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Patent FR-2945974-A1 (FR)
Title: Structure du type luge pour le support de la caisse d'un vehicule automobile comportant des semelles de protection
Inventor: LEVOUIN ERIC
IPC: B23Q7/00
Filed: 2009-05-27
Abstract: L'invention concerne une structure de support (10) d'une caisse d'un véhicule automobile, structure du type luge qui comporte au moins un longeron (14a) longitudinal qui est apte à être en appui vertical sur au moins une roue (36a) d'axe transversal d'un convoyeur (34), pour permettre le déplacement longitudinal de la structure de support (10) sur le convoyeur (34), caractérisée en ce que la structure de support (10) comporte au moins une semelle (38a) de protection qui s'étend longitudinalement sur une face inférieure (40a) du longeron (14a), de sorte que la semelle (38a) est apte à être déformée longitudinalement au contact de la roue (36a) du convoyeur (34), au cours du déplacement de la structure de support (10), afin de protéger le longeron (14a) contre des déformations.
Patent FR-2947742-A1 (FR)
Title: Postal items sorting method for sorting machine in postal sorting and distributing center, involves directing postal items from one of sorting outlets towards other sorting outlet until end of sorting process
Inventor: PUPPO MAURIZIO
IPC: B07C3/02
Filed: 2009-07-09
Abstract: The method involves detecting an inhibition request provoking from sorting outlets (S1, S2, S3) towards which postal items are directed under a control of automatic sorting process. The inhibition request is validated if the automatic sorting process is sufficiently advanced with respect to a predetermined threshold. The postal items are directed from one of the sorting outlets towards the other sorting outlet until the end of the sorting process. An independent claim is also included for a sorting machine comprising a pushbutton providing a signal of inhibition request associated with sorting outlets.
Patent FR-2944104-A1 (FR)
Title: Method for detection of non-toxic indocyanine green fluorescent marker in e.g. solid medium of biological cancer tissues of patient in neurology field, involves detecting time-resolved fluorescence signal of fluorescent marker
Inventor: DJAKER NADIA
IPC: A61B5/00
Filed: 2009-08-25
Abstract: The method involves introducing a fluorescent marker in a diffusion medium (20). Excitations of the medium are realized using primary impulsions of a primary excitation beam at a primary wavelength and secondary impulsions of a secondary excitation beam shifted spectrally and temporally from the primary excitation beam, where secondary wavelength of the secondary beam is different from the primary wavelength of the primary beam. A time-resolved fluorescence signal of the marker is detected. An independent claim is also included for a tomography device for detection of a fluorescent marker in a diffusion medium.
Patent FR-2949405-A1 (FR)
Title: Dispositif d'insonorisation pour habitacle de vehicule, notamment automobile
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60R13/02
Filed: 2009-08-31
Abstract: Dispositif d'insonorisation pour habitacle de véhicule (10), destiné à être interposé entre un panneau de tôle de carrosserie (12) du véhicule et un panneau d'habillage intérieur (14). Le dispositif comporte une plaque de mousse (20) à base de polymère imprégnée d'un mélange de charge minérale et de liant organique, la plaque de mousse (20) étant conformée pour être intimement en contact avec le panneau de tôle de carrosserie (12) et le panneau d'habillage intérieur (14). Système d'habillage intérieur pour habitacle de véhicule, comportant un panneau d'habillage intérieur (14) permettant d'habiller un panneau de tôle de carrosserie (12) du véhicule et un tel dispositif. Véhicule équipé d'un tel système. Application à un véhicule automobile.
Patent FR-2949696-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de pieces en materiaux a base de sic par brasage non-reactif, compositions de brasure, et joint et assemblage obtenus par ce procede.
Inventor: CHAUMAT VALERIE
IPC: B23K1/19
Filed: 2009-09-08
Abstract: Pâte, suspension, de brasure comprenant une poudre de ladite composition de brasure et un liant organique. Joint et assemblage obtenus par ledit procédé.
Patent FR-2951055-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'articulation d'un ecran sur une calotte de casque
Inventor: LAVIT BENOIT
IPC: A42B3/18
Filed: 2009-10-14
Abstract: L'invention concerne un casque comprenant une calotte et un écran (2) monté pivotant par rapport à la calotte entre une position fermée et une position d'ouverture maximale. Selon l'invention, la calotte présente, de chaque côté, une came d'attache (11), l'écran (2) comprend deux extrémités latérales (20) en arc de cercle (21) concave sur une portion angulaire comprise entre 185° et 300° permettant d'enserrer les cames (11) de part et d'autre de la calotte et d'assurer ainsi le maintien de l'écran (2) sur la calotte, les cames (11) présentent des contours fonctionnels tels que les extrémités latérales (20) de l'écran (2) sont en rotation sur trois points au minimum autour des cames (11) pour les positions ouvertes comprises entre la position d'ouverture maximale et une position dite intermédiaire, proche de la position fermée, et tels que les extrémités latérales (20) de l'écran (2) sont mises sous contrainte par les cames (11) entre la position intermédiaire et la position fermée, de telle manière que cette contrainte implique, par action/réaction des extrémités latérales (20) sur les cames (11), un recul en translation, vers la calotte, du centre de rotation de l'écran (2) lors du mouvement rotatif de fermeture de l'écran (2).
Patent FR-2954220-A1 (FR)
Title: Pneu a faible resistance au roulement.
Inventor: FLAMENT JULIEN
IPC: B60C11/03
Filed: 2009-12-17
Abstract: Pneu comprenant une bande de roulement (1) pourvue de rainures d'orientation circonférentielle (2), ces rainures d'orientation circonférentielle délimitant des rangées d'éléments de sculpture comprenant deux rangées de bord. Ces rangées de bord sont pourvues d'une pluralité de rainures transversales (3), chaque rainure transversale ayant une profondeur et étant délimitée par des parois se faisant face, une pluralité des rainures transversales d'une rangée de bord comprend au moins un plot d'appui (5) faisant saillie sur au moins une paroi délimitant la rainure considérée, chaque plot d'appui (5) comprenant une surface active (50), c'est-à-dire une surface apte à venir en contact avec une autre surface pendant le passage dans le contact avec le sol, cette bande étant caractérisée en ce que sont imposées des relations sur la somme des aires des surfaces actives (50), sur la longueur maximale LM dans la direction transversale d'une surface virtuelle convexe entourant l'ensemble des surfaces actives d'une rainure transversale. Il existe en outre au moins un passage pour un fluide entre chaque plot d'appui d'une rainure et le fond de ladite rainure. De plus, pour chaque rangée de bord le taux de creux surfacique moyen Tc est au moins égal à 0.8 et au plus égal à 1.5 fois E/R, E étant la moyenne calculée pour toutes les rainures comportant des surfaces actives de l'épaisseur mesurée entre un point de la surface active radialement le plus à l'extérieur et un point radialement le plus à l'extérieur de la ceinture de renforcement, R étant la moyenne calculée pour toutes les rainures transversales comportant des surfaces actives de la distance mesurée entre le point de la surface active radialement le plus à l'extérieur et l'axe de rotation du pneu pourvu de la bande de roulement.
Patent FR-2954124-A1 (FR)
Title: Utilisation du 2,3-dihydroxypropyl dodecanoate pour le traitement de la seborrhee
Inventor: DECHELETTE CORINNE
IPC: A61K35/08
Filed: 2009-12-18
Abstract: La présente invention concerne le 2,3-dihydroxypropyl dodécanoate pour son utilisation pour le traitement de la séborrhée.
Patent FR-2954979-A1 (FR)
Title: Procede pour selectionner une ressource parmi une pluralite de ressources de traitement, de sorte que les delais probables avant defaillance des ressources evoluent de maniere sensiblement identique
Inventor: HERON OLIVIER
IPC: G05B23/02
Filed: 2010-01-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour sélectionner, parmi une pluralité de ressources de traitement capables dans un système de traitement de l'information d'effectuer un même type de traitement, l'une des ressources afin qu'elle effectue un traitement dudit type. Le procédé comporte une étape d'estimation du délai probable avant défaillance pour chacune des ressources, la ressource étant sélectionnée de telle sorte que les délais probables avant défaillance des ressources évoluent de manière sensiblement identique.
Patent FR-2955209-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion et de commande de panneaux photovoltaiques
Inventor: POZSGAY ANDRAS
IPC: G05F1/67
Filed: 2010-01-12
Abstract: Un module de commande locale d'un panneau photovoltaïque comprend des première et seconde bornes (B1, B2) de mise en série par un conducteur unique (13) avec des modules homologues ; une première borne (A1) de connexion du panneau photovoltaïque, reliée à la première borne (B1) de mise en série ; un commutateur (S) relié entre la seconde borne (B2) de mise en série et une seconde borne (A2) de connexion du panneau ; une diode (DO) reliée entre les première et seconde bornes (B1, B2) de mise en série ; un convertisseur (70) prévu pour alimenter le module à partir de la tension développée par le panneau entre les première et seconde bornes (A1, A2) de connexion du panneau ; un capteur (R3) pour mesurer le courant circulant dans le conducteur unique (13) ; et des moyens (60, 62) pour fermer le commutateur lorsque le courant circulant dans le conducteur unique dépasse un seuil.
Patent FR-2963312-A1 (FR)
Title: Ground connection device for e.g. two, three or four wheeled vehicle, has chain maintained parallel to oscillating arm or at geometrical representation of arm oscillating in its rotational center of geometric axle
Inventor: OFFENSTAD ERIC
IPC: B62K11/10
Filed: 2010-08-02
Abstract: The device has an intermediate pulley or disk pinion (10) cooperating with a chain transmission (15). The chain is maintained parallel to an oscillating arm (2) or at the geometrical representation of the arm oscillating in its rotational center of a geometric axle (21). Upper and lower non-parallel oscillating arms (3, 4) operates with a hub carrier (6). The non-parallel oscillating arms form a deformable quadrilateral part, and the hub carrier includes wheel spindles that are respectively offset forward and rearward.
Patent FR-2966690-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'au moins une zone de cuisson dans une table de cuisson.
Inventor: ANDRE XAVIER
IPC: H05B6/06
Filed: 2010-10-21
Abstract: Un procédé de détection d'au moins une zone de cuisson dans une table de cuisson, la table de cuisson comportant des moyens de chauffage répartis selon une trame bidimensionnelle sous un plan de cuisson, comporte les étapes suivantes : - identification (E10) d'au moins un ensemble de moyens de chauffage recouverts au moins en partie par au moins un récipient posé sur le plan de cuisson, chaque moyen de chauffage dudit ensemble étant adjacent à au moins un moyen de chauffage dudit ensemble, et - caractérisation (E20) d'au moins deux zones de cuisson dans ledit un ensemble de moyens de chauffage identifié.
Patent FR-2966712-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un cuiseur a riz sous pression et cuiseur a riz sous pression pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: SOBOLE CELINE
IPC: A23L5/10
Filed: 2010-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un cuiseur à riz sous pression comprenant un boitier (10) fermé par un couvercle (12), le boitier (10) étant équipé de moyens de chauffage (17, 18, 19), d'une valve (20) de dépressurisation pilotée et d'un capteur (15) de température, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend : -une étape de cuisson sous pression pendant laquelle la valve (20) de dépressurisation est maintenue en position fermée et pendant laquelle les moyens de chauffage (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir la cuve (11) à une température comprise entre 105°C et 120°C pendant une durée déterminée de cuisson sous pression comprise entre 5 min et 15 min ; -une étape de dépressurisation, démarrant à l'issue de la durée déterminée de cuisson sous pression, pendant laquelle la valve de dépressurisation est activée, -une étape de cuisson à pression ambiante, démarrant à l'issue de l'étape de dépressurisation, pendant laquelle la valve (20) de dépressurisation est maintenue en position ouverte et pendant laquelle les moyens de chauffage (17, 18, 19) sont commandés pour maintenir la cuve (11) à la température d'environ 100°C pendant une durée déterminée comprise entre 10 et 50 min.
Patent FR-2967024-A1 (FR)
Title: Seche-cheveux compact et prolongateur amovible
Inventor: QUESSARD ROLAND
IPC: A45D20/10
Filed: 2010-11-05
Abstract: L'invention concerne un sèche-cheveux (0) compact comportant au moins un corps principal présentant une partie avant (A) et une partie arrière. Le sèche-cheveux (0) comporte une partie avant (A) comportant un premier conduit (01) entourant un deuxième conduit (02), le flux (AC) d'air traversant le deuxième conduit étant chauffé par un moyen (10) de chauffage, le flux (AF) d'air traversant l'espace entre le premier (01) et le deuxième (02) conduit étant isolé du flux (AC) d'air chauffé dans le deuxième conduit (02). Le deuxième conduit (02) a la forme d'un cône de révolution tronqué, des moyens de répartition étant agencés à la base (022) du cône pour déterminer la quantité de flux (AF) d'air traversant l'espace entre le premier (01) et le deuxième (02) conduit. Un prolongateur comportant au moins un tube (11) périphérique entourant un tube (12) central peut se raccorder à la sortie du sèche-cheveux (0). Le deuxième conduit (02) du sèche-cheveux, à la sortie (06) d'air du sèche-cheveux (0), est agencé pour pouvoir se raccorder au tube (12) central d'un prolongateur (1).
Patent FR-2976224-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique d'un habitacle et d'une batterie electrique
Inventor: KARL STEFAN
IPC: B60H1/22
Filed: 2011-06-08
Abstract: L'invention concerne un système de conditionnement thermique d'un véhicule automobile comprenant une boucle de climatisation (B) dans laquelle circule un fluide réfrigérant et comprenant au moins un évaporateur (28), et une branche (U) dédiée au traitement thermique d'une batterie (42) du véhicule. Le système de l'invention se caractérise par un dispositif de régulation de la pression (25) permettant d'amener le fluide réfrigérant sortant de la branche (U) à une valeur de pression identique à celle du fluide réfrigérant sortant de l'évaporateur (28) de la boucle de climatisation (B).
Patent FR-2970639-A1 (FR)
Title: Outil antitartre
Inventor: PERELLI THIERRY
IPC: A61C3/00
Filed: 2011-01-21
Abstract: La présente invention concerne un outil (1) de nettoyage des dents destiné à être placé dans la bouche d'un sujet, caractérisé en ce qu'il comprend un support (2) et un crochet (3) comprenant une pointe (4), ledit support et ledit crochet étant associés par vissage du crochet (3) sur le support (2). L'invention a également pour objet une méthode non thérapeutique de nettoyage des dents ou de maintien de la santé gingivale chez un sujet, ladite méthode comprenant l'utilisation de l'outil (1) selon l'invention. L'invention a encore pour objet une méthode d'aide à l'arrêt du tabac chez un sujet comprenant l'utilisation de l'outil (1) selon l'invention.
Patent FR-2972825-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert de donnees et methode de gestion associee
Inventor: BACQUET SYLVAIN
IPC: G06F19/00
Filed: 2011-03-15
Abstract: Les modes de réalisation de la présente invention décrivent une méthode de gestion d'un système de transfert de données comprenant - une pluralité d'équipements périphériques, - une base centrale, le système de transfert de données comprenant également des moyens de communication radio-fréquence permettant le transfert de données entre les équipements périphériques et la base centrale dans laquelle - on récupère de l'énergie au niveau des équipements périphériques et, - on transfère une partie au moins de l'énergie récupérée vers la base centrale via les moyens de communication radio-fréquence.
Patent FR-2975223-A1 (FR)
Title: Traitement thermique par injection d'un gaz caloporteur.
Inventor: SAVIDAND GREGORY
IPC: C21D11/00
Filed: 2011-05-10
Abstract: La présente invention concerne le traitement thermique d'un précurseur réagissant avec la température, et comportant en particulier les étapes : - préchauffer ou refroidir un gaz caloporteur à une température contrôlée, et injecter le gaz préchauffé ou refroidi sur le précurseur. Avantageusement, outre la température du gaz caloporteur (T ), on contrôle aussi le débit du gaz (D) à l'injection sur le précurseur, ainsi qu'une distance (x) entre le précurseur et une sortie (5) d'injection du gaz sur le précurseur, pour contrôler finement la température du précurseur recevant le gaz injecté.
Patent FR-2982412-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique comportant des moyens pour limiter la formation d'un arc electrique
Inventor: BLANCHET GUILHEM
IPC: H01H33/04
Filed: 2011-11-03
Abstract: L'invention propose un appareillage (10) à haute tension comportant un contact fixe (12) un contact mobile (22) dans l'appareillage (10) entre une position amont dans laquelle le contact mobile (22) est connecté au contact fixe (12) et une position aval déconnecté, dans lequel le contact mobile (22) comporte une tige (26) axiale s ' étendant vers l'amont dont l'extrémité (26a) axiale amont est apte à venir en contact avec le contact fixe (12), caractérisé en ce que le contact mobile (22) porte un composant (34) pare-effluves s ' étendant radialement autour de l'extrémité (26a) de la tige (26), et dont une face amont (36) du composant pare effluves (34), qui est située axialement en vis-à-vis du contact fixe (12), est lisse.
Patent FR-2984392-A1 (FR)
Title: Electric chain actuator for door leaf for garage door, has housing for guiding chain and trolley, and another housing for receiving length of chain opposed to trolley, where housings are curved in plane perpendicular to pinion axis
Inventor: CHARDON LILIAN
IPC: E05F15/12
Filed: 2011-12-20
Abstract: The actuator has an electrical motor (85) for driving a pinion (86) in rotation according to an axis (X86). A movable trolley (88) moves according to a preset trajectory (D1) between two positions. An open chain (87) is engaged with the pinion, and an end (871) of the chain is connected with the trolley. A core (84) defines an elongated housing (L1) for guiding the chain and the trolley and another elongated housing (L2) for receiving length of a chain opposed to the trolley relative to the pinion. The housings are curved in a plane perpendicular to the axis of the pinion.
Patent FR-2991297-A1 (FR)
Title: Holding device i.e. holding sheath, for holding e.g. camera of parachute, has tunnel sewn on textile support, guide whose end is inserted through opening of tunnel, and fold clung on another opening for blocking device
Inventor: FRADET ERIC JEAN
IPC: B64D17/22
Filed: 2012-06-04
Abstract: The device i.e. holding sheath (9), has a tunnel (2) sewn on a textile support (1) of a component by two parallel seam lines (C) and comprising two openings. A guide (8) has an end inserted through one of the openings, and a fold (5) is clung on the other opening for blocking the device. The fold is hung on the latter opening when the guide traverses the tunnel. The former end of the guide is fixed at an edge of the tunnel by a seam (CT). Length of the guide is greater than length of the tunnel in order to allow the return of guide into the tunnel and extraction of fold out of the tunnel.
Patent FR-2987338-A1 (FR)
Title: Mechanical preparation framework for pre-positioning of tank forming element of car, has adaptation interface arranged to adapt vertical position of tank carrying frame with respect to base plate and receiving unit
Inventor: JOLLY SYLVAIN
IPC: B62D65/02
Filed: 2012-02-27
Abstract: The framework (1) has a base plate (3) carrying a set of receiving units (4) arranged to receive elements according to a predetermined space arrangement. A tank carrying frame (5) is used to support one of the elements forming a tank. The frame is mounted on the base plate through an adaptation interface (7). The interface is arranged to adapt a vertical position of the frame in assembly with respect to the base plate and the receiving unit according to a configuration in which the interface is placed. The interface includes a guide rail (20) fixed to the base plate. An independent claim is also included for a method for assembling elements on a structure of a vehicle.
Patent FR-2987376-A1 (FR)
Title: Vehicle e.g. lorry, for spreading bituminous cold cast mix on ground, has downstream filter between pump and spray bar, where dimension of openings of downstream filter is lower than dimension of openings of upstream filter
Inventor: PARAGE GILLES
IPC: E01C19/17
Filed: 2012-02-29
Abstract: The vehicle has a frame for supporting storage containers, and a spray bar (4) that is placed upstream of a sledge with regard to a direction of displacement of the vehicle. The spray bar is fed from a binder tank (30) that is supported by the frame. A power supply is provided via drains (51-57) and is provided with a pump (33), an upstream filter (32), and a downstream filter (34). The downstream filter is placed between the pump and the spray bar, where dimension of openings of downstream filter is lower than dimension of openings of the upstream filter.
Patent FR-2989846-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion a connecteurs multicontacts avec systeme de detrompage par cle
Inventor: BECAVIN PATRICE
IPC: H01R13/629
Filed: 2012-04-18
Abstract: Ensemble de connexion (1) comportant : - un premier connecteur, notamment un connecteur multicontacts (2) et, - un deuxième connecteur, notamment un connecteur multicontacts (3), de type complémentaire au premier connecteur, les premier et deuxième connecteurs comportant chacun un boitier (4, 5) s'étendant selon un axe (X) et comportant une face de connexion, les premier et deuxième connecteurs étant connectés entre eux par leurs faces de connexions, - au moins une paire de deux clés de détrompage (7, 8) accouplées entre elles, chaque clé étant de forme allongée selon un axe (X1, X2) et faisant saillie d'un boîtier (4, 5) au-delà de sa face de connexion (41, 51), caractérisé par le fait que chaque clé comporte à chacune de ses extrémités une portion (70, 71 ; 80, 81) dont la surface périphérique est munie d'au moins une forme saillante et/ou en creux, par le fait que chaque portion d'extrémité d'une des deux clés est adaptée pour s'emboiter par complément de formes avec une seule portion d'extrémité de l'autre des deux clés selon leur axe confondu (X1=X2) et selon une seule position angulaire entre elles, et par le fait que chaque clé de détrompage est adaptée pour être fixée par l'une ou l'autre de ses portions d'extrémités au boitier du premier et/ou du deuxième connecteur selon une pluralité de positions angulaires données par rapport à l'axe (X).
Patent FR-2990791-A1 (FR)
Title: Cable de transmission electrique a haute tension
Inventor: KEBBABI LAZHAR
IPC: H01B5/10
Filed: 2012-05-16
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (10) comprenant au moins un élément de renforcement central (1, 2) s'étendant le long du câble, ledit élément de renforcement étant entouré par au moins un élément électriquement conducteur (3) s'étendant le long du câble, caractérisé en ce que ledit élément de renforcement central (1, 2) est un corps tubulaire.