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Patent FR-3059047-A1 (FR)
Title: Injecteur de chambre de combustion pour une turbomachine et son procede de fabrication
Inventor: CHANTELOUP DENIS LUC ALAIN
IPC: F23R3/28
Filed: 2016-11-21
Abstract: Injecteur (1') de chambre de combustion pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant un corps (11') comprenant au moins un circuit (C1') d'injection de carburant qui comporte un conduit interne (12a') dont une extrémité aval débouche (12aa') à une première extrémité du corps et est reliée à au moins un orifice (50') d'éjection de carburant, et une extrémité amont (12ab') débouche à une seconde extrémité du corps et est reliée à un gicleur (8'), ledit gicleur définissant une restriction calibrante de section de passage dans ledit conduit, caractérisé en ce que ledit gicleur est formé d'une seule pièce avec ledit corps.
Patent FR-3059822-A1 (FR)
Title: Structure d'echange thermique pour composant electronique
Inventor: BAFFIE THIERRY
IPC: H01L23/373
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne une structure d'échange thermique (1) avec un composant, comprenant : -un support (10) conducteur thermiquement ; -des premiers nanofils conducteurs thermiquement (12) s'étendant en saillie selon une direction normale par rapport à une première surface du support conducteur, les premiers nanofils étant destinés à entrer en contact thermique avec un composant (2) ; -un élément en matériau à fritter (13), présentant une contraction volumique à sa température de frittage, ledit élément (13) entourant lesdits premiers nanofils conducteurs.
Patent FR-3036166-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede d'eclairage d'une surface cible
Inventor: SCHMID FRANK
IPC: F21V5/00
Filed: 2016-05-12
Abstract: Dans un dispositif d'éclairage (6) comprenant une source de lumière (8) produisant un premier faisceau de lumière (10) et une unité de déviation (12) conçue pour le transformer et le mettre en forme en un deuxième faisceau de lumière (14a,b) et pour émettre ce dernier en direction de la surface cible (4a,b), l'unité de déviation (12) est conçue variable pour faire varier la forme (Fa,b) et/ou la répartition d'intensité (Ia,b) dans le deuxième faisceau de lumière.
Patent FR-3062544-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance au telechargement.
Inventor: BEUREL JONATHAN
IPC: H04W36/24
Filed: 2017-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance au téléchargement de données depuis un véhicule (101) vers un serveur distant (103), par l'intermédiaire d'au moins un premier moyen de connexion (110) sans fil et un deuxième moyen de connexion (120) sans fils, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Déterminer et enregistrer d'informations relatives à une date de début et date de fin de connexion pour le premier et pour le deuxième moyen de connexion ; - Envoi, de façon périodique, des données enregistrées vers le serveur distant (103).
Patent FR-3065607-A1 (FR)
Title: Procede de lecture d'un flux video
Inventor: HAMON VINCENT
IPC: H04N21/234
Filed: 2017-04-20
Abstract: Ce procédé de lecture d'un flux vidéo comporte : - une étape (132) de comparaison d'une donnée caractéristique d'un comportement d'un utilisateur à un ensemble de seuils prédéterminés, chacun desquels, lorsqu'il est franchi, caractérise un comportement anormal de l'utilisateur, puis - une étape (132) de signalement d'un comportement anormal si au moins une partie prédéterminée de ces seuils est franchie, et, sinon, l'absence de ce signalement d'un comportement anormal, puis - une étape (120) d'exécution d'une contre-mesure qui rend plus difficile ou impossible l'accès à l'ensemble des informations contenues dans un premier flux vidéo en bande de base à partir d'un exemplaire d'un second flux vidéo en bande de base composé par un premier terminal, cette étape d'exécution étant automatiquement déclenchée en réponse au signalement d'un comportement anormal et n'étant pas déclenchée en l'absence de ce signalement d'un comportement anormal.
Patent FR-3068016-A1 (FR)
Title: Barquette fabriquee en bois deroule
Inventor: HOUEE JEAN PIERRE
IPC: B65D5/20
Filed: 2017-06-26
Abstract: La présente invention concerne un contenant (100) de type barquette, ouvert par le dessus dans sa position d'utilisation, comprenant au moins une feuille (L) en forme de croix, la partie centrale formant la paroi de fond (Pf) dudit contenant, quatre cotés (C1-C4) bordant la partie centrale, les dits quatre côtés étant repliés d'un même bord pour constituer le pourtour dudit contenant et délimiter son ouverture. Selon l'invention, deux bandeaux (B1, B2) sont fixés sur deux côtés opposés de ladite feuille, la longueur de chaque bandeau étant plus grande que la largeur d'un côté correspondant et en ce que les deux parties débordantes (Pd1 et Pd2) de chaque bandeau (B1, B2) sont repliées et fixées mutuellement ou sur les deux autres côtés de ladite feuille (L). Le contenant de l'invention est plus simple à fabriquer que les barquettes connues fabriquées en lamelles de bois déroulé et tressé, ceinturées d'un bandeau agrafé ou cousu. Il est relativement peu coûteux à fabriquer.
Patent FR-3070731-A1 (FR)
Title: Piston hydraulique a soupape de refroidissement et lubrification
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16N1/00
Filed: 2017-09-05
Abstract: Le piston hydraulique (1) forme une chambre hydraulique (5) avec un cylindre (4) et présente un corps cylindrique (6) qui reçoit des moyens d'étanchéité (16) et dont la surface cylindrique externe (13) est logée à faible jeu dans le cylindre (4) de sorte à laisser un espace interstitiel (32), le corps cylindrique (6) étant traversé par un conduit de refroidissement et lubrification (7) pouvant être ouvert ou fermé par une soupape de refroidissement et lubrification (2) mue en translation par un piston actionneur de soupape (22), de sorte que lorsque la pression régnant dans la chambre hydraulique (5) est basse, du fluide (11) puisse passer via un orifice de calibrage de débit (27) depuis la chambre hydraulique (5) vers l'espace interstitiel (32), et non quand la pression dans ladite chambre (5) est haute.
Patent FR-3072725-A1 (FR)
Title: Dent longue usinee sur pignon pompe haute pression
Inventor: REDLINGER THOMAS
IPC: F02M59/44
Filed: 2017-10-20
Abstract: Dispositif de calage d'une pompe haute pression d'injection de carburant comportant une roue dentée d'actionnement entrainée en rotation par une roue d'arbre à cames à une extrémité dudit arbre à cames débouchant de la face accouplement d'un moteur thermique de véhicule automobile et, comprenant : -un moyen de calage (55) s'étendant dans le prolongement de la roue dentée d'actionnement selon l'axe X de la roue dentée, -un orifice de pige (41) apte à loger une pige (35) et traversant la paroi d'une chambre (51) logeant le moyen de calage (55), caractérisé en ce que le moyen de calage comporte une face plane (39) destinée à être orthogonale à l'axe de l'orifice de pige (41).
Patent FR-3074973-A1 (FR)
Title: Emetteur d'un signal optique monochromatique
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/06
Filed: 2017-12-12
Abstract: Cet émetteur (2) d'un signal optique comporte : - une source laser (10) comportant une entrée (14) de commande pour recevoir un courant d'injection apte à modifier la fréquence du signal optique, cette source laser émettant le signal optique à une fréquence v0 en absence de courant d'injection, - une boucle (20) de rétroaction apte à produire un courant d'injection apte réduire la largeur de raie du signal optique, cette boucle de rétroaction comportant à cet effet un filtre optique (30) dont une bande passante contient un point de fonctionnement prédéterminé correspondant à une fréquence vb - une boucle (70) d'asservissement de la fréquence vb sur la fréquence v0, et dans lequel - la boucle (20) de rétroaction comporte un filtre électrique (98) apte à atténuer sélectivement, dans le courant d'injection produit, l'amplitude des composantes fréquentielles générées par la boucle (70) d'asservissement.
Patent FR-3076101-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et de positionnement d'un dispositif de distribution de courant dans un coffret electrique
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H02B1/04
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de maintien et de positionnement d'un dispositif de distribution de courant D dans un coffret électrique, ledit dispositif étant destiné à alimenter des rangées d'appareillages électriques montés sur un support de montage dans le coffret, ledit dispositif comportant, logé dans un boîtier isolant, une barre destinée à véhiculer le neutre et au moins une barre destinée à véhiculer une phase, lesdites barres étant disposées sensiblement parallèlement les unes par rapport aux autres, et sensiblement perpendiculairement à la direction longitudinale des supports de montage, chaque barre supportant des éléments de raccordement à un câble ou analogue. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de coulissement prévus en partie sur le dispositif de distribution D et en partie sur au moins un élément support (9,10) solidaires du châssis du coffret, ces moyens permettant le coulissement du dispositif D par rapport à l'(aux) élément(s) support (9,10) suivant deux mouvements successifs formant un L, le deuxième mouvement se terminant par le passage d'un point dur assurant le verrouillage du dispositif par rapport au coffret.
Patent FR-3076206-A1 (FR)
Title: Recipient pour produits medicaux et/ou pharmaceutiques avec interstice
Inventor: BOIS DOMINIQUE
IPC: A61J1/00
Filed: 2017-12-30
Abstract: Cette invention est relative à un récipient (100, 300) pour stocker des produits médicaux et/ou pharmaceutiques. Le récipient comprend un corps de récipient en matière plastique (102) comprenant une paroi latérale (202), un fond (204) et une ouverture (206) définissant un volume de stockage (108), un insert actif (600, 600'), disposé à l'intérieur du corps de récipient (102) et comprenant une paroi latérale (602) tubulaire de longueur L, s'étendant entre une extrémité inférieure (606) et une extrémité supérieure (605), et un interstice vide (12) entre la paroi latérale de l'insert actif et la paroi latérale du corps de récipient. Ce récipient forme un récipient amélioré pour le stockage de produits médicaux et/ou pharmaceutiques.
Patent FR-3083808-A1 (FR)
Title: Systeme de blindage d'une tranchee
Inventor: LEFEBVRE MARC
IPC: E02D17/08
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne un système de blindage (1) d'une tranchée (100), lequel comprend des pieux (2), des traverses (7 à 11) maintenues par les pieux qui comportent chacun à cet effet des moyens de réception de cette traverse, des pièces de blindage (12 à 14) attenantes les unes aux autres et positionnées dans un espacement laissé entre le côté latéral de la tranchée et les traverses, des étrésillon (15) s'étendant transversalement et configuré pour prendre appui contre les traverses ou contre les pieux agencés en regard sur les deux côtés latéraux de la tranchée.
Patent FR-3084261-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques ou dermatologiques
Inventor: CANAC FRANÇOIS
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-07-30
Abstract: La présente invention concerne un hydrolysat alcalin de chair d'huitre et ses utilisations cosmétiques et dermatologiques pour le traitement des signes du vieillissement tels que rides ou taches ou pour l'amélioration de la fermeté de la peau et l'obtention d'un effet tenseur cutané.
Patent FR-3084938-A1 (FR)
Title: Microcontroleur
Inventor: SCOZZOLA GIOVANNI
IPC: G06F21/85
Filed: 2018-08-10
Abstract: L'invention concerne un microcontrôleur (100) comprenant des fonctions électroniques (102, 104, 106, 108, 110, 112, 114) distinctes et un circuit d'interconnexion (116) adapté à transmettre, sans fil, des données entre lesdites fonctions.
Patent FR-3085604-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entretien de filtre a particules d'un dispositif d'echappement destine a equiper un moteur a combustion
Inventor: BERTRAND DOMINIQUE
IPC: F01N3/021
Filed: 2018-09-11
Abstract: Le dispositif (10) d'entretien comporte : - un support (15) pour une partie de dispositif d'échappement comprenant le filtre à particules (12), et des premiers moyens de fixation de ladite partie de dispositif d'échappement sur le support (15), - au moins un dispositif de pulvérisation (22), configuré pour projeter un liquide à une pression prédéterminée.
Patent FR-3086947-A1 (FR)
Title: Compositions auto-obturantes
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L91/00
Filed: 2018-10-03
Abstract: L'invention concerne une composition auto-obturante à base d'au moins: - un élastomère thermoplastique styrénique; - une polyoléfine ayant une masse molaire moyenne en nombre Mn allant de plus de 550 000 à 5 000 000 g/mol ; et - au moins 140 pce d'une huile d'extension.
Patent FR-3087381-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour l’assemblage d’une ebauche de pneumatique
Inventor: HECTOR DENIS
IPC: B29D30/20
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation (10) pour l'assemblage d'une ébauche de pneumatique, ladite installation (10) comprenant : - au moins un tambour de confection (T1,T2), ledit tambour de confection (T1,T2) étant fixé de manière rotative à l'extrémité d'un bras (B1,B2) d'un robot (R1,R2) de telle sorte qu'il puisse tourner autour d'un axe de rotation (X1,X2), ledit bras (B1,B2) étant mobile selon au moins trois degrés de liberté de manière à permettre un déplacement dudit tambour de confection (T1,T2) à l'intérieur d'une zone de travail (Z1,Z2); - une pluralité de plates-formes de distribution (11, 11') de bandes de matériau destinées à être enroulées autour du tambour de confection (T1,T2), lesdites plates-formes (11, 11') étant disposées au moins partiellement à l'intérieur de la zone de travail (Z1,Z2).
Patent FR-3087585-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation et de raccordement electrique d'un contacteur a un ensemble d'appareils electriques modulaires montes cote a cote sur un meme support de montage
Inventor: BURNOT CLAUDE
IPC: H02B1/20
Filed: 2018-10-19
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif D d'alimentation et de raccordement électrique d'un contacteur C à un ensemble d'appareils électriques modulaires m montés côte à côte sur un support de montage (20), ledit dispositif D comportant un ensemble de barres conductrices montées dans un support isolant dit premier (10), chaque barre véhiculant une phase ou le neutre et comportant des dents (d) de raccordement aux différentes bornes (a,b,c,d,e,f) des appareils, ces dents étant alignées suivant un pas correspondant à celui des appareils modulaires m. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un certain nombre de dents supplémentaires (11 à 14), ce nombre correspondant au nombre de barres, ces dents supplémentaires (11 à 14) étant fixées et reliées électriquement respectivement auxdites barres, sur une zone dépourvue de dents située à l'une des extrémités desdites barres d'un côté dudit ensemble, ces dents supplémentaires (11 à 14) étant alignées suivant un pas correspondant à celui du contacteur (C), et étant destinées à être raccordées électriquement respectivement aux différentes bornes (a,b,c,d) du contacteur (C).
Patent FR-3087603-A1 (FR)
Title: Technique de collecte d'informations relatives a un flux achemine dans un reseau
Inventor: LAZRI KAHINA
IPC: H04L45/74
Filed: 2018-10-23
Abstract: L'invention concerne une technique de collecte d'informations relatives à un flux acheminé dans un réseau de communication. Ce réseau comprend dans un plan de données des dispositifs de traitement de paquets, configurés pour traiter des paquets en fonction de règles de traitement de flux et dans un plan de contrôle au moins un dispositif de contrôle, configuré pour contrôler des dispositifs de traitement de paquets et pour gérer lesdites règles de traitement de flux. Un dispositif d'analyse identifie (E2) au moins une règle de traitement de flux configurée pour traiter un flux comprenant une première caractéristique associée à un premier dispositif d'extrémité d'un flux à rechercher dans le réseau de communication et appliquée par un dispositif de traitement. A partir de la règle de traitement identifiée, le dispositif de contrôle détermine (E3) une deuxième caractéristique associée à un deuxième dispositif d'extrémité.
Patent FR-3088234-A1 (FR)
Title: Fond de moule pour moule de fabrication de recipients en matiere plastique.
Inventor: SANDRINI MAXIME
IPC: B29C49/64
Filed: 2018-11-13
Abstract: Fond de moule pour moule de fabrication de récipients en matière plastique L’invention concerne un fond (1) de moule monobloc destiné à un moule pour la fabrication de récipients par soufflage ou étirage soufflage à partir de préformes en matière plastique, le fond (1) de moule comprenant :- une paroi de moulage (2),- une cavité (4) destinée à recevoir un fluide caloporteur, délimitée par une enveloppe surfacique incluant une surface interne (21) de la paroi de moulage (2),- un maillage (6) de poteaux (61) s’étendant dans la cavité (4),caractérisé en ce que chaque poteau (61)est relié à la surface interne (21) de la paroi de moulage (2) par un premier évasement (62) de matière, et en ce qu’une première section entre la liaison du premier évasement (62) de matière avec la surface interne (21) de la paroi de moulage (2) définit avec une deuxième section du poteau (61) un rapport compris entre 10 et 15. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3091163-A1 (FR)
Title: Peptide analogue de la thymuline (pat) pour son utilisation dans le traitement des accidents vasculaires cerebraux
Inventor: LARUELLE STÉPHANE
IPC: A61P25/28
Filed: 2018-12-28
Abstract: L'invention concerne la prévention et/ou le traitement des accidents vasculaires cérébraux. L’invention se caractérise en ce qu’un peptide analogue de la thymuline (PAT) correspondant à la séquence suivante : SEQ ID n°1 : Glu-Ala-Lys-Ser-Gln-Gly-Gly-Ser-Asp (EAKSQGGSD), ou un de ses sels pharmaceutiquement acceptables, est utilisé dans la prévention et/ou le traitement des accidents vasculaires cérébraux. L’invention concerne enfin une composition comprenant un tel peptide utilisé selon l’invention, dissous dans un solvant approprié, éventuellement accompagné de conservateur, agent tampon, adjuvant d’isotonicité, agent tensioactif pris seul ou en mélange. Figure 2
Patent FR-3095819-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une fibre de carbone à partir d’un produit en papier
Inventor: PINEAU SYLVAIN
IPC: D21C5/02
Filed: 2019-05-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une fibre de carbone à partir d’un produit en papier. Ce procédé comprend la préparation d’une fibre à base de cellulose, par broyage du produit en papier, dissolution du broyât obtenu dans une solution solvant pour former une solution de filage, et formation d’une fibre continue à base de cellulose par un procédé de filage en voie solvant. La fibre de cellulose ainsi formée est soumise à un traitement de carbonisation pour former une fibre de carbone.
Patent FR-3084022-A1 (FR)
Title: Structure de fixation d’alimentation en energie de vehicule
Inventor: UCHIDA KOJI
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-07-04
Abstract: Il est proposé une structure pour fixer une alimentation en énergie de véhicule, capable de protéger efficacement un dispositif d’alimentation en énergie et un câble de dommages au moment d'une collision. La structure fixe un convertisseur (106) du côté gauche sur un panneau de plancher d'un véhicule. Le convertisseur comporte des câbles s'étendant depuis le côté intérieur suivant la largeur du véhicule. La structure de fixation comprend un support avant (133a) et un support arrière (133b), afin d’attacher le convertisseur (106) au panneau de plancher. Le support avant (133a) et le support arrière (133b) comprennent respectivement :des pattes (134a, 134b) s'étendant depuis un côté inférieur du convertisseur vers le côté intérieur suivant la largeur du véhicule; et des parties de connexion (136a, 136b) qui sont respectivement repliées depuis les pattes (134a, 134b) vers le panneau de plancher et sont prévues pour être connectées à ce panneau. Figure pour l’abrégé: Figure 4
Patent FR-3104399-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson électrique pour cuire des aliments comprenant une pale de brassage
Inventor: BLANDIN LOÏC
IPC: A47J43/08
Filed: 2019-12-13
Abstract: L’appareil de cuisson électrique (2) comprend un boîtier (3) comportant une cuve de cuisson (4) ; une pale de brassage (7) comportant au moins un bras de brassage (8) qui est configuré pour brasser des aliments contenus dans la cuve de cuisson (4); et un système d’entraînement magnétique (11) comprenant une couronne périphérique (12) s’étendant autour de la cuve de cuisson (4), un premier dispositif magnétique permanent fixé à la couronne périphérique (12), un deuxième dispositif magnétique permanent fixé à une portion d’extrémité (9) du bras de brassage (8) et configuré pour coopérer avec le premier dispositif magnétique permanent, et un moteur d’entraînement (16) configuré pour entraîner en rotation la couronne périphérique (12) autour de la cuve de cuisson (4), le système d’entraînement magnétique (11) étant configuré pour entraîner en rotation le bras de brassage (8) lorsque le deuxième dispositif magnétique permanent est placé en regard du premier dispositif magnétique permanent et lorsque le moteur d’entraînement (16) entraîne en rotation la couronne périphérique (12). Figure 1
Patent FR-3105358-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation d’un vehicule automobile
Inventor: MOISY ERIC MARTIN CLAUDE
IPC: F21W103/60
Filed: 2019-12-19
Abstract: DISPOSITIF DE SIGNALISATION D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE L'invention a pour objet un dispositif (500) de signalisation d'un véhicule automobile (100), comprenant notamment un ensemble de projection (501) d'un motif lumineux (1, 2, 2', 3, 3') sur une portion de chaussée (600) située en arrière du véhicule (100), caractérisé en ce que l’ensemble de projection (501) est configuré pour projeter différentes configurations dudit motif lumineux et caractérisé en ce que le dispositif (500) de signalisation comprend des moyens de commande (502) de l'ensemble de projection (501) configurés pour recevoir une information (75) de changement de direction du véhicule (100) et pour donner à l’ensemble de projection une instruction de projection d’une des configurations du motif lumineux en fonction de l’information de changement de direction du véhicule.                  FIGURE pour l'ABREGE – figure 2
Patent FR-3106019-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure de type semi-conducteur sur isolant pour applications radiofréquences
Inventor: GHORBEL AYMEN
IPC: H01L21/84
Filed: 2020-01-07
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE STRUCTURE DE TYPE SEMI-CONDUCTEUR SUR ISOLANT POUR APPLICATIONS RADIOFRÉQUENCES L’invention se rapport à un procédé de fabrication d’une structure de type semi-conducteur sur isolant (10), comprenant les étapes suivantes :- fourniture d’un substrat de type FD-SOI (1) comprenant successivement, depuis sa base vers son sommet :un substrat monocristallin (2) présentant une résistivité électrique comprise entre 500 Ω.cm et 30 kΩ.cm, une teneur en oxygène interstitiel (Oi) comprise entre 20 et 40 old ppma, et présentant un dopage d’un premier type P ou N,une couche électriquement isolante (3) présentant une épaisseur comprise entre 20 nm et 400 nm,une couche monocristalline (4) comprenant un dopage du premier type,- traitement thermique du substrat de type FD-SOI (1) à une température supérieure ou égale à 1175°C pendant un temps supérieur ou égal à 1h, afin de former une jonction P-N (5) dans le substrat.     L’invention se rapporte également à une telle structure de type semi-conducteur sur isolant.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107786-A1 (FR)
Title: Biopile bi-cathodique à combustible
Inventor: HOLZINGER MICHAEL
IPC: H01M8/16
Filed: 2020-02-27
Abstract: Une biopile comprenant une cellule électrochimique, ladite cellule électrochimique comprenant une anode, une première cathode et une seconde cathode et une première et une deuxième membrane séparatrice et poreuse, ladite première membrane étant placée entre une première surface de contact de l’anode et une première surface de la première cathode et ladite deuxième membrane étant placée entre une deuxième surface de contact de l’anode et une première surface de la deuxième cathode. Figure pour l’abrégé : Fig. 2