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Patent FR-3128914-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage automobile
Inventor: GOMEZ RAMIREZ MANUEL
IPC: B60Q1/08
Filed: 2021-11-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant un boîtier (2), un module d'éclairage (1) disposé à l'intérieur du boîtier (2) et un correcteur comprenant un moteur du correcteur et un actionneur du correcteur. Le module d'éclairage (1) comprend une connexion à rotule (5) adaptée pour recevoir un connecteur d'actionneur de correcteur, le module d'éclairage définissant une direction de projection de lumière. L'actionneur du correcteur (4) comprend un connecteur configuré pour s'accoupler avec la connexion à rotule. Le correcteur est disposé totalement à l'intérieur du boîtier (2) et l'actionneur du correcteur (4) est disposé pour pousser la connexion à rotule (5) dans une direction qui forme entre 150 et 210º par rapport à la direction de projection de lumière (d1).Figure pour le résumé : figure 3
Patent FR-3129672-A1 (FR)
Title: Plaque en verre ou vitroceramique
Inventor: LUAIS ERWANN
IPC: F24C15/10
Filed: 2021-11-30
Abstract: L’invention concerne une plaque en verre ou en vitrocéramique comprenant un substrat en verre ou en vitrocéramique revêtu d’un revêtement à base d’oxyde métallique, caractérisée en ce que ledit revêtement présente un taux de recouvrement de 25% à 90% et la plaque revêtue présente une rugosité RSm inférieure ou égale à 300 µm, de préférence inférieure ou égale à 250 µm.
Patent FR-3129724-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure de températures d’un aliment et procédé de traitement des valeurs de températures
Inventor: FJELDDAHL STÉPHANE
IPC: G01K3/00
Filed: 2021-12-01
Abstract: L’invention propose un dispositif (10) de mesure de températures d’un aliment, comprenant une interface (43) de fixation du dispositif à une surface de cuisson de l’aliment, une pluralité de sondes (12) de températures, espacées les unes des autres, un support (18) des sondes (12) de températures, le support (18) étant apte à déplacer ensemble les sondes (12) de températures vers une position de mesure des températures, selon une direction oblique par rapport à la surface de cuisson. L’invention se rapporte aussi à un procédé de mesure de températures et un procédé de traitement de valeurs de températures. L’invention permet de mesurer de manière précise la température au sein d’un aliment.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130083-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction électrique entre deux tronçons de câble électrique, procédé de raccordement de deux tronçons de câble électrique au moyen d’un tel dispositif et câble de puissance équipé d’un tel dispositif
Inventor: AZEMARD LAURENT PIERRE FRANÇOIS JULES
IPC: H02G3/06
Filed: 2021-12-08
Abstract: Dispositif de jonction électrique entre deux tronçons de câble électrique, procédé de raccordement de deux tronçons de câble électrique au moyen d’un tel dispositif et câble de puissance équipé d’un tel dispositif Un aspect de l’invention concerne un dispositif de jonction électrique pour connecter un premier tronçon (410) et un second tronçon (420) d’un câble électrique, comprenant   - une première tête de câblage (200) comportant un premier élément conducteur (210) de forme en L, monté à l’extrémité du premier tronçon de câble (410), et un premier élément isolant (220) entourant le premier élément conducteur (210) ;  - une seconde tête de câblage (300) comportant un second élément conducteur (310) de forme en L, monté à l’extrémité du second tronçon de câble (420), et un second élément isolant (320) recouvrant le second élément conducteur (310),  un bras (311) du second élément conducteur recouvert du second élément isolant (320) étant logé entre le premier élément conducteur (210) et le premier élément isolant (220) de sorte à autoriser une rotation entre la première tête de câblage (200) et la seconde tête de câblage (300).  Un autre aspect de l’invention concerne un procédé de raccordement au moyen de ce dispositif de jonction.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131104-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une antenne, ensemble et véhicule de transport en commun associés
Inventor: DELITOT GUY
IPC: H01Q1/12
Filed: 2021-12-17
Abstract: Dispositif de fixation d’une antenne, ensemble et véhicule de transport en commun associés La présente invention a pour objet un dispositif de fixation (15) pour une antenne (20), destiné à être fixé à une face inférieure d’un véhicule de transport en commun.  Le dispositif de fixation (15) comporte une base (25) et un support. La base (25) est configurée pour être fixée à la face inférieure, le support étant configuré pour supporter l’antenne (20) et pour être fixé conjointement à l’antenne (20) et à la base (25).   Le support est mobile en rotation par rapport à la base (25) entre une première position et une deuxième position.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3130838-A1 (FR)
Title: composition lubrifiante
Inventor: NGO ROBERT
IPC: C10N40/25
Filed: 2021-12-21
Abstract: L’invention concerne une composition lubrifiante qui comprend une huile de base minérale et un copolymère d’éthylène et de 1,3-butadiène qui contient plus de 90% à moins de 97% en mole d’unités éthylène et qui a un taux de cristallinité supérieur à 30% et inférieur à 45%. Elle peut être utilisée en tant qu’huile de moteur.
Patent FR-3133108-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un corps de stator
Inventor: KOLEHMAINEN JERE
IPC: H02K1/18
Filed: 2022-02-25
Abstract: L’invention concerne un corps (10) de stator (1) pour machine électrique. Le corps (10) comprend un plateau (101) en forme de disque centré sur un axe longitudinal (A1), une plaque de support (120), et des dents (110) réparties sur une première face (121) de la plaque de support (120), la plaque de support (120) comprenant au moins une ouverture (102, 102a, 102b), au moins une desdites dents (110) comprenant au moins un relief (112, 112a, 112b) en saillie, chaque relief (112, 112a, 112b) étant destiné à être engagé dans l’ouverture (102, 102a, 102b) correspondante.  L’invention propose alors un procédé d’assemblage qui comprend une étape d’insertion de chaque relief (112, 112a, 112b) dans l’ouverture (102, 102a, 102b) correspondante. Le procédé comporte, après l’étape d’insertion, une étape de métallisation par projection à froid d’une matière métallique (130) sur au moins une partie d’une zone de jonction entre chaque relief (112, 112a, 112b) et le bord de l’ouverture (102, 102a, 102b) correspondante, et une étape de fixation du plateau sur une deuxième face (122) de la plaque de support (120), la deuxième face (122) étant opposée à ladite première face (121).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3133177-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de couverture de marchandises sur palette
Inventor: FRÉDÉRIC RAYER
IPC: B65B11/38
Filed: 2022-03-04
Abstract: Procédé et installation de couverture de marchandises sur palette Procédé de couverture de marchandises reposant sur une palette de transport, notamment de couverture de caisses (2) présentes sur le dessus d’un empilage (1) reposant sur la palette, procédé dans lequel on applique sur le dessus des marchandises un film étirable (6) à l’aide d’un bras robotisé (7) portant en extrémité une bobine (9) de ce film Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122823-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide à la mobilité
Inventor: BASMAN URIEL
IPC: A61G5/14
Filed: 2022-05-12
Abstract: Titre : Dispositif d’aide à la mobilité
    L’invention concerne un dispositif d’aide à la mobilité pour une personne, comprenant :- une plateforme (1) plane adaptée pour qu’un usager se tienne en station debout, - au moins deux roues motrices (7) montées sur une moitié avant de la plateforme (1), les deux roues motrices (7) présentant un axe de rotation (D) commun positionné au-dessus d’une surface supérieure de la plateforme (1),- au-dessus de la surface supérieure de la plateforme (1), une zone de positionnement de pieds configurée pour supporter de manière stable les pieds de l’usager,la plateforme (1) étant configurée pour que la surface supérieure de la plateforme (1) puisse atteindre un angle d’inclinaison supérieur ou égal à 1° vis-à-vis du sol, l’angle d’inclinaison étant de préférence compris entre 2° et 5°.De préférence, le dispositif d’aide à la mobilité pivote sur lui-même avec un diamètre de retournement compris entre 70 et 90 centimètres. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3138096-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une phase de calage d’un moteur à combustion interne associé à un moteur électrique
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: B60W20/50
Filed: 2022-07-25
Abstract: Procédé de gestion d’une phase de calage d’un moteur thermique associé à un moteur électrique, lorsqu’une anomalie survient au cours d’une procédure de détermination de sa position angulaire, comportant les étapes suivantes une fois l’anomalie détectée :- mise en place d’une procédure de diagnostic liée à la panne, - lecture d’un indicateur informant sur la connexion mécanique de roues au moteur thermique, - si aucune roue n’est reliée au moteur thermique, un dispositif de gestion du moteur électrique commande le passage du moteur électrique dans un mode de fonctionnement moteur prédéterminé, - ledit mode de fonctionnement moteur est maintenu tant que la procédure de diagnostic n’est pas achevée, puis - commande d’un retour du moteur électrique dans le mode de fonctionnement dans lequel il était avant son passage dans le mode de fonctionnement moteur prédéterminé.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126903-A1 (FR)
Title: Tampon de polissage en polyurée non réticulée compressible
Inventor: GADINSKI MATTHEW R
IPC: B24B37/24
Filed: 2022-09-09
Abstract: L'invention met à disposition un tampon de polissage convenant pour polir au moins l'un parmi les substrats semi-conducteurs, optiques, magnétiques et électromécaniques. Il comprend une couche de polissage en polyurée et une matrice en polyurée. La polyurée a un segment mou qui est un copolymère de groupes polymères aliphatiques exempts de fluor et d'un fluorocarbone ayant une longueur d'au moins six carbones. La matrice en polyurée est durcie avec un agent durcisseur et contient des microéléments polymères chargés de gaz ou de liquide. La matrice en polyurée a une région massive et une région de transition adjacente à la région massive qui s'étend jusqu'à la couche de polissage. L'épaisseur des microéléments polymères dans la région de transition diminue quand ils se rapprochent de la couche de polissage, l'épaisseur des microéléments compressés adjacents à la couche de polissage étant inférieure à 50 % du diamètre des microéléments polymères dans la région massive. La couche de polissage reste hydrophile durant un polissage dans des conditions de cisaillement.
Patent FR-2068424-A1 (FR)
Title: Kallikrein and trypsin inhibitor purification
IPC: A61K38/57
Filed: 1969-11-07
Abstract: Kallikrein and trypsin inhibitors (I) are purified by dissolving at pH 5.5-7 in water saturated with a mineral salt, precipitating at pH 1-3, and re-dissolving at neutral pH. In example an aqs. soln. of (I) contg. 2300 KIU/ml and having a purity of 1 KIU/mu g of dry organic residue was treated with NaCl to saturate, filtered, and the filtrate adjusted to ph2. The resultant precipitate was suspended in water and adjusted to neutral pH with NaOH which caused complete soln. The resultant soln. has a purity of 1KIU/1 mu g of dry organic residue. The recovery was 95%.
Patent FR-2097073-A1 (FR)
Title: Wine glass moulding - using a single turret machine
IPC: C03B9/33
Filed: 1970-07-31
Abstract: Method of moulding a wine glass using a single turret to press the foot and shape the stem while in one piece with the rest of the parison, wherein the parison with the partly formed glass is transferred to the next station for annealing by direct movement in that direction on demoulding, avoiding the necessity for a downward mov ement to pass the parison underneath the mould.
Patent FR-2070102-A1 (FR)
Title: 1 subst phenyl 2 amino ethanols useful as beta - adrenergic agents peripheral vasodilators and hypo-
IPC: C07C317/22
Filed: 1970-10-01
Abstract: 1-Subst-phenyl-2-amino-ethanols useful as beta adrenergic agents peripheral vasodilators and hypotensive agents M3A. Are new compounds of formula (I):- R7-CHOH.CHR4NR5R6 (I) where R7= and R1=RS, RSO, RSO2, RO, RSe or RSeO2, R=H, straight or branched chain alkyl (pref. 1-8C), alkenyl, alkynyl or acetyl; R2 and R3 are same or different alkyl, halogen, NH2, NO2, COOH, COO Alkyl, alkyl NH, acyl NH or CF3, one of R2 and R3 may be H and R2 and R3 may also be alkoxy or alkylthio in so far as this group is different from R1; R4=H or straight or branched chain alkyl (pref. 1-4C), R5 and R6 are same or different H, straight or branched chain opt. substd. alkyl, cycloalkyl, alkenyl, alkynyl, piperidino, pyridino, or pyrimidino or R5 and R6 together with the adjacent N atom may form an opt. substd. heterocyclic ring), including their salts. They are prepared by (a) reduction of R7COCHR7NR8R6; (b) REACTION OF R7-Z where Z is -CH -CH -R4 or CHOHCHR7x (where X is halogen) with R5R6NH; (c) by reductive amination of R7COCOR4; (d) by alkylin or reductive alkyln of R7CHOH-CHR4.NH2 and (e) by reductive alkyln. of R7COC(R4)=NOH.
Patent FR-2112142-A1 (FR)
Title: 1,2-diphenylcyclopropanes and chalcone intermediates - - with neuroleptic,tranquillizing,antiemetic activity
IPC: C07C45/74
Filed: 1970-11-09
Abstract: Cpds. are of formula: (where R1, R2 = OH, SH, 1-4C alkoxy except when R1=R2=OMe, 3-5C alkenyloxy, 3-5C alkynyloxy, 1-4C alkylthio, 3-5C alkenylthio, alkoxycarbonyl, dialkylaminoalkoxy and its acid-addn. and quaternary ammonium salts; R3, R4=H, halogen, 1-4C alkyl or 1-4C alkoxy) and the inters. are 31-hydroxy-4-methoxychalcone, 4-hydroxy-21-methoxychalcone, 4-beta-dimethylaminoethoxy-21-methoxychalcone, 41-chloro-21-beta-dimethylaminoethoxy-4-methoxychalcone.
Patent FR-2168259-A1 (FR)
Title: Enzymatic hydrolysis of fish proteins - to form fractions of lipids peptides and aminoacids
IPC: A23J1/04
Filed: 1972-01-20
Abstract: Enzymatic hydrolysis of fish proteins is carried out by grinding fresh fish to a very fine paste without adding water, and mixing with exogenous enzymes and hydrolysing for a short time (1 1/2 hrs.) depending on the desired degree of solubility. The prodt. is stabilised for 5-20 mins. at 90-100 degrees, filtered, flash pasteurised and then centrifuged. It may be deodourised with 1% peroxide soln. Fractions are lipids, peptides and aminoacids. The process is easy to control and gives a prodt. of high food value.
Patent FR-2182587-A1 (FR)
Title: Welding strip or tool - using sinusoidal resistance wire to avoid longitudinal thermal expansion
IPC: B29C65/22
Filed: 1972-01-21
Abstract: Welding element involves use of an electrical resistance heating element laid in a coplanar undulating or sinusoidal pattern normal to the overall plane of the element. May be used as flat or 'U' or 'V' section elements to be permanently trapped in or acorss the plane of the weld formed of alternatively as elements mounted in a tool, pref. in a sheath with a fluoropolymer cover or coating and mounted in a metal tool via a heat resistant silicone rubber mounting with sufficient flexibility to allow the heating strip to follow variations in the thickness of the weld material. Thermal expansion of the element occurs by loops stretching normal to the overall length of the elements. Esp. advantageous for making annular or other enclosed welding patterns of critical size. The sinusoidal element can strengthen a lapped joint against shear. The element is readily bent in either plane normal to the undulations.
Patent FR-2180486-A1 (FR)
Title: Foundry moulds and cores - contg alkali meeal aluminate as hardener
IPC: B22C1/10
Filed: 1972-04-18
Abstract: The moulds and cores ared produced by filling the core boxes and frames with a mixt. which is self-hardening in air, contg. sand. an alkali(ne earth) metal- or ammonium lignosulphonate. as binder, and as hardener an alkali metal aluminate. This hardener gives quicker hardening and improved mechanical props of the moulds and cores.
Patent FR-2206393-A1 (FR)
Title: Polyester fibres/films with low dispersed additive content - obtd. by melt forming using concentrate of additive and linear polyester powder with low effective density
IPC: C08K3/00
Filed: 1972-11-13
Abstract: In the prodn. of mouldings from linear polyesters (I) contg. dispersed additives (II) by melt forming a (II)/(I) concentrate (III), opt. treated with (I) and contg. little or no (II) in the form of powder, granules, pellets (flakes, chips) or melt, (III) is prepd. by mixing (II) with (I), which is in the form of powder with effective density is not >0.3 g/ml. (III) is esp. suitable for the prodn. of fibres, filaments, films, sheet and other extruded prods. The (I) powder adsorbs pigments and other additives strongly, so that very uniform dispersion is possible.
Patent FR-2222761-A1 (FR)
Title: Gas sensitive galvanic cell - assembled using prefabricated electrodes sealed in insulating mountings
IPC: H01M12/06
Filed: 1973-03-19
Abstract: Galvanic cell comprises a shallow cylindrical casing with a perforated base and contains a prefabricated cathodic sub assembly sepd. by a polyacrylic acid gel from an anodic suspension retained by metallic caps set in an electrically insulating collar. The cathode also has an insulating mounting. A hydrophogic polymer film covers a catalytic layer incorporated in the cathode. Electrode interface may contain an additional separator layer of "Pellon" or "Webril" to seal the anode compartment against liq. losses. Design is compact with a high cell surface/volume ratio, and the well is sealed against loss of the anodic electrolyte.
Patent FR-2207365-A1 (FR)
Title: Secondary battery for driving vehicles - consists of metal/air cell and metal/metal oxide cell with common electrolyte and cathode
IPC: H01M12/08
Filed: 1973-11-12
Abstract: Battery comprises a metal-air cell and a metal-metal-oxide cell with a common electrolyte and a common negative electrode arranged from the exterior, inwards, first the positive air electrode, then a positive metal oxide electrode then the common negative electrode, the air electrode being carbon or PTFE plus a catalyst. Battery is rechargeable and is suitable for driving automobiles.
Patent FR-2270081-A1 (FR)
Title: Disposable (plastic) mould linings for moulded lenses - for use as temporary lens supports for subsequent operations
IPC: B29D11/00
Filed: 1974-03-19
Abstract: Disposable mould bodies are used for moulding soft lenses so that the initial moulding may be retained on one of the two original mould halves for subsequent surface treatment and cutting to size before being sepd. from the corresp. part of the supporting mould. The bodies may be used generally, but esp. suitable for mfr. f soft contact lenses from e.g. silicone moulding materials. Use of the original mould part to support the lens during e.g. surface shaping, polishing or glazing, ensures that the moulding is accurately centred on its support. Use of disposable, pref. thermoplastic mould tools or cavity liners allows lens shapes to be altered more readily than processes involving sequential use of profiled and polished metal master mould tools.
Patent FR-2268742-A1 (FR)
Title: Handling equipment using endless cable - has drive with cable winding system and automatic brake
IPC: B66D5/14
Filed: 1974-04-24
Abstract: The mechanism system consist of a drive (1) a cable winding system (2, 3) and an automatic brake. The cable (4) can be reeved round the movable driving pulley (2) which grips it under the action of the load, while rotation of the driving pulley thrusts the cable against the return pulley (3) which is in a fixed mounting and acts as a stop. The grip of the driving pulley on the cable is proportional to the load, and the latter can cause automatic braking as soon as rotation ceases. The braking device holding the load on lowering can be actuated by a pinion-nut, driven by the driving pulley and acting on the braking discs, the end of which is secured to the drive shaft.
Patent FR-2244275-A1 (FR)
Title: Single metal piece electrical wire clamp - uses upward directed pairs of insulation arms and downward directed fixing clamp
IPC: H01R13/35
Filed: 1974-06-26
Abstract: The electrical connector clamp for adaption of an electrical conductor with insulation is characterised in that from one edge of a conductive, plane foot plate a pair of sidewise to each other deposed cutting arms may arise from opposite edges of the foot plate. The upper portion of the arm edges are opened up and have means for penetrating the wire insulation. The wire is pressed from above into the opening arm pair and the depth to which it can be pressed down is restricted by recesses in the edge of one cutting arm. By this the release of the wire is also counteracted. The foot of the clamp has from an edge between the two pairs of cutting arms a downward extending part for attachment of the wire clamp to a switch panel or a hole in a plate. The entire clamp is obtained and pressed out of a single sheet metal piece.
Patent FR-2288803-A1 (FR)
Title: Weaving by packing weft yarn in loop form by weft picker - moving slightly slower than the speed at which yarn is fed to weft picker
Inventor: MOESSINGER A
IPC: D03D47/24
Filed: 1974-07-31
Abstract: A weft yarn is fed from a reserve to a weft picker so that it forms a loop around e.g. a pulley on the weft picker, and the speed at which the weft yarn is advanced from the reserve is slightly greater than the speed at which the weft picker is advanced across the warp. The weft yarn is not submitted to high tensions during picking, thereby reducing breakages.
Patent FR-2281515-A1 (FR)
Title: Tubular spring steel locking pin - has longitudinal split and transverse cuts near ends forming retainers
IPC: F16B21/08
Filed: 1974-08-08
Abstract: The cylindrical, spring steel, locking pin is formed of a longitudinally split tube and has two transverse partial cuts (5, 5a) one near each end. These are angled so that their outer edges are converging. A set of components (4) is slid over the pin, compressing the central portion, and being held between the two extremities of the slots to hold the set together. As an alternative, the slots may be perpendicular to the pin axis, and the pin utilized to space components fitted onto each end. The ends of the tube may be chamfered to act as guides for the components (4).
Patent FR-2256013-A1 (FR)
Title: Plastics containers deep drawn and sealed to strip - previously introduced into mould by winding mandrel which then withdraws axially
IPC: B29C51/16
Filed: 1974-12-27
Abstract: An appts. for deep drawing thermoplastics containers from a sheet and simultaneously applying a strip, e.g. for strengthening or decorative purposes, around the container body, comprises a feed mechanism for a relatively wide thermoplastics sheet, one or more rows of moulds extending transversely across the path of the sheet, plungers which partly penetrate into the moulds and preform the containers, and a feed mechanism for introducing into each mould a length of the strip, so that the deep drawing pressure applies the vessel wall internally against this strip, the entire container being thus formed and sealed by the pressurising fluid. The strip is wound around a revolving mandrel, coaxial with each mould, the free end of the mandrel forming the end of the mould during the actual moulding process. The mandrel and mould are axially movable one relative to the other, the mandrel pref. being stationary and the mould moving, so that after the strip has been wound around the mandrel the axial movement introduces it into the mould where it is ready for the next deep drawn vessel to be applied internally to it. A rapid and automatic method of producing deep drawn beakers and the like having decorative or strengthening strips, e.g. of plastics, cardboard or the like around the cylindrical or conical wall.