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Patent WO-2012156540-A3 (WO)
Title: Procédé de préparation de composés aromatiques mononitrés
Inventor: SCHLENK STEFAN
IPC: C07C201/16
Filed: 2012-10-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de composés aromatiques mononitrés dans un système de solvant biphasique liquide-liquide comprenant de l'acide nitrique aqueux comme première phase et des liquides ioniques (LI) comme seconde phase, l'acide nitrique étant échangé en continu pendant la réaction, ou l'eau générée pendant la réaction étant éliminée par addition de NO 2  et d'un agent d'oxydation pendant la réaction.
Patent WO-2014009196-A3 (WO)
Title: Radiofrequency signal setting reaching a condition of jamming or clipping
Inventor: GANDER MARTIAL
IPC: H04B1/10
Filed: 2013-07-01
Abstract: A method of setting a Radiofrequency, RF, signal level in a RF receiver comprising: - estimating an error of the signal level due to signal level reaching a condition of jamming or clipping by correlating the signal level with a point of a characterisation curve of jamming condition or with a point of a characterisation curve of clipping condition (300), respectively; - correcting the RF signal level based on the error; and, wherein: - each of the characterisation curves comprises a plurality of points comprising first points determined in a previously performed characterisation at a point of measurement and groups of second points stepped between pairs of adjacent first points, said plurality of first points including at least three points defining at least two sections of the characterisation curve.
Patent WO-2017144708-A3 (WO)
Title: Médicament antiviral
Inventor: SOROKIN PAVEL VLADIMIROVICH
IPC: C07D253/10
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne un composé antiviral destiné à être utilisé pour le traitement d'infections à virus à ARN simple brin (désigné ci-après ARNss) de sens négatif autres que les infections à Influenzavirus A et Influenzavirus B, ledit composé antiviral étant de formule générale (I) [composé (A), ci-après] ou un sel pharmaceutiquement acceptable correspondant ; dans la formule (I), R 1  est choisi parmi un groupe alkyle comportant 1 à 12 atomes de carbone qui est éventuellement substitué par un atome d'halogène ou un groupe hydroxyle, un groupe cycloalkyle comportant 3 à 12 atomes de carbone qui est éventuellement substitué par un atome d'halogène ou un groupe hydroxyle, un groupe aryle, un groupe alkylaryle ou un groupe cyclohétéroalkyle comportant 3 à 12 atomes de carbone, de préférence un groupe alkyle comportant 1 à 8 atomes de carbone éventuellement substitué par un atome d'halogène ou un groupe hydroxyle, un groupe cycloalkyle comportant 3 à 6 atomes de carbone qui est éventuellement substitué par un atome d'halogène ou un groupe hydroxyle, un phényle, un benzyle, une morpholine ou un imidazolyle, plus préférentiellement un groupe alkyle comportant 1 à 4 atomes de carbone, un cyclohexyle, un phényle ou un benzyle.
Patent WO-2017162821-A3 (WO)
Title: Filament muni de puces semi-conductrices électroluminescentes, moyen d'éclairage et procédé de fabrication d'un filament
Inventor: SCHLERETH THOMAS
IPC: F21K9/232
Filed: 2017-03-23
Abstract: L'invention concerne un filament muni d'une pluralité de puces semi-conductrices électroluminescentes qui sont agencées sur un support et qui sont en contact électrique. Une structure de diffusion conçue pour diffuser la lumière de la puce semi-conductrice électroluminescente est réalisée au moyen d'une structuration d'une surface. L'invention concerne par ailleurs un moyen d'éclairage muni d'un filament de ce type, d'un piston composé d'un matériau transparent, et d'un contact électrique qui est relié au filament de manière électroconductrice. Le piston est rempli de gaz. L'invention concerne par ailleurs un procédé de fabrication d'un filament selon lequel un convertisseur est produit par un processus de moulage par injection, et on obtient du fait de la forme de l'outil de moulage par injection une structuration d'une surface du convertisseur. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un filament selon lequel une structuration d'une face inférieure d'un support est produite par un processus de structuration par sciage, par meulage, par gravure ou par laser.
Patent WO-2018146070-A3 (WO)
Title: Appareil de traitement ophtalmique photothermique
Inventor: SKOVGAARD PETER
IPC: A61F9/008
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement ophtalmique photothermique, en particulier de photocoagulation ou de stimulation photothermique, l'appareil comprenant un instrument de diagnostic et une unité adaptateur, l'instrument de diagnostic étant conçu pour émettre une lumière d'éclairage à partir d'une sortie d'éclairage le long d'un trajet de sortie d'éclairage à air libre vers une zone cible, pour recevoir de la lumière provenant de la zone cible le long d'un trajet de visualisation à air libre et pour fournir une vue agrandie de la zone cible, l'unité adaptateur comprenant : un boîtier pouvant être monté amovible sur ledit instrument de diagnostic; au moins un laser à diode directe de traitement positionné à l'intérieur du boîtier; le laser à diode directe comprenant une diode laser de traitement conçue pour émettre de la lumière à une longueur d'onde appropriée pour un traitement ophtalmique photothermique dans la plage de longueur d'onde allant de 480 à 632 nm, un ou plusieurs éléments optiques conçus pour diriger la lumière émise sous la forme de faisceau de lumière de traitement vers la zone cible lorsque le boîtier est monté sur ledit instrument de diagnostic; et le laser à diode directe de traitement étant situé au-dessus dudit trajet de visualisation ou aligné avec celui-ci lorsque le boîtier est monté sur ledit instrument de diagnostic et au moins l'un des éléments optiques étant conçu pour s'étendre dans le trajet de visualisation à air libre et/ou le trajet de sortie d'éclairage à air libre de l'instrument de diagnostic lorsque le boîtier est monté sur ledit instrument de diagnostic dans une position fonctionnelle.
Patent WO-2019073036-A3 (WO)
Inventor: HANCOCK CHRISTOPHER PAUL
IPC: A61B18/14
Filed: 2018-10-12
Abstract: Appareil électrochirurgical comprenant un instrument de forceps électrochirurgical qui combine un mécanisme d'ouverture de mâchoire robuste avec un mécanisme de distribution d'énergie à micro-ondes. L'instrument comprend un support rigide monté au niveau d'une extrémité distale d'un arbre flexible, une paire de mâchoires étant montée de manière pivotante sur le support rigide. L'instrument comprend une structure de distribution d'énergie comprenant un substrat diélectrique souple ayant une première électrode et une seconde électrode formées sur une mâchoire de la paire de mâchoires, la première électrode et la seconde électrode étant conçues pour émettre de l'énergie à micro-ondes. L'appareil électrochirurgical peut également comprendre une pièce à main qui combine commande de rotation d'un instrument électrochirurgical avec à la fois distribution d'énergie et actionnement d'effecteur terminal (par exemple, fermeture de mâchoire, rétraction de lame ou similaire).
Patent WO-2019170710-A3 (WO)
Title: Chemoselective thiol-conjugation with alkene or alkyne-phosphonothiolates and -phosphonates
Inventor: HACKENBERGER CHRISTIAN
IPC: A61K47/68
Filed: 2019-03-06
Abstract: Disclosed are novel conjugates and processes for the preparation thereof. A process for the preparation of alkene-or alkyne-phosohonothiolates and -phosphonates comprises the step of: reacting a compound of formula (I) with a thiol-containing molecule of formula (II) wherein represents an amino acid, a peptide, a protein, an antibody, a nucleotide, an oligonucleotide, a saccharide, a polysaccharide, a polymer, an optionally substituted C 1 -C 8 -alkyl, an optionally substituted phenyl, or an optionally substituted aromatic 5-or 6- membered heterocyclic system; resulting in a compound of formula (III)..
Patent WO-2019219916-A3 (WO)
Title: Biomatériaux à base de collagène et procédés de fabrication de biomatériaux à base de collagène
Inventor: AMERON RUTH ELIZABETH
IPC: A61L24/10
Filed: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne des biomatériaux à base de collagène et des procédés de fabrication de biomatériaux à base de collagène. Le procédé selon l'invention comprend les étapes consistant à fournir une suspension de fibres de collagène insolubles, à fournir une interface de dépôt de couche et à appliquer un champ électrique à travers la suspension pour provoquer un dépôt électrophorétique des fibres de collagène insolubles au niveau de l'interface de dépôt de couche. Les biomatériaux selon l'invention comprennent une couche comprenant un réseau de fibres de collagène, et un matériau composite en couches comprenant au moins des première et seconde couches fibreuses comprenant chacune un réseau de fibres de collagène, et une couche d'adaptation de forme prise en sandwich entre les première et seconde couches fibreuses. Les biomatériaux selon la présente invention peuvent être utiles dans une large gamme d'applications de génie tissulaire et d'autres applications.
Patent WO-2022023521-A3 (WO)
Inventor: TROLLE THOMAS
IPC: G16B20/50
Filed: 2021-07-30
Abstract: La présente invention présente une méthode améliorée d'identification de néo-épitopes utiles dans une immunothérapie active ciblant des néoplasmes malins. La méthode intègre l'identification de variants somatiques de produit d'expression par une évaluation équilibrée de 1) leur capacité à se lier au CMH, 2) leur capacité à induire des réponses immunitaires, 3) leur couverture clonale dans le tissu tumoral, et 4) leur capacité à éviter des réponses immunitaires. En outre, la méthode est complétée par une méthode de désélection intentionnelle de néo-épitopes qui pourraient induire une réponse immunitaire indésirable contre des cellules normales. L'invention concerne également une méthode de préparation de compositions immunogènes, une méthode de traitement du cancer, et un système informatique pour identifier des néo-épitopes et des néopeptides.
Patent WO-2011121158-A3 (WO)
Title: Méthode pour l'obtention de cellules précurseurs d'oligodendrocytes
Inventor: DE CASTRO SOUBRIET FERNANDO
IPC: C12N5/0797
Filed: 2011-03-22
Abstract: L'invention concerne une méthode pour la purification de cellules précurseurs d'oligodendrocytes (PO) de cortex cérébral à partir du cortex cérébral d'un mammifère d'âge supérieur à une semaine, qui consiste : à obtenir un échantillon isolé de cerveau; à sélectionner les PO de l'échantillon biologique obtenu précédemment et à cultiver les PO dans des conditions de prolifération, migration, mobilité ou différenciation cellulaire. La présente invention concerne également les PO obtenues selon la méthode de l'invention et les lignées cellulaires dérivées de ladite méthode.
Patent WO-2004077717-A3 (WO)
Title: Dispositif de gestion de communications multimedia via un reseau asynchrone et un reseau de telephone, a compensation de delai de transmission
Inventor: ABOU-CHAKRA RABIH
IPC: H04M7/00
Filed: 2004-02-25
Abstract: Un dispositif est dédié à la gestion de communications multimédia, via un réseau asynchrone (IPN) et un réseau de téléphonie (TDMN), entre, d'une part, un premier terminal de communication audio (T1) et un premier terminal de communication vidéo (PC1), et d'autre part, un second terminal de communication audio (T2) et un second terminal de communication vidéo (PC2). Ce dispositif comprend des moyens de gestion (MG) chargés, d'ordonner à des moyens de liaison (ML) d'établir une liaison téléphonique (L1) entre les terminaux de communication audio (T1,T2) via le réseau téléphonique traditionnel (TDMN), lorsqu'ils reçoivent une requête d'établissement de communication multimédia entre les premier (PC1) et second (PC2) terminaux de communication vidéo, via le réseau asynchrone (IPN).
Patent WO-2005016916-A3 (WO)
Title: Quinolines substituées comme antimicrobiens
Inventor: BIGOT ANTONY
IPC: C07D401/12
Filed: 2004-08-05
Abstract: L'invention concerne des dérivés de quinoléines-4-­substituées de formule générale : (I) qui sont actifs comme anti-microbiens, dans laquelle X1, X2, X3, X4 et X5 représentent respectivement >C-R' 1 à >C-R'5, ou bien l'un au plus représente un azote, Y représente CHR, CO, CROH, CRNH2, CRF ou CF2, R étant Hydrogène ou alcoyle, m est 0, 1 ou 2 et n est 0 ou 1, R2 représente un radical R, -CO2R, -CH2CO2R, -CH2-CH2CO2R, -CONH2, -CH2-CONH2r -CH2-CH2-CONH2, -CH2OH, -CH2-CH2OH, -CH2-NH2 -CH2-CH2-NH2 ou -CH2-CH2-CH2-NH2, R étant tel que défini plus haut ; R3 représente phényle, hétéroaryle ou alk-R°3, où alk est alcoyle et R°3 représente divers groupements, le cas échéant oxygénés, soufrés ou aminés, sous leurs formes énantiomères ou diastéréoisomères ou leurs mélanges, et/ou le cas échéant sous forme syn ou anti ou leurs mélanges, ainsi que leurs sels.
Patent WO-2005112699-A3 (WO)
Inventor: MASSON XAVIER
IPC: E05B65/46
Filed: 2005-05-18
Abstract: The invention relates to a storage drawer (1) comprising: a front face (14) which is disposed transversely in relation to a storage space (10), and side faces (11) which are equipped with runners (19) which co-operate in a sliding manner with guide means (30) borne by a support (2).  The invention is characterised in that (i) the drawer (1) comprises at least one stop element (17) which is disposed such as to form an obstacle to the longitudinal translational movement of the drawer (1), from the closed position, and (ii) the stop element (17) is released by moving the front face (14) of the drawer (1) in an essentially-vertical direction.
Patent WO-2007080270-A3 (WO)
Title: Nouveaux derives de l'oxime de cholest-4-en-3-one, compositions pharmaceutiques les renfermant, et procede de preparation
Inventor: DROUOT CYRILLE
IPC: A61P25/00
Filed: 2006-12-15
Abstract: L'invention a pour objet I'utilisation à titre de médicament d'un composé répondant a Ia formule (I) ou de I'un de ses esters et/ou de ses sels d'addition avec les acides pharmaceutiquement acceptables, particulièrement comme médicament cytoprotecteur, préfèrentiellement cardioprotecteur et/ou neuroprotecteur.
Patent WO-2007116188-A3 (WO)
Title: Article en cotte de mailles equipe d'un organe elastique de resserrement ou de mise en tension
Inventor: JAUNAULT PHILIPPE
IPC: A41D31/00
Filed: 2007-04-05
Abstract: L'invention concerne un article dont au moins une partie est réalisée en tissu de cotte de mailles, c'est-à-dire constituée d'un entrelacement d'anneaux métalliques, en particulier un article vestimentaire ou décoratif, laquelle partie en cotte de mailles est associée à au moins un organe élastique agencé pour resserrer ledit tissu de cotte de mailles sur une partie du corps de l'utilisateur et/ou pour tirer et mettre en tension une partie dudit tissu de cotte de mailles afin d'absorber un surplus local de matière. Conformément à l'invention, l'un au moins des organes élastiques se présente sous la forme d'un ressort plat (4) du type à épingle, constitué d'une juxtaposition de bras filaires allongés (5) reliés deux à deux par une articulation élastique (6).
Patent WO-2008012465-A3 (WO)
Title: Sorbitol granule et son procede de preparation
Inventor: DUFLOT PIERRICK
IPC: A23L27/30
Filed: 2007-07-23
Abstract: La présente invention est relative à un sorbitol granulé de forme cristalline essentiellement γ et à haute teneur en sorbitol, caractérisé en ce qu'il présente une surface spécifique, déterminée selon la méthode BET, supérieure ou égale à 2 m2/g, de préférence comprise entre 2,2 et 4 m2/g et plus préf érentiellement encore comprise entre 2,5 et 3,5 m2/g, une conpr inhabilité comprise entre 200 et 400 N, de préférence compris entre 250 et 350 N, un diamètre moyen volumique mesuré par granulométrie à diffraction LASER à l'aide d'un module voie sèche compris entre 260 et 1000 μm, de préférence compris entre 260 et 500 μm, et plus préférentiellement encore compris entre 260 et 350 μm.
Patent WO-2008142248-A3 (WO)
Inventor: PATRICE PHILLIPE
IPC: G06K19/077
Filed: 2008-03-31
Abstract: L'invention concerne un module électronique (40) d'identification radiofréquence, comportant : un substrat (21) portant une puce microélectronique (24) ayant des plots d'entrée/sortie (25); une antenne (47) réalisée sur le substrat (21) et dont les bornes (26) sont reliées aux plots d'entrée/ sortie (25) correspondants de la puce microélectronique (24) par des moyens d'interconnexion (28); au moins une feuille d'entretoise (42) plane, disposée contre le substrat (21) et étant perforée de façon à former une cavité (43) dans laquelle sont logés la puce (24), les moyens d'interconnexion (28) et un matériau de remplissage de la cavité (43); Le module (42) est caractérisé en ce que la feuille d'entretoise (42) comporte en outre au moins une échancrure (45) au voisinage de sa périphérie, chaque échancrure (45) délimitant une zone (46) du substrat (21) non recouverte par la feuille d'entretoise (42).
Patent WO-2009019351-A3 (WO)
Title: Procede de pilotage d'une boite de vitesses automatique
Inventor: LE LIEVRE ARMEL
IPC: F16H61/20
Filed: 2008-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage pour désaccoupler l'arbre primaire (1) et l'organe de sortie (14) d'une boîte de vitesses automatique. La boîte de vitesses comprend un train épicycloïdal (4) incluant un planétaire externe (6) solidaire de l'arbre d'entrée (1) et un planétaire interne fixe (5) ainsi qu'un porte satellite (7) portant un satellite (8) engrené dans ces planétaires (5, 6) et dans le planétaire interne (5). Elle comprend un second train épicycloïdal (9) incluant un planétaire externe (14), un petit et un grand planétaire interne (16, 17) et un porte satellite double (11). Le premier satellite (12) est engrené dans le petit planétaire interne (16) et dans le second satellite (13) qui est engrené dans le grand planétaire interne (17) et dans le planétaire externe (14). Deux embrayages (18, 19) permettant de solidariser le porte satellite simple (7) respectivement au petit et au grand planétaire interne (16, 17) sont maintenus ouverts. Un frein (24) permettant de bloquer le porte satellite double (11) est maintenu serré. L'invention s'applique au pilotage d'une telle boîte de vitesses lorsque le véhicule est à l'arrêt.
Patent WO-2009053576-A3 (WO)
Title: Composition d'enrobage comprenant du polydextrose, procede pour sa preparation et utilisation pour enrober les formes solides ingerables
Inventor: TROUVE GERARD
IPC: C08L5/00
Filed: 2008-10-01
Abstract: Composition d'enrobage (C) de formes solides ingérables, comprenant pour 100% de sa masse - de 10% à 90 % d'un copolymère greffé de l'alcool polyvinylique et de poly- éthers (Pi), et - de 10% à 90 % massique d'un agent auxiliaire d'enrobage caractérisée en ce qu'une proportion massique non nulle dudit agent auxiliaire est du polydextrose. Procédés pour sa préparation et utilisation.
Patent WO-2013054048-A3 (WO)
Title: Device for re-cladding a removable false-wall panel
Inventor: SCHERRER JEAN-MARC
IPC: E04B9/30
Filed: 2012-10-11
Abstract: The invention relates to a device (1) for re-cladding a removable panel (2) comprising an outer face (3), an inner face (4) situated on the opposite side to the outer face (3), and a peripheral edge (5) joining the outer (3) and inner (4) faces, said re-cladding device (1) is notable in that it comprises at least two profiled cladding sections (6, 16) the vertical cross section of which is in the overall shape of a C and which are fixed facing one another along two opposing regions of said peripheral edge (5), and a fabric (7) is kept stretched along the outer face (3) of the removable panel (2) by said profiled cladding sections (6).
Patent WO-2004103724-A3 (WO)
Title: Capuchons innovateurs pour instruments d'ecriture
Inventor: PERRIN STEVEN JAMES
IPC: A63F7/00
Filed: 2004-05-19
Abstract: L'invention concerne un capuchon pour instrument d'écriture comprenant un corps en matière transparente, une pièce rapportée encapsulée dans le corps et au moins un face d'affichage définie par des parties de la pièce rapportée en vue de l'affichage d'une image à travers le corps vers l'extérieur. La matière transparente est avantageusement un caoutchouc de silicone clair.
Patent WO-2004100784-A3 (WO)
Title: Dispositifs transducteurs tricotes
Inventor: DIAS TILAK
IPC: A61B5/0408
Filed: 2004-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif transducteur tricoté qui comprend une structure tricotée possédant au moins une zone de transduction, cette zone de transduction étant tricotée avec des fibres électro-conductrices de façon que la déformation de la structure tricotée ait pour conséquence une variation de la propriété électrique de la zone de transduction.
Patent WO-2005103329-A3 (WO)
Title: Procede de fabrication
Inventor: AUGUSTYNSKI JAN
IPC: C03C17/25
Filed: 2005-04-21
Abstract: Un mode de réalisation de l'invention concerne un procédé de fabrication d'une électrode dotée d'un film WO3 comprenant les étapes consistant: (a) à former une solution colloïdale d'un mélange d'acide tungstique et d'au moins un matériau organique, (b) à agiter par ultrasons ladite solution; (c) à appliquer une couche de la solution sur un substrat conducteur et (d) à traiter par chaleur ledit substrat à une température d'au moins 350 °C. Un autre mode de réalisation de l'invention concerne un procédé de fabrication d'une électrode dotée d'un film WO3 comprenant les étapes consistant: (a) à former une solution colloïdale d'un mélange d'acide tungstique et d'au moins un matériau organique, (b) à ajouter dans le mélange une solution renfermant un sel soluble de lithium; (c) à appliquer une couche de ladite solution sur un substrat conducteur et (d) à chauffer par chaleur ledit substrat à une température d'au moins 350 °C. L'invention concerne enfin une électrode et des systèmes photoélectriques mettant en oeuvre cette électrode, ainsi que des procédés de préparation de solutions colloïdales à utiliser dans les procédés de fabrication d'électrode susmentionnés.
Patent WO-2006013364-A3 (WO)
Title: Appareil de remplissage de carburant ameliore
Inventor: MCGEE GRAHAM
IPC: B60K15/04
Filed: 2005-08-03
Abstract: L'invention concerne un appareil de remplissage de carburant amélioré pour véhicules à moteur. L'appareil de remplissage de carburant comprend un ensemble récepteur approprié pour être placé dans un goulot de remplissage d'un réservoir de carburant et un ensemble buse de remplissage de carburant. Par incorporation d'évents dans l'ensemble récepteur, un moyen d'échappement des gaz présents dans le réservoir de carburant est obtenu et ainsi, les effets de moussage du carburant sont réduits. L'invention concerne également divers mécanismes de coupure automatique pour le système d'appareil de remplissage de carburant qui permettent à l'opérateur d'être sûr qu'un réservoir de carburant a été entièrement rempli tout en réduisant les effets négatifs de débordement de carburant. Par conséquent, l'appareil trouve une application particulière dans le domaine des appareils de remplissage de carburant diesel.
Patent WO-2006061639-A3 (WO)
Title: Pile a combustible
Inventor: IRVINE JOHN THOMAS SIRR
IPC: H01M16/00
Filed: 2005-12-08
Abstract: Cette invention concerne une pile à combustible productrice d'électricité comprenant une cathode, un électrolyte solide et une anode composite, laquelle anode présente, à une température de fonctionnement de la pile, une dispersion d'un matériau combustible solide dans un électrolyte liquide.
Patent WO-2006077398-A3 (WO)
Inventor: NADIAN ALLAN KUNAMONEY
IPC: B01J13/02
Filed: 2006-01-19
Abstract: A microcapsule comprising an active component encapsulated therein, and comprising a particulate matter located in a wall thereof to render the wall permeable. Such microcapsules can be used in a variety of applications including agrochemical applications, which are also described and claimed.