baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088442-B1 (FR)
Title: Procédé d'optimisation du pointage d'une antenne d'un système radar aéroporté
Inventor: COTTRON RODOLPHE
IPC: G01S13/90
Filed: 2018-11-08
Granted: 2020-11-06
Abstract: Procédé d'optimisation du pointage en élévation d'une antenne d'un système radar (1) aéroporté à une altitude h comprenant une antenne et des moyens de traitement et de calcul, le procédé comprenant :     a. la sélection d'une zone d'intérêt (2)     b. le calcul des pertes atmosphériques Lref à une altitude de référence href à la portée de référence Dref et le calcul d'un critère de référence Kref = -40 log10(Dref);     c. pour chaque distance de pointage possible en élévation de l'antenne Dpt de la zone d'intérêt, le calcul du site antenne S permettant de viser la distance Dpt par le centre de l'antenne;     d. pour chaque distance D du domaine d'intérêt, le calcul de l'angle θ sous lequel l'antenne observe le point du sol à la distance D et le calcul d'un critère ;     1. K(D) =     Ge(θ ) + Gr(θ )-40log10 D + Lref (href, Dref)     Latmo (h, D)     2. Où Ge(θ ), Gr(θ ) sont respectivement les gains de l'antenne normalisés en émission et en réception ;     e. le calcul de l'ensemble des distances D qui, pour cette distance de pointage Dpt vérifient la relation K(D) > Kref de manière à obtenir le début et la fin de la sous-fauchée réellement exploitable par le système radar ; et calculer les sous-fauchés réellement exploitables à juxtaposer (A, B, C) pour couvrir la totalité de la zone d'intérêt sans discontinuités.
Patent FR-3094160-B1 (FR)
Title: Procede d’estimation d’un rapport signal sur bruit
Inventor: LIN CHAO
IPC: H04L1/20
Filed: 2019-03-21
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un procédé d’estimation (200) d’un rapport signal sur bruit (« Signal-to-Noise Ratio » en anglais, l'abréviation « SNR ») d’un signal radio numérique reçu. Ledit procédé d’estimation (200) comprend une étape de détection (1211) consistant à récupérer un symbole de synchronisation reçu contenu dans le signal radio numérique reçu, et une étape d’estimation (1222) configurée pour déterminer le rapport signal sur bruit du signal radio numérique reçu, en fonction de la différence entre un premier signal de synchronisation reçu (Ŝa(t)) et un deuxième signal de synchronisation reçu (Ŝb(t)). Les premier et deuxième signaux de synchronisation reçus (Ŝa(t), Ŝb(t)) sont compris dans le symbole de synchronisation reçu.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094553-B1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’une self sur une carte électronique
Inventor: LEHUE PHILIPPE
IPC: H01F41/04
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-02-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de fixation d’une self (1) de choc de puissance sur une carte électronique (9), comprenant un enroulement (8) d’un fil conducteur (2) dont les extrémités libres (4, 5) sont prolongées par des broches (6, 7). On fixe un élément de positionnement (10) sur la self (1) dans l’espace compris entre les extrémités libres (4, 5) du fil conducteur (2), puis on applique ledit élément de positionnement (10) sur la carte électronique et on engage lesdites broches (6, 7) dans les perforations prévues dans ladite carte (9) en vue de leur liaison avec le circuit électrique de la carte. Application à la réalisation d’une carte électronique comprenant une self positionnée à l’horizontal. F igure 1
Patent FR-3094351-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pluralité de sacs d’emballage à ouvertures partielles et selon une technique transversale
Inventor: VALETTE ERIC
IPC: B65D30/10
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-03-19
Abstract: Procédé de fabrication d’une pluralité de sacs (1) d’emballage comprenant des étapes consistant, à partir d’une bande (7) de film en matière plastique déroulée en continue, à : - étape A : plier une bande (7) dans sa longueur pour définir une paroi avant (2) repliée sur une paroi arrière (3) ; - étape D : insérer transversalement à intervalles réguliers correspondants aux largeurs des sacs (1), et entre les parois avant (8) et arrière (9) de la bande (7), des pliages (13) de film définissant chacun deux soufflets (4) repliés en regard l’un de l’autre et reliés entre eux par un bord longitudinal ; - étape E : souder et découper transversalement la bande (7) entre les deux soufflets (4) de chaque pliage (13) pour former les sacs (1) d’emballage ; - étape F : souder les ouvertures de chaque sac (1) et réaliser au niveau de l’un des soufflets (4) au moins une ligne de fragilisation transversale (15) adaptée pour donner accès à une ouverture partielle (6) de remplissage après rupture de la ligne de fragilisation. Selon l’invention, avant l’étape D, le procédé comprend des étapes consistant à : - étape B : fixer sur chacune des parois avant (8) et arrière (9) de la bande (7) et à proximité d’un bord longitudinal de la bande (7), un premier brin (10) de moyens d’accouplement complémentaire de type hermaphrodite, les premiers brins (10) étant destinés à être en regard l’un de l’autre lorsque la bande (7) est pliée et sont fixés longitudinalement et de manière discontinue à intervalles réguliers le long de la bande (7) à partir de chaque ligne transversale (12) destinée à devenir le bord latéral d’un sac (1), chaque premier brin (10) présente une longueur correspondant à la dimension de l’ouverture partielle (6) et au moins à la moitié de la largeur d’un soufflet (4) ; - étape C : fixer sur toute la largeur d’un seul soufflet (4) de chaque pliage (13) un second brin (11) de moyens d’accouplement complémentaire de type hermaphrodite, le second brin (11) étant positionné pour pouvoir, avant l’étape E, être mis en regard avec les premiers brins (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096009-B1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour véhicule comprenant une cuve et un portillon monté coulissant par rapport à la cuve
Inventor: MOREL JEAN-PIERRE
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-05-15
Granted: 2022-11-18
Abstract: Dispositif de rangement pour véhicule comprenant une cuve et un portillon monté coulissant par rapport à la cuve Le dispositif de rangement comprend une cuve (6) délimitant un espace de rangement (8) débouchant par une ouverture d’accès (10) et un portillon (18) monté mobile par rapport à la cuve (6) entre une position fermée et une position ouverte, le portillon (18) étant monté coulissant par rapport à la cuve (6) par l’intermédiaire d’un système de guidage (24), le portillon (18) en position ouverte étant situé sous la cuve (6).    Figure pour l'abrégé :  Figure 1
Patent FR-3099812-B1 (FR)
Title: Ensemble de génération de chaleur et procédé de pilotage dudit ensemble
Inventor: MEFFRE ANTOINE
IPC: F23D14/00
Filed: 2019-08-08
Granted: 2021-10-01
Abstract: Ensemble de génération de chaleur et procédé de pilotage dudit ensemble L’invention porte principalement sur un ensemble (1) de génération de chaleur comprenant au moins un dispositif de génération de flux d’air, des moyens d’amenée d’air fluidiquement reliés au dispositif de génération de flux d’air, et au moins trois dispositifs de chauffage comprenant chacun une entrée d’air reliée aux moyens d’amenée d’air, et une sortie d’air réchauffé, caractérisé en ce que l’ensemble comprend des moyens de commande du dispositif de génération de flux d’air et des dispositifs de chauffage, en ce que les dispositifs de chauffage sont répartis le long d’au moins une ligne périmétrique, et en ce que chaque section de ligne périmétrique regroupant trois dispositifs de chauffage adjacents est curviligne. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3088951-B1 (FR)
Title: Cadre pour tissu plissé avec rail de guidage et ressort de fixation
Inventor: SOMWEBER SEBASTIAN
IPC: E06B9/58
Filed: 2019-10-23
Granted: 2022-10-14
Abstract: Cadre (1) qui est adapté pour être disposé dans un chambranle (2) d’une fenêtre et où le cadre (1) est configuré pour recevoir un tissu plissé (13), comprenant une zone de bord (11), au moins un rail de guidage (12) intégré dans la zone de bord, pour recevoir et guider le tissu plissé (13), un profilé de tête (19) attaché audit au moins un rail de guidage (12) et configuré pour sensiblement recevoir le tissu plissé (13) en état relevé, et comprenant une contre-butée (20) disposée dans la zone de bord (11) et configurée pour recevoir un ressort de fixation (16) qui est adapté pour fixer la zone de bord (11) au chambranle (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3103319-B1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique comportant deux couches de materiaux pyroelectriques
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-11-19
Granted: 2022-04-01
Abstract: Capteur (100) de motif thermique comportant une matrice de pixels (102), chaque pixel comprenant :  - une première portion électriquement conductrice (106) disposée sur une face (105) d’un substrat (104) ;  - une première portion de matériau pyroélectrique (108) telle que la première portion électriquement conductrice soit disposée entre la première portion de matériau pyroélectrique et le substrat ;  - une deuxième portion électriquement conductrice (110) telle que la première portion de matériau pyroélectrique soit disposée entre les première et deuxième portions électriquement conductrices ;  - une deuxième portion de matériau pyroélectrique (112) telle que la deuxième portion électriquement conductrice soit disposée entre les première et deuxième portions de matériau pyroélectrique ;  - une troisième portion électriquement conductrice (114) telle que la deuxième portion de matériau pyroélectrique soit disposée entre les deuxième et troisième portions électriquement conductrices.  Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3104853-B1 (FR)
Title: Commande d'interrupteurs
Inventor: STERNA LÉO
IPC: H03K17/30
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-08-19
Abstract: Commande d'interrupteurs La présente description concerne un circuit (302) de commande de deux interrupteurs (210-1, 210-2) électriquement en série, comprenant des capteurs (310-1, 310-2) de tensions aux bornes des interrupteurs et un circuit de comparaison (320) de signaux fournis par lesdits capteurs, l'un au moins desdits capteurs étant un circuit actif.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109874-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit d’hygiene pour les mains, et mobilier urbain comportant un tel distributeur.
Inventor: FORESTIER JEAN-MARC
IPC: A61L2/18
Filed: 2020-05-07
Granted: 2023-04-21
Abstract: Distributeur (4) de produit d’hygiène pour les mains comportant :- un carter (5, 6),- un réservoir (12) de produit d’hygiène contenu dans le carter, le réservoir présentant un fond (12d), une paroi latérale (12e) et un dessus (12f),- un dispositif de distribution adapté pour distribuer du produit d’hygiène contenu dans le réservoir à des utilisateurs,dans lequel le carter est séparé de la paroi latérale et du dessus du réservoir par un espace libre (13) rempli d’air.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3112877-B1 (FR)
Title: Transpondeur sans contact
Inventor: LABYRE JEAN-LOUIS
IPC: G16Y30/10
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-07-15
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un transpondeur sans contact comprenant :- une mémoire (MEM), - une antenne (ANT) configurée pour recevoir des signaux (RAD), - une interface sans contact (IR) couplée à l’antenne (ANT) et configurée pour émettre des requêtes d’accès à la mémoire (MEM) selon les signaux (RAD) reçus,- une interface filaire (IF) configurée pour recevoir des requêtes d’accès à la mémoire (MEM), - un module d’arbitrage (MA) configuré pour autoriser un accès à la mémoire (MEM) soit pour les requêtes d’accès émises par l’interface sans contact (IR) soit pour les requêtes d’accès reçues par l’interface filaire (IF), et dans lequel l’interface filaire (IF) est également configurée pour recevoir des commandes d’arrêt et transmettre ces commandes d’arrêt au module d’arbitrage (MA), le module d’arbitrage (MA) étant configuré pour pouvoir arrêter l’interface sans contact (IR) lorsqu’il reçoit une commande d’arrêt.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3112946-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition cosmétique renfermant un dérivé de glycine bétaïne pour protéger la peau contre les agressions extérieures
Inventor: GALLE FRANCIS
IPC: A61K8/41
Filed: 2020-07-31
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de protection de la peau contre les effets cutanés des agressions extérieures, comprenant l’application topique sur la peau d’une composition cosmétique non rincée renfermant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, une composition tensioactive comprenant au moins un dérivé ester ou amide de glycine bétaïne. Elle concerne également cette composition tensioactive pour son utilisation dans la protection de la peau contre les effets cutanés des rayonnements électromagnétiques de longueur d'onde comprise entre 280 et 500 nm, de préférence contre les effets cutanés des UV, ainsi qu'une composition photoprotectrice comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un composé photoprotecteur et cette composition tensioactive, et l'utilisation de cette dernière pour augmenter le SPF d'une composition photoprotectrice et/ou augmenter sa résistance à l'eau et/ou au sable.
Patent FR-3115600-B1 (FR)
Title: Dispositif de test pour mesurer une etancheite d’un anneau destine a s’etendre autour d’un rotor aubage d’une turbomachine d’aeronef et methode de test associee
Inventor: AUPETIT CHRISTOPHE PAUL
IPC: G01M13/00
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de test pour mesurer une étanchéité d’un anneau (12) destiné à s’étendre autour d’un rotor aubagé d’une turbomachine (1) d’aéronef, l’anneau (12) comprenant des secteurs d’anneau (14) délimitant entre eux un jeu (J) inter secteurs, le dispositif (100) comprenant :  - un premier secteur d’anneau (14a) et un second secteur d’anneau (14b) délimitant entre eux un jeu (J0) inter secteurs,   - un support (102) de fixation et d’immobilisation des premier et second secteurs d’anneau (14a, 14b),  - une enceinte (104) délimitant une cavité interne (110) dans laquelle le support (102) et le premier et second secteurs d’anneau (14a, 14b) sont agencés, l’enceinte (104) comprenant un port d’alimentation (112) en gaz de la cavité (110) et un port de sortie de gaz (114), et  - un organe d’étanchéité (106) agencé entre le premier et le second secteurs d’anneau (14a, 14b) et ledit port de sortie (114), cet organe d’étanchéité (106) s’étendant autour du jeu (J0) et délimitant un passage (300) de circulation de gaz depuis le port d’entrée (112) jusqu’audit port de sortie (114).  Figure d’abrégé : 4a
Patent FR-3116146-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une opération de modification du contenu mémorisé d’un dispositif de mémoire, et dispositif de mémoire correspondant
Inventor: DIONIS GILLES
IPC: G11C7/22
Filed: 2020-11-12
Granted: 2023-12-01
Abstract: Procédé de gestion d’une opération de modification du contenu du plan mémoire d’un dispositif de mémoire couplé à une unité de traitement, comprenant une communication (ST20) par l’unité de traitement (UT) au dispositif de mémoire (DM) d’une commande de ladite opération, une exécution (ST21) de ladite opération par le dispositif de mémoire, et à l’issue de ladite opération, une communication (ST22) par le dispositif mémoire lui-même à ladite unité de traitement d’une information (INFF) indiquant la fin de ladite opération.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3116779-B1 (FR)
Title: Procédé de chargement d’un véhicule à quatre roues et convoyeur de transport associé
Inventor: CORD AURÉLIEN
IPC: B65G67/02
Filed: 2020-12-02
Granted: 2022-12-02
Abstract: Procédé de chargement d’un véhicule à quatre roues et convoyeur de transport associé L’invention présente un procédé de chargement d’un véhicule à quatre roues à l’aide d’un convoyeur (90) de transport comprenant des bras de calage (21, 22, 23, 24, 31, 32, 33, 34), agencés pour se positionner de part et d’autre de la bande de roulement d’une roue du véhicule (100) à charger, et des moyens de détection (46, 47, 48, 49) de serrage de roue, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - une étape de déplacement du convoyeur (90) jusqu’au contact d’un bras calage (21, 22, 23, 24, 31, 32, 33, 34) avec une bande roulement d’un pneu,  - une étape de déplacement du convoyeur selon l’axe longitudinal du convoyeur d’une distance prédéterminée ou jusqu’à la détection d’un effort prédéterminé,  - une étape d’arrêt du déplacement du convoyeur et génération d’un signal représentatif de l’état de mobilité dudit véhicule (100) : mobile ou immobile.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119296-B1 (FR)
Title: Tracteur enjambeur avec porte-outils
Inventor: PREVAULT ALEXANDRE
IPC: B62D49/00
Filed: 2021-02-02
Granted: 2023-05-26
Abstract: Véhicule (1) agricole, de préférence tracteur enjambeur comprenant au moins un moteur (7), un châssis (2) porté par au moins une roue avant (4) et au moins une roue arrière (5), au moins un porte-outils (10) comprenant une perche (11) porte-outils maintenue du côté de la roue arrière (5) par un support arrière (12) pivotant connecté de façon pivotante au châssis (2) et du côté de la roue avant (4) par un support frontal (13) en « Y » apte à supporter une charge verticale vers le bas en procurant une limitation de la translation verticale vers le bas à un niveau établi par réglage tout en procurant une liberté de translation verticale vers le haut.  FIGURE 1
Patent FR-3121295-B1 (FR)
Title: rotor pour machine électrique à flux axial, des procédés d’assemblage et de démontage d’un tel rotor
Inventor: DUHAUT PATRICE
IPC: H02K1/28
Filed: 2021-03-24
Granted: 2023-09-01
Abstract: L’invention concerne rotor (1) comprenant : - un corps (10) comprenant un moyeu (11) à partir duquel s’étendent une pluralité de branches (12) ; - une pluralité de blocs d’aimant (20) disposés entre les branches (12) ; - une bague circulaire (30) disposée en périphérie du rotor, caractérisé en ce que : - l’une parmi une face interne de la bague circulaire et une face externe de chacun des blocs d’aimant présente un premier relief en creux, l’autre présentant une forme complémentaire ; - le rotor comprend une pluralité de moyens de maintien (40) chacun agencé entre le corps et un bloc d’aimant de manière à contraindre ledit bloc d’aimant contre la bague circulaire avec la bague circulaire et ledit bloc d’aimant emboités au niveau dudit premier relief en creux.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3132479-B1 (FR)
Title: Procede d’activation d’une fonction vehicule et dispositif d’activation associe
Inventor: GRISEY CHRISTOPHE
IPC: B60R25/20
Filed: 2022-02-04
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention propose un procédé d’activation d’une fonction d’un véhicule automobile (V) par un dispositif d’activation (D) comprenant une pluralité d’émetteurs-récepteurs (TR1, TR2, TR3, TR4) aptes à émettre vers l’extérieur du véhicule, à partir d’un équipement d’accès portable (SD) porté par un utilisateur (U) l’activation de la fonction étant déclenchée par une détection de présence de l’utilisateur (U) dans une zone prédéterminée (ZD) autour du véhicule (V) pendant une phase de scrutation, et en fonction d’un résultat d’authentification du dispositif portable d’accès (SD) par le véhicule (V) pendant une phase d’identification, le véhicule étant équipé en outre d’un système d’aide à la conduite (ADS) comprenant des moyens de détection et d’identification d’obstacles (C1, C2, C3, C4, RD) dans un environnement proche du véhicule, le procédé comportant les étapes suivantes :   a) détection par le système d’aide à la conduite (ADS) d’au moins un obstacle fixe (M, V1, V2, V3, V4, V5) dans la zone prédéterminée (ZD), et identification dudit obstacle,  b) lors de la phase de scrutation et identification, modification des paramètres d’émission des émetteurs récepteurs (TR1, TR2, TR3, TR4) émettant en direction de l’obstacle ainsi détecté et identifié.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2128534-B1 (FR)
IPC: F28F9/22
Filed: 1972-03-02
Granted: 1974-12-13
Abstract: A heat exchanger having a plurality of vertical modular tube bundles which nest at their lower ends in a common pressure vessel, each tube bundle having its upper portion enclosed in a separate individual shell and flange arrangement to provide a heat exchanger having the thermal and hydraulic stability necessary for an evaporator employed with a liquid metal fast breeder nuclear reactor and to provide modules which can be easily and rapidly removed and replaced for inspection and servicing.
Patent FR-2524805-B1 (FR)
IPC: A61M25/00
Filed: 1982-04-08
Granted: 1985-07-12
Abstract: 1. Enteral supply probe comprising a tube (10) whereof the proximal end (12) is provided to be connected to a supply bottle and whereof the distal end (14) is intended to be fitted in a patient's stomach, characterised by the fact that it comprises a temperature detector (30) located inside the tube (10) and at a distance from the distal end (14), so that the temperature detector (30) is normally located in the human body and at the human temperature, as well as an alarm (42) connected to the temperature detector (30) and intended to emit a signal if the probe is displaced thus causing a temperature drop at the temperature detector (30).
Patent FR-2557306-B1 (FR)
Inventor: RESIBOIS MICHEL
IPC: G01S13/95
Filed: 1983-12-23
Granted: 1987-12-18
Abstract: A radar echo discriminating device for separating in the video signal of a pulse-type meteorological radar the rain echoes from the echoes due to the ground comprises fluctuation calculating means for subtracting the amplitude of the incident video signal corresponding to a given pulse emitted by the radar from the amplitude of a stored video signal corresponding to a pulse previously emitted by the radar, whereby the signal obtained after this processing represents only the rain echoes, whereas the ground echoes are attenuated.
Patent FR-2575632-B1 (FR)
IPC: A01H5/00
Filed: 1985-01-07
Granted: 1987-08-14
Abstract: Method for the multiplication and culture of bamboo-like species and lignous species, hybrids and mutants thereof, of the botanical begonia genus, characterized in that it comprises the utilization of mature and lignified cane pieces as multiplication material.
Patent FR-2587707-B1 (FR)
Inventor: AKOUM ALI EL
IPC: C12P21/00
Filed: 1985-09-23
Granted: 1988-01-08
Abstract: 1. Glycopeptides and glycoproteins present in the mucus excreted by the myxobacteria Cystobacterinae or into the culture medium of the myxobacteria Cystobacterinae characterized by the following properties : their molecular weight is included between about 5,000 and about 20,000, in particular between about 5,000 and about 10,000, daltons ; the sugar residues contained are hexoses and aminated hexoses, belonging to the group constituted by mannose, glucose, galactose, galactosamine, glucosamine ; their behaviour on HPLC chromatography is not modified by sodium dodecylsulfate ; their isoelectric pH is about 3 to about 5, in particular about 3.6 ; they are anticoagulant activity is about 2 to about 10 IU/mg ; they lead to a lengthening of the kaolin-cephaline thromboplastin time ; they lead to a lengthening of the Quick time ; they lead to a lengthening of the thrombin time ; they inactivate the factor Xa.
Patent FR-2602309-B1 (FR)
Inventor: ARNOUT MICHEL
IPC: F23D14/54
Filed: 1986-07-30
Granted: 1988-11-10
Abstract: The nozzle comprises an oxidizing outer heating ring and a carburizing inner heating ring surrounding the cutting jet. This nozzle is made in two parts respectively forming a unit (1) opf injectors and a cutting unit (2) in adjoining relation to each other in a transverse joint plane and in which are provided various passageways (4, 5). Grooves (7) are provided for putting the outer passageways (5) in communication with the inner passageways (4) so as to supply to the inner passageways (4) the required small quantity of oxygen for the inner heating ring from the oxy-fuel mixture supplied to the outer passageways (5).