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Patent FR-3087684-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'introduction et de signalisation d'introduction d'un debit de composition gazeuse dans un tube metallique
Inventor: ETCHENIQUE THOMAS
IPC: B23Q17/00
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) introduction d'un débit de composition gazeuse dans un tube (3,4) métallique à souder en présence d'une telle composition gazeuse, le dispositif (1) d'introduction comprenant : - un réseau (38) de distribution d'un débit de composition gazeuse dans au moins un conduit du réseau (38) de distribution, à partir d'un dispositif (39) de production du débit de composition gazeuse dans le réseau (38) de distribution, chaque conduit étant adapté pour pouvoir être en communication de composition gazeuse avec le tube (3,4) métallique à souder et pour pouvoir distribuer le débit de composition gazeuse dans le tube (3,4) métallique à souder ; - un récepteur (23) de radiofréquences ; - un circuit (21) électronique de commande du dispositif (39) de production du débit de composition gazeuse en fonction d'un signal de commande reçu du récepteur (23) de radiofréquences ; - au moins un dispositif, dit dispositif sonore, de signalisation sonore de cette introduction ; caractérisé en ce que ledit dispositif sonore est adapté pour pouvoir produire une onde sonore dans le débit de composition gazeuse, ce par quoi ladite onde sonore se propage avec le débit de composition gazeuse dans le tube métallique à souder et pour pouvoir signaler l'introduction du débit de composition gazeuse dans le tube métallique à souder.
Patent FR-3088261-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique pour un habitacle de vehicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: L'invention concerne un système de gestion thermique pour un habitacle de véhicule automobile, système comportant une unité de traitement agencé pour : - déterminer deux termes composant une valeur d'un indice de confort thermique (TCI) associé à ce passager dans l'habitacle, ○ l'un des termes étant un terme stationnaire (TCIs) représentatif des échanges thermiques nécessaires au maintien d'un état de confort thermique stabilisé du passager, notamment obtenu à l'aide d'un modèle thermo-physiologique, utilisant notamment la donnée représentative (MET) de l'activité métabolique du passager. ○ l'autre des termes étant un terme dynamique (TCId) représentatif d'un ou plusieurs déséquilibres locaux et transitoires de l'état de confort thermique du passager, qui sont la conséquence - soit d'un stress thermique récent subi par le passager, - soit d'un stimulus thermique visant à procurer une sensation temporaire agréable de chaud ou de froid.
Patent FR-3092473-A1 (FR)
Title: Obtention de plantes ayant une digestibilite de la biomasse améliorée
Inventor: HORLOW CHRISTINE
IPC: C12N15/01
Filed: 2019-02-08
Abstract: [Obtention de plantes ayant une digestibilité de la biomasse améliorée La présente invention se rapporte à une plante obtenue par mutagénèse telle que l’expression et/ou l’activité de la protéine ESK1 et l’expression et/ou l’activité de la protéine TPS7 sont diminuées par rapport à une plante parente non mutagénisée. Ladite plante dont la biomasse présente une meilleure digestibilité, conserve une croissance satisfaisante. La présente invention a également pour objet un procédé de préparation de ladite plante ainsi que l’utilisation de ladite plante pour la production de biocarburant.
Patent FR-3077863-A1 (FR)
Title: Soupape a boisseau sphérique ayant un élément sphérique avec contrôle de rotation
Inventor: WYANE BELL BRANDON
IPC: F16K27/06
Filed: 2019-02-14
Abstract: Les modes de réalisation de l'invention fournissent une soupape à boisseau sphérique. La soupape à boisseau sphérique comprend un corps de soupape monobloc ayant une cavité intérieure et un élément de boisseau sphérique positionné à l'intérieur de la cavité intérieure. L'élément de boisseau sphérique comprend un évidement qui entoure un passage de boisseau et s'étend axialement dans un premier côté de l'élément de boisseau sphérique. La soupape à boisseau sphérique comprend en outre un dispositif de garniture ayant un premier siège en contact avec le premier côté de l'élément de boisseau sphérique, un deuxième siège en contact avec un deuxième côté de l'élément de boisseau sphérique, un premier élément de précontrainte fournissant une pression de contact entre le premier siège et le premier côté de l'élément de boisseau sphérique, et un deuxième élément de précontrainte fournissant une pression de contact entre le deuxième siège et le deuxième côté de l'élément de boisseau sphérique.
Patent FR-3094157-A1 (FR)
Title: Chargeur électrique réversible isolé, notamment pour une intégration dans un vehicule électrique
Inventor: DEBBOU MUSTAPHA
IPC: H02M7/487
Filed: 2019-03-19
Abstract: CHARGEUR ÉLECTRIQUE RÉVERSIBLE ISOLÉ, NOTAMMENT POUR UNE INTÉGRATION DANS UN VEHICULE ÉLECTRIQUE
    Le chargeur (CER) comprend un convertisseur AC/DC réversible (1) et un convertisseur DC/DC réversible (2) intégrant un transformateur d’isolation électrique (21), le convertisseur AC/DC réversible étant du type à point neutre clampé, dit NPC, comprenant une branche capacitive (11) formée de premier et deuxième condensateurs (110HS, 110LS) reliés en série et ayant un point milieu capacitif (PM) déterminant une référence de tension de neutre. Conformément à l’invention, le convertisseur DC/DC réversible comprend un premier ensemble de commutation (20) ayant des premier et deuxième ponts de commutation (20H, 20L) reliés à une même ligne commune de tension continue (LPM) connectée au point milieu capacitif et le transformateur d’isolation électrique comprend des premier et deuxième enroulements de type primaire (W1H, W1L) reliés respectivement aux premier et deuxième ponts de commutation.
    Fig.1
Patent FR-3095061-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du contenu d’une vitrine de présentation de produits équipés d’étiquettes RFID
Inventor: TSNOBILADZÉ PAUL
IPC: G12B17/02
Filed: 2019-04-12
Abstract: Procédé de gestion du contenu d’une vitrine de présentation de produits équipés d’étiquettes RFID Procédé de gestion du contenu d’une vitrine de présentation de produits équipés d’étiquettes RFID, le procédé comprenant : - une première détection (DET1) des produits présents dans l’enceinte, - postérieurement à la première détection, une deuxième détection (DET2) des produits présents dans l’enceinte, et - pour chaque produit détecté lors de la première détection et lors de la deuxième détection, un traitement (TT_SOR) d’une première valeur et d’une deuxième valeur de caractéristique de la détection, le traitement utilisant un ou plusieurs paramètres prédéfinis pour déterminer si le produit a été sorti de ladite enceinte entre la première détection et la deuxième détection. L’invention concerne également une vitrine. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3098046-A1 (FR)
Title: Bobinage électrique pour une machine électrique tournante
Inventor: GROSPEAUD MAXIME
IPC: H02K3/12
Filed: 2019-06-28
Abstract: La présente invention propose un bobinage électrique pour une partie active de machine électrique tournante (10). Le bobinage électrique (24) comportant plusieurs épingles conductrices (30, 31) comprenant deux segments conducteurs (30A, 30B, 31A, 31B) connectés par une jonction coudée (30C, 31C) présentant chacune un sommet (30E, 31E) correspondant à la portion de ladite jonction coudée ayant la plus grande distance axiale avec la première face d’extrémité axiale du corps de la partie active. Le bobinage comporte, en outre, au moins une épingle de connexion (32) comprenant deux segments conducteurs (32A, 32B), les segments conducteurs étant connectés par une jonction coudée (32C) présentant un sommet (32E). Le sommet (32E) est agencé de sorte à ce que la distance axiale (D2) entre ladite première face d’extrémité axiale et ledit sommet soit inférieure ou égale aux distances axiales (D0, D1) respectives entre ladite face et les sommets (30E, 31E). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3084033-A1 (FR)
Title: Structure de fixation d'alimentation en energie de vehicule
Inventor: UCHIDA KOJI
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-07-18
Abstract: [Objet] Il est proposé une structure de fixation d'alimentation en énergie de véhicule capable de protéger efficacement un dispositif d'alimentation en énergie et un câble de dommages au moment d'une collision. [Moyens pour résoudre le problème]Une structure de fixation d'alimentation en énergie de véhicule (une structure de fixation 100) selon la présente invention comprend : un dispositif d'alimentation en énergie (une batterie 106) qui est agencé du côté droit ou gauche sur un panneau de plancher 104 d'un véhicule et un côté intérieur, par rapport à la largeur du véhicule, depuis lequel s'étend un câble prédéterminé 124; et un support de fixation intérieur 126 pour fixer une partie côté intérieur, par rapport à la largeur du véhicule, de la batterie 106 au panneau de plancher 104. Le support de fixation intérieur 126 comprend : une partie de connexion au dispositif d'alimentation en énergie 134 qui est connectée à la batterie 106 ; une partie pliée (une partie de pli de sommet 136) qui est pliée vers le bas du côté intérieur dans la direction de la largeur du véhicule depuis la partie de connexion au dispositif d'alimentation en énergie 134 ; et une partie de connexion au plancher 132 qui est formée en une extrémité d’une partie s’étendant depuis la partie de pli de sommet 136 et qui est connectée au panneau de plancher 104. (Fig. 4)
Patent FR-3099025-A1 (FR)
Title: Dispositif de contention bovine
Inventor: DAUTELOUP PATRICK
IPC: A01K1/00
Filed: 2019-07-24
Abstract: Dispositif de contention bovine La présente invention a pour objet un dispositif  de contention (1) des pattes arrières d’un animal (100) en stabulation entravée (101) sur un plancher P, destiné à être fixé, par le biais d’un support d’attelage (2), au châssis d’un véhicule agricole (200) se déplaçant selon une trajectoire rectiligne, afin d’assurer la protection d’un opérateur intervenant sur ledit animal (100) dont l’encombrement total est inscrit dans un parallélépipède de longueur L, de largeur l et de hauteur h, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins: -un bras (3, 3’) de longueur choisie pour être strictement supérieure à L et positionné dans un plan parallèle au plancher P, à une hauteur supérieure ou égale à h, ledit bras (3, 3’) étant monté à l’une de ses extrémités au support d’attelage (2), et étant mis en rotation par un premier moyen d’actionnement (4, 4’) dans un plan horizontal, -une barrière (5) positionnée à l’autre extrémité dudit bras (3, 3’), ladite barrière (5) ayant des dimensions choisies pour bloquer les pattes arrières de l’animal (100) et étant mobile entre au moins une position « d’installation » (I, I’) pour laquelle la barrière (5) n’est pas positionnée en regard des pattes de l’animal (100) et une position « de blocage » (B, B’), pour laquelle la barrière (5) est verrouillée dans une position normalement perpendiculaire au plancher P, en regard des pattes arrières de l’animal (100).
Patent FR-3099416-A1 (FR)
Title: Traverse d’essieu arrière comprenant deux portions de renfort
Inventor: BAUR JORYK
IPC: B60G7/00
Filed: 2019-07-30
Abstract: Essieu arrière (10) de véhicule automobile comprenant deux bras longitudinaux (11) et au moins une traverse transversale (12) s’étendant selon une direction transversale (Y) entre deux extrémités (12a, 12b) opposées reliées chacune à un bras longitudinal (11), ladite traverse (12) présentant la forme générale d’une poutre en U à extrémités ouvertes délimitée par deux parois latérales avant et arrière (16, 17) et une paroi supérieure (18), ladite traverse (12) étant symétrique par rapport à un plan médian (XZ) passant le centre (C) de la traverse (12), la paroi latérale avant (16) comprend une paire de parties d’extrémité opposées (16a, 16b) et une partie médiane (16c) s’étendant entre lesdites parties d’extrémités (16a, 16b). Chacune des parties d’extrémités (16a, 16b) comprend une portion de renfort (20) s’étendant transversalement entre un bras (11) et la partie médiane (16c) de la traverse (12) et présentant chacune une hauteur (H1) supérieure à la hauteur (H) de la traverse (12). Chaque portion de renfort (12) est espacée d’une première distance (D1) de l’extrémité correspondante (12a, 12b) de la traverse (12). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3099493-A1 (FR)
Title: Procede d’electropolissage de pieces rhodiees par voie de chimie verte
Inventor: BILLY EMMANUEL
IPC: C25F3/16
Filed: 2019-08-02
Abstract: Procédé pour retirer un revêtement en rhodium ou en alliage de rhodium d’un substrat électriquement conducteur comprenant les étapes successives suivantes :a) fourniture d’un système électrochimique comprenant une électrode positive et une électrode négative reliées à un potentiostat ou à un galvanostat, l’électrode positive comprenant un substrat électriquement conducteur recouvert par un revêtement en rhodium ou en alliage de rhodium,b) immersion du système électrochimique dans une solution liquide ionique comprenant un mélange d’un premier liquide ionique et d’un deuxième liquide ionique, c) application d’une tension ou d’un courant à l’une des deux électrodes positive et négative, de manière à simultanément : - électro-dissoudre le revêtement de l’électrode positive, moyennant quoi la surface du substrat recouverte par le revêtement est découverte, et- électro-polir la surface du substrat découverte lors de l’électro-dissolution. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3101937-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation de bâtiment
Inventor: BOULANGER LUDOVIC
IPC: F24F13/10
Filed: 2019-10-10
Abstract: Dispositif de ventilation 1 de bâtiment, comprenant une conduite d’entrée d’air 3 pour recevoir de l’air en aval d’un ventilateur 2, un plénum de répartition 4 disposé en aval de la conduite d’entrée d’air 3 et muni d’une pluralité de sorties d’air, chaque sortie d’air comprenant une jupe cylindrique, une pluralité de gaines de diffusion d’air 5, chacune reliée fluidiquement à une des sorties, chaque gaine de diffusion d’air 5 comprenant une zone de gaine perforée, au moins un capteur de pression 7 disposé dans une des sorties d’air et fixé à la jupe de ladite sortie d’air, au moins un registre d’obturation (8) commandée disposé dans chaque sortie d’air équipée dudit au moins un capteur de pression 7, le registre d’obturation (8) étant monté en amont du capteur de pression 7 correspondant, et une unité de commande configurée pour recevoir une information de pression en provenance du au moins un capteur de pression 7 et pour envoyer une consigne vers le au moins un registre d’obturation (8).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102163-A1 (FR)
Title: Poubelle rechargeable
Inventor: TUNCER ERKAN
IPC: B65F1/14
Filed: 2019-10-17
Abstract: Poubelle présentant à sa partie supérieure un épaulement (9) pour l’accrochage de l’ouverture d’un sac (8) caractérisé en ce qu’il comporte dans sa partie inférieure une plaque transversale (4) présentant une fenêtre (5) pour l’extraction d’un sac (8), ladite plaque transversale (4) définissant dans la partie inférieure une zone de chargement d’une série de sacs repliés (20 à 24). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3108337-A1 (FR)
Title: Composition universelle à base de tanins et d’arômes et son utilisation pour améliorer la qualité organoleptique d’une boisson
Inventor: ANDRE-LINET VÉRONIQUE
IPC: C12G3/07
Filed: 2020-03-23
Abstract: La présente invention concerne une composition hydro-alcoolique à base de tanins et d’arômes, et son utilisation pour améliorer les propriétés organoleptiques d’une boisson, en particulier le vin. Elle porte également sur une méthode d’amélioration organoleptique d’une boisson, et sur une boisson améliorée pouvant être obtenue par cette méthode.
Patent FR-3109176-A1 (FR)
Title: Grille de conduit de décharge à chevrons
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRÉ
IPC: F02C9/18
Filed: 2020-04-10
Abstract: Grille de conduit de décharge à chevrons Une grille (22) traitement acoustique destinée à être montée à l’intérieur ou en sortie d’un conduit (21) d’une vanne de décharge (20) d’une turbomachine (1) d’un aéronef destinée à acheminer un flux gazeux (F), la grille (22) comprenant une plaque perforée (23) comportant des orifices (230) traversant.     Les orifices (230) de la plaque perforée (23) ont des motifs anguleux.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3110763-A1 (FR)
Title: Méthode de détermination d’une région d’ablation basée sur l’apprentissage profond
Inventor: OUBEL ESTANISLAO
IPC: G16H50/30
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un procédé d’évaluation post-traitement d’une ablation d’une partie d’une anatomie d’intérêt (130) d’un individu (110), l’anatomie d’intérêt comprenant au moins une lésion (165). Le procédé d’évaluation comprend notamment une étape détermination automatique d’un contour de la région d’ablation par une méthode d’apprentissage automatique, de type réseau de neurones, analysant l’image post-traitement de l’anatomie d’intérêt de l’individu, ladite méthode d’apprentissage automatique étant préalablement entraînée lors d’une phase dite d’entraînement sur une base de données comportant une pluralité d’images médicales post-opératoire d’une anatomie d’intérêt identique d’un ensemble de patients, chaque image médicale de la base de données étant associée à une région d’ablation de l’anatomie d’intérêt dudit patient. L’invention concerne également un dispositif électronique (150) comprenant un processeur et une mémoire informatique stockant des instructions d’un tel procédé d’évaluation. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112487-A1 (FR)
Title: Extrait huileux d’hibiscus et ses utilisations
Inventor: L’HERMITTE ANNABELLE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2020-07-16
Abstract: La présente invention concerne un extrait huileux de fleurs d’Hibiscus, en particulier de l’espèce Hibiscus sabdariffa, obtenu par extraction au moyen d’un corps gras naturel, et avantageusement en outre d’un agent émulsifiant comme co-extractant, et ses utilisations en cosmétique.
Patent FR-3112454-A1 (FR)
Title: Poulailler autonome et automatisé
Inventor: HERNANDEZ VINCENT
IPC: A01K31/16
Filed: 2020-07-20
Abstract: L’invention concerne un poulailler automatisé et autonome, doté d’un système de surveillance qui en simplifie l’exploitation. Le poulailler comprend : une zone de ponte (4) et une zone de stockage des œufs (5) présentant un plancher horizontal (40) ; un microcontrôleur ; un mécanisme de ramassage (53, 530) motorisé configuré pour pousser des œufs de la zone de ponte vers la zone de stockage sur le plancher horizontal ; des moyens (44) de détermination du nombre d’œufs présents dans la zone de stockage des œufs, et une interface homme-machine permettant de communiquer le nombre d’œufs déterminé à un usager, éventuellement à distance, ou d’avertir l’usager qu’un nombre seuil préprogrammé est atteint. Ainsi, les œufs ne sont pas évacués de la zone de ponte par gravité, ce qui, entre autres, limite la casse d’œufs, et l’usager du poulailler n’est pas obligé d’aller vérifier régulièrement si des œufs ont été pondus.   Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3112429-A1 (FR)
Title: Fabrication de cellules solaires
Inventor: YANG JUHONG
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-10-28
Abstract: Fabrication de cellules solaires La présente description concerne un procédé de fabrication d'une cellule solaire, le procédé comprenant, dans l'ordre :   la formation d'un oxyde tunnel (52) sur, au moins, une surface d'un substrat semiconducteur (50) ;  la formation d'une couche dopée avec un dopant d'un premier type de conductivité sur l'oxyde tunnel ;  la formation d'un masque (56) sur la couche dopée ; et la mise en œuvre, dans une atmosphère gazeuse (62) contenant un dopant d'un deuxième type de conductivité, d'un dopage d'au moins une première région (66) de la couche dopée en utilisant un laser.  Figure pour l'abrégé : Fig. 26
Patent FR-3116229-A1 (FR)
Title: Pièce composite, notamment pour une turbomachine d’aéronef
Inventor: LHOMMEAU TONY ALAIN ROGER JOËL
IPC: B32B3/08
Filed: 2020-11-17
Abstract: L’invention concerne une pièce (10) en matériau composite, notamment pour une turbomachine d’aéronef, comportant :      un corps (40) réalisé à base de fibres (41) tissées et noyées dans une résine, en particulier une résine organique ou polymérique,   au moins un capteur de fissuration et/ou délaminage (50) apte à détecter une fissure et/ou un délaminage de la pièce (10),  au moins un élément de liaison (60) relié au capteur de fissuration et/ou délaminage (50) et configuré pour transmettre un signal (S), en particulier à un organe extérieur à la pièce (10), lorsqu’une fissure et/ou un délaminage de la pièce (10) est détecté(e).      Selon l’invention, le capteur de fissuration et/ou délaminage (50) comprend au moins un fil conducteur (51), et l’élément de liaison (60) est configuré pour mesurer la résistance du fil conducteur (51) et pour transmettre sans fil le signal (S).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3116693-A1 (FR)
Title: Mélangeuse avec un dispositif de déchargement en deux parties
Inventor: BRELE GRÉGOIRE
IPC: B65G41/00
Filed: 2020-11-30
Abstract: Mélangeuse avec un dispositif de déchargement en deux parties L’invention concerne une mélangeuse (1) comprenant un châssis porteur (1’), une cuve de mélange (2) avec une ouverture de déchargement (3), et un dispositif (4) de déchargement qui est associé à l'ouverture de décharge (3) et qui est apte et destiné à transporter le produit sortant de l'ouverture de déchargement (3) et à le déposer au niveau d'une table d'alimentation située sur un côté latéral de ladite mélangeuse (1), ledit dispositif de déchargement (4) comprenant un convoyeur à bande(s) transporteuse(s) arrangé transversalement par rapport à la direction d'avance (A) de la mélangeuse (1) et dimensionné pour s’étendre au moins sous l'ouverture de déchargement (3) avec une première et une seconde parties constitutives, la seconde partie (7) étant reliée à la première partie par une liaison pivot (8) autorisant son inclinaison par rapport à ladite première partie, par relèvement.  Cette mélangeuse (1) est caractérisée en ce que l’ensemble des moyens assurant ledit relèvement de l’extrémité libre de la seconde partie (7) est disposé au-dessus de la liaison pivot (8), et préférentiellement au-dessus de ladite seconde partie (7) et au-dessus du plan de convoyage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3123273-A1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: GEORGES LAURENT
IPC: B60N2/824
Filed: 2021-04-27
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant deux branches (2) présentant chacune au moins un méplat (10) et au moins un repli (11), et un boitier (3) présentant deux conduits (4) présentant chacun au moins un méplat réciproque (12) s’ajustant audit méplat correspondant et au moins une tranchée de réception en coulissement dudit repli, ledit appui-tête comprenant en outre deux circlips (14) emboités autour de chacun desdits conduits de manière à pouvoir venir en butée en-dessous dudit repli correspondant et empêcher un retrait desdites branches desdits conduits.  Figure 3a