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Patent FR-2963934-A1 (FR)
Title: Polymeres (meth)acryliques peignes amphiphiles et non hydrosolubles
Inventor: SUAU JEAN MARC
IPC: C08F212/08
Filed: 2010-08-19
Abstract: L'invention consiste en des polymères non hydrosolubles à structure peigne, disposant d'un squelette (méth)acrylique, sur lequel sont greffées des chaînes latérales contenant au moins un monomère hydrophobe du type styrène ou ester (méth)acrylique en C1 à C4 et au moins un monomère hydroxy ou méthoxy polyalkylène glycol. Les teneurs en monomères sont telles que ledit polymère est amphiphile, car il est à la fois riche en monomère hydrophobe et en monomère polyalkylène glycol. Ces produits, utilisés en sauces de couchage papetières, permettent d'en augmenter la viscosité Brookfield , de diminuer leur viscosité ACAV et d'améliorer leur rétention d'eau, ce qui les rend particulièrement bien adaptés pour des couchages à extrait sec et/ou vitesse de dépose élevé.
Patent FR-2964823-A1 (FR)
Title: Semoir monograine comportant un cadre d'attelage perfectionne
Inventor: AUDIGIE JEAN CHARLES
IPC: A01C7/04
Filed: 2010-09-16
Abstract: La présente invention concerne un semoir monograine (1) comportant un châssis (2) sur lequel sont répartis de manière régulière des éléments semeurs (3) et un cadre d'attelage (4) comportant une attache supérieure (5) et deux attaches inférieures (6) permettant la liaison à un attelage trois points (7) d'un tracteur, ledit cadre d'attelage (4) étant relié audit châssis (2) au moyen d'une traverse supérieure (9) et de deux plaques d'ancrage (10), ladite attache supérieure (5) s'étend sur ladite traverse supérieure (9) et sensiblement dans un plan vertical médian (11) dudit semoir (1), lesdites attaches inférieures (6) s'étendent en dessous et de part et d'autre du plan vertical médian (11). Le semoir est remarquable en ce que lesdites deux plaques d'ancrage (10) s'étendent respectivement au voisinage d'un plan moyen (13) s'étendant sensiblement à mi-distance entre le plan vertical médian (11) et un plan (14) passant par l'attache inférieure (6) correspondante, lesquels plans (13, 14) sont sensiblement parallèles au plan vertical médian (11). L'invention doit notamment permettre une adaptation des éléments semeurs à une configuration précise d'un semoir monograine simplement par déplacement des éléments semeurs.
Patent FR-2966240-A1 (FR)
Title: Method for detecting malfunction of photoreceptor in absolute coder type angular position sensor, involves producing and comparing three coded addresses, and detecting malfunction if second and third coded addresses are different
Inventor: LACOUR FREDERIC
IPC: G01D5/26
Filed: 2010-10-15
Abstract: The method involves producing a first coded address representing a given angular position of a moving element, and adding a non null natural integer number to the address to obtain a second coded address. The non null natural integer number is added to an interpolated signal to create a modified interpolated signal, and a third coded address representing another given fictional angular position is produced from the sum of the read signals and the modified interpolated signal. The coded addresses are compared, and malfunction is detected if the second and third coded addresses are different.
Patent FR-2969143-A1 (FR)
Title: Procede d'introduction de nanocharges carbonees dans un systeme inorganique durcissable
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: C04B16/12
Filed: 2010-12-21
Abstract: La présente invention concerne les systèmes inorganiques durcissables tels que les ciments, plâtres, céramiques ou silicates liquides, utilisables par exemple dans les domaines du bâtiment, de la construction ou de l'industrie des forages pétroliers. L'invention concerne plus particulièrement l'utilisation de nanocharges carbonées pour renforcer les propriétés mécaniques et améliorer de tels systèmes. L'invention porte sur un procédé d'introduction de nanocharges carbonées telles que des nanotubes de carbone, sous forme de mélange-maitre à base d'un liant, dans un système inorganique durcissable en vue de préparer des matériaux composites de propriétés améliorées.
Patent FR-2980374-A1 (FR)
Title: Procede de captage de dioxyde de carbone, avec section de lavage acide optimisee
Inventor: LEMAIRE ERIC
IPC: B01D53/14
Filed: 2011-09-22
Abstract: Le dioxyde de carbone contenu dans des fumées de combustion est absorbé par une solution aqueuse d'amines dans la section B1. Puis les fumées décarbonatées sont lavées à l'eau dans la section de lavage B3. Pour prévenir l'émission de produits de dégradation de l'amine avec les fumées décarbonatées, on surveille le fonctionnement du procédé et on met en oeuvre une section U de lavage acide des fumées lorsque les conditions de fonctionnement du procédé de captage de dioxyde de carbone le nécessitent.
Patent FR-2983033-A1 (FR)
Title: Bache composite pour la protection des cultures vivrieres ou horticoles et abri de culture comportant une telle bache
Inventor: FARRAS SERGE
IPC: A01G13/02
Filed: 2011-11-28
Abstract: La bâche composite pour la protection des plantes vivrières ou horticoles cultivées en plein champ, est remarquable en ce qu'elle comprend : - une première toile souple (1) en matière synthétique, transparente à la lumière, dont une zone (11) au-moins est perforée, - au moins une deuxième toile souple (2) en matière synthétique, transparente à la lumière, étanche à l'air, fixée de manière détachable par parties à la première toile (1) en recouvrement étanche de la ou de chaque zone perforée (11) de cette dernière, cette deuxième bâche étant détachable de manière manuelle ou mécanisée.
Patent FR-2975734-A1 (FR)
Title: Procede de renforcement d'une piece mecanique de turbomachine
Inventor: KLEIN GILLES CHARLES CASIMIR
IPC: F04D29/38
Filed: 2011-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de renforcement d'une pièce mécanique de turbomachine réalisée par assemblage de deux parties (3), par exemple par soudage par diffusion, comportant les étapes consistant à : - insérer au moins partiellement des moyens de renfort (8, 9) de forme allongée dans au moins un évidement (7) ménagé dans l'une des parties (3) et débouchant sur une surface de jonction (6) entre les parties (3), les moyens de renfort comportant au moins un faisceau de fibres (9) de renfort entouré d'une gaine (8) de maintien et de protection des fibres (9), - assembler les deux parties (3).
Patent FR-2980202-A1 (FR)
Title: Polyimides thermoplastiques
Inventor: JEOL STEPHANE
IPC: C07C63/313
Filed: 2011-09-20
Abstract: La présente invention concerne des polyimides thermoplastiques, semi-aromatiques et semi-cristallins obtenu par polymérisation d'au moins un composé aromatique comprenant 2 fonctions anhydride et/ou ses dérivés acide carboxylique et/ou ester et une diamine comprenant entre 13 et 22 atomes de carbone. Ces polyimides peuvent être transformés en articles plastiques par diverses méthodes telles que le moulage par injection.
Patent FR-2980496-A1 (FR)
Title: Structure e.g. barbecue, has flat panels comprising vat defining volume open opposite to base, and facing comprising form complementary to that of volume of vat so as to be housed in volume and to fill volume, where facing is fixed to vat
Inventor: PETIT PIERRE
IPC: A47J37/07
Filed: 2011-09-22
Abstract: The structure (1) e.g. barbecue (1a) has a wall formed of panels (2) i.e. flat or left panels, including a metal vat (3) that includes a base and a peripheral edge (5). The vat defines a volume open opposite to the base. A facing (8) has a form complementary to that of the volume of the vat so as to be housed in the volume and to fill the volume. The facing is fixed to the vat. Each panel comprises a fixing unit for fixing the panel to adjacent walls of the structure. The facing is formed by casting a moldable material e.g. concrete or cement, in the vat.
Patent FR-2983601-A1 (FR)
Title: Systeme de fourniture de services telematiques et procede correspondant
Inventor: GEL NICOLAS
IPC: G06F9/24
Filed: 2011-12-02
Abstract: Procédé de fourniture de services pour un véhicule comprenant une étape de mise en communication d'une unité de contrôle (TCU_unit) embarquée dans ledit véhicule avec un serveur de fourniture de services (GDC) déporté, Le procédé comprend : un premier stockage (33) pour au moins un modèle de véhicule dudit groupe de véhicules, des fichiers de configuration d'au moins un service à fournir ; - un deuxième stockage (43) d'un ensemble de couples de données comprenant un identifiant de l'unité de contrôle (TCU_unit) et un numéro d'identification du véhicule (VIN) correspondant ; - une réception du numéro d'identification (2) du véhicule (VIN) dudit véhicule par le serveur de fourniture de services (GDC) ; - une extraction (3) de l'identifiant de l'unité de contrôle (TCU_unit) en fonction du numéro d'identification du véhicule (VIN).
Patent FR-2988052-A1 (FR)
Title: Method for adapting e.g. brightness of illuminating or signaling light source of car, involves determining brightness value of light source, and adjusting brightness value in order to reach value of determined characteristic brightness
Inventor: ROBERT CAROLINE
IPC: B60Q1/14
Filed: 2012-03-15
Abstract: The method involves determining an illumination representative value (E1) to which a vehicle powered by part of its environment is subjected. A brightness value of a light source is determined (E2) based on the determined illumination representative value, where the brightness value is a characteristic of a contrast higher than a predetermined threshold of contrast between the light source and the environment of the vehicle. The brightness value of the light source is adjusted (E3) in order to reach a value of determined characteristic brightness. An independent claim is also included for a system for adapting a photometric parameter of an illuminating or signaling light source of a car.
Patent FR-2990991-A1 (FR)
Title: Method for producing electricity from waste heat of low temperature smoke from e.g. thermal power plant, involves expanding coolant output in form of vapor in turbine for driving generator to produce electricity
Inventor: BRIOT PATRICK
IPC: F01K25/14
Filed: 2012-05-22
Abstract: The method involves contacting a low temperature smoke with a coolant having a predetermined pressure in a heat exchange zone (A), where the temperature of the coolant is lower than the temperature of the low temperature smoke. The coolant output in the form of vapor is expanded in a turbine (T) for driving a generator (G) to produce electricity. A portion of the coolant is condensed, and the condensed coolant is pumped so as to compress the condensed coolant. The compressed coolant is returned to the heat exchange area at a pressure equal to the predetermined pressure of the coolant. The coolant includes one of alkane having 1-7 carbon atoms, an alkene having 1-7 carbon atoms, an alcohol, a molecule containing an amine function, a molecule having a thiol function, and a molecule having a chlorine atom.
Patent FR-2993310-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un reservoir geologique a partir d'un modele de reservoir cale par le calcul d'une loi analytique de distribution conditionnelle de parametres incertains du modele
Inventor: DA VEIGA SEBASTIEN
IPC: G01V9/00
Filed: 2012-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exploitation d'un réservoir géologique qui peut consister à l'exploitation d'un réservoir d'hydrocarbures ou d'un réservoir de stockage de gaz (par exemple de CO ). L'exploitation (EX) du réservoir géologique est réalisée selon un schéma d'exploitation (SE) défini à partir d'un modèle de réservoir (MR), ledit modèle de réservoir étant calé (CAL) par rapport à des données dynamiques (DD). Selon l'invention, le calage (CAL) est réalisé en calculant une fonction objectif (OF) pour un ensemble de modèles de réservoir. Ladite fonction objectif (OF) permet de déterminer une loi analytique de distribution conditionnelle (POST) des paramètres incertains dudit modèle, cette loi est utilisée ensuite pour générer de nouveaux modèles de réservoir ajoutés audit ensemble de modèles de réservoir.
Patent FR-2998184-A1 (FR)
Title: Appareil destine au travail musculaire et/ou technique d'au moins une personne
Inventor: GAYTON NICOLAS
IPC: A63B21/008
Filed: 2012-11-20
Abstract: Cet appareil (1) destiné au travail musculaire et/ou technique d'au moins une personne comporte un socle (2) sur lequel est monté, mobile au moins en translation, un organe de travail musculaire et/ou technique (9) pourvu à une extrémité d'un organe de maintien (20) d'une partie du corps de ladite personne. L'organe de travail musculaire ou technique comprend au moins un bras articulé (9) en au moins trois segments (8, 14, 18), monté pivotant sur le socle (2) par une extrémité (7) et équipé, à l'extrémité opposée (19) à celle (7) montée sur le socle (2), d'un organe de maintien (20) d'une partie du corps d'au moins une personne.
Patent FR-3000306-A1 (FR)
Title: Module d'appareillage electrique
Inventor: LONGEVILLE JEROME
IPC: H02G3/02
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un module d'appareillage électrique (200) à engager dans une ouverture (2) pratiquée dans un panneau (1) d'une cloison creuse, comportant: - un socle (210) en matériau isolant qui comprend une paroi latérale (212) qui s'ouvre vers l'avant et une paroi arrière qui délimitent ensemble un espace intérieur, ainsi qu'un trottoir extérieur (214) qui borde la paroi latérale et des cloisons disposées dans ledit espace intérieur qui délimitent au moins un logement d'accueil d'une borne de connexion électrique, - au moins un organe déployable pour la fixation du socle au panneau de la cloison creuse, qui est mobile entre une position rentrée et une position déployée, et - au moins un élément de manœuvre dudit organe déployable, dont une partie accessible est située dans ledit espace intérieur.
Patent FR-2991379-A1 (FR)
Title: Method for estimating level of loading of ammonia in reservoir of ammonia metering system for internal combustion engine, involves estimating loading level as function of difference between maximum pressure of ammonia and set pressure
Inventor: ARTAULT MATHIEU
IPC: F01N3/20
Filed: 2012-06-05
Abstract: The method involves measuring and determining a maximum pressure attained by ammonia (12) after a heating phase of the ammonia by a pressure sensor arranged in a metering unit (32), and calculating a differential pressure that is equal to a difference between the measured maximum pressure and a set pressure. A level of loading of the ammonia in a reservoir (16) is estimated as a function of the calculated differential pressure, where the loading level is generally proportional to the calculated differential pressure.
Patent FR-2992193-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique liquide comprenant une huile, des particules d'aerogel de silice hydrophobe et une cire de temperature de fusion superieure a 60°c
Inventor: JULIEN NATHALIE
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique liquide pour le maquillage et/ou le soin de la peau et/ou des lèvres comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, - au moins une huile, de préférence non volatile, - au moins des particules d'aérogel de silice hydrophobe, - au moins une cire de température de fusion supérieure ou égale à 60°C, ladite composition comprenant moins de 5% en poids d'eau par rapport au poids total de la composition, de préférence étant anhydre.
Patent FR-2987233-A1 (FR)
Title: Dispositif de plaque support de produits de boulangerie
Inventor: ZORN BERNARD
IPC: A21B3/13
Filed: 2012-07-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de plaque support de produits de boulangerie, pâtisserie ou viennoiserie, comprenant au moins une plaque inférieure (2) et au moins un moule (3) supporté par ladite plaque inférieure (2), ledit dispositif (1) comprenant encore au moins une plaque supérieure (4) venant en recouvrement desdits moules (3), sa face inférieure (40) venant en contact avec les chants supérieurs (33) de leurs bords respectifs, caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens de rappel élastique (5) de chaque moule (3) selon une force repoussant chaque moule (3) contre la face inférieure de la plaque supérieure (4).De plus, ces moyens de rappel confèrent audit moule au moins un degré de liberté de mouvement par rapport à la plaque supérieure (4), de préférence au moins trois degrés de liberté.
Patent FR-2994070-A1 (FR)
Title: Worktable i.e. elevated table, for gardening application, has crosspiece including ends horizontally projecting from opposite sides of periphery of grid, and working surface including plates fixed on projecting portions of lower crosspieces
Inventor: JUSSIAUME PHILIPPE
IPC: A47B13/00
Filed: 2012-08-03
Abstract: The worktable has a base (1) including vertical uprights (2-5) arranged on nodes of a square or rectangular grid. Upper horizontal crosspieces (6, 7) and lower horizontal crosspieces (8, 9) are arranged in lines of the grid. The lower horizontal crosspieces are arranged in columns of the grid orthogonal to upper horizontal crosspieces. Upper ends of the posts are provided above the lower horizontal crosspieces. Two ends of each crosspiece horizontally project from opposite sides of a periphery of the grid. A working surface includes plates fixed on projecting portions of the lower crosspieces.
Patent FR-2995886-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'un article creux en verre de faible epaisseur
Inventor: BRUNEAU ANTOINE
IPC: C03B9/32
Filed: 2012-09-21
Abstract: Procédé de fabrication d'un article creux en verre comportant au moins une paroi latérale (42) de faible épaisseur, procédé dans lequel : - on introduit dans un moule ébaucheur au moins une paraison de verre fondu, - on forme dans le moule ébaucheur une ébauche de l'article à partir de ladite paraison, - on transfère l'ébauche de l'article dans un moule finisseur, et - on forme l'article dans le moule finisseur. Au cours du formage de l'article, on dirige un excédent de verre vers l'extérieur de la paroi latérale de l'article pour former un bombé (43) convexe et on élimine le bombé pour donner à la paroi latérale de l'article une épaisseur sensiblement constante. Installation et produit correspondants.
Patent FR-2997398-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de l’acroleine a partir de glycerol
Inventor: ZNAIGUIA RAJA
IPC: C07C45/52
Filed: 2012-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de l'acroléine à partir de glycérol, selon lequel on réalise une déshydratation du glycérol en présence d'un catalyseur MWOA, où MWO représente un mélange d'oxydes simples et/ou d'oxydes mixtes de tungstène et d'au moins un métal M choisi parmi le zirconium, le silicium, le titane, l'aluminium et l'yttrium, et A représente une ou plusieurs bases de Lewis, une dite base de Lewis répondant à la formule B(R1)p(R2)q(R3)r, où B est un élément choisi parmi C, S, P, O, N, B et les halogénures, R1, R2 et R3 représentent, les uns indépendamment des autres, H, un groupe alkyle en C1-C6, O, OH ou OR où R représente un groupe alkyle en C1-C6, et la somme de p, q et r varie de 0 à 4.
Patent FR-2997646-A1 (FR)
Title: Procede de rechargement d'au moins un bras de carter intermediaire d'une turbomachine
Inventor: HEBUTERNE DAMIEN
IPC: B23K9/16
Filed: 2012-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de rechargement d'au moins un bras (9) de carter intermédiaire (4) d'une turbomachine, telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comportant les étapes consistant à : - araser au moins une extrémité (11) du bras (9) à recharger, - recharger l'extrémité arasée (11) du bras (9) par ajout de métal d'apport (34) à l'aide d'un procédé de soudage MIG à transfert par court-circuit , également appelé procédé CMT (Cold Metal Transfer), - usiner la partie rechargée (11) du bras (9) de façon à lui conférer la géométrie à obtenir.
Patent FR-2998280-A1 (FR)
Title: Vehicule de collecte de dechets avec leve-conteneurs ameliore
Inventor: LE PALUD FREDERIC
IPC: B65F3/04
Filed: 2012-11-20
Abstract: Lève-conteneurs (3) pour benne de collecte de déchets à chargement arrière, comportant : - au moins un bras principal (63, 64) destiné à être monté sur un châssis (4) de manière pivotante autour d'un premier axe droite-gauche, appelé axe A11, destiné à prendre une position basse et une position haute par rapport à une direction bas-haut , - une armature (61, 62) montée sur le bras principal (63, 64) de manière pivotante autour d'un deuxième axe droite-gauche, appelé axe A12, - une chaise (60) montée sur l'armature (61,62) et destinée à recevoir un conteneur (180) pour le soulever, - au moins un bras auxiliaire (65, 66) destiné à être monté sur le châssis (4) de manière pivotante autour d'un troisième axe droite-gauche, appelé axe A13, et monté sur l'armature de manière pivotante autour d'un quatrième axe droite-gauche, appelé axe A14, caractérisé en ce que la distance entre les axes A12 et A14 (D24) est supérieure à la distance entre les axes A11 et A13 (D13).
Patent FR-3000137-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'augmentation temporaire de puissance
Inventor: MOINE BERTRAND
IPC: F02C3/30
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne le domaine des turbomachines, et plus spécifiquement un dispositif (13) et un procédé d'augmentation temporaire de puissance d'au moins une première turbomachine (5A). Ce dispositif (13) comprend un réservoir (14) de liquide réfrigérant et un premier circuit d'injection (16A), connecté audit réservoir (14) et débouchant sur au moins une tuyère d'injection (22) apte à être installée en amont d'au moins un étage de compresseur (8) de la première turbomachine (5A). Ce premier circuit d'injection (16A) comporte au moins une première vanne de passage (23) configurée pour s'ouvrir quand une surpression excède un seuil prédéterminé par rapport à une pression en aval d'au moins un étage de compresseur (8) d'une deuxième turbomachine (5B), de manière à permettre l'écoulement du liquide réfrigérant vers ladite tuyère d'injection (22) du premier circuit d'injection (16A).
Patent FR-3001674-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. car, has luminous sections, where elastic strain of sections according to longitudinal direction is such that sections support transverse profile of internal part along its entirety of length when sections are mounted on part
Inventor: CALDERARO MAXIME
IPC: B60Q3/02
Filed: 2013-02-01
Abstract: The vehicle has a roof (3) e.g. panoramic roof, whose internal part is bent in a longitudinal direction (XX') following a given radius of evolutionary curvature. A set of luminous sections (10) is placed in parallel manner with a constant step and extending parallel to the longitudinal direction form the vehicle. An elastic strain of the luminous sections according to the longitudinal direction is given such that the luminous sections support transverse profile of an internal part along its entirety of the length when the sections are mounted on the internal part.
Patent FR-3002513-A1 (FR)
Title: Partie avant de la caisse d'un vehicule automobile comportant un tirant reliant la traverse inferieure de la baie du pare-brise au support de suspension
Inventor: NORREEL FRANCK
IPC: B62D21/15
Filed: 2013-02-22
Abstract: Partie avant de la caisse d'un véhicule automobile comprenant de chaque côté un brancard avant (1) dont l'extrémité arrière (1a) est reliée à un support (2) de la suspension de l'une des roues avant et une traverse inférieure (3) de la baie du pare-brise formant un auvent ouvert (4), caractérisée en ce que la traverse inférieure (3) de la baie du pare-brise est reliée à la face supérieure (2a) dudit support de suspension (2) par un tirant (5), de telle sorte que ce dernier puisse limiter le déplacement vers le haut dudit support de suspension (2), en cas de choc frontal du véhicule.