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Patent FR-3058214-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'une carte d'autonomie de navigation pour un vehicule
Inventor: ROBERT EMMANUEL
IPC: G01C21/36
Filed: 2016-11-02
Abstract: Le procédé d'élaboration d'une carte d'autonomie de navigation pour un véhicule sur une zone comportant des tronçons de trajet, comporte les étapes : d'identifier (1) les tronçons de trajet pour lesquels la carte doit être élaborée; pour chaque tronçon de trajet, de calculer (3) un indice primaire d'autonomie selon au moins deux fonctions distinctes; et de calculer (4) pour chaque tronçon de trajet un indice final d'autonomie en effectuant une moyenne pondérée des indices primaires d'autonomie. Carte d'autonomie, application de cette carte d'autonomie et véhicule utilisant une telle carte d'autonomie.
Patent FR-3061279-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage thermique d'un produit par convection et pompe a chaleur et un procede associe
Inventor: BOILLOT BENJAMIN
IPC: F26B3/02
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le séchage d'un produit à sécher comprenant : une enceinte comprenant une entrée (101) destinée à recevoir un produit (105) à sécher et une sortie (102) destinée à évacuer ledit produit (105) séché, et un organe de déplacement du produit (105) entre l'entrée (101) et la sortie (102), et un circuit de circulation de gaz de séchage entre une entrée principale (103) de gaz de séchage destiné à sécher le produit à sécher et une extraction principale (104) destiné à évacuer ledit gaz après humidification lors de son passage au voisinage dudit produit, une pompe à chaleur comprenant au moins un condenseur (107) et au moins un évaporateur (108) caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins deux zones (111, 112) de séchage agencées en série entre l'entrée (101) et la sortie (102) du produit (105), de sorte que chaque zone (111, 112) de séchage soit configurée pour être le siège d'un cycle de séchage, chaque zone (111, 112) comprenant une ouverture d'entrée (114) et une ouverture de sortie (115) du gaz de séchage, l'ouverture de sortie (115) d'une zone (111, 112) étant connectée fluidiquement, directement ou indirectement, à l'ouverture d'entrée (114) de la zone (111, 112) qui lui est adjacente, suivant le sens de déplacement du produit, de sorte à laisser passer le gaz de séchage entre ces deux zones (111, 112), au moins un condenseur (107) de la pompe à chaleur est configuré pour chauffer, directement ou indirectement, le gaz de séchage en entrée 114) de chaque zone (111, 112), et au moins un évaporateur (108) de la pompe à chaleur est configuré pour récupérer, directement ou indirectement, de la chaleur du gaz de séchage en sortie (115) d'au moins une zone (111, 112). L'invention concerne un dispositif de séchage thermique par convection et pompe à chaleur d'un produit et un procédé associé.
Patent FR-3047669-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'application de signaux a des sondes de nerfs vagues pour la prevention de certaines consequences de l'epilepsie
Inventor: BIRABEN ARNAUD
IPC: A61N1/36
Filed: 2016-02-12
Abstract: Un système de traitement basé sur des sondes de nerfs vagues comprend les éléments suivants : - une unité de détection et de commande (20) ; - au moins une sonde (10g, 10d) reliée à l'unité de détection et de commande et destinée à être appliquée sur au moins l'un des deux nerfs vagues d'un patient, - des moyens (24) prévus dans l'unité de détection et de commande pour détecter un phénomène de décharge massive de potentiels d'action dans au moins un nerf vague à l'aide d'une sonde de détection, - des moyens (24) prévus dans l'unité de détection et de commande et aptes, en réponse à la détection d'une décharge massive, à appliquer à des sondes de stimulation (10g, 10d) des signaux aptes à provoquer une dépolarisation et/ou une hyperpolarisation des nerfs vagues et à bloquer la conduction des potentiels d'action au moins dans le sens efférent. Application à la prévention des risques de mort subite en cas de crise d'épilepsie chez des patients atteints.
Patent FR-3069001-A1 (FR)
Title: Module de tente de faraday rigide monolithique gonflable autoportant de forme en arche a voute a arc surbaisse, et tente de faraday associee
Inventor: FORESTIER STEPHANE
IPC: E04H15/58
Filed: 2017-07-13
Abstract: Module (1) de tente de Faraday rigide monolithique gonflable autoportant de forme en arche comprenant notamment: - deux arches (2) parallèles reliées par des traverses (4) parallèles entre-elles et perpendiculaires aux deux arches (2); - une moitié de fermeture à crémaillère (5a) disposée sur l'extérieur de chaque arche (2) et configurée pour réaliser un éventuel assemblage mécanique avec un autre module (1) de tente de Faraday rigide monolithique gonflable autoportant; et - une moitié de fermeture à crémaillère (5b) disposée sur l'extérieur de chaque arche (2) et configurée pour réaliser un éventuel assemblage mécanique avec un autre module structurel (1) rigide monolithique gonflable autoportant ou une porte en tissu;.
Patent FR-3069227-A1 (FR)
Title: Vehicule nautique de loisir et de competition a coques et mature inclinables
Inventor: BEURRIER JEAN NOEL
IPC: B63B15/02
Filed: 2017-07-21
Abstract: La présente invention concerne un véhicule nautique de loisir et de compétition, caractérisé en ce qu'il est constitué de trois coques en appui sur la surface de l'eau, dites « coque flottante » (200)(300) dont deux « coque latérale » (200) équipées de « Safran directif » (210) et une « coque directive » indépendante (300), associées entre-elles au moyen d'une structure rigide intermédiaire dite « structure de liaison » (100), constituée d'un élément principal dit « corps de structure » (110) portant de manière fixe et solidaire au moins deux couples de bras supports incurvés opposés dits « bras de liaison » (120), deux ailerons latéraux opposés dits « aileron d'appui » (130), un « balancier » (400)(410) et un mât dit « mât principal » (500), les « coque latérale » (200), la « coque directive » (300), le « mât principal » (500) et les « safran directif » (210) étant reliés à un dispositif dynamique dit « dispositif d'orientation » (non représenté) permettant de provoquer séparément ou simultanément sur commande de l'utilisateur : la rotation des « coque latérale » (200) autour de leur axe longitudinal (ALC), la rotation de la « coque directive » (300) autour de son axe vertical (AVS), l'inclinaison du « mât principal » (500) par rapport à son axe vertical (AVM) et l'orientation des « safran directif » (210).
Patent FR-3064965-A1 (FR)
Title: Robinet de mecanicien simplifie et circuit pneumatique de freinage d’une rame ferroviaire incorporant un tel robinet de mecanicien
Inventor: GANZ JORG
IPC: B60T15/14
Filed: 2017-04-10
Abstract: Un circuit pneumatique de freinage d'une rame (10) d'un ou plusieurs véhicules ferroviaire (12), comporte une conduite d'alimentation (24) et une conduite générale de frein (20) pour distribuer une pression à un ou plusieurs mécanismes de freins pneumatiques (18), ainsi qu'un robinet de mécanicien (22) comportant une vanne pneumatique de relais (32) pour relier la conduite générale de frein (20) alternativement à la conduite d'alimentation (24) et à un orifice de purge (40), et un étage de pilotage électropneumatique (30) pour faire varier une pression de pilotage d'un volume de pilotage de la vanne pneumatique de relais (32), comportant des électrovannes (60, 62), apte à relier le volume de pilotage (42) alternativement à une source de pression (24) et à un orifice de vidange (58), et une commande de déclenchement d'un palier initial de serrage, comportant un pressostat (72) relié au volume de pilotage (42), et un circuit logique (76) apte à générer à destination des électrovannes (60, 62) une commande électrique de vidange partielle du volume de pilotage (42) jusqu'à détection par le pressostat (72) du franchissement d'un seuil prédéterminé de pression, puis à réguler le volume de pilotage (42) au seuil prédéterminé de pression.
Patent FR-3072101-A1 (FR)
Title: Tete de defroissage comprenant une chambre interne pourvue de canaux d'expulsion de vapeur
Inventor: JAVIT MAXIME
IPC: D06F87/00
Filed: 2017-10-05
Abstract: La tête de défroissage (6) comporte un circuit de distribution de vapeur (16) comportant un canal d'admission (17) comprenant un orifice d'entrée (18) destiné à être connecté à un conduit de vapeur ; et une paroi frontale (10) munie d'une face de traitement (12) comprenant au moins un trou de sortie de vapeur (13) et destinée à venir en regard d'un vêtement à défroisser. Le canal d'admission (17) comporte un orifice de sortie (19) débouchant dans une chambre interne (21) tangentiellement à la paroi frontale (10) de sorte que la vapeur sortant de l'orifice de sortie (19) s'écoule le long de la paroi frontale (10), la chambre interne (21) comportant des canaux d'expulsion de vapeur (29) s'étendant transversalement à la paroi frontale (10) et communiquant avec l'au moins un trou de sortie de vapeur (13) de sorte que la vapeur présente dans la chambre interne (21) s'échappe à travers les canaux d'expulsion de vapeur (29) et en direction de l'au moins un trou de sortie de vapeur (13).
Patent FR-3072001-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de yaourt et yaourtiere domestique electrique
Inventor: VOLATIER SEBASTIEN
IPC: A23C9/12
Filed: 2017-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de yaourt à partir d'une yaourtière domestique électrique (100) à fermentation en ambiance humide, ladite yaourtière domestique électrique (100) comprenant au moins un récipient (2) apte à recevoir une préparation à base de lait, une enceinte (1), et un dispositif de chauffage électrique (4), ledit procédé comprenant une phase initiale de chauffage pour générer de la vapeur dans l'enceinte (1) de manière à élever la température de la préparation contenue dans ledit au moins un récipient (2) jusqu'à une température inférieure à la température de coagulation de la préparation, et une phase ultérieure de chauffage pour poursuivre l'élévation de la température de la préparation contenue dans ledit au moins un récipient (2) et initier la coagulation de la préparation contenue dans ledit au moins un récipient (2). L'invention concerne également une yaourtière domestique électrique (100) à fermentation en ambiance humide utilisant le procédé précité.
Patent FR-3073683-A1 (FR)
Title: Rotor refroidi par canal de refroidissement, machine electrique d'une turbomachine comprenant un tel rotor.
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: H02K9/00
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne une Machine électrique comprenant un stator (1) et un rotor (2) configurés pour être entrainés en rotation l'un par rapport à l'autre, ledit rotor (2) ou ledit stator comprenant une pluralité d'aimants permanents (5), et est caractérisée en ce qu'au moins un aimant permanent comprend, au moins un canal (10) de propagation d'un fluide s'étendant longitudinalement à l'intérieur de l'aimant permanent.
Patent FR-3075376-A1 (FR)
Title: Procede de controle non-destructif pour une piece aeronautique
Inventor: MORARD VINCENT JEROME
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non-destructif d'une pièce métallique (10) pour aéronautique mettant en œuvre un système radiographique d'acquisition d'images (20), comprenant une étape d'apprentissage statistique d'indications (E10) comprenant les sous-étapes  suivantes :
 - créer une base de données d'images simulées de la pièce métallique (10), ainsi qu'au moins un élément d'identification d'une indication donnée dans ladite base de données (40) ; et
 - à partir de ladite base de données, mettre en œuvre une analyse statistique par apprentissage supervisée adversaire pour générer un modèle statistique d'indications d'indication dans une pièce métallique (10) ;
 une étape de calcul des probabilités de présences d'indications (E2) dans la pièce à contrôler (10) pour calculer des probabilités de présences d'indications dans ladite image 2D à partir du modèle statistique (MS) ; et
 en déterminer si la pièce métallique (10) est caractéristique d'une pièce saine.
Patent FR-3075380-A1 (FR)
Title: Outillage destine au controle non destructif d'une piece plate
Inventor: CHARLAS MATHIEU JULIEN
IPC: G01N29/14
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un outillage destiné au contrôle non destructif d'une pièce plate (1) de turbomachine, en particulier une aube, à l'aide d'une technologie à ultrasons par transmission, comprenant un émetteur ultrasonore (2) et un récepteur ultrasonore (3), caractérisé en ce qu'il comprend une pince comportant un premier bras (7a) articulé avec un deuxième bras (8b) par une liaison pivot (9), l'émetteur (2) étant lié par une liaison rotule (10) à une extrémité libre du premier bras (7a) et le récepteur (3) étant lié par une liaison rotule (11) à une extrémité libre du deuxième bras (8a), l'ensemble étant configuré pour qu'une face active (2a) de l'émetteur (2), destinée à émettre le signal sonore, et qu'une face active (3a) du récepteur (3), destinée à recevoir le signal sonore, soient sensiblement à la même distance de la liaison pivot (9), et en ce qu'il comporte, en outre, un dispositif (12, 13, 14) d'alignement porté par la pince, configuré pour conserver lesdites faces actives (2a, 3a) orientées l'une vers l'autre et sensiblement parallèles pour différents écartements des bras (7a, 8a) et différentes orientations de l'émetteur (2) et du récepteur (3) sur les liaisons rotules (10, 11).
Patent FR-3075596-A1 (FR)
Title: Orthese de repos d’une articulation
Inventor: MILLET DAMIEN
IPC: A61F5/05
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne une orthèse pour le maintien d'une articulation, comprenant : une pièce principale (20) en forme de manchon en un matériau élastique, et ajustée pour envelopper l'articulation et des parties de membre distale et proximale de part et d'autre de l'articulation, une plaquette (22a, 22b) déformable élastiquement logée dans une poche formée dans la pièce principale, et un dispositif de serrage (25) non élastique de la pièce principale et d'une partie proximale de la plaquette autour de la partie de membre proximale, la plaquette étant configurée pour que, sur au moins 50% de la longueur de la pièce principale le long des parties de membre, incluant une partie de membre couverte par le dispositif de serrage, la plaquette présente une section occupant plus de 30% du périmètre du membre sous-jacent, l'étendue et l'épaisseur de la plaquette, et l'élasticité de la plaquette et de la partie principale étant choisies de manière à empêcher des mouvements involontaires de l'articulation à partir d'une position de repos neutre, liés au poids de la partie de membre distale.
Patent FR-3067281-A1 (FR)
Title: Systeme de fabrication d’une bande de roulement
Inventor: EL-OULHANI MOSTAPHA
IPC: B29D30/54
Filed: 2017-06-09
Abstract: Système de fabrication de tout ou partie d une bande de roulement d un ensemble monté (1) adapté pour être monté sur un véhicule automobile (30), ledit système comprenant : - un robot (20) de construction de bande de roulement comprenant au moins une buse (22) de dépose de matière par addition ; - un module (21) de construction de bande de roulement sur une surface porteuse de bande de roulement, - caractérisé en ce que le système de fabrication est agencé pour effectuer la mise en œuvre de la construction de bande de roulement sur l ensemble monté (1), celui-ci étant posé sur le véhicule automobile.
Patent FR-3078176-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de prediction d'un phenomene physique et/ou chimique au moyen d'un segment de memoire partage
Inventor: BOHBOT JULIEN
IPC: G06F12/02
Filed: 2018-02-19
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de prédiction (simulation) d'un phénomène physique et/ou chimique sur une pluralité de processeurs (3), chaque processeurs possédant plusieurs cœurs de calculs (4). Le système et le procédé comporte en outre une mémoire vive (5) comportant une pluralité de segments de mémoire (6). L'invention est basée sur l'utilisation d'une table de données numériques (2) stockée dans un unique segment de mémoire vive dit "partagé" (7) entre tous les cœurs (4).
Patent FR-3081616-A1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique, dispositif implantable et procede associes
Inventor: ZEBDA ABDELKADER
IPC: H01L35/30
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un générateur thermoélectrique (45) destiné à être plongé dans un fluide (F) contenant au moins une espèce chimique, comprenant deux électrodes (55, 60) présentant chacune une première extrémité (70) et une deuxième extrémité (75), les premières extrémités (70) étant connectées l'une à l'autre, le générateur (45) étant configuré pour générer une tension électrique entre les deuxièmes extrémités (75) lorsqu'une différence de température est imposée entre chaque première extrémité (70) et la deuxième extrémité (75) correspondante, la différence de température étant telle qu'une extrémité, appelée « extrémité chaude », de chaque électrode (55, 60) présente une température strictement supérieure à la température de l'autre extrémité (70, 75). L'extrémité chaude d'au moins une électrode (55, 60) comporte un microorganisme ou une enzyme, propre à provoquer au moins une réaction exothermique mettant en jeu l'espèce chimique.
Patent FR-3081684-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un produit sous forme de granules, particules ou billes surgelees riches en gaz dissous et equipement associe
Inventor: GILLET GUILLAUME
IPC: A23L3/375
Filed: 2018-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un équipement associé pour l'obtention d'un produit sous forme de granules, particules ou billes surgelées riches en gaz dissous, à partir d'une matrice (2) liquide, semi-liquide ou pâteuse, comprenant les étapes consistant à gazéifier la matrice (2) par incorporation d'un gaz, à dispenser la matrice (2) sous forme de gouttes et à cryogéniser les gouttes de matrice par immersion dans un fluide cryogénique (70), l'étape de gazéification de la matrice (2) consistant à dissoudre en grande quantité le gaz généré par l'évaporation du fluide cryogénique dans les gouttes par accroissement du nombre de molécules de gaz dans une zone de haute densité de gaz, dite zone de haute densité moléculaire, située au-dessus de la surface du fluide cryogénique et sur la trajectoire des gouttes de matrice avant leur immersion dans le fluide.
Patent FR-3081759-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite, et piece obtenue
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B29C70/56
Filed: 2018-06-04
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite (P), comprenant une matrice (M) thermoplastique ou thermodurcissable renforcée de fibres (F), il consiste à réaliser préalablement une structure de fibres, pré-imprégnées ou non, au travers d'une opération d'alignement de juxtaposition des fibres (F), tout en les maintenant écartées les unes des autres, en créant des espaceurs (E) obtenus par un procédé de fabrication additive, puis à intégrer ladite structure à ladite matrice, et à rigidifier la matière constituant la matrice, par un procédé propre à sa nature.
Patent FR-3083128-A1 (FR)
Title: Procede de demercurisation d'effluents gazeux
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: B01D53/96
Filed: 2018-06-27
Abstract: Afin d'éliminer de manière efficace, économique et simple du mercure dans des effluents gazeux, l'invention propose un procédé de démercurisation, dans lequel des effluents gazeux à traiter (1) sont introduits dans un séparateur gaz-solides (101). Un réactif soufré (7) et des solides (6), constitués d'entre 70 et 95% en masse des résidus solides (4) collectés par le séparateur gaz-solides, sont introduits dans un réacteur de réactivation (102) au sein duquel le réactif soufré est dispersé par brassage dans les solides. De plus, un flux (9) sortant du réacteur de réactivation est recyclé dans les effluents gazeux à traiter, en amont du séparateur gaz-solides.
Patent FR-3083482-A1 (FR)
Title: Essieu perfore pour vehicule automobile
Inventor: CEDILE SEBASTIEN
IPC: B60B35/06
Filed: 2018-07-03
Abstract: L'invention porte sur un essieu (20) pour véhicule automobile (1), notamment essieu (20) coudé arrière, l'essieu (20) comprenant un bras droit (21) et un bras gauche, notamment un bras droit (21) et un bras gauche s'étendant longitudinalement ou sensiblement longitudinalement vers l'arrière d'un tel véhicule automobile (1), une traverse (22) s'étendant transversalement ou sensiblement transversalement entre le bras droit (21) et le bras gauche, caractérisé en ce qu'un premier trou (27) est ménagé dans la traverse (22) côté droit de sorte à faire passer au moins un premier élément de conduction dans la traverse (22), et/ou en ce qu'un deuxième trou est ménagé dans la traverse (22) côté gauche de sorte à faire passer au moins un deuxième élément de conduction dans la traverse (22).
Patent FR-3069304-A1 (FR)
Title: Conduite de fluide a parois minces et kit compose d'une conduite de fluide et d'un raccord
Inventor: LEGER FREDERIC
IPC: F16L47/00
Filed: 2018-07-12
Abstract: La présente invention concerne une conduite de fluide (1) à parois minces en matière thermoplastique destinée à acheminer un gaz ou des milieux hydrauliques, tels que par exemple de l'air ou de l'huile, en particulier pour un système de débrayage (d'embrayage/de freinage), la conduite de fluide (1) étant composée de matière plastique, un mélange d'hexaméthylènediamine et d'acide sébacique, ou d'hexaméthylènediamine et d'acide dodécanedioïque étant utilisé comme matière plastique. L'invention concerne en outre un kit composé d'une conduite de fluide (1) selon l'invention et d'un raccord (9) raccordé à celle-ci .
Patent FR-3084981-A1 (FR)
Title: Procede d’acquisition et de diffusion d’une video enrichie d’au moins une information contextuelle et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: VINCENS DE TAPOL MARC
IPC: H04N7/18
Filed: 2018-08-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'acquisition et de visualisation d'au moins une vidéo enrichie d'au moins une information contextuelle, qui se caractérise en ce la (ou les) information(s) contextuelle(s) est (ou sont) incrustée(s) dans la vidéo avant toute étape de compression du signal vidéo natif. A cet effet, la (ou les) information(s) contextuelle(s) est (ou sont) fournies par un module présent à proximité de la caméra (34) utilisée pour générer le signal vidéo natif.
Patent FR-3086387-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'un vilebrequin de vehicule automobile
Inventor: GOUZENES NORA-MARIE
IPC: G01D5/12
Filed: 2018-09-24
Abstract: Procédé de détermination de la position d'un vilebrequin de véhicule automobile muni d'une cible rotative comprenant des repères distribués uniformément sur sa périphérie et une signature, ainsi que d'un capteur configuré pour émettre un signal électrique comprenant une succession de fronts apparaissant lors du passage d'un repère ou de la signature devant le capteur, comprenant les étapes suivantes : • à chaque front antérieur à la signature, • on détermine la date de détection d'un front puis on estime la date de détection du front suivant en fonction de la vitesse de rotation du vilebrequin, • on détermine la date de détection du front suivant puis on calcule l'écart temporel entre l'estimation et la détermination de la date de détection du front, • on détermine une erreur angulaire fonction de la date de détection du front suivant et de l'écart temporel, • si on détermine que la valeur absolue de l'erreur angulaire est supérieure à un seuil, on détermine la présence d'un front anormal et on mémorise le numéro de repère associé dans une première liste d'erreurs, • lors du passage de la signature, • on copie la première liste d'erreurs dans la deuxième liste d'erreurs si elle n'existe pas, • on ajuste un compteur d'occurrences en fonction des listes d'erreurs, et • si on détermine que les erreurs ne sont pas transitoires, on corrige les fronts dont le numéro de repère est mémorisé dans la deuxième liste d'erreurs, puis on émet un signal de position du vilebrequin fonction du signal comprenant les fronts corrigés.