baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112811-B1 (FR)
Title: Turbine à cavités pressurisées
Inventor: SIMON MATTHIEU
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne une turbine (7) comprenant un premier rotor (25) et un second rotor (27) aptes à pivoter autour d’un axe longitudinal (X) selon deux sens de rotation opposés, le premier rotor (25) comportant un tambour (29) radialement externe à partir duquel des aubes (26) s’étendent radialement vers l’intérieur, le premier rotor (25) et le second rotor (27) étant entourés par une pièce annulaire statorique (31), caractérisé en ce que ladite pièce annulaire statorique (31) délimite avec le tambour (29) au moins une cavité annulaire amont (40) et une cavité annulaire aval (42) séparées l’une de l’autre par des moyens d’étanchéité (44).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3113159-B1 (FR)
Title: Architecture de calcul reconfigurable pour la mise en œuvre de réseaux de neurones artificiels.
Inventor: HARRAND MICHEL
IPC: G06N3/04
Filed: 2020-08-03
Granted: 2023-04-21
Abstract: Un calculateur pour calculer une couche (Ck, Ck+1) d’un réseau de neurones artificiels. Le calculateur est configurable selon deux configurations distinctes et comprend: une ligne de transmission ; un ensemble d’unités de calcul ; un ensemble de mémoires de poids chacune associée à une unité de calcul, chaque mémoire de poids contenant un sous ensemble de coefficients synaptiques nécessaire et suffisant à l’unité de calcul associée pour réaliser les calculs nécessaires pour l’une quelconque des deux configurations et des moyens de contrôle pour configurer les unités de calcul du calculateur selon l’une quelconque des deux configurations. Dans la première configuration les unités de calcul sont configurées de manière à ce que le calcul d’une somme pondérée soit réalisé intégralement par une même unité de calcul. Dans la seconde configuration les unités de calcul sont configurées de manière à ce que le calcul d’une somme pondérée soit réalisé par une chaine de plusieurs unités de calcul agencées en série.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114329-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une phase gazeuse résiduelle issue d’une technique CVI
Inventor: COSSOU BENJAMIN
IPC: C23C16/32
Filed: 2020-09-24
Granted: 2023-06-23
Abstract: Procédé de traitement d’une phase gazeuse résiduelle issue d’une technique CVI L’invention concerne le traitement d’une phase gazeuse résiduelle comprenant des chlorosilanes radicalaires issue d’un procédé d’infiltration chimique en phase vapeur de carbure de silicium, dans laquelle la phase gazeuse résiduelle est diluée dans une conduite de pompage de sorte à éviter le dépôt d’espèces pyrophoriques.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3118951-B1 (FR)
Title: Conteneur pliable notamment pour le transport de fruits et légumes
Inventor: DUBLY FRÉDÉRIC
IPC: B65D6/18
Filed: 2021-01-19
Granted: 2023-07-28
Abstract: Conteneur repliable comprenant une paroi de fond (1), deux parois latérales (2) opposées articulées à la paroi de fond (1), deux parois longitudinales (3) opposées articulées à ladite paroi de fond (1), lesdites parois latérales (2) et longitudinales (3) définissant une ouverture (4) dans la partie supérieure du conteneur et étant rabattables vers la paroi de fond (1), caractérisé en ce qu’il est constitué d’une découpe (5) dans un matériau en feuille plastique rigide comprenant un volet central (6) de forme sensiblement rectangulaire, deux volets latéraux (7) formant les parois latérales (2) du conteneur, lesdits volets latéraux (7) étant reliés au volet central (6) par une première ligne de pliage (8) respectivement, et lesdits volets latéraux (7) comportant respectivement deux rabats latéraux (9) s’étendant de part et d’autre de chaque volet latéral (7) et étant relié audit volet latéral (7) par une seconde ligne de pliage (10) respectivement, deux volets longitudinaux (11) formant les parois longitudinales (3), lesdits volets longitudinaux (11) étant reliés au volet central (6) par une troisième ligne de pliage (12) respectivement et comportant des moyens de fixation (13, 13’) aptes à coopérer avec des moyens de fixation complémentaires (14, 14’) solidaires des rabats latéraux (9).  Figure 2
Patent FR-3120673-B1 (FR)
Title: Tendeur de chaine de moteur a combustion interne
Inventor: SOUDRY BENOIT
IPC: F16H7/08
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-06-02
Abstract: Tendeur de chaîne de moteur à combustion interne à pression de fluide, comportant une chambre arrière (6) alimentée par le fluide sous pression par l’intermédiaire d’un clapet anti-retour de remplissage (28), un piston coulissant axialement (12) sous l’effet de la pression du fluide, présentant une extrémité avant d’appui sur la chaîne (16), et comportant un réservoir de fluide sous pression autonome (24) alimentant le clapet anti-retour de remplissage (28).  Figure 1
Patent FR-3122149-B1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule agricole tracteur ou enjambeur et véhicule pour sa mise en œuvre
Inventor: GROSJEAN RENÉ
IPC: B62D6/00
Filed: 2021-04-23
Granted: 2023-07-14
Abstract: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule agricole tracteur ou enjambeur et véhicule pour sa mise en œuvre L’objet de l’invention concerne un procédé d’aide à la conduite d’un véhicule agricole tracteur ou enjambeur (1), progressant sur un sol (S) en suivant des rangs de culture en ligne (R), le procédé comprenant les étapes suivantes :- projeter sur le sol deux bandes lumineuses (17) de forme rectangulaire, parallèles entre elles et aux rangs de culture en ligne, - observer les bandes lumineuses (17) projetées sur le sol en vue de détecter une déformation d’au moins l’une des bandes lumineuses correspondant à une dérive de la progression du véhicule,- et lorsqu’une déformation de la bande lumineuse est détectée, agir sur le système de direction du véhicule afin que la bande lumineuse retrouve sa forme rectangulaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3110277-B1 (FR)
Title: Structure stratifiee de pastille de combustible nucléaire ayant une conductivité thermique améliorée et son procédé de fabrication
Inventor: KIM DONG-JOO
IPC: G21C3/58
Filed: 2021-05-11
Granted: 2023-10-27
Abstract: STRUCTURE STRATIFIEE DE PASTILLE DE COMBUSTIBLE NUCLÉAIRE AYANT UNE CONDUCTIVITÉ THERMIQUE AMÉLIOR É E ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION La présente invention concerne une structure stratifiée de pastille de combustible nucléaire ayant une conductivité thermique améliorée, comprenant une pastille de combustible nucléaire ; et une couche métallique thermiquement conductrice disposée au-dessus ou au-dessous de la pastille de combustible nucléaire, et un procédé de fabrication de celle-ci.
Patent FR-3132143-B1 (FR)
Title: Gabarit de contrôle pour contrôler une épaisseur et une hauteur de marche.
Inventor: TESSIER GILDAS
IPC: G01L7/00
Filed: 2022-01-24
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention concerne un gabarit (1) de contrôle pour contrôler une pluralité de dimensions d’un élément de carrosserie, notamment de véhicule automobile, le gabarit (1) comportant un corps (2) présentant une première partie (3) formant un calibre d’épaisseur (4) permettant de vérifier qu’une épaisseur de l’élément de carrosserie est inférieure à une épaisseur calibrée (Ec) matérialisée sur le calibre d’épaisseur (4), le corps (2) présentant une deuxième partie (9) formant au moins un calibre de hauteur (10) de marche permettant de comparer la hauteur d’une marche, formée sur l’élément de carrosserie à une hauteur calibrée (Hc) du calibre de hauteur (10).  (Figure 1)
Patent FR-2236512-B1 (FR)
IPC: C07C233/00
Filed: 1974-07-10
Granted: 1978-06-30
Abstract: A number of specific anilino derivatives of chelocardin having high antibiotic activity are described. These new derivatives show unusually low toxicity and consequently a very high therapeutic index as chemotherapeutic agents against gram-negative organisms.
Patent FR-2244447-B1 (FR)
IPC: A61F13/12
Filed: 1974-09-04
Granted: 1978-03-24
Abstract: A neck supporting collar comprises at least two strips of board material disposed side by side and covered by an envelope of flexible sheet material which provides a fold line between the two strips, so that the strips can be disposed face to face to reduce the width of the collar. Preferably the collar comprises three strips of board material of unequal width, the envelope providing a fold line between the centre and each of the outer strips.
Patent FR-2450187-B1 (FR)
IPC: B61B12/10
Filed: 1979-02-27
Granted: 1982-09-17
Abstract: The subject of this invention is an aerial cableway having a towing cable which is continually driven by a drive motor located in one station. In another station, the cable passes over a return sheave which is mechanically coupled to an electric speed stabilization device which drives or brakes the rotation of the return sheave so as to maintain a speed set value corresponding to the motor drive speed.
Patent FR-2502985-B1 (FR)
IPC: B04B3/00
Filed: 1981-03-31
Granted: 1983-05-20
Abstract: The present invention relates to hydro-extractors used for extracting water or other liquids mixed with a treated material. The hydro-extractor according to the invention comprises, in addition to the perforated wall of revolution 1 driven in rotation about its axis, material advancing members 4-6 acting on the material layer, the path of travel f of the advancing members in the region where said members cooperate with the layer m of treated material forcibly applied against the perforated wall 1 comprising a component fp in the diametral plane and an axial component f1 directed downstream. The invention provides a hydro-extractor operating continuously, the dried product circulating in the direction of arrow D.
Patent FR-2534424-B1 (FR)
IPC: H02M5/45
Filed: 1982-10-07
Granted: 1984-12-21
Abstract: A control circuit of a synchronous motor with two induction windings, including an electrical power supply assembly (5), two oscillators (2,3) whose outputs are connected respectively to the windings of the motor (1), an intermediary circuit (4), connected on one side to the power supply and on the other to the oscillators, and a central unit for control of the thyristors. The electrical power supply assembly (5) delivers a current of a given unique polarity, and has its output terminals connected by means of a freewheel branch including at least one freewheel diode (6) whose cathode is connected to the positive terminal. The intermediary circuit includes, in combination: a branch composed of two thyristors (10,11) in series, between them connecting the input terminals of the intermediary circuit (4), which are connected respectively to one of the input terminals of the oscillators, in a manner such that the terminals chosen are of opposite polarity, a condenser (14) connected on one side to the junction point of the two thyristors (10,11) of this branch, and on the other side to the two other input terminal of opposite polarity of the oscillators (2,3), two inductances (12,13) of equal value presenting a high coupling factor by mutual induction, respectively connected in series with one of the input terminals of the oscillators (2,3), the terminals chosen being of opposite polarity. Application to railway traction motors.
Patent FR-2538079-B1 (FR)
IPC: F16B7/18
Filed: 1982-12-15
Granted: 1986-05-30
Abstract: 1. Special extruded sections adapted for the construction of assembly joints of frameworks and structures mainly composed of tubular elements and made of one or more materials, said sections appearing essentially in the form of two basic sections which can be made in different sizes, namely, on the one hand, a section (1) with a cross-section in the form of a bar equipped with holes (2, 3) adapted (2) for the subsequent fixing and (3) for lightening them and, on the other hand, a section (4) with a cross-section in the form of a base plate provided with at least one projecting portion (5) equipped with at least one hole (6) adapted for be subsequent fixing and with one or more lightening holes (7), the shapes and the dimensions of the cross-section of said sections being independent of the shape and of the dimensions of both the internal and external cross-section of the elements which they are adapted to assemble, said sections being cut to length depending on the dimensions of the sections of the elements of framework and of structure to be assembled and on the stresses to be transmitted by the assembly joint to be constructed, and being able to be used in a universal manner, separately or by a combination of a plurality of sections of different types and/or dimensions, whatever the shape and the dimensions of the elements to be assembled.
Patent FR-2543608-B1 (FR)
IPC: E06B9/264
Filed: 1983-03-28
Granted: 1987-08-07
Abstract: A glazing consisting of two panes located opposite one another and retained by a rigid frame provided with leakproofing means and consisting of sections which bear on the inner faces of the panes and which are fastened to these by means of an anchor preventing the panes from moving apart, this frame being provided with at least one deformable and leakproof member for equalizing pressure between the outside and inside of the glazing, this member being independent of the said leakproofing means and being located on the inside of the glazing in relation to the said sections, and the said sections having, towards the outside of the glazing, a shape which allows direct attachment of accessories enabling the glazing to interact with a fixed surround. This glazing provides a considerable increase in the internal volume and therefore the possibilities of heat and sound insulation, as a result of the fitting of interpolated elements. Furthermore, it can be produced completely at the factory, ready to be installed in its surround.
Patent FR-2570380-B1 (FR)
Inventor: BROCHARD JEAN-MICHEL
IPC: C07F9/38
Filed: 1984-09-14
Granted: 1987-09-11
Abstract: Process for preparing an O-alkyl S-(alpha-branched alkyl) alkylphosphonothioate of formula: with R and R1=alkyl having 1 to 8 C. R2=alpha-branched alkyl having 3 to 8 C. It consists in reacting an O-(alkyl)alkylphosphonic acid halide with an alkyl mercaptan HSR2 in an organic medium, in the presence of an acceptor for acid and a smaller amount of an auxiliary base. Process useful for preparing insecticidal and nematocidal products.
Patent FR-2604965-B1 (FR)
IPC: B62B5/02
Filed: 1986-10-09
Granted: 1989-04-14
Abstract: 1. Articulated two-wheeled manually drawn cart for transporting or handling goods, can be used on any kind of grounds, including stairs, made up of an upper frame (1) which carries the load, and an under frame (2) which ensures the mobility of the device and which, part from the two standard wheels (4) comprises two belts (5), either notched or smooth moving, facing the ground, around a rounded undeformable profile, this profile can be an arc of a circle, an ellipse, a section of a parabola or any other kind of rounded profile, and in case an arc of a circle is chosen, this section being part of a large diameter wheel, the two frames (1 and 2) being articulated round a common oscillation axis (3) allowing one frame to swiwel with regard to the other while the cart is moving, the belt (5) being retained to the rounded profile by roller supports (6) that prevent deformation of the belt when the cart touches an obstacle, characterized by the fact that the rounded profile is placed on the under frame (2), facing the ground, also by the fact that the common oscillation centre (3) of the two frames (1 and 2) is geometrically distinct from the axes of the wheels (4), the axes of the roller supports (6), and the axes of the running wheels (7) an by the fact that a multiple action spring system (8 and 9) ensures the following functions : a. It controls the moving of the under frame (2) and brings it constantly back to a suitable position with regard to the upper frame (1) and with regard to the obstacle to pass, b. It ensures the suspension of the load, c. It creates a distance between the two frames when the cart is brought into vertical position for loading.
Patent FR-2619314-B1 (FR)
Inventor: MEULIEN PIERRE
IPC: C12N15/00
Filed: 1987-08-11
Granted: 1990-06-15
Abstract: Analogue of the factor VIII deleted from the amino acids 771 to 1666, prepared from eukaryotic cells transformed by an expression vector bearing the cDNA of the deleted factor VIII.
Patent FR-2632987-B1 (FR)
IPC: D06F95/00
Filed: 1988-06-16
Granted: 1990-10-26
Abstract: The invention relates to a method for automatically gripping two adjacent corners of a flat rectangular cloth and an apparatus for carrying out the method. Any zone of the flat cloth and a first corner are grasped (at 5). Subsequently, the first corner is subjected to a relative movement in relation to the grasping zone in such a way that at least one of the two corners adjacent to the first forms a low point. Finally, the corner which is at the low point is grasped (at 12) and then the grasping zone is released.
Patent FR-2632724-B1 (FR)
Inventor: BALOIS YVES
IPC: G01N21/53
Filed: 1988-06-14
Granted: 1990-09-14
Abstract: The invention relates to a method and a device for measuring visibility through a diffusing medium of variable opacity, for example fog. This method is characterised in that the back scattering is measured in the direction (7) included within the range of angles along which, for the wavelength ( lambda ) specific to the light which is emitted, there is a tendency towards coincidence of all the curves of variation of the phase functions as a function of the angle ( theta ) between the emission direction and the back scattering direction, each specific to a fog of particle size different from that of the other curves. This method permits the use of an ad hoc device to obtain a measurement of the visibility of the fog, which measurement is independent of the particle size of that fog.
Patent FR-2640543-B1 (FR)
Inventor: CANAUD MICHEL
IPC: B29C33/30
Filed: 1988-12-21
Granted: 1991-04-12
Abstract: The invention relates to a process for obtaining a glazing panel provided with a peripheral joint for protecting the edges, in which the glazing panel is clamped in a mould which defines, around the glazing panel, a cavity whose walls correspond to the desired external profile, a material being injected into the said cavity under low pressure. The mould according to the invention consists of modular units (1, 2, 3, 4) made from a mouldable material and joined together by assembly means, at least one modular unit being provided with an injection orifice (3) and at least one other being provided with a vent (4).
Patent FR-2652642-B1 (FR)
Inventor: JACQUES RAYNAUD
IPC: F42B12/58
Filed: 1989-09-29
Granted: 1992-01-24
Abstract: The missile is equipped with a modular container making it possible to load different types of submunitions according to the mission to be accomplished. <??>The modular container (4) forms the body of the missile (2). It mainly consists of: - a reinforced upper flank (8); - two lateral flanks (9) fixed to the upper flank (8); - a lower pallet (6) fixed to the two lateral flanks (9) and supporting the holding and ejecting means; - two end frames of the container (4); - an interface connecting the container (4) to the missile (2). The lower pallet (6), the lateral flanks (9), the means for cutting out the apertures (30, 31) and the two end frames are standard elements, whatever the type of submunitions loaded, the purpose of this being to carry out the composition of the submunition batch to be loaded on the lower pallet (6) by the use of the holding and ejecting means and subsequently to fix this assembly to the lateral flanks (9). <??>An intermediate frame can divide the container (4) into at least two compartments.
Patent FR-2738614-B1 (FR)
Inventor: STRINGHETTA SANDRINE
IPC: F16L41/04
Filed: 1995-09-12
Granted: 1997-10-17
Abstract: An access pit (2) is dug at the point of access to the main pipe and is connected to a passage (52) through which is fed the branch pipe (12) that is brought to the surface at both ends (64,62). One connects the first end (62) to a connecting piece (10). One then attaches to the main pipe (1) a framework (100) containing various guides (112a,112b,113a,113b,114a,114b) to allow the introduction and use of various tools. The point of fixture of the branch connection on the main pipe (1) is cleaned (400), and with another tool (200) the connection is positioned on the main pipe and any slack in the branch pipe is taken up. The branch connection is then placed onto the main pipe and the other end of the branch (64) is connected up (56) and a third tool (270) is used to made the joining up of the branch (12) to the main pipe (1). The tools are then removed and the pit (2) filled in.
Patent FR-2746657-B1 (FR)
Inventor: HENNEMANN PASCAL
IPC: A61M15/00
Filed: 1996-03-29
Granted: 1998-06-26
Abstract: PCT No. PCT/FR97/00550 Sec. 371 Date Sep. 29, 1998 Sec. 102(e) Date Sep. 29, 1998 PCT Filed Mar. 27, 1997 PCT Pub. No. WO97/36690 PCT Pub. Date Oct. 9, 1997An antibacterial spray device is provided for spraying a liquid contained in a receptacle (R). The device comprises an endpiece designed to cover an outlet tube (G) of a pump (P) which is mounted on the receptacle (R) by a collar (C). The endpiece (1) includes an internal duct (11) which extends from the outlet tube (G) to an end cavity (10) and is surrounded coaxially by a tapering cylindrical outside wall (12), which is attached at its bottom portion to a bearing shoulder (13) for operating the pump (P). The end cavity (10) is provided with an ejection orifice (100) and houses a valve (2) therein. All component parts that come into contact with the liquid, including the endpiece, are made, at least in part, of a plastics material containing between 0.2% and 2% by weight of a bactericidal agent which acts solely by coming into contact with the liquid but without being released into the liquid.
Patent FR-2776306-B1 (FR)
Inventor: HAVETTE ETIENNE
IPC: C22C38/58
Filed: 1998-03-18
Granted: 2000-05-19
Abstract: An austenitic stainless steel contains only vitreous inclusions which are deformable during hot working. The stainless steel has the composition (by wt.) 5 x 10<-3>-200 x 10<-3>% C, 5 x 10<-3>-400 x 10<-3>% N, 0.2-10% Mn, 12-23% Cr, 0.1-17% Ni, 0.1-2% Si, 0-100 x 10<-4>% S, 40 x 10<-4>-120 x 10<-4>% total O, 0-5 x 10<-4>% Al, 0-0.5 x 10<-4>% Mg, 0-5 x 10<-4>% Ca, 0-4 x 10<-4>% Ti, balance Fe and impurities. The steel contains oxide inclusions in the form of a vitreous mixture containing 40-60% SiO2, 5-50% MnO, 1-30% CaO, 0-4% MgO, 5-25% Al2O3, 0-4% Cr2O3 and 0-4% TiO2, the sum of Cr2O3 + TiO2 + MgO being less than 10%.
Patent FR-2786092-B1 (FR)
Inventor: AUDOUSSET MARIE PASCALE
IPC: A61K8/35
Filed: 1998-11-20
Granted: 2002-11-29
Abstract: Composition for oxidation dyeing of keratinic fibers comprises: (a) developer(s); (b) first coupler(s) selected from 1,3-bis(2-hydroxyethylamino)-2-methylbenzene and its acid-addition salts; and (c) second coupler(s) selected from m-phenylenediamine derivatives (I) and their acid-addition salts. Composition for oxidation dyeing of keratinic fibers comprises: (a) developer(s); (b) first coupler(s) selected from 1,3-bis(2-hydroxyethylamino)-2-methylbenzene and its acid-addition salts; and (c) second coupler(s) selected from m-phenylenediamine derivatives (I) and their acid-addition salts. R1 = H, 1-4C alkyl, 1-4C monohydroxyalkyl or 2-4C polyhydroxyalkyl; R2, R3 = H, 1-4C alkyl or 1-4C hydroxyalkoxy; and R4 = 1-4C alkoxy, 1-4C aminoalkoxy, 1-4C monohydroxyalkoxy, 2-4C polyhydroxyalkoxy or 2,4-diaminophenoxyalkoxy, but not methoxy when R1-R3 are all H. Independent claims are also included for: (1) a method for dyeing keratinic fibers comprising applying the oxidation dye composition and developing the color with an oxidizing agent added just before use or applied simultaneously or sequentially in an oxidizing composition; and (2) a kit comprising a compartment containing the oxidation dye composition and a compartment containing an oxidizing composition.