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Patent FR-2659599-A1 (FR)
Title: Method of manufacturing a plastic container having a removable lid and having a sealing layer, and container obtained
Inventor: BRIAN EDWARDS
IPC: B65D53/06
Filed: 1990-03-15
Abstract: The invention relates to a method of manufacturing a plastic container (10) having a wide opening for solvent-based liquid products, for example a paint, this method consisting in moulding a lid ring (16) and a lid (14) made of a solvent-resistant polymer material, this lid being intended to be force fitted into the ring, in allowing the moulded components to cool down after the moulding so as to allow inherent shrinkage and distortion, and in applying, to a closure region of the lid (14) or of the lid ring (16), a second, different polymer material or composition which is softer than the other polymer material, this application being made in liquid or semi-liquid form so as to form an annular laminar sealing layer (38) which adheres to the said other polymer material.
Patent FR-2660055-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration et de stabilisation de pression pour installation de ventilation a debit variable.
Inventor: PIERRE JARDINIER
IPC: F24F8/108
Filed: 1990-03-26
Abstract: Dispositif comprenant un filtre (10) associé à une prise d'air de ventilation. Selon l'invention, ce dispositif comporte en outre un élément obturateur (12) réalisé en un matériau imperméable, destiné à venir se plaquer contre le filtre (10) pour recouvrir celui-ci en tout ou partie, cet obturateur étant associé à des moyens de commande de son mouvement, les moyens de commande du mouvement étant reliés à un calculateur (18) qui reçoit une information constituée par la valeur de la pression ou la valeur du débit à la sortie du groupe de ventilation (2), le calculateur intervenant, en fonction de l'information qui lui a été fournie pour assurer le maintien de la pression à une valeur constante, en agissant sur la position de l'obturateur vis-à-vis du filtre, et/ou sur l'avancement du filtre. Application à la ventilation de locaux.
Patent FR-2663402-A1 (FR)
Title: Device for assembling and coupling valves
Inventor: ROGER DESCHENES
IPC: F15B13/00
Filed: 1990-06-14
Abstract: In the device for assembling and coupling several fluid valves onto one and the same mounting plate or plate, the valves are fixed on the side of the mounting plate with the aid of fastening means such as screws. An intermediate plate 1 is interposed between the valves and the mounting plate and includes, for providing the fluid connections with the valves and between the valves, through-passages 11 to 20 in the form of transverse bores and connection ducts 12b to 20b connected to at least one through-bore, sealing means 11a to 20a being interposed along the ducts and around the outlets of the bores between the intermediate plate 1 and the mounting plate and the valves. Application to the assembly of connecting several brake cocks to one and the same fastening mounting plate.
Patent FR-2650636-A1 (FR)
Title: Ameliorations apportees aux pompes pour appareils electromenagers qui sont actionnees par un moteur synchrone
Inventor: URIARTE JAVIER ERRASTI
IPC: F04D29/08
Filed: 1990-07-27
Abstract: Ces améliorations sont apportées aux pompes pour appareils électroménagers du genre constitué par un corps de pompe 1 accouplé à un corps de moteur 2 pourvu d'un col cylindrique 3 dans lequel est logé le rotor 4, qui est situé entre deux coussinets 6 et 7, et qui est monté axialement sur l'axe moteur 5 correspondant, à l'extrémité supérieure duquel est située la roue à aubes 8. L'une des améliorations consiste à utiliser une pièce en forme de disque 9 avec laquelle collabore un joint d'étanchéité 15 et une capsule 18 pour empêcher, avec l'aide d'un feutre 26, que des saletés et des particules étrangères aient accès au rotor. Une autre amélioration consiste en ce que ces moyens, utilisés simultanément avec un autre joint 24 situé entre la capsule 18, le corps de pompe 1 et le corps du moteur 2, permettent d'obtenir un système hermétique satisfaisant. Ces améliorations protègent la transmission entre le rotor et la roue à aubes, contre toutes les saletés et particules en suspension, en même temps qu'elles assurent l'amortissement des bruits et des vibrations au moment du démarrage, du fait que le joint torique associé au corps en forme de disque agit comme un frein pour l'axe moteur pendant le démarrage.
Patent FR-2651256-A1 (FR)
Title: Pince et dispositif de transport pour cage d'etireuse.
Inventor: UDO MOLZ
IPC: D06C3/04
Filed: 1990-08-29
Abstract: une pince et un dispositif de transport pour cage d'étireuse, où la cage en forme de U de la pince entoure une glissière de guidaqe (l), où deux galets (8, 9) reposent respectivement sur les branches (4, 5) de la cage et agissent sur des surfaces de roulement orientées perpendiculairement au plan de la cage d'étireuse, les branches (4, 5) portant en outre d'autres galets (10 11) agissant sur des surfaces de roulement orientées parallèlement au plan de la cage d'étireuse, et où ces derniers galets sont montés par paires sur chaque branche. La pince et le dispositif de transport présentent des propriétés de roulement améliorées et un comportement de transfert exempt d'à - coups entre les différents dispositif de transport. La pince (2) présente, à peu près dans la zone centrale, entre les surfaces de roulement orientées sur chaque branche (4, 5) perpendiculairement au plan de la cage d'étireuse, un moyen d'accouplement pour un dispositif de transport.
Patent FR-2651531-A1 (FR)
Title: Machine de percement a bouclier.
Inventor: HELMUT ROSLER
IPC: E21D9/087
Filed: 1990-08-31
Abstract: La présente invention concerne une machine de percement à bouclier, qui comprend un corps de bouclier (4), à pousser vers l'avant, avec une cloison étanche rigide (5) et une couronne de coupe rotative (6), une paroi de pression (10) résistant à la torsion étant disposée entre la cloison étanche (5) et la couronne de coupe (6), de manière à pouvoir être inclinée et déplacée axialement. Elle sert à soutenir le front de taille et à doser la quantité de matériaux arrachés qui arrivent entre les barres de coupe de la couronne de coupe (6) dans la chambre d'excavation (19) et qui en sont évacuées par un convoyeur continu (9). Lorsque la paroi de pression (10) est contre la couronne de coupe (6), des travaux peuvent être effectués en toute sécurité sur les barres de coupe, par des ouvertures de montage ménagées dans la paroi de pression (10).
Patent FR-2666310-A1 (FR)
Title: Emballage inviolable ayant une enveloppe interieure et une enveloppe exterieure et son procede de fabrication.
Inventor: MICHEL FOUGERES
IPC: B65D77/04
Filed: 1990-09-05
Abstract: Emballage du type comprenant une enveloppe extérieure et une enveloppe intérieure caractérisé par le fait qu'il comprend: = un bidon intérieur à base de matière plastique conformée, autoportant et ayant un col définissant une ouverture de décharge d'un contenu; = un bouchage coopérant avec l'ouverture du bidon de façon amovible et avec possibilité de réemploi; = une enveloppe extérieure à base de carton, conformée autour du bidon pour assurer son maintien.
Patent FR-2668002-A1 (FR)
Title: Installation radiotelephonique a service de pre-paiement securise.
Inventor: MAZZIOTTO GERALD
IPC: G06Q30/02
Filed: 1990-10-10
Abstract: Au cours de l'intercommunication entre la station de base et le poste autonome, les premiers moyens d'authentification (MA1) génèrent tout d'abord un mot clé (MCL) dépendant de la taxe d'utilisation (CONS) du service en cours et le transmettent vers le poste autonome. Les seconds moyens d'authentification (MA2) calculent ensuite le transformé (SRES) dudit mot clé (MCL) par la fonction cryptographique F à l'aide de la clé (KEY) secrète de l'abonné, et transmettent ledit transformé (SRES) vers les premiers moyens d'authentification (MA2) qui contrôlent enfin l'authenticité dudit transformé (SRES) pour inhiber totalement l'intercommunication en cas d'authentificité non confirmée par ledit contrôle.
Patent FR-2653937-A1 (FR)
Title: Dispositif photodetecteur.
Inventor: HISA YOSHIHIRO
IPC: H01L27/14
Filed: 1990-10-30
Abstract: Un dispositif photodétecteur du type recevant la lumière par la surface arrière, comprend un substrat semiisolant (1) qui est transparent vis-à-vis de la lumière incidente, un certain nombre de régions de semiconducteur d'un second type de conductivité (15a, 15b) qui sont disposées dans une couche de semiconducteur d'un premier type de conductivité (12) sur la totalité de la surface du substrat, une couche conductrice d'absorption de lumière (20) qui est formée sur des régions alternées parmi les régions de semiconducteur du second type de conductivité, des électrodes métalliques (19) à réflectance élevée, formées sur la couche d'absorption de lumière et la couche de semiconducteur du second type de conductivité, et des couches de protection (21) sur les régions de semiconducteur du premier type de conductivité (12).
Patent FR-2670235-A1 (FR)
Title: Heating slab
Inventor: LOUIS ALLERA
IPC: A01K1/015
Filed: 1990-12-05
Abstract: The slab consists of a sandwich formed by an upper layer, a network of electrical resistors, a layer of insulating material and a lower layer, the upper layer (1') and the lower layer (4) being made of concrete. The network of resistors is directly in contact with the lower face of the upper layer and with the upper face of the layer of insulating material (3). The upper layer is cast in a shell (1) which is provided with sides (5 and 6) and consists of fibrous resin gel-coated on the outer face. The shell has a thickness of approximately 2.5 mm.
Patent FR-2671397-A1 (FR)
Title: Fire control system for individual weapon served by a marksman
Inventor: BRIGITTE CHEVREUX
IPC: F41G3/16
Filed: 1991-01-03
Abstract: Fire control system for at least one individual weapon served by a marksman (TA, TB, TC), characterised in that it comprises: installed on the weapon (1A, 1B, 1C), an optical sight device giving the marksman an image of the target, a device providing a video scan of the image given by the optical sight device, and a device for transmitting the video image to a control post (PC); and, installed in the control post (PC), a device for receiving the video image (17) and a device (18) for linking with the marksman (TA, TB, TC) in order to provide him with firing instructions.
Patent WO-9118848-A1 (WO)
Title: Method for producing a noise and/or heat protection covering, and covering thereby obtained
Inventor: DAUSSAN JEAN-CHARLES
IPC: C04B41/49
Filed: 1991-06-06
Abstract: The noise and/or heat protection covering for a construction comprises fibrous and/or granular mineral particles and a binder. The components of the covering are moistened with an aqueous solution of a silicone precursor or a prepolymerized silicone, and said silicone precursor or prepolymerized silicone is polymerized to produce a solid polysilicone resin which coats said mineral particles and binds them together.
Patent WO-9207768-A1 (WO)
Inventor: PERNOT DANIEL
IPC: B65D27/14
Filed: 1991-10-28
Abstract: La présente invention concerne une enveloppe comportant une patte de fond (1), une patte de fermeture (2) se rabattant sur la patte de fond (1) et un moyen de scellement de l'enveloppe muni d'un film protecteur (3), caractérisé en ce que le moyen de scellement est disposé sur la patte de fond.
Patent FR-2672052-A1 (FR)
Title: Derives d'aryl (ou heteroaryl)-piperazinyl-alkyl-azoles, leur preparation et leur application en tant que medicaments.
Inventor: MERCE VIDAL RAMON
IPC: A61P25/24
Filed: 1991-01-28
Abstract: La présente invention concerne des composés hétérocycliques caractérisés en ce qu'ils répondent à la formule générale I (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle Ar représente un radical aromatique azoté ou non, choisi parmi les aryles différemment substituées, la 2-pyrimidine, le 2-N-méthylimidazole et le 3-( 1,2-benzisotiazole) n peut avoir les valeurs 1 à 6 Z1 représente un atome d'azote ou un atome de carbone substitué ou non qu'on peut représenter par: C-R1 Z2 représente un atome d'azote ou un atome de carbone substitué ou non qu'on peut représenter par: C-R2 Z4 représente un atome d'azote ou un atome de carbone substitué ou non qu'on peut représenter par: C-R4 Z5 représente un atome d'azote ou un atome de carbone Z6 représente un atome d'azote ou un atome de carbone substitués ou non, et R1 , R2 , R3 et R4 , identiques ou différents. pouvant également former une partie d'un autre cycle. aromatique ou non, représentent un atome d'hydrogène, un halogène, un radical alkyle inférieur, un radical hydroxy, un radical carboxylique, un radical carboxamido, un radical carboxylate d'alkyle, un radical aryle ou aryle substitué.
Patent FR-2658366-A1 (FR)
Title: Gryolaser a anneau a multioscillateur utilisant un coin optique compense.
Inventor: MARTIN GRAHAM J
IPC: G01C19/66
Filed: 1991-02-11
Abstract: L'invention concerne un gyrolaser à multioscillateur. Il comporte une cellule de Faraday comprenant un coin optique (22) placé dans l'une de ses branches. Des variations affectant la perte dichroïque circulaire magnétique du coin optique avec la température sont réduites sensiblement à zéro. Les faisceaux subissant une rétrodiffusion et une réflexion spéculaire interne à partir du faisceau principal ont des longueurs de trajet telles que les faisceaux diffusés et réfléchis de façon interne, à double rebond, de chaque mode, suivent des trajets dont les longueurs sont telles que les différences entre les directions des modes sont ajustées d'une façon particulière pour réduire sensiblement à zéro les variations cycliques, avec la température, de la perte dichroïque circulaire magnétique. Domaine d'application: gyrolasers, etc.
Patent FR-2673716-A1 (FR)
Inventor: HERZOG JEAN-PHILIPPE
IPC: G01F1/32
Filed: 1991-03-04
Abstract: A device for measuring fluid flow in a flow channel has a probe member which is arranged symmetrically in the flow channel with respect to the longitudinal central axis thereof and has at least two edges extending essentially perpendicular to the flow direction. A measurement channel which is connected to the fluid flow via connecting channels and extends essentially perpendicular to the flow direction is formed in the probe element. Provided in the measurement channel is an optical measuring fibre which is connected to a detecting device. The detecting device can be used to detect the changes in the physical characteristics of the measuring fibre that are caused by pressure fluctuations of the fluid due to eddies. In order to achieve a high measurement sensitivity and a structure of simple design, the measuring fibre extends freely through the measurement channel. In a preferred embodiment, an optical reference fibre which can detect interfering oscillations can be arranged in an additional reference channel that is not connected to the fluid.
Patent FR-2661737-A1 (FR)
Title: Machine for producing snow
Inventor: LOUIS HANDFIELD
IPC: F25C3/04
Filed: 1991-04-24
Abstract: In order to form an effective cloud of air/water mixture, a snow production machine comprises an elongate tubular outer casing tapering towards a venturi (3) and carrying flared discharge nozzles (4) at the output; a cylindrical inner casing (7), coaxial with the other, carrying a fan (8) with axial vanes and, at its output, an annular diffuser means (17, 18) for creating therein a substantially straight annular flow, a centred spray nozzle (31), downstream of the output of the outer casing and the venturi (3), a flow of water diverging in the centre of the airflows; and means (40) for nucleation at the output of the inner casing (7) forming droplets by an air/water jet. … …
Patent FR-2675955-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique pour fixer et connecter une carte fille a une carte mere.
Inventor: JACKY BEON
IPC: H01R12/72
Filed: 1991-04-25
Abstract: L'invention a pour objet un connecteur électrique pour fixer et connecter une carte fille (11) à une carte mère (1). A cet elle comprend un corps (3) formant un conduit traversant (5) pour la réception d'une partie (10) de la carte fille munie de pistes (12) de contact, ledit corps étant agencé pour être inséré dans une découpe (2) de la carte mère, des contacts électriques (6) étant disposés sur les parois dudit conduit pour coopérer avec lesdites pistes de la carte fille, et étant électriquement reliés à des broches (7'; 8) de liaison à des pistes (9) de la carte mère.
Patent FR-2678334-A1 (FR)
Inventor: GUY PRUD HOMME
IPC: F16D55/00
Filed: 1991-06-28
Abstract: The present invention relates to a pad device for a disc brake intended to be mounted on any caliper comprising at least one surface for positioning the pad on which there emerges at least one thrust piston for the pad and an arrangement for linking the pad to the caliper. This device comprises: - a first element (1) made from a sheet of thermally insulating material called a screen element intended to be arranged against the positioning surface, - at least one second element (2) made of a thermally insulating material called a spacer element, of sufficient thickness, having reduced frontal contacts and arranged against the first element (1), - a lining (3) made from a friction material with high heating and in particular made from carbon-carbon positioned against the second element (2), the first element (1) and/or the second element (2) comprising means for holding the lining (3) and fastening means interacting with the caliper linking arrangement.
Patent FR-2679969-A1 (FR)
Title: Freewheel device
Inventor: JEAN-MARC LAURENT
IPC: F16D41/07
Filed: 1991-07-30
Abstract: Freewheel device intended to be inserted between the outer cylindrical surface of a shaft and the cylindrical bore of a housing, of the type comprising a plurality of jamming cams (1) held solely by a band-type screw of annular shape (11) exhibiting openings (12) for the cams and return tongues (13) acting on the cams, characterised in that the lateral edges (14) of the spring (11) are axially secured to lateral holding elements (16, 17) giving the spring (11) its final annular shape.
Patent FR-2680230-A1 (FR)
Title: Solar dryer oven allowing the seasoning (drying) of wood
Inventor: BARADANE ANANDANE
IPC: F26B3/28
Filed: 1991-08-06
Abstract: The design of the drying oven is based on assimilating the building itself to a solar collector. A washing and sap removal device is also provided. A handling assembly makes it possible to transfer the stacks of wood from washing to oven drying. The unit comprises: - washing and sap removal equipment (A) made up of spray booms (1) and an immersion pool (2), - oven drying equipment (B) making it possible to lower the moisture content from 90 to 30%, made up of a metallic structure (7) supporting solar collectors (5) and two air extractors (8), - handling equipment (6) making it possible to transfer the product into the unit. It is composed of two pallets (9) receiving planks of wood, of a monorail-supporting gantry (portal frame) (11) the monorails being equipped with trolleys (12) and pulleys for lifting and transferring the pallets (9). The method is solely intended for the seasoning of wood and more particularly tropical wood which are highly laden with moisture and sometimes not very accessible.
Patent FR-2666325-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'un revetement sur du verre.
Inventor: ROBERT TERNEU
IPC: C23C16/453
Filed: 1991-08-21
Abstract: Dans des procédés de dépôt d'un revêtement comprenant une couche d'oxyde déposée par pyrolyse sur un substrat en verre chaud qui se déplace, le substrat est mis en contact avec de la matière formatrice de revêtement en présence d'oxygène. Afin d'éviter l'interaction entre le verre et la matière formatrice de revêtement utilisée pour former une couche supérieure de revêtement, et/ou pour faciliter la modification des propriétés optiques ou autres du revêtement dans son ensemble, on forme par voie pyrolytique une couche d'oxyde dans un état incomplètement oxyde (la "sous-couche") par mise en contact du substrat (1), dans une enceinte de traitement (4), avec de la matière formatrice de sous-couche en présence d'une quantité d'oxygène insuffisante pour oxyder complètement la matière de la sous-couche sur le substrat et on dépose sur la sous-couche, alors qu'elle est dans un état incomplètement oxydé et que le substrat est encore chaud, une couche supérieure de revêtement qui maintient la dite sous-couche dans un état incomplètement oxyde.
Patent FR-2681131-A1 (FR)
Title: Procede et installation de production de monoxyde de carbone et d'hydrogene.
Inventor: JEAN BILLY
IPC: C01B32/40
Filed: 1991-09-11
Abstract: Procédé de production de monoxyde de carbone et d'hydrogène à partir d'un mélange gazeux comprenant essentiellement ces deux corps et du méthane. Le chauffage et/ou le refroidissement des trois colonnes (1 à 3) est assuré par un cycle azote fermé (6). Le monoxyde de carbone est soutiré sous forme liquide de la troisième colonne (3), puis est amené par une pompe (5) à la pression d'utilisation et réchauffé (en 4) sous cette pression.
Patent FR-2682794-A1 (FR)
Title: Mobile terminal delivering visual and olfactory messages simultaneously to the public
Inventor: FERNAND-PIERRE-ALAIN BODELLE
IPC: B05B11/00
Filed: 1991-10-18
Abstract: The invention relates to a system for dispensing perfumed air coupled with light displays operating synchronously. This system consists of a mobile and inclinable terminal (1) containing a fan (9), an evaporation-retarding foam (11), a motorised and servo-controlled pusher (16) which exerts repetitive pressure on the pressure knob (13) of a can (12) held by a chassis with slideways and straps (19). Setting-up of the pusher (16) and the message delivered by the displays (5) are programmable via an appropriate reader (20). The apparatus according to the invention is particularly intended simultaneously to deliver a perfume and a visual message in public places.
Patent FR-2679692-A1 (FR)
Title: Semiconductor memory redundancy
Inventor: HYEON-SOON JANG
IPC: G11C11/401
Filed: 1991-10-28
Abstract: The present invention produces a device which increases the effectiveness of the redundancy in a semiconductor memory device. The block selection signals determined by a row address as well as a column address of a normal memory cell are applied to a fuse circuit (MFB), so as thereby to replace arrays of normal cells by controlling a plurality of normal-column decoders (NCD) with a single redundancy-column decoder (RCD). So as thereby to reduce the area of the array of redundancy cells as well as to increase the effectiveness of the redundancy operation.
Patent FR-2676796-A1 (FR)
Title: Article, set of components, and method for forming a sealed branch joint
Inventor: ALAN GAY
IPC: H02G15/18
Filed: 1992-05-22
Abstract: The invention relates to an article which can form a sealed branch joint between a heat-shrink sleeve and substrates of each of at least two different configurations. It includes two parts (7, 8) which can be softened by heat and placed between substrates inside the sleeve. The shape of one of the parts, in transverse section, corresponds to a first configuration of branch, and that of the second part corresponds to a second configuration of branch. Means (3) make it possible to limit the flow of the material when it is heated, in a direction substantially perpendicular to the transverse sections of the parts. Field of application: connection of power cables, telecommunication cables, etc.