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Patent FR-3094937-A1 (FR)
Title: Dispositif de vide-poche de garnissage de portière de véhicule
Inventor: MONTAUBAN RODOLPHE
IPC: B60R7/04
Filed: 2019-04-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de vide-poche (40) de garnissage de portière (1) de véhicule, comprenant un logement (45) concave et présentant une bordure périphérique (46) s’étendant transversalement par rapport au bord du logement (45), ledit dispositif vide-poche (40) de garnissage de portière étant destiné à être fixé à une garniture de portière (50) et à se trouver pris en sandwich entre ladite garniture de portière (50) et un panneau de portière (30), notamment une doublure de portière, dans une portière (1) de véhicule, ledit dispositif vide-poche (40) de garnissage de portière de véhicule étant remarquable en ce qu’il comprend au moins un élément de renfort et de liaison (41, 42, 43), issu de matière du dispositif vide-poche (40) et s’étendant depuis la bordure périphérique (46), ledit au moins un élément de renfort et de liaison (41, 42, 43) étant configuré pour venir en contact mécanique avec la garniture de portière (50) et pour être fixé par soudure à ladite garniture de portière (50).
    
            Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098188-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un générateur de tourbillons pour une paroi aérodynamique d’un aéronef comprenant au moins un bord d’attaque protégé
Inventor: ANDRE SANDRINE
IPC: B64D29/02
Filed: 2019-07-02
Abstract: Procédé de fabrication d’un générateur de tourbillons pour une paroi aérodynamique d’un aéronef comprenant au moins un bord d’attaque protégé, générateur de tourbillons pour une paroi aérodynamique d’un aéronef comprenant moins un bord d’attaque protégé et aéronef équipé d’au moins un tel générateur de tourbillons L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’un générateur de tourbillons (40) pour une paroi aérodynamique (42) d’un aéronef, ledit générateur de tourbillons présentant au moins un bord d’attaque (48), caractérisé en ce que le générateur de tourbillons (40) est réalisé en matériau composite et en ce que le procédé de fabrication comprend une étape de positionnement d’au moins un élément de protection (58) sur au moins une partie du bord d’attaque (48). Figure 6
Patent FR-3099175-A1 (FR)
Title: Procédé de production d'une essence a basse teneur en soufre et en mercaptans
Inventor: COUDERC SOPHIE
IPC: C10G65/06
Filed: 2019-07-23
Abstract: La présente demande concerne un procédé de traitement d'une essence contenant des composés soufrés et des oléfines comprenant les étapes suivantes:a) une étape d'hydrodésulfuration en présence d’un catalyseur comprenant un support d’oxyde et une phase active comprenant un métal du groupe VIB et un métal du groupe VIII,b) une étape d'hydrodésulfuration à une température plus élevée que celle de l’étape a) et en présence d’un catalyseur comprenant un support d’oxyde et une phase active constituée d’au moins un métal du groupe VIII,c) une étape de séparation de l'H2S formé,d) une étape d'hydrodésulfuration à faible rapport hydrogène/charge et en présence d’un catalyseur d'hydrodésulfuration comprenant un support d’oxyde et une phase active comprenant un métal du groupe VIB et un métal du groupe VIII ou une phase active constituée d’au moins un métal du groupe VIII,e) une étape de séparation de l'H2S formé.
Patent FR-3099176-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour turbines à gaz
Inventor: MICHEL FREDERIC
IPC: C10M141/06
Filed: 2019-07-26
Abstract: Composition lubrifiante pour turbines à gaz La présente invention concerne une composition lubrifiante, en particulier pour une turbine à gaz ou à vapeur, comprenant :- au moins une huile de base ; - au moins un composé phényl-naphthylamine (PAN), de préférence alkylphényl-α-naphthylamine (APAN) ;- au moins un composé diphénylamine (DPA), de préférence dialkyl-diphénylamine ; et- au moins un composé ester de phosphite, de préférence ester de triaryle phosphite ;dans laquelle le ratio massique entre le ou lesdits composés diphénylamine et le ou lesdits composés ester de phosphite est strictement supérieur à 1,0.
Patent FR-3100445-A1 (FR)
Title: Ensemble formé par au moins une tige médullaire humérale et par les instruments permettant la mise en place de cette tige sur l'extrémité réséquée d'un humérus
Inventor: NOVÉ-JOSSERAND LAURENT
IPC: A61F2/40
Filed: 2019-09-10
Abstract: L'invention concerne un ensemble formé par au moins une tige médullaire humérale et par des instruments permettant la mise en place de cette tige sur l'extrémité réséquée d'un humérus, qui est caractérisé : - en ce qu'il comprend une deuxième tige médullaire (2) ayant une portion métaphysaire de forme générale identique à celle de la première tige médullaire, de façon que l'une ou l'autre de ces tiges puisse être mise en place sur un humérus au moyen des mêmes instruments ; une première tige médullaire que comprend l'ensemble est une tige médullaire dite "longue" et la deuxième tige médullaire (2) est une tige dite "courte" ; - l'un des instruments que comprend ledit ensemble est un alésoir ; et - au moins un autre instrument est une râpe. Figure pour l’abrégé : figure 9
Patent FR-3101129-A1 (FR)
Title: Restricteur d’huile pour la lubrification de secours d’un element de turbomachine d’aeronef
Inventor: DOMBEK ALEXIS CLAUDE MICHEL
IPC: F16N7/02
Filed: 2019-09-24
Abstract: Restricteur d’huile (30) pour la lubrification de secours d’un élément de turbomachine d’aéronef, ce restricteur comportant un corps cylindrique métallique ayant un axe longitudinal (A) et configuré pour être logé et fixé par frettage dans un alésage cylindrique (24) d’une pièce (10b) de la turbomachine, ce restricteur comportant un circuit intégré d’huile (40) pour le passage d’huile à travers le restricteur, le long de son étendue axiale, caractérisé en ce que ledit corps est monobloc, et en ce que ledit circuit comprend au moins deux canaux d’huile (42-46) formés en creux sur une surface cylindrique externe (30a) du corps et s’étendant autour et/ou le long dudit axe. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3101431-A1 (FR)
Title: Procédé d'imagerie radar, et radar mettant en oeuvre un tel procédé
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-09-26
Abstract: L’invention concerne un procédé d’imagerie radar utilisant une antenne active comprenant N voies d’émission et M voies de réception, émettant par rafales de cycles de pointage, caractérisé en ce que ladite antenne couvrant un domaine angulaire donné pendant une unité temporelle de détection de durée T, ladite unité temporelle correspond à une rafale dans laquelle les N voies d’émission sont focalisées successivement dans un nombre De de directions de pointage (di) de telle façon que : la direction de pointage à l’émission (di) est modifiée de récurrence à récurrence (42) ; chaque unité temporelle de durée T comportant une répétition périodique d’un nombre C de cycles de pointage identiques, chacun de ces cycles comportant un nombre P de récurrences, l’ensemble de ces P récurrences couvre les De directions de pointage (di) ; au moins un faisceau est formé en réception à chaque récurrence (42) dans une direction incluse dans le domaine angulaire focalisé à l’émission dans la direction de pointage correspondant à ladite récurrence. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102156-A1 (FR)
Title: Emballage intégrant un élément de séparation et/ou calage de bouteilles
Inventor: SYRAS HERVÉ
IPC: B65D81/05
Filed: 2019-10-17
Abstract: Emballage intégrant un élément de séparation et/ou calage de bouteilles L'invention concerne un emballage comprenant un fond (11), des parois (12-15), et un élément de séparation et/ou de calage (215) articulé au fond par au moins une ligne d’articulation (57, 58, 22), ledit élément comprenant un panneau (16), et au moins un premier (41-43) et un deuxième (44-46) volets articulés au panneau par deux lignes d’articulation respectives (51-53, 54-56), lesdites lignes d’articulation articulant les volets au panneau étant opposées l’une à l’autre, et de part et d’autre du panneau. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109982-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation de patère de luminaire ne nécessitant pas la dépose du crochet piton.
Inventor: JULES VINCENT
IPC: F21V21/03
Filed: 2020-05-06
Abstract: La présente invention concerne une plaque intermédiaire de fixation de patère de luminaire (18) destinée à être installée solidairement à une boite de raccordement luminaire «DCL» (10) pour y fixer facilement, rapidement et toute sécurité une patère de luminaire (3).      L'immobilisation de la plaque intermédiaire de fixation de patère de luminaire (18) sera obtenue sans nécessiter le démontage complet du crochet piton (14). Le dispositif de l'invention est caractérisé par le fait que la fixation du luminaire sera obtenue en utilisant le crochet piton (14) pour emprisonner la patère de luminaire (3)  avec la plaque intermédiaire de fixation de patère de luminaire (18) entre l'épaulement (20) dudit crochet (14) et le couvercle (12) de la boite de raccordement luminaire «DCL» (10).      Ce faisant il offrira une pose et une dépose simple, sans perçage et sans outil du luminaire. Le boîtier de raccordement «DCL» (10) sera ainsi utilisé dans le respect total de la norme électrique française NF C15-100 car contrairement aux solutions existantes son crochet piton (14) ne sera pas retiré pour fixer la patère de luminaire (3).     Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3110291-A1 (FR)
Title: Antenne radiofréquence auto-déployable
Inventor: PIRES VICTOR
IPC: H01Q9/28
Filed: 2020-05-15
Abstract: Antenne radiofréquence (1) sensiblement cylindrique selon un axe (A), comprenant une configuration gerbée présentant une extension réduite (e) selon l’axe (A) du cylindre et une configuration déployée présentant une extension augmentée (E) selon l’axe (A) du cylindre, apte à se déployer spontanément pour passer de la configuration gerbée à la configuration déployée, comprenant au moins deux bagues (2) sensiblement toriques, le grand diamètre du tore définissant le diamètre du cylindre, superposées, les axes desdits au moins deux tores se confondant entre eux et avec l’axe (A) du cylindre, et au moins une lame (3) élastiquement flexible fixée sensiblement à la périphérie extérieure desdites au moins deux bagues (2), ladite au moins une lame (3) étant conformée pour, en configuration déployée, s’étendre le long du cylindre selon un axe parallèle ou confondu avec l’axe (A) du cylindre et, en configuration gerbée, se replier sur elle-même sous contrainte, de manière à créer un effort de rappel, permettant le déploiement spontané.     Application au domaine spatial.     Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110369-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson muni d’un dispositif d’embrayage et de debrayage d’un accessoire de cuisine place dans une cuve de l’appareil
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J43/07
Filed: 2020-05-19
Abstract: APPAREIL DE CUISSON MUNI D’UN DISPOSITIF D’EMBRAYAGE ET DE DEBRAYAGE D’UN ACCESSOIRE DE CUISINE PLACE DANS UNE CUVE DE L’APPAREIL L’invention concerne un appareil de cuisson (1) pour réaliser une préparation culinaire, lequel comprend un corps (2) muni d’une enceinte (6) de cuisson et une cuve (9) de réception d’aliments placée de manière amovible dans l’enceinte. La cuve comprend un fond (17) comportant une ouverture (18) ménagée pour le passage d’une noix d’entrainement (16) destinée à entrainer en rotation un accessoire de cuisine (20) amovible disposé dans la cuve de réception. Le corps comprend un dispositif motorisé (15) agencé pour entrainer en rotation la noix d’entrainement. L’appareil (1) comprend un dispositif de déplacement (24) de la noix d’entrainement (16) entre une position débrayée dans laquelle elle est en retrait de l’ouverture (18) et de l’accessoire de cuisine (20) lorsque celui-ci est disposé dans la cuve et une position embrayée dans laquelle la noix d’entrainement (16) est en prise avec l’accessoire de cuisine (20) lorsque celui-ci est disposé dans la cuve (9).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111334-A1 (FR)
Title: Système et Procédé de dépressurisation d’une cabine d’un aéronef au sol depuis l’extérieur de l’aéronef
Inventor: BRIQUET CLÉMENT
IPC: B64F5/60
Filed: 2020-06-16
Abstract: L’invention a pour objet un système de dépressurisation (30) d’une cabine d’un aéronef (10) au sol depuis l’extérieur de l’aéronef, comprenant une vanne de mise à l’air libre (36) actionnable entre une position ouverte et une position fermée par l’intermédiaire d’un obturateur (40) et reliée fluidiquement, par des moyens de raccordement (34a, 34b), à une pompe à vide (32) et à un port de prise de pression de l’aéronef, le port de prise de pression étant relié à une vanne de protection (20) contre une suppression dans la cabine de l’aéronef.     Ce système permet une dépressurisation rapide d’une cabine d’un aéronef depuis l’extérieur de l’aéronef.     Figure 1
Patent FR-3112866-A1 (FR)
Title: Systèmes et procédés d’analyse microscopique d’un échantillon
Inventor: OGIEN JONAS
IPC: G02B27/10
Filed: 2020-07-22
Abstract: La présente description concerne un système d’analyse microscopique (102) d’un échantillon (S) comprenant une voie d’analyse microscopique (140) et une voie de visée (150). La voie d’analyse microscopique comprend notamment une voie d’éclairage (120) configurée pour éclairer l’échantillon à travers un objectif de microscope (110) d’ouverture numérique nominale donnée dans un champ de vue donné et une voie de détection (130) comprenant ledit objectif de microscope, et configurée pour détecter dans ledit champ de vue et selon un motif de détection, un faisceau lumineux émis par l’échantillon éclairé. La voie de visée comprend ledit objectif de microscope, un dispositif d’éclairage plein champ (158) de l’échantillon, un détecteur bidimensionnel (155), un ou plusieurs éléments d’imagerie formant, avec ledit objectif de microscope (110), un dispositif d’imagerie plein champ configuré pour former une image de visée en réflexion de surface d’un champ effectif donné de l’échantillon englobant ledit champ de vue. Le système (102) comprend par ailleurs un module d’affichage (170) configuré pour représenter sur ladite image de visée un élément d’image indiquant la position dudit motif de détection.  FIG. 1B
Patent FR-3113933-A1 (FR)
Title: Dispositif de séparation et de collecte de deux flux d’un liquide de lubrification, train épicycloïdal d’engrenages, boîte de transmission de puissance et aéronef.
Inventor: CHARRIER MATHIEU
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-09-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de séparation et de collecte (40) de deux flux (51,52) d’un liquide de lubrification pour un train épicycloïdal d’engrenages (10) comportant une roue planétaire (11) dentée, une couronne externe (12) dentée, un porte-satellites (20), des roues-satellites (30) dentées portées par ledit porte-satellites (20). Ledit train épicycloïdal d’engrenages (10) est lubrifié par un circuit de lubrification (50) dirigeant un liquide de lubrification notamment vers un premier dispositif de guidage (25) en rotation dudit porte-satellites (20) et vers des seconds dispositifs de guidage (35) en rotation desdites roues-satellites (30). Le dispositif de séparation et de collecte (40) permet d’une part d’acheminer un premier flux (51) dudit liquide de lubrification vers lesdits seconds dispositifs de guidage (35) et d’autre part d’acheminer un deuxième flux (52) dudit liquide de lubrification s’écoulant par gravité dudit premier dispositif de guidage (25) entre deux roues-satellites (30) évitant de la sorte le mélange des deux flux (51,52).  Figure d’abrégé : figure 4
Patent FR-3114241-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques amincissantes contenant un ou plusieurs limonoïdes
Inventor: THUILLIER ISABELLE
IPC: A61Q19/06
Filed: 2020-09-18
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'une composition contenant un ou plusieurs principes actifs ayant des effets amincissants et drainants. Ces principes actifs sont de préférence des limonoïdes tels que la gédunine et/ou la limonine. L'invention concerne également un procédé de soin cosmétique comprenant l'application topique, sur au moins une partie de la peau du corps ou du visage, d’une composition selon l’invention contenant des extraits végétaux riches en ce principe actif, ainsi qu’un milieu physiologiquement acceptable, afin d'obtenir un effet amincissant, plus précisément pour réduire l'excès de graisse corporelle localisé, affiner la silhouette, et réduire la présence de cellulite.
Patent FR-3116342-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif électronique d'aide à la surveillance d’un élément de réacteur nucléaire, programme d’ordinateur et système associés
Inventor: GREMBER FRANCK
IPC: G21C17/003
Filed: 2020-11-19
Abstract: Procédé et dispositif électronique d'aide à la surveillance d’un élément de réacteur nucléaire, programme d’ordinateur et système associés Ce procédé d'aide à la surveillance d’un élément de réacteur nucléaire, mis en œuvre par un dispositif électronique, comprend les étapes :  - (120) entrainer un algorithme d'intelligence artificielle ;  - (140) acquérir une image de l’élément ;  - (150) estimer, à partir de l’image et via l’algorithme d'intelligence artificielle, une présence d’un défaut de l’élément ;   - (160) afficher l’image de l’élément ; et  - si au moins un défaut est estimé présent, (170) générer une alerte.  Lors de l’étape d’estimation, une entrée de l'algorithme d'intelligence artificielle est une image d’une zone comportant l’élément, et une sortie est un niveau de confiance quant à une absence de défaut de l’élément pour ladite zone. Si le niveau de confiance est inférieur à un seuil, alors un défaut est estimé présent.   Lors de l’étape d’entraînement, seules des images de l’élément sans défaut sont fournies à l’entrée de l'algorithme d'intelligence artificielle.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3116191-A1 (FR)
Title: Dispositif de preouverture d’huitre et procede de traitement d’huitre
Inventor: TARBOURIECH FLORENT
IPC: A47G21/06
Filed: 2020-11-19
Abstract: Dispositif de préouverture d’huître et procédé de traitement d’huître
    Procédé de traitement d’huître ladite huître comprenant une charnière à une extrémité proximale opposée à une extrémité distale, comprenant: 
    Déformer plastiquement ou rompre la charnière par un couteau entrant dans ladite huître par l’extrémité proximale et se déplaçant par rapport à l’huître vers l’extrémité distale, tout en laissant intact les autres parties de l’huître, puis
    Conditionner ladite huître sous vide alimentaire ou sous gaz neutre,
    Distribuer ladite huître dans le commerce.
Patent FR-3116916-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un équipement malveillant dans un réseau de communication, équipement de communication et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L67/00
Filed: 2020-12-01
Abstract: Procédé de détection d’un équipement malveillant dans un réseau de communication, équipement de communication et programme d’ordinateur correspondants.  L’invention concerne un procédé de détection d’un équipement malveillant dans un réseau de communication, mis en œuvre dans un équipement de communication configuré (31) avec au moins un serveur de résolution de noms dit légitime associé à au moins une interface réseau via laquelle ledit équipement de communication est apte à communiquer en utilisant au moins un premier identifiant.  Selon l’invention, un tel procédé comprend :  - l’obtention (32) d’au moins un deuxième identifiant pour ledit équipement de communication et ladite au moins une interface réseau, distinct dudit au moins un premier identifiant,  - l’obtention (33) d’informations de configuration d’un service de résolution de noms pour ledit équipement de communication utilisant ledit au moins un deuxième identifiant,   - la détection (34) de la présence d’un équipement malveillant en cas d’anomalie dans le traitement d’une requête de résolution de noms émise par ledit équipement de communication en utilisant ledit au moins un deuxième identifiant et les informations de configuration obtenues.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118539-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'une antenne, pointeur et antenne
Inventor: AMAR JAKI
IPC: H01Q21/06
Filed: 2020-12-30
Abstract: Procédé de calibration d’une antenne réseau (A) à balayage électronique comprenant des voies (Vi) comprenant chacune un élément rayonnant (Ei) et apte à fonctionner dans un ensemble de sous-bandes contigües formant une bande de fréquences globale, chaque sous-bande comprenant une fréquence centrale, le procédé de calibration comprenant l’étape suivante : -Générer des commande de déphasage destinées à être appliquées aux voies respectives, en phase opérationnelle dans un mode de fonctionnement en émission ou en réception, de façon que l’antenne pointe selon une direction de pointage prédéterminée à une première fréquence appartenant à une première sous-bande de l’ensemble de sous-bandes, les commandes de déphasage étant définies, pour chaque voie (Vi), par la différence entre une phase d’insertion théorique de la voie, dans le mode de fonctionnement, et un déphasage global étant la somme d’une phase d’insertion de la voie dans le mode de fonctionnement à la fréquence centrale de la première sous-bande de fréquences, et d’un déphasage de transit introduit par un temps de transit, entre la fréquence centrale de la première sous-bande de fréquences et une fréquence centrale de référence, dans le mode de fonctionnement, lorsque la fréquence centrale de référence n’appartient pas à la première sous-bande de fréquence.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119335-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de traitement de cendres volantes
Inventor: ARBOS JOAQUIN
IPC: C04B18/08
Filed: 2021-01-29
Abstract: Procédé de traitement de cendres contenant une concentration initiale en carbone pour obtenir des cendres contenant une concentration finale en carbone prédéterminée inférieure à la concentration initiale, le procédé comprenant :- une étape de séparation granulométrique des cendres en au moins deux fractions, une fraction grossière et une fraction fine, la fraction grossière ayant une granulométrie supérieure à la fraction fine, - une étape d’extraction de carbone des cendres, procédé dans lequel, l’étape d’extraction est postérieure à l’étape de séparation, ladite étape d’extraction étant effectuée uniquement sur la fraction grossière, par séparation électrostatique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119969-A1 (FR)
Title: Vêtement destiné à l’allaitement
Inventor: BABILOTTE PAULINE
IPC: A41D1/215
Filed: 2021-02-19
Abstract: Vêtement (1) d’allaitement formé d’un panneau avant (3), d’un panneau arrière, et de deux parties de doublure (4,5) symétriques, chacune étant fixée d’une part au panneau avant (3) du vêtement à l’épaule (9), à l’encolure (6) et sur un segment du côté latéral correspondant aux hanches, et d’autre part, au panneau arrière du vêtement sous l’aisselle, en vis-à-vis de la poitrine, en ménageant une ouverture (12) pour l’allaitement. Le bord central libre (11) de chaque moitié de doublure (4,5) est logé, hors allaitement, entre les seins, rendant lesdites doublures invisibles et restant en place sous le panneau avant (3) du vêtement. Pour allaiter l’enfant, la mère ramène le bord libre (11) d’une doublure vers le côté latéral du vêtement pour dégager le sein (15).   Figure pour l’abrégé : Fig. 2