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Patent FR-3032228-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur a recuperation d'eau et d'energie thermique
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F02M31/20
Filed: 2015-02-02
Abstract: Un groupe (2) motopropulseur comprenant un moteur (3) thermique, une ligne (4) d'échappement en aval du moteur (3) thermique, un circuit d'air de suralimentation muni d'un compresseur de suralimentation, un circuit d'air de récupération ayant un compresseur de récupération, un circuit d'arrivée d'air pour alimenter le circuit d'air de suralimentation et le circuit d'air de récupération, le circuit d'air de récupération comprenant une turbine, le groupe comprenant un échangeur thermique monté conjointement sur le circuit d'air de récupération et la ligne (4) d'échappement, le groupe comprenant un récupérateur d'eau placé sur la ligne (4) d'échappement, en aval de l'échangeur thermique, pour récupérer l'eau issue de la condensation des gaz d'échappement dans l'échangeur thermique, un injecteur d'eau relié au récupérateur d'eau et une vanne d'injection positionnée en aval de l'injecteur d'eau et du compresseur de récupération.
Patent FR-3033582-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour bati support, ensemble de fixation comprenant un tel dispositif et procede de fixation sur un bati support
Inventor: MAUDET MICHEL
IPC: E03D11/13
Filed: 2015-03-11
Abstract: La présente invention propose un procédé de fixation, un élément de fixation, un dispositif de fixation et un ensemble de fixation pour installation sanitaire du type encastrée. Le dispositif de fixation comprend une plaque de fixation pour fixation sur un bâti support, et un moyen de fixation de conduit d'évacuation, comprenant au moins un premier élément de fixation de conduit et un deuxième élément de fixation de conduit, le premier élément de fixation de conduit et le deuxième élément de fixation de conduit étant montés mobiles sur la plaque de fixation, le premier et le deuxième éléments de fixation de conduit pouvant prendre une position de fixation dans laquelle le premier et le deuxième éléments de fixation de conduit forment un collier de fixation de conduit, et au moins une position d'ouverture.
Patent FR-3036015-A1 (FR)
Title: Systeme de detection d'une cible contrastee
Inventor: VIOLLET STEPHANE
IPC: H04N5/335
Filed: 2015-05-06
Abstract: La présente invention trouve son application dans le domaine de la détection, et plus particulièrement dans la détection optique pour des systèmes autonomes robotisés. Par exemple et de manière non limitative, la présente invention peut concerner un système de détection optique de la position relative d'une cible contrastée par rapport audit système de détection. Système de détection d'une cible contrastée présentant au moins une zone de contraste ledit système de détection (1100) est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un premier et un deuxième dispositifs optiques (1130), appelé œil
Patent FR-3036140-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef a effet coanda
Inventor: COUPARD JOSSELIN
IPC: F04F5/16
Filed: 2015-05-11
Abstract: Turbomachine d'aéronef, comportant au moins une veine d'écoulement d'un flux (I) de gaz de combustion, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un organe périphérique (50) délimitant intérieurement un espace (52) de passage d'un autre flux de gaz, ledit organe comportant des moyens de circulation d'au moins une partie dudit flux de gaz de combustion sur tout son pourtour, une surface périphérique intérieure de Coanda, et des moyens d'éjection de ladite au moins une partie dudit flux de gaz de combustion sur ladite surface de Coanda afin que, en fonctionnement, ledit autre flux de gaz soit entraîné par effet Coanda à travers ledit espace.
Patent FR-3036404-A1 (FR)
Title: Procede fermentaire de decoloration de la biomasse de chlorella protothecoides
Inventor: LE RUYET MARIE
IPC: C12N1/12
Filed: 2015-05-19
Abstract: L'invention est relative à un Procédé de décoloration d'une biomasse de microalgues de type Chlorella protothecoides riche en protéines, biomasse produite par fermentation, caractérisé en ce que l'on: - choisit de produire la biomasse de microalgues en hétérotrophie et dans des conditions de fermentation continue, - fait varier la coloration de ladite biomasse par le contrôle du rapport des taux de croissance µ/pmax.
Patent FR-3037866-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: GUIGOU PASCAL
IPC: F24F13/12
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de chauffage, ventilation et/ou climatisation multizone pour véhicule automobile, l'habitacle comportant une zone avant et une zone arrière, ledit dispositif comprenant : - au moins un échangeur thermique (6) agencé dans un canal (3) d'écoulement du flux d'air, - une première zone de mixage (15) du flux d'air configurée pour alimenter la zone avant de l'habitacle, - une deuxième zone de mixage (22) du flux d'air indépendante de la première zone de mixage (15), configurée pour alimenter la zone arrière de l'habitacle, - un premier volet (18) agencé en amont de la première zone de mixage (15) selon le sens d'écoulement du flux d'air et à proximité dudit échangeur thermique (6), et - un deuxième volet (28) agencé en amont de la deuxième zone de mixage (22) selon le sens d'écoulement du flux d'air et à proximité dudit échangeur thermique (6). Selon l'invention, le premier volet (18) et le deuxième volet (28) sont plans et de type coulissant.
Patent FR-3039044-A1 (FR)
Title: Reservoir de produit cosmetique
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: A46B11/00
Filed: 2015-07-21
Abstract: Le réservoir (21) de produit cosmétique comprend : - une paroi externe (58), - une paroi interne (59) s'étendant entre la paroi externe et un axe principal (51) du réservoir, et - du produit cosmétique, le produit se trouvant exclusivement du côté d'une face (60) de la paroi interne (59) orientée vers la paroi externe.
Patent FR-3047001-A1 (FR)
Title: Compose oxy-hydroxyde de titane et son procede de fabrication, electrode et catalyseur le comprenant.
Inventor: MA JIWEI
IPC: H01M10/05
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention concerne un composé oxy-hydroxyde de titane hydraté ainsi qu'une électrode et un catalyseur comprenant ce composé. Elle concerne également une batterie, en particulier au lithium, comprenant cette électrode. Elle concerne encore un procédé de fabrication de ce composé oxy-hydroxyde de titane hydraté. Le composé oxy-hydroxyde de titane hydraté selon l'invention a la formule I suivante : TiOx(OH)y, nH2O Formule I dans laquelle : - 1,15 ≤x≤ 1,55, - 0,9 ≤y≤ 1,70, et - 0,1 ≤ n ≤ 1, de préférence 0,3 ≤ n ≤ 0,5, le plus préférablement n = 0,41, et il a une structure locale ordonnée lépidocrocite sur une distance de jusqu'à 1 nm inclus comme déterminé par l'analyse de la fonction de distribution de paires (PDF) obtenue par diffraction synchrotron mais possédant une structure désordonnée sur une distance supérieure à 1 nm, révélée par diffraction des rayons X. L'invention trouve application dans le domaine du stockage et de la fourniture d'énergie, en particulier.
Patent FR-3051995-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique avec circuit de refroidissement en trois parties
Inventor: RENAULT JEROME
IPC: H02K7/00
Filed: 2016-05-27
Abstract: La présente invention concerne une machineélectrique (1), comprenant au moins une roue (3) de compresseur entrainée par un moteur (8) électrique commandé par un ensemble (6) électronique, un corps (7) de compresseur formé de deux parties (71, 72) et un circuit (10) de refroidissement, caractérisé en ce que le circuit (10) de refroidissement est formé de trois parties (71, 72, 31).
Patent FR-3052502-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de moteur fusee avec ailettes a composition variable
Inventor: GUICHARD DIDIER
IPC: F02K9/64
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion (1) de moteur fusée s'étendant selon un axe longitudinal A et comprenant une enveloppe longitudinale, cette enveloppe longitudinale comportant une paroi interne longitudinale (10) en un premier alliage qui est un alliage de cuivre et qui se prolonge sur sa face radialement externe (15) par une pluralité d'ailettes (20) s'étendant radialement vers l'extérieur, chacune de ces ailettes présentant une partie proximale (22), une partie médiane (25), et une partie distale (28), et comportant une coque externe (30) entourant cette paroi interne longitudinale (10) et ces ailettes (20), cette coque (30) étant réalisée en un troisième alliage distinct du premier alliage. La partie proximale (22) est réalisée en ce premier alliage et la partie distale (28) est réalisée en un second alliage qui est un alliage distinct du premier alliage, la partie médiane (25) de l'ailette (20) entre la partie proximale (22) et la partie distale (28) présentant une composition qui varie graduellement avec la distance radiale à l'axe longitudinal A depuis 100% de premier alliage au niveau de l'interface entre la partie proximale (22) et la partie médiane (25) à 100% de second alliage au niveau de l'interface entre la partie médiane (25) et la partie distale (28), le second alliage présentant une soudabilité avec le troisième alliage qui est supérieure à la soudabilité du premier alliage avec ce troisième alliage et/ou une résistance mécanique qui est supérieure à celle du premier alliage.
Patent FR-3056617-A1 (FR)
Title: Terrasse comportant au moins deux modules superposables
Inventor: LALANNE DIDIER
IPC: E04H4/08
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention a pour objet une terrasse coulissante adaptée pour couvrir un bassin (10) et qui comprend au moins deux modules (18.1, 18.2), caractérisée en ce qu'au moins un des modules (18.1) comprend une plate-forme (24.1) mobile entre une première position dans laquelle la plate-forme (24.1) du module (18.1) est positionnée à la même hauteur que la ou les autre(s) plate(s)-forme(s) (24.2) du ou des autre(s) module(s) (18.2) et une deuxième position dans laquelle la plate-forme (24.1) du module (18.1) est décalée en hauteur par rapport à au moins une plate-forme (24.2) d'un autre module (18.2) pour permettre aux modules (18.1, 18.2) de s'imbriquer l'un dans l'autre, les plates-formes (24.1, 24.2) étant superposées.
Patent FR-3058689-A1 (FR)
Title: Elements pour avant de vehicule automobile
Inventor: THOR TOU
IPC: B60R19/34
Filed: 2016-11-17
Abstract: Ensemble d'éléments pour avant de véhicule automobile comprenant un projecteur (100), et une aile latérale (20) comprenant une zone de fixation (25) sur la structure du véhicule à l'avant d'un portière (30) dudit véhicule, la zone de fixation (25) définissant un axe pour une potentielle rotation de matière de ladite aile (20) en cas de choc par l'avant du véhicule, l'ensemble d'éléments comprenant de plus une entretoise frangible (110) entre l'aile (20) et un corps du projecteur (100) sur le côté du véhicule, et un support (200) agencé en liaison glissière avec le corps de projecteur (100) et fixé à l'aile (20), en sorte qu'en cas de choc par l'avant du véhicule, un rapprochement réciproque du corps de projecteur (100) et de l'aile (20) par coulissement selon la liaison glissière et effacement de l'entretoise frangible (110) est favorisé au détriment de ladite rotation de matière de l'aile, en sorte de préserver la manœuvrabilité de la portière (30) après le choc.
Patent FR-3066307-A1 (FR)
Title: Solution d'etiquetage pour volailles effilees fraiches
Inventor: LE JOLY YANN
IPC: G09F3/02
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'étiquetage permettant de maintenir de façon optimale une étiquette (1) en film synthétique sur une volaille fraiche effilée. Il est constitué d'une étiquette (1) en film synthétique présentant un orifice (4) dans lequel est introduit le croupion de la volaille. Un deuxième orifice (2) sur l'étiquette permet d'y fixer un lien (3) élastique. Le passage de ce lien autour du cou de la volaille permet le maintien de l'étiquette sur la volaille. L'utilisation d'un lien élastique permet une adaptabilité aux différents calibres de volailles. Cette solution d'étiquetage selon l'invention est particulièrement destinée à l'étiquetage des volailles fraiches effilées.
Patent FR-3064728-A1 (FR)
Title: Hottes d'extraction de gaz froids sur tunnel de surgelation avec aspiration a ouverture reglable
Inventor: MAYOUFI OUERGHEMMI NADIA
IPC: F25D3/10
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention propose une installation de refroidissement ou surgélation cryogénique de produits, comprenant un tunnel cryogénique dans lequel circulent des produits à refroidir ou surgeler, entre une entrée (3) dans le tunnel et une sortie (4) du tunnel, le tunnel étant équipé de moyens (5) d'injection d'un fluide cryogénique dans l'espace interne du tunnel où circulent les produits à l'aide d'un tapis convoyeur, l'installation comprenant de plus des moyens (7, 8, 10) d'extraction des gaz froids s'échappant du tunnel, comprenant une ou plusieurs hottes d'extraction, et notamment une première hotte d'extraction amont située en regard de l'entrée du tunnel et/ou une seconde hotte d'extraction aval située en regard de la sortie du tunnel, se caractérisant en ce que l'installation comprend des moyens permettant d'ajuster la section d'aspiration d'au moins l'une desdites hottes sur la largeur et sur la profondeur du tapis convoyeur du tunnel, en obturant tout ou partie de ladite section.
Patent FR-3067970-A1 (FR)
Title: Revetement anti-condensation pour element optique
Inventor: ORTIZ JOSE
IPC: B32B27/30
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un élément optique transparent de véhicule automobile comprenant au moins une première couche transparente en un matériau polymère, et au moins une deuxième couche transparente, caractérisé en ce que l'élément optique comprend en outre au moins une couche barrière obtenue à partir d'au moins un composé choisi parmi : - au moins un composé silicié comprenant un ou plusieurs groupement(s) silicium-oxygène, - au moins un composé halogéné, et - un de leurs mélanges.
Patent FR-3069063-A1 (FR)
Title: Capteur inertiel numerique a masses identiques
Inventor: LEHEE GUILLAUME JEROME FRANCOIS
IPC: G01P21/00
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un capteur inertiel numérique adapté pour mesurer une accélération selon au moins un axe, caractérisé en ce qu'il comprend N systèmes (112a-c) masse-ressort identiques configurés pour se déplacer sous l'effet de l'accélération, au moins un système de mesure de l'accélération comprenant un contacteur (118a-c) pour chaque système masse-ressort, configuré pour entrer en contact avec ledit système masse-ressort lorsque la valeur d'accélération selon un axe et selon un sens mesurée correspondant audit système masse-ressort est atteinte, et N-1 électrodes (120ab-120cb ) de contre-réaction configurée pour provoquer une force de contre-réaction de sens opposé à la force d'accélération que mesure ce système masse-ressort lorsque le contacteur relié à ladite électrode de contre-réaction est en contact avec le système masse-ressort associé, et une force de compensation adapté pour compenser une accélération égale à AMAX/2i, avec i une valeur attribuée au système masse-ressort à proximité duquel l'électrode de contre-réaction est disposée.
Patent FR-3069980-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un deflecteur de liquide
Inventor: PACCOU GORDAINE
IPC: H02K9/02
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante, la machine (10) comportant : - au moins un palier (18), - un dissipateur thermique (52) monté sur le palier, et - un module électronique de commande (47) monté sur le dissipateur thermique. En outre, la machine électrique tournante comporte un déflecteur (56) monté sur le palier (18) et/ou le dissipateur thermique (52), ledit déflecteur comportant au moins une paroi d'orientation axiale (58.1, 58.2) par rapport à un axe (X) de ladite machine, ladite paroi d'orientation axiale étant destinée à obturer au moins en partie un espace (60) s'étendant entre le palier (18) et le dissipateur thermique (52).
Patent FR-3071898-A1 (FR)
Title: Actionneur et vanne de circulation de fluide le comprenant
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F16K31/53
Filed: 2017-10-04
Abstract: L'invention concerne un actionneur (30), notamment destiné à être intégré dans une vanne pour un moteur de véhicule automobile, comprenant : - un secteur denté (34) mobile en rotation autour d'un axe de rotation, - une tige (32) centrée sur l'axe de rotation, et - un moyen d'amortissement (36) comprenant au moins une paire de butées (38), au moins une butée (40) étant solidaire du secteur denté (34) et au moins une butée (42) étant solidaire de la tige (32), et dans lequel au moins une butée (40, 42) de la paire de butées (38) est conformée pour absorber les mouvements relatifs entre le secteur denté (34) et la tige (32).
Patent FR-3072082-A1 (FR)
Title: Benne de stockage avec fond en forme de porte basculante, munie de moyens de verrouillage de securite
Inventor: BIGEARD BENOIT
IPC: B65F1/12
Filed: 2017-10-09
Abstract: L'invention concerne une benne de stockage (1) comprenant une cuve (2) formée d'une ceinture de parois (3) et d'un fond (4) en forme de porte basculante autour d'un axe pivot (6), laquelle porte basculante (4) comporte ; - des moyens de fermeture (8) et - des moyens de verrouillage de sécurité (9), pour sécuriser sa position de fermeture. Ces moyens de verrouillage de sécurité (9) comprennent un crochet de verrouillage (91) monté pivotant autour d'un axe de basculement (92), et coopérant avec an axe verrou (93), lequel crochet de verrouillage (91) est associé à des moyens de rappel élastiques (94), comporte une extension en forme de poignée de manœuvre (96), et est réalisé au moins partiellement en matériau métallique ; lesquels moyens de verrouillage de sécurité (9) comportent encore un aimant de maintien (95) conçu apte à assurer le maintien du crochet de verrouillage (91) dans sa position inactive.
Patent FR-3081792-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire de support d'une catenaire d'une ligne de chemin de fer
Inventor: OGER SÉBASTIEN
IPC: B60M1/12
Filed: 2018-06-01
Abstract: L'invention se rapporte à un système modulaire (1, 100) de support d'une caténaire d'une ligne de chemin de fer comprenant au moins deux voies (8). Selon l'invention, le système modulaire (1, 100) comprend au moins une console (2, 102) comportant un poteau (3, 103) s'étendant selon une direction sensiblement verticale et une demi-poutre (4, 104) déployable montée sur ledit poteau (3, 103), ladite demi-poutre (4, 104) étant apte à passer d'une position rangée pour laquelle elle possède une longueur réduite, à une position fonctionnelle déployée, pour laquelle elle accroit sa longueur en s'étendant au-dessus de deux voies (8) selon une direction sensiblement horizontale.
Patent FR-3083088-A1 (FR)
Title: Solution injectable a ph 7 comprenant au moins une insuline basale dont le pi est compris entre 5,8 et 8,5 et un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes
Inventor: CHAN YOU-PING
IPC: A61K47/42
Filed: 2018-06-29
Abstract: [0001] L'invention concerne des compositions stables physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) une insuline basale dont le point isoélectrique (pI) est compris entre 5,8 et 8,5 et b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et d'au moins un radical hydrophobe.
Patent FR-3085923-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de neige sur une surface vitree d'un vehicule automobile
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: G05B19/21
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de détection de neige sur une surface vitrée (400) d'un véhicule automobile (500). Le dispositif (100) de détection de neige comporte au moins un dispositif d'acquisition d'images (1) configuré pour permettre une analyse spectrale en ondes courtes infrarouges de la lumière extérieure passant à travers la surface vitrée (400).
Patent FR-3071515-A1 (FR)
Title: Methode pour realiser un materiau composite a matrice ceramique
Inventor: LUTHRA KRISHAN LAL
IPC: C23C16/50
Filed: 2018-09-25
Abstract: La présente invention concerne la fabrication d'un matériau composite via un processus de chauffage à étapes multiples. Dans une étape de chauffage une région intérieure (282) d'une préforme (280) est chauffée par l'application de rayonnement électromagnétique. Dans une autre étape de chauffage, une région (284) proche de la surface de la préforme (280) est chauffée.
Patent FR-3086194-A1 (FR)
Title: Machine d'usinage de verre optique comportant au moins un fil de decoupe, et procede d'usinage d'un verre optique associe
Inventor: VIDECOQ JEAN-JACQUES
IPC: B24B9/14
Filed: 2018-09-25
Abstract: La machine d'usinage (10) de verre optique (12), comportant : - un système d'usinage (15) du verre optique (12), - un support (14) pour le verre optique (12), et - un mécanisme de positionnement (16) du support (14) relativement au système d'usinage (15). Le système d'usinage (15) comprend un système de découpe (47) comportant au moins un fil de découpe (55) configuré pour découper le verre optique (12).
Patent FR-3083709-A1 (FR)
Title: Accessoire sportif polyvalent multifonction servant d'appui au corps et permettant des exercices d'equilibre, notamment pour la pratique du yoga
Inventor: FICHT THIEBAUT
IPC: A63B22/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un accessoire sportif polyvalent multifonction pour servir d'appui à différentes parties du corps, comprenant au moins: - une première partie latérale rigide en forme d'arc de cercle, - une seconde partie latérale rigide de forme et dimensions sensiblement égales à la première partie latérale et disposée parallèlement à la première partie latérale, - une partie supérieure rigide formant une coque reliant les deux parties latérales et le long de l'arc de cercle de manière à former une surface convexe et une base quadrilatère, caractérisé en ce que la base comporte deux volets (11) et (12) de dimensions égales formant deux pieds surélevant le dispositif lorsqu'ils sont ouverts et fermant la cavité formée par les parties latérales (3) et (4) et la partie supérieure (2) lorsqu'ils sont fermés.
Patent FR-3088746-A1 (FR)
Title: Systeme et procédé de saisie de texte collaborative
Inventor: MONCEAUX JÉRÔME
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-11-20
Abstract: Systeme et procédé de saisie de texte collaborative L’invention porte sur un procédé et un système pour produire des textes par la saisie d’une succession de caractères à partir d’un clavier d’au moins un équipement client et d’un traitement d’auto-complétion pour la production de mots appartenant à un dictionnaire enregistré dans une base de données caractérisé en ce qu’il exécuté par un système comprenant un serveur et une pluralité d’équipements clients munis chacun d’un clavier et d’un module de communication avec ledit serveur, le procédé comportant les étapes suivantes : a)Sélection par le serveur d’un caractère, consistant : - à enregistrer sur le serveur, pour chacun desdits équipements client, du caractère saisi - à sélectionner le caractère correspondant à une loi de sélection pendant un période TS prédéterminée et compatible avec les mots déterminés par ledit traitement d’auto-corrélationb)Afficher sur chacun des équipements clients la séquence de caractères sélectionnés par le serveur incluant le nouveau caractère sélectionné c)Initier une nouvelle étape de sélection d’un caractère. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1