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Patent FR-3032273-A1 (FR)
Title: Procede, systeme et programme d'ordinateur pour phase d'apprentissage d'une analyse acoustique ou vibratoire d'une machine
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: G10L15/10
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'analyse de l'état de fonctionnement d'une machine (M) comprenant une étape d'apprentissage pour renseigner une base de données de référence (3) avec un ou plusieurs seuils pour un ou plusieurs indicateurs calculés à partir de signaux délivrés par un capteur (2) associé à la machine, l'étape d'apprentissage comprenant les opérations suivantes mises en œuvre par une unité de traitement informatique (10) : - acquisition de signaux caractéristiques d'un fonctionnement normal et d'un fonctionnement anormal de la machine ; - pour chacun des signaux caractéristiques d'un fonctionnement normal, formation d'au moins un signal dit d'écart par mise en œuvre d'une opération mathématique ayant pour attributs le signal caractéristique d'un fonctionnement normal et l'un des signaux caractéristiques d'un fonctionnement normal ou anormal autres que ledit signal caractéristique d'un fonctionnement normal ; - pour chacun des signaux d'écart, calcul d'un indicateur ; - détermination d'un seuil d'indicateur représentatif d'une limite entre fonctionnement normal et fonctionnement anormal de la machine.
Patent FR-3033108-A1 (FR)
Title: Selecteur de canal pour un recepteur radiofrequence
Inventor: THERY LAURENT
IPC: H04L27/14
Filed: 2015-02-25
Abstract: Sélecteur (1) de canal pour un récepteur radiofréquence en modulation de fréquence, comprenant un filtre passe bande (2), dont la bande de fréquence (BPF) est centrée sur la fréquence centrale (F0) du canal à sélectionner, et présente une largeur automatiquement variable entre une valeur minimale (MinBP) et une valeur maximale (MaxBP), où la valeur minimale est dynamiquement déterminée. Récepteur comprenant un tel sélecteur.
Patent FR-3020230-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'une file parmi plusieurs files d'attente
Inventor: WOLLENHAUPT THOMAS
IPC: H04L47/6275
Filed: 2015-04-16
Abstract: Procédé de sélection d'une file d'attente parmi plusieurs files d'attente (4) pour prélever un ou plusieurs segments de données dans la file d'attente (4) sélectionnée pour leur émission par une interface de sortie (10). A l'aide d'un premier ordonnanceur (20), on sélectionne l'interface de sortie (10) et l'aide d'un second ordonnanceur (24), on sélectionne un nombre de files d'attente (4). A l'aide d'un troisième ordonnanceur (26), à partir du nombre de files d'attente (4), on sélectionne une file d'attente (4) et on transmet un ou plusieurs segments de données de la file d'attente sélectionnée (4) vers l'interface de sortie (10).
Patent FR-3036985-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement d'un sol pollue par des dechets dangereux
Inventor: HIRRIEN MATTHIEU
IPC: B09C1/00
Filed: 2015-06-04
Abstract: L'invention concerne un système de traitement d'un sol pollué par des déchets dangereux sous forme de cylindres présentant un diamètre équivalent (D_CD) et une longueur (L_CD), ou de bandes présentant une longueur de bande (L_BD), une largeur de bande (1_BD) et une épaisseur de bande (E_BD), le système comprenant : - Un dispositif de tri sous eau comprenant ○ des moyens de transport, pour transporter le sol pollué selon un sens d'écoulement depuis un point d'entrée vers un point de sortie. Il est essentiellement caractérisé en ce que le dispositif de tri comprend successivement, dans le sens d'écoulement : ○ un étage de tri granulométrique comprenant un tamis présentant un seuil de coupure, et o un étage de tri densimétrique.
Patent FR-3039725-A1 (FR)
Title: Machine tournante synchrone autopilotee a dispositif de freinage.
Inventor: PASQUIER PATRICK
IPC: H02K49/10
Filed: 2015-07-30
Abstract: Machine tournante synchrone autopilotée de type moteur sans balai à rotor (20) dont le pourtour est recouvert d'aimants permanents (22), munie d'un dispositif de freinage et d'immobilisation du rotor (20). Le dispositif de freinage et d'immobilisation comporte au moins un aimant permanent (10) monté fixe par rapport au stator au voisinage d'une extrémité du rotor (20).
Patent FR-3040065-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutien d'un arbre rotatif d'un element de fermeture enroulable, installation de fermeture comprenant un tel dispositif
Inventor: GRIMAULT GERARD
IPC: E06B9/174
Filed: 2015-08-13
Abstract: Dispositif (1) de soutien d'un arbre (20) rotatif d'enroulement et de déroulement d'un élément de fermeture enroulable, ledit dispositif (1) comprenant deux supports (2) positionnables en regard en configuration active pour délimiter entre eux un espace (3) d'insertion de l'arbre (20) et deux paliers (4) d'arbre portés chacun par un support (2)n l'un des supports (2) comprend un logement (5) traversant de réception du palier (4) d'arbre associé, à l'intérieur duquel ledit palier (4) d'arbre est déplaçable axialement dans le sens d'un rapprochement ou d'un écartement de l'autre palier (4) d'arbre, et ledit palier (4) d'arbre présente, à l'état disposé à l'intérieur dudit logement (5), au moins une position dans laquelle la partie de liaison du palier (4) d'arbre avec l'arbre (20) fait saillie de l'extrémité du logement (5) devant être située du côté de l'intérieur de l'espace (3) délimité par les supports (2) et une partie (7) de saisie du palier (4), est accessible depuis l'extrémité opposée du logement (5), cette partie (7) de saisie étant apte à former une zone de saisie dudit palier (4) pour l'entrainement en déplacement du palier (4) à l'intérieur dudit logement (5).
Patent FR-3040668-A1 (FR)
Title: Carrosserie comportant un dispositif d'eclairage par un guide de lumiere diffusant
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-09-04
Abstract: Carrosserie (1), formant une surface externe (10) d'un véhicule automobile, comprenant au moins un renfoncement (12) s'étendant selon une ligne soulignant la forme du véhicule, dans lequel est disposé un dispositif d'éclairage (2). Le dispositif d'éclairage (2) comprend un guide de lumière diffusant (20) émettant un flux lumineux (L) en tout point de la partie éclairante dudit guide de lumière diffusant (20), ledit guide de lumière diffusant étant disposé sur tout ou partie de la longueur du renfoncement (12), et placé dans ledit renfoncement de sorte que le flux lumineux (L) est dirigé vers la seule surface (10) de la carrosserie dudit véhicule.
Patent FR-3040648-A1 (FR)
Title: Appareil de compression de ressort de train de vehicule, a ensemble mors-ressort amovible
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60G11/16
Filed: 2015-09-07
Abstract: Un appareil (AC) est destiné à comprimer un ressort (RA) d'une suspension de véhicule et comprend : - un rail (RT) auquel est solidarisé un premier mors (M1) définissant une butée pour une spire du ressort (RA), - un chariot (CH1) monté à translation sur le rail (RT) et auquel est solidarisé un second mors (M2) définissant une butée pour une autre spire du ressort (RA), - un vérin propre à translater le chariot (CH1) pour comprimer le ressort (RA), - des premiers moyens de couplage (MC1) solidarisant de façon amovible les premier (M1) et second (M2) mors au rail (RT) et au chariot (CH1), et - des seconds moyens de couplage (MC2) solidarisant fixement et de façon réversible les premier (M1) et second (M2) mors une fois le ressort (RA) comprimé, pour qu'ils constituent un ensemble (ET) désolidarisable de l'appareil (AC) afin d'être transporté.
Patent FR-3041152-A1 (FR)
Title: Dispositif electroluminescent a capteur de lumiere integre
Inventor: DUPONT TIPHAINE
IPC: H01L33/08
Filed: 2015-09-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif électroluminescent (10) comprenant un substrat (14) au moins partiellement dopé d'un premier type de conductivité et comprenant une première face (18), des diodes électroluminescentes (DEL) comprenant chacune au moins un élément semiconducteur tridimensionnel (20) non dopé ou dopé du premier type de conductivité, les éléments semiconducteurs reposant sur une première partie (30) continue de la première face et au moins une région semiconductrice (19, 44) formant une photodiode (PH), au moins partiellement dopée d'un deuxième type de conductivité opposé au premier type de conductivité et s'étendant dans le substrat depuis une deuxième partie de la première face distincte de la première partie.
Patent FR-3041630-A1 (FR)
Title: Geopolymere a polymere super-absorbant, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: POULESQUEN ARNAUD
IPC: C09K3/10
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite comprenant au moins un polymère super-absorbant dans une matrice géopolymère, son procédé de préparation et ses utilisations dans l'impression 3D, dans le bâtiment ou pour préparer un géopolymère macroporeux et mésoporeux.
Patent FR-3041694-A1 (FR)
Title: Vanne a commande thermostatique munie d'un dispositif de reduction de section d'un conduit de circuit de refroidissement
Inventor: GLOTIN THIERRY
IPC: G05D23/02
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention porte principalement sur une vanne à commande thermostatique (1) comprenant une entrée (E) de fluide de refroidissement, une première sortie (S1) destinée à être en communication avec un circuit de radiateur, une deuxième sortie (S2) destinée à être en communication avec un conduit de déviation, et une troisième sortie (S3) destinée à être en communication avec un circuit d'aérotherme, ladite vanne (1) comportant en outre: - un premier clapet (12) apte à sélectivement fermer ou ouvrir ledit circuit de radiateur, - un deuxième clapet (13) apte à sélectivement fermer ou ouvrir le conduit de déviation configuré pour court-circuiter ledit circuit de radiateur, caractérisée en ce qu'un dispositif de réduction de section (100) du conduit de déviation est monté sur ledit deuxième clapet (13).
Patent FR-3041859-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique muni d'un fil conducteur integre et procede de fabrication
Inventor: IMBS YVON
IPC: H05K3/32
Filed: 2015-09-30
Abstract: Dispositif électronique et procédé de fabrication, dans lesquels : une plaque de support (2) présente une face avant de montage (5) et incluant un réseau de connexion électrique (3), au moins une puce de circuits intégrés (4) est montée sur ladite face de montage de la plaque de support et est reliée électriquement audit réseau de connexion électrique, un bloc d'encapsulation (6) comprend un bloc primaire d'encapsulation (8) dans lequel la puce est noyée et qui s'étendant au-dessus de la puce et autour de cette dernière sur ladite face de montage de la plaque de support, et un bloc additionnel d'encapsulation (18) au-dessus du bloc primaire ; et au moins un fil additionnel (20) en une matière conductrice de l'électricité est noyé dans ledit bloc additionnel d'encapsulation (18), et est relié électriquement à ladite puce (4) et/ou audit réseau de connexion électrique (3).
Patent FR-3042237-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour systeme d'eolienne de secours d'aeronef
Inventor: POLIN ERIC JOSEPH ETIENNE
IPC: F15B15/19
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement (22) pour un système (20) comprenant une éolienne de secours (21), ledit dispositif comprenant un vérin (22) s'étendant selon un axe longitudinal (29) et comprenant : - un cylindre (30) configuré pour être relié à une structure d'aéronef (23), - un piston (33) s'étendant à l'intérieur du cylindre (30) et définissant deux chambres (31, 32) dans celui-ci, le piston (33) étant muni d'une tige (33a) s'étendant en partie à l'extérieur du cylindre (30), ladite partie s'étendant à l'extérieur du cylindre (30) étant configurée pour être reliée à l'éolienne de secours (21), le piston (33) étant configuré pour se déplacer par rapport au cylindre (30) entre une position rétractée et une position déployée, dans laquelle la longueur de la partie (33b) de la tige (33a) s'étendant à l'extérieur du cylindre (30) est plus grande que dans la position rétractée, l'une (31) des chambres du cylindre (30) étant munie d'au moins un générateur de gaz (34) configuré pour, lorsque le piston (33) est en position rétractée, libérer des gaz dans ladite chambre (31), de sorte que le piston (33) se déplace dans le cylindre (30) de la position rétractée vers la position déployée sous l'effet d'une différence de pression entre les deux chambres (31, 32) du cylindre (30).
Patent FR-3043686-A1 (FR)
Title: Procede d'application d'un film souple sur une piece de forme complexe
Inventor: GANI LEA
IPC: F04D29/54
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne de collage d'un film de protection (16) sur une pièce tridimensionnelle (10) comprenant au moins un rayon de courbure. Ce procédé comprend le positionnement du film de protection (16) et d'une couche de colle (18) sur une empreinte (12), le film de protection (16) comportant au moins une patte de positionnement du film de protection (16) et de la couche de colle (18) sur cette surface, le chauffage du film de protection (16) et de la couche de colle (18) à une première température d'activation de la couche de colle (18), le pressage du film de protection (16) et de la couche de colle (18) l'un contre l'autre sur l'empreinte (12), le refroidissement du film de protection (16) à température ambiante et la découpe de la patte de positionnement.
Patent FR-3043615-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-11-13
Abstract: Adaptateur (126) pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, ledit adaptateur étant destiné à relier un balai d'essuie-glace à une première pièce terminale d'un premier bras d'entraînement, du type à verrouillage latéral et solidaire d'une tige cylindrique définissant un axe (Y) d'articulation de l'adaptateur vis-à-vis dudit balai, ainsi qu'à une seconde pièce terminale sensiblement en forme de U d'un second bras d'entraînement, ledit adaptateur comprenant un corps longitudinal comprenant des première et deuxième parois longitudinales latérales (142a, 142b) sensiblement parallèles et reliées l'une à l'autre par une paroi transversale (144), ledit corps comportant au moins un orifice transversal (156) configuré pour recevoir ladite tige cylindrique, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (170b) de blocage en rotation configurés pour coopérer avec ladite première pièce terminale afin de solidariser en rotation cette dernière et l'adaptateur autour dudit axe (Y).
Patent FR-3055208-A1 (FR)
Title: Cage intervertebrale
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/44
Filed: 2016-08-30
Abstract: La présente invention concerne les cages intervertébrales aptes à être interposées entre deux vertèbres Cv1, Cv2. La cage comporte un corps 10 avec deux faces d'appui 11, 12, une lame 20 comportant un bord d'attaque 21, des moyens pour monter la lame en rotation autour d'un axe 13 de façon qu'elle soit apte à prendre une position Pr dans laquelle elle est entièrement contenue dans l'espace Esc compris entre les deux faces d'appui 11, 12 et une position Ps dans laquelle une portion 22 de la lame 20 est en dehors de l'espace Esc, et au moins une dent de scie 24 située en saillie sur le bord d'attaque 21 dans le plan de la lame et solidaire de la portion de lame 22.
Patent FR-3048205-A1 (FR)
Title: Dispositif de masquage amovible d’un poste de pilotage pour vehicule automobile
Inventor: MICHEL THIERRY
IPC: B62D65/14
Filed: 2016-02-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de masquage d'un poste de pilotage d'un véhicule comportant une planche de bord (3) érigée d'un combiné (5), d'une colonne de direction (7) munie de comodo (6) et un volant (4), caractérisée en ce qu'il comprend une housse (14) placée dans un logement (2) fermé par un couvercle (9), intégré dans la planche de bord (3).
Patent FR-3049607-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine hydrocarbonee specifique
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOIT
IPC: C08L45/00
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère comprenant de 50 à 100 pce d'un ou plusieurs copolymères de butadiène et de monomère vinylaromatique, présentant un taux d'unité vinylaromatique compris entre 0 et 5% en poids et une Tg comprise dans un domaine allant de -110°C à -70°C, une charge renforçante, un système de réticulation et une résine hydrocarbonée, éventuellement hydrogénée, majoritairement composée d'unités choisies dans le groupe constitué par le cyclopentadiène, le dicyclopentadiène, le méthylcyclopentadiène et les mélanges de ces derniers, ladite résine hydrocarbonée présentant une masse moléculaire moyenne Mz inférieure à 2000 g/mol et une température de transition vitreuse Tg, exprimée en °C telle que : Tg ≥ 80 - 2*(%HA) où %HA représente le taux de proton aromatique de ladite résine, le taux de ladite résine hydrocarbonée est compris dans un domaine allant de 15 à 150 pce.
Patent FR-3049919-A1 (FR)
Title: Methode de commande d’un systeme de redemarrage automatique d’un moteur de vehicule et de recuperation d’energie cinetique du vehicule
Inventor: NICOLETTI LORENZO
IPC: B60W40/12
Filed: 2016-04-07
Abstract: Méthode de commande d'un système (3) de redémarrage automatique d'un moteur (2) à combustion interne dans un véhicule (1) et de récupération d'énergie cinétique du véhicule (1), ce véhicule étant équipé d'un système (4) d'aide à la conduite, cette méthode étant caractérisée en ce qu'elle comprend les étapes suivantes : - estimation, sur la base d'une pluralité d'informations récupérée depuis le système (4) d'aide à la conduite, de l'occurrence imminente d'un redémarrage automatique du moteur (2) à combustion interne ou d'une phase de récupération d'énergie cinétique; - commande d'une configuration du système (3) en anticipation de la réalisation du redémarrage automatique ou de la récupération d'énergie cinétique dont l'occurrence imminente est estimée.
Patent FR-3051816-A1 (FR)
Title: Systeme de tension de toile de toiture de batiment demontable
Inventor: MOISAN PETER
IPC: E04H15/64
Filed: 2016-05-26
Abstract: La présente invention concerne une structure de bâtiment démontable (21) de type métallo-textile comprenant : - une pluralité de fermes (23), - une pluralité de pannes sensiblement transverses auxdites fermes et constituant avec lesdites fermes une charpente de la structure, - une toile (11) reposant sur ladite charpente, adaptée pour constituer un toit de la structure. La structure de l'invention est remarquable en ce qu'elle comprend un système de tension (25) de la toile (11) le long desdites fermes (23).
Patent FR-3053922-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a verre interieur tres mince en retrait
Inventor: FREBOURG PHILIPPE
IPC: C03C27/12
Filed: 2016-07-12
Abstract: Le vitrage feuilleté comprend deux feuilles de verre (1, 3) et une couche polymérique intercalaire (2) disposée entre elles. La première feuille de verre (1) est plus épaisse que la deuxième feuille de verre (3) dont l'épaisseur est inférieure à 1,2 mm. Le bord (3a) de la deuxième feuille de verre (3) est en retrait (D1) par rapport au bord (la) de la première feuille de verre (1) sur tout ou partie du pourtour du vitrage (10), ce qui permet de protéger la deuxième feuille de verre (3) plus fragile des chocs mécaniques contre le tranchant du vitrage.
Patent FR-3039271-A1 (FR)
Title: Ensemble capteur pour roulement avec capteur de temperature sans fil
Inventor: LANG DEFENG
IPC: G01K7/34
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble capteur destiné à être utilisé dans un roulement comprenant au moins une cage (10) de roulement configurée pour loger au moins un élément roulant dudit roulement, l'ensemble capteur comprenant un circuit oscillateur piloté (12) comprenant un récepteur (12a), un générateur (12b) de fonctions et une bobine primaire (12c), et un circuit oscillateur passif (14) comprenant une capacitance (14a) dépendant de la température, ledit circuit oscillateur passif (14) étant configuré pour être fixé à ladite cage (10) de roulement de telle façon que la bobine d'induction (14b) interagisse avec la bobine primaire (12c) du circuit oscillateur piloté (12). Il est proposé qu'un coupleur directionnel (1 2e) soit mis en place dans une ligne de signal entre un générateur (12b) de fonctions et la bobine primaire (12c) du système, le coupleur directionnel (12e) étant disposé de façon à délivrer un signal réfléchi du circuit résonant passif dans la cage vers un récepteur accordé (12a) recevant la réaction des signaux générés par le générateur (12b) de fonctions.
Patent FR-3054667-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse volumetrique d'un echantillon organique ou inorganique
Inventor: BOURILLOT ERIC
IPC: G01Q60/32
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'analyse acoustique basée sur la microcopie à force atomique pour analyser en volume d'un échantillon (3) organique ou inorganique comportant un support (4) sur lequel est immobilisé l'échantillon (3), un levier (1, la) de microscopie à force atomique, présentant une extrémité libre pourvue d'une partie destinée à interagir avec une face supérieure (3a) de l'échantillon (3) et à balayer ladite face supérieure (3a), un ou au moins deux des actionneurs piézoélectrique (11) indépendants fournissant des ondes ultrasonores en couplage interférentiel et des organes de mesure acoustique et d'analyse associés au levier (1, la) de microscopie à force atomique, caractérisé en ce que le support (4) est un prisme (13, 15, 16) à réflexion totale, sur lequel sont appliqués les actionneurs piézoélectriques (11), et ce à des positions déterminées sur ledit prisme (13, 15, 6) pour définir des angles d'excitations déterminés des ondes ultrasonores.
Patent FR-3056951-A1 (FR)
Title: Monture de support pour balai d'essuie-glace, balai d'essuie-glace et systeme d'essuyage associes
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention concerne une monture de support (10) pour balai d'essuie-glace, la monture (10) comprenant un corps présentant une direction principale d'extension longitudinale, dite direction principale (X), le corps comprenant un premier moyen destiné à recevoir une vertèbre de cintrage et des seconds moyens définissant un logement inférieur (20), ouvert, pour accueillir un talon supérieur de montage d'une lame d'essuyage du balai, caractérisé en ce que le premier moyen définit un logement supérieur (30) conçu de manière à couvrir la vertèbre le long de la direction principale (X) et en ce que le logement supérieur (30) comporte une pluralité d'évidements (32, 32', 32'') facilitant le cintrage de la monture (10), les évidements formant un motif (M1-M10) à la surface du logement supérieur (30), dit motif de répartition des évidements (M1-M10). L'invention concerne aussi un balai d'essuie-glace comprenant une monture (10) et un système d'essuyage comprenant un tel balai.
Patent FR-3060349-A1 (FR)
Title: Composition de coloration capillaire comprenant un colorant d’oxydation, un agent oxydant, une amine organique, et un derive polyphosphore
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la coloration des matières kératiniques, de préférence les fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant (a) un ou plusieurs agent(s) oxydant(s) chimique(s) de préférence choisi(s) parmi du peroxyde d'hydrogène et/ou un ou plusieurs système(s) générateur(s) de peroxyde d'hydrogène ; (b) ) une ou plusieurs amine(s) organique(s) particulière(s), (c) un ou plusieurs dérivés polyphosphorés, de préférence en une teneur totale supérieure ou égale à 0,5% en poids, par rapport au poids total de la composition ; (d) un ou plusieurs colorant(s) d'oxydation, de préférence le pH de la composition est inférieur ou égal à 1 1, mieux inférieur ou égal à 10, de préférence inférieur ou égal à 9,7. L'invention concerne également un procédé de coloration capillaire mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition colorante.