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Patent FR-3002944-A1 (FR)
Title: Dispersions aqueuses de pigments
Inventor: LIU TIANQI
IPC: C09B67/46
Filed: 2014-03-05
Abstract: L'invention concerne des dispersions aqueuses comprenant : au moins un pigment présent en une quantité d'au moins 10 % en poids par rapport au poids total de la dispersion, l'au moins un pigment étant choisi parmi les noirs de carbone oxydés et les noirs de carbone modifiés auxquels est rattaché au moins un groupe organique ; et au moins un solvant organique présent en une quantité d'au moins 10 % en poids par rapport au poids total de la dispersion, l'au moins un solvant organique ayant un paramètre de liaison hydrogène de Hansen (δH) situé dans la plage allant de 13 à 50 MPa0,5, et un paramètre de polarité de Hansen (δP) situé dans la plage allant de 5 à 13 MPa0,5, les dispersions étant pratiquement exemptes de tensioactif. L'invention concerne également des procédés pour préparer les dispersions aqueuses, et des compositions d'encre pour jet d'encre préparées à partir de celles-ci.
Patent FR-3020739-A1 (FR)
Title: Circuit electronique de commande de sources de lumiere
Inventor: CARREAU VINCENT
IPC: H05B44/00
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique de commande d'au moins une première source de lumière (D11) et une seconde source de lumière (D21), comprenant un générateur (GEN) d'un signal porteur d'impulsions (PWM1) de rapport cyclique variable, caractérisé par des moyens conçus pour allumer la première source de lumière (D11) conformément au signal porteur d'impulsions (PWM1) pendant un premier intervalle de temps et pour allumer la seconde source de lumière (D21) conformément au signal porteur d'impulsions (PWM1) pendant un second intervalle de temps (T2).
Patent FR-3021156-A1 (FR)
Title: Cable d'alimentation perfectionne pour robot nettoyeur de piscine et robot nettoyeur de piscine equipe d'un tel cable
Inventor: ROUMAGNAC MAX
IPC: H02G9/12
Filed: 2014-05-14
Abstract: L'invention concerne un câble (1) d'alimentation électrique pour robot (2) de piscine, comportant au moins deux conducteurs électriques gainés repris dans une gaine isolante souple commune surmontée d'un manchon en matériau de flottabilité qui comporte au moins un tronçon (1a) en forme d'hélice circulaire, de spirale plane ou formant des méandres qui comporte sur sa longueur un élément ressort préformé donnant ladite forme du tronçon. L'invention concerne en outre un robot de piscine équipé d'un tel câble.
Patent FR-3021386-A1 (FR)
Title: Raccord tubulaire a connexion automatique
Inventor: CHAUPIN JEROME
IPC: F16L37/12
Filed: 2014-05-22
Abstract: Un raccord tubulaire comprend un connecteur femelle (2) dans lequel un connecteur mâle (6) pourvu d'une collerette annulaire (7) est destiné à être inséré axialement, et un élément de connexion (9) qui s'étend suivant une direction transversale dans le connecteur femelle. L'élément de connexion est conçu pour interférer mécaniquement avec la collerette lors de l'insertion du connecteur mâle dans le connecteur femelle et se déplacer par lui-même suivant ladite direction transversale vers l'intérieur du connecteur femelle. En outre, il est conçu pour, après la réaction à la déformation élastique radiale sur la collerette du connecteur mâle, exercer par rétractation élastique une pression sur une rampe de guidage (15) de telle sorte à produire une force de poussée qui prolonge son déplacement vers l'intérieur du connecteur femelle.
Patent FR-3024493-A1 (FR)
Title: Element de turbomachine comprenant un joint d'etancheite entre un stator et un rotor, et procede de montage
Inventor: LEUTARD FLORENCE IRENE NOELLE
IPC: F16J15/00
Filed: 2014-07-29
Abstract: L'invention concerne un élément de turbomachine comportant un stator (2), un rotor (1), un palier (3) permettant la rotation du rotor autour d'un axe (LL) en position de fonctionnement, et au moins un moyen d'étanchéité (9, 10) entre le rotor (1) et le stator (2), agencé pour être actif lorsque que le rotor (1) est dans sa position de fonctionnement au moyen d'un contact radial entre un organe (11, 16) solidaire du stator (2) et un organe (12, 15) solidaire du rotor (1), et le palier (3) comportant des roulements (6) entre une première (4) et une deuxième (5) bague, l'une (4) d'entre elles étant solidaire du stator (2) et l'autre (5) étant solidaire du rotor (1), élément caractérisé en ce que la première bague (4) du palier (3) permet un glissement axial des roulements (6) et que son extension axiale est agencée de manière à servir de surface de guidage du rotor (1) sur l'axe de rotation (LL) lors du montage avant que les organes (11-12, 16-15) dudit moyen (9,10) d'étanchéité ne soient en contact. Elle concerne également la turbomachine et le procédé de montage
Patent FR-3024340-A1 (FR)
Title: Accrochage mecanique de deux pieces d'un conteneur de produit cosmetique
Inventor: FOGUETEIRO PAULO
IPC: A45D40/00
Filed: 2014-08-04
Abstract: La présente demande concerne un conteneur de produit cosmétique comportant une pièce extérieure (1), qui comporte un fond (11) et une paroi latérale (10) s'étendant à partir du fond, et une pièce intérieure (2), qui comporte un fond (21) et une paroi latérale (20) s'étendant à partir du fond, la pièce intérieure (2) étant insérée et fixée dans la pièce extérieure (1) grâce au fait que le fond (11) de la pièce extérieure (1) comporte une languette (15) en forme de pont et le fond (21) de la pièce intérieure (2) comporte une griffe (26), la griffe (26) étant engagée sous la languette (15), fixant la pièce intérieure (2) dans la pièce extérieure (1).
Patent FR-3027717-A1 (FR)
Title: Procede de detection par un capteur de la presence d'un utilisateur pour le deverrouillage d'un acces a un vehicule automobile et capteur associe
Inventor: DUCHEMIN CHRISTOPHE
IPC: G07C9/00
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de la présence d'un utilisateur pour le déverrouillage d'un accès à un véhicule automobile à partir d'un capteur réalisant ladite détection lors d'une phase d'acquisition et d'une phase de mesure. Le procédé est remarquable en ce que la phase d'acquisition et la phase de mesure sont concomitantes.
Patent FR-3027798-A1 (FR)
Title: Composition a base de poudre coiffante et/ou absorbante de sebum et un sel de zinc
Inventor: AUBERT LIONEL
IPC: A61Q5/02
Filed: 2014-10-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant : a) au moins une poudre absorbante de sébum présentant une prise de sébum supérieure ou égale à 35 ml/100 g et/ou au moins une poudre coiffante ; b) au moins un sel de zinc, différent des poudres absorbantes de sébum présentant une prise de sébum supérieure ou égale à 35 ml/100 g et/ou des poudres coiffantes ; c) éventuellement un agent propulseur. Elle a également pour objet un procédé de lavage à sec et de traitement cosmétique des matières kératiniques, comportant une étape d'application sur les cheveux de la composition.
Patent FR-3027980-A1 (FR)
Title: Disque d'embrayage pour embrayage a friction
Inventor: CROSLAND GERARD
IPC: F16D69/00
Filed: 2014-10-30
Abstract: Disque d'embrayage (1) pour embrayage à friction, comprenant : - un moyeu (3) s'étendant selon un axe (X) longitudinal, - un flasque (6) couplé au moyeu (3), - un support (10) rigidement couplé au flasque (6) et s'étendant radialement au-delà du flasque (6), - une garniture de friction (12) solidaire du support (10), et - une pièce intercalaire (11) disposée axialement entre le support (10) et la garniture de friction (12), la partie du bord radialement intérieur (20) de la pièce intercalaire (11) en contact avec le support (10) étant à une distance de l'axe X du moyeu (3) supérieure à la distance entre ledit axe (X) et le bord radialement intérieur (21) de la garniture de friction (12).
Patent FR-3028282-A1 (FR)
Title: Mecanisme debrayable pour serrure motorisee de type cylindre a bouton.
Inventor: METIVIER PASCAL
IPC: E05B47/00
Filed: 2014-11-07
Abstract: Cette serrure comprend un rotor avec un bouton de manœuvre (22) prolongé par un axe central (24). Un mécanisme débrayable de couplage du bouton à un moteur électrique comprend un crabot récepteur (62) formé sur le bouton et une roue motrice (30) avec des butées radiales (34) et, entre les butées, des rampes s'étendant de part et d'autre d'un méplat central. Un organe de couplage (50) monté sur l'axe central supporte un crabot entraineur et des saillies radiales en contact avec les rampes de la roue motrice. La face opposée (64) est en contact avec une rondelle de friction (66), un ressort (68) comprimant le tout contre la roue motrice. La rotation du moteur déplace la roue motrice par rapport à l'organe de couplage , entrainant un accouplement des crabots entraineur et récepteur puis une solidarisation en rotation de la roue motrice, de l'organe de couplage et de l'axe central. Puis une légère rotation en sens inverse désaccouple les crabots, le rotor et le bouton se trouvant alors débrayés pour permettre un actionnement manuel de la serrure.
Patent FR-3030475-A1 (FR)
Title: Structure getter multi-niveaux et structure d'encapsulation comportant une telle structure getter multi-niveaux
Inventor: BAILLIN XAVIER
IPC: H01L23/26
Filed: 2014-12-17
Abstract: Structure getter (100) comportant au moins : - un support (102) ; - une première couche (104) de matériau getter disposée sur le support ; - une deuxième couche (106) de matériau getter telle que la première couche de matériau getter soit disposée entre le support et la deuxième couche de matériau getter ; - une première portion de matériau (108) reliant mécaniquement une première face (116) de la deuxième couche de matériau getter à une première face (114) de la première couche de matériau getter et formant au moins un premier espace (110) entre les premières faces des première et deuxième couches de matériau getter permettant une circulation de gaz entre les premières faces des première et deuxième couches de matériau getter ; - une première ouverture (112) traversant au moins la deuxième couche de matériau getter et débouchant dans le premier espace.
Patent FR-3031018-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure multifonction de type brosse tournante
Inventor: LAUCHET NICOLAS
IPC: A45D20/12
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1) comprenant un corps (2), un mandrin (3) de coiffage des cheveux et des moyens de chauffage (31, 32) du mandrin. Le mandrin comprend une bague proximale (7), une bague distale (13) et au moins une bague intermédiaire (8-12). Les bagues sont configurées pour être positionnées jointivement entre elles de sorte à constituer un rouleau ou pour être écartées entre elles de sorte à permettre l'insertion de cheveux dans les écartements (81-87) entre lesdites bagues. L'appareil de coiffure comprend un dispositif d'actionnement des bagues configuré au moins pour écarter les bagues et pour resserrer indépendamment lesdites bagues les unes vis-à-vis des autres en fonction des épaisseurs de cheveux disposées entre lesdites bagues.
Patent FR-3034108-A1 (FR)
Title: Methode de reduction de defauts et fabrication de substrat
Inventor: KONONCHUK OLEG
IPC: H01L21/324
Filed: 2015-03-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction des défauts pour des substrats comprenant du silicium, en particulier formés par le procédé Czochralski. Le procédé comprend un premier traitement thermique dans une atmosphère sensiblement non oxydante et un deuxième traitement thermique dans une atmosphère oxydante. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un substrat de silicium sur isolant obtenu par une technique de transfert de couche comprenant en outre ledit procédé de réduction des défauts.
Patent FR-3037484-A1 (FR)
Title: Element chaussant destine a etre monte sur un engin et equipement comprenant un tel element chaussant et un engin
Inventor: GIRARD FRANCOIS
IPC: A43B5/04
Filed: 2015-06-22
Abstract: Elément chaussant (15) comprenant : - un semelage (16) qui s'étend selon une direction d'extension (E1) entre des extrémités avant (19) et arrière (18) opposées, - une tige (27) souple qui comporte une portion basse (28) attenante au semelage (16) et adaptée pour recevoir une chaussure (5) de l'utilisateur, et une portion haute (29) qui s'étend depuis la portion basse (28) en s'écartant du semelage (16), et - un élément d'accrochage (35) adapté pour coopérer avec un mécanisme de verrouillage (70) prévu sur l'engin (2) pour retenir de manière réversible l'élément chaussant (15) sur l'engin (2), dans lequel l'élément d'accrochage (35) est monté de manière amovible sur l'élément chaussant (15).
Patent FR-3036555-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompe de charge avec pertes de conduction croisee reduites
Inventor: MICHAL VRATISLAV
IPC: H02M3/07
Filed: 2015-05-22
Abstract: Dispositif de pompe de charge comprenant deux entrées principales (E1A, E1B) destinées à recevoir deux signaux de pilotage complémentaires (INΦA, INΦB), une entrée continue (E1C) destinée à recevoir un signal continu (Vin) et au moins un étage de pompe de charge (CPST1) contenant un pont redresseur à double alternance connecté auxdites deux entrées principales pour délivrer un signal de sortie continu et comprenant des interrupteurs actifs (TN1, TN2, TP1, TP2) pouvant être commandés par des signaux de commande présents sur deux nœuds de commande (CND1, CND2) de ladite au moins une pompe de charge. Ledit au moins un étage de pompe de charge (CPSTi) comprend en outre des première et deuxième entrées auxiliaires (E1 0A, E10B) pour recevoir respectivement des premier et deuxième signaux auxiliaires complémentaires (INΦA-AUX, INΦB-AUX) respectivement synchronisés avec lesdits deux signaux de pilotage complémentaires (INΦA, INΦB) et ayant des fronts plus rapides que ceux desdits signaux de pilotage (INΦA, INΦB), et deux filtres à résistance et capacité (CAUX1A, R1A ; CAUX1B, R1B) connectés respectivement entre lesdites première et deuxième entrées auxiliaires (E10A, E10B) et ledit redresseur à double alternance et comprenant respectivement lesdits deux nœuds de commande (CND1, CND2).
Patent FR-3042446-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-devers a bras couples par un manchon translatable, pour un train de vehicule automobile
Inventor: WASCHEUL MICHAEL
IPC: F16D23/02
Filed: 2015-10-16
Abstract: Un dispositif anti-dévers (DA) équipe un train d'un véhicule automobile ayant des roues opposées, et comprend des premier (B1) et second (B2) bras comportant chacun une première extrémité couplée à l'une des roues et une seconde extrémité (E21, E22), un moyeu (MO) solidarisé fixement à la seconde extrémité (E21) du premier bras (B1), et un manchon (MA) monté autour du moyeu (MO) et muni, d'une part, d'un premier cône de friction (CF1) femelle et propre, s'il est translaté, à se coupler à un second cône de friction (CF2), mâle et solidarisé fixement à la seconde extrémité (E22) du second bras (B2), pour coupler en rotation les premier (B1) et second (B2) bras, et, d'autre part, de premières rampes (R1) propres, en présence de cette translation, à coopérer avec des secondes rampes (R2) du premier bras (B1) pour induire une translation additionnelle propre à serrer le couplage en rotation.
Patent FR-3043361-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aerateur pour vehicule automobile
Inventor: BOURDON JEAN-FRANCOIS
IPC: F24F13/15
Filed: 2015-11-06
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'aérateur ou de bouche d'aération de véhicule automobile comprenant des ailettes d'orientation du flux d'air expulsé dans l'habitacle, ainsi qu'éventuellement des ailettes d'obturation de l'ouverture de sortie, lesdites ailettes d'orientation étant montées mobiles en rotation dans le canal de l'aérateur, à proximité de son ouverture de sortie, et leur position angulaire pouvant être ajustée au moyen d'un organe de réglage comprenant un curseur solidaire d'un coulisseau, ce dernier étant guidé en translation sur un élément allongé formant glissière et arrangé transversalement dans le canal de l'aérateur, le curseur étant situé du côté habitacle et accessible depuis ce dernier. Dispositif d'aérateur (1) caractérisé en ce qu'il comprend également au moins un élément formant patin, solidaire du coulisseau (7) et situé à l'opposé du curseur par rapport à la glissière (8), le(s)dit(s) patin(s) étant en appui glissant sur la glissière (8) avec un coefficient de friction fournissant une résistance au déplacement du curseur.
Patent FR-3045957-A1 (FR)
Title: Systeme antennaire de type reseau
Inventor: MENUDIER CYRILLE
IPC: H01Q21/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'invention concerne un système antennaire comprenant un réseau d'éléments d'antennes (1, 2) comprenant une pluralité d'éléments (1) primaires ; une pluralité d'éléments (2) secondaires ; un circuit (3) d'alimentation configuré pour exciter chaque élément primaire ; une pluralité de charges (4) d'impédances de préférence complexes (jXi), une ou plusieurs charge(s) étant connectée(s) à un élément secondaire, les éléments secondaires étant excités par couplages mutuels avec les éléments (1) primaires, les charges permettant de configurer la contribution des éléments secondaires aux diagrammes de rayonnement orthogonaux dudit système antennaire.
Patent FR-3046501-A1 (FR)
Title: Connecteur magnetique et systeme associe
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: H01R13/64
Filed: 2015-12-31
Abstract: Selon un premier aspect, l'invention concerne un connecteur magnétique qui comprend au moins un circuit électrique (2), deux sous-ensembles séparables (3, 4) comprenant chacun au moins un demi-circuit électrique (5, 6) maintenus en contact par l'effet d'au moins un champ magnétique (7). Selon un second aspect, l'invention concerne un système pour connecter deux sous-ensembles électroniques. Le système selon l'invention comprend un premier dispositif comprenant un premier sous-ensemble séparable d'un connecteur magnétique selon l'invention et un second dispositif comprenant le second sous-ensemble séparable dudit connecteur magnétique.
Patent FR-3049086-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification biometrique sans divulgation de mesures biometriques d'un individu et adapte pour securiser des transactions a travers un reseau informatique decentralise
Inventor: DUPONT SEBASTIEN JEAN SERGE
IPC: H04L9/28
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'authentification biométrique, comportant : • un procédé permettant de ne jamais avoir à dévoiler tout ou partie des mesures biométriques d'un individu ; • un procédé permettant d'intégrer les compensations des mesures biométriques ; • un procédé permettant d'intégrer une adaptabilité tout au long de la vie d'un individu donné ; • un procédé permettant de ne jamais avoir à stocker une quelconque donnée sur au moins une mesure biométrique ou une clé cryptographique relative à au moins un individu ; • un procédé permettant un stockage des données permettant de ne jamais divulguer des informations relatives aux données biométriques tout en permettant d'enregistrer plusieurs doigts relatifs à un individu et de retrouver les données relatives audit individu à partir de n'importe quel doigt dudit individu ; • un procédé permettant de réaliser des opérations sans réseau et sans qu'au moins un individu n'ait jamais utilisé aucun dispositif.
Patent FR-3033677-A1 (FR)
Title: Methodes et systemes pour maintenir la transparence optique pendant l'acquisition d'image de particules
Inventor: ROWE MATHEW DENNIS
IPC: H04N5/225
Filed: 2016-01-18
Abstract: La souillure ou l'endommagement d'une fenêtre transparente au rayonnement électromagnétique peut nous empêcher d'obtenir des images satisfaisantes avec une unité d'acquisition d'images, telle qu'une caméra. Certains types d'environnements peuvent être particulièrement enclins à promouvoir la salissure ou les dommages, et le nettoyage et la réparation manuels d'une fenêtre transparente au rayonnement électromagnétique peuvent être difficiles dans certains environnements. Ces problèmes peuvent être particulièrement répandus lors de la prise d'image des déblais de forage et d'autres solides provenant d'un puits de forage en raison de l'environnement d'échantillonnage complexe dans lesquels ces solides sont souvent déposés. Les systèmes d'imagerie de puits de forage peuvent comprendre : un trajet de flux se prolongeant d'un puits de forage ; une fenêtre transparente au rayonnement électromagnétique à l'extérieur du puits de forage, établissant une communication optique avec le trajet de flux ; une unité d'acquisition d'images en communication optique avec le trajet de flux à travers la fenêtre transparente au rayonnement électromagnétique ; et une barrière amovible qui est également transparente au rayonnement électromagnétique et qui est placée entre la fenêtre transparente au rayonnement électromagnétique et le trajet de flux.
Patent FR-3047317-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un systeme de distribution d'energie electrique
Inventor: ANDREOLETTI REMI
IPC: G01R31/50
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'un système de distribution d'énergie électrique comprenant des éléments configurables et un calculateur (3) associé à des moyens de mémorisation (2, 4) dans lesquels sont chargés un logiciel de configuration des éléments configurables et un algorithme de test pour le contrôle de la conformité d'une configuration des éléments configurables avec des règles de conformité. Lors d'un changement de configuration d'une première configuration conforme, à une deuxième configuration, on combine les paramètres de configuration des première et deuxième configurations et l'on applique l'algorithme de test aux configurations combinées.
Patent FR-3050892-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une passerelle residentielle d'un reseau de communication, procede de supervision, procede d'execution d'une action, dispositifs et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04W80/02
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'au moins une passerelle résidentielle d'un réseau de communication. Selon l'invention, une entité d'exécution du réseau de communication met en œuvre les étapes suivantes : - génération (21) d'un message d'action décrivant au moins une action à effectuer par ladite au moins une passerelle résidentielle, et - transmission (22) dudit message d'action à ladite au moins une passerelle résidentielle, et en ce que ledit message d'action est transmis au niveau de la couche liaison de données.
Patent FR-3055232-A1 (FR)
Title: Procede de coupe d'une gaine realisee par agrafage d'une helice d'une bande de tole metallique
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: E04F17/04
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de coupe d'une gaine réalisée par agrafage plié du bord d'une hélice d'une bande de tôle métallique (1), destiné à former une extrémité d'un premier tronçon de gaine (1') et d'un second tronçon de gaine (1''), ledit agrafage étant disposé entre deux bords parallèles à son axe longitudinal (A), cette coupe étant réalisée au moyen d'un outil de coupe déplacé dans une direction de coupe. Selon l'invention, la coupe est déviée de ladite direction de coupe au niveau dudit agrafage (2), pour traverser l'agrafage (2) selon une trajectoire (T1, T'1) inclinée d'un angle (α, a') compris entre 60° et 120° par rapport à l'axe longitudinal (A) de l'agrafage.