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Patent FR-2985907-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique pour le traitement des dysfonctions erectiles
Inventor: SELLAM RAPHAEL
IPC: A61K31/04
Filed: 2012-01-24
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant, à titre de substances actives : - de la papavérine, ou un de ses sels pharmaceutiquement acceptable, et - au moins un antagoniste du calcium de la classe des dihydropyridines, ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci ; et/ou - au moins un dérivé nitré, ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci ; éventuellement en association avec au moins un véhicule ou excipient pharmaceutiquement acceptable, notamment pour son utilisation dans la prévention ou le traitement d'une dysfonction érectile chez un individu.
Patent FR-2990086-A1 (FR)
Title: Procede d'enrobage d'un stator
Inventor: PORCHER SEBASTIEN
IPC: H02K9/22
Filed: 2012-04-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enrobage d'un stator (10) de machine électrique, comportant les étapes consistant à : - introduire à l'intérieur du stator une enveloppe expansible non métallique (40), de préférence élastiquement déformable, dans un état non expansé, - provoquer l'expansion de l'enveloppe (40), - couler une résine autour de l'enveloppe, à l'intérieur du stator, - rétracter et enlever l'enveloppe (40) après prise de la résine.
Patent FR-2993382-A1 (FR)
Title: Entite electronique securisee pour l'autorisation d'une transaction
Inventor: AUBIN YANN-LOIC
IPC: G06Q20/00
Filed: 2012-07-13
Abstract: L'invention porte sur une entité électronique sécurisée (100) comportant une interface de communication (105), caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens, pour, quand elle est connectée par ladite interface de communication (105) à un dispositif électronique portable (200) disposant de moyens de connexion à un réseau de télécommunications (300), - authentifier un serveur de vérification de transaction (310) distant dans le réseau de télécommunications (300) et s'authentifier auprès dudit serveur distant (310), - puis établir une connexion sécurisée (1000), via le réseau de télécommunications, avec ledit serveur distant (310), - et recevoir, via ladite interface de communication (105), des données relatives à une transaction envisagée (2000) avec un dispositif tiers (400) et les transmettre, via la connexion sécurisée (1000), au serveur distant (310) pour qu'il les analyse en vue de prendre une décision quant à une éventuelle autorisation de la transaction.
Patent FR-2996369-A1 (FR)
Title: Cage a balai pour porte-balai de machine electrique et porte-balais correspondant
Inventor: GENTIL MAXIMILIEN
IPC: H01R39/36
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention porte principalement sur une cage à balai (23) de porte-balais servant de logement à un balai de machine électrique. Conformément à l'invention, cette cage à balai (23) comporte une portion inférieure (56) de guidage du balai reliée à un support (60) et une portion supérieure (58) de guidage du balai, ces portions inférieure (56) et supérieure (58) de guidage étant ouvertes du côté d'une face avant et d'une face arrière du balai (25). Ces portions inférieure (56) et supérieure (58) de guidage sont séparées entre elles par un espace (61) pour permettre le passage d'une tresse du balai. L'invention a également pour objet le porte-balais de machine électrique correspondant.
Patent FR-2981003-A1 (FR)
Title: Dispositif de moule a chaussure
Inventor: MING-TE CHEN
IPC: B29D35/06
Filed: 2012-10-10
Abstract: Un dispositif de moule à chaussure comprend un moule de base avec une pièce de moulage sur sa partie supérieure et une concavité. Un moule gauche et un moule droit sont situés respectivement de chaque côté du moule de base, et chacun possède une partie creuse en vue du positionnement dans laquelle s'engage respectivement un élément de protection. Deux saillies sont respectivement situées sur les deux faces internes du moule gauche et du moule droit. Les saillies protègent l'extérieur de la claque et servent de limites à l'espace de formation de la semelle extérieure de telle sorte qu'aucun excédent de matériau ne déborde sur la semelle, ce qui permet de réduire le taux des défauts.
Patent FR-2996947-A1 (FR)
Title: Procede securise de commande d'ouverture de dispositifs de serrure a partir de messages mettant en oeuvre un cryptage symetrique
Inventor: AGUEDA AITOR
IPC: G07C9/00
Filed: 2012-10-11
Abstract: Un site gestionnaire (10) génère un message crypté par un algorithme de cryptage symétrique à clef publique, l'algorithme et la clef étant sélectionnés par le site gestionnaire parmi une liste mémorisée. Le message (DKE), qui inclut un identifiant de l'algorithme et de la clef de cryptage utilisés , est transmis à un dispositif portable (16) qui le stocke. Pour l'utilisation , le message est transmis à un module sécurisé (20) qui le décrypte, vérifie sa conformité avec une référence interne, puis génère une accréditation numérique commandant le déverrouillage d'un dispositif de serrure (18). Le décryptage est opéré avec l'algorithme et la clef reconnus à partir des identifiants du message, sélectionnés parmi une liste mémorisée par le module sécurisé.
Patent FR-2996922-A1 (FR)
Title: Procede et module de commande d'equipements par impulsion sonore
Inventor: STOLTZ VINCENT
IPC: G01S5/18
Filed: 2012-10-11
Abstract: Ce procédé de commande d'équipements par impulsions sonores comporte une étape de détermination de la direction d'un vecteur défini par deux impulsions sonores reçues par au moins deux récepteurs (1, 2a, 2b), ces impulsions sonores étant générées dans une zone (Z) définie par rapport à ces récepteurs (1, 2a, 2b) et une étape de commande d'un équipement (EQ1, EQ2) déterminé par la direction de ce vecteur.
Patent FR-3005269-A1 (FR)
Title: Procede de cordage et raquette de tennis avec un cadre comportant des moyens individuels de tension de chaque brin de cordage
Inventor: VICENTE ANDRE
IPC: A63B51/14
Filed: 2013-05-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de cordage et une raquette de tennis comportant des moyens individuels de tension de chaque brin de cordage, ces moyens individuels de tension assurant une mise sous tension du cordage uniformément répartie. La raquette (1) de tennis, présentant un cadre (2) recevant un cordage formant tamis qui est tendu dans le cadre (2), est caractérisée en ce que le cordage est formé de brins (4, 4a) individuels de cordage, chaque brin (4, 4a) présentant une première extrémité coopérant avec des moyens de tenue non réglables (8) portés par un premier côté longitudinal du cadre (2) et une seconde extrémité coopérant avec des moyens de fixation réglables (9, 11) portés par un second côté longitudinal du cadre (2), ces moyens (9, 11) formant aussi les moyens de mise en tension du brin (4, 4a). Application dans le domaine de sports de balle avec utilisation d'une raquette.
Patent FR-3011922-A1 (FR)
Title: Systeme optique pour detection de posture comprenant une source de lumiere a balayage et un coin de cube
Inventor: BARBIER BRUNO
IPC: G01B11/26
Filed: 2013-10-11
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de détection de la posture d'un objet mobile dans l'espace. Le système selon l'invention comprend un dispositif électro-optique comprenant une source de lumière (S), un photorécepteur (P) et des moyens d'analyse, et un coin de cube (CC) retro réfléchissant disposé sur l'objet mobile. Le coin de cube comporte un masque (MK1) disposé sur sa face d'entrée. La source émet un pinceau de lumière parallèle ou quasi-parallèle. Le dispositif électro-optique comporte des moyens de déviation (DV) autour d'un point fixe dudit pinceau de lumière d'un angle variant en fonction du temps. Le photorécepteur est agencé pour recevoir le pinceau de lumière rétroréfléchi par le coin de cube. Les moyens d'analyse (Pr) sont agencés de façon à déterminer, à partir du signal issu du photorécepteur, la position d'un nombre de points représentatifs des frontières du masque et, à partir de ces informations de position, la posture du coin de cube dans l'espace.
Patent FR-3002716-A1 (FR)
Title: Derivation de vecteur de mouvement de disparite, codage et decodage video 3d utilisant une telle derivation
Inventor: MORA ELIE
IPC: H04N13/00
Filed: 2013-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de dérivation d'un vecteur de mouvement de disparité, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - construire (S1) au moins une liste (L1) de vecteurs de mouvement de disparité, dans laquelle au moins deux vecteurs de mouvement de disparité ont été obtenus respectivement selon deux méthodes d'estimation différentes, - appliquer (S3) une fonction auxdits au moins deux vecteurs de mouvement de disparité de ladite liste. Un tel procédé est mis en œuvre lors du codage et/ou lors du décodage d'une image courante Ik de type MVV ou MVD.
Patent FR-3002940-A1 (FR)
Title: Sirop (meth)acrylique liquide d'impregnation d'un substrat fibreux et son procede de fabrication, procede d'impregnation d'un substrat fibreux, materiau composite obtenu apres polymerisation dudit substrat pre-impregne.
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: C03C25/28
Filed: 2013-03-08
Abstract: La présente invention concerne un sirop (méth)acrylique liquide d'imprégnation d'un substrat fibreux. La présente invention concerne en particulier un sirop liquide visqueux contenant principalement des composants méthacryliques ou acryliques. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel sirop. L'invention concerne en outre un procédé d'imprégnation d'un substrat fibreux ou de fibres longues avec ledit sirop liquide visqueux. L'invention concerne également un substrat fibreux pré-imprégné avec ledit sirop qui est utile pour la fabrication de pièces ou produits mécaniques ou structurés. La présente invention concerne également un procédé de fabrication pour la fabrication de pièces ou d'articles mécaniques ou structurés et des pièces mécaniques ou structurées tridimensionnelles obtenues par ce procédé. L'invention s'applique à la réalisation de pièces mécaniques ou d'éléments stucturels en matériau composite thermoplastique résistant aux impacts.
Patent FR-3004281-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un panneau et un systeme de fixation a un pied
Inventor: GUNES DENIS
IPC: E01F9/011
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un panneau (2), et un système de fixation (1) agencé pour faciliter la fixation du panneau à un support, le système de fixation comprenant un profilé (10) ouvert défini par un fond (11) et deux ailes latérales (12, 13) prolongées par deux rebords (14, 15), caractérisé en ce que le panneau (2) est en matériau plastique surmoulé sur le fond du profilé (10) de sorte que le fond du profilé soit solidaire d'une zone sensiblement plane du panneau. Application à la réalisation de panneaux signalisation ou d'information, à usage longue durée ou temporaire.
Patent FR-3005273-A1 (FR)
Title: Centrifugeuse de laboratoire comprenant des moyens pour le verrouillage en translation d'un rotor sur un arbre moteur d'entrainement
Inventor: LE GUYADER PHILIPPE
IPC: B04B7/06
Filed: 2013-05-02
Abstract: La présente invention concerne une centrifugeuse de laboratoire comprenant deux pièces rotatives (10, 11) associées par des moyens (13) de verrouillage en translation comprenant au moins un élément femelle (16) et au moins un élément mâle (15) complémentaire. L'élément mâle (15) est associé à des moyens (20) pour sa manœuvre en position inactive, qui comprennent un organe d'actionnement rotatif (21) porté par l'une desdites pièces rotatives (11) et qui coopère avec ledit élément mâle (15) pour assurer, par une manœuvre en rotation dudit organe d'actionnement rotatif (21) autour de son axe de rotation (21'), le déplacement dudit élément mâle (15) associé, de ladite position active vers ladite position inactive.
Patent FR-3006356-A1 (FR)
Title: Enceinte securisee
Inventor: SAUSSARD PHILIPPE
IPC: E05G1/10
Filed: 2013-05-30
Abstract: La présente invention appartient au domaine des enceintes sécurisées. La présente invention concerne plus particulièrement les enceintes sécurisées destinées au stockage des valeurs (billets de banques, chèques...). La présente invention concerne notamment une enceinte sécurisée comprenant une coque en matériau polymère à la surface de laquelle est gravé un circuit électrique. Ainsi la présente invention concerne une enceinte sécurisée, destinée au stockage des valeurs, comprenant au moins une coque constitué d'un mélange comprenant un matériau polymère et un oxyde métallique non-conducteur et thermiquement stable remarquable en ce que ladite coque comprend à sa surface un circuit électrique continu circulant sur l'ensemble de celle-ci.
Patent FR-3008646-A1 (FR)
Title: Gestion d'un systeme d'amortissement de vehicule automobile
Inventor: AMARA SOFIANE
IPC: B60Q1/10
Filed: 2013-07-17
Abstract: Un dispositif de gestion d'un système d'amortissement de véhicule automobile comprenant : - des moyens de réception pour recevoir au moins une valeur de hauteur (z1, z2) mesurée par au moins un capteur de débattement installé sur le véhicule, et - des moyens de traitement (100, 101, 102, 103) pour estimer un état de charge du véhicule en fonction de ladite au moins une valeur mesurée, et élaborer un signal de commande de système d'amortissement en fonction de cet état de charge estimé.
Patent FR-3008726-A1 (FR)
Title: Verrou pour portiere de vehicule automobile
Inventor: PRUVOST LAURENT
IPC: E05B83/36
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention concerne un verrou (1) pour portière de véhicule automobile, comportant : - un stator (10) à bloquer dans ladite portière, qui comporte un corps tubulaire (11) présentant des extrémités avant (12) et arrière (13) ouvertes, et au moins un ergot (22) qui s'élève en saillie dudit corps tubulaire, - un rotor (30) qui est monté mobile en rotation à l'intérieur du stator entre deux positions angulaires extrêmes et qui comporte un embout (40) qui émerge à l'arrière de l'extrémité arrière dudit corps tubulaire, et - un moyen de rappel du rotor dans une position de repos distincte desdites positions angulaires extrêmes. Selon l'invention, l'embout du rotor comporte au moins un plot (42) qui s'élève au-dessus du corps tubulaire du stator, et qui, lorsque ledit rotor est en position de repos, est décalé angulairement par rapport à chaque ergot.
Patent FR-3008653-A1 (FR)
Title: Ensemble boitier de trappe a carburant pour vehicule automobile et vehicule ainsi equipe
Inventor: TAVERNIER LUC
IPC: B60K15/05
Filed: 2013-07-22
Abstract: Ensemble boîtier de trappe à carburant comprenant un actionneur bistable (1) et un dispositif « poussé tiré » (2), l'actionneur bistable (1) comportant une partie mobile (3) pouvant se déplacer sensiblement parallèlement à la trappe entre une position verrouillée et une position déverrouillée, le dispositif « poussé tiré » (2) comprenant une tige (5) s'étendant dans une direction sensiblement perpendiculaire à la trappe et pouvant s'encliqueter dans une ouverture et se décliqueter de cette dernière en exerçant une poussée sur la trappe pour préouvrir celle-ci, cette trappe étant fixée sur un col de cygne (6) portant la charnière d'ouverture de la trappe, caractérisé en ce que ledit col de cygne (6) porte une protubérance (7) dirigée vers la partie mobile (3) de l'actionneur (1) et comportant une butée (8) pouvant venir en contact avec cette partie mobile (3) pour empêcher le décliquetage de la tige (5) dudit dispositif « poussé tiré » (2).
Patent FR-3013785-A1 (FR)
Title: Ebauche de cage pour roue libre, cage de roue libre formee a partir d'une telle ebauche, roue libre comprenant une telle cage et procede de montage d'une telle roue libre
Inventor: CHAMBONNEAU CHARLES
IPC: F16D41/067
Filed: 2013-11-25
Abstract: Cette ébauche (10) de cage de roue libre à corps roulants et/ou à cames est caractérisée en ce qu'elle est bipartite et comprend une partie principale (20) définissant des alvéoles (26) de réception des corps roulants et/ou des cames, ainsi qu'un couvercle (30) de fermeture des alvéoles. Avant montage du couvercle sur la partie principale, chaque alvéole (26) présente, à une extrémité axiale (264), le long d'un axe longitudinal (X20) la partie principale une ouverture (O26) de mise en place d'un corps roulant ou d'une came.
Patent FR-3013836-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un parametre de temperature en vue de detecter une rupture dans une chaine de froid
Inventor: PONCELET OLIVIER
IPC: G01K11/06
Filed: 2013-11-28
Abstract: Le dispositif de contrôle (100) d'un paramètre de température comprend un contenant (101) et un élément de contrôle (102) disposé dans le contenant (101), ledit élément de contrôle (102) étant configuré de sorte à adopter une première position par rapport au contenant (101) tant que la température à laquelle est soumise le dispositif de contrôle (100) reste inférieure à un seuil prédéterminé, et de sorte à adopter une deuxième position définitive par rapport au contenant (101) si la température du dispositif de contrôle passe au dessus dudit seuil prédéterminé.
Patent FR-3014519-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion a pendule d'efficacite de filtration amelioree
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2013-12-09
Abstract: Ce dispositif d'amortissement de torsion à pendule, destiné à être relié à un moteur à explosion d'ordre principal N, comprend des masses oscillantes montées mobiles sur un support. L'ordre local du pendule (OR) est sous-adapté, et sensiblement inférieur à N sur une plage de débattement pendulaire (DBT) proche du débattement maximum (C***). Ce dispositif permet d'obtenir un amortissement pendulaire efficace avec une réduction des phénomènes de saturation du pendule à bas régime moteur, sans provoquer de phénomènes de saturation à haut régime moteur.
Patent FR-3018868-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eolienne vertical a geometrie variable
Inventor: BOUQUEREL PATRICK CLAUDE MICHEL
IPC: F03D11/04
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention concerne la régulation mécanique de la vitesse de rotation du dispositif. La régulation de vitesse, pour la maintenir constante, est assurée par une commande électronique. Le dispositif est constitué par trois ailes rigides en forme de demi ellipse (figure 1) articulées par un mécanisme de régulation comprenant un motoréducteur et un plateau régulateur (6) reliés entre eux par un organe d'entrainement. Le dispositif tournant (figure n°2) repose sur un triangle équilatéral rigidifié qui entraine un axe vertical accouplé à un générateur électrique délivrant une puissance pouvant aller de 1 à 100 kilowatts. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la fourniture électrique économique de sites demandant de petites puissances satisfaisant aux besoins de maisons d'habitation ou de petites structures.
Patent FR-3016639-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un alliage d'aluminium pour corroyage pour fabriquer des recipients de cuisson
Inventor: MEHAY ROCH
IPC: C22C21/00
Filed: 2014-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un alliage d'aluminium pour corroyage emboutissable et alimentaire pour fabriquer des récipients de cuisson comportant une étape de collecte de récipients de cuisson usagés, formant une matière première brute, une étape de tri de la matière première brute pour former une matière première préparée ainsi qu'une étape de fusion de la matière première préparée. Conformément à l'invention, les étapes de collecte et de tri sont réalisées de telle sorte que la matière première préparée comporte une part en masse issue de récipients de cuisson usagés fabriqués en alliage d'aluminium de fonderie inférieure à 20%, la part restante étant issue majoritairement de récipients de cuisson usagés fabriqués en alliage d'aluminium pour corroyage.
Patent FR-3018310-A1 (FR)
Title: Catalyseur trois voies
Inventor: CLIMAUD PASCAL
IPC: F01N3/28
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'invention porte sur un catalyseur trois voies (8) qui est apte à réaliser trois réactions distinctes, dont une réaction de réduction d'oxydes d'azote en diazote et dioxyde de carbone, une oxydation du monoxyde de carbone en dioxyde de carbone et une oxydation d'hydrocarbures imbrulés en dioxyde de carbone et en eau et qui est destiné à équiper une ligne d'échappement (4) dont est pourvu un moteur à combustion interne (1) d'un véhicule automobile. Le catalyseur trois voies (8) comprend un premier catalyseur trois voies élémentaire (8a) qui comporte un substrat métallique et un deuxième catalyseur trois voies élémentaire (8b) qui comporte un substrat céramique.
Patent FR-3020122-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un feu de signalisation ou d'eclairage a diodes electroluminescentes pour vehicule automobile
Inventor: MAADED CHRISTOPHE
IPC: F21Y101/02
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un feu (100) de signalisation ou d'éclairage à diodes électroluminescentes pour véhicule automobile comportant, sur une première branche électrique (101), une alimentation électrique (110) montée en série avec un régulateur de courant (120), et, sur au moins une deuxième branche électrique (102) montée en parallèle de la première branche électrique, au moins deux diodes électroluminescentes (141, 142, 143) montées en série. Selon l'invention, ledit procédé de pilotage comporte des étapes consistant à : a) acquérir une première valeur mesurée de la tension (UBAT) aux bornes de l'alimentation électrique ; b) comparer la première valeur mesurée à l'étape a) avec une première valeur de tension de référence prédéterminée, et c) lorsque le résultat de la comparaison de l'étape b) indique que la tension aux bornes de l'alimentation électrique est inférieure à la première valeur de tension de référence, mettre en court-circuit une partie (143) des diodes électrolum inescentes de chaque deuxième branche électrique.
Patent FR-3022000-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation de turbomachine en fluide avec un ensemble de pompage basse pression comprenant deux pompes en parallele
Inventor: WAISSI BELLAL
IPC: F02C7/236
Filed: 2014-06-05
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation (10) de turbomachine en fluide, comprenant une première pompe basse pression (11), une résistance hydraulique aval (62, 64, 66) et une pompe volumétrique haute pression (102) située entre la première pompe basse pression (11) et la résistance hydraulique aval (62, 64, 66). La résistance hydraulique aval (62, 64, 66) comprend au moins un élément choisi parmi un doseur de fluide (64), un filtre, un débitmètre, un échangeur, une vanne de coupure et un système d'injection (62). Selon l'invention, le système d'alimentation (10) comprend une deuxième pompe basse pression (201) et un variateur d'alimentation (220) configuré pour faire varier le débit de fluide alimentant la deuxième pompe basse pression (201), la deuxième pompe basse pression (201) et le variateur d'alimentation (220) étant situés en parallèle de la première pompe basse pression (11).
Patent FR-3023633-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d'erreurs sur un bus universel serie
Inventor: ADJADJ MEHDI
IPC: H04L1/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention concerne un équipement électronique comportant un contrôleur hôte apte à contrôler au moins un port de communication universel série, apte à être connecté à une pluralité de périphériques caractérisé en ce que chacun des périphériques connectés audit port est associé à un superviseur (27) de périphérique, ledit superviseur (27) de périphérique étant apte à déterminer et à signaler un défaut de communication entre le port et le périphérique auquel il est associé et en ce que le contrôleur hôte comporte des moyens de réinitialisation du port de communication lorsque tous les superviseurs de périphérique signalent un défaut de fonctionnement.