baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3057222-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif autonomes de determination d'une assiette d'un vehicule automobile.
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: B60Q1/115
Filed: 2016-10-07
Abstract: - Le dispositif (1) comporte une unité de mesure (6) comprenant au moins deux accéléromètres (A1, A2) mesurant, respectivement, une accélération longitudinale et une accélération verticale du véhicule automobile, l'unité de mesure (6) étant configurée pour mesurer une pluralité d'ensembles de mesure successifs, chaque ensemble de mesure comprenant chacun au moins une accélération longitudinale et une accélération verticale, et une unité de calcul (7) pour calculer l'assiette du véhicule automobile (2) à l'aide exclusivement des mesures réalisées par l'unité de mesure (6), l'unité de calcul (7) comprenant un premier élément (9) pour mettre en œuvre une régression linéaire, à l'aide d'une pluralité d'ensembles de mesure comprenant chacun au moins une accélération verticale et une accélération longitudinale, afin de déterminer une pluralité de coefficients de proportionnalité, et un second élément (10) pour déterminer l'assiette à partir de ces coefficients de proportionnalité.
Patent FR-3064420-A1 (FR)
Title: Rotor pour moteur ou generatrice electromagnetique a structure alveolaire comportant des alveoles pour le logement d'aimants respectifs
Inventor: MIHAILA VASILE
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-09-11
Abstract: La présente invention concerne une structure d'aimant (6) en trois dimensions constituée d'une pluralité d'aimants unitaires (4), la structure d'aimant (6) présentant une épaisseur formant sa dimension la plus petite, caractérisée en ce que la structure d'aimant (6) intègre au moins un maillage (5a) présentant des mailles délimitant chacune un logement (5) pour un aimant unitaire (4) respectif, chaque logement (5) présentant des dimensions internes suffisantes pour permettre une introduction d'un aimant unitaire (4) en son intérieur tout en laissant un espace entre le logement (5) et l'aimant unitaire (4) rempli par une résine renforcée de fibres, les mailles étant en matériau isolant renforcé de fibres.
Patent FR-3063003-A1 (FR)
Title: Procede d'echographie oculaire a transducteurs annulaires
Inventor: CHABRIER CHRISTIAN
IPC: A61B8/10
Filed: 2017-02-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'échographie oculaire utilisant une sonde ultrasonore comportant une pluralité d'éléments transducteurs organisés en au moins n anneaux concentriques formant n anneaux transducteurs (2, 2a, 2b, 2c, 2d, 2e), les anneaux transducteurs étant regroupés en k groupes d'anneaux, le procédé comprenant les étapes suivantes: - pour chaque cycle (100, 110, 200, 210, 300, 310) d'une pluralité de cycles de k itérations faisant intervenir un groupe d'anneaux transducteurs différent et parcourant les groupes d'anneaux transducteurs: - excitation d'un groupe d'anneaux transducteurs pour émettre des ondes ultrasonores; - récupération de n signaux de mesure des n anneaux transducteurs; - combinaison des n signaux de mesure pour donner une ligne échographique représentative de la réponse des n anneaux transducteurs à l'émission d'ondes ultrasonores; - combinaison en une ligne affichable de k lignes échographiques résultant des k itérations les plus récentes; - traitement et affichage des lignes affichables.
Patent FR-3063489-A1 (FR)
Title: Conditionnement de produits, tels que des produits alimentaires
Inventor: TRAINEAU CHRISTOPHE
IPC: B65D33/24
Filed: 2017-03-06
Abstract: Conditionnement de produits, comprenant une enveloppe (2) et une étiquette (3) fixée extérieurement à ladite enveloppe (2), de manière partiellement séparable de l'enveloppe (2) et disposée, avant séparation partielle, à recouvrement d'une amorce de rupture de l'enveloppe (2) pour permettre, par tirage de l'étiquette (3), depuis le bord avant en direction du bord arrière, au niveau de ladite amorce de rupture, une déchirure de l'enveloppe (2) formant une ouverture La partie de l'étiquette (3) séparable de l'enveloppe (2) est, avant séparation de l'enveloppe (2), couplée à l'enveloppe (2) par une zone (8) d'accroche disposée dans la partie de l'étiquette (3) s'étendant entre le bord avant et l'amorce de rupture. Cette partie de l'étiquette (3) séparable de l'enveloppe (2) est, à l'état séparé, une partie non adhésive maintenue à l'enveloppe (2) par une zone de liaison permanente et configurée pour former un organe de liaison de type mâle (9) ou femelle (10), apte à coopérer avec un organe de liaison complémentaire pour former un dispositif de fermeture de l'enveloppe (2).
Patent FR-3064577-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comportant des voitures partiellement standardisees
Inventor: BENIZEAU FABRICE
IPC: B61D17/04
Filed: 2017-03-29
Abstract: Le véhicule ferroviaire (10), comporte au moins une voiture d'extrémité (12), chacune agencée à une extrémité respective du véhicule (10), et, pour chaque voiture d'extrémité (12), une première voiture (18) adjacente à cette voiture d'extrémité (12), et au moins une seconde voiture (20) dont l'une est adjacente à la première voiture (18). Chaque seconde voiture (20) comporte une seconde caisse structurelle (26). Chaque première voiture (18) comporte une première caisse structurelle (30) sensiblement identique à la seconde caisse structurelle (26) de chaque seconde voiture (20), et une partie structurelle d'extension (32) rapportée sur la première caisse structurelle (30) et destinée à être reliée à la voiture d'extrémité (12) adjacente.
Patent FR-3066416-A1 (FR)
Title: Machine de nettoyage par jet comprenant une lance d'application equipee d'un embout de lance ameliore
Inventor: RIGAILL JACQUES
IPC: B08B5/02
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne une machine (1) de nettoyage par jet, en particulier pour un nettoyage cryogénique, comprenant une lance d'application (2) configurée pour appliquer un jet sur une surface à nettoyer, en particulier un jet de fragments de glace de CO2 propulsés à haute vitesse, de sorte à nettoyer ladite surface, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un embout de lance (3), de préférence amovible, formant support de lance et/ou structure anti projections.
Patent FR-3066373-A1 (FR)
Title: Appareil de mixage et de melange pour des preparations alimentaires liquides ou pateuses, de type blender, equipe d’un dispositif de verrouillage des couteaux sur le bol
Inventor: FERON STEPHANIE
IPC: A47J43/07
Filed: 2017-05-17
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de mixage et de mélange pour des préparations alimentaires, comprenant un bol (13), un porte-couteau (14), une bague de verrouillage (15) maintenant le porte-couteau (14) sur le bol (13) grâce à un premier système d'assemblage entre le bol (13) et la bague de verrouillage (15), ainsi qu'une base (2) munie de moyens d'entrainement (5) en rotation et d'une zone de réception (7) configurée pour recevoir un ensemble prémonté (3) constitué du bol (13), du porte-couteau (14) et de la bague de verrouillage (15). Selon l'invention, l'appareil (1) comprend un second système d'assemblage entre le bol (13) et la base (2), et un système de butée (12) entre la zone de réception (7) et la bague de verrouillage (15) pour bloquer la bague de verrouillage (15) en position assemblée sur le bol (13), le second système d'assemblage et le système de butée (12) étant mis en place lors du montage de l'ensemble prémonté (3) sur la base (2).
Patent FR-3069021-A1 (FR)
Title: Circuit et procede de dosage de carburant a compensation de variabilite de la densite du carburant
Inventor: PORA LOIC
IPC: F02C7/22
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention concerne un circuit de dosage (1) de carburant d'une turbomachine comprenant : - un doseur (6), - une pompe (4), - une soupape de régulation (5) configurée pour renvoyer un débit excédentaire de carburant délivré au doseur (6) vers la pompe (4) en fonction d'une différence de pression de carburant aux bornes du doseur (6), - un diaphragme (8) et - un débitmètre volumique (9), le diaphragme (8) et le débitmètre volumique (9) étant montés en parallèle du doseur (6), en aval de la soupape de régulation (5), afin de déterminer une densité du carburant circulant dans le circuit de dosage (1).
Patent FR-3069551-A1 (FR)
Title: Composition adhesive reticulable par chauffage
Inventor: GOUBARD DAVID
IPC: G09F3/10
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive réticulable par chauffage comprenant : - de 20% à 84 % en poids d'une composition (A) ; - de 15% à 79 % en poids d'une résine tackifiante compatible (B), - de 0,01% à 5% en poids d'un catalyseur de réticulation (C). L'invention concerne également un article auto-adhésif obtenu par préchauffage de ladite composition, enduction sur une couche support, puis réticulation par chauffage.
Patent FR-3069578-A1 (FR)
Title: Cylindre de moteur a combustion interne a deux temps
Inventor: GALPIN JEREMY
IPC: F02B75/02
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'objet de l'invention concerne un cylindre (1) de moteur à combustion interne à deux temps et à balayage équicourant qui comprend une première rangée d'ouvertures supérieures (4) positionnée au-dessus d'une seconde rangée d'ouvertures inférieures (4), et les ouvertures supérieures (4) et inférieures (5) ont un angle d'orientation horizontale et/ou verticale. L'invention concerne également un moteur qui comprend un ou plusieurs cylindres (1).
Patent FR-3062885-A1 (FR)
Title: Demarreur
Inventor: MATSUBARA TAKENOBU
IPC: F02N11/08
Filed: 2017-09-19
Abstract: Un objet de la présente invention est d'obtenir un démarreur qui permet le démarrage d'un moteur sans entraîner d'interruption momentanée dans des équipements électriques ou équipements électroniques, avec une structure simple, sans ossature de démarreur considérable et sans réduction de la puissance de sortie du démarreur. Un interrupteur de court-circuit (5) qui est connecté en parallèle à une bobine inductrice (lb) et court-circuite la bobine inductrice (lb) comporte un contact d'interrupteur de court-circuit (5a) connecté en série entre un interrupteur de démarrage et un induit (la), une bobine d'entraînement (5b) qui a une extrémité connectée entre la bobine inductrice (lb) et l'induit (la) et l'autre extrémité connectée à la masse, et qui entraîne un contact mobile du contact d'interrupteur de court-circuit (5a), et un piston (5c) fixé au contact mobile du contact d'interrupteur de court-circuit (5a).
Patent FR-3056439-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une contrefiche et contrefiche ainsi formee
Inventor: BARDY FLORIAN
IPC: F16C7/02
Filed: 2017-09-20
Abstract: Un procédé de fabrication d'une contrefiche (10) ayant un alésage central creux (12) comporte les étapes consistant à se procurer un mandrin (1) et une quantité de matériau filamenteux ou fibreux (2), déposer le matériau filamenteux ou fibreux (2) autour du mandrin (1) pour former une contrefiche (10) ayant une section centrale (14) généralement cylindrique, deux sections d'extrémité de raccordement (16, 18) opposées, un alésage central (12) s'étendant à travers la contrefiche (10), l'alésage central (12) ayant deux parties (13A, 13B) de diamètre réduit s'étendant à travers chaque section d'extrémité de raccordement (16, 18), et un axe (11) s'étendant centralement à travers l'alésage (12), former une fente (20) ou des fentes s'étendant vers l'intérieur depuis une première des extrémités extérieures de section d'extrémité de raccordement (16, 18) et se terminant à l'intérieur de la section d'extrémité de raccordement (16, 18) ou de la section centrale (14), plier au moins une partie de la première section d'extrémité de raccordement (16, 18) le long de la fente (20) pour élargir la partie (13A, 13B) de diamètre réduit de l'alésage (12) à la première extrémité (16, 18), et déplacer le mandrin (1) le long de l'axe central (11) et à travers la section d'extrémité élargie de l'alésage jusqu'à ce que le mandrin (1) soit retiré de l'alésage (12).
Patent FR-3076845-A1 (FR)
Title: Predalle a blocs d'armatures
Inventor: HAOUR THIERRY
IPC: E04B5/38
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention concerne une prédalle comportant un corps en béton (2) et des blocs d'armatures (20) comprenant chacun une portion d'ancrage dans le corps en béton et une portion de reprise s'étendant hors du corps en béton et destinée à être ancrée dans une dalle de compression coulée sur la prédalle, les différents blocs étant agencés sur la prédalle pour délimiter entre eux un quadrillage permettant en service à des gaines de circuler entre les blocs d'armatures sur la prédalle, chaque bloc empêchant toutefois les gaines de passer localement à son niveau formant ainsi une réservation pour le béton de la dalle de compression.
Patent FR-3077353-A1 (FR)
Title: Procede de desaccouplement d'un element d'actionnement et d'un emetteur hydraulique
Inventor: ALBERT GUILLAUME
IPC: F16D47/06
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de désaccouplement d'un élément d'actionnement et d'un émetteur hydraulique, le procédé comprenant les étapes suivantes : - fournir une pince comportant une première et une deuxième branches (101, 102) montées mobiles l'une par rapport à l'autre, la première branche (101) présentant un poussoir (103) et la deuxième branche présentant un organe de contre-appui (105); - positionner la pince sur une tige de commande (8) de manière à ce que l'organe de contre-appui (105) soit en appui contre la tige de commande (8) dans une zone au niveau de l'extrémité avant d'un logement et à ce que le poussoir (103) se situe en regard de l'extrémité arrière du logement et d'un insert (16) ; - déplacer la première branche (101) par rapport à la deuxième branche (102) dans un sens tendant à rapprocher le poussoir (103) de l'organe de contre-appui (105), le poussoir (103) exerçant sur l'insert (103) un effort tendant à déplacer l'insert (16) d'une position accouplée à une position désaccouplée ; - retirer une tête sphérique d'une cage de l'insert (16) lorsque l'insert est dans sa position désaccouplée.
Patent FR-3079672-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement de cellules de batterie de vehicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: H01M10/6556
Filed: 2018-03-27
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (1) pour module de stockage d'énergie électrique, ce système comportant : - un logement (4) agencé pour loger un module (2) de stockage d'énergie électrique comprenant une ou plusieurs cellules de batterie, ce logement comprenant une face de fond (5) et au moins une face latérale (6) notamment sensiblement perpendiculaire à la face de fond, de préférence ces faces se raccordant l'une à l'autre, - un circuit interne (10) de fluide caloporteur, - un raccord de fluide (310; 31) agencé pour raccorder le circuit interne de fluide caloporteur à un circuit de fluide caloporteur extérieur au système de refroidissement, - un organe structurel (40) agencé pour réaliser une fonction mécanique, cet organe structurel étant distinct des plaques de refroidissement, système dans lequel le raccord de fluide est monté sur cet élément structurel.
Patent FR-3082171-A1 (FR)
Title: Renfort de montant arriere de vehicule automobile.
Inventor: THOR TOU
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention a trait à une structure de véhicule automobile, comprenant de part et d'autre latéralement deux montants arrière (4), chacun desdits montants (4) formant un corps creux et comprenant une portion de paroi transversale avant (16) destinée à recevoir une gâche de serrure de porte arrière du véhicule. Chacun des deux montants arrière (4) comprend un renfort interne (24) traversant le corps creux et comprenant une portion (26) contre une face intérieure (28) de la portion de paroi transversale avant (16).
Patent FR-3087218-A1 (FR)
Title: Ensemble de poignee pour ouvrants de type fenetre ou porte
Inventor: CORBIN JEAN-YVES
IPC: E05B3/00
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de poignée (100), comprenant au moins : une première poignée (110) comprenant au moins un logement (111), un carré d'ouvrant (120) configuré pour être logé au moins partiellement dans le logement (111) de la première poignée (110), dans une configuration initiale, la première poignée (110) est configurée pour coulisser librement le long de l'axe longitudinal du carré d'ouvrant (120) sur une distance déterminée, ledit ensemble de poignée (100) étant caractérisé en ce que la première poignée (110) est configurée pour passer de la configuration initiale à une configuration de solidarisation dans laquelle la première poignée (110) est bloquée en translation et dans au moins un sens de rotation par rapport au carré d'ouvrant (120), par au moins un déplacement en rotation de la première poignée (110) autour de l'axe longitudinal du carré d'ouvrant (120) selon un angle strictement inférieur à 360°.
Patent FR-3087101-A1 (FR)
Title: Ensemble meuble lumineux de securite
Inventor: ROSSI LIVIO
IPC: F21V33/00
Filed: 2018-10-15
Abstract: Ensemble meuble lumineux (1) de sécurité comportant un plateau (2) de conformation ovale supporté par au moins un pied (3, 4, 5), comportant un module (6) de sécurité nocturne, le module de sécurité nocturne comportant : un détecteur fixé (7) sous le plateau et agencé pour détecter des mouvements dans un champ de vision s'étendant sous le plateau ; un éclairage de sécurité (8) fixé sous le plateau et configuré pour être allumé sur détection de mouvements par le détecteur.
Patent FR-3090414-A1 (FR)
Title: Catalyseur sélectif en hydrogénolyse des éthyl-aromatiques par conservation des méthyl-aromatiques.
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: B01J23/755
Filed: 2018-12-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’hydrogénolyse dans lequel on traite une charge hydrocarbonée comprenant des composés aromatiques ayant au moins 8 atomes de carbone, au moyen d’un apport en hydrogène et en présence d’un catalyseur, pour convertir en groupes méthyles des chaines alkyles en C2+ desdits composés aromatiques et produire un effluent d’hydrogénolyse enrichi en composés aromatiques substitués en méthyles, dans lequel le catalyseur comprend un support, comprenant au moins un oxyde réfractaire, et une phase active comprenant du nickel et du molybdène, dans lequel : la teneur en nickel étant comprise entre 0,1 et 25% poids par rapport au poids total du catalyseur ; la teneur en molybdène étant comprise entre 0,1 et 20% poids par rapport au poids total du catalyseur ; et le catalyseur comprenant un ratio molaire de molybdène sur le nickel compris entre 0,2 et 0,9. La présente invention concerne également ledit catalyseur et le procédé de préparation dudit catalyseur.
Patent FR-3094030-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: VERDIER BASTIEN PIERRE
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble propulsif (10) d’aéronef, d’axe longitudinal (A), comportant un moteur comprenant un premier carter (17) de révolution et une nacelle (14) comprenant un second carter (16) de révolution délimitant avec le premier carter (17) une veine annulaire d’écoulement (22) d’un flux d’air, ledit ensemble (10) comprenant en outre une écope (30) de prélèvement d’air dans ladite veine (22) traversant l’un ou l’autre des premier ou second carter, l’écope (30) comprenant une première partie de prélèvement d’air (30a) dans la veine(22) et une seconde partie (30b) opposée à ladite première partie (30a) et positionnée en dehors de la veine (22), l’ensemble propulsif (10) étant caractérisé en ce que la première partie (30a) de l’écope (30) est montée à rotation par rapport à la seconde partie (30b). Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3096243-A1 (FR)
Title: Stick ovale à curseur
Inventor: GONCALVES AGNÈS
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-05-22
Abstract: [Stick ovale à curseur. Stick à curseur caractérisé par un corps ovale (1) ouvert sur toute sa section intérieure et fermé en partie supérieure par un capuchon amovible (4), sur l’une des faces du corps (1) est creusé un évidement rectangulaire (6) comportant au centre une fente débouchante (7) ; dans le corps (1) coulisse un piston (2) à berceau ovale (13) prolongé par un tube cylindrique vertical (17) supportant en partie basse une patte de jonction (19) reliée à un curseur rectangulaire (20)  Figure pour l’abrégé : Fig. 2B]
Patent FR-3088389-A1 (FR)
Title: Transmission et véhicule automobile
Inventor: RETSCH MATTHIAS
IPC: F16D23/12
Filed: 2019-11-08
Abstract: Transmission et véhicule automobile La présente invention concerne une transmission avec un arbre et une roue libre logée sur l’arbre ainsi qu’un embrayage reliant la roue libre avec l’arbre et un dispositif d’actionnement pour l’actionnement de l’embrayage, le dispositif d’actionnement comprenant un cylindre de commutation, caractérisé en ce que le cylindre de commutation est disposé dans l’arbre. En outre, la présente invention concerne un véhicule automobile. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105152-A1 (FR)
Title: Renfort pour choc a faible recouvrement
Inventor: BREAL RONAN
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile (1) qui comprend deux profilés structurels longitudinaux (3); deux passages de roue avant (5) fixés aux deux profilés structurels longitudinaux (3), respectivement ; et à au moins un côté du véhicule (1), un renfort (7) fixé au profilé structurel longitudinal (3) correspondant, devant la roue avant correspondante. Le ou chacun des renforts (7) est en fait un gousset (7) qui est fixé au passage de roue (5) correspondant de façon à relier directement ledit passage de roue (5) au profilé structurel longitudinal (3) correspondant. Ce gousset (7) comprend en outre une âme (9) avec des moyens de fixation (17) d’une âme de renfort (11).     (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 5)
Patent FR-3105221-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de diesters a partir d’alcool gras insatures et diesters ainsi obtenus
Inventor: CROZET DELPHINE
IPC: C07C69/347
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une composition de diesters comprenant la réaction d’un composé insaturé de type alcool ou son ester avec un acide gras saturé, en présence d’un catalyseur acide. L’invention concerne également une composition de diesters susceptible d’être obtenue par le procédé de l’invention et son utilisation dans des compositions lubrifiantes ou dans des compositions cosmétiques ou pharmaceutiques.
Patent FR-3105010-A1 (FR)
Title: Ensemble de jetons accompagnés d’un boitier
Inventor: MONNET GILLES
IPC: A63F1/08
Filed: 2019-12-21
Abstract: Ensemble de jetons et boitier pour des jeux de combinaison La présente invention fournit un mode de réalisation et de présentation des jetons afin d’aider l’utilisateur à visualiser des informations selon un code couleur sur l’ensemble des dos des jetons et ainsi, d’opérer une sélection non plus au hasard mais par déduction et réflexion.     Il comporte 50 jetons, 5 couleurs (A,B,C,D,E) numérotées de 1 à 10, munis au dos d’un double code couleur, le premier composé de la couleur G ou N du pourtour et de la tranche du jeton et le second composé de deux couleurs parmi cinq couleurs (A,B,C,D,E). Le tout accompagné d’un boitier de présentation des jetons comportant une cale avec des plans inclinés permettant de visualiser les codes sur le haut de l’ensemble des jetons.     L’ensemble des jetons et du boitier est particulièrement destiné à des jeux de combinaison.     Figure pour l’abrégé : fig. 4
Patent FR-3106147-A1 (FR)
Title: Mur comportant des fibres végétales et un renfort en béton armé.
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04C5/01
Filed: 2020-01-09
Abstract: L’invention concerne un mur (1a) comprenant au moins une première partie (11) et au moins une première structure de renfort (12) solidarisée avec au moins un premier bord de ladite première partie (11), la première structure de renfort (12) étant en béton armé d’une armature (123). La première partie (11) est formée d’un matériau de remplissage contenant des fibres végétales et un liant de ces fibres. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1