baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095903-B1 (FR)
Title: Laser monomode hybride III-V sur silicium de fabrication simplifiée
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S3/05
Filed: 2019-05-09
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention porte sur un dispositif laser comprenant :      un milieu amplificateur à hétérostructure III-V (1, QW, 2) ;  un guide d’onde optique en silicium (3, 4) qui comporte une section de couplage (71) en regard d’une portion centrale du milieu amplificateur, une section de propagation (74) et une première section de transition (72) entre la section de couplage (71) et la section de propagation (74),  une première et une deuxième structure réfléchissante (Mf, Mr) permettant de former entre elles une cavité résonante de type Fabry-Pérot pour le milieu amplificateur.      La section de couplage (71) comprend une région de perturbation d’index de réfraction (71) dotée de micro-réflecteurs conçus par réduction de l’épaisseur et/ou de la largeur de la section de couplage.  La première structure réfléchissante (Mf) est formée dans une section du guide d’onde qui présente une première épaisseur.  La deuxième structure réfléchissante (Mr) est formée dans une section du guide d’onde (75) qui présente la première épaisseur et qui est séparée de la section de couplage (71) par une deuxième section de transition (73) du guide d’onde, la deuxième section de transition (73) présentant une deuxième épaisseur supérieure à la première épaisseur.  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3097667-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande destiné à commander une fonction d'un habitacle de véhicule
Inventor: BOLLIER FRANÇOIS
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-06-24
Granted: 2023-05-05
Abstract: Dispositif de commande destiné à commander une fonction d’un habitacle de véhicule, le dispositif de commande comprenant :  un module d’interface utilisateur (1) configuré pour une sélection par l’utilisateur d’une fonction parmi un ensemble de fonctions de l’habitacle,un unique module haptique (2) configuré pour fournir à un utilisateur un retour haptique parmi une pluralité de retours haptiques, etune unité centrale (3) comprenant une librairie de motifs de retours haptiques, chaque motif de retour haptique étant associé à une fonction, l’unité centrale étant configurée pour sélectionner, dans la librairie de motifs de retours haptiques, le motif de retour haptique associé à la fonction sélectionnée par l’utilisateur, et pour commander le module haptique (2) pour fournir le retour haptique présentant le motif de retour haptique selectionné.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3099037-B1 (FR)
Title: Pipette de distribution de produit cosmétique comportant un insert de réception d’une bille, dispositif et procédé associés
Inventor: STIMPFLING MAXIM
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-07-26
Granted: 2022-06-24
Abstract: Pipette de distribution de produit cosmétique comportant un insert de réception d’une bille, dispositif et procédé associés La pipette de distribution comporte :  - un conduit tubulaire de distribution de produit cosmétique définissant un passage longitudinal, le conduit tubulaire présentant une extrémité supérieure et une extrémité inférieure (54), l’extrémité inférieure (54) définissant un insert de réception (58) d’une bille (34), et  - une bille (34) montée rotative dans l’insert de réception (58), la bille (34) étant destinée à distribuer le produit cosmétique par rotation de la bille (34).  L’insert de réception (58) présente une surface interne (60) située en regard de la bille (34), l’insert de réception (58) définissant au moins un canal longitudinal (70) en retrait radialement à l’écart de la bille (34) dans la surface interne (60) pour permettre l’écoulement du produit cosmétique autour de la bille (34).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3100660-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation de température d’un élément électrique à l’aide d’un fluide diélectrique
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: H01M10/64
Filed: 2019-09-10
Granted: 2022-12-02
Abstract: Dispositif (2) de régulation de température d’un élément électrique susceptible de chauffer. Le dispositif (2) comprend un circuit de fluide diélectrique comprenant des moyens d’aspersion (8) pour asperger la surface dudit élément à l’aide dudit fluide diélectrique et un réservoir (10) de fluide diélectrique. Le réservoir comprend un volume principal (12). Le volume principal est destiné à contenir ledit élément électrique susceptible de chauffer, et un volume annexe (14) de stockage de fluide diélectrique. Le volume annexe est relié fluidiquement audits moyens d’aspersion. Le volume annexe est au moins partiellement périphérique par rapport au volume principal.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100871-B1 (FR)
Title: Procédé et four d’incinération de matières organiques issues du traitement de déchets industriels ou agricoles ou des eaux usées, tel que des boues.
Inventor: BOURDAIS JEAN-LOUIS
IPC: F23G5/30
Filed: 2019-09-13
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé d’incinération de matières organiques issues du traitement des eaux usées, de déchets industriels ou agricoles, telles que des boues et notamment des boues de stations d’épuration, dans un four d’incinération à lit fluidisé, ledit four comprenant une enceinte dans la partie inférieure de laquelle se trouve un lit de particules, préférentiellement du sable, constituant une zone de fluidisation Zf, zone de fluidisation Zf dans laquelle les matières organiques sont introduites en tant que combustible tandis que de l’air est injecté en tant que comburant dans le lit de sable depuis une boîte à vent au travers d’un dôme de fluidisation surmontant ladite boîte, l’air traversant des passages aménagés dans le dôme de fluidisation, le four étant configuré pour traiter une valeur nominale Vn de volume de matières organiques à traiter Vmo. L’invention consiste en ce que le procédé comprend une étape d’ajustement du volume de la zone de fluidisation Zf en fonction du volume de matières organiques à traiter Vmo dans laquelle, lorsque le volume de matières organiques à traiter Vmo est inférieur à la valeur nominale Vn, on réduit le volume de la zone de fluidisation d’un volume initial Vfi à un volume réduit Vfr, et on réduit le débit d’air entrant en obturant des passages d’air pour ne laisser actifs que les passages débouchant dans la zone de fluidisation ainsi réduite Zfr. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101006-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de boues de ciment
Inventor: SCHMIT MICKAEL
IPC: C02F11/12
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-08-20
Abstract: Selon un procédé de traitement de boues de ciment, on réalise les étapes de :– prélèvement des boues et étalement de celles-ci sur une plateforme à l’air libre ;– séchage naturel des boues sur la plateforme pour former un matériau séché contenant moins de 30 % d’humidité,– mélange du matériau séché à du béton concassé pour former un granulat de recyclage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101542-B1 (FR)
Title: UTILISATION DE cellules VÉGÉTALES de LEONTODIUM ALPINUM POUR UN TRAITEMENT cosmÉtique ANTIGLYCATION
Inventor: MONDON PHILIPPE
IPC: A61K8/9789
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-10-28
Abstract: Selon l’invention, il est proposé l’utilisation de cellules végétales indifférenciées ou dédifférenciées de Leontopodium alpinum obtenues par culture cellulaire in vitro, pour un traitement cosmétique non thérapeutique pour prévenir la glycation de macro-molécules de la peau, notamment les protéines, les acides nucléiques et/ou les lipides.
Patent FR-3101934-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement aux chocs d’un bloc de sécurité et bloc de sécurité intégrant un tel dispositif
Inventor: ARCHENY FABIEN
IPC: F21S9/02
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-09-17
Abstract: Ce bloc de sécurité (1) comprend une enveloppe (2), apte à être fixée sur un mur, ou de manière générale sur un support, ladite enveloppe étant destinée à recevoir un dispositif d’éclairement et présentant une ouverture (2c) destinée à être obturée au moyen d’un couvercle transparent (3) agencée sur ladite enveloppe (2), le couvercle définissant avec l’enveloppe (2) un rebord périphérique. Il comprend un dispositif (4) d’amortissement aux chocs venant se positionner au niveau dudit rebord périphérique. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3104929-B1 (FR)
Title: Dispositif d'étanchéité de couvercle sur une cuve d’un appareil de préparation culinaire équipé d'un outil tournant
Inventor: CALANGE YVES
IPC: A47J43/07
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-02-24
Abstract: Le dispositif d'étanchéité d’un couvercle (13) sur une cuve (12) d’un appareil de préparation culinaire équipé d’un outil tournant autour d’un axe, qui comporte, entre la cuve et le couvercle, un joint (21) définissant un plan dit « principal » perpendiculaire audit axe de rotation, dispositif dans lequel :  a) la cuve présente un rebord (18) comportant une partie arrondie (26),  b) le couvercle comporte une jupe (19) configurée pour pénétrer dans la cuve, et un logement (14) du joint du côté externe de la jupe configuré pour recouvrir le rebord de la cuve ;  c) le dispositif d’étanchéité comporte un moyen de verrouillage du couvercle sur la cuve, qui compresse le joint entre le logement et le rebord de la cuve et d) le joint comporte une étanchéité primaire interne comportant, du côté opposé à la partie du joint en contact avec le logement, une extension (22) en matière souple, s’étendant perpendiculairement au plan principal du joint du côté interne du joint, en contact simultané avec la partie arrondie du rebord de la cuve et avec la face extérieure de la jupe du couvercle lors de la compression du joint pendant le verrouillage du couvercle sur la cuve.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3107605-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage du robot de conduite utilise pour les essais d’homologation de vehicules automobiles
Inventor: CADILHON FREDERIC
IPC: G05B23/00
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pilotage d’un robot de conduite destiné aux essais d’homologation des véhicules automobiles, comprenant le paramétrage d’au moins un régulateur couplé audit robot, via un gabarit de consignes (C), respectivement, d’accélération et de décélération, caractérisé en ce que, dans une première étape, on analyse le gabarit des consignes de façon à détecter les zones (Z) de forts gradients de vitesse et les temps (t) correspondant au basculement des consignes d’une demande d’accélération vers une demande de décélération ou inversement puis, dans une seconde étape, on modifie le gain intégral (G) du régulateur en amont des temps de basculement des consignes (C) en le multipliant par un coefficient négatif et on l’applique avec un décalage temporel de façon à anticiper le freinage ou l’accélération du véhicule.  Fig. 3A
Patent FR-3109606-B1 (FR)
Title: Dispositif catalytique pour traitement des gaz d’echappement d’un moteur, comportant un organe d’injection d’air
Inventor: BOUBENNEC ROMAIN
IPC: F01N13/00
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif catalytique pour traitement de gaz d’échappement de moteur à combustion interne, ledit dispositif comprenant :- un catalyseur comportant un bloc monolithique et une grille de chauffage disposée en amont du bloc monolithique dans le sens d’écoulement des gaz d’échappement; - un organe d’injection d’air (12) disposé en amont de la grille de chauffage ; et- une pompe à air;  Selon l’invention, l’organe d’injection d’air (12) comprend :- un conduit d’alimentation (121) recevant de l’air de la pompe à air ; et  - un organe de distribution d’air (122) en forme d’un anneau comprenant une face aval (123) orientée face à la grille de chauffage et plusieurs orifices de distribution (125) pratiqués dans la face aval (123).   Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3112092-B1 (FR)
Title: Outil de poinconnage d’une tole ou d’un assemblage multi-couches de toles et procede de poinconnage correspondant.
Inventor: BOUYGUES BRUNO
IPC: B21D28/26
Filed: 2020-07-03
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un outil de poinçonnage destiné à réaliser des trous dans une pièce (T) formée d’une tôle ou d’un assemblage multi-couches de tôles, par exemple une pièce formant carrosserie de véhicule, comprenant un porte-poinçon (2) supportant un poinçon (3), et une matrice de poinçonnage (4) disposée en regard dudit porte-poinçon (2), ledit porte-poinçon (2) étant conçu pour se déplacer d’une position de repos vers une position de travail pour entraîner en déplacement ledit poinçon (3) vers ladite matrice (4) jusqu’à ce que ledit poinçon (3) s’introduise dans ladite pièce (T) disposée entre ledit porte-poinçon (2) et ladite matrice (4) pour y découper un trou, ledit poinçon (3) étant logé de manière amovible dans une empreinte (21) formée dans ledit porte-poinçon (2) de sorte à ce que, lorsque ledit porte-poinçon (2) se déplace de sa position de travail vers sa position de repos, ledit poinçon (3) se désolidarise dudit porte-poinçon (3) et reste solidaire de ladite pièce (T).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3115095-B1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie comportant un élément lumineux sous résine transparente
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: F21S45/10
Filed: 2020-10-08
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne une pièce (10) de carrosserie de véhicule automobile (120), comportant une paroi (20) possédant une face externe (30), une face interne (40), et au moins une ouverture (50), caractérisée en ce que la pièce (10) comporte un élément optique (60) fixé sur la face interne (40) en regard (le long) de l’ouverture (50), l’ouverture (50) étant comblée par une résine (100) transparente ou translucide de façon à assurer une étanchéité entre la face externe (30) et l’élément optique (60).  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3115581-B1 (FR)
Title: Réducteur pour véhicule automobile comprenant un déflecteur d’huile
Inventor: BENSAID RIADH-IDIR
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-10-28
Granted: 2023-05-12
Abstract: Réducteur pour véhicule automobile, comprenant un arbre creux (2) supportant au moins un engrenage (3) et des roulements compris dans un carter (1) et définissant un espace intérieur (5c) et un collecteur amont (5a). Le réducteur comprend une mise à l’air libre (6) connectant le collecteur amont (5a) et l’environnement du réducteur, le réducteur comprenant par ailleurs un déflecteur (7) disposé dans le collecteur amont (5a), conçu de sorte à rediriger l’huile dans le collecteur amont (5a) vers le roulement conique amont (4a) de sorte qu’elle soit aspirée vers l’espace intérieur (5c), le déflecteur (7) ménageant par ailleurs la mise à l’air libre du collecteur amont avec l’environnement.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3117839-B1 (FR)
Title: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et d’un acide carboxylique particulier
Inventor: PROTAT ROBIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et d’un acide carboxylique particulier L’invention concerne une composition comprenant au moins un coupleur d’oxydation choisi parmi l’hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins coupleur d’oxydation choisi parmi le 2-amino 5-éthylphénol de formule (II), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, et au moins un composé choisi parmi l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, l’un de ses sels et leurs mélanges.  L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Patent FR-3118558-B1 (FR)
Title: Procédé d’étalonnage d’une matrice de photodétecteurs, dispositif d’étalonnage et système d’imagerie associés
Inventor: MICHELS YVES
Filed: 2020-12-24
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un procédé d’étalonnage d’une matrice (6) de photodétecteurs fournissant un flux vidéo, comprenant :  - une étape de détermination, dans laquelle, pour chaque image courante du flux vidéo, est déterminée une table de décalage à partir d’au moins deux corrections parmi :  • une première correction, à partir d’une comparaison de l’image courante avec une table de référence prédéterminée correspondante ;  • une deuxième correction, à partir d’un calcul d’un défaut de colonage de l’image courante ; et  • une troisième correction, à partir d’un filtrage temporel passe-haut du flux vidéo ;  - une étape de calcul, dans laquelle est calculée une valeur courante d’une table de décalage, égale à une somme entre, d’une part, une valeur précédente de la table de décalage et, d’autre part, une somme pondérée d’au moins deux corrections, chaque coefficient de la table de décalage étant associé à un photodétecteur respectif de la matrice (6).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118619-B1 (FR)
Title: Cellule passager de véhicule
Inventor: PARMENTIER CARINE
IPC: B62D21/12
Filed: 2021-01-05
Granted: 2023-12-15
Abstract: Cellule passager (1) de véhicule comprenant :- un longeron droit (2), réalisé, au moins essentiellement, en matériau composite,- un longeron gauche (2’), réalisé, au moins essentiellement, en matériau composite,- une face avant (3),- une face arrière (4).  La face avant (3) et la face arrière (4) relient chacune entre eux le longeron droit (2) et le longeron gauche (2’).  Le longeron droit (2) et le longeron gauche (2’) sont symétriques selon un axe de symétrie longitudinal (X1) et chaque longeron (2, 2’) est symétrique selon un axe de symétrie transversal (Y1), le longeron droit (2) étant identique au longeron gauche (2’).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118962-B1 (FR)
Title: Procédé de formage d’un récipient en verre par presse directe et récipient correspondant
Inventor: DEL DIN ANTOINE
IPC: C03B11/10
Filed: 2021-01-15
Granted: 2023-12-15
Abstract: Procédé de fabrication d'un récipient en verre par pressage direct, le récipient comprenant un volume interne délimité par un fond (10,D1) une paroi latérale (12) et une embouchure (11), et présentant une première hauteur (H1), le procédé comprenant fournir un moule (2) formant une cavité de moule comprenant une surface interne destinée à donner la forme d'une surface externe (17) du récipient, fournir un poinçon de formage (3) avec une surface externe (34) pour donner la forme d'une surface interne (18) du récipient, insérer une paraison (G) de verre malléable dans le moule, introduire le poinçon de formage dans la cavité de moule fermé, ressortir le poinçon de formage et ouvrir le moule, dans lequel la première hauteur H1 est supérieure à 40 mm et le poinçon présente un angle de dépouille (β) inférieur à 1,5 degré.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107639-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’une bouture de corail et structure de support
Inventor: GOBE JÉRÉMY
IPC: A01K61/00
Filed: 2021-04-26
Granted: 2022-07-29
Abstract: Dispositif de maintien d’une bouture de corail et structure de support Corail Artefact Holding La présente invention concerne un dispositif de maintien d’une bouture de corail, ledit dispositif comprenant : un premier élément tubulaire creux s’étendant le long d’un axe longitudinal et comprenant une extrémité distale, une extrémité proximale, une face interne et une face externe, et un deuxième élément disposé co-axialement à l’extrémité proximale du premier élément et comprenant une partie évasée définissant une surface plane comprenant un plan divergeant circonférentiellement autour de l’axe longitudinal du premier élément, et ledit dispositif présentant une surface texturée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127318-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation d’un réseau à analyser comportant des motifs périodiques
Inventor: JALOUSTRE LUCAS
IPC: G06T7/60
Filed: 2021-09-23
Granted: 2023-11-17
Abstract: Procédé de caractérisation d’un réseau à analyser comportant des motifs périodiques, le procédé comportant les étapes :  a) prévoir une image numérique d’un réseau de référence, montrant une série de référence de motifs périodiques ;  b) définir un motif de référence à partir des motifs de la série de référence ;  c) prévoir des première et deuxième images numériques du réseau à analyser, issues d’un microscope électronique à balayage, montrant respectivement des première et deuxième séries de motifs périodiques, les première et deuxième images numériques étant respectivement obtenues à partir d’électrons rétrodiffusés et à partir d’électrons secondaires ;  d) calculer un coefficient de corrélation entre chaque motif des première et deuxième séries et le motif de référence ;  e) extraire une dimension caractéristique pour chaque motif des première et deuxième séries dont le coefficient de corrélation, en valeur absolue, est supérieur à un seuil prédéterminé.  Figure 1
Patent FR-3129712-B1 (FR)
Title: Dispositif émetteur de chaleur ou de froid à convection forcée et système de chauffage ou de rafraichissement intégrant ce dispositif
Inventor: RIEDERER PETER
IPC: F24F13/30
Filed: 2021-11-30
Granted: 2023-12-15
Abstract: Émetteur mural (10, 110) pour chauffer ou rafraichir une pièce comprenant un module échangeur comportant un ensemble d’ailettes (16) traversé par deux tubes (15) et (17) pour la circulation d’un fluide caloporteur, le premier tube (15) pour la circulation aller en provenance d’un générateur thermique et le second tube (17) pour la circulation retour, le module échangeur est chargé de transférer des calories du fluide caloporteur à un flux d’air ou inversement, est pourvu d’une sortie d’air et d’une entrée d’air, et au moins deux ventilateurs (20, 201, 202) perpendiculaires aux ailettes, le flux d’air aspiré par les ventilateurs traversant les ailettes (16). Selon l’invention, les ventilateurs sont situés sous les ailettes de façon à ce que le module échangeur comprend une enceinte (18, 118) fermée sur les côtés latéraux et ouverte vers le bas uniquement sur les ventilateurs et vers le haut sur les ailettes, la section de passage de la sortie d’air du module échangeur étant adaptée pour être comprise entre 50 % et 100 % de la section de passage de l’entrée d’air.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3119993-B1 (FR)
Title: Haie pour courses hippiques
Inventor: EARLS NIALL
IPC: A63K3/04
Filed: 2021-12-09
Granted: 2023-05-12
Abstract: Une haie pour courses hippiques comprend une section de corps allongée (48) formée d’un seul tenant. Des canaux (26) le long de chaque côté de la section de corps reçoivent un poteau respectif (22, 24) parallèle à la face avant, et sont ouverts à l’extrémité inférieure pour permettre au poteau de faire saillie à partir de celle-ci et d’être enfoncé dans le sol pour fixer la section de corps au sol. Un élément de pied ou plinthe (28) s’étend depuis la section de corps au niveau ou près de l’extrémité inférieure et définit une surface de base (44) inclinée par rapport à la face avant. L’angle est choisi de sorte que sur sol plat la face avant présente une surface qui s’incline en s’éloignant d’un cheval qui s’approche à mesure que la hauteur augmente.   Cela permet à la haie d’être positionnée sur le sol au bon angle avant de fixer la haie au sol avec les poteaux.  Figure à publier avec l'abrégé : Figure [1]
Patent FR-3121965-B1 (FR)
Title: Système d’amortissement pour article à lamelle ressort en translation
Inventor: NOTTEBAERE VINCENT
IPC: F16F1/00
Filed: 2021-12-09
Granted: 2023-12-15
Abstract: La présente invention concerne un système d’amortissement (100) pour article comportant un support (110) rigide présentant au moins une face (111) de réception s’étendant selon un plan, une lamelle (120) ressort comportant une première extrémité (121) et une deuxième extrémité (122) et des premiers moyens d’assemblage de la première extrémité (121) avec ledit support (110), ladite lamelle (120) s’étendant le long dudit support (110) selon une trajectoire convexe de sorte que ladite deuxième extrémité (122) soit mise en contact avec ladite face de réception (111) et apte à se déplacer dans ledit plan lors de la compression et/ou de la détente de ladite lamelle (120).  Figure pour l’abrégé : Figure 1