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Patent FR-3067098-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation destine a generer un flux d'air a travers un echangeur de chaleur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D1/02
Filed: 2017-05-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de ventilation (2) à générer un flux d'air (F1) à travers un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, le dispositif de ventilation (2) comportant une pluralité de conduits (7) comprenant chacun au moins une ouverture (16) de passage d'air d'un flux d'air (F) traversant le conduit (7) correspondant, l'ouverture de passage d'air étant configurée de sorte à éjecter le flux d'air sensiblement en direction de l'échangeur de chaleur (2), un circuit d'alimentation (12) des conduits (7) en flux d'air (F) à diriger vers l'échangeur de chaleur (2), et au moins un dispositif de brumisation (24) configuré pour générer des gouttelettes d'un liquide dans ledit flux d'air (F).
Patent FR-3067735-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle dimensionnel de rotule de support de verin
Inventor: DA SILVA RODRIGO ANDRE
IPC: E05F15/53
Filed: 2017-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle dimensionnel (1) d'un volet de coffre de véhicule automobile comprenant un bâti (5) avec une ou plusieurs surfaces de réception (7) d'une face inférieure du volet. Ce dispositif de contrôle dimensionnel (1) comprend en outre un système de contrôle (11) de la position sur la face inférieure du volet d'un ou plusieurs points de liaison avec un vérin d'équilibrage dudit volet.
Patent FR-3069737-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'elements d'obturation limitant un rebouclage d'air chaud
Inventor: BEN-OMRANE RYADH
IPC: H02K5/20
Filed: 2017-07-28
Abstract: Une machine électrique tournante (1) comprend au moins un stator, muni d'un bobinage comportant des sorties de phase (6), et un palier (4) comportant des ouvertures (8) autorisant le passage des sorties de phase. La machine électrique tournante comporte au moins un élément d'obturation (12) d'une desdites ouvertures, l'élément d'obturation étant réalisé indépendamment du palier (4) et fixé sur au moins une sortie de phase (6) correspondant à ladite ouverture (8).
Patent FR-3070640-A1 (FR)
Title: Benne equipee d’un couvercle a double sens d’ouverture
Inventor: LEFEBURE MARC
IPC: B65D90/54
Filed: 2017-09-01
Abstract: Contenant (100) de type benne comportant une caisse (10), un couvercle (20) articulé sur la caisse et au moins un système de levage (30) monté entre le couvercle et la caisse et permettant le pivotement dudit couvercle par rapport à ladite caisse, laquelle caisse comportant un fond, deux parois longitudinales (11a, 11b) et deux parois transversales (12), des bords supérieurs desdites parois longitudinales et transversales constituant une bordure périphérique (13) délimitant une ouverture supérieure (14) de ladite caisse, le couvercle présentant des dimensions adaptées pour permettre une couverture au moins partielle de ladite ouverture supérieure de la caisse, au moins un bord longitudinal du couvercle comporte un axe de basculement (40) par lequel ledit couvercle est monté pivotant autour d'un bord supérieur d'une paroi longitudinale, le système de levage (30) comportant un compas, formé de deux bras (31, 32), et un vérin (33) et permettant le pivotement du couvercle autour dudit axe de basculement, le couvercle comporte un axe de basculement le long de chacun de ses bords longitudinaux, chaque axe de basculement pouvant être engagé dans la caisse et désengagé de celle-ci à l'aide d'un mécanisme de verrouillage déverrouillage (50), le système de levage permet un pivotement du couvercle autour d'un premier axe de basculement lorsque celui-ci est engagé dans la caisse et que le deuxième axe de basculement est désengagé de ladite caisse.
Patent FR-3072043-A1 (FR)
Title: Systeme de bridage rotatif
Inventor: MAZZER JEAN FRANCOIS
IPC: B23Q3/06
Filed: 2017-10-06
Abstract: Ce système de bridage apte à commuter entre une position de bridage permettant le maintien d'une pièce entre des mors et une position de débridage, comprend : un piston (3a) apte à coulisser dans une partie supérieure (1a) d'un corps, un mors mobile (3b) étant fixé au piston (3a), et un mors fixe étant formé dans ladite partie supérieure (1a), un système élastique (5), et une chambre (8) ménagée dans une partie inférieure (1b) du corps sous le système élastique (5), le système de bridage étant commuté en position de bridage par application d'une force verticale sur le piston (3a), générant un mouvement du mors mobile (3b) vers la position de bridage, une réduction du volume de la chambre (8) et l'apparition d'une force s'opposant à un mouvement du piston (3a), le système de bridage étant commuté en position de débridage par admission d'un fluide dans la chambre (4) de sorte à exercer sur le piston (3a) une force opposée et supérieure à la raideur du système élastique (5).
Patent FR-3073344-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un courant electrique delivre par une machine electrique tournante
Inventor: FAVEROLLE PIERRE
IPC: H02P29/60
Filed: 2017-11-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de régulation d'un courant électrique délivré par une machine électrique tournante comprenant un rotor muni d'un bobinage d'excitation alimenté par un courant électrique d'excitation, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - (a) déterminer la température d'un élément de la machine électrique tournante ; - (b) comparer la température de l'élément à une valeur prédéterminée ; - (c) limiter le courant d'excitation alimentant le bobinage d'excitation pour réguler le courant délivré par la machine électrique tournante lorsque la température de l'élément atteint la température limite de sorte que la température de l'élément ne dépasse pas la température limite.
Patent FR-3074568-A1 (FR)
Title: Caisson de ventilation d'une chicane en amont
Inventor: AMPHOUX ANDRE
IPC: F24F13/06
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un caisson de ventilation (1) comportant un premier compartiment (10) destiné à recevoir un moto-ventilateur (90) apte à aspirer de l'air extérieur au caisson (1). Le caisson (1) comporte en outre un deuxième compartiment (20) en amont du premier compartiment (10) et séparé du premier compartiment (10) et comportant une entrée d'air (21) débouchant sur l'extérieur du caisson (1) et une sortie d'air (22) communiquant avec le premier compartiment (10), le deuxième compartiment (20) étant conformé pour dévier le flux d'air destiné à être aspiré par le moto-ventilateur (90) dans son trajet au travers du deuxième compartiment (20) entre l'entrée d'air (21) et la sortie d'air (22).
Patent FR-3061127-A1 (FR)
Title: Ensemble portant asservi a aile profilee pour bateau semi rigide
Inventor: RAISON DAVID
IPC: B63B1/30
Filed: 2017-07-11
Abstract: La présente invention concerne un ensemble portant de bateau semi rigide comprenant une coque (13), une carlingue (12), un plancher (P) et ses livets (14), des boudins latéraux et proue (11), un emménagement central (17), un moteur arrière caractérisé en ce que pour une portance avant, côté bâbord et tribord au niveau de l'emménagement central (17) la coque (13) est percée d'un puit qui laisse passer une aile asservie en blocage translation et rotation par un mécanisme d'asservissement monté dans un boîtier de protection repris aux éléments structurels du bateau, plancher, livet (14) et carlingue (12), par reprise de stratification, collage et/ou boulonnage, l'aile comprend un partie horizontale avec une extrémité bout d'aile à boudin dont la forme incurvée épouse la forme du boudin, et une verticale d'aile qui comprend une extrémité de verticale qui s'incurve vers le centre du bateau, et pour une portance arrière, une aile est montée sur l'arbre moteur du moteur arrière.
Patent FR-3071677-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de cable pour aeronef
Inventor: MEYER MARC
IPC: H02G3/04
Filed: 2017-09-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de protection (10) pour protéger au moins un câble (5). Le dispositif de protection (10) comprend un élément électriquement conducteur (20) ayant au moins un secteur (25). Ce secteur inclut un fond (30) s'étendant longitudinalement le long d'une ligne d'allongement (100) selon sa longueur de fond (31) d'une première extrémité (32) à une deuxième extrémité (33), et transversalement selon son épaisseur de fond (37) d'une première face (38) vers une deuxième face (39). Ledit fond (30) comporte une pluralité d'ouvertures (50) qui traversent le fond (30) transversalement de part en part de la première face (38) à la deuxième face (39), chaque ouverture (50) étant inscrite dans un parallélépipède rectangle (60), ledit parallélépipède rectangle (60) ayant une longueur d'extension (61) et une largeur d'extension (62), ladite longueur d'extension (61) étant supérieure à ladite largeur d'extension (62).
Patent FR-3076259-A1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile et procede de commande
Inventor: WANIR SAID
IPC: G06F3/033
Filed: 2018-01-04
Abstract: L'invention concerne une interface (1), en particulier pour habitacle de véhicule automobile, pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : • au moins un organe de commande comprenant : ° un élément mobile de préhension, au moins un index métallique (6a) porté par l'élément mobile de préhension et mobile avec celui-ci, ° un guide, l'élément mobile de préhension étant supporté et guidé en déplacement par le guide, et • une dalle tactile capacitive (3) configurée pour détecter la position de l'index métallique (6a), l'index métallique (6a) étant agencé en regard de la dalle tactile capacitive (3), présentant une surface extérieure courbe selon au moins une direction, l'espace entre l'élément de commande et la surface extérieure courbe de la dalle tactile (3) étant rempli par une couche de colle interstitielle (15).
Patent FR-3076770-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'une vitre coulissante, porte vitree de vehicule equipee de ce dispositif et vehicule equipe d'une telle porte
Inventor: VEILLE JEAN-MARC
IPC: B60J10/86
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage d'une vitre coulissante (28) dans une porte (2) d'un véhicule automobile, qui comprend un rail de guidage (5) destiné à être inséré dans l'un des montants (23) de la porte et au moins un patin de guidage (4) destiné à être fixé sur la face intérieure de ladite vitre coulissante (28), ledit rail de guidage (5) étant muni d'une cavité longitudinale cylindrique (52) débouchant sur une fente longitudinale (53), ledit patin de guidage (4) comprenant au moins une tête de guidage (42) engagée dans ladite cavité (52). Ce dispositif est remarquable en ce que ledit patin de guidage (4) est rigide, en ce que sa tête de guidage (42) comprend au moins trois parties planes (420) qui s'étendent radialement depuis un axe (421) de la tête de patin et en ce que ledit rail de guidage (5) est réalisé dans un matériau élastomère flexible et élastiquement déformable, qui enserre ladite tête de guidage (42), de sorte que les extrémités libres (422) de chaque partie plane (420) de la tête de guidage (42) sont en permanence en appui contre la paroi intérieure de ladite cavité longitudinale (52).
Patent FR-3064068-A1 (FR)
Title: Procede d'inspection d'articles en verre creux presentant des caracteristiques de configuration
Inventor: STUWE HARTWIN
IPC: G01N21/956
Filed: 2018-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'inspection d'articles en verre creux (2) présentant des caractéristiques de configuration (13), l'article en verre creux (2) reposant à la verticale sur un transporteur (3) et étant exposé au rayonnement d'une source d'éclairage (4) et au moins une unité de prise de vues (6) étant prévue pour prendre une vue au moins partielle de l'article en verre creux (2).
Patent FR-3078178-A1 (FR)
Title: Procede d’interconnexion entre robots
Inventor: AFILAL LISSAN
IPC: G06F13/00
Filed: 2018-02-20
Abstract: Procédé pour l'interconnexion d'un premier robot (1) avec au moins un deuxième robot (2, 21), chaque robot (1, 2, 21) comprenant au moins : un premier programme (P1), configuré pour piloter au moins un équipement de communication; un deuxième programme (P2), la configuration dudit deuxième programme (P2) étant déterminée par un fichier de paramétrage comportant un champ typ_service indiquant un mode d'envoi parmi les modes interpréter ou direct, un troisième programme (P3), configuré pour commander au moins un actionneur et/ou au moins un capteur; le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre par le deuxième programme (P2) après la réception d'un premier message du troisième programme (P3) : conversion du premier message en un deuxième message, le deuxième message étant formaté selon une structure objet prédéfinie comprenant un champ typ_msg indiquant un type dudit message parmi les types : commande, requête, ou information ; transmission du deuxième message à au moins un programme parmi : premier programme (P1) appartenant au même robot, deuxième programme (P2) d'un autre robot.
Patent FR-3080041-A1 (FR)
Title: Composition emulsifiante a usage cosmetique, pour l'obtention d'une emulsion de pickering h/e, et procede de fabrication d'une telle emulsion
Inventor: MENTINK LEON
IPC: A61K8/60
Filed: 2018-04-17
Abstract: La demande a pour objet une composition émulsifiante, notamment à usage cosmétique, apte à permettre l'obtention d'une émulsion de type huile dans eau (H/E), comprenant d'au moins une cyclodextrine, et au moins un émulsifiant H/E d'origine naturelle, ledit émulsifiant présentant une balance Hydrophile-Lipophile (HLB) supérieure à 8. L'émulsifiant H/E d'origine naturelle peut être choisi parmi les alkyl polyglucosides, les mélanges d'au moins un alkyl polyglucoside et d'au moins un alcool gras, et les esters gras non éthoxylés de polyols. La demande a aussi pour objet une composition de type émulsion de Pickering, notamment à usage cosmétique, contenant la composition émulsifiante selon l'invention, ainsi que le procédé de fabrication, notamment à froid, d'une telle composition de type émulsion de Pickering H/E.
Patent FR-3080601-A1 (FR)
Title: Systeme pour le deploiement et la recuperation d'un engin autonome sous-marin, procede d'utilisation
Inventor: GRALL SEBASTIEN
IPC: B63G8/42
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un système (1, 1', 1") pour déploiement et récupération d'un engin autonome sous-marin (4) par un navire porteur (2, 6, 7) de surface, qui comporte, outre le navire porteur (2, 6, 7), un véhicule subaquatique (3) filoguidé par un câble de liaison (5) relié au navire porteur (2, 6, 7), le véhicule subaquatique (3) pouvant être placé dans une configuration de stockage où le véhicule subaquatique (3) est solidarisé d'une manière amovible au navire porteur (2, 6, 7) dans une zone de stockage du navire porteur ou dans une configuration d'utilisation où le véhicule subaquatique désolidarisé du navire porteur (2, 6, 7) est à l'eau et éloigné du navire porteur tout en restant relié par le câble de liaison (5), ledit véhicule subaquatique (3) comportant des moyens de propulsion, guidage et stabilisation et une station d'accueil de l'engin autonome sous-marin (4) permettant une fixation amovible de l'engin autonome sous-marin (4) au véhicule subaquatique (3), la station d'accueil et l'engin autonome sous-marin (4) comportant des moyens complémentaires d'accostage automatisés permettant à l'engin autonome sous-marin (4) déployé d'accoster automatiquement la station d'accueil du véhicule subaquatique (3) lors de la récupération et de s'y fixer.
Patent FR-3081617-A1 (FR)
Title: Dispositif coupleur/combineur micro-ondes et generateur micro-ondes associe
Inventor: LATRASSE LOUIS
IPC: H01P5/103
Filed: 2018-05-23
Abstract: Dispositif coupleur/combineur micro-ondes (1) pour un couplage et une combinaison d'au moins deux sources micro-ondes, comprenant un guide d'ondes (2) muni de : - un manchon (20) s'étendant longitudinalement selon un axe principal (X) et présentant deux extrémités opposées comprenant une première extrémité (21) munie d'un élément formant court-circuit (23) et une seconde extrémité (22) ouverte ; et - au moins une barre transversale (3a; 3b) s'étendant à l'intérieur du manchon (20) selon un axe transversal (Y) orthogonal à l'axe principal (X) ; ledit dispositif coupleur/combineur micro-ondes (1) comprenant en outre au moins deux connecteurs coaxiaux (4a; 4b) prévus pour être respectivement connectés à des sources micro-ondes, dans lequel chaque connecteur coaxial est monté extérieurement sur le manchon et présente une âme centrale conductrice (41) reliée à et prolongée par une antenne conductrice (42) s'étendant à l'intérieur du manchon et se terminant par une extrémité fixée sur une barre transversale.
Patent FR-3081544-A1 (FR)
Title: Boite collectrice pour un echangeur de chaleur
Inventor: BOURGEAIS HERVE
IPC: F28F9/14
Filed: 2018-05-28
Abstract: L'invention concerne une boîte collectrice (200) pour un échangeur de chaleur, la boîte collectrice (200) comprenant au moins un collecteur (210), au moins un couvercle (220) serti sur le collecteur (210) et au moins un joint d'étanchéité (280) disposé au moins entre le collecteur (210) et le couvercle (220), au moins le couvercle (220) et le joint d'étanchéité (280) participant à délimiter un volume interne (250) de la boîte collectrice (200), caractérisée en ce que la boîte collectrice (200) comprend au moins une entretoise (260) qui s'étend dans le volume interne (250) de la boîte collectrice (200) et en ce que cette au moins une entretoise (260) présente au moins une zone de contact (261, 262) avec le couvercle (220).
Patent FR-3067629-A1 (FR)
Title: Tampon de polissage a structure de rainures trapezoidales
Inventor: NGUYEN JOHN VU
IPC: B24B37/26
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne un tampon de polissage (10 ; 210) convenant pour le polissage ou la planarisation d'une galette d'au moins l'un parmi les substrats semi-conducteurs, optiques et magnétiques. Le tampon de polissage (10; 210) comprend une couche de polissage (12 ; 212) ayant une matrice polymère et des rainures d'alimentation radiales (20-34 ; 220-234) dans la couche de polissage séparant la couche de polissage (12 ; 212) en régions de polissage (40-54 ; 240-254). Les rainures d'alimentation radiales (20-34 ; 220-234) s'étendent au moins depuis un emplacement adjacent au centre jusqu'à un emplacement adjacent au bord extérieur (18 ; 218) du tampon de polissage. Chaque région de polissage (40-54 ; 240-254) comprend une série de structures de rainures trapézoïdales non isocèles espacées (260-268) ayant des segments de base parallèles connectant deux rainures d'alimentation radiales adjacentes pour former des segments de côté. La série de structures de rainures trapézoïdales non isocèles s'étend depuis un emplacement adjacent au bord extérieur en direction du centre du tampon de polissage, le périmètre de la série de structures trapézoïdales étant également un trapèze.
Patent FR-3082980-A1 (FR)
Title: Procede permettant d'augmenter la resolution d'une image
Inventor: LABLANCHE SEBASTIEN
IPC: G06T3/40
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de traitement d'image permettant d'augmenter une résolution d'une image. Le procédé (100) comporte : - une étape de stockage (110) au cours de laquelle sont stockées une intensité de chacun des pixels de ladite image ; - une étape de reconstruction (120) de l'image comportant : ○ une sous-étape de fractionnement (121) au cours de laquelle chaque pixel est fractionné en blocs de taille K x K pixels de même intensité que le pixel avant fractionnement ; ○ une sous-étape d'interpolation conditionnelle (122) au cours de laquelle l'intensité de chacun des K x K pixels de chacun des blocs de pixels est modifiée en fonction de l'intensité des blocs voisins et de contraintes ; ○ une sous-étape d'interpolation directionnelle (123) au cours de laquelle une déconvolution est appliquée, à l'image obtenue à l'issue de la sous-étape d'interpolation conditionnelle (122).
Patent FR-3082993-A1 (FR)
Title: Utilisation du trifluoroethylene pour l'isolation ou l'extinction d'arcs electriques
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: H01B3/56
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un gaz comme milieu d'isolation électrique et/ou d'extinction d'arc électrique, dans laquelle le gaz comprend du trifluoroéthylène. L'invention concerne également un appareil électrique comprenant une enceinte étanche dans laquelle se trouvent des composants électriques ainsi qu'un gaz d'isolation électrique et/ou d'extinction des arcs électriques, dans lequel le gaz comprend du trifluoroéthylène.
Patent FR-3081653-A1 (FR)
Title: Procede de modification de messages par un equipement sur un chemin de communication etabli entre deux noeuds
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04L9/28
Filed: 2018-06-25
Abstract: Les communications établies sur un chemin (C5) de communication entre deux nœuds (10, 20), par exemple entre un client et un serveur, sont de plus en plus chiffrées, au moins à partir de la couche transport et jusqu'à la couche applicative dans le modèle OSI (en anglais Open Systems Interconnection). Or, les équipements (13, 14, 15) présents sur le chemin (C5) de la communication, doivent dans certains cas ou pour certains services, intervenir non seulement pour acheminer les messages mais également pour lire, modifier ou ajouter des données dans les messages. En outre, il est également souhaitable que seuls les équipements « autorisés » puissent effectuer ces actions. Pour pouvoir intervenir sur ces données, il faut que les équipements (13, 14, 15) sur le chemin (C5) de communication disposent de toutes les clés utilisées par les nœuds (10, 20) pour chiffrer et déchiffrer les données des messages, ce qui est difficilement envisageable. Le procédé de modification permet à un équipement (13, 14, 15), apte à intercepter un message de données sur un chemin de communication (C5) entre deux nœuds (10, 20), de pouvoir modifier des données sous le contrôle des nœuds (10, 20), tout en garantissant qu'un équipement (13, 14) ne puisse accéder aux données modifiées par un autre équipement (15) sur le chemin.
Patent FR-3083154-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aspiration pour robot avec un bras manipulateur equipe d'au moins une tete de travail
Inventor: GOURINEL PATRICK
IPC: B25J18/00
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'aspiration pour un robot (10) avec un bras manipulateur (12) équipé d'au moins une tête de travail (14), ledit robot ayant un corps (10-1 ) monté à rotation par rapport à une embase (10-2), ladite tête de travail comportant un conduit flexible (18) relié au circuit d'aspiration (24) de l'installation de collecte et de traitement associée audit robot (10), une joint tournant (20) étant interposé entre ledit conduit flexible (18) et ledit circuit d'aspiration (24).
Patent FR-3077842-A1 (FR)
Title: Moteur 2 temps lubrifie couple a un moteur stirling par couplage hydropneumatique
Inventor: UGOLIN NICOLAS
IPC: F01N5/02
Filed: 2018-02-13
Abstract: Pour répondre aux problèmes environnementaux que pose l'utilisation des moteurs deux temps à combustion interne, nous proposons un moteur deux temps lubrifié fonctionnant à carter fermé, disposant d'une soupape tournante permettant d'éviter la perte d'huile par l'échappement ou l'admission et un moteur Stirling permettant à la fois d'absorber l'accumulation de l'huile et des gaz derrière le piston moteur lors de la descente du piston et d'améliorer les performances du moteur.