baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066992-B1 (FR)
Title: Ensemble de structure de carrosserie avec une traverse superieure adaptee pour un toit ouvrant ou non ouvrant
Inventor: MAUDUIT FRANCK
IPC: B60J7/02
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de structure de carrosserie de véhicule automobile formant un pavillon à toit ouvrant (1c) ou non ouvrant avec au moins un arc de pavillon et une traverse avant (2) de pavillon solidarisée à l'arc de pavillon disposée près d'une partie supérieure d'une baie de pare-brise avant et présentant une feuillure arrière (2a) s'étendant transversalement par rapport audit au moins un arc de pavillon. La traverse avant (2) est configurée pour s'adapter à un toit ouvrant (1c) ou à un toit non ouvrant, la feuillure arrière (2a) de la traverse avant (2) présentant au moins un bossage (3) faisant saillie vers le toit ouvrant (1c) ou non ouvrant, ledit au moins un bossage (3) pénétrant dans un ajour (4) respectif porté par un cadre (7) de toit ouvrant (1c) ou ledit au moins un bossage (3) servant d'élément de calage pour le toit non ouvrant.
Patent FR-3068471-B1 (FR)
Title: Procede de controle visuel de portions laissees brutes d’une ebauche de culasse de moteur thermique
Inventor: VERMEERSCH VINCENT
IPC: F02F1/24
Filed: 2017-07-03
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle visuel de portions laissées brutes (2) lors d'une finition d'une ébauche d'une culasse (1) de moteur thermique délimitant au moins une chambre de combustion, les portions laissées brutes (2) devant être exemptes de défaut de surface, la culasse (1) présentant aussi des portions à usiner (3). Le contrôle visuel se fait avec un masquage des portions à usiner (3) en ne laissant apparentes pour un opérateur que les portions laissées brutes (2) pour un contrôle visuel de surface de ces portions laissées brutes (2), le masquage se faisant par introduction d'un gabarit de contrôle sur et dans la culasse (1).
Patent FR-3070624-B1 (FR)
Title: Carter en materiau composite a geometrie raidissante
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: B29C70/24
Filed: 2017-09-06
Granted: 2019-09-13
Abstract: Un carter (10) de turbine à gaz en matériau composite présente une forme de révolution et comporte, suivant une direction axiale (DA), une bride amont (14), une zone de rétention (15) présentant une épaisseur plus importante que le reste du carter et une bride aval (16). Le carter (10) présente en section selon un plan défini par la direction axiale (DA) et une direction radiale (DR) un profil comportant au moins des première et deuxième portions inclinées (17, 18) l'une par rapport à l'autre et par rapport à l'axe du carter (A10). Les première et deuxième portions inclinées se rejoignent en un point (S10) situé entre la zone de rétention (15) et l'une des brides (16, 14), ce point correspondant au sommet (19) d'un angle (ß1) formé par les première et deuxième portions inclinées (17, 18). La distance (d19) entre le sommet (19) de l'angle (ß1) et le rayon moyen (Rm10) du carter est comprise entre 1,5% et 4% dudit rayon moyen du carter.
Patent FR-3072995-B1 (FR)
Title: Placard comprenant un ensemble d'ouverture/fermeture d'une baie
Inventor: DOMANGE JEAN-YVES
IPC: E05D15/06
Filed: 2017-11-02
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un placard (1) intégrant un ensemble d'ouverture/fermeture d'une baie (4), caractérisé en ce qu'il comprend : - un premier guide monté sur un bord supérieur de la baie (4), le premier guide comprenant : - au moins un profilé définissant une bande de roulement, et - un enjoliveur (313) solidaire du profilé, et comprenant au moins une portion (314) formant un cache pour masquer le profilé depuis l'extérieur du placard (1), - un second guide, comprenant un pion, monté sur un second bord de la baie (4), opposé au premier bord, - au moins ventail (33) portant au moins une roulette circulant sur la bande de roulement du profilé du premier guide, le ventail (33) présentant en outre une rainure recevant le second guide.
Patent FR-3074072-B1 (FR)
Title: Procede de coulee d'aluminium a faible vitesse et faible frequence
Inventor: CABLEA MIRCEA
IPC: B22D27/04
Filed: 2017-11-27
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention est un procédé pour former un lingot d'alliage d'aluminium (1). Pendant la coulée de l'alliage d'aluminium, un champ magnétique glissant est appliqué au marais et l'amplitude du champ magnétique est variée périodiquement selon une fréquence (f), de façon à appliquer une force de Lorentz (F) en différents points du marais, la force de Lorentz moyenne, durant une période (P), étant inclinée par rapport à l'axe vertical (Z) selon un angle d'inclinaison (?). Le procédé est caractérisé en ce que la vitesse de coulée (V) et la fréquence (f) sont telles que dans toute la zone médiane du marais, au niveau du front, interface entre le marais et l'alliage solidifié, l'angle d'inclinaison de la force est strictement inférieur à l'angle d'inclinaison du front.
Patent FR-3074115-B1 (FR)
Title: Dispositif de generation d’un environnement lumineux
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: F21W102/40
Filed: 2017-11-30
Granted: 2022-04-15
Abstract: Dispositif (10) de génération d'un environnement lumineux d'accompagnement de personne pour véhicule automobile comprenant une source de lumière à fixer à la caisse pour une création sur le sol d'un côté du véhicule d'un motif lumineux, une lumière générée dans la source étant une lumière collimatée (21) et le motif lumineux étant produit par une interposition d'une diapositive (16) comprise dans le dispositif (10) sur le trajet de la lumière collimatée (21) pour générer une lumière filtrée (22), un système optique de mise à l'échelle (17) compris dans le dispositif (10) étant de plus interposé sur le trajet de la lumière filtrée (22) pour transformer ladite lumière filtrée (22) en une lumière à échelle modifiée (23) pour ladite création du motif sur le sol.
Patent FR-3077008-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de capture et/ou de liberation d'especes anioniques assiste par electrolyse
Inventor: BETELU STEPHANIE
IPC: B01D15/00
Filed: 2018-01-25
Granted: 2023-10-06
Abstract: L'utilisation d'un matériau solide de type HDL/HBS dans une cellule électrochimique pour la capture et/ou la libération sélective d'une espèce anionique.
Patent FR-3078815-B1 (FR)
Title: Enveloppe de protection irritante
Inventor: OMERIN PIERRE
IPC: D03D15/00
Filed: 2018-03-09
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'enveloppe de protection 100 est destinée aux recouvrements d'éléments longitudinaux tels que des câbles ou des tuyaux, l'enveloppe de protection 100 comprenant un textile comportant au moins un matériau irritant, et au moins un matériau thermoplastique, le matériau irritant présentant un allongement à la rupture inférieur à 10% et de préférence inférieur à 6%.
Patent FR-3079487-B1 (FR)
Title: Procede de supervision energetique d'un systeme de gestion de trajectoire autonome
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60W50/04
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de supervision énergétique d'un système de gestion de trajectoire autonome d'un véhicule automobile comportant un dispositif d'alimentation principal et un dispositif d'alimentation auxiliaire, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détection d'une demande de conduite autonome (Det_cond_aut), - une étape de détermination d'un état énergétique (Det_et_aux) du dispositif d'alimentation auxiliaire, - une étape de détermination d'une capacité à assurer une alimentation électrique pour la gestion de la trajectoire autonome (Det_cap_alim_elec) en fonction d'une puissance électrique nécessaire (P_elec_nec) à la gestion de la trajectoire autonome et d'une puissance électrique disponible (P_elec_disp) via une génération de puissance par un alternateur du véhicule automobile, et - une étape de supervision de fourniture d'énergie électrique (Sup_four_ener) pour la gestion de la trajectoire autonome en fonction de l'état énergétique (Det_et_aux) du dispositif d'alimentation auxiliaire et de la capacité (Det_cap_alim_elec) à assurer une alimentation électrique pour la gestion de la trajectoire autonome précédemment déterminés.
Patent FR-3082196-B1 (FR)
Title: Controle de la rheologie d'un residu de minerai metallique
Inventor: BOUZID MEHDI
IPC: C22B3/20
Filed: 2018-06-08
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne une méthode de préparation d'une suspension minérale aqueuse à partir d'un résidu aqueux de minerai métallique dans lequel est introduit un polymère (P) préparé par polymérisation radicalaire d'au moins un monomère anionique (M). L'invention concerne également la suspension produite dont la viscosité Brookfield est supérieure à 2 000 mPa.s ou dont le seuil d'écoulement est supérieur à 40 Pa.
Patent FR-3090853-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’une unité de mesure inertielle
Inventor: ELIE PHILIPPE
IPC: G01C21/28
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-18
Abstract: Procédé de caractérisation d’une unité de mesure inertielle comprenant un bloc portant au moins un accéléromètre ayant un axe sensible positionné selon un axe d’un repère de mesure et au moins un gyromètre disposé pour déterminer une orientation du repère de mesure par rapport à un repère inertiel, le procédé comprenant les étapes de :                                   maintenir l’unité de mesure inertielle centrée sur un point fixe par rapport au sol dans un environnement prédéterminé pour obtenir des signaux accélérométriques images d’au moins une composante du vecteur de force spécifique dans le repère de mesure et des signaux gyrométriques images d’au moins une composante de la rotation instantanée du repère de mesure par rapport à un repère inertiel ;                 traiter les signaux pour obtenir des données représentatives d’une projection du vecteur de force spécifique dans le repère inertiel après compensation de la rotation terrestre ;                 calculer la variance d’Allan sur ces données et la comparer à des données de référence.                           FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3091948-B1 (FR)
Title: Système de suivi des activités quotidiennes pour une ou plusieurs personnes dans un lieu de vie, et procédé d’analyse
Inventor: MOULINE MEHDI
IPC: G08B21/22
Filed: 2019-01-22
Granted: 2022-03-04
Abstract: Système de suivi des activités quotidiennes pour une ou plusieurs personnes dans un lieu de vie, et procédé d’analyse La présente invention concerne un système de suivi des activités quotidiennes d’une personne dans un lieu de vie, ledit système comportant au moins un détecteur d’activité, et un objet portable destiné à être porté pour une personne que l’on souhaite suivre. Le système de l’invention est particulier en ce que :  -l’au moins un détecteur d’activité comporte un module d’émission/réception radio configuré pour émettre un signal d’action détectée sous la forme d’une série de trames radio lors de la détection de toute action qu’il surveille ; et  - l’objet portable comporte des moyens de calcul et un module d’émission/réception radio configurés pour recevoir le signal émis par le dispositif de détection d’activité, et pour émettre une réponse comportant une ou plusieurs caractéristiques associées en outre au signal reçu, et en ce que ;  -ledit système comporte un système d’information distant comportant des moyens de mémoire et de calcul configurés pour collecter des données associées au signal ou aux signaux d’actions détectées par ledit détecteur d’activité, et à la réponse ou aux réponses de l’objet portable, ledit système d’information exécutant une analyse d’évènements dans lequel est attribuée une action détectée à l’objet portable d’une personne suivie en fonction d’une association signal/réponse à une action détectée, et des caractéristiques contenues dans ladite réponse.  L’invention concerne également un procédé d’analyse d’évènements.
Patent FR-3095562-B1 (FR)
Title: Echange de données au sein d’un transpondeur dynamique et transpondeur correspondant
Inventor: MANGIONE JOSE
IPC: H04L47/56
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-06-11
Abstract: Procédé de transfert de données entre une première interface de communication et une deuxième interface de communication (IF1) d’un circuit intégré, la première interface de communication étant une interface de communication sans contact et la deuxième interface (IF2) étant couplée à une unité de traitement (MCU) externe au circuit intégré (IC), le procédé comprenant un premier mode de transfert (MDTR1) comportant un stockage temporaire des données transférées dans un premier moyen de mémoire volatile (MM1) accessible simultanément ou quasi simultanément d’une part par des moyens de traitement (MT) couplés à ladite première interface de communication (IF1) et d’autre part par ladite unité de traitement (MCU) via ladite deuxième interface de communication (IF2). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097999-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection de présence, notamment d’une chute de personne
Inventor: BRILLAUD ARNAUD
IPC: G08B21/00
Filed: 2019-06-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif de détection de chute de personne, comportant au moins un capteur thermique matriciel (2), de préférence un capteur thermopile matriciel. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098693-B1 (FR)
Title: Bijoux en Noyaux d'olives
Inventor: MARISSAL AURÉLIE
IPC: A44C27/00
Filed: 2019-07-21
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne des bijoux fabriqués avec des noyaux d’olives permettant de réaliser selon l’imagination différents bijoux : Colliers, bracelets, bagues, boucles d’oreilles, bracelets de cheville, porte-clefs, bijoux de sacs.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099547-B1 (FR)
Title: Nez d'injecteur de carburant pour turbomachine comprenant une chambre de mise en rotation intérieurement délimitée par un pion
Inventor: PORA LOÏC
IPC: F23R3/38
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-10-08
Abstract: Un nez d’injecteur de carburant (243) pour turbomachine comprend un circuit de carburant comportant une chambre de mise en rotation (252) qui comprend une portion amont (270) dans laquelle débouche au moins un canal d’entrée (250), et une portion aval (266) dans laquelle débouche une extrémité aval de la portion amont et qui se termine par une buse d’éjection de carburant (188). Le nez comporte un pion (254) qui s’étend en direction de la buse d’éjection de carburant (188) à partir d’une surface délimitant une extrémité amont de la portion amont (270) de la chambre de mise en rotation (252), de sorte que le pion (254) délimite intérieurement la portion amont (270) de la chambre de mise en rotation (252). Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3089192-B1 (FR)
Title: Structure arriere de corps de vehicule
Inventor: HIRANO KIYOTAKA
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-11-13
Granted: 2022-12-02
Abstract: La présente invention permet de sécuriser la rigidité d'un corps de véhicule, tout en sécurisant un espace d’habitacle dans une partie arrière du corps de véhicule.  Pour se faire, des bras oscillants 61 sont attachés respectivement aux éléments latéraux 12 situés entre un premier élément transversal arrière 21 et un deuxième élément transversal arrière 22, deux sous-éléments 30 sont reliés à une surface inférieure d'un panneau de plancher arrière 10, des parties avant des sous-éléments 30 sont reliées au premier élément transversal arrière 21, et des parties arrière sont reliées au deuxième élément transversal arrière 22. Un élément de support de sous-bras 45 est relié à une surface inférieure du panneau de plancher arrière 10, les deux parties latérales de l'élément de support de sous-bras 45 sont reliées aux sous-éléments 30, des parties intérieures des sous-bras 41, 42 sont reliées à l'élément de support de sous-bras 45, et des parties extérieures des sous-bras 41, 42 sont reliées aux bras oscillants 61.Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3103131-B1 (FR)
Title: "Procédé d'orientation d'une préforme dans un moule"
Inventor: BOURVELLEC LOÏC
IPC: B29C49/78
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'orientation d'une préforme (14) d'axe (A1) dans un moule (12) de formage d'une machine (58) de soufflage, un col (24) de la préforme (14) étant équipé d'au moins un repère (28A, 28B, 28C, 28D), le procédé comportant :     - une étape (E1) d'installation de la préforme (14) dans le moule (12) ;     - puis une étape (E3) d'orientation de la préforme (14) autour de son axe (A1) par rapport au moule (12) jusqu'à occuper une position angulaire de référence ;     caractérisé en ce qu'il comporte une étape (E2) intermédiaire de détection de la position angulaire actuelle de la préforme (14), l'étape (E2) de détection consistant à déterminer l'angle (α) de rotation duquel la préforme (14) doit être tournée pour atteindre sa position angulaire de référence.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107780-B1 (FR)
Title: Appareil électrique contre les surtensions transitoires et un dispositif de varistances à détection d’emballement thermique
Inventor: RASSE GAETAN
IPC: H01H69/00
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-03-11
Abstract: Appareil électrique contre les surtensions transitoires et un dispositif de varistances à détection d’emballement thermique Un aspect de l’invention concerne un appareil électrique contre les surtensions transitoires (A) comprenant :      un logement (A1) destiné à recevoir un dispositif de varistances à détection d’emballement thermique (1) comprenant au moins un ensemble de varistances(1ab), un premier détecteur thermique (10a) et un deuxième détecteur thermique (10b) comprenant chacun un scellement à déconnexion thermique se descellant au-delà d’une température prédéterminée de sécurité,  une première borne de liaison électrique (A12) destinées à être reliée à un réseau d’alimentation ou à la terre, s’étendant en outre dans le logement pour être connectée à l’ensemble de varistances (1ab), et un dispositif de protection thermique (2) comprenant une première zone de déclenchement (200a) et une deuxième zone de déclenchement (200b) différente l’une de l’autre, destinée chacune à se déclencher lorsque respectivement le scellement du premier et deuxième détecteur thermique (10a, 10b) se descelle,  le dispositif de protection thermique (2) étant agencé pour que si la première zone ou la deuxième zone se déclenche (200a, 200b), le dispositif thermique (2) déconnecte électriquement l’ensemble de varistances (1ab) de la première borne de liaison électrique (A12).       Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3a
Patent FR-3107671-B1 (FR)
Title: Ouvrant pour l’optimisation de l’exposition solaire sur une automobile
Inventor: DURAND ETIENNE
IPC: B62D25/06
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-04-29
Abstract: Dispositif, pour un véhicule automobile, d’ensemble toit (2) et capot (3) solidaires, reliés via une structure montante centrale à l’avant (4), articulés en fonction des arceaux de sécurité avant (6) et arrière (1), et décrivant lors de son ouverture un arc de cercle matérialisé par une lame courbe (5) solidaire du toit courant le long d’une autre lame courbe (7) fixée au châssis, afin d’optimiser l’exposition de panneaux solaires recouvrant l’ensemble toit et capot.  La deuxième figure pourra illustrer l’abrégé.
Patent FR-3114596-B1 (FR)
Title: Production d’aromatiques par conversion de gaz à l'eau inversée, fermentation et recyclage vers pyrolyse.
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C10G3/00
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-11-24
Abstract: Dispositif et procédé de conversion d’une charge de composés aromatiques, dans lesquels la charge est traitée notamment au moyen d’un train de fractionnement (4-7), d’une unité de séparation des xylènes (10) et d’une unité d’isomérisation (11), et dans lesquels une unité de pyrolyse (13) traite une deuxième charge hydrocarbonée, produit un effluent de pyrolyse alimentant la charge, et produit un gaz de pyrolyse comprenant du CO, du CO2 et du H2 ; une section réactionnelle de conversion du gaz à l'eau inversée RWGS (50) traite le gaz de pyrolyse et produit un gaz de RWGS enrichi en CO et en eau ; une section réactionnelle de fermentation (52) traite le gaz de RWGS enrichi en CO et en eau, produire de l’éthanol et recycler l'éthanol à l’entrée de l’unité de pyrolyse.  Figure 1 à publier
Patent FR-3116287-B1 (FR)
Title: Plaquette de parement à base de terre
Inventor: PEREZ HUGO
IPC: E04C2/04
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne une plaque de parement à base de terre dont l’âme comprend entre 2 et 10 % en poids de cristallisateur; entre 15 et 80 % en poids de liant sélectionné parmi le laitier, le métakaolin et la plâtre et, éventuellement de la chaux; et entre 80 et 20 % en poids d’une terre ayant une granulométrie inférieure ou égale à 5 mm ; un procédé de fabrication d’une telle plaque de parement et une utilisation d’au moins un cristallisateur pour la fabrication d’une plaque de parement à base de terre.
Patent FR-3120427-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de liquéfaction d’un gaz riche en CO2
Inventor: TRAN MICHAEL
IPC: F25J1/00
Filed: 2021-03-04
Granted: 2023-03-31
Abstract: Titre : Procédé et appareil de liquéfaction d’un gaz riche en CO2 Un appareil de séparation d’un débit contenant au moins 95% mol de dioxyde de carbone ainsi qu’au moins une impureté plus légère que le dioxyde de carbone par distillation comprend un échangeur de chaleur (20), une colonne de distillation (30), des moyens de détente (V3), des moyens pour envoyer le débit se refroidir dans l’échangeur de chaleur , des moyens pour envoyer le débit refroidi se séparer dans la colonne de distillation, des moyens pour soutirer en cuve de la colonne un débit liquide contenant au moins 99% mol de dioxyde de carbone, des moyens pour envoyer au moins une partie (12) du débit liquide se refroidir dans l’échangeur de chaleur pour former un liquide sousrefroidi (3), des moyens pour envoyer au moins une partie du liquide sousrefroidi aux moyens de détente pour produire un débit diphasique, un séparateur de phases (40) pour séparer le débit diphasique pour former un gaz et un liquide, des moyens pour envoyer au moins une partie (14) du liquide du séparateur de phases se vaporiser dans l’échangeur de chaleur et des moyens pour prendre une partie (4) du liquide du séparateur de phases.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121126-B1 (FR)
Title: Aréronef de combat á système d'armement électrique á gestion d'énergie
Inventor: VINCENZOTTO QUENTIN
IPC: B64C39/02
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-03-24
Abstract: Un aéronef (10) de combat à voilure fixe comprend une source d’énergie électrique (20), un système propulsif (30), un ensemble non-propulsif de faible puissance (40) comprenant un système de commande de vol, un ensemble non-propulsif de forte puissance (50) comprenant un système d’arme électrique (52), et une unité de gestion (60) configurée pour établir sélectivement sur commande plusieurs modes de fonctionnement comprenant : un mode de vol, dans lequel l’unité de gestion distribue la puissance électrique fournie par la source d’énergie électrique au système propulsif et à l’ensemble non-propulsif de faible puissance, et un mode d’attaque, dans lequel l’unité de gestion limite la puissance électrique fournie par la source d’énergie électrique au système propulsif et à l’ensemble non-propulsif de faible puissance, à la puissance requise pour permettre à l’aéronef de planer, et réserve pour l’ensemble non-propulsif de forte puissance une majorité de l’énergie électrique disponible.  Figure pour l’abrégé : Figure 1