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Patent FR-3035941-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion pour un dispositif de transmission de couple d'un vehicule automobile
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/121
Filed: 2015-05-07
Abstract: Amortisseur, notamment un amortisseur de torsion d'automobile, l'amortisseur comportant : - un élément mobile primaire (2), - un élément mobile secondaire (3), mobile en rotation par rapport à un axe de rotation X par rapport à l'élément mobile primaire, - un organe de transmission (14) comportant une portion de fixation (13) fixée à l'un des éléments mobiles primaire et secondaire, cet organe de transmission comportant une lame élastique (19) capable de fléchir et transmettre un couple de rotation entre ces deux éléments, la flexion de la lame élastique étant accompagnée d'une rotation relative entre les éléments mobiles primaire et secondaire, selon l'axe de rotation X, un élément de retenue axiale (40), agencé pour retenir axialement l'élément mobile primaire ou secondaire (3) qui porte l'organe de transmission (14), l'élément de retenue axiale (40) étant porté par l'organe de transmission.
Patent FR-3036804-A1 (FR)
Title: Methode et laboratoire pour le diagnostic rapide et de proximite de maladies aigues
Inventor: DRANCOURT MICHEL
IPC: G01N33/48
Filed: 2015-05-28
Abstract: La présente invention concerne une méthode de diagnostic comprenant la réalisation d'une série de tests d'analyse biologique in vitro pour le diagnostic de maladies aiguës requérant un avis médical urgent, à l'aide d'un dispositif comprenant un mobilier de laboratoire (1) de réalisation de dits tests, transportable. La présente invention concerne aussi un dit mobilier de laboratoire portatif et/ou mobile comprenant : - une enceinte (2) au sein de laquelle enceinte on peut réaliser les dits tests d'analyse microbiologique in vitro dans un espace confiné, et - un mobilier de rangement (5,1b) comprenant au moins une armoire isolée thermiquement (6) contenant une pluralité d'enveloppes contenant chacune au moins une trousse de dit test d'analyse biologique, et - un ordinateur équipé d'un écran (7) et d'un programme guidant la réalisation desdits tests d'analyse biologique.
Patent FR-3039186-A1 (FR)
Title: Systeme de stationnement pour vehicules automobiles
Inventor: CARLE JEAN-CLAUDE
IPC: E04H6/08
Filed: 2015-07-21
Abstract: Système de stationnement pour véhicules automobiles (2, 3), comprenant : - plusieurs nacelles (4 à 15) destinées à recevoir, chacune, au moins un véhicule (2, 3) ; - un dispositif d'entraînement (20) des nacelles (4 à 15) selon une courbe fermée (24) située dans un plan (P) perpendiculaire au niveau du sol (25) ; et - au moins une station (21 à 23) pour un accès aux nacelles (4 à 15), située au niveau du sol (25) et munie d'une ouverture (26, 27) pour permettre à un véhicule (2, 3) d'être parqué ou débarqué d'une nacelle (4 à 15) amenée par le dispositif d'entraînement (20) en regard de ladite au moins une station (21 à 23).
Patent FR-3024101-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace comportant un dispositif de couplage
Inventor: WEILER MICHAEL
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-07-22
Abstract: Dispositif d'essuie-glace (100) comportant un élément de fixation porté par un arbre d'entraînement, une partie supérieure allongée et une partie inférieure allongée (12) au moins partiellement flexibles, reliées par plusieurs éléments de liaison (18) et une pièce de fixation côté balai d'essuie-glace (30), cette pièce étant reliée de manière amovible à l'élément de fixation (50), un dispositif de couplage pour relier la pièce de fixation côté balai d'essuie-glace (30) et l'élément de fixation par une liaison solidaire en rotation jusqu'à dépasser un couple défini.
Patent FR-3042737-A1 (FR)
Title: Pneumatique a couches de travail comprenant des monofilaments et a bande de roulement incisee
Inventor: BONNET AYMERIC
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention vise à augmenter l'endurance des pneumatiques comprenant 2 couches de travail croisées (41, 42), comprenant des éléments de renforcement parallèles entre eux et formant avec la direction circonférentielle (XX') du pneumatique, un angle au moins égal à 20° et au plus égal à 50°, les dits éléments de renforcement étant constitués par des fils métalliques unitaires ou monofilaments ayant une section au moins égale à 0.20 mm et au plus égale à 0.5 mm. Le pneumatique comprend également des incisions axialement extérieures (24) ayant une largeur moyenne W au plus égale à 1 mm, d'une profondeur D au moins égale à 5 mm et espacées, selon la direction circonférentielle (XX'), d'un pas circonférentiel P au moins égal à 4 mm et des rainures axialement extérieures (25) d'une largeur moyenne W au moins égale à 1 mm, d'une profondeur D au plus égale à 5 mm.
Patent FR-3043123-A1 (FR)
Title: Panneau de porte
Inventor: GRENIER CLAIRE
IPC: E06B3/72
Filed: 2015-10-30
Abstract: Panneau de porte (50) comprenant un cadre d'ouvrant (10) et un habillage (20), dans lequel le cadre d'ouvrant comprend un profilé (12) présentant une première partie de profilé (14) et une deuxième partie de profilé (16) distincte de la première partie de profilé (14), la première partie de profilé (14) étant assemblée avec la deuxième partie de profilé (16), dans lequel l'habillage (20) est assemblé au cadre d'ouvrant (10) par l'intermédiaire de la première partie de profilé (14) uniquement tandis que la deuxième partie de profilé (16) est configurée pour coopérer avec un cadre dormant (60).
Patent FR-3043082-A1 (FR)
Title: Procede de production de 5-hydroxymethylfurfural en presence de catalyseurs de la famille des acides sulfoniques homogenes en presence d'au moins un solvant polaire aprotique
Inventor: SOULEYMANOU MYRIAM
IPC: C07D307/50
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de transformation d'une charge comprenant au moins un sucre en 5-hydroxyméthylfurfural, dans lequel ladite charge est mise en contact avec un ou plusieurs catalyseurs de la famille des acides sulfoniques homogènes en présence d'au moins un solvant polaire aprotique pris seul ou en mélange, à une température comprise entre 30°C et 200°C, et à une pression comprise entre 0,1 MPa et 10 MPa dans lequel lesdits catalyseurs sont choisis parmi les composés de formule générale
Patent FR-3045142-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation d'energie thermique dissipee par un transformateur immerge dans un liquide isolant et transformateur equipe d'un tel systeme
Inventor: CHAMARET ANDRE-PHILIPPE
IPC: F25B21/02
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un système de récupération d'énergie thermique dissipée par un transformateur (10) électrique immergé dans un liquide (28) isolant diélectrique et comprenant des enroulements (12) et des circuits (13) magnétiques baignés dans ce liquide isolant et, au moins un élément (11, 18, 19) de tuyauterie recevant ledit liquide isolant. Il comprend en outre au moins un film (20) thermoélectrique flexible adapté pour être enroulé autour d'au moins un élément (11, 18, 19) de tuyauterie, et au moins une charge (21) électrique reliée à ce(s) film(s) (20) thermoélectrique(s) de manière à pouvoir être alimentée par une énergie électrique produite par cet(s) film(s) (20) thermoélectrique(s) au contact de ce(ces) élément(s) (11, 18, 19) de tuyauterie lorsqu'il(s) dissipe(nt) de la chaleur.
Patent FR-3049185-A1 (FR)
Title: Installation sanitaire comprenant un organe sanitaire et un support distinct et mobile pour article de toilette
Inventor: CARRATO ERIC
IPC: E03C1/04
Filed: 2016-03-22
Abstract: L'invention concerne une installation sanitaire (1) comprenant un organe sanitaire (2) et un support (3) distinct pour article de toilette. L'organe sanitaire (2) comporte un corps allongé (4) dont un tronçon (5) est de section transversale constante et d'axe longitudinal (D). Le support présente une partie formant support (10) reliée à une patte de fixation (11). Selon l'invention, la patte de fixation (11) présente une extrémité (12) entourant au moins 60% du tronçon dans un plan coupant l'axe longitudinal (D), avec un jeu j suffisant pour réaliser une liaison glissière avec le tronçon (5) suivant un axe de coulissement vertical. La partie formant support (10) est en outre suffisamment distante de l'axe de coulissement pour que le poids de la patte de fixation provoque le basculement de la patte de fixation par rapport à l'axe de coulissement et le blocage de la patte de fixation par arc-boutement sur le tronçon.
Patent FR-3052049-A1 (FR)
Title: Capuchon de cicatrisation pour une molaire et prothese provisoire pour une molaire
Inventor: DOMNGANG NJOMNGANG OLIVIER
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-06-01
Abstract: Capuchon de cicatrisation agencé pour recouvrir un implant dentaire pendant une phase de cicatrisation après une extraction dentaire, le capuchon de cicatrisation comprenant : - une portion inférieure à une première extrémité du capuchon de cicatrisation, agencée pour accoster une portion supérieure de l'implant dentaire, - une portion supérieure agencée à une deuxième extrémité du capuchon de cicatrisation, opposée à la première extrémité, caractérisé en ce que la portion supérieure comprend au moins une rainure, et de préférence deux rainures, agencée(s) pour recevoir un fil de suture.
Patent FR-3052597-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode pour accumulateur fonctionnant sur le principe d'insertion et desinsertion ionique ou de formation d'alliage
Inventor: GUTEL THIBAUT
IPC: H01M10/05
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une électrode pour accumulateur fonctionnant selon le principe d'insertion et désinsertion ionique et/ou selon le principe de formation d'un alliage, ladite électrode comprenant un matériau actif d'électrode comprenant les étapes suivantes : a) une étape de préparation d'un mélange de poudres comprenant au moins une poudre d'un additif conducteur électronique et au moins une poudre d'un sel, dont un des ions est celui intervenant dans le processus d'insertion ou désinsertion ionique et/ou de formation d'un alliage ; b) une étape de mise en contact du mélange de poudres de l'étape a) avec une suspension comprenant un solvant et ledit matériau actif de l'électrode ; c) une étape de mise en forme et de séchage du mélange obtenu en b), moyennant quoi il résulte l'électrode pour accumulateur mentionnée en objet.
Patent FR-3038065-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees avec une fenetre de communication variable entre un capteur et un dispositif de commande
Inventor: RUDOLPH MARCEL
IPC: G01S13/20
Filed: 2016-06-22
Abstract: Procédé de transmission de données d'un capteur (100) à une unité de commande électronique (150) selon lequel les informations d'écho générées par le capteur sont transmises dans une fenêtre de communication à partir du capteur vers l'unité de commande électronique . Le capteur fait varier en autarcie la fenêtre de communication.
Patent FR-3059863-A1 (FR)
Title: Systeme de mapping video integrant un support mecanique servant de presentoir
Inventor: BERTA JULIEN
IPC: H04N7/01
Filed: 2016-12-04
Abstract: La présente invention concerne un système de mapping vidéo (100) comportant : - un vidéoprojecteur (10) fixe apte à projeter au moins un flux d'images selon un champ de projection déterminé ; - un support mécanique (20) ; - des premiers moyens d'assemblage (30) configurés pour assembler solidairement un objet (O) amovible déterminé sur ledit support mécanique (20) de manière à ce que ledit objet (O) soit positionné dans le champ de projection dudit vidéoprojecteur (10), les premiers moyens d'assemblage (30) étant munis d'un système de détrompage (40) garantissant un positionnement et une orientation uniques de l'objet (O) lorsque celui-ci est assemblé sur ledit support mécanique (20).
Patent FR-3064443-A1 (FR)
Title: Systeme de telecommunication par reseau de plateformes a haute altitude stationnaires et ballons derivants
Inventor: GAYRARD JEAN DIDIER
IPC: H04W84/06
Filed: 2017-03-23
Abstract: Système de télécommunications comprenant : - au moins une station placée sur une plateforme à haute altitude stationnaire (SHA_1) pour établir au moins une liaison de communication bidirectionnelle directe (231) avec une autre plateforme à haute altitude (SHA_2), - au moins une station passerelle réseau (SP_1,SP_2) au sol, pour faire communiquer (201,203,202,204) un réseau cœur (RC) avec au moins une station placée sur une plateforme à haute altitude stationnaire (SHA_1,SHA_2), - une pluralité de stations placées dans des ballons dérivants (B_1,B_2,B_3,B_5,B_6) pour établir une liaison de communication bidirectionnelle directe (211,212,213,214) avec au moins une station placée sur une plateforme à haute altitude stationnaire (SHA_1,SHA_2) ou/et au moins une autre station placée dans un ballon dérivant et - une pluralité de terminaux utilisateurs (TU_1,TU_2,TU_3,TU_4,TU_5,TU_6,TU_7) pour établir une liaison de communication bidirectionnelle directe (221,222,223,224,225,226,227) avec une station placée sur une plateforme à haute altitude stationnaire ou/et au moins une station placée dans un ballon dérivant.
Patent FR-3060299-A1 (FR)
Title: Dispositif lavage d'oreilles
Inventor: CHAIX PATRICK
IPC: A61F11/14
Filed: 2017-04-24
Abstract: En général un Enéma est utilisé, sa manipulation peu commode nécessite le plus souvent d'etre assisté opérateurs et patient prenant un véritable bain.         L'invention concerne un dispositif améliorant et simplifiant son utilisation, constitué en un seul bloc d'une coque plastique rigide(1) englobant une partie de la poire de l'Enéma(2) munie de ses soupapes aspiration/ejection(4) avec en dessous un réservoir à eau(5) accueillant le flexible inférieur de l'Enéma(7). L'eau ainsi aspirée est dirigée vers l'oreille à traiter via un embout(8) solidairement fixé à la partie supérieure de la coque(1) grace à un pas de vis(3), courbé à quatre-vingt-dix degrés en regard de l'oreille et muni sur son grand axe d'un bac(10) destiné à recueillir l'eau refoulant de l'oreille traitée et qui par ses dimensions et positions évite que son extrémité arrondie et non blessante ne rentre trop profondément dans le conduit auditif.         Ce dispositif permet une prise en main et une alimentation en eau plus aisées, et simplifiées ne nécessitant pas d'aide.La présence d'un bac(10) fixé sur le grand axe de l'embout(8)évite les éclaboussures et prévient de par sa position et ses dimensions de blesser le conduit auditif.         Le dispositif selon l'invention est particuliérement destiné aux soignants, médecins et infirmières.
Patent FR-3066025-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation electrique de transistor mos sur soi
Inventor: LEROUX CHARLES
IPC: G01R31/26
Filed: 2017-05-02
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de mesure d'un jeu de paramètres d'un transistor de type MOS sur substrat de type SOI, ledit jeu de paramètres incluant au moins la tension de bandes plates à la face arrière de l'oxyde enterré, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - appliquer à la face arrière du substrat du transistor une tension principale continue Vbs et une tension alternative v(t) ; - mesurer le courant électrique lg(t) issu de la grille face avant et déterminer la capacité Cbg entre la face arrière du substrat du transistor et la grille face avant ; - déterminer le jeu de paramètres en réalisant un ajustement entre la caractéristique Cbg(Vgb) et un modèle théorique décrivant le comportement d'un transistor de type MOS sur substrat massif, ledit jeu de paramètres pouvant inclure le travail de sortie effectif du métal de grille Weff et l'épaisseur d'oxyde équivalente EOT.
Patent FR-3053101-A1 (FR)
Title: Phare de vehicule et unite de source de lumiere
Inventor: MATSUMOTO HIROKI
IPC: F21V29/74
Filed: 2017-06-27
Abstract: Un phare de véhicule (10) comprend une chambre de phare et une unité de source de lumière (20). L'unité de source de lumière (20) est configurée de telle sorte qu'un élément d'émission de lumière (22) qui est une source de lumière et un réflecteur (24) qui réfléchit la lumière émise par l'élément d'émission de lumière (22) vers un avant de la chambre de phare sont montés d'un seul tenant sur une surface supérieure d'une plaque de base métallique (31) constituant un dissipateur thermique (30) en coopération avec une pluralité d'ailettes de dissipation de chaleur (34), de forme sensiblement en L, s'étendant depuis une surface inférieure de la plaque de base (31), l'unité de source de lumière (20) étant disposée dans la chambre de phare.
Patent FR-3054935-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interposition capacitif pour une antenne metallique a fente et procedes
Inventor: ANDERSON CHRISTOPHER M
IPC: H01Q9/28
Filed: 2017-07-27
Abstract: Un dispositif d'interposition capacitif (220) avec un corps souple (226) est présenté, lequel est en prise avec une antenne à fente d'alimentation présentant une plage de bandes passantes. Etant donné que les antennes à fente sont souvent fabriquées ou autrement incorporées dans des structures plus grandes, le corps souple du dispositif d'interposition permet que le système se conforme à diverses surfaces.
Patent FR-3069516-A1 (FR)
Title: Systeme de retenue d’appuis de pare-chocs avant
Inventor: GOUHINEC JEAN PAUL
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention a trait à une partie avant (1) d'un véhicule automobile qui comprend une traverse de pare-chocs (3), une traverse supérieure de façade avant (5), un pare-chocs s'étendant devant la traverse de pare-chocs (3) et la traverse supérieure de façade avant (5), et au moins une platine support du pare-chocs (9) qui est fixée à la traverse supérieure de façade avant (5). Dans cette partie avant (1) la ou chacune des platines supports du pare-chocs (9) coopère en outre avec la traverse de pare-chocs (3) de manière à prendre appui sur ladite traverse en cas de choc frontal sur ledit pare-chocs .
Patent FR-3070986-A1 (FR)
Title: Mur de soutenement, notamment pour dechetterie
Inventor: POISBLEAU FABRICE
IPC: E02D29/02
Filed: 2017-09-12
Abstract: Mur de soutènement, notamment pour une déchetterie, s'étendant entre un niveau inférieur et un niveau supérieur, formé d'une série de pans de mur préfabriqués en béton, définissant un profil en épi, lesdits pans de mur étant assemblés de façon à former alternativement des angles droits rentrants et des angles droits sortants, chacun desdits pans de mur étant maintenu d'une part en pied de mur et d'autre part en tête de mur, par solidarisation à chacun de ses pans de mur voisins, l'un desdits pans de mur voisins exerçant une force de traction, et l'autre desdits pans de mur voisins exerçant une force de compression, lesdits pans de mur ne présentant pas de semelle anti-renversement , lesdits pans de mur intégrant une extension préfabriquée en béton, s'étendant verticalement au-dessus dudit niveau supérieur, jusqu'à un niveau dit de protection, de façon à former un garde-corps.
Patent FR-3071686-A1 (FR)
Title: Procede de traitement par un dispositif de radiocommunication d'une trame conforme a une couche de liaison du modele osi
Inventor: TODESCHINI ERIC
IPC: H04L29/08
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement, par un dispositif de radiocommunication (1), d'une trame conforme à une couche de liaison du modèle OSI, la trame contenant des données utiles, le procédé comprenant une génération (110) à partir de la trame d'un signal radio transportant les données utiles, dans lequel le dispositif de radiocommunication (1) ne désencapsule pas la trame lorsque le dispositif de radiocommunication (1) n'est pas destinataire des données utiles.
Patent FR-3073020-A1 (FR)
Title: Ecrou autofixant et vehicule automobile comportant un tel ecrou
Inventor: GRANDIN PAUL
IPC: F16B37/04
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention se rapporte à un écrou (3) autofixant, destiné à être fixé à une paroi (5) dans laquelle est ménagée un trou (6) de forme générale oblongue, l'écrou comportant un corps (30), le corps (30) de l'écrou comportant une face avant et une face arrière (34) destinée à venir en contact avec une face avant (50) de la paroi (5), l'écrou (3) comportant un taraudage, le taraudage traversant successivement le corps (30) et : - un élément de blocage en rotation formant une saillie depuis la face arrière (34) du corps (30) ; - un élément de retenue (44) surmontant l'élément de blocage en rotation ; l'élément de retenue (44) et l'élément de blocage en rotation présentant chacun une forme et des dimensions leur permettant d'être librement insérés dans le trou (6) de la paroi (5), et étant conformés de telle manière qu'après insertion de ces deux éléments, puis rotation du corps (30) d'environ 90° autour de l'axe du taraudage, l'élément de retenue (44) se trouve dans une position de blocage empêchant son désengagement du trou (6).
Patent FR-3074982-A1 (FR)
Title: Moteur synchrone, notamment pour compresseur electrique
Inventor: KHANCHOUL MOHAMED
IPC: H02K5/24
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un moteur synchrone (100), notamment pour compresseur électrique, notamment d'un système thermique, notamment de climatisation de véhicule automobile, ce moteur comportant : - un rotor, - un stator à bobinage (101), associé au rotor, le stator comportant au moins une dent (102) sur laquelle est bobiné le bobinage, cette dent étant susceptible de vibrer lorsque le moteur est en fonctionnement, - un boitier (104) dans lequel est logé le stator, moteur dans lequel l'un au moins du stator et du boitier comportent une zone d'atténuation acoustique (105) agencée pour atténuer la transmission de vibrations de la dent de stator vers le boitier.
Patent FR-3075641-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’un milieu de culture acellulaire a titre d’agent actif pour le soin des matieres keratiniques
Inventor: HILAIRE PASCAL
IPC: C12N5/02
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un milieu de culture acellulaire issu d'une étape de dédifférenciation de cellules végétales d'une plante du genre Rosa sp. suivie d'une étape de clarification et d'une étape de stabilisation, à titre d'agent actif pour le soin des matières kératiniques, en particulier pour le soin de la peau telle que la peau âgée. Elle a aussi pour objet ledit milieu de culture, la composition cosmétique le comprenant ainsi qu'un procédé de traitement cosmétique mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3077105-A1 (FR)
Title: Ventilateur pour un groupe de refroidissement d'aeronef
Inventor: DEL RIO FABIEN
IPC: F16D9/06
Filed: 2018-01-19
Abstract: Ventilateur (16), en particulier pour un groupe de refroidissement d'aéronef, comportant une roue (128) comprenant un moyeu (138) et une rangée annulaire de pales (140), une ligne d'arbre (136) d'entraînement de la roue autour d'un axe (A), et des moyens de liaison fusible du moyeu de la roue à la ligne d'arbre, ces moyens de liaison fusible comportant une première douille de fixation traversée par la ligne d'arbre et entourée par ledit moyeu, et des éléments fusibles (174) de sécurité qui s'étendent parallèlement audit axe (A) et sont configurés pour se rompre et désolidariser en rotation la roue de la ligne d'arbre lorsqu'un couple d'entraînement de la roue transmis par ladite ligne d'arbre dépasse un certain seuil, caractérisé en ce que lesdits moyens de liaison comprennent une seconde douille d'usure (143) qui est intercalée entre ladite première douille et ledit moyeu et qui est traversée par lesdits éléments fusibles, ladite seconde douille étant réalisée dans un matériau différent de celui de la première douille et susceptible de s'user par frottement et/ou par échauffement dans le cas où la ligne d'arbre continuerait de tourner suite à la désolidarisation précitée.