baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990089-A1 (FR)
Title: Dispositif logique reprogrammable resistant aux rayonnements.
Inventor: PRENAT GUILLAUME
IPC: H03K19/003
Filed: 2012-04-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif logique reprogrammable comprenant une pluralité de pavés élémentaires, chaque pavé comprenant : au moins un bloc logique (108) configurable par une ou plusieurs cellules de mémoire volatile (322) mémorisant des données de configuration ; et une mémoire (116) comprenant : une pluralité de cellules de mémoire non volatile (402) mémorisant des données de rafraîchissement, chaque cellule de mémoire non volatile comprenant des premier et deuxième éléments à commutation de résistance, chacun étant programmable pour avoir l'une d'une première et d'une deuxième valeur de résistance représentative de la donnée de rafraîchissement ; et un circuit de lecture-écriture (408) adapté à rafraîchir périodiquement les données de configuration sur la base des données de rafraîchissement.
Patent FR-2990843-A1 (FR)
Title: Dispositif d'attache implantable, implant pour le traitement des prolapsus de la statique pelvienne comportant un tel dispositif et kit comprenant ledit dispositif.
Inventor: NOEL STEPHANE
IPC: A61B17/06
Filed: 2012-05-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'attache implantable (1) comprenant un élément longiligne tubulaire souple et creux (2) délimitant un volume intérieur (2a) comportant une boucle de serrage (3), de circonférence (P) en position inactive, formée par la disposition d'une portion (2b) dudit élément tubulaire (2) dans ledit volume intérieur (2a) entre des orifices d'admission (4) et de sortie (5) distant d'une longueur (11). Le dispositif (1) comprend des moyens de blocage (8) de ladite portion (2b) dans le volume intérieur (2a) dudit élément longiligne (2), lesquels sont désactivables sous l'effet d'une traction manuelle exercée sur la première (2f) ou seconde (2e) extrémité dudit élément longiligne (2), ladite traction permettant le coulissement dudit élément longiligne (2) entre lesdits orifices (4, 5) et corrélativement la formation d'une boucle de serrage (3) de circonférence (p) en position active, (p) étant inférieur à (P).
Patent FR-2990947-A1 (FR)
Title: Azo-polysiloxane copolymer comprising repeating units, useful in a film or a support for the growth of biological cells and for the manipulation and optical movement of solid objects on a surface of the support or film
Inventor: ROCHA LICINIO
IPC: C08G77/14
Filed: 2012-05-22
Abstract: Azo-polysiloxane copolymer comprising repeating units and their isomers and mesomers, is claimed. Azo-polysiloxane copolymer comprising repeating units of formulae (I), (II) and (III) and their isomers and mesomers, is claimed. R1 : monovalent group of formula (Ia); X : H, nitro, CN or trifluoromethyl; and R2 : monovalent group of formula (Ib) to (If), where aryl rings of R1 and R2 are optionally substituted by substituents (D, halo, 1-10C-alkyl and 1-10C-alkoxy) and the proportion of (I) is 10-60 mole% and the proportion of (II) is 40-90 mole% in the case of R2 is nitrophenyl and 20-50 mole% in the case of R2 is napthyl. Independent claims are included for: (1) a film comprising the copolymer; and (2) moving a solid object on a surface of a film or a support comprising disposing the solid object on the surface, exposing at least the support or film to at least one light beam to create a deformation of the surface of the support or the film causing a movement of the object. [Image] [Image].
Patent FR-2991893-A1 (FR)
Title: Procede de crantage de tube, et machine de crantage associee
Inventor: BAUDY SEBASTIEN
IPC: B21D15/00
Filed: 2012-06-15
Abstract: L'invention concerne un procédé au cours duquel on réalise, dans une paroi externe d'un tube (10) s'étendant selon un axe longitudinal (A), par guidage de poinçons dans un plan de travail (C) et selon une direction de travail (B) concourante avec l'axe longitudinal du tube, au moins un cran (11, 12, 13, 13a, 13b) comprenant au moins un flanc de verrouillage, procédé caractérisé en ce qu'on réalise les étapes suivantes : . ET 1 : on guide un premier poinçon (50) selon la direction de travail (C), une dent de préformage (52) du premier poinçon s'étendant depuis une extrémité (51) du premier poinçon et parallèlement au plan de travail (C), une intersection d'une extrémité d'attaque (53) de la dent de préformage (52) avec le plan de travail formant une droite, et une intersection de ladite extrémité d'attaque (53) de la dent de préformage (52) avec un plan parallèle à l'axe longitudinal du tube formant une courbe convexe, et on exerce sur le premier poinçon un effort de préformage apte à faire pénétrer la dent de préformage dans la paroi du tube jusqu'à obtenir une protubérance (55, 56) de matière de part et / ou d'autre de l'extrémité d'attaque (53) de la dent de préformage (52), un mandrin (58) cylindrique plein étant positionné à l'intérieur du tube, puis . ET2 : on guide un deuxième poinçon (70, 80) selon la direction de travail (B), une dent de poinçonnage (72, 82) du deuxième poinçon s'étendant depuis une extrémité (71, 81) du deuxième poinçon et parallèlement au plan de travail (C), une extrémité d'attaque (73, 83) de la dent de poinçonnage (72, 82) présentant une forme complémentaire à une forme du cran à réaliser, et on exerce sur le poinçon un effort de poinçonnage apte à faire pénétrer la dent de poinçonnage dans la paroi du tube d'une distance radiale égale à la profondeur du cran à réaliser, un mandrin de poinçonnage (78) étant positionné à l'intérieur du tube, le dit mandrin de poinçonnage présentant au voisinage d'une zone de crantage une gorge (79) adaptée à contenir une matière refoulée lors du déplacement du deuxième poinçon. Application au crantage d'appuies-têtes de siège de véhicule automobile.
Patent FR-2993025-A1 (FR)
Title: Drive system for rotating wheel of car, has teeth adapted to ensure transmission of transmission torque between bowl and rotating element, where teeth are arranged to contact inner area of top clamping stroke
Inventor: GOUDET IVAN
IPC: B60B27/00
Filed: 2012-07-04
Abstract: The system has a clamping unit (19) for axially clamping a bowl (11) on a rotatable transmission element, which is arranged to move teeth of grooves over an axial clamping stroke. The clamping stroke is formed from a contact of the teeth. The teeth are adapted to ensure the transmission of transmission torque between the bowl and a rotating element (1), where the teeth are arranged to contact an inner area of a top clamping stroke. The contact region is outwardly propagated on a clamping race.
Patent FR-2993363-A1 (FR)
Title: Method for detecting risk of dysfunction in separation unit of chemical components of e.g. air, involves predicting future profiles of concentrations of chemical components along distillation column with assistance of model
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: B01D3/32
Filed: 2012-07-13
Abstract: The method involves implementing a model for estimating concentrations (201, 202, 204) of chemical components of a product along distillation columns of a separation unit, where the module exhibits an adjustment parameter for variations in an operation of the distillation column. Future profiles of the concentrations of the chemical components along the distillation column are predicted (200) with the assistance of the model. A profile of the concentrations of the whole or part of the chemical components along the distillation column is determined with the assistance of the model. Independent claims are also included for the following: (1) a device for detecting a risk of dysfunction in a separation unit of chemical components of a product (2) a computer program comprising a set of instructions to execute a method for detecting a risk of dysfunction in a separation unit of chemical components of a product (3) a recording medium comprising a set of instructions to execute a method for detecting a risk of dysfunction in a separation unit of chemical components of a product.
Patent FR-2994892-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique de fluide pour vehicule automobile, circuit de chauffage et appareil de chauffage et/ou de climatisation associes
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2012-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique de fluide pour véhicule automobile, comprenant : - au moins un corps chauffant (13 ; 13b) présentant au moins une résistance chauffante réalisée sous la forme d'une piste résistive (17), -un moyen de commande électrique (5) du corps chauffant (13a; 13b) relié électriquement à la piste résistive (17), et - au moins un moyen d'interruption de courant (7). Selon l'invention, au moins une piste résistive (17) est interrompue, et le moyen d'interruption de courant (7) est agencé entre deux portions (17 , 17 ) d'une piste résistive (17) interrompue et comprend au moins un thermofusible (37). Le thermofusible (37) est apte à fondre lorsque le corps chauffant (13a ; 13b) atteint un seuil de température prédéfini. L'invention concerne également un appareil de chauffage et/ou climatisation pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif.
Patent FR-2995953-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16D3/14
Filed: 2012-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple pour un véhicule automobile, comportant un élément d'entrée de couple (7), un élément de sortie de couple (24), et au moins deux organes élastiques (10a, 10b) montés entre les éléments d'entrée et de sortie de couple (7, 24) et agissant à l'encontre de la rotation desdits éléments d'entrée et de l'élément de sortie de couple l'un par rapport à l'autre. Les organes élastiques (10a, 10b) sont agencés en série par l'intermédiaire d'un organe de phasage (30) de façon à ce que les organes élastiques (10a, 10b) se déforment en phase les uns avec les autres. La raideur K1 de l'organe élastique (10a) monté entre l'élément d'entrée de couple (7) et l'organe de phasage (30) est inférieure à la raideur K2 de l'organe élastique (10b) monté entre l'organe de phasage (30) et l'élément de sortie de couple (24), le rapport K2/K1 étant au moins égal à 2.
Patent FR-2998330-A1 (FR)
Title: Single piece part i.e. casting part, for intermediate casing hub of e.g. turbojet engine, of aircraft, has deflecting surface whose radial internal end partially defines separation nozzle, where surface is extended to external end
Inventor: SEVI GUILLAUME
IPC: F01D25/00
Filed: 2012-11-20
Abstract: The piece (70) has a portion of downstream flange (42) of a hub (36), and a portion of an internal ferrule (38) of the hub including a separation nozzle (60) partially defined by an external delimitation surface (62) of a primary flow (22) of a turbo shaft engine. A deflecting surface (65) guides the air and includes a radial internal end (65a) partially defining the separation nozzle. The deflecting surface is extended to a radial external end (65b) formed by an upstream surface of the downstream flange.
Patent FR-2984012-A1 (FR)
Title: Appareil pour la production industrielle de modules concentrateurs photovoltaiques
Inventor: LANGE GERRIT
IPC: H01L31/052
Filed: 2012-12-07
Abstract: Appareil pour la production industrielle de modules concentrateurs photovoltaïques, consistant en un cadre de module, un disque de lentille, un disque de support de capteur et un agencement de routage de lignes électriques, comprenant les caractéristiques suivantes : a) une monture (30) pour le montage sans contraintes d'un cadre de module (1) au moyen d'éléments de serrage (31) sur les deux côtés longitudinaux et d'éléments d'arrêt (37) sur les deux côtés transversaux, dans laquelle le réglage des éléments de serrage (31) a lieu au moyen du déplacement et de la rotation d'une tige de commutation (32), b) un dispositif (47) pour une application ponctuelle d'acrylique et une application linéaire de silicone (48) sur les surfaces portantes du cadre de module (1), c) un dispositif respectif pour le placement du disque de support de capteur (3) ou du disque de lentille (2), dans lequel ces disques sont transportés de façon sans contraintes au moyen d'appareils à succion spéciaux (39) et sont mis en place avec, en commençant au centre, une pression de contact prédéterminée, d) un dispositif pour la mesure de la position de disque respective et pour le positionnement d'un disque de support de capteur (3) ou d'un disque de lentille (2), e) un dispositif pour le réglage fin du disque de lentille (2) par rapport aux capteurs CPV (4) du disque de support de capteur (3) au moyen d'une caméra (49), dans lequel la caméra (49) est réglée de telle manière que la position de son axe optique empiète sur le milieu géométrique d'un capteur CPV, f) un dispositif pour le durcissement de l'application de silicone entre le cadre de module (1) et le disque respectif au moyen d'une pluralité d'émetteurs de lumière UV (40), g) des dispositifs pour le transport des pièces à traiter.
Patent FR-2999385-A1 (FR)
Title: Liquid solution, useful for treating plants and vegetables, comprises plant growth regulator e.g. gibberellin A3 and polar aprotic solvent including 1,3-dioxolan-4-yl-methanol compound, 1,3-dioxan-5-ol compound and/or dicarbonyl compound
IPC: A01N37/26
Filed: 2012-12-14
Abstract: Liquid solution comprises at least one plant growth regulator and at least one polar aprotic solvent including 1,3-dioxolan-4-yl-methanol compound (I), 1,3-dioxan-5-ol compound (II) and/or dicarbonyl compound (III). Liquid solution comprises at least one plant growth regulator and at least one polar aprotic solvent including 1,3-dioxolan-4-ylmethanol compound of formula (I), 1,3-dioxan-5-ol compound of formula (II) and/or amine compound of formula (N((R4)(R3))-(C=O)-R6-C(=O)-O-R5) (III). R1, R2 : H or less than 5C alkyl; R3-R5 : less than 5C alkyl; and R6 : linear or branched less than 5C alkylidene. [Image] ACTIVITY : Plant Growth Regulant. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2987598-A1 (FR)
Title: Installation de transmission de force pour un helicoptere
Inventor: PLATZER MICHAEL
IPC: B64C27/32
Filed: 2013-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transmission de forces pour un hélicoptère ayant un mât de rotor (22) qui est monté sur un palier inférieur et un palier supérieur (38 ; 32). Le dispositif comporte un tube distanceur (2) comprenat un premier segment longitudinal (4) et un second segment longitudinal (6), le second segment longitudinal (6) ayant une élasticité de flexion supérieure à celle du premier segment longitudinal (4). Le dispositif est adapté pour l'entraînement des palles d'un hélicoptère montées sur un mât de rotor.
Patent FR-3005710-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement hydraulique pour sanitaire ou chauffage auto fixant sur support sans percage
Inventor: BELLUCCI DAVID
IPC: F16L15/00
Filed: 2013-05-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de raccordement hydraulique, pour sanitaire ou chauffage, auto fixant en s'appliquant directement sur le support sans perçage. Le dispositif selon l'invention permet de se servir du trou de perçage initial comme support de fixation, quelque soit le diamètre de celui-ci. Il n'y a plus besoin de fixer une platine de support. Le dispositif est composé de 2 pièces en laiton (avec raccord de sertissage) qui s'assemblent et qui ne nécessitent aucune vis, ni outils pour la fixation après sertissage du tube. La première pièce est un coude en laiton avec ses raccords de sertissage, la seule à être filetée, manchonnée pour la partie à raccorder sur la robinetterie, a sertir pour la partie raccordement à l'arrivée d'eau (1). La deuxième pièce est une pièce en laiton au diamètre du trou de percement du support, constituée de pointes de fixation (ergots), qui se visse sur la première pièce (2). Après assemblage des deux pièces, le système se fixe par une simple pression qui provoque l'enfoncement des ergots dans le support, le tout après sertissage du tuyau d'alimentation. L'installation du dispositif s'effectue en 4 opérations : tracer, assembler, sertir, fixer, ce qui réduit le temps de pose par rapport à un raccord traditionnel. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux raccordements de robinetterie sanitaire.
Patent FR-3006032-A1 (FR)
Title: Conduite tubulaire flexible chauffee par le passage d'un courant electrique au sein d'armures composites en carbone
Inventor: CHARLIAC DAVID
IPC: F16L58/04
Filed: 2013-05-21
Abstract: L'invention concerne une conduite tubulaire flexible (1) pour le transport de fluides d'hydrocarbures comportant une gaine (3) polymérique d'étanchéité interne, une nappe d'armure de résistance à la pression interne (4) réalisée par l'enroulement à pas court de fils de forme profilés, au moins une première nappe d'armure de résistance à la traction (5, 6) réalisée par l'enroulement à pas long de fils de forme composites électriquement conducteurs formés par une matrice polymérique comportant des fibres longitudinales électriquement conductrices et une carcasse (2) métallique de résistante à la pression hydrostatique. Les fils de forme composites électriquement conducteurs sont mis en contact avec un moyen de connexion électrique positionné au voisinage d'un embout d'extrémité de conduite tubulaire flexible (1) ou au sein dudit embout d'extrémité.
Patent FR-3012715-A1 (FR)
Title: Haut parleur 2 roues
Inventor: CHEIK SAID GERARD
IPC: H04R1/08
Filed: 2013-10-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'écoute sur 2 roues type scooter ou motocycle. Il permet la lecture audio, ou Mp3 sur le 2 roues. Le dispositif est autonome concernant sont alimentation et dispose de facilités de fixation spécifiques aux 2 roues.
Patent FR-3003845-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation et de conversion d'energie cinetique et d'energie potentielle en energie electrique pour aeronef
Inventor: ROQUES SERGE
IPC: B64D41/00
Filed: 2013-04-02
Abstract: L'invention concerne un système de génération d'énergie électrique (20) pour aéronef (10) comprenant un carénage aérodynamique (21) renfermant au moins une turbine (22) logée dans la partie avant (21a) du carénage (21) et un générateur d'énergie électrique (23) relié à ladite turbine. La partie avant (21a) du carénage (21) est équipée de moyens d'admission d'air (26) qui sont mobiles entre une position d'ouverture dans laquelle la turbine (22) est exposée au flux d'air externe au carénage (21) et une position de fermeture dans laquelle la turbine (22) est masquée dans le carénage (21). L'invention permet de réduire la traînée aérodynamique habituellement créée par des tourbillons présents en bout d'aile dans le cas d'une voilure classique à bords nets durant les phases de décollage, montée et croisière et de récupérer lors des phases de descente les énergies cinétique et potentielle accumulées par l'aéronef au cours des phases de montée et de croisière.
Patent FR-2991977-A1 (FR)
Title: Ancrage de cable pour un treuil
Inventor: YODER BRYAN
IPC: B66D1/28
Filed: 2013-05-14
Abstract: Un treuil comporte un moteur (12) et un tambour rotatif (16) lié en entraînement au moteur. Le tambour rotatif (16) contient une poche de pièce d'ancrage (22). Un câble (20) comprend une extrémité proximale connectée au tambour rotatif (16) via une pièce d'ancrage (30) qui est reçue dans ladite poche de pièce d'ancrage (22), le câble (20) étant enroulé autour de la pièce d'ancrage (30). La pièce d'ancrage (30) contient une première fente (34) sur sa surface et le tambour rotatif (16) contient une deuxième fente (36) adjacente à la poche de la pièce d'ancrage (22) qui permet un accès à la première fente (34) de la pièce d'ancrage. Un bord (38) de la deuxième fente (36) forme un point d'appui pour un outil formant levier (40) inséré dans les première et deuxième fentes pour libérer la pièce d'ancrage (30) de la poche de la pièce d'ancrage (22).
Patent FR-3000537-A1 (FR)
Title: Clip de fixation
Inventor: KUHM MICHEL
IPC: F16L3/13
Filed: 2013-06-04
Abstract: Dans un clip de fixation (10) pour au moins un tuyau (18), comportant un cadre (12) qui délimite un espace de réception (14, 14a, 14b) pour le tuyau (18), dans lequel le tuyau (18) peut être agencé de telle sorte que le cadre (12) renferme le tuyau (18) dans le sens périphérique, un orifice d'insertion (16, 16a, 16b) pour le tuyau (18) étant prévu sur le cadre (12), et comportant au moins un bras de pivotement (22) monté sur le cadre (12), lequel peut être déplacé dans un sens de pivotement (S) depuis une position de retenue, dans laquelle le tuyau (18) est fixé dans l'espace de réception (14, 14a, 14b), vers une position de montage, dans laquelle le tuyau (18) peut être agencé dans l'espace de réception (14, 14a, 14b) à travers l'orifice d'insertion (16, 16a, 16b). Sur le bras de pivotement (22) et/ou sur le cadre (12) il est prévu une saillie (30) qui, lors d'un pivotement du bras de pivotement (22) depuis la position de retenue à l'encontre du sens de pivotement (S) du bras de pivotement (22), vient en appui contre une surface d'appui (32) sur le cadre (12) et/ou sur le bras de pivotement (22) et bloque un pivotement du bras de pivotement (22) à l'encontre du sens de pivotement (S).
Patent FR-3007993-A1 (FR)
Title: Marcheur aquatique, notamment pour chevaux
Inventor: SENECAILLE STEPHANE
IPC: E04H4/14
Filed: 2013-07-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un bassin (100) destiné à favoriser la mise en condition physique pour l'être humain, les animaux et notamment les chevaux, comprenant des parois latérales (P1), une paroi de fond (Pf) délimitant le volume (V) utile du bassin, un plateau (Pm) mobile verticalement, formant plancher, disposé dans le volume utile (V) de sorte à permettre au moins l'immersion partielle de la personne, de l'animal, dans de l'eau (E) susceptible d'être contenue dans ledit volume utile. Selon l'invention, le plateau mobile (Pm) incorpore un tapis roulant (Tr) capable de faire fonctionner le système locomoteur de la personne, de l'animal. Le bassin de l'invention est capable de faire fonctionner le système locomoteur à une cadence souhaitée et dans un volume d'eau d'une hauteur déterminée, pour soigner, améliorer la performance physique et ceci dans un encombrement bien inférieur aux marcheurs aquatiques, aux bassins de nage, Son coût de fabrication est aussi notoirement inférieur.
Patent FR-3010441-A1 (FR)
Title: Talon destine a etre associe a un coffre-tunnel de reception d’un mecanisme de volet roulant
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/17
Filed: 2013-09-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un talon (100) destiné à être associé à un coffre-tunnel (CT) de réception d'un mécanisme de volet roulant, le coffre-tunnel comprenant deux parois de jambage (B1, B2), le talon (100) comprenant deux gouttières (110a, 110b) réunies par l'intermédiaire d'une plaque de liaison (120) de manière à ce que les deux gouttières (110a, 110b) puissent chevaucher les deux jambages (B1, B2) au niveau d'un côté du coffre-tunnel, chaque gouttière étant constituée d'un profilé de section en U défini par une paroi de fond (Pf), bordée de part et d'autre par deux parois latérales (P1), le profilé étant adapté à épouser le rebord d'un jambage, le talon (100) étant monobloc. Selon l'invention, la paroi de fond (Pf) est traversée d'un passage (Ps) destiné à permettre le franchissement d'une aile d'insertion (Ai) d'un profilé (300) dans une paroi de jambage. Le talon de l'invention, lorsqu'il est fixé sur les deux extrémités du coffre-tunnel , procure une assise sur des éléments de construction de la maçonnerie mais ne gêne pas le montage d'un profilé de liaison avec un dormant.