baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2952933-A1 (FR)
Title: Precurseurs biscarbonates, leur procede de preparation et leurs utilisations
Inventor: CRAMAIL HENRI
IPC: C07D317/36
Filed: 2009-11-20
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : dans laquelle : - - R1 représente H ou un groupe alkyle, - - A1 représente un radical alkylène divalent, linéaire ou ramifié, et - A2 représente un radical -O-A4-O-, A4 représentant un radical alkylène divalent linéaire ou ramifié,.
Patent FR-2953732-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de roller
Inventor: LE BRAS VINCENT
IPC: A45C11/24
Filed: 2009-12-10
Abstract: L'invention concerne un roller (1) comprenant un châssis (2), une platine support (4) et un élément chaussant (5). L'élément chaussant comprend une tige supérieure (10) montée à pivotement vers l'arrière, par rapport à la platine support. Au moins une pièce filiforme (29) est disposée latéralement sur l'un des deux côtés de la tige supérieure, son extrémité inférieure (30) étant montée en liaison, par rapport au côté latéral (18) de la platine support. Un système de mise sous tension (23) est agencé entre la tige supérieure et l'extrémité supérieure de ladite au moins une pièce filiforme pour, dans une première position, mettre sous tension la au moins une pièce filiforme en sorte de bloquer le pivotement vers l'arrière de la tige supérieure et, dans une seconde position, relâcher la au moins une pièce filiforme en sorte d'autoriser le pivotement vers l'arrière de la tige supérieure.
Patent FR-2954034-A1 (FR)
Title: Commande d'un capteur dynamique d'image
Inventor: VARILLON PAUL
IPC: H04N5/235
Filed: 2009-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé et circuit de commande d'un capteur dynamique d'images définissant, pour chaque image, plusieurs intervalles de temps successifs d'exposition de cellules à photodiode en partant de niveaux de réinitialisation successifs décroissants, dans lequel les intervalles de temps d'exposition de l'image respectent une distribution homogène de la quantité de cellules par plages de niveaux de luminosité.
Patent FR-2954145-A1 (FR)
Title: Make up and/or care of skin and/or lips, comprises depositing at least one layer of composition comprising e.g. ethylene block copolymer in a medium, on the skin and/or lips, and artificially accelerating the drying of the deposit
Inventor: BARBA CLAUDIA
IPC: A61K8/84
Filed: 2009-12-21
Abstract: Method for make up and/or care of skin and/or lips, comprises: (i) depositing on the skin and/or lips of at least one layer of a cosmetic composition comprising, in a medium, at least 25 wt.% of ethylene block copolymer and/or vinyl polymer comprising at least one unit derived from carbosiloxane dendrimer, and at least 20 wt.% of volatile oil; and (ii) artificially accelerating the drying of the deposit, simultaneously or after its application by exposing the deposit to air plume of temperature of 35-45[deg] C. An independent claim is included for a kit or set of packaging and application, comprising a tank containing a composition; a device for the application of the composition; and a means intended to artificially accelerate the drying of the deposit formed by the implementation of the composition to the skin or lips, and particularly able to provide air plume of temperatures of 35-45[deg] C.
Patent FR-2954755-A1 (FR)
Title: Procede d'orientation et de groupage de produits en vue de leur encaissage
Inventor: GATOS DAVID
IPC: B65B21/08
Filed: 2009-12-30
Abstract: Le procédé concerne des produits dont la section n'est pas circulaire, du genre flacons à section ovoïde par exemple, et il consiste : - à capter et à orienter automatiquement lesdits produits (1) au moyen d'un collecteur (4) à alvéoles disposées en oblique par rapport audit axe xx' du convoyeur (2) d'amenée desdits produits, - à transférer le lot de produits (1) regroupés par ledit collecteur (4) vers un poste de dépose, sur une table disposée le long dudit convoyeur (2) d'amenée, - à larguer le lot de produits (1) par un mouvement de recul dudit collecteur (4) et, - à ramener ledit collecteur ( 4 ) au point de départ, c'est-à-dire au niveau du premier produit (1) sur ledit convoyeur (2) d'amenée.
Patent FR-2966691-A1 (FR)
Title: Procede de controle de signaux de commande periodiques, notamment pour une table de cuisson a induction.
Inventor: ALIROL ETIENNE
IPC: H05B6/06
Filed: 2010-10-21
Abstract: Un procédé de contrôle de signaux de commande périodiques (S1, S2, S3) adressés respectivement à des blocs de commande des inducteurs d'une table de cuisson comprend une étape de synchronisation mise en œuvre périodiquement à un instant prédéterminé (t1, t2, t3, t4) d'un signal périodique de cadencement prédéfini (Sc), les signaux de commande périodiques (S1, S2, S3) étant arrêtés et/ou démarrés lors de l'étape de synchronisation. Utilisation notamment dans une table de cuisson à induction.
Patent FR-2956687-A1 (FR)
Title: Tente de camping à montage et démontage rapide
Inventor: EDMONDSON ALAN
IPC: E04H15/44
Filed: 2010-02-25
Abstract: La présente invention a pour objet une tente de camping (1) à montage/démontage rapide caractérisé en ce qu'elle comporte au moins un arceau (2) comprenant chacun une multitude de tiges (3) s'emboitant successivement les unes dans les autres, des moyens de tension (4) reliant les deux tiges d'extrémités (3a, 3b) de l'au moins un arceau (2) afin de le bander et de lui conférer une forme d'arche, une toile extérieure (5) comportant un point de solidarisation (16) avec l'au moins un arceau (2) et un gousset (6) coulissant sur l'au moins un arceau (2) depuis une première position (P1) de pliage de la tente (1) dans laquelle le gousset (6) est replié à proximité du point de solidarisation sur une unique tige (3) de l'au moins un arceau (2) jusqu'à une seconde position (P2) de tente (1) déployée dans laquelle le gousset (6) est entièrement déployé sur l'au moins un arceau (2).
Patent FR-2942876-A1 (FR)
Title: Instrument et procedure d’inspection d’une fibre optique
Inventor: KASSLER HARLAN
IPC: G01M11/02
Filed: 2010-03-02
Abstract: Instrument (10) destiné à inspecter une fibre optique monomode soumise à un test, dans lequel des impulsions optiques sont introduites dans la fibre optique monomode soumise au test et un signal optique renvoyé est reçu de la fibre optique monomode soumise au test, l'instrument comprenant : une source de puissance optique (12) de grande longueur d'onde et de faible puissance pour générer les impulsions optiques ; un détecteur optique compatible avec la source de puissance optique de grande longueur d'onde et de faible puissance pour recevoir le signal optique renvoyé par la fibre optique monomode soumise au test ; un coupleur optique monomode (16) ayant deux accès d'entrée et un accès de sortie ; une longueur de fibre optique monomode raccordée à l'accès de sortie du coupleur optique monomode et au connecteur de fibre de sortie utilisé pour créer un retard optique de manière à ce qu'un bruit de commutation électrique dû au déclenchement du laser soit séparé de la première impulsion optique renvoyée ; un récepteur optique constitué d'un amplificateur opérationnel à large bande configuré pour fonctionner selon deux réglages de gain divers ; au moins un microprocesseur pour commander l'électronique, acquérir les signaux et traiter les signaux ; un afficheur pour indiquer les résultats concernant la fibre active et les distances des réflexions et des extrémités de fibres.
Patent FR-2958716-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un dispositif d'eclairage et/ou de signalisation d'un vehicule automobile
Inventor: KOULOUH HASSAN
IPC: F21S8/10
Filed: 2010-04-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) pour un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile, cet ensemble comportant : - un support (2), notamment en matière plastique, comportant un logement (3), - un moteur (5), notamment un moteur pas à pas, agencé pour pouvoir être monté à demeure, de manière directe, dans le logement du support.
Patent FR-2959065-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de restitution d'energie electrique
Inventor: CHAUDRON VALERY
IPC: H01M8/06
Filed: 2010-04-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de stockage et de restitution d'énergie électrique comportant une enceinte (100) dans laquelle sont agencés des moyens d'électrolyse de l'eau (110), une pile à combustible (120) et des moyens de contrôle-commande (130) pour contrôler le fonctionnement dudit dispositif (10) en mode pile à combustible ou en mode électrolyseur ; des moyens de connexions (141) permettant de relier ladite enceinte (110) à des moyens de stockage (210) de dihydrogène (H2) externes à ladite enceinte (110).
Patent FR-2963303-A1 (FR)
Title: Capteur de vide pour servofrein et procede de controle associe
Inventor: BOURIK KARIM
IPC: B60T13/52
Filed: 2010-07-29
Abstract: Un détecteur de vide (17) pour chambre de dépression de servofrein de véhicule automobile, comprend une membrane déformable (11) sous l'effet des variations de pression dans la chambre. Sur la membrane est disposé un élément de détection (9) électrique ou électronique apte à détecter une valeur seuil de déformation de la membrane, et muni de deux bornes (10a, 10b) permettant de le relier à un circuit électrique. Une résistance (15) est en outre connectée électriquement entre les deux bornes (10a, 10b).
Patent FR-2965034-A1 (FR)
Title: Hydraulic device for hydrostatic transmission system of e.g. car, has hydraulic components assembled in parallel between inlet and outlet of body, while authorizing passage of oil, such that flowrates of components are increased across body
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: B60K17/10
Filed: 2010-09-16
Abstract: The device (10) has a hollow rotary body (20) housing hydraulic components i.e. check valves (30). The hydraulic components are assembled in parallel between an axial inlet (26A) and a radial outlet (26B) of the body, while authorizing the passage of oil along a given flowrate, such that flowrates of the hydraulic components are increased across the body between the inlet and the outlet with respect to sum of the flowrates of the hydraulic components. Each hydraulic component has a same flowrate of oil passage.
Patent FR-2964970-A1 (FR)
Title: Nouveaux modifiants chocs et compositions thermoplastiques renforcees choc
Inventor: PIRRI ROSANGELA
IPC: C08F265/06
Filed: 2010-09-22
Abstract: La présente invention concerne un modifiant choc comprenant de l'acrylate de 2-octyle. La présente invention concerne également des résines thermoplastiques renforcées au choc et notamment des compositions d'acide polylactique renforcées au choc . La présente invention concerne plus particulièrement une résine thermoplastique renforcée au choc qui comprend un modifiant choc polymère ayant une structure cœur-écorce fabriqué par un procédé à multi-étapes, comprenant de l'acrylate de 2-octyle.
Patent FR-2966200-A1 (FR)
Title: Structure for bearingless gas turbine e.g. turbomotor, at inter-turbine zone that is located in space between high pressure turbine and low pressure turbine of e.g. airplane, has housing receiving support of track of bearing of shaft
Inventor: CAZAUX DAVID
IPC: F02C7/06
Filed: 2010-10-13
Abstract: The structure has a single inter-shafts centering realized in downstream of a low pressure (LP) turbine (20) between a high pressure (HP) shaft (17) and a LP shaft (21) by a back bearing (5). A HP turbine (16) comprises a disk (160) that is assembled on the HP shaft for actuating an upstream compressor (12). The single inter-shafts centering is formed on an end of the HP shaft and a portion of the LP shaft to form a housing to receive a support of an external track (210) of a rear bearing (R4) of the HP shaft.
Patent FR-2967679-A1 (FR)
Title: Elastomere dienique a ip faible fonctionnel a fluage a froid ameliore et composition de caoutchouc le contenant
Inventor: ABAD MATHILDE
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-11-23
Abstract: L'invention concerne un élastomère diénique fonctionnalisé composé : a) d'un élastomère diénique fonctionnalisé en extrémité de chaîne ou en milieu de chaîne par une fonction étain, présentant une distribution de masses moléculaires monomodale avant fonctionnalisation et un indice de polydispersité avant fonctionnalisation inférieur ou égal à 1,3, b) d'un élastomère diénique étoilé avec un composé à l'étain présentant une distribution de masses moléculaires monomodale avant étoilage et un indice de polydispersité avant étoilage inférieur ou égal à 1,3, et c) d'un taux inférieur à 15% en poids par rapport au poids total de l'élastomère diénique fonctionnalisé d'un élastomère diénique non fonctionnel étain, lesdits élastomères diéniques a), b) et c) étant avant fonctionnalisation éventuelle ou étoilage éventuel de même nature.
Patent FR-2974787-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un instrument optique multifaisceaux
Inventor: BAUDASSE YANNICK
IPC: B64G1/66
Filed: 2011-05-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'un instrument optique d'un satellite comprenant un corps sur lequel est monté l'instrument optique, l'instrument optique comportant un miroir central et des miroirs périphériques réfléchissant la lumière vers le miroir central, ledit dispositif de protection comportant une position repliée et une position déployée, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de panneaux rigides, en position déployée, le dispositif formant une structure en alvéole comportant un tube pour chaque miroir périphérique, la section des tubes étant un polygone, les tubes étant disposés de façon à protéger les miroirs périphériques contre un éclairage parasite, en position repliée, lesdits panneaux étant maintenus contre le corps du satellite.
Patent FR-2982995-A1 (FR)
Title: Electrical shut-off device i.e. multipolar contactor for direct current switching, has controller controlling each arc cutting screen to occupy rolling position for elongating electric arc when fixed and mobile contacts are in open position
Inventor: VIGOUROUX DIDIER
IPC: H01H9/30
Filed: 2011-11-22
Abstract: The device (30) has two fixed contacts (32) respectively connected to an electric connection terminal (45), and a mobile contact bridge (33) including two ends cooperating with the fixed contacts. An actuating device (34) includes a controller for rotating two rotary arc cutting screens (13), where each screen is controlled in movement about a rotation axis (Y1) to occupy a rest position when the fixed and mobile contacts are in a closed position, and a rolling position for elongating an electric arc when the fixed and mobile contacts are in an open position.
Patent FR-2970952-A1 (FR)
Title: Biodegradable and/or compostable bag i.e. paper valve bag, for storing building products e.g. cement, has hydrophobic composition coated on part of outer face of paper layer such that part of outer face presents less air-wetting tension
Inventor: PONS GUY
IPC: B65D30/02
Filed: 2011-02-01
Abstract: The bag i.e. valve bag (1), has a film comprising a first paper layer i.e. kraft paper layer, that is provided with an inner face and an outer face. Hydrophobic composition is coated on a part of the outer face of the first paper layer such that the part of the coated outer face presents air-wetting tension that is lower than or equal to water-wetting tension, where the bag is free from a plastic layer. The film comprises a second paper layer i.e. kraft paper layer, that is fixed on the inner face of the first paper layer by an adhesive layer. The hydrophobic composition is chosen from wax, lacquer, paint or oil. An independent claim is also included for a method for fabricating a bag.
Patent FR-2972507-A1 (FR)
Title: Device for fixing e.g. electronic stability program device on cover of element of cold box of automobile, has portion folded in plane inclined at acute angle relative to another portion such that hole is off centered from axis
Inventor: DELPORTE STEPHANE
IPC: B62D65/02
Filed: 2011-03-10
Abstract: The device (D) has a metallic material part (PM) comprising three portions (P1-P3) provided with three holes (T1-T3), respectively. The third portion is folded in a plane inclined at an acute angle relative to the second portion such that the third hole is slightly off centered from an axis, and slightly bent downwardly during passage of a part of a mounting foot, to anchor the third portion on the part of the mounting foot for axially locking and securing an equipment to another equipment. The acute angle lies between approximately 10 degrees and 45 degrees.
Patent FR-2974680-A1 (FR)
Title: Dispositif d'excitation d'une colonne de gaz enfermee dans une fibre optique a coeur creux
Inventor: BENABID FETAH
IPC: H01S3/09
Filed: 2011-04-29
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'excitation d'un milieu gazeux (10) contenu dans une enveloppe (12), ledit dispositif étant couplé à ladite enveloppe (12) et disposé à l'extérieur de ladite enveloppe (12) et comprenant un applicateur micro-onde susceptible de générer sur au moins une portion de ladite enveloppe (12) une excitation latérale permettant de produire un micro-plasma à partir du milieu gazeux (10) à l'intérieur de ladite enveloppe (12), caractérisé en ce que l'enveloppe (12) est une fibre optique à cœur creux (16) dont le cœur a un diamètre inférieur à 300 µm.
Patent FR-2974811-A1 (FR)
Title: Composition d'encre liquide, biodegradable, pour l'impression par jet d'encre.
Inventor: DE SAINT-ROMAIN PIERRE
IPC: B41J2/01
Filed: 2011-05-05
Abstract: Composition d'encre biodégradable pour l'impression par jet d'encre, liquide à la température ambiante, comprenant : a) un liant comprenant au moins 0,5% en poids, par rapport au poids total de l'encre, d'au moins un polymère biodégradable de masse moléculaire moyenne en poids inférieure à 70 kDa, de préférence inférieure à 60 kDa, de préférence encore inférieure à 50 kDa, mieux inférieure à 40 kDa, exprimée en équivalents polystyrène ; b) un véhicule ou solvant organique comprenant, de préférence constitué par, un ou plusieurs composé (s) solvant (s) organique (s), et éventuellement de l'eau; c) au moins 0,1% en poids par rapport au poids total de l'encre d'un ou plusieurs colorant (s) et/ou pigment (s) ; dans laquelle le polymère biodégradable est choisi parmi les polyhydroxyalcanoates (PHA) , les polyesteramides (PEA), les poly (acide glycolique) s, les poly (acide lactique)s (PLA), les polycaprolactones (PCL), leurs copolymères ; et les copolyesters aliphatiques tels que les succinates, adipates, et téréphtalates. Procédé de marquage d'un substrat utilisant ladite composition d'encre. Substrat pourvu d'un marquage obtenu par séchage et/ou absorption de ladite composition d'encre.
Patent FR-2978370-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition de caoutchouc a haute temperature
Inventor: LOUBARESSE JEAN MARC
IPC: B29B7/38
Filed: 2011-07-29
Abstract: ABREGE : Procédé de fabrication d'une composition de caoutchouc initiale au cours duquel on effectue successivement les étapes suivantes : A- on introduit dans un moyen de mélangeage de type mélangeur interne (100) du type comprenant une cuve de mélangeage (116) dans laquelle sont montés des rotors (112, 113) animés en rotation et comportant des projections radiales formant entre elles et avec la cuve un entrefer (e), une matrice de caoutchouc, des charges de renforcement, et éventuellement d'autres composants, à l'exception du système de réticulation, B- on effectue le mélangeage desdits composants dans la cuve jusqu'à obtenir un mélange homogène en s'assurant que la température du mélange demeure inférieure ou égale à 170°C puis, C- on régule la vitesse de rotation des rotors de manière à porter la composition de caoutchouc à une température de tombée comprise entre 180°C et 240°C, en un temps inférieur à 600 secondes, et préférentiellement inférieur à 400 secondes, D- une fois la température de tombée atteinte, on extrait la composition de caoutchouc initiale du mélangeur interne et on abaisse la température de ladite composition à une température inférieure à 140°C en moins de 5 minutes.
Patent FR-2981223-A1 (FR)
Title: Circuiit de demarreur de vehicule automobile comportant un dispositif de rehaussement de tension et demarreur equipe
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K11/00
Filed: 2011-10-07
Abstract: Le circuit électrique de démarreur selon l'invention comporte un dispositif de rehaussement de tension de batterie destiné à empêcher une chute de la tension de batterie consécutive à un pic de courant produit par la mise en service du démarreur dans un circuit de puissance de celui-ci. Conformément à l'invention, le dispositif de rehaussement de tension de batterie consiste en un dispositif de filtrage de type inductif qui est monté en série avec un moteur électrique du démarreur et qui comprend une carcasse magnétique (CA6') formée par empilement de tôles en matériau ferreux et des moyens de pré-polarisation inverse du circuit magnétique formé dans la carcasse. Le matériau ferreux des tôles est un acier de type FeSi, FeNi ou FeCo. Selon une forme de réalisation particulière, la carcasse magnétique (CA6') est formée par empilement de tôles disposées en gradins et a une section de forme sensiblement circulaire.
Patent FR-2967372-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un miroir reflechissant
Inventor: GEISE STEPHAN
IPC: B29C45/14
Filed: 2011-11-14
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif (6) réfléchissant la lumière ayant au moins un corps de base (4) muni d'une couche de matière de revêtement (3) réfléchissant la lumière. La matière de revêtement (3) est appliquée au moins sur la surface (2) d'un moule et ensuite on applique le corps de base (4) sur la matière de revêtement (3). Le dispositif (6) réfléchissant la lumière est composé d'un corps de base (4) en une matière chargée et/ou une matière expansée.
Patent FR-2985194-A1 (FR)
Title: Bicycle-type apparatus for performing physical exercise in swimming pool, has closing unit located within conduit for releasing conduit or selectively closing conduit completely or partially
Inventor: AFRIAT JACQUES
IPC: A63B21/008
Filed: 2012-01-02
Abstract: The apparatus has a frame, a saddle and a crank (4), where the crank is fit with a pedal (20). The pedal comprises a lower housing (21), where the pedal is opened at a front side or rear side of the housing. The housing defines a conduit (22) that is extended from a front side to a rear side of the pedal. A closing unit (23) is located within the conduit for selectively releasing the conduit or closing the conduit completely or partially. The case has length ranging between 15 and 30 cm to receive a main part or complete foot of a user.
Patent FR-2986818-A1 (FR)
Title: Sheet for supporting window sash of historic building, has axially reamed heads, and leg arranged orthogonal to sheet, where leg is bent towards sash to receive interior flap, and leg is equipped with eye that is reamed axially on axis
Inventor: ROMANZIN ANTONY
IPC: E05D3/04
Filed: 2012-02-10
Abstract: The sheet has an element (3) that is fixed at a door frame, and another element (5) that is designed to be fixed at a window sash. The elements are fixed to the door frame and at the sash by using a set of pins (4, 4') that penetrates into the door frame and the window sash. A set of axially reamed heads (6, 6') is utilized for receiving a common axis (7). A leg (8) is arranged orthogonal to the sheet. The leg is bent towards the sash to receive an interior flap. The leg is equipped with an eye (9) that is reamed axially on the axis.