baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069637-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de debit
Inventor: FAMMERY SIMON
IPC: G01F1/56
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'invention concerne le domaine de la mesure de débits, et plus spécifiquement un dispositif (100) et un procédé de mesure de débit d'un écoulement diphasique. Le dispositif (100) comprend un premier capteur (101) et un deuxième capteur (102) d'une même propriété physique distinguant deux phases dudit écoulement diphasique, ainsi qu'un calculateur électronique (103). Les capteurs (101,102) sont séparés par une distance de décalage (D) suivant une direction d'écoulement, tandis que le calculateur électronique (103) est connecté aux premier et deuxième capteurs (101,102) pour calculer un temps de décalage (tD) entre signaux provenant des premier et deuxième capteurs (101,102), diviser la distance de décalage (D) par le temps de décalage (tD) pour obtenir une vitesse, et multiplier la vitesse par une aire (A) de section d'écoulement pour obtenir un débit volumique. Les capteurs (101, 102) peuvent notamment être des capteurs capacitifs, et le procédé de mesure permettre alors aussi le calcul d'une une masse volumique de l'écoulement traversant une zone de mesure d'un des capteurs (101, 102) en fonction du signal transmis par ce capteur (101, 102) et éventuellement obtenir le débit massique de la conduite en multipliant le débit volumique par la masse volumique.
Patent FR-3070365-A1 (FR)
Title: Barge a systemes de piles pour l'echouage et l'amortissement des effets de la houle
Inventor: FRESNET OLIVIER
IPC: B63B21/50
Filed: 2017-08-22
Abstract: L'invention concerne une barge (2) comprenant une coque (4) reposant sur une pluralité de systèmes à pile (6) pour l'échouage de la barge et l'amortissement des effets de la houle, chaque système à pile comprenant une pile (8) formant support apte à être descendue hors de la coque et à être remontée à l'intérieur de la coque, un circuit hydraulique pour descendre la pile hors de la barge afin de la mettre en contact avec le fond marin (10) lors d'un échouage de la barge et pour la remonter à l'intérieur de celle-ci lors d'une mise en flottaison de la barge, et un circuit pneumatique pour permettre l'amortissement des effets de la houle sur la barge.
Patent FR-3070514-A1 (FR)
Title: Controleur d'acces direct en memoire, dispositif et procede de reception, stockage et traitement de donnees correspondants
Inventor: DURAND YVES
IPC: G06F12/02
Filed: 2017-08-30
Abstract: Ce contrôleur d'accès direct en mémoire (22i,j), destiné à être introduit dans un nud de calcul d'un système sur puce, comporte : une mémoire tampon d'entrée (32i,j) pour la réception de paquets de données à traiter provenant d'une interface d'entrées/sorties du nud de calcul ; un module (36i,j) de gestion d'écriture des données extraites de chaque paquet dans un espace d'adressage local (20i,j) du nud de calcul partagé par au moins un processeur de traitement de ces données autre que le contrôleur d'accès direct en mémoire (22i,j) ; une unité arithmétique et logique (42i,j) d'exécution de microprogrammes (46i,j(1), 46i,j(2),), 46i,j(3)). Le module (36i,j) de gestion d'écriture est conçu pour commander l'exécution, par l'unité arithmétique et logique (42i,j), d'au moins un microprogramme (46i,j(1), 46i,j(2), 46i,j(3)) constitué de lignes d'instructions de calculs arithmétiques et/ou logiques portant uniquement sur des adresses (@d) de stockage des données reçues par la mémoire tampon d'entrée (32i,j) pour une réorganisation (F) de celles-ci dans l'espace d'adressage local partagé (20i,j).
Patent FR-3071218-A1 (FR)
Title: Nervure anti-gravillonnage
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-09-18
Abstract: L'invention a trait à un déflecteur (9) pour soubassement de véhicule qui comprend une paroi (21) aérodynamique et/ou de protection contre des gravillons et au moins une zone de fixation (13) du déflecteur (9), comprenant une platine (23) avec un orifice de fixation et qui est destinée à recevoir un écrou (17) ou une tête de vis. La ou au moins une des zones (13) de fixation du déflecteur (9) comprend en outre une nervure (25) de protection positionnée en saillie de la platine (23) de façon à protéger l'écrou (17) ou la tête de vis sur la platine (23) de projections de gravillons.
Patent FR-3075020-A1 (FR)
Title: Procede d'application de composition cosmetique utilisant un applicateur rotatif
Inventor: BOUCHARA ANNE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'application d'une composition de revêtement sur des fibres kératiniques, comprenant les étapes suivantes :
 a) application d'une composition de base sur les fibres kératiniques ; puis
 b) application d'une composition de revêtement de la composition de base sur les fibres kératiniques, l'application de la composition de revêtement comprenant l'entraînement en rotation d'un organe d'application par rapport à un organe de préhension, par déplacement de l'organe d'application sur lesdites fibres kératiniques, l'organe d'application étant imprégné de ladite composition de revêtement de la composition de base.
Patent FR-3072874-A1 (FR)
Title: Extrait particulier de plantes a parfums, aromatiques et medicinales, procede d'obtention, compositions l'incluant et utilisations
Inventor: VITRAC XAVIER
IPC: A61P31/12
Filed: 2017-11-02
Abstract: L'objet de l'invention est un extrait particulier obtenu par extraction à l'eau à l'état subcritique à partir de plantes à parfums, plantes aromatiques ou plantes médicinales, qui comprend à la fois des composés volatils et des composés phénoliques. L'invention a également pour objet le procédé d'obtention de ces extraits, ainsi que les compositions les incluant et leurs utilisations.
Patent FR-3076703-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance corporelle avec adhesif
Inventor: PIERART LUC
IPC: A61B5/1473
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention propose un dispositif de surveillance corporelle, comprenant au moins une aiguille (25), au moins un capteur (24) d'une grandeur physique de liquide corporel, le capteur étant configuré pour mesurer une grandeur physique du fluide, dans lequel: - l'aiguille (25) et le capteur (24) font partie d'une capsule (3) configurée pour s'engager avec un boitier (2) de façon amovible, - le dispositif comprend en outre un adhésif (80) configuré pour faire adhérer la capsule (3) au corps.
Patent FR-3078118-A1 (FR)
Title: Dispositif de retenue pour organe filete, notamment pour ecrou
Inventor: BEAUMEL JONATHAN
IPC: F16B39/22
Filed: 2018-02-20
Abstract: Un écrou (2) est empêché de tourner pendant le vissage par un corps (12) fixé à l'une des pièces à serrer (6) par des rivets (14). Le corps (12) assure la retenue en rotation de l'écrou (19) par l'intermédiaire d'une bague (19) couplée sans jeu avec l'écrou (19) et couplée avec jeu radial au corps (12), pour permettre à l'écrou de s'auto-positionner selon l'axe (3) imposé à la vis (4) par les alésages (9, 11) traversés par la vis. L'écrou peut ainsi être standard tout en étant de type flottant à cage. Application pour la retenue des écrous inaccessibles et/ou nécessitant une grande sécurité à l'encontre du dévissage involontaire.
Patent FR-3082019-A1 (FR)
Title: Procede, dispositif, terminal et programme de commande d'activation d'un terminal
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: G06F15/163
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'activation d'un premier terminal à partir d'un second terminal, le premier et le second terminal étant connectés par l'intermédiaire d'un réseau de communication, le procédé étant tel qu'il comprend des étapes d'association du premier terminal avec le second terminal, de détection d'une action sur un périphérique d'entrée associé au second terminal, et de transmission d'une notification au premier terminal, la notification comprenant au moins une commande adaptée pour autoriser le déverrouillage du premier terminal.
Patent FR-3083542-A1 (FR)
Title: Gomme interieure incluant du noir de carbone et du kaolin
Inventor: EL OTHMANI KARIM
IPC: C08L23/22
Filed: 2018-07-06
Abstract: L'invention concerne une gomme intérieure pour pneumatique, ayant une composition de caoutchouc à base d'au moins un caoutchouc butyl avec un taux allant de 60 à 100 pce, parties pour cent parties d'élastomere, du noir de carbone avec un taux allant de 12 à 45 pce, du kaolin avec un taux allant supérieur ou égal à 10 pce et un plastifiant avec un taux allant de 0 à 8 pce.
Patent FR-3071777-A1 (FR)
Title: Structure de fixation de refroidisseur intermediaire de vehicule
Inventor: YOSHIIE HIROYUKI
IPC: F02B29/04
Filed: 2018-07-26
Abstract: La présente invention concerne une structure de fixation de refroidisseur intermédiaire de véhicule. Dans la structure, un refroidisseur intermédiaire (34) est supporté par un support supérieur (45) de refroidisseur intermédiaire et un support inférieur (46) de refroidisseur intermédiaire qui sont supportés sur un support de radiateur pour un radiateur (42) de telle sorte que le refroidisseur intermédiaire (34) est installé en un emplacement espacé du radiateur (42) dans une direction latérale le long de l'axe transversal d'un véhicule. Le refroidisseur intermédiaire (34) est disposé de telle sorte qu'une extrémité inférieure (34u) du refroidisseur intermédiaire (34) est plus haute qu'une fixation (51), et que le refroidisseur intermédiaire (34) partage le même plan horizontal (100 ou 101) avec une partie d'au moins un, ou de chacun, parmi un collecteur d'admission (27) et un compresseur de gaz (32). Un espace (56) est défini, entouré par un support inférieur (46) de refroidisseur intermédiaire, une traverse avant (7) et un l'élément de support (43, 44) de radiateur. L'espace (56) et un support inférieur (53) de la fixation (51) sont alignés selon l'axe longitudinal du véhicule (1.)
Patent FR-3084365-A1 (FR)
Title: Anticorps a domaine unique qui se lient a la proteine g alpha
Inventor: ROUX THOMAS FABIEN MICHEL
IPC: G01N33/532
Filed: 2018-07-27
Abstract: La présente invention concerne un anticorps à domaine unique (sdAb) qui se lie à la protéine G alpha comprenant une séquence d'acides aminés constituée de 3 régions CDR (CDR1 à CDR3) et de 4 régions charnières (FR1 à FR4) selon la formule (I) suivante : FR1-CDR1-FR2-CDR2 -FR3-CDR3-FR4 (I) et présentant avantageusement une constante de dissociation (Kd) mesurée en FRET inférieure à 100 nM.
Patent FR-3085229-A1 (FR)
Title: Contacteur de demarreur comprenant un dispositif d'etancheite,et demarreur comprenant un tel contacteur
Inventor: LANET KEVIN
IPC: H01H50/02
Filed: 2018-08-27
Abstract: 11. Contacteur de démarreur (1) comprenant : - un boitier (2) délimitant au moins un espace intérieur (18), - au moins une bobine (3) logée dans le boitier (2), - un noyau fixe (13) solidaire du boitier comprenant une ouverture centrale, - un noyau mobile (4) axialement le long d'un axe du contacteur (X) par rapport au noyau fixe (13) sous l'action du champ magnétique de la bobine (3), - un capot solidaire du boitier (2), le capot comprenant des têtes de bornes d'alimentation (16), - un contact mobile (12) monté coulissant dans une ouverture centrale du noyau fixe, le contact mobile étant apte à venir, dans une position dite de contact, en contact avec chacune des têtes de bornes d'alimentation, caractérisé en ce que le boitier comprend un rebord (41) rabattu sur le capot, le capot et le rebord du boitier forme une gorge de rétention (40) remplie de résine pour rendre étanche l'espace intérieur (18).
Patent FR-3089247-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour arrêter une turbine à gaz et véhicule
Inventor: MARIOTTO DAMIEN
IPC: F02C9/00
Filed: 2018-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système pour arrêter une turbine à gaz (11) qui comporte un générateur de gaz (13) muni d’organes tournants (14, 15) et d’une chambre de combustion (16). La turbine à gaz (11) comprend un circuit de carburant (20) piloté par un calculateur (30) qui est en communication avec un sélecteur (40). Ce procédé comporte une étape de fermeture du circuit de carburant (20) sur ordre du calculateur (30) lorsque ledit sélecteur (40) est positionné dans une première position (POS1) pour requérir l’arrêt de la turbine à gaz (11). Lorsque ladite turbine à gaz (11) n’est pas au ralenti préalablement à ladite fermeture ou est au ralenti pendant un temps inférieur à un seuil, une machine électrique met en rotation automatiquement les organes tournants (14, 15) pendant une durée limitée. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091069-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une machine électrique tournante pourvue d’une chambre de refroidissement et logée à l’intérieur d’une enceinte délimitée par une cloche d’embrayage
Inventor: SENDOR PATRYCJA
IPC: H02K9/08
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble comprenant une machine électrique tournante (1) qui comprend un stator (2) et un rotor (3), le stator étant pourvue d’une chambre de refroidissement (5) délimitée par une première paroi (16). L’ensemble comprend une cloche d’embrayage (60) qui délimite une enceinte (18) logeant la machine électrique tournante (1) et la chambre de refroidissement (5). L’ensemble comprend au moins un organe de mise en communication (17) de la chambre de refroidissement (5) avec le circuit (6) de refroidissement. L’organe de mise en communication (17) comprend un conduit (23) et un premier dispositif d’étanchéité (30) assurant une étanchéité entre le conduit (23) et la première paroi (16) ainsi qu’un deuxième dispositif d’étanchéité (40) assurant une étanchéité entre le conduit (23) et la deuxième paroi (19). Application aux véhicules automobiles. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3091430-A1 (FR)
Title: Procede de calibration en phase d’un circuit electronique realisant la sommation coherente de deux boucles a verrouillage de phase
Inventor: LEZAUD NICOLAS
IPC: H03L1/00
Filed: 2018-12-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de calibration en phase d’un circuit électronique réalisant la sommation cohérente (4) de deux boucles à verrouillage de phase (1, 2), effectuant la calibration en phase dans une zone de calibration (34) qui présente, en sortie de la sommation cohérente des deux boucles à verrouillage de phase (1, 2), la variation la plus rapide (33) de la courbe (30) du gain en puissance en fonction du déphasage entre les deux boucles à verrouillage de phase (1, 2). Figure pour l’abrégé : Fi gure 2
Patent FR-3092618-A1 (FR)
Title: Entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef comportant des ouvertures de ventilation d’un flux d’air chaud de dégivrage
Inventor: PASCAL SÉBASTIEN LAURENT MARIE
IPC: F02C7/055
Filed: 2019-02-08
Abstract: Une entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef s’étendant selon un axe X dans lequel circule un flux d’air d’amont vers l’aval, l’entrée d’air comportant une paroi intérieure tournée vers l’axe X et une paroi extérieure pour guider un flux d’air extérieur EXT, les parois étant reliées par un bord d’attaque et une cloison interne de manière à délimiter une cavité annulaire, l’entrée d’air comportant des moyens d’injection d’au moins un flux d’air chaud FAC dans la cavité intérieure et au moins une ouverture de ventilation (3) formée dans la paroi extérieure pour permettre l’échappement du flux d’air chaud FAC après chauffage de la cavité intérieure, l’ouverture de ventilation (3) comportant un bord amont (31) dont le profil circonférentiel est discontinu pour générer des turbulences et/ou un bord aval (32) dont le profil radial est aérodynamique pour limiter la formation de fluctuations de pression. Figure de l’abrégé : Figure 13A
Patent FR-3093411-A1 (FR)
Title: Tête doseuse avec réservoir intégré
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-03-04
Abstract: Tête doseuse avec réservoir intégré Tête de distribution d’axe longitudinal X pour récipient destiné à contenir un premier produit, notamment un produit cosmétique, la tête comprenant une embase (22) de montage, un conduit d’amenée (32), un premier orifice de distribution de produit en communication avec le conduit d’amenée (32) et au moins un deuxième orifice (46 ; 84) de distribution en communication avec ledit réservoir (24) un organe d’obturation (26). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3085501-A1 (FR)
Title: Procédé fonctionnel de calcul universel par produit étendu de matrice formelle
Inventor: GUIBERT-SAUZAY GAËLL
IPC: G06F17/16
Filed: 2019-04-14
Abstract: Procédé fonctionnel de calcul universel par produit étendu de matrice formelle. L’invention concerne les unités centrales de traitements (1) programmables par des dispositifs logiciels fonctionnels (3) reposant sur la seule notion d’application, (6) à (10), sans jeu d’instructions dont le décodage séquentiel complexe s’oppose à un parallélisme indépendant des dispositifs logiciels eux-mêmes (3), permettant, par le produit (5) de matrices binaires (2), un premier parallélisme dit technique (24), autonome et indépendant des algorithmes fonctionnels, réalisant pourtant ces derniers de façon parallèle indépendamment de leur description initiale (3). Un second parallélisme, dit applicatif, constitué par des matrices diagonales creuses binaires (4) augmentées d’index (13) situées à l’intérieur du parallélisme technique (2), effectue simultanément plusieurs tâches (4), toujours sans instruction, ni planificateur de tâches.  Le procédé est constitué d’une opération étendue de produit matriciel (24) sur deux ensembles de mots mémoire, (13) à (16), représentant deux matrices triangulaires (2), tel que l’une permette d’écrire le résultat du produit de son opposée (étendue à une matrice carrée) par elle-même et réciproquement (2), selon trois phases appelées application (A), expansion (E) et réduction (R). Les résultats sont exprimés par les connexions binaires (24) définies par le produit binaire entre les lignes et colonnes. Les dispositifs logiciels sont des vecteurs (17) de suites de matrices diagonales binaires (4) creuses étendues avec des mots d’index (13) pour chaque dimension, renvoyant à des positions dans le dispositif logiciel (17). Le procédé selon l’invention est particulièrement destiné aux calculs formels intrinsèques (6), en informatique et en sémantique cognitive.
Patent FR-3081092-A1 (FR)
Title: Ensemble de plaques pour former un meuble modulaire et évolutif
Inventor: CHENNAUX ALAIN
IPC: A47B87/02
Filed: 2019-05-15
Abstract: L'ensemble comporte, au moins entre deux planches basse et haute, au moins deux modules (9) avec, chacun, deux parois latérales (6, 7) et une paroi de fond arrière (8) assemblée aux parois latérales (6, 7). Les bords des parois latérales (6, 7) et de la paroi de fond arrière (8) sont agencés pour le coulissement des modules (9) le long des planches et leur guidage le long des bords des planches. Les plaques sont indépendantes les unes des autres ; deux sont conformées en planche, d’autres sont conformées en paroi latérale (6, 7) et les dernières en paroi de fond arrière (8). Les plaques pour parois latérales (6, 7) et de fond arrière (8) sont entaillées (15, 20, 21) pour leur assemblage à mi-matériau en croix. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097050-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'analyse d'un échantillon, mettant en œuvre un support résonant.
Inventor: DUPOY MATHIEU
IPC: G01N21/552
Filed: 2019-06-07
Abstract: Procédé d'analyse d'un échantillon (20), l'échantillon s'étendant sur un support résonant (15), le support résonant comportant une surface sur laquelle s'étendent plusieurs cristaux photoniques (16k), séparés les uns des autres, les cristaux photoniques étant tels que : au moins deux cristaux photoniques (16k, 16k+1) sont configurés pour capturer un même analyte; une longueur d'onde de résonance (λk) est associée à chaque cristal photonique (16k) adressant l'analyte, la longueur d'onde de résonance variant en fonction d'une quantité d'analyte au contact du cristal photonique, les longueurs d'onde des cristaux photoniques définissant une bande spectrale de résonance (Δλr), comprise entre 200 nm et 1500 µm ; la transmission ou la réflexion de la lumière, par chaque cristal photonique adressant l'analyte, est maximale à la longueur d'onde de résonance qui lui est associée ; le procédé comportant les étapes suivantes : illumination du support par une source de lumière, dans la bande spectrale de résonance (Δλr); acquisition d'une image (I) du support résonant, dite image de mesure, par un capteur d'image, l'image comportant des régions d'intérêt (32k) différentes, chaque région d'intérêt étant optiquement couplée à un cristal photonique adressant l'analyte; prise en compte d'une image de référence (Iref), l'image de référence étant représentative d'une image acquise par le capteur d'image, lorsque le support est illuminé dans la bande spectrale de résonance, dans une configuration de référence; comparaison de l'image de mesure, acquise lors de l'étape b) avec l'image de référence, prise en compte lors de l'étape c).
Patent FR-3098176-A1 (FR)
Title: Procédé et système de traitement d’image pour véhicule
Inventor: DANGY-CAYE NICOLAS
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de traitement d’image(s) pour véhicule. A cet effet, un premier calculateur (11) est configuré pour détecter un ou plusieurs premiers objets à partir de données brutes d’images obtenues de caméras (15) équipant le véhicule. La détection est mise en œuvre selon un niveau de sécurité déterminé, par exemple selon la fonction d’aide à la conduite qui utilisera le résultat de la détection. Le système comprend également un deuxième calculateur (12) configuré pour rendre une ou plusieurs images pour aider au stationnement du véhicule, le rendu de ces images étant basé sur les données brutes d’images reçues du premier calculateur (11). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098600-A1 (FR)
Title: Systeme radar et methode de detection radar associee
Inventor: YANN CLÉMENT
IPC: H01Q21/06
Filed: 2019-07-11
Abstract: Système radar et méthode de détection radar associée La présente invention concerne un système radar comprenant : - une pluralité de drones radars (12) mobiles les uns par rapport aux autres, chaque drone radar comprenant un système d’émission et de réception propre à émettre une onde électromagnétique incidente, l’onde électromagnétique incidente étant propre à coopérer avec les ondes électromagnétiques incidentes de chaque drone radar (12) pour créer un faisceau radar incident, le système d’émission et de réception étant aussi propre à recevoir une onde électromagnétique réfléchie résultant d’une réflexion du faisceau radar incident ; et - une unité de traitement (14) configurée pour commander un déploiement des drones radars (12) dans une première configuration spatiale aérienne de fonctionnement, et pour recevoir, pour chaque drone radar agencé dans la première configuration spatiale aérienne, un signal représentatif de l’onde électromagnétique réfléchie reçue par le système d’émission et de réception du drone radar. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3101548-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de composés de parfums pour stéréo olfaction
Inventor: BLANC JACQUES
IPC: A61M15/08
Filed: 2019-10-03
Abstract: Méthode pour préparer deux concentrés aromatiques (C1,C2), destinés à être pulvérisés simultanément dans des zones adjacentes pour créer un parfum spatialisé, le procédé étant caractérisé en ce que : on dispose d’un ou plusieurs premiers composants aromatiques (M1) dits de base ou de structure, que l’on insère, en quantité identique, dans un premier récipient (F1) et dans un second récipient (F2), on dispose d’un ou de plusieurs deuxièmes composants aromatiques (M2) que l’on insère, en quantité différenciée, dans le premier récipient et dans le second récipient, on dispose d’au moins un troisième composant aromatique (M3) que l’on insère dans un seul des premier et/ou second récipients. Figure pour l’ abrégé : 1