présente un filtre F comportant une pluralité de cellules C1, C2, C3 juxtaposées consécutivement sur un substrat optique, une telle cellule comportant au moins une première SI et une deuxième S2 sections homogènes toutes deux majoritairement composées du même matériau. Ces deux sections SI, S2 diffèrent par leurs indices de réfraction.
Patent WO-2005124495-A1 (WO)
Title: Cartouche thermostatique de regulation de fluides chaud et froid a melanger, ainsi que robinet mitigeur muni d'une telle cartouche
Inventor: MACE CHRISTIAN
IPC: G05D23/13
Filed: 2005-05-12
Abstract: Cette cartouche comprend deux disques (2, 3) de réglage des débits des fluides chaud et froid, qui comportent chacun un passage (2A, 3A) du fluide chaud, un passage (2B, 3B) du fluide froid et un passage (2C, 3C) du mélange des fluides. Ces disques sont accolés l'un à l'autre de façon mobile, l'un (3) étant lié en rotation à un organe (4) de commande du débit du mélange et l'autre (2) étant fixe. Afin de se passer d'un organe de turbulation rapporté dans la cartouche, la section d'écoulement du mélange à travers les disques (2, 3), définie par la superposition des passages du mélange (2C, 3C) dans le plan (P) d'accolement de ces disques, varie en fonction de la configuration de l'organe de commande, l'essentiel de la partie thermosensible (5A) d'un élément thermostatique de régulation (5) étant situé en aval, suivant le sens (FC) d'écoulement du mélange, du plan d'accolement des disques. Application aux cartouches thermostatiques à commandes de débit et de température concentriques, notamment de type à quart de tour.
Patent WO-2006021695-A1 (WO)
Title: Implantable medical site
Inventor: CHANTRIAUX JEAN-FRANCOIS
IPC: A61M39/02
Filed: 2005-08-18
Abstract: The invention concerns an implantable device (1) for injecting and/or drawing fluid comprising a housing (2) wherein is provided a chamber (2A), the housing (2) including a proximal wall (4) and a distal wall (5) between which extends a side wall, said housing (2) including an aspiration zone (7) designed to be perforated by a hollow needle for injecting and/or drawing fluid in the chamber (2A). The invention is characterized in that said aspiration zone (7) is configured to extend simultaneously on the proximal wall (4), the side wall and the distal wall (5), said device (1) comprising a shield (13) made of a material not perforable by the hollow needle arranged inside the chamber (2A), so as to prevent the housing (2) from being perforated through and through upon the perforation produced by hollow needle.
Patent WO-2006053984-A1 (WO)
Title: Acrylic capstock
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: B32B27/30
Filed: 2005-11-17
Abstract: The invention concerns a multilayer structure comprising successively: a protecting layer (I) comprising a PMMA; optionally a pigmented layer (II); an intermediate ductile layer (III) comprising a sequenced polymer of formula BAn consisting of: a polymer sequence B including at least by weight 60 % of at least one (meth)acrylic monomer having a Tg lower than -5 °C, and n polymer sequences A, bound to the polymer sequence B through covalent bonds, n representing an integer between 1 and 10, comprising by weight less than 60 % of at least one (meth)acrylic monomer having a Tg higher than 0 °C; a structural plastic layer (III), the layers being arranged on one another in the sequence (I) to (IV) as indicated, and such that if the pigmented layer is not present, the total thickness of the layers (I) and (III) is more than 310 νm.
Patent WO-2006016089-A1 (WO)
Title: Method for making composite tubes by pultrusion and resulting tubes
Inventor: PORTOLES JOSE
IPC: F16L11/08
Filed: 2005-07-13
Abstract: The invention concerns a method for making a composite material tube by pultrusion through superimposition of layers of yarns pre-impregnated with resin or directly impregnated with resin. The invention is characterized in that it comprises the following successive steps: depositing by pultrusion a driving layer (1) comprising a web of unidirectional 0° yarns or a fabric bearing the tensile loads; depositing by pultrusion, on the first layer (1), a layer (2) comprising n yarns arranged at an angle relative to the longitudinal axis of the tube between +5 and +60° or -5 and -60°, layers (2 and 2 bis) having necessarily angles of opposite signs; depositing by pultrusion on layer (2), a layer (2bis) comprising n yarns arranged at an angle relative to the longitudinal axis of the tube between -5 and -60 ° or +5 and +60°, and depositing by pultrusion, on layer (2 bis), a unidirectional layer (3) at an angle of 0°, and polymerizing the whole assembly. The invention also concerns the resulting tube.
Patent WO-2006095074-A1 (WO)
Title: Anti-smoking composition
Inventor: SCHWARTZ ROBERT
IPC: A61K45/06
Filed: 2006-02-28
Abstract: The invention concerns an anti-smoking composition for reducing or suppressing addiction to cigarette smoking, and designed to be incorporated in nutritional supports containing: dextrose or at least one constituent comprising dextrose formulated into a tablet resisting to a force of intensity ranging between 170 and 250 N, of diameter between 20 and 25 mm, of thickness between 5 and 10 mm and weighing between 2.7 and 3.0 g; and at least one constituent including in particular a combination of linoleic and linolenic acid in a weight ratio of 3/1 to 6/1.
Patent WO-2007135266-A1 (WO)
Title: Im-13 crystallized solid and preparation method therefor
Inventor: LORGOUILLOUX YANNICK
IPC: C01B39/06
Filed: 2007-05-10
Abstract: The invention relates to a crystallized solid referred to as IM- 13 and having the X-ray diffraction diagram shown below. Said solid has a chemical composition expressed according to the general formula mXO2 : nYO2 : pZ2O3 : qR : sF : wH2O, where R is one or more organic species, X is one or more tetravalent elements other than germanium, Y is germanium, Z is at least one trivalent element and F is fluorine.
Patent WO-2008000945-A1 (WO)
Title: Device for securing a furnace provided with a rapid cooling and heating system operating under controlled atmosphere.
Inventor: CLUZEL XAVIER
IPC: F27D99/00
Filed: 2007-06-26
Abstract: A device enabling limitation of the risk of formation of an explosive atmosphere in the furnace of a continuous heat treatment line of metal strips the sections of which are under an atmosphere consisting of a mixture of inert gas and hydrogen the hydrogen volume content of which is between 5 and 100%, provided with a rapid induction heating section and a rapid cooling section comprising: a chamber (9) maintained under inert gas at the inlet of the rapid heating section of the furnace and at the outlet of the rapid cooling section, the pressure in the chamber (9) being equal to or greater than the atmospheric pressure when the heating of the furnace operates normally; a device (10) for entering the strip into the chamber (9), from the atmospheric air; a device (11) for atmosphere separation and for entering the strip in the heating section of the furnace from the chamber (9) under inert gas, said device (11) being provided with a gas take-off (4); a device (13) for atmosphere separation and for removing the strip from the rapid cooling section of the furnace, provided with a gas take-off (14), and a device (12) for removing the strip from the chamber (9) towards the atmospheric air.
Patent WO-2010130924-A1 (WO)
Inventor: BALCOU PHILIPPE
IPC: H01S3/09
Filed: 2010-05-07
Abstract: La présente invention concerne un système laser à électron libres, comprenant un moyen (2) de génération d'un paquet (20) d'électrons relativistes (21) apte à se propager suivant une direction de propagation (Oz) et un moyen (3,3") de génération d'un faisceau onduleur (30) apte à interagir avec le paquet (20) d'électrons relativistes (21). Dans ce système, le faisceau onduleur (30) est issu de la superposition, au niveau d'une zone d'interaction (4) traversée par la direction de propagation (Oz) du paquet (20), d'au moins deux faisceaux laser (31,32) se propageant dans des directions différentes les unes des autres et présentant chacune au moins une composante non nulle dans le plan orthogonal à la direction de propagation (Oz) du paquet (20). La présente invention concerne également un procédé de génération d'un faisceau laser (5) à électrons libres par piégeage et guidage d'un paquet (20) d'électrons relativistes (21) injectés dans une zone d'interaction (4), mettant en œuvre un tel système laser à électrons libres.
Patent WO-2010146265-A1 (WO)
Title: Distributeur de fluide entre une pluralite de canaux de sortie
Inventor: VIDAL OLIVIER
IPC: F16K11/056
Filed: 2010-05-27
Abstract: Selon l'invention, ledit distributeur (10) de fluide comprend une chambre (12) de distribution comportant au moins un canal (12 1 ) d'entrée de fluide et une pluralité de N canaux (11 1 ,   11 2 ) de sortie de fluide, des moyens (13) de sélection de i canaux de sortie de fluide, et des moyens (122) d'obturation par gravité des N-i canaux de sortie restants. Application au lavage et/ou à l'ébavurage de machines, telles que les machines d'usinage, ou de pièces mécaniques, notamment les pièces automobiles.
Patent WO-2012156593-A1 (WO)
Title: Electric current generating turbine
Inventor: PERRIERE BERNARD
IPC: H02K7/18
Filed: 2012-05-03
Abstract: The invention relates to a turbine which can generate an electric current, comprising a rotor and a stator. The rotor is formed by a blade having a permanent magnet mounted thereon. The stator includes first and second coils which are positioned close to one another and have substantially orthogonal winding axes, said coils co-operating with the permanent magnet in order to generate the electric current.
Patent WO-2012140379-A1 (WO)
Inventor: BECEL PHILIPPE
IPC: B63B41/00
Filed: 2012-04-13
Abstract: L'invention concerne un bateau (1), par exemple un voilier, comprenant une coque (3), au moins une quille (4) et au moins un système de rabattement de la quille configuré pour faire pivoter ladite quille selon un premier axe de rotation (XI) défini dans un sens transversal sur le bateau et pour faire pivoter au moins une partie (6) de ladite quille selon un second axe de rotation (X2) défini dans un sens longitudinal sur le bateau, en sorte de déplacer la quille d'une position définie dans un plan plus ou moins vertical et plus ou moins longitudinal (P) sur le bateau vers une position à plat et dans le sens de la longueur sous la coque, et inversement.
Patent WO-2013088035-A1 (WO)
Title: Method of installing a home-automation system and associated home-automation system
Inventor: DELBARY PHILIPPE
IPC: H04M1/72415
Filed: 2012-12-07
Abstract: The home-automation system comprises a first electrical appliance and a control device, integrated into said first electrical appliance and provided with means of connection to a mobile telephone network. During installation of the home-automation system, the control device carries out the following steps, following connection of the electrical appliance to an electrical power supply; reception (E2), through the mobile telephone network, of a startup control message originating from a first command terminal, said message containing a telephone number associated with the first terminal, storage (E3) of the telephone number of said first command terminal; allocation (E3) of a role of administrator of the home-automated system to the first command terminal.
Patent WO-2014013192-A1 (WO)
Title: Procédé et installation de masquage ainsi que bâtiment naval équipé d'au moins une telle installation
Inventor: TARDIF CHRISTOPHE
IPC: B63G13/02
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention vise à proposer un masquage efficace, couvrant tout ou en partie essentielle et de longue durée pour les bâtiments navals et leurs abords, ainsi que leur équipage. Pour ce faire, l'invention prévoit de coupler un débit d'air avec une injection de fluide apte à provoquer la formation d'un nuage et d'orienter ce nuage afin d'optimiser la couverture du bâtiment et des abords à protéger. Selon l'invention, une installation de masquage comporte une turbine à gaz (1) couplée à un conduit (11') d'évacuation d'un flux de fumée (F3) composé d'un gaz de combustion chargé de gouttelettes de fluide en suspension. Selon une forme de réalisation, le conduit (11') comporte deux branches (11'a, 11'b) qui débouchent sur chaque demi-coque latérale (103a, 103b) de la coque (103) du bâtiment (102). Les branches (11'a, 11'b) sont symétriques par rapport à un plan vertical Pv de symétrie du navire (102) et, de par leur courbure, ont globalement une direction orientée (flèche F4) vers l'arrière (AR) du navire 102. De cette façon, le flux de fumée (F3) est également orienté vers l'arrière (AR) du navire (102). Application en particulier à tout bâtiment naval.
Patent WO-2015092174-A1 (WO)
Title: Train de suspension pour véhicule automobile, rotule de liaison pour le train et procédé de montage correspondant
Inventor: ROULIN FRANCOIS
IPC: B62D17/00
Filed: 2014-11-06
Abstract: Le train comporte, à chaque extrémité d'une traverse d'essieu, un bras longitudinal de liaison à un châssis du véhicule, et un porte-fusée (1) monté sur le bras par l'intermédiaire de deux rotules de liaison (4, 5), supérieure et inférieure, qui définissent un axe de pivot de direction. L'une des deux rotules (5), inférieure et supérieure, est asymétrique et apte à être montée dans deux sens distincts de manière à définir deux axes de pivot de direction distincts, décalés angulairement.
Patent WO-2016027010-A1 (WO)
Title: Moteur ou génératrice synchrone électromagnétique à plusieurs entrefers et flux magnétique diagonal
Inventor: Ravaud Romain
IPC: H02K1/27
Filed: 2015-07-30
Abstract: "Moteur ou génératrice synchrone électromagnétique à plusieurs entrefers et flux magnétique diagonal " La présente invention concerne un moteur (1) ou génératrice comprenant un rotor (2) avec un corps (2a) sous forme d'un disque solidaire d'au moins un arbre (3, 3a) d'entraînement, au moins un stator (4), au moins un aimant (5, 5a) permanent porté par le rotor (2) et au moins un bobinage (6, 6a, 6b, 6c) associé porté par le stator (4), le bobinage (6, 6a, 6b, 6c) étant positionné pour créer un flux magnétique sur ledit au moins un aimant (5, 5a) quand alimenté électriquement ou inversement. Le rotor (2) comprend au moins deux aimants (5, 5a) s'étendant selon deux directions différentes dont au moins un s'étend en saillie et en révolution du corps (2a) en faisant un angle différent de 0° et de 90°, un bobinage (6, 6a, 6b, 6c) étant prévu de chaque coté de chaque aimant (5, 5a).