baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025849-A1 (FR)
Title: Dispositif a ressort
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: F16F3/04
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention porte sur un dispositif à ressort pour une suspension de véhicule automobile, le dispositif ayant un ressort (4) à raideur commandée maintenu entre un premier support et un deuxième support (6), ainsi qu'au moins une tige (7) de guidage des deux supports (6) l'un par rapport à l'autre, le deuxième support (6) comprenant un disque mobile (10) monté axialement mobile par rapport au deuxième support (6) et un organe de blocage (15) intervenant sur au moins un premier épaulement (75) de la tige de guidage (7) par le déplacement du disque mobile (10) pour bloquer le mouvement axial de celle-ci (7), et l'organe de blocage (15) étant disposé mobile entre une position de blocage dans laquelle il forme une butée pour l'épaulement (75) et une position de retrait.
Patent FR-3028750-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un phyllosilicate synthetique et un polyol
Inventor: JOUY CHANTAL
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-11-24
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant : (a) au moins un phyllosilicate synthétique de formule moléculaire Mg3Si4O10(OH)2; et (b) au moins un polyol, et/ou dérivé de polyols. La présente invention concerne en outre l'utilisation d'un phyllosilicate synthétique de formule moléculaire Mg3Si4O10(OH)2 pour diminuer l'effet collant et/ou pour augmenter l'effet hydratant de ladite composition, l'utilisation cosmétique de ladite composition pour le soin de la peau et/ou des ongles par voie topique ainsi qu'un procédé de traitement cosmétique, comprenant l'application sur la peau et/ou sur les ongles par voie topique de ladite composition.
Patent FR-3029674-A1 (FR)
Title: Procede de discrimination de la presence d'un vehicule ferroviaire sur un canton, procede de calcul d'un intervalle de securite et dispositif associe
Inventor: BALLESTEROS JAVIER
IPC: G07C5/00
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de discrimination de la présence d'un véhicule (2) sur un canton (6C) d'une voie ferrée (4), comportant les étapes de : - transmission, depuis un calculateur (14) embarqué à bord du véhicule (2) vers un ordinateur au sol (12), d'une information relative au nombre d'essieux du véhicule (2) ; - transmission, au cours du temps, par des capteurs à la voie (8) associés audit canton (6C) et à des cantons adjacents (6B, 6D) audit canton (6C), vers un ordinateur au sol (12), d'une information relative au nombre d'essieux présents dans le canton (6B, 6C, 6D) correspondant ; - discrimination par l'ordinateur au sol (12) de la présence dudit véhicule (2) sur ledit canton (6C) si le nombre d'essieux présents sur ledit canton (6C) est égal au nombre d'essieux dudit véhicule (2), et si le nombre d'essieux présents sur chacun des cantons (6B, 6D) adjacents est nul.
Patent FR-3030268-A1 (FR)
Title: Dispersion de particules de polymere dans un milieu non aqueux et utilisation en cosmetique
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne une dispersion de particules de polymère stabilisées par un agent stabilisant dans un milieu non aqueux contenant au moins une huile hydrocarbonée, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 et éventuellement d'un macromonomère siliconé (I) : ; l'agent stabilisant étant un polymère comprenant de 50 à 100 % en poids, par rapport au poids total du stabilisant, d'acrylate d'alkyle en C8-C22, de 0 à 50 % en poids de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 et éventuellement de macro-nomère siliconé (I). L'invention concerne également la composition comprenant ladite dispersion de particules de polymères. Application cosmétique au soin et au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-3031857-A1 (FR)
Title: Procede de collecte d'informations de routage dans un reseau ad-hoc et procede de selection de route a partir des informations collectees
Inventor: BOURDELLES MICHEL
IPC: H04L45/02
Filed: 2015-01-16
Abstract: Procédé d'établissement de route entre un nœud initial et un nœud terminal dans un réseau ad-hoc comprenant une pluralité de nœuds mobiles, ledit procédé comprenant : - Une étape de détection, par au moins un premier nœud relais du réseau (N_4), d'une information d'appartenance dudit premier nœud relais (N_4) à au moins un chemin reliant un premier nœud initial (N_1) et un premier nœud terminal (N_10) cherchant à établir un lien de communication entre eux, et de distance dudit premier nœud (N_4) relais au premier nœud initial (N_1) et/ou au premier nœud terminal (N_10), - Une étape de communication de l'information détectée à au moins un second nœud (N_2) n'appartenant pas audit au moins un chemin reliant le premier nœud initial (N_1) et le premier nœud terminal (N_10), - Une étape de sélection d'une route entre un nœud initial (N_2) et un nœud terminal, ladite étape de sélection étant exécutée par un nœud initial en fonction des informations détectées et communiquées audit nœud initial.
Patent FR-3038539-A1 (FR)
Title: Procede thermodynamique de fabrication d'un disque ou d'une piece, par couches enroulees
Inventor: JUILLET CHRISTIAN RAPHAEL
IPC: B23P25/00
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de construction basé sur une conception des formes et des pièces mécaniques les considérant comme formées d'enroulement ou de couches superposées caractérisé en ce que le procédé consiste à dimensionner les pièces telles qu'elles soient partitionnées en spirales, notamment en forme cylindriques, à appliquer un traitement thermique localisé et à procéder à un transfert de chaleur du centre troué vers l'extérieur de façon à provoquer l'expansion thermique du cœur ou des spires au cœur du cylindre.
Patent FR-3032962-A1 (FR)
Title: Bloc refractaire et four de fusion de verre
Inventor: GAUBIL MICHEL
IPC: C04B35/107
Filed: 2015-02-24
Abstract: "Bloc réfractaire et four de fusion de verre" La présente invention concerne un produit réfractaire fondu ayant la composition chimique moyenne suivante, en pourcentages en masse sur la base des oxydes et pour un total de 100% : Al2O3 : complément à 100% ; Fe2O3 : 0,6% - 5,0% et/ou TiO2 : 1,5% - 10,0%; Fe2O3 + TiO2 ≤ 10,0% ; Na2O+K2O: 1,0% -8,0% ; SiO2 : 0,2% - 2,0% ; CaO+BaO+SrO : ≤ 0,5% ; Autres espèces oxydes : ≤ 1,5%. Application à un four de fusion de verre.
Patent FR-3021766-A1 (FR)
Title: Terminal mobile et methode de commande du terminal mobile
Inventor: PARK MIHYUN
IPC: G06F3/0481
Filed: 2015-05-22
Abstract: Un terminal mobile (100) incluant une unité de communication sans fil (110) configurée pour réaliser une communication sans fil ; une unité d'affichage (151) configurée pour afficher une icône correspondant à une application ; et un contrôleur (180) configuré pour afficher un premier objet graphique sur l'unité d'affichage (151) conjointement avec l'icône indiquant de premières informations concernant un événement qui s'est produit en ce qui concerne l'application, et afficher un second objet graphique sur l'unité d'affichage (151) incluant de secondes informations concernant l'événement qui s'est produit, dans lequel les secondes informations incluent des informations plus détaillées que les premières informations.
Patent FR-3048042-A1 (FR)
Title: Systeme de frein avec mesure d'usure
Inventor: VATIN JEAN-FRANCOIS
IPC: F16D66/02
Filed: 2016-02-24
Abstract: L'invention concerne un système de frein (200) comprenant : - un couvercle de frein (202) définissant un volume (V), - un piston de frein (220), logé à l'intérieur du volume et mobile en translation selon un axe longitudinal (X), - des disques de freins (225), solidaires dudit piston de frein (225) en translation longitudinale, le système de frein étant caractérisé en ce que le couvercle de frein (202) comprend une ouverture (310) orientée radialement et débouchant à l'intérieur du volume (V) de sorte qu'un pion (320) peut être inséré dans ladite ouverture (310) pour connaitre la position longitudinale (X) dudit piston de frein (220).
Patent FR-3049348-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d’une particule dans un echantillon
Inventor: ALLIER CEDRIC
IPC: G03H1/04
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention est un procédé de caractérisation d'une particule, contenue dans un échantillon, basée sur une image, ou hologramme, de l'échantillon obtenue par un capteur d'image lorsque l'échantillon est illuminé par une source de lumière. L'hologramme fait l'objet d'une reconstruction holographique, de façon à obtenir une image complexe, dite image complexe de référence, représentant une onde lumineuse transmise par l'échantillon, dans un plan de reconstruction. A cet image complexe de référence est appliqué un opérateur de propagation holographique, de façon à obtenir une pluralité d'images complexes dites secondaires, à partir desquelles on détermine un profil décrivant l'évolution d'une caractéristique optique de l'onde lumineuse transmise par l'échantillon selon l'axe de propagation cette onde lumineuse.
Patent FR-3050132-A1 (FR)
Title: Accessoire de serrage au bon couple, et appareil de protection electrique comportant au moins une borne raccordee au moyen d'un tel accessoire
Inventor: VANZETTO DANIEL
IPC: B25B23/153
Filed: 2016-03-29
Abstract: La présente invention concerne un accessoire de serrage S par l'actionnement d'une vis, ledit accessoire comportant une partie dite première (1), cette partie dite première comportant une première partie d'extrémité (a) formant un embout (2) apte à coopérer avec la tête de vis précitée, et une seconde partie d'extrémité (b) apte à coopérer avec un organe d'actionnement, de telle manière que l'activation de l'organe d'actionnement entraîne le vissage de la vis et le serrage précité, cette première partie étant apte à se briser en deux portions (1a, 1b) lors de l'atteinte du couple de serrage préconisé, respectivement une première portion (1a) comportant la première partie d'extrémité précitée (a) et une seconde portion (1b) comportant la seconde partie d'extrémité précitée (b). Cet accessoire est caractérisé en ce qu'il comporte une seconde partie (5) montée serré autour de la première partie (1), des moyens de maintien prévus en partie sur la première partie (1) et en partie sur la seconde partie (5) et étant aptes à retenir la seconde portion (1b) de la première partie (1) à l'intérieur de la seconde partie (5) de l'accessoire S de manière à empêcher que cette seconde portion (1b) ne sorte de cette seconde partie (5) de l'accessoire S après la brisure de la première partie (1).
Patent FR-3052820-A1 (FR)
Title: Piston pour une machine hydraulique a pistons radiaux a frottements limites
Inventor: LEMAIRE GILLES
IPC: F04B53/14
Filed: 2016-06-16
Abstract: La présente invention concerne un piston (1) configuré pour coulisser le long d'un cylindre (2) d'une machine hydraulique à pistons radiaux, ledit piston (1) comprenant un galet (3) monté à rotation autour d'un premier axe (β) dans un logement situé à une extrémité dudit piston (1), caractérisé en ce que ledit piston (1) comprend des inserts (5) situés de part et d'autre du galet (3) de sorte que chacun des inserts (5) forme un butée pour une translation du galet (3) selon le premier axe (β) à l'intérieur du logement, chacun des inserts (5) comprenant une première face (51) configurée pour venir en appui linéique ou ponctuel contre une extrémité (31, 32) du galet (3), et une deuxième face (52) configurée pour coulisser le long du cylindre (2).
Patent FR-3058697-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'une boite de vitesses robotisee pour vehicule automobile a propulsion hybride
Inventor: BEN BELDI NESRINE
IPC: B60W30/188
Filed: 2016-11-14
Abstract: Ce dispositif de pilotage (46) est prévu pour une boîte de vitesses (2) robotisée pour véhicule automobile à propulsion hybride comprenant une première source d'énergie rotative (4, 8) et une seconde source d'énergie rotative (8, 4). Ce dispositif (46) comprend un module de détermination d'un rapport de vitesses devant être engagé par la boîte de vitesses (2) et un moyen d'actionnement apte à modifier le rapport mis en œuvre par la boîte de vitesses (2) lorsque le rapport de vitesses déterminé par le module de détermination quitte une valeur initiale de rapport de vitesses pour devenir une valeur finale de rapport de vitesses. Ce dispositif (46) comprend en outre une cartographie (54) contenant des valeurs d'un trajet de changement de rapport de vitesses en fonction de ladite valeur initiale de rapport de vitesses, de ladite valeur finale de rapport de vitesses et d'un mode de conduite du véhicule automobile.
Patent FR-3058995-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'un dispositif microfluidique
Inventor: DEN DULK REMCO
IPC: G05B19/43
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un dispositif microfluidique qui comporte une matrice de capsules microfluidiques et des canaux reliant les capsules microfluidiques entre elles, chaque capsule microfluidique pouvant être commandée entre un premier état dans lequel elle est apte à se remplir d'un fluide et un deuxième état dans lequel elle est vide, bloquant le passage dudit fluide, ladite matrice comportant des capsules microfluidiques dites de mélange, des capsules microfluidiques dites d'isolation et des capsules dites de mélange-isolation . A partir d'une telle matrice, le procédé de commande de l'invention permet de réaliser un mélange d'un même échantillon avec un ou plusieurs réactifs distincts sans risque de contamination.
Patent FR-3059375-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison articulee avec coulissement et equipement l'integrant
Inventor: LEBRUN FLORENCE
IPC: F16C11/04
Filed: 2016-11-30
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de liaison articulée à coulissement entre une première pièce et une seconde pièce, la première pièce (1) comprenant au moins un doigt (2) formant coulisseau et la seconde pièce (3) comprenant au moins une gorge (4) formant glissière, chaque doigt (2) étant monté dans une gorge (4) avec faculté, d'une part, de déplacement guidé dans et le long de cette dernière et, préférentiellement, d'autre part, de rotation autour de l'axe médian (X) de chaque doigt (2), au moins sur une plage angulaire déterminée. Ce dispositif est caractérisé en ce que chaque doigt (2) présente une structure composite et est constitué d'au moins deux parties (5, 5') séparées, complémentaires et coopérantes, assemblées entre elles avec un jeu selon au moins une direction (XP) perpendiculaire à l'axe médian (X) et soumises à une sollicitation élastique (SE) visant à écarter lesdites parties (5, 5') entre elles selon cette direction (XP) au moins, ces parties (5, 5') venant ainsi en permanence en contact sous pression élastique contre les parois latérales opposées (7, 7') de la gorge ou rainure (4) dans laquelle le doigt (2) est engagé.
Patent FR-3056087-A1 (FR)
Title: Pot en porcelaine ou en ceramique pour cosmetiques
Inventor: BERNARDAUD MICHEL
IPC: A45D40/00
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un pot (1) en porcelaine ou céramique pour cosmétique. L'invention se caractérise en ce que le pot (1) comprend une base (2) en porcelaine ou céramique comportant une rainure (16) avec au moins une encoche (9), une bague filetée (3), une cuve (4) et un couvercle (5), ladite bague filetée (3) comportant au moins un ergot (10), au moins deux pattes de clipsage (11) et un filetage (12). L'invention se caractérise également en ce que le pot (1) est utilisé pour contenir des cosmétiques à l'abri de la lumière, de l'eau et des corps gras, de manière rechargeable et/ou réutilisable.
Patent FR-3064758-A1 (FR)
Title: Dispositif optique apte a changer la direction de propagation d'un faisceau lumineux
Inventor: GRASSER REGIS
IPC: G02B26/08
Filed: 2017-03-28
Abstract: - Dispositif optique apte à changer la direction de propagation d'un faisceau lumineux. - Le dispositif optique permet une large plage d'ajustement de la direction du faisceau lumineux, le dispositif optique (D) comprenant, dans le sens de propagation (z) du faisceau lumineux (7), un groupe de lentilles globalement divergent (1) et un groupe de lentilles globalement convergent (2), le groupe de lentilles globalement divergent (1) contient, dans le sens de propagation (z) du faisceau lumineux (7) une lentille (1.1) fixe, et un module optique comprenant au moins un élément optique mobile (1.2) apte à modifier la direction de propagation (z) du faisceau lumineux émergeant du groupe de lentilles globalement divergent (1).
Patent FR-3067155-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation des mouvements electriques de plateformes mobiles pour simulateurs
Inventor: LE GUILLOU RENE
IPC: G09B9/10
Filed: 2017-06-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de sécuriser les mouvements des plateformes mobiles, et concerne plus particulièrement un actionneur linéaire apte à être utilisé dans un positionneur hexapode supportant une charge. L'actionneur est actionné par commande électrique et comprend au moins un amortisseur hydraulique positionné sur l'actionneur de manière à ce que les efforts engendrés par un amortissement en cas de panne extrême soient subis uniquement par la charge et soient répartis de façon à limiter les pics d'effort et d'accélération.
Patent FR-3064768-A1 (FR)
Title: Systeme de transparence pour camera banalisee
Inventor: SALOU CATHERINE
IPC: H04N7/15
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention est un dispositif de signalisation (102), apte à fonctionner en association avec un dispositif de capture (101) apte à capturer une scène, le dispositif de signalisation comprenant : - un module d'obtention apte obtenir une première direction d'observation (501) de la scène capturée par le dispositif de capture (101), - un module de détermination apte à déterminer un premier champ d'observation (502) associé à la première direction d'observation (501), - un module de signalisation apte à signaliser le premier champ d'observation (502) à partir d'une première signalétique basée sur au moins un indicateur sensoriel (106).
Patent FR-3066149-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur multi-passes constitutif d'un circuit de fluide refrigerant
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-05-12
Abstract: L'invention a pour objet un échangeur de chaleur (5) destiné à être parcouru par un fluide réfrigérant, l'échangeur de chaleur (5) comprenant une première nappe (9) de premiers tubes et une deuxième nappe (11) de deuxièmes tubes, la première nappe (9) comprenant un premier collecteur (21) qui est pourvue d'une bouche d'évacuation (15) du fluide réfrigérant et qui comporte une pluralité de compartiments supérieurs dont un premier compartiment (41) interposé entre un deuxième compartiment et un troisième compartiment, la deuxième nappe (11) étant pourvue d'une bouche d'admission (16) du fluide réfrigérant, caractérisé en ce que l'échangeur de chaleur (5) est équipé d'un moyen d'amenée (80) du fluide réfrigérant qui est interposé entre la bouche d'admission (16) et le premier compartiment supérieur (41).
Patent FR-3066509-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection du littoral contre les risques de submersion marine comprenant une face avant incurvee et digue de protection comprenant une pluralite de dispositfs de protection alignes
Inventor: CHAPRON ROMAIN
IPC: E02B3/10
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention a pour objet une digue de protection (14) du littoral comprenant une pluralité de dispositifs de protection (18) juxtaposés, comportant chacun une face avant (30) incurvée pour dévier vers le haut l'eau de chaque vague et la refouler dans le sens du reflux de la vague. L'invention permet de former une digue modulable, amovible et non permanente.
Patent FR-3068751-A1 (FR)
Title: Mecanisme de transmission a rapport de translation variable
Inventor: HAYWARD VINCENT
IPC: F16H19/04
Filed: 2017-07-06
Abstract: Mécanisme de transmission à rapport de translation variable (1) comprenant : - au moins un premier objet (2) à symétrie de révolution présentant un centre (6) et une zone périphérique extérieure (P) destinée à venir au contact d'une surface de roulement d'un deuxième obj et (9), - des moyens de roulement (4) pour faire évoluer le premier objet (2) relativement au deuxième objet (9) de manière qu'un point situé dans ladite zone périphérique extérieure (P) vienne au contact avec ladite surface de roulement et se déroule sur celle-ci , et - des moyens de pivotement pour faire pivoter le premier objet (2) en prenant appui sur ledit point en contact de la surface de roulement, de manière à faire dériver le centre du premier objet relativement au deuxième objet (9) selon une direction choisie.
Patent FR-3068600-A1 (FR)
Title: Dispositif distributeur de produits non purement gazeux et procede de controle de distribution de tels produits
Inventor: MARCHADIER LAURENT
IPC: A61J7/04
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) distributeur de produits non purement gazeux, comprenant : - une zone de réception d'un récipient (11), le récipient pouvant être prélevé de la zone de réception en vue de l'administration des produits non purement gazeux ; caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif d'imagerie apte à former au moins une image numérique ; et en ce qu'il comprend une unité de traitement d'images numériques adaptée pour pouvoir analyser chaque image formée par le dispositif d'imagerie.
Patent FR-3072384-A1 (FR)
Title: Oligocarbonates dimethacryles ou diacryles obtenus a partir de dialkylcarbonate de dianhydrohexitol ou un dimere de carbonate de dianhydrohexitol, leur procede de fabrication et leurs utilisations
Inventor: CORPART JEAN-MARC
IPC: A61K6/893
Filed: 2017-10-16
Abstract: ProcÃ©dÃ© de fabrication d'un oligocarbonate dimÃ©thacrylÃ© ou diacrylÃ© dÃ©nuÃ© de groupements aromatiques et de fonctions phÃ©noliques comprenant la stynthÃšse d'un oligocarbonate polyol et une Ã©tape consistant Ã  faire rÃ©agir l'oligocarbonate polyol avec un agent (mÃ©th)acrylant choisi parmi le chlorure de methacryloyle, l'anhydride mÃ©thacrylique, l'acide mÃ©thacrylique ou l'acide acrylique, afin d'obtenir un oligocarbonate dimÃ©thacrylÃ© ou diacrylÃ©.
Patent FR-3073449-A1 (FR)
Title: Pile de sacs flexibles, procede et machine de fabrication de ladite pile
Inventor: STAERCK FREDERIC
IPC: B31B170/10
Filed: 2017-11-16
Abstract: On fabrique des sacs avec lesquels on forme une pile. Pour cela, on forme un boyau avec une bande de matériau flexible, on sépare une portion du boyau (lb) à l'avant du boyau en formant une première patte (13) à l'arrière de la portion de boyau, la première patte (13) prolongeant une première paroi (11) de la portion au-delà de l'extrémité d'une deuxième paroi (12) adjacente à la première paroi (11), on forme un sac (10) avec chaque portion de boyau, et on forme une pile (P, P') de sacs (10), la première paroi (11) d'un premier des sacs (10) étant contre la deuxième paroi (12) d'un deuxième sac (10) adjacent. On dépose sur la première paroi (11) du premier sac (10) une couche anti-adhérente (91) et une couche de colle (92) sur la deuxième paroi (12) du deuxième sac (10) assurant une liaison temporaire avec la couche anti-adhérente (91).
Patent FR-3085021-A1 (FR)
Title: Trains a grande vitesse dans des tubes sous pression atmospherique
Inventor: WEISMAN EMILE
IPC: B60V3/08
Filed: 2018-08-17
Abstract: - Le projet comporte un réseau de tubes 1 de longueur illimitée, dans lesquels circulent des capsules 5, recevant les voyageurs. - La capsule est mue par un turboréacteur 3 alimenté en kérosène contenu dans le réservoir 4. - Le turboréacteur et le réservoir ainsi que tous les systèmes de contrôle et de sécurité... sont montés sous le plancher de la capsule sur un châssis non représenté sur le dessin. - Des patins 8 fixés sur le châssis s'appuient sur les rails 7 solidaires des tubes sur toute leur longueur et assurent la stabilité de l'ensemble mobile. - Un bouclier 6 à l'avant de la capsule assure l'aérodynamisme de l'ensemble mobile. - Des ouvertures 2 réparties sur toute la longueur des tubes assurent le contrôle de la pression interne des tubes et le renouvellement de l'air de combustion.