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Patent FR-3060083-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, notamment pour vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D47/04
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comportant des moyens d'entrée de couple (2), destinés à être couplés en rotation à un vilebrequin d'un moteur à combustion interne (7), des moyens de sortie de couple (8), destinés à être couplés en rotation à un arbre d'entrée (10) d'une boîte de vitesses (10a) et à un rotor (37) d'une machine électrique, les moyens d'entrée de couple (2) étant aptes à pivoter par rapport aux moyens de sortie de couple autour d'un axe (X), caractérisé en ce qu'il comporte une butée d'embrayage (21) comportant un organe d'actionnement (23) mobile entre une première position axiale et une seconde position axiale et un mécanisme de roue libre.
Patent FR-3061239-A1 (FR)
Title: Turbopropulseur d'aeronef de type a arbre deporte comportant un generateur electrique
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F02B61/06
Filed: 2016-12-26
Abstract: L'objet principal de l'invention est un turbopropulseur (1) d'aéronef de type à arbre d'hélice (2) déporté, comportant un arbre d'hélice (2) et un moteur comprenant une turbine à gaz (3), ladite turbine à gaz (3) comportant un arbre de turbine (4) s'étendant parallèlement à l'arbre d'hélice (2) et comprenant une extrémité arrière accouplée à une extrémité arrière de l'arbre d'hélice (2) par l'intermédiaire d'un réducteur principal (6). Ce turbopropulseur (1) se caractérise en ce qu'il comporte des moyens de suspension (10, 12) du moteur à un pylône (13) fixé à une aile (14) de l'aéronef et en ce qu'il comporte en outre au moins un générateur électrique (20) dont une partie rotorique est entraînée en rotation par l'arbre d'hélice (2) et une partie statorique est supportée par le pylône (13).
Patent FR-3062138-A1 (FR)
Title: Procede de blanchiment d'une pate a papier
Inventor: MORTHA GERARD
IPC: D21C9/16
Filed: 2017-01-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de blanchiment d'une pâte à papier non blanchie ou pré-blanchie comprenant au moins les étapes successives suivantes : a) préparation d'une pâte à papier non blanchie ou pré-blanchie ayant un pH supérieur ou égal à 8, b) mise en contact de la pâte à papier obtenue à l'issue de l'étape a) avec du dioxyde de chlore, c) lorsque le pH de la pâte à papier issue de l'étape b) est inférieur à 10, ajout d'au moins une base de Bronsted à la pâte à papier, d) ajout de peroxyde d'hydrogène à la pâte à papier obtenue à l'issue de l'étape c), e) maintien de la pâte à papier obtenue à l'issue de l'étape d) dans une première tour de blanchiment, f) optionnellement, ajout d'acide sulfurique à la pâte à papier obtenue à l'issue de l'étape e) et maintien de la pâte à papier obtenue dans une deuxième tour de blanchiment, le procédé étant dépourvu d'étape de lavage de la pâte à papier avant la fin de l'étape e), et, le cas échéant, avant la fin de l'étape f).
Patent FR-3064196-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de charge d'une unite fcc a perte de charge limitee.
Inventor: RABOIN JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C10G11/18
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (10) conformé pour atomiser un liquide en gouttelettes au moyen d'un gaz, comprenant un corps tubulaire creux (12) de direction longitudinale (X). Une paroi interne (13) définit une première zone dite de contact (Z1) et une deuxième zone (Z2). Le corps présente : - au moins une première et une deuxième ouverture d'entrée (14 ; 16) débouchant dans ladite première zone (Z1), pour injecter respectivement un liquide et un gaz d'atomisation, - au moins un orifice de sortie (18) situé en aval des première et deuxième zones pour évacuer le liquide atomisé hors du corps. La paroi interne (13) du corps est pourvue, entre les zones (Z1) (Z2), d'au moins une chicane (20i) conformée de sorte que, dans chaque plan perpendiculaire à la direction longitudinale du corps contenant ladite chicane, celle-ci s'étend sur une partie seulement de la périphérie de la paroi interne (13).
Patent FR-3070696-A1 (FR)
Title: Procede de formation par aiguilletage d'une preforme textile annulaire a partir d'une nappe fibreuse helicoidale et machine pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: LEROY HUGUES
IPC: D04H18/02
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation par aiguilletage d'une préforme textile annulaire à partir d'une nappe fibreuse hélicoïdale, comprenant successivement le déroulement d'une nappe fibreuse hélicoïdale (8) depuis un plateau horizontal de formation de nappe (6) animé d'une vitesse rotative NFS constante et prédéfinie sur un dérouleur intermédiaire horizontal (24) animé d'une vitesse rotative NDI et positionné sur un plateau intermédiaire horizontal (22) animé d'une vitesse rotative NFI, le déroulement de la nappe fibreuse hélicoïdale depuis le dérouleur intermédiaire vers un dérouleur horizontal final (12) animé d'une vitesse rotative NDF, et le déroulement de la nappe fibreuse depuis le dérouleur final vers un plateau horizontal de formation de préforme (18) animé d'une vitesse rotative NFP variable et prédéfinie pour y subir un aiguilletage, les vitesses NDI, NFI et NDF étant pilotées de sorte que NDF est proportionnelle à NFP, NFI = (NFS - NDF)/2, et NDI = (NFS + NDF)/2.
Patent FR-3071514-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par pulverisation cathodique magnetron d'un electrolyte pour cellules electrochimiques a oxyde solide
Inventor: VULLIET JULIEN
IPC: H01M6/18
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé qui permet de fabriquer par pulvérisation cathodique magnétron un électrolyte sous la forme d'un film mince, dense et stable, propre à entrer dans la constitution de cellules électrochimiques dites à oxyde solide (SOC) dont font partie les cellules électrochimiques pour piles à combustible à oxyde solide (SOFC) et les cellules électrochimiques pour électrolyseurs haute température (SOEC). Ce procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à chauffer un substrat à une température allant de 200°C à 1 200°C ; puis soumettre le substrat à au moins deux cycles de traitement, chaque cycle de traitement comprenant : 1) un dépôt d'une couche d'un précurseur métallique sur le substrat par pulvérisation cathodique magnétron d'une cible constituée du précurseur métallique, la pulvérisation étant réalisée dans des conditions de pulvérisation élémentaire ; puis 2) une oxydation-cristallisation du précurseur métallique formant la couche déposée sur le substrat en présence d'oxygène pour obtenir la transformation du précurseur métallique en le matériau d'électrolyte ; et en ce que le substrat est maintenu à une température allant de 200°C à 1 200°C pendant toute la durée de chaque cycle de traitement.
Patent FR-3075499-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu sans balai et vehicule associe
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K3/18
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique (1) à courant continu sans balais comportant :
 - un rotor (3) comprenant au moins deux paires de pôles,
 - un stator (5) présentant une pluralité de dents (D1, D2) autour desquelles sont enroulés des bobinages (B1, B2, B3, B'1, B'2, B'3) formant des bobines d'excitation électromagnétique du rotor (3),
 dans lequel le stator (5) comprend un premier type de dent (D1) couvrant un premier angle électrique et un deuxième type de dent (D2) couvrant un deuxième angle électrique différent du premier angle électrique et en ce qu'une phase du moteur est formée par des bobinages (B1, B'1 ou B2, B'2 ou B3, B'3) enroulés sur des dents du premier (D1) et du deuxième (D2) type.
Patent FR-3070445-A1 (FR)
Title: Generatrice a poussee d'archimede
Inventor: BIHAN-POUDEC TRISTAN
IPC: F03G7/10
Filed: 2017-08-24
Abstract: Dispositif de production d'énergie mécanique utilisant la poussée d'Archimède et la force gravitationnelle pour fonctionner et produire de l'électricité. Il se caractérise par un rapport de forces et une démultiplication de la vitesse occasionnée par la poussée d'Archimède, provoquant ainsi un déséquilibre du système. L'invention concerne un dispositif permettant de produire de l'électricité via la poussée d'Archimède sans aucun autre apport d'énergie et ce de manière autonome. Il est constitué d'une structure (2) comprenant 2 ailes (AG/AD) le tout plongé dans une cuve d'eau (1). Des sphères (12) permettent via la poussée d'Archimède de créer un mouvement rotatif. Par l'intermédiaire de pont de liaison les sphères circulent d'une aile à l'autre. L'énergie créée est en partie utilisée pour réarmer le système grâce à un rapport de forces entre les deux ailes et une multiplication de la vitesse. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux fournisseurs d'énergie, et aux entreprises développant les énergies renouvelables.
Patent FR-3083283-A1 (FR)
Title: Systeme de lubrification pour une boite de transmission principale de puissance d 'un aeronef avec une dispositif ameliore de captation et de detection des particules metalliques
Inventor: EYMARD-DUVERNAY GILLES
IPC: F16H57/04
Filed: 2018-06-28
Abstract: La présente invention concerne un système de lubrification (10) d'un système mécanique (5) d'un aéronef. Ledit système de lubrification (10) comporte un réservoir (7) contenant un liquide de lubrification (4), un générateur de débit (11) dudit liquide de lubrification (4) et au moins un circuit de lubrification (1,2) muni de gicleurs (14), d'un système de dérivation (20), de conduites (12) et d'un dispositif de captation (13) de particules métalliques agencé dans une desdites conduites (12). Ledit système de dérivation (20) comporte une conduite de dérivation (22), agencée en parallèle de ladite conduite (12) dans laquelle se trouve ledit dispositif de captation (13), et un dispositif de dérivation (21) configuré de sorte que ledit liquide de lubrification (4) ne circule pas dans ladite conduite (12) dans laquelle se trouve ledit dispositif de captation (13), mais circule dans ladite conduite de dérivation (22) lorsque ladite température dudit liquide de lubrification (4) est inférieure à une température de tarage (T1).
Patent FR-3083434-A1 (FR)
Title: Dressing cubique pivotant
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A47B19/00
Filed: 2018-07-04
Abstract: Dispositif de rangement de type dressing, constitué par l'association de plusieurs éléments rotatifs, chaque élément rotatif tournant autour d'un axe commun vertical ou horizontal selon le principe du « Rubik's cube »®. Chaque élément rotatif comporte sur ses côtés des casiers de dimensions identiques ou différentes. L'axe commun peut être vertical ou horizontal, comme présenté sur la Figure 1. Si l'axe commun est horizontal, les éléments rangés dans les casiers seront maintenus en place lors de la rotation par un dispositif de retenue des vêtements dont chaque casier sera équipé. On pourrait envisager un code couleur selon ces rangements comme les « Rubik's cube »® (rangements rouge pour les cravates, rangements jaune pour les pantalons,...)
Patent FR-3079797-A1 (FR)
Title: Dispositif de garnissage d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BIEVEN FRANCK
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-04-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comprenant deux volets (2) articulés par rapport à la caisse dudit véhicule selon deux premiers axes longitudinaux respectifs s'étendant latéralement de part et d'autre dudit compartiment, de manière à pouvoir être actionnés entre une position horizontale de recouvrement du sol dudit compartiment dans laquelle lesdits volets présentent une première face de réception horizontale d'objets, et une position verticale de recouvrement des parois latérales (9) dudit compartiment dans laquelle lesdits volets présentent une deuxième face (5) de réception verticale d'objets, au moins un desdits volets étant pourvu sur sa deuxième face (5) d'au moins un organe fonctionnel (6) dont l'accès est libéré par la mise en position verticale dudit volet.
Patent FR-3080070-A1 (FR)
Title: Banquette de vehicule dotee d'un accoudoir avec tablettes
Inventor: CAFFARRI SERGE
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-04-11
Abstract: L'invention sa rapporte à une banquette (1) de véhicule comprenant une assise, un dossier et un accoudoir central (7) permettant de transformer ladite banquette (1) en deux sièges (5, 6), ledit accoudoir (7) étant apte à passer d'une position rentrée dans le dossier à une position étendue sur l'assise (10) au moyen d'une rotation vers l'avant. Selon l'invention, l'accoudoir (7) supporte au moins une tablette (13, 14) associée à un mécanisme de pivotement impliquant au moins un pion (22) solidarisé à la tablette (13, 14), et au moins une rainure hélicoïdale (26) réalisée dans l'accoudoir (7), et ladite tablette (13, 14) est apte à passer d'une position rangée dans l'accoudoir (7) pour laquelle elle est complètement incluse dans ledit accoudoir (7), à une position déployée pour laquelle elle saille dudit accoudoir (7) en étant surélevée par rapport à la position rangée, au moyen d'une rotation de ladite tablette (13, 14) sur l'accoudoir (7), guidée par le déplacement du pion (22) dans la rainure (26).
Patent FR-3080299-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un catalyseur bimetallique d'hydrogenation selective a base de nickel et de cuivre
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: B01J37/16
Filed: 2018-04-18
Abstract: Procédé de préparation d'un catalyseur comprenant une phase active bimétallique à base de nickel et de cuivre, et un support comprenant un oxyde réfractaire comprenant les étapes suivantes : a) on réalise une étape de mise en contact du support avec une solution contenant un précurseur de nickel ; b) on réalise une étape de mise en contact du support avec une solution contenant un précurseur de cuivre ; les étapes a) et b) étant réalisées séparément dans un ordre indifférent ; c) on réalise une étape de séchage du précurseur de catalyseur à l'issue de l'étape a) et b), ou b) et a), à une température inférieure à 250°C ; d) on approvisionne le précurseur de catalyseur obtenu à l'issue de l'étape c), dans un réacteur d'hydrogénation, et on effectue une étape de réduction par mise en contact dudit précurseur avec un gaz réducteur à une température inférieure à 200°C pendant une période supérieure ou égale à 5 minutes et inférieure 2 heures.
Patent FR-3081177-A1 (FR)
Title: Ensemble de commande de verrouillage a cle
Inventor: DUQUESNOY CHRISTOPHE
IPC: E05B21/06
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble de commande de verrouillage comprenant : un flasque de sortie (44) muni d'une fente de sortie (50) ; un jeu de rondelles (46) définissant un chemin de passage (47) ; un jeu de clavettes (48) en regard de ladite fente de sortie (50) ; une clé (10) comportant un panneton (20) terminé par une extrémité libre (22), et adapté à être engagé à l'intérieur du chemin de passage (47) pour coopérer avec lesdites rondelles (46) et avec lesdites clavettes (52, 70, 84) pour les écarter de ladite fente de sortie (50). Ledit flasque de sortie (44) comprend en outre un volet mobile (100) obturant une portion (90) de ladite fente de sortie (50). Et ladite extrémité libre (22) présente une butée excentrée (30) apte à être engagée à travers une autre portion de fente pour pouvoir écarter ledit volet mobile (100) de ladite fente de sortie (50).
Patent FR-3082313-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de la position angulaire des aubes d'une roue a aubes d'une turbomachine
Inventor: GARNIER ALMERIC PIERRE LOUIS
IPC: G01P3/00
Filed: 2018-06-06
Abstract: Un procédé de détection de la position angulaire des aubes d'une roue à aubes d'une turbomachine, la turbomachine comprenant au moins deux roues à aubes entraînées par un même arbre, les première et seconde roues comprenant respectivement un premier nombre et un second nombre d'aubes réparties régulièrement sur la circonférence. Le procédé comprend une détection (200) du passage de chaque aube de la première roue par un premier capteur, une détection (210) du passage de chaque aube de la seconde roue par un second capteur, un calcul (220) de l'intervalle de temps séparant le passage d'une aube de la première roue de chacune des aubes de la seconde roue, et une détermination (230) de la position angulaire relative de chaque aube de la première aube par rapport à la position angulaire des aubes de la seconde roue, le premier nombre et le second nombre étant distincts et premiers entre eux.
Patent FR-3082575-A1 (FR)
Title: Bague de lubrification et module d'embrayage comprenant une telle bague de lubrification
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/74
Filed: 2018-06-19
Abstract: L'invention concerne une bague de lubrification (500) qui contribue au blocage axial du module d'embrayage (1), ladite bague de lubrification (500) étant située contre le palier support (113) et formant avec lui un ensemble (700). La bague de lubrification (500) comprend une portée de précentrage (510) qui permet de réaliser une configuration d'assemblage temporaire avec le palier support (113), lorsque l'ensemble (700) est préassemblé avant son intégration dans le module d'embrayage (1). Dans cette configuration d'assemblage temporaire, la bague de lubrification (500) est en appui radial contre l'une des bagues annulaires (1131, 1134) du palier support, de manière excentrée par rapport au palier support (113). Lorsque l'ensemble (700) est monté sur le module d'embrayage, la bague de lubrification (500) est recentrée par rapport au palier support (113), de sorte que le contour intérieur (542) de ladite bague de lubrification (500) est coaxial avec la face intérieure de la bague annulaire intérieure (1134 du palier support (113).
Patent FR-3082515-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des eaux
Inventor: TRESSIERES PATRICK
IPC: C02F3/02
Filed: 2018-09-11
Abstract: Le dispositif (100) de traitement des eaux comporte : - une cuve (505) comportant un moyen (105) de traitement biologique aérobie d'effluents présents dans ladite cuve, - une unité (110) de traitement, déportée du moyen de traitement biologique, qui comporte : - un moyen (165) de production d'air sous pression pour fournir l'air sous pression à la cuve, - un dégrilleur (120) des effluents issus de la cuve, - une pompe (130) à flux pulsatoire pour aspirer des effluents dégrillés de la cuve et - un filtre (135) tangentiel horizontal, pour filtrer les effluents issus de la pompe à flux pulsatoire, comportant une sortie (140) pour eau filtrée.
Patent FR-3073266-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'entrainement par cames adaptable
Inventor: Li shi-ying
IPC: F16H1/20
Filed: 2018-11-07
Abstract: La présente invention propose un mécanisme d'entraînement par cames adaptable qui comprend un cadre de support (1), un élément denté d'entrée (2), un élément denté intermédiaire (4) et un élément denté de sortie (3). L'élément denté d'entrée (2), l'élément denté intermédiaire (4) et l'élément denté de sortie (3) sont placés respectivement sur le cadre de support (1). L'élément denté intermédiaire (4) est fixé de manière réglable sur le cadre de support (1). L'élément denté d'entrée (2) et/ou l'élément denté de sortie (3) sont/est fixé(s) de manière réglable sur le cadre de support (1). Le mécanisme d'entraînement par cames adaptable de la présente invention peut s'adapter à des moteurs de différentes cylindrées.
Patent FR-3080775-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de fixation de prises d'escalade
Inventor: MICUCCI JEROME
IPC: A63B69/00
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'objet de l'invention est de proposer un dispositif permettant de placer un repère lumineux commandable sur des prises d'escalade standards. L'invention est un dispositif constitué d'un culot équipé d'une LED et qui se fixe sur la face arrière d'un mur d'escalade et d'une vis dans laquelle s'intègre un brin de fibre optique permettant de porter le faisceau lumineux à une lentille de diffusion située dans la tête de la vis.
Patent FR-3089274-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération de gaz sous forme gazeuse à partir de gaz liquéfié
Inventor: AOUN BERNARD
IPC: F17C9/02
Filed: 2018-11-30
Abstract: Dispositif (10) de génération de gaz sous forme gazeuse à partir de gaz liquéfié, comportant : - un premier échangeur de chaleur (24) comportant un premier circuit de refroidissement (24a) comprenant une entrée de gaz liquéfié reliée à une première conduite (18) qui est destinée à être reliée à une sortie de gaz liquéfié d’au moins un réservoir (14) de stockage de gaz liquéfié, - des moyens de vaporisation (19) par mise en dépression équipant ladite première conduite, et - au moins un compresseur (26, 28), caractérisé en ce qu’il comprend en outre un réchauffeur (25) comportant une entrée de gaz au moins en partie sous forme liquide, qui est reliée à une sortie dudit premier circuit (24a), et une sortie de gaz uniquement sous forme gazeuse qui est reliée audit au moins un compresseur (26, 28). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091131-A1 (FR)
Title: Procédé de réduction d’interférence causée par une infrastructure de réseau mobile privé de radiocommunication, programme d’ordinateur correspondant et station de base d’une infrastructure de réseau mobile privé de radiocommunication
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W84/14
Filed: 2018-12-21
Abstract: Le procédé (2000) comporte : pour au moins un terminal mobile attaché à une station de base de l’infrastructure, l’obtention (2004, 2008) d’au moins une caractéristique d’au moins un signal de radiocommunication occupant une bande de fréquences utilisée par la station de base et le terminal mobile pour communiquer entre eux et reçu par le terminal mobile ou bien la station de base ; la recherche (2012) à partir de la ou des caractéristiques d’une perturbation dans la bande de fréquences ; et, en cas de détection d’une perturbation dans la bande de fréquences, la diminution (2014) d’une puissance d’émission de la station de base au moins dans une bande de fréquences d’émission utilisée par la station de base pour émettre des signaux de radiocommunication à au moins un terminal mobile attaché. Figure pour l’abrégé : Fig. 20
Patent FR-3091707-A1 (FR)
Title: Procédé d’amplification in vitro ou ex vivo de cellules souches du tissu adipeux humain
Inventor: DANI CHRISTIAN JEAN LUCIEN
IPC: C12Q1/02
Filed: 2019-01-11
Abstract: Procédé d’amplification in vitro ou ex vivo de cellules souches du tissu adipeux humain La présente invention a pour objet un procédé d’amplification in vitro ou ex vivo de cellules souches du tissu adipeux humain. Ce procédé comprend les étapes suivantes : extraction, d’une part, d’une fraction stroma-vasculaire d’un tissu adipeux humain comprenant des cellules endothéliales du réseau vasculaire du tissu adipeux humain et des cellules souches du tissu adipeux humain, et d’autre part, d’une matrice extracellulaire dudit tissu adipeux humain, ladite matrice extracellulaire comprenant des cellules endothéliales du réseau vasculaire du tissu adipeux humain, des cellules souches du tissu adipeux humain et du collagène ; mélange de ladite fraction stroma-vasculaire et de ladite matrice extracellulaire ; et culture du mélange obtenu à l’étape précédente, en suspension, dans un milieu de culture. Figure de l’abrégé : FIGURE 1A