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Patent EP-3254933-A1 (EP)
Inventor: TSUBAKI TAKAHIRO
IPC: B62D113/00
Filed: 2016-02-04
Abstract: [Problem] 
     An obj ect of the present invention is to provide an electric power steering apparatus that performs a judgment of a manual input during an automatic steering control by an accurate and precise method based on the mechanical equation, and have a steering performance which a driver and a fellow passenger do not feel uncomfortable. 
     [Means for solving the problem] 
     The present invention is an electric power steering apparatus that assist-controls a steering system by driving a motor based on a motor current command value and has a function performing an automatic steering control and a manual steering control, comprising: a function that calculates a time series response of a torsion bar torque based on a mechanical equation due to characteristics of a handle and a torsion bar, judges an adaptation degree of the calculated steering torque calculated-value and a detected value of the torsion bar torque, and judges "presence" or "absence" of a manual input during the automatic steering control by means of the adaptation degree.
Patent EP-3256790-A1 (EP)
Title: Conditionneur d'air
Inventor: CHOI JAEHEUK
IPC: F24F3/14
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un conditionneur d'air. Le conditionneur d'air comprend un boîtier ayant un premier et un second orifice d'aspiration intérieur et un premier et un second orifice d'évacuation intérieur, une unité de conditionnement d'air ayant un premier et un second échangeur de chaleur, un premier canal d'écoulement intérieur raccordé entre le premier orifice d'aspiration intérieur et le premier orifice d'évacuation intérieur, un second canal d'écoulement intérieur raccordé entre le second orifice d'aspiration intérieur et le second orifice d'évacuation intérieur, ainsi qu'une unité de condensation destinée à recevoir l'air régénéré, dont la chaleur a été échangée avec le condensateur, depuis un canal parmi le premier canal d'écoulement intérieur et le second canal d'écoulement intérieur, puis à effectuer un échange de chaleur entre l'air régénéré et un fluide de refroidissement ayant une température inférieure à celle de l'air régénéré.
Patent EP-3337743-A1 (EP)
Title: Appareil et procédé pour la manipulation de rouleaux récepteurs dans un système d'impression
Inventor: CLABBERS TOM J H
IPC: B65H19/30
Filed: 2016-08-09
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour la manipulation de rouleaux récepteurs dans un système d'impression. L'appareil comprend : un dispositif de maintien pour maintenir un rouleau récepteur dans une position de réception, le rouleau récepteur pouvant tourner autour d'un axe longitudinal de ce dernier dans la position de réception pour recevoir une feuille imprimée sortant à partir du système d'impression. Le dispositif de maintien est mobile pour libérer ou rejeter le rouleau récepteur à partir du dispositif de maintien lorsque le rouleau récepteur est plein ou lorsqu'une tâche d'impression est finie, un mouvement du dispositif de maintien pour libérer ou rejeter un rouleau récepteur plein fonctionnant également de manière à charger un nouveau rouleau récepteur sur le dispositif de maintien et dans la position de réception. En outre, l'invention concerne un procédé correspondant de maintien de rouleau récepteur dans un système d'impression.
Patent EP-3259342-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil pour la culture dynamique d'un échantillon biologique
Inventor: VOM EDUARDO
IPC: C12M3/00
Filed: 2016-02-17
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la culture d'échantillons biologiques et, dans un mode de réalisation, utilise une rétroaction dans un système de culture d'un échantillon biologique pour améliorer la viabilité d'échantillons biologiques, la rétroaction comprenant l'une action ou une combinaison d'actions parmi : mesurer et manipuler des paramètres environnementaux associés de manière fonctionnelle au système de culture d'un échantillon biologique ; et mesurer et manipuler les paramètres du milieu de culture associés de manière opérationnelle au système de culture d'un échantillon biologique. Dans un autre mode de réalisation, l'invention concerne la régulation de la culture d'échantillons biologiques dans un système de culture d'un échantillon biologique, comprenant les étapes consistant à : mélanger des constituants individuels de milieu de culture en réponse à l'un parmi une sélection d'utilisateur prédéterminée ou d'un profil utilisateur prédéterminé ; distribuer les constituants de milieu mélangés dans une capsule de culture présélectionnée, contenant au moins un échantillon biologique ; utiliser une rétroaction pour l'étape de mélange par mesure d'un ou d'une combinaison de paramètres environnementaux et de paramètres de milieu de culture dudit au moins un échantillon biologique.
Patent EP-3325606-A1 (EP)
Inventor: CAGNAC OLIVIER
IPC: C12P21/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: The invention is in the field of cultures of microalgae, in particular thraustochytrids. The invention relates to a protein-rich biomass of thraustochytrids containing polyunsaturated fatty acids such as DHA, to a method of obtaining said biomass, and to the uses thereof.
Patent EP-3264064-A1 (EP)
Inventor: SHIBA Kota
IPC: G01N27/12
Filed: 2016-02-25
Abstract: As a receptor layer, a film of a composite material of a base material such as a polymer and particles that adsorb an analyte is used. When the present invention is applied to a surface stress sensor or the like, the Young's modulus of the receptor layer, which significantly affects detection sensitivity, can be preset with a high degree of freedom, by independently selecting particles that adsorb a desired analyte and a base material that disperses said particles therein.
Patent EP-3262464-A1 (EP)
Inventor: ANTHONY TRAN
IPC: G03F1/42
Filed: 2016-02-24
Abstract: A system for capturing live-action three-dimensional video is disclosed. The system includes pairs of stereo cameras and a LIDAR for generating stereo images and three-dimensional LIDAR data from which three-dimensional data may be derived. A depth-from-stereo algorithm may be used to generate the three-dimensional camera data for the three-dimensional space from the stereo images and may be combined with the three-dimensional LIDAR data taking precedence over the three-dimensional camera data to thereby generate three-dimensional data corresponding to the three-dimensional space.
Patent EP-3334568-A1 (EP)
Title: Déclencheur de fixation souple pour installation de matériel simultanée
Inventor: Simons Blair
IPC: B25B23/10
Filed: 2016-08-13
Abstract: La présente invention concerne un appareil (100) qui comprend une entrée à gueule ouverte (102) à une première extrémité et une sortie (110) à une deuxième extrémité distale par rapport à l'entrée. L'entrée est configurée pour recevoir au moins une fixation matérielle (200). L'appareil comprend en outre un canal creux qui comprend une partie de tige (106) et une partie conique entre l'entrée et la sortie. La partie conique comprend des doigts souples coniques (108) ayant un diamètre initial. Le canal creux est configuré pour guider l'au moins une fixation de matériel de l'entrée vers la partie conique. Les doigts souples coniques sont configurés de façon à arrêter l'au moins une fixation de matériel d'être chargée par gravité à travers la sortie et retenir l'au moins une fixation de matériel dans le canal creux. La partie conique est configurée de façon à dilater radialement les doigts souples jusqu'à un diamètre dilaté pour permettre à l'au moins une fixation de matériel d'être libérée par la sortie.
Patent EP-3341293-A1 (EP)
Inventor: NEUGEBAUER CHRISTIAN
IPC: B64G1/26
Filed: 2016-08-25
Abstract: The invention relates to an actuating mechanism (1) for adjusting at least one module (11) of a spacecraft, comprising a connecting plate (2) for connection to the module (11) and a cardanic suspension having two axes of rotation (3,4) for displacement of the connecting plate (2), wherein an adjustment drive (5,6) for rotation about the respective axis of rotation (3,4) is assigned to each axis of rotation. It is provided that the centers of gravity of the masses, which are respectively rotatable about the axes of rotation (3,4), lie substantially on the respective axis of rotation (3,4).
Patent EP-3271058-A1 (EP)
Title: Appareil et procédés pour émulsification dans un canal à gradins multiples
Inventor: ARAB NICOLAS
IPC: B01J13/02
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne des procédés et des dispositifs pour la formation de gouttelettes. Dans certains modes de réalisation, les procédés et dispositifs forment des gouttelettes ayant des diamètres différents. Un mode de réalisation d'exemple de l'invention concerne des systèmes et procédés pour former des gouttelettes comprenant un dispositif d'émulsification dans un canal à gradins multiples. Dans une mode de réalisation, un dispositif d'émulsification comprend : un canal possédant une partie d'entrée; un premier gradin en communication fluidique avec la partie d'entrée; un deuxième gradin en communication fluidique avec le premier gradin; et un troisième gradin en communication fluidique avec le deuxième gradin.
Patent EP-3346859-A1 (EP)
Title: Système de ventilation activé par mouvement
Inventor: NORDSTROM MATTHEW D
IPC: A41D27/28
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un système de ventilation activé par mouvement destiné à être incorporé dans un article (700, 900) d'habillement (100, 1500, 1600, 300, 400, 500, 600, 700). Le système de ventilation activé par mouvement peut comprendre divers plis (1201, 504) ayant un ou plusieurs bords pliés (106) et une région de ventilation (110, 236, 308, 614, 710) ayant une pluralité d'ouvertures (1110, 112, 1210, 1310, 1410, 238, 310, 404, 616, 712, 812). Dans un premier état, le ou les bords pliés (106) recouvrent la région de ventilation (110, 236, 308, 614, 710) de telle sorte que la pluralité d'ouvertures (1110, 112, 1210, 1310, 1410, 238, 310, 404, 616, 712, 812) sont recouvertes. Dans un deuxième état, le ou les bords pliés (106) sont distants de la région de ventilation (110, 236, 308, 614, 710) de telle sorte que la pluralité d'ouvertures (1110, 112, 1210, 1310, 1410, 238, 310, 404, 616, 712, 812) sont exposées. En outre, dans un état intermédiaire, le système de ventilation activé par mouvement est partiellement ouvert, ce qui permet d'exposer une partie de la pluralité d'ouvertures (1110, 112, 1210, 1310, 1410, 238, 310, 404, 616, 712, 812).
Patent EP-3386702-A1 (EP)
Inventor: STEINER FRANK STEFAN
IPC: B29B7/82
Filed: 2016-09-19
Abstract: The invention relates to a device and a method for producing a rubber finish mixture using a tandem mixer with an upper machine (1) which has an upper mixing chamber (6) and a lower machine (2) which has a lower mixing chamber (6'). The lower mixing chamber is larger than the upper mixing chamber, and rotors (7) are arranged in each mixing chamber. A loading unit (4) is provided by means of which mixture components can be transferred to the lower mixing chamber via a loading shaft (3). The loading unit has at least two metering devices (11, 11'), at least one cutting or preheating unit (10) which is connected upstream of the first metering device, and a first conveyor belt (12) which leads to the loading shaft. The first metering device has a first conveying unit for transporting mixture components to the first conveyor belt, and the second metering device has a second conveyor unit for transporting mixture components to a second conveyor belt (13) which leads to the first conveyor belt, wherein all of the conveyor belts can be activated and deactivated automatically.
Patent EP-3338364-A1 (EP)
Inventor: HUNTER ALAISTAIR GORDON LAURENCE
IPC: H02S40/44
Filed: 2016-08-19
Abstract: An ambient heat collection panel (2) comprising an outer surface (4), an inner surface (6) opposite the outer surface (4), substantially parallel internal ducts (12,14) between the outer and inner surfaces and for defining flow and return paths for a heat transfer fluid and a photo-voltaic module (18) attached to the outer surface (4).
Patent EP-3267704-A1 (EP)
Inventor: WEI JIANMIAO
IPC: H04W12/06
Filed: 2016-04-01
Abstract: Embodiments of the present invention provide a unified authentication method for application in a trunking system, a server and a terminal. The method includes: an application service network element of a server receives a registration request transmitted by a terminal and transmits the registration request to an authorization authentication network element, where the registration request carries a token indicating a unique identity of a user initiating the registration request, and the token is assigned by the authorization authentication network element of the server to the user when the user logs onto the terminal; the authorization authentication network element then performs a token authorization to the user according to the token; and finally the application service network element performs an application service interaction with the terminal if the token authorization is passed. During this process, an authentication to individual application service network element is performed through a successful logon of the terminal and an acquisition of the token assigned by the authorization authentication network element to the terminal, the User ID is used as a unified identifier for application services in trunking communications, and an authentication to the application services is effectively combined with a user logon, such that a unified authentication authorization is achieved and security of the trunking system is improved.
Patent EP-3279730-A1 (EP)
Inventor: ECHIGO MASATOSHI
IPC: G03F7/004
Filed: 2016-03-17
Abstract: A radiation-sensitive composition comprising a resist base material (A), an optically active diazonaphthoquinone compound (B), and a solvent (C), wherein the content of the solvent (C) in the composition is 20 to 99% by mass, the content of components except for the solvent (C) is 1 to 80% by mass, and the resist base material (A) is a compound represented by the following formula (1):
     
wherein R 1  is a 2n-valent group of 1 to 30 carbon atoms; R 2  to R 5  are each independently an alkyl group of 1 to 10 carbon atoms, an aryl group of 6 to 10 carbon atoms, an alkenyl group of 2 to 10 carbon atoms, an alkoxy group of 1 to 30 carbon atoms, a halogen atom, a thiol group, or a hydroxyl group, wherein at least one of R 4  and/or at least one of R 5  is one or more kinds selected from a hydroxyl group and a thiol group; m 2  and m 3  are each independently an integer of 0 to 8; m 4  and m 5  are each independently an integer of 0 to 9, wherein m 4  and m 5  are not 0 at the same time; n is an integer of 1 to 4; and p 2  to p 5  are each independently an integer of 0 to 2.
Patent EP-3274713-A1 (EP)
Title: Procédé et système permettant de déterminer le métabolisme de base et le potentiel métabolique intégrés des cellules vivantes
Inventor: FERRICK DAVID A
IPC: G01N33/58
Filed: 2016-03-28
Abstract: La présente invention se rapporte à des procédés permettant de déterminer rapidement le métabolisme de base et le potentiel métabolique des cellules vivantes. Des modes de réalisation se rapportent à une mesure de l'activité de chacun des deux principales voies de production d'énergie dans la cellule : la respiration mitochondriale et la glycolyse, d'abord dans des conditions de base et, à nouveau, après application d'un stress aux cellules pour demander une fourniture d'énergie accrue. Selon certains modes de réalisation, le stress peut être appliqué en exposant les cellules à une combinaison de deux composés chimiques : un découpleur mitochondrial et un inhibiteur de l'ATP synthase. Selon un mode de réalisation, l'activité de production d'énergie métabolique de la voie de respiration mitochondriale est déterminée en mesurant la vitesse de consommation de l'oxygène par les cellules vivantes et l'activité de production d'énergie métabolique de la voie glycolytique est déterminée à partir d'une mesure de l'acidification extracellulaire provoquée par une sécrétion de protons à partir de la cellule. D'autres modes de réalisation se rapportent à un appareil permettant de déterminer un potentiel métabolique d'un échantillon de cellule dans un puits d'une plaque à puits multiples.
Patent EP-3356433-A1 (EP)
Title: Nouveaux matériaux polymères pour des applications de lentilles de contact
Inventor: GERATHS CHRISTIAN
IPC: B29D11/00
Filed: 2016-09-30
Abstract: La présente invention concerne des copolymères fabriqués à partir d'un mélange de polymérisation comprenant (a) un ou plusieurs monomères polymérisables, qui sont caractérisés en ce qu'ils ont au moins un groupe vinylique et ne contiennent pas un résidu d'acide aminé, (b) un ou plusieurs acides aminés liés à une chaîne latérale non fonctionnalisée, (c) un ou plusieurs acides aminés liés à une chaîne latérale fonctionnalisée, (d) un amorceur de radicaux libres et, éventuellement, e) un agent de transfert de chaîne. Elle concerne également des copolymères séquencés comprenant ces mêmes monomères. L'invention concerne également des lentilles de contact en hydrogel de silicone recouvertes avec ou comprenant ces copolymères et copolymères séquencés, ainsi que des procédés pour introduire les copolymères et les copolymères séquencés dans des lentilles de contact en hydrogel de silicone.
Patent EP-3283166-A1 (EP)
Title: Circuit flexible destiné à un dispositif implantable
Inventor: PERRYMAN LAURA TYLER
IPC: A61N1/36
Filed: 2016-04-18
Abstract: L'invention concerne un circuit flexible comprenant un substrat ; un ou plusieurs ports de radiofréquence (RF) sur le substrat, les ports étant conçus pour couplage à des antennes RF conçues pour recevoir des impulsions RF d'un dispositif de commande externe ; un ou plusieurs blocs de composants sur le substrat, le ou les blocs de composants étant conçus pour extraire l'énergie RF des impulsions RF reçues et pour délivrer des impulsions électriques appropriées pour stimuler un tissu neural ; un composant circuit intégré (CI) sur le substrat, le composant CI étant conçu pour générer les impulsions électriques appropriées pour stimuler le tissu neural seulement sur la base de l'énergie RF extraite ; et le substrat, le ou les blocs de composants, et le composant circuit intégré étant dimensionnés et positionnés sur le substrat de telle sorte que le circuit flexible fléchit pendant l'implantation chez un patient sans devenir inopérable.
Patent EP-3287128-A1 (EP)
Inventor: MIKI TOKUTARO
IPC: A61P11/00
Filed: 2016-04-18
Abstract: A novel agent which is effective in the prevention or treatment of a chronic respiratory disease such as COPD, interstitial pneumonia and asthma is provided. The therapeutic agent for a chronic respiratory disease comprises, as an active ingredient, a hydroquinone derivative represented by general formula (1) wherein R 1  represents an alkyl group having 4 to 8 carbon atoms, and R 2  represents a hydrogen atom, an alkylcarbonyl group having 2 to 6 carbon atoms or an alkoxycarbonyl group having 2 to 6 carbon atoms.
Patent EP-3359570-A1 (EP)
Title: Anticorps spécifiques d'il-7r-alpha pour le traitement la leucémie lymphoblastique aiguë
Inventor: DURUM SCOTT
IPC: A61P37/00
Filed: 2016-10-07
Abstract: La présente invention concerne des anticorps et des fragments liant l'antigène qui se lient spécifiquement à IL-7Ra. L'invention concerne également des acides nucléiques codant les anticorps et les fragments liant l'antigène, et des vecteurs comprenant les molécules d'acide nucléique. L'invention concerne également des procédés permettant de détecter un cancer ca ou une cellule qui exprime IL-7Ra au moyen des anticorps et des fragments liant l'antigène, ainsi que l'utilisation de ces anticorps et fragments liant l'antigène pour prévenir et/ou traiter chez un sujet un cancer qui exprime IL-7Ra, comme la leucémie lymphoblastique aiguë.
Patent EP-3291608-A1 (EP)
Inventor: KWEON KI-SUK
IPC: H04W48/08
Filed: 2016-04-28
Abstract: Disclosed is a 5G or pre-5G communication system for supporting a data transmission rate higher than that of a 4G communication system such as LTE. Disclosed is a method for providing a data service in a global virtual network provider of a wireless communication system, comprising the steps of: determining a wireless network for providing a data service on the basis of at least one of a service type, service quality, and price information required by a user; and notifying a terminal of the determined wireless network, wherein the terminal and the determined wireless network are temporarily connected before the wireless network is determined.
Patent EP-3292382-A1 (EP)
Title: Dispositifs et procédés pour vérifier un volume d'échantillon
Inventor: BULLINGTON GREGORY J
IPC: A61B10/00
Filed: 2016-05-05
Abstract: L'invention concerne un système pour vérifier un volume d'échantillon, qui comprend un réservoir d'échantillon et un dispositif de vérification volumétrique. Le réservoir d'échantillon définit un volume interne et est configuré pour recevoir un volume de fluide corporel. Le volume interne du réservoir d'échantillon contient un additif. Le dispositif de vérification volumétrique comprend un premier indicateur et un second indicateur. Le dispositif de vérification volumétrique est configuré pour être sélectivement en prise avec le réservoir d'échantillon pour (1) placer le premier indicateur dans une première position le long d'une longueur du réservoir d'échantillon de telle sorte que le premier indicateur est sensiblement aligné avec une surface et/ou un ménisque de l'additif, et (2) placer le second indicateur dans une seconde position le long de la longueur du réservoir d'échantillon de telle sorte que le second indicateur est sensiblement aligné avec un volume de remplissage prédéterminé lorsque le fluide corporel est transféré dans le volume interne.
Patent EP-3350416-A1 (EP)
Inventor: BOTZEN ANDRE
IPC: F01D9/04
Filed: 2016-10-26
Abstract: L'invention concerne une turbine à gaz comportant un compresseur, une section centrale et une turbine, un diffuseur (11) étant agencé à l'extrémité du compresseur. Ce diffuseur (11) comprend une partie (12) de carter de diffuseur entourant par endroits le rotor (06) dans la section centrale, un carter intérieur (21) entourant par endroits le rotor (06) étant agencé par la suite. Le carter intérieur (21) est mobile de manière limitée dans une direction axiale par rapport à la partie (12) de carter de diffuseur, son déplacement étant limité dans une direction les éloignant l'un de l'autre par appui d'une surface d'appui de diffuseur (15) contre une surface d'appui intérieure (24). Afin de réduire les coûts d'entretien, la surface d'appui de diffuseur (15) et/ou la surface d'appui intérieure sont agencées sur une garniture d'usure (14) amovible.
Patent EP-3342084-A1 (EP)
Title: Appareil et procédé pour générer et utiliser un signal pilote
Inventor: POURAHMADI VAHID
IPC: H04L25/03
Filed: 2016-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour générer un signal de modulation qui comprend un bloc de ressources. Une séquence d'éléments de ressource, M p/n, de M symboles pilotes est déterminée, laquelle correspond à une n ième  sous-porteuse parmi N sous-porteuses. Une séquence d'échantillons de domaine fréquentiel de pilote, r p/n, correspondant à la séquence d'éléments de ressource M p/n comprend une quantité, R NZ/n, d'échantillons de domaine fréquentiel de pilote d'amplitude non nulle. R NZ/n est déterminé sur la base de M et d'une bande passante en excès, α, d'un filtre de sous-porteuse adjacent. La séquence d'éléments de ressource M p/n, qui n'a pas de brouillage entre sous-porteuses, est multiplexée avec  N -1 séquences d'éléments de ressource pour former le bloc de ressources. Le signal de modulation est généré par modulation de chaque sous-porteuse parmi les N sous-porteuses avec une séquence d'éléments de ressource correspondante parmi les N séquences d'éléments de ressource et filtrage de chacune des sous-porteuses modulées à l'aide d'un filtre de sous-porteuse. La séquence d'éléments de ressource M p/n est utilisée durant la réception pour déterminer de manière efficace une estimation de canal.