baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2908042-A1 (FR)
Title: Ensemble d'intubation monocanaliculonasal et/ou monocanaliculaire,notamment pour l'imperforation lacrymonasale.
Inventor: FAYET BRUNO
IPC: A61F9/00
Filed: 2006-11-08
Abstract: Ensemble d'intubation monocanaliculonasal et/ou monocanaliculaire, destiné notamment à l'imperforation lacrymonasale, comportant un mandrin (2) en un premier matériau sensiblement rigide, par exemple en métal, et un tube (1) en un deuxième matériau, moins rigide que le premier matériau, notamment souple, notamment en silicone, un bouchon (6) de blocage, destiné à bloquer en position le tube dans un canal lacrymal, faisant saillie latéralement du tube, caractérisé en ce que la dimension en longueur du tube (1) est inférieure à la dimension en longueur du mandrin (2), et le mandrin (2) a une épaisseur, mesurée dans la direction perpendiculaire à la direction en longueur, par rapport à celle du tube (1) telle qu'il peut être introduit à l'intérieur du tube et en être retiré.
Patent FR-2893179-A1 (FR)
Title: Commutateur electromagnetique de demarreur
Inventor: IMANISHI TOMOYA
IPC: F02N11/00
Filed: 2006-11-08
Abstract: Un commutateur électromagnétique (1) comporte un solénoïde (2) et une section de contact électrique (4, 5, 6, 7) dans un état fermé en réponse à une force d'attraction du solénoïde. La section de contact est recouverte d'une protection de contacts (3) fixée au solénoïde et une borne (5, 6) connectée électriquement au solénoïde (2) est placée à l'intérieur de la protection. Une extrémité de la borne (15, 16) est laissée dépasser de la protection et est connectée électriquement à un élément conducteur (17). L'élément comporte une partie reliée à la borne et d'autres parties séparées ou pouvant être détachées de la borne. Au cours de l'entretien du commutateur, la partie de l'élément reliée à la borne est retirée du commutateur. Après l'entretien, l'une des autres parties de l'élément est reliée à l'extrémité de la borne.
Patent FR-2910902-A1 (FR)
Title: Diene elastomer based rubber composition, useful in e.g. road-holding system for motor vehicles, tires and tire running tread, comprises zinc, reinforcing filler and sulfur based reticulation system comprising a zinc carboxylate
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS
IPC: B60C1/00
Filed: 2006-12-28
Abstract: Diene elastomer based rubber composition (I) comprises zinc (less than 2 parts by weight per 100 parts of elastomer), reinforcing filler and sulfur based reticulation system comprising a zinc carboxylate. Diene elastomer based rubber composition (I) comprises zinc (less than 2 parts by weight per 100 parts of elastomer), reinforcing filler and sulfur based reticulation system comprising a carboxylate zinc of formula ((RCOO) 2Zn). R : hydrocarbon (preferably with 1-11C), 1-16C alkyl, 1-16C aryl, 1-16C aralkyl or 1-16C alkaryl. Independent claims are included for: (1) the preparation of (I) comprising incorporating (by mixing) the reinforcing fillers and the sulfur based reticulation system to the diene elastomer; and (2) road-holding system for motor vehicles, tires, semi-finished product for manufacturing tires and tire running tread comprising (I).
Patent FR-2896616-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification a commande magnetique
Inventor: CHIESI LAURENT
IPC: G08B13/22
Filed: 2006-01-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'identification à commande magnétique comprenant un récepteur (2) comportant une pluralité de micro-interrupteurs (20a, 20b), chacun doté d'un élément mobile entre deux positions pour commander un circuit électrique, un émetteur (1) de type déterminé correspondant au récepteur (2) et comportant un aimant permanent (11) créant un champ magnétique. Lorsque l'émetteur (1) qui correspond au récepteur (2) est dans une position rapprochée par rapport au récepteur (2), les lignes de champ magnétique (L1) de l'aimant permanent (11) présentent une orientation créant une aimantation dans chaque élément mobile afin de provoquer le changement de position des éléments mobiles de tous les micro-interrupteurs (20a, 20b) et ainsi commander le circuit électrique.
Patent FR-2902551-A1 (FR)
Title: Dispositif de memorisation amovible et appareil electronique aptes a etre connectes l'un a l'autre et procede de sauvegarde de donnees d'environnement
Inventor: BERTIN MARC
IPC: H04M1/2745
Filed: 2006-06-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique de mémorisation amovible (130) apte à être connecté à un appareil électronique comprenant un microprocesseur et un moyen de mémorisation de données d'environnement. Ce dispositif comprend un programme (131) apte à être exécuté automatiquement par le microprocesseur de l'appareil à la connexion du dispositif (130) à l'appareil pour permettre la sauvegarde des données d'environnement au sein du dispositif (130).
Patent FR-2904693-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle par courants de foucault a fonctions emission/reception separees d'une piece electriquement conductrice
Inventor: DECITRE JEAN MARC
IPC: G01N27/90
Filed: 2006-08-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle par courants de Foucault à fonctions émission/réception séparées d'une pièce électriquement conductrice comprenant plusieurs lignes d'émission (1-4) constituées de bobinages d'émission (55), et plusieurs colonnes de réception (a-h) constituées chacune de bobinages de réception (56) connectés en au moins une série, dans lequel les bobinages d'émission associés aux bobinages de réception d'une série sont alimentés par des courants à des fréquences différentes.
Patent FR-2896052-A1 (FR)
Title: Actionneur pour un organe de reglage
Inventor: SCHWEINFURTH REINER
IPC: F16F1/12
Filed: 2006-12-22
Abstract: Actionneur pour un organe de réglage comportant un boîtier d'actionneur (10), un axe d'actionneur (18) monté à rotation dans le boîtier d'actionneur (10) pour être relié à l'organe de réglage ainsi qu'un pignon (22) entraîné, couplé solidairement à l'axe de réglage (18) et un ressort de rappel (25) entre le boîtier de l'actionneur (10) et l'axe de réglage (18) pour rappeler l'axe de réglage (18) dans une position de base, une extrémité (251) du ressort étant fixée au boîtier (10) de l'actionneur. L'autre extrémité (252) du ressort de rappel (25) est fixée à une broche (27) elle-même fixée de manière amovible au pignon (22) et après mise en place du pignon (22) dans le boîtier (10) de l'actionneur, cette extrémité est fixée dans le boîtier (10) par libération de sa fixation au pignon (22).
Patent FR-2911828-A1 (FR)
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60R7/06
Filed: 2007-01-26
Abstract: The tray (1) has a gate (17) movably mounted relative to a container (2) between an open position and a closed position. A locking unit (19) is movable between a release position and a locking position, where the unit in the release position displaces the gate between the open position and the closed position. The unit in the locking position co-operates with a complementary locking unit (23) integrated to the container for locking the gate. The locking unit is conformed such that the unit drives a finger (15) to a retracted position when the gate is in the closed locked position.
Patent FR-2913049-A1 (FR)
Title: Profil aerodynamique optimise pour une aube de turbine
Inventor: LAFARGE GREGORY
IPC: F01D5/14
Filed: 2007-02-22
Abstract: A froid et à l'état non revêtu, le profil aérodynamique est sensiblement identique à un profil nominal déterminé par les coordonnées cartésiennes X, Y, Z' données dans le tableau 1, dans lequel la coordonnée Z' est le quotient D/H où D est la distance du point considéré à un plan de référence P0 situé à la base du profil nominal et H est la hauteur de ce profil, mesurée depuis le plan de référence jusqu'au sommet de l'aube. Les mesures D et H sont prises radialement par rapport à l'axe de la turbine, tandis que la coordonnée X est mesurée dans la direction axiale de la turbine.
Patent FR-2914254-A1 (FR)
Title: Vehicle speed indicating device, has disk displaying number one from insertion of disk in player through which framed numbers are visualized, where numbers function as safety code that is placed in touch screen situated in vehicle console
Inventor: LE ROUX SEBASTIEN
IPC: B60R25/20
Filed: 2007-04-02
Abstract: The device has a compact disk (1) displaying a number one (2) from insertion of the compact disk in a compact disk player (6) through which zero to nine framed numbers (3) are visualized. The numbers (3) function as a safety code that is placed in a touch screen (4) situated in a console (5) or a fascia of a vehicle. The numbers (3) are displayed on the screen after touching the number one.
Patent FR-2923870-A1 (FR)
Title: Systeme de production continuelle d'energie par une quantite de liquide fixe.
Inventor: TILTAY VELI
IPC: F03B13/00
Filed: 2007-11-16
Abstract: L'invention concerne un système permettant de produire continuellement de l'énergie par l'utilisation permanente d'une quantité de liquide fixe.Ce système implique l'écoulement du liquide contenu dans un réservoir (1) à l'aide de deux tuyaux (9 et 10) jusque dans des cuves (11) montées sur un disque (12). Sous l'effet du poids du liquide, les cuves font tourner le disque (12). Le liquide est versé par les cuves dans un réservoir de réception (7) qui est relié à une hélice de pompe (5). Une hélice (3) située dans la partie inférieure (2) du réservoir (1), et mise en rotation par la pression exercée sur le liquide du fait du rétrécissement du réservoir, fait elle-même tourner le câble en inox (4) qui lui est rattaché. Le câble en inox étant rattaché par son autre extrémité à l'hélice de pompe (5), celle-ci se met également à tourner. Le liquide est ainsi évacué du réservoir de réception (7) vers le tuyau (6) par lequel il retourne dans le réservoir (1) sous la pression de la pompe.Par la fixation d'une dynamo au centre du disque (12), ce système génère de l'électricité.
Patent FR-2923742-A1 (FR)
Title: Screw e.g. star head screw, manufacturing method, involves emerging recesses in central hole and periphery of driving head, where relative dimensions of hole and recesses permit centering and rotational engagement of cruciform tool
Inventor: PROST MARCEL
IPC: B23G9/00
Filed: 2007-11-20
Abstract: The method involves machining or drilling a conical and one-eyed central hole (6) on an upper plate part of a driving head (2) of a screw (1). Four quadrangular section recesses are formed radially and perpendicularly with respect to each other by milling or machining on the upper plate part of the head from center of the plate. The recesses are emerged in the central hole and periphery of the head, where relative dimensions of the central hole and the recesses permit centering and rotational engagement of a standard cruciform tool. An independent claim is also included for a screw comprising a shank with three zones.
Patent FR-2917561-A1 (FR)
Title: Modification de quantite de ressource equivalente lors de la phase de controle d'admission de connexion dans une partie d'un reseau de telecommunication.
Inventor: BOUGUEN YANNICK
IPC: H04L12/54
Filed: 2007-06-12
Abstract: Pour améliorer le contrôle d'admission de connexion à établir dans une ressource d'une partie de réseau, par exemple dans un contrôleur de station de base (RNC), un module (QP) quantifie un évaluateur (E) à chaque demande d'établissement d'une connexion selon la justesse d'une quantité de ressource équivalente (QREc), telle que débit, associée au type de la connexion pendant un cycle, et un module (RE) réévalue automatiquement des quantités de ressource équivalente associées aux types de connexions en dépendance de l'évaluateur à la fin du cycle. L'évaluateur est décrémenté selon le type de la connexion refusée lorsque la ressource est en état normal et incrémenté selon le type de la connexion admise lorsque la ressource est en état de congestion. La réévaluation ne dépend d'aucune mesure réelle des quantités.
Patent FR-2926919-A1 (FR)
Title: Audio recording device for e.g. visually-impaired person, has audio recording for recording articles broadcasted in periods and provided in internet and multimedia unit, where articles are written and selected by redaction for same periods
Inventor: AUZET LIONEL LOUIS BERRAND XAVIER
IPC: G09B21/00
Filed: 2008-01-28
Abstract: The device has an audio recording for recording articles broadcasted in concerned periods, where the articles are written and selected by redaction for the same periods. The audio recording is provided in internet and in a multimedia unit to allow a visually-impaired person and visually handicapped person to access information analyzed, written and edited by the redaction in press release. The audio recording is provided along internet and multimedia communication units that are accessible by the visually-impaired person and visually handicapped person.
Patent FR-2935810-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'une compensation d'harmonisation entre capteur video et dispositif de visualisation tete haute, et dispositifs correspondants
Inventor: POUSSIN SANDRA
IPC: G02B27/01
Filed: 2008-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'une compensation d'harmonisation réalisée pour pallier un défaut de conformité entre une image vidéo, transmise par un capteur vidéo (1) et projetée par un dispositif de visualisation tête haute VTH (5, 6) d'un aéronef, et une scène extérieure à l'avant de l'aéronef. Au moins un équipement de l'aéronef -de préférence ledit dispositif VTH-, muni d'au moins un organe de commande accessible dans le cockpit, est programmé pour pouvoir fonctionner selon un mode de fonctionnement nominal et selon un mode de maintenance dans lequel au moins un de ses organes de commande, dit organe de commande détourné, est utilisé pour définir la compensation d'harmonisation réalisée. Un opérateur active le mode de maintenance et démarre une opération de réglage, dans laquelle il modifie en temps réel la compensation d'harmonisation réalisée, en manipulant au moins un organe de commande détourné, jusqu'à obtenir un calage de l'image vidéo sur la scène extérieure.
Patent FR-2937957-A1 (FR)
Title: Vessel for use in infant's feeding bottle, has rupture structure arranged inside compartment for successively causing rupture of portions of central walls of vessel during deformation of vessel
Inventor: PALMERI LEONARDO
IPC: B65D25/08
Filed: 2008-10-30
Abstract: The vessel (21) has a fixation unit for fixing the vessel to a vial. A rupture structure arranged inside a compartment (40) successively causes rupture of portions of primary and secondary central walls (33, 38) of the vessel during deformation of the vessel. The rupture structure is formed with a striker (27) extending into the compartment. A primary strut (29) is provided at a lower end of the striker, and a secondary strut (30) is provided at an upper end of the striker, where the vessel and the vial are formed by molding of plastic materials. An independent claim is also included for a container comprising a liner whose base extends between a wall of a vessel and a wall of a cap.
Patent FR-2938683-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'evitement de terrain pour un aeronef
Inventor: BOTARGUES PAULE
IPC: B64D45/04
Filed: 2008-11-14
Abstract: Selon l'invention, on engage une manoeuvre d'évitement du terrain lorsque les alertes d'un couple d'alertes donné sont émises simultanément, le déclenchement d'une des alertes dépendant des informations fournies par une première chaîne de mesure et le déclenchement de l'autre alerte du couple reposant sur des informations fournies par une seconde chaîne de mesure, distincte et indépendante de la première chaîne.
Patent FR-2939817-A1 (FR)
Title: Prefabricated elementary block for constructing e.g. outer insulating wall of building, has connection elements connecting reinforcement structures to fix inner bearing wall and outer protective shell to maintain constant transversal gap
Inventor: SARNARI ADRIEN
IPC: E04B1/90
Filed: 2008-12-11
Abstract: The block (10) has an inner bearing wall (11) made of reinforced concrete and defined by longitudinal edges (12, 13) and lateral edges (14, 15), where the wall includes threaded bushings (29). An outer protective shell (16) is made of reinforced concrete and superimposed on the wall in a transversal direction (D3). An insulating material (21) is transversely interposed between the wall and the shell. Connection elements e.g. laterally and longitudinally oriented metallic coils, connect two reinforcement structures to fix the wall and the shell, while maintaining a constant transversal gap.
Patent FR-2940081-A1 (FR)
Title: Lightening or coloring of human keratin fibers, using anhydrous composition comprising fatty substance, surfactants, monoethanolamine and basic amino acids, and a composition comprising oxidants
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61K8/92
Filed: 2008-12-19
Abstract: Method of lightening or coloring of human keratin fibers, using anhydrous composition (a) comprising one or more fatty substance, one or more surfactants, monoethanolamine and one or more basic amino acids, and a composition (b) comprising one or more oxidants, is claimed. An independent claim is included for multi-compartment device comprising a first compartment having an anhydrous composition (a); another compartment having a composition (b); and third compartment having aqueous composition (c1) comprising one or more oxidants.
Patent FR-2929894-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a quatre roues.
Inventor: QUEVEAU GERARD
IPC: B60N2/00
Filed: 2008-04-14
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) à quatre roues (2, 3) comprenant une carrosserie délimitant un habitacle et comportant un plancher (6), un toit (7), et, de chaque côté, une aile latérale arrière (8) fixe et une porte latérale (9) mobile entre une position ouverte dans laquelle elle découvre une section de passage, et une position fermée. Selon l'invention, dans l'habitacle sont disposés un siège avant central (4) et deux sièges arrière latéraux (5), le toit (7) comportant, de chaque côté, une échancrure sensiblement horizontale (16) située dans le prolongement de la section de passage et formant avec celle-ci une ouverture d'accès latérale aux sièges avant (4) et arrière (5), chaque ouverture d'accès latérale étant dégagée quand la porte (9) correspondante est dans sa position ouverte, et obstruée quand la porte (9) est dans sa position fermée.
Patent FR-2930918-A1 (FR)
Title: Trimming panel for cab interior of motor vehicle, has support layer arranged against skin between light source and pictogram forming zone, and tinted to form high-pass filter for filtering light obtained from light source
Inventor: BEAU GODEFROY
IPC: B60K35/00
Filed: 2008-05-06
Abstract: The panel has a support layer (4) arranged against a translucent skin (2) between a light source (14) i.e. LED, and a pictogram forming zone (10). The support layer is tinted to form a high-pass filter for filtering light obtained from the light source. The support layer is made of polymer material i.e. polypropylene, that is loaded with glass fibers and contains ethylene propylene diene monomer. The support layer comprises a coloring agent that contains granules with pigments embedded in resin.
Patent FR-2931103-A1 (FR)
Title: Access door for air filter of motor vehicle, has signaling unit displaying information, representing clogging state of filter, on front face based on received clogging data, where unit includes digital displaying unit display
Inventor: CIFRE FABRICE
IPC: B60H3/06
Filed: 2008-05-15
Abstract: The door (TA) has a front wall (PA) equipped with a front face (FV) that is installed at an air filter (FA). The front wall including a signaling unit (MS) displays information, representing a clogging state of the filter, on the front face based on the received clogging data. The signaling unit includes a luminous display unit and a digital displaying unit (MA1) that displays message requesting a replacement of the filter when the filter is completely clogged.
Patent FR-2936852-A1 (FR)
Inventor: MAITRE SEBASTIEN
IPC: F16C1/14
Filed: 2008-10-02
Abstract: The assembly has an open ring (3) mounted in a groove in combination with a circular component (4) for permitting, under an introduction effort coaxial to an opening (1a) of a support plate (1), engagement of an end piece (2) in the opening after a reduction in diameter of the ring. The ring is diametrically expanded in correspondence to a locking position of the end piece in the opening in combination with a shoulder (2d) of the end piece, after passage of the ring in the opening. The shoulder serves as a stop to assure locking of the end piece in the opening in combination with the ring.
Patent FR-2938842-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de preparation de copolymeres d'acrylamide par reaction de degradation d'hofmann
Inventor: HUND RENE
IPC: C08F8/44
Filed: 2008-11-27
Abstract: Procédé de préparation de (co)polymères cationiques ou amphotères dérivés d'acrylamide par réaction de dégradation dite d'Hofmann en solution aqueuse en présence d'un hydroxyde d'alcalin et/ou d'alcalino-terreux et d'un hypohalogénure d'alcalin sur un copolymère base, caractérisé en ce que la solution de copolymère base sur laquelle est effectuée la réaction contient un sel cationique polyvalent représentant au moins 0,5% en poids, de préférence de 2 à 10% en poids du copolymère base.
Patent FR-2953616-A1 (FR)
Title: Procede de correction de la position des yeux dans une image
Inventor: D HOSE JOHAN
IPC: G06K9/46
Filed: 2009-12-08
Abstract: L'invention se situe dans le domaine du traitement d'images, en particulier de la biométrie. Elle concerne un procédé de détermination de la position des yeux d'un visage dans une image et un procédé de correction progressive de la position des yeux par itérations d'étapes du premier procédé. Le procédé de détermination de la position des yeux selon l'invention comporte les étapes suivantes : - une étape (101) de détermination de positions approximatives des yeux ((x1, Y1), (X2, y2)) dans l'image numérique (11), - une étape (102) de détermination de positions voisines ((xt1, yt1), (xt2, yt2)), - une étape (103) de transformation géométrique de l'image numérique (11) en images normalisées (12n) de manière à faire coïncider les positions voisines avec des positions de référence, - une étape (104) de comparaison d'au moins une partie de chaque image normalisée (12n) avec une partie correspondante d'une image prédéterminée (13), chaque comparaison fournissant un score (Sn) représentatif du taux de ressemblance entre les parties d'images (12n, 13), - une étape (105) de déclaration des positions voisines ((Xt1, Yt1), (xt2, yt2)) associées au meilleur score (Sn) comme positions effectives des yeux du visage.
Patent FR-2942559-A1 (FR)
Title: Procede de protection du code source d'un programme d'ordinateur.
Inventor: DESCLAUX FABRICE
IPC: G06F21/14
Filed: 2009-02-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection du code source d'un programme d'ordinateur comportant les étapes suivantes : - traduire ledit code source en un code cible, - générer à partir dudit code cible un code objet, - appliquer un programme d'obscurcissement pour protéger ledit code source. Selon l'invention, l'étape d'obscurcissement est exécutée après la traduction du code source en code cible et avant la génération dudit code objet.
Patent FR-2942410-A1 (FR)
Title: Vecteur d'injection d'un produit dans le corps humain
Inventor: PERSAT JEAN CHARLES
IPC: A61M5/32
Filed: 2009-02-25
Abstract: L'invention concerne un vecteur d'injection d'un produit de remplissage notamment pour la microplastie ou la lipo-reconstruction, comportant une aiguille tubulaire (2) semi-rigide d'axe longitudinal présentant une extrémité distale hémisphérique fermée et une extrémité proximale de raccordement à un dispositif d'injection, cette aiguille présentant une face interne tubulaire délimitant une section droite transversale interne et une face externe tubulaire délimitant une section droite transversale externe, au moins une ouverture latérale de sortie (11) étant aménagée dans l'aiguille à proximité de l'extrémité distale. Selon l'invention, au moins une ouverture latérale de sortie (11) est délimitée par un bord périphérique (12) avec un profil arrondi de raccordement entre les faces interne et externe de l'aiguille.