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Patent WO-2015007862-A1 (WO)
Title: Préimprégné pour fabriquer des matières composites
Inventor: SPENCER PAUL
IPC: C08J7/05
Filed: 2014-07-17
Abstract: L'invention concerne un préimprégné permettant de fabriquer une matière composite renforcée par des fibres, le préimprégné comprenant un corps contenant une couche de renfort fibreux imprégnée avec une résine servant de liant et une couche de revêtement en poudre de matière résineuse sur au moins la plus grande partie de la surface du corps et au moins en partie fusionné avec la résine de liant.
Patent WO-2015011172-A1 (WO)
Inventor: NOLL THOMAS
IPC: C12N5/16
Filed: 2014-07-23
Abstract: This invention relates to methods for the recombinant expression of a protein of interest in a mammalian host cell, use of an sh RNA or an si RNA directed against the Galectin-1 gene for increasing the expression of a protein of interest in a mammalian host cell and kits comprising said shRNA or an si RNA and a CHO cell.
Patent WO-2015022290-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation de polyols de carbonate de polyéther
Inventor: BLANCO GONZÁLEZ María Dolores
IPC: C08G64/34
Filed: 2014-08-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de polyols de carbonate de polyéther en présence de catalyseurs à double cyanure de métal qui peuvent être obtenus par un procédé comprenant (a) la synthèse d'un catalyseur à double cyanure de métal en présence d'un agent complexant organique et d'un ligand de polyéther polyol ; et (b) un premier lavage du catalyseur obtenu dans l'étape a) avec une solution aqueuse comprenant de 90 à 100 % en poids d'eau et de 0 à 10 % en poids d'un ligand de polyéther polyol, pour former une suspension concentrée, la solution aqueuse ne contenant pas d'agent complexant organique autre que le ligand de polyéther polyol.
Patent WO-2015044047-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'accès à des données
Inventor: SCHWAN MATTHIAS
IPC: G06F21/62
Filed: 2014-09-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'accès à des données dans un module de sécurité (100) qui comprend une mémoire (103) contenant des premières données (105-1) et des deuxièmes données (105-2), les premières données (105-1) et les deuxièmes données (105-2) étant sécurisées à l'aide du même élément d'authentification multimodale (101). Le procédé comprend les étapes suivantes : sélection (S101) d'une première méthode de vérification (107-1) pour générer un premier élément d'authentification ou d'une deuxième méthode de vérification (107‑2) pour générer un deuxième élément d'authentification ; autorisation (S103) d'un accès aux premières données (105-1) du module de sécurité (100) après une vérification du premier élément d'authentification par reproduction de l'élément d'authentification multimodale (101) sur un premier élément d'authentification à l'aide d'un premier procédé de reproduction ; et autorisation (S103) d'un accès aux deuxièmes données (105-2) du module de sécurité (100) après vérification du deuxième élément d'authentification par reproduction de l'élément d'authentification multimodale (101) sur un deuxième élément d'authentification à l'aide d'un deuxième procédé de reproduction.
Patent WO-2015044387-A1 (WO)
Inventor: KROH MICHAEL
IPC: H02G3/08
Filed: 2014-09-26
Abstract: The invention provides A Cable bushing for a potentially explosive area, with at least one cable, which extends in a metal tube, which, in at least one axial end region, sits with a narrow fit immovably and tightly in a through-hole of a bearing block, wherein the bearing block is arranged in a sealed manner in a passage of a housing wall or connected in a sealed manner to a sensor.
Patent WO-2015062822-A1 (WO)
Title: Procédé de communication entre deux dispositifs
Inventor: DELSUC JULIEN
IPC: H04W4/70
Filed: 2014-10-07
Abstract: L'invention est un procédé de communication entre un dispositif appelant et un dispositif exécutant, le dispositif exécutant comprenant une mémoire dont la disposition définit les formats et les adresses utilisés pour stocker des données dans la mémoire. Le dispositif exécutant comprend une application contenant un service et le procédé comprend les étapes consistant à : - donner au dispositif appelant la disposition et un indicateur reflétant le service durant la phase de prise de contact, envoyer au dispositif exécutant un bloc de données correspondant à une commande ciblant le service, le bloc de données étant conforme à la disposition et étant dépourvu de métadonnées, - envoyer au dispositif appelant un bloc de réponse qui est conforme à la disposition et qui correspond à un résultat produit par l'exécution de la commande.
Patent WO-2015055775-A1 (WO)
Inventor: BUISSON PIERRE
IPC: A23L29/262
Filed: 2014-10-16
Abstract: The present invention relates to multilayer microcapsules containing an oxidizable active, and a process for preparing the same.
Patent WO-2015059212-A1 (WO)
Inventor: VANDYCK KOEN
IPC: A61P31/20
Filed: 2014-10-22
Abstract: Inhibitors of HBV replication of formula (I) including stereochemically isomeric forms, and salts, hydrates, solvates thereof, wherein X, R 1  to R 7  have the meaning as defined herein. The present invention also relates to processes for preparing said compounds, pharmaceutical compositions containing them and their use, alone or in combination with other HBV inhibitors, in HBV therapy.
Patent WO-2015067663-A1 (WO)
Title: Ensemble charnière
Inventor: PECAR DAVID
IPC: E05F5/00
Filed: 2014-11-05
Abstract: La présente invention concerne un ensemble charnière prenant la forme d'une charnière de type à basculement, comprenant un ensemble de bras (11) pouvant être ancré lors de l'utilisation à un premier élément et une coupelle à rebord (13) reliée de façon pivotante à celui-ci et pouvant être ancrée lors de l'utilisation à un second élément. L'ensemble comprend un dispositif d'amortissement linéaire (15) et un mécanisme destiné à convertir un mouvement pivotant de la charnière en actionnement du dispositif d'amortissement, au moins sur une partie de la plage dudit mouvement pivotant. Le mécanisme de conversion de mouvement est conçu pour produire l'actionnement du dispositif d'amortissement (15) par le biais d'un mouvement de rotation autour de son axe linéaire par la transmission d'au moins deux forces égales et opposées agissant symétriquement autour dudit axe.
Patent WO-2015091053-A1 (WO)
Title: Lessive ou agent nettoyant présentant une teneur réduite en tensioactifs
Inventor: STEHR REGINA
IPC: C11D11/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne des compositions fluides, en particulier pour le nettoyage de textiles, contenant : (a) de l'eau ; (b) au moins un tensioactif ; (c) au moins une lipase ; (d) au moins une mannanase ; (e) au moins une α-amylase, à condition que le poids total de la composition par rapport à la quantité totale de tensioactifs se situe entre 0 et 16 % en poids, en particulier entre 0,1 et 13 % en poids, de manière tout particulièrement préférée présente une valeur allant de 3,0 à 10,0 % en poids. Lesdites compositions fluides sont appropriées en particulier pour la lessive de textiles. Une bonne capacité nettoyante est obtenue malgré une teneur réduite en tensioactifs. Le linge ne ternit pas.
Patent WO-2015086529-A1 (WO)
Title: Procédé, système et produit programme d'ordinateur
Inventor: COHEN STEFAN
IPC: G06Q30/02
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fournir un service à un client, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant : à transmettre un identifiant universel unique (16) à un dispositif client (10) à partir d'au moins une balise (14), en réponse à la réception de l'identifiant universel unique (16), à communiquer, par le dispositif client (10), ledit identifiant universel unique (16) ou des données dérivées de ce dernier à une unité de commande de service (18) par l'intermédiaire d'un réseau de communication (20), et, en réponse à la réception dudit identifiant universel unique (16) ou desdites données dérivées de ce dernier à partir dudit dispositif client (10), à transmettre des informations (22) concernant un ou plusieurs services et nécessitant une interaction par un utilisateur (12) dudit dispositif client (10), audit dispositif client (10) par l'intermédiaire dudit réseau de communication (20).
Patent WO-2015101523-A1 (WO)
Title: Procédé d'amélioration de la voix humaine
Inventor: EBERT PETER
IPC: G10L21/003
Filed: 2014-12-19
Abstract: Afin d'améliorer l'impression qu'une voix humaine donne dans une communication, l'invention concerne un procédé de traitement d'un flux audio d'une voix d'un être humain naturel pour la communication, au moins une propriété vocale cible considérée comme attrayante chez un orateur étant définie. Une pluralité d'étapes de traitement du flux audio vocal de l'être humain d'une manière approximant ladite propriété cible attrayante sans détruire l'impression pour l'audience d'écouter une voix naturelle sont définies, un degré auquel la voix cible doit avoir ladite propriété vocale attrayante pour une audience particulière est déterminée, la pluralité des étapes de traitement associées à ladite détermination sont appliquées au flux vocal et le flux vocal traité est reproduit pour l'audience. De telles cosmétiques vocales peuvent être utilisées pendant un appel téléphonique, un webinaire ou quand on parle dans une salle de conférences.
Patent WO-2015104347-A1 (WO)
Title: Ensemble de fond de trou et procédés de réduction de la traînée et des frottements sur un descendu tubulaire dans un puits de forage
Inventor: HANTON JOHN
IPC: E21B17/10
Filed: 2015-01-08
Abstract: L'invention porte sur un ensemble (100) à positionner sur un élément tubulaire (200), ledit ensemble comprenant une première butée (101), une seconde butée (102), un corps (103) à positionner sur ledit élément tubulaire de telle sorte que ledit corps est libre de se déplacer par rapport audit élément tubulaire et est limité par lesdites butées, caractérisé en ce que ledit corps et au moins une butée ont une forme (106, 106') telle que lors de la rotation dudit élément tubulaire, ledit corps est périodiquement amené à se déplacer avec un élément axial par rapport audit élément tubulaire.
Patent WO-2015110534-A1 (WO)
Title: Procédé d'imprégnation pour substrat fibreux, sirop monomère liquide pour ledit procédé d'imprégnation, son procédé de polymérisation et article structuré obtenu
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: C08J5/24
Filed: 2015-01-22
Abstract: Cette invention concerne un procédé d'imprégnation pour un substrat fibreux, une composition liquide pour la mise en œuvre dudit procédé et le substrat fibreux imprégné obtenu.
Le substrat fibreux imprégné se prête à la fabrication de pièces ou d'articles mécaniques ou structurés. En particulier, cette invention concerne un procédé industriel pour imprégner un substrat fibreux ou des fibres longues avec une composition liquide visqueuse contenant principalement des composants méthacryliques, vinyliques ou acryliques sous la forme soit de monomères, soit de polymères, ladite composition visqueuse étant appelée ci-après sirop monomère liquide. Cette invention concerne également un substrat fibreux pré-imprégné avec ledit sirop qui est utile pour fabriquer des pièces ou des articles mécaniques ou structurés. Plus particulièrement, l'imprégnation du substrat fibreux avec le sirop monomère est mise en œuvre dans un moule. Un procédé de fabrication de pièces ou d'articles mécaniques ou structurés, et les pièces mécaniques ou structurées tridimensionnelles obtenues par ce procédé sont en outre décrits.
Patent WO-2015118133-A1 (WO)
Title: Capteur de grêle
Inventor: LANZINGER ECKHARD
IPC: G01W1/14
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention concerne un capteur de grêle possédant une surface d'impact que vient heurter une précipitation, et au moins un transducteur, qui est disposé et conçu de à façon à délivrer un signal de sortie de transducteur correspondant dans le cas d'une déviation de la surface d'impact due à une précipitation venant heurter la surface d'impact. Le surface d'impact est formée de fils ou de portions de fil, de câbles ou de portions de câble ou analogues qui s'étendent au moins approximativement à la même distance les uns des autres sans se croiser, à chacun desquels est associé un transducteur et qui sont disposés de telle sorte qu'il existe entre les fils, les câbles ou analogues une distance permettant à une précipitation liquide de passer facilement après avoir heurté la surface d'impact.
Patent WO-2015150112-A1 (WO)
Title: Procédé de gestion d'une batterie équipée d'un système d'égalisation d'état de charge et système de gestion de batterie
Inventor: BROCHHAUS CHRISTOPH
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'une batterie (16) qui comporte plusieurs éléments de batterie (19) et qui est équipée d'un système de gestion de batterie servant à surveiller la fonctionnalité de la batterie ainsi que d'un système d'égalisation d'état de charge (22). Le système de gestion de batterie comprend plusieurs dispositifs de commande de capteurs (17) et un dispositif de commande principal (18) reliés entre eux par le biais d'un canal de communication (24). Le système d'égalisation d'état de charge (22) comporte une pluralité de résistances d'équilibrage d'état de charge (30) qui sont mises en service par le biais des dispositifs de commande de capteurs (17) pour égaliser l'état de charge des éléments de batterie (19). Selon l'invention, les dispositifs de commande de capteurs (17) mémorisent des informations concernant les égalisations d'état de charge effectuées dans des premières mémoires non volatiles (34). L'invention concerne en outre un programme informatique, un système de gestion de batterie, un système de batterie (12) et un véhicule automobile (10) qui sont adaptés pour mettre en œuvre le procédé.
Patent WO-2015144641-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de fabrication de panneaux constitués de matériau plastique expansé
Inventor: MANNI GIUSEPPE
IPC: B29C44/12
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'invention concerne un matériau, qui comprend au moins un cadre de confinement périmétrique (3) destiné à être serré entre une paire de surfaces de pression (2a, 2b) d'une presse (2) afin de délimiter latéralement au moins une cavité d'expansion (4) pour un mélange d'expansion ; au moins une partie du cadre périmétrique (3) définit intérieurement, le long de son extension, au moins un canal de passage d'air (5) qui est relié à au moins un orifice d'admission d'air (6), qui est défini dans la surface du cadre périmétrique (3) qui est dirigée vers l'intérieur de la cavité d'expansion (4), et à au moins un orifice de connexion (7), qui est défini dans la surface du cadre périmétrique (3) qui est dirigée vers l'extérieur de la cavité d'expansion (4), et conçu pour être relié à au moins un dispositif d'aspiration d'air (8).
Patent WO-2015155282-A1 (WO)
Title: Système de remplissage de récipients équipé d'un dispositif de transport
Inventor: BOCKISCH CHRISTIAN
IPC: B67C3/00
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention concerne un système de remplissage (100) servant à remplir des récipients (130) telle que des boîtes dans l'industrie de traitement de boissons, comprenant au moins un poste de remplissage (110) qui est relié à un réservoir de stockage de produit (105), un dispositif de transport (101) permettant de transporter des récipients au poste de remplissage, et un poste de chargement de récipients (102) qui amène des récipients par couches au dispositif de transport, le dispositif de transport comportant un compteur qui peut déterminer le nombre (K) de récipients se trouvant dans le dispositif de transport. L'invention est caractérisée en ce qu'il est prévu une unité de commande (180) qui commande le poste de chargement en récipients (102) en fonction de la quantité de produit dans le réservoir de stockage de produit (105) et du nombre de récipients se trouvant dans le dispositif de transport (101). L'invention concerne également un procédé correspondant.
Patent WO-2015165857-A1 (WO)
Title: Système implantable et procédé de fabrication d'un système implantable
Inventor: KAEBE BENJAMIN
IPC: A61M60/859
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un système implantable (3) servant à conduire un liquide, en particulier du sang, dans lequel on prépare un premier élément creux (10) biocompatible ou doté d'une enveloppe biocompatible et un deuxième élément creux (11) biocompatible ou doté d'une enveloppe biocompatible, ainsi qu'au moins un élément d'assemblage (13, 14) servant à relier le premier élément creux (10) au deuxième élément creux (11). Le ou les éléments d'assemblage (13, 14) sont constitués au moins par endroits d'un matériau à mémoire de forme (22). On assemble le premier élément creux (10), le deuxième élément creux (11) et le ou les éléments d'assemblage (13, 14) de telle façon qu'une première cavité du premier élément creux (10) et une deuxième cavité du deuxième creux (11) forment un conduit d'écoulement (18) pour le liquide et que le ou les éléments d'assemblage (13, 14) chevauchent axialement le premier élément creux (10) et/ou le deuxième élément creux (11), puis on active la mémoire de forme du matériau à mémoire de forme (22) du ou des éléments d'assemblage (13, 14). L'invention concerne en outre un système implantable (3) ainsi qu'un système de pompe à sang.
Patent WO-2015169710-A1 (WO)
Title: Actionneur électromécanique à vis à billes pour un embrayage
Inventor: TODESCHINI SYLVAIN
IPC: F16D28/00
Filed: 2015-05-04
Abstract: Un actionneur électromécanique (10) pour l'entraînement en translation d'un diaphragme d'embrayage parallèlement à un axe de référence (100) de l'actionneur, comporte un moteur électrique (12) comportant un stator fixe (14) et un rotor (16) tournant par rapport au stator autour de l'axe de référence (100), un mécanisme de vis à billes (24) comportant un écrou (26) fixe en rotation par rapport au rotor (16) et fixe en translation par rapport au stator (14), une vis (30) fixe en rotation par rapport au stator (14) et guidée en translation par rapport au stator (14) parallèlement à l'axe de référence (100), la vis (30) étant alignée sur l'axe de référence (100) et présentant au moins un chemin de roulement hélicoïdal (32) tourné radialement vers l'extérieur, l'écrou (26) étant aligné sur l'axe de référence (100) et présentant au moins un chemin de roulement (28) tourné radialement vers l'intérieur, le mécanisme de vis à billes (24) comportant en outre des billes (34) roulant sur le chemin de roulement (28) de l'écrou et sur le chemin de roulement (32) de la vis, de telle sorte qu'une rotation du rotor (16) entraîne une translation de la vis (30) parallèlement à l'axe de référence (100); et une liaison mécanique (54, 66) pour transmettre des efforts axiaux de la vis à une butée tournante d'embrayage (62).
Patent WO-2015185348-A1 (WO)
Title: Procédé d'estimation d'une capacité électrique d'une batterie secondaire
Inventor: ZAFIRIDIS TRIANTAFYLLOS
IPC: G01R31/36
Filed: 2015-05-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une capacité électrique d'une batterie, en particulier d'un véhicule pouvant être entraînée électriquement, comprenant les étapes consistant à : - détecter des données d'état spécifiques à la batterie; - déterminer une première valeur de la capacité électrique à l'aide d'un algorithme d'estimation, et des données spécifiques à l'état de la batterie ou par mesure de la capacité électrique; - déterminer d'une seconde valeur de la puissance électrique au moyen d'un modèle empirique de vieillissement de la batterie et des données d'état spécifiques à la batterie; - déterminer une première valeur pondérée de la capacité électrique par multiplication de la première valeur de la capacité électrique avec un premier facteur de pondération; - déterminer une seconde valeur pondérée de la capacité électrique par multiplication de la seconde valeur de la capacité électrique avec un seconde facteur de pondération; - déterminer une valeur somme par addition des valeurs pondérées de la capacité électrique; - déterminer une somme de pondération par addition des facteurs de pondération; et - déterminer une valeur d'estimation de la capacité électrique par division de la valeur somme par la somme de pondération.
Patent WO-2016020303-A1 (WO)
Title: Dispositif à composants optoélectronique et procédé servant à fabriquer un dispositif à composants optoélectronique
Inventor: FLEISSNER ARNE
IPC: H01L27/32
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif à composants optoélectronique dans divers exemples de réalisation. Le dispositif à composants optoélectronique comporte une première diode électroluminescente (210) organique et une seconde diode électroluminescente (220) organique, qui sont reliées entre elles par superposition par contact physique. La première diode électroluminescente (210) organique est branchée électriquement de manière parallèle avec la seconde diode électroluminescente (220) organique. La première diode électroluminescente (210) organique et la seconde diode électroluminescente (220) organique comportent au moins une caractéristique de diode électronique approximativement identique ou identique et/ou une dimension caractéristique de diode électronique approximativement identique ou identique.
Patent WO-2016026892-A1 (WO)
Title: Dispositif de régénération d'adsl numérique avec envoi de données adaptatif
Inventor: HORSLEY IAN
IPC: H04L25/20
Filed: 2015-08-19
Abstract: L'invention concerne des dispositifs de régénération (30) utilisés avec des connexions de ligne d'abonné numérique (DSL), qui envoient des données d'utilisateur reçues dans un signal modulé d'une liaison (L1) d'une connexion DSL sur une autre liaison (L2) de la connexion DSL. De tels dispositifs comprennent un premier module émetteur-récepteur (302) qui reçoit un signal modulé, de la première liaison, et le démodule pour obtenir des données d'utilisateur, et un second module émetteur-récepteur (306) qui reçoit les données d'utilisateur obtenues par le premier module émetteur-récepteur et transmet un signal modulé les contenant sur l'autre liaison. Le dispositif comprend également un analyseur de performance (308) qui obtient des informations de performance concernant la seconde liaison, et un processeur de gestion de profils (307) qui détermine un profil devant être appliqué par rapport à la seconde liaison, d'après les informations de performance obtenues la concernant. L'invention concerne d'autre part un réseau d'accès comprenant un ou plusieurs de ces dispositifs, et des procédés associés.
Patent WO-2016030381-A1 (WO)
Title: Coussin de masque perméable aux gaz mis sous pression cpap
Inventor: VONCKEN RUDOLF MARIA JOZEF
IPC: A61M16/06
Filed: 2015-08-25
Abstract: La présente invention concerne un élément (10) en contact avec un patient ou une interface (12) avec le patient contenant un tel élément (10) en contact avec le patient, la pression minimale requise pour l'étanchéité pouvant être mise en place pour toutes les valeurs différentes de la pression de CPAP. En particulier, la présente invention concerne un élément (10) en contact avec le patient pour une interface (12) avec le patient afin de distribuer un écoulement de gaz à un utilisateur (20), ledit élément (10) en contact avec le patient étant conçu pour produire un joint sensiblement étanche à l'air avec la peau de l'utilisateur en cours d'utilisation et comprenant une entrée (14) destinée à recevoir au moins une partie de l'écoulement de gaz (40), au moins un élément perméable aux gaz (16) qui est disposé au sein de l'élément (10) en contact avec le patient et agencé en communication fluidique avec l'entrée (14) et une première couche (18) d'un matériau étanche à l'air agencé entre le au moins un élément perméable aux gaz (16) et un espace interne (52) de l'élément (10) en contact avec le patient afin de recevoir le nez et/ou la bouche de l'utilisateur (50), le matériau étanche à l'air ayant au moins une ouverture (20) en son sein.