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Patent FR-3033992-A1 (FR)
Title: Presentoir permettant d'orienter et de positionner differents objets dans des positions variees et determinees
Inventor: JAGER IVAN MERIADEC MARIE
IPC: A47F7/02
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne un présentoir qui permet d'orienter et de positionner différents objets dans des positions variées et déterminées. Il est composé d'au moins un moyen de fixation (2) placé sur un support (1). Au moins une rotule sphérique (4), démontable, est percée d'un trou (5) permettant d'y ajuster un objet (7). l'utilisateur peut manipuler l'objet (7) en maintenant la rotule sphérique (4) en contact avec le moyen de fixation (2). Lorsque la position de l'objet (7) est choisie, l'utilisateur appuie sur la rotule sphérique (4) qui se coince dans le moyen de fixation (2). Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté à la mise en valeur d'éléments de décorations tels que des objets, bibelots, bijoux, vases contenant des fleurs.
Patent FR-3033381-A1 (FR)
Title: Joint a bague flottante
Inventor: ARGHIR MIHAI
IPC: F16J15/34
Filed: 2015-03-05
Abstract: Joint, du type à bague flottante, bénéficiant d'une flottabilité importante de sorte à suivre de manière fiable les déplacements d'un rotor, le joint comprenant une bague annulaire (10) présentant une face interne comprenant une surface interne annulaire (11), une face externe (12) et des faces latérales amont (13) et aval (14) ; la bague (10) est munie de canaux d'injection (19) connectant fluidiquement sa face externe (12), sa face latérale amont (13) ou sa face latérale aval (15) avec sa surface interne (11).
Patent FR-3034246-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un emballage de transport / entreposage de matieres radioactives, comprenant un carenage de guidage d'air de refroidissement de l'emballage par convection naturelle
Inventor: BARDON OLIVIER
IPC: G21F5/10
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) de support d'un emballage de transport / entreposage de matières radioactives (1) en position horizontale, le dispositif de support comprenant une base structurale (10) ainsi que des moyens de support (12) de l'emballage portés par la base (10) à partir de laquelle ils font saillie vers le haut. Selon l'invention, il comprend de plus, situé au moins en partie au-dessus de la base structurale (10), un carénage (30) de guidage d'air de refroidissement de l'emballage par convection naturelle, le carénage (30) définissant une cavité (32) ouverte vers le haut et dans laquelle une partie de l'emballage est destinée à être logée lorsque cet emballage (1) est supporté en position horizontale sur le dispositif, le carénage (30) comprenant, en partie basse de celui-ci, au moins une ouverture (34) d'admission d'air de refroidissement dans la cavité (32).
Patent FR-3034622-A1 (FR)
Title: Atelier d'elevage d'insectes
Inventor: COMPARAT SOLENE
IPC: A01K67/033
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention porte sur un atelier d'élevage d'insectes, comportant une première zone (Z1) dans laquelle les insectes en cours d'élevage sont stockés au cours de leur croissance dans des contenants et une seconde zone (Z2) comportant au moins un poste configuré pour la réalisation d'une opération d'élevage sur les insectes d'un contenant ou sur ledit contenant. Les contenants sont groupés dans la première zone (Z1) en ensembles de contenants palettisés dits unités élémentaires. La première zone (Z1) comporte des rayonnages à palettes dans lesquels sont disposées les unités élémentaires. La première zone (Z1) est en outre équipée d'un dispositif automatisé configuré pour le déplacement des unités élémentaires entre la première zone (Z1) et une interface (1) avec la seconde zone (Z2).
Patent FR-3036679-A1 (FR)
Title: Cadre de velo
Inventor: GRIBAUDO REMI
IPC: B62K3/02
Filed: 2015-05-26
Abstract: La présente invention concerne un cadre de vélo (1) constitué d'au moins un tube de selle (2), d'un tube oblique (3) assemblé à l'extrémité inférieure du tube de selle (2) et un tube horizontal (5) dont les extrémités proximales et distales sont assemblées à l'extrémité supérieure du tube selle (2) et respectivement à un tube de fourche (6), le tube oblique (3) étant solidarisé audit tube de fourche (6), un bras arrière (7) solidarisé à l'extrémité inférieure du tube de selle (2) à proximité d'un boîtier de pédalier (4), et des haubans (8) dont les extrémités sont solidaires de l'extrémité arrière du bras arrière (7) et respectivement du tube de selle (2) ; ledit cadre est remarquable en ce que l'extrémité proximale du tube horizontal (5) comporte deux segments (5a,5b), un premier segment supérieur (5a) solidaire de l'extrémité supérieure du tube de selle (2) et un second segment inférieur (5b) prenant appui sur au moins un élément amortisseur (9) obtenu dans un matériau résilient et solidaire du tube selle (2).
Patent FR-3024141-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de recyclage et de raffinage du propylene
Inventor: YANG WEISHENG
IPC: C07C11/06
Filed: 2015-07-23
Abstract: Un procédé de recyclage et de raffinage du propylène est proposé selon la présente divulgation. La présente divulgation vise à résoudre le problème de la consommation élevée d'énergie de l'art antérieur. Un appareil de recyclage du propylène comprenant une première colonne de récupération de propylène (I), un ballon de détente (III), une deuxième colonne de récupération de propylène (IV), et une colonne de dépropanisation (II) selon la présente divulgation peut résoudre efficacement le problème, et être utilisé pour la fabrication industrielle de propylène récupéré à partir d'un appareil de production d'oxyde de propylène.
Patent FR-3043167-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation a defilement pour un vehicule automobile
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention propose un dispositif d'éclairage à défilement pour un véhicule automobile. Le feu à défilement réalisé se distingue par une apparence fluide et continue et utilise des interrupteurs ou valves optiques. L'utilisation d'une seule source de lumière, ou d'un seul groupe de sources de lumière, réduit les contraintes de conception du feu par rapport à des feux à défilement connus dans l'état de la technique.
Patent FR-3027441-A1 (FR)
Title: Absorbeur de bruit avec cote frontal en carton
Inventor: SCHMEDDING MARTIN
IPC: G10K11/168
Filed: 2015-10-19
Abstract: Il est proposé un absorbeur de bruit, dont le côté frontal est réalisé en carton-pâte et/ou en carton. Il a été constaté que l'utilisation de carton-pâte et/ou de carton comme matériau pour le côté frontal en lieu et place du métal améliore le pouvoir d'absorption phonique. Le carton-pâte et le carton laissent passer les bruits à basses fréquences. Notamment le bruit émis avec les basses fréquences problématiques pour l'absorption est mieux absorbé. Cela peut être exploité pour diminuer davantage la profondeur des absorbeurs de bruit et pour créer ainsi des absorbeurs de bruit à structure plate qui, malgré tout, permettent de très bien absorber notamment aussi les basses fréquences.
Patent FR-3032440-A1 (FR)
Title: Appareil de transfert permettant de changer la direction de transfert d'un objet
Inventor: ITOH KAZUO
IPC: B65G47/54
Filed: 2015-12-03
Abstract: Appareil de transfert (1) ayant deux sections de convoyeurs (21, 24) pour transférer un objet (25) dans des directions qui se croisent, en soulevant une section de transfert. L'appareil de transfert ne créé pas d'incident même si l'objet est mis en contact avec l'autre section de transfert sur le côté inférieur pendant que l'objet est transféré par l'une des sections de transfert (2, 3). Un convoyeur (2) a un ensemble de rouleaux longs (14) et le convoyeur à rouleaux courts (3) a un ensemble de rangées de rouleaux courts (20, 30). Les axes de rotation des rouleaux longs (14) et ceux des rouleaux courts (20, 30) se coupent. Chaque rangée de rouleaux courts (20, 30) est située entre deux rouleaux longs (14) et il y a un passage de transfert (100) des rouleaux longs (14) et un passage (101) des rangées de rouleaux courts (20, 30).
Patent FR-3057306-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompage immerge tirant son energie de fonctionnement de la houle ou des vagues
Inventor: MANSOT JEAN LOUIS
IPC: F03B13/14
Filed: 2016-10-06
Abstract: Dispositif de pompage immergé tirant son énergie de fonctionnement de la houle ou des vagues. Dispositif constitué d'un Système Intermédiaire (SI), d'un Système d'Extraction et de Conversion (SEC) et d'un réservoir d'expansion (15). (SI) comprend une chambre intermédiaire (1), remplie en partie basse d'eau et en partie haute d'air, connectée par la canalisation (13) au réservoir d'expansion (15) empli d'eau dont la surface libre est située au niveau moyen de la surface de la mer. (1) est connectée par l'ouverture (18), à la chambre tubulaire (2) emplie en partie haute d'air et en partie basse d'eau. (2) est en communication avec l'océan via la canalisation (3). Le flotteur (4) intérieur à (2) de section S est animé, sous l'effet de la variation de pression générée par le passage des vagues et de la poussée d'Archimède résultante agissant sur lui, d'un mouvement alternatif vertical transmis aux soufflets (5) qui lui sont liés produisant l'aspiration et le transfert d'un fluide par les canalisations (8) et (9) munies de clapets anti-retour (10).
Patent FR-3046820-A1 (FR)
Title: Cylindre hydraulique emetteur a dispositif d'etancheite perfectionne
Inventor: ROSSI DIEGO
IPC: F16D48/02
Filed: 2016-01-15
Abstract: L'invention concerne un cylindre hydraulique émetteur (1) comprenant: - un corps (2) pourvu d'un alésage interne (3) et un piston (4) apte à coulisser à l'intérieur dudit alésage interne ; - un dispositif d'étanchéité (12) comportant une lèvre principale (17) et une lèvre auxiliaire (18) interposée axialement entre la lèvre principale (17) et un conduit d'alimentation (10); la lèvre auxiliaire (18, 118)formant une valve apte à se déformer élastiquement et étant agencée de telle sorte que, dans une portion initiale de la course du piston en direction de sa position d'expulsion du fluide, la lèvre auxiliaire (18) assure un contact étanche contre la surface de contact lorsque la pression à l'intérieur de la chambre hydraulique est supérieure ou égale à un seuil et qu'elle se déforme pour autoriser une circulation de fluide du conduit d'alimentation (10) vers la chambre hydraulique (6) lorsque la pression à l'intérieur de la chambre hydraulique descend en dessous d'un seuil de pression.
Patent FR-3047662-A1 (FR)
Title: Emulsions huile-dans-eau dont la phase grasse est sous forme d'un melange de gouttes de differentes tailles
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-02-12
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, sous la forme d'une émulsion huile-dans-eau, comprenant une phase aqueuse continue et une phase grasse dispersée sous forme de gouttes (G1) et de gouttes gélifiées (G2), la taille des gouttes (G1) étant inférieure à 500 µm et la taille des gouttes (G2) étant supérieure à 500 µm.
Patent FR-3051623-A1 (FR)
Title: Piquet de palissage
Inventor: BIDAULT STEPHANE
IPC: A01G17/06
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne un piquet de palissage (1) de pied de vigne comprenant : une première extrémité (2) destinée à être enfoncée dans le sol, une deuxième extrémité (3) opposée libre, une face avant (5), une face arrière (7), une première face latérale (8), une deuxième face latérale (9), la première face latérale (8) et la deuxième face latérale (9) s'étendent chacune selon un axe sensiblement parallèle à un axe longitudinal médian X-X du piquet de palissage (1), et sont disposées en regard l'une de l'autre par rapport audit axe longitudinal médian X-X, caractérisé en ce que la première face latérale (8) et la deuxième face latérale (9) sont reliées l'une à l'autre par une surface de liaison continue s'étendant au moins partiellement sur la hauteur du piquet de palissage (1) entre la première extrémité (2) et la deuxième extrémité (3), la surface de liaison étant formée d'une pluralité de facettes (40) adjacentes, chaque facette (40) s'étendant dans un plan oblique entre la première face latérale (8) et la deuxième face latérale (9), ledit plan oblique de chaque facette (40) reliant la face avant (5) du piquet de palissage (1) à la face arrière (7) du piquet de palissage (1).
Patent FR-3051698-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de lingots de laminage par coulee verticale d'un alliage d'aluminium
Inventor: JARRY PHILIPPE
IPC: B22D27/02
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention est un procédé de coulée d'un alliage métallique, et en particulier un alliage d'aluminium, dans une lingotière s'étendant selon un axe vertical, la section horizontale de la lingotière étant parallélépipédique. Durant la coulée, un champ magnétique alternatif glissant est appliqué à une phase liquide de l'alliage, le champ magnétique présentant une amplitude maximale se propageant selon un axe de propagation. Sous l'effet du champ magnétique, une Force de Lorentz s'applique à ladite phase liquide de l'alliage, de telle sorte qu'une force de Lorentz d'intensité maximale se propage selon l'axe de propagation. Le procédé selon l'invention comporte une modulation de ladite intensité maximale de la force de Lorentz, se propageant selon l'axe de propagation. Cette modulation est obtenue par une variation temporelle d'un ou plusieurs paramètres, dits paramètres de force, régissant la force de Lorentz. L'invention est également un lingot obtenu par le procédé. L'invention permet une réduction significative de macroségrégations dites intermittentes, ces dernières étant à l'origine d'une distribution spatiale inhomogène d'éléments d'alliage dans le lingot. Le lingot obtenu est ainsi plus homogène.
Patent FR-3054610-A1 (FR)
Title: Regulateur de debit de ventilation pour un reservoir pressurise de vehicule.
Inventor: THEBAULT REMI
IPC: F02M25/08
Filed: 2016-08-29
Abstract: On prévoit selon l'invention un régulateur (1) de débit de ventilation pour un réservoir (4) pressurisé de véhicule. Le régulateur (1) comprend un corps (11) présentant une entrée de gaz (111) et une sortie de gaz (112), et au moins un limiteur (12) monté mobile par rapport au corps (11). Le limiteur (12) est monté de façon à réduire une section d'au moins un chemin (13) d'un flux de gaz allant de l'entrée (111) à la sortie (112), lorsqu'un débit du flux à l'entrée (111) est supérieur à un seuil prédéterminé. Le régulateur (1) est agencé de sorte que la section demeure non-nulle quel que soit un débit du flux
Patent FR-3055387-A1 (FR)
Title: Ensemble piston bielle rotulee avec augmentation de vitesse d’un flux d’huile interne
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F16J1/24
Filed: 2016-09-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant une bielle (1) et un piston (2) destiné à être mobile dans un cylindre (20) en présentant un axe longitudinal médian et en étant articulé sur la bielle (1) entre un volume sphérique du piston (2) et un volume sphérique (5) de la bielle (1) porté par un pied de bielle (1) introduit dans le piston (2), la bielle (1), portant le volume sphérique (5) à une de ses extrémités, étant traversée par un canal (9) longitudinal d'huile de lubrification débouchant à une portion du volume sphérique (5) la plus interne au piston (2), un flux d'huile, en sortie du canal (9), s'écoulant dans un intervalle (13) entre les volumes sphériques (5) en vis-à-vis du piston (2) et de la bielle (1). L'ensemble comprend des moyens d'augmentation (12) de la vitesse de circulation du flux d'huile en sortie du canal (9).
Patent FR-3055562-A1 (FR)
Title: Procede de tri de plaquettes en silicium en fonction de la variation du dopage net
Inventor: LETTY ELENORE
IPC: G01N21/64
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de tri de plaquettes obtenues par découpage d'un lingot en silicium monocristallin de type Czochralski, mis en œuvre lorsque les plaquettes sont dans un état brut de découpe ou dans un état de mise en forme de leur surface, et comprenant les étapes suivantes : a) mesurer (S1) une première valeur (Iz1) d'un paramètre représentatif de la concentration en porteurs de charge libres majoritaires (n0/p0) dans une première zone (Z1) située au centre de chaque plaquette et une deuxième valeur (Iz2) dudit paramètre dans une deuxième zone (Z2) située au voisinage immédiat d'un bord de chaque plaquette ; b) calculer (S2) une variation relative (R) dudit paramètre entre le bord et le centre de chaque plaquette, à partir des première et deuxième valeurs (Iz1, Iz2) dudit paramètre ; c) comparer (S3) la variation relative dudit paramètre dans chaque plaquette à une valeur seuil (Rlim) ; et d) écarter (S4) la plaquette lorsque la variation relative (R) dudit paramètre est supérieure à la valeur seuil (Rlim).
Patent FR-3056844-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu sans balais pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K11/215
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention est relative à un moto-réducteur (1) pour système d'essuyage de véhicule automobile comprenant : - un moteur électrique (2) à courant continu sans balais comportant : - un rotor (20), - un stator (21) présentant des bobines d'excitation électromagnétique du rotor, - un arbre de rotation (22) solidaire du rotor, - un mécanisme réducteur (3) reliant l'arbre de rotation (22) et un arbre de sortie (8) du motoréducteur . Selon l'invention, le guidage en rotation de l'arbre de rotation (22) du rotor est assuré uniquement par deux roulements (23, 24) disposés respectivement aux deux extrémités longitudinales de l'arbre de rotation (22).
Patent FR-3057958-A1 (FR)
Title: Sonde pour microscopie a force atomique miniaturisee et a faible encombrement
Inventor: WALTER BENJAMIN
IPC: G01Q60/38
Filed: 2016-10-21
Abstract: Sonde pour microscopie à force atomique comprenant une pointe pour microscopie à force atomique (PT1) orientée dans une direction longitudinale (y), caractérisée en ce que : - la pointe est agencée à une extrémité d'une partie sensible de la sonde (SMS), mobile ou déformable, reliée à une structure de soutien (SMM2), qui est ancrée à la surface principale du substrat ; - la partie sensible et la structure de soutien sont des éléments planaires, s'étendant principalement dans des plans parallèles à la surface principale du substrat; - la partie sensible est reliée à la structure de soutien par l'intermédiaire d'au moins un élément (ET1 - ET4) permettant à ladite partie sensible de se déplacer ou de s'étirer dans cette direction ; et - la pointe, la partie sensible et la structure de soutien font saillie d'un bord (B) du substrat dans ladite direction longitudinale. Microscope à force atomique comprenant au moins une telle sonde.
Patent FR-3057890-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une piece d'etaiement et procede de fabrication d'un element de construction integrant ledit dispositif de fixation
Inventor: BOLLARD PIERRE
IPC: E04G17/02
Filed: 2016-10-26
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de fixation (1) d'au moins une pièce d'étaiement sur au moins une partie d'une surface de coffrage comprenant : un corps (4) comprenant au moins une première interface (5) d'interaction avec au moins une partie d'une surface d'un coffrage d'un élément de construction et une seconde interface (6) d'interaction avec au moins une pièce d'étaiement, le dispositif de fixation (1) étant caractérisé en ce que : - la première interface (5) intègre au moins une première structure aimantée pour générer une première force d'attraction magnétique, - la seconde interface (6) comprend des moyens de retenue (8) en translation.
Patent FR-3058255-A1 (FR)
Title: Transformateur electrique haute tension a boitier isolant
Inventor: LEFEVBRE BRUNO
IPC: H01F27/32
Filed: 2016-11-02
Abstract: L'invention propose un transformateur électrique haute tension comportant : - un circuit magnétique (20), - au moins un enroulement primaire (22) et au moins un enroulement secondaire (24) comportant chacun au moins un conducteur qui est enroulé sous la forme de spires autour du circuit magnétique (20), - un boitier (26) isolant électriquement qui encapsule le circuit magnétique (20) et qui présente une surface enveloppe externe (28) sur laquelle sont enroulés les enroulements primaire et secondaire et une surface enveloppe interne qui définit un volume interne dans lequel est reçu le circuit magnétique (20), caractérisé en ce que chaque spire d'un enroulement (22, 24) est reçue dans une gorge d'enroulement qui est formée dans la surface enveloppe externe (28) du boitier isolant (26), et en ce que chaque gorge d'enroulement est pourvue d'une couche conductrice de gorge.
Patent FR-3044220-A1 (FR)
Inventor: MULLER BURKHARD
IPC: B65D65/42
Filed: 2016-11-24
Abstract: Produit cosmétique pour la modification par oxydation de la couleur des fibres kératiniques et en particulier des cheveux humains qui comprend - une préparation (A) emballée dans un sachet (S) dans laquelle - la préparation (A) contient (A1) de l'eau et (A2) du peroxyde d'hydrogène et (A3) au moins un stabilisateur du groupe acide 2,6-dipicolinique, acide 1-hydroxyéthane -1,1-diphosphonique (HEDP), acide benzoïque, acide salicylique, acide éthylène-diamine-tétraméthylène-phosphonique (EDTMP), acide diéthylène-triamine-pentaméthylène-phosphonique (DTPMP), acide amino-triméthylène-phosphonique (ATMP), N,N-bis{2-[bis(carboxyméthyl)amino]éthyl}glycine , acide éthylène-diamine-N,N'-disuccinique (EDDS), acide 2-hydroxypropylène-diamine-N,N'-disuccinique (HPDDS), acide éthylène-diamine-N,N'-diglutarique (EDDG), acide éthylène-diamine-N,N'-bis-(ortho-hydroxyo-phényl)- acétique (EDDHA), acide diphosphorique, oxyde stannique hydraté et/ou des sels physiologiquement tolérables de ces substances, - une paroi de sachet (S) composée (S1) d'une première couche à base d'un premier matériau polymère et (S2) d'une deuxième couche à base d'un deuxième matériau polymère et (SBa) d'une couche-barrière à effet barrière contre les gaz et la vapeur d'eau.
Patent FR-3060932-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un signal radio emis par une passerelle, passerelle et programme d'ordinateur correspondants
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04W84/12
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un signal radio émis par une passerelle pour adapter sa portée. Le procédé comprend : - établissement (2) par une passerelle dite résidentielle d'une liste (WiFi_MAP_A) de passerelles voisines, - comparaison (3) du signal reçu des passerelles voisines à un seuil et si le seuil est dépassé alors envoi par la passerelle résidentielle d'une demande d'adaptation (REDUCE_REQUEST_A) de la portée du signal radio émis par au moins une passerelle voisine de ladite liste.
Patent FR-3061406-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche centrale d'une carte a microcircuit
Inventor: SIMONNEAUX GREGORY
IPC: H05K3/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: Pour former une couche centrale 21 de carte à microcircuit comprenant un module électronique formé d'un support 25 portant au moins un composant électronique, on forme, d'une part, ce module et, d'autre part, un cadre ayant une ouverture pouvant recevoir ce module en présentant quelques zones en saillie 14 de son contour interne qui présentent une épaisseur réduite, on fixe le module à ces zones d'épaisseur réduite et on remplit d'une résine l'espace entre ce module et le cadre. On forme ce cadre par solidarisation d'un premier cadre partiel 11 comportant ces zones 14 et dont l'épaisseur est celle de ces zones, avec un second cadre 15 entourant notamment ces zones en saillie.