baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2716245-A1 (FR)
Title: Organe de couplage pour montage de butée de débrayage, ensemble d'accostage, montage de butée de débrayage comportant un tel organe de couplage.
Inventor: JEAN-LUC LAMOTHE
IPC: F16D23/14
Filed: 1994-02-17
Abstract: L'organe de couplage, pour montage de butée de débrayage comportant une pièce d'accostage (16) avec une portée d'entraînement (31) et un élément d'attaque (13) avec un épaulement d'action (14), est revêtu, au niveau de ses parties destinées à venir en contact avec ladite portée d'entraînement (31) et l'épaulement d'action (14), d'un revêtement rugueux (32). La présente invention concerne également un ensemble d'accostage comportant un tel organe de couplage et un montage de butée de débrayage dans lequel la portée d'entraîment (31) et l'épaulement d'action (14) sont recouverts d'un revêtement rugueux. Application véhicules automobiles
Patent FR-2716709-A1 (FR)
Title: Glace pour dispositif d'éclairage ou de signalisation de véhicule et dispositif ainsi équipé.
Inventor: PHILIPPE CARON
IPC: F21V17/00
Filed: 1994-02-28
Abstract: L'invention se rapporte à une glace pour un dispositif d'éclairage ou de signalisation pour véhicule, qui consiste en au moins deux sous-ensembles (5, 6) surmoulés l'un sur l'autre et comportant, sur leurs bords adjacents (51, 61) des moyens d'accrochage mutuel qui s'étendent sensiblement selon le plan de la glace. Elle est remarquable par le fait que les moyens d'accrochage comprennent une partie mâle (54) présentant, en coupe transversale, une face essentiellement droite et parallèle au plan de la glace et une face curviligne (541) qui s'étend à partir dudit bord (51) selon une direction sensiblement parallèle au plan de la glace pour rejoindre ladite face selon une direction sensiblement perpendiculaire, et une partie femelle (64) de forme complémentaire.
Patent FR-2716447-A1 (FR)
Title: Livestock manure composting plant
Inventor: GERARD PACCOU CLAUDE ALPHONSE
IPC: C05F3/06
Filed: 1994-02-24
Abstract: Composting plant is designed to mix the manure with a solid absorbent material, e.g. of industrial origin, and consists of a mixing chamber (8) which is supplied with the manure by a pipe with a pump (20) and with the dry absorbent material by a hopper (5) and driven conveyors (6,7). The chamber comprises a mixer with 8 blades on a rotating shaft and has 3 outlet ports with sliding shutters to release the mixt. into a container (18) situated beneath it.
Patent FR-2706047-A1 (FR)
Title: Système d'affichage de casque.
Inventor: HUGH WILSON GERALD
IPC: G02B27/01
Filed: 1994-06-03
Abstract: Un système d'affichage de casque est proposé comprenant un viseur d'affichage (3) situé sur le casque (1), sur lequel est aussi positionné un dispositif de projection d'image via un mélangeur holographique (4) sur le viseur d'affichage (3). Le casque comprend en outre un viseur anti-éblouissement (2), qui a des caractéristiques de transmission optique similaires à celles d'un viseur de densité neutre, sauf que ces caractéristiques sont modifiées pour compenser la valeur de transmission faible du viseur d'affichage (3) pour des fréquences comprises dans une bande de fréquences étroite sur laquelle le mélangeur (4) est accordé. L'invention fournit un système d'affichage de casque qui peut être utilisé en conjonction avec un collimateur de pilotage d'avion si nécessaire.
Patent FR-2720776-A1 (FR)
Title: Method of erecting wooden roof frames
Inventor: GILTZINGER PATRICK
IPC: E04B7/02
Filed: 1994-06-07
Abstract: The traditional roof frames are constructed using a combination of rigid trusses (1), fish plates (6) and side frames (8,9) which are pre-cut and factory fitted. These are assembled on site on the support beams by means of four universal metal connectors which adapt to all configurations. The nailed-down plate (10), folded to an angle of 135 degrees, and having multiple holes, fixes the side frames onto the fish plates. A square fish plate fixes onto a carrying beam (7). A shoe plate (12) allows fixing of two fishplates and a central edge frame (9) in the same point in the case of small spans without using a carrying beam. A reflex angle plate (13) supports the external end of the fish plates when these cannot rest on the building wall (21).
Patent FR-2710173-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour émettre et recevoir une donnée relative aux performances d'un détecteur de véhicule à boucle inductive.
Inventor: ARTHUR FARROW CYRIL
IPC: H04B10/114
Filed: 1994-08-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil pour transférer une donnée à partir d'un détecteur de véhicules (10, 12, 14). L'appareil d'émission comporte une boucle inductive (10), une source de signal de boucle (12) pour exciter la boucle, un moyen de commande (14) pour surveiller le fonctionnement de la boucle et de la source de signal et pour produire une donnée relative à ce fonctionnement et un moyen pour émettre cette donnée, et il est caractérisé en ce qu'il comprend une mémoire (16) pour stocker la donnée produite et un moyen de sortie visuelle qui, sous la commande du moyen de commande (14), est modulé avec un signal qui dépend de la donnée produite stockée, et ce à une cadence qui est suffisamment élevée pour empêcher que des fluctuations résultantes de l'intensité d'une émission en provenance du moyen de sortie visuelle (18) ne soient aisément discernables par l'il humain.
Patent FR-2709212-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de commutation d'un appareil électronique.
Inventor: THOMAS HIRTH
IPC: H02J13/00
Filed: 1994-08-17
Abstract: Le dispositif comporte au moins une entrée 13A.1, 13A.2 de commutation, des moyens d'application de courant d'interrogation à au moins un commutateur 8, 9, pouvant être relié à cette entrée de commutation, et un moyen de comparaison 14 pour comparer la grandeur d'un signal, transmis sous l'effet du courant d'interrogation précité par la voie de commutation, avec une valeur de référence, ainsi qu'au moins une sortie de commutation 13B.1-13B.2 à partir de laquelle l'appareil électronique peut être commandé en fonction du résultat de la comparaison, et l'entrée de commutation peut être sollicitée, par l'intermédiairre de la voie de commutation du commutateur, au moins indirectement par un potentiel proche ou égal au potentiel d'un des deux pôles d'alimentation en tension du dispositif.
Patent FR-2723754-A1 (FR)
Title: Rigid, interchangeable marker post for preventing vehicular access in towns
Inventor: HAXAIRE PATRICK
IPC: E01F13/02
Filed: 1994-08-17
Abstract: The device has a post (1), a socket (2) for anchoring it in the ground and a mechanism to fix and adjust its position in the socket. The socket is a long tube (2) anchored in a concrete block (4) which is closed at the base by a plate (5). On its upper section there is an outer sleeve (6) which holds an upper guide ring (7) in place. The post is held in position by a locking mechanism (8) inside the post (1) which operates through an opening (9) in the lower section of the post.   The locking mechanism is made up of two sections (8) which extend through the opening and lock against the inner surface of the upper guide ring. The sections (8) are at 90 degrees to each other. The operating mechanism (10) consists of a screw which passes through the side of the post (2) and screws into a threaded hole in the locking mechanism (8). The screw has a special key which may be coded to restrict access.
Patent FR-2724008-A1 (FR)
Title: Procede d'incineration auto-thermique de boues et eventuellement en outre d'ordures menageres
Inventor: LESOILLE MARCEL
IPC: F23G5/00
Filed: 1994-08-29
Abstract: - Procédé d'incinération auto-thermique de boues provenant de stations d'épuration d'eaux urbaines et/ou industrielles et d'ordures ménagères caractérisé en ce qu'il consiste à réaliser une déshydratation des boues par centrifugation-séchage en utilisant la chaleur sensible des fumées provenant du four d'incinération, lesdites boues déshydratées étant introduites, sous forme pulvérulente, dans le four d'incinération en même temps que les ordures ménagères.
Patent WO-9527664-A1 (WO)
Title: Recipient pour produits pateux a piston suiveur non rond
Inventor: PICHONNIER PASCAL
IPC: B65D83/76
Filed: 1995-04-07
Abstract: Récipient (1) destiné à contenir un produit pâteux, ledit récipient (1) comportant un corps cylindrique oblong surmonté d'un col destiné à recevoir un dispositif de distribution du type sans reprise d'air, ledit récipient (1) comprenant un piston suiveur (2) coulissant à contact étanche à l'intérieur dudit corps cylindrique oblong à mesure que le produit est refoulé hors dudit récipient (1), caractérisé en ce que le piston suiveur (2) présente un pourtour extérieur de contact (21) de forme oblongue présentant deux parties de plus forte courbure (21') définies par une paire d'arcs de cercle de même rayon de courbure, lesdits arcs de cercle étant disposés l'un par rapport à l'autre selon une première symétrie spéculaire (Sr) et raccordés l'un à l'autre par deux segments de raccordement (21'). De préférence, les segments de raccordement (21') sont définis par une paire d'arcs de cercle de même autre rayon de courbure disposés l'un par rapport à l'autre selon une seconde symétrie spéculaire perpendiculaire à la première symétrie spéculaire (SR).
Patent WO-9614469-A1 (WO)
Title: Papier comprenant des concentrations variables, controlees, d'elements de securite et son procede de fabrication
Inventor: DOUBLET PIERRE
IPC: D21H13/48
Filed: 1995-10-24
Abstract: L'invention concerne un papier comportant des éléments de sécurité sous forme de particules. Le papier est constitué d'au moins un jet, les particules étant disposées dans l'épaisseur du jet à des concentrations C variables déterminées. De préférence, les particules sont disposées dans les domaines D1, D2, D3, Dn distincts, la concentration moyenne des particules C1, C2, C3, Cn dans chaque domaine étant déterminée. Les concentrations moyennes C1, C2, C3, Cn sont réparties selon une courbe, par exemple selon une sinusoïde. Les éléments de sécurité sont des fibres métalliques. Application comme papier pour billets de banque.
Patent FR-2718438-A1 (FR)
Title: Procédé pour la fabrication de mélanges spéciaux d'esters di(2-(4-chloro-2-méthylphénoxy)-propioniques de polyéthylèneglycols.
Inventor: LUTZ HEUER
IPC: C08G65/337
Filed: 1995-04-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé pour la préparation d'esters de polyéthylèneglycols de l'acide 2-(4-chloro-2-méthylphénoxy)propionique par réaction de polyéthylèneglycols avec l'acide 2-(4-chloro-2-méthylphénoxy)-propionique, les produits obtenus et leur utilisation. Selon l'invention, on effectue la réaction avec un mélange de polyéthylèneglycols d'une distribution de masses molaires de 170 à 230 et qui est pauvre en mono et diéthylèneglycols, à des températures de 155-195 degréC. Avantages de l'invention: les esters de polyéthylèneglycols obtenus selon l'invention sont utiles pour la protection de constructions telles que canaux, canalisations, maisons, toits, rues, garnitures d'étanchéité, ponts et ouvrages hydrauliques contre la pénétration et la traversée de racines.
Patent FR-2733300-A1 (FR)
Title: Bulkhead light
Inventor: BION CHRISTIAN
IPC: F21V17/14
Filed: 1995-04-20
Abstract: The bulkhead light has a base (1) and a retaining ring (2) for a diffuser (3). Clip-in covers (50) hide the recesses (30) in the edge of the retaining ring. The fixing tabs (20) for the diffuser fit in the recesses in the retaining ring. The diffuser is bayonet mounted, with a peripheral lip that locks in place on the base with a part turn. The covers (5) are integral with the base, and are can be folded over to cover the diffuser fixing tabs. The covers are formed with a thinner region during moulding to provide a hinge.
Patent FR-2733523-A1 (FR)
Title: Prefabricated concrete construction block for retaining walls forming embankments or riverside edges
IPC: E02D29/02
Filed: 1995-04-27
Abstract: The prefabricated block is quadrangular with a U-shaped section (6) on one of its faces (4, 5). The concave part of the U is turned towards the bottom and fits over the head (7) of a post in the ground. One prefabricated block fits over two posts, the other blocks rest on a post at one end (8), the other end (9) rests on lip (10) on the adjacent block.  The sides of the block which are closest to the post have a lip  and the surface (11) which takes the load turns up towards the top.  The opposite side has a heel (12). The surface of the heel is turned down towards the base. The load bearing surface (11) absorbs part of the load from the adjacent block.
Patent FR-2736165-A1 (FR)
Title: Orbital reflective telescope
IPC: G02B26/06
Filed: 1995-06-30
Abstract: The orbital telescope includes a membrane-type mirror (45) and an associated membrane (46) which protection of the mirror membrane. These are mounted within a sleeve (2) with a protective outer sheath (3). The structure is foldable, and includes integrated electronics for controlling the shape of the mirror. The image observation system is placed at the focus of the mirror, and a further stage is placed at the centre of curvature of the mirror in order to determine and recognise its shape.  A light can be provided to illuminate an object viewed by the telescope. The shape of the membrane-type mirror can be controlled by a stack of membranes of different diameters, held together at their common centres.
Patent FR-2735954-A1 (FR)
Title: Chaussure a doublure au moins partiellement elastique
Inventor: BARRET THIERRY
IPC: A43B7/14
Filed: 1995-06-30
Abstract: L'invention concerne une chaussure du type constituée d'une tige, d'une semelle externe et d'une doublure au moins partiellement élastique disposée à l'intérieur de la chaussure, et caractérisé en ce que la doublure élastique (10) définit au repos un volume au moins égal à celui du plus grand volume de pied destiné à être reçu dans la chaussure, et en ce qu'elle comporte des moyens de réglage de son volume en vue d'une adaptation de celui-ci au volume réel du pied mis à l'intérieur de la chaussure. Avantageusement, les moyens de réglage du volume sont constitués par une double rangée de passants (10), disposés en vis à vis dans une zone limitée de la doublure élastique, et écartés d'une valeur correspondant sensiblement à la différence de volume maximale de pied, et par un lacet en boucle passant à travers les passants et associé à un moyen de traction (19) et de blocage de ce lacet.
Patent FR-2736580-A1 (FR)
Title: Injection mould halves securement device preventing accidental release
Inventor: RAYMOND LOUIS MAURICE
IPC: B29C33/30
Filed: 1995-07-12
Abstract: Plastic injection mould assembly device for securing the moving part to the fixed part comprises:  (a) a body (1) fixed to one (8) of the parts (8,9) of the mould, fitted with a latch (2) tilting about an axis (3), ending at one end of the lever (21) in a hook (22) and at the other end in a driving cam (23);  (b) a push rod (4) extending above the reference surface (81) of the mould part (8) that acts on the latch cam; (c) a return spring (7) fixed to the body and acting on the latch against the action of the push rod (4) in a locking sense; and (d) an anchorage shoe joined to the other mould part, receiving the hook to secure the two mould halves; where: (i) a push on the push rod (4) causes tilting of the latch (2) towards a free position so disengaging the locking shoe.
Patent FR-2737702-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: B65D81/32
Filed: 1995-08-10
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de conditionnement et de distribution de produits liquides, gélifiés ou pâteux comprenant un récipient (2) à plusieurs compartiments (3, 4) pour stocker séparément au moins deux produits, chaque compartiment (3, 4) comportant une embouchure (6, 7) de sortie du produit, le dispositif comprenant en outre des moyens de fixation (9) sur le récipient d'un embout de distribution rotatif (16) comportant un canal (23) de distribution du produit, cet embout permettant de distribuer le produit contenu dans un compartiment sélectionné correspondant à une position angulaire prédéterminée de l'embout en établissant une communication sélective entre l'embouchure dudit compartiment sélectionné et ledit canal de distribution et/ou en exerçant une action sélective sur des moyens d'extraction de produit associés audit compartiment sélectionné.
Patent FR-2725241-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de puissance d'un moteur d'entrainement
Inventor: STIEFEL HANS PETER
IPC: F02D9/02
Filed: 1995-09-15
Abstract: a) Système de commande de puissance d'un moteur d'entraînement, avec un organe de réglage (4) entraîné par un dispositif de réglage (12) et dont la position commande la puissance du moteur, le dispositif de réglage (12) pouvant être mis en prise opérationnelle avec l'organe (4) par un moyen de transmission (10). b) Système de commande caractérisé en ce que, lors de la mise en prise opérationnelle du moyen de transmission (10) avec l'organe de réglage (4), le moyen de transmission (10) effectue un déploiement (20) dont le sens s'écarte du sens de fonctionnement (14) et en ce qu'il est prévu un détecteur d'actionnement (30) relié au boîtier (40) qui détecte le déploiement (20) du moyen de transmission (10).
Patent FR-2740168-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de caracteristiques geometriques d'un puits, notamment d'un puits d'hydrocarbure
Inventor: SMITS JAN
IPC: G01V3/20
Filed: 1995-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de caractéristiques géométriques d'un puits, comportant: - l'introduction, dans le puits, d'une sonde (12) de forme allongée, comportant des électrodes azimutales (Aazi ), une électrode annulaire de courant (Ao ) et au moins une électrode annulaire de retour de courant (A), - l'émission d'un courant Io , par l'électrode annulaire de courant (Ao ), Io circulant essentiellement dans une colonne de boue située à l'intérieur du puits, - la production d'un signal, en réponse à l'émission de Io , représentatif des caractéristiques géométriques du puits. L'invention concerne également un dispositif pour mettre ce procédé en oeuvre, ainsi qu'un procédé mettant en oeuvre un dispositif symétrique par rapport aux électrodes azimutales.
Patent FR-2744525-A1 (FR)
Inventor: BOMANS MURIEL
IPC: B64D45/00
Filed: 1996-02-02
Abstract: The invention relates to air navigation aid methods and discloses an air navigation assistance method using a flight management system (FMS) which dialogues with the pilot by means of a plurality of interfaces including at least one display screen. The flight management system displays on the screen a time-graduated x-axis, an altitude-graduated y-axis and, in this frame of axes, a tracing representing a theoretical trajectory of an aircraft. The flight management system makes the time axis and optionally the altitude axis run to such an extent that the origin of the axes at the display instant represents in the x-axis the time at the display instant and the y-axis the altitude of the aircraft at that instant. The pilot obtains a better appreciation of the flight time management.
Patent FR-2744527-A1 (FR)
Title: Detecteur photoelectrique etanche
Inventor: MAURIN JACQUES
IPC: G01D11/26
Filed: 1996-02-05
Abstract: Détecteur photoélectrique muni d'un support de centrage de composants optiques. Le support 30 de centrage est une pièce en élastomère dotée extérieurement d'un élément souple contre lequel s'applique de façon étanche la paroi tubulaire interne d'une pièce optique à lentilles 20, et ajustée par élasticité sur les composants optiques 16, 17.
Patent FR-2744483-A1 (FR)
Title: Up-and-over garage door with obstacle crush-prevention feature
Inventor: TOURNIER GERARD
IPC: E05F15/16
Filed: 1996-02-02
Abstract: The garage door (2) has top (12) and bottom (13) rollers which run in horizontal (9) and vertical (5) C-section guide-rails respectively, the door motor raising and lowering the door through an operating arm. Photo-electric sensors just outside and inside the door detect obstacles and a contact sensor (33), e.g. of the rubber tube type runs along the door foot. Sensor signals cause immediate reversal of door closing. Should these precautions fail, the door will raise the rear-pivoted top rail (9), relieving the force on the obstacle. A peg (43) at the front, normally lying in the bottom (42b) of a slot in a fixed plate (41), controls the movement. At the uppermost position, a stop (72) prevents further door movement.
Patent WO-9712808-A1 (WO)
Title: Procede de fermeture de recipient avec un couvercle par sertissage et thermoscellage
Inventor: JOUILLAT JEAN-FRANCOIS
IPC: B65B7/28
Filed: 1996-10-01
Abstract: Le procédé de fermeture d'un récipient avec un couvercle comprend un sertissage du bord dudit couvercle avec le bord tombé dudit récipient, et est caractérisé en ce que: a) on approvisionne un récipient et un couvercle, exempt de joint, ledit récipient et ledit couvercle comprenant chacun un revêtement intérieur choisi de manière à ce que le revêtement intérieur de l'un soit thermoscellable avec le revêtement intérieur de l'autre; b) on sertit ledit couvercle et ledit récipient; c) et on thermoscelle ledit revêtement intérieur dudit récipient en contact avec ledit revêtement intérieur dudit couvercle.
Patent WO-9721508-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication de bandes minces en alliage d'aluminium a haute resistance et formabilite
Inventor: LEGRESY JEAN-MARC
IPC: C22C21/02
Filed: 1996-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de bandes en alliage d'aluminium à résistance mécanique élevée et bonne formabilité. Ce procédé comporte: a) l'élaboration d'un alliage contenant (en poids) de 0,5 à 13 % de Si, de 0 à 2 % de Mg et/ou de 0 à 1 % de Mn et/ou de 0 à 2 % de Cu et/ou de 0 à 2 % de Fe, les autres éléments étant < 0,5 % chacun et 2 % au total; b) la coulée continue de cet alliage entre 2 cylindres refroidis pour obtenir une bande coulée d'épaisseur comprise entre 1,5 et 5 mm, l'effort appliqué aux cylindres étant maintenu, dans un diagramme épaisseur - effort spécifique, au dessous de la droite AB, et de préférence au dessous de la droite A'B', les coordonnées de A, B, A' et B' étant: A: 1,5 mm 750 t/m; B: 5 mm 500 t/m; A': 1,5 mm 700 t/m; B': 5 mm 300 t/m; c) éventuellement le laminage de cette bande. Les bandes peuvent être utilisées par exemple pour la fabrication d'éléments de carrosserie automobile.
Patent FR-2745692-A1 (FR)
Inventor: PARIS JEAN FRANCOIS
IPC: A63C10/24
Filed: 1996-03-06
Abstract: The insert comprises a rigid base (2) with a U shaped section transverse to the boot longitudinal direction. A base part (20) is extended laterally upwards by two opposite side parts (21,22). Two side webs (3,4) are connected to the side parts by pivots (50,51). These pivots enable the webs to tip about an axis transverse to the boot longitudinal direction during bending of the leg bottom about the ankle. Stops (60,61) lock forward to rear tipping of the webs during leg rear support. A flexible rear support (7) connected to the webs provides rear support in the calf region. One of the webs has lower (30) and upper portions which are joined by a second pivot (80), above the ankle, which enables lateral inclination of the upper portion during leg bending.
Patent FR-2746115-A1 (FR)
Title: Support de substrats pour installation d'evaporation
Inventor: GENARD DOMINIQUE
IPC: C23C14/50
Filed: 1996-03-15
Abstract: L'invention concerne un support de substrats (7) de forme concave destiné à une installation d'évaporation, constitué d'une surface sensiblement pleine et pourvu de moyens élastiques (26) de maintien de substrats (7) positionnés contre une face intérieure (25) du support (20). Les moyens de maintien (26) sont actionnables depuis une face externe (24) du support (20).