baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089147-B1 (FR)
Title: Structure tubulaire multicouche destinee au transport d’un fluide de climatisation
Inventor: MONTANARI THIBAUT
IPC: F28F21/06
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une structure tubulaire multicouche (MLT) destinée au transport d’un fluide de transfert de chaleur,     ladite structure tubulaire multicouche comprenant :                                   au moins une couche (1) comprenant une composition (1) comprenant majoritairement au moins un polyamide à longue chaine présentant de 10 à 15 atomes de carbone par atome d’azote et comprenant au moins 50% de motifs aliphatiques par rapport à la somme des motifs présents dans ledit polyamide à longue chaine,                 au moins une couche (2) située au-dessous de la dite couche (1) comprenant une composition (2) comprenant majoritairement au moins un polyamide présentant de 4 à 9 atomes de carbone par atome d’azote, ledit polyamide comprenant au moins 50% de motifs aliphatiques par rapport à la somme des motifs présents dans ledit polyamide, ladite composition (2) comprenant jusqu’à 12% de polyoléfines, notamment jusqu’à 6% en poids de polyoléfine, par rapport au poids  total de ladite composition (2), et jusqu’à 2% en poids d’au moins un plastifiant par rapport au poids total de ladite composition (2),                 optionnellement une couche (3) comprenant une composition (3) telle que définie pour la composition (1) ou comprenant une composition (3’) comprenant majoritairement un polyamide à chaîne courte présentant de 4 à 7 atomes de carbone par atome d’azote et au moins 20%, préférentiellement au moins 25% en poids d’au moins une polyoléfine par rapport au poids  total de ladite composition (3’), ou une composition (4) comprenant un polyamide comprenant au moins 50% de motifs semi aromatiques,                           ladite couche (1) étant dépourvue de fibres continues,     ladite couche (2) étant en contact avec ledit fluide transporté lorsque ladite couche (3) n’est pas présente,     et ladite ou lesdites couche(s) (2) représentant au moins 50% de l’épaisseur totale du tube.
Patent FR-3090668-B1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe dont la composition comprend une cire anti-ozone spécifique
Inventor: HELLOT FABIEN
IPC: C08L91/00
Filed: 2019-01-31
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un pneumatique pourvu d’un flanc externe, ledit flanc externe comprenant au moins une composition à base d’au moins :- 15 à 70 pce d’élastomère isoprénique, - 25 à 85 pce d’élastomère butadiénique, - 10 à 100 pce de noir de carbone,- 0,5 à 10 pce d’une cire anti-ozone présentant une distribution de ses alcanes dans laquelle, parmi les alcanes linéraires et non linéaires comprenant de 18 à 52 atomes de carbone, le taux A d’alcanes linéaires comportant de 28 à 34 atomes de carbone, exprimé en % massique, et le taux B d’alcanes non linéraires comportant de 29 à 35 atomes de carbone, exprimé en % massique, sont tels que leur somme A+B est supérieure à 50% massique des alcanes comprenant de 18 à 52 atomes de carbone, et tels que la rapport de B sur A+B est supérieur ou égal à 0,38,- un système de réticulation.
Patent FR-3095874-B1 (FR)
Title: Procede de generation d’un code d’archivage pour creer une empreinte d’un contenu multimedias
Inventor: DAOUDI KARIM
IPC: G06T1/00
Filed: 2019-05-07
Granted: 2022-03-11
Abstract: PROCEDE DE GENERATION D’UN CODE D’ARCHIVAGE POUR CREER UNE EMPREINTE D’UN CONTENU MULTIMEDIA S Procédé de génération d’un code d’archivage pour créer une empreinte d’un contenu multimédia comportant les étapes :  Réception ou création (REC) d’une première image numérique (IM1) ;Activation (ACT) d’un traitement de l’image numérique (IM1) entrainant la création d’une empreinte numérique d’archivage (EN1) ;Création (CRE) d’une seconde image (IM2) comportant une superposition de la première empreinte numérique (EN1) sur la première image numérique (IM1) ;Emission (EMI1) d’un premier message (MES1) comportant la seconde image numérique (IM2) à au moins un premier destinataire (D1) au moyen d’une interface de communication (INT1) du premier terminal électronique (T1) entrainant la création d’un code d’archivage (CA1),   caractérisé en ce que l’émission (EMI1) du premier message (MES1) à un premier destinataire (D1) entraine simultanément l’émission (EM2) d’un second message (MES2) à un tiers de confiance (TC1).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3096449-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F28F9/22
Filed: 2019-05-21
Granted: 2022-05-20
Abstract: Echangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur La présente invention a pour objet un échangeur de chaleur fluide réfrigérant / liquide caloporteur (10) comprenant au moins un empilement de plaques (105b, 105c, 105d, 105e, 105f) délimitant au moins deux compartiments d’échange de chaleur (41, 42) étanches l’un par rapport à l’autre, dont un premier compartiment d’échange de chaleur (41) qui comporte un premier chemin de circulation d’un fluide réfrigérant (21a) et un premier chemin de circulation d’un liquide caloporteur (22a), ainsi qu’un deuxième compartiment d’échange de chaleur (42) qui comporte un deuxième chemin de circulation du fluide réfrigérant (21b) et un deuxième chemin de circulation du liquide caloporteur (22b). Au moins un des chemins de circulation (21a, 22a) du premier compartiment d’échange de chaleur (41) et un des chemins de circulation (22a, 22b) du deuxième compartiment d’échange de chaleur (42) sont au moins en partie délimités par une même plaque (105b, 105c, 105d, 105e, 105f).  Figure de l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3083212-B1 (FR)
Title: Siège d'avion, agencement de sièges d'avion avec un siège d'avion et avion avec un agencement de sièges d'avion
Inventor: BRÜCHMANN GERD
IPC: B60N2/01
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-07-23
Abstract: Un siège d'avion présente au moins un raccord d'alimentation en tension et/ou au moins un raccord de données, une unité d'alimentation en tension et qui présente une entrée de tension pour le raccordement à un réseau de bord et une sortie de tension chaque raccord d'alimentation ou chaque raccord de données peut être activé et désactivé, une unité de commande associée au siège, et un dispositif de lecture de communication en champ proche associé au siège, pour la réception sans fil de signaux de communication en champ proche provenant d'un dispositif émetteur externe, le dispositif de lecture étant prévu pour recevoir des signaux de communication provenant d'un groupe de signaux de communication. L'unité de commande active au moins l'un des raccords d'alimentation en tension et/ou au moins l'un des raccords de données seulement à la réception de l'un des signaux de communication en fonction du signal de communication reçu.     Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3098155-B1 (FR)
Title: Combiné numérique projeté pour planche de bord de véhicule automobile
Inventor: COENART FABRICE
IPC: B60K35/00
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un combiné numérique pour véhicule automobile comprenant un processeur graphique couplé à un écran (2) de projection, monté sur la planche de bord (1) du véhicule, en vis à vis d’un élément réfléchissant (3), caractérisé en ce que ledit élément réfléchissant (3) comprend un revêtement (31) de la planche de bord (1) avec un matériau polymère transparent laissant apparaître le décor superficiel de ladite planche de bord à l’extinction de l’écran de projection, ainsi qu’un procédé de fabrication dudit combiné. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098242-B1 (FR)
Title: Ensemble récupérateur de fluide pour turbomachine à gaz
Inventor: GOYON VINCENT
IPC: F02C7/00
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-06-25
Abstract: Est concerné un ensemble (20) récupérateur de fluide comprenant un récupérateur (22) de fluide à fixer autour d’une ouverture (15) existant dans une paroi de turbomachine à gaz pour aéronef d’où un fluide peut s’échapper. Le récupérateur (22) présente :- une partie (22a) formant une plaque collectrice du fluide adaptée à être disposée face à ladite paroi et guidant le fluide vers un goulot du récupérateur raccordé à un conduit d’évacuation du récupérateur, et - une partie (22b) formant une plaque de fixation.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4.
Patent FR-3098720-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une matiere pigmentaire traitee hydrodispersible dans une formulation aqueuse de rouge a levres, procede de la fabrication de ladite matiere pigmentaire et la formulation correspondante
Inventor: FERREIRA PAUL
IPC: A61K8/9789
Filed: 2019-07-16
Granted: 2021-08-06
Abstract: ------ UTILISATION D’UNE MATIERE PIGMENTAIRE TRAITEE HYDRODISPERSIBLE DANS UNE FORMULATION AQUEUSE DE ROUGE A LEVRES, PROCEDE DE LA FABRICATION DE LADITE MATIERE PIGMENTAIRE ET LA FORMULATION CORRESPONDANTE La présente invention porte sur l’utilisation comme constituant d’une formulation pour rouge à lèvres à base aqueuse d’une matière pigmentaire sèche en agrégats et/ou agglomérats de particules traités hydrodispersibles en étant noyés dans un enrobage sec hydrodispersible, ledit enrobage contenant de la gomme arabique.
Patent FR-3105684-B1 (FR)
Title: Procede de traitement cryptographique, dispositif electronique et programme d'ordinateur associes
Inventor: BATTISTELLO ALBERTO
IPC: H04L9/28
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-12-23
Abstract: Un procédé de traitement cryptographique transformant un multiplet d’entrée en un multiplet de sortie comprend les étapes suivantes :- conversion d’une pluralité de mots, comprenant chacun au moins un bit du multiplet d’entrée, en cryptogrammes d’entrée par application, à chacun desdits mots, d’une fonction de chiffrement homomorphe d’un premier groupe vers un second groupe muni d’une opération ;- obtention de cryptogrammes de sortie en fonction des cryptogrammes d’entrée, cette étape d’obtention incluant au moins un traitement au cours duquel ladite opération est appliquée à deux cryptogrammes intermédiaires, ce traitement produisant un cryptogramme image par la fonction de chiffrement homomorphe d’un mot incluant une combinaison logique booléenne de deux bits compris respectivement dans deux mots antécédents, pour la fonction de chiffrement homomorphe, desdits deux cryptogrammes intermédiaires ;- détermination de bits du multiplet de sortie en appliquant respectivement aux cryptogrammes de sortie une fonction inverse de la fonction de chiffrement homomorphe.  Un dispositif électronique et un programme d’ordinateur associés sont également proposés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106701-B1 (FR)
Title: Formulation d’electrode pour batterie li-ion et procede de fabrication d’electrode sans solvant
Inventor: BIZET STÉPHANE
IPC: H01M10/0525
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention a trait de manière générale au domaine du stockage d’énergie électrique dans des batteries secondaires rechargeables de type Li-ion. Plus précisément, l’invention concerne une formulation d’électrode pour batterie Li-ion, comprenant un liant à base d’un mélange de polymères fluorés. L’invention concerne aussi un procédé de préparation d’électrodes mettant en œuvre ladite formulation, par une technique de dépôt sans solvant sur un substrat métallique. L’invention se rapporte enfin à une électrode obtenue par ce procédé ainsi qu’aux batteries secondaires Li-ion comprenant au moins une telle électrode.
Patent FR-3109887-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: BAILLIE MICKAËL
IPC: B05B9/00
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-04-29
Abstract: Dispositif comportant un réservoir (10), une tête (20) pourvue d’un orifice de distribution (21), un bouchon (50) déplaçable dans ledit réservoir (10) entre des positions de repos et de fin d'actionnement pour distribuer du produit fluide à travers ledit orifice de distribution (21), ledit réservoir (10) étant formé par un corps creux et borgne, comportant un fond et une seule ouverture qui, en position de repos, est obturée de manière étanche par ledit bouchon (50), ledit dispositif comportant un insert (60) fixé dans ladite tête (20), ledit insert (60) supportant une canule (40) pour percer ledit bouchon (50) et ainsi relier ledit réservoir (10) audit orifice de distribution (21), ledit insert (60) comportant au moins une projection (65) pourvue d'une surface inférieure, ladite surface inférieure coopérant en fin d'actionnement avec ledit réservoir (10) pour définir la position de fin d'actionnement dudit piston (50).    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3113638-B1 (FR)
Title: Méthode de contrôle pour contrôler le mouvement latéral d’un véhicule automobile
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: B60W60/00
Filed: 2020-08-26
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne une méthode de contrôle pour contrôler le mouvement latéral d’un véhicule automobile (10), ledit véhicule automobile comprenant des moyens de direction pour suivre une trajectoire prédéterminée (Tp) sur une route (20). La méthode de contrôle comprend une étape de sélection (E5) d’au moins un paramètre environnemental externe (Pextj) au véhicule automobile (10), ladite sélection dudit paramètre environnemental étant fonction d’un risque de collision (Rj) associé à ce paramètre environnemental. La commande (K) des moyens de direction est déterminée selon ledit risque de collision (Rj) et selon ledit décalage latéral (DL) du véhicule automobile (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3130174-B1 (FR)
Title: Dispositif multitâche comprenant des moyens d’évacuation vers une zone de rebut d’un rivet ou d’une fixation temporaire identifié comme non conforme
Inventor: PEREIRA SANTO SÉBASTIEN
IPC: B21J15/10
Filed: 2021-12-09
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif multi-tâches comprenant au moins :  un module de support de rivet apte à contenir un rivet et/ou un module de support de fixation temporaire apte à contenir une fixation temporaire ;des moyens d’introduction d’un rivet ou d’une fixation temporaire à l’intérieur desdits modules à au moins un poste de chargement ;des moyens de déplacement dudit au moins un module vers un poste de travail pour la pose de rivet ou de fixation temporaire dans un orifice ménagé dans une structure à travailler ;  caractérisé en ce que ledit dispositif comprend des moyens de contrôle de la conformité dudit rivet ou de ladite fixation temporaire en fonction d’au moins un critère de conformité prédéterminé, et des moyens d’évacuation vers une zone de rebut d’un rivet ou d’une fixation temporaire identifié comme non conforme par lesdits moyens de contrôle.  Fig. 9
Patent FR-3131634-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’inspection de récipients chauds en verre en vue d’identifier des défauts
Inventor: COLLE OLIVIER
IPC: G01N21/90
Filed: 2021-12-30
Granted: 2024-01-05
Abstract: Procédé et dispositif d’inspection de récipients chauds en verre en vue d’identifier des défauts L’invention concerne un procédé d’inspection de récipients en verre (2) encore chauds, le procédé consistant pour chaque récipient:  - à acquérir au moins une image en transmission (It) du récipient illuminé par une source (14) d’une lumière traversant le récipient et au moins une image de rayonnement infrarouge (Ir) du récipient,  - à analyser au moins une image en transmission et au moins une image de rayonnement infrarouge,  - à assurer une mise en correspondance d’au moins une partie de l’image en transmission et d’au moins une partie de l’image de rayonnement infrarouge,  - à classifier le récipient, à partir d’au moins une image en transmission et d’au moins une image de rayonnement infrarouge, mises en correspondance, afin d’identifier pour un récipient, au moins un type de défauts.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3131812-B1 (FR)
Title: Convertisseur dc/dc pour un reseau electrique propulsif d’aeronef
Inventor: BARRACO THOMAS MICHEL ANDRÉ GÉRARD
IPC: H02M3/24
Filed: 2022-01-07
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un convertisseur DC/DC (209) pour un réseau électrique propulsif d’aéronef destiné à être connecté en série avec une unité de stockage d’énergie électrique dudit réseau électrique propulsif. Le convertisseur DC/DC (209) comprend un onduleur (401), un transformateur (403), un redresseur (405) et comprend en outre une source de courant (417), connectée au redresseur (405) et configurée pour contrôler la puissance transitant par l’intermédiaire dudit convertisseur DC/DC (209). Le transformateur (403) comporte un primaire (403a) et deux secondaires (403b, 403c), les deux secondaires (403b, 403c) ayant une borne commune (407) destinée à être connectée à un bus haute tension continue (207) du réseau électrique propulsif (201) et deux autres bornes (409, 411) connectées au redresseur (405). Le redresseur (405) comporte deux bras, comprenant au moins deux transistors (415a, 415b, 415c, 415d) en série chacun et connectés, d’une part, aux deux autres bornes (409, 411) du transformateur (403) et, d’autre part, à la source de courant (417).  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-2589372-B1 (FR)
Inventor: KAZMIERCZAK MARC
IPC: C10G9/00
Filed: 1985-10-30
Granted: 1988-02-05
Abstract: 1. A process for destroying organic products having toxic effects, such as waste from the electrical, chemical or nuclear industries, without the risk of forming secondary decomposition products which are equally toxic, comprising as its main step a vapo-cracking operation.
Patent FR-2605513-B1 (FR)
IPC: A61F2/08
Filed: 1986-10-28
Granted: 1989-06-16
Abstract: The device is intended for fixing on a bone a ligament or tendon prosthesis consisting of a twist of strands of a polyarylamide fibre provided with end loops. The device comprises a pulley (1) with a groove (10) designed to receive the end loop of the prosthesis, and a conventional self-tapping screw (2). The pulley (1) comprises conical spikes (11, 12, 13) on its face intended to come into contact with the bone. The pulley (1) has passing through it, parallel to its axis, an eccentric passage (14) for the screw (2). Upon positioning of the prosthesis, the pulley (1) is engaged in an end loop, the screw (2) is passed into the passage (14) and is engaged in the bone, but is not locked. The pulley (1) is then pivoted around the screw (2) in order to confer upon the prosthesis a suitable tensioning, and the screw (2) is driven home so that the spikes (11, 12, 13) embed themselves in the bone.
Patent FR-2631564-B1 (FR)
Inventor: LINA JEAN PIERRE
IPC: B05B11/00
Filed: 1988-05-18
Granted: 1990-08-17
Abstract: A dosing pump comprising a pump housing (48) which has a cylindrical feed piece (120) extending into the housing (48), a first hollow piston (82) in the pump housing (48) provided with a stem (68) having an axial outlet channel (98) forming a valve seat (158), a second piston in the pump housing (48) which consists of two parts (150, 190), of which one part has a piston skirt (202) and, with the tubular feed piece (120), forms an inlet valve for the liquid flowing from the container into the pump chamber (80) and of which the other part has a rod (162) interacting with said valve seat (158) to form an outlet valve. The two parts (150, 190) of said second piston interact through a return spring (240) arranged between said second piston (190) and said housing (48). The individual part of the pump reliably expose a passage between container and pump chamber. The parts can be reliably and quickly produced by an injection moulding process for plastics and it is achieved a simple and quick assembly of the dosing pump for the purpose of industrial mass production.
Patent FR-2634618-B1 (FR)
Inventor: SCHWARTZ ROMAN
IPC: H05K5/02
Filed: 1988-07-25
Granted: 1990-09-21
Abstract: The invention relates to venting means for an electronic or electric protective box. The means comprises essentially, covering a cylindrical body (2), a covering cap (3) which locks onto the cylindrical body thereby leaving a chicane-like passageway between this body and the plug, avoiding the re-entering of water into the box. The invention makes it possible to avoid condensation problems inside sealed protective boxes.
Patent FR-2632133-B1 (FR)
Inventor: LEE JONG-SUB
IPC: H02K25/00
Filed: 1989-03-16
Granted: 1992-08-28
Abstract: A magnetizing type induction motor includes a conventional rotor enclosed within a novel stator. The stator has a pair of crescent-shaped pole pieces, the thickness of the stator pieces at their centers being larger than the thickness at the opposite edges thereof. These stator pieces are secured together by a pair of end cover plates which are provided with fitting grooves for receiving the stator pieces, and coupling pins are installed between the facing edges of the stator pieces. This magnetizing type induction motor is easily miniaturized and is not subject to frequent failures so that it can be reliably used in automated apparatuses.
Patent FR-2651122-B1 (FR)
Inventor: DUFETEL DIDIER
IPC: C07D239/95
Filed: 1989-08-29
Granted: 1994-10-28
Abstract: Composition for reducing hair loss and inducing and stimulating its growth, containing at least one compound of formula: where R denotes H, alkyl or a ring of formula: X denotes H, with: R1 and R2 denote H, alkyl, optionally substituted, alkenyl, cycloalkyl, aralkyl or aryl of formula: where R9 and R10 denote H, alkyl, hydroxyl, alkoxy or halogen; or form a heterocycle with the nitrogen; R3 denotes alkyl, alkenyl, cycloalkyl, aralkyl, phenyl, optionally substituted; R4 is identical to R3; Y denotes O or -OSO3(-); R' denotes H or: where: R5 and R6 are alkyl; R7 and R8 denote H or alkyl; or its addition salts with acids which are physiologically acceptable.
Patent FR-2651855-B1 (FR)
Inventor: ROGER LE TOUCHE
IPC: F17C3/06
Filed: 1989-09-12
Granted: 1991-12-27
Abstract: The invention consists in a double storage tank with an upper storage tank disposed above a lower storage tank, the storage tanks being separated by a thermally insulative wall, in which said thermally insulative wall is a double-skin wall comprising a rigid bulkhead towards the upper storage tank and a skin towards the bottom storage tank which is permeable to gases but impermeable to the liquid in the bottom storage tank, said rigid bulkhead and said skin being held apart.
Patent FR-2662077-B1 (FR)
Inventor: JOSEPH GRASSET
IPC: A61J11/00
Filed: 1990-05-17
Granted: 1992-08-14
Abstract: The piercing comprises a central slot (2-2'), there being formed at least at one end of the slot a blind cavity (3) which has a substantially cylindrical profile and whose base, formed at a very slight depth, is cut radially so as to delimit deformable flaps, thereby permitting a functioning in the manner of a valve capable of permitting the intake of air into the feeding bottle while at the same time counteracting the inadvertent passage thereof during the manipulations carried out when the teat is outside the baby's mouth.
Patent FR-2669533-B1 (FR)
Inventor: ANA CALVO
IPC: A61P31/04
Filed: 1990-11-26
Granted: 1993-01-08
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00927 Sec. 371 Date Jul. 16, 1993 Sec. 102(e) Date Jul. 16, 1993 PCT Filed Nov. 22, 1991 PCT Pub. No. WO92/09269 PCT Pub. Date Jun. 11, 1992.Formulations of spiramycin granules may be conducted by preparing a solution of albumin in the presence of an antifoaming agent, separately preparing a suspension of spiramycin in the presence of an antifoaming agent, granulating and drying a mixture of one or more sugars and water, mixing the albumin solution and spiramycin suspension with heating to coagulate the albumin, evaporating the solvents to obtain spiramycin granules, and mixing the sugar granules and spiramycin granules. Oral spiramycin formulations prepared according to this method are also disclosed.