baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069021-B1 (FR)
Title: Circuit et procede de dosage de carburant a compensation de variabilite de la densite du carburant
Inventor: PORA LOIC
IPC: F02C9/00
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un circuit de dosage (1) de carburant d'une turbomachine comprenant : - un doseur (6), - une pompe (4), - une soupape de régulation (5) configurée pour renvoyer un débit excédentaire de carburant délivré au doseur (6) vers la pompe (4) en fonction d'une différence de pression de carburant aux bornes du doseur (6), - un diaphragme (8) et - un débitmètre volumique (9), le diaphragme (8) et le débitmètre volumique (9) étant montés en parallèle du doseur (6), en aval de la soupape de régulation (5), afin de déterminer une densité du carburant circulant dans le circuit de dosage (1).
Patent FR-3071822-B1 (FR)
Title: Mat deployable de satellite
Inventor: VILLEMAIN ALEXIS
IPC: B64G1/22
Filed: 2017-10-04
Granted: 2020-11-27
Abstract: - L'objet de l'invention est un mât déployable pour satellite constitué d'un tube gonflable (1) stocké en accordéon (1a) avant déploiement (1b) et déployable par remplissage du tube au moyen d'un gaz qui comporte un dispositif de rigidification et d'aide au déploiement externe au mât, ledit dispositif comportant un ou plusieurs haubans (2a, 2b) enroulés sur un dispositif dévidoir (3, 31, 32, 33, 34) du côté d'une première de leurs extrémités et accrochés sur le tube à une seconde de leurs extrémités, lesdits haubans se déroulant à partir du dévidoir lors du déploiement du mât.
Patent FR-3072677-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de composes anthraquinones sulfones et de ses derives
Inventor: DAMBRIN VALERY
IPC: C07C309/44
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un composé anthraquinone sulfoné par réaction entre un composé anthraquinone avec de l'oléum, puis ajout d'eau et d'un liquide de pontage, récupération du composé anthraquinone sulfoné sous forme solide, et optionnellement élimination du liquide de pontage.
Patent FR-3074405-B1 (FR)
Title: Sel d'huitres
Inventor: CATANZANO CATHERINE
IPC: A23L17/40
Filed: 2017-12-02
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un sel d'huitres composé de chair d'huîtres déshydratée et de sel. Selon l'invention ce sel d'huîtres comprend une teneur en chair d'huîtres comprise entre 15 % et 50%. L'invention se rapporte également au procédé de fabrication du sel d'huitres.
Patent FR-3080589-B1 (FR)
Title: Piece de carrosserie a reliefs internes
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: B60R13/04
Filed: 2018-04-30
Granted: 2021-04-09
Abstract: Pièce de carrosserie (10) pour un véhicule automobile qui comprend un élément transparent ou translucide (20) comprenant une première surface (22) destinée à être tournée vers l'extérieur du véhicule et une seconde surface (24), opposée à la première surface (22), qui comprend au moins une zone en relief (26) et une zone non en relief (28). Elle comprend aussi au moins un premier revêtement (30) recouvrant au moins en partie seulement la zone en relief (26) de l'élément transparent ou translucide (20), et au moins un second revêtement (40) recouvrant au moins en partie la zone non en relief (28), le second revêtement (40) ayant une couleur différente de la couleur du premier revêtement (30).
Patent FR-3082304-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion de l'affichage d'un plan de vol d'un aeronef, programme d'ordinateur et systeme electronique d'affichage associes
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G05D1/06
Filed: 2018-06-12
Granted: 2020-06-05
Abstract: Ce procédé de gestion de l'affichage d'un profil de vol (14) d'un aéronef est mis en œuvre par un dispositif électronique de gestion. Il comprend la détermination d'une plage courante d'altitudes affichées lors de l'affichage d'un profil vertical de vol (14) ; et l'acquisition d'au moins une contrainte associée à un prochain point d'un plan de vol, chaque contrainte comportant au moins une altitude de référence (Zref). Le procédé comprend en outre, lorsqu'une altitude de référence (Zref) respective n'est pas incluse dans la plage courante d'altitudes affichées, l'affichage d'un symbole (52) représentatif de la contrainte pour ladite altitude de référence (Zref) non-incluse dans la plage courante d'altitudes affichées.
Patent FR-3085587-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aspirateur de chantier, procede et systeme associes
Inventor: NANGUET JACQUES JEAN CLAUDE
IPC: A47L9/14
Filed: 2018-09-11
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aspirateur comprenant -une structure d'ouverture d'aspiration (2), - un carter (3), de préférence mobile, associé à la structure d'ouverture d'aspiration (2), - une conduite d'évacuation (5), et - un sac de rétention (6), caractérisé en ce que le carter (3) comprend un mécanisme d'aspiration et de soufflage (7) associé à la conduite d'évacuation (5) se terminant par le sac de rétention (6) externe au carter (3), le sac (6) étant imperméable à des débris et/ou poussières. L'invention concerne en outre un procédé et un système correspondants.
Patent FR-3078083-B1 (FR)
Title: Systeme pour liberer les sediments qui sont au fond de l'eau
Inventor: VEILLON JACQUES
IPC: E02F3/90
Filed: 2018-02-22
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un système de libération (100) destiné à libérer des sédiments déposés sur un sol (10) au fond de l'eau (20), ledit système de libération (100) comportant : - un compresseur à air (106) qui délivre de l'air comprimé, - un système vibratoire (102) destiné à être disposé dans l'eau (20) et qui génère des vibrations lorsqu'il est alimenté avec de l'air comprimé, - un système de soufflage (104) comportant un tube (112) creux destiné à être enfoncé dans le sol (10) qui comporte une entrée d'air (114) qui est en partie haute du tube (112) et une sortie d'air (116) en partie basse du tube (112), - un tuyau d'alimentation (108) connecté entre une sortie d'air comprimé du compresseur à air (106) et une entrée d'air du système vibratoire (102), et - un tuyau de transfert (110) connecté entre une sortie d'air du système vibratoire (102) et l'entrée d'air (114) du système de soufflage (104).
Patent FR-3078873-B1 (FR)
Title: Abri de plage.
Inventor: FIEVET EMMANUEL
IPC: A47C4/54
Filed: 2018-03-19
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention porte sur un meuble gonflable 1 formant abri de plage et/ou lit de plage, comprenant deux poutres 6 et des entretoises 7 reliant les poutres entre elles, chaque poutre comprenant une base 11 et un montant 12 en forme de C, un matelas recouvert d'une couverture 3, et, une capote servant de parasol.
Patent FR-3079275-B1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique de suspension de vehicule avec colonne de fluide a inertie formee dans la tige axiale
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: F16F9/504
Filed: 2018-03-26
Granted: 2021-04-16
Abstract: Amortisseur hydraulique de suspension de véhicule automobile, comportant un corps cylindrique (2) contenant un piston (6) fixé à une tige axiale coulissante (4), délimitant dans ce corps (2) deux chambres (8, 10) qui sont reliées par une colonne de fluide à inertie (14), la colonne de fluide à inertie (14) étant formée à l'intérieur de la tige axiale (4).
Patent FR-3080289-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'implant dote de moyens de retenue par friction
Inventor: PAINCHAUD GAETAN
IPC: A61M37/00
Filed: 2018-04-18
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection d'implant (10), comportant :     - une aiguille d'injection (22),     - un corps de réception (24) d'au moins un implant (26, 28),     - des moyens d'injection comprenant :     . une tige de poussée (52), disposée en amont de l'implant (26, 28) logé dans le corps de réception (24) et configurée pour pousser l'implant (26, 28) au travers de l'aiguille d'injection (22) entre une position initiale et une position finale,     . des moyens de poussée sur la tige de poussée (52) entre la position initiale et la position finale,     . des moyens de retenue par friction de la tige de poussée (52) par rapport à l'aiguille d'injection (22), s'opposant au déplacement de la tige de poussée (52) vers sa position finale, les moyens de retenue étant actionnables par un utilisateur.
Patent FR-3087451-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un monocristal par croissance en solution permettant un piegeage de cristaux parasites
Inventor: PINTAULT BRUNO
IPC: C30B35/00
Filed: 2018-10-17
Granted: 2020-11-06
Abstract: Procédé de fabrication d'un monocristal (10) par croissance en solution à partir d'un germe cristallin (4), dans une installation comprenant une cuve (1), une plateforme de croissance (12) ayant un plateau inférieur (5). Le procédé comprend : la fixation du germe sur le plateau inférieur; l'introduction d'une solution de cristallisation de densité ds dans la cuve ; le traitement de la solution pour la rendre sursaturée ; la mise en contact du germe avec la solution sursaturée ; la mise en rotation de la plateforme jusqu'à l'obtention du monocristal. Avant la mise en contact du germe avec la solution sursaturée, le procédé comprend la formation, dans la cuve, d'une zone de piégeage (22) de cristaux parasites de densité dc par introduction, dans la cuve, d'un liquide (21), non miscible avec la solution de croissance, de densité d>ds et d<dc, formant avec la solution de croissance une interface (24) située en dessous du plateau inférieur.
Patent FR-3088122-B1 (FR)
Title: Procede de detection de surchauffe pour dispositif de chauffage et unite de commande correspondante
Inventor: PUZENAT BERTRAND
IPC: H03L7/14
Filed: 2018-11-06
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de surchauffe pour un dispositif de chauffage électrique comportant une pluralité d'éléments résistifs configurés pour être alimentés électriquement à l'aide d'un signal de pilotage par modulation de largeur d'impulsions. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : mesurer la tension d'alimentation (U_battery) et/ou relever le rapport cyclique dudit signal de pilotage (PWM_(sub)system), mesurer la valeur de l'intensité (i_(sub)system_max) du courant électrique parcourant des éléments résistifs,     définir, pour au moins un paramètre fonction de ladite intensité, une valeur seuil de détection, en fonction dudit rapport cyclique (PWM_(sub)system)et/ou de la tension d'alimentation (U_battery),     calculer la valeur dudit paramètre, lorsqu'il est différent de ladite intensité, comparer la valeur dudit paramètre à la valeur seuil de détection, et détecter une surchauffe lorsque ladite valeur atteint la valeur seuil de détection.     L'invention concerne également une unité de commande configurée pour mettre en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3092509-B1 (FR)
Title: Dispositif d’impression tridimensionnelle
Inventor: GRALL TERENCE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-02-13
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un ensemble un dispositif (10b) d’impression tridimensionnelle par dépôt métallique comprenant un conduit de guidage (16b) d’un fil métallique (18) et débouchant à l’intérieur d’une enceinte (12) sous atmosphère inerte, caractérisé en ce que le dispositif des moyens d’injection (30) d’un gaz inerte (32) dans le conduit (16b) de la tête (14b).
Patent FR-3093724-B1 (FR)
Title: Procede de synthese d’oligomeres d’acide acrylique
Inventor: BELLINI CLEMENT
IPC: C08G63/78
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-02-19
Abstract: PROCEDE DE SYNTHESE D’OLIGOMERES D’ACIDE ACRYLIQUE L’invention a donc pour objet un procédé de synthèse d’un oligomère d’acide acrylique représenté par la formule (I) : dans laquelle n est un entier allant de 1 à 30, comprenant le chauffage d’acide acrylique à une température allant de 50°C à 200°C en présence d’un catalyseur et d’au moins un inhibiteur de polymérisation dans une zone de réaction, caractérisé en ce qu’un flux continu d’un gaz ou d’un mélange de gaz inerte est passé dans la zone de réaction entrainant l’élimination de l’essentiel de l’eau présente dans la zone de réaction sous forme d’évents gazeux. Le procédé selon l’invention permet de limiter la formation de l’acide 3-hydroxypropionique susceptible de constituer une impureté dans le produit final. 1/1
Patent FR-3082240-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection d’eau dans un moteur à combustion interne et moteur équipé d’un tel dispositif
Inventor: SCHENK PETER
IPC: F02M25/028
Filed: 2019-06-03
Granted: 2022-07-15
Abstract: TITRE : Dispositif d’injection d’eau dans un moteur à combustion interne et moteur équipé d’un tel dispositif Dispositif d’injection d’eau pour un moteur à combustion interne (2) comportant un réservoir d’eau (5), un injecteur (6) pour injecter l’eau dans le moteur (2), un élément de transfert (3) pour transférer l’eau du réservoir d’eau (5) dans les injecteurs d’eau (6). L’élément de transfert (3) est relié au réservoir d’eau (5) par une première conduite (7), et à l’injecteur d’eau (6) par une seconde conduite (8).  Le dispositif d’injection d’eau (1) comporte un élément de filtre (50), et un capteur de pression (70) pour mesurer la pression de l’eau dans le dispositif d’injection d’eau (1).  Figure 2
Patent FR-3099285-B1 (FR)
Title: Câble électrique comprenant un composé de remplissage
Inventor: GUFFOND RAPHAËL
IPC: H01B9/00
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un câble électrique (100, 101) comprenant au moins un conducteur électrique allongé (1), au moins un élément de protection (4, 41, 42) entourant ledit conducteur électrique allongé (1), et au moins un composé de remplissage (5) entouré par ledit élément de protection (4, 41, 42), caractérisé en ce que le composé de remplissage (5) comprend : - plus de 20,0 % en poids d’une huile minérale, par rapport au poids total du composé de remplissage, et - au moins une nano-charge. Figure à publier : Figure 1.
Patent FR-3084726-B1 (FR)
Title: Lampe de véhicule
Inventor: KITAZAWA TATSUMA
IPC: F21S41/60
Filed: 2019-08-06
Granted: 2021-12-03
Abstract: Lampe de véhicule Une lampe de véhicule (100) comprend : une lampe de distribution de lumière variable (110) pouvant générer un faisceau ayant une distribution d’intensité variable ; un dispositif d’éclairage infrarouge (120) configuré pour rayonner une partie avant ; une caméra infrarouge (130) configurée pour imager la partie avant ; et un organe de commande de distribution de lumière (140) configuré pour détecter une particule de neige sur la base d’un résultat de la caméra infrarouge (130), générer un motif de distribution de lumière dans lequel une partie correspondant à la particule de neige est ombrée et commander la lampe de distribution de lumière variable (110). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3085325-B1 (FR)
Title: Structure de fixation d’airbag pour genou
Inventor: WAKIZAKA YUKI
IPC: B60R21/206
Filed: 2019-08-23
Granted: 2022-12-23
Abstract: Dans une structure de fixation d'airbag pour genou (1), un corps d'airbag pour genou comprend un corps principal d’airbag pour genou (20) et une partie de couvercle (21) qui recouvre une surface du corps principal d'airbag pour genou sur un côté arrière de véhicule, où la partie de couvercle comprend un corps principal de couvercle (22) et une pièce d'engagement côté sac (24) qui fixe le corps principal de couvercle à l'ouverture de tableau de bord, où la pièce d'engagement côté sac comprend une partie de plaque d’extension (25) qui est prévue en une partie d'extrémité du corps d'airbag pour genou du côté arrière de véhicule et s’étendant dans une direction de plan de l'ouverture de tableau de bord en direction d'un bord de l'ouverture de tableau de bord dans une direction selon la largeur du véhicule, où le bord de l'ouverture de tableau de bord est munie d'une pièce d'engagement côté tableau de bord (31) qui vient en prise avec la pièce d'engagement côté sac, et où la pièce d'engagement côté tableau de bord est munie d'une partie opposée (34), opposée à la partie de plaque d'extension d’un côté avant de véhicule de la partie de plaque d'extension dans un état dans lequel le corps d’airbag de genou est fixé à l'ouverture de tableau de bord.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104604-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de production d’oléfines légères et d’aromatiques par craquage catalytique.
Inventor: THINON OLIVIER
IPC: C10G63/04
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé NCC de production d’oléfines légères et d’aromatiques, dans lesquels la coupe C5+ (16) de l’effluent de craquage est séparée en une coupe C5 (25) recyclée dans le réacteur NCC (4) et une coupe C6+ (26), et dans lesquels la coupe C6+ (26) est envoyée dans une unité d’extraction des aromatiques (30) pour produire une coupe enrichie en aromatiques (31) et une coupe pauvre en aromatiques (32).  Figure 1 à publier
Patent FR-3105627-B1 (FR)
Title: compensateur synchrone statique série moyenne tension pour réseau électrique de distribution.
Inventor: GEORGE BENOIT
IPC: H02J3/04
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention concerne un compensateur synchrone statique série moyenne tension (1) adapté pour connecter électriquement deux réseaux électriques (A, B) de distribution ou pour connecter deux portions d’un même réseau électrique de distribution, comprenant un transformateur (20) de ligne et un onduleur (40) basse tension, l’onduleur (40) étant électriquement connecté au transformateur (20), et le transformateur (20) présentant deux points de couplage (20A, 20B) chacun adapté pour être relié à un réseau électrique (A, B), le transformateur (20) étant configuré pour présenter une saturation maîtrisée lorsqu’il reçoit sur son primaire (22) la tension d’un réseau après le blocage sur réseau triphasé de l’onduleur (40). L’invention concerne également un ensemble de réseaux électriques intégrant le compensateur et un procédé de commande du compensateur.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3109421-B1 (FR)
Title: Raccord fluidique rotulant pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LEXILUS JEAN-HILAIRE
IPC: F16L27/02
Filed: 2020-04-20
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un raccord fluidique rotulant (19) pour une turbomachine d’aéronef, comprenant un premier embout (20), un second embout (30), deux anneaux (40, 50), et une noix annulaire (60) qui comprend deux casquettes annulaires (61, 62) qui entourent respectivement des extrémités (22, 32) des embouts (20, 30) et qui comprennent chacune une surface annulaire interne (63, 64) complémentaire d’une surface externe de l’anneau (40, 50) correspondant afin que les casquettes (61, 62) puissent glisser sur les anneaux (40, 50) et autoriser des déplacements relatifs entre les embouts (20, 30). L’invention concerne également une conduite d’acheminement d’air de dégivrage comprenant un tel raccord (19), une turbomachine d’aéronef comprenant une telle conduite et un procédé de réparation d’une liaison entre deux pièces d’une turbomachine d’aéronef comprenant le montage d’un tel raccord (19).  Figure pour l'abrégé : Figure 11
Patent FR-3110261-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de test d’un circuit integre
Inventor: CHARBOUILLOT SAMUEL
IPC: G06F11/27
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de test d’un circuit intégré comportant des portes logiques, des bascules logiques et une mémoire réinscriptible, le circuit intégré comportant une horloge interne, le circuit intégré étant configurable dans un mode de fonctionnement dit mode chaîne de balayage. Selon l’invention :   - on met le circuit intégré dans le mode chaîne de balayage,  - on isole avec des moyens d’isolement la mémoire réinscriptible des portes logiques des bascules logiques,  - on cadence (Clk) les moyens d’isolement par une horloge externe,  - on varie la périodicité de l’horloge externe,  - on lit (300) le contenu de la mémoire réinscriptible et on le compare à une valeur,  - on détermine (300) le temps d’accès de la mémoire réinscriptible en fonction de la comparaison.  Fig. 3
Patent FR-3115043-B1 (FR)
Title: Composition pulverulente pigmentee facilement recyclable pour le revetement de substrats
Inventor: LOZE JEAN-YVES
IPC: C09D177/02
Filed: 2020-10-09
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention vise principalement une composition pulvérulente pigmentée à base de polyamide pour le revêtement de substrats, comprenant :  40 à 99% en poids d’au moins un polyamide ;   1 à 30% en poids d’au moins un pigment ; et 0 à 30% en poids d’au moins un additif,   dans laquelle le polyamide présente une viscosité inhérente, telle que mesurée à l’aide d’un tube Ubbelohde à 20°C sur une solution à 0.5% en poids dans le m-crésol selon la norme ISO 307 sauf que la température de mesure est de 20°C au lieu de 25°C, supérieure à 0,7 (g/100g)-1, et dans laquelle la composition a un diamètre médian en volume Dv50, tel que mesuré selon la norme ISO 9276 - parties 1 à 6, de 10 à 200 µm, de préférence 30 à 50 µm.   Elle concerne par ailleurs un procédé pour sa fabrication, son utilisation pour le revêtement d’un substrat, métallique et un objet comprenant un substrat métallique revêtu par un revêtement obtenu avec la composition pulvérulente pigmentée à base de polyamide.
Patent FR-3116234-B1 (FR)
Title: Unités mobiles à trainée réduite, conçues pour absorber automatiquement par un ou plusieurs canaux internes motorisés la quasi totalité de la veine frontale
Inventor: MERRIEN JEAN PAUL
IPC: B60F5/02
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention est relative à des « unités mobiles » comprenant un fuselage externe de faible variation de section et de trainée très réduite, et des formes « fuselages » internes canalisantes motorisées, spécifiques, capables d’absorber automatiquement, la totalité de la veine fluide frontale qui s’oppose à leur déplacement.  Elles incorporent de manière indissociable :  une enveloppe externe cylindrique, de faible conicité, voire de section constante,un ou plusieurs canaux fluidiques, longitudinaux, qui sont, chacun, en entrée «convergents », puis en sortie « divergents »une ou plusieurs motorisations adaptées, voir nouvelles, asservies à des capteurs de mesure de pressions différentielles entre milieux fluides externe et absorbés, qui assurent l’absorption de la totalité de la veine fluide frontale,qui génèrent une capacité propulsive suffisante pour les faire évoluer à des vitesses adaptées aux champs d’applications variés prévus Les espaces disponibles entre « enveloppe fuselage externe » et « canaux internes », sont architecturés en structures porteuses et cellules conçues pour recevoir les dispositifs de motorisation et les espaces techniques et/ou commerciaux nécessaires, adaptés. Ils n’incorporent, en aucun cas, de sacs à gaz comme ceux des dirigeables, mais peuvent incorporer des mobiles de formes nouvelles ou connues, voir motorisés.  Ces unités mobiles intègrent en maîtrise globale des flux externes et internes aux plans énergétique, vibratoire et sonore, une capacité améliorée de respect de l’environnement.