baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2646008-A1 (FR)
Title: Potentiometre rotatif
Inventor: BERTIN PATRICE
IPC: F16D3/02
Filed: 1989-04-13
Abstract: Il s'agit d'un potentiomètre comportant, en tant qu'organe suiveur destiné à rester au contact d'un doigt mobile 11 dont il s'agit de suivre le mouvement, un levier 12 qui, monté rotatif, est soumis à des moyens élastiques de rappel 20 aptes à le solliciter en permanence en direction d'un tel doigt 11. Suivant l'invention, le levier 12 forme une fourche 16 par les deux bras 17, 18 de laquelle il est apte à encadrer le doigt 11 à suivre. Application, notamment, au pilotage d'un actionneur propre à la commande d'un embrayage d'un véhicule automobile.
Patent FR-2647129-A1 (FR)
Title: Panel of vegetable fibres and its process of manufacture
Inventor: DUBOIS JEAN-GUILLAUME
IPC: D21J1/08
Filed: 1989-05-22
Abstract: The present invention relates to a panel of vegetable fibres and to its process of manufacture. According to the invention, the panel comprises a substrate 18 of interlaced (entangled) fibres adhering to one another, and the normally visible face 19 is coated with a smooth and compact surface layer 20 of a finish which penetrates into the substrate, the said finish comprising a homogeneous mixture of a binder and of vegetable fibres of the same nature as those which constitute the substrate, but which are shorter than the latter. Preferably, the finish is obtained from the effluent of the process of manufacture of these panels.
Patent FR-2649441-A1 (FR)
Title: Method for supporting bonded external glass panes
IPC: E06B3/54
Filed: 1989-07-05
Abstract: The invention relates to a device with which it is possible to ensure the mechanical and permanent support of the glass pane in its rebate. It consists of parts 2 or 9 having a conical or inclined part which is introduced into a seat provided for this purpose in the parts 5 or 10 and which, by means of a dead weight, reinforce the assembly of the glass pane in the rebate. The device according to the invention is intended in particular for bonded external glass panes.
Patent FR-2650796-A1 (FR)
Title: Electric supply device for a towed vehicle such as a trailer
IPC: B60R16/04
Filed: 1989-08-10
Abstract: Device characterised in that it comprises: - a support 1 carrying a shaft 2 provided with a roller 4 and connected to a current generator 5; - a battery of accumulators powered from the current generator 5 and intended to provide current to the current users; - means for fixing the support 1 to the chassis of the vehicle in a pivoting manner so that the roller 4 comes into flexible contact with the tread strip of the tyre and can nevertheless be disengaged from this tread strip.
Patent FR-2635956-A1 (FR)
Title: Systeme d'ameublement de cuisines
Inventor: HEDIN ALF ROLAND
IPC: A47B77/02
Filed: 1989-09-06
Abstract: Ce système d'ameublement de cuisines, du type comprenant au moins une barre horizontale 10 de support qui est fixée sur le mur de la cuisine, plusieurs poutrelles verticales allongées 13 qui sont fixées sur la barre de support et s'étendent le long du mur, comprend également des modules 44 adaptés à des supports, c'est à dire des tiroirs, un évier de cuisine, une cuisinière ou un plan de travail respectivement, et plusieurs supports 15 en prise avec les poutrelles 13, de façon libérale, et soutenant au moins partiellement des armoires hautes 23 et basses 24, et des tablettes 18-22 disposées dans les armoires hautes et/ou basses, qui comportent une partie supérieure 20, 44 et une partie inférieure 21, 22 soutenues par une ou plusieurs rangées de supports 15, et plusieurs portes 25 couvrant la distance entre les parties supérieure et inférieure et qui sont soutenues par les parties supérieure et/ou inférieure des armoires.
Patent FR-2653615-A1 (FR)
Title: Cellule de filtrage et filtre correspondant.
Inventor: HENRI HAVOT
IPC: H03H7/07
Filed: 1989-10-19
Abstract: Dans la variante à constantes localisées, l'inductance est divisée en deux parties en série (L/2, L/2) avec un point milieu (M). Un condensateur de correction est connecté entre le point milieu (M) et la terre. Sa capacité (Cc) est sensiblement égale à L/R2 où L est la valeur de l'inductance et R la valeur de l'impédance de charge de la cellule, et son coefficient de qualité est sensiblement égal à celui de l'inductance. Application au filtrage.
Patent FR-2653723-A1 (FR)
Title: Pare-chocs de vehicules automobiles comportant des moyens d'absorption d'energie.
Inventor: JACQUES DOSSIN
IPC: B60R19/18
Filed: 1989-11-02
Abstract: L'invention concerne un pare-chocs pour véhicules automobiles constitué d'une part par un élément de structure (1) en matière composite et destiné à être monté par une face d'appui sur la structure de la caisse du véhicule et d'autre part par un élément extérieur (2) solidaire de l'élément de structure et destiné à assurer la présentation esthétique et aérodynamique du pare-chocs. Selon l'invention, l'élément de structure est constitué par au moins une pièce (1) creuse fermée présentant sur sa face d'appui (1a), sur la structure de caisse (5) du véhicule et sur la face opposée (1b) des déformations tronconiques respectivement (3) et (4), ces déformations (3) et (4) étant coaxiales deux à deux et orientées dans le même sens, de manière que les déformations (4) pénètrent à l'intérieur des déformations (3).
Patent FR-2654971-A1 (FR)
Inventor: PHILIPPE FOURNERET
IPC: B26B9/00
Filed: 1989-11-30
Abstract: The invention describes the inclusion of a "cutting core", made up of numerous needles (1) in strip form and firmly held by a resilient binder (2), in any cutting tool. This strip of needles may be replaced between two supports or attached to one support.
Patent FR-2658937-A1 (FR)
Title: Dispositif inscripteur pour enregistreurs de route de vehicule, pouvant entrer en action automatiquement des que le vehicule est en marche et aussi lorsque le vehicule est a l'arret.
Inventor: JEAN-PIERRE GUILLOU
IPC: G07C5/12
Filed: 1990-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'inscription comportant d'une part des moyens inscripteurs associés à la chaîne odométrique et actionnés par le moteur électrique du totalisateur de distance et d'autre part des moyens inscripteurs correspondant à différents modes d'utilisation du véhicule à l'arrêt. Conformément à l'invention, le moteur (105) de la chaîne odométrique est à deux sens de rotation, avec un sens direct lorsque le véhicule est en marche, dans lequel le moteur (105) actionne l'ensemble des moyens inscripteurs (101, 102), et avec un sens inverse associé à une période d'arrêt du véhicule, dans lequel ledit moteur entraîne seulement les moyens inscripteurs (102); le totalisateur (106) est relié au moteur (105) par une liaison d'accouplement débrayable (110) tel que l'entraînement du totalisateur est seulement réalisé lorsque le moteur (105) tourne dans le sens direct. Application aux enregistreurs de route de véhicule avec un ou deux disques porte-diagramme.
Patent FR-2660623-A1 (FR)
Title: Dustbin package particularly usable in hospital and medical environments in general
Inventor: NOEL SOLFIC
IPC: A61B19/02
Filed: 1990-04-06
Abstract: The dustbin package is noteworthy in that it is made from cardboard, constitutes a disposable assembly, and comprises a body receiving in its upper part two flaps constituting, superimposed, an outer lid (C1) and an inner lid (C2), articulated with respect to the said body and defining a double closure, the said outer lid providing the total and fluid-tight closure of the dustbin package and the inner lid (C2) being provided with an opening flap allowing access to the inside of the volume of the dustbin package body, the said inner lid itself able to be totally open, and in that the body and the inner and outer lids are provided with means capable of ensuring their positioning and fixing in open and closed positions, and in that the body of the dustbin package internally receives a container (2) for the collection of waste and rubbish, the said container being impermeable and provided with a closed bottom guaranteeing imperviousness to the collected products.
Patent FR-2647053-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'entrainement pour carton ondule simple face dans une machine a onduler
Inventor: ISOWA EIICHI
IPC: B31F1/28
Filed: 1990-05-16
Abstract: Ce mécanisme comprend : - un pignon commandé 74 monté sur un arbre commandé 68 relié à l'arbre rotatif 20a ou 26b du cylindre cannelé supérieur ou inférieur 18, 20, 24, 26 dans chacun des premier et second ensembles de cylindres cannelés 22, 28, de façon à pouvoir entrer en rotation solidairement avec l'arbre rotatif 20a ou 26b, le pignon commandé 74 pouvant tourner librement sur l'arbre commandé 68 lors de l'engagement avec le pignon de commande 52; - un embrayage 76 destiné à permettre la solidarisa- tion/désolidarisation de la transmission de puissance du pignon commandé 74 à l'arbre commandé 68; et - un élément de transmission de puissance 80 disposé sur l'arbre commandé 68 avec un embrayage unidirectionnel 79 qui est mis en rotation par un moyen de commande de marche à vide 82 lorsque l'embrayage 76 est libéré.
Patent FR-2664363-A1 (FR)
Title: Projecteur a plusieurs fonctions, en particulier pour vehicule automobile, adapte a ameliorer l'eclairement d'elements de signalisation routiere.
Inventor: JOEL LELEVE
IPC: F21S8/10
Filed: 1990-07-03
Abstract: Le projecteur est caractérisé par la combinaison des dispositions suivantes: - il comprend un occulteur (420) pour la définition d'un faisceau à coupures; - il comporte des moyens de lampe émettant à la fois un rayonnement visible et un rayonnement ultra-violet; - ledit occulteur (420) est opaque au rayonnement lumineux visible et est, au moins partiellement, transparent au rayonnement ultra-violet; - l'occulteur (420) est monté déplaçable entre une position d'occultation, dans laquelle il intercepte tout rayonnement visible dirigé au-dessus de la coupure, et une position d'effacement dans laquelle il n'affecte sensiblement pas la transmission du rayonnement lumineux visible; - il comporte une glace frontale de fermeture en un matériau transparent, au moins partiellement, au rayonnement ultra-violet.
Patent FR-2652907-A1 (FR)
Title: Detecteur de changement de vitesse avec concentrateur et directeur de champ magnetique.
Inventor: HARALD HUSBY
IPC: G01P15/00
Filed: 1990-10-03
Abstract: Accéléromètre pour détecter des changements de vitesse, notamment approprié pour des systèmes de retenue de passagers dans un véhicule à moteur pour le déploiement d'un coussin pneumatique, comportant un boîtier avec un élément de fermeture magnétique. L'élément de fermeture magnétique comporte un aimant permanent (54) qui produit un champ autour du boîtier du détecteur. Un élément limiteur (56) est monté autour de l'aimant pour limiter et concentrer le champ magnétique autour du détecteur. Dans une variante, deux détecteurs similaires peuvent être logés dans une seule enceinte pour augmenter la sensibilité. Les éléments limiteurs des détecteurs éliminent toute interférence entre les champs magnétiques des détecteurs.
Patent FR-2668732-A1 (FR)
Title: Apparatus for reducing the volume of plastic containers
Inventor: RAYMOND DUCRUEZ
IPC: B30B9/32
Filed: 1990-11-05
Abstract: Apparatus for reducing the volume of plastic containers, characterised in that it consists of a lower compartment (1) having, at its base, air intakes (3) with a filter (4) enabling a fan (6) to pulse hot air via an electrical resistance element (7) into a volume (9, 30) containing the container to be compressed, then, in the upper part of the volume (9, 30), a movable plate (20) is arranged so as to slide from top to bottom and from bottom to top, suitably guided in order to compress the container which is to be reduced in volume, the plate (20) having, at its centre, an extension (22) facing downwards and penetrating into the upper part of the container to be reduced in order to perfect guiding of the plate (20), means being provided for causing the plate (20) to be displaced vertically from top to bottom and from bottom to top.
Patent FR-2669149-A1 (FR)
Inventor: RAYMOND BARGAIN
IPC: H01R12/50
Filed: 1990-11-12
Abstract: Le connecteur comprend un support isolant 20 dans lequel sont ménagés des passages régulièrement espacés et des contacts électriques de signal chacun destiné à relier un plot et une piste, disposés dans certains au moins des passages. Les contacts sont constitués chacun par un feuillard découpé, ayant une partie relativement rigide comportant une branche d'appui sur la sur la face inférieure du support et de connexion avec une piste et une branche d'accrochage sur le support (20), s'étendant vers la face supérieure et ayant une partie relativement souple en forme de S dont l'extrémité proximale est solidaire de la partie relativement rigide et dont l'extrémité distale fait saillie au-dela de la face supérieure du support, la partie souple ayant des courbures au repos telles que l'extrémité distale soit alors écartée de la branche d'accorchage et le passage ayant les dimensions telles qu'il déforme la partie souple lors de l'insertion du contact dans le support jusqu'à amener la partie distale en liaison avec la branche d'accorchage, pour constituer un court-circuit.
Patent FR-2669247-A1 (FR)
Title: Moulded plastic bottle which includes a neck provided with a narrowing, and its method of manufacture
Inventor: YVON ZANIN
IPC: B29C49/76
Filed: 1990-11-19
Abstract: The invention relates to the manufacture of moulded plastic bottles which include a neck provided with a narrowing. The bottle according to the invention includes a neck with an opening diameter phi 0 which is less than that of the internal diameter phi 1 of the neck of the bottle. The invention applies especially to bottles to be used for cosmetic products.
Patent FR-2670916-A1 (FR)
Title: Card carrying a programmable electronic counting circuit
Inventor: CLAUDE DUVAL
IPC: G06K19/07
Filed: 1990-12-19
Abstract: The invention relates to a card (1) carrying a microprocessor-programmable electronic counting circuit, comprising: - plural programmable counters (C0 - C7) with low consumption, - a set of input terminals (A1 - A4) intended to receive a code designating any counter, - a set of terminals (B0 - B7) connected to the input/output terminals (D0 - D7) of the counters (C0 - C7) and intended to be connected to the microprocessor by a group of data lines, - a set of terminals (G01, G02, ... G72) connected respectively to the input or to the inputs (E1, E2) of the counters, - a circuit (19) for adapting the counting circuit to the microprocessor, and - a circuit (26) for managing the microprocessor's synchronisation signals. The invention is applicable to the construction of portable measuring kit employing a large number of channels.
Patent FR-2671605-A1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE DIEULOUFET
IPC: F23D14/62
Filed: 1991-01-16
Abstract: The present invention relates to a mixer (1) of air and combustion gas for a gas burner for industrial furnaces, comprising a diffuser (2) perforated on the one hand by a central orifice (4) arranged facing the burner for passage of the gas and on the other hand by peripheral orifices (5) for admission of combustion air. The diffuser (2) is extended by a shaft (3), which penetrates into the interior of the furnace and serves as charging door, and comprises an external peripheral collar (6) which forms a surface for support against the wall of the furnace and a support surface for the burner.
Patent FR-2657627-A1 (FR)
Title: Dispositif distributeur de produit lessiviel par rincage.
Inventor: WOLFGANG PROPPE
IPC: D06F39/02
Filed: 1991-01-28
Abstract: Le bac (6), le boîtier (1) et l'élément de conduite d'eau d'un dispositif distributeur de produit lessiviel par rinçage sont réalisés en une matière plastique à laquelle sont mélangés au moins 10 % en volume d'un additif, par exemple de la craie, afin d'augmenter la densité de la matière plastique.
Patent FR-2660122-A1 (FR)
Title: Moteur a rotor coulissant.
Inventor: HARALD BITSCH
IPC: H02K7/102
Filed: 1991-02-08
Abstract: - La présente invention concerne un moteur à rotor coulissant, comportant un enroulement de stator (4) pour un rotor conique (6), qui est axialement déplaçable par rapport à un carter (1) portant l'enroulement du stator, et porte une frette (10) sur son grand côté de cône. - Selon l'invention, la frette (10) est élastiquement supportée sur au moins trois nervures d'appui (8) d'un carter de support de frein (7), agencé de même sur le grand côté du cône, en exploitant son élasticité propre, les arêtes des nervures d'appui (8) se trouvant sur un arc de cercle, qui est légèrement plus grand que le diamètre interne de la frette (10).
Patent FR-2672917-A1 (FR)
Title: Construction device for the production of flat surfaces and/or of grating stairs
Inventor: JEAN FERNANDES
IPC: E04G1/15
Filed: 1991-02-15
Abstract: The construction device is noteworthy in that it comprises longitudinal members (1) and (2) arranged so as to allow the attachment of at least one panel (plate) (3) and (4) of the grating type for the production of flat surfaces and/or of stairs, the various elements (1) (2) (3) and (4) being made of stainless steel.
Patent FR-2676797-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une protection thermique a empilages paralleles renforces radialement, notamment pour la protection de structures ou conduits de gaz de propulsion.
Inventor: GUY LECOURT
IPC: F16L59/02
Filed: 1991-02-26
Abstract: Le procédé consiste à imprégner des tissus de fils réfractaires par de la résine, puis à empiler les couches de tissus imprégnés et à les percer de trous perpendiculairement à l'empilement, puis à introduire dans les trous des fibres de matériau réfractaire avant de mouler la structure tridimensionnelle obtenue à chaud et sous pression. Applications dans le domaine aéronautique et spatial.
Patent FR-2673310-A1 (FR)
Title: Display or advertising support device
Inventor: CLAUDE SAUTHON
IPC: A63B57/00
Filed: 1991-02-22
Abstract: - The invention relates to a display or advertising support device. - The subject of the invention is a display or advertising support device, characterised in that it consists of a frame (1 to 4) surrounding at least one flat panel (5) of generally rectangular shape slightly recessed with respect to the plane bounded by the facade (8) of the frame, in that, on at least one of the two sides of the frame, two opposite elements constituting the frame (1, 2) are equipped, over their whole length, on their side turned towards the flat panel (5), with a groove (9, 10), one of the sides (11) of which is level with the facade (7) of the flat panel, the depth of the grooves being defined to accommodate, with a defined play, a plate or panel (12) of narrow width, carrying information, and in that the said frame (1 to 4) is equipped with a means (15, 16) suitable for holding the plate or the like (12) trapped in the said grooves (9, 10). - Application to display.
Patent FR-2674400-A1 (FR)
Title: Appareil telephonique.
Inventor: MARKUS KAPPELER
IPC: H04M1/725
Filed: 1991-03-21
Abstract: L'appareil téléphonique (1) comporte une base (2) destinée à être reliée à une ligne téléphonique, un premier combiné (4) relié à la base (2) par un câble (5) et un deuxième combiné (6) relié à la base (2) par une liaison hertzienne. Pour diminuer l'encombrement de la base (2), celle-ci comporte un logement (11) dans lequel le deuxième combiné (6) peut être au moins sensiblement complètement engagé. En outre, ce logement (11) débouche dans une des parois (2c) du boîtier de la base (2) par une ouverture (11b) qui met le microphone et l'écouteur du deuxième combiné (6) en liaison acoustique avec l'extérieur de la base (2), ce qui permet d'utiliser ce deuxième combiné (6) même lorsqu'il est disposé dans ce logement (11).
Patent FR-2676091-A1 (FR)
Title: Method for stimulating an effluent production region adjacent to a water-bearing region by using a hot fluid.
Inventor: PHILIPPE CORLAY
IPC: E21B43/30
Filed: 1991-05-02
Abstract: - In a production region (A) lying on top of a water-bearing region (B), which it is desired to simulate by injection of a hot fluid such as, for example, steam, a withdrawal drain (1) is drilled close to the interface with the water-bearing region and a deviated (directional) injection drain (2) (for example horizontal) is drilled into the part closest to the roof of the formation. Hot fluid is then injected into the formation (A), in order to scavenge the formation and drain the effluents by gravity, and use is made of the pressure of the underlying water, which has the effect of allowing more efficient drainage of the effluents, including those which, by the stimulation, become trapped in the water-bearing region. - Application to the stimulation of oil-bearing formations.
Patent FR-2677148-A1 (FR)
Title: Process and device for managing the configuration of articles
Inventor: FRANCIS COUVELAERE
IPC: G06Q10/00
Filed: 1991-05-27
Abstract: The process uses a processor (1), a means (2) of detecting articles, a portable memory (3) and a means (4) for communicating with a database (5). A portable memory (3) is assigned to each article to be managed (6). The changes in configuration of each article (6) are stored in its associated portable memory (3) and forwarded to a database (5) by the communication means (4). The identification of each article (6) and the management commands (7) are forwarded to the processor by the detection means (2). Application: management and maintenance of hardware.
Patent FR-2662656-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a cric incorpore.
Inventor: ANTONIO ORTIZ DE AGUSTIN JOSE
IPC: B60S9/02
Filed: 1991-05-31
Abstract: L'invention concerne des véhicules automobiles à cric incorporé. Elle se rapporte à un véhicule automobile dans lequel un cric (5) ayant un pied (6) peut être abaissé, par exemple par un moteur électrique (8) de manière qu'une roue (7) puisse être remplacée facilement. Le véhicule peut comporter un cric par essieu ou un cric par roue. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2677945-A1 (FR)
Title: Open-air pool and solarium for pleasure boats
Inventor: LUC POIRIER
IPC: B63B29/18
Filed: 1991-06-18
Abstract: Floating (inflatable) device intended for pleasure boats, composed of several elements joined together, and allowing bathing or relaxation, even in the open sea.
Patent FR-2663628-A1 (FR)
Title: Composition generatrice de gaz pour coussins peumatiques de securite.
Inventor: RAMASWAMY COODLY P
IPC: C06D5/06
Filed: 1991-06-21
Abstract: L'invention décrite ici concerne une composition génératrice de gaz pouvant être utilisée dans les systèmes de coussins pneumatiques de sécurité. La composition génératrice de gaz est constitué d'un azoture métallique solide servant de combustible, d'un nitrate de métal alcalin servant de comburant et de terre de diatomées servant d'additif.
Patent FR-2682398-A1 (FR)
Inventor: JOSE DELOT
IPC: C23C2/24
Filed: 1991-10-09
Abstract: The present invention relates to a method for line galvanisating cut lengths of metallurgical products (1) such as tubes, angles, sections, sheets or the like, from a vertical or horizontal continuous casting line (2), characterized in that said objects (1) are galvanised as soon as their temperature, on leaving said continuous casting line (2), reaches the temperature of a molten metal alloy or metal coating bath, contained in a sealed galvanisation tank (3) provided with inlet orifices (5) and outlet orifices (6), aligned on the feed axis of said products (1).
Patent FR-2683654-A1 (FR)
Title: Device for fixing the licence disc and motor vehicle insurance certificate on a windscreen
Inventor: JEAN-LUC GUILLEMIN
IPC: G09F3/18
Filed: 1991-11-07
Abstract: It consists of a case (1) having a cavity (2) in which an articulated (9) glass (5) is accommodated, which receives the self-adhesive licence disc (8). It is provided with an orifice (3) equipped with slideways (4) in which orifice the insurance certificate (7) is slid. The upper part of the case is equipped with a sucker (6) which allows the user to exert pressure for fixing the case (1) onto the windscreen. The device according to the invention is particularly intended for fixing the licence disc and motor vehicle insurance certificate to the windscreen.