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Patent WO-2013057424-A1 (WO)
Title: Vitrage isolant a fort coefficient de transmission lumineuse
Inventor: PALACIOS-LALOY AGUSTIN
IPC: C03C17/36
Filed: 2012-10-17
Abstract: L'invention a pour objet un vitrage transparent simple, constitué par une feuille de verre munie d'un revêtement constitué par un empilement de couches minces agissant sur le rayonnement solaire, de telle manière que le vitrage présente un coefficient de transmission lumineuse supérieure ou égale à 48% et un coefficient de transmission thermique U inférieur ou égal à 5 W/m 2 /K, notamment après un traitement thermique tel qu'une trempe, ledit vitrage étant caractérisé en ce que ledit revêtement comprend, à partir de la surface du substrat; une sous couche constituée essentiellement d'un nitrure ou d'un oxynitrure d'aluminium et/ou de silicium, d'épaisseur physique comprise entre 30 et 60 nm, une couche fonctionnelle de Niobium Nb, d'épaisseur physique comprise entre environ 6 nm et environ 7 nm, une surcouche de protection de la couche fonctionnelle vis-à-vis de l'environnement extérieur, ladite surcouche étant constituée soit d'une unique couche constituée essentiellement de nitrure de silicium soit d'un ensemble comprenant la superposition d'une couche essentiellement de nitrure de silicium et d'une couche d'un oxyde choisi parmi l'oxyde de silicium et l'oxyde de titane, l'épaisseur optique totale de ladite surcouche étant comprise entre 80 et 1 10 nm.
Patent WO-2013098516-A1 (WO)
Title: Chariot autonome de conditionnement en température et de distribution de plateaux-repas
Inventor: RIGAUD LAURENT
IPC: F24V30/00
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un chariot autonome de conditionnement en température et de distribution de plateaux-repas (13) comportant deux compartiments séparés par une paroi isolante (11), à savoir un compartiment à chauffer, dit compartiment chaud, et un compartiment à refroidir, dit compartiment froid, recevant au moins un empilement de plateaux-repas disposés de façon qu'une partie de chaque plateau-repas (13) prenne place dans le compartiment chaud et l'autre partie de celui-ci prenne place dans le compartiment froid, dans lequel le chauffage du compartiment chaud et le refroidissement du compartiment froid sont simultanément obtenus au moyen d'un système thermochimique. Ce chariot est caractérisé en ce que ledit réacteur (15) et l'évaporateur du système thermochimique sont respectivement et exclusivement disposés dans le compartiment chaud et dans le compartiment froid et en ce que le matériau réactif mis en œuvre dans le système thermochimique est constitué d'un mélange compacté de chlorure de manganèse et de graphite naturel expansé (GNE), et le gaz est constitué d'ammoniac. (Fig 3)
Patent WO-2014027156-A1 (WO)
Title: System for driving at least one compressor, notably a combustion engine supercharger compressor
Inventor: ALFANO DAMIEN
IPC: F02B37/12
Filed: 2013-08-01
Abstract: System (1) for driving at least one compressor (5), comprising: - an input (2) able to be connected to a belt (3) secured to a rotary machine, - an output (4) able to be connected to the compressor (5), - an epicyclic gear train (7) the annulus gear (11) of which forms a flywheel and the sun gear (8) of which is connected to the output (4) of the system (1), and - a device (15) allowing the configuration of the epicyclic gear train (7) to be modified so that this gear train selectively adopts at least the following configurations: - (i) a configuration in which the epicyclic gear train (7) is coupled to the input (2) of the system (1), - (ii) a configuration in which the epicyclic gear train (7) has no internal degree of freedom and in which the epicyclic gear train (7) is uncoupled from the input (2) of the system (1).
Patent WO-2014096643-A1 (WO)
Title: Infusion system for administering a solution and rinsing of said system
Inventor: HANTUTE EMELINE
IPC: A61J1/10
Filed: 2013-12-13
Abstract: The invention pertains to an infusion system (1) comprising a set of pouches comprising at least one first pouch (2) and a second pouch (3), said first pouch (2) containing or intended to contain a first solution, said first pouch (2) having at least one first intake tube (4) forming an intake orifice and a second output tube (5) forming an output orifice, said first and second tubes each being arranged in an edge gasket (6) of said pouch, and said second pouch (3) containing or intended to contain a second solution; a connection device (10) placing or intended to place in fluid communication the first pouch (2) with its intake tube (4) and the second pouch (3); said edge gasket (6) comprising an extension (13) protruding towards the interior of said first pouch (2) so as to redirect the flow of the second solution coming from the second pouch (3) from the direct flow path between the intake tube (4) and output tube (5).
Patent WO-2014125212-A1 (WO)
Title: Device and method for filtering electromagnetic interference
Inventor: OSWALD DOMINIQUE
IPC: H02M1/12
Filed: 2014-02-12
Abstract: Device (1) for filtering electromagnetic interference, comprising: - a plurality of electrical conductors (5) mounted in parallel, each conductor (5) comprising a first coil (10) disposed between a first (7) and a second (8) end of the conductor (5), said first coils (10) being coupled magnetically together and exhibiting one and the same first number of turns, said first (7) and second (8) ends of the conductors (5) respectively defining first (7) and second (8) terminals for the device, - a plurality of capacitors (13), each capacitor (13) being mounted between the second end (8) of an electrical conductor (5) and a third terminal (15) of the device, and - an additional circuit (20) comprising a second coil (21) coupled magnetically with the first coils (10) and exhibiting a second number of turns, said circuit (20) furthermore comprising an additional coil (23).
Patent WO-2016071650-A1 (WO)
Title: Composition nutritionnelle enterale a base de retentat et procédé de fabrication
Inventor: RANC ANNE
IPC: A23C9/142
Filed: 2015-11-06
Abstract: La présente invention concerne une composition de nutrition entérale, son procédé de fabrication et l'utilisation d'une source protéique sous forme de rétentat.
Patent WO-2016102881-A1 (WO)
Title: Organe de debrayage pour volet aerodynamique retractable de vehicule automobile
Inventor: ANDRE GÉRALD
IPC: F16D7/10
Filed: 2015-12-22
Abstract: Organe de débrayage (1) pour le désengagement d'une liaison entre un moyen moteur (2) et un arbre (3) entraîné en rotation par ledit moyen moteur (2), comportant un premier et un second éléments (4 et 5) aptes à s'emboîter l'un dans l'autre selon une direction sensiblement parallèle à l'arbre (3), l'un étant apte à être relié au moyen moteur (2) par une liaison lui permettant d'être mis en rotation par le moyen moteur (2), et l'autre élément étant apte à être fixé sur l'arbre (3), caractérisé en ce que : - le premier élément (4) comporte au moins un évidement (6) à l'interface d'emboîtement (7) entre les deux éléments; - le second élément (5) comporte au moins un moyen élastique (9) exerçant un effort radial sur l'interface d'emboîtement (7) par l'intermédiaire d'un organe d'engagement (10) apte à venir s'engager dans l'évidement (6), maintenant solidaire en rotation les deux éléments jusqu'à un couple prédéfini de transmission entre l'organe d'engagement (10) et le premier élément (4); - le moyen élastique (9), l'évidement (6) et l'organe d'engagement (10) étant configurés pour qu'au-delà de ce couple prédéfini, l'organe d'engagement (10) comprime le moyen élastique (9) et sort de l'évidement (6).
Patent WO-2017072437-A1 (WO)
Inventor: ARGOUD RODOLPHE JEAN MARC
IPC: A62B35/00
Filed: 2016-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) antichute à rappel automatique, comprenant : - un boîtier (2), - un enrouleur à tambour monté de façon rotative relativement audit boîtier (2), - une longe (3) destinée à être enroulée autour dudit tambour et comprenant une portion libre (32) qui s'étend à l'extérieur dudit boîtier (2), - un moyen de rappel automatique qui exerce un effort de rappel tendant à entraîner la rotation de l'enrouleur dans un sens d'enroulement (E), - un moyen de blocage automatique conçu pour bloquer l'enrouleur en cas de chute, ledit dispositif (1) comprenant un moyen de retenue conçu pour inhiber ou limiter automatiquement le fonctionnement dudit moyen de rappel automatique afin de maintenir, lorsque ledit effort de traction cesse, la longueur de ladite portion libre (32) sensiblement voisine de, ou identique à, ladite longueur souhaitée. Dispositifs antichute à rappel automatique.
Patent WO-2018078226-A1 (WO)
Title: Renfort de la structure avant d'un vehicule automobile pour choc frontal a faible recouvrement
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-09-22
Abstract: Véhicule automobile (1) comprenant, à au moins un côté latéralement à un axe longitudinal dudit véhicule : une roue avant, un profilé généralement vertical, dit pied avant (5), situé à l'arrière de la roue avant; une paroi transversale, dite passage de roue (7), adjacente au pied avant (5), et délimitant l'habitacle du véhicule (1); un renfort (9) fixé au pied avant (5) et au passage de roue (7), et configuré pour interférer avec la roue avant et limiter une intrusion de ladite roue dans l'habitacle en cas de collision frontale sur la partie du véhicule (1) située au niveau de la roue avant; caractérisé en ce que le ou chacun des renforts (9) comprend une portion centrale (9A) généralement plate s'étendant transversalement le long du pied avant (5) et du passage de roue (7).
Patent WO-2018065731-A1 (WO)
Inventor: RESSENCOURT HERVÉ
IPC: G01R31/00
Filed: 2017-10-04
Abstract: The invention relates to a method for locating defects in an electrical line of an aircraft, said line comprising a plurality of electrical harnesses, said method comprising the following steps: determining a distance of a defect on the line, from one end of said line, by means of a test tool (230), said test tool being configured with physical parameters of the line to be tested; calculating the position of said defect in a digital model of the aircraft on the basis of said determined distance; and viewing said position of the defect on a display means (210) of an augmented reality module (240), said module identifying the environment associated with the aircraft by matching equipment present in images captured by a camera (241) with equipment of the digital model (330) of the aircraft.
Patent WO-2018158512-A1 (WO)
Title: Dispositif de mesure du débit de fuite d'au moins un élément de masque de protection respiratoire
Inventor: CHANDESRIS Benoît
IPC: A62B27/00
Filed: 2018-02-23
Abstract: Dispositif de mesure du débit de fuite d'au moins un élément de masque de protection respiratoire, le masque de protection respiratoire comportant au moins un orifice de communication entre l'intérieur du masque, par l'intermédiaire d'une entrée, et l'extérieur du masque, par l'intermédiaire d'une sortie, l'orifice de communication ayant une position ouverte dans laquelle un fluide peut traverser l'orifice entre l'entrée et la sortie et une position fermée dans laquelle un fluide ne peut pas traverser l'orifice, le dispositif de mesure comprenant : un moyen de génération d'un différentiel de pression entre l'intérieur et l'extérieur du masque, un moyen de contrôle du moyen de génération d'un différentiel de pression entre l'intérieur et l'extérieur du masque, un moyen de mesure apte à mesurer le débit de fuite de l'orifice de communication, en position fermée, au niveau de l'entrée, respectivement de la sortie, un moyen de fixation du moyen de génération d'un différentiel de pression entre l'intérieur et l'extérieur du masque, au voisinage de l'orifice de communication.
Patent WO-2020128171-A1 (WO)
Inventor: AKBARALY NOUR
IPC: A23C20/02
Filed: 2019-12-23
Abstract: The present invention relates to a method for manufacturing a proteo-oleaginous-based fermented food product and the product obtained by said method. The product is characterized by an origin that may be 100% plant-based and, in particular, without any dairy or animal products and, therefore, particularly suitable for people who follow a vegetarian or lactose-free diet. The method comprises steps of grinding, coagulation, fermentation, salting, and refining a proteo-oleaginous product.
Patent WO-2019197773-A1 (WO)
Title: Acoustic treatment panel for a turbojet engine
Inventor: GONZALEZ JÉREMY PAUL FRANCISCO
IPC: F02C7/045
Filed: 2019-04-09
Abstract: An acoustic treatment panel (10) to be arranged on at least one wall of a turbojet engine (1) in contact with a fluid stream, the panel (10) comprising a first acoustically reflecting plate (14), a second plate (16), and a plurality of cavities (18) mounted between the first plate (14) and the second plate (16) and comprising a plurality of cells (18). The second plate (16) is an integral plate crossed by a plurality of channels (20), each leading, on the one hand, into a first orifice (22) formed on a first side (161) of the second plate (16) and, on the other hand, into a second orifice (24) formed on a second side (162) of the second plate (16), the length of each channel (20) extending between the first orifice (22) thereof and the second orifice (24) thereof, said length being greater than the thickness (e) of the second plate (16).
Patent WO-2020002825-A1 (WO)
Title: Method for producing laminated glazing without enamel sticking to the back-glass
Inventor: JAMART JULIETTE
IPC: C03C23/00
Filed: 2019-06-25
Abstract: The invention relates to a method for producing a laminated glazing comprising at least one first and one second glass sheet, in which the face of the first glass sheet intended to be oriented towards the second is printed with a liquid enamel which is dried at a temperature not exceeding 400°C, then the first and the second glass sheets are bent together in contact with each other in their relative target position in the laminated glazing, by heating to a softening temperature of the glass, characterised in that the liquid enamel is an aqueous silicate paint comprising a refractory powder of pigments and a binding powder containing silicates, in the absence of glass frit, and in that the mass ratio of the pigments to the silicates is higher than 1.
Patent WO-2021144519-A1 (WO)
Title: Assembly for a turbine engine
Inventor: JOLY PHILIPPE
IPC: F01D5/02
Filed: 2021-01-06
Abstract: The invention relates to an assembly (1) for a turbine engine extending along an axis, comprising a stator, a low-pressure compressor shaft (4), a low-pressure compressor comprising a rotor comprising a drum (2) rotatably coupled to the shaft (4) of the low-pressure compressor, a fan (21) comprising a disk (23) rotatably coupled to the shaft (4) of the low-pressure compressor, characterised in that the drum (2) comprises a radially internal part (3) rotatably coupled to the shaft (4) of the low-pressure compressor and a radially external part (5) fixed to the radially internal part (3) by means of detachable fixing means (11), first axial retention means (30) capable of axially and detachably retaining the disk (23) of the fan (21) relative to the shaft (4) of the low-pressure compressor, second axial retention means (15) capable of axially and detachably retaining the radially internal part (3) of the drum (3) relative to the shaft (4) of the low-pressure compressor.
Patent WO-2021205099-A1 (WO)
Title: Sealing assembly for a turbine engine
Inventor: CHANTRAIT TEDDY FRÉDÉRIC GILBERT
IPC: F01D11/02
Filed: 2021-04-01
Abstract: A sealing assembly (1) for a turbine engine comprising a first element (2) and a second element (3), the first and second elements (2, 3) being concentric and in relative rotational movement with respect to each other about an axis of rotation (X), the sealing assembly (1) comprising at least one first wiper (4a) and an abradable member (5), the first wiper (4a) being annular in shape and carried by the first element (2), the first wiper (4a) extending radially towards the abradable member (5) and continuously around the axis of rotation (X), the abradable member (5) being annular in shape and carried by the second element (3), the abradable member (5) extending tangentially opposite the first wiper (4a), the first wiper (4a) comprising primary angular portions (11), each extending tangentially along a primary angular sector (11'), the primary angular portions (11) each having, in cross-section, a first constant profile, characterised in that the first wiper (4a) comprises secondary angular portions (13) each extending tangentially along a secondary angular sector (13'), the secondary angular portions (13) each having, in cross-section, a second profile different from the first profile, the number of secondary angular portions (13) being equal to the number of primary angular portions (11), the secondary angular portions (13) being interposed between the primary angular portions (11).
Patent WO-2021209699-A1 (WO)
Title: Process for polymerizing at least one radically polymerizable compound
Inventor: DELGADO MARINE
IPC: C08F112/08
Filed: 2021-04-07
Abstract: The present invention relates to a process for polymerizing at least one radically polymerizable compound comprising at least one ethylenic bond, in the presence of a borane BH3-amine complex and an alkene.
Patent WO-2023041853-A1 (WO)
Inventor: CLAVIER ALAIN
IPC: B60T7/00
Filed: 2022-07-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande de démarrage automatique d'un moteur thermique de véhicule automobile, le procédé comportant un arbitrage de priorisation d'alimentation électrique inhibant le démarrage du moteur thermique en fonction d'une requête d'inhibition générée lors du pilotage d'un système robotisé, le procédé comprenant la détection d'une première requête d'inhibition (RQ1) du démarrage émise par le système robotisé et une deuxième requête d'inhibition (Tin) du démarrage du moteur thermique déclenchée à partir de l'instant de détection (t0). L'invention concerne les systèmes d'arrêt et redémarrage automatique de véhicule automobile et la gestion de priorisation pour l'alimentation électrique, notamment le réseau de bord en 12V.
Patent WO-2023031534-A1 (WO)
Inventor: NEHME SAMIR
IPC: H05K7/14
Filed: 2022-08-21
Abstract: Le filtre comportant : - une barre omnibus positive (202+) et une barre omnibus négative (202-), présentant : -- respectivement une borne positive (204+) et une borne négative (204-), -- respectivement au moins une borne de sortie positive (P1+, P2+, P3+) et au moins une borne de sortie négative (P1-, P2-, P3-), et -- respectivement deux portions (302+, 302-) ayant chacune des pliures sensiblement parallèles afin de définir des plans (304+, 306+, 308+, 304-, 306-, 308-) se succédant l'un après l'autre en étant inclinés l'un par rapport au suivant, l'une des portions (302+, 302-), dite interne, étant emboîtée dans l'autre, dite externe, de manière que ce que chaque plan de l'une s'étende sensiblement parallèlement en face d'un plan associé de l'autre; et - des capacités de mode différentiel connectées entre les deux portions (302+, 302-).
Patent WO-2004101350-A1 (WO)
Title: Bicyclette pliable
Inventor: WHYTE JON FRANK ROSS
IPC: B62K15/00
Filed: 2004-05-13
Abstract: L'invention a trait à une bicyclette pliable, qui comprend un cadre (10) possédant un élément principal (11) s'étendant vers l'avant et vers l'arrière de la bicyclette, et un ensemble roue arrière (19) situé dans la zone de l'extrémité arrière de l'élément (11). L'ensemble (19) est relié pivotant au cadre, afin qu'il puisse se déplacer entre une position d'utilisation, dans laquelle une roue arrière (20) de l'ensemble, lorsque la bicyclette est vue de côté, est placée à l'arrière du cadre, et une position pliée, dans laquelle la roue, vue de côté, est placée en partie le long de l'élément principal (10). Une liaison pivotante permettant le replacement latéral de la roue de cette façon peut se présenter sous la forme d'une charnière (31), dotée d'un axe horizontal incliné par rapport au plan longitudinal vertical de la bicyclette.
Patent WO-2005022408-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif pour enregistrer et extraire des donnees au moyen d'ontologies
Inventor: LI YANG
IPC: G06F17/30
Filed: 2004-08-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour enregistrer des documents de description de services dans un système d'enregistrement informatisé, chaque document étant associé à au moins un noeud ontologique verbal (204) et au moins un noeud ontologique nominal (254), chaque noeud ontologique verbal présentant au moins un lien avec d'autres noeuds ontologiques verbaux et chaque noeud ontologique nominal présentant au moins un lien avec d'autres noeuds ontologiques nominaux, et les noeuds verbaux formant une espace verbal (200) et les noeuds nominaux formant un espace nominal (250). L'invention a également pour objet un procédé pour extraire des documents de description de services parmi une pluralité de documents de description de services enregistrés de cette manière, le procédé comprenant les étapes suivantes: commande d'une interface utilisateur pour demander à un utilisateur au moins un terme de requête verbale (405) et au moins un terme de requête nominale (410); association du ou de chaque terme de requête verbale (405) avec un noeud verbal correspondant (204) et du ou de chaque terme de requête nominale (410) avec un noeud nominal correspondant (254); comparaison du ou de chaque noeud verbal correspondant (204) avec le noeud verbal ou les noeuds verbaux (212, 214) associé(s) à chacun des documents de description de services enregistrés; comparaison du ou de chaque noeud nominal correspondant (254) avec le noeud nominal ou les noeuds nominaux (262, 266) associé(s) à chacun des documents de description de services enregistrés; et sélection pour l'extraction de zéro, un ou plusieurs documents de description de services en se basant sur les étapes de comparaison, et commande de l'interface utilisateur pour informer l'utilisateur des documents sélectionnés pour lui permettre d'extraire un ou plusieurs des documents sélectionnés.
Patent WO-2005048983-A1 (WO)
Title: Methodes de preparation d'une mousse comprenant un agent sclerosant
Inventor: WRIGHT DAVID DAKIN IOWERTH
IPC: A61K47/20
Filed: 2004-11-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de génération et de distribution d'une mousse à usage thérapeutique, comprenant a) un logement, b) une première chambre à gaz sous pression sensiblement atmosphérique, et une seconde chambre avec au moins un agent sclérosant, c) une sortie de distribution du gaz et de la solution sous forme de mousse, d) une voie d'écoulement permettant de mélanger le gaz et la solution, et e) une unité de moussage.
Patent WO-2007129081-A1 (WO)
Title: Procédé permettant le téléchargement et l'utilisation d'un contenu musical numérique sur un dispositif informatique sans fil portable
Inventor: KNIGHT MARK STEPHEN
IPC: G06Q30/00
Filed: 2007-05-08
Abstract: L'invention permet de télécharger et utiliser un contenu musical numérique sur un dispositif informatique sans fil portable. Selon l'invention, une application exécutée sur le dispositif sans fil est automatiquement adaptée à des paramètres associés au dispositif sans fil sans entrée d'utilisateur final (p.ex., l'application est configurée en fonction du système d'exploitation et du micrologiciel du dispositif, des bogues associés, de la taille de l'écran, du nombre de pixels, des modèles de sécurité, de la manipulation des connexions, de la mémoire, etc.) Cette application permet à un utilisateur final de naviguer et de rechercher un contenu musical sur un serveur éloigné au moyen d'un réseau sans fil; de télécharger un contenu musical à partir dudit serveur éloigné en utilisant le réseau sans fil; et de reproduire et gérer le contenu musical téléchargé. L'application comprend également un système de gestion de droits numériques qui autorise un nombre illimité de téléchargements légaux de pistes musicales différentes sur le dispositif et qui permet également de reproduire n'importe quelle piste stockée sur le dispositif aussi longtemps que le service d'abonnement n'est pas arrivé à échéance.