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Patent FR-3104581-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation industrielle du sel disodique de ((2S)-3-([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2-((hydroxy((1R)-1-(((1-(isobutyryloxy)ethoxy)carbonyl)amino)ethyl)phosphoryl) methyl)propanoyl)-L-alanine
Inventor: PORAS HERVÉ
IPC: C07F9/30
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation industrielle de l’acide ((2S)-3-([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2-((((R)-1-aminoethyl)(hydroxy)phosphoryl)methyl)propanoyl)-L-alanine de formule (E) suivante :             (E)à partir de la (S)-1-phényléthylamine via une synthèse multi-étapes.       La présente invention se rapporte à un procédé de préparation industrielle du sel disodique de ((2S)-3-([1,1'-biphenyl]-4-yl)-2-((hydroxy((1R)-1-(((1-(isobutyryloxy)ethoxy)carbonyl) amino)ethyl)phosphoryl)methyl)propanoyl)-L-alanine de formule (I) suivante:                  (I) en deux étapes supplémentaires à partir du composé (E) tel que défini ci-dessus.     La présente invention porte également sur un procédé d’enrichissement diastéréoisomérique des intermédiaires du procédé de préparation industrielle du composé de formule (E) de la présente invention.
Patent FR-3104967-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement capillaire
Inventor: TEIXEIRA ANDREIA
IPC: A61K8/89
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé de traitement capillaire La présente invention concerne un procédé de traitement capillaire comprenant :  (i) une étape d’application sur les cheveux, d’une composition cosmétique de soin comprenant :  - un ou plusieurs tensioactifs anioniques alkyl(amido)éthercarboxyliques,   - un ou plusieurs polymères cationiques, de préférence associatifs, et   - un ou plusieurs organosilanes, et   (ii) une étape de lavage desdits cheveux, comprenant l’application d’une composition cosmétique lavante comprenant un ou plusieurs tensioactifs anioniques,  lesdites étapes (i) et (ii) étant réalisées de manière successive, le temps séparant lesdites étapes (i) et (ii) étant au maximum de 60 minutes.
Patent FR-3106340-B1 (FR)
Title: Capsule métallique emboutie à visser
Inventor: Mesnil Cédric
IPC: B65D59/02
Filed: 2020-01-16
Granted: 2022-06-24
Abstract: Capsule métallique emboutie à visser (1) destinée à être vissée sur un col fileté d’un réservoir, la capsule (1) comprenant une jupe globalement cylindrique (11) définissant un axe X et formant un filetage embouti destiné à venir en prise filetée avec le col fileté du réservoir, caractérisée en ce que le filetage embouti comprend plusieurs segments inclinés emboutis (110) faisant saillie vers l’intérieur de la jupe globalement cylindrique (11), deux segments inclinés emboutis (110) adjacents étant séparés par une zone lisse axiale non emboutie (114).    « figure pour l’abrégé : figure 1a »
Patent FR-3106643-B1 (FR)
Title: Système de protection de l’embouchure d’une canalisation, et procédé de mise en œuvre d’un tel système
Inventor: COURBIS HERVÉ
IPC: F16L58/00
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne un système (1) de protection de l’embouchure (4) d’une canalisation (2), le système (1) comprenant une pièce protectrice (10) ayant une partie centrale (20) munie d’au moins une ouverture (22) pour le passage d’un fluide (F) circulant dans la canalisation (2), et une partie périphérique (30) munie de jupes (31, 32, 33, 34) prévues pour protéger des surfaces (61, 62, 63, 64) de l’embouchure (4) contre le fluide (F), la pièce protectrice (10) étant réalisée en matériau déformable pour son retrait par l’intérieur de la canalisation (2).   Figure 3
Patent FR-3107205-B1 (FR)
Title: Pneumatique a faible hauteur de flanc
Inventor: SALLAZ GILLES
IPC: B60C9/08
Filed: 2020-02-19
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale constituée d’au moins une couche d’éléments de renforcement métalliques.     Selon l’invention, dans une coupe méridienne du pneumatique, l’épaisseur du flanc la plus faible E, mesurée selon la direction axiale, est supérieure à 10 millimètres et l’épaisseur E2 de mélange caoutchouteux entre la surface intérieure (10) de la cavité (8) du pneumatique et le point (12) d’un élément de renforcement métallique (11) de ladite au moins une couche d’armature de carcasse (2) est supérieure à l’épaisseur E1 de mélange caoutchouteux entre la surface extérieure (16) du pneumatique et le point (17) d’un élément de renforcement métallique (11).    Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3107544-B1 (FR)
Title: Piscine autoalimentée et auto-chauffée
Inventor: De Angelis Frédéric
IPC: E04H4/12
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention présente un système de piscine autoalimentée et auto-chauffée capable de faire circuler son eau grâce à sa pompe qui est alimenté par ses panneaux photovoltaïques, qui chaufferont l’eau de la piscine lors de son passage sur lesdits panneaux photovoltaïques.   La figure numéro 1 représente la figure d’abrégé.
Patent FR-3108341-B1 (FR)
Title: Appareil de défroissage à vapeur muni d’une tête de défroissage inclinée
Inventor: COMPARD STÉPHANIE
IPC: D06F87/00
Filed: 2020-03-19
Granted: 2022-04-29
Abstract: Cet appareil de défroissage (2) comporte une base (3) destinée à reposer stablement sur un support horizontal, et une tête de défroissage (4) supportée par la base (3), la tête de défroissage (4) comprenant une surface de traitement (5) sur laquelle un vêtement à défroisser est destiné à être disposé alors que l’appareil de défroissage (2) repose sur la base (3), la surface de traitement (5) comprenant au moins une zone d’émission de vapeur munie d’au moins un trou de sortie de vapeur (8.1, 8.2), la tête de défroissage (4) étant disposée de manière proéminente sur la base (3) et étant inclinée en direction d’une face avant de l’appareil de défroissage (2).L’appareil de défroissage (2) est configuré de telle sorte qu’un défroissage d’un vêtement à défroisser s’effectue en appliquant manuellement le vêtement à défroisser sur la surface de traitement (5) et en faisant glisser le vêtement à défroisser sur ladite surface de traitement (5).  Figure 1
Patent FR-3109269-B1 (FR)
Title: Masque respiratoire oro-nasal
Inventor: MESSE SÉBASTIEN
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un masque respiratoire (1) oro-nasal comportant un corps (2) non perméable à l’air comprenant un bord (3) destiné à être appliqué de façon étanche sur le visage d’un utilisateur, le corps (2) comportant au moins une ouverture (4) permettant le passage d’un flux d’air d’inspiration et d’un flux d’air d’expiration, un filtre (5) étant monté de façon amovible et étanche dans l’ouverture (4) du corps (2) de façon à ce que les flux d’air d’inspiration et d’expiration traversent en totalité ledit filtre (5).  Figure à publier avec l’abrégé : figure n°1
Patent FR-3111388-B1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement pour module double flux
Inventor: LAVABRE GUILHEM
IPC: F02M26/22
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-06-03
Abstract: Moteur thermique (50) de véhicule automobile comprenant :  -un bloc moteur (51),  -un circuit d’admission d’air (10) comportant une unité de refroidissement (100) comprenant un carter de refroidissement (19) dans lequel circule du liquide de refroidissement et qui est apte à loger :   -un étage de refroidissement d’air frais (20) agencé en aval d’un compresseur,  -un étage de refroidissement de gaz recirculés (25) haute pression prélevés depuis un collecteur d’échappement fixé à la culasse,  Caractérisé en ce que le parcours du liquide dans le carter comprend deux branches de circulation parallèles (33,35) et de sens opposé, une des deux branches (35) étant parallèle et de même sens avec une circulation (28) des gaz brulés dans l’étage de refroidissement des gaz recirculés.  Figure pour l’abrégé : figure 3.
Patent FR-3111687-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l’air contenu dans un volume peripherique
Inventor: LARTIGUE NORBERT
IPC: F24F13/00
Filed: 2020-06-23
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention porte sur un dispositif aéraulique (1) de traitement de l’air contenu dans un volume périphérique comprenant : un collecteur d’entrée (25) tubulaire destiné à reposer sur une surface plane, le collecteur comportant un extracteur (21) qui engendre la circulation en boucle fermée d’une veine d’air dans le dispositif (1) assurant la collecte de toutes les particules, gouttelettes et autre aérosol émis dans l’espace périphérique. Il comporte une bouche d’aspiration (28) au niveau de laquelle des lignes de flux d’air d’un volume périphérique se referment. Le dispositif comprend également un plénum (36) comprenant une source de rayonnement (37) apte à stériliser l’air et un diffuseur (38) monté sur le plénum (36) et configuré pour faire diffuser la veine d’air dans le volume périphérique selon des lignes de flux comprenant au moins un flux de recollement plongeant le long d’une surface externe du plénum (36) vers la bouche d’aspiration (28).    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.   2
Patent FR-3111871-B1 (FR)
Title: Procédé de régulation de la position angulaire d’une roue, en particulier, d’un train d’atterrissage d’un aéronef
Inventor: MAZZANE ISMAIL
IPC: B64D45/04
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-05-27
Abstract: Un procédé de régulation de la position angulaire d’une roue, en particulier d’une roue d’un train d’atterrissage d’un aéronef, la roue étant reliée à au moins un vérin hydraulique commandé par une servovalve, le procédé comportant une étape de détermination (E1) d’un écart angulaire (ε) entre une mesure de la position angulaire (ANGm) et une position angulaire de consigne (ANGc), une première étape de correction proportionnelle (R1), une deuxième étape de correction intégrale (R2) et une étape d’addition (E2) du premier courant (C1) et du deuxième courant (C2) de manière à déterminer un courant de commande (COM) de la servovalve, la deuxième étape de régulation intégrale (R2) comportant une sous-étape de limitation du deuxième courant (C2) selon une loi paramétrique (LP) imposant un deuxième courant (C2) de valeur nulle lorsque l’écart angulaire (ε) est inférieur, en valeur absolue, à un premier seuil angulaire déterminé.  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3116368-B1 (FR)
Title: Dispositif pliable de présentation d’informations visuelles
Inventor: SABATIER ANDRÉ
IPC: G09F1/04
Filed: 2020-11-13
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif pliable de présentation d’informations visuelles (D), comprenant un panneau frontal (1) et un renfort arrière (2) tous les deux pliables conjointement autour d’une ligne de pliage définissant de part et d’autre de celle-ci des première et seconde régions. Dans la première région, le panneau frontal (1) et le renfort arrière (2) sont fixés l’un à l’autre au niveau d’une partie de fixation du renfort arrière (2) d’une manière interdisant tout déplacement relatif entre ladite partie de fixation et la partie du panneau frontal (1) qui se trouvent dans ladite première région. Dans la seconde région, les moyens de fixation comprennent au moins un volet présentant une face (14) par laquelle il est fixé au panneau frontal (1) d’une manière interdisant tout déplacement relatif entre le volet (13) et le panneau frontal (1). Le volet est articulé au renfort arrière (2) par une liaison autorisant la partie du renfort arrière (2) qui se situe dans la seconde région à se déplacer par rapport au panneau frontal (1) de manière sensiblement parallèle à ce dernier et dans une direction perpendiculaire à ladite ligne de pliage, lorsque le dispositif pliable (D) est plié vers la configuration repliée ou déplié vers la configuration déployée.
Patent FR-3123573-B1 (FR)
Title: Dispositif de dosage de grain à débit contrôlé
Inventor: GARCIA MANUEL
IPC: B02C9/00
Filed: 2021-06-08
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de dosage de grain (1), comprenant :   -un boîtier de dosage (2), comportant un volume interne (20) délimité par une première paroi (21) cylindrique s’étendant selon une direction axiale (X), délimité par une deuxième paroi transparente (22) à une première extrémité et par une troisième paroi (23) à une deuxième extrémité, le boîtier de dosage (2) comportant un premier alésage (25) et un deuxième alésage débouchant dans le volume interne ;  -un répartiteur (3) monté à rotation dans le volume interne, comportant un arbre (31) s’étendant selon la direction axiale et monté en porte à faux, comportant également des pales (32) s’étendant radialement, délimitant plusieurs volumes identiques (33) dans le volume interne et présentant un espacement inférieur à 1mm par rapport à la première paroi (21) ;  -un moteur électrique (4) pour entrainer l’arbre (31) du répartiteur (3) en rotation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125970-B1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation neurale intrinsèquement équilibrée
Inventor: GUIRAUD DAVID
IPC: A61N1/36
Filed: 2021-08-03
Granted: 2023-08-18
Abstract: DISPOSITIF DE STIMULATION NEURALE INTRINS È QUEMENT É QUILIBR É E L’invention concerne un aiguilleur de courant comportant :  un bus d’alimentation positive (18) et un bus d’alimentation négative (20) ;un amplificateur de courant à sortie flottante (22) configuré pour faire circuler, en sortie, un courant intermédiaire dépendant d’un courant de consigne circulant appliqué en entrée ;au moins un dipôle de référence anodique (24) connecté entre le bus d’alimentation positive (18) et l’amplificateur de courant à sortie flottante (22) ;au moins un dipôle de référence cathodique (26) connecté entre l’amplificateur de courant à sortie flottante (22) et le bus d’alimentation négative (20) ; etau moins deux ponts de stimulation (28), chaque pont de stimulation (28) comportant une source de courant anodique (34) et une source de courant cathodique (36) chacune configurée pour copier le courant intermédiaire.  Figure de l’abrégé   : Fig ure 3
Patent FR-3130919-B1 (FR)
Title: Mecanisme a fermeture automatique temporisee a fonctionnement souple pour robinet mitigeur et robinet mitigeur le comprenant
Inventor: DUMONT GEOFFREY
IPC: F16K21/12
Filed: 2021-12-20
Granted: 2023-11-24
Abstract: MECANISME A FERMETURE AUTOMATIQUE TEMPORISEE A FONCTIONNEMENT SOUPLE POUR ROBINET MITIGEUR ET ROBINET MITIGEUR LE COMPRENANT La présente invention concerne un mécanisme à fermeture automatique temporisée (3) pour un robinet mitigeur (1), comprenant des premier et second clapets auxiliaires (33, 37), le second clapet auxiliaire (37) permettant une décompression à l’intérieur du mécanisme (3) afin de permettre à l’utilisateur d’actionner sans effort le bouton de commande (6) du mécanisme (3), et le premier clapet auxiliaire (33) ne s’ouvrant que lorsque l’utilisateur relâche la poussée sur le bouton de commande (6) de manière à éviter que de l’eau ne s’écoule du robinet mitigeur (1) lorsque le bouton de commande (6) est maintenu enfoncé.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2166390-B1 (FR)
IPC: G01N21/89
Filed: 1972-12-26
Granted: 1974-01-04
Abstract: 1406470 Photo-electric apparatus INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORP 20 Dec 1972 [4 Jan 1972] 58903/72 Heading G1A In an apparatus for monitoring irregularities on a periodically structured surface 8 in which a laser beam is scanned - from 2a to 2c - periodically across the surface to produce an interference pattern at a photo-cell assembly 9, the intensity of at least one order of interference is sensed. A laser beam is scanned across the surface 8, e.g. of a magnetic storage disc, by an oscillating mirror 5. For a disc of acceptable quality the machine markings on the disc will have a regular, periodic structure, Fig.2 (not shown) and the disc will hence act as a reflection grating. The assembly 9 is positioned such that the -1, 0, +1 orders of interference fall on photo-cells 12, 10, 11 respectively. A photo-cell 14 monitors scattered light, while photo-cell 13 receives the ¢ order of interference. For a regular surface structure the output from photo-cell 13 will be steady and relatively low, Fig.4, left (not shown). However, irregularities in the machine cut, Fig.3 (not shown) will produce a varying, relatively high output from photo-cell 13, Fig.4 right. The scattered light level output from photo-cell 14 will also be greater in the latter case. The entire disc surface is scanned either by rotating the disc or by rotating the optical system about the disc.
Patent FR-2248067-B1 (FR)
IPC: B01D47/02
Filed: 1974-10-17
Granted: 1981-08-07
Abstract: Disclosed is a multi-functional grid structure for use in a vapor-liquid contact apparatus which includes a plurality of layers of relatively thin ribs. Some layers of ribs are flange-free and act as liquid distributors. Some layers of ribs include ribs with flanges and act as vapor-liquid contact devices. Some layers of ribs may have ribs with flanges having upturned edges which form channels, and such layers act as liquid collectors. A single grid structure performing these multiple functions normally requires only a single support structure, thereby saving on tower structure and cost.
Patent FR-2349163-B1 (FR)
IPC: G04C9/04
Filed: 1977-04-22
Granted: 1983-01-14
Abstract: A small-sized electronic wristwatch assembly, wherein a support plate is constructed and arranged to position the operative elements of the wristwatch to reduce the size thereof is provided. The electrical components of the wristwatch include a battery, a quartz crystal oscillator coupled to the battery for producing a high frequency time standard signal, a divider circuit coupled to the oscillator for dividing the high frequency time standard signal and producing a low frequency timekeeping signal, and an electro-mechanical transducer for receiving the low frequency timekeeping signal and in response thereto being continuously incrementally rotated. The mechanical components of the wristwatch include a center wheel and a gear train disposed intermediate the electro-mechanical transducer and the center wheel for transmitting to the center wheel a predetermined amount of rotation in response to each incremental rotation of the electro-mechanical transducer. Each of the operative components are disposed on a support plate, particularly configured to miniaturize the timepiece without affecting the operation and reliability thereof.
Patent FR-2382520-B1 (FR)
IPC: C08J5/22
Filed: 1978-03-06
Granted: 1980-09-19
Abstract: A process for the electronic treatment of alkali halide. Use is made of a cation exchange membrane having as its ion exchange radicals, sulfonic acid radicals. This membrane is treated with primary to tertiary monoamine or its salt or quatary ammonium salt and then heat-treated at a temperature higher than 100 DEG  C. and lower than melting point of the reaction product and then subjected to drying, so as to improving the cation-selecting performance of the membrane and to increase its current efficiency.
Patent FR-2510390-B1 (FR)
Inventor: BUFFET JACQUES
IPC: A61N1/05
Filed: 1981-07-31
Granted: 1986-06-06
Abstract: A probe is provided for a pacemaker which is associated by one of its end portions with the pacemaker and by its opposite end portion with the auricle and the ventricle of the heart. It comprises two conductors which form a one-piece assembly and which are associated with each other by means allowing them to slide axially with respect to each other, namely two tubes or sleeves fitting one into the other and movable with respect to each other. An annular space is provided between said tubes.
Patent FR-2533473-B1 (FR)
IPC: B22D41/46
Filed: 1982-09-28
Granted: 1985-03-22
Abstract: PCT No. PCT/FR83/00191 Sec. 371 Date May 23, 1984 Sec. 102(e) Date May 23, 1984 PCT Filed Sep. 28, 1983 PCT Pub. No. WO84/01315 PCT Pub. Date Apr. 12, 1984.Method for controlling and opening casting holes in containers holding liquid metals, characterized by providing a pressure fluid supply conduit (6), which opens out at the base of a spout (3), a variable speed distributor (7) and a pressure tank (8) being arranged on the supply conduit, and by providing successive pulses to propel inside the container a solidified metal plug.
Patent FR-2548715-B1 (FR)
IPC: E04D5/12
Filed: 1983-07-07
Granted: 1985-12-13
Abstract: A waterproofing or sealing surfacing for the facade of a building comprises an armature of fibrous material, such as a woven fabric or non-woven tissue which is either glued or pasted by a resin onto the facade of the building. It presents, on its outwardly facing surface, a discontinuous layer with a relief area in the form of drops of water, which layer comprises dry resin droplets adhering to the surface of the armature and defining between them zones which are not covered by these droplets. On this layer, a thin layer of plastics material constituting a protective film adheres to the discontinuous layer formed by the dry resin droplets and is adapted to be easily detached from this layer at the moment of application of the surface on its support or of the layer of finish on the armature.
Patent FR-2552430-B1 (FR)
IPC: C07D215/26
Filed: 1983-09-22
Granted: 1985-10-25
Abstract: 1,2,3,4-Tetrahydro-4-quinolinone of formula: (I) are prepared from a 3-anilinopropionic acid of formula: (II) which is treated successively with phosgene, phosgene in the presence of dimethylformamide, a Lewis acid or a strong acid, and a base. In the formula (I) and (II), R denotes a hydrogen atom, a halogen atom or an alkyl (1 to 4 carbon atoms) or alkoxy (1 to 4 carbon atoms) radical, and R1 denotes a hydrogen atom or an alkyl radical (1 to 4 carbon atoms). The compounds of formula I are useful as intermediates in the production of known drugs.
Patent FR-2543831-B1 (FR)
Inventor: KLEIN HANS PETER
IPC: B65B55/10
Filed: 1984-03-30
Granted: 1986-04-18
Abstract: For sterilisation of packaging material (2), especially of web-like packaging material (2), the surface to be sterilised is wetted with a liquid which has a high concentration of OH' radicals. This liquid is produced in an electrochemical cell (11). The OH' radicals are very potent oxidants which effect sterilisation within a few seconds without leaving any residues on the packaging material. By adjusting the pH to values between 7.5 and 9 during wetting or shortly beforehand the concentration of OH' radicals can be increased still further.
Patent FR-2565318-B1 (FR)
IPC: F16L15/00
Filed: 1985-05-22
Granted: 1988-09-30
Abstract: A pipe coupling having an annular gasket deformed and compressed within a closed gasket chamber to form a seal for a pressurized hydraulic line, for example, one wall of the gasket chamber being formed by the outer surface of a pipe end portion which is to be connected either to a second pipe end portion or to a wall port. The axial width of the gasket chamber is determined by an abutment of the end face of the pipe end portion which transmits the abutment force to a threaded clamping sleeve or, as the case may be, to a coupling nut with the aid of a snap ring which engages a peripheral groove of the pipe end portion and a thrust shoulder of the threaded clamping sleeve. The pipe-to-pipe version of the coupling has two annular gaskets inside identical gasket chambers on opposite axial sides of a centering sleeve which surrounds both pipe end portions.
Patent FR-2590919-B1 (FR)
IPC: D06F55/00
Filed: 1985-12-03
Granted: 1988-12-30
Abstract: 1. One-piece plastic clothe peg of the type comprising two branches (2,2', 3,3') fast one with respect to the other via a thinned bridging (4) between the middle parts (1, 1') in opposite relationship to the two branches (2,2', 3,3') with interposition of an elastic element between the rear parts of the branches (3, 3') which element is constituted by resting the two ends (6, 6') of flaps (5, 5') one over the other, after bending backwards (11, 11') thereof, characterized in that said flaps (5, 5') are produced by partial cutting (8, 8') according to a U-configuration base of each back branch (3, 3').