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Patent WO-2016120066-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un dispositif de transmission à variation de vitesse à trains épicycloïdaux d'un groupe motopropulseur, en particulier pour véhicule hybride
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60L50/16
Filed: 2016-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un dispositif de transmission à variation de vitesse d'un groupe motopropulseur, en particulier pour véhicule hybride, comportant une machine motrice/réceptrice (20), un moteur thermique (10), un dispositif de variation de vitesse (14) comprenant un train épicycloïdal de moteur (24) avec un planétaire (34) et une couronne (46) reliés chacun à l'arbre de moteur (12) par un accouplement à commande contrôlée (26, 28) et à une partie fixe (44) du groupe par un accouplement automatique unidirectionnel (30, 32) et un porte- satellites (52), et un train épicycloïdal de machine (68) placé sur un arbre (70) sensiblement parallèle à l'arbre de moteur (12) et reliant le train épicycloïdal de moteur (24) à une voie de transmission de mouvement (94, 96) à un essieu moteur (16), ledit train comprenant un planétaire (72), une couronne (86) et un porte satellites (78). Selon l'invention, le procédé consiste à bloquer le planétaire (72) et la couronne (86) du train épicycloïdal de machine (68) pour assurer le déplacement du véhicule par la machine (20) seule ou en association avec le moteur (10).
Patent WO-2016128302-A1 (WO)
Title: Ensemble façade, structure de bâtiment et procédé de montage de l'ensemble façade
Inventor: SCHULZ-HANKE WOLFGANG
IPC: E04B1/94
Filed: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble façade (14) destiné à un bâtiment (10) comprenant au moins un élément de façade (16) qui peut être fixé à une paroi ou à un plafond (12) du bâtiment (10), et au moins un élément ignifugeant (18) qui peut être monté entre l'élément de façade (16) et la paroi ou le plafond (12). L'élément ignifugeant (18) comprend une couche isolante (18) et une couche intumescente (32) qui s'étend au moins par sections de la couche isolante (19), dans la section transversale en continu le long de l'élément de façade (16) et qui contient un matériau intumescent. L'invention concerne par ailleurs un procédé de montage dudit ensemble façade et une structure de bâtiment utilisant l'ensemble façade.
Patent WO-2017144115-A1 (WO)
Title: Champ opératoire stérile muni de couverture de réseau de référence de suivi à stabilité intrinsèque
Inventor: LENNERTZ PHILIPPE
IPC: A61B90/00
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un champ opératoire stérile comprenant une partie de couverture (1) destiné à un réseau de référence de suivi (30), au moins une portion de la partie de couverture (1) étant caractérisée par une stabilité intrinsèque et présentant une forme conçue pour recevoir de multiples marqueurs de suivi (32) d'un réseau de référence de suivi (30), destiné à la chirurgie assistée par ordinateur. En outre, l'invention concerne un système de champ opératoire et un procédé de navigation médicale mettant en œuvre un tel champ.
Patent WO-2016156322-A1 (WO)
Title: Réseautage optique passif distribué éthernet pour des systèmes sous-marins
Inventor: STONE MATTHEW EDMUND
IPC: H04B10/25
Filed: 2016-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour router de signaux de communication à une installation d'extraction d'hydrocarbures subaquatique. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : i) la fourniture d'un module de routage à un emplacement subaquatique, le module de routage comprenant un démultiplexeur passif par répartition en longueur d'onde (30), ii) l'envoi de signaux de communication multiplexés par répartition en longueur d'onde au module de routage à partir d'un emplacement à la surface par l'intermédiaire d'une fibre optique d'entrée (29), iii) le démultiplexage desdits signaux de communication multiplexés par répartition en longueur d'onde en utilisant le démultiplexeur passif par répartition en longueur d'onde (30) pour produire une pluralité de signaux de communication de sortie démultiplexés, et iv) la production en sortie des signaux de communication démultiplexés de sortie par l'intermédiaire des fibres optiques de sortie respectives (31).
Patent WO-2016162572-A1 (WO)
Title: Composés pour isoler diélectriquement des parties actives électriques
Inventor: JANSSEN CHRISTIAN
IPC: C07C409/16
Filed: 2016-04-11
Abstract: L'invention concerne des composés, des mélanges gazeux ainsi que des procédés pour isoler diélectriquement des parties actives électriques à l'aide de certains composés peroxydes fluorés.
Patent WO-2016174256-A1 (WO)
Title: Compositions cosmétiques contenant des esters d'estolide et utilisations pour le traitement des cheveux
Inventor: BENSON HANNAH
IPC: A61K8/37
Filed: 2016-04-29
Abstract: La présente invention concerne des compositions cosmétiques comprenant de l'eau, au moins un composé d'ester d'estolide représenté par la formule (3) dans laquelle n va de 1 à 10, de préférence de 2 à 8, et R est choisi parmi un alkyle en C 3-20  ramifié ou linéaire et B) éventuellement au moins un composant tensioactif B, C) éventuellement au moins un composant épaississant C, D) éventuellement au moins un composant de conditionnement capillaire D, et E) éventuellement au moins un autre composant E, différent de A à D, lesdites compositions pouvant être utilisées pour améliorer la traitement des cheveux.
Patent WO-2016177876-A1 (WO)
Title: Installation de stockage final de matière radioactive et procédé de fabrication de celle-ci
Inventor: DIEFENBACH REINER
IPC: G21F9/36
Filed: 2016-05-06
Abstract: Dans une installation de stockage (1) destinée au stockage de matière radioactive dans une formation rocheuse, au moins deux systèmes de cavités (4, 6) étant prévus à distance l'un de l'autre, et un premier système de cavités (4) formant un espace de stockage final (10) destiné à la matière radioactive dans des récipients (20) et le second système de cavités (6) formant un système d'accès (12), il est prévu que la formation rocheuse est un massif montagneux (2) dans lequel les premier et second système de cavités (4, 6) sont reliés entre eux par des couloirs de liaison (14) en une pluralité de points de passage. Le premier système de cavités (4) forme un espace de stockage final (10) dans lequel les récipients (20) sont accessibles et peuvent être retirés indépendamment même quand l'espace de stockage final (10) est totalement plein et le second système de cavités (6) forme un système d'accès (12) qui permet l'accès en permanence et qui se trouve à une distance de l'espace de stockage final (10) telle que le système d'accès (12) forme une zone sans radiation pour l'accès à l'espace de stockage final (10) en différents lieux du premier système de cavités (4).
Patent WO-2016202506-A1 (WO)
Inventor: VISSERS ANTONIUS
IPC: B65B41/16
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne un système à bande et rouleaux pour traiter des éléments. Dans le mode de réalisation, le système à bande et rouleaux comprend un premier rouleau de bande de support pour maintenir une bande de support déchargée, un système de chargement d'éléments pour charger des éléments dans des poches de la bande de support déchargée, un dispositif d'acheminement de bande de revêtement guidé par air à travers lequel se déplace la bande de revêtement, un outil d'alignement pour guider la bande de revêtement en alignement avec la bande de support chargée et faire adhérer la bande de revêtement à la bande de support chargée pour fixer les éléments dans la bande de support chargée, et un second rouleau de bande de support pour porter la bande de support chargée.
Patent WO-2016202879-A1 (WO)
Inventor: FAURE SYLVAIN
IPC: C11D3/22
Filed: 2016-06-15
Abstract: La présente invention concerne une mousse consistant en une dispersion de bulles de gaz dans une solution moussante comprenant par litre de solution (i) de 0,05 à 1,5% en masse d'un ou plusieurs agent(s) tensioactif(s) organique(s) moussant(s), (ii) de 0,05% à 0,8% en masse d'un ou plusieurs agent(s) gélifiant(s) ou viscosant(s), organique(s), (iii) de 1% à 14% en volume d'un ou plusieurs agent(s) désinfectant(s) et (iv) de l'eau, ladite mousse présentant un foisonnement compris entre 12,5 et 50. La présente invention concerne également l'utilisation d'une telle mousse pour la décontamination biologique.
Patent WO-2017005630-A1 (WO)
Title: Mécanisme cinématique à ressorts pour l'atténuation du bruit lors de la fermeture d'une trappe de réservoir
Inventor: WINKLER BERND
IPC: B60K15/05
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un module de trappe de réservoir (100) comprenant une trappe de réservoir montée de manière pivotante sur un corps de base (10) du module de trappe de réservoir (10), laquelle trappe de réservoir est maintenue dans une position fermée (I) sur le corps de base (10) au moyen d'un dispositif de verrouillage (11), un mécanisme cinématique à ressorts étant associé à la trappe de réservoir (20), au moyen duquel la trappe de réservoir (20) est, lors de l'ouverture et de la fermeture, relevée, respectivement rabattue, dans une position de retenue (I-II) pouvant être prédéfinie située entre la position fermée (I) et la position ouverte (II). Selon l'invention, un mécanisme cinématique à ressorts (EF ; FK1, FK2, FK3) est associé à la trappe de réservoir (20), au moyen duquel mécanisme la trappe de réservoir (20) est, lors de l'ouverture et de la fermeture, relevée, respectivement rabattue, dans une position de retenue (I-II) pouvant être prédéfinie située entre la position fermée (I) et la position ouverte (II). Dans un premier mode de réalisation, le mécanisme cinématique à ressorts (FK1) comporte, pour le réglage de la position de retenue (I-II), un élément ressort de point mort (EFT1) et un élément ressort supplémentaire (ZF1). Dans un deuxième mode de réalisation, un élément ressort de point mort (EFT2) d'un deuxième mécanisme cinématique à ressorts (FK2) est combiné à un élément de blocage (24) pour produire la position de retenue (I-II). Dans un troisième mode de réalisation, un élément ressort de point mort (EFT1) d'un troisième mécanisme cinématique à ressorts (FK3) assure à lui seul le réglage de la position de retenue (I-II).
Patent WO-2017017008-A1 (WO)
Title: Dispositif de séparation de l'eau et de l'huile par application d'air comprimé
Inventor: SCHLENSKER HERBERT
IPC: B01D17/12
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de séparer l'eau et l'huile (10) afin de retirer des constituants contenant de l'huile dans un mélange eau/huile, comprenant un filtre principal (30) destiné à séparer les constituants contenant de l'huile dans un mélange eau/huile. Le mélange eau/huile à traiter est guidé vers le filtre principal (30) et evacué après le passage du mélange à travers le filtre principal (30) hors du dispositif de séparation de l'eau et de l'huile (10), le dispositif de séparation de l'eau et de l'huile (10) étant conçu pour faire circuler ce liquide selon le principe hydrostatique. Le dispositif de séparation de l'eau et de l'huile (10) selon l'invention présente une unité de commande (60) conçue pour faire passer dans le dispositif de séparation de l'eau et de l'huile (10) de l'air un jet temporaire d'air comprimé (14) permettant de pousser le mélange eau/huile par le filtre principal (30) sous l'effet de la surpression.
Patent WO-2017032596-A1 (WO)
Title: Verstelleinrichtung für einen fahrzeugsitz
Inventor: ERBACHER BASTIAN
IPC: B60N2/90
Filed: 2016-08-10
Abstract: Verstelleinrichtung (V) zur Verstellung eines ersten Sitzteils (R, S, U, K) eines Fahrzeugsitzes (F) relativ zu einem zweiten Sitzteil (S, R) des Fahrzeugsitzes (F) entlang eines Verstellwegs, wobei einem der Sitzteile (R, S, U, K) ein erstes, um eine erste Drehachse (A) drehbares, verzahntes Element (1) der Verstelleinrichtung (V) zugeordnet ist, und dem anderen Sitzteil (R, S, U, K) ein zweites verzahntes Element (2) der Verstelleinrichtung (V) zugeordnet ist, das mit dem ersten verzahnten Element (1) kämmt, um bei einer Drehung des ersten verzahnten Elements (1) das erste Sitzteil (R, S, U, K) relativ zu dem zweiten Sitzteil (S, R) zu verstellen. Erfindungsgemäß weisen die ersten und zweiten verzahnten Elemente (2, 1) jeweils Verzahnungen (20, 10) mit einem sich entlang der jeweiligen Verzahnung (20, 10) ändernden, nicht-konstantem Teilkreis- und/oder Wälzkreisdurchmesser auf, sodass über den Verstellweg (s) des ersten Sitzteils (R, S, U, K) ein Übersetzungsverhältnis der miteinander kämmenden ersten und zweiten verzahnten Elemente (2, 1) variiert.
Patent WO-2017029272-A1 (WO)
Title: Kindersitzschutzvorrichtung
Inventor: GEBHARDT STEFAN
IPC: B60N2/28
Filed: 2016-08-16
Abstract: Erfindungsgemäß wird eine Kindersitzschutzvorrichtung mit zumindest einer Sitzschale (16a; 16b; 16c; 16d; 16e; 16f; 16g; 16h; 16i) und wenigstens einem Seitenaufprallmodul (22a; 22b; 22c; 22d; 22e; 22f; 22g; 22h; 22i), das an einer Seite der Sitzschale (16a; 16b; 16c; 16d; 16e; 16f; 16g; 16h; 16i) angeordnet ist und zumindest dazu vorgesehen ist, seitlich auf die Sitzschale (16a; 16b; 16c; 16d; 16e; 16f; 16g; 16h; 16i) einwirkende Aufprallenergie aufzunehmen, vorgeschlagen.
Patent WO-2017037107-A1 (WO)
Inventor: ZRENNER CHRISTOPH
IPC: A61N2/02
Filed: 2016-08-31
Abstract: The invention relates to the field of medical technology and in particular to the field of transcranial magnetic stimulation (tms). The invention also relates to a coil arrangement (10) with a housing (11) and a magnet coil (12) arranged therein for generating a magnetic field for transcranial magnetic stimulation. Said coil arrangement (10) also comprises an electrode arrangement (13) arranged on the housing (11) for deriving an EEG signal. The invention also relates to an electrode arrangement (40) and to a system (1) or transcranial magnetic stimulation.
Patent WO-2017046136-A1 (WO)
Inventor: VAN GORKOM RAMON
IPC: G02B5/09
Filed: 2016-09-14
Abstract: La présente invention concerne une unité optique d'éclairage pour la lithographie par projection qui sert à éclairer un champ d'objet (8) dans lequel peut être disposé un objet (12) dont l'image doit être formée, selon un trajet de faisceau d'éclairage. Un premier miroir à facettes (6) comporte des premières facettes (21) pour une réflexion guidée de la lumière d'éclairage (3) et pour un agencement dans une zone utilisée d'un champ lointain d'une source de lumière d'ultraviolets extrêmes. Un second miroir à facettes (7) sert à la réflexion guidée de la lumière d'éclairage (3) réfléchie par le premier miroir à facettes (6) vers le champ d'objet (8). Le second miroir à facettes (7) comporte des secondes facettes (25) pour guider respectivement un faisceau partiel (26) de lumière d'éclairage dans le champ d'objet (8). Le premier miroir à facettes (6) est disposé dans un plan de champ (6a) de l'unité optique d'éclairage. Le second miroir à facettes (7) est disposé à une certaine distance d'un plan de champ (6a) et d'un plan de pupille (12b) de l'unité optique d'éclairage. Les deux miroirs à facettes (6, 7) sont disposés l'un par rapport à l'autre de sorte qu'au moins certains des faisceaux partiels (26) de lumière d'éclairage soient guidés sur des premières facettes (21) du premier miroir à facettes (6) avec des surfaces de réflexion reliées sans joint. Une unité optique d'éclairage sans l'utilisation obligatoire d'un miroir de microsystème électromécanique comme premier miroir à facettes est ainsi obtenu.
Patent WO-2017067985-A1 (WO)
Inventor: WEYHMUELLER BERND
IPC: C25D3/64
Filed: 2016-10-19
Abstract: The present invention relates to an electrolyte containing suitable reducing agents for adjusting the composition of silver-palladium layers. Furthermore, these reducing agents contribute to improving the layer appearance and to increasing the luminance (L value, CIE Lab) of the deposited layers. The present invention also discloses a method for the electrolytic deposition of silver-rich silver-palladium alloys. The alloys can be deposited on conductive surfaces over a wide current density range.
Patent WO-2017084896-A1 (WO)
Inventor: MAGNIN JACQUES
IPC: A61F5/56
Filed: 2016-11-04
Abstract: La présente invention concerne une gouttière dentaire (1), comprenant une armature (2) d'une matière synthétique rigide supportant une coque (3) de matière thermoformable, ladite armature (2) comportant une paroi antérieure, dite paroi labiale (21), et une paroi postérieure, dite paroi linguale (22), sensiblement parallèles l'une de l'autre et reliées par une paroi de fond, dite paroi occlusale (23), sensiblement perpendiculaire aux deux parois labiale (21) et linguale (22) de sorte que l'armature (2) présente dans tout plan vertical une section en U, caractérisée en ce que ladite coque thermoformable (3) est logée entre lesdites parois labiale (21), linguale (22) et occlusale (23) de ladite armature essentiellement et ancrée sur celle- ci par l'intermédiaire de moyens d'ancrage (4, 5) agencés dans l'armature (2) et la coque thermoformable (3).
Patent WO-2017081014-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'eltrombopag olamine
Inventor: AGARWAL VIRENDRA KUMAR
IPC: C07D231/38
Filed: 2016-11-08
Abstract: Sels d'eltrombopag. Selon l'invention, l'eltrombopag olamine est préparée à partir de sels d'eltrombopag qui sont utilisés en tant qu'intermédiaires.
Patent WO-2017108278-A1 (WO)
Inventor: HÖCKER RAINER
IPC: G01L9/00
Filed: 2016-11-16
Abstract: Le dispositif transducteur (Tr) selon l'invention comporte un corps de déformation (111) ainsi qu'un capteur radio (112), positionné sur le corps de déformation (111) et relié par liaison de matière à celui-ci, comprenant une surface opposée au corps de déformation. Le capteur radio (112) est conçu pour recevoir des ondes d'espace électromagnétiques et pour les convertir en ondes de surface acoustiques se propageant le long de la surface opposée au corps de déformation, ou pour convertir des ondes de surface acoustiques se propageant le long de ladite surface en ondes d'espace électromagnétiques. En outre, le corps de déformation (111) est conçu pour être déformé au moins partiellement en fonction d'une force mécanique agissant sur celui-ci et/ou en fonction d'une variation de température, de telle sorte qu'au moins la surface, opposée au corps de déformation (111), du capteur radio (112) subisse une variation de forme influençant une propagation d'ondes de surface acoustiques se propageant le long de ladite surface. Un système de mesure formé au moyen d'un tel dispositif transducteur (Tr) comporte en outre une électronique de mesure (μC) couplée électriquement audit dispositif transducteur, laquelle électronique de mesure est conçue pour générer au moins un signal d'attaque (s1) électrique alimentant et/ou commandant le dispositif transducteur (Tr) et pour l'injecter dans le dispositif transducteur (Tr) ou pour recevoir et évaluer un signal de mesure (e1) délivré par le dispositif transducteur (Tr).
Patent WO-2017085225-A1 (WO)
Inventor: VAN BREMPT RONALD KAREL LOUISA
IPC: A61K45/00
Filed: 2016-11-17
Abstract: The disclosure is based on the finding that compounds capable of binding to (or interacting with) chromatin binding/remodelling complexes (for example Polycomb group PRC1 and Trithorax group MLL) and/or modulation of the same can be used to modulate (for example switch on/off) ciliogenesis as may occur, for example, in the human pulmonary bronchial epithelium. Provided are compounds, compositions, methods and medicaments which may be used to treat and/or prevent diseases and/or conditions associated with aberrant or defective ciliogenesis.
Patent WO-2017093411-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande d'un système d'appareil électroménager
Inventor: GORDIJN SANDOR HURBERTUS FLORENTIUS
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (130) servant à commander un système d'appareil électroménager (100) comportant : un premier dispositif télécommandé (110), un deuxième dispositif télécommandé (120) et une télécommande (150). La télécommande comporte de manière typique une unité de détection de pointage (140) configuré pour identifier un dispositif télécommandé (110, 120) vers lequel la télécommande (156, 156') pointe. La télécommande est configurée pour commander une lecture en réponse à une entrée d'utilisateur commandant une copie tandis que l'utilisateur pointe la télécommande vers le premier dispositif et la télécommande est configurée pour commander une écriture en réponse à une entrée d'utilisateur commandant un collage tandis que l'utilisateur pointe la télécommande vers le deuxième dispositif. Le dispositif de commande comporte : une unité de réception (310) configurée pour recevoir une première valeur du premier dispositif en réponse à la lecture ; et une unité de conversion (320) accouplée à l'unité de réception configurée pour déterminer une troisième valeur en fonction de la première valeur pour remplacer une valeur du deuxième dispositif en réponse à l'écriture pour influencer le fonctionnement du deuxième dispositif. Ainsi, le dispositif de commande permet d'accoupler des dispositifs télécommandés d'un système d'appareil ménager pour fournir à l'utilisateur un système de glisser-déposer intuitif pour commander ces dispositifs.
Patent WO-2017108437-A1 (WO)
Inventor: REICHLER JAN
IPC: B05B5/16
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de revêtement pour l'application électrostatique d'une matière de revêtement sur un objet, comprenant un dispositif d'application servant à distribuer la matière de revêtement, un réservoir collecteur de matière de revêtement, une alimentation en matière de revêtement reliée au réservoir collecteur et servant à amener la matière de revêtement au réservoir collecteur, et une conduite de revêtement reliant le réservoir collecteur au dispositif d'application, le dispositif d'application et la conduite de revêtement étant conçus pour être sous haute pression pendant un processus de revêtement. Selon l'invention, le dispositif de revêtement présente un réservoir de rinçage pour un liquide de rinçage, une conduite d'alimentation en liquide de rinçage reliée au réservoir de rinçage et servant à amener le liquide de rinçage au réservoir de rinçage, et une conduite de rinçage reliant le réservoir de rinçage au dispositif d'application, le réservoir de rinçage et la conduite de rinçage étant conçus pour être sous haute pression pendant un processus de revêtement. L'invention concerne en outre un procédé d'alimentation d'un dispositif de revêtement en matière de revêtement pour l'application électrostatique d'une matière de revêtement sur un objet.
Patent WO-2017114841-A1 (WO)
Title: Ensemble de changement de format dans une machine à remplir les caisses
Inventor: SASSI FABIO
IPC: B65B19/02
Filed: 2016-12-27
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) pour le changement de format dans une machine à remplir les caisses, comprenant une ligne de transport (2), pourvu d'au moins un élément poussoir (5, 6) et d'au moins un élément de contraste (3, 4) entre lesquels le produit à transporter doit être intercalé. Les éléments poussoirs (5, 6) et les éléments de contraste (3, 4) sont disposés dans des paires mutuellement opposées, chacune comprenant des éléments supérieurs (3, 5) et des éléments inférieurs (4, 6) respectifs. Les éléments poussoirs supérieurs (5) et les éléments de contraste (3) sont d'un seul tenant avec au moins un appareil supérieur (7, 8) du type choisi de préférence parmi une courroie, une chaîne et analogue, et les éléments poussoirs inférieurs (6) et les éléments de contraste (4) sont d'un seul tenant avec au moins un appareil inférieur (9, 10), du type choisi de préférence parmi une courroie, une chaîne et analogue. Chaque appareil (7, 8, 9, 10) est commandé par un moteur respectif (12) par le biais d'éléments d'entraînement respectifs. Les éléments d'entraînement d'au moins l'un des appareils (7, 8, 9, 10) comprennent un différentiel à trois voies (13) pour la variation de hauteur de l'au moins un appareil (7, 8, 9, 10).