baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974405-B1 (FR)
Inventor: AIT AMEUR MEHDI
IPC: F25B21/02
Filed: 2011-04-19
Granted: 2013-05-31
Abstract: The invention relates to a heat-exchange device (1) for a reversible thermoelectric heat pump, which is connected to two heat-exchange circuits (C1, C2), and which comprises a thermoelectric unit (10) including: first, second, and third heat-exchange plates (11, 12, 13), the second plate being arranged between the first plate and the third plate; a first CEP group (21) for transferring the heat between the first plate (11) and the second plate (12); and a second CEP group (22) for transferring the heat between the third plate (13) and the second plate (12). The second heat-exchange plate has at least one inner channel (31) in which a heat-transport fluid of one of the circuits can flow, at least one valve (v3-v4, v9-v10) being specifically associated with said heat-exchange plate (12) and making it possible to selectively control or stop the flow of the heat-transport fluid within said inner channel.
Patent FR-2984398-B1 (FR)
Inventor: GRIMAUD SYLVIE
IPC: E21B43/01
Filed: 2011-12-20
Granted: 2014-01-03
Abstract: The invention relates to a method for monitoring an underwater site, comprising the following steps: continuously recording at least two physico-chemical parameters around the underwater site, and activity at an industrial plant related to the underwater site.
Patent FR-2984917-B1 (FR)
Inventor: BORIES MARC
IPC: C10G7/06
Filed: 2011-12-23
Granted: 2014-01-10
Abstract: A method for optimising the production of middle distillate within a refinery comprising at least one catalytic cracking unit (3) and at least one vacuum distillation unit (2, 4), the optimising operation consisting: a) of recycling (14) at least part of the cut obtained by fractionating the catalytic cracking effluents of an atmospheric and/or vacuum residue, distilling at at least 320°C, also known as cut 320°C+, in the load of said vacuum distillation unit (4), b) of vacuum-distilling said cut into at least two fractions, one fraction distilling within the range of 320°C and 550°C known as fraction HCOSV, and one fraction distilling at at least 550°C known as fraction SSV, c) of sending the HCOSV fraction (18) thereby obtained to at least one of the distillate processing units, d) and of sending the SSV fraction (13) back into the load of the catalytic cracking unit (3), either as it is or after an intermediate reprocessing treatment.
Patent FR-3013838-B1 (FR)
Title: Banc de test thermique d'une bande d'usure de pantographe et procede de test thermique correspondant
Inventor: BLANVILLAIN GERARD
IPC: G01M99/00
Filed: 2013-11-25
Granted: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un banc de test thermique d'une bande (10) d'usure de pantographe comprenant un logement (11) de réception de ladite bande d'usure à tester ; des moyens (13, 14) d'alimentation et de retour de courant, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un outil (15, 16, 17, 18, 19) portant au moins un segment (20, 21) d'un fil de contact de caténaire adapté pour pouvoir être alimenté en courant par lesdits moyens d'alimentation et pour pouvoir être mis en contact mécanique avec une surface supérieure de ladite bande (10) d'usure à tester, de manière à former un point, dit point chaud, de passage de courant entre ce segment de fil et ladite bande d'usure et des moyens de mesure de la température de ladite bande d'usure. L'invention concerne aussi un procédé de test thermique correspondant.
Patent FR-3029513-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison d'objets par lame
Inventor: VEZAIN STEPHANE
IPC: B65H75/34
Filed: 2014-12-05
Granted: 2019-04-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de liaison (130) comprenant un premier objet (40) et un deuxième objet (41), caractérisé en ce qu'il comprend une première lame (42), apte à passer d'une configuration enroulée autour d'un axe Z autour d'un support (43) fixé au premier objet (40) à une configuration déployée selon un axe X sensiblement perpendiculaire à l'axe Z, la lame (42) ayant une extrémité (44) destinée à entrer en contact avec le deuxième objet (41), de manière à lier le premier objet (40) au deuxième objet (41).
Patent FR-3028471-B1 (FR)
Title: Bras balai pour un systeme d'essuyage de lunette arriere d'un vehicule automobile.
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60S1/58
Filed: 2014-11-18
Granted: 2017-01-13
Abstract: L'invention concerne un bras balai (13) pour un système d'essuyage de lunette arrière de véhicule automobile, comprenant un bras inférieur (11) et un bras supérieur (12), dans lequel l'un parmi le bras supérieur (12) et le bras inférieur (11) comprend une tige de fixation (30), l'autre comprenant un orifice de fixation (32), la tige de fixation (30) comprenant une partie en saillie, le bras balai étant conformé pour passer d'une première position, autorisant l'introduction de la partie en saillie (31) de la tige de fixation (30) dans l'orifice de fixation (32), à une deuxième position dans laquelle la partie en saillie est en butée contre un côté du bord de l'orifice de fixation (32) situé vers l'intérieur du bras définissant cet orifice (11).
Patent FR-3030227-B1 (FR)
Title: Emulsion stabilisees par des particules composites amphiphiles
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-12-17
Granted: 2018-01-26
Abstract: La présente invention concerne une émulsion ne contenant pas de tensioactif émulsionnant, en particulier d'une émulsion huile-dans-eau ne contenant pas de tensioactif émulsionnant, caractérisée par le fait qu'elle comprend, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable au moins des particules composites comportant un cœur comprenant au moins des particules organiques ou inorganiques A ; ledit cœur étant recouvert en surface, de manière continue ou discontinue, par une enveloppe comportant au moins des particules B organiques ou inorganiques ; lesdites particules A et B ayant des polarités différentes.         La présente invention concerne également l'utilisation des particules composites telles que définies précédemment comme stabilisant d'émulsion, en particulier comme stabilisant d'émulsion ne contenant pas de tensioactif émulsionnant, et plus particulièrement, comme stabilisant d'une émulsion huile-dans-eau ne contenant pas de tensioactif émulsionnant.         La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique d'une matière kératinique, consistant à appliquer sur la matière kératinique une émulsion telle que définie précédemment.
Patent FR-3038000-B1 (FR)
Title: Reservoir a uree avec dispositif de chauffage.
Inventor: BERARD JEAN-FRANCOIS
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-06-29
Granted: 2019-05-24
Abstract: Il est proposé un réservoir à urée (100) comprenant une plaque (12) en matière plastique agencée à l'intérieur du réservoir. La plaque est telle qu'elle intègre à demeure au moins un élément résistif (15).
Patent FR-3039439-B1 (FR)
Title: Procede et machine de fabrication additive reduisant les risques de dissemination de la poudre lors de sa manipulation
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B33Y40/00
Filed: 2015-07-28
Granted: 2017-07-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une machine de fabrication additive d'un objet (20) à l'aide d'une poudre (P1), permettant de limiter les risques de dissémination de la poudre. Le procédé comprend les étapes successives suivantes :         - fabrication d'un bloc solide (6) à partir de la poudre (P1) et d'un matériau (P2) capable de se sublimer ;         - chargement du bloc solide (6) dans un espace de chargement (4) de la machine (1) ;         - sublimation du matériau (P2) présent dans le bloc solide (6) et récupération de la poudre (P1) ; et         - fabrication additive de l'objet (20) par empilement de couches successives réalisées à l'aide de la poudre (P1) récupérée à l'étape précédente.
Patent FR-3049463-B1 (FR)
Title: Doses unitaires a liberation immediate de ghb ou de l'un de ses sels therapeutiquement acceptables administrees par voie orale et leur utilisation pour maintenir l'abstinence alcoolique
Inventor: GUIRAUD JULIEN
IPC: A61K31/19
Filed: 2016-04-01
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne des doses unitaires à libération immédiate de GHB ou de l'un de ses sels thérapeutiquement acceptables administrées par voie orale. Ces doses unitaires contiennent de 0,32 et 1,9 g de GHB, notamment sous forme d'oxybate de sodium ; lorsqu'elles se présentent sous forme orale et plus particulièrement sous forme de granulés, ces derniers contiennent, outre le principe actif (50à 60%), un agent effervescent (5 à 15%), un diluant (2 à 18%), un liant (3 à 10%), un support servant de cœur solide des granulés (15 à 25%) et un agent d'enrobage/ agent aromatisant / agent édulcorant / lubrifiant (3 à 6%). Application au maintien de l'abstinence alcoolique chez les sujets faiblement ou modérément alcooliques, ou bien chez les sujets fortement ou très fortement alcooliques, selon qu'ils présentent ou non une insuffisance hépatique.
Patent FR-3050897-B1 (FR)
Title: Appareil et systeme d'assistance a l'audition
Inventor: PARIENTI RAOUL
IPC: H04R25/00
Filed: 2016-04-27
Granted: 2020-07-17
Abstract: Système constitué de 2 appareils coopérant entre eux tel qu'un ordiphone et un boîtier électronique, ledit ordiphone communiquant avec une base de données distante, l'ordiphone dispose d'un logiciel capable de définir un audiogramme d'une personne et le boitier dispose d'une électronique capable de recevoir les données définissant l'audiogramme et de rectifier les sons parvenant par les différents moyens véhiculant le signal sonore, tel que microphones, entrée ligne connectés à la prise jack audio d'un Ordiphone, ou venant d'un tuner ou encore d'un module de lecture type « MP3 » intégré dans le boitier.
Patent FR-3031842-B1 (FR)
Title: Connecteur
Inventor: MATSUURA MASAHITO
IPC: H01R13/64
Filed: 2016-01-13
Granted: 2019-06-28
Abstract: Un ensemble de connecteurs comporte un premier connecteur (10) assemblé dans un réceptacle (44A) d'un second connecteur (40). Une nervure de prévention de raccordement incorrect (22) et deux nervures d'assemblage (21) sont agencées sur une surface externe d'un logement (12) du premier connecteur (10). La nervure de prévention de raccordement incorrect (22) peut entrer dans une rainure (47) sur une surface interne du réceptacle (44A) lors d'un raccordement correct des premier et second connecteurs (10, 40), mais heurte le réceptacle (44A) lors d'un raccordement incorrect. Les nervures d'assemblage (21) s'assemblent dans les rainures d'assemblage (48) sur la surface interne du réceptacle (44A) à la fois lors d'un raccordement correct et lors d'un raccordement incorrect. Les nervures d'assemblage (21) s'assemblent dans les rainures d'assemblage (48) avant que la nervure de prévention de raccordement incorrect (22) heurte le réceptacle (44A) lors d'un raccordement incorrect.
Patent FR-3057907-B1 (FR)
Title: Ensemble a effet anti-usure pour turboreacteur
Inventor: CHABOUD ALEXIS THOMAS
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-10-24
Granted: 2019-11-22
Abstract: Est visé un ensemble (25) pour un turboréacteur, comprenant : - un arbre (8) d'entraînement du turboréacteur, - un organe mobile du turboréacteur comprenant une branche (11) de fixation à l'arbre d'entraînement, - un écrou (15) à fixer sur l'arbre d'entraînement pour agir sur l'organe mobile afin de le bloquer axialement vis-à-vis de l'arbre d'entraînement, - un anneau de protection (27) retenu sur l'écrou (15) et dont une partie anti-usure (29) est à interposer axialement entre l'écrou et la branche de fixation de l'organe mobile.
Patent FR-3060233-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un appareil electrique et une liaison filaire d'alimentation terminee par une fiche
Inventor: REGNIER ALAIN
IPC: H01R13/66
Filed: 2016-12-13
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comprenant : - un appareil électrique tel que perceuse, aspirateur, ... - une liaison filaire électrique pour l'alimentation électrique dudit appareil électrique, ladite liaison filaire étant terminée par une fiche destinée à connecter ledit appareil électrique à une prise reliée à une source d'alimentation électrique en courant alternatif, Selon l'invention, il comporte un module télématique (T) comprenant : - un système de mesure (M1, M2, M3), configuré pour délivrer un signal représentatif de la localisation et/ou du suivi d'usage dudit appareil (Ap), - un système de génération de message numérique (G), configuré pour récupérer lesdits signaux dudit système de mesure (M) et pour générer des messages numériques portant des informations d'usage dudit appareil électrique (Ap), - un système d'émission sans fil (C), configuré pour émettre lesdits messages numériques transmis par le système de génération de message numérique (G) vers un serveur distant (2),
Patent FR-3065665-B1 (FR)
Title: Dispositif de perforation d'un panneau annulaire acoustique pour une turbomachine
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: B26F1/24
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-07-12
Abstract: Dispositif (20) de perforation d'un panneau annulaire acoustique (10) pour une turbomachine, caractérisé en ce qu'il comprend : - un anneau (24) de support d'aiguilles de perforation (26), ledit anneau ayant un axe A de révolution et étant destiné à être engagé sensiblement coaxialement à l'intérieur dudit panneau, ledit anneau étant sectorisé et comportant des secteurs d'anneau (24a, 24b) régulièrement répartis autour dudit axe et chacun mobiles radialement vis-à-vis de l'axe depuis une position de repos radialement interne jusqu'à une position de perforation du panneau radialement externe, et - au moins un actionneur rotatif (28) d'axe A de rotation et relié mécaniquement auxdits secteurs d'anneau de façon à ce qu'une rotation de l'actionneur entraîne un déplacement radial des secteurs d'anneau.
Patent FR-3068271-B1 (FR)
Title: Procede de fonderie avec coulee en moule chaud
Inventor: FARGEAS SERGE ALAIN
IPC: B22D27/20
Filed: 2017-06-29
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fonderie, et en particulier un procédé de fonderie comprenant le préchauffage d'un moule (1) dans un four (100) jusqu'à une première température, la coulée d'un métal à l'état liquide, à une deuxième température supérieure à la première température, dans le moule maintenu dans le four à la première température depuis le préchauffage, l'écart entre la première et la deuxième température n'étant pas supérieur à 80°C, les refroidissement et solidification du métal dans le moule (1), et le démoulage du métal solidifié.
Patent FR-3068735-B1 (FR)
Title: Turboreacteur a faible bruit de soufflante
Inventor: CHANEZ PHILIPPE GERARD
IPC: F02C7/045
Filed: 2017-07-06
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur (1) à double flux comprenant : - une soufflante (2) comprenant un disque (20) centré sur un axe de la soufflante qui est pourvu d'aubes (22) de soufflante à sa périphérie, lesdites aubes (22) présentant un bord d'attaque, et - une manche d'entrée d'air (30), s'étendant en amont de la soufflante (2) et configurée pour délimiter un écoulement gazeux destiné à entrer dans la soufflante (2), ladite manche d'entrée d'air (30) présentant une surface de captation (32), le turboréacteur (1) présentant un rapport de section S2/Scol compris dans l'intervalle [1.0; 1.0 + 0.4 (L/D)], où L/D est le facteur de forme de la manche d'entrée d'air (30).
Patent FR-3072043-B1 (FR)
Title: Systeme de bridage rotatif
Inventor: MAZZER JEAN FRANCOIS
IPC: B23Q3/06
Filed: 2017-10-06
Granted: 2019-11-29
Abstract: Ce système de bridage apte à commuter entre une position de bridage permettant le maintien d'une pièce entre des mors et une position de débridage, comprend : un piston (3a) apte à coulisser dans une partie supérieure (1a) d'un corps, un mors mobile (3b) étant fixé au piston (3a), et un mors fixe étant formé dans ladite partie supérieure (1a), un système élastique (5), et une chambre (8) ménagée dans une partie inférieure (1b) du corps sous le système élastique (5), le système de bridage étant commuté en position de bridage par application d'une force verticale sur le piston (3a), générant un mouvement du mors mobile (3b) vers la position de bridage, une réduction du volume de la chambre (8) et l'apparition d'une force s'opposant à un mouvement du piston (3a), le système de bridage étant commuté en position de débridage par admission d'un fluide dans la chambre (4) de sorte à exercer sur le piston (3a) une force opposée et supérieure à la raideur du système élastique (5).
Patent FR-3074176-B1 (FR)
Title: Procede de prodction d'aromatiques avec extraction avant aromatisation
Inventor: BERTINO-GHERA CELINE
IPC: C10G59/00
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-06-26
Abstract: Procédé de production de composés aromatiques C6-C7 à partir d'une charge hydrocarbonée de type naphta comprenant les étapes suivantes : a) on envoie ladite charge (1) dans une première unité de fractionnement (2) afin d'obtenir un flux supérieur (3) comprenant des composés hydrocarbonés C6 et C7 et un flux inférieur (4) comprenant des composés hydrocarbonés C8 à C10 ; b) on envoie le flux supérieur (3) et un flux (12) comprenant des composés aromatiques C6 et C7 obtenu à l'issu de l'étape e) dans une unité d'extraction des aromatiques (5) pour obtenir une base aromatique (6) et un effluent liquide (7) ; c) on envoie l'effluent liquide (7) dans une première unité de reformage catalytique (8) pour obtenir un premier effluent de reformat (9) ; d) on envoie ledit premier effluent de reformat (9) dans une section de séparation de reformat (10) pour obtenir un premier flux (11) comprenant des composés hydrocarbonés en C5- et un second flux (12) comprenant des composés aromatiques en C6 et C7 ; e) on recycle le second flux (12) comprenant des composés aromatiques en C6 et C7 à l'étape b).
Patent FR-3075503-B1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique tournante
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K3/48
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention a pour objet un stator (200) comprenant un corps annulaire (210) comportant une pluralité d'encoches et un bobinage (400) comprenant une première série (A) d'épingles (1) et une deuxième série (B) d'épingles (1) agencées dans les encoches en plusieurs couches superposées, chaque épingle (1) comprenant un premier segment et un deuxième segment chacun disposé dans des encoches distinctes et connectés par une jonction coudée (1C). Selon l'invention, les premiers et deuxièmes segments de la première série (A) sont agencés dans une première et deuxième couche et les premiers et deuxièmes segments de la deuxième série (B) sont agencés dans une troisième et quatrième couche, les jonctions coudées (1C) de l'une des séries (A, B) étant orientées selon un sens horaire (D2) et les jonctions coudées (1C) de l'autre série (A, B) sont orientées selon un sens anti-horaire (D1).
Patent FR-3080357-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'entretien d'une plateforme flottante
Inventor: DALIX GUILLAUME
IPC: B63B35/44
Filed: 2018-04-23
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de contrôle d'une plateforme (10) flottante sur l'eau, comprenant une base (14) et au moins n caissons flottants (16), ladite base (14) étant destinée à recevoir lesdits caissons flottants, par-dessous, avec interposition de moyens de liaison entre lesdits au moins n caissons flottants, ladite base (14) étant aussi destinée à supporter une structure (12) par-dessus, caissons étant aptes à supporter ladite base (14), caractérisé en ce qu'il consiste à réaliser la succession des étapes suivantes en vue du contrôle de l'intégrité d'au moins un des au moins n caissons flottants sur un site distant: Emplir d'eau ledit au moins un caisson flottant (16) pour lui conférer une flottabilité faiblement négative, jusqu'à un équilibre avec un enfoncement supérieur à celui des autres caissons, Libérer des moyens de liaison ledit au moins un caisson flottant (16) de ladite base (14), Déplacer ledit au moins un caisson flottant (16), libéré de sa base (14), jusqu'à un site de contrôle, - Vidanger l'eau de ballastage contenu dans le au moins un caisson flottant (16), Contrôler ledit au moins un caisson flottant (16) sur le site de contrôle, - Remplir d'eau de ballastage ledit au moins un caisson flottant (16) pour conférer audit caisson flottant une flottabilité faiblement négative, jusqu'à un équilibre avec un enfoncement supérieur à celui des autres caissons, Déplacer ledit au moins un caisson flottant (16) sous la base (14), - Vidanger l'eau de ballastage contenue dans ledit au moins un caisson flottant (16), et Remettre en place les moyens de liaison dudit caisson flottant (16) avec ladite base (14)
Patent FR-3079060-B1 (FR)
Title: Reconstruction tridimensionnelle participative
Inventor: MARMET FRANCOIS-XAVIER
IPC: H04W4/02
Filed: 2018-03-15
Granted: 2021-10-08
Abstract: Le procédé de reconstruction tridimensionnelle participative comprend l'enregistrement de terminaux mobiles (12) présents à un événement ; les terminaux mobiles (12) étant équipés d'imageurs capables de prendre des images de l'événement associées à des informations (métadonnées) de temps, de position, d'orientation et de réglage de l'imageur ; la collecte d'images de l'événement, prises par les imageurs, montrant le déroulement de l'événement dans le temps sous différents angles, les images étant collectées avec les métadonnées de l'imageur respectif ; et la génération, à partir des images collectées et des métadonnées, d'un modèle tridimensionnel dynamique de l'événement référencé dans le temps et dans l'espace. Un autre aspect de l'invention concerne une application mobile pour interfacer les terminaux mobiles avec la plateforme de reconstruction (16).
Patent FR-3089563-B1 (FR)
Title: Procede de chauffage du liquide de refroidissement d’un moteur a combustion interne apres un demarrage a froid
Inventor: GUILCHARD FRANCOIS
IPC: F02N19/10
Filed: 2018-12-10
Granted: 2020-11-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un système de motorisation, comprenant une chaudière pour chauffer un circuit de liquide de refroidissement avant le démarrage, un circuit d’huile, ledit procédé comprenant la mesure de la température du liquide (1) et la mesure de la température de l’huile (2) du moteur, la comparaison de l’écart entre ces deux températures d’un seuil de température calibrable en fonction des pertes par frottement du moteur, si, après démarrage, l’écart est supérieur audit seuil de température calibrable, une loi de commande détermine un vecteur de consigne du régime moteur déterminant la sortie de démarrage (10) qui est fonction de la température de l’huile (2), et si, après démarrage, l’écart est inférieur audit seuil de température calibrable, une loi de commande détermine un vecteur de consigne du régime moteur déterminant la sortie de démarrage (10) qui est fonction de la température du liquide (1).     Figure 2