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Patent FR-3043341-B1 (FR)
Title: Tamis moleculaire composite modifie et procede de preparation et application de celui-ci, et catalyseur et application de celui-ci
Inventor: XU HUIQING
IPC: B01J29/80
Filed: 2016-11-08
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention fournit un tamis moléculaire composite modifié, et un procédé de préparation et une application du tamis moléculaire composite modifié. Le tamis moléculaire composite modifié comprend du SiO2 et un tamis moléculaire composite qui comprend le tamis moléculaire MCM-22 et une zéolite A choisie parmi au moins l'une de ZSM-22, ZSM-23 et ZSM-48, dans lequel le tamis moléculaire MCM-22 recouvre la zéolite A. La présente invention fournit en outre un catalyseur et une application du catalyseur. Le catalyseur comprend un support et un métal noble chargé sur le support, dans lequel le support comprend un tamis moléculaire composite modifié qui est le tamis moléculaire composite modifié fourni dans la présente invention ou le tamis moléculaire composite modifié obtenu à l'aide du procédé fourni dans la présente invention. Le catalyseur qui utilise le tamis moléculaire composite en tant que support non seulement peut réduire le point de solidification de l'huile brute paraffineuse, mais peut également améliorer le rendement du produit liquide, et est particulièrement applicable au procédé de déparaffinage par isomérisation du distillat d'huile de graissage, et présente un avantage de remarquablement améliorer l'indice de viscosité de l'huile de graissage de base.
Patent FR-3059568-B1 (FR)
Title: Procede de fusion d'un echantillon de sels par micro-ondes
Inventor: PORTEHAULT DAVID
IPC: H05B6/80
Filed: 2016-12-05
Granted: 2020-06-26
Abstract: Procédé de fusion d'un échantillon comportant au moins un sel dans une cavité micro-ondes, ladite cavité étant au moins formée par une enceinte dont la géométrie est adaptée à la résonance selon un seul mode d'un champ électromagnétique stationnaire, définissant au moins un extremum local du champ électrique ou magnétique dans ladite cavité, ladite cavité comprenant au moins une face de réflexion (8, 9) mobile, dont la position peut être ajustée de manière à modifier la géométrie de la cavité micro-ondes, ledit échantillon étant agencé dans un insert creux, ledit procédé comprenant au moins les étapes consistant à placer le ou lesdits échantillons dans ledit insert de manière à faire correspondre l'agencement dudit échantillon avec un dit extremum, émettre des micro-ondes à la fréquence ν0 dans ladite cavité, détecter la puissance réfléchie dans ladite cavité et ajuster la position de ladite ou d'au moins une dite face de réflexion et/ou la fréquence des micro-ondes de manière à minimiser ladite puissance détectée.
Patent FR-3048184-B1 (FR)
Title: Casque de rugby
Inventor: GANLY MARK
IPC: A63B71/10
Filed: 2017-02-23
Granted: 2019-07-05
Abstract: Casque de rugby comprenant un corps principal 1 comportant une paire de parties de tête latérales 2, 3 reliées par une partie de front 4. Le casque comporte une couche à effet de mèche intérieure, une couche de barrière extérieure, et une section intermédiaire entre les couches intérieure et extérieure. La section intermédiaire comprend une mousse de polyuréthane à alvéoles ouverts résistante aux chocs. La mousse de polyuréthane à alvéoles ouverts a une densité de 100 à 300 kg/m3, ce qui réduit de manière significative l'énergie de force d'accélération transférée à la tête d'un joueur lors d'un choc.
Patent FR-3063450-B1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication de pieces par la technique des procedes additifs par voie pateuse avec amenee de pate perfectionnee
Inventor: GAIGNON RICHARD
IPC: B33Y30/00
Filed: 2017-03-01
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une pièce, notamment d'une pièce crue en matériau céramique, par la technique des procédés additifs suivant laquelle des couches d'une pâte photodurcissable sont amenées successivement à durcir selon un motif défini pour chaque couche, la première couche étant formée sur une surface de travail sur un plateau de travail, chaque couche étant, avant son durcissement selon un motif défini, étalée par raclage par une lame de raclage ou des lames de raclage parallèles à partir d'une quantité de pâte amenée sur ledit plateau de travail, lequel est abaissé à chaque formation de couche, caractérisé par le fait qu'à chaque formation de couche, on distribue sur la surface de travail la quantité de pâte nécessaire pour former ladite couche, à partir d'au moins une buse (8) que l'on déplace devant la lame de raclage, ou dans le cas de lames de raclage parallèles, devant la lame de raclage avant.
Patent FR-3065604-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle des transmissions et receptions de trames dans un reseau video bidirectionnel
Inventor: BOISSERIE ANTONY
IPC: H04L7/033
Filed: 2017-04-21
Granted: 2019-06-07
Abstract: Un dispositif (DC) contrôle la transmission de trames par un organe maître (OM) ou esclave (OE1) d'un réseau de communication (RC) adapté à la transmission bidirectionnelle de trames de données non vidéo, dans des créneaux temporels définis par une table. Ce dispositif (DC) est agencé, lorsque l'organe (OM) dit récepteur reçoit dans un créneau temporel d'une première durée une trame de données non vidéo transmise par un organe (OE1) dit émetteur dans une deuxième durée commençant en même temps que la première durée et strictement inférieure à cette dernière, pour déclencher une temporisation d'une troisième durée comprise entre les deuxième et première durée, et, lorsque la fin de cette temporisation survient alors que la trame de données non vidéo n'a pas été intégralement reçue, pour ordonner la suppression dans l'organe récepteur (OM) des données reçues de cette trame de données non vidéo.
Patent FR-3052830-B1 (FR)
Title: Chariot sur rail profile d’un palier de roulement lineaire
Inventor: GRANSOW ANITA
IPC: F16N7/02
Filed: 2017-05-31
Granted: 2020-03-27
Abstract: Des exemples de réalisation font référence à un chariot sur rail profilé (105) de palier de roulement linéaire (100-1 ; 100-2; 100-3), comprenant un élément transmetteur de moyen lubrifiant (110). L'élément transmetteur de moyen lubrifiant (110) comprend un réservoir de moyen lubrifiant (115) s'étendant, à l'état monté de l'élément transmetteur de moyen lubrifiant (110), au-dessus d'un canal de corps de rouleau (120) du chariot sur rail profilé (105). L'élément transmetteur de moyen lubrifiant (110) comprend en outre une alimentation en moyen lubrifiant (125) se trouvant en dessous du réservoir de moyen lubrifiant (115) et réalisée pour extraire, à l'état monté de l'élément transmetteur de moyen lubrifiant (110), du moyen lubrifiant hors du réservoir de moyen lubrifiant (115) au niveau de corps de rouleau (130) circulant dans le canal de corps de rouleau (120).
Patent FR-3069450-B1 (FR)
Title: Utilisation de carbonate de dialkyle comme solvant d'extraction
Inventor: CHEMAT FARID
IPC: C07C69/96
Filed: 2017-07-28
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation de carbonate de dialkyle comme solvant d'extraction, aux méthodes d'extraction mettant en œuvre ce carbonate de dialkyle ainsi qu'aux extraits obtenus par extraction avec le carbonate de dialkyle.
Patent FR-3081837-B1 (FR)
Title: Ensemble turbomachine d'aeronef comportant un capot articule
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: B64D29/06
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble turbomachine (108) d'un aéronef comportant une nacelle (110) comportant une structure, des capots (110a-b) fixés à ladite structure afin de réaliser une surface aérodynamique, un capot articulé (200) comportant quatre bords (202, 204, 206a-b), et disposé en partie haute de la nacelle (110), une articulation disposée au niveau d'un premier bord du capot articulé (200), fixée entre le capot articulé (200) et la structure de la nacelle (110) et qui assure le déplacement du capot articulé (200) entre une position fermée et une position ouverte, un système de verrouillage disposé au niveau d'un deuxième bord du capot articulé (200) opposé au premier bord, où le système de verrouillage comporte : une poignée (208) actionnable depuis l'extérieur de la nacelle (110) entre une première position et une deuxième position, un dispositif de verrouillage qui est mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, et un système de transmission qui déplace le dispositif de verrouillage de la position de verrouillage à la position de déverrouillage lorsque la poignée (208) passe de la première position à la deuxième position et inversement. Une telle nacelle facilite donc le travail des techniciens, puisque le capot articulé peut être ouvert et fermé facilement et rapidement.
Patent FR-3084061-B1 (FR)
Title: Recipient perfectionne, notamment carafe a vin, comprenant une composition photochromique
Inventor: BORREAU JEAN-PAUL
IPC: G02B5/22
Filed: 2018-07-17
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne un récipient destiné notamment à contenir un produit liquide, en particulier du vin, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une zone (20) pourvue d'une composition photochromique adaptée pour changer d'état de manière réversible sous une exposition à un rayonnement dans une gamme de longueur d'onde spécifique.
Patent FR-3087276-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de compression d'impulsions lumineuses breves ou ultrabreves et systeme laser a impulsions lumineuses associe
Inventor: ZAOUTER YOANN
IPC: H01S3/00
Filed: 2018-10-10
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un système de compression (4) d'impulsions lumineuses brèves ou ultrabrèves émises par une source lumineuse.     Selon l'invention, le système de compression (4) comporte :     - un premier module de compression non-linéaire (10) d'impulsions lumineuses comprenant une cellule multipassage (14), la cellule multipassage (14) comprenant un premier milieu optique non-linéaire, et     - un deuxième module de compression non-linéaire (20) d'impulsions lumineuses comprenant un capillaire (24) rempli d'un deuxième milieu optique non-linéaire gazeux et un deuxième compresseur (28) disposé en sortie du capillaire (24),     le premier module de compression non-linéaire (10) et le deuxième module de compression non-linéaire (20) étant disposés en série sur le trajet d'un faisceau lumineux source (100) d'impulsions lumineuses sources.     L'invention concerne également un système laser (1) à impulsions lumineuses et un procédé de compression d'impulsions lumineuses brèves ou ultrabrèves.
Patent FR-3088572-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un récipient en matière plastique muni d’une poignée obtenue par boxage.
Inventor: GUITON CAMILLE
IPC: B29C49/32
Filed: 2018-11-20
Granted: 2020-10-16
Abstract: Procédé de fabrication d’un récipient en matière plastique muni d’une poignée obtenue par boxage. L’invention concerne un procédé de fabrication d’un récipient (1) par étirage soufflage à partir d’une préforme en matière plastique au sein d’une unité de formage, l’unité de formage comprenant un moule (2), une tige (3) d'élongation mobile en hauteur à l’intérieur du moule, le procédé comprenant successivement une étape de pré-soufflage (S1) et une étape de soufflage (S2), le procédé comprenant également une étape de boxage (B) d’une poignée, une phase de remontée de la tige d’élongation étant initiée avant l’étape de soufflage, l’étape de boxage étant initiée après la remontée de la tige d’élongation, la poignée étant formée sur l’axe d’extension de la tige d’élongation. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3090816-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile
Inventor: JOERG ALEXANDRE
IPC: F21S41/60
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-07-02
Abstract: D ispositif lumineux pour véhicule automobile Dispositif lumineux (5) de véhicule automobile (1) comportant - des moyens d’émission selon un axe optique (11) d’un premier faisceau lumineux (12) à coupure, la coupure (13) présentant une ligne sensiblement horizontale (14) comprenant un ressaut (16) ; le ressaut (16) s’étendant dans un repère formé par un axe horizontal repère (HR) parallèle à un premier axe horizontal (H1) passant par ladite ligne sensiblement horizontale (14) et un axe vertical repère (VR) perpendiculaire à l’axe horizontal repère (HR) et audit axe optique (11), ledit axe optique (11) passant par le centre du repère, - des moyens d’émission d’un deuxième faisceau lumineux (22) divisé horizontalement en plusieurs segments lumineux (23a, …, 23n) activables sélectivement, les segments lumineux (23a, …, 23n) étant aptes à éclairer une zone située à cheval sur le premier axe horizontal (H1) ; caractérisé en ce que le ressaut (16) s’étend dans le repère transversalement le long de l’axe horizontal repère (HR) entre 0° et 3° ou entre 0° et -3° et verticalement le long de l’axe vertical repère (VR) entre -0,57° et 0,57°. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3092013-B1 (FR)
Title: Ensemble de distribution de produit fluide
Inventor: SOULARD FABRICE
IPC: B65D21/02
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-07-02
Abstract: 1.    Ensemble de distribution de produit fluide comprenant :     - un premier distributeur de produit fluide (1) comprenant un premier réservoir (11), un premier organe de distribution (14), telle qu’une pompe, doté d’une première tête de distribution (15) et d’un premier poussoir (152), et      - un second distributeur de produit fluide (2) comprenant un second réservoir (21), un second organe de distribution (24), telle qu’une pompe, doté d’une seconde tête de distribution (24) et d’un second poussoir (26),      caractérisé en ce que le second distributeur (2) est monté de manière amovible sur le premier distributeur (1) de manière à empêcher l’actionnement d’un des deux distributeurs.                  « figure pour l’abrégé : Figure 1 »
Patent FR-3092442-B1 (FR)
Title: Système laser à superposition temporelle d’impulsions
Inventor: DELAIGUE MARTIN
IPC: H01S3/10
Filed: 2019-02-04
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un système laser impulsionnel comprenant un système d’injection (10), un système amplificateur optique (20) et un combineur de faisceau (71), le système laser impulsionnel étant adapté pour générer, d’une part, une impulsion amplifiée (301) de durée courte (Tc) comprise entre 100 fs et quelques centaines de picosecondes et, d’autre part, une autre impulsion amplifiée (402) de durée longue (TL) comprise entre quelques picosecondes et plusieurs centaines de nanosecondes, l’impulsion impulsion amplifiée (301, 311, 401, 501) de durée courte (Tc) et l’autre impulsion amplifiée (302, 402) de durée longue (TL) étant issus du même système amplificateur optique (20) et, l’impulsion amplifiée (301) de durée courte (Tc) étant superposée temporellement avec un retard relatif (Δt2) avec l’autre impulsion amplifiée (402) de durée longue (TL), le retard relatif (Δt2) étant inférieur ou égal à la durée longue (TL).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097978-B1 (FR)
Title: Module optique comprenant une matrice de micro-miroirs
Inventor: ROUSSEAU MAXIME
IPC: G02B26/08
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-06-25
Abstract: Module optique (3), caractérisé en ce qu'il comprend un support (30), une carte électronique (20), une puce (10) électronique munie d'une matrice de micro-miroirs (13), et au moins une cale (40), la puce (10) étant fixée à la carte électronique (20), le support (30) comprenant une première surface (31) en appui contre la puce (10) et une deuxième surface (32) en appui contre l'au moins une cale (40), la deuxième surface (32) du support (30) étant inclinée par rapport à la première surface (31) du support (30), l'au moins une cale (40) étant en appui contre la carte électronique (20). . Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099283-B1 (FR)
Title: Dispositif autocorrectif convenant à l’apprentissage d’une règle de grammaire d’une langue romane.
Inventor: DOMBREVAL MAUD
IPC: G09B1/18
Filed: 2019-07-24
Granted: 2022-04-15
Abstract: Dispositif autocorrectif convenant à l’apprentissage d’une règle de grammaire d’une langue romane.  Dispositif autocorrectif (1) comportant un support 2 ; au moins deux objets à diamètre constant pouvant être mis en rotation (3a, 3b, 3c), l’un au moins des objets (3a) étant dit déterminant, l’autre au moins des objets (3b, 3c) étant dit déterminé, chacun des objets étant pourvu d’au moins un stimulus (4) associé à une position angulaire de l’objets ; un moyen d’entraînement (9) pour entraîner en rotation en rotation les objet et présentant un couple d’entraînement M des objets ; un moyen de blocage en rotation (6,7) en une position angulaire d’un objet déterminant, un moyen de sélection (8a, 8b ; 8c) d’une position angulaire d’un premier objet par rapport à un deuxième objet, le moyen de sélection appliquant un couple résistant Cr entre ledit premier objet et ledit deuxième objet, lesdits deux objets présentant une position accouplée dans laquelle le couple résistant est supérieur au couple d’entraînement M et une position désaccouplée dans laquelle le couple résistant est inférieur au couple d’entraînement M.    Fig. 1
Patent FR-3100299-B1 (FR)
Title: Vis inversee a billes multi-pistes
Inventor: DELONG JOFFREY
IPC: F16H25/22
Filed: 2019-09-02
Granted: 2021-07-30
Abstract: Cette came (2) comportant un anneau cylindrique (3) ayant une section extérieure (4) sensiblement circulaire et comportant extérieurement une piste de roulement hélicoïdale (7), l’anneau (3) comprenant un conduit (8) reliant deux extrémités (7a, 7b) de ladite piste de roulement hélicoïdale extérieure (7) et ledit conduit (8) comprenant une piste de recirculation (9) entre les extrémités (7a, 7b) de la piste de roulement (7).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3100444-B1 (FR)
Title: Elément de support pour une pluralité de paillettes de conditionnement de semence animale et ensemble le comportant
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61J1/05
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’élément de support pour une pluralité de paillettes de conditionnement, l’élément de support comportant une platine (31) et deux joues (37) liées rigidement à ladite platine (31) et comportant une surface cannelée (53) présentant une pluralité de gorges semblables (36), chaque joue (37) comportant une partie centrale ainsi qu’une première partie saillante (42) et une seconde partie saillante (43) s’étendant chacune d’un côté de la partie centrale caractérisé en ce que la première partie saillante comporte une patte (42) présentant une face d’appui et la seconde partie saillante comporte une autre patte (43) présentant une autre face d’appui, ladite face d’appui et ladite autre face d’appui étant tournées vers le haut et, suivant la direction de la hauteur, ladite face d’appui qui est plus éloignée de ladite platine (31) que ladite autre face d’appui. L’ensemble comporte l’élément de support et une rampe de congélation (4). (Figure 6)
Patent FR-3100687-B1 (FR)
Title: Pied capteurs de balance, balance ainsi realisee
Inventor: TIMBERT FRÉDÉRIC
IPC: A01K55/00
Filed: 2019-09-12
Granted: 2022-12-02
Abstract: Pied capteur de balance pour la mesure de la masse d'une ruche (21) comportant un plancher (22), des moyens de réception (10) dudit plancher (22) de ladite ruche (21), des moyens de calage (12) du plancher de la ruche et des moyens de mesure (14) de la masse de ladite ruche, les moyens de calage (12) étant réalisés par une découpe (18) de forme conjuguée à la forme des angles du plancher (22) de la ruche (21).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101846-B1 (FR)
Title: Système et procédé de déploiement et de récupération d’engin autonome sous-marin par un véhicule de récupération remorqué par un navire, ensemble d’exploration sous-marine
Inventor: GRALL SÉBASTIEN
IPC: B63G8/00
Filed: 2019-10-10
Granted: 2023-01-27
Abstract: « Système et procédé de déploiement et de récupération d’engin autonome sous-marin par un véhicule de récupération remorqué par un navire, ensemble d’exploration sous-marine »  Système et procédé de déploiement et de récupération d’engin autonome sous-marin (12) par un véhicule de récupération (11) remorqué par un navire (1), l’engin (12) est stocké dans un logement du véhicule de récupération (11), le déploiement peut s’effectuer en deux temps, un premier temps de submersion du véhicule de récupération (11) avec l’engin (12) stocké dans ledit véhicule de récupération, un second temps de libération de l’engin (12). Selon l’invention, le navire comporte une rampe de lancement (10) qui est basculante et le système est configuré pour stocker le véhicule de récupération (11) sur la rampe de lancement (10), la rampe de lancement (10) pouvant prendre au moins deux positions : une position remontée dans laquelle le véhicule de récupération (11) stocké est hors d’eau et une position inclinée dans laquelle l’extrémité arrière (15) de la rampe de lancement (10) est immergée, le système comportant un dispositif translatif permettant, en position inclinée de la rampe de lancement (10), au véhicule de récupération (11) de se déplacer le long de la rampe de lancement (10) pour être submergé et s’éloigner du navire (1) tout en étant remorqué par ce dernier lors du déploiement et pour être remonté le long de la rampe de lancement (10) lors la récupération. Le système et l’engin (12) forment un ensemble d’exploration sous-marine.  Figure 8
Patent FR-3103618-B1 (FR)
Title: Dispositif pour mettre en œuvre un assistant personnel virtuel dans un véhicule automobile avec contrôle par la voix d’un utilisateur, et véhicule automobile l’incorporant
Inventor: BARAKAT FATIMAZAHRA
IPC: G10L15/30
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-10-22
Abstract: Il est divulgué un dispositif et un procédé mis en œuvre dans un calculateur de véhicule automobile pour activer un assistant personnel virtuel dans un véhicule automobile par la voix d’un utilisateur. Les modes de réalisations permettent de calibrer un ou plusieurs dispositifs de commande automatique de gain (130i) respectifs de modules (10i) de détection d’un mot-clé d’activation de l’assistant personnel virtuel, avec des valeurs respectives de paramètres de fonctionnement de ces dispositifs qui sont fonction de l’utilisateur détecté. Cela permet d’adapter la sensibilité de la reconnaissance du mot-clé d’activation en fonction d’un paramétrage lié à l’utilisateur identifié, et ainsi d’améliorer les performances de la détection du mot-clé d’activation prononcé par un utilisateur quelconque du véhicule. F igure pour l’abrégé : f ig ure 4
Patent FR-3103728-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un film souffle avec determination de profil d’une grandeur caracteristique du film
Inventor: AVILA JEAN-NOËL
IPC: G06F17/00
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UN FILM SOUFFLE AVEC DETERMINATION DE PROFIL D’UNE GRANDEUR CARACTERISTIQUE DU FILM Procédé de fabrication d’un film bulle (F) comprenant une extrusion à travers une filière (D), un aplatissement du film avec un angle de pliage variant, une mesure d’un profil transversal d’une grandeur caractéristique du film bulle sommée sur deux portions juxtaposées d’une paroi du film aplati, une estimation d’un profil polaire sur la base dudit profil transversal, dans lequel on détermine des positions polaires de la périphérie du film bulle aplati correspondant à une position transversale du film, on détermine des valeurs d’angles discrétisées encadrant chacune des positions polaires, et à partir desdites valeurs d’angles discrétisées, on calcule des coefficients d’interpolation qui lient le profil polaire du film à un profil polaire discrétisé du film et à partir desquels on fait une mise à jour de l’estimation du profil polaire discrétisé du film par application d’un filtre de Kalman. Figure à publier : Fig. 1