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Patent FR-2981357-A1 (FR)
Title: Composition souple a base de polyamide semi-aromatique, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: BLONDEL PHILIPPE
IPC: B32B27/06
Filed: 2011-10-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition comprenant : - de 33 à 40% en poids d'au moins une polyoléfine réticulée obtenue à partir d'au moins un produit (A) comprenant un époxyde insaturé et d'au moins un produit (B) comprenant un anhydride d'acide carboxylique insaturé, - de 3 à 10% en poids d'au moins un plastifiant, le complément en au moins un polyamide semi-aromatique, les teneurs pondérales en (A) et (B), notées respectivement [A] et [B], étant telles que le rapport [B]/[A] est compris entre 3 et 14. La présente invention se rapporte également à un procédé de préparation d'une telle composition ainsi qu'à ses utilisations.
Patent FR-2984039-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de regulation d'un alternateur de vehicule automobile, et alternateur de vehicule automobile comprenant un tel systeme
Inventor: TISSERAND PIERRE
IPC: H02P9/10
Filed: 2011-12-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régulation d'un alternateur de véhicule automobile dans lequel on traite dans des moyens de filtrage une valeur d'erreur résultant de la comparaison entre la tension produite par l'alternateur et une valeur de consigne, en appliquant une fonction de transfert qui détermine un gain à associer à la valeur d'erreur en fonction de la fréquence de rotation de l'alternateur, pour commander le réglage du courant d'excitation admis à l'alternateur. On modifie la fonction de transfert des moyens de filtrage en fonction de la vitesse de rotation de l'alternateur, en atténuant sur une plage de fréquence donnée le gain lorsque cette vitesse de rotation diminue.
Patent FR-2987577-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection securitaire de documents officiels a l'aide d'un film transparent a couche continue unique thermoplastique
Inventor: BES LAURENCE
IPC: B41M3/12
Filed: 2012-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection sécuritaire d'une portion de surface (5) d'un document officiel (9) dans lequel on transfère à chaud un film de sécurité transparent sur ladite portion de surface. Le film de sécurité comprend une unique couche continue (2) déterminant son format et ayant une épaisseur comprise entre 5 µm et 25 µm, constituée d'une résine thermoplastique présentant une température de transition vitreuse comprise entre 30° C et 120° C. On lamine un dispositif de protection portant ce film de sécurité à une température de lamination supérieure à la dite température de transition vitreuse de façon à réaliser son transfert.
Patent FR-3000002-A1 (FR)
Title: Device for rolling e.g. lithium-ion batteries of car for refilling batteries, has self-supporting trolley for transporting batteries, and fixed on chassis of vehicle or integrated into body to supply vehicle in non-apparent way
Inventor: TAIEB AVRAHAM FRANCK
IPC: B60S5/06
Filed: 2012-12-26
Abstract: The device has a self-supporting trolley i.e. battery forklift, for transporting batteries (3), and fixed on a chassis of a vehicle or integrated into a body to supply the vehicle in non-apparent way. A carriage is fixed on a back part of the vehicle by solid fixing points and a standard attachment hook (9) of the vehicle. The hook is adapted to be inclined. A fixing unit of the carriage is provided as a chucking device adjusted by a millimeter screw (7). The carriage is provided with inflated wheels (10), and designed in a motorized manner. Independent claims are also included for the following: (1) a method for using a device for rolling locomotion batteries of an automotive electric vehicle (2) a method for implementing a device for rolling locomotion batteries of an automotive electric vehicle.
Patent FR-2986021-A1 (FR)
Title: Regard pour raccorder au moins deux canalisations
Inventor: JONCKEAU HERVE
IPC: E02D29/12
Filed: 2012-01-24
Abstract: L'invention concerne un regard brut (100) comportant: - une cuve structurelle (102) qui est réalisée en béton, qui est monobloc et qui présente une paroi latérale (106) et un fond (108), et - une partie usinable (104) qui est réalisée en mortier, qui est réalisée au fond de ladite cuve structurelle (102) et qui présente une face orientée vers l'ouverture (110) de la cuve structurelle (102).
Patent FR-2971186-A1 (FR)
Title: Appareil de coupe pour beton ou similaire
Inventor: NAGASAWA KENICHI
IPC: B28D1/24
Filed: 2012-02-01
Abstract: La présente invention concerne un appareil de coupe pour béton ou similaire utilisé pour casser ou couper une surface de revêtement routier ou une surface en béton, et plus particulièrement un appareil de coupe pour béton ou similaire qui présente une structure de support d'un couvercle de lame qui est fixé pour empêcher la poussière comme les copeaux de coupe de se disperser, et pour récupérer la poussière. Dans le dispositif de coupe pour béton ou similaire selon la présente invention, même lorsque l'angle d'inclinaison du châssis est modifié dans la direction avant-arrière afin d'ajuster la profondeur de coupe, le bord inférieur du couvercle de lame peut être toujours maintenue dans un état horizontal (état parallèle à la surface d'objet de coupe).
Patent FR-2986757-A1 (FR)
Title: Device for partitioning luggage compartment of car, has rear panel forming rear partition of compartment and accessible by actuation of lid by rotation of shutter, and support part receiving front panel and shutter in partitioning position
Inventor: BLOM CHRISTOPHE
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-02-13
Abstract: The device (1) has a removable front panel (8) horizontally partitioning a front portion of a luggage compartment over a fraction of width of the compartment. A shutter is removable from the horizontal partition and rotatably mounted on another shutter to form an articulated rear panel. The rear panel forms a rear partition of the compartment, where the rear partition is accessible by actuation of a lid by the rotation of the former shutter. A support part (13) receives the front panel and the former shutter in a partitioning position. An independent claim is also included for a partitioning assembly for a device for partitioning a luggage compartment.
Patent FR-2994974-A1 (FR)
Title: Distillation reactive des dso
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C07C4/04
Filed: 2012-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de disulfures de dialkyle symétriques ou dissymétriques en engageant au moins un mélange de disulfures de dialkyle symétriques et/ou dissymétriques dans une réaction catalytique basique et/ou photochimique, avec extraction conjointe, de préférence en continu du ou des disulfure(s) symétrique(s) et/ou dissymétrique(s) que l'on souhaite obtenir. Le procédé de l'invention est particulièrement adapté à la préparation de disulfure de diméthyle ou de disulfure de diéthyle à partir d'un mélange de disulfures de dialkyle symétriques et/ou dissymétriques.
Patent FR-2995551-A1 (FR)
Title: Mold for rotary molding device, has heating resistive unit that is incorporated in thickness of internal wall of each half-cavity, where temperature of internal wall is raised so as to raise internal temperature of mold
Inventor: VIGOUROUX PHILIPPE
IPC: B29C33/02
Filed: 2012-09-14
Abstract: The mold (1) has two half-cavities (2) that are independently attached together in a removable manner in a water-tight manner. Each of the two half-cavities is arranged with an internal wall (3), and a heating resistive unit is incorporated in a thickness of the internal wall of each half-cavity. Temperature of internal wall is raised so as to raise internal temperature of the mold. The heating resistive unit is arranged with a wire grid that is electrically conductive. Each of the cavities is provided as a hollow-envelope. An independent claim is also included for a rotary molding device.
Patent FR-3002114-A1 (FR)
Title: Device for selective electrocution of Asian hornets for protecting bee hive against hornets, has wires, where distance separating wires is equal to distance corresponding to sum of distance and distance corresponding to thousands of voltage
Inventor: ROBERT DIDIER
IPC: A01M1/22
Filed: 2013-02-20
Abstract: The device (1) has a toothing-stone (2) for holding and tensioning wires for conducting electrical currents of respective polarities. The toothing-stone includes electrically conducting cross-pieces (4, 5) for conducting maintenance of a horizontal spacing partially high and low, respectively. A distance separating the wires is approximately equal to a distance corresponding to a sum of a distance of 14 mm and a distance corresponding to multiple of thousands of a voltage applied to the wires, where the voltage lies between 3,000 V and 50,000 V.
Patent FR-2992901-A1 (FR)
Title: Equipement automobile de type chaine a neige a montage rapide destine a favoriser l adherence des roues motrices sur chaussee enneigee
Inventor: MORIN NICOLAS RAOUL
IPC: B60C27/20
Filed: 2013-02-26
Abstract: Equipement automobile de type « Chaîne à neige » à montage rapide destiné à favoriser l'adhérence des roues motrices sur chaussée enneigée. La présente invention est un équipement automobile de type « Chaîne à neige » à montage rapide, sans déplacer le véhicule, sans un pré montage ou un réglage préalable. Elle est composée de plusieurs bras (1), (2), (3) et (4) articulés entre eux par pivots. Les bras se prolongent à 90° contre la bande de roulement du pneumatique (14). La chaîne (5) et (6) est fixée dessus, de chaque coté de la bande de roulement. La tension du système est réalisée entre le bras (1) et (3) par l'intermédiaire d'un crochet (9) à blocage par arc-boutement du levier (8). La présente invention est particulièrement destinée à équiper les véhicules automobiles.
Patent FR-3005346-A1 (FR)
Title: Systeme pour le verrouillage des lampes des feux de vehicules automobiles
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: F21V19/00
Filed: 2013-05-02
Abstract: L'invention concerne un système pour le verrouillage des lampes des feux de véhicules automobiles sur un porte-lampes (1). Ledit système comporte, sur au moins une partie de la face latérale cylindrique des douilles (4) destinées aux culots desdites lampes, munis d'ergots et dénommés à baïonnette, au moins une découpe (5) suivant deux lignes de découpe sensiblement parallèles, ladite découpe étant ouverte à sa partie la plus extérieure et se terminant dans sa partie extrême opposée par une portion fermée, tandis que ladite découpe comporte un tracé linéaire et/ ou curviligne incliné par rapport à l'axe desdites douilles, et que ladite découpe comporte dans sa partie terminale une portion de guidage de fin de course de l'ergot, dont la médiane s'incurve pour remonter en direction du plan de l'ouverture de ladite douille.
Patent FR-3006484-A1 (FR)
Title: Systeme securise de certification de photographies d'identite
Inventor: LARUE SABINE HELENE JULIA
IPC: G06Q90/00
Filed: 2013-05-30
Abstract: La présente invention concerne un système sécurisé de certification de photographie d'identité permettant au demandeur d'un titre sécurisé de faire certifier directement ou par l'intermédiaire d'un prestataire agrée, via un site internet dédié, la photographie d'identité qui lui est demandée en vue de l'obtention dudit titre sécurisé, caractérisé en ce qu'il comprend : - un site internet sécurisé permettant l'enregistrement d'une demande de certification de photographie d'identité, la récupération des données d'identification du demandeur, le téléchargement du fichier image comportant sa photographie, l'attribution d'un identifiant numérique, la confirmation de la prise en compte de sa demande, la confirmation de la certification de sa photographie, la notification du refus de certification de sa photographie, la transmission de la photographie certifiée à un prestataire agrée en vue de son impression sur papier, - un système de paiement à distance, - des bases de données sécurisées permettant le stockage des demandes de certification en vue de leur transmission à un centre de traitement et de certification, et de leur utilisation pour la fabrication du titre sécurisé, - des serveurs sécurisés de réception de fichiers image, - des machines de traitement automatiques des photographies en vue de leur certification, - des machines (serveurs) générant des messages électroniques de réponse, - un système de certification affectant un numéro de certification servant à faire le lien entre la photographie du demandeur et son « état civil », - un système de certification accessible par les guichets de dépôt des demandes de titre sécurisé, - un système d'identification numérique, - un système de certification équipé de logiciels de stockage, traitement et de suivi des certifications.
Patent FR-3009439-A1 (FR)
Title: Utilisation de borates comme inhibiteur de degradation des electrolytes organiques dans les accumulateurs electrochimiques
Inventor: KIM HUIKYONG
IPC: H01M10/0567
Filed: 2013-08-01
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un ou plusieurs composés comportant une fonction borate, sous une forme complexée ou non, pour inhiber l'action des alcoolates sur la dégradation de l'électrolyte des cellules électrochimiques. L'invention concerne également un électrolyte comprenant un ou plusieurs composés particuliers comportant une fonction borate. Enfin, l'invention concerne une cellule électrochimique comprenant l'électrolyte précédemment cité.
Patent FR-3010739-A1 (FR)
Title: Refroidissement d'une machine electrique d'un vehicule automobile
Inventor: DESHARNAIS SEBASTIEN
IPC: F02G5/00
Filed: 2013-09-19
Abstract: Un système de refroidissement (1) d'une source de chaleur (4) d'un véhicule automobile, comprenant un circuit de circulation (10) d'un fluide caloporteur, le circuit comprenant : - un dispositif de circulation de fluide (2) comprenant un organe mobile pour conférer du mouvement au fluide caloporteur, et - en aval de la source de chaleur à refroidir, un dispositif de turbine (5), actionné par le fluide caloporteur, apte à fournir un travail mécanique, Le circuit est agencé de sorte que l'organe mobile du dispositif de circulation de fluide est couplé mécaniquement au dispositif de turbine afin que le travail mécanique extrait par ledit dispositif de turbine du fluide réchauffé soit utilisé pour conférer du mouvement au fluide caloporteur dans le circuit de circulation.
Patent FR-3014239-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure electrique pour batterie d’accumulateurs
Inventor: NOELLAT CHRISTOPHE
IPC: H01H50/64
Filed: 2013-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure électrique (1) comportant : - deux bornes fixes (21 A, 22A), - un pont mobile (39A) entre une position de fermeture du contact électrique entre les bornes fixes et une position d'ouverture de ce contact électrique, - un système de commande électromagnétique (31 A) piloté entre un état ouvert pour placer le pont mobile en position d'ouverture et un état fermé pour le placer en position de fermeture, et - des moyens de manœuvre manuelle (40) qui sont manœuvrables entre une position fonctionnelle dans laquelle le pont mobile est libre de se déplacer entre ses positions d'ouverture et de fermeture, et une position d'ouverture forcée dans laquelle les moyens de manœuvre manuelle maintiennent le pont mobile à distance des deux bornes fixes. Selon l'invention, lesdits moyens de manœuvre manuelle sont également manœuvrables vers une position de fermeture forcée dans laquelle ils bloquent le pont mobile contre les deux bornes fixes.
Patent FR-3015068-A1 (FR)
Title: Module de traitement du signal, notamment pour reseau de neurones et circuit neuronal
Inventor: DURANTON MARC
IPC: G06N3/06
Filed: 2013-12-18
Abstract: Le module de traitement du signal comporte au moins une unité opérationnelle (34) incorporant des unités de calcul (31), des interfaces d'entrée et de sortie (52, 53) aptes à être reliés à un bus et une mémoire (30) stockant des données à destination desdites unités de calcul, la mémoire (30) étant organisée de telle sorte que chaque mot de donnée est stockée par colonne sur plusieurs adresses selon un ordre dépendant de l'application, une colonne ayant une largeur d'un bit, les mots étant transférés en série vers lesdites unités de calcul (31).
Patent FR-3023827-A1 (FR)
Title: Poutre de queue de giravion, et giravion
Inventor: LEUSINK DEBBIE
IPC: B64C27/82
Filed: 2014-07-16
Abstract: La présente invention concerne une poutre de queue (10) munie d'une structure (20) et d'au moins une protubérance (40), cette protubérance (40) étant solidaire de ladite structure (20). Dans chaque section de la poutre de queue, la protubérance s'étend en élévation sur une hauteur d'extension (Hext) et latéralement sur une épaisseur d'extension (EPext) », ladite hauteur d'extension (Hext) étant comprise entre 0.05 fois l'épaisseur maximale (EPmax) de ladite structure inclus et 0.5 fois l'épaisseur maximale (EPmax) inclus de cette section, ladite épaisseur d'extension (EPext) étant comprise entre 0 et 0.4 fois l'épaisseur maximale (EPmax) inclus de cette section.
Patent FR-3025959-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une application permettant de realiser des transactions de proximite entre deux terminaux
Inventor: PAILLES JEAN CLAUDE
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-09-15
Abstract: Procédé de sécurisation d'une application permettant de réaliser des transactions de proximité en mode off-line, entre smartphones et terminaux via NFC. Le smartphone est considéré comme non sûr, mais doté d'un élément de sécurité SE réputé sûr. Le nouveau procédé garantit la sécurité des données de la transaction attaquables par d'éventuels malwares présents dans le smartphone. Il est caractérisé en ce que son utilisation pour sécuriser l'application A : • Nécessite une programmation adaptée à A et à l'utilisation de ce procédé, dans le mobile, • Ne nécessite aucune programmation dans le SE qui se borne à fournir un ensemble de services de sécurité préétablis indépendamment des applications supportées • Ne nécessite que peu de ressources au niveau SE, ce qui le rend adapté à une utilisation ouverte, simplifiant grandement les problèmes d'installation de nouvelles applications mobiles émises par un prestataire de service.
Patent FR-3030099-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire a eau pressurisee
Inventor: INGREMEAU JEAN JACQUES
IPC: G21C7/04
Filed: 2014-12-11
Abstract: Ce réacteur nucléaire à eau pressurisée comportant un cœur comprenant un assemblage de combustible nucléaire intégrant des crayons (3) contenant du poison consommable permettant de réduire la variation de réactivité du cœur au cours d'un cycle de fonctionnement, caractérisé en ce que les crayons (3) contenant du poison consommable sont agencés de façon mixte et comprennent des crayons collés les uns aux autres en blocs et des crayons isolés les uns des autres, répartis dans l'assemblage.
Patent FR-3031188-A1 (FR)
Title: Dispositif de calibration et de test pour une antenne active et procede d'alignement d'une sonde de test du dispositif de calibration avec l'antenne.
Inventor: LE SAYEC PATRICK
IPC: H01Q3/26
Filed: 2014-12-30
Abstract: Dispositif de calibration et de test d'une antenne (7) comprenant une face rayonnante (5) comprenant : - un caisson de mesure (1) destiné à recevoir une face rayonnante (5) d'une antenne (7), - au moins une sonde de test (6) apte à capter et à rayonner des signaux électromagnétiques hyperfréquence, le caisson de mesure (1) comprenant un dispositif de positionnement (9) permettant de positionner et d'orienter la sonde de test (6en regard de la face rayonnante de l'antenne, le dispositif de positionnement (9) comprenant : - un bâti (19) monté sur la paroi (2), - un support (17), monté sur le bâti, auquel la sonde de test (6) est fixée avec une position et une orientation relatives prédéterminées par rapport au support, le support (17)étant mobile par rapport au bâti (19), - un dispositif de réglage permettant de régler indépendamment selon trois axes de translation ox1, oy1, oz1 orthogonaux liés au bâti, la position du support par rapport au bâti, et de régler indépendamment autour de trois axes de rotation O'X, O'Y, O'Z d'un repère orthogonal lié au support (17), l'orientation du support (17) par rapport au bâti (19), le dispositif de réglage permettant de maintenir le support (17) dans une position et une orientation données par rapport au bâti (19).
Patent FR-3022617-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un dispositif de stockage d'energie thermique par materiau a changement de phase solide/solide
Inventor: MINVIELLE ZOE
IPC: F28D20/00
Filed: 2014-06-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un dispositif de stockage d'énergie thermique par au moins un matériau à changement de phase solide/solide (2) comprenant une enceinte (1) de stockage d'énergie thermique contenant le au moins un matériau à changement de phase solide/solide (2) et un échangeur thermique (3) à fluide caloporteur pour stocker et extraire de la chaleur dudit MCP s/s (2) plongeant dans ladite enceinte (1). L'invention trouvera son application dans le domaine du stockage de l'énergie thermique et par exemple pour application le stockage de chaleur sur un réseau de chaleur urbain ou industriel.
Patent FR-3029520-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de derives oxysulfures et fluores en milieu liquide ionique
Inventor: METZ FRANCOIS
IPC: C07C317/04
Filed: 2014-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un dérivé oxysulfuré et fluoré sous forme de sel de formule (II) Ea-SOO-Q+ (II) comprenant la mise en présence d'un composé liquide ionique de formule (I) à l'état liquide Ea-COO-Q+ (I) - Ea représentant l'atome de fluor ou un groupe ayant de 1 à 10 atomes de carbone choisi parmi les fluoroalkyles, les perfluoroalkyles et les fluoroalkényles ; et - Q+ représentant un cation onium, avec un oxyde de soufre, ledit composé liquide ionique de formule (I) représentant au moins 50 % en poids du milieu réactionnel liquide initial.
Patent FR-3029950-A1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation parasismique et ensemble comprenant un reacteur nucleaire et le dispositif d'isolation parasismique
Inventor: MOUSSALLAM NADIM
IPC: G21C9/00
Filed: 2014-12-10
Abstract: Le dispositif d'isolation parasismique (1) comprend : - une plaque d'ancrage inférieure (21) ; - une plaque d'ancrage supérieure (23) ; - un isolateur (25). Le dispositif d'isolation parasismique (1) comprend une plaque d'extrémité (35) rigidement fixée à l'une des extrémité inférieure ou supérieure de l'isolateur (25), et une liaison fusible (37) liant la plaque d'extrémité (35) à la plaque d'ancrage inférieure (21) ou à la plaque d'ancrage supérieure (23).
Patent FR-3034831-A1 (FR)
Title: Dispositif antipollution pour frein a disque
Inventor: VIGIER ROMUALD JEAN JACQUES
IPC: F16D65/00
Filed: 2015-04-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de frein à disque destiné à capturer les particules émises par abrasion du patin de friction lors du frottement de celui-ci contre le disque. Ce dispositif est notamment constitué d'un canal d'extraction des particules et d'une tubulure de rétention desdites particules. Le canal d'extraction traverse le patin de friction ainsi qu'une partie de l'étrier de frein avant de déboucher dans la tubulure de rétention. La tubulure de rétention, munie à sa sortie d'un filtre à poussières, génère par simple variation dimensionnelle de sa section une dépression qui aspire les particules de frein contenues dans le canal d'extraction. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à limiter la pollution émise par les freins des véhicules routiers ou ferroviaires.