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Patent FR-3011921-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de dectection de la position d'un levier en particulier d'un levier de commande de vitesses et levier de commande de vitesses correspondant
Inventor: AUZAS FREDERIC
IPC: G05G9/047
Filed: 2013-10-14
Abstract: Dispositif de détection de la position d'un levier de commande (1) basculant autour d'un point fixe (la) sur un support dans deux directions orthogonales à partir d'une position de repos en direction de positions fonctionnelles de référence, comportant une cible magnétique (2) qui se déplace avec le levier autour du point fixe dans les deux directions orthogonales, et un capteur de position (3) fixe sur le support du levier, disposant d'au moins une zone de détection (3a) capable de convertir l'amplitude du champ magnétique local rayonné par la cible dans un repère (X, Y) centré sur le capteur, en signaux électriques à destination d'un calculateur de position qui, par comparaison avec une cartographie, associe aux signaux une position de la cible dans l'espace. Ce procédé est caractérisé en ce que les zones de détection (3a) sont placées dans un des secteurs de détection simultanée d'au moins deux composantes du champ magnétique de la cible (2) en projection dans le repère.
Patent FR-3012587-A1 (FR)
Title: Circuit de conditionnement thermique d'un habitacle
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F28D9/00
Filed: 2013-10-30
Abstract: L'invention concerne un circuit (110) pour le conditionnement thermique en particulier d'un habitacle d'un véhicule automobile, dans lequel un fluide frigorigène est apte à circuler et comprenant selon le sens d'écoulement du fluide frigorigène, un compresseur (112) et un condenseur (114), le circuit comprenant également un premier détendeur (118) et un premier évaporateur (120) agencés en parallèle d'un second détendeur (124) et d'un second évaporateur (126). Selon l'invention, un échangeur de chaleur (128) est positionné dans le circuit de manière à être traversé par le fluide frigorigène préalablement au premier détendeur (118) et à être traversé par le fluide frigorigène sortant du second évaporateur (126).
Patent FR-3016036-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une alimentation en courant ou en tension d'un capteur de temperature resistif dispose dans une enceinte cryogenique
Inventor: ATTARD ANTHONY
IPC: G01K7/16
Filed: 2013-12-26
Abstract: Le procédé de gestion d'une alimentation d'un capteur de température résistif placé dans une enceinte cryogénique et alimenté sélectivement en courant dans un premier mode ou en tension dans un deuxième mode, comprend une étape de détermination (E1) d'au moins une grandeur physique associée au fonctionnement du capteur de température résistif, et une étape de commutation (E2) du premier mode au deuxième mode, ou inversement, en fonction de ladite au moins une grandeur physique déterminée.
Patent FR-3016514-A1 (FR)
Title: Articulateur dentaire
Inventor: PILOT FRANCOIS
IPC: A61C11/08
Filed: 2014-01-17
Abstract: L'articulateur selon l'invention est caractérisé par le fait qu'il comporte deux bras 11, 12 ; des moyens pour monter les extrémités 111 des bras en rotation l'une par rapport à l'autre autour d'un axe 15 ; une rotule 21 ; des moyens pour solidariser la sortie 211 de la rotule 21 avec l'extrémité 112 du bras 11 ; des moyens pour monter la sortie 212 de cette rotule sur un moule Mden ; une autre rotule 22 ; des moyens pour solidariser la sortie 211 de cette rotule 22 avec l'extrémité 112 du bras 12 ; des moyens pour monter la sortie 212 de cette rotule 22 avec un autre moule Mden, les moyens pour monter la sortie 212 de l'une des rotules 21 avec un des deux moules comportant un embout 40, au moins une percée 41 réalisée dans l'embout selon un axe 42, et des moyens pour solidariser cet embout 40 avec la sortie 212 de la rotule 21.
Patent FR-3020778-A1 (FR)
Title: Procede et machine pour la realisation de preformes par application sans compactage de fibres orientees
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/38
Filed: 2014-05-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation de préformes par application de fibres sur une surface d'application, un procédé de réalisation de pièces en matériau composite à partir desdites préformes, et une machine d'application correspondante. Le procédé de réalisation de préformes comprend l'application sans compactage de fibres continues (9), sur la surface d'application au moyen d'une tête d'application (1) dans des orientations définies, ladite application étant réalisée par déplacement relatif de la tête d'application par rapport à la surface de drapage selon différentes trajectoires, sans compactage des fibres par la tête d'application, la ou les fibres étant entraînées positivement dans la tête d'application, et le compactage des fibres appliquées pour obtenir une préforme.
Patent FR-3017989-A1 (FR)
Title: Contacteur a micro-solenoide perfectionne pour demarreur de vehicule automobile et demarreur correspondant
Inventor: METRAL JEAN SEBASTIEN
IPC: H01H50/54
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un contacteur (1) pour démarreur de moteur thermique, comportant: - un capot (30), - un micro-solénoïde (41) comportant une bobine (42) fixe par rapport audit capot (30) et un noyau (43) mobile en translation par rapport audit capot (30) entre une position initiale et une position finale, - au moins deux bornes de contact (26a, 26b) fixes par rapport audit capot (30), et - une plaque de contact (21) située à l'intérieur dudit capot (30) apte à être déplacée entre une position désactive dans laquelle ladite plaque de contact (21) est éloignée des bornes de contact (26a, 26b) et une position active dans laquelle ladite plaque de contact (21) est en contact avec les deux bornes de contact (26a, 26b), caractérisé en ce que ladite plaque de contact (21) est attachée audit noyau (43) dudit micro-solénoïde (41) de telle manière que lors du déplacement de ladite plaque de contact (21) de la position active à la position désactive, ladite plaque de contact (21) entraîne ledit noyau (43) dudit micro-solénoïde (41) vers sa position initiale.
Patent FR-3018399-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un cable et gaine de protection du cable
Inventor: BOMPAY YVES
IPC: H02G9/02
Filed: 2014-03-06
Abstract: Procédé de protection d'un câble destiné à être enfoui et recouvert d'un remblai, consistant à disposer une bande longitudinale au contact du câble, à enrouler cette bande sur elle-même autour du câble et à la fixer sur elle-même. La bande longitudinale est constituée par une grille (1) dont les mailles (4) assurent le passage des éléments fins du remblai (10) jusqu'au contact direct du câble (7, 8, 9), ce qui favorise l'évacuation vers le remblai de la chaleur émise par le câble lorsqu'il est parcouru par un courant.
Patent FR-3018389-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de lamelles bistables de courbures differentes
Inventor: TRIOUX EMILIE
IPC: H01L41/27
Filed: 2014-03-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de lamelles bistables (13) de courbures différentes, chaque lamelle comprenant plusieurs portions de couches de matériaux (15, 17, 19, 21), dans lequel au moins une portion de couche particulière est déposée par un procédé de pulvérisation sous plasma dans des conditions différentes pour chacune des lamelles.
Patent FR-3018493-A1 (FR)
Title: Partie avant de la caisse d'un vehicule equipee d'une traverse convexe a poussee laterale en cas de chocs frontaux contre un mur rigide
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-03-17
Abstract: Partie avant de la caisse d'un véhicule automobile comprenant une poutre avant (4) dont les deux extrémités opposées sont reliées chacune à l'extrémité avant d'un absorbeur de choc (5) dont l'extrémité arrière est reliée à l'avant de l'un des deux brancards (6) de la caisse, ladite partie avant étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une traverse (10) de forme courbée dont la convexité est principalement dirigée vers la poutre avant (4) et dont les deux extrémités opposées sont reliées respectivement aux extrémités avant de chacun des deux brancards (6), de telle sorte qu'en cas de choc frontal du véhicule, la poutre avant (4) puisse en se déformant exercer une poussée sur la partie centrale de ladite traverse (10) et transmettre latéralement cette poussée à chacune des deux extrémités avant des deux brancards (6).
Patent FR-3020458-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif permettant de mesurer le volume mort d'une culasse
Inventor: PITAUD BERNARD
IPC: G01F17/00
Filed: 2014-04-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé permettant de mesurer la partie de la cylindrée d'un moteur à pistons à injection, qui est située dans la culasse (1) du moteur, le procédé comprenant des étapes de monter sur la culasse (1) des faux injecteurs (8) à la place des vrais injecteurs et obturer toute autre ouverture dans la culasse (1), puis retourner la culasse (1), la remplir d'un liquide et mesurer la quantité de liquide versée. L'invention porte également sur un dispositif permettant d'effectuer la mesure ci-dessus.
Patent FR-3021037-A1 (FR)
Title: Sachet a rubans
Inventor: BOIS HENRI
IPC: B65D85/07
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention se rapporte à un sachet (100) comportant une première feuille (112) et une deuxième feuille (114) formant ensemble un premier bord (117) et un deuxième bord (118) du sachet, et un dispositif de fermeture (120), le dispositif de fermeture comprenant : - un premier canal (130) et un deuxième canal (140) s'étendant entre les bords (117, 118), le premier canal et le deuxième canal comprenant chacun une première extrémité (132, 142) et une deuxième extrémité (134, 144), et - un premier ruban (136), logé dans le premier canal (130), et un deuxième ruban (146), logé dans le deuxième canal (140), le premier ruban faisant saillie de la première extrémité (132) du premier canal et le deuxième ruban faisant saillie de la deuxième extrémité (144) du deuxième canal, le sachet (100) étant caractérisé en ce que le premier ruban (136) est fixé au premier canal (130) et le deuxième ruban (146) est fixé au deuxième canal (140).
Patent FR-3023437-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'erreurs sur un bus universel serie
Inventor: BOISSERIE ANTONY
IPC: H04L1/00
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (10) d'erreurs sur un bus universel série reliant un calculateur hôte (11) à au moins un périphérique (12), caractérisé en ce que le calculateur hôte (11) comporte des moyens pour interroger le périphérique (12) par l'intermédiaire d'un canal d'information dédié, et en ce que l'hôte (11) et le périphérique (12) comportent des moyens de comptage d'erreurs et des moyens de transmission, par l'intermédiaire d'un canal d'information dédié, du comptage d'erreur.
Patent FR-3008917-A1 (FR)
Title: Outil, ebauche et procede de fabrication de pieces en des matieres composites de fibres
Inventor: GEORGII ANDREAS
IPC: B29C70/54
Filed: 2014-07-24
Abstract: Outil et procédé pour fabriquer des pièces en des matières composites de fibres notamment de fibres de carbone et de résine comprenant une matrice (21) et un poinçon formant une cavité étant formée entre la matrice (21) et le poinçon qui représente la forme de la pièce à réaliser. L'outil comprend des moyens pour positionner une ébauche (1).
Patent FR-3024411-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant un cache bagages (2) et deux parois (3) latérales solidaires de la caisse dudit véhicule, ledit cache-bagages comprenant : un rideau (4) souple rétractable, un dispositif de rappel (7) dudit rideau et une bavette (8) de rigidification pourvue de deux moyens d'emboitement (9) latéraux respectifs, chacune desdites parois comprenant un moyen d'emboitement réciproque (10), ledit système comprenant en outre deux liens (11) souples, chacun desdits liens comprenant une extrémité inférieure (12), associée latéralement de part et d'autre de ladite bavette, et une extrémité supérieure (13), associée à un point d'ancrage (14) respectif disposé sur une paroi (3) au-dessus du moyen d'emboitement réciproque (10) correspondant, la longueur desdits liens étant définie de manière à permettre un passage dudit rideau en configuration semi-déployée dans laquelle il s'incline, ladite bavette étant désolidarisée desdites parois, ledit bord arrière se déplaçant au-dessus dudit bord avant de manière à faciliter l'accès aux bagages, au moins l'une desdites extrémités étant associée de façon réversible pour permettre à un utilisateur de disposer ledit rideau en configuration enroulée par retrait desdits liens.
Patent FR-3027155-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif electronique, en particulier a base de nanotubes de carbone
Inventor: COJOCARU COSTEL-SORIN
IPC: H01L51/40
Filed: 2014-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif électronique, en particulier comprenant un substrat flexible et/ou à bas coût et/ou des nanotubes de carbone, et les dispositifs électroniques obtenus par ce procédé. Le procédé de fabrication d'un dispositif électronique comprenant un substrat en un matériau M, et une couche active en un matériau semi-conducteur, comprend les étapes suivantes : a) fourniture d'un support en un sel d'un métal alcalin ou alcalinoterreux , b) optionnellement, dépôt sur une face du support d'une couche en un matériau diélectrique, c) formation sur une surface du support lorsque l'étape b) n'est pas mise en œuvre, ou sur la surface libre de la couche lorsque l'étape b) est mise en œuvre, d'une couche active en un matériau semi-conducteur, d) formation des différents composants du dispositif électronique sur et/ou sous la couche, e) dépôt d'une couche de protection sur l'empilement obtenu à l'étape d) de couches et des différents composants du dispositif électronique, cette couche de protection étant en le matériau M voulu pour le substrat, et f) élimination du support. L'invention trouve application dans le domaine de l'électronique, en particulier.
Patent FR-3027200-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un tamis comportant un materiau alveolaire
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D34/00
Filed: 2014-10-17
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement et d'application, comportant : - un récipient (10) contenant un produit (P) à appliquer, - un tamis (30), comportant un matériau alvéolaire et déformable, à travers lequel s'effectue la sortie du produit contenu dans le récipient (10), le récipient (10) comportant un fond (12), le tamis (30) étant apte à entrer en contact avec le fond (12) du récipient (10) lorsque le produit (P) est épuisé dans le récipient (10).
Patent FR-3030451-A1 (FR)
Title: Accessoire pour rendre un drone amphibie
Inventor: LAVAGEN GAUTHIER
IPC: B64C39/02
Filed: 2014-12-22
Abstract: Un accessoire de drone, assujetti sur le corps d'un drone (10) à voilure tournante, comprend un arbre transversal (20) solidarisé au drone et, à chaque extrémité de l'arbre, un élément torique (26) dont la densité par rapport à l'eau est inférieure à l'unité et dont le diamètre est supérieur aux dimensions hors-tout du drone. Les éléments toriques sont symétriques et montés sur l'arbre librement mobiles à rotation et indépendamment l'un de l'autre, et l'arbre (20) est solidarisé au drone en un point situé au droit du centre de gravité du drone et au-dessus de ce centre de gravité.
Patent FR-3043645-A1 (FR)
Title: Bateau broyeur de sargasse offshore
Inventor: FRANCOIS REMY
IPC: B63B35/32
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne la solution pour se débarrasser des algues sargasses récupérées en pleine mer. Il s'agit de récupérer les algues en pleine mer : le moyen le plus adéquate est le pompage ; ce procédé suppose qu'un travail de collecte est réalisé en amont par un tiers. Les algues sont par exemple déjà emprisonnées dans un barrage flottant. Une pompe aspirante puissante recueille les algues mêlées à une certaine quantité d'eau et les injecte directement dans le broyeur à gros débit (5 à 10 m3 /heure). Le mélange eau sargasse est nécessaire pour plus de fluidité ; autrement on obtient une pate de sargasse plus difficile à écouler. Apres broyage on obtient une bouillie d'algue qui sera envoyée vers une barge. Cette bouillie coule inévitablement une fois rejetée à l'eau. Ce dispositif sera particulièrement utilisé en cas de récupération des algues par des industriels, car si le poids ne bouge pas, le volume s'en trouve considérablement réduit. Cette bouillie pourra servir de nourriture à certaines espèces en vue d'élevage : pisciculture. D'autres destinations pourront être exploitées comme par exemple la transformation en bio carburant ou encore le remplacement du plastique dans la fabrication d'objets.
Patent FR-3031755-A1 (FR)
Title: Nappe de non-tisse renforcee, ensemble comprenant une telle nappe, et procede de traitement d'une nappe de non-tisse
Inventor: MOINARD NATHALIE
IPC: D04H1/54
Filed: 2015-01-16
Abstract: Une nappe (10) de non-tissé comprend au moins une zone de renforcement (20a, 20b, 20c, 20d) sur laquelle des fibres et/ou des filaments constituant la nappe sont liés selon un motif de renforcement (22) comprenant une pluralité de formes géométriques (24), la zone de renforcement s'étendant sur toute la longueur (L) de la nappe mesurée dans une direction longitudinale (X1), et sur une largeur (l1, l2) strictement inférieure à la largeur (I) de la nappe (10) mesurée dans une direction latérale (Y1) orthogonale à la direction longitudinale (X1). La nappe (10) comprend donc, en outre, au moins une zone non-renforcée (30a, 30b). Du fait de la liaison entre les fibres et/ou filaments, l'allongement de la zone renforcée (20a, 20b, 20c, 20d) sous l'effet d'une force donnée exercée dans la direction longitudinale de la nappe (10) est inférieur à l'allongement de la zone non-renforcée, sous l'effet de la même force. Une telle nappe (10) peut être utilisée notamment pour la fabrication d'un ensemble stratifié.
Patent FR-3033802-A1 (FR)
Title: Systeme de chargement, de dechargement et de pose sur une voie ferree d'un appareil de voie ferree
Inventor: BARBIERI ELICO
IPC: E01B29/02
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne un système de chargement, de transport et de pose sur une voie ferrée, d'un appareil de voie ferrée (14) qui comprend un wagon de transport de l'appareil entre un site d'assemblage de celui-ci et un site de pose et des moyens de chargement et de déchargement de l'appareil sur et du wagon et de pose de celui-ci dans sa position de fonctionnement dans la voie ferrée, le wagon de transport comportant un dispositif de plateforme (12) de transport de l'appareil, qui est monté pivotant autour d'un axe orienté dans la direction longitudinale du wagon, entre une position de chargement et de déchargement de l'appareil et une position inclinée de transport dans laquelle l'appareil se trouve à l'intérieur du gabarit de circulation. Le système selon l'invention est caractérisé en ce que les moyens de chargement, de déchargement et de pose sont intégrés dans l'équipement du wagon de transport. L'invention peut être utilisée pour la pose d'appareils de voie ferrée.
Patent FR-3035166-A1 (FR)
Title: Arbre de vanne de dosage de fluide
Inventor: LOPEZ JEAN-JACQUES
IPC: F16K27/10
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention propose un arbre de vanne de dosage de fluide, comportant une fente agencée pour recevoir partiellement un volet, Une zone de soudure au moins partiellement au droit de la fente, cette zone de soudure permettant de souder ensemble le volet et l'arbre, Une nervure de renfort, caractérisé en ce que la zone de soudure est au moins partiellement adjacente à la nervure de renfort.
Patent FR-3035496-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de la structure d'un reseau de distribution d'electricite et programme d'ordinateur associe
Inventor: GOUIN VICTOR
IPC: G01D4/00
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la structure d'un réseau (10) de distribution d'électricité, comprenant un poste d'alimentation (14) comportant un ou plusieurs départs (181, 182) d'alimentation en énergie électrique de plusieurs consommateurs électriques (161, 162, 163), le procédé comprend les étapes suivantes : -a) l'acquisition de premières données relatives à l'énergie électrique consommée par chaque consommateur (161, 162, 163) pendant différents intervalles temporels, -b) l'acquisition de deuxièmes données relatives à l'énergie électrique délivrée par chaque départ (181, 182) pendant les différents intervalles temporels, - c) la génération de plusieurs jeux de données différents, -d) le calcul d'un premier critère de sélection pour chaque jeu de données, -e) la sélection d'un premier ensemble de jeux de données parmi les jeux générés, -f) la détermination de paramètres de raccordement.
Patent FR-3035557-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de dissipation de l'energie electrique regeneree par des actionneurs
Inventor: CARTAILLER LAURENT
IPC: H02P3/18
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un système de dissipation (10) de l'énergie électrique régénérée produite par un actionneur électrique (1) d'un aéronef, le système de dissipation (10) comportant : - une résistance (R) ; - deux bras de commutation (12, 13), chaque bras de commutation (12, 13) étant relié en série avec la résistance (R), les deux bras de commutation (12, 13) étant reliés entre eux en parallèle, chaque bras de commutation (12, 13) comportant deux interrupteurs (Q1, Q2, Q3, Q4) reliés entre eux en série, chaque interrupteur (Q1, Q2, Q3, Q4) comportant deux bornes et une grille de commande, chaque interrupteur (Q1, Q2, Q3, Q4) étant apte à être commandé en contrôlant le potentiel appliqué sur sa grille de commande (G1, G2, G3, G4); - des moyens de mesure (MM1, MM2, MM3, MM4) aptes à mesurer la tension aux bornes de chaque interrupteur (Q1, Q2, Q3, Q4).
Patent FR-3036790-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'une piece mobile le long d'un axe a l'aide d'un capteur inductif
Inventor: GERARDIERE OLIVIER
IPC: G01D5/20
Filed: 2015-05-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de la position 0 d'une pièce mobile (T) le long d'un axe (X) à l'aide d'un capteur inductif (10) comprenant : • un bobinage primaire (B1) générateur d'un champ électromagnétique, • un premier bobinage secondaire (R1), générant un premier signal de tension (V1), de type fonction sinus, • un deuxième bobinage secondaire (R2), générant un deuxième signal de tension (V2) de type fonction cosinus • une unité de calcul (20'), le procédé de l'invention comprenant des étapes de calcul et de distribution de points de linéarisation i sur la fonction arc tangente tan(θ), issue du rapport du premier signal de tension sur le deuxième signal de tension, les points de linéarisation i étant distribués selon une fonction sinusoïdale afin de réduire l'erreur sur la position (θ) de la cible (T) aux extrémités (E1, E2) des bobinages primaire et secondaire (R1, R2).
Patent FR-3036976-A1 (FR)
Title: Traitement d'effluents d'hydrolyse de gaz chlores
Inventor: POTIN JEAN-FRANCOIS
IPC: B01D53/73
Filed: 2015-06-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement continu de gaz comprenant des chlorures métalliques issus d'un procédé céramique caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : a - hydrolyse du gaz comprenant des chlorures métalliques issu d'un procédé céramique par mise en contact dudit gaz avec de l'eau adoucie ayant un pH > 7, en particulier compris entre 7 et 11, de façon à générer une solution d'acide chlorhydrique ; b - traitement de la solution d'acide chlorhydrique obtenue à l'étape a) par passage sur une résine échangeuse de type anion faible de façon à échanger les ions Cl- contre les ions OH- et à obtenir une solution aqueuse ayant un pH > 7, en particulier compris entre 7 et 11 ; c- utilisation de la solution traitée obtenue à l'étape b) dans l'étape a).