baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2908673-B1 (FR)
Inventor: DEVROE SEBASTIEN
IPC: B02C23/22
Filed: 2006-11-20
Granted: 2009-11-06
Abstract: Apparatus for drying mineral particles comprises a vertical upflow pipe (1) with a bottom inlet for gas, a side inlet (4) for the particles, a top outlet (3) for gas and entrained fines, a bottom outlet (2) for coarser particles, and turbulence-creating baffles (5) between the bottom outlet and the side inlet. An independent claim is also included for a continuous grinding plant of the closed circuit type, comprising a grinder, drying apparatus as above in which the coarser particles are recycled to the grinder, a separator for removing oversize particles from and recycling them to the grinder, and a filter for separating fine product particles from the gas.
Patent FR-2929313-B1 (FR)
Inventor: DUPONT PATRICK
IPC: E05B9/00
Filed: 2008-03-25
Granted: 2013-11-08
Abstract: The lock (1) has a plastic case (3) and a metallic back-plate (5) defining a retention compartment (7) for receiving a bolt that is cooperated with a striking plate. A metallic plate (15) partially covers the case, and includes two bases i.e. side tabs (17, 18). The bases are in contact with the metallic back-plate in order to fix the lock to an opening edge of a motor vehicle using a connection unit (20). The connection unit comprises two fixation screws, and is carried by the bases of the metallic plate and by the metallic back-plate in a zone (21) that is in contact with the bases.
Patent FR-2932961-B1 (FR)
Inventor: PETZL PAUL
IPC: A42B3/14
Filed: 2008-06-26
Granted: 2010-08-20
Abstract: The protective helmet (15) is composed of a crown (16) made from plastic material and a semi-rigid neckband (20) adjustable by an adjustment unit (25). The neckband has one end joined to the crown by a sliding mechanical link comprising pins controlled from slides (32,35) able to be moved from the outside in a slit of the crown. The pins are securely attached to the inside wall of crown and molded directly along with the crown and are formed by a rack (30) by two series of notches separated by slit.
Patent FR-2918717-B1 (FR)
Title: Pompe a engrenages
Inventor: MITCHELL DAVID
IPC: F04C2/14
Filed: 2008-07-07
Granted: 2016-08-19
Abstract: Une pompe à engrenages (1), pour utilisation avec un outil à main(200) à arbre rotatif (201),comprenant un boîtier (5) muni d'une chambre (6)avec une entrée (65) et une sortie (66) pour le fluide; au moins une roue dentée (21), montée à rotation dans la chambre (6) et un arbre d'entraînement (24, 25) dont une extrémité est susceptible d'être mise en prise avec l'arbre rotatif (201) de l'outil à main (200), de manière que la rotation de l'arbre d'entraînement (24, 25) par l'outil à main (200) provoque le déplacement du fluide entre lesdites entrée (65) et sortie (66).
Patent FR-2940293-B1 (FR)
Inventor: NERVO ROBERTO
IPC: C08B15/00
Filed: 2008-12-18
Granted: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a novel method for the controlled hydrolysis of a polysaccharide in the solid state in the presence of an acidic gas such as NO2. The invention also relates to a novel method for obtaining oligosaccharides by depolymerization of natural polysaccharides. This method is carried out by means of a heterogeneous chemical reaction which takes place in a gaseous medium under the action of nitrogen dioxide (NO2 and N2O4) or other acidic gases. In particular, by controlling various parameters, against all expectations, the reaction results in functionalized or unfunctionalized oligosaccharides of defined and reproducible size and DO (degree of oxidation).
Patent FR-2962944-B1 (FR)
Inventor: LECONTE SEBASTIEN
IPC: B60N2/225
Filed: 2010-07-20
Granted: 2012-08-31
Abstract: hinge mechanism comprising first and second rotating frames and a control member mounted rotatably in a neck of the first frame, such control member being capable of controlling the relative rotation of the frames. A metal retaining part is held in the neck by pressing, and the control member is mounted rotatably independently of the retaining part and abuts against such retaining part.
Patent FR-2968396-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de representation d'une partie d'un environnement
Inventor: MAY THOMAS
IPC: G01C21/32
Filed: 2011-12-05
Granted: 2019-08-02
Abstract: Procédé de représentation d'une partie d'un environnement consistant à définir des premières informations cartographiques représentant la zone proche (102) de la partie de l'environnement, suivant au moins une première perspective, et des secondes informations cartographiques représentant une zone éloignée (104) de la partie de l'environnement, suivant au moins une seconde perspective. La zone proche (102) et la zone éloignée (104) sont adjacentes dans une zone transitoire (106). Les premières informations cartographiques et les secondes informations cartographiques sont réunies dans la zone transitoire (106).
Patent FR-2988446-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la liaison rigide de deux elements minces
Inventor: DURAND FRANCOIS
IPC: F16B5/06
Filed: 2012-03-20
Granted: 2016-07-29
Abstract: - Procédé et dispositif pour la liaison rigide de deux éléments minces. - Selon la présente invention, le dispositif comporte : . une bride (1) à section au moins approximativement trapézoïdale évasée ; . une contre-bride (3) de forme complémentaire de celle de ladite bride (1) ; et . des moyens de serrage (5) pour serrer ladite bride (1) et ladite contre-bride (3) l'une en direction de l'autre avec interposition des bords desdits éléments (6, 7) conformés au moins en partie à la forme (6A, 7A) de ladite contre-bride (3)
Patent FR-2998662-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de deformation et implantation d'un tel dispositif dans un element
Inventor: SARTOR MARC
IPC: G01B11/16
Filed: 2012-11-23
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mesure de déformation comportant au moins un capteur de déformation filiforme (4), et un support (1) de forme longiligne sur lequel est positionné le capteur de déformation filiforme (4).
Patent FR-3014441-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de prepolymeres a terminaison isocyanate pour la preparation de polyurethanes
Inventor: TRENTESAUX HERVE
IPC: C08G18/30
Filed: 2013-12-05
Granted: 2016-01-08
Abstract: Un procédé de préparation d'un prépolymère de polyuréthane à terminaison isocyanate comprenant une teneur en diisocyanates libres faible ainsi qu'un procédé de préparation de polyuréthanes, polyuréthane urée ou de granulés de polyuréthane thermoplastique sont décrits.
Patent FR-3015333-B1 (FR)
Title: Systeme, notamment de production, utilisant des robots cooperants
Inventor: QUINQUIS ANDRE
IPC: B25J9/18
Filed: 2013-12-23
Granted: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un robot, dit cobot (100), notamment à base (110) mobile comprenant :         a. des moyens de mémoire dans lesquels est enregistrée une cartographie invariante de l'espace dans lequel ledit cobot (100) est susceptible d'évoluer ;         b. des capteurs (141, 142) embarqués par ledit cobot et aptes à le renseigner sur son environnement concentrique ;         c. des moyens (150) de communication aptes à émettre et recevoir des informations ;         d. des moyens de calcul aptes à traiter les informations provenant des capteurs et des moyens (150) de communication ;         e. un moyen (190) d'exploration de l'environnement, dit codrone, détaché du cobot, apte évoluer dans l'espace par ses propres moyens et à communiquer des informations au cobot via les moyens (150) de communication L'invention concerne également un système robotique comportant une pluralité de cobot et un procédé de mise à jour de la cartographie de travail des cobots dudit système robotique
Patent FR-3019550-B1 (FR)
Title: Composition de poudre de polymere et son procede de preparation
Inventor: PIRRI ROSANGELA
IPC: C08L33/12
Filed: 2014-04-07
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne une poudre de polymère non poussiéreuse, sa composition et son procédé de préparation.         En particulier, la présente invention concerne une poudre de polymère non poussiéreuse, ladite poudre de polymère étant composée de particules de latex agrégées et le procédé de préparation desdites particules de latex.         Plus particulièrement la présente invention concerne une poudre de polymère non poussiéreuse, ladite poudre de polymère est composée de particules de latex agrégées et lesdites particules de latex sont préparées par un procédé de polymérisation à étapes multiples.
Patent FR-3024750-B1 (FR)
Title: Aube creuse composee de deux parties collees entre elles, notamment pour turbomachine
Inventor: TELLIER FLORIAN
IPC: F01D5/18
Filed: 2014-08-06
Granted: 2019-07-12
Abstract: Cette aube, composée d'un corps creux principal et d'un couvercle (7) fermant une ouverture (4) de la cavité (3) du corps (1), est remarquable en ce que les bords (9, 10) d'ajustement à l'ouverture (4) sont obliques, au lieu de présenter classiquement une portion périphérique cylindrique et une portion plane d'appui. Cette disposition permet d'établir un contact plus étroit à une ligne (15, 16) continue sur le pourtour de l'ouverture (4), qui facilite la régularité d'un joint collé (8), et contrarie notamment son écoulement vers l'extérieur. Les pentes des bords (9, 10) peuvent être quelconques et différentes selon les côtés de l'ouverture (4) et différentes aussi pour les bords (9, 10) en vis-à-vis. Application à la fabrication d'aubes de turbomachines, comme des aubes fixes de redresseurs.
Patent FR-3037934-B1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement pour le traitement thermique d'oeufs
Inventor: HESLOT EMMANUEL
IPC: B65D85/32
Filed: 2015-06-23
Granted: 2020-01-17
Abstract: Cet ensemble de conditionnement pour le traitement thermique d'œufs, notamment d'œufs à la coque, comporte un ensemble de coquetiers (2) disposés en au moins une rangée et réunis deux à deux par au moins une liaison frangible (6, 7), et comprenant chacun une alvéole (3) ovoïde délimitant un réceptacle destiné à recevoir un œuf et un couvercle (4) articulé sur l'alvéole entre une position ouverte rendant accessible l'alvéole et une position de fermeture du coquetier.
Patent FR-3045299-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement des matieres keratiniques humaines
Inventor: MANDICA FRANCK
IPC: A61N1/30
Filed: 2015-12-17
Granted: 2018-01-26
Abstract: La présente invention concerne un appareil de traitement des matières kératiniques humaines, comportant une tête de traitement (13) et une poignée (12) pour tenir l'appareil d'une main afin d'appliquer la tête (13) sur les matières kératiniques humaines, notamment la peau, l'appareil présentant un logement (30) pour recevoir une recharge (20) contenant un produit à appliquer, la poignée et la tête de traitement formant un coude, le logement (30) étant orienté sensiblement dans l'axe de la tête de traitement et ouvert dans une direction opposée à la tête de traitement,         la recharge étant agencée de façon à être actionnée par l'utilisateur pour distribuer une dose de produit.
Patent FR-3047208-B1 (FR)
Title: Broche d'appui-tete et appui-tete de siege
Inventor: CHARLES PHILIPPE
IPC: B60N2/48
Filed: 2016-01-29
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne une broche (40) pour appui-tête de véhicule comprenant un tube ayant plusieurs crans (44) alignés, chaque cran correspondant à un trou s'enfonçant dans le tube.
Patent FR-3049269-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de remplissage hydraulique de caisses par des objets flottants a alimentation forcee
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B65B35/30
Filed: 2016-03-25
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de remplissage hydraulique de caisses par des objets flottants dans lequel au moins une caisse à remplir est immergée dans une cuve de réception, lors d'une étape d'alimentation de la cuve en objets flottants, des objets flottants sont transportés jusqu'à la cuve par un courant hydraulique d'un canal d'amenée (13) communiquant avec la cuve au-dessus d'une caisse immergée. Pendant au moins une partie de l'étape d'alimentation, des objets flottants sont entraînés en déplacement vers l'aval dans le courant hydraulique du canal d'amenée à une vitesse supérieure à celle du courant hydraulique.
Patent FR-3036741-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne
Inventor: OKUBO TAKUYA
IPC: F02D41/00
Filed: 2016-06-01
Granted: 2019-06-14
Abstract: Le moteur à combustion interne comporte un dispositif de suralimentation, un mécanisme de calage de soupape variable configuré pour changer une quantité de chevauchement de soupape, un catalyseur disposé dans un passage d'échappement, un capteur de rapport air-carburant du côté aval disposé sur un côté aval du catalyseur dans une direction d'écoulement d'échappement et configuré pour détecter un rapport air-carburant du gaz d'échappement d'écoulement en sortie, et un dispositif de commande de balayage configuré pour commander une quantité de balayage en commandant la quantité de chevauchement de soupape grâce au mécanisme de calage de soupape variable. Le dispositif de commande de balayage est configuré pour réduire la quantité de chevauchement de soupape quand un rapport air-carburant passe d'une valeur inférieure à un rapport air-carburant estimé pauvre plus pauvre qu'un rapport air-carburant stœchiométrique, à une valeur supérieure ou égale audit rapport air-carburant estimé pauvre pendant le balayage.
Patent FR-3054293-B1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage et/ou de signalisation pour vehicule avec effet de lumiere defilante
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: F21V8/00
Filed: 2016-07-13
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission lumineuse (200), notamment d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule, comprenant : - une source lumineuse (210) apte à émettre un faisceau lumineux, - un filtre électro-optique (220) disposé sur un chemin du faisceau lumineux et comprenant au moins deux zones (222,224) indépendantes électriquement l'une de l'autre. Dans ce dispositif d'émission lumineuse, les zones sont placées de manière à filtrer des parties respectives du faisceau lumineux, chaque zone ayant un degré de transparence ajustable indépendamment en fonction d'un signal électrique reçu d'un organe de commande (202).
Patent FR-3056281-B1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/06
Filed: 2016-09-22
Granted: 2019-04-26
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide sous pression comprenant un robinet (3) raccordé à au moins réservoir (4) de gaz sous pression et muni d'un chapeau (2) de protection du robinet (3), le chapeau (2) de protection comprenant une structure rigide délimitant un volume de protection autour du robinet (3), le chapeau (2) comportant une paroi formant une portion centrale, s'étendant entre d'une part une extrémité inférieure (12) et, d'autre part, une extrémité supérieure (22) ouverte délimitant un orifice (5) d'accès à un volume interne abritant le robinet (3), le dispositif comprenant un cache (1) de protection du robinet (3) disposé de façon amovible sur le dispositif, caractérisé en ce que le cache (1) comprend un capuchon (6) comprenant une première face munie d'un premier relief (7) ayant une forme et des dimensions conjuguée de l'orifice (5) d'accès délimité par le chapeau (2) pour assurer le positionnement du capuchon (6) sur l'extrémité supérieure de la portion centrale avec un emboîtement du premier relief (7) dans cet orifice (5) d'accès
Patent FR-3056689-B1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule automobile et systeme de projection comportant un tel projecteur
Inventor: DANIEL THOMAS
IPC: F21V7/10
Filed: 2016-09-29
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un projecteur (8) de véhicule automobile comportant un premier bloc lentille (14) et un second bloc lentille (16), le premier bloc lentille (14) comprenant une première lentille (15), le second bloc lentille (16) comprenant une seconde lentille (19), caractérisé en ce que le premier bloc lentille (14) comprend en outre au moins une partie (28) conformée de manière à coopérer par complémentarité de forme avec au moins une partie (60, 62, 64) du second bloc lentille (16).
Patent FR-3060999-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique de l'arthrofactine
Inventor: SANTOS LUIZ
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique non-thérapeutique d'un mélange d'arthrofactine, comme agent hydratant notamment de la peau, des muqueuses et notamment de la peau sèche.
Patent FR-3068050-B1 (FR)
Title: Panneau de signalisation rigide fluorescent
Inventor: MARTINAND ALEXANDRE
IPC: G09F7/00
Filed: 2017-06-27
Granted: 2019-07-19
Abstract: Ce panneau de signalisation rigide est constitué d'une base rigide (1), dont l'une des faces est recouverte en tout ou partie d'un film fluorescent de couleur (2), ledit film fluorescent recevant au moins un film souple (5), de dimensions inférieures à celles du film fluorescent (2), et dont l'une des faces est pourvue des éléments de signalisation souhaités (6), ledit au moins un film (5) étant collé sur le film fluorescent (2) de la base (1).
Patent FR-3073299-B1 (FR)
Title: Dispositif d'enregistrement de donnees de conditions environnementales telles que la temperature
Inventor: GUENEBAUD PHILIPPE
IPC: G08B21/18
Filed: 2017-11-07
Granted: 2021-04-09
Abstract: Un dispositif d'enregistrement de données (1, 2) de conditions environnementales selon l'invention comporte au moins un capteur de mesure (11), une unité de commande (10), une source d'alimentation électrique (17), une mémoire de stockage de données de mesure obtenues à partir du capteur de mesure et des moyens de visualisation de résultat de mesure comprenant un support de visualisation thermosensible (12). Conformément a l'invention, les moyens de visualisation de résultat de mesure comprennent également un réseau résistif (13) commandé par l'unité de commande de manière à provoquer une visualisation persistante d'un résultat de mesure sur le support de visualisation thermosensible.
Patent FR-3077584-B1 (FR)
Title: Borne escamotable manoeuvrable manuellement comprenant un contrepoids
Inventor: APESTEGUY MICHEL
IPC: E01F13/04
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-02-07
Abstract: Dispositif escamotable comprenant un premier caisson (1) contenant une borne (10), mobile en translation entre une position haute, dans laquelle une partie supérieure de la borne s'étend à l'extérieur du premier caisson, et une position basse, dans laquelle la totalité de la borne escamotable est escamotée à l'intérieur du premier caisson, et un deuxième caisson (2), contenant un contrepoids (20), de masse inférieure à la masse de la borne escamotable. La borne escamotable est reliée au contrepoids par un jeu de câbles (21) pour exercer sur la borne escamotable une force dirigée du bas vers le haut. Au moins un vérin à gaz (31, 32) 10) est relié par une première extrémité (210) à un point d'ancrage (35) disposé sur un fond du premier caisson et par une deuxième extrémité (211) à un point d'attache (33) disposé dans le volume intérieur (104) de la borne escamotable pour exercer sur la borne une force dirigée du bas vers le haut et ajustée de sorte que la force exercée par le au moins un vérin à gaz additionnée à la force exercée par le contrepoids sur la borne escamotable provoque la remontée en position haute de ladite borne escamotable.
Patent FR-3089000-B1 (FR)
Title: Agencement d’un échangeur de chaleur
Inventor: GREGORI PATRICE
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-11-22
Granted: 2020-12-18
Abstract: [L’invention concerne un agencement (1) d’un échangeur (3) de chaleur pour un véhicule comprenant au moins une tubulure (2A, 2B), la tubulure étant destinée à réaliser une portion de conduit (4) d’entrée ou de sortie débouchant dans une boite collectrice (5) de l’échangeur par une ouverture (6) dédiée. L’agencement comprend un dispositif de guidage (7, 8) rendant apte le montage de la tubulure de façon sensiblement coaxiale à l’ouverture par un déplacement de la tubulure parallèlement à une direction (DL) d’axe approximativement longitudinal de la boite collectrice jusqu’à une position finale (PF) de montage. Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3090399-B1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: POLLET CÉDRIC
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réception (5) pour former un appareil de fabrication (2) lorsque ledit dispositif de réception (5) est inséré dans une machine à mélange (6), le dispositif de réception (5) comprenant- un premier emplacement de réception (13), configuré pour recevoir une première capsule (3) contenant une première formulation,- un deuxième emplacement de réception (14), configuré pour recevoir une deuxième capsule (4) contenant une deuxième formulation,- un premier élément d’appui (19) situé au niveau d’une première face d’actionnement (8.1) du dispositif de réception (5) et mobile à l’intérieur du premier emplacement de réception (13), afin d’exercer un effort sur la première capsule (3), et/ou- un deuxième élément d’appui (21) situé au niveau d’une deuxième face d’actionnement (9.1), préférablement opposée à la première face d’actionnement (8.1), et mobile à l’intérieur du deuxième emplacement de réception (14), afin d’exercer un effort sur la deuxième capsule (4),dans lequel au moins un élément d’appui (19, 21) est une palette mobile en rotation autour d’une charnière (10), la palette mobile étant configurée pour pénétrer dans un parmi le premier et le deuxième emplacements de réception (13, 14).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3080208-B1 (FR)
Title: lecteur portatif de symboles avec un élément optique permettant de rediriger l’axe central d’éclairage
Inventor: DRZYMALA MARK
IPC: G06K7/10
Filed: 2019-04-12
Granted: 2022-06-24
Abstract: Appareil et ensemble permettant de rediriger l'axe central d'éclairage (137) d'un ensemble d'éclairage (128) vers l'axe central du champ de vision (FOV) d'un ensemble d'imagerie (118) utilisant un élément optique (135) fournissant un grossissement optique inférieur à 1,5 x, où l'axe central d'éclairage (137) au niveau du point de l’ensemble d’éclairage (128) est non–parallèle à l’axe central du FOV (136).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095545-B1 (FR)
Title: Dispositif de reproduction de signaux sonores à distorsions réduites
Inventor: CHAMARD JEAN CHRISTOPHE
IPC: G10L21/02
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-09-10
Abstract: Un dispositif de reproduction (DR) comprend : - un premier groupe d’au moins une première source sonore (SS1) émettant, lorsqu’elle est excitée par un premier signal électrique à une première fréquence, une première onde ultrasonore d’une première amplitude à cette première fréquence, et - un second groupe d’au moins une seconde source sonore (SS2) émettant, lorsqu’elle est excitée par un deuxième signal électrique représentatif d’un signal sonore à reproduire et ayant une amplitude induisant un comportement linéaire ou quasi-linéaire de cette dernière et une deuxième fréquence, égale à la première fréquence moins une troisième fréquence audible, et/ou une quatrième fréquence, égale à la première fréquence plus cette troisième fréquence, une seconde onde ultrasonore à la deuxième fréquence et/ou à la quatrième fréquence et d’une deuxième amplitude permettant une interaction non linéaire avec la première onde ultrasonore contribuant à l’émergence d’une troisième onde sonore audible à la troisième fréquence. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3