baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029796-A1 (FR)
Title: Appareil de musculation autoportant convertible entre une position de rangement et une position d'utilisation
Inventor: CREVITS PHILIPPE
IPC: A63B23/035
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un appareil de musculation (1) destiné à présenter des accessoires de musculation, l'appareil de musculation présentant une partie de base (3) comportant un pan central (30) et deux pans latéraux (31) de part et d'autre du pan central, les deux pans latéraux étant montés pivotants par rapport au pan central, caractérisé en ce que : - l'appareil est convertible entre au moins une position d'utilisation et une position de rangement ; - dans une position d'utilisation, les pans latéraux sont dépliés en côté du pan central pour former une structure autoportante ; - dans la position de rangement les pans latéraux sont repliés en regard du pan central ; - la partie de base (3) comporte un élément de verrouillage (4) pour sécuriser la structure autoportante dans la position d'utilisation de l'appareil.
Patent FR-3039405-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique et/ou dermatologique et/ou therapeutique pour la stimulation du systeme humain de reconnaissance immunitaire
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-07-27
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique et/ou dermatologique et/ou thérapeutique pour la stimulation et/ou régulation du système humain de reconnaissance immunitaire de la peau et des muqueuses. La composition comprend à titre de principe actif une eau thermale minérale comprenant au moins : - entre 40 mg/1 et 600 mg/1 de calcium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci, - entre 12,5 mg/1 et 125 mg/1 de magnésium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci, - entre 4 mg/1 et 42 mg/1 de silicium, et/ou de sels et/ou de dérivés de celui-ci, les autres ingrédients étant constitués par des composés admissibles dans les domaines cosmétique et/ou dermatologique et/ou thérapeutique, et ladite composition assurant une interaction des molécules glycosylées avec des lectines.
Patent FR-3035554-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique pour machine electrique tournante et machine electrique tournante correspondante
Inventor: HANQUEZ MICHAEL
IPC: H02K11/00
Filed: 2015-04-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de connexion électrique caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux sous-ensembles (20a, 20b), chaque sous-ensemble (20a, 20b) comportant : - deux éléments électriquement conducteurs (205a, 205b), - une pluralité de connecteurs (210a, 210b) aptes à conduire un courant électrique et reliés mécaniquement à chacun des éléments conducteurs (205a, 205b), les connecteurs (210a, 210b) étant disposés de part et d'autre du dispositif (10), et - une enveloppe isolante (215) recouvrant partiellement les éléments conducteurs (205a, 205b), les sous-ensembles (20a, 20b) étant superposés.
Patent FR-3035527-A1 (FR)
Title: Vitrage multiple tactile
Inventor: FLECHON OLIVIER
IPC: G06F3/041
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un vitrage multiple (100) comportant : des première (101) et deuxième plaques de verre sensiblement parallèles séparées par un cadre intercalaire (105) ; et au moins deux capteurs de pression (1131, 1132, 1133, 1134) disposés entre les deux plaques de verre (101, 103), chaque capteur ayant une première surface en appui contre la première plaque de verre (101) et une deuxième surface en appui contre la deuxième plaque de verre et étant adapté à mesurer la pression exercée par les plaques de verre (101) sur ses première et deuxième surfaces selon une direction sensiblement orthogonale aux plaques de verre (101).
Patent FR-3036007-A1 (FR)
Title: Rotor ameliore de machine electrique tournante comportant au moins un element de plaquage d'aimant
Inventor: RAKOTOVAO MAMY
IPC: H02K1/28
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (10) à aimants permanents, notamment pour machine électrique tournante, par exemple pour un turbo-chargeur électrique, comportant: - un corps de rotor (11) définissant une pluralité de cavités (21), - un ensemble d'aimants permanents (22), notamment à aimantation radiale, logés dans lesdites cavités (21), caractérisé en ce que : au moins une cavité (21) dudit corps de rotor (11) comporte au moins un élément de plaquage (51) pour le plaquage d'un aimant permanent (22) correspondant contre une face interne (36) de ladite cavité (21) dudit corps de rotor (11).
Patent FR-3036608-A1 (FR)
Title: Dispositif instrumente d’evaluation et de quantification de parametres physiologiques des membres superieurs d’un grimpeur et procede associe
Inventor: VIGOUROUX LAURENT
IPC: G06F19/00
Filed: 2015-05-25
Abstract: L'invention se rapporte à une interface instrumentée (120) pour la quantification d'au moins un paramètre physiologique des membres supérieurs d'un individu apte à être solidarisée sur une poutre comportant au moins un moyen de préhension permettant la suspension dudit individu, ladite interface instrumentée (120) étant caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un capteur de force mesurant une déformation de ladite interface (120) lorsqu'un individu exerce un effort sur ladite interface via ladite poutre et apte à produire une valeur traduisant une valeur de force.
Patent FR-3037387-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule automobile
Inventor: SZOSTEK DAWID
IPC: F28D7/16
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention a pour objet un échangeur de chaleur comprenant un premier circuit destiné à être parcouru par un fluide caloporteur liquide et un deuxième circuit destiné à être parcouru par une fluide réfrigérant supercritique, dans lequel le premier circuit est formé par au moins un canal (A) délimité par au moins deux plaques (1, 1'), et dans lequel le deuxième circuit est formé par au moins un tube multicanaux (B), le canal (A) étant en contact avec le tube (B). Avantageusement, dans cet échangeur, le premier circuit comprend plusieurs canaux (A) et le deuxième circuit comprend plusieurs tubes (B), et les tubes (B) et canaux (A) étant empilés alternativement les uns sur les autres. Un tel échangeur de chaleur trouve une application privilégiée aux dispositifs de climatisation des véhicules automobiles.
Patent FR-3037582-A1 (FR)
Title: Procede d'augmentation de la transmission d'ondes electromagnetiques radiofrequences a travers des vitres thermiquement isolantes
Inventor: NIEMBRO ALEJANDRO
IPC: C03C17/36
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un vitrage comprenant une vitre dont une face est revêtue d'une couche conductrice (29), comportant à une distance non nulle de la couche conductrice un motif périodique d'éléments conducteurs (11) adapté à augmenter, pour une fréquence déterminée, la transmission d'ondes électromagnétiques radiofréquences, ledit motif périodique étant choisi pour présenter un zéro de transmission à une fréquence comprise entre sensiblement la moitié et sensiblement le double de la fréquence à amplifier.
Patent FR-3038490-A1 (FR)
Title: Pneumatique sillonneur
Inventor: PHELY OLIVIER
IPC: A01B29/04
Filed: 2015-07-10
Abstract: Un pneumatique (1) pour rouleau sillonneur comprend une semelle (3) par l'intermédiaire de laquelle le pneumatique (1) se monte sur un support (2) de rouleau agricole, une bande de roulement (5) opposée à la semelle (3), et deux flancs (7 ; 9) reliant la bande de roulement (5) à la semelle (3). La semelle (3), la bande de roulement (5) et les flancs (7 ; 9) délimitent conjointement une chambre (11) non gonflable. La bande de roulement (3) comprend au moins une crête (51) et deux épaulements (53 ; 55) reliant chacune la crête (51) à un flanc (7 ; 9) respectif. La chambre (11) s'étend en partie au moins latéralement sous les épaulements (53 ; 55) et radialement dans la crête (51).
Patent FR-3040483-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage de tours d'une roue au moyen d'une bobine et compteur equipe de ce dispositif de comptage
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R11/24
Filed: 2015-08-27
Abstract: Dispositif de comptage de tours d'un élément tournant autour d'un axe par rapport à un bâti, comprenant une roue en matériau non métallique liée en rotation à l'élément tournant et pourvue localement d'au moins une masse métallique excentrée laissant une partie de la roue découverte, au moins deux bobines qui sont écartées l'une de l'autre et montées fixes par rapport au bâti en regard d'une portion de trajectoire de la masse métallique de telle manière qu'au moins toutes les bobines sauf une soient toujours sensibles à ladite masse métallique et qui appartiennent chacune à un circuit inductif relié électriquement à une unité de comptage. Compteur incorporant un tel dispositif.
Patent FR-3041927-A1 (FR)
Title: Fixation d'une garniture sur un vehicule automobile
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D65/06
Filed: 2015-10-01
Abstract: Un véhicule (1) automobile comprenant: une caisse (2) incluant un côté (3) d'habitacle pourvu d'un montant (5) latéral de baie ayant une extrémité (9) inférieure : - un capot ; - une charnière (16) pour l'articulation du capot par rapport à la caisse, cette charnière comprenant une ferrure (17) fixe solidaire de la caisse et une ferrure (18) mobile solidaire du capot, la ferrure fixe est pourvu d'une patte (28) de fixation; - une garniture (26) ; dans lequel, - le montant latéral de baie présente une échancrure (27) pratiquée dans son extrémité inférieure ; - la garniture obture l'échancrure et est fixée sur la patte de fixation ; - la ferrure fixe est pourvue d'une patte d'appui en regard d'une face interne du montant latéral de baie jouxtant l'échancrure.
Patent FR-3044063-A1 (FR)
Title: "agencement pour la commande interne de selection d'une boite de vitesses avec actionneur de selection, et boite de vitesses associee"
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention propose un agencement qui comporte un organe (10) de commande de sélection rotatif et coulissant axialement, un moyen de rappel élastique de l'organe de commande vers une première position angulaire de sélection, un actionneur commandé qui applique un effort de commande à l'organe de commande pour provoquer sa rotation depuis sa première position de sélection vers une deuxième position angulaire, à l'encontre de l'effort de rappel, caractérisé en ce qu'il comporte un doigt radial fixe (42) et une grille mobile (40), portée par l'organe de commande (10), dans laquelle est reçu le doigt fixe et comportant une rainure radiale (RL) dans laquelle le doigt se déplace dans les deux sens et au moins une rainure axiale (AL2) qui est reliée à une extrémité de la rainure radiale et dans laquelle le doigt fixe (42) se déplace dans les deux sens, et en ce que la une rainure axiale (AL2) est délimitée par une face axiale (54-2) contre laquelle le doigt fixe (42) est en appui angulaire sous l'action du moyen de rappel élastique et en l'absence d'effort de commande appliqué par l'actionneur.
Patent FR-3044439-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance du fonctionnement d'un aeronef
Inventor: STOUKY YACINE ANTHONY XAVIER
IPC: G08G5/00
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé de surveillance (200) du fonctionnement d'un aéronef (Ai), le procédé de surveillance (200) comportant un procédé de collecte (210) de données de vol (DATA) mis en œuvre par un dispositif de collecte (D) de données de vol (DATA) équipant l'aéronef (Ai), ledit procédé de collecte (210) comportant les étapes suivantes : - (a) échantillonnage (211) des données de vol (DATA) de l'aéronef (Ai) selon une fréquence prédéterminée ; - (b) mémorisation (212) des données de vol (DATA) échantillonnées ; - (c) transmission (213) sans fil des données de vol (DATA) échantillonnées à une station au sol (S) ; le procédé de surveillance comportant en outre un procédé d'analyse (230) des données de vol (DATA) mis en œuvre dans une station au sol (S), le procédé d'analyse (230) des données de vol (DATA) comportant les étapes suivantes : - réception (231) sans fil dans la station au sol (S) des données de vol (DATA) de l'aéronef (Ai) ; - mémorisation (232) des données de vol (DATA) de l'aéronef (Ai) dans une base de données (DB) de la station au sol (S) ; - génération (233) de rapports de vol (Ri) à partir des données de vol (DATA) de l'aéronef (Ai) mémorisées dans la base de données (DB) de la station au sol (S).
Patent FR-3046304-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un micro reseau de distribution electrique
Inventor: AUBERT GUYON CAROLINE
IPC: H02J3/42
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un micro réseau (1) électrique comprenant une source d'énergie renouvelable (3), délivrant au micro réseau (1) une première puissance contrôlée par statisme, et adaptée pour fonctionner de manière synchrone et en parallèle avec une source d'énergie synchrone (2), la source synchrone (2) étant adaptée pour produire une seconde puissance, également délivrée au micro réseau (1), selon un critère de démarrage/interruption, automatique, de ladite source synchrone, le procédé comprenant le démarrage de la source synchrone dès lors que la fréquence et/ou la tension du micro réseau (1) sont inférieures à, respectivement, une fréquence seuil et/ou une tension seuil, et l'interruption de la source synchrone dès lors que la seconde puissance est inférieure à une puissance seuil.
Patent FR-3051450-A1 (FR)
Title: Conditionnement de produits abrasifs
Inventor: GUYOT JEAN PHILIPPE
IPC: B65D71/08
Filed: 2016-05-19
Abstract: L'invention concerne les conditionnements de produits abrasifs, tels que feuilles 2 sous enveloppe thermorétractée 3 avec étiquette d'information 4. Elle a pour objet de fournir un conditionnement facilement industrialisable et permettant au chaland de toucher manuellement l'abrasif des produits présentés en vente, sans avoir à procéder à une quelconque destruction du conditionnement déparant le lieu de vente. A cette fin, l'enveloppe 3 thermorétractée sur le lot de feuilles abrasives 2 comporte localement une zone Z avec une découpe 1 permettant, en passant le doigt à travers une ouverture 5 ménagée dans l'étiquette d'identification 4 collée sur l'enveloppe, d'accéder manuellement au produit 2 sous jacent, pour en déterminer la taille du grain abrasif.
Patent FR-3058227-A1 (FR)
Title: Radar fmcw multifaisceaux, notamment pour automobile
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G01S13/34
Filed: 2016-10-27
Abstract: Le radar comportant au moins une antenne réseau (10) composée de sous-réseaux d'émission et de sous-réseaux de réception, un système d'émission et de réception et des moyens de traitement : - la répartition des sous-réseaux d'émission et des sous-réseaux de réception est symétrique à la fois par rapport à un axe vertical (5) et par rapport à un axe horizontal (6) ; - au moins deux sous-réseaux d'émission (11, 11') symétriques par rapport audit axe vertical (5) sont éloignés de la plus grande distance possible ; - au moins deux sous-réseaux d'émission (11, 11") symétriques par rapport audit axe horizontal (6) sont éloignés de la plus grande distance possible ; - au moins deux sous-réseaux de réception (12, 12') symétriques par rapport audit axe vertical (5) sont éloignés de la plus grande distance possible ; - au moins deux sous-réseaux de réception (12, 12") symétriques par rapport audit axe horizontal (6) sont éloignés de la plus grande distance possible ; - un premier codage (101, 102) de l'onde émise par lesdits sous-réseaux d'émission étant réalisé par décalage de fréquence desdites rampes entre les différents sous-réseaux d'émission ; - un deuxième codage (103, 104) de l'onde émise par lesdits sous-réseaux d'émission étant réalisé par modulation de phase de rampe de fréquence à rampe de fréquence entre les différents sous-réseaux d'émission.
Patent FR-3060953-A1 (FR)
Title: Recuperateur d'ecrans transparents dit jetable pour les masques et visieres de casque
Inventor: FERNANDEZ ALAIN
IPC: A42B3/26
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un appareil simple et pratique qui a pour fonction de récupérer les écrans transparents (type jetable) que l'on superpose sur les masques (exemple : lunettes de casque tout terrain) ou visières de casque, pour éviter de les jeter dans la nature.
Patent FR-3047190-A1 (FR)
Title: Loquet pour le demantelement de roues de conteneur roulant
Inventor: DURAND OLIVIER
IPC: B65D90/18
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention se rapporte d'une part à un procédé de démantèlement de roues d'un conteneur roulant caractérisé en ce qu'il comprend en outre des étapes consistant à positionner un moyen de coopération (301, 302) dans la rainure (201, 202) rendue accessible de sorte à contrôler une translation ou une immobilisation de l'axe (200) par rapport au conteneur (10), puis, si le dispositif de maintien associé à la première roue (210) est rompu, appliquer une force parallèle à l'axe (200) sur la deuxième roue (220) dans un sens d'éloignement de ladite première roue (210) jusqu'à une rupture du dispositif de maintien non rompu, l'axe (200) étant immobilisé par le moyen de coopération (301, 302), ou si le dispositif de maintien associé à la deuxième roue (220) est rompu, appliquer une force parallèle à l'axe (200), via le moyen de coopération (301, 302), sur la deuxième rainure (202) précédemment rendue accessible dans un sens d'éloignement de ladite première roue (210) jusqu'à rupture du dispositif de maintien non rompu. L'invention a également pour objet un système mettant en œuvre le procédé ci-dessus, le système étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen de coopération (301, 302) agencé de sorte à être positionné dans au moins une des rainures de l'axe (200) de l'essieu du conteneur roulant.
Patent FR-3035218-A1 (FR)
Inventor: PERKINS DAVID L
IPC: G06E3/00
Filed: 2016-03-08
Abstract: Un dispositif informatique optique comprenant une source lumineuse qui émet un rayonnement électromagnétique dans un train optique se prolongeant à partir d'une source lumineuse vers un détecteur. Une substance qui interagit optiquement avec le rayonnement électromagnétique. Un réseau de processeurs positionné dans le train optique et comprenant une pluralité de noyaux d'élément informatique intégré (ICE) qui interagit optiquement avec le rayonnement électromagnétique, dans lequel le détecteur reçoit une pluralité de faisceaux de rayonnement électromagnétique modifié générée à travers l'interaction optique du rayonnement électromagnétique avec la substance et le réseau de processeur. Un réseau de pondération positionné dans le train optique et comprenant une pluralité de dispositifs de pondération qui appliquent optiquement des facteurs de pondération correspondant à chaque faisceau de rayonnement électromagnétique modifié. Un réseau de filtres à large bande sélectifs selon l'angle (BASF) est positionné dans le train optique pour sélectivement transmettre le rayonnement électromagnétique à un angle d'incidence prédéterminé. Le détecteur génère un signal de sortie indicatif d'une caractéristique de la substance.
Patent FR-3049671-A1 (FR)
Title: Ensemble pour dispositif de transmission de couple, dispositif de transmission de couple, et leurs procedes de montage
Inventor: DEQUESNES LAURENT
IPC: F16F15/121
Filed: 2016-04-04
Abstract: Ensemble pour un dispositif de transmission de couple de chaîne de transmission de véhicule automobile, notamment pour un embrayage, ledit ensemble comportant : - un élément (3) comportant un moyeu (5), - un palier annulaire (6) monté sur le moyeu (5), dans lequel le moyeu (5) présente : - une première surface d'appui axial (34), - une surface cylindrique (33) qui est axialement bordée par d'une part la première surface d'appui axial (34) et d'autre part une gorge (29), - une seconde surface d'appui axial (36) faisant saillie radialement depuis la gorge (29) et étant formée par un renflement (35) obtenu par refoulement de matière dudit moyeu en direction de la gorge (29) ; le palier annulaire (6) étant monté contre la surface cylindrique (33) et intercalé axialement entre les deux surfaces d'appui axial (34, 36) de manière à être retenu axialement.
Patent FR-3052709-A1 (FR)
Title: Procede de detection et d'estimation d'un angle de rotation sur elle-meme d'une unite roue avec capteur d'acceleration radiale integre
Inventor: BILLY STEPHANE
IPC: G08C17/00
Filed: 2016-06-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection et d'estimation d'un angle de rotation sur elle-même autour d'un axe de montage d'une unité roue avec un capteur d'accélération, l'unité roue étant associée à un pneu monté sur une jante en formant une roue, le capteur détectant une force gravitationnelle lors de la rotation de la roue formant une sinusoïde (S1 à S3). L'unité roue est montée sur la roue avec le capteur d'accélération incliné directement ou indirectement par rapport à un plan tangentiel à la jante. L'angle de rotation sur elle-même de ladite unité roue et donc dudit capteur d'accélération à un instant donné est estimé par comparaison entre au moins un paramètre (ΔGr1, ΔGr2 ; Δdec1, Δdec2) des sinusoïdes (S1 à S3) obtenues pour l'unité roue respectivement dans une position initiale de montage sur la roue et dans sa position à cet instant donné.
Patent FR-3039501-A1 (FR)
Inventor: UDUPI AASHIK
IPC: B63C9/04
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un radeau de sauvetage (100) ayant une base (102) ayant une face supérieure et une face inférieure, un ou plusieurs éléments de flottabilité (104) fixés à la face supérieure de la base, et un dispositif de redressement (108) fixé à la face inférieure de la base (102), le dispositif de redressement (108) est conçu pour déplacer un centre de gravité du radeau de sauvetage (100). Lorsque le radeau de sauvetage (100) est soumis à un évènement d'instabilité, le dispositif de redressement (108) est conçu pour fournir un centre de gravité déplacé de telle sorte qu'un couple de redressement est généré pour retourner automatiquement le radeau de sauvetage (100) en position droite.
Patent FR-3056055-A1 (FR)
Title: Systeme connecte de collecte d'informations relatives au fonctionnement d'au moins un composant de vehicule automobile.
Inventor: MASSON PHILIPPE
IPC: H04L12/28
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un système connecté (16) de collecte d'informations relatives au fonctionnement d'au moins un composant (11) d'un véhicule automobile (10), caractérisé en ce qu'il comporte: - une unité de collecte et de synthèse (21) de données relatives au fonctionnement du composant (11), et - un module de communication sans-fil bas débit (22) apte à transmettre un message de synthèse (25) du fonctionnement du composant.
Patent FR-3056526-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage destine a projeter au moins un fluide vers une surface a nettoyer d'un vehicule automobile
Inventor: GRASSO GIUSEPPE
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-28
Abstract: Un dispositif de nettoyage, destiné à projeter au moins un fluide vers une surface à nettoyer d'un véhicule automobile, tel qu'un capteur optique d'un système de détection optique, comprend au moins un corps d'acheminement (8) à l'intérieur du quel est ménagé un conduit de distribution (11) et qui comporte à sa partie terminale de distribution (36) un élément de distribution (9) de fluide dans lequel est formé au moins une buse de projection (10) de fluide de nettoyage, l'élément de distribution (9) comportant un canal de distribution (12) relié fluidiquement au conduit de distribution (11) ménagé dans le corps d'acheminement (8) et à la buse de projection (10). Selon l'invention, l'élément de distribution (9) de fluide de nettoyage est formé en deux parties (16, 17), une première partie (16) comportant une base (16a) de l'élément de distribution (9) fixée au corps d'acheminement (8) et une deuxième partie (17) comportant un couvercle (17a) plaquée contre la première partie (16).