baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060547-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de transfert, vers une ligne de traitement, d'imprimes initialement conditionnes en liasse
Inventor: MAISONNAVE-COUTEROU XAVIER
IPC: B65H5/08
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'appareil (1) décharge des liasses parallélépipédiques (4) d'imprimés (6), par un transfert successif de ces liasses vers une entrée (8) d'une ligne de traitement d'imprimés (MT). Un outil préhenseur (2) peut soulever une liasse de n'importe laquelle des rangées (R) par une saisie du lien (5). L'unité de contrôle (30) de l'appareil exécute une routine de déchargement de la zone réceptrice (Z) prenant en compte les rangées et fixant un ordre de déchargement, et commande un bras (3) pour déplacer de façon ajustée l'outil (2), en fonction de données fournies par des moyens (C1, 32) de détection optique qui incluent une caméra (32). Une face (4c) de la liasse ciblée et une portion associée du lien (5) sont détectés, ce qui permet l'obtention d'une superposition centrée de l'outil (2) sur le dessus de la liasse. Le lien est alors à portée d'un organe de prise sélectivement actionnable par l'unité (30).
Patent FR-3061582-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de tracabilite et d'authentification d'un produit
Inventor: DUBOIS FRANCOIS
IPC: G06K19/06
Filed: 2016-12-29
Abstract: La présente invention concerne un système de traçabilité et d'authentification d'un produit (1) sur lequel est utilisé un marquage (2) d'identification et d'authentification, le marquage (2) comprenant d'une part un premier identifiant (31) crypté comportant au moins une série d'informations de base sur le produit (1) et/ou son fournisseur et/ou son destinataire et d'autre part un second identifiant (32) crypté comportant une série d'informations confidentielles ; le système comprenant au moins un système d'information (4) apte à authentifier ou non le produit (1), et au moins un appareil (5) de lecture et de communication ou de traitement des informations cryptées contenues dans les identifiants (31, 32) du marquage (2) d'identification et d'authentification ; le second identifiant (32) comprend également des informations cryptées concernant l'intégrité du produit (1); le second identifiant (32) crypté étant apposé sous le premier identifiant (31) crypté de sorte à être masqué par le premier identifiant (31), et le premier identifiant (31) crypté est détruit pour permettre l'accès au second identifiant (32) crypté.
Patent FR-3062911-A1 (FR)
Title: Mobile d'impact, dispositif d'essai d'impact et procede d'essai d'impact associes
Inventor: LACAZE VINCENT
IPC: G01N3/303
Filed: 2017-02-10
Abstract: Ce mobile d'impact (16) comprend un corps d'impact (40) destiné à se déplacer vers une surface à tester le long d'un châssis de guidage (14). Le mobile d'impact (16) comprend : - un patin de freinage (42), mobile entre une position de freinage du corps (40) sur le châssis (14) et une position de libération du corps (40) par rapport au châssis (14), - un dispositif de blocage libérable (46) du patin (42), propre à passer d'une configuration de maintien du patin (42) en position de libération du corps (40) à une configuration de déblocage du patin (42), le passage du dispositif de blocage (46) de sa configuration de maintien à sa configuration de déblocage étant propre à être déclenché par la décélération du mobile d'impact (16) lors d'un impact du corps (40) contre la surface à tester.
Patent FR-3063047-A1 (FR)
Title: Dispositif pour deployer et retracter differents types de bâches
Inventor: MICHEL JEAN CLAUDE
IPC: E04H4/10
Filed: 2017-02-17
Abstract: Dispositif pour déployer et rétracter différents types de bâches: soutenues par des arceaux, auto portantes, ou enroulées sur tambour, destinées à couvrir différents récepteurs tels que bennes, fourgons, fosses, bassins ou autres surfaces. L'invention concerne un dispositif constitué d'un portique motorisé, disposé transversalement sur deux crémaillères fixées sur ses côtés du récepteur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux bennes à basculement arrière et latéral.
Patent FR-3075946-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'eclats
Inventor: GONDET SEBASTIEN
IPC: F42B12/20
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'éclats (1) comprenant un logement dans lequel est située une charge explosive (3), le logement comprenant une première extrémité à laquelle est situé un initiateur (4) de la charge explosive (3) et une deuxième extrémité opposée à la première extrémité, un projectile (5) étant situé dans le logement entre la charge explosive (3) et la deuxième extrémité, caractérisé en ce que le projectile (5) comprend une pluralité de projectiles élémentaires (51) reliés entre eux par des éléments de connexion (52) qui définissent chacun une zone d'épaisseur réduite du projectile (5), l'ensemble du projectile (5) étant monolithique.
Patent FR-3065974-A1 (FR)
Title: Benne de remblayage
Inventor: LEMENAGER FRANCK
IPC: E05D15/58
Filed: 2017-05-02
Abstract: La présente invention se rapporte à une benne de remblayage (100) destinée à remblayer pendant son déplacement, par exemple, par l'intermédiaire d'un engin moteur, notamment, des accotements de voiries, des fossés, des tranchées, comprenant : - une benne (200) dimensionnée pour contenir un remblai, la benne (200) étant notamment délimitée par une paroi frontale (Pf), une paroi dorsale (Pd), réunies par une paroi de fond (Pn), - un moyen de transport (220) disposé contre la paroi de fond (Pn) pour déverser le remblai latéralement à la benne (200) par rapport à sa direction de déplacement. Selon l'invention, la benne de remblayage (100) est pourvue, du côté du déversement du remblai, d'une porte (Pt) mobile entre une position de fermeture où elle est disposée entre la paroi frontale (Pf) et la paroi dorsale (Pd) en délimitant entre le bord libre de la paroi de fond (Pn) et ladite porte, un passage (Ps) pour le déversement du remblai et une position d'ouverture où elle s'étend pratiquement dans le prolongement de la paroi dorsale (Pd), ladite porte étant pourvue d'au moins un tablier (T) qui s'étend par en dessous de ladite porte, dans la position de service de ladite benne de remblayage. Selon que la porte est fermée ou ouverte, la benne de remblayage convient pour remblayer des fossés relativement étroits ou des fossés relativement larges.
Patent FR-3069968-A1 (FR)
Title: Aeronef comportant un reseau de distribution de puissance electrique
Inventor: MORIN THOMAS
IPC: H02J4/00
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'aéronef (1) comporte un fuselage (F), au moins un premier générateur électrique (G1) et un deuxième générateur électrique (G2), un ensemble d'équipements électriques (40a... 40j) répartis dans le fuselage et un réseau de distribution de puissance électrique (200) comportant un système de commutation (30) et un ensemble de jeux de barres. Celui-ci comprend au moins un premier jeu de barres (120, 120a) et un deuxième jeu de barres (220, 220a) s'étendant, au moins en partie, selon une direction longitudinale du fuselage (F) et empruntant des chemins ségrégués dans le fuselage. Dans un mode de fonctionnement normal, le système de commutation (30) relie le premier générateur électrique (G1) au premier jeu de barres (120, 120a) et le deuxième générateur électrique (G2) au deuxième jeu de barres (220, 220a). Chaque jeu de barres comporte des points de connexion (24) à différents emplacements répartis selon sa longueur et chacun des équipements électriques (40a... 40j) est relié à un point de connexion d'un jeu de barres via une liaison d'alimentation électrique locale (42).
Patent FR-3069978-A1 (FR)
Title: Ensemble culasse pour demarreur de vehicule automobile
Inventor: GUILLEMOT XAVIER
IPC: H02K5/14
Filed: 2017-08-04
Abstract: Ensemble culasse pour démarreur (201) de véhicule automobile, comportant une culasse (7), un capot (216) recouvrant la culasse et un porte balais (10) muni d'un axe X, le porte balais (10) comportant: -une platine de support (12); -au moins une cage (13.1-13.4) montée sur la platine de support (12), la cage comprenant un corps de cage (39); -un balai (15.1, 15.2, 15.3, 15.4) reçu dans le corps de cage (39); -un premier ressort (35) apte à agir sur le balai (15.1, 15.2, 15.3, 15.4) pour le faire coulisser dans son corps de cage (39). Il est prévu que l'ensemble culasse comprend un élément de blocage (45, 46, 47, 49, 51) muni d'une extrémité libre (61) et un élément de fusion (44, 48, 50, 122) interposé entre l'extrémité libre (61) et le balai (15.1, 15.2, 15.3, 15.4), et que l'extrémité libre (61) exerce un appui sur l'élément de fusion (44, 48, 50, 122) de sorte que l'extrémité libre (61) traverse l'élément de fusion (44, 48, 50, 122) pour bloquer le coulissement du balai (15.1, 15.2, 15.3, 15.4) lorsque l'élément de fusion (44, 48, 50, 122) fond.
Patent FR-3057676-A1 (FR)
Inventor: SHIMADA KENSAKU
IPC: H01B13/00
Filed: 2017-10-13
Abstract: Un procédé de fabrication d'une fibre optique comprend la formation d'une fibre optique par formation de plusieurs couches de revêtement de résine autour d'une fibre de verre incluant une partie d'âme et une partie de gaine, et la formation d'un repérage sur une couche externe, laquelle est une couche colorée comportant du pigment, des plusieurs couches de revêtement de résine par fusion ou brûlage d'une surface de la couche externe avec un laser.
Patent FR-3073259-A1 (FR)
Title: Pompe a helice pourvue de paliers de guidage
Inventor: LEGENDRE JONATHAN
IPC: F04D13/06
Filed: 2017-11-07
Abstract: Pompe à hélice pourvue de paliers de guidage L'invention concerne une pompe à liquide (1) comprenant : un corps de pompe (2) composé : d'une partie d'aspiration (21), d'une partie d'éjection (22), et d'au moins une partie intermédiaire (23) intercalée entre la partie d'aspiration (21) et la partie d'éjection (22), un dispositif motopompe (3) comprenant au moins un arbre traversant chacune des parties du corps (2), la partie d'aspiration (21), la partie d'éjection (22) et la ou les parties intermédiaires (23) comportant chacune des brides aptes à permettre leur solidarisation deux à deux, caractérisée en ce que la pompe (1) comprend également au moins un premier élément de guidage intercalé entre la partie d'aspiration (21) et la partie intermédiaire (23) et un deuxième élément de guidage intercalé entre la partie intermédiaire (23) et la partie d'éjection (22), pour le guidage en rotation de l'arbre.
Patent FR-3074717-A1 (FR)
Title: Tole de brasage multicouche en aluminium pour brasage sans flux
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: B32B15/20
Filed: 2017-12-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'une tôle de brasage multicouche en aluminium qui comprend une âme faite d'un alliage 3xxx comprenant 0,1 à 0,25 % en poids de Mg, une couche de brasage faite d'un alliage 4xxx sur une ou les deux faces de l'âme, et facultativement une couche intermédiaire entre l'âme et la couche de brasage sur une ou les deux faces de l'âme, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : - la fourniture des couches à assembler ou la coulée simultanée des couches pour obtenir un sandwich ; - le laminage du sandwich résultant pour obtenir une tôle ; et - le traitement de la surface de la tôle avec un décapant alcalin ou acide.
Patent FR-3076063-A1 (FR)
Title: Barre de fixation monobloc electriquement isolante pour equipement electrique de vehicule
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H01R9/22
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention a pour objet une barre de fixation (50) électriquement isolante pour une barre de connexion électrique, ladite barre de fixation (50) comprenant une plaque centrale (500), ladite plaque centrale (500) comprenant une première face et une deuxième face (502), opposée à la première face, ladite barre de fixation (50) comprenant des premiers organes de maintien, s'étendant de la première face et configurés pour maintenir une lame (300) d'un premier conducteur électrique (30) contre la première face, et des deuxièmes organes de maintien, s'étendant de la deuxième face (502) et configurés pour maintenir une lame (400) d'un deuxième conducteur électrique (40) contre la deuxième face (502).
Patent FR-3076488-A1 (FR)
Title: Guide d'accouplement d'une remorque routiere a un vehicule tracteur
Inventor: MUGNIER FRANCIS
IPC: B60D1/06
Filed: 2018-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif amovible qui, par verrouillage sous la tête d'attelage d'une remorque routière, guide et positionne la boule d'attelage d'un véhicule tracteur, afin d'en faciliter l'accouplement. Il est constitué d'une boule (1) fixée sur une plaque (2) qui comporte plusieurs évidements qui sont ; pour la prise en main du dispositif (3), pour le positionnement de deux butées de réglages (4), pour le passage (5) d'une bride (8) qui équipée d'un cadena (9) permet de transformer le dispositif en antivol pour remorque en stationnement ; d'une plaque en forme de V (7) guidant et positionnant la boule d'attelage d'un véhicule tracteur, lorsque celui-ci recule. Le dispositif est plus particulièrement destiné à tout utilisateur d'une remorque routière.
Patent FR-3078397-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un viseur orientable en site
Inventor: DESCATOIRE XAVIER
IPC: F41H5/26
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de protection (1) pour un viseur orientable en site. Ce dispositif comprend un capotage (2) entourant le viseur et comportant une fenêtre (3) autorisant le débattement en site (S) d'une ligne de visée (4) du viseur. Le dispositif est caractérisé en ce que le capotage (2) est sphérique et en ce qu'il comporte un volet (8) à profil sphérique, complémentaire de celui du capotage, et portant une ouverture (9) permettant le passage de la ligne de visée (4), le volet obturant la fenêtre (3) et pouvant pivoter autour de la ligne de visée (4), le volet étant déplacé en site par des moyens de pointage de telle façon que l'ouverture (9) suive le positionnement en site de la ligne de visée (4), le dispositif comportant par ailleurs des moyens assurant l'entraînement en rotation du volet (8) lors du pointage en site, assurant ainsi l'obturation de la fenêtre (3) par le volet pour toutes les positions de pointage en site.
Patent FR-3079533-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche monocristalline de materiau lno et substrat pour croissance par epitaxie d'une couche monocristalline de materiau lno
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/76
Filed: 2018-03-28
Abstract: Procédé dé fabrication d'une couche monocristalline de matériau LNO comprenant le transfert d'une couche germe monocristalline de matériau YSZ sur un substrat support de matériau silicium suivi d'une croissance par épitaxie de la couche monocristalline de matériau LNO.
Patent FR-3080741-A1 (FR)
Title: Composition insecticide contenant une silice hydrophobe
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A01N59/00
Filed: 2018-05-04
Abstract: La présente invention a pour objet, une composition pour lutter contre des arthropodes nuisibles comportant au moins un agent répulsif et, en tant qu'insecticide, des particules de silice hydrophobe, caractérisée en ce qu'elle comporte, en outre, au moins un agent stabilisant de l'agent répulsif. Il est permis, selon la composition de l'invention, de protéger un agent répulsif de la dégradation en présence de particules de silice hydrophobe.
Patent FR-3076509-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attache et de guidage pour faisceaux electriques cheminant entre un longeron et sa garniture d’habillage.
Inventor: COMFAITS VIRGINIE
IPC: H02G3/04
Filed: 2018-01-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'attache et de guidage pour faisceaux électriques cheminant entre un longeron (5) et une garniture d'habillage (10) le recouvrant ; caractérisé en ce qu'il comporte un corps principal allongé destiné à être fixé par l'intermédiaire de moyens de fixation contre et le long dudit longeron (5) entre ce dernier et ladite garniture d'habillage (10), ledit corps comprenant une première goulotte longitudinale à section en U inversé (30) prévue pour accueillir un premier dit faisceau électrique (Fi) et comprenant un toit (31) et deux parois latérales (32, 33), ledit corps comprenant également des moyens de couverture (35) montés articulés sur ladite première goulotte (30) et aptes à fermer au moins la majeure partie de cette dernière.
Patent FR-3076646-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage connecte
Inventor: MIHELIC PHILIPPE
IPC: G07D11/00
Filed: 2018-01-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de comptage d'un ensemble d'objets, chaque objet représentant une valeur discrète prédéterminée, ledit ensemble d'objets comprenant un premier sous-ensemble d'objets physiques et un deuxième sous-ensemble d'objets virtuels associés audit dispositif de comptage, le dispositif de comptage étant apte à stocker le premier sous-ensemble d'objets physiques et à communiquer avec un serveur en charge du deuxième sous-ensemble d'objets virtuels.
Patent FR-3077312-A1 (FR)
Title: Dispositif de coffrage presentant une passerelle avec plateforme mobile
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G19/00
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coffrage (1) présentant :     - une structure (2) avec une face coffrante (20), et une face non coffrante (21),     - une passerelle (3) solidaire d'une partie supérieure de la structure (2), comprenant une plateforme fixe (30), solidaire de la structure, et saillante du côté de la face non coffrante (21),     - au moins un système (4) de gestion d'élingue comprenant un organe de levage avec un point de fixation (40) de l'élingue, situé de niveau inférieur à la plateforme fixe (30) à hauteur d'homme, au moins dans un premier état du système de gestion d'élingue,     - la plateforme fixe (30) étant interrompue de manière à former au moins une lacune (Lc) au droit du système de gestion d'élingue (4),     - la passerelle comprenant au moins une plateforme mobile (31), distincte dudit au moins un système de gestion d'élingue, configurée pour passer d'une position déployée où ladite plateforme mobile comble la lacune (Lc) en prolongeant ladite plateforme fixe (30) vers une position escamotée (Pr) où ladite plateforme mobile (31) s'escamote en libérant la lacune (Lc) de manière à autoriser les opérations d'élingage dudit dispositif de coffrage par ledit au moins un système de gestion d'élingue (4).
Patent FR-3078861-A1 (FR)
Title: Diffuseur pour desherbeur
Inventor: SCHWENTER SEBASTIEN
IPC: A01M21/04
Filed: 2018-03-15
Abstract: Diffuseur (2) pour désherbeur thermique (1), comprenant un corps (3) creux sensiblement fermé à l'exclusion d'une première ouverture (4) apte à permettre une entrée d'air en provenance du désherbeur (1) vers l'intérieur du diffuseur (2), une deuxième ouverture (5) apte à permettre une application du diffuseur (2) sur une zone à traiter et une troisième ouverture (6) apte à permettre une sortie d'air vers l'extérieur du diffuseur (2), et un moyen limiteur apte à limiter le refroidissement de l'air.
Patent FR-3079929-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essai vibratoire pour aubes de turbine de turbomachine.
Inventor: BASSERY JOSSERAND JACQUES ANDRE
IPC: G01M15/14
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'essai vibratoire (500) pour aubes (1 0a, 1 0b, 10c) de turbine de turbomachine, lesdites aubes (10a, 10b, 10c) de turbine présentant une pale (1 1) s'étendant entre un pied (1 4) et un talon (26), ledit dispositif (500) d'essai étant caractérisé en ce qu'il comporte : une base (51) présentant au moins deux emplacements (52, 53, 54), chacun des emplacements (52, 53, 54) étant configuré pour recevoir un pied (14) d'aube (10a, 10b, 10c), un dispositif d'excitation (70) configuré pour transmettre une vibration à ladite base (51) ; un moyen de serrage (60) des talons (26) configuré pour générer une pression de contact prédéterminée entre chaque talon (26) des aubes (10) positionnées dans deux emplacements (52, 53, 54) consécutifs de ladite base (51).
Patent FR-3081735-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de turbomachine a evidement interne
Inventor: RICHARD SEBASTIEN JEAN
IPC: B33Y10/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de turbomachine, la pièce comportant au moins un évidement interne, le procédé comprenant les étapes consistant en : - la réalisation (110) d'une préforme de ladite pièce, par fabrication additive et dépôt de matériau couche par couche, au moyen d'au moins un premier matériau de construction qui est fondu et déposé pour réaliser ladite pièce, et d'au moins un second matériau sacrificiel qui est fondu et déposé pour occuper au moins une zone correspondant au moins en partie audit au moins un évidement, - l'enlèvement (120) du second matériau de ladite préforme de manière à libérer ladite zone, et - le frittage (130) de ladite préforme de façon à former ladite pièce.
Patent FR-3082203-A1 (FR)
Title: Procede de production de 2,3,3,3-tetrafluoropropene et installation pour la mise en oeuvre de celui-ci.
Inventor: COLLIER BERTRAND
IPC: C07C21/19
Filed: 2018-06-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de production de 2,3,3,3-tetrafluoropropène comprenant les étapes : i) fourniture d'un courant A comprenant au moins un composé de départ sélectionné parmi le groupe consistant en 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène et 2,3-dichloro -1,1,1-trifluoropropane ; et ii) dans un réacteur adiabatique comportant un lit fixe composé d'une entrée et d'une sortie, mise en contact dudit courant A avec HF en présence ou non d'un catalyseur pour produire un courant B comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène, caractérisé en ce que la température à l'entrée du lit fixe dudit réacteur adiabatique est comprise entre 300°C et 400°C et la différence de température longitudinale entre l'entrée du lit fixe et la sortie du lit fixe dudit réacteur est inférieure à 20°C.
Patent FR-3082232-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien pour le demontage d'une roue a aubes
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F01D5/30
Filed: 2018-06-12
Abstract: Le présent exposé se rapporte à un système de maintien pour le démontage d'une roue à aubes, la roue à aubes comprenant : - un disque (2), - une pluralité d'aubes configurée pour être montée circonférentiellement autour du disque (2), la pluralité d'aubes définissant une pluralité d'espaces inter-aubes, les espaces inter-aubes étant chacun défini circonférentiellement entre deux aubes (3a, 3b) adjacentes de la pluralité d'aubes, le système de maintien comprenant une pluralité d'inserts (21), chacun des inserts (21) étant configuré pour être inséré dans chacun des espaces inter-aubes dans une position de maintien de façon à maintenir la position relative des aubes lorsque la pluralité d'aubes est démontée du disque (2).
Patent FR-3083903-A1 (FR)
Title: Procede de decoupage d'un modele d'une arcade dentaire
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T19/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: Procédé de découpage d'un modèle tridimensionnel d'une scène dentaire, ou « modèle de scène », ledit procédé comportant les étapes suivantes : a) acquisition d'une vue dudit modèle de scène, dite « vue d'analyse » ; b) analyse de la vue d'analyse au moyen d'un réseau de neurones afin d'identifier, dans ladite vue d'analyse, au moins une zone élémentaire représentant un élément de la scène dentaire, et affectation d'une valeur à au moins un attribut de ladite zone élémentaire ; c) identification d'une région du modèle de scène représentée par ladite zone élémentaire sur ladite vue d'analyse, et affectation, à ladite région, d'une valeur à un attribut dudit modèle de scène en fonction de ladite valeur dudit attribut de la zone élémentaire.
Patent FR-3073471-A1 (FR)
Title: Pare-chocs pour vehicules
Inventor: CHUPTYS PIOTR
IPC: B60R19/50
Filed: 2018-11-13
Abstract: Pare-chocs pour véhicules destiné à être monté à l'avant ou à l'arrière du véhicule, comprenant une poutre pare-chocs en matière plastique présentant une surface interne, caractérisé en ce que la poutre pare-chocs (2) constitue, avec des boîtiers (3) de feux d'éclairage (4), un ensemble unique en matière plastique présentant une transparence de 10 % à 100 %.