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Patent FR-3043979-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination et d'affichage de l'estimation de la consommation de carburant par un moteur a combustion interne d'un vehicule automobile pour une nouvelle vitesse de deplacement du vehicule automobile
Inventor: COLOMBAT PIERRE
IPC: B60W40/12
Filed: 2015-11-25
Granted: 2019-07-05
Abstract: Système de détermination et d affichage de la consommation de carburant pour une nouvelle vitesse (V2) de déplacement d'un véhicule automobile comprenant un moteur à combustion interne et un calculateur moteur apte à calculer la consommation instantanée (Cons_Est1) à la vitesse actuelle (V1) du véhicule. Le système comprend un module (9) de détermination d'un facteur correctif (Cons2/Cons1) en fonction du ratio des débits de carburant respectivement à la vitesse actuelle (Vi) et à la nouvelle vitesse (V2), un module (4) d'estimation et un module (13) d'affichage de la consommation (Cons_Est2) de carburant à la nouvelle vitesse (V2) en fonction dudit facteur correctif et de la consommation instantanée (Cons_Est1) à la vitesse actuelle (V1) du véhicule.
Patent FR-3056691-B1 (FR)
Title: Module optique pour projecteur de vehicule automobile dote d'une fonction d'eclairage adaptatif, comportant un systeme optique de renvoi du faisceau lumineux projete
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V13/00
Filed: 2016-09-29
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention a pour objet un module optique (1) pour projecteur de véhicule automobile. Le module optique (1) comprend au moins une source lumineuse (3), au moins un ensemble optique (2) traversé par la lumière produite par la source lumineuse (3) pour générer des rayons lumineux (F1), et un élément optique de projection (6') vers l'extérieur d'un faisceau lumineux (F2) issu des rayons lumineux (F1). L'ensemble optique (2) comprend au moins une pluralité de guides de lumière (4) solidaires d'une lentille de correction (5). Un dispositif optique intermédiaire (9) est disposé entre l'ensemble optique (2) et l'élément optique de projection (6'). Le dispositif optique intermédiaire (9) réfléchit par réflexion interne les rayons lumineux (F1) qu'il reçoit suivant une première direction (D1) vers l'élément optique de projection (6') selon une deuxième direction (D2) concourante à la première direction (D1). L'invention a aussi pour objet un dispositif d'éclairage comprenant une pluralité de tels modules optiques (1). L'invention est applicable à un projecteur doté d'une fonction d'éclairage adaptatif.
Patent FR-3059509-B1 (FR)
Title: Appareil de verification d'un systeme d'enregistrement phonique d'un habitacle de vehicule
Inventor: DE-LA-TOUSCHE FRANCOIS
IPC: H04R29/00
Filed: 2016-11-29
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé mis en oeuvre par ledit appareil pour vérifier un fonctionnement d'un système d'enregistrement phonique d'un habitacle de véhicule tel qu'un cockpit d'un aéronef. Ledit système est apte à enregistrer un ensemble comprenant un nombre prédéfini de signaux audio correspondant chacun soit à une conversation d'un pilote, d'un co-pilote ou d'un éventuel troisième occupant du cockpit, soit à un bruit ambiant dans le cockpit. Chaque signal audio est destiné à être utilisé en cas d'incident ou d'accident pour déterminer des causes desdits incident ou accident. L'appareil et le procédé permettent de vérifier automatiquement qu'un ensemble de signaux audio enregistré par ledit système comprend un nombre de signaux égal au nombre prédéfini et que chaque signal est complet et de qualité suffisante pour être utilisé en cas d'incident ou d'accident.
Patent FR-3060284-B1 (FR)
Title: Tablette metallique configuree pour equiper un dispositif de presentation d'articles de marchandise, notamment une gondole
Inventor: LEFEBVRE CHRISTELLE
IPC: A47F5/08
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une tablette pour gondole, comportant un panneau supérieur, une face avant (23) présentant une paroi avant externe (40) et une paroi avant interne (43) repliées sur elles-mêmes et formant un repli avant, une face arrière (26) présentant paroi arrière externe (50) et paroi arrière interne (53) repliées sur elles-mêmes et formant un repli arrière, un premier côté présentant au moins deux parois (70, 72) repliées sur elles-mêmes et formant un premier repli de côté, un deuxième côté présentant au moins deux parois (60, 62) repliées sur elles-mêmes et formant un deuxième repli de côté, la face avant rejoint à la fois les premier et deuxième côtés par deux portions d'extrémités opposées dont au moins une est pliée et disposée contre le premier côté ou le deuxième côté, et la tablette comporte au moins un mécanisme de verrouillage (34) configuré pour assurer le maintien de ladite portion d'extrémité (58) contre le premier côté ou le deuxième côté.
Patent FR-3061325-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de memoire virtuelle
Inventor: WELLENREITER FRANCOIS
IPC: G06F12/08
Filed: 2016-12-28
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion, dans un système informatique incluant un périphérique (3) et son pilote (4), d'une mémoire virtuelle (1, 2) d'une application utilisatrice (6, 7) du périphérique (3) lequel peut accéder à la mémoire virtuelle (1, 2) de l'application utilisatrice (6, 7), le procédé de gestion comprenant : la création, dans la mémoire virtuelle (1, 2) de l'application utilisatrice (6, 7), d'une réserve (12, 14, 22) de mémoire virtuelle qui est d'une part accessible au périphérique (3) et d'autre part inaccessible à l'application utilisatrice (6, 7), la création d'une application gestionnaire (5) qui soit distincte de l'application utilisatrice (6, 7) et qui soit dédiée à l'allocation d'au moins cette réserve (12, 14, 22) de mémoire virtuelle et à la libération d'au moins cette réserve (12, 14, 22) de mémoire virtuelle.
Patent FR-3054613-B1 (FR)
Title: Repartiteur d'admission a echangeur de chaleur integre
Inventor: BURCKEL FRANCOIS
IPC: F28D1/04
Filed: 2016-07-29
Granted: 2020-04-10
Abstract: La présente invention a pour objet un répartiteur d'admission d'air comprenant un échangeur de chaleur (2) intégré dans son corps (3) et comportant au moins deux tubulures (4 et 4') pour l'amenée et l'évacuation de liquide d'échange thermique, lesdites tubulures (4, 4') s'étendant à travers la paroi (3') du corps (3) du répartiteur avec réalisation, au niveau de chacune des tubulures, d'une étanchéité au liquide (5) et d'une étanchéité à l'air (6), distinctes et mutuellement décalées selon l'axe longitudinal (AL) de la tubulure (4, 4') concernée. Répartiteur caractérisé en ce que le moyen (5') réalisant l'étanchéité au liquide (5) est arrangée entre la tubulure (4, 4') concernée et une conduite de circulation (7, 7') raccordée sur l'extrémité libre (4") de ladite tubulure (4, 4'), en ce que le moyen (6') réalisant l'étanchéité à l'air (6) est positionné entre la tubulure (4, 4') concernée et le corps (3) du répartiteur, et en ce qu'un chemin de fuite (10) associé à l'étanchéité au liquide (5) est aménagé entre cette dernière et l'étanchéité à l'air (6).
Patent FR-3052132-B1 (FR)
Title: Une methode d'articulation du vehicule a plancher surbaisse et le systeme d'articulation
Inventor: LIU WENSONG
IPC: B61G3/00
Filed: 2017-04-20
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention propose une nouvelle méthode d'articulation des corps du véhicule à plancher surbaissé et un système d'articulation, en adoptant une connexion de double articulation des corps multiples, dans laquelle les corps du véhicule à plancher surbaissé forment le système d'articulation à travers la combinaison entre l'articulation fixe, l'articulation de rotation et l'articulation libre. L'articulation fixe et l'articulation de rotation du système d'articulation prennent l'unité de roulement de joint métallique comme la pièce clef décisive de l'articulation, en formant l'articulation fixe ; la combinaison de l'articulation fixe et de l'articulation de rotation compose le système d'articulation des corps pour l'articulation. Cette invention prend le roulement de joint métallique comme la pièce clef d'articulation via la régulation de la structure de l'articulation fixe, l'articulation de rotation, et l'articulation libre, assure leurs performances par l'ajout du fourreau résistant au frottement et le changement de la structure de contrainte d'articulation de rotation, et résout enfin les problèmes tels que la structure complexe, le frottement, les mauvaises performances, et la grande traversée inattendue, etc.
Patent FR-3075382-B1 (FR)
Title: Determination du taux de restitution d'energie critique d'une eprouvette lors d'un chargement multiaxial
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: G01N19/04
Filed: 2017-12-15
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'un taux de restitution d'énergie critique (Gc) d'une interface collée dans le cas d'un chargement multiaxial présentant un taux de mixité (y) strictement supérieur à 0, comprenant les étapes suivantes : - réaliser une éprouvette (1), ladite éprouvette (1) comprenant une couche inférieure (2), une couche supérieure (5) et un joint (8) adhésif placé entre la couche supérieure (2) et la couche inférieure (2), - réaliser une fissure (20) dans le joint (8) adhésif, - appliquer un effort en traction (P) simultanément sur la face supérieure (7) de la couche supérieure (5) et sur la face inférieure (3) de la couche inférieure (2) suivant une direction prédéterminée, - déterminer une évolution d'une longueur (a) de la fissure (20) en fonction de l'effort en traction (P) appliqué et du déplacement associé (δ), et - en déduire un taux de restitution d'énergie critique (Gc) du joint (8) adhésif, un angle (α) entre la direction de l'effort en traction (P) et la face supérieure (4) de la couche inférieure (2) étant non nul et strictement inférieure à 90°.
Patent FR-3080823-B1 (FR)
Title: Systeme de localisation integre et autonome d'un train dans un referentiel de reseau ferroviaire
Inventor: VERCIER NICOLAS
IPC: B61L25/02
Filed: 2018-05-03
Granted: 2022-04-29
Abstract: Système de localisation intègre et autonome d'un train dans un référentiel de réseau ferroviaire comprenant :  - un dispositif (1) de localisation géographique intègre dans un référentiel géographique global configuré pour fournir la position, la vitesse, et le cap du train ainsi que leurs protections d'intégrité respectives vis-à-vis d'événements redoutés pouvant affecter le dispositif de localisation géographique intègre ;  - une base de données (2) cartographiques intègre du réseau ferroviaire configurée pour fournir des données représentant géographiquement le réseau ferroviaire sous forme de segments ; et un dispositif (3) de pistage du train configuré pour déterminer de manière autonome un identifiant de segment de réseau ferroviaire sur lequel se trouve le train, une position intègre du train sur ce segment dans le référentiel de réseau ferroviaire, et l'intervalle de protection associé à la position du train sur le segment à partir de données fournies par la base de données cartographiques intègre et des positions, vitesses, caps et protections d'intégrité fournies par le dispositif de localisation géographique intègre, par résolution d'ambiguïtés de segments candidats.
Patent FR-3080458-B1 (FR)
Title: Procede de detection d’une anomalie de fonctionnement d’une batterie et systeme mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: GUILLET NICOLAS
IPC: G01R31/36
Filed: 2018-04-24
Granted: 2023-06-23
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé (100) de détection d'une anomalie dans le fonctionnement d'une batterie à l'aide d'un système de gestion de batterie, ledit système comprenant un récepteur acoustique configuré pour être fixé sur une paroi de la batterie, et un moyen de calcul connecté à l'émetteur acoustique et au récepteur acoustique, une cartographie définissant une première zone de fonctionnement dite zone de fonctionnement normal, une deuxième zone de fonctionnement dite zone de fonctionnement à risque et une troisième zone de fonctionnement dite zone de fonctionnement dangereux, ledit procédé comprenant au moins un premier cycle de mesure, chaque cycle de mesure étant séparé du cycle de mesure précédent par une période dite période de mesure, chaque cycle de mesure comportant une étape (102) de réception d'un signal acoustique par le récepteur acoustique, le signal reçu étant transmis au moyen de calcul de sorte à obtenir un point de mesure dans la cartographie; une étape (103) de détermination de la zone de fonctionnement dans laquelle se situe le point de mesure ; et lorsque le point de mesure se situe dans la zone fonctionnement à risque ou dans la zone de fonctionnement dangereux, une étape (104) de détection d'une anomalie.
Patent FR-3085199-B1 (FR)
Title: Paroi de cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: PHILIPPE ANTOINE
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-08-24
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne une paroi de cuve étanche et thermiquement isolante, la paroi comprenant : une membrane d'étanchéité (6) comportant une plaque métallique ondulée, une barrière thermiquement isolante (5) comportant une rainure (27) s'étendant dans une direction longitudinale, au moins un support de soudure (26) porté par la barrière thermiquement isolante, le support de soudure (26) comportant une partie inférieure (28) retenue dans la rainure (27), une partie supérieure (30) située sur la barrière thermiquement isolante, une partie intermédiaire (29) du support de soudure (26) reliant la partie inférieure (28) à la partie supérieure (30), dans laquelle l'au moins un support de soudure (26) est monté glissant dans ladite rainure (27) dans la direction longitudinale, et la plaque métallique ondulée est soudée à la partie supérieure (30) du support de soudure (26), et dans laquelle la partie supérieure (30) du support de soudure (26) est logée dans un lamage (32) adjacent à la rainure (27), le lamage (32) étant formé dans la barrière thermiquement isolante, de manière à ce que la partie supérieure (30) du support de soudure (26) soit située entre la membrane d'étanchéité et la barrière thermiquement isolante et dans le prolongement de la surface de support (31).
Patent FR-3086858-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'analyse de la marche d'un individu
Inventor: MOULINE MEHDI
IPC: G06F17/14
Filed: 2018-10-08
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention propose un procédé d'analyse de la marche d'un individu au moyen d'un dispositif portable comportant au moins un accéléromètre trois axes, associé optionnellement à des capteurs 3D, ledit accéléromètre étant configuré pour suivre et transmettre un signal associé aux mouvements de marche dudit individu. Le procédé de l'invention est particulier en ce que l'on réalise au moins les actions suivantes : - la mesure et l'analyse fréquentielle du signal transmis par l'accéléromètre au moyen d'une Transformée, tel qu'une Transformée de Fourier rapide, avec laquelle sont déterminés des pics de fréquences du signal transmis par l'accéléromètre lors de la marche de l'individu ; - la quantification d'un nombre des pics de fréquence présentant une valeur d'amplitude au-dessus d'un minimum configurable fonction de l'amplitude du signal fréquentiel mesuré lors des mouvements de la marche de l'individu ; - la recherche et l'identification d'anomalies de la marche en fonction d'une comparaison du nombre de pics de fréquences quantifiés par rapport à un seuil de référence; une anomalie étant relevée lorsque le nombre de pics est supérieur au seuil de référence ; - l'utilisation des données relatives à l'identification d'anomalies de la marche dans la définition d'un risque de chute dudit individu, et/ou dans le suivi d'une convalescence et/ou d'une affection physique dudit individu. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre du procédé l'invention.
Patent FR-3087070-B1 (FR)
Title: Haut-parleur electrodynamique comportant un support elastique pour soutenir un conducteur souple
Inventor: COUTAREL SYLVAIN
IPC: H04R1/08
Filed: 2018-10-08
Granted: 2022-01-21
Abstract: Le haut-parleur électrodynamique comporte :  - un châssis fixe (12),  - un moteur fixé sur le châssis fixe (12), le moteur définissant au moins un entrefer, et  - un équipage mobile par rapport au châssis fixe (12) suivant un axe, l'équipage mobile comprenant :  > une membrane convexe dont la convexité est orientée vers l'extérieur du haut-parleur, et  > une bobine d'excitation de la membrane, la bobine d'excitation étant disposée dans l'entrefer et définissant l'axe du haut-parleur,  - un conducteur souple (36) connecté électriquement à la bobine d'excitation à une extrémité, et relié mécaniquement à une extrémité au châssis fixe (12) à l'écart de son extrémité de connexion à la bobine d'excitation.  Le haut-parleur comporte en outre un support élastique (38) fixé sur le châssis fixe (12) et configuré pour soutenir le conducteur souple (36).
Patent FR-3093573-B1 (FR)
Title: Procédé et système de mise à jour automatique d’au moins une base de données aéroportuaires
Inventor: MOLL FABIEN
IPC: G06F17/40
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-09-24
Abstract: - Procédé et système de mise à jour automatique d’au moins une base de données aéroportuaires. - Le système (1) de mise à jour automatique d’une base de données aéroportuaires (2) relative à un aéroport, comporte un ensemble (3) de sources d’informations monté sur un aéronef pour générer des informations et notamment des images de l’aéroport lorsque l’aéronef se déplace sur ou au-dessus de l’aéroport, et des unités (5, 7, 8, 11) pour traiter ces informations et pour corriger des données de la base de données aéroportuaires (2) dans le cas où au moins une différence est détectée entre les informations générées et les données contenues dans la base de données aéroportuaires (2), le système (1) étant ainsi en mesure de mettre à jour, de façon automatique, la base de données aéroportuaires (2) à chaque fois qu’un aéronef apte à générer et collecter des informations roule sur l’aéroport et/ou vole au-dessus de l’aéroport de sorte que la base de données aéroportuaires (2) dispose de données récentes et fiables. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094438-B1 (FR)
Title: Carter de mecanisme et boite de vitesses comportant une nervure de retour rapide d’huile de lubrification
Inventor: BIENCOURT CHRISTOPHE
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-11-12
Abstract: Carter de mécanisme (8) de boîte de vitesses (1) lubrifiée par ruissellement d’huile projetée vers le haut par des parties tournantes (4) du mécanisme, présentant une paroi intérieure le long de laquelle s’écoule une partie de l’huile projetée par le mécanisme, caractérisé en ce le carter présente une nervure récupérant l’huile s’écoulant le long de la paroi, pour la guider en direction des parties tournantes (4) assurant sa projection vers le haut. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3094254-B1 (FR)
Title: Installation et procede de montage de composants de type agrafe sur une piece, et unite de fabrication de pieces equipee d’une telle installation
Inventor: DELATTRE JEAN-YVES
IPC: B65G47/14
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-06-25
Abstract: INSTALLATION ET PROCEDE DE MONTAGE DE COMPOSANTS DE TYPE AGRAFE SUR UNE PIECE, ET UNITE DE FABRICATION DE PIECES EQUIPEE D’UNE TELLE INSTALLATION L’invention concerne une installation (1) de montage d’au moins un composant de type agrafe sur une pièce comprenant des zones d’enclenchement, le composant comportant une tête configurée pour être encliquetée sur une zone d’enclenchement de la pièce et un corps configuré pour être encliqueté sur un support lors de l’agrafage ultérieur de ladite pièce sur ledit support. L’installation (1) comprend des dispositifs de distribution de composants (3, 4, 5) acheminant des composants jusqu’à des zones de sortie et des têtes de montage (9), chaque tête de montage étant munie d’une zone de réception d’un composant, d’une zone d’appui apte à recevoir la pièce, et d’un système de percussion (20) permettant de transférer un composant de la zone de réception vers une zone d’enclenchement lorsque ladite pièce est en position sur la zone d’appui. L’installation (1) comprend au moins un dispositif de manipulation (26) déplaçant des composants des zones de sortie vers les zones de réception préalablement au positionnement de la pièce sur l’au moins une zone d’appui. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105783-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’un mélange extemporané
Inventor: CHEVALIER MARC
IPC: B65D83/76
Filed: 2019-12-30
Granted: 2022-05-13
Abstract: Dispositif de distribution (10) d’un mélange extemporané, comprenant au moins un premier réservoir (16) configuré pour contenir une première formule et un deuxième réservoir (17) configuré pour contenir une deuxième formule, un orifice de distribution (28), et une chambre de mélange (24) en amont de l’orifice de distribution (28) et en aval des réservoirs (16, 17), le dispositif de distribution comprenant un mécanisme de préparation (30) configuré pour introduire, dans la chambre de mélange (24), au moins une dose de la première formule depuis le premier réservoir (16) et une dose de la deuxième formule depuis le deuxième réservoir (17), la chambre de mélange (24) étant apte à laisser lesdites doses entrer en contact l’une avec l’autre afin d’en former un mélange, et un mécanisme de distribution (60) configuré pour distribuer du mélange contenu dans la chambre de mélange (24) par l’orifice de distribution (28), dans lequel le mécanisme de préparation (30) est cinématiquement indépendant du mécanisme de distribution (60).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108380-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-flambement apte à guider un élément cylindrique poussé et déplacé sur une distance donnée dans la direction de son axe
Inventor: MAGNANI THOMAS
IPC: F16L9/22
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-04-08
Abstract: Dispositif anti-flambement apte à guider un élément cylindrique (3) poussé et déplacé sur une distance donnée C dans la direction de son axe XX’ et constitué d’au moins deux tubes cylindriques élémentaires (2) s’emboîtant et se guidant mutuellement les uns dans les autres pour former un ensemble télescopique tubulaire (1) d’axe XX’ et de longueur donnée L tel qu’au moins un des dits tubes élémentaires (2i) comporte une support transversal (6i) portant un orifice (7i) disposé à l’intérieur du cylindre du tube élémentaire apte à guider le dit élément cylindrique (3) enfilé dans cet orifice (7i) et poussé à travers cet ensemble télescopique (1).  Figure pour l'abrégé : 7
Patent FR-3108785-B1 (FR)
Title: Bipv integrant un element transparent ou translucide a reflexion diffuse
Inventor: OZANAM CÉCILE
IPC: H02S40/20
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-07-01
Abstract: La présente invention concerne une installation photovoltaïque (8) adaptée pour être intégrée au bâtiment, et comprenant au moins une cellule photovoltaïque (7), ladite installation photovoltaïque étant caractérisée en ce qu’elle comprend un élément en couches (1) transparent ou translucide à réflexion diffuse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3109445-B1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse d’eau autonome et piscine équipée d’un tel dispositif
Inventor: BARET EMMANUEL
IPC: G01N33/18
Filed: 2020-04-21
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) d’analyse d’eau et une piscine équipée d’un tel dispositif. Le dispositif comprend :  - une chambre d’analyse (12),  - un boîtier étanche (14) adjacent à la chambre d’analyse (12),  - un processeur de données (40) logé dans le boîtier étanche,   - au moins une sonde (30, 32, 33, 34, 35, 36, 37), reliée électriquement à une entrée de données (42) du processeur de données (40),  - une alimentation électrique (50, 56, 60, 62) reliée électriquement à une entrée d’alimentation (46) du processeur de données (40), l’alimentation électrique comprenant un générateur électrique (56) pourvu d’une turbine (50) logée dans la chambre d’analyse (12), le générateur électrique (56) étant relié électriquement à l’entrée de données (42) du processeur de données (40).  Application à la surveillance de l’état sanitaire de l’eau d’une piscine.  Figure 1