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Patent FR-3063881-A1 (FR)
Title: La presente invention est le design d'un dispositif de housse tapis/matelas de sol (et) multi usage, multi fonction qui peut etre uni ou separable modulaire et modulable.
Inventor: EL OTMANI LOTFI
IPC: A47G9/06
Filed: 2017-03-15
Abstract: C'est une invention qui par ses spécificités et ses disposition peut être utiliser dans plusieurs cas et besoins différents ainsi que dans plusieurs secteurs d'activité. Ça fabrication industriel est aisé Multi usage, multi fonction qui peut être uni ou séparable modulaire et modulable. Ce tapis housse est fait pour faciliter l'optimisation de l'utilisation du transport du rangement de la protection du produit.multi usage, multi fonction qui peut être uni ou séparable modulaire et modulable. IL n'a pas d'égal sur le marché de cette invention qui possède un système de fixation amovible et modulable avec une housse réversible. Le tapis et la housse peuvent être remplacer par tout ce qui est dans la même idée du dispositif de l'invention Exemple sac et matelas etc....
Patent FR-3064037-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension antivibratoire d'un element mecanique, et aeronef.
Inventor: JOUVE JEREMY
IPC: F16F15/02
Filed: 2017-03-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suspension (10) muni d'au moins un moyen de suspension (20). Le moyen de suspension (20) comprenant un batteur (21), le batteur (21) comprenant une masse battante (30) portée par un support de masse (25). Le moyen de suspension (20) comporte au moins un premier actionneur (60) générant un effort dynamique pour agir sur le mouvement de balancier du batteur (21). La masse battante (30) étant mobile en translation longitudinalement par rapport au support de masse (25), ledit dispositif de suspension (10) comporte un deuxième actionneur (70) relié à la masse battante (30) pour déplacer longitudinalement la masse battante (30) par rapport au support de masse (25).
Patent FR-3065084-A1 (FR)
Title: Procede de determination de niveaux de protection de solutions de navigation, produit programme d'ordinateur et recepteur associes
Inventor: BARTOLONE PATRICK
IPC: G01S19/02
Filed: 2018-04-04
Abstract: Ce procédé de détermination de niveaux de protection comprend une phase préliminaire (P0) mise en oeuvre au moins une fois et une phase principale (P1) mise en oeuvre à la détermination de chaque nouvelle solution de navigation. La phase préliminaire (P0) comprenant les étapes d'acquisition (110) d'une première valeur d'erreur, de fourniture (120) d'un ensemble de nombres de pannes surveillées, de détermination (130) d'une pluralité de coefficients de calcul, et de stockage (140) de l'ensemble des coefficients de calcul déterminés. La phase principale (P1) comporte les étapes de détermination (160) d'un nombre courant de pannes surveillées, et de détermination (180) d'un niveau de protection de la solution de navigation correspondante en utilisant une relation d'intégrité et les coefficients de calcul déterminés lors de la phase préliminaire (P0).
Patent FR-3084677-A1 (FR)
Title: Systeme d'attache pour lier les gants et les chaussettes entre eux ou elles
Inventor: ROBERT OLIVIER FRANCOIS MARIE
IPC: D06F95/00
Filed: 2018-08-02
Abstract: Il s'agit d'une invention dans le domaine vestimentaire, qui consiste à apparier des gants ou des chaussettes lorsqu'ils ou elles ne sont pas porté (e) s afin de ne pas les séparer. Ce système est invisible et permet de les maintenir ensemble de manière amovible, lorsque l'utilisateur ne les porte pas, par simple magnétisme. Ce système est destiné à faciliter la vie de ses utilisateurs, il permet de ranger facilement ses gants et ses chaussettes et de ne pas en perdre un exemplaire (voir figures en annexe).
Patent FR-3076885-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage pour vehicule automobile et systeme d’eclairage pour vehicule automobile
Inventor: STEE LUCIEN
IPC: F21V14/04
Filed: 2018-01-17
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'éclairage (1) de véhicule automobile destiné à émettre un faisceau lumineux orientable, le dispositif d'éclairage (1) comportant une source lumineuse (12) et un système de réflexion (14) monté rotatif autour d'un axe de rotation (R) confondu avec l'axe vertical du véhicule lorsque le dispositif d'éclairage (1) est monté dans le véhicule, le système de réflexion (14) comportant un miroir (140) solidaire d'un axe d'entrainement (144) d'un moteur (146), le miroir (140) étant situé à une distance (D) non nulle de l'axe de rotation (R).
Patent FR-3077498-A1 (FR)
Title: Ensemble de tees de golf
Inventor: GILLES BARTHELEMY
IPC: A63B57/20
Filed: 2018-02-07
Abstract: La présente invention concerne un équipement pour le golf comprenant au moins un tee (1 à 4) relié par une cordelette souple à un accessoire caractérisé en ce que ledit accessoire est constitué par une flamme de signalisation (20) et en ce que ladite cordelette est réalisée en un matériau extensible élastiquement et forme au moins un brin (11 à 14) d'une longueur comprise entre 15 et 35 centimètres et une section comprise entre à 1 et 3 millimètres.
Patent FR-3079134-A1 (FR)
Title: Implant et instrument orthopediques a faibles coefficients de frottement
Inventor: ALEPEE CHRISTOPHE
IPC: A61F2/46
Filed: 2018-03-22
Abstract: Implant ou instrument orthopédiques (1, 9) comprenant une surface (2, S) destinée à être en contact glissant avec un os ou avec un autre composant de l'implant (1). Selon l'invention, ladite surface (2, S) comprend une pluralité de motifs en relief (6) permettant de diminuer la surface (2, S) de contact et le coefficient de frottement avec l'os ou avec l'autre composant de l'implant (1).
Patent FR-3079927-A1 (FR)
Title: Capteur de position magnetique.
Inventor: JERANCE NIKOLA
IPC: G01D5/12
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention propose un capteur de position magnétique du type dans lequel le corps aimanté est aimanté selon une direction d'aimantation constante sur toute l'extension du corps aimanté et dans lequel une cellule de mesure détermine des valeurs représentatives de l'orientation du champ magnétique (B) créé par un corps aimanté au point de mesure ;
 caractérisé en que le corps aimanté présente au moins une fente de séparation (13) séparant des portions pleines (11, 12) du corps aimanté, la fente de séparation étant allongée entre les deux positions relatives extrêmes selon le premier axe de déplacement relatif.
La fente de séparation peut notamment être un fente partielle sur l'épaisseur (ep10) du corps aimanté, formée par une rainure dans le corps aimanté, ou un une fente complète sur l'épaisseur du corps aimanté, formant un espace entre au moins deux fragments distincts (11, 12) du corps aimanté.
Patent FR-3084353-A1 (FR)
Title: Substrat emaille, dispositif vitre lumineux avec un tel substrat et sa fabrication.
Inventor: RUFINO BENOIT
IPC: H01L51/52
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention a pour objet un substrat émaillé pour dispositif vitré lumineux (et sa fabrication) avec une première feuille de verre (1) comportant une couche diffusante (2) en émail, en un matériau vitreux d'épaisseur E1 d'au moins 5µm et d'au plus 20µm, matériau vitreux est à base de borosilicate de zinc et/ou de bismuth. La matrice est poreuse, lesdits éléments diffusants sont des porosités de gaz ou de vide (3) de dimension caractéristique, notamment un diamètre, d'au moins 0,2µm. L'ensemble première feuille de verre et couche diffusante présentant :     - un facteur de transmission lumineuse d'au moins 75%,     - un flou d'au plus 30% et d'au moins 1%.
Patent FR-3085969-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration in situ d'une bio-anode d'un dispositif de synthese bio-electrochimique
Inventor: BERGEL ALAIN
IPC: C25B15/00
Filed: 2018-09-13
Abstract: Procédé de régénération d'une électrode de travail d'un dispositif électrochimique fonctionnant en mode électrolyseur comportant une électrode de travail (bio-anode) recouverte d'un biofilm, une cathode et éventuellement une électrode de référence, une différence de potentiel (ddp) nominale positive étant appliquée, en fonctionnement nominal, soit entre la bio-anode et la cathode, soit entre la bio-anode et l'électrode de référence, caractérisé en ce qu'il comprend soit une diminution de la ddp d'au moins 10 % de ddp appliquée entre la bio-anode à régénérer et la cathode, en l'absence d'électrode de référence, soit une diminution du potentiel de travail imposé à l'électrode de travail (la bio-anode) à régénérer par rapport à l'électrode de référence d'au moins 0,05 V/ESH, permettant de restaurer le fonctionnement nominal de l'électrolyseur. La régénération peut être poursuivie par la production de H2 à la surface de la bio-anode en changeant sa polarité par insertion d'une contre-électrode dans le compartiment anodique de la bio-anode.
Patent FR-3085837-A1 (FR)
Title: Masque occultant rigide de protection des arcades sourcilieres, yeux et nez pour la pratique du sport pour aveugle et mal voyant
Inventor: ANTOU ARMAND
IPC: A61F9/04
Filed: 2018-09-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif occultant rigide et ergonomique pour protéger le visage d'un sportif aveugle ou malvoyant, d'au-dessus des arcades sourcilières à sous le nez.
Patent FR-3088677-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de refroidissement d'un moteur a combustion interne
Inventor: ANGELI MICHEL
IPC: F01P11/04
Filed: 2018-11-20
Abstract: PROCEDE ET DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE La présente invention a pour objet un procédé et un dispositif de refroidissement d’un moteur à combustion interne utilisant un thermostat dont l’ouverture est pilotée par une valeur de température seuil déterminée en fonction de trois horloges décomptant respectivement le temps d’ouverture, le temps de fermeture du thermostat et le temps de roulage du véhicule. Le procédé et le dispositif de refroidissement sont agencés de manière à protéger le moteur contre l’engazage. Figure 1
Patent FR-3089787-A1 (FR)
Title: Pansement médicamenteux pour le traitement de la douleur au niveau de la taille
Inventor: HUANG XUN
IPC: A61P15/00
Filed: 2018-12-12
Abstract: La présente invention divulgue un pansement médicamenteux pour le traitement de la douleur au niveau de la taille, comprenant, en parties en poids, les matières premières suivantes : 10 à 20 parties de coquille d’ormeau ; 10 à 20 parties de Fructus Xanthii ; 15 à 20 parties d’Herba Lysimachiae ; 10 à 15 parties de Lonicera japonica ; et 2 à 4 parties d’huile de menthe.
Patent FR-3090382-A1 (FR)
Title: Miel d’euphorbe comme actif favorisant la régénération tissulaire
Inventor: SAGE JULIETTE
IPC: A61K8/98
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne notamment l’utilisation cosmétique du miel d’euphorbe (Euphorbia echinus) dans une composition cosmétique pour application topique sur les matières kératiniques, en particulier la peau et/ou les lèvres, en tant qu’actif cosmétique destiné à favoriser l’homéostasie de la peau et/ou des lèvres, favoriser et/ou stimuler le renouvellement et/ou la régénération cutanés, notamment de la peau et/ou des lèvres et/ou favoriser et/ou stimuler la synthèse de la matrice extracellulaire et de la jonction dermo-épidermique.
Patent FR-3092885-A1 (FR)
Title: Solaire pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/08
Filed: 2019-02-20
Abstract: Solaire (7) pour un réducteur mécanique de turbomachine, en particulier d’aéronef, le solaire ayant une forme générale annulaire autour d’un axe (X) et comportant à sa périphérie externe une denture d’engrènement avec des satellites du réducteur, et à sa périphérie interne des cannelures (7a) d’accouplement avec un arbre d’entrée (3) du réducteur, caractérisé en ce que le solaire à en section axiale un profil étagé et comprend de préférence une gorge annulaire (60) débouchant radialement vers l’intérieur et configurée pour recevoir au moins un jet d’huile (39). Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3093141-A1 (FR)
Title: Groupe moto-ventilateur pour vehicule automobile
Inventor: FRANCO ISMAEL
IPC: F04D29/58
Filed: 2019-02-25
Abstract: L’invention a pour objet un groupe moto-ventilateur pour véhicule automobile, comprenant un moteur (2), un ventilateur (3) de mise en mouvement d’un flux d’air (F) configuré pour être contrôlé par le moteur (2), et un module de commande (4) dudit moteur (2), le module de commande (4) comportant une carte électronique, le groupe moto-ventilateur délimitant un canal principal de circulation du flux d’air, (5), et un canal de refroidissement (6), conformé pour refroidir ladite carte électronique du module de commande, le canal (6) comprenant une entrée (7) munie d’un déflecteur (8) pour dériver une partie du flux d’air dans le canal (6), le déflecteur (8) étant monté mobile en fonction d’un débit d’air dans le canal principal dans un sens d’augmentation d’un débit d’air dans le canal de refroidissement (6) avec une vitesse du flux d’air dans le canal principal (5).
Patent FR-3097712-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquittement de trames
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L47/27
Filed: 2019-06-18
Abstract: Pour acquitter des trames ascendantes transmises depuis des dispositifs terminaux vers un équipement serveur, l’équipement serveur affecte les dispositifs terminaux à des groupes et à des sous-groupes. Les adresses des dispositifs terminaux sont construites pour identifier les groupes et sous-groupes auxquels lesdits dispositifs terminaux appartiennent. L’équipement serveur procède à des acquittements de masse par groupe, par diffusion d’un message dans lequel chaque sous-groupe dudit groupe est associé à une même information acquittant, ou pas, lesdites trames ascendantes de tous les dispositifs terminaux dudit sous-groupe. L’acquittement de masse inclut en outre une information représentant un instant estimé de prochaine transmission d’acquittement de masse pour ledit groupe. L’équipement serveur acquitte en mode point-à-point les trames ascendantes reçues qui n’ont pas été acquittées par l’acquittement de masse Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5A
Patent FR-3100023-A1 (FR)
Title: Matériel pour porter un, ou plusieurs vélos enfant sur le vélo d’un adulte.
Inventor: MACHEVIN PASCAL
IPC: B62J7/04
Filed: 2019-08-19
Abstract: Dispositif pour porter des vélos directement sur un autre vélo. L’invention concerne un dispositif permettant de porter des vélos sur son propre vélo sans risque d’accident de la circulation. Il est constitué d’un cadre (1) et d’une contre-forme (2) fixés directement à la tige de selle grâce à 4 vis, 4 rondelles et 4 écrous. Lorsque l’utilisateur à équipé son vélo du dispositif, il n’a plus qu’à monter et attacher les vélos au cadre (1), il peut ensuite rouler sur la voie publique en sécurité. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à porter des vélos enfants.
Patent FR-3100310-A1 (FR)
Title: Hotte pour four de boulangerie, et four de boulangerie correspondant
Inventor: USMATI LUCAS
IPC: F24C15/20
Filed: 2019-08-30
Abstract: Hotte pour four de boulangerie, et four de boulangerie correspondant L’invention concerne une hotte (8) pour façade avant (4) de four, notamment pour façade avant de four de boulangerie, la façade avant (4) de four comportant au moins deux portes (6) disposées l’une par rapport à l’autre dans un plan sensiblement vertical, la hotte (8) comprenant au moins deux entrées (12), par exemple distinctes, pour permettre l’entrée d’un gaz dans la hotte, chaque entrée (12) de la hotte (8) étant destinée à être positionnée le long d’un bord extérieur d’une des portes (6), de manière à ce qu’au moins une entrée (12) de la hotte (8) soit positionnée le long d’un bord de chaque porte (6) de la façade avant (4) de four. L’invention concerne également une façade avant (4) pour four, ainsi qu’un four, notamment de boulangerie, comprenant une hotte (8) telle que décrite précédemment. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103112-A1 (FR)
Title: Système d’exercice physique en réalité virtuelle
Inventor: TRAN VAN HO JEAN-CHARLES
IPC: A63B24/00
Filed: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un système (1) pour la pratique par une personne (10) d’un exercice physique dans un environnement de réalité virtuelle, le système (1) comprenant :- un châssis (2), - un détecteur (3) d’un mouvement de la personne (10) relativement au châssis (2), le détecteur (2) étant monté fixe sur le châssis (2),- une unité de traitement (4) configurée pour reconstituer ledit environnement de réalité virtuelle en fonction du mouvement détecté de la personne (10) relativement au châssis (2), et- des moyens de projection (5) dudit environnement de réalité virtuelle dans un champ de vision de la personne (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103587-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion d'une fonction de recherche avec saisie facilitee d'une information de position comportant une latitude et/ou une longitude, programme d'ordinateur et systeme ihm associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G06F16/29
Filed: 2019-11-26
Abstract: Procédé et dispositif électronique de gestion d’une fonction de recherche avec saisie facilitée d’une information de position comportant une latitude et/ou une longitude             , programme d’ordinateur et système IHM associés Ce procédé de gestion d’une fonction de recherche d’élément(s) dans une base de données géolocalisées est mis en œuvre par un dispositif électronique destiné à être embarqué à bord d’un aéronef et comprend :     - l’acquisition d’une chaîne de caractères alphanumériques (35) ;     - la génération de données d’affichage de recherche (24) ; et lorsque le nombre de caractères de la chaîne (35) est supérieur ou égal à un seuil :     - la comparaison de la chaîne (35) avec un ensemble de format(s) synthétique(s) de latitude et de format(s) synthétique(s) de longitude ; et si la chaîne (35) vérifie au moins un format de l’ensemble :     - la conversion de la chaîne (35) en une information de position (37) comportant, selon ledit au moins un format vérifié, une latitude (LAT) et/ou une longitude (LON), et l’information de position (37) étant alors incluse dans les données d’affichage de recherche (24).     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3103971-A1 (FR)
Title: Element rayonnant, antenne et procede de fabrication associes
Inventor: CHAZELAS JEAN
IPC: H05K1/16
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne un élément rayonnant d’une antenne (10) comportant :     - au moins une nanostructure filaire (45), chaque nanostructure filaire (45) s’étendant selon la même direction (D), dite direction commune, entre une première extrémité (55) et une deuxième extrémité (60), et     - une inductance (50) reliée à chaque première extrémité (55) d’une nanostructure (45), l’inductance (50) étant réalisée en un premier matériau conducteur, l’inductance (50) s’étendant dans un plan normal à la direction commune (D),      le premier matériau conducteur présentant une conductivité électrique variant sous l’effet d’une variation d’un champ électrique appliqué au sein du premier matériau conducteur.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3104252-A1 (FR)
Title: Dispositif de navigation pour véhicule électrique rechargeable
Inventor: THAI HUU KIM
IPC: G01C21/34
Filed: 2019-12-06
Abstract: Le dispositif (104) de navigation, pour un véhicule (100) électrique comportant une batterie (101) et un connecteur (102) de recharge pour recharger la batterie (101), comporte un module (105) de recherche configuré pour trouver au moins une station de recharge compatible pour recharger la batterie (101) du véhicule (100) électrique en prenant en compte le type du connecteur (102) de recharge du véhicule (100) électrique et au moins un adaptateur (106) disponible configuré pour modifier le connecteur (102) de recharge. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104991-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique aux propriétés de brillance et de tenue
Inventor: BROSSARD FABIENNE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, une phase huileuse et au moins a) une huile siliconée phénylée de formule (I) (I) dans laquelle Me est méthyle et Ph est phényle, OR' représente un groupe - OSiMe3, y varie entre 1 et 1000, et z varie entre 1 et 1000, b) un alcool gras en C8-C30, c) un ester ramifié de dextrine, et d) avantageusement un polymère liposoluble, choisi dans le groupe constitué par : (i) les polymères acrylates choisis dans le groupe constitué par les polymères acrylates siliconés, les polymères acrylates comprenant une chaîne alkyle d’au moins 10 atomes de carbone et les copolymères d’acrylates et d’acrylamide, (ii) les copolymères de la vinylpyrrolidone (VP) et d’alcène comprenant au moins 18 atomes de carbone, et (iii) leurs mélanges, et son utilisation en particulier sur les lèvres pour un résultat maquillage avec une brillance et tenue de la brillance et la couleur améliorées. De préférence, la composition est sous une forme semi-solide ou solide.
Patent FR-3110469-A1 (FR)
Title: Système et procédé de nettoyage de l’intérieur d’une enceinte de chargement
Inventor: JOUAULT JACQUES
IPC: B60S3/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de nettoyage de l’intérieur d’une enceinte de chargement (11). Un tel système comprend un dispositif mobile (21) configuré pour se déplacer dans l’enceinte de chargement (11), le dispositif mobile (21) comprenant au moins un bras articulé (51, 52) équipé de buses de lavage. Le système comprend en outre un système de transmission (22) agencé entre le dispositif mobile (21) et un module d’accueil (23). Le module d’accueil (23) est configuré pour recevoir le dispositif mobile (21) et le système de transmission (22) en position de repos. Le système comprend également un dispositif d’identification configuré pour obtenir des données d’identification de l’enceinte de chargement (11) et une unité de contrôle configurée pour déterminer un programme de lavage en fonction des données d’identification, pour contrôler le système de transmission (22) et le dispositif mobile (21) en fonction du programme de lavage.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114643-A1 (FR)
Title: Fusee electronique pour projectile
Inventor: PAVIER JULIEN
IPC: F42C19/02
Filed: 2020-09-25
Abstract: L’invention a pour objet une fusée électronique (1) pour projectile comprenant au moins une carte électronique (3) disposée dans un logement (4) du corps (2) du projectile, carte qui est enrobée par un bloc (6) de matériau de protection. Cette fusée est caractérisée en ce que la carte (3) est solidaire d’au moins une tige support (7) partiellement enrobée par le bloc de protection (6), tige support qui est engagée au travers d’un trou (9) d’une paroi (10) solidaire du corps (2) de projectile, la tige (7) étant rendue solidaire de la paroi par un moyen de fixation (8), un premier moyen de découplage (A) étant interposé entre le bloc (6) et la paroi (10) et un second moyen de découplage (B) étant interposé entre le moyen de fixation (8) et la paroi (10), la carte (3) se trouvant disposée vers une partie avant (AV) du projectile et la paroi (10) vers une partie arrière (AR) du projectile.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1