baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2992464-A1 (FR)
Title: Procede de transfert d'une couche
Inventor: BRUEL MICHEL
IPC: H01L21/268
Filed: 2012-06-26
Abstract: Ce procédé de transfert comportant les étapes suivantes : (a) fournir un substrat donneur (2) et un substrat support (3) (b) former une zone de fragilisation (4) dans le substrat donneur (2) (c) former une couche dite de liaison (5) entre la première partie (1) du substrat donneur (2) et le substrat support (3), (d) assembler le substrat donneur (2) au substrat support (3), et est remarquable en ce qu'il comporte l'étape suivante : (e) exposer successivement des portions (40) de la zone de fragilisation (4) à des irradiations électromagnétiques (6) pendant une durée d'exposition à une densité de puissance donnée, la durée d'exposition étant adaptée à l'épaisseur (E) de la couche de liaison de sorte que le substrat support (3) est découplé thermiquement de la première partie (1) du substrat donneur (2), la durée d'exposition étant adaptée à la densité de puissance pour activer la cinétique de fragilisation de la zone de fragilisation (4).
Patent FR-2988085-A1 (FR)
Title: Installation pour la conversion d'un produit solide friable
Inventor: LALOUELLE STEPHANE
IPC: B01J8/00
Filed: 2012-03-15
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) pour la conversion d'un produit solide friable comprenant : - une unité de stockage adaptée pour la réception d'un chargement d'un produit friable, - des moyens de distribution étanches du chargement conformés pour acheminer au moins une partie dudit chargement depuis une sortie (25) de l'unité de stockage vers une unité externe de traitement dudit chargement. L'installation selon l'invention est remarquable en ce que les moyens de distribution comprennent des moyens d'évacuation du chargement conformés pour prélever par aspiration au moins une partie dudit chargement puis pour rejeter ladite partie vers une unité externe de confinement.
Patent FR-2988901-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure electrique de securite
Inventor: COLCHEN LUDOVIC
IPC: B60L3/00
Filed: 2012-04-03
Abstract: Dispositif de coupure électrique de sécurité (1) pour circuit de puissance (11) de véhicule électrique, bipolaire afin de permettre de couper deux pôles (5, 6, 8, 9). Véhicule électrique comprenant un tel dispositif de coupure électrique de sécurité (1).
Patent FR-2991347-A1 (FR)
Title: Veneer device for embankment, has set of tie-bars that is intended to be inserted in embankment, and set of cages that is filled with stabilization material that is piled up and fixed against stringer so as to cover surface with embankment
Inventor: SAUREL JEREMIE
IPC: E02D29/02
Filed: 2012-05-30
Abstract: The device (1) has a set of tie-bars (4) that is intended to be inserted in an embankment (2). A junction plate (5) is provided on one of the set of tie-bars for presenting an emergent end of the embankment. A stringer (6) is fixed vertically according to the slope of the embankment on the junction plate. A set of cages (7) is filled with a stabilization material (10) that is piled up and fixed against the stringer so as to cover a surface with the embankment. A concave spacer is arranged on one of the tie-bars. An independent claim is also included for a trimming process.
Patent FR-2999480-A1 (FR)
Title: Circuit de conditionnement d'air, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ABDELILLAH LAKHAL
IPC: B60H1/04
Filed: 2012-12-14
Abstract: L'invention concerne un circuit de conditionnement d'air (1) pour véhicule automobile comprenant une boucle de climatisation (3) pourvue d'un condenseur (5) permettant un échange de chaleur entre un fluide frigorigène et un fluide caloporteur, et un circuit de refroidissement (7) dudit fluide caloporteur, ladite boucle de climatisation (3) et ledit circuit de refroidissement (7) comportant chacun au moins un échangeur de chaleur (9, 11), respectivement pour un sous refroidissement du fluide frigorigène en sortie du condenseur (5) et pour un refroidissement du fluide caloporteur, lesdits échangeurs de chaleur (9, 11) étant configurés pour être traversés par un flux d'air F pour un échange de chaleur avec lesdits échangeurs (9, 11), le rapport S/St de la surface d'échange S dudit échangeur de chaleur (9) pour le sous refroidissement du fluide frigorigène relativement à la surface de passage du flux d'air à travers lesdits des échangeurs (9, 11) étant égal à au moins 0,15 et à au plus 0,7.
Patent FR-3002877-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite multicouche, materiau composite multicouche obtenu par le procede et pieces ou structures mecaniques realisees avec ledit materiau.
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: B29C70/06
Filed: 2013-03-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite multicouche selon lequel, ledit matériau composite multicouche comprenant une ou plusieurs couches en polymère thermoplastique dont une est une couche de surface (1) comportant un polymère thermoplastique A, et comprenant une couche substrat (2) comportant une matrice polymérique (meth)acrylique thermoplastique et un matériau fibreux de renfort et selon lequel, on découpe au moins une fenêtre dans la ou les couches en polymère thermoplastique et au moins une fenêtre dans le matériau fibreux, lesdites fenêtres étant destinées à coïncider ; on imprègne le matériau fibreux par un sirop liquide (meth)acrylique de sorte qu'il remplisse lesdites fenêtres ou on insère une plaque thermoplastique transparente dans ladite fenêtre; on polymérise le sirop liquide (meth)acrylique imprégnant le matériau fibreux et présent en l'absence de plaque thermoplastique dans la ou les fenêtres. L'invention s'applique à la réalisation de pièces mécaniques ou d'éléments structurés ou d'articles décoratifs en matériau composite multicouche nécessitant des fenêtres transparentes.
Patent FR-3012409-A1 (FR)
Title: Chaine d'ancrage
Inventor: CHOISNET THOMAS
IPC: B63B21/50
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention concerne le domaine des chaînes d'ancrage, et plus particulièrement une chaîne d'ancrage (1) comprenant une première pluralité de mailles (3) et, en extrémité de chaîne, une deuxième pluralité de mailles (4) comprenant au moins trois mailles (4) successives, dans chacune desquelles au moins un parmi le diamètre de barre et la limite élastique du matériau est sensiblement supérieur à celui de chacune des mailles (3) de la première pluralité, afin d'améliorer la résistance de la chaîne à la fatigue par flexion des mailles (4) de la deuxième pluralité.
Patent FR-3014089-A1 (FR)
Title: Harnais de levage pour charge lourde
Inventor: LOSFELD GUY
IPC: B65G7/12
Filed: 2013-12-02
Abstract: La présente invention concerne un harnais de levage pour charge lourde, du type comprenant un tapis de soutien équipé de moyens de levage. De manière caractéristique, selon l'invention, ledit tapis de soutien comporte au moins trois passants, les moyens de levage comportent un lien enfilé dans lesdits passants et formant une boucle fermée sur laquelle lesdits passants sont montés coulissants, ledit lien présente une longueur supérieure au périmètre dudit tapis de soutien, de manière à former des anses de levage entre deux passants contigus et lesdits passants sont disposés de manière à ce que ledit tapis de soutien forme un hamac, lorsque ledit harnais est suspendu au moyen desdites anses.
Patent FR-3014484-A1 (FR)
Title: Ecran de protection thermique pour dispositif de sortie de gaz d'echappement de vehicule automobile
Inventor: VIEIRA TONY
IPC: F01N13/14
Filed: 2013-12-10
Abstract: Ecran de protection thermique (14) destiné à entourer partiellement un conduit (12,12') de dispositif de sortie de gaz d'échappement de véhicule automobile et présentant une forme de coque apte à être disposée à distance du conduit (12,12'), caractérisé en ce que l'écran de protection thermique (14) comporte au moins une zone (16) pour sa fixation au conduit (12, 12') selon plusieurs modes, la zone de fixation (16) étant formée par un resserrement de la paroi de la coque formant une rainure transversale (17), le fond de la rainure (17) présentant une partie centrale (18) délimitée par des bords longitudinaux (20) et présentant un profil semi-circulaire de rayon (R), la zone de fixation (16) étant apte à coopérer indifféremment avec deux conduits de rayons différents (R, R'), le rayon (R') étant supérieur au rayon (R).
Patent FR-3014851-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conditionnement de pieces en elastomere.
Inventor: BONA RAPHAEL
IPC: B65D81/18
Filed: 2013-12-16
Abstract: Procédé de conditionnement de pièces en élastomère (1), tels que des bouchons de récipients pharmaceutiques, comportant les étapes suivantes : - lavage des pièces (1), - conditionnement des pièces lavées dans un sac primaire (10), - séchage des pièces dans ledit sac primaire (10), - conditionnement du sac primaire (10) dans un sac secondaire (20) étanche et imperméable, - conditionnement dudit sac secondaire (20) dans un sac tertiaire (30), - application d'un vide entre ledit sac secondaire (20) et ledit sac tertiaire (30).
Patent FR-3021380-A1 (FR)
Title: Volant inertiel a moment d'inertie variable
Inventor: DE LOS RIOS PIERRE
IPC: F16F15/31
Filed: 2014-05-21
Abstract: Tous les volants inertiels produits et utilisés actuellement de par le monde ont des caractéristiques physiques (dimensions, nature des matériaux employés, masse) qui déterminent leur moment d'inertie dès leur conception. Or, on peut rencontrer des situations où le moment d'inertie, déterminé initialement, ne convient pas si l'on souhaite faire varier l'énergie cinétique de volants inertiels tournant à une certaine vitesse angulaire ou faire varier cette dernière. La présente invention expose un système entièrement mécanique qui fait varier automatiquement le moment d'inertie d'un volant inertiel. La variation du moment d'inertie des volants s'effectue grâce à un dispositif qui rappelle le régulateur centrifuge de Watt : une ceinture (3), entrainée en rotation par un arbre (1), lui-même couplé à un moteur-générateur, porte deux ou plusieurs masses (5). Sous l'effet de la force centrifuge, ces masses se redressent et modifient ainsi la distance entre leur centre de gravité et l'axe de rotation du volant. La parfaite symétrie de la position des masses est assurée par l'engrenage de secteurs dentés (8), solidaires des bras porteurs (6), sur des crémaillères mobiles (9) dédiées.
Patent FR-3027584-A1 (FR)
Title: Mecanisme de maintien en tension de la chaine de bicyclette
Inventor: TAMBURINI PRIMO
IPC: B62M9/16
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention concerne un mécanisme pour bicyclettes ayant pour fonction de maintenir la chaîne en tension pour chaque rapport de transmission. Cette invention est caractérisée par le fait que le pédalier/couronne de la bicyclette se déplace vers l'avant ou vers l'arrière par rapport au cadre de la bicyclette à chaque changement de vitesse et qu'il est bloqué par un frein quand on pédale normalement. En référence à un mode de réalisation spécifique, le moyeu pédalier/couronne est installé sur une biellette dont l'axe de pivotement est monté sur un moyeu qui fait partie du cadre de la bicyclette. Un ressort, installé entre le cadre et la biellette, pousse ou tire la biellette et donc le pédalier/couronne vers l'avant, en exerçant une tension sur la chaîne. Pendant le pédalage normal, toute rotation de la biellette est bloqué par un frein pour éviter que la chaîne ne perde la bonne tension. Ce frein est relâché pendant le changement de rapport de transmission, pour permettre à la biellette et donc au pédalier/couronne d'avancer ou reculer, pour permettre le déraillement de la chaîne sur un autre pignon et établir ainsi, la bonne tension de la chaîne, pour chaque rapport de transmission.
Patent FR-3003665-A1 (FR)
Title: Procede de transmission hybride de messages a memoire partagee
Inventor: OCCHIPINTI BENJAMIN THOMAS
IPC: G06F9/54
Filed: 2014-01-27
Abstract: Procédé (10) pour communiquer des données entre au moins deux coprocesseurs dans un environnement informatique unique dans lequel l'un des coprocesseurs est un processeur émetteur et l'autre des coprocesseurs est un processeur récepteur et l'environnement informatique unique comprend une mémoire accessible aux coprocesseurs, le procédé comportant, entre autres, la détermination (14), dans le processeur émetteur, de la taille des données à communiquer, l'ajout (15) des données dans un message et la transmission (30) du message au processeur récepteur si la taille des données est inférieure ou égale (36) à une valeur seuil prédéterminée, et la transmission (24, 30) d'un pointeur au processeur récepteur, le pointeur désignant un emplacement des données dans la mémoire, si la taille des données est supérieure (34) à la valeur seuil prédéterminée.
Patent FR-3017980-A1 (FR)
Title: Instrument de musique a vent a anches libres et a touches
Inventor: BOCCABELLA GINO
IPC: G10D15/00
Filed: 2014-02-24
Abstract: Cet instrument à vent se situe entre l'harmonica et l'accordéon. L'objet de l'invention est de fournir un instrument à vent ayant une sonorité feutrée, plus proche de celle de l'accordéon, et conçu pour en faciliter la maintenance. A cette fin l'instrument selon l'invention comprend : - un châssis A avec une platine supérieure 2 portant les touches 3 du clavier et une platine inférieure 5 portant, sous elle, les soupapes et leur ressort de rappel, ces deux platines 2 et 5 délimitant une chambre à vent 27 qui, traversée par des conduits tubulaires 8 de guidage des tiges 9 des touches 3, est divisée par ces conduits en couloirs transversaux G, chaque couloir contenant un sommier indépendant D, en forme de tiroir coulissant et portant chacun plusieurs cavités associées chacune à une anche 34 et à une soupape 6, et - un boitier B dans lequel le châssis A est encastré de manière démontable, le fond 20 de ce boitier délimitant, avec la platine inférieure 5, une chambre de résonnance 25 qui, disposé sous la chambre à vent 27, reçoit le flux vibratoire provenant des soupapes, et débouche à l'extérieur par une ouverture 24 ménagée dans la paroi arrière 23 et dans le prolongement de la chambre de résonnance 25.
Patent FR-3006464-A1 (FR)
Title: Tube de prehension
Inventor: BAELI FABRICE
IPC: G06F3/0346
Filed: 2014-04-08
Abstract: La présente invention concerne un tube de préhension au moins partiellement transparent (601, 602), en PMMA de qualité optique et comprenant dans son volume une constellation de sphères de suivi de mouvement.
Patent FR-3025676-A1 (FR)
Title: Methode de selection de modes/cœurs pour transmission sur fibres optiques de type multi-mode/ multi-cœur
Inventor: AWWAD ELIE
IPC: H04J14/04
Filed: 2014-09-08
Abstract: L'invention concerne une méthode de sélection de modes pour un système de transmission MIMO sur une fibre optique de type multi-mode. Elle comprend une étape de mesure de la matrice de transfert du canal de transmission constitué par un ensemble des modes de la fibre optique (110), une étape de transformation (120) de la matrice de transfert en une matrice diagonale par blocs, chaque bloc étant associé à un sous-ensemble de modes, une étape de détermination (130) du gain et/ou de la capacité de transmission pour chacun des sous-ensembles de modes, et une sélection (140) du sous-ensemble de modes correspondant au gain et/ou à la capacité la plus élevé(e), le système de transmission MIMO utilisant alors seulement les modes du sous-ensemble ainsi sélectionné pour transmettre sur la fibre optique. L'invention concerne également une méthode de sélection de cœurs pour un système de transmission MIMO sur fibre optique de type multi-cœur.
Patent FR-3026363-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension de porte
Inventor: BOIROUX NICOLAS
IPC: F21W106/00
Filed: 2014-09-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de préhension (100) de porte de voiture. Le dispositif de préhension comprend : une poignée (101, 102) adaptée à une préhension par un utilisateur ; et un dispositif d'éclairage (301, 301a, 301b, 301c, 301 d, 301e, 301 f, 301 i, 301 j, 301k) installé dans la poignée. La poignée (101, 102) comprend au moins une partie apte à laisser passer une lumière émise par le dispositif d'éclairage.
Patent FR-3011782-A1 (FR)
Inventor: GUO ZHENG-WEN
IPC: B60N2/64
Filed: 2014-10-09
Abstract: Un siège de sécurité pour enfant inclut une paroi intérieure (F) et un espace intérieur (S) enclos par la paroi intérieure (F). Le siège inclut une plaque tampon (500) et un premier coussin en mousse (600) disposés dans l'espace intérieur (S), le premier coussin en mousse (600) étant disposé entre la plaque tampon (500) et la paroi intérieure (F). Quand un freinage d'urgence se produit ou qu'une direction de conduite est changée, un enfant se cogne dans la plaque tampon (500) qui est forcée de heurter le premier coussin en mousse (600) sous l'effet d'inertie, de sorte qu'une superficie d'appui du premier coussin en mousse (600) augmente, ce qui mène à une diminution de la force d'impact par surface unitaire du premier coussin en mousse (600). Ainsi, celui-ci n'est pas extrêmement déformé, la résistance à l'impact du siège est améliorée, et la sécurité du siège est fortement améliorée.
Patent FR-3029299-A1 (FR)
Title: Procede automatique de determination de l'etat de charge d'une batterie
Inventor: HEIRIES VINCENT
IPC: H01M10/42
Filed: 2014-11-28
Abstract: Ce procédé de détermination de l'état de charge d'une batterie comprenant plusieurs cellules comporte : - pour chaque cellule, le calcul (204) d'un écart de tensions entre une valeur mesurée yk entre ses bornes à un instant k et une valeur mesurée yk-x à un instant précédent, - l'affectation (206) à chaque cellule d'un niveau de priorité d'autant plus élevé que l'écart de tensions calculé est important, - la planification (208) d'instants de rafraîchissement de l'estimation de l'état de charge de chaque cellule en fonction des niveaux de priorité affectés, cette planification comportant l'affectation, sur un même intervalle de temps, aux cellules dont le niveau de priorité est plus élevé d'un plus grand nombre d'instants de rafraîchissement que le nombre d'instants de rafraîchissement affectés aux autres cellules, et - pour chaque cellule, l'exécution complète (210) d'un algorithme d'estimation de l'état de charge de cette cellule aux instants de rafraîchissement planifiés.
Patent FR-3029078-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un produit capillaire fluide
Inventor: DEBAUGE ANNE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'application d'un produit cosmétique capillaire comportant : - un moyen d'application (22) du produit cosmétique fluide (13), comprenant un récipient renfermant une quantité dudit produit cosmétique fluide, et - un organe de maintien (42) apte à coopérer avec le moyen d'application pour enduire une mèche de cheveux avec ledit produit cosmétique fluide. L'organe de maintien est relié au moyen d'application par un moyen de liaison comportant deux articulations de type charnière, une première articulation étant reliée au moyen d'application et une deuxième articulation étant reliée à l'organe de maintien, les deux articulations étant reliées l'une à l'autre par un écarteur maintenant une distance (66) non nulle entre lesdites deux articulations.
Patent FR-3030471-A1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice et procede de mise en oeuvre
Inventor: LUMINET PHILIPPE
IPC: B66F13/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne une nacelle élévatrice (1), comprenant : une partie basse (2, 3) équipée d'organes (7) de liaison au sol (S) ; une structure élévatrice (4) ; une plateforme (5) portée par la structure élévatrice (4) ; et un système d'éclairage (20). La nacelle élévatrice (1) est caractérisée en ce que le système d'éclairage (20) comprend différents dispositifs d'éclairage (21, 22) autres que des phares de conduite, ces dispositifs d'éclairage (21, 22) étant agencés sur la partie basse (2, 3) de la nacelle élévatrice (1) et générant sélectivement des faisceaux lumineux (F21, F22) dirigés vers le sol (S) et l'environnement proche de la nacelle élévatrice (1), incluant au moins en partie une zone comprise entre 0 et 1 mètre du bord des organes (7) de liaison au sol (S). L'invention concerne également un procédé de mise en œuvre d'une telle nacelle élévatrice (1).
Patent FR-3035436-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-inondation amovible pour embrasement de porte, de fenetre ou de porte fenetre de tous batiments ou habitations
Inventor: BRAJON ALAIN
IPC: E06B9/00
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif s'opposant à l'envahissement des eaux dont la mise en place est simple et sans intervention d'un technicien. Elle est constituée d'une feuille de caoutchouc (7) à la périphérie de laquelle est collée une chambre à air (1). L'ensemble est rigidifié par une planche (10) qui est maintenue par des guides (8)en forme de « U ». L'étanchéité et le maintien en position sont assurés par la mise en pression de la chambre à air (1). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à protéger les bâtiments contre l'envahissement des eaux de crue ou de débordement.
Patent FR-3036420-A1 (FR)
Title: A.n.s (anti-noyade - system)
Inventor: PAVIOT TONY ACHILLE
IPC: E04H4/10
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour remonter immédiatement un etre humain ou animal du fond d'une piscine afin d'eviter sa noyade, sans intervention humaine. Il est constitué d'une cuve d'air comprimé avec compresseur (3) reliée par l'intermédiaire de tuyaux souples (2) et électro-vanne (4) à un matelas ajouré gonflable (1) aux formes exactes et superficie de la piscine et fixé au fond de celle-ci. Ce matelas équipé d'une soupape de sécurité (*) gremonte une charge de 250kg , équivalent au poids de trois personnes adultes ,à la vitesse de 1 m/seconde une fois gonflé à 1 bar de pression. Le déclenchement de l'électro-vanne permettant le remplissage du matelas de sécurité peut etre activé soit manuellement par boitier d'arret d'urgence (6) ou bipper, soit par alarme de surveillance (8) , par l'intermédiaire de capteurs de choc (7) semi-immergés dans la piscine. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à annuler définitivement le risque de noyade en piscine privée et municipale (1008 noyades en piscines en 2014). Il ne peut pas etre pris en défaut.
Patent FR-3039473-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de plateforme, de benne ou de tout autre dispositif disposant d'une plateforme, destine a etre installe sur de petits vehicules utilitaires legers pour pouvoir changer frequemment
Inventor: BARRE JEAN PIERRE
IPC: B60P7/13
Filed: 2015-07-29
Abstract: 1. Système de fixation de plateforme, de benne ou de tout autre dispositif disposant d'une plateforme, destiné à être installé sur de petits véhicules utilitaires légers pour pouvoir changer fréquemment de plateformes et répondre à un usage multifonction du véhicule caractérisé en ce que : a) les éléments du système de fixation installés de façon permanente sur le châssis du véhicule sont : - deux plots (a) à l'arrière de la cabine et sur le devant du châssis nu, - deux blocages (c) de la plateforme ajointés aux deux plots, - deux supports (d) positionnés à l'arrière du châssis ; b) les plateformes compatibles reçoivent des composants particuliers que sont : - deux U longitudinaux (f) disposés parallèlement sur toute la plateforme, - à l'avant et sous la plateforme deux éléments mâles (g), - en proximité des plots dans l'axe de positionnement des blocages (c), deux systèmes de verrouillage venant s'ancrer dans les blocages du châssis, - à l'arrière de la plateforme, deux pâtes de fixation (i) sont positionnées dans l'axe des supports du châssis et disposent d'un système de verrouillage (j) sur les supports de châssis.