baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2993468-A1 (FR)
Title: Training device for practicing golf on ground, has locking unit comprising linear actuators, where each actuator comprises ends that are attached with frame on central zone and platform at cross-pieces in distal zone opposed to central zone
Inventor: MAGARINOS HELENE
IPC: A63B69/36
Filed: 2012-07-18
Abstract: The device has a mobile platform (3) rotating with respect to a frame. The platform and the frame have four sides defining a rectangle, cross-pieces (10, 20) arranged at respective diagonals of the rectangle, and central zones (12, 22) arranged at an intersection between the cross-pieces. A locking unit comprises linear actuators (23), where each actuator comprises ends (24, 25). One of the ends is attached with the frame on one of the central zones, and another end is attached with the platform at the cross-pieces in a distal zone (32) opposed to another central zone.
Patent FR-2997732-A1 (FR)
Title: Demarreur pour moteur thermique muni d'un dispositif d'absorption des chocs par cisaillement
Inventor: SEILLIER GUILLAUME
IPC: F02N11/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: L'invention concerne essentiellement un démarreur (10) de moteur thermique comportant un moteur (11) électrique, un arbre de sortie (43) sur lequel est monté un pignon d'entraînement (50) destiné à engrener avec une couronne de démarrage du moteur thermique, un ensemble (45) réducteur ayant une couronne (46) dentée installé entre l'arbre (24) du moteur électrique et l'arbre de sortie (43), et un carter (16). Conformément à l'invention, le démarreur (10) comporte en outre au moins un dispositif (61) d'absorption des chocs installé entre la couronne (46) dentée et le carter (16) apte à absorber par cisaillement des chocs subis par la couronne (46) lors d'un démarrage du moteur thermique engendrant un déplacement angulaire relatif de la couronne (46) par rapport au carter (16).
Patent FR-2998747-A1 (FR)
Title: Procede d'aiguillage d'un message
Inventor: BOUSQUET NICOLAS
IPC: H04L12/58
Filed: 2012-11-27
Abstract: Procédé d'aiguillage d'au moins un message, ce procédé étant mis en œuvre sous la dépendance d'un système d'exploitation de confiance d'un dispositif électronique comportant un ensemble électronique sur lequel s'exécutent ledit système d'exploitation de confiance et un système d'exploitation polyvalent, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : une étape de consultation (E20) d'une mémoire de confiance dudit terminal, dite première mémoire ; lorsque ladite première mémoire comporte un message, une étape de détermination (E30) du système d'exploitation visé par ledit message parmi au moins ledit système d'exploitation polyvalent et ledit système d'exploitation de confiance ; et lorsque ledit message vise ledit système d'exploitation polyvalent, une étape de transfert (E50) dudit message de ladite première mémoire dans une mémoire accessible audit système d'exploitation polyvalent, dite deuxième mémoire.
Patent FR-3009658-A1 (FR)
Title: Appareil autonome et systeme comportant un tel appareil
Inventor: BLANC CHRISTOPHE
IPC: H02J17/00
Filed: 2013-08-12
Abstract: L'invention concerne un appareil (40) comportant : - une inductance (14), - un redresseur (16) couplé à l'inductance, - un convertisseur (19 à 22) de tension couplé au redresseur, - une batterie (12) couplée au convertisseur de tension, - une charge (13) couplée au convertisseur de tension, et - une unité (10) de commande couplée au convertisseur de tension et agencée pour commander soit la charge la batterie par le redresseur, soit l'alimentation de la charge par le redresseur, soit l'alimentation de la charge par la batterie.
Patent FR-3000706-A1 (FR)
Title: Folding seat for use in vehicle i.e. car, has side upright parts holding backrest in functional position, where backrest is superimposed on seat and upright parts are equipped with unit to allow backrest to be folded in opposite direction
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/20
Filed: 2013-01-08
Abstract: The seat (1) has two side upright parts (5) holding a backrest (2) in a functional position. The backrest is superimposed on a seat (3). The side upright parts are equipped with a unit to allow the backrest to be folded in an opposite direction to stop continuity of the seat. The side upright parts comprise a slit (7) that guides a first pin of the backrest to pass the backrest in the functional position. The side upright parts are provided along a rotation axis. A rod is connected at an end of the backrest in an articulated manner, where the backrest is attached along the rotation axis.
Patent FR-2991892-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un sol pollue par des phtalates
Inventor: CHARRIER MATHIEU PAUL ANDRE
IPC: B09C1/06
Filed: 2013-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un sol pollué par des phtalates comprenant une étape de chauffage à une température supérieure ou égale à 40°C.
Patent FR-3002280-A1 (FR)
Title: Cooling device for use in cell of casing of heat engine of car, for cooling heat engine, has pump for pumping cooling liquid, and electric motor dedicated for operation of pump, where controller regulates flow of cooling liquid
Inventor: TRINTIGNAC CHRISTIAN
IPC: F01P5/10
Filed: 2013-02-20
Abstract: The device (1) has a pump (6) for pumping a cooling liquid (5), and an electric motor dedicated for the operation of the pump, where a controller (3) regulates the flow of the cooling liquid. The pump is immersed in a container (4) containing the cooling liquid, where one of the faces of the controller forms a wall (14) of the container. The pump is mounted and fixed against one of the faces of the controller, where the controller integrates a connector for an information bus i.e. control area network (CAN) type and a power supply.
Patent FR-3009921-A1 (FR)
Title: Dispositif combine d'andainage et de pressage en balles, notamment pour le foin
Inventor: ROUX JEAN-MICHEL
IPC: A01F15/00
Filed: 2013-09-03
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif combiné pour l'andainage et pour la mise en balles par pressage, notamment du foin, destiné à être relié à un engin tracteur muni d'un attelage trois points et d'une prise de force, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (10) d'attelage, un châssis (12) unique sur roues (54-1, 54-2) comprenant des moyens (14) d'andainage et des moyens (16) de réception et de support d'une presse (18) à balles. Le dispositif comprend également une seconde variante.
Patent FR-3010005-A1 (FR)
Title: Dispositif deployable de protection de vehicule automobile en stationnement
Inventor: ROYAL MATHIEU
IPC: B60J11/04
Filed: 2013-09-05
Abstract: Dispositif déployable de protection de véhicule automobile en stationnement, du type se présentant sous la forme d'une toile ou similaire (T) repliée sur elle-même, logée à l'état replié dans un coffre, ou analogue, rapporté sur le toit du véhicule équipé, associée à une armature (22, 32, 42) et susceptible d'être déployée pour pouvoir recouvrir au moins une partie du véhicule. Il comprend plusieurs parties (2, 3, 4), à savoir une partie centrale (2) qui correspond dimensionnellement au toit du pavillon (5) du véhicule, et des parties latérales (3, 4), s'articulant chacune, en pivotement ou en coulissement, sur un bord de la partie centrale (2), et aptes chacune à prendre deux positions extrêmes, l'une repliée ou en sorte de venir au contact de la partie centrale (2), et l'autre déployée en regard d'un côté du pavillon, chacune des parties (2, 3, 4) est constituée d'un cadre (22, 32, 42) servant de support à la toile ou similaire (T).
Patent FR-3010390-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour un montant repliable d'un conteneur
Inventor: MAILLARD ERIC
IPC: B65D19/38
Filed: 2013-09-10
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de verrouillage pour un montant repliable d'un conteneur à embase rectangulaire, ledit montant étant solidarisé à un des coins de l'embase par l'intermédiaire d'un corps support à section en U, pour un repliement par basculement, et ledit dispositif de verrouillage comprenant une pièce de verrouillage, apte et destinée à venir en engagement avec un site de réception adapté du corps support, ce en position redressée dudit montant et de manière à bloquer ce dernier dans cette position. Dispositif de verrouillage caractérisé en ce que ladite pièce de verrouillage (4) fait partie d'un organe de manœuvre (6), portant également la pièce de verrouillage (4) d'un autre montant d'un même côté du conteneur, et en ce que le corps support (3) comporte un chemin de came (7) pour l'organe de manœuvre (6), qui est apte à guider le déplacement de l'organe (6) sous l'action d'un opérateur, de manière à produire un mouvement au niveau de la pièce (4) aboutissant à une libération du verrouillage en position redressée du montant (1).
Patent FR-3011179-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait d'artemisia orientalis dans une composition cosmetique amincissante
Inventor: LAPERDRIX CELINE
IPC: A61Q19/06
Filed: 2013-10-01
Abstract: La présente invention se rapporte à une utilisation d'un extrait d'Artemisia orientalis en tant qu'agent cosmétique, notamment en tant qu'agent cosmétique amincissant. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un extrait d'Artemisia orientalis et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ainsi qu'à un procédé cosmétique pour réduire les surcharges adipeuses et/ou la cellulite, comprenant une application sur la peau d'une composition cosmétique selon l'invention et à un dispositif comprenant cette composition.
Patent FR-3011446-A1 (FR)
Title: Insert destine a etre place dans une partie arriere de chaussure
Inventor: EMANNUEL MOHAN
IPC: A61F13/06
Filed: 2013-10-09
Abstract: Selon l'invention, l'insert (1) présente un fond (5, 10) et une paroi latérale (6, 11) solidaire de ce fond et faisant saillie de celui-ci. Le fond (5, 10) présente au moins une ouverture (7, 12) positionnée de manière à se trouver en dessous de la zone centrale du dessous du talon; la paroi latérale (6, 11) présente deux bossages (18) faisant saillie de sa face interne, situés en vis-à-vis l'un de l'autre, chacun s'étendant sensiblement à cheval sur la zone de raccordement de la portion médiane arrondie de la paroi latérale (6, 11) et de chaque portion latérale correspondante de cette paroi latérale, ces bossages (18) étant destinés à opérer une pression sur les parties latérales du talon.
Patent FR-3014155-A1 (FR)
Title: Cage de roulement avec un jonc peripherique d'amortissement de vibrations
Inventor: PLONA DANIEL GEORGES
IPC: F16C33/46
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne une cage de roulement (80) annulaire pour roulement d'arbre tournant de turbomachine. Selon l'invention, la cage de roulement (80) comprend un jonc (92) d'amortissement de vibrations correspondant à des modes de déformée de la cage de roulement (80) et la cage de roulement (80) comprend en outre au moins un rebord externe (800) comportant un logement (804) au moins partiellement annulaire qui s'étend autour d'un axe central de la cage de roulement (80), le jonc d'amortissement (92) étant disposé dans le logement (804).
Patent FR-3014289-A1 (FR)
Title: Piege selectif a insectes
Inventor: BODO LIONEL
IPC: A01M1/10
Filed: 2013-12-11
Abstract: Piège (1) à insectes comprenant une cavité de capture (4) et un orifice d'entrée (5) mettant en communication la cavité de capture (4) avec l'atmosphère extérieure (6). Le piège (1) comporte au moins un orifice d'échappement (12a, 12b) mettant en communication la cavité de capture (4) avec l'atmosphère extérieure (6) pour la sortie sélective des insectes (18) que l'on ne souhaite pas piéger. Des moyens de support (17) s'étendent depuis ledit au moins un orifice d'échappement (12a, 12b) vers l'intérieur de la cavité de capture (4).
Patent FR-3018976-A1 (FR)
Title: Structure de controleur d'echanges de messages et de communications generique pour des systemes de communication avioniques rebondants
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: H04L12/24
Filed: 2014-03-24
Abstract: Structure (1) de contrôleur d'échanges de messages comportant des moyens (3) formant contrôleur d'échanges de messages, associés à un organe (4) formant tampon de stockage/échange, à un organe (5) formant interfaces de raccordement à plusieurs unités de production/consommation de messages, et à un organe (6) formant interfaces de raccordement à plusieurs bus externes ; est caractérisée en ce que les moyens (3) formant contrôleur d'échanges sont aptes à récupérer des messages redondants des bus externes distincts, à stocker ces messages dans l'organe (4) formant tampon de stockage/échange, à récupérer un message résultant (MF) généré à partir des messages redondants par l'organe (4) formant tampon de stockage/échange, et à transmettre ce message résultant vers au moins une unité de consommation.
Patent FR-3014230-A1 (FR)
Title: Systeme electronique monte dans un vehicule a moteur et procede de traitement de donnees pour un vehicule a moteur
Inventor: GADOTTI LARAN
IPC: G07C5/00
Filed: 2014-12-02
Abstract: Système électronique pour un véhicule à moteur, qui comprend une unité (12) de commande reliée à une pluralité de capteurs (14), qui peuvent fonctionner pour recueillir une donnée du véhicule et pour produire des signaux représentatifs de la donnée, l'unité (12) de commande étant pourvue d'un algorithme, qui commande la production d'un signal (15) électronique pouvant être décodé en un signal (17) visuel, un cadran (16) ayant un écran pour afficher le signal (17) visuel et une source lumineuse pour éclairer l'écran.
Patent FR-3016272-A1 (FR)
Title: Chaussure d'un nouveau type
Inventor: HEAS BENOIT
IPC: A43B23/02
Filed: 2014-01-13
Abstract: L'invention concerne une chaussure (1) du type comprenant une semelle (2), une tige (3), et une bande (4) périphérique positionnée à cheval sur la semelle (2) et la tige (3), ladite tige (3) comprenant une empeigne (5), deux quartiers (6) assemblés par couture à l'empeigne (5) et un empiècement (7) rapporté sur l'empeigne (5). Cette chaussure est caractérisée en ce que l'empiècement (7) et la bande (4) périphérique, montés à recouvrement partiel, sont chacun en un matériau élastomère imperméable à l'eau, et en ce que l'empiècement (7) est positionné à recouvrement de l'empeigne (5) et des coutures (8) de l'empeigne (5) aux quartiers (6).
Patent FR-3017937-A1 (FR)
Title: Conteneur isotherme pour la conservation de produits divers
Inventor: OLIVO HELENE-FRANCOISE
IPC: F25D23/06
Filed: 2014-02-24
Abstract: Ce conteneur comprend une caisse isolante, une porte D en matériau isolant, et des moyens G de verrouillage de la porte en position de fermeture. L'invention à pour objet de fournir un conteneur multi composant ayant un volume adaptable à la demande, qui soit moins lourd et moins onéreux, tout en présentant une bonne résistance au vieillissement et aux coups. Selon l'invention sa caisse est formée par empilage d'éléments de caisse A en matériau isolant et présentant chacun une forme générale en U dont les extrémités des ailes 2 délimitent l'ouverture d'accès 1, ces éléments A étant insérés entre des éléments d'extrémité B qui, de même section en U qu'eux mais fermés d'un coté par un fond 15, sont renforcés par des châssis métalliques indépendants C exerçant sur eux une force de compression produite par des tiges métalliques de serrage F. Celles ci s'étendent entre les deux châssis C et traversent les éléments de caisse A et les éléments d'extrémités B par des trous 14 et 19.
Patent FR-3022989-A1 (FR)
Title: Chauffe-eau thermodynamique
Inventor: RADULESCU MIHAI
IPC: F24H4/04
Filed: 2014-06-25
Abstract: L'invention concerne un chauffe-eau thermodynamique (1) comprenant un ballon de stockage d'eau chaude sanitaire (2), couplé à une pompe à chaleur (3) qui permet le chauffage de l'eau chaude sanitaire contenue dans ledit ballon de stockage (2), le ballon de stockage (2) étant entouré sur au moins une partie de sa surface par une couche d'un matériau d'isolation thermique (24). Conformément à l'invention, ce chauffe-eau comprend une jaquette (5), remplie d'un fluide caloporteur et en communication thermique avec ladite couche de matériau d'isolation thermique (24) afin de récupérer l'énergie thermique émanant de celle-ci, cette jaquette (5) étant raccordée à un dispositif échangeur de chaleur (6) permettant de transférer la chaleur dudit fluide caloporteur au fluide frigorigène de la pompe à chaleur (3).
Patent FR-3027514-A1 (FR)
Title: Appareil de deambulation
Inventor: JUSZKIEWICZ RICHARD
IPC: A61H3/04
Filed: 2014-10-22
Abstract: Appareil de déambulation pour personnes handicapées avec trouble moteur dans le but de prévenir des aggravations posturales en maintenant la personne dans une selle (3). Il est constitué d'une selle (3) fixée sur un châssis roulant (1) afin d'améliorer la marche de la personne handicapée. La selle (3) est réglable d'avant en arrière. L'inclinaison de la selle (3) est assurée par un vérin (20). Le réglage d'avant en arrière et l'inclinaison permet d'ajuster la selle (3) aux dimensions de la personne handicapée. Le maintien de la selle (3) est assuré par un système tampon (16) associé à un élément taraudé (17). L'appui avant (5) de la selle (3) est assuré par un tampon fileté (19).
Patent FR-3028777-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de revetement de la surface interne d'un recipient et recipient obtenu avec un tel procede
Inventor: WAGNER CHRISTOPHE
IPC: B05D7/22
Filed: 2014-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un dispositif de mise en œuvre du procédé et un récipient obtenu par ledit procédé de revêtement d'au moins une portion de la surface interne d'un récipient, propre à contenir des produits biocompatibles avec l'homme et/ou l'animal, par un matériau liquide durcissable dans lequel on positionne le récipient sur un support avec lequel il est rendu solidaire, on introduit dans le récipient un outil d'application du revêtement et on appose le liquide de revêtement par l'outil sur au moins une portion de la surface interne du récipient. Pour ce faire on incline le récipient d'un premier angle α déterminé par rapport à la verticale, on le met en rotation relative par rapport à l'outil à une première vitesse V déterminée, en le chauffant à une température déterminée, et on appose le matériau liquide de revêtement régulièrement sur la surface interne du récipient de façon à obtenir un dépôt d'une épaisseur régulière, sensiblement identique, en fonction des paramètres de viscosité η du liquide à la température déterminée, de rugosité R de la partie de la surface du récipient, de l'angle α d'inclinaison, de la vitesse V de rotation, et du débit D d'alimentation en matériau liquide.
Patent FR-3030868-A1 (FR)
Title: Disjoncteur equipe de vannes d'evacuation du gaz sous pression dans les volumes d'echappement
Inventor: PIERRES EMILIEN
IPC: H01H33/91
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à un disjoncteur de courant à moyenne, haute ou très haute tension, comportant au moins une chambre de coupure ainsi qu'une enveloppe extérieure isolante dans laquelle est agencée la chambre de coupure. Selon l'invention, la chambre de coupure comporte un capot d'échappement (40) équipé d'au moins une vanne (52) et le disjoncteur est configuré de sorte que lors d'une opération d'ouverture de ce disjoncteur, la vanne (52) puisse d'abord s'ouvrir sous l'effet de la pression du gaz de manière à permettre le passage de ce gaz en direction d'un l'espace (13) défini par l'enveloppe extérieure du disjoncteur, puis se refermer afin de contenir un second front de gaz chaud à pression moindre.
Patent FR-3032419-A1 (FR)
Title: Pointe arriere d'aeronef
Inventor: SCHEEL HENNING
IPC: B64C1/14
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention concerne une pointe arrière d'aéronef (16) comprenant un fuselage dans lequel sont logés des équipements avioniques. La pointe arrière comprend deux trappes latérales (26, 28) aménagées dans le fuselage, au moins une trappe étant aménagée sur chacun des deux côtés opposés du fuselage. Chaque trappe est montée de manière amovible par rapport au fuselage afin d'occuper une première position fermée dans laquelle la trappe ferme une ouverture latérale du fuselage et une deuxième position ouverte dans laquelle la trappe ouverte autorise l'accès à l'intérieur de la pointe arrière à travers l'ouverture correspondante. Les équipements avioniques (34a, 34b) nécessitant des opérations de maintenance et/ou d'inspection régulière sont logés dans une partie de la pointe arrière qui est accessible à travers les deux ouvertures latérales (30, 32) du fuselage par une personne restant à l'extérieur du fuselage.
Patent FR-3018435-A1 (FR)
Title: Ensemble palette cosmetique et son procede de fabrication
Inventor: SHEN MU-CHUAN
IPC: A45D40/24
Filed: 2015-03-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un ensemble palette cosmétique consistant à : former une unité de pain pigmenté (31) qui comprend un premier pain pigmenté (311), et un second pain pigmenté (312) qui est d'une couleur différente de celle du premier pain pigmenté (311) ; disposé le premier pain pigmenté (311) et le second pain pigmenté (312) dans un support (4) ; et verser un agent de remplissage dans le support (4) afin de former une base molle (30) de telle sorte que le premier pain pigmenté (311) et le second pain pigmenté (312) soient fixés dans la base molle (30) et entourés de celle-ci. L'invention se rapporte également à l'ensemble palette cosmétique.
Patent FR-3035177-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un systeme d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule
Inventor: BONNEAU FABIEN
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-04-16
Abstract: Ce dispositif de commande d'un système (2) d'éclairage et/ou de signalisation de véhicule (15), comprend des moyens aptes à déterminer une valeur de température de point de rosée intérieure au système à partir d'au moins une valeur de température intérieure au système et d'au moins une valeur d'humidité intérieure au système.
Patent FR-3020297-A1 (FR)
Title: Feutre de polissage mecano-chimique avec fenetre de detection de point limite
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24D3/00
Filed: 2015-04-28
Abstract: Il est fourni un feutre de polissage mécano-chimique contenant une couche de polissage présentant une surface de polissage ; et, une fenêtre de détection de point limite ; dans lequel la fenêtre de détection de point limite comprend un produit de réaction d'ingrédients, comprenant : un prépolymère d'uréthane à terminaisons isocyanate ayant de 5,5 à 9,5 % en poids de groupes NCO qui n'ont pas réagi, dans lequel le prépolymère d'uréthane à terminaisons isocyanate est un produit de réaction d'ingrédients comprenant : un isocyanate polyfonctionnel aromatique ; et un polyol prépolymère ; et, un système de durcisseur, comprenant : de 0 à 90 % en poids d'un durcisseur difonctionnel ; et, de 10 à 100 % en poids d'un durcisseur de polyol initié par une amine ayant au moins un atome d'azote par molécule et une moyenne d'au moins trois groupes hydroxyle par molécule. Il est également fourni des procédés de fabrication et d'utilisation du feutre de polissage mécano-chimique.
Patent FR-3036126-A1 (FR)
Title: Appareil nettoyeur de piscine a dispositif de filtration extractible depuis une paroi laterale
Inventor: FAVIE LOUIS
IPC: E04H4/16
Filed: 2015-05-12
Abstract: L'invention concerne un appareil de nettoyage d'une surface immergée dans un liquide, notamment un robot de nettoyage de piscine, comportant un corps, ledit corps comportant des parois inférieure, supérieure et latérales configurées de sorte que ladite paroi inférieure est destinée à être positionnée en regard de la surface immergée sur laquelle se déplace l'appareil (10), ladite paroi supérieure est opposée à ladite paroi inférieure, lesdites parois latérales relient lesdites parois inférieure et supérieure, des moyens de déplacement du corps (11) sur ladite surface immergée. Ledit appareil comprend aussi une chambre centrale (15), située à l'intérieur du corps (11), et comportant un panier de filtration (151), ledit panier de filtration (151) comportant une paroi filtrante, ainsi qu'une ouverture (113) permettant d'extraire ledit panier de filtration (151) du corps (11). En outre, ladite ouverture (113) est agencée sur une paroi latérale du corps (11).