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Patent FR-3037643-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur et procede de fabrication associe
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28D7/00
Filed: 2015-06-22
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant : ○ un faisceau (2) de tubes comportant une multiplicité de tubes (20) disposés parallèlement les uns des autres et des intercalaires (21) disposés entre lesdits tubes (20), ○ une plaque collectrice (4) comprenant des trous (43) respectivement bordés de premiers collets (44) dans lesquelles sont introduits des extrémités (22) des tubes (20), le faisceau (2) de tube étant brasé et la plaque collectrice (4) comportant au moins un joint d'étanchéité compressible (41) formant des deuxièmes collets (45), les deuxièmes collets (45) étant comprimés entre les premiers collets (43) et les extrémités (22) des tubes (20) pour assurer l'étanchéité entre lesdites extrémités (22) des tubes (20) et les premiers collets (43) correspondants.
Patent FR-3037981-A1 (FR)
Title: Procede de pose d'un parement exterieur sur une facade d'un batiment et batiment correspondant
Inventor: ACHARD PATRICK
IPC: F24J2/04
Filed: 2015-06-23
Abstract: Le procédé comprend une étape de pose d'un système d'isolation thermique par l'extérieur (3) sur la façade (2), une étape de réalisation d'une cavité (4) dans le système d'isolation thermique par l'extérieur (3) et une étape d'installation dans ladite cavité (4) un échangeur thermique absorbeur solaire à fluide caloporteur (5) et isoler thermiquement l'échangeur thermique absorbeur solaire de l'extérieur avec un matériau aérogel isolant thermique et translucide de sorte à laisser passer au moins 30% des rayons solaires incidents du spectre visible jusqu'à l'échangeur thermique absorbeur solaire.
Patent FR-3042968-A1 (FR)
Title: Exosquelette motorise pour une main
Inventor: NOTTEAU YOANN
IPC: B25J15/12
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne un exosquelette motorisé (10) pour une main comprenant : - au moins une première structure digitale articulée (12), pour entourer les phalanges d'un premier doigt et ayant une partie intérieure et une partie extérieure ; - un moteur ; - un premier câble monté coulissant sur la partie intérieure de la première structure digitale et ayant une extrémité reliée au moteur, de manière que l'actionnement du moteur exerce une tension sur le premier câble pour faire passer le premier doigt dans une position repliée. L'invention se caractérise par le fait qu'elle comporte en outre un premier moyen élastique (80) monté coulissant sur la partie extérieure de la structure digitale, de manière que le premier doigt prend automatiquement une position dépliée lorsque le moteur n'exerce pas de tension sur le premier câble.
Patent FR-3043422-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'eau
Inventor: SNIDARO DANIEL
IPC: E04H4/16
Filed: 2015-11-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de récupération d'eau préférentiellement destiné à un usage en périphérie de piscines, de bordures de terrasse ou de toit plat, ou toute autre application analogue, remarquable en ce qu'il comporte une goulotte (2) autoportante, constituée d'un matériau étanche, comprenant une paroi de fond (2c) et deux parois latérales (2a) s'étendant globalement verticalement depuis ladite paroi de fond (2c), les extrémités libres (2b) desdites parois latérales (2a) incluant au moins un moyen d'accrochage, ledit dispositif (1) comportant également au moins un module d'ancrage (4), ladite goulotte (2) et ledit module d'ancrage (4) étant assemblés soit directement par complémentarité de forme entre ledit moyen d'accrochage de ladite goulotte (2) et au moins une portion dudit module d'ancrage (4) soit par l'intermédiaire d'au moins une pièce de couplage (3).
Patent FR-3045454-A1 (FR)
Title: Procede et installation d'enroulement d'une bande de gomme sur une forme de revolution
Inventor: MARCET GREGORY
IPC: B65H23/18
Filed: 2015-12-18
Abstract: Procédé d'enroulement d'une bande (24) de gomme sur une forme de révolution (46), dans lequel on forme une bande (24) de longueur prédéterminée, on y appose des marques de front avant et de front arrière, on l'entraîne vers la forme (46), on dispose le front avant sur la forme (46), et on entraîne la forme (46) pour enrouler la bande (24) sur la forme (46). Au cours d'une première étape, on synchronise les entraînements de la bande (24) et de la forme (46) de manière à ne pas modifier la longueur de la bande. Au cours d'une deuxième étape, on pilote ces entraînements en fonction de la position angulaire de la forme (46) à la fin de la première étape et de la position de la marque de front arrière pour faire varier relativement les vitesses de déplacement de la marque de front arrière et de la marque de front avant et compenser les variations de longueur de la bande (24).
Patent FR-3052209-A1 (FR)
Title: Resonateur, et aeronef muni de ce resonateur
Inventor: INQUIETE GUILLAUME
IPC: F16F15/02
Filed: 2016-06-02
Abstract: La présente invention concerne un résonateur (10) muni d'un support (15) et d'une masse sismique (20). Un moyen de mobilité (30) comporte un premier ensemble électromagnétique (35) comprenant une première bobine électrique (36) qui n'est pas alimentée électriquement. Un actionneur (40) est relié à une unité de traitement (50), l'unité de traitement (50) alimentant électriquement l'actionneur (40) par un courant électrique réglable. Un organe élastique (70) est interposé entre ladite masse sismique (20) et ledit support (15).
Patent FR-3059779-A1 (FR)
Title: Detecteur photoacoustique a lecture optique
Inventor: MOLIN STEPHANIE
IPC: G01N21/17
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne un détecteur photoacoustique (10) comprenant : -un dispositif de modulation (MD) configuré pour induire sur un faisceau optique une modulation de phase (Aφ) dont l'amplitude est fonction de l'amplitude acoustique et dont la fréquence est fonction de la fréquence acoustique, -un interféromètre adaptatif (AI) configuré pour déterminer l'amplitude acoustique et la fréquence acoustique, et comprenant : * une source cohérente (LS) *un système optique (OS) configuré pour : diriger ledit faisceau référence (WR) et ledit faisceau signal (Ws) dans une zone de l'espace de manière à réaliser une figure d'interférence (IP), *un détecteur holographique (HD) comprenant un hologramme adaptatif (AH) généré à partir de la figure d'interférence, *au moins un détecteur optique (PhD) configuré pour détecter une intensité lumineuse (IDI0) d'au moins un faisceau diffracté par l'hologramme adaptatif, *une première unité de traitement (PU1) configurée pour déterminer le déplacement de l'élément mobile à partir de l'intensité lumineuse détectée.
Patent FR-3046568-A1 (FR)
Title: Systeme de serrage et de desserrage d'elements de fixation et procedes de serrage et de desserrage associes
Inventor: MORCHID IMAD
IPC: B60B29/00
Filed: 2016-01-08
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de serrage et de desserrage d'éléments de fixation de roues de véhicule automobile, ladite roue étant fixée au véhicule par au moins deux éléments de fixation, le système (1) comprenant : - au moins deux éléments de serrage complémentaires des éléments de fixation, chaque élément de serrage étant pourvu d'une première partie d'engrenage, - au moins une deuxième partie d'engrenage, complémentaire des premières parties d'engrenage, la deuxième partie d'engrenage étant déplaçable entre une position enclenchée et une position désenclenchée, - un dispositif de déplacement de la deuxième partie d'engrenage entre la position enclenchée et la position désenclenchée suite à la réception d'un signal de commande, et - un dispositif de commande propre à générer le signal de commande.
Patent FR-3053604-A1 (FR)
Title: Systeme d'odorisation d'un gaz par lechage
Inventor: PEYRAT ERIC
IPC: B01F3/04
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de l'odorisation d'un gaz par léchage. Le procédé comprend les étapes d'acheminement (E1) d'un flux principal de gaz, de prélèvement (E2) d'un flux secondaire de gaz, de léchage (E3) du flux secondaire dans une cuve de léchage afin de l'odoriser, de mélange (E4) du flux secondaire odorisé avec la fraction non-odorisée du flux principal de manière à odoriser ladite fraction, de mesure (E5) de la pression et de la température du flux secondaire de gaz et de la valeur de débit du flux principal de gaz odorisé, de calcul (E6) d'un débit de soutirage du flux secondaire de gaz à partir d'une consigne prédéterminée de concentration en composé odorant et des valeurs mesurées, et d'adaptation (E7) du débit de soutirage du flux secondaire au débit de soutirage calculé.
Patent FR-3043635-A1 (FR)
Title: Structure de passage de roue
Inventor: NISHIURA MASAAKI
IPC: B62D25/18
Filed: 2016-11-09
Abstract: La présente invention se rapporte à une structure de passage de roue ayant : une paroi avant de passage de roue (22, 46 ) qui structure une paroi sur un côté avant d'un passage de roue (26) dans lequel est disposé un pneumatique avant (12) ; et une partie d'évacuation d'air (52) qui est structurée pour inclure un ou plusieurs trous débouchants (50) formés le long d'une direction verticale de véhicule sur un côté extérieur de direction transversale de véhicule de la paroi avant de passage de roue (22, 46), la partie d'évacuation d'air (52) évacuant de l'air, qui est davantage vers un côté avant de direction longitudinale de véhicule que la paroi avant de passage de roue (22, 46), à travers le trou débouchant (50) en oblique vers l'arrière vers un côté arrière de direction longitudinale de véhicule et un côté extérieur de direction transversale de véhicule.
Patent FR-3059068-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un amortisseur de torsion comportant un galet monte sur une chape
Inventor: LOPEZ PEREZ CARLOS
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-11-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour un amortisseur de torsion, comportant : - un premier élément (2) destiné être monté en rotation par rapport à un deuxième élément (3) autour d'un axe de rotation X ; et - un galet (12) qui est monté en rotation sur une tige (15) fixée sur le premier élément (3) ; ; le premier élément (2) comportant une portion annulaire (16) présentant une orientation radiale, une patte (20, 21) présentant une orientation radiale qui est disposée à distance axiale de la portion annulaire (16) et est reliée à ladite portion annulaire par une portion de liaison (19, 29) ; la patte (20, 21) venant de matière avec la portion annulaire (16) et la portion de liaison (19, 29) ; la tige (15) étant montée dans un premier et un deuxième logements (22, 24) ménagés l'un en regard de l'autre respectivement dans la patte (20, 21) et dans le portion annulaire (16).
Patent FR-3055768-A1 (FR)
Title: Ensemble porte outil et derouleuse de fourrage comportant des moyens de verrouillage
Inventor: LEMAIRE ANTOINE
IPC: A01D87/12
Filed: 2016-09-12
Abstract: Ensemble formant dérouleuse constitué d'une part d'un porte-outil (2) destiné à être attelé ou solidarisé à un tracteur, un chargeur, un chariot télescopique ou un dispositif analogue, et d'autre part d'un accessoire de déroulement, ou dérouleuse (1), destiné à recevoir une balle de fourrage à dérouler et porté par le porte-outil lors du déroulement de la balle, l'ensemble comportant des moyens de solidarisation (6, 17), notamment par accrochage, pour solidariser la dérouleuse au porte outil dans une position dans laquelle le porte outil peut porter la dérouleuse et des moyens de verrouillage automatique de la solidarisation, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage automatique comportent au moins une tige (30) fixée à l'un de la dérouleuse et du porte-outil et au moins un trou traversant, notamment deux trous (8) traversant, formé (s) dans au moins une paroi, notamment deux parois (4), de l'autre de la dérouleuse et du porte-outil, l'agencement étant tel que dans une première position la au moins une tige (30) passe dans le au moins un trou traversant (8), et dans une deuxième position la au moins une tige ne passe pas dans le au moins un trou traversant.
Patent FR-3062854-A1 (FR)
Title: Solution viscoelastique aqueuse et son utilisation dans un dispositif d'injection
Inventor: DOLATKHANI MARC
IPC: C10M107/44
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention une solution viscoélastique aqueuse comprenant : - au moins un polymère choisi parmi l'acide hyaluronique et ses sels, et les dérivés cellulosiques et leurs sels, en particulier l'hydroxypropylméthycellulose et ses sels, et - au moins un polymère hydrosoluble de type polyéther-polyuréthane ou polyéther-polyester-uréthane, et son utilisation dans un dispositif destiné à l'injection d'un implant intraoculaire.
Patent FR-3064231-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace, notamment pour vehicule automobile, comportant un temoin de vieillissement et procede de fabrication d'un tel balai d'essuie-glace.
Inventor: JOMARD OLIVIER
IPC: B60S1/32
Filed: 2017-03-23
Abstract: La présente invention concerne un balai d'essuie-glace (1) présentant une lame d'essuyage (7) et au moins un témoin de vieillissement (10) multicouches, ledit témoin de vieillissement (10) comprenant au moins : • un élément coloré comportant une première couche comprenant une substance colorée contrastant avec la couleur du balai d'essuie-glace, ladite première couche présentant une première surface disposée en regard du balai d'essuie-glace (1) et une deuxième surface opposée à la première surface, et • une deuxième couche dégradable par l'environnement extérieur de couleur différente de celle de la première couche, comportant une première face disposée en regard de la deuxième surface de la première couche de l'élément coloré et une deuxième face opposée à la première face de ladite deuxième couche dégradable et disposée au contact de l'environnement extérieur, caractérisé en ce que l'élément coloré présente au moins un composé phosphorescent.
Patent FR-3052052-A1 (FR)
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-05-31
Abstract: Composition cosmétique d'émulsion pour le soin de la peau contenant a. au moins un tensio-actif anionique et/ou un savon d'acide gras, b. au moins une cire animale et/ou un dérivé de cire animale, c. au moins une huile végétale, d. au moins un polyol en C2-C6, e. au moins un agent épaississant naturel, f. au moins un extrait de camomille et g. de l'allantoïne et qui se caractérise par d'excellentes propriétés de soin de la peau (effet apaisant pour la peau, propriétés hydratantes). De plus, elles sont stables au stockage et présentent une texture agréable.
Patent FR-3068597-A1 (FR)
Title: Dispositif medical pour contraindre un segment articulaire humain, systeme correspondant, procede et utilisations associes
Inventor: GERMANEAU ARNAUD
IPC: A61B6/00
Filed: 2017-07-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif médical (1) pour contraindre un segment articulaire d'un corps humain, un système correspondant et des utilisations associées. Le dispositif (1) comprend au moins trois unités d'appui (5) destinées à être fixées sur un support (90), chaque unité d'appui (5) comprenant : un bras extensible (10); un moyen de mesure d'une force (20) fixé audit bras extensible (10); un moyen de mesure d'un déplacement (30); un élément d'appui (40) fixé en partie distale dudit bras extensible (10), adapté pour être en contact avec une partie du corps humain et permettant d'appliquer à ladite partie du corps humain ledit effort mesuré par ledit moyen de mesure d'une force (20); et un moyen de fixation (60), adapté pour la fixation de ladite unité d'appui (5) sur ledit support (90).
Patent FR-3069573-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse du fonctionnement d'un systeme anti-pollution d'un vehicule automobile
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-07-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'analyse du fonctionnement d'un système anti-pollution d'un véhicule automobile (1) à moteur à combustion, ledit véhicule (1) comprenant au moins un capteur de mesure (110) d'un paramètre du véhicule (1) et un calculateur d'analyse (140) relié directement au dit capteur de mesure (110), ledit calculateur d'analyse (140) comprenant une zone mémoire, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de mesure par le capteur de mesure (110) d'au moins un paramètre du véhicule (1), une étape de transmission par le capteur de mesure (110) d'au moins une donnée numérique représentative de la valeur mesurée du paramètre au calculateur d'analyse (140) et une étape de comparaison par le calculateur d'analyse (140) de ladite donnée numérique à une plage de valeurs prédéterminée représentative d'un fonctionnement du système anti-pollution conforme à une norme prédéterminée.
Patent FR-3070708-A1 (FR)
Title: Porte interieure d'un logement comprenant un systeme de fermeture magnetique passif
Inventor: GOUX JULIEN
IPC: E05C19/16
Filed: 2017-09-01
Abstract: Une porte (1) intérieure d'un logement, ladite porte (1) comprenant un dormant (10) monté dans un mur du logement et définissant une ouverture de passage à travers ledit mur, et un ouvrant (20) monté mobile par rapport audit dormant (10), ladite porte (1) comprenant des moyens d'articulation dudit ouvrant (20) par rapport audit dormant (10) entre une position ouverte et une position fermée, et un système de fermeture passif adapté pour bloquer la porte (1) en position fermée, ledit système de fermeture (50) comprenant un premier élément (51) monté sur l'ouvrant (20) et un deuxième élément (52) monté sur le dormant (10), le premier et le deuxième élément (51, 52) étant adaptés pour coopérer magnétiquement de manière à bloquer la position de l'ouvrant (20) par rapport au dormant (10) en position fermée.
Patent FR-3071723-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mise en œuvre de la therapie miroir et procede correspondant
Inventor: FOURNIER NICOLAS
IPC: A63B24/00
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la mise en uvre d'une thérapie miroir (60), comprenant : - une caméra (10) pour filmer un membre sain (3) d'un patient (2), - une surface de travail (30) sur laquelle le patient (2) positionne son membre sain (3) ou pathologique, - un écran (20) apte à afficher l'image du membre sain (3), qui est positionné sur la surface de travail (30), et qui est filmé par la caméra (10), ledit écran (20) empêchant le patient (2) de voir directement son membre sain (3) ou pathologique sur la surface de travail (30), et - une structure porteuse (40), qui est connectée à la surface de travail (30), et sur laquelle l'écran (20) et la caméra (10) sont montés. Selon l'invention, ledit dispositif (1) comprend un miroir (60) fixé derrière l'écran (20), la caméra (10) filme le membre sain (3) réfléchi dans le miroir (60), et l'image affichée par l'écran (20) est une réflexion du membre sain (3) dans ledit miroir (60).
Patent FR-3072397-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite pour voie ferree
Inventor: PAUCHET FREDERIC
IPC: E01B21/04
Filed: 2017-10-13
Abstract: Ce joint d'Ã©tanchÃ©itÃ© (11, 12) pour voie ferrÃ©e, la voie ferrÃ©e comportant un logement (7, 8) s'Ã©tendant entre une face latÃ©rale d'un rail (2) et une paroi latÃ©rale d'une rainure (5) rÃ©servÃ©e dans le sol (1) pour loger ledit rail, se caractÃ©rise en ce qu'il s'agit d'un joint rapportÃ© dans le logement (7, 8) et fixÃ© dans le logement (7, 8) par un mastic (16) adaptÃ©, et en ce qu'il est un profilÃ© dÃ©formable de maniÃšre Ã©lastique, pour pouvoir Ãªtre insÃ©rÃ© sous contrainte dans le logement et Ãªtre appliquÃ© contre la face latÃ©rale du rail (2) et la paroi latÃ©rale de la rainure (5).
Patent FR-3073429-A1 (FR)
Title: Procede de reduction photocatalytique du dioxyde de carbone mettant en œuvre un photocatalyseur a base de sulfure de molybdene ou de sulfure de tungstene supporte
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: C07C9/04
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de réduction photocatalytique du dioxyde de carbone effectué en phase liquide et/ou en phase gazeuse sous irradiation mettant en œuvre un photocatalyseur comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine et des nanoparticules de sulfure de molybdène ou de sulfure de tungstène présentant une bande interdite supérieure à 2,3 eV, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) on met en contact une charge contenant le dioxyde de carbone et au moins un composé sacrificiel avec ledit photocatalyseur, b) on irradie le photocatalyseur par au moins une source d'irradiation produisant au moins une longueur d'onde inférieure à la largeur de bande interdite dudit photocatalyseur de manière à réduire le dioxyde de carbone et oxyder le composé sacrificiel en présence dudit photocatalyseur activé par ladite source d'irradiation, de manière à produire un effluent contenant au moins en partie des molécules carbonées en C1 ou plus, différentes du CO2.
Patent FR-3074329-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'affichage sur un terminal local d'une application executee sur un serveur distant au moyen d'un protocole de bureau a distance
Inventor: ZHOU RAPHAEL
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'affichage d'un objet graphique généré par un serveur distant (2041, 2042) dans une fenêtre locale affichée sur un dispositif d'affichage, le terminal local communiquant avec le serveur par l'intermédiaire d'une passerelle mandataire (206) pour le protocole de bureau à distance, la passerelle établissant une connexion (2061, 2062) entre le terminal et le serveur, la connexion comportant une connexion primaire (206 1p) établie entre le terminal local et la passerelle mandataire de type application à distance, et une connexion secondaire (2061s, 2062s) établie entre ladite passerelle mandataire et ledit serveur distant, comportant une étape (E1) de détection du type de la connexion secondaire et une étape (E3) de transformation, réalisée par la passerelle mandataire, de données provenant du serveur distant et relatives à une fenêtre locale de type bureau, en des données à destination du terminal local et relatives à une fenêtre locale de type application.
Patent FR-3074117-A1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule a signalisation lumineuse externe, vehicule l'incorporant et fabrication.
Inventor: BERARD MATHIEU
IPC: G02B27/30
Filed: 2017-11-30
Abstract: La présente invention concerne un vitrage de véhicule à signalisation lumineuse externe (100) choisie parmi une vitre arrière, une vitre latérale ou un pare brise comportant : - un premier vitrage (1'), formant vitrage extérieur, avec des première et deuxième faces principales (11', 12') respectivement dites face F1 et face F2 - des diodes - pour chaque diode une optique primaire ou une optique de collimation entre les diodes et la face F2 suivi d'une optique de redirection.
Patent FR-3063040-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation a une enveloppe pneumatique d'un organe electronique.
Inventor: BARJON STEPHANE
IPC: B60C23/20
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (10) à une paroi d'un pneumatique d'un organe électronique comprenant une semelle (11) apte à être fixée à la paroi d'un pneumatique et une paroi de maintien (12) liée à la semelle (11). Les surfaces intérieures (14, 15) de ces éléments définissent un volume (13) apte à accueillir l'organe électronique (100). La semelle (11) présente une ouverture (18) par laquelle l'organe électronique est introduit de sorte que lorsque la semelle (11) est fixée à la paroi du pneumatique, l'ouverture (18) est fermée par la paroi du pneumatique. Le dispositif de fixation (10) est tel que la paroi de maintien (12) est apte à être déchirée pour former une faille permettant l'insertion et l'extraction de l'organe électronique et tel que la paroi de maintien (12) présente un dispositif de retenue (19) pour un système de serrage (20) de la paroi de maintien (12).
Patent FR-3077010-A1 (FR)
Title: Membrane d'ultrafiltration et son procédé de préparation
Inventor: LI SHENGMIN
IPC: B01D71/06
Filed: 2018-01-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une membrane d'ultrafiltration ayant une propriété mécanique élevée. Dans la présente invention, étant donné que la lignine hydroxyméthylée, qui a une propriété mécanique élevée, est ajoutée dans la solution de membrane de coulée, le taux de rétention de la membrane d'ultrafiltration de la présente invention est amélioré.