baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023706-A1 (FR)
Title: Orthese de genou
Inventor: ANGLADA GERARD
IPC: A61F5/01
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'orthèse (1) comprend, en position neutre d'utilisation sur un porteur : - une pièce textile (2) tubulaire présentant un axe (3) et possédant : - une portion antérieure (7) réalisée en un matériau extensible, présentant une ouverture (12), et destinée à être placée contre la face antérieure de la jambe du porteur avec l'ouverture située en correspondance de la rotule (70) ; - une portion postérieure (5) réalisée en un matériau non extensible, destinée à être placée contre la face postérieure de la jambe du porteur ; - un dispositif d'articulation (15) monté de chaque côté de la pièce textile (2), sensiblement dans le plan frontal (P3), comportant une barre supérieure et une barre inférieure rigides articulées l'une à l'autre sensiblement au niveau de l'articulation du genou ; - au moins une sangle antérieure (31, 32) qui relie les dispositifs d'articulation et qui est réglable.
Patent FR-3028351-A1 (FR)
Title: Cellule integree multi-orientations, en particulier cellule d'entree/sortie d'un circuit integre
Inventor: DRAY ALEXANDRE
IPC: H01L27/088
Filed: 2014-11-12
Abstract: Le circuit intégré comprend au moins une cellule intégrée (CEL) disposée à un emplacement (EMP) du circuit intégré, ladite au moins une cellule comportant deux premiers dispositifs intégrés (DV1, DV2) connectés à au moins un endroit (A) de la cellule par l'intermédiaire d'un multiplexeur (MUX) et respectivement orientés selon deux directions d'orientation différentes (D1, D2), seul le premier dispositif orienté selon l'une de ces directions d'orientation étant utilisable, et des moyens de commande (1) configurés pour détecter celle des directions d'orientation qui, compte tenu de la disposition de la cellule audit emplacement, permet au premier dispositif correspondant d'être utilisable et pour commander le multiplexeur (MUX) de façon à effectivement connecter électriquement audit au moins un endroit ledit premier dispositif utilisable.
Patent FR-3030231-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un ester d'acide gras pour matifier la peau et composition comprenant cet ester
Inventor: TERRISSE ISABELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : a) un ou plusieurs alcools comprenant au moins 20 atomes de carbone, b) un ou plusieurs esters d'acide gras, ledit ester comprenant au moins 24 atomes de carbone, c) un ou plusieurs épaississants L'invention a également pour objet un procédé pour matifier la peau et/ou réduire sa brillance. L'invention a également pour objet l'utilisation dudit ester d'acide gras comme agent pour matifier les matières kératiniques telles que la peau.
Patent FR-3034085-A1 (FR)
Title: Caisse basculante a resistance renforcee
Inventor: MICHEL JEAN CLAUDE
IPC: B65D88/56
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention concerne une caisse basculante montée sur camion, destinée au transport et au stockage de matériau en vrac, constituée d'au moins deux flancs et d'un fond, formant une goulotte fermée à l'une de ses extrémités par au moins une paroi frontale comportant une traverse horizontale, laquelle contient les paliers du vérin de basculement et deux montants qui la relient aux longerons inférieurs des flancs. A son autre extrémité, la goulotte comporte un arceau rigide qui contient les paliers d'articulation de la caisse sur son châssis et, à l'arrière, au moins une paroi d'obturation articulée, permettant le déchargement. La caisse selon l'invention est caractérisée en ce que sa résistance à la torsion est renforcée par un profil tubulaire fermé, non rapporté, réalisé, aux extrémités supérieures des flancs par pliage ou cintrage, et reliant la traverse horizontale avant à l'arceau arrière, formant un cadre tubulaire continu qui la rigidifie, au bénéfice d'une sécurité accrue lors des vidages par basculement.
Patent FR-3021844-A1 (FR)
Title: Composition de sorbitol de faible friabilite
Inventor: BENSOUISSI ABDELFATTAH
IPC: A23L27/30
Filed: 2015-06-05
Abstract: La présente invention concerne une composition pulvérulente de sorbitol de faible friabilité ou à forte résistance mécanique particulièrement adaptée pour être manipulée dans des conditions de forts cisaillements ou de chocs ainsi que le procédé d'obtention d'une telle composition pulvérulente. L'invention concerne également un chewing-gum comprenant une telle composition pulvérulente ainsi que la méthode d'obtention d'un tel chewing-gum.
Patent FR-3034485-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de prediction de changement de rapport d'une boite de vitesses de vehicule a rapports selectionnables par le conducteur
Inventor: BARDET ARNAUD
IPC: F16H63/42
Filed: 2015-04-02
Abstract: Un dispositif de prédiction (DP) équipe un véhicule (V) à moteur thermique (MT) couplé à une boîte de vitesses (BV) à rapports sélectionnables par le conducteur, et comprend des moyens de traitement (MTR) chargés de déterminer un point de fonctionnement en cours du véhicule (V) en fonction de valeurs en cours de paramètres de fonctionnement choisis du véhicule (V), puis de déterminer un domaine de fonctionnement auquel appartient ce point de fonctionnement en cours déterminé parmi des premier, deuxième et troisième domaines de fonctionnement prédéfinis associés respectivement à une diminution du rapport en cours, un maintien du rapport en cours et une augmentation du rapport en cours, et de prédire une prochaine décision du conducteur de changement de rapport en fonction du domaine de fonctionnement auquel appartient le point de fonctionnement en cours déterminé.
Patent FR-3037110-A1 (FR)
Inventor: ROSSON YVES
IPC: F04D25/06
Filed: 2015-06-05
Abstract: Le compresseur frigorifique centrifuge (2) comporte un boîtier hermétique (3) ; un arbre d'entraînement (4) comportant une première partie d'extrémité axiale (5), une deuxième partie d'extrémité axiale (6) et une partie intermédiaire (7), l'arbre d'entraînement (4) comportant en outre un alésage axial central (8) ; des premier et deuxième étages de compression (9, 11) comportant respectivement des premier et deuxième rouets (16, 17) reliés à la première partie d'extrémité axiale (5) de l'arbre d'entraînement (4) ; un moteur électrique (19) configuré pour entraîner en rotation l'arbre d'entraînement (4) et comportant un stator et un rotor, le rotor étant relié à la deuxième partie d'extrémité axiale de l'arbre d'entraînement (4) ; un élément d'arbre fixe fixé au boîtier hermétique (3) et s'étendant partiellement dans l'alésage axial central (8) de l'arbre d'entraînement (4) ; et un agencement de palier radial configuré pour supporter en rotation l'arbre d'entraînement (4), l'agencement de palier radial étant agencé entre une surface extérieure de l'élément d'arbre fixe et une surface intérieure de l'arbre d'entraînement (4).
Patent FR-3038619-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'acides gras a partir de microorganismes
Inventor: BREIL CASSANDRA
IPC: C12P7/64
Filed: 2015-07-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'acides gras à partir de microorganismes comprenant une étape de macération des microorganismes dans laquelle les microorganismes sont mélangés à une solution aqueuse d'un hydroxyde d'amine quaternaire afin d'extraire les lipides contenus dans les microorganismes et de les transformer en acides gras.
Patent FR-3039732-A1 (FR)
Title: Dispositif de formation d'une image securisee d'un objet, installation et procede associes
Inventor: BRUEL THOMAS
IPC: H04N5/225
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif (12) de formation d'une image sécurisée d'un objet (11), le dispositif (12) comprenant : - un système d'acquisition vidéo (21) comprenant une surface d'acquisition, l'image de l'objet (11) étant formée sur la surface d'acquisition, - un module (24) de génération d'une image de sécurisation, l'image de sécurisation comprenant une signature optique, et - un module de superposition (26) de l'image de sécurisation sur l'image de l'objet (11), formée sur la surface d'acquisition, pour former une image sécurisée de l'objet (11) sur la surface d'acquisition. La signature optique comprend au moins une figure comprenant au moins deux zones, le module de génération (24) étant propre à générer un motif se déplaçant sur les zones de la figure selon une séquence prédéfinie.
Patent FR-3024862-A1 (FR)
Title: Structure de carrosserie pour un plancher d'une carrosserie de vehicule automobile
Inventor: HERNTIER MATTHIAS
IPC: F16S3/02
Filed: 2015-08-11
Abstract: Le plancher d'un véhicule est constitué essentiellement de deux profilés extrudés (4, 5) plans superposés pourvus d'ailettes en forme de T (6, 7) en regard. Celles-ci sont placées de manière tournée de 90 degrés les unes par rapport aux autres. Des évidements fraisés (12) en forme de T sont ménagés dans des ailettes d'un profilé (5), dans lesquels évidements fraisés (12) viennent en prise par accrochage des nervures transversales (11) sur des ailettes en forme de T du profilé (4) extrudé en regard. Les profilés extrudés (4, 5) sont glissés l'un dans l'autre en vue de la liaison, une mousse (10) ayant été préalablement introduite dans les espaces creux entre les ailettes (6, 7), laquelle mousse (10) est expansée, de sorte que les deux profilés extrudés (4, 5) soient reliés l'un à l'autre de manière collée.
Patent FR-3042629-A1 (FR)
Inventor: Guerra Filipe
IPC: G06Q10/10
Filed: 2015-10-15
Abstract: Un procédé de gestion de créneaux disponibles d'agenda comporte la présentation dans une interface utilisateur (IU) d'un système informatique de Gestion d'agenda et de planification (GAP) d'un écran de planification de réunion adapté pour recevoir une liste d'invités à une réunion et une date, heure et durée de la réunion, la réception dans l'IU d'une demande de planification d'une nouvelle réunion avec un invité désigné à une date et heure planifiée pour une durée planifiée et la réception en plus dans l'IU d'une date et heure de remplacement désignée pour la nouvelle réunion avec l'invité désigné à laquelle l'invité désigné est déjà planifié dans un agenda de l'invité désigné comme devant assister à une autre réunion. L'agenda est surveillé et en réponse à un changement de planification de l'autre réunion se traduisant par une heure non planifiée à la date et heure de remplacement désignée, la nouvelle réunion est replanifiée à la date et heure de remplacement désignée.
Patent FR-3043157-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: TONDELLIER CLEMENT
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-10-30
Abstract: Dispositif (1) d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support (2), - au moins un corps pendulaire (3) comprenant : deux masses pendulaires (5) et au moins un organe de liaison (6) de la première et de la deuxième masses pendulaires (5) appariant lesdites masses, - au moins deux organes de roulement (11) associés au corps pendulaire (3) coopérant chacun d'une part avec une piste de roulement (12) définie par le support (2) et d'autre part avec une piste de roulement (13) définie par le corps pendulaire (3) pour guider le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), et - une pièce d'interposition (30) présentant une portion d'interposition (33) disposée axialement entre une desdites masses pendulaires (5) et le support (2), cette portion d'interposition étant d'un seul tenant et présentant une surface d'interposition (34) choisie pour empêcher la venue en contact selon la direction axiale entre la masse pendulaire (5) et chaque organe de roulement (11).
Patent FR-3043134-A1 (FR)
Title: Dispositif d'arrosage d'une chaine de distribution de moteur thermique par un liquide de lubrification
Inventor: RENON DENIS
IPC: F01M11/02
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour moteur thermique comportant: - une chaîne de distribution (11) coopérant avec un pignon (29) monté sur un vilebrequin dudit moteur thermique, - un guide (22) pour assurer un guidage de ladite chaîne de distribution (11), - un gicleur (16) apte à projeter un liquide de lubrification, caractérisé en ce que ledit guide (22) de chaîne de distribution comporte un déflecteur (25) conformé pour orienter ledit liquide de lubrification issu dudit gicleur (16) en direction d'un élément à lubrifier.
Patent FR-3030416-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuyage
Inventor: KRAEMER GODELIEVE
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-12-21
Abstract: Dispositif d'essuyage comportant un bras d'essuie-glace (10) et une unité de distribution d'eau de lavage (14) avec une première sortie d'eau de lavage (16), commandée et une seconde sortie d'eau de lavage (18), commandée, et une unité d'actionnement (20) commandant l'unité de distribution d'eau de lavage (14) par le mouvement du bras d'essuie-glace (10).
Patent FR-3048377-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrepression pour une machine de compaction par vibrotassage et machine comprenant un tel dispositif
Inventor: PHILIPPAUX VINCENT
IPC: B30B11/02
Filed: 2016-03-02
Abstract: Dispositif (12) de contrepression pour une machine de compaction par vibrotassage comportant : - au moins un ensemble (16) expansible verticalement, comprenant une bride (17) et une bride (18) inférieure et, - au moins un ensemble (21) de guidage coopérant avec l'ensemble (16) expansible pour guider son expansion vertical, l'ensemble (21) de guidage comprenant au moins deux éléments (22, 23) de guidage, - au moins un capteur (24) de la position verticale relative du premier élément (22) par rapport au deuxième (23) élément de l'ensemble (21) de guidage, le dispositif (12) de contrepression formant ainsi dispositif de mesure de la densité du bloc en cours de formation dans la machine.
Patent FR-3060294-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de selles et d'urine pour personne a mobilite reduite
Inventor: LAROCHE VINCENT ARNAUD JEAN
IPC: A61F5/451
Filed: 2016-12-16
Abstract: Dispositif de collecte des selles et des urines constitué d'une part d'une enveloppe corporelle non jetable avec une attache abdomen, ayant une bande de l'entre-jambes (20), en matériaux souples avec deux orifices de formes moulées et d'autre part, d'un collecteur (1) selles et urine jetable muni de coussinets urine (2) et selles (3) destinés à être solidarisés à la bande de l'entre-jambes (20). Le collecteur (1), est un collecteur étanche, de paroi gonflable, constituée d'une double enveloppe de films soudés entre eux, avec doublure film couvrant partiellement ou totalement la surface du collecteur, avec les coussinets urine (2) et selles (3) gonflables, tout deux prolongés d'un conduit canalisant l'urine et les selles à l'intérieur du collecteur (1),et intègre à l'intérieur de la cavité creuse de celui-ci (1), un poussoir à double-enveloppe solidaire dudit collecteur et apte à être gonflé pour chasser l'urine vers un sac de recueil d'urine (11) via un conduit d'évacuation (10). L'alimentation en air comprimé des cavités du collecteur (1) est assurée par le bloc commande (18) via un conduit (13) relié à une prise pneumatique (17) enfichée dans l'interface transfert air (12) du collecteur jetable (1).
Patent FR-3047023-A1 (FR)
Title: Module incluant un panneau isolant sous vide, systeme et procede d'isolation thermique, permettant une inspection du panneau
Inventor: LABBE SEBASTIEN
IPC: E04F13/08
Filed: 2016-01-21
Abstract: Un système d'isolation thermique est obtenu par utilisation de modules composites (1) intégrant chacun un panneau isolant sous vide (3) et définissant une couche d'isolation, préférentiellement continue, au moins dans une rangée de modules. Des moyens de maintien (M1, M2, 5) qui forment tout ou partie d'une périphérie latérale du module supportent de façon articulée un couvercle (6). Le panneau (3) placé a l'arrière du couvercle articulé peut être inspecté grâce à un mode de fixation amovible d'une extrémité (6b) du couvercle pour maintenir le module dans un état fermé. Le couvercle (6) s'étend parallèlement à et recouvre une face principale (F2) du panneau dans cet état fermé. Le module peut s'ouvrir aisément par pivotement du couvercle après son installation, notamment pour une inspection de la face (F2) ou pour réaliser des perçages du couvercle sans dégrader le panneau. La surface externe du couvercle peut aussi définir une finition.
Patent FR-3046960-A1 (FR)
Title: Interface de commande pour vehicule automobile
Inventor: PETRUCCI ANTOINE-CAMILLE
IPC: F21W106/00
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne une interface de commande (100) pour véhicule automobile notamment configurée pour déclencher une commande en fonction de l'exécution d'un geste d'un utilisateur, ladite interface de commande (100) comprenant : - une caméra (103) configurée pour détecter un geste d'un utilisateur dans un espace de détection (20), - un dispositif d'éclairage (107) de l'espace de détection (20) comprenant au moins une diode électroluminescente (109), et dans laquelle le dispositif d'éclairage (107) comprend une lentille (111) disposée devant la diode électroluminescente (109).
Patent FR-3047709-A1 (FR)
Title: Moyens de protection thermique d’une portion d’un conduit
Inventor: LAFARGE JEROME
IPC: F01N13/14
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comprenant des moyens de protection thermique d'une portion d'un conduit (3,4) et ladite portion de conduit, lesdits moyens de protection thermique comprenant un manchon isolant amovible entourant ladite portion de conduit.
Patent FR-3050429-A1 (FR)
Title: Coffre de transport de vetements et procede de pressing industriel incluant un service de livraison a domicile
Inventor: OLORY TOGBE ALPHADIO
IPC: B62J9/00
Filed: 2016-04-21
Abstract: L'invention concerne un coffre de transport de linge, le coffre comprenant un dispositif de fixation agencé pour coopérer avec un dispositif de fixation installé sur un véhicule à deux roues ou analogue (10), une ouverture donnant accès à l'intérieur du coffre et fermée par une porte (3a), une extension latérale inférieure (2a) prévue pour être disposée le long d'un flanc latéral du véhicule (10), et des moyens de suspension de vêtements dans une partie supérieure du coffre, le coffre présentant une longueur supérieure à celle d'une chemise suspendue et une hauteur entre une paroi supérieure (43) du coffre et une paroi inférieure (44a) de l'extension latérale supérieure à celle d'une chemise suspendue.
Patent FR-3055549-A1 (FR)
Title: Polysaccharide sulfate extrait d'une algue rouge pour son utilisation en tant qu'anticoagulant
Inventor: DELATTRE CEDRIC
IPC: A61P7/02
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente demande concerne un polysaccharide sulfaté extrait d'une algue rouge ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, dans lequel le taux de sulfate est inférieur ou égal à 20% en masse du polysaccharide, pour son utilisation en tant qu'anticoagulant, ainsi qu'une composition pharmaceutique le comprenant.
Patent FR-3055579-A1 (FR)
Title: Matrice destinee a l'impression d'un relief sur un enduit
Inventor: DEVORET ANNE
IPC: E04F21/16
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne une matrice destinée à l'impression d'un relief sur un enduit, notamment un enduit appliqué sur une paroi, un sol ou un plafond, comprenant une surface munie d'un relief à imprimer aléatoire, formé par un ensemble d'éléments unitaires interpénétrés.
Patent FR-3057088-A1 (FR)
Title: Detecteur laser picosecondes
Inventor: SARAFIANOS ALEXANDRE
IPC: H01L31/101
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de laser pour protéger un circuit intégré, le dispositif comprenant : une cellule de détection (200) comportant un canal enterré (202) d'un premier type de conductivité s'étendant dans un substrat (203) du circuit intégré, le substrat étant d'un deuxième type de conductivité, une première connexion électrique (204, 206) couplant un premier point dans le canal enterré à un rail de tension d'alimentation (VDD), et une deuxième connexion électrique (208, 210) couplée à un deuxième point dans le canal enterré ; et un circuit de détection couplé au deuxième point dans le canal enterré par l'intermédiaire de la deuxième connexion électrique et adapté à détecter une chute de la tension au niveau du deuxième point.
Patent FR-3059060-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un moteur electrique dans un corps d'actionneur
Inventor: LEMERCIER PIERRE
IPC: F16B2/20
Filed: 2016-11-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien (1) d'un moteur électrique dans un corps d'actionneur, le dispositif de maintien (1) comportant : - Une embase (4), - Un ensemble de languettes (5) s'étendant longitudinalement depuis l'embase (4) selon un axe (D), et définissant une cavité s'étendant radialement depuis l'axe (D), la cavité étant apte à recevoir une partie saillante du moteur électrique, caractérisé en ce que les languettes (5) sont déformables élastiquement.
Patent FR-3060755-A1 (FR)
Title: Methode de diagnostic d'une peau presentant des signes de secheresse
Inventor: KANANI SANDRA
IPC: G01N33/68
Filed: 2016-12-16
Abstract: La présente invention concerne une méthode de diagnostic d'une peau présentant des signes de sécheresse, basée sur la mesure du niveau d'expression du gène codant la LCN1. La présente invention porte également sur une méthode de traitement cosmétique de la peau. La présente invention concerne également une méthode d'identification de composé permettant la réduction et/ou le ralentissement de la progression des signes de sécheresse d'une peau ainsi qu'un kit.
Patent FR-3065296-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication, notamment pour vehicules automobiles
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: G02F1/1335
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication, notamment pour véhicules automobiles, comprenant un système d'émission (1,) muni d'une source lumineuse (2) apte à émettre un faisceau de lumière initial (3), le système d'émission (1) étant configuré pour générer un premier faisceau de lumière polarisée (4) selon une première direction (7) à partir du faisceau de lumière initial (3), le système d'émission (1) comportant en outre un modulateur (11) de la direction de polarisation du premier faisceau de lumière polarisée (4) de manière à transmettre des informations, le dispositif comprenant en outre un système de réception configuré pour détecter ledit premier faisceau de lumière polarisée (4) lorsqu'il est polarisé selon ladite première direction (7) et à transmettre lesdites informations.
Patent FR-3066217-A1 (FR)
Title: Systeme de portes coulissantes reglables
Inventor: GUYOT ANTOINE
IPC: E06B3/46
Filed: 2017-05-11
Abstract: Système de portes de placard composé d'au moins une porte coulissant dans un rail haut et un rail bas. La porte (1) est formée de l'assemblage d'au moins deux éléments de panneau (11-13), un élément principal (12) et au moins un élément auxiliaire (11-13) et de garnitures de côté (4) en deux parties (4a) assemblées l'une à l'autre dans le prolongement avec une poignée (5), ces segments (4a) étant emmanchés sur les deux chants des panneaux assemblés (11-13), les rails haut (2) et bas (3) sont formés par l'assemblage d'au moins deux segments de profilé (21, 31).